Citation: 4A_124/2015 E. A

Par sentence du 22 janvier 2015, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), statuant comme autorité d'appel, a réformé la décision prise le 27 février 2013 par la Chambre de Résolution des Litiges de la Fédération Internationale de Football Association (FIFA) en ce sens qu'il a condamné solidairement le footballeur professionnel C.________ (ci-après: le footballeur) et A.________, un club de football professionnel xxx, à payer à B.________, un club de football professionnel yyy, la somme de 1'299'225,70 euros, intérêts en sus, à titre d'indemnité pour rupture de contrat sans juste cause, conformément à l'art. 17 al. 1 et 2 du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs édicté par la FIFA en 2010 (RSTJ). Pour justifier la condamnation solidaire du club xxx à payer l'indemnité mise à la charge du footballeur au profit du club yyy - seul point litigieux à ce stade de la procédure -, la Formation a appliqué l'art. 17 al. 2 RSTJ aux termes duquel si un joueur professionnel est tenu de payer une indemnité, le joueur professionnel et son nouveau club seront solidairement et conjointement responsables du paiement de celle-ci. Elle s'est également basée sur l'art. 17 al. 4 RSTJ. En vertu de cette disposition, un club qui signe un contrat avec un joueur professionnel ayant rompu son ancien contrat sans juste cause est présumé, jusqu'à preuve du contraire, avoir incité ce joueur professionnel à une rupture de contrat. Les arbitres ont constaté, à cet égard, que le footballeur et A.________ avaient signé, le 18 août 2011, un contrat de travail qui n'était assorti d'aucune condition suspensive. Ils ont jugé, en outre, que le club xxx n'était pas parvenu à renverser la présomption découlant de l'art. 17 al. 4 RSTJ.