Citation: 1C_649/2023 E. 2

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours et autres écritures qui lui sont soumises. L'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 2 novembre 2023 a été rendu dans une cause de droit public au sens de l'art. 82 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110) ne tombant pas sous le coup d'une des exceptions prévues à l'art. 83 LTF, de sorte que la voie du recours en matière de droit public est en principe ouverte à son encontre, à l'exclusion du recours constitutionnel subsidiaire (cf. art. 113 LTF). Dans les causes de droit public, le Tribunal fédéral est une autorité judiciaire de recours contre les décisions prises en dernière instance cantonale selon l'art. 86 al. 1 let. d LTF et se limite, dans ce cadre précis, à examiner si ces décisions sont ou non conformes au droit. Il ne saurait ainsi être saisi directement d'un recours contre la décision de la Municipalité de Montpreveyres le 19 septembre 2023 en raison de l'effet dévolutif du recours administratif ouvert auprès du Tribunal cantonal et de l'exigence d'épuisement des instances cantonales (cf. ATF 146 II 335 consid. 1.1.2; 136 II 539 consid. 1.2). Les conclusions et griefs dirigés contre cette décision sont irrecevables. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours doivent être motivés. Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient à la partie recourante de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse et d'expliquer en quoi ceux-ci seraient contraires au droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1). En particulier, la motivation doit se rapporter à l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la décision querellée (ATF 133 IV 119 consid. 6.4). Lorsque le recours est dirigé contre une décision d'irrecevabilité, les motifs développés dans le mémoire de recours doivent porter sur la question de la recevabilité traitée par l'instance précédente, à l'exclusion du fond du litige (ATF 123 V 335 consid. 1b). Saisi d'un recours en matière de droit public, le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Conformément à l'art. 106 al. 2 LTF toutefois, il ne connaît de la violation des droits fondamentaux, ainsi que de celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal, que si ce grief a été invoqué et motivé, c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de façon claire et détaillée (ATF 146 I 62 consid. 3). La Cour de droit administratif et public a Iaissé indécise la question de savoir si A.________ Sàrl pouvait faire valoir un intérêt actuel et concret à la modification de la décision de la Municipalité de Montpreveyres ou à son annulation. Il était sans importance que celle-ci lui ait été personnellement notifiée ou que son droit d'être entendue aurait été violé. Elle n'avait pas la qualité de constructrice au sens de l'art. 108 de la loi cantonale du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; BLV 700.11) et de l'art. 73 du règlement du 19 décembre 1986 d'application de ladite loi. L'art. 107 LATC, qui dispose que les plans de toute construction mise à l'enquête doivent être établis et signés soit par un architecte soit par un ingénieur, ne conférait pas au mandataire un intérêt digne de protection à contester la décision sur le permis de construire et, a fortiori, une décision portant comme en l'espèce sur l'exécution des travaux. Le fait qu'elle doive, le cas échéant, répondre civilement voire pénalement de dommages sur le chantier était insuffisant pour lui conférer la qualité pour recourir contre la décision attaquée, s'agissant d'un intérêt indirect. Enfin, vu l'exclusion de l'action populaire, elle ne saurait se prévaloir du seul intérêt général que constitue la sécurité du chantier, et, par conséquent, la protection des travailleurs qui y oeuvrent, pour justifier sa qualité pour recourir. A.________ Sàrl n'était dès lors pas habilitée à contester la décision attaquée en vertu de l'art. 75 al. 1 let. a de la loi vaudoise sur la procédure administrative (LPA-VD; BLV 173.36). La recourante n'expose pas de manière conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi la Cour de droit administratif et public aurait appliqué les dispositions du droit cantonal de manière arbitraire pour lui dénier la qualité pour recourir et déclarer son recours irrecevable. Il ne suffit pas, pour répondre à ces exigences, d'affirmer que les juges précédents auraient appliqué une jurisprudence "mal choisie", qu'ils auraient recouru de manière inadéquate à la notion de constructrice ou encore qu'ils auraient pu voir l'avantage pratique dont elle pouvait disposer en lien avec la question de la sécurité de la voûte s'ils avaient fait preuve de bonne foi ou de bonne volonté. Pour le reste, le recours est irrecevable en tant que la recourante s'en prend à la décision de la Municipalité de Montpreveyres pour des motifs de fond qui n'ont pas été examinés par l'instance précédente en l'absence de qualité pour agir. Faute de motivation suffisante en lien avec l'argumentation principale de l'autorité précédente fondée sur l'irrecevabilité du recours cantonal, le recours en matière de droit public doit être déclaré irrecevable.