Citation: 9C_527/2023 E. 6.5.2

6.5.2. La juridiction cantonale ne saurait davantage être suivie en ce qu'elle considère qu'il n'avait été nullement établi que les rachats litigieux étaient justifiés sous l'angle des objectifs poursuivis par le régime de capitalisation de la prévoyance professionnelle et que par les moyens utilisés, le recourant n'entendait en réalité pas accroître sa prévoyance en vue d'obtenir une rente de vieillesse substantielle (car le transfert des avoirs sur les comptes de libre passage ne le permettait pas). Cette conclusion, qui ne va pas de soi puisque comme on l'a vu les comptes de libre passage demeurent affectés à la prévoyance (supra consid. 6.4), n'est pas fondée sur une comparaison entre la situation du cas d'espèce avec celle des bénéfices que le recourant aurait pu escompter s'il avait demandé à la CP B.________ de transférer les avoirs litigieux sur son compte de prévoyance professionnelle auprès de la Fondation D.________. Dans ces circonstances, il est arbitraire de considérer que par le simple fait que le recourant a fait déposer ses avoirs sur un compte de libre passage, il n'entendait pas améliorer sa prévoyance professionnelle sans avoir déterminé la situation qu'aurait été la sienne si l'entier de ses avoirs avaient été transférés à la Fondation D.________. Pour la même raison, le dernier rachat de 49'963 fr. 95 effectué le 11 janvier 2016 n'apparaît pas à lui seul insolite en tant qu'il ne pouvait pas améliorer la prévoyance professionnelle du recourant, comme l'a retenu à tort le Tribunal cantonal. En définitive, les juges cantonaux ont commis une erreur de droit en ayant considéré que les rachats que le recourant a effectués et qui ont été affectés par la suite à deux comptes de libre passage étaient constitutifs d'une évasion fiscale puisque l'utilisation d'un procédé insolite et dépourvu de sens du point de vue de la prévoyance professionnelle fait défaut. Le recours est bien fondé sur ce point.