Citation: 6P.68/2000 01.11.2000 E. 2

2.- Le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas examiné certains moyens de preuve qu'il avait produits en vue d'apporter la preuve de la vérité et de sa bonne foi. Il formule à cet égard deux griefs distincts, pris, respectivement, d'une violation de son droit à une décision motivée découlant du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. et du droit de l'accusé de faire valoir les droits de la défense consacré par l'art. 32 al. 2 Cst. et d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. Sur certains points, la cour cantonale n'aurait pas expliqué pourquoi elle a préféré certains témoignages, défavorables au recourant, à d'autres, qui lui étaient favorables; sur d'autres points, elle aurait opéré un choix arbitraire entre les divers témoignages recueillis, faisant même, sur l'un de ces points, preuve d'une partialité contraire à l'art. 30 al. 1 Cst. a) Le droit à une décision motivée est une composante du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102). L'accusé peut également le déduire du droit que lui confère l'art. 32 al. 2 2ème phrase Cst. d'être mis en état de faire valoir les droits de la défense. Le droit à une décision motivée correspond à l'obligation du juge de motiver sa décision, de manière à ce que son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et à ce que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102); il suffit, pour répondre à ces exigences, que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de sorte que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause; il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués par les parties et il peut passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence non établi ou sans pertinence (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a p. 181; 123 I 31 consid. 2c p. 34; 123 II 175 consid. 6c p. 183 s.; 122 IV 8 consid. 2c p. 14 s.). L'art. 9 Cst. garantit notamment à toute personne le droit d'être traitée par les organes de l'Etat sans arbitraire. Selon la jurisprudence, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. En outre, il ne suffit pas que la motivation de la décision attaquée soit insoutenable; il faut encore que celle-ci apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139; 123 I 1 consid. 4a p. 5 et les arrêts cités). b) Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale de n'avoir pas expliqué pourquoi, s'agissant du transport, à une occasion, de courriers à travers la frontière rwandaise, elle a préféré le témoignage de Roland Tillmans à celui de B.________. Les articles incriminés laissaient clairement entendre que la radio avait effectué, en toute connaissance de cause, le transport de courriers évoqué par le recourant en vue de "faciliter" les dignitaires de l'ancien régime rwandais et qu'elle avait ainsi servi de couverture à des opérations douteuses. Le témoin Tillmans n'a pas nié que ce transport avait eu lieu, mais a expliqué que "nous avons à ce moment-là commis une erreur, par naïveté, car "nous pensions que notre personnel, soit des journalistes rwandais ainsi que du personnel de maison, qui vivaient la tragédie, devaient pouvoir correspondre avec leurs familles au Rwanda et que nous devions les aider". La déclaration de B.________ citée par le recourant se borne à confirmer "qu'une fois des sacs de journalistes suisses de la radio ont été ouverts à la frontière et que des lettres de réfugiés des camps, à leur famille au Rwanda, ont été trouvées dans ceux-ci". Elle n'infirme nullement - et c'est ce qui est déterminant - que la radio a agi en croyant erronément qu'elle aidait son personnel rwandais, et non pas dans le but insinué dans les articles incriminés. La déclaration invoquée ne prouve donc aucunement la véracité de l'allégation litigieuse, de sorte qu'il pouvait être admis sans arbitraire qu'elle n'était à cet égard pas pertinente. S'agissant de la preuve de la bonne foi, il y a lieu de rappeler qu'elle ne peut être apportée que par des éléments dont l'auteur des propos diffamatoires avait connaissance au moment où il a tenu ses propos (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151 s. et les références citées). Or le témoignage de B.________ invoqué par le recourant est largement postérieur, puisqu'il remonte au 21 septembre 1999; il était donc à cet égard dépourvu de pertinence, de sorte que la cour cantonale pouvait le passer sous silence sans arbitraire. En n'expliquant pas pourquoi elle ne faisait pas état du témoignage invoqué, la cour cantonale n'a donc pas violé le droit d'être entendu du recourant. c) Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement que le témoignage de M.________ - selon lequel il n'y avait pratiquement pas d'employés tutsis au sein de la radio, dont la quasi totalité des employés était des hutus, appartenant à l'ethnie même des génocidaires - n'était pas corroboré par d'autres témoignages. Examinant si les témoignages recueillis prouvaient la véracité de l'accusation du recourant selon laquelle la radio était compromise avec les responsables du génocide, la cour cantonale l'a nié; c'est dans ce contexte qu'elle a écarté le témoignage de M.________, considérant qu'il n'était pas corroboré par d'autres dépositions, qui, au contraire, l'infirmaient. Il est notoire que toutes les personnes appartenant à l'ethnie des hutus n'ont pas participé au génocide survenu au Rwanda en 1994. Que des hutus aient été employés par la radio ne suffirait donc pas à prouver que l'accusation du recourant selon laquelle la radio était compromise avec les responsables du génocide était vraie; encore faudrait-il qu'il soit démontré qu'il s'agissait de personnes ayant participé au génocide et, au demeurant, que la radio, bien qu'elle aurait pu le faire dans le contexte de l'époque, n'aurait rien entrepris pour éviter d'engager des personnes ayant collaboré au génocide. Les déclarations des témoins Golay et K.________ auxquelles se réfère la cour cantonale l'infirment clairement. Quant aux déclarations des témoins B.________, N.________ et C.________ citées par le recourant, elles ne prouvent nullement que les collaborateurs hutus de la radio auraient participé au génocide et n'infirment en tout cas pas que la radio s'est efforcée, dans le contexte de l'époque, d'éviter d'employer des hutus ayant collaboré au génocide. Il n'y avait dès lors aucun arbitraire, ni de partialité, à admettre que le témoignage de M.________ n'était pas corroboré par d'autres dépositions. Ce témoignage étant au contraire infirmé par deux autres, il n'était pas manifestement insoutenable de considérer que la véracité de l'accusation litigieuse n'était pas prouvée. d) Selon le recourant, le seul témoignage de L.________ sur lequel s'est fondée la cour cantonale pour nier que l'accusation selon laquelle la radio aurait diffusé des informations ne correspondant pas à la "vérité journalistique" "serait contredit par tous les autres, surtout par celui du rédacteur en chef". Contrairement à ce qu'il soutient, la cour cantonale s'est fondée sur deux témoignages concordants: celui de L.________ - qui a déclaré que la charte de la radio, qui préconisait que les commentaires et les éléments sur lesquels ils se basaient devaient être vérifiés, avait toujours été respectée - et celui d'Antoine Golay, qui a dit avoir été impressionné par le souci des journalistes d'être toujours au plus près de la vérité. A ces témoignages, le recourant, quoi qu'il en dise, ne peut en opposer aucun qui les infirmerait. Les déclarations faites le 21 septembre 1999 par le témoin B.________, que le recourant cite de manière tronquée, tendent au contraire à confirmer les témoignages retenus. Selon ce témoin, le contrôle de l'information se faisait en conseil de rédaction, puis il la vérifiait encore avant la diffusion à l'antenne; par la suite, les cassettes étaient ramenées en Suisse, où, parfois, elles étaient encore contrôlées a posteriori, par pointages; durant la période où il était rédacteur en chef, c'est lui qui contrôlait les informations avant diffusion et il y avait une critique interne après la diffusion de l'information. Au reste, le recourant s'efforce vainement de démontrer que le contrôle des cassettes, qui, parfois, était encore effectué en Suisse a posteriori n'était pas fiable; ce qui est déterminant c'est que les informations diffusées par la radio étaient régulièrement contrôlées avant leur diffusion à l'antenne, comme l'exigeait la charte de la radio, qui, selon deux témoins, a toujours été respectée sur ce point. Il n'est dès lors aucunement établi que la véracité de l'accusation litigieuse aurait été niée arbitrairement. e) Sous l'intitulé "faits pertinents passés sous silence", le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir laissé de côté des éléments de preuve qu'il avait produits et qui étaient propres à prouver la véracité de ses propos ou qu'il pouvait les tenir de bonne foi pour vrais; de manière arbitraire, elle n'aurait retenu que les éléments qui lui permettaient de nier que ces preuves avaient été apportées. Sur une dizaine de pages, le recourant se livre à une longue critique appellatoire, dans laquelle il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas ou que partiellement tenu compte de diverses déclarations, en parlant d'arbitraire, sans exposer clairement dans quelle mesure elle aurait omis "d'expliquer pourquoi" elle aurait écarté certaines déclarations et dans quelle mesure elle aurait apprécié arbitrairement les éléments de preuve qui lui étaient soumis. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral n'a toutefois pas à rechercher lui-même, parmi celles qui apparaissent invoquées, de quelles atteintes à ses droits constitutionnels le recourant entend au juste se plaindre; il appartient à ce dernier d'indiquer clairement, quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient été violés et de démontrer en quoi consiste cette violation (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73 et la jurisprudence citée). L'argumentation présentée en l'espèce ne satisfait manifestement pas à ces exigences. Autant qu'on le comprenne, le recourant paraît surtout vouloir se plaindre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, arbitraire qui n'est toutefois pas démontré d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76; 122 I 70 consid. 1c p. 73; 118 Ia 184 consid. 2 p. 189 et les arrêts cités; cf. également ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3). Le recourant n'établit nullement que la cour cantonale aurait apprécié arbitrairement les témoignages concordants sur lesquels elle s'est fondée et qu'il était manifestement insoutenable d'en déduire que la véracité des affirmations litigieuses n'était pas prouvée; il ne démontre pas plus qu'il était arbitraire d'admettre qu'il n'avait pas prouvé avoir fait tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour vérifier l'exactitude de ses allégations et n'avait même jamais expliqué à quelles vérifications il aurait procédé. Rediscutant les faits comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel, il cite à l'appui des phrases extraites de déclarations, qui ne suffisent manifestement pas à faire admettre qu'il était arbitraire de nier qu'il avait prouvé la véracité de ses allégations et qu'il avait fait tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Maints extraits de déclarations qu'il invoque tendent essentiellement à démontrer que la radio n'a pas pris le parti des opposants à l'ancien régime génocidaire, non pas, comme l'affirmaient les articles incriminés et comme devait le prouver le recourant, que la radio se serait présentée faussement comme une source d'information neutre. Autant qu'elles ne soient pas postérieures aux allégations incriminées et, partant, que le recourant pouvait s'en prévaloir pour apporter la preuve de sa bonne foi, les déclarations invoquées ne prouvent au reste nullement que le recourant aurait consciencieusement vérifié les propos qu'il reproduisait. Au demeurant, il n'est pas arbitraire d'accorder crédit à certaines déclarations plutôt qu'à d'autres, si le choix ne repose pas sur des motifs manifestement insoutenables, ce qui, en l'occurrence, n'est pas démontré. Le grief est par conséquent irrecevable.