Citation: 1C_382/2018 E. 6.3.2

6.3.2. Les recourants font valoir que la surface des trois locaux situés au sous-sol et désignés " wc-dou. ", " carnotzet ", " bricolage/local commun/fitness ", d'un total de 60,4 m 2, aurait dû être incluse dans le calcul de la SBPU. Sur ce point, l'arrêt attaqué indique que la municipalité a exclu du calcul de la SBPU la surface des trois locaux en question, respectivement les a assimilés aux locaux communs de bricolage dont la surface n'est pas comprise dans la SBPU, en application de l'art. 66 RPGA. La décision municipale du 2 mai 2017 levant les oppositions au projet précise en effet que le carnotzet, éclairé uniquement par un saut-de-loup, et le local de bricolage, ventilé par un bandeau, ne sont pas des surfaces habitables, parce qu'elles ne bénéficient pas d'une aération et d'un éclairage naturels suffisants, au sens de l'art. 28 RLATC. Dans sa réponse adressée à la CDAP le 12 septembre 2017 (point 4b), la municipalité s'est également référée à l'ouvrage (BENOÎT BOVAY ET AL., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4 e éd. 2010, glossaire p. 603 n o 4) reprenant la définition du CUS (ORL-EPF) pour exclure les trois locaux en question du calcul de la SBPU, considérant qu'aucun de ceux-ci ne servait à l'habitation ou au travail. A la lumière de ces éléments, l'autorité précédente a considéré que l'appréciation de la municipalité n'était pas critiquable: elle a jugé que l'on ne pouvait lui faire grief de ne pas avoir, comme le voudraient les recourants, tenu compte de la surface de ces locaux au motif qu'ils pourraient facilement être transformés en appartement, alors que telle n'était pas leur destination actuelle. Pour leur part, les recourants affirment que, selon le texte clair de l'art. 66 RPGA, les locaux en cause ne seraient pas assimilables à un local de " bricolage " exclu du calcul du CUS, respectivement devraient être qualifiés d'habitables dès lors qu'ils pourraient être facilement transformés en appartement. De la sorte, les recourants ne cherchent pas à démontrer le caractère arbitraire des décisions en cause. En effet, ils ne discutent pas que les espaces concernés, qui se trouvent au sous-sol, ne remplissent pas les exigences de salubrité, en particulier en termes d'éclairage minimum, pour être considérés comme habitables. Ils ne contestent pas non plus le renvoi à la norme ORL-EPF 514 420 précitée - ce qui constitue une pratique courante (cf. arrêt 1C_76/2015 du 12 novembre 2015 consid. 3.3) - laquelle précise que toutes les surfaces non utilisées ou non utilisables pour l'habitation ou le travail, dont elle dresse une liste exemplative, n'entrent pas en considération dans la détermination de la SBPU. Or, ces éléments, rapprochés de l'art. 66 RPGA, permettaient à la cour cantonale de confirmer la décision municipale - qui bénéficie dans ce domaine d'une liberté d'appréciation particulière que l'autorité de recours contrôle avec retenue (cf. art. 2 al. 3 LAT; cf. également ATF 145 I 52 consid. 3.6 p. 57 ss; arrêt 1C_360/2018 du 9 mai 2019 consid. 4.1.3) - de ne pas prendre en compte la surface des locaux en question dans le calcul de la surface bâtie admissible au sens de la disposition précitée, même si le texte communal ne les mentionne pas expressément; l'appréciation des autorités précédentes à cet égard était, dans tous les cas, défendable. Quant à la capacité d'équipement alléguée par les recourants, qui serait celle d'une cuisine, elle ne ressort pas de l'arrêt attaqué et les intéressés ne démontrent pas l'arbitraire de cette omission; il n'y a dès lors pas lieu de prendre en compte cet élément. Enfin, le seul fait que la surface des locaux en question dépasserait de peu celle, minimale, d'un appartement n'est pas pertinent au vu de ce qui précède.