Citation: I 459/04 08.11.2005 E. 4

4.1 Le chiffre 451 de l'annexe à l'OIC ne reconnaît le diabète sucré que si celui-ci est constaté dans les quatre premières semaines de la vie ou s'il était sans aucun doute manifeste durant cette période. Dans un arrêt ATF 99 V 90, le Tribunal fédéral a eu l'occasion de déclarer que cette réglementation est conforme à la loi. 4.2 En l'espèce, il résulte des avis médicaux convergents des docteurs J.________, spécialiste en médecine interne et médecin traitant (rapport non daté, reçu par l'OAI le 2 mai 2002), et T.________, spécialiste en endocrinologie/diabétologie (rapport du 4 septembre 2002), que l'atteinte à la santé s'est manifestée en mai 2001, alors que la recourante avait 2 ans et 11 mois. Par ailleurs, d'après le docteur T.________, selon les informations à disposition et sous réserve d'informations complémentaires à obtenir du pédiatre traitant, il n'y avait pas eu d'épisode hyperglycémique ou de tableau métabolique compatible avec un diabète sucré néonatal, de sorte que ce cas ne tombe pas sous le chiffre 451 de l'annexe à l'OIC. 4.3 La recourante fait grief aux premiers juges de s'être fondés sur ces deux rapports médicaux pour retenir que les conditions d'octroi des mesures médicales n'étaient pas remplies. Elle soutient que les symptômes du diabète sont apparus rapidement après sa naissance, mais n'ont pas été sérieusement pris en considération ni traités à l'époque. Elle critique également le traitement que lui a prodigué le docteur J.________. Elle se réfère en particulier aux moyens de preuve qu'elle a invoqués devant la juridiction cantonale. 4.4 Convaincants, les rapports des docteurs J.________ et T.________, ne sont remis en question par aucun autre document médical du dossier (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a). Au contraire, la recourante elle-même reconnaît le caractère adéquat de sa prise en charge par le docteur T.________. Les preuves dont elle se prévaut sont en réalité des documents à caractère administratif (tels la demande de prestations ainsi que l'échange de courrier entre les parents de l'intéressée et l'office intimé), lesquels n'infirment en aucune manière les conclusions des deux médecins précités. En particulier, elle n'a produit aucune information complémentaire de la part du pédiatre traitant, susceptible de contredire les constatations du docteur T.________. Dans ces circonstances on doit admettre, conformément aux conclusions de ce médecin, spécialiste en la matière, que la recourante ne présente pas un diabète sucré tombant sous le chiffre 451 OIC. 4.5 La recourante reproche également à la juridiction cantonale d'avoir appliqué tantôt l'ancien droit, tantôt le nouveau droit pour rejeter son recours. Ce grief se rapporte visiblement au considérant 1 du jugement entrepris en tant qu'il se réfère à la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA), entrée en vigueur le 1er janvier 2003. De fait, cette loi est sans incidence sur le fond du litige. Partant, ce grief doit être écarté. 4.6 Il s'ensuit que les conditions ne sont pas réunies pour qu'une infirmité congénitale au sens du chiffre 451 de l'annexe à l'OIC soit retenue. 4.7 Ainsi que l'a indiqué la juridiction cantonale, ces conclusions ne préjugent pas du droit éventuel de l'enfant à d'autres prestations prévues par la loi, en rapport avec l'atteinte à la santé.