Citation: 6P.71/2005 06.09.2005 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en retenant, sur la base des seules déclarations de G.________, qu'il avait menotté et frappé le croupier. Selon le recourant, la cour cantonale ne saurait se fonder sur cette seule déposition, dès lors que G.________ aurait un intérêt à rejeter la responsabilité sur les autres participants pour diminuer sa propre faute et qu'il se serait rétracté à deux reprises. 3.1 Les dépositions des coïnculpés, notamment les aveux faits en cours d'instruction, sont des preuves recevables au même titre que les témoignages ou les déclaration des parties. Toutefois, comme, dans ce cas, le danger d'une fausse déposition est important, l'accusé doit avoir l'occasion d'interroger ou de faire interroger le coaccusé qui le met en cause. Le droit à la confrontation déduit de l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH s'applique à toute personne qui fait une déclaration à charge, indépendamment de son rôle dans le procès (Niklaus Oberholzer, Grundzüge des Strafprozessrechts, 2e éd., Berne 2005, p. 371, n. 849). Le fait que le coaccusé se rétracte lors de cette confrontation ne permet pas de conclure à la violation des droits de la défense selon l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, mais pourra avoir une influence sur le plan de la libre appréciation des preuves (Rehberg, Aussagen von Mitbeschuldigten als Beweismittel, in RPS 110 (1992), p. 186 ss, spéc. p. 194). En l'occurrence, le recourant a pu poser des questions à G.________ lors des débats, de sorte que le droit à la confrontation a été respecté. Reste donc à examiner la portée des rétractations de G.________ au regard de l'appréciation des preuves. 3.2 Le Tribunal fédéral n'examine la manière dont les preuves ont été appréciées que sous l'angle étroit de l'arbitraire. Selon la jurisprudence, la décision ne sera entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Face à des accusations, suivies de rétractation, le juge doit se forger une conviction aussi bien sur les premières déclarations que sur les nouvelles, valant rétractation, et apprécier les circonstances dans lesquelles les déclarations initiales ont été modifiées. En l'occurrence, la cour cantonale n'a pas méconnu le changement d'attitude de G.________ (arrêt p. 20 s.). Pour privilégier les premières déclarations au détriment des secondes, elle a considéré que G.________ avait porté des accusations détaillées, précises et constantes, desquelles il ressortait clairement que le recourant avait frappé le croupier. Elle a en outre noté que G.________ avait confirmé celles-ci deux ans plus tard, pour les infirmer lors de ses auditions aux débats, mais cela de manière absolument non convaincante. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de la révocation des accusations de G.________. Au demeurant, le fait que le recourant a frappé ou non le croupier ne revêt guère d'importance dans le cas d'espèce. En effet, il est établi - et non contesté - que le recourant a menotté le croupier, ce qui a permis à ses comparses de le frapper. Que le recourant ait tenu la victime pendant que les autres la frappaient ou qu'il ait frappé lui-même la victime, sa faute est en définitive la même. 3.3 Le recourant qualifie d'arbitraire la constatation de la cour cantonale, selon laquelle il était au centre décisionnel et organisationnel du brigandage. Il fait valoir qu'il n'aurait pas participé au repérage du casino, qu'il parlait peu le serbo-croate et que le brigandage n'aurait pas été initié par lui, mais par H.________ et G.________. Il ressort du dossier que le recourant a participé aux actes préparatoires du brigandage, en contactant, avec H.________, E.________ pour lui proposer de participer au cambriolage (E.________ D VI/92/181), en participant aux séances de préparation (par exemple: K.________ D VI/172; A.________ D VI/177) et en mettant son appartement à disposition (E.________ D VI/10/92; A.________ D VI/124). Le recourant a en outre participé à l'exécution même du brigandage, en fournissant et en conduisant la voiture pour amener trois des auteurs sur les lieux du brigandage et en les ramenant à Malleray (B.________ D VI/119), en faisant le guet à proximité du lieu du brigandage (B.________ D VI/156) et en apportant les menottes lors de l'agression de la victime (B.________ D VI/157). Par la suite, il a encore participé au comptage et au partage du butin (B.________ D VI/119), il a rémunéré E.________ (E.________ D VI/96) et il s'est rendu à Baden pour restituer l'arme et les effets personnels appartenant à D.________ et à F.________ (A.________ D VI/33). Au vu de ces différents éléments, qui ont été confirmés par tous les participants (et non seulement par G.________), la participation du recourant doit être qualifiée d'intense et de continue, depuis la décision de commettre le brigandage jusqu'à la remise du butin et la restitution de l'arme et des effets personnels à D.________ et à F.________, de sorte que la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant que le recourant était "au centre décisionnel et organisationnel du brigandage". Il est à cet égard sans importance que le recourant n'ait pas participé au repérage, qui apparaît comme un acte d'exécution secondaire, et qu'il n'ait pas bien su le serbo-croate, ses connaissances étant cependant suffisantes pour comprendre ce qui se passait et traduire l'essentiel à son amie A.________ (arrêt p. 31). Le recourant admet du reste que la cour cantonale a retenu à juste titre qu'il revêtait le rôle d'un coauteur (art. 4 de son mémoire); or, par définition, le coauteur est celui qui s'associe à la décision de commettre le délit avec une intensité telle que sa participation revêt un caractère principal, autrement dit celui qui se trouve au "centre décisionnel et organisationnel" de l'infraction. Mal fondés, les griefs soulevés doivent être rejetés. 3.4 Enfin, le recourant reconnaît que la cour cantonale a admis à juste titre que les conditions de la coactivité étaient données le concernant, mais conteste tous les faits retenus à la page 62 de l'arrêt attaqué. Les dénégations du recourant ne sont cependant pas motivées. Il se borne à opposer sa propre version des faits, soutenant que les faits retenus sont inexacts, mais sans apporter aucune preuve à l'appui de ses déclarations. Insuffisamment motivés, les griefs soulevés sont donc irrecevables (art. 90 al. 1 let. b OJ).