Citation: I 710/03 04.08.2004 E. 3

3.1 Après avoir procédé à l'analyse des diverses pièces médicales et des rapports des spécialistes de la réadaptation au dossier, les premiers juges ont confirmé le point de vue de l'intimé, selon lequel le recourant était à même de reprendre une activité adaptée à plein temps et plein rendement. De l'avis du recourant, c'est à tort que l'instance cantonale a retenu qu'au plan physique les rapports médicaux étaient clairs. Selon lui, du point de vue somatique, ceux-ci relèveraient qu'il souffre notamment de troubles somatoformes persistants; en outre, il serait atteint également d'un trouble psychiatrique important. 3.2 Il n'y a pas lieu de revenir sur l'appréciation de la capacité de travail effectuée par les premiers juges. En effet, contrairement à ce que semble croire le recourant, le trouble somatoforme évoqué par les médecins n'est pas un diagnostic somatique mais un diagnostic psychiatrique. Cela n'est pas sans incidence sur la question litigieuse de la capacité de travail et du caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative. 3.2.1 S'agissant de l'atteinte à la santé physique, le recourant présente des lombalgies depuis 1995, sur hernie discale L5-S1 médiane, lyse isthmique L5 avec spondylolisthésis L5 sur S1, et depuis 1998 des lombosciatalgies bilatérales à prédominance droite (rapport médical des 18/19 juillet 2001 de la doctoresse E.________). Vu les troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire, le docteur G.________ (annexe au rapport médical AI, du 24 avril 2001) est de l'avis qu'une reprise de l'activité comme tailleur de pierres est impossible et que la capacité résiduelle de travail dans un métier lourd est de 20 %, mais totale avec plein rendement dans une activité adaptée (port de charges inférieurs à 5 kg, changement de positions fréquent). Cette appréciation est confirmée par la doctoresse M.________, selon laquelle les rendements obtenus lors du stage au COPAI n'étaient pas diminués en raison de la problématique lombaire, mais en raison de l'état psychologique du patient (troubles somatoformes douloureux persistants), et selon laquelle une activité légère était exigible avec des rendements normaux, si l'on tenait compte uniquement de l'atteinte rachidienne (rapport du 10 décembre 2001). Dans ce cadre, la capacité de travail de 50 %, retenue par la doctoresse E.________, n'est pas déterminante, dans la mesure où ce taux tient compte également du trouble somatoforme marqué, posé dans le diagnostic de cette praticienne. 3.2.2 Reste à examiner quelle était, d'un point de vue psychique, la capacité de travail du recourant lors de la décision du 14 octobre 2002. Celui-ci conteste toute valeur probante à l'expertise psychiatrique du 12 avril 2002 qui, selon lui, ne répond pas aux exigences posées par la jurisprudence en la matière. En particulier, il reproche au docteur S.________ d'avoir retenu qu'il n'y avait pas d'incapacité de travail, en considérant que le trouble somatoforme douloureux n'était pas associé à une comorbidité psychiatrique ou un trouble de la personnalité significatif. 3.2.2.1 Le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références; VSI 2001 p. 108 consid. 3a). Ces principes, développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert Schüpbach - Bâle, 2000, p. 268). 3.2.2.2 Dans l'expertise du 12 avril 2002, le docteur S.________ a posé son diagnostic au regard des critères du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux DSM IV édité par l'Association des psychiatres américains (American Psychiatric Association), qui préconise l'évaluation multiaxiale. Il mentionne, sur l'axe l, un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale avec majoration volontaire des symptômes. Sur l'axe II, aucun diagnostic n'est retenu, alors que sur l'axe III (pathologie somatique) - mentionné à titre indicatif - le médecin a retenu des lombosciatalgies et, sur l'axe IV, des difficultés socio-économiques, le licenciement, l'absence de formations professionnelles et des problèmes linguistiques. Le diagnostic posé par le docteur S.________ a donc été effectué dans le cadre d'une classification reconnue, exigence nécessaire pour que l'on puisse admettre que le recourant présente un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale avec majoration volontaire des symptômes (arrêt B.-L. du 18 mai 2004 [I 457/02], prévu pour la publication aux ATF 130 V). 3.2.2.3 Répondant à la question des limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés, l'expert a déclaré qu'au plan psychique et mental, il n'y avait pas d'atteinte psychiatrique justifiant des diminutions de la capacité de travail. Il existait un problème motivationnel en rapport avec des problèmes extra-médicaux et non une atteinte à la santé mentale. L'assuré souffrait d'un trouble somatoforme douloureux dont la sévérité était difficile à préciser, mais qui n'était pas associé à une comorbidité psychiatrique ou un trouble de la personnalité significatif. Les examens et les observations démontraient une non-observance au traitement par le patient et une majoration volontaire des symptômes. Retenant que l'assuré ne présentait pas de comorbidité psychiatrique significative, l'expert a conclu que ce dernier ne présentait pas d'incapacité de gain en se référant à divers arrêts de l'Autorité de céans. Cette mention, sur laquelle le recourant fonde l'essentiel de son argumentation, ne permet pas de nier que l'expertise du 12 avril 2002 remplisse toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). Celle-ci se fonde sur l'entretien que l'expert a eu avec l'assuré, en présence d'une traductrice neutre, le bilan des tests psychométriques, le résultat des examens paracliniques et la lecture attentive du dossier médical en sa possession. Il en ressort que d'un point de vue psychopathologique, le recourant ne présente pas les signes et symptômes permettant d'évoquer un état dépressif majeur, voire même une dysthymie. Même si celui-ci semblait un peu anxieux, un examen détaillé, fouillé, approfondi n'avait pas permis d'évoquer un trouble de l'anxiété généralisée ou un autre trouble anxieux spécifique. Mis à part les plaintes douloureuses, le spécialiste n'avait aucun diagnostic à retenir sur l'axe I. L'expertise psychiatrique du 12 avril 2002 repose sur une étude complète et circonstanciée de la situation médicale du patient, ne contient pas d'incohérences et aboutit à des conclusions motivées. Le rapport a été établi en pleine connaissance du dossier médical, des plaintes exprimées par l'assuré et de l'anamnèse; les considérations médicales sont clairement exprimées et les conclusions du rapport sont dûment motivées et explicites. En définitive, il n'y a aucune raison de s'écarter de l'appréciation du docteur S.________, selon lequel au plan psychique et mental le recourant ne présente pas d'atteinte justifiant une diminution de sa capacité de travail; sur ce point l'avis du docteur A.________, particulièrement peu motivé et sujet à caution, n'est d'aucune aide au recourant. 3.2.3 Au demeurant, une incapacité de travail aurait-elle été retenue en raison du trouble somatoforme douloureux, qu'il n'y aurait pas lieu de revenir sur la solution des premiers juges. 3.2.3.1 Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant à lui seul n'entraîne pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Dans l'arrêt N. du 12 mars 2004 (I 683/03), destiné à la publication aux ATF 130 V, la Cour de céans a précisé les conditions auxquelles exceptionnellement une dérogation à ce principe entre en considération. Le caractère non-exigible de la reprise du travail suppose, dans chaque cas, soit la présence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul de critères se manifestant avec une certaine intensité et constance, tels (1) des affections corporelles chroniques ou une maladie à caractère chronique sans rémission durable, (2) une perte d'intégration sociale (retrait constaté dans tous les domaines de la vie sociale), (3) un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la libération du processus de résolution du conflit psychique, ou enfin (4) l'échec de traitements conformes aux règles de l'art (ambulatoire ou stationnaire) et de mesures de réadaptation, en dépit de la motivation et des efforts de la personne assurée pour surmonter les effets du trouble somatoforme douloureux. 3.2.3.2 Dans le cas particulier, le recourant ne présente pas de comorbidité psychiatrique, ni de perte d'intégration sociale et on ne voit pas, en l'espèce, de quel conflit intrapsychique le trouble somatoforme douloureux serait le résultat cristallisé; en revanche, le dossier met en évidence l'absence de compliance et un comportement extrêmement démonstratif. Les éléments permettant de retenir que la reprise d'une activité n'est pas exigible feraient ainsi défaut.