Citation: I 97/05 13.04.2006 E. 4

Ainsi qu'on va le voir, la comparaison des revenus que propose le recourant repose sur des bases erronées, aussi bien quant à l'année déterminante, que sur l'étendue des gains avec et sans invalidité. 4.1 En premier lieu, pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance possible du droit à la rente : les revenus avec et sans invalidité sont déterminés par rapport à un même moment; les modifications de ces revenus, susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est rendue, sont également prises en compte (ATF 129 V 223-224 consid. 4.2). En l'occurrence, la comparaison des revenus (cf. art. 28 al. 2 LAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) ne doit pas se faire en fonction de la situation qui existait lors de la naissance du droit à la rente entière, en 1999, mais selon celle qui prévalait au moment où le recourant avait recouvré une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, justifiant la révision (litigieuse) de la rente entière, c'est-à-dire en 2001 (cf. art. 41 LAI, 88a al. 1 RAI; ATF 129 V 222). 4.2 En ce qui concerne le revenu sans invalidité, l'entreprise X.________ SA a attesté que le recourant aurait bénéficié d'une augmentation de salaire de 55 cts. par heure en 2000 et 1 fr. 10 en 2001 s'il était resté à son service (cf. écriture du 9 février 2004), si bien que son salaire horaire se serait élevé à 26 fr. 30 (24,65 + 0,55 + 1,10) en 2001. On relèvera que ces augmentations correspondent à celles qui sont prévues par la Convention nationale (CN 2000) pour le secteur principal de la construction en Suisse, singulièrement par les conventions complémentaires des 16/27 mars et 20 septembre 2000. Comme la rémunération horaire du recourant (26 fr. 30) est légèrement supérieure à celle d'un maçon qualifié, non titulaire d'un certificat professionnel (classe de salaire A), selon la CN 2000 en 2001 (26 fr. 00), on doit admettre que la prise en compte d'un revenu de 26 fr. 30 n'est pas défavorable au recourant. Au demeurant, devant le Tribunal fédéral des assurances, ce montant n'est pas contesté en tant que tel. Le recourant a été employé par l'entreprise X.________ SA pendant plus de sept mois et avait ainsi droit à la mensualisation de son salaire, suivant les modalités arrêtées à l'art. 47 CN 2000. Pour convertir le gain horaire en revenu mensuel, les parties s'accordent à faire usage du coefficient de conversion de 179,6 qui est applicable à tous les travailleurs du gros-oeuvre genevois, à l'exception des chauffeurs (voir la notice d'information du syndicat SIB relative à l'année 2001, que le recourant a déposée en procédure cantonale). Pour l'année 2001, on obtient ainsi un revenu mensuel de 4'723 fr. 48 ou annuel de 56'681 fr. 76 (26,30 x 179,6 x 12), montant auquel s'ajoute 8,3 % à titre de treizième salaire, conformément à l'art. 50 CN 2000. Le gain annuel s'élève dès lors à 61'386 fr. 35. Contrairement au point de vue que défend le recourant, il n'y a pas lieu d'ajouter des indemnités de vacances à ce gain annuel, car étant mensualisé, le recourant continue à percevoir son salaire lorsqu'il prend les vacances auxquelles il a droit. Quant aux indemnités pour intempéries, elles ont pour finalité de compenser des pertes de travail dues à des conditions météorologiques défavorables (art. 62 CN 2000); elles n'entrent donc pas en ligne de compte pour établir le gain sans invalidité, dès lors que le montant de 61'386 fr. 35 représente le salaire annuel que le recourant pourrait obtenir sans subir de telles pertes de travail. Ce raisonnement vaut aussi à propos des indemnités pour perte de gain en cas de maladie (art. 64 CN 2000). Quant au remboursement des frais supplémentaires (repas), il ne constitue pas un revenu du travail au sens de l'art. 28 al. 2 LAI (art. 25 al. 1 RAI; RCC 1986 p. 434 consid. 3b; arrêt M. du 15 juin 2001, I 581/00), mais un dédommagement pour les dépenses directement liées à l'exercice de la profession; dès lors, ces frais ne doivent pas pris en considération dans le calcul du gain annuel. 4.3 D'après la jurisprudence (ATF 124 V 321), le revenu avec invalidité doit être arrêté à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires publiée par l'Office fédéral de la statistique. Selon la table TA1 relative à l'année 2000 (p. 31), il faut partir d'un gain déterminant, toutes activités confondues dans le secteur privé, de 4'437 fr. par mois (valeur standardisée) pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par un homme. Ce salaire mensuel hypothétique de 4'437 fr. doit être adapté à l'évolution des salaires pour l'année 2001 (+ 2,5 %; Annuaire statistique 2004, p. 211, T3.4.3.1), soit 4'548 fr. Comme il se base sur une durée hebdomadaire de travail de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises, il y a lieu de l'ajuster à 41,7 heures par semaine (Annuaire statistique 2004, p. 200, T3.2.3.5), soit un salaire mensuel de 4'741 fr., ou annuel de 56'894 fr. En adaptant ce revenu à la capacité résiduelle de travail du recourant, son gain hypothétique s'élève ainsi à 28'447 fr. (50 % de 56'894). A partir de là, dans l'éventualité la plus favorable au recourant, l'application d'un coefficient de réduction - maximal retenu par les premiers juges - de 25 % (cf. ATF 126 V 75) à ce salaire statistique de 28'447 fr. ramènerait le revenu d'invalide à 21'335 fr. La comparaison des revenus (21'335 / 61'386) aboutirait ainsi à un taux d'invalidité (arrondi) de 65 %, inférieur à la limite de 66 2/3 % ouvrant droit à la rente entière (cf. art. 28 al. 1 LAI). Il convient toutefois de préciser que le coefficient de 25 % dont ont tenu compte les instances précédentes paraît excessif au regard de la pratique de la Cour de céans (à propos des facteurs qui entrent en ligne de compte, voir ATF 126 V 80 consid. 5b/bb), si bien que le taux d'invalidité est en réalité inférieur à 65 %. Si l'on retenait une déduction de 15 %, mieux appropriée au cas d'espèce, le taux d'invalidité serait alors de 60 % (24'180 / 61'386). Que le revenu d'invalide ainsi déterminé repose sur le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des activités simples et répétitives du secteur privé, toutes branches économiques confondues, ne permet pas de conclure que la situation effective du recourant n'a pas été convenablement instruite. Dans la mesure où le montant de 4'741 fr. retenu comme revenu d'invalide représente le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des postes de travail qui ne requièrent pas de qualifications professionnelles particulières, force est d'admettre que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite des limitations physiques éprouvées par le recourant conformes aux aptitudes de celui-ci. Par ailleurs, au regard du large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit également convenir qu'un nombre significatif de ces activités sont légères et permettent l'alternance des positions et sont donc adaptées au handicap du recourant (cf. rapport du CIP du 17 décembre 2001). Vu ce qui précède, l'intimé était fondé à réduire la rente, par voie de révision, trois mois après que le recourant eut recouvré une capacité de travail de 50 % (art. 88a RAI). Il s'ensuit que ses conclusions sont infondées dans la mesure où il prétend une rente entière d'invalidité depuis le 1er mai 2001.