Citation: 6B_1397/2021 E. 14.3.1

14.3.1. Il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant avait affirmé que les cellules dans lesquelles il avait été détenu ne bénéficiaient pas de fenêtre, qu'au poste de police de Carouge, celle dans laquelle il avait été placé ne disposait que de toilettes turques, sans papier pour s'essuyer, ni lavabo et qu'il n'avait pas disposé de brosse à dents, que le bruit de la ventilation au poste de Carl-Vogt (ci-après : VHP) avait provoqué une gêne à l'audition ainsi que des acouphènes, que la lumière y était forte et restée constamment allumée, ce qui l'avait empêché de dormir. La cour cantonale a estimé qu'il n'était pas nécessaire de mettre en oeuvre les mesures d'enquête que le recourant sollicitait pour trancher ces points (cf. art. 139 al. 2 CPP). La durée de son incarcération dans ces cellules avait en effet été limitée à quelques heures : des interrogatoires dans des salles ad hoc, la tentative de prise de données signalétiques et la visite médicale avaient en effet, d'après la description figurant dans son courrier du 24 janvier 2018, occupé l'essentiel de son temps au poste de police de Carouge. Les toilettes, toujours selon ce qu'il y avait indiqué, se trouvaient dans une cellule adjacente et un agent lui avait immédiatement fourni du papier de toilette lorsqu'il en avait demandé. Dans ces conditions, l'absence de fenêtre, de lavabo ou de brosse à dents, de même qu'une éventuelle faible surface de la cellule du poste de Carouge, ne pouvaient être considérées comme incompatibles avec la vie humaine. Il en allait de même de la cellule du VHP, quand bien même l'on ignorait le temps exact que le recourant y avait passé. Son séjour y avait en effet été rythmé par les tentatives de prélèvement de ses données signalétiques par les policiers, son passage devant la procureure et l'exécution des ordonnances de cette dernière. Dans son courrier susmentionné, il ne s'était plaint ni du bruit, ni de la lumière, aucun problème d'audition n'étant mentionné dans le certificat médical qu'il avait produit à cette occasion. Ce n'était que dans sa déclaration d'appel qu'il avait pour la première fois mentionné le fait que la lumière, forte, n'avait été éteinte qu'une partie du temps - et non pas qu'elle serait restée constamment allumée - et dans son mémoire d'appel un bruit de ventilation qui aurait provoqué une perte de l'acuité auditive, sans pour autant que celle-ci soit attestée médicalement. Même dans l'hypothèse où ces deux éléments auraient été avérés, ils ne suffiraient ainsi pas à conclure à l'existence d'un traitement inhumain ou dégradant, étant relevé que le recourant ne prétendait pas avoir demandé à ce que la lumière soit éteinte ou à être changé de cellule en raison du bruit dérangeant de la ventilation. La cour cantonale a ainsi estimé que, faute de conditions de détention excédant le seuil admissible, le recourant ne pouvait par conséquent prétendre à une indemnisation pour les deux jours passés en cellule.