Citation: 5D_11/2022 E. 5

Le recourant fait valoir que l'ensemble des heures mentionnées dans sa liste des opérations étaient nécessaires à l'accomplissement de son mandat. S'agissant en particulier des deux écritures ayant fait l'objet d'un retranchement global de 42,3%, à savoir son recours de 17 pages et des déterminations de 7 pages, il soutient que les motifs retenus par la cour cantonale, à savoir la prétendue absence de complexité particulière de la cause, relève de l'arbitraire. Il rappelle que la procédure en limitation de l'autorité parentale a été ouverte en 2016, qu'un premier recours contre le prononcé du placement a été admis par arrêt du 23 janvier 2018, et que s'en sont suivis un premier rapport d'expertise en 2019, un second rapport en 2020, puis un second prononcé de placement de la Justice de paix du 6 octobre 2020, qui comportait 26 pages. Le recourant relève que son mémoire de recours du 3 novembre 2020 comprenait des conclusions urgentes prises à titre provisionnel ainsi qu'en restitution de l'effet suspensif et que la rédaction de cet acte a notamment nécessité l'analyse d'un rapport d'expertise de 32 pages de l'Université de Bâle sur la qualité des expertises de pédopsychiatrie légale, un audit de 46 pages des Drs F.________ et G.________ sur la pratique expertale en pédopsychiatrie, et un rapport de 129 pages de la Commission des Droits de l'homme relatif au système genevois de protection de l'enfance. La prise de connaissance de ces documents était nécessaire pour démontrer que l'expertise du Dr H.________ ne répondait pas aux exigences minimales en matière d'expertise pédopsychiatrique. Ainsi, même si ce point n'avait finalement pas été examiné, on ne pouvait pas considérer que ce travail était superflu et le temps de 12,5 heures consacré à la rédaction du mémoire de recours était justifié. S'agissant de sa détermination spontanée du 19 novembre 2020, elle faisait suite aux déterminations de la DGEJ du 5 novembre 2020 qui se référaient aux standards Quality4Children pour le placement de l'enfant, dont il avait dès lors fallu prendre connaissance. Il avait aussi été nécessaire d'analyser le rapport du Conseil fédéral sur le Droit de l'enfant d'être entendu, du 2 septembre 2020, et le rapport du Centre suisse de compétence pour les droits humains de 268 pages, qui étaient tous deux pertinents pour la question du droit d'être entendu, étant relevé qu'en l'occurrence la Justice de paix comme l'autorité intimée étaient selon lui hostiles à l'idée de permettre aux enfants de s'exprimer, de sorte que ces recherches étaient justifiées et que le temps de 4,83 heures consacré à la prise de connaissance de ces documents et à la rédaction de l'écriture concernée était parfaitement justifié. Le recourant relève que si la cause ne présentait pas de complexité particulière, la Chambre des curatelles aurait d'emblée été capable d'identifier les carences du second rapport d'expertise du Dr H.________ et le fait que les enfants auraient dû être entendus, sans qu'un recours au Tribunal fédéral soit nécessaire. En outre, le raisonnement de l'autorité cantonale serait contradictoire, puisqu'appelée à statuer sur l'indemnité accordée au conseil d'office de la partie intimée en instance cantonale, elle avait reconnu que la cause présentait des difficultés et avait dès lors tenu compte des 9 heures et 53 minutes de travail ressortant des listes des opérations produites par cet avocat, qui n'avait pourtant ni eu d'acte de procédure à rédiger, ni dû se déterminer sur le fond du recours, n'ayant été invité qu'à se prononcer sur l'effet suspensif et sur la suite à donner à l'arrêt du Tribunal fédéral. La différence de seulement cinq heures avec l'indemnité qui lui a été allouée ne serait pas justifiée. En définitive, le retranchement de 7,33 heures opéré serait manifestement insoutenable, dans ses motifs comme dans son résultat, ayant pour conséquence que les 22,58 heures de travail qu'il a en réalité effectuées ne seraient rémunérées qu'à un tarif horaire de 121 fr. 58 (à savoir 2'745 fr. / 22,58), ce qui ne lui permettrait notoirement pas de réaliser un bénéfice.