Citation: 6B_1179/2015 E. 6.2

6.2. A l'appui de son grief, le recourant affirme que l'autorité précédente n'a pas examiné la seconde condition qu'est la nécessité du recours à la force. C'est faire l'impasse sur les consid. 6.2.1 et 6.2.2 p. 42 s. du jugement entrepris qui exposent pour quels motifs la fouille, finalement contre le gré du recourant, s'est avérée nécessaire au vu des circonstances. Le recourant ne critique pas ce raisonnement, se bornant à contester la nécessité de la fouille opérée en se fondant sur des faits qui s'écartent de ceux retenus par l'autorité précédente (cf. notamment supra consid. 4.2 et 4.3), sans démontrer l'arbitraire de ces derniers faits. Tel que motivé, le grief de violation du principe de proportionnalité soulevé est irrecevable. Au demeurant, le contrôle de l'objet litigieux, que le recourant avait refusé de montrer malgré les sommations des intimés, visait à assurer la sécurité de l'établissement dans lequel se déplaçait le recourant, la sécurité de ce dernier, qui avait notamment commencé une grève de la faim l'avant-veille, et celle du personnel et de la directrice qu'il allait rencontrer afin d'être entendu dans le cadre d'une enquête disciplinaire instruite à son encontre. L'obtention de l'objet litigieux pour contrôle était donc apte à s'assurer que l'objet n'était pas dangereux pour les intérêts et personnes précités. L'usage de la force était également apte à l'obtenir dès lors que le recourant refusait de le donner spontanément. C'est sans arbitraire que la cour cantonale a omis de retenir que le recourant aurait pu être laissé seul, comme il le soutient, dans la cellule d'attente jusqu'à ce qu'il accepte, à un moment indéterminé, de donner l'objet qu'il savait devoir remettre. A l'encontre d'une telle possibilité, non constatée (cf. supra consid. 3.2), parlent déjà l'état du recourant qui était agité, très révolté et prêt à mettre sa propre santé en danger, ainsi que l'absence de relation de confiance et de dialogue entre le recourant et les intimés. Dès lors que l'objet était indéterminé, il n'apparaît pas que le recourant ait pu, dans un tel état, être laissé seul avec celui-ci. Dans la mesure où il refusait de donner suite aux diverses sommations de remettre l'objet pour contrôle, alors qu'il savait qu'il s'agissait de la procédure habituelle, une intervention afin de le lui prendre de force était inévitable. Le recourant ayant replacé, volontairement, l'objet dans son short après l'avoir sorti brièvement, cette reprise devait s'opérer par le biais d'une fouille. Enfin, le respect du principe de proportionnalité implique l'existence d'un rapport raisonnable entre les effets de la mesure sur la situation du recourant et le résultat escompté du point de vue de l'intérêt public. En l'espèce, la fouille a été effectuée par l'un des intimés, consistant uniquement à mettre la main dans la poche du short du recourant pour en extraire l'objet, après l'avoir immobilisé. Cette immobilisation a été possible par l'intervention des cinq intimés, trois lui bloquant les bras, deux lui maintenant le torse plaqué contre une table. Le recourant a dû à cette occasion être maintenu fortement dès lors qu'il se débattait et tentait d'asséner des coups. Le recourant a invoqué avoir subi de nombreuses lésions lors de l'intervention du 18 septembre 2009. Il ne soutient toutefois pas avoir reçu des coups à l'occasion de la fouille. Il ne revient en outre pas sur les faits constatés par l'autorité précédente qu'à la suite de cette fouille, les intimés sont sortis un à un de la cellule, que le recourant a tenté de leur asséner des coups, qu'il a ensuite attrapé par le col l'intimé A.________, qui est tombé avec lui au sol, que le recourant était fou de rage, que l'intimé B.________ a essayé de tirer l'intimé A.________ de la cellule, sans y parvenir et que finalement l'intimé C.________ a donné un coup de pied dans les parties intimes du recourant pour qu'il relâche l'intimé A.________. Au vu de cette deuxième partie de l'incident, entièrement imputable au recourant, on ne peut que retenir que les lésions constatées par les certificats médicaux n'ont pas toutes été causées par l'immobilisation et la fouille qu'il conteste. A cela s'ajoute qu'alors que le recourant prétendait être couvert de sang après l'intervention des intimés aucune des personnes présentes ou ayant vu le recourant juste après l'altercation n'a constaté de trace de sang sur lui, alors même qu'il était vêtu d'un t-shirt blanc et d'un short. Lors de l'entretien qui a suivi avec la directrice et son assistante, le recourant ne leur a ainsi montré qu'une bosse sur le front et elles n'ont vu ni blessures au visage, telles que constatées ensuite par certificats médicaux, ni trace de sang. L'autorité précédente estime que l'hypothèse d'une auto-mutilation, telle que constatée dans le rapport du 19 septembre 2009 de l'intimé C.________ et attestée par l'intimé B.________, afin de créer des blessures après l'incident, ne peut être exclue. Le recourant le conteste invoquant le témoignage de son ancien codétenu F.________, témoin qu'il estime digne de foi (recours, p. 4 in fine). Selon celui-ci, quelques jours avant le départ du recourant de la prison du Bois-Mermet (le 29 septembre 2009), alors que le témoin était sous la douche, des surveillants sont venus chercher le recourant en cellule. Le recourant, qui ne s'est pas plaint d'une autre altercation avec des surveillants que celle objet de la présente cause, aurait dit au témoin, quand il est revenu de dite altercation, que les surveillants lui avaient fait du mal. Le témoin a indiqué à ce sujet que le recourant lui avait montré des traces, soit des bleus, sur la jambe. Il a en revanche indiqué que le recourant n'avait pas de blessure ailleurs (PV d'audition n° 10 du 8 août 2011, lignes 61 à 76; art. 105 al. 2 LTF). De telles déclarations ne font qu'appuyer l'appréciation de la cour cantonale que les blessures constatées par les certificats médicaux établis le 18 septembre 2009 à 17 h et le 22 septembre 2009 ne sont pas toutes liées à l'incident du 18 septembre 2009 au matin et en particulier à l'immobilisation et la fouille exécutées ce jour. Au vu de ce qui précède, la restriction de la liberté personnelle du recourant, notamment dans son intégrité physique - consistant dans le fait d'être immobilisé de force alors qu'il résistait, dans des marques sur les poignets, les bras et les jambes possiblement causées par les prises faites lors de dite immobilisation (cf. jugement entrepris, p. 43 consid. 6.2.2), et dans la fouille de la poche de son short - n'était pas déraisonnable par rapport au but d'intérêt public visé, soit s'assurer, au vu de l'état agité et très révolté du recourant, que l'objet qu'il refusait de remettre pour contrôle n'était pas dangereux, que ce soit pour lui-même ou le personnel de prison. Que les intimés aient dû intervenir à cinq ne peut leur être reproché, ni rendre disproportionnée leur intervention. En effet, lorsque l'ordre de fouille a été donné, le recourant s'est opposé et a résisté très vigoureusement, tentant de donner des coups. L'intervention de plusieurs personnes pour l'immobiliser de manière efficace, rapide et la moins dommageable possible tant pour le recourant que pour les intimés était censée. Il résulte de ce qui précède que la fouille contestée, telle qu'elle a été exécutée, ne viole pas le principe de proportionnalité.