Citation: 6P.54/2005 12.10.2005 E. 3

Le recourant A.________ reproche à la cour cantonale d'avoir statué sur sa propre récusation, en violation de l'art. 30 Cst. et en violation arbitraire de l'art. 30 CPP/VD, pour l'avoir considérée à tort comme abusive. 3.1 Pour ce qui est de la violation du droit cantonal, elle ne peut être examinée que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 120 Ia 220 consid. 3a p. 223 et les arrêts cités). Cette dernière notion a été rappelée récemment dans l'ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas pour qu'il y ait arbitraire qu'une décision apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 3.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 30 al. 1 Cst., le juge dont la récusation est demandée ne devrait en principe pas participer à la décision à rendre à ce sujet (ATF 122 II 471 consid. 2b p. 476; 114 Ia 278; 105 Ib 301 consid. 1b p. 303). L'art. 30 CPP/VD concrétise ce principe en ce qui concerne le Tribunal cantonal vaudois, en prévoyant notamment que la récusation du Tribunal cantonal ou de tous ses membres individuellement est jugée par un tribunal neutre constitué conformément à la loi d'organisation judiciaire (al. 1), lequel statue sur la demande de récusation et, s'il l'admet, instruit et juge la cause en lieu et place du tribunal récusé (al. 2). La jurisprudence admet toutefois une exception au principe précité, en considérant que, même si cette décision incomberait, selon la loi de procédure applicable, à une autre autorité, un tribunal dont la récusation est demandée en bloc peut écarter lui-même la requête lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fondée (ATF 114 Ia 278 consid. 1 p. 279;105 Ib 301 consid. 1c et d p. 304). Elle admet en outre que les juridictions cantonales peuvent aussi appliquer cette jurisprudence - développée dans le cadre d'une demande de récusation des juges du Tribunal fédéral - sans tomber dans l'arbitraire, à la condition que le caractère abusif ou manifestement infondé de la demande de récusation ne soit pas admis trop facilement, vu qu'il s'agit d'une exception au principe selon lequel le juge dont la récusation est demandée ne doit pas faire partie de la composition de l'autorité chargée de statuer sur son déport (cf. arrêt non publié 1P.553/2001 du 12 novembre 2001, consid. 2b). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de récuser systématiquement et sans discernement ses juges, en cherchant à paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire (arrêt non publié 1P.391/2001 du 21 décembre 2001, consid. 3.1). 3.3 Se référant notamment à cette jurisprudence, la cour cantonale a statué elle-même sur la demande de récusation du recourant A.________ et l'a écartée comme abusive. A l'appui, elle a d'abord observé que cette demande, formulée comme une demande d'"asile judiciaire dans un autre canton", devait être interprétée comme visant l'ordre judiciaire vaudois dans son ensemble. Elle a ensuite rappelé qu'entre février et avril 2002, la Cour administrative du Tribunal cantonal avait rejeté ou écarté trois demandes de récusation présentées par le recourant. Elle a encore relevé que, par arrêt du 23 janvier 2003, elle avait déjà jugé abusive une demande du recourant tendant à la récusation de l'ensemble des juges du Tribunal cantonal, que par arrêt du 15 juillet 2003, elle avait à nouveau écarté une demande du recourant tendant à la récusation d'un juge et que, par arrêt du 25 octobre 2004, elle avait derechef écarté une demande de celui-ci tendant à la récusation d'un autre juge. Elle a ajouté que, malgré ces décisions et nonobstant la jurisprudence rappelée, sur le vu desquelles il aurait dû savoir que les motifs de récusation qu'il invoquait étaient dénués de pertinence, le recourant avait persisté dans sa démarche. Elle en a conclu que celui-ci n'avait visiblement d'autre but que de récuser tout juge qui ne partagerait pas ses vues. 3.4 Le recourant ne conteste pas l'interprétation qui a été faite de sa demande de récusation, à savoir qu'elle doit être comprise comme visant l'ordre judiciaire vaudois dans son ensemble. De même, il ne conteste pas les constatations de la cour cantonale relatives à ses demandes de récusation répétées. Dans tous les cas, il ne démontre pas, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités), que cette interprétation et ces constatations seraient arbitraires. Il doit ainsi être tenu pour établi que, depuis plusieurs années, le recourant a multiplié les démarches tendant à la récusation des juges cantonaux et qu'il s'est obstiné dans ce comportement malgré le fait que ses requêtes antérieures avaient été écartées, notamment comme abusives, alors qu'il devait se rendre compte, au vu des décisions rendues sur ces requêtes et de la jurisprudence qui lui était rappelée, de l'absence de pertinence des motifs de récusation invoqués. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait admettre, sans violation de l'art. 30 al. 1 Cst., que la demande de récusation litigieuse était abusive. Par conséquent, en statuant elle-même sur cette demande, elle n'a pas violé cette disposition ni n'a violé arbitrairement l'art. 30 CPP/VD. Pour le contester, le recourant se prévaut vainement de phrases isolées d'articles de presse, sans référence à une quelconque pièce du dossier, auquel il ne prétend d'ailleurs pas que ces pièces auraient été versées, et dont l'exactitude n'est dès lors pas vérifiable. Quant aux "constats" de l'arrêt attaqué également invoqués par le recourant, il s'agit en réalité d'une argumentation juridique de la cour cantonale, venant à l'appui du rejet de la demande d'apporter la preuve de la vérité et de la bonne foi au stade de l'enquête, motif pris de la réalisation des conditions de l'art. 173 ch. 3 CP, qui ne dénote en aucune manière une prévention des magistrats cantonaux à l'encontre du recourant. Le grief de violation de l'art. 30 al. 1 Cst. et de violation arbitraire de l'art. 30 CPP/VD est ainsi manifestement infondé.