Citation: 6S.381/2005 18.11.2005 E. 1

Le recourant soutient qu'il n'a pas contrevenu aux art. 34 al. 1 LCR et 7 al. 1 OCR car compte tenu des circonstances il n'avait pas l'obligation de se positionner à l'extrême droite de la route. Il fait en outre valoir que, selon lui, la collision est entièrement imputable à l'autre automobiliste impliquée. En vertu des art. 34 al. 1 LCR et 7 al. 1 OCR, les véhicules doivent circuler le plus près possible du bord droit de la chaussée (voir Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, 2e éd., Berne 2002, vol. I, n° 666; Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3e éd., Lausanne 1996, n° 1.3 ad art. 34 LCR). Un certain nombre d'exceptions à cette obligation sont prévues par l'art. 7 al. 1 OCR, selon lequel le conducteur n'est pas tenu à cette règle sur les routes bombées ou difficiles ainsi que dans les tournants à gauche lorsque la visibilité est bonne et que la circulation venant en sens inverse ou de derrière n'est pas entravée. Il ne ressort pas des constatations de l'autorité cantonale que l'on se trouverait en l'espèce en présence d'un des éléments qui fondent une telle exception. Il y a donc lieu d'admettre que le recourant était tenu de respecter la règle imposée par l'art. 34 al. 1 LCR. Conformément à la jurisprudence, le devoir de circuler à droite s'impose de manière plus ou moins stricte suivant les circonstances de la circulation et de la visibilité (ATF 107 IV 44 consid. 2a p. 46 et l'arrêt cité). En outre, l'art. 34 al. 1 LCR précise que l'obligation de tenir sa droite s'impose en particulier au conducteur qui circule lentement ou sur un tronçon dépourvu de visibilité. En l'espèce, il ne fait aucun doute que le recourant était astreint à l'obligation générale de circuler à droite. Or il ressort des constatations de l'autorité cantonale que le choc s'est produit à l'extrémité gauche de la voie sur laquelle circulait le recourant, voie qui a à cet endroit une largeur de 7 mètres. Dans ces circonstances, il n'est pas nécessaire de déterminer de manière plus précise la portée de cette obligation eu égard aux circonstances concrètes. En effet il appert à l'évidence que le recourant circulait très nettement sur la gauche de sa voie, de sorte qu'il ne s'est pas conformé à l'obligation imposée par l'art. 34 al. 1 LCR, même si l'on considère que celle-ci ne doit pas être interprétée de manière stricte compte tenu de la situation. En outre, c'est en vain que le recourant se prévaut du fait que la responsabilité de l'accident incomberait exclusivement à la conductrice de l'autre véhicule. D'une part, comme le recourant le relève d'ailleurs lui-même, il n'y a pas de compensation des fautes en droit pénal. D'autre part, l'infraction imputée au recourant est un délit formel, punissable dès que l'auteur a commis l'acte incriminé, indépendamment de la survenance éventuelle d'un résultat, de sorte que sa condamnation ne viole pas le droit fédéral même dans l'hypothèse où son comportement n'aurait eu aucune influence sur l'accident qui s'est produit.