Citation: 6B_185/2023 E. 1.3.3

1.3.3. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir justifié le prononcé d'une peine privative de liberté pour sanctionner l'infraction à la LCR sur ses seuls antécédents. Or, la quotité de 60 jours prononcée à cet égard serait compatible avec une peine pécuniaire, l'excès de vitesse de 29 km/h étant tout au plus de moyenne gravité. En outre, la quotité prononcée serait le triple de la peine recommandée dans un tel cas par les directives du Procureur général du canton de Vaud. Les faits remonteraient à plus de six ans. L'antécédent spécifique figurant dans son casier judiciaire daterait de bientôt dix ans. Son excès de vitesse commis le 8 février 2017 n'aurait pas été commis dans le délai d'épreuve de cette précédente condamnation. Enfin, ces faits seraient sans rapport avec ceux pour lesquels il a été définitivement condamné. En l'espèce, il convient tout d'abord de relever que la cour cantonale ne s'est pas fondée sur de prétendus liens entre cette infraction et les autres commises par le recourant, de sorte que son argument sur ce point tombe à faux. En outre, quand bien même cette infraction n'aurait pas été commise durant le délai d'épreuve assortissant sa précédente condamnation de 2013 pour violation grave des règles de la circulation routière, la prise en compte des antécédents du recourant dans le cadre de la fixation de la peine n'est pas critiquable, puisqu'il s'agit d'un critère expressément prévu à l'art. 47 CP. Or, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir abusé de son large pouvoir d'appréciation en le condamnant à une peine privative de liberté de deux mois pour des motifs de prévention spéciale, vu ses deux antécédents spécifiques, dont l'un pour lequel il avait été condamné à une peine pécuniaire conséquente, et qui ne l'ont pas amené à changer de comportement. Enfin, c'est en vain que le recourant se prévaut des directives du Procureur général du canton de Vaud à l'appui de son grief. En effet, dans les limites prévues par l'art. 47 CP, le risque d'inégalité de traitement est inhérent au pouvoir d'appréciation qui doit être accordé au juge du fond pour que la peine puisse être individualisée. Certes, le juge peut s'aider de telles recommandations pour exercer son pouvoir d'appréciation. Mais celles-ci ne sauraient l'empêcher de se faire en toute indépendance son propre avis sur la peine qui correspond à la culpabilité du condamné et aux autres circonstances pertinentes au regard de l'art. 47 CP (cf. arrêt 6B_379/2009 du 22 septembre 2009 consid. 1.2). Au demeurant, de telles directives ne lient en rien le Tribunal fédéral dans son examen de l'application du droit fédéral (cf. en matière d'expulsion, arrêts 6B_693/2020 du 18 janvier 2021 consid. 7.4; 6B_242/2019 du 18 mars 2019 consid. 1.3; 6B_607/2018 du 10 octobre 2018 consid. 1.4.2). Mal fondés, les griefs doivent, partant, être rejetés.