Citation: 4P.205/2005 03.02.2006 E. 3.2

3.2.1 En premier lieu, le recourant se plaint de ce que la Cour de justice a arbitrairement retenu que l'absence de régulation entre les systèmes de chauffage et de climatisation était imputable exclusivement aux deux entreprises spécialisées, et non pas à l'architecte dirigeant les travaux. Il découle de l'arrêt attaqué que les précédents juges ont considéré que l'architecte avait correctement surveillé les travaux, et avait notamment informé l'entreprise X.________ SA de la nature et de l'étendue des travaux confiés à l'entreprise Y.________ SA, et réciproquement, ce qui ressortirait de l'expertise judiciaire. Ainsi, les deux entreprises avaient été parfaitement instruites du maintien de l'ancien système de chauffage, avec l'adjonction d'une ventilation supposant un nouveau mécanisme de traitement de l'air et l'apport d'air neuf. Enfin, les entreprises avaient travaillé en même temps sur le chantier, de sorte qu'elles connaissaient les implications de leurs interventions respectives. Il appert du dossier que l'architecte a effectivement confié les travaux de chauffage et de climatisation à deux entreprises spécialisées dans chacun de ces deux domaines, et qu'il a informé l'entreprise X.________ SA de la nature des travaux à exécuter par le spécialiste de la climatisation et ventilation. Par contre, il découle de l'expertise que l'architecte n'a que partiellement communiqué à Y.________ SA les interventions confiées à l'entreprise de chauffage, si bien que l'information - et, corrélativement, les instructions données - n'étaient pas à proprement parler complètes. Toutefois, dans la mesure où l'architecte avait signalé à l'entreprise de climatisation les principales pièces de la villa qui devaient faire l'objet de la réfection des installations de chauffage, la cour cantonale pouvait retenir, sans arbitraire, que l'information était suffisante, même si elle n'était que partielle; toutefois, cette restriction importe peu, puisque l'architecte a mentionné les principales pièces concernées de l'immeuble, de sorte que la constatation des faits par la cour cantonale s'avère soutenable. Au demeurant, comme le recourant le relève lui-même, la mesure de la diligence de l'architecte, prise en l'espèce sous l'angle des devoirs de coordination et de surveillance du directeur des travaux, relève de l'application du droit fédéral (ATF 113 II 429 consid. 3a p. 431 s. et les arrêts cités), que le recourant a d'ailleurs invoquée dans le recours en réforme déposé parallèlement à la présente procédure. En tant qu'il est recevable (art. 84 al. 2 OJ), le premier grief du recourant doit être écarté. 3.2.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir arbitrairement considéré que l'architecte avait correctement instruit et surveillé les deux entreprises susmentionnées. A l'appui de ce grief, le recourant fait valoir la déclaration de l'organe de X.________ SA, selon laquelle la modification apportée sur la ventilation de la villa ne devait pas modifier le système de chauffage. Quant à l'administrateur de Y.________ SA, il a déclaré qu'il ne lui appartenait pas d'examiner si le système de climatisation/ventilation était en adéquation avec celui de chauffage, et qu'il se bornait à tenir le cahier des charges de la soumission. Ainsi, il n'y avait pas de coordination. De façon globale, la Cour de justice a retenu que l'absence de régulation entre les deux systèmes n'était "pas imputable au comportement" du recourant, qui n'avait aucune obligation de résultat, mais qui était tenu de surveiller les travaux des entreprises X.________ SA et Y.________ SA, "ce qu'il a fait comme il résulte des enquêtes". En réalité, l'expert judiciaire a relevé, en analysant les faits, que les deux entreprises avaient travaillé "de pair", qu'elles avaient été informées, du moins en grande partie, sur leurs interventions réciproques. Il faut ainsi relativiser les déclarations des administrateurs de chacune des deux sociétés, qui ont effectivement pu remplir les soumissions sans égard aux interventions de n'importe quelle entreprise tierce, mais qui ne pouvaient plus ignorer celles-là, dès lors qu'elles travaillaient en même temps, sur le même chantier, mais dans leur domaine respectif, où les prestations de chacune pouvaient avoir des incidences sur celles de l'autre. Et ceci d'autant plus qu'une certaine information, partielle mais suffisante, avait été donnée par l'architecte directeur des travaux. Enfin, les déclarations des deux administrateurs doivent aussi être comprises dans le contexte où la responsabilité contractuelle de leurs entreprises pouvait éventuellement fonder des prétentions de la part du maître de l'ouvrage, ce qui impliquait de traiter ces dépositions avec circonspection. Dans ces conditions, la constatation de la cour cantonale, selon laquelle l'architecte avait donné des informations suffisantes, à charge pour les deux entreprises de réaliser la coordination du système de régulation des installations de climatisation et de chauffage, reste soutenable. La cour cantonale a constaté que l'architecte n'avait pas vérifié que tous les travaux facturés aient été exécutés, ce qui constituait une violation de ses obligations contractuelles. Ce manquement n'était toutefois pas susceptible de justifier une réduction des honoraires, dans la mesure où les deux entreprises avaient proposé au maître de l'ouvrage certaines mises au point que ce dernier avait refusées. Ainsi, ces constatations de fait, qui ressortent de l'expertise judiciaire, sont conformes à la réalité, s'agissant des réglages, et guère contestables par le recourant, qui ne peut dès lors pas soutenir qu'elles sont arbitraires. Au demeurant, le reproche adressé à la cour cantonale d'avoir retenu que l'architecte "avait correctement surveillé les travaux de chauffage" relève de l'application du droit fédéral, et s'avère par conséquent irrecevable dans le cadre de la présente procédure (art. 84 al. 2 OJ). 3.2.3 Le recourant critique ensuite la décision cantonale, en ce que les précédents juges ont estimé qu'aucun défaut de conception ne pouvait être attribué à l'architecte, quant à l'absence de coordination entre les systèmes de chauffage et de climatisation. De plus, la Cour de justice avait considéré que les solutions proposées par l'expert privé et prises en considération par l'expert judiciaire n'étaient "pas destinées à supprimer des défauts mais à améliorer le système qui avait, in fine, été choisi par le maître de l'ouvrage, étant précisé que cette amélioration constitue une plus-value". A cet égard, il apparaît que la Cour de justice a retenu en fait, sans que le recourant n'invoque l'arbitraire sur ce point, qu'après avoir acquis leur parcelle, au mois d'avril 1998, le recourant et son épouse avaient déjà fait appel à diverses entreprises pour procéder à des travaux de rénovation, quand ils ont confié à l'intimé, au mois de juillet 1998, le soin d'étudier les travaux nécessaires à la réfection de la villa, de les coordonner et de les contrôler. Il en résulte que l'architecte n'avait pas l'obligation particulière de participer à la conception du système de coordination entre les deux types d'installations, ainsi que cela est par ailleurs rappelé ci-dessus (cf. consid. 3.2.2), mais qu'il lui incombait seulement de surveiller et de coordonner les travaux pour lesquels les différents intervenants avaient été mandatés. Par conséquent, c'est à juste titre que les juges cantonaux ont retenu que l'intimé n'était pas responsable de la coordination entre les installations de chauffage et de climatisation, mais devait seulement pourvoir à ce que les entrepreneurs soient réciproquement instruits sur le travail des autres participants, obligation dont l'intimé s'est convenablement acquitté. Dans ces circonstances, il est indifférent de savoir si le système de coordination entre les installations de chauffage et de climatisation, dont l'architecte n'était pas responsable, était entaché d'un défaut nécessitant une remise en état ou si les travaux envisagés étaient constitutifs d'une plus-value. Dès lors que le résultat auquel aboutit la cour cantonale n'est pas arbitraire, le grief du recourant ne peut qu'être rejeté. 3.2.4 Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement retenu que les deux entreprises auraient proposé d'achever les travaux non exécutés - raison pour laquelle l'instance cantonale a nié toute responsabilité de l'intimé concernant l'absence de contrôle des factures pour les travaux exécutés. Sur ce point, la cour a relevé dans la décision entreprise qu'il ressortait des enquêtes que les deux entreprises avaient proposé au propriétaire de remédier à leur omission, "proposition qui a été refusée par ce dernier". En réalité, les pièces de la procédure ne contiennent aucune trace d'engagement de Y.________ SA de procéder aux travaux non réalisés, tels que l'expert judiciaire les a décrits. Par contre, en ce qui concerne l'entreprise X.________ SA, son administrateur a déclaré, en comparution personnelle, qu'il avait proposé d'effectuer des réglages, et que ces derniers avaient été refusés par le maître de l'ouvrage. Or, l'accomplissement de réglage ou d'ajustement ne correspond pas aux travaux non accomplis, tels que les a énoncés l'expert judiciaire dans son rapport. Il appartenait aux précédents juges de vérifier quelles propositions avaient été faites au maître de l'ouvrage, et dans quels termes, pour apprécier exactement la portée du refus opposé par ce dernier. Alors que seule l'entreprise X.________ SA avait offert une intervention complémentaire, il n'est pas possible de retenir que "les deux entreprises (avaient) proposé à l'appelant de remédier à leur omission". Cette constatation est en grossière contradiction avec le résultat des mesures probatoires, soit les enquêtes et l'expertise judiciaire. De plus, en ne précisant pas l'objet de la proposition de X.________ SA, qui a entraîné un rejet de la part du propriétaire de l'ouvrage, la cour cantonale a retenu de façon insoutenable que le refus portait sur les travaux devisés, facturés et non exécutés, et non pas sur le seul réglage de l'installation de chauffage, que le maître de l'ouvrage estimait inopérant. En restant dans des termes généraux et en ne précisant pas les éléments de fait qui ont donné lieu, dans un des deux cas, à un échange de manifestation de volonté, la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire, motif pour lequel son arrêt doit être annulé en ce qui concerne cette question, qui était pertinente aux yeux des précédents juges, puisque ces derniers ont relevé que l'architecte avait violé ses obligations contractuelles en s'abstenant de vérifier l'exécution des travaux facturés au propriétaire. 3.2.5 Le recourant se plaint enfin de ce que la cour cantonale a estimé que l'architecte avait pris à sa charge la part des frais de nettoyage en fr. 6'000 qu'il reconnaissait devoir, alors que la facture du 31 décembre 1998 ne contenait aucune déduction d'un tel montant à ce titre. A cet égard, la Cour de justice a considéré, dans un considérant difficilement compréhensible et qui, tel que libellé, frise la contradiction, que "l'appelant prétend mettre à la charge de l'intimé 6'000 fr., soit une partie du surcoût occasionné par les frais de nettoyage. Le montant global des frais de nettoyage entre dans la comptabilisation générale des travaux pour le calcul d'honoraires de l'architecte. Par conséquent, peu importe qui, in fine, les prend à sa charge. De plus, l'intimé ayant pris à sa charge le montant de 6'000 fr., il a réparé le dommage causé et il n'y a pas lieu de déduire une deuxième fois ce montant du calcul des montants pris en compte pour établir ses honoraires". La facture du 31 décembre 1998 ne fait effectivement apparaître aucune déduction de 6'000 fr. pour les travaux de nettoyage litigieux. Par ailleurs, le "récapitulatif général des travaux soumis aux honoraires", du 23 février 1999, auquel l'intimé se réfère dans sa réponse, ne mentionne en aucune manière des travaux de nettoyage, ou le surcoût occasionné par les frais de nettoyage. Il n'en demeure pas moins que la seule contrariété à cette dernière pièce ne saurait justifier le grief d'arbitraire, de sorte que le moyen du recourant doit être rejeté.