Citation: 5P.246/2004 14.07.2004 E. 9

Le recourant estime que la Cour de justice a violé l'art. 9 Cst., en fixant les contributions d'entretien des enfants et en le condamnant à verser une pension à son épouse. 9.1 Dans son précédent recours de droit public, le recourant invoquait, d'une part, que la Cour de justice n'avait pas établi les charges des parties et, d'autre part, qu'elle aurait dû constater que ses revenus étaient de 300'000 fr. par an et que ses charges hypothécaires étaient de 110'339 fr. en 2000 et de 182'009 fr. en 2001, de sorte qu'il ne pouvait payer une contribution de 12'000 fr. par mois sans entamer son minimum vital. Dans la mesure où les griefs qu'il formule s'écartent de ceux invoqués dans son précédent recours, ils sont irrecevables (cf. supra consid. 2). L'atteinte au minimum vital n'est quant à elle pas démontrée de sorte que le grief est irrecevable. Le recourant soutient à tort que la cour cantonale n'aurait pas motivé le report de la réduction de la pension des enfants du 1er mars 2003 au 1er juillet 2004. En effet, selon l'arrêt attaqué, la contribution avait été fixée à 10'000 fr. pour l'entretien en Suisse; le projet de départ de l'épouse et des enfants ayant dû être différé en raison de la présente procédure, la date doit être reportée jusqu'au départ effectif à Avignon. Le recourant ayant de son propre chef réduit les contributions d'entretien qu'il verse pour ses enfants, il ne saurait invoquer les conditions réelles de vie au cours de la dernière année pour obtenir une réduction de ses obligations. 9.2 En ce qui concerne la contribution à l'entretien de son épouse, le recourant soulevait deux griefs dans son premier recours de droit public. D'une part, il estimait qu'il était arbitraire de la faire débuter au 1er janvier 2003, car la situation était tout autre selon le jugement de première instance puisque le paiement devait intervenir à partir du moment où il ne paierait plus de contributions pour les enfants, ceux-ci devant être alors effectivement sous sa garde. D'autre part, il invoquait qu'il était arbitraire d'attribuer une contribution à l'épouse alors que celle-ci avait renoncé dans le cadre de la convention amiable à toute contribution, moyennant le versement d'un capital de 1'500'000 fr. 9.2.1 A l'exception de la critique tirée de la prétendue renonciation de l'épouse à toute pension, tous les griefs invoqués sont nouveaux et, partant, irrecevables (cf. supra consid. 2). 9.2.2 En ce qui concerne la contribution d'entretien de l'épouse, la cour cantonale, a retenu dans son précédent arrêt du 20 juin 2003, que l'épouse n'a pas exercé de véritable activité professionnelle ces dernières années en raison des enfants et qu'il convenait de tenir compte de la période qui lui serait nécessaire pour se réintégrer professionnellement; elle a aussi tenu compte des moyens propres de l'épouse et a fixé sa pension à 4'000 fr. pour la durée de l'année 2003. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a prolongé la pension jusqu'à fin 2004, considérant que le projet de départ à Avignon avait dû être différé en raison de la présente procédure et que l'épouse n'avait ainsi pas encore pu se réinsérer professionnellement. Par son grief, le recourant ne s'en prend nullement à la motivation de la cour cantonale de sorte que sa critique est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. supra consid. 3).