Citation: 6S.82/2005 16.05.2005 E. 1

La décision relative à l'expulsion ne se confond pas entièrement avec celle afférente à la fixation de la peine, même si on admet qu'il existe en règle générale une certaine cohérence entre la durée de la peine principale et celle de l'expulsion judiciaire (ATF 123 IV 107 consid. 3). Elle suppose un examen spécifique de la situation personnelle de l'intéressé (ATF 104 IV 222 consid. 1b). Le juge doit ainsi tenir compte du fait que l'expulsion touchera modérément l'étranger qui n'est venu en Suisse que pour y commettre des infractions et qui n'a pas de liens particuliers avec notre pays. Elle représentera en revanche une sanction très lourde pour celui qui vit et travaille en Suisse, y est intégré depuis plusieurs années et y a, le cas échéant, fondé une famille. La situation du condamné détermine ainsi les conséquences qu'aura pour lui l'expulsion et influence donc largement la gravité que revêtira cette sanction. Comme en matière de fixation de la peine, la jurisprudence exige que la décision relative à l'expulsion soit suffisamment motivée pour permettre à l'autorité de recours de vérifier de quelle manière le droit fédéral a été appliqué, particulièrement lorsque l'autorité cantonale s'écarte de la règle générale selon laquelle il existe une certaine cohérence entre la durée de la peine principale et celle de l'expulsion et prononce une peine principale légère assortie d'une expulsion de longue durée ou au contraire une lourde peine principale assortie d'une courte expulsion (ATF 123 IV 107 consid. 3 p. 111; 117 IV consid. 3a p. 117). Néanmoins, un pourvoi ne saurait être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269). 1.2 En l'espèce, l'autorité cantonale a acquitté le recourant de l'infraction la plus grave retenue à son encontre, savoir la tentative de brigandage avec désistement, et n'a retenu que la rupture de ban. Pour fixer la peine destinée à sanctionner cette infraction, elle a relevé que celle-ci ne présentait pas un caractère de grande gravité et a par ailleurs noté que la faute du condamné, bien que certaine, était explicable par ses liens avec la Suisse et la présence de son enfant dans ce pays. Elle a ainsi réduit de 6 à 2 mois d'emprisonnement la peine infligée au recourant. Elle n'a en revanche pas véritablement réexaminé la durée de l'expulsion judiciaire prononcée à son encontre, alors que le rapport entre celle-ci et la peine principale se trouvait largement modifié par l'abandon de la plus grave des infractions dont il avait à répondre. S'agissant de l'expulsion, l'autorité cantonale s'est contentée d'une motivation commune pour les deux condamnés qui avaient porté la cause devant elle, relevant qu'aucun des deux n'avait jamais obtenu d'autorisation de séjour en Suisse qu'ils y étaient néanmoins restés et revenus en dépit des mesures d'expulsion prises à leur encontre et y avaient tous deux commis de nombreuses infractions. Elle a confirmé l'expulsion pour une durée de 5 ans infligée à chacun d'eux. En procédant ainsi, l'autorité cantonale n'a pas exposé de manière suffisante les raisons qui lui faisaient maintenir à cinq ans la durée de l'expulsion prononcée contre le recourant alors qu'elle abandonnait l'infraction qui dénotait le plus grand danger pour la sécurité publique, ne retenant à sa charge qu'une infraction dont elle a expressément relevé qu'elle ne revêtait pas un caractère de grande gravité. Elle a par ailleurs considéré que la faute du recourant était explicable par la présence en Suisse de son enfant, admettant ainsi l'existence de liens effectifs entre le recourant et ses proches qui demeurent en Suisse, liens qui n'ont pas été évoqués lors de l'examen de la question de l'expulsion, alors qu'ils influencent indéniablement la gravité que revêt celle-ci pour le condamné. En outre, l'absence de toute distinction, fût-ce dans la motivation, entre le cas des deux condamnés qui avaient porté la cause devant l'autorité cantonale ne permet pas de s'assurer que celle-ci a appliqué correctement le droit fédéral à chacun d'eux et donc au recourant. En effet, les deux situations n'apparaissent pas suffisamment analogues pour pouvoir faire l'objet d'une seule et même motivation. Cela ressort clairement de l'importante différence de gravité des infractions imputées à chacun des condamnés et par conséquent des peines prononcées, savoir 18 mois pour tentative de brigandage respectivement 2 mois pour rupture de ban, et est encore accentué par l'examen des antécédents des deux intéressés. Si ceux du recourant n'apparaissent pas particulièrement favorables, puisque l'ensemble des peines auxquelles il a été condamné auparavant est de l'ordre de 19 mois d'emprisonnement, on constate que ceux de son coaccusé sont passablement plus lourds puisqu'il s'est déjà vu infliger quelque 36 mois d'emprisonnement. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, le pourvoi doit être admis et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau.