Citation: 6B_360/2008 12.11.2008 E. B

Par arrêt du 4 avril 2008, la Cour de cassation genevoise a rejeté le pourvoi en cassation déposé par X.________. Cet arrêt retient les faits suivants: B.a Le 2 mars 1995, X.________ a créé la société AAA. Cette société, qui avait ses bureaux à Genève, était active dans les domaines de la gestion de fortune et des services financiers. X.________ en était administrateur, avec signature individuelle. Il s'occupait de la gestion administrative et bancaire. Il était notamment responsable de la tenue de la comptabilité et de la prise en charge des clients. A la même époque, il était animateur et administrateur de la société de droit américain K.________, qui avait ses bureaux à Genève dans les mêmes locaux que la société AAA. B.b En 1995, par l'intermédiaire de M.________, notaire dans l'Etat du Delaware (USA), X.________ a fait la connaissance aux Etats-Unis de N.________, qui était à la tête de la société TMG, et de O.________, animateur de la société APCC. D'entente avec leurs interlocuteurs américains, X.________ et ses deux associés Y.________ et Z.________ ont mis sur pied le mécanisme suivant: Au nom de la société AAA, X.________ signait avec les clients un contrat de consultation et de négociation. La société AAA devait jouer le rôle d'intermédiaire entre les clients, qui recherchaient des prêts, et les sociétés américaines prêteuses, TMG et APCC. Pour ce mandat, la société AAA obtenait une rémunération forfaitaire oscillant entre 40'000 et 100'000 USD (selon le montant du prêt requis), qui, la plupart du temps, comprenait la constitution d'une société au Delaware (USA), pour le compte du client, laquelle devait recevoir le prêt une fois les opérations terminées. Le rôle de la société TMG était de fournir des garanties aux clients de la société AAA contre rémunération, pour l'obtention de crédits auprès de la société APCC. Les clients devaient impérativement verser un acompte d'honoraires ou des commissions aux sociétés américaines, avant toutes activités ou démarches en vue de l'obtention du crédit souhaité. Dès le départ, les participants à ce montage financier savaient qu'aucun prêt ne serait octroyé. A l'insu des clients, X.________ et Y.________ avaient convenu oralement avec leurs partenaires américains que les honoraires perçus par la société AAA seraient partagés par moitié avec APCC et TMG; quant aux acomptes versés aux sociétés américaines, ils donnaient lieu à des rétrocessions régulières versées par APCC. Cet accord oral a été confirmé par écrit le 23 avril 1997 sous la signature de O.________, N.________ et X.________. X.________ a participé aux réunions visant à expliquer aux clients les mécanismes de crédits proposés par l'intermédiaire de la société AAA et ses partenaires américains APCC et TMG. Il a eu des entretiens avec les clients, qu'il a contribué à convaincre de faire affaire avec sa société, leur déclarant notamment qu'il avait mené à chef d'autres transactions similaires, ce qui était faux. Il les a accompagnés aux Etats-Unis, où ils ont été reçus avec soin par N.________ et O.________. Aucune demande de financement n'a jamais abouti et aucun crédit n'a jamais été accordé à l'un ou l'autre client des sociétés AAA ou K.________. B.c Les trois comparses, X.________, Y.________ et Z.________, ont mis sur pied un mécanisme semblable avec des partenaires italiens. La société AAA se chargeait de mettre les clients en relation avec une société italienne, en particulier la société P.________, dirigée par R.________, qui était en mesure d'assurer le financement du prêt requis. Elle se chargeait de les représenter auprès du partenaire italien et d'établir les documents contractuels. Les clients devaient verser d'avance divers montants qui devaient leur être remboursés en cas d'échec de l'opération. Ces opérations dites « italiennes » étaient pour l'essentiel menées par Y.________ et Z.________, lesquels avaient les contacts avec R.________. X.________ restait pour sa part en arrière-plan: il recevait les clients avec ses comparses et les confortait dans leur intention de traiter avec leur société. Aucun crédit n'a jamais été accordé. Les principaux clients lésés sont D.________, B.________, H.________ et S.________.