Citation: 4A_278/2024 E. 3.3

3.3. À la lecture des critiques formulées par les recourants, il saute d'emblée aux yeux que ceux-ci confondent à l'évidence le Tribunal fédéral avec une juridiction d'appel qui pourrait librement revoir les tenants et aboutissants de cette affaire. Les intéressés, qui présentent une argumentation mélangeant de manière inextricable les faits et le droit et qui revêt de surcroît un caractère appellatoire marqué, se contentent en effet de substituer leur propre vision des choses à celle de la cour cantonale, ce qui n'est pas admissible. En tout état de cause, les recourants échouent à démontrer que la juridiction cantonale aurait enfreint le droit fédéral en aboutissant à la solution retenue par elle. Selon les constatations factuelles des juges précédents, les entreprises concernées exercent des activités similaires dans le domaine du divertissement et s'adressent en partie au même public dans un secteur géographique relativement restreint, de sorte qu'il y a lieu d'appliquer un degré strict de distinction au moment d'examiner le risque de confusion entre les signes distinctifs utilisés par les parties. Les recourants se bornent à affirmer que leurs prestations s'adressent également à un public d'adultes ce qui n'est pas le cas de l'intimée, que celle-ci exerce en outre une importante activité "nomade" et offre certains services différents, que les prestations proposées par les parties ne relèvent pas du domaine de la consommation courante, que les horaires d'exploitation des centres de jeux des parties concernées ne sont pas les mêmes et que ceux-ci se trouvent dans des lieux éloignés présentant des caractéristiques différentes. Ce faisant, ils échouent manifestement à faire la démonstration du caractère arbitraire respectivement incomplet des constatations opérées par la cour cantonale. Sur le vu des faits établis par l'autorité précédente, c'est à juste titre que celle-ci a considéré qu'il convenait d'appliquer un degré strict de distinction entre les signes litigieux lors de l'examen du risque de confusion. En l'occurrence, la cour cantonale a jugé que le signe "YATOULAND" ne revêt pas un caractère descriptif en lien avec les services proposés par l'intimée, raison pour laquelle elle a conclu que le signe en question bénéficie d'une force distinctive moyenne. Les recourants ne contestent pas véritablement l'absence de caractère descriptif du signe litigieux, puisqu'ils concèdent eux-mêmes que celui-ci "ne décrit aucunement l'activité proposée par l'intimée". En l'espèce, la juridiction cantonale a attaché de l'importance à la désignation "YATOU", qui présente une certaine originalité et constitue l'élément fort du signe de l'intimée. Elle a ainsi tenu compte à juste titre de ce que le public attache, en règle générale, moins d'importance aux éléments du signe qu'il reconnaît immédiatement comme descriptifs du fait de leur signification, qu'aux éléments originaux du signe en question. Elle a également souligné que les signes concernés présentent une racine commune. Elle a en outre relevé à juste titre que le début du signe de l'intimée a la même sonorité que celui des recourants. N'en déplaise à ces derniers, l'autorité précédente était en droit de considérer que la racine commune des signes litigieux et leur sonorité similaire suffisaient en l'occurrence à retenir l'existence d'un risque de confusion, étant précisé ici que la voyelle "Y" n'apparaît que très rarement au début d'un mot dans la langue française. C'est en vain que les recourants soutiennent que les termes "FAMILY CENTER" et "Fitness & Santé" suffiraient à distinguer ses propres signes de celui de l'intimée, étant donné que de telles adjonctions revêtent un caractère purement descriptif. La juridiction cantonale pouvait également considérer, au vu de l'ensemble des circonstances, que les différences au niveau de la couleur ou du graphisme existant entre les logos des parties concernées ne permettaient pas, à elles seules, d'écarter tout risque de confusion entre les signes concernés. Enfin, les recourants ne peuvent pas être suivis lorsqu'ils font valoir que leur adversaire n'aurait pas démontré l'existence d'une confusion effective entre les signes litigieux, puisqu'il n'est pas nécessaire qu'une confusion se soit déjà produite pour admettre la présence d'un risque de confusion.