Citation: 1P.105/2003 02.04.2003 E. 2

Les recourants se plaignent d'arbitraire. D.________ se trouvait forcément devant le camion au moment où le feu est passé au vert, puisque le témoin E.________ l'avait vu passer à ses côtés et devancer le camion alors que les véhicules étaient à l'arrêt. Compte tenu de la faible accélération du cyclomoteur, et du fait que les témoins ne l'avaient pas vu suivre le camion, ce dernier ne pouvait le renverser qu'après l'avoir rattrapé. C.________ disait n'avoir pas vu le cyclomotoriste, mais tel était précisément le reproche formulé à son égard. Il y avait ainsi suffisamment d'éléments pour justifier une inculpation au sens de l'art. 134 du code de procédure pénale genevois (CPP/GE). 2.1 Il y a arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., lorsque la décision attaquée viole gravement une règle ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle est insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la décision attaquée soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et la jurisprudence citée). 2.2 Selon l'art. 198 al. 1 CPP/GE, une décision de classement peut être prise par le Procureur général lorsqu'il estime que "les circonstances ne justifient pas l'exercice de l'action publique". Il peut s'agir de motifs tenant à l'absence d'éléments suffisants à charge, ou à l'opportunité. Le classement pour insuffisance de charges est ainsi admissible lorsqu'il apparaît que les débats devant la juridiction de jugement aboutiraient nécessairement à une libération au bénéfice du doute. 2.3 Les recourants présentent une argumentation à charge, censée démontrer qu'entre la thèse du cyclomoteur remontant par la droite et celle du dépassement par le camion, cette dernière serait la seule possible. Or, l'expert a examiné les deux possibilités et les a estimées toutes deux techniquement possibles, mais peu probables. L'expert envisageait encore une autre hypothèse, celle du cyclomotoriste poursuivant sur le trottoir, traversant le carrefour au passage pour piétons, et rejoignant l'avenue de Châtelaine peu avant l'accident, ce qui expliquerait que les témoins ne l'ont pas vu avant. La thèse des recourants se heurte notamment au fait que, lors de la reconstitution, le camion, arrêté aux feux peu avant la ligne d'arrêt (à une hauteur paraissant vraisemblable au conducteur et au témoin E.________), n'est pas parvenu à rattraper le cyclomoteur. Quant aux témoins, ils n'ont pas été en mesure d'indiquer ce qui se serait passé durant le moment, déterminant, situé entre le passage de la signalisation lumineuse au vert et l'accident, le témoin G.________ ayant seulement vu les deux véhicules qui "convergeaient chacun au même endroit". Il n'est par conséquent pas insoutenable de considérer qu'en dépit d'une instruction complète, les faits n'avaient pas pu être déterminés avec certitude, et qu'en l'absence d'autres éléments de preuve précis, le doute devrait conduire à la libération de l'intimé, si celui-ci était traduit en jugement.