Citation: 4A_126/2019 E. 4

Statuant après renvoi, après avoir annulé les ch. 2 à 4 du premier jugement, dont le ch. 4 est ici en cause, la cour cantonale a condamné la banque à payer au client le montant de 841'465,44 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, lequel comprend le montant de 284'129 USD avec intérêts. La banque recourante ne conteste pas le fait qu'elle a effectué les opérations ordonnées par C.________ durant la période litigieuse, du 1er juillet 2009 au 23 février 2010, alors qu'elle ne disposait d'aucune procuration en faveur de celui-ci ou de sa société en tant que gérant externe, ni qu'elle aurait dû informer le client que C.________ n'était plus son employé, ni qu'elle aurait dû l'interpeller et requérir une procuration en bonne et due forme, ne pouvant pas présumer qu'il continuait à faire confiance à C.________. En l'absence de grief de la banque recourante sur le fondement de la prétention en paiement du client, il n'y a pas lieu d'examiner si la question devait être traitée, comme l'a fait la cour cantonale, sous l'angle de la responsabilité contractuelle de la banque pour violation de son devoir de diligence et d'information (les règles élémentaires de prudence dans le cadre de la relation de type execution only ayant été violées par elle) (art. 398 al. 2 CO) ou si elle aurait dû l'être en application des règles sur l'action du client en restitution de ses avoirs ( Erfüllungsklage) à la suite d'ordres donnés par un représentant sans mandat du client (défaut de légitimation) (arrêts 4A_ 379/2016 du 15 juin 2017 consid. 3.2.2; 4A_119/2018 du 7 janvier 2019 consid. 3.1; 4A_504/2018 10 décembre 2019 consid. 3.1). De même, faute de grief de la banque recourante, il n'y a pas lieu de revoir, au titre de prétention en responsabilité de la banque, invoquée en compensation, la question des clauses de banque restante et de réclamation, que la cour cantonale a exclues au motif que leur application stricte entraînerait des conséquences choquantes. Les seuls griefs de la recourante concernent le dommage, une question qui n'avait pas été abordée par la cour cantonale dans son précédent arrêt dès lors que celle-ci avait exclu toute compensation entre les postes du dommage. Or, que l'on doive statuer sur le dommage dans le cadre d'une responsabilité contractuelle (art. 398 al. 2 CO), comme l'a fait la cour cantonale, ou déterminer la prétention du client en restitution de ses avoirs non amputés des ordres exécutés sans mandat de sa part, ces questions se présentent de la même manière.