Citation: 6B_1126/2020 E. 3.1

3.1. A teneur de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon, sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire (ch. 1). Cette disposition protège la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 p. 464; 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). Lorsqu'il s'agit d'un article de presse, il y a lieu de se placer du point de vue du lecteur moyen (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd. 2017, n° 17 ad. art. 173 CP et les références). La personne dont l'honneur est visé n'a pas à être désignée, il suffit qu'elle soit reconnaissable, soit identifiable (ATF 124 IV 262 consid. 2a p. 266 s.; 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les arrêts cités). Une offense adressée à un groupe de personnes désignées collectivement ne peut constituer une atteinte à l'honneur punissable que si elle est dirigée contre un groupe bien déterminé et relativement restreint, distinct de l'ensemble d'une collectivité, de telle sorte que chacun des membres de ce groupe puisse se sentir touché dans son honneur et que le destinataire du message puisse comprendre clairement qui ce message concerne. Une attaque dirigée contre un cercle de personnes mal déterminé, par exemple contre tous les chirurgiens, tous les chasseurs, tous les citoyens suisse ou tous les officiers ne remplit pas cette exigence (cf. ATF 143 IV 77 consid. 4.3 p. 83 s.; 124 IV 262 consid. 2a p. 266 s. in SJ 1999 I 177; 100 IV 43 consid. 1-4 in SJ 1975 p. 42: voir aussi: Rieben/Mazou, Commentaire romand, Code pénal II, 2018, art. 173 ch. 9 et les références; Dupuis et al., op. cit., n° 15 ad art. 173 CP). Selon l'art. 173 ch. 2 et 3 CP, le prévenu n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations par lui articulées ou propagées sont conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2); il n'est cependant pas autorisé à apporter cette preuve s'il a agi sans égard à l'intérêt public ou sans motif suffisant, et dans le dessein de dire du mal d'autrui (ch. 3).