Citation: 1P.50/2003 27.03.2003 E. C

Statuant à nouveau le 3 décembre 2002, après avoir ordonné la production du dossier relatif à la construction des quatre villas voisines, et permis aux parties de se déterminer, le Tribunal administratif a derechef annulé la décision de la commission, ainsi que l'autorisation de construire. Dans son arrêt du 4 mars 1998 relatif à quatre villas au chemin de Montesquiou, il avait admis un taux d'occupation de 0,25 à titre dérogatoire, au motif que l'environnement était essentiellement bâti. A la différence du cas d'espèce, le projet n'avait suscité aucune réserve d'ordre esthétique; en l'occurrence le secteur, proche d'un complexe de maisons mitoyennes d'une densité déjà supérieure à 0,20, avait en outre récemment fait l'objet d'une densification par la construction de vingt villas; l'intérêt public au maintien d'une qualité de vie acceptable devait de toute façon l'emporter sur le principe d'égalité.