Citation: 1P.328/2004 05.08.2004 E. 2.2

Le pouvoir d'examen du Tribunal administratif est défini à l'art. 36 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives (LPJA), dont la teneur est la suivante: Le recourant peut invoquer a) la violation du droit, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation, b) la constatation inexacte ou incomplète de faits pertinents, c) l'inopportunité, si la loi spéciale le prévoit, ... 2.3 Comme le relève le recourant, le respect de l'esthétique des constructions ressortit en premier lieu à la Municipalité, qui dispose pour cela d'un large pouvoir d'appréciation auquel la cour cantonale ne saurait substituer sans autre le sien propre (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367). Il ne s'agit pas pour autant, comme semble le soutenir le recourant, d'une question de pure opportunité qui échapperait par principe à la cognition de la cour cantonale. La réglementation impose en effet à l'autorité de refuser le permis de construire lorsque le projet ne s'intègre pas au site, ou y jette une note discordante. Dans ce cas, il n'y a pas de choix entre plusieurs solutions pareillement conformes à la loi. La cour cantonale s'est fondée sur les critères tels que l'harmonie des volumes, l'atteinte à un site naturel, et le maintien de la configuration du sol; il s'agit là de notions comportant une certaine part d'indétermination, mais qui ne confèrent pas pour autant à l'autorité communale un libre choix. La question de l'intégration d'une construction ou d'une installation à l'environnement bâti ne doit donc pas être résolue en fonction du sentiment subjectif de l'autorité, mais selon des critères objectifs; lorsqu'elle revient sur l'appréciation émise, en tout cas dans un premier temps, par l'autorité communale, la cour cantonale doit indiquer de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une installation serait de nature à enlaidir le site (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345; 100 Ia 82 consid. 5 p. 87/88; 89 I 464 consid. 4b p. 474 et les arrêts cités; cf. en dernier lieu, ZBl 99/1998 p. 170 consid. 3b). L'arrêt attaqué satisfait à ces exigences: il est motivé par la forme des bâtiments, qui présentent des éléments saillants sur les façades latérales et en toiture, et par les importants mouvements de terre qu'ils nécessitent, arguments dont la pertinence est examinée ci-dessous (consid. 5). 2.4 Le recourant perd également de vue que l'annulation du permis de construire est également fondée sur l'application de l'art. 71 al. 1 RPE, disposition qui autorise l'habitation des locaux en contrebas de 1,5 m au point le plus élevé du sol extérieur. La municipalité peut certes accorder des dérogations, en cas de pente importante, s'il en résulte une meilleure intégration au site (art. 71 al. 2 RPE); il s'agit toutefois là aussi d'une question d'appréciation, soumise à la sanction du Tribunal administratif en vertu de l'art. 36 let. a LPJA. 2.5 En définitive, le Tribunal administratif a contrôlé, pour des motifs pertinents et suffisamment exposés, l'exercice du pouvoir d'appréciation reconnu à la commune, ainsi que le droit de procédure l'y autorise. Il n'y a aucun arbitraire sur ce point.