Citation: 4P.217/2003 04.02.2004 E. 2

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves de manière arbitraire sur plusieurs points. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). 2.2 En premier lieu, le recourant fait grief à la Cour de justice d'avoir arbitrairement retenu que les travaux étaient achevés le 1er septembre 1999, à la date de l'envoi des deux factures de 57 570 fr.60 et 59 550 fr.15. A l'appui de son allégation selon laquelle l'ouvrage n'était pas terminé à ce moment-là, il invoque un «récapitulatif des factures» du 1er septembre 1999 établi par l'intimé, qui contient un poste intitulé «devis n° 02999 travail à faire». Il s'agit là d'une pièce nouvelle. Or, dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal fédéral ne prend pas en considération les allégations, preuves ou faits nouveaux (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arrêts cités). Dans la mesure où il repose sur un document qui n'a pas été soumis à la juridiction cantonale, le grief est irrecevable. Au demeurant, il ressort du plan de paiements échelonnés proposé par le maître que les deux factures du 1er septembre 1999 concernaient les rénovations intérieures, alors que le devis invoqué par le recourant concernait des «travaux de rénovation extérieurs». Or, tous les travaux litigieux se rapportent exclusivement aux aménagements intérieurs de la villa (peinture, menuiserie et pose de sols). Aussi le recourant ne peut-il prétendre raisonnablement que l'ouvrage était inachevé en se référant à un devis pour d'éventuels travaux extérieurs. Au surplus, sur la base des témoignages et des deux factures susmentionnées, la Cour de justice pouvait, de manière soutenable, retenir que les travaux de rénovation intérieurs étaient terminés le 1er septembre 1999. 2.3 Dans un deuxième moyen, le recourant fait valoir qu'en tout état de cause, la livraison n'a pu avoir lieu avant le 13 septembre 1999, date à laquelle il a pris connaissance des factures du 1er septembre 1999, qui n'ont pas été envoyées par lettre signature. Or, ce jour-là, il a avisé l'intimé des nombreux défauts qui affectaient l'ouvrage. C'est dès lors de manière insoutenable que la cour cantonale aurait retenu que l'avis des défauts était intervenu dix-sept jours après la livraison. Si la date d'achèvement des travaux est un fait, la livraison au sens de l'art. 367 al. 1 CO constitue une notion juridique, même si elle repose sur des éléments de fait (ATF 97 II 350 consid. 2c p. 354; arrêt 4C.132/1994 du 12 septembre 1994, consid. 2 in fine et consid. 4a). Le recours en réforme étant ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 ss OJ), le recourant ne peut donc remettre en cause le moment de la livraison par la voie subsidiaire du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). Au demeurant, le recourant se fonde sur un fait nouveau en affirmant avoir pris connaissance des deux factures de l'intimé en date du 13 septembre 1999. Quant à l'avis des défauts, la cour cantonale a considéré qu'il ne pouvait résulter que du courrier du 17 septembre 1999, «pour autant qu'il ait été envoyé». Le recourant n'indique pas quels éléments de preuve démontreraient qu'un avis oral avait déjà été donné quatre jours plus tôt. En outre, le plan de paiements échelonnés du 13 septembre 1999 ne contient aucun avis des défauts; en particulier, le fait pour le maître de proposer de réduire le montant total des factures ne constitue manifestement pas un tel avis. Pour autant qu'il soit recevable, le moyen doit être rejeté. 2.4 En dernier lieu, le recourant fait grief à la cour cantonale de n'avoir pas vérifié ses aptitudes en matière de construction, qui sont inexistantes. Or, cet élément serait déterminant pour juger de la durée admissible du délai de vérification et d'avis. Indépendamment de cette circonstance, le recourant considère comme arbitraire de juger trop long un délai de dix-sept jours entre la livraison et l'avis des défauts. L'éventuelle absence de connaissances techniques du recourant est sans incidence dans le cas particulier. En effet, la cour cantonale a estimé, sans être critiquée sur ce point, que les défauts en cause étaient manifestement des défauts apparents dont le recourant, qui du reste habitait déjà la villa à l'époque, pouvait facilement s'apercevoir. Par ailleurs, la durée admissible du délai d'avis dans les circonstances de l'espèce est une question de droit, qui échappe à la connaissance du Tribunal fédéral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire. Là aussi, le grief est mal fondé, pour autant qu'il soit recevable. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.