Citation: 6S.389/2002 28.01.2003 E. 2

Le recourant invoque une violation des art. 18 et 125 CP. En bref, il nie avoir violé fautivement des devoirs de prudence qui soient en relation de causalité adéquate avec l'accident. Aux termes de l'art. 125 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Le comportement délictueux consiste donc à violer fautivement les règles de prudence et à causer ainsi à autrui des lésions corporelles graves. Les lésions corporelles par négligence constituent une infraction de résultat, qui suppose en général une action, mais qui peut aussi être réalisée par omission dans la mesure où l'auteur avait un devoir juridique d'agir découlant d'une position de garant (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20; 117 IV 130 consid. 2a p. 132). Si une omission est reprochée à l'auteur (cf. infra, consid. 3), il faut se demander si ce dernier se trouvait dans une situation de garant (cf. infra, consid. 4) et, le cas échéant, quelle était l'étendue du devoir de diligence découlant de cette position et quels actes concrets il était tenu d'accomplir (cf. infra, consid. 5). L'étendue du devoir de diligence est une question de droit que la Cour de cassation examine librement. Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il était juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui être imputée à faute et si elle a été causale du résultat qui s'est produit. La violation d'un devoir de prudence est fautive lorsque l'on peut reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas déployé l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 209 consid. 2a p. 211). Dans le cas d'omission, la question de la causalité se présente d'une manière particulière (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 et les arrêts cités). L'omission d'un acte est en relation de causalité naturelle avec le résultat de l'infraction présumée si l'accomplissement de l'acte eût empêché la survenance de ce résultat avec une vraisemblance confinant à la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310; 121 IV 286 consid. 4c p. 292; 118 IV 130 consid. 6a p. 141); elle est en relation de causalité adéquate avec le résultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance de ce résultat (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133).