Citation: 6B_1418/2019 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a exposé que le recourant avait initialement chiffré sa perte de gain à plus de 12'000'000 fr., tout en concluant à la condamnation de l'Etat de Genève à lui payer la somme de 3'000'000 fr., avec intérêts, à titre de la perte d'emploi, subsidiairement une indemnité équitable pour le dommage causé à sa carrière. Dans le cadre de la procédure d'appel, l'intéressé avait conclu à la confirmation du jugement lui ayant alloué la somme de 1'000'000 francs. Il n'était pas douteux que la convocation du recourant en vue de son inculpation s'était trouvée à l'origine de son départ de F.________ SA. S'agissant de la détermination d'un éventuel dommage, le tribunal de première instance avait retenu que les années 2007 à 2009 ne pouvaient pas servir de référence, puisque le recourant avait, en 2008, quitté volontairement son emploi chez D.________ SA, où il exerçait la fonction de CEO. L'évolution singulière et non linéaire des revenus du recourant entre 2007 et 2009 interpellait, car les différences étaient très importantes d'une année à l'autre, sans que ces variations fussent expliquées ou documentées. En outre, il était étonnant que le recourant fît tout d'abord état d'un dommage de 12'000'000 fr., pour se limiter finalement à réclamer 3'000'000 fr., puis acquiescer à l'octroi d'un montant de 1'000'000 francs. A défaut d'une documentation ad hoc, notamment concernant les conditions financières liées à l'arrivée du recourant chez F.________ SA en 2008 avec une équipe et l'apport d'avoirs sous gestion de 100'000'000 fr., les données relatives aux revenus pour l'année 2008 étaient également opaques. Il en allait de même s'agissant de celles liées au départ du recourant de F.________ SA en juillet 2009. Ainsi, la composition des montants arrêtés par l'administration fiscale pour les années 2008 et 2009, notamment au regard d'un bonus payé, élément relevé par le tribunal de première instance et non contesté par le recourant, était inconnue. Il était grandement plausible que celle-ci comprît - indépendamment de l'activité de base convenue et de la rémunération correspondante envisagée - des montants ponctuels importants dont le versement n'avait pu être influencé par l'ouverture de la procédure pénale. Selon la cour cantonale, s'il était certain, au vu des taxations fiscales depuis 2010, qu'une baisse des revenus du recourant était intervenue, par rapport à 2008 et 2009, il n'était pas déterminé dans quelle mesure celle-ci était due à d'autres facteurs que celui du départ forcé de F.________ SA, indépendamment encore des conséquences de la dégradation du marché. Il ne pouvait sans autre être admis, notamment compte tenu de la différence de revenus entre 2008 et 2009 ainsi que de l'importance de ces sommes, qu'une indemnité équitable puisse être fixée sans ressortir du "pure domaine de l'aléatoire". On ne voyait pas, dans les circonstances d'espèce, ce qui aurait empêché le recourant de faire connaître, par tous moyens probatoires utiles, la composition précise des montants liés à ses revenus retenus au titre de sa taxation fiscale, de même que les éléments de sa rémunération chez F.________ SA. En définitive, s'il était possible qu'une perte fût intervenue, l'insuffisance de la collaboration du recourant, lequel avait pourtant été clairement questionné sur ce point, n'avait pas permis d'en fixer la quotité.