Citation: 6B_1053/2021 E. 2.3.1

2.3.1. Le tribunal de première instance avait arrêté le montant de l'indemnité due au recourant pour les dépenses occasionnées par l'exercice de ses droits à 43'975 fr., correspondant à la note d'honoraires déposée. Il a divisé ce montant par deux en raison de l'acquittement partiel du recourant, lui allouant ainsi la somme de 23'262 fr. 50. De son côté, la cour cantonale a retenu que le volume d'activité n'était pas en proportion avec la complexité et l'importance de l'affaire et s'avérait disproportionné, en dépassant l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. Elle a arrêté le montant de l'indemnité à 19'685 fr. 75. Considérant que le recourant avait provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure, elle l'a indemnisé à raison de moitié, soit à hauteur de 9'842 fr. 90. En l'espèce, la motivation de la cour cantonale quant au comportement du recourant dont elle considère qu'il aurait provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure, est lacunaire (cf. consid. 1.6 supra). En tout état, en fixant à la baisse le montant de 23'262 fr. 50 octroyé au recourant en première instance, alors que seul celui-ci avait formé appel (le ministère public ayant retiré son appel joint), la cour cantonale a modifié la décision entreprise au détriment du recourant. Ce faisant, elle a violé l'interdiction de la reformatio in pejus (cf. arrêts 6B_1046/2013 du 14 mai 2014 consid. 2.3; 6B_636/2017 du 1er septembre 2017 consid. 2.1; 6B_875/2013 du 7 avril 2014 consid. 3.2.3, voir aussi les arrêts 6B_1399/2019 du 5 mars 2020 consid.1.3; 6B_1238/2017 du 12 avril 2018 consid. 2.4; 6B_1191/2016 du 12 octobre 2017 consid. 2.3). Il s'ensuit que le recours doit être admis sur ce point également et que la cour cantonale ne pourra, au moment de statuer à nouveau sur les dépens de première instance (cf. consid. 1.6 supra), fixer une indemnité en deçà du montant alloué par le tribunal de première instance, conformément au principe de l'interdiction de la reformatio in pejus.