Citation: 4A_547/2023 E. B

Invoquant être actionnaire unique de la société, A.________ (ci-après: le demandeur ou le recourant) a ouvert action en responsabilité contre l'administrateur B.________ (ci-après: le défendeur ou l'intimé) devant le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers, concluant à ce que le défendeur soit condamné à payer à la société le montant de 100'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 novembre 2015. Il reproche à l'administrateur d'avoir accordé un prêt de 100'000 fr. à un tiers, sans contrat, ni conditions de remboursement ou d'intérêts et, partant, d'avoir causé un dommage de ce montant à la société. Le défendeur a conclu au rejet de la demande, contestant la qualité d'actionnaire du demandeur et alléguant avoir constitué la société à titre fiduciaire pour D.________, domicilié en France, conformément à une convention de fiducie du 30 octobre 2015. Le demandeur a rétorqué avoir versé le montant de 100'000 fr. auprès de la Banque cantonale neuchâteloise et s'être acquitté de l'avance des frais notariaux de 2'500 fr. Il a contesté l'authenticité de la convention de fiducie. Un premier jugement du 27 avril 2020, qui avait admis la demande parce que le défendeur n'avait pas répondu dans le délai imparti et prolongé, a été annulé par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, le recours en matière civile interjeté contre cet arrêt par le demandeur ayant été déclaré irrecevable par arrêt du Tribunal fédéral du 2 février 2021. Par nouveau jugement du 22 juin 2023, le Tribunal civil a rejeté la demande. Il a considéré que le demandeur avait échoué à apporter la preuve de sa qualité d'actionnaire. Statuant sur l'appel du demandeur le 16 octobre 2023, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel l'a rejeté. Elle a considéré que le demandeur, qui indique avoir consigné l'apport de 100'000 fr. auprès de la banque, n'a pas allégué ni prouvé que les faits constatés dans l'acte authentique au moment de la fondation de la société anonyme seraient inexacts, qu'il n'a pas allégué ni prouvé que le défendeur l'aurait représenté lors de la signature de l'acte constitutif, qu'il n'a pas allégué être devenu titulaire des actions par transfert ultérieur, que le défendeur n'a pas violé son devoir de collaborer à la procédure et que le dernier argument soulevé par le demandeur dans sa réplique à l'appel était tardif.