Citation: BGE 142 IV 137 E. 24

und 25. Juni 2014, Probst/Werro[éd.], p. 116; le même, in Grobe oder "krasse" Verkehrsregelverletzung? Zur Auslegung und Abgrenzung von Art. 90 Abs. 3-4 SVG, in Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht, René Schaffhauser [éd.], 2013, p. 358 ss, implicite [ci-après: Jahrbuch];WIPRÄCHTIGER/WIRTH, Auslegung des Raserbegriffs gestützt auf die beiden Absätze 3 und 4 von Art. 90 SVG, Circulation routière 1/2015, p. 37 s., critique à l'égard de l'arrêt 1C_397/2014; BAUER/ABRAR, Le délit de chauffard: questionnement après plus d'un an d'application BGE 142 IV 137 S. 149 controversée, Jusletter 28 septembre 2015, n° 48; GIGER, op. cit., Kommentar, nos 42 s. ad art. 90 LCR; le même, op. cit., Jusletter, nos 16 ss, 18, 20 ss; LAURENT MOREILLON, in Le délit de chauffard: aspects pénaux et procéduraux, Journées du droit de la circulation routière 26 et 27 juin 2014, Probst/Werro[éd.], 2014, p. 222;DÉLÈZE/DUTOIT, Le "délit de chauffard" au sens de l'art. 90 al. 3 LCR: éléments constitutifs et proposition d'interprétation, PJA 2013 p. 1210; YVAN JEANNERET, Via sicura: le nouvel arsenal pénal, Circulation routière 5/2013, p. 37 s.; WOHLERS/COHEN, op. cit., p. 9 et 14). Une partie de la doctrine déduit de la formulation de l'art. 90 al. 4 LCR, qu'en cas de dépassement d'un des seuils énumérés aux let. a-d, seules les conditions objectives de l'art. 90 al. 3 LCR sont réalisées (WEISSENBERGER, op. cit., n° 164; WOHLERS/COHEN, op. cit., p. 9; MOREILLON, op. cit., p. 221; BOLL, op. cit., p. 6; JEANNERET, op. cit., p. 37 s., lequel fait état d'une présomption irréfragable). D'autres auteurs considèrent que l'art. 90 al. 4 let. a-d LCR énumère simplement les cas d'excès de vitesse particulièrement importants appréhendés par l'al. 3 (FIOLKA, Circulation routière, op. cit., p. 33; WIPRÄCHTIGER/WIRTH, op. cit., p. 38; BAUER/ABRAR, op. cit., n° 48; GIGER, Kommentar, op. cit., nos 39 ss ad art. 90 LCR; DÉLÈZE/DUTOIT, op. cit., p. 1212). D'un avis isolé, CÉDRIC MIZEL considère que, par l'art. 90 al. 4 LCR, le législateur a prévu une présomption légale irréfragable selon laquelle l'al. 3 est toujours réalisé lorsque les seuils fixés aux let. a-d sont atteints, partant du principe qu'un tel dépassement ne peut être commis qu'intentionnellement (MIZEL, op. cit., p. 195, en référence à FF 2012 5066). Nuançant son approche, il précise toutefois que cette présomption ne fait pas obstacle à ce que, dans des cas a priori exceptionnels, le dol éventuel puisse être nié (MIZEL, op. cit., p. 196, avec référence aux arrêts 6B_109/2008 et 6B_622/2009 en lien avec la négligence grossière tirée de la jurisprudence relative à l'art. 90 al. 2 LCR). Ce faisant, il qualifie en réalité l'art. 90 al. 4 LCR de présomption exceptionnellement réfragable.