Citation: 1P.448/2002 11.10.2002 E. 2

Invoquant les art. 9 Cst. et 6 § 2 CEDH, le recourant reproche à la Cour de cassation pénale d'avoir versé dans l'arbitraire et violé la maxime "in dubio pro reo" en considérant qu'il avait roulé à 150 km/h. 2.1 Saisi d'un recours de droit public dirigé contre une condamnation pénale, le Tribunal fédéral ne revoit la constatation des faits et l'appréciation des preuves qu'avec un pouvoir d'examen limité à l'arbitraire, car il ne lui appartient pas de substituer sa propre appréciation à celle du juge de la cause. A cet égard, la présomption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH n'offre pas de protection plus étendue que celle contre l'arbitraire conférée par l'art. 9 Cst. Elle n'est invoquée avec succès que si le recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité du prévenu (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 166 consid. 2a p. 168). 2.2 Le Tribunal de police s'est dit convaincu que la mesure de vitesse était correcte, la fiabilité de l'appareil de mesure n'ayant pas été mise en cause. En revanche, il a relevé que les gendarmes avaient évoqué, en cours d'enquête, l'éventualité que la distance entre leur véhicule et celui de l'accusé n'ait pas été constante sur tout le tronçon considéré et que la vitesse moyenne réelle soit en définitive inférieure à celle mesurée. Pour des motifs tirés de la célérité de la procédure, il s'est abstenu d'élucider ce point, qui faisait pourtant l'objet d'une instruction parallèle devant le Juge d'instruction cantonal, et a retenu, sur la base des déclarations de l'accusé, que ce dernier avait circulé à une vitesse égale ou légèrement supérieure à 150 km/h. Vu l'incertitude liée au respect des Instructions du DETEC, le premier juge s'est donc fondé essentiellement sur les déclarations du recourant pour déterminer l'ampleur de l'excès de vitesse. Or, lors de son interpellation, E.________ a déclaré aux policiers avoir circulé à environ 150 km/h sur le viaduc d'Yverdon pour dépasser un véhicule, niant pour le surplus avoir roulé à 174 km/h. Devant le Tribunal de police, il a contesté absolument avoir dépassé la vitesse prescrite de plus de 25 km/h. Le premier juge s'est par conséquent écarté sans motif et de manière arbitraire des propos du recourant en retenant que celui-ci avait circulé à une vitesse égale ou supérieure à 150 km/h. La nuance n'est pas dénuée de toute portée, dans la mesure où un excès de vitesse inférieur à 30 km/h permettrait une appréciation plus nuancée de la gravité objective de l'infraction (ATF 124 II 259 consid. 2c p. 263; 122 IV 173 consid. 2b/bb p. 175/176). La Cour de cassation pénale a pour sa part considéré que le premier juge avait rendu un jugement exempt d'arbitraire au regard des déclarations de l'accusé faites peu après son interception par la gendarmerie, de la vitesse mesurée, considérablement supérieure à 150 km/h, et du témoignage des agents. Les premières déclarations faites par le recourant ne permettent pas de retenir un excès de vitesse égal ou supérieur à 30 km/h, celui-ci ayant affirmé avoir roulé à environ 150 km/h sur le viaduc d'Yverdon pour dépasser un véhicule. Selon la mesure de vitesse effectuée par les gendarmes, E.________ circulait sur le tronçon d'autoroute considéré à une vitesse moyenne de 160 km/h, marge de sécurité déduite. Il a émis l'hypothèse que le véhicule de gendarmerie se serait rapproché du sien lors du contrôle de vitesse, faussant le résultat de la mesure; selon le jugement du Tribunal de police, les gendarmes n'auraient pas pu exclure une telle éventualité. La Cour de cassation pénale ne pouvait dès lors écarter cet élément, sous prétexte qu'aucun élément probant ne venait le vérifier; en effet, s'il devait finalement s'avérer que la distance entre les deux véhicules n'a pas été constante sur tout le tronçon faisant l'objet du contrôle de vitesse, aucun élément versé au dossier ne permet d'admettre avec une vraisemblance suffisante que la vitesse moyenne corrigée serait égale ou supérieure à 150 km/h; il n'était donc en l'état pas possible de se fonder sur la mesure de vitesse pour conclure à un excès de vitesse supérieur ou égal à 30 km/h. Enfin, les gendarmes ont déclaré que le recourant les avait dépassés à vive allure alors qu'ils circulaient à une vitesse de l'ordre de 120 km/h. Ce témoignage ne permet pas de tenir pour établie le fait que le recourant circulait sur l'autoroute à une vitesse moyenne égale ou supérieure à 150 km/h plutôt qu'une vitesse légèrement inférieure à celle-ci, comme le soutient le recourant. Dans ces conditions, c'est à tort que la Cour de cassation pénale a cru pouvoir se fonder sur les éléments précités pour confirmer le jugement du Tribunal de police.