Citation: 4A_60/2009 03.04.2009 E. 3

Le recourant invoque des violations des art. 336 al. 1 let. a et 328 CO. Il soutient qu'il a été licencié pour des motifs fallacieux. Fondé en réalité sur son âge et sa mauvaise santé, le congé du 31 mai 2006 serait abusif et disproportionné au regard des intérêts en présence. Et de se référer à l'ATF 132 III 115. Sous le couvert de la transgression de l'art. 328 CO, il allègue que la Cour d'appel aurait dû retenir toute une série d'éléments factuels, qui permettraient de qualifier d'abusif le licenciement dont il a été victime. 3.1 Les parties ont été liées successivement par deux contrats de travail de durée indéterminée que chacune des parties pouvait résilier (art. 335 al. 1 CO). La résiliation est toutefois abusive lorsqu'elle est intervient dans l'une des situations énumérées à l'art. 336 al. 1 CO, situations qui se rapportent aux motifs de la partie qui donne le congé. L'art. 336 al. 1 let. a CO qualifie en particulier d'abusif le congé donné par une partie pour une raison inhérente à la personnalité de l'autre partie, à moins que cette raison n'ait un lien avec le rapport de travail ou ne porte sur un point essentiel un préjudice grave au travail dans l'entreprise. Cette disposition vise le congé discriminatoire, fondé par exemple sur la race, la nationalité, l'âge, l'homosexualité, les antécédents judiciaires, la maladie et la religion (ATF 130 III 699 consid. 4.1 et l'arrêt cité). Il appartient à la partie qui a reçu son congé d'apporter la preuve d'une situation visée par l'art. 336 al. 1 CO; comme la preuve du motif réel du licenciement peut être délicate à apporter, la jurisprudence admet que le juge peut présumer en fait l'existence d'un congé abusif lorsque l'employé a présenté des indices susceptibles de faire apparaître comme non réel le motif avancé par l'employeur; celui-ci est alors contraint d'établir ses propres allégations quant au motif du congé (ATF 130 III 699 consid. 4.1 in fine p. 703 et les références). 3.2 Ainsi qu'on vient de le voir, l'application de l'art. 336 al. 1 let. a CO suppose premièrement que le congé a été donné pour un motif inhérent à la personnalité de la personne congédiée. Dans le cas présent, il a été retenu que le congé qui a été signifié au demandeur le 31 mai 2006 était motivé en raison des mauvaises prestations de travail de ce dernier, dues notamment à des abus d'alcool au cours des pauses de midi, et de la circonstance qu'il n'effectuait pas le nombre d'heures quotidiennes que requéraient les tâches qui lui étaient dévolues au sein de l'intimée. Le recourant n'a pas pu démontrer que ces motifs de résiliation auraient été retenus arbitrairement. Comme les motifs de congé invoqués par la défenderesse, dont la réalité a été prouvée, ne se rapportent pas à la personnalité du recourant, aucun congé discriminatoire au sens de l'art. 336 al. 1 let. a CO n'entre en ligne de compte. Le recourant se réfère en pure perte à l'ATF 132 III 115. Dans ce précédent, le Tribunal fédéral a certes admis que l'employeur avait agi de manière abusive en licenciant un travailleur, quelques mois avant sa retraite, après quarante-quatre années de bons et loyaux services, alors que le fonctionnement de l'entreprise ne commandait pas une telle mesure et qu'une solution socialement plus supportable pour l'intéressé n'avait pas été recherchée. Il s'agissait cependant d'un cas exceptionnel, qui ne saurait empêcher le licenciement d'un collaborateur âgé ayant oeuvré longuement au service du même employeur lorsque le travailleur n'est plus en mesure d'exécuter à satisfaction les tâches qui lui sont confiées (arrêt 4A_419/2007 du 29 janvier 2008, consid. 2.6, qui cite FRANK VISCHER, Die Betriebstreue des Arbeitnehmers als Schranke der Kündigungsfreiheit des Arbeitgebers, in recht 2006 p. 112 ss, spéc. n. 17 p. 116, article que cet auteur a écrit en relation avec la reddition de l'ATF 132 III 115). Or la mauvaise exécution du travail et l'insuffisance des heures accomplies ont été retenues en fait comme les motifs réels du congé du demandeur. Au surplus, il a été constaté que le départ du recourant a amélioré l'ambiance dans la salle des marchés, ainsi que l'ont relevé de concert E.________ et D.________. Dans de telles circonstances, on ne voit pas qu'il existe une disproportion des intérêts en présence pouvant faire apparaître le congé comme abusif à la lumière de l'art. 336 al. 1 CO. La critique qui a trait à une violation de l'art. 328 CO semble porter sur des actes de harcèlement psychologique et de mobbing qu'aurait subis le demandeur au sein de la défenderesse. Elle ne trouve pourtant aucune assise dans les faits retenus par la cour cantonale. Ce pan du moyen est dénué de tout fondement pour autant qu'il soit motivé au regard de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF.