Citation: U 172/06 10.05.2007 E. 6

6.1 Selon la jurisprudence, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (cf. arrêt U 61/91 du 18 décembre 1991, consid. 4b, publié in RAMA 1992 n° U 142 p. 75; Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von Rückenschäden, Berne 1990, p. 52; Ulrich Meyer-Blaser, Die Zusammenarbeit von Richter und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des médecins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident. 6.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (arrêt U 355/98 du 9 septembre 1999, consid. 2 et la référence, publié in RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références p. 264). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts U 359/04 du 20 décembre 2005, consid. 2, U 389/04 du 27 octobre 2005, consid. 4.1 et U 222/04 du 30 novembre 2004, consid. 1.3 et les références). 6.3 Si les médecins de la Clinique O.________ n'ont pas constaté chez l'assuré l'existence d'une fracture au niveau des vertèbres lombaires, contrairement à ce qui avait été retenu dans un premier temps, ils ont en revanche mis en évidence diverses atteintes à la colonne vertébrale sans relation avec l'accident (scoliose L3-L4 avec rotation gauche, arthrose inter-somatique droite L2-L3, ostéophytose droite L4-L5, séquelles de dystrophie rachidienne de croissance en L2-L4, vertèbre limbique antérieure de L4, pincement C5-C6 avec ostéophytose postérieure en C5-C6, arthrose inter-apophysaire droite de C5-C6, sténose du trou de conjugaison C5-C6 et rectitude de la région C5-C6 par rapport aux parties sus et sous-jacentes) (rapport des docteurs K.________ et B.________ du 15 mars 2003). Sur la base de ces constatations médicales, le docteur A.________ a considéré l'effet délétère de l'accident sur le plan somatique comme éteint un an après celui-ci (rapport du du 14 octobre 2004). Aucun élément du dossier ne justifie de s'écarter de ce dernier avis médical. Le fait que F.________ a été en pleine forme avant l'événement litigieux ne saurait à lui seul faire douter de son bien-fondé. En soulignant l'absence de douleurs antérieurement à l'accident survenu le 6 octobre 2003, l'assuré tient en réalité un raisonnement fondé sur le principe «post hoc ergo propter hoc», lequel est impropre à établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341). On ajoutera au surplus que selon la jurisprudence, l'aggravation significative et donc durable d'une affection dégénérative préexistante de la colonne vertébrale par suite d'un accident n'est établie, selon la jurisprudence, que lorsque la radioscopie met en évidence un tassement subit des vertèbres ou l'apparition ou l'agrandissement de lésions après un traumatisme (arrêt U 355/98 du 9 septembre 1999, consid. 3a et la référence citée, publié in RAMA 2000 n° U 363 p. 46), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.