Citation: 2A.138/2004 17.03.2004 E. 2

2.1 La demande de révision est fondée sur le motif prévu à l'art. 137 lettre b OJ. Déposée en temps utile et dans les formes prescrites (art. 140 et 141 al. 1 lettre b OJ, la présente demande est recevable. 2.2 Aux termes de l'art. 137 lettre b OJ, il y a matière à révision lorsque le requérant a connaissance subséquemment de faits nouveaux importants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente. Il doit donc s'agir de faits qui existaient déjà quand l'arrêt a été rendu, mais qui n'ont pas pu être portés plus tôt à la connaissance du Tribunal fédéral. Cela suppose que le requérant se soit trouvé dans l'impossibilité - non fautive - d'avoir eu connaissance des faits à temps pour pouvoir les invoquer dans la procédure antérieure. Encore faut-il que les faits soient importants, c'est-à-dire propres à entraîner une modification de l'état de fait à la base du jugement et, ainsi, une modification de l'arrêt du Tribunal fédéral en faveur du requérant (ATF 121 IV 317 consid. 2 p. 321/322 et les références citées; Poudret/Sandoz-Monod, COJ, vol. V, Berne 1992, n. 2.2 ad art. 137 p. 26 ss). 2.3 En l'occurrence, le recourant fait valoir, à titre de fait nouveau important, que le père biologique de B.________ et de C.________ serait en réalité D.________ et que A.________ lui aurait fait accroire qu'il était le père pour pouvoir se marier et vivre avec lui en Suisse. A l'appui de ses dires, il produit, entre autres pièces, une déclaration établie le 27 février 2004 par A.________. Prétendant ne pas être le père des enfants de celle-ci, le recourant affirme que la révocation de son autorisation d'établissement ne saurait être motivée par le fait qu'il a caché l'existence de deux enfants nés hors mariage. La demande de révision apparaît d'emblée mal fondée. Le recourant a lui-même produit une traduction d'un extrait de l'état civil délivré le 27 février 2004, qui ne mentionne pas le nom de famille du père de B.________ et de C.________, mais seulement son prénom qui est "D.________" comme celui du recourant. Cette pièce n'indique en tout cas pas expressément que le père serait D.________. Indépendamment du fait que le recourant n'a pas rapporté la preuve qu'il n'est pas le père naturel des enfants en question, force est de constater qu'il aurait pu invoquer un tel fait dans la procédure antérieure, s'il avait fait preuve de toute la diligence voulue. On ne voit pas très bien ce qui l'a empêché de le faire et ce qui a soudainement éveillé des doutes sur sa paternité. Quoi qu'il en soit, il ne s'agit pas d'un fait important propre à entraîner une modification de l'arrêt fédéral en faveur du recourant. En effet, il est patent que le requérant a caché aux autorités compétentes de police des étrangers le fait qu'il entretenait une relation extra-conjugale stable avec une compatriote qui a débuté peu après son mariage et que la communauté conjugale était donc vidée de sa substance bien avant l'expiration du délai de cinq ans de mariage avec une Suissesse nécessaire pour obtenir une autorisation d'établissement. Cette relation était assez forte et suivie pour qu'il pense être le père des deux enfants nés durant cette liaison. La dissimulation de ces seuls éléments de fait était suffisante pour justifier une révocation de son autorisation d'établissement. A cela s'ajoute qu'au moment où il a sollicité l'octroi d'une telle autorisation, le recourant croyait selon ses propres dires être le père des deux enfants de son amie et qu'il a intentionnellement caché ce fait aux autorités compétentes.