Citation: 4A_471/2009 05.01.2010 E. A

Y.________ SA s'est occupée, en tant qu'entreprise générale, de la construction de la villa de A.________, lequel administre et exploite l'entreprise de gypserie-peinture X.________ SA. Le contrat portant sur cette construction, passé le 12 juillet 1993 sur formule préimprimée, prévoyait en particulier qu'étaient comprises dans le prix forfaitaire de 400'000 fr. toutes les prestations et fournitures de l'entrepreneur général et ses sous-traitants et fournisseurs nécessaires à l'exécution conforme au descriptif de l'ouvrage et aux plans contractuels, ce qui impliquait nécessairement pour Y.________ SA le choix de ses sous-traitants et fournisseurs. Dans une deuxième version de ce contrat, signée le 25 octobre 1993, Y.________ SA et A.________ ont modifié l'échéancier de paiement, sans toutefois que le prix total convenu ne soit modifié. Aucun contrat d'entreprise écrit n'a jamais été conclu entre X.________ SA et Y.________ SA dans le cadre de la construction de la villa de A.________. En outre, le témoin B.________ - expert dans une procédure qui a précédemment opposé Y.________ SA à A.________ - a indiqué se souvenir qu'il n'avait pas vu de soumission pour les travaux de plâtrerie-peinture et que le maître de l'ouvrage était lui-même peintre. X.________ SA n'a présenté aucune offre ni devis à Y.________ SA et n'a pas rempli de document de soumission en relation avec ces travaux qui n'ont fait l'objet d'aucune adjudication de la part de Y.________ SA; enfin, X.________ SA n'a jamais adressé de facture à Y.________ SA pour les travaux qu'elle a exécutés en relation avec la construction de la villa de A.________. Le témoin B.________ a rapporté que le devis des travaux excluait la plâtrerie et la peinture, ce qui avait pour conséquence logique que l'entrepreneur général ne s'en occupait pas. En outre, A.________ a admis qu'il avait lui-même commandé à X.________ SA les travaux de plâtrerie-peinture qui devaient être exécutés pour la construction de sa villa et même les avoir dirigés. Lors des rendez-vous de chantier, Y.________ SA donnait des directives aux entreprises. L'administrateur de X.________ SA figure sur les procès-verbaux de chantier, en sa qualité de maître de l'ouvrage. En revanche, X.________ SA n'y est pas indiquée comme telle et les procès-verbaux sont pratiquement muets sur les travaux qu'elle a effectués. De même, il n'a pas été retenu que ces derniers ont été agréés, tout au long de leur évolution, par Y.________ SA, étant précisé que selon le témoin C.________, ils étaient pris en dehors du calcul du forfait. Dans le procès qui a opposé Y.________ SA à A.________, la Cour civile a retenu, dans les considérants en droit de sa décision, que l'estimation du coût de la construction ne comprenait pas les travaux de plâtrerie-peinture, et que Y.________ SA avait donc droit au prix forfaitaire de 400'000 francs. Jusqu'au présent litige, X.________ SA n'avait jamais réclamé un quelconque paiement à Y.________ SA en relation avec les travaux de plâtrerie-peinture. Aucun versement n'a été effectué par celle-ci à celle-là pour ces travaux et aucune créance contre Y.________ SA n'a jamais été inscrite dans les comptes de X.________ SA. Celle-ci n'a pas non plus mentionné dans ses comptes une créance à l'encontre de A.________ en relation avec les travaux effectués pour la construction de sa villa.