Citation: 4A_141/2020 E. 3.4.2

3.4.2. Le recourant fait état de sa " réactivité " pour tenter de convaincre que, s'il avait lu le terme de " révocation " sur les ordres du jour, il aurait tout de suite réagi (mémoire de recours p. 5 s.) et qu'il aurait consulté immédiatement son avocat pour faire déposer des mesures superprovisionnelles, comme il l'a d'ailleurs fait, ultérieurement, lorsque les assemblées générales ont prononcé son éviction (acte de recours p. 14). Le recourant fait grand cas des mesures superprovisionnelles (ayant conduit à l'ordonnance de l'autorité judiciaire du 18 juin 2014) qu'il a requises après que les décisions tendant à sa révocation ont été rendues. L'argumentation est impropre à démontrer le caractère insoutenable de la décision prise par la cour cantonale (selon laquelle la révocation aurait de toute façon été prononcée par les deux assemblées générales). D'une part, elle relève de la pure hypothèse : le fait que le recourant procède par la voie judiciaire après que la décision des assemblées générales fut prise ne permet pas d'emblée d'inférer que, si la convocation avait été complète, il aurait aussi agi par la même voie avant la tenue des assemblées générales, alors même qu'aucune décision n'avait encore été prise. D'autre part, l'argumentation du recourant s'appuie sur un mécanisme douteux : elle aurait de facto pour conséquence (non souhaitable) de faire fi du critère déterminant en l'espèce (qui est de savoir si une convocation complète et régulière aurait en soi mené à une décision différente des assemblées générales) et de permettre à l'actionnaire de faire confirmer, de sa propre initiative, le rapport de cause à effet entre le vice affectant la convocation et la décision prise par les assemblées générales (et, partant, de faire confirmer la nullité des décisions le concernant), simplement en prétendant qu'il aurait pu empêcher la prise de décision par les assemblées générales, en obtenant du juge le prononcé de mesures superprovisionnelles à son avantage. Dans une perspective différente, le recourant laisse également entendre que, à la réception de l'ordre du jour (par hypothèse complet), il aurait pu se concentrer sur la décision à venir (devant les assemblées générales) et " chercher à convaincre sa soeur et cohéritière de modifier son point de vue " ou faire les démarches pour désigner " un représentant commun du paquet d'actions non partagées " et convaincre ce représentant de s'opposer à la révocation (cf. acte de recours p. 23 et p. 15). Il se limite, par ces affirmations, à opposer aux constatations cantonales les hypothèses qui lui sont le plus favorables, sans toutefois faire la démonstration du caractère insoutenable de la décision prise par la cour cantonale. En conclusion, il résulte des constatations cantonales, exemptes de tout arbitraire, que le demandeur n'aurait de toute façon pas fait désigner de représentant commun (au sens de l'art. 690 CO) si la révocation avait été explicitement portée à l'ordre du jour. Partant, le vice de procédure formel ne peut entraîner la nullité des décisions des assemblées générales. Sous un angle un peu différent, le recourant tente encore de tirer argument du fait que le fils de M.A.________, G.A.________, a pris sa place comme administrateur. Il soutient que celui-ci, ne détenant aucune action dans les deux sociétés, ne pouvait pas être nommé administrateur (mémoire de recours p. 7). On peine ici à comprendre l'argument qu'il entend tirer de ce point de fait, pour remettre en question sa révocation. On ne voit en particulier pas en quoi le contexte qu'il évoque (l'élection de G.A.________) serait susceptible de démontrer que c'est en se fondant sur des faits établis arbitrairement que la cour cantonale a retenu qu'une convocation régulière et correcte n'aurait pas abouti à des décisions différentes des assemblées générales.