Citation: 6P.81/2006 28.04.2006 E. 3

En vertu de l'art. 136 let. d OJ, une partie peut demander la révision d'un arrêt du Tribunal fédéral lorsque, par inadvertance, celui-ci n'a pas apprécié des faits importants qui ressortent du dossier. 3.1 Au regard de cette disposition, le verbe "apprécier" doit être compris, conformément au texte allemand, dans le sens de "prendre en considération". L'inadvertance suppose que le juge ait omis de prendre en considération une pièce déterminée, versée au dossier, ou qu'il l'ait mal lue, s'écartant par mégarde de sa teneur exacte. Le Tribunal fédéral commet une inadvertance s'il ignore ou déforme involontairement une constatation de fait qui le lie ou s'il transcrit inexactement ou incomplètement une pièce du dossier et se met en contradiction avec celle-ci, mais non s'il apprécie mal une preuve administrée devant lui (Jean-François Poudret, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, vol. V, n. 5.4 ad art. 136 OJ p. 18/19). Le Tribunal fédéral ne commet dès lors pas une inadvertance au sens de l'art. 136 let. d OJ si, ayant correctement vu la teneur d'une pièce, il en tire une déduction de fait erronée. Enfin, le motif de révision de l'art. 136 let. d OJ ne peut être invoqué que si les faits qui n'ont pas été pris en considération sont "importants"; il doit s'agir de faits pertinents, susceptibles d'entraîner une décision différente de celle qui a été prise et favorable au requérant (ATF 122 II 17 consid. 3 p. 18 s. et les références citées). 3.2 En l'espèce, contrairement à ce que soutient le requérant, la cour de céans n'a nullement confondu l'identité des personnes que le juge d'instruction a respectivement entendues les 4 et 10 décembre 2003. En effet, le procès-verbal d'audition de l'épouse du 4 décembre 2003, sur lequel s'est fondée la cour de céans, commence par la mention suivante: "Me Hrant Hovagemyan, conseil de M. X.________, inculpé, lequel n'est pas présent en début d'audience [mis en évidence par le réd.], assiste à cette dernière." C'est sur la base de cette restriction ("au début"), dont on ne comprendrait guère l'utilité si elle n'avait pas pour but de signifier a contrario que l'inculpé était présent à la fin de l'audition, que la cour de céans a constaté que le requérant, absent au début des opérations, a assisté à la fin de l'audition de l'épouse du 4 décembre 2003. La constatation de fait critiquée par le requérant ne résulte dès lors pas d'une erreur dans la lecture de la pièce, mais d'une interprétation de son texte, appréhendé de manière exacte. Elle ne repose donc pas sur une inadvertance au sens de l'art. 136 let. d OJ. Aussi la demande est-elle mal fondée. 3.3 Au demeurant, la cour de céans a relevé dans son arrêt du 27 février 2006 (consid. 4.2.2) que la cour correctionnelle et le jury ne se sont fondés sur les dires de l'épouse que dans la faible mesure où ceux-ci étaient corroborés par les constatations des premiers intervenants et par celles du médecin consulté après les faits. Que le requérant ait été, ou non, confronté personnellement avec son épouse ne constitue dès lors pas un fait important au sens de l'art. 136 let. d OJ, puisque le requérant n'a en toute hypothèse pas été condamné sur la base des déclarations d'un témoin à charge qu'il n'aurait pas eu l'occasion de contre-interroger et que l'art. 6 par. 3 let. d CEDH n'a, par conséquent, de toute façon pas été violé.