Citation: 4C.270/2002 11.02.2003 E. B

Le 19 octobre 1998, la Banque a ouvert action en paiement contre X.________ AG. Se fondant sur l'accord confirmé le 25 novembre 1997, la demanderesse soutenait que le contrat ne pouvait être dénoncé que pour le 30 juin 1999 au plus tôt. Elle reprochait à la défenderesse d'y avoir mis fin de façon prématurée et de lui avoir ainsi causé un manque à gagner qu'elle estimait à 1'836'178 fr., avec intérêts à 5% dès le jour de la demande, montant de ses conclusions. La défenderesse a conclu au rejet de la demande. Par jugement du 1er juillet 2002, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuchâtelois a partiellement admis la demande à concurrence de 1'574'142 fr. avec intérêts à 5% dès le 19 octobre 1998. La cour cantonale a considéré que les parties avaient été liées par un contrat d'agence, lequel ne pouvait être résilié que pour le 30 juin 1999 au plus tôt. Elle a retenu que la défenderesse agissait contrairement à la bonne foi en se prévalant de la non-ouverture du bureau de Zurich au 1er juin 1998, événement qu'elle avait elle-même provoqué par son attitude. Retenant que la défenderesse avait résilié le contrat hors délai et sans justes motifs, les juges cantonaux ont alloué à la demanderesse la somme correspondant aux courtages dont elle avait été privée, déduction étant faite des économies qu'elle avait réalisées en ne devant pas supporter certains frais liés à l'exécution du contrat.