Citation: 5P.387/2002 27.02.2003 E. 3

Le recourant fait valoir que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en retenant que sa situation s'était globalement améliorée et qu'il ne pouvait de ce fait obtenir une réduction de la contribution d'entretien mise à sa charge. 3.1 La cour cantonale a considéré que pour obtenir cette réduction, le recourant devait soit établir des faits nouveaux, soit démontrer que la décision de mesures protectrices reposait sur des constatations inexactes. Or, selon elle, il n'y avait pas eu de faits nouveaux justifiant une réduction de la contribution d'entretien, puisque le revenu du recourant avait augmenté; en outre, l'arrêt du 15 juin 2001 ne contenant aucune constatation de fait sur le point de savoir si le recourant était en mesure de se procurer un gain mensuel de 5'500 fr., les griefs soulevés dans la requête de modification ne reposaient pas sur une appréciation erronée des faits, mais relevaient du raisonnement juridique, lequel ne pouvait être réexaminé dans le cadre de l'art. 179 CC. Cette argumentation est arbitraire sur les deux points. S'agissant du premier, on ne peut pas dire que le revenu du recourant a augmenté: en effet, la contribution d'entretien litigieuse a été fixée à 700 fr. par mois dans l'arrêt du 15 juin 2001 sur la base d'un revenu hypothétique annuel de 66'000 fr.; or, selon les constatations de la cour cantonale, le revenu réel net réalisé en 2000 et 2001 a été respectivement de 21'432 fr. 65 et 29'793 fr. 05; c'est dire que, manifestement, la situation financière du recourant est bien moins favorable que celle retenue dans l'arrêt du 15 juin 2001. Quant au second point, si l'on admet qu'il n'y a pas de constatations de fait dans cet arrêt concernant la capacité de gain du recourant, cela signifie que ce dernier ne pourra plus jamais obtenir de modification sur ce point, ce qui est évidemment insoutenable. 3.2 De plus, le jugement de première instance avait relevé que le recourant n'avait pas sollicité d'enquêtes permettant de faire la preuve de prétendues constatations inexactes. Il appartient certes en premier lieu au recourant de prouver qu'il ne lui est pas possible ou qu'on ne peut exiger de lui qu'il gagne davantage, en établissant par exemple qu'il a vainement tenté de trouver une place comme travailleur dépendant ou qu'il n'aurait de toute façon pas gagné plus en cette qualité. Il ne peut se contenter de renvoyer simplement à son revenu effectif, d'autant plus lorsqu'il déclare lui-même au tribunal ne pas trouver toujours du travail. Cependant, en vertu de la maxime inquisitoire (art. 176 al. 3 CC), qui doit également profiter au débiteur de la contribution (ATF 128 III 411), la cour cantonale aurait dû ordonner d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres à établir les faits pertinents pour fixer la contribution d'entretien, et exiger en particulier du recourant qu'il collabore activement à cet effet (même arrêt, consid. 3.2.1, p. 413).