Citation: 6B_1381/2023 E. B

Par jugement du 15 décembre 2023, la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura a rejeté l'appel formé par A.________. Statuant d'office sur la peine privative de liberté prononcée, elle en a cependant ramené la quotité à deux ans et demi, sous déduction de 289 jours de détention avant jugement. Les faits pertinents au regard des griefs à examiner dans la présente cause sont en substance les suivants. B.a. Par courrier du 7 décembre 2022, précédant le jugement du 28 avril 2023, le Tribunal pénal de première instance a communiqué aux parties à la procédure la composition qui serait la sienne. Il en ressortait, mais sans que cela ne soit indiqué de manière explicite, que l'une des deux personnes désignées comme juges assesseurs, à savoir la juge suppléante C.________, exerçait ordinairement la fonction de greffière au sein du Tribunal de première instance de la République et canton du Jura (ci-après: le Tribunal de première instance). Le courrier en question comportait en outre la mention suivante. "Au vu de la récente jurisprudence du Tribunal fédéral, il vous est loisible de vous déterminer sur cette composition dans un délai de 10 jours dès réception de la présente. Faute de réponse de votre part dans ce délai, celle-ci sera considérée comme étant acceptée". Les parties n'ont pas réagi à ce courrier dans le délai imparti. Il n'apparaît pas que la composition de l'autorité de première instance a été discutée à nouveau avant que soit rendu le jugement du 28 avril 2023. B.b. Le 14 juillet 2023, A.________ a déposé une déclaration d'appel contre le jugement de première instance du 28 avril 2023 et a conclu, en substance, à la réforme du jugement entrepris en ce sens qu'il est libéré de toute infraction. B.c. Par décision du 17 juillet 2023, la direction de la procédure de la cour cantonale a révoqué le mandat d'office confié à Me D.________ et désigné Me Mathias Eusebio en qualité de défenseur d'office de A.________. B.d. Par courrier du 11 septembre 2023, le Ministère public de la République et canton du Jura (ci-après: le ministère public) a soulevé devant la cour cantonale le grief tiré de la composition irrégulière du Tribunal pénal de première instance en raison de la désignation, en qualité de juge suppléante, d'une greffière exerçant ordinairement au sein du Tribunal de première instance. Il a ainsi conclu à l'annulation du jugement de première instance et au renvoi de la cause à la juridiction précédente. Par courrier du 15 septembre 2023, A.________, agissant par son nouveau conseil d'office, a indiqué partager le contenu du courrier précité du ministère public et a conclu à son tour à l'annulation du jugement de première instance ainsi qu'au renvoi de la cause à l'autorité de première instance. B.e. Lors de l'audience du 15 décembre 2023 tenue devant la cour cantonale, A.________ a complété, respectivement confirmé ses conclusions en requérant l'annulation du jugement de première instance (cf. jugement entrepris consid. B.3), tandis qu'à l'issue de l'audience, le Ministère public a conclu à la confirmation du jugement attaqué (cf. jugement entrepris consid. C.3).