Citation: 5A_300/2016 E. 3

La Cour de justice a constaté qu'au 2 décembre 2015, A.________ SA faisait l'objet de 31 poursuites, variant entre 17 fr. 55 et 67'886 fr. 95, pour un montant total d'environ 485'000 fr. Dix de ces poursuites avaient été initiées en 2014, le solde en 2015. Les quatre cinquièmes d'entre elles émanaient de créanciers de droit public. Cinq poursuites n'avaient pas fait l'objet d'opposition et sept en étaient, à la date précitée, au stade de l'avis de saisie. La plus importante des poursuites, en 67'886 fr. 95, engagée par la Fondation F.________, en était au stade de la commination de faillite et avait fait l'objet d'un arrangement de paiement conclu le 6 octobre 2015, la dette ayant été réduite à cette date à 25'529 fr. en capital. Des " arrangements de paiement " avaient en outre été conclus avec l'Office des poursuites pour sept des poursuites, pour un total de 85'720 fr. La cour cantonale a rappelé que le premier juge avait retenu que la suspension des paiements était établie au regard du nombre de poursuites pendantes et du fait que l'une d'elles en était déjà au stade de la commination de faillite, alors que sept autres en étaient au stade de l'avis de saisie. En outre, les poursuites émanaient en grande majorité de créanciers de droit public. Les " arrangements de paiement " conclus avec l'Office des poursuites n'étaient pas déterminants, dans la mesure où l'on ignorait si la recourante était en mesure de les respecter. Or la recourante n'avait, à ce jour, produit aucun document établissant que dits arrangements pourraient être respectés. Elle avait par contre établi que sa dette à l'égard de la Fondation F.________ avait été amortie à hauteur de 42'358 fr., le solde à payer étant de 25'529 fr. Cependant, même en tenant compte de ce paiement, le total des poursuites de la recourante, ascendant à 442'642 fr., restait important. Par ailleurs, le fait que les quatre cinquièmes de ces poursuites émanaient de créanciers de droit public, lesquels ne sont pas autorisés à requérir la faillite ordinaire, était un indice de cessation des paiements. Il en allait de même du fait que la recourante ne contestait pas devoir les montants figurant sur l'extrait des poursuites, étant souligné que cinq de celles-ci n'avaient pas fait l'objet d'une opposition au commandement de payer. En outre, le défaut de paiement portait sur des montants même minimes, un commandement de payer pour 17 fr. 55 ayant été notifié à la recourante. L'état d'avancement des poursuites corroborait les indices précités de cessation de paiement puisque, hormis les sept poursuites ayant fait l'objet d'un arrangement avec l'Office et pour lesquelles celui-ci avait accepté de surseoir à la vente, sept autres poursuites en étaient au stade de l'avis de saisie. La Cour de justice a par ailleurs considéré que l'estimation de la valeur de la recourante faite en 2013 par la société D.________ & Cie SA, à concurrence de 7'500'000 fr., respectivement 9'500'000 fr., n'était pas probante car elle datait de trois ans et était visiblement fondée sur des prévisions qui ne s'étaient pas réalisées. L'attestation établie par E.________ le 3 décembre 2015, selon laquelle les actifs de la recourante dégageraient une " réserve latente " de 5'260'253 fr. n'emportait pas non plus la conviction. En effet, l'estimation d'expert mentionnée dans ce document et fixant la valeur de la parcelle sise à Y.________ à 6'700'000 fr. n'était pas produite. Rien n'établissait en outre que la valeur d'acquisition de l'immeuble de X.________, retenue par E.________, corresponde à sa valeur actuelle. De plus, la recourante n'avait fourni aucune indication étayée par pièces sur l'état des charges hypothécaires de ces deux biens immobiliers. Il n'y avait donc pas lieu de retenir que la valeur réelle des immeubles dont la recourante est propriétaire était supérieure à celle qui figure dans son dernier bilan révisé. Les juges cantonaux ont encore relevé que la recourante n'avait produit aucun document comptable fiable pour 2015 permettant de retenir que sa situation se serait améliorée par rapport à 2014, année qui s'était clôturée sur une perte d'exploitation de 435'779 fr. et à l'issue de laquelle le réviseur avait souligné que ses difficultés de trésorerie étaient susceptibles de mettre en cause sa capacité à poursuivre son activité. Le fait que le nombre de poursuites engagées à son encontre ait triplé entre 2014 et 2015 permettait au contraire de penser que sa situation s'était aggravée depuis décembre 2014. La Cour de justice a enfin jugé que les différents documents non signés et échanges de courriels produits par la recourante à l'appui de ses allégations selon lesquelles elle devrait bénéficier à l'avenir d'entrées de liquidités étaient dénués de toute force probante. Dans ces conditions, le premier juge avait à juste titre retenu que la recourante avait suspendu ses paiements et le jugement prononçant sa faillite devait être confirmé.