Citation: U 310/02 06.08.2003 E. 3

3.1 Il reste à examiner si l'atteinte à la santé de la recourante résulte d'un autre événement qui serait assuré par l'intimée. A cet égard, la recourante soutient qu'elle a fait une chute dans un bus au mois de juin 1992, laquelle serait à l'origine de ses lésions au genou. Dans une motivation succincte, les premiers juges rejettent cette version des faits; ils considèrent que cet événement n'apparaît pas suffisamment établi parce qu'il n'a été mentionné que très tardivement dans la procédure, sans avoir été rapporté dans les différentes pièces médicales établies au fil du temps. Par ailleurs, ni les déclarations de la recourante, ni celles du docteur A.________ ne suffiraient à faire admettre l'existence de l'accident allégué. 3.2 En l'espèce, selon les déclarations écrites (des 2 novembre 2000 et 16 mars 2001), puis orales (procès-verbal de comparution personnelle du 8 octobre 2001) du docteur A.________, la recourante l'a consulté le 25 juin 1992 en raison de problèmes au genou droit à la suite d'un accident qu'elle a eu dans le bus; il a par ailleurs constaté que le genou était enflé et tuméfié. Ces affirmations sont corroborées par les notes établies à l'époque par le médecin dans le dossier médical de sa patiente: il y est fait mention d'un «problème genou droit ⇒ suite à un accident de bus - soignée elle-même. clinique: Douleur + enflure au genou droit». Ces indications sont précédées par les notes de la consultation du 16 juin 1992 qui ne comportent qu'une mention de la cheville droite, sans aucune référence au genou; elles sont suivies par le signalement, le 30 juin 1992, d'une diminution de la douleur à la cheville, de douleurs au genou droit, ainsi que d'investigations y relatives par le docteur C.________. Contrairement à ce qu'a retenu l'instance cantonale de recours - qui ne se réfère toutefois pas sur ce point aux pièces produites à sa demande par le docteur A.________ -, les explications de ce dernier suffisent en soi à étayer l'existence d'un accident dans le bus allégué par la recourante. En effet, il ressort du dossier médical de M.________ en mains du praticien qu'elle lui a effectivement fait état de cet événement, peu après sa survenance, et que celui-ci a constaté, le 25 juin 1992, une enflure du genou droit. Que le docteur C.________ ne mentionne qu'une douleur du compartiment interne du genou droit, sans parler d'une chute dans le certificat médical du 8 juillet 1992, pas plus d'ailleurs que les autres médecins qui ont examiné la recourante par la suite, ne permet pas de faire douter de la vraisemblance de l'événement en cause. En effet, conformément aux déclarations du docteur A.________ - que les premiers juges qualifient tout de même de plausibles -, on peut penser que la recourante a banalisé cet accident et omis d'en faire état au docteur C.________, puis aux autres praticiens consultés. Dès lors qu'il existait déjà une première déclaration formelle d'accident relative à la chute du 20 janvier 1992 et que l'intimée a versé les prestations en rapport avec les premières interventions chirurgicales en 1992 comme par la suite, on comprend également que M.________ n'ait pas pensé à faire une seconde annonce d'accident, ce d'autant plus qu'elle avait mentionné l'événement survenu dans le bus à son médecin traitant, le 25 juin 1992. Il s'agit là, au demeurant, de la première version qu'a donnée la recourante du second accident, à laquelle il y a lieu, conformément à la jurisprudence citée par les premiers juges (ATF 121 V 47 consid. 2a, 115 V 143 consid. 8c), d'accorder plus de poids qu'aux déclarations faites à l'intimée, le 11 décembre 1997, soit plus de cinq ans après. Dans ces circonstances, on peut tenir pour avérée l'existence d'un accident survenu entre le 16 et le 25 juin 1992 dans un bus, au cours duquel la recourante a heurté son genou droit.