Citation: 6B_240/2024 E. 4.3.3

4.3.3. À cela, il faut ajouter que le raisonnement cantonal repose uniquement sur les déclarations des différentes parties, à l'exclusion de tout autre moyen de preuve. Si une telle démarche n'est pas exclue sur le principe, elle pose ici un problème triple. - Tout d'abord, les déclarations en question sont largement contradictoires entre elles. Ainsi, à titre d'exemple, dans le cadre de leur audition du 14 janvier 2019, E.________ a déclaré que " les USD 300'000.- ont servi dans le cadre de négociations pour l'achat d'or et pour l'ouverture de lettres de crédit et de garanties bancaires ", la recourante a déclaré que " le prêt a été octroyé dans le but d'établir une collaboration entre les deux sociétés ", alors que D.________ n'a donné aucune indication en ce sens (dossier de la cause, pièce n° 100'096). La cour cantonale reconnaît certes l'existence de telles contradictions, mais elle ne s'essaye pas à les expliquer, si ce n'est par un raisonnement purement tautologique (" Si les déclarations des parties ont ensuite varié dans le cadre de la procédure pénale, [...] il ressort néanmoins des déclarations des différents protagonistes que le contrat conclu entre les parties avait pour objectif le financement à court terme d'une opération spécifique sur les marchés des métaux précieux "; ou encore " Nonobstant les contradictions apparues entre les différents témoignages récoltés au cours de la procédure pénale, il ressort ainsi des déclarations de l'appelante et de son associé dans le cadre de la procédure civile, [...] que celles-ci ont bien conclu le contrat du 22 mai 2006 avec l'objectif d'utiliser les fonds dans un but déterminé, à savoir de procéder à un investissement spécifique sur le marché des métaux précieux "; arrêt attaqué consid. 4.3). En particulier, elle ne donne aucune explication sur la crédibilité qu'il faudrait accorder aux déclarations des parties, en tenant compte de leur position respective dans la procédure pénale ou de leur qualité de débiteur/créancier, malgré les importantes variations relevées supra. - En deuxième lieu, les déclarations des précités ont toutes fortement varié dans le temps. Ainsi, à titre d'exemple, D.________ n'a donné aucune indication quant à l'éventuelle affectation convenue des fonds lors de son audition du 14 janvier 2009 (dossier de la cause, pièce n° 100'096), a fait référence à une " transaction sur métaux précieux " dans son courrier du 28 avril 2009 (dossier de la cause, pièce n° 100'108), a fait référence à une " prétendue opération d'investissement sur métaux précieux " dans son courrier du 29 septembre 2009 (dossier de la cause, pièce n° 100'116), a indiqué " J'ai finalement indiqué que j'étais prêt à investir, mais que je voulais des précisions sur l'opération. E.________ m'a dit que le plus simple serait de signer un contrat de prêt ", " J'ai demandé à plusieurs reprises à G.________ pour quelle raison E.________ et A.________ avaient besoin de ce prêt ", " Je n'ai pas souvenir qu'il ait été question d'une opération spécifique sur métaux précieux comme indiqué au chiffre 4 de la plainte du 12 mai 2011. Pour moi, il s'agissait, selon ce qu'il m'a été présenté et si mes souvenirs sont exacts, d'opérations sur des garanties bancaires avec levier ", ou encore " Pour moi, il s'agissait d'un véritable prêt et c'est la première fois que j'entends parler d'affaires en Afrique. Il n'était pas question pour moi de participer aux affaires de E.________ ou A.________, ce que je leur ai précisé dès le début de nos discussions " lors de son audition par le ministère public du 12 septembre 2013 (dossier de la cause, pièce n° 500'058 ss), et a indiqué " Ils cherchaient à constituer un capital de 2 ou 3 millions afin qu'une banque puisse émettre un produit dérivé à un montant 100 fois supérieur au capital investi. [...] J'ai cependant dit à G.________ que je ne comprenais rien à ce type d'activités. [...] L'objectif de mon prêt était un investissement et non pas un prêt à taux fixe. C'était un réel investissement en vue du projet évoqué, en vue de me faire rembourser avec un bénéfice sur ce projet. Sur question de Me H.________, j'explique qu'effectivement il avait été aussi question d'investir cet argent sur le marché de l'or [...]" lors de son audition par le ministère public du 5 juillet 2018 (dossier de la cause, pièce n° 500'088). Là encore, la cour cantonale ne donne aucune explication permettant de justifier ces importantes divergences, en particulier s'agissant du représentant de B.________ Inc., duquel on pourrait attendre qu'il sache dans quelles circonstances il a autorisé un prêt de USD 300'000. - En troisième et dernier lieu, les déclarations des parties, du moins celles retenues par la cour cantonale, ne correspondent pas aux pièces figurant au dossier, en particulier au contrat du 22 mai 2006, à l'avenant du 17 juillet 2006, à la transaction judiciaire du 20 avril 2007, ou aux 44 échanges entre les parties entre le 13 octobre 2006 et le 27 avril 2009 figurant au dossier de la cause, ces documents ne faisant aucune mention de l'utilisation éventuelle que devait faire C.________ SA des fonds prêtés.