Citation: 4A_335/2014 E. 4.3

4.3. La recourante fait encore grief à l'arbitre d'avoir rendu une sentence "arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application de l'art. 2 CC en relation avec la résiliation abusive du contrat et le remboursement des dommages et intérêts" (recours, p. 22 ss, let. B.). On rappellera ici qu'en date du 22 novembre 2011 l'intimée avait résilié le contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2013, respectant de la sorte le délai de préavis de deux ans fixé dans ce contrat. Sous cet angle, la validité de la résiliation litigieuse n'est pas contestable et n'est du reste pas contestée en tant que telle par la recourante. L'arbitre a réfuté, point par point, les arguments avancés par la recourante en vue d'établir le caractère prétendument abusif de cette résiliation (sentence, n. 769 à 844). Il a exposé en détail les raisons pour lesquelles l'intimée ne pouvait se voir reprocher une attitude contraire aux règles de la bonne foi dans le contexte de la cessation des rapports contractuels noués avec la recourante. Examinant les circonstances dans lesquelles ces rapports avaient pris fin, il a, en particulier, refusé d'imputer à l'intimée la seule responsabilité de l'échec du projet mené conjointement par les cocontractants, estimant que les torts de ceux-ci étaient partagés et n'excluant pas que, dans une large mesure, cet échec fût à mettre sur le compte des facteurs objectifs que constituaient les singularités du marché suisse de l'automobile et les difficultés d'y introduire une nouvelle marque dans la catégorie premium. L'arbitre a, en outre, écarté le moyen de la recourante selon lequel elle se serait reposée sur le Business Plan pour procéder à des investissements qu'elle n'avait pas pu rentabiliser du fait de la résiliation inopinée du contrat de distribution. Il a retenu, à ce propos, que l'intéressée ne pouvait pas raisonnablement se fonder sur ce plan et qu'elle ne l'avait d'ailleurs pas fait. Pour le surplus, l'arbitre a souligné que la recourante ne pouvait guère plaider l'effet de surprise relativement à la résiliation dudit contrat, puisqu'aussi bien celle-ci était survenue à un moment où des tensions étaient apparues depuis quelques mois déjà entre les deux partenaires. Dans ces conditions, comme la résiliation contestée ne lui paraissait pas abusive, l'arbitre a écarté les prétentions de la recourante fondées sur la prémisse inverse. Il l'a fait encore pour d'autres motifs spécifiques, indiqués sous n. 833 à 838 de sa sentence, s'agissant de la demande en remboursement des investissements et des frais formulée par l'intéressée. La recourante s'en prend à cette argumentation. Cependant, elle se lance une fois de plus, ici aussi, dans une remise en cause inadmissible des constatations de l'arbitre découlant de l'appréciation des preuves, à grand renfort d'affirmations péremptoires et de références à différentes pièces et autres dépositions de témoins extraites du dossier de l'arbitrage. En cela, elle méconnaît derechef la jurisprudence précitée et sa démonstration se résume le plus souvent dans le simple fait de taxer d'arbitraire celle qui étaye le passage topique de la sentence attaquée et qui ne comporte rien d'insoutenable en tout état de cause. Le grief d'arbitraire en rapport avec la fin du contrat de distribution ne saurait donc prospérer, si tant est qu'il soit recevable.