Citation: 5A_866/2016 E. 4.3

4.3. Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir retenu d'une manière insoutenable que l'intimée avait rendu vraisemblable une mise en danger sérieuse et actuelle qu'il se mette dans l'impossibilité d'exécuter ses obligations pécuniaires découlant de la liquidation du régime matrimonial en procédant à la vente de la villa de X.________. L'intimée n'avait en effet apporté aucun élément précis et concret qui aurait permis de retenir l'existence d'un tel risque. Pour forger leur conviction, les juges précédents s'étaient arbitrairement fondés sur des éléments ressortant d'anciennes décisions rendues en 2008 et 2010 et, sauf à évoquer une simple possibilité, n'avaient retenu aucun élément concret et actuel qui permettait de conclure qu'il aurait l'intention de distraire la villa de X.________ de ses obligations financières envers l'intimée. Or, depuis la date de la séparation en juillet 2006, il n'avait jamais accompli ou tenté d'accomplir, sans chercher à obtenir l'accord de l'intimée ou du juge, la moindre démarche pour vendre la villa de X.________. Si ses déclarations du 29 avril 2015 avaient été prises en compte dans leur ensemble, la Cour de justice aurait constaté que la seule offre d'achat de la villa qu'il avait reçue était subordonnée à la condition qu'elle soit libre de tout occupant, ce qui n'était manifestement pas le cas ni ne le serait à court ou moyen terme. L'intimée avait en effet clairement affirmé qu'elle n'entendait pas quitter la villa. De plus, il fallait tenir compte du fait que, âgé de septante-sept ans et sans activité, il vivait en Suisse avec son épouse et son fils de sept ans, circonstances qui allaient à l'encontre de l'intention retenue par la Cour de justice selon laquelle il entendait soustraire un éventuel produit de vente et le dissimuler. On ne pouvait rien non plus tirer du fait de l'entrée en force du jugement sur les effets accessoires du divorce. Il était en effet patent qu'au jour du dépôt de la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, le 19 mars 2015, la procédure sur effets accessoires du divorce n'allait pas faire l'objet d'une décision définitive et exécutoire " dans un avenir proche " comme l'avait retenu la Cour de justice. Les deux parties avaient en effet fait appel du jugement du 17 mars 2016. Il était par ailleurs insoutenable de considérer que l'entrée en force future dudit jugement laisserait automatiquement et immédiatement la villa libre de tout occupant. Un tel scénario impliquerait que l'intimée accepte de quitter la villa au moment où la décision sur les effets accessoires du divorce entrerait en force, ce que rien au dossier ne laissait supposer même sur le plan de la vraisemblance. Il était par ailleurs insoutenable de déduire des déclarations qu'il avait faites le 29 avril 2015 qu'il entendait soustraire la villa de X.________, soit le produit de sa vente éventuelle, de ses obligations, respectivement se mettre dans l'impossibilité d'exécuter le jugement qui sera prononcé à son encontre. L'arrêt entrepris aboutissait en définitive à un résultat arbitraire puisqu'il impliquait, sauf un accord très improbable de l'intimée pour une vente de gré à gré, que la villa de X.________ resterait saisie jusqu'à la phase finale d'une procédure de recouvrement. Or, il était notoire que la réalisation du bien par une exécution forcée conduirait immanquablement à une vente à un prix inférieur à celui qui pourrait être obtenu dans une vente de gré à gré. L'arrêt querellé le privait ainsi de toute possibilité concrète de réaliser le bien immobilier dont il est propriétaire par une vente de gré à gré.