Citation: 1P.391/2001 21.12.2001 E. 1

Le 13 mars 2001, le Président Kaeser lui a répondu que la Cour serait composée de lui-même, ainsi que du Juge Adrian Urwyler et du Juge suppléant Louis Sansonnens. Pour le surplus, il a renvoyé A.________ au dossier de la procédure. Le 16 mars 2001, la Cour d'appel pénal a siégé dans la composition des Juges Kaeser, Urwyler, Sansonnens, avec le Greffier Charles Geissmann. A l'ouverture des débats, A.________ a demandé la récusation du Président Kaeser, ainsi que celle des autres juges ayant participé à la décision du 15 février 2001. La Cour d'appel a décidé de transmettre la demande de récusation à l'autorité compétente et de poursuivre les débats. Par arrêt du 16 mars 2001, la Cour d'appel a rejeté l'appel et confirmé le jugement du 27 octobre 1999. Cet arrêt fait l'objet d'un recours de droit public, parallèle et pendant (procédure 1P.319/2001). Le 19 mars 2001, la Cour d'appel a transmis au Tribunal cantonal la demande de récusation du 16 mars 2001, en vue de la constitution du tribunal de cinq membres prévu par l'art. 57 let. g LOJ frib. Le 26 mars 2001, le Juge Pierre Corboz a informé A.________ que le Tribunal de cinq membres serait composé de lui-même, des Juges Fabienne Hohl et Roland Henninger, ainsi que des Juges suppléants Pierre Boivin et André Riedo, assistés de Catherine Overney comme Greffière. Le 3 avril 2001, A.________ a demandé la récusation des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que de la Greffière Overney. Le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a cité les parties à comparaître à l'audience du 1er mai 2001, au sujet de la demande de récusation du 16 mars 2001. Ce mandat indiquait que le Tribunal de cinq membres serait composé des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que des Juges suppléants Boivin et Riedo, assistés du Greffier Henri A.________. Il précisait aussi que le Tribunal de cinq membres, dans cette même composition, avait, le 12 avril 2001, déclaré irrecevable la demande de récusation du 3 avril 2001 et que les motifs de cette décision seraient indiqués dans l'arrêt à rendre au sujet de la requête du 16 mars 2001. Le 24 avril 2001, A.________ a présenté une nouvelle demande de récusation visant les Juges Hohl et Urwyler, ainsi que le Greffier Geissmann. Par arrêt du 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a rappelé que la demande de récusation du 3 avril 2001 avait été déclarée irrecevable le 12 avril 2001. Il a déclaré irrecevable la demande du 24 avril 2001 et rejeté, dans la mesure où elle était recevable, la demande du 16 mars 2001.