Citation: 1P.709/1999 24.01.2000 E. 1

e) Le recourant se plaint également du retard pris par le Juge d'instruction pour statuer sur sa plainte, qui serait constitutif, selon lui, d'un déni de justice formel prohibé par l'art. 4 aCst. La question de savoir si ce grief est recevable en dépit du fait que la procédure est terminée sur le plan cantonal et que le recourant n'a pas invoqué un tel moyen devant le Tribunal d'accusation peut demeurer indécise, dès lors que le recours est de toute manière mal fondé sur ce point. L'art. 4 aCst. (cf. art. 29 al. 1 Cst. ) garantit en effet à toute personne le droit d'exiger qu'une procédure soit achevée dans un délai que la nature et la complexité de l'affaire, le comportement du requérant et celui des autorités, ainsi que l'ensemble des circonstances particulières de la cause font apparaître comme raisonnable (ATF 119 Ib 311 consid. 5b p. 325; 117 Ia 193 consid. 1c p. 197; 107 Ib 160 consid. 3b p. 164 et les arrêts cités; cf. ZBl 96/1995, p. 174 consid. 2). En l'espèce, la plainte que le recourant a formée contre K.________ a été suspendue jusqu'à droit connu sur celle ouverte contre lui par le prévenu à la suite d'une décision exécutoire que le recourant n'a pas cherché à remettre en cause. Il s'est écoulé un peu moins de deux ans entre la reprise de la procédure et la date à laquelle le Tribunal d'accusation a rendu l'arrêt attaqué. Un tel délai peut paraître de prime abord excessif, s'agissant d'un litige qui ne soulevait pas de problèmes particuliers sur le plan des faits et du droit. Il s'explique toutefois par le fait que l'instruction a dû être complétée à la suite de l'annulation partielle de l'ordonnance de non-lieu rendue le 12 août 1998 par le Juge d'instruction. Si la prolongation de la procédure qui en est résultée est certes regrettable, elle n'est toutefois pas imputable à l'inaction ou à un défaut d'organisation ou de fonctionnement des autorités judiciaires propre à faire apparaître la durée globale de celle-ci comme déraisonnable. On remarquera au demeurant que le recourant a contribué à prolonger la procédure en déposant de nombreuses écritures complémentaires et de nouvelles plaintes à l'encontre de K.________. Par ailleurs, le Tribunal d'accusation a statué sur le recours dont il était saisi un peu moins de deux mois après le dépôt de celui-ci. Ce délai ne saurait prêter à discussion quant à son caractère raisonnable. Dans ces circonstances, la durée de la procédure peut encore être considérée comme conforme à l'art. 4 aCst. f) Pour le surplus, les griefs ayant trait à la manière dont le Juge d'instruction a interprété les pièces versées au dossier relèvent de l'appréciation des preuves et ne sont pas recevables pour les raisons évoquées ci-dessus au considérant 1c/bb in fine.