Citation: 5A_456/2016 E. 4.1.3

4.1.3. En l'occurrence, les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC s'appliquent sans restriction, dès lors que l'objet du litige porte sur la liquidation des rapports patrimoniaux des époux. Contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale en se référant à tort à son arrêt du 1er avril 2015, annulé par le Tribunal de céans, les faits et moyens de preuve dont s'est prévalue la recourante dans son écriture du 27 janvier 2016 en lien avec la vente de la villa familiale constituent des vrais nova. Comme cette dernière le relève à juste titre, dite vente est en effet intervenue le 11 mars 2015, alors que le jugement de première instance a été prononcé le 3 novembre 2014. La condition de l'art. 317 al. 1 let. b CPC est donc à l'évidence remplie. Il convient ainsi uniquement de déterminer si la recourante a introduit ces nova sans retard (art. 317 al. 1 let. a CPC). Il ne saurait lui être fait grief de ne pas les avoir invoqués dans sa réponse à l'appel du 5 mars 2015, dès lors que l'acte de vente à terme n'avait pas encore été signé à cette date. S'il est vrai que la recourante devait vraisemblablement connaître la date de la signature de dit acte au moment où elle a déposé sa réponse, la vente n'était pas encore venue à chef au jour du dépôt de la réponse. Or, seul le prix de vente définitivement convenu constituait le fait pertinent qu'elle était tenue d'alléguer sans retard. Il ne résulte au demeurant pas du dossier que la question de la vente de la villa familiale aurait été thématisée avant le dépôt de l'écriture de l'intimé du 12 mars 2015. L'on ne saurait dès lors, sans formalisme excessif, empêcher la recourante d'apporter les éléments permettant de répondre aux faits et moyens de preuve nouveaux de l'intimé, qui ont été considérés comme recevables. C'est le lieu de relever que, contrairement à ce que soutient l'intimé, les nova litigieux entrent dans le cadre de l'arrêt de renvoi du 16 décembre 2015 (cf. supra consid. 1.2), qui n'a pas définitivement statué sur les questions sur lesquelles la recourante n'avait pas pu se déterminer en raison de la violation de son droit d'être entendu. L'admission du grief de violation du droit d'être entendu ayant conduit à l'arrêt de renvoi ne pouvait à l'évidence avoir pour conséquence que la recourante soit renvoyée à agir en modification du jugement de divorce comme la cour cantonale l'a à tort retenu. Les juges cantonaux ne peuvent pas non plus être suivis lorsqu'ils reprochent à la recourante de ne pas avoir spontanément introduit les nova litigieux à réception de l'écriture de l'intimé du 12 mars 2015. Il résulte en effet expressément de l'arrêt de renvoi du 16 décembre 2015 qu'au vu des conclusions modifiées contenues dans dite écriture, un délai pour se déterminer devait impérativement être imparti à la recourante. Quoi qu'il en soit, il s'avère qu'en statuant le 1er avril 2015, la cour cantonale n'avait pas aménagé un délai d'attente suffisant pour permettre à la recourante de répliquer spontanément à l'écriture de l'intimé, respectivement de communiquer spontanément les faits nouveaux litigieux (sur le délai d'attente d'au minimum 10 jours, cf. arrêts 5A_1022/2015 du 29 avril 2016 consid. 3.2.2 et les références; 5D_81/2015 du 4 avril 2016 consid. 2.3.2 et 2.4.2 et les références). Cela étant, compte tenu de l'arrêt de renvoi du 16 décembre 2015 et du délai subséquent imparti à la recourante pour se déterminer sur l'écriture de l'intimé du 12 mars 2015, force est de constater que la phase des délibérations n'avait pas débuté lorsque la recourante a déposé son écriture du 27 janvier 2016. La recourante pouvait dès lors encore introduire des nova, qui, en l'occurrence, respectent les conditions de recevabilité de l'art. 317 al. 1 CPC conformément à ce qui a été retenu ci-dessus. Les juges précédents étaient donc obligés d'en tenir compte. Sous cet aspect, le moyen s'avère fondé.