Citation: 4C.347/2003 01.04.2004 E. 4

Le recourant reproche aux magistrats neuchâtelois de ne pas avoir assez tenu compte de la violation par l'intimée de ses devoirs de diligence et d'information et d'avoir, par contrecoup, réduit de façon insuffisante les honoraires dus à celle-ci. Il se plaint de l'atteinte portée aux art. 364, 398, 43 et 44 CO. 4.1 Dans une première branche du moyen, centrée sur la violation du devoir d'information, il fait valoir qu'en novembre 1998, l'intimée aurait dû l'informer que le délai fixé pour l'entrée en jouissance de la nouvelle usine ne pourrait pas être respecté et lui conseiller de ne pas résilier les baux de ses locaux d'exploitation pour le 30 septembre 1999. Il poursuit en faisant grief à la demanderesse de ne pas l'avoir averti du coût de ses prestations. De plus, celle-ci aurait dû prendre langue avec le maître avant d'effectuer des sondages du terrain et de mandater un ingénieur civil. 4.1.1 Les parties au contrat d'entreprise sont libres de fixer le terme de la livraison en s'accordant sur un délai fixe (art. 108 ch. 3 CO) ou en convenant d'un délai à l'échéance duquel la livraison deviendra exigible. Si le terme de la livraison n'a pas été fixé conventionnellement, le contrat contient une lacune, qui devra être complétée en fonction de la nature de l'affaire (cf. art. 75 CO; cf. Gauch, op. cit., n. 647 à 649 p. 194/195; Bühler, op. cit., n. 5 ad art. 366 CO). Il faudra alors se fonder sur la volonté hypothétique des parties, d'après laquelle on tire généralement que l'entrepreneur compétent dispose du temps utile pour exécuter l'ouvrage, s'il commence à temps les travaux et les poursuit normalement (ATF 113 II 513 consid. 4b; Gauch, op. cit., n. 649, p. 195). En l'occurrence, il n'a pas été constaté que les plaideurs aient fixé un délai de livraison dans le contrat de planification. L'allégation du défendeur, d'après laquelle l'entrée en jouissance de l'usine devait se produire pendant les vacances horlogères 1999, n'a pas été prouvée. Il faut donc recourir à la théorie de la confiance (ATF 129 III 118 consid. 2.5) pour examiner si l'ouvrage a été livré dans les délais par la demanderesse. Dans le cas présent, l'intimée, qui est entrée en relation en novembre 1998 avec le recourant, a commencé sans délai les travaux. On en veut pour preuve que le mois suivant déjà l'intimée a dressé un avant-projet de la construction de l'usine et que, durant tout l'hiver 1998/1999, elle a effectué les nombreuses modifications de plans requises par le recourant et par les autorités administratives. La demande de permis de construire a pu être signée par le défendeur le 21 avril 1999, ce dernier ayant été délivré par l'autorité compétente le 23 juin 1999. Il s'ensuit qu'il doit sans conteste être admis que l'intimée a travaillé de façon suivie, de sorte qu'il est exclu de lui faire grief d'avoir été en retard dans l'exécution de la prestation due. En ce qui concerne les baux des locaux d'exploitation du défendeur, il a été retenu que celui-ci, le 26 avril 1999, a pu repousser leur résiliation au 31 décembre 1999. La critique à ce sujet est ainsi sans consistance. 4.1.2 Quoi qu'en pense le recourant, l'intimée l'a informé en cours de contrat du coût de ses prestations d'architecte. En effet, le 5 août 1999, elle a présenté à son cocontractant un "contrat relatif aux prestations de l'architecte", dans lequel ses honoraires étaient fixés forfaitairement à 135'000 fr. 4.1.3 En ce qui concerne les frais occasionnés par des sondages du terrain et la mise en oeuvre d'une étude géologique confiée à un ingénieur civil, le recourant n'a appris leur existence qu'après avoir reçu, le 12 octobre 1999, la facture d'honoraires de l'intimée. La demanderesse a certes à ce propos manifestement enfreint son devoir d'information. Mais comme la cour cantonale, dans son calcul de la rémunération de l'entrepreneur, a précisément écarté ces deux postes au motif que le maître ne pouvait les prévoir, elle a bien pris en compte la violation contractuelle imputable à l'intimée. 4.2 Dans une deuxième branche du grief, le recourant prétend que l'intimée devait suivre ses instructions quant au respect du prix maximum de la construction, qui serait de 1'000'000 fr. et comprendrait, outre le coût de la construction proprement dit, l'achat du terrain, les aménagements, les honoraires d'architecte et d'ingénieur, les intérêts intercalaires ainsi que tous les équipements techniques. Compte tenu des premières estimations financières, la demanderesse aurait dû mettre en garde le défendeur que ce plafond serait dépassé. 4.2.1 Lorsque le prix de l'ouvrage est fixé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur conformément à l'art. 374 CO, il se peut que que celui-ci ait établi un devis approximatif avant le début des travaux. La doctrine moderne a déduit du devoir d'information de l'entrepreneur l'obligation d'informer le maître d'un dépassement excessif du devis (Zindel/Pulver, op. cit., n. 12 ad art. 364 CO; Gauch, op. cit., n. 836 p. 246; Chaix, op. cit., n. 8 ad art. 364 CO). A teneur de l'art. 375 al. 2 CO, lorsque le devis approximatif arrêté avec l'entrepreneur se trouve dépassé dans une mesure excessive, le maître peut - s'il s'agit de constructions élevées sur son fonds - demander une réduction convenable du prix qui a été calculé selon l'art. 374 CO (ATF 115 II 460 consid. 3 et l'arrêt cité). 4.2.2 En l'espèce, selon le jugement critiqué, le défendeur a allégué que le prix global maximum de l'ouvrage ne devait pas excéder 1'000'000 fr., frais d'achat du terrain inclus. Pour sa part, la demanderesse a allégué que le budget ne se rapportait qu'à la construction de l'usine et qu'il n'incluait notamment pas l'acquisition du terrain et les aménagements intérieurs et extérieurs. L'incertitude n'a pas été levée par la cour cantonale. Cette circonstance exclut d'emblée à la fois que les parties aient accepté un prix ferme total de 1'000'000 fr. (cf. not. Tercier, op. cit., n. 4272 ss p. 620 s.) ou que l'entrepreneur ait présenté au maître un devis approximatif du même montant (Tercier, op. cit., n. 4339 ss p. 629/630). De toute manière, la Cour civile a retenu, sans que l'arbitraire ait été invoqué sur ce point, que le recourant, en signant les plans et documents nécessaires à l'obtention du permis de construire, savait que le projet allait dépasser la limite prétendument infranchissable d'un million de francs (jugement attaqué p. 6 in initio). Il s'agit là d'une constatation définitive relative au for intérieur du défendeur, qui vide de sa substance ce pan du grief. 4.3 A l'appui de la dernière branche du moyen, le recourant soutient que le malentendu entre les parties à propos du prix de construction incombait à l'intimée, laquelle avait pour obligation d'élucider ce point en vertu de son devoir de diligence. Le défendeur allègue que s'il avait été correctement informé, il aurait abandonné les études à l'issue de la phase de l'avant-projet, voire un peu plus tard. A ses yeux, la demanderesse ne pourrait prétendre à la rémunération que des prestations utiles résultant d'une exécution correcte du contrat. 4.3.1 Il n'a pas été constaté que le malentendu invoqué était imputable à l'intimée. L'expert a simplement relevé que le dialogue entre les plaideurs n'avait pas été ce qu'il aurait dû être, donnant à penser que la responsabilité à ce sujet était partagée. Comme on l'a vu, le défendeur n'ignorait pas que la limite budgétaire qu'il s'était fixée allait être dépassée. Le manque d'information invoqué tombe dès lors à faux. 4.3.2 La Cour civile a tenu compte que la demanderesse n'avait pas accompli diverses prestations prévues aux art. 4.1.1., 4.1.3 et 4.1.4 de la norme SIA 102, qui ont été décrites par l'expert dans son rapport complémentaire. Elle en a déduit que le recourant a été entravé dans sa prise de décision sur la suite du projet, ce qui justifiait de ramener le pourcentage des prestations exécutées par l'intimée - lequel a déterminé le calcul des honoraires - à 28,5 % de celles du contrat complet. On ne voit là aucune violation du droit fédéral.