Citation: 6P.80/2005 03.07.2005 E. 5

Invoquant une violation de l'art. 64 al. 7 CP, la recourante soutient que la Cour de cassation n'a pas apprécié correctement certains éléments qui auraient dû la conduire à admettre le repentir sincère. 5.1 Les conditions permettant de retenir un repentir sincère au sens de l'art. 64 CP ont été analysées en détail dans l'arrêt publié aux ATF 107 IV 98, auquel il peut être renvoyé. En substance, cette circonstance atténuante n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, non pas principalement en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale, et doit avoir fait la preuve de son repentir, notamment en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine. Le juge n'est toutefois pas obligé de faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP. A la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, il peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 113 s.). 5.2 Dans son argumentation, la recourante critique l'appréciation des preuves faite par la cour cantonale et invoque des faits qui n'ont pas été constatés, à savoir que, dès son arrestation, elle a spontanément avoué six autres infractions au sujet desquelles la police n'avait aucune preuve, qu'elle a donné les références d'importants fournisseurs de drogue en Bolivie, de mules et de revendeurs, qu'elle a détaillé le déroulement des voyages et que, lorsqu'elle a fait ses aveux, elle n'était nullement confrontée à un quelconque élément de preuve. Ce faisant, la recourante s'écarte des constatations cantonales, ce qu'elle est irrecevable à faire dans un pourvoi (cf. supra consid. 4). 5.3 La Cour de cassation a constaté que la recourante avait collaboré à l'instruction. Elle a toutefois souligné qu'il existait des éléments de preuve à propos desquels elle aurait dû s'expliquer, qu'elle n'était pas allée elle-même se dénoncer aux autorités et qu'elle avait quand même persisté à nier un nombre important d'infractions auxquelles elle avait participé. Dans ces circonstances, elle a considéré que son comportement ne pouvait être interprété comme un acte de repentir spontané et particulièrement méritoire. Se référant à la motivation de la Cour d'Assises, elle a toutefois relevé que celle-ci avait tenu compte des regrets exprimés par la recourante dans le cadre ordinaire de la fixation de la peine. Ce raisonnement n'est pas critiquable. La dénonciation d'infractions inconnues peut certes constituer, suivant les circonstances, un acte de repentir sincère et lorsque l'accusé a pris conscience de sa faute et exprimé par des actes sa volonté de s'amender, cet élément doit aussi être pris en compte dans un sens atténuant. Toutefois, dans le cas particulier, la recourante ne s'est pas dénoncée, a nié sa participation dans 5 cas sur 13 et il existait différents éléments de preuve à propos desquels elle aurait dû s'expliquer. Partant, sa collaboration toute relative et alors qu'elle était soupçonnée ne saurait être vue comme un acte de repentir spontané et particulièrement méritoire. En refusant l'application de l'art. 64 CP, la Cour de cassation n'a donc pas violé le droit fédéral.