Citation: 6B_1014/2017 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a exposé que l'existence des actes sexuels ou d'ordre sexuel n'était plus niée par le recourant. La question litigieuse était celle de savoir si celui-ci savait ou devait savoir et avait accepté que l'intimée ne fût pas consentante et qu'elle ne se fût soumise que sous l'effet de la contrainte. A cet égard, l'autorité précédente a considéré que le comportement de l'intimée pouvait être considéré comme relativement passif. Il résultait des photographies figurant au dossier que le recourant et l'intimée s'étaient embrassés sur le quai avant d'entrer dans le train, alors qu'ils ne se connaissaient pas. Il était également vrai que l'intimée était restée relativement passive durant tous les événements qui s'étaient déroulés dans les toilettes du train. Ainsi, celle-ci avait notamment déclaré, lors de sa première audition, que le recourant ne lui avait rien dit, qu'elle-même ne faisait rien, notamment avec ses mains, et qu'elle ne pouvait pas bouger. L'amie de l'intimée avait également déclaré ce qui suit : "[L'intimée] m'a dit qu'ensuite dans les WC, elle n'arrivait plus à rien faire, elle n'arrivait plus à avoir de réaction. Comme si elle s'était bloquée. Elle m'a aussi dit qu'à un moment quelqu'un avait toqué aux toilettes, mais qu'elle n'avait pas réussi à sortir de son de sa bouche." Lors de sa seconde audition, l'intimée avait expliqué ce qui suit : "Vous me demandez pour quelles raisons je n'ai pas demandé d'aide dans le train. Dans les toilettes, je n'ai pas pu parler. En sortant, j'aurais cru que c'était facile de demander de l'aide mais je n'ai pas réussi. J'aurais eu la possibilité de le faire, mais je n'ai pas pu." Après les actes qui s'étaient déroulés dans les toilettes, les deux protagonistes étaient retournés s'asseoir. Il résultait des photographies figurant au dossier qu'avant que le recourant ne sorte du train, l'intimée avait saisi le visage de celui-ci et l'avait embrassé, puis lui avait fait un signe de la main. A ce sujet, l'intimée avait fait les déclarations suivantes lors de sa seconde audition : "[Le recourant] est venu immédiatement s'installer à côté de moi. Lorsque nous étions assis, il a continué à m'embrasser mais cette fois sur le front. Il se collait à moi. Je n'avais pas de réaction. Je regardais mon téléphone. En fait, j'envoyais des messages à mon amie E.________ [...]. Pour vous répondre, j'ai laissé faire l'homme sans réagir ni le repousser. J'ai vu qu'on arrivait au prochain arrêt. Je lui ai donc dit qu'il fallait qu'il parte, qu'il ne devait pas rester à côté de moi. Il s'est levé et il est parti." A la question de savoir pourquoi elle n'avait pas demandé de l'aide lorsqu'elle avait entendu quelqu'un toquer à la porte des toilettes ou une fois sortie des toilettes, l'intimée avait répondu ce qui suit : "Je ne sais pas. Je n'arrive pas non plus à vous expliquer pour quelles raisons je ne me suis pas débattue, pourquoi je n'ai pas bougé." Lors de sa seconde audition, l'intéressée avait encore déclaré ce qui suit : "Je confirme avoir été victime d'agression sexuelle de la part [du recourant]. Vous me demandez pourquoi je l'embrasse, lui souris, lui retiens le bras. Je ne sais pas. Je ne me souviens pas de cela. Je me rends bien compte que cela met un sérieux doute quant à mes déclarations, mais je maintiens avoir été agressée sexuellement dans les toilettes du train." L'intimée avait également fait des déclarations portant tant sur son absence de consentement et ses tentatives de résistance que sur l'existence des moyens de contrainte utilisés par le recourant. Ainsi, s'agissant des violences et pressions exercées, elle avait clairement expliqué, lors de sa première audition déjà, que le recourant lui avait pris le poignet gauche pour la tirer dans les toilettes, qu'il l'avait poussée à l'intérieur de celles-ci, qu'elle n'avait rien pu faire, qu'elle l'avait vu fermer la porte à clé, en tournant le petit loquet, qu'elle était sous le choc et que, comme elle avait finalement essayé de se débattre, il l'avait alors tenue par le cou avec la main, qu'il avait serré son cou, qu'à partir de ce moment elle n'avait plus rien fait car elle avait trop peur et qu'elle n'arrivait plus à respirer. On devait également relever que, durant quasiment toute la durée des différents actes subis, l'intimée était à genoux, dans une position de soumission et ne disposait d'aucune place pour opposer une quelconque résistance. Ainsi, elle avait notamment expliqué que le recourant lui avait fait changer de position, qu'elle était toujours à genoux, qu'il avait fait basculer l'avant de son corps, qu'elle s'était retrouvée avec la tête qui touchait presque le sol, qu'en conséquence elle ne voyait plus ce qui se passait, que ses mains étaient posées par terre et qu'elle se tenait juste au sol, sans rien voir. Elle avait également mentionné que, dans les toilettes, elle était à terre, sous l'emprise du recourant, qu'elle n'avait pas le contrôle de ce qui se passait et qu'elle n'avait été ni participative ni équivoque à un quelconque moment. La mère de l'intimée avait confirmé avoir entendu la version de sa fille dans les termes suivants : "[...] elle a été saisie brusquement par le bras, par un homme qui l'a entraînée, puis enfermée dans les toilettes. [L'intimée] a expliqué qu'elle avait essayé de se débattre, mais qu'il avait tenté de l'étrangler. Du coup, pétrifiée, elle n'avait plus essayé de se dégager." S'agissant de son absence de consentement, l'intimée avait relevé qu'elle avait clairement indiqué d'une manière ou d'une autre au recourant qu'elle ne souhaitait pas entretenir de rapports sexuels avec lui. Elle avait confirmé l'avoir repoussé et s'être débattue. Elle avait finalement lâché prise et était restée passive lorsqu'il avait été violent et l'avait prise par le cou. A ce sujet, il convenait tout d'abord de relever que le fait d'embrasser quelqu'un ne valait pas consentement pour des rapports sexuels. En outre, l'intimée s'était rapidement trouvée en état de choc ou de sidération et ainsi dans l'incapacité de se défendre. Elle avait d'ailleurs pu préciser à sa psychologue le moment où la situation avait basculé et où elle avait compris que le contexte avait changé, qu'elle passait de partenaire à victime. Elle lui avait décrit un état dissociatif qui lui avait permis de se déconnecter totalement de son esprit et de son corps le temps de l'agression. La psychologue avait clairement expliqué qu'il s'agissait d'un mécanisme de défense qui permettait aux victimes de se protéger, tant que possible, psychologiquement. S'agissant de l'épisode du baiser avant la sortie du train, cette même spécialiste avait relevé que ce comportement était à mettre en lien avec l'état de choc de l'intimée, que s'il pouvait être interprété comme tendancieux ou ambigu, il avait permis à l'intéressée de ne pas mettre davantage sa sécurité en péril et que son attitude "compliante" l'avait protégée d'une plus grande violence. Selon la cour cantonale, il n'y avait aucun motif de douter des déclarations de l'intimée, qui avaient été constantes et convaincantes. Par ailleurs, les violences exercées sur elle avaient été attestées par les lésions constatées. Ainsi, selon le rapport établi par les médecins du CHUV, consultés peu après les faits, l'intimée avait subi une déchirure de l'hymen en "V" fraîche, complète, postérieure et non hémorragique, deux déchirures de la muqueuse vaginale, un érythème de la muqueuse dans la région de la fourchette vaginale et une dermabrasion au niveau des plis radiaires de l'anus d'environ 1,5 cm de diamètre. L'intimée avait bénéficié d'un traitement préventif contre une éventuelle infection du VIH. Le Centre universitaire romand de médecine-légale avait en outre constaté deux ecchymoses au niveau du cou, l'une en région latéro-cervicale droite discrète légèrement pétéchiale mesurant environ 2,5 cm sur 1 cm et l'autre, mesurant environ 5,5 cm sur 2 cm sur la partie latéro-cervicale gauche. Au niveau des membres inférieurs, plusieurs ecchymoses à la jambe droite ainsi qu'une dermabrasion à la jambe gauche avaient été constatées. A l'inverse, selon l'autorité précédente, on ne pouvait accorder le moindre crédit aux déclarations du recourant. Les versions de ce dernier avaient varié tout au long de la procédure et étaient contredites par les éléments du dossier, plus particulièrement par les lésions constatées sur l'intimée. L'intéressé avait tout d'abord affirmé qu'il n'avait jamais eu de rapport sexuel de sa vie, ni même de flirt avec une fille en Suisse. Confronté aux images de vidéo-surveillance, il avait ensuite expliqué que l'intimée lui aurait sauté dessus, l'aurait embrassé et caressé, de sorte qu'il aurait éjaculé avant l'arrivée du train. Il avait en revanche nié lui avoir touché le sexe et l'avoir pénétrée vaginalement ou analement. Il avait par la suite encore une fois modifié sa version des faits, pour expliquer que l'intimée lui aurait, dans les toilettes, enlevé son pantalon, lui aurait fait une fellation, pris son pénis qu'elle aurait frotté contre son sexe et son anus. Ce n'était finalement que lors de l'audience de première instance que le recourant avait admis avoir eu des relations vaginales et anales ainsi qu'une fellation, relevant toutefois qu'il n'aurait pas vraiment été conscient de ce qui se passait et qu'il n'aurait pas agi contre la volonté de l'intimée. Il avait confirmé ces propos lors de l'audience d'appel. En définitive, selon la cour cantonale, il convenait de préférer la version de l'intimée à celle du recourant et de retenir que ce dernier avait usé de violence et de pressions pour imposer des actes sexuels à l'intéressée, laquelle lui avait exprimé son refus en essayant de se débattre.