Citation: 7B_16/2022 E. 3

Le recourant conteste ensuite que les frais de la procédure liées à sa plainte, respectivement l'indemnité allouée à B.B.________ et C.B.________ pour leurs frais de défense, puissent être mis à sa charge au sens des art. 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP. Se référant aux art. 3 al. 2 let. a et b et 5 CPP, 6 CEDH et 29 Cst., il fait valoir que l'équité imposerait qu'ils soient assumés par l'Etat en raison de l'acquisition de la prescription et se plaint dans ce cadre également du comportement adopté par B.B.________ et C.B.________, qu'il juge contraire au principe de la bonne foi et de l'interdiction de l'abus de droit. 3.1 Selon l'art. 427 al. 1 CPP, les frais de procédure causés par les conclusions civiles de la partie plaignante peuvent être mis à la charge de celle-ci: lorsque la procédure est classée ou que le prévenu est acquitté (let. a); lorsque la partie plaignante retire ses conclusions civiles avant la clôture des débats de première instance (let. b); lorsque les conclusions civiles ont été écartées ou que la partie plaignante a été renvoyée à agir par la voie civile (let. c). Selon l'alinéa 2, en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de procédure peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile lorsque la procédure est classée ou le prévenu acquitté (let. a) et lorsque le prévenu n'est pas astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 (let. b). Dans ce contexte, le plaignant doit être compris comme la personne qui a déposé une plainte pénale et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP, étant précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.1; arrêt 6B_538/2021 du 8 décembre 2021 consid. 1.1.1). Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne opèrent une distinction entre la partie plaignante ("Privatklägerschaft"; "accusatore privato") et le plaignant ("antragstellende Person"; "querelante"). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire ou par négligence grave et d'avoir de la sorte entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile posée par l'art. 427 al. 2 CPP ne s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette condition ne s'applique pas à la partie plaignante, à qui les frais peuvent être mis à charge sans autre condition (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.2; 138 IV 248 consid. 4.2.2; arrêt 6B_459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.1). La personne qui porte plainte pénale et qui prend part à la procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque lié aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses droits de partie ne doit supporter les frais qu'en cas de comportement téméraire (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.2; 138 IV 248 consid. 4.2.3; arrêt 6B_940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1). Cette solution correspond à la volonté du législateur et s'inscrit dans une tendance de fond sur laquelle repose le Code de procédure pénale, consistant, d'une part, à étendre les droits procéduraux de la partie plaignante tout en prévoyant, d'autre part, la possibilité de mettre davantage de frais à sa charge (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.3; arrêt 6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 2.1, non publié in ATF 145 IV 90 et les références citées). La jurisprudence a toutefois précisé que les frais de procédure ne peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ayant déposé une plainte pénale qui, hormis le dépôt de la plainte, ne participe pas activement à la procédure que dans des cas particuliers (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1; arrêt 6B_459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.1). La règle de l'art. 427 al. 2 CPP a un caractère dispositif; le juge peut donc s'en écarter si la situation le justifie. En cas d'acquittement ou de classement de la procédure, les frais de la procédure ne doivent par conséquent pas obligatoirement être mis à la charge de la partie plaignante. La loi est muette sur les motifs pour lesquels les frais sont ou non mis à la charge de la partie plaignante. Le juge doit statuer selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 138 IV 248 consid. 4.2.4; arrêt 6B_940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1). A cet égard, il dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence, repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore ne tient pas compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. En outre, il redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (cf. ATF 138 III 669 consid. 3.1 et les références citées; arrêts 6B_940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1; 6B_538/2021 du 8 décembre 2021 consid. 1.1.1). 3.2 Aux termes de l'art. 432 al. 2 CPP, lorsque le prévenu obtient gain de cause sur la question de sa culpabilité et que l'infraction est poursuivie sur plainte, la partie plaignante ou le plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu d'indemniser le prévenu pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. La formulation de cette disposition est similaire à celle de l'art. 427 al. 2 CPP. Elle doit par conséquent être interprétée de la même manière (cf. ATF 138 IV 248 consid. 5.3; arrêt 6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 3.1, non publié in ATF 145 IV 90). Lorsque la partie plaignante ou le plaignant supporte les frais en application de l'art. 427 al. 2 CPP, une éventuelle indemnité allouée au prévenu peut en principe être mise à la charge de la partie plaignante ou du plaignant en vertu de l'art. 432 al. 2 CPP (arrêts 6B_459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.2; 6B_940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.2; 6B_369/2018 précité, ibidem). 3.3 Les art. 5 CPP, 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH garantissent notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et prohibent le retard injustifié à statuer. L'autorité viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi ou dans le délai que la nature de l'affaire et les circonstances font apparaître comme raisonnable (ATF 143 IV 373 consid. 1.3.1; arrêt 6B_1450/2022 du 5 septembre 2022 consid. 4.3.2, non publié in ATF 148 IV 393). Le caractère raisonnable du délai s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard notamment à la complexité de l'affaire, à l'enjeu du litige pour l'intéressé, à son comportement ainsi qu'à celui des autorités compétentes (ATF 144 II 486 consid. 3.2; 135 I 265 consid. 4.4). Des périodes d'activités intenses peuvent compenser le fait que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres affaires. On ne saurait reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut (cf. ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3; 130 I 312 consid. 5.2; arrêt 6B_1400/2022 du 10 août 2023 consid. 8.1). Selon la jurisprudence, apparaissent comme des carences choquantes une inactivité de 13 ou 14 mois au stade de l'instruction, un délai de quatre ans pour qu'il soit statué sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un délai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis à l'autorité de recours (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3; arrêt 6B_1400/2022 du 10 août 2023 consid. 8.1). 3.4 En l'espèce, le recourant a agi dans la procédure pénale objet de l'ordonnance de classement du 11 août 2020 comme partie plaignante. Il ne s'est pas borné à déposer plainte mais est intervenu activement dans la procédure, ce qu'il ne conteste pas. La procédure a en outre été classée et B.B.________ et C.B.________ n'ont pas été astreints au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP. Les frais de procédure de première instance pouvaient dès lors être mis à la charge du recourant sans autre condition. Reste à examiner si l'équité imposait, dans les circonstances d'espèce, une autre solution (cf. consid. 3.1 supra). 3.5 L'autorité précédente a jugé que la mise des frais de la procédure à la charge du recourant résistait à l'examen et qu'il en allait de même du principe de l'octroi d'une indemnité en faveur de B.B.________ et C.B.________; sous l'angle de l'équité, il y avait lieu d'observer que si, sur le principe, la responsabilité découlant d'une durée excessive de la procédure reposait au premier chef sur l'autorité pénale en charge du cas (en l'occurrence, inactivité d'environ dix mois), il n'en demeurait pas moins que le recourant avait agi au pénal près de deux ans après les faits, soit alors que la moitié du délai de prescription de l'action pénale allait s'écouler, et qu'il n'avait fait montre qu'en fin de procédure d'une vigilance accrue pour faire avancer le traitement de la cause. L'autorité précédente en a conclu qu'il n'apparaissait pas choquant, dans de telles circonstances, qu'il doive assumer les frais de procédure, malgré la survenance de la prescription, aléa sur lequel toute partie accusatrice devait compter, surtout lorsque le délai était régi par une norme restrictive. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. Au vu des circonstances de l'espèce - soit l'absence du recourant lors de la tenue des prétendus propos litigieux, les dénégations de B.B.________ et C.B.________, la présence d'un seul témoin ayant relaté ces propos lors de son audition du 4 mars 2020, soit presque quatre ans après les faits (cf. ordonnance attaquée, p. 5), le climat litigieux entre les parties et le dépôt de plainte le 18 juin 2018, alors que près de la moitié du délai de prescription de l'action pénale s'était déjà écoulé -, le recourant, au demeurant assisté d'un avocat, ne pouvait pas ignorer que l'action pénale pouvait se prescrire avant même que l'affaire soit jugée. Dans ces conditions particulières, le recourant a pris le risque que les frais soient mis à sa charge en se constituant partie plaignante et en participant activement à la procédure dans le cadre d'une infraction qui ne se poursuit pas d'office (cf. arrêt 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.3). S'agissant du reproche du recourant selon lequel le Ministère public n'aurait pas agi conformément au principe de la célérité, il doit être écarté. En effet, au vu de la jurisprudence précitée (cf. consid. 3.3 supra), la période d'inactivité d'environ dix mois à laquelle l'autorité précédente fait référence n'apparaît pas, au vu des circonstances de l'espèce, choquante au point de constituer une violation du principe de la célérité, indépendamment des éventuelles relances du recourant pour faire avancer la procédure. Pour le reste et comme on l'a vu (cf. consid. 2.2 supra), B.B.________ et C.B.________ se sont défendus dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre eux et on ne saurait leur reprocher d'avoir, ce faisant, contrevenu à l'interdiction de l'abus de droit, respectivement violé le principe de la bonne foi. Quant à la décision du Ministère public de renvoyer l'affaire en jugement dont le recourant se prévaut, on l'a dit, elle n'est pas pertinente en l'espèce, dans la mesure où cette autorité a simplement appliqué le principe in dubio pro duriore. (cf. consid. 2.2 supra). 3.6 En définitive, le recourant n'établit pas en quoi la cour cantonale aurait abusé du large pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu dans ce contexte ni violé d'une autre manière le droit en faisant application des art. 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP, alors même que l'enquête n'a pas pu aller à son terme à cause de la prescription de l'action pénale. Il échoue en tout état à mettre en exergue un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante qui commanderait l'intervention du Tribunal fédéral. Son moyen s'avère par conséquent mal fondé.