Citation: 5P.70/2005 12.08.2005 E. 2

Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annule la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de justice et d'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 54 consid. 2b, 60 consid. 5a p. 70 et les arrêts cités). Lorsque la partie recourante - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important, propre à modifier la décision attaquée, ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 128 I 8 consid. 2.1 p. 9). 2.1 Dans son premier grief recevable, la recourante fait valoir que l'autorité cantonale a faussement apprécié une pièce, savoir la copie d'un bulletin de versement produite en première instance, pour en déduire l'existence d'un concubinage. Ce reproche tombe à faux. Ce n'est pas de la teneur de cette pièce que l'autorité cantonale a déduit que la recourante vivait en concubinage avec son ami, mais du fait que, enjointe par le premier juge de produire son contrat de bail, la recourante s'est bornée à produire le bulletin de versement litigieux, sans le commenter - lors même qu'il n'établissait pas qu'elle s'acquittait du loyer - ni expliquer pourquoi elle n'avait pas été en mesure de produire le bail de l'appartement qu'elle habite. L'autorité cantonale s'est aussi fondée, pour admettre l'existence d'un concubinage, sur la proposition de taxation pour 2002 que l'administration fiscale a envoyée à la recourante à la même adresse que son ami. De l'ensemble de ces éléments, il n'est pas arbitraire de déduire l'existence d'un concubinage. 2.2 Dans son second grief recevable, la recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement violé la règle jurisprudentielle (ATF 118 II 235 consid. 3c p. 238) selon laquelle il incombe au débiteur de la contribution d'établir que la bénéficiaire vit en concubinage au sens étroit s'il veut obtenir la suppression de son obligation d'entretien. La recourante se plaint ainsi d'une violation arbitraire de l'art. 8 CC. Cependant, les règles sur le fardeau de la preuve sont sans pertinence en l'espèce, puisque l'autorité cantonale a considéré que les pièces du dossier établissaient, sans aucun doute, le concubinage de la recourante (cf. arrêt 4C.10/1999 du 2 avril 1999, consid. 1, publié in SJ 2001 I p. 165). Au surplus, la question examinée dans la décision attaquée n'est pas celle de la suppression de la contribution d'entretien pour cause de concubinage, mais celle des conséquences de ce concubinage sur le calcul du minimum vital de la recourante. Le grief se révèle donc infondé. Partant, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.