Citation: 9C_713/2007 08.08.2008 E. 4.2

4.2.1 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure les efforts fournis dans l'un et l'autre domaine d'activité s'influencent mutuellement, il convient de tenir compte des paramètres différents qui caractérisent les deux situations. En vertu de son obligation de réduire le dommage résultant de l'invalidité, la personne assurée est tenue d'exercer une activité lucrative adaptée qui mette pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail (cf. ATF 130 V 97 consid. 3.2 p. 99 et les références); en d'autres mots, il lui appartient de privilégier les types d'activité qui sollicitent le moins possible son organisme. En revanche, un tel choix n'est guère possible dans le domaine ménager, puisque la conduite du ménage repose sur un canevas de tâches prédéfinies à l'accomplissement desquelles il ne peut être renoncé. La personne assurée a toutefois la possibilité d'atténuer les effets de son atteinte à la santé, dans la mesure où elle dispose d'une plus grande liberté dans la répartition de son travail et peut solliciter dans un rapport raisonnable l'aide de ses proches. L'éventualité que les deux domaines d'activités puissent s'influencer réciproquement apparaîtra cependant d'autant plus faible que leurs profils d'exigences seront complémentaires. L'influence négative engendrée par le défaut - total ou partiel - de complémentarité des deux domaines d'activité doit être manifeste et inévitable pour qu'elle puisse être prise en compte. On ne saurait admettre l'existence d'effets réciproques dommageables lorsque ceux-ci peuvent être évités par le choix d'une activité lucrative adaptée et normalement exigible. 4.2.2 Ainsi, le Tribunal fédéral a dégagé les principes suivants. La prise en considération d'effets réciproques dommageables ne peut avoir lieu que s'il ressort du dossier que la documentation pertinente (rapports médicaux et enquêtes ménagères) a été établie en méconnaissance de la situation prévalant dans l'un et l'autre champ d'activité et uniquement s'il existe des indices concrets plaidant en faveur d'une diminution de la capacité d'exercer une activité en raison des efforts consentis dans l'autre activité. De plus, les efforts consentis en exerçant une activité lucrative ne peuvent être pris en compte lorsqu'il convient d'apprécier la capacité à accomplir les travaux habituels que si la personne assurée exploite pleinement et concrètement sa capacité résiduelle de travail après la survenance de l'invalidité. A l'inverse, les efforts fournis dans l'accomplissement des travaux habituels ne peuvent être pris en compte lorsqu'il convient d'apprécier la capacité à exercer une activité lucrative que dans l'hypothèse où la personne assurée consacre une partie de son temps à des tâches d'assistance familiale (en faveur de ses enfants ou de parents nécessitant des soins). L'appréciation doit se faire en fonction de l'importance décroissante qu'il convient d'accorder à chaque domaine d'activité. Si la répartition des champs d'activité est équilibrée, il convient d'examiner celui où les efforts se font le plus fortement ressentir. Une double prise en considération n'est en revanche pas possible, les efforts ne pouvant se répercuter de manière cumulative dans chaque domaine d'activité. En outre, la diminution de l'aptitude à exercer une activité lucrative ou à accomplir les travaux habituels résultant des efforts consentis dans l'autre domaine d'activité doit être manifeste et dépasser la mesure normale. La mesure de ce qu'il y a lieu de considérer comme des effets réciproques considérables doit toujours être examinée à la lumière des circonstances concrètes du cas particulier, mais ne saurait dépasser en tout état de cause 15 %. Il ne se justifie toutefois de renvoyer la cause à l'administration pour qu'elle procède à une instruction complémentaire que dans les cas où l'évaluation globale de l'invalidité peut être influencée par la prise en compte d'une capacité réduite dans un domaine d'activité résultant des efforts consentis dans l'autre domaine d'activité. 4.3 Malgré le degré d'invalidité globale de 39 % retenu par l'office AI, il ne se justifie pas en l'espèce de renvoyer la cause à l'administration pour qu'elle instruise la question des effets réciproques. Dans la mesure où la recourante n'a pas repris concrètement d'activité lucrative après la naissance de ses enfants, il n'y a en effet pas de place pour procéder à un abattement supplémentaire sur la capacité de la recourante à accomplir ses travaux habituels. Il apparaît par ailleurs que l'exercice d'une activité - essentiellement intellectuelle - d'employée de bureau ou de secrétaire est particulièrement complémentaire avec l'accomplissement des tâches - plutôt physiques - liées à la conduite d'un ménage. Certes, le docteur I.________, médecin traitant de la recourante, a indiqué que la capacité de travail de sa patiente était réduite de moitié dans son activité de secrétaire en raison de la persistance de dorsalgies invalidantes lors de positions assises prolongées (rapport du 6 mars 2003). Rien ne permet toutefois de penser que la reprise d'une activité de secrétaire à mi-temps - considérée à l'époque de la décision initiale d'octroi de la rente comme idéale par le docteur P.________ (rapport d'expertise du 9 décembre 1999) - conduirait à une exacerbation des douleurs actuelles - constantes depuis de nombreuses années - et, partant, à une diminution plus importante de la capacité de la recourante à accomplir ses travaux habituels. De plus, en retenant un empêchement global de 43,1 % dans l'accomplissement des travaux habituels, l'enquête économique sur le ménage réalisée dans le cadre de la procédure de révision tient largement compte de l'ensemble des limitations physiques touchant la recourante (difficultés à se baisser, à adopter des positions en porte-à-faux ou à porter des charges), au regard du soutien que peut lui apporter son mari et du temps dont elle dispose pour répartir les différentes tâches qu'elle doit assumer au titre de ses travaux habituels. S'agissant plus particulièrement de la question des soins aux enfants, on relèvera que l'enquête a retenu de manière bienveillante que la recourante n'était plus que partiellement en mesure de prendre soin de ses enfants et fixé l'empêchement correspondant à 50 %.