Citation: 1P.212/2004 17.05.2004 E. C

Par acte du 14 août 2003, B.________ a demandé la récusation de la Présidente Hélène Châtelain au motif que les mesures prises par elle étaient, à son avis, illégales et gravement inadéquates, à tel point qu'elle se révélait suspecte de partialité. B.________ se référait notamment à la garantie d'un juge indépendant et impartial conférée par l'art. 30 al. 1 Cst. Le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejeté cette requête par arrêt du 9 septembre 2003. L'arrêt indiquait, sans plus de détails, que le requérant ne faisait valoir aucun des motifs de récusation concrets prévus par l'art. 29 al. 2 CPP vaud. (parenté, intérêt à la cause, etc.), que les reproches élevés contre la Présidente du Tribunal des mineurs n'étaient "nullement fondés" et que l'examen du dossier ne révélait aucun indice de partialité. Agissant au nom de sa fille par la voie du recours de droit public, B.________ a requis le Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 9 septembre 2003. Invoquant notamment le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., il se plaignait d'une décision insuffisamment motivée. Statuant le 15 janvier 2004, la Cour de céans a reconnu le bien-fondé de ce grief et a annulé l'arrêt attaqué (cause 1P.618/2003). Le Tribunal d'accusation a rendu un nouvel arrêt consécutif à la demande de récusation, le 2 mars 2004; il l'a derechef rejetée. Après discussion des critiques élevées contre la Présidente, il a constaté que celle-ci n'avait commis aucune erreur de nature à justifier la suspicion de partialité.