Citation: 5C.280/2001 13.12.2001 E. C

C.- Statuant par arrêt du 14 septembre 2001 sur appel de G.________, la Chambre civile de la Cour de jus-tice du canton de Genève a confirmé ce jugement. Elle a rappelé qu'en vertu de l'art. 153 al. 2 aCC, la pension alimentaire allouée à titre de secours sera supprimée ou réduite, à la demande du débiteur, en cas d'amélioration de la situation économique du bénéficiaire ou en cas de péjoration de celle du débiteur - les deux facteurs de réduction pouvant être invoqués cumulativement - pour autant que la modification soit importante, à vues humaines durable et non prévisible au moment du divorce (arrêt attaqué, consid. 5a p. 11/12; cf. ATF 96 II 301 consid. 3 et 5a; 117 II 211 consid. 5a, 359 consid. 3). a) S'agissant de dame G.________, les juges cantonaux ont considéré que l'on ne saurait parler d'une amélioration sensible et durable de sa situation. En effet, s'il est vrai que la faculté de dame G.________ de se réinsérer dans le monde du travail n'est désormais plus entravée par le handicap linguistique qu'elle pouvait rencontrer à Genève, il reste qu'elle n'a pas de formation professionnelle et qu'avant son mariage en mai 1991, elle avait été employée comme serveuse. Dans ces conditions, l'appréciation faite à l'époque de la procédure de divorce, selon laquelle sa capacité de gain est très faible (cf. lettre A supra), reste fondée, notamment au regard du jeune âge de l'enfant des parties. Il est en effet pratiquement difficile pour une mère divorcée de concilier un emploi dans la restauration - qui de l'aveu de dame G.________ lui rapporterait un salaire de l'ordre de 8 USD brut ou 6 USD net par heure et serait en grande partie absorbé par les frais qu'elle devrait alors supporter pour faire garder C.________ - avec la prise en charge d'un enfant en relatif bas âge. Ainsi, selon la cour cantonale, si dame G.________ est peut-être aujourd'hui plus facilement à même de réaliser quelque gain par une activité professionnelle, elle n'est pas à même d'être financièrement autonome, ce qui justifierait la suppression de la pension alimentaire (arrêt attaqué, lettre H/b p. 9/10 et consid. 5c p. 12/13). b) Pour ce qui est de la situation de G.________, la cour cantonale a retenu que les charges totales de ce dernier et de sa compagne dame M.________ sont de l'ordre de 6'500 fr. par mois (loyer 1'500 fr.; place de parc 170 fr.; assurances-maladie de base pour les concubins et E.________ 185 fr., 92 fr. et 260 fr.; frais de repas à l'extérieur 308 fr.; frais de crèche 414 fr.; impôts cantonaux et fédéraux 821 fr., 62 fr. et 483 fr.; base Office des poursuites couple 1'535 fr. et E.________ 285 fr.; frais droit de visite C.________ 400 fr.). En déduisant du salaire actuel net de G.________ (7'700 fr. par mois) les contributions de 700 fr. et de 1'740 fr. résultant du jugement de divorce, il subsiste 5'260 fr. La comparaison des revenus mensuels nets respectifs de G.________ (7'700 fr.) et de sa compagne (3'020 fr.) justifie de faire supporter au premier environ 65% des charges du ménage. Il s'ensuit qu'après paiement des pensions alimentaires telles que fixées lors de la procédure de divorce (700 fr. et 1'740 fr.) et de ce pourcentage des charges (4'234 fr.), G.________ dispose encore d'un montant de l'ordre de 1'000 fr. par mois (7'700 fr. - 4'234 fr. - 700 fr. - 1'740 fr. = 1'026 fr.), sans compter qu'il n'est pas exclu qu'il reçoive une prime annuelle de son employeur. Selon la cour cantonale, il n'apparaît ainsi pas que la pension d'assistance due à dame G.________ doive être supprimée ni même réduite pour le motif qu'elle ne serait plus en rapport avec les facultés du débiteur, au sens de l'art. 153 al. 2 aCC (arrêt attaqué, lettre H/a p. 6-9 et consid. 5d p. 13-15).