Citation: 6B_848/2022 E. B

Par jugement du 25 mai 2022, statuant sur l'appel de A.A.________, ainsi que sur l'appel joint de D.D.________, la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien a confirmé le jugement du 8 novembre 2021, ordonnant par ailleurs le maintien en détention de A.A.________, pour des motifs de sûreté. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.A.________, né en 1983, et B.A.________, née en 1993, se sont mis en couple en 2012, puis se sont mariés le 7 avril 2018. Domiciliés à U.________, ils sont les parents de C.A.________, un garçon né en 2019. Issue d'une fratrie de six enfants, B.A.________ a notamment pour soeur D.D.________, née en 2007, laquelle vit à V.________ avec sa mère, son frère et deux autres de ses soeurs. Tous sont de nationalité sri-lankaise. B.b. B.b.a. À réitérées reprises depuis 2016, et jusqu'en décembre 2019, lorsque sa belle-soeur D.D.________ passait les vacances scolaires à U.________, où elle était hébergée dans son appartement, A.A.________ a abusé d'elle sexuellement, en l'embrassant sur la bouche, en la forçant à se déshabiller, en lui touchant et lui suçant les seins et le sexe, en lui pénétrant le vagin avec ses doigts et son pénis ainsi qu'en éjaculant devant elle, alors qu'elle lui avait signifié à de multiples occasions qu'elle ne souhaitait pas la commission de ces actes, notamment en lui disant "non" et en lui demandant d'arrêter. B.b.b. À la même période, à U.________ également, A.A.________ a pris des photos de D.D.________ nue, d'abord uniquement de ses seins et de son vagin, puis de son corps entier. Il lui a en outre montré à plusieurs reprises des films pornographiques, lui envoyant par ailleurs des messages par Whatsapp et Viber, dont la teneur était notamment la suivante: "je veux fuck u", "tu less mettre dedans" et, faisant référence à des bisous, "moi sur la bouche" et "en bas". B.b.c. Également à la même période, à une date indéterminée, alors que A.A.________ se trouvait à Genève, seul dans sa voiture avec D.D.________, il a essayé de lui faire des câlins. Devant le refus exprimé par celle-là, il lui a asséné une claque. À une autre occasion, dont la date était indéterminée, à Genève également, alors que A.A.________ était à l'arrière de sa voiture avec D.D.________, laquelle était en train de dormir, il a essayé de la déshabiller en lui ôtant son pull. Il n'y est toutefois pas parvenu car D.D.________, après s'être réveillée, s'était mise à bouger dans tous les sens et à lui asséner des claques. B.c. Le 20 avril 2020, la Dresse H.________, spécialiste FMH en médecine interne générale, qui assurait le suivi médical de D.D.________ dans le cadre de sa pratique de la médecine des adolescents à W.________, a signalé à la Brigade des mineurs de la police genevoise que sa patiente aurait subi des attouchements (seins et organes génitaux), dans le contexte d'une relation abusive imposée par A.A.________. Les premières inquiétudes avaient été évoquées par sa soeur F.D.________, née en 1994, en raison de lettres contenant des propos suicidaires, écrites par D.D.________, auxquelles s'ajoutait le constat des scarifications. Le 13 mai 2020, D.D.________, agissant par sa mère E.D.________, a déposé plainte pénale contre A.A.________, s'étant constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil. B.d. En cours d'instruction, A.A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, réalisée par le Dr I.________, spécialiste FMH en psychiatrie, exerçant au Centre neuchâtelois de psychiatrie (CNP). Dans son rapport du 11 janvier 2021, l'expert a posé les diagnostics suivants: "Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, utilisation nocive pour la santé, actuellement abstinent mais dans un environnement protégé (F10.1 [selon CIM-10]) " et "Dysfonctionnement sexuel, non dû à une maladie organique: éjaculation précoce (F52.4) ", ce second diagnostic ayant certainement contribué à la constellation des facteurs qui avaient pu favoriser un passage à l'acte sexuel. Les deux troubles étaient à considérer comme étant de gravité légère à moyenne. L'expert a relevé que le témoignage de D.D.________ tendait à démontrer qu'elle se trouvait, d'un point de vue psychologique, sous l'emprise de A.A.________, ce qui l'avait longtemps empêchée d'exprimer ce qui se passait entre eux. Il n'y avait pas lieu de penser que l'alcool avait pu altérer, même faiblement, les capacités d'appréciation ou de détermination de l'expertisé dans les actes reprochés: il était accoutumé à l'alcool depuis des années, connaissait ses effets désinhibiteurs et n'avait jamais été sous le coup d'une ivresse inhabituelle. Aussi, il n'était pas certain que la consommation d'alcool fût en lien avec les actes les plus graves qui lui étaient reprochés - la plaignante n'avait pas évoqué d'haleine alcoolisée -, même si A.A.________ lui avait reconnu un certain rôle dans les messages sexualisés. Dans ses conclusions, l'expert a estimé que, s'agissant d'infractions à l'intégrité sexuelle, le risque de récidive était faible. Quant à la responsabilité de A.A.________, elle était selon l'expert pleine et entière. Il a recommandé un accompagnement social et psychothérapeutique, moyennant éventuellement l'aide d'un médiateur culturel, qui pourrait soutenir l'expertisé dans une démarche visant l'abstinence, une vigilance dans ses comportements et un effort de travail sur soi, sous la forme d'un traitement ambulatoire (art. 63 CP), foncièrement de nature psychothérapeutique. B.e. A.A.________ est arrivé en Suisse en 2008, soit à l'âge de 24 ou 25 ans, en provenance du Sri Lanka, dont il est ressortissant. Il a été au bénéfice d'une autorisation de séjour (valable jusqu'au 20 décembre 2021), après qu'il avait été admis provisoirement en Suisse ensuite du rejet de sa demande d'asile. A.A.________ n'a suivi aucune formation, dès lors qu'au Sri Lanka, il avait dû interrompre sa scolarité afin de travailler la terre et subvenir ainsi à ses besoins. Avant sa détention dans le cadre de la présente procédure, intervenue dès le 19 novembre 2020, il travaillait comme aide de cuisine à temps plein dans un restaurant, sis à X.________, pour un salaire mensuel brut de 4'100 francs. Il procédait également à des distributions de publicités pour une rémunération de 1'200 fr. par mois. Ses dettes comprenaient un crédit de 80'000 fr. contracté afin de construire une maison au Sri Lanka et de concrétiser son projet de développer un commerce en Suisse, potentiellement un kiosque, les mensualités à honorer pour ce crédit se chiffrant à 1'300 francs. Il ne fait pas l'objet de poursuites. Le casier judiciaire suisse de A.A.________ ne comporte aucune inscription.