Citation: 4P.55/2006 03.07.2006 E. 4

Finalement, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'un accord avait été conclu entre C.________ et lui s'agissant d'un lieu de livraison de la marchandise à Paris au domicile de X.________. La cour se serait fondée sur la seule mention manuscrite de cette personne sur le premier devis, au terme de laquelle la facture devait être adressée à Genève et la marchandise devait être livrée à Paris au domicile de cette dernière. Cette constatation serait d'autant plus insoutenable que les factures de C.________ attesteraient que le siège du recourant à Genève a constitué le seul et unique lieu de livraison entre les parties. Sur ce dernier point, l'arrêt attaqué retient que c'est par erreur que les factures indiquent comme adresse de livraison le siège du recourant à Genève. Ce dernier n'expose en rien pourquoi cette constatation serait arbitraire, de sorte que ses remarques sur une éventuelle contradiction entre un lieu de livraison à Paris et ces factures ne sauraient être retenues. En ce qui concerne les éléments qui ont poussé la cour cantonale à admettre un lieu de livraison à Paris, l'arrêt attaqué retient que la mention manuscrite apposée par X.________ sur la commande de travaux du 16 février 1999 laissait clairement entendre que les lieux de facturation et de livraison étaient distincts. Cette mention aurait d'ailleurs été dépourvue de sens si la livraison devait également être effectuée en Suisse. La cour relève que cette instruction n'avait certes pas été répétée lors de la seconde commande, du 16 mars 1999, mais cela n'était alors pas nécessaire, C.________ l'ayant comprise comme étant une instruction générale. D'ailleurs, cette distinction entre lieu de livraison et lieu de facturation n'était guère surprenante, dans la mesure où X.________ développait son activité pour le défendeur principalement à son domicile parisien, et non pas au siège social genevois du recourant. Ces instructions étaient opposables au recourant, émanant de sa présidente, dont il n'est pas contesté qu'elle avait qualité pour l'engager. A ces considérations de la cour cantonale s'ajoute le fait que, selon le témoignage de Y.________, gérante de C.________, les contacts entretenus avec X.________ l'avaient toujours été en France et qu'elle lui écrivait à son adresse privée à Paris. Enfin, toutes les commandes en cause ont été soit passées par X.________, soit, comme c'est le cas de celle du 16 mars 1999, avalisées par celle-ci. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire d'admettre que le lieu de livraison convenu par les parties était bien Paris, au domicile de X.________, et non Genève.