Citation: 6S.25/2006 14.03.2006 E. 3

À titre principal, le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir statué sans expertise et, surtout, d'avoir sous-estimé, lorsqu'ils ont nié qu'il eût sérieusement la volonté de suivre une cure, les efforts qu'il avait fournis dès l'été 2005 pour se sortir de la drogue, ainsi que les difficultés rencontrées par le personnel de soutien dans le choix du traitement approprié. L'art. 13 CP oblige le juge à ordonner l'examen de l'inculpé si une information sur son état physique ou mental est nécessaire pour décider d'une mesure de sûreté (cf. aussi art. 44 ch. 1 al. 2 CP). Le juge qui examine s'il convient d'ordonner une autre mesure de sûreté après l'échec d'un traitement ambulatoire (art. 43 ch. 3 CP) n'est à même de déterminer si les conditions de cette autre mesure sont remplies que s'il dispose des éléments de base dont il avait besoin lors du premier jugement, en tant que juge du fond, pour résoudre cette question (cf. ATF 100 IV 142 consid. 3 p. 145). Il faut dès lors admettre qu'il devra, si besoin est, recourir à une expertise pour ordonner une nouvelle mesure de sûreté. Cependant, il dispose en la matière d'une grande marge d'appréciation et il n'est tenu de soumettre le condamné à une expertise que si des motifs sérieux commandent d'ordonner une mesure (arrêt 6S.340/1990 du 19 octobre 1990, consid. 3, publié in SJ 1991 p. 24). Il n'est pas tenu, en particulier, de mettre en oeuvre un expert lorsqu'il apparaît d'emblée qu'une nouvelle mesure serait dépourvue de chance de succès en raison du désengagement de l'intéressé (arrêt 6S.125/2004 du 11 juin 2004, consid. 1.2). Dire si une autre mesure serait ou non efficace, en particulier si l'intéressé est apte et disposé à être traité, c'est pour le juge qui applique les art. 43 et 44 CP répondre à une question de fait et non de droit (ATF 127 IV 1 consid. 2b-c p. 5 ss). Dans le cadre d'un pourvoi en nullité, la réponse que la cour cantonale a donnée à cette question lie donc le Tribunal fédéral (art. 277bis al. 1 PPF), qui ne pourrait la revoir, sous l'angle restreint de l'arbitraire, que dans le cadre d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. En l'espèce, les faits dont le recourant se prévaut pour tenter de démontrer sa volonté de s'en sortir (cf. mémoire de recours, ch. 1 et 2 p. 9 à 12) sont pour l'essentiel nouveaux et, partant, irrecevables (cf. supra, consid. 2). A vrai dire, les juges d'appel ont considéré que les allégations par lesquelles le recourant a nié, dans son écriture d'appel du 6 août 2005, consommer de l'héroïne - lors même qu'il avait été interpellé le 14 juin 2005 en possession de stupéfiants et qu'il avait avoué à cette occasion consommer de l'héroïne, de l'herbe et du shit - prouvaient qu'il n'avait pas pris conscience de la gravité de ses actes. De l'avis des juges d'appel, il paraissait dès lors inconcevable, sur le vu de l'ensemble des pièces du dossier, qu'une autre mesure de sûreté ou un traitement différent que celui précédemment ordonné produisît de meilleurs résultats. Cette appréciation des preuves lie le Tribunal fédéral. Par conséquent, l'existence de chances de succès étant une condition de toute mesure fondée sur l'art. 44 CP (ATF 109 IV 73 consid. 3 p. 75/76) et l'absence de volonté sérieuse de l'intéressé n'ayant pas besoin d'être établie par expertise, les juges d'appel n'ont violé ni les art. 43 ch. 3 et 44 ch. 1 CP en ordonnant l'exécution de la peine suspendue plutôt qu'une nouvelle mesure, ni les art. 13 et 44 ch. 1 al. 2 CP en se passant d'expertise pour le faire. Aussi le moyen principal du recourant est-il mal fondé.