Citation: 4C.93/2003 25.08.2003 E. 6

6.1 Le recourant est d'avis que la cour cantonale a violé le droit fédéral en fixant la rémunération du demandeur sur la base de l'art. 374 CO, et non de l'art. 672 al. 1 CC. Il fait valoir qu'il ne serait pas enrichi de la contre-valeur des travaux, puisqu'il s'est acquitté en mains de E.________ du montant de 350 000 fr. prévu par la convention du 22 octobre 1994. Dans une deuxième branche du grief, le recourant soutient que la cour cantonale a derechef enfreint l'art. 374 CO en se ralliant à l'expert judiciaire, qui a arrêté le prix de l'ouvrage réalisé par le demandeur en considération de la facture qu'il a établie. La Cour civile n'aurait enfin pas relevé que l'intimé avait échoué à démontrer judiciairement le prix de l'ouvrage, ce qui constituerait une transgression de l'art. 8 CC. A l'appui d'un troisième pan de la critique, le recourant allègue qu'en refusant l'exception de l'inexécution qu'il a soulevée et en fixant l'exigibilité de la créance en paiement de l'intimé à l'achèvement des travaux, l'autorité cantonale a transgressé les art. 372 al. 1 et 82 CO, dès lors que, selon un précédent auquel il pouvait se fier de bonne foi (ATF 89 II 235), si l'ouvrage est défectueux, le maître peut retenir le prix en invoquant l'exception susmentionnée. Pour finir, le recourant expose qu'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas exercé ses droits de garantie immédiatement après l'avis des défauts, puisqu'il aurait été en droit d'attendre pour ce faire, ce qui retardait d'autant l'exigibilité de la créance du demandeur. En outre, dès que les défauts signalés avaient été constatés judiciairement, le recourant pouvait exciper de la compensation ou exercer son droit à la réduction du prix. Enfin, comme le demandeur n'a pas rempli son obligation de livrer un ouvrage sans défaut, sa créance n'était pas exigible. 6.2 Le moyen pose différentes questions qui doivent être examinées selon un ordre logique. 6.2.1 L'art. 672 CC prévoit dans quelle mesure le déplacement de patrimoine résultant de l'acquisition par le propriétaire du bien-fonds, selon le principe de l'accession (cf. art. 727 CC), de la propriété d'une construction bâtie avec les matériaux d'autrui, doit être compensé par une indemnité octroyée au propriétaire des matériaux lorsque lesdits matériaux ne sont pas séparés du fonds. Cette disposition ne s'applique toutefois pas si l'emploi des matériaux pour la construction est intervenu sur la base d'un contrat entre le propriétaire des matériaux et celui du bien-fonds (ATF 99 II 131 consid. 4a et les références). Dans la mesure où, comme on vient de le voir, le demandeur, qui a affecté ses matériaux au chalet construit sur le fonds du défendeur, a agi en vertu du contrat d'entreprise qu'il avait conclu avec celui-ci, la disposition invoquée est manifestement inapplicable. 6.2.2 Il a été retenu que le demandeur n'a pas posé un robinet de la batterie murale au garage ainsi qu'un bac en cuivre sous la distribution. Comme il s'agissait de travaux commandés par le défendeur, il y a lieu d'admettre que l'ouvrage n'a pas été achevé par le demandeur. En été 1997, le défendeur, fort contrarié par l'augmentation importante du coût du chalet, avait déclaré qu'il ne paierait pas un montant supérieur à celui versé sur le compte de E.________. En automne 1997, le recourant a exigé que l'architecte lui restitue les clés du chalet. On doit déduire de l'ensemble de ces circonstances que le défendeur a résilié de manière anticipée selon l'art. 377 CO le contrat passé avec le demandeur. Le droit du maître de se départir du contrat n'est subordonné au respect d'aucune condition spéciale, et en particulier d'aucune forme. La résiliation peut donc parfaitement être manifestée à l'entrepreneur par actes concluants (Zindel/Pulver, op. cit., n. 8 ad art. 377 CO; Gauch, op. cit., n. 526 p. 162). Or, en faisant savoir, alors que le demandeur travaillait sur le chantier, qu'il refermait désormais les cordons de sa bourse et en empêchant ce dernier d'accéder au chantier et de terminer l'ouvrage, le recourant a clairement manifesté sa volonté de se départir du contrat d'entreprise conclu avec l'intimé. 6.2.3 Selon la jurisprudence, si le maître choisit de résilier le contrat d'entreprise avant la fin des travaux, il dispose, si l'ouvrage partiel est affecté de défauts, des mêmes droits découlant de la garantie que le maître auquel l'entrepreneur remet un ouvrage achevé (ATF 116 II 450 consid. 2b/aa). D'après l'état de fait définitif, il résulte de l'expertise judiciaire que l'ouvrage partiel livré par le demandeur était entaché de défauts, qui concernaient le raccordement d'un mélangeur de douche, ainsi qu'une finition en tôle d'acier inox autour d'une porte de douche. Le défendeur a au plus tard découvert ces défauts cachés (sur cette notion, cf. arrêt 4C.149/1995 du 5 décembre 1995 consid. 6a; égal. Gauch, op. cit., n. 2074, 2075 et 2151) à la date où l'expert a établi son rapport, à savoir le 21 juin 1999 (art. 64 al. 2 OJ). Or, à réception de ce document, le recourant n'a pas fait savoir sans délai au demandeur qu'il tenait l'ouvrage partiel pour non conforme au contrat et qu'il en rendait ce dernier responsable. Partant, à défaut d'avoir avisé l'intimé de l'existence de ces défauts, le recourant a tacitement accepté l'ouvrage (art. 370 al. 3 in fine CO) et a perdu ses droits à la garantie des défauts, et notamment son droit à la réduction du prix ancré à l'art. 368 al. 2 CO. 6.2.4 Si les parties contractantes n'ont pas fixé le prix de l'ouvrage à l'avance, l'art. 374 CO prescrit que le prix sera déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur. Il appartient à la partie qui prétend qu'un prix forfaitaire a été convenu de l'établir; si elle échoue, le juge devra appliquer la règle dispositive de l'art. 374 CO (cf. Tercier, op. cit., n. 4267 p. 620). In casu, il n'a pas été retenu que les parties étaient convenues de fixer le prix de l'ouvrage exécuté par des prix fermes, tels que l'entend l'art. 373 CO. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas que ce mode de rémunération ait été adopté. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait violé le droit fédéral en déterminant le prix de l'ouvrage réalisé par l'intimé en vertu de l'art. 374 CO. Partant, l'autorité cantonale n'a pas enfreint le droit fédéral en fixant la créance du demandeur, en accord avec l'avis de l'expert, au montant de 29 194 fr.30, compte tenu de la moins-value découlant de l'erreur de métré relatif à un écoulement, justifiant une réduction de 256 fr. sans TVA, et de celle résultant des travaux commandés mais non exécutés (omission de poser un robinet et un bac en cuivre), justifiant une déduction de 235 fr. hors TVA. 6.2.5 Dès que, comme c'est le cas en l'espèce, le maître a exprimé à l'entrepreneur sa décision de résilier le contrat prématurément, celui-ci prend fin ex nunc (ATF 117 II 273 consid. 4a). Le maître a toutefois l'obligation de payer le travail fait en indemnisant complètement l'entrepreneur (art. 377 in fine CO). Selon l'ATF 117 II 273 consid. 4c, qui se réfère uniquement à von Tuhr/Escher (Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol II, 3e éd., ch. III/1, p. 104), la prétention de l'entrepreneur à être indemnisé procède de l'action originaire en exécution du contrat et en constitue le prolongement, de sorte que l'indemnisation de l'entrepreneur ne devient exigible qu'au moment où l'exécution aurait dû normalement s'opérer. Ce précédent a fait l'objet d'une critique convaincante de Gauch, in: Baurecht/Droit de la construction, 4/92, p. 98. Cet auteur a fait valoir en substance que le contrat d'entreprise étant un contrat de durée soumis à des systèmes de paiement très différents (acomptes préalablement déterminés, adaptations périodiques des prix au renchérissement, etc.), il n'y a aucune raison de retarder la liquidation du contrat au-delà de sa fin anticipée. En outre, le législateur, en prescrivant à l'art. 377 CO d'indemniser "complètement" l'entrepreneur (volle Schadloshaltung des Unternehmers), donne un indice de sa volonté d'octroyer à ce dernier une prétention immédiatement exigible. Enfin, la référence à von Tuhr/Escher du Tribunal fédéral va en réalité contre l'opinion qu'il préconise, dès lors que ces auteurs ont écrit deux lignes plus loin que l'indemnité peut être exigée si le rapport de droit s'éteint. Or, la résiliation de l'art. 377 CO entraîne précisément la rupture du contrat. L'avis de Gauch, qu'il a repris dans "Le contrat d'entreprise", n. 1156 p. 332, est partagé par Zindel/Pulver, op. cit., n. 7 ad art. 372 CO et n. 15 ad art. 377 CO, par Tercier, op. cit., n. 4412 p. 639 et, tout récemment, par François Chaix, Commentaire romand, n. 10 ad art. 377 CO. Dans ces conditions, il n'est plus possible de maintenir le précédent susrappelé et il doit être dit que le droit de l'entrepreneur au paiement du travail fait est exigible dès la résiliation du contrat en vertu de l'art. 377 CO. On ne sait quand le contrat a été résilié. Le demandeur a travaillé pour la dernière fois sur le chantier le 24 novembre 1997. Partant, on peut admettre que c'est le lendemain de cette date que la rémunération de l'entrepreneur est devenue exigible. Les juges valaisans ont considéré que le demandeur n'a interpellé le défendeur que le 10 mars 1998, jour de l'introduction de la demande. Aucune critique n'étant formulée à ce sujet, il n'y a pas lieu d'y revenir.