Citation: 6P.69/2004 18.06.2004 E. A

Le 28 octobre 2002, à 14 h 50, Y.________ circulait sur la route d'Hermance en direction de Corsier. Elle venait de quitter une place de stationnement et a tourné dans le parking de la poste de Collonges-Bellerive dans le but de faire demi-tour et de revenir en direction de Genève. Au moment de sa manoeuvre, l'arrière gauche de sa voiture a été heurté par un scooter piloté par X.________. Le choc s'est produit sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse. X.________ a été grièvement blessé. Son état a nécessité de nombreuses interventions chirurgicales et de longs mois d'hospitalisation. Il a retrouvé l'usage de la parole en mars ou avril 2003 et est rentré chez lui en juillet 2003. Architecte indépendant, il n'est toujours pas en mesure de reprendre une activité professionnelle complète. Y.________ a expliqué avoir enclenché son clignotant en quittant sa place de stationnement et avoir regardé par sa vitre avant de s'engager. Elle a effectué une cinquantaine de mètres à 30-40 km/h puis a enclenché son clignotant pour bifurquer dans le parking de la poste dans l'optique de faire demi-tour. Au moment de procéder à cette manoeuvre, elle n'a toutefois pas regardé derrière elle pour voir si un usager de la route survenait. C'est en fin de manoeuvre qu'elle a ressenti un choc à l'arrière gauche de sa voiture. Selon elle, le scooter se trouvait à gauche de la ligne de sécurité au moment du choc. A teneur du rapport de police établi à la suite de l'accident, la vitesse était limitée à l'endroit du choc à 50 km/h. Y.________ était autorisée à tourner à gauche pour accéder au parking (lignes d'avertissement, annexe 2 OSR, 6.05). Le choc a eu lieu sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse et une trace de freinage de 9,7 mètres provenant du pneu arrière du scooter était visible sur la chaussée. Les auteurs du rapport ont conclu que X.________ avait perdu la maîtrise de son deux-roues, ayant dû freiner en urgence et n'ayant pas remarqué que le véhicule qui le précédait avait enclenché son clignotant. Tant le croquis de l'accident que les photographies du lieu montrent qu'à l'endroit où Y.________ a tourné, la ligne centrale forme un pointillé, alors qu'elle est pleine avant et après cet endroit. Le 23 janvier 2003, X.________, par l'entremise d'un curateur de représentation, a déposé plainte pénale contre Y.________ pour lésions corporelles par négligence (art. 125 CP) et dommages à la propriété (art. 144 CP). Il considérait en particulier que la conductrice avait commis une violation des règles de la prudence en ne regardant pas dans son rétroviseur au début de sa manoeuvre et immédiatement avant de tourner. Le Procureur général genevois a ordonné l'ouverture d'une instruction. Dans le cadre de celle-ci, une mission d'expertise a été confiée à A.________, collaborateur scientifique à l'Institut de police scientifique et de criminologie de l'Université de Lausanne. Dans un rapport du 17 juin 2003, l'expert est notamment parvenu aux conclusions suivantes: Au moment du choc, la vitesse de X.________ était comprise entre 31 et 34 km/h, celle de Y.________ entre 7 et 10 km/h. La vitesse du scooter était comprise entre 52 et 58 km/h immédiatement avant le freinage. La distance séparant les deux véhicules au moment où Y.________ a commencé à obliquer à gauche était de 21 à 45 mètres, une plus grande précision étant exclue en raison de la trajectoire mal définie de la voiture. Il est impossible de savoir si Y.________ a enclenché son clignotant. La distance entre l'endroit où Y.________ était stationnée avant de s'engager sur la route d'Hermance et le point de choc est comprise entre 47 et 55 mètres. Il est difficile de déterminer si Y.________ était en mesure de voir le scooter au moment où elle a quitté sa place de stationnement. Ce n'est pas le fait qu'elle ait quitté cette place qui a gêné X.________ puisque le point de réaction (le moment où ce dernier a compris qu'il devait effectuer un freinage d'urgence) est situé à 25 mètres du point de choc. Si X.________ avait circulé à 50 km/h, l'accident n'aurait pas pu être évité. Il aurait dû circuler à une vitesse inférieure ou égale à 43,5 km/h pour pouvoir s'arrêter à temps. Même si la vitesse maximale autorisée était de 50 km/h, une vitesse supérieure à 40 km/h ne paraissait pas adaptée à la configuration des lieux vu le manque de visibilité latérale, la relative étroitesse de la route, la présence de véhicules stationnés et de la voiture de Y.________, qui roulait à vitesse réduite. Quoique de 50 km/h au point de choc, la vitesse maximale autorisée était de 40 km/h 22 mètres avant le point de réaction. En partant de l'hypothèse que X.________ a respecté la limite de 40 km/h, il était en pleine accélération au moment de la perception du danger, ce qui était de nature à amplifier l'effet de surprise. Si Y.________ avait regardé, même tardivement, dans son rétroviseur, elle n'aurait eu aucune raison de ne pas effectuer sa manoeuvre, le scooter se trouvant à ce moment-là à plus de 42 mètres en arrière. La reconstitution de l'accident a démontré que c'est bien la manoeuvre de Y.________ au moment où elle a obliqué à gauche qui a surpris X.________. Les raisons pour lesquelles il a été surpris ne sont pas connues, toutes les hypothèses demeurant envisageables. Selon l'expert, l'accident s'explique par une mauvaise compréhension du comportement de Y.________. X.________ est arrivé un peu rapidement derrière une voiture en train de ralentir. Il a choisi de dépasser par la gauche alors qu'il y avait une ligne de sécurité continue. C'est probablement au moment où il a amorcé sa manoeuvre, du centre de sa voie de circulation, que X.________ a été surpris par Y.________, qui a probablement commencé à tourner en même temps. La trace de freinage du scooter prend naissance sur la ligne de sécurité, ce qui démontre d'après l'expert que X.________ était au milieu de la chaussée lorsqu'il a réagi. Le fait que cette trace soit oblique et non parallèle à la chaussée indique que le scooter commençait une manoeuvre de dépassement. A la suite de cette expertise, le Juge d'instruction genevois en charge du dossier a décidé le 20 juin 2003 de communiquer (décision dite de "soit-communiqué") la procédure au Procureur général sans inculpation. Ce dernier a toutefois requis du Juge d'instruction qu'il reprenne la procédure dès lors qu'il n'avait entendu ni X.________ ni l'expert avant le soit-communiqué. Le Juge d'instruction a procédé aux auditions requises le 15 septembre 2003. X.________ a notamment indiqué n'avoir pas de souvenirs de l'accident. L'expert a confirmé son rapport et ses conclusions. Il a notamment répété qu'il n'était pas décisif que Y.________ n'ait pas regardé dans son rétroviseur avant d'effectuer sa manoeuvre, dans la mesure où le scooter se trouvait à une distance trop importante, 42 mètres, pour qu'elle en tienne compte et interrompe sa manoeuvre. Il était possible pour l'expert que X.________ ait regardé dans son rétroviseur avant de dépasser, qu'il ait donc eu un moment d'inattention, ce qui pouvait expliquer sa surprise. Il était également envisageable que Y.________ n'ait pas enclenché son clignotant ou qu'elle l'ait enclenché, mais que X.________ ne l'ait pas vu.