Citation: 4P.248/2003 25.05.2004 E. 3

Selon le recourant, il était arbitraire de retenir, sur la base des seules déclarations de B.________, que celui-ci avait agi à son égard et envers ses clients sans dessein d'enrichissement illégitime. Lesdites déclarations seraient en "complète contradiction" avec la procédure pénale menée contre cette personne et avec l'expérience générale de la vie. La solution choisie par la cour cantonale serait en outre choquante dès lors que la même autorité admet par ailleurs que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion sans mandat intéressée. Cette dernière constatation serait d'ailleurs inconciliable avec celle de l'absence de recherche d'enrichissement illégitime. La cour cantonale n'aurait pas tenté d'élucider l'objectif poursuivi par B.________. Puis, le recourant expose, en se fondant sur la procédure pénale instruite contre B.________, que les amis de cette personne (E.________ et F.________, ainsi que leur société T.________) ont été enrichis par elle de façon illégitime au détriment de la Banque. Il résulterait à l'évidence de ces faits que les mobiles de B.________ à l'égard des portefeuilles gérés par A.________ ne pouvaient être différents de ceux qui l'animaient vis-à-vis de la Banque. B.________ n'aurait donc recherché, en plaçant des titres U.________ dans lesdits portefeuilles, qu'un avantage patrimonial pour lui-même. En tout état de cause, même s'il avait cru en la valeur de ces titres, il a forcé leur placement massif, causant un préjudice économique considérable. La cour cantonale aurait donc dû appliquer les art. 41 et 55 CO. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une règle ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle est insoutenable, en contradiction évidente avec la situation de fait, si elle a été adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain; par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la décision attaquée soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 273 consid. 2.1 et les arrêts cités). Pour se conformer à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, celui qui forme un recours de droit public pour arbitraire doit démontrer par une argumentation précise que la décision attaquée repose sur une application de la loi ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 120 Ia 369 consid. 3a; 117 Ia 412 consid. 1c). Il ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait dans une procédure d'appel (ATF 117 Ia 10 consid. 4b), ni se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale (ATF 120 Ia 369 consid. 3a; 116 Ia 85 consid. 2b). 3.2 La cour cantonale, admettant que B.________ avait agi sans mandat, a relevé qu'une gestion sans mandat pouvait être ratifiée expressément ou par actes concluants par le maître, mais que l'on ne saurait admettre la ratification tacite d'une gestion entreprise sciemment au détriment du maître. A cet égard, la cour cantonale a retenu qu'en l'espèce, B.________ n'avait pas trompé intentionnellement A.________ ou ses mandants en ce qui concerne les actions U.________. Contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale ne s'est pas fondée pour cela sur les seules déclarations de B.________. Elle a relevé en outre que le dossier pénal établissait un comportement déloyal de celui-ci vis-à-vis de son employeur mais ne révélait aucune intention délictueuse à l'égard des acheteurs des titres précités. Le recourant ne fournit pas d'indices qui auraient dû conduire à une autre conclusion. Le simple fait que B.________ avait eu un comportement pénalement répréhensible à l'égard de la Banque, son employeur, ne suffit pas en soi pour retenir qu'il ne pouvait avoir agi que de même à l'égard du recourant. La cour cantonale constate notamment que jusqu'en 1984, les titres U.________, qui avaient été placés sans mandat initial sur les comptes de A.________ ou sur ceux qu'il gérait, de 1982 à 1984, avaient produit des dividendes importants et avaient présenté de bonnes perspectives de rendement, ces titres, bien que traités hors bourse, faisant d'ailleurs l'objet d'un marché, publié dans le journal .... Elle mentionne également des indices montrant que B.________ avait vraiment cru à la valeur de ces titres. Admettre, dans ces conditions, un défaut d'intention d'enrichissement illégitime n'avait rien d'arbitraire. Le recourant estime que même si B.________ avait cru, en son for intérieur, en la valeur des titres U.________, il n'a pu agir que dans un dessein d'enrichissement illégitime pour lui-même ou ses amis E.________ et F.________, compte tenu du dommage énorme causé à A.________ et aux portefeuilles qu'il gérait. Or, le seul fait que le recourant et ses propres clients ont subi une perte ne suffit pas à démontrer le dessein délictueux de B.________ et la responsabilité de la Banque qu'il engageait. Il s'ensuit le rejet de ce moyen dans la mesure où il est recevable. 3.3 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement, de façon implicite, que les titres U.________ avaient une valeur correspondant aux montants payés par ses comptes pour les acquérir. Il ne serait pas possible d'admettre qu'il y ait eu équivalence entre la dette d'argent en francs suisses créée sur lesdits comptes et la valeur de ces titres hautement spéculatifs. Leur attribution aurait mis les comptes précités en danger. Ce mode de faire serait contraire aux règles de l'Association Suisse des Banquiers (ASB), lesquelles interdiraient d'attribuer des titres et de rendre des comptes débiteurs sans l'accord préalable exprès de l'ayant droit économique. Retenant que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires intéressée, la cour cantonale aurait dû par conséquent admettre qu'il y avait eu acte illicite et dommage patrimonial. Le recourant se trompe de cible. La cour cantonale n'a pas retenu que A.________ ou ses propres clients n'avaient pas subi de dommage patrimonial en relation avec les titres U.________, mais que B.________, engageant la défenderesse, n'avait pas cherché à tromper le recourant. Contrairement à ce qu'avance ce dernier tout au long de son recours, les juges cantonaux n'ont pas retenu que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires intéressée. Ils ont ensuite écarté la responsabilité de la banque dès lors que les actes de gestion commis par B.________ avaient été ratifiés par A.________. La question de savoir si les règles de l'ASB étaient ou non applicables en l'espèce est un problème de droit, que le recourant soulève d'ailleurs dans son recours en réforme, et qui sera traité, si besoin est, à l'occasion de l'examen de ce dernier recours. En outre, l'existence d'une mise en danger du patrimoine par l'achat de titres U.________, dont il est avéré qu'ils ont rapporté des dividendes élevés aux porteurs d'actions en 1984, n'est pas établie. Il s'ensuit le rejet de ce moyen. 3.4 Dans un moyen qui se confond en partie avec celui tiré du prétendu arbitraire dans la constatation de l'absence d'enrichissement de B.________, le recourant soutient qu'il est arbitraire de retenir que celui-ci n'avait pas voulu le tromper. Il estime que les indices retenus par la cour cantonale à ce sujet n'ont pas de poids face aux éléments de fait suivants : - il résulterait de la plainte pénale de la Banque contre B.________ que les procédés adoptés par celui-ci dans le dossier U.________ sont semblables à ceux du dossier R.________, où sa duplicité aurait été établie; - les informations au sujet de la valeur économique des actions U.________ provenaient d'un courtier londonien qui a été condamné pour de graves irrégularités à Londres en 1984 ; - U.________ aurait subi des pertes en 1984 et n'aurait pu obtenir de crédit auprès de la Banque sans la complicité de B.________; - la presse aurait relevé que des titres U.________ avaient dû être vendus à des prix surfaits ; - B.________ aurait acquis ces titres pour le prix de 9 pences pour les placer dans les portefeuilles des clients de la Banque à des valeurs comprises entre 30, 46.7 et 57 pences en 1984; - B.________ a signé en 1983 un engagement de souscrire 21 millions d'actions U.________; - B.________ a eu des contacts avec les dirigeants de U.________. Il aurait participé à une tromperie à très grande échelle. Le recourant déduit de son exposé de faits que B.________ connaissait le fondement économique inexistant de U.________ et qu'il aurait "forcément" trompé A.________. Ce moyen n'est pas mieux fondé que les précédents.