Citation: 6B_135/2022 E. 2.4

2.4. Certes, généralement les lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP) absorbent la sanction prévue par l'art. 90 LCR, si aucune autre personne n'a été mise en danger (cf. ATF 96 IV 39 consid. 2; arrêts 6B_794/2014 du 9 février 2015 consid. 5.2; 6S.239/1991 du 24 octobre 1991 consid. 3a). Cela étant, il faut relever l'absence totale de mention de l'art. 90 al. 2 LCR dans l'ordonnance pénale valant acte d'accusation (cf. ordonnance attaquée, p. 2-5). L'acte d'accusation ne mentionne pas non plus d'éventuels concours (cf. ATF 120 IV 348 consid. 3c; arrêts 6B_797/2020 du 31 janvier 2022 consid. 3.3; 6B_638/2019 du 17 octobre 2019 consid. 1.4.2; 6B_633/2015 du 12 janvier 2016 consid. 1.3.2). Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'accusation ne décrit pas tous les éléments constitutifs de l'infraction de violation grave des règles de la circulation routière. En effet, l'art. 90 al. 2 LCR suppose la réalisation de deux éléments constitutifs objectifs cumulatifs, d'une part, l'auteur doit enfreindre de manière objectivement grave une règle fondamentale de la circulation et, d'autre part, il doit créer un danger sérieux pour autrui (cf. ATF 143 IV 508 consid. 1.3; 131 IV 133 consid. 3.2; YVAN JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, 2007, n° 19 ad art. 90 LCR). En l'espèce, si la mise en danger de la sécurité est incontestable puisqu'elle s'est concrétisée par les lésions corporelles subies par l'enfant, l'acte d'accusation n'évoque que globalement une violation du devoir de prudence (art. 26 LCR), en particulier envers les enfants (art. 26 al. 2 LCR), et mentionne l'art. 32 al. 1 LCR, sans toutefois expliquer en quoi la violation de ces règles par l'intimé sortirait du cadre de celle que l'on rencontre habituellement. Il n'y a donc aucun élément relatif à la qualification de la gravité de la violation des règles de la circulation routière. De même, l'ordonnance pénale valant acte d'accusation ne semble pas suffisante sous l'angle subjectif. Qui plus est, la cour cantonale a soulevé, à raison, que s'il y avait eu une violation de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 LCR, l'action pénale serait de toute façon prescrite. Le Tribunal des districts d'Hérens et Conthey n'a aucunement envisagé une nouvelle appréciation juridique des faits par rapport à celle du ministère public, il a simplement constaté qu'une condition d'exercice à l'action pénale faisait défaut suite au retrait de la plainte pénale. En tout état, contrairement à ce que prétend le recourant, les art. 344 et 350 al.1 CPP n'étaient pas envisageables in casu, dès lors que le tribunal de première instance était lié par le complexe de faits de l'accusation qui ne contenait pas, d'ores et déjà, l'ensemble des éléments constitutifs de la forme qualifiée de la violation d'une règle de circulation au sens de l'art. 90 al. 2 LCR. Le grief du recourant est rejeté dans la mesure où il est recevable.