Citation: 1C_63/2008 25.08.2008 E. 2

Le recourant dénonce diverses carences dans la constitution du dossier et la conduite de la procédure qui consacreraient une violation de son droit d'être entendu ancré à l'art. 29 al. 2 Cst., des garanties déduites de l'art. 4 LAT en matière d'information et de participation de la population au processus de planification, ainsi que du principe de coordination consacré à l'art. 25a LAT. En refusant d'annuler la procédure et en admettant que ces vices puissent être réparés devant elle, la cour cantonale aurait violé son droit à un double degré de juridiction sur le plan cantonal. 2.1 Il ressort du dossier que le Service cantonal de l'environnement et de l'énergie a été consulté dans le cadre de l'examen préalable du projet; il avait alors jugé insatisfaisants les paramètres utilisés dans le pronostic de bruit intégré au rapport de conformité et requis une étude acoustique détaillée pour les immeubles sis au sentier du Mont n° 8, à la route de Châtel nos 91 et 97 et à la route de Fenil n° 1 et soumise à son approbation avant la mise à l'enquête publique. Son préavis n'a toutefois pas été intégré dans le rapport d'examen préalable du 10 décembre 2004, de sorte que l'étude acoustique sollicitée n'a pas été réalisée avant l'enquête publique et le traitement des oppositions par la Municipalité et le Conseil communal de Corsier-sur-Vevey. Le Service cantonal de l'aménagement du territoire a examiné si cette étude devait se faire avant l'approbation préalable du plan par le Département cantonal des institutions et des relations extérieures. Il a consulté à ce propos le Service cantonal de l'environnement et de l'énergie en date du 13 juillet 2006. Ce dernier a procédé à une nouvelle analyse des nuisances sonores induites par le projet de musée dans le voisinage du Manoir du Ban. Il a alors confirmé qu'il pourrait y avoir un problème de bruit en raison de l'utilisation accrue des voies de communication. Il exigeait que les dossiers de demande de permis de construire soient accompagnés d'une étude de trafic et d'une étude acoustique qui démontrent le respect des exigences de l'art. 9 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit sur la route de Fenil et sur la RC 744c. Comme le relève à juste titre le recourant, cette question ne pouvait être reportée au stade du permis de construire mais elle devait être examinée dans la procédure de planification. En effet, lorsque le plan d'affectation est à ce point précis qu'il permet d'appréhender les problèmes de bruit liés à l'augmentation du trafic, ceux-ci doivent en effet être résolus au stade de la planification et non à celui ultérieur du permis de construire (cf. arrêt 1A.56/1999 du 31 mars 2000 consid. 6a publié à la RDAF 2000 I p. 427).