Citation: 6B_1452/2020 E. 2.2

2.2. A l'appui de son état de fait, la cour cantonale a constaté que le recourant avait brigué un poste de membre de la CIP, candidature que la présidente lui avait demandé de retirer en raison du conflit l'opposant à l'intimée (jugement entrepris, consid. 2.1.2 p. 6). Dans le cadre de l'examen de l'élément subjectif de l'infraction en relation avec le ch. 2 de la lettre-dénonciation, la cour cantonale a retenu que la condition subjective de l'art. 173 al. 1 CP était réalisée (au moins par dol éventuel) dans la mesure où le recourant avait adressé la lettre-dénonciation du 17 février 2015 à la CIP, organe auprès duquel il briguait un poste, et non auprès de la commission de déontologie, entité ayant " pour tâche de recevoir les plaintes et de régler les conflits ayant pour base une infraction aux statuts de la SMVS et aux principes de déontologie " (cf. art. 32 des statuts de la SMVS), ce que ne pouvait ignorer l'intéressé. La rédaction et l'envoi de la lettre étaient également intervenus dans le contexte où le recourant, en tant que président du GOVS, s'était vu désavouer par la commission de la garde de la SMVS, laquelle, le 17 décembre 2014, avait accueilli favorablement la requête de l'intimée à effectuer la garde en fonction de son taux d'activité réduit (jugement entrepris, consid. 6.3.1 p. 32). En ce qui concerne le ch. 6 de la lettre-dénonciation, la cour cantonale a retenu que le recourant avait reçu copie du courriel du 17 décembre 2014 donnant une réponse positive à la requête de diminution de garde de l'intimée, puis convoqué une réunion extraordinaire du GOVS afin notamment " d'adopter une stratégie commune à l'encontre des mesures d'organisation de la garde envisagée par la SMVS ". Il était ainsi au courant du bien-fondé, dans son principe, de la démarche de l'intimée lorsqu'il l'avait dénoncée le 17 février 2015 (jugement entrepris, consid. 6.3.3 p. 37).