Citation: 5A_847/2015 E. 5.3

5.3. En l'espèce, il convient de relever en premier lieu que les nouvelles dispositions sur l'autorité parentale sont entrées en vigueur en cours de procédure, à savoir postérieurement au départ des enfants et au dépôt de la requête de mesures protectrices de l'union conjugale mais antérieurement au jugement du 4 mars 2015 et à l'arrêt de la Cour de justice du 11 septembre 2015. Au moment où l'arrêt entrepris a été rendu, le nouveau droit était donc applicable et le recourant bénéficiait, en tant que cotitulaire de l'autorité parentale au sens de l'art. 296 al. 2 CC, du droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants en application de l'art. 301a al. 1 CC, au même titre que l'intimée. En attribuant la garde sur les enfants à l'intimée, l'autorité cantonale a donc en définitive ratifié par ce biais a posteriori le déplacement à l'étranger du lieu de résidence des enfants. Eu égard aux circonstances particulières du cas d'espèce, notamment au fait que les enfants ont été déplacés avant l'entrée en vigueur du nouveau droit, un tel procédé n'apparaît pas critiquable au regard de l'art. 301a al. 2 let. a CC, qui impose au parent codétenteur de l'autorité parentale d'obtenir l'autorisation préalable de l'autre parent, du juge ou de l'autorité de protection de l'enfant avant de déplacer le lieu de résidence de l'enfant à l'étranger. Compte tenu du moment auquel la cour cantonale a été amenée à examiner les questions du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants ainsi que de la garde de fait sur ceux-ci, à savoir dix-huit mois après leur départ, il apparaît que les critères déterminants pour trancher ces questions se confondent avec ceux développés par la jurisprudence en lien avec l'art. 176 al. 3 CC. C'est par conséquent à juste titre que le recourant a soulevé un grief d'arbitraire dans l'application de cette disposition. A cet égard, le recourant oppose en grande partie sa propre appréciation des critères déterminants pour attribuer la garde des enfants au raisonnement de l'autorité précédente. Il est vrai que l'autorité cantonale a essentiellement fondé son argumentation sur le besoin de stabilité des enfants et sur le fait qu'ils ne parlaient que le russe. Il n'en demeure pas moins, à la lecture de l'arrêt entrepris, que les juges précédentes ont fait état de l'absence de contact entre le père et ses enfants du fait de la mère ainsi que des capacités parentales des parents qu'elles ont jugé bonnes autant pour le père que pour la mère. Ainsi, contrairement à ce que soutient le recourant, elles n'ont pas omis de prendre en compte dans leur pesée des intérêts en présence le critère de la capacité de chaque parent à favoriser les contacts avec l'autre ni celui de l'aptitude de chacun à prendre soin des enfants personnellement et à s'en occuper, de sorte que sa critique sur ce point est infondée. Autre est la question de savoir si la Cour de justice a abusé de son pouvoir d'appréciation. Sur ce point, il apparaît que cette dernière a pour l'essentiel tenu compte du fait que les enfants étaient encore très jeunes, qu'ils avaient principalement, voire exclusivement, été pris en charge par leur mère depuis leur naissance, ce que le recourant ne contestait pas, et qu'ils ne parlaient pas la langue de leur père, qui ne maîtrisait, pour sa part, pas le russe. Ils vivaient en outre depuis plus d'une année en Fédération de Russie auprès de leur mère, dont les capacités parentales avaient été jugées bonnes, et n'avaient pas eu de contact avec leur père depuis qu'ils avaient quitté la Suisse. Leurs conditions de vie en Fédération de Russie paraissaient en outre adéquates dès lors qu'ils y étaient scolarisés et suivis sur le plan médical. Pour ces divers motifs, la cour cantonale a considéré que le besoin de stabilité des enfants commandait d'attribuer leur garde à leur mère, faute de quoi ils se verraient privés de leur figure parentale de référence quasiment exclusive depuis la naissance. Au regard des critères qu'elle a retenus comme déterminants dans sa pesée des intérêts, et tout en gardant à l'esprit qu'une telle décision doit principalement être guidée par l'intérêt des enfants et non constituer une réponse au comportement des parents, il n'apparaît pas que la cour cantonale ait méconnu les principes précités (cf. supra consid. 4.3.2) en attribuant la garde à la mère pour la durée de la procédure. L'on ne saurait donc considérer qu'elle a abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle bénéficie en la matière, de sorte que sa décision n'enfreint pas le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 CEDH et 13 al. 1 Cst. et ne consacre aucune violation arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC. Les griefs du recourant doivent en conséquence être écartés.