Citation: 4A_59/2009 07.09.2009 E. 6.4

6.4.1 A l'appui de son grief tiré de la violation de l'art. 41 CO, la recourante commence par indiquer en quoi consistent les dommages-intérêts réclamés à ce titre. Il s'agit, selon elle, de la perte sur le crédit P.________ SA, de la perte relative aux 3'950'000'000 Lit. versés en exécution des instructions du 25 juillet 1991, des 7'500'000 fr. payés à la banque V.________ sur la base de la transaction conclue le 18 mai 1998, des sommes versées aux agents de change et à certains de leurs clients suite aux transactions passées en 1999 et 2000 et, enfin, du préjudice subi par elle du fait de la cessation de l'activité bancaire et des procédures subséquentes (mémoire, p. 33, ch. 88). Force est de relever d'emblée que les différents éléments du dommage allégué ne procèdent pas d'un seul et même acte prétendument illicite, mais découlent, en partie du moins, de comportements distincts, lesquels ne sont, de surcroît, pas tous imputables à la même personne. Il eût donc appartenu à la recourante de démontrer, pour chaque poste du dommage allégué, que celui-ci résultait du comportement illicite et fautif d'une personne déterminée. Or, semblable démonstration fait défaut en l'espèce, quoi qu'en dise l'intéressée, et la seule narration du déroulement des opérations litigieuses figurant dans l'acte de recours ne saurait en tenir lieu. 6.4.2 Selon la recourante, la cour cantonale, en se limitant à l'examen de l'astuce au sens de l'art. 146 CP, serait partie d'une conception trop étroite de l'acte illicite. Elle aurait, en effet, ignoré que le droit pénal n'est pas la seule source de la responsabilité aquilienne et que la violation des devoirs d'informations ou de l'interdiction de faire des déclarations mensongères dans le domaine des affaires peut également constituer un acte illicite visé par l'art. 41 CO (mémoire, p. 34, ch. 90). En soi, la remarque faite par la recourante est pertinente. Cependant, cette dernière n'explique pas concrètement en quoi tel ou tel comportement litigieux, ne tombant pas sous le coup de la loi pénale par hypothèse, devrait, lui aussi, être qualifié d'acte illicite en l'espèce. Elle doit d'ailleurs se laisser opposer, dans ce contexte, la constatation des juges d'appel selon laquelle elle n'a pas allégué l'existence d'un rapport de confiance qui l'aurait dissuadée de procéder à des vérifications approfondies. S'y ajoute une autre constatation des mêmes juges d'après laquelle il ne résulte pas de la procédure que, durant les discussions précontractuelles ou par la suite, la recourante aurait été induite en erreur sur la notion de contrat de report en droit italien, sur les caractéristiques de ces opérations et sur l'ampleur des engagements en découlant. 6.4.3 La recourante s'inscrit, par ailleurs, en faux contre les déductions tirées par la cour cantonale du prétendu abandon des poursuites pénales "à l'égard du plus grand nombre" des intervenants, de la conclusion de transactions avec plusieurs défendeurs initiaux ainsi que du classement de la procédure pénale (mémoire, p. 34 ss, ch. 91, 93 et 94). Cependant, il résulte de l'arrêt attaqué que les considérations critiquées ont été émises à titre de remarques liminaires par la cour cantonale et que celle-ci ne les a pas utilisées pour se soustraire à son devoir d'examiner librement, eu égard à l'art. 53 CO, si les conditions d'une infraction d'escroquerie étaient ou non remplies en l'occurrence (cf. arrêt attaqué, p. 53, consid. 5.5). Au demeurant, la recourante ignore la portée de la disposition citée lorsqu'elle reproche aux juges civils de s'être arbitrairement écartés des motifs énoncés par le juge d'instruction genevois pour justifier les inculpations de R.________, de G.________, de S.________ et de J.________. 6.4.4 Qualifiant de choquante la remarque de la cour cantonale voulant qu'elle n'ait pas indiqué précisément en quoi consistait l'escroquerie qui aurait été commise à ses dépens, la recourante soutient qu'elle a consacré les pages 17 à 77 à la description minutieuse des mécanismes de l'escroquerie et du rôle de chacun des défendeurs (mémoire, p. 35, ch. 92). L'utilisation du qualificatif susmentionné ne saurait remplacer l'énoncé du grief d'arbitraire. Aussi le Tribunal fédéral n'entera-t-il pas en matière sur ce point (cf. art. 106 al. 2 LTF). 6.4.5 Sur le vu de l'expertise H.________, la Chambre civile retient que O.________, en acceptant, à la demande de Y.________, de modifier ses propres instructions, a fait perdre à la recourante la propriété des titres qu'elle avait reçus des agents de change italiens au profit de ladite société. Selon la recourante, ce raisonnement ignorerait complètement le fait que, à ce moment même, X.________ était trompée par R.________ qui ne lui avait rien dit des difficultés insondables de sa filiale Y.c.________ et des titres reçus en report des agents de change que Y.________ avait nantis en garantie des crédits lombards obtenus par elle. De ce fait, la Banque avait exécuté les instructions de Y.________ en pensant effectuer des opérations qui ne l'engageaient pas (mémoire, p. 36, ch. 95 s.). Elle avait donc été trompée dans les discussions ayant précédé le début des opérations de report, en mars 1991. Tel qu'il est formulé, le grief examiné n'est pas recevable dès lors que l'on ignore, à sa lecture, si la recourante entend se plaindre de l'arbitraire dans la constatation des faits ou de la violation du droit fédéral. 6.4.6 La même remarque peut être formulée en ce qui concerne le reproche fait à la cour cantonale d'avoir retenu à tort comme non établi que R.________ avait donné de fausses informations à la recourante pour la conforter dans son erreur et de n'avoir pas admis l'existence d'un acte illicite consistant dans le fait, pour le prénommé, d'avoir passé sous silence les véritables motifs de son offre faite à la Banque d'effectuer les opérations de report litigieuses (mémoire, p. 36 s., ch. 97). De toute façon, à la constatation formant le premier objet de ce moyen, la recourante n'oppose qu'une affirmation contraire, fondée sur l'avis exprimé par le juge d'instruction genevois, ce qui ne suffit pas encore à démontrer le caractère insoutenable de ladite constatation. Quant au prétendu acte illicite imputé à R.________, la recourante, dans la seconde branche du même moyen, le déduit de faits qui n'ont pas été retenus par la cour cantonale (voir aussi le consid. 6.4.2, 2e §, ci-dessus). 6.4.7 Sous ch. 98 de son mémoire, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir admis qu'elle avait agi avec légèreté en ne citant qu'une partie du passage pertinent de l'expertise H.________. Ici aussi, on cherche en vain l'énoncé d'un grief au sens de l'art. 95 LTF. Partant, il n'y a pas lieu de s'arrêter au reproche en question. 6.4.8 Les explications fournies par la recourante, quant à la véritable nature des "fissati bollati" (cf. mémoire, p. 13, ch. 24 et p. 37 s., ch. 99), ne sont guère compréhensibles et leur incidence concrète sur la solution du litige n'est pas perceptible. Il n'y a donc pas lieu de les examiner plus avant. 6.4.9 La recourante n'émet qu'une pure hypothèse, qui ne saurait être retenue par la Cour de céans, lorsqu'elle soutient que, même si ses organes avaient été conscients du fait qu'ils concluaient des contrats de report ainsi que de l'ampleur des engagements pris, les conséquences de la tromperie de R.________ et de son groupe n'eussent pas été différentes, si bien qu'une plus grande diligence des responsables de la Banque n'eût rien ou peu changé au résultat de l'escroquerie dont elle a été victime (mémoire, p. 38, ch. 100). 6.4.10 La cour cantonale retient qu'"un doute demeure quant à la disponibilité des titres litigieux et qu'il n'a pas été établi avec certitude que ceux-ci étaient gagés, voire inexistants, et utilisés pour obtenir deux financements différents à l'insu des créanciers gagistes" (arrêt attaqué, p. 55 s., consid. 5.5.3, dernier §). A suivre la recourante, les juges d'appel, en posant la constatation citée, se seraient écartés entièrement des conclusions de l'expertise H.________ sans avancer de motifs valables pour ce faire (mémoire, p. 38, ch. 101, avec renvoi aux p. 14 s., ch. 27 et 28). Il n'en est rien. Certes, les juges genevois se sont écartés, sur ce point, des conclusions de l'expert. Ils ont toutefois exposé, aux paragraphes 2, 3 et 4 du consid. 5.5.3 de leur arrêt (avec renvoi aux p. 36, let. L.q., et 37, let. L.r. de la même décision), les raisons qui les ont poussés à le faire. Or, sur le vu de celles-ci, la constatation incriminée n'apparaît pas insoutenable et échappe, partant, au grief d'arbitraire. 6.4.11 Pour terminer, la recourante expose, de manière essentiellement appellatoire d'ailleurs, pourquoi, selon elle, la légèreté dont ses organes ont pu faire preuve à l'époque dans l'exécution des opérations de report litigieuses ne saurait exclure l'existence d'une tromperie astucieuse et n'était en tout cas pas de nature à interrompre le lien de causalité entre les agissements des défendeurs et le dommage qui en est résulté pour elle (mémoire, p. 39 s., ch. 102 à 105). Si tant est qu'il soit recevable sur ce point, ce dernier moyen se révèle, lui aussi, infondé. Force est, en effet, d'admettre, sur la base des seuls faits constatés dans l'arrêt attaqué, que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en imputant à la recourante, en sa qualité de spécialiste du domaine bancaire, des négligences telles qu'elles faisaient apparaître inadéquate l'éventuelle relation de causalité entre le comportement de l'auteur et le dommage subséquent. Les arguments exposés par elle sur ce point aux considérants 5.5.4 et 5.5.5 de l'arrêt attaqué apparaissent tout à fait pertinents. 6.5 En définitive, le moyen pris de la violation de l'art. 41 CO, dont la recevabilité est déjà des plus douteuses pour les motifs sus-indiqués (cf. consid. 6.1), tombe à faux.