Citation: 4A_69/2015 E. 3.3.2

3.3.2. Dans la partie juridique de son mémoire après audience ( Post-Hearing Brief ou PHB) du 20 juin 2014, la recourante - outre l'argument tiré de l'absence de preuve du dommage (n. 144), qui n'est plus d'actualité devant le Tribunal fédéral - a exposé comme il suit les raisons pour lesquelles l'intimée n'était, à son avis, pas en droit de réclamer le paiement d'une quelconque indemnité au titre de la perte de gain pour la période allant de novembre 2012 à septembre 2013: "145. In any event, B.________ is not entitled to any damages for the period starting November 2012 through September 2013 for the following reasons: i) B.________ ordered and collected several pieces of watches in December 2012 and April 2013. ii) B.________ closed most of year 2013 its main point of sale at ..., ... Street, Singapore, which was the main source of its proceeds of X.________ brand. Claimant acknowledged that revenues dropped significantly in 2013 (...). iii) By refusing for no valid reasons to place new orders with the new distributor, B.________ was in breach of art. 44 SCO which provides: [ suit la traduction anglaise d'une partie du texte du premier alinéa de cette disposition ]." Si l'on met en parallèle ce passage du PHB avec les arguments développés par la recourante sous n. 4 et 5 de son mémoire de recours, tels qu'ils ont été résumés aux deux derniers paragraphes du consid. 3.3.1 du présent arrêt, il en appert de manière claire et nette que la thèse soutenue par l'intéressée devant le Tribunal fédéral n'a plus grand-chose à voir avec ces arguments-là, qu'il s'agisse des facteurs de réduction invoqués ou de l'ampleur des développements qui leur sont consacrés. A cela s'ajoute que la recourante est encore venue compléter cette thèse dans sa réplique, en y chiffrant la réduction préconisée par elle, ce qu'elle n'était plus en droit de faire à ce stade de la procédure (arrêt 4A_709/2014 du 21 mai 2015 consid. 2.1). Sur la question du dommage aussi, la recourante se lance, d'ailleurs, dans une démonstration de nature essentiellement appellatoire, ne reposant pas sur les seuls faits constatés dans la sentence attaquée, ceci dans le but d'établir que l'arbitre aurait violé les dispositions du code suisse des obligations régissant le calcul du dommage et la fixation des dommages-intérêts. Semblable démonstration n'a pas sa place dans un recours en matière d'arbitrage international. Dès lors, pour mettre au jour une éventuelle violation du droit d'être entendu de la recourante, la Cour de céans recherchera uniquement si l'arbitre a omis de traiter, même de manière implicite, l'un des arguments que cette partie lui avait soumis sous n. 145 de son PHB. Dans le chapitre 7.4.2 de sa sentence (p. 39 s., n. 154 à 161), intitulé Damages, l'arbitre commence par résumer l'argumentation des parties. S'agissant des moyens soulevés par la recourante, il les énonce tels qu'ils figurent sous les n. 144 et 145 du PHB, en suivant l'ordre de leur présentation mais sans les rapporter mot pour mot (n. 155). Ensuite, l'arbitre cite le texte de l'art. 17.4 du contrat de distribution exclusive (n. 156) et s'emploie à déterminer le montant du préjudice subi par l'intimée en appliquant la règle générale prévue par cette clause. Il aboutit à la conclusion que cette partie aurait vendu 105 montres entre novembre 2012 et septembre 2013 (10,5 mois), elle qui avait écoulé 120 pièces du 1er novembre 2011 au 31 octobre 2012, et que son profit total eût été de 1'366'941,45 SGD, à savoir 13'018,49 SGD par montre (n. 157 s.). Examinant, enfin, l'applicabilité, en l'espèce, du correctif à la hausse ou à la baisse réservé par la même clause, il la nie à l'égard des deux parties (n. 159 s.). En ce qui concerne les facteurs de réduction invoqués par la recourante, il expose ainsi les raisons qui justifient, selon lui, de ne point en tenir compte (n. 160) : "Likewise, the Respondent's arguments that B.________ suffered a lower loss or did not mitigate its damages are unconvincing. In particular, there was no obligation for B.________ to purchase watches through Mr D.________/C.________ after the unjustified termination of the Agreement until the end of the agreed term. Understandably, it would have been unbearable for Mr E.________ to work with Mr D.________ after the unjustified termination (...). Further, the evidence on record shows that B.________ had to close its ... store in 2013 because of the termination of the Agreement in November 2012 to avoid termination of the lease agreement (...). " N'ayant ainsi découvert ni facteur d'augmentation ni facteur de réduction des dommages-intérêts consécutifs à la résiliation immédiate injustifiée du contrat de distribution exclusive, l'arbitre confirme que l'indemnité de ce chef doit être fixée à 1'366'941,45 SGD en application de la règle générale posée à l'art. 17.4 de ce contrat. Quoi qu'en dise la recourante, il est indéniable que l'arbitre a pris en compte les moyens qu'elle lui a présentés, mais qu'il les a rejetés, soit explicitement, pour deux d'entre eux, soit implicitement, pour le troisième, comme cela ressort de l'expression In particular utilisée par lui. Pour le reste, on se trouve, une fois de plus, face à une tentative de remettre en cause la subsomption faite par l'arbitre, sous le couvert du moyen pris de la violation du droit d'être entendu. Il n'importe, au demeurant, que la motivation de la sentence apparaisse quelque peu étique sur la question du dommage dès lors que la motivation n'est pas une condition de validité de la sentence dans le domaine de l'arbitrage international. Ce qui est décisif en l'occurrence, c'est de constater que l'arbitre n'a pas omis, par inadvertance ou malentendu, de prendre en considération les moyens soulevés par chacune des parties. A cet égard, la présente cause est sans commune mesure avec celles dans lesquelles le Tribunal fédéral est arrivé à la conclusion inverse (cf., par ex., les arrêts 4A_246/2014 du 15 juillet 2015 consid. 6.3.2, 4A_460/2013 du 4 février 2014 consid. 3.2 et 3.3, 4A_360/2011 du 31 janvier 2012 consid. 5.2.1 et 5.2.3 et 4A_46/2011 du 16 mai 2011consid. 4.3).