Citation: 9C_776/2020 E. 10.1

10.1. Lors de la comparaison thérapeutique au sens de l'art. 65b al. 2 let. b OAMal, les préparations originales prises en compte sont celles qui figurent sur la liste des spécialités au moment du réexamen et qui sont utilisées pour traiter la même maladie (art. 65b al. 4bis OAMal et 34f al. 1 OPAS). Selon la jurisprudence, la décision de l'OFSP relative à la composition du groupe de référence relève de son pouvoir d'appréciation, notamment en ce qui concerne le choix et le nombre de médicaments utilisés pour traiter la même maladie (ATF 147 V 194 consid. 6.2). Il n'y a pas d'obligation de former un groupe de référence en y incluant l'ensemble des préparations originales comparables (ATF 147 V 464 consid. 5.3). L'obligation d'inclure dans la comparaison tous les médicaments qui entrent en considération irait en particulier à l'encontre du principe d'économicité, car il faudrait également inclure des préparations d'efficacité égale et plus chères que la moyenne, ce qui maintiendrait le niveau des prix à un niveau élevé, alors que des préparations d'efficacité égale et nettement moins chères seraient disponibles. Il faut donc laisser à l'administration le soin de ne retenir dans la composition du groupe de référence, parmi l'ensemble des médicaments utilisés pour traiter la même maladie, que ceux qui présentent un bon rapport coût-bénéfice thérapeutique (ATF 147 V 194 consid. 5.2; 143 V 369 consid. 5.3). Selon les circonstances, la composition du groupe de référence peut contenir une unique préparation (ATF 147 V 194 consid. 5.3.1 et les références).