Citation: 5A_288/2009 10.09.2009 E. 4

Le recourant se plaint en outre d'une violation des art. 276, 285 et 133 CC. Il fait grief à l'autorité cantonale d'avoir pris comme point de départ les montants figurant dans les tabelles zurichoises relatifs au coût d'entretien d'un enfant seul et non d'un enfant vivant dans une fratrie de deux, alors que la mère de l'intimée a également la garde et l'autorité parentale sur son fils né de son mariage. Les contributions allouées, qui dépassent largement les sommes retenues dans les tabelles zurichoises, ne se justifieraient pas non plus au regard de la situation financière des parents. Enfin, le principe d'égalité de traitement entre enfants d'un même débiteur aurait également été violé. 4.1 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer, par conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (art. 276 al. 1 CC); l'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires (al. 2). La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC; ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). En principe, les enfants doivent bénéficier du même train de vie que celui effectivement mené par leurs parents (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; 116 II 110 consid. 3a p. 112/113). Selon l'art. 280 al. 2 CC (et non l'art. 133 CC comme l'invoque à tort le recourant), applicable à l'action alimentaire de l'art. 279 CC, le juge examine d'office les faits et apprécie librement les preuves, ce qui ne dispense toutefois pas les parties de collaborer à la procédure et d'étayer leurs propres thèses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 413 et les arrêts cités). La fixation du montant de la contribution d'entretien relève du pouvoir d'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC); il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté apparaît manifestement inéquitable (ATF 107 II 406 consid. 2c p. 410; cf. aussi: ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141; 108 II 30 consid. 8 p. 32). 4.2 En l'espèce, l'arrêt attaqué retient que la mère de l'intimée réalise un salaire mensuel de près de 14'440 fr. Le recourant dispose pour sa part d'un revenu net de 10'559 fr., non soumis à l'impôt. Dans ces conditions, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant qu'il se justifiait d'allouer à l'intimée un entretien supérieur à celui prévu par les tabelles zurichoises, et ce quand bien même cette autorité aurait omis de prendre en considération que l'intéressée vivait dans une fratrie de deux, compte tenu de la présence de son demi-frère. Les montants des tabelles ayant été établis sur la base de revenus plutôt modestes (Empfehlungen zur Bemessung von Unterhaltsbeiträgen für Kinder/Bildungsdirecktion des Kantons Zürich, Amt für Jugend und Berufsberatung, 2007, p. 11 in limine), des revenus supérieurs peuvent donner lieu à ajustement, une augmentation de la contribution d'entretien de 25% par rapport au coût d'entretien moyen d'un enfant pouvant être jugée comme étant adéquate (arrêt 5A_792/2008 du 26 février 2009, consid. 5.3.1; 5A_507/2007 du 23 avril 2008 consid. 5.3.2; BREITSCHMIDT, Commentaire bâlois, 3e éd., n. 23 ad art. 285 CC); or, la différence entre le coût d'entretien moyen d'un enfant unique et de celui vivant dans une fratrie de deux, selon les tabelles zurichoises (cf. www.lotse.zh.ch), n'atteint pas ce pourcentage (ex. pour 2009: deux enfants de 1-6 ans: 1'740 fr. chacun, enfant unique de 1-6 ans: 2'040 fr., soit environ 17% de plus; idem pour 2008: deux enfants de 1-6 ans: 1'715 fr. chacun, enfant unique de 1-6 ans: 2'010 fr., soit environ 17% de plus). L'autorité cantonale n'a donc pas enfreint le droit fédéral sur ce point. On ne voit pas non plus en quoi la maxime inquisitoire aurait été violée, l'utilisation des montants recommandés par les tabelles, adaptés aux circonstances du cas, étant admise par la jurisprudence et la doctrine (arrêt 5C.171/2003 du 11 novembre 2003 consid. 3.1 et la référence mentionnée). Dans la mesure où le recourant soutient qu'il contribuerait déjà à l'entretien de l'intimée à hauteur de 1'319 fr.40 par mois (allocations familiales, assurance maladie et couverture de son école privée), il s'écarte, de manière irrecevable, des constatations de l'autorité cantonale, cette somme ne résultant pas de l'arrêt attaqué. Enfin, le fait que la mère de l'intimée bénéficierait - comme le recourant paraît le prétendre sans toutefois démontrer son affirmation - d'une situation financière plus favorable que la mère de ses deux autres enfants n'est en l'occurrence pas décisif. Il résulte en effet des constatations de l'arrêt attaqué qu'après paiement de ses charges, le recourant dispose d'un solde de près de 3'000 fr. (2'940 fr.65 selon ses propres chiffres: cf. supra, consid. 3.3). En allouant à l'intimée une contribution échelonnée entre 1'000 fr. et 1'200 fr., l'autorité cantonale n'a pas violé le principe d'égalité de traitement - lequel n'exclut du reste pas d'emblée un traitement différent du point de vue financier (ATF 126 III 353 consid. 2b p. 358 ss) - entre les enfants du recourant, qui peuvent bénéficier approximativement d'un même traitement financier de la part de leur père: en effet, déduction faite de la contribution en faveur de l'intimée, le recourant dispose encore d'environ 1'900 fr., respectivement 1'700 fr. (2'940 fr.65 - 1'000 fr. puis 1'200 fr.). Cette somme lui permet de compléter les besoins de base de ses deux premiers enfants, nés le 22 novembre 1995 et le 2 septembre 1997 (dont la moitié du minimum vital, à savoir 500 fr. au total, a été prise en compte dans ses charges par l'autorité cantonale, de même que leurs frais d'écolage et parascolaires par 520 fr. ainsi que leurs frais de transport d'un montant de 140 fr.), sans être lui-même réduit au minimum vital du droit des poursuites. Il convient encore de relever qu'une éventuelle inégalité de traitement ne nuirait pas à l'intimée mais à ses demi-frère et soeur, qui ne sont pas parties à la procédure; de plus, il n'est pas contesté que le minimum vital du recourant soit respecté. Dès lors, c'est à ses deux premiers enfants qu'il appartiendrait d'intenter action si l'entretien qu'ils reçoivent ne suffisait pas à couvrir leurs besoins de façon convenable ou si la mesure de cet entretien violait le principe de l'égalité de traitement en leur défaveur. En l'état, dès lors que les ressources du débirentier sont suffisantes pour assurer l'entretien de ses trois enfants et que l'intimée n'est en tous les cas pas victime d'une inégalité de traitement, il ne se justifie pas de réduire l'entretien de celle-ci; le recourant ne saurait en effet invoquer le principe de l'égalité de traitement de façon contraire à son but - et donc abusive - afin d'obtenir la réduction d'une contribution que ses ressources lui permettent de payer (arrêt 5A_62/2007 du 24 août 2007 consid. 6.3 et les références citées).