Citation: 1B_32/2014 E. 3.2

3.2. En l'espèce, la plainte pénale a été formée pour exposition, soit une infraction qui suppose, outre une position de garant de la part de l'auteur, une mise en danger concrète et intentionnelle de la vie ou de la santé de la victime. Cette intention peut revêtir la forme du dol éventuel lorsque l'auteur, poursuivant un but licite, envisage et accepte la survenance du résultat (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4; SJ 2000 I 365). Dans l'hypothèse où il apparaîtrait que les responsables de l'établissement médical ont placé la victime dans une unité en sachant qu'elle risquait d'y subir une agression sexuelle, on ne saurait exclure un mauvais traitement au sens des dispositions précitées. Comme le relève le Ministère public, les collaborateurs de Belle-Idée ont déjà été entendus dans la procédure ayant abouti au jugement du 30 août 2013. Toutefois, ces interrogatoires n'ont pas porté sur les raisons et les circonstances du placement dans l'unité; on ignore également de quelles informations disposaient les responsables de l'établissement quant à la dangerosité de l'auteur. Ces questions n'ont d'ailleurs pas été jugées sans pertinence puisque le Ministère public les a posées aux HUG, par lettre du 23 septembre 2013.