Citation: 4A_112/2024 E. 5.2.1

5.2.1. Dans la première branche du moyen considéré, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue en lien avec l'établissement des faits. A cet égard, elle observe que la Formation a retenu que l'intimé aurait démissionné de son poste de président de la FEH le 27 juin 2021 et constaté que la production par ce dernier d'un moyen de preuve falsifié au cours de la procédure disciplinaire avait eu lieu le 25 septembre 2021, soit près de trois mois après son prétendu départ de la FEH. Or, à son avis, le fait que l'intimé aurait quitté ses fonctions le 27 juin 2021 ne ressortirait nullement du dossier. L'intéressée expose avoir tout au plus indiqué, en passant, dans le cadre de sa réponse déposée devant la CAA TAS, que l'intimé s'était "mis en retrait" de son poste de président de la FEH "en juin 2021" ("a position from which he stepped down in June 2021"), sans jamais prétendre qu'il aurait démissionné, ce qui était du reste confirmé, selon elle, par la pièce qu'elle avait offerte au soutien de cette allégation. Elle fait également valoir que l'intimé n'avait pas davantage allégué avoir démissionné de la présidence de la FEH en juin 2021 et qu'il avait même laissé entendre le contraire dans son mémoire d'appel au TAS. La recourante souligne aussi que la CAD TAS n'avait pas davantage retenu que l'intimé aurait quitté ses fonctions au sein de la FEH. Elle produit en outre une pièce nouvelle, à savoir un courriel de l'intimé envoyé en décembre 2021, en vue de démontrer que l'intéressé n'avait pas démissionné de son poste de président de la FEH mais s'était simplement "mis en retrait". La recourante fait ainsi grief à la Formation de ne pas avoir offert aux parties la possibilité de débattre de cette question factuelle centrale. Elle relève, en outre, que la date du 27 juin 2021, laquelle correspondait selon la Formation au moment où l'intimé aurait démissionné de son poste de président de la FEH, n'avait jamais été évoquée au cours de la procédure d'arbitrage, raison pour laquelle les arbitres ont nécessairement dû s'appuyer sur des éléments étrangers au dossier.