Citation: 6B_1501/2022 E. 1.2.5

1.2.5. En se référant à un passage de l'expertise psychiatrique ainsi qu'aux déclarations des experts face au ministère public, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir omis des éléments de fait importants susceptibles d'influencer son appréciation quant à l'hypothèse que le décès de D.B._________ aurait résulté de la réalisation d'un risque auto-agressif. Il relève, d'une part, qu'il ressort de l'expertise psychiatrique que " En effet, il apparaît que les actes violents qu'il a pu commettre étaient en lien avec sa relation de couple et qu'ils n'étaient pas une manière de fonctionner habituelle chez lui. Par ailleurs, sa fragilité psychique qui peut se traduire par des périodes de dépression ne favorise pas d'éventuels passages à l'acte violent mais participe à amplifier son isolement social" (dossier cantonal, p. 416'042). D'autre part, entendus par le ministère public, les experts avaient expliqué que " C'est une constatation générale qui fait que les personnes dépressives sont réputées plutôt passives et que, quand elles commettent des actes de violence, c'est habituellement à l'égard d'[elles]-mêmes et non à l'égard d'autrui. Au regard du dossier de A.A._________, nous n'avons aucune raison objective de considérer que le trouble dépressif chez lui ait pu spécifiquement entraîner une hétéro-agressivité " (dossier cantonal, p. 500'272). L'argumentaire du recourant méconnaît que les experts n'ont pas été appelés à s'exprimer sur la véracité de son récit, respectivement à déterminer si le décès résultait d'un acte auto- ou hétéro-agressif, mais à répondre aux questions de la responsabilité pénale du recourant et des éventuelles mesures pénales à prendre (dossier cantonal, p. 416'049). Dans cette perspective, les réponses données supposaient réalisée l'hypothèse que le recourant serait reconnu comme l'auteur des faits qui lui étaient reprochés (dossier cantonal, p. 416'042) et les échelles des tests effectués ont été cotées en fonction de ce postulat (dossier cantonal, p. 416'042). Pour ce premier motif, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur du passage de l'expertise qu'il cite, qui est sorti de son contexte. De surcroît, les experts ont principalement constaté qu'au moment des faits le recourant présentait vraisemblablement un épisode dépressif caractérisé d'intensité modérée, qui se manifestait surtout par une tristesse de son humeur et par l'émergence à sa conscience d'idées suicidaires (dossier cantonal p. 416'042). Si ces éléments ne plaident pas en faveur d'une responsabilité diminuée, on ne saurait à l'inverse en conclure absolument qu'ils rendraient si invraisemblable un geste hétéro-agressif que la décision entreprise apparaîtrait insoutenable dans son résultat. Pour le surplus, ce que le premier expert a exposé au ministère public doit être mis en relation avec la précision donnée par le second, qui a expressément renvoyé aux explications fournies dans leur rapport en lien avec la question de la responsabilité pénale au moment des faits (dossier cantonal p. 500'272), soit avec ce qui vient d'être dit. L'argumentation du recourant ne démontre donc pas que la cour cantonale aurait apprécié cet élément de preuve de manière insoutenable.