Citation: 1B_62/2009 03.04.2009 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale, entre autres griefs, de ne pas lui avoir remis les déterminations du juge d'instruction dont elle fait état dans l'arrêt attaqué. Il dénonce ainsi clairement une violation de son droit d'être entendu même s'il n'indique pas à quelle disposition constitutionnelle ou conventionnelle il rattache ce grief. En tant qu'il émane d'une personne détenue, qui n'est pas juriste et qui agit seule, on peut admettre que le recours est recevable sur ce point au regard des exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. 3.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens des art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH, le droit d'être entendu garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour une partie à un procès de prendre connaissance de toute prise de position soumise au tribunal et de se déterminer à son propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Elles doivent à cette fin pouvoir s'exprimer dans le cadre de la procédure, ce qui suppose que la possibilité leur soit concrètement offerte de faire entendre leur point de vue. En ce sens, il existe un véritable droit à la réplique qui vaut pour toutes les procédures judiciaires, y compris celles qui ne tombent pas dans le champ d'application de l'art. 6 par. 1 CEDH, l'art. 29 al. 2 Cst. offrant, en la matière, la même protection que la disposition conventionnelle précitée (ATF 133 I 98 consid. 2.1 p. 99, 100 consid. 4.6 p. 104). Lorsque le droit de procédure applicable ne prévoit pas de communication de la prise de position, l'autorité doit informer la partie du dépôt de celle-ci et de la possibilité de se déterminer à son sujet. S'il ne prévoit en principe qu'un seul échange d'écritures, l'autorité peut se limiter dans un premier temps à communiquer la prise de position à titre d'information, sans avis formel de la possibilité de répliquer; la partie est ainsi mise en situation de faire ou non usage de cette possibilité; si elle s'en abstient, elle est censée y avoir renoncé (ATF 132 I 42 consid. 3.3.3 p. 46). 3.2 En l'occurrence, le Tribunal cantonal a donné au juge d'instruction la possibilité de se déterminer sur la demande de récusation dont il était l'objet. Celui-ci a pris position dans une lettre du 5 février 2009 adressée au Tribunal cantonal. Il ne ressort en revanche nullement du dossier cantonal que cette lettre aurait été communiquée au recourant pour qu'il puisse en prendre connaissance et décider si elle appelait ou non une détermination de sa part. 3.3 Cela étant, le Tribunal cantonal a violé le droit d'être entendu du recourant. Vu la nature formelle de ce grief, le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée annulée, sans qu'il soit nécessaire d'examiner les autres griefs soulevés dans le mémoire de recours. Subséquemment, la cause sera renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle statue à nouveau, après avoir donné la possibilité au recourant de se déterminer sur la prise de position du 5 février 2009 du juge d'instruction dont il demande la récusation.