Citation: 1P.319/2001 21.12.2001 E. A

Le 27 octobre 1999, le Tribunal pénal de l'arrondissement de la Sarine a reconnu A.________ coupable de diffamation à l'encontre de B.________, de C.________ et de l'Assemblée des Rwandais de Suisse (ci-après: l'Assemblée) et l'a condamné de ce fait à la peine de trois mois d'emprisonnement avec un délai d'épreuve de trois ans. Le Tribunal pénal a fondé son verdict sur cinq articles parus dans le journal "L'Objectif", entre le 17 octobre 1997 et le 12 décembre 1997. A.________ y a traité B.________ de "nazi", en lui reprochant d'avoir apporté un soutien sans réserve au régime responsable du génocide perpétré en 1994 contre les Tutsis du Rwanda. Le Tribunal pénal a en outre retenu à la charge de A.________ l'article publié dans l'édition du 13 novembre 1998 de "L'Objectif," dans lequel l'accusé avait reproché à l'Assemblée et à C.________ d'avoir soutenu le gouvernement responsable du génocide et encouragé l'armée gouvernementale rwandaise à massacrer les Tutsis. Le Tribunal pénal a considéré que l'accusé n'avait pas apporté la preuve libératoire de la vérité, pas davantage qu'il n'avait prouvé le fait d'avoir eu des raisons sérieuses de tenir ses affirmations de bonne foi pour vraies. Par arrêt du 16 mars 2001, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejeté le recours formé par A.________ contre le jugement du 27 octobre 1999. La Cour d'appel a rejeté les requêtes de la défense tendant à l'administration de nouveaux moyens de preuve, notamment la production du manuscrit du procès-verbal des audiences du Tribunal pénal.