Citation: 4P.148/2006 10.01.2007 E. B

X.________, l'AMA et l'UCI ont appelé de cette décision. En date du 10 janvier 2006, le Tribunal Arbitral du Sport (ci-après: TAS) a rendu sa sentence arbitrale. Admettant les appels de l'AMA et de l'UCI et rejetant celui du coureur, il a condamné X.________ à une suspension de deux ans sans sursis, soit du 1er avril 2005 au 31 mars 2007, et a supprimé l'amende. Le TAS a admis l'existence d'un cas de dopage en raison de la présence d'une substance interdite dans l'organisme de l'appelant. S'agissant du régime de sanctions disciplinaires établi par le RAD, les arbitres ont mis en évidence son caractère délibérément restrictif, à l'instar du CMA dont il transpose les règles de manière contraignante. Ils y ont vu l'expression d'une volonté clairement affichée de mettre en place un système répressif efficace, susceptible de garantir une égalité de traitement dans l'ensemble du monde sportif. A leur avis, une interprétation plus souple de ce régime, qui permettrait une atténuation de la sanction même en l'absence des conditions d'application des art. 264 et 265 RAD, pourrait mettre en danger l'application uniforme et l'efficacité de la réglementation antidopage. Passant à l'examen du cas concret, le TAS a retenu ensuite que l'appelant n'avait pas même tenté d'apporter une explication ayant un quelconque degré de vraisemblance pour justifier la présence dans son corps d'une substance prohibée, partant qu'il n'avait a fortiori pas établi n'avoir commis aucune négligence ou aucune négligence significative. Dès lors, pour les arbitres, la question de la proportionnalité de la sanction ne se posait pas en l'espèce. Le TAS a indiqué, enfin, les motifs pour lesquels l'application du RAD ne laisserait aucune place à l'octroi du sursis, pas plus qu'elle n'offrirait la possibilité de mettre à l'amende le coureur convaincu de dopage.