Citation: 6B_772/2015 E. 3.2

3.2. Quiconque agit sous l'influence d'une fausse appréciation des faits découlant d'une erreur évitable est punissable pour négligence si la loi réprime son acte comme infraction de négligence (cf. art. 13 al. 1 et 2 CP). Tel est le cas de l'infraction réprimée par l'art. 90 ch. 2 aLCR (Yvan Jeanneret, Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière, 2007, n° 64 ad art. 90 LCR). L'erreur de fait peut également intervenir en relation avec une justification qui est alors dite putative (ATF 122 IV 1 consid. 2b p. 4 s.).