Citation: 6P.85/2006 02.06.2006 E. 3

Le recourant s'en prend à l'établissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Une décision n'est annulée pour cause d'arbitraire que lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 3.2 En premier lieu, le recourant se plaint d'arbitraire, reprochant à la cour cantonale d'avoir retenu sa participation à l'escroquerie sur la base exclusive des déclarations de la dupe, lesquelles devraient, selon lui, être fortement mises en doute au vu des faits qui lui sont reprochés. La déposition de la dupe est une preuve recevable au même titre que n'importe quel autre témoignage. Par son argumentation, le recourant ne démontre pas en quoi les déclarations de la dupe seraient fausses, mais se borne à les contester. Il est au demeurant inexact de prétendre que la cour cantonale s'est fondée sur les seules déclarations de la dupe pour retenir la participation du recourant à l'escroquerie. Comme vu sous le consid. 2.2, un ensemble d'éléments convergents (empreinte digitale du recourant, documents trouvés dans la chambre du recourant, adresse e-mail et mot de passe) viennent confirmer la version de la dupe. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.3 Le recourant reproche, en outre, à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait participé activement à l'escroquerie sur la base de l'empreinte retrouvée sur l'adhésif qui entourait l'emballage de la liasse censée contenir 500'000 dollars américains. Il soutient qu'il n'a pas confectionné le paquet, mais qu'il a simplement aidé Z.________, qu'il hébergeait chez lui, à finir de le fermer. Il ajoute que, s'il avait joué un rôle majeur dans l'infraction, les enquêteurs auraient dû trouver plus qu'une empreinte. La cour cantonale a déduit de l'empreinte sur l'emballage que le recourant avait participé à l'escroquerie. Cette conclusion n'a rien d'arbitraire. Il est du reste sans importance - au regard des règles sur la participation - que le recourant ait confectionné lui-même l'emballage de la liasse censée contenir 500'000 dollars ou que - comme il le prétend - il ait seulement apporté son aide à Z.________ pour fermer le paquet. Dans tous les cas, il a participé à la confection de celui-ci, en sachant de quoi il en retournait. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.4 Le recourant fait valoir que la cour cantonale a retenu de manière arbitraire que la ouate, la teinture d'iode, les gants, le talc et la photographie de deux malles remplies de billets de banque permettaient d'asseoir la décision des premiers juges. Selon le recourant, ces objets, courants et anodins, n'auraient pas été mis en relation avec les faits incriminés, de sorte que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en en tenant compte à sa charge. Quant aux documents à entête d'autorités américaines, ils auraient appartenu à Z.________, qui les auraient laissés lors de son passage. Selon les déclarations de la dupe, elle aurait rencontré Z.________ et le recourant (ce que ce dernier ne conteste pas), qui lui auraient expliqué posséder une très importante quantité de billets de banque américains enduits d'une peinture noire, que seul un produit à acquérir auprès de l'ambassade des Etats-Unis permettrait d'enlever; pour accréditer leur histoire, les deux individus lui auraient présenté des documents portant des logos américains. Dès lors, les documents à entête d'autorités américaines retrouvés chez le recourant - même s'ils appartenaient à Z.________ - confirment bien les déclarations de la dupe. Quant aux autres objets, on peut concéder au recourant que l'état de fait cantonal ne les met pas explicitement en relation avec les faits incriminés. La relation est toutefois implicite: la teinture d'iode, les gants, le talc et la ouate permettent de teindre des billets en noir, et la photographie de deux malles remplies de billets de banque est propre à établir la possession d'une très grande quantité de billets américains. Dans ces circonstances, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en admettant que les objets et documents retrouvés chez le recourant corroboraient les déclarations de la dupe. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.5 Le recourant reproche à la cour cantonale de lui avoir attribué la titularité de l'adresse e-mail (abarry1978@yahoo.com), qui contenait les documents à l'entête de la Banque fédérale américaine. En admettant que l'adresse "abarry" se référait au surnom Barry, qui était justement le surnom du recourant, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire. Le recourant explique qu'il n'a aucune connaissance informatique, qu'il est en outre étrange, si cette adresse était vraiment la sienne, que la police l'ait retrouvée sur un billet dans son porte-monnaie accompagnée du mot de passe et qu'enfin, il n'est pas né en 1978. Il n'est pas déterminant de savoir si le recourant est ou non titulaire de l'adresse e-mail. Ce qui est décisif, c'est que le recourant avait dans son porte-monnaie cette adresse et le mot de passe et qu'il avait donc accès à une boîte de courriels, qui contenait des documents pseudo-officiels américains, correspondant à ceux laissés par Z.________ dans la chambre du recourant. Comme le relève pour le surplus la cour cantonale, il n'y a pas besoin de connaissances informatiques particulières pour utiliser de temps en temps une adresse e-mail; le recourant pouvait du reste aussi requérir l'aide d'un tiers. En retenant que la découverte de l'adresse e-mail et du mot de passe dans son porte-monnaie était un indice supplémentaire de la participation du recourant à l'escroquerie, la cour cantonale n'a donc pas fait preuve d'arbitraire. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.6 Enfin, le recourant nie avoir procédé à un nettoyage de billets à titre démonstratif devant la dupe, et conteste les déclarations de cette dernière selon lesquelles les billets auraient été changés dans une banque. Il est vrai qu'aucun indice matériel ne vient confirmer les déclarations de la dupe sur ces deux points. De tels indices ne sont cependant pas nécessaires. Le recourant oublie en effet que la déposition de la dupe constitue une preuve comme une autre, soumise à la libre appréciation du juge. Or, en l'occurrence, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire, en retenant ces deux faits comme établis, étant donné que ceux-ci sont crédibles et que la déposition de la dupe a été confirmée sur les autres points. Le recourant ne démontre du reste pas l'arbitraire de ces constatations, mais se borne à nier les faits. Mal fondé, le grief soulevé doit être écarté. 3.7 En résumé, le recourant connaissait Z.________ et l'a hébergé dans sa chambre. Il était présent lors des rencontres avec la dupe et est allé au domicile de cette dernière. Il a aidé Z.________ à fermer l'emballage de la liasse censée contenir 500'000 dollars, retrouvé chez la dupe et sur lequel a été découvert une de ses empreintes. Les enquêteurs ont retrouvé dans sa chambre différents documents en relation directe avec l'escroquerie. Le recourant avait accès à la boîte informatique, qui contenait différents papiers à entête de la Banque fédérale américaine, puisqu'il avait dans son porte-monnaie l'adresse e-mail et le mot de passe. Sur la base de ces faits, il n'est pas insoutenable de retenir que le recourant a participé à l'escroquerie. Le grief d'arbitraire est donc infondé. Autre est la question de savoir si, au vu de ces faits, le recourant doit être considéré comme coauteur ou seulement comme complice. Il s'agit-là d'une question de droit pénal fédéral, qui doit faire l'objet d'un pourvoi en nullité.