Citation: 8C_235/2018 E. A

A.________, né en 1960, a travaillé au service de la société C.________ depuis 2013. A ce titre, il était assuré contre le risque d'accidents auprès de la Helsana Accidents SA (ci-après: la Helsana). En raison d'angines à répétition, A.________ a subi une tonsillectomie le 14 janvier 2016. Cette opération a révélé la présence d'un carcinome épidermoïde invasif. Après qu'une IRM eut confirmé une lésion tumorale de la loge amygdalienne droite et des ganglions du groupe IIa droit, la consultation commune des tumeurs de l'hôpital D.________ a discuté du cas et retenu l'indication d'un traitement chirurgical par voie endoscopique et évidement cervical sélectif. Le vendredi 5 février 2016, le professeur E.________, médecin-adjoint du service d'ORL et de chirurgie cervico-faciale de l'hôpital D.________, et son équipe ont procédé à une pharyngectomie partielle droite. En peropératoire, A.________ a présenté un saignement relativement important (environ un litre de sang). La pose de 8 compresses (paking) dans l'oropharynx et la cavité buccale a permis d'arrêter ce saignement. Le professeur E.________ et son équipe ont alors poursuivi la pharyngectomie en intervenant au niveau du cou. Après évidement des tissus tumoraux, le chirurgien a ligaturé avec un fil de Prolène 5.0 l'artère pharyngienne ascendante d'où semblait provenir le saignement, avec pour résultat une bonne hémostase. Au quatrième jour post-opératoire, vers quatre heures du matin, A.________ a vomi abondamment du sang. Il a rapidement perdu connaissance et présenté un arrêt cardiaque. Malgré une réanimation avec intubation et ventilation de 26 minutes, les médecins de l'équipe de réanimation n'ont pas pu obtenir une reprise de l'activité cardiaque. Le décès du patient est constaté le 9 février 2016 à 4h51 du matin (voir le compte-rendu opératoire du 5 février 2016 et la lettre de décès du 31 mars 2016 du professeur E.________). L'employeur a annoncé le décès de son employé à Helsana en indiquant que la cause de la mort était encore inconnue mais résultait probablement d'une erreur médicale. A teneur d'un certificat médical du 23 mars 2016 établi par le professeur E.________ à la demande de sa famille, A.________ était "décédé par accident" à l'hôpital D.________. Le Ministère public de la République et canton de Genève a ouvert une instruction pour homicide par négligence. Selon le rapport d'autopsie rendu le 8 août 2016 par le centre F.________, les données de l'autopsie, jointes aux renseignements cliniques et aux examens complémentaires (angio-ct post mortem) permettaient d'attribuer le décès de A.________ à un choc hémorragique consécutif à un saignement artériel dans la région de la loge amygdalienne droite. L'origine précise de ce saignement n'avait pas pu être identifiée. Les analyses bactériologiques effectuées avaient montré la présence de Klebsiella oxytoca (une bactérie de type nocosomial). Toutefois, l'antibiogramme révélait une sensibilité du germe pour l'antibiotique administré à l'hôpital. L'infection locale avait potentiellement joué un rôle dans la survenue de saignement. Le professeur E.________ a été auditionné par le Ministère public le 12 décembre 2016. A la question de savoir ce qui avait causé le saignement durant l'intervention, le chirurgien a notamment expliqué qu'en raison de la tonsillectomie déjà subie par A.________, il avait été nécessaire de réséquer à nouveau de manière plus large pour obtenir des marges saines; à cette occasion, une branche de l'artère carotide externe avait dû être sectionnée. En ce qui concernait la déclaration qu'il avait faite selon laquelle le décès était accidentel, le professeur E.________ a précisé qu'il ne faisait pas référence à la notion assécurologique; par accident, il voulait dire que les sutures du pharynx avaient dû lâcher ce qui, la salive étant corrosive, avait pu conduire soit au lâchage des sutures artérielles ou à l'érosion d'une autre artère. Ces phénomènes hémorragiques en présence d'un cancer étendu à proximité de la paroi des vaisseaux présentaient toujours le même mécanisme, mais il était rare qu'ils aboutissent à un décès (voir le procès-verbal de l'audition). Le 2 mai 2017, le Ministère public a ordonné le classement de la procédure, au motif que l'instruction n'avait mis en évidence aucune violation de diligence ou des règles de l'art médical. Après avoir demandé l'avis de son médecin-conseil, le docteur G.________, qui a nié l'existence d'une erreur médicale, Helsana a rendu le 16 juin 2017 une décision, par laquelle elle a refusé d'allouer à la veuve de l'assuré, B.________, la prestation prévue pour le conjoint survivant. Elle a considéré que le décès de A.________ n'était pas dû à un accident. Saisi d'une opposition, l'assureur-accidents l'a écartée dans une nouvelle décision du 22 août 2017.