Citation: 6B_1167/2018 E. B

Par jugement du 14 août 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par X.________ ainsi que l'appel joint formé par le ministère public contre ce jugement et a intégralement confirmé celui-ci. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________, ressortissant serbe, est né en 1994 en Allemagne. Il présente une surdité sévère depuis la naissance. En Allemagne, il a fréquenté une école pour enfants présentant un retard de développement. Sa famille a été expulsée en 2002 et a émigré en Suisse en 2003. Dès avril 2004, X.________ a été scolarisé à l'Ecole P.________. Un important retard de développement et des difficultés non négligeables de communication y ont été observés, ainsi que des problèmes dans le rapport que l'intéressé entretenait avec la sexualité. X.________ s'y est régulièrement entretenu avec la psychologue scolaire et a bénéficié d'un traitement psychomoteur et logopédique. Il a aussi été suivi par le Service de protection de la jeunesse. En 2007, il a entamé un traitement psychothérapeutique familial avec le Dr C.________. Ce dernier a par la suite revu X.________ lors de différents entretiens durant lesquels la problématique de sa sexualité a été abordée. Le prénommé a mis fin à ce suivi thérapeutique en 2014. Depuis cette même année, il perçoit une rente de l'AI. Il est en outre au bénéfice d'une curatelle de portée générale. L'extrait de son casier judiciaire ne comprend aucune inscription. Il ressort cependant du dossier que X.________ a été condamné pour actes d'ordre sexuel avec des enfants par le Tribunal des mineurs en 2009 et 2010, pour des faits s'étant déroulés entre 2007 et 2009. L'intéressé a aussi été condamné en 2013 pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle, pour des faits remontant à 2012. Une enquête est enfin en cours contre le prénommé, dans le canton de Berne, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants ou contrainte sexuelle. B.b. A Lausanne, dans la cave d'un immeuble, au cours d'un ou deux épisodes distincts, entre 2006 et 2009, X.________ a caressé à même la peau les seins de D.________, née en 1992. Passant outre les signes de refus de cette dernière, il l'a contrainte à subir une sodomie. Ensuite, X.________ a poussé B.________ à faire de même avant de faire défense à la prénommée de parler à qui que ce soit de ce qui s'était passé, sous peine de représailles. X.________ a été libéré de ces faits en raison de leur prescription. A Lausanne, X.________, usant de l'ascendant qu'il avait sur B.________ et de la peur qu'il lui inspirait, a emmené ce dernier près d'un local à poubelles en le tenant par le bras, lui déclarant qu'il avait "envie de sexe", puis l'a contraint à subir une sodomie. A Lausanne, entre 2004 et 2009, X.________ a contraint E.________, née en 1992, à subir une pénétration vaginale, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique et en usant de l'ascendant qu'il avait sur elle. Il a été libéré de ces faits en raison de leur prescription. A Lausanne, à plusieurs reprises entre 2004 et 2009, X.________ a contraint F.________, née en 1997, à lui prodiguer des fellations et à le masturber, en la menaçant notamment de la frapper si elle refusait de s'exécuter ou si elle parlait de ce qui s'était passé à des tiers. A Lausanne, à plusieurs reprises entre 2004 et 2009, X.________, passant outre les signes de refus de G.________, née en 1994, a contraint celle-ci à subir des pénétrations vaginales, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique et en usant de l'ascendant qu'il avait sur elle. A Lausanne, entre 2004 et 2009, X.________ a, à plusieurs reprises, contraint H.________, née en 1995, à lui prodiguer des fellations, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique et en usant de l'ascendant qu'il avait sur elle. Durant la même période, entre Lausanne et Genève, à l'occasion d'un transport en bus scolaire, passant outre les signes de refus de la prénommée et profitant de la peur qu'il lui inspirait, X.________ a contraint celle-ci à lui prodiguer une fellation et à le masturber à deux reprises. A Renens, en 2014, à au moins sept reprises, X.________ a contraint I.________ à subir ou à effectuer des actes d'ordre sexuel, principalement des fellations et des sodomies, en usant de menaces et de pressions d'ordre psychique ainsi qu'en profitant de la peur qu'il lui inspirait. A Pully, en 2014, au cours d'un trajet en voiture, X.________ a sorti son sexe en érection devant J.________ puis, alors que cette dernière lui demandait de se rhabiller, a pris la main de la prénommée pour la placer sur son sexe, avant de se masturber jusqu'à éjaculation. B.c. En cours d'instruction, X.________ a été soumis à une première expertise psychiatrique. Les Drs K.________ et L.________, médecins auprès du Département de psychiatrie du CHUV, ont rendu un rapport daté du 24 novembre 2015, dont il ressort notamment que l'intéressé présente un retard du développement mental, dans le contexte d'une surdité-mutité bilatérale congénitale, survenue dans un milieu, notamment familial, carencé. Selon la classification internationale, celui-ci souffrait d'un retard mental léger à moyen avec troubles du contrôle des impulsions, notamment sur le plan sexuel, ainsi que d'une surdi-mutité. Les experts n'ont pas mis en évidence d'éléments de nature pathologique susceptibles de participer à une réduction des capacités de X.________ à comprendre l'illicéité de ses actes. Par contre, les difficultés qu'il présentait pour gérer ses pulsions sexuelles avaient pu participer à une légère réduction de ses capacités volitives, de sorte que la responsabilité pénale était légèrement diminuée sur le plan psychiatrique mais devait être considérée comme entière s'il devait être avéré que le prénommé avait filmé certains de ses agissements. Les experts ont par ailleurs considéré qu'il appartenait à la justice de déterminer si le trouble mental dont souffrait l'intéressé était grave ou non. L'expert K.________ a en outre expliqué que ce trouble entraînait une altération fonctionnelle manifeste, notamment par le fait que X.________ avait besoin d'une rente de l'AI et d'une curatelle de portée générale. B.d. X.________ été soumis à une seconde expertise psychiatrique, réalisée par le Dr M.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, qui a rendu un rapport daté du 21 décembre 2016. Il en ressortait que celui-ci souffrait de surdité neurosensorielle bilatérale, de retard mental léger et de trouble de la personnalité, de type personnalité dyssociale. Lors des débats de première instance, cet expert a maintenu son diagnostic, qu'il a qualifié de "limite", malgré l'appréciation divergente de l'expert K.________. B.e. Selon un rapport de comportement du Service pénitentiaire de la prison N.________ du 4 janvier 2018, X.________ n'a pas fait l'objet de sanctions disciplinaires et adopte un bon comportement général. D'après un rapport du Service médical de la prison daté du même jour, l'intéressé bénéficiait en outre d'un suivi thérapeutique volontaire, assuré par une psychologue, une infirmière référente et un psychiatre. X.________ investissait ce cadre thérapeutique de manière adéquate et l'alliance thérapeutique qui avait pu s'instaurer avec les thérapeutes avait permis un travail psychoéducatif approfondi et ouvert la possibilité d'un travail plus introspectif.