Citation: 1P.93/2002 15.03.2002 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo", qui se déduit de la présomption d'innocence consacrée aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH, ainsi que de l'interdiction de l'arbitraire dans l'établissement des faits. 2.1 En tant qu'elle a trait à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Elle n'a toutefois pas de portée propre lorsque, comme en l'espèce, elle est invoquée cumulativement avec l'interdiction de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 31; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'une ou l'autre des parties; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Enfin, il ne suffit pas que la décision attaquée soit fondée sur une motivation insoutenable; il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56); ainsi, pour être qualifiée d'arbitraire, une appréciation erronée des preuves doit influer sur le jugement ou, autrement dit, porter sur des faits pertinents pour juger de la culpabilité du prévenu ou de l'accusé (cf. ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 et les arrêts cités). 2.2 Le recourant reproche à la Chambre pénale d'avoir arbitrairement admis qu'il n'était matériellement pas possible pour un automobiliste de faire demi-tour aisément sur la place de la Taconnerie. Cependant, ainsi qu'il l'admet lui-même dans son mémoire, ce fait est sans pertinence dans la présente cause. A.________ s'en prend aussi au constat d'absence de signalisation interdisant d'obliquer à gauche à l'intersection de la place de la Taconnerie et de la rue de l'Hôtel-de-Ville. La cour cantonale a retenu qu'il n y a pas à cet endroit de panneau interdisant l'accès à la rue de l'Hôtel-de-Ville, comme le prétend aussi le recourant, de sorte que ce grief est sans objet. Savoir si des panneaux disposés à d'autres endroits auraient pour effet d'interdire l'accès à la rue de l'Hôtel-de-Ville en virant à gauche à la sortie de la place de la Taconnerie est une question de droit qui aurait dû être soulevée dans le cadre d'un pourvoi en nullité. Au surplus, le recourant ne met pas en cause les considérations de fait de l'autorité cantonale relatives à la signalisation dans ce quartier. A.________ fait en outre valoir qu'il cheminait à pied à côté de son scooter lorsqu'il descendait la rue de l'Hôtel-de-Ville, enfourchant celui-ci lorsqu'il a atteint la place du Bourg-de-Four, quelques dizaines de mètres avant d'être verbalisé. A cet égard, le fait qu'il a été intercepté par la police à la rue de l'Hôtel-de-Ville ou à la place du Bourg-de-Four est sans importance. Est seul déterminant le point de savoir s'il circulait sur son motocycle à la rue de l'Hôtel-de-Ville ou s'il se contentait de marcher en le poussant. Or, le recourant n'a fait valoir cette dernière version des faits que devant la Chambre pénale. Auparavant, par lettre du 4 avril 2001 adressée au Procureur général, il indiquait avoir circulé sur la rue de l'Hôtel-de-Ville en direction de la place Bourg-de-Four; il a confirmé ces propos à l'audience du Tribunal de police du 3 septembre 2001 en déclarant: "je descendais la rue de l'Hôtel-de-Ville doucement sachant qu'il y a des véhicules qui montent cette artère". Cela étant, la cour cantonale a préféré la version des faits du recourant soutenue devant le Procureur général et le Tribunal de police plutôt que ses déclarations ultérieures. Face à des aveux, suivis de rétractation, le juge doit procéder conformément au principe de la libre appréciation des preuves. Celui-ci doit en particulier se forger une conviction aussi bien sur les premières déclarations du prévenu que sur les nouvelles, valant rétractation, et apprécier les circonstances dans lesquelles celui-ci a modifié ses déclarations initiales (cf. arrêt du Tribunal fédéral 1P.193/2001 du 21 mai 2001, consid. 3b; arrêt 1P.591/1999 du 2 février 2000, consid. 2c, paru à la Praxis 2000, p. 989). En l'espèce, la motivation de la cour cantonale n'est à ce propos guère développée; elle n'est cependant pas insoutenable. A.________ est avocat et se prévaut de cette qualité. A ce titre, il mesure la portée de ses actes et de ses déclarations. En outre, il a rédigé la lettre du 4 avril 2001 en son étude, soit en toute sérénité. De plus, Il a confirmé sa première version des faits à l'audience du Tribunal de police du 3 septembre 2001. Cela étant, on ne peut considérer qu'il aurait fait ses premières déclarations par inadvertance ou légèreté, ce d'autant moins qu'il a contesté d'emblée toute infraction et qu'il devait savoir que, s'il poussait son motocycle sur le tronçon litigieux, l'infraction n'était pas réalisée. Il serait dès lors incompréhensible qu'il n'ait pas d'emblée invoqué une circonstance factuelle propre à exclure sa culpabilité. Cela étant, l'appréciation à laquelle ont procédé les premiers juges, qui pouvaient aussi prendre la dénonciation de la police en considération, n'apparaît pas erronée et en tout cas pas insoutenable; en la confirmant, la cour cantonale a elle-même rendu une décision exempte d'arbitraire.