Citation: 1C_459/2013 E. 3.2

3.2. L'ordre de cessation immédiate des activités litigieuses signifié aux recourants se fonde sur une base légale expresse, soit l'art. 105 de la loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC-VD), à teneur duquel la municipalité ou, à son défaut, le département est en droit de faire suspendre et, le cas échéant, supprimer ou modifier, aux frais du propriétaire, tous travaux qui ne sont pas conformes aux prescriptions légales et réglementaires. Il repose par ailleurs sur un intérêt public suffisant. L'aménagement du terrain en piste de motocross nécessitait des autorisations spéciales du Service du développement territorial, de l'autorité compétente en matière de protection des eaux et des autorités forestières en tant qu'elle prenait place hors de la zone à bâtir, dans un secteur A u de protection des eaux et à proximité d'un ruisseau, et qu'elle implique des atteintes physiques au sol et des mouvements de terrain à moins de dix mètres de la lisière de la forêt. Du point de vue de l'intérêt public, la dérogation aux règles légales ne saurait être qualifiée de mineure. L'activité litigieuse est exercée dans une zone qui n'est pas prévue à cet effet et porte une atteinte grave à la nature agricole du sol et à sa fonction protectrice contre l'érosion. Il existe par ailleurs un intérêt public évident à éviter une pollution des eaux et toute autre atteinte à l'environnement qui pourrait résulter de l'exercice des activités litigieuses. La cour cantonale a considéré à ce propos que l'incertitude quant aux risques encourus par les eaux souterraines ne saurait être considérée comme mineure, aucune analyse de la situation n'ayant été faite par les services de l'Etat. En particulier, les affirmations selon lesquelles les eaux souterraines ne risqueraient rien en raison de la présence d'un sous-sol molassique n'auraient pas été étayées scientifiquement.