Citation: 6B_349/2024 E. B

Par jugement du 12 décembre 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par A.________ de même que l'appel joint du ministère public. Les frais d'appel, par 1'940 fr., ont été mis pour moitié (soit 970 fr.) à la charge de A.________ (le solde étant laissé à la charge de l'État) et une indemnité réduite de 1'025 fr. 85 lui a été allouée pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits en procédure d'appel, à la charge de l'État, dite indemnité étant compensée avec les frais de procédure mis à sa charge en première et en deuxième instance. Ce jugement repose en substance sur les faits suivants. B.a. À la fin du mois de mars 2021, la Police cantonale vaudoise a reçu la mission de procéder à l'exécution d'une décision de la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte ordonnant l'évacuation d'une zone à défendre (ZAD) qui s'était installée sur U.________, située sur les communes de V.________ et de W.________. L'évacuation des occupants a débuté le 30 mars 2021. Dès 7h40 et durant toute la journée, la police a répété les injonctions demandant de quitter le secteur occupé illégalement. Elle a ensuite procédé à l'interpellation des personnes ayant refusé de quitter les lieux, parmi lesquelles A.________, qui était arrivée sur place dans le courant de l'après-midi. Celle-ci a été arrêtée à 16h30 et emmenée par les forces de l'ordre vers la zone d'identification, sans opposer de résistance active. B.b. L'ordonnance pénale du 29 mars 2022, tenant ici lieu d'acte d'accusation (art. 356 al. 1, 2e phrase CPP), retient qu'à W.________/V.________, sur U.________, à tout le moins le 30 mars 2021, A.________: - a refusé de donner suite, dans le délai imparti, à l'injonction de la police de quitter les bâtiments et les parcelles y attenantes, malgré l'ordre d'évacuation de la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte du 24 février 2021, décision exécutoire et assortie de la menace de la peine d'amende prévue par l'art. 292 CP; - a résisté à son évacuation des bâtiments et des parcelles y attenantes et a fortement gêné l'intervention de la police chargée de procéder à l'évacuation. Elle a finalement été interpellée à 16h30. À ce moment-là, elle a refusé de collaborer mais a adopté une attitude passive.