Citation: 6B_673/2016 E. 7

A teneur de l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que le prévenu s'est bien comporté dans l'intervalle. L'atténuation de la peine en raison du temps écoulé procède du même principe que la prescription. Le temps écoulé amenuise la nécessité de punir et il doit être pris en considération aussi lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et que le délinquant s'est bien comporté dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit écoulé depuis le jour de l'infraction jusqu'à celui où les faits sont définitivement constatés, c'est-à-dire, en règle générale, jusqu'au jugement d'appel. Cette condition temporelle est en tout cas accomplie lorsque les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale se sont écoulés; selon la nature et la gravité de l'infraction, le juge peut cependant aussi tenir compte d'une durée moins importante (ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 147). Les délais de prescription spéciaux, plus courts que les délais ordinaires, tel celui prévu par l'art. 178 al. 1 CP pour les délits contre l'honneur, ne sont pas pris en considération (ATF 132 IV 1 consid. 6.1.1 p. 2). Le délai ordinaire de sept ans prévu par l'art. 97 al. 1 let. d CP est en l'occurrence déterminant. Les deux tiers de ce délai étaient révolus au jour de l'arrêt de la Cour de justice. Cette autorité a porté un nouveau jugement sur les faits de la cause; elle a alors nuancé l'appréciation du Tribunal de police en retenant que parmi les assertions rendues publiques à l'adresse « www.xxxxx.info », toutes n'étaient pas punissables selon l'art. 173 ch. 1 CP. Dans ces conditions, au regard de la jurisprudence ci-mentionnée, il s'imposait de prendre en considération aussi le temps écoulé et d'envisager une réduction de la peine. La Cour ne l'a pas fait; elle expose au contraire que « le premier juge ayant précisé avoir tenu compte de la circonstance atténuante du temps écoulé dans le cadre de la fixation de la peine, à juste titre, il n'y a toutefois pas lieu d'entrer en matière sur la critique [du recourant] sur ce point ». Ces considérations résultent sans doute d'une inadvertance car le Tribunal de police n'a pas mentionné l'art. 48 let. e CP dans son jugement; il n'a en aucune manière discuté l'incidence du temps écoulé depuis le comportement punissable du recourant et il n'a pas évalué le comportement de cette partie dans l'intervalle. La peine de cent vingt jours-amende est d'ailleurs élevée en comparaison avec le maximum de cent quatre-vingts jours prévu par l'art. 173 ch. 1 CP. Devant le Tribunal fédéral, le recourant est donc fondé à dénoncer un vice dans la fixation de la peine. L'arrêt attaqué doit être pour ce motif annulé; il appartiendra à la Cour de justice d'apprécier le comportement du recourant depuis l'infraction et, s'il y a lieu, de procéder à une nouvelle estimation de la peine en tenant compte du temps écoulé.