Citation: 4P.246/2005 20.03.2006 E. 4

La recourante estime que la cour cantonale a fait montre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits, en violation de l'art. 9 Cst. 4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient à la partie recourante de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (arrêt 4P.223/2005 du 15 décembre 2005, consid. 4.1; 4P.178/2005 du 18 octobre 2005, consid. 3.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Le recours de droit public n'étant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en présentant sa propre version des événements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine). 4.2 La recourante invoque d'abord l'arbitraire en rapport avec la question de la compensation des jours de congé. 4.2.1 Sur ce point, la cour cantonale a retenu que plusieurs témoins avaient relaté de manière convaincante que l'intimé travaillait les week-ends et les jours fériés. Le fait pouvait donc être admis, mais uniquement pour les saisons touristiques allant du week-end avant Noël au lundi de Pâques et du 1er juin au week-end de l'Open de golf. Entre les saisons touristiques, l'intimé avait la possibilité de s'organiser pour prendre ses jours de congé. Les périodes déterminantes allaient donc du 15 mars au 24 avril et du 1er juin au dimanche 10 septembre 2000, puis du 23 décembre 2000 au 16 avril 2001, enfin le samedi 2 juin 2001. Pour le surplus, il convenait de tenir compte des jours de congé et de vacances indiqués comme ayant été pris - ou rattrapés en semaine - sur les récapitulatifs 2000-2001 produits par l'employé (pièce 11). Sur ces bases, les week-ends - samedi et/ou dimanche - ainsi que les jours fériés travaillés représentaient quatre jours et demi jusqu'au 24 avril 2000, vingt jours du 1er juin au 10 septembre 2000, vingt jours du 23 décembre 2000 au 16 avril 2001, ainsi que le samedi 2 juin 2001, soit en tout quarante-cinq jours et demi. En fonction d'une rémunération quotidienne de 352 fr. 80, majorée de 50 % pour vingt-quatre dimanches, la rémunération due représentait la somme brute de (21 x 352 fr. 80 + 24 x 592 fr. 20 sic =) 21'621 fr. 60, avec intérêt à 5 % l'an dès le 27 octobre 2001. 4.2.2 En substance, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que l'intimé avait travaillé quarante-cinq jours et demi de week-ends et jours fériés en se fondant sur la pièce 11 produite par celui-ci et les témoignages. A son avis, il serait insoutenable de retenir d'une part le décompte établi par l'intimé, dans lequel celui-ci prétendait avoir joui de congés sur un nombre important de week-ends, et d'accueillir d'autre part comme probants les témoignages selon lesquels l'intimé aurait travaillé tous les week-ends et jours fériés, alors que ces deux éléments auraient des portées contradictoires. Les précédents juges auraient par ailleurs procédé à une distinction entre la basse et la haute saison touristique qui ne reposerait sur aucun élément du dossier, l'intimé jouissant selon elle en tout temps de la liberté d'organiser son horaire à sa guise et rien ne venant confirmer l'absence de compensation. Il serait enfin arbitraire d'admettre que l'intimé avait droit à deux jours de congé par semaine - compte tenu de l'art. 329 CO - et à la compensation de vingt-quatre dimanches. 4.2.3 Quand bien même la recourante relève, dans son mémoire, que la pièce 11 de l'intimé avait été "établie par lui-même et portée pour la première fois à (sa) connaissance (...) en cours de procédure en date du 3 mai 2002", elle ne semble pas critiquer en tant que tel le fait, pour les juges cantonaux, d'avoir pris ladite pièce en compte. A tout le moins ne le fait-elle pas d'une manière qui satisfasse aux exigences découlant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Concernant la distinction entre haute et basse saison, l'on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait commis arbitraire en considérant, à l'issue de l'appréciation des éléments de preuve en présence, que l'intimé n'avait pas pu compenser les jours de week-ends et fériés travaillés pendant la saison touristique et dans la mesure où, sur ce point, la recourante ne fait qu'opposer sa propre version à celle de la cour cantonale, son argumentation n'est pas admissible. Pour le surplus, il apparaît que la cour cantonale n'a pas expressément précisé le nombre de jours de congé hebdomadaires auxquels l'intimé avait droit. D'un côté, le fait qu'elle mentionne le samedi 2 juin 2001 comme faisant partie des périodes déterminantes, qu'elle fasse état des "week-ends - samedi et/ou dimanche" travaillés et qu'elle parvienne à un total de quarante-cinq jours et demi à compenser, dont vingt-quatre sont des dimanches et dont le solde ne saurait vraisemblablement correspondre uniquement à des jours fériés, porte à croire qu'elle a considéré qu'ils étaient au nombre de deux, soit les samedis et les dimanches. D'un autre côté, l'on constate que les précédents juges se sont implicitement référés au raisonnement tenu par le Tribunal des prud'hommes pour déterminer la rémunération quotidienne de l'intimé, fixée à 352 fr. 80. Or, à cet égard, les premiers juges ont retenu que les parties n'avaient pas expressément précisé la durée et le nombre de jours de travail à effectuer par l'intimé, que les enquêtes avaient prouvé que celui-ci travaillait en tout cas six jours par semaine et que compte tenu de sa position de directeur et de son salaire, un horaire de six jours par semaine devait être retenu. Quoi qu'il en soit, force est de constater que la recourante ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait, sur ce point, procédé à une appréciation arbitraire des preuves. Pour le surplus, à supposer que l'on considère que la cour cantonale se soit effectivement référée au raisonnement du Tribunal des prud'hommes qui, en l'absence de clause spécifique et faute d'avoir pu déterminer la commune et réelle intention des parties, semble avoir interprété le contrat de travail en application du principe de la confiance, il s'agit d'une question de droit qui ne peut être critiquée que dans le cadre d'un recours en réforme (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219, 268 consid 5.1.3 p. 276, 606 consid. 4.1 p. 611). Il en va de même de l'application - éventuelle - de l'art. 329 CO, indûment invoqué par la recourante dans son recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). En définitive, le moyen doit être rejeté. 4.3 La recourante invoque encore l'arbitraire en relation avec la problématique des avances faites à l'intimé. 4.3.1 A cet égard, la cour cantonale a rappelé qu'à teneur du contrat, le directeur devait recevoir un "intéressement" de 2,5 % sur le chiffre d'affaires total de l'hôtel qui dépasserait le budget net, à la condition que le "Gross Operating Profit" soit égal à 25 % au minimum, inclus salaires et frais directeurs". Un pourcentage de 5 % avait été promis aux mêmes conditions si le chiffre d'affaires atteignait 2'700'000 fr. De l'avis des premiers juges, ni l'une ni l'autre de ces hypothèses ne s'était réalisée. S'agissant de l'intéressement de 2,5 %, les juges cantonaux ont relevé qu'aucun budget établi au moment de la conclusion du contrat de travail n'avait été communiqué, alors qu'un tel document aurait logiquement dû être préparé à ce moment, puisqu'il servait à définir les conditions de la rémunération. La recourante s'était contentée de produire en vrac des pièces comptables, dont deux budgets datant de la fin août 2000, puis de février 2001. Aucune explication n'avait été donnée permettant de comprendre cette lacune. On savait en revanche que le directeur avait dû refaire plusieurs fois des budgets, sur ordre de l'administrateur de la recourante. Pour le surplus, à la lecture des comptes de résultats pour 2000 et 2001, on pouvait certes concevoir que le "GOP" conventionnellement prévu n'avait pas atteint 25 %, mais pour autant que le pourcentage en question se réfère au chiffre d'affaires, ce que le contrat de travail ne précisait pas à tout le moins clairement. Déjà à ce niveau, l'argumentation de l'employeur se révélait fragile. La décision prise le 24 septembre 2001 d'opérer des déductions sur le salaire du directeur, de manière à obtenir le remboursement des trois "avances", était également critiquable. Dans le cas d'espèce, les trois sommes de 10'000 fr. avaient été mentionnées comme étant des avances sur la prime d'intéressement promise selon le contrat de travail. L'employé n'avait à l'époque pas réagi, de sorte que le vocable utilisé paraissait correspondre à première vue à la volonté commune des parties. L'administrateur de la recourante avait rappelé durant l'instruction de la cause les motifs avancés par l'intimé pour recevoir ces fonds, liés aux obligations financières qui lui incombaient envers son ex-épouse et ses enfants. Il n'avait cependant pas été démontré que l'intéressé s'était véritablement trouvé dans le besoin au sens de l'art. 323 al. 4 CO et l'on devait donc plutôt retenir que les versements avaient été effectués sur la base de l'art. 81 CO. Cependant, l'employeur n'était en tous les cas pas fondé à réclamer la restitution des deux avances de 10'000 fr. datant des 21 septembre 2000 et 4 janvier 2001, consenties à l'évidence en fonction des résultats de l'exercice clos le 31 décembre 2000. La participation du directeur pour cette année devait être versée le 30 juin 2001 au plus tard, selon l'art. 323 al. 3 CO. Or, la recourante n'avait pas réagi avant cette date, en objectant que les objectifs économiques définis par le contrat de travail pour l'année 2000 n'auraient pas été atteints. Restait l'"avance" de 10'000 fr. consentie le 3 mars 2001. L'instruction de la cause avait démontré que l'administrateur de la recourante contrôlait étroitement l'activité du directeur et la gestion de l'hôtel. Un témoin avait rappelé qu'un directeur pouvait être amené à adresser quotidiennement des comptes aux investisseurs, exigence qu'il avait considérée comme normale. Tout donnait ainsi à penser que l'administrateur disposait de comptes d'exploitation de l'hôtel en tous les cas pour le mois de janvier et peut-être de février 2001, lorsqu'il avait accepté de verser la troisième "avance". Aucune réserve n'avait en outre été exprimée durant les semaines qui avaient suivi, dénonçant le fait que le chiffre d'affaires ou le GOP pour la saison d'hiver 2001 n'aurait pas été réalisé. On devait ainsi à nouveau admettre que la recourante avait payé le troisième montant de 10'000 fr. en choisissant en connaissance de cause d'exécuter son obligation par anticipation conformément à l'art. 81 CO et en estimant que la prime convenue était due. Sa première réaction pour en obtenir le remboursement, le 27 septembre 2001, apparaissait en tout état tardive.