Citation: 1B_36/2020 E. A

Par acte du 24 septembre 2018, le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois a engagé l'accusation contre B.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois pour pornographie; il lui est reproché d'avoir entre 2011 et 2017 téléchargé sur des disques durs au moins 507 fichiers (photo ou vidéo) à caractère pornographique impliquant des fillettes de moins de 16 ans, ainsi que d'avoir mis à disposition sur des réseaux peer-to-peer en 2016 au moins 14 fichiers vidéo de pédopornographie. Le Ministère public a renoncé à intervenir aux débats et a présenté des réquisitions. Le 14 novembre 2018, B.________, par l'intermédiaire de son avocat Me Xavier Oulevey, a requis qu'une expertise technique soit mise en oeuvre ou, subsidiairement, que des questions soient posées à un expert informatique afin notamment de déterminer si le téléchargement de masse, tel que celui qu'il avait opéré, pouvait inclure, sans qu'il le souhaite, des dossiers contenant des fichiers au contenu illicite. A la demande du Vice-président du Tribunal de police, B.________ a proposé un dénommé A.________ comme expert. Le 26 novembre 2018, le Vice-président du Tribunal de police a soumis le questionnaire produit par Me Xavier Oulevey à l'expert A.________. Ce dernier a transmis son rapport par courrier du 30 novembre 2018; le 16 janvier 2019, il a déposé un rapport complémentaire après avoir pu consulter, dans les locaux du tribunal, les disques durs externes qui avaient été séquestrés. Par jugement du 19 septembre 2019, le Tribunal de police a condamné B.________ pour pornographie à une peine pécuniaire de 120 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 50 fr., avec sursis pendant trois ans; lors des débats, l'expert avait été entendu à la demande B.________.