Citation: 4C.174/2003 27.10.2003 E. 6

6.1 La demanderesse prétend qu'en raison du principe de la causalité adéquate (art. 41 CO), le prétendu dommage subi par le défendeur ne pouvait pas être mis à sa charge. Elle fait valoir que si elle n'a pas fourni à temps les notes nécessaires au transfert des patients, c'est bien parce que B.________ a résilié abruptement son contrat et refusé ses services le 11 novembre 1996. Au supposer même que le lien de causalité adéquate soit retenu, la demanderesse allègue que la cour cantonale aurait méconnu les art. 42 CO et 8 CC pour n'avoir pas admis que le défendeur avait échoué dans la preuve de son dommage. L' art. 42 al. 2 CO ne serait pas applicable, étant donné qu'il n'était nullement impossible de prouver le montant exact du préjudice allégué. L'indemnité de 9981 fr.60 accordée au défendeur devrait être purement et simplement supprimée. Pour sa part, le défendeur allègue que les juges, suivant en cela l'expert psychiatre, ont admis le principe de l'indemnité litigieuse, mais non sa quotité, "en faisant des raisonnements abracadabrants, basés sur de pures inventions, voire même sur des élucubrations". Il prétend qu'il a prouvé le dommage par expertise, en application de l'art. 42 al. 1 CO, et qu'il n'y a aucune raison de diviser par deux le montant indiqué par l'expert. Il requiert donc qu'il lui soit alloué des dommages-intérêts à concurrence de 19 983 fr.60, et non de la moitié de cette somme. 6.2 A teneur de l'art. 321e al. 1 CO, le travailleur répond du dommage qu'il cause à l'employeur intentionnellement ou par négligence. Il faut donc que le travailleur ait violé une des obligations qui lui incombent en vertu des art. 321 à 321d CO, à savoir notamment l'obligation d'exécuter personnellement et avec soin le travail confié (Staehelin, op. cit., n. 4 ss ad art. 321e CO; Pierre Tercier, Les contrats spéciaux, 3e éd., n. 3085, p. 446). L'étendue du devoir de diligence du travailleur se mesure en première ligne d'après le contrat passé par les parties (art. 321e al. 2 CO; Staehelin, op. cit., n. 4 ad art. 321e CO). Pour déterminer la responsabilité du travailleur et son étendue, il convient en particulier de prendre en compte le risque professionnel, la rémunération du travailleur, ainsi que la faute du salarié et la faute concomitante de l'employeur (ATF 123 III 257 consid. 5a et les références). 6.3 En l'occurrence, l'autorité cantonale a reproché à la demanderesse de n'avoir pas suivi les instructions du défendeur, lequel, dans ses courriers des 28 octobre et 3 novembre 1996, lui avait demandé de mettre en ordre ses "notes de suite". La Cour civile a encore fait grief à la recourante d'avoir emporté ses notes manuscrites à la fin de ses rapports de travail en vue de les compléter et de ne les avoir restituées que tardivement, le 4 septembre 1997. Ces considérations appellent les remarques suivantes. Entre le 28 octobre 1996, date à laquelle le défendeur a prié la salariée de mettre à jour ses notes, et le 7 novembre 1996, date à laquelle le licenciement immédiat communiqué oralement le 3 novembre 1996 a pris effet, il ne s'était écoulé que dix jours, un week-end étant inclus. On ne saurait donc raisonnablement faire grief à la demanderesse de n'avoir pas présenté des notes lisibles dans un tel laps de temps. Il convient en effet de garder à l'esprit que la demanderesse, jusqu'au 7 novembre 1996, s'était occupée d'environ 50 patients, dont 36 étaient toujours en traitement à cette dernière date. Le patient faisant une psychothérapie se rendant, à vues humaines, plusieurs fois par mois chez son thérapeute, on voit que la recourante devait rédiger et mettre au net des dizaines de "notes de suite" dans le délai susmentionné, tout en préparant notamment les malades à son départ du cabinet du défendeur. Dans ces conditions, on se saurait admettre que la salariée a violé son obligation d'exécuter son travail avec soin, conformément aux directives qu'elle avait reçues. A compter du 7 novembre 1996 au soir, la résiliation immédiate signifiée oralement quatre jours plus tôt à la travailleuse a pris effet, de sorte qu'à partir de là, A.________ n'avait plus aucune obligation contractuelle à l'endroit de son ex-employeur; il n'importe à cet égard que le congé abrupt n'était pas justifié (ATF 117 II 270 consid. 3b; Staehelin, op. cit., n. 5 ad art. 337c CO). Il s'ensuit que la Cour civile a enfreint le droit fédéral en admettant pour partie les prétentions du défendeur fondées sur l'art. 321e CO. Aucune indemnité ne doit en réalité être accordée au recourant de ce chef. Le moyen de la demanderesse est fondé, alors que celui du recourant doit être rejeté.