Citation: 1C_216/2021 E. 4.2.1

4.2.1. En lien pourtant avec la plupart de leurs critiques, les recourants ne discutent pas l'appréciation de la cour cantonale à teneur de laquelle la configuration de la route impose précisément aux automobilistes de circuler à vitesse réduite. Dans de telles circonstances, le peu de visibilité, ainsi que l'absence de ralentisseur, de signalisation particulière, d'éclairage ou de trottoir sont sans pertinence. Il en va de même de la configuration au sortir du parking de la construction litigieuse, dont l'entrée sera située dans le virage à 180 degrés que forme le chemin, à l'abord duquel la circulation se fera donc à très faible vitesse. Si la pose d'un miroir devait à l'usage se révéler utile, voire nécessaire, l'absence d'une telle prescription au stade de la délivrance de l'autorisation de construire ne saurait quoi qu'il en soit pas rendre l'accès insuffisant au sens de l'art. 19 LAT. Enfin, l'état du revêtement, dont les recourants critiquent qu'il n'a pas été établi par la cour cantonale, sans toutefois en faire un grief de fond, n'est lui non plus pas décisif: on peut partir de l'idée que son état ne rend pas le chemin impraticable, les recourants et autres riverains l'utilisant de toute évidence quotidiennement, cas échéant étant responsables de son entretien; tout au plus, s'il devait être partiellement dégradé, cela contribuerait-il à une circulation à faible vitesse. Pour ce qui est des difficultés de croisement, la cour cantonale s'est référée à la norme VSS 40 045 relative aux routes de desserte, également citée par les recourants, pour juger qu'il s'agit d'un chemin d'accès au sens de cette norme, dont la longueur devrait être limitée entre 40 et 80 m, et le long duquel les rares cas de croisement/ dépassement se font par les accotements et autres espaces libres (ch. 8). Cette norme précise qu'un chemin dit d'accès présente une seule voie de circulation, n'a pas de trottoir ni de place de rebroussement, qu'un aménagement pour le trafic deux-roues léger n'y est pas nécessaire et que les caractéristiques d'aménagement des voies de circulation y seront réduites (tab. 1). Elle définit la capacité pratique d'une telle voie de circulation à 50 véhicules par heure ( ibidem). Les recourants se réfèrent ensuite à la norme VSS 40 201 ( recte : VSS 40 050) relative aux chemins de desserte, pour faire valoir que la route litigieuse serait d'une largeur inférieure d'un mètre aux prescriptions. Cette norme prévoit une largeur de 3 m pour l'accès au débouché de la route, mais non nécessairement sur tout le tracé du chemin en question. Il est donc sans pertinence de comparer ces 3 m aux passages les plus étroits du chemin litigieux que les recourants estiment à 2,5-2,9 m. Il n'est ainsi pas décisif que la cour cantonale n'ait pas établi la largeur exacte de la route. Celle-ci a en revanche constaté qu'il n'était pas possible de croiser tout du long de la première section du chemin, soit sur un tronçon un peu plus long que ce que prévoit la norme, ce qu'elle a jugé acceptable vu notamment le fait que le volume de trafic restera tout de même modeste. Cette appréciation doit être confirmée. Elle retient qu'il existe des endroits, notamment sur le replat au droit des villas existantes, où le croisement de deux voitures est possible. Les recourants contestent que cela soit exact, dès lors qu'il s'agit selon eux d'emplacements strictement privatifs qui ne font pas partie de l'assiette de la servitude, et qui sont occupés par des places de parc extérieures pour les véhicules des propriétés, ou par des containers à poubelles ou des bacs à fleurs. Cette objection est appellatoire et, en tout état, présente des faits non décisifs (cf. arrêt 1C_225/2017 du 16 janvier 2018 consid. 4.2 s'agissant du croisement en faisant usage des bien-fonds privés lorsqu'une telle pratique est déjà bien établie). En outre, si les riverains ont utilisé le chemin jusqu'à ce jour, c'est que des solutions de croisement existent. La question est bien plus de savoir jusqu'à quel seuil de trafic ces solutions précaires sont acceptables. Or, comme le souligne au demeurant la commune dans ses déterminations, le chemin litigieux n'est pas une voie de transit, mais une desserte privée sans issue, destinée pour l'essentiel à des usagers qui en connaissent les particularités. A cela s'ajoute, ainsi qu'on le verra ci-dessous (consid. 4.2.3), que l'accroissement de trafic reste dans des limites qui permettent de faire perdurer l'utilisation du chemin dans les conditions actuelles.