Citation: 6B_1125/2023 E. 3.5

3.5. Concernant les faits relatifs à l'infraction de contrainte sexuelle, le recourant soutient, en substance, que l'incapacité de résistance et l'état de sidération seraient des notions médicales. Ainsi, l'expertise privée ne viendrait pas substituer simplement l'avis d'un expert privé à celui des premiers juges mais combler une grave lacune dans le tableau probatoire. Par ailleurs, l'état de sidération serait une notion relevant de la psychiatrie et non du sens commun comme retenu par la cour cantonale, qui se référerait en outre à un arrêt inexistant. L'expertise privée viendrait démontrer que l'état de sidération n'aurait pas existé au vu du comportement actif de l'intimée 2 et serait ainsi propre à ébranler les constatations des premiers juges. Il convient tout d'abord de relever qu'il ne ressort aucunement de l'arrêt attaqué - pas plus que de l'arrêt du 27 septembre 2021 - que le recourant aurait requis, dans le cadre de la procédure d'instruction et de condamnation, une quelconque expertise sur ces questions. Il apparaît douteux que la production, près d'un an et demi après la condamnation, d'une expertise privée qui se prononcerait (sur la seule base des pièces du dossier fournies par le recourant) sur ces questions, soit conforme au principe de la bonne foi, étant rappelé que la procédure de révision n'a pas pour but de permettre d'introduire des faits non présentés dans le premier procès en raison d'une négligence procédurale (cf. supra consid. 3.1). Cette question souffre toutefois de demeurer indécise pour les motifs qui suivent. Comme l'a relevé la cour cantonale, l'expertise privée n'a pas la même valeur probante qu'une expertise judiciaire, l'expert mandaté par une partie n'étant ni indépendant ni impartial, quelles que soient par ailleurs ses compétences. Ainsi, les résultats issus d'une expertise privée sont soumis au principe de la libre appréciation des preuves (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 et les références citées). C'est en ce sens qu'il faut comprendre l'argumentation de la cour cantonale lorsqu'elle indique que l'expert ne fait qu'opposer sa propre appréciation à celle des premiers juges. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a retenu - se référant à l'arrêt 6B_367/2009 [recte 6B_376/2009] du 31 août 2009 consid. 2.2 [recte consid. 2.3], dont la référence fait certes l'objet d'une erreur de plume mais qui peut aisément être retrouvé grâce à sa date également indiquée, en particulier pour un recourant défendu par trois avocats - que les premiers juges avaient entendu ce terme au sens commun et non dans un sens strictement médical. On comprend de cette motivation que la cour cantonale a retenu que les premiers juges n'avaient pas cherché à se prononcer sur un aspect médical mais plutôt voulu souligner le fait que le recourant avait profité de l'état dans lequel il avait placé sa victime en raison du viol qu'il venait de lui faire subir pour la forcer à lui prodiguer une fellation. Le recourant fait ainsi grand cas du fait que les premiers juges ont mentionné un état de sidération (cf. arrêt du 27 septembre 2021, consid. 3.3.3 2 e paragraphe). Toutefois, il ressort du paragraphe suivant cette mention que les premiers juges parlent d'état de choc, terme aussi communément utilisé dans le langage courant et ne visant pas à définir une notion médicale. Par ailleurs, l'acte d'accusation fait également uniquement mention du fait que l'intimée 2 "était choquée par ce qui venait de se passer", soit le viol subi (arrêt du 27 septembre 2021, consid. A/e.b.). Par la seule affirmation que l'état de sidération serait une notion médicale, l'argumentation du recourant n'est pas propre à démontrer en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement retenu que ce n'est pas à cette notion médicale que les premiers juges avaient fait allusion. Dès lors, le recourant échoue à démontrer en quoi il était manifestement insoutenable de retenir, comme l'a fait la cour cantonale, que l'expertise médicale concluant à l'absence d'état de sidération au sens médical n'était pas propre à ébranler les constatations de fait sur lesquels les premiers juges s'étaient fondés. En effet, ceux-ci se sont fondés sur l'ensemble des circonstances, en particulier l'état de choc dans lequel se trouvait l'intimée 2 qui venait de subir un viol, dans le cadre duquel venaient s'ajouter les douleurs physiques ressenties durant celui-ci, et non sur un état de sidération au sens médical. Ainsi, peu importe que la précitée ne se soit pas trouvée dans un état de sidération au sens médical. Par conséquent, c'est sans arbitraire, ni violation du droit fédéral que la cour cantonale a retenu que le moyen de preuve produit n'était pas sérieux. Au demeurant, il ressort de l'expertise produite que " la capacité de résistance d'une personne peut être amoindrie, voir annihilée, non pas par la douleur mais par la crainte que suscite une douleur anticipée ou déjà subie. Il est en effet connu que les agresseurs infligent des violences à leur victime afin d'obtenir de celles-ci qu'elles se soumettent à leur volonté. Ce n'est alors pas la douleur elle-même qui amoindrit la capacité de résistance, mais la crainte que la douleur ne se poursuive ou ne se reproduise qui amène la victime à accepter des actes contraires à sa volonté ". Lorsque l'expert indique que la douleur n'aurait pas amoindri la capacité de résistance de l'intimée 2, il ne se réfère qu'à l'épisode du viol, soit celui durant lequel l'intimée a subi la douleur, mais ne se prononce pas sur l'effet de cette douleur sur l'épisode postérieur de la fellation, la question ne lui ayant pas été posée par le recourant. Or, en l'espèce, l'intimée 2 a indiqué avoir subi d'importantes douleurs lors du viol si bien que la crainte d'en subir d'autres si elle ne se pliait pas à la volonté du recourant de le satisfaire sexuellement autrement peut également être un facteur, qui vient s'ajouter à ceux - déjà suffisants - retenus par les premiers juges, ayant brisé la résistance de l'intimée 2 et l'ayant conduite à se soumettre à la volonté du recourant. Enfin, le recourant soutient que la cour cantonale aurait violé le droit fédéral en écartant l'expertise privée en tant qu'elle se prononçait sur la perceptibilité par le recourant de l'état de sidération de l'intimée 2. À cet égard, il suffit de relever que la question de la perceptibilité de l'état de l'intimée 2 - de quelque manière qu'il soit qualifié - ne relève pas de la compétence d'un expert psychiatre mais bien uniquement d'une appréciation des faits par le juge. En ce sens, c'est à juste titre que la cour cantonale a retenu que l'expert ne faisait qu'opposer sa propre appréciation des faits à celle des premiers juges, ce qui n'était pas propre à ébranler les constatations de fait effectuées par ceux-ci. Pour le surplus, en l'absence d'un moyen de preuve propre à ébranler les constatations de fait des premiers juges, le recourant ne peut rediscuter de la qualification juridique de son comportement et ses griefs à cet égard doivent être écartés. Au vu de l'ensemble de ce qui précède, le grief du recourant doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.