Citation: 6B_305/2008 07.01.2009 E. 7

Le recourant conteste la négligence retenue à son encontre. 7.1 Il soutient d'abord qu'elle a été déduite d'un état de fait établi arbitrairement. 7.1.1 Le jugement attaqué retient notamment que le recourant a admis que l'annonce qu'il avait faite au maître de l'ouvrage de l'achèvement de tous les contrôles et de toutes les réparations avait valeur de préavis favorable à la remise en eau du puits et que ce préavis garantissait que cette dernière pouvait se faire en toute sécurité du point de vue de la métallurgie et de l'acier. En conséquence, il exclut que le rôle du recourant se soit limité à celui de "courroie de transmission". Le recourant n'établit aucunement que cette appréciation, qu'il ne conteste même pas, serait arbitraire. Son argumentation se réduit à réaffirmer qu'il était uniquement chargé de viser et de récapituler les informations recueillies, que son rôle était ainsi purement administratif et qu'il n'allait donc pas au-delà de celui d'une "courroie de transmission". 7.1.2 Il semble nécessaire de rappeler une fois de plus que le recourant ne s'est pas vu reprocher une insuffisance dans les contrôles et réparations effectués, mais d'avoir, par l'annonce qu'il a faite au maître de l'ouvrage de l'achèvement de tous les travaux, donné un préavis favorable à la remise en eau du puits. Ses allégations selon lesquelles il n'avait pas les connaissances nécessaires pour apprécier la pertinence et la qualité des travaux effectués sont dès lors impropres à faire admettre l'arbitraire prétendu. 7.1.3 Le reste de l'argumentation du recourant se réduit à une plaidoirie appellatoire, dans laquelle on ne discerne aucune démonstration d'arbitraire. A maints égards, elle est au demeurant privée de pertinence au vu de la négligence retenue à son encontre et, partant, inapte à faire admettre l'arbitraire allégué. 7.1.4 Sur le vu de ce qui précède, le grief d'arbitraire, autant qu'il puisse être considéré comme recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, doit être rejeté. 7.2 Le recourant semble vouloir soutenir que c'est en violation de la loi pénale, en particulier de l'art. 12 al. 3 CP, qu'il lui a été fait grief d'une négligence. 7.2.1 Le violation prétendue du droit matériel fédéral s'examine sur la base des faits établis par l'autorité précédente. Or, le recourant n'indique pas en quoi la cour cantonale, sur la base des faits qu'elle a retenus, aurait violé le droit fédéral, notamment l'art. 12 al. 3 CP, en admettant l'existence d'une négligence. Il se borne à rappeler la jurisprudence relative à la notion de négligence et à déduire l'absence de réalisation de cette condition de l'arbitraire dans l'établissement des faits qu'il allègue. Le grief est dès lors irrecevable, faute de satisfaire aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. 7.2.2 Au demeurant, fondé sur l'état de fait retenu, le grief eut dû être rejeté. 7.2.2.1 La négligence est définie de la même manière à l'art. 12 al. 3 CP qu'à l'art. 18 aCP. Elle suppose, d'une part, que l'auteur ait violé un devoir de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas prêté l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à ce devoir (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161/162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Pour déterminer les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Il y a violation d'un devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). La violation, le cas échéant, d'un devoir de prudence doit être imputable à faute. Il faut que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 163; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). 7.2.2.2 Selon les constatations de fait cantonales, le recourant faisait partie aussi bien de la task force opération - chargée de la mise au point des procédures de réparation, de leur réalisation ainsi que de l'organisation et de l'exécution des tâches d'auscultation du puits - que de la task force analyse - qui avait en substance pour tâche d'analyser les défauts en vue de cerner le phénomène de la fissuration et de prévenir la survenance de nouvelles fissures -. Au sein de la task force opération, il était le responsable du groupe de travail chargé des réparations. Il a participé à toutes les séances des deux task force depuis le 14 février 2000 et avait, de ce fait, une connaissance complète des mandats et rapports qui y étaient discutés. En particulier, il savait que la cause de la fissuration du puits n'avait pas réellement pu être élucidée, que de nouvelles fissures étaient susceptibles d'apparaître, qu'un contrôle par ultrasons était prévu en 2001 en vue de valider les réparations effectuées et que les nouvelles fissures, comme celles déjà apparues, résulteraient d'une fragilisation des soudures, qui était toujours à l'oeuvre, mais dont les causes précises demeuraient inconnues. Toujours selon les constatations de fait cantonales, le recourant bénéficiait d'une solide expérience professionnelle, acquise dans la réalisation des conduites forcées de grandes dimensions. Il avait assumé des tâches importantes, participant à la préparation de l'offre pour l'adjudication des travaux du puits, dirigeant le programme prévu par le contrat d'entreprise, assumant la fonction de chef de projet jusqu'au terme des travaux confiés au consortium GSN et fonctionnant comme responsable des travaux de réparation. Par ailleurs, comme il l'a reconnu, l'annonce qu'il a faite au maître de l'ouvrage de l'achèvement de tous les contrôles et de toutes les réparations constituait, de sa part, un aval à la remise en eau du puits. L'aval ainsi donné avait au demeurant été l'un des éléments déterminants ayant présidé à la décision de remettre le puits en eau. 7.2.2.3 Sur la base des faits ainsi retenus et de la jurisprudence précitée, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, admettre que le comportement du recourant était constitutif de la violation d'un devoir de prudence lui incombant et, partant, d'une négligence au sens de l'art. 12 al. 3 CP, respectivement des dispositions du code pénal réprimant les infractions retenues. Le recourant a donné l'aval litigieux en faisant abstraction d'un danger qu'il connaissait et des conséquences qui pouvaient en résulter. Il a ainsi pris le risque de leur réalisation, alors que, compte tenu des éléments dont il disposait et de ses circonstances personnelles, il ne pouvait l'exclure.