Citation: 5A_182/2022 E. 7.1.1

7.1.1. Sous un premier paragraphe intitulé " Quant à l'action confessoire ", il conteste d'abord l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle le plan annexé à l'acte de septembre 2007 serait sommaire et ne permettrait pas de déterminer si les intéressés entendaient que l'assiette de la servitude passe sur le mur existant ou contourne cet ouvrage, en décrivant le plan en question et en expliquant qu'il est d'une grande précision géométrique. Il fait ensuite valoir que la cour cantonale avait interprété le contrat constitutif de servitude à la lumière des allégations des intimés et des déclarations de E.________ et selon lesquelles celui-ci avait été trompé lors de la signature de l'acte et qu'il avait l'intention et la volonté d'aménager la servitude selon le plan de " projet de mutation " de juillet 2007. Puis, après avoir rappelé qu'une servitude devait être interprétée restrictivement et ne devait limiter les droits du propriétaire du fonds servant que dans la mesure nécessaire à son exercice normal, le recourant indique avoir expliqué lors de son interrogatoire que l'emplacement de la servitude ressortant de l'acte constitutif traduisait l'intention des parties en lien avec les projets de construction sur les parcelles en 2007 et que E.________ ne lui avait jamais dit qu'il s'estimait avoir été trompé avant que les intimés ouvrent action en 2015. Il ajoute qu'il était difficilement compréhensible que lui et E.________ aient signé un nouveau plan de servitude le 24 septembre 2007, si le plan de projet de mutation du 19 avril 2007 correspondait à leur volonté. La cour cantonale avait de plus procédé à une appréciation erronée des faits et des preuves en lien avec ce dernier plan, car il ressortait de sa simple lecture, de la vision locale et des clichés joints au rapport d'expertise complémentaire que la route revendiquée par les intimés ne correspondait en rien au plan figurant sur la pièce no 7. Le recourant souligne encore que, pour permettre l'accès direct au niveau des chalets des époux D.________ et des intimés, il était impératif de modifier l'assiette de la servitude figurant sur le plan du 19 avril 2007, sous peine de le pénaliser lourdement, en l'obligeant à renoncer à plus de 550 m² de surface constructible. Toujours selon le recourant, la cour cantonale, comme le tribunal de district, n'avait manifestement pas saisi la situation réelle et les enjeux pour lui. Le fait que E.________ n'avait pas entrepris de démarches judiciaires, malgré le fait qu'il s'estimait avoir été trompé lors de la signature de l'acte constitutif et avait avoué que l'assiette de la servitude indiquée sur la pièce no 7 avait été déplacée unilatéralement, démontrait qu'il n'avait aucune volonté ni intention de construire selon le plan joint à l'acte constitutif ou selon le plan de projet de mutation d'avril 2007. La cour cantonale avait en outre ignoré les pièces qu'il avait produites en procédure, en particulier ses multiples demandes de réaliser l'accès selon le plan annexé à l'acte constitutif de la servitude, l'acte de vente signé par les époux D.________ et E.________ par lequel celui-ci s'engageait à construire une route carrossable jusqu'à leur parcelle et le procès-verbal de la séance de chantier du 29 juillet 2011 lors de la construction du chalet des époux D.________ indiquant que la route, avec ses enrochements, serait exécutée après la pose de la charpente et la dépose de la grue. La cour cantonale n'avait pas non plus tenu compte du courrier du 3 juillet 2014 par lequel E.________ lui avait proposé de le dédommager à hauteur de 587'900 fr. pour la perte qu'il avait encourue pour la non-réalisation de la servitude selon le plan annexé à l'acte constitutif; or, il était totalement impensable que E.________ ait voulu lui verser pareille somme s'il avait été trompé; au contraire, celui-ci avait pleinement conscience de la gravité du dommage qu'il avait subi. En passant totalement sous silence ces éléments, pourtant fondamentaux et régulièrement produits, la cour cantonale avait constaté les faits de manière inexacte et incomplète. Les conditions pour admettre l'action confessoire n'étaient manifestement pas remplies. En jugeant le contraire, la cour cantonale avait violé les art. 738 CC et 18 CO.