Citation: 5P.219/2004 16.08.2004 E. 2

Le recourant dénonce une violation arbitraire des principes du droit fédéral déduits des art. 125, 137 al. 2, 163 et 176 CC, ainsi que de la jurisprudence s'y rapportant. Il reproche au Tribunal d'arrondissement d'avoir retenu pleinement le nouveau loyer de l'intimée et les frais de véhicule allégués par celle-ci. Le résultat auquel est arrivé le tribunal serait en outre insoutenable. 2.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction évidente avec la situation de fait, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire préférable; pour que la décision attaquée soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). 2.2 Dans l'estimation des charges des époux, le juge tient compte notamment de leur loyer. Si, en règle générale, il prend en considération le loyer effectif de chacun d'eux, il peut toutefois s'en écarter et retenir un loyer inférieur. En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré qu'il convenait de tenir compte, dans une certaine mesure, du loyer mensuel de 3'445 fr. assumé par l'épouse depuis son déménagement à Zurich, selon contrat de bail signé le 17 octobre 2003. Le recourant soutient qu'un tel loyer est manifestement excessif pour une personne seule et que sa prise en compte va clairement à l'encontre du principe, selon lequel le train de vie antérieur des parties constitue la limite du droit à l'entretien. Selon lui, seul le loyer de 2'200 fr. par mois, supporté par l'épouse lorsqu'elle habitait Lausanne et avait la garde des enfants, devrait être retenu. Un loyer de 3'445 fr. par mois paraît certes élevé pour une personne seule, même pour un logement situé à Zurich, d'autant que l'intimée, qui refuse apparemment d'exercer son droit de visite et n'a pas revu ses filles depuis septembre 2003, ne les accueille donc pas à son domicile. Toutefois, selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, applicable par analogie en vertu de l'art. 137 al. 2 CC, le juge fixe la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre conformément à l'art. 163 al. 1 CC. Chacun des époux a ainsi le droit de participer de manière identique au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318), à savoir celui mené avant la séparation. Or, il résulte de décisions précédemment rendues, auxquelles l'arrêt attaqué se réfère expressément, que le niveau de vie des époux durant le mariage était à l'évidence élevé, dès lors que la fortune du mari a été évaluée à plus de 7'000'000 fr. et qu'il pouvait se dispenser, de même que son épouse, d'exercer une activité professionnelle; de plus, il n'apparaît pas que le recourant ait dû se reloger à moindres frais depuis la séparation. Dans la mesure où il se borne à affirmer que le nouveau loyer de l'intimée ne saurait être retenu au motif qu'il est supérieur à celui qu'elle payait à Lausanne, il ne démontre pas que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire, et ce quand bien même l'intimée n'a plus la garde de ses filles. Au demeurant, les juges d'appel ont estimé que le loyer en question ne devait être pris en compte que "dans une certaine mesure". 2.3 Le Tribunal d'arrondissement a par ailleurs admis, dans le calcul des charges de l'intimée, un montant de 1'500 fr. par mois à titre de frais de voiture, amortissement compris, ce que le recourant conteste. Il fait valoir que l'intéressée n'exerce pas d'activité lucrative, de sorte qu'aucune nécessité professionnelle ne lui impose l'usage d'un véhicule automobile, et qu'elle refuse de venir voir ses enfants à Lausanne depuis que ceux-ci sont placés dans un foyer; la prise en compte d'un tel montant à titre de frais de déplacement ne serait donc pas justifiée. Ces arguments ne sont toutefois pas déterminants. En présence d'une situation financière aussi favorable qu'en l'occurrence (cf. consid. 2.2 supra), il n'est en effet pas insoutenable de considérer les frais de voiture allégués par l'épouse comme faisant partie du train de vie qu'elle menait avant la séparation; en tout cas, le recourant ne prétend pas le contraire (art. 90 al. 1 let. b OJ). Dans ces conditions, la prise en compte du montant litigieux ne peut être qualifiée d'arbitraire. 2.4 Le recourant soutient aussi que l'arrêt attaqué est insoutenable dans son résultat. Selon lui, le montant de 12'000 fr. précédemment mis à sa charge à titre de contribution d'entretien tenait compte des frais liés aux enfants, d'un montant total de 4'202 fr.; il en résultait un solde de 7'800 fr. Dans la mesure où l'entretien des enfants prenait en considération le standing de la famille durant le mariage, les juges d'appel seraient manifestement tombés dans l'arbitraire en fixant à 7'500 fr. par mois la contribution due pour le seul entretien de l'intimée. Le Tribunal d'arrondissement aurait en effet méconnu les principes jurisprudentiels voulant, d'une part, que la limite maximum du droit à l'entretien soit fixée par le train de vie antérieur "au divorce" et, d'autre part, que les enfants profitent de l'élévation du niveau de vie des parents. La part du disponible se rapportant aux enfants, dont il a la charge financièrement, devrait ainsi lui être désormais attribuée. Ce faisant, le recourant se borne à faire valoir son opinion sans établir précisément en quoi la solution adoptée par l'autorité cantonale serait insoutenable, ce qui n'est pas admissible dans un recours de droit public pour arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495). Le recourant expose en outre que si l'on soustrait de ses revenus, tels qu'ils ont été estimés par le tribunal (19'000 fr. par mois), le total des frais relatifs aux enfants mis à sa charge, soit 2'913 fr. pour l'aînée et 3'188 fr. pour la cadette, ainsi que le salaire de leur éducatrice, d'un montant de 3'120 fr. par mois, il ne lui reste qu'une somme mensuelle de 9'779 fr. Or, ce montant ne tiendrait pas compte des autres frais liés aux enfants, ni des charges sociales et des impôts à la source découlant du salaire de leur éducatrice. En prenant en considération ses autres charges, à savoir notamment ses impôts sur le revenu, son minimum vital serait atteint. A tout le moins devrait-on admettre que le partage du disponible viole grossièrement la jurisprudence, voulant que le parent qui a la charge des enfants profite d'une part plus importante de celui-ci. Autant qu'il soit suffisamment motivé, ce grief ne peut qu'être rejeté. En effet, le recourant ne précise pas, ni a fortiori n'établit, le montant des différentes charges qu'il invoque et qu'il reproche à l'autorité cantonale d'avoir omis de prendre en considération. Eût-il voulu dénoncer le caractère arbitraire de la constatation des faits que son grief aurait été irrecevable, faute d'épuisement des moyens de droit cantonal (cf. consid. 1.2 supra). Le recourant soutient, enfin, que dans la mesure où l'épouse n'a plus la garde des enfants, il est arbitraire de ne pas lui reconnaître une pleine et entière capacité de gain; le tribunal aurait ainsi dû lui attribuer un revenu qui ne soit pas inférieur à 4'000 fr. par mois. S'il y a effectivement lieu, comme le prétend le recourant, d'apprécier la situation d'un couple séparé totalement désuni en s'inspirant des principes régissant l'hypothèse du divorce, il n'en demeure pas moins que, tant que dure le mariage, c'est bien l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. A ce stade de la procédure, et nonobstant le fait que les parties sont en instance divorce depuis 1999, il n'apparaît pas insoutenable d'admettre que l'épouse, qui n'a pas exercé d'activité lucrative pendant le mariage, soit depuis 1990, se réinsère professionnellement en commençant par reprendre un emploi à mi-temps, bien qu'elle n'ait pas la garde des enfants, ce qui lui permettrait de gagner 2000 fr. par mois. Du moins, le recourant ne démontre pas d'arbitraire à ce sujet (art. 90 al. 1 let. b OJ). Quant à l'évaluation du revenu que lui procurerait un travail à plein temps, il s'agit d'une question de fait, qui ne relève donc pas de l'application du droit matériel ni, partant, du présent recours de droit public (cf. consid. 1.2 supra).