Citation: 4A_572/2023 E. 7.4.1

7.4.1. La requérante soutient qu'en cas de préjugés d'un arbitre à l'égard d'une partie ou d'une communauté, le motif de révision y relatif doit être considéré comme existant au moment où la sentence attaquée a été rendue, indépendamment du moment où l'arbitre a exprimé de tels préjugés. Selon elle, retenir le contraire et exiger une démonstration de l'existence de tels préjugés au moment du prononcé de la sentence querellée rendrait illusoire la possibilité d'une révision dans des cas où, comme en l'espèce, l'arbitre a manifesté ses préjugés après la reddition de la sentence entreprise, étant donné qu'une telle circonstance relève du for intérieur de l'arbitre incriminé. Pour elle, il convient de retenir que les préjugés résultant du Monologue du 31 août 2023 préexistaient à la sentence du 5 mai 2020 et, à tout le moins, qu'il y a un doute légitime qu'ils existaient déjà alors, ce qui suffirait à fonder une apparence de prévention et à justifier l'annulation de ladite sentence. A l'en croire, pareille conclusion serait encore renforcée par le fait, singulier, que tous les arbitres ayant rendu la sentence querellée ont été écartés (récusations et démission). Aussi ne serait-il pas opportun que le Tribunal arbitral nouvellement constitué et qui sera inévitablement conduit à répéter des opérations procédurales soit lié par une sentence émanant d'un tribunal arbitral ni impartial ni indépendant.