Citation: 1B_202/2016 E. 2.5

2.5. Le recourant fait l'objet actuellement d'une restriction à son droit de recevoir des visites et de passer des appels téléphoniques en raison du risque de collusion. Ce risque est toujours actuel. La plaignante s'est plainte à plusieurs reprises d'avoir reçu des appels téléphoniques de personnes connaissant le prévenu et d'un ex-codétenu. Le recourant a vu trois de ses lettres censurées parce qu'il y évoquait la procédure en cours. Il a également tenté d'appeler en Jamaïque en utilisant le téléphone portable d'une autre détenue alors qu'il se trouvait dans le fourgon cellulaire sur la route qui l'amenait à la Cour de justice pour une audience le 13 janvier 2016. Cela étant, l'envoi avorté d'un bouquet de fleurs à l'occasion de la Saint-Valentin prétendument destiné à sa fille pouvait légitimement être tenu pour une nouvelle tentative d'influencer son épouse ou de faire pression sur celle-ci pour qu'elle revienne sur ses déclarations ou qu'elle retire sa plainte (cf. ATF 117 Ia 465 consid. 2a p. 466 et consid 4b p. 469). Le fait que son épouse a été entendue à plusieurs reprises et que la plupart des infractions soient poursuivies d'office ne diminue en rien le risque de collusion car les déclarations de la plaignante sont des éléments à charge dans la procédure pénale en cours. En tant qu'elle vise à éviter un nouvel épisode du même genre, la mesure attaquée est appropriée. L'interdiction totale faite au recourant de prendre contact avec sa fille mineure va néanmoins au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif poursuivi visant à prévenir toute nouvelle pression sur la plaignante. Le besoin réciproque de contact entre un père et ses enfants doit lui aussi être pris en considération dans la pesée des intérêts en présence. Si les autorités civiles ont jugé préférable pour le bien de l'enfant de suspendre les contacts physiques avec son père par le biais de visites en milieu carcéral, rien de tel n'est à ce jour allégué s'agissant des contacts épistolaires. Certes, la fille du recourant est trop jeune pour lire elle-même les courriers que pourrait lui envoyer son père de sorte qu'ils devraient lui être retranscrits par sa mère. Vu les multiples tentatives de pression ou d'intimidation exercées à ce jour directement ou indirectement sur la plaignante, il existe un risque non négligeable que sous couvert de lettres ou de cadeaux adressés à sa fille, le recourant ne cherche à nouveau à influencer son épouse. Ce risque ne suffit toutefois pas pour empêcher tout envoi de courrier qui reste en l'état le seul moyen pour le recourant de maintenir des relations avec sa fille. Le contrôle préalable de la correspondance par le Ministère public prévu par les art. 235 al. 3 CPP et 40 al. 3 RRIP paraît suffisant pour prévenir une éventuelle nouvelle tentative de pression de la part du recourant au travers de courriers adressés à sa fille. A cet égard, les arguments de la Chambre pénale de recours pour s'opposer à une relation épistolaire ne sont pas décisifs. Le fait que le recourant reste libre d'écrire des lettres à sa fille qui pourront lui être remises une fois la restriction levée ne lui permet pas de maintenir des relations personnelles efficientes avec sa fille. S'il est exact qu'il appartiendra en définitive à son épouse de décider si elle entend lire les lettres que le recourant destine à sa fille, il n'est pas certain qu'elle refusera de le faire et cette circonstance ne constitue pas un motif suffisant pour justifier le refus de toute relation épistolaire. Pareille interdiction ne saurait en outre se fonder sur le jugement civil rendu par le Tribunal de première instance qui suspend le droit de visite du père en milieu carcéral. Lors de l'audience du 16 février 2016, le Procureur a remis à la plaignante deux lettres du recourant rédigées à l'intention de sa fille qui avaient été censurées démontrant ainsi que de tels envois pouvaient être tolérés. L'arrêt attaqué porte ainsi une atteinte excessive aux garanties consacrées à l'art. 8 CEDH en tant qu'il confirme l'interdiction totale faite au recourant d'entretenir tout contact avec sa fille. Le risque de collusion à l'égard de la plaignante ne saurait faire obstacle à toute relation épistolaire du recourant avec sa fille vu le contrôle préventif opéré par le Ministère public sur la correspondance des détenus. Compte tenu toutefois de l'attitude du recourant, qui persiste à nier toute tentative de collusion de sa part en dépit des faits relevés ci-dessus, il apparaît adéquat de limiter les envois à sa fille à un courrier par mois. En revanche, l'envoi de cadeaux n'est pas indispensable au maintien d'une relation efficace avec sa fille et l'interdiction prononcée en ce sens par le Procureur est en l'état proportionnée au vu des circonstances. Le recourant est en outre averti que tout courrier qu'il entend adresser à sa fille et dont le contenu pourrait objectivement être interprété comme une tentative d'influencer la plaignante pourra être retenu. Par ailleurs, la faculté d'écrire à sa fille pourra au besoin être supprimée s'il devait tenter par ce biais de faire pression sur la plaignante pour l'amener à revenir sur ses déclarations.