Citation: 1P.445/2006 04.08.2006 E. 4

Le recourant conteste également l'existence d'un risque de réitération invoqué pour prolonger sa détention préventive. 4.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un prévenu peut en principe maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, l'existence d'un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalité impose en outre à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par une autre mesure moins incisive que le maintien en détention propre à atteindre le même résultat, telles que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arrêts cités). 4.2 En l'occurrence, les actes reprochés au recourant sont graves, puisque ce dernier est inculpé de contrainte sexuelle sur la personne d'une jeune fille de 19 ans. La Chambre d'accusation fonde l'existence d'un risque concret de récidive sur les conclusions défavorables d'un rapport intermédiaire d'expertise établi le 3 juillet 2006 à la demande du juge d'instruction, à la suite du comportement du recourant lors de l'audience du 3 avril 2006. L'expert a déclaré ne pas avoir constaté de pathologie psychiatrique manifestement décompensée lors des deux entretiens qu'il a eus avec l'expertisé; il a néanmoins retenu l'existence d'un grave trouble de la personnalité, fondé sur les antécédents psychiatriques du recourant et sur son comportement à l'audience du 3 avril 2006. Compte tenu de cet élément et de la gravité des faits reprochés au recourant, lequel ne reconnaît pas les faits malgré les lourdes charges retenues contre lui, il considère que l'élargissement de l'intéressé est prématuré et n'offre pas de garanties suffisantes, un risque de récidive d'actes délictueux ne pouvant être exclu en l'état. Le recourant reproche à l'expert de s'être basé sur des éléments de fait et un rapport d'expertise remontant à plus de dix ans, alors qu'il se trouvait dans une situation personnelle difficile, dans la mesure où sa demande d'asile avait été rejetée. L'expert n'aurait pas tenu compte des changements intervenus depuis lors et, en particulier, de sa nouvelle situation sociale et familiale. Le comportement inadéquat adopté lors de l'audience devant le juge d'instruction le 3 avril 2006 ne saurait justifier à lui seul un risque de récidive. Il s'expliquait par la peur de perdre sa famille et de se retrouver en prison, après avoir été incarcéré cinq ans dans les prisons de son pays d'origine pour des raisons politiques. Les conditions d'un traitement adéquat seraient réunies depuis que sa famille est arrivée en Suisse et qu'il est au bénéfice d'une décision fédérale positive quant à sa demande d'asile en Suisse. Ces critiques ne permettent pas de mettre en cause l'appréciation de l'expert quant au risque de récidive. Lors de son interpellation le 2 avril 2006, le recourant s'est soudain montré excessivement nerveux, puis hystérique lorsqu'il a été questionné sur la plainte pénale déposée par B.________ et qu'une photographie de la jeune femme lui a été présentée; il a dû être maîtrisé et menotté, pour sa propre sécurité; au vu de son état, il a été transféré aux urgences de l'hôpital cantonal sous escorte policière après avoir été examiné par le psychiatre de garde des Hôpitaux Universitaires de Genève. Au cours de l'audience tenue le lendemain, le recourant a fait scandale et déchiré ses habits en s'approchant du juge d'instruction, contraignant celui-ci à actionner l'alarme; l'expert pouvait sans conteste admettre que ce comportement était révélateur d'un grave trouble de la personnalité de nature à faire planer de sérieux doutes sur l'état psychique du prévenu et sur la faculté de contrôler son agressivité. Par ailleurs, si l'on s'en tient aux faits relatés par la plaignante, le recourant a fait usage de la force pour contraindre sa victime à entretenir des relations sexuelles. Enfin, comme le relève l'expert sans être contredit sur ce point, il a fait l'objet par le passé de plusieurs plaintes pénales émanant de femmes pour agressions avec violences physiques, actes de contrainte sexuelle, dommages à la propriété, insultes et menaces. Dans ces circonstances, la Chambre d'accusation n'avait aucune raison objective de s'écarter des conclusions de l'expertise et pouvait redouter la commission de nouveaux actes de violence, en relation avec des actes de contrainte sexuelle, si le recourant était remis en liberté provisoire. Le fait que celui-ci soit marié et père de deux enfants ne l'a pas dissuadé d'entretenir des relations sexuelles avec une tierce personne, qu'elles soient ou non librement consenties. La présence en Suisse de sa femme et de ses enfants ne constitue donc nullement une garantie suffisante qu'il ne commettra pas à l'avenir des actes de même nature.