Citation: 4C.307/2003 19.02.2004 E. B

B.a Le 7 novembre 2000, A.________ a ouvert action devant les autorités judiciaires genevoises contre X.________, auquel elle a réclamé la somme de 30'980 fr.90, plus intérêts à 5% dès le 16 janvier 1998, correspondant aux frais de réparation de la machine de collage, ainsi qu'un montant total de 22'963 fr.50, avec divers intérêts, pour l'ensemble des résines livrées au défendeur. La demanderesse a soutenu que X.________ n'avait pas contesté la livraison, pas plus que la qualité et le prix des résines. S'agissant de la machine de collage, A.________ a affirmé qu'elle l'a livrée sur le chantier de C.________ en exécution d'un contrat de prêt conclu oralement avec X.________ les 14 et 15 janvier 1998 et que, dès l'instant où ce dernier n'a pas été en mesure de rendre la machine dans l'état où il l'a reçue, il a violé une obligation découlant de ce contrat. X.________ a conclu à libération. Dans son mémoire de réponse du 5 avril 2001, il a reconnu que la demanderesse lui avait adressé entre janvier et mars 1998 plusieurs factures relatives aux ventes de résines, mais a fait valoir en compensation une créance de 40'000 fr. découlant de problèmes survenus en relation avec la pose de produits résinés dans deux autres chantiers (chantier de D.________ et chantier du parking de E.________). Le défendeur a encore prétendu qu'aucun contrat de prêt n'avait été conclu entre les plaideurs et que la machine de collage n'avait jamais été mise à sa disposition. En réalité, pour le défendeur, sont seuls responsables de l'accident les employés de B.________, lesquels ne sauraient être assimilés à des auxiliaires de l'entreprise X.________. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties tenue le 15 mai 2001, le conseil du défendeur a déclaré que son mandant ne contestait aucunement le montant des factures relatives à la livraison des résines, mais invoquait la compensation. Au cours de la seconde audience de comparution personnelle des parties du 29 mai 2001, le défendeur a déclaré ne pas contester les livraisons des résines, tout en niant être en possession de factures y afférentes et de rappels les concernant. Il a notamment insisté sur la mauvaise qualité des résines livrées. Il résulte d'un rapport d'expertise établi par Z.________ le 11 décembre 1998, déposé le 18 novembre 2001, que la résine utilisée sur le chantier de D.________ était de bonne qualité. Dans ses conclusions motivées après enquêtes déposées le 25 janvier 2002, le défendeur est revenu sur ses précédentes allégations pour désormais contester s'être fait livrer la résine qui a donné lieu aux factures litigieuses; renonçant à invoquer la compensation, il a conclu à ce que la demanderesse soit déboutée de ses conclusions en paiement desdits factures. X.________ a encore déclaré que la machine avait été endommagée à cause de la défectuosité du treuil installé par B.________. B.b Par jugement du 7 mars 2002, le Tribunal de première instance de Genève a fait droit aux conclusions de la demanderesse. Il a ainsi condamné le défendeur à payer à A.________ les sommes de 22'963 fr.50 avec intérêts à 5% dès le 7 novembre 2000 pour les résines que celle-ci lui a livrées et 30'980 fr.90 plus intérêts à 5% dès le 10 février 1999 au titre des frais de réparation de la machine de collage. Saisie d'un appel du défendeur, la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 19 septembre 2003, a confirmé le jugement susmentionné. La cour cantonale a tout d'abord admis sa compétence à raison du lieu, déclaré applicable à la vente des résines la Convention des Nations Unies, conclue à Vienne le 11 avril 1980, sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM, RS 0.221.211.1), puis considéré que, s'agissant de la machine endommagée, les parties avaient passé une convention de renvoi en faveur du droit suisse. Passant à l'examen du fond du litige, la Cour de justice a jugé que le défendeur avait reconnu, sous forme d'un aveu judiciaire au sens de l'art. 189 LPC/GE, que la demanderesse lui avait livré et facturé les résines, si bien que le prix total de la marchandise était exigible et dû à celle-ci, par 22'732 fr.70, aucune compensation n'entrant en ligne de compte (cf. consid. 5 in fine en p. 19 de l'arrêt précité). Les magistrats cantonaux ont enfin retenu que les parties avaient conclu oralement un contrat de prêt à usage portant sur la machine de collage, que le défendeur n'avait pas été en mesure de restituer à la demanderesse cet appareil dans son état d'origine, cela en raison du comportement d'un de ses auxiliaires dont il devait répondre, et que X.________ devrait par conséquent supporter les frais de réparation de la machine arrêtés à 30'980 fr.90.