Citation: 1P.124/2002 03.06.2002 E. B

Par ordonnance du 12 décembre 2000, le Juge d'instruction de la Glâne a rendu un non-lieu en faveur des prévenus. Fondé sur le rapport d'expertise, il a considéré que le médecin de garde et les ambulanciers étaient intervenus dans un délai raisonnable et qu'aucun reproche ne pouvait leur être adressé à cet égard; de même, il a estimé que l'absence de perfusion ne constituait pas, dans les circonstances du cas d'espèce, un manquement aux règles de l'art; il a en revanche admis que les secouristes avaient fait preuve de négligence en transportant le blessé jusqu'à l'ambulance la tête en haut et en omettant d'installer un monitoring qui aurait permis de déceler un arrêt du coeur au cours du trajet à l'hôpital et d'entreprendre immédiatement un massage cardiaque; cependant, à défaut de pouvoir déterminer le moment exact de l'arrêt cardiaque, il était impossible d'affirmer que ces négligences s'inscrivaient dans un rapport de causalité avec les lésions subies par la victime. Estimant qu'une nouvelle expertise ne serait pas de nature à élucider cette question, le Juge d'instruction a rejeté les requêtes en complément d'instruction formulées à cet égard par les plaignants et le Docteur X.________ et rendu un non-lieu s'agissant du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Il a enfin clos l'enquête instruite contre les prévenus pour contravention aux art. 23 et 28 OTR parce que cette infraction était prescrite. Statuant par arrêt du 14 janvier 2002, la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-après: la Chambre pénale ou la cour cantonale) a rejeté le recours déposé contre cette ordonnance par les plaignants. Elle a constaté qu'aucun élément ne permettait d'établir que le Centre de premiers secours sanitaires de la Glâne aurait été alerté avant l'heure de 15h11 indiquée sur la fiche d'intervention. La Chambre pénale a également écarté les reproches formulés à propos de l'intervention de Z.________. Elle a enfin considéré que l'impossibilité totale de déterminer le moment auquel était survenu l'arrêt cardiaque dont A.________ avait été la victime ne permettait pas de fonder un rapport de causalité naturelle entre une prétendue faute commise par les brancardiers lors du transport du blessé jusqu'à l'ambulance ou l'absence d'un monitoring cardiaque durant le trajet à l'hôpital de Billens et les lésions subies par l'enfant.