Citation: 4A_386/2010 03.01.2011 E. 9.2

9.2.1 Dans sa réponse, l'UCI commence par mettre en doute la neutralité de l'avis de droit produit par le recourant. Elle fait valoir, à ce propos, que l'auteur de cette expertise privée a cosigné, avec le conseil du recourant, un avis de droit qui a été versé par ce dernier au dossier de l'affaire ayant abouti au prononcé de la sentence arbitrale du 16 mars 2010 (TAS 2009/A/1879), puis à l'arrêt du Tribunal fédéral du 29 octobre 2010 (cause 4A_234/2010). L'intimée s'emploie ensuite à démontrer que les conditions d'application de l'exception ne bis in idem ne seraient pas réunies en l'espèce. Selon elle, en effet, dans la sentence rendue le 16 mars 2010 à l'encontre du recourant et dans la sentence formant l'objet du présent recours, le TAS n'aurait pas appliqué les mêmes règles puisque celle-là se fondait sur les normes antidopage italiennes (NSA) et celle-ci sur le Règlement UCI. De plus, l'inibizione, dont il est question dans la première sentence en date, ne constituerait pas une sanction disciplinaire, mais une mesure de prévention pouvant s'ajouter à une telle sanction lorsque l'athlète convaincu de dopage est licencié auprès d'une fédération nationale. 9.2.2 De son côté, l'AMA, après avoir rappelé les conditions d'application du principe ne bis in idem, souligne que, à la différence de l'inibizione, qui est une "mesure de droit public italien" pouvant être prise à l'encontre de tout individu, la suspension est une sanction disciplinaire, prise par une fédération sportive internationale à l'encontre d'un licencié, c'est-à-dire une sanction de nature privée. A ses yeux, les deux décisions successives n'avaient ni le même objet ni le même but: l'une constituait "une mesure d'intérêt public de portée nationale prise en Italie par une autorité publique"; l'autre, une sanction privée infligée par une fédération sportive internationale à l'un de ses affiliés; la première visait l'exclusion territoriale de participer à des compétitions; la seconde, l'interdiction de pratiquer un sport professionnel. Dès lors, il n'y avait pas matière à appliquer le susdit principe. 9.2.3 Le TAS a renoncé, pour sa part, à se déterminer sur les arguments du recourant, au motif que la question controversée a été examinée en détail dans la sentence attaquée.