Citation: U 160/03 31.03.2004 E. 7

7.1 Dans la mesure où l'expert considère que l'évolution particulièrement défavorable des suites de l'accident pourrait relever d'une affection d'origine psychique, il convient d'examiner la question d'un éventuel lien de causalité entre de tels troubles et l'accident. 7.2 La jurisprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat des troubles psychiques consécutifs à un accident. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Dans le cas d'un accident insignifiant ou de peu de gravité, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et les troubles psychiques doit, en règle ordinaire, être d'emblée niée. Dans les cas d'un accident grave, l'existence d'une relation adéquate doit en règle générale être admise, sans même qu'il soit nécessaire de recourir à une expertise psychiatrique. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues en cours de guérison et les complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant si l'on se trouve à la limite des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat de l'accident puisse être admis (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et les références). 7.3 En l'occurrence, la recourante a été victime d'un accident de la circulation routière à la suite d'une collision en chaîne survenue en ville de Genève. Alors qu'elle se trouvait arrêtée à un feu rouge, sa voiture a été percutée à l'arrière par une automobile et a ensuite embouti le véhicule la précédant. Aucune faute grave ni vitesse particulièrement excessive n'ont été constatées. Au vu de ces circonstances, l'accident doit être qualifié de banal. En outre, même sous l'angle des accidents de moyenne gravité, aucun des critères évoqués ci-dessus (consid. 5.2) ne se cumule ni ne revêt une intensité particulière, de sorte que la causalité adéquate doit être niée entre l'accident et d'éventuels troubles psychiques. Il n'est dès lors pas nécessaire de procéder à une instruction complémentaire du dossier sur le plan médical aux fins d'établir l'existence ou non d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et d'éventuels troubles psychiques.