Citation: U 58/01 21.11.2001 E. 4

4.- a) Ainsi que l'a maintes fois exprimé le Tribunal fédéral des assurances, dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 121 V 47 consid. 2a et 208 consid. 6b; VSI 1999 consid. 4d p. 230). En droit des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le tribunal, lequel apprécie librement les preuves sans être lié par des règles formelles (dans l'assurance-accidents : art. 108 al. 1 let. c LAA). Mais ce principe n'est pas absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 195 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4; comp. ATF 125 III 238 consid. 4a à propos de l'art. 274d al. 3 CO). Car si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve: en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences (ATF 117 V 264 consid. 3), sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 375 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344, p. 418 consid. 3). Au demeurant, il n'existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, p. 478 consid. 2b; DTA 1998 n° 48, p. 284). b) Contrairement à ce que semble croire le recourant, on ne se trouve pas, en l'espèce, dans un cas d'absence de preuve. La question du fardeau de la preuve ne se pose donc pas. En effet, la situation actuelle se caractérise par le fait que les diagnostics des docteurs C.________ et F.________ laissent subsister des divergences, spécialement quant aux conséquences des atteintes à la santé sur la capacité résiduelle de travail du recourant. Certes, l'avis du docteur F.________, qui a effectué le 26 juin 1998 des examens complets, remplit pour l'essentiel les conditions posées par la jurisprudence sur le caractère probant d'une expertise. Il n'en demeure pas moins qu'il manque, dans son rapport du 10 juillet 1998, une détermination sur les prises de position des 25 novembre 1997 et 5 mai 1998 du docteur C.________, spécialiste comme lui en chirurgie orthopédique, au point que le juge n'est pas véritablement en mesure de trancher entre les opinions de ces deux spécialistes. Par ailleurs, dans l'expertise du 1er avril 1996, sur laquelle se fonde la décision de rente du 9 janvier 1998, le docteur D.________, également spécialiste en chirurgie orthopédique, a fait des réserves en ce qui concerne l'augmentation de la capacité résiduelle de travail à moyen terme. En effet, pour que la capacité de travail de 50 % passe à 80 %, il est nécessaire que le recourant suive un traitement physique de rééducation globale, puisque les séquelles post-traumatiques des deux genoux provoquent un déséquilibre statique dont les conséquences sont des contractures et des crampes musculaires en chaîne. Il est dès lors nécessaire, afin d'élucider la question d'un changement important des circonstances pouvant donner lieu à révision de la rente (art. 22 al. 1 LAA), de procéder à une instruction complémentaire sur le point de savoir si et dans quelle mesure, au moment déterminant - soit lors de la décision sur opposition du 12 mai 1999 -, le recourant subissait une diminution de sa capacité résiduelle de travail en raison des troubles imputables à l'accident du 31 octobre 1988.