Citation: 6B_72/2009 20.05.2009 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 25 CP en relation avec l'art. 190 CP, faisant valoir que son comportement ne peut être considéré comme constitutif d'une complicité de viol et niant avoir agi intentionnellement, plus précisément par dol éventuel. 2.1 Agit comme complice, celui qui prête intentionnellement assistance à l'auteur pour commettre un crime ou un délit (cf. art. 25 CP). Objectivement, la complicité, qui est une forme de participation accessoire à l'infraction, suppose que le complice ait apporté à l'auteur principal une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière sans cette contribution. Il n'est pas nécessaire que l'assistance du complice ait été une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favorisée. L'assistance prêtée par le complice peut être matérielle, intellectuelle ou consister en une simple abstention; la complicité par omission suppose toutefois une obligation juridique d'agir, autrement dit une position de garant (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51/52; 121 IV 109 consid. 3a p. 119/120). Subjectivement, le complice doit avoir agi intentionnellement, mais le dol éventuel (sur cette notion, cf. ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16) suffit. Il faut qu'il sache ou se rende compte qu'il apporte son concours à un acte délictueux déterminé et qu'il le veuille ou l'accepte. A cet égard, il suffit qu'il connaisse les principaux traits de l'activité délictueuse qu'aura l'auteur, lequel doit donc avoir pris la décision de l'acte (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51/52; 121 IV 109 consid. 3a p. 119/120). 2.2 L'arrêt attaqué retient que, lorsque A.________ a entrepris de violer la victime, le recourant, bien qu'ayant entendu cette dernière crier et l'appeler à l'aide, s'est levé du lit et a quitté la chambre à coucher, se rendant dans le salon, où il est resté pendant la commission du viol. Il estime que, de la sorte, le recourant a agi par commission, et non par omission. A l'appui, il expose que celui-ci ne s'est pas borné à s'abstenir d'intervenir, mais, en quittant la chambre, malgré les appels à l'aide de la victime, a abandonné cette dernière à l'auteur principal, facilitant ainsi l'accomplissement du viol. 2.3 Ce raisonnement ne peut être suivi. En quittant la chambre, le recourant a certes accompli un acte; il n'est pas demeuré passif. Par cet acte, qui a consisté à s'éloigner simplement de l'endroit où le viol était perpétré, il n'a toutefois pas contribué de manière active à la commission de cette infraction; il s'est abstenu d'intervenir pour en empêcher ou tenter d'en empêcher l'accomplissement. Ce faisant, il a agi par omission, non par commission. Or, et les juges cantonaux ne l'ont pas nié, le recourant n'avait pas une position de garant envers la victime, avec laquelle il ne vivait pas maritalement mais n'entretenait que des relations occasionnelles (cf. ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 68/69; arrêt 6S.339/2003 consid. 2.2). Il s'ensuit que le comportement du recourant, certes répréhensible, ne tombe pas sous le coup de la loi pénale, une complicité par omission ne pouvant être retenue que si le complice avait une obligation juridique d'agir. 2.4 Le grief doit ainsi être admis et l'arrêt attaqué annulé en tant qu'il condamne le recourant pour complicité de viol.