Citation: 1C_504/2020 E. 4

Dans les griefs intitulés "orientation de la toiture et du bâtiment: conséquence sur l'ensoleillement de la parcelle des époux A.________", respectivement "pente du toit", les recourants soutiennent que l'orientation et la pente de la toiture principale les priveraient d'ensoleillement. Ils reprochent dans ce contexte à l'instance précédente de ne pas avoir procédé à une pesée des intérêts et invoquent une violation manifeste de l'art. 30 al. 1 de l'ancienne loi cantonale du 8 février 1996 sur les constructions (ci-après: aLC) selon lequel des dérogations peuvent être octroyées par l'autorité compétente lorsque des circonstances exceptionnelles ou des motifs importants le justifient et "qu'aucun intérêt public ou privé prépondérant des voisins ne s'en trouve lésé". Les recourants mentionnent en outre l'art. 25 let. a RCCZ, relatif à l'orientation des toitures, qui indique que "en règle générale, les bâtiments doivent se conformer à l'orientation générale du quartier, le faîte étant en principe parallèle ou perpendiculaire à la pente. Le conseil communal peut déterminer des zones de même orientation des bâtiments, en fonction de l'exposition, de l'ensoleillement, des vents, de la pente naturelle des terrains ou de l'alignement". Tels qu'ils sont formulés, ces griefs sont irrecevables à plusieurs titres. En effet, tout d'abord, les recourants n'invoquent pas expressément une application arbitraire du droit communal en matière d'orientation et de pente des toitures. S'ils mentionnent certes l'art. 25 RCZZ règlementant l'orientation de la toiture sur le territoire communal, ils ne se plaignent toutefois pas d'une application arbitraire de cette disposition de droit communal. De plus, les recourants se contentent d'affirmer de manière purement appellatoire que si l'art. 25 RCZZ permet d'accorder des dérogations, il ne permet pas de couper à l'exigence d'une pesée des intérêts posée par l'art. 30 aLC. Ce faisant, les recourants ne démontrent pas le caractère arbitraire de l'appréciation de l'instance précédente selon laquelle l'art. 25 let. a RCCZ permettait, compte tenu de l'utilisation des vocables "en règle générale" et "en principe", de déroger à la règle voulant que les toitures des nouvelles constructions soient conformes à celles des constructions voisines et que en l'espèce l'orientation des toitures projetées ne violait pas le RCCZ (cf. arrêt cantonal du 20 juillet 2020 consid. 6.2 et arrêt cantonal du 12 octobre 2018 consid. 7.2). L'instance précédente se référait également à son arrêt de renvoi du 12 octobre 2018 dans lequel elle soulignait en outre que l'orientation des toitures n'était pas totalement homogène dans le secteur en question; elle mentionnait en particulier le faîte de la construction sise sur la parcelle n° 1'834, à quelque 60 mètres à l'est, qui n'était pas perpendiculaire à la pente, ainsi que d'autres bâtiments sis aux alentours, dont le corps nord du chalet des recourants qui comportait un toit plat, type de toiture interdit dans la zone (cf. arrêt du Tribunal cantonal du 12 octobre 2018 consid. 7.2). Compte tenu de ces constatations de fait - dont il n'y a pas lieu de s'écarter (cf. ci-dessus consid. 2) -, l'appréciation de l'instance précédente n'apparaît pas arbitraire à tout le moins dans son résultat, ce d'autant moins que le droit communal prévoit les orientations du faîte parallèle et perpendiculaire à la pente et que le bâtiment litigieux - constitué de deux corps de bâtiment - comprend un faîte parallèle et un autre perpendiculaire à la pente. Par ailleurs, il sied de constater que, dans leur critique relative à la "pente du toit", les recourants ne prétendent pas expressément que le projet ne respecterait pas la pente minimum fixée par la disposition règlementaire communale topique, disposition que les recourants ne citent au demeurant pas. Les recourants se prévalent en revanche de leur intérêt à pouvoir conserver l'ensoleillement sur leur parcelle et reprochent en particulier aux instances précédentes de ne pas avoir effectué une pesée des intérêts (art. 30 aLC). Ce faisant, à nouveau les recourants ne cherchent pas à démontrer le caractère insoutenable des considérants de l'arrêt entrepris relatifs à cette problématique (cf. arrêt cantonal du 20 juillet 2020 consid. 6.3). Quoi qu'il en soit, dans la mesure où le projet litigieux apparaît conforme - à tout le moins sous l'angle de l'arbitraire - aux règles de police des constructions applicables à la zone, les recourants doivent en principe souffrir une diminution d'ensoleillement de leur parcelle (cf. arrêts 1C_334/2020 du 27 juillet 2021 consid. 4.4; 1C_510/2018 du 6 septembre 2019 consid. 4.3.2; 1C_582/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.3).