Citation: 6B_1381/2021 E. 3.2.1

3.2.1. Contrairement à ce qu'avait considéré le procureur, la cour cantonale a retenu que les documents intitulés " Transaction notification " devaient être considérés comme des titres avec une valeur probante accrue, dans la mesure où ils avaient été établis par une banque, laquelle était soumise à une législation spéciale et à des contrôles spécifiques (ATF 120 IV 361 consid. 2c). Toutefois, les documents litigieux avaient été générés automatiquement, de sorte qu'il n'existait pas d'indice laissant à penser que la banque se serait livrée à une falsification de documents et qu'elle aurait eu le dessein de porter atteinte aux droits du recourant ou de se procurer un avantage illicite. A défaut d'intention humaine de créer un document mensonger, la cour cantonale a donc exclu toute commission d'infraction de faux dans les titres (arrêt attaqué p. 15 s.).