Citation: 5A_429/2024 E. 5.2

5.2. La cour cantonale a d'abord relevé qu'il était adéquat, vu les revenus fluctuants du mari, d'examiner le bénéfice net qu'il avait réalisé de 2018 à 2022 et qu'il se justifiait de tenir compte des corrections du chiffre d'affaires du contrôleur TVA pour les années 2018 et 2019. Sur la base des pièces comptables disponibles, elle a arrêté le bénéfice net moyen réalisé par le mari à 10'307 fr. 60 par mois, ajoutant que cela correspondait environ au revenu de 10'864 fr. 60 retenu par le président pour la période 2018-2021. La cour cantonale a ensuite constaté que pour les années 2021 et 2022, le mari avait produit des comptes détaillés avec justificatifs. Comme l'épouse le faisait valoir, l'examen de ces pièces révélait la prise en compte de frais purement privés et de revenus non annoncés. Constituaient notamment des charges privées: les honoraires au conseil l'assistant dans la procédure de divorce (5'388 fr. en 2021 sous rubrique " honoraires à tiers "), les frais de déplacement du mari (2'048 fr. en 2021), les additions de restaurants pour des repas privés (3'448 fr. en 2021 et 4'628 fr. en 2022) ou les frais de lunettes (2'303 fr. en 2022). Il y avait par ailleurs lieu de considérer comme des revenus les honoraires du mari perçus sur son compte privé (15'000 fr. le 25 juin 2021) et les sommes versées sur son compte privé à titre de remboursement de charges professionnelles (2'457 fr. 10 en 2021 et 2'521 fr. 80 en 2022). Selon la cour cantonale, l'on ne pouvait toutefois pas admettre tous les postes invoqués par l'épouse. En particulier, les honoraires de 58'000 fr. crédités le 19 juin 2021 avaient été comptabilisés régulièrement. Il n'y avait en outre pas lieu d'augmenter les recettes du mari de 50'000 fr. en raison du fait qu'il consacrait du temps à sa propre défense, notamment car l'épouse n'apportait aucun élément qui permettait d'admettre que le mari eût pu réaliser de tels revenus s'il ne s'était pas investi dans sa propre défense, le mari ayant très bien pu mettre à profit son temps libre (soirées et week-ends) pour ce faire. Enfin, le montant de 5'514 fr. 95 remboursé par l'assureur professionnel le 25 octobre 2021 avait été payé par le compte privé le 3 septembre 2021. La cour cantonale a également relevé que s'agissant des autres éléments au dossier, les comptes du mari pour la période 2018-2021 faisaient état de prélèvements privés à hauteur de 177'958 fr. par an en moyenne, soit 14'829 fr. 83 par mois. Étant donné qu'il existait de nombreux retraits et versements sur ses comptes bancaires dont on ignorait la cause, qu'il était notamment possible que le mari perçoive des honoraires en espèces ou sur ses comptes privés et que seules les pièces justificatives comptables du mari pour les années 2021 et 2022 étaient à disposition, il était difficile de déterminer exactement son revenu réel. Si l'épouse rendait vraisemblable qu'un tel revenu était supérieur au montant de 10'864 fr. 60 retenu en première instance, les éléments qu'elle apportait ne permettaient pas de retenir qu'il atteindrait un montant de l'ampleur de celui allégué, soit 26'000 fr. La cour cantonale a considéré, sur la base des indices susmentionnés, que le revenu mensuel réel du mari se rapprochait d'un montant de l'ordre de 16'000 fr., ajoutant qu'il s'agissait d'ailleurs vraisemblablement du revenu auquel il pouvait prétendre s'il était employé.