Citation: 6S.95/2005 30.06.2005 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation des art. 11 et 13 CP. Il soutient que le taux d'alcoolémie qu'il présentait au moment des faits aurait dû conduire à le mettre au bénéfice d'une responsabilité restreinte au sens de l'art. 11 CP. A tout le moins, cette alcoolémie devait susciter des doutes quant à son entière responsabilité, justifiant d'ordonner une expertise en application de l'art. 13 CP. 3.1 Il ne ressort pas non plus de l'arrêt attaqué que ce grief aurait été soulevé devant la cour cantonale et le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. Se pose donc également la question de sa recevabilité. 3.2 Dans son recours en réforme, le recourant a certes pris une conclusion tendant à ce que la peine soit réduite de manière que sa quotité soit compatible avec l'octroi du sursis. A l'appui, il faisait toutefois exclusivement valoir que, compte tenu des doutes existant quant à son intention homicide, seules des lésions corporelles par négligence, donc une infraction moins grave, pouvaient être retenues, qu'il devait être mis au bénéfice de la circonstance atténuante d'un temps relativement long au sens de l'art. 64 CP, que les premiers juges avaient outrepassé leur pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine, en violation de l'art. 63 CP, et que la peine infligée par ceux-ci devait en outre être réduite en raison d'une violation du principe de la célérité. Au vu de cette conclusion et de sa motivation, la cour cantonale s'est prononcée sur toutes les questions qui étaient soulevées par le recourant. Elle n'a en revanche pas examiné celle d'une éventuelle violation par les premiers juges des art. 11 et 13 CP, qui n'était en aucune manière soulevée devant elle par le recourant, qui n'a au demeurant jamais sollicité lui-même d'expertise psychiatrique. Dans ces conditions, on peut sérieusement s'interroger quant à la recevabilité, sous l'angle de l'épuisement des instances cantonales, du grief de violation des art. 11 et 13 CP soulevé pour la première fois dans le pourvoi. La question peut toutefois demeurer indécise, dès lors que le grief, tel qu'il est formulé, est de toute manière irrecevable pour un autre motif. 3.3 Le Tribunal correctionnel n'a pas ignoré le taux d'alcoolémie que présentait le recourant au moment des faits. Il a admis que cette alcoolémie, ensuite de son effet désinhibiteur, avait favorisé le passage à l'acte et en a tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine. Il a en revanche nié qu'elle ait pu altérer la conscience du recourant. Cette conclusion a notamment été déduite de l'appréciation d'une expertise de l'Institut universitaire de médecine légale (IUML) relative à l'alcoolémie des protagonistes au moment des faits ainsi que de divers indices, en particulier du fait que le recourant a été à même de fournir des détails précis quant aux circonstances de l'acte reproché. Or, toute l'argumentation du recourant revient à rediscuter l'appréciation de ces éléments, notamment de l'expertise précitée, aux fins de faire admettre qu'ils auraient dû conduire à douter de son entière responsabilité pénale. Elle se réduit donc à une critique de l'appréciation des preuves, irrecevable dans un pourvoi en nullité (cf. supra, consid. 1.2).