Citation: 6B_456/2015 E. 2.4.4

2.4.4. Dans ce même arrêt 1B_239/2015, le Tribunal fédéral a aussi jugé, compte tenu de la durée de la période litigieuse et de l'exiguïté de l'espace individuel que la possibilité de sortir de cellule, entre 1h00 et 5h45 par jour une semaine sur deux, était certes susceptible d'alléger les conditions de détention mais ne suffisait pas, en soi, dans la situation telle que décrite de la prison de Champ-Dollon, à rendre ces conditions de détention conformes à l'art. 3 CEDH. Il a précisé que, même dans l'hypothèse d'une prise de travail par le détenu concerné (qui n'avait pas fait de demande en ce sens), les deux périodes en cause (184 jours et 149 nuits) auraient très vraisemblablement été qualifiées de contraires à la dignité humaine (arrêt 1B_239/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.5.3). Le recourant a, quant à lui, bénéficié d'un espace individuel un peu plus important et la situation critiquée n'a duré, sous réserve de brèves interruptions (v. supra consid. B et infra consid. 2.4.5) que 140 jours. Un confinement quotidien moins important, résultant d'un travail aurait éventuellement pu alléger les conditions de détention dans une mesure suffisante pour les rendre licites. Toutefois la cour cantonale n'a pas constaté formellement qu'en acceptant son transfert dans l'aile Est au début du mois de juillet 2014, le recourant eût pu espérer obtenir un poste de travail avant le 9 septembre 2014 et les autres constatations de fait contenues dans le jugement sur appel ne plaident pas en ce sens. En effet, la décision querellée constate que le coprévenu du recourant, transféré dans l'aile Est le 3 juillet 2014 n'a commencé à travailler en cuisine que le 31 octobre 2014 (jugement entrepris, consid. 5.2 p. 23). Il s'ensuit que rien ne permet d'affirmer qu'une telle prise de travail aurait eu un effet quelconque quant au confinement du recourant durant la période litigieuse (jusqu'au 9 septembre 2014). En ce qui concerne enfin la taille de la cellule de l'aile Est, la cour cantonale a retenu que sa surface nette n'excédait celle de la cellule occupée par le recourant que de quelque 0,72 m2. L'avantage pour le recourant, à occupation comparable, n'aurait pas excédé 0,12 m2 soit une surface de 30x40 cm. Enfin, toutes choses étant égales par ailleurs, la surface de cette cellule, déduction faite de la douche, n'excédait que de peu, également, la superficie au sol de celle dont il était question dans l'arrêt 1B_335/2013 précité, ce qui réduit d'avantage encore l'espace individuel disponible. Il n'y a pas de raison de considérer que le seul transfert du recourant dans la cellule de l'aile Est aurait pu rendre son traitement acceptable au regard de l'art. 3 CEDH.