Citation: 6B_282/2009 14.12.2009 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation des art. 26, 31 al. 1 et 90 ch. 2 LCR. Il fait en substance valoir qu'on ne peut lui reprocher aucun comportement constitutif d'une violation grave des règles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR, seule une violation simple de ces règles pouvant être retenue à sa charge. 2.1 L'infraction réprimée par l'art. 90 ch. 2 LCR est objectivement réalisée lorsque l'auteur viole grossièrement une règle fondamentale de la circulation et met ainsi sérieusement en danger la sécurité d'autrui, une mise en danger abstraite accrue étant à cet égard suffisante. Subjectivement, l'infraction suppose un comportement sans scrupule ou gravement contraire aux règles de la circulation. Cette condition est toujours réalisée si l'auteur est conscient du danger que représente sa manière de conduire, mais peut aussi l'être s'il ne tient absolument pas compte du fait qu'il met autrui en danger. Dans cette dernière hypothèse, l'existence d'une négligence grossière ne doit toutefois être admise qu'avec retenue (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136 et les arrêts cités). La qualification de cas grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR correspond à celle de l'art. 16 al. 3 let. a aLCR, respectivement à celle de l'art. 16c al. 1 let. a LCR (ATF 132 II 234 consid. 3 p. 237 ss). Dans le domaine des excès de vitesse, la jurisprudence, afin d'assurer l'égalité de traitement, a été amenée à fixer des règles précises. Ainsi, lorsque, comme en l'espèce, l'excès de vitesse a été commis hors localité, le cas est objectivement grave, c'est-à-dire sans égard aux circonstances concrètes, si la vitesse maximale autorisée, en l'occurrence 80 km/h, est dépassée de 30 km/h ou plus (ATF 124 II 259 consid. 2c p. 263). Même en deçà de cette limite, voire si le conducteur a circulé à une vitesse égale ou même inférieure à celle autorisée sur le tronçon litigieux, le cas peut néanmoins être objectivement grave pour d'autres motifs, par exemple à raison d'une vitesse inadaptée aux circonstances, au sens de l'art. 32 al. 1 LCR, ayant entraîné une perte de maîtrise du véhicule. Ainsi, une mise en danger grave de la sécurité du trafic a-t-elle été retenue dans le cas d'un automobiliste qui, malgré une forte pluie, avait circulé sur une autoroute à quelque 120 km/h et était parti en dérapage à cause de l'aquaplaning (ATF 120 Ib 312 consid. 4c p. 315/316). Il a été relevé qu'il en irait de même dans le cas de celui qui, à l'intérieur d'une localité, circulerait à 50 km/h à proximité d'un jardin d'enfants au moment où des enfants se trouvent à cet endroit (ATF 121 II 127 consid. 4a p. 132). 2.2 Les juges cantonaux ont retenu un excès de vitesse, hors localité, de 21 km/h et ont dès lors admis à juste titre que cet excès, parce qu'inférieur à 30 km/h, n'était pas constitutif d'un cas objectivement grave de violation des règles de la circulation. Ils ont toutefois estimé que le cas devait être considéré comme grave à raison d'une vitesse inadaptée aux circonstances et aux conditions de la route au sens de l'art. 32 al. 1 LCR, suite à laquelle le recourant avait perdu la maîtrise de son véhicule. A l'appui, ils ont relevé que le recourant, en circulant à une vitesse de 101 km/h, courait à tout moment le risque de ne pas pouvoir éviter une collision avec d'autres usagers de la route, cela d'autant plus que celui-ci effectuait une manoeuvre de dépassement et cela à la descente, ce qui diminuait sa capacité d'attention et augmentait la distance de freinage. 2.3 Ce raisonnement ne peut être suivi. Dans la mesure où les juges cantonaux ont retenu, comme constitutive d'un cas objectivement grave, une vitesse inadaptée au sens de l'art. 32 al. 1 LCR au motif que le recourant circulait à 101 km/h, ils ont déduit l'existence d'un cas grave de l'ampleur de l'excès de vitesse commis, dont ils avaient pourtant admis, à juste titre, qu'elle n'est pas telle que le cas puisse être considéré comme grave. Pour le surplus, l'arrêt attaqué ne constate pas de faits dont on puisse déduire que le recourant n'aurait pas adapté sa vitesse aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité, au point que le cas doive être considéré comme objectivement grave. En particulier, il ne contient pas de constatation négative quant aux conditions atmosphériques, à l'état de la chaussée, à la configuration des lieux ou à la densité du trafic, ni quant à la visibilité, dont il reconnaît au contraire qu'elle était étendue. Il relève certes que le recourant circulait en pente descendante, sans toutefois fournir la moindre précision au sujet de la déclivité de la route, dont il n'est dès lors pas établi qu'elle soit telle que le recourant, qui soutient que cette déclivité n'est que de 2 %, doive se voir reprocher de n'y avoir pas adapté sa vitesse en violation grave de l'art. 32 al. 1 LCR. Quant à la manoeuvre de dépassement du recourant, elle ne lui a été reprochée que dans la mesure où il l'a effectuée en circulant à 101 km/h, soit au cours d'un excès de vitesse insuffisant pour conclure à l'existence d'un cas objectivement grave. En définitive, force est de constater que le recourant ne peut guère se voir reprocher que d'avoir violé son devoir de prudence, en circulant à une vitesse excessive, ensuite de quoi il a perdu la maîtrise de sa moto, entrant ainsi en collision avec le véhicule de l'intimée, cet excès de vitesse demeurant toutefois en-deçà du seuil de 30 km/h à partir duquel, hors localité, le cas doit être considéré comme objectivement grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR. Seule une violation simple des règles de la circulation pouvait donc être retenue à son encontre. Le recours, sur ce point, doit par conséquent être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision, laquelle devra examiner préalablement la question de la prescription. 2.4 Sur le vu de ce qui précède, il est superflu d'examiner le grief du recourant pris d'une violation de l'art. 66bis aCP.