Citation: 5A_926/2021 E. 4.3.1

4.3.1. Se fondant principalement sur le rapport d'expertise établi en août 2019, la cour cantonale a considéré qu'en date du 23 décembre 2016, B.A.________ n'avait pas recouvré la capacité de discernement. Elle a souligné qu'il ne s'agissait pas de déterminer l'état neurologique de l'intéressé à cette date, mais de comprendre, a posteriori, si l'état médical décrit affectait sa capacité de discernement, question qui relevait de la psychiatrie et non de la seule neurologie: à cet égard, le rapport d'expertise prenait ainsi en considération l'influençabilité du patient et sa capacité à exprimer une volonté propre au regard des circonstances, ce que des examens neurologiques ou l'audition du patient ne permettaient pas de déterminer. La juridiction cantonale a par ailleurs relevé que les experts avaient eu accès à l'intégralité du dossier médical du patient et ainsi aux différents rapports établis à l'époque par les neurologues, avec lesquels ils s'étaient par ailleurs entretenus, en sorte que leur interpellation ne se justifiait pas; que les neurologues eussent au demeurant émis des avis divergents n'étaient pas de nature à mettre en cause la force probante du rapport d'expertise, qui devait être ici pleinement reconnue sans que d'autres mesures d'instruction fussent nécessaires, les critiques émises relevant essentiellement d'une appréciation différente de la même situation médicale objective au 23 décembre 2016. Les juges cantonaux ont enfin relevé que le recouvrement de la capacité de discernement de B.A.________ pouvait également être mise en doute en tant qu'il ressortait de l'expertise que, dans la nuit du 22 décembre 2016 et durant tout son séjour hospitalier, le patient avait été considéré comme incapable de discernement pour la question des soins.