Citation: 9C_442/2007 29.02.2008 E. 3

3.1 Comparant l'appréciation du docteur D.________ du 20 novembre 1992 et celle des experts du COMAI du 26 mai 2006, la juridiction cantonale a considéré que le médecin traitant et ses confrères du COMAI avaient fait état des mêmes constatations, la seule différence dans leur évaluation portant sur le taux de capacité de travail, nulle pour le premier, et entière pour les seconds. Au regard des observations des médecins du COMAI, qui n'ont retenu aucune lésion organique, ni de comorbidité psychiatrique grave associée influençant la capacité de travail, ni de limitations dans l'exercice de l'activité d'infirmière-assistante exercée par l'assurée jusqu'à fin avril 1991, les premiers juges ont considéré qu'en l'absence d'atteinte à la santé objectivable et de limitations fonctionnelles présentées par la recourante, la décision du 20 décembre 1993 était manifestement erronée. Aussi, la reconsidération de cette décision apparaissait-elle conforme au droit. 3.2 Il ressort des constatations de la juridiction cantonale qu'elle a qualifié de manifestement erronées les décisions du 20 décembre 1993 en se fondant sur l'évaluation des experts du COMAI. Ce faisant, elle n'a pas examiné la situation (de fait et de droit) telle qu'elle se présentait au moment où ces décisions ont été rendues, mais porté une appréciation différente sur la situation en se référant à l'expertise médicale de 2006. Or, une fois des prestations allouées, un nouvel examen sur la base d'une appréciation différente ne signifie pas encore que la décision initiale était manifestement erronée. Comme on l'a rappelé (supra consid. 2.2), pour qu'une décision soit qualifiée de manifestement erronée, il ne suffit pas que l'assureur social ou le juge, en réexaminant l'une ou l'autre des conditions du droit aux prestations d'assurance procède simplement à une appréciation différente de celle qui avait été effectuée à l'époque et qui était, en soi, soutenable. Sur ce point, les constatations de la juridiction cantonale ne permettent pas de qualifier de manifestement insoutenables les décisions d'allocation de rente. Il est vrai que dans le rapport sur lequel l'administration s'est appuyée à l'époque, le docteur D.________ n'a pas fait état d'une atteinte à la santé objectivable, soit fondée sur un substrat organique. Il a toutefois mis en évidence un état douloureux (syndrome douloureux chronique et persistant des quatre étages du rachis, cervico-brachialgies droites et lombosciatalgies droites irritatives non déficitaires, céphalées de tension), soit un tableau clinique complexe et difficile à appréhender en raison de ses aspects subjectifs, qui impliquait des limitations fonctionnelles - l'appréciation du 5 juillet 2005 citée par les premiers juges n'étant pas pertinente dans ce contexte - et avait des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée. De l'avis du médecin, Y.________ n'était plus en mesure d'exercer son activité d'infirmière-assistante, ni de se soumettre à des mesures de reclassement (rapport du 20 novembre 1992 complété par un courrier du 12 mars 1993). Compte tenu de ces conclusions, qui apparaissaient convaincantes à l'époque et n'étaient contredites par aucun autre élément du dossier, on ne saurait reprocher à l'organe de l'assurance-invalidité d'avoir usé de manière manifestement erronée de son pouvoir d'appréciation. En d'autres termes, la juridiction cantonale ne pouvait faire abstraction des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière à la recourante comme si elle devait statuer pour la première fois sur le droit de l'assurée et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données recueillies à l'occasion de la procédure de révision. L'expertise du COMAI, qui constitue une appréciation médicale différente ultérieure, ne suffit pas pour faire apparaître comme manifestement erronée la décision initiale. 3.3 En conséquence de ce qui précède, le recours est bien fondé.