Citation: 5A_762/2015 E. 3.1

3.1. La Cour d'appel a dans un premier temps retenu que le fait que l'intimée soit propriétaire d'un appartement à U.________ ne pouvait être considéré comme un fait nouveau, dès lors que tel était déjà le cas au moment du divorce. Admettant en revanche la qualité de fait nouveau et imprévisible du transfert de garde, la cour cantonale a estimé qu'il fallait alors, dans un deuxième temps, examiner si cet élément avait généré un changement notable sur la situation financière des parties. La cour cantonale a d'abord relevé qu'au moment du divorce, la contribution d'entretien en faveur de l'épouse avait été fixée de manière distincte de celle de sa fille, sans tenir compte des besoins d'entretien de cette dernière. Le versement d'une contribution en faveur de la mère n'avait en outre nullement été subordonné au fait qu'elle exerce la garde sur sa fille ou qu'elle prenne en charge une partie des frais de cette dernière. Il fallait donc admettre que la contribution d'entretien mensuelle due par le recourant en faveur de l'enfant était suffisante pour couvrir les charges de cette dernière sans que sa mère n'ait à participer à ses besoins autrement qu'en nature. Selon la cour cantonale, on ne pouvait donc considérer que le transfert de la garde avait impliqué une baisse des charges de l'intimée justifiant une réduction de sa contribution d'entretien. S'agissant ensuite de l'éventuel revenu que l'intimée pouvait percevoir en augmentant son taux d'activité à 100%, dès lors qu'elle n'avait plus assumé la garde de sa fille à compter du 15 septembre 2012, la cour cantonale a considéré qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance imprévisible. Les juges du divorce avaient en effet précisé qu'on ne pouvait exiger de la mère qu'elle travaille à plein temps jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de seize ans révolus et que même au-delà, son âge et la structure précaire de son activité lucrative donnait à penser qu'elle ne pourrait se constituer une prévoyance professionnelle appropriée. La possibilité pour l'intimée de reprendre une activité lucrative après les seize ans de sa fille avait donc expressément été prise en compte et exclue au moment du divorce. L'épargne de près de 100'000 fr. constituée par l'intimée depuis le divorce n'était pas non plus un motif pour réduire sa pension puisqu'elle n'avait perçu, dans le cadre du divorce, que 25'000 fr. au titre de partage de la prestation de sortie, de sorte que le versement de la contribution d'entretien jusqu'à l'âge de sa retraite poursuivait précisément également un but de constitution d'une prévoyance professionnelle. La cour cantonale a encore relevé que la seule modification notable dans la situation financière de l'intimée résidait dans le bénéfice qu'elle tirait de la sous-location de chambres. Elle a toutefois considéré que le revenu mensuel de 600 fr. généré par ces sous-locations était trop modeste pour justifier une modification de la contribution d'entretien et était de surcroît largement compensé par l'amélioration de la situation financière du recourant dont les revenus mensuels étaient de plus de 10'000 fr. supérieurs à ceux qu'il percevait au moment du divorce. Pour l'ensemble de ces motifs, la Cour d'appel a en définitive considéré que le transfert de la garde de la fille des parties et son impact sur les charges de l'intimée ainsi que sur la possibilité pour cette dernière d'augmenter son temps de travail ne constituaient pas des circonstances nouvelles au sens de l'art. 129 CC qui justifiaient la diminution de la contribution d'entretien en faveur de l'ex-épouse.