Citation: 6B_735/2008 19.02.2009 E. 3

Le recourant reproche ensuite aux autorités cantonales d'avoir constaté de manière inexacte les faits pour lesquels il a été condamné. Les autorités cantonales auraient violé la maxime inquisitoire en n'ordonnant pas une expertise de crédibilité de la plaignante. Le fait de ne pas procéder à une telle expertise constituerait une application arbitraire du droit cantonal de procédure (art. 154 al. 2 CPP/NE). Les autorités cantonales auraient ignoré que la victime était hospitalisée dans un établissement psychiatrique en raison d'une consommation excessive d'alcool et de drogue au moment où elle a dénoncé les abus sexuels. 3.1 La maxime officielle ou maxime inquisitoire impose à l'autorité d'établir d'office les faits pertinents pour assurer une application correcte de la loi. L'autorité doit procéder à une administration et à une appréciation des preuves nécessaires, voire à de plus amples investigations, si elle conserve un doute quant au caractère complet et exact de l'état de fait résultant des preuves déjà administrées. Elle n'a en revanche pas à épuiser toutes les possibilités d'investigations si l'état de fait lui paraît suffisamment établi (cf. ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 413 et les arrêts cités; ATF 110 V 48 consid. 4a p. 52 et les références). La maxime inquisitoire ne constitue pas un principe de droit constitutionnel fédéral en tant que tel. Son étendue dépend du droit cantonal de procédure. Le Tribunal fédéral ne réexamine donc sa violation que sous l'angle de l'arbitraire (cf. arrêts du Tribunal fédéral du 10 novembre 2003 [6P.108/2003] consid. 1.2 et du 16 juillet 2001 [1P.208/2001] consid. 2b et les références). Selon la jurisprudence, le juge est notamment fondé à recourir à l'expertise pour apprécier la capacité de témoigner ou la valeur des déclarations d'un témoin qui présente des particularités dans sa personne ou son développement, qu'il s'agisse d'enfants se disant victimes d'atteintes à leur intégrité sexuelle (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 84) ou d'adultes (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58). La méthode d'analyse du témoignage, développée à l'origine par Undeutsch, s'est imposée (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85). Cette expertise, dite « de crédibilité » a pour objet la validité des déclarations. La crédibilité du déclarant ne constitue qu'un élément d'analyse et doit être clairement distinguée de la validité des déclarations (ATF 129 I 49 consid. 5; 128 I 81 consid. 2). Exiger sans nuance et de manière quasi-automatique qu'une telle expertise soit ordonnée dès que les déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions mineures ou manquent de clarté sur des points secondaires serait contraire au principe de la libre appréciation des preuves (v. arrêts du Tribunal fédéral des 5 mars 2002 [1P.8/2002] consid. 4.3.1, 9 décembre 2005 [1P.453/2005] consid. 2.1). Il s'ensuit que l'autorité cantonale dispose, à cet égard, d'un pouvoir d'appréciation étendu. 3.2 Conformément à l'art. 154 al. 2 CPP/NE, le juge ordonne une expertise lorsque des connaissances spéciales sont nécessaires pour constater un fait essentiel pour le jugement de la cause. Le recourant souligne que la jurisprudence cantonale reconnaît un large pouvoir d'appréciation au juge sur la question de l'opportunité de l'expertise. Dans la mesure où son grief d'arbitraire tend à démontrer un excès ou un abus de ce pouvoir d'appréciation, il se confond avec celui déduit de la violation de la maxime inquisitoire et peut dès lors être traité conjointement. 3.3 Il ressort de l'arrêt cantonal que le juge d'instruction en charge du dossier s'est adressé aux personnes qui avaient suivi la plaignante sur le plan médical « afin de savoir de quoi celle-ci souffrait et de déterminer si ses problèmes étaient susceptibles d'avoir une influence sur la véracité de ses dires » en vue d'ordonner, dans cette hypothèse, une expertise de crédibilité. Ces personnes (médecins et infirmières) ont, par la suite, été invitées, au moyen d'un questionnaire, à s'exprimer sur la crédibilité qu'ils avaient accordée aux révélations de la plaignante (arrêt entrepris, consid. 3, p. 8). Une telle manière de procéder pourrait apparaître discutable, dans la mesure où elle reviendrait à soumettre la question de la véracité des déclarations - sans la distinguer clairement de celle de la crédibilité - à un ensemble d'intervenants ne disposant pas nécessairement des qualifications exigées d'un expert. Une telle démarche ne doit pas aboutir à éluder les exigences jurisprudentielles relatives à ce type de preuve. Quoi qu'il en soit, il ressort des réponses fournies par les deux médecins soumis à ce questionnaire que ces derniers, dont les compétences n'ont pas été discutées, se sont exprimés essentiellement sur la crédibilité de la victime. Ainsi, le docteur B.________, qui s'est occupé de la plaignante durant son hospitalisation d'avril à septembre 2006 a accordé une entière crédibilité à sa patiente (arrêt entrepris, consid. 3 p. 9). De même, le docteur C.________, qui l'a suivie du 6 février à début mai 2006 a-t-il précisé n'avoir jamais observé d'éléments délirants ou d'hallucinations qui pourraient réduire la crédibilité de son récit (arrêt entrepris, ibidem). Ces éléments permettaient ainsi, sans arbitraire, de constater que les circonstances dans lesquelles la victime a formulé ses accusations - que la cour cantonales n'a pas ignorées (v. arrêt entrepris, consid. 3, p. 8) - ne dénotaient pas l'existence de particularités dans sa personne ou son développement justifiant la mise en oeuvre d'une expertise. 3.4 Le recourant conteste encore la valeur probante des réponses données à ce questionnaire en raison de la relation de confiance existant entre le patient et le personnel soignant. Cet argument se heurte toutefois à l'objection que, par sa formation, un thérapeute est en principe à même de conserver de la distance par rapport à son patient et l'objectivité que requiert le succès du traitement (arrêt du Tribunal fédéral du 2 décembre 2005 [1P.573/ 2005] consid. 1.4.2). Au demeurant, au moment où ils ont été interrogés, ces soignants ne traitaient plus la plaignante depuis plusieurs mois. Ils n'avaient plus aucune relation avec elle et aucun élément du dossier ne permet de douter de leur objectivité. Le grief est infondé. 3.5 La cour cantonale a, par surabondance, justifié le refus d'une telle expertise au motif que le recourant n'avait jamais demandé formellement cette mesure d'instruction. Le recourant y voit une autre violation de la maxime inquisitoire. Dans la mesure où, comme on l'a vu, le refus d'ordonner cette expertise était également justifié par d'autres motifs dénués d'arbitraire, il n'est pas nécessaire d'examiner plus avant cette question.