Citation: 5A_777/2023 E. 3.3.1

3.3.1. Le recourant qualifie d'arbitraire le constat de la Cour de justice selon lequel il n'avait pas rendu vraisemblable avoir réalisé toutes les démarches que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui pour retrouver un emploi. Il soutient qu'il était faux de considérer que ses tableaux récapitulatifs ne suffisaient pas à démontrer ses réelles recherches d'emploi et qu'il s'agissait dès lors de simples allégués de partie. La Cour de justice avait omis de tenir compte du fait qu'il était domicilié en France à l'époque et qu'ainsi Pôle Emploi lui avait donné ces " carnets de bord " à remplir chaque mois. Il s'était fondé de bonne foi sur les indications et formulaires qui lui avaient été remis et qu'il n'avait cessé de remplir, alors qu'il " n'émargeait plus auprès des administrations française et suisse de chômage ". Ces tableaux étaient extrêmement précis et détaillés, mentionnant pour les plus de 240 postulations en cinq ans, le nom des employeurs, l'intitulé exact du poste recherché, l'origine de l'offre d'emploi, le mode de diffusion et la date de la postulation. Ils démontraient qu'il ne s'était pas limité à rechercher des emplois dans son domaine de compétence et de formation, ce qui ne pouvait pas lui être reproché. Leur dénier toute valeur probante était assurément arbitraire et choquant. Le recourant fait par ailleurs valoir que ses recherches d'emploi étaient étayées par les tableaux officiels de l'Office cantonal genevois de l'emploi (OCE). La Cour de justice avait relevé à tort qu'ils n'étaient accompagnés d'aucun justificatif ni validation de l'office car il était notoire que cet office ne requérait des justificatifs qu'en cas de suspicion de fraude et qu'il ne les validait pas, la seule validation intervenant par la prestation financière versée par la Caisse de chômage. De plus, il pouvait difficilement faire valider ces tableaux, vu qu'ils avaient été établis en pleine pandémie du Covid-19 et que les rendez-vous avec les conseillers de l'OCE étaient suspendus ou réalisés en ligne. Les exigences de la Cour de justice relevaient dès lors d'un formalisme excessif. Même si le juge civil n'était pas lié par l'instruction menée par les autorités administratives, il devait les apprécier, à tout le moins comme un indice, dans l'ensemble des pièces fournies. Or, il avait fourni " diverses autres preuves directes ", notamment ses diplômes, ses certificats de stage et de travail, des échanges de courriels avec divers employeurs, ou encore des lettres de motivation. En outre, il avait effectué un nombre important de recherches directement via des plateformes de recrutement ou par contact personnel, par téléphone ou par e-mails, de sorte que la production d'accusés de réception était impossible. Le recourant rappelle de surcroît que le degré de la preuve de ses candidatures n'excédait pas la vraisemblance; la Cour de justice aurait ainsi dû considérer, sur la base des pièces produites et de son audition, qu'il avait fourni tous les efforts que l'on pouvait raisonnablement exiger de lui.