Citation: 6B_641/2009 18.02.2010 E. 3

Invoquant l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, le recourant conteste que les banques aient été trompées par une comptabilité erronée qui leur aurait fait prendre des engagements lésant leurs intérêts. 3.1 L'infraction de faux dans les titres est intentionnelle, mais le dol éventuel suffit. Bien que l'art. 251 CP ne le dise qu'au sujet de l'usage de faux, la jurisprudence admet que l'élément subjectif de l'infraction requiert, dans tous les cas, l'intention de tromper autrui (ATF 101 IV 59 consid. a). Cette disposition exige de surcroît un dessein spécial, soit celui de nuire ou celui d'obtenir un avantage illicite. Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté, de même que la détermination de son dessein ou de ses mobiles, relèvent des constatations de faits, qui lient la Cour de droit pénal, à moins que ceux-ci n'aient été établis de façon manifestement inexacte. C'est en revanche une question de droit que de savoir si l'autorité inférieure s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention et si, sur la base des faits qu'elle a retenus, elle a correctement appliqué cette notion (cf ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4). 3.2 Selon les constatations cantonales, le recourant a faussé la comptabilité de A.________ SA, en ce sens qu'il a surévalué les travaux en cours de l'exercice 1995, respectivement n'a pas comptabilisé les amortissements nécessaires de 1991 à 1995. En agissant de la sorte, le recourant a voulu améliorer l'image de son entreprise et ne pas faire ressortir des pertes qui auraient commandé de prendre des mesures plus tôt. Certes, les banques créancières auraient pu, à la lecture des comptes, déceler les problèmes au niveau des amortissements. Toutefois, elles voulaient avant tout que leurs intérêts fussent payés et les obligations financières assumées et garanties. Par ailleurs, le recourant leur donnait toujours l'assurance que le carnet de commandes était bien garni. Les autorités fribourgeoises ont également relevé que, de toute façon, l'intention de tromper autrui était déjà réalisée par le fait que la surévaluation des travaux en cours n'était pas décelable et que les autres créanciers potentiels et la clientèle de la société pouvaient aussi être abusés, ce que l'intéressé acceptait par l'établissement d'une comptabilité qui ne reflétait pas l'état financier réel de la société. Enfin, le fait de maintenir l'entreprise en vie, au lieu de déposer le bilan et prendre des mesures d'assainissement, constituait aussi un avantage illicite et le recourant avait de plus un intérêt personnel dans la continuation de l'exploitation de la société, dès lors qu'il était caution ou codébiteur solidaire des crédits et que les comptes clôturés sans perte avaient permis le maintien des crédits bancaires. Dans son argumentation, le recourant conteste simplement que les banques aient été réellement trompées. Ce faisant, il ne s'en prend pas à l'appréciation précitée et ne nie pas qu'en améliorant sa comptabilité, il acceptait également d'abuser ses créanciers potentiels et la clientèle de son entreprise. Sa critique relative à l'aspect subjectif de l'infraction de faux dans les titres est par conséquent insuffisamment motivée au regard de l'art. 106 al. 2 LTF et donc irrecevable. Par ailleurs, au vu des éléments exposés ci-dessus, les autorités cantonales n'ont pas violé le droit fédéral en retenant que l'aspect subjectif de l'infraction litigieuse était réalisé.