Citation: 5D_24/2008 26.03.2008 E. 4

Dans un deuxième grief, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu des hypothèses arbitraires quant à la vente de son exploitation et aux montants prélevés sur ses économies, d'avoir violé arbitrairement l'art. 8 CC et d'avoir considéré de façon insoutenable que ses économies sont les économies du couple. 4.1 L'autorité cantonale ayant émis l'hypothèse que le recourant aurait vendu son exploitation, le recourant fait valoir qu'il n'y a pas eu de vente, mais que l'immeuble figure maintenant dans la déclaration d'impôt de l'intimée parce que celle-ci en est propriétaire. La vente de l'exploitation du recourant est évoquée dans l'arrêt attaqué comme une pure éventualité et l'autorité cantonale n'en tire aucune conséquence directe quant à la capacité contributive du recourant, de même qu'elle ne fixe pas le montant de la contribution d'entretien en fonction de cette éventuelle aliénation. L'hypothèse de la vente en question n'influant pas sur le point litigieux, le grief soulevé à son propos n'est donc pas pertinent. 4.2 Au terme d'un calcul "purement théorique", basé néanmoins sur l'examen de déclarations d'impôts (rubriques "immeubles privés", "autres actifs d'exploitation sauf immeubles et placements commerciaux", "titres et autres placements/gains de loterie"), l'arrêt attaqué retient que le recourant aurait retiré 82'000 fr. sur ses économies pour son entretien durant l'année 2006. Le recourant soutient que le raisonnement de l'autorité cantonale à ce sujet viole arbitrairement la disposition légale régissant le fardeau de la preuve (art. 8 CC) et qu'il appartenait à l'intimée de prouver ou, à tout le moins, de rendre vraisemblable le montant qu'il prélevait sur sa fortune pour vivre. Dans la mesure où l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant au retrait d'argent en question sur la base d'une appréciation des preuves versées au dossier, la question du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief de violation de l'art. 8 CC devient sans objet (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 602; 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277 et les arrêts cités). Les griefs du recourant sont de toute manière infondés. Celui-ci considère implicitement que le montant des prélèvements qu'il effectue sur sa fortune pour assurer son entretien est déterminant pour fixer le montant de la pension mise à sa charge. Tel n'est toutefois pas le cas, car le montant de la contribution est fixé, lorsqu'on ne peut exiger du crédirentier qu'il pourvoie lui-même à son entretien, en fonction de ses besoins et de la capacité contributive du débirentier. L'importance des prélèvements du recourant sur sa fortune pour son propre entretien peut certes donner une indication sur son train de vie, mais n'est pas déterminante pour la fixation de la contribution due par lui. En l'espèce, les charges de l'intimée ont été arrêtées à 2'975 fr. 50 par l'autorité cantonale et le recourant ne prétend pas être dans l'impossibilité de verser la contribution mise à sa charge. Indépendamment des hypothèses et calculs qu'elle contient, la décision attaquée laisse d'ailleurs apparaître que le recourant dispose d'une coquette fortune. Ce sont ces éléments, et non le montant des prélèvements de celui-ci sur ses économies, qui importent pour la fixation de la contribution. Par conséquent, les critiques relatives auxdits prélèvements ne sauraient faire apparaître l'arrêt attaqué comme arbitraire. 4.3 La considération de l'autorité cantonale selon laquelle "les économies de l'appelant sont les économies du couple et [...] par conséquent [...] appartiennent également à l'intimée" supposerait, selon le recourant, que l'on connaisse exactement le régime matrimonial des parties, ce qui ne serait pas le cas au stade actuel de l'instruction. -:- Ainsi qu'il résulte du considérant précédent (4.2), la contribution d'entretien mise à la charge du recourant n'est pas déterminée, dans son principe ou sa quotité, par le fait que les économies dont dispose celui-ci seraient ou ne seraient pas des "économies du couple", même si l'autorité cantonale paraît le penser. La critique soulevée sur ce point doit par conséquent être écartée comme non pertinente.