Citation: 4A_188/2013 E. 3.3.2

3.3.2. Malgré qu'en aient les intimés, le moyen considéré apparaît suffisamment motivé pour être recevable. Il faut, en revanche, leur donner raison lorsqu'ils lui dénient toute pertinence. La recourante plaide en vain l'effet de surprise. Tout au plus peut-on lui concéder que le terme "proportionnalité" ne figure pas expressément dans les écritures des parties versées au dossier de l'arbitrage. De là à en tirer la conclusion que les parties ne pouvaient en aucun cas envisager que le Tribunal arbitral se servît du principe éponyme pour motiver sa sentence, il y a un pas qu'il n'est pas possible de franchir. La question de savoir si la recourante était fondée à résilier les prêts fiduciaires Z. sans que le montant de ceux-ci entrât dans la notion d'AuM, déterminante pour le calcul du goodwill définitif et, partant, pour la fixation du prix d'achat final des actions de V.________, constituait le noeud du litige. Dès lors, il allait de soi que tous les problèmes concernant les conditions et modalités d'une telle résiliation entraient naturellement dans le champ d'analyse des arbitres. Et la recourante, assistée de spécialistes du droit bancaire, ne pouvait pas exclure d'emblée que le Tribunal arbitral subordonnât l'exercice du droit de résiliation des prêts fiduciaires à certaines conditions, sur le vu du Contrat, et, singulièrement, s'agissant d'un droit formateur, au respect du principe de la proportionnalité. Elle devait d'autant plus envisager la chose que le droit qui lui était ainsi accordé lui conférait des prérogatives considérables, génératrices d'un conflit d'intérêts potentiel, dans la mesure où il lui permettait de modifier unilatéralement le prix d'achat des actions à la baisse par ce biais. Aussi l'intéressée devait-elle à tout le moins partir de l'idée que les arbitres vérifieraient, sous tous les angles, la manière dont elle avait fait usage de ce droit de résiliation, d'autant plus que les intimés contestaient qu'elle l'eût fait de manière régulière. Au demeurant, le principe de la proportionnalité n'est pas apparu tel un deus ex machina dans la sentence attaquée. Le Tribunal arbitral, bien au contraire, y a vu l'une des deux sous-conditions matérielles ressortant de l'interprétation même de l'art. 3.7 du Contrat (sentence, n. 284). Il s'en est d'ailleurs expliqué longuement dans sa sentence (n. 294 à 311) et les considérations émises par lui à ce propos n'avaient rien d'imprévisible, au sens restrictif de la jurisprudence en la matière. En réalité, la recourante, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendue, cherche à obtenir un examen matériel de la sentence par l'autorité de recours, ce qui n'est pas admissible.