Citation: 6P.242/2006 20.02.2007 E. 4

Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 41 ch. 1 CP en ne tenant pas compte d'un certain nombre d'éléments déterminants relatifs à sa situation personnelle. Le Tribunal fédéral a rappelé les principes applicables en matière d'octroi et de refus du sursis aux ATF 128 IV 193 consid. 3a. On peut y renvoyer. 4.1 Le recourant souligne en premier lieu qu'il était malade du jeu lors des faits. Les infractions commises l'auraient été en raison de cette dépendance, dont il serait délivré depuis lors. L'arrêt cantonal constate certes que l'argent avancé par ses acheteurs de stupéfiants était englouti dans des machines à sous. Il ne constate en revanche ni le caractère pathologique de la passion de l'intéressé pour ces automates, ni sa guérison, ni même que les infractions commises l'auraient été en raison d'une telle pathologie. En l'absence de tout grief sur ces points de fait dans le recours de droit public, le recourant s'écarte de manière inadmissible des constatations de fait de la cour cantonale (art. 277bis al. 1 2e phrase PPF). Le grief est irrecevable. 4.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale de n'avoir pas pris en considération dans son pronostic, sa situation de père détenteur unique de l'autorité parentale sur une enfant de huit ans. Comme on l'a vu dans le recours de droit public, le recourant n'a pas valablement remis en cause l'absence de constatation de fait sur ce point, notamment en ce qui concerne l'attribution de l'autorité parentale. On ne peut, par ailleurs, que constater, sur la base des indications du recourant, que l'enfant était déjà née au moment où ont été commis les faits réprimés, si bien que la paternité du recourant n'apparaît pas comme un élément particulièrement stabilisant susceptible de fonder, malgré les éléments défavorables relevés par la cour cantonale, un pronostic positif (v. Roland Schneider, Strafgesetzbuch I, Art. 1-110 StGB, Kommentar, Niggli/Wiprächtiger [Hrsg.], art. 41, n. 94). Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 4.3 Le recourant soutient encore qu'il aurait dû être tenu compte du temps écoulé depuis la dernière infraction commise, au mois de juin 2004. Toutefois, vu les antécédents de l'intéressé, dont la présente procédure représente la sixième condamnation depuis le mois de mai 1996 (arrêt cantonal, consid. 5a et 5c p. 10 s.), le seul fait qu'aucune infraction ne puisse lui être reprochée depuis un peu plus de deux ans ne peut guère fonder qu'un vague espoir qui, à lui seul, ne permet pas l'octroi du sursis (Schneider, op. cit., art. 41, n. 91). Le grief est infondé. 4.4 Cela étant, la cour cantonale a tenu compte dans son pronostic des mauvais antécédents du recourant, du fait qu'il s'était cantonné avec assiduité dans la délinquance depuis une dizaine d'années et qu'il a poursuivi son activité délictuelle même après avoir été incarcéré 19 jours à titre préventif en mars 2000 et gardé à vue au mois de mars 2003. Elle a, par ailleurs, estimé que ni le mariage contraint ou mal réussi du recourant, ni l'exploitation de son garage, qui avait du reste donné lieu à l'une des infractions commises, ni le remboursement de ses dettes envers la collectivité communale ne justifiaient l'octroi du sursis. Elle a, ce faisant, fondé son appréciation globale sur des critères pertinents, sans que l'on puisse, par ailleurs, lui reprocher d'avoir excédé ou abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose dans ce domaine.