Citation: 5C.95/2002 31.05.2002 E. 2

2.1 Selon le recourant, l'arrêt attaqué violerait à plusieurs titres l'art. 285 al. 1 CC ainsi que les principes que la jurisprudence a déduits de cette disposition. Le recourant fait tout d'abord valoir qu'en considérant que le minimum vital des intimés doit être de l'ordre de 1'200 fr., le disponible mensuel de l'intimée serait de 3'451 fr. 40 (6'785 fr. 40 de revenu sous déduction de 1'720 fr. de loyer, 414 fr. de frais de garderie et 1'200 fr. de minimum vital), soit exactement les deux tiers de celui du recourant, qui est de 5'177 fr. 45 (12'679 fr. de revenu sous déduction de 7'501 fr. 15 de charges). La cour cantonale aurait ainsi effectué un calcul erroné en retenant que les revenus respectifs du recourant et de l'intimée se trouvent dans un rapport de deux pour un, alors qu'ils ne sont en réalité que dans un rapport de trois pour deux; partant, la décision entreprise ne correspondrait pas aux ressources des père et mère et violerait l'art. 285 CC. Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir, sur la seule base de la relative aisance des parents, évalué la charge globale de l'entretien de l'intimé à 1'500 fr., alors que selon les normes d'insaisissabilité, la charge mensuelle d'un enfant en bas âge est de l'ordre de 200 fr. et celle d'un enfant de dix ans de l'ordre de 275 fr. En évaluant la charge d'entretien de l'intimé à un montant sept fois supérieur au minimum vital et qui serait ainsi peu proportionné aux besoins objectifs de l'enfant, la cour cantonale aurait abusé du pouvoir d'appréciation que lui réserve l'art. 4 CC dans l'application de l'art. 285 CC. Enfin, en retenant pour l'entretien de l'intimé un montant (1'500 fr.) cinq fois supérieur au montant admis pour ses demi-sœurs (275 fr. chacune) qui sont pourtant âgées de douze ans, la cour cantonale aurait violé le principe jurisprudentiel selon lequel des frères et sœurs ont le droit d'obtenir de leurs parents des contributions d'entretien égales, proportionnées à leurs besoins objectifs (cf. ATF 116 II 110). 2.2 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer, par conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (art. 276 al. 1 CC). L'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires (art. 276 al. 2 CC). La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC). Dès lors que les enfants ont droit à une éducation et à un niveau de vie correspondant à la situation et aux ressources de leurs parents, un train de vie élevé de ces derniers doit conduire à évaluer également les besoins des enfants à un niveau plus élevé (ATF 116 II 110 consid. 3a et la jurisprudence citée). La jurisprudence a par ailleurs posé le principe que les enfants d'un même débiteur doivent être financièrement traités de manière identique, proportionnellement à leurs besoins objectifs, ce qui signifie que des frais éducatifs, médicaux ou de formation spécifiques à chacun d'eux peuvent être pris en considération; l'allocation de montants distincts n'est dès lors pas d'emblée exclue, mais commande une justification particulière; la quotité de la contribution ne dépend en outre pas uniquement de la capacité contributive du parent débiteur d'aliments, mais aussi des ressources financières du parent qui a obtenu la garde; le parent auquel incombe l'entretien de plusieurs enfants dont les besoins sont semblables peut ainsi avoir à payer des montants différents, si ces enfants vivent dans des foyers disposant de moyens financiers dissemblables (ATF 126 III 353 consid. 2b et les références citées). 2.3 On ne voit pas que l'arrêt attaqué viole les principes qui viennent d'être rappelés. En particulier, la constatation de la cour cantonale selon laquelle les ressources du recourant sont environ deux fois plus élevées que celles de l'intimée est parfaitement exacte. Les calculs présentés par le recourant mettent en rapport non les revenus respectifs du recourant et de l'intimée, mais les disponibles respectifs des deux ménages; en outre, ce faisant, le recourant prend en compte pour l'intimée les seules charges véritablement nécessaires à son entretien, alors que les charges prises en compte pour lui-même débordent très largement de ce cadre, ainsi que l'autorité cantonale l'a relevé à juste titre. Quant à l'évaluation de la charge d'entretien de l'enfant E.________, elle ne saurait être mise en cause au regard des tabelles zurichoises citées par la cour cantonale, qui font état pour l'entretien global d'un enfant en bas âge d'une moyenne statistique au 1er janvier 1996 de 1'200 fr. par mois (Hausheer/Spycher/Kocher/Brunner, Handbuch des Unterhaltsrechts, 1997, p. 661), et ce pour un enfant dont les parents réalisent ensemble des revenus nettement moins élevés qu'en l'espèce (cf. ATF 116 II 110 consid. 3a). Enfin, même si les juges cantonaux ont cité parmi les charges du recourant un montant de 550 fr. au titre du minimum vital de ses deux filles, ils ont expressément fondé leur évaluation des besoins de l'enfant E.________ non sur ces charges, mais sur les ressources du recourant. Or avec un disponible de 5'177 fr. 45, le recourant est en mesure, même après paiement de la contribution à l'entretien de E.________, d'offrir à ses deux filles un niveau de vie identique à celui de leur demi-frère. En définitive, la contribution d'entretien fixée par la cour cantonale apparaît ainsi proportionnée aux besoins de l'enfant E.________ ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, et elle ne consacre pas une inégalité de traitement entre E.________ et ses demi-sœurs.