Citation: 2C_5/2008 02.04.2008 E. C

Statuant sur le recours de X.________, le Tribunal administratif vaudois l'a rejeté, par arrêt du 29 novembre 2007, et a confirmé la décision du 10 mai 2007. Il a estimé que la jeune patiente était capable de discernement au moment des faits et qu'elle n'avait pas donné son consentement libre et éclairé aux soins prodigués par le recourant. L'ostéopathe reconnaissait du reste lui-même que sa patiente avait la capacité de discernement nécessaire, puisqu'il avait affirmé que si la jeune fille s'était présentée seule, sans sa mère, à son cabinet et avait crié comme elle l'avait fait, il aurait renoncé à une intervention, mais qu'en l'espèce, sa mère l'y avait encouragé. Les premiers juges ont ainsi admis que le recourant aurait dû respecter la volonté de la patiente, même si elle s'opposait à celle de sa mère. Ce dernier n'avait donc pas su apprécier la situation correctement et aurait dû interrompre le traitement, au vu des réactions de la patiente qui refusait manifestement de poursuivre le traitement. Par conséquent, en lui infligeant une amende disciplinaire de 1'500 fr. l'autorité intimée n'avait ni excédé, ni abusé de son pouvoir d'appréciation.