Citation: 6B_564/2012 E. 3.2

3.2. D'autre part, le recourant conteste sa condamnation aux frais de première instance, en particulier ceux de citation à l'audience du 7 juin 2011 et ceux résultant du report de cette audience au 28 juin 2011, le renvoi ayant été sollicité non par lui mais par la dénonciatrice. La cour cantonale a considéré que le montant de l'émolument de première instance (300 fr.) respectait les exigences légales et qu'il était justifié par l'ouverture de la procédure ordinaire et proportionnel aux difficultés de la cause ainsi qu'aux opérations effectuées. Les débours (250 fr.) correspondaient aux frais de dossier, de photocopies, de port et du rapport de police. Ils étaient conséquents du fait, en bref, que les débats du 28 juin 2011 avaient dû être réassignés au 22 juillet 2011, entraînant des frais imputables à faute du recourant. Il est établi que les débats de première instance ont été initialement fixés au 7 juin 2011 par mandat de comparution daté du 28 avril 2011 (DO/21). Le recourant, qui a séjourné à l'étranger depuis le 28 avril 2011 jusqu'au 9 mai 2011 (cf. recours ch. 5 § 2) sans désigner de représentant, n'a pas réceptionné ce mandat, lequel mentionnait, entre autres, les conséquences encourues par une partie qui ne se présenterait pas aux débats (DO/23). Ce faisant, le recourant ne s'est pas conformé à ses obligations procédurales et les courriers des 24 mai et 24 juin 2011 (DO/36, DO/37) dont il entend se prévaloir ne lui sont d'aucun secours. En effet, il est de jurisprudence constante que celui qui, à l'instar du recourant, se sait partie à une procédure judiciaire et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge, est tenu de relever son courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que celui-ci lui parvienne néanmoins. À ce défaut, il est réputé avoir eu, à l'échéance du délai de garde, connaissance du contenu des plis recommandés que le juge lui adresse (ATF 138 III 225 consid. 3.1 p. 227; 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399). Une telle obligation signifie que le destinataire doit, le cas échéant, désigner un représentant, faire suivre son courrier, informer les autorités de son absence ou leur indiquer une adresse de notification (ATF 117 V 131 consid. 4a p. 132/133 et plus récemment arrêts 8C_860/2011 du 19 décembre 2011; 2C_1015/2011 du 12 octobre 2012 consid. 3.3.1). Il découle de cette jurisprudence que le destinataire d'actes judiciaires non seulement peut, mais également doit, lorsqu'il estime qu'une notification ne pourra aboutir au lieu connu des autorités, désigner une adresse où il pourra être atteint. Le fait de n'avoir pas réceptionné le mandat de comparution n'est pas sans incidence sur l'issue du litige, nonobstant le report des débats du 7 au 28 juin 2011. L'avis de renvoi en résultant (DO/32) se distingue du mandat de comparution du fait qu'il ne mentionne pas les effets juridiques en cas d'absence aux débats. Par conséquent, le recourant a fait défaut aux débats du 28 juin 2011 sans avoir été dûment avisé des conséquences procédurales auxquelles il s'exposait de ce fait. Aussi le premier juge n'a-t-il pas pu appliquer les dispositions relatives à la procédure par défaut (art. 366 ss CPP) et a-t-il dû réassigner une nouvelle audience au 22 juillet 2011. Le fait que le report au 28 juin 2011 ait été requis par la dénonciatrice n'y change rien, du moment qu'il incombait au recourant de demander la fixation d'une autre date si celle précitée ne lui convenait pas. Le grief est infondé.