Citation: 6B_514/2009 29.09.2009 E. 2

Le recourant se plaint, sur plusieurs points, d'arbitraire dans l'établissement des faits. 2.1 De jurisprudence constante, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit par ailleurs être démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). 2.2 Le recourant soutient que la conclusion de l'autorité cantonale selon laquelle les intimés ne peuvent se voir reprocher de gestion déloyale à raison de la transaction relative au stock d'hydrocarbures repose sur une appréciation arbitraire des preuves. 2.2.1 Ainsi qu'on l'a vu, le fait qu'aucun des intimés n'a signé le contrat du 19 octobre 2005 n'a pas été déterminant (cf. supra, consid. 1.3). Quand bien même il aurait été retenu arbitrairement, comme le prétend le recourant, cela ne suffirait donc pas à faire apparaître la décision attaquée, sur le point litigieux, comme arbitraire dans son résultat. 2.2.2 S'agissant de l'approbation préalable du contrat précité et de l'abandon de l'activité de bunkering, le recourant allègue qu'elle a été donnée par l'ancien conseil d'administration de la partie civile sur la base de déclarations de l'intimé X.________, faites par ce dernier alors qu'il était encore directeur de la société, et que l'opération a été effectuée à un moment où le même intimé était encore "nominalement" en charge des intérêts et, en outre, actionnaire, de ladite société. Il ne conteste toutefois pas que le contrat et l'abandon de l'activité de bunkering ont aussi été avalisés par un administrateur de la dénonciatrice. Il n'établit au demeurant pas, d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que la constatation cantonale selon laquelle, lors de la passation de la transaction, les intimés, parce que les contrats de travail les liant à la partie civile avaient expiré depuis le début septembre 2005, n'avaient plus de devoir de sauvegarder les intérêts de cette dernière serait manifestement insoutenable. Il n'est dès lors pas démontré que la conclusion qu'en a tirée l'autorité cantonale, à savoir qu'une gestion déloyale ne pouvait être reprochée aux intimés à raison de cette transaction, reposerait sur une appréciation arbitraire des preuves. 2.3 Le recourant fait grief à l'autorité cantonale d'avoir omis arbitrairement de tenir compte de certains éléments, qui auraient dû la conduire à retenir une gestion déloyale des intimés durant la période allant de la constitution de S.________ Ltd, en décembre 2004, jusqu'à la cession de son actionnariat, à la fin janvier 2005, pendant laquelle la valeur de ce dernier était, selon lui, manifestement supérieure à 300 fr., soit au montant en dessous duquel il y a infraction d'importance mineure au sens de l'art. 172ter CP. Plus précisément, l'autorité cantonale aurait omis de tenir compte de réunions des organes dirigeants de la partie civile et du groupe H.________, tenues à la fin de l'année 2004, lors desquelles avait été décidée la constitution de S.________ Ltd, ainsi que d'une réunion du 5 décembre 2004, au cours de laquelle il avait été arrêté, selon les intimés, d'ériger S.________ Ltd en société indépendante du groupe H.________. Les procès-verbaux de ces réunions démontreraient que, durant la période litigieuse, S.________ Ltd, en tenant compte de la valeur des contrats devant lui être transférés, valait plusieurs millions de francs et que les actes de gestion des intimés portaient ainsi sur des montants dépassant largement la valeur initiale de cette société lors de sa fondation. 2.3.1 Contrairement à ce que laisse entendre le recourant, l'autorité cantonale n'a pas méconnu que, durant la période litigieuse, soit en décembre 2004 et janvier 2005, les intimés étaient en charge des intérêts de la partie civile, puisqu'elle a par ailleurs clairement retenu qu'ils avaient cessé de l'être à partir du début septembre 2005. 2.3.2 L'argumentation du recourant est au reste peu claire. Autant qu'on le comprenne, il semble reprocher à l'autorité cantonale d'avoir considéré l'art. 172ter CP comme applicable pour s'être fondée sur la valeur des actions de S.________ Ltd lors de leur souscription par les intimés X.________ et Y.________, au lieu de tenir compte de la valeur de l'actionnariat de cette société, notamment de celle des contrats devant lui être transférés, durant la période litigieuse. Le recours, sur ce point, n'est toutefois étayé par aucune démonstration d'arbitraire qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En particulier, le recourant ne fournit aucune précision quant aux contrats auxquels il fait allusion, notamment quant à leur objet et à sa valeur, que moins encore il ne démontre. Il n'est au demeurant pas à même d'indiquer de manière précise la valeur de l'actionnariat qui, selon lui, devrait être prise en considération. En définitive, l'argumentation du recourant, telle qu'elle peut être comprise, se réduit peu ou prou à faire valoir qu'une valeur autre que celle qui a été retenue aurait dû être prise en compte et qu'elle serait bien plus élevée, sans réelle démonstration à l'appui, du moins qui soit conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Sur le point litigieux, le recours est par conséquent irrecevable. 2.4 Le recourant se plaint de ce que la décision attaquée ne mentionne pas le chiffre d'affaires et les bénéfices réalisés par la partie civile en 2004, ni ceux de S.________ Ltd pour l'exercice 2006. Ces données seraient essentielles pour déterminer les valeurs patrimoniales gérées par cette dernière société et le dommage qu'elle a subi. Pour n'en avoir pas tenu compte, l'autorité cantonale aurait retenu arbitrairement que le dommage direct causé à la partie civile est insignifiant et que la gestion des intimés a porté sur des valeurs patrimoniales dérisoires et, de ce fait, admis à tort que l'art. 172ter CP trouvait application. Le raisonnement de l'autorité cantonale auquel s'en prend le recourant n'a trait qu'à un aspect de la gestion des intimés que la partie civile dénonçait comme déloyale, à savoir le comportement de ceux-ci ayant consisté à conserver indûment les actions qu'ils avaient souscrites. C'est le dommage allégué à raison de ce comportement qui, au vu de la valeur des deux actions souscrites par les intimés X.________ et Y.________, a été considéré comme insignifiant, voire inexistant. Les autres actes de gestion dénoncés comme déloyaux par la partie civile ont été examinés séparément, sous chiffres 5 et 6 de la décision attaquée, et, s'agissant de ces actes, la réalisation de l'infraction de gestion déloyale n'a pas été écartée en référence à l'art. 172ter CP. Autant que le recourant tente de tirer argument du raisonnement auquel il s'en prend, sa critique tombe donc à faux. Au reste, le recourant n'indique pas en quoi la décision attaquée serait arbitraire du fait qu'elle ne mentionne pas les chiffres qu'il invoque et n'établit en tout cas pas en quoi elle le serait. Le recours, sur le point litigieux, ne peut dès lors qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.5 Le recourant reproche encore à l'autorité cantonale de n'avoir pas fait état de la structure des sociétés créées aux Iles vierges britanniques par les trois intimés, lesquelles leur auraient permis d'occulter les réels ayants droit économiques de S.________ Ltd. Cette structure renforcerait les soupçons quant à l'intention délictueuse des intimés. L'omission d'en faire état aurait abouti à une décision arbitraire, dans la mesure où la qualification de gestion déloyale aurait été écartée, selon le recourant "par l'application de l'art. 172ter CP", sans examen du réseau de sociétés chapeautant S.________ Ltd. Que la description et l'examen de la structure invoquée par le recourant auraient, sauf arbitraire, dû conduire à conclure à l'existence d'une gestion déloyale n'est en rien démontré d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Il s'ensuit l'irrecevabilité du moyen.