Citation: 6S.257/2003 09.12.2003 E. 4

Le recourant juge la peine fixée comme étant trop sévère et invoque une fausse application de l'art. 41 ch. 3 CP concernant la révocation du sursis à l'expulsion. 4.1 Dans la mesure où les juges cantonaux devaient parvenir à la conclusion que la responsabilité du recourant était restreinte au moment des faits, ils devront à nouveau se prononcer sur la peine et la question du sursis à l'expulsion. 4.2 En revanche, les griefs tirés d'une violation des art. 63 (cf. infra, consid. 4.2.1) et 41 CP (cf. infra, consid. 4.2.2) peuvent déjà être examinés dans la mesure où les juges cantonaux devaient conclure à la responsabilité pleine et entière du recourant. 4.2.1 Concernant la peine, les critères relatifs à sa fixation et à sa motivation ont été rappelés dans l'ATF 127 IV 101 auquel il convient de se référer. C'est en vain que le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir détaillé, ni apprécié correctement sa situation personnelle, ses mobiles, sa responsabilité exacte, sa situation financière, ses analyses toxicologiques et de ne pas avoir tenu compte de la courte durée de ses agissements. En effet, l'autorité cantonale a dûment exposé - tel que cela ressort des considérants B.a et C.a - les éléments relatifs à sa situation personnelle et financière ainsi que ses mobiles. Elle a fait état des résultats négatifs des rapports d'analyse de présence de stupéfiants effectués pendant la détention du recourant en juillet 2000, février et novembre 2001 et a estimé que la responsabilité de ce dernier était pleine et entière. Dans cette mesure, la cour cantonale a pris en compte tous les éléments pertinents mentionnés par le recourant. Au surplus, concernant leur appréciation, elle n'avait pas à indiquer, en pourcentage ou en chiffre, quelle importance elle leur accordait. Dès lors que le recourant ne peut citer aucun élément important propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort, il ne reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison de l'infraction retenue, le recourant encourait une peine de réclusion ou d'emprisonnement pour une année au moins (cf. art. 19 ch. 1 et 2 LStup). Selon l'arrêt attaqué, profitant de sa semi-liberté, il a livré à un toxicomane, en quatre livraisons successives, 44 gr. de cocaïne ainsi que cinq à six boîtes de tramal. Il a contesté les faits durant toute la procédure, niant ainsi toute responsabilité pour ses actes. Il a agi par goût du lucre et de la vie facile. Il a de mauvais antécédents judiciaires et persiste dans la délinquance (cf. supra, consid. B.a). Dans ces circonstances, la faute du recourant est grave. Au vu de ces éléments et de la situation personnelle du recourant (cf. supra, consid. B.a), la peine de 16 mois d'emprisonnement n'apparaît pas sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral. 4.2.2 Concernant le sursis, il n'est pas contesté que le recourant a commis un crime ou un délit pendant le délai d'épreuve, de sorte que sa révocation devait en principe être ordonnée (art. 41 ch. 3 al. 1 CP). Il est vrai que le juge peut renoncer à révoquer le sursis dans les cas de peu de gravité si des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné (art. 41 ch. 3 al. 2 CP). Cette faculté suppose cependant qu'il s'agisse d'un cas de peu de gravité. Pour trancher cette question, il faut examiner la faute du condamné, qui se traduit normalement dans la quotité de la peine. Ce n'est que si l'infraction commise pendant le délai d'épreuve est réprimée par une peine qui se trouve aux alentours de la limite de trois mois d'emprisonnement que l'on peut envisager de renoncer à la révocation du sursis (ATF 122 IV 156 consid. 3c p. 161). En l'espèce, comme la peine prononcée est de seize mois d'emprisonnement, il est suffisamment démontré que le cas n'est pas de peu de gravité au sens de l'art. 41 ch. 3 al. 2 CP. En outre, il ne ressort des constatations cantonales aucune circonstance particulière justifiant que l'on considère le cas comme étant de peu de gravité. Le grief du recourant doit donc être rejeté.