Citation: 5A_328/2009 23.06.2009 E. 5

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu au motif que la cour cantonale n'a pas examiné ses arguments au fond. 5.1 Selon la jurisprudence, le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst comporte, notamment, l'obligation pour le juge de motiver sa décision, afin que, s'il y a lieu, ses destinataires et toutes les personnes intéressées puissent la comprendre et l'attaquer utilement en connaissance de cause, et qu'une instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d'exercer pleinement son contrôle (ATF 133 II 429 consid. 5.1.1 et les arrêts cités; 133 III 439 consid. 3.3). Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il s'est fondé pour prendre sa décision; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués par les parties. Il n'y a violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3). Savoir si la motivation est convaincante est une question distincte de celle du droit à une décision motivée; dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé le juge, le droit à une décision motivée est respecté, même si la motivation est erronée (arrêt 4A_117/2007 du 13 septembre 2007, consid. 4.1.1; cf. ATF 126 I 97 consid. 2c). 5.2 En l'occurrence, examinant si l'intimé était propriétaire de la parcelle revendiquée, l'autorité cantonale a relevé que c'était à bon droit que l'autorité de première instance avait refusé d'examiner les griefs relatifs à la validité de la vente aux enchères du 3 octobre 2006. Ceux-ci devaient être soumis par la voie de la plainte à l'Autorité de surveillance des offices de poursuites qui avait d'ailleurs été saisie. L'intimé était donc valablement devenu propriétaire à la suite de cette vente. Par ailleurs, la cour cantonale a considéré que le recourant avait échoué à démontrer qu'il avait le droit de posséder la parcelle. S'agissant des arguments relatifs à la nullité de la résiliation du bail à ferme qu'il invoquait à ce sujet, la Cour de justice s'est référée au jugement du 30 novembre 2007 par lequel le Tribunal de première instance avait reconnu la validité de cette résiliation. Comme le recourant ne prétendait pas qu'il avait conclu un nouveau contrat de bail et qu'il n'invoquait aucun autre droit, réel ou personnel, qui lui aurait permis de garder la possession de la parcelle, la cour cantonale a admis l'action en revendication. Le refus d'examiner les griefs du recourant relatifs à la validité de la vente aux enchères est par conséquent motivé. Il en va de même du rejet des arguments du recourant concernant la validité de la résiliation du bail à ferme. Que les motifs retenus résistent ou non aux objections que le recourant avait élevés contre le premier jugement est une autre question, de fond, sans rapport avec le droit à une décision motivée. Le moyen pris d'une violation de celui-ci est donc mal fondé.