Citation: 4A_139/2021 E. 3.4.5

3.4.5. Alors que l'expert avait sanctionné l'omission d'établir les "soumissions cuisines", le Tribunal aurait arbitrairement constaté que ces soumissions, bien qu'établies, avaient été envoyées sans l'approbation de l'intimée (respectivement de sa représentante), ce qui l'aurait conduit à réduire indûment le taux d'exécution. L'expert s'est référé à un "calendrier des soumissions" établi par la recourante le 2 septembre 2016, concernant l'avancement des soumissions et leur planification. Il en a inféré que diverses soumissions devaient encore être établies pour le 28 octobre 2016. Tel était le cas, en particulier, du poste "CFC 258 - Cuisines pour envoi au 23.08.2016". Ces soumissions n'ayant pas été versées à la procédure, l'expert en a déduit qu'elles n'avaient pas été établies (expertise p. 23, 45 et 50). Il a ensuite constaté que sur la trentaine d'appel d'offres qu'il eût été justifié d'établir, seuls 13 avaient été effectués. Il a jugé que le solde d'appels restant à établir, tout comme les défaillances relevées à propos de devis et planning, justifiaient de retenir un taux de 3% au lieu des 8% prescrits pour le sous-poste "Appel d'offres/adjudication" afférent à la phase 4.41 (expertise p. 27 s.). L'expert a aussi évoqué un courriel du 19 août 2016 dans lequel T2.________ (pour M.________ Sàrl) accusait réception "de la liste des soumissionnaires pour les cuisines" et déplorait "que les soumissions [aie]nt été envoyées sans que les plans de cuisine" ne lui aient été soumis pour accord; il invitait la recourante à lui faire parvenir le plus vite possible les plans envoyés aux entreprises. L'expert a jugé que ce faisant, la recourante n'avait pas respecté les directives de l'intimée. Quelques lignes plus bas, l'expert a répété que les soumissions cuisines qui auraient dû être établies pour le 28 octobre 2016 n'existaient probablement pas (expertise, p. 50). Il apparaît ainsi que l'expert a bel et bien recensé deux anomalies et n'a sanctionné que la première, soit l'absence de soumissions en date du 28 octobre 2016. En constatant que la recourante avait de surcroît transmis les soumissions sans avoir au préalable soumis les plans à la représentante de l'intimée, le Tribunal ne s'est pas mis en porte-à-faux avec l'expertise. A défaut de mettre en exergue des contradictions avec les pièces du dossier, la critique sort du champ de l'art. 393 let. e CPC. On concédera que des explications supplémentaires eussent pu éclairer un contexte pas totalement clair. Cela étant, la recourante, à qui était adressé le courriel du 19 août 2016, a constaté dans son tableau du 2 septembre 2016 que des soumissions devaient encore être établies, dont celles concernant les cuisines. On ne voit dès lors pas qu'il soit insoutenable de lui reprocher deux manquements successifs. Le grief de la recourante se heurte encore à un troisième écueil: rien n'indique, en effet, que la sentence s'en trouverait arbitraire dans son résultat. La réduction de taux pratiquée par l'expert (8% à 3%) sanctionnait divers manquements, soit d'une part l'absence de quelque 17 soumissions sur les 30 normalement justifiées, d'autre part des défaillances au niveau des devis et planning. Quant au Tribunal, il a retenu une réduction supplémentaire modérée de 10% pour l'ensemble des violations retenues. Il a pris en compte, au titre de faute concomitante, les tergiversations de l'intimée au niveau des cuisines. Dans ce contexte, on ne saurait affirmer que l'omission d'établir des soumissions cuisines et l'oubli de soumettre les plans à l'intimée aient pesé d'un poids important dans les réductions opérées.