Citation: 6B_1330/2022 E. 3.2.2

3.2.2. S'agissant du cas n° 2 (chiffre 2 de l'acte d'accusation), la cour cantonale, se fondant sur les constatations de première instance, a estimé que les faits n'étaient pas établis, l'intimé devant être mis au bénéfice du doute. Pour le surplus, elle a retenu que les parties se connaissaient depuis un certain temps et avaient déjà entretenu un rapport sexuel quelque temps auparavant; aux dires de la recourante, elles s'étaient probablement embrassées en discothèque. La cour cantonale a encore souligné que les parties venaient d'accomplir un acte sexuel la nuit en question - faisant manifestement référence au cas n° 1 de l'acte d'accusation. En l'espèce, en indiquant que les faits n'étaient pas établis concernant ce volet, la cour cantonale ne précise pas si son appréciation concerne l'acte sexuel en tant que tel ou les autres éléments constitutifs de l'infraction - soit l'incapacité de discernement ou de résistance, l'exploitation de la situation ou encore l'élément subjectif. Il ressort uniquement de la retranscription par la cour cantonale du raisonnement du jugement de première instance que le fait que l'intimé aurait enlevé son préservatif à l'insu de la recourante ( stealthing) n'avait pas été considéré comme établi. On peut toutefois inférer du raisonnement relatif au déroulement des événements (rapport sexuel entretenu quelques mois auparavant, probables embrassades en discothèque et premier rapport sexuel à l'arrivée au domicile) que la cour cantonale admet l'existence d'un second acte sexuel. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale ne procède à aucune appréciation des preuves concernant l'existence même de ce second rapport sexuel, alors même que tant la recourante que le ministère public ont formé appel concernant cet aspect du litige. Tout au plus, la cour cantonale relève-t-elle que les déclarations de l'intimé n'étaient pas contradictoires, celui-ci s'étant contenté d'émettre diverses hypothèses lors des auditions successives pour répondre aux questions qui lui étaient posées et affirmant, de manière constante, n'avoir conservé aucun souvenir d'un autre rapport sexuel; la cour cantonale indique également qu'au contraire du cas d'espèce, l'intimé n'a pas contesté les actes d'ordres sexuels commis au préjudice de C.________. Or de telles indications sont insuffisantes; la cour cantonale n'a pas apprécié la crédibilité des propos de l'intimé ni ne les a confrontés aux déclarations de la recourante, dont elle n'a pas même rapporté les propos. S'agissant des autres éléments constitutifs de l'infraction, si la cour cantonale se réfère brièvement aux constatations des premiers juges relatives à l'état de la recourante immédiatement après le trajet en taxi, elle ne dit mot sur son état au matin, au moment du second acte sexuel, ni sur la perception que l'intimé pouvait en avoir. Alors que les éléments de preuve à disposition sont les déclarations contradictoires des parties, il ne ressort pas de la motivation du jugement querellé que la cour cantonale aurait examiné la crédibilité des unes par rapport aux autres. La cour cantonale fait en particulier fi, sans aucun développement, de la version de la recourante selon laquelle elle était dans un sommeil comateux lorsque l'intimé l'a pénétrée.