Citation: 6P.161/2006 08.02.2007 E. 5

Le recourant conteste tout d'abord que les faits qui lui sont imputés puissent être qualifiés d'actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 CP. 5.1 L'art. 187 CP punit de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Cette disposition a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle n'exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 719 n. 4 ad art. 187; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8e éd., p. 404; Jenny, Kommentar zum schweizerisches Strafgesetzbuch, Bes. Teil., vol. 4, Berne 1997, p. 24, n. 6 ad art. 187). Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (Corboz, op. cit., p. 719, n. 6 ad art. 187; Rehberg/Schmid/Donatsch, op. cit., p. 406). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187). Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants (Corboz, op. cit. p. 721 n. 10 ad art. 187; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar 2e éd., n. 6 ad art. 187). En revanche, un baiser lingual (Corboz, op. cit., p. 721 n. 11 ad art. 187; Trechsel, op. cit., loc. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche (ATF 125 IV 62 consid. 3c) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (Trechsel, op. cit. loc. cit.). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (Corboz, op. cit., p. 720 n. 7 ad art. 187). 5.2 Dans le cas particulier, le recourant a été condamné pour avoir caressé sa fille B.________ à réitérées reprises avec les mains sur la poitrine et sur le sexe, par-dessous les habits. Il ne s'en prend pas dans la motivation de son pourvoi à cette partie de sa condamnation, de telle sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner. 5.3 Le recourant a également été condamné pour avoir, à réitérées reprises entre 1998 et 1999 au cours de douches communes qu'il présentait comme un jeu, amené sa fille A.________, alors âgée de 11 ou 12 ans, à passer le pommeau de la douche sur le sexe de son père et à le lui toucher avec les mains. Le recourant touchait sa fille sur les fesses, lui lavant le dos avant de descendre sur les fesses, mais en restant en surface, de manière non insistante. Le recourant conteste que ces douches, qui peuvent tout au plus selon lui être qualifiées de mauvais goût, puissent constituer des actes d'ordre sexuel. Cependant, le fait pour un adulte d'amener une enfant de 11 à 12 ans à lui toucher le sexe constitue à l'évidence un acte d'ordre sexuel. De plus, comme l'ont retenu les autorités cantonales, on ne voit pas en quoi le fait de pouvoir savonner les organes génitaux de son père était de nature à stimuler cette enfant à se laver et l'intention du recourant, qui se livrait à la même époque à des actes d'ordre sexuel sur B.________, ne peut qu'être admise. Finalement, lorsque le recourant conteste la période à laquelle il aurait agi, il s'écarte des constatations de fait de l'autorité cantonale, ce qu'il n'est pas admis à faire dans un pourvoi en nullité. La condamnation du recourant sur la base de l'art. 187 CP ne viole pas le droit fédéral.