Citation: 6B_530/2022 E. B

Par arrêt du 10 mars 2022, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a partiellement admis le recours formé par la ville de U.________, et admis, dans la mesure où ils conservaient encore un objet, ceux formés par A.A.________ et B.A.________ d'une part et C.A.________ d'autre part. Elle a par ailleurs rejeté le recours de la ville de U.________ contre la décision du 4 août 2021. En résumé, il en ressort les éléments suivants. B.a. La famille A.________ - composée, notamment, des époux A.A.________ et B.A.________ ainsi que des deux enfants de cette dernière, D.A.________ et C.A.________, nés respectivement en 1979 et 1984, adoptés par le premier - est ressortissante kazakhe. A.A.________ a été nommé, par le Président de la République du Kazakhstan, maire de la ville de U.________ (fonction intitulée " Akim ") entre 1997 et 2004, puis gouverneur de la Région de V.________ jusqu'en 2007. En automne de cette dernière année, les conjoints ont quitté leur pays et se sont installés à W.________, où résidaient déjà leurs enfants (depuis 1997 pour l'aînée et 2002 pour le cadet). Courant 2010, leur fille D.A.________, devenue par mariage D.E.________ puis D.F.________, a quitté la Suisse. À cette même époque, les époux ont divorcé; ce nonobstant, ils vivent toujours ensemble. Les quatre prénommés sont/ont été ayants droit économiques de divers comptes bancaires ouverts en Suisse, soit à leurs noms, soit au nom de sociétés (aussi bien avant qu'après 2007). B.b. Entre février 2012 et septembre 2015, le Kazakhstan a adressé au Ministère public genevois quatre demandes d'entraide. En substance, il y exposait instruire une procédure pénale contre divers protagonistes, qu'il soupçonnait d'appartenir à une organisation criminelle, parmi lesquels A.A.________ et B.A.________ (à l'exclusion de C.A.________, qui n'a jamais été visé par ces investigations). D'après les enquêtes au Kazakhstan, A.A.________ avait, entre 1997 et 2007, violé ses devoirs de fonction, en vendant " à bas prix ", grâce au concours d'autres agents publics, nombre de terrains étatiques - incessibles pour certains -, à des sociétés détenues/contrôlées par son épouse, immeubles que cette dernière revendait ensuite à leur valeur réelle. Pour étayer ses requêtes, le Kazakhstan a cité huit exemples, intitulés " épisodes ", de ventes/détournements de biens publics. B.A.________ avait transféré les profits réalisés à ces occasions, de l'ordre de 250 millions USD, à l'étranger, singulièrement en Suisse, sur des comptes appartenant à sa fille D.F.________. Était sollicitée la saisie, d'une part, des justificatifs afférents à la fortune de la famille A.________ en Suisse et, d'autre part, des valeurs/biens (im) mobiliers appartenant aux membres de cette dernière (à des fins de confiscation/restitution ultérieures). En juin 2018, le ministère public a déclaré irrecevables ces requêtes, au motif que le système judiciaire du Kazakhstan ne répondait pas aux exigences fixées par la CEDH et le Pacte ONU II. B.c. Parallèlement, le ministère public a ouvert - d'office - une procédure pénale du chef de blanchiment d'argent (P/16479/2012), dans un premier temps contre inconnu (en novembre 2012), puis contre A.A.________, B.A.________ et C.A.________ (courant 2017), qu'il soupçonnait d'avoir transféré, en Suisse, les produits d'infractions commises au Kazakhstan, pour en dissimuler la provenance illicite et, partant, en éviter la confiscation. Par déclaration du 22 août 2017, la ville de U.________ s'est constituée partie plaignante, acte qu'elle a complété le 5 janvier 2021. Dans ses écritures, elle a détaillé le déroulement de six occurrences de ventes/détournements (ci-après : cas 1 à 6) de biens publics communaux orchestrées (in) directement par A.A.________ en faveur de son ex-épouse, ajoutant qu'il y en avait eu de nombreuses autres (sans développement supplémentaire). À l'appui de ses allégués, elle a produit les relevés de diverses relations bancaires détenues par B.A.________ et C.A.________ auprès de l'établissement G.________. D'après ceux-ci, les prénommés ont transféré, entre 2003 et 2007, des sommes totalisant plusieurs millions de dollars américains/d'euros sur des relations suisses appartenant à leur fille et soeur, le plus souvent au titre de " financial aid [ou] support ". Le ministère public a ordonné le séquestre de la documentation bancaire des comptes (in) directement détenus par la famille A.________ en Suisse. À teneur de ces documents, D.F.________ a été titulaire d'une relation ouverte dans les livres de la banque H.________ AG. Tant la prénommée que B.A.________ en étaient les ayants droit économiques. Entre mars 2004 et février 2006, cette dernière y a transféré 25,1 millions USD et 4,37 millions EUR au total, à titre d'aide pour sa fille. Cette relation a été clôturée en octobre 2006. D.F.________ détenait également plusieurs relations auprès de I.________ SA. B.A.________ a versé, sur l'une d'elles, entre mai et octobre 2007, 10,2 millions USD environ. B.d. Le 8 octobre 2018, un tribunal kazakh, statuant par défaut, a reconnu A.A.________ coupable, notamment, de vingt épisodes de ventes/détournements illicites de biens publics (dont ceux détaillés dans les demandes d'entraide kazakhes et écritures de la plaignante); déclaré B.A.________ coupable de plusieurs infractions; condamné les prénommés à, respectivement, 17 ans et 14 ans de peine privative de liberté; confisqué les valeurs kazakhes appartenant aussi bien à divers membres de la famille A.________ qu'aux sociétés détenues/contrôlées par ces derniers; saisi le patrimoine de la famille A.________ à raison de la contrevaleur de certains terrains que l'État n'avait pu récupérer et qui avaient dû être restitués à des particuliers. B.e. Tout au long de la procédure, la ville de U.________ a bénéficié d'un accès restreint au dossier. Plus particulièrement, celle-ci n'a pas eu accès aux résultats des recherches bancaires (réponse des établissements et documents relatifs aux comptes) dans la mesure où les pièces bancaires figurant au dossier pénal étaient les mêmes que celles requises par la voie de l'entraide, qui avait été refusée au Kazakhstan.