Citation: 7B_118/2023 E. 4.4

4.4. Dans un raisonnement qui ne prête pas le flanc à la critique, la cour cantonale a estimé que l'absence de réaction de l'individu à l'injonction d'éloignement pouvait être comprise comme une résistance à tout le moins passive; elle s'est référée à cet égard au chiffre 3.2 de l'ordre de service PRS.16.01 (consultable, dans sa teneur du 29 novembre 2023, sur le site internet https://www.ge.ch/ document/directive-police-os-prs1601-usage-force-moyens-contrainte-fouille), qui autorisait le recours à des clés ainsi qu'à des techniques ou des frappes de déstabilisation peu appuyées, notamment avec les mains, paume ouverte, qui pouvaient être admises lorsque le comportement de la personne provoquait un danger pour elle-même ou pour autrui. Or sur la base des faits retenus sans arbitraire (cf. consid. 3.4 supra), la Chambre pénale d'appel et de révision a considéré que l'intimé s'était senti menacé par l'individu dont le poing était fermé. En outre, il est établi et incontesté que le premier geste de l'intimé avait été porté au visage paume ouverte, que l'individu avait été déséquilibré mais était immédiatement revenu se positionner face au policier intimé, lequel lui avait alors porté un coup au niveau des jambes, avait tenté de saisir l'individu au niveau du visage - le geste cherchant à accompagner sa tête vers le sol - avant de lui porter un coup de pied au niveau des jambes, puis de l'amener au sol. Selon la cour cantonale, accomplis en quelques secondes, ces gestes tendaient principalement, non à frapper, mais à repousser, à faire reculer, voire à déséquilibrer, tandis que l'intéressé reculait certes mais revenait se positionner face au policier, adoptant ainsi une attitude qui confirmait une volonté de confrontation et de défi. On ne voit dès lors pas qu'il s'agirait, comme le soutient le recourant de manière appellatoire, de frappes violentes ou de gestes totalement inadéquats. À cet égard, le caractère peu "académique" des frappes admis par la cour cantonale n'est pas propre à enlever leur caractère proportionné aux gestes de l'intimé; indépendamment de la qualité technique des gestes, il est en effet établi que ce dernier s'était contenté de repousser l'individu et non de le contre-attaquer. Le recourant fait encore grief à la cour cantonale d'avoir pris en compte dans son appréciation de la proportionnalité de l'intervention le lieu, à savoir un quartier réputé difficile, et le moment, soit aux petites heures du matin après une nuit de service. Ce grief tombe cependant à faux, dans la mesure où, contrairement à ce que soutient le recourant, ces éléments n'ont pas été pris en compte pour apprécier le caractère proportionné de l'intervention (cf. arrêt cantonal consid. 3.3.2.8). La juridiction cantonale était dès lors fondée à tenir compte de l'heure de l'intervention pour expliquer le caractère peu "académique" des gestes du recourant. On ne voit pas non plus qu'elle aurait violé le droit en relevant les bons états de service du recourant, qui oeuvrait depuis plusieurs années dans le quartier sans avoir jusqu'alors fait l'objet d'un quelconque blâme ou reproche. Il résulte de ce qui précède que l'acquittement de l'intimé du chef d'accusation d'abus d'autorité ne viole pas le droit fédéral.