Citation: U 297/01 08.08.2002 E. A

A.a C.________ a travaillé au service de X.________ et était, à ce titre, assuré contre les accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 29 mars 1995, l'assuré a glissé sur une tache d'huile et a chuté sur la fesse droite, événement à la suite duquel il a présenté des sciatalgies droites déficitaires L5-S1. C.________ a été examiné par plusieurs médecins, dont le docteur A.________, radiologue, qui a fait état de protrusions discales et de discopathies (rapport du 30 mai 1995). Le 4 juillet 1995, il a été opéré d'une hernie discale L5-S1 droite par le docteur B.________. Dans son examen final, le docteur D.________, spécialiste en orthopédie et chirurgie et médecin d'arrondissement de la CNA, a estimé que le patient avait présenté des affections lombaires antérieures à l'accident et que cet événement les avait aggravées, entraînant une diminution de son intégrité physique de 5 % (rapports des 8 mai et 8 juillet 1996). Par décision du 16 juillet 1996, entrée en force, la CNA a alloué à son assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 5 %. A.b Le 5 décembre 1996, C.________ a été victime d'une nouvelle chute. Le docteur A.________ a pratiqué deux examens (imageries par résonance magnétique lombaire), qui ont confirmé l'existence d'une dégénérescence discale L4-L5 avec discarthrose surtout en L5-S1 (rapports des 10 décembre 1996 et 23 mars 1998). Quant au docteur D.________, il a estimé que l'accident survenu en décembre 1996 n'avait pas engendré de nouvelles lésions (rapport du 13 juillet 1998). Par ailleurs, le docteur E.________, neurochirurgien, qui s'est exprimé à la demande de la CNA, a fait état d'une discopathie possible avant l'opération pratiquée en 1995 (rapport du 14 avril 1998). A.c Par lettre du 22 juin 1998, la CNA a informé C.________ qu'elle envisageait de mettre fin au paiement des soins médicaux et des indemnités journalières au 30 juin 1998. Le 28 août 1998, elle a pris une décision formelle allant dans ce sens, à laquelle l'assuré a fait opposition. La Caisse maladie de la Fonction publique, assureur maladie de l'assuré, qui avait aussi contesté le point de vue de la CNA, a finalement retiré son opposition. La CNA a décidé de mettre une expertise en oeuvre. Les parties se sont entendues sur le choix de l'expert, qui a été désigné en la personne du docteur F.________, spécialiste en neurochirurgie. Ce dernier a déposé son rapport le 7 février 2000, duquel il ressort clairement que les troubles lombaires dont souffre C.________ ont une origine dégénérative. Statuant à la lumière de cette expertise, la CNA a rejeté l'opposition, par décision du 12 juillet 2000. En bref, elle a considéré que l'aggravation de l'état antérieur avait été passagère et que les deux accidents ne jouaient plus de rôle dans les troubles dont souffre l'assuré.