Citation: 6B_1029/2023 E. 2.3

2.3. La cour cantonale a tout d'abord relevé, à l'instar des premiers juges, que le récit de la victime était crédible. La vie de couple dégradante et humiliante qu'elle avait décrite était confirmée tant par les propres dires du recourant que par les déclarations de son frère et de la fille aînée du couple. Ses déclarations, tant lors de ses auditions devant la police que devant le ministère public, étaient en outre constantes. Lors de l'intervention de la police à son domicile pour violence domestique le 18 novembre 2019, elle avait déjà évoqué des rapports sexuels non consentis et réguliers. Certes, elle ne s'était pas montrée précise quant à l'ensemble des épisodes évoqués, ce qui s'expliquait par la fréquence de ceux-ci, la victime ayant utilisé les formulations "très souvent, quand il rentrait le soir" et "il rentrait souvent le soir et voulait une relation sexuelle. J'étais très fatiguée et je ne voulais pas". S'il était vrai qu'elle n'avait évoqué qu'un seul viol ("une fois il m'a violée"), on comprenait que c'était en raison de l'usage de la force physique lors de cet épisode en particulier que la victime avait utilisé ce qualificatif, ce qui ne saurait exclure qu'il y ait eu d'autres cas d'abus. Quant au moyen que le recourant utilisait pour parvenir à ses fins, la victime s'était également montrée constante et précise. Elle avait en effet exposé précisément les phrases qu'il utilisait ("on est mariés, quand même"; "c'est normal, on est mariés, tu es ma femme"), avait expliqué qu'il insistait jusqu'à cinq à six minutes, que cela dépendait et avait déclaré que lorsqu'elle menaçait d'appeler la police, il ne la croyait pas et "faisait quand même ce qu'il voulait faire". B.A.________ a admis qu'elle se laissait faire de guerre lasse et n'avait par ailleurs pas accablé le recourant en prétendant qu'il aurait usé de la force ou de menaces de mort par exemple. Elle avait aussi reconnu avoir consenti à certaines relations sexuelles. S'il était vrai que ses déclarations avaient évolué aux débats de première instance, il fallait retenir, avec les premiers juges, et comme déjà mentionné, qu'elle avait alors minimisé les faits après avoir repris la vie commune avec son époux, pour le bien de ses enfants et de sa famille. La cour cantonale a considéré qu'à l'inverse, le récit du recourant n'était pas crédible. Celui-ci avait commencé par tout nier en bloc, affirmant qu'"avec ta femme, tu ne peux pas forcer pour faire le sexe. Ce n'est pas possible". Lorsqu'il lui avait été demandé pourquoi son épouse le mettait en cause, il l'avait dite jalouse et moche et avait déclaré à réitérées reprises qu'il y avait des femmes bien plus belles qu'elle dans le monde. Il ressortait de l'ensemble des déclarations du recourant que celui-ci n'avait absolument aucun respect pour son épouse, qu'il n'a du reste pas hésité à qualifier d'"handicapée". Si le mépris qu'il vouait à son épouse n'était en soi pas constitutif d'infractions pénales, il mettait en exergue le fait qu'il était tout à fait capable de faire fi du fait que sa femme n'avait pas envie d'entretenir l'une ou l'autre des relations sexuelles qu'il lui proposait, contrairement à ce qu'il prétendait. Il y avait encore lieu de souligner que le recourant avait tout d'abord nié avoir menacé son épouse, avant d'admettre l'avoir fait aux débats de première instance, ce qui portait irrémédiablement atteinte à sa crédibilité. S'agissant tout d'abord des épisodes où la victime aurait adopté une position latérale pour tenter d'échapper aux assauts sexuels de son époux, il ne ressortait pas clairement des déclarations de B.A.________ que le recourant lui aurait maintenu le bassin ou les jambes de force pour parvenir à ses fins, mais plutôt qu'il s'agissait d'une réaction qu'il avait pendant l'orgasme. Elle avait néanmoins affirmé aux débats de première instance qu'il lui avait tenu fermement les poignets et les jambes, de sorte qu'il existe un doute quant à l'utilisation de la contrainte physique par le recourant. Cela étant, il convenait de rappeler que les enfants dormaient à proximité et que la victime savait son mari insistant et parvenant à ses fins. Qu'il y ait eu contrainte physique ou pas, la victime avait manifesté son refus et le recourant était passé à l'acte. Il avait mis son épouse dans un conflit de loyauté par les termes qu'il avait utilisés de manière récurrente dans leur vie de couple, en lui expliquant que l'acte sexuel était normal dans un couple, voire qu'il était dû, utilisant des phrases comme "on est mariés quand même". Le fait qu'il plaidait qu'il respectait pendant cinq à six minutes le refus de son épouse sonnait du reste comme un aveu du "passer-outre" qui s'ensuivait, dès lors qu'il était invraisemblable que la victime eut ensuite exprimé librement un consentement. Ces éléments étaient suffisants pour caractériser la contrainte selon les principes exposés ci-dessus. S'agissant enfin de l'élément subjectif de l'infraction, il ne faisait aucun doute que le recourant savait, d'une part, que son épouse n'était pas consentante et, d'autre part, au vu de l'arsenal d'arguments qu'il déployait pour parvenir à ses fins, qu'il la mettait dans un conflit de loyauté. Les éléments constitutifs objectifs et subjectifs des infractions de viol et de contrainte sexuelle étaient ainsi réalisés. S'agissant de l'épisode lors duquel le recourant aurait pénétré vaginalement et analement son épouse avec un concombre, il y avait lieu de relever que B.A.________ avait été constante quant à la survenance de cet épisode, tant devant la police que devant le ministère public. Aux débats de première instance, elle avait pleuré et avait expliqué qu'il était très dur pour elle d'en parler, ajoutant qu'elle ne souhaitait cela à personne. S'il était vrai qu'elle n'avait plus soutenu, à l'audience de jugement, avoir été contrainte, déclarant qu'elle ne se rappelait plus si elle avait été forcée, cette rétractation ne convainquait pas, comme déjà expliqué, dès lors qu'elle s'était alors remise en couple avec son époux pour le bien de sa famille et de ses enfants. Son état lorsqu'elle avait dû évoquer cet épisode aux débats confirmait d'ailleurs qu'elle n'adhérait pas à de telles pratiques. Elle avait du reste déclaré au ministère public qu'elle considérait que cela n'était pas normal. Contrairement à ce que soutenait le recourant, il n'y avait aucun élément au dossier qui corroborerait le fait que son épouse se soit librement adonnée à ces jeux sexuels de pénétration avec un légume. Ici aussi, il ne faisait aucun doute que le recourant savait que son épouse n'était pas consentante et qu'il la mettait dans un conflit de loyauté pour parvenir à ses fins. Sa condamnation pour contrainte sexuelle à raison de ces faits devait donc être confirmée. Le recourant contestait encore avoir forcé son épouse à lui prodiguer une fellation et à le masturber alors qu'il regardait un film pornographique. Il soutenait qu'il ne pourrait pas être condamné pour contrainte sexuelle sur quelques déclarations pour le moins évasives et fluctuantes, faisant valoir que la victime n'aurait pas donné le moindre détail sur la manière dont l'épisode en question se serait déroulé et soulignant qu'elle aurait admis devant la police qu'il lui arrivait d'accepter de telles pratiques. Le tribunal correctionnel avait considéré qu'à une occasion au moins, le recourant avait forcé son épouse à lui prodiguer masturbation et fellation alors qu'il regardait un film pornographique. Cette appréciation devait être confirmée. Contrairement à ce que soutenait le recourant, B.A.________ avait en effet donné des détails, en expliquant par exemple qu'il la saisissait par les cheveux et qu'il regardait son téléphone. Le fait qu'elle ne se soit pas levée pour s'enfuir s'expliquait parfaitement par l'empoignade par les cheveux et n'était de toute manière pas déterminant dans un contexte de violence structurelle. Ainsi, pour les mêmes motifs que ceux déjà évoqués, la contrainte devait être admise. Par ailleurs, s'il pouvait être donné acte au recourant que son épouse avait timidement déclaré qu'elle était parfois d'accord, elle avait aussi confirmé, devant les premiers juges et alors même qu'elle avait repris la vie commune, qu'elle avait été forcée à lui prodiguer masturbation et fellation. Ainsi, même si seul un épisode était retenu à la charge du recourant, l'absence de détails quant au lieu exact ou à la date des faits s'expliquait parfaitement par le contexte généralisé de soumission sexuelle dont son épouse était victime et par l'écoulement du temps. La condamnation du recourant pour contrainte sexuelle à raison de ces faits devait donc également être confirmée, celui-ci ne pouvant ignorer l'absence de consentement de son épouse et le fait qu'il la mettait dans un conflit de loyauté. S'agissant enfin des faits relatés au chiffre 3 de l'acte d'accusation, la cour cantonale a relevé qu'il ressortait effectivement de l'ensemble des auditions que B.A.________ avait subi un acte sexuel plus violent que les autres, avec utilisation de la force physique, une nuit vers 3 heures ou 4 heures du matin quand son mari était rentré alcoolisé. Il était constant qu'elle avait alors subi une pénétration anale non désirée et douloureuse, la victime ayant précisé avoir eu mal pendant plusieurs jours. On comprenait aisément des déclarations faites devant le tribunal correctionnel que le recourant était rentré plusieurs fois tardivement, alcoolisé, en ayant des exigences sexuelles envers son épouse, que celle-ci obtempérait généralement sous la pression, mais que les événements relatés dans ce cas étaient plus violents, avec une contrainte physique, raison pour laquelle elle avait du reste déclaré que "c'était le seul viol". S'il pouvait être donné acte au recourant que son épouse n'avait pas été constante quant au lieu où s'était produit cet événement, celle-ci ayant évoqué le canapé du salon alors qu'elle avait parlé du lit conjugal lors de sa première audition par la police, il était probable qu'il s'agissait d'une confusion entre les différents épisodes relatés. Quoi qu'il en fût, cela n'était pas déterminant dès lors que les éléments constitutifs de l'infraction étaient décrits avec suffisamment de précision. N'était pas non plus déterminante la divergence de la victime quant au fait que le recourant aurait éjaculé en elle ou sur ses fesses, les deux versions ne semblant d'ailleurs pas s'exclure. La cour cantonale a conclu que l'état de fait tel que retenu par les premiers juges devait ainsi être confirmé et la condamnation du recourant pour menaces qualifiées, contrainte sexuelle et viol à raison de ces faits confirmée, les qualifications juridiques de ces infractions n'étant au demeurant pas contestées.