Citation: 8C_30/2008 05.09.2008 E. 4

4.1 La juridiction cantonale a nié la bonne foi du recourant. Elle a constaté qu'en vertu du contrat oral le liant à son employeur, l'intéressé avait été engagé pour accomplir, de manière irrégulière, une soixantaine d'heures de travail par mois au maximum, moyennant un salaire horaire de 24 fr. 80, y compris une indemnité de vacances (22 fr. 75 x 109%), de sorte que son revenu mensuel brut ne pouvait excéder un montant de 1'488 fr. (24 fr. 80 x 60). Comme, par ailleurs, l'indemnité journalière de 55 fr. allouée à l'assuré correspondait à un montant mensuel de 1'673 fr. (55 fr. x 365 [jours] : 12 [mois]), l'intéressé n'a pas pu manquer de constater que le montant des indemnités journalières allouées était supérieur au revenu maximum réalisable en vertu du contrat de travail. Selon les premiers juges, on pouvait donc raisonnablement exiger de l'assuré qu'il « s'interroge » au sujet de cette différence et fasse part de ses doutes à l'assureur concerné, ce qu'il n'a pas fait. Dans la mesure où une telle obligation ne dépendait pas d'une formation particulière dans le domaine des assurances ni de la capacité de calculer les indemnités journalières en ce qui concerne une activité exercée irrégulièrement, la juridiction cantonale a nié la bonne foi de l'intéressé. Au demeurant, celui-ci était représenté depuis le 23 août 2002 par un avocat qui était en mesure de savoir que les indemnités journalières allouées avaient été calculées de manière erronée, de sorte que l'intéressé doit se laisser opposer l'éventuelle absence de bonne foi de son mandataire. Le recourant conteste le point de vue de la juridiction cantonale en faisant valoir qu'il n'avait aucune raison de penser que les indemnités journalières perçues étaient trop élevées en comparaison du revenu maximum réalisable dans son activité lucrative. En effet, non seulement les montants de 1'488 fr. et 1'673 fr. reposent sur des moyennes calculées par la CNA et ne ressortent pas des fiches de salaire ni des décomptes d'indemnités mais encore ils sont si proches qu'ils ne pouvaient pas attirer son attention. 4.2 En l'occurrence, le recourant connaissait indéniablement le revenu mensuel maximum qu'il pouvait réaliser au service de la société. Les parties avaient convenu que l'intéressé n'accomplirait pas plus de soixante heures de travail par mois en raison de son état de santé et étant donné qu'il percevait une rente de l'assurance-invalidité. Compte tenu du salaire horaire convenu (22 fr. 75 auxquels s'ajoutait une indemnité de vacances de 9%, soit un montant total de 24 fr. 80), le recourant ne devait pas s'attendre à obtenir un salaire mensuel supérieur à 1'488 fr. (24 fr. 80 x 60). Cela étant, la situation est différente en ce qui concerne la connaissance que pouvait avoir l'intéressé du montant de l'indemnité journalière allouée en raison de son incapacité de travail subie après l'accident du 9 juillet 2002. L'avance d'un montant de 8'753 fr. 20 effectuée par Alpina a été versée en mains de l'employeur au mois de janvier 2003, lequel l'a faite parvenir à l'assuré le 4 février suivant. Cette avance a fait l'objet d'un décompte adressé à l'employeur à titre confidentiel et selon lequel le montant de 8'753 fr. 20 correspondait à 158 indemnités journalières relatives à la période du 16 juillet au 20 décembre 2002, d'un montant unitaire de 55 fr. 40. Rien ne permet toutefois de considérer que le recourant a eu connaissance de ce décompte adressé à son employeur. En outre, il pouvait d'autant moins connaître le montant unitaire de l'indemnité journalière allouée que la somme en question ne lui est pas parvenue avant le 4 février 2003, ce qui pouvait le laisser supposer que le montant de 8'753 fr. 20 pouvait aussi concerner des périodes postérieures au 20 décembre 2002. Quant à la somme de 105 fr. 35 mentionnée dans la lettre de la CNA du 29 janvier 2003, elle ne permet pas de considérer que l'assuré connaissait le montant unitaire, puisqu'elle était deux fois plus élevée. C'est seulement le 11 février que la CNA a adressé à l'intéressé un décompte relatif au versement du montant de 2'301 fr. 80 représentant le solde des indemnités journalières encore dues pour la période du 15 juillet 2002 au 31 janvier 2003. A la lecture de ce décompte qui indiquait une indemnité journalière d'un montant de 55 fr., le recourant devait donc se rendre compte que la somme des indemnités journalières allouées pour une période d'un mois, soit 1'650 fr. environ, dépassait sensiblement le montant maximum du salaire réalisable durant une telle période. Dès lors, en s'abstenant de réagir à réception du paiement de 2'301 fr. 80 et du versement subséquent de 3'245 fr. le 8 avril 2003, le recourant ne s'est pas conformé à ce qui pouvait raisonnablement être exigé d'une personne capable de discernement dans une situation identique et dans les mêmes circonstances. Ce faisant, il a commis une négligence grave et sa bonne foi doit être niée lorsqu'il a perçu les montants de 2'301 fr. 80 et 3'245 fr. susmentionnés. La CNA était dès lors fondée à refuser la remise de l'obligation de restituer ces montants, soit la somme totale de 5'546 fr. 80. En revanche, le recourant ne pouvait pas savoir qu'il n'avait pas droit au montant de 8'753 fr. 20 payé par l'employeur le 4 février 2003 et sa bonne foi doit être admise sur ce point. En ce qui concerne le solde du montant à restituer conformément à la décision sur opposition du 16 décembre 2005, à savoir 7'524 fr. 70 (13'071 fr. 50 - 5'546 fr. 80), la cause doit dès lors être renvoyée à l'intimée pour qu'elle rende une nouvelle décision après avoir instruit le point de savoir si la restitution de ce montant mettrait le recourant dans une situation difficile.