Citation: 4A_35/2009 23.03.2009 E. B

Le 31 août 2007, Y.________ SA a requis la condamnation des époux X.________ à lui payer 74'302 fr. 10 avec intérêt à 5 % l'an dès le 17 avril 2006, ce à quoi le Tribunal de première instance du canton de Genève a fait droit par jugement du 24 avril 2008. Statuant sur appel des époux X.________ par arrêt du 5 décembre 2008, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement du 24 avril 2008. Elle a considéré que le contrat conclu entre Z.________ Sàrl et les époux X.________ prévoyait que les contrats, adjudications et commandes seraient établis au nom des époux X.________ (art. 6). Dans la mesure où ceux-ci ne contestaient pas la validité de cet article, la question de la qualification du contrat les liant à Z.________ Sàrl pouvait rester indécise. Le fait que les époux X.________ n'avaient ni choisi les sous-traitants, ni n'exerçaient d'influence sur le déroulement des travaux ne changeait rien à la question de l'existence d'un pouvoir de représentation donné à Z.________ Sàrl, puisqu'ils avaient expressément convenu avec celle-ci que le "maître d'ouvrage" n'était pas autorisé à établir des contacts directs avec les sous-traitants. C'était donc à juste titre que le premier juge avait considéré que Z.________ Sàrl était autorisée à conclure des contrats au nom des époux X.________ dans le cadre de la construction de leur maison. Il ressortait par ailleurs explicitement de la lettre du 10 janvier 2005 adressée à Y.________ SA que Z.________ Sàrl agissait au nom et pour le compte des époux X.________, si bien qu'elle avait la volonté de les représenter. Pour sa part, Y.________ SA avait conscience que Z.________ Sàrl agissait au nom et pour le compte d'autrui puisqu'elle avait mentionné, dans son devis complémentaire, le nom de la résidence "La T.________" et qu'elle avait libellé sa facture finale au nom des époux X.________. C'était à tort que ceux-ci se référaient aux deux arrêts rendus précédemment en leur faveur par la cour cantonale, dès lors que les faits différaient essentiellement de ceux de la présente cause, car Z.________ Sàrl n'avait alors pas clairement indiqué aux sous-traitants qu'elle agissait au nom et pour le compte des époux X.________. Enfin, ceux-ci ne pouvaient se prévaloir du contrat d'entreprise générale, car il ne concernait que leurs relations avec Z.________ Sàrl et constituait une res inter alios acta à l'égard de Y.________ SA. Dans la mesure où Z.________ Sàrl avait agi dans le cadre du contrat conclu avec les époux X.________ le 25 août 2004 et où les conditions de la représentation étaient réunies, c'était avec raison que le premier juge avait retenu que ceux-ci étaient débiteurs du montant que Y.________ SA leur réclamait, les époux X.________ n'alléguant au demeurant pas que les travaux aient été entachés d'un défaut.