Citation: 5A_441/2010 07.07.2010 E. 3

3.1 Le recourant conteste tout d'abord l'établissement des faits, se plaignant d'une violation de l'art. 97 al. 1 LTF. Il invoque qu'il ressortirait des pièces produites que son fils a vécu chez sa grand-mère du mois de janvier au mois de septembre 2009 et non dès le mois de mars 2009, comme l'a retenu la cour cantonale, de sorte que l'intimée a négligé de verser des contributions à son entretien non seulement pour les mois d'avril et de septembre 2009, mais également en janvier et février 2009. Les juges précédents auraient également omis de mentionner les versements du recourant et les différents achats en faveur de son fils depuis le mois de janvier 2009. En outre, le recourant soutient qu'il résulte d'un courrier du 11 janvier 2010 du Département fédéral de la justice au Ministère de justice espagnol, non mentionné dans l'arrêt attaqué, que "l'intimée va ramener l'enfant en Espagne rapidement mais qu'il devra vivre chez sa grand-mère comme avant et que le recourant contribue au prix du billet d'avion"; les juges précédents auraient dû en déduire, d'une part, que l'intimée a accepté de ramener son fils chez sa grand-mère, où celui-ci a subi les prétendus actes sexuels dont l'auteur serait son oncle maternel, alors qu'elle avait déjà connaissance de ces attouchements et, d'autre part, que le recourant était prêt à payer le billet d'avion et à ce que son fils vive chez lui. Il s'agirait dès lors d'un élément permettant de montrer qu'il avait clairement l'intention d'exercer son autorité parentale et qu'il n'avait pas abandonné l'exercice de ce droit. Enfin, la cour cantonale aurait omis d'indiquer que l'intimée a fait valoir que le recourant la battait et que l'enfant avait subi des attouchements sexuels. Or, l'intimée a déclaré que, si son fils était renvoyé en Espagne, elle devrait rester en Suisse pour continuer à travailler et à gagner de l'argent pour subvenir aux besoins de ses enfants; ainsi, l'intimée ne se soucierait pas suffisamment du bien de son enfant, mais préférerait gagner de l'argent. En outre, dans la mesure où elle a eu ses jumeaux le 19 avril 2008, alors qu'elle s'est séparée du recourant en avril 2007, cela signifie qu'elle est tombée enceinte entre juin et juillet 2007, à savoir deux à trois mois après avoir quitté le recourant; dès lors, selon lui, "soit elle ment et l'intimée a quitté le recourant pour un autre homme et non car elle se faisait battre par le recourant soit elle est totalement immature d'avoir des enfants avec un homme qu'elle connaît depuis moins de deux mois". Le recourant fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir omis de prendre en compte dans l'état de fait ses déterminations sur les attouchements sexuels. Enfin, l'autorité cantonale, si elle mentionne que l'enfant a commencé l'école en Suisse le 5 novembre 2009, omet d'indiquer que celui-ci n'était plus scolarisé alors qu'il ressort clairement de la requête que la scolarisation était une préoccupation importante du recourant. Cela aurait dû amener les juges précédents à apprécier pourquoi l'enfant n'a pas été à l'école durant onze mois (à savoir du mois de janvier 2009 au mois de novembre suivant); ils auraient dû constater que l'intimée a violé le droit à l'éducation de son fils. En outre, cela aurait permis de démontrer le motif essentiel pour lequel le recourant n'a pas pu emmener son fils vivre chez lui, alors qu'il travaillait lui-même toute la journée ce qui était incompatible avec un enfant déscolarisé. Ce dernier élément aurait influé sur le résultat, puisque la cour cantonale a considéré que le recourant a abandonné l'exercice de l'autorité parentale. 3.2 Le recourant se plaint ensuite d'une application erronée du droit étranger. Il soutient que le droit espagnol distinguerait clairement "le droit de l'autorité parentale" et "l'exercice de l'autorité parentale". Le premier ne pourrait, en principe, être enlevé à aucun des deux parents. En revanche, l'exercice de l'autorité parentale se réfèrerait au droit de garde tel que connu du droit suisse et peut se voir attribué à l'un ou l'autre des parents. Selon lui, l'art. 156 al. 5 CC espagnol se réfère au cas où l'un des parents abandonne le domicile familial en attribuant ainsi le droit de garde à celui qui est resté. Or, en l'espèce, cet alinéa serait inapplicable, dans la mesure où les parties ne vivaient pas ensemble, C.________ étant chez sa grand-mère qui prenait soin de lui avec son père au moment de son déplacement en Suisse. Au demeurant, à supposer que cet alinéa soit applicable, le recourant conserverait l'autorité parentale sur son fils, conformément à l'art. 156 al. 1 CC espagnol; l'intimée devait ainsi obtenir, si elle désirait déplacer son fils, soit l'accord du recourant, soit une décision judiciaire. Le recourant se réfère à cet égard aux avis de droit qu'il produit à l'appui de son écriture. La cour cantonale aurait en outre méconnu la jurisprudence qui prévoit que la titularité et l'exercice du droit de garde sont présumés lorsque leur titulaire requiert le retour de l'enfant. Dès lors que l'intimée est allée chercher son fils en Espagne au mois de septembre 2009 et que le recourant a déposé plainte pénale à son encontre le 19 septembre 2009, avant de déposer une requête en vue de son retour le 23 septembre suivant, il aurait requis immédiatement le retour de l'enfant et bénéficierait donc de la présomption de la titularité et de l'exercice de la garde. C'est ainsi à tort que la cour cantonale aurait retenu que le recourant ne se préoccupait pas de son fils. Selon la jurisprudence, la preuve que le parent requérant exerçait effectivement son droit de garde ne doit pas être soumise à des exigences excessives et le droit de requérir le retour de l'enfant ne peut être dénié au titulaire du droit de garde que s'il est manifeste que celui-ci ne se préoccupait pas de l'enfant et avait abandonné l'exercice de ce droit. En l'espèce, le recourant aurait démontré à satisfaction avoir contribué à l'entretien de son fils et l'intimée ne contesterait pas qu'il est venu chercher l'enfant quand celui-ci vivait à F.________ alors que lui-même était à E.________.