Citation: 6P.254/2006 23.02.2007 E. 7

Le recourant se plaint de la sévérité de la peine qui lui a été infligée (art. 63 CP). 7.1 Selon l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'admettra un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). 7.2 En l'espèce, les premiers juges ont fixé la peine à quinze ans de réclusion. Ils ont insisté sur la sauvagerie, avec laquelle le recourant s'en était pris à la victime, et ce pour des motifs purement égoïstes. Ils ont relevé le peu d'empathie qu'il avait manifesté aux proches de la jeune femme, tout en reconnaissait qu'aux dires des experts, il semblait être capable d'exprimer des sentiments de tristesse et de honte, et ont constaté qu'il n'avait pas vraiment collaboré à l'enquête. A décharge, ils ont tenu compte du mécanisme déclencheur très particulier d'une querelle d'anciens amants qui a dégénéré en un véritable massacre, de sa responsabilité légèrement diminuée, de son absence d'antécédents et des renseignements de la police (arrêt attaqué, p. 6 s.). Reprenant ces éléments, la cour cantonale a considéré que la peine de quinze de réclusion respectait les critères de la loi et qu'elle n'était pas exagérément sévère (arrêt attaqué p. 14 s.). Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir pris en compte une seconde fois, au niveau de la fixation de la peine, la sauvagerie avec laquelle il avait frappé sa victime. Les circonstances qui conduisent à élever le cadre de la peine ne peuvent certes pas être prises en considération une seconde fois comme éléments aggravants dans le cadre modifié de la peine, sans quoi l'auteur pâtirait deux fois de la même circonstance (interdiction de la double prise en considération; ATF 72 IV 110 consid. 3 p. 114). Le juge peut cependant tenir compte dans la fixation de la peine de l'intensité de cette circonstance. Dans ce cas, le juge ne fait pas autre chose que de mesurer la peine d'après la culpabilité de l'auteur (ATF 118 IV 342 consid. 2b p. 347; Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 63, n. 57). La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en retenant à charge du recourant la sauvagerie dont il a fait preuve. C'est en vain que le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait qu'il avait mal accepté la rupture qui a généré des conflits entre les deux amants et engendré chez lui une jalousie envahissante. En effet, l'arrêt attaqué dispose que la peine a été fixée en fonction du "mécanisme déclencheur très particulier d'une querelle d'anciens amants qui a dégénéré en un véritable massacre" (arrêt attaqué p. 6, 14). Si l'arrêt attaqué constate que le recourant a exprimé peu d'empathie à l'égard de la famille lors de l'audience, il ajoute cependant qu'à dire d'experts et de l'aumônière de la prison, le recourant semblait être capable d'exprimer des sentiments de tristesse et de honte (arrêt attaqué p. 6). Le reproche du recourant, selon lequel la cour cantonale n'aurait pas pris en compte les déclarations de l'expert psychiatre au sujet de son sentiment de honte, est donc infondé. Le recourant soutient qu'il a participé à l'instruction, faisant valoir qu'il n'a jamais nié les faits. Comme le relèvent à juste titre les premiers juges, le recourant pouvait cependant difficilement faire autrement que de reconnaître les faits, puisque la police l'avait trouvé sur les lieux du crime et qu'aucun mouvement n'avait été observé dans l'immeuble qui aurait pu justifier l'intervention d'un tiers. Pour le surplus, l'arrêt attaqué précise que le recourant n'a cessé de mettre la faute sur le compte de la victime (arrêt attaqué p. 6). Le grief soulevé par le recourant est donc infondé. Enfin, les précédents que le recourant invoque ne présentent pas une totale analogie avec son propre cas, de sorte que toute comparaison est exclue (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arrêts cités; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). 7.3 En conclusion, la peine de quinze ans de réclusion n'apparaît pas, au vu des circonstances, sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Cette dernière a motivé de manière détaillée et complète la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé.