Citation: 9C_76/2008 30.09.2008 E. 1

3.4 S'agissant de la capacité de travail au plan somatique, l'argument de la recourante en ce qui concerne l'avis divergent des médecins par rapport à l'expertise SMR du 11 janvier 2006 doit être réfuté. On ne voit pas que la juridiction cantonale n'ait manifestement pas compris le sens et la portée de l'avis divergent des médecins, ni qu'elle ait omis sans raison sérieuse d'en tenir compte ni qu'elle ait fait des déductions insoutenables sur la base des éléments recueillis. Dans le certificat du 6 février 2007, le docteur A.________ a conclu que la patiente était inapte à toute activité. Toutefois, que ce soit dans ce document, dans le certificat du 28 septembre 2006 ou dans le rapport de ce médecin du 13 juillet 2006, il n'y a pas d'élément objectif susceptible de remettre en cause le bien-fondé des conclusions des médecins du SMR en ce qui concerne la capacité de travail exigible, du point de vue somatique, de 100 % dans une activité adaptée. L'opinion du docteur A.________ ne repose sur aucune constatation dont ces médecins n'auraient pas tenu compte dans leur expertise du 11 janvier 2006 ni dans le rapport d'examen du 6 février 2006 (supra, consid. 2.2). Il en va de même du rapport du docteur D.________ du 15 février 2007 et de l'appréciation médicale du 2 mai 2002 du docteur I.________, médecin d'arrondissement de la CNA, auxquels se réfère également la recourante. Cela vaut également en ce qui concerne le rapport du 20 octobre 2003 du docteur K.________, spécialiste FMH en neurologie, le syndrome algique mis en évidence par le neurologue ayant été pris en compte par les médecins du SMR dans l'expertise mentionnée ci-dessus. Ainsi, l'absence d'élément pour incriminer une racine précise et d'image nette de compression radiculaire ne rendait pas nécessaire la mise en oeuvre d'une expertise médicale. En retenant qu'au plan somatique, la recourante était capable de travailler à plein temps dans le cadre d'une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles, les premiers juges ont pris en compte les faits pertinents sous cet angle en ce qui concerne la capacité de travail exigible. Le recours est mal fondé de ce chef. 3.5 Au plan psychiatrique, la juridiction cantonale a retenu le diagnostic de trouble de la personnalité de type histrionique (F60.4) posé par les médecins SMR dans leur rapport du 11 janvier 2006. Le diagnostic de trouble de la personnalité de type histrionique (F60.4) n'apparaît pas manifestement inexact. La recourante ne discute pas la pertinence de ce diagnostic. Peut demeurer indécis le point de savoir si, dans l'hypothèse du trouble ci-dessus, le tribunal aurait dû faire application des mêmes critères que ceux développés en matière de troubles somatoformes douloureux (à ce sujet, cf. ATF 131 V 49). 3.6 Dans l'hypothèse du diagnostic d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), les premiers juges, réfutant les arguments de la recourante, ont nié l'existence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Le jugement attaqué indique clairement les faits sur lesquels il se fonde. Le syndrome algique chronique dont est atteinte la recourante n'a pas de substrat organique, ce qui a conduit les médecins à poser le diagnostic de trouble somatoforme douloureux ou de fibromyalgie. La comorbidité psychiatrique était réactionnelle à une situation psychosociale (conflit conjugal) et ne constituait pas une comorbidité psychiatrique grave d'ordre médical. 3.6.1 La recourante nie que la situation psychosociale soit imputable à un conflit conjugal. Selon elle, la comorbidité psychiatrique est réactionnelle à une situation psychosociale due exclusivement à l'incapacité chronique qui est la sienne de travailler et de se mouvoir au quotidien dans les tâches les plus banales, ce qui la marginalise. Cela doit être réfuté. Même si la recourante affirme que la question d'un conflit conjugal est étrangère à ses problèmes de santé et que les médecins du SMR ont émis des considérations qui ne sont corroborées par aucune pièce médicale, les faits retenus par la juridiction cantonale sont pertinents. Ainsi, le fait que le syndrome algique chronique n'a pas de substrat organique est attesté par les médecins du SMR dans leur rapport d'expertise du 11 janvier 2006, lesquels ont conclu que les traits prémorbides de la personnalité n'étaient pas à même de justifier une incapacité de travail, que la comorbidité psychiatrique était réactionnelle à une situation psychosociale et qu'elle n'était pas d'ordre médical. Certes, la recourante conteste que le rapport d'expertise du 11 janvier 2006 ait pleine valeur probante, en alléguant que les conclusions des médecins du SMR sont arbitraires, car basées sur des considérations personnelles, subjectives et partiales puisqu'ils parlent de «personne théâtrale, démonstrative, se mouvant avec peine». On ne voit pas, cependant, que les médecins du SMR aient été influencés de manière négative par des considérations personnelles. Si l'assurée avait des doutes sur l'impartialité et l'objectivité des experts, elle avait la possibilité d'invoquer ce grief dans l'opposition du 18 mai 2006 et dans son mémoire de recours cantonal, ce qu'elle n'a pas fait. Au regard du déroulement de l'examen clinique du 15 novembre 2005 et du contenu du rapport du 11 janvier 2006, on ne relève aucune circonstance particulière propre à faire naître un doute sur l'impartialité des docteurs U.________ et E.________, tous deux médecins au SMR. Ainsi que l'ont relevé les premiers juges, le rapport d'examen clinique remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les références). Ce rapport se fonde sur un examen complet et prend en considération les plaintes exprimées par l'assurée. A cet égard, la souffrance de celle-ci est telle, qu'elle est mise dans un désarroi la conduisant à produire inconsciemment des symptômes sur un mode crescendo. Le rapport a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et les conclusions des deux médecins dûment motivées. A cet égard, les conclusions des médecins du SMR n'apparaissent pas arbitraires, dans la mesure où elles se fondent sur le fait que le syndrome algique chronique n'a pas de substrat organique. 3.6.2 Les premiers juges ont pris position par rapport aux avis des docteurs R.________ et P.________, qui ont diagnostiqué en mars et avril 2004 un état dépressif sévère sans symptômes psychotiques, et du docteur A.________ mentionnant un trouble dépressif majeur de degré moyen en juillet 2004. Ils ont retenu que l'état dépressif dont elle était atteinte ne constituait pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble somatoforme douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 p. 358). Les faits retenus sont pertinents. Il n'apparaît pas qu'ils aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. La juridiction cantonale n'a pas non plus omis sans raison sérieuse de tenir compte des certificats médicaux du docteur A.________ des 28 septembre 2006 et 6 février 2007, ni de la lettre du docteur R.________ du 9 février 2007. Ainsi que cela ressort de ces documents, le premier de ces médecins fait état d'une aggravation de l'état général de la patiente et le second confirme qu'elle est dans l'incapacité totale de travailler du point de psychiatrique. Aucun d'eux n'attestent, toutefois, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Le recours est mal fondé sur ce point. 3.7 Dans l'hypothèse d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (supra, consid. 3.6), les premiers juges ont examiné si les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 s., 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354 s.), étaient réalisés. 3.7.1 Ils ont retenu que l'assurée présentait, certes, des troubles statiques et dégénératifs chroniques relativement avancés sur le plan du rachis lombaire plus particulièrement, auxquels - selon le docteur D.________ - les différents traitements tentés n'avaient pas apporté de soulagement. On ne pouvait toutefois considérer qu'elle subissait une perte d'intégration sociale, la doctoresse E.________ ayant relevé qu'elle vivait avec son mari et son fils, qu'elle recevait souvent la visite de sa fille aînée et qu'elle entretenait des contacts avec des voisins de son immeuble. Il n'apparaît pas que les faits retenus par la juridiction cantonale aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Ils sont attestés par les médecins du SMR dans leur rapport du 11 janvier 2006, qui indiquent qu'il n'y a pas d'affection corporelle chronique ni de perte d'intégration sociale. Contrairement à ce que laisse entendre la recourante, qui qualifie les conclusions des premiers juges d'arbitraires et de contradictoires, le caractère prétendument étranger à ses problèmes de santé du conflit conjugal dont ces médecins ont fait état dans leur expertise ne remet pas en cause le bien-fondé de leurs conclusions niant toute perte d'intégration sociale. Aucun document au dossier n'atteste une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. 3.7.2 L'existence d'un état psychique cristallisé a été niée par la juridiction cantonale, qui a relevé que l'assurée avait cessé de consulter le docteur R.________ depuis septembre 2006. Aucun des médecins auxquels la recourante se réfère n'ont attesté l'existence d'un état psychique cristallisé. Contrairement à ce qu'elle déclare, il n'y a donc pas eu appréciation arbitraire des preuves sur ce point. 3.8 Sur le vu de ce qui précède (supra, consid. 3.6 et 3.7), les premiers juges ont retenu que les troubles psychiques de l'assurée ne se manifestaient pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, ils excluaient toute mise en valeur de sa capacité de travail. La recourante le conteste. Elle ne démontre pas, toutefois, que les faits retenus par la juridiction cantonale aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Ces faits sont attestés par les médecins du SMR, qui indiquent dans leur rapport d'expertise du 11 janvier que du point de vue psychiatrique, il n'y a jamais eu d'atteinte invalidante à la santé et que la capacité de travail exigible est totale. Les faits retenus par les premiers juges sont pertinents, attendu qu'ils concernent la capacité de travail exigible. En effet, le droit à la rente est fonction de l'exigibilité objective selon l'art. 16 LPGA en relation avec l'art. 28 al. 2 LAI. Or, aucun des médecins auxquels la recourante se réfère ne s'est prononcé au plan psychiatrique sur la capacité de travail exigible. Dès lors, il ne se justifiait pas de mettre en oeuvre une nouvelle expertise médicale. Le recours est mal fondé de ce chef.