Citation: I 7/06 12.01.2007 E. 5

Reste à évaluer l'invalidité du recourant. 5.1 Le revenu sans invalidité s'évalue, en règle générale, d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances à l'époque où est né le droit à la rente. Compte tenu des capacités professionnelles de l'assuré et des circonstances personnelles le concernant, on prend en considération ses chances réelles d'avancement compromises par le handicap, en posant la présomption que l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité. Des exceptions ne sauraient être admises que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence). 5.1.1 Les premiers juges, constatant que le dernier salaire de juin 1992 d'un montant de 4'320 fr. 50 avait subi des variations importantes selon les mois de l'année, ont considéré qu'il se justifiait de se référer au revenu inscrit dans le compte individuel de l'intéressé, à savoir 44'246 fr. en 1991. Adapté à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les ouvriers - lequel est passé de 1742 en 1991 à 2116 en 2004 -, le salaire annuel indexé en 2004 était de 53'745 fr. 5.1.2 D'un autre côté, si l'on se réfère aux données salariales résultant des enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique, au motif que les rémunérations réalisées par le recourant jusqu'en 1992 ne permettent pas de déterminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de précision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans la construction, à savoir 4'544 fr. par mois - valeur en 2000 - part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'528 fr. par année. Etant donné que le droit éventuel à une rente entre en considération au plus tôt dès le 1er janvier 2001 - date à partir de laquelle prend effet la modification de l'art. 6 al. 1 LAI supprimant la clause d'assurance -, il y a lieu de se fonder sur la situation prévalant en 2001 (ATF 129 V 222). Le salaire hypothétique de 54'528 fr. par année représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises de construction en 2001 (42.0 heures; La Vie économique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 57'254 fr. (54'528 x 42 : 40). Adapté à l'évolution des salaires de l'année 2001 dans la construction (2.8 %; La Vie économique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu sans invalidité évalué selon les données statistiques s'élève à 58'857 fr. (valeur 2001). 5.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, d'évaluer le revenu d'invalide en se fondant sur les données statistiques (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait les premiers juges. On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Dans le cas particulier, entre en considération une activité de substitution ne sollicitant pas de manière particulière la main gauche du recourant (rapport des experts du ZMB du 9 décembre 2004, p. 17). 5.2.1 Se fondant sur la situation prévalant en 2004, les premiers juges, se fondant sur les données statistiques, ont fixé le revenu d'invalide du recourant à 39'662 fr., compte tenu d'une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée. 5.2.2 D'un autre côté, si l'on se fonde sur la situation prévalant en 2001 (supra, consid. 4.1.2), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'437 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2000 - part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 53'244 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41.7 heures; La Vie économique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 55'507 fr. (53'244 x 41.7 : 40). Adapté à l'évolution des salaires de l'année 2001 (2.5 %; La Vie économique 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'élève à 56'895 fr. (valeur 2001). Etant donné que le recourant avait lors de la décision sur opposition du 16 mai 2005 une capacité résiduelle de travail de 80 % dans un emploi adapté (rapport des experts du ZMB du 9 décembre 2004; avis médical du docteur L.________ du 10 février 2005), il y a lieu de retenir un revenu annuel de 45'516 fr. (56'895 x 80 : 100). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'espèce, les premiers juges ont admis une réduction de 15 %, dont il n'y a pas lieu de s'écarter. Celle-ci apparaît justifiée pour tenir compte des limitations liées au handicap, aux années de service et à la nationalité. Compte tenu d'un abattement de 15 %, le revenu annuel d'invalide évalué sur la base des statistiques salariales est ainsi de 38'689 fr. (valeur 2001). 5.3 La comparaison des revenus effectuée par les premiers juges donne une invalidité de 26 % ([53'745 - 39'662] x 100 : 53'745). Si l'on s'en tient à la situation prévalant en 2001, la comparaison des revenus effectuée sur la base des données statistiques ([58'857 - 38'689] x 100 : 58'857) donne une invalidité de 34 % (le taux de 34.26 % étant arrondi au pour cent inférieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). Que ce soit le taux de 34 % ou celui de 26 %, aucun ne donne droit à une rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI). Il s'ensuit que le recours est mal fondé. Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: