Citation: 4A_144/2023 E. 6.5

6.5. Dans leurs écritures, les recourants déplorent le caractère désordonné des considérations juridiques émises par le Tribunal arbitral. Ils font grief à la majorité d'avoir appliqué de manière erronée la théorie de l'immixtion. A cet égard, ils soutiennent que le Tribunal arbitral a visiblement jugé, à tort, que la simple connaissance de la provenance des fonds litigieux était suffisante pour reconnaître qu'ils s'étaient immiscés dans l'exécution des contrats de prêt litigieux. Ils estiment que l'analyse effectuée par la majorité est lacunaire et ne respecte pas les principes posés par la jurisprudence pour étendre la portée d'une clause d'arbitrage à des tiers non-signataires. Les recourants s'emploient ensuite à démontrer qu'ils ne se sont pas immiscés dans l'exécution des contrats de prêt litigieux. Sur ce point, ils font valoir qu'une éventuelle immixtion lors de la conclusion desdits contrats n'est pas décisive selon la jurisprudence et relèvent qu'ils n'ont de toute manière participé ni à leur rédaction, ni à leur signature. Ils contestent ensuite le fait qu'une implication de leur part dans les décisions relatives aux investissements à réaliser grâce aux fonds prêtés puisse constituer une immixtion dans l'exécution des contrats de prêt litigieux. A leur avis, la circonstance selon laquelle ils auraient retiré un bénéfice personnel des fonds prêtés ne permet pas de conclure qu'ils se sont immiscés dans l'exécution des contrats de prêt litigieux. Les recourants soulignent également que leur prétendue participation active dans les discussions relatives au remboursement des prêts litigieux reposerait sur un unique élément factuel, alors que le Tribunal arbitral a reconnu, par ailleurs, que les modalités et destinataires de ces remboursements n'avaient jamais été clairement définis. Les intéressés font aussi valoir qu'il n'existe aucun élément établissant que les intimées auraient cru, de bonne foi, qu'ils avaient la volonté d'être liés par les clauses d'arbitrage litigieuses. A cet égard, ils relèvent que la sentence entreprise est totalement muette sur ce point. Les recourants critiquent enfin un passage de la sentence attaquée dans lequel le Tribunal arbitral indique que sa décision sur la compétence " (...) f ait également du sens puisqu'elle permettra de trancher, dans le cadre du fond, un litige qui semble envenimer les relations entre les enfants de M. A.c.________ depuis plusieurs années et qu'aucune des Parties n'a établi qu'une autre juridiction, étatique ou arbitrale, serait compétente pour le trancher " (sentence, n. 716). Selon eux, le Tribunal arbitral ne saurait s'arroger une sorte de " compétence par défaut ", en " offrant " ses services à certaines parties qui ne le veulent pas, sous prétexte qu'il estimerait qu'aucune autre juridiction ne semblerait compétente pour trancher un litige.