Citation: 5P.50/2003 19.06.2003 E. 4.3

4.3.1 En l'espèce, le recourant reproche à la Cour de justice de n'avoir pas retenu sa propre version des faits, à savoir qu'il aurait été contraint de se déplacer sur la voie de droite pour éviter de heurter la VW Jetta, qui freinait devant lui sans raison. L'autorité cantonale aurait selon lui arbitrairement interprété les déclarations de l'expert à ce sujet, celui-ci ayant simplement écarté la possibilité d'un freinage "à bloc", qui aurait laissé des traces sur la chaussée, mais ayant confirmé qu'il y avait bien eu freinage manifeste de la VW Jetta, comme le corroborait l'abaissement de l'avant de ce véhicule. En rejetant cette thèse, la cour cantonale se serait écartée de manière insoutenable des éléments du dossier. Elle aurait également fait preuve d'arbitraire en affirmant qu'il était peu vraisemblable qu'il eût dû se rabattre sur la droite en raison d'un tel freinage. Contrairement à ce que prétend le recourant, il n'est pas formellement établi que le conducteur de la VW Jetta ait soudainement freiné. L'expert a certes déclaré que cette hypothèse était "tout à fait plausible" ou, à une autre occasion, "probable", mais il a conclu qu'il n'était pas possible de l'affirmer, ni de prouver que le conducteur dudit véhicule fût en train de freiner au moment de la collision (cf. rapport d'expertise du 7 avril 1995, p. 15; procès-verbal de l'audience du juge d'instruction du 15 mai 1995, p. 5). Entendu en première instance, il a précisé qu'il ne pouvait pas dire à quel moment la VW Jetta avait commencé à freiner, ni si le conducteur de la Mercedes avait été obligé de se rabattre sur la droite à cause de ce freinage (cf. procès-verbal d'enquêtes du 29 octobre 2001, p. 5 in fine). Dans ces conditions, le recourant ne démontre pas que la Cour de justice aurait fait preuve d'arbitraire en ne retenant pas ses allégations. Au demeurant, l'autorité cantonale relève à juste titre que tout conducteur doit rouler à une distance suffisante des véhicules qui le précèdent et à une vitesse adaptée à la leur, de manière à pouvoir s'arrêter à temps en cas de freinage inattendu. Pour autant qu'il soit pertinent, le grief ne saurait dès lors être retenu. 4.3.2 Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait de plus arbitrairement interprété les éléments du dossier en considérant qu'il avait affirmé avoir heurté l'arrière de la VW Jetta, alors qu'il a au contraire constamment soutenu qu'il avait dû se déplacer sur la voie de droite pour éviter une collision avec ce véhicule, qui avait brusquement freiné. Cette critique n'apparaît pas non plus fondée. Il résulte en effet du rapport d'expertise, auquel la Cour de justice se réfère, que l'arrière de la VW Jetta "ne présente pas de marque de déformation", ni de "trace évocatrice d'un choc avant-arrière" (n. 4.3.1, p. 5). Dans le procès-verbal de l'audience du juge d'instruction du 15 mai 1995, le recourant admet, à propos de cette observation, qu'il a pu faire une erreur en croyant qu'il avait touché l'arrière droit de la VW Jetta, les photographies ne révélant pas de trace de choc à cet endroit (p. 4). L'autorité cantonale pouvait dès lors considérer, sans arbitraire, que le preneur avait prétendu qu'il avait heurté l'arrière dudit véhicule, et que cette thèse n'était pas convaincante. De toute façon, la question n'est pas décisive pour la solution du litige. 4.3.3 Dans un dernier grief, le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir arbitrairement constaté qu'il n'avait pas respecté une distance latérale suffisante avec la VW Jetta. Se fondant notamment sur les déclarations de l'expert, il soutient que cette voiture s'est déplacée vers la droite et qu'elle est venue toucher son propre véhicule. Selon le procès-verbal d'enquêtes du 29 octobre 2001, invoqué par le recourant, l'expert a certes déclaré que la VW Jetta s'était légèrement déportée vers la droite (cf. p. 6). Cette affirmation n'entre pas forcément en contradiction avec l'opinion de l'autorité cantonale, selon laquelle le preneur n'a pas respecté une distance latérale suffisante par rapport à la voiture qu'il dépassait. A cet égard, la Cour de justice a estimé que l'intéressé aurait dû faire preuve de prudence accrue, conformément à l'art. 35 al. 3 LCR, et s'assurer que le véhicule qui le précédait n'allait pas se rabattre sur la droite; en tant qu'ancien chauffeur professionnel, il était de surcroît particulièrement apte à estimer la distance et les conditions adéquates pour un dépassement. Le recourant ne le conteste pas. Hormis la référence aux déclarations de l'expert - qui ne permettent pas d'affirmer que les constatations de l'autorité cantonale seraient manifestement insoutenables -, il se contente de prétendre que le déplacement de la VW Jetta vers la droite est attesté par des pièces et dépositions figurant au dossier, ce qui est insuffisant au regard des exigences de motivation déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.