Citation: 5A_756/2008 09.09.2009 E. B

Par jugement du 5 mai 2006, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a, entre autres points, admis partiellement la conclusion IV de la demande en ce sens que X.________ doit à Y.________ la somme de 12'119 fr.90 avec intérêts à 5% l'an dès le 3 juin 2004, rejeté les conclusions V et VI de la réponse tendant à ce que la servitude soit limitée à la desserte d'une seule villa individuelle et au paiement par le demandeur, intérêts en sus, de 10'000 fr. et de 2'399 fr.50, enfin, constaté que la conclusion II de dite réponse, visant à ce que la limitation de la servitude soit inscrite au registre foncier, et les conclusions V et VI des déterminations déposées par le demandeur le 22 novembre 2004, relatives à l'annulation de la vente de l'immeuble n° 4540, deviennent sans objet. X.________ a recouru contre ce jugement, concluant principalement à sa réforme en ce sens que les conclusions prises par Y.________ dans sa demande du 3 juin 2004 et dans ses déterminations du 22 novembre 2004 sont intégralement rejetées et que les conclusions I, II, V et VI que lui-même a prises dans sa réponse sont admises, les conclusions Ibis, III et IV étant devenues sans objet. Subsidiairement, il a requis l'annulation du jugement, se prévalant notamment, comme moyen de nullité, d'un motif de récusation affectant le juge Z.________, qui avait fait partie du tribunal appelé à statuer dans la présente cause. Par arrêt du 14 février 2007, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud, faisant sien l'état de fait du jugement attaqué, a rejeté le recours formé par X.________ et confirmé le jugement de première instance. Cette autorité a, notamment, considéré en nullité que le motif de récusation soulevé à l'encontre du juge Z.________ se révélait tardif. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral a admis, le 26 février 2008, le recours interjeté par X.________, annulé l'arrêt du 14 février 2007 et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. Il a estimé que la Chambre des recours avait enfreint les garanties découlant des art. 30 al. 1 Cst. et 6 § 1 CEDH en déclarant que le motif de récusation avait été soulevé tardivement.