Citation: 1P.560/2005 12.10.2005 E. A

Par jugement du 21 avril 2005, le Tribunal de police du district de Neuchâtel a libéré A.________ des fins de la poursuite pénale intentée contre elle, pour diffamation, par son frère B.________. Il lui était reproché d'avoir déclaré que son frère l'avait violée alors qu'elle avait sept ou huit ans. Le tribunal a considéré que la preuve de la vérité, offerte par l'accusée, ne pouvait être rapportée par un jugement pénal puisque les faits étaient prescrits; par ailleurs, les divers témoignages en faveur de la crédibilité de ses affirmations n'avaient pas valeur d'expertise. La preuve de la vérité ou de la bonne foi n'était donc pas apportée. Toutefois, le tribunal a retenu l'erreur de droit car les déclarations avaient pour cadre une prise en charge par le Service d'aide des victimes d'abus sexuel, et la prévenue pouvait de bonne foi se croire autorisée à parler librement. Les frais ont été mis à la charge de l'Etat, et le plaignant n'a pas obtenu de dépens.