Citation: 6S.188/2006 29.06.2006 E. D

Par arrêt du 16 mars 2006, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a admis le pourvoi en cassation déposé par A.________, en ce sens qu'elle l'a libéré de la condamnation pour violation des dispositions relatives à la protection de l'environnement. Statuant elle-même, elle a condamné A.________ à une amende de 4'200 francs, fixant à deux ans le délai de radiation. Elle a réduit à 1'550 francs les frais de justice de première instance et a fixé à 750 francs l'indemnité de dépens pour la première instance. Enfin, elle a condamné A.________ à une part réduite des frais de deuxième instance, arrêtés à 660 francs. En droit, elle a constaté, en relation avec l'infraction de diffamation, que A.________ avait adressé la lettre litigieuse au Conseil communal de X.________, alors que celui-ci avait déjà déclaré irrecevable l'opposition de B.________ au projet de construction de C.________ SA et que le litige était pendant devant le Tribunal administratif neuchâtelois. Elle en a déduit que A.________ ne pouvait poursuivre ni un intérêt public ni un intérêt privé digne de protection en dévoilant au conseil communal les manoeuvres de B.________, mais ne pouvait avoir adressé la lettre litigieuse que par vengeance, pour dire du mal de B.________. En conformité avec l'art. 173 ch. 3 CP, A.________ ne pouvait donc être admis à faire la preuve de la vérité selon l'art. 173 ch. 2 CP. La cour cantonale a ainsi maintenu la condamnation pour diffamation par substitution de motifs.