Citation: 6B_539/2016 E. 2.2.2

2.2.2. En l'occurrence, il est incontesté que le Ministère public n'a procédé qu'à un seul acte dans cette cause. Le Procureur a ainsi adressé, le 13 juillet 2015, un courrier à l'intimé; il en ressort qu'une procédure pénale a été ouverte contre ce dernier, que dès lors le journaliste pouvait avoir accès au dossier, participer à des actes de procédure, se prononcer sur la cause et déposer des propositions de preuves; le journaliste a également été informé des droits particuliers que confère la qualité de prévenu - expressément mentionnée -, à savoir notamment ceux de refuser de déposer ou de collaborer, ainsi que de faire appel à un défenseur d'office. A la suite de ce courrier, l'intimé s'est déterminé, déposant un certain nombre de pièces à l'appui de ses propos. L'ensemble de ces documents n'a pas été communiqué aux recourants préalablement au prononcé de l'ordonnance de non-entrée en matière. Vu le contenu du courrier du Ministère public - notamment le statut de prévenu indiqué à l'intimé et les droits y relatifs - ainsi que l'infraction dénoncée, la détermination et les pièces déposées par ce dernier ne peuvent plus être considérées dans le cas d'espèce comme une simple prise de position. Certes, il ne s'agit pas d'une mesure de contrainte, qui permettrait de déduire qu'une instruction pénale a été ouverte (cf. art. 145 et 309 al. 1 let. b CPP; arrêt 1B_368/2012 du 13 mai 2013 consid. 3.3). Cela étant, ces observations fondent, à titre principal, l'appréciation du Ministère public dans son ordonnance pour ne pas entrer en matière sur la plainte déposée par les recourants; or, sa décision ne se limite pas à exclure le caractère diffamatoire des propos dénoncés, mais le magistrat a procédé à un examen complet de l'art. 173 CP (cf. ad 8 des déterminations du Procureur du 18 septembre 2017). Il ne peut dès lors être fait abstraction de l'articulation particulière de cette disposition. En effet, lorsque le caractère diffamatoire des propos dénoncés est retenu (art. 173 ch. 1 CP), l'examen de l'autorité pénale n'est pas terminé. Elle doit ensuite vérifier si l'art. 173 ch. 2 et/ou 3 CP est applicable; cela implique généralement des actes d'instruction complémentaires, à savoir - pour le moins - une nouvelle prise de position du prévenu sur ses éventuels motifs justificatifs et les déterminations des parties plaignantes sur ceux-ci. Au regard de l'instruction nécessaire sur cette problématique - subséquente -, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière est ainsi en principe exclu lorsque l'art. 173 ch. 1 CP est retenu. Il n'en va pas différemment si, comme en l'espèce, les premières déterminations de la personne mise en cause paraissent traiter de l'ensemble de ces questions; en effet, les parties plaignantes ne sont en principe pas en mesure d'émettre des considérations quant aux éventuelles raisons alléguées pour expliquer les propos dénoncés dans leur plainte pénale. Une éventuelle appréciation anticipée des éléments figurant au dossier - qui peut permettre d'exclure certaines réquisitions de preuve - ne peut également intervenir qu'à la réception de l'ensemble des observations des parties sur ces questions particulières. La transmission des écritures de l'intimé s'imposait donc, les conditions du prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'étant ainsi manifestement plus réalisées. Contrairement ainsi à ce que prétend le Ministère public, les recourants étaient en droit de se prévaloir de leurs droits de partie, dont celui de se déterminer. L'appréciation du droit à la preuve libératoire, respectivement de celle apportée, ne saurait se fonder sur les seuls arguments développés par la partie mise en cause. Partant, le Ministère public ne pouvait pas rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans le cas d'espèce où le caractère diffamatoire des propos dénoncés a été retenu (art. 173 ch. 1 CP). En confirmant ce procédé, la cour cantonale viole le droit fédéral et ce grief doit être admis.