Citation: 1P.376/2004 06.10.2004 E. 3

Le Tribunal correctionnel a retenu que le recourant, avec les ressortissants kosovars A.________ et B.________, avait participé à la mise sur pied d'un trafic d'héroïne, notamment à Vevey ou à Aigle. Outre des ventes portant sur au moins 970 g, le recourant détenait lors de son arrestation une quantité de 450 g de cette drogue. Des 5 kg d'héroïne saisie auprès de C.________, 1 kg lui était destiné. La drogue, de bonne qualité, était vendue après coupage, de sorte que sa pureté variait entre 15 et 27 %. Faute de pouvoir évaluer de manière plus précise les quantités écoulées, ainsi que les prix de revient et de vente, le Tribunal correctionnel n'a pas pu établir le montant du produit du trafic orchestré par le recourant. Celui-ci reproche au Tribunal correctionnel, puis à la Cour de cassation pénale, de s'être dispensés d'établir la quantité et la pureté exacte de la drogue, ainsi que le profit qu'il aurait retiré du trafic. Or, ces éléments seraient déterminants pour l'appréciation de la gravité du délit reproché, ainsi que pour la fixation de la peine. Ces arguments ne sont pas décisifs. Il ressort du jugement du 18 août 2003 que le Tribunal correctionnel a reconnu le recourant coupable d'avoir orchestré un trafic portant sur au moins 2,4 kg d'héroïne, d'une pureté moyenne de 20 %. Savoir s'il s'agit là d'une infraction grave au sens de l'art. 19 al. 2 LStup est une question qui relève du droit pénal matériel, dont le réexamen n'est pas possible dans le cadre du recours de droit public. Ce point acquis, il importe peu de déterminer la quantité exacte de drogue supplémentaire vendue, ni le profit total réalisé. L'essentiel est que le juge du fond a pu établir l'ampleur minimale du trafic et apprécier sur cette base la validité des accusations portées contre le recourant. Au demeurant, pour déterminer la gravité de l'infraction et la quotité de la peine, le Tribunal correctionnel s'est fondé en grande partie sur le rôle de chacun des protagonistes dans le réseau mis en place, plutôt que sur les quantités écoulées et le gain obtenu. A cet égard, tout en protestant de son innocence, le recourant ne critique pas l'appréciation selon laquelle il aurait dirigé le réseau qu'il formait avec A.________ et B.________. Eu égard à l'ensemble des éléments dont ils disposaient, le Tribunal correctionnel, puis la Cour de cassation pouvaient sans arbitraire tenir le recourant pour coupable et se dispenser d'approfondir des aspects qui n'étaient pas déterminants pour leur appréciation.