Citation: 4A_478/2017 E. 1

Les motifs sur lesquels reposent les décisions ainsi prises par l'arbitre dans le dispositif de sa sentence peuvent être résumés comme il suit. B.b.a. L'arbitre constate, en premier lieu, d'une part, que la compétence du TAS et la qualité de l'AMA pour interjeter appel ne sont pas contestées par l'athlète et, d'autre part, que le mémoire d'appel a été déposé en temps utile le 27 février 2017, si bien que rien ne fait obstacle à l'entrée en matière. Il explique, ensuite, qu'il reverra les faits et le droit avec un plein pouvoir d'examen, conformément à l'art. R57 du Code, en se fondant plus particulièrement sur le RAD, les statuts de la FMT et le CMA, de même que sur le droit suisse à titre subsidiaire. B.b.b. Ces questions préliminaires liquidées, l'arbitre consacre ensuite une longue partie de sa sentence à l'exposé des arguments avancés et des conclusions prises par chacune des parties quant à la violation des règles antidopage imputée à l'athlète et aux sanctions s'y rapportant (chap. VIII, n. 44-95). Il le fait en distinguant les moyens soulevés par l'appelante et les intimés dans leurs écritures respectives de ceux qu'ils ont présentés au cours de l'audience du 7 juin 2017. S'agissant de l'athlète intimé, l'arbitre opère encore une distinction entre le mémoire de réponse ( Answer to the appeal) qu'il avait déposé le 25 mars 2017 conjointement avec la FBT par le truchement d'un conseil commun (sentence, n. 58-70) - mémoire dans lequel il reconnaissait avoir commis une violation des règles antidopage au sens de l'art. 2.1 RAD - et celui que ses nouveaux conseils ont produit le 2 juin 2017 en vue de désolidariser sa position d'avec celle adoptée par la FBT ( Amendment to answer to the appeal), second mémoire dont le contenu fait l'objet d'un large résumé dans la sentence attaquée (n. 71-90). B.b.c. L'arbitre passe alors à l'examen des mérites des arguments antagonistes qui lui ont été soumis (sentence, chap. IX, n. 96-137). Il fait tout d'abord état, sous la forme d'un titre (" A. Anti-Doping Rule Violation (ADRV) "; sentence, p. 15), lequel n'est curieusement suivi d'aucun texte, d'une violation des règles antidopage. Sous le titre " No Significant Fault or Negligence ", l'arbitre se demande, ensuite, si l'athlète peut bénéficier ou non d'une réduction de la période de suspension pour cause d'absence de faute ou de négligence significative (sentence, n. 96-112). Cela l'amène à aborder la question du produit contaminé, lequel fait l'objet d'une disposition spécifique, à savoir l'art. 10.5.1.2 RAD et CMA; on entend par là un "produit contenant une substance interdite qui n'est pas divulguée sur l'étiquette du produit ou dans les informations disponibles lors d'une recherche raisonnable sur Internet". Selon la disposition citée, "[d]ans les cas où le sportif ou l'autre personne peut établir l'absence de faute ou de négligence significative et que la substance interdite détectée provenait d'un produit contaminé, la suspension sera, au minimum, une réprimande sans suspension et, au maximum, deux ans de suspension, en fonction du degré de la faute du sportif ou de l'autre personne". A cet égard, l'arbitre, se référant à la définition donnée tant par le RAD que par le CMA de l'absence de faute ou de négligence significative, y met en évidence le passage d'après lequel, "[s]auf dans le cas d'un mineur, pour toute violation de l'art. 2.1, le sportif doit également établir de quelle manière la substance interdite a pénétré dans son organisme". Et l'arbitre de citer une série de sentences du TAS confirmant et précisant le devoir de l'athlète qui veut obtenir une réduction de la période de suspension au titre de l'ingestion de produits contaminés de faire pareille démonstration. Or, pour lui, celle-ci n'a pas été faite en l'espèce. Les intimés à l'appel, à savoir la FBT et l'athlète, avaient indiqué avoir reçu, le 22 mars 2017, un rapport établi par le Laboratoire national antidopage du Ministère de la Santé de la République de Biélorussie (ci-après: le Rapport) dont il ressortait que du meldonium avait été trouvé dans un complément alimentaire utilisé par l'athlète ( Performance Glutamine). Cependant, l'arbitre, pour une série de raisons qu'il n'est pas nécessaire d'énoncer ici, n'a pas accordé un poids déterminant à cet élément de preuve (sentence, n. 104-110). De même a-t-il exprimé de sérieux doutes quant à la crédibilité des explications supplémentaires fournies par l'athlète dans son second mémoire (sentence, n. 111). C'est pourquoi il a estimé que, faute d'avoir établi de quelle manière la substance interdite avait pénétré dans son organisme, l'intimé ne pouvait pas bénéficier de la réduction fondée sur l'absence de faute ou de négligence significative (sentence, n. 112). Nonobstant cette conclusion, l'arbitre a encore examiné la question du degré de la faute par souci de complétude (sentence, n. 113-131). Il a d'abord rappelé les motifs pour lesquels l'ANAB avait recommandé, le 10 novembre 2016, de suspendre l'athlète pour une durée de deux ans conformément à l'art. 10.5.2 CMA (sentence, n. 113/114) et ceux qui avaient poussé le Comité disciplinaire de la FBT à renoncer à sanctionner l'athlète dans sa décision du 23 novembre 2016 (sentence, n. 115). L'arbitre a ensuite indiqué l'état de la doctrine et de la jurisprudence du TAS en matière de faute significative (sentence, n. 116-118). Il s'est en outre référé à diverses sentences du TAS touchant la contamination de suppléments alimentaires (sentence, n. 119). Revenant au cas concret, l'arbitre a considéré, s'agissant de pareille contamination, que, même s'il fallait admettre que l'ingestion de Performance Glutamine était à l'origine de la contamination et que le meldonium avait pénétré de cette manière dans l'organisme de l'athlète, il ne pouvait être question de qualifier le degré de faute ou de négligence de ce dernier de non significatif, l'intéressé n'ayant apporté aucun élément de preuve crédible quant aux circonstances dans lesquelles il avait pris la Performance Glutamine, les doses de ce complément alimentaire qu'il avait ingérées et la période durant laquelle il s'en était servi (sentence, n. 120-124). En ce qui concerne le détecteur de mensonges (polygraphe) auquel l'athlète et sa coach s'étaient soumis de leur propre initiative, l'arbitre, en accord avec la jurisprudence, n'a pas accepté que les résultats du test puissent être admis comme moyens de preuve et il ne leur a attribué aucune force probante (sentence, n. 125-128). De même n'a-t-il pas accordé beaucoup de poids, pour établir le degré de la faute commise par l'athlète, aux circonstances suivantes, relevées par les Comités disciplinaires de l'ANAB et de la FBT afin de justifier une réduction de la sanction (sentence, n. 129/130) : l'environnement hostile et la compétition féroce existant entre les membres de l'équipe nationale biélorusse de taekwondo; l'animosité régnant entre les entraîneurs A.________ et B.________, d'une part, et la coach personnelle de l'athlète, C.________, d'autre part; le fait que les premiers avaient pu accéder facilement aux affaires personnelles de l'athlète, à ses produits alimentaires et à sa chambre durant les Championnats d'Europe de taekwondo qui s'étaient déroulés en mai 2016 à Montreux, fait sur lequel reposaient les soupçons de sabotage émis par l'athlète; enfin, le refus de ces mêmes entraîneurs de se soumettre au détecteur de mensonges. Dès lors, au terme de son examen, l'arbitre a jugé que la violation des règles antidopage commise par l'athlète devait être réputée intentionnelle (sentence, n. 131: " As a result, the ADRV must be deemed intentional. "). En dernier lieu, l'arbitre s'est penché sur la question de la sanction à infliger à l'intimé (sentence, n. 132-137). A cet égard, l'appelante soutenait que la durée de la suspension devait être de quatre ans, en application de l'art. 10.2.1.1 RAD et CMA, disposition qui prévoit une telle sanction lorsque la violation des règles antidopage n'implique pas une substance spécifiée et que le sportif ou l'autre personne ne peut établir que cette violation n'était pas intentionnelle. De leur côté, les intimés avaient demandé à ce que la durée de la suspension fût fixée à un an à partir de la date d'entrée en force de la sentence du TAS et sous imputation de 159 jours de suspension provisoire. L'arbitre a jugé que la sanction devait être une suspension pour une période de quatre ans à partir de la date d'entrée en force de sa sentence, faute pour l'athlète d'avoir établi le caractère non intentionnel de la violation des règles antidopage. Il a porté au crédit de l'athlète les 159 jours de suspension provisoire subis par ce dernier. Au surplus, tous les résultats obtenus par l'athlète du 13 juillet au 11 août 2016 ont été disqualifiés.