Citation: 6P.228/2006 22.05.2007 E. 4

Le recourant se plaint notamment d'arbitraire dans la constatation des faits. Il soutient que le premier juge aurait confondu deux documents techniques différents lorsqu'il a constaté que le manuel de vol (Pilot's Flight Manual) renvoyait, en cas d'allumage du témoin "engine chip light", au manuel d'entretien Rolls Royce. 4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. Lorsque la partie recourante - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les références). 4.2 En cas d'allumage du témoin lumineux "engine chip light", le manuel de vol (dossier du Tribunal pénal fédéral, act. 10.00.0503 ss) prescrit au pilote d'atterrir le plus vite possible, d'inspecter le détecteur avant le prochain vol et de se référer au "HMI" (cf. ibid., 10.00.0587). Par "HMI", le manuel de vol entend le manuel d'entretien de base, intitulé en anglais "Basic Handbook of Maintenance Instruction" (cf. ibid., 10 00 0531), lequel renvoie au manuel d'utilisation et d'entretien spécifique du moteur ("Allison Engine Operation and Maintenance Manual") pour les cas où le détecteur de limaille s'est allumé (cf. ibid., 19 02 0569). D'après le rapport d'enquête rendu le 12 juillet 2004 par le Bureau d'enquête sur les accidents d'aviation (ibid., 10 00 0006 ss), le manuel d'entretien spécifique du moteur n'est autre que celui intitulé "Operation and Maintenance Manual of Rolls-Royce Allison 250 C20R Series" (cf. ibid., 10 00 0014). Le premier juge ne s'est dès lors pas manifestement trompé de document en se référant au manuel Rolls-Royce (ibid., 10 00 0019-0020) pour déterminer ce que prescrivait le constructeur. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant, les prescriptions topiques étaient déjà en vigueur au moment des faits, puisqu'elles ont été introduites dans le manuel le 1er juillet 1995 (cf. ibid., 10 00 0018-0020, en particulier la mention "Jul 1/95" en bas des deux dernières pages citées). Aussi le moyen est-il mal fondé.