Citation: 4A_91/2020 E. 4.6.2

4.6.2. Savoir si la cour cantonale a apprécié les preuves de manière arbitraire (art. 9 Cst.) est une question différente, qu'il s'agit maintenant d'examiner, le grief ayant été explicitement invoqué par la recourante. On rappellera que, pour conclure à l'arbitraire, il ne suffit pas que l'appréciation effectuée par la cour cantonale soit discutable, ou même qu'une autre solution eût été préférable. La décision du juge doit être insoutenable (cf. supra consid. 2.1). D'emblée, on observera que tel n'est pas le cas en l'espèce et que les arguments de la recourante sont impropres à démontrer le contraire. En particulier, le fait que la demanderesse ne dispose pas d'une représentation permanente en Suisse chargée de procéder à un contrôle du marché ne permet pas de dire que les juges cantonaux ont exigé d'elle une activité de surveillance disproportionnée et sombré dans l'arbitraire en retenant qu'elle devait avoir connaissance dès 2008 de la commercialisation du vin de la défenderesse en Suisse. D'une part, la recourante indique avoir chargé un cabinet de conseil de surveiller l'usage de sa propre marque dans le monde et signale qu'elle espérait que ce cabinet surveille également les noms de domaine sur internet. D'autre part, elle reconnaît elle-même agir " systématiquement contre tous ses concurrents ", ce qui présuppose logiquement une surveillance régulière des marchés qui la concernent (dont la Suisse). Sur ce dernier point, la recourante insiste sur le fait que ses vins sont distribués par des négociants O.________ et elle tente de suggérer qu'elle ne dispose plus d'informations, à partir du moment où ces négociants entrent en jeu (ce qui, si on la comprend bien, ne lui permettrait pas d'avoir connaissance des marchés sur lesquels les négociants exercent leurs activités). On ne saurait la suivre à cet égard, puisque la cour cantonale retient, en fait, que les producteurs de grands vins O.________ connaissent toujours de manière indirecte la destination de leurs produits, grâce à leurs relations. Cela étant, on ne saurait qualifier d' insoutenable le constat de la cour cantonale selon lequel la demanderesse avait (ou aurait dû avoir) connaissance des activités de la défenderesse en Suisse depuis 2008. Les autres éléments évoqués par la cour cantonale n'ont qu'une importance secondaire et on ne saurait suivre la recourante lorsqu'elle soutient qu'il conviendrait d'écarter ces éléments et, cela fait, de qualifier d'insoutenable l'appréciation entreprise par la cour cantonale. S'agissant en particulier des factures de 2004 sur lesquelles figuraient une adresse de facturation en Suisse (documents auxquels la recourante n'aurait pas eu accès), la cour cantonale les évoque comme des indices supplémentaires susceptibles d'attirer l'attention sur les activités de la défenderesse en Suisse. On ne voit donc pas que la cour cantonale aurait pris une décision différente, si ces documents n'avaient pas été produits dans la procédure cantonale. Quant au fait que la défenderesse allait finir par développer ses activités à l'étranger (dont la Suisse) et que la demanderesse devait nécessairement l'envisager - fait qui n'aurait pas été allégué par la défenderesse -, il s'agit davantage d'un argument fondé sur le bon sens (ou le cours ordinaire des choses) que d'un véritable point de fait et on peut douter de la nécessité de l'alléguer formellement. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale, à nouveau, s'en est servie comme d'un indice supplémentaire qui, s'il avait été écarté de la procédure cantonale, n'aurait rien changé à la décision entreprise. Que la recourante n'entretienne aucune relation directe avec E.________ SA, comme avec l'ensemble de ses distributeurs, ne permet pas encore de démontrer l'arbitraire de la cour cantonale. Celle-ci a par ailleurs retenu, comme on l'a vu, que les producteurs de grands vins O.________ connaissent toujours de manière indirecte la destination de leurs produits grâce à leurs relations, qu'un cabinet de conseil devait surveiller le marché, y compris les noms de domaine sur internet, et que E.________ SA (qui commercialise les vins de la défenderesse en Suisse) dispose bien d'un catalogue sur internet. Enfin, la recourante joue sur les mots lorsqu'elle affirme qu'il convient de distinguer entre la connaissance indirecte des pays/zones géographiques où son vin est distribué et la connaissance effective des distributeurs locaux actifs sur un marché domestique. Elle omet en outre de considérer que la connaissance effective (" savait ") n'est pas la seule à pouvoir entraîner la péremption, mais que la mécon naissance fautive (" aurait dû savoir ") est suffisante à cet égard. Le moyen est infondé.