Citation: 6B_1043/2013 E. 4.2

4.2. En l'occurrence, il convient d'admettre que la juridiction cantonale a procédé à une appréciation arbitraire de la situation de fait en considérant que les intimés avaient imposé une affectation déterminée au prêt qu'ils avaient consenti à la société Z.________ SA. Comme le met en évidence le recourant dans son écriture de recours, il ne ressort pas des déclarations des intimés qu'ils auraient, à un moment ou à un autre, exigé que la somme prêtée soit affectée à un projet précis. Ainsi que l'a souligné pour sa part la juridiction cantonale, on ne pouvait non plus déduire pareille affectation des documents signés par les parties. Certes, les premiers juges ont retenu que le montant devait permettre à la société de faire face à ses obligations de trésorerie, en particulier payer la banque, dans l'attente du démarrage d'un projet et de l'encaissement d'une importante somme d'argent, également en relation avec un projet immobilieret, partant, être utilisé conformément au but social de la société. Ces considérations ne permettent cependant pas de mettre en évidence l'existence d'un projet précis pour lequel l'argent mis à disposition devait, aux yeux des prêteurs, être expressément affecté et, dans le même temps, servir de contre-valeur au prêt consenti ("Werterhaltungspflicht"). Au demeurant, c'est un truisme d'affirmer que l'argent prêté doit être utilisé conformément au but social de la société emprunteuse; cela ne saurait donc constituer un critère de distinction pertinent entre prêt ordinaire et valeur patrimoniale confiée au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP.