Citation: 4A_600/2008 20.02.2009 E. 4.2.1

4.2.1.1 Dans la première branche de son moyen principal, le recourant expose, tout d'abord, que l'avocat français qui l'a représenté devant le TAS avait agi antérieurement devant la même institution en qualité de conseil d'un jeune footballeur dénommé T.________. Or, dans cette affaire, le TAS, faisant preuve d'une "grande souplesse" quant au respect du délai dans lequel il devait rendre sa sentence, en application de l'art. R59 al. 5 du Code, avait "outrageusement" étendu ce délai. Aussi, confiant dans cette souplesse du TAS, le recourant n'avait-il pas versé l'avance de frais dans le délai qui lui avait été imparti à cette fin. Le moyen considéré repose sur un fait étranger à la procédure arbitrale en cause. Comme tel, il est irrecevable (cf., ci-dessus, le consid. 3 in fine). Ce moyen est de toute façon inconsistant. Le recourant admet d'ailleurs lui-même que le TAS n'a pas adopté un "comportement contradictoire au sens strict", puisqu'il ne lui a pas fixé un délai péremptoire qu'il n'aurait pas imparti aux parties dans l'affaire T.________. De surcroît, le TAS précise, sous chiffre 17 de sa réponse, que les délais fixés dans la procédure relative à cette affaire ont tous été respectés, qu'ils aient été prolongés ou non. On peine à discerner, au demeurant, ce qu'il pourrait y avoir de commun entre le fait, pour un tribunal arbitral, de ne pas rendre une sentence dans le délai d'ordre prévu à cet effet (sur la nature de ce délai dans le cas du TAS, cf. Antonio Rigozzi, L'arbitrage international en matière de sport, 2005, p. 516 n. 1005) et le fait pour une partie de ne pas verser une avance de frais dans le délai qui lui a été fixé sous peine de voir son appel être considéré comme retiré irrémédiablement. Il paraît enfin surprenant, pour ne pas dire plus, de la part d'un avocat, de ne pas attacher d'importance au respect d'un tel délai sur la seule foi d'une prétendue souplesse avec laquelle le tribunal arbitral appliquerait les règles procédurales touchant les délais. 4.2.1.2 De ce que le délai litigieux aurait pu être prolongé, en vertu de l'art. R32 du Code, le recourant entend déduire, ensuite, que le délai en question ne revêt aucun "caractère absolu". L'argument est dénué de tout fondement. Qu'un délai puisse être prolongé est une chose. Que le non-respect d'un délai prolongeable, mais qui n'a pas été prolongé faute d'une requête ad hoc, ne doive pas être sanctionné en est une autre. 4.2.1.3 Le recourant soutient, enfin, que l'art. R64.2 du Code ne sanctionne que le défaut de paiement de la provision et non l'omission de respecter le délai imparti pour la verser. Pour lui, le délai en question ne serait qu'un délai d'ordre. Dès lors, la décision attaquée, prise "dans un mouvement d'humeur manifeste", serait contraire au principe de la bonne foi en tant qu'elle sanctionne exclusivement l'omission de demander la prolongation d'un délai d'ordre et qu'elle entraîne la perte de 400'000 euros pour la "victime de la mauvaise foi d'une institution arbitrale". Semblable grief, inutilement blessant dans sa formulation, ne résiste pas à l'examen. Il a échappé à son auteur que l'application erronée, voire arbitraire, d'un règlement d'arbitrage ne constitue pas en soi une violation de l'ordre public (ATF 126 III 249 consid. 3b et les arrêts cités). Qui plus est, l'interprétation littérale de la disposition citée, que propose le recourant, impliquerait, si elle était suivie, que les parties pourraient décider elles-mêmes, sans égard aux délais fixés par le TAS, le moment auquel il leur conviendrait de verser tout ou partie des avances de frais requises par l'institution arbitrale. Outre qu'il mettrait en péril la sécurité du droit et l'égalité des parties, un tel système serait de nature à paralyser le fonctionnement d'une institution qui n'a pas la possibilité de fournir ses services à crédit, ainsi que le souligne le TAS sous chiffre 24 de sa réponse. Il va sans dire, enfin, que, lorsque la sanction découlant du non-respect d'un délai est l'irrecevabilité ou - ce qui revient au même - le retrait, présumé de manière irréfragable, d'un recours, la partie qui a exercé le moyen de droit n'est plus en mesure de faire sanctionner par l'autorité de recours une éventuelle erreur commise par celle qui a rendu la décision attaquée. Et l'on n'imagine pas que cette sanction puisse s'appliquer ou non suivant les conséquences pécuniaires plus ou moins graves que cette décision entraîne pour la partie recourante, sauf à ouvrir la porte à l'arbitraire. Pour le surplus, il n'y a pas ici la moindre trace de la mauvaise foi que le recourant impute gratuitement au TAS. 4.2.2 Dans la seconde branche de son moyen principal, le recourant fait grief au TAS de n'avoir pas réagi au courrier qu'il lui avait adressé le 17 octobre 2008 et de lui avoir laissé croire, en demeurant silencieux pendant plusieurs semaines, que le délai initialement fixé au 10 octobre 2008 pour le versement de l'avance de frais avait été prolongé par acte concluant. A le suivre, la bonne foi, dans ces conditions, aurait imposé au TAS de lui fixer un dernier délai pour effectuer ce versement. Il n'en est rien. La lettre du TAS du 25 septembre 2008 indiquait clairement la sanction à laquelle le recourant s'exposait s'il ne versait pas l'avance de frais de 19'000 fr. jusqu'au 10 octobre 2008 inclusivement. Par courrier du 15 octobre 2008, le Greffe du TAS, relevant que le délai fixé était échu depuis le 10 du même mois, a demandé au recourant de lui fournir la preuve de ce paiement. Il ne lui a donc nullement laissé entendre que son inaction avant l'expiration de ce délai ne tirerait pas à conséquence. Sur quoi, le conseil du recourant, par courrier du 17 octobre 2008, a simplement informé le TAS que le versement attendu serait effectué sous peu. A l'évidence, il ne pouvait pas considérer de bonne foi l'absence de réaction du TAS à ce courrier en ce sens que l'institution d'arbitrage avait traité la lettre du 17 octobre 2008 comme une requête de prolongation de délai, qu'elle avait admise par l'acte concluant que constituait son silence. Il pouvait d'autant moins le faire que le TAS venait de l'inviter à prouver qu'il avait respecté le délai fixé au 10 octobre 2008. Partant, le grief examiné, qui confine à la témérité, tombe à faux.