Citation: 6B_1158/2023 E. 1

L'accusation de violation du devoir d'assistance et d'éducation portait, d'une part, sur le reproche de n'avoir, en substance, pas fourni de la nourriture et des habits en suffisance à la lésée, de n'avoir pas pris les dispositions pour lui permettre de se rendre à l'école en temps utile, de ne lui avoir pas apporté de l'aide pour ses devoirs scolaires ainsi que d'avoir toléré qu'un ami du prévenu la frappe à l'aide d'un bâton pour la faire changer et pour empêcher qu'elle fasse des bêtises. Il s'agissait, d'autre part, d'avoir interrompu son cursus scolaire en Suisse en la renvoyant seule au Togo, de l'avoir contrainte à porter un faux prénom, un faux nom et une fausse date de naissance, à déclarer que les prévenus étaient ses parents et deux autres jeunes filles ses soeurs, à ne rien dire de sa vraie famille, soit à mentir sur des éléments essentiels de sa personne, et de l'avoir de ce fait plongée dans une grande détresse, dans la tristesse et la solitude, ainsi que de lui avoir fait ressentir un sentiment de peur et d'insécurité et mis en danger son développement psychique et physique. A.b. Saisie par les condamnés, par jugement rendu sur appel le 16 juin 2021, la Cour suprême du canton de Berne a notamment réformé le jugement de première instance en ce sens qu'elle a classé pour cause de prescription la procédure pénale portant sur la prévention de violation du devoir d'assistance ou d'éducation qui avait trait à la nourriture, aux habits, aux arrivées tardives, aux devoirs scolaires et aux coups de bâton. La cour cantonale a, en revanche, reconnu A.________ coupable d'avoir mis en danger le développement psychique et physique de la lésée en la renvoyant au Togo ainsi qu'en la contraignant à mentir sur des éléments essentiels de sa personne (nom, prénom, famille, etc.). Elle a condamné A.________ à 150 jours-amende à 20 fr., avec sursis pendant 2 ans, sous imputation de 150 des 276 jours de détention provisoire sur la peine pécuniaire prononcée, l'indemnisation éventuelle pour l'excédent de 126 jours de détention ainsi que pour les mesures de substitution ou l'imputation de ces dernières sur la sanction étant renvoyées à une procédure dirigée parallèlement contre l'intéressé. A.c. Par arrêt du 5 octobre 2022 (dossier 6B_978/2021), le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours du condamné, avec suite de frais et dépens. La cause a été renvoyée à la cour cantonale. En bref, le Tribunal fédéral a jugé que cette dernière aurait dû classer la procédure pénale pour cause de prescription également quant au reproche d'avoir contraint la lésée à mentir sur son identité (consid. 5.5.3). La cour cantonale a, dès lors, été invitée à déterminer quelle part du tort moral alloué était en relation avec la seule violation du devoir d'assistance ou d'éducation retenue (consid. 5.7.3). Enfin, le Tribunal fédéral a jugé qu'une diminution d'un sixième de la quotité de la peine était insuffisante pour tenir compte du prolongement considérable de la durée de la procédure ainsi que de l'écoulement du temps (art. 48 let. e CP), le délai de prescription de l'action pénale, qui avait cessé de courir avec le jugement de première instance (du 20 décembre 2019), étant dépassé depuis presque dix-huit mois au stade de l'appel (consid. 6.5.2).