Citation: 6P.28/2005 08.06.2005 E. 1

Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception des notions de faits nouveaux, de moyens de preuve nouveaux ou "sérieux" au sens de l'art. 397 CP est une question de droit, qui peut faire l'objet d'un pourvoi en nullité conformément à l'art. 269 al. 1 PPF. C'est en revanche une question de fait de savoir si un fait nouveau ou un moyen de preuve nouveau est propre à modifier l'état de fait retenu (ATF 130 IV 72 consid. 1; 122 IV 66 consid. 2a et les arrêts cités), puisqu'il s'agit alors d'une question d'appréciation des preuves, étant rappelé qu'une vraisemblance suffit au stade du rescindant (ATF 130 IV 72 consid. 1; 122 IV 66 consid. 2a; 116 IV 353 consid. 5a). C'est à nouveau une question de droit de savoir si la modification de l'état de fait est juridiquement pertinente, c'est-à-dire de nature, en fonction des règles de droit de fond applicables, à entraîner une décision plus favorable au condamné en ce qui concerne la culpabilité, la peine ou les mesures (ATF 130 IV 72 consid. 1; 125 IV 298 consid. 2b p. 301 s.; 122 IV 66 consid. 2a; 116 IV 353 consid. 2b et les références citées). 5.2 En l'espèce, se référant à une jurisprudence récente, la cour cantonale définit de manière parfaitement correcte la notion de fait sérieux. En outre, il ressort de sa motivation qu'elle n'a pas accordé grand crédit à la rétractation invoquée par le recourant à l'appui de sa demande de révision. Ainsi, l'arrêt attaqué mentionne que "les motifs invoqués par B.________ pour expliquer sa rétractation ne convainquent nullement", qu'"à elle seule, l'invraisemblance des explications données par B.________ à l'appui de sa rétractation suffit à démontrer que celle-ci n'est pas crédible" et encore que "la rétractation de B.________ survient cinq ans après les faits, alors que X.________ a perdu toute chance d'obtenir une modification du jugement par la voie ordinaire" de sorte qu'"au vu de tous ces éléments, on ne peut que conclure que les nouvelles déclarations de B.________ sont de pure circonstance". Force est donc de constater que l'autorité cantonale n'a pas rejeté la requête du recourant parce qu'elle aurait mal interprété la notion de fait sérieux au sens de l'art. 397 CP et exigé une certitude quant à un jugement favorable, mais bien parce qu'elle n'était pas convaincue par le moyen de preuve nouveau invoqué. En réalité, l'argumentation du recourant consiste principalement à dire que l'élément nouveau invoqué était propre à ébranler la conviction sur le fait qu'il a participé au vol commis au Tessin. Or, sur ce point, il s'agit précisément d'apprécier l'influence de la rétractation invoquée par rapport à l'ensemble des autres éléments dont dispose l'autorité cantonale. Il s'agit d'une question qui relève de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, qui ne peut faire l'objet d'un pourvoi en nullité. Etant admis que c'est sans arbitraire que l'autorité cantonale est parvenue à la conclusion que les éléments nouveaux invoqués n'étaient pas crédibles, elle n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'ils n'étaient pas sérieux au sens de l'art. 397 CP. Le pourvoi doit donc également être rejeté.