Citation: 4A_374/2021 E. B

Le 5 juin 2019, B.________, C.________ SA et D.________, se fondant sur la clause compromissoire figurant dans le Contrat de service conclu le 18 octobre 2011, ont initié une procédure arbitrale dirigée contre A.________ et F.________ SA visant à obtenir que les défendeurs soient condamnés solidairement à leur verser 11'300'000 euros, intérêts en sus, montant correspondant aux honoraires et à la prime de signature versés à A.________. Les défendeurs ont excipé de l'incompétence du Tribunal arbitral pour connaître des prétentions élevées à l'encontre de F.________ SA et ont conclu au déboutement intégral des demandeurs. Un tribunal arbitral de trois membres, siégeant sous l'égide de la Swiss Chamber's Arbitration Institution (devenue le Swiss Arbitration Centre depuis le 1er juin 2021) et appliquant le droit suisse, a été constitué, son siège fixé à Lausanne et le français désigné comme langue de l'arbitrage. Le Tribunal arbitral a tenu audience par visioconférence les 26 et 27 janvier 2021. Par sentence finale du 11 juin 2021, le Tribunal arbitral, admettant partiellement la demande, a condamné A.________ à payer aux demandeurs, solidairement entre eux, 2'825'000 euros, intérêts en sus. Dans la sentence attaquée, les arbitres considèrent que la clause arbitrale ne lie pas la défenderesse F.________ SA, laquelle n'a du reste pas manifesté sa volonté de se soumettre à un quelconque arbitrage. Sur le fond, ils estiment que A.________ a gravement violé ses obligations de mandataire en effectuant vingt-cinq prélèvements sur le compte xxx Prêt actionnaire, privilégiant ainsi ses propres intérêts au détriment de ceux de C.________ SA. Le Tribunal arbitral retient en outre que l'intéressé a gravement enfreint ses devoirs quant à la tenue et à la supervision de la comptabilité de la société précitée. Il considère que le défendeur a aussi procédé à des opérations destinées à servir exclusivement ses propres intérêts au détriment de ceux de C.________ SA, notamment lorsqu'il a entrepris des démarches en vue du rachat de deux véhicules de la société précitée ou quand il a fait supporter à celle-ci des factures relatives à des projets personnels. Nonobstant les violations contractuelles commises par le défendeur, les arbitres estiment que ce dernier a correctement exécuté le management général de C.________ SA, malgré les piètres résultats financiers de l'entreprise. Selon les arbitres, il n'y a pas eu inexécution totale du mandat mais seulement exécution défectueuse de celui-ci, raison pour laquelle le droit du mandataire à des honoraires subsiste mais ceux-ci doivent être réduits. Le Tribunal arbitral est d'avis que la rémunération du mandataire prévue par le Contrat de service doit être réduite de 25 %, raison pour laquelle le défendeur est tenu de rembourser aux demandeurs, créanciers solidaires, un montant de 2'825'000 euros, intérêts en sus.