Citation: 6B_613/2009 26.10.2009 E. 1

Le recourant soutient qu'il doit être mis au bénéfice d'un sursis total, et non seulement partiel. 1.1 La jurisprudence relative à la question litigieuse a été rappelée dans l'arrêt 6B_497/2008 déjà rendu dans la présente cause, auquel on peut donc se référer. 1.2 Le recourant reproche vainement à la cour cantonale d'avoir retenu que les premiers juges ont émis un pronostic défavorable quant à son comportement futur. Ceux-ci ne l'ont considéré que comme partiellement défavorable, mettant d'ailleurs le recourant au bénéfice d'un susis partiel, qui, sinon, eût été exclu (cf. ATF 134 IV 53, consid. 4.3.1 non publié). 1.3 Conformément à l'arrêt 6B_497/2008, la cour cantonale a examiné si l'exécution de la peine de 1 mois d'emprisonnement dont le sursis a été révoqué apparaissait suffisante à détourner le recourant de la récidive. Elle l'a nié, aux motifs que ce dernier continuait à exercer une activité à la limite de la licéité, en vue d'obtenir par ce biais des revenus complémentaires à la rente AI dont il bénéficie, et que sa prise de conscience, récente, était relative. Elle a ajouté que la peine de 1 mois d'emprisonnement dont le sursis a été révoqué n'avait exercé aucun effet dissuasif sur le recourant, dont la volonté d'agir désormais conformément à la loi n'était pas manifeste. La cour cantonale a néanmoins voulu tenir compte, en faveur du recourant, du fait qu'il aura à exécuter une peine de 1 mois d'emprisonnement suite à la révocation du sursis accordé le 2 mai 2005 et a dès lors prolongé à 8 mois la durée du susis partiel assortissant la peine d'espèce. 1.4 De ces éléments, qui sont pertinents, la cour cantonale était fondée à déduire qu'il subsiste des doutes trop importants quant au bon comportement futur du recourant pour conclure que l'exécution de la peine de 1 mois d'emprisonnement dont le sursis a été révoqué suffira à le détourner de la commission de nouveaux actes délictueux. Le recourant, qui ne pouvait ignorer qu'il était exposé à exécuter cette peine s'il persistait dans son activité délictueuse, a passé outre à cet avertissement. Il n'a pas fondamentalement changé d'attitude face à ses actes, ne se montrant guère enclin qu'à modifier les tarifs de sous-location, dans une mesure qu'il s'est au demeurant gardé de préciser. Il existe, dans ces conditions, un risque élevé qu'il franchisse à nouveau les limites de la légalité, justifiant de conclure que l'exécution d'une peine de 1 mois ne suffira pas à contenir ce risque. L'arrêt attaqué ne viole donc pas le droit fédéral en tant qu'il considère que l'exécution d'une partie de la peine de 14 mois de privation de liberté infligée au recourant demeure nécessaire à la prévention de nouveaux actes punissables.