Citation: 4A_213/2009 01.07.2009 E. A

Y.________, a ouvert un compte auprès de la Banque X.________ SA. Il a été présenté à la banque par A.________, qui était l'employeur de son fils. Y.________, qui a donné procuration sur le compte à son fils B.________, a ordonné que les fonds versés soient investis dans un produit unique qui devait assurer le remboursement intégral à son échéance. Par la suite, la banque a vendu les titres et procédé à des versements sur la base de trois ordres apparemment signés par B.________. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance de Genève le 9 décembre 2005, Y.________ a formé une demande en paiement contre la banque, lui réclamant la somme de 52'390 Euros, sous déduction d'un escompte de 5 % jusqu'au 31 janvier 2009. Il a soutenu que la banque ne s'était pas valablement libérée à son égard, parce qu'elle avait exécuté trois ordres qui étaient en réalité des faux confectionnés par A.________, qui a d'ailleurs encaissé les sommes débitées. La banque n'a pas contesté les faits, mais elle a fait valoir qu'elle n'avait pas commis de négligence dans le traitement des ordres. Par jugement du 29 novembre 2007, le Tribunal de première instance a condamné la banque, sous suite de dépens, à verser à Y.________ la somme de 52'390 Euros, sous déduction d'un escompte de 5 % jusqu'au 31 janvier 2009. Ce jugement a été confirmé, sur appel de la banque, par un arrêt de la Cour de justice du 20 juin 2008. Dans cet arrêt, la cour cantonale a considéré que la banque ne pouvait pas se prévaloir de la clause contractuelle qui transférerait le risque d'un faux sur le client, parce que cette clause était insolite et que, de toute manière, la banque était en faute parce qu'elle n'aurait pas dû exécuter ces ordres sans autre vérification, en raison de diverses circonstances qui auraient dû éveiller sa méfiance; dans une telle situation, elle a estimé que la banque ne pouvait pas davantage invoquer la clause de « banque restante ».