Citation: 6B_249/2009 26.05.2009 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 92 CP, qui prévoit que l'exécution des peines et mesures peut être interrompue pour un motif grave, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir nié l'existence d'un tel motif. 2.1 L'art. 92 CP correspond à l'art. 40 al. 1 aCP, de sorte que la jurisprudence relative à cette dernière disposition conserve sa valeur. Selon cette jurisprudence, le traitement et la guérison d'un détenu doivent en principe être assurés dans le cadre de l'exécution, au besoin adaptée dans la mesure nécessaire, de la peine. Une exception à ce principe n'est possible que si la maladie est d'une nature telle qu'elle entraîne une incapacité complète de subir une incarcération de durée indéterminée ou du moins de longue durée et si la mise en liberté s'impose à ce point que la nécessité des soins et de la guérison doit l'emporter sur les buts poursuivis par l'exécution de la peine. Lorsqu'un traitement médical approprié reste compatible avec l'incarcération, il n'y a pas lieu d'interrompre, respectivement d'ajourner, l'exécution de la peine (ATF 106 IV 321 consid. 7a p. 324; 103 Ib 184 consid. 3 p. 186). Le report de l'exécution de la peine pour une durée indéterminée ne doit être admis qu'avec une grande retenue. La simple éventualité d'un danger pour la vie ou la santé ne suffit manifestement pas à le justifier. Il faut qu'il apparaisse hautement probable que l'exécution de la peine mettra en danger la vie ou la santé de l'intéressé (ATF 108 Ia 69 consid. 2c p. 71/72). Ces considérations valent en principe aussi pour les cas où l'incarcération crée un danger de suicide. Vu les difficultés de preuve, il y a même lieu, dans ces cas, d'observer une plus grande retenue. Le risque de suicide ne saurait devenir un ultime moyen de droit pour faire échec à un jugement exécutoire et être utilisé pour pallier à l'absence de chances de succès d'une demande de grâce. Un différé de l'exécution de la peine n'entre pas en considération aussi longtemps que le risque de suicide peut être fortement réduit par des mesures appropriées en détention (ATF 108 Ia 69 consid. 2d p. 72). 2.2 De l'expertise, il résulte que le recourant présente un risque de suicide, voire d'acte hétéro-agressif. Ce risque a essentiellement sa source dans les troubles dont il souffre. Il existait en effet déjà par le passé, notamment avant l'inculpation du recourant pour maltraitance sur ses enfants. Il se présente dès que celui-ci se sent d'une manière ou d'une autre remis en question. Il s'agit au demeurant d'un risque "au long cours". On est fondé à en déduire que le risque litigieux peut aussi se réaliser indépendamment de l'incarcération, comme le relève d'ailleurs l'expertise. Cela étant, il existe, selon les experts, "une forte probabilité de passage à l'acte" en cas d'incarcération. A elle seule, cette probabilité ne suffit cependant pas à exclure l'incarcération, si un traitement médical approprié en détention permet de contenir suffisamment la réalisation de ce risque. Or, tel est en l'occurrence le cas de l'avis des experts. Ces derniers ont en effet estimé que les soins qu'appellent impérativement l'état du recourant et le risque de suicide inhérent à cet état peuvent lui être prodigués en détention par le SMPP et qu'ils ne permettraient pas moins d'éviter une issue fatale que ceux auxquels le recourant peut avoir accès à l'extérieur. Ces considérations amènent à la conclusion que le risque de suicide que présente le recourant n'exclut pas son incarcération. Cette dernière aura certes pour effet d'augmenter considérablement ce risque. Les soins dont le recourant a besoin peuvent toutefois lui être procurés par le SMPP, du moins dans une mesure équivalente à ceux dont il pourrait bénéficier en liberté. Or, lorsqu'un traitement approprié en détention reste compatible avec l'incarcération, il n'y a pas lieu d'interrompre, respectivement de différer, l'exécution de la peine (cf. supra, consid. 2.1; ATF 108 Ia 69 consid. 2d p. 72; 106 IV 321 consid. 7a p. 324; 103 Ib 184 consid. 3 p. 186). On ne se trouve donc pas dans un cas où il peut, exceptionnellement, être renoncé à l'exécution de la peine. Il apparaît au contraire que les reports répétés de celle-ci, plutôt que de favoriser une amélioration de l'état du recourant, lui deviennent préjudiciables, dans la mesure où ils ravivent constamment les angoisses que suscitent la perspective d'une incarcération sans cesse repoussée et renforcent le faux sentiment qu'il semble éprouver que la non-exécution de la peine équivaut à un constat d'innocence. Dans ces conditions, l'autorité cantonale n'a pas violé l'art. 92 CP en refusant d'ajourner l'exécution de la peine. 2.3 Le grief et, partant, le recours doit ainsi être rejeté.