Citation: 6S.90/2007 03.04.2007 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 2.1 Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés à l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en matière de stupéfiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se référer. Le Tribunal fédéral examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral. Mais il ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 49 consid. 2a p. 51, 150 consid. 2a p. 153). Cela étant, le juge doit exposer, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant; il peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté; mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Plus la peine est élevée, plus la motivation doit être complète; cela vaut surtout lorsque la peine, dans le cadre légal, apparaît comparativement très élevée. Un pourvoi ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 122 IV 265 consid. 2d p. 269; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56; 120 IV 136 consid. 3a p. 143). 2.2 Le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir tenu compte de ses mobiles, ni de l'intensité de sa volonté délictuelle. Ce grief tombe à faux. En effet, l'arrêt cantonal précise que le recourant a procédé à des ventes de cocaïne de manière régulière pour pouvoir financer sa propre consommation de cette substance (cf. p. 7 consid. 4a) et admet, par ailleurs, une légère diminution de responsabilité de l'intéressé, compte tenu de cette dépendance. Il relève également que le recourant n'est pas apparu comme un vendeur de produits stupéfiants dénué de tout scrupule, puisqu'il a au contraire noué des liens d'amitié avec plusieurs de ses clients (cf. p. 5 consid. 3). Ainsi, contrairement aux affirmations du condamné, la Cour de cassation n'a pas omis ces éléments dans le cadre de la fixation de la peine. 2.3 Le recourant estime que sa peine est exagérément sévère. En raison des infractions commises, ce dernier encourrait une peine maximale de 20 ans de réclusion (art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup). Il a vendu 168,8 grammes de cocaïne, représentant 72,5 grammes de drogue pure. Son activité s'est déroulée sur plusieurs mois et n'a cessé que par son interpellation. Il a agi pour financer sa propre consommation de cette substance. Il n'a pas pleinement pris conscience de l'ampleur des transactions conclues, ni des sommes d'argent investies dans ce trafic. A sa décharge, il faut relever l'absence d'antécédents judiciaires, son jeune âge, sa bonne collaboration en cours d'enquête et aux débats, une responsabilité pénale légèrement diminuée découlant de sa propre consommation de drogue, les regrets qu'il a manifestés, les excuses qu'il a présentées en fin d'audience et enfin le fait qu'il n'est pas apparu comme un vendeur de produits stupéfiants dénué de tout scrupule. Au regard de l'ensemble de ces éléments, la peine infligée est certes très sévère, mais on ne voit pas qu'elle constitue un abus du large pouvoir d'appréciation appartenant au juge de répression. En conséquence, la peine a été fixée sans violer le droit fédéral.