Citation: 6P.34/2005 21.05.2005 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 2.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale une appréciation arbitraire des éléments recueillis postérieurement au 10 octobre 2003. Plus précisément, c'est de manière arbitraire que l'autorité cantonale aurait admis qu'il n'invoquait que des éléments qui étaient déjà connus lorsqu'elle avait rendu sa décision du 10 octobre 2003, méconnaissant qu'il se prévalait des pièces 597 à 602 du dossier, soit des observations détaillées du dossier infirmier, qui auraient été apportées à la procédure dans le cadre du complément d'instruction et dont elle aurait ainsi omis arbitrairement de tenir compte. Rien n'indique que les pièces invoquées par le recourant n'auraient été versées à la procédure que dans le cadre du complément d'instruction consécutif à la décision cantonale du 10 octobre 2003. Les pièces 118, 169 et 170 du dossier font au contraire apparaître que, sur requête du juge d'instruction du 25 mars 2002, ces pièces ont été remises à ce magistrat, en mains propres et contre quittance, le 26 avril 2002. Il résulte au demeurant de l'ordonnance attaquée et des pièces 572 ss ainsi que 604 et 605 du dossier que, s'agissant des pièces invoquées, le complément d'instruction consécutif à la décision cantonale du 10 octobre 2003 s'est limité à obtenir des HUG qu'ils précisent à quelles personnes correspondaient les visas apposés sur ces pièces et confirment que, comme cela ressortait de ces dernières, la victime avait bien reçu, le 6 octobre 2000, une injection intraveineuse d'un gramme de Maxipime, soit un antibiotique, et fait l'objet d'un prélèvement sanguin le même jour. Ainsi, il apparaît que le seul élément réellement nouveau apporté par le complément d'instruction en rapport avec les pièces invoquées a consisté dans la connaissance des noms précis et, aux fins d'une éventuelle audition, de l'adresse des membres du personnel soignant ayant effectué les actes médicaux, notamment ceux du 6 octobre 2000, mentionnés dans ces pièces, lesquels étaient en revanche connus lorsque la décision cantonale du 10 octobre 2003 a été rendue. Le contraire n'est en tout cas pas établi conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Or, le recourant ne démontre pas ni même ne dit en quoi cet élément nouveau était propre à influer la décision attaquée et cela au point de la faire apparaître comme arbitraire dans son résultat. Les faits et leur chronologie qu'il mentionne à la page 6 de son mémoire, du moins pour l'essentiel, résultaient déjà des pièces qu'il invoque, dont tout indique qu'elles avaient déjà été versées à la procédure environ une année avant la décision cantonale du 10 octobre 2003. Il n'est dès lors nullement établi que, pour les avoir considérés comme déjà connus, l'autorité cantonale serait tombée dans l'arbitraire, ce qui n'est du moins pas démontré conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le grief doit dès lors être rejeté autant qu'il est recevable. 2.3 Le recourant soutient que l'ordonnance attaquée repose sur une appréciation arbitraire de l'ensemble des éléments recueillis. Il fait valoir que, sur la base de ces éléments, l'autorité cantonale ne pouvait, sauf arbitraire, nier la vraisemblance d'une commission par l'intimée des infractions litigieuses. 2.3.1 S'agissant des éléments qui étaient déjà disponibles à ce stade, l'autorité cantonale s'est référée à sa décision du 10 octobre 2003, dans laquelle elle avait estimé qu'ils ne suffisaient pas à justifier une prévention de la commission d'une infraction par l'intimée à l'encontre de la victime. Quant au complément d'enquête consécutif à cette décision, elle a considéré, qu'il n'avait pas apporté d'éléments à charge supplémentaires, expliquant notamment en quoi les éléments résultant de ce complément d'enquête ne suffisaient pas à fonder avec une vraisemblance suffisante le soupçon d'une maltraitance de la victime par l'intimée ni à infirmer le déni d'une prévention suffisante de la commission par l'intimée des infractions réprimées par les art. 117 et 125 CP. 2.3.2 Le recourant relève d'abord que les collègues de l'intimée l'ont décrite comme étant une personne parfois imprévisible et irresponsable, alléguant en outre que, chaque fois que des incidents survenaient au sein du service (inversions de médicaments, vols d'argent, variation de débit des perfusions, etc.), elle avait été soupçonnée d'en être à l'origine, parce que c'est elle qui les découvrait et que les choses rentraient dans l'ordre en son absence. L'ordonnance attaquée constate toutefois que ces mêmes collègues ont souligné que l'intimée était tout autant une personne intelligente et capable de bien travailler et qu'il n'y a par ailleurs jamais eu la moindre preuve d'une implication effective de l'intimée dans les incidents dont elle était soupçonnée. Il n'était dès lors pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, de considérer les éléments invoqués comme insuffisants à faire admettre que l'intimée pourrait probablement être l'auteur d'une atteinte par négligence à la vie ou à l'intégrité physique de la victime, d'autant plus que le Dr K.________ et la Dresse I.________ ont exclu une erreur de prescription ou d'administration et qu'il est établi que l'intraveineuse pratiquée le 12 octobre vers 12.00 heures sur la victime a consisté à lui injecter un antibiotique et a été effectuée par l'infirmière C.________. 2.3.3 Le recourant invoque les déclarations de trois membres du personnel, soit de l'infirmière M.________ et des aide-soignantes E.________ et P.________, relatives à des incidents de maltraitance ou des gestes brusques de la part de l'intimée envers la victime. S'agissant des déclarations de M.________, selon lesquelles cette dernière avait trouvé à une occasion la victime en pleurs, disant que l'intimée l'avait frappée, la cour cantonale, dans sa décision du 10 octobre 2003, a relevé que ce témoin avait elle-même été mise en cause pour une forme de maltraitance sur une autre patiente âgée et que cette affaire avait été dénoncée à la direction mais étouffée par le cas de la victime. Quant aux deux autres témoins, qui avaient évoqué des propos, tels que "toi, pas bonne" ou "boum", qu'aurait tenus la victime à l'égard de l'intimée, la cour cantonale a observé que, pour autant qu'ils aient effectivement été tenus par la victime, qui souffrait occasionnellement de démence et de paranoïa, à un moment où elle était en possession de tous ses moyens, ils ne permettaient pas de conclure que l'intimée aurait intentionnellement fait tomber la victime ou lui aurait fait mal à dessein. Elle a estimé que, dans ces conditions, ces diverses déclarations ne suffisaient pas à justifier une prévention suffisante de voies de fait commises par l'intimée sur la victime. Dans l'ordonnance attaquée, elle a considéré que le complément d'instruction ne la conduisait pas à s'écarter de cette conclusion, que les nouveaux témoignages recueillis, notamment celui de l'infirmière W.________, ne venaient pas infirmer, au contraire. Cette appréciation n'est pas arbitraire. Certes, les déclarations invoquées par le recourant ne permettent pas d'exclure que l'intimée ait pu avoir à certaines occasions des gestes brusques envers la victime, ainsi qu'elle l'a d'ailleurs admis, tout en niant qu'ils aient été volontaires et en relevant que ce genre d'incidents arrivait à tout le personnel soignant. Certes aussi, ces déclarations ne permettent pas d'exclure que les contacts entre la victime et l'intimée n'étaient peut-être pas aussi bons que l'a soutenu cette dernière et que la victime éprouvait peut-être une certaine réticence à ce que l'intimée s'occupe d'elle et l'ait manifesté. Les déclarations invoquées sont toutefois insuffisantes à faire admettre qu'il était manifestement insoutenable de nier qu'elles rendaient vraisemblable la commission de voies de fait, qui est une infraction intentionnelle, par l'intimée sur la victime. 2.3.4 Le fait que la thèse de l'intervention d'un tiers au personnel hospitalier, que certains médecins - plus précisément le Dr K.________ et la Dresse I.________ - avaient privilégié aurait ensuite été considérée par d'autres personnes, notamment par le témoin F.________, comme faible, voire inexistante, n'est pas déterminant. Dans l'un comme dans l'autre cas, il ne s'agit que de l'appréciation de deux hypothèses plausibles. Il n'était en tout cas pas arbitraire de ne pas accorder plus de crédit à celle d'autres personnes qu'à celle des médecins et de ne pas voir dans l'appréciation des premières un indice sérieux de ce que l'administration du Tramadol à la victime serait probablement imputable à l'intimée. 2.3.5 Le témoin D.________ a certes relevé que l'intimée avait tendance à demander la délégation de certains actes infirmiers, tels que la distribution de médicaments ou la préparation des chariots de traitements. Ce même témoin a cependant précisé qu'il était courant que les aide-soignantes se proposent d'aider les infirmières dans cette tâche, ajoutant que celles-ci se limitaient alors à préparer les cartes nominatives sur le chariot et que si, parfois, les infirmières les laissaient préparer les seringues et les anticoagulants sur le chariot de traitement, elles procédaient alors systématiquement à un contrôle. Le comportement de l'intimée dont le recourant voudrait tirer argument n'était donc pas propre à celle-ci. Il se limitait au demeurant à une demande d'autorisation et, lorsque cette dernière était accordée, son travail faisait l'objet d'un contrôle systématique. Il n'y avait dès lors aucun arbitraire à nier que ce comportement puisse constituer un indice suffisant à fonder le soupçon de ce que l'intimée pourrait être à l'origine du décès de la victime. 2.3.6 Les conclusions de l'expertise du Dr Q.________, selon lesquelles le taux de Tramadol constaté chez la victime se trouvait dans une zone supra-thérapeutique et pouvait s'expliquer par l'administration d'une dose intraveineuse unique ou d'une dose orale unique ou répétée, ne permettent pas de conclure que l'administration de ce médicament serait, fût-ce sous l'angle de la vraisemblance, le fait de l'intimée et moins encore qu'il était arbitraire de ne pas l'admettre. 2.3.7 Le recourant invoque encore le comportement inhabituel de l'intimée par rapport à l'état comateux de la victime. A cet égard, il relève que, le 6 octobre 2000, l'intimée, contrairement à son habitude, est passée voir la victime avant de quitter son service et qu'elle a en outre téléphoné à une si ce n'est à deux reprises pour connaître l'état de celle-ci. Il relève également que, les jours suivants, l'intimée, aussi contrairement à son habitude, s'est présentée aux rapports matinaux et a posé des questions telles que "combien de gouttes de Tramadol peuvent-elles entraîner la mort?" ou "va-t-on découvrir l'auteur de l'empoisonnement?". S'agissant de ces comportements de l'intimée, l'autorité cantonale a relevé, dans sa décision du 10 octobre 2003, qu'ils n'avaient en définitive été évoqués que par un seul témoin, soit l'infirmière D.________, le témoin F.________ n'ayant à cet égard fait que rapporter ce que le témoin D.________ lui avait relaté. Au demeurant, l'intimée, tout en indiquant l'avoir fait à l'occasion d'un téléphone destiné à obtenir des renseignements d'ordre administratif, n'avait pas contesté avoir pris des nouvelles de la victime et n'avait pas nié un second appel téléphonique mais dit qu'elle ne s'en souvenait plus. Fondée sur ces considérations, l'autorité cantonale a estimé que les comportements en cause ne suffisaient pas à faire apparaître l'intimée comme l'auteur probable des infractions litigieuses. Cette conclusion n'est pas manifestement insoutenable. Certes, le fait que les comportements en cause n'ont en définitive été évoqués que par un seul témoin, soit M.________, n'apparaît pas déterminant, puisque ces comportements n'ont, du moins pour l'essentiel, pas été niés par l'intimée. Ils doivent toutefois être appréciés en tenant compte du contexte dans lequel ils ont été adoptés. A cet égard, on ne saurait perdre de vue que c'est l'intimée qui était en charge de la victime lorsque, le 6 octobre 2000, l'état de cette dernière s'est aggravé de manière inexpliquée. Dans ces circonstances, il n'était pas arbitraire de ne pas voir dans le fait que l'intimée s'est enquise, à la fin de son service puis, plus tard, à une ou deux reprises, de l'évolution de l'état de la victime un indice suffisant pour conclure qu'elle pourrait être l'auteur des infractions litigieuses. On ne saurait non plus perdre de vue que les jours suivants il s'est avéré que l'aggravation de l'état de la victime apparaissait consécutif à une injection de Tramadol, qui ne lui avait pourtant jamais été prescrit, ce qui peut expliquer que l'intimée ait cherché à en savoir plus à ce sujet, en se rendant aux rapports matinaux et en posant les questions évoquées. Il n'était du moins pas arbitraire de considérer que, dans ces circonstances, ces comportements ne constituaient pas des indices suffisants de ce que l'intimée pourrait être l'auteur des infractions litigieuses. 2.3.8 Au vu de ce qui précède, il n'y avait pas d'arbitraire, au sens défini par la jurisprudence, à conclure que les éléments recueillis au cours de l'ensemble de l'instruction ne fondaient pas une prévention suffisante de commission par l'intimée des infractions litigieuses justifiant son inculpation de ce chef. Le recourant n'établit au demeurant pas réellement le contraire. Sa critique se réduit en effet à dresser une nouvelle fois une liste des éléments ou indices allant dans le sens de sa thèse et à affirmer que, sauf arbitraire, ils devaient conduire à admettre qu'ils étaient révélateurs d'une volonté de l'intimée de porter atteinte à l'intégrité de la victime. Le grief pris d'une appréciation arbitraire des éléments recueillis au cours de l'ensemble de l'instruction doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.