Citation: 6S.325/2006 03.11.2006 E. 2.6.2

2.6.2.1 Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser (art. 35 al. 3 LCR). Il doit ainsi notamment s'en abstenir lorsque le conducteur du véhicule qu'il envisage de dépasser manifeste son intention d'obliquer à gauche (art. 35 al. 5 LCR) ou lorsque devant le véhicule qui le précède se trouve un obstacle tel qu'un chantier, un véhicule en ordre de présélection ou des piétons traversant la chaussée (art. 10 al. 1 OCR). Lorsque le véhicule qui précède s'est mis en ordre de présélection, il ne peut être dépassé que par la droite (art. 35 al. 6 LCR). 2.6.2.2 Comme on l'a rappelé ci-dessus, il n'est cependant pas exceptionnel que l'enclenchement des indicateurs de direction soit mal compris ou échappe aux autres usagers de la route (v. supra consid. 2.2 in fine), qui doivent d'autant moins s'attendre à ce qu'un véhicule oblique à gauche que cette manoeuvre n'est pas exécutée à une intersection mais, sur un axe principal, pour emprunter une voie très secondaire (ATF 100 IV 186 consid. 2c p. 189). Le risque que cette intention ne soit pas perçue est d'ailleurs d'autant plus grand lorsque, comme en l'espèce, un autre véhicule suit l'obliquant et peut masquer les indicateurs de direction. Il s'ensuit que, dans de telles circonstances et tout particulièrement lorsque l'obliquant ne s'est pas mis en ordre de présélection, la faute d'un autre usager qui survient de l'arrière et entreprend un dépassement n'est pas en elle-même si extraordinaire et imprévisible qu'elle s'impose d'emblée comme la cause la plus probable et la plus immédiate de la collision et relègue à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à la causer. La probabilité d'un tel comportement constitue du reste précisément la raison pour laquelle on exige de celui qui oblique à gauche des précautions particulières (v. supra consid. 2.2). Il s'ensuit que le seul fait que D.X.________ a cherché à dépasser l'intimé quand bien même ce dernier avait enclenché ses indicateurs de direction à temps et ralenti progressivement avant d'obliquer ne permet pas en l'état de retenir un facteur d'interruption de la causalité. 2.6.2.3 D'autres circonstances peuvent rendre extraordinaire et imprévisible la faute de celui qui dépasse. L'allure à laquelle il approche puis entreprend le dépassement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature à interrompre le lien de causalité. Cette condition peut être donnée en cas de dépassement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adaptée aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR), par exemple parce que la manière dont la circulation va se dérouler n'est pas claire (cf. ATF 116 IV 230 consid. 2b p. 232). Mais un excès de vitesse de quelques kilomètres à l'heure, avec lequel même l'obliquant qui a pris toutes les précautions nécessaires doit néanmoins compter (cf. ATF 118 IV 277 consid. 5, p. 282 ss), ne saurait suffire à interrompre le rapport de causalité dans l'hypothèse où une faute peut lui être reprochée. 2.6.2.4 En l'espèce, l'arrêt cantonal constate uniquement que D.X.________ circulait "à vive allure". On ignore en revanche concrètement si sa vitesse excédait la vitesse autorisée, et, le cas échéant, dans quelle mesure. Aussi, en l'état du dossier et au regard des principes rappelés ci-dessus, cette constatation de fait de l'autorité cantonale, qui permet certes d'envisager une faute concomitante, notamment compte tenu du ralentissement des deux véhicules précédant le motocycliste, ne permet-elle pas encore de conclure que le comportement de ce dernier était si imprévisible et exceptionnel qu'il doive être considéré comme la cause la plus probable de son propre décès.