Citation: 5A_479/2008 11.08.2009 E. B

B.a Par courrier du 2 mars 2005, Dame X.________ a requis de la Banque Y.________ SA divers renseignements complémentaires. Le 25 avril 2005, en l'absence de réponse de la Banque, Dame X.________ a, par acte d'huissier, sommé la Banque Y.________ SA de satisfaire au dispositif de l'ordonnance du 11 novembre 2004. Par requête du 26 avril 2005, Dame X.________ s'est ensuite adressée au Procureur général de la République et du Canton de Genève afin d'obtenir l'exécution forcée de ladite ordonnance. B.b Parallèlement, le 27 avril 2006, Dame X.________ a saisi le Tribunal de première instance d'une requête en contestation en matière d'exécution forcée d'un jugement au sens de l'art. 477 de la loi de procédure civile genevoise (ci-après LPC/GE), concluant à ce qu'il soit constaté qu'aucun obstacle ne s'opposait à l'exécution forcée de l'ordonnance du 11 novembre 2004. Le Tribunal de première instance a rejeté la requête par jugement du 25 mai 2006, confirmé par la Cour de justice le 10 août suivant. Par arrêt du 9 janvier 2007, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt précité et renvoyé l'affaire à la Cour de justice (arrêt 5P.377/2006), laquelle, sur renvoi, a déclaré irrecevable la requête déposée par Dame X.________. Appelé à statuer sur le recours de cette dernière, le Tribunal fédéral l'a jugé sans objet compte tenu du fait que le Procureur général avait indiqué que, par courrier du 25 juin 2007, il avait enjoint à la Banque Y.________ SA de répondre aux différentes questions et requêtes émises par Dame X.________. Le Tribunal fédéral a ainsi considéré que, par ledit courrier, le Procureur général avait ordonné l'exécution (arrêt 5A_196/2007 du 24 septembre 2007). B.c Le 11 juillet 2007, en réponse au courrier du Procureur général daté du 25 juin 2007, la Banque Y.________ SA a indiqué qu'elle estimait avoir déjà satisfait aux exigences de l'ordonnance du 11 novembre 2004. Par courriers des 17 juillet et 5 octobre 2007, le Procureur général a sommé la Banque Y.________ SA de se conformer à l'ordonnance rendue le 11 novembre 2004 par le Tribunal de première instance. La Banque Y.________ SA s'est référée à son courrier du 11 juillet 2007, confirmant avoir fourni tous les renseignements utiles. A la suite d'une audience de comparution personnelle des parties, tenue devant le Procureur général en date du 10 janvier 2008, il a été convenu que la Banque Y.________ SA allait une nouvelle fois vérifier si d'autres documents se trouvaient encore en sa possession, afin de tenter de répondre aux questions en souffrance de Dame X.________. A cette fin, les parties se sont rencontrées dans les locaux de la Banque pour définir des critères de recherche complémentaires. B.d Par courrier du 4 mars 2008, la Banque Y.________ SA a indiqué que les recherches effectuées au moyen de ces nouveaux critères s'étaient révélées infructueuses et qu'elle considérait avoir satisfait aux exigences de la reddition de comptes. Le 11 juin 2008, le Procureur général a rendu une ordonnance par laquelle il constatait que la Banque Y.________ SA avait exécuté l'ordonnance et rejetait la requête en exécution déposée par Dame X.________, la déclarant "sans objet" (sic). B.e Le 17 juillet 2008, Dame X.________ a déposé auprès du Tribunal de première instance une nouvelle requête en contestation en matière d'exécution forcée d'un jugement, tendant notamment à ce qu'il soit constaté que la Banque Y.________ SA n'avait pas entièrement exécuté l'ordonnance du 11 novembre 2004.