Citation: 8C_60/2008 06.08.2008 E. 5

Dans le cadre de la présente procédure, aucune expertise psychiatrique n'a été mise en oeuvre. Comme on vient de le voir, les docteurs G.________ et R.________, suivis en cela par le docteur O.________, ont fait état d'une composante psychique aux souffrances de l'assurée (sous la forme respectivement d'un état anxio-dépressif, de troubles somatoformes douloureux et d'un état de stress post-traumatique). Le médecin traitant psychiatre, le docteur V.________ a, quant à lui, confirmé la présence d'un état de stress post-traumatique consécutif à l'accident de circulation (procès-verbal d'audition du 25 janvier 2007). Les médecins du SMR estiment au contraire que l'état de M.________ ne remplit pas les critères diagnostiques d'une telle atteinte mais entre plutôt dans la définition d'une fibromyalgie sans lien avec l'accident du 17 mai 2000. Il n'est pas nécessaire de trancher entre ces différents avis, car à supposer qu'il existe des troubles psychiques en lien de causalité naturelle avec l'accident assuré, leur caractère adéquat fait de toute façon défaut. Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident, l'appréciation de la causalité adéquate se fonde sur des critères différents selon que l'assuré a été victime ou non d'un traumatisme de type «coup du lapin». A la différence des critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non consécutive à un traumatisme de type «coup du lapin» (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), il n'est pas décisif de savoir, en cas de traumatisme de ce type, si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367; RAMA 2002 no U 470 p. 531 [U 249/01]). Il y a toutefois lieu de revenir à cette distinction lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident constituent clairement une atteinte à la santé indépendante du tableau clinique consécutif à un traumatisme de type «coup du lapin» (RAMA 2001 no U 412 p. 79 consid. 2b [U 96/00]; voir également ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 sv., ainsi que les arrêts 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2 et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1). C'est le cas ici, en présence d'un accident de gravité moyenne (plutôt à la limite des accidents de peu de gravité), de sorte que les critères applicables sont ceux consacrés par les ATF 115 V 133 et 403 précités. Il faut nier l'existence de circonstances particulièrement dramatiques et le caractère particulièrement impressionnant de l'accident du 17 mai 2000. M.________ a certainement été effrayée par l'idée que ses deux filles se trouvant à l'arrière du véhicule auraient pu être blessées, mais elle a aussi pu très vite se rendre compte que ses frayeurs n'avaient aucun fondement réel (il ne ressort pas du dossier qu'une de ses filles aurait subi une quelque lésion à la suite de cet accident). Elle-même a manifesté des douleurs à la nuque et à la colonne lombaire sans gravité. Ces douleurs ne l'ont pas empêchée de reprendre le travail trois semaines plus tard et ont évolué favorablement après un traitement conservateur qui s'est terminé dans le cours de l'année suivante. Enfin, l'assurée n'a pas été victime d'une erreur médicale, ni de complications importantes (en ce qui concerne le traitement de ses douleurs physiques). Aucun des critères posés par la jurisprudence n'entre donc en considération dans son cas. Aussi, l'intimée était-elle fondée, par sa décision sur opposition du 16 mars 2006, à refuser de prendre en charge les troubles annoncés à partir du 15 novembre 2002 en l'absence d'un lien de causalité adéquate. Le recours se révèle par conséquent mal fondé.