Citation: 6S.261/2004 27.09.2004 E. B

Par ordonnance de condamnation du 23 avril 2002, le Procureur général du canton de Genève a condamné X.________, pour calomnie (art. 174 ch. 1 CP), à 400 francs d'amende. A la suite de l'opposition de X.________, le Tribunal de police du canton de Genève a statué par jugement du 3 octobre 2002 et a condamné celle-ci, pour calomnie, à 400 francs d'amende. Par arrêt du 24 mars 2003, la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel de X.________ et confirmé le jugement du Tribunal de police. Par arrêt du 26 juin 2003 (6P.56/2003), le Tribunal fédéral a rejeté dans la mesure où il était recevable le recours de droit public interjeté par X.________. En revanche, par arrêt du même jour (6S.156/2003), il a partiellement admis le pourvoi en nullité de X.________ en application de l'art. 277 PPF, a annulé l'arrêt attaqué et a renvoyé la cause en instance cantonale pour nouvelle décision. Il a relevé que, s'agissant de l'aspect subjectif de l'infraction réprimée par l'art. 174 CP, l'arrêt de la Chambre pénale genevoise ne contenait aucune constatation selon laquelle X.________ savait que ses allégations étaient fausses, qu'il était ainsi exclu d'examiner comment la norme pénale avait été appliquée et qu'il se justifiait de renvoyer la cause en instance cantonale.