Citation: 5A_351/2016 E. 3

La cour cantonale a liminairement évoqué la question de l'éventuelle irrecevabilité de la plainte pour cause de tardiveté. Relevant qu'il ressortait des déclarations de G.________ que l'officier postal chargé de la notification aurait, le 2 mars 2015, expressément refusé de mentionner sur le commandement de payer que le débiteur contestait son retour à meilleure fortune, les juges précédents ont admis qu'il n'aurait pas été arbitraire de considérer que la plainte déposée le 22 mai 2015 était tardive faute pour le poursuivi d'avoir agi dans les dix jours suivant ce refus. La question de la recevabilité de la plainte pouvait toutefois rester ouverte, dès lors qu'elle devait de toute manière être rejetée pour les raisons qui suivent. Dans la mesure où la rubrique du commandement de payer réservée à cet effet ne mentionnait pas que le poursuivi avait non seulement fait opposition totale mais également contesté être revenu à meilleure fortune, il appartenait au débiteur d'établir que cette exception avait néanmoins été soulevée oralement lors de la notification ou dans les dix jours qui ont suivi. A cet égard, le témoignage de G.________ n'était manifestement pas suffisant pour admettre que cette exception avait été valablement soulevée au moment de la notification. G.________ avait en effet agi en qualité de représentante du débiteur. Sa déposition devait donc être considérée comme une simple déclaration de partie, comme le serait la déclaration d'un conseil au sujet de la réception d'un pli destiné à son client. Elle n'avait ainsi pas plus de poids qu'une déclaration du poursuivi lui-même et ne pouvait par conséquent suffire pour établir que l'exception avait été verbalement émise auprès de l'agent notificateur. H.________ avait de son côté confirmé que c'était bien elle qui avait notifié le commandement de payer litigieux à la représentante du débiteur. On pouvait certes s'étonner de ce que H.________ ait déclaré ne pas connaître les mots " pas revenu à meilleure fortune ". Il n'en demeurait pas moins que le témoin avait affirmé que la représentante du débiteur ne lui avait jamais dit ces mots. On ne pouvait donc déduire de ce témoignage que l'exception de non-retour à meilleure fortune avait été valablement soulevée par la représentante du débiteur au moment de la notification. Sur cette base, les juges cantonaux ont considéré que le poursuivi n'avait pas apporté de preuve établissant que l'exception de non-retour à meilleure fortune avait été verbalement soulevée au moment de la notification du commandement de payer. Par ailleurs, aucun élément du dossier ne permettait de considérer que cette exception aurait été soulevée dans les dix jours suivant la notification. La plainte devait ainsi être rejetée dans la mesure de sa recevabilité.