Citation: 1B_37/2015 E. 4.2

4.2. Dans son arrêt du 11 août 2014, la cour cantonale constatait notamment qu'il y avait lieu de supprimer certaines questions qui n'étaient pas objectivement neutres. Celles-ci pouvaient, selon cet arrêt, laisser penser que l'existence d'un diagnostic, respectivement l'identification d'un risque de suicide chez le patient, étaient établis. Ce même arrêt, qui mentionne, parmi ses destinataires pour communication, la Dresse C.________ (et il n'est pas contesté que cet arrêt lui est effectivement parvenu) comporte dans l'état de fait l'intégralité du questionnaire initialement prévu. La prise de connaissance, par l'experte, de ces questions n'apparaît toutefois pas de nature à remettre en cause son impartialité. En effet, l'arrêt souligne que le diagnostic est contesté et non établi. La précision expresse, dans les considérants, que les questions doivent être supprimées parce qu'elles "peuvent laisser penser qu[e les faits] sont en réalité établis" indique ainsi explicitement que tel n'est pas le cas. Sur ce point, que l'experte ait pu prendre connaissance de l'arrêt du 11 août 2014 est donc sans incidence sur sa perception de l'affaire. L'arrêt du 11 août 2014 a également retenu la nécessité de supprimer la mention de l'auteur des questions, ce qui pouvait orienter l'experte dans son approche sans pour autant être nécessaire à la compréhension des questions posées. L'envoi d'une copie complète de l'arrêt à l'experte a manifestement mis à néant cette précaution. En effet, le questionnaire initialement préparé par le Ministère public et reproduit in extenso dans l'état de fait indique également qui sont les auteurs des questions posées. La portée de cette indication demeure la même que lorsque la cour cantonale a statué le 11 août 2014: on ne voit pas en quoi il se justifierait d'apprécier la situation différemment. Si les juges cantonaux ont considéré une première fois que pareille information était de nature à orienter l'experte dans son approche, ils ne pouvaient, une fois cette information malgré tout transmise, affirmer que cette même experte serait au contraire désormais "à même de faire la part des choses". Ensuite, selon l'arrêt du 11 août 2014, le rapport d'expertise du 28 avril 2011 et le procès-verbal d'audition des premiers experts ne devaient pas être remis à la deuxième experte, "afin de donner toute sa dimension d'indépendance à la nouvelle expertise". Or, l'état de fait dudit arrêt comporte les conclusions de la première expertise. Aussi, bien que le détail de l'expertise et des auditions des premiers experts ne ressorte pas de l'arrêt communiqué à l'intimée, une telle information nuit à la démarche tendant à donner à la nouvelle experte un maximum d'indépendance par rapport à la première expertise, pourtant clairement exposée dans l'arrêt du 11 août 2014. En effet, connaître la position de confrères qui se sont déjà penchés sur le dossier peut faire craindre un a priori dans l'appréhension et le traitement du dossier. Cela peut conduire à une partialité, même, cas échéant, involontaire. S'il n'est certes pas exclu que l'experte soit, comme l'ont retenu les premiers juges, à même de faire la part des choses et qu'elle agisse avec toute l'objectivité requise, les circonstances ne permettent plus de le présumer à titre général. En définitive, même si sa bonne foi n'est pas remise en question, l'experte est désormais en possession de différentes informations dont la cour cantonale avait jugé qu'elle ne devait pas prendre connaissance pour mener son mandat en toute indépendance. Ces circonstances font redouter une activité partiale, de sorte que la récusation de C.________ s'impose en vertu des art. 30 Cst. et 56 CPP.