Citation: 6B_1076/2015 E. 2.2

2.2. L'autorité précédente a retenu l'existence d'un lien de dépendance entre la victime et le recourant et a considéré que ce dernier avait exploité ce lien pour obtenir une satisfaction sexuelle. Elle a en particulier indiqué que l'intimée se trouvait dans un lien de dépendance en raison de ses problèmes de mobilité dus à la maladie de Parkinson et de ses angoisses qui nécessitaient l'intervention d'un tiers. La proximité géographique et le nombre d'interventions dans les mois précédant les faits avaient eu pour conséquence que la victime s'était rapidement trouvée dans un lien de dépendance. Le recourant avait manifestement mis à profit ce lien de dépendance physique et psychologique en proposant à la victime son marché «aide contre sexe». Cette interprétation ne viole pas le droit fédéral. En effet, s'agissant du lien de dépendance, les faits démontrent que la victime n'était pas libre et qu'elle se trouvait à la merci du recourant. Qu'elle puisse également recourir à d'autres aides n'empêche pas que, de fait, durant les derniers mois, le recourant était intervenu à de nombreuses reprises, répondant à ses appels à n'importe quelle heure du jour et de la nuit et dans un délai extrêmement rapide en raison de sa proximité géographique. Lors de ces interventions, l'intimée se trouvait le plus souvent dans l'incapacité de se mouvoir ou ne pouvait le faire que difficilement, dépendant ainsi pleinement du bon vouloir du recourant. Ce lien de dépendance physique était également doublé d'un lien de dépendance psychique. Le recourant avait, à plusieurs reprises, massé la victime pour tenter de décrisper ses membres, l'avait aidée à se dévêtir ou l'avait conduite à la douche. Un rapport de confiance s'était donc instauré entre eux. La victime, très anxieuse durant les crises dues à la maladie de Parkinson, ne pouvait se passer de la présence de quelqu'un et elle ne pouvait compter que sur lui pour intervenir rapidement. Le soir du 4 mars, alors que l'intimée se trouvait couchée sur son lit, les membres totalement rigides, elle a tenté de s'adresser à un ami, mais sans succès. Elle a donc téléphoné au recourant qui a immédiatement conditionné son intervention à l'acceptation d'une relation sexuelle. La victime a refusé mais elle était néanmoins contrainte de lui demander de l'aide, étant totalement dépendante de lui pour pouvoir faire face à cette crise. Le fait que la victime ait pu téléphoné à sa fille en tout début de soirée, peu après l'arrivée du recourant sur les lieux, n'est pas pertinent. En effet, malgré son refus d'entretenir une relation sexuelle, le recourant avait néanmoins répondu à son appel au secours et, à ce moment-là, elle n'avait guère de raison de s'inquiéter. S'agissant du rapport de causalité entre le lien de dépendance et l'acceptation par la victime d'une relation sexuelle, celui-ci ne fait aucun doute. En conditionnant lui-même son aide à l'acceptation d'une relation sexuelle, le recourant a mis à profit le lien de dépendance psychologique et physique de la malade à son égard pour obtenir une satisfaction sexuelle. L'allégation selon laquelle les éléments objectifs de l'infraction ne seraient pas réalisés dès lors que la relation sexuelle était intervenue après les soins n'est pas pertinente. En effet, la capacité de la victime d'accepter ou de refuser l'acte sexuel n'était pas libre en raison de l'existence d'un lien de dépendance. L'intimée s'est laissée faire car, comme elle l'a clairement énoncé: «j'étais tellement paniquée que mon principal souci était d'avoir quelqu'un à mes côtés pour m'aider. Le fait que X.________ puisse passer à l'acte était secondaire pour moi ». Le recourant a donc agi en usant de son emprise sur l'intimée et l'a ainsi déterminée à accepter une relation sexuelle à laquelle elle avait pourtant tenté de s'opposer. Enfin, du point de vue subjectif, l'auteur doit savoir, à tout le moins supposer, que la victime accepte un acte sexuel uniquement en raison du lien de dépendance existant. Sur ce point, le recourant s'est exprimé sans équivoque puisqu'il a indiqué: « pour être honnête, je pense qu'elle a peut-être dit oui, car elle voulait absolument que je vienne l'aider parce qu'elle était mal ». Même s'il se prétend amoureux, il a également soutenu qu'il avait proposé une relation sexuelle en espérant que la victime ne lui téléphone plus, puis il a conditionné sa venue à une relation sexuelle. Le recourant savait ainsi clairement qu'il pourrait imposer un rapport sexuel en raison de la dépendance de la victime à son égard.