Citation: 5P.288/2003 09.09.2003 E. 5

La recourante soutient que cette décision est arbitraire et viole l'art. 9 Cst. 5.1 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal fédéral n'annule la décision que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a; 120 Ia 369 consid. 3a; 118 Ia 118, spéc. 123/124, 117 Ia 15/16, 20 let. c, 32 consid. 7a, 122 consid. 1b et 139 let. c). La violation doit être manifeste et reconnaissable d'emblée (ATF 102 Ia 1 consid. 2a p. 4). Pour que la décision soit annulée, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 119 Ia 28 consid. 3 pp. 32/33; 118 Ia 118, spéc. 124, 117 Ia 139 let. c). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorité cantonale apparaît concevable ou même préférable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 II 129 consid. 5b p. 134; 118 Ia 20 consid. 5a p. 26; 118 Ia 118, spéc. 123 consid. c). Le recourant doit formuler ses griefs de manière claire et détaillée (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b) et, lorsqu'il invoque une violation de l'art. 9 Cst., il ne peut se contenter de prétendre que la décision entreprise est arbitraire, mais doit au contraire démontrer, par une argumentation précise que la décision incriminée est insoutenable (ATF 119 Ia 197 consid. 1d), une critique de nature purement appellatoire étant irrecevable (ATF 107 Ia 186). Le Tribunal fédéral ne procède pas un libre examen de toutes les circonstances de la cause; il n'examine que les griefs expressément soulevés et suffisamment motivés par le recourant (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76). De plus, dans un recours pour arbitraire, l'invocation de faits, preuves ou moyens de droit nouveaux est exclue (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et la jurisprudence citée). 5.2 En matière de faillite, il n'est pas arbitraire, selon la jurisprudence, de refuser de suspendre l'exécution du jugement de faillite lorsque le recours interjeté contre celui-ci ne paraît pas fondé; ainsi, lorsque le président prend une décision au sujet de l'effet suspensif alors que le dossier ne contient aucune pièce qui permettrait d'admettre que la faillite aurait été ouverte à tort, sa décision ne saurait être taxée d'arbitraire (ATF 76 I 273 consid. 1). 5.3 La recourante soutient tout d'abord que le président de la cour cantonale a méconnu de nombreuses pièces rendant vraisemblable que sa faillite a été ouverte à tort. Dans la mesure où elle se réfère à des pièces qui n'ont pas été produites en instance cantonale, la recourante fait valoir des pièces nouvelles, qui sont irrecevables dans la procédure de recours de droit public. Pour le surplus, elle ne s'en prend pas à la motivation de la décision attaquée comme l'exige l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elle soutient seulement que l'autorité cantonale n'a pas tenu compte du fait qu'elle payait ses créanciers selon un plan de paiement prévu par l'office des poursuites, qu'elle payait un nombre important de créanciers, en particulier ses fournisseurs au moyen de son compte d'exploitation, que sa situation financière s'améliorait sur le vu de son compte de pertes et profits de l'exercice 2002 et des cinq premiers mois de 2003, et que son activité était importante, ainsi qu'en attestaient les mouvements de son compte bancaire et de son carnet de commande. Ce faisant, elle ne démontre pas que ses dettes de 1'255'250 fr. 34 ont fait l'objet d'un plan de paiement, qu'elle respecterait, ni qu'elle ne ferait pas ou plus systématiquement opposition aux commandements de payer qui lui sont adressés. Il s'ensuit que son grief est irrecevable. 5.4 La recourante tente ensuite de convaincre que son recours au fond devrait être admis pour les raisons suivantes: d'une part, le créancier ayant requis sa faillite aurait commis un abus de droit en s'écartant d'un accord aux termes duquel il se serait engagé à retirer sa requête de faillite; d'autre part, elle ne serait pas surendettée, vu les conventions de postposition qu'elle a conclues avec certains créanciers et qu'elle produit à l'appui de son recours de droit public. Outre qu'elle invoque des faits et des moyens de preuve nouveaux, donc irrecevables, la recourante ne s'en prend pas aux motifs du président de la cour cantonale, comme elle le relève d'ailleurs elle-même en mentionnant que la décision attaquée ne soutient pas que les conditions d'admission de son recours au fond ne seraient pas remplies. Le grief soulevé sur ce point est par conséquent irrecevable.