Citation: BGE 121 IV 207 E. 2a

La recourante soutient qu'en admettant une rupture du rapport de causalité adéquate, la cour cantonale a violé l'art. 125 CP. Selon l'art. 125 al. 1 CP, "celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'art. 125 al. 2 CP prévoit que si la lésion est grave - tel que cela est admis en l'espèce - l'auteur sera poursuivi d'office. L'art. 18 al. 3 CP donne une définition de la négligence: "celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle". Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf. ATF 116 IV 306 consid. 1a et les références citées). Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 118 IV 130 consid. 3a, ATF 116 IV 306 consid. 1a, ATF 114 IV 173 consid. 2a). A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues (ATF 118 IV 130 consid. 3a, ATF 115 IV 189 consid. 3b p. 192 s.). La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (Stratenwerth, Allgemeiner Teil I, Berne 1982, p. 406 no 24; Donatsch, Sorgfaltsbemessung und Erfolg beim Fahrlässigkeitsdelikt, Zurich 1987, p. 296 ss). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé les limites du risque admissible (ATF 118 IV 130 consid. 3). Une omission ne peut lui être reprochée que dans la mesure où il avait un devoir juridique d'agir découlant d'une position de garant (cf. ATF 115 IV 199 consid. 2b et c, ATF 108 IV 3 consid. 1b, ATF 100 IV 210 consid. 2a et b). S'il y a eu violation des devoirs de la prudence, il faut encore que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse BGE 121 IV 207 S. 212 reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (STRATENWERTH, op.cit., p. 397 no 1). Même si l'auteur a violé, d'un point de vue objectif, les devoirs de la prudence en adoptant un comportement dangereux, on doit encore se demander si son attitude n'est pas justifiée par un devoir légal, de fonction ou de profession (art. 32 CP), par la légitime défense (art. 33 CP) ou par l'état de nécessité (art. 34 CP). En ce qui concerne plus particulièrement le devoir de fonction, c'est le droit cantonal ou communal qui détermine, pour les agents publics cantonaux ou communaux, s'il existe un devoir de fonction et quelle en est l'étendue; déterminer si un tel devoir constitue un fait justificatif dépend de l'art. 32 CP, de sorte que l'ensemble de la question relève du droit fédéral (ATF 115 IV 162 consid. 2a p. 165, ATF 111 IV 113 consid. 4); indépendamment des dispositions particulières, l'acte de l'agent public ne peut être justifié par le devoir de fonction que s'il respecte le principe de la proportionnalité (ATF 111 IV 113 consid. 2 p. 116). Par ailleurs, un policier peut invoquer, comme tout autre citoyen, le droit à la légitime défense, qui est régi exclusivement par le droit fédéral, à savoir l'art. 33 CP (ATF 115 IV 162 consid. 2a p. 164 s.). Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et la survenance des lésions corporelles d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre cette violation et les lésions subies (art. 125 al. 1 CP). Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 116 IV 306 consid. 2a, ATF 115 IV 199 consid. 5b et les références citées). La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation (ATF ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 s., ATF 115 IV 100 consid. 2a, ATF 103 IV 289 consid. 1 p. 291). Il y a toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134, ATF 101 IV 149 consid. 2b). Si la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 118 IV 130 consid. 3c, ATF 115 IV 100 consid. 2b, 241 consid. 3, BGE 121 IV 207 S. 213 ATF 101 IV 67 consid. 2b et les arrêts cités). Il s'agit là d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134). La causalité adéquate peut cependant être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 115 IV 100 consid. 2b, ATF 100 IV 279 consid. 3d p. 284 et les arrêts cités).