Citation: 6S.121/2003 11.06.2003 E. C

Le recours formé par le condamné contre ce jugement a été rejeté par arrêt du 10 mars 2003 de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois. Selon cet arrêt, divers éléments rendent l'appréciation de la contrainte délicate. D'une part, si la victime s'est souvent opposée aux agissements de son oncle, elle a parfois semblé consentante et ses refus n'ont pas toujours été catégoriques. D'autre part, les relations familiales sont complexes et ambiguës; le recourant est le demi-frère de la mère de la victime et entretenait de bons rapports avec celle-ci, qui l'a toujours protégé contre les gifles de son père et l'a en partie élevé; il s'entendait également bien avec sa nièce, qui se confiait à lui, et la défendait quand sa mère l'insultait. Cependant, vu la relation privilégiée qu'entretenait le recourant avec sa demi-soeur, on était fondé à admettre que la victime avait craint de détruire cette relation en dénonçant son oncle ou d'en être totalement exclue. De plus, le recourant avait commencé ses agissements alors que la victime était âgée de 2 ou 3 ans, donc incapable de se déterminer à leur sujet, à quoi s'ajoutait la différence de force physique et le fait que l'auteur et la victime s'étaient ultérieurement trouvés pris dans une relation déviante, où la contrainte pouvait résulter de leur seule rencontre et de la répétition des actes. Il y avait dès lors lieu d'admettre que le recourant avait profité de la naïveté de sa nièce, de leur différence d'âge, de leur relation assez proche et, en quelque sorte, de la force de l'habitude pour abuser d'elle et la convaincre de garder le silence, en lui assurant que tout était normal. Dans ces conditions et compte tenu des exigences moins sévères à poser en cas d'abus sur des enfants, une contrainte psychologique avait été admise à juste titre.