Citation: 6B_719/2007 04.03.2008 E. 5

Invoquant une violation des art. 63 ss aCP, 47, 48 let. e et 50 CP, le recourant se plaint de la peine infligée. 5.1 La fixation de la peine est régie par l'art. 47 CP, qui correspond à l'art. 63 aCP et à la jurisprudence y relative. Cette disposition pose le principe que la peine doit être fixée d'après la culpabilité de l'auteur et, à cette fin, énumère, de manière non limitative, une série de critères, qui n'étaient pas formellement prévus à l'art. 63 aCP mais dont la jurisprudence rendue en application de cette disposition exigeait qu'ils soient pris en compte (cf. ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 128 IV 73 consid. 4 p. 79; 6B_264/2007 consid. 4.5 et 6B_14/2007 consid. 5.2). Aux termes de l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. Selon l'art. 48a CP, le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction (al. 1). Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine (al. 2). L'art. 50 CP prescrit au juge d'indiquer les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Cette disposition codifie la jurisprudence relative à la motivation de la peine rendue en application de l'art. 63 aCP, laquelle conserve donc son actualité (cf. arrêts 6B_143/2007 consid. 8.2 et 6B_14/2007 consid. 5.3). Il en découle que le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte et à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse vérifier que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105 et les arrêts cités). 5.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir tenu compte de la limite de 18 mois au-delà de laquelle le sursis ne peut être accordé. Cette critique tombe à faux, puisque le nouveau droit, qui s'applique en l'occurrence (cf. supra consid. 1.2), fixe désormais la limite supérieure du sursis à deux ans d'emprisonnement (cf. art. 42 al. 1 CP) et que le recourant s'est vu infliger une peine inférieure à celle-ci. 5.3 Le recourant fait grief à l'autorité inférieure de ne pas avoir examiné sa liberté de décision, alors que, selon l'expertise, il a été débordé par ses pulsions et sa situation conjugale. Ce grief est vain. En effet, la Cour de cassation n'a pas ignoré l'état du recourant au moment des faits. Elle a toutefois admis que celui-ci n'impliquait pas une diminution de responsabilité. Le recourant avait par conséquent la pleine capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de se déterminer d'après cette appréciation. Sa liberté de décision n'était ainsi pas affectée par son état psychique. 5.4 Le recourant prétend que la peine prononcée est insuffisamment motivée et excessive. 5.4.1 La motivation de la peine figurant aux pages 12 à 14 de l'arrêt attaqué est clairement suffisante, comme le montre d'ailleurs le fait que le recourant est à même de la critiquer. Elle permet de discerner quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en compte et s'ils l'ont été dans un sens aggravant ou atténuant. On comprend sans difficulté ce qui a guidé les juges cantonaux dans leur solution, qui ne viole donc pas l'art. 50 CP. 5.4.2 La peine a été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 47 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Il reste à examiner si elle est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. La Cour cantonale, reprenant la motivation des premiers juges, a considéré, après avoir examiné la situation personnelle du recourant, que la culpabilité de ce dernier était lourde. Ainsi, à charge, il a commis plusieurs infractions, qui entrent en concours. Il a non seulement emmené son épouse et lui a fait subir un traitement violent et dégradant, qui manifeste une mentalité détestable, mais il l'a encore séquestrée pour obtenir de prétendus aveux en menaçant de la tuer à son retour, et cela dans des circonstances telles qu'elle a préféré se jeter par la fenêtre du troisième étage d'un immeuble pour lui échapper. Par ailleurs, le recourant avait déjà auparavant violenté son épouse à plusieurs reprises. De plus, il a des antécédents judiciaires. A décharge, le recourant s'est bien comporté depuis la fin de l'année 1999, de sorte que l'écoulement du temps peut être retenu comme circonstance atténuante. Dans ces conditions, la peine de vingt-deux mois d'emprisonnement n'est pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la Cour cantonale. Il n'apparaît pas au surplus que celle-ci ait accordé trop ou insuffisamment de poids à certains éléments.