Citation: 4A_618/2020 E. 4.4

4.4. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. En l'occurrence, la Formation a en effet clairement indiqué, dans la sentence attaquée, que la règle MASH reflétait une corrélation générale entre la longueur des membres inférieurs d'un individu et celle d'autres parties de son corps, tout en précisant que cette corrélation n'était pas exacte, puisqu'il existe une variété de proportions du corps au sein de la population globale (sentence, n. 382). Nonobstant cette disparité entre les dimensions corporelles, elle n'en a pas moins conclu que cette corrélation était suffisamment forte et établie pour permettre aux scientifiques de déterminer la taille maximale possible d'une personne en se basant sur la taille de certaines parties de son corps. Ainsi, selon la sentence attaquée, en mesurant le torse et les membres supérieurs de tous les athlètes " valides " et en utilisant les résultats de ces mesures pour calculer la taille MASH théorique de ces athlètes au moyen de la formule MASH établie, on constaterait qu' aucun de ces athlètes " valides " ne serait plus grand, ou nettement plus grand, que sa taille MASH théorique (sentence, n. 384). Ce faisant, la Formation a rejeté, à tout le moins de manière implicite, l'argument selon lequel la règle MASH ne pouvait pas constituer un indicateur fiable permettant d'estimer la taille de tous les athlètes, y compris celle d'un athlète afro-américain. Qu'elle l'ait fait à bon droit ou non importe peu sous l'angle d'une éventuelle atteinte au droit d'être entendu. Indépendamment de ce qui précède, il sied de relever que la question que la Formation était tenue de résoudre était celle de savoir si le recourant jouissait ou non d'un avantage compétitif global du fait de l'utilisation de ses prothèses. Pour ce faire, la Formation a estimé qu'il y avait lieu d'opérer une comparaison entre les performances de l'athlète réalisées au moyen de ses prothèses et celles qu'il aurait pu accomplir s'il avait eu des jambes biologiques intactes, tout en soulignant que cette appréciation impliquait inévitablement un élément d'incertitude. A cette fin, elle a jugé nécessaire de déterminer si les prothèses utilisées par l'athlète lui permettaient de courir à une hauteur anormalement élevée. Sur ce point, elle a abouti à la conclusion que le recourant courait à une hauteur sensiblement plus élevée que celle correspondant à sa taille MASH et - circonstance encore plus importante selon elle - supérieure à la taille qu'il aurait atteinte s'il avait eu des jambes biologiques intactes, conclusion prenant en compte une généreuse marge d'appréciation pour les diverses formes et tailles du corps humain (sentence, n. 378). Sur la base d'une appréciation des preuves disponibles, la Formation a ainsi constaté, en fait, que l'athlète courait non seulement à une hauteur sensiblement plus élevée que sa taille MASH (près de 15 centimètres) mais, surtout, à une hauteur supérieure à la taille qu'il aurait eue s'il avait eu des jambes biologiques intactes. Or, dans son mémoire de recours, l'intéressé ne démontre pas en quoi l'argument que les arbitres auraient soi-disant omis d'examiner (le caractère prétendument discriminatoire de la règle MASH lié à son processus d'élaboration) était de nature à influer sur le sort du litige. Il se contente en effet de faire valoir que la Formation ne pouvait pas asseoir son raisonnement, directement ou indirectement, sur la règle MASH. Ce faisant, il s'en prend en réalité uniquement au raisonnement tenu par les arbitres. Il perd toutefois de vue que les arbitres ont constaté que l'athlète, non seulement dépassait sensiblement sa taille MASH, mais surtout courait à une taille supérieure à celle qui eût été la sienne s'il avait eu des jambes biologiques intactes, même avec une généreuse marge d'appréciation pour les diverses formes et tailles du corps humain. Or, le recourant laisse cette seconde constatation intacte. Il n'établit en effet pas en quoi le fait que les études à l'origine de la règle MASH n'aient pas pris en compte les proportions corporelles d'individus d'origine africaine ou afro-américaine aurait pu modifier l'appréciation des arbitres selon laquelle le recourant courait, avec ses prothèses, à une taille plus élevée que celle qu'il aurait atteinte s'il était né avec des jambes intactes, et ce, même avec une généreuse marge d'appréciation. Il s'ensuit le rejet du grief tiré de la violation du droit d'être entendu.