Citation: 5D_90/2022 E. 7.1

7.1. L'ARMC a considéré que, eu égard à la nature de la cause, le total de 405 minutes, soit 6 heures 45, comptabilisé par le mandataire dans son mémoire d'honoraires pour la procédure de recours était excessif et qu'il convenait d'y retrancher trois heures. Elle a ainsi arrêté à 3 heures 45 le nombre d'heures d'activité d'avocat. Elle a d'abord relevé que le recourant avait pris des conclusions qui ne pouvaient être admises, car il avait conclu au rejet des requêtes de mainlevée alors que le capital visé par celles-ci ne pouvait à l'évidence être remis en cause. De même, la mainlevée n'avait pas été prononcée s'agissant des frais de poursuite et le recourant ne pouvait pas obtenir davantage sur ce point en deuxième instance. La cour cantonale a ensuite jugé que la valeur encore litigieuse devant elle était très modeste (154 fr., soit 90 fr. pour les frais de sommation et 64 fr. pour les frais d'introduction de la poursuite) et que, pour un tel montant, l'avocat devait se limiter à l'essentiel pour la défense de son client. Elle a retenu que, sur la question des frais de recouvrement (64 fr., soit 2 x 32 fr.), le mandataire avait déjà eu l'occasion de former antérieurement, pour un autre mandant, un recours similaire le 4 décembre 2020, ce qui impliquait que les recherches juridiques facturées dans le présent dossier avaient déjà été réalisées. L'ARMC a ainsi fixé à 239 fr. 85 l'indemnité de dépens due par la partie adverse, représentant 1/5 de 1'199 fr. 25 (soit 3,75 heures x 270 fr. + 10% de frais forfaitaires + 7,7% de TVA), la réduction de 4/5 correspondant à la proportion des frais de justice mis à sa charge.