Citation: 4A_71/2021 E. 5.4

5.4. Dans le second axe de son argumentation, l'intéressé, invoquant le grief tiré de l'interdiction du déni de justice formel et le moyen pris de la violation du droit d'être entendu, critique la motivation subsidiaire des juges cantonaux. Il soutient que l'autorité précédente aurait fait l'amalgame entre les phases du rescindant et du rescisoire et aurait statué sur la demande de révision comme si elle était aussi le juge de rescisoire, alors qu'une telle compétence revient à l'arbitre. A son avis, la cour cantonale devait uniquement déterminer si le moyen de preuve était pertinent (phase du rescindant) mais non trancher la question de savoir si le moyen était, de plus, concluant (phase du rescisoire). Pareille argumentation ne saurait prospérer. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'autorité précédente n'a pas confondu les phases du rescindant et du rescisoire. En tant qu'autorité judiciaire compétente pour connaître de la demande de révision d'une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage interne, la cour cantonale devait vérifier, en se basant sur les motifs de droit exposés dans la sentence attaquée, si le fait ou le moyen de preuve nouveau, à le supposer connu de l'arbitre, eût conduit celui-ci, selon toute vraisemblance, à rendre une sentence différente. A la lecture de la sentence attaquée, force est de constater que c'est précisément ce qu'a fait la cour cantonale. Le recourant fait fausse route lorsqu'il prétend que l'autorité précédente ne devait pas se prononcer sur le caractère concluant du moyen de preuve mais uniquement apprécier si celui-ci était pertinent. En raisonnant de la sorte, il perd en effet de vue que les termes " pertinent " et concluant " se rattachent, en réalité, aux notions respectives de " fait " et de " moyen de preuve ". En d'autres termes, l'autorité judiciaire saisie d'une demande de révision d'une sentence arbitrale, doit examiner, au stade du rescindant, si le " fait " est " pertinent " respectivement si le " moyen de preuve " invoqué est "concluant". Au vu de ce qui précède, le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il affirme que l'autorité précédente aurait confondu les phases du rescindant et du rescisoire et se serait rendue coupable d'un déni de justice. L'intéressé plaide également en vain l'effet de surprise, lequel vise les cas où le tribunal envisage de fonder sa décision sur un élément dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence. Tel n'est manifestement pas le cas en l'espèce. En outre, sous le couvert du grief tiré de la violation de son droit d'être entendu, le recourant s'en prend, en réalité, à l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la cour cantonale pour en tirer la conclusion que le moyen de preuve invoqué par le recourant à l'appui de sa demande de révision ne présentait pas un caractère concluant. Semblable démarche est vouée à l'échec. Au demeurant, dès lors que l'on peut discerner, à la lecture de l'arrêt attaqué, les motifs qui ont guidé la décision des juges et les raisons qui les ont amenés à rejeter, ne serait-ce qu'implicitement, les arguments avancés par le recourant, le droit à une décision motivée n'a pas été violé. Pour le surplus, le recourant, par sa critique de type appellatoire, ne fait rien d'autre que de reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas retenu la thèse qu'il défendait. Cela ne suffit toutefois nullement à démontrer que la cour cantonale aurait violé l'art. 396 al. 1 CO, en considérant que le moyen de preuve nouvellement produit n'était pas concluant. En réalité, le recourant cherche, en vain, à refaire le procès arbitral, en exposant une nouvelle fois le point de vue juridique qu'il avait défendu devant l'arbitre en se référant à certains passages de ses écritures produites dans le cadre de la procédure arbitrale. La procédure de révision ne saurait toutefois servir à une telle démarche. En tout état de cause, la solution retenue par l'autorité précédente ne prête pas le flanc à la critique. La Cour de céans partage l'avis de la cour cantonale selon lequel le moyen de preuve fondant la demande de révision n'est pas concluant au sens de l'art. 396 al. 1 let. a CPC. Sur le vu des motifs exposés dans la sentence arbitrale, force est en effet de constater que l'arbitre a jugé décisive, à tort ou à raison, la date pour laquelle le contrat de société simple a été dénoncé (31 décembre 2010), et n'a accordé d'importance ni à la date de création par le recourant de sa propre étude d'avocats ni à celle à laquelle ce dernier a libéré les locaux qu'il occupait précédemment. Dans ces circonstances, il y a lieu d'admettre que, selon toute vraisemblance, l'arbitre n'aurait pas rendu une sentence différente, s'il avait eu connaissance du fait que l'intimé avait lui aussi créé sa propre étude avant le 31 décembre 2010. Pour le reste, il n'apparaît pas que le courrier litigieux invoqué par le recourant aurait, selon toute vraisemblance, amené l'arbitre à statuer différemment s'il en avait eu connaissance, dès lors que l'intéressé n'a jamais prétendu avoir participé aux frais d'installation du système d'alarme. En outre, aucun élément tangible ne permet de retenir que l'indemnité de 20'800 fr., qui, selon les termes du courrier litigieux, visait à couvrir les frais de loyer des nouveaux locaux loués par l'intimé pour les mois de novembre et décembre 2010, lui aurait en réalité été versée pour un autre motif. Dans ces circonstances, on ne discerne pas en quoi cet élément aurait pu conduire l'arbitre, s'il en avait eu connaissance, à retenir une solution différente sur ce point. On relèvera, enfin, que la circonstance, non mentionnée dans l'arrêt attaqué, selon laquelle le courrier du 19 octobre 2010 a été adressé à " Me xxx Avocats " n'apparaît nullement décisive pour apprécier le caractère concluant du moyen de preuve invoqué, contrairement à ce que semble penser le recourant.