Citation: 6P.41/2005 06.07.2005 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH. Il reproche en substance à l'autorité cantonale d'avoir admis arbitrairement que la version de la plaignante était conforme à la réalité. 2.1 Tel qu'il est formulé, le grief revient à se plaindre d'une violation du principe invoqué en tant que règle de l'appréciation des preuves, non pas en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Toute l'argumentation du recourant vise en effet à démontrer que c'est sur la base d'une appréciation arbitraire des éléments de preuve dont elle disposait, qui auraient dû la conduire à éprouver des doutes à ce sujet, que l'autorité cantonale a admis que la version de la plaignante devait être tenue pour crédible. Le grief équivaut donc en définitive à se plaindre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 2.2 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas pour qu'il y ait arbitraire qu'une décision apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 2.3 Le recourant fait d'abord valoir qu'il est inexact d'affirmer que la plaignante ne le connaissait pas et n'avait donc pas de raison de le charger, puisque celle-ci avait pu l'identifier grâce à un ami qui est lui-même gendarme et qui, par conséquent, le connaissait. A supposer qu'il soit réellement établi, le fait que l'ami de la plaignante, parce qu'il est lui-même gendarme, connaissait le recourant n'infirmerait pas la constatation cantonale selon laquelle la plaignante, elle, ne le connaissait pas personnellement et n'avait donc aucun intérêt à le charger, d'autant moins qu'il ne va pas de soi d'accuser un gendarme d'un comportement inadmissible et de le dénoncer. A plus forte raison, ne suffit-il pas à faire admettre l'arbitraire du fait contesté. Le grief est donc infondé. 2.4 Le recourant soutient qu'il est choquant d'affirmer que, contrairement à la plaignante, qui n'a jamais varié dans ses déclarations, il a d'abord nié les faits et prétexté avoir prêté la voiture à son frère le jour en question. A l'appui, il fait valoir que l'auteur du rapport de police dont a été déduit le fait contesté ne l'a pas entendu directement, mais n'a fait que rapporter la version d'un collègue, dont il y aurait tout lieu de penser qu'il ne pouvait être au courant du déroulement exact des faits et dont la version ne pouvait donc être retenue à son encontre. 2.4.1 Cette argumentation ne semble pas avoir été soumise à la cour cantonale. Cette dernière ne l'a du moins pas discutée, sans que le recourant ne se plaigne de ce qu'elle aurait omis de le faire en violation de ses droits constitutionnels. On doit en déduire que l'argument est nouveau et, partant, irrecevable. 2.4.2 L'arrêt attaqué admet en revanche, en le regrettant, que les dénégations et le prétexte que le rapport de police prête au recourant ne résulte pas du procès-verbal d'audition de ce dernier. Il observe toutefois qu'il serait étonnant que les auteurs du rapport de police aient imaginé de tels propos s'ils n'avaient pas été réellement tenus. Il ajoute que l'une des questions posée par les enquêteurs au recourant, à savoir "ne devez-vous pas admettre qu'au moment critique, vous étiez au volant de votre voiture et que vous avez emprunté ce tronçon d'autoroute?" est de nature à confirmer que le recourant, à un moment ou à un autre, a bien nié ces faits. Cette appréciation n'est pas arbitraire. Le recourant ne le démontre en tout cas pas conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il ne critique en rien le premier argument de la cour cantonale et ne montre au demeurant pas ni même ne dit en quoi il était manifestement insoutenable d'interpréter la question susmentionnée des enquêteurs ainsi que l'a fait l'autorité cantonale. 2.4.3 Faute d'épuisement des instances cantonales en ce qui concerne l'argumentation présentée et de motivation suffisante pour le surplus, le grief fait à l'autorité cantonale d'avoir admis arbitrairement le fait contesté est par conséquent irrecevable. 2.5 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir vu dans le fait qu'il ne se souvenait pas de ce qui s'était passé avant l'entrée d'autoroute de Thielle, alors que la plaignante, elle, s'en souvenait, un élément de nature à attester de la crédibilité de cette dernière. Le recourant, qui ne l'a d'ailleurs pas non plus fait en instance cantonale, ne nie pas qu'il ne se souvient pas de ce qui s'est passé avant l'entrée de l'autoroute de Thielle. De même, il ne conteste pas la constatation cantonale selon laquelle sa version quant au déroulement des faits dès ce moment-là correspond sensiblement à celle de la plaignante concernant ces mêmes événements. Or, de ces deux éléments, il n'était pas arbitraire de déduire que, s'agissant du déroulement des faits jusqu'à la hauteur de Thielle, il n'y avait pas de raison de douter des déclarations de la plaignante. Au demeurant, comme le relève l'arrêt attaqué, le recourant ne saurait contester les déclarations de la plaignante, puisqu'il prétend justement ne pas se rappeler de ce qui s'est passé durant cette phase des faits. On ne discerne donc aucun arbitraire, qui n'est d'ailleurs pas démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le grief doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.6 Le recourant critique encore le fait que la cour cantonale a observé qu'il n'en était pas à sa première intervention de ce genre sur le chemin du travail et que ce fait était de nature à confirmer la crédibilité de la version de la plaignante. Alléguant qu'aucun élément concret ne vient étayer cette appréciation, il l'estime subjective, douteuse et, en définitive, "totalement arbitraire". Selon l'arrêt attaqué, le fait contesté résulte du rapport de police du 25 août 2004, dont il ressort effectivement que ce n'est pas la première fois que le recourant a adopté, sur le chemin du travail ou du retour, un comportement du genre de celui dénoncé par la plaignante, en précisant que, jusqu'alors, ces comportements n'avaient cependant jamais atteint une telle gravité ou n'avaient pas donné lieu à des plaintes, sous réserve d'un cas, où le recourant était intervenu suite à un excès de vitesse, qui avait été dénoncé au Ministère public mais était resté sans suite pénale. Le fait contesté résulte donc clairement du rapport de police, de sorte que la cour cantonale ne saurait se voir reprocher de l'avoir admis ensuite d'une appréciation subjective et "totalement arbitraire" de ce rapport. Au demeurant, le recourant n'indique aucunement ce qui, comme il le sous-entend, aurait pu inciter les auteurs du rapport de police, respectivement les enquêteurs, à lui prêter des comportements antérieurs similaires qu'il n'aurait en réalité pas eus. Il n'est dès lors pas établi que le fait contesté aurait été retenu de manière arbitraire et il n'était au reste pas manifestement insoutenable d'y voir un indice de plus de la crédibilité de la plaignante. 2.7 Le recourant relève enfin que la version de la plaignante ne repose que sur les déclarations de cette dernière, observant qu'aucun témoin n'a été entendu et ajoutant que la plaignante, elle, n'a pas été condamnée, "quand bien même certaines infractions pouvaient lui être reprochées". Pour admettre la crédibilité de la version de la plaignante, la cour cantonale s'est fondée non seulement sur les déclarations de cette dernière, mais sur le fait que celle-ci, contrairement au recourant, n'a jamais varié dans ses déclarations et sur le fait que la plaignante, qui ne connaissait pas le recourant avant les événements, n'avait pas de raison de le charger. Elle s'est également basée sur le fait que, selon le rapport de police, le recourant avait déjà adopté par le passé des comportements similaires à celui qui lui est reproché et sur le fait que, s'agissant de la partie des événements dont il a reconnu se souvenir, sa version correspondait sensiblement à celle de la plaignante. La conclusion de la cour cantonale, selon laquelle la version de la plaignante est digne de foi, repose donc sur un faisceau d'indices concordants, dont cette conclusion pouvait être déduite sans arbitraire. On ne voit au demeurant pas et le recourant ne le dit pas quel éventuel témoin des faits aurait pu être entendu. Quant au fait que la plaignante aurait elle-même commis des infractions pour lesquelles elle n'aurait pas été sanctionnée, à supposer qu'il soit avéré, il serait privé de pertinence. Il n'infirmerait pas la commission par le recourant des faits qui lui sont reprochés. Le grief est donc infondé.