Citation: 1C_525/2014 E. 2

Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent du refus de la cour cantonale de procéder à certaines mesures d'instruction et y voient une violation de leur droit d'être entendus. Le droit d'être entendu garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer des preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles à l'établissement des faits pertinents (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 p. 496). L'autorité de décision peut donc se livrer à une appréciation anticipée de la pertinence du fait à prouver et de l'utilité du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'être entendu que si l'appréciation à laquelle elle a ainsi procédé est entachée d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arrêts cités). Devant le Tribunal cantonal, les recourants ont soutenu que les locaux projetés ne seraient pas indispensables à l'exploitation des intimés. Ils jugent ceux-ci disproportionnés au motif notamment que la portion de la parcelle n° 7'909 affectée à la zone viticole (5'624 m 2 ) est exploitée par un tiers. A titre de mesure d'instruction, ils ont requis la production du contrat conclu entre les intimés et le tiers-exploitant de même que son audition. La cour cantonale a toutefois rejeté ces offres de preuve, considérant que les besoins en locaux dédiés à la viticulture n'impliquent pas que l'exploitant travaille nécessairement lui-même ses vignes. Elle a par ailleurs précisé que l'échange de terrains entre vignerons constituait une pratique courante. Les recourants désapprouvent cette appréciation et y voient une violation de leur droit d'être entendus. Ils estiment que la nécessité des constructions litigieuses n'aurait pas dû être déterminée sur la base de l'ensemble des surfaces appartenant aux intimés, totalisant 3,3 ha, dès lors que les vignes de la parcelle n° 7'909 sont exploitées par un tiers, ce que leurs offres de preuve tendraient à démontrer. Le SAgr a précisé dans ses observations adressées à la Cour de céans que ces 3,3 ha ne correspondent pas nécessairement à la surface dont sont propriétaires les intimés, mais à l'aire viticole totale qu'ils exploitent. Le SAgr a par ailleurs confirmé que les vignes de la parcelles n° 7'909 sont effectivement cultivées par un tiers et qu'elles n'ont dès lors pas été prises en considération dans le domaine des intimés. En réplique, les recourants ne remettent pas en cause ces indications. Le grief des recourants n'est pas sans équivoque; on comprend toutefois que, selon eux, la nécessité des locaux projetés aurait dû être analysée à la lumière de la seule exploitation de ce tiers, les constructions étant envisagées sur un fonds dont il cultive les vignes, et non sur la base des besoins de l'exploitation des intimés. Ce faisant, les recourants perdent de vue qu'aux termes de l'art. 34 al. 4 let. a OAT, ce sont les besoins de l'exploitation "en question" qui doivent être déterminés. Or en l'espèce, le projet litigieux porte sur des locaux destinés à l'exploitation des intimés, locaux dont la construction est projetée sur une parcelle dont ceux-ci sont de surcroît propriétaires. Que les vignes sises sur une partie de ce fonds soient exploitées par un tiers n'est ainsi pas pertinent dans ce cadre; seule est relevante la question de savoir si les besoins de l'exploitation en cause justifient les constructions projetées, question qui sera traitée ci-après (cf. consid. 5.1 ci-dessous). Dans ces circonstances, c'est sans violer leur droit d'être entendu que la cour cantonale a rejeté les offres de preuves des recourants pour fonder son raisonnement sur les dimensions de l'exploitation viticole des intimés fournies par le SAgr. Mal fondé, ce grief doit être rejeté.