Citation: 1C_300/2010 16.12.2010 E. 10

La recourante se plaint ensuite d'arbitraire. La cour cantonale a retenu que les terrassements impliquaient la construction d'un mur en limite de propriété pouvant entraîner une perte de vue et d'ensoleillement; cela serait incompréhensible, s'agissant d'une construction souterraine. La recourante estime aussi que la cour cantonale aurait confondu, dans l'application de la clause d'esthétique, un remblai et un déblai, et que les considérations sur la création de locaux habitables avec peu d'ensoleillement seraient sans rapport avec cette question. Enfin, l'exigence d'un plan indiquant la cote d'altitude au pied des arbres constituerait un formalisme excessif, dès lors que le service compétent avait délivré l'autorisation spéciale nécessaire. 10.1 Selon la jurisprudence, l'appréciation des preuves ou l'établissement des faits sont arbitraires (art. 9 Cst.; pour une définition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153) lorsque l'autorité n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41). 10.2 Le Tribunal cantonal a considéré que le garage souterrain, en partie en limite de propriété, n'était admissible en application des art. 81 RPGA et 84 al. 2 LATC que si la topographie, le profil et la nature du sol ne sont pas sensiblement modifiés, et s'il n'en résulte pas d'inconvénient pour le voisinage. Il a ensuite retenu que le projet impliquait d'importantes modifications du terrain, puisqu'il comportait des mouvements de terre correspondant à un immeuble de trois étages avec des murs de soutènement de 6 m. Ces considérations, qui ne sont pas contestées par la recourante, suffisaient pour retenir que les conditions précitées n'étaient pas réalisées, indépendamment de la question de l'impact visuel pour le voisinage. Dès lors, si certains termes utilisés peuvent paraître ambigus ou contradictoires à la recourante, il n'en résulte aucun arbitraire dans l'application des dispositions cantonales pertinentes. 10.3 Il en va de même s'agissant des mouvements de terre, jugés excessifs et partant contraires à la norme d'esthétique. La recourante insiste sur la confusion entre les termes "remblais" et "déblais", mais perd de vue que si cette question a été laissée indécise dans l'arrêt attaqué, c'est qu'elle n'était pas directement pertinente pour juger de l'admissibilité de la construction souterraine. Dans le résultat en tout cas, il n'y a aucun arbitraire. 10.4 On ne voit pas, enfin en quoi serait arbitraire l'exigence de plans plus précis concernant les arbres à abattre, quand bien même le service compétent se serait contenté des documents produits par la constructrice. La recourante perd à nouveau de vue que l'absence d'un tel plan n'est pas la seule raison pour laquelle le dossier a été considéré comme incomplet sur ce point: les documents de l'enquête complémentaire ne mentionnaient en effet qu'un seul arbre à abattre, le plan mis à l'enquête ne reportait pas correctement l'arborisation existante et il avait été constaté lors de l'inspection locale que la couronne des arbres avait une emprise plus importante. Dans ces conditions, les exigences posées par la cour cantonale, qui découlent d'ailleurs de la réglementation (art. 5 al. 2 let. d RPGA), n'ont, elles non plus, rien d'arbitraire.