Citation: 6B_1435/2020 E. 1.3

1.3. La cour cantonale a condamné le recourant pour escroquerie au préjudice de l'intimée pour l'avoir incitée à réaliser des prestations en faveur de C.________ SA dépassant le cadre de l'avant-projet, en lui cachant qu'elle ne serait jamais rémunérée pour celles-ci. Le travail ainsi réalisé par l'intimée avait facilité les négociations conduites par le recourant en vue du rachat du projet par G.________ SA ainsi que le travail de H.________, en lui permettant de présenter un projet plus abouti (cf. arrêt entrepris, consid. 2.6). Elle a considéré qu'il n'importait pas que les plans du 18 juillet 2011 n'aient jamais été en possession du recourant ni de déterminer la nature et le nombre des plans effectivement remis à celui-ci, dans la mesure où l'acte d'accusation, qui reprochait au recourant d'avoir amené l'intimée à concevoir un projet de construction complet dépassant la phase de l'avant-projet, ne cantonnait pas l'objet de l'infraction à la remise des plans du 18 juillet 2011. Une telle limite n'était en outre pas imposée par la définition jurisprudentielle de l'acte de disposition de la dupe au sens de l'art. 146 CP (cf. arrêt entrepris, consid. 3.2.1). Ce raisonnement a en substance été repris par l'intimée dans ses déterminations.