Citation: 6P.197/2006 23.03.2007 E. 12

Le recourant soutient en outre que la peine prononcée à son encontre est complètement disproportionnée. Il se prévaut d'un affaire similaire dans laquelle le Tribunal fédéral aurait confirmé une peine de quatre ans d'emprisonnement, peine dont la quotité lui semble adéquate pour sanctionner les actes dont il a été reconnu coupable. Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2c p. 104; 124 IV 286 consid. 4a p. 295 et les arrêts cités). Le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. Il peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Un pourvoi ne saurait être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269). La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vulnérabilité face à la peine, soit son état de santé et son âge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179). Par ailleurs, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate (ATF 116 IV 292) et il ne suffirait pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). En outre, il n'y a pas d'inégalité de traitement lorsqu'une juridiction supérieure statue autrement que ne l'a fait une juridiction inférieure dans un cas analogue. Cela est particulièrement vrai lorsque l'instance supérieure n'a eu à connaître que du cas d'un des accusés et n'a pas eu la possibilité de revoir la peine infligée à un autre délinquant car elle n'a alors pas eu l'occasion de se prononcer sur la question de savoir si la sanction qui devrait servir de base de comparaison est correcte ou si elle a au contraire été prononcée en violation du droit fédéral. Dans le cas particulier, l'arrêt invoqué par le recourant à titre de comparaison avait été soumis au Tribunal fédéral par la voie du recours de droit public, dans le cadre duquel il n'est pas possible de contrôler si la peine prononcée était conforme au droit fédéral. Cette comparaison ne lui est donc d'aucune utilité et il reste à examiner si la peine qui lui a été infligée a été déterminée dans le respect des principes déduits de l'art. 63 CP tels qu'ils ont été rappelés ci-dessus. Le recourant a été reconnu coupable d'un nombre impressionnant d'infractions extrêmement graves, passibles pour une bonne partie d'entre elles de la réclusion pour une durée de 10 ans. Sa culpabilité est particulièrement lourde, pour les motifs relevés par l'autorité cantonale, qui sont pertinents et conformes aux exigences tirées de l'art. 63 CP. Sa responsabilité est entière. Dans ces circonstances, force est de constater que la peine qui lui a été infligée, pour longue qu'elle soit, n'est pas exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation reconnu dans ce domaine au juge du fait. L'abandon de la qualification d'actes d'ordre sexuel avec des enfants pour les actes commis en présence de A.________, même ajouté à la modification par l'autorité cantonale de la qualification de l'infraction commise par le recourant à l'encontre de B.________, ne modifie pas cette appréciation car ces deux infractions, dont la gravité est minime par rapport à l'ensemble de ce qui est imputé au recourant, n'ont pas dans ce contexte une portée suffisante pour influencer la peine prononcée. Le grief tiré de la violation de l'art. 63 CP est donc également mal fondé.