Citation: 7B_2/2022 E. 2.3

2.3. Premièrement, le recourant se prévaut de l'arrêt 6B_539/2016 du 1er novembre 2017. Il soutient en substance, d'une part, que le Ministère public ne pouvait pas rendre une ordonnance de non-entrée en matière après avoir admis que les éléments constitutifs de l'art. 173 ch. 1 CP étaient réalisés. D'autre part, il prétend que, par son courrier du 9 mars 2021, le Ministère public a implicitement ouvert une instruction ou à tout le moins procédé à des vérifications quant à la preuve libératoire et qu'il ne pourrait dès lors plus refuser d'entrer en matière. L'art. 310 al. 1 let. a CPP indique certes que le ministère public rend une ordonnance de non-entrée en matière si les éléments constitutifs de l'infraction ne sont manifestement pas réunis. Or quand bien même cette disposition ne se réfère pas expressément à l'administration de la preuve libératoire par le ministère public, la jurisprudence a admis que celui-ci puisse encore rendre une décision de non-entrée en matière - même après avoir retenu que les éléments constitutifs de l'art. 173 ch. 1 CP étaient réunis - si la condition de la preuve libératoire apparaissait réalisée (cf. consid. 2.1.2 supra). Par ailleurs, il ressort en effet de l'arrêt 6B_539/2016 cité par le recourant que "l'articulation particulière" de l'art. 173 CP implique que le ministère public procède à des vérifications quant à la preuve libératoire, lesquelles justifient en principe l'ouverture d'une instruction. Cette position a toutefois été nuancée dans l'arrêt 6B_239/2019 du 24 avril 2019 (cf. Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse 2e éd. 2019, no 3 et note de bas de page n° 15 ad art. 309 CPP). Dans cette affaire, le Tribunal fédéral a admis que le ministère public puisse encore rendre une ordonnance de non-entrée en matière après avoir procédé à des vérifications quant à la preuve libératoire, en particulier après avoir demandé au mis en cause de se déterminer sur la plainte pénale déposée contre lui pour diffamation. Aucun motif ne justifie une approche différente dans le cas d'espèce. En effet, aucune instruction n'a été formellement ouverte par le Ministère public dans la présente cause. Le courrier envoyé à l'intimé le 9 mars 2021 - l'informant qu'une procédure préliminaire avait été ouverte contre lui et lui impartissant un délai pour déposer d'éventuelles observations ou pièces utiles - ne peut pas être assimilé à l'ordonnance visée à l'art. 309 al. 3 CPP; il ne contient en effet aucune mention du prévenu, de l'infraction imputée (cf. art. 309 CPP), ni des faits constitutifs de celle-ci (cf. MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd. 2016, n° 20 ad art. 309 CPP). Aucune mesure de contrainte n'a par ailleurs été ordonnée. Partant, l'examen de la plainte et des prises de position des parties auquel a procédé le Ministère public entrait dans le cadre des investigations auxquelles celui-ci pouvait procéder avant d'ouvrir une instruction (cf. consid. 2.1.1 supra). Mal fondé, le grief doit être rejeté.