Citation: 2P.105/2005 07.12.2005 E. 2

Invoquant les art. 9 Cst. et 6 par. 2 CEDH, le recourant soutient que, dès lors qu'il a été acquitté sur le plan pénal, la présomption d'innocence et des exigences de cohérence interne commandent qu'il soit également renoncé à toute sanction administrative à son encontre. 2.1 II convient de rappeler tout d'abord que, bien que postérieur à l'acquittement du recourant, le second arrêt du Tribunal fédéral n'a pu, pour des raisons de procédure, tenir compte de cet élément. Il s'agit donc d'un fait nouveau qui, contrairement à l'opinion du Tribunal administratif, pouvait faire échec à la force de chose jugée qui s'attachait au premier arrêt du Tribunal fédéral concernant le principe même d'une sanction administrative. 2.2 C'est en revanche tout à fait vainement que le recourant se prévaut de cet acquittement pour contester qu'il soit encore passible d'une telle sanction. Le recourant ne démontre nullement, du moins pas de manière à satisfaire aux exigences de motivation de l'art. 90 OJ, que le juge pénal aurait tenu pour inexistants des comportements dont lui-même n'a d'ailleurs à aucun moment sérieusement contesté la matérialité. Si le recourant a été acquitté, c'est bien plutôt parce que la connotation sexuelle desdits comportements n'était pas établie à suffisance. Il suit de là que les autorités neuchâteloises pouvaient, sans violer aucunement la présomption d'innocence, fonder une sanction administrative sur ces comportements ainsi avérés. Dans son premier arrêt, le Tribunal fédéral avait relevé que, quelle que fût l'issue, alors inconnue, du procès pénal, une sanction administrative sous forme de retrait temporaire de l'autorisation de pratiquer se justifiait déjà pour violation par le recourant de ses devoirs professionnels. Il était, en effet, constant que ses pratiques avaient choqué certaines de ses patientes. Ceci démontre bien que le recourant avait omis d'expliquer suffisamment le véritable sens de sa façon de procéder et de s'assurer du consentement ainsi éclairé de ses patientes. Il suit de là qu'un acquittement au pénal ne change rien quant au bien fondé, sur le principe, d'une sanction administrative. 2.3 Pour autant qu'il ne soit pas irrecevable faute de motivation suffisante, ce moyen est ainsi manifestement mal fondé.