Citation: 4A_423/2024 E. 3.3.3

3.3.3. En l'occurrence, les explications fournies par la recourante ne permettent pas de retenir que la solution à laquelle a abouti la cour cantonale, en considérant que le défaut d'usage de la marque concernée en relation avec les services relevant de la classe 41 avait été rendu vraisemblable, serait entachée d'arbitraire. Il apparaît en effet que c'est la demanderesse qui a spontanément porté l'affaire sur cette question, en faisant elle-même référence, dans son action en cessation du trouble, à divers évènements censés démontrer que la marque concernée avait été effectivement utilisée au cours de la période topique et qui a produit pas moins de dix-huit pièces pour étayer sa démonstration. Comme elle le relève dans sa réponse au recours, sans être véritablement contredite par son adversaire, la défenderesse s'est attelée à contester les allégations de la recourante en indiquant précisément, dans sa réponse déposée devant la cour cantonale, les raisons pour lesquelles il n'y avait à son avis pas eu usage à titre de marque du signe concerné dans le cadre des évènements en question. Dans sa réponse à l'action en cessation du trouble, l'intimée a en outre formulé des allégations factuelles propres dans une section intitulée " Du défaut d'usage de la marque ". Dans la partie en droit de son écriture, elle a par ailleurs présenté une argumentation juridique s'étendant sur plusieurs pages aux fins de démontrer qu'il n'y avait pas eu utilisation de la marque concernée en relation avec des services relevant de la classe 41. Elle a conclu sa démonstration en soutenant que ladite marque n'était pas protégée, faute d'avoir été utilisée en lien avec les services revendiqués en classe 41. Dans sa réplique formée devant la cour cantonale, la recourante n'a pas fait état d'autres évènements que ceux ayant déjà été discutés par les parties. Eu égard aux circonstances procédurales singulières de la cause en litige, il y a lieu d'admettre que la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant, sur la base des explications avancées par les parties et des pièces disponibles, qu'un défaut d'usage de la marque concernée en relation avec les services relevant de la classe 41 avait été rendu vraisemblable. L'argumentation présentée par la recourante ne permet en effet pas d'établir le caractère arbitraire de cette appréciation. Que la juridiction cantonale n'ait pas fait état de tous les propos tenus par A.________, et singulièrement de la déclaration dudit témoin selon laquelle son équipe cherchait à promouvoir les valeurs de la marque en organisant des évènements dans le domaine scientifique avec l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) ou des visites d'exposition à la Fondation de l'Hermitage à Lausanne, ne suffit pas à taxer d'arbitraire l'appréciation de l'autorité précédente. Il s'ensuit le rejet du moyen considéré.