Citation: 6B_409/2024 E. 2.1.3

2.1.3. Selon l'art. 27 al. 1 1 re phrase LCR, chacun se conformera aux signaux et aux marques. L'art. 36 al. 2, 1 re et 2 e phrases, LCR prévoit quant à lui qu'aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. À teneur de l'art. 36 al. 2, 1 re phrase de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR; RS 741.21) prévoit que le signal "Cédez le passage" (3.02) oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s'approche. Conformément à l'art. 14 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11), celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection (al. 1). L'arrêt s'impose, en particulier dès que le non-prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant l'arrivée du prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la situation n'est pas claire (arrêt 6B_299/2011 du 1er septembre 2011, publié in JdT 2011 I 323, consid. 3.2, et les références citées). Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple parce qu'il est soudain contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une manoeuvre d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu'il importe de savoir si une collision survient ou non. Cela ne doit cependant pas affaiblir le droit de priorité, règle fondamentale du trafic routier, qui doit comme tel recevoir une application claire et simple. Dans cette optique, la gêne importante ne doit être écartée qu'exceptionnellement. L'importance de l'entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l'ayant droit l'a prévue et a réagi en conséquence (ATF 114 IV 146 ss et arrêt cité; arrêts 6B_1300/2016 du 5 décembre 2017 consid. 1.2.1; 6B_263/2009 du 14 juillet 2009, publié in JdT 2009 I 536, consid. 1.1.2). Le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés (cf. JEANNERET ET AL., Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd. 2024, n° 3.4.7 ad art. 36 LCR). Les obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge (ATF 98 IV 273 consid. 2). En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 122 IV 133 consid. 2a; 105 IV 339; arrêts 6B_1300/2016 précité consid. 1.2.2; 6B_746/2007 du 29 février 2008, publié in JdT 2008 I 474, consid. 1.1.1).