Citation: 6B_43/2010 19.08.2010 E. 1

Le recourant s'en prend en premier lieu au montant alloué à La Poste Suisse à titre de réparation du dommage subi par celle-ci. Il soutient que l'autorité cantonale devait faire application de l'art. 44 CO et admettre une réduction du préjudice en raison de la faute grave de D.________ d'une part, dont les représentants ont totalement négligé les risques importants liés à la possibilité d'interception de la transmission des ordres de paiement, et de La Poste Suisse d'autre part, qui a fait montre d'une absence totale de diligence au point qu'elle reconnaît elle-même, aux dires du recourant, que l'astuce n'était pas réalisée. Conformément à l'art. 44 al. 1 CO, le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, notamment lorsque des faits dont est responsable la partie lésée ont contribué à créer le dommage ou à l'augmenter. Il y a faute concomitante lorsque le lésé omet de prendre des mesures que l'on pouvait attendre de lui et qui étaient propres à éviter la survenance ou l'aggravation du dommage, autrement dit, si le lésé n'a pas pris les mesures qu'une personne raisonnable, placée dans les mêmes circonstances, aurait pu et dû prendre dans son propre intérêt (cf. ATF 107 Ib 155 consid. 2b p. 158; VON TUHR/PETER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts I, § 14 p. 108). La faute concomitante suppose que l'on puisse reprocher au lésé un comportement blâmable, en particulier un manque d'attention ou une attitude dangereuse, alors qu'il n'a pas déployé les efforts d'intelligence ou de volonté que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer aux règles de la prudence. En l'espèce, le recourant estime que les représentants de la lésée, D.________, ont commis une faute grave en négligeant les risques sérieux liés à la possible interception de la transmission d'ordres écrits par voie postale. Il se prévaut d'un arrêt du Tribunal fédéral duquel il ressort que le risque d'interception du courrier dans les boîtes aux lettres de la poste serait notoire. Il faut relever tout d'abord que l'arrêt en question (arrêt 4A_301/2007 du 31 octobre 2007) porte sur des faits ultérieurs à ceux qui sont à l'origine de la présente procédure. Ils concernent par ailleurs la région de Genève. Il n'est donc pas possible d'en conclure, comme le fait le recourant, que le risque d'interception de courrier déposé dans une boîte aux lettres était, d'une manière générale, notoire au moment des actes dont il a à répondre. Sur la base des éléments de fait contenus dans l'arrêt attaqué, on ne saurait qualifier de blâmable le comportement des employés de D.________ qui ont déposé des ordres de paiement dans une boîte aux lettres, ni admettre que toute personne raisonnable aurait agi différemment. De même, il ne ressort pas des constatations de l'autorité cantonale, qui seules peuvent être prises en considération par le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), que La Poste Suisse connaissait à l'époque les risques liés à l'usage de ses boîtes aux lettres. On peut relever de surcroît que même si tel avait été le cas, elle n'aurait été tenue envers la lésée que sur la base d'une responsabilité contractuelle avec faute, ce qui n'exclurait pas que, conformément à l'art. 51 al. 2 CO, la réparation du dommage soit mise à la charge du recourant, qui répond en vertu d'une responsabilité aquilienne.