Citation: 1C_161/2015 E. B

Le 26 juin 2013, A.________ a remis à bail le local supplémentaire à D.________ pour l'exploitation d'un garage-atelier pour voitures. Cette nouvelle affectation a fait l'objet d'une enquête complémentaire dans le cadre de laquelle B.B.________ et C.B.________, propriétaires de la parcelle voisine n° 558, ont formé opposition, le 23 août 2013. Leur immeuble se situe à environ 30 m de la façade nord du bâtiment supporté par le fonds n° 556 et à 20 m de la place située devant celle-ci. S'interrogeant sur le respect des valeurs limites de l'OPB par l'exploitation de l'atelier de mécanique agricole existant, la Direction générale de l'environnement (ci-après: la DGE), qui a succédé au SEVEN, a refusé de préavisé favorablement le changement d'affectation avant qu'une mesure de contrôle au sens de l'art. 12 OPB soit opérée. Cette mesure a été réalisée par le bureau E.________ et a fait l'objet d'un rapport du 30 septembre 2013, dont il ressort que les valeurs de planification prescrites par l'OPB sont respectées. Le 30 octobre 2013, la CAMAC a établi une nouvelle synthèse des autorisations spéciales et préavis des services de l'Etat. Il en ressort que la Direction de l'environnement industriel, urbain et rural de la DGE, division air, climat et risques technologiques (DGE-DIREV/ARC) a préavisé favorablement le projet soumettant néanmoins son exécution à certaines conditions; elle a estimé que les valeurs limites prévues par l'annexe 6 de l'OPB seraient respectées, s'agissant de l'acti-vité nouvelle, moyennant une série de précautions portant sur la fermeture des portes et fenêtres, sur la limitation d'activités extérieures et sur le respect de l'horaire de jour (07h00-19h00; cf. annexe 6 de l'OPB). Par décision du 12 novembre 2013, la municipalité a levé l'opposition de B.B.________ et C.B.________ et a délivré le permis de construire, aux conditions figurant dans la synthèse CAMAC du 30 octobre 2013. B.B.________ et C.B.________ ont recouru contre cette décision à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois. Dans le cadre de l'instruction, la cour cantonale a tenu audience le 13 juin 2014 et a ordonné la mise en oeuvre par la DGE d'une expertise de l'ensemble de l'installation (atelier mécanique existant et atelier pour automobiles). Dans son rapport, déposé le 12 septembre 2014, la DGE a rappelé que l'installation se situe en zone de degré de sensibilité au bruit III, dont la valeur limite pour la période diurne est de 60 dB (A); elle a constaté que le niveau d'évaluation (Lr) de l'activité existante dépasse légèrement cette valeur (60,5 dB (A)), même avec les portes fermées du côté de la parcelle n° 558. Poursuivant son analyse en y incluant l'activité nouvelle, la DGE a estimé que celle-ci n'aura qu'une légère influence sur le niveau d'évaluation total (+ 0,2 dB (A)). Selon ce rapport, ce sont principalement les activités extérieures existantes (manoeuvres et lavages) qui contribuent au dépassement des valeurs limites de l'annexe 6 de I'OPB. Afin de mettre en évidence les mesures envisageables pour mettre en conformité l'exploitation du hangar, la DGE a évalué deux scénarios différents, qui permettent de respecter les valeurs de planification: réduction de 50% du nombre de manoeuvres de tracteurs et aucune manoeuvre de machine forestière par l'accès nord du hangar, hypothèse nécessitant la possibilité d'accéder au hangar par la zone artisanale en traversant la parcelle n° 553; réduction de 50 % du temps de lavage extérieur et abandon du lavage avec tracteur en marche dans la halle de lavage portes ouvertes. Le 21 novembre 2014, précisant son rapport sur la base d'éléments communiqués par A.________, la DGE a estimé que le dépassement des valeurs de planification pour l'activité existante et future devait être réduit à 0,3 dB (A); s'agissant des deux scénarios envisagés, le niveau d'évaluation total a été arrêté à 59 dB (A). En cours de procédure, A.________ a indiqué être en mesure d'adapter son activité pour respecter les valeurs de planification en réduisant le lavage extérieur et en abandonnant le lavage de tracteurs en fonction (2 ème scénario).