Citation: 5A_651/2015 E. 4.2

4.2. En l'espèce, le recourant ne critique pas la jurisprudence fédérale selon laquelle les impôts sur les gains immobiliers sont des frais de réalisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Il n'y a dès lors pas lieu de se pencher sur les critiques dont l'ATF 122 III 246 a fait l'objet (cf. not. BEILSTEIN, Privilegierte Behandlung von Grundstückgewinnsteuer und Mehrwertsteuer in der Zwangsvollstreckung?, in Der Schweizer Treuhänder 2003 (8), p. 653 ss). Le recourant reproche en effet uniquement à l'autorité supérieure de surveillance de n'avoir pas qualifié la nature de l'impôt résultant de la réalisation forcée, qui, selon lui, est ordinaire. Or, non seulement il ne ressort pas des faits de l'arrêt attaqué si le bien immobilier ferait partie de la fortune commerciale ou privée du recourant, mais, surtout, il n'appartient pas aux autorités de poursuite, mais aux autorités fiscales, de statuer sur l'impôt généré par la vente. La clause n° 20 des conditions de vente est conforme aux art. aux 135 LP et 45 à 52 ORFI ainsi qu'à l'ATF 122 III 246; elle correspond, dans son contenu (cf. art. 2 al. 2 aOForm), au formulaire Form 13P: elle signifie que l'impôt dont le fait générateur est le gain résultant de l'adjudication constitue des frais de réalisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Elle informe les adjudicataires potentiels ainsi que les créanciers des frais qui seront payés sur le produit de la vente. Au demeurant, elle ne fait que préciser la clause n° 7 des conditions de vente qui prévoit déjà que les frais de réalisation sont payés sur le prix de vente (" à tant moins du prix de vente "). Dans l'hypothèse où, comme le soutient le recourant, la plus-value résultant de la vente serait taxée par le biais de l'impôt ordinaire, la question de savoir si cet impôt peut être ventilé en différentes parts selon le fait générateur qui est à son origine, comme il est procédé pour obtenir l'hypothèque légale (art. 236 al. 1 LI), appartient également aux autorités fiscales (sur la légalité du droit de gage garantissant la part de l'impôt ordinaire portant exclusivement sur le patrimoine immobilier, cf. ATF 122 I 351 consid. 2d; arrêt 2P.441/1997 du 28 septembre 1998 consid. 2b et 3c et les références). Si l'autorité fiscale entend prélever un impôt sur le produit brut de la vente, les autorités de poursuite devront seulement décider si cette créance fait effectivement partie des frais de réalisation au vu du fait qui l'a, selon les autorités fiscales, générée. Il suit de là que les griefs du recourant doivent être rejetés.