Citation: 9C_289/2009 19.05.2010 E. 2

Le litige porte sur la responsabilité des recourants dans le préjudice causé à la caisse de compensation intimée, au sens de l'art. 52 aLAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et de la jurisprudence y relative, par la perte de cotisations paritaires afférentes aux années 1992 à 1997. D'après cette disposition légale, l'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à la caisse de compensation est tenu à réparation. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilité peut s'étendre, à titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 12 consid. 5b p. 15, 122 V 65 consid. 4a p. 66, 119 V 401 consid. 2 p. 405 et les références). Selon la jurisprudence, les personnes qui sont formellement ou légalement organes d'une personne morale entrent en principe toujours en considération en tant que responsables subsidiaires aux conditions de l'art. 52 LAVS. Le Tribunal fédéral des assurances a ainsi reconnu la responsabilité non seulement des membres du conseil d'administration, mais également de l'organe de révision d'une SA, celle des directeurs d'une SA disposant du droit de signature individuelle, du gérant d'une Sàrl, ainsi que celle du président, du responsable des finances et du gérant d'une association sportive (voir par ex. l'arrêt H 34/04 du 15 septembre 2004, consid. 5.3.1 et les arrêts cités, in SVR 2005 AHV n° 7 p. 23). La responsabilité au sens de l'art. 52 LAVS incombe aussi à toutes les personnes qui, sans être désignées formellement en qualité d'organes, prennent en fait les décisions réservées à ces derniers ou se chargent de la gestion proprement dite, soit les organes dits de fait (ATF 126 V 237 consid. 4 p. 237 et les références). Pour le surplus, le Tribunal cantonal des assurances a exposé correctement les règles applicables à la solution du litige. Dans un jugement fouillé (comportant 97 pages), il a examiné la responsabilité personnelle de chaque recourant en apportant une réponse claire et convaincante aux arguments que chacun d'eux avait développés. A l'exception de la question du dommage qui devra faire l'objet d'un complément d'instruction pour les motifs exposés à la fin de cet arrêt, le Tribunal fédéral peut ainsi se borner à renvoyer aux considérants dudit jugement, complété de quelques précisions.