Citation: 6B_211/2008 23.06.2008 E. 4

Aux pages 16 ss de son mémoire, le recourant se plaint de diverses violations de l'art. 29 Cst. ainsi que d'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. Il ne motive toutefois pas ce second grief par une argumentation distincte de celle qu'il présente à l'appui de celui pris d'une violation de l'art. 29 Cst. Seul ce dernier peut donc être examiné. 4.1 Le recourant reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir refusé d'ordonner deux compléments d'instruction qu'il avait sollicités devant elle, soit une analyse ADN du pull-over qu'il portait au moment des faits et une nouvelle audition du témoin E.________. En principe, l'autorité doit donner suite aux réquisitions de preuves présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428/429) L'autorité cantonale a justifié son refus d'ordonner les compléments d'instruction litigieux en renvoyant aux motifs de la décision du 18 décembre 2007. Il en ressort que la requête d'analyse ADN a été écartée parce que les conditions auxquelles, selon l'art. 190 ch. 1 CPP/VS, elle pouvait être ordonnée en appel n'étaient pas réalisées. Il en résulte par ailleurs qu'une nouvelle audition du témoin E.________ a notamment été refusée au motif qu'elle n'apporterait rien de plus, d'autant moins au vu du temps écoulé depuis les faits. Le recourant ne démontre pas que sa requête d'analyse ADN aurait été refusée en violation arbitraire de l'art. 190 ch. 1 CPP/VS, se bornant à réaffirmer l'utilité d'une telle analyse. Il n'établit pas plus qu'il était arbitraire de considérer que le témoin E.________ ne pourrait donner plus de précisions au sujet des participants à la rixe. Le grief est par conséquent irrecevable, faute de motivation suffisante au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. 4.2 Le recourant se plaint d'une durée déraisonnable de la procédure. 4.2.1 Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure s'apprécie suivant les circonstances de la cause, lesquelles commandent généralement de procéder à une évaluation globale, en tenant notamment compte de la complexité de l'affaire, du comportement de l'accusé et de celui des autorités compétentes. Comme on ne peut pas exiger de l'autorité pénale qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est inévitable qu'une procédure comporte quelques temps morts. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut. Des périodes d'activité intense peuvent donc compenser le fait que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres affaires. Selon la jurisprudence européenne, apparaissent comme des carences choquantes une inactivité de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un délai de quatre ans pour qu'il soit statué sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un délai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis à l'autorité de recours. Le principe de la célérité peut être violé, même si les autorités pénales n'ont commis aucune faute. Celles-ci ne sauraient donc exciper des insuffisances de leur organisation judiciaire (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56/57; 130 I 312 consid. 5.2 p. 332 et les références citées). 4.2.2 Le recourant fait valoir que 6 ans au total se sont écoulés entre les faits et le jugement attaqué. Il affirme qu'une telle durée, pour une simple rixe, n'est pas raisonnable. A elle seule, cette allégation ne suffit pas à faire admettre une durée déraisonnable de la procédure. Encore faudrait-il qu'il soit établi que la durée de celle-ci ne se justifie pas au vu des critères à prendre en considération pour apprécier son caractère raisonnable. Le recourant n'en fait aucune démonstration. En particulier, il n'établit pas que la procédure d'instruction aurait été d'une durée excessive au vu des investigations à mener, ni qu'elle aurait comporté des temps morts d'une durée choquante. Il n'établit pas non plus que les autorités de jugement ou l'une d'elles seraient, sans raison suffisante, demeurées inactives durant une longue période. Une violation du principe de la célérité n'est dès lors pas démontrée à suffisance de droit, ce qui entraîne l'irrecevabilité du grief. Au demeurant, supposé recevable, il devrait être rejeté. Dans une affaire où les faits n'étaient pas aisés à démêler, vu le nombre des protagonistes et leurs déclarations contradictoires, l'instruction, qui a notamment nécessité de nombreuses auditions ainsi qu'une commission rogatoire en France, a duré, enquête de police et recours compris, moins de 4 ans. Environ 5 mois se sont écoulés entre la clôture de celle-ci, le 5 janvier 2006, et l'établissement de l'acte d'accusation, le 12 juin 2006. Le jugement de première instance a été rendu le 23 novembre 2006, soit quelque 5 mois plus tard aussi. Entre l'échéance du délai, de 30 jours, de recours à son encontre, et l'audience d'appel, qui a eu lieu le 24 janvier 2008, 13 mois se sont écoulés, pendant lesquels divers compléments d'instruction ont été sollicités, sur lesquels il a été statué le 18 décembre 2007, et le jugement d'appel a été rendu 1 mois après les débats, le 25 février 2008. On ne discerne au demeurant pas, durant ces diverses phases de la procédure, de périodes d'inactivité prolongées et inexpliquées. Jusqu'ici, le recourant ne s'est au demeurant jamais plaint de la durée de la procédure, que ce soit au stade de l'instruction ou de la procédure de jugement. 4.3 Le recourant invoque des vices graves dans la procédure d'instruction. En réalité, il dénonce essentiellement une intervention tardive de la police sur le lieu des faits. Rien n'indique cependant qu'il s'en soit plaint en temps utile, notamment devant l'autorité d'instruction, ce qu'il ne démontre en tout cas pas avoir fait. Au demeurant, le recourant n'établit aucune influence du "vice" invoqué sur l'issue de la procédure. Le moyen est par conséquent irrecevable. Pour le surplus, la critique du recourant se réduit à reprendre ses griefs de refus d'une expertise ADN et d'une réaudition du témoin E.________, déjà examinés ci-dessus (cf. supra, consid. 4.1) et sur lesquels il n'y a donc pas lieu de revenir. 4.4 Sous l'intitulé "violations de la Constitution fédérale", le recourant ne fait que résumer ses précédents griefs, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y attarder. 4.5 Le moyen pris de violations de l'art. 29 Cst. est ainsi irrecevable.