Citation: U 399/01 02.12.2002 E. 3

Le recourant conteste ensuite le taux de l'atteinte à l'intégrité qui lui a été reconnue. 3.1 L'annexe 3 à l'OLAA comporte un barème des atteintes à l'intégrité en pour cent du montant maximum du gain assuré. Ce barème - reconnu conforme à la loi - ne constitue pas une énumération exhaustive (ATF 124 V 32 consid. 1b et les références). Il représente une «règle générale» (ch. 1 al. 1 de l'annexe). Pour les atteintes qui sont spéciales ou qui ne figurent pas dans la liste, il y a lieu d'appliquer le barème par analogie, en tenant compte de la gravité de l'atteinte (ch. 1 al. 2 de l'annexe). Le ch. 2 de l'annexe dispose au surplus qu'en cas de perte partielle d'un organe ou de son usage, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est réduite en conséquence, aucune indemnité n'étant toutefois versée dans les cas pour lesquels un taux inférieur à 5 % du montant maximum du gain assuré serait appliqué. 3.2 En l'espèce, les premiers juges ont retenu, en se référant aux conclusions du docteur C.________ et à l'annexe à l'OLAA précitée, que les limitations partielles des fonctions de pronation et de supination subies par le recourant justifiaient la fixation à 10 % du taux de l'atteinte à l'intégrité. Le recourant soutient, pour sa part, en se référant aux conclusions des experts du COMAI, que s'il n'a pas perdu toute capacité de bouger son bras droit, il n'est plus du tout en mesure de s'en servir en raison des douleurs et de l'instabilité de ce membre et de ses difficultés à mouvoir l'épaule du même côté ce qui, globalement, justifierait une atteinte de 20 % à son intégrité physique.