Citation: 4A_140/2020 E. 6

Selon les constatations de la Cour de justice, le conducteur n'a pas vu la demanderesse traverser la chaussée et son véhicule l'a heurtée à 4m80 du passage pour piétons. La vitesse du véhicule était comprise entre 10 et 20 km/h. La Cour a rejeté les allégations de la demanderesse selon lesquelles le choc s'est produit sur le passage pour piétons, après qu'elle avait vu le véhicule approcher, croisé le regard du conducteur et cru que celui-ci la laisserait traverser. La demanderesse conteste qu'une faute grave lui soit imputable. Avec raison, elle souligne que la preuve de sa faute grave incombait à la défenderesse, conformément au libellé de l'art. 59 al. 1 LCR (cf. ATF 124 III 182 consid. 4a p. 184). De cette règle, il ne résulte toutefois pas que ses propres allégations concernant notamment l'emplacement où la collision s'est produite, d'une part, et le contact visuel prétendument établi entre elle et le conducteur, d'autre part, dussent être présumées conformes à la vérité; il lui appartenait au contraire d'en apporter la preuve. Or, selon la Cour de justice, elle n'y est pas parvenue. Dans le raisonnement de cette autorité, on ne voit aucun déplacement du fardeau de la preuve. Ladite autorité n'a pas constaté ce que la demanderesse croyait ou pensait dans les instants qui ont précédé la collision. Les allégations que cette partie persiste à avancer sur ces points ne peuvent pas être prises en considération car selon l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal fédéral doit s'en tenir aux constatations de fait de l'autorité précédente. Selon ces constatations, la demanderesse a entrepris de traverser la chaussée hors du passage pour piétons, soit selon une trajectoire où elle ne jouissait pas de la priorité, devant une automobile qui approchait. Aucun élément de la situation ne l'autorisait objectivement à présumer que le conducteur l'avait vue et s'arrêterait pour la laisser passer. « L'attention accrue » qui est exigée des conducteurs dans le voisinage des passages pour piétons, selon l'argumentation présentée, n'était à cet égard pas suffisante. La demanderesse ne prétend pas avoir momentanément manqué de la capacité de discernement nécessaire (cf. ATF 105 II 209 consid. 3 p. 212). Elle a adopté un comportement très hautement dangereux, à l'opposé de celui attendu d'une personne raisonnablement préoccupée de sa propre sécurité. Conformément à l'appréciation des juges d'appel, ce comportement est une faute grave aux termes de l'art. 59 al. 1 LCR. Ainsi, toutes les conditions cumulatives prévues par cette disposition sont accomplies, d'où il résulte que la défenderesse n'assume aucune responsabilité.