Citation: 1P.89/2002 11.03.2002 E. 2

Dans un grief d'ordre formel - bien qu'il se plaigne à ce sujet d'arbitraire -, le recourant reproche au Tribunal d'accusation d'avoir écarté une pièce produite à l'appui du recours cantonal (pièce 4 du bordereau), au motif que cette pièce ne figurait pas au dossier au moment de la décision de refus de mise en liberté, et d'avoir en revanche tenu compte d'un procès-verbal d'audition de l'épouse du recourant du 18 décembre 2001. Il y a en effet contradiction à affirmer d'une part que la cour cantonale statue sur la base du dossier dans son état au prononcé de la décision attaquée, et de tenir compte d'autre part d'une déposition faite après ce prononcé. Toutefois, il n'en résulte aucun préjudice pour le recourant. La pièce produite en annexe au recours cantonal est un certificat médical attestant d'un séjour d'une semaine en établissement psychiatrique, en 1995. On ne voit pas, et le recourant ne l'indique pas non plus, en quoi ce document pourrait avoir une quelconque influence sur la question de la détention préventive, où seule est déterminante l'existence de charges suffisantes et d'un risque de fuite, de collusion ou de réitération. Selon le recours cantonal, la pièce produite était censée démontrer une fragilité psychique du recourant et les effets néfastes d'une détention prolongée. Le grief soulevé sur ce point n'était toutefois guère étayé, le recourant admettant lui-même qu'il s'agissait d'une question d'"opportunité". En outre, on peut douter de la force probante d'un tel document, portant sur un séjour en établissement remontant à sept ans, et dont on ignore les motifs. Quant à la prise en compte de la déposition de dame F.________, du 18 décembre 2001, elle n'était pas non plus déterminante pour l'issue de la cause. Elle permettait de retenir d'une part les circonstances de la venue en Suisse du recourant, après son mariage en Afghanistan et d'autre part la séparation en raison de violences du recourant à l'égard des enfants, et l'intention de son épouse de demander le divorce. Il s'agit d'éléments de fait qui ressortent déjà clairement de la première déclaration du recourant, du 24 septembre 2001, devant la police (p. 1 et 2) puis devant le juge d'instruction (p. 1). Dès lors que la pièce du recourant pouvait aussi être écartée pour défaut de pertinence, et que la déposition du 18 décembre 2001 n'était pas déterminante, l'arrêt cantonal n'est pas arbitraire dans son résultat, et la violation - supposée alléguée - du droit de produire des pièces n'a eu aucune incidence sur le fond. Sous l'angle du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 5 par. 4 CEDH), on ne saurait reprocher à la cour cantonale de s'être fondée sur une pièce inconnue du recourant ou d'avoir omis de permettre à ce dernier de se déterminer sur un point important. Le recourant s'est en effet exprimé à propos des déclarations de son épouse dans ses déterminations du 10 janvier 2002. Le grief doit par conséquent être écarté.