Citation: 4A_386/2016 E. 2.4.2

2.4.2. Le 14 juin 2012, la défenderesse a reçu plusieurs courriels émanant en réalité de pirates qui lui ordonnaient de transférer 120'000 USD sur le compte d'une société auprès d'une banque à Hong Kong. La cour cantonale a retenu que ces instructions étaient insolites à cinq égards, ce que la défenderesse conteste; il convient donc d'examiner ces cinq points ci-après. 2.4.2.1. En premier lieu, force est de constater avec la cour cantonale que le langage utilisé, soit un anglais présentant des erreurs de syntaxe, des fautes d'orthographe (par ex. "I was hoping you do recieved", qui cumule erreurs de grammaire et d'orthographe) et un vocabulaire approximatif, se distingue nettement de celui qu'on peut généralement attendre d'un juriste s'exprimant dans sa langue maternelle, et plus particulièrement de celui utilisé par le demandeur dans ses précédents courriels, par exemple ceux des 29 décembre 2011 et 3 mai 2012, lesquels sont rédigés en bon anglais, ne comportent pas de faute de syntaxe ni d'accord, n'omettent pas les articles et pronoms et utilisent des termes précis et adéquats, au contraire des courriels envoyés par les pirates le 14 juin 2012. 2.4.2.2. En deuxième lieu, comme le relève la cour d'appel, il ne s'agissait, sur les dix dernières années, que du second ordre de virement émanant du demandeur, et du premier en faveur d'un tiers, qui plus est à destination d'un pays autre que la Suisse ou les Etats-Unis. La défenderesse soutient à tort que la rareté des mouvements exclurait l'existence d'une situation normale ou habituelle au regard de laquelle l'opération pourrait apparaître insolite. Force est en effet de constater qu'un soudain ordre de virement à destination d'une société basée à Hong Kong, après dix ans d'accroissement constant des positions dans une optique de sécurité et de stabilité - avec un seul retrait conséquent de 84'711 USD opéré en 2008 au motif de la crise financière survenue à cette époque - apparaissait insolite. 2.4.2.3. En troisième lieu, l'ordre de virement portait sur une partie non négligeable (plus d'un quart) des fonds versés par le demandeur un mois et demi auparavant sur son propre compte avec l'intention explicite de les y conserver à long terme dans une optique essentiellement conservatrice ("I am basically looking for a long-term place to hold some savings with a very defensive posture."). La défenderesse objecte à tort que l'inconstance aurait constitué la règle chez le demandeur dès lors qu'il n'avait pas versé les 250'000 USD annoncés le 10 janvier 2011 et que les 400'000 USD annoncés le 15 décembre 2011 pour la fin de l'année n'avaient finalement été versés qu'à la fin du mois d'avril 2012. On ne discerne en effet pas d'inconstance dans le comportement du demandeur, qui apparaît au contraire réfléchi et conséquent; le fait d'avoir retiré près de 90% de ses avoirs en 2008 en raison de la crise financière confirme une évidente aversion au risque, peu compatible avec un soudain investissement à Hong Kong portant sur plus d'un quart du montant versé un mois et demi auparavant sur son propre compte avec l'intention explicite de les y conserver à long terme dans une optique essentiellement conservatrice. 2.4.2.4. En quatrième lieu, les instructions formulées en faveur d'une personne tierce ne comportaient aucune explication sur le but du virement, si ce n'est qu'il concernait l'acquisition d'un bien immobilier; elles ne donnaient pas davantage la raison ayant conduit le demandeur à modifier ses premières intentions. Or, le demandeur avait jusque-là toujours pris soin d'informer la banque de ses motivations, expliquant par exemple avoir retardé son apport de fonds afin d'obtenir un taux de change plus favorable, ou avoir l'intention de diversifier les monnaies dans lesquelles il conservait sa fortune. La défenderesse ne saurait se retrancher derrière le fait qu'un client n'a pas à donner d'explications détaillées sur les virements qu'il entend faire, puisqu'en l'espèce, le demandeur avait précisément toujours exposé ses intentions à long terme, qui étaient encore rappelées dans son courriel du 15 décembre 2011, où il expliquait vouloir conserver à long terme son nouvel apport de 400'000 USD, dans une optique essentiellement conservatrice. 2.4.2.5. En cinquième et dernier lieu, les instructions faisaient état d'une certaine urgence temporelle, le transfert devant être exécuté le jour même. Cette impression d'urgence a été renforcée par l'envoi de plusieurs courriels à intervalles rapprochés, sans que le motif exact en soit jamais explicité. Une telle manière de procéder était inhabituelle pour le demandeur, dont il n'apparaît pas qu'il ait jamais placé la défenderesse sous la pression du temps. Ici aussi, la défenderesse tente vainement de se retrancher derrière la rareté des ordres donnés en dix ans, qui exclurait d'établir une quelconque habitude du demandeur. Au contraire, l'envoi de plusieurs courriels à intervalles très rapprochés en vue d'effectuer un virement important en faveur d'un tiers à Hong Kong contrastait singulièrement avec le comportement posé et réfléchi du demandeur, tel qu'il ressortait de ses précédentes correspondances avec la banque pendant toute la durée des relations contractuelles.