Citation: 6S.435/2005 16.02.2006 E. 1

Le recourant conteste que l'homicide qu'il a commis puisse être qualifié d'assassinat. 1.1 Aux termes de l'art. 112 CP, se rend coupable d'assassinat celui qui tue avec une absence particulière de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d'agir est particulièrement odieux. L'assassinat constitue une forme qualifiée d'homicide intentionnel, qui se distingue du meurtre (art. 111 CP) par le caractère particulièrement répréhensible de l'acte (ATF 118 IV 122 consid. 2b p. 125). L'absence particulière de scrupules suppose une faute spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l'acte. Pour la caractériser l'art. 112 CP évoque le cas où les mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont hautement répréhensibles, mais cet énoncé n'est pas exhaustif. Les mobiles sont particulièrement odieux lorsque l'auteur tue pour obtenir une rémunération ou pour voler sa victime. Son but est particulièrement odieux lorsqu'il agit pour éliminer un témoin gênant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction. Quant à sa façon d'agir, elle est particulièrement odieuse s'il fait preuve de cruauté, prenant plaisir à faire souffrir ou à tuer sa victime. Il ne s'agit toutefois là que d'exemples destinés à illustrer la notion. Il n'est donc pas nécessaire que l'une de ces hypothèses soit réalisée (ATF 118 IV 122 consid. 2b p. 125 s. et les références citées). On ne saurait cependant conclure à l'existence d'un assassinat dès que l'on distingue dans un cas d'espèce l'un ou l'autre élément qui lui confère une gravité particulière. Il faut au contraire procéder à une appréciation d'ensemble pour déterminer si l'acte, examiné sous toutes ses facettes, donne à l'auteur les traits caractéristiques de l'assassin. Tel est notamment le cas s'il ressort des circonstances de l'acte que son auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux, avec une absence quasi totale de tendances sociales, et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucunement compte de la vie d'autrui (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 14; 118 IV 122 consid. 2b p. 126 et les références citées). Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur toute autre considération. Il est souvent prêt à sacrifier, pour satisfaire des besoins égoïstes, un être humain dont il n'a pas eu à souffrir et fait preuve d'un manque complet de scrupules et d'une grande froideur affective (ATF 118 IV 122 consid. 2b p. 126 et l'arrêt cité). La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême, mais, comme le montre la différence de peine, il faut, pour retenir la qualification d'assassinat, que la faute de l'auteur, par son caractère particulièrement odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 13; 120 IV 265 consid. 3a p. 274; 118 IV 122 consid. 2b p.125 s.; 117 IV 369 consid. 17 p. 389 ss et les références citées). 1.2 En l'espèce, il ressort des constatations de fait de l'autorité cantonale, qui lient la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité, que le recourant, qui venait de se remettre en ménage avec son épouse et, outre sa relation avec la victime, entretenait une autre relation extraconjugale, se montrait jaloux et possessif envers la mère de ses enfants au point que, trois mois avant les faits, alors qu'il l'avait interrogée en vain sur son emploi du temps, il lui a serré le cou en lui disant qu'il la tuerait. Tant l'autorité de première instance que la cour cantonale ont relevé que le recourant considérait son amie comme sa chose. Alors que lui-même avait plusieurs liaisons, il a préféré supprimer la mère de ses enfants plutôt que de la voir faire sa vie de son côté. Le recourant a donc agi par pur égoïsme, attitude d'autant plus crasse qu'il avait une part prépondérante dans la volonté de son amie de reprendre sa liberté, l'arrêt attaqué mentionnant qu'elle ne supportait plus les relations que le recourant entretenait avec d'autres femmes ni la violence dont il faisait preuve à son encontre. C'est en vain que le recourant tente de justifier son geste par le choc causé par l'idée que celle qu'il avait placée sur un piédestal et considérait comme une idole s'était abaissée au rang de prostituée. En effet, le comportement qu'il adoptait à son égard contraste singulièrement avec la vénération vouée à une idole. Par ailleurs, les considérations de l'autorité cantonale sur la manière d'agir du recourant sont parfaitement correctes, de même que la conclusion qu'elle en tire. Dans la mesure où il prétend que ça n'est qu'après le décès de la victime qu'il lui aurait enfoncé un slip dans la gorge, le recourant s'en prend aux constatations de fait de l'autorité cantonale, qui a admis qu'il avait agi ainsi dans le but de l'empêcher de crier, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un pourvoi en nullité. De même, son argument tiré du fait qu'il n'est pas prouvé que sa fille l'ait vu assassiner sa mère n'est pas déterminant. Même dans ce cas, le fait qu'il ait étranglé la mère de ses enfants alors que ceux-ci se trouvaient dans la chambre voisine et qu'il ne se soit pas interrompu lorsque sa fille est venue voir pourquoi sa mère avait crié, se contentant de la renvoyer dans sa chambre, terminant sa besogne avant de l'y rejoindre pour lui dire qu'il n'y aurait plus de bagarre montre bien la froideur affective dont il a fait preuve. Dès lors, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en qualifiant d'assassinat l'homicide imputé au recourant.