Citation: 6S.156/2004 13.08.2004 E. 2

Le recourant soutient que l'arrêt attaqué viole les art. 187 et 189 CP en tant qu'il méconnaît que la notion d'actes d'ordre sexuel suppose des actes ayant une apparence clairement sexuelle du point de vue d'un observateur extérieur, condition qui, selon lui, ne serait pas réalisée en l'espèce. 2.1 La notion d'acte d'ordre sexuel est commune à plusieurs infractions et se retrouve notamment aux art. 187 et 189 CP. Elle désigne un acte sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 719 n° 5 et 6, p. 743 n° 5 et 6 et les références citées). Selon la jurisprudence, l'acte doit avoir clairement une apparence sexuelle. Ne constituent pas des actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 CP, respectivement de l'art. 189 CP, les comportements dont l'apparence extérieure ne présente aucun aspect directement sexuel. En font au contraire partie ceux qui sont clairement connotés sexuellement du point de vue d'un observateur extérieur. Autrement dit, l'acte doit avoir clairement un caractère sexuel d'un point de vue objectif. Le sentiment subjectif de l'auteur ou de la victime, leurs mobiles ou la signification que l'acte peut avoir pour eux ne sont donc pas déterminants (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62). S'agissant des actes dit équivoques, c'est-à-dire qui ne sont pas clairement connotés sexuellement mais ne sont pas non plus neutres, la question est plus délicate (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62 et les références citées). Il convient d'avoir à l'esprit que, conformément au but poursuivi par le législateur, la notion d'actes d'ordre sexuel ne peut s'étendre qu'à des comportements qui sont significatifs au regard du bien juridique protégé. Des comportements simplement inconvenants, inappropriés, choquants, de mauvais goût ou désagréables doivent rester hors du champ d'application de la loi pénale. Dans les cas douteux, l'importance des actes incriminés devra cependant être appréciée en tenant compte des circonstances du cas concret, notamment de l'âge de la victime et de la différence d'âge entre les protagonistes (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62/63). Ainsi la jurisprudence a-t-elle admis qu'une série de baisers imposés par un adulte, de plus de vingt ans son aîné, à une enfant d'une dizaine d'années, tenue contre son gré étroitement enlacée durant quelques minutes - les mains de l'adulte pressant parfois son séant -, constitue un acte d'ordre sexuel de même qu'un acte de contrainte sexuelle (ATF 125 IV 58 consid. 2c p. 60 et 3c p. 63 s.). 2.2 En l'espèce, il a été constaté que les attouchements reprochés au recourant ont consisté à toucher de la main les fesses et le sexe de ses filles, sous la culotte, et à les caresser avec insistance (cf. supra, let. B.b.a). De tels actes ne sont certes pas dépourvus de toute connotation sexuelle, ni même ne peuvent être qualifiés d'équivoques. Ils constituent au contraire indiscutablement des actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 CP, respectivement de l'art. 189 CP. On ne saurait en effet nier que, du point de vue d'un observateur extérieur, c'est-à-dire du point de vue objectif, le fait de toucher et, de surcroît, de caresser avec insistance le sexe d'une personne, à même la peau, après avoir glissé sa main sous les vêtements puis les sous-vêtements de celle-ci, revêt une connotation sexuelle manifeste. Dans le cas particulier, aussi bien l'auteur que les victimes ont d'ailleurs clairement perçu le caractère sexuel des actes incriminés, comme le montrent, d'une part, les propos que le recourant a tenus à ses filles pendant qu'il agissait ainsi que les subterfuges et pressions dont il a usé pour parvenir à ses fins, et, d'autre part, la réticence manifestée par les victimes et la résistance qu'elles ont tenté, sans succès, d'opposer à ses agissements. 2.3 Pour le contester, le recourant objecte vainement que des tiers présents n'ont pas remarqué de gestes ou de comportements d'apparence explicitement sexuelle et qu'il n'est donc pas établi que les actes qui lui sont reprochés présentaient clairement une connotation sexuelle. Son argumentation sur ce point repose largement sur un état de fait établi à partir de déclarations extraites du dossier, qu'il cite de manière tronquée ou interprète en faveur de sa thèse, et qui ne correspond pas à celui de l'arrêt attaqué. Dans cette mesure, elle est irrecevable (cf. supra, consid. 1). Pour le surplus, l'arrêt attaqué admet que des tiers, notamment l'amie du recourant et la fille de celle-ci, voire des amis de passage, étaient régulièrement présents. Il constate toutefois que, pour commettre ses agissements, le recourant profitait précisément de la présence de ces personnes, sachant que, dans ces circonstances, ses victimes n'oseraient pas crier, mais qu'il prenait le soin de prodiguer ses caresses à un moment où il se trouvait seul avec l'une ou l'autre de ses victimes ou loin des regards des tiers présents, voire en occupant ces derniers à d'autres activités. Autrement dit, même s'il agissait en présence de tiers et le faisait même délibérément pour échapper aux protestations de ses victimes, le recourant ne procédait pas ouvertement mais subrepticement aux attouchements incriminés, de sorte qu'il n'est nullement établi que les tiers présents les aient réellement observés ou aient réalisé en quoi ils consistaient, d'autant moins que leur présence dissuadait les victimes de réagir. En définitive, tout ce que l'on peut déduire des faits retenus, c'est que les tiers présents n'ont finalement rien remarqué des attouchements litigieux. Au demeurant, au vu de la connotation sexuelle manifeste des attouchements décrits, on ne voit pas qu'un tiers qui les aurait réellement observés puisse, objectivement, nier leur caractère sexuel évident. 2.4 Compte tenu de ce qui précède, l'arrêt attaqué ne viole en rien le droit fédéral en tant qu'il admet que les actes incriminés constituent des actes d'ordre sexuel au sens des art. 187 et 189 CP. Quant aux autres conditions de ces dispositions, leur réalisation n'est aucunement contestée dans le pourvoi, au demeurant avec raison au vu des faits retenus.