Citation: 4C.324/2003 24.02.2004 E. A

A.a Par contrat de travail conclu le 1er juillet 1991 pour une durée indéterminée, la banque X.________ SA (ci-après: la banque) a engagé A.________ comme directeur général. Soupçonnant son nouveau directeur général d'avoir trempé dans une vaste escroquerie commise à son détriment par des intermédiaires de bourse italiens, la banque a dénoncé pénalement A.________ et d'autres personnes, le 20 août 1991, puis l'a licencié avec effet immédiat deux jours plus tard. Cette dénonciation n'a pas débouché sur l'inculpation du prénommé. Une plainte pénale déposée par celui-ci contre les organes de la banque a été classée. A.b Le 25 septembre 1991, la banque a introduit une action en dommages-intérêts contre 26 personnes, dont A.________, devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. L'ex-directeur général a soulevé d'emblée une exception d'incompétence ratione materiae, en faisant valoir que ladite action relevait de la compétence de la juridiction prud'homale. Par jugement du 5 novembre 1992, le Tribunal de première instance s'est déclaré incompétent ratione materiae pour connaître de l'action ouverte par la banque en tant qu'elle était dirigée contre A.________. Statuant par arrêt du 5 novembre 1993, sur appel de la banque, la Cour de justice du canton de Genève a annulé cette partie du jugement attaqué et dit que le Tribunal de première instance était compétent pour examiner les prétentions élevées par l'appelante contre son ancien directeur général. Selon elle, en effet, eu égard à la spécificité des actes reprochés à ce dernier, il appartenait à la juridiction ordinaire de décider si ces actes revêtaient un caractère illicite et s'ils justifiaient, partant, le licenciement immédiat de leur auteur. Cet arrêt, qui n'a pas fait l'objet d'un recours, est entré en force le 14 décembre 1993. Le Tribunal de première instance a repris l'instruction de la cause le 27 janvier 1995. Il a fixé un délai au 5 septembre 1995 aux parties défenderesses pour déposer d'éventuelles demandes reconventionnelles. A.________ n'a pas fait usage de cette faculté dans le délai imparti, se contentant de "réserver ses droits". La procédure ouverte le 25 septembre 1991 est encore pendante à l'heure actuelle. A.c De son côté, A.________, contestant son licenciement pour justes motifs, avait déposé, le 1er octobre 1991, devant le Tribunal des prud'hommes du canton de Genève, une demande visant la banque et tendant, notamment, au paiement de dommages-intérêts de ce chef. Par jugement sur incident du 4 mars 1992, le Tribunal des prud'hommes a rejeté l'exception de litispendance soulevée par la banque. Ce jugement a toutefois été annulé, le 18 novembre 1992, par la Chambre d'appel des prud'hommes qui a suspendu l'instruction de la cause jusqu'à droit connu définitivement sur l'exception d'incompétence ratione materiae soulevée par A.________ dans le procès pendant devant la juridiction ordinaire et qui a dit que l'instruction de la cause prud'homale serait ensuite reprise à l'initiative de la partie la plus diligente. En date du 7 novembre 1997, le greffier adjoint de la juridiction des prud'hommes a interpellé A.________ pour s'enquérir de la suite à donner à la procédure. Le conseil de A.________ a répondu par lettre du 13 novembre 1997. Il a tout d'abord fait le point quant à l'évolution des deux procédures parallèles conduites par chacune des parties devant la juridiction ordinaire et la juridiction prud'homale, en précisant que, dans la première, son mandant s'était contenté de réserver ses droits. Puis il a ajouté ceci: "En conséquence, il m'apparaît que la procédure pendante par devant votre juridiction doit demeurer suspendue comme dépendant du sort qui sera réservé à la procédure actuellement pendante par devant le Tribunal de première instance, et ce, jusqu'à ce qu'un jugement définitif et exécutoire soit rendu dans cette cause. Si Monsieur A.________ obtient gain de cause, alors il reprendra la procédure prud'homale, aux fins de solliciter la condamnation de son ex-employeur au paiement du salaire incontestablement dû." Le greffier adjoint l'ayant relancé derechef en novembre 1999, A.________, changeant d'avis, a requis la convocation d'une audience, par courrier du 19 novembre 1999. L'audience a été tenue le 28 juin 2000 devant la Chambre d'appel des prud'hommes. A cette occasion, la banque a soulevé une exception d'incompétence ratione materiae. Par arrêt du 27 septembre 2000, la Chambre d'appel des prud'hommes s'est déclarée incompétente pour connaître des prétentions de A.________ envers la banque. A.d Le 14 février 2001, A.________ a déposé une demande reconventionnelle auprès du Tribunal de première instance dans le cadre de la procédure pendante entre la banque et lui (cf. let. A.b ci-dessus). Il y a pris des conclusions tendant au paiement, intérêts en sus, de 12'607 fr. à titre de solde de salaire du mois d'août 1991, de 23'250 fr. à titre d'indemnité pour des vacances non prises, de 300'600 fr. à titre d'indemnité pour licenciement injustifié, de 29'168 fr. à titre de remboursement d'intérêts relatifs à un prêt hypothécaire accordé par la banque et, enfin, de 30'000 fr. à titre de réparation du tort moral subi par lui du fait de la dénonciation pénale. Lesdites conclusions correspondaient à celles qu'il avait prises dans sa demande du 1er octobre 1991, soumise au Tribunal des prud'hommes, sous réserve d'une forte réduction de l'indemnité pour tort moral initialement requise (1'500'000 fr.). Par jugement du 27 septembre 2001, le Tribunal de première instance a déclaré cette demande reconventionnelle irrecevable pour cause de tardiveté. La Cour de justice, saisie d'un appel de A.________, a confirmé ledit jugement par arrêt du 14 juin 2002. Elle a cependant précisé que, nonobstant l'irrecevabilité de ses conclusions reconventionnelles, l'appelant conservait la faculté de réintroduire une demande devant le Tribunal de première instance, s'il s'y estimait fondé.