Citation: 6B_683/2013 E. 3

Le recourant soutient ensuite que l'autorité cantonale aurait méconnu l'art. 412 al. 1 CPP en déclarant sa demande de révision irrecevable à l'issue d'une étude approfondie, excédant le cadre de l'examen préalable déterminé par cette norme. Il souligne que, ce faisant, la cour cantonale aurait empiété sur la juridiction chargée du « fond de l'affaire », soit celle habilitée à vérifier si les faits ou moyens de preuve nouveaux sont crédibles et justifient une mise à néant de la décision dont la révision est demandée. Il aurait été privé de la possibilité de démontrer la crédibilité des faits nouveaux invoqués, notamment par l'audition en contradictoire du témoin C.________. Son droit d'être entendu aurait été violé par l'autorité cantonale qui l'aurait privé de connaître les déterminations de ses parties adverses, qui n'ont pas été interpellées, et de la possibilité de requérir et d'obtenir des débats oraux. Contrairement à ce que paraît croire le recourant, si la procédure du rescindant instituée par le CPP se déroule, en principe, en deux phases comprenant un examen préalable de la recevabilité (art. 412 al. 1 et 2 CPP) puis celui des motifs invoqués (art. 412 al. 3 et 4 et art. 413 CPP), il ne s'agit pas de deux procédures distinctes menées devant deux autorités différentes, mais de deux étapes d'une seule et même procédure de la compétence de la juridiction d'appel (art. 412 al. 1 et 3 CPP). La décision querellée a, du reste, été rendue par l'autorité cantonale dans sa composition collégiale à trois juges de juridiction d'appel. Il ne saurait être question d'un « empiètement de compétence ». Le recourant ne peut pas plus invoquer la violation de son droit d'être entendu au motif qu'il n'a pas été mis en mesure de prendre connaissance des déterminations des autorités intimées. Aucun échange d'écriture n'a été ordonné et seules ces autorités pourraient, cas échéant, se plaindre de n'avoir pu s'exprimer. Par ailleurs, si des débats oraux peuvent être ordonnés au stade de l'examen au fond de la demande de révision, la juridiction d'appel n'y est pas tenue. De tels débats sont facultatifs et le requérant n'y a aucune prétention ( MARC RÉMY, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, art. 412 CPP n° 6; MARIANNE HEER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordung, 2011, art. 412 CPP n° 14; LAURENT MOREILLON/AUDE PAREIN-REYMOND, Code de procédure pénale, Petit commentaire, 2013, art. 412 CPP n° 11; cf., en relation avec l'art. 390 al. 5 CP: RICHARD CALAME, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, art. 390 CPP n° 12). On peut sans doute se demander si, cas échéant, des circonstances particulières n'imposent pas de tels débats. Mais le recourant n'allègue rien sur ce plan et, comme on le verra (v. infra consid. 4.3 in fine), les réquisitions de preuve qu'il formule, dont l'audition d'un témoin, ne l'imposaient, en tout cas, pas en l'espèce.