Citation: 6B_79/2009 09.07.2009 E. 5

Les recourantes soutiennent que l'interprétation de l'expertise de la doctoresse H.________ par la Cour de cassation est arbitraire et viole le principe « in dubio pro reo ». 5.1 L'autorité de première instance a relevé que, selon cet expert, les nouvelles déclarations que A.X.________ avait faites à la doctoresse G.________ (cf. consid. A.b) étaient moyennement crédibles, ce qui avait été confirmé, lors des débats, par un autre médecin, consignataire du rapport. Elle a toutefois observé qu'il n'était pas établi que la jeune fille avait été influencée ou contaminée, qu'en 1997 déjà elle avait parlé, avec ses mots, d'abus plus sérieux, qu'elle avait expliqué de façon convaincante au juge d'instruction les raisons pour lesquelles elle n'avait pas voulu parler des abus à la doctoresse H.________ en qui elle n'avait pas eu confiance et qu'elle avait d'ailleurs répété, lors de l'instruction, les abus révélés initialement à la doctoresse G.________. Sur la base de ces éléments, elle a conclu à la culpabilité de l'accusé. La Cour de cassation a admis que les juges de première instance étaient tombés dans l'arbitraire en s'écartant sans motif de l'expertise de crédibilité de la doctoresse H.________ pour prononcer un verdict de culpabilité s'agissant des faits dénoncés au consid. A.b. Selon l'autorité de recours, la doctoresse H.________, dans son rapport du 5 mai 2004 (pièce n° 756 ss) et à la différence du premier expert, s'est penchée sur les circonstances dans lesquelles A.X.________ a fait ses révélations relatives aux abus. L'expert a admis, après une analyse approfondie, que le laps de temps écoulé, les interrogatoires à répétition, les diverses interventions psychothérapeutiques ainsi que l'influence de son entourage avaient provoqué une contamination secondaire des souvenirs de l'enfant. Elle a également noté que les actes imputés au père de A.X.________, que cette dernière avait décrit à la doctoresse G.________ (cf. supra consid. A.b), n'ont pas été mentionnés dans le cadre de l'expertise. Elle a conclu son rapport en émettant un doute concernant la crédibilité des déclarations de l'enfant. Entendue par le juge d'instruction, la doctoresse H.________ a explicitement évoqué la possibilité que l'enfant souffre d'une victimisation secondaire, à savoir que la personne se sent victime sans qu'un traumatisme réel n'ait eu lieu (pièce n° 779) Elle a estimé que, dans le souvenir de A.X.________, il y avait une contamination par le récit, c'est-à-dire par tous les facteurs contextuels influençant les souvenirs (pièce n° 780). 5.2 L'appréciation de la Cour de cassation est dénuée de tout arbitraire. Certes, la doctoresse H.________ est d'accord avec le premier expert lorsque celui-ci indique, dans son rapport, n'avoir observé aucun signe de fabulation ou d'activité délirante ou autre pathologie pouvant amener une distorsion de la réalité (pièce n° 779). Il est également vrai que ce médecin a écrit que les éléments mentionnés avaient « probablement » contaminé les souvenirs de l'enfant, formulant ainsi une hypothèse plus qu'une affirmation. Par ailleurs, elle n'a pas conclu que A.X.________ n'était absolument pas crédible, mais uniquement estimé que l'influence des facteurs susmentionnés l'amenait à attribuer une crédibilité modérée à ses déclarations récentes (pièces n° 773 et 772). Cela étant, lors de son audition devant le juge d'instruction, la doctoresse H.________ a confirmé que, dans le cas d'espèce, l'enfant présentait des signes évidents d'une victimisation secondaire (pièce n° 779). Elle a expliqué qu'elle avait conclu à une crédibilité moyenne car elle pensait que, dans les souvenirs de l'enfant, il y avait une contamination par le récit (pièce n° 780). En fin d'audition, elle a maintenu que la contamination de A.X.________ l'amenait à penser qu'il existait un doute quant à la crédibilité des secondes déclarations de la jeune fille (pièce n° 784). De plus, tant dans son rapport que dans ses déclarations, le médecin a clairement analysé et exposé les motifs de contamination possibles, détaillant plus particulièrement l'influence possible des nombreuses rencontres thérapeutiques, des multiples intervenants, de la mère ou encore du contexte familial (pièces n° 771 ss et 781). Elle a également mentionné que A.X.________ avait précisé que sa mère tenait à ce qu'elle soit au courant de tous les détails de la procédure et que certaines des nouvelles allégations de la jeune fille à la doctoresse G.________ faisaient déjà partie du dossier judiciaire - témoignage de la mère - avant que A.X.________ ne fasse part de ses flashs de souvenirs à la doctoresse G.________ (pièce n° 771). Au regard de ces éléments, l'autorité de première instance ne pouvait, sans arbitraire, écarter l'expertise de la doctoresse H.________ pour admettre l'absence d'indices sérieux de contamination et se contenter de relever, comme élément à charge, que l'enfant avait déjà parlé à sa mère d'abus plus sérieux, alors que cette dernière est précisément, aux dires d'expert, un des facteurs possibles de contamination des souvenirs de A.X.________. Enfin, le fait que l'enfant n'ait pas eu confiance en la doctoresse H.________ est sans pertinence, dès lors qu'il ne permet pas de mettre en doute la crédibilité, ni le sérieux de la seconde expertise. Le grief est donc rejeté.