Citation: 5A_359/2023 E. 3.1

3.1. L'autorité cantonale a relevé que l'ex-époux voyait un motif de modification du jugement de divorce dans le fait que l'ex-épouse avait selon lui recommencé à travailler en 2018 en qualité de coach et liseuse de tarot, activité indépendante qui lui permettrait de réaliser un revenu mensuel de l'ordre de 4'500 fr., soit largement supérieur au revenu "hypothétique" de 2'000 fr. arrêté dans le jugement de divorce. Elle a cependant jugé qu'ayant fait l'objet d'une convention sur les effets accessoires du divorce, la contribution d'entretien en faveur de l'ex-épouse ne pouvait être modifiée qu'à des conditions restrictives. Dans le cas présent, les deux seuls éléments qui figuraient expressément dans la convention, à l'exclusion de toute autre information relative à la situation personnelle et financière des parties, étaient leurs revenus, à savoir un revenu net, hors allocations familiales, de 6'700 fr. pour lui et un revenu net "hypothétique" de 2'000 fr. dès le 1er août 2019 pour elle. Or, un revenu "hypothétique" était par définition incertain. L'autorité cantonale a retenu que dans l'ignorance du revenu futur de l'ex-épouse, les parties l'avaient fixé de manière définitive dans la transaction; l'évolution de la situation professionnelle de l'intéressée était en effet incertaine. Cet élément constituait donc un caput controversum qui ne pouvait être remis en cause, même si la réalité divergeait par la suite. Elle a encore ajouté que le fait que l'ex-épouse puisse finalement bénéficier d'un revenu supérieur à celui pris en compte dans la transaction ne se situait pas en dehors de l'évolution future possible, même incertaine, envisagée par les parties à la convention. Enfin, même si on devait considérer le revenu "hypothétique" comme un fait certain, l'époux n'invoquait pas l'existence d'une erreur essentielle et se contentait de se prévaloir d'un fait nouveau, sans tenir compte des exigences spécifiques auxquelles était subordonnée la modification d'une transaction. L'autorité précédente a ainsi confirmé le rejet de la demande en modification, par substitution de motifs, jugeant que les conditions de modification de la convention de divorce n'étaient pas réunies.