Citation: I 796/01 26.08.2002 E. A

Au chômage depuis peu, C.________ a été victime d'un accident de la circulation (le 11 août 1996) au cours duquel il a subi une fracture de la vertèbre lombaire L1. Les suites de cet accident ont été prises en charge par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA), qui a versé des prestations jusqu'au 31 août 1997 (décision du 22 décembre 1997, confirmée sur opposition de l'assuré le 11 mai 1998). Entre-temps, le 24 avril 1997, C.________ a présenté une demande de prestations de l'assurance-invalidité. Du 2 mars au 24 avril 1998, il a accompli un stage d'observation professionnelle à l'issue duquel les responsables de la réadaptation lui ont reconnu une pleine capacité de travail dès le 1er septembre 1997 (rapport du 4 juin 1998). Sur cette base, l'Office AI du canton de Genève (ci-après : l'office AI) a communiqué à l'assuré, le 18 août 1998, un projet de décision dans lequel elle l'informait qu'il «av[ait] droit à une rente entière pour le mois d'août 1997 exclusivement», tout en lui donnant la possibilité de se déterminer à ce sujet jusqu'au 17 septembre 1998. C.________ n'ayant pas réagi à cette communication, l'office AI a transmis les éléments déterminants pour l'évaluation de l'invalidité du prénommé à la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse), afin qu'elle calcule le montant de la rente à verser. Se fondant sur les données arrêtées par la caisse, l'office AI a rendu une décision, le 4 janvier 1999, par laquelle il a alloué à C.________ une rente d'invalidité entière avec effet au 1er août 1997. Un montant rétroactif de 43'855 fr. lui a été payé en conséquence. Ultérieurement, constatant que les prestations allouées à l'assuré étaient plus étendues que celles auxquelles il avait effectivement droit, l'office AI a reconsidéré sa décision du 4 janvier 1999 et limité le droit à la rente au mois d'août 1997 (décision du 16 mars 1999). Par une décision subséquente (du 19 mars 1999), l'office AI a en outre exigé de l'assuré la restitution des montants versés du 1er septembre 1997 au 28 février 1999, soit 45'880 fr., considérant qu'une remise de l'obligation de restituer ne pouvait entrer en ligne de compte car il n'était pas de bonne foi.