Citation: 7B_66/2022 E. 2.2.3

2.2.3. Le recourant 1, qui conteste l'acquittement de l'intimée pour faux dans les titres, ne réitère pas ses conclusions civiles en réparation du tort moral dans le cadre de son recours devant le Tribunal fédéral. Par ailleurs, il n'allègue pas que la condamnation de l'intimée sur le plan pénal serait décisive pour l'allocation des conclusions civiles en réparation d'un éventuel tort moral. Ce point est entré en force. Il faut alors considérer que la procédure pénale est liquidée sur le plan civil à cet égard, de sorte que l'arrêt attaqué ne peut plus avoir d'effet sur l'appréciation des prétentions civiles sur ce point. Le recourant n'aborde d'ailleurs pas cette question dans son recours en matière pénale. Le recourant 1 ne conteste pas non plus devant le Tribunal fédéral le rejet de ses prétentions tenant au coût des démarches judiciaires qu'il a dû entreprendre en relation avec ses procédures antérieures. Le recourant 1 fait valoir qu'en cas de condamnation de l'intimée pour faux dans les titres, le tiers des frais de la procédure d'appel, d'un montant de 1'258 fr. 35, serait mis à la charge de cette dernière, laquelle serait également condamnée à lui verser un tiers de ses frais d'avocat. Or, s'agissant des frais juridiques en relation avec la présente cause, la jurisprudence a rappelé, à maintes reprises, que les frais liés aux démarches judiciaires ne sauraient constituer une prétention civile au sens de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF (voir parmi d'autres: arrêts 6B_52/2022 précité consid. 2.2; 6B_1517/2022 du 13 février 2023 consid. 2.1; 6B_1150/2022 du 12 décembre 2022 consid. 4). Il en va de même de l'indemnité fondée sur l'art. 433 al. 1 CPP, qui ne vise pas à réparer le dommage subi par la partie plaignante ensuite de l'infraction, mais à rembourser les dépens (arrêts 6B_52/2022 précité consid. 2.2; 6B_405/2022 précité consid. 1.2; 6B_877/2022 du 22 août 2022 consid. 4.1). Le recourant prétend donc en vain à cet égard que l'éventuelle condamnation de l'intimée pour faux dans les titres lui "permettra d'obtenir réparation d'une partie du préjudice découlant de [cette] infraction" (recours, p. 6). Admettre un droit de recours à raison de telles prétentions permettrait de contourner systématiquement la règle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, indépendamment des prétentions de fond que la partie plaignante entend élever (arrêt 6B_1181/2021 du 8 novembre 2021 consid. 2.2; CAMILLE PERRIER DEPEURSINGE, Code de procédure pénale suisse annoté [CPP], 2e éd. 2020, ad art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF et les arrêts cités). Enfin, le recourant 1 soutient que l'éventuelle condamnation de l'intimée pour faux dans les titres en relation avec l'usage du document que celle-ci a produit dans le cadre de la procédure relative au versement de la contribution d'entretien due à leur enfant (cf. let. B.e supra) aurait une incidence directe sur l'issue de cette procédure civile. Or, il est constant que les informations figurant sur ce document - selon lesquelles le recourant 2 aurait été dûment autorisé par son employeur à être transféré depuis les États-Unis en Allemagne - ne correspondent pas à la réalité (cf. jugement de première instance, p. 24; arrêt attaqué, consid. 4.4.4 p. 42). Il n'est d'ailleurs plus contestable, au vu du sort du recours interjeté par le recourant 2 (cf. consid. 3 infra), qu'il s'agit d'un faux au sens de l'art. 251 ch. 1 CP. Dans ces circonstances, contrairement à ce que semble faire valoir le recourant 1, il n'apparaît pas vraisemblable que le juge civil puisse supprimer rétroactivement toute contribution d'entretien due par l'intimée en faveur de l'enfant sur la base d'un document qualifié de faux, au vu a fortiori de la maxime inquisitoire illimitée régissant les questions relatives aux enfants (art. 296 al. 1 CPC; arrêt 5A_784/2022 du 12 juillet 2023 consid. 5.2). Dans ce cadre, on ne distingue pas, et le recourant 1 ne l'explique pas, l'intérêt actuel et pratique dont celui-ci pourrait se prévaloir à ce qu'il soit statué sur le point de savoir si l'intimée était consciente de la fausseté des informations figurant dans le document en question. Le recourant 1 ne motive pas davantage en quoi l'arrêt attaqué est susceptible d'avoir un effet négatif sur ses prétentions civiles en lien avec la pension alimentaire due à l'enfant et donc de l'entraver dans ses facultés de faire valoir celles-ci. Ses affirmations à cet égard ne répondent pas aux exigences de la jurisprudence rappelée ci-dessus et sont sur ce point insuffisantes pour fonder sa qualité pour recourir.