Citation: 6P.19/2006 24.03.2006 E. 5

Le recourant se plaint d'une violation des art. 11 et 63 CP. Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les références citées). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés à l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en matière de stupéfiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se référer. 5.1 Le recourant se plaint d'un défaut de motivation, le Tribunal cantonal n'ayant pas indiqué la peine avant réduction, ni les éléments sur lesquels il s'est fondé. Ce grief est vain. En effet, la Cour pénale a exposé, sous les chiffres 5b à d des pages 11 à 13 de son arrêt, les éléments dont elle a tenu compte pour fixer la peine et a mentionné s'ils ont joué un rôle atténuant ou aggravant. Pour le reste, le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Il ne doit pas non plus indiquer quelle peine il aurait infligée en l'absence de circonstances aggravantes ou atténuantes ou d'autres éléments importants (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56 s.). 5.2 Le recourant soutient que sa diminution de responsabilité justifierait une réduction de peine de 50 %. 5.2.1 Le juge qui retient une responsabilité restreinte doit réduire la peine en conséquence, mais n'est pas tenu d'opérer une réduction linéaire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). En effet, il ne s'agit pas d'appliquer un tarif ou une relation mathématique, mais de tirer des conséquences raisonnables de la situation. Une diminution légère, respectivement moyenne ou forte, de la responsabilité n'entraîne donc pas nécessairement une réduction de 25 %, respectivement de 50 % ou de 75 %, de la peine. Il doit toutefois exister une certaine corrélation entre la diminution de responsabilité constatée et ses conséquences sur la peine (ATF 129 IV 22 consid. 6.2 p. 35). 5.2.2 Selon l'expert, le recourant présente une structure psychotique de la personnalité, organisée autour de traits dyssociaux et paranoïaques, de syndrome de dépendance aux opiacés et de probables abus d'alcool. Il souffre d'un développement incomplet, pathologique de la personnalité ainsi que d'une dépendance aux opiacés. L'expert conclut qu'au moment où il a agi, la responsabilité du recourant était ainsi diminuée dans une mesure légère à moyenne. Sur cette base, les juges cantonaux ont retenu une responsabilité légèrement à moyennement restreinte, justifiant une réduction de peine d'environ 40 %. Partant et contrairement aux allégations du recourant, la peine a été correctement réduite, soit en proportion de la diminution de responsabilité retenue, de sorte que le grief doit être rejeté. 5.2.3 Pour le reste, la peine complémentaire de sept mois d'emprisonnement a été fixée dans le cadre légal et sur la base de critères pertinents. Au vu des éléments, tant favorables que défavorables à prendre en considération et exposés aux pages 11 à 13 de l'arrêt attaqué auxquelles on peut donc se référer, elle ne paraît pas à ce point sévère que la Cour pénale doive se voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.