Citation: 1C_473/2019 E. 3.3.3

3.3.3. En l'espèce, avant de confirmer la décision municipale autorisant le projet, la cour cantonale s'est référée aux dispositions règlementaires précitées, en particulier à l'art. 22, 2 ème phrase, RPGA, adopté lors d'une révision du RPGA entrée en vigueur le 26 octobre 2010. Elle s'est également rapportée au croquis numéro 2 figurant en page 3/7 de l'annexe du RPGA, qui mentionne expressément l'art. 21 RPGA. Elle a relevé au sujet de ce croquis, qu'il illustrait précisément trois bâtiments séparés entre eux par des garages, identiques au projet litigieux. Elle en a conclu que l'appréciation de la municipalité, selon laquelle trois villas d'un logement reliées entre elles par des garages pouvaient être autorisées, ne prêtait pas le flanc à la critique. L'autorité précédente s'est également référée à un arrêt AC.2010.0041 rendu le 20 octobre 2010: dans cette affaire, le Tribunal cantonal avait considéré, s'agissant de l'art. 24 RPGA (dans sa nouvelle version entrée en vigueur le 26 octobre 2010), qu'il n'était pas déraisonnable d'admettre que des villas contiguës par le garage ou jumelées puissent être considérées comme une construction pouvant être érigée sur une parcelle ayant une surface de 1'200 m 2, sous peine de vider de son sens l'art. 22, 2 ème phrase, RPGA (consid. 5b); la cour cantonale a appliqué le même raisonnement, jugeant qu'il n'était pas non plus critiquable de prendre en compte la totalité de la surface bâtie de la construction projetée pour l'application de l'art. 27 RPGA. Les recourants se contentent d'affirmer au contraire que "le principe clairement exprimé par la loi" serait celui "d'une construction par 1'200 m 2 ", que "l'ordre contigu est obligatoire" et que "les bâtiments d'habitation doivent avoir une surface au sol d'au moins 80 m 2 ". Ils affirment que ces termes démontreraient une volonté réelle du législateur de limiter la densification et le nombre d'habitations sur des petites parcelles. Ils concluent que les autorités précédentes se seraient écartées sans raison fondée du texte clair du RPGA, qui ne leur laisserait aucun pouvoir d'appréciation. Ce faisant, les recourants présentent leur propre interprétation du règlement communal qu'ils opposent à celle de la cour cantonale. Ils ne démontrent toutefois pas que le raisonnement suivi par les premiers juges serait insoutenable. Selon eux, leur compréhension du texte légal serait la seule qui puisse être retenue. Or, pour cela, les recourants s'appuient uniquement sur certains termes utilisés par le RPGA, passant sous silence l'art. 22, 2 ème phrase, RPGA. Ils ne discutent pas non plus les considérations de l'autorité précédente au sujet de l'arrêt cantonal qu'ils évoquent (AC.2009.0222); elle a pourtant expliqué qu'au moment où le Tribunal cantonal avait jugé cette affaire, la zone de villas A ne pouvait effectivement accueillir que des villas comportant au maximum deux logements; la construction de villas contiguës par le garage n'était pas autorisée en vertu de l'ancien art. 24 RPGA. Or, cette réglementation a précisément été modifiée le 26 octobre 2010: l'art. 22, 2 ème phrase, RPGA autorise désormais expressément les habitations individuelles contiguës par le garage ou jumelées. Les recourants ne s'expriment pas sur ce point ni sur les considérations cantonales au sujet de l'actuel art. 24 RPGA et de l'art. 27 RPGA et l'on ne perçoit pas concrètement en quoi l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire en confirmant la décision municipale. En effet, le texte des dispositions en cause ainsi que les croquis qui les complètent, ne vont pas dans le sens des explications des recourants. Ils corroborent au contraire l'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle trois villas d'un logement, reliées entre elles par des garages, sont autorisées dans la zone en cause, respectivement peuvent être considérées comme une seule construction, dont la totalité de la surface au sol doit être prise en compte. En définitive, les recourants ne font que mettre en avant l'une des interprétations possibles du règlement, sans démontrer en quoi il s'agirait de la seule qui soit soutenable ni en quoi celle de la cour cantonale ne le serait pas. Le grief doit ainsi être écarté.