Citation: 7B_74/2023 E. B

Statuant par jugement du 14 février 2023, la Cour pénale II du Tribunal cantonal du Valais a très partiellement admis l'appel interjeté par les époux A.________ contre le jugement du 15 février 2021. Celui-ci a été réformé en ce sens que les conclusions civiles formulées par les époux A.________ tendant au paiement de 40'000 fr. en lien avec les "travaux d'excavation" étaient rejetées et que les époux A.________ étaient renvoyés au for civil s'agissant de leurs conclusions civiles tendant au paiement d'un montant de 10'500 fr. en lien avec les "découpes". Le jugement du 15 février 2021 a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. Dès le mois de juillet 2015, B.________ avait fait effectuer des travaux en vue de transformer en un immeuble d'habitation la grange située sur la parcelle n° xxx du Registre foncier de la commune de Martigny (VS), dont il était copropriétaire avec son épouse. B.b. Entre le 17 et le 23 septembre 2015, à l'occasion de ces travaux, la société B.________ Group SA avait coupé et supprimé, sur instruction de B.________, la barrière et une partie de la dalle du balcon intégré au bâtiment construit sur la parcelle contiguë n° yyy du Registre foncier de la commune de Martigny, dont les époux A.________ - qui se trouvaient alors en vacances à l'étranger - étaient copropriétaires entre eux. Toujours sur instruction de B.________, B.________ Group SA a également, durant cette période, coupé et supprimé une partie du toit en tôle ondulée du bâtiment des époux A.________, à savoir la tôle d'étanchéité et les plaques d'Éternit. Le 17 novembre 2015, les époux A.________ ont déposé plainte pénale contre inconnu notamment pour dommages à la propriété en lien avec la démolition de parties de leur bâtiment. À cette occasion, ils se sont constitués parties plaignantes et ont chiffré leurs prétentions civiles à 8'000 fr., sous réserve d'expertise. B.c. En cours d'instruction, et ensuite d'une expertise, il a été établi que les découpes opérées par la société mandatée par l'intimé portaient exclusivement sur des parties du bâtiment des époux A.________ qui empiétaient sur le fonds n° xxx depuis de nombreuses années; ces saillies ne faisaient toutefois pas l'objet d'une servitude d'empiétement inscrite au Registre foncier (art. 674 al. 2 et 3 CC).