Citation: 6P.206/2006 09.02.2007 E. 4

Le recourant invoque la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par la cour cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). 4.1 Le recourant invoque en premier lieu l'application arbitraire du droit de procédure cantonal. Il soutient qu'en s'écartant sur plusieurs points des faits retenus par la Cour d'assises, la Cour de cassation cantonale a arbitrairement appliqué les règles de procédure genevoises qui définissent le pourvoi cantonal comme une voie de droit extraordinaire, ouverte pour violation de la loi pénale (art. 340 let. a CPP/GE) et ne permettant l'examen des faits que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182 s., 125 I 96 consid. 2a p. 98 et les références citées). 4.1.1 Le recourant élève tout d'abord ce grief en relation avec les faits survenus à X.________ et reproche, à cet égard, à la Cour de cassation d'avoir retenu, pour appliquer l'art. 122 CP, qu'il s'était associé aux coups portés et en avait accepté les conséquences, tout au moins au stade du dol éventuel, alors que selon la Cour d'assises il n'aurait pas consciemment voulu le résultat obtenu. 4.1.1.1 Ce grief est infondé. Selon la jurisprudence, l'intrication des questions de fait et de droit en matière de dol éventuel (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3) a pour conséquence, d'une part, que le juge du fait doit présenter de manière aussi complète que possible les circonstances de fait extérieures qui lui ont permis d'établir, sur le plan interne, la volonté de l'accusé et, d'autre part, que l'examen de la légalité par l'autorité de recours inclut également, jusqu'à un certain point, celui de la correcte appréciation des circonstances extérieures déterminantes au regard de la notion juridique de dol éventuel (ATF 125 IV 242 consid. 3 c, p. 251 s. et les références citées; v. aussi infra consid. 7.1). 4.1.1.2 En l'espèce, il ressort du jugement de la Cour d'assises que cette dernière a fondé ses développements sur différents éléments extérieurs, tel le fait que le recourant a admis avoir donné un coup de pied alors que la victime était au sol et a été vu par un témoin et par ses coaccusés donner un coup de poing dans le dos. En ce qui concerne les mobiles qui l'ont poussé à agir, elle a retenu la vengeance - sa volonté d'en découdre avec celui qui l'avait agressé quelques années auparavant ayant entraîné ses comparses dans une course-poursuite - avec la volonté de donner une leçon à son ancien agresseur, l'humilier quitte à le blesser. Enfin, la Cour d'assises a retenu que le recourant avait freiné D.________ lorsque celui-ci a donné un très violent coup de pied à la tête de la victime. A cela s'ajoute, même si le jury n'y fait pas expressément référence dans l'exposé des motifs de son verdict, qu'il a été retenu, en fait, que c'est avec un couteau que la victime avait auparavant blessé le recourant, le 3 février 2001 lors d'une bagarre à Genève et qu'avant la poursuite, E.________ s'est écrié "il m'a planté", le recourant réalisant immédiatement que ce dernier avait reçu un coup de couteau (Question complémentaire à la question I.1, résolue par l'affirmative par le jury). Quant à la Cour de cassation cantonale, il ne ressort pas de son arrêt qu'elle aurait considéré comme arbitraire la constatation même de ces éléments extérieurs, ce que le recourant ne tente d'ailleurs pas non plus de démontrer. Elle a, en revanche, considéré que dans la mesure où les lésions constatées sur la corps de la victime et son état dramatique étaient le fruit d'un ensemble de coups et non seulement du violent coup de pied à la tête porté par D.________ à la victime - tous les accusés ayant asséné des coups et s'étant acharnés sur cette dernière, chacun s'associant à ce passage à tabac motivé par la soif de vengeance -, les coaccusés s'étaient pleinement associés aux coups portés et étaient présumés en avoir accepté les conséquences. Ce faisant, c'est sur le terrain de la pertinence des éléments extérieurs et de leur appréciation que s'est placée la Cour de cassation genevoise, dont l'arrêt précise (p. 12) qu'à ses yeux la Cour d'assises avait fait une fausse appréciation des éléments extérieurs au regard de la notion de dol éventuel. Il s'agit-là de questions qui ressortissent au pouvoir d'examen de l'autorité de recours habilitée à contrôler l'application du droit fédéral (v. supra consid. 4.1.1.1), si bien que l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir arbitrairement appliqué les règles de procédure cantonale définissant sa cognition. Il y a encore lieu de souligner que tant le fait que tous les intéressés ont infligé des coups à la victime, que le caractère de "passage à tabac" de l'altercation et le mobile vindicatif des opérations ressortent du jugement de la Cour d'assises (Verdict de culpabilité, pp. 2 ss) et que le recourant ne remet pas en cause ces constatations de fait. Pour le surplus, savoir si les éléments extérieurs ainsi établis permettent de retenir le dol éventuel est une question de droit fédéral (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3), qui sera examinée dans le pourvoi en nullité. 4.1.2 Le recourant élève ensuite le même grief en relation avec l'épisode de Y.________ et la constatation de fait selon laquelle il aurait lui-même pointé l'arme en direction de la victime. Sur ce point, il ne démontre cependant pas en quoi la prise en compte ou non de cet élément de fait serait susceptible d'influencer le sort de la cause et il ne ressort pas des considérants de l'autorité de dernière instance cantonale que celle-ci, pour confirmer la qualification de tentative d'assassinat, aurait fondé son raisonnement juridique sur cet élément de fait spécifique. Il appert, en effet clairement, du jugement de la cour d'assises (Verdict de culpabilité, pp. 10 ss) - dont la Cour de cassation cantonale a nié qu'il fût arbitraire sur ce point - que l'intention homicide du recourant a été établie sur la base d'autres éléments. La Cour d'assises a ainsi retenu que dans le climat de colère et d'extrême violence qui prévalait dans la voiture, il apparaissait au jury que la recherche d'une arme, qui plus est avec les munitions, ne relevait pas que de la pure intimidation, les coups portés au corps et au visage de la partie civile ayant déjà eu l'effet escompté si telle avait été la seule intention du recourant. Toujours selon la Cour d'assises, les propres comparses du recourant ne s'étaient d'ailleurs pas trompés sur sa volonté de tuer la victime, même s'ils ont imaginé par la suite que le recourant pouvait "bluffer". Il s'ensuit que le recourant ne démontre pas en quoi l'arrêt cantonal serait arbitraire dans son résultat, si bien que le grief est infondé (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). 4.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale, indépendamment de l'application des règles de procédure cantonales, d'avoir arbitrairement retenu certains faits. Le Tribunal fédéral ne qualifie d'arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et la jurisprudence citée) l'appréciation des preuves que si l'autorité a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et les éléments de son dossier. Une jurisprudence constante reconnaît au juge du fait un large pouvoir d'appréciation en ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 100 Ia 119 consid. 4 p. 127), lorsque des constatations de faits sont manifestement fausses (ATF 101 Ia 298 consid. 5 p. 306; 98 Ia 140 consid. 3a p. 142 et la jurisprudence citée), enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88). 4.2.1 Le recourant estime tout d'abord que la Cour de cassation genevoise a retenu de manière arbitraire qu'il aurait agi par dol éventuel s'agissant des faits de X.________, à savoir qu'il se serait associé et se serait accommodé du résultat du ou des coups assénés par D.________ à la victime. Selon lui, la cour cantonale n'aurait pas examiné son for intérieur sur la base des éléments extérieurs exigés par la jurisprudence, telle la probabilité de la réalisation du risque et l'importance du devoir de prudence. Ainsi articulé, ce moyen revient à reprocher à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de dol éventuel et les exigences de droit fédéral que la jurisprudence a posées en la matière (ATF 125 IV 242 consid. 3c, p. 251 s. et les références citées), si bien qu'il peut être soulevé dans un pourvoi en nullité - dans le cadre duquel il sera examiné - et n'est, partant, pas recevable dans un recours de droit public. Pour le surplus, comme, on l'a vu ci-dessus, la cour cantonale a déduit la volonté interne du recourant d'un certain nombre de circonstances extérieures (v. supra consid. 4.2.2) et n'a, partant, ni simplement présumé l'existence d'un dol éventuel comme le soutient le recourant, ni simplement substitué sa propre appréciation à celle de la Cour d'assises. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 4.2.2 Le recourant estime, de même, en relation avec l'épisode de Y.________, que la cour cantonale a retenu arbitrairement qu'il avait pointé l'arme à feu en direction de la victime, respectivement qu'il avait mis en joue la victime. Ce grief est infondé pour les mêmes motifs que ceux déjà exposés ci-dessus en relation avec les mêmes faits (consid. 4.1.2). 4.2.3 Le recourant soutient encore que c'est à l'issue d'une appréciation arbitraire des faits que la Cour de cassation cantonale a retenu qu'il avait initialement la volonté de tuer la victime, qu'il a cherché un endroit pour régler ses comptes avec celle-ci et qu'il a remis l'arme à D.________ pour qu'il passe à l'acte. 4.2.3.1 La Cour d'assises, dont le jugement n'a pas été considéré comme arbitraire sur ce point par la Cour de cassation cantonale, a retenu que le recourant avait initialement l'intention de tuer sa victime sur la base de divers éléments de fait. Elle a ainsi expliqué que l'épisode de Y.________ n'était que l'épilogue des violences et autres humiliations que l'accusé avait fait subir à la victime depuis le retour de leur déplacement à Lausanne et que si elle peinait à comprendre l'acharnement du recourant - le seul fait que la victime n'eut pas participé à la bagarre de X.________ ne constituant pas une explication convaincante - il n'en demeurait pas moins que le recourant avait roué la victime de coups dans la voiture, au point de risquer de perdre la maîtrise du véhicule qu'il conduisait. Les violences du recourant ont redoublé à partir du moment où E.________ a pris le relais au volant, selon l'avis unanime de tous les occupants de la voiture. Il n'a, ensuite, pas hésité à fracasser une bouteille de champagne sur la tête de la victime, au point de lui ouvrir l'arcade sourcilière. Il est ainsi apparu aux yeux du jury que dans le climat de colère et d'extrême violence qui prévalait dans la voiture, la recherche d'une arme, qui plus est avec les munitions, ne relevait pas que de la pure intimidation, les coups portés au corps et au visage de la victime ayant déjà eu l'effet escompté si telle avait été la seule intention du recourant. Toujours selon la Cour d'assises, qui s'est référée aux déclaration des autres participants, le recourant a, de la sorte, laissé le soin à son comparse d'exécuter les basses besognes, face à une victime déjà gravement blessée et après les violences déjà commises dans et hors de la voiture, qui formaient un tout particulièrement cruel. En revanche, le jury a été d'avis qu'après cet épisode sordide, le recourant avait pris conscience de l'énormité de la situation, surtout qu'il s'agissait de son ami qui aurait été tué si le pistolet avait fonctionné et qu'il était établi qu'il avait alors pris les précautions nécessaires pour empêcher D.________ de poursuivre ses actes, en baissant le canon et en mettant l'arme sur la position de sécurité (Verdict de culpabilité, p. 9 ss). 4.2.3.2 La Cour de cassation cantonale a estimé que la conclusion de la Cour d'assises n'était pas arbitraire. On ne saurait lui en faire grief. La démonstration de la Cour d'assises, fondée sur le climat d'extrême violence régnant au moment de la recherche de l'arme, le fait que les coups déjà portés dans ce contexte permettaient d'exclure une simple volonté d'intimidation et les déclarations des intéressés, est convaincante et permettait sans arbitraire d'établir l'existence d'une volonté homicide. Le recourant se borne, sur ces différents points, à relever les éléments en sa faveur ressortant de certaines déclarations de ses comparses qui ont, du reste, changé d'avis en cours de procédure et ne sont pas d'accord entre eux. Il ne démontre cependant pas en quoi les éléments de fait ainsi constatés l'auraient été arbitrairement. Cette argumentation de nature appellatoire n'est pas recevable dans un recours de droit public. La Cour de cassation cantonale a certes ajouté - ce qui ne ressort pas explicitement de l'état de fait de la Cour d'assises, qui se réfère tout au plus au "lieu reculé" où se sont déroulés les faits (Verdict de culpabilité, p. 12) - qu'il ressortait du dossier que le recourant avait cherché un endroit pour régler son compte à la victime et remis l'arme à D.________ pour qu'il passe à l'acte. Ces ajouts n'ont, cependant, pas de portée propre, dans la mesure où la volonté homicide du recourant est suffisamment établie par les autres éléments retenus par la Cour d'assises. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable.