Citation: 6S.54/2003 24.03.2003 E. 1

2.2 Selon le recourant, la Cour d'assises ne pouvait parler d'un trafic portant sur une quantité minimale proche de 20 kilos d'héroïne, alors qu'il s'agit de 17,5 kilos. Le recourant ergote. Il n'y a aucun abus de langage à considérer 17,5 kilos comme étant proche de 20 kilos. Au demeurant, la quantité exacte perd de l'importance lorsque, comme c'est le cas en l'espèce, on s'éloigne sensiblement de la limite inférieure pour admettre qu'est réalisé le cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). 2.3 Le recourant soutient qu'il serait tombé dans la criminalité en raison de ses difficultés commerciales; il aurait repris un commerce de montres après 1993, ce qui n'aurait arbitrairement pas été retenu. Une telle argumentation, qui porte sur l'établissement des faits, est irrecevable dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1). En quelque sorte, en se plaignant de l'absence de prise en compte des raisons qui l'ont fait basculer dans la criminalité, le recourant se prévaut de l'arrêt 6S.21/2002 du 17 avril 2002, auquel la Cour d'assises s'est référée à propos des critères pertinents pour fixer la peine. Cet arrêt traitait du cas d'un accusé condamné à vingt ans de réclusion pour infraction grave à la LStup, soit le maximum prévu par la loi (cf. art. 19 ch. 1 in fine LStup et art. 35 CP); l'accusé vivait en Suisse depuis dix ans, avait acquis la nationalité de ce pays et ne s'était jamais fait remarquer négativement; le Tribunal fédéral a notamment reproché à l'autorité cantonale de n'avoir pas examiné si l'activité criminelle de cet accusé pouvait être mise en relation avec le fait qu'il s'était retrouvé au chômage et qu'il avait consécutivement subi divers troubles psychiques. Le cas du recourant ne saurait être comparé à celui examiné dans l'arrêt précité. Aucun élément constaté dans l'arrêt attaqué n'impose une investigation complémentaire quant aux mobiles du recourant. 2.4 Le recourant prétend que la peine prononcée est insuffisamment motivée et qu'elle est excessive. En l'espèce, la motivation de la peine est clairement suffisante. Elle permet de discerner quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en compte et s'ils l'ont été dans un sens aggravant ou atténuant. On comprend sans difficulté ce qui a guidé les juges cantonaux dans leur solution. La peine a incontestablement été fixée dans le cadre légal, en tenant compte des éléments pertinents à prendre en compte relativement à l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Il ne reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Le comportement du recourant réalise les trois cas graves prévus aux lettres a, b et c de l'art. 19 ch. 2 LStup. Le recourant a agi dans le cadre d'un vaste réseau de trafiquants. Il occupait une position dirigeante dans l'organisation, basée en Turquie et possédant des ramifications dans plusieurs pays d'Europe. Il a recruté plusieurs convoyeurs de drogue et a utilisé un homme de paille pour louer un logement à Zurich servant de lieu de réception de la drogue. Il a reçu en Suisse les stupéfiants et permis leur écoulement sur le marché local. Son activité consistait également à rapatrier en Turquie le produit du trafic, soit par des virements bancaires, soit par des convoyeurs de fonds. Il apparaît donc que le recourant a joué un rôle de premier plan dans un réseau international de trafiquants. Il s'agit là d'un critère déterminant pour apprécier la faute (cf. ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Les différents actes reprochés s'étalent sur près de quatre ans. Une telle persévérance est révélatrice d'une volonté délictuelle particulièrement aiguë. Le trafic a au minimum porté sur 17,5 kilos d'héroïne et a généré un bénéfice très important. Le recourant n'est lui-même pas toxicomane et a été poussé par l'appât du gain. Ses antécédents sont mauvais puisqu'il a déjà été condamné en 1989 pour trafic de drogue à une peine privative de liberté de six ans. Au vu de ces éléments, la faute du recourant apparaît comme extrêmement lourde. Elle implique une peine élevée. La peine infligée de quinze ans de réclusion n'apparaît pas sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.