Citation: 6B_748/2010 23.12.2010 E. 2

Dans le recours en matière pénale, les faits constatés par les autorités cantonales lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va différemment que si le fait a été établi en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s). Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs qu'autant qu'ils répondent aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397) et qu'ils ne sont pas purement appellatoires. En outre, sont seuls recevables devant le Tribunal fédéral les griefs constitutionnels qui, pouvant l'être, ont été présentés à l'autorité cantonale de dernière instance et les questions qui constituaient l'objet du litige devant l'autorité précédente (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91, consid. 2.1 p. 93). 2.1 Le recourant X.________ présente tout d'abord une série de faits, qu'il estime avoir été omis à tort par les autorités cantonales, en se référant à diverses pièces du dossier (Recours, p. 3 s.). Une telle argumentation ne répond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. On n'examinera ces questions que dans la mesure où, dans la suite, le recourant articule ces critiques conformément aux exigences précitées et où elles ne sont pas irrecevables pour un autre motif. 2.2 Ce recourant invoque ensuite l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits. 2.2.1 Il reproche tout d'abord aux autorités cantonales d'avoir retenu qu'il était chef de chantier. Ce faisant, il oppose à l'appréciation des autorités cantonales sa propre lecture du contenu de diverses pièces ainsi que des déclarations de personnes entendues en cours d'enquête dans une démarche de nature clairement appellatoire, partant irrecevable (cf. supra consid. 2). Au demeurant, la jurisprudence admet, en règle générale, que chacun n'engage sa responsabilité pénale, pour le défaut d'accomplissement d'un acte, que dans les limites de ses tâches et compétences (ATF 113 IV 68 consid. 6d p. 75). Cependant, au sein de la hiérarchie, chaque travailleur assume, selon son degré et son domaine d'activité, les responsabilités analogues à celles de l'employeur, c'est-à-dire la même position de garant de la sécurité à l'égard des subordonnés que l'employeur à l'égard de l'ensemble de ses employés (Michel Carrard, La responsabilité pénale en matière d'accidents du travail, RPS 1987 p. 276 s, p. 286). Les premiers juges ont retenu que le recourant, qui disposait de seize ans d'expérience de travaux similaires (Jugement, ch. 4 p. 6), dirigeait les opérations le jour du drame (Jugement, ch. 7.3 p. 9). Ils ont aussi constaté qu'il avait pris, avec le chauffeur de la grue, la décision relative au positionnement du camion (Jugement, ch. 7.3 p. 10). Le recourant s'était aussi adressé à son supérieur direct, le dénommé C.________, pour demander la coupure de la ligne à haute tension (Jugement, ch. 3 p. 4 et ch. 7.2 p. 8). On comprend ainsi que le recourant était, sur les lieux du drame, chef de l'équipe de travail comprenant tant la victime que le grutier. Enfin, ensuite de l'accident, le recourant a été rétrogradé au poste de monteur-électricien (Jugement, ch. 4 p. 6), ce qui confirme également qu'il endossait des responsabilités de chef d'équipe avant que cette mesure ait été prise. Il s'ensuit que la qualification précise du titre du recourant comme "chef de chantier" est sans pertinence pour l'issue du litige. 2.2.2 Le recourant tente de même en vain de démontrer que d'autres personnes, occupant une fonction supérieure dans la hiérarchie, auraient assumé des obligations en matière de sécurité, de balisage des lieux en particulier. L'existence de telles responsabilités n'enlève rien à celles que le recourant devait assumer en matière de sécurité sur le chantier dont il avait la charge. Le recourant ne démontre partant pas en quoi la décision entreprise serait arbitraire dans son résultat. Pour le surplus, on examinera ce grief dans le cadre de la question de l'interruption du rapport de causalité (cf. infra consid. 4.5.3). 2.2.3 Le recourant X.________ fait encore grief aux autorités cantonales d'avoir retenu un mauvais placement du camion-grue. Il objecte les conclusions du rapport d'expertise du 1er septembre 2008, selon lesquelles le positionnement du véhicule était cohérent, un arc électrique pouvant, du reste, se former indépendamment de sa position. Selon le recourant, la cour cantonale aurait omis à tort d'exposer les raisons pour lesquelles elle s'était écartée de ces conclusions. On comprend qu'il lui reproche de l'avoir fait sans motif sérieux (cf. ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.). Ce dernier grief est infondé. La cour cantonale, se référant au rapport du service de l'inspection du travail, aux explications de l'Inspection fédérale des installations à courant fort (ESTI) ainsi qu'aux explications fournies par différentes personnes en cours d'enquête (Arrêt, p. 7 s.) a exposé par le menu les raisons pour lesquelles l'expertise, en n'examinant pas d'alternative au positionnement choisi (sous réserve de la position tête-bêche), n'était pas convainquante. S'appuyant sur ces éléments, elle a ensuite, sans arbitraire, retenu que le camion-grue aurait pu être placé de manière différente. Pour le surplus, en rediscutant ces différents éléments, l'argumentation du recourant est de nature essentiellement appellatoire. Elle est, partant, irrecevable. 2.2.4 X.________ mentionne également diverses déclarations et procès-verbaux d'audition dont il ressortirait qu'il avait informé toutes les personnes sur les lieux du drame, la victime y compris, du fait que la ligne était sous tension. Il paraît en conclure que les autorités cantonales auraient retenu à tort qu'il agissait en qualité de chef de chantier. On peut renvoyer à ce qui a été exposé ci-dessus (supra consid. 2.2.1) sur cette dernière constatation. Pour le surplus, en tant que le recourant entendrait, de la sorte, aussi démontrer avoir fourni une information suffisante à ses subordonnés et au grutier, il suffit de relever que les autorités cantonales n'ont pas conclu à un défaut total d'information et n'ont donc pas nié que le recourant a pu dire à l'une ou l'autre des personnes sur le chantier que la ligne était sous tension (cf. Arrêt, consid. 3 p. 5). Dans cette mesure, le grief tombe à faux. Les autorités cantonales ont, en revanche, considéré que cette simple information ne constituait pas une mesure de prudence suffisante au regard des circonstances. Cette appréciation constitue une question de droit qui sera examinée au regard des moyens y relatifs (cf. infra consid. 4.3.4). Enfin, aucun élément n'établit que la victime savait que la ligne était sous tension. La Cour de cassation, en ne retenant pas un tel fait, n'est pas tombée dans l'arbitraire. 2.3 Le recourant Y.________ soulève également le grief d'arbitraire dans la constatation des faits. Invoquant l'art. 251 al. 2 du Code de procédure pénale neuchâtelois du 19 avril 1945 (RSN 322; ci-après CPP/NE), prescrivant que la Cour de cassation est liée par les constatations de fait du premier juge, mais peut rectifier celles qui sont manifestement erronées, le recourant reproche à la Cour de cassation de s'être écartée des constatations de l'autorité de première instance en retenant qu'il aurait violé son devoir de prudence et provoqué l'accident avant tout parce qu'il n'avait pas positionné la grue de façon adéquate. 2.3.1 La Cour de cassation n'a pas retenu que le recourant avait provoqué l'accident principalement parce qu'il n'avait pas positionné la grue de façon adéquate. Elle a retenu, dans le cadre de l'examen du rapport de causalité, que l'accident avait été provoqué par le comportement du recourant Y.________, comportement consistant à positionner la grue de façon inadéquate puis à la manoeuvrer à l'aveugle. 2.3.2 Le caractère incorrect de la position du camion-grue a été constaté - de manière non arbitraire (cf. supra consid. 2.2.3) - par l'autorité de première instance. Celle-ci, après avoir analysé en détail cette question, a conclu "Il résulte ainsi de ce qui précède que les prévenus ont clairement violé les règles de la prudence que les circonstances leur imposaient et ce, de manière fautive" (Jugement, notamment 3ème paragraphe p. 10). La Cour de cassation pouvait dès lors sans arbitraire retenir à la charge du recourant Y.________, codécisionnaire, que le positionnement du camion-grue était incorrect. L'autorité de première instance a considéré que le recourant Y.________ avait violé son devoir de diligence non seulement dans sa décision relative au placement du camion-grue, mais également dans le mouvement à l'aveugle de la flèche de celui-ci. Elle a ensuite considéré que les "manoeuvres", sans préciser lesquelles, du recourant Y.________ avaient provoqué l'accident et que l'art. 125 CP lui était applicable. Au vu de ces éléments, on ne décèle pas d'arbitraire dans l'application de l'art. 251 CPP/NE, dans le fait pour la Cour de cassation de retenir que le comportement du recourant Y.________ consistant à placer la grue de manière incorrecte puis à la manoeuvrer sans avoir à vue la ligne électrique a été "déterminant dans la survenance de l'accident" (Arrêt, 3ème paragraphe p. 3), soit se trouvait dans un rapport de causalité naturelle avec celui-ci. Pour le surplus, la question de la violation par le recourant de ses devoirs et celle de l'existence d'un rapport de la causalité adéquate relèvent du droit et seront examinés plus en avant (cf. supra consid. 4.4 et 4.5.2).