Citation: 6B_105/2009 22.05.2009 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 48 let. c CP, reprochant à la cour cantonale d'avoir nié qu'il a agi sous l'empire d'une émotion violente, voire d'un état de profond désarroi, que les circonstances rendaient excusables. 3.1 Les notions d'émotion violente et de profond désarroi de l'art. 48 let. c CP correspondent à celles de l'art. 113 CP (cf. arrêts 6B_622/2008 consid. 8.1 et 6B_517/2008 consid. 5.3.1). L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser. Elle suppose que l'auteur réagisse de façon plus ou moins immédiate à un sentiment soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). Le profond désarroi vise en revanche un état d'émotion qui mûrit progressivement pendant une longue période, qui couve pendant longtemps jusqu'à ce que l'auteur soit complètement désespéré et ne voie d'autre issue que d'agir ainsi qu'il le fait (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). L'état d'émotion violente ou celui de profond désarroi doit être rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 203 consid. 2a p. 204; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). Le plus souvent, il est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à l'égard de l'auteur, mais il peut aussi l'être par le comportement d'un tiers ou par des circonstances objectives (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). N'importe quelles circonstances ne suffisent pas. Il doit s'agir de circonstances dramatiques, dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205), lequel ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Il doit par ailleurs s'agir de circonstances objectives, de sorte qu'il faut se demander si un tiers raisonnable, placé dans la même situation que l'auteur, se serait trouvé dans le même état (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). 3.2 Voudrait-on admettre que le recourant, lorsqu'il a commis l'acte reproché, se trouvait sous l'empire d'une émotion violente au sens de l'art. 48 let. c CP, que cet état ne saurait être considéré comme rendu excusable par les circonstances. Le recourant s'en est pris à la victime suite à sa chute, consécutive à leur dispute pour s'emparer du balai. Cette altercation n'avait toutefois pas été provoquée par la victime, mais bien par lui, qui, après avoir déplacé à l'autre bout du trottoir le panneau séparant les commerces, avait poussé la victime avec le balai. Ce dernier comportement ne saurait au demeurant être attribué principalement à une attitude blâmable de la victime envers lui. Il trouve essentiellement sa cause dans le fait que le recourant ne supportait pas que le panneau empiète quelque peu sur sa devanture, sans qu'il soit établi que cet empiètement lui aurait causé un quelconque tort sérieux. L'émotion invoquée par le recourant apparaît ainsi avant tout s'expliquer par une intolérance excessive de sa part. Dans tous les cas, un tiers raisonnable, placé dans la même situation, ne se serait pas trouvé dans l'état d'émotion violente allégué par le recourant. 3.3 La circonstance atténuante d'un profond désarroi ne peut non plus être retenue. Il n'est pas établi que le recourant, comme il l'affirme, se trouvait dans un état de complet désespoir, au point qu'il ne voyait d'autre issue à sa situation que de commettre l'acte reproché. Au demeurant, un tel état, le cas échéant, ne serait pas plus rendu excusable par les circonstances que celui d'une émotion violente, ce qui vient d'être dit à ce propos au considérant qui précède valant ici mutatis mutandis. 3.4 Le grief doit ainsi être rejeté.