Citation: 5A_832/2008 16.02.2009 E. B

B.a Le 28 mai 2008, B.________ et C.________ ont ouvert action contre A.X.________ devant le Tribunal de première instance du canton de Genève en constatation négative de droit et en protection de la personnalité, et ont requis des mesures provisionnelles. A l'appui de leurs conclusions, ils alléguaient subir une atteinte à leur personnalité depuis la notification des commandements de payer susvisés, que les poursuites en question n'avaient pas été introduites dans le but de recouvrer une créance, au demeurant contestée, mais dans celui de porter atteinte à leur crédit ainsi que par représailles, que l'atteinte subie était dès lors illicite, qu'elle perdurait et leur causait un dommage difficilement réparable, notamment dans le cadre de leurs relations avec tout employeur, bailleur de fonds ou de logement, actuel ou futur. A l'audience du tribunal du 15 juillet 2008, C.________ a déclaré que les poursuites l'avaient obligé à devoir se justifier envers son nouvel employeur et qu'elles entretenaient un climat de suspicion susceptible de compromettre son avancement. Le défendeur a invoqué sa vulnérabilité, sa personnalité fragile; ayant dû suspendre ses activités et être suivi par un psychiatre, il n'aurait eu d'autre choix que d'exécuter la convention du 3 avril 2006, en dépit de la lésion qu'elle consacrait, avant de réaliser qu'il était fondé à l'invalider; s'il n'avait pas ouvert l'action en établissement de la créance annoncée, c'était parce que la convention prévoyait une clause arbitrale et qu'il souhaitait assigner la banque et ses organes devant le juge civil ordinaire, plutôt que de voir ceux-ci témoigner en faveur de la banque devant le tribunal arbitral; il aurait dès lors été contraint d'intenter des poursuites pour préserver ses droits, vu le caractère délictuel de la responsabilité engagée; aucune renonciation à la prescription ne lui avait par ailleurs été proposée; il n'aurait pas engagé les poursuites en question par malice, ni dans le but qu'elles fussent communiquées à des tiers. B.b Statuant le 18 juillet 2008 sur les mesures provisionnelles requises, le Tribunal de première instance a: - fait interdiction au défendeur, aux risques et périls des demandeurs, d'intenter de nouvelles poursuites en lien avec la convention du 3 avril 2006 (ch. 1), sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. 2), - fait interdiction à l'office des poursuites de porter à la connaissance des tiers les poursuites dirigées contre les demandeurs (ch. 3 et 4), - invité l'office des poursuites à supprimer, par tout moyen utile, les noms des demandeurs en relation avec les poursuites dirigées contre la banque, dans lesquelles ils apparaissaient (ch. 5), - constaté que les présentes mesures étaient validées par l'action en constatation négative de droit et en protection de la personnalité introduite par les demandeurs (ch. 6), - dit que la présente ordonnance produirait ses effets jusqu'à droit jugé ou accord entre les parties (ch. 7), - condamné le défendeur aux dépens, comprenant une indemnité de procédure de 1'500 fr. valant participation aux honoraires du conseil des demandeurs (ch. 8). En substance, le tribunal a retenu que les demandeurs avaient rendu vraisemblable que le défendeur, lui-même avocat et assisté d'un conseil, avait participé à la négociation de la convention qualifiée après coup de lésionnaire et qu'il avait régulièrement exécuté les obligations découlant de celle-ci; en revanche, le défendeur n'avait pas rendu vraisemblable que les demandeurs avaient participé aux actes reprochés à la banque dans une mesure qui aurait excédé la simple négociation ou la signature de la convention en cause; en particulier, il n'avait pas prétendu que les poursuivis auraient été personnellement à l'origine des démarches ayant conduit à la conclusion de ladite convention, ni qu'ils auraient été les auteurs du courrier ayant suggéré au juge d'instruction de l'impliquer dans la procédure pénale en cours contre sa soeur; à défaut de vraisemblance d'un acte illicite commis par les demandeurs au dépens du défendeur, les poursuites litigieuses poursuivaient un but étranger à l'institution de la poursuite, étaient chicanières et visaient à porter atteinte au crédit des deux poursuivis. B.c Sur recours du défendeur, la Cour de justice du canton de Genève, statuant avec plein pouvoir d'examen, a confirmé l'ordonnance du Tribunal de première instance par arrêt du 6 novembre 2008, communiqué aux parties le 10 du même mois.