Citation: 9C_313/2007 08.01.2008 E. 3

Se fondant sur les rapports médicaux au dossier, la juridiction cantonale a constaté qu'en raison des atteintes somatiques diagnostiquées, les limitations fonctionnelles suivantes devaient être prises en considération pour déterminer une activité adaptée exigible: - position de travail alternée (surtout pour éviter une position statique de la nuque); - pas de travaux lourds; - pas de port de charge supérieure à 1 kg; - pas de travaux au-dessus de l'horizontale avec les bras; - force de serrage des deux mains diminuée; - pas d'exposition à un stress trop important. Examinant le résultat de l'enquête ménagère en fonction de ces limitations, les premiers juges ont retenu que les taux d'empêchements fixés par l'enquêteur pour les différents postes (26,73% alimentation; 11,82% entretien du logement; 12,73% lessive et entretien des vêtements; 0,68% soins aux membres de la famille) n'étaient pas critiquables. En particulier, ils ont constaté que la recourante restait en mesure d'effectuer de petites emplettes (achat de pain, du journal, de médicaments ou de vêtements). Selon eux, l'estimation faite par l'intimé en se fondant sur l'enquête ménagère devait être suivie et le taux d'invalidité de 21% dans l'activité ménagère confirmé. En ce qui concerne la perte de gain relative à l'activité lucrative, l'autorité cantonale de recours a constaté que l'assurée disposait d'une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites, telles des tâches simples de surveillance, de vérification ou de contrôle, ou encore des tâches légères dans la vente. Se fondant sur les données statistiques de l'Enquête suisse sur les salaires et tenant compte d'une incapacité de travail de 50% ainsi que d'un abattement de 20% (et non de 15% comme retenu par l'intimé), elle a fixé à 19'628 fr. 20 le revenu d'invalide que pouvait obtenir la recourante. Comparant celui-ci au revenu réalisé sans atteinte à la santé (27'866 fr. 65), elle a retenu un degré d'invalidité de 30% dans le domaine professionnel. Au vu de la part consacrée à chacun des deux champs d'activité (60% pour l'activité lucrative, 40% pour les travaux habituels), il en résultait un degré d'invalidité total de 39% (18% + 21%), insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.