Citation: M 3/06 05.06.2007 E. A

Lors d'un cours de répétition accompli en octobre 1988, C.________, né en 1961, contracta une trachéo-bronchite, avec toux spastique. Depuis cette époque, il souffre d'un asthme bronchique, ainsi que d'une pathologie oto-rhino-laryngologique et respiratoire devenue chronique (en particulier de rhinite congestive et de pharyngite). Ces atteintes l'ont rendu à plusieurs reprises partiellement ou totalement inapte au travail. Son cas fut pris en charge par l'assurance militaire. Le 25 février 1999, C.________ subit une conchotomie (cautérisation) des deux cornets nasaux moyen et inférieur avec méatotomie bilatérale visant à élargir le méat du sinus maxillaire des deux côtés. Le lendemain de cette opération, il se plaignit d'importantes douleurs au niveau des maxillaires supérieurs. En raison de la persistance de cette symptomatologie, il fut adressé, entre autres médecins, à trois spécialistes en oto-rhino-laryngologie (ORL), les docteurs M.________, du service ORL et de chirurgie cervico-faciale du Centre hospitalier U.________, W.________, médecin à la Clinique X.________ de L.________, et A.________, médecin à I.________. Se fondant notamment sur les avis de ces médecins, l'Office fédéral de l'assurance militaire (ci-après : OFAM) avisa C.________ que le syndrome douloureux n'était pas en relation avec l'affection ORL et qu'il serait mis fin au versement des indemnités journalières le 30 juin 2000 (lettre du 16 mai 2000). L'assuré s'opposa à ce refus. L'OFAM versa au dossier, notamment, un nouvel avis du docteur M.________, ainsi qu'une appréciation du docteur R.________, médecin-chef du service d'anesthésiologie et antalgie de l'Hôpital Y.________ (rapports des 13 et 20 novembre 2000). Par ailleurs, il confia deux expertises, l'une au docteur H.________, spécialiste ORL à l'Hôpital Z.________, et l'autre au docteur T.________, spécialiste en neurologie à la policlinique neurologique du même établissement hospitalier. A la suite d'une plainte pour déni de justice, le Département fédéral de l'intérieur a enjoint l'OFAM à statuer jusqu'au 31 janvier 2002 sur le droit aux prestations. Par décision du 30 janvier 2002, l'OFAM refusa toute prestation, dès le 1er juillet 2000, au motif que le syndrome douloureux présenté par l'intéressé n'était pas en relation avec l'opération assurée. Il précisa toutefois que l'assurance militaire continuerait à couvrir les conséquences directes de la rhino-sinusite initialement assurée. Par acte du 22 février 2002, C.________ fit opposition à cette décision. Entre-temps, le docteur T.________ rendit son expertise, le 31 janvier 2002. Le 16 avril suivant, le docteur H.________ communiqua à son tour son expertise. Les deux experts répondirent à des questions complémentaires, les 1er mai (docteur H.________) et 6 août 2002 (docteur T.________). Dans le courant de l'année 2002, C.________ consulta par ailleurs plusieurs fois son médecin traitant, le docteur D.________, à E.________, ainsi que le docteur K.________, médecin au service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale à l'Hôpital V.________. Il a annoncé à l'assurance militaire des incapacités de travail attestées par son médecin traitant pour les périodes du 25 avril au 5 mai 2002 et du 5 au 15 juillet 2002 en raison d'une exacerbation des douleurs au niveau maxillaire et frontal. Par décision du 8 mai 2003, l'OFAM rejeta l'opposition de l'assuré contre la décision du 30 janvier 2002, en niant tout rapport de causalité entre le syndrome douloureux et l'opération du 21 février 1999. Les recours successifs de C.________ devant le Tribunal administratif du canton de Neuchâtel et le Tribunal fédéral des assurances furent rejetés, par jugement du 25 mai 2004 et arrêt du 31 octobre 2005. Par décision et décision sur opposition des 11 juillet 2003 et 9 janvier 2004, l'OFAM refusa également d'allouer des prestations pour les incapacités de travail attestées du 25 avril au 5 mai 2002, et du 5 au 15 juillet 2002, en niant qu'elle fussent causées par la rhino-sinusite dont souffrait l'assuré.