Citation: 5C.156/2003 23.10.2003 E. D

Le 19 janvier 1999, A.________ a saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève d'une demande tendant à ce que la Société anonyme du Journal de Genève et de la Gazette de Lausanne (ci-après : la SAJGGL) ainsi que Le Temps SA soient condamnés, conjointement et solidairement, à lui verser une réparation économique et morale qu'il chiffrait. Les sociétés assignées ont conclu au déboutement. Le Tribunal a ordonné des enquêtes et une expertise psychiatrique, dont il est résulté notamment ce qui suit : • Entendue comme témoin, le Dr Y.________, psychiatre de A.________, a indiqué que l'ampleur de la décompensation psychique présentée par ce dernier était en lien manifeste avec les efforts qu'il avait dû consentir dans le passé pour se réinsérer socialement. Elle a exposé que son client était animé d'un sentiment de persécution, précisant que ce qui l'avait fait basculer dans cet état dépressif était le fait qu'il avait perdu son emploi dans les circonstances décrites. • X.________, le journaliste auteur de l'article litigieux, a affirmé avoir rédigé cet article sans volonté de nuire, tout en admettant avoir hésité au moment de la rédaction à mentionner en toutes lettre le nom de A.________. Il a indiqué avoir soumis son article au comité de rédaction du "Journal de Genève" avant sa parution, et a précisé n'avoir pas reçu de directives du "Journal de Genève" sur la façon de citer les personnes impliquées dans des affaires pénales, ni s'agissant des personnes condamnées par le passé et mentionnées dans des articles postérieurs à leur condamnation. • M.________, directeur financier de K.________, a indiqué que la société n'était pas au courant du passé carcéral de son employé lors de son engagement, mais que ce dernier lui en avait parlé vers la fin 1997. Ce n'était toutefois qu'ensuite de la parution de l'article du 20 janvier 1998 qu'il avait mesuré l'importance des activités passées de A.________ ainsi que son appartenance à la "bande à F.________". • C.________, responsable de formation chez K.________ et épouse de A.________, a indiqué que ce dernier n'avait pas été licencié formellement par son employeur, mais qu'il lui aurait été dit "tirez-en les conclusions vous-même". Elle a précisé avoir appris entre le 20 et le 30 janvier 1998 que la direction craignait que l'affaire soit portée à la connaissance du siège de la direction aux États-Unis, car la procédure d'engagement habituelle (avec production d'un extrait du casier judiciaire) n'avait pas été respectée. • Le Dr Z.________, auquel une expertise psychiatrique de A.________ a été confiée par le Tribunal, a conclu dans son rapport que l'état de santé de l'intéressé était clairement en relation de causalité avec la publication de l'article du "Journal de Genève" et les réactions de son entourage professionnel. Tant la parution de l'article litigieux que les événements survenus dans le cadre de son emploi, notamment son entretien avec M.________ le 30 janvier 1998, avaient eu une influence certaine sur l'état de santé de A.________, qui n'avait pas d'antécédents psychiatriques et avait accepté son passé carcéral.