Citation: 4A_193/2008 08.07.2008 E. 2.1

2.1.1 En vertu de l'art. 8 CC, la preuve du sinistre incombe à l'ayant droit, lequel doit sur la demande de l'assureur fournir à ce dernier, conformément à l'art. 39 al. 1 LCA, tout renseignement sur les faits à sa connaissance qui peuvent servir à déterminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou à fixer les conséquences du sinistre (ATF 130 III 321 consid. 3.1). 2.1.2 En principe, une preuve est tenue pour rapportée lorsque le juge a pu se convaincre de la vérité d'une allégation (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.2). La jurisprudence et la doctrine admettent toutefois que, dans la mesure où l'ayant droit est dans l'impossibilité de rapporter la preuve matérielle du sinistre, comme c'est généralement le cas dans l'assurance contre le vol, il se trouve dans un « état de nécessité en matière de preuve » (Beweisnot) qui justifie l'allégement de la preuve (ATF 130 III 321 consid. 3.1 et les arrêts cités; cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1; arrêt non publié 4D_73/2007 du 12 mars 2008, consid. 2.2). Le degré de preuve requis, s'agissant de la survenance du sinistre, se limite alors à la vraisemblance prépondérante (überwiegende Wahrscheinlichkeit; ATF 130 III 321 consid. 3.2; Nef, Basler Kommentar, Bundesgesetz über den Versicherungsvertrag, 2001, n. 21 et 26 ad art. 39 LCA et n. 56 ad art. 40 LCA; Maurer, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3e éd., 1995, p. 333; Brehm, FJS n° 569a, 1999, p. 3 et 5). Il y a vraisemblance prépondérante lorsqu'il est possible que les faits pertinents se soient déroulés différemment, mais que les autres possibilités ou hypothèses envisageables n'entrent pas raisonnablement en considération (ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les références citées). 2.1.3 L'assureur a un droit - découlant de l'art. 8 CC (ATF 120 II 393 consid. 4b; 115 II 305) - à la contre-preuve; il peut chercher à démontrer des circonstances qui suscitent des doutes sérieux sur la réalité des faits qui font l'objet de la preuve principale, de manière à faire échouer celle-ci; pour que la contre-preuve aboutisse, il suffit que la preuve principale soit ébranlée et que les faits n'apparaissent par conséquent pas comme étant d'une vraisemblance prépondérante; si la contre-preuve aboutit, les faits allégués par l'ayant droit ne peuvent pas être tenus pour établis, à savoir comme étant d'une vraisemblance prépondérante, et la preuve principale est mise en échec (ATF 130 III 321 consid. 3.4; arrêt 4D_73/2007 précité, consid. 2.2). 2.1.4 Le Tribunal fédéral a rejeté l'idée selon laquelle, si la contre-preuve aboutit, l'ayant droit doit apporter la preuve stricte de la survenance du sinistre; en effet, le juge apprécie globalement, au moment de rendre son jugement, l'ensemble des résultats de la procédure probatoire; au surplus, il n'y aurait aucun sens à charger l'ayant droit d'une preuve stricte qu'il pourrait d'autant moins rapporter qu'il a déjà échoué à établir la vraisemblance prépondérante de ses allégations (ATF 130 III 321 consid. 3.4 in fine; cf. Abrecht, note sur l'arrêt 5C.11/2002 du 11 avril 2002, in JdT 2002 I 534 ss, 535). 2.2 Le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir appliqué arbitrairement (art. 9 Cst.) l'art. 255 LPC/GE en n'écartant pas des débats l'expertise privée et unilatérale du laboratoire C.________ GmbH, d'avoir violé les art. 39 al. 1 LCA et 8 CC en admettant à tort que l'intimée avait apporté la contre-preuve faisant naître des doutes sérieux quant à la réalité du vol de la Ferrari et en refusant à tort d'admettre la preuve de la haute vraisemblance de ce vol, et, de façon générale, d'avoir apprécié arbitrairement (art. 9 Cst.) les faits pour arriver à la conclusion qu'il existait des doutes sérieux au sujet de la survenance du vol et que ce dernier n'avait pas été établi avec une haute vraisemblance. 2.3 Avant d'examiner ces griefs, il convient de clarifier l'objet du litige eu égard au raisonnement suivi par l'autorité précédente. 2.3.1 Citant principalement des arrêts cantonaux, la Cour de justice a exposé que lorsque la preuve du sinistre était impossible à rapporter de façon stricte, le juge devait dans un premier temps se contenter d'une preuve par simple vraisemblance, mais que si l'assureur, dans le cadre de son droit à la contre-preuve, pouvait de son côté produire des indices contraires faisant naître des doutes quant à la réalité des faits allégués, le juge devait exiger la haute vraisemblance de la version de l'assuré. En l'espèce, la cour cantonale a estimé que le recourant, qui avait immédiatement déposé plainte pénale et informé son assurance du sinistre, avait rendu vraisemblable la survenance du vol allégué, mais que l'intimée avait produit des éléments propres à susciter de sérieux doutes sur la version du recourant, si bien qu'il appartenait à celui-ci d'apporter la preuve de la haute vraisemblance du vol allégué. Au terme d'une discussion circonstanciée des éléments à leur disposition (cf. consid. 3 infra), les juges cantonaux ont retenu que le recourant avait échoué dans cette preuve, si bien qu'il devait être débouté de ses conclusions. 2.3.2 La structure de ce raisonnement n'est pas conforme aux principes rappelés plus haut (cf. consid. 2.1 supra). En effet, il ne s'agit pas d'examiner successivement si l'ayant droit a rendu ses allégations (simplement) vraisemblables (cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3 sur la notion de simple vraisemblance, qui n'est précisément pas le degré de preuve requis s'agissant de la survenance du sinistre), puis si l'assureur parvient à ébranler la preuve principale, et enfin si la version de l'ayant droit est néanmoins rendue hautement vraisemblable. Le Tribunal fédéral a rejeté un tel examen à deux niveaux (cf. consid. 2.1.4 supra). Il convient bien plutôt d'apprécier globalement, au stade du jugement, l'ensemble des résultats de la procédure probatoire, se rapportant aussi bien à la preuve principale qu'à la contre-preuve, pour décider si la survenance du sinistre est établie avec une vraisemblance prépondérante (cf. consid. 2.1.2 et 2.1.3 supra). 2.3.3 Cela étant, au-delà de la structure erronée de son raisonnement, il n'apparaît pas qu'en retenant qu'il appartenait au recourant d'établir la haute vraisemblance - à savoir la vraisemblance prépondérante, selon le terme désormais employé par le Tribunal fédéral pour adopter une terminologie unifiée (ATF 130 III 321 consid. 3.3) - de la survenance du vol de sa voiture, l'autorité précédente soit partie d'une fausse conception du degré de preuve exigé par le droit fédéral. Le litige, tel qu'il est soumis au Tribunal fédéral, porte sur le caractère arbitraire ou non de l'appréciation qui a conduit l'autorité précédente à retenir que le recourant avait échoué dans la preuve de la haute vraisemblance de la survenance du sinistre. 2.3.4 Déterminer, sur la base des éléments à disposition, si l'événement assuré s'est produit ou non avec une vraisemblance prépondérante est une question qui ne relève pas de l'analyse juridique, mais bien de l'appréciation des preuves (arrêt 4D_73/2007 précité, consid. 2.2 in fine; arrêt 5C.11/2002 du 11 avril 2002, consid. 3a, traduit in JdT 2002 I 531; arrêt non publié 5C.99/2002 du 12 juin 2002, consid. 2.5 et les références citées). Il convient donc d'examiner, après rappel de la motivation de l'arrêt attaqué, si la conclusion de l'autorité précédente selon laquelle le recourant a échoué à apporter la preuve de la vraisemblance prépondérante de la survenance du vol allégué procède d'un établissement arbitraire des faits.