Citation: 4A_510/2015 E. 4.2

4.2. Force est de souligner d'emblée que l'argumentation du recourant repose sur une prémisse de fait qui n'est pas avérée, si bien que toute la construction juridique échafaudée à partir de là s'écroule comme un château de cartes. Aussi bien, le recourant tient pour acquis ce qui n'est qu'une simple hypothèse, à savoir le fait qu'un membre de la Formation aurait informé la presse ou la partie adverse de l'issue du litige. A cet égard, l'intimé et le TAS démontrent de manière convaincante, dans leurs réponses respectives, pourquoi le fait allégué ne peut pas être tenu pour établi. Il ressort notamment de leurs explications que les informations publiées dans l'article litigieux sont fausses sur nombre de points, qu'elles ne mentionnent aucune source officielle et qu'aucun journaliste n'a pris contact avec le TAS pour en vérifier le bien-fondé. Au demeurant, comme le TAS publie sur son site internet une liste des audiences à venir, n'importe quel journaliste aurait pu apprendre l'existence du différend opposant les parties et le nom de celles-ci, puis, sur la base de ces données, mener son enquête auprès de diverses sources inofficielles afin d'essayer d'obtenir des renseignements plus concrets sur les tenants et aboutissants de l'affaire. Cela pourrait aussi expliquer l'erreur commise au sujet du montant qui serait alloué à l'intimé. En outre, pour rester dans le domaine des hypothèses, il ne serait pas inimaginable que la "fuite" ait pu provenir, non pas de l'intimé comme l'envisage le recourant, mais bien de ce dernier lui-même qui, voyant son affaire mal emmanchée à l'issue de l'audience du 16 juillet 2015, aurait fait le nécessaire pour se ménager la possibilité d'obtenir l'annulation de la sentence à venir, motif pris de la violation par la Formation de son devoir de confidentialité. Au demeurant, rien, de toute façon, ne vient infirmer, en l'espèce, l'affirmation du Secrétaire général du TAS selon laquelle, d'une part, les membres de la Formation ont déclaré n'avoir à aucun moment communiqué avec des personnes extérieures au TAS au sujet de cette affaire et, d'autre part, le secrétariat du TAS a également respecté la confidentialité de la procédure arbitrale en tout temps. On notera, enfin, que la première réaction du recourant, lorsqu'il a eu vent de l'article de presse, n'a pas été de mettre en doute l'impartialité ou l'indépendance de la Formation, puisqu'il s'est contenté d'inviter le TAS à faire en sorte que la sentence à venir soit communiquée en priorité aux parties, avant toute information à la presse. En tout état de cause, il est admis que la violation du devoir de confidentialité imposé aux arbitres ne constitue pas, en règle générale, un motif ouvrant la voie du recours contre une sentence en matière d'arbitrage international (PHILIPP RITZ, Die Geheimhaltung im Schiedsverfahren nach schweizerischem Recht, 2007, p. 188 s.; CHRISTOPH MÜLLER, La confidentialité en arbitrage commercial international: un trompe-l'oeil?, in Bulletin ASA 2005 p. 216 ss, 233; MARKUS WIRTH, in Commentaire bâlois, Internationales Privatrecht, 3e éd. 2013, n° 30 ad art. 189 LDIP; JOLLES/STARK-TRABER/CANALS DE CEDIEL, Confidentiality, in International Arbitration in Switzerland, Geinsinger/Voser [éd.], 2e éd. 2013, p. 131 ss, 142). Certains auteurs réservent, toutefois, la possibilité d'un recours en vue de dénoncer une violation du principe de l'égalité des parties, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, dans l'hypothèse où, à la suite d'une indiscrétion unilatérale d'un arbitre en cours de procédure, une partie aurait obtenu des informations qui l'auraient avantagée dans la phase d'allégation et de preuve des faits pertinents ( Wissensvorteile; cf. WIRTH, ibid.; R ITZ, op. cit., p. 189). Cette dernière hypothèse n'entre pas en ligne de compte en l'espèce. Quant à celle, échafaudée par le recourant, qui pourrait en être rapprochée à l'extrême rigueur, et qui consiste à dire que la Formation aurait pu être tentée d'adapter sa sentence pour que le montant alloué à l'intimé ne correspondît point au montant annoncé dans l'article de presse, elle est totalement gratuite et ne mérite pas que l'on s'y arrête. Le premier moyen soulevé par le recourant tombe, dès lors, à faux.