Citation: 6P.125/2005 23.01.2006 E. B

Statuant le 21 septembre 2005 sur les pourvois en cassation de A.________, de Y.________ SA et du Procureur général genevois, la Cour de cassation genevoise a, notamment, annulé le verdict de la Cour correctionnelle genevoise en tant qu'il reconnaît A.________ et B.________ coupables de blanchiment d'argent simple (art. 305 bis ch. 1 CP), constatant que ces derniers s'étaient rendus coupables de blanchiment d'argent aggravé au sens de l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP. Les faits de la cause sont en résumé les suivants: B.a A.________ et B.________ ont fondé en 1991 la société Z.________ SA, dont ils étaient administrateurs tout en assumant les fonctions de vice-président/directeur et secrétaire/ directrice-adjointe. E.________ était le président de Z.________ SA et X.________ assurait la tenue de la comptabilité de la société; ce dernier était en outre administrateur-délégué de T.________ SA, société qui était l'organe de révision de Z.________ SA. B.b Au début de l'année 1997, C.________ était à la recherche d'intermédiaires financiers susceptibles de l'aider à effacer la provenance de fonds lui appartenant et à les introduire dans le circuit bancaire usuel. En partie tout au moins, les fonds dont il voulait confier la gestion provenaient de détournements commis entre 1989 et 1993 au détriment du groupe pétrolier dirigé par la société française V.Y.________ dont la raison sociale est aujourd'hui Y.________ SA. Les détournements avaient été orchestrés par plusieurs dirigeants et collaborateurs du groupe, au nombre desquels figurait C.________. Selon l'appréciation du Tribunal correctionnel de Paris (cf. ci-après let. D), les détournements ont porté, s'agissant uniquement de C.________, sur la somme de 173'024'718.69 Euro. Une partie de ces fonds a été versée sur de nombreux comptes bancaires suisses dont C.________ était le titulaire. B.c A partir de 1996, C.________ a décidé de rendre plus opaque la provenance de ces fonds et la maîtrise exercée sur eux, tout en restant leur propriétaire économique. A cette fin, 50'651'029 francs que C.________ s'était appropriés au préjudice de Y.________ SA ont été transférés, en date du 9 avril 1996, à des banques du pays M.________, où ils ont fait l'objet de multiples transferts. En 1997, ils appartenaient à S.________ et U.________, fondations de droit du pays M.________ dont les bénéficiaires étaient des trusts du pays M.________, qui avaient eux-mêmes pour premier bénéficiaire C.________. B.d Lorsque le scandale des détournements commis au préjudice de Y.________ a éclaté (début 1997), C.________ était déjà en fuite. En février 1997, les premières saisies conservatoires des avoirs détenus par C.________ ont été ordonnées à Genève, sur requête des autorités judiciaires françaises. B.e Sans préciser l'identité de son mandant, G.________ a, au début de 1997, mis en place avec les responsables de Z.________ SA une structure financière complexe destinée à rendre opaque la propriété économique des fonds appartenant à C.________. Les principales opérations ont été les suivantes: Le 14 avril 1997 s'est tenue, en l'étude de Me E.________, en présence de ce dernier, une séance réunissant notamment A.________ et X.________. A l'occasion de cette séance, un faux contrat de mandat et de fiducie, antidaté au lendemain de la réunion, a été établi entre X.________ et un ancien client de Z.________ SA, disparu mais dont A.________ avait conservé les documents d'identité en copie. A la suite de diverses opérations, les fonds appartenant à C.________ ont tout d'abord été transférés sur un compte ouvert auprès d'une banque du pays M.________ par la société R.________ International SA dont l'ayant droit économique fictif était un ancien client de Z.________ SA. Il a été alors convenu de faire intervenir deux nouvelles sociétés offshore et de désigner de nouveaux ayants droit fictifs des fonds incriminés. Diverses opérations ont été ensuite effectuées, principalement par A.________ et X.________, de manière à transférer les sommes dont C.________ restait le propriétaire économique sur les comptes de ces deux nouvelles sociétés. Le 15 mai 1997, sur instruction expresse de C.________, A.________ et X.________ ont rapatrié à Genève la somme de 9'000'000 francs en espèces provenant d'un retrait équivalent effectué le même jour du compte de R.________ International SA. Deux prélèvements ont été effectués sur ce montant pour rémunérer X.________ (à hauteur d'une somme comprise entre 50'000 et 100'000 francs) et A.________ (pour 500'000 francs). Une quittance fictive antidatée au 15 mai 1997 a été établie pour permettre à X.________ de justifier, si nécessaire, son activité. De manière à assurer une dernière coupure dans le "paper trail", il a été décidé d'acquérir deux nouvelles sociétés offshore, ce qui a été fait le 7 juillet 1997. Me E.________ a été désigné président, A.________, secrétaire et B.________, trésorière. Les fonds déposés sur les comptes des sociétés créées précédemment ont été graduellement transférés sur ceux des deux sociétés nouvellement acquises. C'est en définitive la somme globale de 46'931'880 francs que A.________ et B.________ ont géré d'avril 1997 à mai 2001, de manière à dissimuler la provenance criminelle de cette somme. Au jour de la saisie aux mois de mars et avril 2001, il restait un solde global de 11'709'485 francs sur les comptes des sociétés dernièrement acquises.