Citation: U 218/02 23.05.2003 E. 1

Consulté par le recourant, le docteur F.________ a retenu le diagnostic de cervico-dorsalgies et scapulo-brachialgies gauches d'évolution chronique suite à un traumatisme cervical de décélération accompagné d'une pathologie intriquée associant une pathologie de coiffe à type de syndrome d'encastrement et un possible syndrome de défilé thoracique fonctionnel; les douleurs ont une tendance à la chronification de type psychogène à la suite de la chronicité des symptômes. Il précise que les examens radiologiques effectués en avril 2002 ne montrent pas d'évidence d'hernie discale ou de compression radiculaire, ni de signe de lésion osseuse post-traumatique. Il conclut que la relation entre la rechute et l'accident semble probable, voire certaine, malgré le facteur psychogène. En outre, l'examen électrophysiologique effectué par le docteur G.________, spécialiste FMH en neurologie, le 31 janvier 2002 a mis en évidence des valeurs neurographiques normales et symétriques pour les nerfs médians (rapport du 6 février 2002). Le neurologue relevait par ailleurs qu'un arrêt de travail ne lui paraissait pas justifié et préconisait un traitement de physiothérapie. De son côté, ayant examiné le recourant à sa demande le 12 juin 2002, la doctoresse H.________ a diagnostiqué un syndrome cervico-thoracique et cervicobrachial gauche avec status après distorsion traumatique de la colonne cervicale 1994. Selon elle, le lien de causalité entre les troubles cervico-thoraciques et cervicobrachiaux du patient et l'accident est certain. Ce rapport, bien qu'établi le 2 juillet 2002, soit après la décision sur opposition - et le jugement entrepris -, permet d'apprécier les circonstances au moment où celle-ci a été rendue, de sorte qu'il peut être pris en compte (ATF 99 V 109 et les arrêts cités). 4.2 A la lecture de ces documents médicaux, on constate que les conclusions des différents médecins qui se sont prononcés sur le lien de causalité entre les troubles présentés par le recourant et l'accident du 4 avril 1994 divergent sur ce point. Si le docteur D.________ et le médecin d'arrondissement de l'intimée sont d'avis qu'un tel lien de causalité n'existe plus, le docteur F.________ et la doctoresse H.________ se prononcent en faveur d'une relation entre la rechute et l'accident, que le premier qualifie de possible, voire certaine, et la seconde de certaine. Par ailleurs, aucun des rapports cités ne comporte une appréciation réellement motivée, les uns et les autres médecins se contentant de donner leur point de vue sans explication substantielle. A cet égard, le docteur D.________ se borne à indiquer qu'il paraît difficile d'établir une relation entre l'accident et les troubles constatés sans étayer son avis, tandis que le médecin d'arrondissement se limite à reprendre cette affirmation - tout en refusant le diagnostic posé par son confrère. Quant aux rapports des docteurs F.________ et H.________, s'ils sont plus complets, ils ne contiennent pas non plus d'explication détaillée sur l'existence du lien de causalité naturelle litigieux et ne se fondent pas sur l'ensemble du dossier médical du recourant. Au vu des divergences entre les conclusions médicales et en l'absence d'une évaluation médicale convaincante sur le point de savoir s'il existe encore un lien de causalité naturelle entre les troubles dont souffre le recourant après mars 2001 et l'événement accidentel survenu le 4 avril 1994, il se justifie de renvoyer la cause à l'intimée pour qu'elle procède à une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise médicale.