Citation: 5P.320/2004 06.10.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'un défaut de motivation. Se référant à la jurisprudence cantonale relative aux exigences de motivation en matière d'assistance judiciaire, il reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu que son mandat ne nécessitait qu'une heure d'activité mensuelle à 110 fr., sans expliquer ce qui devait être assumé dans ce délai et en quoi son activité en qualité de curateur aurait été excessive ou inutile. 2.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, l'obligation pour le juge de motiver au moins sommairement sa décision, afin que le justiciable puisse en saisir la portée et recourir à bon escient; il n'est cependant pas tenu de discuter tous les moyens soulevés par les parties, mais peut, au contraire, se limiter à ceux qui apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 122 IV 8 consid. 2c p. 14 s.). Ce moyen, tiré de la violation d'une garantie de nature formelle (ATF 104 Ia 201 consid. 5 p. 214), doit être examiné en premier (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et librement (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57). 2.2 En l'espèce, la décision attaquée permet de connaître les motifs pour lesquels l'autorité cantonale a écarté les allégations du recourant et retenu qu'une heure mensuelle à 110 fr. suffisait pour assurer le mandat octroyé. En effet, la cour cantonale, vérifiant que l'activité prétendue était à la fois nécessaire et suffisante pour assurer une exécution consciencieuse et diligente du mandat, a jugé que le pupille a bénéficié d'une aide personnelle et financière importante du Drop-in et des services sociaux de sa ville et que les interventions du curateur auraient par conséquent dû rester limitées. Elle a relevé que certaines opérations, telles que les trente correspondances entre le curateur et les services sociaux, n'étaient pas nécessaires, que la passation des écritures comptables entrait dans la conduite générale d'un mandat tutélaire, sans que ces écritures puissent faire chacune l'objet d'une prise en compte distincte et forfaitaire de cinq minutes venant régulièrement s'ajouter au temps consacré et que, faute d'avoir été indispensable à la bonne exécution du mandat, la présence du curateur auprès de son pupille ne donnait pas lieu à rémunération. Concernant celle-ci, l'autorité cantonale a jugé que le tarif horaire global de 110 fr. échappait à la critique, que les activités du recourant ne relevaient pas de ses qualifications professionnelles, mais restaient limitées à des démarches administratives usuelles et sans difficultés particulières et qu'il ne pouvait dès lors prétendre se référer au tarif recommandé par ses confrères avocats, ni même à la couverture des frais généraux liés à l'exploitation de son étude, ce conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF 116 II 399 consid. 4d; arrêt du Tribunal fédéral du 6 mars 2000, 5P.60/2000). Vu ce qui précède, le grief tiré de la motivation insuffisante de la décision attaquée est infondée. Le recourant a d'ailleurs parfaitement saisi la motivation, puisqu'il la conteste dans son acte de recours.