Citation: I 619/03 26.08.2004 E. A

C.________, né le 11 août 1935, a travaillé en qualité de nettoyeur salarié depuis l'année 1988. Le 10 avril 1997, il a chuté d'une échelle et subi une fracture de la palette humérale droite et des branches ilio et ischio-pubiennes droites ainsi qu'une contusion de l'épaule droite. Un accident de la circulation survenu le 26 septembre 1997 a par ailleurs entraîné une fracture de la 8e côte à gauche et une déstabilisation du bassin. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris les cas en charge. Le docteur M.________, médecin d'arrondissement et spécialiste en chirurgie, a rendu son rapport final le 6 mai 1999. Sur la base de ses conclusions, la CNA a mis fin au versement des indemnités journalières au 31 juillet 1999, par décision du 16 novembre 1999, estimant que l'assuré était apte à reprendre une activité dès cette date. Par ailleurs, elle lui a alloué une rente d'invalidité de 25% à partir du 1er août 1999. L'assuré n'a pas formé d'opposition contre cette décision. C.________ s'est annoncé à l'assurance-invalidité le 31 mars 1998. En plus du dossier de la CNA, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (l'office AI) a recueilli l'avis du docteur B.________, médecin traitant de l'assuré (cf. rapports des 5 juin 1998, 5 juin et 19 septembre 2000). Par décision du 16 juillet 2001, l'office AI a alloué à l'assuré une rente entière d'invalidité pour la période s'étendant du 1er avril 1998 au 31 juillet 1999. Considérant que les atteintes à la santé étaient consécutives aux accidents que la CNA avait pris en charge et que le taux d'invalidité de 25% retenu par cette assurance le liait, l'office AI a nié le droit de l'assuré à la rente à dater du 1er août 1999.