Citation: I 645/04 26.09.2005 E. 6

Il convient d'évaluer l'invalidité du recourant. 6.1 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs à l'évaluation de l'invalidité chez les assurés actifs (art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et à l'échelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAI). On peut ainsi y renvoyer. La méthode générale de comparaison des revenus est applicable dans le cas particulier. Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'espèce, l'invalidité est survenue au plus tôt en 1996, soit une année après la récidive de la hernie discale qui s'est produite au cours de l'année 1995 (art. 29 al. 1 let. b LAI). 6.2 Est litigieux le calcul du revenu hypothétique de la personne valide qui doit être pris en compte dans la comparaison des revenus. 6.2.1 Selon les renseignements obtenus par l'office AI, le salaire de 4'576 fr. par mois (x 13) communiqué par la F.________ SA correspond au revenu que le recourant percevrait s'il était resté auprès de cet employeur et si son état de santé lui permettait d'exercer cette activité. Ce montant correspond à ce qu'il aurait réalisé dans cette entreprise en tant que menuisier non qualifié pendant l'année 1999, salaire qui tient compte des années de service et aurait été le même en 2000 (rapport final de l'office AI du 11 juillet 2000). D'après les renseignements communiqués par la Fédération vaudoise des entrepreneurs, le salaire moyen dans le canton de Vaud pouvant être attribué à un menuisier sans certificat fédéral de capacité est de 4'159 fr. par mois (x 13). 6.2.2 De l'avis des premiers juges, le fait que l'office intimé, dans la comparaison des revenus, a retenu comme revenu sans invalidité le salaire moyen payé dans la branche de la menuiserie en ce qui concerne le canton de Vaud n'est pas critiquable au vu de la jurisprudence, le recourant n'ayant pas de certificat fédéral de capacité et ayant été engagé comme aide-menuisier (RCC 1986 p. 432). 6.2.3 Le recourant fait valoir que même sans certificat fédéral de capacité, il pourrait, s'il était en bonne santé, réaliser en qualité d'aide-menuisier le salaire qui était le sien auprès de la F.________ SA. Pour cette raison, il demande que le revenu sans invalidité soit fixé à 4'576 fr. par mois (x 13), ainsi que l'office AI l'avait admis initialement dans son projet de décision du 25 octobre 2000. 6.2.4 Le revenu sans invalidité s'évalue, en règle générale, d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances à l'époque où est né le droit à la rente (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1). Dans le cas particulier, l'atteinte à la santé remonte à 1989 - ainsi que cela ressort des rapports médicaux des docteurs A.________ du 2 juin 1996 et E.________ du 19 juin 1996 -, époque à laquelle le recourant était au service de la F.________ SA. Pour des raisons économiques, le recourant a perdu son emploi auprès de cette entreprise au cours de l'année 1992. Un nouvel épisode de sciatique gauche a motivé une hémilaminectomie gauche le 28 septembre 1995. Suite à cette deuxième intervention, il persiste un syndrome lombo-vertébral important avec limitation fonctionnelle lombaire et contractures paravertébrales importantes (rapport du docteur A.________ du 2 juin 1996). Avec l'expérience qui est celle du recourant dans la menuiserie, rien ne permet de penser que s'il était en bonne santé, celui-ci n'aurait pas repris un emploi d'aide-menuisier avec un salaire correspondant à celui qui était le sien lorsqu'il travaillait au service de la F.________ SA. Etant donné que le salaire réalisé auprès de cet employeur avant la survenance de l'atteinte à la santé permet de déterminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de précision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence), il n'y a aucune raison de calculer ce revenu sur la base du salaire moyen réalisé par un menuisier sans CFC dans le canton de Vaud. Contrairement à ce que relèvent les premiers juges, le fait que l'assuré a occupé divers emplois temporaires alternant avec le chômage jusqu'à fin 1995, dans lesquels il a réalisé des revenus inférieurs, n'est pas décisif. A cette époque-là, en effet, le recourant était déjà atteint dans sa santé. La référence à l'arrêt paru in RCC 1986 p. 432 n'est pas non plus pertinente, dans la mesure où la question de savoir s'il faut accorder aux salaires moyens payés dans une branche la priorité sur les rétributions fixées dans des contrats collectifs de travail ne se pose pas dans le cas d'espèce. 6.2.5 Le recourant demande que le revenu sans invalidité à prendre en compte dans la comparaison des revenus soit fixé à 4'576 fr. par mois (x 13). Ainsi qu'on l'a vu (supra, consid. 6.2.1), ce salaire correspond à celui que le recourant aurait perçu auprès de la F.________ SA en 1999. Etant donné que l'office intimé n'a pas demandé à cette entreprise quel aurait été le salaire du recourant en 1996, année à laquelle remonte au plus tôt la survenance de l'invalidité (supra, consid. 6.1), il convient de procéder à la comparaison des revenus en se fondant sur la même situation, soit celle existant en 1999. Dès lors il y a lieu de prendre en compte un revenu sans invalidité de 59'488 fr. (4'576 x 13), valeur 1999. 6.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide, l'intimé, dans la décision administrative litigieuse du 15 juin 2001, l'a fixé à 3'700 fr. par mois (x 13). Dans son rapport intermédiaire du 9 février 2001, l'office AI indique que si l'on se réfère à la valeur médiane 1999 concernant une activité industrielle légère et qui se monte à 3'700 fr. par mois (x 13) et aux salaires en vigueur dans le canton de Vaud pour des activités industrielles simples ou accessibles au moyen d'une formation rudimentaire, on se trouve dans tous les cas de figure confronté à des montants de cet ordre. Bien que le montant de 3'700 fr. par mois ne soit pas remis en cause, il y a lieu de s'en écarter. En effet, conformément à la jurisprudence constante (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), il est possible d'évaluer le revenu d'invalide du recourant en se fondant sur les données salariales résultant des enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique. Il n'y a dès lors aucune raison d'évaluer dans le cas particulier le revenu d'invalide sur la base de données relatives au canton de Vaud (arrêt A. du 16 juillet 2004 [I 719/03]). Compte tenu de l'activité de substitution dans un métier où des positions debout trop prolongées et le port de charges lourdes ne soit pas exigé, ceci à un taux de 100 % (expertise du COMAI du 24 juillet 2003), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'268 fr. par mois - valeur en 1998 - part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 1998, p. 25, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 51'216 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41,8 heures; La Vie économique, 4-2004 p. 86, tabelle B 9.2) un revenu annuel d'invalide de 53'521 fr. (51'216 fr. x 41,8 : 40). Adapté à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes (Evolution des salaires en 2002, p. 32, Tableau T.1.1.93) de l'année 1999 (0.1 %), il s'élève à 53'575 fr. La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'espèce, une réduction de 10 % apparaît justifiée. Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide évalué sur la base des statistiques salariales est ainsi de 48'217 fr. (valeur 1999). 6.4 La comparaison des revenus ([59'488 - 48'217] x 100 : 59'488) donne une invalidité de 19 % (le taux de 18.94 %. étant arrondi au pour cent supérieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). A cet égard, on relèvera que dans le projet de décision du 25 octobre 2000, l'office AI avait fixé le taux d'invalidité à 19.14 %. Ce taux ne donne pas droit à une rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI).