Citation: 1P.432/2006 01.11.2006 E. 3

Invoquant également les art. 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, à raison du refus de l'audition de trois témoins; ce refus violerait en outre le principe de l'égalité des armes. 3.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision à rendre. Une garantie analogue découle de l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH. Il s'agit d'une concrétisation du droit à un procès équitable, consacré par les art. 29 al. 1 et 6 ch. 1 CEDH. La garantie ainsi conférée a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux offres de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Elle n'est toutefois pas violée lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 153/154 et les références citées; 127 I 54 consid. 2b p. 56). 3.2 Le recourant ne fournit aucune précision quant à l'identité des trois témoins. Quoiqu'il en soit, la décision attaquée constate que ces personnes n'étaient pas présentes au moment des faits incriminés, de sorte qu'elles n'auraient pu fournir des renseignements à ce sujet. Or, le recourant n'établit nullement le contraire. Il ne conteste pas que ces personnes n'ont en aucune manière assisté aux faits et se borne à alléguer de manière toute générale que leur audition aurait "permis de prouver que les dépositions de l'intimée ne sont pas dignes de foi". Que les témoignages refusés eussent été aptes à établir des faits déterminants pour l'issue du litige et que l'autorité cantonale l'aurait nié arbitrairement n'est dès lors pas démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1). 3.3 Au reste, le recourant invoque vainement une violation du principe de l'égalité des armes, en faisant valoir que l'autorité cantonale a en revanche accepté d'entendre comme témoin une amie de l'intimée, C.________. Il n'y a pas violation de ce principe du seul fait que l'autorité accepte une offre de preuve d'une partie, mais en écarte une autre de sa partie adverse. Encore faut-il que la partie dont l'offre de preuve a été refusée se soit ainsi trouvée placée dans une situation de net désavantage par rapport à sa partie adverse (cf. arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Salov c. Ukraine, du 6 septembre 2005, par. 87; Contardi c. Suisse, du 12 juillet 2005, par. 38; Gorraiz Lizarraga et autres c. Espagne, du 27 avril 2004, par. 56; Wynen c. Belgique, du 5 novembre 2002, par. 32; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 6P.125/2005, du 23 janvier 2006, consid. 4.2). Le recourant ne démontre cependant pas que cette condition serait réalisée en l'espèce. Au demeurant, le témoignage de C.________ n'a manifestement pas joué de rôle déterminant dans la formation de la conviction des juges cantonaux. Ces derniers se sont essentiellement fondés sur les déclarations faites par le recourant et la victime au cours de la procédure pour juger de la crédibilité des versions contradictoires en présence; parmi les autres indices pris en compte, le témoignage de C.________, amie la victime, quant au sérieux de cette dernière, n'a été que brièvement évoqué au stade de l'appréciation des preuves, comme un élément tout à fait subsidiaire.