Citation: 6P.153/2006 29.04.2008 E. 3

Le recourant reproche tout d'abord, sous l'angle de l'arbitraire, à la cour cantonale de l'avoir tenu pour auteur des titres de la publication litigieuse. Il requiert l'administration de preuves sur cette question en application de l'art. 95 OJ. 3.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution paraît également concevable voire même préférable (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les arrêts cités, p. 153). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 3.2 En l'espèce, la cour cantonale a examiné le titre de la publication litigieuse sous l'angle de l'existence d'un intérêt légitime à la publication eu égard à sa forme. Elle a jugé que le titre de l'article (« L'interrogatoire du conducteur fou », « la version du chauffard ») manquait déjà de la plus élémentaire objectivité. Il suggérait que l'affaire était déjà jugée pour l'auteur, en ce sens que les morts du Grand-Pont n'étaient pas le fait d'un conducteur ordinaire mais d'« un conducteur fou », d'« un homme imperméable aux événements et à l'agitation qui l'entourent ». Bien que la cour cantonale fasse état de l'article dans son ensemble, titre compris, et de ce qu'il suggérait de l'opinion de l'auteur, rien n'indique qu'elle ait conclu formellement que le recourant ait lui-même formulé les titres. Cette question peut cependant demeurer indécise, la réponse à lui donner étant sans pertinence pour la solution du litige. Selon la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme, il importe en effet peu, dans la pesée des intérêts, que les titres aient été choisis par le journaliste ou par la rédaction (arrêt Stoll c. Suisse, du 10 décembre 2007, § 149). Ce qui est déterminant, c'est avant tout les liens existant entre les titres et le texte, ainsi que ce que suggèrent les titres. A ce stade du raisonnement, il s'agit en effet moins d'établir si l'intitulé réalise en lui-même l'état de fait incriminé par une disposition pénale et est illicite que d'examiner, sous l'angle de l'existence d'un fait justificatif, la portée de cet élément dans le cadre d'une pesée des intérêts pour et contre la publication. Le recourant ne démontre en conséquence pas en quoi la décision entreprise serait arbitraire dans son résultat. Le grief est infondé. Il s'ensuit par ailleurs qu'il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur ce point en application de l'art. 95 OJ, comme le souhaite le recourant.