Citation: 6B_1309/2016 E. 1

Par arrêt du 18 octobre 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a annulé le jugement JTDP/133/2015 rendu le 3 mars 2015 par le Tribunal de police de la République et canton de Genève suite à l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_819/2015 du 13 juin 2016 ayant annulé l'arrêt AARP/323/2015 du 24 juillet 2015. Statuant à nouveau, elle a libéré A.X.________ des fins de la poursuite pénale P/19276/2013 instruite pour conduite d'un véhicule non couvert par l'assurance-responsabilité civile, conduite sous défaut de permis de circulation ou de plaques de contrôles et infraction à l'art. 60 ch. 1 de l'ordonnance sur l'assurance des véhicules. En outre, elle a alloué à ce dernier 1'620 fr. d'indemnité pour ses frais de défense en appel, rejeté sa demande d'indemnisation pour tort moral et laissé les frais de première instance et d'appel à la charge de l'Etat de Genève. Au sujet de l'indemnité pour tort moral, elle a considéré que le prénommé avait conclu sans autre motivation à l'octroi d'une indemnité de 500 francs. Les désagréments résultant de la procédure ne dépassaient pas la charge psychique entraînée chez tout un chacun mis en cause dans une procédure pénale. Enfin, le prénommé n'avait prouvé ni l'existence ni l'ampleur du dommage, pas plus que la relation de causalité adéquate de celui-ci avec la poursuite pénale introduite à tort à son encontre.