Citation: U 178/06 26.04.2007 E. 6

6.1 Le droit a des prestations découlant d'un accident assuré suppose également, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité adéquate. Il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181, 402 consid 2.2 p. 405, 125 V 456 consid. 5a p. 461), au point que le dommage puisse encore équitablement être mis à la charge de l'assurance-accidents eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA (cf. ATF 123 III 110 consid. 3a p. 112 sv., 123 V 98 consid. 3 p. 100 ss, 122 V 415 consid. 2c p. 417). Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques doit, en règle générale, être niée d'emblée, tandis qu'elle doit être admise en cas d'accident grave; pour admettre le rapport de causalité adéquate entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis. Pour évaluer le degré de gravité de l'accident, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409; cf. également Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 2ème éd., no 89 ss). 6.2 En l'occurrence, l'accident dont a été victime le recourant est de gravité moyenne, mais à la limite d'un événement de peu de gravité. Il n'a d'ailleurs été annoncé à l'assurance-accidents qu'après deux mois, le 4 juin 1998. Dans un premier temps, le recourant a continué à travailler jusqu'au 3 juin 1998. A cette date seulement, il a consulté la doctoresse K.________, qui a attesté une incapacité de travail totale en raison de douleurs au genou. Par la suite, le traitement médical s'est mal déroulé, puisqu'une artère a été rompue lors d'une seconde intervention chirurgicale, ce qui a nécessité une nouvelle opération en urgence. Cette complication grave - il n'est pas nécessaire de se prononcer sur le point de savoir si elle résulte ou non d'une erreur médicale - a empêché une réalisation optimale de l'intervention de plastie ligamentaire initialement prévue, ce qui explique l'instabilité persistante du genou droit et l'incapacité de travail dans la profession exercée par le recourant avant l'accident; elle a par ailleurs nécessité de nombreux examens dans les semaines qui ont suivi afin d'exclure tous soupçons d'hémophtysie, et a laissé subsister une dysesthésie cicatricielle. Pour autant, ces circonstances ne suffisent pas à admettre le rapport de causalité litigieux. L'intervention pratiquée par le docteur M.________ s'est bien déroulée, de sorte que ce médecin jugeait l'évolution favorable, en novembre 1998. Le 15 février 1999, le docteur H.________ qualifiait de bonne la vascularisation du membre inférieur droit. De ce point de vue, les constatations des médecins ont donc été rassurantes, relativement rapidement. Depuis lors, le traitement a consisté essentiellement en physiothérapie et médicaments antalgiques. En décembre 1999, les médecins de la Clinique X.________ attestaient par ailleurs une capacité de travail de 50 % dans une activité n'imposant pas de contrainte excessive sur la jambe droite du recourant. Depuis le mois de février 2000 en tout cas, la situation est stabilisée sur le plan physique (rapports des 21 août 2000 et 18 avril 2001 du docteur N.________) et l'on peut admettre que, sur ce plan, le recourant a progressivement recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée (telle que décrite par le docteur A.________ dans son rapport du 2 octobre 2001). Il s'ensuit que les critères posés par la jurisprudence ne se cumulent qu'en partie et ne revêtent pas l'intensité requise pour admettre l'existence d'un rapport de causalité adéquate entre les troubles psychiques du recourant et l'accident de gravité moyenne, à la limite d'un accident de peu de gravité, dont il a été victime.