Citation: 5A_30/2020 E. 3.3

3.3. Dans l'arrêt déféré, l'autorité précédente a rejeté un grief de violation du droit à la preuve s'agissant de l'audition de N.________, au motif que le Tribunal de première instance avait procédé à une appréciation anticipée des preuves, sur la base des pièces produites et des témoignages. Selon l'appréciation de la Cour de justice, les preuves administrées, singulièrement le courrier envoyé le 28 décembre 2015 par l'intimée, les témoignages des employés de l'intimée, ainsi que le témoignage de R.________, étaient suffisantes pour déterminer l'activité déployée par C.________ SA en lien avec le patrimoine de la défunte, ce qu'elle avait d'ores et déjà constaté dans sa décision du 24 juin 2018, en sorte qu'il n'existait aucun élément permettant de douter de ces pièces et témoignages. Statuant ensuite sur l'existence d'un droit aux renseignements de l'exécuteur testamentaire auprès de C.________ SA, l'autorité précédente a rappelé les normes et règles applicables au contrat de mandat, au trust et concernant les sources - contractuelle ou successorale - du droit aux renseignements. La Cour de justice a d'abord retenu qu'il n'existait aucun élément permettant de prouver l'existence d'un contrat de mandat visant la constitution et/ou la gestion de trusts entre la défunte et l'intimée. Il ressortait au contraire de l'administration des preuves, notamment de la lettre du 17 août 2015 de J.________ Limited, des témoignages et des avis de crédit produits à l'appui de la demande du 26 août 2016, que la trusteeest J.________ Limited, C.________ SA n'ayant agit que comme intermédiaire et représentante de cette dernière. Le fait qu'il n'existe pas de contrat entre la défunte et la trustee n'était pas pertinent puisque la constitution d'un trust est un acte juridique unilatéral du settlor. Dès lors qu'il n'a jamais existé de contrat entre la défunte et l'intimée, l'autorité précédente a conclu à l'absence de droit aux renseignements fondé sur une relation contractuelle. Constatant que, selon les témoignages unanimes à ce sujet, le Trust K.________ est un trust irrévocable et discrétionnaire, la Cour de justice a retenu que les bénéficiaires n'ont aucun droit ferme de requérir de la trustee le paiement de revenus et que la défunte avait perdu tout droit sur les biens transférés au Trust K.________, devenant seulement une ayant droit économique. Or, il n'existe pas, au terme d'une pesée des intérêts entre le secret bancaire dont le véhicule successoral peut se prévaloir et le droit des héritiers réservataires à faire valoir leurs prétentions, de prétention successorale à l'obtention de renseignements, faute d'héritiers réservataires de la défunte in casu. En définitive, la Cour de justice a confirmé le rejet de la demande en reddition de comptes, respectivement en obtention de renseignements.