Citation: 6B_599/2020 E. B

Saisie d'appels par le ministère public et les parties plaignantes, par jugement du 6 mars 2020, la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien a constaté l'entrée en force du jugement de première instance notamment en tant qu'il libérait A.________ de diverses préventions mais le déclarait coupable d'infractions à la LCR (conduite en état d'ébriété, taux qualifié; tentative d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire; violation des devoirs en cas d'accident) et d'infraction à la LStup, en tant qu'il le condamnait à 100 fr. d'amende contraventionnelle (peine de substitution de 1 jour) et en tant qu'il constatait que les parties plaignantes n'étaient pas demanderesses au civil. Modifiant pour le surplus ce jugement, la cour cantonale a libéré A.________ de la prévention de mise en danger de la vie d'autrui au préjudice de C.A.________ et B.________, l'a déclaré coupable d'homicide par négligence au préjudice du premier et de lésions corporelles par négligence à celui de la seconde. La cour cantonale a condamné l'intéressé à 35 mois de privation de liberté, sous déduction de 2 jours de détention avant jugement, dont 18 mois avec sursis pendant 5 ans, peine cumulative à celle prononcée le 18 octobre 2019 par ordonnance pénale du Ministère public neuchâtelois. Une assistance de probation a été ordonnée pour la durée du délai d'épreuve. Il a été imposé à A.________, à titre de règle de conduite pour la durée d'épreuve, de reprendre le suivi entrepris à TransAT et de se conformer aux prescriptions de cette institution ainsi qu'aux directives de l'agent de probation. L'intéressé a été rendu attentif au fait que s'il se soustrayait à l'assistance de probation ou violait les règles de conduite, le sursis pourrait être révoqué. Ce jugement sur appel se prononce en outre sur les indemnités et frais des deux instances, sur la levée du séquestre sur le véhicule de A.________ ainsi que sur l'indemnité due à son conseil d'office. Il repose, en plus des faits déjà évoqués ci-dessus, sur les constatations suivantes. B.a. A.________ travaille en tant que plâtrier peintre dans l'entreprise familiale depuis août 2012. Il suit une formation en vue d'obtenir le brevet fédéral de peintre à l'automne 2021 et ambitionne de reprendre l'entreprise familiale. Il y exerce toutefois déjà des fonctions dirigeantes et un nouveau dépôt devrait voir le jour en 2021 encore. Il est décrit comme une personne très sociale, joviale, sincère et qui a envie de progresser au niveau professionnel, respectivement comme quelqu'un d'agréable à côtoyer, respectueux et fiable. B.b. L'expertise psychologique de l'aptitude à la conduite à laquelle il s'est soumis en août 2017 fait état, positivement, d'une abstinence à la consommation. En revanche, dans les points négatifs, les experts ont noté, entre autres choses, qu'il ne reconnaissait pas spontanément que l'alcool avait probablement provoqué l'accident. Il avait manifesté une faible connaissance des raisons intrinsèques de son infraction et émis des déclarations peu vraisemblables sur son habitude de consommation avant l'infraction. Il a, de ce fait, été déclaré inapte à la conduite. Au terme de la nouvelle évaluation du même type réalisée en mars 2018, les experts ont observé une introspection plus approfondie sur l'infraction. A.________ leur était apparu conscient qu'il n'était pas en capacité de conduire compte tenu de sa consommation d'alcool. Les experts ont également noté sous le score d'honnêteté dont le résultat était dans la moyenne inférieure, qu'il avait une éventuelle tendance à se présenter sous un jour favorable. Il a, finalement, été reconnu apte à la conduite compte tenu de ses résultats aux autres échelles, au questionnaire sur la consommation d'alcool et au test de capacité d'attention et de concentration. Les certificats médicaux produits (8 dito entre juin 2017 et février 2020), attestaient de l'absence de consommation de THC ou de consommation régulière d'alcool. Le dernier de ces certificats (février 2020) précisait cependant expressément que le résultat obtenu ne permettait pas d'exclure une prise unique d'alcool. B.c. A.________ a obtenu son permis de conduire en janvier 2010 et n'a fait, jusqu'en novembre 2016, l'objet d'aucune mesure administrative. Son casier judiciaire, vierge en première instance, a révélé après avoir été actualisé en appel, qu'il avait été condamné par le Ministère public neuchâtelois, le 18 octobre 2019, à 20 jours-amende à 100 fr. le jour, avec sursis durant 2 ans ainsi qu'à 600 fr. d'amende, pour avoir conduit en août 2019 vers 0h20 avec un taux qualifié d'alcoolémie [ recte : un taux qualifié d'alcool dans l'haleine] de 0.41 mg/l d'air expiré.