Citation: 6B_1334/2022 E. 1.3

1.3. Dans un second grief, le recourant conteste avoir été dans l'incapacité de conduire. II se réfère à ses propres déclarations et à celles de proches. C'est ainsi qu'il a lui même déclaré n'avoir pris le volant que s'il se sentait apte. Sa compagne aurait aussi indiqué qu'elle conduisait si elle voyait que le recourant avait consommé du cannabis. Savoir si le recourant se trouvait dans un état d'incapacité de conduire relève de l'établissement des faits. Le Tribunal fédéral est en principe lié par les faits qui ont été constatés par la cour cantonale. II ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 142 II 355 consid. 6; 139 II 373 consid. 1.6). La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées. A défaut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en considération un état de fait qui diverge de celui contenu dans la décision attaquée, ni des faits qui n'y sont pas constatés (ATF 137 II 353 consid. 5.1; arrêt 2C_777/2015 du 26 mai 2016 consid. 2, non publié in ATF 142 I 152). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; arrêt 6B_1317/2022 du 27 avril 2023 consid. 3). La cour cantonale a retenu que le recourant consommait environ vingt joints de résine de cannabis par jour (ce qu'il ne conteste pas). Elle a établi que le recourant conduisait presque tous les jours, notamment pour des raisons professionnelles (point que le recourant ne conteste pas non plus). Elle s'est ensuite référée au rapport établi le 22 novembre 2017 par l'Unité de toxicologie et chimie forensique du Centre Universitaire Romand de Médecine Légale (CURML). Selon ce rapport, s'il est impossible de déterminer avec précision si une personne ayant consommé une vingtaine de joints de haschich sur une journée est apte à prendre le volant le lendemain après une nuit de sommeil, il n'en reste pas moins que, dans le présent cas, la dose consommée sur une journée peut être considérée comme importante, voire très importante, et que, dès lors, il est fort probable que des effets délétères sur la conduite puissent encore être observés le lendemain matin même après une nuit de sommeil et d'absence de consommation de cannabis. Le raisonnement de la cour cantonale est convaincant. Un lien fiable et précis entre la consommation de cannabis et la capacité de conduire est certes difficile à établir (cf. ci-dessus). La consommation du recourant est toutefois en l'espèce très importante, dans la mesure où il consommait environ vingt joints par jour. En partant de l'hypothèse que la prise d'une vingtaine de joints se répartit sur la journée, et en tenant compte de la durée des effets observés à la suite de la prise de cannabis, on peut admettre la présence d'une imprégnation cannabinique sur toute la journée (cf. rapport p. 5). Avec une telle consommation et, dès lors que le recourant conduisait presque quotidiennement, il n'est pas arbitraire de retenir qu'il a conduit en état d'incapacité. Dans son argumentation, le recourant se borne à affirmer qu'il ne circulait que lorsqu'il était apte à conduire, se référant à ses propres déclarations et celles de proches. La cour cantonale n'a pas méconnu ces témoignages, mais a considéré qu'il s'agissait de témoignages de complaisance. En écartant ces derniers et en se fondant sur la consommation très importante de cannabis, elle n'a pas versé dans l'arbitraire. Cela dit, dans la mesure où le recourant fait également grief à la cour cantonale de n'avoir retenu que "les éléments permettant d'accabler le recourant", il sied de rappeler que le principe in dubio pro reo n'a ici pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire. Dans la mesure de leur recevabilité, les griefs du recourant doivent être rejetés.