Citation: 5A_414/2016 E. 4

Le recourant se plaint d'une appréciation inexacte des faits et d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) en relation avec l'art. 148 CPC. Lui reprochant la " légèreté de son analyse des faits ", il soutient que la Cour de justice a apprécié les faits de manière insoutenable. Au lieu d'examiner ses explications, elle s'était en effet contentée de " ne retenir qu'une partie des faits " et de " se retrancher derrière le manque de moyen de preuve produit " en lien avec ses allégations. A l'appui de son grief, le recourant expose que la Cour de justice a estimé à tort qu'il n'avait pas rendu vraisemblables les circonstances excusables l'ayant conduit à ne pas produire les pièces demandées dans le délai imparti à cet effet. Si elle avait " raisonnablement " examiné les faits, la cour cantonale aurait constaté qu'il avait adopté un comportement anormal ne correspondant pas à celui d'un entrepreneur qui, depuis 1996, exploite avec succès un restaurant. Le simple examen des faits et de leur déroulement démontre que le trouble psychique allégué est vraisemblable, " pour ne pas dire démontré ". Ainsi, chaque fois qu'il avait eu connaissance oralement des éléments concernant la créance en poursuite, il avait immédiatement effectué toutes les démarches qui lui semblaient nécessaires sur la base notamment des indications fournies par l'Office des faillites, à savoir recourir contre le jugement de faillite, verser le montant de la créance, intérêts et frais compris, ainsi que consulter un avocat après le rejet de son recours. En revanche, chaque fois que les informations relatives à la procédure d'exécution forcée lui avaient été communiquées par écrit, il n'avait effectué aucune démarche: il n'avait pas fait opposition au commandement de payer, n'avait pas réglé le montant de la créance, n'avait pas transmis de pièces au Tribunal de première instance malgré la communication de dit tribunal, n'avait pas non plus transmis de pièces en deuxième instance malgré l'ordonnance du 24 mars 2016 ni n'avait demandé de délai (supplémentaire) pour les produire. Le recourant reproche en outre à la Cour de justice d'avoir " involontairement " retenu que, pour faire valoir son droit à la restitution de délai, il aurait dû consulter dès la connaissance de l'arrêt du 25 avril 2016 un spécialiste afin que ce dernier établisse un certificat médical, seule pièce qu'il aurait pu produire pour démontrer son trouble psychique. Or, selon lui, il est " objectivement très compliqué de trouver, dans la région genevoise, un psychologue ou un psychiatre prêt à recevoir rapidement pour une première consultation, sans qu'un risque vital ne soit engagé " et " quand bien même [il] aurait eu la chance de pouvoir consulter dans un bref délai, aucun psychologue ou psychiatre un peu sérieux n'aurait établi un certificat médical attestant d'un trouble psychique (...) après une seule séance ". Rejeter une requête en restitution de délai au motif qu'aucune pièce n'avait été produite à l'appui du trouble psychique allégué revenait à " pousse[r] involontairement les citoyens à se procurer des certificats médicaux de complaisance pour faire valoir leur[s] droit[s] ". Le recourant estime enfin que la décision querellée est choquante et arbitraire dans son résultat: elle l'empêchait de démontrer sa solvabilité, ainsi que le paiement de sa dette et de tous les frais et intérêts y relatifs; de plus, la fermeture de son restaurant et le licenciement de ses employés ne pouvaient être évités. Même s'il obtenait par la suite la révocation de sa faillite, son restaurant fermé entretemps aura perdu toute sa valeur et le manque à gagner sera irrécupérable.