Citation: 5A_666/2023 E. 5.1

5.1. La recourante se plaint de la violation des art. 279 et 280 LP, ainsi que de celle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.). Invoquant la doctrine (STOFFEL/CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, ad art. 279 LP, et KREN KOSTKIEWICZ/PENON, in BlSchK 2012 p. 228) et la jurisprudence fédérale (ATF 129 III 599, arrêt 5A_109/2007 du 25 septembre 2007), elle soutient que le délai pour agir en reconnaissance de dette ne commence à courir qu'à compter du jugement de l'autorité judiciaire supérieure. Elle affirme dans un premier argument que cette solution s'impose, vu que l'introduction d'une action en reconnaissance de dette n'a que peu de sens aussi longtemps que la décision portant sur la mainlevée est encore susceptible d'être remise en cause par une voie de droit. Elle ajoute dans un second argument qu'il faudrait aussi faire une application analogique des principes dégagés des dispositions applicables à la procédure d'opposition au séquestre selon l'art. 279 al. 5 ch. 1 LP, de sorte que le recours contre le rejet de la requête de mainlevée suspend le délai pour intenter l'action en cause jusqu'à droit jugé sur le recours. La recourante conclut qu'en interjetant un recours contre le jugement de première instance, puis en introduisant une action en reconnaissance de dette dans les dix jours suivant la notification du jugement de l'autorité cantonale rejetant sa requête de mainlevée, elle n'a laissé s'écouler aucun des délais qui lui étaient assignés par l'art. 279 LP (art. 280 ch. 1 LP) et que son action n'est pas non plus définitivement rejetée au sens de l'art. 280 ch. 3 LP, dans la mesure où l'action au fond en reconnaissance de dette a été introduite et n'a pas encore été tranchée. Ainsi, aucune des hypothèses de l'art. 280 LP n'est réalisée et le séquestre doit être maintenu.