Citation: 1P.692/2004 10.02.2005 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 337 consid. 1 p. 339; 129 II 453 consid. 2 p. 456). 1.1 La recourante invoquant une violation du droit d'être entendu ainsi qu'une appréciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en découlent, seule la voie du recours de droit public est ouverte (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218; ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83). 1.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, celui qui se prétend lésé par une infraction n'a en principe pas qualité pour former un recours de droit public contre une ordonnance refusant d'inculper l'auteur présumé ou prononçant un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action pénale appartient exclusivement à la collectivité publique et, en règle générale, le plaignant n'a qu'un simple intérêt de fait à obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un intérêt juridiquement protégé, propre à conférer la qualité pour recourir, est reconnu seulement à la victime d'une atteinte à l'intégrité corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), lorsque la décision de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles contre le prévenu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323; 120 Ia 101 consid. 2f p. 109). Dans les cas où, comme en l'espèce, le recours est dirigé contre une ordonnance de non-lieu, il faut se fonder sur les allégués du lésé et sur la vraisemblance des actes et de l'atteinte pour déterminer si le recourant revêt la qualité de victime (ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149). 1.3 En l'espèce, la recourante accuse l'intimé d'avoir infligé des mauvais traitements psychologiques à leurs filles mineures qui se traduiraient par des troubles physiques et psychiques, tels que des tendances suicidaires ou des hallucinations auditives, accompagnées de violents maux de tête, impliquant un risque de décompensation. Compte tenu de leur âge et du lien de dépendance dans lequel elles se trouvent à l'égard de leur père, une protection particulière doit leur être reconnue (ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1 p. 218). Dès lors, il y a lieu de leur conférer le statut de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Elles n'étaient en revanche pas parties à la procédure cantonale, dans laquelle seule sa mère est intervenue. L'art. 2 al. 2 let. b LAVI assimile toutefois la mère à la victime, notamment pour ce qui concerne la défense des droits dans la procédure, si elle était déjà partie à la procédure antérieure et si l'arrêt attaqué est de nature à produire des effets sur les prétentions civiles de la victime (art. 8 al. 1 let. c LAVI). Ces conditions sont réunies en l'espèce (cf. ATF 119 IV 168 consid. 5 p. 172). On ne saurait en effet reprocher à la recourante de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond, étant donné que la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire. A.________ ne donne certes aucune indication dans son mémoire sur les prétentions qu'elle entend faire valoir sur le plan civil et en quoi celles-ci peuvent être touchées par la décision attaquée (ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187). Elle soutient que les mauvais traitements infligés à ses filles étaient de nature à mettre en danger leur développement physique ou psychique; aussi, on peut en conclure qu'elle entend demander une indemnité pour tort moral. En conséquence, il y a lieu d'admettre que la recourante a qualité pour recourir au sens de l'art. 88 OJ. 1.4 Formé en temps utile contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, le recours répond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ. Vu la nature cassatoire du recours de droit public, la conclusion du recours tendant au renvoi de la cause au Tribunal d'accusation pour nouvelle décision au sens des considérants, inutile et superfétatoire, est irrecevable (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131, 173 consid. 1.5 p. 176).