Citation: H 29/01 15.06.2001 E. 4

4.- a) Pour l'essentiel, le recourant soutient que les efforts qui ont été déployés dans le courant de l'année 1997 pour mettre sur pieds un plan de sauvetage de X.________ et Z.________ constituaient des raisons objectives de penser qu'il pourrait s'acquitter de sa dette dans un délai raisonnable et que, partant, aucune faute ne peut lui être reprochée au regard de l'art. 52 LAVS. b) Selon les constatations des premiers juges, X.________ était largement déficitaire dès fin 1995 déjà, avec des pertes au bilan de 110 371 fr. au 31 décembre 1995, 106 010 fr. 85 au 31 décembre 1996 et 20 703 fr. au 31 décembre 1997, le rapport de l'organe de révision faisant par ailleurs état d'un surendettement au sens de l'art. 725 al. 2 CO pour ces deux derniers exercices. En ce qui concerne les cotisations d'assurances sociales, cette société accusait des arriérés en 1994 et 1995 déjà, qui se montaient à plus de 20 000 fr. dès septembre 1996, croissant encore en 1997. Sous réserve d'un versement de 4000 fr. payé en août 1997, les acomptes mensuels de 2000 fr. demandés par la caisse afin d'amortir l'arriéré (lettre du 3 juin 1997) n'ont pas été payés, pas plus que les cotisations courantes depuis septembre 1995. A cet égard, c'est en vain que le recourant objecte que X.________ était parfaitement à jour, s'agissant de ses cotisations, jusqu'au 20 septembre 1995, et conteste l'existence d'arriérés en 1994 et 1995. Il ressort en effet des décomptes produits par la caisse, et auxquels le recourant se réfère, que X.________ était bien en retard dans le paiement de ses cotisations notamment de janvier à mars 1994 (9317 fr. 95, dont à déduire les cotisations d'allocations familiales) et en décembre 1995 (8188 fr., dont à déduire les cotisations d'allocations familiales) et qu'un seul acompte de 4000 fr. a été payé le 18 août 1997. La cour de céans est dès lors liée par ces constatations de fait (art. 105 al. 2 OJ). c) En ce qui concerne la société Z.________, les premiers juges ont constaté qu'elle était largement déficitaire dès fin 1996 (23 320 fr. 85, respectivement 47 442 fr. 62 de pertes au bilan pour les exercices 1996 et 1997). Par ailleurs, comme pour X.________, l'organe de révision a constaté un surendettement au sens de l'art. 725 al. 2 CO à l'issue des exercices 1996 et 1997. La société accusait en 1996 déjà des arriérés de cotisations, certes momentanément ramenés à zéro, mais ayant à nouveau augmenté en 1997, aucun acompte n'ayant par ailleurs été versé ensuite de la lettre de la caisse du 3 juin 1997. Ici encore, c'est en vain que le recourant allègue que Z.________ était créancière de la caisse, par 78 fr. 50, au 12 février 1997. Il n'en demeure pas moins, en effet, que cette société accusait du retard dans le paiement de ses cotisations d'assurances sociales entre février et avril 1996 déjà, puis, à nouveau, dans une mesure plus importante, dès février 1997 et jusqu'à l'ouverture de sa faillite. d) Les premiers juges ont déduit de ce qui précède que, antérieurement aux difficultés de trésorerie reconnues par A.________ en 1997, ses deux sociétés, qui accusaient d'importants arriérés de cotisations, étaient déjà dans une situation financière très difficile. Le recourant aurait dès lors dû constater, en faisant preuve de l'attention que l'on pouvait exiger de lui, que X.________ et Z.________ ne souffraient pas seulement d'un manque provisoire de disponibilités mais étaient lourdement endettées et qu'il n'y avait en réalité aucune chance de voir leur situation s'améliorer rapidement, d'une manière décisive. On ne peut qu'adhérer à cette appréciation. On ne saurait en effet qualifier de simple passe délicate dans la trésorerie au sens de la jurisprudence citée ci-dessus, la situation de X.________ et Z.________, dans la mesure où le non-paiement des cotisations d'assurances sociales s'est prolongé, pour l'une des sociétés tout au moins, sur plusieurs années de manière récurrente. A cela, la tentative d'assainissement de ces sociétés, intervenue dans le courant de l'année 1997 seulement, ne change rien, quand bien même elle a vraisemblablement eu pour conséquence, comme le soutient le recourant, de réduire les pertes de X.________ pour l'exercice 1997. Cette démarche ne saurait en effet en aucun cas justifier le non-paiement des cotisations d'assurances sociales dès 1995 et, en particulier, s'agissant de X.________, entre décembre 1995 et l'ouverture de la faillite. Le recours se révèle ainsi mal fondé.