Citation: 7B_933/2023 E. 2.5.1

2.5.1. Cela étant, le raisonnement du recourant repose sur la prémisse erronée que cette quotité - non définitive - constituerait l'unique élément à prendre en considération pour l'examen du respect du principe de la proportionnalité s'agissant de la durée de la détention avant jugement subie. Il omet ainsi de prendre en compte, en sus de la peine prononcée en première instance, l'appel déposé par le Ministère public tendant à l'aggravation de sa culpabilité, notamment pour viol, ainsi qu'à celle de la peine à ordonner (sept ans selon les conclusions prises dans la déclaration d'appel du 18 juin 2021). Or, au vu du jugement d'appel - certes annulé -, une telle démarche n'apparaît pas d'emblée dénuée de toutes chances de succès et paraît susceptible d'aboutir, avec une vraisemblance suffisante, à une aggravation de la sanction qui pourrait être prononcée contre le recourant. L'arrêt 6B_490/2022 ne permet pas non plus de remettre en cause cette appréciation quant à l'issue de la procédure d'appel. En effet, si le Tribunal fédéral a estimé qu'une expertise de crédibilité de la partie plaignante s'imposait, il a également confirmé certains éléments retenus par la Cour d'appel pénale pour étayer cette question (cf. notamment consid. 1.1.3 à 1.1.7). Dans ces circonstances très particulières, la peine prononcée par la juridiction d'appel constitue encore, malgré l'annulation de ce prononcé, un indice déterminant permettant d'apprécier la peine concrètement encourue dans le cas d'espèce.