Citation: 6B_304/2024 E. 2.2

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a jugé que le recourant n'était pas crédible lorsqu'il prétendait avoir engagé ses amis C.________ et D.________ en qualité de chauffeurs. En effet, tous deux avaient successivement inscrit le recourant comme conducteur des véhicules F.________ et E.________ auprès du Service des automobiles et de la navigation. C'était le recourant qui en payait les assurances. Les véhicules étaient garés à son domicile et il en avait les clés. En outre, le recourant avait passablement varié dans ses déclarations sur les raisons l'ayant amené à faire assurer ses véhicules au nom de tiers et il s'était gardé de parler du véhicule I.________ qu'il avait déjà acheté tant au moment de sa première audition par le ministère public que lorsque ses deux autres véhicules avaient été séquestrés. Par ailleurs, le détective privé engagé par un tiers pour suivre les déplacements du recourant avait déclaré que celui-ci roulait très vite, qu'il perdait sa trace lors des filatures, qu'il conduisait. L'intéressé n'avait en outre jamais évoqué la présence d'autres personnes. À cela s'ajoutait encore le fait que le recourant avait été interpellé alors qu'il était au volant de la F.________ immatriculée au nom de C.________. Enfin, ce dernier et D.________ avaient été condamnés par ordonnance pénale du 20 mars 2023 pour mise d'un véhicule à la disposition d'un conducteur sans permis requis et n'avaient pas contesté leur condamnation. Compte tenu de ces constatations, la cour cantonale a considéré que les faits tels qu'ils résultaient de l'acte d'accusation, à savoir que le recourant avait instigué ses deux amis C.________ et D.________ à immatriculer F.________ et E.________ afin d'éviter les soupçons. Ainsi fallait-il considérer, selon les juges précédents, que le recourant s'était bel et bien rendu coupable d'instigation au sens de l'art. 24 CP à l'infraction sanctionnée par l'art. 95 al. 1 let. c LCR, consistant à mettre un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur dont on sait qu'il n'est pas titulaire du permis requis. Quoi qu'en dise le recourant, les faits constatés par la cour cantonale sont dénués d'ambiguïté et le raisonnement juridique précité, auquel il peut être renvoyé (art. 109 LTF), ne prête nullement le flanc à la critique. Autant qu'il semble remettre en cause les constatations cantonales, ses critiques, qui consistent avant tout à reprendre sa propre présentation des faits et à l'opposer aux constats découlant du jugement attaqué, s'avèrent très largement appellatoires et, en conséquence, irrecevables. On ne discerne au demeurant pas en quoi la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en retenant que les explications du recourant, respectivement celles de ses amis et comparses, concernant leur engagement en tant que chauffeurs n'étaient pas crédibles. En tant qu'il se plaint de ne pas avoir été confronté à ceux-ci, le recourant n'établit pas à satisfaction de droit qu'il aurait été privé de requérir une telle confrontation devant les instances précédentes. Il n'apparaît d'ailleurs pas qu'il aurait formulé une réquisition correspondante en appel et le jugement attaqué ne comporte aucune discussion cette question. Le grief en question est donc irrecevable (art. 80 LTF). En tout état, la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire que, d'une part, les deux comparses du recourant avaient, à l'initiative de celui-ci, immatriculé les deux véhicules à leur nom pour éviter d'éveiller les soupçons, et que, d'autre part, ils lui avaient permis, toujours à son initiative, de bénéficier à son tour de ces deux véhicules. Au surplus et compte tenu des faits constatés, le recourant ne saurait s'exonérer de son rôle d'instigateur en prétendant que ses deux comparses étaient de toute façon inconditionnellement résolus à l'aider. Rien ne permet en effet de considérer que ceux-ci étaient d'eux-mêmes déjà décidés à commettre l'infraction. En définitive, le jugement attaqué n'est nullement entaché d'arbitraire, la présomption d'innocence n'a pas été violée, pas davantage que le droit fédéral en tant que le recourant a été reconnu coupable d'instigation à mise d'un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur sans permis requis.