Citation: 6S.238/2003 12.08.2003 E. 3

Le recourant se plaint du refus du sursis à l'expulsion. Il fait valoir que ni ses antécédents judiciaires, qui ne concernent que des infractions aux règles de la circulation, ni le fait qu'il n'a pas travaillé durant une certaine période, sans que les raisons en aient été indiquées, ne permettent d'émettre un pronostic défavorable quant à son comportement futur en Suisse. 3.1 Le sursis à l'expulsion dépend exclusivement du pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse. Pour poser ce pronostic, le juge doit procéder à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents; outre les circonstances de l'acte, doivent être pris en compte les antécédents et la réputation de l'intéressé ainsi que tous les éléments qui permettent de tirer des conclusions pertinentes quant à son caractère et à son comportement futur (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 et les arrêts cités). Pour le surplus, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision ne sera annulée que si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point qu'on puisse lui reprocher d'en avoir abusé (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence citée). 3.2 Le recourant laisse entendre que, dès lors qu'ils ne concernent que des infractions aux règles de la circulation, ses antécédents judiciaires ne permettent pas de conclure qu'il existe un risque qu'il commette à nouveau des infractions à la LStup, à la commission desquelles serait directement liée son expulsion. Il doit préalablement être rappelé que, dans la présente affaire, le recourant n'a pas été condamné uniquement pour des infractions à la LStup, mais pour d'autres encore, en particulier pour infraction grave aux règles de la circulation et opposition aux actes de l'autorité commise en relation avec cette infraction. Au demeurant, auparavant, il avait été condamné à trois reprises, en février 1997, août 1997 et octobre 1999, chaque fois pour des infractions graves aux règles de la circulation, ce qui ne l'a pas détourné d'enfreindre à nouveau la loi, en commettant non seulement des infractions similaires mais d'autres plus graves. Ce comportement dénote une certaine propension à la délinquance et démontre le peu de cas que fait le recourant de la sécurité et de la vie d'autrui ainsi que l'absence d'effet dissuasif des sanctions déjà infligées. C'est dès lors à juste titre qu'il a été pris en compte dans un sens défavorable dans l'appréciation à laquelle doit procéder le juge pour poser le pronostic qu'implique l'art. 41 CP. 3.3 Contrairement à ce que prétend le recourant, la cour cantonale a indiqué ce qui la conduisait à retenir que, bien qu'il réside en Suisse depuis 1991, il n'a pas occupé de place de travail stable; elle a en effet précisé que, depuis 1997-1998, soit durant une période relativement longue, le recourant a été au chômage, sous réserve de quelques travaux temporaires. Il en découle que le recourant, même si cela ne peut lui être reproché, n'a effectivement pas de situation professionnelle stable en Suisse, comme l'admet l'arrêt attaqué. Il résulte par ailleurs des faits retenus que le recourant est marié à une compatriote, qu'il a connue et épousée dans son pays, soit au Kosovo. Arrivée en Suisse en septembre 2001, donc deux mois seulement avant l'incarcération du recourant, celle-ci est au bénéfice d'un permis B et travaille de temps en temps comme couturière; ne parlant pas français, elle a des problèmes de communication; elle souffre en outre d'un cancer. Le couple a deux enfants et, comme l'a indiqué le recourant, entend retourner vivre au Kosovo, où habite la plus grande partie de sa famille et où il a d'ailleurs entrepris de rénover une maison. Compte tenu de ce qui précède, et c'est ce qu'a clairement voulu relever la cour cantonale, force est de constater que le recourant, outre qu'il n'a pas de situation professionnelle stable dans le pays, n'a guère d'attaches avec la Suisse, où, quand bien même il y réside depuis une douzaine d'années, il n'a pas réellement créé de liens, qu'il n'invoque d'ailleurs pas. Dans ces conditions, on est fondé à penser que le recourant n'a pas trouvé en Suisse un cadre et des circonstances qui soient propres à le détourner de la délinquance. 3.4 Pour statuer sur le sursis à l'expulsion, les juges cantonaux, qui se sont fondés sur des critères pertinents, ont procédé à une appréciation d'ensemble des éléments à prendre en considération, conformément à la jurisprudence, et on ne saurait dire que, dans le cadre de cet examen, ils auraient abusé de leur pouvoir d'appréciation en considérant qu'un pronostic favorable ne pouvait être émis quant au comportement futur du recourant en Suisse au cas où il devrait rester dans le pays. Le refus du sursis à l'expulsion ne viole donc pas le droit fédéral.