Citation: 6B_1095/2023 E. B

Par jugement du 21 juillet 2023, la 2e Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a rejeté l'appel formé par A.________ et a, en substance, confirmé le jugement précédent, notamment en ce qui concerne le rejet de ses conclusions civiles. Elle a statué sur la base des faits suivants, par renvoi aux motifs du jugement de première instance (jugement attaqué, consid. 7.1). B.a. B.B.________ est le père de C.B.________, qui a conclu un contrat d'apprentissage avec D.________ SA, société appartenant à A.________. Dit contrat a été résilié par A.________ par courrier du 28 septembre 2020, au motif que C.B.________ n'avait, selon lui, pas les capacités suffisantes pour mener à bien son apprentissage jusqu'au bout. B.b. Le 3 octobre 2020, B.B.________ a adressé un courrier à A.________ concernant le licenciement de son fils, dont la teneur est, en substance, la suivante: " Le 23 septembre, suite à un pénible entretien en présence de [...] où vous étiez absent, sans être excusé, vous avez eu le culot de me téléphoner avant midi. Vous avez cherché le conflit en revendiquant un nouvel entretien afin que je m'explique! Irrespectueux et rustre, vous n'avez fait que dénigrer C.B.________ et ses parents. Vous m'avez accusé d'être seul responsable du licenciement de mon fils! à cause de mon manque de suivis [...] . Bref, ce téléphone déplacé, agressif, accompagné de jugements fallacieux est inacceptable. Vous avez brillé par votre absence à l'entretien convoqué par vous-même! puis vous me rappelez pour en fixer un nouveau! Votre méthode arrogante est choquante, je ne suis pas votre larbin et n'ai pas à écouter vos conclusions irresponsables et malsaines contre ma famille. À vous entendre crier, ne me laissant pas en placer une, je comprends votre réputation et certaines personnes qui s'étonnaient que notre fils était malheureusement un de vos apprentis. -..] Avec du recul, il s'agissait uniquement d'un entretien de licenciement, camouflé par des insinuations douteuses sur le travail de C.B.________ subitement devenu un boulet, et finalement nous avons appris qu'il est incompétent (selon vous!) depuis août 2018. Cette constatation soudainement irréversible, votre dédite était planifiée et le semblant de discussion n'a rien apporté puisque vous aviez fait votre choix. Selon [...], ça fait des mois que vous jugez C.B.________ incapable pour les examens, mais ses parents n'ont jamais été informés. Aucun entretien, aucun indice, aucun suivi, aucune constatation n'ont été transmis aux parents pendant plus de 2 ans ! Vous n'avez jamais pris la peine de nous avertir, convoquer, inviter ou encore téléphoner. Vous licenciez C.B.________, sans avertissement, [...] un grand merci. Et vous osez parler de valeurs chrétiennes lors de votre téléphone, HONTEUX. -..] bref le contrat d'apprentissage, c'est votre job, mais vous l'avez complètement bafoué. Le licenciement est tellement plus facile, plutôt que de persévérer. [...] Non mais vous vous foutez de qui? [...]. -..] mais vous licenciez C.B.________, tel un bouffon et n'assumez pas votre décision en ne participant pas à cette mise à mort. Quelle lâcheté, mais c'est quoi ce gars? Inadmissible. Votre manque de courage vous a empêché d'être présent à cette mascarade tronquée. Lors de votre téléphone arrogant, vous avez l'outrecuidance de m'accuser de ne pas être venu vous chercher pendant l'entretien. Quel caprice de gamin, indigne d'un chef d'entreprise, ça en dit long sur votre management. Vous n'avez pas le courage de nous affronter et envoyez [...] licencier notre fils, [...] un véritable scandale. Votre statut de patron ne vous libère pas des règles les plus basiques de la communication et du moindre respect. Votre but étant d'humilier C.B.________ et ses parents que vous prenez pour des imbéciles. -..] Votre label "formation" devrait vous être retiré. C'est trop facile et mesquin de vous vanter d'avoir formé 18 apprentis. Ceux qui ont de la peine, vous les licenciez. Lamentable. [...] ce qui n'est absolument pas le cas de votre entreprise soi-disant formatrice! -..] C.B.________, pour vous, c'est un vulgaire guignol qui sert à déblayer la neige et balayer les locaux. [...] Votre semblant de formation pour C.B.________ se résume à poncer des bancs et coller depuis plus de 2 ans! La grande classe. [...] Quelle misère. Je joins à ma missive 3 brochures pour que vos formateurs fantastiques s'inscrivent à des cours dignes de ce nom afin de respecter le prochain apprenti qui aura de la peine. -..] Vous avez clairement violé vos obligations de formation et l'engagement pris lors de la signature du contrat d'apprentissage n'a pas été respecté. Vous avez volontairement et sciemment laissé C.B.________ de côté dès le début août 2018. Vous avez réussi à berner et duper [...] , qui est bien la seule à croire à vos mensonges de formation [...]. -..] Vous jugez les autres et n'êtes pas capable d'écrire une lettre de dédite dans la légalité. En consultant la jurisprudence, on remarque que [...]. Rien à voir avec l'entretien alibi du 23 septembre. Comme c'est vous qui mettez fin au contrat d'apprentissage sans l'avoir respecté dès le départ, et comme vous n'avez participé à rien financièrement, nous exigeons le remboursement [...]. À vous entendre, vous saviez dès le début que C.B.________ ne passerait pas les examens et n'avez, on ne sait pourquoi, volontairement rien entrepris, rien informé. Vous avez failli à vos obligations en ne donnant aucune nouvelle pendant plus de 2 ans et ce n'est pas aux parents de se coltiner toutes les factures depuis août 2018 [...]. Toute vos qualités: l'indifférence, l'arrogance, l'ignorance, la mise à l'écart, la haine, le mépris contre mon fils, me répugnent en tant que père de famille. Je vous souhaite de vivre la même expérience lorsque vos enfants seront en formation. Tous nos amis, [...] sont dégoûtés, scandalisés, choqués et fâchés du comportement du A.________. J'espère du fond du c oe ur, avec l'aide de notre Seigneur que votre entreprise ne survive pas au covid 19 et que vos clients vous laissent tomber. L'université populaire donne des cours de communication pour les grossiers personnages de votre genre. À bon entendeur. Encore un immense merci pour tout et tout du bon dans votre monde de mensonges et de formation virtuelle [...]".