Citation: 6S.316/2003 12.03.2004 E. 3

Invoquant une violation des art. 63 et 41 CP, le recourant se plaint de n'avoir pas bénéficié d'une peine qui, par sa quotité, soit compatible avec l'octroi du sursis. En réalité, autant que son argumentation passablement confuse permette de le discerner, le recourant semble soutenir que la peine privative de liberté de deux ans qui lui a été infligée serait suffisamment proche du seuil de 18 mois en-deça duquel le sursis peut être accordé, de sorte que l'octroi de cette mesure devait être envisagé. Il ajoute que le bénéfice de cette mesure entrait par ailleurs en considération en l'espèce, au vu d'une série d'éléments, qu'il énumère aux pages 12 ss de son mémoire. Au terme de son argumentation, il reproche en outre aux juges cantonaux de n'avoir, à tort, pas tenu compte de certains de ces éléments dans la fixation de la peine, lesquels auraient, selon lui, justifié une réduction d'au moins trois mois de la peine infligée. 3.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut donc se référer. 3.2 En l'espèce, l'arrêt attaqué expose tous les éléments à charge et à décharge qui ont été pris en compte pour fixer la peine. Il en ressort que la culpabilité du recourant a été considérée comme objectivement lourde. En sa défaveur, les juges cantonaux ont retenu que les actes du recourant avaient un caractère odieux, qu'il avait agi par égoïsme, par vengeance et par volonté de faire du mal et qu'il avait manifesté une absence particulière de scrupules. Ils ont toutefois aussi tenu compte, dans un sens favorable, de plusieurs éléments importants, à savoir d'une diminution de 15 à 20 % de la responsabilité pénale du recourant, du mobile de ce dernier, qui avait agi par dépit amoureux, de ses aveux à l'audience ainsi que de sa situation personnelle, des lourdes conséquences résultant pour lui-même de ses actes et du fait qu'il a passé une convention avec la victime en vue de la réparation du dommage causé à celle-ci. Ces éléments sont pertinents pour fixer la peine et on n'en discerne pas d'importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort. En particulier, contrairement à ce que prétend le recourant, il a été tenu compte à sa décharge de tous les éléments favorables qu'il invoque, soit de son dépit amoureux, de ses aveux à l'audience, du dédommagement de la victime ainsi que de sa situation personnelle, de son absence d'antécédents et des lourdes conséquences réultant pour lui-même de ses actes. Qu'il aurait manifesté de profonds regrets n'a pas été constaté en fait, de sorte qu'il n'est pas recevable à s'en prévaloir. Il allègue au reste vainement que le cas d'espèce se rapprocherait d'un viol commis entre époux et qu'il y aurait donc lieu de tenir compte dans un sens atténuant du fait que la victime a retiré sa plainte. Le parallélisme qu'il tente ainsi d'établir tombe de toute manière à faux, dès lors que le viol entre époux n'est pas soumis à une peine moins sévère. Au demeurant, le viol qualifié est dans tous poursuivi d'office (art. 190 al. 3 CP), de sorte que le retrait de la plainte de la victime n'a d'incidence ni sur la poursuite de l'infraction, ni sur la quotité de la peine. En l'occurrence, le retrait de la plainte est d'ailleurs intervenu dans le cadre d'une convention civile sur la réparation du dommage, dont il a été tenu compte à décharge dans la fixation de la peine.