Citation: 4A_630/2018 E. 4.4.3

4.4.3. La recourante prétend qu'il est nécessaire de tenir compte de la fréquence de l'usage du signe " Avia ". Elle affirme avoir " démontré que, par son emploi extrêmement fréquent, le signe " Avia " appartenait au domaine public ". Dans l'arrêt 4C.206/1999 du 14 mars 2000, le Tribunal fédéral a toutefois explicitement réfuté cet argument en relevant que l'utilisation par des tierces parties n'était pas déterminante, seule la relation entre les parties au procès devant être examinée (consid. 4e). La recourante revient à la charge en s'en prenant cette fois directement aux arrêts précédents de la Cour de céans. Elle avance, timidement, qu'il " n'est pas impossible que [ceux-ci], rédigés en langue allemande, aient insuffisamment tenu compte du fait que dans les langues latines (...), il s'agit d'un radical sémantique, puisque " avia " tout court ne signifie rien. Elle se limite ainsi à émettre une supposition, qui s'avère pour le moins précaire, puisque le Tribunal fédéral a explicitement tenu compte des termes " aviation " et " aviazione " dans son analyse, puis, après avoir recherché le sens du mot " Avia " pris isolément, est arrivé à la conclusion que le radical " Avia " n'était pas assimilable aux vocables français et italien. En réalité, l'examen préconisé par la recourante conduirait à qualifier d'emblée tout radical (ou racine sémantique) de signe descriptif et, partant, à faire usage d'un procédé totalement étranger aux critères, posés par la jurisprudence, permettant d'établir l'existence d'un risque de confusion.