Citation: 6B_827/2007 11.03.2008 E. 5

Se fondant sur l'art. 9 Cst., le recourant fait valoir que l'établissement des faits est arbitraire sur plusieurs points, tentant ainsi de démontrer la pertinence, au bénéfice du doute à tout le moins, de la thèse de la légitime défense. 5.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 5.2 Le recourant soutient qu'il s'est rendu chez sa victime pour avoir une explication sur les relations que celle-ci entretenait encore avec sa femme, et non dans une intention meurtrière. Il explique qu'il est de caractère calme et qu'il ne saurait se laisser aller à des pulsions meurtrières. Les retrouvailles avec sa femme s'étaient traduites par la reprise des rapports conjugaux, ce qui lui donnait l'espoir de pouvoir sauver son couple et il n'était pas question pour lui de détruire cet espoir par un geste irréparable. Il ressort de l'état de fait cantonal que, constatant que sa femme était avec son amant, le recourant a nourri envers ce dernier des intentions agressives et a confectionné une arme potentiellement dangereuse (une chaussette remplie de cailloux). Selon les juges cantonaux, c'est dans cet état d'esprit qu'il s'est rendu chez son rival. L'affirmation du recourant, selon laquelle il est allé trouver sa victime pour avoir une discussion avec elle, est de nature purement appellatoire. Son argumentation est en conséquence irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Dans tous les cas, il y a lieu d'observer que l'état d'esprit avec lequel le recourant s'est rendu chez son rival n'est pas déterminant pour retenir l'homicide intentionnel dans la mesure où il a frappé de six coups de couteau sa victime et que, partant, la volonté de tuer est évidente. 5.3 Le recourant soutient qu'il a profité de la sortie d'une personne de l'immeuble vers 5h30 pour se faufiler dans les couloirs. Il ressort du jugement de la Cour d'assises que le recourant est entré dans l'immeuble de la victime à une heure indéterminée de la nuit, mais nécessairement avant l'entrée à 5h15 du témoin W.________, et qu'il a attendu que la victime sorte de son appartement, ce qu'elle a fait aux environs de 5h30. Après avoir résumé le déroulement des faits tels que retenus par la Cour d'assises (arrêt attaqué p. 3), la Cour cantonale considère que l'heure d'arrivée ne paraît pas décisive, la thèse de l'intention meurtrière n'étant pas mise à néant par une arrivée du recourant simultanée au départ de la victime (arrêt attaqué p. 9). Dans son argumentation, qui relève essentiellement de l'appel, le recourant n'explique pas en quoi l'heure d'entrée dans l'immeuble serait déterminante et, de même que la Cour cantonale, la Cour de céans ne voit pas pourquoi cet élément permettrait de nier l'intention meurtrière. Le grief soulevé par le recourant est donc insuffisamment motivé et, partant, irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 5.4 S'appuyant sur les déclarations du témoin W.________, le recourant soutient que la dispute n'a pas duré trente secondes, mais en réalité cinq minutes, ce qui accréditerait la thèse de la légitime défense. Dans l'arrêt attaqué, la Cour cantonale explique que le témoin a déclaré aux policiers que la dispute avait duré « une trentaine de secondes », affirmation qu'il a confirmée devant le juge d'instruction, puisqu'il a dit que la dispute s'était déroulée « très rapidement » et qu'elle « n'avait pas duré des minutes ». Le témoin a été invité à estimer le temps de chacun de ses gestes entre les premiers cris et le mouvement de l'ascenseur : « une petite minute » entre les premiers cris et le déplacement au judas, « une dizaine de secondes » pour enfiler un training et « pas plus de 20 secondes dans le couloir » (D.833/834). Après être retourné chez lui, il s'est servi un verre d'eau à la cuisine, d'où il a entendu le fameux cri suivi du mécanisme de l'ascenseur. Au vu de ce témoignage, la cour cantonale retient que, si l'affrontement a duré un peu plus de trente secondes, il n'a pas duré beaucoup plus longtemps. Le raisonnement exposé par la cour cantonale pour arriver à cette conclusion ne suscite aucune critique. Dans son mémoire, le recourant se livre de manière souvent personnelle à une reconstitution chronologique des faits et gestes du témoin, par exemple en comptant une minute pour se servir et boire un verre d'eau, mais ne démontre pas en quoi le raisonnement suivi par la cour cantonale serait faux. Insuffisamment motivée, le grief soulevé - au demeurant de nature essentiellement appellatoire - est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 5.5 Le recourant affirme qu'il est parti alors que la victime était encore debout et qu'il ne s'est pas rendu compte qu'elle était grièvement blessée, comme le montre le calme avec lequel il a quitté l'immeuble. Or, une personne qui a commis un meurtre dans les circonstances retenues par la Cour cantonale n'aurait pu que s'enfuir. La Cour cantonale a jugé inconcevable que l'auteur n'ait pas eu conscience de la gravité des lésions, le cri sinistre entendu par plusieurs témoins étant de nature à faire revenir sur ses pas l'auteur d'une blessure prétendument accidentelle. Elle ajoute que le recourant a affirmé dans un interrogatoire du 21 mars 2006 que la victime s'était assise contre le mur (D 105). Les éléments avancés par les juges cantonaux pour retenir que le recourant s'est rendu compte que sa victime était grièvement blessée, voire morte, sont pertinents et leur raisonnement échappe à tout reproche d'arbitraire. L'argumentation du recourant, qui se contente d'opposer sa version à celle de la cour cantonale, est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 5.6 Le recourant reproche à la Cour cantonale de ne pas avoir tenu compte que la victime quittait son domicile pour se rendre en train à Besançon, ce qui prouverait qu'il s'est trouvé fortuitement nez à nez avec elle et, partant, exclurait toute intention meurtrière. Il ressort de l'arrêt attaqué que la victime a été frappée alors qu'elle sortait de son appartement (arrêt attaqué p. 3 et 10). On ne voit pas en quoi le fait de se trouver fortuitement devant sa victime exclurait toute intention meurtrière. Le recourant ne donne à ce sujet aucune explication claire, de sorte que le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 5.7 Le recourant fait grief à la Cour cantonale d'avoir vu, dans la disparition du couteau, un indice du culpabilité. Il soutient qu'il n'a pas jugé utile de conserver le couteau parce qu'il ignorait la gravité des blessures. Il affirme que lorsqu'il a appris la mort de sa victime, il a jeté le couteau et que, sous le coup de l'émotion, il ne s'est ensuite plus souvenu de l'endroit. Pour la Cour cantonale, le recourant craignait que la découverte de l'arme lui soit défavorable eu égard à sa thèse de la légitime défense, car elle ne révélerait aucune trace de la victime hormis son sang. Partant, elle y a vu un indice de culpabilité, parmi d'autres. Dans la mesure où il ressort des constatations de fait établies sans arbitraire que le recourant n'a pas pu ignorer la gravité des blessures de la victime (cf. consid. 5 5), le raisonnement adopté par la Cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Dans ce contexte, la version présentée par le recourant, qui est essentiellement appellatoire, ne paraît guère vraisemblable; en outre, le recourant n'établit pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale serait entaché d'arbitraire. Le grief est donc irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 5.8 En conclusion, le recourant n'a soulevé aucune lacune ou contradiction permettant d'établir que l'appréciation de la Cour cantonale serait arbitraire. Les divers indices sur lesquels elle s'est fondée pour retenir le meurtre sont pertinents. Pris dans leur ensemble, ils permettent d'exclure tout doute sérieux sur les intentions homicides du recourant et d'écarter sa version de la légitime défense.