Citation: 4P.93/2005 05.08.2005 E. 5

Le recourant se plaint d'arbitraire à différents égards. 5.1 Selon la jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution apparaît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 273 consid. 1 p. 275). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (arrêt 4P.80/2005 du 20 mai 2005, consid. 2.2). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que le recourant invoque seulement quelques moyens de preuve dont il souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Le recours de droit public n'étant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que le recourant ne peut discuter librement les faits et le droit en présentant sa propre version des événements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine). 5.2 Comme précédemment exposé (cf. consid. 4.3), le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu que la bailleresse lui avait octroyé la possibilité de payer ses loyers et charges trois mois après l'échéance, en se fondant sur différents récépissés de paiements plutôt que sur la lettre du 14 janvier 1997 dont il se prévaut. Dans la mesure où la critique du recourant est non seulement insuffisamment motivée sous l'angle des exigences découlant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, mais encore revient à une simple présentation de sa propre version des faits, dénuée de la moindre ébauche de démonstration du caractère prétendument arbitraire de la solution retenue par la cour cantonale, elle est irrecevable (cf. consid. 3 et 5.1). 5.3 Dans le moyen suivant, le recourant estime que la cour cantonale a confondu, de manière arbitraire et insoutenable, les notions de paiement et d'exigibilité d'une dette, en l'occurrence du loyer. Il expose que, par une appréciation toute aussi arbitraire et insoutenable, les juges cantonaux ont inféré du fait qu'il avait parfois payé à l'avance sa dette de loyer la conclusion implicite, mais insoutenable, voire absurde, qu'il aurait été en demeure, parce qu'il n'avait pas payé son loyer d'avance, par rapport à ses obligations contractuelles. En d'autres termes, le recourant plaide que le fait qu'il ait payé le loyer du mois de janvier 2003 le 12 février 2003 ne signifie nullement qu'il aurait été tenu de le faire. Il soutient derechef que les parties auraient convenu que le loyer et les charges étaient payables dans les trois mois après le mois échu. A supposer que le grief relatif aux notions de paiement et d'exigibilité ait une portée propre, il serait irrecevable en tant qu'il relève de l'application du droit fédéral et peut à ce titre faire l'objet d'un recours en réforme au Tribunal fédéral (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; ATF 129 I 173 consid. 1.1 p. 174), voie qui était en l'occurrence ouverte et que le recourant a d'ailleurs employée. Pour le surplus, dès lors que le recourant part de la prémisse qu'il lui était loisible de payer son loyer par trois mois échus, ce que la cour cantonale a tenu pour non établi, sans que celui-ci ait démontré en quoi elle aurait ainsi commis arbitraire (cf. consid. 5.2), sa critique tombe à faux. Il en va de même de l'argument selon lequel les juges cantonaux auraient apprécié l'état de fait d'une manière arbitraire et insoutenable, dès lors qu'il ressortirait de l'énoncé de la mise en demeure elle-même qu'il était à jour dans le paiement de son loyer au moment même de ladite mise en demeure, compte tenu de la facilité de paiement qui lui avait été accordée. 5.4 A la fin de son mémoire, le recourant plaide que, pour le cas où les juges cantonaux auraient eu le moindre doute quant à la véracité de la pièce susmentionnée, ils auraient dû demander au bailleur si ladite pièce était arguée de faux et, dans l'affirmative, procéder conformément aux art. 272 ss LPC/GE. Le recourant semble ainsi vouloir se plaindre d'une violation du droit cantonal de procédure mais sa critique est irrecevable, faute de motivation suffisante (cf. consid. 3 et 5.1).