Citation: 9C_365/2007 01.07.2008 E. 6.4

6.4.1 Dans un second argument, la recourante fait grief aux premiers juges d'avoir apprécié les preuves de façon arbitraire par le fait d'avoir nié que A.________ et B.________ avaient oeuvré en tant que mandataires, respectivement de consultants, en plus de leur activité d'administrateurs, car les notes d'honoraires produites établissent l'existence de mandats. De l'avis de la recourante, l'état de fait est ainsi lacunaire et a été établi en violation du droit. 6.4.2 S'agissant des notes d'honoraires produites par la recourante en procédure cantonale, il faut d'abord constater qu'elles ont été dûment prises en compte par l'autorité cantonale qui a retenu qu'elles avaient été produites dans des circonstances curieuses et qu'elles étaient d'autant moins probantes que le montant total des honoraires a été limité et qu'il ne correspondait donc pas au temps consacré. Afin d'apprécier leur valeur probante, il faut relever que les montants réclamés sont effectivement des chiffres ronds, que le décompte des heures est global, qu'il ne figure aucun détail des heures par mandat exécuté et que le tarif horaire convenu n'est pas établi. De plus, il apparaît que les notes d'honoraires de A.________ comportent un nombre important de points relevant typiquement de l'activité d'administrateur, en particulier la préparation et la convocation des séances du conseil d'administration, la procédure d'augmentation du capital social, la préparation du rapport annuel, les négociations avec les banques, et l'intervention auprès du registre du commerce. En outre, toutes les notes d'honoraires, aussi bien de A.________ que de B.________ pour la période 2000 à 2004, mentionnent comme adresse de X.________ SA «à la route I.________, à Z.________» alors que la recourante n'a été domiciliée à cette adresse qu'à partir de juillet 2004, ce qui tendrait à démontrer qu'elles ont été établies à des dates ultérieures à celles figurant sur le document et ceci pour les besoins de la cause. Enfin, la note d'honoraires de A.________ pour 2004 - que le contrôleur a trouvée dans les dossiers de la société - est datée du 1er juillet 2004 et porte sur des honoraires pour un montant de 74'000 fr. Ceci voudrait dire qu'en juillet 2004 A.________ savait déjà quel était le montant total de ses honoraires. Ce chiffre correspond exactement à sa note d'honoraires du 31 décembre 2004. L'autorité cantonale a retenu, sans que cela ne soit contesté par la recourante, que B.________ avait été salarié jusqu'en 2000 et que pour 2001 il avait reçu des salaires mensuels de 6'000 fr. A aucun moment, la recourante n'a expliqué ce qui aurait justifié un changement de statut de B.________ au sein de la société. Pour statuer, l'autorité cantonale n'avait aucunement besoin d'élucider les circonstances dans lesquelles les notes d'honoraires ont été produites, ou de s'interroger sur les raisons de leur présence ou leur absence dans les pièces comptables de la recourante. En effet, ces éléments ne sont pas déterminants dans l'appréciation de cette preuve. Concernant l'argument de la recourante et des intéressés qui prétendent que les notes d'honoraires étaient réduites pour tenir compte de la situation financière de la société, force est de constater qu'il a une portée restreinte car, si une telle pratique existe pour les avocats, elle est inexistante dans le monde scientifique où les consultants travaillent sur la base d'un tarif ou d'un arrangement tarifaire négocié. De plus, il apparaît surprenant que les honoraires de deux administrateurs, qui seraient rémunérés sur la base de mandats, soient identiques plusieurs années de suite. 6.5 Lorsque le président et le secrétaire d'un conseil d'administration d'une société soutiennent que les honoraires qu'ils ont reçus pour accomplir leur mandat de gestion constituent le revenu d'une activité indépendante, il leur incombe - dans le cadre de leur obligation de collaborer à l'instruction (ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195) - de préciser ce que recouvraient leurs activités respectives d'administrateurs et de consultants. Pareille obligation concerne aussi la personne morale, d'autant plus qu'elle doit établir que les honoraires versés à ses administrateurs ne font pas partie du salaire déterminant (cf. consid. 5.1 supra). Dans le cas d'espèce, la recourante n'a pas exposé concrètement en quoi aurait consisté l'activité indépendante de consultants prétendument exercée par A.________ et B.________. Dans ces conditions, les arguments de la société recourante et des deux administrateurs prénommés ne permettent pas d'admettre que les premiers juges auraient constaté les faits pertinents de façon manifestement inexacte. Il n'y a donc pas lieu de s'écarter de l'appréciation qu'a faite la juridiction cantonale des pièces du dossier en retenant que les activités accomplies par A.________ et B.________ pour X.________ SA étaient de nature dépendante pour l'AVS.