Citation: 1C_309/2019 E. 6.3

6.3. Les recourants soutiennent que la cour cantonale se contredirait en constatant l'étroitesse du chemin d'accès qui ne permettrait pas le croisement de deux véhicules alors que le projet porterait sur un total de 14 places supplémentaires. Ils font valoir que les voies d'accès au projet de construction ne permettraient pas d'absorber raisonnablement le surplus du trafic engendré et que l'accès au parking souterrain projeté ne garantirait pas une visibilité suffisante. Ce faisant, les recourants se bornent dans une démarche appellatoire, partant irrecevable, à opposer leur propre appréciation de la situation à celle de l'autorité précédente sans véritablement la discuter. Il suffit dès lors de relever que, lors de l'inspection locale qui s'est tenue à l'occasion de l'audience du 24 janvier 2019, la cour cantonale a constaté que l'accès à la parcelle litigieuse existait par une route carrossable appartenant au domaine public; la largeur du chemin xxx, qui disposait d'un revêtement en dur (goudron), pouvait être estimée à 3m au minimum sur toute sa longueur, même si elle n'avait pas pu être mesurée précisément à l'inspection locale compte tenu de la neige présente; un tel accès, dont la configuration ne sortait pas de l'ordinaire, était conforme aux exigences posées par la loi et la jurisprudence. Pour ce qui est de l'intensité de l'utilisation, la cour cantonale a ajouté que l'on restait en présence d'un chemin d'accès selon la norme VSS 640 045 et que l'accès par sa largeur répondait aux exigences de dimensionnement d'un accès riverain, telles que préconisées par la norme VSS 640 050. Elle a ainsi considéré qu'il serait parfaitement praticable par les véhicules des habitants du bâtiment projeté et que l'on peinait à voir à quel danger ceux-ci s'exposeraient, compte tenu du peu de mouvements supplémentaires en question; l'augmentation du trafic induite par les constructions projetées n'apparaissait pas significative au point de considérer que l'accès actuel serait insuffisant. L'autorité précédente en a conclu qu'il n'apparaissait pas que le chemin d'accès n'était pas adapté pour accueillir le trafic supplémentaire engendré par la création de 7 logements sur la parcelle de la constructrice ou que la sécurité des autres usagers ne serait pas garantie. Elle a souligné que le chemin litigieux était principalement, sinon exclusivement utilisé par les riverains qui connaissaient la configuration des lieux et les endroits nécessitant une attention plus soutenue; il suffisait de rouler au pas pour ne pas compromettre la sécurité des autres usagers. Il est précisé à cet égard que les autorités compétentes pourront cas échéant instaurer les mesures nécessaires fondées sur la législation en matière de circulation routière. Quant au grief relatif à la visibilité, la cour cantonale s'est référée au plan modifié en cours de procédure (retrait du mur situé à l'est de la sortie du garage conformément au souhait des recourants) validé par la municipalité lors de l'inspection locale, ainsi qu'aux normes VSS 640 050 et 640 273a concernant les accès riverains, respectivement les carrefours. Elle a relevé sur ce point que les automobilistes sortant du garage souterrain disposeraient d'une visibilité suffisante, aussi bien en amont qu'en aval, compte tenu de la modification et du retrait du mur situé à l'est de la sortie. S'agissant du grief de la recourante concernant l'emplacement de l'accès au parking, à proximité immédiate de sa parcelle, la cour cantonale a expliqué que des démarches avaient été entreprises par la constructrice, sans succès, auprès du propriétaire de la parcelle n o 1et que dès lors, une telle implantation n'était pas envisageable en l'absence d'un titre juridique permettant d'emprunter la propriété d'autrui. Elle a ajouté qu'un droit au passage nécessaire ne pouvait être invoqué puisqu'il ne s'agissait pas d'un cas de véritable nécessité; compte tenu du peu de nuisances qu'impliquait le projet, imposer une telle modification du projet ne serait pas admissible au regard du principe de proportionnalité. Quant à l'accès aux autres places de parc, il ressort de la décision cantonale qu'il se fait à l'est de la parcelle litigieuse et non pas à proximité immédiate de celle de la recourante comme elle semble le prétendre. Par ces constatations détaillées, relevées après avoir elle-même observé les circonstances locales, la cour cantonale a suffisamment tenu compte des éléments pertinents pour juger que l'accès à la parcelle n o 4 était suffisant, respectivement qu'il présentait les conditions de sécurité nécessaires au regard de l'art. 19 LAT. Aucun des arguments présentés ne permet de contredire les développements de la cour cantonale. Il s'ensuit que ce grief doit également être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.