Citation: 5P.125/2003 29.10.2003 E. 5

Le recourant soutient que la cour cantonale a apprécié les preuves d'une manière arbitraire, en retenant la cohabitation sur la base du seul témoignage de la mère. Il conteste en bref le caractère probant des déclarations de cette dernière, motif pris qu'elle serait en réalité la partie demanderesse au procès. Ainsi, l'intéressée aurait été entendue au cours d'une audience de comparution personnelle avant même l'ouverture des enquêtes. L'action aurait par ailleurs été introduite par l'enfant uniquement parce que celle-là-même était hors délai pour agir en son propre nom. En outre, selon la doctrine (Bertossa/ Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, vol. II, ch. 5 ad art. 225 LPC), les magistrats cantonaux auraient dû "faire la part des circonstances dues aux liens qui unissent le témoin à l'une ou l'autre des parties". En particulier, ils auraient dû tenir compte, à l'instar des premiers juges, de l'intérêt évident de la mère à l'issue du litige ainsi que du fait que celle-là, après un premier refus, a attendu dix ans pour révéler l'identité du géniteur. 5.1 Entendue comme témoin lors de l'audience de comparution personnelle du 16 juin 1999, la mère a déclaré qu'elle avait entretenu des relations sexuelles exclusivement avec le recourant, notamment pendant la période de conception, soit du 6 septembre 1987 au 4 janvier 1988, cette dernière année étant bissextile. Si, à l'époque, elle était mariée, il avait été établi par jugement du 21 juin 1989 que son mari n'était pas le père de l'enfant. Son refus de dévoiler pendant dix ans l'identité du géniteur s'expliquait par le fait qu'en 1990, le recourant l'avait menacée de se suicider si elle persistait dans ses démarches en vue d'établir la filiation de l'enfant. En outre, si le recourant lui avait versé régulièrement, depuis la naissance, 500 fr. par mois qu'il lui faisait parvenir sous enveloppe, glissée dans sa boîte aux lettres, il avait cessé de procéder ainsi en 1998, après avoir été contacté en vue d'une reconnaissance de l'enfant. Sur la base de ce témoignage, la cour cantonale a considéré que l'intimé a prouvé la cohabitation de sa mère avec le recourant pendant la période critique. Elle a jugé n'avoir aucune raison de mettre en doute ces déclarations du seul fait du lien de parenté entre la mère et le demandeur, renvoyant - à titre de motivation - à la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt 5P.297/2000 du 11 janvier 2001 et ATF 98 Ia 140). 5.2 Cette appréciation n'apparaît pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec la situation de fait (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 128 II 182 consid. 3d p. 186; 127 I 38 consid. 2b p. 41; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les références citées). Il résulte de l'arrêt attaqué que le recourant a refusé à réitérées reprises et sans motifs valables de se soumettre à l'expertise des sangs. On peut en déduire qu'il avait des raisons de craindre celle-ci et, par conséquent, on peut tenir pour exactes les déclarations de la mère de l'enfant dont il n'a jamais prétendu qu'elles seraient fausses. Par ailleurs, cette dernière, entendue comme témoin, était passible des lourdes peines dont le code pénal frappe le faux témoignage. La seule perspective de telles sanctions était propre à la dissuader de faire des fausses déclarations, quel que fût son intérêt à l'issue du procès. Qu'elle ait refusé dans un premier temps de révéler l'identité du géniteur et qu'elle ait attendu près de dix ans pour le faire ne saurait par ailleurs infirmer le caractère probant de ses déclarations, au vu des explications qu'elle a données à ce sujet et que le recourant ne conteste pas.