Citation: 6B_481/2009 07.09.2009 E. 1

En vertu du principe de la bonne foi, l'autorité doit éviter des comportements contradictoires. L'interdiction de comportements contradictoires ne concerne toutefois que la même autorité, agissant à l'égard des mêmes justiciables, dans la même affaire ou à l'occasion d'affaires identiques (ATF 111 V 81 consid. 6 p. 87). C'est donc en vain que le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir statué de manière différente que la Cour de cassation pénale vaudoise. En effet, les deux cours ont tranché des questions différentes même si les critères applicables étaient les mêmes, et ce selon une procédure différente. La cour de cassation pénale s'est prononcée sur les frais dans le cadre de l'action pénale. Le Tribunal d'accusation a statué sur l'octroi ou le refus d'une indemnité au sens des art. 67 et 163a CPP/VD dans une procédure distincte, échappant au juge du procès pénal.