Citation: 5A_937/2014 E. 5.3

5.3. L'autorité d'appel a considéré que la baisse significative des revenus du mari ne pouvait être considérée comme une modification de courte durée. Elle a rappelé que depuis l'accident survenu le 27 octobre 2013, l'époux, qui est chirurgien, se trouve toujours en arrêt de travail, et qu'il a déposé une demande de rente AI. Il s'agissait d'un changement suffisamment durable pour qu'il faille en tenir compte au moment d'admettre la modification des mesures provisionnelles. Dans le cadre de l'adaptation de la pension aux circonstances nouvelles, on ne pouvait donc pas fixer les revenus de l'époux en effectuant la moyenne de ses revenus des trois dernières années. Le but de la présente procédure était précisément d'adapter les mesures provisionnelles au changement non temporaire intervenu. Ainsi, depuis son accident, l'époux perçoit un revenu mensuel net moyen de 18'758 fr. correspondant au salaire minimum garanti par l'Hôpital de U.________. Dès lors qu'avant son accident, il menait aussi une activité indépendante, il touche également des prestations de son assurance perte de gain pour compenser ses honoraires, à raison de 10'037 fr. Selon le Juge délégué, il fallait toutefois déduire de ce montant mensuel une participation aux frais généraux du cabinet. L'époux a allégué des frais généraux à hauteur de 60%. Cela étant, un tel pourcentage apparaissait trop élevé, et il convenait de limiter cette participation à 50% des indemnités perçues, soit 5'000 fr. En définitive, les revenus globaux de l'époux ont été fixés à 23'800 fr. net par mois. Quant à l'épouse, ses revenus mensuels s'élèvent à 3'358 fr. La cour cantonale a fixé le montant nécessaire au maintien du train de vie antérieur à 16'018 fr. pour l'épouse et les enfants et à 12'938 fr. pour l'époux (12'338 fr. + 600 fr. correspondant à la moitié du minimum de base des enfants, vu la garde alternée prévue, dans les faits, par les époux, les enfants vivant une semaine sur deux chez leur père), soit 28'956 fr. au total. Les revenus cumulés des époux (27'158 fr.) ne permettant pas de maintenir leurs deux trains de vie, la contribution d'entretien devait être fixée de telle manière que chaque époux ait droit à un train de vie semblable. Par conséquent, la juridiction précédente a condamné l'époux à verser 10'850 fr. par mois pour l'entretien de sa famille (23'800 fr. - 12'938 fr. = 10'862). Compte tenu également de ses propres revenus, l'épouse pouvait ainsi maintenir un train de vie de quelque 14'200 fr. par mois.