Citation: 4A_268/2021 E. 3

Il est constant qu'un contrat d'entreprise (art. 363 ss CO) portant sur l'exécution de travaux de plâtrerie sur l'immeuble querellé a lié les parties. Le litige porte sur le prix de ces travaux. Les juges cantonaux ont constaté que le montant n'avait pas été fixé par avance. Ils ont considéré qu'il devait dès lors l'être sur la base de l'art. 374 CO, d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur, soit selon les coûts effectifs. Nul ne le conteste. L'arrêt cantonal se lit comme un triptyque. Dans un premier volet, la cour cantonale a constaté que la quotité des prestations exécutées par la demanderesse était établie. D'une part, l'expert judiciaire H.________ avait considéré que les quantités, après correction par l'architecte, correspondaient au travail effectivement réalisé par la demanderesse. D'autre part, la défenderesse avait transmis au maître de l'ouvrage les factures établies par la demanderesse comme s'il s'agissait des siennes: elle les avait donc intégralement reprises à son compte et ne saurait remettre en question la quotité des prestations réalisées par son sous-traitant. Quant au prix, l'expert judiciaire avait procédé à une évaluation des prix pratiqués à cette époque sur la base des soumissions déposées, ce qui l'avait conduit à retenir que le prix - corrigé de 6'184 fr. par le maître de l'ouvrage - correspondait à la valeur du travail effectué. D'autant que la défenderesse n'avait pas émis la moindre objection quant aux factures de sa sous-traitante qu'elle avait retransmises telles quelles. Le rabais de 25,5 % sur la valeur brute de l'ouvrage permettait de ramener le montant des prestations au niveau du prix de marché. La valeur des prestations de la demanderesse se montait dès lors à 210'600 fr. nets, toutes taxes comprises. Sur ce chapitre, la défenderesse ne soulève aucun grief. Dans ce qui s'apparente à un tableau central, la cour cantonale s'est efforcée de déterminer si les parties avaient convenu que le 10 % du montant de ces prestations demeurerait acquis à la défenderesse, comme celle-ci le prétendait. La demanderesse avait soutenu dans sa demande avoir concédé une réduction de 5 % (qui figurait d'ailleurs dans ses deux factures finales du 23 septembre 2011). Elle avait toutefois avoué, lors de son interrogatoire en qualité de partie, avoir convenu oralement d'un rabais de 10 % au profit de la défenderesse. La cour cantonale a dès lors constaté que les parties s'étaient entendues sur un rabais de 10 %. Cela étant, l'assiette de ce rabais ne pouvait être déterminée. Ni l'interprétation subjective ni l'interprétation objective ne permettait de savoir sur quel montant il pouvait porter. Le fardeau de la preuve étant à cet égard supporté par la défenderesse, les juges cantonaux s'en sont tenus au montant net de 210'600 fr., toutes taxes comprises, résultant de l'expertise judiciaire. Déduction faite des avances versées à la demanderesse (160'000 fr.), du montant crédité à une entreprise tierce pour la correction de malfaçons (4'656 fr.) et de celui (3'000 fr.) payé à I.________ Sàrl pour la demanderesse, la créance de cette dernière s'élevait en définitive à 42'944 fr. Dans un troisième volet, la cour cantonale a examiné si, comme le prétendait la défenderesse, la facture du 17 octobre 2011 de E.________ Sàrl - concernant des travaux de réfection résultant de malfaçons sur l'ouvrage réalisé par la demanderesse et totalisant 30'240 fr. - devait être portée en déduction de ce montant. Elle a observé que la défenderesse n'avait pas apporté la preuve du paiement de cette facture, qu'elle avait pourtant elle-même allégué. Le témoin J.________, associé gérant de la société E.________ Sàrl, avait certes déclaré lors de son audition devant les premiers juges, que la facture en cause avait été payée. Cela étant, il avait admis que sa société travaillait régulièrement pour le compte de la défenderesse, laquelle représentait dès lors un partenaire commercial d'une importance significative. Ceci a conduit la cour cantonale à écarter les déclarations en question, dès lors qu'aucun autre élément ne les corroborait. A cela s'ajoutait que ladite facture portait la date du 17 octobre 2011 et faisait état d'un montant de 30'240 fr. payable à 30 jours nets. Alors même que le versement devait être enregistré dans sa comptabilité, la défenderesse n'avait pas été en mesure de produire le moindre document à cet égard. En particulier, elle n'avait pas produit de document bancaire, alors qu'elle l'avait fait en relation avec les acomptes payés à la demanderesse. Elle avait par ailleurs été interpellée en vain durant la procédure de première instance par l'expert judiciaire G.________ qui sollicitait une pièce attestant du paiement en question. Dans ces conditions, les juges cantonaux ont estimé que rien ne leur permettait de retenir que la facture invoquée avait été acquittée. De sorte qu'ils n'ont pas admis la compensation - invoquée par la défenderesse - avec cette hypothétique créance. Ils se sont ainsi dispensés d'examiner l'existence des défauts invoqués par la défenderesse ainsi que d'un avis des défauts donné en temps utile. Le litige se cristallise autour de ces deux éléments.