Citation: 5P.117/2004 02.08.2004 E. 7

La recourante reproche enfin à la cour cantonale d'avoir arbitrairement constaté que ses charges s'élèvent à 5'712 fr. 7.1 Sur ce point, la Chambre civile s'est bornée à reprendre le chiffre de 5'712 fr. arrêté par le Tribunal de première instance, alors même que ce total résultait d'un calcul manifestement erroné au vu des montants que cette dernière autorité avait retenus pour chaque dépense. Compte tenu d'un loyer "futur" de 2000 fr., d'une prime d'assurance-maladie de 400 fr. et d'assurance ménage de 62 fr., des frais de voiture de 800 fr., des impôts de 2'500 fr. et du minimum de base de 1'250 fr., c'est sur un montant de 7'012 fr. que la cour cantonale aurait dû fonder son calcul. En omettant de vérifier l'exactitude de l'addition, alors même que la recourante contestait dans son appel ses charges, les juges intimés ont ainsi fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits. Toutefois, le grief pris de la constatation arbitraire des faits ne peut être pris en considération que si son admission est de nature à modifier le sort du litige (cf. supra consid. 3). Or, tel n'est pas le cas en l'espèce s'agissant de la période courant jusqu'au 31 décembre 2004. Pendant ce laps de temps, la recourante n'aura à faire face à aucune charge de loyer, dans la mesure où elle pourra continuer à occuper le logement familial. Ses dépenses incompressibles s'élèveront donc en réalité à 5'012 fr. (7'012 fr. - 2'000 fr.), montant couvert par l'allocation d'une contribution de 6'000 fr. En revanche, dès le 1er janvier 2005, la recourante devra assumer l'entier de ses charges (7'012 fr.). Compte tenu de son revenu hypothétique, fixé à 3'000 fr. jusqu'au 31 juillet 2009 et à 6'000 fr. par la suite, une rente de 3'000 fr. limitée au 31 juillet 2009, ne lui permettra manifestement pas de subvenir à ses besoins.