Citation: 1P.741/2003 23.12.2003 E. 6

Le recourant soutient qu'il est arbitraire d'admettre la réalisation de la condition de l'art. 59 al. 1 ch. 3 CPP/VD. Aux termes de cette disposition, le prévenu peut être mis en détention préventive si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction. Selon le recourant, le risque de collusion constitue un de ces inconvénients; or ce risque serait inexistant. Il ressort du dossier qu'à la date de l'arrêt attaqué, le Juge d'instruction attendait les résultats de l'audition de membres de la famille du recourant, dont certains sont censés collaborer avec lui dans ses affaires; tel était l'objet, notamment, d'une commission rogatoire adressée aux autorités libanaises. Le Tribunal d'accusation a constaté qu'à deux reprises, par téléphone et par lettre, le recourant avait pris contact avec sa famille soit en éludant le contrôle de la correspondance, soit en évoquant l'enquête de manière non autorisée. Ces éléments démontrent à satisfaction un risque de collusion avec des proches que le recourant présente également comme des associés pour les affaires commerciales en cause. Le risque de collusion avec les partenaires du recourant dans ses prétendues affaires commerciales, risque déjà évoqué dans l'arrêt 1P.157/2003 du 20 mars 2003 (consid. 5.2), est au demeurant toujours actuel. Le recourant persiste en effet à présenter une version des faits différente de ses "partenaires", en mettant en doute, sans la moindre preuve, la volonté de ces derniers de respecter les réglementations fiscales. Dans cette situation, on ne saurait exclure que le recourant n'abuse de sa liberté pour se livrer à des opérations susceptibles de compromettre la constatation exacte et complète des faits pertinents par le juge de l'action pénale. Aussi le Tribunal d'accusation n'a-t-il pas fait une mauvaise appréciation de la situation en admettant le risque de collusion. L'incarcération est donc, dans cette mesure, justifiée par les besoins de l'instruction. Il n'y a ainsi pas lieu d'examiner si elle s'impose également en raison d'un risque de fuite ou de réitération (cf. arrêt 1P.157/2003 du 20 mars 2003, consid. 5 in fine). Cela étant, le recourant ayant été arrêté en Suisse à l'occasion d'un bref séjour dans ce pays où il n'a ni famille ni liens professionnels ni autre attache, le risque de fuite semble a priori évident.