Citation: 6B_178/2020 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a considéré que les preuves sollicitées par le recourant étaient inutiles car le dossier comportait, outre les déclarations des témoins de l'intimée, le procès-verbal provisoire de la séance du conseil général du 22 juin 2017, le procès-verbal de l'audience de conciliation tenue par la préfète le 12 octobre 2017 et le courrier du recourant du 24 novembre 2017; elle a estimé que ces éléments étaient suffisants pour lui permettre de statuer. Il ressort de ces documents que lors de la séance du conseil général du 22 juin 2017 le recourant a dit que le syndic avait engagé l'époux de l'intimée pour du travail au noir le samedi dans son jardin (PV provisoire de la séance du 22 juin 2017, ch. 7). La cour cantonale a admis que l'intimée n'était pas directement concernée par cette accusation. C'est lors de la séance de conciliation qui s'est tenue le 12 octobre 2017 en présence de la préfète que le recourant a appris que les travaux litigieux avaient été effectués par l'entreprise de l'intimée (PV de la séance du 12 octobre 2017, p. 2 ch. 1). En fin de séance, les parties ont convenu que le recourant lirait, en ouverture de la prochaine séance du conseil général, un texte dans lequel il affirmerait que le syndic lui avait fourni les preuves démontrant que le travail effectué par l'entreprise de l'intimée pour l'aménagement de son jardin familial avait fait l'objet d'un mandat et d'une facturation en bonne et due forme (PV de la séance du 12 octobre 2017, p. 5 ch. 6). Le procès-verbal de la séance du conseil général du 26 octobre 2017 ne contient toutefois aucune mention à ce propos. En date du 24 novembre 2017, le recourant a adressé à la Préfète du district de Morges, avec copie à la Présidente du Conseil d'Etat vaudois, une lettre dans laquelle il affirme qu'aucune de ses interventions n'est mensongère ou illégale et qu'il a eu tort de se rétracter concernant l'accusation d'un travail au noir, ajoutant " comment dois-je appeler le fait que le mari d'une municipale qui travaille en qualité d'employé d'une entreprise de construction la semaine, effectue des travaux de terrassement sur plusieurs samedis dans la propriété de Monsieur le Syndic et produit une facture au nom d'une entreprise qui importe des cuisines? ". Ces documents permettent indiscutablement d'établir que le recourant a accusé l'intimée d'avoir fait effectuer par son mari du travail au noir. Le texte de la lettre qu'il a adressée à la préfète en date du 24 novembre 2017 contient clairement une telle accusation. S'agissant des accusations proférées par le recourant lors de la séance du conseil général du 26 octobre 2017, la cour cantonale a notamment fondé sa conviction sur les déclarations de deux témoins, en précisant qu'elles étaient confirmées par la teneur de sa lettre à la préfète. Les faits décrits par les témoins s'intègrent dans le déroulement des faits tels qu'ils ressortent des documents qui figurent au dossier, avec lesquels ils concordent parfaitement. Il n'était donc pas insoutenable d'en tenir compte et de refuser d'entendre les témoins sollicités par le recourant, dont les déclarations n'auraient pas été à même d'ébranler la conviction des juges cantonaux, qui repose essentiellement sur des documents dont la force probante ne saurait être remise en question.