Citation: U 37/99 28.02.2001 E. 1

e) Les experts divergent également sur la taux de capacité de travail et sur les activités exigibles de la part de l'intimé. Selon le docteur C.________, l'intimé est capable de travailler à raison de 50 %, à condition qu'il s'agisse d'un travail léger, ne nécessitant ni une position assise, ni une station debout prolongée, avec la possibilité de changer de position souvent. Ce praticien n'indique toutefois pas si les limitations de l'épaule et du bras droits sont prises en compte dans cette appréciation, alors que le docteur R.________ a déclaré que l'intimé était inapte à se servir de son membre supérieur droit. Par ailleurs, de manière apparemment contradictoire par rapport à ses propres conclusions, le docteur C.________ se réfère dans ce contexte au rapport du docteur H.________ du 12 décembre 1994 - établi avant que le diagnostic de la maladie de Bechterew soit posé - où ce médecin admettait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Le docteur R.________, pour sa part, fait état d'une incapacité de travail totale, car, il lui paraît difficile d'imaginer une activité professionnelle qui prenne en compte toutes les limitations imposées par son handicap. Ce praticien ne motive toutefois pas ses conclusions sur ce point. De plus, il ne distingue pas les activités que l'assuré ne pourraient plus exercer en raison des suites de l'accident de celles que rendraient impossibles la maladie de Bechterew. f) Le dossier fait aussi ressortir une divergence d'appréciation en matière d'atteinte à l'intégrité. Alors que le docteur C.________ a fait état d'une atteinte à l'intégrité de 20 % pour la hanche droite, que La Suisse a admis ce taux de 20 % pour la hanche et fixé en outre à 10 % l'atteinte à l'épaule, le docteur R.________ retient une atteinte à l'intégrité de 30 % pour l'épaule, 20 % pour la hanche et 10 % pour la colonne. g) Les conclusions de l'expert judiciaire ne permettent pas de statuer en fait, dès lors qu'il ne s'est pas prononcé sur le statu quo sine de la maladie de Betcherew et, le cas échéant, des affections post-traumatiques dont souffre l'intimé. Par ailleurs, si, contrairement au docteur C.________, l'expert judiciaire a tenté d'établir une distinction entre les atteintes respectives attribuables aux accidents, et à la maladie de Bechterew (cf. ch. 11 p. 10), son rapport ne permet pas de tirer des conclusions claires sur cette question délicate. La conclusion du docteur R.________ selon laquelle l'intimé présenterait une incapacité totale de travail n'apparaît pas fondée. En particulier, ce médecin n'explique pas en quoi les activités de gardien de parking ou de veilleur de nuit, considérées comme exigibles par La Suisse, ne pourraient pas être retenues. En outre, l'expert judiciaire n'indique pas non plus pour quels motifs ses conclusions diffèrent de celles des docteurs C.________ et H.________ sur la question de la causalité naturelle, sur le taux de capacité de travail de l'intimé, sur les activités exigibles de la part de ce dernier, et sur le degré des atteintes à l'intégrité des affections post-traumatiques diagnostiquées. Sur ce dernier point, sa proposition de fixer à 10 % l'atteinte à l'intégrité pour la colonne vertébrale, sans avoir diagnostiqué une atteinte à cette partie du corps, n'apparaît pas justifiée. Dans ces circonstances, les premiers juges ne pouvaient pas, comme ils l'ont fait, se fonder exclusivement sur les conclusions du docteur R.________, pour le seul motif que ce praticien avait la qualité d'expert judiciaire (ATF 125 V 352 consid. 3a). h) Au vu de ce qui précède, il n'est pas possible en l'état de trancher le litige, en particulier de se prononcer sur la question de la causalité naturelle entre les affections dont souffre l'intimé et les accidents qu'il a subis en 1991 et 1993. Il se justifie par conséquent d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause aux premiers juges afin qu'ils ordonnent une expertise orthopédique. Celle-ci devra notamment poser un diagnostic précis sur la nature des troubles dont souffre l'intimé, dire si ceux-ci sont en rapport de causalité naturelle avec les accidents assurés - en tenant compte du fait qu'une maladie de Bechterew a été décompensée par l'accident de 1993 - et indiquer si et, dans l'affirmative, quand le statu quo sine a été atteint par rapport à cette maladie. Enfin, elle devra déterminer la capacité de travail de l'intimé et les activités exigibles de sa part et fixer le degré d'atteinte à l'intégrité des affections post-traumatiques diagnostiquées. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances p r o n o n c e :