Citation: 5A_10/2021 E. 3.1

3.1. La question litigieuse devant l'autorité cantonale portait sur l'application du principe de la transparence. A cet égard, s'agissant de l'identité des personnes en cause, l'autorité cantonale a retenu que tous les contacts entre la banque et l'intimée n° 1 avaient eu lieu avec l'intimé n° 2 pour unique interlocuteur, qui était en outre actionnaire unique, ayant droit économique et principal animateur de la société. L'intimé n° 2 était par ailleurs la " source " des avoirs de cette société et/ou disposait d'un pouvoir de signature individuel sur le compte de celle-ci. Au vu de ces éléments, l'autorité cantonale a considéré qu'il y avait identité entre ces deux personnalités. S'agissant de l'abus de droit à se prévaloir de la dualité des sujets, l'autorité cantonale a retenu que l'intimé n° 2 avait financé par le passé, soit directement, soit indirectement par les sociétés tierces dont il était l'ayant droit économique, les appels de marge reçus par l'intimée n° 1, pour des montants très élevés et il s'était porté garant pour les engagements de cette société à hauteur de 3'000'000 USD. Elle a jugé qu'il ne pouvait être tiré argument de ces éléments pour reprocher aux intimés d'invoquer la dualité entre leurs deux sujets de droit, et cela, de manière abusive, dans la mesure où les apports de fonds auxquels l'intimé avait procédé avaient, au contraire, permis à la société de remplir, jusqu'à la naissance du litige, ses obligations à l'égard de la recourante, de sorte qu'il ne saurait être considéré que les patrimoines des intimés avaient été mélangés au détriment de la recourante. En outre, l'autorité cantonale a retenu que les difficultés rencontrées par l'intimée n° 1 pour s'acquitter de ses obligations s'étaient manifestées depuis le début du mois de mars 2020, à la suite de la pandémie qui avait entraîné une chute des marchés, ce qui avait provoqué une baisse de la valeur du portefeuille de cette société, et non parce que celle-ci aurait vidé ses comptes au profit de l'intimé n° 2. L'intimée n° 1 avait certes opéré des transferts à l'intimé n° 2, à trois reprises depuis l'ouverture de son compte en 2016, pour un montant total de 400'000 USD, pour lui permettre de s'acquitter de factures de cartes de crédit. Selon la cour cantonale, ces transferts - et ainsi la question d'une éventuelle confusion, de ce fait, entre les patrimoines des deux personnes - confirmaient tout au plus l'identité économique entre eux, mais leurs montants n'étaient pas suffisamment significatifs, au vu de l'ensemble des montants litigieux, pour en conclure que la dualité était abusivement invoquée. Les magistrats cantonaux ont également retenu qu'il n'était pas démontré que les bénéfices de la société auraient été régulièrement transférés, dans une large mesure, à son actionnaire et il ne pouvait dès lors pas être considéré que celui-ci aurait profité personnellement des bénéfices lorsque la société en faisait, mais qu'il invoquerait la dualité juridique, abusivement, lorsqu'il s'agirait de couvrir des dettes de celles-ci. Enfin, l'autorité cantonale a souligné que la recourante, qui ne pouvait être considérée comme inexpérimentée, ne pouvait ignorer qu'elle était juridiquement liée à l'intimée n° 1, et non à son actionnaire. Elle n'avait reçu aucune garantie, même implicite, de l'intimé n° 2 que celui-ci couvrirait indéfiniment et de manière illimitée les dettes de sa société et elle n'indiquait pas avoir cherché à obtenir un engagement formel de sa part à cet égard, ce qui lui appartenait de faire si elle entendait également pouvoir bénéficier du patrimoine de l'actionnaire, distinct de celui de la société. L'autorité cantonale a aussi relevé que les intimés n'avaient par ailleurs pas usé de manoeuvres pour amener la recourante à penser que l'intimé n° 2 était engagé aux côtés de l'intimée n° 1. Le comportement passé de l'intimé n° 2 ne donnait en outre aucune assurance implicite à la recourante que celui-ci continuerait, à l'avenir, de soutenir financièrement la société de manière illimitée. La garantie personnelle de l'intimé n° 2 était limitée à 3'000'000 USD, soit un montant relativement faible au regard des sommes que l'intimée n° 1 pouvait être, le cas échéant, amenée à verser, comme le démontrait le montant de plus de 48'000'000 USD que la recourante lui réclamait. Au vu de ces circonstances, l'autorité cantonale a jugé que la dualité juridique entre les intimés n'était pas invoquée de manière abusive, de sorte que le séquestre ne pouvait porter sur les avoirs bancaires déposés en mains de diverses institutions bancaires au nom de l'intimé n° 2 ou dont ce dernier était ayant droit économique.