Citation: 1P.314/2005 10.08.2005 E. 2

Le recourant dénonce en premier lieu une violation de son droit d'être entendu tel qu'il est garanti par l'art. 6 § 3 let. d CEDH. 2.1 Selon cette disposition, tout accusé a le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation et l'interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge. Il s'agit d'une règle concrétisant le droit à un procès équitable garanti par l'art. 6 § 1 CEDH (ATF 125 I 127 consid. 6a p. 132; 121 I 306 consid. 1b p. 308). Les éléments de preuve doivent en principe être produits en présence de l'accusé lors d'une audience publique, en vue d'un débat contradictoire (ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308; 118 Ia 327 consid. 2b/aa p. 330). Il n'est toutefois pas exclu de prendre en compte des dépositions recueillies durant la phase de l'enquête pour autant que l'accusé ait disposé d'une occasion adéquate et suffisante de contester ces témoignages à charge et d'en interroger ou de faire interroger l'auteur (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132/133; 118 Ia 327 consid. 2b/aa p. 330, 457 consid. 2b p. 458 et les arrêts cités). L'accusé ne peut en principe exercer qu'une seule fois le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge (ATF 125 I 127 consid. 6c/ee p. 136; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 121 I 306 consid. 1b p. 308 et les références citées). Dans certaines circonstances, il peut toutefois s'avérer insuffisant que la possibilité d'exercer ce droit n'ait été accordée qu'au stade de l'enquête, notamment lorsque l'accusé n'était alors pas assisté d'un avocat; le cas échéant, il peut être nécessaire de lui accorder le droit de faire procéder à un complément d'interrogatoire à l'audience de jugement (ATF 118 Ia 452 consid. 2b/aa p. 459; 116 Ia 289 consid. 3c p. 293/294). 2.2 En l'occurrence, le recourant ne conteste pas avoir été confronté aux témoins à charge au cours de l'enquête. Les confrontations ont eu lieu en deux audiences tenues les 25 mars et 8 juin 2004. Lors de la première séance, la plupart des personnes entendues aux fins de renseignements ont confirmé avoir acheté de la cocaïne à K.________, en minimisant pour certains les quantités de drogue ainsi acquises. Au cours de la seconde séance, plusieurs témoins se sont rétractés et ont mis en cause le rôle de la police et la manière dont celle-ci a procédé à leur interrogatoire, affirmant avoir subi des pressions afin de charger le recourant. Ce dernier voit dans cette circonstance un élément qui aurait dû amener les premiers juges à ordonner une nouvelle audition des témoins auxquels il avait déjà été confronté, visant à déterminer si leurs déclarations avaient également pu être influencées par la police. Le fait que plusieurs personnes entendues aux fins de renseignements qui prétendaient s'être approvisionnées en drogue auprès du recourant se sont rétractées par la suite en mettant en cause les conditions de leur audition par la police ne suffit en principe pas en soi à justifier une nouvelle confrontation avec celles qui ont maintenu leurs déclarations à charge. Il appartient en effet au juge d'apprécier la valeur des témoignages recueillis et d'éventuelles rétractations par rapport aux premières déclarations de leur auteur et par rapport aux autres déclarations à charge (cf. arrêt 1P.591/1999 du 2 février 2000 consid. 2c, publié in Pra 2000 n° 163 p. 989). Une nouvelle audition des personnes déjà confrontées au recourant le 25 mars 2004 aurait à la rigueur pu se justifier si toutes celles qui ont été entendues lors de la séance du 8 juin 2004 avaient affirmé avoir fait l'objet de pressions de la part de la police. Or, l'un des témoins confronté à cette occasion au recourant a confirmé lui avoir acheté trois ou quatre fois de la cocaïne. Un autre a certifié que des amis s'approvisionnaient en drogue auprès de K.________. Enfin, un dernier témoin mettant en cause le recourant pour l'achat d'environ dix grammes de cocaïne a été entendu ultérieurement et a maintenu ses accusations lors de sa confrontation avec le recourant, en précisant qu'il n'avait en aucune manière subi des pressions de la part de la police pour le charger. Dans ces conditions, une nouvelle audition des témoins à charge auxquels le recourant a été confronté le 25 mars 2004 ne s'imposait pas pour satisfaire aux exigences posées par l'art. 6 § 3 let. d CEDH.