Citation: I 375/02 06.05.2003 E. 1

Pour juger s'il est admissible de reconsidérer la décision, pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment où cette décision est rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière inappropriée (DTA 1996/97 no 28 p. 158 consid. 3c). Au regard de la sécurité juridique, une décision administrative entrée en force ne doit pouvoir être modifiée par le biais de la reconsidération que si elle se révèle manifestement erronée. Cette exigence permet que la reconsidération ne devienne un instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et de droit (arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02, consid. 3.2, et les références). Par ailleurs, on ne saurait supprimer ou diminuer une rente par voie de reconsidération si, depuis son octroi manifestement inexact, des modifications de l'état de fait (au sens de l'art. 41 LAI) justifient de retenir un taux d'invalidité suffisant pour que la prestation en question soit maintenue (même arrêt, consid. 5.1). 2.3 La décision du 27 août 1992 de la Caisse de compensation du canton du Jura est fondée principalement sur le rapport du 5 mai 1992 du docteur A.________. Or, il résulte du rapport du 24 avril 1992 de l'Office régional de réadaptation professionnelle de Z.________, étroitement lié à cette appréciation médicale, qu'au bénéfice d'un réentraînement au travail et d'une formation pratique en mécanique légère depuis le mois de novembre 1990, le recourant avait fini par atteindre des rendements appréciables (70 % pour un plein temps), mais qu'il avait depuis peu, sur l'avis de son médecin, diminué son activité professionnelle de moitié, d'où un rendement diminué de moitié (35 % pour un mi-temps). Dans un tel contexte, cette recommandation médicale paraît difficilement compréhensible, ce d'autant plus que l'assuré avait fait des progrès constants dans ses rendements au cours des quatorze derniers mois et que, selon le responsable de sa formation chez X.________ SA, il ne se portait pas plus mal lorsqu'il travaillait toute la journée. Il en découle que les résultats des mesures de réadaptation professionnelle ne confirmaient en aucune manière l'incapacité de travail de 75 % arrêtée par le docteur A.________. Pas plus les autres rapports médicaux établis à l'époque ne permettaient-ils de conclure à une incapacité de travail de 75 % dans une activité adaptée. C'est ainsi que dans un rapport du 5 octobre 1990, le docteur C.________, médecin-conseil au Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidé de Y.________, faisait état de perturbations somme toute modestes de l'appareil locomoteur. Ce faisant, il confirmait les conclusions auxquelles étaient parvenus les docteurs D.________ et E.________ à l'appui de rapports radiologiques et d'autres examens. Ce médecin constatait que la capacité de gain dans une activité légère, encore bonne voire excellente, devait passer de 50 % à 100 % dans un court laps de temps. Il s'ensuit qu'aucun élément du dossier ne justifiait, en août 1992, de fixer à 75 % le degré d'invalidité de travail du recourant et que la décision du 27 août 1992 de la caisse s'avère manifestement erronée, au sens du consid. 2.2 ci-dessus. 2.4 Ce dernier conteste cette appréciation en se référant à une dizaine d'extraits de rapports aptes, selon lui, à prouver que le corps médical et les observateurs professionnels lui reconnaissaient à ce moment une importante incapacité de travail. Ce moyen ne résiste pas à l'examen. C'est ainsi que dans son rapport du 22 décembre 1989, le docteur D.________, spécialiste en chirurgie et orthopédie, faisait, certes, état d'une capacité de travail nulle, mais seulement jusqu'à fin janvier 1990, dans l'attente du résultat du traitement en cours. Par ailleurs, ce même médecin n'a pas exclu que le recourant puisse reprendre une activité lucrative, dès lors que, dans son rapport du 25 mars 1990, il se réjouissait d'apprendre que des démarches avaient été entreprises auprès de l'Office Régional en vue d'une réadaptation professionnelle. Quant au docteur E.________, médecin traitant, il s'est toujours prononcé sur la capacité de travail en rapport avec l'activité de maçon uniquement, étant entendu que son patient devait être recyclé dans une nouvelle profession, de sorte que ses appréciations des 10 février et 21 avril 1990 - faisant état d'une incapacité de travail totale - doivent être replacées dans leur contexte. En ce qui concerne le rapport du Centre d'observation professionnelle du 24 septembre 1990, il mentionne en effet de petits rendements. Cependant, les auteurs du rapport ont relevé que le comportement de l'assuré découlait en partie d'une stratégie, de sorte que l'on ne saurait attacher trop de poids au rendement effectif du recourant durant le stage en question. De toute manière, les conclusions ce cette institution étaient dépassées à l'époque de la décision litigieuse, le recourant ayant fini par atteindre des rendements de l'ordre de 70 %, ainsi qu'en témoigne le rapport du 24 avril 1992 de l'Office régional de réadaptation professionnelle (cf. consid. 2.3 supra).