Citation: I 64/05 19.09.2005 E. 5

Il reste à déterminer le taux d'invalidité présenté par le recourant, en comparant les revenus sans et avec invalidité, étant précisé que sont déterminantes pour procéder à une telle comparaison les circonstances qui prévalaient au moment de la naissance éventuelle du droit à une rente, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au moment de la décision litigieuse qui ont des conséquences sur le droit à cette prestation (ATF 129 V 222 consid. 4, 128 V 174 consid. 4a). Compte tenu du fait que le recourant se trouve en arrêt de travail, attesté par le médecin traitant, depuis le 21 août 2000, la date de référence est le 1er août 2001 (art. 29 al. 1 let. b et al. 2 1ère phrase LAI). Pour déterminer le revenu d'invalide, il convient, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, de se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral des statistiques (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). En l'espèce, compte tenu de l'activité adaptée de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives (niveau de qualification 4) dans le secteur privé, soit, en 2000, 4437 fr. par mois ou annuellement 53'244 fr. (Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, [ESS], p. 31, TA1). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,7 heures; La Vie économique, 7/8 2005, p. 98, B 9.2), ce montant doit être porté à 55'507 fr. Après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'année 2001 (+ 2,5 %; Evolution des salaires en 2003, p. 38, tableau T1.1.93), on obtient un revenu annuel de 56'895 fr. Au regard de la capacité résiduelle de travail du recourant (50 %), il y a lieu de ramener ce montant à 28'447 fr. Ce montant doit encore être réduit, afin de tenir compte de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier, par exemple de certaines limitations liées au handicap, à l'âge, à la nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au taux d'occupation. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25 % (ATF 126 V 78 consid. 5). La déduction de 15 % opérée par l'office intimé, et confirmé par les premiers juges, tient justement compte des particularités du cas d'espèce, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en écarter. Il s'ensuit que le revenu d'invalide s'élève à 24'180 fr. La comparaison avec un revenu sans invalidité de 66'036 fr., gain que le recourant aurait pu réaliser sans atteinte à la santé dans la professions de maçon en 2001, conduit à un degré d'invalidité de 63 %, lequel donne droit à une demi-rente d'invalidité à partir du 1er août 2001 et à un trois-quarts de rente d'invalidité à partir du 1er janvier 2004.