Citation: 8C_24/2010 27.12.2010 E. 3

Pour arriver à la conclusion que M.________ avait rendu vraisemblable l'existence d'une chute au cours de son accouchement, la juridiction cantonale s'est fondée sur les éléments suivants. L'après-midi du 12 mars 2004, l'assurée a été hospitalisée pour accoucher. Elle a subi deux péridurales : la première, qui a échoué, a été pratiquée entre 18h25 et 18h50, la seconde, après 19h00. Le produit anesthésique a été administré vers 19h30. D'après le docteur W.________, anesthésiste, ce produit entraîne une perte de sensibilité 15 à 30 minutes après l'injection et il est possible que la patiente ne remarque un affaiblissement musculaire de ses jambes qu'une fois debout. M.________ a été suivie par un monitorage continu dès 17h30. Selon l'expert, le professeur H.________, qui a examiné les tracés de l'enregistrement, il y a eu deux interruptions coïncidant avec la pose des péridurales (entre 18h25 et 18h50 et entre 19h11 et 19h26); le tracé foetal n'était pas interprétable entre 21h40 et 22h18. A la question de savoir s'il constatait, eu égard aux tracés enregistrés, la survenance d'un événement tel qu'une chute ou une complication, l'expert a répondu par la négative (rapport du 11 avril 2008). Après la pose de la seconde péridurale, se trouvaient dans la salle d'accouchement, aux côtés de l'assurée, J.________, sage-femme, et P.________, son mari. J.________ a déclaré ne pas se souvenir d'une chute de la patiente sans toutefois pouvoir exclure qu'un tel événement ait pu avoir lieu; peut-être cette chute avait marqué la patiente, sans que cela puisse être considéré comme un événement important; en tout cas, elle aurait fait mention d'une chute à terre sur le partogramme. Pour sa part, P.________ a indiqué que J.________ avait insisté pour que sa femme se lève après la seconde péridurale; celle-ci s'est assise sur le bord du lit et est tout de suite tombée lorsqu'elle s'est mise debout; il l'a aidée à se relever et à se recoucher sur le lit; après, sa femme a vomi et s'est plainte de maux de dos. Il était certain que la sage-femme était présente lors de la chute; peut-être avait-elle banalisé l'accident. Toujours selon les premiers juges, l'ensemble de ces éléments représentaient un faisceau d'indices permettant de considérer que la chute alléguée par l'assurée avait pu se passer entre 21h40 et 22h18, à un moment où le tracé foetal du monitorage n'était pas interprétable. L'absence d'indication d'une chute sur partogramme n'était pas décisive, car ce document ne mentionnait pas non plus la pose de la seconde péridurale. En revanche, le témoignage du mari était précis et crédible. Il n'était pas contredit par les propos de J.________, dont on ne pouvait tirer aucune conclusion dans un sens ou dans l'autre. Il existait certes quelques divergences entre le mari et sa femme sur la chronologie des événements. L'assurée avait également évoqué deux chutes pour préciser ensuite qu'elle avait failli tomber une seconde fois mais qu'elle avait pu se retenir au bord du lit. Eu égard au contexte dans lequel les faits s'étaient déroulés, ces différences n'étaient toutefois pas de nature à mettre en doute le caractère vraisemblable d'une chute de l'assurée. Enfin, il paraissait compréhensible que celle-ci ne s'était pas immédiatement préoccupée d'annoncer l'événement à l'assureur-accidents. Elle en avait tout de même parlé à son gynécologue, le docteur F.________, lors d'un contrôle le 12 mai 2004 ainsi qu'à son médecin traitant, le docteur E.________.