Citation: 9C_473/2017 E. 4

La juridiction cantonale a considéré que l'institution de prévoyance était en droit de se départir du contrat de prévoyance plus étendue avec effet au 16 juin 2001. Elle a, en se fondant sur l'art. 40 LCA applicable, selon elle, par analogie en l'absence de règle spécifique dans le règlement de prévoyance, constaté que F.________ avait tout d'abord sciemment dissimulé à l'institution de prévoyance des faits qui auraient restreint l'obligation de prester de celle-ci, soit qu'il travaillait dans un cabaret et y percevait une rémunération de 20'000 fr. - la moitié de son salaire assuré - depuis mars 2004. Les premiers juges ont retenu que les décisions d'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité étaient ensuite d'emblée insoutenables. En effet, elles reposaient d'une part sur les conclusions d'un médecin du SMR qui n'étaient pas fiables, car celui-ci se prévalait sans droit d'un titre de spécialiste en psychiatrie et ne disposait pas de l'autorisation de pratiquer prévue par le droit cantonal (à ce sujet, voir arrêt I 65/07 du 31 août 2007). D'autre part, à l'époque de l'examen de la demande de prestations de l'assurance-invalidité, F.________ travaillait déjà dans un cabaret, ce qui permettait de douter de l'agoraphobie diagnostiquée par le médecin du SMR. Quant aux rapports ultérieurs de la doctoresse G.________, les premiers juges ont considéré que le médecin traitant ne faisait que se référer aux dires de son patient, sans que ses conclusions eussent été documentées. L'institution de prévoyance n'était dès lors, pour ce motif également, plus liée par le contrat de prévoyance dès le 16 juin 2001.