Citation: I 356/04 12.05.2005 E. 3.2

3.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77). Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (voir Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster; voir sur l'ensemble du sujet consid. 1.2. destiné à la publication de l'arrêt J. du 16 décembre 2004, I 770/03). 3.2.2 En l'espèce, le docteur Z.________ a fait état d'une comorbidité psychiatrique sous la forme d'un trouble anxieux et dépressif mixte, d'intensité légère à modérée. Selon l'expert, ce trouble n'est apparu qu'en 2002, en réaction aux douleurs et au refus de prestations de l'assurance-invalidité. On doit dès lors nier l'existence, dans le cas particulier, d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Certes, dans un rapport du 7 octobre 2003, le docteur B.________, chef de clinique au Département universitaire de psychiatrie adulte (DUPA), a fait état de la survenance, au mois de septembre 2003, d'une péjoration de l'état de santé sous la forme d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère. Toutefois, du moment que le Tribunal fédéral des assurances apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (cf. consid. 1.2), il n'y a pas lieu de tenir compte d'une modification de l'état de santé survenue après le 4 octobre 2001. En l'absence d'une comorbidité psychiatrique importante, il convient d'examiner si sont réunis en l'occurrence les autres critères mentionnés par la jurisprudence pour fonder le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail ou si, au contraire, les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (cf. consid. 3.2.1). Le docteur Z.________ a nié l'existence d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie car, même s'il a perdu son emploi et une partie des relations sociales qui lui étaient liées, l'assuré reste cependant intégré dans son milieu familial et garde des amis. En ce qui concerne un éventuel profit tiré de la maladie, l'expert a énuméré les prestations des assurances sociales et l'assistance des services sociaux obtenues au titre de compensation financière de sa maladie. Si l'on tient compte, en outre, du fait que le trouble psychique est apparu en réaction au refus de prestations de l'assurance-invalidité, on ne peut nier l'existence d'un certain profit tiré de la maladie. Au sujet de l'efficacité des soins dont a bénéficié l'intéressé, le docteur Z.________ a indiqué que celui-ci avait suivi les traitements rendus nécessaires par les atteintes somatiques. Toutefois, selon ce médecin, l'observation du traitement antidépresseur est manifestement médiocre. Sur le vu de ces constatations médicales, il apparaît que les critères mentionnés par la jurisprudence pour fonder le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail ne se manifestent pas dans une mesure telle qu'il faille nier l'exigibilité d'un effort de volonté. Au demeurant, étant donné les facteurs mis en évidence par l'expert, force est de considérer que les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent en partie d'une exagération des symptômes. Ainsi, bien qu'il ait nié l'existence d'une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, le docteur Z.________ a souligné l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, puisqu'elles « sont tellement généralisées qu'il est difficile d'en obtenir une description précise et spécifique ». En outre, bien que l'expert ait répondu négativement à la question de savoir s'il y avait une absence de demande de soins, cette constatation doit être relativisée au regard de l'observance manifestement médiocre du traitement antidépresseur. Enfin, le docteur Z.________ a indiqué que l'assuré faisait état de lourds handicaps (douleurs à la colonne, au bas du dos jusque dans le bassin, aux épaules, aux genoux, dans les mains; impossibilité de porter une charge de 50 gr.; douleurs augmentées par l'effort, mais également par l'inactivité; fatigue permanente; vertiges), tout en relevant que l'intéressé conserve par exemple la capacité de se rendre seul en voiture de X.________ à Y.________, plusieurs fois par semaine, pour suivre son traitement. Vu ce qui précède, il y a lieu de présumer que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible, ce que les premiers juges ont d'ailleurs admis implicitement en déniant à ces troubles le caractère de maladie invalidante au sens de la jurisprudence. En revanche, il convient de s'écarter du point de vue de la juridiction cantonale lorsqu'elle reconnaît un tel caractère au trouble anxieux et dépressif mixte. Il ressort en effet du rapport de l'expert judiciaire que ce trouble, d'intensité légère à modérée, n'est pas invalidant. Cela étant, l'existence d'une atteinte psychique ouvrant le droit à des prestations d'assurance doit être niée. L'office recourant était dès lors fondé à considérer que la capacité de travail découlant de l'atteinte à la santé était entière dans une activité adaptée du genre de celles qui ont été préconisées par les médecins du SMR dans leur rapport du 19 septembre 2001.