Citation: 4A_311/2022 E. 5.7

5.7. Cependant, l'on ne voit guère ici comment l'impossibilité objective initiale censée frapper l'obligation principale - consistant dans la gestion active du stock de livres et le versement au demandeur du produit de la vente des livres -, pourrait ne pas affecter aussi la garantie contractée par le défendeur, nonobstant son indépendance. Car si l'on admet l'obsolescence rapide du stock et l'impossibilité d'écouler les livres, l'on ne peut guère exiger du défendeur promettant qu'il paie des dommages-intérêts au motif que le tiers - ici la société d'édition - aurait mal exécuté une obligation dont l'impossibilité a été reconnue. Comme le relève PIERRE ENGEL, « à l'impossible, nul n'est tenu ». Cet adage doit valoir aussi bien pour le débiteur principal que pour le promettant. Jurisprudence et doctrine reconnaissent d'ailleurs la nullité du porte-fort lorsqu'il serait incongru de réclamer des dommages-intérêts pour l'inexécution d'une obligation principale illicite ou contraire aux moeurs (ATF 76 II 33 consid. 4 § 2; TERCIER ET ALII, op. cit., n. 6535). Il doit en aller de même ici, où l'obligation principale est tenue pour impossible ab initio : il serait incongru de tenir pour lié le promettant qui garantit semblable obligation, respectivement de le tenir pour lié jusqu'à sa déclaration d'invalidation, alors que la nullité de l'obligation principale peut être constatée d'office et en tout temps. Dans les circonstances d'espèce, il faut bien admettre que la garantie contractée par le défendeur est, elle aussi, entachée de nullité. L'arrêt attaqué, dans la foulée du premier juge, évoque cette controverse et se rallie au second courant. Subsiste cette question: quelle aurait été la volonté des parties si elles avaient su qu'il était impossible de « rembourser » le demandeur selon le système envisagé, plus exactement si elles avaient connu la nullité entachant les art. 5 et 6 de la convention (ATF 107 II 216 consid. 3a et b; GUILLOD/STEFFEN, in Commentaire romand, op. cit., nos 102-103 ad art. 19/20 CO) ? Si l'on tente de reconstituer cette volonté selon le principe de la confiance sur la base des (maigres) renseignements factuels dont on dispose (arrêt 4A_257/2020 du 18 novembre 2020 consid. 3.3), l'on peut pronostiquer que le défendeur n'aurait très probablement pas accepté de garantir le remboursement des dettes. L'expérience générale de la vie enseigne qu'un particulier - dont il n'est pas avéré qu'il soit spécialement aisé - ne s'engage pas facilement à rembourser personnellement de telles sommes. En outre, il est question d'une garantie « des nouveaux acquéreurs » - et donc, non du seul défendeur. Ce contexte relativement nébuleux conforte le pronostic selon lequel le défendeur, s'il avait connu le vice de l'obligation principale garantie par son porte-fort également nul, n'aurait pas garanti le remboursement de dettes atteignant 280'000 fr., étant précisé que seul l'engagement du défendeur et son amplitude sont litigieux. Certes, le premier juge a considéré que le défendeur ne pouvait ignorer les difficultés qu'allait rencontrer la société d'édition dans la gestion active du stock et la vente des livres. Il en a déduit que le défendeur s'était engagé en connaissance de cause, soulignant qu'il n'invoquait ni l'erreur, ni le dol. Cela étant, cette constatation ne figure plus dans l'arrêt attaqué. Surtout, l'on ne discerne aucun élément suffisant pour inférer que le défendeur a fourni une garantie en sachant que le système de « remboursement » envisagé n'était pas viable. Le demandeur, et non le défendeur, connaissait mieux que quiconque les caractéristiques de cette société d'édition; il allègue avoir lui-même convenu d'un système de « remboursement » semblable avec le précédent actionnaire-vendeur. Si le demandeur peut se prévaloir de la nullité des art. 5 et 6 du contrat de vente, il faut a fortiori l'admettre pour le défendeur. En bref, par une substitution de motifs, la cour de céans parvient à la même conclusion que les juges cantonaux, à savoir que le défendeur n'est pas tenu de dédommager le demandeur pour la soi-disant mauvaise exécution de la part de la société d'édition. Le rejet de la demande dirigée contre B.________ doit donc être confirmé.