Citation: 6B_1022/2017 E. B

Statuant à nouveau par jugement du 30 juin 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirmé son jugement du 20 janvier 2016. Elle a complété le dispositif de celui-ci en ajoutant l'art. 19 al. 2 let. b LStup aux articles appliqués. Elle a ordonné la déduction de la détention subie par X.________ depuis le jugement de première instance et le maintien du condamné en exécution anticipée de peine. Elle a réparti les frais judiciaires et fixé les honoraires du défenseur d'office pour les procédures d'appel avant et après l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. En substance, la cour cantonale a confirmé les faits retenus dans son jugement du 20 janvier 2016, en précisant qu'elle avait uniquement tenu compte d'un trafic portant sur 2'463.5 grammes de cocaïne, qu'elle n'avait retenu aucun achat et/ou vente de drogue en plus des quantités importées et que c'était par erreur qu'il était fait mention, dans ce jugement, d'un trafic de cocaïne portant sur une quantité de 3'213.35 grammes. S'agissant de la circonstance aggravante de la bande, la cour cantonale a considéré que c'était en raison d'une omission manifeste que la lettre b de l'art. 19 al. 2 LStup ne figurait pas dans le dispositif du jugement du 20 janvier 2016. Elle a précisé que le cas grave de l'art. 19 al. 2 LStup était déjà donné en raison de la quantité de drogue sur laquelle portait le trafic et que la réalisation d'un autre motif permettant également de retenir le cas grave ne modifiait ni la qualification de l'infraction, ni le cadre légal de la peine. Elle a donc tenu compte du fait que le trafic avait été réalisé en bande pour fixer la peine.