Citation: 6B_456/2015 E. 2.4.2

2.4.2. Conformément aux principes rappelés ci-dessus, il faut considérer que l'occupation d'une cellule triple, offrant une surface individuelle de 3,99 m2encore restreinte par le mobilier et une installation de douche, peut constituer une violation de l'art. 3 CEDH si elle s'étend sur une longue période (s'approchant, à titre indicatif, de trois mois) et si elle s'accompagne d'autres mauvaises conditions de détention, en particulier lorsque le détenu n'est autorisé qu'à passer un temps très limité hors de sa cellule (une heure de promenade en plein air par jour). En l'espèce, la période de 140 jours considérée excède de plus de 50% la durée indicative au-delà de laquelle des restrictions importantes à la liberté, tolérables à court terme, peuvent devenir critiques. Si la surface occupée par le détenu, telle que calculée par la cour cantonale, demeure très proche de la limite indicative de 4 m2, sans toutefois l'atteindre, il faut aussi considérer que cet espace n'est pas restreint uniquement par le mobilier de la cellule mais, de surcroît aussi, par la présence d'une douche. Cette installation n'amoindrit certes pas la surface disponible par détenu dans une mesure telle que ce seul élément justifierait déjà la qualification de traitement inhumain ou dégradant. En revanche, l'avantage de disposer d'une douche accessible immédiatement dans la cellule se trouve ainsi largement compensé par la réduction de surface qui en est le corollaire. Aussi, nonobstant d'éventuelles préférences personnelles, les détenus bénéficiant de cette facilité ne se trouvent, en définitive, guère mieux lotis que s'ils n'avaient accès qu'à des douches communes sur demande en logeant dans une cellule légèrement plus grande.