Citation: 5A_76/2024 E. 9.3.2

9.3.2. Il convient tout d'abord de souligner que dans les affaires Honner c. France et Callamand c. France auxquelles se réfère la recourante, la manière dont les enfants vivaient les rencontres avec la partie requérante avait pu être analysée puisque, contrairement à ce qui prévaut dans la présente cause, on ne se trouvait pas dans une situation où les enfants n'ont plus vu l'intéressée depuis de nombreuses années. Dans l'affaire Honner c. France, il avait ainsi été constaté que l'enfant était fragile, se trouvait dans une situation traumatisante et culpabilisante, au centre d'un conflit entre la requérante et sa mère biologique, qui ne parvenaient pas à échanger sans agressivité; les changements de mains de l'une à l'autre se passaient mal et l'enfant était réticent à se rendre chez la requérante (affaire précitée, § 61). C'est dans de telles circonstances que la CourEDH a considéré qu'elle ne saurait mettre en cause la conclusion des autorités françaises, selon laquelle il n'était pas dans l'intérêt de l'enfant de poursuivre ses rencontres avec la requérante. Dans l'affaire Callamand c. France, la CourEDH a à l'inverse considéré qu'en refusant le maintien des contacts, les autorités françaises n'avaient pas ménagé un juste équilibre entre l'intérêt de la partie requérante à la préservation de sa vie privée et familiale et l'intérêt supérieur de l'enfant. En effet, s'il avait été relevé que l'enfant avait des difficultés, la psychologue qui le suivait ayant noté un "changement chez [elle] entraînant un malaise patent... une détresse psychique... en lien avec les perturbations récentes... dans son environnement", il ne pouvait être considéré que l'attitude de la requérante était seule à l'origine de ces difficultés. Il n'était en effet pas démontré que ces difficultés étaient la conséquence de ses rencontres avec elle (affaire précitée, § 43). En l'espèce, il est constant qu'en raison de l'effet suspensif requis par la recourante, qui a été octroyé durant toute la procédure, les enfants n'ont plus vu l'intimée depuis septembre 2018, date de la séparation des parties. La recourante affirme que les enfants vont actuellement très bien. Or, rien ne permet de partir du principe que l'exercice d'un droit aux relations personnelles avec l'intimée, à raison d'une heure à quinzaine dans un lieu thérapeutique, serait délétère pour eux et perturberait leur équilibre psychique, partant, qu'il serait contraire à leur intérêt supérieur. En d'autres termes, le seul fait que les enfants aillent bien et que l'on ne puisse connaître avec certitude la manière dont ils vivront la reprise des contacts ne saurait préjuger que cela occasionnerait des conséquences négatives sur eux. Dans un tel contexte, nonobstant les inquiétudes ressenties par la recourante - qu'il ne s'agit pas ici de nier -, il n'existe pas à ce stade d'élément objectif commandant de refuser tout droit aux relations personnelles. A cela s'ajoute que bon nombre des éléments dont la recourante soutient qu'ils auraient été établis ne ressortent pas de l'arrêt attaqué, sans qu'elle se plaigne, a fortiori qu'elle démontre un établissement arbitraire des faits à cet égard; il en va en particulier ainsi de ses allégations selon lesquelles l'intimée serait incapable de laisser les enfants en dehors du conflit. Quant au risque que le stress de la recourante face à cette situation atteigne par ricochet ses enfants, il n'apparaît pas que la cour cantonale ait abusé de son pouvoir d'appréciation en l'incitant à se faire accompagner par des professionnels, en cas de besoin, pour éviter que tel soit le cas. Enfin, l'art. 8 CEDH impose de ne pas prendre uniquement en considération l'intérêt supérieur de l'enfant, mais de protéger aussi le droit de l'intimée à la préservation de sa vie privée et familiale. En l'occurrence, la décision de la Cour de justice est conforme à l'intérêt supérieur des enfants. Elle ménage par ailleurs un juste équilibre entre les intérêts respectifs de la mère d'intention et de la mère biologique à la préservation de leur vie privée et familiale d'une part, et l'intérêt supérieur des enfants, d'autre part. Le grief de violation de l'art. 8 CEDH doit être rejeté.