Citation: 6A.65/2003 27.11.2003 E. 1

3.2 Bien qu'il se prévale du jugement pénal, le recourant ne méconnaît nullement le fait que le prononcé dans celui-ci d'une amende sanctionnant une violation simple des règles de la circulation, en application de l'art. 90 ch. 1 LCR, n'implique pas nécessairement que le cas doive être considéré comme de peu de gravité au sens de l'art. 16 al. 2 2ème phrase LCR. Il cite en effet lui-même un arrêt du Tribunal fédéral parvenant à la conclusion qu'un cas de peu de gravité n'a pas à être retenu du seul fait que le recourant a été condamné pénalement en application de l'art. 90 ch. 1 LCR (ATF non publié du 7 février 2003 dans la cause 6A.90/2002). Il ne saurait pas non plus tirer argument du montant relativement faible de l'amende qui lui a été infligé, puisque celui-ci est exactement le même que dans le cas qui vient d'être évoqué, ce qui n'a pas conduit le Tribunal fédéral à admettre que le juge pénal avait considéré le cas comme de peu de gravité.