Citation: 4A_239/2015 E. 2.4

2.4. Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal fédéral, le défendeur conduisait, à l'approche du passage pour piétons, à une vitesse constante de l'ordre de 40 km/h, voire un peu moins. Il n'a pas freiné ni même réduit sa vitesse (en " lâchant les gaz "), alors même qu'il connaissait l'existence à cet endroit du passage de sécurité et que, sur 90 mètres avant celui-ci, il a été gêné par le soleil. A cet égard, le fait qu'il roulait en respectant la limitation de vitesse (fixée à 50 km/h) n'est en soi pas décisif, le conducteur ayant l'obligation de rouler à une vitesse adaptée aux circonstances (cf. supra consid. 2.2). On ne peut donc suivre le recourant lorsqu'il soutient que, par le fait qu'il a respecté la limitation de vitesse, sa situation ne peut être comparée au cas du conducteur qui, également éblouit par le soleil, circulait à 55 km/h sur un passage pour piétons (cf. supra consid. 2.3.1, dernier cas de figure). Ce qui importe c'est qu'en l'occurrence, en raison de la visibilité restreinte du conducteur et de la proximité du passage de sécurité, la vitesse du motocycliste n'était manifestement pas adaptée. Force est ainsi de conclure que le motocycliste a négligé les précautions élémentaires qui s'imposaient à l'approche d'un passage pour piétons qu'il connaissait, en présence de mauvaises conditions de visibilité. A cela s'ajoute, à charge du conducteur, qu'il a été établi que celui-ci n'a à aucun moment remarqué la victime qui marchait sur le passage et qui avait déjà traversé pratiquement les trois-quarts de celui-ci (le conducteur étant incapable de dire si la victime traversait de gauche à droite ou de droite à gauche), alors même que le tronçon qu'il empruntait était en ligne droite, que, si les conditions de visibilité étaient mauvaises, celle-ci n'était pas nulle, et qu'au moment de la collision, la victime était sur le passage depuis 7 à 10 secondes. Cela étant, le motocycliste a également fait preuve d'une absence totale d'attention. Au vu des circonstances et de la violation de l'art. 33 LCR qui est une règle fondamentale de la circulation, et en dépit d'une vitesse conforme à la limitation prescrite, les autorités précédentes n'ont pas excédé leur important pouvoir d'appréciation en retenant, en se fondant sur la négligence (quant aux précautions élémentaires à prendre) du motocycliste et son absence totale d'attention, une faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCR.