Citation: 6B_891/2018 E. 3.2.3

3.2.3. Le recourant soutient encore qu'en procédant à l'ouverture du compte de J.________ Ltd, il n'avait pas cherché à induire la Banque G.________ SA en erreur quant à l'identité de l'ayant-droit économique. S'agissant des circonstances de l'ouverture du compte litigieux, la cour cantonale a retenu que, le 30 août 2010, alors que courait le délai de recours contre la décision de l'AFC et qu'il existait le risque que l'IRS identifiât le compte joint des époux à la Banque G.________ SA en raison des transferts opérés depuis ce compte sur celui de l'UBS, le recourant avait cherché à rassurer ses clients " dans cette période trouble ". Il avait ainsi convenu avec eux par une " Declaration of Trust " qu'il détiendrait désormais à titre fiduciaire leur participation de 25% dans la société L.________ SA dont le certificat d'actions était déposé dans les coffres de la Banque G.________ SA. En parallèle, alors que la Banque G.________ SA avait pris la décision de se séparer de ses clients présentant des " indices US ", dont faisaient partie les époux C.________, il avait été décidé, dans le but de conserver provisoirement une relation avec la banque, de mettre en place une solution de rechange consistant en l'ouverture du compte de J.________ Ltd. C'était dans ce contexte que, le 15 septembre 2010, le recourant avait signé le formulaire A litigieux, duquel il ressortait que la dénommée D.E.________, seule ayant-droit économique du compte, n'avait aucun lien avec les Etats-Unis, étant présentée comme célibataire, de nationalité argentine et domiciliée dans ce pays à une adresse correspondant à celle d'une université. Elle était de plus désignée comme l'assistante du recourant et prétendument nouvelle cliente de la banque. Or, D.C.________ était de nationalité américaine depuis 2004. Son passeport argentin, dont une copie avait été remise à la banque, avait été établi d'urgence deux semaines auparavant, par le consulat d'Argentine à Los Angeles, alors que son passeport américain était encore valable et qu'aucune urgence, à part celle provoquée par la décision de l'AFC, n'avait été alléguée. Par ailleurs, tous les documents figurant à la procédure, qu'ils soient antérieurs ou postérieurs à l'ouverture du compte, indiquaient qu'elle était domiciliée en Californie. Enfin, l'épouse de C.C.________ apparaissait soudainement sous le nom de " E.________ ", alors qu'elle était connue au sein de la banque et dans les dossiers du recourant sous celui de " C.________ ". Il était au surplus évident qu'elle n'était pas une nouvelle cliente, qu'elle était mariée et qu'elle n'avait jamais été l'assistante du recourant. Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale pouvait considérer sans arbitraire et sans violer la présomption d'innocence du recourant qu'en ouvrant un compte au nom de la société off-shore J.________ Ltd et en dissimulant à cette occasion les liens de la prétendue ayant-droit économique avec les Etats-Unis, il avait cherché à contourner la politique stricte adoptée par la Banque G.________ SA à l'égard de ses clients américains.