Citation: 6B_185/2023 E. 1.3.2

1.3.2. S'agissant de l'abus de confiance et de l'infraction à la LEI, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu un lien de connexité entre ces comportements et ceux pour lesquels il a été définitivement sanctionné d'une peine privative de liberté de 32 mois, et invoque à ce titre le principe de l'individualisation. Il reproche également à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de certains éléments. L'abus de confiance n'aurait été commis que pour un montant de 5'044 fr. 43, ce qui en ferait un cas de petite délinquance compatible avec le prononcé d'une peine pécuniaire. Les faits remonteraient à près de six ans. En outre, le recourant se serait reconnu débiteur de la somme indiquée. Dans ces circonstances, il ne serait pas nécessaire de prononcer une peine privative de liberté dans une perspective de prévention spéciale. S'agissant de l'infraction à l'art. 118 LEI, la quotité de 30 jours prononcée serait compatible avec une peine pécuniaire, vu que l'on serait manifestement dans un cas de petite gravité. Les faits remonteraient à près de cinq ans. Cette infraction serait en outre sans rapport avec les infractions les plus graves pour lesquels l'intéressé avait été définitivement condamné. Enfin, le risque de récidive serait d'autant moins concret que le recourant a été expulsé du territoire suisse. Ces éléments plaideraient donc en faveur du prononcé d'une peine pécuniaire. Le recourant invoque encore pour ces deux infractions que son casier judiciaire serait vierge de toute inscription. En l'espèce, comme l'a relevé à bon droit la cour cantonale, après avoir grugé diverses assurances, le recourant s'en est pris au patrimoine d'une consoeur dans le cadre de l'exploitation d'un cabinet médical. Alors qu'il savait faire l'objet d'une procédure pénale et être interdit de pratiquer la médecine à partir du mois de mars 2017, il avait menti aux autorités sur son statut de médecin afin de conserver une autorisation de séjour. Il a dès lors multiplié les infractions en lien avec son activité professionnelle et son statut de médecin. Dans ces circonstances, l'on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir retenu un lien de connexité entre ces diverses infractions, ne faisant ainsi que prendre en compte un élément objectif pertinent dans le cadre de l'art. 47 CP, d'une manière qui échappe à la critique. En outre, compte tenu des troubles de la représentation de l'identité médicale et du pronostic défavorable, combiné à l'abandon par l'intéressé de son traitement, la cour cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en prononçant une peine privative de liberté pour sanctionner les infractions d'abus de confiance et de comportement frauduleux à l'égard des autorités, pour des motifs de prévention spéciale, le prononcé de l'expulsion du recourant n'étant à cet égard pas propre à modifier cette analyse. Mal fondés, ces griefs doivent, partant, être rejetés. Par ailleurs, contrairement à ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale a pris en compte le montant du dommage subi par l'abus de confiance dans son raisonnement, qu'elle a expressément mentionné. Toutefois, l'on comprend que cet élément n'était pas, à lui seul, suffisant pour l'amener à prononcer une peine d'un genre différent, compte tenu des autres éléments mis en exergue dans le jugement querellé. Il en va de même de l'écoulement du temps entre la commission de l'abus de confiance ainsi que du comportement frauduleux à l'égard des autorités, et le jugement, qui ne paraît pas à ce point conséquent pour justifier le prononcé d'une peine d'un genre différent. Ce dernier élément, non pertinent en l'espèce, pouvait dès lors être passé sous silence par la cour cantonale sans abuser du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose (cf. supra consid. 1.1). Enfin, c'est en vain que le recourant avance que son casier judiciaire suisse est vierge. En effet, selon la jurisprudence constante, l'absence d'antécédents a en principe un effet neutre sur la peine et n'a pas à être pris en considération dans un sens atténuant (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 p. 70; 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2 ss; arrêt 6B_1093/2023 du 8 novembre 2023 consid. 3.3). C'est dès lors sans abuser de son large pouvoir d'appréciation que la cour cantonale a condamné le recourant à une peine privative de liberté pour les infractions d'abus de confiance et de comportement frauduleux à l'égard des autorités. Mal fondés, les griefs doivent, partant, être rejetés.