Citation: 7B_745/2023 E. 5

Les autorités cantonales ont condamné le recourant pour violation simple des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 LCR en lien avec l'art. 29 LCR. Cependant, l'art. 93 al. 2 let. a LCR étant une lex specialis, elles auraient en réalité dû condamner le recourant pour conduite d'un véhicule non conforme aux prescriptions sur la base de cette dernière disposition légale (ATF 92 IV 143 consid. I; TF 6B_1099/2009 du 16 février 2010 consid. 3.1). Cela étant, les art. 90 al. 1 LCR et 93 al. 2 let. a LCR prévoient la même sanction et l'amende n'est pas contestée sous cet angle, de sorte qu'il n'en résulte aucune violation du droit fédéral (ATF 92 IV 143 consid. I et l'arrêt cité).