Citation: 5C.140/2003 23.02.2004 E. 1

3.3.2 Il est exact que la nouvelle déclaration de compensation a été opérée postérieurement à l'ouverture de la seconde faillite. Quoi qu'en pense la recourante, il ne suffit toutefois pas que la compensation soit permise par l'art. 213 al. 2 LP; encore faut-il qu'elle ne contrevienne pas à l'art. 125 CO (Stäubli/Dubacher, Kommentar zum SchKG, vol. II, n. 7 ad art. 213 LP). 3.3.3 Se ralliant à l'opinion dominante, la cour cantonale a estimé que, compte tenu du but de l'art. 265 LP - favoriser le rétablissement de la situation économique du failli -, le débiteur pouvait opposer l'exception de non-retour à meilleure fortune au détenteur d'un acte de défaut de biens après faillite qui invoque la compensation (cf. Aepli, op. cit., n. 88 ad art. 120 CO; Fritzsche/Walder, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, 3e éd., vol. II, § 53 ch. 21 et les nombreuses citations en n. 50/51). La recourante ne réfute pas cet avis (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 127 III 481 consid. 2c/cc p. 491), mais objecte qu'une telle solution aboutit à ce que les banques «ne pourraient jamais compenser leurs créances avec des comptes créditeurs ouverts chez [elles] lorsqu'un client serait "au bénéfice" d'un acte de défaut de biens». L'argument est dénué de valeur; la compensation demeure possible, autant que les conditions de l'art. 125 CO ne sont pas réunies.