Citation: 7B_143/2024 E. 4.1.3

4.1.3. C'est le lieu de rappeler que, si les parties disposent de la faculté de demander la récusation d'une personne exerçant une fonction dans une autorité pénale, il leur appartient néanmoins de rendre plausibles les faits sur lesquels leur demande est fondée (cf. art. 58 al. 1 CPP), ce qui suppose d'exposer concrètement les faits sur lesquels se fonde la prévention alléguée, de simples allusions à un motif de récusation ou de vagues présomptions étant insuffisantes (cf. MARKUS BOOG, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 3e éd., 2023, n° 4 ad art. 58 CPP; ANDREAS J. KELLER, in DONATSCH ET AL. [éd.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3e éd., 2020, n° 9 ad art. 58 CPP). Aussi, en tant que la loi prévoit par ailleurs l'obligation, pour une personne qui exerce une fonction dans une autorité pénale, de déclarer en temps utile tout éventuel motif de récusation à la direction de la procédure (cf. art. 57 CPP), le système légal ne prévoit en revanche pas la faculté pour une partie de solliciter un interrogatoire préventif du magistrat dans la seule optique de déceler, en l'absence de tout indice de prévention, un éventuel motif de récusation que le juge n'aurait pas spontanément communiqué. Il est par ailleurs exclu que la partie suscite un motif de récusation par son propre comportement: le dépôt d'une plainte pénale ou d'un recours disciplinaire contre le juge ne peut par exemple pas, à lui seul, fonder une apparence de partialité; il doit en aller de même, d'une manière générale, lorsque la partie s'engage délibérément dans des conflits avec le juge dont il entend obtenir la récusation. Il convient en effet d'éviter qu'une partie dispose de la possibilité, par un tel biais, de provoquer sciemment le motif de récusation et d'influencer la composition du tribunal en écartant les juges qu'elle soupçonne de ne pas être acquis à sa cause (cf. BOOG, op. cit., n° 41 ad art. 56 CPP; KELLER, op. cit., n° 11 ad art. 56 CPP). La jurisprudence n'admet d'ailleurs que restrictivement un cas de récusation lorsqu'un magistrat est pris à partie, que ce soit sur le plan pénal ou non. Dans de telles circonstances, le défaut d'impartialité du magistrat ne devrait être envisagé que si celui-ci répondait à la dénonciation formée contre lui en déposant une plainte pénale assortie de conclusions civiles en réparation du tort moral ou réagissait d'une autre manière propre à établir qu'il n'était plus en mesure de prendre la distance nécessaire par rapport à la plainte (arrêts 1B_302/2022 du 7 septembre 2022 consid. 2.1; 1B_368/2021 du 22 septembre 2021 consid. 2.1; voir aussi ATF 134 I 20 consid. 4.3.2). Les mêmes principes doivent prévaloir dans ce qui, en l'espèce, peut être perçu comme une démarche de défiance opérée à l'égard du juge G.________. On ne saurait en effet reconnaître le droit inconditionnel pour une partie d'exiger qu'un magistrat justifie de son impartialité et de son indépendance pour chacune des causes qu'il lui revient de traiter et qu'il doive ainsi nécessairement "montrer patte blanche" même en l'absence du moindre indice de prévention. Cela étant, au vu de ce qui précède, il apparaît que l'absence de réponse donnée par le juge G.________ aux questions que le recourant lui avait soumises ne constitue pas, à elle seule, une circonstance suffisante pour rendre le juge précité suspect de prévention au sens de l'art. 56 let. f CPP.