Citation: 5A_687/2023 E. 5

Enfin, dans une argumentation difficilement compréhensible, la recourante reproche au juge cantonal de ne pas avoir retenu que le jugement français était contraire à l'ordre public matériel suisse en tant qu'il avait, dans sa partie " en droit ", appliqué des conditions générales au litige, tout en n'ayant aucunement retenu leur existence ou un " putatif accord des parties à leur sujet " dans sa partie " en fait ". Elle y voit une contradiction qui empêcherait de reconnaître le caractère exécutoire dudit jugement, par référence à un arrêt 4A_346/2020 du 6 janvier 2021 consid. 6.2.1 relatif à la portée de la fidélité contractuelle sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, que le juge cantonal aurait méconnu. " Retenir, comme l'a[vait] fait [celui-ci], qu'il n'y a[vait] pas de contradiction dans le jugement français au simple motif que ce dernier n'a[vait] pas retenu en fait que les conditions générales n'étaient pas applicables constitu[ait] [en effet] une approche de la jurisprudence précitée qui ne p[ouvait] pas être suivie ". La recourante perd de vue que l'art. 34 par. 1 CL, seule base légale pertinente en l'occurrence, requiert une violation manifeste d'une règle de droit considérée comme essentielle dans l'ordre juridique de l'Etat requis. Si le principe de la fidélité contractuelle ( pacta sunt servanda) constitue bien une telle règle (cf. FRIDOLIN WALTHER, in Commentaire Stämpfli, Lugano-Übereinkommen [LugÜ], 3ème éd. 2021, n° 27 ad art. 34 CL), sa violation manifeste n'est en l'espèce nullement démontrée. Quoi qu'il en soit, la recourante ne s'en prend qu'à l'un des pans de la motivation de la décision attaquée. Alors que cela lui incombait (cf. supra consid. 2.1), elle ne dit en effet mot du constat du juge cantonal, suffisant en soi, selon lequel les juges du Tribunal de commerce de Laval avaient considéré que les conditions générales de vente de l'intimée n'étaient " pas contestées par les Parties ", et que la recourante ne pointait pas de passage, dans le jugement en cause, qui confirmerait son avis selon lequel l'autorité française aurait " imposé aux parties le respect d'une règle dont elle a[vait] pourtant constaté l'inexistence ". Autant que recevable, le grief est rejeté.