Citation: 5A_891/2019 E. 5.4

5.4. La Cour des poursuites et faillites ne saurait être suivie dans ses considérations. Comme il a été dit (supra, consid. 4), le titre de mainlevée définitive doit porter condamnation au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée, et le juge se limiter à examiner si cette obligation de payer ressort clairement du dispositif interprété, au besoin, à la lumière des considérants ou des autres documents auxquels le titre renvoie. En l'espèce, dans son dispositif, la cour russe décide de " recouvrir [...] en bénéfice " de la mère pour l'entretien de l'enfant une pension correspondant à 1/6 de " tous [les] revenus " du père. Force est d'abord de relever que, contrairement à ce qu'a retenu l'autorité cantonale, cette formulation, qui laisse entendre que tous les revenus du débiteur d'aliments sont pris en considération, n'est pas dépourvue de toute " ambiguïté " au regard des motifs du prononcé. Ceux-ci font en effet droit à la " réclamation de recouvrement " pour une pension alimentaire " d'un montant de 1/6 du salaire (ou tout autre revenu) ", sans que l'on puisse déterminer s'il s'agit d'un « ou » exclusif ou inclusif. Il n'est par ailleurs pas d'emblée manifeste que le jugement étranger emporte une condamnation à payer. Il décide en effet de " recouvrir la pension [...] en bénéfice " de la mère, de faire droit à la " réclamation de recouvrement " de cette dernière, mais ne condamne pas le père. Il n'arrête en outre pas une somme déterminée, mais se limite à statuer sur la quote-part applicable au cas d'espèce, qui plus est sans définir clairement sur quel (s) revenu (s) pertinent (s) la proportion devrait s'appliquer. De fait, il résulte des constatations de l'arrêt entrepris - qui ne sont pas contestées - que le montant de la créance alimentaire a été arrêté, et le père condamné au paiement, dans une phase ultérieure de " recouvrement " engagée par l'intimée sur la base du prononcé du 1er mars 2006 et d'un ordre d'exécution. Dans le cadre de cette procédure, un " huissier de justice - exécuteur " a fixé le revenu déterminant pour le calcul de la contribution, en l'occurrence le salaire mensuel moyen en Russie, le débiteur n'ayant pas fourni de renseignements ou documents sur son emploi et ses revenus. A l'appui de ses motifs, la Cour des poursuites et faillites cite un passage, dépourvu de toute référence, d'une décision de la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne qui serait demeurée non contestée sur ce point, selon lequel il " arrive[rait] régulièrement au tribunal suisse de déterminer une contribution en ne fixant qu'une proportion par rapport aux revenus du débiteur d'aliments ". Si tant est qu'il serait ainsi fait allusion à la méthode abstraite qui consistait à calculer la contribution d'entretien sur la base d'un pourcentage des revenus (cf. ATF 116 II 110; arrêt 5A_60/2016 du 20 avril 2016 consid. 6 et les références), ce serait ignorer que, dans une telle hypothèse, le juge du fond appliquait la proportion à des revenus certains, sans qu'il puisse encore, ainsi que l'autorité cantonale l'affirme, " appartenir à l'autorité d'exécution de déterminer ces revenus pour en exiger la proportion allouée ". Or, c'est précisément à cette situation qu'aboutit la décision cantonale. Cela étant, c'est à tort que la Cour des poursuites et faillites a considéré que le jugement russe emportait condamnation au paiement d'une somme d'argent déterminée et constituait ainsi un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 al. 1 LP.