Citation: 5A_127/2009 12.10.2009 E. 4

4. Droit de visite du recourant sur sa fille 4.1 S'agissant du droit de visite du recourant sur sa fille, la cour cantonale a relevé que l'importance de contacts réguliers et rapprochés entre B.________ et son père a été soulignée par tous les professionnels qui se sont penchés sur cette question et qu'elle est reconnue par la mère; il convient donc, selon les juges précédents, d'accorder au père un large droit de visite. De l'avis du SPMi, qui semble à cet égard avoir été beaucoup sollicité par les parties, la solution actuelle, consistant à réserver au père un droit de visite de deux fois cinq jours consécutifs par mois, est difficile à mettre en place. Partant, l'autorité cantonale a admis qu'il convient de fixer un large droit de visite plus usuel, comportant, outre un week-end sur deux du vendredi après l'école au lundi matin avant l'école et la moitié des vacances scolaires, un mardi sur deux après l'école au jeudi avant l'école. 4.2 Le recourant fait grief à la cour cantonale, à titre subsidiaire et pour le cas où l'attribution de l'autorité parentale et de la garde à la mère serait maintenue, de ne pas lui avoir accordé un droit de visite de deux fois cinq jours par mois, comme cela est pratiqué actuellement. Il soutient que les juges précédents auraient manifestement mal compris le sens et la portée et, partant, apprécié arbitrairement la déclaration faite par le témoin N.________, entendu en qualité de représentant du SPMi lors de l'audience du 10 décembre 2008. Selon le recourant, il est évident, tant à la lecture du rapport établi par le SPMi le 6 décembre 2007, qu'au regard du courrier de ce service du 3 novembre 2008 et des déclarations, dans leur globalité, effectuées par N.________ lors de l'audience précitée, que l'organisation du droit de visite a été qualifiée de "compliquée" uniquement en raison des déplacements fréquents de la mère à l'étranger. La décision de la cour cantonale serait de surcroît insoutenable puisque, sans motif aucun, elle réduit d'un cinquième son droit de visite, alors même qu'il se serait occupé de manière prépondérante de sa fille depuis sa naissance; l'arrêt attaqué irait à l'encontre de l'avis des experts, des dispositions prises dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale, ainsi que des conclusions prises par l'intimée elle-même dans le cadre de son appel du 11 juillet 2008. 4.3 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC). Il est cependant également considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a p. 298; 123 III 445 consid. 3b p. 451). L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue en la matière, le juge du fait disposant d'un pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal fédéral n'intervient donc que si la décision a été prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun rôle selon l'esprit de la loi, ou si des aspects essentiels ont été ignorés (ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235 et les arrêts cités). 4.4 En l'espèce, le recourant se borne par sa critique à donner sa propre interprétation des faits et, en particulier, du témoignage du représentant du SPMi. Ce faisant, il ne démontre pas que la cour cantonale aurait établi les faits de manière arbitraire. En outre, en tant qu'il s'écarte des constatations de l'autorité cantonale, en soutenant qu'il s'est occupé de manière prépondérante de sa fille depuis sa naissance ou que les difficultés liées à l'organisation du droit de visite proviennent des absences à l'étranger de l'intimée, son grief est irrecevable. Il résulte en effet du témoignage de N.________, tel que repris dans l'arrêt attaqué, que "le maintien du droit de visite tel que pratiqué ne pouvait être recommandé, car il est très compliqué pour les parents et l'enfant et ne favorisait pas la sérénité". Si ce témoin a indiqué avoir constaté que la mère était souvent absente lorsqu'il a cherché à la rencontrer, il n'a pas exposé que ces absences étaient à l'origine des difficultés rencontrées pour organiser le droit de visite instauré par le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale. En revanche, il ressort de l'arrêt attaqué que le SPMi a été beaucoup sollicité afin d'établir le calendrier des visites; la solution consistant à réserver au recourant un droit de visite de deux périodes de cinq jours consécutifs par mois, qui implique que les parties se mettent d'accord sur les dates de ces visites, paraît ainsi impraticable sans l'intervention de SPMi. Or, celle-ci n'est pas envisageable sur le long terme. Il s'ensuit que la solution retenue par les juges précédents, qui a l'avantage de fixer le droit de visite du recourant de manière à lier les parties s'agissant des jours, est appropriée aux circonstances. Elle est par ailleurs conforme à l'intérêt de l'enfant, en tant qu'elle réserve un large droit de visite au père, plus étendu qu'un droit de visite usuel. Enfin, la maxime d'office s'applique à la réglementation du droit de visite, de sorte que le juge n'est pas lié par les conclusions des parties (ATF 119 II 201 consid. 1 p. 203). Le recourant ne peut dès lors tirer aucun argument des conclusions prises par l'intimée dans le cadre de son appel. Vu ce qui précède, la solution retenue par la cour cantonale ne viole pas le droit fédéral.