Citation: 6S.132/2005 16.05.2005 E. 2

Le recourant conteste sa condamnation pour fabrication de fausse monnaie (art. 240 CP). 2.1 Dans un premier grief, le recourant fait valoir qu'il n'avait pas le dessein de mettre en circulation de la fausse monnaie comme authentique. Pour lui, il était clair que son comparse allait gagner la partie et que les faux billets ne pourraient être acquis par ses adversaires. Les billets ne devaient donc pas sortir du cadre restreint du jeu de cartes, de sorte que l'autorité cantonale aurait admis à tort le dessein spécial de mise en circulation. 2.1.1 L'art. 240 CP punit celui qui, dans le dessein de les mettre en circulation comme authentiques, aura contrefait des monnaies, du papier-monnaie ou des billets de banque. L'infraction de fabrication de fausse monnaie exige donc l'intention ainsi que le dessein spécial de mettre les faux billets en circulation comme authentiques. Selon la jurisprudence, il suffit que l'auteur réalise que le tiers à qui il remet la fausse monnaie pourrait la mettre en circulation comme authentique et qu'il accepte cette éventualité (ATF 119 IV 154 consid. 2d p. 157 s.). 2.1.2 En l'espèce, le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, mentionne que le recourant "a accepté que la fausse monnaie soit mise en circulation par le tiers à qui il l'avait remise". A ce propos, le tribunal explique que'"Y.________ pouvait tout à fait devoir laisser cet argent au vieillard, cela d'autant plus qu'il avait déjà perdu une première partie. [Le recourant] le savait et avait accepté cette éventualité en remettant l'argent à son ami" (jugement p. 13). Au vu de ces faits, force est d'admettre que le recourant a agi intentionnellement et qu'il a accepté de mettre en circulation les faux billets comme authentiques. Le dessein spécial s'applique tant à la première livraison (soit à celle portant sur les 4'000 faux billets de 1'000 francs) qu'à la seconde s'agissant des 100'000 francs, étant précisé qu'aucune infraction n'a été retenue contre le recourant en ce qui concerne la fabrication du solde de deux millions de francs, qu'il a déposés sur son bateau. Par son argumentation, le recourant s'écarte donc de l'état de fait cantonal, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi (cf. consid. 1 ci-dessus). Le grief soulevé est dès lors irrecevable. 2.2 Le recourant fait valoir, à titre subsidiaire, que son comportement constitue un cas de très peu de gravité selon l'art. 240 al. 2 CP au motif que la falsification était aisément détectable. En effet, il ne s'agissait que de simples photocopies sur du papier tout à fait standard. 2.2.1 Selon la jurisprudence, le cas est de très peu de gravité si le montant est faible ou si l'imitation est trop grossière pour être dangereuse. L'interprétation doit être restrictive, dès lors qu'il est question de cas de "très peu de gravité" (ATF 119 IV 154 consid. 2e p. 159). 2.2.2 En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré que la qualité des billets était suffisamment bonne pour tromper aisément des personnes non averties. Au vu du billet figurant au dossier (pièce 43), cette appréciation ne suscite aucune critique. Le fait que les autres joueurs ont immédiatement remarqué qu'il ne s'agissait pas de vraies coupures et que les numéros de séries étaient tous les mêmes ne signifie pas encore que l'imitation ait été grossière. Au contraire, comme le relève l'autorité cantonale, la contrefaçon est apparue de suffisamment bonne qualité pour que, après une première alerte du vieillard, le mélange des faux billets avec des vrais passe inaperçu. La première hypothèse du cas de peu de gravité - relative à la qualité du billet - n'est donc pas réalisée. Comme le constate à juste titre l'autorité cantonale, la seconde hypothèse - concernant le montant en jeu - n'entre pas non plus en ligne de compte, puisque le recourant a fabriqué plus de quatre millions de francs de faux billets. En conséquence, c'est à juste titre que l'autorité cantonale a refusé d'appliquer l'art. 240 al. 2 CP. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté.