Citation: 4P.263/2003 01.04.2004 E. 2

Le recourant reproche tout d'abord à la cour cantonale d'avoir arbitrairement constaté les faits en suivant l'expert, lequel a arrêté à 149'193 fr. les honoraires qui auraient été dus à l'intimée pour l'exécution complète du contrat. A l'en croire, les juges cantonaux devaient se référer à la rémunération de base, fixée contractuellement à 120'000 fr. et réclamée en justice par la demanderesse, et non à la rémunération théorique et abstraite ressortant de l'application de la norme SIA 102. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; au sujet plus particulièrement de l'appréciation d'une expertise, cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Lorsque l'autorité cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arrêt 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. 2.2 En l'espèce, l'expert a calculé les honoraires de la demanderesse en recourant au système instauré par la norme SIA 102. Il a ainsi considéré que l'intimée n'avait effectivement réalisé que le 43 % de l'ensemble du contrat. A partir de là, il a fixé les honoraires dus à celle-ci - sans TVA, ni travaux et prestations complémentaires - à 64'153 fr., en tenant compte d'un montant donnant droit aux honoraires de 963'780 fr., d'un taux de base de 17,2 % et d'un coefficient de complexité de 0,9. Le résultat de 64'153 fr. découle donc du calcul suivant: 963'780 fr. x 17,2 % x 0,9 x 43 %. La cour cantonale en a déduit en bonne logique que si la demanderesse avait réalisé le 100 % des prestations contractuelles, elle aurait eu droit à 149'193 fr. d'honoraires (963'780 fr. x 17,2 % x 0,9 x 100 %) selon la norme SIA. Il n'y a dans ce raisonnement pas trace d'arbitraire. L'autorité cantonale pouvait enfin laisser de côté sans arbitraire le fait que l'architecte avait articulé un montant final d'honoraires inférieur à celui résultant de la norme SIA pour le cas où il pourrait mener le projet jusqu'à son terme, du moment que cette hypothèse ne s'est pas réalisée et qu'il n'a été établi aucun accord fixant la rémunération de l'architecte pour les diverses étapes de sa mission. Le moyen est privé de tout fondement.