Citation: 1B_196/2020 E. 3

Le séquestre litigieux a été ordonné en application de l'art. 263 al. 1 let. d CPP en relation avec les art. 69 ss CP. Se référant à un arrêt du Tribunal fédéral publié aux ATF 129 IV 348 à propos d'un porte-clefs muni d'un engin en plastique similaire à celui qui avait été séquestré, la Chambre de recours pénale a rappelé qu'un objet de plastique dur quelque peu semblable à un coup de poing américain, qui protège la main et dont la pointe peut causer des blessures dangereuses, était objectivement conçu pour blesser et qu'il s'agissait d'une arme au sens de la loi éponyme, même si une utilisation inoffensive était concevable. En l'espèce, le recourant avait admis avoir sorti l'objet incriminé de sa poche pour faire peur à son prétendu agresseur. Même s'il ne l'avait pas frappé, il était conscient des dégâts qu'il était susceptible d'occasionner avec cet objet qui décuple la force des coups qu'il pourrait asséner puisqu'il avait également déclaré qu'il le portait sur lui pour se défendre. Vu la dangerosité que représentait objectivement ce porte-clés, qui devait être considéré comme une arme selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, l'existence de soupçons suffisants laissant objectivement présumer une infraction du fait de posséder un tel objet était donnée et la probabilité de sa confiscation par le juge pénal paraissait vraisemblable. Par ailleurs, la mesure de séquestre était le seul moyen de prévenir ou de rendre plus difficile la commission d'une infraction, l'intérêt à la sécurité publique l'emportant manifestement sur celui du recourant à pouvoir disposer d'un poing américain de fantaisie. Le recours devait en conséquence être rejeté. Le recourant ne s'en prend pas à l'argumentation qui a conduit la Chambre de recours pénale à assimiler le porte-clefs muni d'un poing américain de fantaisie à une arme selon la jurisprudence, à retenir l'existence de soupçons suffisants de la commission d'une infraction à la loi fédérale sur les armes et à considérer comme vraisemblable la probabilité d'une confiscation par le juge pénal. Il ne cherche pas à démontrer en quoi cette argumentation serait arbitraire ou violerait d'une autre manière le droit comme il lui appartenait de le faire pour respecter les exigences de motivation requises de tout recours au Tribunal fédéral. En particulier, le fait qu'il a acheté le porte-clefs muni d'un poing américain de fantaisie pour la modique somme de deux francs, qu'il ne l'a jamais utilisé pour frapper, mais juste pour dissuader les gens de lui " casser la figure ", parce qu'il a déjà eu les dents cassées à la suite d'un accident qui l'a rendu invalide, ne sont pas des éléments pertinents pour dénier à cet objet la qualité d'arme ou pour exclure d'emblée toute infraction à la loi fédérale sur les armes et une éventuelle confiscation ultérieure par le juge pénal en application de l'art. 69 CP.