Citation: 8C_443/2023 E. 5

Dans leurs considérants, les juges cantonaux n'ont fait aucune référence aux plans de calcul établis par le recourant, lesquels font partie intégrante de la décision initiale du 27 avril 2022 et fixent le droit de l'intimé aux prestations complémentaires pour la période du 1er mars 2020 au 30 avril 2022, puis pour la période dès le 1er mai 2022. En particulier, ils ne se sont pas prononcés sur les montants retenus au titre de revenus déterminants concernant l'épouse de l'intimé (33'192 fr. 35 du 1er mars au 31 décembre 2020; 33'297 fr. 70 du 1er janvier au 31 mai 2021; 15'022 fr. 55 du 1er juin au 31 décembre 2021; 15'958 fr. 70 à partir du 1er janvier 2022 et au-delà du 1er avril 2022). D'après les indications contenues dans les plans de calcul, pour obtenir ces chiffres, le recourant a pris en compte un revenu tiré de l'exercice d'une activité lucrative auquel il a ajouté un revenu hypothétique jusqu'au 31 mai 2021, puis uniquement un revenu hypothétique dès le 1er juin 2021, sommes dont il a soustrait 1'500 fr. et pris le solde aux 2/3. Or les juges cantonaux, devant lesquels l'intimé a pourtant produit des documents dont il ressort que son épouse exerçait une activité lucrative depuis le 1er octobre 2014 et a été licenciée pour le 31 août 2022, n'ont établi aucun fait concernant la situation professionnelle concrète de celle-ci (taux d'activité, revenus, etc.). Dans ces conditions, ils ne pouvaient pas, sur la seule base de leurs constatations de fait, exiger du recourant qu'il fasse abstraction d'un revenu hypothétique dès le mois de mars 2020, sans autre clarification sur le revenu effectif réalisé par l'épouse qui était sous contrat de travail jusqu'au 31 août 2022. Cela étant, les décisions rendues par le recourant comportent des lacunes manifestes qu'il eût également appartenu aux juges cantonaux de combler. Premièrement, on ne comprend pas sur quelles bases il a calculé le revenu hypothétique de l'épouse, étant précisé que la prise en compte d'un tel revenu implique en l'espèce de retenir qu'une augmentation du taux d'activité était exigible de la part de celle-ci pour toute la période prise en considération, alors qu'apparemment elle travaillait - sans que l'on connaisse son horaire de travail - et qu'à partir du 20 mai 2021, elle présentait une incapacité de travail à 100 %. Deuxièmement, il figure parmi les pièces produites par l'intimé en instance cantonale, une fiche de salaire de l'épouse du mois de mai 2022 mentionnant le versement d'indemnités journalières pour perte de gain en cas de maladie, prestation périodique dont on ne trouve nulle trace dans les décisions en cause ni dans l'arrêt entrepris. Troisièmement, si l'on peut certes adhérer au raisonnement des juges cantonaux selon lesquels le recourant ne pouvait pas simplement faire abstraction des certificats d'incapacité de travail de l'épouse et fixer le droit aux prestations de l'intimé comme si cette dernière ne présentait aucune atteinte à la santé, on ne saurait pour autant les suivre lorsqu'ils admettent une incapacité de travail dans toute activité. En effet, comme on vient de le dire, l'épouse a apparemment travaillé durant une partie de la période déterminante. De plus, les arrêts de travail se rapportent à l'activité habituelle uniquement (cf. supra consid. 2 in fine). En ce qui concerne l'état de santé et la capacité de travail résiduelle de celle-ci, tant les décisions du recourant que l'arrêt attaqué reposent sur une instruction insuffisante sur le plan médical. En définitive, faute d'un état de fait clair concernant la situation de l'épouse, il n'est pas possible pour la Cour de céans de se prononcer plus avant sur le litige et de contrôler la correcte application du droit fédéral. Il convient en conséquence d'annuler l'arrêt attaqué et de renvoyer la cause à la cour cantonale (cf. art. 112 al. 3 LTF) afin qu'elle établisse les éléments de fait déterminants et complète l'instruction du dossier en vue de statuer à nouveau sur le droit aux prestations complémentaires de l'intimé depuis mars 2020. Le recours doit être admis en ce sens.