Citation: 6B_179/2024 E. 3.2.2

3.2.2. La cour cantonale a ensuite souligné que l'infraction susceptible d'entraîner la peine la plus lourde retenue à l'égard du prévenu était l'infraction de viol, de sorte que pour ce seul chef de prévention il encourait déjà une peine privative de liberté d'un an au moins. Elle a retenu qu'en l'espèce, la culpabilité objective du prévenu devait être qualifiée de moyenne. En effet, bien que le prévenu n'eût pas fait usage de la force, il avait contraint son ex-compagne à s'offrir à lui malgré elle. Alors que la victime ne souhaitait plus entretenir de relations intimes avec lui, sous le couvert d'une autre identité, le prévenu l'avait conduite à satisfaire ses désirs le 9 octobre 2020 dans le cadre d'une relation BDSM. Il avait usé ce jour-là de la mainmise qu'il exerçait sur son ex-compagne pour l'amener à se rendre les yeux bandés en lisière de forêt et ainsi lui imposer un acte sexuel complet sur une table. Bien que la victime n'eût pas opposé de résistance, l'atteinte à son intégrité sexuelle était significative puisque non seulement sa sphère intime avait été violée, mais que cette atteinte était venue d'un homme auquel elle avait longtemps témoigné sa confiance. Sur le plan subjectif, la cour cantonale a considéré que le comportement du prévenu était tout aussi blâmable. En effet, ce dernier s'était comporté de manière extrêmement égoïste. || s'était uniquement soucié de la satisfaction de ses envies. Prétextant assouvir " dans la bienveillance " les fantasmes de son ex-compagne, il avait fait fi des souhaits de cette dernière de mettre un terme à leurs relations charnelles. Alors que celle-ci lui avait expressément signifié qu'elle souhaitait rencontrer de nouvelles personnes, le prévenu lui avait laissé croire que tel était le cas avant d'asseoir sur elle sa suprématie. La culpabilité devait donc être qualifiée de moyenne également. En ce qui concernait les facteurs en lien avec l'auteur, la cour cantonale a relevé qu'ils ne parlaient pas en sa faveur. Le prévenu ne faisait preuve d'aucune remise en question. Son obstination à soutenir que son ex-compagne avait volontairement pris part à un jeu de séduction et entretenu des rapports intimes avec lui, en toute connaissance de cause, ne faisait que mettre en lumière le manque d'empathie et d'introspection dont il faisait preuve. Il était par ailleurs pleinement responsable pénalement. Compte tenu de tous ces éléments, mais aussi du contexte tout particulier de jeu sexuel BDSM dans lequel s'inscrivait l'infraction, jeu de soumission auquel, dans l'absolu mais en toute ignorance de l'identité réelle de son partenaire, la victime avait tout de même accepté de prendre part, la cour cantonale a estimé que c'était la peine privative de liberté minimale de 12 mois qui était adéquate pour la seule condamnation à l'infraction de viol. Elle a ensuite considéré que ce chef de prévention entrait en concours avec l'infraction de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 CP. Elle a relevé que, en sus d'imposer un acte sexuel complet à sa victime le 9 octobre 2020, le prévenu avait pénétré analement son ex-compagne et lui avait introduit sa main et des objets dans le vagin, de même qu'il l'avait amenée à lui proférer des fellations les 2, 9 et 17 octobre 2020. Bien que le prévenu n'eut pas fait usage de la force, il avait amené la victime à s'offrir à lui malgré elle. Dès lors, compte tenu du nombre d'actes sexuels imposés, qui entraient en concours réel homogène et, là encore, du contexte BDSM singulier dans le cadre duquel ils avaient été imposés, la cour cantonale estimait adéquat d'aggraver légèrement la peine de base de l'ordre de 2 à 3 mois de peine privative de liberté. L'autorité précédente a enfin retenu que les infractions contre l'intégrité sexuelle (art. 189 al. 1 et 190 CP) entraient en concours avec les chefs de prévention d'accès indu à un système informatique et de contrainte (art. 143bis al. 1 et 181 CP). En effet, non seulement le prévenu avait imposé à son ex-compagne des relations intimes alors qu'elle souhaitait se limiter à des rapports amicaux, mais il s'était également introduit illégalement dans tous ses moyens de communication depuis 2018 et lui avait imposé son omniprésence de sorte à avoir la mainmise sur son quotidien par le biais d'une surveillance excessive depuis le printemps 2019. La cour cantonale a relevé que, contrairement à ce que laissait entendre le prévenu, qui souhaitait se voir exempté de toute peine, ces infractions n'étaient pas sans conséquence. En effet, le prévenu avait privé son ex-compagne de toute intimité pendant de nombreux mois et c'était au demeurant servi de l'ensemble des informations recueillies illégalement à son encontre. Au vu de tous ces éléments et compte tenu de la durée et l'intensité des faits dénoncés, la cour cantonale a estimé adéquat de prononcer une peine privative de liberté de l'ordre de 9 à 10 mois. Dès lors, compte tenu de la peine de base et des trois autres chefs de prévention qui justifiaient sa sensible augmentation, la cour cantonale en a conclu qu'une peine privative de liberté de 24 mois était adéquate. Celle-ci prenait en considération la culpabilité du prévenu et la pluralité des actes qui lui étaient reprochés, tout comme le contexte de pratiques sexuelles entre adultes ayant servi de cadre à la commission des infractions les plus graves.