Citation: 4C.125/2006 04.07.2006 E. A

A.a X.________ S.A. (ci-après: X.________), qui a son siège à Genève, est active dans la gestion de patrimoine. A.________, gérant de fortune, titulaire d'un diplôme d'analyste financier du New York Institute of Finance, est son actionnaire unique et principal animateur. Selon plusieurs témoins, il connaît bien les domaines minier et pétrolier, dans lesquels il a effectué des investissements. A.________ et son épouse sont titulaires d'un compte joint auprès de la banque Y.________ S.A. (ci-après: la Banque). B.________, le directeur-adjoint de la Banque, connaît A.________ depuis 1991. La société de droit canadien Z.________ Corporation (ci-après: Z.________) faisait partie d'un groupe de sociétés (ci-après: le groupe Z.________), dont C.________ et D.________ étaient les principaux actionnaires et animateurs. Z.________ disposait d'une filiale en Suisse, Z.________ S.A. (ci-après: Z.E.________), actuellement en liquidation, et d'une structure off-shore aux Iles Cayman, Z.F.________ Corporation (ci-après: Z.F.________). A.b En 1988, le groupe Z.________ a obtenu une concession minière sur un gisement diamantifère en Guinée, qu'il a exploité par le biais de la société Z.G.________ S.A. (ci-après: Z.G.________). Il disposait alors de rapports établis par des géologues russes et des documents déposés auprès du gouvernement guinéen par des sociétés qui avaient travaillé auparavant sur le territoire concerné. Le groupe Z.________ a lui-même investi des montants importants pour effectuer ses propres recherches géologiques avec des bureaux d'études réputés tels la société H.________ Ltd et le cabinet I.________, qui a pour géologue J.________. Sur ces bases, le groupe est parvenu à la conclusion que les réserves étaient suffisantes pour continuer l'exploitation et faire grandir la société. A.c En automne 1995, Z.F.________ a émis un premier emprunt obligataire nommé "M.________ Series A" d'un montant de US$ 2'450'000 avec intérêt à 9 % sur une durée de 3 ans. Le rôle d'agent payeur a été assumé par la Banque. Cet emprunt a été partiellement remboursé en octobre 1997 à hauteur de US$ 367'500, alors qu'un montant de US$ 1'600'000 a été converti en actions. A.________ a été informé par la Banque de cet emprunt, mais il n'a pas souhaité y souscrire. A la fin de 1996, le groupe Z.________ a cherché à lever des fonds plus importants et a obtenu un prêt de la banque K.________ de US$ 4'000'000 destiné à financer la construction d'une unité de traitement de graviers, qui devait être remboursé, à raison de US$ 1'000'000 dès le mois d'octobre 1998. A.d En décembre 1996, Z.________ s'est par ailleurs adressée à la Banque en vue d'un nouvel emprunt, lui demandant d'organiser le placement et d'assumer le rôle d'agent payeur. Le 7 janvier 1997, cette dernière s'est déclarée prête à étudier la mise en place d'une émission obligataire de 10 millions de US$, sous réserve d'une étude menée sur place par ses représentants. Le 15 janvier 1997, Z.________ a confirmé à la Banque son projet d'émettre, au mois de février, un emprunt obligataire convertible de 10 à 15 millions de US$, précisant qu'elle s'engageait à affecter le produit de tout autre emprunt ou nouvelle émission à compter de cette date, à l'exception du crédit accordé par la banque K.________, "au remboursement des actionnaires en vos livres". En janvier 1997, la Banque a procédé à une due diligence, afin de décider si elle acceptait de participer au lancement de l'emprunt. Deux représentants de la Banque, à savoir L.________ et B.________, se sont rendus en Guinée, accompagnés du géologue J.________, ce qui leur a permis d'avoir la confirmation du potentiel du projet. La Banque n'a pas mandaté ses propres experts géologues, mais elle a vérifié la qualité des consultants auxquels Z.________ avait fait appel. La Banque a accepté de mettre sur pied un emprunt intitulé "M.________ Series B". Le 20 février 1997, Z.________ a demandé à la Banque de lui avancer les sommes de US$ 550'000 et de FRF 2'150'000, afin d'assurer les échéances nécessaires à la bonne marche de la société. La Banque n'a pas donné suite à cette requête, mais elle a consenti, le 13 mars 1997, à mettre en place le nouvel emprunt en qualité de chef de file. L'emprunt M.________ Séries B a été lancé le 24 mars 1997 pour une première tranche de US$ 15'000'000, valeur au 31 mars 1997, et pour une seconde tranche de US$ 5'000'000, valeur au 16 mai 1997. Il était soumis au droit de la Colombie britannique et était conçu comme un emprunt privé, dont les conditions étaient définies en détail dans un document de base intitulé "Loan Indenture". Selon les témoins, il s'agissait d'un placement assez risqué, de nature plutôt agressive, très spéculatif et destiné à une clientèle avisée. D'après les représentants de la Banque, l'opération était réservée à des investisseurs qualifiés, un taux d'intérêt de 11,25 % étant synonyme, pour un professionnel, d'opération risquée. Pour chacune des deux tranches, la Banque a conclu avec le groupe Z.________ un "Subscription Agreement" par lequel elle a souscrit les titres. Le feuillet d'information établi à l'intention des investisseurs comportait l'en-tête conjointe de la Banque et de Z.________. Il mentionnait les indications de base relatives à l'emprunt, qui était formellement émis par Z.F.________, la Banque en étant le chef de file (lead manager) et l'agent de paiement (paying agent). La durée de l'emprunt de trois ans venait à échéance le 31 mars 2000; le taux d'intérêt était de 13 %, mais il pouvait être réduit de 1,75 % en cas d'assurance pour les risques politiques et les risques de guerre. Il était également précisé que les obligations étaient garanties par 10 millions de titres Z.________ nantis par C.________ et D.________, que les fonds remis à Z.G.________ seraient placés à égalité de rang avec un financement de la banque K.________, que le droit de la Colombie britannique était applicable et, enfin, que l'emprunt était formalisé par un Subscription Agreement et un Loan Indenture. Ce feuillet d'information présentait également les activités de Z.________ et plus particulièrement celles de Z.G.________. Il décrivait la méthode d'exploitation utilisée et évaluait la production mensuelle en 1998, soit lorsque les investissements projetés seraient opérationnels, à 14'350 carats d'alluvial et 44'000 carats de kimberlique (selon les rapports d'exploitation russes établis avant l'arrivée de Z.________ dans la région). Les prévisions de revenus tirés de l'exploitation minière en Guinée faisaient référence à US$ 36'000'000 au total par an en 1998 et en 1999. Il était précisé que des informations supplémentaires pouvaient être obtenues auprès de B.________ ou de L.________. Au bas du document figurait la mention suivante : "Ceci n'est pas une offre ou une invitation à souscrire ou à acheter les Obligations. Toute information contenue dans le présent document est soumise par référence au "Loan Indenture" daté du 31 mars 1997 et à la documentation complète se rapportant à cette émission, dont une copie sera délivrée aux investisseurs qualifiés, intéressés à l'achat des obligations. Les personnes recevant ce document doivent se référer à l'"Indenture" et à la documentation susmentionnée avant de prendre toute décision d'investissement. Le présent document et toutes les informations qui y sont contenues doivent être considérés comme entièrement substitués par le "Loan Indenture". Les obligations n'ont pas été et ne seront pas enregistrées dans le cadre du "U.S. Securities Act" de 1933 tel qu'amendé et ne peuvent pas être offertes ou vendues sauf exemption". La première tranche de l'emprunt M.________ Series B a été souscrite en quelques jours par divers investisseurs. Ni X.________ ni A.________ n'ont participé à cette souscription. Le 16 mai 1997, la seconde tranche de l'emprunt a été émise. Une version actualisée du feuillet d'information a été établie. Les perspectives de production et de revenus étaient identiques à celles mentionnées sur le feuillet précédent. A.________ a manifesté auprès de la Banque son intérêt à la souscription de l'emprunt M.________ Series B, à condition qu'il soit assuré de la couverture du risque politique et du risque de guerre. La Banque lui ayant confirmé que la couverture de la Lloyd's avait été obtenue, A.________ a, par télécopie du 15 mai 1997 à l'en-tête de X.________, déclaré souscrire à l'emprunt Z.________ à hauteur de US$ 300'000, valeur au 16 mai 1997. Le 3 septembre 1997, X.________ a demandé à la Banque d'acheter pour son compte, sur le marché secondaire, des obligations M.________ Series B pour un montant total de US$ 150'000. La Banque a procédé à l'opération et lui a adressé une documentation spéciale qui mentionnait tant le Loan Indenture que le Subscription Agreement, en précisant que l'acheteur en avait reçu copies et se déclarait lié par ceux-ci. Le 1er octobre 1997, X.________ a de nouveau demandé à la Banque d'acheter pour son compte sur le marché secondaire des obligations M.________ Series B pour un montant total de US$ 150'000. La même documentation que lors de l'opération de septembre 1997 lui a été remise. A la fin de l'année 1997, l'émission d'un emprunt M.________ Series C d'un montant de US$ 10'000'000 a été envisagée, mais il y a été renoncé. A.e Les comptes consolidés et révisés de Z.________ au 31 décembre 1997 ont révélé que les fonds levés par le groupe Z.________ durant l'exercice 1997 s'étaient élevés au total à US$ 27'150'000, soit US$ 20'000'000 au titre de l'emprunt M.________ Series B, US$ 4'000'000 par le biais du prêt de la banque K.________ et US$ 3'151'178 provenant de l'exercice de stock options. Sur ces fonds, US$ 21'700'000 ont été investis en Guinée, le solde étant utilisé pour couvrir des frais administratifs et le fonds de roulement. A.f D.________ a consenti de nombreux prêts à Z.________ pour financer le lancement des activités de cette société. Au mois de décembre 1996, la Banque lui a accordé un prêt personnel de US$ 2'000'000 pour couvrir ses besoins de trésorerie et la disponibilité de liquidités pour investir dans des sociétés minières canadiennes. Le 7 février 1997, le prêt a été porté à US$ 3'000'000. Diverses garanties ont été requises. Comme D.________ n'était pas personnellement titulaire d'un compte auprès de la Banque, les tirages de ce prêt ont été effectués sur un compte "N.________" auprès de la Banque, dont l'un des parents de D.________ était formellement titulaire. Au moyen de ce prêt, D.________ a notamment remboursé un prêt consenti au groupe Z.________ par un autre établissement bancaire. En 1997, D.________ a fait en sorte que le groupe Z.________ lui rembourse une partie de ses "prêts d'actionnaires". Il a admis qu'une partie des fonds levés par les obligataires avait servi à rembourser ses apports à la société. A la même époque, D.________ a remboursé le prêt "N.________". A.g Durant les années 1994 à 1997, le secteur minier attirait les investisseurs. Des sociétés canadiennes ont pris des concessions, sans avoir de certitude sur le plan géologique et sont arrivées à lever des fonds. Certains investisseurs ont d'ailleurs réalisés des gains importants. En mars 1997, le scandale d'une société nommée O.________ Ltd. disposant de concessions minières en Indonésie, qui avait frauduleusement présenté des résultats prometteurs, faisant monter le cours de ses actions, a éclaté. Les investisseurs ont commencé à se retirer du secteur minier et les sociétés actives sur ce marché ont eu de la peine à lever des fonds. Simultanément, le prix de l'or, ainsi que celui du diamant et d'autres métaux précieux, s'est effondré. Le prix de vente moyen du carat de diamant était de US$ 113 en 1995, US$ 99 en 1996 et US$ 73 en 1997, alors que des prix moyens de US$ 48 et de US$ 24 ont été obtenus lors de ventes en 1998. A la même époque, les taxes guinéennes sur les salaires et le fuel ont augmenté. La conjonction de ces facteurs a eu pour conséquence de rendre l'exploitation non rentable pour le groupe Z.________. A.h La production de Z.G.________ a atteint 21'551 carats en 1996 et 24'045 en 1997, avec un pic de production de 4'200,65 carats en juillet 1997. La mise en service d'une nouvelle unité de traitement de graviers en 1998 n'a pas permis de dépasser ces chiffres. La vente de diamants a rapporté à Z.________ US$ 1'745'797 en 1997. Le 26 juin 1997, les responsables de la Banque ont eu une réunion avec un représentant de Z.G.________, afin de faire le point sur l'évolution des projets et des résultats de la société. Par la suite, la Banque a écrit à Z.________ en vue de s'entretenir d'éventuelles inflexions stratégiques et de la réalisation des prévisions. Le groupe Z.________ n'a pas donné suite à ce courrier. A.i Le 1er octobre 1997, la première échéance d'intérêts a été payée aux titulaires d'obligations M.________ Series B, ainsi que la deuxième le 30 mars 1998. Le 29 septembre 1998, Z.F.________ a annoncé à X.________ qu'elle ne pourrait verser les intérêts dus au 30 septembre 1998, ni rembourser à cette date le quart de l'emprunt obligataire. Elle lui a fait part de projets de refinancement en vue de lui permettre de surmonter ses difficultés. Une assemblée générale extraordinaire des porteurs d'obligations a été convoquée par Z.________ le lundi 1er novembre 1999, en vue d'obtenir l'autorisation de convertir les obligations M.________ Series B en actions Z.________ au taux de 1 action pour US$ 2 d'obligations, avec remise de la dette d'intérêts. X.________, qui a reçu la convocation à cette assemblée et l'ordre du jour y relatif le 25 octobre 1999, est intervenue pour solliciter son renvoi, alléguant qu'il lui était matériellement impossible d'examiner ces documents. Le 26 octobre 1999, la Banque a indiqué à A.________ que la convocation avait été faite conformément aux règles applicables. Le 27 octobre 1999, X.________ s'est plainte auprès de la Banque de n'avoir reçu ni le Loan Indenture ni le Subscription Agreement et elle en a contesté l'application. Le 1er novembre 1999, la proposition de conversion a été acceptée par les porteurs des obligations. X.________ n'était pas représentée, mais une copie de cette décision lui a été transmise le 30 novembre 1999. Par courriers des 10 et 15 décembre 1999, X.________ a formulé différents reproches à la Banque et lui a intimé l'ordre de lui rembourser les sommes de US$ 154'546 et de US$ 147'609 correspondant à ses achats d'obligations M.________ Series B des 8 septembre et 6 octobre 1997, plus intérêt. Lors d'une réunion du 17 décembre 1999, A.________ et d'autres porteurs d'obligations M.________ Series B se sont fait remettre une copie du Loan Indenture, déclarant que ce document ne leur avait jamais été transmis, le seul document à leur disposition ayant été le prospectus établi par la Banque. Le 30 décembre 1999, A.________ a contacté le directeur général de la Banque, accusant ses représentants de l'avoir poussé à faire un investissement dans lequel il perdait de l'argent. Le 9 février 2000, X.________ a évoqué avec P.________, directeur de Z.G.________, la possibilité de récolter US$ 3'000'000 pour relancer la société et a demandé quel montant pourrait être réservé pour ses propres clients. Le 21 février 2000, la Banque a réfuté les griefs formulés par X.________ les 10 et 15 décembre 1999 et elle a contesté les prétentions émises à son encontre. Durant l'année 2001, A.________ a pris contact avec la maison mère de la Banque à Paris, ainsi qu'avec la Commission fédérale des banques, pour leur faire part de ses griefs à l'encontre de la Banque en relation avec l'emprunt M.________ Series B. Il a également tenté de convaincre d'autres porteurs d'obligations M.________ Series B d'agir conjointement contre la Banque. Ces démarches sont restées vaines.