Citation: 6B_269/2023 E. B

Par jugement du 1er septembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal a partiellement admis l'appel formé par A._________ contre la décision de première instance, qu'elle a réformée en ce sens que A._________ était mis au bénéfice de la circonstance atténuante de la défense excusable (art. 16 al. 1 CP) et que la peine privative de liberté était fixée à 4 ans. Elle a confirmé le jugement entrepris pour le surplus. Les faits retenus à l'appui de ce jugement sont en substance les suivants: B.a. A._________ est né en 2000 à V._________, au Pakistan, pays dont il est ressortissant. Il est le deuxième d'une fratrie de sept enfants. Il n'aurait que peu fréquenté l'école et ne saurait ni lire ni écrire. Au Pakistan, il aurait travaillé durant quelques années en boulangerie. A._________ a quitté son pays d'origine à l'âge de 15 ans, seul, pour des raisons politiques et a rejoint la Suisse en 2016. A son arrivée, il a séjourné au Centre de requérants d'asile de U._________, puis dans différentes structures d'accueil pour mineurs non accompagnés de l'EVAM (Établissement Vaudois d'Accueil des Migrants). Il a rapidement été placé sous curatelle de mineur non accompagné. A la suite de sa demande d'asile, il a obtenu un permis F. En Suisse, A._________ a effectué différents stages dans des boulangeries-pâtisseries, dans la restauration ainsi qu'auprès de la fondation "B._________". Avant son arrestation, il était domicilié au centre EVAM de W._________. Il ressort du rapport médical établi le 24 novembre 2020 par le médecin chef du SUPEA (Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent), à l'attention du Secrétariat d'État aux migrations que A._________ a expliqué sa fuite du Pakistan en raison d'une situation familiale et sociale difficile, dans un contexte de violences de son père à son égard. Il a également évoqué un climat et un vécu d'extrême violence entre bagarres de quartier et atmosphère de guerre, décrivant un sentiment de chaos et d'angoisse permanente. A son arrivée en Suisse, A._________ a bénéficié d'un suivi socioéducatif et médico-psychologique en plus de sa curatelle pour mineur. Dû à sa forte immaturité psychoaffective, entraînant des réactions d'évitement et de fuite face à la réalité, il a rencontré des difficultés à s'intégrer en Suisse. Ses épisodes dépressifs moyens, avec somatisations de type céphalées récurrentes, et ses troubles du sommeil l'ont invalidé dans sa formation et son insertion professionnelle, notamment car l'intéressé souhaitait travailler dans la boulangerie, domaine où les horaires empiètent sur le sommeil. Toute projection dans l'avenir était source d'angoisse importante pour lui et sur le plan psychologique, de nombreuses ruminations anxieuses ont été relevées. Malgré le fait que A._________ se soit investi pendant un temps dans un stage en boulangerie et qu'un certain progrès ait été constaté, il présentait encore des troubles mixtes des conduites et des émotions, liés à des traumatismes psychiques multiples, ainsi qu'une fragilité psychique se reflétant dans ses agissements. B.b. Le 24 avril 2021, aux alentours de 16h, à X._________, alors que A._________ venait d'arriver à l'entrée du parking de C._________ où se trouvaient deux amis, il a été rejoint, lui et ses amis, par D._________, une connaissance à lui. Après à peine une minute de conversation, D._________ a, pour une raison indéterminée, poussé violemment A._________ qui, surpris, a été déséquilibré. Une altercation physique a alors éclaté entre les deux protagonistes, qui ont échangé des coups de poing, avant que D._________ ne soit mis à l'écart par des personnes présentes. Celui-ci est toutefois revenu à la charge, en position de garde, et un nouvel échange de coups s'en est suivi. A ce moment, A._________ a sorti un couteau, à l'aide duquel il a porté un coup circulaire de bas en haut au niveau de l'abdomen de D._________, lui occasionnant des lésions de nature à mettre sa vie en danger. Celui-ci s'est alors reculé, avant de s'accroupir en se tenant le ventre. A._________ a, quant à lui, quitté les lieux. Le même jour, D._________ a été transporté au CHUV, où il a séjourné jusqu'au 29 avril 2021. Un constat de plaie par arme blanche avec lacération transfixiante hépatique du segment III, saignement actif intra-hépatique, hématome rétropéritonéal pré-pancréatique et probable contusion pancréatique a été posé. En outre, selon le rapport du CHUV du 26 avril 2021, la vie de D._________ a été gravement mise en danger, la plaie au couteau avec lésion hépatique et du pancréas ayant nécessité des gestes en urgence (embolisation du foie et opération). L'examen clinique effectué par les médecins du CURML le 25 avril 2021 a mis en évidence les lésions suivantes. - une plaie à bords nets, linéaire, au quadrant supérieur gauche de l'abdomen, en paramédian, dont les berges centrales sont reliées par un point de suture; - des dermabrasions à la face postérieure de la main gauche. En outre, l'analyse des examens radiologiques du CHUV par les médecins du CURML a permis de constater: - une plaie en région épigastrique, paramédiane gauche, avec infiltration et emphysème sous-cutanés présentant une trajectoire intracorporelle, de l'avant vers l'arrière, de la gauche vers la droite, et du bas vers le haut, sur une profondeur d'environ 7 cm; - au niveau du foie, une lacération du segment III, avec lésion d'une branche distale de l'artère hépatique gauche, avec saignement actif et hématome sous capsulaire; - une lacération pancréatique à la jonction entre la tête et le corps. Enfin, selon les médecins précités, les lésions subies n'ont pas concrètement mis la vie de la victime en danger, sous réserve d'une prise en charge médicale qui a été adéquate et rapide. B.c. Entre le mois d'avril 2019 et le 24 avril 2021, à X._________ notamment, A._________ s'est adonné à un petit trafic de produits stupéfiants de rue, principalement cannabiques, en vendant de telles substances à des clients, ainsi qu'en faisant l'intermédiaire pour le compte d'un ou plusieurs tiers. Entre le 25 octobre 2019, lendemain de sa dernière dénonciation, et le 24 avril 2021, à X._________ notamment, A._________ a régulièrement consommé de la marijuana, à raison de trois à quatre joints par jour. Le 24 avril 2021, aux alentours de 16h15, à X._________, A._________ a été interpellé en possession de 1,3 g net de résine de cannabis. B.d. Le 20 avril 2021, A._________ a enregistré, puis conservé sur son téléphone portable une image à caractère pornographique explicite, mettant en scène une femme entretenant une relation sexuelle avec un cheval. B.e. Le casier judiciaire suisse de A._________ ne comporte aucune inscription. Le rapport de dénonciation du 24 avril 2021 fait toutefois état de quatre dénonciations dans le canton de Vaud entre le 24 octobre 2019 et le 15 décembre 2021 pour des infractions à la LStup. Figure encore au dossier une ordonnance pénale rendue le 14 janvier 2021 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, condamnant A._________ pour recel d'importance mineure à une amende de 300 fr., convertible en 3 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif. B.f. Il ressort du rapport de détention établi par la Direction de la prison de E._________ le 18 février 2022 que le comportement de A._________ en détention correspond entièrement aux attentes, celui-ci se montrant souriant, poli, calme et discret. Il respectait le cadre imposé et se conformait aux directives. A la date de l'établissement du rapport, A._________ n'avait pas fait l'objet de sanctions disciplinaires. Il a depuis été sanctionné pour atteinte à l'intégrité physique et actions collectives, pour avoir participé à deux reprises à l'agression d'un codétenu à l'aide d'une béquille. B.g. En cours d'enquête, A._________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 12 octobre 2021, le Dr F._________ et G._________, respectivement chef de clinique et psychologue associée auprès du Centre d'expertises de l'Institut de psychiatrie légale du CHUV, ont constaté que l'expertisé ne présentait aucun trouble mental et n'ont par conséquent retenu aucun diagnostic psychiatrique. En raison de l'absence de troubles psychiques, ils ont estimé que la capacité de A._________ à apprécier le caractère illicite de ses actes était conservée, de même que sa capacité à se déterminer d'après cette appréciation. S'agissant du risque de récidive, les experts l'ont qualifié de faible, les facteurs de risques avec une pertinence élevée étant l'inadaptation durant la jeunesse, à savoir le fait d'avoir été séparé de ses parents avant l'âge de 16 ans ainsi que celui d'avoir été exposé à des situations de violence intra-familiale durant la scolarité et dans la collectivité. Comme facteur de risque avec une pertinence faible, les experts ont retenu l'acte violent commis à l'âge de 20 ans, l'absence d'emploi, la consommation de THC, des projets d'avenir avec une probabilité de réalisation incertaine, l'exposition à des facteurs déstabilisants et le manque de soutien personnel. Les experts ont préconisé la poursuite d'un suivi psycho-éducationnel et social afin de favoriser l'adaptation et l'intégration de l'expertisé dans son pays d'adoption, celui-ci étant de toute façon désireux de poursuivre un tel suivi.