Citation: 1P.329/2004 13.10.2004 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 337 consid. 1 p. 339; 129 II 453 consid. 2 p. 456). 1.1 Le pourvoi en nullité ne peut être formé que pour violation du droit fédéral (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appréciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en découlent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou d'une violation du droit d'être entendu (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218), ou pour invoquer l'application arbitraire du droit cantonal, dans la mesure où la recourante ne prétend pas que la décision attaquée reviendrait à violer le droit fédéral (cf. ATF 120 IV 38 consid. 3 p. 42; 119 IV 92 consid. 2g p. 99/100). Au vu des griefs soulevés, seule la voie du recours de droit public est ouverte en l'occurrence. 1.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, celui qui se prétend lésé par une infraction n'a en principe pas qualité pour former un recours de droit public contre une ordonnance refusant d'inculper l'auteur présumé ou prononçant un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action pénale appartient exclusivement à la collectivité publique et, en règle générale, le plaignant n'a qu'un simple intérêt de fait à obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un intérêt juridiquement protégé, propre à conférer la qualité pour recourir, est reconnu seulement à la victime d'une atteinte à l'intégrité corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), lorsque la décision de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles contre le prévenu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323; 120 Ia 101 consid. 2f p. 109). En l'espèce, X.________ est directement touchée dans son intégrité sexuelle par les faits dénoncés, indépendamment de leur réalité, de sorte qu'elle a la qualité de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Elle a déjà participé à la procédure, puisqu'elle a déposé plainte et provoqué, par son recours, la décision attaquée. On ne saurait lui reprocher de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond, dès lors que la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire. Certes, la recourante n'indique pas quelles prétentions civiles elle entend faire valoir et en quoi la décision attaquée pourrait avoir une influence négative sur le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arrêts cités; voir aussi ATF 120 Ia p. 101 consid. 2 p. 104). Cette omission n'entraîne toutefois pas l'irrecevabilité du recours dans la mesure où ces prétentions sont évidentes (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Les conditions posées par l'art. 8 al. 1 let. c LAVI pour reconnaître la qualité pour agir à X.________ sont donc réalisées. La recourante dispose ainsi des mêmes droits que le prévenu et peut remettre en cause la constatation des faits et l'appréciation des preuves par la voie du recours de droit public. 1.3 Formé au surplus en temps utile contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, le recours répond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ, de sorte qu'il convient d'entrer en matière.