Citation: 1C_651/2023 E. 9

Les recourants soutiennent que les garages et l'atelier attenants au logement du gardien devaient être comptabilisés dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol (CUS) fixé à 0,20 en zone de faible densité selon l'art. 5.11 RCAT. Le projet de construction ne serait pas réglementaire sur ce point. Ils n'exposent pas en quoi le critère retenu par la cour cantonale, soit la possibilité d'utiliser un local pour le travail ou pour l'habitation, serait dénué de pertinence pour déterminer l'affectation possible de la surface correspondante dans le calcul du CUS. Il est conforme à la norme ORL 514 420 de l'Institut fédéral pour l'aménagement du territoire, à laquelle renvoie l'art. 5.11 RCAT, qui exclut du coefficient d'utilisation du sol les garages pour véhicules à moteur, vélos et voitures d'enfants, non utilisés pour une activité professionnelle, ainsi que les surfaces non utilisables pour l'habitation. Or, suivant la jurisprudence cantonale citée dans l'arrêt querellé, pour être considéré comme habitable, un niveau doit se prêter au séjour durable des personnes, que ce soit pour l'habitation ou le travail. Pour décider si un niveau de construction est habitable ou non, la seule intention subjective des constructeurs ne joue pas un rôle décisif. Il y a lieu de déterminer si, objectivement, les aménagements prévus au niveau considéré permettent aisément de rendre ces surfaces habitables. Il convient en particulier de vérifier si les locaux prévus répondent aux exigences de salubrité fixées par la réglementation cantonale, notamment en ce qui concerne le volume, l'éclairage et la hauteur des pièces habitables. La Cour de céans a considéré qu'une telle interprétation résistait au grief d'arbitraire (cf. arrêt 1C_382/2018 du 10 juillet 2019 consid. 6.3.2). Les recourants ne contestent pas que l'atelier, qui devrait également servir à ranger les outils et le matériel de jardinage, ne bénéficierait pas d'une luminosité suffisante au regard de la réglementation applicable pour être considéré comme habitable. Ils s'interrogent sur la nécessité de prévoir une hauteur de 5,80 mètres et une lucarne pour un local censé être destiné à ranger des outils et des machines de jardin. Sur ce point, le recours est purement appellatoire. Les recourants relèvent, s'agissant du garage attenant au logement du gardien, qu'une chambre et une salle de bains sont prévues à l'étage et qu'il serait aisé de relier ces espaces au garage par un escalier et de remplacer la porte du garage par des portes vitrées coulissantes pour le rendre habitable. Il s'agit toutefois de pures conjectures dont la cour cantonale pouvait sans arbitraire faire abstraction conformément à sa jurisprudence pour apprécier la conformité à l'art. 5.11 RCAT. En ce qui concerne les trois autres places de parc, les recourants se bornent de manière appellatoire à indiquer que leur surface excéderait celle prescrite par les normes VSS en la matière et qu'il n'y aurait aucun besoin de prévoir des espaces de rangement au-dessus. Il était donc conforme au règlement de ne pas prendre en considération dans le calcul du CUS les surfaces affectées au garage, aux trois autres places de parc, aux locaux de rangement prévus à l'étage et à l'atelier dès lors qu'il ne ressort pas des plans d'enquête qu'elles bénéficieraient d'un éclairage naturel. Les recourants reprochent à la cour cantonale de n'avoir examiné la question du respect du CUS que sous l'angle de l'habitabilité des locaux et non aussi au regard de l'objectif d'une telle norme visant à limiter la densité des habitations sur chaque parcelle et à maintenir les caractéristiques du tissu bâti. Si elle l'avait fait, elle aurait dû constater que l'emprise totale des bâtiments rapportée à la surface de la parcelle et leur volumétrie étaient excessives. On ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en se limitant à contrôler que le CUS fixé à 0,20 était respecté en fonction du critère de l'habitabilité communément admis par la jurisprudence, sans chercher à vérifier si la densité des constructions était trop forte au regard du but visé par le CUS et de l'absence d'un coefficient d'occupation du sol dans la réglementation communale. Un recours à la systématique ou au but de la loi ne s'impose que si le texte légal manque de clarté, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Il est au contraire hautement douteux que l'argumentation des recourants au sujet de l'application de l'art. 5.11 RCAT, si elle avait été suivie par la Municipalité puis contestée par l'intimée devant la Cour de céans, ait résisté au grief d'arbitraire.