Citation: 1B_152/2007 20.08.2007 E. 6

Le recourant souligne que l'expertise conclut à son irresponsabilité totale, de sorte qu'il n'encourrait aucune peine d'emprisonnement. Sa détention préventive ne serait ainsi pas admissible. 6.1 Le principe de la proportionnalité impose de renoncer à la détention préventive lorsqu'il apparaît d'emblée que le prévenu n'est pas punissable, ni susceptible d'autres mesures au sens des art. 42 ss CP (arrêt 1P.62/2005 du 17 février 2005 consid. 7.2). 6.2 Dans une affaire relativement récente concernant des actes d'extorsion, de chantage, de faux dans les titres, d'usurpation de fonction, de diffamation et de pornographie, l'expert avait conclu à l'irresponsabilité de l'intéressé. Ce dernier n'avait pas besoin d'une hospitalisation et ne compromettait pas gravement la sécurité publique. Le Tribunal fédéral avait estimé dans ce cas que, les conclusions claires de l'expertise n'étant pas remises en cause par les autorités intimées, la question de la proportionnalité de la détention se posait sérieusement. Faute d'un tel examen, la décision en cause violait la liberté personnelle (arrêt 1P.62/2005 précité). 6.3 En l'espèce, la situation n'est pas comparable. En effet, le bien juridique protégé n'est pas le même, puisque c'est l'intégrité corporelle qui est en jeu ici, l'expert ayant par ailleurs souligné qu'en cas de nouvelle consommation d'alcool ou de cannabis, l'expertisé était susceptible de commettre à nouveau des infractions dont il n'était pas exclu qu'elles puissent être de même nature que celles qui lui sont reprochées aujourd'hui. En outre, les conclusions de l'expert sont bel et bien contestées en l'espèce. Il n'est pas discuté que, le jour des faits, le recourant se trouvait dans un état anormal. Seules les origines du trouble du comportement sont litigieuses. Il est peu probable que l'irresponsabilité soit niée, quand bien même il s'avérerait que son état n'a pas été causé par une absorption cumulative d'alcool et de cannabis. En revanche, il n'est pas exclu que cette circonstance ait une influence sur les mesures à prendre. Interrogé sur ses conclusions, lors de l'audience d'instruction du 11 juillet 2007, l'expert psychiatre a affirmé qu'il n'était pas possible de dire si l'état dans lequel se trouvait le recourant était dû exclusivement à la consommation d'alcool ou de cannabis, même s'il était plus vraisemblablement dû à une combinaison de ces deux produits. Ce qui était certain c'est que l'expertisé avait eu une réaction pathologique particulièrement forte, ce qui signifiait qu'il pourrait se retrouver dans une situation identique, après avoir consommé de l'alcool et/ou du cannabis. On pourrait déduire de ces déclarations que l'expert n'a pas exclu que le trouble ait pu être engendré uniquement par la consommation de cannabis. Ces allégations ne sont cependant pas particulièrement claires. Ce qui est en revanche évident, c'est que l'expert n'a pas cherché à déterminer d'autres causes possibles. Dans ces conditions, on ne peut pas reprocher à la Chambre d'accusation d'avoir estimé qu'il était utile d'attendre l'issue de la contestation. Le grief doit dès lors être rejeté. Les autorités cantonales sont toutefois fortement rendues attentives au fait que les mesures d'instruction ordonnées consécutivement au recours de la partie civile ne sauraient souffrir aucun retard.