Citation: 6B_1088/2015 E. 4.4

4.4. Dans sa plainte du 9 mars 2012, l'intimée a relaté les faits comme suit : « Une semaine à peine après le début de mon emploi, il [le recourant] m'a, à deux reprises, ceci contre mon gré, amenée au sol avec force et m'a touchée avec ses mains et tenté de m'embrasser sur la bouche. Je précise qu'au moment des faits, j'étais en robe et que, de fait, il a pu me toucher à même la peau ceci sur les seins et sur mon entrejambe. J'ai exprimé mon mécontentement en le repoussant vivement. Ce qui ne l'a pas empêché de recommencer par la suite quelques jours après ». Entendue par la police, l'intimée a précisé : « Une fois au sol, il [le recourant] est venu sur moi, il a essayé de m'embrasser. Il m'a tenu les bras. En fait, j'étais couchée sur le dos et il me tenait mes deux poignets qui étaient à la hauteur de mon visage avec ses mains. Il était à califourchon sur moi et j'avais son poids posé sur moi. Je ne pouvais pas bouger. Toutefois, j'essayais de me débattre [...] Vu que je bougeais beaucoup, il n'est pas arrivé à m'embrasser. Toutefois, il a mis une de ses mains sur mes parties intimes à même la peau. Il a touché uniquement cet endroit et cela n'a pas duré longtemps [...] La 2ème fois, cela s'est passé plus ou moins la même chose [...] la chaise pour me mettre au sol, se mettre à califourchon sur moi et me maintenir mes deux poignets. Par contre, il a essayé de me toucher la poitrine et une partie de mon corps et tenté de m'embrasser. Il n'est pas arrivé, car je me débattais ». Après qu'il a été donné lecture des déclarations de l'intimée concernant le premier événement, le recourant a déclaré : « C'est vrai ce qu'elle a expliqué. Par contre, je n'avais pas mis de force ». Puis, après une remarque de son avocat, le recourant a contesté le deuxième événement en précisant : « La première fois, d'accord. Je reconnais. Je ne veux pas ramasser tout. La deuxième fois, on a baisé. On était ensemble » (procès-verbal d'audition du recourant du 18 juin 2012). Réentendu les 18 décembre 2012 et 16 mai 2013, le recourant n'a pas souhaité apporter de modifications à ses déclarations antérieures. Lors de son audition du 3 avril 2014 par le procureur, le recourant a minimisé les faits, parlé de jeux et contesté les attouchements. E.________ a confirmé avoir vu des scènes où l'intimée se trouvait sur un fauteuil et que le recourant la faisait descendre. Il a précisé qu'ils en rigolaient. F.________ a déclaré qu'elle n'avait pas eu de confidences de la part de sa soeur sur d'éventuelles menaces ou contraintes sexuelles. Lors des événements où elle a pu constater que le recourant enlaçait fortement sa soeur, celle-ci lui disait d'arrêter car elle avait mal et cela tournait à la rigolade. Elle a précisé que cela se passait à son domicile. Compte tenu de tous ces éléments, l'autorité précédente pouvait retenir, sans arbitraire, que le recourant avait, de force et à deux reprises, amené l'intimée au sol, qu'à une des deux reprises il avait mis la main à même son sexe, qu'il avait tenté de l'embrasser et de lui toucher la poitrine. En effet, l'intimée a, lors de son audition par la police, complété les faits mentionnés dans sa plainte en donnant des explications précises sur les dates et le déroulement des actes reprochés au recourant. Les deux déclarations sont pour l'essentiel concordantes. S'agissant d'apprécier la version du recourant, il faut constater qu'il a d'abord admis les faits relatés par l'intimée concernant le premier événement puis qu'il a contesté le second en prétendant qu'il s'était déroulé alors que les protagonistes entretenaient déjà une liaison. Après avoir confirmé à deux reprises ses déclarations, le recourant a minimisé les faits lors de son audition par le procureur. La nouvelle version du recourant est intervenue après qu'il a pu réaliser la gravité des faits qui lui étaient reprochés ou après qu'il a été rendu attentif à leur gravité. S'agissant des témoignages invoqués par le recourant à l'appui de sa version, il y a lieu de relever qu'ils ne se rapportent pas aux faits qui lui sont reprochés. En effet, F.________ a évoqué des faits qui s'étaient déroulés dans son appartement alors que les deux événements auxquels a fait allusion l'intimée s'étaient passés dans le bureau de C.________ Sàrl. Quant aux déclarations du témoin E.________, elles concernent des événements desquels les protagonistes rigolaient. Or, le recourant a admis que, la première fois, l'intimée n'était pas consentante et qu'il était allé trop loin, ce qui exclut qu'un éventuel témoin ait pu prendre la scène pour une rigolade. On peut aussi douter que le recourant ait commis les actes reprochés en présence d'un témoin sachant que l'intimée n'était pas consentante. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas que les éléments constitutifs de la contrainte sexuelle soient donnés. Le recours doit donc être rejeté.