Citation: M 3/06 05.06.2007 E. 3

3.1 Le recourant a été déclaré incapable de travailler du 25 avril au 5 mai 2002 et du 5 au 15 juillet 2002 par son médecin traitant, le docteur D.________. Il a également consulté le docteur K.________, à l'époque médecin au service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale de l'Hôpital V.________. Invité à préciser pour quelles affections l'assuré avait été examiné et si des affections oto-rhinolaryngologiques avaient été constatées, qui justifiaient une incapacité de travail, le docteur K.________ a répondu : «C.________ nous a consulté aux dates mentionnées [...]. Toutes ces consultations étaient dues à la rhino-sinusite chronique connue de ce patient. Objectivement, cette maladie reste assez stable avec une muqueuse rhino-sinusale épaissie et parfois érythémateuse avec des sécrétions surtout grisâtres, mais parfois colorées en cas de surinfection. Ce status ne justifie pas vraiment des arrêts de travail par contre, ce sont les exacerbations des douleurs chroniques au niveau maxillaire et frontal ddc qui empêchent le patient de travailler. Ces arrêts de travail sont gérés par le médecin traitant, le Dr D.________ à E.________» (lettre du 12 septembre 2002 à l'OFAM). Le 31 janvier 2003, l'OFAM a adressé un questionnnaire complémentaire au docteur K.________. Le docteur F.________, médecin chef du service ORL de l'Hôpital V.________, a répondu, par lettre du 14 avril 2003, que le docteur K.________ avait cessé son activité au service ORL. Il a précisé : «[...] Comme mentionné dans les deux rapports établis par le Dr H. K.________ (02.05.02 et 12.09.02), aucune incapacité de travail n'a été accordée à C.________ en raison de sa rhino-sinusite chronique. En ce qui concerne l'exacerbation du syndrome douloureux chronique et la rhino-sinusite, un lien est possible et ne peut être totalement exclu. De même, le syndrome douloureux chronique dont souffre ce patient peut également avoir une influence sur l'exacerbation des douleurs chroniques. Il nous est malheureusement difficile d'attribuer une cause spécifique à ces douleurs, celles-ci sortant du cadre de nos compétences.» Il ressort de ces deux rapports médicaux que l'incapacité de travail litigieuse a été attestée non pas directement en raison de la rhino-sinusite dont souffre le recourant, mais de l'exacerbation de ses douleurs maxillaires et frontales chroniques. Un rapport de causalité naturelle entre cette exacerbation des douleurs et la rhino-sinusite est tenu, tout au plus, pour possible, par le docteur F.________, ce qui est insuffisant pour l'établir au degré requis de la vraisemblance prépondérante.