Citation: I 170/02 12.03.2003 E. 5

Pour la détermination du taux d'invalidité de l'assuré, l'office AI a admis un revenu sans invalidité de 62'660 fr. par année. Cette appréciation, fondée sur les renseignements recueillis auprès de l'ancien employeur de D.________, doit être approuvée. Il n'y a pas davantage d'objection à soulever contre l'évaluation, par l'office intimé, du revenu que pourrait réaliser l'assuré dans une activité exercée avec un rendement de 80 %, dans une activité physiquement adaptée (36'400 fr. par an), correspondant à sa capacité de travail résiduelle dès le mois de novembre 1997 et jusqu'au moment de la décision administrative litigieuse. En revanche, pour la période courant du 13 avril 1995 au 21 novembre 1997, le recourant présentait une capacité de travail de 50 % - au lieu de 80 % - dans une activité physiquement adaptée. Par conséquent, le revenu qu'il pouvait réaliser sans invalidité était de 22'750 fr. - au lieu de 36'400 fr. - par an, ce qui portait son taux d'invalidité à 63 %. Il s'ensuit que D.________ pouvait prétendre une demi-rente de l'assurance-invalidité dès le 1er avril 1996, ayant présenté dès le 13 avril 1996, en moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans interruption notable. Il convient toutefois de réduire cette prestation à un quart de rente, fondé sur un taux d'invalidité de 42 %, dès le 1er mars 1998, date à laquelle l'amélioration de la capacité de gain de l'assuré avait duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine fût à craindre. Demeure évidemment réservée la révision de ce droit par l'office AI, eu égard à une modification des circonstances postérieure à la décision administrative litigieuse du 23 septembre 1999 (cf. consid. 1 supra). Par ailleurs, l'intimé tiendra compte, dans le calcul des prestations dues au recourant, des indemnités journalières dont celui-ci a bénéficié pendant son stage au CEPAI, conformément à l'art. 20ter RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002; arrêts cités au consid. 2.1 supra).