Citation: 6S.489/2005 12.04.2006 E. B

En résumé, les faits à la base de cette condamnation sont les suivants: Le 21 avril 2004, X.________, accompagné de son épouse, circulait sur la route principale Lausanne-Saint-Maurice, dite route de Lavaux, en direction de Vevey. Il s'était rendu à Genève dans la matinée et avait repris le volant vers 16h30 pour regagner son domicile. Peu après la sortie de la localité de Lutry, X.________ circulait derrière une file de véhicules, à une vitesse qu'il n'a pas pu préciser mais dont rien ne permet de dire qu'elle était supérieure à celle autorisée à cet endroit à l'époque, soit 80 km/h. Vers 17h50, alors qu'il se trouvait à la hauteur du n° 404 de la route de Lavaux, sur un tronçon rectiligne, il a laissé dévier son véhicule à droite, escaladant ainsi le trottoir. La voiture a alors violemment heurté avec l'avant droit A.________, qui cheminait sur le trottoir en direction de Lutry en compagnie de deux de ses trois enfants, à savoir B.________, né le 4 décembre 1993, et C.________, né le 14 février 2004, qui se trouvait dans un landau poussé par son demi-frère. A la vue de la voiture, B.________ a eu le réflexe de se déplacer contre la haie vive bordant le trottoir et de pousser le landau dans la même direction, évitant ainsi d'être happé par le véhicule. A.________, quant à elle, a été projetée par dessus la haie et est retombée lourdement, plusieurs mètres plus loin, dans la propriété jouxtant la route. Souffrant de très graves blessures, elle a été héliportée au CHUV, où elle est décédée dans la matinée. La Cour de cassation cantonale a retenu une violation de l'art. 31 al. 1 LCR. Elle a considéré que X.________ avait perdu fautivement la maîtrise de son véhicule en s'assoupissant durant un laps de temps qui ne pouvait être déterminé avec exactitude, mais qui avait été suffisant pour que son véhicule déviât de sa trajectoire, escaladât le trottoir et percutât la piétonne. En revanche, elle n'a pas retenu la violation de l'art. 31 al. 2 LCR, dans la mesure où il n'était pas établi que X.________ était surmené ou dans un état de fatigue excessive. Comme ce dernier avait été durant de longues secondes incapable de réagir et par conséquent de redresser la trajectoire de son véhicule, la cour cantonale a qualifié de fautive la perte de maîtrise. La faute étant évidemment en relation de causalité naturelle et adéquate avec le décès de la victime, elle a condamné X.________ pour homicide par négligence (art. 117 CP), infraction absorbant la contravention de violation simple des règles de la circulation (art. 90 ch. 1 LCR). Lors de l'examen des conditions du sursis à l'exécution de la peine, la cour cantonale a considéré que l'état d'esprit que X.________ avait manifesté au moment du jugement démontrait qu'il n'avait pas pris conscience du caractère répréhensible de son acte, ce qui excluait l'octroi du sursis.