Citation: 1P.479/2003 11.09.2003 E. 3

Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes à son encontre en relation avec le cambriolage de Courrendlin. Il prétend en revanche que le risque de fuite ne serait pas réalisé et qu'il pourrait, le cas échéant, être pallié par des mesures moins contraignantes, telles que le contrôle régulier, la saisie de son passeport ou l'obligation de se présenter régulièrement à un office. 3.1 Selon la jurisprudence, un danger de fuite ne doit pas s'apprécier sur la seule base de la gravité de l'infraction même si la perspective d'une longue peine privative de liberté permet souvent d'en présumer l'existence (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arrêts cités); il doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses liens familiaux, sa situation financière, ses ressources économiques, ses liens avec l'Etat qui le poursuit et ses contacts avec l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4 p. 70 et les arrêts cités). Par ailleurs, le prévenu a le droit d'être libéré s'il lui est possible de fournir des sûretés propres à garantir sa présence aux débats et, s'il y a lieu, sa soumission au jugement, lorsque l'incarcération n'a plus d'autre justification que le danger de fuite (art. 148 à 152 CPP jur.; voir aussi, ATF 105 Ia 186 consid. 4a p. 187). De même, le prévenu peut être astreint à se présenter régulièrement à un office déterminé, à déposer ses papiers d'identité ou à se soumettre à d'autres obligations propres à écarter le risque de fuite, telles que l'assignation à résidence ou l'interdiction de quitter le territoire ou un certain rayon local (art. 130 et 148 al. 2 CPP jur.; ATF 51 I 388 consid. 2 p. 392). 3.2 En l'occurrence, le recourant est inculpé de brigandage, éventuellement de complicité de brigandage, en relation avec le vol commis au Casino du Jura, à Courrendlin, le 28 novembre 2002, au cours duquel le croupier a été blessé par balles; la cour cantonale pouvait à juste titre soupçonner A.________ d'avoir joué un rôle plus important que celui d'un simple complice en mettant l'appartement de son amie à disposition des participants au brigandage pour les préparatifs de l'infraction et le partage du butin, en conduisant les auteurs du brigandage sur les lieux du crime, en leur amenant les menottes qui ont servi à entraver le croupier, puis en prenant une part active au partage du butin. Le recourant est également inculpé de vol et de dommages à la propriété en relation avec le cambriolage du magasin "Vis-à-Vis" de Corban. Il conteste certes toute implication dans cette infraction, alors même qu'une empreinte de son pouce a été retrouvée sur la porte d'entrée du magasin. Il appartiendra au juge du fond de se déterminer sur la crédibilité des raisons avancées pour expliquer la présence de cette empreinte. A ce stade de la procédure, le juge de la détention pouvait admettre l'existence de charges suffisantes contre le recourant en relation avec ce cambriolage et en tenir compte dans l'appréciation du risque de fuite. Si A.________ devait être reconnu coupable des infractions qui lui sont actuellement reprochées, sans égard à une éventuelle implication dans l'évasion de deux codétenus, il s'exposerait à une peine ferme de réclusion supérieure à cinq ans (art. 140 ch. 4, 139 ch. 1 et 144 ch. 1 CP). Le risque que le recourant veuille échapper à une possible condamnation pénale par la fuite est donc relativement élevé. Sur le plan personnel, A.________ est arrivé en Suisse à fin mai 1992 pour rejoindre ses parents, qu'il soutient financièrement avec ses frères. Après un apprentissage de quatre ans en qualité de mécanicien sur autos à Tavannes, il a travaillé au sein de l'entreprise C.________ en qualité d'opérateur sur machines jusqu'au 31 août 2002; il exploite actuellement un garage à son compte avec ses deux frères. Il suivait des cours en vue d'obtenir le brevet fédéral en automobiles lorsqu'il a été arrêté et placé en détention, cours qu'il envisage d'achever à sa libération. Enfin, il entretient une relation amoureuse depuis sept ans avec B.________, prévenue dans la même procédure. A.________ peut donc se prévaloir de solides attaches avec la Suisse. Il ne conteste toutefois pas entretenir des contacts réguliers avec des ressortissants de son pays d'origine et participer financièrement à la construction d'une maison que sa famille édifie au Kosovo, où il s'est rendu en novembre 2002. Par ailleurs, sa situation financière n'est pas saine, puisqu'il a des dettes pour environ 30'000 fr. et qu'il fait l'objet d'actes de défaut de biens pour un montant analogue. Enfin, selon les constatations de fait non contestées retenues dans l'arrêt attaqué, sa relation sentimentale avec B.________ ne semble plus très solide. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, la Chambre d'accusation a considéré à juste titre que les conséquences et les risques d'une fuite apparaîtront moins graves aux yeux du prévenu que son maintien en détention. Par ailleurs, vu la peine privative de liberté de longue durée à laquelle s'expose le recourant, la saisie de son passeport ou sa présentation régulière à un office ne constituent pas des mesures adéquates pour garantir qu'il ne profitera pas de sa mise en liberté provisoire pour quitter la Suisse. Il en va de même de la caution offerte de 10'000 fr. (cf. arrêt 1P.204/2000 du 19 avril 2000, consid. 3c; Sylva Fisnar, Ersatzanordnungen für Untersuchungshaft und Sicherheitshaft im zürcherischen Strafprozessrecht, thèse Zurich 1997, p. 58/59). Pour le surplus, il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner, en première instance, si le versement d'une somme plus élevée à titre de caution suffirait à pallier le risque de fuite découlant des circonstances précitées, comme le suggère le recourant. Enfin, la détention préventive n'est pas non plus disproportionnée sous l'angle de sa durée, pour autant que ce grief ait été valablement invoqué en ce sens, au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189 et les arrêts cités).