Citation: 1P.342/2002 28.10.2002 E. 3

Pour contester le verdict de culpabilité, le recourant fait valoir, notamment, que la victime a dû recourir à des séances d'hypnose pour parvenir à décrire les visages de ses agresseurs; il critique aussi la procédure par laquelle les enquêteurs l'ont amenée à le reconnaître personnellement comme l'un d'eux. 3.1 La Cour d'assises a interrogé le docteur Philippe Bourgeois, médecin-psychiatre expérimenté dans le domaine de l'hypnose, au sujet de la crédibilité des souvenirs qu'une personne n'a d'abord pas conservés, puis dont elle fait état à la suite de séances d'hypnose. Ses déclarations devant la Cour ont été enregistrées et transcrites, à l'instar de l'ensemble des débats. Le Dr Bourgeois a expliqué que dans la pratique de l'hypnose, le risque de suggestion est important, en particulier lorsque le sujet est incité à retrouver des souvenirs pour satisfaire une attente exprimée, verbalement ou non, par le praticien. L'enregistrement vidéo des séances d'hypnose est une précaution indispensable pour permettre d'évaluer après coup l'influence exercée par ce dernier. Les souvenirs retrouvés peuvent correspondre aussi bien à des faits réels qu'à une représentation imaginaire, analogue à un rêve; leur véracité ne peut donc être admise que s'ils sont confirmés par d'autres indices. Néanmoins, le sujet est toujours certain de leur véracité et réalité. L'hypnose a été employée comme méthode d'investigation judiciaire aux États-Unis d'Amérique, mais à la suite d'erreurs, le droit de plusieurs Etats dénie de façon absolue toute force probante aux dépositions recueillies avec cette technique. A l'appui du recours de droit public, le recourant se réfère notamment à cet exposé. Il fait valoir que l'hypnose a été mise en oeuvre, au cours de la thérapie suivie par la victime, dans le but explicite de l'aider à se rappeler les visages de ses agresseurs, et qu'il n'en subsiste aucun enregistrement. Il soutient donc que les affirmations de la victime par laquelle celle-ci l'a reconnu comme l'un de ses agresseurs doivent être jugées aléatoires. Il tient aussi la méthode appliquée par la police, dans l'exécution des recherches, pour insuffisamment sûre. Il critique notamment le fait que la victime avait la possibilité d'opérer un choix parmi les personnes qui lui étaient présentées, par élimination et comparaison, et qu'elle était ainsi induite à simplement désigner la personne qui ressemblait le plus à son souvenir de l'agresseur recherché. A son avis, les photos auraient dû être présentées successivement plutôt que simultanément. Il critique aussi le fait que les opérations ont été menées par des inspecteurs connaissant la réponse attendue de la victime, ce qui entraînait, soutient-il, un risque élevé d'influence et de suggestion. 3.2 A l'examen du déroulement effectif des recherches qui ont abouti à l'incrimination du recourant, ces objections ne convainquent pas. Parmi huit paires de photographies d'identification soumises simultanément à la victime, deux étaient celles du recourant, prises à plusieurs années d'intervalle et d'apparence très différente. La victime a désigné l'une d'elles, en ajoutant que le regard dont elle se souvenait correspondait plutôt à l'autre. Cette manière de reconnaître en même temps deux paires d'images différentes, mais correspondant à la même personne, ne permet pas de soupçonner sérieusement une illusion ni un phénomène aléatoire, et on n'y discerne non plus aucune trace de suggestion. Les incertitudes qui affectent les souvenirs retrouvés au moyen de l'hypnose ne jouent ici aucun rôle. Par ailleurs, contrairement à ce que prétend le recourant, les photos ainsi reconnues n'étaient pas les seules ressemblant au portrait-robot. Ensuite, même si la victime a hésité entre deux des voix qu'on lui faisait entendre, pour retenir finalement celle du recourant, après avoir en effet pu comparer et éliminer, ce résultat constitue aussi un indice concluant. La reconnaissance directe du recourant, depuis l'arrière d'une glace sans tain, est encore un élément pertinent, car son apparence, telle qu'elle ressort de la photographie d'ensemble des individus présentés, était encore différente de celle des paires de portraits précédemment examinés. Le soupçon que la victime ait simplement identifié le visage correspondant à ces portraits ne s'impose donc pas. 3.3 Indépendamment de ces considérations, la correspondance entre le véhicule décrit par la victime comme celui des agresseurs, d'une part, et celui du père du recourant, d'autre part, est aussi un indice sérieux de culpabilité. La victime a indiqué, sans jamais varier, le modèle du véhicule (une Peugeot 205), qu'elle reconnaissait parce que l'une de ses amies possédait le même. Contrairement à l'opinion exprimée dans le recours, le fait qu'elle se soit trompée de couleur ne rend pas suspectes ses affirmations concernant le modèle, alors même qu'il en existe plusieurs autres ressemblants. La victime a aussi précisé que le véhicule en cause présentait une ligne ou un "logo" sur le côté; à l'amie précitée, elle a dit que la couleur de la carrosserie était différente de celle du toit. Or, ces caractéristiques correspondent exactement. Les objections tirées notamment du fait que le véhicule n'était habituellement mis en circulation que par temps chaud, avec des plaques interchangeables, et qu'il n'en existait qu'un seul jeu de clefs, ne suffisent pas pour rendre hautement invraisemblable que le recourant ait pu s'en servir dans la nuit du 30 au 31 mars 1995. 3.4 En définitive, compte tenu de l'ensemble de ces éléments, le jury pouvait sans arbitraire acquérir la conviction que la culpabilité de l'accusé était établie avec une certitude suffisante. Contrairement à l'opinion du recourant, l'acquittement ultérieur de Y.________, décision qui s'est imposée pour des motifs particuliers à sa cause, n'exerce aucune influence à ce sujet. Le verdict de culpabilité échappe donc aux griefs du recours de droit public, en particulier à celui tiré de la présomption d'innocence, de sorte que ce recours doit être rejeté. Il n'est pas nécessaire d'examiner les nombreuses critiques que son auteur soulève soit contre les motifs retenus par le jury, soit contre les considérants de l'arrêt de la Cour de cassation cantonale.