Citation: I 864/05 26.10.2006 E. A

A.________, né en 1955, a obtenu un CFC d'employé de commerce en 1974. Jusqu'en août 1997, il a travaillé en qualité de représentant de commerce au service de la société X.________ SA. La réduction de l'activité lucrative dès le mois de juin 1997, suivie de sa cessation définitive en août 1997, est liée à une gonarthrose tricompartimentale du genou droit, elle-même consécutive à une entorse du genou survenue durant une période de service militaire en 1976. L'assurance-militaire a versé des indemnités journalières à compter du 1er septembre 1997. Par décision du 30 mai 2001, entrée en force, cette assurance lui a alloué une rente d'invalidité de 50 % à partir du 1er mai 2001, pour une durée indéterminée. Le 8 septembre 1997, A.________ s'est annoncé à l'assurance-invalidité. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'assuré a suivi un stage d'évaluation professionnelle auprès du centre Y.________, du 10 au 28 janvier 2000. A l'issue de ce stage, les responsables du centre ont estimé qu'une quelconque démarche de réadaptation en vue d'une réinsertion dans l'économie n'était pas envisageable, la rentabilité de l'intéressé n'ayant pas dépassé 20 % (rapport de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, du 14 avril 2000). Mandaté par l'AI, le docteur G.________, médecin à la Clinique Z.________, a attesté que la gonarthrose grave dont souffre l'assuré limite sa capacité de travail à 50 % dans des travaux adaptés. A son avis, des mesures de réadaptation professionnelle ne sont pas envisageables (rapport du 21 janvier 2002). Quant au docteur M.________, psychiatre consultant auprès de cette clinique, il a relevé que l'assuré ne présente pas d'affections psychiques susceptibles de réduire sa capacité de travail (rapport du 12 décembre 2001). L'assuré a suivi un nouveau stage d'évaluation auprès du centre de formation W.________, du 7 janvier au 6 avril 2003. Dans leur rapport d'évaluation, les maîtres de stage sont parvenus à la conclusion qu'il était peu probable que l'assuré puisse entreprendre une réorientation professionnelle, aussi bien en raison de ses difficultés à travailler à plein temps, de son taux de rendement (environ 50 % pour une activité à temps partiel), que de sa faible résistance physique. L'office AI en a déduit, dans son rapport final du 18 juin 2003, qu'un poste d'employé de bureau serait le mieux adapté. Par décisions des 7 octobre et 11 novembre 2003, l'office AI a fixé le taux d'invalidité de l'assuré à 69 % et l'a mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité depuis le 1er juin 1998 (sauf pour la période courant du 1er août 2002 au 31 mars 2003), assortie de rentes pour enfants et d'une rente complémentaire pour l'épouse. L'assuré a formé opposition contre ces décisions, en contestant en particulier le degré d'invalidité de 69 %. Par décision du 22 avril 2004, l'office AI a rejeté l'opposition, exposant en bref que l'assuré serait en mesure de réaliser un salaire annuel de 30'740 fr., alors qu'il aurait pu gagner 99'911 fr. sans l'atteinte à la santé. Tenant compte des prestations que l'assurance-invalidité avait versées dans l'intervalle (rentes et indemnités journalières durant les stages professionnels), l'assurance-militaire a procédé à un calcul de surindemnisation, auquel l'assuré s'est également opposé. Le 23 janvier 2004, l'assurance-militaire a rendu une décision portant sur la réduction de ses propres prestations (indemnités journalières et rente).