Citation: 6B_38/2021 E. B

Statuant le 14 août 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ contre ce jugement et admis celui du Ministère public en ce sens qu'elle a prononcé l'expulsion de A.________ du territoire suisse pour une durée de 10 ans. Le jugement du 14 août 2020 repose notamment sur les faits suivants. B.a. A U.________, sur une place de stationnement, le 28 juillet 2017, vers 16h00, A.________ qui venait de se disputer avec sa compagne D.________, a déposé celle-ci au pied de l'immeuble où résidait son père, B.________, avant de s'immobiliser au volant de sa voiture Mitsubishi Colt sur la place de parc devant l'immeuble en attendant la sortie de B.________. Lorsqu'il a vu celui-ci quitter le bâtiment accompagné de D.________, A.________ a délibérément foncé dans leur direction en partant en première vitesse et lancé sa voiture vers eux en accélérant afin de percuter B.________. Celui-ci a pu éviter in extremis le heurt en réussissant à sauter de côté. Il a été légèrement touché au niveau du tibia. La voiture a fini sa course dans la porte du box de garage appartenant à E.________ SA, succursale de V.________, en l'endommageant. B.________, qui avait sauté par-dessus le capot de la voiture, a voulu profiter de l'immobilisation de la voiture pour tenter de s'emparer des clés de contact à travers la fenêtre de l'habitacle restée ouverte. A ce moment, A.________ a sorti un couteau et a cherché à frapper B.________, qui a pu esquiver le coup en se blessant à l'annulaire gauche. Par la suite, A.________ a essayé de porter un deuxième coup à B.________. Or, celui-ci a réussi à attraper la lame du couteau. A.________ a alors tiré le couteau en arrière, taillant le majeur et l'index de la main gauche de B.________ avant de saisir le couteau comme un poignard pour porter un troisième coup sur le crâne de sa victime, la blessant légèrement au sommet du crâne, suite à un mouvement d'esquive. L'intervention d'un voisin a mis A.________ en fuite. Ce dernier s'est par la suite débarrassé du couteau qui n'a jamais été retrouvé. Lors de ces événements, B.________ a subi une ecchymose au niveau du thorax à gauche, deux coupures profondes à la main gauche, trois plaies au niveau de la face palmaire de l'index suturé par cinq points et des 2e et 4e doigts de la main droite ainsi qu'une coupure superficielle au niveau de la tête. B.________ a porté plainte alors que E.________ a retiré la sienne (ch. 2 de l'acte d'accusation). B.b. A V.________, à l'établissement "F.________", le 1 er septembre 2018, vers 02h10, C.________ et A.________, qui étaient assis à des tables voisines, ont commencé à échanger des regards, qui ont été pris par l'un et l'autre comme des provocations. Des insultes ont fusé de part et d'autre et C.________ a alors proposé à A.________ d'aller "s'expliquer" dehors. Tous deux sont sortis dans le couloir de la discothèque. La vidéo de surveillance de l'établissement permet de déterminer le déroulement des faits. L'on y voit A.________ sortir en premier, un verre dans la main gauche. Il est suivi à un mètre environ par C.________, celui-ci marchant d'un pas nonchalant derrière A.________. A peine sortis, ce dernier se retourne et regarde son contradicteur, lequel regarde également en arrière, vers la porte de la discothèque. A.________ porte alors la main droite à sa poche, pour y saisir un couteau suisse qu'il avait ouvert préalablement avant de sortir du club. Sans préavis, et sans que C.________ ne lui parle ni ne le touche, A.________ se retourne soudainement, fixant le visage de son adversaire, sort son couteau et assène très rapidement à celui-ci, qui continuait à avancer, un coup avec son arme, latéralement en travers de la gorge, tout en le maintenant en plaquant sa main gauche derrière son dos, après que son verre fut tombé. Ce coup a été partiellement paré par C.________ qui a réussi à placer sa main droite sous le coude de A.________ avant de repousser son bras. Il a subi une estafilade superficielle d'une dizaine de centimètres au niveau du cou. C.________ s'est reculé et s'est replié dans la discothèque. Après ces faits, un membre de la sécurité est immédiatement sorti, rejoint quelques instants plus tard par des amis de C.________, puis par celui-ci, ainsi que d'autres membres de la sécurité. C.________ a frappé A.________ de plusieurs coups de poing, sans que celui-ci ne réplique. Les protagonistes ont été séparés par les personnes les entourant. Le test de l'haleine effectué sur A.________ à 03h31 a révélé une alcoolémie de 0,26 mg/l. C.________ a retiré sa plainte par courrier du 24 juin 2019 (ch. 3 de l'acte d'accusation). B.c. A W.________, au centre Y.________, le 19 avril 2016, vers 01h38, lors d'une intervention des forces de l'ordre, A.________ a, alors que l'agent G.________ le retenait par le bras, saisi ce dernier avec une main au cou. L'agent l'a repoussé avec son avant-bras et A.________ en a profité pour se réfugier dans son appartement. Depuis le seuil, les agents lui ont demandé de s'identifier et de leur ouvrir la porte pour les rejoindre dans le couloir où ils avaient constaté la présence de sang. En réponse, A.________ les a insultés et, à un certain moment, a tenté de frapper l'agente H.________ au visage, qui a réussi à esquiver le coup. Par la suite, A.________ a de nouveau tenté de donner des coups de poing à celle-ci. Ne parvenant pas à ses fins, il s'est avancé en direction des agents qui ont utilisé du spray au poivre en sa direction. A.________ s'est retourné et s'est enfui en direction d'une fenêtre ouverte à proximité en menaçant de sauter dans le vide. Il a finalement pu être maîtrisé. Aucune plainte n'a été déposée. B.d. A.________ est né en 1993 à X.________ en Syrie, pays dont il est originaire. Aîné d'une fratrie de cinq enfants, il a effectué sa scolarité dans son pays d'origine jusqu'au baccalauréat, tout en aidant parfois son père, ingénieur en électricité, après l'école. Il a également fait l'école des métiers en électricité. La situation politique se dégradant, il dit avoir participé à des manifestations contre le pouvoir en place alors qu'il était étudiant. Il a ensuite reçu son ordre de marche de l'armée syrienne, et a refusé de servir, ce qui l'a amené à quitter son pays en 2012. Il a transité ensuite par l'Egypte, puis la Lybie où vit un oncle et où sa mère et ses autres frère et soeurs l'ont rejoint. Alors que son père est resté en Syrie, A.________ et le reste de sa famille ont quitté la Lybie pour l'Italie grâce aux services d'un passeur. Après un voyage effectué dans des conditions dramatiques, la famille a décidé de se rendre en Suisse, le 13 juin 2014, date à laquelle A.________ a déposé une demande d'asile. Il a été placé dans divers foyers de réfugiés, avant de se voir finalement octroyer un logement. Le 7 août 2017, le Secrétariat d'État aux migrations (SEM) a attribué à A.________ le statut de réfugié selon les art. 3 al. 1 et 2 LAsi. De ce fait, il est actuellement au bénéfice d'un permis B. Il n'a jamais exercé d'activité lucrative en Suisse, hormis quelques petits stages de formation, par manque de soutien de son assistant social, selon lui, mais aussi en raison de sa maîtrise imparfaite du français. Il est assisté financièrement par l'État et dit avoir la possibilité de travailler dans le salon de coiffure de son beau-frère dès sa sortie de prison. Il n'a pas de fortune, et quelques dettes liées à des frais de justice. En 2016, il a rencontré D.________, alors âgée de 17 ans, avec qui il a entretenu une relation orageuse. Le couple a rapidement eu un enfant, né en 2017, que A.________ a reconnu. Le couple a alors vécu chez le père de D.________, B.________, avant que le propriétaire ne les expulse du logement en raison de leurs nombreuses disputes, émaillées de cris, d'insultes et de bousculades réciproques. L'enfant a été retiré de la garde de ses parents. D.________ l'a accompagné dans un foyer mère-enfant, qu'elle a finalement quitté après quelques semaines, y laissant l'enfant. Depuis lors, A.________ n'a vu son fils que quelques heures par semaine, au foyer, puis lors de sorties autorisées, entre fin 2017 et août 2018. Depuis qu'il est en détention, son fils a pu venir le voir à quelques reprises. L'enfant est toujours placé au foyer Z.________ et l'éventualité d'un placement en famille d'accueil, voire auprès de B.________ ou de la mère de A.________, a été évoqué. A teneur de son casier judiciaire, A.________ a été condamné le 19 mai 2017 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois, pour vol, violation de domicile et contravention à la LStup, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 10 fr. le jour, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de deux ans, ainsi qu'à une amende de 300 francs. B.e. A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique réalisée par la Dresse I.________. Dans son rapport du 29 avril 2019, l'experte n'a pas retenu de trouble mental grave, mais un état de stress post-traumatique en rémission, en raison de la reviviscence de la traversée en bateau vers l'Europe. Au moment de l'expertise, A.________ indiquait toutefois que ces souvenirs ne le travaillaient plus. Le rapport relevait notamment que A.________ "présent[ait] des traits de personnalité narcissiques, paranoïaques et impulsifs, plus marqués que chez la moyenne des gens. Il tai[sait] ses difficultés et a[vait] besoin de se présenter comme un sauveur des autres [de sa fratrie, de sa compagne]. Il ne di[sait] rien de ses angoisses mais insist[ait] beaucoup pour parler de sa dignité [...] et pour dire ses exigences d'être respecté que ce soit par ses amis, ses compagnes ou quiconque qu'il crois[ait] dans la rue. [...] Invité à se décrire [...] il ne support[ait] pas l'injustice. Il évoqu[ait] son impulsivité, son besoin d'en découdre immédiatement et par ses propres moyens à qui lui aura fait du mal, ou l'aura insulté, ou manqué de respect". L'experte le décrivait comme "interprétant vite les intentions d'autrui comme malveillantes, notamment face à ses origines; il a[vait] besoin de garder le contrôle sur ses compagnes, de peur d'être trompé; il a[vait] un caractère soupçonneux, un sens tenace et combatif de ce qu'il estim[ait] être ses droits légitimes, et finalement, il a[vait] besoin de se faire justice par lui-même. Par ailleurs, il démontr[ait] certains aspects narcissiques, avec haute estime de lui-même, un besoin d'être valorisé et reconnu et il se donn[ait] notamment vis-à-vis des femmes qui l'entour[aient] un rôle de chef protecteur. Enfin, il présent[ait] une certaine impulsivité, qu'il di[sait] plus marquée que par le passé. Cette impulsivité n'[était] toutefois pas liée à une instabilité émotionnelle particulière et n'a[vait] pas été relevée durant les entretiens d'expertise". Au moment des faits, A.________ présentait une pleine et entière responsabilité pénale, sauf pour les faits du 19 avril 2016, où l'experte avait retenu que, sous l'emprise de l'alcool, ses capacités volitives avaient pu être légèrement altérées et sa responsabilité légèrement diminuée. Le risque de récidive existait pour des actes de violence en réponse à un sentiment d'injustice ou d'impuissance, le rapport précisant "le risque de récidive pour des réponses violentes si l'expertisé se trouv[ait] à nouveau face à une situation où il se sent[ait] injustement traité, dénigré, humilié ou impuissant rest[ait] notablement présent. Une inquiétude supplémentaire demeur[ait] si A.________ se vo[yait] expulsé de Suisse et perd[ait] les liens qu'il a[vait] avec sa famille et surtout avec son fils, qui sembl[ait] être le seul but qui l'anim[ait] aujourd'hui". L'experte ne proposait aucun traitement ni mesure en l'absence de trouble mental grave, mais conseillait à A.________ de poursuivre un travail sur lui-même. Au moment de l'expertise, A.________ était suivi par le Dr J.________ du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires (SMPP). Celui-ci relevait alors que A.________ adhérait au cadre thérapeutique de façon très utilitaire, mais qu'il demeurait factuel et ne s'appropriait pas encore ses problématiques psychiques et délictuelles. Il commençait alors à peine à reconnaître le caractère morbide de son impulsivité. S'il s'investissait dans son suivi et se laissait confronter à ses problématiques, il était incapable d'en élaborer le contenu. Il ressortait d'une attestation du 21 février 2020, produite aux débats de première instance, que A.________ était pris en charge par le SMPP depuis le 24 septembre 2018 à raison d'une fois par semaine avec un infirmier et un psychologue. Le rapport précisait que A.________ "se montr[ait], ces derniers mois, particulièrement impliqué dans son suivi pour travailler sur la gestion de ses émotions et notamment son impulsivité. Il s'[était] montré adéquat et collaborant avec le personnel soignant".