Citation: 6P.54/2003 12.08.2003 E. 2

Le recourant invoque une violation des art. 9 et 29 Cst. 2.1 L'art. 29 Cst. garantit le droit à un procès équitable, le droit d'être entendu et le droit à l'assistance judiciaire gratuite. Le recourant n'expose pas en quoi la décision attaquée violerait l'une ou l'autre de ces garanties. Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière sur ce grief, faute de motivation répondant aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1.3). 2.2 Sur plusieurs points, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, prohibé par l'art. 9 Cst. 2.2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 2.2.2 Le recourant soutient qu'il était arbitraire de retenir qu'il était très énervé lorsqu'il s'est rendu dans le garage où l'intimé était allé chercher un meuble en bois, faisant valoir que les témoignages recueillis ne permettaient pas de l'admettre. Il n'est pas contesté que le témoin G.________ a effectivement déclaré avoir vu le recourant très énervé. De ses déclarations du 10 décembre 2001 au juge d'instruction, auxquelles se réfère le recourant, il résulte qu'elle a constaté ce fait après l'incident de la place de parc, lorsqu'elle a croisé le recourant, juste avant l'altercation qui a opposé ce dernier à l'intimé. Qu'elle ait fait ce constat dans l'immeuble où l'épouse du recourant avait rendu visite à sa mère, et non pas, à quelques mètres de là, dans le garage où a eu lieu l'altercation ne suffit manifestement pas à faire admettre qu'il était arbitraire de retenir que le recourant était très énervé au moment des faits. Quant au témoin F.________, le fait contesté résulte clairement de l'ensemble de ses déclarations du 10 décembre 2001 au juge d'instruction. Que le recourant était très énervé pouvait dès lors être déduit sans arbitraire de ces deux témoignages. Au demeurant, l'argumentation du recourant vise à faire admettre qu'il ne serait pas établi que c'est lui qui a initié la bagarre. Or, la décision attaquée constate que le recourant a lui-même admis avoir bousculé l'intimé, lorsqu'il s'est dirigé vers ce dernier pour une "explication", ce qui n'est en rien contesté. Le grief est donc infondé. 2.2.3 Le recourant allègue qu'il était arbitraire d'admettre que son comportement avait été causal des lésions subies par l'intimé. Le témoin F.________ a non seulement déclaré avoir observé que, postérieurement à l'altercation, l'intimé boitait un peu plus qu'auparavant, mais que, s'étant rendu dans le garage immédiatement après l'altercation, il y avait trouvé l'intimé, blanc et appuyé sur le pare-chocs d'un camion et qu'on voyait qu'il avait été frappé au milieu du front, où il portait une marque rouge, bien visible. Par ailleurs, du certificat médical établi par le Dr Z.________, qui a examiné l'intimé lors de son hospitalisation, et du certificat établi par le Dr D.________, qui l'a suivi après sa sortie de l'hôpital, il résulte que l'intimé a subi, à raison de sa chute dans le garage, une aggravation des lésions qu'il présentait à la hanche. Au demeurant, comme on l'a vu (cf. supra, consid. 2.2.2), le recourant a lui-même admis avoir bousculé l'intimé. Dès lors, même si l'intimé souffrait déjà auparavant de la hanche, il n'y avait pas d'arbitraire à admettre que sa chute, consécutive au fait que le recourant l'a bousculé, a aggravé son état, provoquant les lésions qui ont nécessité l'hospitalisation et le traitement retenus. Que l'intimé ait encore pu faire quelques allées et venues entre l'immeuble et le garage ne suffit manifestement pas à faire admettre le contraire. Il n'a pas été retenu que, comme le suggère le recourant, les lésions subies par l'intimé auraient provoqué une incapacité de marcher, laquelle ne saurait être déduite du seul fait que l'hospitalisation a duré plusieurs jours. Au demeurant, il n'est pas rare qu'une personne, suite à une chute ou à un coup, subisse des lésions, dont toutes les conséquences ne sont pas immédiatement apparentes, mais ne se révèlent que quelques heures, voire quelques jours ou même quelques semaines, plus tard, lorsqu'elle consulte un médecin en raison de la persistance des douleurs ressenties; cela vaut à plus forte raison s'agissant d'une aggravation de lésions préexistantes, induisant déjà certaines douleurs. 2.2.4 Le recourant reproche encore à l'autorité cantonale d'avoir écarté arbitrairement le témoignage de son épouse. Comme le recourant l'admet, ce témoignage peut être entaché de partialité, puisqu'il émane de son épouse, qui, de surcroît, était directement impliquée dans l'incident de la place de parc, lequel est en définitive à l'origine de l'affaire. Il n'y avait dès lors aucun arbitraire à ne pas tenir compte de ce témoignage, ainsi que l'a fait l'autorité cantonale, dans un souci manifeste d'impartialité, comme le montre sa motivation, et non pas parce qu'elle aurait procédé à une "sélection des preuves" pour justifier le non-lieu prononcé, ce qui ne trouve aucun point d'appui dans l'arrêt attaqué.