Citation: 1B_185/2009 06.07.2009 E. 2

Le recours est dirigé contre une décision prise en dernière instance cantonale dans une cause pénale. La voie du recours en matière pénale est ouverte (art. 78 ss LTF). L'arrêt attaqué, qui refuse de retrancher du dossier pénal une expertise psychiatrique, ne met pas fin à la procédure qui se trouve au stade de l'instruction et revêt un caractère incident. Le recours en matière pénale n'est recevable contre une telle décision que si elle est de nature à causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Cette dernière hypothèse n'entre manifestement pas en considération, de sorte qu'il convient uniquement d'examiner si l'arrêt attaqué expose le recourant à un dommage irréparable. Selon la jurisprudence, il doit s'agir d'un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable à la partie recourante (ATF 134 III 188 consid. 2.1 p. 190 et les arrêts cités). Le recourant a demandé en vain le retrait du dossier de l'expertise psychiatrique du 14 janvier 2009 au motif qu'elle se fonde sur des documents qui ont été saisis et versés au dossier en violation de son droit essentiel à pouvoir communiquer et s'entretenir librement et sans surveillance avec son avocat; cette démarche est assimilable à un recours concernant la conduite de l'instruction et l'administration des preuves. Or, la jurisprudence nie, dans de tels cas, l'existence d'un dommage irréparable (ATF 134 III 188 consid. 2.3 p. 191). En effet, si le recourant devait être renvoyé en jugement à raison des infractions qui lui sont reprochées, il pourra à nouveau solliciter du président du tribunal compétent puis, en cas de refus, de l'autorité de jugement lors des débats (cf. art. 313 et 327 du Code de procédure pénale vaudois), le retranchement de l'expertise psychiatrique litigieuse du dossier au motif qu'elle se base sur des pièces recueillies en violation de ses droits fondamentaux (cf. à propos des garanties constitutionnelles dans ce domaine: ATF 133 IV 329; 131 I 272). Enfin, il lui sera loisible de contester un jugement final défavorable en invoquant une violation des droits de la défense, si sa requête devait être écartée et si sa condamnation devait reposer sur l'expertise psychiatrique. Il n'y a, dans ces conditions, pas de dommage irréparable de nature juridique au sens de la jurisprudence précitée (cf. arrêts 1P.43/2006 du 26 janvier 2006 et 1P.185/2006 du 4 août 2006). Le recourant se réfère certes à un arrêt qui retient l'existence d'un tel préjudice en cas de divulgation forcée de secret d'affaires (arrêt 4P.335/2006 du 27 février 2007 consid. 1.2.4). Toutefois, on ne voit pas en quoi l'arrêt attaqué toucherait en l'occurrence au secret d'affaires, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'admettre que la condition de l'art. 93 al. 1 let. a LTF est réalisée. Au demeurant, le Tribunal d'accusation a rejeté la réclamation en tant qu'elle concernait l'expertise psychiatrique aux motifs que les experts, s'ils reprenaient des extraits de ces pièces, en les citant, ne s'étaient pas fondés sur elles pour étayer leur rapport et que le réclamant avait renoncé à requérir un complément d'expertise dans le délai imparti à cet effet malgré la correspondance échangée avec le juge d'instruction à leur propos. L'arrêt attaqué repose ainsi sur une double motivation qu'il appartenait au recourant de contester conformément aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, à peine d'irrecevabilité (ATF133 IV 119 consid. 6.3 p. 120/121). Or, s'il s'attache à démontrer le caractère arbitraire de la première motivation retenue pour écarter sa réclamation, le recourant ne développe aucune argumentation en lien avec la seconde. Le recours ne répond donc pas aux exigences de motivation et est irrecevable pour ce motif également.