Citation: 6B_1329/2022 E. B

B.a. Par jugement du 8 février 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par B.________ et réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a libéré ce dernier des accusations d'homicide par négligence, incendie par négligence et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants et rejeté les conclusions civiles de A.A.________. Par arrêt du 14 février 2022 (6B_477/2021), le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par A.A.________ contre le jugement précité, a annulé celui-ci et a renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle rende une nouvelle décision. En substance, il a considéré que la cour cantonale avait appliqué prématurément le principe in dubio pro reo; elle l'avait appliqué au stade de l'appréciation des preuves pour déterminer de quelle manière l'expertise devait être analysée, alors que celui-ci ne pouvait être envisagé qu'après l'administration et l'appréciation des preuves. B.b. Par jugement du 24 mai 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par B.________ et réformé le jugement de première instance en ce sens qu'elle a libéré l'intéressé des accusations d'homicide par négligence, incendie par négligence et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants et a rejeté les conclusions civiles. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.b.a. À U.________, le dimanche 23 avril 2017 vers 15 heures, B.________ a quitté son studio, situé au deuxième étage de l'immeuble, pour aller courir. Pendant son absence, un incendie s'est déclaré dans son appartement. Au moment des faits, l'immeuble était occupé, dans les combles, par la famille C.________ (quatre personnes); au troisième étage, par D.A.________, née en 1995; au deuxième étage, par la famille E.________/F.________ (trois personnes) et, au rez de-chaussée/premier étage, par G.________. Des clients attablés à la terrasse d'un restaurant voisin ont vu de la fumée s'échapper du bâtiment et des employés ont averti les occupants de celui-ci. Tous les habitants ont pu quitter leur appartement, par évacuation des pompiers ou en sortant par leurs propres moyens, hormis D.A.________ qui, demeurée bloquée dans sa salle de bains, est décédée par inhalation de monoxyde de carbone. À 15h24, elle avait téléphoné à sa mère, A.A.________, pour lui dire qu'elle n'osait pas sortir de chez elle, car elle ne savait pas d'où provenait la fumée. A.A.________ a déposé une plainte pénale et s'est portée partie civile le 3 mai 2017. B.b.b. Le 28 avril 2017, le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois a confié à l'École des sciences criminelles de l'Université de Lausanne une expertise technique pour établir l'origine et les causes de l'incendie. Les collaborateurs scientifiques H.________, I.________ et J.________ ont rendu leur rapport le 14 novembre 2017. En ce qui concerne l'origine de l'incendie, les experts l'ont située dans l'angle est de l'appartement de B.________; cette zone comprenait la cuisine et une partie du salon. S'agissant des causes du sinistre, les experts ont indiqué qu'il était possible d'exclure l'acte délibéré d'une tierce personne. En effet, la seule voie d'accès à l'appartement était la porte palière et deux témoins avaient déclaré qu'ils avaient dû forcer la porte palière de B.________; l'état dans lequel la serrure avait été retrouvée confirmait que la porte était verrouillée. En revanche, aucun élément technique ne permettait d'exclure un acte délibéré de l'intéressé. Les experts ont noté que, selon ses déclarations, B.________ avait fumé une dernière cigarette environ une heure avant de partir courir, à savoir vers 14 heures. Il avait jeté le mégot dans un cendrier à poussoir situé sur la table basse du salon. Un tel cendrier rempli de mégots a effectivement été retrouvé lors des investigations. B.________ a également déclaré qu'il n'avait allumé aucune bougie et n'avait réalisé aucune opération générant de la chaleur le jour de l'incendie. De l'avis des experts, ces éléments ne soutiennent pas l'hypothèse d'une intervention humaine fortuite comme cause de l'incendie, mais les investigations techniques ne permettent pas de l'exclure formellement. Les experts se sont ensuite penchés sur la table de cuisson vitrocéramique. Le modèle en question était doté de quatre zones de cuisson, commandées électroniquement par des touches sensitives. La table de cuisson a été retrouvée entièrement calcinée. Les restes de deux casseroles, insérées l'une dans l'autre et à moitié fondues, ont été découverts sur la zone de cuisson arrière gauche. Les vestiges d'une machine à café ont été retrouvés sur la zone de cuisson arrière droite. La plaque vitrocéramique était brisée en de multiples morceaux. La présence d'interrupteurs électroniques plutôt que mécaniques n'a pas permis de déterminer si les zones de cuisson étaient allumées ou éteintes lors de l'incendie. L'allégation de B.________, selon laquelle il n'avait rien cuisiné le jour du sinistre, n'a pu être ni confirmée, ni infirmée sur la base des investigations. D'un point de vue technique, les experts n'ont pas pu exclure que la table de cuisson ait été utilisée le jour en question et soit restée allumée. Les experts ont noté que B.________ avait avancé une seconde hypothèse pour expliquer comment la table de cuisson aurait pu se retrouver allumée. Il a indiqué que la sécurité " enfants " n'avait jamais été enclenchée et qu'il était déjà arrivé que le chat monte sur la table de cuisson et l'allume en marchant sur les touches sensitives. Selon les informations fournies par le fabriquant, il faut presser successivement sur deux touches différentes pour qu'une zone de cuisson s'allume. Il faut commencer par activer la table de cuisson par la touche de commande générale, puis appuyer sur l'une des deux touches de réglage (- ou +) d'une zone de cuisson pour que celle-ci s'allume sur la puissance maximale ou minimale. Les experts n'ont donc pas pu exclure que le chat de B.________ ait pu allumer une zone de cuisson sur sa puissance maximale ou minimale en marchant sur les touches de commande. En tenant compte du fait que du matériel combustible (notamment une machine à café composée de matériaux plastiques) était entreposé sur la table de cuisson, les experts ont estimé que la chaleur dégagée par une zone de cuisson allumée avait pu échauffer ce matériel et engendrer un incendie. Ils n'ont donc pas pu exclure que l'incendie ait été causé par la chaleur dégagée par une zone de cuisson de la table vitrocéramique, celle-ci étant soit laissée allumée par B.________, soit enclenchée par le chat. Sans exclure formellement un dysfonctionnement électrique comme cause de l'incendie, les experts l'ont considéré toutefois comme peu probable au motif qu'un tel défaut nécessite un laps de temps important entre son amorçage et l'apparition des premières flammes. Ils ont expliqué que, durant ce temps, le matériau plastique constituant l'isolation de l'alimentation se pyrolyse en dégageant potentiellement une odeur particulière, puis, que, dans un second temps, la durée nécessaire pour que l'incendie se développe suffisamment, des premières flammes à l'arrière des meubles de la cuisine jusqu'à ce que le sinistre soit découvert, est également non négligeable. Ils ont ainsi conclu que, comme l'intimé avait quitté son appartement vers 15 heures sans rien détecter de particulier et que les pompiers avaient été alertés vers 15h22, il était peu probable qu'un dysfonctionnement électrique soit la cause de l'incendie. Le court intervalle de temps privilégiait une inflammation due à une activité humaine ou à la chaleur dégagée par une zone de cuisson de la table vitrocéramique pour lesquelles le développement de l'incendie serait plus rapide. B.b.c. Le Président de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a ordonné un complément d'expertise le 5 octobre 2020. Dans leur rapport complémentaire du 4 novembre 2020, les experts ont exposé qu'il était possible qu'un chat puisse enclencher la table de cuisson vitrocéramique par contact du coussinet sur une touche capacitive et qu'il n'était pas impossible qu'un chat appuie successivement sur la touche de commande générale, puis sur l'une des touches de réglage (+ ou -) d'une zone de cuisson. À la question de déterminer le degré de probabilité que le chat soit à l'origine de l'allumage de la table de cuisson, ils ont répondu ce qui suit: "Comme indiqué dans le rapport d'expertise, sur la base des éléments techniques, de la chronologie de l'événement et de la manière dont s'est propagé l'incendie, une inflammation due à la chaleur dégagée par une zone de cuisson de la table vitrocéramique, enclenchée par le chat de B.________ ou laissée allumée par ce dernier, ainsi qu'une activité de B.________ constituent les causes les plus vraisemblables du sinistre. Les soussignés, n'étant pas en mesure de juger la véracité des allégations de B.________ quant à l'emploi de la table de cuisson ou à la réalisation d'une quelconque activité générant de la chaleur le jour de l'incendie, ne peuvent pas privilégier l'une de ces trois hypothèses de cause. Il n'est dès lors pas opportun de se prononcer sur le degré de probabilité de l'hypothèse selon laquelle le chat serait à l'origine de l'allumage de la table de cuisson."