Citation: 5A_76/2024 E. 1

A.d. Par ordonnance du 12 décembre 2019, le TPAE a en substance réservé à B.A.________ un droit aux relations personnelles sur les trois enfants à raison d'une heure à quinzaine, dans un lieu thérapeutique, selon les modalités fixées d'entente entre les parties, les curateurs et le lieu d'accueil des visites. Il a aussi instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, désigné deux intervenants en protection des mineurs aux fonctions de curateurs de ceux-ci et enjoint A.A.________ à respecter l'exercice du droit de visite, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. L'ordonnance a été déclarée immédiatement exécutoire, nonobstant recours. A.e. B.A.________ a quitté la Suisse le 31 décembre 2019 pour l'Angleterre, son pays d'origine, dans lequel elle a trouvé un emploi. Elle serait toutefois en mesure d'effectuer les trajets de Londres à Genève pour revoir les enfants. A.f. A.A.________ a recouru le 4 mars 2020 contre l'ordonnance rendue le 12 décembre 2019 par le TPAE, sollicitant au préalable la restitution de l'effet suspensif, qui lui a été accordée le 26 mars 2020. A.g. Par jugement du 7 juillet 2020, le Tribunal de première instance de Genève a ordonné à B.A.________ de retirer de ses réseaux sociaux et profils WhatsApp toutes les photos des enfants, admettant l'existence d'une atteinte à la personnalité des mineurs. A.h. Par décision du 23 juillet 2020, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice) a admis le recours formé par A.A.________ contre l'ordonnance du TPAE du 12 décembre 2019 (cf. supra let. A.f), qu'elle a annulée. Statuant par arrêt du 16 mars 2021 (cause 5A_755/2020), le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par B.A.________ contre cette décision et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour instruction et nouvelle décision, motif pris qu'elle avait écarté des critères essentiels pour la décision à rendre et s'était fondée sur des éléments dépourvus de pertinence. A.i. Par décision du 21 février 2022, la Cour de justice a à nouveau admis le recours de A.A.________ et annulé l'ordonnance du 12 décembre 2019 du TPAE, considérant en définitive qu'il n'était pas dans l'intérêt des enfants d'entretenir des relations personnelles avec l'ex-partenaire enregistrée de leur mère. A.j. Le 25 janvier 2023, A.A.________ a donné naissance à un quatrième enfant, G.________, conçue par procréation médicalement assistée en Espagne grâce au même donneur anonyme que ses frère et soeurs. A.k. Par arrêt du 21 juin 2023 (cause 5A_225/2022), le Tribunal fédéral a admis le recours formé par B.A.________ contre la décision rendue le 21 février 2022 par la Cour de justice et renvoyé la cause à la juridiction précédente pour nouvelle décision. Il a en substance jugé que la cour cantonale avait fait preuve d'arbitraire, en considérant que la preuve de l'existence d'un projet parental commun n'avait pas été apportée sans avoir procédé à une appréciation globale des indices en présence. Si, de manière isolée, les indices énumérés par la juridiction précédente (tels que la conclusion d'un partenariat enregistré durant la grossesse, la signature de documents liés à la procréation médicalement assistée, la présence de B.A.________ lors de certaines étapes du processus de procréation médicalement assistée et à l'accouchement, la durée de la vie commune entre la recourante et les enfants, ou encore le fait que des prénoms de membres de sa famille avaient été donnés aux enfants) ne suffisaient pas à démontrer l'existence d'une volonté commune de fonder une famille, la plupart d'entre eux parlaient en faveur de la démonstration de l'existence d'une parentalité d'intention. Par ailleurs, ils ne devaient pas être appréciés de manière isolée, mais pris dans leur globalité. En outre, la question de la parentalité d'intention, sur laquelle s'était focalisée la Cour de justice, n'était pas à elle seule déterminante dans le cadre du présent litige, le droit aux relations personnelles fondé sur l'art. 274a CC pouvant aussi, selon les circonstances, être octroyé à d'autres tiers, par exemple les beaux-parents, sans qu'il soit toutefois présumé dans ce cas qu'un droit de visite soit dans l'intérêt de l'enfant. Concernant la question du projet parental commun, en tant que la Cour de justice s'était notamment fondée sur le fait que B.A.________ n'avait pas produit de documents administratifs dans lesquels elle était désignée comme référente des enfants, et considérait que le fait de se promener avec les enfants ou de participer à leurs soins ne distinguait pas fondamentalement son rôle de celui d'une nounou, le Tribunal fédéral a encore relevé ce qui suit. Quand bien même A.A.________ se serait occupée des enfants de manière prépondérante, cela pourrait selon les circonstances résulter du partage des tâches convenu entre les ex-partenaires, de sorte que cela ne pouvait suffire pour exclure que B.A.________ représente une figure parentale d'attachement pour les enfants, voire qu'elle doive être considérée comme leur parent d'intention. A.A.________ ne pouvait être suivie lorsqu'elle semblait soutenir que son ex-compagne devrait se fonder sur des documents probants, tels que des documents administratifs, pour démontrer son rôle de mère. En réalité, l'ensemble des indices figurant au dossier devait être pris en considération. La Cour de justice ne pouvait pas non plus écarter l'ensemble des messages produits sous prétexte qu'ils dataient de 2018, soit après la naissance des enfants. Le fait que ces messages dataient de la période de février à décembre 2018 et que B.A.________ avait quitté le domicile commun en septembre 2018 ne devait pas conduire à en faire totalement abstraction, sous peine d'arbitraire. S'ils devaient être interprétés à la lumière de leur contexte à savoir, pour ceux qui étaient postérieurs à septembre 2018, un contexte de séparation conflictuel, il s'agissait en réalité d'indices qui devaient être pris en compte dans le cadre de l'appréciation de la cause. Il n'appartenait toutefois pas au Tribunal fédéral d'opérer pour la première fois l'appréciation globale des indices, sauf à priver les parties d'un degré de juridiction, de sorte qu'un renvoi de la cause à la Cour de justice s'imposait, afin qu'elle apprécie si l'ensemble des indices figurant au dossier, pris dans leur globalité - dont les messages produits, qu'elle avait à tort d'emblée écartés -, permettaient d'établir si un lien de parenté sociale, voire une parentalité d'intention, avait existé. Dans l'hypothèse où il ressortirait de cette appréciation globale que B.A.________ doive être considérée comme parent d'intention des enfants, la Cour de justice devrait garder à l'esprit que l'instauration d'un droit aux relations personnelles était alors en principe dans leur intérêt. Les considérations subsidiaires de la Cour de justice, selon lesquelles, même si un projet parental commun avait été démontré, il n'était justifié d'instaurer un droit aux relations personnelles dans le cas d'espèce, étaient pour le moins sujettes à caution dès lors qu'elles se fondaient sur des critères dénués de pertinence. En tant qu'elle se référait à l'" écoulement du temps " et retenait qu'il était établi que les enfants ne conservaient aucun souvenir de l'ex-compagne de leur mère, notamment par référence à la prise de position du SPMi, la Cour de justice méconnaissait les considérations du premier arrêt de renvoi. La seule interruption des relations personnelles entre l'intéressée et les enfants - essentiellement imputable à la procédure, notamment à la restitution de l'effet suspensif par l'autorité cantonale de recours - de même que l'hypothèse selon laquelle il était hautement vraisemblable que les mineurs ne se souvenaient plus d'elle, ne permettaient pas, en soi, d'exclure qu'il soit dans leur intérêt d'avoir des relations personnelles avec B.A.________. Bien plus, dans l'hypothèse où celle-ci devait être considérée comme parent d'intention des enfants, cela aurait tout au plus pour conséquence que les relations pourraient être reprises progressivement, éventuellement dans un espace surveillé dans un premier temps. Ainsi, la prétendue absence de souvenir que les enfants avaient de B.A.________ ne devrait pas jouer de rôle s'agissant de la question de l'instauration d'un droit de visite, étant admis qu'il était en principe dans leur intérêt d'entretenir une relation avec leur parent d'intention, de même qu'avec leur parent légal, à tout le moins lorsque comme en l'espèce, ils ne disposent pas d'un second lien de filiation. Quant au positionnement formel du SPMi, qui n'avait jamais vu les enfants et avait considéré qu'il ne se justifiait pas de procéder à leur audition, il ne saurait être pris en considération. Le conflit conjugal ne suffirait en principe pas non plus à nier d'emblée l'intérêt des enfants à poursuivre la relation. Enfin, la simple référence au certificat médical établi non pas par un pédopsychiatre, mais par la pédiatre des enfants, qui avait été produit par A.A.________ au cours de la procédure cantonale et constituait, au demeurant, d'un point de vue procédural, une allégation de partie, ne pouvait en l'occurrence être déterminante pour apprécier l'intérêt des enfants. En résumé, si l'appréciation globale des indices devait conduire à retenir l'existence d'un projet parental commun, ou si B.A.________ devait être reconnue comme une figure parentale d'attachement pour les enfants, il appartiendrait encore tout au plus à la Cour de justice d'examiner s'il existe des motifs exceptionnels de nature à remettre en cause le principe selon lequel l'intérêt des enfants commandait d'entretenir une relation avec l'ex-partenaire de leur mère, au besoin en complétant l'instruction, les éléments sur lesquels elle s'était fondée ne permettant pas à eux seuls de refuser l'instauration d'un droit aux relations personnelles. Dans le cadre du renvoi, il conviendrait le cas échéant aussi de veiller au respect du droit à la vie privée et familiale protégé par l'art. 8 CEDH, disposition qui impose une obligation positive aux États, dans certaines situations.