Citation: 5A_924/2013 E. 8.1

8.1. En première instance, la demanderesse a conclu principalement au paiement de la somme de 109'000 fr., plus intérêts à 5% l'an dès le 18 février 2011, puis a admis, en audience de plaidoiries du 27 septembre 2012, que le défendeur avait le droit de déduire du prix de vente un montant de 2'000 fr. à titre d'intérêts et de 6'500 fr. à titre de frais engagés sur le véhicule. Le premier juge a alloué à la demanderesse la somme de 89'055 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 19 février 2011, en estimant que le défendeur avait le droit de prélever sur le prix de vente de 109'000 fr. le montant du prêt de 45'000 fr., sous déduction de la part déjà remboursée de 33'555 fr., additionné des intérêts qu'il a fixé à 2'000 fr., et de 6'500 fr. de frais de vente, soit 19'945 fr. au total. En instance d'appel, l'intimée a conclu dans sa réponse au rejet des conclusions du recourant, en précisant au sujet des intérêts que le montant de 10'000 fr. prévu à ce titre dans le contrat de prêt était usuraire, qu'un montant maximum de 2'000 fr. pouvait être requis à ce titre, et que le premier juge n'avait donc pas violé l'art. 20 CO en réduisant le montant des intérêts stipulés. L'autorité cantonale a retenu que le recourant avait droit à un montant de 43'000 fr. à titre de remboursement du prêt et à un montant de 6'500 fr. à titre de remboursement des frais engagés sur le véhicule, mais qu'il n'avait droit à aucun intérêt sur le prêt octroyé, au motif que le montant de 10'000 fr. prévu dans le contrat était usuraire et que, suite à la vente du véhicule, le recourant avait perçu la somme de 50'000 fr. au moins le jour-même où il avait accordé le prêt de 45'000 fr. L'autorité cantonale a donc partiellement admis l'appel et condamné le recourant au paiement de la somme de 59'000 fr.