Citation: 6B_994/2021 E. B

Saisie d'un appel du condamné et d'un appel joint du ministère public, par arrêt du 1er juin 2021, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejeté le premier et admis le second, la durée de la privation de liberté étant portée à 17 ans. La cour cantonale a, pour le surplus, pris acte de l'entrée en force des autres points du dispositif du jugement de première instance et a statué sur les frais et indemnités. Le jugement d'appel, auquel on renvoie pour le surplus dans son intégralité, repose en substance sur l'état de fait pertinent suivant, essentiellement repris du jugement de première instance, lui-même fondé systématiquement sur la version des faits du prévenu, sous réserve des compléments apportés par la cour cantonale pour répondre aux griefs soulevés dans l'appel et l'appel joint, sur lesquels on reviendra dans la suite. B.a. A.________, né au Brésil en 1990, a été adopté en Suisse alors qu'il était encore bébé. Il a une formation de cuisinier, est célibataire et sans enfant. Trois inscriptions figurent à son casier judiciaire, pour dommages à la propriété, menaces et injure. B.b. Le vendredi 13 janvier 2017, après avoir suivi un cours de samaritains, il a consommé à plusieurs reprises de la cocaïne en quantité indéterminée ainsi que des joints, d'abord chez un tiers puis chez lui à U.________, seul, puis avec B.________, qu'il hébergeait. En cours de soirée, il a contacté des prostituées en proposant successivement à deux d'entre elles de leur laisser son ordinateur en gage jusqu'au lundi suivant où il apporterait 250 francs. L'une a refusé; l'autre a accepté mais a finalement annulé leur rendez-vous. A 3h34, dans le but d'entretenir une relation sexuelle tarifée, il est entré dans un immeuble de la ville qu'il savait être un lieu de prostitution. Il portait sa sacoche, qui contenait notamment son ordinateur portable, un chargeur, du poppers ainsi qu'un couteau. Il est monté directement au 4e étage et a sonné à la porte de C.________, suissesse née en 1967, d'origine dominicaine, qui se prostituait à cet endroit depuis 2012. Cette dernière a accepté la transaction proposée avec la mise en gage de l'ordinateur que l'intéressé a posé sur une table basse. A.________ ne parvenant pas à avoir une érection, il a consommé du poppers avant d'entretenir une relation sexuelle qu'il a poursuivie jusqu'à éjaculation, bien qu'il eût constaté la déchirure de son préservatif. Immédiatement après ce rapport, une dispute a éclaté entre lui et sa partenaire qui avait constaté la rupture du contraceptif. Elle lui a notamment parlé de maladies et lui a reproché d'être un drogué qui n'arrivait pas à avoir d'érection. Vexé, il s'est rhabillé. Il a décidé unilatéralement de reprendre l'ordinateur mis en gage et de quitter les lieux. C.________, encore nue, a commencé à crier et a dit qu'elle voulait appeler la police. En rangeant l'ordinateur dans sa sacoche, A.________ a constaté la présence du couteau. Il l'a brandi, a menacé C.________, qu'il a lardée d'au moins 19 coups de lame dans la région thoracique antérieure. Une ou plusieurs frappes ont été assénées alors que la victime lui faisait face, les suivantes alors qu'elle gisait au sol. Chaque coup était mortel à très brève échéance. La victime ne s'est pas défendue et est décédée rapidement. Lorsque A.________ a repris ses esprits, il se trouvait, couteau en main, assis à la gauche de la victime, morte, étendue dos sur le tapis au pied du lit. B.c. Après quelques instants de réflexion et après avoir hésité à appeler son père, A.________ a remarqué une valise noire, qu'il a vidée des quelques affaires qu'elle contenait. Ayant vainement tenté à plusieurs reprises d'y mettre le corps, il a déposé celui-ci sur le lit, afin de le faire basculer, avec succès, directement dans la valise. Il y a ajouté tous les objets qui étaient souillés de sang, soit notamment le couteau, une partie du contenu des poubelles ainsi que la sacoche avec son ordinateur. A l'intérieur de l'appartement, il a également essayé de nettoyer la scène du crime, singulièrement le tapis. Il a retiré le drap-housse, retourné le matelas et tenté sans y parvenir de retourner le tapis pour dissimuler les traces de sang. En partant, il n'a manqué ni de vérifier la présence de caméra, ni d'éteindre toutes les lumières, ni de fermer la porte à clé. Il a descendu les quatre étages en tirant sans ménagement, marche après marche, la valise. Il a également emporté un sac en papier contenant des effets personnels de la victime. A 5h42, il est sorti de l'immeuble. Il faisait nuit, froid et il avait neigé. Il a pris soin d'effacer ses traces de pas dans la neige devant la porte de l'immeuble. Arrivé chez lui, il a déposé la valise à la buanderie et est monté au quatrième étage pour aller chercher B.________, afin qu'il l'aide à remonter le bagage. A.________ était très stressé et transpirait. B.________ a constaté que la valise était fermée et lourde; toutefois aucun liquide ni odeur ne s'en échappait. Il a demandé à A.________ ce qu'elle contenait et ce dernier lui a furtivement répondu qu'elle était remplie de "matériel". B.________, souffrant d'une jambe, s'était posté à l'avant pour remonter les escaliers en reculant. Cette opération a duré entre 5 et 10 minutes. Arrivés dans l'appartement, ils ont déposé la valise dans une pièce. Après s'être changé, A.________ l'a encore déplacée tout au fond à gauche du même local. A 10h32, A.________ est sorti acheter du cellophane pour envelopper la valise de laquelle s'échappait du sang. Comme cela ne fonctionnait pas, il a sorti le corps et l'a enroulé dans une housse de duvet, puis l'a remis dans le bagage, dans la perspective de l'enterrer par la suite. Il a finalement nettoyé le sang qui s'était déposé sur le sol de la pièce. Lorsque B.________ s'est réveillé en fin de matinée, A.________ lui a avoué qu'il avait tué une prostituée en lui indiquant la chambre où se trouvait la valise. B.________ a alors saisi que celle-ci contenait peut-être un corps. Il a refusé d'accompagner A.________ sur les lieux du crime pour l'aider à nettoyer. Un tiers sollicité a refusé d'aider A.________ à transporter le cadavre pour l'enterrer. Deux autres personnes contactées n'ont pas donné suite à ses demandes. Dans l'après-midi, A.________ a pris contact par message avec une amie en lui indiquant avoir besoin d'elle pour "une question de vie ou de mort" et il s'est rendu chez elle en taxi à W.________ pour la rencontrer. Il avait emporté une petite valise, un sac poubelle contenant notamment les effets souillés de sang, deux préservatifs usagés ainsi que des objets et vêtements appartenant à la victime. Arrivé à destination, il a acheté de l'alcool à brûler en vue de faire disparaître par le feu les objets emportés. Il a avoué avoir un cadavre à cacher à la personne qu'il était venu retrouver, laquelle lui a conseillé de se livrer à la police. Il a finalement renoncé à détruire les objets contenus dans la petite valise et est rentré à son domicile vers 16h30. Dénoncé par la personne précitée dans la soirée, il a été interpellé à son domicile le lendemain matin et a spontanément admis avoir "merdé". Le corps de la victime a été retrouvé sur les lieux conformément à ses dires. B.d. Au stade de la qualification, la cour cantonale a encore précisé, en fait, qu'aucun élément au dossier ne permettait de conclure que l'homicide était prémédité. En particulier, l'enquête n'avait pas permis d'établir que le couteau avait été emporté en vue de tuer la victime, le seul but de la soirée étant d'entretenir une relation sexuelle. Dix-neuf coups avaient été portés avec un couteau à désosser dont la lame mesurait 28 centimètres et dont le prévenu connaissait l'usage et les propriétés pour s'en servir à titre professionnel. Les coups étaient brutaux et chacun était létal. Le premier avait été asséné alors que la victime lui faisait face, les suivants alors qu'elle gisait au sol. Loin de s'être limité à un geste impulsif, il s'était acharné de manière odieuse et cruelle en portant 19 coups, y compris après que la victime s'était effondrée, se trouvait à terre et se vidait de son sang. Elle était en outre nue, sans défense, aucune lésion de défense n'avait été retrouvée et elle n'avait aucune possibilité de prévoir une telle attaque. Elle venait d'entretenir une relation sexuelle avec un client et se trouvait donc dans une relation intime de confiance avec ce dernier, ce qui rendait l'acte perfide et sournois. Ils se trouvaient dans une petite chambre, à huis clos, de sorte que la victime n'avait aucune chance de s'en sortir face à son agresseur muni d'un couteau. La façon d'agir de l'intéressé, qui avait fait montre de cruauté et d'acharnement, apparaissait particulièrement odieuse. B.e. Quant aux infractions en matière de stupéfiants, A.________ a acheté à U.________ et V.________, entre 2010 et le 15 janvier 2017, à des inconnus, une quantité de 5 kg de marijuana pour 50'000 fr., drogue qu'il a ensuite revendue à des inconnus durant la même période à U.________ et dans des endroits indéterminés en Suisse, pour un montant de 62'500 francs. Il a également acheté, entre octobre 2016 et le 15 janvier 2017, à V.________ et à U.________, à des inconnus, 70 g bruts de cocaïne, soit 39.9 g de cocaïne pure pour un montant de 5250 fr. et a revendu cette drogue à des inconnus durant la même période à U.________ et dans des endroits indéterminés en Suisse, pour un montant de 8750 francs. Il a enfin acheté entre janvier 2010 et janvier 2012, en Hollande, auprès d'inconnus, 15'000 pilules d'ecstasy pour un montant de 15'000 euros (soit environ 19'500 fr. au cours de l'époque), qu'il a revendues pour 150'000 fr. à des inconnus durant la même période en des endroits indéterminés en Suisse. A.________ a ainsi réalisé un gain de 146'500 fr. et un chiffre d'affaires de 221'250 fr. entre 2010 et le 15 janvier 2017.