Citation: 5A_324/2009 25.03.2010 E. 2

Le recourant reproche notamment à l'autorité cantonale d'avoir retenu, à la suite d'une appréciation arbitraire des faits, que son fils n'était placé chez lui que provisoirement et d'avoir par conséquent violé le droit fédéral en refusant d'incorporer dans ses charges le minimum vital de l'enfant, concluant implicitement à la suppression de la contribution qu'il doit verser pour l'entretien de celui-ci à la mère. A l'appui de son grief, il fait valoir quatre décisions des 24 juillet 2008, 15 octobre 2008, 19 novembre 2008 et 29 décembre 2008, confirmant judiciairement la curatelle de représentation confiée au SPJ et le placement de son fils chez lui. La déclaration de l'intimée selon laquelle elle souhaitait récupérer la garde de l'enfant dès le mois de juillet 2009 était en outre trop soudaine pour être prise au sérieux et n'était du reste appuyée par aucun élément de fait. Son minimum vital devait ainsi être augmenté de la charge que représente le placement de son fils chez lui. 2.1 Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Pour déterminer si la situation a notablement changé, au point qu'une autre décision s'impose, il faut examiner dans quelle mesure les capacités financières et les besoins respectifs des parties ont évolué depuis le divorce (cf. ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199/200; 120 II 177 consid. 3a p. 178, 285 consid. 4b p. 292). L'action en modification du jugement de divorce de l'art. 134 CC, lorsqu'elle concerne des questions relatives aux enfants, est soumise à la maxime inquisitoire de l'art. 145 al. 1 CC. Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, même si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et les offres de preuves; il ordonne d'office l'administration de toutes les preuves propres et nécessaires à établir les faits pertinents. La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412). 2.2 Concernant le placement de son fils chez lui, le recourant se réfère à l'ordonnance rendue le 24 juillet 2008 par le juge de paix du district de Morges, ratifiant l'accord des parents consistant à retirer le droit de garde à la mère pour le confier au SPJ, avec pour mission de placer l'enfant chez son père pour une durée de trois mois, et à l'ordonnance du 15 octobre 2008 reconduisant cet accord pour une nouvelle période de trois mois; bien que ces décisions soient qualifiées par l'arrêt attaqué d'«ordonnances de mesures provisoires» prises «dans l'attente qu'une décision définitive ne soit rendue», il n'en demeure pas moins que, de fait, l'enfant se trouve désormais placé chez son père depuis l'été 2008, ce que l'intimée ne conteste pas. Les deux autres décisions citées par le recourant, datées du 29 décembre 2008, respectivement du 19 novembre 2008, ne sont certes pas décisives: la première ne fait que confirmer l'institution, prévue par la seconde, d'une curatelle de représentation au sens de l'art. 392 ch. 2 CC en faveur de l'enfant, aux fins de permettre au SPJ d'entreprendre les démarches nécessaires en vue du renouvellement du passeport dudit enfant. Toutefois, compte tenu du fait que l'enfant avait déjà passé plus de sept mois chez son père au moment où la décision attaquée a été rendue, à savoir le 20 mars 2009, l'autorité cantonale ne pouvait considérer, sans violer le droit fédéral, que le recourant n'avait pas la garde de l'enfant, celui-ci étant seulement placé à titre provisoire chez lui. Il incombait à la Cour de justice de tenir compte du placement durable de l'enfant B.________ chez son père et d'administrer la preuve sur les conséquences financières en découlant, aux fins de déterminer si cette nouvelle situation commandait de revoir la réglementation de la contribution d'entretien fixée par le jugement de divorce.