Citation: 6S.511/2001 06.12.2001 E. B

B.- La condamnation des accusés repose, en résumé, sur les faits suivants: a) L'Etude d'avocats A.________, à Genève, a été mandatée par la Banque cantonale de Genève dans le cadre de procédures civiles et pénales dirigées contre X.________. Eu égard à la complexité du dossier pénal, l'Etude a souhaité regrouper les documents essentiels de cette procédure sur un CD-ROM et traiter facilement les données au moyen de clefs de tri. Ce travail a été confié à Z.________, informaticien indépendant. Z.________, qui envisageait d'effectuer une traversée de l'Atlantique en solitaire sur un voilier, était à la recherche d'un solde de financement pour ce projet. A cette fin, il s'est rendu le 2 juin 1999 en début d'après-midi chez un ami de son père, Y.________. Ce dernier lui a parlé de X.________, avec lequel il était en relation d'affaires, comme d'une personne susceptible de l'aider. Voulant mettre Y.________ en garde contre X.________, Z.________ lui a révélé qu'il travaillait, au sein de l'Etude d'avocats A.________, sur un CD-ROM contenant des informations relatives à X.________. Y.________, qui souhaitait non seulement aider le fils de son ami mais conclure une affaire de pétrole avec X.________, a alors suggéré à Z.________ de proposer à X.________ d'acquérir une copie du CD-ROM en contrepartie d'une somme de 20.000 francs. En cours d'après-midi, Y.________ a contacté téléphoniquement X.________ pour convenir d'un rendez-vous le jour même dans sa boucherie, lui disant qu'il avait une "super affaire" à lui proposer. Selon Z.________, après ce téléphone, Y.________ lui a dit qu'il aurait son financement; il lui a par ailleurs demandé de lui indiquer l'intitulé exact de l'Etude d'avocats pour laquelle il travaillait, qu'il a inscrit sur un papier. X.________ est arrivé vers 18 heures 30 à la boucherie, où Y.________ lui a présenté Z.________ comme étant son filleul. Comme convenu précédemment avec Y.________, Z.________ a alors quitté la boucherie pour se rendre dans un café des environs, où Y.________ et X.________ l'ont rejoint plus tard. Selon Z.________, l'un de ceux-ci, mais il ne se souvenait plus lequel, lui a alors proposé de remettre un exemplaire du CD-ROM à X.________ en contrepartie d'un montant de l'ordre de 20.000 francs; l'idée de cet échange revenait toutefois à Y.________, qui l'avait évoquée devant lui avant l'arrivée de X.________ à la boucherie. Z.________ a admis n'avoir rien objecté à cette proposition d'échange, car il avait besoin de l'argent pour réaliser son projet de régate et les échéances approchaient. Quelques minutes plus tard, Y.________ est retourné dans sa boucherie, laissant Z.________ et X.________ seuls dans le café. Au terme de la discussion, Z.________ a communiqué son numéro de téléphone à X.________ pour qu'il puisse le contacter. Il a été retenu qu'à l'issue de sa rencontre avec Y.________ et X.________, Z.________ était déterminé à remettre une copie du CD-ROM à X.________ contre une rémunération de 20.000 francs. Le 8 juin 1999 au matin, Z.________, après réflexion, s'est ravisé. Il a téléphoné à son employeur, lui expliquant qu'il avait été contacté par X.________, qui lui avait proposé, par l'intermédiaire d'un ami de sa famille, dont il a tu le nom, de lui verser une somme d'argent de l'ordre de 20.000 francs contre la remise d'une copie du CD-ROM constitué par ses soins. L'Etude d'avocats A.________ a alors déposé plainte pénale, le 10 juin 1999, contre X.________ pour instigation à vol et instigation à violation du secret professionnel. Z.________ a accepté de participer à l'enquête ouverte à la suite de cette plainte et d'agir sur les instructions de la police. Le 8 juin 1999, X.________ a appelé Z.________ afin de fixer un rendez-vous pour l'échange. Voulant gagner du temps, Z.________ a allégué un problème avec le graveur de CD. Un rendez-vous a cependant été fixé au 10 juin 1999 à Annemasse, près de la frontière suisse, où un motard coiffé d'un casque rouge devait procéder à l'échange. Sur conseil de la police, Z.________ ne s'est toutefois pas présenté à ce rendez-vous. X.________ l'a rappelé le soir du 15 juin, puis à nouveau à deux reprises le lendemain, lui proposant un rendez-vous dans ses bureaux à Genève. Le 16 juin 1999, sous le contrôle de la police et du Ministère public, Z.________ a remis à X.________ le CD-ROM en échange d'une enveloppe contenant 20.000 francs. X.________ a alors été interpellé par la police, qui a en outre procédé à une perquisition et a notamment saisi le CD-ROM. b) Les juges cantonaux ont considéré que Y.________ s'était rendu coupable de tentative d'instigation à vol en essayant, non seulement pour aider le fils d'un ami mais pour conclure une affaire de pétrole avec X.________, d'amener Z.________ à remettre à celui-ci, en contrepartie d'une somme de 20.000 francs, un CD-ROM appartenant à ses employeurs. S'agissant de X.________, il a été retenu qu'en acceptant de lui verser 20.000 francs en contrepartie, il avait incité Z.________ à lui remettre le CD-ROM et qu'il s'était ainsi également rendu coupable de tentative d'instigation à vol. Au stade de la fixation de la peine, il a notamment été tenu compte de l'importance de la faute et des mobiles de chacun des accusés, de leur situation personnelle et de leur absence d'antécédents judiciaires ainsi que de leur comportement durant la procédure.