Citation: 4A_128/2008 19.08.2008 E. 5

La seule hypothèse restant à envisager est celle dans laquelle la volonté de Z.________ de se soumettre à l'arbitrage résulterait de la Garantie même fournie par cette société. La recourante soutient que cette hypothèse se vérifie en l'espèce, en ce sens que l'interprétation de la Garantie selon le principe de la confiance démontrerait clairement la volonté de Z.________ de se soumettre à la clause arbitrale insérée dans le Contrat (recours, ch. 6.5.2). 5.1 Cette argumentation soulève déjà un problème quant à la forme requise pour la validité d'une convention d'arbitrage (cf. art. 178 al. 1 LDIP). Sous cet angle, la recourante ne peut rien déduire en sa faveur de l'arrêt 4P.126/2001, susmentionné, parce que, dans ce précédent, le Tribunal fédéral avait admis l'existence d'une reprise cumulative de dette entraînant le transfert de la clause compromissoire au reprenant. En revanche, dans le cas particulier, la recourante soutient que, même si l'engagement pris par Z.________ ne constituait pas une reprise cumulative de dette, il n'en démontrerait pas moins la volonté de ce tiers de soumettre à l'arbitrage les différends auxquels cet engagement pourrait donner lieu. Or, force est de constater que la Garantie ne contient aucune clause arbitrale. Du point de vue formel, seule entrerait donc en ligne de compte, en l'espèce, l'application de la théorie de la clause arbitrale par référence (sur cette notion, cf., parmi d'autres: Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 231 ss). Lorsque, comme c'est le cas en ce qui concerne la Garantie, on est en présence d'un renvoi global accepté par écrit, le problème se déplace de la forme au consentement (arrêt 4C.44/1996 du 31 octobre 1996, consid. 3c et les références). Il y aura donc lieu d'examiner, ci-après, la portée du renvoi au Contrat effectué dans le texte de la Garantie. La question litigieuse relève du fond et tombe, partant, sous le coup de l'art. 178 al. 2 LDIP. Elle sera traitée sous l'angle du droit suisse, en tant que lex fori. En effet, les deux autres rattachements possibles prévus par la disposition citée in favorem validitatis n'entrent pas en ligne de compte: le premier, à savoir le droit choisi par les parties, en raison de l'absence, dans la Garantie, d'une clause arbitrale comportant une élection de droit; le deuxième, i.e. le droit applicable au contrat principal (en l'occurrence, le droit italien applicable à la Garantie), parce que la recourante n'indique pas quelles sont les règles du droit italien régissant l'interprétation des manifestations de volonté ni ne démontre en quoi ces règles seraient plus favorables que celles déduites de l'art. 18 al. 1 CO. 5.2 En vertu du principe de la confiance, celui qui fait une déclaration de volonté adressée à autrui est lié par sa déclaration selon le sens que le destinataire peut et doit lui attribuer de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à la volonté intime de l'intéressée (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1 et les arrêts cités). En dépit des explications longues et touffues qu'elle fournit aux pages 19 à 23 de son mémoire, la recourante ne pouvait pas raisonnablement déduire du texte de la Garantie, même en tenant compte des circonstances ayant entouré l'établissement de ce document, que Z.________ acceptait de se soumettre à la clause arbitrale insérée dans le Contrat. Le seul point d'ancrage que le document en question fournit à l'intéressée réside dans la référence qui y est faite au Contrat et aux obligations que celui-ci impose à Y.________. Or, le Tribunal arbitral retient, à ce sujet, que cette référence visait uniquement à identifier les obligations garanties (sentence, ch. 252). De toute manière, on ne voit pas, objectivement, que la recourante ait pu déduire de bonne foi de ce simple renvoi que Z.________ acceptait de renoncer à la garantie du juge ordinaire au profit de la juridiction arbitrale prévue par le Contrat. Le point de vue qu'elle soutient revient, en définitive, à imposer à tout garant de se soumettre à la convention d'arbitrage figurant dans le contrat dont il garantit l'exécution des obligations, du seul fait qu'il a fourni sa garantie à l'une des parties audit contrat. Il ne saurait être partagé, étant donné l'importance de la garantie du juge ordinaire. Quant à l'expression as if the Guarantor was the original obligor, utilisée dans le texte de la Garantie, dont la recourante fait grand cas, elle peut certes revêtir de l'importance pour la qualification juridique de cet engagement, mais n'apparaît pas déterminante pour résoudre la question envisagée ici. Aussi bien, dire que l'on fournira sa garantie à l'égal du débiteur originel ne signifie pas encore que l'on acceptera, le cas échéant, d'être poursuivi par le créancier devant la même juridiction que celle à laquelle le débiteur s'est volontairement soumis. A la lecture des remarques faites sous chiffre 6.5.2.2, on ne comprend pas où la recourante veut en venir en tirant un parallèle, sur la base d'un courrier interne de surcroît, entre les garanties établies à l'origine par les sociétés mères des deux parties au Contrat et celles qui les ont remplacées. Le lien entre cet argument et la volonté - supposée - de Z.________ de se soumettre à la convention d'arbitrage insérée dans le Contrat n'est pas perceptible. S'agissant enfin du comportement postérieur adopté par les parties (cf. recours, ch. 6.5.2.3), outre qu'il n'est pas déterminant pour reconstituer leur volonté normative, la recourante se borne à indiquer que, pour refuser de s'exécuter, Z.________ aurait tiré motif du Contrat. On ne discerne pas en quoi cette circonstance impliquerait nécessairement la manifestation de la volonté de la société italienne de se voir appliquer la clause arbitrale insérée dans le Contrat. Il s'ensuit que la recourante échoue dans sa tentative de démontrer que la compétence du Tribunal arbitral à l'égard de Z.________ résulterait directement de l'application de la théorie de la clause arbitrale par référence (cf. recours, ch. 6.5.4.1).