Citation: 9C_237/2018 E. 2

En l'espèce, l'office recourant avait remplacé la rente entière accordée à l'intimé depuis le 1er septembre 1996 par un quart de rente dès le 1er mai 2012 (décision du 15 mars 2012) puis supprimé à l'issue d'une procédure de révision le quart de rente avec effet au 1er octobre 2013 dès lors que l'assuré n'avait pas respecté son obligation d'annoncer toute modification significative des circonstances (décision du 30 juin 2016). Pour sa part, la juridiction cantonale s'est attachée à examiner le bien-fondé de la seconde décision. Elle a d'abord estimé que la décision du 15 mars 2012 contenait une erreur manifeste, en ce sens que le revenu d'invalide fondé sur celui perçu concrètement dans l'activité d'agent de voyage ne pouvait être amputé de la diminution de rendement de 25 % attestée médicalement puisque le salaire convenu prenait déjà en compte cette diminution. Elle a reconsidéré la décision en question et constaté que l'intimé n'aurait plus pu prétendre le quart de rente à compter du 1er mai 2012. Le tribunal cantonal a ensuite tranché la question de la violation du devoir d'annoncer par la négative. Il a soutenu que ce devoir n'était pas véritablement reconnaissable par l'intimé dès lors que sa capacité résiduelle de travail n'avait pas évolué et que la rémunération obtenue comme agent de voyage à mi-temps, reportée sur un travail pratiqué à plein temps, correspondait à celle obtenue dans la nouvelle activité de magasinier-livreur, à plein temps. Il a dès lors fixé, dans un premier temps la suppression du quart de rente au 1er août 2016 sur la base de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI. L'autorité judiciaire cantonale a ensuite analysé la situation résultant du second accident, sous l'angle de l'art. 17 LPGA, en comparant les situations telles qu'elles existaient au moment des décisions des 15 mars 2012 et 30 juin 2016. Elle a considéré que même si l'état de santé de l'assuré n'avait pas été assez investigué, celui-ci avait droit à une rente entière dès le 1er avril 2015 dès lors que, âgé d'une soixantaine d'années lorsque les médecins avaient constaté que la reprise d'une activité lucrative était exigible, il ne pouvait plus mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le plan économique. Les premiers juges ont inféré de leur analyse que l'intimé avait droit à un quart de rente jusqu'au 31 mars 2015 et à une rente entière dès le 1er avril suivant.