Citation: U 561/06 28.05.2007 E. B

Le 17 mai 2002, P.________ a demandé au docteur T.________, spécialiste FMH en rhumatologie, d'établir une expertise sur son état de santé. Ce médecin a demandé des clichés fonctionnels du rachis (clichés en extension et en flexion maximales du tronc). Dans son rapport établi le 4 décembre 2002, il a relevé que ces clichés montraient un net glissement dans le plan sagittal, principalement des deuxième et troisième vertèbres lombaires (L2-L3) l'une par rapport à l'autre, et également des vertèbres lombaires inférieures, mais dans une moindre mesure. Il a conclu que les plaintes de l'intéressé et l'instabilité de son rachis étaient la conséquence directe de l'accident du 17 juillet 1999 : l'important glissement de la vertèbre L2 par rapport à la vertèbre L3, ainsi que l'instabilité discovertébrale qui en résultaient, n'étaient pas préexistants. En effet, ces anomalies n'avaient pas été révélées par des clichés de la colonne lombaire réalisés en 1994 à la suite d'un accident de moto dont avait été victime l'intéressé. Il y avait donc en tous points concordance entre le mécanisme de l'accident de 1999, les plaintes de l'intéressé, son status clinique et les constatations radiologiques. Il subsistait par ailleurs une capacité résiduelle de travail de l'ordre de 10 à 20 pour cent seulement, même dans une activité adaptée.