Citation: 4P.206/2005 11.11.2005 E. D

Le 28 janvier 2005, la banque X.________ a saisi la Cour de justice d'une opposition à taxe concernant les dépens mis à sa charge pour la procédure de révision cantonale. Avec l'accord des parties, cette cause a été jointe à la cause au fond. A l'audience sur rescisoire du 15 mars 2005, A.________ a conclu, préalablement, à ce que l'instruction de la cause soit complétée par l'audition de témoins et par deux expertises. Sur le fond, il a repris les dernières conclusions qu'il avait formulées en première instance. Il a, en outre, requis le rejet de l'opposition à taxe. Statuant par arrêt du 16 juin 2005, la Cour de justice a confirmé le jugement rendu le 23 octobre 2000 par le Tribunal de première instance et rejeté l'opposition à taxe. Elle a encore réglé le sort des dépens pour ces deux procédures. Les juges cantonaux ont indiqué les raisons pour lesquelles il ne se justifiait pas, selon eux, de rouvrir les enquêtes en appel. Examinant ensuite la cause au fond, ils ont estimé que l'intimée n'encourait aucune responsabilité contractuelle pour avoir placé de sa propre initiative des titres de la société U.________ dans certains dépôts du recourant ou des clients de ce gérant de fortune indépendant. Ce faisant, la banque avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires parfaite et irrégulière, laquelle était susceptible de ratification, même tacite, à certaines conditions. Ces conditions étaient réalisées en l'espèce, l'intimée n'ayant pas entrepris la gestion litigieuse dans son intérêt exclusif ou prépondérant. Quant au recourant et à ses clients, ils avaient ratifié, par une série d'actes concluants, les achats des titres en question. Dès lors, ils ne pouvaient plus rechercher l'intimée de ce chef, si bien que leur action en responsabilité devait être rejetée.