Citation: 4A_152/2023 E. 3.3.2

3.3.2. Dans leur mémoire de recours, les intéressées rappellent que la clause compromissoire est un contrat dont le sort est indépendant du contrat principal. Elles estiment dès lors que l'absence de signature du contrat de travail n'affecte pas la validité de la clause d'arbitrage, laquelle respecte, selon eux, les conditions de forme et de fond prévues par l'art. 178 LDIP. S'agissant du fond, elles soulignent que la validité de la convention d'arbitrage doit en l'occurrence être appréciée au regard du droit suisse. A cet égard, elles font valoir que la convention d'arbitrage doit contenir les éléments essentiels que sont l'identité des parties, la volonté de celles-ci de recourir à l'arbitrage et l'objet sur lequel devra porter la procédure arbitrale. Elle insistent, en outre, sur le fait que la validité d'une convention d'arbitrage doit être examinée avec "bienveillance" en matière sportive. Se référant à une autre affaire tranchée par un tribunal arbitral dans le domaine du basketball, les recourantes soutiennent que la volonté des parties de se soumettre à l'arbitrage peut même être déduite de façon implicite. En l'espèce, elles relèvent que l'arbitre a certes identifié un désaccord entre les parties sur divers éléments en lien avec la clause d'arbitrage. Cela étant, elles considèrent qu'un tel désaccord portait sur des points accessoires, les parties s'étant mises d'accord sur tous les éléments essentiels d'une clause compromissoire. En particulier, il existait un accord au sujet de la compétence du BAT, ainsi que cela ressort des divers projets de contrat que se sont transmis les parties et des messages échangés le 26 mars 2022. Les intéressées s'emploient ensuite à démontrer que le constat opéré par l'arbitre, selon lequel la compétence du BAT n'était pas exclusive, ne permettait pas de conclure à l'invalidité de la convention d'arbitrage. Elles en veulent pour preuve une autre affaire similaire déjà tranchée par le BAT. Elles reprochent en outre à l'arbitre de n'avoir pas tenu compte des indices objectifs dégagés par la jurisprudence aux fins d'établir la réelle et commune intention des parties. Les recourantes prétendent enfin que l'arbitre, si elle considérait la clause litigieuse comme pathologique, aurait de toute manière dû déduire du comportement des parties leur volonté de se soumettre à l'arbitrage du BAT.