Citation: 4A_506/2008 11.02.2009 E. 2

Le demandeur revendique le bonus maximum de 500'000 fr. prévu par l'avenant au contrat du 30 juin 2003, en entier pour l'année 2004 et pro rata temporis pour l'année 2005. Il fait valoir que les secteurs dont il assumait la responsabilité, dans l'entreprise de la défenderesse, ont pleinement respecté les montants prévus pour les frais généraux et les investissements de ces secteurs, selon le budget annuel auquel il était fait référence dans l'avenant, de sorte que, à suivre son argumentation, le contrat n'autorise la défenderesse à aucun refus ni à aucune réduction de ce bonus. La Cour d'appel constate que la défenderesse attendait du demandeur, en particulier, la mise en place et la surveillance de structures adéquates pour limiter les mauvaises exécutions de prestations fournies aux clients, et, ainsi, limiter les pertes consécutives à ces dysfonctionnements. En 2003, la défenderesse avait subi des pertes de ce genre au total de 558'000 fr.; le défendeur avait pour objectif de réduire, ou même éviter totalement ces pertes en 2004; or, elles s'étaient au contraire aggravées pour atteindre 1'760'000 francs. Selon la Cour, cette évolution négative justifiait de n'accorder aucun bonus pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2004. Dans la période subséquente, jusqu'à la fin des rapports de travail, le demandeur ne travaillait plus et il ne contribuait donc plus à la réalisation des objectifs fixés par la défenderesse; cela justifiait aussi le refus du bonus. Le litige porte d'abord sur l'interprétation de l'avenant du 30 juin 2003: le demandeur soutient que seuls des objectifs quantitatifs, exprimés dans le budget annuel, pouvaient influencer l'évaluation du bonus. Subsidiairement, en tant que des objectifs qualitatifs pouvaient aussi entrer en considération, le demandeur affirme qu'il a pleinement fourni ce qui était attendu de lui. A ce sujet, il reproche à la Cour d'appel d'avoir constaté arbitrairement les faits déterminants et d'avoir violé son droit d'être entendu en omettant d'apprécier et de discuter certaines des preuves offertes par lui. D'après les conclusions présentées, le recours porte aussi sur le refus de tout bonus pour l'année 2005, mais le demandeur ne tente pas d'expliquer pourquoi il aurait dû recevoir cette prestation alors qu'il ne travaillait plus. Sur ce point, le recours est donc irrecevable au regard de l'art. 42 al. 1 LTF, faute de motivation.