Citation: 6S.409/2003 08.03.2004 E. 1

1.2 Selon le recourant, la peine serait insuffisamment motivée. La motivation de la cour cantonale permet sans difficulté de discerner quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en compte pour fixer la peine et s'ils jouent un rôle atténuant ou aggravant. Il est ainsi possible de suivre le raisonnement aboutissant à la peine infligée. La motivation est donc suffisante pour contrôler l'application du droit fédéral. 1.3 Le recourant affirme que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en considérant sa culpabilité comme identique à celle de son cousin. Il aurait été sous l'ascendance de ce dernier qui, plus âgé, était son patron et l'élément moteur de toute l'opération. L'autorité cantonale a clairement motivé et distingué la culpabilité de chaque protagoniste. Elle a condamné Z.________ à une peine de trois ans et quatre mois de réclusion, peine d'ensemble dont trois ans de réclusion pour les faits antérieurs au 25 novembre 1998. En revanche, elle a fixé la peine du recourant à deux ans de réclusion. Elle a précisé les âges, les liens familiaux des coaccusés et leur rôle respectif dans la commission des infractions. Elle a relevé que le recourant avait travaillé pour la même entreprise que son cousin jusqu'au mois d'août 1996 seulement. Il ne peut dès lors prétendre avoir été sous l'influence de ce dernier en raison de son statut professionnel, puisqu'ils ne travaillaient plus ensemble lors de la commission de l'incendie. La cour cantonale a aussi clairement constaté que Z.________ était à l'origine du projet d'incendie et d'escroquerie. Au vu de ces éléments, le grief du recourant est infondé. 1.4 Le recourant soutient que la cour cantonale aurait omis certains éléments et que la peine serait arbitrairement sévère. 1.4.1 La cour cantonale a tenu compte du mobile du recourant. Elle a constaté en fait, de manière à lier l'autorité de céans, que d'un commun accord avec son cousin, il avait intentionnellement bouté le feu à l'appartement dans le but de toucher des prestations de l'ECA et qu'il devait obtenir le 10 % des montants versés. Elle a également suffisamment détaillé sa situation personnelle (cf. supra, consid. B.a). 1.4.2 Le recourant ne cite ainsi aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. En raison des infractions commises, il encourait une peine maximale de 20 ans de réclusion (art. 221 al. 1, 146 al. 1 et 68 ch. 1 al. 1 CP). Sa culpabilité est importante compte tenu du plan machiavélique mis sur pied sans égard aux éventuels risques encourus par ses invités et du concours d'infractions. Il s'est révélé froid, calculateur et cynique et a donné l'impression d'être prêt à tout pour échapper à une sanction pénale. Il n'a manifesté aucun repentir et a pris ses interlocuteurs de haut, tant en cours d'instruction que lors des débats. Ces dernières circonstances, qui caractérisent son attitude après les faits, sont de nature à relativiser le bon comportement dont il se prévaut depuis. A sa décharge, on peut relever l'absence d'antécédents judiciaires, le fait qu'il travaille régulièrement et qu'il a remboursé son assurance dans le cas du vol fictif de sa moto. Au regard de ces éléments, on ne peut pas dire que l'autorité cantonale a excédé les limites de son large pouvoir d'appréciation en arrêtant la peine à 2 ans de réclusion.