Citation: 6B_268/2008 02.03.2009 E. 5

Le recourant soutient aussi que la cour cantonale a violé les art. 56 al. 2 et 63 CP en le soumettant à un traitement ambulatoire. En vertu de l'art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, qu'il est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire si, d'une part, l'acte punissable est lié à ce trouble mental ou à cette addiction et si, d'autre part, il est à prévoir que le traitement détournera l'auteur d'autres infractions en relation avec son état. Cette mesure doit être ordonnée lorsqu'une peine ne peut écarter à elle seule le danger que l'auteur commette d'autres infractions en relation avec son état (cf. art. 56 al. 1 let. a CP), mais sans qu'il soit pour autant nécessaire de prévoir une mesure thérapeutique institutionnelle (cf. art. 56a al. 1 CP). Il y a cependant lieu de renoncer à ordonner cette mesure s'il apparaît que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulterait pour l'auteur serait disproportionnée au regard de la vraisemblance et de la gravité des nouvelles infractions qui sont à craindre de lui (cf. art. 56 al. 2 CP). En l'espèce, faisant siennes les constatations de fait du premier juge, elles-mêmes fondées sur un rapport d'expertise, la cour cantonale a retenu que le recourant souffrait d'un problème d'alcoolisme. Elle a aussi jugé constant que le comportement répréhensible du recourant au volant était directement lié à cette dépendance. Avec les experts - qui ont répondu par l'affirmative à la question de savoir s'il était nécessaire de soumettre le recourant à un traitement ambulatoire pour prévenir de nouveaux crimes ou délits en rapport avec sa dépendance (cf. dossier cantonal, P. 38, question 8c p. 16) - la cour cantonale a retenu que, si le recourant ne changeait pas de comportement par rapport à l'alcool, son pronostic pénal était mauvais. Ainsi, le seul prononcé d'une peine ne suffirait pas à écarter le danger que le recourant commette de nouvelles infractions routières en relation avec sa dépendance. En revanche, la cour cantonale a considéré que le traitement était adéquat. Au regard de ces constatations de fait, les conditions d'application de l'art. 63 CP sont remplies. Peu importe que le recourant soit, comme il le fait valoir à l'appui de son moyen, en état de s'abstenir de prendre le volant quand il a bu. La possibilité d'ordonner un traitement ambulatoire ne suppose pas que le trouble mental ou l'addiction dont souffre l'auteur lui fasse perdre le contrôle de ses actes. Le traitement ordonné ne porte pas une atteinte disproportionnée aux droits de la personnalité du recourant (cf. art. 56 al. 2 CP). En effet, contrairement à ce que soutient celui-ci, la conduite d'un véhicule automobile en état d'ébriété est une infraction grave, eu égard aux dangers qu'elle fait courir aux autres usagers de la route. Elle peut du reste être punie de trois ans de privation de liberté (art. 91 al. 1 LCR). Le risque que le recourant commette à nouveau un tel délit, à court ou moyen terme, s'il ne se soumet pas à un suivi médical d'abstinence à l'alcool justifie dès lors l'atteinte que l'obligation de suivre un tel traitement porte à ses droits de la personnalité. Il suit de là que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en imposant au recourant un traitement ambulatoire auprès d'un médecin spécialisé en alcoologie. Sur ce point, le recours doit dès lors être rejeté.