Citation: 5P.336/2003 21.11.2003 E. 3

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en tenant pour le plus vraisemblable que le prix de vente de la seule villa Can L.________ a été de 2'700'000 CHF, moins la commission de courtage, et que la part du recourant s'élevait ainsi à 1'280'000 CHF, soit, une fois déduits tous les frais, un solde en faveur du créancier séquestrant de 770'500 CHF (cf. lettre I.d supra). L'autorité cantonale aurait également commis arbitraire en considérant que le paiement intégral du solde à concurrence de 770'500 CHF a été rendu plus vraisemblable que l'inverse (cf. lettre I.f supra). Ces griefs d'arbitraire reposent en bref sur l'argumentation suivante : 3.1 Il existerait d'abord des différences non négligeables entre les chiffres résultant de la télécopie de juin 2000 (cf. lettre D supra) et les indications données en procédure par l'intimé (cf. lettre F supra). Le prix payé par S.________ s'élèverait ainsi tantôt à 3'300'000 CHF et tantôt à 3'114'000 CHF, le prix de la seule propriété Can L.________ tantôt à 2'700'000 CHF et tantôt à 2'352'800 CHF, et la commission de l'agence immobilière tantôt à 140'000 CHF et tantôt à 166'080 CHF. 3.2 Par ailleurs, la commission de l'agence immobilière aurait été imputée dans sa globalité à la seule vente de la propriété Can L.________, et non reportée au prorata sur tous les biens-fonds vendus. 3.3 En outre, comme S.________ a acquis l'ensemble des biens-fonds par la cession des actions de Z.________ SA à S.________ Ltd, les terrains de A.________ SA et de B.________ ne pouvaient que faire partie intégrante des actifs de Z.________ SA. Dès lors, dans le cadre de la liquidation de la société simple entre les parties, actionnaires à parts égales de Z.________ SA, aucune raison ne justifiait de déduire du bénéfice à partager le prix de vente de ces terrains. 3.4 C'est ainsi le prix total de 3'300'000 CHF qui devrait seul être pris en considération. Quant à la mention sur la télécopie de juin 2000 "Can L.________ payé et accepté par X.________ à la BDG, Lausanne", elle ne formerait pas une convention de liquidation, mais une simple déclaration unilatérale de la partie. 3.5 Par ailleurs, les déductions opérées par l'intimé ne seraient pas justifiées. Ainsi, s'agissant de la commission de l'agence immobilière, rien ne justifierait le paiement de la somme prétendue de 140'000 CHF ou de 166'080 CHF. De même, rien ne justifierait, ni juridiquement au regard de l'art. 533 CO ni s'agissant des montants prétendus, de déduire les sommes de 415'200 CHF et 179'920 CHF pour les terrains acquis de A.________ SA et de B.________. 3.6 Comme il serait définitivement acquis que le recourant avait droit à la moitié du résultat de l'opération immobilière, sa part, calculée sur la somme de 3'300'000 CHF, équivaudrait à 1'650'000 CHF. Cela laisserait un solde dû de 1'350'000 CHF, après déduction de la somme de 300'000 CHF que le recourant a admis avoir reçue. Il ne serait en effet pas établi que le 3 octobre 1991, le recourant aurait reçu un paiement en espèces supérieur à 300'000 CHF, soit 803'882 CHF. 3.7 Enfin, l'arrêt attaqué serait arbitraire en ce qu'il soutient que le recourant n'a jamais contesté le décompte de juin 2000 après l'avoir reçu (cf. lettre I.e supra). Non seulement cette affirmation serait contredite par la présente procédure, mais encore eût-il fallu que le recourant soit en mesure de contester le décompte, intervenu très tard et sans qu'aucun justificatif des déductions opérées n'ait jamais été produit. Au demeurant, la télécopie de juin 2000 ne serait pas une convention de liquidation, mais un décompte établi unilatéralement par l'associé gérant la société simple entre actionnaires.