Citation: 6B_997/2023 E. C

Le MPC forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il conclut principalement, à la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens que A.________ est reconnu coupable de blanchiment d'argent aggravé au sens de l'art. 305bis ch. 1 et 2 CP et de faux dans les titres répétés, il est condamné à une peine privative de liberté de 32 mois, sous déduction de la détention avant jugement subie du 3 juin 2014 au 16 octobre 2014 et à une peine pécuniaire de 150 jours-amende à 360 francs. B.________ est reconnu coupable de blanchiment d'argent aggravé au sens de l'art. 305bis ch. 1 et 2 CP, il est condamné à une peine privative de liberté de 24 mois, sous déduction de la détention avant jugement subie du 3 juin 2014 au 31 juillet 2014 et à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à 190 francs. C.________ est reconnu coupable de blanchiment d'argent aggravé au sens de l'art. 305bis ch. 1 et 2 CP, il est condamné à une peine privative de liberté de 18 mois et à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à 200 francs. La confiscation des valeurs patrimoniales suivantes est ordonnée: - avoirs déposés auprès de la Banque D.________ à V.________, relation no xxxx.xxxx E.________ ouverte au nom de A.________; - avoirs déposés auprès de F.________ SA sur la relation no xx-xxxxxx-x ouverte au nom de A.________; - avoirs déposés sur le compte G.________ no xxxxxxxxxx au nom de A.________; 26'000 EUR déposés sur le compte G.________ no xxxxxxxxxx-xxx; le bien-fonds no x de la Commune de W.________, rue de X.________ à hauteur de 310'000 francs. Une créance compensatrice de 105'635 fr. est ordonnée en faveur de la Confédération à l'encontre de A.________. Une créance compensatrice de 12'188 fr. est ordonnée en faveur de la Confédération à l'encontre de B.________. Le maintien du séquestre du solde après confiscation des valeurs patrimoniales déposées auprès de la Banque D.________ à V.________ sur la relation no xxxx.xxxx E.________ ouverte au nom de A.________ en vue de l'exécution de la créance compensatrice est ordonné. Le maintien du séquestre de 1'840 CAD et 523 USD en vue du paiement des frais de justice de la part de A.________ est ordonné. Le maintien du séquestre de l'intégralité des valeurs patrimoniales déposées auprès de H.________ sur la relation no xx xx xxx.xxx-xx, ouverte au nom de B.________, en vue de l'exécution de la créance compensatrice et du paiement des frais de justice est ordonné. Le maintien du séquestre des valeurs patrimoniales déposées auprès de G.________ sur la relation no xxxxxxxxxx-xxx, au nom de I.________, en vue du paiement des frais de justice de la part de C.________ est ordonné. L'intégralité des frais de la procédure préliminaire et de première instance est mise à charge des prévenus (art. 426 al. 1 CPP), soit 151'408 fr. 60 s'agissant de A.________, 101'510 fr. 10 s'agissant de B.________ et 29'838 fr. 40 s'agissant de C.________. L'intégralité des frais de la procédure d'appel, hors frais d'interprétation, soit 10'000 fr., est mise à charge des prévenus, à raison d'un tiers chacun (art. 428 al. 1 CPP). Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris (chiffres II-IV) et au renvoi de la cause à la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En toute hypothèse, les frais de la présente procédure sont mis à la charge de A.________, de B.________ et de C.________.