Citation: 1P.355/2002 03.02.2003 E. B

Les époux B.________ ont recouru contre cette décision au Tribunal administratif du canton de Vaud. Leur recours a été admis par un arrêt rendu le 28 mai 2002, et la décision municipale a été annulée. Le Tribunal administratif a considéré, en substance, que le projet de A.________ ne respectait pas les exigences du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (RCAT) fixant un coefficient maximum d'occupation du sol (COS; cf. art. 12 et 51 RCAT): en additionnant la surface bâtie de la villa, de certains avant-corps et du couvert à voitures (un peu plus de 50 m2 pour ce dernier élément), on obtenait une surface totale supérieure au maximum autorisé. Le Tribunal administratif a encore mentionné les règles communales sur les distances entre constructions et limites de propriété, de 6 m au minimum (art. 10 RCAT), et il a considéré que le couvert à voitures, prévu le long d'une limite de la parcelle, ne pouvait pas être implanté à cet endroit; il s'est fondé à ce propos sur l'art. 39 du règlement cantonal d'application de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (RATC) qui définit les conditions auxquelles les "dépendances de peu d'importance" peuvent être autorisées "dans les espaces réglementaires entre bâtiments ou entre bâtiments et limites de propriété".