Citation: 6B_1129/2023 E. B

Par jugement du 20 avril 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 26 octobre 2022, a partiellement admis l'appel interjeté par A.________ contre le jugement rendu le 28 juillet 2020 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. S'agissant du prénommé, la cour cantonale a, en substance, reconnu celui-ci coupable de complicité d'escroquerie dans onze cas qu'elle a clairement distingués et l'a condamné à une peine privative de liberté de 12 mois, avec sursis pendant deux ans (VIII et IX). Elle a en outre condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à C.________ la somme de 50'000 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le 6 septembre 2012, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XV), a condamné B.________ et A.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à C.________ à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XVI), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à G.________ la somme de 200'000 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le 30 avril 2014, à titre d'indemnisation du chef d'un acte illicite, et a renvoyé la partie plaignante à agir par la voie civile pour le surplus (XVIII), a condamné B.________ et A.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à H.H.________ et I.H.________, solidairement entre eux, à titre d'indemnité pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXI), a condamné B.________ et A.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à K.________ à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXV), a condamné B.________ et A.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à L.________ à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXVII), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à M.________ la somme de 97'523 fr. 10, valeur échue, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XXVIII), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à O.________ la somme de 379'008 fr. 85, valeur échue, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XXXI), et a condamné B.________ et A.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à O.________ à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXXII). Les faits pertinents retenus par le jugement cantonal sont en substance les suivants. B.a. A l'entame de l'automne 2011, B.________, considérant les pressions financières auxquelles il faisait face et sachant que sa société S.________ SA n'aurait plus de soutien de la part d'établissements bancaires et qu'elle nécessitait à tout le moins 2'000'000 fr. d'apport de fonds, a entrepris de démarcher des bailleurs de fonds privés intéressés à investir dans le projet immobilier de U.________, sans leur dire que, plutôt qu'à faire l'acquisition des deux parcelles concernées, respectivement financer les opérations de construction, leur argent serait en réalité utilisé pour les besoins en trésorerie de S.________ SA et régler ses dettes personnelles. Peu après avoir engagé A.________, B.________ lui a fait part de son projet de solliciter des prêteurs pour le projet immobilier de U.________. C'est ainsi qu'est née l'idée d'un "Fonds T.________ Invest", simulacre d'un fonds de placement. Pour mener à bien son projet, outre celle de A.________, B.________ s'est adjoint la collaboration du notaire D.________ et de E.________. A.________ était dûment informé de la situation comptable de B.________ et de sa société; il avait même calculé les besoins en apports de fonds. Début octobre 2011, il avait la vue d'ensemble de la situation. B.b. Afin de trouver des bailleurs de fonds intéressés par le projet immobilier de U.________, B.________ et A.________ ont eu l'idée d'exploiter le réseau de l'ancienne employeuse du second nommé, la société A1.________ SA, active dans les opérations financières et immobilières, dont A.________ était par ailleurs actionnaire. Avec A.________, B.________ a fait en sorte que B1.________ de cette société comprenne que les financements à obtenir étaient destinés uniquement à la promotion de U.________ et lui a demandé de trouver des fonds en faisant jouer le réseau de sa société. B.________ a défendu à A.________ de trop parler de la situation financière de S.________ SA, voire de transmettre les éléments comptables que B1.________ demandait, et n'a jamais évoqué le fait que l'argent obtenu pourrait servir à autre chose que le projet présenté, en particulier couvrir des besoins en liquidités. B.c. Le cas R.________. Dès le début du mois d'octobre 2011, A1.________ SA a transmis à A.________ les coordonnées de R.________, entrepreneur dirigeant plusieurs sociétés, disposant d'un capital de 1'500'000 fr. qu'il souhaitait placer à des conditions intéressantes. Informé de la situation, B.________ a confié à A.________ l'élaboration d'une plaquette commerciale initialement destinée à être présentée à R.________, que les deux hommes ont toutefois également fait tenir à A1.________ SA en vue d'appuyer toute démarche auprès d'autres prêteurs potentiels. Sur la base des indications de B.________, A.________ a établi une brochure intitulée "GROUPE T.________ FOND (sic) D'INVESTISSEMENT 2011", présentant le soi-disant "fond (sic) T.________ Invest" destiné à financer le projet de U.________. Se présentant comme "directeur financier et adjoint CEO" de S.________ SA, A.________ a eu un premier rendez-vous avec R.________ lors duquel il a présenté S.________ SA comme étant prospère et désireuse d'expansion et lui a remis la plaquette commerciale. B.________ a promis à A.________ un montant de 10'000 fr. s'il parvenait à amener R.________ à verser les 1'500'000 fr. convoités. Suite à de nombreux pourparlers et négociations avec l'équipe formée par B.________, à l'établissement d'une convention confectionnée par A.________, puis remaniée par le notaire et à des engagements complémentaires, R.________ s'est exécuté le 16 novembre 2011, trompé par le stratagème mis en place. Le 17 novembre 2011, agissant sur les instructions de B.________, A.________ a adressé un courrier électronique à la secrétaire du notaire sollicitant de ventiler les 1'500'000 fr. de R.________ à destination de tiers. B.d. Les cas subséquents. B.d.a. Quoiqu'elle ait bénéficié d'une partie de l'argent prêté par R.________, la situation financière de S.________ SA a continué à se dégrader. Pour faire face aux pressions financières que sa société continuait de subir, B.________ a décidé de réitérer le stratagème qui avait permis de tromper R.________ pour amener plusieurs autres personnes à verser des fonds sous le prétexte fallacieux de les investir dans le projet de U.________. Plutôt que d'alléguer un compte supposément contrôlé par D.________, B.________ a eu l'idée de faire désormais coïncider le prétendu "Fonds T.________ Invest" avec le compte courant de S.________ SA, avec une ligne de crédit d'une limite de 61'000 fr. ouverte à son nom personnel sur un compte auprès de la banque C1.________. B.d.b. Pour convaincre les nouveaux investisseurs, B.________ a continué à exploiter le système de démarchage mis en place avec A1.________ SA et à s'adjoindre l'assistance de A.________, lequel a continué à faire l'intermédiaire entre la société précitée et B.________ jusqu'à son départ de S.________ SA. B.d.c. C'est ainsi que, dès le mois de décembre 2011, au gré de l'identification de nouvelles dupes potentielles, B.________ leur a soumis ou fait soumettre, par le biais de A1.________ SA, respectivement A.________, des conventions élaborées sur la base du modèle qui avait permis de tromper R.________, persistant à amalgamer un contrat de prêt avec un prétendu "fond (sic) d'investissement" liant systématiquement, d'une part, la dupe, d'autre part B.________ personnellement et S.________ SA, mais aussi et encore D1.________ SA. Contrairement à ce qui a prévalu pour R.________, B.________ a toutefois renoncé à y prévoir un amortissement. B.d.d. Bien qu'il eût appris de la bouche du notaire D.________ lors du prêt à R.________ qu'il n'y avait pas de cédule hypothécaire disponible en premier rang, A.________ n'a pas hésité à en faire figurer dans les conventions ultérieures. Ce dernier a adapté les conventions aux prêteurs, en faisant figurer des comptes de la société de B.________, sur ordre de celui-ci, tout en ayant conscience que les fonds étaient destinés au projet de U.________ et qu'ils auraient plutôt dû être versés sur un compte dédié au projet. A.________ était donc conscient à la fois que les plaignants subséquents pensaient verser l'argent pour le projet de U.________ et du fait que ces fonds étaient en réalité affectés à d'autres fins. B.d.e. Au total, entre le 23 janvier 2012 et le 12 novembre 2013, B.________ a soumis, respectivement fait soumettre, des conventions à quinze nouvelles dupes pour obtenir un montant total de 1'740'000 fr., qu'il a entièrement utilisé pour les besoins de sa société ou pour ses propres besoins. B.d.f. A.________ a quitté la société S.________ SA autour du 10 septembre 2012.