Citation: 6S.43/2005 01.03.2005 E. 1

Le recourant, dont la peine est maintenant inférieure de huit mois à celle infligée à son coaccusé, considère cette différence insuffisante et incompatible avec l'art. 63 CP. Il estime que l'écart devrait être de l'ordre de plusieurs années. Le rôle des deux auteurs dans le trafic de stupéfiants et le blanchiment d'argent étant parfaitement comparable, l'élément principal ayant conduit le Tribunal fédéral à retenir, dans son premier arrêt, que le recourant devait bénéficier d'une peine moins lourde que son coaccusé était les infractions supplémentaires retenues à la charge de ce dernier. Ces infractions ne pouvant pas être considérées comme négligeables étaient essentiellement les deux cas d'abus de détresse, des délits passibles d'une peine maximale de trois ans d'emprisonnement; en revanche, la rupture de ban ne revêtait évidemment, au regard des autres infractions commises, qu'une importance mineure. A la suite de l'acquittement partiel intervenu après le renvoi de la cause en instance cantonale, acquittement partiel ayant conduit l'autorité cantonale à réduire la peine du coaccusé de quatre mois, seule la condamnation pour le second cas d'abus de détresse subsiste, celui commis en profitant de la toxicomanie d'une femme pour obtenir d'elle une fellation contre un rabais de cent francs sur le prix de la drogue. Pour le surplus, le coaccusé a des antécédents, mais a fait preuve d'une bonne attitude en début d'enquête, alors que le recourant n'a pas d'antécédents, mais a eu un mauvais comportement lors de l'enquête. Ces éléments peuvent, comme le Tribunal fédéral l'a déjà retenu dans son premier arrêt, se contrebalancer dans une certaine mesure. En particulier, la récidive au sens technique (art. 67 CP) n'a pas la portée que le recourant lui prête (cf. ATF 121 IV 49 consid. 2d/cc in fine p. 62). Lorsqu'elle a fixé les nouvelles peines, l'autorité cantonale a tenu compte de ce que la faute du recourant était moins grave que celle du coaccusé. En retenant que cela conduisait pour le recourant à une peine inférieure de huit mois à celle de son coaccusé, elle n'a pas abusé, au vu de la gravité des infractions en matière de stupéfiants commises ensemble, du large pouvoir d'appréciation dont elle jouit en matière de fixation de la peine. Le pourvoi doit être ainsi rejeté.