Citation: 1B_71/2014 E. 5.2

5.2. La Chambre pénale de recours a retenu qu'il ne ressortait pas des pièces mises à sa disposition que la banque C.________ aurait été informée de l'existence de la recourante, de l'intermédiaire (F.________) mandaté par celle-ci pour lui trouver un financement, ainsi que de la teneur du contrat passé entre la première et la seconde; dès lors, la banque C.________ n'avait aucune raison de se douter de l'éventuelle commission d'une infraction pénale au préjudice de la recourante lorsqu'elle avait octroyé l'avance à terme fixe à EA.________ et reçu à titre de sûretés la garantie bancaire émise par la banque D.________. Les éléments soulevés par la recourante ne permettent pas de remettre en cause ce raisonnement. Faute en particulier de courrier électronique tel qu'allégué par la recourante (cf. consid. 4), il ne peut être démontré, même sous l'angle de la vraisemblance, que la banque C.________ aurait eu connaissance de l'existence, respectivement du but, du contrat conclu entre la recourante et F.________ et qui a amené la constitution de la garantie bancaire, dont on rappellera au demeurant la teneur abstraite. La recourante se contente ensuite d'alléguer sans aucune démonstration que la banque C.________ n'aurait posé aucune question au moment de l'octroi de l'avance à terme fixe. Toutefois, le refus d'un premier prêt par l'établissement bancaire tend plutôt à démontrer le contraire, puisqu'alors celui-ci avait considéré que le portefeuille de B.________ n'offrait pas les garanties nécessaires; une telle appréciation n'exclut en revanche pas toute relation future, en particulier lorsque des sûretés complémentaires sont présentées avec la nouvelle requête. Enfin, la recourante ne conteste plus que le montant de l'avance a été versé en une seule fois et dès lors, les opérations ultérieures alléguées (cf. en particulier "les mouvements réalisés à peine les fonds mis à disposition, systématiquement au débit" et "les transactions toutes [...] soigneusement ventilées au bénéfice des sociétés du mis en cause") ne permettent pas d'exclure la bonne foi de la banque au moment du virement à EA.________. N'ayant pas remis en cause devant l'autorité précédente le fait que ce versement devait être considéré comme la contre-prestation adéquate au sens de l'art. 70 al. 2 CP (cf. ad 3.5 du jugement entrepris p. 11), la recourante entend pourtant soutenir le contraire devant le Tribunal de céans, reprochant à la banque C.________ de n'avoir pas démontré quelle prestation elle aurait fournie en sa faveur ou en faveur de la banque D.________ (cf. son mémoire complémentaire p. 4). Une telle argumentation est dénuée de fondement. Mis à part l'absence de relation entre ces entités - que n'allègue d'ailleurs pas la recourante -, il est incontesté que la banque C.________ avait des rapports contractuels avec EA.________ dans le cadre desquels une avance a été octroyée par la première (prestation) et où une garantie bancaire a été mise à sa disposition par la seconde en vue de pallier un éventuel défaut de paiement (contre-prestation du rapport contractuel); cette hypothèse s'étant réalisée, elle a entraîné la requête en paiement auprès de la banque D.________. Il apparaît que la bonne foi de la banque C.________ et la contre-prestation adéquate qu'elle a assurée empêchent une confiscation des valeurs patrimoniales résultant d'une possible infraction en application de l'art. 70 al. 2 CP. Il en résulte que l'une des conditions d'application posées par l'art. 263 al. 1 let. d CPP n'est pas réalisée et c'est donc à juste titre que la Chambre pénale de recours a confirmé la décision de levée du séquestre prononcée par le Ministère public.