Citation: 5A_68/2024 E. 3.1

3.1. La cour cantonale a d'abord constaté qu'il ressortait du dossier qu'une réquisition d'inscription dans un but de sûreté et de conservation de droits d'emption et de passage, réservés dans un acte de vente du 3 octobre 1894, avait été effectuée le 8 novembre 1912 en faveur des propriétaires de la parcelle correspondant anciennement à celles des intimés. À la suite de cette réquisition, un droit de passage avait été inscrit au grand livre du registre foncier au profit de cette dernière parcelle (alors parcelle no 1687) et à charge de celle des recourantes (alors parcelle no 1686). Conformément à l'art. 937 al. 1 CC, cette inscription était présumée exacte. Les recourantes n'avaient au demeurant pas contesté la nature du droit inscrit, mais uniquement fait valoir que ce droit avait été radié et n'apparaissait plus au registre foncier lorsqu'elles avaient acquis leur parcelle. L'autorité cantonale a par ailleurs relevé que l'office du registre foncier avait confirmé l'inscription d'une servitude de passage dans un courrier daté du 16 septembre 2019 et indiqué que son existence était attestée par plusieurs documents. La servitude de passage concernée avait en outre été mentionnée dans un acte de vente notarié du mois d'août 1957. Admettant ensuite que l'acte de vente du 3 octobre 1894 à l'origine de l'inscription du droit de passage n'accordait qu'un droit à acquérir ultérieurement un droit de passage en contrepartie d'une compensation financière, la cour cantonale a néanmoins souligné que l'inscription n'avait pas eu lieu au moment de la vente, mais plusieurs années plus tard, à savoir en 1912, en sorte que la compensation financière prévue avait pu être payée durant ce laps de temps. Les recourantes, à qui la charge de la preuve incombait, n'avaient ni allégué ni démontré que les conditions fixées par l'acte de vente du 3 octobre 1894 n'auraient pas été réalisées. Le fait qu'il n'existait au registre foncier aucune pièce justificative attestant de l'acquisition du droit de passage ne permettait pas de conclure que l'achat n'aurait pas été opéré vu l'inscription de ce droit dans le grand livre du registre foncier. Selon les juges cantonaux, il ne pouvait enfin être déduit de la mention que la réquisition d'inscription avait été faite à des fins de "sûreté et conservation" des droits d'emption et de passage réservés dans l'acte de vente du 3 octobre 1894 que l'inscription au grand livre du droit de passage ne serait pas conforme à la réalité. Les termes employés n'étaient pas suffisamment précis pour exclure que l'inscription pût avoir été opérée pour protéger une acquisition du droit de passage prévu dans l'acte de vente, ce d'autant que ces termes visaient également le droit d'emption.