Citation: 1B_335/2013 E. B

Le 5 juin 2013, A.________ a saisi le Ministère public du canton de Genève (ci-après: le Ministère public) d'une demande de mise en liberté au motif que ses conditions de détention ne respectaient pas les normes minimales découlant de l'art. 3 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, entrée en vigueur pour la Suisse le 28 novembre 1974 (CEDH; RS 0.101). Cette requête a été rejetée, en dernier lieu par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Genève (Tmc), lequel a néanmoins ouvert une procédure afin de vérifier si, dans le cas particulier, avaient été commises des irrégularités susceptibles de constituer une violation de la CEDH, du droit fédéral ou du droit cantonal. Par décision du 5 juillet 2013, intitulée "jugement en constatation des conditions de la détention provisoire", le Tmc a constaté que les conditions dans lesquelles s'est déroulée la détention provisoire de A.________ du 26 juin 2012 au 9 juin 2013 - pour la surface de la cellule par détenu pendant 89 jours inférieure à 4 m2, soit 3,83 m2 - n'étaient pas conformes aux règles pénitentiaires européennes. Cette décision précisait qu'elle pouvait faire l'objet d'un appel auprès de la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève. Le Ministère public a formé appel, respectivement recours contre cette décision: selon lui, les exigences légales, constitutionnelles et conventionnelles en matière de conditions de détention avaient été respectées, de sorte que A.________ devait être entièrement débouté. A l'occasion de sa réponse, celui-ci a déclaré former appel de la décision du 5 juillet 2013 concluant à ce qu'il soit constaté que sa détention n'avait pas été conforme aux règles en vigueur pendant 329 jours. Par arrêt du 22 août 2013, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la cour cantonale) a annulé la décision du Tmc du 5 juillet 2013. Statuant à nouveau, elle a dit que les conditions de la détention de A.________ du 26 juin 2012 au 9 juin 2013 respectaient les exigences légales. Elle a considéré en substance que les conditions de la gravité et de la persistance, sur une longue durée, de prétendus mauvais traitements, telles qu'exigées par la CourEDH pour fonder une violation de l'art. 3 CEDH, n'étaient pas réalisées en l'espèce.