Citation: 1P.501/2005 24.02.2006 E. B

A.________ a recouru contre la décision municipale auprès du Tribunal administratif du canton de Vaud. La municipalité a conclu au rejet du recours, en développant dans sa réponse les motifs de refus du permis. Les opposants ont renoncé à participer à la procédure. Le Département cantonal de l'économie (auquel est rattaché le SELT-PCC) et le Département cantonal de la sécurité et de l'environnement (auquel est rattaché le SEVEN) sont intervenus comme autorités concernées. Le Tribunal administratif a effectué une inspection locale et il a entendu les parties lors d'une audience sur place, le 20 avril 2005. L'occasion a ensuite été donnée à la recourante de déposer des déterminations écrites. Le Tribunal administratif a rejeté le recours et confirmé la décision municipale par un arrêt rendu le 15 juin 2005. Il a considéré, en substance, que la municipalité avait à juste titre examiné la conformité du projet non seulement à la réglementation du plan d'affectation en vigueur mais également au projet de règlement mis à l'enquête publique peu auparavant, en constatant que la recourante ne contestait pas le principe de l'effet anticipé de la nouvelle norme (soit l'art. 77 RPGA). Il a jugé admissible qu'une municipalité interdise une installation qui respecte toutes les exigences du droit fédéral de la protection de l'environnement, en particulier en matière de protection contre le bruit, si cette installation ne correspond pas aux caractéristiques prévues pour la zone en question - ou aux règles d'affectation destinées à définir le caractère ou l'ambiance d'un quartier - voire provoque des nuisances secondaires excessives; l'arrêt se réfère dans ce contexte à la notion d'émissions de nature immatérielle. Le Tribunal administratif a retenu qu'en appliquant l'art. 77 RPGA dans le cas particulier - soit dans un secteur voué de manière prépondérante à l'habitat -, la municipalité avait pris en considération de telles nuisances, distinctes de celles visées par la législation fédérale sur la protection de l'environnement. L'exploitation d'un cabaret night-club est en effet une activité "susceptible de blesser le sens moral des personnes habitant le quartier et de créer un certain malaise, notamment auprès des familles avec des enfants, en contribuant à la création d'un environnement perçu comme déplaisant" (consid. 3c). Cela justifiait le refus de l'autorisation de construire, également sous l'angle de la garantie de la propriété et du principe de la proportionnalité.