Citation: 6P.128/2006 26.09.2006 E. 6

Pour ce qui la concerne, la recourante X.Z.________ se plaint d'abord d'une violation de l'art. 41 ch. 1 CP, relatif au sursis. Elle fait valoir que le tribunal correctionnel s'est fondé sur les mêmes motifs pour fixer la peine que pour statuer sur le sursis, si bien que la décision prise sur ce dernier point reposerait, en partie au moins, sur des motifs sans pertinence au regard de l'art. 41 ch. 1 CP. Elle soutient aussi que le sursis ne pouvait lui être refusé au motif qu'elle avait nié les faits qui lui étaient reprochés, dès lors qu'il n'était pas établi qu'elle avait adopté cette attitude en procédure pour des raisons révélatrices d'un refus de prise de conscience. Enfin, elle allègue que divers éléments plaidant en sa faveur n'ont pas été pris en considération. Le tribunal correctionnel aurait ainsi abusé de son pouvoir d'appréciation en refusant d'assortir la peine du sursis à l'exécution, et la cour cantonale violé l'art. 41 ch. 1 CP en ne réformant pas le jugement de première instance sur ce point. 6.1 Selon l'art. 41 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits et s'il a réparé, autant que l'on pouvait l'attendre de lui, le dommage fixé judiciairement ou par accord avec le lésé (art. 41 ch. 1 al. 1 CP). Le sursis ne peut être accordé lorsque le condamné a subi, en raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction (art. 41 ch. 1 al. 2 CP). Une peine de huit mois d'emprisonnement peut, par sa nature et sa durée, être assortie du sursis à l'exécution et la recourante n'a encore jamais eu à purger de peine privative de liberté. Seul pose donc problème en l'espèce le pronostic émis par les autorités cantonales sur le comportement futur de la recourante. 6.2 Pour déterminer si l'octroi du sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents. Il doit tenir compte, d'une part, des circonstances de l'acte et, d'autre part, de la situation personnelle de l'auteur. Il ne saurait accorder une importance prépondérante à certains des éléments à prendre en considération dans l'application de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP et en négliger d'autres, voire ne pas en tenir compte (ATF 128 IV 193 consid. 3b p. 198 et les références). S'il est vrai qu'un défaut de caractère, le manque de scrupules ou l'absence de prise de conscience de l'illicéité des actes commis justifient un pronostic défavorable, le juge n'est toutefois pas dispensé de procéder à une appréciation de tous les critères pertinents pour déterminer l'adéquation d'une peine assortie du sursis. Partant, il confrontera toutes les circonstances permettant de tirer des conclusions sur le caractère de l'auteur avec les renseignements recueillis sur ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle et son comportement après l'infraction. C'est seulement après l'examen de tous ces éléments que le juge pourra valablement décider si un pronostic favorable est possible ou non (ATF 115 IV 85, consid. 3b/c p. 86 s.; 94 IV 51; 82 IV 5). Le juge tiendra compte de toutes les circonstances jusqu'au prononcé du jugement (Roland Schneider, Commentaire bâlois, n. 73 ad art. 41 CP), ainsi que des conséquences prévisibles de son jugement sur le condamné (cf. ATF 116 IV 97 consid. 2b). 6.3 La présomption d'innocence implique le droit, pour l'accusé, de se taire ou de fournir uniquement des preuves à sa décharge (art. 32 al. 1 Cst.; 6 ch. 2 CEDH; art. 14 ch. 3 let. g du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, RS 0.103.2). Le silence ou les dénégations de l'accusé peuvent cependant être le signe d'une absence de repentir et faire obstacle à l'octroi du sursis. Le fait que l'accusé refuse de répondre ou nie l'acte ne permet toutefois pas de conclure dans tous les cas qu'il n'en voit pas le caractère répréhensible et ne le regrette pas. Un tel comportement peut en effet avoir divers motifs. Le délinquant peut nier les faits par honte, par peur du châtiment, par crainte de perdre son emploi ou par égard pour ses proches et offrir plus de garanties quant à son comportement futur que celui qui avoue ouvertement l'infraction qu'il a commise, mais sans la considérer comme répréhensible ou sans accorder d'importance aux conséquences de son acte (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 258 s.). Il en va différemment lorsque l'accusé ne se borne pas à nier dans son intérêt ou dans celui de tiers, mais s'efforce consciemment d'induire en erreur les autorités pénales, rejette la faute sur autrui ou tente de mauvaise foi de charger les témoins ou la victime, voire de les faire passer pour des menteurs. Celui qui use de tels moyens pour se soustraire à une condamnation ou en atténuer la rigueur manifeste par là un manque particulier de scrupules. Dans la règle, cette attitude ne permet pas d'espérer qu'une peine avec sursis suffira de détourner l'accusé durablement de la délinquance (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 259). Des conclusions valables sur le caractère du condamné et sur le pronostic quant à son comportement futur ne doivent dès lors pas se déduire seulement des simples dénégations de l'accusé, mais des motifs qui l'ont poussé à nier. Le juge doit rechercher si les dénégations du prévenu reposent sur un défaut de prise de conscience du caractère répréhensible de l'acte ou sur un autre motif. En outre, il doit examiner les résultats ainsi obtenus à la lumière de l'ensemble du comportement de l'accusé. Ce n'est qu'ensuite qu'il peut dire si celui-ci a manifesté par ses dénégations un défaut de repentir qui justifie un pronostic défavorable (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 259; cf. aussi arrêts 6S.477/2002 du 12 mars 2003 et 6S.296/2003 du 15 octobre 2003). 6.4 En l'espèce, il est vrai que le tribunal correctionnel a réuni en un seul considérant les motifs sur lesquels il s'est fondé pour fixer la peine et ceux pour lesquels il a refusé le sursis, alors que ces deux questions sont distinctes. Mais une lecture attentive de son jugement - en particulier de l'avant-dernier paragraphe de la page 30, dont les deux premières phrases correspondent presque mot pour mot aux trois dernières phrases du troisième paragraphe de la page 29 - permet de comprendre que le tribunal a considéré que la recourante n'entendait pas s'amender - donc que le pronostic était négatif - d'abord parce qu'elle avait pratiqué un déni massif de sa responsabilité avec rejet de la faute sur autrui, ensuite parce qu'elle avait soustrait ses enfants aux décisions de la justice civile et empêché ainsi la restauration des liens familiaux sous l'égide des intervenants sociaux et, enfin, parce qu'elle "s'enlis[ait] dans une demande de réparation narcissique quand elle dispos[ait] de tous les moyens lui permettant une prise de conscience". Les constatations de fait du tribunal correctionnel, auxquelles renvoie la cour cantonale, n'indiquent pas pour quelles raisons la recourante a nié les faits retenus à sa charge, ni ce qu'elle a concrètement dit ou fait quand elle a, aux termes du jugement, "rejeté sa faute sur autrui". Dès lors qu'elle ignore en quoi ils consistent, la cour de céans ne saurait considérer que ces raisons, ces actes ou ces paroles témoignent d'une absence de scrupules suffisante pour fonder le pronostic litigieux. En revanche, il est constant qu'en été 2001, la recourante et son mari ont, d'un commun accord, mis leurs enfants hors d'atteinte de la justice de paix et du SPJ en les envoyant en Tunisie. Le tribunal correctionnel pouvait considérer sans arbitraire que cet acte témoignait d'un refus clair et net de la recourante et de son mari de remettre en cause leurs méthodes éducatives - refus dans lequel les intéressés persistaient depuis près de quatre ans au moment du jugement. Une telle inflexibilité est suffisante pour fonder un pronostic négatif, même à l'endroit d'une condamnée qui n'a pas d'antécédents judiciaires. Aussi le tribunal n'a-t-il pas abusé de son pouvoir d'appréciation en émettant un tel pronostic sur le comportement futur de la recourante, ni la cour cantonale violé l'art. 41 ch. 1 CP en confirmant le refus du sursis.