Citation: I 283/04 15.04.2005 E. A

B.________, née en 1998, présente depuis la naissance des problèmes respiratoire, cardiaque et digestif. Le docteur P.________, médecin adjoint de l'Unité de cardiologie pédiatrique du Département médico-chirurgical de pédiatrie de l'hôpital X.________, a posé le diagnostic de communication interventriculaire périmembraneuse, communication interauriculaire assez large, coarctation de l'aorte juxtaductale et hypoplasie de l'isthme - en progression -, veine cave supérieure gauche dans le sinus coronaire et hernie diaphragmatique. Dans un rapport médical du 24 août 1998 adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, il a attesté la présence de malformations congénitales du coeur et des vaisseaux (ch. 313 de la liste en annexe à l'OIC) et de malformations congénitales du diaphragme (ch. 281 de la même liste). Le 8 juin 1998, B.________ a subi une opération de hernie diaphragmatique droite. Du 6 juillet 1998 au 5 février 1999, elle a séjourné dans le Service de pédiatrie de l'hôpital X.________. Les médecins ont procédé le 7 août 1998 à une correction de la coarctation aortique et le 2 novembre 1998 à une deuxième opération de hernie diaphragmatique bilatérale, ainsi qu'à une opération de Niessen et gastrostomie. Le docteur G.________, médecin-associé du Service de pédiatrie de l'hôpital X.________, dans un rapport du 13 avril 1999, a retenu dans son diagnostic principal notamment des bronchoaspirations à répétition et hyperréactivité bronchique sur RGO sévère et une bronchiolite à virus respiratoire syncytial (VRS). Dans une communication du 1er décembre 1998, l'office AI a avisé L.________ que sa fille avait droit du 15 mai 1998 au 30 avril 2018 aux mesures médicales pour le traitement de l'infirmité congénitale sous ch. 313 de la liste en annexe à l'OIC. Dans une communication du 21 juillet 1999, il l'a informé qu'elle avait droit également à partir du 6 juillet 1998 jusqu'au 30 juin 2003 aux mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales figurant sous ch. 280 et 281 de la liste précitée. Entre le 1er et le 4 septembre 1999, B.________ a été hospitalisée pour une gastro-entérite probablement d'origine virale. Les médecins ont décidé de poursuivre l'oxygénothérapie nocturne jusqu'au printemps 2000, afin de prévenir la réapparition d'une hypertension pulmonaire et d'une dysfonction cardiaque droite (rapport du 21 septembre 1999 du docteur G.________; rapport intermédiaire du 24 septembre 1999 de la doctoresse C.________, chef de clinique). Présentant une aggravation de son état général et un bronchospasme important, B.________ a été hospitalisée aux soins continus du Service de pédiatrie de l'hôpital X.________ le 17 mars 2000, où elle a séjourné jusqu'au 28 mars 2000. Les médecins ont posé les diagnostics principaux de pneumonie bilatérale et d'infection respiratoire à VRS (rapport des docteurs G.________, S.________ et D.________ du 5 avril 2000). Les frais d'hospitalisation de septembre 1999 et de mars 2000 ont fait l'objet d'une demande de remboursement du 13 mars 2001. Dans un projet de décision du 26 octobre 2001, l'office AI a refusé de prendre en charge les frais d'hospitalisation, au motif que B.________ avait été hospitalisée pour deux épisodes infectieux, avec notamment une atteinte sur le plan respiratoire motivant une oxygénothérapie en continu dès mars 2000, et que ces épisodes infectieux étaient sans relation avec les infirmités congénitales. Il avisait L.________ qu'il ne pouvait plus rembourser les factures de la physiothérapeute, pour lesquelles il était intervenu à tort jusque-là. Le docteur A.________, pédiatre FMH et médecin traitant de B.________, a contesté l'affirmation de l'office AI selon laquelle les épisodes infectieux étaient sans relation avec les infirmités congénitales. Dans une lettre du 7 décembre 2001, il a déclaré que les hospitalisations causées par les épisodes infectieux pulmonaires étaient en relation directe avec les interventions subies par l'enfant dans sa petite enfance et qu'il était clair que les dysfonctionnements résiduels des deux diaphragmes entraînaient à la fois une prédisposition aux infections pulmonaires et une plus grande sévérité de celles-ci, puisque les capacités d'expectoration étaient limitées par les dysfonctionnements résiduels du diaphragme. Par décision du 24 janvier 2002, l'office AI, pour les motifs exposés dans son projet de décision, a confirmé son refus de prendre en charge les frais d'hospitalisation de septembre 1999 et mars 2000, ainsi que son refus de rembourser à l'avenir les factures de la physiothérapie respiratoire et de l'oxygénothérapie à domicile, B.________ n'ayant aucun droit à la prise en charge des mesures mises en route sur le plan respiratoire après la deuxième hospitalisation intervenue en mars 2000.