Citation: 6B_308/2022 E. 5.2

5.2. En l'espèce, il ressort du jugement attaqué (art. 105 al. 1 LTF) que l'accident est survenu sur une chaussée fermée à la circulation, qui était déviée sur une route parallèle, et dans une zone inaccessible aux personnes extérieures au chantier. Il ne pouvait s'y trouver de piétons externes aux entreprises intervenant sur celui-ci. Il sied également de préciser, s'agissant du contexte dans lequel est survenu le drame, que les travaux de dégrappage étaient effectués au moyen d'une fraiseuse permettant d'arracher l'enrobé. Cette fraiseuse était équipée, à l'avant, d'une rampe dotée d'un tapis roulant assurant l'évacuation des matériaux dégrappés. Pour collecter ces derniers, un camion à benne basculante devait venir se placer devant la fraiseuse et avancer de manière coordonnée avec cette dernière, de sorte que la benne soit remplie au fur et à mesure de la progression de la fraiseuse. Comme le chauffeur du camion ne pouvait pas, ou seulement très difficilement, voir la fraiseuse dans ses rétroviseurs et dans la mesure où l'allure de la fraiseuse ne pouvait pas être adaptée à celle du camion, il appartenait au conducteur de la fraiseuse, en fonction de l'allure de sa propre machine, de commander au chauffeur du camion d'avancer à faible vitesse ou de s'arrêter, en donnant, comme signal d'arrêt ou de départ, un coup de klaxon. Lorsque la benne du camion était pleine, le conducteur de la fraiseuse en avertissait le chauffeur du camion au moyen de deux ou plusieurs coups de klaxon. Celui-ci quittait alors les lieux et devait être rapidement remplacé par un autre camion, placé en attente à proximité sur une zone prévue à cet effet. Dans le cas concret, une zone d'attente pour les camions avait été organisée sur un parking à proximité de la zone des travaux. Il est établi que le camion de l'intimé était le sixième à intervenir depuis le début des opérations, le jour du drame. Il a attendu son tour avant de recevoir l'instruction de venir se placer devant le camion d'un collègue, dont la benne était en train d'être remplie. Après que celui-ci eut quitté les lieux, l'intimé a entamé une manoeuvre de recul pour se placer à la hauteur de la rampe de la fraiseuse qui, dans le même temps, reculait elle aussi pour ensuite être à même de fraiser une nouvelle bande ce bitume, parallèle à celle qui venait de l'être. Il ressort en outre du jugement attaqué que l'intimé a été informé qu'il devait amorcer sa marche arrière par le conducteur de la fraiseuse, qui lui faisait des signes, mais aussi par la victime, qui, en tant que responsable du chantier pour l'entreprise adjudicataire, surveillait l'avancement des travaux et se trouvait, à ce moment-là, sur le trottoir à la droite du camion de l'intimé. Le jugement précise encore que la victime gérait également la sécurité du chantier.