Citation: 9C_451/2007 22.04.2008 E. 3

On ne saurait voir dans le silence de la juridiction cantonale, relatif aux motifs ayant conduit l'administration à réaliser une seconde expertise, la violation de principes juridiques tels que ceux régissant l'appréciation des preuves dans le domaine médical notamment (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Il ne lui appartenait effectivement pas de condamner la mise en oeuvre de la seconde expertise dans la mesure où le procédé était fondé sur l'avis motivé des docteurs N.________ et B.________ qui remettaient en question les conclusions de la première expertise de manière pertinente. Sur le plan somatique, les deux praticiens ont constaté que les experts du COMAI n'avaient pas relevé de changements significatifs, les limitations fonctionnelles étant restées les mêmes que celles déjà décrites en lien avec les séquelles de l'accident de 1994 pour lesquelles une capacité totale de travail dans une activité adaptée avait été retenue; les troubles lombaires peu marqués n'influençaient pas cette capacité. Ce point n'est pas contesté. Sur le plan psychiatrique, les médecins du SMR ont noté une discordance flagrante entre la pauvreté des notions anamnestiques et les conclusions qui en étaient tirées, notamment en ce qui concerne l'importance de la pathologie psychiatrique en raison de l'intensité des symptômes. Ils ont également relevé une contradiction dans le fait de constater une durée d'évolution trop longue des symptômes pour entrer dans le cadre d'un syndrome de stress post-traumatique, mais de retenir néanmoins le diagnostic, malgré le fait qu'aucun signe évocateur d'une telle affection n'ait jamais été observé avant 2002. Ils ont enfin mentionné l'apparition de symptômes psychiatriques uniquement en relation avec le statut précaire de saisonnier autorisé à prolonger son séjour durant le traitement de ses problèmes de santé, puis de requérant d'asile débouté sous le coup d'une décision de renvoi. Seul le trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive pouvait finalement être retenu, mais n'était pas invalidant au regard de l'examen de la vie quotidienne, du status psychiatrique, des plaintes et de l'ensemble du dossier. Compte tenu des éléments invoqués, la réalisation d'une seconde expertise psychiatrique était donc justifiée et le reproche de rechercher par ce procédé un avis divergent permettant d'étayer le rejet de la demande de prestations totalement infondé.