Citation: 4A_478/2022 E. 5.2

5.2. En l'espèce, il n'est pas contesté que le diagnostic de trouble " évocateur d'un processus neurodégénératif, probablement de type Alzheimer " posé par le médecin-chef en avril 2014 était erroné. À la suite des examens pratiqués par F.________, consulté par la patiente en novembre 2014 en vue d'obtenir une seconde opinion, et de l'arrêt de la prise de Topamax, proposé par cet hôpital, les troubles cognitifs de celle-ci ont régressé (complètement selon l'art. 105 al. 2 LTF) au point que le 3 février 2015, à la suite d'un examen par PET-scan, une maladie dégénérative, en particulier Alzheimer, a été exclue. Un an après, il a été constaté par F.________ que les troubles cognitifs ont notamment régressé après l'arrêt du Topamax et des anticholinergiques que la patiente prenait pour la vessie, notamment le Buscopan et la Spasmo-Urgénine, et que la patiente ne se plaignait plus de troubles cognitifs. Selon l'expert commun, la patiente ne souffrait ni de la maladie d'Alzheimer, ni d'une autre maladie neurodégénérative; ses troubles cognitifs étaient dus à la combinaison de facteurs médicamenteux (Topamax, anticholinergiques) avec, le plus probablement, une composante de syndrome d'apnée du sommeil. Il s'agit donc uniquement de déterminer si, pour poser son diagnostic, le médecin-chef de l'hôpital a procédé ou non conformément aux règles de l'art et, partant, s'il a respecté ou non son devoir de diligence.