Citation: 6B_857/2013 E. 8.4

8.4. Le recourant estime qu'à la suite de l'admission partielle de l'un de ses appels, les frais et dépens des instances précédentes auraient dû faire l'objet d'un réexamen, respectivement d'une nouvelle répartition. Il invoque, sans plus de précision, une violation des art. 426, 428, 433 et 436 CPP. Le recourant était poursuivi pour avoir remplacé dans son dossier pénal, lors d'une consultation, un DVD l'incriminant par un DVD vierge. Pour la suppression du DVD l'incriminant, il a été condamné pour suppression de titres. Il a en revanche été acquitté de l'accusation de faux dans les titres pour avoir remplacé ce DVD par un DVD vierge. Le recourant n'invoque pas que la poursuite de l'infraction de faux dans les titres aurait engendré des frais de procédure importants et distincts de ceux causés par l'infraction de suppression de titres. Tel n'apparaît pas être le cas. A cela s'ajoute que l'accusation dont il a été acquitté n'est que l'une parmi beaucoup d'autres pour lesquelles il a été poursuivi et condamné. Enfin, par son comportement, le recourant a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure et, par ses dénégations multiples rendu plus difficile la conduite de celle-ci. Conformément à l'art. 426 al. 2 CPP, les frais de première instance afférant à la question du faux dans les titres, pouvaient être mis à sa charge. Tel est également le cas, en vertu de l'art. 428 al. 2 let. b CPP, des frais de deuxième instance. Aux termes de l'art. 430 al. 1 let. a CPP, applicable également à la procédure de recours par renvoi de l'art. 436 al. 1 CPP, une indemnité à la suite de l'acquittement pouvait lui être refusée. Quant aux dépens, ceux-ci ont été versés aux plaignants à raison de la condamnation du recourant pour d'autres infractions q ue celle de faux dans les titres. L'acquittement du recourant sur ce point n'a dès lors aucune influence sur le sort des dépens accordés. Le grief, pour peu qu'il soit recevable, est infondé.