Citation: 6B_1033/2023 E. 5.2

5.2. Le rôle du recourant est clairement définit dans l'acte d'accusation du 31 mai 2021 (cf. supra consid. A). Ainsi, il est décrit à deux reprises comme le " responsable rédactionnel " du site "C.________.ch", puis comme celui ayant publié l'article litigieux. Quant à la condition de la subsidiarité de la poursuite, l'acte d'accusation précité mentionne que l'article litigieux a été " rédigé par un tiers ", soit une personne dont l'identité n'a pas été établie. Bien qu'implicitement, cela ne laisse aucun doute quant au fait que, de l'avis du ministère public, la responsabilité pénale du recourant découle du fait que dit tiers n'a pas été identifié. Pour ce qui est finalement de l'élément constitutif subjectif, si le terme "intentionnellement" n'y figure pas expressément, l'acte d'accusation reproche au recourant, en sa qualité de responsable rédactionnel, d'avoir publié l'article litigieux sans effectuer la moindre vérification, ce qui lui aurait pourtant permis de s'apercevoir du caractère illicite de ce dernier. Une telle formulation, exempte de toute référence à une éventuelle négligence, ne saurait être comprise que comme une mise en accusation pour un acte intentionnel, à tout le moins implicitement. Sous l'angle de la possibilité de préparer efficacement sa défense, il convient encore de relever que le recourant a initialement été renvoyé en jugement pour diffamation, infraction qui ne peut être commise qu'intentionnellement. Aucun des arguments soulevés par le recourant ne laisse dès lors entendre que la cour cantonale se serait écartée de l'état de fait tel que décrit dans l'acte d'accusation du 31 mai 2021 et ainsi, qu'elle aurait violé le principe de l'immutabilité de l'acte d'accusation en le condamnant au titre de l'art. 322bis CP. Partant, son grief est rejeté.