Citation: 5D_11/2024 E. 3.2.2

3.2.2. Le dommage ne doit pas nécessairement être important ou notable, le texte clair de l'art. 679a CC n'ayant pas repris cette condition jurisprudentielle (BOVEY, op. cit., n° 6 ad art. 679a CC; HÜRLIMANN-KAUP/NYFELLER, Übermässige Immissionen als Folge rechtmässiger Bautätigkeit [Teil 1], in DC 2015 5, p. 7; cf. aussi ATF 145 II 282 consid. 4.3; GÖKSU, in CHK-Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 4e éd. 2023, n° 6 ad art. 679a CC). Il s'ensuit qu'il doit être apprécié exclusivement à l'aune de l'art. 684 CC (BOVEY, op. cit., n° 7 ad art. 679a CC; HÜRLIMANN-KAUP/NYFELLER, op. cit., p. 6). L'intensité de l'atteinte, déterminante pour juger de son caractère excessif, doit être évaluée selon des critères objectifs. Statuant selon les règles du droit et de l'équité, le juge doit procéder à une pesée des intérêts en présence, en se référant à la sensibilité d'une personne raisonnable qui se trouverait dans la même situation. Ce faisant, il doit garder à l'esprit que l'art. 684 CC, en tant que norme du droit du voisinage, doit servir en premier lieu à établir un équilibre entre les intérêts divergents des voisins (ATF 138 III 49 consid. 4.4.5; arrêt du 5A_86/2023 du 22 août 2023 consid. 3.1). Le Tribunal fédéral ne revoit en principe qu'avec réserve sa décision prise en équité. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (arrêt 5A_376/2024 du 6 novembre 2024 consid. 5.2 destiné à la publication; ATF 145 III 49 consid. 3.3).