Citation: 9C_731/2023 E. 7.2.1

7.2.1. Nonobstant ce qui précède, le tribunal arbitral a diligenté une expertise analytique (ordonnance d'expertise du 7 juillet 2022). Dans l'arrêt entrepris, il a exposé que la méthode statistique n'était pas indiquée en l'occurrence pour établir si l'intimé avait une pratique médicale contraire au principe de l'économicité, en dépit du nombre de paramètres que la méthode de régression prend en considération. Les juges précédents ont expliqué à cet égard que le nombre de patients du docteur A.________ (269) était trois fois inférieur à la moyenne de son groupe de comparaison (863), si bien que les cas hors norme avaient une incidence beaucoup plus importante sur le coût moyen des patients. En effet, selon les données de la méthode de régression, le coût de 129'274 fr. relatif aux 28 patients les plus chers de l'intimé représentait presque 50 % de son chiffre d'affaires (de 260'769 fr.), tandis qu'il ne correspondrait qu'à un quart du chiffre d'affaires moyen des médecins du groupe de comparaison (de 525'567 fr.). En déduisant le coût des 28 cas hors norme du chiffre d'affaires de l'intimé de 260'769 fr., son coût par patient pour les 241 autres patients (269 - 28) s'élevait à 545 fr. ([260'769 fr. - 129'274 fr.]: 241), soit un coût inférieur au coût moyen de 609 fr. de son groupe de comparaison (525'567 fr. / 863 patients = 609 fr.). Si le nombre comparativement peu élevé de patients ne constitue pas une particularité du cabinet médical permettant d'augmenter la marge de tolérance, selon la jurisprudence (arrêt 9C_558/2018 précité consid. 8.1), il s'agit d'une circonstance qui peut fausser les statistiques lorsqu'il y a une proportion élevée de cas hors norme parmi les patients, comme l'a relevé l'instance précédente.