Citation: 4A_389/2010 11.10.2010 E. 1

Par jugement du 23 avril 2009, le Tribunal de première instance du canton de Genève, statuant sur demande principale, a condamné Z.________ à verser à Y.________ 114'030 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 10 juin 2003 et ordonné l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due concurrence, sous déduction de 30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur demande reconventionnelle, il a condamné Y.________ à verser à Z.________ 30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur appel en cause, il a débouté Y.________ de toutes ses conclusions. Il a en particulier considéré qu'il appartenait à Z.________ de prouver que la vitre fendue résultait d'une mauvaise exécution du contrat; or, l'expert, en usant du conditionnel à ce sujet, n'émettait qu'une hypothèse quant à l'origine de ce défaut, sans en déterminer définitivement la responsabilité; pour ces raisons et en application de l'art. 8 CC, les conclusions de Z.________ en paiement de 3'000 fr. devaient être rejetées; les conclusions reconventionnelles sur lesquelles X.________ avait été appelée en cause ayant été rejetées, Y.________ devait être déboutée de ses conclusions en appel en cause. Statuant sur appel de Z.________ - qui sollicitait l'annulation du jugement du 23 avril 2009 et reprenait ses conclusions formulées en première instance - par arrêt du 21 mai 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé la décision attaquée et, sur demande principale, condamné Z.________ à payer à Y.________ 121'224 fr. 60 avec intérêts à 5 % l'an dès le 10 juin 2003 et ordonné l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due concurrence; sur demande reconventionnelle, elle a condamné Y.________ à payer à Z.________ 12'164 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur appel en cause, elle a condamné X.________ à verser à Y.________ 12'164 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003. La cour cantonale a notamment constaté que le verre anti-effraction posé sur la partie intérieure (réd.: de la structure métallique) avait été fourni par le vitrier de Z.________ et non pas par Y.________. Quant aux frais d'élimination des défauts, Z.________ avait droit au remboursement des frais concernant le verre fendu; l'expertise évoquait, parmi plusieurs causes possibles, une différence trop importante entre les mouvements différentiels des vitrages, d'une part, et ceux de la structure métallique, d'autre part; or, si Z.________ devait certes s'attendre à une certaine condensation de l'humidité dans une "cage froide", il ne devait pas s'attendre, selon les règles de la bonne foi, à une désintégration de la substance même de cette cage; il s'agissait là de toute façon d'un défaut, sans égard à la cause précise de la fente, l'expert ayant par ailleurs précisé que ce genre de projet devait être maîtrisé, notamment, par le constructeur de l'ascenseur, soit en l'occurrence par Y.________; Z.________ avait donc droit aux frais d'élimination de ce défaut, chiffré par l'expert à 3'000 fr.; pour ce qui était des frais de l'expertise provisionnelle, la fente dans un panneau de verre monté dans la cage de l'ascenseur extérieur y figurait et cette expertise explorait également les différentes causes possibles de la fente; elle excédait ainsi une simple vérification de l'ouvrage non achevé qui aurait uniquement permis de constater l'existence de la fente elle-même; toutefois, cette expertise concernait aussi de nombreux autres points, sans pour autant établir d'autres défauts; il y avait en définitive lieu de faire supporter à Y.________ une partie du coût de l'expertise qui a été arrêtée à 9'164 fr., correspondant à un quart du coût total; la faute de Y.________ étant présumée, à l'égard du défaut, celle-ci devait réparer le dommage de Z.________ résultant tant du défaut lui-même (3'000 fr.) que du coût de l'expertise, en tant qu'elle concernait le défaut (9'164 fr.), soit au total 12'164 francs. Enfin, Y.________ avait sous-traité à X.________ la construction et la livraison de la structure métallique vitrée de l'ascenseur extérieur; ce faisant, elle avait conclu avec celle-ci un (autre) contrat d'entreprise, en vertu duquel X.________ devait construire et fournir un ouvrage sans défauts; or, le panneau vitré fendu dans l'ouvrage monté par X.________ constituait un défaut, même si la fente était la conséquence d'une incompatibilité entre la structure métallique de la cage avec des points thermiques non coupés, d'une part, et l'utilisation d'un verre anti-effraction fortement isolant, d'autre part; il résultait en effet de la déposition de l'expert que ce genre de projet devait être maîtrisé non seulement par le constructeur de l'ascenseur, mais également par ses sous-traitants; la fente était donc aussi un défaut de l'ouvrage de X.________, sous-traitante de Y.________, sans égard à la cause effective de cette fente, parmi celles possibles évoquées par l'expert; on pouvait certes se poser la question de savoir si sa garantie pour ce défaut n'était pas exclue ou amoindrie du fait que Y.________ elle-même devait également maîtriser le projet et anticiper le risque de fentes dans les verres, en raison de la conception même de l'ouvrage; toutefois, il n'était pas établi que c'était ce risque qui s'était réalisé dans le cas concret, puisque la fente pouvait aussi avoir d'autres causes possibles, imputables entièrement à X.________ (soit l'endommagement du panneau avant ou durant son montage dans la structure métallique); par conséquent, X.________ répondait entièrement du défaut, à l'égard de Y.________, sa faute étant par ailleurs présumée; elle devait donc rembourser à Y.________ les montants que celle-ci devait payer à Z.________, en raison de sa propre responsabilité pour le même défaut, pour faire éliminer le défaut et pour indemniser Z.________ de son dommage consécutif à celui-ci; par conséquent, X.________ devait payer à Y.________ 12'164 francs.