Citation: 4C.195/2002 16.10.2002 E. B

Le 6 novembre 2000, X.________ a déposé devant les tribunaux genevois une action en libération de dette. Il a soutenu qu'il n'était pas le débiteur du prêt, qu'il n'avait signé que pour le nantissement des actions de Z.________ SA et que le prêt était destiné à cette société. Par ailleurs, il a fait valoir que la banque avait fonctionné comme organe de fait du groupe C.________ et lui avait causé un dommage qu'il évaluait à 80 000 000 fr. La banque a conclu au rejet de l'action en libération de dette. Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a rejeté l'action en libération de dette et condamné le demandeur à payer à la défenderesse la somme de 3 385 572 fr.75 avec intérêts à 6,25 % l'an dès le 1er février 2000. En substance, le tribunal a considéré que la qualité de débiteur de X.________ ressortait à l'évidence des pièces produites et que ses autres explications étaient soit sans pertinence, soit invraisemblables; pour ce qui est de la créance compensatoire en dommages-intérêts, le tribunal a constaté que les allégués de X.________, notamment en ce qui concerne le dommage, étaient à ce point imprécis qu'ils étaient impropres à faire l'objet d'une administration de preuves. Le demandeur a interjeté appel en invoquant une simulation et en soutenant encore que le remboursement aurait dû intervenir par une reprise de dette de la part du groupe C.________, opération qui n'est jamais intervenue. Il a fait valoir, au surplus, que la société C.________ Immobilière SA lui avait cédé sa créance en réparation contre la banque à concurrence de 4 000 000 fr. Statuant par arrêt du 19 avril 2002, la Chambre civile de la Cour de justice a confirmé le jugement de première instance. Elle a estimé, en particulier, que la thèse de la simulation n'était pas crédible et que la cession de créances invoquée était soumise à une condition - à savoir la condamnation de X.________ à rembourser le prêt - qui n'était pas réalisée.