Citation: 1C_169/2023 E. 2

Les recourants soutiennent que le projet querellé ne serait pas conforme au plan localisé de quartier du 17 décembre 2014 et qu'il ne pouvait de ce fait être autorisé. Le cheminement prévu sur la parcelle n° 2'643, en tant qu'il est destiné à desservir une aire de jeux, aurait pour conséquence d'étendre le périmètre du plan à la parcelle n° 2'643 qui n'en ferait pas partie. Il ne s'agirait pas d'une modification mineure du plan qui pourrait être autorisée. Ils dénoncent à ce propos une violation arbitraire de l'art. 3 al. 5 de la loi cantonale générale sur les zones de développement du 29 juin 1957 (LGZD; rsGE L 1 35), à teneur duquel les projets de construction établis selon les normes d'une zone de développement doivent être conformes aux plans localisés de quartier en vigueur. Saisi d'un recours en matière de droit public, le Tribunal fédéral revoit l'interprétation et l'application faite du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 144 I 170 consid. 7.3). Une décision ne peut être qualifiée de telle que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 148 II 106 consid. 4.6.1). Les recourants ne contestent pas ne pas être intervenus dans le cadre de la procédure d'autorisation de construire portant sur les immeubles des intimées pour se plaindre du fait que la place de jeux prévue par le plan localisé de quartier n'a pas été réalisée. Les arrêts qu'ils citent en référence à l'art. 3 al. 5 LGZD concernent tous des projets de construction inclus dans le périmètre du plan localisé de quartier auxquels ils dérogeaient. Or, tant le cheminement litigieux que la forêt de bouleaux prendraient place en dehors du périmètre du plan localisé de quartier valant plan de site du 17 décembre 2014. Au demeurant, ce n'est pas tant le cheminement prévu sur la parcelle n° 2'643 qui consacrerait selon eux une extension du périmètre et une modification inadmissible dudit plan mais la place de jeux à laquelle devrait mener l'un des embranchements projetés. Or, l'autorisation de construire litigieuse ne porte pas sur un tel ouvrage. L'aménagement d'une place de jeux devra faire l'objet d'une procédure d'autorisation de construire ultérieure. Les recourants pourront, le cas échéant, s'y opposer en reprenant leur argumentation. La Chambre administrative a certes constaté que l'hypothèse de l'éventuelle future création d'une place de jeux était conforme aux pièces du dossier mais elle a considéré qu'elle n'était pas pertinente dès lors qu'elle ne serait pas construite exclusivement pour l'usage des deux immeubles prévus dans le plan localisé de quartier du 17 décembre 2014 mais qu'elle serait intégrée dans un parc public ouvert au public. On cherche en vain dans le mémoire de recours une argumentation qui permettrait de tenir cette appréciation pour arbitraire. La parcelle n° 2'643 est vouée à un parc accessible au public pouvant accueillir des constructions et des installations d'utilité publique selon le plan localisé de quartier du 31 mars 2013 toujours en vigueur sur ce point. Il n'est pas contestable qu'une place de jeux compte au nombre des installations d'utilité publique susceptibles d'être aménagée dans un parc public. Le fait qu'elle puisse également être utilisée par les occupants des deux bâtiments de logements érigés par les intimées en exécution du plan localisé de quartier du 17 décembre 2014 n'en ferait pas pour autant une place de jeux privée. Le grief tiré d'une violation de l'art. 3 al. 5 LGZD est dès lors infondé.