Citation: 4A_353/2015 E. 6

Sous l'intitulé "Les fautes de D.________ ", le recourant revient à la charge en soutenant que celui-ci a aussi commis un important excès de vitesse. Il ajoute que l'automobiliste a dépassé le scooter alors qu'un véhicule arrivait en sens inverse, qu'il n'a pas regardé dans ses rétroviseurs ni enclenché son clignotant et qu'il lui a coupé la route alors que sa moto roulait sur la piste de gauche pour effectuer son dépassement. Ainsi qu'on vient de le voir, aucun excès de vitesse ne peut être reproché à D.________. Selon l'art. 35 al. 2, 1e phrase, LCR, il n'est permis d'exécuter un dépassement que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Le témoin F.________ a déclaré qu'au moment où la moto du recourant est tombée sur la chaussée, il se trouvait à environ 200 mètres du point de chute. On ne voit donc pas qu'il ait été gêné d'une quelconque façon par la manoeuvre de dépassement qu'avait entreprise D.________. Il ne l'a du reste pas prétendu. Il a été constaté sans arbitraire que l'automobiliste a regardé à deux reprises dans ses rétroviseurs avant de dépasser le scooter. Peu importe que D.________ ait ou non enclenché son clignotant, du moment que le demandeur n'a jamais soutenu qu'il n'a pas vu l'automobiliste se déporter sur la gauche pour dépasser le scooter. Il n'est pour finir pas établi que D.________ pouvait apercevoir la moto au moment où il a pris la décision de doubler le scooter. Il s'ensuit que l'assuré de la défenderesse n'a commis aucune faute, comme l'a bien vu la cour cantonale. Il n'a jamais été affirmé que le véhicule de D.________ ait été défectueux. Partant, c'est sans violer le droit fédéral que les juges cantonaux ont admis que le détenteur dont la responsabilité civile est assurée par la défenderesse est parvenu à s'exonérer selon l'art. 59 al. 1 LCR.