Citation: 6S.277/2004 01.09.2004 E. 1

Pour décider si le sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). Il doit tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). 5.2 Le recourant observe qu'au moment des faits, il se trouvait en état de dépression et que les infractions commises étaient liées à sa situation financière difficile. Il souligne les regrets qu'il a manifestés et qu'il est un bon père de famille. Selon lui, son incarcération durant une année est de nature à l'exclure de sa famille comme de la société et à entraver sa réinsertion. 5.3 Il ressort des constatations cantonales que l'état dépressif du recourant, qui n'a jamais été qualifié de grave, n'a pas de rapport avec les infractions commises, lesquelles lui sont antérieures ou postérieures (cf. arrêt attaqué, p. 7). Le Tribunal correctionnel a notamment pris en compte les éléments suivants pour fixer la peine: Acculé par sa situation financière, le recourant a à chaque fois tenté de combler les trous. Une partie de l'argent détourné a été engloutie dans son commerce de voitures. Il a déjà des antécédents pénaux en matière d'escroquerie. Il a en outre récidivé deux fois en cours de l'enquête, y compris après avoir subi une période de détention préventive. Ses paiements partiels étaient plutôt des gestes tactiques pour reculer le moment de la punition et il a d'ailleurs cessé ses paiements à Y.________ lorsque celui-ci a déposé plainte pénale (en avril 2002). Il n'a rien versé à la société D.________ ni à la société B.________ SA. A sa décharge, il a formulé des excuses en fin d'audience à Y.________. Il a aussi exprimé des regrets, relevant que son activité délictueuse ne lui avait rien apporté de bon. Il mène une vie familiale stable et est qualifié de bon père par son épouse (cf. jugement de première instance, p. 23/24). Immédiatement après l'énoncé des éléments précités, le Tribunal correctionnel a examiné la question du sursis. Il a relevé qu'il avait "beaucoup hésité". Il a néanmoins considéré que peu d'éléments plaidaient en faveur d'un pronostic favorable. Il a mis en avant les mauvais antécédents du recourant (déjà condamné en 1991 pour une infraction semblable) et sa double récidive lors de l'enquête. Il a aussi indiqué que le recourant n'avait pas réparé autant que l'on pouvait attendre de lui les dommages causés. Il a conclu que les conditions pour assortir la peine prononcée du sursis n'était pas réalisée. De son côté, la Cour de cassation vaudoise a noté que le Tribunal correctionnel avait apprécié les éléments pertinents pour la question du sursis (condamnation pour escroquerie en 1991, récidive lors de l'enquête, non-réparation des dommages causés aux sociétés de location, excuses présentée à Y.________, regrets exprimés, reconnaissances de dettes, situation familiale stable). Elle a jugé que le refus du sursis ne violait pas l'art. 41 CP (cf. arrêt attaqué, p. 26). 5.4 Quoiqu'ancienne, la condamnation du recourant en 1991 pour escroquerie constitue un élément défavorable pour le pronostic à poser. En outre, le recourant a été détenu préventivement dans le cadre de la présente affaire durant treize jours en mai-juin 2000. Cette détention n'a eu aucun effet dissuasif. Le recourant a commis d'autres infractions postérieurement (les infractions reprochées s'étendent de mai 2000 à l'automne 2001). Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, compte tenu de la durée des activités illicites, on ne saurait parler de volonté délictuelle unique, mais bien d'actes procédant de décisions distinctes (cf. arrêt attaqué, p. 23). Cette persistance à commettre des actes répréhensibles, que le Tribunal correctionnel a pris en compte en parlant de "récidive", s'apprécie de manière fortement négative. Dans ces conditions, malgré les différents éléments positifs pour le recourant, le Tribunal fédéral ne saurait conclure que l'autorité cantonale a outrepassé son large pouvoir d'appréciation en ce domaine (supra, consid. 5.1) en ne posant pas un pronostic favorable. Le refus du sursis ne viole pas le droit fédéral.