Citation: 6B_949/2009 09.11.2010 E. 4.3

4.3.1 Se prévalant ensuite d'une violation de l'art. 48 let. e CP et du principe de célérité, le recourant réclame une sanction compatible avec le sursis de vingt-quatre mois, soit une réduction de peine de quatre ans. En particulier, il soutient que si l'experte H.________ avait rendu son rapport dans les deux ans suivant le début de son mandat, si l'expert I.________ en avait fait de même, si l'autorité de poursuite avait pris la peine de l'interroger plus rapidement, si elle avait mis à sa disposition les pièces pour qu'il puisse donner toute réponse utile et s'il n'y avait pas eu la maladie de l'un des enquêteurs, l'instruction aurait pu être bouclée en 2001/2002 et non pas seulement en 2007. 4.3.2 Considérant que le recourant s'était bien comporté durant les dix années d'instruction de la présente affaire, les juges cantonaux l'ont mis au bénéfice de la circonstance atténuante prévue à l'art. 48 let. e CP. 4.3.3 Sur le principe de célérité, il suffit de renvoyer à l'arrêt attaqué qui a exposé dans le détail et de manière complète la jurisprudence y relative (cf. consid. 6 d p. 27 ss). A cet égard, la juridiction cantonale a retenu que l'instruction avait été retardée par de nombreux recours, dont la plupart avaient été déposés par le condamné. L'absence de comptabilité ou l'important retard pris par celle-ci avait été une source de complications considérables. La reconstitution des opérations financières effectuées par le recourant avait représenté une difficulté importante pour les enquêteurs qui avaient été confrontés à de nombreuses opérations dépourvues de justificatifs. L'accusé avait souvent été incapable de fournir des indications précises ou utiles sur les transferts de fonds qui lui étaient reprochés ou sur leur affectation, ce qui avait considérablement retardé l'instruction et nécessité des mesures tout à fait exceptionnelles par leur ampleur. Soulignant toutefois qu'un changement de juge d'instruction et la maladie d'un enquêteur avaient pu entraîner un retard de deux ans dans la procédure, les juges cantonaux ont réduit à trois ans la peine privative de liberté imputée à l'intéressé. Le recourant ne prétend pas, à juste titre, que les constatations cantonales précitées seraient erronées. Les rapports établis par les liquidateurs des fondations attestent du reste des très importantes difficultés auxquelles ceux-ci ont été confrontés dès le début de leur intervention en raison des insuffisances liées à l'administration des institutions de prévoyance. Les retards accumulés dans la tenue de la comptabilité et l'absence de pièces justificatives avaient compliqué considérablement leur travail (cf. jugement de 1ère instance p. 47). Ces constatations sont de surcroît corroborées par les témoignages des comptables des fondations (cf. jugement de 1ère instance p. 40-41). En outre, en tant que le condamné n'a aucunement collaboré avec ces derniers durant la période litigieuse, allant jusqu'à mentir à l'Autorité de Surveillance des Fondations du canton de Vaud (cf. jugement de 1ère instance p. 48-49), il n'y a pas lieu de penser qu'il aurait été empêché d'agir autrement en raison des mesures d'instruction prises durant l'enquête. Ces aveux ont au surplus été concédés extrêmement tardivement et ils ont coïncidé avec la désignation d'un nouveau défenseur d'office (jugement de 1ère instance p. 95). Enfin, la durée de la procédure cantonale n'est pas critiquable, cette juridiction ayant dû se confronter à son tour à la complexité de la présente affaire afin de statuer en connaissance de cause sur celle-ci. En considérant que la violation du principe de célérité n'avait pas été suffisamment significative pour justifier une réduction importante de la peine, en plus de celle accordée sur la base de l'art. 48 let. e CP, la juridiction cantonale n'a procédé ni à un abus ni à un excès de son large pouvoir d'appréciation. 4.4 Sur le vu de ce qui précède, la peine privative de liberté fixée à trois ans n'est pas critiquable.