Citation: 1A.146/2004 15.02.2005 E. B

Par arrêt du 10 mai 2004, le Tribunal administratif vaudois a admis le recours formé par Sunrise contre ce refus. La clause d'esthétique de l'art. 86 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) supposait la nécessité de protéger un site contre des atteintes résultant de la construction, par exemple en raison de volumes disproportionnés, ou de contrastes excessifs par rapport à l'environnement. En l'espèce, le bâtiment et son environnement (transformateur et pylônes électriques, lampadaires) ne présentaient pas de cachet ou d'intérêt particulier. L'impact visuel de l'installation était limité, en raison de la configuration des lieux. La Municipalité prétendait n'avoir réalisé l'impact esthétique qu'après la construction d'une autre antenne au lieu-dit "Aux Replans". Les plans soumis à l'enquête étaient toutefois suffisamment clairs à ce propos, et d'autres formes de représentation (gabarits, photomontage, maquette) auraient pu être ordonnées en cas de doute. La Municipalité avait donc abusé de son pouvoir d'appréciation sur ce point. Répondant aux arguments des opposants, le Tribunal administratif a ensuite retenu que les valeurs limites de l'installation fixées dans l'ORNI étaient près de dix fois inférieures aux valeurs limites d'immissions, dans le but de limiter les effets nuisibles - notamment non thermiques -, conformément à l'art. 11 al. 2 LPE. Se fondant sur l'ATF 126 II 399 et l'arrêt 1A.251/2002 du 24 octobre 2003, le Tribunal administratif a considéré qu'il ne se justifiait pas de revoir ces valeurs, car c'était à l'OFEFP qu'il appartenait de suivre l'évolution des connaissances techniques et scientifiques en la matière. Aucun élément nouveau n'était intervenu depuis le dernier arrêt du Tribunal fédéral, qui justifierait un réexamen des valeurs limites de l'ORNI.