Citation: 1P.663/2004 26.01.2005 E. 2

Invoquant l'art. 9 Cst. et la présomption d'innocence, le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves; ce grief est recevable dans le cadre du recours de droit public pour violation des droits constitutionnels au sens de l'art. 84 al. 1 let. a OJ (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36 in fine et les arrêts cités). 2.1 La présomption d'innocence consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH (ATF 127 I p. 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 86/87) est violée, s'agissant de la constatation des faits et l'appréciation des preuves, lorsque celle-ci laisse subsister un doute insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public ayant trait à l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38, et les arrêts cités). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30, et les arrêts cités). 2.2 Le recourant nie être l'auteur des actes subis par A.________. Il remet en cause la validité des conclusions présentées par E.________ et G.________, dans la mesure du moins où ceux-ci le désignent comme l'auteur. Le juge peut nommer des experts. A l'instar des autres moyens de preuve, il apprécie librement la force probante de l'expertise. Cette liberté trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire. Si le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert, il ne peut s'en défaire, à peine de violer l'art. 9 Cst., qu'en exposant les motifs déterminants et les circonstances bien établies qui lui commandent d'agir de la sorte (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57/58; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Pour l'examen de la crédibilité des déclarations d'un enfant se disant victime d'abus sexuels, la jurisprudence récente a rappelé un certain nombre d'exigences méthodologiques (ATF 129 I 49 consid. 6 p. 59 ss; 128 I 81). Le recourant prétend que les expertises n'auraient pas été conduites de manière scientifique. Il n'indique toutefois pas, de manière claire, en quoi les rapports établis par E.________ et G.________ l'auraient été en violation des règles définies dans la jurisprudence qui vient d'être rappelée. Il ne précise pas davantage les raisons pour lesquelles l'avis de doctrine auquel il se réfère remettrait en cause les conclusions des experts. Le recourant fait valoir que l'un des experts pressentis avant G.________, H.________, avait subordonné l'acceptation de sa mission à l'autorisation de confronter A.________ à son père. Interpellé à ce sujet par le Juge d'instruction, le curateur de A.________ s'est opposé à une telle rencontre, qui risquait de remettre en péril l'équilibre psychologique que sa pupille avait recouvré dans l'intervalle. Le curateur a ainsi fait usage pour elle des droits que lui confère l'art. 5 al. 5 de la loi fédérale sur les victimes d'infractions, du 4 octobre 1991 (LAVI; RS 312.5). Prenant acte de ce refus, le Juge d'instruction a renoncé à désigner H.________ et s'est mis à la recherche d'un autre expert. Que H.________ estime qu'une expertise de crédibilité exige, dans des circonstances données, une confrontation entre la victime et l'accusé, ne lie pas le juge. Celui-ci peut ordonner une expertise sans confrontation, si les conditions posées par la jurisprudence quant au déroulement de l'expertise sont remplies. Or, le recourant ne dit pas en quoi cela n'aurait pas été le cas en l'espèce. Enfin, contrairement à ce qu'affirme le recourant, les experts ont conclu que A.________ avait été abusée par son père. Leurs rapports sont clairs sur ce point. Personne n'a jamais évoqué la possibilité de l'intervention d'un tiers. 2.3 Le recourant fait valoir que le personnel du Foyer de Gilly n'avait rien remarqué d'anormal lors de l'exercice de son droit de visite. De même, sa fille et son ancienne compagne n'avaient jamais relevé chez lui les traits d'un abuseur d'enfants. Ces éléments ne sont pas déterminants. Avec le temps, la personnalité d'un homme peut changer ou sa capacité de dompter ses pulsions s'affaiblir. Que A.________ n'ait pas exprimé de la crainte à la perspective de rencontrer son père au Foyer de Gilly peut aussi s'expliquer en partie par le fait que l'enfant n'ait pas immédiatement et pleinement pris conscience du caractère prohibé des actes de son père. Au demeurant, ce n'est qu'au soir du 28 mai 2000 qu'elle a manifesté son trouble par un comportement étrange (le nettoyage de fond en comble de la salle de bains) qui a alerté sa mère et ses grand-parents. Eux-mêmes n'avaient rien observé jusque-là. 2.4 Pour le recourant, il est inconcevable que Y.________ n'ait pas alerté le personnel du Foyer de Gilly lors d'une réunion tenue le 2 juin 2000, soit après l'incident du 28 mai 2000. Ce silence peut certes paraître surprenant, comme la Cour correctionnelle l'a relevé elle-même, ceci d'autant plus que Y.________ s'opposait à voir le droit de visite du recourant étendu. Il s'explique toutefois, de manière plausible: ce n'est que le 4 juin 2000 que A.________ a fait des déclarations plus précises à sa mère, qui avait en outre à coeur de la faire examiner par des médecins avant d'entreprendre toute autre démarche. 2.5 Le recourant tient pour impossible qu'un abus tel que décrit ait pu avoir lieu le dimanche 28 mai 2000. La Cour correctionnelle a tenu pour établi que l'accusé s'était livré à des attouchements sur sa fille, à trois reprises au moins, à son domicile. A ce propos, la Cour correctionnelle a relevé que le 28 mai 2000, l'accusé, sa compagne et sa fille ne s'étaient rendus chez leurs amis I.________ et J.________ qu'entre onze heures et midi. Pour le surplus, les affirmations de F.________ selon laquelle l'accusé et sa fille ne seraient jamais restés seuls, étaient «contraires à la plus élémentaire expérience de la vie». La Cour de cassation a estimé que cette appréciation n'était pas arbitraire. Le recourant le conteste en faisant valoir qu'il n'aurait matériellement eu ni le temps, ni la possibilité de se retrouver seul avec A.________ au moment indiqué. Il est allé chercher sa fille au Foyer de Gilly, vers 10h. et l'a emmenée chez lui à K.________, où il est arrivé vers 10h30. C'est entre ce moment et le départ pour se rendre chez I.________, soit entre 11h et 12h, que les faits se seraient produits, selon ce qu'a retenu la Cour correctionnelle. Ce délai, assurément court, est néanmoins suffisant pour que le recourant ait eu le temps de s'isoler avec A.________ et l'inviter à un jeu consistant à lui asperger le postérieur avec de la sauce tomate et à lui introduire un doigt dans l'anus. Encore fallait-il qu'ils soient seuls. Or, F.________ a constamment affirmé que le recourant n'était jamais resté seul avec sa fille lors de ses visites. La Cour correctionnelle a écarté ce témoignage en se référant à l'«expérience de la vie». Ce qu'elle a voulu dire, sans arbitraire, c'est qu'il a bien fallu que F.________ s'éclipse à un moment ou un autre, soit pour prendre l'air, soit, plus vraisemblablement, pour vaquer à quelque occupation ménagère ou s'apprêter pour sortir, comme le suggère le recourant lui-même. Le témoignage de F.________ ne pouvait certainement pas être pris à la lettre. Ce point touche aux faits, que la Cour correctionnelle a apprécié librement; il ne met pas en jeu le droit d'être entendu.