Citation: 6P.124/2005 23.01.2006 E. 1

Elle a considéré que l'acquittement du chef d'accusation de blanchiment d'argent était arbitraire, dans la mesure où, en ne retenant qu'"un seul transfert de fonds", la Cour correctionnelle s'était éloignée, sans aucune motivation, des réquisitions du Procureur général, qui décrivaient, dans le détail, bien plus que cette seule opération. Estimant que cette appréciation très favorable des activités de X.________ n'était pas sans effet sur l'appréciation de l'élément subjectif, elle a annulé le verdict d'acquittement et a renvoyé la cause devant la Cour correctionnelle pour qu'elle se détermine précisément sur tous les faits retenus dans les réquisitions à l'encontre de X.________ et qu'elle rende une décision sur la réalisation de l'élément subjectif de l'infraction, qui concorde avec les faits définitivement retenus (arrêt attaqué p. 23 à 25). Sur le plan du faux dans les titres, la Cour de cassation genevoise a déclaré qu'un document produit dans une procédure doit se voir reconnaître un caractère probant prépondérant, puisqu'il peut conduire à établir ou renforcer une accusation ou au contraire à innocenter le signataire (ATF 122 IV 332 consid. 2c p. 339). Versé à la procédure par X.________, le contrat de mandat et de fiducie prétendument conclu entre X.________ et D.________ représentait donc objectivement un faux dans les titres (arrêt attaqué p. 26, qui renvoie à la p. 20). La Cour de cassation a en conséquence annulé le verdict d'acquittement sur ce point et a renvoyé la cause à la Cour correctionnelle pour qu'elle établisse si l'élément subjectif de l'infraction était réalisé et si X.________ avait pour le moins envisagé et accepté que le contrat en cause pourrait venir à être utilisé dans une procédure (arrêt attaqué p. 26, 21). L'acquittement de X.________ relatif à l'établissement de la quittance antidatée au 15 mai 1997 devait être annulé pour les mêmes raisons.