Citation: 1P.218/2003 07.05.2003 E. 3

Le recourant, qui a admis les faits retenus contre lui, ne conteste pas la gravité des charges justifiant la détention préventive. Ne sont pas davantage en discussion les risques de fuite et de collusion, que le Tribunal d'accusation a considéré comme écartés. Seul est contesté le risque de récidive, que le recourant, contrairement à l'autorité intimée, tient pour inexistant. 3.1 Le risque de récidive doit être concret (ATF 125 I 361 consid. 4c p. 365/366). Il faut pour cela que le pronostic à faire soit très défavorable et graves les délits redoutés. Le caractère purement hypothétique ou bénin d'une telle éventualité ne suffit pas pour maintenir la détention préventive (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214; 123 I 268 consid. 2c p. 270/271). Le principe de la proportionnalité impose que des mesures moins incisives que la détention (comme par exemple un traitement médical) soient ordonnées, lorsqu'elles peuvent l'être (ATF 123 I 268 consid. 2c p. 271). Un risque de récidive peut être admis lorsque l'expertise psychiatrique a révélé les tendances paranoïdes de celui qui avait tenté un homicide et confirmé le danger que l'auteur tente à nouveau de passer à l'acte (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214). 3.2 En l'occurrence, les faits reprochés au recourant sont graves, qu'il s'agisse de la tentative d'homicide (quelle que soit sa qualification) ou des escroqueries. Les rapports des 31 juillet 2002 et 16 janvier 2003 indiquent que la fusillade du 10 novembre 2001 est la conséquence d'un enchaînement de circonstances qui, prises isolément, n'auraient probablement pas causé un tel effet. L'expert a évoqué à ce propos la situation du recourant comme gravement détériorée par les déboires financiers et conjugaux, exacerbée par l'abus d'alcool, à laquelle les menaces exercées par B.________ sur sa femme ont mis le paroxysme, déclenchant une "crise de rage" incontrôlée. L'expert qualifie de "modeste" le danger d'une réitération, pour autant que le recourant soigne son alcoolisme. Une telle mesure devrait suffire pour pallier le danger que le recourant soit tenté de récidiver. Le Tribunal d'accusation en a conclu qu'aussi longtemps que le recourant ne se soumettait pas un "traitement sérieux dans une institution reconnue", sa libération ne pouvait être ordonnée. Cette conclusion ne tient pas compte du fait que le recourant est disposé à se soumettre au traitement prescrit et qu'il a même trouvé un médecin prêt à le prendre en charge dès sa libération provisoire. Savoir si cet engagement est suffisant au regard des exigences de l'expert est une autre question, que l'arrêt attaqué n'évoque pas. Quoi qu'il en soit, le Tribunal d'accusation ne pouvait en tout cas pas s'appuyer sur le motif qu'il a retenu pour maintenir la détention du recourant. Le recours doit être admis sur ce point et la décision attaquée annulée. Il incombera au Tribunal d'accusation de réexaminer l'existence du risque de récidive au regard de la jurisprudence rappelée ci-dessus (consid. 3.1), en tenant compte de l'offre du recourant de se soumettre à un traitement ambulatoire de son alcoolisme. Par la même occasion, le Tribunal d'accusation pourra réexaminer le risque de fuite, compte tenu du temps écoulé depuis sa décision du 6 décembre 2002 et de l'inculpation intervenue entre-temps.