Citation: 7B_143/2023 E. A

A.a. C.________, ressortissant suisse d'origine de S.________, (pays du Moyen-Orient) est domicilié à W.________ (Suisse). Il est l'administrateur unique de la société suisse C.________ SA, dont le but social est "bijouterie, joaillerie, antiquités, objets d'arts". Quant à A.________, ressortissant de S.________ domicilié dans ce pays, il est, selon ses propres déclarations, un "collectionneur d'icônes" et une "référence mondiale en matière d'icônes chrétiennes". A.b. Le 2 novembre 2015, le Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après : le Ministère public) a reçu des autorités de poursuite pénale du Royaume-Uni une commission rogatoire dans le cadre de leur enquête contre A.________ et C.________ (cause CP_2015). Selon la demande britannique, la police de Londres avait saisi, le 17 avril 2014, une stèle assyrienne en basalte de 850 kg datant d'environ 870 av. J.-C. et représentant le roi V.________ III (ci-après : la stèle); celle-ci devait être vendue aux enchères par son dernier détenteur, A.________. Sur la base d'informations obtenues d'universitaires, les autorités britanniques soupçonnaient que cette antiquité provenait d'un pillage en B.________ et qu'elle aurait été exportée illégalement; A.________ et C.________, précédent détenteur de la stèle, étaient suspectés de fraude par déclaration mensongère concernant la provenance de l'objet; A.________ avait déclaré avoir acheté la stèle à C.________, lequel avait affirmé, sous serment, que sa famille l'avait acquise dans les années 1930 avant de l'apporter en Suisse en 1958. La stèle avait été mise aux enchères, sans succès, en juin 2000 auprès de D.________ à New York, puis en avril 2014 auprès de la maison aux enchères E.________ à Londres. A.b.a. Dans le cadre de cette commission rogatoire, le Ministère public a fait perquisitionner le 19 janvier 2016 les locaux de C.________ SA, où ont notamment été saisis les éléments suivants : - un document daté du 21 novembre 2000, signé par A.________, selon lequel le prix du lot de la vente D.________ de juin 2000 - dont faisait partie la stèle - devait être partagé entre C.________ et A.________; - un document daté du 16 septembre 2011, signé par C.________ et certifié par notaire le 21 septembre 2011, attestant qu'il était l'ancien propriétaire de la stèle, laquelle lui avait été donnée dans les années 1960 par son père, qui l'avait lui-même acquise dans les années 1930 à U.________ en B.________; A.________ lui avait acheté la stèle après sa mise en vente aux enchères auprès de D.________ à New York; - un document manuscrit du 16 septembre 2011, signé par A.________, confirmant qu'il paierait à C.________ USD 125'000.- pour le solde de la stèle en cas de vente de celle-ci; - un courriel du 22 novembre 2011 adressé par A.________ à C.________ contenant un texte rédigé au nom de ce dernier, à savoir "as for the paragraph three of the attached copy of the provenance of the assyrian basalt bas-relief (shamshi V.________), I confirm that the date we moved from S.________ to Sw[i]tzerland was 1958, and the above stele was imported to Switzerland together with our personnal effects"; cet avenant était nécessaire pour attester la provenance de la stèle et devrait être certifié par notaire ce même jour; - un courriel du 18 mars 2014 adressé par la fille de A.________ à C.________, contenant le message prérédigé ci-dessus que C.________ a adressé ce même jour à F.________, cheffe des antiquités de E.________, sans le modifier. A.b.b. Le 20 janvier 2016, C.________ a été entendu par la police genevoise sur délégation des autorités britanniques. En substance, il a déclaré ne pas savoir quand son père était devenu propriétaire de la stèle et ne disposer d'aucun document en lien avec cette acquisition. Il a finalement admis être arrivé de S.________ en Suisse en 1974; la mention de l'année 1958 sur le document du 22 novembre 2011 qu'il avait signé l'avait été sur demande de A.________. Selon ses déclarations, il n'avait aucun document en lien avec le transport et l'importation en Suisse de la stèle, n'ayant effectué aucune démarche auprès des douanes. S'agissant de sa conservation en Suisse, il a déclaré dans un premier temps qu'elle avait été d'emblée conservée dans le jardin de sa villa vers W.________, puis a reconnu que tel n'avait été le cas qu'une fois ladite villa achevée en 1981, la stèle ayant été préalablement entreposée dans un garage à W.________; il n'avait aucun document en lien avec le transport entre ce lieu et sa villa. En ce qui concernait la vente de la stèle à A.________, C.________ a expliqué que le précité s'y était intéressé, avant 2000, lors d'un déjeuner à son domicile et l'aurait rendu attentif à sa valeur. Selon C.________, ce serait A.________ qui aurait pris l'initiative de mettre la stèle en vente auprès de D.________; C.________ lui avait confié la stèle et n'avait jamais signé de document pour le transport à New York ou attestant de sa propriété. Après l'échec de la vente aux enchères, ils avaient convenu oralement que A.________ lui rachèterait la stèle pour USD 400'000.- avec un pourcentage sur le bénéfice de la vente; A.________ lui avait remis le montant de USD 200'000.- et avait établi une reconnaissance de dette pour le solde. Selon C.________, A.________ l'avait payé par différents moyens (espèces, virements bancaires et remise d'icônes anciennes). Il s'est engagé à produire toute la documentation relative à cette vente, dont les pièces bancaires et la reconnaissance de dette, ce qu'il n'a pas fait. A.c. À une date inconnue, A.________ a sollicité de la "High Court" à Londres la restitution de la stèle et/ou le versement de dommages-intérêts en raison de sa saisie par la police londonienne (cause H_58). A.d. Le 30 septembre 2017, sur délégation des autorités britanniques, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre C.________ notamment pour recel, pour faux dans les titres, pour blanchiment d'argent et pour infraction à l'art. 24 de la loi fédérale du 20 juin 2003 sur le transfert international des biens culturels (LTBC; RS 444.1) dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 janvier 2021 (RO 2005 1869; RO 2021 50; FF 2020 3037). A.d.a. Les autorités britanniques ont remis, le 8 mai 2019, une copie complète de leur procédure au Ministère public, laquelle comporte en particulier : - les "witness statements" des 3 août et 9 [recte 5] septembre 2016 de F.________ relatifs aux courriels, échangés entre 2013 et 2014, entre la maison de vente aux enchères, A.________ et C.________ afin d'établir l'histoire et la provenance de la stèle; en particulier, en mars 2014, A.________ avait envoyé des attestations signées par C.________ indiquant l'acquisition de la stèle par son père dans les années 1930, sa propre acquisition dans les années 1960 et son importation en Suisse en 1958; dans un courriel du 18 mars 2014, C.________ avait confirmé l'importation en Suisse de la stèle dans les années 1960 et sa conservation ensuite pendant plus de quarante dans le jardin de son domicile à W.________; - le rapport du 21 mars 2014 de G.________, professeur en histoire de l'art dans une université américaine, et de H.________, professeur invité de l'Institut de l'archéologie dans une université allemande, lesquels relevaient que la stèle était inconnue de la communauté scientifique en 1996, date à laquelle l'intégralité des inscriptions connues du roi V.________ III avait été publiée; les excavations du site Z.________ - où la stèle avait été mise au jour - par H.________ en coopération avec le gouvernement de B.________, entre 1978 et 2010, avaient été les seules autorisées par ce gouvernement; un pillage illicite était intervenu le 15 septembre 1999 à l'endroit précis où, en 1879, I.________, archéologue ayant découvert le fragment supérieur de la stèle, pensait que son fragment inférieur était enterré; le catalogue de D.________ de juin 2000, première publication concernant ce fragment inférieur, était intervenu moins d'une année après le pillage illicite; enfin, le droit de B.________ prévoyait, depuis 1963, que toutes les antiquités étaient la propriété de la République de B.________ et que l'excavation, le vol, le commerce et la contrebande d'antiquités étaient punissables de peines privatives de liberté comprises entre dix et vingt-cinq ans, ainsi que d'une amende; - le "witness statement" du 2 juillet 2014 de H.________ décrivant en détail les excavations et le pillage illicite, à l'aide d'une machine, intervenu le 15 septembre 1999 sur le site Z.________; il en concluait qu' "il était possible" que la stèle se soit tenue à la verticale dans le trou le plus large des fouilles illicites et ait été soulevée par les pilleurs à l'aide d'une machine; l'inscription sur la stèle saisie ne laissait aucun doute : elle constituait l'autre moitié d'un fragment exposé dans le musée britannique R.________; - le "witness statement" du 25 septembre 2014 de J.________, professeur d'histoire ancienne du Proche-Orient dans une université anglaise, laquelle concluait que la stèle provenait du site archéologique de Z.________ et qu'il s'agissait du fragment inférieur de celui plus petit conservé au musée R.________, trouvé par I.________ à Z.________ en 1879; - les "witness statements" des 4 avril 2014, 29 septembre et 14 octobre 2016 du docteur K.________, conservateur des collections cunéiformes au département du Moyen-Orient du musée R.________, et de deux confrères, lesquels concluaient que les explications de A.________ quant à la provenance de la stèle n'étaient pas convaincantes; le premier précité décrivait également la tentative de A.________ de vendre la stèle au musée R.________ en 2011, tout en essayant en parallèle de faire don à ce musée d'une tablette provenant d'un autre site archéologique en B.________, don qui n'avait pas été accepté en raison des doutes sérieux soulevés quant à la légitimité de son origine et de sa propriété; - le "witness statement" du 13 octobre 2014 de M.________, conservatrice principale en pierre, peinture murale et mosaïque au musée R.________, laquelle a considéré que l'état de la stèle se prêtait mieux au scénario selon lequel celle-ci avait été sortie directement du sol d'un désert en B.________ plutôt qu'aux deux autres scénarios, à savoir qu'elle aurait passé cinquante ans dans un pays méditerranéen comme S.________ ou aurait été conservée à l'extérieur dans un pays d'Europe de l'ouest comme la Suisse. A.d.b. À la suite des requêtes du Ministère public des 18 janvier 2018 et 12 avril 2019, les autorités anglaises lui ont remis la stèle le 30 octobre 2019 afin qu'elle soit soumise à une expertise et que sa restitution à son État d'origine puisse être décidée lors de la clôture de la procédure pénale suisse. Le 5 juin 2019, le Ministère public a signé, en faveur des autorités britanniques, un document intitulé "Form of Undertaking", par lequel il s'engageait à renvoyer dans les 56 jours la stèle à la police de Londres ou au tiers désigné en cas de demande écrite de ladite police ou des juridictions britanniques; il y était précisé qu'en cas de rejet, d'abandon ou dans le cas où A.________ n'obtiendrait pas gain de cause dans la procédure H_58, cet engagement serait caduc ("unnecessary"). A.d.c. Le 5 novembre 2019, l'instruction a été étendue à A.________ notamment pour recel, blanchiment d'argent et infraction à l'ancien art. 24 LTBC. A.d.d. Par courrier du 8 novembre 2019, le Ministère public a avisé la République B.________ - par le biais de son Ambassade en Suisse - de l'existence de la procédure, de la possibilité de se constituer partie plaignante et de son droit de solliciter, le cas échéant, la restitution de la stèle. A.d.e. Les professeurs N.________ et O.________ ont été mandatés le 2 décembre 2019 par le Ministère public pour procéder à une expertise de la stèle. Dans son rapport du 13 janvier 2020, O.________ a considéré que l'objet constituait "la partie inférieure, très bien conservée, d'une stèle de basalte fabriquée ca 800 av. J.-C. représentant le roi assyrien V.________"; la première apparition de ce fragment semblait remonter à sa mise en vente le 13 juin 2000 à New York, puis il avait fait l'objet d'une publication en 2002 et d'une "autopsie" en 2012; cette dernière avait mis en évidence, "de manière convaincante", que ce fragment constituait la partie inférieure d'une stèle dont la partie supérieure avait été retrouvée dès 1879 à Z.________ et remise au musée R.________ où elle était exposée. L'expert pouvait ainsi affirmer, "sans aucun doute", que la partie de la stèle expertisée provenait de Z.________; en revanche, il ne pouvait que supposer la date à laquelle ce fragment avait été "arraché du sol" : s'il était en théorie possible que cette découverte remonte aux années 1930, un confrère attestait d'un pillage, ce qui rendait possible la thèse d'un enlèvement en septembre 1999. Dans son rapport du 25 septembre 2020, N.________ a confirmé le caractère de bien culturel au sens de la LTBC de la stèle, ainsi que son appartenance originelle au site de Z.________; si l'oeuvre était inconnue des milieux scientifiques avant 2000, une mise au jour dans les années 1930 ou une découverte antérieure à 1978 - date des premières fouilles archéologiques effectuées sur le site précité - n'était pas impossible; les observations, notamment sédimentaires de la stèle, ne permettaient pas d'écarter l'hypothèse que la stèle provienne d'une fouille illicite en 1999. A.d.f. À la suite d'une requête du 9 novembre 2020, la République B.________ (ci-après : la partie plaignante) a obtenu une copie du rapport d'expertise. Le 29 mars 2021, elle s'est constituée "partie civile", statut confirmé le 9 décembre 2021 par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après : la Chambre pénale de recours) à la suite du recours formé par A.________. A.d.g. Dans le cadre de l'instruction, le Ministère public a encore tenu deux audiences les 31 mars 2021 et 10 juin 2022. Bien que régulièrement convoqué, A.________ ne s'est présenté à aucune de ces audiences.