Citation: 1C_307/2024 E. 4.3

4.3. Le projet litigieux porte sur la réalisation du plan d'équipement de détail (PED) général du site AgriCo de la commune de Saint-Aubin. Ce PED général sert à fixer les principes et le dimensionnement des équipements de base nécessaires à toutes les constructions du site (art. 27 al. 3 du Règlement PAC AgriCo). Il comprend ainsi les routes de desserte, les chemins piétons, les conduites et ouvrages d'évacuation des eaux nécessaires à l'utilisation prévue des terrains à bâtir et au raccordement de ceux-ci à l'équipement de base (art. 94 al. 2 LATeC; p. 14 du rapport explicatif du PED général; Jean-Baptiste Zufferey, Droit public de la construction, 2024, n. 494, p. 270). Sur ce site, un projet B.________ (secteur B1) et un projet de STEP industrielle (secteur B3) ont déjà été planifiés et d'autres secteurs (A et B2) sont encore disponibles pour de futures entreprises. Chacun de ces projets devra encore faire l'objet d'un PED localisé qui complétera le PED général (p. 15 du rapport explicatif du PED général). Un PED localisé sert à déterminer et dimensionner l'équipement de détail nécessaire aux constructions des terrains qui feront eux-mêmes l'objet de demandes de permis (art. 27 al. 7 du règlement du PAC AgriCo). Les critiques du recourant sont dirigées exclusivement à l'encontre du projet B.________. Il estime que les autorités précédentes auraient dû tenir compte à ce stade déjà que l'affectation finale du terrain conduira à la construction d'un abattoir industriel de volailles qui générera d'importantes et nombreuses nuisances (trafic routier, bruit, lumière, odeurs et pollutions diverses, risques liés aux dangers sanitaires ou de pollution, baisse de la valeur de son bien immobilier). Comme retenu par la cour cantonale, seules les constructions et installations encore à venir seront susceptibles de générer les nuisances citées par le recourant, à l'exclusion du PED litigieux qui se limite à fixer les principes et le dimensionnement général des équipements de base. En outre, le projet B.________ est cantonné au secteur constructible B1 du PED général et devra encore faire l'objet d'une demande de permis de construire (cf. p. 11 du rapport explicatif du PED général). Les griefs soulevés par le recourant sont dès lors prématurés et ne sont pas pertinents pour justifier de sa qualité pour agir, au stade de l'approbation du PED général. Il disposera encore de la possibilité de les faire valoir lors de la procédure d'autorisation de construire les futures exploitations envisagées. La décision d'autorisation de construire du PED général n'entraîne partant aucun désavantage de fait ou de droit au recourant. Du reste, contrairement à ce qu'il prétend, les équipements de base prévus par le plan querellé ne sont pas dédiés spécifiquement à la construction d'un abattoir industriel. La zone en question est en effet une "zone d'activités II" destinée à des activités artisanales, industrielles et de services (art. 5 al. 3 du règlement du PAC AgriCo). Rien ne permet d'ailleurs, à ce stade de la procédure, d'affirmer avec certitude que cette installation verra le jour. Les allégations du recourant à cet égard, selon lesquelles l'abattoir serait le point central du site AgriCo, sont purement appellatoires. Vu ce qui précède, la constatation de faits de la cour cantonale que l'équipement de détail litigieux ne génère, à lui seul, pas les nuisances provenant d'un abattoir, n'est pas critiquable, contrairement à ce que prétend le recourant.