Citation: 5P.459/2002 29.01.2003 E. C

Le poursuivi, cette fois-ci représenté par un avocat, a recouru contre ce prononcé auprès de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois. Il a fait valoir que la créance d'honoraires d'architecte qu'il avait déclaré opposer en compensation était fondée sur un jugement rendu le 12 juillet 1990 par la Cour d'appel du canton de Berne. Ce jugement, produit en annexe au recours, lui reconnaissait une créance contre C.________ de 41'500 fr., plus intérêts à 5% l'an depuis le 3 août 1989 ainsi que 4'092 fr. de dépens. Dès lors que la distraction des honoraires et débours en faveur de l'avocat n'excluait pas l'application de l'art. 169 CO, le poursuivi était fondé à opposer en compensation au poursuivant la créance qu'il détenait envers C.________ et qui était prouvée par titre. Cette compensation était possible dès que le jugement du 28 septembre 2001 du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye était entré en force. Par arrêt du 28 octobre 2002, la cour cantonale a rejeté le recours. Elle a exposé qu'en matière de mainlevée définitive, la compensation n'était possible que pour autant que la créance opposée en compensation fût fondée sur un ou des titres qui permettraient à tout le moins l'octroi de la mainlevée provisoire. Or la production de pièces nouvelles ou de preuves nouvelles en seconde instance étant prohibée par l'art. 58 al. 3 LVLP, il ne pouvait être tenu compte du jugement de la Cour d'appel du canton de Berne du 12 juillet 1990, produit par le recourant en seconde instance seulement. Dès lors que les pièces du dossier tel que constitué en première instance ne rendaient pas vraisemblable la créance d'honoraires d'architecte invoquée par le recourant, le moyen tiré de la compensation devait être rejeté et la décision du premier juge maintenue.