Citation: 5A_441/2009 07.12.2009 E. 2

En l'espèce, la cour cantonale a retenu que la poursuivie ne contestait pas que la poursuivante avait travaillé à son service pendant la période en question (i.e. du 6 janvier 1997 au 31 octobre 2006), en sorte que le contrat valait, en principe, titre à la mainlevée provisoire. L'autorité précédente a ensuite analysé la «déclaration de garantie» en vertu de laquelle la poursuivie s'est engagée à «traiter son employé[e] aux conditions de rémunération et de travail en usage dans la localité et la profession concernées». A cet égard, il n'est pas certain que la Convention collective de l'hôtellerie et de la restauration soit applicable en l'occurrence. Quant à la «déclaration de garantie», elle ne se passe pas d'interprétation; elle ne permet en tout cas pas d'admettre que le contrat-type genevois pour les travailleurs de l'économie domestique serait applicable dans la région de Nyon. Quoi qu'il en soit, ces points échappent à la cognition du juge de mainlevée, lequel peut limiter son instruction à l'examen des pièces produites; partant, il ne lui appartient pas de déterminer quel type de contrat de travail s'applique. Le contrat prévoit néanmoins un salaire mensuel de 1'527 fr., d'où une rétribution totale de 180'186 fr.; en tenant compte des montants que la poursuivie a versés (93'761 fr. 05), il resterait un solde de 86'424 fr. 95. Toutefois, il est difficile de préciser pour quel montant la poursuivante bénéficie d'un titre à la mainlevée: tout d'abord, il y aurait lieu de déduire «des montants reçus nets d'un montant dû brut»; en outre - et surtout -, le montant des «cotisations de l'assurance-maladie» que la poursuivie a payées - et dont la poursuivante admet qu'elles doivent être prises en compte - est inconnu. Devant «l'impossibilité de déterminer le montant de la créance susceptible de justifier la mainlevée», c'est à juste titre que le premier juge a refusé la mainlevée. 2.1 Selon la jurisprudence, constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, l'acte authentique ou sous seing privé signé de la main du poursuivi - ou de son représentant -, d'où découle sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 130 III 87 consid. 3.1 p. 88); elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 p. 481). Le contrat de travail (art. 319 ss CO) vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a été fourni (arrêt 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références; PANCHAUD/CAPREZ, La mainlevée d'opposition, 2e éd., 1980, § 86; MEYER, Die Rechtsöffnung auf Grund synallagmatischer Schuldverträge, 1979, p. 167 ss). 2.2 Le motif principal de la décision entreprise repose sur l'ignorance du montant des cotisations d'assurance-maladie. Or, ce motif apparaît manifestement erroné. Comme le relève avec raison la recourante, le montant acquitté de ce chef ressort des pièces produites en première instance par l'intimée; celle-ci a explicitement admis qu'une somme de 310 fr. par mois était versée à ce titre, ledit «montant ayant en réalité augmenté de CHF 200.- à CHF 310.- au fil du temps» (p. 4 ch. 31, avec renvoi à diverses pièces). La recourante n'a, d'ailleurs, pas manqué de le signaler dans son recours cantonal (p. 6 ch. 9). Vu ce qui précède, il appartiendra à l'autorité cantonale de compléter ses constatations sur ce point et de statuer à nouveau. 2.3 La question de savoir si, à l'instar des juridictions de prud'hommes (arrêt 4C.319/1995 du 8 avril 1997 consid. 2b/aa; BERSIER, Salaire brut ou salaire net?, in: RSJ 78/1982 p. 299 ss), le juge de mainlevée peut lever l'opposition pour un montant brut, sous déduction des cotisations sociales, n'est pas résolue clairement (par exemple: arrêt 5P.364/2002 du 16 décembre 2002 consid. 2.1.2).