Citation: 4C.378/2004 30.05.2005 E. 1

1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions en paiement, et dirigé contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours est en principe recevable, puisqu'il a été déposé en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). 1.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arrêts cités). Saisi d'un tel recours, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2. p. 106, 136 consid. 1.4. p. 140; 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure où la partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en réforme n'est donc pas ouvert pour remettre en cause l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 247 consid. 2c p. 252). Invoquant l'art. 64 OJ, la demanderesse entend compléter les faits sur quatre points. En ce qui concerne les domiciles respectifs de Barbara et B.________ durant ces quinze dernières années, elle n'explique toutefois pas en quoi ce fait serait pertinent pour la solution du litige. De même, la demanderesse se borne à rapporter le témoignage de G.________, gestionnaire du compte litigieux, à propos de la date à laquelle elle a fait connaissance de A.________, mais n'indique pas pourquoi ce fait serait déterminant en l'espèce. Enfin, elle se réfère à des déclarations de deux collaborateurs de la banque au sujet des règles internes en matière d'instructions téléphoniques. Là encore, la demanderesse ne fournit aucune explication sur la pertinence du contenu de ces témoignages sur l'issue de la querelle. Le grief apparaît par conséquent irrecevable. Au demeurant, la cour cantonale a fondé son raisonnement sur la clause de banque restante qui liait les parties et, selon ses propres termes, s'est dispensée de déterminer la portée des instructions téléphoniques dans le cas présent. En tout état de cause, il ne saurait donc être question de compléter les faits sur ce point avant d'examiner la motivation de l'arrêt attaqué. 1.3 Au surplus, la juridiction de réforme ne peut aller au-delà des conclusions des parties; en revanche, elle n'est liée ni par les motifs développés par les parties (art. 63 al. 1 OJ; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique suivie par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 128 III 22 consid. 2e/cc; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).