Citation: 6B_83/2024 E. 4.6

4.6. En l'espèce, la décision entreprise retient que le recourant se trouvait auprès de la jeune femme avant, vraisemblablement pendant et juste après le décès de celle-ci, qu'il disposait d'un libre accès à l'appartement et y avait fait des allers-retours, qu'il disposait des clés du logement et n'y a pas laissé pénétrer une personne venue dispenser des soins. À son retour dans l'appartement, à une heure indéterminée du 26 août 2021, il avait découvert le corps sans vie (jugement sur appel, consid. 2.1 p. 20 et consid. 4.3 p. 26). Il n'y a, dès lors, aucun doute qu'il a été la première personne à le voir, ce qui suffit à fonder, en application du droit cantonal, l'obligation d'annonce à l'autorité compétente pour assurer le bon déroulement de la prise en charge du corps et en éviter la décomposition dans des circonstances dénuées de toute dignité, partant, susceptibles d'atteindre le sentiment de piété, notamment des proches de la jeune femme. Compte tenu du caractère inéluctable de la dégradation de l'enveloppe charnelle en l'absence de toute mesure adéquate et du droit des proches à la protection de leur sentiment de piété au travers de leur liberté personnelle (art. 10 Cst.; cf. ATF 129 I 173 consid. 2.1; 127 I 115 consid. 6b; 123 I 112 consid. 4c; 111 Ia 231 consid. 3; arrêt 1C_430/2009 du 4 février 2010 consid. 2.1.2), l'omission du recourant, qui a empêché la prise de ces mesures quinze jours durant et a donc laissé la dépouille parvenir à un état de putrescence avancé, apparaît en tout point assimilable au fait de provoquer activement une atteinte au sentiment de piété par des gestes empreints de mépris ou de dépréciation.