Citation: 5A_358/2023 E. 4

L'arrêt entrepris retient que le Tribunal avait constaté que les recourants avaient admis avoir conclu un accord global avec les autres propriétaires portant sur la plantation d'une haie indigène le long du Chemin N.________, ainsi que sur l'assiette de la servitude de passage à pied. Les recourants n'ayant pas démontré avoir été dans l'erreur au moment de conclure cet accord, le Tribunal en avait déduit que celui-ci correspondait à la volonté commune et réelle des parties. Pour parvenir à cette conclusion, le Tribunal avait également apprécié l'ensemble des éléments recueillis durant l'instruction de la cause, soit les pièces produites, l'interrogatoire des parties et l'audition de K.________ en qualité de témoin. Ainsi, il ressortait de la " notice explicative " du 21 avril 2012 que la modification souhaitée par le voisinage consistait à replanter une " haie indigène " sur presque toute la longueur du Chemin N.________ afin que celui-ci retrouve " son aspect d'origine ". Le fait de replanter cette haie impliquait la suppression du chemin pédestre et de la servitude de passage y relative, ceux-ci ayant été conçus lors de la construction des cinq villas contiguës. Ce point avait été confirmé par K.________, qui avait précisé qu'elle pouvait l'affirmer sur la base de la " notice explicative ", mais également des réunions qui avaient eu lieu entre les propriétaires et l'architecte, ainsi que de l'autorisation de construire complémentaire qui avait été déposée et qui n'avait pas été contestée. Selon la Cour de justice, contrairement à ce que plaidaient les recourants, aucun élément au dossier ne permettait de douter de la crédibilité de ce témoin et/ou d'affaiblir la valeur probante de ses déclarations. Au contraire, ayant vendu sa parcelle en 2017, l'intéressée avait directement participé aux discussions ayant entouré la conclusion de l'accord, tandis qu'elle n'avait, au jour du dépôt de la demande, aucun intérêt à témoigner en faveur de l'une ou l'autre partie. Son témoignage emportait dès lors la conviction, comme l'avait retenu le Tribunal. De leur côté, les intimés avaient déclaré que les réunions entre propriétaires - auxquelles les recourants avaient parfois participé, ainsi que l'avait confirmé le témoin K.________ - s'étaient aussi déroulées en anglais, si besoin, afin de permettre aux recourants de mieux suivre les discussions et les parties avaient d'ailleurs échangé certains courriers en anglais. Les recourants avaient ainsi été à même de poser toutes questions utiles - soit aux autres propriétaires, soit à l'architecte - quant aux tenants et aboutissants de l'accord négocié avec le voisinage et la commune de L.________ et, cas échéant, de s'opposer à la " notice explicative ", ou encore à la demande d'autorisation de construire complémentaire, ce qu'ils n'avaient pas fait. L'arrêt entrepris retient également que le Tribunal avait relevé avec raison que, selon les plans déposés à l'appui de la demande d'autorisation complémentaire, une " haie mixte arbustive indigène " devait longer le Chemin N.________, sans qu'il soit fait mention d'une servitude de passage à pied - la Cour de justice constatant que selon le plan d'aménagement paysager, la haie indigène, hachurée en violet, borde directement le Chemin N.________, sans laisser de place pour un passage pédestre -, ce qui confirmait encore le fait que la plantation de la haie indigène devait remplacer la servitude. De surcroît, en février 2016, tous les propriétaires des villas, à l'exception des recourants, avaient attesté par écrit de ce qu'ils étaient convenus que la haie remplacerait le passage piétonnier longeant le Chemin N.________ et que la servitude n'était plus nécessaire, un chemin parallèle à la haie n'ayant jamais été évoqué. Une année plus tard, puis à nouveau en mai 2021, une vingtaine d'habitants du Chemin N.________ avaient sommé les propriétaires des parcelles n° ooo à sss de respecter les termes de l'accord conclu, en soulignant que la dérogation qui leur avait été octroyée pour augmenter la surface habitable de leurs villas était notamment subordonnée à la condition que la haie indigène longeant le Chemin N.________ devait être replantée à son " emplacement originel sur toute la longueur de la parcelle, exceptée une entrée de parking adéquate "; ce faisant, le Chemin N.________ devait retrouver " l'aspect bucolique " qui était le sien avant l'ouverture du chantier, sans subir d'élargissement. Selon la Cour de justice, il ne pouvait pas être reproché au Tribunal d'avoir considéré, sur cette base, que les parties à la procédure, les voisins et la commune s'étaient entendus, dans le cadre d'un accord global, sur la plantation d'une haie indigène le long du Chemin N.________ - comprenant la suppression de la servitude de passage à pied grevant la parcelle n° sss - en contrepartie de l'acceptation par les voisins et la commune du projet d'agrandissement des cinq villas contiguës, y compris celle des recourants. Il ne pouvait pas non plus être reproché au Tribunal, considérant que cet accord reflétait la volonté réelle et commune des parties, d'avoir ordonné la radiation de la servitude de passage à pied, à laquelle les propriétaires des parcelles n° ooo à rrr avaient tous renoncé. Le Tribunal ayant correctement apprécié les preuves administrées, une violation de l'art. 8 CC n'entrait par ailleurs pas en considération. Toujours selon la Cour de justice, aux éléments susmentionnés s'ajoutait le fait que les recourants avaient pris l'initiative d'équiper leur porte-fenêtre d'une serrure et d'installer des dalles dans leur jardin, ce qui leur permettait d'accéder directement à la parcelle n° sss (et donc à leurs places de parking) depuis leur villa. Ces aménagements avaient été réalisés après la conclusion de l'accord litigieux, ce qui venait confirmer que les recourants avaient compris (et accepté) que la plantation de la haie indigène à son emplacement d'origine impliquait la suppression du chemin pédestre et, partant, de la servitude de passage grevant la parcelle des intimés. Contrairement à ce que ceux-ci plaidaient, le courriel de D.C.________ du 25 mai 2016, qui évoquait la possibilité de prévoir un chemin piétonnier à côté de la haie de cyprès plantée par les intimés C.________ dans leur jardin, ne démontrait pas qu'un accord sur ce point (antérieur ou postérieur à celui conclu pour permettre l'agrandissement des villas) était venu à chef, puisque ce même courriel précisait que les propriétaires des parcelles n° ooo et ppp refusaient de participer aux coûts d'installation d'un tel chemin. De même, le fait que la question de la radiation de la servitude avait été évoquée par écrit - pour la première fois - dans un courriel du 9 février 2015, ne changeait rien aux considérations qui précédaient. Dès lors, comme l'avait retenu à juste titre le Tribunal, la volonté réelle et commune des parties avait pu être établie, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de rechercher quelle était leur volonté objective selon le principe de la confiance. La servitude de passage à pied grevant la parcelle n° sss au profit des parcelles n° ooo à rrr s'étant éteinte suite à l'accord conclu par les parties pour pouvoir agrandir leurs villas, la Cour de justice a jugé que c'était à bon droit que le Tribunal avait ordonné sa radiation.