Citation: 6P.75/2004 03.07.2004 E. 5

Invoquant une violation des art. 36 al. 2 LCR et 41b al. 1 OCR, le recourant soutient qu'il bénéficiait de la priorité, puisqu'il arrivait à gauche dans le giratoire. 5.1 Intersection particulière, le giratoire est une place de forme circulaire sur laquelle le trafic se déroule en sens contraire des aiguilles d'une montre. L'art. 41b al. 1 OCR prévoit qu'"avant d'entrer dans un carrefour à sens giratoire (signal 2.41.1 combiné avec le signal 3.02), le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire". La formulation de l'art. 24 al. 4 de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR; RS 741.21) se calque sur celle de l'art. 41b al. 1 OCR. Selon la jurisprudence, il importe peu de savoir quel usager de la route a atteint en premier l'intersection pour déterminer qui est le bénéficiaire de la priorité ou son débiteur. Au contraire, il est uniquement décisif de définir si le débiteur de la priorité peut emprunter la surface d'intersection sans gêner le bénéficiaire. Pour ce motif, l'usager de la route qui arrive à un giratoire est tenu de céder la priorité à tout véhicule s'approchant de la gauche, qu'il gênerait sur la surface d'intersection s'il ne s'arrêtait pas. Cela vaut indépendamment de savoir si l'autre usager circule déjà dans le giratoire ou va s'y engager en arrivant d'une route se trouvant à gauche, peu importe que ce soit avant, en même temps ou après lui (ATF 115 IV 139 consid. 2b p. 141 s.). Le Tribunal fédéral a ultérieurement confirmé cette jurisprudence, mais l'a nuancée au regard du principe de la confiance déduit de l'art. 26 al. 1 LCR. Il a relevé que sinon, prise à la lettre, elle aurait une portée exorbitante dans la mesure où le droit de priorité d'un véhicule venant de la gauche serait quasi absolu. Ainsi, le conducteur qui s'engage sur un giratoire n'a pas à compter, sauf indice contraire, avec le fait qu'un véhicule va surgir sur sa gauche de façon inattendue à une vitesse excessive ou qu'un véhicule visible va subitement accélérer pour forcer le passage. Le débiteur de la priorité doit pouvoir s'attendre à ce que le conducteur venant sur sa gauche se comporte réglementairement, à savoir que, conformément à l'art. 41b al. 1 OCR, il ralentisse avant d'entrer dans le giratoire. Il y a en effet lieu de déduire de cette obligation de ralentir une exigence de prudence particulière de tout véhicule s'engageant sur un giratoire (ATF 124 IV 81 consid. 2b p. 83 ss). 5.2 Certes, la cour cantonale a constaté que le recourant n'était pas encore aux lignes de marquage d'entrée dans le giratoire au moment où la conductrice a engagé son véhicule dans ce carrefour. Toutefois, contrairement aux allégations du recourant, il n'est pas contesté, dans les faits, que ce dernier venait effectivement de gauche par rapport à la conductrice et qu'il était par conséquent prioritaire dans le giratoire (cf. supra consid. 2.3). Reste que, même prioritaire, un automobiliste s'engageant dans un giratoire a des obligations et doit respecter certaines exigences de prudence (cf. supra consid. 5.1). Or, selon l'arrêt attaqué, le recourant est arrivé au giratoire un peu vite et n'a pas marqué de ralentissement. Partant, il a agi au mépris de l'art. 41b al. 1 OCR, disposition réservée par l'art. 36 al. 2 LCR, et ainsi violé un devoir de prudence incombant à tout véhicule, même prioritaire, s'engageant dans un giratoire. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en retenant une violation de l'art. 90 ch. 1 LCR.