Citation: 4C.97/2004 23.06.2004 E. B

B.a Le 9 mars 2001, S.________ a fait notifier à D.________ une poursuite en paiement de 300'000 fr. en capital à titre d'exécution de la pénalité du contrat du 13 octobre 1999 et de 440'000 fr. à titre de soulte du goodwill. L'opposition formée par la poursuivie a été levée provisoirement par les autorités genevoises de mainlevée à concurrence respectivement de 300'000 fr. et 410'000 fr. Statuant sur l'action en libération de dette déposée par D.________ et sur la reconvention en paiement d'honoraires intentée par S.________, le Tribunal de première instance de Genève, par jugement du 10 avril 2003, a admis que le défendeur pouvait exiger le paiement de la peine résolutoire de 300'000 fr. stipulée par les parties le 13 octobre 1999 ainsi que du solde de 410'000 fr. encore dû à ce moment sur l'indemnité pour apport de clientèle. Tenant compte que le défendeur, de janvier à mai 2001, s'était occupé de ses propres patients en utilisant l'infrastructure de la demanderesse, le Tribunal de première instance a admis qu'après déduction de sa créance d'honoraires pour l'année 2000, il restait enrichi sans cause valable d'un montant de 64'979 fr.40. Aussi le Tribunal de première instance n'a-t-il levé qu'à concurrence de 645'020 fr.60 (710'000 fr. - 64'979 fr.40) l'opposition formée par D.________ à la poursuite du 9 mars 2001, le défendeur étant, pour sa part, débouté de sa reconvention. B.b Statuant sur l'appel de la demanderesse, la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 16 janvier 2004, a confirmé le jugement précité. En substance, la cour cantonale a qualifié la convention du 13 octobre 1999 de contrat de société simple au sens des art. 530 ss CO. Elle a retenu que la demanderesse avait unilatéralement mis un terme à l'accord en cause par lettre du 21 décembre 2000, de sorte qu'en vertu de l'art. 8 de la convention, elle était débitrice de sa partie adverse de la peine résolutoire convenue de 300'000 fr., laquelle, par sa nature, n'était pas réductible. De plus, toujours en application du même art. 8, norme qui instituait des règles de liquidation de la société simple concernant l'apport de clientèle effectué par le défendeur, la demanderesse devait encore lui verser le solde du prix du goodwill, soit, compte tenu du paiement de la première tranche de 100'000 fr. le 18 juillet 2000, le montant de 410'000 fr. La Cour de justice n'a pas examiné la question des honoraires dus au défendeur pour les années 2000 et 2001, points qui n'étaient plus litigieux au stade de l'appel.