Citation: 1P.880/2005 17.05.2006 E. 4

Le recourant invoque une violation de la présomption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 6 ch. 2 CEDH et 14 ch. 2 du Pacte ONU II. Il soutient que le passage figurant à la page 6 al. 2 de la décision attaquée revient à lui reprocher de n'avoir pas apporté la preuve de son innocence et qu'on ne peut d'ailleurs lui faire grief de n'avoir pas fourni des explications quant à des faits dont il ne pouvait s'attendre à ce qu'ils lui soient opposés. En outre, la motivation cantonale à l'appui du refus du non-lieu refléterait le sentiment qu'il aurait pu participer au vol des bijoux ou à la tentative de vente. 4.1 En soi, une décision refusant de substituer un non-lieu à un classement n'est pas incompatible avec la présomption d'innocence. Elle peut toutefois soulever un problème sous l'angle de l'art. 6 ch. 2 CEDH lorsque des motifs indissociables du dispositif équivalent en substance à un constat de culpabilité sans établissement préalable de celle-ci, notamment sans que l'intéressé ait eu l'occasion d'exercer les droits de la défense. Si ces derniers ont été respectés, une décision qui ne renferme pas de constat de culpabilité, mais, sur la base des éléments du dossier, se borne à faire état de soupçons, en laissant ouverte la possibilité d'investigations complémentaires, ne viole pas la présomption d'innocence (arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme Georg c. Suisse du 8 février 2001, publié in JAAC 2001 n° 133 p. 1379; cf. également, arrêt non publié du Tribunal fédéral 1P.341/2004, du 27 juillet 2004, consid. 2). 4.2 En l'espèce, pour les motifs exposés ci-dessus (cf. supra, consid. 2.2 et 3), le recourant ne saurait arguer d'une violation de son droit d'être entendu ou du principe de la bonne foi quant aux faits qu'il re-proche à l'autorité cantonale de lui avoir opposés et, pour le surplus, n'invoque pas de manquements au respect de ses droits de défense. Au reste, la motivation cantonale à l'appui du refus du non-lieu ne contient aucun argument de fait ou de droit qui équivaudrait à un constat de culpabilité. Elle se borne à faire état, sur la base des pièces du dossier, des éléments dont elle déduit qu'il subsiste des zones d'ombre, en ajoutant que certaines investigations pourraient encore être effectuées, notamment dans le cadre de la procédure encore pendante dirigée contre C.________, et qu'elles pourraient révéler des indices supplémentaires, susceptibles de conduire à revoir l'opportunité du classement. On ne discerne, ni dans l'état de fait ni dans la motivation juridique de la décision attaquée, un quelconque passage équivalent à un constat de culpabilité ou donnant à penser que l'autorité cantonale tiendrait le recourant pour coupable. Le grief doit par conséquent être rejeté.