Citation: K 126/01 30.01.2003 E. A

J.________, née en 1942, est affiliée à la Caisse-maladie et accident Futura, notamment pour l'assurance obligatoire des soins. Dans une déclaration d'accident du 14 septembre 1999, J.________ a avisé la caisse qu'elle avait été victime le 27 août 1999 d'un accident de vélo ayant entraîné des lésions dentaires. Elle joignait un certificat médical du 3 septembre 1999 de la doctoresse R.________, spécialiste en affections rhumatismales, selon lequel l'accident avait provoqué un choc sur la mâchoire avec fracture d'une couronne dentaire et déstabilisation d'un pont devant être repris par le dentiste. Cette praticienne indiquait que la patiente présentait des douleurs temporo-maxillaires et sous-occipitales droites. Le 5 octobre 1999, J.________ a consulté le docteur B.________, médecin-dentiste. Dans une formule du 9 novembre 1999 relative aux lésions dentaires (constatations/devis), celui-ci a indiqué, sous la rubrique consacrée aux dommages dus à l'accident, « Fracture de la porcelaine palatine de 25 et 26 faisant partie d'un bridge céramo-métallique allant de 28 à 21 ». Les mesures immédiates auxquelles le médecin-dentiste a procédé ont consisté dans deux radiographies, deux photos et dans un meulage de protection. Telle que formulée, la proposition pour le traitement définitif portait sur un « Bridge céramo-métallique, 8 éléments » et le devis s'élevait à 9031 fr. Le 21 mars 2000, la caisse a informé l'assurée qu'elle acceptait de prendre en charge uniquement les deux radiographies, les trois anesthésies et le meulage (positions n° 4050, 4065 et 4172). Considérant que le traitement proposé par le médecin-dentiste ne respectait pas les exigences d'efficacité, d'adéquation et de caractère économique posées à l'art. 32 LAMal et que les lésions dentaires résultant de l'accident étaient minimes, elle refusait de prendre en charge l'entier du traitement par le biais de l'assurance obligatoire des soins. J.________ a formé opposition contre cette décision. Le 26 juin 2000, elle a produit un devis de 16 680 000 lires pour la reconstruction d'un pont en or et en porcelaine comprenant 8 couronnes dentaires, établi le 14 juin 2000 par la doctoresse T.________, dentiste, qui avait effectué le traitement dentaire antérieur à la survenance de l'accident du 27 août 1999. Par décision du 21 juillet 2000, la caisse a rejeté l'opposition.