Citation: 6B_396/2022 E. 5.2

5.2. La cour cantonale a fixé la peine de base pour l'infraction la plus grave, en l'occurrence le viol, respectivement les tentatives de viol. Elle a retenu que la responsabilité du recourant au moment des faits était pleine et entière. Sa culpabilité était lourde, sa faute, considérée globalement, étant très grave. Il avait fait complètement fi du libre arbitre et de l'auto-détermination de sa propre fille en matière sexuelle. Il avait agi à réitérées reprises pour assouvir égoïstement ses pulsions sexuelles, sans jamais se préoccuper des conséquences de ses actes sur sa jeune victime. Il n'avait certes pas exercé de violences caractérisées sur cette dernière, mais il avait exploité sa vulnérabilité et brisé le peu de résistance qu'elle pouvait lui opposer en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique. Il avait ainsi concrètement créé une situation de contrainte. Il devait néanmoins être retenu, en sa faveur, que si l'infraction avait été entièrement consommée à deux reprises, le résultat nécessaire à la commission de cette dernière ne s'était pas produit dans les autres cas. Cela étant, il convenait de prendre en compte l'imminence de ce résultat, dans la mesure où le recourant avait systématiquement commis tous les actes qui devaient lui permettre de parvenir à ses fins. Ce n'était que parce que l'intimée était à la fois désespérée et tétanisée que le recourant n'était pas d'emblée parvenu à la soumettre à ses désirs. La cour cantonale a considéré que la réduction de peine due au fait que le recourant s'était également rendu coupable de tentatives de viol ne devait être que minime. La cour cantonale a retenu que ses antécédents étaient bons et que s'agissant de sa situation personnelle, il bénéficiait, en Suisse, d'une situation stable. La collaboration du recourant lors de la procédure avait été mauvaise. Il avait constamment affiché une attitude de déni et n'avait pas éprouvé la moindre réticence à faire preuve d'une mauvaise foi crasse en prétendant être victime d'une cabale orchestrée par ses ex-compagnes. Il n'avait par ailleurs pas hésité à tenter de dénigrer l'intimée en vue de discréditer ses déclarations, pourtant accablantes. Ainsi, il n'avait fait preuve d'aucune prise de conscience de la gravité de ses actes et son amendement était inexistant. En ce qui concerne l'effet de la peine sur l'avenir du recourant, la cour cantonale a retenu qu'il n'apparaissait pas que son âge ou son état de santé étaient susceptibles de le rendre particulièrement vulnérable ni rendent la sanction considérablement plus dure pour lui que pour la moyenne des condamnés. Quant à son comportement en détention, il devait être qualifié de bon, étant rappelé qu'il s'agissait d'un élément dont l'effet demeure pratiquement neutre, puisqu'un bon comportement correspondait à ce que l'on devait pouvoir attendre d'un détenu. Compte tenu de ces motifs et en l'absence de motifs d'atténuation de la peine au sens de l'art. 48 CP, la cour cantonale a estimé qu'une peine privative de liberté de 3 ans devait être fixée comme peine de base. Selon la cour cantonale, les contraintes sexuelles commises à plusieurs reprises par le recourant, de même que l'inceste dont il s'était en outre rendu coupable, constituaient des infractions qui étaient intimement liées sur les plans matériel et temporel. La culpabilité du recourant devait être considérée comme grave dans l'ensemble des cas. Vu en outre son comportement au cours de la procédure et, plus spécifiquement, son absence totale de prise de conscience de la gravité des faits qui lui étaient imputables, il se justifiait que ces infractions soient également sanctionnées par une peine privative de liberté, ceci compte tenu des effets prévisibles d'une telle peine sur l'intéressé ainsi que de son efficacité du point de vue de la prévention. Au regard des différents critères déjà examinés, la cour cantonale a estimé qu'une augmentation de la peine de base de 12 mois pour les contraintes sexuelles, respectivement de 6 mois pour l'inceste apparaissait adéquate, étant entendu que l'art. 48 CP ne pouvait trouver application. Pour les mêmes raisons, la cour cantonale a considéré que la violation du devoir d'assistance ou d'éducation dont le recourant s'était également rendu coupable devait être sanctionnée par une peine privative de liberté. Il devait être retenu, ici encore, que sa culpabilité était lourde. Le recourant, qui avait toujours fait passer ses propres intérêts avant ceux de l'intimée ou de sa soeur, n'avait jamais éprouvé le moindre scrupule à les priver, dès leur arrivée en Suisse, de l'affection et des soins nécessaires à un développement harmonieux. Son attitude apparaissait d'autant plus blâmable qu'il n'ignorait pas que l'intimée en souffrait énormément et qu'il n'avait jamais pris la peine de se remettre en question, l'élément le plus marquant étant sans nul doute le désintérêt qu'il avait manifesté pour cette dernière à la suite de sa tentative de suicide, en mars 2016. Au vu de ces différents critères et compte tenu du principe de l'aggravation découlant de l'art. 49 al. 1 CP, la cour cantonale a considéré que les trois peines précédemment fixées devaient être augmentées de 6 mois. Ainsi, en définitive, une peine privative de liberté d'ensemble de 5 ans a été prononcée à l'encontre du recourant, sous réserve de l'application de l'art. 51 CP. La cour cantonale a encore estimé que l'amende prononcée par l'autorité précédente en application de l'art. 126 CP, respectivement de l'art. 19a ch. 1 LStup, réprimait équitablement la culpabilité du recourant. Quant au montant de ladite amende, il devait être maintenu à 1'000 francs. La peine privative de liberté de substitution fixée à 10 jours devait également être confirmée.