Citation: 6B_315/2022 E. 1.4

1.4. En l'espèce, la cour cantonale a jugé que l'usage d'un eFoil sur le Léman tombait sous le coup de l'interdiction décrite à l'art. 78d du Règlement. Certes, cet engin, à propulsion électrique, ne paraissait pas être à proprement parler un "véhicule nautique à moteur" dès lors qu'il n'était pas équipé d'un "moteur de propulsion" au sens de la Directive 2013/53/UE, qui vise à cet égard uniquement les "moteurs à explosion, à allumage par compression ou à combustion interne" (cf. art. 3 ch. 5 de la Directive 2013/53/UE). Pour le reste, un eFoil correspondait néanmoins en tous points à la définition d'un "véhicule nautique à moteur", de sorte qu'il devait être considéré comme un "engin similaire" au sens de l'art. 78d du Règlement, dont l'usage était également proscrit. Il s'agissait en effet d'un bateau, soit d'un véhicule destiné au déplacement sur et dans l'eau (cf. art. 1 let. a du Règlement), utilisé à des fins sportives et de loisir. Sa coque mesurait moins de quatre mètres et son moteur constituait sa principale source de propulsion. Il était enfin conçu pour être manoeuvré par une personne placée debout sur la coque. La description qui en était ainsi faite par le texte légal était très claire et ne portait à aucune confusion (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4 p. 5).