Citation: 6B_1226/2013 E. 1.3

1.3. Le recourant ne saurait prétendre à son acquittement en se prévalant de l'ATF 135 IV 6; tout au plus pourrait-il se plaindre de la quotité de la peine, à condition que la situation irrégulière faisant l'objet de la décision entreprise, procède de la même intention que celle qui a présidé aux faits jugés les 26 mai 2005, 20 et 26 janvier 2006 (cf. supra consid. 1.1). Cela étant, déterminer le dessein d'une personne relève des constatations de faits (cf. ATF 130 IV 58 consid. 8.5 p. 62). Le recourant se plaint du fait que l'autorité cantonale aurait passé sous silence de manière arbitraire ses condamnations pour rupture de ban (art. 291 CP). Tel n'est pas le cas, dès lors que le jugement cantonal fait état de toutes les condamnations antérieures du recourant, en mentionnant notamment à trois reprises l'infraction de rupture de ban (cf. jugement entrepris consid. 2 p. 7). C'est en se fondant sur les déclarations du recourant relatives à son projet d'entreprendre une nouvelle procédure d'asile que la cour cantonale a conclu à une intention distincte. Or le recourant ne fait valoir aucune violation du droit fédéral (cf. art. 42 al. 2 LTF) et ne soulève aucun grief tiré de l'arbitraire (cf. art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF) sur ce point. En effet, en se bornant à exposer un aspect objectif de la rupture de ban ( "ne pas respecter une décision d'expulsion" ), il n'émet aucune critique relative à l'aspect subjectif et n'explique à aucun égard dans quelle mesure les ruptures de ban faisant l'objet des précédentes condamnations auraient procédé de la même intention que celle présidant au séjour illégal reproché dans la présente procédure. Ainsi, le Tribunal fédéral, lié par les constatations de fait cantonales (art. 105 al. 1 LTF), ne peut que constater que la peine litigieuse, additionnée à celle de 120 jours-amende prononcée le 14 juin 2010, n'excède pas la peine d'un an prévue par l'art. 115 LEtr. On ne saurait par là-même reprocher à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral.