Citation: 4A_279/2008 12.09.2008 E. 4

L'autorité cantonale a jugé que le licenciement de l'employé était abusif au sens des art. 336 al. 1 let. a et d CO et qu'une indemnité de 12'450 fr., correspondant à trois mois de salaire, était appropriée. Selon le recourant, la cour cantonale a violé le pouvoir d'appréciation à elle conféré par l'art. 336 al. 2 CO (recte: 336a al. 2 CO), en refusant de lui allouer six mois de salaire à titre d'indemnité pour licenciement abusif. Le recourant affirme que la cour cantonale a omis, dans son appréciation, de peser à leur juste valeur les critères de faute grave, de situation de monopole de l'employeur et de gravité de l'atteinte à la personnalité du travailleur. Le recourant ajoute que l'allocation de trois mois de salaire, à titre d'indemnité, est contradictoire avec le principe de l'allocation pour tort moral. 4.1 La partie qui résilie abusivement le contrat doit verser à l'autre une indemnité (art. 336a al. 1 CO). Le juge fixe l'indemnité en équité en fonction de toutes les circonstances (art. 4 CC; ATF 132 III 243 consid. 5.2; 123 III 391 consid. 3c); il doit notamment tenir compte de la gravité de la faute de l'employeur, d'une éventuelle faute concomitante du travailleur, de la manière dont s'est déroulée la résiliation, de la gravité de l'atteinte à la personnalité du travailleur licencié, de la durée des rapports de travail, de leur étroitesse, des effets économiques du licenciement, de l'âge du travailleur, d'éventuelles difficultés de réinsertion dans la vie économique et de la situation économique des parties (ATF 123 III 391 consid. 3 et les arrêts cités; arrêt 4C.177/2003 du 21 octobre 2003, consid. 3.5; 4C.86/2001 du 28 mars 2002, consid. 1a; 4C.310/1998 du 8 janvier 1999, reproduit in: SJ 1999 I 277, consid. 3c). Le montant de l'indemnité est fixé librement par le juge; le pouvoir d'appréciation qui est reconnu de la sorte à l'autorité cantonale conduit le Tribunal fédéral à ne pas substituer sa propre appréciation à celle de l'instance inférieure. Il intervient lorsque la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle ignore des éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; en outre, le Tribunal fédéral redresse les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 130 III 213 consid. 3.1, 28 consid. 4.1; 129 III 380 consid. 2).