Citation: 6S.325/2006 03.11.2006 E. 2

2.1 Conformément à l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer à gauche, il doit se tenir près de l'axe de la chaussée et accorder la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de présélection doit être effectuée à temps, même ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1ère phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser à temps les flux de trafic à l'approche d'une intersection et favoriser la fluidité en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer à gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en dépassant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La présélection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du véhicule - qui complète sa signalisation lumineuse intermittente et peut en améliorer la visibilité de l'arrière lorsque l'obliquant est suivi d'un autre véhicule - indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, Berne 1984, n. 586 p. 215; Bussy et Rusconi, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 3ème éd. Lausanne 1996, art. 35 LCR, n. 2.6, let. b et art. 36 n. 1.1). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires (art. 39 al. 2 LCR). 2.2 Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b, p. 87 et les références). Le principe de la confiance peut en principe être invoqué par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer à gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arrière, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux règles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en définitive la sécurité du trafic qu'en raison du comportement imprévisible d'un autre usager venant de l'arrière. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'éventualité d'être surpris par un véhicule survenant à une allure largement excessive, qui entreprend de le dépasser, ou par l'accélération brusque d'un conducteur qui était déjà visible et tente de le dépasser par la gauche. Dans l'intérêt de la sécurité du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique à gauche puisse se fier à l'interdiction de dépasser par ce côté-là qui s'impose aux véhicules qui le suivent, car sa manoeuvre gène la fluidité du trafic et crée une situation de nature à accroître le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arrière (ATF 125 précité, consid. 2c p. 88). La manoeuvre consistant à obliquer à gauche doit en particulier être effectuée avec les plus grandes précautions, parce que les intentions de celui qui oblique, même dûment signalées, peuvent aisément échapper aux autres usagers ou être mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187). 2.3 En l'espèce, la cour cantonale a retenu que Z.________, qui avait enclenché son indicateur de direction environ cent mètres avant le chemin menant à la décharge, ralentissant normalement et ayant regardé dans son rétroviseur central, puis dans le rétroviseur gauche juste avant d'obliquer avait pris les précautions nécessaires avant d'obliquer, compte tenu en particulier du fait qu'il faisait jour et que le temps était beau. Selon la cour cantonale, le comportement de Z.________ lui permettait de se prévaloir du principe de la confiance, si bien qu'il ne devait pas s'attendre à voir surgir derrière lui, alors que sa propre vitesse oscillait entre 10 et 20 km/h, un autre usager de la route, fût-ce à une vitesse de 80 km/h. 2.4 L'arrêt entrepris ne constate cependant pas expressément si Z.________ s'est ou non mis en ordre de présélection avant d'obliquer, comme il en avait l'obligation (art. 36 al. 1 LCR). 2.4.1 Les recourants estiment que l'absence de constatation sur ce point ne permet pas de contrôler l'application du droit fédéral. L'intimé, entend, en revanche, déduire du silence de la cour cantonale sur ce point que faute de retenir à sa charge qu'il ne se serait pas correctement mis en présélection, elle aurait implicitement retenu le contraire, de manière à lier le Tribunal fédéral. 2.4.2 S'agissant de la conduite à adopter par celui qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, la cour cantonale a retenu, en droit, que les précautions à prendre se déterminent d'après les circonstances de l'espèce (ATF 100 IV 86). Se référant en particulier au considérant 2a de cet arrêt, la cour cantonale en a déduit que, de jour et par beau temps, il suffit en général au conducteur qui oblique à la hauteur d'une intersection, où il faut s'attendre à tout moment à ce qu'un véhicule oblique à gauche, de regarder dans son rétroviseur avant sa manoeuvre. La cour cantonale a ensuite constaté, en fait, que l'intimé avait enclenché son indicateur de direction et regardé dans son rétroviseur central, puis dans le rétroviseur gauche; elle en a déduit qu'il s'était comporté de façon réglementaire.