Citation: 6B_434/2024 E. 2.2

2.2. À propos de la condamnation du recourant pour escroquerie par métier, la cour cantonale a en substance retenu les éléments suivants (jugement attaqué consid. 17) : - Le recourant a reconnu n'avoir fourni aucune prestation. Quant à C.________, il a effectué dans le cadre de ces mandats rémunérés des travaux de maintenance qui relevaient de son cahier des charges. En cela, l'élément constitutif de la tromperie était rempli; - C.________ a usé de sa maîtrise du milieu informatique, de son vocabulaire technique et d'éléments permettant de rendre la supercherie plus véridique pour amener ses supérieurs - lesquels disposaient de connaissances plus limitées dans ce domaine - à penser que les prestations demandées étaient nécessaires, d'autant plus en les présentant comme étant urgentes. De plus, les machinations du recourant et de son comparse sont devenues de plus en plus raffinées, notamment par la mise en place de plusieurs sociétés, d'abord fictives, puis réelles. À cela s'ajoute que C.________ connaissait les processus de contrôle impliquant de ne faire valider les montants de moins de 50'000 fr. que par trois personnes, mais également que des "petits" montants n'éveilleraient pas les soupçons vu qu'ils se perdraient au milieu d'une masse conséquente de demandes similaires. En cela, la tromperie était astucieuse; - Toute faute concomitante de l'intimée doit être écartée. Pour cause, elle a mis en place un processus de contrôle à plusieurs échelons, que C.________ a su détourner en se servant des rivalités existant entre ses supérieurs mais aussi en jouant de sa capacité naturelle à créer des liens et en s'attirant la sympathie des bonnes personnes, en particulier en offrant des cadeaux. En outre, C.________ a profité de ce qu'il travaillait dans le domaine informatique mais était rattaché au département marketing, disposant ainsi de compétences particulières. Compte tenu des nombreuses demandes que devait traiter l'intimée, elle ne pouvait pas procéder à des vérifications plus approfondies, mais devait se baser dans une grande mesure sur le rapport de confiance envers ses employés. Quant à l'allégué caractère grossier des factures, il n'est pas extraordinaire de constater quelques oublis en matière de TVA (surtout lorsque le taux est amené à changer) et des changements d'adresses ne doivent pas nécessairement éveiller des soupçons. Par ailleurs, que deux des sociétés n'aient pas été inscrites au registre du commerce ne peut être retenu à la charge de l'intimée, aucune exigence n'ayant été fixée quant à la forme juridique des prestataires externes. S'agissant encore de l'argument du casier judiciaire, une telle façon de faire n'était pas monnaie courante au moment de l'engagement de C.________, d'autant plus qu'il n'occupait pas un poste doté d'un large pouvoir décisionnel, qu'il n'avait aucun droit de signature, qu'il ne possédait aucune compétence financière propre, mais encore que l'intimée s'est attachée les services d'un chasseur de tête pour le recruter. De surcroît, les saisies sur salaire ne devaient pas alerter l'intimée, à défaut d'être inhabituelles. Enfin, il ne saurait être reproché à l'intimée d'avoir payé deux factures avant la livraison des prestations correspondantes, dès lors que ces prestations étaient bel et bien fournies par un tiers et qu'il était difficile pour des personnes n'étant pas familières de ce milieu de savoir quand elles l'avaient été; - L'intimée s'est trouvée dans l'erreur en pensant devoir honorer sa part du contrat puisque les factures donnaient l'illusion que les prestations avaient été fournies par les entités contrôlées par le recourant, ce qui n'était en réalité pas le cas; - Le dommage de l'intimée se monte à 629'299 fr., correspondant aux prestations n'ayant pas été fournies mais facturées et payées. C'est bien l'erreur dans laquelle se trouvait l'intimée, causée par les mensonges du recourant et de son comparse, qui a déterminé celle-ci à effectuer les quatorze versements litigieux; - Le critère de l'intention est à l'évidence rempli, le recourant et son comparse l'ayant reconnu en déclarant que " déontologiquement, c'était moyen "; - Le rôle joué par le recourant, s'il était légèrement moins important que celui de C.________, n'en demeurait pas moins essentiel pour pouvoir monter cette vaste escroquerie, notamment par la mise à disposition de ses raisons individuelles et sociétés comme prête-noms et de leurs comptes bancaires pour percevoir l'argent obtenu frauduleusement. À cela s'ajoute que le recourant était au courant de tout. En cela, il doit être qualifié de coauteur; - Puisque seize faux mandats ont été confiés par l'intimée sur une période de 18 mois et que le recourant et son comparse ont chacun perçu des gains moyens de plus de 17'000 fr. par mois, l'aggravante du métier est de toute évidence donnée.