Citation: 4P.339/2005 06.04.2006 E. 1

Le 1er novembre 2004, la compagnie d'assurances Z.________ a versé 3'000 fr. à Y.________. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties tenue le 25 janvier 2005, la demanderesse a déclaré persister dans les termes et conclusions de sa demande, sous déduction du montant de 3'000 fr. que lui a versé l'assureur responsabilité civile de dame A.________. X.________ s'est opposée à la demande, soutenant qu'aucune faute ne pouvait être imputée à son assuré B.________. Par jugement du 19 mai 2005, le Tribunal de première instance de Genève a entièrement débouté la demanderesse. Cette autorité a successivement posé que la voiture de C.________ devait être considérée "comme un véhicule non à l'emploi au moment de l'accident ..." et qu'il convenait d'appliquer les art. 58 al. 1 et 59 LCR. Se fondant sur le jugement du Tribunal de police du 27 juin 2003 et sur la sentence arbitrale du 30 janvier 2004, le Tribunal de première instance a admis que la défenderesse avait apporté la preuve qu'aucune faute ne pouvait être imputée à B.________, de sorte que X.________ s'était ainsi libérée de sa responsabilité civile au sens de l'art. 59 al. 1 LCR, d'où le rejet entier de la demande. Saisie d'un appel de la demanderesse, qui s'est expressément prévalue des art. 58, 59 et 60 LCR (cf. p. 8 in fine de son mémoire d'appel), la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 18 novembre 2005, a annulé le jugement précité, puis, statuant à nouveau, condamné la défenderesse à payer à son adverse partie la somme de 6'987 fr. avec intérêts à 5 % dès le 1er septembre 2003, sous imputation de 3'000 fr. versés le 1er novembre 2004, et prononcé la mainlevée, à hauteur du reliquat, de l'opposition soulevée par la poursuivie contre le commandement de payer qui lui avait été notifié. Les motifs de cette décision seront exposés ci-après dans la mesure utile.