Citation: 4P.93/2002 18.10.2002 E. 2

Le recourant se plaint, sous deux angles distincts, de l'appréciation arbitraire des preuves par la juridiction cantonale. Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 54 consid. 2b, 60 consid. 5a p. 70; 126 I 168 consid. 3a). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves, le juge tombe dans l'arbitraire si, sans raison sérieuse, il omet de prendre en considération un élément important propre à modifier la décision, s'il se fonde sur un moyen manifestement inapte à apporter la preuve, s'il a, de manière évidente, mal compris le sens et la portée d'un moyen de preuve ou encore si, sur la base des éléments réunis, il a fait des déductions insoutenables. Le grief tiré de l'appréciation arbitraire des preuves ne peut être pris en considération que si son admission est de nature à modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (cf. ATF 118 Ia 28 consid. 1b). 2.1 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu que la volonté commune des cocontractants lors de la signature de l'acte de crédit ne pouvait pas être établie. A l'en croire, la volonté réelle des parties, en particulier celle de la défenderesse, était que le demandeur intervienne à titre accessoire pour garantir la solvabilité de B.________. Mais, les parties auraient simulé l'engagement du demandeur en tant que débiteur dans une prétendue société simple qui n'aurait jamais existé. Ces faits ressortiraient d'une façon évidente des déclarations faites en procédure, le 21 novembre 2000, par les témoins C.________ et B.________, ainsi que de celles du recourant lui-même. Les déclarations citées par le recourant n'ont pas du tout la portée qu'il leur attribue. Le témoin C.________, gérant de la banque en 1993 et signataire pour celle-ci des contrats conclus le 15 juin 1993, a en effet déclaré que la défenderesse ne voulait pas prêter de l'argent à B.________ sans garantie. Il n'a en revanche pas affirmé que cette garantie ne pouvait être que la caution solidaire du demandeur, mais a au contraire nié qu'il ait été "question de signer un acte de cautionnement authentique" (dossier cantonal p. 136). Il a cependant rappelé qu'il fallait que le recourant intervienne au contrat de crédit en compte courant. Quant à la déposition de B.________, elle ne profite pas davantage au demandeur. Il est possible que ce dernier et B.________ n'aient pas à proprement parler formé entre eux une société simple et que B.________ voulait seulement acheter un appartement au recourant. Mais, peu importe. La cour cantonale ne retient pas que la question de l'existence d'une société simple fût essentielle (consid. 2c/bb du jugement attaqué). De toute manière, le témoignage de B.________ ne permet aucune déduction sur la question de la qualité en laquelle le recourant est intervenu au contrat. Les mêmes remarques s'imposent en ce qui concerne les déclarations du recourant, qui se cite. Il a certes déclaré lors de la séance d'instruction du 21 novembre 2000: " (...) je suis allé dans l'intention de signer un cautionnement et non pas de m'engager en qualité de codébiteur solidaire". Cela ne prouve toutefois rien quant à l'engagement effectif qu'il a pris par la suite. Il a bel et bien signé un acte dans lequel il apparaît, à plusieurs reprises, comme coobligé et comme codébiteur solidaire. La cour cantonale observe d'ailleurs que le demandeur n'ignorait pas qu'il ne s'était pas engagé par un cautionnement puisqu'il savait qu'un tel engagement ne pouvait se faire qu'avec le concours d'un notaire, lequel n'avait pas eu lieu en l'espèce (consid. 2c/aa in fine du jugement déféré). Il n'est pas possible, dans ces conditions, de retenir que la volonté évidente des parties était en réalité de faire intervenir le recourant en qualité de caution. Le moyen est dénué de fondement. 2.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir constaté de façon arbitraire que C.________, alors gérant de la banque, avait raisonnablement pu penser que la relation bancaire sollicitée allait au-delà du seul achat d'un appartement. Cette constatation serait insoutenable dans la mesure où B.________ a dit que C.________ savait que le but de l'emprunt était uniquement de payer le solde du prix de l'appartement. Il résulte des pièces du dossier que le témoin C.________ a déclaré que le contenu du document intitulé "Acte de crédit en compte courant pour codébiteurs solidaires" correspondait à la volonté et de la défenderesse et du demandeur et de B.________ (dossier cantonal p.133). Ce témoin a ajouté (dossier cantonal p. 134): "(...) Si mes souvenirs sont bons, dans un premier temps, ce compte devait servir au financement de l'achat d'un appartement par B.________ à A.________. Je savais néanmoins que B.________ et A.________ étaient en relation professionnelle. Je n'en connaissais pas les détails (...). J'en ai déduit que ce compte était une relation d'affaires entre B.________ et A.________, raison pour laquelle il a été intitulé compte exploitation. Je n'ai pas le souvenir que cette appellation ait fait l'objet d'une contestation au moment de la signature du contrat". Les déclarations de B.________ ne permettent pas de retenir de façon évidente que C.________ ne pouvait raisonnablement pas avoir eu le sentiment qu'il relate. B.________, dont les souvenirs sont au demeurant peu fiables, comme l'a reconnu la cour cantonale au consid. 2c/cc in fine du jugement attaqué, a certes déclaré que C.________ savait que le but du contrat était de payer le prix de vente d'un appartement. Il a cependant aussi dit qu'à cette époque, le recourant l'avait engagé dans son entreprise et que l'achat de cet appartement était une condition de cet engagement. Il confirmait ainsi l'existence de rapports entre eux dépassant le simple achat d'un logement, relations dont le témoin C.________ a gardé la mémoire. Il n'y a dès lors aucun arbitraire dans la constatation critiquée. Le moyen n'a aucune consistance.