Citation: 6S.6/2002 06.02.2002 E. 2

2.- Le recourant soutient que, tant en ce qui concerne la plainte qu'il a adressée à la Chambre des notaires que le tract qu'il a distribué, il ignorait que ses allégations étaient fausses, que, s'agissant du premier de ces écrits, il a agi de bonne foi et que, pour ce qui est du second, l'intimé n'était pas reconnaissable. a) La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée, dont il suffit qu'elle soit reconnaissable; sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas. Comme la calomnie suppose que l'auteur sache que le fait attentatoire à l'honneur qu'il communique à un tiers est faux, les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation sont exclues (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5ème éd. Berne 1995, § 11 n° 54 ss; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd. Zurich 1997, art. 174 n° 1-3; Schubarth, Kommentar, vol. III, Berne 1984, art. 174 n° 1 ss; Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 1997, p. 204 ss). b) L'arrêt attaqué retient que le recourant savait que ses allégations étaient fausses. Cette constatation relève du fait et lie donc la Cour de céans (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160 et les arrêts cités), de sorte que le recourant, qui a d'ailleurs soulevé ce grief dans le recours de droit public qu'il a déposé parallèlement, est irrecevable à le contester dans son pourvoi (cf. supra, consid. 1). S'agissant de la plainte que le recourant a adressée le 13 janvier 1998 à la Chambre des notaires, il n'est à juste titre pas contesté que les autres conditions de la calomnie sont réalisées. Comme le recourant savait que les allégations contenues dans cette plainte étaient fausses, il ne saurait se prévaloir de sa bonne foi. Il résulte de l'arrêt attaqué que le tract distribué par le recourant à Z.________ faisait allusion à un notaire, que l'intimé est le seul notaire à pratiquer dans le district de Z.________ et que le tract évoquait une association de malfaiteurs "Swissbossofagaete", en précisant que "leurs noms sont transcrits dans leur dénomination", ainsi qu'à un tirage au sort "devant un notaire non tricheur". Du rapprochement de ces divers éléments, les destinataires du tract pouvaient aisément déduire que l'auteur du vol dénoncé dans le tract et dont ils étaient invités à deviner l'identité, était un notaire, dont le nom était inclus dans le terme "Swissbossofagaete", qui comprenait, sous une forme à peine déguisée, celui de l'intimé, et, partant, qu'il s'agissait du notaire Y.________, seul à pratiquer comme tel dans le district. Il pouvait dès lors être admis sans violation du droit fédéral que l'intimé était reconnaissable pour les destinataires du tract. Pour le surplus, la réalisation des autres conditions de la calomnie n'est pas contestée en ce qui concerne le tract, au demeurant avec raison au vu des faits retenus. La condamnation du recourant pour calomnie, tant en ce qui concerne la plainte adressée à la Chambre des notaires que le tract distribué, ne viole donc pas le droit fédéral.