Citation: M 7/04 19.08.2005 E. 5

5.1 La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). 5.2 Selon le questionnaire d'accident daté du 26 mai 1996, l'événement du 3 mai 1996 s'est produit sur le terrain de football de la Caserne O.________, en faisant du sport. Le recourant a déclaré qu'ils étaient quatre personnes et qu'ils faisaient des passes avec le ballon, quand en reprenant une passe il avait été déséquilibré et qu'il était tombé. D'après les constatations des médecins de l'Hôpital D.________, le recourant présentait lors de son admission dans le service de chirurgie une importante tuméfaction et un épanchement intra-articulaire du genou gauche. Le patient a été mis sous extension pendant les sept premiers jours de son hospitalisation et, au vu des résultats radiologiques, les médecins ont décidé de poursuivre le traitement conservateur par une attelle plâtrée (rapport du 14 mai 1996 des docteurs S.________, médecin-chef, et R.________, médecin-assistant). Vu la persistance d'un déficit fonctionnel gênant de la cheville (rapport médical du docteur S.________ du 13 novembre 1996), de douleurs de caractère mécanique de la cheville et du genou (rapports médicaux du docteur S.________ des 2 juillet et 29 août 1997), le recourant a séjourné du 27 octobre au 29 novembre 1997 à la Clinique Y.________. En raison d'une ostéochondrite de la cheville gauche, il a subi le 17 février 1998 une arthroscopie et contrôle du dôme astragalien (rapport médical daté du même jour du docteur S.________). Au vu de ces circonstances, l'accident du 3 mai 1996 doit être qualifié de banal. De leur côté, les premiers juges, se référant à un arrêt T. du 20 novembre 1991 mentionné dans l'arrêt RAMA 1998 n° U 307 p. 449 consid. 3a, l'ont considéré comme étant de gravité moyenne, à la limite inférieure de cette catégorie. Toutefois, le parallèle avec cet arrêt n'est pas pertinent. Dans l'affaire en question, l'assuré était tombé d'un échafaudage haut d'1 m. 20. En l'espèce, le recourant était sur le sol lorsqu'il a été déséquilibré et qu'il est tombé, chute qui s'est produite au football en faisant des passes et qui apparaît banale dans ce contexte. Même sous l'angle des accidents de moyenne gravité, les critères à prendre en considération (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1) ne se cumulent ni ne revêtent dans le cas particulier une intensité particulière. Ainsi que l'ont constaté les premiers juges, l'accident du 3 mai 1996 n'a revêtu aucun caractère impressionnant et il n'était pas entouré de circonstances particulièrement dramatiques, l'accident n'étant pas dû à un geste agressif d'un autre joueur. Il est constant que le recourant n'a pas été victime d'une lésion physique particulièrement grave. Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir que la durée du traitement médical n'a pas été anormale malgré la persistance de certaines séquelles et que les douleurs physiques ont été, dans une mesure limitée, persistantes. Il n'y a pas eu d'erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident. Ainsi que l'a constaté la juridiction cantonale, le critère des difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes n'est pas réalisé. En ce qui concerne le critère du degré et de la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques, on relèvera que le recourant a repris le travail à 50 % dès le 6 novembre 1996. Il présentait une capacité résiduelle de travail de 80 % à partir du 9 décembre 1996, durant quatre semaines, le patient terminant son traitement de physiothérapie et poursuivant son entraînement personnel à l'effort (certificat médical du 6 décembre 1996 et rapport médical du 4 mars 1997 du docteur S.________). Ainsi que cela ressort du dossier, le recourant a repris le travail avec une capacité entière depuis le 13 janvier 1997. Selon un rapport médical du docteur S.________ du 2 juillet 1997, celui-ci a présenté une incapacité de travail de 20 % entre le 2 juillet et le 31 août 1997 (voir aussi le certificat médical établi par ce médecin le 1er juillet 1997 et son rapport médical du 29 août 1997). Dès sa sortie de la Clinique Y.________, il a présenté une capacité résiduelle de travail de 50 % comme vendeur et une capacité entière de travail dans une activité en position assise (rapport médical du docteur S.________ du 17 février 1998), sans changement (rapports médicaux du docteur S.________ des 6 mai et 24 novembre 1998). Il s'ensuit que le critère du degré et de la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques n'est pas non plus réalisé. Par conséquent, il convient de nier l'existence d'un lien de causalité adéquate entre les troubles psychiques du recourant et l'accident du 3 mai 1996. Dès lors, il n'a pas droit à des prestations de l'assurance militaire pour ces troubles.