Citation: 4A_36/2010 20.04.2010 E. A

Y.________ SA (ci-après: Y.________) a pour but social notamment la construction et l'exploitation d'installations mécaniques pour le transport de personnes dans la région ..., ainsi que toutes opérations mobilières, immobilières et financières convergentes. Le siège de la société est à Z.________ Son capital-actions s'élève à 4'250'000 fr.; il est divisé en 8'500 actions au porteur de 500 fr. chacune. X.________ détient deux actions de la société depuis le 29 octobre 1998. A la recherche de fonds pour rénover ses installations, Y.________ est entrée en relation avec un homme d'affaires se faisant passer pour le patron d'une importante holding, susceptible d'offrir notamment des produits financiers avec des rendements mirobolants (de l'ordre de 20 à 50 % par semaine). Intéressée par un tel placement, Y.________ a versé, durant l'été 1999, un montant de 3'050'000 fr. sur un compte ouvert auprès de la banque B.________. Ayant appris par la suite que l'homme d'affaires était recherché par la police, le président du conseil d'administration de Y.________ a immédiatement interrompu les démarches initiées. En septembre 2005, l'ancien partenaire de Y.________ a été renvoyé en jugement devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, pour y répondre de diverses accusations en lien avec ses activités financières. Le journal V.________ s'est fait l'écho du procès, relevant notamment que Y.________ avait failli être la victime d'une escroquerie. En réponse à une interpellation de l'administrateur A.________, le directeur de Y.________ a expliqué, dans un courriel du 19 septembre 2005, que la société n'était pas impliquée dans le procès et que le dossier était clos en ce qui la concernait, ajoutant que le conseil d'administration avait été, en temps voulu, «informé des différentes démarches entreprises à l'époque et des frais liés à ces tentatives d'améliorer les finances de [la] société.» A.________ est également président de Z.________ A la suite du rejet, par l'assemblée primaire des citoyens de cette commune, d'un important projet de planification globale soutenu par Y.________, le conseil d'administration de la société a inscrit à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 28 septembre 2007 une proposition de révocation de l'administrateur A.________ (point 8). X.________ a alors demandé au conseil d'administration de Y.________ de retirer cette proposition; son courrier du 18 septembre 2007 contenait les passages suivants: Que lui [i.e. à A.________] reproche-t-on de concrètement? Est-il victime de l'âne qui braie le plus fort...sachant que la bêtise est tonitruante? Aurait-il mis en danger financier notre société par des engagements «non spéculatifs» (1400 % de rendement, que je qualifierai, en tant qu'adepte du monde boursier, Agt immobilier d'expérience et ancien Rpt. de la banque B.________, d'utopiques à l'instar de l'argent virtuel du monopoly [)]? Je tiens encore à ajouter que lors de notre dernière AG 2006 (fin du procès/TA/Vevey 2005), par «compassion» pour vous les Administrateurs/cautionneurs individuels et solidaires, je n'ai pas soulevé le lièvre (...), mais après analyse des chiffres présentés...je me demande où se sont inscrits les quelques centaines de milliers de fr. perdus. Il faut savoir parler d'argent quand il faut... Il y a une espèce de tartufferie à s'en taire. Dans quelle rubrique financière ont-ils été dilués ou dispatchés - voire atténués par de forte réductions fiscales...? Je ne verrais pas d'inconvénients à ce que le contenu du point 8 soit remplacé par un compte rendu chiffré de ces pertes et du risque de faillite encouru par notre société...Et pourquoi ne pas discuter de la responsabilité solidaire des initiateurs! La révocation de A.________ a été discutée lors de l'assemblée générale du 28 septembre 2007. Le procès-verbal dressé à cette occasion rend compte de l'intervention de X.________ en ces termes: «M. X.________ demande qu'on tienne compte de sa requête écrite. Sans entrer dans les détails de son contenu, il laisse entrevoir des menaces à demi-voilées.» L'assemblée générale a décidé de suspendre la procédure de révocation, afin de permettre au conseil d'administration de rencontrer le conseil communal de Z.________ et d'examiner l'opportunité d'une candidature d'un autre membre de cette autorité. Peu après, X.________ a adressé au président du conseil d'administration un message dans lequel il se félicitait de la décision de surseoir à la révocation de A.________ et sollicitait des renseignements comptables au sujet des frais occasionnés par les opérations financières entreprises à la fin des années 1990. Par courrier du 16 novembre 2007, le conseil d'administration de Y.________ a répondu à X.________ qu'il considérait les allégations de celui-ci comme fallacieuses et diffamatoires; il l'a invité à se rétracter par écrit dans les dix jours, en se réservant la possibilité de déposer une plainte pénale. Le conseil communal de Z.________ a maintenu son soutien à A.________. Ce dernier a été révoqué lors de l'assemblée générale extraordinaire de Y.________ du 21 novembre 2007. Le même jour, sous la plume de son conseil, X.________ a imparti à la société un délai de dix jours pour lui remettre les comptes et des explications concernant les écritures comptables enregistrées à la suite de l'«affaire de 2005» et l'a avertie qu'à défaut, il agirait en justice. Le 30 novembre 2007, le conseil d'administration a remis à X.________ les comptes de l'exercice 2005 et l'a informé que C.________, organe de révision, était chargé de répondre à sa demande. Dans une lettre du 19 décembre 2007, le réviseur a certifié qu'il n'avait pu identifier aucune écriture comptable liée à l'affaire évoquée par X.________ et que, pour le surplus, Y.________ n'avait pas dû recourir aux services d'un avocat pour défendre ses intérêts lors du procès de Vevey. Par courrier du 28 janvier 2008, X.________ a persisté dans sa requête de renseignements; il souhaitait désormais connaître l'étendue des frais engendrés par des hypothèques prétendument constituées en 1995 et 1996, ainsi que le coût occasionné par une garantie bancaire qui aurait été fournie en 1997 et 1998, le tout en lien avec les opérations de placement ébauchées durant cette période. Par la voix de son conseil, Y.________ a répété que la société n'avait pas eu à subir de frais en rapport avec cette affaire. Lors de l'assemblée générale ordinaire du 24 octobre 2008, X.________, représenté par son avocat, a proposé l'instauration d'un contrôle spécial. Selon le procès-verbal, C.________ a réitéré «ce qu'il a[vait] déjà mentionné dans ses différents courriers, à savoir qu'aucune perte économique n'a[vait] été provoquée par cette affaire.» L'assemblée générale a rejeté la proposition.