Citation: U 288/03 24.03.2004 E. A

A.a D.________, né en 1951, travaillait en qualité de serrurier-soudeur au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il était assuré contre le risque d'accident auprès de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA). Le 9 juillet 1998, alors que D.________ était occupé à des travaux de soudage sur un malaxeur suspendu à un palan par des chaînes, une de celles-ci s'est cassée. Dans sa chute, la lourde machine a touché D.________, qui a dû être hospitalisé. Le docteur B.________, chef du service d'orthopédie et de traumatologie de l'hôpital Y.________, a diagnostiqué une disjonction de la symphyse pubienne, une luxation postérieure de la hanche gauche et une fracture de la tête fémorale gauche. Le même jour, il a procédé à une réduction fermée de la hanche gauche avec mise en place d'une traction sus-condylienne par clou de Steinmann. Le 14 juillet 1998, le docteur B.________ a procédé à une réduction ouverte de la symphyse pubienne. D.________ a séjourné à l'hôpital jusqu'au 24 août 1998. La persistance de douleurs du côté gauche, au niveau de l'aine et du membre inférieur, a été constatée par les docteurs B.________ (rapport du 11 février et 20 avril 1999) et C.________, médecin d'arrondissement (rapport du 4 mars 1999). De ce fait, D.________ a été adressé à la Clinique Z.________, qui a admis une incapacité de travail à 100 % en qualité de serrurier-soudeur dans la construction et a proposé une reprise du travail dans un but thérapeutique. D.________ a passagèrement repris le travail à des taux variant entre 25 et 50 %. En l'absence d'amélioration de la capacité de travail, une expertise a été confiée aux docteurs D.________ et E.________, spécialistes en orthopédie, qui, dans leur rapport du 27 juillet 2000, ont diagnostiqué une coxarthrose gauche post-traumatique, des pubalgies post-traumatiques, une impotentia, un status post-luxation postérieure de la hanche gauche, un status post-lésion du bassin, une chondrocalcinose et une discopathie L3-L4/ L5-S1. Pour les experts, la capacité de travail de D.________ dans l'activité de serrurier-soudeur est nulle. Dans son rapport final du 27 août 2001, le docteur C.________, médecin d'arrondissement, a constaté que le cas de D.________ était médicalement stabilisé. Il a admis une incapacité de travail totale dans l'ancienne activité de serrurier-soudeur et a estimé qu'une activité adaptée - en position alternée, avec de courts déplacements et sans port de poids de plus de 10 kg - serait exigible avec un horaire complet. L'atteinte à l'intégrité a été évaluée à 40 %. A.b Entre-temps, D.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité. Le docteur F.________, médecin-conseil de l'AI, a estimé que D.________ avait une capacité de travail entière dans une activité adaptée, telle que celle proposée par le docteur C.________. La CNA ayant tenu compte de toutes les limitations fonctionnelles (hanche, bassin, colonne lombaire) à l'exception des gonalgies, D.________ a été adressé au docteur G.________, orthopédiste, qui, dans un rapport du 7 juin 2002, a conclu que la pathologie des genoux ne modifiait pas l'exigibilité envisagée par le docteur C.________. Un projet de décision du 3 juillet 2002, se fondant sur ces diverses constatations, a reconnu à D.________ un taux d'invalidité de 24 %. Estimant que son état dépressif n'avait pas été pris en compte, D.________ a demandé à l'Office AI une expertise sur ce point. Dans son rapport du 22 novembre 2002, le docteur H.________, psychiatre, a conclu que D.________ n'avait pas une capacité de travail résiduelle supérieure à 30 %, en raison des limitations liées au trouble psychique. Se fondant sur cette appréciation, l'Office AI a, par décision du 28 novembre 2002, décidé de reconnaître à D.________ un degré d'invalidité de 77 % dès le 1er juillet 1999. A.c Par décision du 17 avril 2002, la CNA a alloué à D.________ une rente d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 26 % dès le 1er juillet 2001 ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 40 %. Saisie d'une opposition, la CNA l'a écartée par décision du 6 septembre 2002.