Citation: 5A_612/2019 E. D

Le 8 juin 2015, F.________, G.________ et la Fondation H.________ ont déposé plainte pénale contre A.________ pour diffamation et calomnie, considérant que l'article de presse précité était attentatoire à leur honneur. Par ordonnance du 24 novembre 2015, confirmée par arrêt de la Chambre pénale de recours du 11 avril 2016, le Ministère public du canton de Genève a refusé d'entrer en matière sur la plainte. Le 1er novembre 2017, le Tribunal fédéral a partiellement admis, dans la mesure où il était recevable, le recours de F.________ et G.________, annulé l'arrêt cantonal et renvoyé la cause pour nouvelle décision au sens des considérants ainsi que sur les frais et dépens de la procédure cantonale (arrêt 6B_539/2016). Statuant sur renvoi, le Ministère public a rendu une ordonnance de classement le 1er février 2019, étant relevé que G.________ avait entre-temps retiré sa plainte et que la Fondation H.________, qui n'avait pas pris part à la procédure devant le Tribunal fédéral, avait renoncé à réintégrer la procédure pénale. Il a en substance considéré qu'en publiant l'article litigieux, A.________ avait propagé des suspicions de corruption, notamment à l'égard de F.________, de sorte que les éléments constitutifs objectifs de l'infraction de diffamation (art. 173 al. 1 CP) apparaissaient réalisés. Cependant, rien ne permettait de retenir que le journaliste n'avait pas de motifs suffisants pour s'exprimer sur le sujet. En particulier, au vu du contexte de l'époque, l'intérêt du public à connaître la personnalité, les activités professionnelles à l'origine de la fortune de F.________ était manifeste. Si des suspicions de corruption pouvaient être nourries à l'égard des affaires gérées par le mécène ou par ses sociétés, il se justifiait d'en faire état pour permettre aux élus et au public de se prononcer sur le partenariat envisagé, tant il importait pour une collectivité de connaître les valeurs et les méthodes de travail des personnes avec lesquelles elle s'associait, ce d'autant plus s'agissant d'un projet d'une grande envergure pour les finances et la culture de V.________. En proposant d'être le partenaire de la Ville de V.________, F.________ était devenu un acteur de la vie publique et s'était exposé à l'opinion publique. Dans ces circonstances, il était légitime que les autorités et la population nourrissent des attentes élevées en matière d'intégrité et de confiance. Le journaliste n'ayant pas agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, un examen des preuves libératoires se justifiait. En l'occurrence, pour rédiger son article, A.________ s'était fondé sur des sources diversifiées - soit des articles concordants parus dans la presse internationale et des rapports d'ONG reconnues - publiées bien antérieurement au texte incriminé et dont aucun élément au dossier ne permettait d'établir qu'elles auraient fait l'objet d'un démenti de la part de F.________. Le journaliste n'avait fait que rappeler, de bonne foi, dans le respect de la liberté d'expression, des soupçons et des événements liés à G.________, que plusieurs médias avaient commentés. Compte tenu de ces affaires, dont la véracité n'était pas contestée, un faisceau d'indices de corruption entourait la société. Les suspicions à l'égard de F.________ reposaient sur le fait qu'en tant que l'un des fondateurs de G.________, actionnaire et président du conseil d'administration, il jouait un rôle déterminant dans la direction du groupe. G.________ étant essentiellement incarnée par F.________, il était légitime d'émettre des soupçons, exprimés comme tels, sur son implication dans ces affaires. Pour le surplus, le journaliste n'avait pas affirmé que F.________ aurait fait l'objet de soupçons dans un contexte judiciaire. F.________ a interjeté appel devant la Chambre pénale de recours par acte déposé le 14 février 2019.