Citation: 6B_644/2020 E. 2.2.1

2.2.1. Il convient préalablement de relever qu'il n'est pas exclu d'affiner la recherche du sens perçu par un lecteur moyen non prévenu, par exemple en circonscrivant plus précisément, par l'administration de preuves, le cercle des destinataires d'une publication. Une telle démarche, qui ne restreint pas le pouvoir d'appréciation du juge, doit permettre d'inclure dans l'analyse un contexte de communication particulier et des attentes spécifiques des destinataires d'une déclaration, d'un message ou d'une publication (FRANZ RIKLIN, in Basler Kommentar, Strafrecht, 4e éd. 2019, no 34 avant art. 173 CP). Le Tribunal fédéral a jugé qu'une telle manière de procéder, pourvu qu'elle soit conforme au droit de procédure, n'était pas exclue a priori par le droit fédéral à condition, notamment que la démarche entreprise concrètement constitue un moyen de preuve adéquat et que le juge puisse l'apprécier librement (ATF 103 IV 96 consid. 2). Ainsi les enquêtes démoscopiques n'ont-elles, en général, pas été considérées comme un moyen de preuve idoine pour déterminer si une publication était ou non obscène (v. p. ex.: ATF 117 IV 276 consid. 3c p. 279; arrêt 6S.335/1989 du 21 juin 1991 consid. 3c).