Citation: 1B_4/2023 E. 2.2

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a tout d'abord constaté que, dans ses déterminations du 8 septembre 2022, le Procureur intimé a admis que la plainte déposée par le recourant contre deux policiers de I'APOL n'avait pas été traitée, qu'il a expliqué avoir confié le dossier à une greffière rédactrice pour qu'elle établisse un projet d'ordonnance de clôture, ce qui n'avait pas été fait et lui avait échappé; le procureur a précisé qu'il s'agissait d'un oubli et non pas d'un déni de justice. La cour cantonale a reconnu que l'absence de traitement d'une plainte pénale plus de deux ans après son dépôt constituait un retard injustifié, constitutif d'un déni de justice. Cependant, elle a considéré que le recours pour déni de justice déposé par le recourant était irrecevable, faute pour ce dernier d'avoir soulevé ce grief en cours de procédure. Elle a néanmoins ajouté qu'il appartiendra au ministère public, qui avait admis avoir oublié de traiter la plainte déposée il y a plus de deux ans par le recourant, de rendre dans les plus brefs délais la décision de clôture envisagée ou, le cas échéant, de poursuivre l'instruction sans désemparer. Le recourant critique en vain cette appréciation. Contrairement à ce qu'il soutient, on ne saurait assimiler dans le cas d'espèce l'omission du Procureur intimé à un refus pur et simple de statuer sur la plainte pénale déposée par le recourant contre les deux policiers. Il ressort en effet des faits constatés par l'instance précédente - dont il n'y a pas lieu de s'écarter (cf. art. 105 al. 1 LTF; ATF 145 V 188 consid. 2) - qu'une plainte a été déposée, que les faits ont été instruits, qu'une décision de clôture devait être rendue, qu'elle ne l'a pas été, par erreur, plus de deux ans après le dépôt de la plainte et que le recourant n'a jamais interpellé formellement le ministère public pour se plaindre d'une absence de suivi de sa plainte ni même d'un retard à statuer sur celle-ci, malgré les nombreux courriers échangés avec la direction de la procédure en l'espace de deux ans. Dans ces conditions, l'instance précédente pouvait à juste titre considérer que le recourant n'était pas fondé à se plaindre d'un déni de justice devant elle, faute d'avoir formellement soulevé un tel grief devant le ministère public. En effet, selon la jurisprudence, pour pouvoir se plaindre avec succès d'un retard injustifié, la partie recourante doit être vainement intervenue auprès de l'autorité pour que celle-ci statue à bref délai (ATF 126 V 244 consid. 2d). Il serait en effet contraire au principe de la bonne foi, qui doit présider aux relations entre organes de l'Etat et particuliers en vertu de l'art. 5 al. 3 Cst., qu'un justiciable se plaigne d'un déni de justice devant l'autorité de recours, alors qu'il n'a entrepris aucune démarche auprès de l'autorité concernée (cf. arrêt 1B_309/2021 du 3 septembre 2021 consid. 4). Le recourant ne pouvait en l'espèce se croire dispensé d'interpeller et de mettre en demeure le ministère public pour qu'il statue sans délai sur sa plainte, avant de saisir la cour cantonale d'un recours pour déni de justice. L'absence d'une telle démarche exclut de pouvoir se plaindre avec succès d'un retard injustifié. Le grief du recourant doit dès lors être rejeté.