Citation: 6S.469/2002 16.01.2003 E. 1

2.2 Le recourant se prévaut d'une inégalité de traitement. Il compare son cas à celui qui a fait l'objet de l'ATF 122 IV 97, où l'auteur, pour des actes similaires, voire plus graves, a été condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement. Dans le considérant 2 publié de cet arrêt, le Tribunal fédéral ne s'est pas prononcé sur la mesure de la peine. Cela exclut d'emblée de pouvoir s'y référer pour une telle question. Dans le considérant 3 non publié de cet arrêt, le Tribunal fédéral, saisi d'un pourvoi du condamné, a jugé que la peine n'apparaissait pas excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation reconnu à l'autorité cantonale. Il n'a pas dit, ce qu'il n'avait du reste pas à faire, où se situait la limite supérieure de la peine admissible. Le recourant ne peut donc pas tirer de conclusions précises de cet arrêt pour son propre cas. La jurisprudence a d'ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). Le grief est infondé. 2.3 Le recourant invoque le principe selon lequel le même élément d'appréciation ne doit pas être pris en compte deux fois dans la fixation de la peine (cf. ATF 118 IV 342 consid. 2b p. 347). Il se plaint de ce que certains éléments qui ont permis de conclure à l'existence d'une contrainte selon l'art. 189 CP ont également été appréciés pour fixer la peine. L'argument tombe à faux. Certes, l'existence d'une contrainte en tant qu'élément objectif constitutif de l'art. 189 CP doit être déterminée en tenant compte des circonstances concrètes. Cependant, la manière dont la contrainte a été obtenue et les éléments mis en oeuvre à cette fin importent également, avec les autres critères de l'art. 63 CP, pour situer l'importance de la faute d'espèce. 2.4 Le recourant relève qu'il n'a pas usé de violences physiques pour contraindre la victime, ce qui rendrait sa faute moins grave. Le grief est sans pertinence. Il ne s'agit pas ici d'envisager le caractère aggravant que pourrait avoir l'usage de la force physique mais uniquement de se demander si la peine infligée au recourant est conforme au droit fédéral compte tenu des moyens de contrainte qu'il a employés. La Cour de cassation genevoise a souligné leur importance (cf. arrêt attaqué, p. 12). 2.5 Le recourant s'efforce de minimiser sa culpabilité en relation avec l'infraction réprimée par l'art. 197 CP, relevant notamment la facilité d'accéder aux photos sur Internet et le fait qu'il ne les a pas diffusées dans le cadre d'un réseau de pédophiles. Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal fédéral (art. 277bis al. 1 PPF), le recourant a réalisé des copies de sauvegarde sur CD-ROM des photos litigieuses et les a rendues accessibles à son épouse et à l'enfant Y.________. Qu'il ait pu se procurer les photos avec une relative facilité ne saurait le disculper. En outre, la fixation de la peine exige uniquement la prise en compte des actes commis, de sorte qu'il importe peu d'envisager quels actes hypothétiques (la transmission à un réseau de pédophiles) le recourant n'a pas commis. La critique est sans fondement. 2.6 Le recourant considère comme illogique l'appréciation de la Cour correctionnelle selon laquelle "il a agi en cédant égoïstement à ses pulsions malsaines, sans se soucier des inévitables séquelles que subiraient sa belle-fille et son épouse". On retient d'une telle appréciation le mépris du recourant à l'égard de l'enfant lors des actes reprochés. Cet élément est pertinent pour fixer la peine. Le grief est infondé. 2.7 Le recourant se prévaut d'une motivation insuffisante. En l'espèce, la motivation permet de discerner quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en compte et s'ils l'ont été dans un sens aggravant ou atténuant. On comprend sans difficulté ce qui a guidé les juges cantonaux dans leur solution. La motivation de la peine est donc suffisante pour vérifier l'application de l'art. 63 CP. Au surplus, dans la mesure où le recourant invoque les garanties minimales de motivation déduites de l'art. 29 al. 2 Cst., son grief est irrecevable (art. 269 al. 2 PPF; ATF 116 IV 288 consid. 2c p. 291). 2.8 Le recourant met en avant différents éléments en sa faveur, comme ses bons antécédents, son admission des faits, ses regrets exprimés lors du procès et sa responsabilité pénale très légèrement diminuée. Aucun des éléments invoqués n'a été omis pour fixer la peine. A noter que les bons antécédents du recourant n'ont pas la portée qu'il leur prête, car, quoique favorable, cet élément n'est pas particulièrement méritoire mais correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre de quiconque. Dès lors que le recourant ne peut en réalité citer aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort, il ne reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison des infraction retenues, le recourant encourait une peine maximale de quinze ans de réclusion (art. 68 ch. 1 al. 1, 187 ch. 1, 189 al. 1, 197 ch. 1 et 3 CP). Les abus du recourant sur l'enfant, tels que décrits dans l'arrêt attaqué, apparaissent comme particulièrement graves. Ces actes ont été commis avec régularité sur une longue période, près de six ans, au détriment d'une enfant âgée initialement de neuf ans. Le recourant a abusé de sa position de beau-père et s'est servi de divers moyens de pression. L'absence d'antécédents et les autres éléments plaidés par le recourant ne contrebalancent que faiblement les éléments à charge. La peine infligée de cinq ans de réclusion n'apparaît pas sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.