Citation: 5A_649/2009 23.02.2010 E. 3.2

3.2.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien; les deux époux doivent ainsi participer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Toutefois, quand on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après le divorce doivent être pris en considération pour évaluer l'entretien. Cela signifie d'une part que, outre les critères posés précédemment par la jurisprudence, le juge retiendra les éléments indiqués de façon non exhaustive par l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation à la lumière du principe de l'indépendance économique des époux. L'époux demandeur pourra, selon les circonstances, être ainsi contraint d'exercer une activité lucrative ou d'augmenter son taux de travail (ATF 130 III 537 consid. 3.2; 128 III 65 consid. 4a et les réf. citées). 3.2.2 En application des critères établis par l'art. 125 CC, une contribution d'entretien n'est due que si le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux créancier ("lebensprägend"). S'il faut présumer qu'un mariage, dont la durée a été inférieure à cinq ans, n'a pas eu d'impact décisif sur les conjoints (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61), la jurisprudence retient toutefois qu'il y a une influence concrète lorsque, indépendamment de la durée du mariage, le couple a eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou encore en cas de déracinement culturel (arrêts 5C.49/2005 du 23 juin 2005, consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2005 p. 919; 5A_384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5A_275/2009 du 25 novembre 2009, consid. 2.1). Dans ces cas, on admet que la confiance dans la continuation du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles convenue librement par les parties mérite objectivement d'être protégée (arrêts 5A_384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4 publié in Fampra.ch 2007 p. 147). Si la confiance dans le maintien de la situation créée par le mariage ne mérite pas protection au sens de la jurisprudence précitée, le juge doit examiner dans quelle mesure l'époux concerné peut exercer une activité lucrative, compte tenu de son âge, de son état de santé et de sa formation. Lorsqu'on exige d'un époux qu'il reprenne une activité lucrative, il faut ainsi lui accorder un délai d'adaptation approprié: il doit en effet avoir suffisamment de temps pour s'adapter à la nouvelle situation, notamment lorsqu'il doit trouver un emploi. Ce délai doit par ailleurs être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (cf. ATF 114 II 12 consid. 5; 129 III 417 consid. 2.2). 3.2.3 En l'espèce, la juridiction inférieure n'a pas appliqué les principes jurisprudentiels sus-exposés. En l'absence de perspective de réconciliation, elle se devait en effet d'appliquer par analogie les critères développés par la jurisprudence en application de l'art. 125 CC, ce qu'elle n'a pas fait. Sa décision est dès lors arbitraire. L'intimée, de nationalité brésilienne, ne prétend toutefois pas avoir quitté son environnement culturel en vue du mariage contracté avec le recourant. Elle ne peut donc se prévaloir d'un éventuel déracinement culturel pour prétendre que le mariage aurait eu une influence concrète sur sa situation financière. Le tribunal n'a cependant pas recherché si le recourant se serait, ou non, engagé à garantir financièrement la formation professionnelle entreprise par son épouse. Dans l'affirmative, la confiance dans le maintien de la situation créée par le mariage devra être protégée et la présomption de l'absence d'impact décisif du mariage, liée à la brièveté de l'union, sera ainsi renversée. Dans la négative, le Tribunal d'arrondissement devra en revanche se référer à la situation qui était celle de l'intimée avant la conclusion du mariage pour déterminer si elle peut, ou non, prétendre à une éventuelle contribution d'entretien.