Citation: 5P.334/2004 14.10.2004 E. 6

Dans un autre grief, la recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 176 LPC/GE, relatif à la répartition des dépens. Elle prétend que l'autorité cantonale n'a pas respecté le principe selon lequel cette répartition doit rester totalement indépendante des sanctions qui peuvent être prononcées pour cause de contravention de procédure. Elle soutient en outre que le Tribunal de première instance aurait dû rejeter son action en février 2002 déjà, faute de preuve de non paternité, de sorte que les énormes frais engagés par l'État ne peuvent être mis uniquement à sa charge. Compte tenu de sa situation financière précaire, le montant des dépens prévu dans le dispositif du jugement serait par ailleurs totalement disproportionné et relèverait plus de la sanction que de l'équité. 6.1 En droit genevois, comme c'est en général la règle, la répartition des dépens - qui comprennent tant les frais de la cause qu'une indemnité de procédure constituant une participation aux honoraires d'avocat (art. 181 LPC/GE) - est fonction du résultat du procès. Ainsi, l'art. 176 al. 1 LPC/GE prescrit que tout jugement, même sur incident, doit condamner aux dépens la partie qui succombe. La loi cantonale prévoit des exceptions permettant, dans certaines situations, de mettre tout ou partie des dépens à la charge de la partie qui a obtenu gain de cause (cf. art. 176 al. 2 LPC/GE). Le juge peut également compenser les dépens lorsque l'équité le commande (art. 176 al. 3 LPC/GE). La partie qui retire sa demande est réputée admettre que celle-ci était mal fondée, de sorte qu'il lui incombe en principe de supporter tous les dépens. Toutefois, si le retrait n'est que la conséquence inévitable d'un fait dont le demandeur ne répond pas, il est juste que les dépens soient supportés par la partie qui a provoqué ce fait. Il se peut aussi que le retrait soit la conséquence d'une circonstance extérieure, dont aucune partie ne répond, ce qui pourra justifier la compensation des dépens (Bertossa/Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, vol. II, n. 6 ad art. 176 et les références de jurisprudence citées). 6.2 En l'espèce, la Cour de justice a confirmé la condamnation de la recourante aux dépens de première instance, aux motifs que celle-ci avait affirmé mensongèrement dans sa demande n'avoir jamais entretenu de relations intimes avec le père présumé de son fils, alors qu'elle avait reconnu le contraire dans une plainte pénale déposée le 10 novembre 1998; elle avait ensuite entravé la procédure d'expertise en s'opposant aux prélèvements génétiques, puis avait tenté de prévenir la manifestation de la vérité en retirant sa demande avec désistement. De tels agissements, ainsi que l'issue de la cause, justifiaient sa condamnation aux dépens; l'indemnité de procédure allouée à l'intimée apparaissait à cet égard adéquate. Dès lors qu'il n'est pas allégué que le retrait de l'action serait dû à un fait imputable au défendeur ou à une circonstance extérieure, la solution choisie par les juges genevois, consistant à mettre les dépens à la charge de la demanderesse, n'est en tout cas pas insoutenable dans son résultat (cf. supra, consid. 6.1). Au demeurant, la critique de la recourante est essentiellement appellatoire, partant irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). En effet, elle expose surtout sa propre opinion, sans démontrer en quoi il serait arbitraire de lui faire supporter l'intégralité des dépens, ni quelle circonstance aurait justifié de s'écarter de la règle de l'art. 176 al. 1 LPC/GE au profit d'une autre répartition. Il en va de même de ses critiques relatives au montant de l'indemnité de procédure allouée au défendeur, dès lors qu'elle ne précise pas quelle norme aurait été arbitrairement appliquée sur ce point.