Citation: 1P.352/2005 25.08.2005 E. B

Par arrêt du 9 mai 2005, le Tribunal administratif vaudois, après avoir procédé à une inspection locale, a partiellement admis le recours formé par les opposants précités. La galerie prévue au sud du bâtiment C était distante de moins de 3 mètres de la chaussée; il ne s'agissait pas d'une simple dépendance, de sorte que la distance prévue à l'art. 37 LR n'était pas respectée. Il en allait de même pour les quatorze places de parc. Les autres griefs soulevés par les recourants ont en revanche été écartés. Le dossier était complet et la pose de gabarits, en lieu et place des ballons élevés lors de l'inspection locale, ne s'imposait pas. L'ordre non contigu était applicable dans la zone; chaque bâtiment formait un tout et ne pouvait être considéré comme un ensemble de constructions en contiguïté. La disposition imposant le parallélisme entre les façades et la limite des constructions ne s'appliquait qu'au bâtiment C, en bordure de la route. Les balcons et coursives ne constituaient pas des volumes supplémentaires et ne devaient pas être pris en compte dans le calcul de la distance entre bâtiments. Les hauteurs des bâtiments avaient été calculées correctement, sur les angles extérieurs principaux, et les ouvertures en toitures constituaient des pignons secondaires, de forme et de taille réglementaires. Les autres prescriptions relatives à la forme et à l'orientation des bâtiments étaient respectées. Enfin, le projet ne nécessitait pas l'adoption d'une planification spéciale.