Citation: 1C_572/2015 E. 3

Le recourant conteste la reconstruction des faits telle que la cour cantonale l'a retenue. Il lui reproche d'avoir admis sans preuve qu'il avait échangé son permis de conduire suisse contre un permis de conduire français et dénonce une violation du principe in dubio pro reo. Il n'aurait jamais parlé d'échange, mais il aurait uniquement demandé aux autorités françaises la régularisation de sa situation. Celles-ci n'auraient pas été en mesure de lui dire si son permis de conduire suisse avait été déposé ni de confirmer ou d'exclure que ce document se trouverait dans leur dossier. Le Service cantonal des automobiles et de la navigation aurait pu requérir de son homologue français une prise de position formelle pour clarifier ce point, ce qu'il n'a pas fait en violation de son droit d'être entendu. Dans l'ignorance du sort du permis de conduire suisse, le doute devait lui profiter. Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de manière manifestement inexacte, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ce qu'il lui appartient de démontrer par une argumentation répondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. Le recourant se borne sur ce point à reprendre mot pour mot les arguments qu'il avait fait valoir dans son recours cantonal. Un tel procédé est inadmissible au regard de la jurisprudence citée au considérant précédent. Le grief tiré de la violation du principe in dubio pro reo, évoqué pour la première fois devant le Tribunal fédéral, n'est pas mieux motivé. Le Service cantonal des automobiles et de la navigation s'est adressé à son homologue français qui a confirmé avoir délivré un permis de conduire français en échange d'un permis de conduire suisse, ce qui est conforme à l'art. R.222-2 du Code de la route français. Le recourant ne prétend pas ni ne démontre que cette déclaration, émanant d'une autorité officielle, serait inexacte et ne correspondrait pas à la réalité. L'autorité cantonale n'avait aucune raison de la mettre en doute et de procéder à d'autres mesures d'instruction. En tant qu'il remet en cause les faits retenus dans l'arrêt attaqué et leur appréciation, le recours est mal fondé dans la mesure où il n'est pas irrecevable. Pour le surplus, le fait que le permis de conduire suisse soit introuvable est sans incidence sur l'issue du litige puisque ce document a perdu en tout état de cause sa validité de sorte que l'on ne saurait reprocher aux autorités cantonales de ne pas avoir instruit ce point.