Citation: 5P.390/2003 23.01.2004 E. 2

Dans la mesure où le recourant se plaint à titre liminaire d'une appréciation arbitraire des preuves par la cour cantonale, son recours se révèle mal fondé, pour les motifs exposés ci-après. 2.1 C'est tout d'abord en vain que le recourant tente de soutenir que devant le Tribunal de grande instance de Paris, X.________ n'aurait pris aucune conclusion pécuniaire contre les époux Y.________ à titre de réparation d'un dommage. Contrairement à l'affirmation du recourant, il résulte en effet de l'assignation en intervention forcée dirigée contre les époux Y.________ que X.________ a sollicité la condamnation de ces derniers, solidairement avec la société B.________ Ltd, non seulement à lui payer des factures impayées d'un montant total de plus de 1'800'000 FRF, mais aussi à lui payer des dommages-intérêts cumulés de plus de 1'400'000 FRF pour contrefaçon de la marque .... ainsi qu'en compensation de son préjudice commercial. 2.2 Les autres griefs tirés d'une prétendue appréciation arbitraire des preuves tombent à faux, dans la mesure où ils ne concernent en réalité pas l'appréciation des preuves, mais bien plutôt le raisonnement juridique tenu par la cour cantonale. Ainsi, la conclusion de la cour cantonale selon laquelle la convention du 30 août 2000 ne comportait pas de renonciation de X.________ à des prétentions pécuniaires (cf. lettre E.d supra) ne relève pas de l'appréciation des preuves, mais d'une interprétation de la convention en question. Ce point fait d'ailleurs l'objet d'un grief qui sera examiné plus loin (cf. consid. 4 infra). Quant à la constatation par la cour cantonale de ce que la conclusion relative à la mesure d'interdiction était la seule pour laquelle la demanderesse avait requis le bénéfice de l'exécution provisoire (cf. lettre E.c supra), elle n'est pas critiquée en tant que telle par le recourant : celui-ci reproche au contraire aux juges cantonaux de ne pas avoir poursuivi leur raisonnement jusqu'au bout, à savoir que le Tribunal de grande instance de Paris a ainsi statué ultra petita. Ce point fait d'ailleurs lui aussi l'objet d'un grief qui sera examiné ci-après (cf. consid. 3 infra).