Citation: 6S.298/2005 24.02.2006 E. 1

Selon la jurisprudence et la doctrine, la confiscation peut porter tant sur le produit direct de l'infraction que sur les objets acquis au moyen de ce produit dans la mesure où les différentes transactions peuvent être identifiées et documentées ("Papierspur", "paper trail"). Ce principe est valable non seulement en cas de remploi improprement dit (unechtes Surrogat), à savoir lorsque le produit de l'infraction est une valeur destinée à circuler et qu'elle est réinvestie dans un support du même genre (billets de banque, devises, chèques, avoirs en compte ou autres créances), mais également en cas de remploi proprement dit (echtes Surrogat), à savoir lorsque le produit du délit sert à acquérir un objet de remplacement (par exemple de l'argent sale finançant l'achat d'une villa). Ce qui compte, dans un cas comme dans l'autre, c'est que le mouvement des valeurs puisse être reconstitué de manière à établir leur lien avec l'infraction (ATF 126 I 97 consid. 3c/bb p. 105; Schmid, op. cit., art. 59, n. 52; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2e éd., Zurich 1997, art. 59, n. 7). Si le juge ne peut reconstituer la trace des valeurs, il devra ordonner une créance compensatrice d'un montant équivalent (art. 59 ch. 2 CP). Souvent, les valeurs délictueuses seront versées sur un compte bancaire, de sorte qu'elles seront mélangées avec des valeurs de provenance licite appartenant à l'auteur ou à un tiers. Dans ce cas, la confiscation directe d'un montant correspondant au montant des valeurs délictueuses reste possible tant qu'un lien de connexité peut être établi entre le compte et l'infraction. Le recours à une créance compensatrice ne sera nécessaire que si le mouvement des valeurs ne peut pas être identifié (Schmid, op. cit., art. 59, n. 50, 59, 64). 3.2 En l'occurrence, la trace documentaire des valeurs dont la confiscation a été ordonnée a pu être reconstituée. Ainsi, X.________ a remis au recourant des espèces dont il est établi qu'elles provenaient du trafic de stupéfiants. Le recourant a converti ces espèces en chèques, puis il a fait porter ces chèques au crédit du compte de son épouse auprès de la Banque E.________, à Genève, où ces valeurs délictueuses ont été mélangées à ses propres avoirs. Il a viré, sur des comptes à l'étranger, un montant de USD 198'005, avant la réception des valeurs délictueuses par X.________, puis un montant de USD 130'000, après la réception de ces valeurs, mais avant le dépôt du produit des chèques sur le compte Banque E.________ à Genève. Il a ensuite clôturé le compte Banque E.________ à Genève et fait créditer le solde des avoirs sur un compte auprès de la Banque J.________ SA, dont il était l'ayant droit économique, avoirs que la banque a transférés par la suite en interne sur un compte dont le recourant était personnellement titulaire. Il résulte de ce cheminement des valeurs que les avoirs sur le compte auprès de la Banque J.________ SA n° xxx représentent une valeur de remplacement du produit du trafic de stupéfiants ou du blanchiment d'argent, de sorte que les conditions d'une confiscation de ces valeurs sont, en principe, réunies.