Citation: 6B_1145/2014 E. 1.3

1.3. En l'espèce, la cour cantonale a fait sienne la motivation de l'autorité de première instance, la précisant sur plusieurs points. L'autorité de première instance a constaté que le recourant était l'utilisateur habituel et régulier du véhicule flashé, immatriculé au nom d'une société dont il était l'administrateur. Il ne possédait pas de véhicule immatriculé à son nom, mais conduisait tous les véhicules de l'entreprise. Il était devenu détenteur du véhicule incriminé en juin 2010. C'était lui qui s'était rendu à la police pour voir la photo radar. Il apparaissait ainsi comme le conducteur présumé dudit véhicule. Le père du recourant, A.________, avait quant à lui son véhicule propre, une Audi A6, avec lequel il circulait tous les jours. Interrogé, A.________ a déclaré qu'il ne dénoncerait pas un membre de sa famille et qu'il faisait usage de son droit de se taire. L'autorité de première instance a retenu que même s'il était possible que A.________ conduise le véhicule incriminé, aucun élément ne permettait de dire qu'il devrait être considéré comme le conducteur présumé de ce véhicule. A.________ avait été condamné pour quatre excès de vitesse, commis entre 2009 et 2012, à des amendes d'ordre. Compte tenu de ses antécédents et de son âge au moment des faits (68 ans), il n'apparaissait pas d'emblée comme la personne susceptible d'avoir commis un excès de vitesse si élevé (47 km, marge de sécurité déduite, en localité) que celui constaté le 25 juillet 2009. A cela s'ajoutait que le recourant n'était pas crédible lorsqu'il prétendait que ce n'était pas lui qui conduisait le véhicule ce jour-là. Son attitude durant l'enquête n'avait pas été franche et ses déclarations quant à d'autres conducteurs potentiels n'étaient pas vraisemblables du tout, en particulier eu égard au résultat de l'enquête détaillée effectuée. En effet, le recourant, lorsqu'il avait vu la photo radar et ensuite à la police avait fait usage de son droit de se taire sans en préciser la raison. Il avait ensuite déclaré que le conducteur dudit véhicule le jour en question était un membre de sa famille, qu'il ne souhaitait pas dénoncer. Il avait en outre refusé de donner lui-même au juge d'instruction l'identité des membres de sa famille susceptibles de conduire ce véhicule. Lorsque le juge d'instruction en avait trouvé et entendu huit, le recourant avait alors précisé le nom de trois personnes, dont deux avaient indiqué qu'elles ne conduisaient pas le véhicule et son père. La secrétaire-vendeuse de la société dont le recourant était administrateur avait déclaré que ce dernier et son père étaient à sa connaissance les deux seuls à conduire cette voiture. De plus, le recourant n'avait fourni aucun alibi pour lui-même, ni explication plausible quant au fait qu'il n'aurait pas conduit le véhicule le jour de l'infraction. Son intérêt à ne pas être reconnu coupable était patent. Il avait été condamné en février 2005 pour violation grave des règles de la circulation routière et avait déjà fait l'objet de deux retraits de permis de conduire d'un mois chacun pour excès de vitesse. Le juge de première instance avait dès lors, sur la base de tous ces éléments, acquis la conviction que c'était bien le recourant qui conduisait le véhicule incriminé le 25 juillet 2009. La cour cantonale a précisé cette motivation sur les points suivants: le recourant ne s'était pas rendu spontanément au poste, mais sur l'initiative de la police, en sa qualité de président du conseil d'administration de la société détentrice du véhicule. S'agissant du grief soulevé par le recourant qu'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas fourni d'alibi, eu égard à la présomption d'innocence et qu'en outre la question ne lui avait pas été posée, la cour cantonale a rappelé qu'il n'avait pas l'obligation de dénoncer les membres de sa famille, mais que cela ne l'empêchait pas, vu sa position de conducteur présumé, de fournir des informations sur son emploi du temps ou sur des éléments qui le disculpaient le jour en question, ce qui aurait permis de contrer les éléments à charge. Cela lui était d'autant plus facile que l'excès de vitesse avait été commis trois jours avant qu'il ne soit entendu par la police, soit à un moment où ses souvenirs étaient intacts. Il avait été rendu attentif à l'existence de cet important excès de vitesse à ce moment-là déjà, soit à une date où il devait se souvenir précisément de son emploi du temps et où il l'a nécessairement analysé. La cour cantonale ne voit dans ces conditions pas pourquoi, s'il devait être comme il le prétend étranger à cette infraction, il n'avait pas, à tout le moins plus tard dans la procédure, cherché à contrer les présomptions et les indices à charge, se contentant de refuser de répondre ou de donner des fausses pistes à la justice, en particulier quant aux conducteurs potentiels du véhicule. La cour cantonale reconnaît ensuite qu'il n'est certes pas mathématiquement possible d'exclure une conduite par une tierce personne. Toutefois, l'instruction minutieuse avait permis d'écarter tout doute raisonnable quant à l'implication d'un des autres membres de sa famille. L'hypothèse de l'implication de A.________ pouvait également être raisonnablement écartée. Même s'il arrive que des personnes plus âgées commettent également des excès de vitesse, cela représentait plus l'exception que la norme, surtout s'agissant d'excès aussi importants. A.________ utilisait régulièrement un véhicule Audi A6 et aucun élément concret n'avait été établi à sa charge. Même s'il entrait théoriquement en ligne de compte comme conducteur, il n'avait pas d'antécédent significatif en matière de circulation routière. Il n'avait surtout aucun intérêt, s'il avait lui-même été le conducteur, lorsqu'il a vu le développement que prenait la procédure pénale à la charge de son fils, avec lequel il travaillait dans leur entreprise et qui avait besoin de son permis de conduire pour son activité professionnelle, de laisser ce dernier être accusé et condamné à tort avec les conséquences administratives lourdes que son fils endurerait vu ses antécédents en matière de circulation routière. Selon la cour cantonale, il n'y avait dès lors pas de place pour d'éventuels doutes sérieux et insurmontables qui seraient de nature à faire bénéficier le recourant du principe in dubio pro reo.