Citation: 4A_650/2014 E. 3

Dans son jugement du 19 novembre 2013, le Tribunal de première instance a constaté que les travaux litigieux avaient été réalisés sur la base des devis libellés au nom de C.________ et qu'il n'était pas établi que D.________, constituée postérieurement, aurait repris les activités de C.________. Le fait que certains versements aient été effectués sur le compte de D.________ ne constituait que des modalités de paiement sans incidence sur la qualité des parties au contrat. C'est donc bien A.________ qui était lié par le contrat d'entreprise conclu avec les propriétaires. L'ouvrage était affecté de défauts, lesquels justifiaient la résiliation du contrat et l'octroi de dommages-intérêts aux maîtres de l'ouvrage. Examinant les seuls griefs du demandeur appelant, la Cour de justice, dans l'arrêt déféré, a tout d'abord refusé d'entendre le nouveau témoin proposé (i. e. F.________). Appliquant l'art. 317 al. 1 CPC, elle a considéré que le demandeur requérait pour la première fois devant elle l'audition d'un témoin " sur des faits qu'il avait déjà allégués dans sa demande ", partant dont il avait eu connaissance en première instance, et qu'il ne fournissait aucune explication sur les raisons pour lesquelles il n'avait pas pu requérir l'audition de ce témoin en première instance. Elle a donc considéré que cette offre de preuve était nouvelle et ne remplissait pas les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC. Puis, sur le fond, la cour cantonale a constaté tout d'abord qu'il n'est pas contesté que les propriétaires ont conclu un contrat d'entreprise en automne 2008 avec A.________ en qualité de titulaire de la raison individuelle C.________. En tant que celui-ci soutient que les droits et obligations de ce contrat auraient été transférés à D.________, créée en mars 2009, du moment que les propriétaires auraient payé le 15 octobre 2009 un acompte sur le compte de D.________, la cour cantonale a considéré, à l'instar des premiers juges, que ce paiement ne saurait à lui seul être interprété comme un accord des propriétaires à un transfert du contrat à D.________, que ce versement faisait suite à une demande d'acompte formée au nom de C.________ le 2 octobre 2009 et que le versement sur le compte bancaire de D.________ n'était qu'une modalité de paiement sans incidence sur la qualité des parties au contrat. Au demeurant, en tout état de cause, même si ce versement devait être interprété selon la thèse du demandeur, il ne pourrait constituer qu'une acceptation par les propriétaires de la cession de la créance de celui-ci à D.________, et non de la cession du contrat avec tous ses droits et obligations. Par ailleurs, il ne peut rien être déduit du fait que les propriétaires, au moment de la résiliation du contrat et par la suite, ont formé des prétentions tant à l'encontre de A.________ qu'à l'encontre de D.________; ils ont en effet clairement montré par là qu'ils maintenaient leurs prétentions contre A.________. Enfin, il n'y a eu aucune reprise de dette entre les propriétaires et D.________. Ni D.________ ni A.________ n'ont communiqué aux propriétaires qu'il y aurait eu une convention entre eux, de sorte qu'il n'est pas possible d'examiner si les propriétaires ont consenti par actes concluants à la prétendue reprise de dette de A.________ (art. 176 al. 3 CO).