Citation: 1P.646/2004 17.01.2005 E. B

Par jugement du 10 décembre 2003, le Tribunal d'arrondissement judiciaire I Courtelary-Moutier-La Neuveville a reconnu A.________ coupable d'abus de la détresse au préjudice de B.________. Il l'a condamné à une peine de deux ans et demi d'emprisonnement et à payer à la plaignante une indemnité pour tort moral de 7'500 fr. et une indemnité personnelle de 500 fr. Les premiers juges se sont déclarés convaincus de l'existence de relations sexuelles non consenties entre le prévenu et la victime. De même, ils ont admis que A.________ avait usé de sa position de chef d'atelier pour obtenir le consentement de la plaignante en menaçant de la licencier. Ils ont cependant retenu que les actes n'avaient pas pu se produire sans un consentement partiel de la victime, qui excluait le viol ou la contrainte sexuelle. En revanche, ils ont considéré que la jeune femme se trouvait dans une situation de dépendance à l'égard du prévenu, fondée sur les rapports de travail, et ont retenu l'abus de la détresse. A.________ a fait appel de ce jugement, en requérant notamment à titre de complément de preuves une expertise psychiatrique ou une expertise de crédibilité de la plaignante. La 3ème Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne (ci-après: la Chambre pénale) a rejeté cette demande au terme d'une ordonnance rendue le 20 avril 2004. Statuant sur le fond par jugement du 11 mai 2004, elle a libéré A.________ de la prévention d'abus de la détresse prétendument commise au préjudice de B.________ les 9 ou 10 mai 2001 au haut du col de Pierre-Pertuis et au mois d'avril 2002, à deux reprises, à l'entreprise X.________, parce que les actes incriminés n'étaient pas couverts par l'ordonnance de renvoi. En revanche, elle l'a déclaré coupable d'abus de la détresse commis à réitérées reprises au préjudice de la plaignante, entre juin 2001 et fin mars 2002, à Tramelan, Tavannes et ailleurs. Elle l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, sous déduction de la détention provisoire subie. Elle l'a en outre astreint à payer à B.________ une indemnité pour tort moral de 7'500 fr. plus intérêts à 5% dès le 1er mai 2002. La Chambre pénale s'est ralliée au résultat de l'administration des preuves en première instance. Elle a également tenu pour établi le fait que la plaignante se trouvait dans une situation de dépendance par rapport au prévenu en raison de ses relations de travail, situation que ce dernier a exploitée en menaçant de provoquer son licenciement si elle ne se soumettait pas à ses exigences. Enfin, elle a admis, à l'instar des premiers juges, que seule la qualification d'abus de la détresse pouvait être retenue.