Citation: 5A_664/2007 23.04.2008 E. 4

Le recourant prétend enfin que, lorsqu'il sera à la retraite à partir de février 2024, ses revenus ne dépasseront pas 3'770 fr. par mois et ne lui permettront plus de couvrir ses propres charges; il sera donc dans l'impossibilité de s'acquitter d'une contribution d'entretien. 4.1 La mesure de l'entretien convenable est essentiellement déterminée par le niveau de vie des époux durant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Quand l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation économique de l'époux bénéficiaire, celui-ci a droit dans l'idéal à un montant qui, ajouté à ses ressources propres, lui permette de maintenir le train de vie mené durant le mariage (ATF 134 III 145 consid. 4; 132 III 593 consid. 3.2); ce train de vie constitue en principe la limite supérieure de l'entretien convenable (ATF 134 III 145 consid. 4 et les arrêts cités). Lorsqu'il n'est pas possible, en raison de l'augmen-tation des frais qu'entraîne l'existence de deux ménages distincts, de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier d'aliments peut prétendre au même train de vie que le débiteur (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 et les références). Le montant de la contribution d'entretien équitable dépend, entre autres composantes, de la fortune des époux (art. 125 al. 2 ch. 5 CC). Suivant la fonction et la composition de cette fortune, on peut attendre du débiteur d'aliments - comme du créancier - qu'il en entame la substance. En particulier, si elle a été accumulée dans un but de prévoyance pour les vieux jours, il est justifié de l'utiliser pour assurer l'entretien des époux après leur retraite; en revanche, tel n'est en principe pas le cas lorsque les biens patrimoniaux ne sont pas aisément réalisables, qu'ils ont été acquis par succession ou investis dans la maison d'habitation. En outre, pour respecter le principe d'égalité entre les époux, on ne saurait exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si on impose à l'autre d'en faire autant, à moins qu'il n'en soit dépourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2 et les références). Le juge peut prévoir que la contribution d'entretien sera adaptée à la hausse ou à la baisse à des moments déterminés en fonction de l'évo-lution prévisible de la situation financière des parties (Gloor/Spycher, op. cit., n. 22 ad art. 125 CC). En revanche, contrairement à ce que semble prétendre l'intimée, les expectatives successorales, même très importantes, du débiteur d'entretien ne doivent pas être prises en compte dans le calcul des contributions au sens de l'art. 125 CC; ces expectatives, lorsqu'elles se réalisent, peuvent donner lieu à un procès en modification du jugement de divorce selon l'art. 129 al. 1 CC (arrêt 5C.84/2006 du 29 septembre 2006 consid. 5.2). 4.2 En l'espèce, la cour cantonale a prévu une diminution de la rente due à l'épouse lors de la retraite de l'époux, en raison du fait que celle-ci percevra alors un capital de 100'000 fr.; l'autorité cantonale semble en revanche n'avoir pas tenu compte d'une éventuelle diminution des ressources du recourant. Or, il ressort de l'arrêt attaqué que celui-ci ne dispose plus de son deuxième pilier. Lorsqu'il atteindra l'âge de la retraite, il touchera un solde de capital de 340'000 fr. (440'000 fr. - 100'000 fr.) ainsi qu'une rente AVS dont il admet qu'elle s'élèvera à 2'000 fr. par mois. Durant cette période, l'intimée bénéficiera d'une rente AI de 2'000 fr. puis, dès le 1er juin 2029, d'une rente AVS du même montant ainsi que d'une rente viagère de 1'000 fr. par mois. L'arrêt attaqué ne retient pas de manière précise les éléments de fortune du recourant. Il mentionne plusieurs transactions immobilières et relève en particulier la part du prix des immeubles vendus par le passé qui serait encore à sa disposition. La cour cantonale laisse entendre que le bénéfice qu'en aurait tiré le recourant serait toutefois modeste. Enfin, les charges prévisibles des parties pour cette période ne sont pas connues. Dans ces conditions, il n'est pas possible à la cour de céans de vérifier si le versement d'une rente mensuelle de 3'000 fr. dès le 1er février 2024, puis de 2'000 fr. dès le 1er juin 2029 permettra à l'intimée de conserver le niveau de vie antérieur ou en cas de ressources insuffisantes, de bénéficier du même train de vie que le débirentier. Il se justifie donc d'admettre le recours et de renvoyer la cause à la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants (art. 107 al. 2 LTF).