Citation: 6B_206/2024 E. 2.2.2

2.2.2. Le rapport d'autopsie médico-légale a été établi le 8 décembre 2017 par la Dre P.________ et le Dr méd. Q.________ du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) (pièce 248 du dossier cantonal, p. 40 ss du jugement du 10 décembre 2019 et p. 122 ss du jugement du 6 juin 2019). À la suite du rapport d'autopsie, les parties ont pu poser des questions complémentaires aux experts judiciaires. Ils ont complété leur rapport en date du 5 mars 2018 sans modifier leurs conclusions mais en les précisant (pièce 327 du dossier cantonal, p. 41 du jugement du 10 décembre 2019 et p. 127 ss du jugement du 6 juin 2019; cf. aussi pièce 352 du dossier cantonal). Le Dr méd. Q.________ a été entendu lors des débats de première instance (p. 41 du jugement du 10 décembre 2019 et p. 43 ss, 143 du jugement du 6 juin 2019). Il ressort du rapport d'autopsie du 8 décembre 2017notamment ce qui suit: les fractures intéressant les côtes et le sternum peuvent avoir été provoquées lors du vivant de K.B.________ (présence de suffusions hémorragiques). Dans cette hypothèse, elles peuvent avoir été à l'origine de difficultés respiratoires potentiellement responsables du décès. La présence d'embolies graisseuses dans les poumons indique que toutes ou une partie des fractures susmentionnées ont été provoquées lors du vivant de K.B.________. Les suffusions hémorragiques de la fesse gauche, de la région rétro-auriculaire gauche et du muscle temporal gauche peuvent avoir été provoquées lors du vivant de K.B.________. Il ressort du rapport d'expertise complémentaire du 5 mars 2018 notamment ce qui suit: la présence de fractures de côtes symétriques et bilatérales parle en faveur d'un traumatisme type compression thoracique. Des fractures osseuses intervenues lors du vivant de la personne peuvent être à l'origine d'embolies graisseuses dans les poumons; toutes fractures osseuses intervenues lors du vivant de la victime peuvent être à l'origine d'une embolie graisseuse. Comme indiqué dans le rapport d'autopsie, il a été constaté la présence d'embolies graisseuses dans les poumons. Ces embolies sont antécédentes au décès de la victime. Cette constatation nous permet d'affirmer que toutes ou une partie des fractures observées lors des investigations médico-légales peuvent avoir été à l'origine d'embolies graisseuses et ont été provoquées lors du vivant de la victime. La présence de suffusions hémorragiques en regard d'une fracture indique que la fracture a pu être provoquée lors du vivant de la personne ou dans un délai post-mortem court, entre quelques heures avant et quelques heures après le décès. Des fractures provoquées peu après le décès peuvent être à l'origine de la présence de suffusions hémorragiques discrètes en regard des tissus avoisinant. Lors de débats de première instance, le Dr méd. Q.________ a notamment indiqué qu'une fracture osseuse en présence d'une circulation sanguine actuelle (soit du vivant de la victime) pouvait entraîner le passage d'adipocytes dans les vaisseaux pulmonaires, d'où la présence d'adipocytes évoquant des embolies graisseuses. Ces embolies graisseuses ne pouvaient pas intervenir si la personne était décédée faute de circulation sanguine. S'agissant des fractures des côtes et du sternum, elles avaient des suffusions hémorragiques pouvant intervenir soit du vivant soit un tout petit peu après la mort. Il ignorait d'où venaient les adipocytes; elles pouvaie nt venir des côtes, du sternum ou de toutes autres fractures intervenues du vivant. Il n'y avait pas d'autres causes connues à la présence d'une embolie graisseuse qu'une fracture osseuse. Il fallait qu'il y ait une source de graisse et une circulation sanguine qui permette le transport des adipocytes; la seule source connue était la fracture osseuse. Un traumatisme hépatique ne pourrait pas en être à l'origine, dans la mesure où il n'y avait pas d'adipocyte en tant que tel dans le foie. Une stéatose hépatique était juste une présence de graisse dans les cellules du foie, ce n'était pas des adipocytes.