Citation: 6B_591/2009 01.02.2010 E. 5

Le recourant conteste sa condamnation pour calomnie au sens de l'art. 174 CP. 5.1 Cette disposition punit, sur plainte, d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire, celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP) dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation. 5.1.1 Les dispositions précitées protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. Il ne suffit pas qu'elle l'abaisse dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités professionnelles. Echappent donc à la répression les assertions qui sont seulement propres à ternir la réputation dont une personne jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même, notamment celles qui ne visent que l'homme de métier, l'artiste, le politicien, etc. De façon générale, l'honneur protégé par le droit pénal est conçu comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115; 128 IV 53 consid. 1a p. 57 s.). Pour déterminer si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances données, lui attribuer (ATF 128 IV 53 consid. 1a p. 58). 5.1.2 Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 6ème éd., § 11 n° 58; Trechsel et al., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, art. 174 n° 3). 5.2 Le recourant conteste que sa dénonciation puisse constituer une atteinte à l'honneur et précise avoir agi dans le cadre de son activité d'avocat. 5.2.1 Selon les constatations cantonales, le recourant a adressé une dénonciation disciplinaire, le 3 septembre 2003, à la Chambre de surveillance des avocats. Dans cette écriture, il a porté différentes accusations contre les avocats B.________ et A.________ à la suite d'une plainte pénale que ces derniers avaient déposée contre lui pour le compte de leur associé C.________ qu'ils représentaient dans les procédures l'opposant à l'intéressé. En particulier, il leur reprochait d'avoir, dans le cadre de l'exécution de leur mandat, ridiculisé la justice valaisanne en l'ayant dénoncé au nom de leur client pour des actes qu'ils savaient qu'il n'avait pas commis, en ayant travesti la vérité et manipulé la justice avec des allégations de faits qu'ils savaient pertinemment fausses, en ayant allégué dans le cadre de la procédure pénale conduite pour leur client des faits volontairement mensongers afin de justifier leur action et en ayant volontairement occulté certains faits, le tout dans le but de tromper et d'abuser la justice valaisanne afin de régler un contentieux personnel, comportement indigne de l'exercice de la profession d'avocat (cf. jugement du 15 juin 2009 consid. 6.2 p. 29). 5.2.2 Conformément à l'appréciation du juge cantonal, les accusations précitées ne se limitent pas à critiquer ou remettre en cause les compétences ou l'éthique professionnelle des avocats concernés. En effet, elles s'en prennent directement et essentiellement aux qualités humaines, personnelles et morales des intéressés, en les présentant comme des personnes sans scrupules, prêtes à user de procédés malhonnêtes et déloyaux pour satisfaire des intérêts personnels. L'accusation selon laquelle les avocats mis en cause auraient recouru à la manipulation et au mensonge pour abuser et tromper la justice en vue de faire pénalement condamner une personne qu'ils savaient innocente équivaut à leur attribuer un comportement pénalement répréhensible et est donc évidemment propre à susciter un sentiment d'indignation et de réprobation. Elle les fait apparaître non seulement comme des avocats à l'éthique douteuse, mais sur un plan humain, comme des personnes moralement peu honorables voire méprisables. Au regard de ces éléments, la Cour pénale a, à juste titre, retenu que la dénonciation précitée était attentatoire à l'honneur. 5.3 Le recourant allègue que ses soupçons contre C.________ et par voie de conséquence contre les avocats de ce dernier étaient fondés. Selon les constatations cantonales qui lient l'autorité de céans (art. 105 al. 1 LTF), aucun arbitraire n'ayant été démontré à ce sujet (cf. supra consid. 1 et 3.4), le recourant ne pouvait ignorer la fausseté de ses accusations, puisqu'il savait déjà en août 1998 que ses soupçons contre C.________ - et par voie de conséquence contre les mandataires de celui-ci - étaient parfaitement infondées. De plus, dans l'intervalle, des décisions de justice entrées en force avaient confirmé l'inanité desdites accusations et l'innocence de C.________. Au vu de ces éléments, l'aspect subjectif de l'infraction litigieuse est également réalisée. 5.4 En conclusion, la condamnation du recourant pour calomnie ne viole pas le droit fédéral.