Citation: 1C_333/2023 E. 2

La cour cantonale a considéré que, compte tenu de la surface limitée de la piste de motocross, de 0,4 hectare, et du peu d'installations que requiert la construction, le projet du recourant n'impliquait pas une coordination d'envergure qui aurait pu n'être réalisée que par le biais d'un plan directeur. Bien que non contestée, cette question doit être examinée d'office dès lors que le projet de plan d'affectation spécial devrait être écarté si le centre d'initiation à la pratique des sports motorisés et les installations qui lui sont liées devaient nécessairement être prévus dans le plan directeur cantonal ou régional. Selon l'art. 8 LAT, le plan directeur cantonal doit au moins préciser le cours que doit suivre l'aménagement du territoire (al. 1 let. a), la façon de coordonner les activités qui ont des effets sur l'organisation du territoire, afin d'atteindre le développement souhaité (al. 1 let. b) ainsi qu'une liste de priorités et les moyens à mettre en oeuvre (al. 1 let. c). Les projets qui ont des incidences importantes sur le territoire et l'environnement doivent avoir été prévus dans le plan directeur (al. 2). Selon le Message du Conseil fédéral relatif à la révision partielle de la loi sur l'aménagement du territoire du 20 janvier 2010 (FF 2010 I p. 977), les incidences importantes au sens de cette disposition sont en particulier l'occupation de vastes surfaces, une influence significative sur la structure des affectations et de l'approvisionnement du canton, de gros flux de trafic ou des atteintes élevées à l'environnement ou au paysage. Le Conseil fédéral cite en exemple la détermination de pôles de développement ou de régions cantonales à forte concentration d'emplois, l'équipement de nouveaux domaines skiables, de grands projets globaux d'aménagement de cours d'eau, de carrières ou de décharges, les installations générant un trafic intense comme les centres commerciaux, les marchés professionnels et les installations de loisirs à partir d'une certaine taille, les complexes touristiques ou encore les infrastructures de transport et d'énergie d'importance au moins régionale. La jurisprudence a précisé que le plan directeur devrait ainsi faire mention des projets spécifiques lorsqu'ils ont des effets importants sur l'organisation du territoire, par exemple parce qu'ils présentent une emprise au sol importante, qu'ils sont la source d'immissions considérables pour l'environnement et le paysage ou encore qu'ils génèrent un fort trafic et requièrent un équipement lourd (ATF 147 II 164 consid. 3.1; 137 II 254 consid. 3.2). Tel est notamment le cas des grands domaines skiables, des terrains de golf, des grands stades ou encore des circuits de sport automobile (SAMUEL KISSLING, Les activités de loisirs hors de la zone à bâtir, Territoire & Environnement, n° 3/09, p. 3; THOMAS WIDMER DREIFUSS, Planung und Realisierung von Sportanlagen, 2002, p. 114; voir ATF 137 II 254 consid. 4). Comme l'a relevé la cour cantonale, le centre spécialisé dans l'initiation des sports motorisés que le recourant entend exploiter dans le périmètre du plan d'affectation "La Bruyère" est sans commune mesure avec le circuit automobile dont il était question dans l'arrêt publié aux ATF 137 II 254, qui occupait plus de quinze hectares et engendrait des nuisances importantes, que ce soit au niveau de son emprise territoriale ou des nuisances qu'il engendre. Le projet du recourant n'implique pas davantage, en raison des accès ou des équipements requis, une coordination d'envergure qui aurait pu n'être réalisée que par le biais d'un plan directeur cantonal ou régional. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en considérant que le centre d'initiation aux sports motorisés et les installations prévues à cet effet ne devaient pas impérativement être prévus dans un plan directeur et qu'une pesée complète des intérêts en jeu pouvait être effectuée dans le cadre de la planification spéciale.