Citation: 6B_833/2015 E. 2.2

2.2. En l'espèce, l'intimé a été condamné. Une indemnité pour tort moral a été mise à sa charge en faveur du recourant. L'hypothèse prévue par l'art. 433 al. 1 let. a CPP était donc réalisée et le recourant pouvait demander à l'intimé une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure pénale. L'autorité d'appel a néanmoins estimé que le montant de 29'000 fr. accordé à ce titre par l'autorité de première instance pour la procédure de première instance était très élevé, dans la mesure où il correspondait à une rémunération de plus de 75 heures de travail au tarif horaire de 350 fr., TVA comprise, ce qu'elle jugeait largement excessif. Elle a ensuite exposé qu'il ressortait des notes d'honoraires produites, du reste établies de telle manière qu'il était difficile de déterminer l'affectation précise du temps de travail, qu'un grand nombre d'opérations alléguées concernaient des relations avec l'assurance Z.________, sans qu'il résulte du dossier que ces opérations auraient été en relation directe avec la procédure pénale à proprement parler. Au vu des caractéristiques de la cause, en tenant notamment compte du surcroît de travail qui a dû résulter du suivi de l'évolution de la santé du recourant, qui a subi plusieurs interventions médicales successives au cours de la procédure pénale, l'autorité d'appel a estimé qu'il convenait de se fonder sur un total de 25 heures de travail au tarif horaire de 350 francs. L'indemnité fondée sur l'art. 433 CPP pour la procédure de première instance devait ainsi être arrêtée à 8'750 fr., plus TVA par 700 fr., soit un total de 9450 francs.