Citation: 4A_350/2016 E. 1

Selon ce jugement, le demandeur n'est pas parvenu à prouver le vol au degré de la vraisemblance prépondérante. Contrairement à ses dires dans le procès mais conformément à ses premières déclarations à l'inspecteur de la compagnie défenderesse, consignées lors de l'entretien du 26 novembre 2010, il a utilisé le véhicule « tous les jours », c'est-à-dire aussi le 29 octobre 2010. Ce jour-ci, il utilisait une clé autre que les deux ultérieurement remises à la défenderesse puisque, d'après les données enregistrées, aucune d'elles n'avait servi après le 28 octobre à 15h30. Le demandeur a d'abord tu l'existence d'une troisième clé; plus tard, alors que ce fait était désormais incontestable, il n'a justifié son silence que par des explications invraisemblables et démenties par certains indices: il a prétendument perdu l'une des clés initialement reçues, cela au cours d'un déménagement au mois d'août 2009 déjà; il a ignoré ou oublié qu'un an plus tard, soit seulement deux mois avant le voyage à Sarajevo, son épouse a commandé et reçu, d'entente avec lui, une nouvelle clé. Le vrai sort de la clé utilisée le 29 octobre est inconnu; c'est pourquoi, notamment, la thèse du vol n'est pas jugée digne de foi. Le tribunal fonde son appréciation des preuves sur d'autres éléments encore. Le demandeur a déclaré un kilométrage grossièrement inférieur à la vérité enregistrée sur les clés; au regard des clauses d'un contrat de leasing et du contrat d'assurance, il avait intérêt à dissimuler le kilométrage réel. C'est aussi pourquoi ses déclarations éveillent la méfiance. Il s'est dit informé d'importants risques de vol à Sarajevo, et s'être pour ce motif procuré l'usage d'un garage fermé; le tribunal peine à comprendre que le demandeur ait renoncé à l'utilisation de ce local pour parquer son véhicule à l'extérieur dès le 28 octobre 2010, en vue d'un retour en Suisse qui n'était fixé qu'au 30. Enfin, le véhicule était équipé d'une alarme sonore; celle-ci n'aurait pas dû rester inouïe si réellement le vol était survenu devant le domicile de la belle-mère du demandeur, où celui-ci séjournait également. La Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a statué le 22 mars 2016 sur l'appel du demandeur. Elle a rejeté l'appel et confirmé le jugement; elle a discuté, et en tous points confirmé l'appréciation des premiers juges.