Citation: 4A_225/2008 12.08.2008 E. 4

La recourante conteste que le licenciement litigieux ait été donné pour des motifs économiques. 4.1 Dans une argumentation à laquelle il peut être renvoyé dans son intégralité (art. 109 al. 3 LTF), la cour cantonale a d'abord repris sans modifications les développements de son arrêt du 14 mars 2007, aux termes desquels elle avait en substance considéré que les griefs inhérents à la personne de l'intimé qui pouvait finalement être retenus comme pertinents apparaissaient somme toute assez faibles, compte tenu de l'ensemble des fonctions et des tâches dévolues à celui-ci, tandis que plusieurs éléments venaient appuyer la thèse de l'intimé selon laquelle son licenciement serait de nature essentiellement économique, à savoir premièrement le contexte de restructuration qui touchait le groupe de la recourante depuis 2001, deuxièmement les circonstances dans lesquelles l'intimé avait été licencié et troisièmement le fait que les fonctions de celui-ci avaient été réparties entre trois personnes suite à son licenciement. S'agissant plus particulièrement de ce dernier point, sur lequel ils devaient statuer à nouveau conformément à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, les juges cantonaux ont examiné les conséquences financières directes du départ de l'intimé, qu'ils ont appréciées globalement, par rapport à la finalité du plan social, qui était de réduire la masse salariale globale; à cet égard, ils ont en résumé considéré qu'il était particulièrement étonnant que la recourante décide, les tous premiers jours ouvrables faisant suite à l'échéance du plan social, de signifier son licenciement à un employé susceptible d'en bénéficier, et de "réengager" D.________ qui, de fait, n'avait pratiquement jamais cessé son activité à son service; en agissant ainsi, la recourante diminuait sa masse salariale, dans la mesure arrêtée en juillet 2003, et évitait qu'un bénéficiaire potentiel important puisse en profiter; dans ce sens, il s'agissait réellement d'un licenciement économique; c'était également de ce point de vue qu'il y avait lieu de considérer la différence de gain réalisée par la recourante du fait de ce départ, en comparaison avec le réengagement de D.________; l'économie réalisée était, certes, peu importante, pouvant être évaluée, objectivement et prima facie, à 30'000 fr.; toutefois, ce montant était nécessairement plus élevé, en ce sens qu'il fallait lui ajouter des charges sociales inférieures et, vraisemblablement, des avantages annexes également moins importants pour D.________ que pour l'intimé, affectant notamment les frais de déplacement ou de représentation, ainsi que les bonus; au surplus, en maintenant le contrat de D.________, la recourante économisait le bénéfice que cette employée devait retirer de l'application du plan social, compte tenu de son âge et de ses années de service, soit plusieurs dizaines de milliers de francs, et en licenciant l'intimé immédiatement après l'échéance du plan social, elle économisait également ce qu'elle aurait dû lui verser quelques jours plus tôt. Cela étant, la cour cantonale a en définitive persisté à considérer que la deuxième condition d'application du plan social était réalisée. 4.2 En rapport avec plusieurs de ses griefs d'arbitraire, la recourante affirme avoir été obligée de verser à D.________ l'indemnité due selon le plan social. Il apparaît ainsi qu'elle reproche implicitement aux précédents juges d'avoir arbitrairement retenu qu'elle avait économisé le bénéfice que cette employée devait retirer de l'application dudit plan. A cet égard, il sied de relever que, dans le cadre de la procédure de renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu'elle examine les incidences du licenciement de l'intimé sur l'état de la masse salariale de la recourante, l'intimé a allégué des faits nouveaux, notamment celui qu'en "repêchant" D.________, la recourante avait économisé le montant de l'indemnité qui aurait résulté de l'application du plan social si son licenciement n'avait pas été annulé. Pour sa part, la recourante a produit deux pièces nouvelles, à savoir un certificat de salaire de l'intimé pour l'année 2003 et un autre de D.________ pour l'année 2004. Dans leur arrêt du 8 avril 2008, les juges cantonaux ont exposé, référence à l'appui, que l'autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée peut tenir compte de nouveaux allégués en tant que la procédure civile cantonale le permet. Cela étant, ils ont implicitement tenu compte des nouvelles allégations que l'intimé avait présentées dans une argumentation que la recourante avait considérée, dans ses déterminations, comme infondée, contestée et irrecevable. Il n'apparaît pas que, ce faisant, les précédents juges aient contrevenu aux principes de droit fédéral relatifs à l'effet du renvoi à l'autorité cantonale (cf. ATF 131 III 91 consid. 5). Par ailleurs, devant la Cour de céans, la recourante ne soutient pas que, de la sorte, la cour cantonale aurait fait une application arbitraire du droit de procédure cantonal. Quant à savoir si les juges cantonaux ont erré en tenant l'allégation de l'intimé pour établie, il convient de relever que, s'agissant de la preuve par l'intimé d'un fait négatif, à savoir l'absence de versement, la bonne foi obligeait la recourante à coopérer à la procédure probatoire, notamment en offrant la preuve du contraire (art. 2 CC; ATF 119 II 305 consid. 1b/aa p. 306). Si elle avait réellement payé à D.________ une indemnité découlant de l'application du plan social, elle en aurait assurément gardé une trace écrite, telle qu'une quittance ou un document bancaire, qu'il lui aurait été aisé de produire. A ce défaut, l'on ne voit pas que les précédents juges aient commis arbitraire en retenant que la recourante avait fait l'économie de l'indemnité initialement prévue pour être versée à D.________. Au demeurant, il est dans l'ordre des choses qu'un employé qui ne quitte finalement pas son employeuse ne se voie pas verser d'indemnité découlant d'un plan social. Cela étant, il découle du raisonnement de la cour cantonale que, dans son appréciation globale de l'étendue de la diminution de la masse salariale obtenue du fait du licenciement de l'intimé et du réengagement de D.________, le poste le plus important était celui lié à l'économie de l'indemnité de départ, de plusieurs dizaines de milliers de francs, qui n'avait pas dû être versée à celle-ci. Sur cette base, c'est à bon droit qu'elle a considéré que le licenciement de l'intimé reposait sur des motifs économiques et, partant, admis que la deuxième condition d'application du plan social était remplie, étant au demeurant rappelé qu'elle avait en outre relevé le peu de consistance des reproches liés à la personne de l'intimé et l'existence d'autres éléments appuyant la thèse du licenciement de nature essentiellement économique. Dans ces circonstances, les autres points pris en considération, concernant en particulier le montant de la différence des salaires annuels bruts de l'intimé et de D.________ et des charges sociales y relatives, le bonus et les frais de déplacement, n'étaient que secondaires, raison pour laquelle il n'est pas nécessaire d'examiner la recevabilité et la pertinence des griefs soulevés par la recourant, sous l'angle d'un établissement prétendument manifestement inexact des faits ou de la prohibition de l'arbitraire, en rapport avec ces éléments. En effet, même si certains d'entre eux s'avéraient fondés, cela n'aurait pas d'influence sur le sort du litige.