Citation: I 507/03 15.01.2004 E. 2

2.1 Invoquant une violation de l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant soutient que l'intimé a violé son droit d'être entendu au cours de la procédure cantonale en lui remettant pour consultation une copie des pièces principales du dossier dans lequel ne figuraient pas les deux rapports du SMR. 2.2 La jurisprudence, rendue sous l'empire de l'art. 4 a Cst. et qui s'applique également à l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 56 consid. 2b, 127 III 578 consid. 2c, 126 V 130 consid. 2a), a déduit du droit d'être entendu, en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les références). 2.3 Une condition nécessaire du droit de consulter le dossier est que l'autorité, lorsqu'elle verse au dossier de nouvelles pièces dont elle entend se prévaloir dans son jugement, soit tenue d'en aviser les parties. Encore qu'elle ne soit pas obligée de les renseigner sur chaque production de pièces, car il suffit qu'elle tienne le dossier à leur disposition (ATF 128 V 278 consid. 5b/bb et les références). 2.4 En l'espèce, pendant le délai de recours, le mandataire de l'assuré a sollicité de l'intimé une copie du dossier qui lui a été transmise le 6 décembre 2001. Les pièces envoyées ne contenaient pas les avis médicaux du SMR des 23 juillet et 5 novembre 2001. En revanche y figurait une copie de lettre de l'intimé du 12 novembre 2001 adressée au docteur T.________, évoquant les limitations fonctionnelles fixées par le SMR et le fait que le cas du recourant avait à nouveau été soumis à l'appréciation de ce service. 2.5 La question se pose de savoir si un tel état de faits est constitutif d'une violation du droit d'être entendu ou si, au contraire, l'assuré avait, en vertu de son devoir de collaborer, l'obligation d'exiger les pièces dont il avait constaté l'omission. Cette question peut rester indécise, dès lors que le jugement doit être annulé pour d'autres motifs.