Citation: 6B_373/2024 E. B

Par jugement du 15 janvier 2024, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois (ci-après: cour cantonale) a rejeté l'appel formé par A.________ et a confirmé le jugement précédent. En substance, elle a statué sur la base des faits suivants: B.a. B.a.a. Né en 1977 à U.________, A.________ est un ressortissant indien vivant en Suisse depuis 1996. Une partie de sa famille vit toujours en Inde. Venu en Suisse pour étudier et travailler dans l'hôtellerie, il a rencontré sa future femme dans le cadre de ses études. Il a épousé C.________ en 2001 et un fils, D.________, est né de cette union en 2005. Le divorce a été prononcé en 2008. Depuis lors, la situation s'est dégradée avec de nombreuses décisions judiciaires qui ont progressivement restreint le droit de visite, qui a finalement été suspendu depuis 2018 en raison des troubles psychiques et de l'agressivité de A.________. Dans ce contexte, il lui a notamment été fait interdiction de prendre contact avec son fils et son ex-épouse et de s'approcher d'eux ou de leur domicile. B.a.b. A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique dans le cadre de l'une des nombreuses enquêtes pénales dont il a fait l'objet. Le rapport du 10 mars 2022 retient le diagnostic de trouble affectif bipolaire et de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent dans un environnement protégé. Les experts ont estimé que ces troubles étaient de nature à altérer de manière significative la capacité de A.________ à se déterminer d'après une appréciation conservée du caractère illicite de ses actes, ce qui les a amenés à conclure à une responsabilité pénale diminuée de manière moyenne pour les faits où l'expertisé n'était pas sous l'effet de l'alcool, et de manière moyenne à importante dans le cas où il y avait eu consommation d'alcool. Le risque de récidive était considéré comme élevé et un traitement était préconisé. Un tel traitement avait déjà été mis en place précédemment, puis levé sur décision du juge, ce qui n'a pas empêché la commission des actes retenus en l'espèce. B.a.c. Le casier judiciaire suisse de A.________ fait état des condamnations suivantes: - 28 février 2013: 400 heures de travail d'intérêt général pour conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis; - 4 octobre 2016: peine privative de liberté de neuf mois, amende de 1'000 fr. et traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP pour insoumission à une décision de l'autorité, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, dommages à la propriété, menaces, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, vol d'usage d'un véhicule automobile, conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié, violation de domicile et vol simple; - 24 octobre 2016: peine privative de liberté de six mois pour menaces alarmant la population; - 12 juillet 2018: peine privative de liberté de quatre mois et amende de 1'500 fr. pour menaces, obtention frauduleuse d'une prestation, vol d'importance mineure, voies de fait, violation de domicile, insoumission à une décision de l'autorité, escroquerie, tentative de contrainte et dommages à la propriété; - 22 juin 2022: peine privative de liberté de 12 mois et amende de 300 fr. pour calomnie, menaces, violation de domicile, dénonciation calomnieuse, injure et dommages à la propriété. B.b. Par jugement rendu en 2008, le Président du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononcé le divorce des époux A.________ et C.________ et a attribué le droit de garde sur leur enfant commun à sa mère. Par ordonnances de mesures superprovisionnelles et de mesures provisionnelles rendues en 2021, puis par jugement en modification du jugement de divorce rendu en 2022, le Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois, respectivement sa Présidente, (i) a suspendu, puis supprimé le droit de visite de A.________ sur son fils, (ii) a attribué l'autorité parentale exclusive à la mère, et (iii) a fait interdiction au précité, sous la menace comminatoire de l'art. 292 CP, de prendre contact, de quelque manière que ce soit, avec son fils ou son ex-épouse, de s'en approcher à moins de 100 mètres et de s'approcher à moins de 100 mètres de leur immeuble ou de tout autre lieu de résidence ou nouveau domicile. B.c. B.c.a. Depuis un lieu indéterminé, le 15 juillet 2022, en dépit des interdictions judiciaires prononcées à son encontre, A.________ a contacté téléphoniquement son ex-épouse, laquelle l'a identifié, a immédiatement raccroché, puis a bloqué son numéro. Elle a déposé plainte le 16 septembre 2022 et a fait valoir des prétentions civiles. B.c.b. Depuis un lieu indéterminé, le 1er août 2022, en dépit des interdictions judiciaires prononcées à son encontre, A.________ a tenté de contacter téléphoniquement son fils, sans succès. Il a alors contacté son ex-belle-mère, B.________, laquelle l'a rapidement identifié et a raccroché. Il lui a ensuite laissé un message vocal par lequel il la traitait de "salope", avant qu'elle ne bloque son numéro. C.________ et B.________ ont déposé plainte les 16 et 21 septembre 2022 et ont fait valoir des prétentions civiles. B.c.c. À V.________, avenue W.________, dans l'établissement public "E.________", le 8 septembre 2022, A.________ a dérobé deux téléphones portables, de marque F.________ et G.________, appartenant à H.________. Celui-ci a indiqué avoir récupéré les portables par le biais d'un tiers non-identifié à qui A.________ les aurait remis en remboursement d'une dette ou à titre de gage. Il a déposé plainte le 9 septembre 2022, qu'il a retirée une semaine plus tard environ, après avoir récupéré ses téléphones portables. B.c.d. À V.________, chemin X.________, le 9 septembre 2022, en dépit des interdictions judiciaires prononcées à son encontre, A.________ a sonné à la porte du logement de son ex-épouse et de son fils. C.________ l'a identifié par le judas de la porte palière et est allée verrouiller la porte donnant accès à son jardin, facilement accessible. Après l'avoir observé, une bouteille d'alcool à la main, C.________ a fait appel à la police. A.________ a ensuite tenté d'ouvrir la fenêtre de la cuisine du logement de son ex-épouse, ouverte en imposte, en la secouant, et sa victime a rappelé la police. Une patrouille a interpellé A.________ à proximité des lieux. C.________ a déposé plainte le 16 septembre 2022 et a fait valoir des prétentions civiles. B.c.e. À V.________, chemin X.________, le 12 septembre 2022, en dépit des interdictions judiciaires prononcées à son encontre, A.________ s'est installé, muni d'une bouteille d'alcool et de son téléphone portable, sur le palier extérieur du domicile de son ex-épouse, où il s'est endormi. L'intéressée a constaté sa présence en ouvrant la porte pour aller travailler. En panique, elle a quitté les lieux en verrouillant derrière elle la porte et a pris le volant de sa voiture pour se rendre au travail, tout en informant sa mère et son fils de la présence du précité, qui semble avoir quitté les lieux environ une heure et demie plus tard. C.________ a déposé plainte le 16 septembre 2022 et fait valoir des prétentions civiles. B.c.f. À Y.________, place Z.________, le 16 septembre 2022, vers 16h30 ou 17h00, alors qu'il n'avait aucun rendez-vous, A.________ s'est présenté dans les locaux de l'étude de Me I.________, coiffé d'un masque de Spiderman (posé sur le crâne), et a croisé le chemin de l'avocate-stagiaire J.________ qui s'apprêtait à quitter le travail. Après qu'elle lui eut annoncé que personne ne se trouvait à l'étude, A.________ a pris l'ascenseur avec elle pour quitter les lieux. À cet endroit, alors qu'elle l'interrogeait sur la raison d'être de son masque, il lui a répondu, tout en ayant parfaitement conscience que ses propos risquaient d'être relayés: " Je vais à V.________, ma belle-mère va enfin payer pour tout le mal qu'elle m'a fait. Demain je serai dans les journaux et la semaine prochaine on assistera à ses obsèques ". L'avocate-stagiaire a tenté de le raisonner en lui rappelant qu'il venait de sortir de prison, ce à quoi il a répondu: " ouais ouais, vous inquiétez pas ", puis il a quitté les lieux. Après avoir été déliés en urgence du secret professionnel, les avocats de l'étude en question ont pris contact avec la police pour lui faire part de leurs inquiétudes quant à la sécurité de l'ex-épouse et de l'ex-belle-famille de A.________, qui était leur client et dont ils connaissaient la situation judiciaire globale. Vers 17h00, les services de police ont été avisés de la situation et invités à localiser A.________, en raison de menaces à l'encontre de son ex-épouse et de son ex-belle-famille. Parallèlement, ils ont rencontré C.________ à son domicile et lui ont fait part des menaces pesant sur elle et sa famille. Elle s'est alors rendue au poste pour y faire sa déposition. Plus tard dans la soirée, c'est A.________ qui a fait appel à la police pour un litige l'opposant à un employé du restaurant "K.________" à V.________. Il y a été rencontré, puis appréhendé, à 22h20. C.________ et B.________ ont déposé plainte les 16 et 21 septembre 2022 et ont fait valoir des prétentions civiles.