Citation: 1A.251/2005 25.10.2005 E. A

A.________ est propriétaire de la parcelle n° 5111 du cadastre de la Commune d'Anières, au n° 345 de la route de Thonon, sur laquelle il exploite une station-service, un garage, deux places de lavage, un magasin d'articles automobiles et un parc de véhicules d'occasion. En août 2003, il a acquis la parcelle n° 5090, sise de l'autre côté de la route de Thonon. D'une surface de 1'995 mètres carrés, cette parcelle est classée en zone agricole et fait partie des surfaces d'assolement du canton de Genève. Le 15 septembre 2003, un inspecteur de la police cantonale des constructions a constaté que des travaux visant à aménager une aire de stationnement pour l'exposition et la vente de véhicules d'occasion avaient été entrepris sans autorisation sur la parcelle n° 5090. Il a ordonné l'arrêt immédiat des travaux et exigé le dépôt d'une requête en autorisation de construire. Cet ordre a été confirmé par écrit le 19 septembre 2003 par le Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement de la République et canton de Genève (ci-après: le Département), puis réitéré le 9 octobre 2003. A.________ ayant malgré tout poursuivi les travaux, le Département lui a infligé une amende administrative de 10'000 fr. au terme d'une décision prise le 4 novembre 2003. A.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif de la République et canton de Genève (ci-après: le Tribunal administratif ou la cour cantonale). Le 12 novembre 2003, A.________ a requis l'autorisation de réaliser sur la parcelle n° 5090 un garage automobile, quatre places de lavage et un parking. Ce projet a suscité les préavis défavorables de la Commune d'Anières et du Service cantonal de l'agriculture. Par décision du 1er juillet 2004, le Département a refusé l'autorisation sollicitée au motif que le projet n'était pas conforme aux art. 16a, 22 et 24 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), à l'art. 34 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), à l'art. 20 de la loi cantonale d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT) et à l'art. 11 al. 2 de la loi cantonale sur les routes; par décision du même jour, il a ordonné l'évacuation de tous les aménagements réalisés sans autorisation et le rétablissement de la parcelle n° 5090 dans son état antérieur dans un délai de 90 jours. A.________ a recouru contre la première de ces décisions auprès de la Commission cantonale de recours instituée par la loi sur les constructions et les installations diverses (ci-après, la Commission cantonale de recours) et contre la seconde auprès du Tribunal administratif. Par décision du 4 janvier 2005, la Commission cantonale de recours a rejeté le recours de A.________. Ce dernier a recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif. Statuant par arrêt du 16 août 2005, cette autorité a rejeté les recours dont elle était saisie après les avoir joints. Elle a considéré que les installations projetées n'étaient pas conformes à l'affectation agricole de la zone et qu'elles ne pouvaient bénéficier d'une dérogation fondée sur les art. 24 LAT et 27 LaLAT; elle a confirmé l'ordre d'évacuation et de remise en état des lieux dans un délai de 90 jours; enfin, elle a retenu que l'amende était fondée dans son principe et mesurée dans sa quotité.