Citation: 7B_939/2023 E. 1.1

1.1. La décision attaquée, rendue en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), confirme le refus du Ministère public de joindre à nouveau la procédure pénale concernant le recourant à la procédure PE16.xxx. Il s'agit d'une décision en matière pénale, susceptible d'un recours au sens de l'art. 78 al. 1 LTF. Le recourant a participé à la procédure de recours cantonale et a un intérêt juridiquement protégé à obtenir l'annulation ou la modification de la décision attaquée (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF). Le recours a en outre été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). 1.2 Ne mettant pas un terme à la procédure pénale, la décision attaquée revêt un caractère incident; le recours n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, l'hypothèse prévue à l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'entrant en l'espèce pas en considération. Le risque de préjudice irréparable selon l'art. 93 al. 1 let. a LTF se rapporte à un dommage de nature juridique qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (ATF 144 IV 127 consid. 1.3.1). Il incombe au recourant de démontrer l'existence d'un tel risque de préjudice lorsque celui-ci n'est pas d'emblée évident (ATF 141 IV 284 consid. 2.3). 1.2.1 En règle générale, les décisions portant sur la jonction - respectivement sur la disjonction - de procédures pénales selon l'art. 30 CPP ne sont pas susceptibles de causer un préjudice irréparable, dès lors que l'éventuel dommage en résultant peut être réparé ultérieurement (arrêts 7B_334/2023 du 14 décembre 2023 consid. 1.2; 1B_593/2019 du 24 juin 2020 consid. 3.2 et les réf. citées; 1B_58/2022 du 30 juin 2022 consi. 1.3.1). En revanche, en cas de décision de disjonction de causes relatives à plusieurs prévenus, la personne concernée subit en principe un dommage juridique constitutif d'un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. En effet, elle perd ses droits procéduraux dans la procédure relative aux autres prévenus (cf. la perte de la qualité de partie, respectivement des droits qui y sont attachés dont celui de participer à l'administration des preuves [cf. art. 147 CPP a contrario]; ATF 147 IV 188 consid. 1.3.4 et 1.3.5; 140 IV 172 consid. 1.2.3; arrêt 1B_58/2022 du 30 juin 2022 consid. 1.3.1). La jurisprudence admet également en principe l'existence d'un préjudice irréparable en cas de refus de jonction (cf. par exemple, ATF 147 IV 188 consid. 1.3.4; arrêts 1B_58/2022 précité consid. 1.3.1; 1B_230/2019 du 8 octobre 2019 consid. 1.5.3 s.). Dans une telle configuration, le prévenu concerné ne perd cependant aucun droit de partie dans les causes concernant les autres prévenus; sa situation procédurale dans la cause le concernant ne se trouve ainsi pas en soi péjorée (arrêt 1B_58/2022 précité consid. 1.3.1). 1.2.2 En l'espèce, le recourant a requis la "rejonction" des causes et le Ministère public a statué en confirmant sa récente ordonnance de disjonction. Ce faisant, le Ministère public a en réalité refusé la jonction des procédures, le cas d'espèce présentant cependant la particularité que les causes étaient peu auparavant jointes. Dans la partie de son recours relative à la recevabilité, le recourant se borne à rappeler la jurisprudence en la matière, sans autre motivation pertinente (cf. recours ch. I.3, p. 2). Cela étant, au vu des caractéristiques du litige relevées ci-dessus et de l'argumentation soulevée au fond, on comprend que le recourant se plaint notamment d'être écarté des mesures d'instruction qui pourraient être entreprises dans le cadre de la procédure principale PE16.xxx, ainsi que d'être privé d'accès à ce dossier, au motif du caractère insuffisant du temps imparti par le Ministère public pour déterminer les pièces destinées au nouveau dossier (cf. recours, notamment ch. III.2.b, p. 5 s., ch. III.4.a, p. 11 s.). En raison de la spécificité du cas - refus de jonction suivant de peu une disjonction -, la question de la recevabilité peut demeurer indécise, le recours se révélant de toute façon mal fondé (cf. consid. 2 infra). 1.3 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). Le recourant produit des pièces à l'appui de son recours, sous l'intitulé "copie des principaux développements récents du dossier de première instance", ainsi que de ses déterminations du 12 janvier 2024. Dès lors qu'il s'agit de pièces ultérieures à l'arrêt attaqué et que le recourant n'expose pas en quoi leur production serait admissible au regard de l'art. 99 al. 1 LTF, elles sont irrecevables (cf. ATF 143 V 19 consid. 1.2; arrêt 7B_392/2023 du 15 septembre 2023 consid. 2). 1.4 Le recourant requiert en outre la production du dossier complet de la cause devant la cour de céans. Le Ministère public y a donné suite en énumérant et produisant, compte tenu du "volume du dossier", les pièces essentielles de la procédure pertinentes pour le traitement du recours (cf. art. 102 al. 2 LTF). Dans ses déterminations ultérieures, le recourant n'a pas contesté ce procédé, ni requis la production de pièces supplémentaires. Sa requête doit par conséquent être rejetée dans la mesure où elle conserve un objet.