Citation: 6B_514/2009 29.09.2009 E. 1

1.2 Dès le début de la procédure, la partie civile a notamment étayé son accusation de gestion déloyale à l'encontre des intimés par le fait que ces derniers avaient failli à leur devoir de sauvegarder les actions qu'elle leur avait remises à titre fiduciaire. Elle a renouvelé cette accusation dans son recours cantonal, reprochant aux intimés de ne lui avoir pas transféré les deux actions de S.________ Ltd et se prévalant de "letters of confirmation", dont elle déduisait qu'ils étaient tenus de lui restituer ces actions. C'est en tout cas ce que retient la décision attaquée, sans être contredite. Le recourant n'ignorait manifestement pas ce reproche, qu'il a au contraire appuyé et dont les intimés, de leur côté, se sont défendus. Le recourant, comme les autres parties à la procédure, devait donc s'attendre à ce que l'autorité cantonale examine cette question et était même en droit de l'attendre d'elle. Il était non moins prévisible que cet examen porterait non seulement sur le point de savoir si les intimés avaient conservé indûment les actions litigieuses, mais sur l'étendue du dommage que la partie civile disait avoir subi à raison de ce comportement et, partant, que l'autorité cantonale s'employerait à déterminer la valeur de ces actions. Vu leur très faible valeur, résultant des "letters of confirmation" invoquées, il ne pouvait raisonnablement échapper aux parties, notamment au recourant, que l'application de l'art. 172ter CP entrait en considération et pouvait leur être opposée. Le grief fait à l'autorité cantonale d'avoir considéré cette disposition comme applicable sans inviter préalablement les parties à se déterminer à ce sujet est donc infondé. 1.3 Au cours de la procédure et singulièrement dans son recours cantonal, la partie civile s'est aussi plainte d'une gestion déloyale des intimés, du fait que ces derniers auraient, à des conditions défavorables pour elle, fait reprendre par S.________ Ltd un stock d'hydrocarbures "de soute", destiné à avitailler les navires à Rotterdam. Examinant le contrat, daté du 19 octobre 2005, portant sur la vente de ce stock, l'autorité cantonale a certes constaté qu'aucun des intimés ne l'avait signé. Elle a cependant aussi observé que, de toute manière, les intimés n'avaient, à cette date, plus aucun devoir de sauvegarder les intérêts de leur précédent employeur, dès lors que leurs contrats de travail avec lui avaient expiré. Elle a ajouté que le contrat du 19 octobre 2005, soit la vente du stock litigieux, et même l'abandon du "bunkering" avaient été préalablement approuvés par l'ancien conseil d'administration de la partie civile et, au demeurant, par un administrateur de la dénonciatrice. Il en découle que le fait sur lequel le recourant se plaint de n'avoir pu prendre position avant qu'il ne lui soit opposé, à savoir le constat qu'aucun des intimés n'avait signé le contrat du 19 octobre 2005, n'a pas été déterminant. Une gestion déloyale à raison du fait que les intimés auraient fait reprendre le stock d'hydrocarbures à des conditions défavorables pour la partie civile a essentiellement été niée aux motifs que, lors de la conclusion de la vente de ce stock, les intimés n'avaient plus de devoir de sauvegarder les intérêts de celle-ci et que cette vente, et même l'abandon du "bunkering", avaient été préalablement approuvés par le conseil d'administration d'alors de la partie civile. Le fait litigieux n'étant ainsi pas pertinent, la circonstance que le recourant ne s'est pas vu offert la possibilité de s'exprimer à son sujet ne viole pas la garantie qu'il invoque. Au demeurant, le recourant se prévaut par ailleurs de photocopies des passeports des intimés X.________ et Z.________, versées à la procédure cantonale aux fins de démontrer que ces derniers avaient bien signé le contrat du 19 octobre 2005. Il ne peut dès lors que difficilement arguer de l'imprévisibilité d'un examen par l'autorité cantonale des signatures apposées sur ce contrat. 1.4 La constatation cantonale selon laquelle aucun des intimés n'a signé le contrat du 19 octobre 2005 a été étayée par un renvoi à la pièce 62346 du dossier, soit à des déclarations faites le 21 novembre 2007 devant le Tribunal des Prud'hommes par un ancien administrateur et avocat de la partie civile. Le recourant pouvait ainsi comprendre sans difficulté que le fait litigieux était retenu sur la base des déclarations contenues dans cette pièce, de sorte qu'il était à même de contester la décision attaquée sur ce point. Le grief de motivation insuffisante est donc dénué de fondement.