Citation: 1P.468/2003 02.09.2003 E. 3

Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes à son encontre. Il nie en revanche tout risque de collusion propre à justifier son maintien en détention préventive et dénonce à cet égard une application arbitraire de l'art. 59 CPP vaud., en relation avec les art. 31 al. 1 Cst. et 5 CEDH. 3.1 Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer leurs déclarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter une certaine vraisemblance (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 36; 117 Ia 257 consid. 4c p. 261). L'autorité qui entend justifier le maintien de la détention par ce motif doit ainsi indiquer, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement (cf. ATF 123 I 31 consid. 2b p. 33/34; 116 Ia 149 consid. 5 p. 152). 3.2 Pour la cour cantonale, le maintien de la détention préventive s'imposerait afin d'éviter que le recourant ne se mette d'accord avec les témoins qui doivent encore être entendus ou ne les incite à faire une fausse déposition. Le Juge d'instruction a précisé qu'il s'agissait de témoins dont l'identité lui avait récemment été communiquée. Selon le procès-verbal des opérations, le conseil de X.________ a demandé, en date du 7 juillet 2003, qu'un témoin soit réentendu et a transmis au Juge d'instruction les coordonnées de deux individus qui auraient assisté à la rixe. Le 14 juillet 2003, il lui a indiqué l'identité d'une troisième personne qui aurait été présente au moment des faits. Cette personne a été entendue le 22 juillet 2003 par la police municipale lausannoise. Un risque de collusion ne saurait dès lors être invoqué en relation avec ce témoin, dont la déposition n'apporte au demeurant aucun élément déterminant à la charge du recourant de nature à faire craindre une pression de sa part. En revanche, il ne ressort pas du dossier que les enquêteurs auraient entendu les deux autres individus évoqués par le conseil du coïnculpé le 7 juillet 2003, ou qu'ils auraient entendu le témoin, dont celui-ci sollicitait à nouveau l'audition. Vu les déclarations divergentes sur l'origine de la rixe et sur son déroulement, et compte tenu du fait que les participants à la rixe placés en détention préventive n'ont pas hésité à recourir à des armes pour en découdre, la cour cantonale n'a pas violé les art. 31 al. 1 Cst. et 5 CEDH en admettant que le recourant pourrait être tenté d'exercer des pressions sur les témoins cités par X.________, qui n'ont pas encore été interrogés ou qui doivent être réentendus. Le recours est donc mal fondé en tant qu'il met en cause l'existence d'un risque de collusion. Cela étant, les besoins de l'instruction ne peuvent constituer un motif valable de détention que si les opérations d'enquête, dont le bon déroulement ne doit pas être compromis par la libération provisoire du prévenu, se poursuivent sans désemparer. Or, lorsque le Tribunal d'accusation a statué, plus de trois semaines s'étaient écoulées depuis que l'identité des témoins à entendre ou à réentendre a été communiquée au Juge d'instruction, sans qu'aucune suite n'ait apparemment été donnée à cette requête. Un tel délai est difficilement conciliable avec les exigences de célérité qui gouvernent la procédure pénale en général et, en particulier, lorsque le prévenu se trouve en détention préventive. Dans ces conditions, il convient d'entendre ou de réentendre dans les meilleurs délais les témoins cités par X.________, à défaut de quoi le maintien du recourant en détention préventive ne pourra plus se justifier pour les motifs retenus.