Citation: 5D_13/2024 E. 4.1.1

4.1.1. Il est encore une fois expliqué à la recourante que la procédure d'exécution, distincte de la procédure au fond où il est statué sur la prétention à exécuter, se déroule en deux étapes (ATF 142 III 587 consid. 3; HUBER, Die Vollstreckung von Urteilen nach der Schweizerischen ZPO, 2016, n° 119; ZINSLI, in Basler Kommentar, ZPO, 4ème éd., 2024, n° 12a ad art. 343 CPC) : dans la première étape, le tribunal de l'exécution vérifie si les conditions de l'exécution sont réunies et ordonne, dans le but de contraindre le débiteur à agir conformément au droit, les mesures de contrainte indirecte fondées sur l'art. 343 al. 1 let. a à c CPC dont celui-ci est menacé, soit en l'occurrence l'amende d'ordre, dont il peut déjà fixer le montant (cf. not. ZINSLI, op. cit., n° 21a ad art. 343 CPC). Le tribunal examine dès lors l'existence d'une décision et son caractère exécutoire, dont sa précision suffisante sous l'angle matériel, local et temporel, et l'identité de la prétention reconnue dans le titre et celle dont l'exécution est requise (HUBER, op. cit., n° 189), ainsi que les objections soulevés par le débiteur à l'encontre de l'exécution (HUBER, op. cit., n° 211 ss). Le débiteur peut invoquer des vices relevant de la procédure d'exécution elle-même, notamment le mode d'exécution choisi, en vue de se prévaloir de l'irrecevabilité de la requête, contester le caractère exécutoire de la décision ou soulever des objections touchant au droit matériel, en se fondant sur des faits survenus postérieurement au jour où le jugement a été rendu (vrais nova) et faisant obstacle à son exécution, par exemple l'extinction, le sursis, la prescription ou la péremption de la prestation due (DROESE, in Basler Kommentar, ZPO, 4 ème éd., 2024, n° 3 ss et 21 ss ad art. 341 CPC; JEANDIN, in Commentaire romand, CPC, 2ème éd., 2019, n° 3 ss et 12 ss ad art. 341 CPC). A noter que par "extinction", il faut entendre l'exécution correcte de la prestation à effectuer (arrêt 5D_124/2015 du 18 mai 2016 consid. 2.3.3). Le débiteur peut aussi contester le montant de l'amende d'ordre si le juge de l'exécution le fixe déjà à ce stade. Bon nombre d'auteurs admettent par ailleurs que la suspension de l'exécution est possible, notamment lorsque le débiteur a exécuté le jugement après la décision du tribunal de l'exécution (DROESE, op. cit., n° 28 ad art. 337 CPC et les références; HUBER, op. cit., n° 235 ss). En cas d'inexécution, le tribunal de l'exécution doit, dans une seconde étape, mettre en oeuvre l'exécution. Il doit ainsi déterminer si la décision au fond est toujours inexécutée, si l'inexécution est fautive (ATF 142 III 587 consid. 6.1), et, le cas échéant, infliger l'amende d'ordre précédemment décidée (ZINSLI, op. cit., n° 21 b).