Citation: B 77/05 27.10.2006 E. 5

5.1 Souffrant de hernies discales L3-L4 et L4-L5 médianes avec extension paramédiane droite en L4-L5 diagnostiquées en octobre 1994, le recourant a subi une incapacité de travail totale du 28 septembre au 1er novembre 1994, suivi d'une reprise progressive de son activité professionnelle. Il a recouvré une capacité de travail entière dès le 24 novembre 1994. Il a subi une nouvelle incapacité de travail totale du 21 juin au 10 juillet 1995 à la suite d'une récidive de lombalgies. Le docteur N.________ a attesté une reprise de son activité professionnelle à 100 % dès le 11 juillet 1995 (cf. rapport du 16 octobre 1998). 5.2 Les premiers juges ont retenu qu'entre les troubles à l'origine des incapacités de travail survenues en 1994 et 1995, et l'invalidité du recourant, il existait un lien de connexité matérielle. Ce point n'étant pas contesté, est seul litigieux en procédure fédérale le point de savoir si la connexité temporelle entre l'invalidité du recourant et ses précédentes incapacités de travail (en particulier celle survenue en juin 1995), a été interrompue. 5.3 La juridiction cantonale a considéré qu'il n'existait pas de relation d'étroite connexité temporelle entre les incapacités de travail et l'invalidité, du moment qu'entre le 11 juillet 1995 et le 6 février 1996, le recourant avait été considéré comme apte à travailler à 100 %. Selon le recourant, les juges cantonaux ont décrit la hernie discale comme étant un processus évolutif, selon un mode progressif sur plusieurs années, en fonction de divers facteurs bio-mécaniques individuels et environnementaux. Ils ont ajouté que le cycle biologique du disque était de trois ans au moins et que la pathologie discale était caractérisée dans son évolution naturelle par des accès aigus et des rémissions. Se fondant sur ces constatations, le recourant soutient que si d'un point de vue médical, deux épisodes d'incapacité de travail totale ont été attestés, on ignore son rendement réel en qualité d'électricien en dehors de ces deux périodes. En particulier, il estime que la période de rémission, au demeurant brève, entre le 11 juillet 1995 et le 6 février 1996, a été influencée par le fait qu'il n'a plus exercé d'activité lucrative depuis le mois d'août 1995 et a ainsi pu ménager son dos. 5.4 Il est certes possible que la capacité de travail du recourant ait une nouvelle fois diminué avant la décompensation survenue le 9 février 1996. Le fait d'avoir pu ménager son dos pendant plusieurs mois a peut-être contribué à retarder cette décompensation. Cependant, le juge ne doit pas fonder sa décision sur des faits qui peuvent être considérés seulement comme des hypothèses possibles. Dans le domaine des assurances sociales, et sauf dispositions contraires de la loi, le juge doit bien plutôt se fonder sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 324 s. consid. 3.2 et 3.3). Or, dans le cas d'espèce, le recourant a été reconnu apte à reprendre son activité d'électricien à 100 % dès le 11 juillet 1995. En outre, immédiatement après la fin de son contrat de travail, il s'est adressé aux organes de l'assurance-chômage sans évoquer la moindre restriction de sa capacité de travail. Entre le 11 juillet 1995 et le 9 février 1996, il s'est ainsi écoulé plus de six mois pendant lesquels le recourant devait être considéré comme ayant une capacité de travail entière. Cette période était suffisamment longue pour interrompre le lien de connexité temporelle entre les incapacités de travail et l'invalidité survenue postérieurement (cf. RSAS 2002 p. 153 ss).