Citation: 1C_663/2021 E. 2.2.2

2.2.2. Les recourants, pour faire valoir que leur recours devant la cour cantonale n'était pas manifestement infondé, se réfèrent aux formulations utilisées dans l'arrêt attaqué, à la longueur de l'argumentation juridique qu'il présente et au fait qu'un échange d'écritures a été ordonné. Si la renonciation à tout échange d'écritures peut être appropriée dans de nombreux cas où un recours apparaît manifestement infondé, cela reste une faculté. Le fait que des réponses aient été demandées et la cause sommairement instruite n'est pas décisif pour qualifier un recours de manifestement infondé ou non (cf. en procédure fédérale, l'art. 109 al. 2 LTF qui n'est pas corrélé à l'art. 102 LTF). S'agissant des expressions utilisées dans l'arrêt attaqué, celles-ci ne permettent pas particulièrement de mettre en avant des hésitations de la part des premiers juges. En effet, les formulations telles que "les recourants ne peuvent pas non plus être suivis", "contrairement à ce qu'en disent les recourants", "n'en contredisent les recourants", ou encore "les recourants ne peuvent être suivis", soulignées par les recourants, ne sont pas propres, loin s'en faut, à l'expression d'un doute. Au contraire, le style de l'arrêt cantonal tend en réalité à être affirmatif. S'il fallait vraiment examiner le champ lexical des considérants de l'arrêt attaqué - ce qui semble excessivement formaliste et non nécessairement pertinent - on relèverait des passages tels que "la position de la DTT [...] est particulièrement convaincante", "cette méthode d'interprétation n'est pas discutable" (arrêt attaqué consid. 4.3 et 4.4) ou encore "ainsi que l'a très justement relevé la municipalité" (arrêt attaqué consid. 4.7). On remarquerait également le recours à des motivations alternatives et superfétatoires ("pour cette raison déjà [...] en tout état de cause", arrêt attaqué, consid. 4.6). Enfin, que l'adverbe "manifestement" n'ait pas expressément été utilisé dans les considérants n'est évidemment pas décisif, la valeur d'une telle appréciation n'étant pas tributaire de l'emploi d'une terminologie strictement établie. La longueur de la décision, si elle peut certes constituer un indice de l'effort déployé pour juger du caractère fondé ou non d'un recours, n'est pas déterminante non plus. Celle-ci dépend en effet de multiples autres facteurs, en premier lieu le nombre de griefs auxquels les juges sont appelés à répondre. A ce titre, le considérant 4 de l'arrêt attaqué, qui examine la question principale, est certes déployé sur quatre pages. Il a toutefois dû être subdivisé en sept sous-considérants pour traiter de chacun des nombreux points soulevés par les recourants. Respectant le droit d'être entendus des recourants, les premiers juges ont pris soin de répondre à leurs arguments, ce qui n'exclut pas pour autant que ceux-ci aient été manifestement infondés. Il n'apparaît pas à cet égard que la cour cantonale ait eu à s'attarder sur un développement en particulier. Elle s'est référée à une jurisprudence cantonale claire. Se limitant à des critères formels et de style, les recourants ne dégagent aucun aspect matériel qui démontrerait que la motivation de l'arrêt attaqué serait faite d'aspects complexes, ou sensibles. On relèvera au surplus qu'au contraire de la loi sur le Tribunal fédéral (art. 109 al. 3 LTF), la loi bernoise ne prévoit pas expressément que l'arrêt sur recours manifestement infondé est motivé sommairement. En définitive, s'il n'est pas exclu que la solution inverse était également défendable, voire qu'il s'agit probablement d'un cas limite, l'appréciation de la cour cantonale quant au caractère manifestement infondé du recours est dénuée d'arbitraire. Celle-ci était donc fondée à siéger à deux juges en vertu de l'art. 56 al. 3 LOJM. Les raisons ayant conduit la cour cantonale à statuer à deux juges étant facilement compréhensibles, il n'y a pas de violation du droit d'être entendus des recourants faute de motivation du choix de la composition de la cour. Quant au fait que les recourants n'ont pas pu se déterminer sur la composition de la cour, la jurisprudence retient que la Constitution fédérale ne l'impose pas (ATF 144 I 37 consid. 2.3.3). Il n'y a donc pas non plus de violation du droit d'être entendus des recourants de ce point de vue.