Citation: 6P.26/2004 03.05.2004 E. 5

Le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée, qu'il estime excessive au regard de sa culpabilité. Il reproche aux juges cantonaux d'avoir considéré sa faute comme très lourde, alléguant que les circonstances dans lesquelles il a agi, à savoir une situation de stress et d'excitation, si ce n'est de confusion, n'autorisaient pas une telle qualification. Il leur fait également grief d'avoir retenu qu'il avait moyennement collaboré à l'instruction, pour avoir méconnu ses aveux et que ceux-ci avaient permis un prompt déroulement du procès. 5.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut donc se référer. 5.2 L'arrêt attaqué relève que le recourant a causé de graves lésions à la victime et qu'il l'a fait au mépris des conséquences que son acte pouvait avoir pour celle-ci. Il ajoute que ni l'attitude du recourant après les événements ni une quelconque particularité de sa situation personnelle ne sont de nature à tempérer l'appréciation défavorable de son comportement résultant de sa manière d'agir, qui dénote une absence de scrupules et montre le peu de cas qu'il fait de l'intégrité physique d'autrui. Enfin, il observe que le recourant ne peut invoquer aucune circonstance atténuante. C'est ainsi essentiellement la manière d'agir brutale et dépourvue de scrupules du recourant ainsi que l'absence d'éléments venant nuancer l'appréciation défavorable qu'elle implique qui ont conduit les juges cantonaux à qualifier la faute du recourant de très grave. A juste titre. Avec une batte de base-ball dont il s'était emparé, le recourant a frappé la victime avec force, lui occasionnant de graves lésions, notamment à la tête, dont elle a conservé des séquelles importantes, qui subsisteront peut être longtemps si ce n'est définitivement, et il a été admis, sans arbitraire, qu'il ne pouvait être retenu qu'il avait agi de la sorte dans un "état confusionnel", sans réaliser la portée de son acte (cf. supra, consid. 1.2). Autant que le recourant tente de revenir sur ce dernier point, en contestant les éléments de fait qui ont conduit à retenir à tout le moins le dol éventuel, sa critique est irrecevable dans un pourvoi en nullité. Il est par ailleurs irrecevable à rediscuter dans son pourvoi l'appréciation de sa collaboration à l'instruction, qu'il n'avait du reste pas remise en cause dans son recours cantonal. Au demeurant, l'arrêt attaqué ne nie pas que, pour l'essentiel, le recourant a reconnu les faits et il ne dit nulle part qu'il aurait retardé ou entravé l'instruction par un comportement obstructif. En raison de l'infraction de lésions corporelles graves, le recourant encourait une peine pouvant aller jusqu'à dix ans de réclusion (art. 122 al. 4 CP). La peine devait toutefois être augmentée, en application de l'art. 68 ch. 1 CP, du fait qu'il doit également répondre de rixe (art. 133 CP). Il était en outre justifié de tenir compte en défaveur du recourant de la manière particulièrement répréhensible dont il a frappé la victime, du manque d'empathie caractérisé dont il a fait preuve envers celle-ci postérieurement à l'acte et de son absence de regrets. On ne discerne en revanche guère d'éléments qui puissent compenser l'appréciation défavorable résultant de ceux qui viennent d'être évoqués. En particulier, il n'est pas établi en fait que le recourant aurait agi dans un état confusionnel permettant de s'expliquer la brutalité de son acte et il ne peut se prévaloir d'aucune circonstance atténuante. Dans ces conditions, la faute du recourant pouvait être considérée à juste titre comme particulièrement lourde et la peine de 24 mois d'emprisonnement venant la sanctionner, qui repose sur des critères pertinents, n'est pas à ce point sévère qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation. La peine infligée ne viole donc pas le droit fédéral.