Citation: I 513/05 07.09.2006 E. 5

5.1 Reprochant aux premiers juges de n'avoir donné aucune suite à sa requête du 31 janvier 2005 tendant à un complément d'expertise, le recourant conteste que le rapport du COMAI du 22 octobre 2004 ait pleine valeur probante. Selon lui, ce rapport présente deux défauts majeurs, en ce sens qu'il repose sur des radiographies anciennes et qu'aucun neurologue n'a participé à l'évaluation, alors même que les examens antérieurs montraient des déficits neurologiques caractérisés. 5.2 Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et la référence). 5.3 Dans sa requête du 31 janvier 2005, le recourant a produit une scanographie lombaire effectuée à la Clinique Y.________, accompagnée du rapport de la doctoresse N.________ du 13 octobre 2004. Ces documents sont postérieurs à la décision administrative litigieuse du 2 août 2000 et ils ne portent pas sur la situation de l'assuré à ce moment-là. Il n'y a donc pas lieu de les prendre en considération pour apprécier la légalité de cette décision (ATF 121 V 366 consid. 1b déjà cité). A la suite de la production par le recourant de la scanographie lombaire et du rapport de la doctoresse N.________ du 13 octobre 2004, une instruction complémentaire n'était dès lors pas nécessaire. 5.4 Le but de l'expertise pluridisciplinaire est d'obtenir une collaboration entre différents praticiens et d'éviter les contradictions que pourraient entraîner des examens trop spécialisés, menés indépendamment les uns des autres. En effet, il convient de s'attacher à la discussion globale menée par les experts du COMAI plutôt qu'aux rapports forcément sectoriels et limités des différents spécialistes consultés en cours d'expertise (arrêts C. du 13 mars 2006 [I 16/05] et T. du 4 juillet 2005 [I 228/04]). 5.5 Avec les premiers juges, il y a lieu d'admettre que le rapport d'expertise du COMAI du 22 octobre 2004 remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). Ce rapport comprend les données objectives du dossier - soit les pièces médicales, y compris le complément d'expertise du 9 octobre 2003 dans lequel le professeur P.________ a pris position sur les divergences médicales apparues lors de l'expertise du 12 novembre 2002 -, les données subjectives du patient, les données personnelles et familiales, l'examen somatique, l'examen psychiatrique, l'étude du dossier radiologique, la discussion et les réponses au questionnaire du Tribunal des assurances et aux questions posées par l'office AI. Le docteur L.________ et la doctoresse I.________ ont posé le diagnostic somatique ayant une influence sur la capacité de travail de lombosciatique gauche avec trouble sensitif radiculaire S1 sur hernie discale en L5-S1 et de troubles statiques et dégénératifs radiologiquement modérés du rachis lombaire. D'autre part, ils ont posé le diagnostic au plan psychique de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.9 [CIM-10]). Ils indiquaient que le syndrome douloureux somatoforme n'était pas de nature à empêcher une activité professionnelle même à temps complet. L'expertise du COMAI du 22 octobre 2004 est complète. Le fait que le recourant n'a pas été examiné par un neurologue dans le cadre de cette expertise ne la rend pas incomplète. Il convient, en effet, de s'attacher à la discussion globale menée par les experts du COMAI (supra, consid. 5.4). Sur le plan somatique, l'examen et la discussion ont pris en compte l'aspect neurologique, ainsi que cela ressort du rapport du 22 octobre 2004. Les experts du COMAI se sont fondés sur le bilan clinique et neuro-radiologique, sur une scanographie et une IRM lombaires. A cet égard, leur étude du dossier radiologique ne prête pas le flanc à la critique. Attendu que seule compte la situation du recourant lors de la décision administrative litigieuse du 2 août 2000, on ne saurait leur reprocher d'avoir procédé sur la base des radiographies de la colonne lombaire face et profil du 28 octobre 1997 et du 23 mai 2002, de la scanographie lombaire du 5 novembre 1997 et de l'IRM lombaire du 22 juillet 1999. 5.6 En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 5.7 Sur le plan physique, les premiers juges, se fondant sur les conclusions des experts du COMAI dans leur rapport du 22 octobre 2004, ont retenu que le recourant présentait une pleine capacité de travail dans son ancienne profession. Il convient d'examiner si les arguments du recourant constituent un motif de s'écarter sur ce point des conclusions de l'expertise du 22 octobre 2004. 5.7.1 L'assuré a été examiné par le docteur H.________ le 8 juillet 1999. Dans un rapport daté du même jour, ce spécialiste en neurologie a constaté qu'aux éléments somatiques (atteinte radiculaire S1 gauche) s'associaient très certainement des facteurs psycho-sociaux défavorables rendant une appréciation exacte du cas et un traitement adapté particulièrement difficiles. Selon lui, il fallait admettre une incapacité de travail complète pour le moment. Théoriquement, on pourrait songer, après traitement, à une reprise de l'activité professionnelle à 50 % dans une activité adaptée ne nécessitant pas le port de charges lourdes et permettant des changements fréquents de position. Ainsi que le relèvent les premiers juges, l'avis du docteur H.________ dans son rapport du 8 juillet 1999 tient compte des éléments somatiques, mais également des facteurs psycho-sociaux, de sorte que son appréciation de la capacité de travail de l'assuré n'est pas décisive. Quant au rapport de ce neurologue du 17 janvier 2005, il se fonde sur un examen du 14 janvier 2005 et ne porte donc pas sur la situation du recourant au moment déterminant, soit lors de la décision administrative litigieuse du 2 août 2000. 5.7.2 Le 16 mai 2002, il y a eu une consultation de neurologie auprès du docteur de R.________, dans le cadre de l'expertise du COMAI du 12 novembre 2002. Dans son rapport du 21 mai 2002, ce spécialiste a constaté que contrairement aux diagnostics précédents il n'y avait pas de hernie discale L4-L5, mais une hernie discale paramédiane gauche en L5-S1, entraînant un conflit radiculaire avec la racine S1 de ce côté. Après cette correction, on constatait qu'il y avait une bonne corrélation entre l'imagerie et le tableau clinique et que l'organicité de la lombo-sciatique n'était pas contestable. Ce médecin ne trouvait pas chez le patient d'éléments évoquant un syndrome somatoforme douloureux. Il regrettait que le COMAI ne lui demande pas son avis en ce qui concerne la capacité de travail de l'assuré. Le 11 mars 2003, lors d'un entretien par téléphone avec le docteur de R.________, le docteur B.________, médecin du Service médical régional AI, a demandé à ce médecin s'il était en mesure de se prononcer sur le taux de capacité de travail du recourant. Le docteur de R.________, qui se souvenait parfaitement de l'assuré et avait sous ses yeux son rapport, a estimé que du point de vue neurologique pur ce taux était de 50 % dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, le patient devant pouvoir changer souvent de positions et éviter le port de charges lourdes (voir l'avis médical du docteur B.________ et de la doctoresse T.________, médecin-cheffe, du 11 mars 2003). Dans un rapport d'examen SMR du 11 mars 2003, le docteur B.________, se fondant sur l'avis précité du docteur de R.________, a indiqué que des travaux lourds étaient contre-indiqués, mais qu'en revanche une activité adaptée, permettant d'alterner la position assise et debout et sans port de charges supérieures à 15 kg, ainsi que sans mouvements en porte-à-faux, était exigible à 50 %. Toutefois, l'avis précité du docteur de R.________ ne justifie pas que l'on s'écarte des conclusions de l'expertise du COMAI du 22 octobre 2004. En effet, on ignore sur quels éléments ce spécialiste s'est fondé pour fixer à 50 % sur le plan neurologique le taux de capacité de travail du recourant dans une activité respectant les limitations fonctionnelles. 5.7.3 Dans le cadre de la première expertise judiciaire confiée au COMAI de Lausanne, les premiers juges ont constaté qu'il existait dans le rapport du 12 novembre 2002 des divergences médicales à propos de la présence d'une seule hernie discale au lieu de deux hernies et au sujet de la question du trouble somatoforme et que le docteur de R.________ n'avait pris aucune conclusion sur la capacité de travail de l'assuré. Sur requête de la juridiction cantonale, le professeur P.________ a produit un rapport d'expertise complémentaire du 9 octobre 2003, dans lequel il considère que les divergences constatées sont mineures et qu'elles n'ont pas d'influence sur le jugement final concernant l'incapacité de travail, qui est du ressort des responsables de l'expertise pluridisciplinaire - soit le docteur A.________ et lui-même - et non du neurologue. C'est donc sur la base d'une pathologie organique de longue durée (séquelles de hernie discale L5-S1) et d'un diagnostic de type psychiatrique que les experts du COMAI de Lausanne ont opté pour proposer un degré de capacité de travail résiduel de 50 %. De leur côté, le docteur L.________ et la doctoresse I.________, dans l'expertise du COMAI du 22 octobre 2004, ont constaté de discrets troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire et une atteinte radiculaire S1 gauche sensitive modérée en relation avec une hernie discale L5-S1 paramédiane gauche, mais également des discordances à l'examen clinique et des signes de non-organicité. A cela, il fallait ajouter la longue durée d'évolution de la symptomatologie douloureuse et la non-réponse aux divers traitements administrés lege artis et enfin les répercussions socioprofessionnelles attribuées selon l'assuré à la maladie. L'ensemble de ces éléments ont amené les experts du COMAI de Genolier à retenir que les troubles organiques objectifs modérés n'expliquaient que partiellement la symptomatologie et enfin qu'il fallait retenir avant tout le diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant. Au plan somatique, ils ont conclu à une capacité de travail normale dans l'activité de garçon de buffet, de même que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles - à savoir que les efforts physiques lourds sollicitant fortement le dos étaient contre-indiqués et que l'assuré devrait éviter le port de charges lourdes au-delà de 40 kg et le port répétitif de charges moyennes d'environ 20 kg ainsi que les mouvements répétitifs en flexion-extension ou en rotation du rachis. L'expertise du COMAI de Genolier du 22 octobre 2004 infirme les conclusions de l'expertise du COMAI de Lausanne du 12 novembre 2002 de manière convaincante. En effet, les constatations et conclusions du professeur G.________ et du docteur U.________ dans leur rapport du 20 juin 2000 sont comparables à celles des experts du COMAI de Genolier dans leur rapport du 22 octobre 2004. Selon le professeur G.________ et le docteur U.________, le recourant souffre de lombosciatalgies gauches chroniques persistantes dans le cadre d'une hernie discale L5-S1 paramédiane gauche, sans déficit neurologique. Du point de vue rhumatologique, ces médecins estiment que sa capacité de travail dans une profession comme celle de garçon de buffet peut être considérée comme égale à 100 %. Avec les premiers juges, la Cour de céans n'a dès lors aucune raison de s'écarter des conclusions de l'expertise du COMAI du 22 octobre 2004 en ce qui concerne les troubles physiques du recourant et sa capacité de travail sous cet angle. Sur le plan physique, celui-ci présente une pleine capacité de travail dans son ancienne profession (garçon de buffet), mais aussi dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites par les experts du COMAI dans le rapport précité. 5.8 Sur le plan psychique, les premiers juges, se fondant sur les conclusions des experts du COMAI dans leur rapport du 22 octobre 2004, n'ont retenu aucune incapacité de travail. De son côté, le recourant, qui invoque des facteurs culturels, est de l'avis qu'il convient de voir à l'origine de la dépression diagnostiquée l'absence d'activité professionnelle, avec la perte d'image de soi et l'insécurité financière et juridique qu'elle entraîne. 5.8.1 De l'avis des experts du COMAI de Lausanne dans leur rapport du 12 novembre 2002 et des experts du COMAI de Genolier dans leur rapport du 22 octobre 2004, le recourant présente un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4 [CIM-10]). Sur le plan psychopathologique, les experts du COMAI, dans leur rapport du 22 octobre 2004, ont relevé qu'en raison d'un état anxio-dépressif, le recourant avait été mis sous traitement depuis fin 2001. Lors de l'expertise du 12 novembre 2002 à la PMU de Lausanne, la doctoresse O.________ n'avait pas objectivé de symptômes en faveur d'un épisode dépressif majeur ou d'un trouble anxieux classique. Elle avait conclu à une composante somatoforme des douleurs. Quant au docteur Z.________, psychiatre à la Consultation de la Section des troubles anxieux et de l'humeur, il avait conclu en août 2003 à un état dépressif majeur évoluant vers un état dépressif d'intensité moyenne sous traitement antidépresseur. En mars 2003, en raison de possibles signes psychotiques, un traitement neuroleptique atypique était associé au traitement antidépresseur. Dans leur rapport du 22 octobre 2004, les experts du COMAI ont constaté que le recourant ne présentait pas d'élément floride de la lignée dépressive et qu'il ne mentionnait aucun élément floride de la lignée psychotique, comme des idées de référence ou de concernement, dépersonnalisation, déréalisation, hallucination auditive ou visuelle, ni délire. De son côté, la doctoresse J.________, chef de clinique au Centre de Consultation Psychiatrique et Psychothérapique (C.C.P.P), a indiqué dans une lettre du 3 octobre 2002 que le recourant présentait plusieurs symptômes dépressifs, compatibles actuellement avec un diagnostic de dépression majeure d'intensité sévère. 5.8.2 Le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral des assurances, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la référence à Meyer-Blaser, op. cit., p. 81 et la note 135). Même si la doctoresse J.________, dans sa lettre du 3 octobre 2002, parle d'un risque d'aggravation de la dépression ou de passage à l'acte suicidaire, elle n'évoque pas pour autant la présence d'une comorbidité importante par sa gravité, son acuité et sa durée. 5.8.3 Les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus réalisés. On ne voit pas que le recourant réunit en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins pas dans une mesure très marquée) qui fondent un pronostic défavorable en ce qui concerne l'exigibilité d'une reprise d'activité professionnelle. En effet, celui-ci ne présente pas, en sus du syndrome douloureux somatoforme persistant, une affection corporelle chronique ou un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive). Dans leur rapport du 22 octobre 2004, les experts du COMAI ont retenu que les troubles organiques objectifs modérés n'expliquaient que partiellement la symptomatologie douloureuse et qu'il fallait retenir avant tout le diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant. Il n 'y a pas non plus de perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Dans le rapport précité, les experts du COMAI ont relevé que la sociabilité était conservée, le recourant rencontrant avec plaisir sa famille élargie, des amis et des compatriotes et discutant volontiers. L'environnement social était maintenu avec par ailleurs des bénéfices secondaires, l'entourage se mobilisant autour de l'assuré. Enfin, on ne voit pas au dossier que chez le recourant, l'apparition du trouble somatoforme douloureux résulterait d'une libération du processus de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Les médecins consultés ne font mention d'aucune source de conflit intrapsychique ni situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le développement du syndrome douloureux et son aboutissement jusqu'à une interruption totale de toute activité lucrative. 5.8.4 Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail du recourant puisse être raisonnablement exigée de lui.