Citation: 4C.325/2002 24.01.2003 E. 2

Le litige soumis au Tribunal fédéral porte exclusivement sur l'interprétation de la clause contractuelle fixant la part variable de la rémunération des cadres de la défenderesse, et du comportement des parties à ce sujet. 2.1 En présence d'un litige sur l'interprétation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 127 III 444 consid. 1b). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 126 III 25 consid. 3c, 375 consid. 2e/aa). Dans le cas contraire, le juge doit interpréter les déclarations et les comportements des parties selon la théorie de la confiance, permettant d'imputer à chacune d'elles le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si ce dernier ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287, 444 consid. 1b). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut revoir librement dans le cadre d'un recours en réforme (ATF 127 III 248 consid. 3a), en se fondant sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, établies en fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa). 2.2 Ainsi, en l'espèce, la constatation selon laquelle le demandeur avait reçu chaque année, de 1990 à 1997, un bonus, de même qu'en 1998, mais avec des réserves de la défenderesse quant au caractère volontaire de ce dernier, n'ouvrant aucun droit au paiement futur éventuel d'une telle gratification, relève du fait et lie le Tribunal fédéral statuant en instance de réforme, en vertu de l'art. 63 al. 2 OJ. Relèvent également du fait, les constatations de la cour cantonale selon lesquelles le fait de quitter la banque, à l'exception des cas de licenciement pour faute professionnelle, ne constituait pas un obstacle à la perception du bonus. Par contre, savoir si les déclarations et les attitudes des parties pouvaient être comprises de bonne foi, en fonction de l'ensemble des circonstances, comme permettant le paiement de ces gratifications, ou bonus, est une question de droit qui doit être examinée à l'aune de l'art. 322d CO, de sorte qu'il convient d'entrer en matière sur ce dernier point.