Citation: 5A_451/2024 E. 3.1

3.1. La Cour de justice a jugé que le mari n'avait pas prouvé avoir investi 45'000 euros de biens propres dans le bien immobilier des parties à (...). Il ne pouvait pas être suivi lorsqu'il faisait valoir que cette somme donnée par ses parents le 19 mai [recte: mars] 2010 était comprise dans le montant de 81'000 euros transféré du compte C.________ sur le compte D.________ des parties, puis de ce compte à un deuxième compte D.________ en francs suisses, ce qui avait permis d'acquitter l'acompte initial de 277'500 fr. pour acquérir la villa. En effet, après réception de la somme de 45'000 euros, le compte C.________ en euros des parties, qui comptabilisait déjà 133'948 euros, dont il n'avait pas été allégué qu'il s'agissait de biens propres, avait été utilisé pour procéder à l'achat de titres et de devises pour environ 80'000 euros. Le solde du compte avait été viré sur le compte D.________ en euros des parties. Contrairement à ce que plaidait le mari, l'achat de titres et de devises ne pouvait pas être assimilé à des dépenses pour les besoins courants du ménage pour lesquels il est présumé que les acquêts sont utilisés en priorité. Il était donc possible que l'argent reçu par le mari de ses parents eût été investi dans les devises et les titres acquis au début de l'année 2010. Compte tenu du mélange intervenu entre les biens propres du mari et les acquêts des parties déjà présents sur le compte, du temps écoulé entre la réception des biens propres (mars 2010) et le virement des 81'000 euros (janvier 2011) ainsi que de la " non-coïncidence " entre le montant de la donation et celui du virement, il fallait considérer que le mari avait échoué à prouver que la somme de 81'000 euros comprenait pour 45'000 euros de ses biens propres. À cela s'ajoutait qu'il n'était pas établi que la somme de 104'692 fr. (contre-valeur de 81'000 euros) avait totalement servi au paiement de l'acompte de la villa de (...) puisque le compte D.________ en francs suisses des parties présentait un solde de 351'649 fr. avant paiement de l'acompte, de sorte que les biens propres du mari, qui représentaient selon lui 58'162 fr., n'étaient pas nécessaires pour couvrir l'acompte de 277'500 fr., les acquêts des parties présents sur le compte (293'487 fr., soit 351'649 fr. - 58'162 fr.) étant suffisants à l'acquitter. S'agissant d'un achat en copropriété majoritairement acquis par le biais d'acquêts (1'400'000 fr. d'hypothèque), le mari échouait à prouver qu'il avait investi des biens propres alors que les parties avaient des acquêts en suffisance.