Citation: 4C.413/2005 24.04.2006 E. D

Le 26 février 2004, les époux Y.________ ont conjointement ouvert action contre la Banque X.________ SA devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. Leur demande tendait au paiement de 250'000 dollars pour réparation du dommage subi, avec intérêts au taux de 5% par an dès le 19 juillet 2001. Ils avaient déjà entrepris une poursuite contre la défenderesse et ils requéraient la mainlevée définitive de son opposition au commandement de payer. A leur avis, la défenderesse avait violé ses obligations contractuelles en n'exigeant pas des ordres écrits et revêtus d'une signature manuscrite. Contestant toute obligation, cette partie a conclu au rejet de la demande. Le tribunal a donné gain de cause aux demandeurs par jugement du 25 novembre 2004. La défenderesse ayant appelé à la Cour de justice, celle-ci a statué le 14 octobre 2005; elle a confirmé le jugement. Selon ses constatations qu'elle a fondées sur des déclarations des organes de la défenderesse, celle-ci éprouvait une confiance totale envers la gérante, notamment en raison de la longue durée de leurs relations, et elle lui consentait pour ce motif des facilités qui n'étaient pas accessibles à tous les gérants externes. En particulier, c'est sur la base de cette confiance particulière que la défenderesse avait exécuté les ordres de transfert du 12 juillet 2001 sans attendre une confirmation du client. Cette même confiance avait d'ailleurs favorisé de façon déterminante toutes les opérations frauduleuses de la gérante. Or, le roulement anormalement élevé des valeurs en dépôt sur les comptes de plusieurs autres clients, qui avait provoqué une intervention de la défenderesse le 21 juillet 2000, aurait dû inciter cette partie à plus de circonspection. Le doute aurait aussi dû naître de ce que les demandeurs n'avaient auparavant effectué aucun prélèvement et que les opérations en cause portaient, au total, sur près de quatre cinquièmes de leur avoir. Le doute aurait encore dû surgir, le 19 juillet, de la similitude parfaite des quatre signatures en présence. Au regard de ces circonstances, une faute au moins légère était imputable à la défenderesse et la pesée des intérêts commandait que celle-ci assumât seule la perte consécutive à son imprudence.