Citation: 4A_506/2007 20.03.2008 E. 3.2

Aux dires du recourant, "à l'occasion d'une discussion téléphonique ayant eu lieu durant le délai de recours, [il] a fortuitement appris l'existence de relations particulièrement étroites entre certains magistrats et avocats habitués à représenter des parties devant le TAS, et ce au sein d'une entité au nom de E.________" (mémoire, n. 38). L'intéressé aurait alors effectué des recherches qui lui ont permis de découvrir que deux des trois arbitres - le président T.________ et l'arbitre choisi par l'intimée, Me S.________ - font partie de l'association E.________, à l'instar de C.________, qui représentait l'intimée devant le TAS. L'allégation du recourant quant au caractère fortuit de la prétendue découverte apparaît pour le moins singulière et, en tout cas, sujette à caution. Elle est, en effet, plus que vague, ne faisant ressortir ni le nom de l'interlocuteur du recourant, ni les circonstances dans lesquelles la conversation téléphonique se serait déroulée. Quoi qu'il en soit, à supposer qu'il n'ait pas eu une connaissance effective du prétendu motif de récusation, le recourant aurait pu l'acquérir en faisant preuve de l'attention voulue. C'est le lieu d'observer que l'on a affaire ici, contrairement à ce qui est le cas pour la grande majorité des affaires du TAS soumises au Tribunal fédéral, à un litige relevant de la procédure d'arbitrage ordinaire, au sens des art. R38 ss du Code, et non de la procédure arbitrale d'appel consécutive à la contestation d'une décision prise par un organe d'une fédération sportive ayant accepté la juridiction du TAS (cf. art. R47 ss du Code). En cela, le différend soumis au TAS, relativement à l'exécution du contrat international en cause, revêtait toutes les caractéristiques de ceux qui font l'objet d'un arbitrage commercial ordinaire, n'était le contexte sportif dans lequel il s'inscrivait. Ce différend mettait aux prises des parties placées sur un pied d'égalité, qui avaient choisi de le faire trancher par la voie arbitrale et qui n'ignoraient rien des enjeux financiers qu'il comportait; leur situation était bien différente, sous cet angle, de celle du simple sportif professionnel opposé à une puissante fédération internationale (cf. ATF 133 III 235 consid. 4.3.2.2). Dans de telles circonstances, l'importance du choix des arbitres ne pouvait pas raisonnablement échapper au recourant, lequel réclamait la réparation d'un dommage estimé à plus d'un million d'euros. La plus élémentaire prudence lui commandait donc de procéder à des investigations pour s'assurer que les arbitres chargés de statuer sur sa requête offraient des garanties suffisantes d'indépendance et d'impartialité. Il ne pouvait se contenter, à cet égard, de la déclaration générale d'indépendance faite par chaque arbitre sur la formule ad hoc. De fait, comme le relève le TAS dans sa réponse au recours, les données, accessibles en tout temps, fournies par son site internet en ce qui concerne T.________ indiquent expressément que cet arbitre est le président de l'association E.________. Sur le vu de cette indication, le recourant aurait dû, à tout le moins, se demander en quoi consistait ladite association et si les autres arbitres, voire le mandataire de l'intimée en étaient peut-être membres. Une telle démarche ne lui aurait pas pris un temps considérable. Preuve en est le fait qu'il a été en mesure de l'effectuer en moins de 30 jours à réception de la sentence arbitrale. Le mot de passe protégeant l'accès au site internet de l'association ne l'a d'ailleurs pas empêché d'entrer dans ce site. Dans le cas contraire, il aurait du reste pu s'enquérir directement auprès des arbitres de leur éventuelle affiliation à E.________. Au demeurant, d'autres sources, non protégées, elles, lui étaient accessibles, à commencer par le site internet de l'étude W.________ dont T.________ est l'un des associés. Le recourant a d'ailleurs produit, sous pièce 13, un bulletin d'information provenant de ce site et publié en mai 2007, qui relate la tenue de l'assemblée générale ordinaire de E.________, le 28 avril 2007, sous la présidence de T.________ et avec la participation, entre autres personnes, de C.________. Dès lors, le droit du recourant de soulever le moyen tiré de la composition irrégulière de la Formation est forclos, soit que l'intéressé ait déjà connu à l'époque le motif de récusation qu'il invoque aujourd'hui, soit qu'il ait dû le connaître en faisant preuve de l'attention commandée par les circonstances. N'eût-il pas été forclos, le moyen en question aurait dû être rejeté en tout état de cause pour les raisons indiquées ci-après.