Citation: 4A_246/2022 E. 6.3.1

6.3.1. Force est tout d'abord de relever que le recourant ne démontre pas que le non-respect éventuel du principe de l'indépendance juridique des sujets de droit pourrait représenter une violation de l'ordre public matériel au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. En tout état de cause, l'intéressé ne fait rien d'autre que se plaindre de ce que la réglementation édictée par l'association intimée prévoit qu'une entité juridique peut être tenue de répondre des engagements d'une personne juridique distincte même en l'absence de tout abus de droit de la part du successeur sportif. En soutenant que seule l'existence d'un tel abus de droit devrait justifier la mise en oeuvre du mécanisme de la succession sportive, il semble vouloir calquer les règles édictées par une association privée sur le principe de la transparence (" Durchgriff ") consacré en droit suisse. Ce faisant, il méconnaît d'une part le principe de l'autonomie de l'association, garanti par l'art. 63 CC, en vertu duquel celle-ci dispose d'une large autonomie dans l'établissement et l'application des règles qui régissent sa vie sociale et ses relations avec ses membres (ATF 134 III 193 consid. 4.3). Amené à se prononcer sur le grief tiré d'une prétendue contrariété à l'ordre public matériel d'une sentence rendue dans une affaire de succession sportive, le Tribunal fédéral a du reste précisé qu'une association pouvait en principe, en vue d'atteindre son but, édicter des dispositions réglementaires instaurant des sanctions visant à assurer le respect des obligations pesant sur ses membres (arrêt 4A_616/2021 du 1er avril 2022 consid. 5.5). D'autre part, le recourant n'établit nullement en quoi l'application d'une règle prévoyant des conditions distinctes de celles permettant la mise en oeuvre du principe de la transparence en droit suisse aboutirait en l'occurrence à une sentence dont le résultat serait incompatible avec l'ordre public matériel.