Citation: 6P.48/2006 15.05.2006 E. 2

La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être traitée sans arbitraire par les organes étatiques, droit garanti par l'art. 9 Cst., plus précisément d'appréciation arbitraire des preuves. 2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Une décision n'est annulée pour cause d'arbitraire que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). Lorsque, comme en l'espèce, la partie recourante s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 précité, ibid.). 2.2 Il est incontesté que la recourante a dit à plusieurs reprises au gestionnaire qu'elle ne souhaitait pas que son père fût informé des retraits qu'elle avait effectués avant qu'elle ne lui en ait parlé. De ce seul fait, la cour cantonale a déduit que la recourante avait explicitement suggéré au gestionnaire de prélever de l'argent sur un autre compte pour dissimuler les retraits injustifiés. Pourtant, il est manifeste qu'il existait d'autres moyens de cacher l'état réel de ses comptes au père de la recourante, certains de ces moyens revêtant un caractère délictueux, d'autres non. Ainsi, comme il l'avait fait lors du premier passage du père à la banque, le gestionnaire aurait pu - semble-t-il -, s'il restait assez d'argent sur les comptes, reconstituer momentanément le solde du compte "S.________", tel qu'il devait apparaître, par un virement à partir de l'autre compte du père de la recourante, auquel il aurait ensuite présenté des bien-trouvés établis à un jour d'écart, dans l'espoir qu'il ne remarque pas la différence de dates entre les deux documents. Le gestionnaire aurait aussi pu prétexter d'une panne informatique le jour où le père est passé à la banque, ou trouver quelque excuse pour ne pas le recevoir avant que la recourante ait trouvé le courage de lui parler, ou encore falsifier les extraits du compte. En déduisant du fait que la recourante a déclaré souhaiter que son père ne fût pas informé des retraits injustifiés opérés sur le compte "S.________" le fait qu'elle aurait nécessairement envisagé que le gestionnaire prélèverait de l'argent sur le compte d'un tiers, la cour cantonale a tiré des conclusions de fait insoutenables et, partant, arbitraires des preuves figurant au dossier. Que le gestionnaire n'ait tiré aucun profit personnel du détournement ainsi commis n'imposait pas davantage de conclure que la recourante avait donné l'instruction de prélever de l'argent sur le compte d'un tiers. Il se peut tout aussi bien que le gestionnaire ait cru comprendre que la recourante lui avait donné une telle instruction alors que celle-ci n'entendait pas, en réalité, aller aussi loin dans les moyens à mettre en oeuvre pour dissimuler les prélèvements injustifiés à son père. Il se peut même que le gestionnaire ait décidé de son propre chef d'aller plus loin, pour dissimuler ses propres agissements à son client. Partant, la cour cantonale a, sur un point décisif, apprécié les preuves de manière arbitraire. Le recours de droit public doit dès lors être admis, sans qu'il soit nécessaire d'examiner les autres moyens soulevés. 2.3 Lorsque, comme en l'espèce, il admet un recours dirigé contre une décision de la Confédération, d'un canton ou d'une commune dont les intérêts pécuniaires ne sont pas en jeu, le Tribunal fédéral doit rendre son arrêt sans frais (art. 156 al. 2 OJ). Le canton de Genève, qui succombe, versera à la recourante une indemnité à titre de dépens pour son recours de droit public (art. 159 al. 2 OJ).