Citation: 4C.87/2003 25.08.2003 E. 5.2

5.2.1 La cour cantonale a constaté que le 15 janvier 1995 (et non le 25 février 1995) E.________, représentant le recourant, et l'intimé ont signé un contrat pro forma, qui avait été rédigé sur la base d'un modèle type pour les seuls besoins de la procédure d'autorisation de vente aux étrangers. Les juges cantonaux en ont déduit que cet acte n'était pas représentatif de leur volonté de se lier par un contrat bilatéral. Cette opinion est marquée au coin du bon sens. Ce n'est en effet que le 23 mai 1996, soit seize mois plus tard environ, que le demandeur a adressé à E.________ un devis estimatif concernant l'ensemble des installations électriques du chalet. Or un tel devis est par définition un document qui sert à orienter le maître de l'ouvrage sur le montant prévisible de la rémunération de l'entrepreneur. En d'autres termes, étant à la base du contrat d'entreprise, l'établissement du devis est donc forcément antérieur à sa conclusion (cf. Gauch, op. cit., n. 937/ 938 p. 276/277; Tercier, op. cit., n. 4339 p. 629). 5.2.2 D'après l'état de fait définitif, le demandeur s'est vu confier à une date indéterminée par l'architecte E.________, selon le devis du 23 mai 1996, tous les travaux d'électricité du chalet, cela sans qu'un contrat écrit ait été passé. La conclusion du contrat d'entreprise n'est en effet soumise au respect d'aucune forme particulière (art. 11 CO; Tercier, op. cit., n. 3978 p. 582). La critique porte donc sur les pouvoirs de l'architecte. Selon la jurisprudence, l'architecte qui est chargé de l'adjudication des travaux agit en qualité de mandataire (ATF 127 III 543 consid. 2a). Le mandat comprend le pouvoir de faire les actes juridiques nécessités par son exécution (art. 396 al. 2 CO). Toutefois, cette dernière norme n'habilite pas l'architecte à adjuger au nom du maître des travaux aux entrepreneurs. La jurisprudence a en effet précisé qu'à défaut de pouvoirs exprès, l'architecte ne saurait effectuer pour le maître de l'ouvrage des actes juridiques susceptibles d'engendrer pour ce dernier des engagements financiers importants (ATF 118 II 313 consid. 2a; 109 II 452 consid. 5c; Rudolf Schwager, Die Vollmacht des Architekten, in: Le droit de l'architecte, 3e éd., Fribourg 1995, n. 807 p. 261/262 et n. 841 p. 275; Roger Zäch, Commentaire bernois, n. 94 ad art. 33 CO). Dans le cas présent, il n'a pas été retenu que le défendeur ait donné à E.________ des pouvoirs pour adjuger en son nom des contrats aux entrepreneurs individuels. Rien de tel ne résulte de l'accord du 22 octobre 1994. Reste dès lors à examiner si l'intimé ne peut pas se prévaloir de l'art. 33 al. 3 CO. Le défendeur pourrait en effet être lié à son adverse partie pour le motif qu'il aurait adopté à l'endroit du demandeur une attitude permettant à celui-ci, en vertu du principe de la confiance, de conclure à l'existence d'un pouvoir de représentation de E.________ par le biais d'une procuration externe apparente (externe Anscheinsvollmacht) (ATF 124 III 418 consid. 1c; 120 II 197 consid. 2a). Il a été constaté (art. 63 al. 2 CO) que E.________, en tout cas après le 23 mai 1996, a adjugé au demandeur la totalité de l'installation électrique du chalet Z.________. L'intimé a travaillé sur le chantier jusqu'au 21 octobre 1997. Le défendeur se rendait chaque été à O.________ pour suivre la réalisation de son chalet; il se renseignait en outre régulièrement par fax auprès de E.________ à propos de l'avancement des travaux et intervenait même dans le choix des matériaux et équipements. Le recourant a encore passé de nouvelles commandes en relation avec l'électricité, exigeant notamment la pose de nombreuses prises. De plus, c'est lui qui indiquait l'endroit où les lumières devaient être posées. -:- -:- Il est donc évident que le recourant, qui a laissé E.________ adjuger les travaux précités à l'intimé, a créé l'apparence que l'architecte était son représentant autorisé. Le défendeur, qui suivait de très près la construction de son chalet, ne s'est jamais élevé contre l'attribution au demandeur desdits travaux. Au contraire, il a fait passer de nouvelles commandes à l'intimé, qui s'ajoutaient aux travaux devisés. L'attitude du défendeur est la source d'une apparence de représentation, qui lui est objectivement imputable au vu des circonstances qu'il connaissait. Du moment que la bonne foi du demandeur - du reste présumée (art. 3 al. 1 CC) - ne fait pas l'ombre d'un doute, le défendeur est lié à celui-ci par le contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO qu'a conclu au nom du maître son représentant apparent E.________. Le moyen doit être rejeté.