Citation: 6B_1098/2017 E. 5

Les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 102 CP. Selon eux, l'Ecole H.________ aurait dû être mise en accusation pour infractions aux art. 117 et 127 CP. Il paraît douteux que l'Ecole H.________, qui constitue un simple organe de la Fondation E.________, de même que la fondation elle-même, puisse être qualifiée d'entreprise au sens de l'art. 102 CP. Cette question peut cependant être laissée ouverte, dès lors que les conditions d'application de cette disposition ne sont de toute manière pas remplies. En effet, l'application de l'art. 102 al. 1 CP suppose notamment la réalisation d'une infraction de base, l'existence de carences d'organisation et que celles-ci empêchent d'imputer celle-là à une personne physique déterminée au sein de l'entreprise (cf. ATF 142 IV 333 consid. 4.1 p. 336 s.; arrêt 6B_7/2014 du 21 juillet 2014 consid. 3.4.3). Or, il n'apparaît pas qu'une infraction aux art. 117 et 127 CP aurait été commise en l'espèce, l'intimé 2 non plus que l'intimée 3 ne paraissant en avoir réalisé les éléments constitutifs (cf. consid. 4 supra). Il ne ressort pour le reste aucunement de l'arrêt attaqué qu'une autre personne au sein de la fondation, non mise en prévention par le ministère public, aurait pu commettre un homicide par négligence ou une exposition cependant que l'organisation de la Fondation E.________ ne permettrait pas de l'identifier. Les recourants ne le prétendent d'ailleurs pas, mais semblent considérer qu'une infraction aurait pu être commise par l'Ecole H.________ elle-même, ce qui ne correspond nullement à la situation envisagée par l'art. 102 al. 1 CP. Mal fondé, le grief doit être rejeté.