Citation: 5A_945/2021 E. 6.1.2

6.1.2. 6.1.2.1. En doctrine, des auteurs déduisent de ces règles que la consorité passive est exclue en procédure de mainlevée. Etant donné qu'un commandement de payer séparé doit être notifié à chaque codébiteur, les procédures de mainlevée subséquentes doivent également être menées séparément (ABBET, in La mainlevée de l'opposition, Commentaire des articles 79 à 84 LP, 2017, n° 34 ad art. 84 LP; VOCK/AEPLI-WIRZ, in SK Kommentar SchKG, 4ème éd., 2017, n° 12 ad art. 84 LP; VOCK, in Kurzkommentar SchKG, 2ème éd., 2014, n° 5 ad art. 84 LP). Un autre auteur relève seulement que, lorsque des codébiteurs sont poursuivis en même temps, un commandement de payer spécifique doit être notifié à chacun, de sorte que chacun peut former opposition séparément et que la mainlevée doit être requise contre chacun individuellement (STAEHELIN, in Basler Kommentar, SchKG I, 3ème éd., 2021, n° 30 ad art. 84 LP). A noter que l'opinion précitée, excluant la consorité passive, était déjà soutenue avant l'entrée en vigueur du CPC le 1er janvier 2011 (STÜCHELI, Die Rechtsöffnung, 2000, p. 73). Cet avis n'est toutefois plus pertinent, étant donné que la notion de consorité passive, définie actuellement à l'art. 71 al. CPC retient une connexité plus large (cf. infra consid. 6.1.2.2) que celle qui prévalait auparavant, présupposant que les prétentions déduites en justice se basent sur les mêmes faits et les mêmes fondements juridiques (cf. art. 7 al. 1 aLFors; cf. ATF 145 III 460 consid. 4.1; 142 III 581 consid. 2.1). 6.1.2.2. La consorité passive simple présuppose que les droits et devoirs litigieux résultent de faits ou de fondements juridiques semblables (art. 71 al. 1 CPC), en ce sens que les prétentions déduites en justice doivent, de manière alternative, résulter de faits ou de fondements juridiques semblables (et non pas identiques). La similarité exigée est présente lorsque la formation d'une consorité simple apparaît opportune au regard de l'objet du litige, que ce soit pour des motifs d'économie de procédure ou pour éviter des jugements contradictoires. La consorité passive simple ne présuppose pas un même fondement juridique à l'action, mais la jonction doit simplement apparaître opportune. Par ailleurs, chacune des causes doit relever de la même procédure (art. 71 al. 2 CPC). Enfin, la compétence à raison de la matière doit être la même pour toutes les prétentions. Lorsque le demandeur actionne plusieurs défendeurs ensemble et que ceux-ci forment une consorité passive simple, le juge ne peut ordonner la division des causes (art. 125 let. b CPC) que si le traitement conjoint des différentes causes ne paraît plus approprié pour la suite de la procédure (ATF 142 III 581 consid. 2.1; cf. aussi ATF 145 III 640 consid. 4.1). A la différence de la consorité nécessaire, la consorité simple est facultative. Même si un seul jugement est rendu contre tous les consorts simples, il contient matériellement autant de décisions qu'il y a de consorts simples; il peut ainsi être différent d'un consort à l'autre (ATF 147 III 529 consid. 4.3.1). Cette indépendance entre les consorts simples persiste au niveau de l'instance de recours: un consort peut attaquer de manière indépendante la décision qui le concerne sans égard à la renonciation d'un autre consort à entreprendre cette même décision. D'où il suit, entre autres conséquences, que l'autorité de la chose jugée du jugement intéressant des consorts simples doit être examinée séparément pour chaque consort dans ses relations avec l'adversaire des consorts, car il y a autant de choses jugées que de couples demandeur/défendeur (ATF 140 III 520 consid. 3.2.2). 6.1.2.3. Au vu des caractéristiques précitées de la consorité simple, il n'y a aucun motif de l'exclure dans la procédure de mainlevée dirigée contre des débiteurs solidaires mis en poursuite séparément. En particulier, cette jonction n'empêche ni que chaque débiteur puisse faire valoir ses moyens de défense, ni que l'on détermine pour quel montant chaque débiteur est poursuivi personnellement.