Citation: 6B_948/2022 E. B

Par arrêt du 13 juin 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 8 décembre 2021, a admis très partiellement les appels formés par A.________, B.________ Sàrl et le ministère public contre le jugement du 20 décembre 2019, a annulé celui-ci, a acquitté le premier nommé du chef d'infraction d'escroquerie, l'a condamné aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, arrêtés à 6'377 fr., a débouté B.________ Sàrl de ses conclusions civiles, et a condamné A.________ à verser à cette société un montant de 42'707 fr. 40 à titre de juste indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure de première instance. Elle a en outre ordonné la restitution des objets séquestrés à leur ayant droit, arrêté les frais de la procédure d'appel à 4'375 fr., y compris un émolument de décision de 4'000 fr., mis ceux-ci à la charge de A.________ par un tiers, soit 1'458 fr. 35, à la charge de B.________ Sàrl par un tiers, soit 1'458 fr. 35, le solde étant laissé à la charge de l'État. La cour cantonale a enfin alloué à A.________, à charge de l'État, une somme de 5'850 fr., à titre d'indemnité pour ses frais d'avocat afférant à la procédure d'appel, l'a compensée à due concurrence avec les frais de procédure mis à charge du prénommé, et a rejeté pour le surplus les conclusions en indemnisation de ce dernier. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ avait été engagé en janvier 2011 comme consultant par la société D.________ Ltd, sise dans les Îles Vierges britanniques, notamment pour trouver des investissements immobiliers en Suisse. Parallèlement, il travaillait au titre de " Fund Administrator " et " Property Manager " pour deux sociétés domiciliées en Suisse, soit E.________ SA, depuis le 23 mars 2009, et F.________ SA, depuis le 17 décembre 2010. F.________ SA détenait la société C.________ SA, jamais inscrite au registre du commerce suisse et devenue plus tard une société des Îles Vierges britanniques. B.b. Le 9 décembre 2010, C.________ SA avait signé un contrat à terme portant sur l'achat d'une parcelle à U.________, conditionné à l'obtention d'un permis d'y construire un hôtel. B.c. En janvier 2011, A.________, s'étant présenté comme un représentant de C.________ SA, avait soumis le projet à B.________ Sàrl, qui avait signé avec celle-ci, le 8 mars 2011, un contrat relatif à toutes les prestations d'architecte jusqu'à l'achèvement des travaux, mais prévoyant, dans un premier temps, de limiter le mandat confié à la phase de l'avant-projet, C.________ SA ne disposant pas des fonds nécessaires pour aller au-delà. B.d. Du 22 février au 21 juin 2011, des séances de travail avaient régulièrement eu lieu en présence de A.________. Le 5 juillet 2011, B.________ Sàrl lui avait remis un projet de devis général devant encore être affiné et, le lendemain, le projet présenté au Service de l'urbanisme de la ville de U.________ le 22 précédent, ainsi que des plans datés du 4 juillet 2011, représentant le travail, déjà réalisé mais encore inachevé, d'intégration des exigences de ce service. B.e. Le 18 juillet 2011, B.________ Sàrl avait finalisé des plans de l'ouvrage, sans toutefois les remettre à A.________. B.f. Au cours du mois d'août 2011, B.________ Sàrl et A.________ étaient convenus de suspendre le projet, des pourparlers concernant le rachat de celui-ci étant en cours avec une société G.________ SA. B.g. Le 6 décembre 2011, sans nouvelle de A.________, B.________ Sàrl avait envoyé à C.________ SA sa facture finale, d'un montant de 429'784 fr. 90, d'où un solde dû de 383'344 fr. 90, couvrant la totalité de la phase de l'avant-projet, 90 % de celle du projet et 50 % de celle de la procédure de demande d'autorisation de construire. C.________ SA avait contesté cette facture, affirmant que A.________ n'était que son consultant et qu'il n'avait jamais été question de dépasser le stade de l'avant-projet, pour lequel elle reconnaissait devoir un solde de 57'274 fr. 55. B.h. En décembre 2011, G.________ SA avait racheté le projet à C.________ SA, en versant un montant de 918'000 fr. à F.________ SA, et avait mandaté H.________ pour le réaliser. Parallèlement, A.________ avait été engagé par I.________ SA - dont les actionnaires et administrateurs étaient identiques à ceux de G.________ SA -, qui était en charge de la gestion du projet et qui avait conclu un contrat de vente à terme conditionnelle remplaçant celui signé avec C.________ SA. B.i. Apprenant que G.________ SA avait, le 23 juillet 2012, déposé un projet signé par H.________ présentant un certain nombre de similitudes avec son projet du 18 juillet 2011, B.________ Sàrl avait, le 28 janvier 2013, déposé une plainte pénale contre A.________, l'accusant d'escroquerie, de concurrence déloyale et de violation du droit d'auteur à son détriment.