Citation: 9C_467/2023 E. 7.2

7.2. Compte tenu des griefs dont il était saisi, le tribunal arbitral a en l'occurrence pris en considération l'activité opératoire de la recourante en se basant sur les pièces transmises par celle-ci. Il n'a pas fixé d'une manière précise le nombre d'opérations pratiquées en 2016. Il a cependant relevé de manière à lier le Tribunal fédéral que, dans sa pratique en cabinet et auprès de la Clinique B.________, la recourante n'avait pas utilisé régulièrement des positions tarifaires nécessitant un droit acquis particulier ou une spécialisation autre que l'angiologie, si ce n'est les positions 39.3570 (sonographie PW/CW bilatérale des artères ou des veines supra-aortiques extra-crâniennes) et 39.3550 (sonographie bilatérale des artères intra-crâniennes) requérant le titre de spécialiste en radiologie médicale ou une attestation de formation complémentaire en maladies cérébro-vasculaires et sonographie module vaisseaux. Il a également constaté que seize varicectomies ou ligatures de veines perforantes (positions tarifaires 18.1600 et 18.1590 exigeant une spécialisation en chirurgie ou en chirurgie cardiaque et vasculaire) avaient été effectuées auprès du Centre C.________ en 2016. Il a enfin relevé que la majorité des positions tarifaires que la recourante alléguait utiliser pour ses opérations (18.1510; 18.1520; 18.1530; 18.1540; 18.1570; 18.1580; 18.1600; 18.1590; 39.3710; 04.1030; 04.1050; 04.1140; 00.1210) ne requérait pas une autre valeur intrinsèque qualitative que l'angiologie. Il a considéré sur la base de ces éléments qu'il n'y avait pas de raison de comparer la pratique de la recourante avec celle d'un autre groupe que celui des angiologues notamment parce que le nombre des actes médicaux dont la facturation exigeait une spécialisation ou des droits acquis particuliers ainsi que les coûts y relatifs, même en y ajoutant le coût des contrôles, n'étaient pas assez conséquents pour expliquer le surcoût notable engendré par la pratique du médecin par rapport au groupe de comparaison. Inférer des documents appréciés par l'autorité précédente un nombre différent d'opérations chirurgicales et prétendre que, pour chacune de ces opérations, au moins quatre consultations et un certain nombre d'actes ou examens médicaux préparatoires ont été nécessaires ne constitue pas une critique des conclusions auxquelles ladite autorité a abouti mais relève d'une appréciation personnelle des faits et des preuves. Une telle appréciation ne démontre pas que le tribunal arbitral aurait fait preuve d'arbitraire en relativisant l'importance de la pratique opératoire de la recourante. Elle ne permet effectivement pas d'exclure que plusieurs positions tarifaires aient été facturées à l'occasion de la même opération, ce qui aurait pour conséquence de réduire le nombre de consultations ou d'actes et examens médicaux préparatoires. Elle ne permet pas davantage d'établir la réalité des frais annexes qu'elle allègue. Elle ne permet en aucun cas de nier que les angiologues composant le groupe de comparaison aient également des droits acquis à pratiquer et à facturer des actes de chirurgie vasculaire. Dans ces circonstances, il ne saurait être valablement reproché au tribunal arbitral d'avoir violé le droit fédéral en comparant la pratique de la recourante à celle des angiologues. Le grief est donc mal fondé.