Citation: 2D_1/2024 E. 3.3

3.3. Conformément à la jurisprudence, les soumissionnaires sont en principe libres de calculer les prix de leurs offres. Une offre comportant un prix anormalement bas, le cas échéant même s'il est inférieur au prix de revient, ne constitue dès lors généralement pas un procédé inadmissible en soi, pour autant que le soumissionnaire remplisse les critères d'aptitude et les conditions légales réglementant l'accès à la procédure (cf. sur ces notions ATF 140 I 285 consid. 5.1), ce que l'autorité adjudicatrice peut vérifier en requérant des précisions en cas de doute à ce sujet (cf. ATF 143 II 425 consid. 5.2; 143 II 553 consid. 7.1; 141 II 353 consid. 8.3.2; 141 II 14 consid. 10.3; 130 I 241 consid. 7.3; arrêt 2D_46/2020 du 8 mars 2021 consid. 3.2.1). S'il s'avère, sur la base de ces précisions, que l'offre présente des défauts quant à la capacité du soumissionnaire à exécuter le marché public ou remplir les conditions légales fixées, elle est exclue ou moins bien notée en raison de ces défauts, mais non en raison du prix anormalement bas (cf. ATF 143 II 553 consid. 7.1; arrêt 2D_46/2020 précité consid. 3.2.2). Si une offre anormalement basse ne permet ainsi pas en tant que telle de douter de l'aptitude du soumissionnaire, il n'en demeure pas moins qu'un prix inhabituellement bas peut conduire l'autorité adjudicatrice à envisager d'exclure l'offre d'un soumissionnaire pour ce motif (cf. ATF 143 II 425 consid. 5.2; 141 II 353 consid. 8.3.2; 139 II 489 consid. 3.3; arrêt 2D_46/2020 précité consid. 3.2.2). Dans un tel cas, l'autorité précitée a l'obligation d'entendre le soumissionnaire préalablement à sa décision, afin de lui permettre d'expliquer et de justifier le prix avantageux qu'il propose (cf. art. 29 al. 2 Cst.; ATF 143 II 425 consid. 5.2; 141 II 353 consid. 8.3.2; 139 II 489 consid. 3.3; arrêt 2D_46/2020 précité consid. 3.2.2). Si les renseignements obtenus de la part du soumissionnaire ne sont pas convaincants ou laissent apparaître un risque d'insolvabilité, l'offre peut dès lors être écartée (cf. ATF 130 I 241 consid. 7.3 et les références). En d'autres mots, le seul fait de fournir des explications relatives au prix particulièrement avantageux ne permet pas à lui seul de justifier celui-ci; encore faut-il que ces explications soient suffisantes, dans le sens de convaincantes, ce que le pouvoir adjudicateur doit apprécier. Dans ce contexte, et comme le souligne la recourante elle-même, l'art. 42 al. 1 let. e RMP/GE ne permet pas seulement d'exclure un soumissionnaire lorsque celui-ci ne justifie pas son offre anormalement basse, mais également lorsque les justifications données ne sont pas suffisamment convaincantes.