Citation: 1C_619/2023 E. 3.3

3.3. L'argumentation développée par les recourants ne permet pas de tenir pour arbitraire l'appréciation de la cour cantonale. Compte tenu de l'imprécision de la disposition communale qui laisse une marge d'appréciation particulière à la commune dans l'interprétation de son règlement, il n'est pas indéfendable de concevoir la notion de forte pente au regard de la surface totale de la parcelle. Par ailleurs, comme relevé par l'instance précédente, la jurisprudence cantonale a certes développé une pratique mentionnant une déclivité de 14 % comme étant constitutive d'une forte pente. Elle rappelle que l'ancien Tribunal administratif (TA) avait indiqué que les terrains constructibles les plus escarpés de la commune de Pully présentaient des déclivités oscillant entre 14 % et 19 %. Toutefois, il n'est pas insoutenable de considérer, suivant l'instance précédente, que si la jurisprudence a certes régulièrement confirmé qu'une pente de 14 % pouvait être considérée comme forte, elle n'a pas retenu que cette valeur s'imposerait comme une limite minimale générale en-dessous de laquelle l'existence d'une forte pente au sens de l'art. 37 RCATC ne pourrait pas être admise. En effet, en adoptant la notion de "forte pente", le législateur communal a renoncé à fixer un critère précis de déclivité permettant ainsi à la municipalité d'apprécier les circonstances concrètes de chaque cas, en particulier s'agissant de l'intégration du bâtiment. Compte tenu de l'imprécision de la norme communale en question, mais également de l'appréciation des juges cantonaux lors de la vision locale, en particulier celle du juge assesseur spécialisé, ainsi que de la retenue dont doit faire preuve le Tribunal fédéral en matière d'appréciation des circonstances locales, il n'apparaît pas que la cour cantonale ait versé dans l'arbitraire en considérant que le terrain litigieux présentait une forte pente. Il n'est pas choquant de considérer qu'une éventuelle différence de 1 ou 2 %, n'était pas de nature à infirmer le caractère marqué de la pente. La question de savoir si le secteur de Pully évoqué par l'instance précédente est notoirement en forte pente n'a pas besoin d'être tranchée en l'espèce. Pour le surplus, les recourants ne démontrent pas le caractère insoutenable de la décision litigieuse dans son résultat. Sur ce point, ils se contentent d'affirmer de manière appellatoire que le problème d'intégration se manifesterait en l'espèce par des mouvements de terre excessifs autour de la construction, soutenant que la cour cantonale se serait affranchie du règlement, plus précisément de l'art. 49 al. 4 RCATC relatif aux mouvements de terre et murs de soutènement. Les recourants perdent cependant de vue que la cour cantonale a considéré que le projet respectait l'art. 49 RCATC (cf. arrêt attaqué consid. 5). Ils ne soulèvent d'ailleurs pas le grief d'application arbitraire de cette disposition par la cour cantonale. Il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter de l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle l'intégration du niveau partiellement habitable prévu sous le rez-de-chaussée ne posera pas de problème et que le but de l'art. 37 al. 2 RCATC est ainsi respecté. L'appréciation de l'instance précédente n'apparaît dès lors pas non plus arbitraire dans son résultat. Le moyen des recourants doit dès lors être rejeté.