Citation: 1P.62/2005 17.02.2005 E. 1

7.2 Le principe de la proportionnalité impose de renoncer à la détention préventive lorsqu'il apparaît d'emblée que le prévenu n'est pas punissable, ni susceptible d'autres mesures au sens des art. 42 ss CP (cf. ATF 126 I 172 consid. 5e p. 178, selon lequel le principe de la proportionnalité doit aussi être respecté en cas d'exécution anticipée d'une mesure de sûreté). 7.3 En l'occurrence, l'avis d'expert conclut clairement à l'irresponsabilité totale du recourant. La nécessité d'un traitement médical est également affirmée, mais celui-ci peut être administré sur le plan ambulatoire. Selon l'expert, le recourant n'a pas besoin d'une hospitalisation, et ne compromet pas gravement la sécurité publique. Le 17 janvier 2005, l'expert a confirmé ses conclusions, sur la base d'un nouvel entretien avec le recourant. Il a exclu une responsabilité restreinte, précisant qu'une hospitalisation n'est pas nécessaire, et apparaîtrait même "contre-productive", compte tenu de la nécessité d'une réinsertion socio-professionnelle. Certes, c'est au juge qu'il appartient de déterminer le degré de responsabilité du prévenu, ainsi que la nécessité d'ordonner une mesure de sûreté. Toutefois, sur le vu de l'expertise, dont les conclusions claires ne sont pas remises en cause par les autorités intimées, la question de la proportionnalité de la détention préventive se pose sérieusement. Or, l'ordonnance de la Chambre d'accusation est totalement muette sur cette question; la réponse au recours du Procureur général ne l'aborde pas non plus. Force est par conséquent d'admettre, faute d'un examen de la proportionnalité de la détention, que l'ordonnance attaquée viole la liberté personnelle du recourant, respectivement son droit d'être entendu. 7.4 Il appartiendra par conséquent à la cour cantonale d'examiner sérieusement si la détention préventive demeure une mesure adéquate et proportionnée, compte tenu des risques ténus de fuite et de récidive, et de l'état mental du recourant. La cour cantonale devra s'interroger sur la possibilité de libérer le recourant, moyennant certaines mesures propres à pallier le risque de fuite, et en ordonnant le cas échéant les mesures d'encadrement nécessaires à la prévention du risque de réitération. Si la nécessité d'une privation de liberté devait, après examen, être confirmée, la Chambre d'accusation devra encore rechercher si celle-ci ne doit pas être ordonnée à un autre titre. Compte tenu du nouvel examen auquel devra se livrer la Chambre d'accusation, il n'y a pas lieu, en l'état, d'ordonner la libération du recourant.