Citation: 5A_673/2021 E. 5

Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir mal appliqué les art. 165 et 648 CC et d'avoir " outrepassé son pouvoir d'appréciation s'agissant des modalités du jugement sur mesures protectrices de 2006 ". Selon lui, dite autorité ne pouvait simplement se référer à ce jugement, qui avait attribué à l'intimée la jouissance de la villa conjugale, pour considérer que ses droits de copropriétaire n'avaient pas été violés. En effet, en procédure de mesures protectrices, les relations entre les époux en leur qualité de copropriétaires d'un bien immobilier ne font pas partie des compétences du juge, la copropriété des époux n'étant examinée et liquidée qu'au stade du divorce. De plus, c'était à tort que la Cour de justice avait nié que la mise à disposition de l'intimée de la villa conjugale sans aucune contrepartie ne constituait pas une contribution extraordinaire à l'entretien de la famille au sens de l'art. 165 CC. En effet, l'intimée avait toujours exercé une activité lucrative, laquelle lui procurait un revenu suffisant pour faire face à ses charges, et la contribution à l'entretien de la famille à laquelle il avait été condamné sur mesures protectrices n'était d'aucune façon réduite, mais correspondait aux revenus et aux charges de la famille de l'époque. Par cette argumentation, le recourant laisse intact le constat des juges précédents selon lequel le recourant n'avait pas établi, ni même allégué, qu'il entendait vendre la villa ou la mettre en location avant la présente procédure et que l'intimée s'y serait opposée. On ne voit dès lors pas en quoi ses " droits de copropriétaire " auraient pu être " violés " et le recourant ne l'explicite pas plus avant. S'agissant du point de savoir si la mise à disposition de la villa constitue une contribution extraordinaire à l'entretien de la famille, force est de constater que le recourant ne fait qu'opposer des affirmations appellatoires inefficaces à remettre en cause le constat de la cour cantonale selon lequel la contribution d'entretien fixée sur mesures protectrices avait été diminuée de manière à tenir compte du fait que la mise à disposition de la villa remplaçait le paiement du loyer pour un logement permettant d'accueillir l'intimée et les trois enfants dont la garde exclusive lui avait été attribuée. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi la mise à disposition du logement excéderait l'entretien ordinaire de la famille. Infondé, le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.