Citation: 5D_116/2014 E. 5.4

5.4. En l'espèce, si tant est que les griefs de la recourante soient suffisamment motivés eu égard aux exigences en la matière (cf. supra consid. 2), force est de constater que la décision querellée résiste au grief d'arbitraire. Les parties ont, sur la base d'une offre datée du 4 juillet 2013, conclu un contrat de livraison d'ouvrage (auquel s'appliquent les règles du contrat d'entreprise: cf. ATF 72 II 347; 103 II 33 consid. 2a; arrêt 4A_326/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4, résumé in JdT 2010 I p. 677), par lequel la recourante s'engageait à fabriquer et livrer des fenêtres sur mesure destinées à la villa des intimés. Il s'agit de travaux bien déterminés, qui ont été livrés et facturés le 28 octobre 2013. Ils se distinguent des travaux commandés le 14 mars 2014, dès lors notamment que, sans qu'il soit besoin de déterminer plus avant s'ils étaient ou non totalement indépendants les uns des autres, ils n'avaient pas à être exécutés en même temps. Partant, sous l'angle restreint de l'arbitraire, il n'est pas insoutenable de nier l'existence d'une prestation de construction unique et d'un délai d'inscription unique. En d'autres termes, l'on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir considéré que les travaux litigieux n'étaient pas à ce point imbriqués les uns aux autres qu'ils forment un tout ou une unité spécifique, qui serait propre à faire partir un délai unique pour l'ensemble des travaux. Les travaux commandés le 14 mars 2014 ne sauraient en effet être qualifiés de travaux supplémentaires constituant une unité économique avec ceux initialement convenus, ni même d'achèvement de ceux-ci: non seulement il s'agit de travaux commandés plusieurs mois après la livraison des premières fenêtres qui auraient parfaitement pu être confiés à un autre entrepreneur, mais ils ne constituent pas, au vu des faits du jugement attaqué qui lient le Tribunal fédéral, une opération nécessaire pour mettre un terme à l'activité de la recourante découlant de l'offre du 4 juillet 2013. Il convient donc d'admettre, avec la cour cantonale, que la date d'achèvement des travaux effectués par la recourante sur la base de dite offre remonte à la livraison (et à la facturation) du 28 octobre 2013. Le délai de quatre mois (art. 839 al. 2 CC) pour obtenir l'inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs au Registre foncier de U.________ n'a en conséquence pas été respecté s'agissant de ces travaux, en sorte que le recours s'avère mal fondé sur ce point. Quant aux travaux commandés le 14 mars 2014, s'il résulte bien du jugement déféré que leur exécution a débuté, force est de constater qu'ils ont par la suite été suspendus à un stade précoce, l'autorité cantonale ayant retenu, sans que la recourante ne critique cette constatation (cf. art. 106 al. 2 LTF; supra consid. 2), que seule une partie du matériel nécessaire à la fabrication des fenêtres avait été commandée. Or, comme le relèvent à juste titre les intimés, pour bénéficier de l'hypothèque légale, le fournisseur lié par un contrat de livraison d'ouvrage doit apporter des matériaux spécialement façonnés pour être intégrés à l'immeuble (cf. supra consid. 5.2.1). C'est donc sans violer arbitrairement le degré de la preuve prévalant en mesures provisionnelles, que la cour cantonale a exigé que soit à tout le moins allégué et rendu vraisemblable l'état d'avancement des travaux. Une telle indication était en effet nécessaire pour juger du caractère suffisamment individualisé - et partant non réutilisable - des fenêtres litigieuses. Faute d'allégation suffisante à cet égard, la cour cantonale ne pouvait que considérer que les créances découlant des commandes du 14 mars 2014 n'étaient pas couvertes par l'hypothèque légale. Le grief se révèle dès lors, là aussi, infondé.