Citation: 5A_593/2014 E. 3.1

3.1. La Cour de justice a considéré que l'épouse pouvait prétendre non seulement à ce que son entretien convenable soit garanti pendant la procédure de divorce, mais également au maintien du train de vie qui était le sien pendant la vie commune. Contrairement à ce qu'avait retenu le juge de première instance, il y avait donc lieu de lui allouer une contribution d'entretien. Il résultait en effet du dossier que les parties jouissent d'une situation économique aisée dans laquelle les frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages peuvent être couverts, que l'épouse a la garde des enfants depuis la séparation des parties et que les revenus qu'elle retire de son activité professionnelle sont largement inférieurs à ceux réalisés par son époux. Dès lors qu'il était établi que les parties bénéficient d'une situation économique très favorable, la Cour de justice a, pour calculer le montant de la contribution d'entretien, appliqué la méthode dite du " maintien du train de vie antérieur " (méthode fondée sur les dépenses effectives). Pour ce faire, elle a décidé de prendre en compte, comme période de référence pour la vie commune, les trois années précédant la séparation intervenue en mai 2011, soit les années 2008 à 2010. Elle a retenu que, pendant ces trois années, le mari avait réalisé un bénéfice net moyen de 51'820 fr. par mois, tandis que l'épouse avait perçu un revenu mensuel net moyen de 12'577 fr.; les parties avaient ainsi disposé pendant la période de référence d'un revenu mensuel net arrondi de 64'400 fr. Il convenait de retrancher de ce revenu les sommes que les époux n'avaient pas consacrées à l'entretien de la famille, qui totalisaient en moyenne arrondie à 145'000 fr., soit 12'100 fr. par mois (66'667 fr. par an de rachats de prévoyance professionnelle du mari; 5'100 fr. par an d'apports au 3ème pilier A de l'épouse; 73'168 fr. de travaux d'entretien et de rénovation du domicile conjugal). Il en résultait que les époux avaient disposé d'un montant mensuel moyen de 52'300 fr. pour l'ensemble de leurs dépenses pendant la période de référence, y compris l'entretien de la famille au sens large, les loisirs et la charge fiscale. S'agissant de la clé de répartition des dépenses de la famille, il n'y avait pas lieu de s'écarter de celle convenue entre les époux, à savoir que le mari contribuait pour 82% à l'ensemble de celles-ci et l'épouse pour le reste (18%). Faisant usage de son large pouvoir d'appréciation, la Cour de justice a ensuite considéré qu'il était adéquat d'imputer le montant consacré par la famille à l'ensemble de ses dépenses à parts égales entre l'épouse (1/3), le mari (1/3) et les deux enfants (1/3). Par conséquent, pendant la vie commune, l'entretien convenable et conforme au train de vie de chacun des époux, respectivement des deux enfants pris ensemble, s'était élevé à 17'450 fr. (52'300 fr. / 3). La part échéant à l'entretien de l'épouse ainsi que des deux enfants dont elle a la garde représentait donc un montant de 34'900 fr. Conformément à la clé de répartition qui était celle des époux pendant la vie commune, l'épouse devait en assumer le 18%, soit 6'282 fr., et le mari les 82% restants, soit 26'618 fr. Il convenait toutefois de déduire de cette dernière somme la somme de 3'141 fr. correspondant aux 18% de la part du mari, dans la mesure où la clé de répartition 18% / 82% avait été calculée sur l'ensemble des dépenses de la famille. Il en résultait que pour l'époux, la charge de l'entretien de l'épouse et des enfants s'élevait, pendant la vie commune, à 22'336 fr. par mois. En conséquence, la contribution mensuelle à verser par le mari à l'épouse pour l'entretien de la famille pendant la procédure de divorce devait être arrêtée à 22'300 fr., dont un montant de 11'300 fr. au titre de l'entretien de l'épouse et un montant de 5'500 fr. au titre de l'entretien de chacun des enfants, lesquels avaient aussi droit au maintien du train de vie qui était le leur pendant la vie commune.