Citation: 4P.147/2004 15.12.2004 E. 3

Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 Saisie d'un recours en nullité, la Chambre des recours a, sur les questions relatives à l'appréciation des preuves, un pouvoir d'examen semblable à celui du Tribunal fédéral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 I 257 consid. 1b). Dans un tel cas, le Tribunal fédéral ne se limite pas à examiner, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorité cantonale de recours s'est elle-même livrée à une interprétation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est à juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355). 3.2 S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier sa décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, 185 consid. 1.6). En outre, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). 3.3 En premier lieu, le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves pour le motif que l'existence des "mandats précités" n'aurait pas été reconnue. Bien qu'il ne soit même pas indiqué de quels mandats il pourrait s'agir, on peut déduire de l'arrêt déféré qu'il est question de l'activité déployée par l'architecte concernant la recherche d'un terrain et les études d'implantation. A cet égard, l'autorité de première instance a laissé la question de l'existence de mandats indécise, en considérant que, de toute manière, il y avait eu remise de dette au sens de l'art. 115 CO. Comme le recourant n'invoque pas l'arbitraire concernant les faits retenus à l'appui de l'admission d'une remise de dette, son grief est irrecevable, car il n'est pas de nature à influencer le résultat de la décision entreprise (cf. supra consid. 3.2 in fine). 3.4 Invoquant l'art. 9 Cst. et la procédure cantonale, le recourant reproche ensuite à la Chambre des recours d'avoir admis que l'autorité de première instance pouvait se rallier à l'expertise judiciaire s'agissant du calcul des honoraires pour ses prestations supplémentaires, sans avoir à motiver sa position, en omettant de tenir compte de l'ensemble des éléments pertinents fondés notamment sur les pièces 141 et 110. Le recourant n'indique cependant pas quels seraient les motifs déterminants qui auraient justifié que l'on s'écarte de l'appréciation de l'expert judiciaire, ni ne décrit le contenu des pièces auxquelles il se réfère. On ne parvient donc pas à saisir en quoi consisterait l'arbitraire dont il se prévaut, de sorte que ce grief n'est pas non plus recevable (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Au demeurant, le recourant perd de vue que c'est avant tout lorsque le juge entend s'écarter d'une expertise judiciaire qu'il doit motiver sa décision, sous peine de tomber dans l'arbitraire (cf. ATF 118 Ia 144 consid. 1c in fine et les arrêts cités). 3.5 En dernier lieu, le recourant soutient que les juges ont suivi de manière arbitraire l'avis de l'expert judiciaire concernant les causes de l'humidité constatée dans la villa. Il reproche à la Chambre des recours de n'avoir pas tenu compte de l'existence d'un bouchon dans le système de drainage, de la présence de nombreux coudes et de la teneur importante de calcaire dans l'eau, tendant à boucher, du moins partiellement, les drains. Selon le recourant, ces éléments démontrent que, contrairement aux conclusions de l'expertise, les problèmes d'humidité provenaient de l'absence d'entretien adéquat du système de drainage, dont l'intimé porte la responsabilité. Dans son argumentation, le recourant perd de vue que l'expert judiciaire a retenu que le système de drainage mis en place était insuffisant pour évacuer l'humidité et que le réseau des drainages devait être curé tous les ans au lieu de tous les cinq ans, ce qui permettait tout au plus de réduire de nouvelles apparitions d'humidité. Il en découle clairement que la solution adoptée par l'architecte n'était pas adéquate. Du reste, l'expert commis hors procès était parvenu à la même conclusion. En outre, les premières infiltrations d'eau qui ont nécessité des travaux dans la villa datent des 27 et 29 janvier 1995, soit avant que l'intimé n'emménage dans les locaux en date du 23 mars 1995. On ne voit donc pas comment il serait possible de reprocher à l'intimé un défaut d'entretien, alors qu'il n'occupait même pas les lieux. Enfin, il n'a pas été constaté que le propriétaire ait été rendu attentif à la nécessité d'un curage annuel du système de drainage. On ne discerne donc aucun élément permettant d'en conclure que la position de la Chambre des recours serait insoutenable s'agissant des constatations sur l'insuffisance du système de drainage.