Citation: 9C_115/2007 22.01.2008 E. 6

Le projet de décision du 26 septembre 2002 était fondé sur le rapport du COMAI du 30 novembre 2001 qui évaluait la capacité de travail de l'intimé à 30 %. Lorsqu'elle a admis la bonne foi de ce dernier, la juridiction cantonale n'a pas discuté le bien-fondé du projet de décision. Lorsqu'elle a nié que les conditions d'une révision étaient données, elle s'est par ailleurs bornée à constater que l'état de santé de l'intimé n'avait pas changé entre le projet de décision du 26 septembre 2002 et la décision du 27 mai 2004, sans discuter la question de savoir si cet état de santé, en 2002, justifiait l'octroi d'une rente. Au stade de l'examen des conditions de la reconsidération, elle a enfin retenu que le projet de décision n'était pas manifestement inexact en se fondant uniquement sur le rapport du COMAI. Compte tenu de leur argumentation juridique, les premiers juges n'ont à aucun stade de la procédure établi les faits avec un plein pouvoir d'examen. Cette limitation doit entraîner l'annulation de leur jugement et le renvoi de la cause pour qu'ils statuent à nouveau en tenant compte de tous les éléments du dossier. En effet, la Cour de céans ne peut statuer directement car cela impliquerait qu'elle établisse les faits déterminants et, pour ce faire, qu'elle exerce un plein pouvoir d'examen qui ne lui est pas reconnu par la loi dans les procédures relatives à l'assurance-invalidité (art. 105 al. 3 LTF a contrario).