Citation: I 501/02 28.01.2003 E. 4

Il est constant que l'état de santé du recourant s'est aggravé à partir du mois de juillet 2001. Le 11 juillet 2001, le docteur A.________ a ainsi certifié que le recourant a dû mettre fin à l'activité de conciergerie qu'il exerçait à temps partiel pour raison de santé. Par la suite, il a confirmé la péjoration de l'état de santé de son patient, liée à des troubles d'équilibre, une instabilité du diabète, ainsi que des crises de lombo-sciatalgies, laquelle entraînait une incapacité totale de travail (certificat médical du 4 septembre 2001 et rapport du 7 septembre suivant). Se fondant sur ces constatations médicales, l'intimé en a déduit que le recourant était désormais incapable de travailler dans quelque activité que ce soit, de sorte qu'il présentait une incapacité de gain de 100 % (cf. projet de décision du 11 octobre 2001, confirmé par la décision du 2 novembre 2001); il n'y a pas lieu de revenir sur cette appréciation. En revanche, contrairement à ce que fait valoir le recourant, on constate au vu de l'ensemble des pièces médicales au dossier qu'il disposait, avant l'aggravation de son état de santé en juillet 2001, d'une capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée. Son médecin traitant estimait ainsi, le 25 novembre 1999, qu'il serait en mesure de travailler dans une activité sans port de charges et permettant de varier les positions avec un horaire à mi-temps, voire à plein temps selon la difficulté du travail. Le praticien confirmait ses conclusions le 30 août 2000, en préconisant un stage d'observation pour déterminer de façon précise l'activité adaptée à l'atteinte à la santé. Les résultats du stage d'observation qu'a effectué le recourant par la suite auprès du Centre d'intégration socioprofessionnelle - qu'il ne conteste pas au demeurant - ont montré qu'il était en mesure d'exercer une activité légère, telle que travaux de production en usine avec un rendement de 70 % et un taux de présence de 100 %, ou encore une activité de conciergerie ou d'aide-jardinier à mi-temps, avec un rendement «quelque peu diminué» (rapport de stage du 25 juin 2001). La comparaison des revenus (avec et sans invalidité) que l'intimé a effectuée à ce moment conduit, pour la période du 1er septembre 2000 à la survenance de la péjoration de l'atteinte à la santé du recourant en juillet 2001, à un taux d'invalidité (de 43,6 %) insuffisant pour ouvrir le droit à une rente entière d'invalidité (projet de décision du 6 juillet 2001). A cet égard, c'est en vain que le recourant invoque les différents certificats médicaux au dossier qui attestent d'une incapacité de travail de 100 % à partir de l'automne 1999, en particulier ceux du docteur A.________ (des 24 septembre, 8 octobre et 25 octobre 1999, ainsi que du 7 janvier 2000) et du docteur B.________ du 20 août 1999. En effet, il confond la notion d'incapacité de travail dans l'activité exercée avant l'invalidité - à laquelle se rapportent exclusivement ces avis médicaux - et celle d'invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI). Ces appréciations médicales de la capacité de travail du recourant dans sa profession de chauffeur ne permettent donc pas, à elles seules, d'établir son taux d'invalidité. En conséquence, il y a lieu de retenir que la péjoration de l'état de santé du recourant est survenue en juillet 2001, de sorte que l'augmentation du degré d'invalidité qui s'en est suivie n'a pris effet qu'à la fin de la période de carence de trois mois (cf. consid. 3), à savoir le 1er octobre 2001, comme l'a constaté à juste titre l'intimé dans la décision litigieuse. Il suit de là que le recours se révèle mal fondé.