Citation: 6B_137/2021 E. A

Le 27 mars 2018, A._______ a déposé plainte pénale contre un agent de sécurité de la discothèque " C.________ ", à U.________, ainsi que contre les agents de police qui étaient intervenus à son endroit le même jour, vers 03h00, devant cet établissement. En substance, un agent de sécurité (B.________), l'aurait menacé, après lui avoir refusé l'entrée de l'établissement, de " le traîner hors du champ de la caméra pour [lui] défoncer la gueule ". Il aurait tenté de le faire et deux de ses collègues seraient venus lui prêter main forte. En outre, l'agent de sécurité et ses collègues auraient totalement dénudé la moitié supérieure de son corps, l'auraient frappé et l'auraient entravé au moyen de menottes trop serrées. A.________ faisait également grief aux policiers qui sont ensuite intervenus de l'avoir laissé trop longtemps torse nu alors qu'il faisait froid et avec des menottes trop serrées, ce qui lui aurait causé de fortes douleurs au poignet gauche. Enfin, il affirmait que des policiers auraient refusé d'enregistrer la plainte qu'il souhaitait déposer contre B.________ et qu'ils auraient tenté de le dissuader de le faire directement auprès du ministère public. Après avoir procédé à divers actes d'instruction, dont les auditions par la police en qualité de témoin de D.________ (le 9 juillet 2018), de B.________ en qualité de prévenu (le 4 septembre 2018), puis celles, par la Procureure elle-même, de E.________, policier, et du recourant, en qualité de personnes appelées à donner des renseignements, respectivement les 4 avril et 19 décembre 2019, le ministère public a informé les parties de son intention de classer la plainte, frais à charge de l'État, ce qu'il a fait par ordonnance du 18 juin 2020. En bref, il a considéré, quant à l'intervention de B.________, que l'instruction avait permis d'établir que le plaignant n'avait pas accepté de se faire refuser l'entrée du club, au motif qu'il n'avait pas de pièce d'identité, et qu'il avait refusé de quitter les lieux. Il s'était montré plus qu'insistant en tentant à de multiples reprises d'entrer dans la discothèque et n'avait pas obtempéré aux injonctions de partir qui lui étaient signifiées par les agents de sécurité. L'intervention du prévenu avait été adéquate et proportionnée quand bien même le plaignant s'était fait insistant. Les déclarations de B.________ étaient en outre corroborées par celles de E.________ et par les images de vidéosurveillance. S'agissant des deux collègues de l'agent de sécurité, il n'y avait aucun élément au dossier permettant de retenir que le second agent de sécurité du club le soir des faits, s'en était pris physiquement au plaignant. Lorsque ce dernier était réapparu dans le champ de la caméra après l'intervention de cet agent, il était debout et ne présentait aucune blessure. Les images de vidéosurveillance montraient clairement que cet agent se trouvait à l'intérieur de la discothèque au moment où le prévenu et le plaignant s'étaient retrouvés au sol, raison pour laquelle E.________ était intervenu. En ce qui concernait ce dernier, la Procureure a constaté que les images de vidéosurveillance montraient qu'il s'était borné à saisir les jambes du plaignant puis à le maintenir au sol et à lui passer les menottes. Le fait d'avoir menotté le plaignant en attendant l'arrivée de la police n'apparaissait pas disproportionné compte tenu de son attitude. Par ailleurs, le plaignant n'avait apporté aucune preuve de blessures engendrées par un mauvais menottage. Troisièmement, aucun élément ne corroborait les dires du plaignant selon lesquels B.________ aurait proféré des menaces. Au contraire, il semblait plutôt que ce fût le plaignant qui aurait eu une attitude déplacée. En présence de versions irrémédiablement contradictoires, le prévenu devait être mis au bénéfice de ses déclarations. Aucun élément au dossier ne corroborait que le plaignant aurait été blessé par des menottes trop serrées. Quant au fait de l'avoir laissé torse nu, la Procureure a estimé qu'au vu des vêtements portés par les personnes présentes, il ne devait pas faire extrêmement froid, que le plaignant était en outre menotté, de sorte qu'il n'était pas possible de lui remettre son pull et que cela ne constituait pas une infraction pénale. Enfin, les policiers n'avaient pas refusé le dépôt de plainte de A.________. La procédure lui avait été expliquée mais il n'avait pas voulu suivre les indications de la police. Il n'y avait donc pas eu d'abus de la part de celle-ci. Le courrier adressé à l'intéressé par la Brigade criminelle de la police judiciaire de U.________ ne constituait ni un abus d'autorité ni une forme de contrainte. Le policier n'avait fait qu'offrir une possibilité au plaignant. On ignorait au demeurant dans quel contexte ce courrier avait été envoyé et ce qui avait été dit oralement en lien avec celui-ci.