Citation: 5A_225/2022 E. 4

La recourante fait valoir que la Cour de justice, se fondant sur des faits établis de manière manifestement inexacte, a abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application des art. 27 al. 2 LPart et 274a CC en lui refusant tout droit aux relations personnelles sur les enfants de son ex-partenaire, violant en outre le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi à plusieurs égards. Elle se prévaut aussi de la violation des art. 8 (égalité et interdiction des discriminations) et 13 Cst. (protection de la sphère privée), ainsi que 8 (droit au respect de la vie privée et familiale) et 14 CEDH (interdiction des discriminations) et 3 al. 1 CDE. En particulier, elle soutient que la juridiction précédente a violé le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi en omettant d'apprécier le type de relation qui s'était instaurée entre elle et les enfants et en tenant compte à tort, dans son appréciation, de la durée de l'interruption de leur lien, du jeune âge des enfants lors de la séparation - partant, de la prétendue absence chez eux de souvenirs d'elle, qui ne constituerait pas un critère pertinent -, ainsi que du conflit prétendument intense entre les ex-partenaires. Ce faisant, elle n'aurait pas respecté le cadre du renvoi, le Tribunal fédéral ayant notamment requis une mise en balance de la durée de l'interruption des relations avec l'intensité des relations personnelles, précisé que l'interruption des relations pourrait tout au plus influencer les modalités de reprise de celles-ci, et relevé et que les critères de la durée de l'interruption du lien et du conflit entre le parent légal et le parent social devaient être relégués au second plan. Se plaignant d'un établissement manifestement inexact des faits, la recourante fait valoir que l'autorité cantonale a retenu à tort que l'adoption des enfants n'avait pas été envisagée, relevant notamment que dans un message que l'intimée lui a adressé le 12 mars 2018 et qui figure dans une pièce du dossier, celle-ci indiquait qu'elle était pressée de former une vraie famille lorsque la recourante pourrait être un parent légal (" I am looking forward to be a real family once you will be a legal mother "), soit lorsque la durée de vie commune aurait été suffisante pour que les conditions légales de l'adoption en vigueur à l'époque soient réalisées. En outre, sans aucune preuve ni objectivité, la cour cantonale aurait retenu qu'un partenariat enregistré pendant la grossesse ne signifie pas une adhésion au projet parental. Or, dans des couples de parents hétérosexuels, il ne serait pas rare de voir des mariages se conclure justement parce que la conjointe est enceinte. La cour cantonale aurait aussi omis que les ex-partenaires avaient choisi de porter le même nom de famille, qui était également celui de leurs enfants. Elle aurait méconnu tous les messages démontrant l'intensité du lien et les soins qu'elle a fournis, non pas occasionnellement, mais régulièrement aux enfants. A cet égard la recourante, renvoyant à des passages précis d'une pièce du dossier, cite des messages censés démontrer qu'elle bordait les enfants pour la sieste ou le coucher, qu'elle leur préparait le repas ou leur donnait à manger, qu'elle les changeait, leur donnait le bain, les promenait, allait faire les courses, allait chercher C.________à la crèche ou à diverses activités, faisait des sorties avec eux, leur lisait des histoires, s'intéressait à leur état de santé, à leurs rendez-vous médicaux voire les organisait et que C.________ ressentait un manque lorsqu'elle n'était pas là. La cour cantonale l'aurait injustement reléguée à un rôle subsidiaire, l'assimilant à une nounou, ce que l'on ne se permettrait pas de faire s'agissant d'un père qui est aux côtés de sa conjointe en présence d'une nounou. Une nounou ne ferait pas de " peau à peau " avec les enfants qu'elle garde et ne serait pas non plus appelée " mother " ou " mummy ", faits que la Cour de justice aurait sciemment omis de constater la concernant, alors qu'ils ressortaient des pièces du dossier. Ces termes étaient d'ailleurs utilisés par l'intimée elle-même, qui appelait son ex-partenaire " best mother " (pièce 4, p. 37) ainsi que par d'autres intervenants (pièce 7 : " an incredible mother ", " a naturel mother, so gental et loving "). L'intimée avait confirmé, avant la séparation, qu'elles formaient une famille dans ses messages à la recourante, en indiquant " nos " enfants (pièce 4, p. 2, 26, 37, 39, 47, 51, 167 et 171). Selon la recourante, l'autorité cantonale aurait omis de tenir compte d'attestations figurant au dossier, à savoir celles de F.________, qui avait affirmé qu'elle l'aidait beaucoup avec les enfants (pièce 7), de Mme G.________, référente de C.________ à H.________, qui avait confirmé avoir vu à plusieurs reprises, durant la vie commune, tant l'intimée que la recourante, confirmant ainsi que celle-ci se chargeait d'une des tâches parentales communes, à savoir amener et rechercher un enfant à la crèche, enfin l'attestation de I.________, qui indiquait que le parent qui amenait principalement C.________ au J.________ était A.A.________ (pièce 8). L'arrêt entrepris s'écarterait par ailleurs sans motif du rapport du SEASP, dont la teneur claire, détaillée et non contradictoire ne pourrait être remise en doute et dont il ressortait notamment que " Mmes B.A.________ et A.A.________ ont fait une grande partie des démarches pour avoir des enfants ensemble ". Sur ce point, la recourante fait valoir qu'il était arbitraire de retenir qu'elle avait signé seulement " certains documents " et accompagné son ex-conjointe à " certaines consultations ", exposant que l'on ne verrait pas quel document elle n'aurait pas signé. Il ne serait pas rare qu'un père ne puisse pas se rendre à l'un ou l'autre des rendez-vous médicaux de sa conjointe. Selon la recourante, la Cour de justice se fourvoyait en cherchant à tout prix à nier son rôle, notamment lorsqu'elle avait retenu, sans la moindre preuve objective ou statistique, que sa présence à l'accouchement était comparable à celle d'une grand-mère ou d'une amie et que les prénoms des enfants pouvaient être choisis en l'honneur d'une amie, sans que cela ne fonde un projet parental. Elle aurait dû reconnaître que tout le processus de conception avait été choisi par les parties, la recourante rappelant à cet égard qu'elle avait signé non seulement une partie mais tous les papiers nécessaires à la fécondation in vitro, ce qu'elle aurait été libre de ne pas faire si elle n'avait pas eu le désir de fonder une famille, même si la loi espagnole requérait sa signature. En définitive, l'administration des preuves devait indubitablement conduire à reconnaitre le lien affectif qui la liait aux enfants, l'existence d'un projet parental commun de même que son rôle de parent d'intention. La recourante fait encore valoir que la juridiction cantonale a abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application des art. 274a CC et 27 al. 2 LPart et s'est fondée sur des critères péremptoires et dénués de pertinence et sur de simples hypothèses, notamment lorsqu'elle a tenu compte de la (prétendue et contestée) absence de souvenirs que les enfants avaient d'elle ainsi que du conflit conjugal. Elle soutient que les enfants ont été conçus dans le cadre d'un projet parental commun et ont vécu depuis leur naissance avec le couple formé par leur mère biologique et elle-même, qui endossait le rôle de parent d'intention. L'intérêt des enfants commanderait de poursuivre la relation, ce que le conflit parental, qui ne serait autre qu'un conflit classique et qui pourrait être mis à néant par le biais d'un travail de coparentalité, ne saurait dénier. Quant à la durée de l'absence de relation entre elle-même et les enfants, elle aurait pour conséquence que le droit de visite devrait s'exercer à raison d'une heure à quinzaine avec une reprise progressive, mais ne permettrait pas de refuser tout droit aux relations personnelles. Enfin, la recourante soutient qu'il était choquant et discriminatoire de prendre isolément chaque preuve ou indice aux fins d'écarter la réalité des faits, au lieu d'analyser dans leur ensemble les circonstances de la conception, de la naissance et du lien affectif qui l'a lié aux enfants. La Cour de justice n'aurait pas apprécié le faisceau d'indices, mais aurait procédé isolément pour écarter un à un les indices au moyen d'hypothèses, ce qui mènerait à l'abus de droit. Or, si l'on admettait que la présence à toutes les étapes de la fécondation in vitro, la présence à l'accouchement, la raison pour laquelle les enfants portent un prénom plutôt qu'un autre, la conclusion d'un partenariat enregistré durant la première grossesse, la volonté d'adopter l'enfant ou encore la participation aux soins et aux activités des enfants ne sont pas propres à fonder un faisceau d'indices suffisant, aucun projet parental, qu'il concerne un couple homosexuel ou hétérosexuel, ne pourrait être reconnu par la suite si l'un des parents décide de nier ce projet.