Citation: 6B_114/2013 E. 5.2

5.2. Est ici litigieuse la réalisation de faux matériels au travers de l'apposition de fausses signatures de peintres réputés sur des tableaux peints par des tiers. En soi, un tableau ne constitue pas un titre. En revanche, il y a lieu d'admettre qu'une signature apposée sur un objet d'art revêt la qualité de titre. En effet, il s'agit d'un signe qui est destiné et apte à prouver un fait ayant une portée juridique dès lors que sa présence sur un objet d'art tend à prouver par une marque personnalissime la paternité de son auteur (cf. OLIVIER WEBER-CAFLISCH, Faux et...défauts dans la vente d'objets d'art, 1980, p. 112). La signature est un moyen de prouver qui est l'auteur de l'oeuvre et constitue une garantie quant à son origine. Une signature apposée sur une oeuvre d'art s'appréhende ainsi comme un titre (dans ce sens en droit allemand, cf. JOACHIM LÖFFLER, Künstlersignatur und Kunstfälschung, in NJW 1993/22, p. 1421 ss, spéc. p. 1423; CRAMER/HEINE, in A. Schönke/H. Schröder, Strafgesetzbuch, Kommentar, 28 e éd., § 267 n° 23 p. 2507; contra: TRECHSEL/ERNI, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2 e éd. 2013, p. 1151, pour qui une signature sur un tableau n'est pas propre à prouver mais tout au plus, sous un aspect graphique, augmente la valeur de l'oeuvre).