Citation: 5A_281/2023 E. 10

La recourante se plaint du caractère inapproprié et disproportionné de l'amende journalière. Elle ne s'en prend toutefois nullement au principe et au montant de celle-ci, mais présente une motivation sans lien avec la décision attaquée, partant irrecevable, en tant qu'elle argumente qu'elle est propriétaire des biens en cause et qu'on ne peut dès lors exiger d'elle qu'elle s'en sépare. Enfin, la recourante se plaint de la violation d'une série de droits constitutionnels. Elle invoque tout d'abord la violation de son droit d'être entendue. Elle se borne toutefois à reprendre les critiques qu'elle avait éparpillées dans ses critiques précédentes et qui ont toutes été déclarées irrecevables, sans présenter de motivation conforme aux exigences du principe d'allégation mais en faisant une simple énumération de ses reproches, de sorte que ce moyen est manifestement irrecevable (cf. supra consid. 2.1). En lien avec ses autres griefs, la recourante ne motive les atteintes à ses droits constitutionnels qu'en revenant encore et toujours sur le bien-fondé des mesures de sûreté, notamment sur le fait qu'elle est légitimement en possession des biens litigieux. Le vague reproche que la recourante formule sur le montant de l'amende journalière ne démontre du reste en rien une atteinte à un quelconque droit constitutionnel. Son manque de pertinence est évident: la recourante se plaint seulement du fait que le montant total de l'amende n'est pas limité, qu'il est fixé sans égard à sa situation personnelle et qu'il ne vise qu'à la forcer à prélever dans ses avoirs bancaires sis en Pologne. Or, c'est le propre de l'amende journalière, qui se distingue en ceci de l'amende d'ordre de la lettre b de l'art. 343 al. 1 CPC, de varier en fonction du retard avec lequel la partie succombante finira par s'exécuter et de viser à briser la résistance de la partie récalcitrante pour qu'elle s'exécute, soit précisément en l'occurrence la remise des biens appartenant vraisemblablement à la succession qu'ils soient en Suisse ou à l'étranger (cf. JEANDIN, op. cit., n° 10 et 13 ad art. 343 CPC). Par ailleurs, l'amende est fixée en fonction de la faute du défendeur à l'exécution et de l'ampleur objective de son infraction. Cette sanction doit en effet être justifiée, y compris dans son montant, par l'objectif de faire respecter le jugement à exécuter (ATF 142 III 587 consid. 6.1 et 6.2; arrêt 5A_871/2021 du 26 avril 2022 consid. 3.1). La recourante n'invoque aucun de ces éléments pour contester le montant de l'amende. Elle ne s'attaque ni à la proportionnalité ni à l'adéquation de la mesure compte tenu du comportement totalement récalcitrant et contestataire qu'elle a adopté depuis 2016. Il faut aussi rappeler à la recourante, qui pense tirer argument de ses chances d'obtenir gain de cause au fond qu'elle considère élevées, que les mesures, fussent-elles provisoires, doivent être respectées (jusqu'à leur modification ou leur levée), même si elles peuvent s'avérer injustifiées par la suite. Même après une décision divergente sur le fond, une amende d'ordre peut être infligée pour l'infraction commise (ATF 142 III 587 consid. 5.2). Il suit de là que les griefs de la recourante sont irrecevables.