Citation: 1C_661/2023 E. B

Par jugement du 4 avril 2023, le Tribunal administratif de première instance (TAPI) a admis un nouveau recours des voisins et a annulé l'autorisation de construire. La piscine, de plus de 50 m², ne devait pas être considérée comme une CDPI et sa surface devait compter comme SBP. Le rapport entre SBP et surface de parcelle était donc de 51,36%, et dépassait le coefficient maximal dérogatoire de 48%. En outre, l'emplacement de la piscine ne respectait pas les distances aux limites de propriétés. A.________ et B.________ SA ont saisi la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Genève. Le DT a également recouru. Par arrêt du 31 octobre 2023, la Chambre administrative a rejeté les recours, laissant indécise la question de la qualité pour recourir de l'entreprise générale. Même si elle ne constituait pas une CDPI, une piscine extérieure non couverte ne pouvait être considérée comme habitable (critère consacré par la loi) et ne devait donc pas être prise en compte comme SBP, contrairement à ce qu'avait retenu le TAPI. En revanche, la disposition relative aux aménagements paysagers (permettant de construire jusqu'à 1 m de la limite) ne s'appliquait pas à une piscine, même extérieure et non couverte. Celle-ci ne pouvait pas non plus être considérée comme une construction au-dessous du sol, de sorte que la distance minimale ordinaire à la limite (soit 5 m) s'appliquait et n'était pas respectée. Il n'y avait pas de changement de pratique à ce propos, ni de droits acquis dont les recourants pouvaient se prévaloir.