Citation: 7B_394/2024 E. 2.3.1

2.3.1. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir considéré que le Ministère public avait valablement transmis sa plainte du 30 juin 2023 à la police, en vue d'une investigation policière, et que cette manière de procéder était conforme aux art. 309 al. 1 let. a et al. 2 CPP. Il fait valoir que la cour cantonale aurait dû examiner s'il existait des soupçons suffisants justifiant l'ouverture d'une instruction pénale et estime pour sa part que tel serait le cas pour plusieurs raisons, en particulier parce que plusieurs plaintes d'autres personnes auraient été déposées pour des faits similaires à ceux qu'il a dénoncés. Il résulte de ces explications que le recourant s'en prend à la décision du Ministère public de requérir un complément d'enquête à la police au sens de l'art. 309 al. 2 CPP et aux refus de donner suite à ses demandes des 30 octobre et 24 novembre 2023 d'ouvrir une instruction pénale et de mettre en oeuvre les mesures sollicitées, en particulier son audition. Cependant, le recourant perd de vue qu'il ne dispose pas de la faculté de contester la décision du Ministère public visant à requérir un tel complément d'enquête avant de décider d'ouvrir, ou non, une instruction pénale. En effet, tant l'ordonnance d'ouverture d'instruction (cf. art. 309 al. 3 CPP) que la décision de demander un complément d'enquête à la police sur la base de l'art. 309 al. 2 CPP (cf. consid. 2.2.2 supra) ne sont pas sujettes à recours. Dans ces circonstances, c'est en vain que le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir omis d'examiner s'il existait en l'occurrence des soupçons suffisants justifiant l'ouverture d'une instruction pénale. En réalité, cette autorité n'a nullement violé les art. 309 al. 1 let. a et 309 al. 2 CPP en renonçant à examiner, à ce stade de la procédure, la question de l'existence des soupçons suffisants justifiant l'ouverture d'une instruction pénale et c'est au contraire de manière correcte qu'elle s'est limitée à examiner le recours du recourant - au demeurant déposé contre aucune décision formelle et uniquement pour déni de justice et/ou retard injustifié -, sous l'angle du principe de la célérité et de la question du déni de justice en lien avec l'activité du Ministère public. Pour le surplus, on ne saurait, dans cette mesure, reprocher un établissement manifestement inexact des faits à la cour cantonale en lien avec la prétendue existence de soupçons suffisants justifiant l'ouverture, selon lui, d'une instruction pénale, respectivement un défaut de motivation, voire un déni de justice formel. Enfin, on relève que le recourant ne prétend pas que l'instruction pénale aurait en l'occurrence été matériellement ouverte en raison d'actes diligentés par le Ministère public lui-même, parce que celui-ci aurait commencé à s'occuper de l'affaire (cf. ATF 141 IV 20 consid. 1.1.4; arrêt 7B_27/2023 du 12 septembre 2023 consid. 2.1).