Citation: 5C.248/2006 23.08.2007 E. 5

Les recourants prétendent par ailleurs que l'amende infligée à l'entraîneur aurait été prononcée en l'absence de toute faute, en violation du paragraphe 171 ch. 1 du règlement suisse des courses de galop. 5.1 Selon cette dernière disposition, l'entraîneur se voit infliger, s'il ne s'agit pas d'un cas de négligence légère, pour lequel est prévue la réprimande (§ 170), une amende pouvant aller de 2'000 fr. à 30'000 fr. lorsque des substances interdites sont découvertes chez l'un ou plusieurs chevaux figurant sur sa liste d'entraînement (§ 171 ch. 2.4) 5.2 En l'espèce, il est établi que, le 10 juin 2002 en fin d'après-midi, le cheval « Old Cat » s'est vu administrer pour le traitement de coliques digestives graves, qui mettaient sa vie en danger, du Metamizol par injection. Une heure plus tard, l'animal se portait à nouveau bien. L'entraîneur n'ignorait par ailleurs pas qu'il s'agissait là d'un produit prohibé. Preuve en est le fait qu'il ait pris l'avis du vétérinaire traitant sur la durée d'élimination de la substance. Au vu du court laps de temps entre le traitement - au demeurant drastique - et la compétition, ainsi que des hésitations du vétérinaire, lequel a dû se renseigner auprès d'un collègue et dans la littérature spécialisée, il ne pouvait avoir la certitude que le délai - par ailleurs indicatif - de cinq jours suffirait à éliminer complètement la substance et se contenter d'un seul jour de battement. Il devait se montrer particulièrement prudent et renoncer à aligner le cheval en course. Dans ces circonstances, il faut admettre qu'il a agi par une imprévoyance coupable (sur cette notion: cf. ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161) qui ne peut être qualifiée de légère et fonde le prononcé de l'amende, dont le montant (2'000 fr.), qui correspond au minimum prévu par le paragraphe 171 ch. 2.4 du règlement suisse des courses de galop, n'apparaît pas disproportionné.