Citation: 5C.269/1999 12.02.2001 E. 5

5.- Dans un dernier moyen, le recourant soutient que les frais de construction du tronçon B-C doivent être supportés exclusivement par la demanderesse, et non répartis entre les propriétaires des cinq fonds dominants et servants. En effet, il y aurait lieu d'appliquer la même solution que celle expressément prévue pour les frais d'entretien, à savoir que les frais ne sont partagés entre lesdits propriétaires qu'en ce qui concerne le tronçon utilisé en commun (A-B). Il se plaint à cet égard d'une violation des règles de droit fédéral sur l'interprétation des contrats. a) L'autorité cantonale a considéré que, contrairement à ce qu'envisageait le défendeur dans le tableau qu'il avait adressé à la demanderesse le 19 août 1988, les frais de construction du tronçon B-C ne devaient pas être mis à la charge de la seule demanderesse, car une telle solution ne serait pas conforme au contrat constitutif de servitude. Certes, le tronçon B-C était manifestement destiné à l'usage exclusif de celle-ci. Toutefois, à la lecture du contrat précité, on constatait qu'il n'était fait aucune différence pour le paiement des frais de construction de ce tronçon. Selon la Cour civile, il ne s'agissait pas d'une omission, puisqu'en ce qui concernait les frais d'entretien, ceux du tronçon B-C avaient été expressément distingués des autres et mis à la charge de la seule demanderesse. L'arrêt attaqué n'ayant pas constaté de réelle et commune intention des parties sur ce point, il s'agit de rechercher quel sens celles-ci pouvaient ou devaient donner, de bonne foi, au passage contesté, en application du principe de la confiance; cette question relève du droit et peut être revue librement dans un recours en réforme (ATF 126 III 25 consid. 3c p. 29, 59 consid. 5b p. 68 et les arrêts cités). b) Selon le texte du contrat de servitude du 15 juillet 1988, les "frais de construction du passage seront supportés par égales parts entre les propriétaires des fonds dominant et servant sous réserve de la clause convenue ci-dessous". Le recourant prétend que ladite réserve renvoie au paragraphe suivant, consacré aux frais d'entretien, qui met ceux-ci à la charge exclusive de la demanderesse s'agissant du tronçon B-C; il en déduit qu'il doit en aller de même des frais de construction. Cette interprétation n'est toutefois pas convaincante. Comme l'a relevé l'autorité cantonale, seuls les frais d'entretien font l'objet d'une distinction en fonction des différents tronçons, que ce soit dans le passage intitulé "Exercice du droit" ou dans la "Clause complémentaire" consacrée à l'adjonction de nouvelles parcelles. La réserve dont le recourant essaie de tirer argument paraît plutôt faire référence à ladite clause, en ce sens qu'en cas d'adjonction de nouvelles parcelles, les frais de construction du chemin - sans distinction de tronçon - ne seront pas seulement supportés par les cocontractants, mais aussi, de façon équitable, par les propriétaires des autres fonds dominants. Quoi qu'il en soit, la réserve précitée ne contredit en rien l'interprétation donnée par l'autorité cantonale et le contrat ne pouvait, de bonne foi, qu'être compris de la sorte; cette solution n'est en aucune façon infirmée par une constatation ou un élément ressortant du contexte de l'espèce ni par des circonstances permettant de dire qu'elle ne correspondrait pas à la volonté commune des parties. A cet égard, il importe peu que l'un des auteurs de la déclaration n'ait pas saisi la portée de ce qu'il disait, dès lors que le destinataire ne pouvait pas s'en apercevoir (Kramer, Commentaire bernois, n. 126 ad art. 1 CO; Pierre Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2e éd., p. 216 s.). L'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral sur ce point.