Citation: 6B_1315/2015 E. C

Par ordonnance du 20 avril 2015, le ministère public a confirmé le rejet des réquisitions de preuves formulées par les parties, considérant que les éléments réunis à ce stade de l'instruction étaient suffisants pour apprécier les faits de la cause. Le procureur a classé la procédure à l'encontre de C.________, lui allouant une indemnité de 16'607 fr. 40. En substance, il a estimé que les faits dénoncés le 10 février 2012 ne constituaient pas une infraction pénale, rien ne permettant d'établir que le prévenu aurait opéré des prélèvements indus au détriment de X.________ SA ou qu'il aurait voulu lui nuire. Quant à la dénonciation de faux dans les titres, voire faux dans les certificats, et escroquerie, le ministère public a retenu que C.________ n'avait acheté qu'un tableau ("M.________") et dès lors l'affirmation des époux Y.________ selon laquelle il aurait emporté les autres tableaux sans avoir l'intention de les payer était fausse; les attestations dont se prévalaient les époux Y.________ étaient des documents de complaisance et les manoeuvres douteuses à cet égard de C.________ - qui s'expliquaient par la forte influence des époux Y.________ - avaient fait l'objet d'une dénonciation aux autorités fiscales. Le procureur a enfin estimé que les contrats de prêt étaient réels; il n'était notamment pas possible de reprocher au prévenu d'avoir monté un stratagème visant à faire croire aux époux Y.________ qu'il s'agissait d'acomptes pour la vente de tableaux, puisque C.________ croyait qu'il s'agissait d'honoraires de consulting. Considérant que X.________ SA et les époux Y.________ avaient agi avec témérité, le procureur a mis à leur charge, à raison d'un tiers chacun, l'intégralité des frais de procédure, ainsi que, dans la même proportion, l'indemnité allouée au prévenu.