Citation: 6P.139/2004 28.10.2004 E. 3

Se fondant sur l'art. 6 ch. 1 CEDH et l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant reproche à la Chambre cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu. En considérant que le journal intime de la victime n'était pas de nature à ébranler les constatations de fait effectuées par les premiers juges, la Chambre cantonale ne lui aurait pas permis de faire état du nouveau document découvert devant une nouvelle autorité de jugement de première instance, ni de faire procéder à des mesures d'instruction complémentaires, telles que l'authentification du journal et l'audition de la plaignante ainsi que sa propre audition. 3.1 Le droit d'être entendu permet au justiciable de participer à la procédure probatoire en exigeant l'administration des preuves déterminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Ce droit ne s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la solution du cas, lorsque la preuve résulte déjà de constatations versées au dossier, et lorsque le juge parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arrêts cités). Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; à cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 116 II 29 consid. 5, 114 Ia 218 consid. 2a, 113 III 84, 113 Ib 311/312 et les arrêts cités). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre interprétation de la loi soit possible, ou même préférable. Le Tribunal fédéral n'intervient que dans le cas où la décision attaquée est objectivement insoutenable (ATF 116 II 29 consid. 5, 113 Ia 106, 112 Ia 27). 3.2 En l'occurrence, la Chambre cantonale a rappelé que les déclarations de la jeune fille étaient convaincantes et qu'elles étaient au demeurant corroborées par les constats des médecins. La jeune fille avait notamment su expliquer avec authenticité la crainte que lui inspirait son père et les raisons de ses rétractations survenues en automne 2000. Au regard des circonstances retenues par le juge de première instance, la Chambre cantonale a considéré que le journal intime de Y.________ ne constituait pas un moyen de preuve pertinent. Selon elle, le premier élément invoqué par le recourant - qui concerne les "mensonges" racontés par "Jasmin" - n'était pas déterminant, car le jugement de première instance constatait déjà que la relation entre Y.________ et son ami, Z.________, n'était pas sans heurt. Au demeurant, aucun lien n'avait été établi entre les révélations d'abus faites par Z.________ et ces soi-disant mensonges. Quant au second élément invoqué par le recourant, à savoir l'absence de toute mention claire dans le journal des abus subis par la jeune fille, il n'avait rien non plus de décisif, compte tenu de l'attitude très renfermée de Y.________, de son absence d'affect et de sa difficulté à s'exprimer en raison des souffrances trop grandes que cela générait en elle. La Chambre cantonale a par ailleurs constaté que la victime évoquait dans son journal des événements par des allusions très vagues, voire incompréhensibles pour le lecteur, ce qui montrait qu'il n'était pas dans la psychologie de la victime de tout confier à son journal. Comme le journal intime n'apparaissait d'emblée pas comme un élément déterminant, la Chambre cantonale a estimé qu'il n'était pas nécessaire de procéder à de plus amples mesures d'instruction, notamment à l'audition de la victime. Le raisonnement de la Chambre cantonale est convaincant et n'est, dans tous les cas, pas arbitraire. On ne voit au surplus pas en quoi l'audition de la victime et l'authentification du journal seraient propres à modifier ces conclusions, dès lors que la victime a déjà été entendue à deux reprises et que l'authenticité du journal n'est pas contestée. Le recourant n'apporte à cet égard aucune explication. Son grief ne satisfait donc pas aux exigences de clarté et de précision posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit en conséquence être déclaré irrecevable. Pour le surplus, le recourant a pu se prononcer par écrit sur les traductions du journal de la victime. Dans la mesure où il reproche à la Chambre cantonale de ne pas lui avoir donné l'occasion de s'exprimer oralement avant que la décision ne soit prise, son grief est mal fondé, dès lors que le droit d'être entendu n'implique en général pas le droit de s'exprimer oralement (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219 et les références). Dans ces conditions, il ne saurait être question d'une violation du droit d'être entendu.