Citation: 6B_1059/2023 E. 8.5

8.5. Le recourant conteste la mise à sa charge des 4/5 es des frais de la procédure et affirme que les 3/4 des frais devaient être laissés à la charge de l'État. En substance, le recourant prétend que la cour cantonale aurait omis de prendre en compte l'ordonnance de classement du 14 octobre 2021, qui avait classé la procédure pénale dirigée contre lui pour plusieurs infractions. Il fait valoir que, selon cette ordonnance, "[u]n acte d'accusation étant rendu parallèlement à cette décision, le solde des frais suivra le sort de la cause". Il soutient également que des acquittements n'auraient pas été pris en compte (notamment, les cas 5 et 8), qu'il n'était pas responsable du fait que la plupart des acquittements étaient dus au fait qu'une condition de l'action pénale faisait défaut (ménage commun, plainte en temps utile ou prescription acquise), que l'infraction à la loi fédérale sur la protection des animaux aurait donné lieu à des mesures d'instruction et qu'il aurait admis les violences physiques et les menaces depuis le début de la procédure, de sorte, qu'il n'était pas à l'origine de l'allongement de la procédure. Dans la mesure où le recourant s'écarte des faits retenus par la cour cantonale sans démonter que ceux-ci auraient été établis de manière arbitraire, son exposé est appellatoire. Pour le reste, on comprend du jugement attaqué que la cour cantonale a estimé, à juste titre, que le recourant avait été condamné pour l'essentiel des faits qui lui étaient reprochés et que, pour une grande partie des faits pour lesquels il avait été acquitté, son comportement illicite et fautif à l'égard de la personnalité de la victime justifiait que les frais soient mis à sa charge (art. 426 al. 2 CPP). Pour tenir compte des quelques infractions pour lesquelles ce n'était pas le cas, 1/5 e des frais n'avait pas été mis à sa charge. À cet égard, le jugement formant un tout, la cour cantonale n'avait pas besoin de détailler toutes les infractions concernées. S'agissant de l'ordonnance de classement du 14 octobre 2021, le recourant se garde bien de mentionner que, selon cette ordonnance, il avait reconnu avoir eu un comportement fautif, à tout le moins s'agissant des faits aux chiffres 1 à 3, de sorte qu'il avait supporté les frais de la décision de 300 francs. En outre, il n'avait pas obtenu d'indemnité au sens de l'art. 429 CPP (cf. ordonnance de classement du 14 octobre 2021, p. 4; art. 105 al. 2 LTF). Certes, il aurait été opportun que la cour cantonale mentionne que cette ordonnance de classement devait faire l'objet du jugement au fond. Toutefois, même à prendre en compte les classements intervenus dans cette ordonnance, pour lesquels le recourant n'avait pas d'ores et déjà reconnu un comportement illicite et fautif, le résultat de la cour cantonale, à savoir une imputation de 4/5 es des frais, paraît compatible avec son large pouvoir d'appréciation. Le grief du recourant est rejeté dans la mesure où il est recevable.