Citation: 6P.38/2003 04.07.2003 E. 2

Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 411 let. i CPP/VD ainsi que d'une violation de l'art. 35 Cst., reprochant à la cour cantonale d'avoir nié que certains faits retenus en première instance étaient douteux. 2.1 L'art. 411 let. i CPP/VD ouvre la voie du recours en nullité à la cour de cassation pénale vaudoise "s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause". Comme cela résulte du considérant I/A ch. 1 let. a de l'arrêt attaqué, ce moyen de nullité correspond au grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, prohibé par l'art. 9 Cst. (cf. également JT 1989 III 98 p. 103 et JT 1994 III 129 consid. 2b). Quant à l'art. 35 Cst., également invoqué par le recourant, ce dernier n'étaie pas sa violation par une argumentation distincte de celle qu'il présente à l'appui de l'autre grief soulevé. En réalité, ce moyen n'a donc pas de portée indépendante par rapport au grief d'arbitraire dans l'appréciation des preuves; du moins, le contraire n'est-il pas établi conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ. 2.2 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. L'arbitraire allégué doit par ailleurs être suffisamment démontré, sous peine d'irrecevabilité (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). 2.3 Le recourant soutient qu'il était arbitraire de retenir que le ralentissement auquel a été contraint le témoin B.________ lui était imputable, dès lors que le coaccusé A.________ avait réussi à s'insérer entre sa voiture et celle du témoin, ce qui démontrerait que lui-même avait laissé suffisamment d'espace entre les deux véhicules. Selon les déclarations constantes du témoin, dont la crédibilité n'est pas remise en cause, ce dernier circulait à une vitesse d'environ 110 km/h, lorsqu'il a été dépassé par le recourant et son coaccusé, lesquels circulaient à une vitesse de l'ordre de 140 km/h et se sont rabattus devant lui, le contraignant ainsi à ralentir. Si le recourant, comme il tente de le faire admettre, n'avait pas fortement ralenti lorsqu'il s'est rabattu, il est manifeste que son coaccusé, qui le suivait, n'aurait pas eu lui-même à le faire et, partant, que le témoin n'aurait pas, lui aussi, été contraint à ralentir. Au demeurant, que le coaccusé du recourant ait pu s'insérer entre le véhicule de ce dernier et celui du témoin ne suffit pas à infirmer le ralentissement reproché au recourant; que le coaccusé ait disposé d'un espace suffisant s'explique par la vitesse nettement supérieure à celle du témoin à laquelle celui-ci et le recourant circulaient lorsqu'ils ont dépassé le témoin et se sont rabattus. Que le ralentissement auquel a été obligé le témoin soit aussi imputable au recourant pouvait dès lors être admis sans aucun arbitraire. Comme le fait contesté pouvait être déduit sans arbitraire des déclarations du témoin, toute l'argumentation du recourant visant à faire admettre que la motivation subsidiaire de la cour cantonale, selon laquelle le recourant avait d'ailleurs lui-même admis avoir ralenti "pour faciliter un éventuel dépassement d'A.________" aurait été interprétée arbitrairement, est vaine. Au reste, c'est également en vain que le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir nié qu'il était arbitraire pour les premiers juges de ne pas retenir que le second choc entre son véhicule et celui de son coaccusé avait bien eu lieu sur la voie de droite de l'autoroute. Comme le relève l'arrêt attaqué, tout en observant qu'il n'était pas établi avec certitude si ce choc avait eu lieu sur la voie de gauche ou la voie de droite de l'autoroute, le jugement de première instance admettait comme très vraisemblable qu'il s'était produit à droite de la ligne médiane. Le grief ne peut dès lors qu'être rejeté.