Citation: 9C_43/2008 27.04.2009 E. 1

que le Tribunal cantonal a jugé que la décision du 8 avril 1999, par laquelle l'administration avait accordé une demi-rente dès le 1er janvier 1997 et une rente entière avec effet au 1er janvier 1998, devait être considérée comme manifestement erronée; que pour parvenir à cette conclusion, les premiers juges ont considéré que l'Office AI n'avait pas tenu compte de la capacité de gain résiduelle de 50 % et qu'il avait ainsi calculé le taux d'invalidité de façon manifestement erronée; que pour confirmer la décision de suppression de la rente litigieuse, les juges cantonaux se sont fondés sur l'expertise pluridisciplinaire établie par le COMAI sur la base de l'examen du 1er septembre 2005, à laquelle ils ont attribué pleine valeur probante; que le recourant conteste les motivations du jugement entrepris en faisant valoir que la décision du 8 avril 1999 n'était pas manifestement erronée, que depuis 1998 son taux d'invalidité n'a subi aucune modification notable, et que le rapport de l'expertise établie par le COMAI présente des conclusions diamétralement opposées à celles de tous les autres médecins, dont les avis constituent autant d'indices autorisant à douter du bien-fondé de l'expertise; que dans la mesure où le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir établi les faits de façon manifestement inexacte selon l'art. 97 al. 1 LTF et d'avoir ainsi admis à tort un motif de reconsidération et la suppression du droit à la rente entière par décision du 3 mai 2007, il se prévaut de questions de fait soumises au pouvoir d'examen restreint du Tribunal fédéral (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397); que pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation juridique existant au moment où cette décision a été rendue; que par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit ou une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits; qu'une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait ou de droit; que s'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (arrêt 9C_221/2008 du 14 janvier 2009 consid. 2.2); que sur la base du rapport médical établi par le docteur M.________ le 5 novembre 1997, confirmé par le docteur H.________ le 14 novembre 1997, l'Office AI avait, dans sa décision initiale de rente, constaté une incapacité de gain de 50 % dès le 1er janvier 1997 et de 96 % à partir du 1er janvier 1998, évaluation reprise dans le cadre des procédures de révision mises en oeuvre en 2001 et en 2004; que cependant, dans le rapport d'expertise concernant l'examen du 1er septembre 2005, sur lequel l'Office AI et la juridiction cantonale se sont fondés pour supprimer le droit à la rente, les docteurs B.________ et R.________ ont clairement établi l'état de fait quant aux conditions de santé psychique de l'intéressé, lesquelles n'avaient jamais été de nature à justifier une incapacité de travail déterminante, sauf pour de brèves périodes; qu'en substance, seul le médecin traitant, le docteur H.________, avait fait état d'une incapacité de travail de durée indéterminée, sans toutefois motiver son affirmation; que le rapport d'expertise du 10 octobre 2005 permet de conclure à l'absence de troubles de la santé ayant valeur invalidante à l'époque de la décision du 8 avril 1999, puisqu'aucune psychopathologie déterminante n'avait jamais été ni attestée ni soignée; qu'en outre, le rapport du COMAI résume de manière convaincante la situation médicale de l'assuré et les conclusions qu'en déduit l'administration ne sont pas contestables, ce qui ressort également de l'avis du Service médical régional AI du 28 avril 2006; qu'en tout état de cause, l'évaluation de l'invalidité faite par l'administration lors de la décision initiale, fondée sur un substrat médical insuffisant, est insoutenable; qu'en substance, l'Office AI avait tout simplement tenu compte du bénéfice d'exploitation du magasin géré par l'assuré et avait déduit de ce dernier le salaire non comptabilisé de son épouse, d'où résultait un salaire avec invalidité de 128 francs par mois, lequel, comparé avec un salaire sans handicap estimé à 3'360 francs, donnait un manque à gagner de 3'232 francs, correspondant à un degré d'invalidité de 96 %; qu'en outre, l'administration avait retenu ce taux d'invalidité sans s'occuper de savoir si l'assuré aurait eu de meilleures possibilités de gain en tenant compte de son état de santé; que dans ces conditions, les juges cantonaux ne se sont pas fondés sur des faits établis de façon manifestement inexacte ou insuffisante pour conclure que les conditions requises pour procéder à la reconsidération de la décision initiale d'octroi de rente, manifestement erronée, étaient réalisées; que mal fondé, le recours doit ainsi être rejeté; que vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut prétendre des dépens (art. 68 al. 1 LTF); que toutefois, l'assistance judiciaire gratuite (art. 64 al. 1 et 2 LTF) lui est accordée, de sorte qu'il sera dispensé des frais judiciaires et que les honoraires de son avocat seront pris en charge par la caisse du Tribunal fédéral; que l'attention du recourant est attirée sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal fédéral s'il devient en mesure de le faire ultérieurement (art. 64 al. 4 LTF), par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: