Citation: 6B_1225/2023 E. B

Par arrêt du 31 août 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis partiellement l'appel formé par A.________, arrêté d'office la peine privative de liberté de substitution à 1 jour, et a rejeté l'appel pour le surplus, le tout avec suite de frais et dépens. B.a. En substance, la cour cantonale a retenu que A.________ a circulé au volant de sa voiture, le 11 janvier 2022 à 11h00, à U.________, sur la rue V.________, venant de la rue W.________, en direction de la rue X.________, tout en manipulant et consultant son téléphone portable, sans vouer toute l'attention nécessaire à la route ainsi qu'à la circulation. Arrivé à la hauteur du numéro xx de la rue V.________, les agents lui ont intimé l'ordre de s'arrêter, ce qu'il a fait aux fins de contrôle de son identité, de son permis de conduire et du permis de circulation de son véhicule. Il a été déclaré en contravention sur le champ. B.b. Le rapport de contravention, dressé le 13 janvier 2022, soit deux jours après les faits reprochés, a été signé par l'agent B.________, auteur du rapport, ainsi que par deux de ses collègues, les agents C.________ et D.________. Interrogé, B.________ a expliqué les modalités de l'intervention policière. Leur mission, menée aux abords des écoles à l'époque de la rentrée scolaire, consistait à placer un agent au bout de la rue alors que les autres agents, dont il faisait partie, situés plus loin, interceptaient le véhicule et verbalisaient. Lorsqu'un contrevenant contestait avoir utilisé son téléphone au volant, les agents verbalisateurs appelaient leur collègue, resté en faction, pour qu'il leur donne plus de détails. Un rapport de contravention signifiait que le collègue en observation leur avait confirmé l'infraction.