Citation: 6B_31/2021 E. 2.3

2.3. La cour cantonale, en référence aux pages 22 s. du jugement du tribunal correctionnel du 21 février 2019, a observé qu'il n'était pas contesté qu'au début de l'année 2014, E.________, lui-même actif dans le domaine bancaire, avait mis le recourant en contact avec C.________, représentant de l'intimée, au motif que celui-là affirmait être en lien avec des clients arabes désireux d'investir des montants importants en Suisse. Le recourant admettait qu'il avait par la suite rencontré C.________ à deux reprises pour en discuter. Celui-ci avait exposé qu'il s'était ensuite mis à la recherche d'une banque suisse qui pouvait accepter les fonds en question. Il ressortait du dossier que le recourant s'était rendu à H.________ le 5 mai 2014 pour y rencontrer des représentants de la Banque G.________ sans que cela ne déboucha sur la conclusion d'une affaire (en référence notamment à l'audition de R.________, ancienne employée de la banque). Le recourant admettait que C.________ avait également approché la banque I.________ et qu'une réunion avait eu lieu avec ses représentants (K.________ et J.I.________) dans les bureaux de B.________ SA. Il reconnaissait également qu'il avait été chargé d'organiser une rencontre aux Emirats arabes unis pour leur présenter trois clients potentiels, membres de la famille royale, tout comme il convenait avoir ensuite informé la banque et l'intimée qu'il avait pu organiser deux rendez-vous à Dubaï et un à Abu Dhabi aux dates qui lui avaient été proposées, soit les 20 et 21 juillet 2014. Selon le recourant, C.________ ne devait pas être du voyage. Il ressortait toutefois des déclarations de celui-ci, des SMS qu'il avait échangés avec le recourant, ainsi que de la déposition de K.________, que C.________ devait bien lui aussi participer aux rendez-vous prévus aux Emirats arabes unis. Lors de son audition du 22 octobre 2015, le recourant avait également indiqué qu'il avait bien, entre le 10 et le 17 juillet 2014, soit avant la rencontre annoncée aux Emirats arabes unis, cherché à obtenir de la banque I.________ le versement de 250'000 EUR au motif que ce montant lui était réclamé à titre de commission par ses contacts locaux. Il avait prétendu ne pas y être parvenu faute d'avoir pu atteindre J.I.________ et K.________. Cette avance lui avait été refusée par la banque qui ne lui faisait pas confiance (cf. jugement attaqué p. 21, qui renvoie au consid. 4.3 p. 17). Le recourant avait reconnu qu'il avait contacté C.________ en lui disant qu'il se trouvait dans une impasse pour le paiement de la commission de 250'000 EUR à ses contacts arabes "alors que ceux-ci avaient déjà permis d'organiser le rendez-vous avec les trois investisseurs". Il avait prétendu que C.________ avait immédiatement et sans condition accepté de lui verser cet argent. Il avait farouchement nié avoir apposé sa signature sur la convention que le représentant de l'intimée affirmait lui avoir préalablement fait signer et soutenu qu'il ne l'avait jamais vue. Ces explications n'étaient pas crédibles. L'analyse des messages échangés entre les intéressés le 17 juillet 2014 démontrait que le recourant avait été informé qu'une convention lui serait adressée par courriel pour signature et qu'il en avait approuvé le principe. A la lecture des pièces produites par l'intimée, la cour cantonale constatait que la convention avait été envoyée à l'adresse mail du recourant le 17 juillet 2014 à 20h39. Ce document avait été retourné à C.________ signé sous le nom du recourant le 18 juillet 2014 à 12h36 via l'adresse électronique [...], qui était celle d'un hôtel à Q.________. La cour cantonale retenait, grâce aux relevés bancaires du recourant, que celui-ci avait franchi le tunnel du Grand-St-Bernard le 18 juillet 2014 et effectué divers achats à Q.________ durant les jours qui avaient suivi. L'envoi contenant la convention signée avait également été acheminé à l'adresse mail du recourant. Ces différents éléments suffisaient pour retenir que la convention litigieuse avait bien été signée par le recourant. Cette convention prévoyait que le recourant et l'intimée se partageraient par moitié les commissions de courtage qui seraient versées par la banque I.________ en cas de placement financier auprès d'elle. Elle stipulait que l'avance de 250'000 EUR serait soit déduite de la part de commission revenant au recourant, soit remboursée par celui-ci, à la première réquisition de l'intimée, dans l'hypothèse où aucun placement financier n'interviendrait auprès de la banque d'ici au 30 septembre 2014. Il ressortait du dossier que la somme de 250'000 EUR avait été versée sur un compte du recourant en Angleterre le 18 juillet 2014, ce que le recourant avait admis. Dans un message adressé à C.________ le 19 juillet 2014, le recourant avait indiqué qu'il devait repousser la date de leur départ aux Emirats arabes unis au motif qu'il avait été arrêté à la frontière en possession de fonds importants en liquide. Il n'avait par la suite plus répondu aux messages de C.________. Il était établi, et cela n'était pas contesté, que le recourant ne s'était pas présenté au rendez-vous prévu aux Emirats arabes unis. Lors de son audition du 22 octobre 2015, le recourant avait prétendu que la banque I.________ l'avait évincé et que le rendez-vous avait eu lieu sans lui. Lors de sa deuxième audition, il avait expliqué que J.I.________ lui avait dit qu'il était le bienvenu à cette rencontre mais qu'il avait décliné. Cela n'était que mensonge. Dans un courriel adressé à K.________ le 14 juillet 2014, le recourant lui disait se réjouir de les accueillir à Dubaï où tout était prêt pour eux, ce qui démontrait que le recourant devait être sur place. On ne voyait pas comment ce rendez-vous aurait pu se tenir sans le recourant puisqu'il était le seul à connaître les prétendus contacts qu'il disait avoir. Il ne faisait pas de doute que le recourant ne s'était volontairement pas rendu à l'entrevue prévue aux Emirats arabes unis parce qu'il n'avait personne à présenter aux représentants de la banque et à C.________. Cette conclusion s'imposait d'autant plus que le recourant n'avait jamais été en mesure de fournir la moindre preuve établissant qu'il aurait reversé la somme de 250'000 EUR à de quelconques contacts arabes. Il n'avait pas été en mesure de fournir une explication compréhensible sur l'identité de ces contacts et la manière dont il les aurait payés. Le recourant avait volontairement trompé C.________, respectivement l'intimée, en lui faisant faussement croire qu'il était en mesure de lui présenter ainsi qu'à la banque I.________ des clients arabes fortunés désireux de placer des sommes conséquentes auprès d'une banque suisse et cette tromperie avait conduit l'intimée à accepter de lui verser une avance sur commission de 250'000 EUR, qu'il n'avait jamais remboursée. La cour cantonale a exposé les motifs qui l'ont conduit à retenir que la tromperie était astucieuse (cf. jugement entrepris, p. 24).