Citation: 6B_1287/2018 E. 1.2.2

1.2.2. Quoique la première partie de ses développements laisse penser le contraire (" Il ne l'a pas fait et c'est en cela qu'il a violé son devoir de prudence "), la cour cantonale retient en définitive une violation des devoirs de prudence résultant d'un comportement actif, celui d'avoir ratifié le traitement du patient. Cependant, comme cela ressort du jugement cantonal, la ratification de la fiche de traitement médicamenteux par le médecin devait seulement permettre au home J.________ d'obtenir le renouvellement des médicaments auprès de la pharmacie, possibilité dont il ne ressort pas du dossier que le home aurait fait usage. Même si le recourant n'était pas passé au home J.________ le 9 octobre 2016 et n'avait pas signé la fiche, le personnel du home aurait continué d'administrer quotidiennement le Méthotrexate, comme il l'avait fait les jours précédents. Aussi la signature de la fiche du home par le recourant n'a-t-elle pas eu pour conséquence la poursuite du traitement, de sorte que ce comportement n'est pas pertinent ici. L'est en revanche le défaut de vérification suffisante de la fiche au moment de la signer, puisque si le recourant avait relevé l'erreur qu'elle contenait, le surdosage de Méthotrexate aurait été interrompu. Il s'agit donc de l'hypothèse où l'intéressé, en raison de sa situation juridique particulière (position de garant), est obligé d'effectuer un acte, de sorte que son omission apparaît comparable au fait de provoquer le résultat par un comportement actif (délit d'omission improprement dit; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.1 p. 260 s.; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 s.). Il faut dès lors se demander si cette omission est constitutive d'un manquement au devoir de diligence du médecin. En l'espèce, le recourant a été requis de signer la fiche de traitement médicamenteux de son patient, attestant de cette manière qu'il en avait revu le contenu. Peu importe qu'il ne s'agisse pas d'une nouvelle prescription mais uniquement du renouvellement d'une prescription en cours dans le but d'obtenir la délivrance du médicament auprès de la pharmacie; si la signature d'un médecin est requise, c'est précisément pour que l'on s'assure que le traitement indiqué a été vérifié par une personne possédant les compétences nécessaires pour ce faire. Le recourant était ainsi dans une position de garant vis-à-vis de son patient en tant qu'il lui était demandé, en sa qualité de médecin référant de D.________, de contrôler la fiche de traitement médicamenteux de celui-ci. Il a manqué de relever l'erreur de posologie qu'elle contenait, n'étant du reste pas contesté que cette erreur était perceptible sur la base de ses connaissances et capacités. Il a, en ce sens, commis une violation de son devoir de prudence.