Citation: 9C_888/2007 29.09.2008 E. 3

Les arguments développés par l'intéressé au sujet de la nature des troubles dont il souffre importent peu dans la mesure où la juridiction cantonale a admis l'identité de l'affection à l'origine de l'invalidité actuelle et de celle qui s'était déjà manifestée durant le rapport de prévoyance. Il en va de même du raisonnement concernant la détermination du droit applicable dès lors que le seul point litigieux qui reste à trancher est celui de l'existence d'un lien de connexité temporelle - et non de la quotité du taux minimal d'invalidité ouvrant droit à le rente au sens de l'ancien ou du nouveau droit - et que la 1e révision de la LPP n'a pas modifié la portée de ce concept (cf., notamment, consid. 1c de l'arrêt B 36/01 du 27 juin 2002 comparé au consid. 4.2 de l'arrêt B 73/06 du 28 septembre 2007). A cet égard, il ressort du dossier que les deux premières demandes de prestations formulées par le recourant en 1998 et 2001 ont été rejetées par l'administration. Cela signifie que les troubles présents à l'époque - quelle que soit leur nature - ne revêtaient pas un degré de gravité significatif au sens de l'assurance-invalidité et, a fortiori, de la loi sur la prévoyance professionnelle, quelle que soit l'incapacité de travail retenue. Ces constatations ont été confirmées judiciairement par la juridiction cantonale, pour ce qui concerne les deux requêtes, et par le Tribunal fédéral des assurances, pour ce qui concerne la première. Les jugements issus de ces procédures - qui couvrent la période jusqu'au moment de la seconde décision administrative de rejet, soit jusqu'au 30 juillet 2002 - ont acquis aujourd'hui l'autorité de la chose jugée (cf. arrêt 9C_333/2007 du 24 juillet 2008, consid. 2.1) et le présent procès ne saurait avoir pour objet de s'en éloigner. En ce qui concerne la période postérieure au second refus de prestations, une incapacité totale est attestée par le docteur G.________, expert psychiatre. Or, ce médecin a établi son rapport le 24 juin 2005 et a procédé à une appréciation rétrospective du cas jusqu'en 2001, voire 1997 ou même 1995. Dans ces circonstances, le fait que les premiers juges aient retenu une interruption de l'incapacité de travail entre, au moins, novembre 1999 et juin 2001 n'est pas insoutenable, d'autant plus que l'argumentation du recourant ne démontre pas le contraire, que l'incapacité de travail imprécise à laquelle se référait les médecins de la Clinique V.________ («qui [pouvait] atteindre 20 % mais [...] ne [devait] pas dépasser ce taux») se rapportait seulement à l'ancienne profession et non à une activité adaptée, qu'il s'est écoulé une longue période entre le moment où les affections se sont déclarées et celui où le docteur G.________ a réalisé son expertise, ce qui laisse place à des interprétations très éloignées des constatations des experts de l'époque, et que l'apparition de nouveaux diagnostics, ainsi que l'aggravation des anciens démontrent que l'incapacité actuelle de travail est plus due à l'écoulement du temps sans résolution du conflit assécurologique qu'aux troubles originaires. L'acte entrepris ne viole donc pas le droit fédéral. On ajoutera que la période qui, pour la juridiction cantonale, constituerait une interruption de l'incapacité de travail ne résulte pas d'une erreur manifeste dans l'établissement des faits. En effet, les dates retenues se rapportent au mois durant lequel la Clinique V.________ a établi son rapport constatant l'absence de troubles invalidants (novembre 1999) et celui le plus éloigné dans le temps à partir duquel le docteur G.________ a attesté une incapacité totale de travail (juin 2001). La période en question n'a donc rien à voir avec la durée du délai-cadre d'indemnisation de l'assurance-chômage, ni avec celle du programme d'occupation ordonné dans ce contexte comme l'affirme l'intéressé. Le recours est donc en tous points mal fondé.