Citation: 5A_502/2008 04.03.2009 E. 4

Le recourant s'en prend aussi au montant des frais et dépens de la procédure cantonale, qui seraient selon lui arbitrairement (art. 9 Cst.) élevés et, s'agissant des émoluments de justice, inéquitables (art. 6 § 1 CEDH) ainsi que dépourvus «de fondement légal» (en réalité: insuffisamment motivés). 4.1 La jurisprudence reconnaît à l'autorité cantonale de recours un large pouvoir d'appréciation dans la fixation et la répartition des frais et dépens de la procédure cantonale (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité a interprété ou appliqué de manière arbitraire le droit cantonal concerné ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, étant précisé qu'en présence d'un tarif ou d'une règle légale fixant des minima et maxima, le juge ne doit motiver sa décision que s'il sort de ces limites ou si des éléments extraordinaires sont invoqués par la partie (ATF 111 Ia 1 consid. 2a). 4.2 En l'occurrence, l'autorité cantonale s'est fondée sur l'art. 236 al. 3 du Tarif des frais judiciaires en matière civile (TFJC/VD; RSV 270.11.5) pour arrêter à 7'000 fr. les frais de deuxième instance cantonale mis à la charge du recourant. Selon cette disposition, lorsque l'opération autorisée ou empêchée par la décision attaquée a une valeur économique importante, l'émolument peut être porté à 20'000 fr. au maximum, étant précisé que l'art. 236 al. 1 TFJC/VD prévoit que pour un arrêt sur un recours non contentieux ou sur un appel, l'émolument est fixé entre 100 et 2'400 fr. La Chambre des recours a par ailleurs fixé à 3'000 fr. chacun le montant des dépens de deuxième instance dus aux intimés. 4.3 En ce qui concerne les frais judiciaires, le recourant se plaint d'une application insoutenable et inéquitable des art. 6, 8 et 236 TFJC/VD. Il expose, en résumé, que le travail effectif de la Chambre des recours ne justifie pas le montant de 7'000 fr. Quant à la question des dépens, fixés à 3'000 fr. pour chaque intimé, il reproche à l'autorité cantonale une application arbitraire de l'art. 2 du Tarif des honoraires d'avocat dus à titre de dépens (TAv/VD; RSV 177.11.3), au motif que les mémoires des intimés, qui comportent dix-huit, respectivement treize pages, ne démontrent pas une étude approfondie de ses arguments. Ce faisant, il se contente de faire valoir son opinion, sans établir que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire ou abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application du droit cantonal. On ne voit pas non plus en quoi l'art. 6 § 1 CEDH aurait été violé. Enfin, vu la jurisprudence citée plus haut, on ne saurait reprocher à la Chambre des recours un défaut de motivation sur ce point. Autant qu'il est recevable, le grief apparaît ainsi mal fondé.