Citation: 4A_505/2007 08.02.2008 E. 5

5.1 Devant la cour cantonale, la recourante a invoqué l'abus de droit, en soutenant que les intimés avaient grandement contribué à la faillite et que, par leur participation active à des tentatives d'assainissement, ils avaient provoqué le retard dans le dépôt de bilan qu'ils reprochaient maintenant à la recourante. Les juges cantonaux ont considéré qu'aucun abus de droit ne pouvait être reproché aux intimés. Il n'était en effet pas établi que les intimés aient été à l'origine de la faillite de Y.________ SA. De plus, un assainissement était manifestement dans l'intérêt de la société et de ses créanciers, et l'on ne pouvait donc reprocher aux intimés de l'avoir encouragé. Rien au dossier ne laissait supposer que les intimés aient influencé d'une manière ou d'une autre la recourante pour qu'elle ne tire pas les conséquences de la situation qu'elle pouvait constater. Il n'y avait dès lors aucun lien entre les manquements imputés à l'organe de révision et l'éventuel appui donné par les intimés à des tentatives d'assainissement. 5.2 Selon l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi. Savoir s'il y a un tel abus dépend de l'analyse des circonstances du cas concret (ATF 129 III 493 consid. 5.1; 121 III 60 consid. 3d), au regard des catégories typiques d'abus de droit développées par la jurisprudence et la doctrine (ATF 129 III 493 consid. 5.1; 125 III 257 consid. 2a; 120 II 105 consid. 3a), telles que l'absence d'intérêt à l'exercice d'un droit (ATF 129 III 493 consid. 5.1; 123 III 200 consid. 2b; 115 III 18), l'utilisation contraire à son but d'une institution juridique (ATF 128 II 145 consid. 2.2; 122 III 321 consid. 4a), la disproportion grossière des intérêts en présence (ATF 132 III 115 consid. 2.4; 129 III 493 consid. 5.1) ou encore, à certaines conditions, l'attitude contradictoire (venire contra factum proprium; ATF 129 III 493 consid. 5.1; 125 III 257 consid. 2a; 121 III 350 consid. 5b; 115 II 331 consid. 5a; 110 II 494 consid. 4 p. 498, 106 II 320 consid. 3a). 5.3 Devant le Tribunal fédéral, la recourante fait valoir qu'elle se plaint non pas du fait que les intimés aient encouragé un assainissement, mais de ce qu'ils aient requis la cession du droit de la masse d'agir en responsabilité contre elle, en vue de lui reprocher de ne pas avoir préconisé un dépôt de bilan qu'ils s'étaient eux-mêmes bien gardés de suggérer de manière à pouvoir bénéficier d'une continuation de l'exploitation. La recourante sollicite à cet égard le complètement de l'état de fait sur la base de l'expertise judiciaire, dont il ressort qu'après le 15 juin 1997, Y.________ SA a encore fourni 328,5 heures de travail pour le projet J.________ et 4'903,5 heures de travail ainsi que 5'448,8 heures de fabrication pour le projet X.________. Selon elle, le comportement des intimés serait ainsi abusif dans la mesure où ils lui reprochent d'avoir agi conformément à leurs voeux et à leurs intérêts. 5.4 Les griefs de la recourante ne trouvent aucune assise dans les constatations de fait du jugement attaqué, même s'il fallait compléter celles-ci par le constat des prestations fournies par Y.________ SA pour les projets des intimés postérieurement à la mi-juin 1997. Il n'est en effet nullement établi que les intimés auraient agi de manière à pouvoir bénéficier d'une continuation de l'exploitation de Y.________ SA, tout en se réservant d'obtenir ultérieurement la cession d'une hypothétique action en responsabilité de la société contre l'organe de révision. Il n'est pas établi que les intimés aient été au courant de la situation de Y.________ SA comme l'était la recourante en sa qualité d'organe de révision, ni qu'ils aient pu savoir que celle-ci aurait dû à l'époque déjà aviser le juge en application de l'art. 729b al. 2 CO, ni qu'ils aient eu à l'époque un quelconque contact avec la recourante. Celle-ci avait le devoir d'aviser le juge, si le conseil d'administration de Y.________ SA ne le faisait pas, du surendettement manifeste de la société qu'elle aurait dû constater. Par son omission - dont rien n'indique qu'elle ait été influencée d'une quelconque manière par l'attitude des créanciers -, la recourante a causé un dommage à la société elle-même, et tout créancier était fondé à demander la cession des droits de la masse pour agir en réparation de ce dommage, sans qu'il puisse lui être reproché un quelconque abus de droit. Au demeurant, lorsqu'un créancier exerce, en tant que cessionnaire des droits de la masse, la prétention de la communauté des créanciers en réparation du dommage causé à la société faillie (cf. consid. 3 supra), il ne peut se voir opposer sa propre faute éventuelle (ATF 117 II 432 consid. 1b/gg p. 440).