Citation: 6P.1/2004 16.03.2004 E. 1

B.b Y.________, ressortissante turque, est venue en Suisse le 18 décembre 1997, dans le but d'y rejoindre son fiancé, X.________, et de s'y établir pour fonder une famille. L'union a été célébrée selon les traditions turques le 7 février 1998. Elle n'a pas pu être inscrite à l'état civil, étant donné que X.________ était déjà marié. Compte tenu de cette situation, la mésentente s'est rapidement installée au sein du couple. X.________ a repris la vie commune avec A.________ dès juillet 1998. B.c Suite à une plainte pénale déposée le 1er juin 1999 par Y.________, une instruction d'office a été ouverte contre X.________, auquel il était reproché d'avoir, le 21 octobre 1998, contraint Y.________ à des relations sexuelles, à la sodomie et à des fellations. B.c.a Selon Y.________, X.________ était le premier homme avec lequel elle entretenait des relations sexuelles et elle le considérait comme son mari. Lorsqu'elle avait appris qu'il était déjà marié, elle avait refusé de faire l'amour avec lui, ensuite de quoi il s'était montré de plus en plus violent à son égard, utilisant sa supériorité physique pour la dominer. Le 21 octobre 1998, lors d'une dispute concernant son retour en Turquie, X.________ lui avait fait signifié qu'elle restait en Suisse pour son plaisir sexuel. A cette occasion, il l'avait empoignée et elle était tombée au sol. Elle avait tenté de résister sans y parvenir, se retrouvant immobilisée de force. X.________ l'avait alors traînée à la chambre à coucher, où il s'était déshabillé et avait exhibé son sexe en lui répétant qu'elle restait pour ça. Elle avait ensuite subi toutes sortes de sévices et contraintes d'ordre sexuel. Après l'agression, elle ne parvenait plus à s'asseoir ou à marcher. Elle avait pris contact avec une amie, qui avait prévenu un couple de connaissances, lequel l'avait conduite au CHUV. B.c.b X.________ a contesté toute forme de violence. Selon lui, toutes les relations sexuelles ou analogues avaient été parfaitement consenties. Après l'avoir nié durant l'enquête, il a admis aux débats avoir entretenu des rapports sexuels complets avec la plaignante au mois d'octobre 1998, précisant qu'ils avaient eu lieu aux environs du 20 octobre 1998, lors d'une rencontre amicale dans son appartement, et ajoutant qu'il avait ensuite quitté le logement et ne se souvenait plus avoir revu Y.________ par la suite. B.c.c Un rapport établi le 30 juillet 1999 par le CHUV, où Y.________ avait été admise le 22 octobre 1998 à 00 h 20, constate que celle-ci s'est alors plainte de douleurs multiples, principalement à l'épaule et au niveau cervical, accompagnées de céphalées, et a déclaré avoir été agressée sexuellement (pénétration vaginale et anale) et avoir subi de nombreux coups sur tout le corps. A son arrivée, elle avait brièvement perdu connaissance, mais ne présentait pas de troubles mnésiques. Elle était choquée émotionnellement, mais le status neurologique, pulmonaire et cardio-vasculaire était sans particularité. L'abdomen était souple mais par endroits douloureux à la palpation. On notait également une douleur à la palpation et à la mobilisation des deux chevilles, des deux épaules et du sternum ainsi qu'au niveau cervical. Les médecins avaient posé le diagnostic de contusions multiples, choc psychologique et suspicion de fractures cervicales C1 non confirmée. Y.________ a également été examinée par les urgences gynécologiques du CHUV, le 22 octobre 1998 à 00 h 30. Selon une attestation du 1er septembre 1999, l'examen général avait mis en évidence une patiente consciente et orientée, mais en détresse psychique. L'examen gynécologique était très sensible, mais ne révélait pas de lésions particulières. Le même service a effectué divers prélèvements, qui ont été transmis pour analyse à l'Institut universitaire de médecine légal (IUML). Dans un rapport du 4 septembre 2000, cet institut relève que l'analyse a permis d'établir la présence de sperme sur l'un des prélèvements, dans lequel a été détecté un profil d'une personne de sexe masculin. Les fragments étaient insuffisants pour établir un profil complet, mais l'analyse révélait quelques caractères présents sur le chromosome Y, identiques à ceux présentés par X.________. Un rapport, du même jour, d'évaluation statistique de la preuve par l'ADN considère qu'il est environ deux milles fois plus probable que ce profil provienne de X.________ que d'un tiers non apparenté à ce dernier et conclut que la présence de ces caractéristiques étaye l'hypothèse que X.________ est à l'origine de cette trace. Confronté à ces résultats, X.________ a précisé qu'aucun membre de sa lignée paternelle, notamment aucun de ses frères vivant en Suisse, ne pouvait entrer en considération dans le cadre de cette affaire et a dès lors admis comme possible que des relations sexuelles aient eu lieu durant la période qui avait précédé l'admission de Y.________ au CHUV. B.d Le tribunal a acquis l'intime conviction que X.________ avait contraint Y.________, le 21 octobre 1998, à l'acte sexuel et à des actes analogues (sodomie et fellation). Il s'est fondé sur le traumatisme subi par la victime, confirmé par les médecins traitants entendus aux débats. Il a également relevé que la victime était apparue sincère et mesurée à l'audience. A l'inverse, les déclarations de l'accusé n'avaient cessé de varier. En cours d'enquête, il avait manifestement occulté et dissimulé des faits, ce qui ne pouvait s'expliquer que par la conscience d'un comportement répréhensible. Il avait d'abord soutenu n'avoir entretenu de rapports sexuels avec la victime que durant un mois, avant de concéder qu'ils avaient duré jusqu'en juillet 1998, tout en assurant que c'était la dernière fois. Lorsqu'il avait su qu'il allait être soumis à une expertise biologique, il avait admis que des rapports avaient eu lieu en automne 1998. Enfin, confronté aux résultats de l'expertise de l'IUML, il avait finalement reconnu avoir bien entretenu des rapports sexuels avec la victime le 21 octobre 1998. L'évolution des relations entre les protagonistes montrait aussi que les rapports sexuels en cause n'avaient pu être consentis. Il était en effet invraisemblable que, dans une situation où disputes et bagarres s'étaient succédées, les parties se soient soudainement réconciliées pour faire l'amour d'un commun accord, cette version de l'accusé devant être qualifiée de fantaisiste. Enfin, le tribunal a estimé que les certificats médicaux, même s'ils étaient peu évocateurs, n'infirmaient en tout cas pas la version de la victime. Sur la base de cette appréciation, le tribunal a reconnu X.________ coupable de contrainte sexuelle et de viol à raison des actes commis sur la victime le 21 octobre 1998.