Citation: 6B_823/2007 04.03.2008 E. 2

Le recourant se plaint que la réduction de peine de trois mois que lui a accordée la cour cantonale pour l'abandon de la circonstance aggravante du métier n'est pas suffisante. Il sollicite que sa peine soit réduite à une durée égale ou inférieure à trois ans et qu'un sursis partiel lui soit accordé, s'appuyant sur la jurisprudence relative à la prise en considération de la limite de 18 mois au-delà de laquelle le sursis ne peut être accordé, rendue à propos de l'ancien art. 63 CP (ATF 118 IV 337). 2.1 Le critère essentiel pour fixer la peine est celui de la faute (art. 47 CP). Le juge doit prendre en considération les antécédents de l'accusé et sa situation personnelle. L'art. 47 CP ajoute comme critère l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. Il codifie en cela la jurisprudence rendue sous l'ancien art. 63 CP, selon laquelle le juge doit éviter les sanctions qui pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73 consid. 4 p. 79; 127 IV 97 consid. 3 p. 101; 121 IV 97 consid. 2c p. 101; 119 IV 125 consid. 3b p. 126 s.; 118 IV 337 consid. 2c p. 340, 342 consid. 2f p. 349 s.). Que ce soit sous l'ancien ou le nouveau droit, cet aspect de prévention spéciale ne permet toutefois que des corrections marginales, la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II: Strafen und Massnahmen, 2e éd., Berne 2006, § 6, n. 72; Stratenwerth/Wohlers, Handkommentar, art. 47, n. 17 et 18; Schwarzenegger/Hug/Jositsch, op. cit., p. 104). 2.2 Dans le jugement de première instance, les juges ont tenu compte, à charge du recourant, de la nature et de la quantité importante de la drogue trafiquée (424 grammes de cocaïne, ce qui représente environ 199 grammes de cocaïne pure), du chiffre d'affaires élevé réalisé (51'350 francs) et du fait que le recourant avait nié une partie des faits. À décharge, ils ont pris en considération la situation personnelle du recourant, son âge et son casier judiciaire vierge. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, ils ont conclu qu'une peine privative de liberté incompatible avec l'octroi d'un sursis, même partiel, se justifiait et ils ont infligé une peine de trois ans et demi (jugement, p. 16). Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a insisté sur la quantité assez importante sur laquelle le trafic du recourant avait porté. Elle a ajouté qu'il avait eu de nombreux clients et précisé qu'il s'était livré à un trafic de drogue dès son arrivée en Suisse en juillet 2005 comme requérant d'asile. Si la durée de l'activité délictueuse avait été relativement brève (entre l'automne 2005 et le mois d'août 2006), le recourant avait fait preuve d'une efficacité certaine durant ce laps de temps, seule son arrestation ayant mis un terme à ses agissements. Pour tenir compte de l'abandon de la circonstance aggravante du métier, elle a réduit la peine de trois mois, faisant observer « que l'infraction relevait toujours du cas grave, de sorte que la réduction ne pouvait être que bénigne ». Enfin, elle a considéré qu'une peine inférieure à trois ans et trois mois ne saurait « avoir pour effet de détourner le recourant de commettre de nouvelles infractions » (arrêt attaqué p. 7). 2.3 Le recourant se plaint que la cour cantonale n'a pas suffisamment tenu compte de l'abandon de la circonstance du métier dans la fixation de la peine. Selon la jurisprudence, si une des circonstances aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup est réalisée, le cadre légal de la peine est déplacé vers le haut et ne peut l'être davantage parce qu'il existe un autre motif justifiant la qualification de grave (ATF 120 IV 330 consid. 1c/aa p. 333). Ainsi, lorsque le juge constate un motif pour lequel le cas doit être qualifié de grave, il ne doit pas rechercher s'il en existerait un autre, cette question étant sans pertinence (ATF 124 IV 286 consid. 3 p. 295). C'est seulement au moment de la fixation de la peine, dans le cadre extrêmement large, fixé par l'art. 19 ch. 1 dernière phrase LStup, que le juge doit tenir compte de toutes les circonstances qui lui paraissent importantes pour apprécier la gravité de la peine (ATF 120 IV 330 consid. 1c/aa p. 333; 112 IV 109 consid. 2c p. 114).