Citation: U 398/05 20.10.2006 E. 3

3.1 Au terme d'un examen fouillé de l'abondante documentation médicale, les premiers juges ont retenu que l'accident du 2 août 1998 n'avait causé aucune atteinte neurologique ou motrice objectivable et aucune lésion organique post-traumatique; la chronicité des nucalgies, céphalées et douleurs lombaires ne s'expliquait par aucun substrat organique. Au surplus, à l'exception de ces trois dernières atteintes, les autres symptômes typiques d'un traumatisme de type « coup du lapin » ne sont apparus chez le recourant ni dans les premières heures après l'accident, ni plus tard, voire étaient préexistants (état dépressif). Une atteinte à la santé somatique en relation de causalité naturelle avec l'accident du 2 août 1998 n'existait en tous les cas plus en date du 15 juillet 2000. L'atteinte à la santé de l'assuré était d'origine exclusivement psychique. Laissant ouverte la question de la causalité naturelle entre l'atteinte psychique et l'événement accidentel et retenant que l'assuré n'avait pas subi un traumatisme de type « coup du lapin », la juridiction cantonale a examiné la question de la causalité adéquate en application de la jurisprudence publiée à l'arrêt 115 V 133. Par ailleurs, elle a considéré que les mêmes principes jurisprudentiels s'appliqueraient dans l'hypothèse où l'on admettrait la présence de séquelles spécifiques typiques d'un accident de type « coup du lapin » à la colonne vertébrale cervicale, mais que celles-ci bien qu'établies, se voyaient reléguées au second plan en raison d'un problème important de nature psychique. Qualifiant l'accident de bénin, elle a nié l'existence d'un lien de causalité adéquate au regard de la jurisprudence (RAMA 2003 no U 489 p. 360 consid. 4.2.) et considéré que les critères développés par le Tribunal fédéral des assurances en matière de troubles psychiques consécutifs à un accident de gravité moyenne ne seraient pas non plus remplis; aussi, le cas de l'assuré n'engageait plus la responsabilité de l'assurance-accidents. 3.2 Pour le recourant, les premiers juges auraient méconnu la nature (somatique) de ses troubles. En effet, l'expert W.________ était d'avis que ceux-ci étaient directement liés au traumatisme qu'il avait subi lors de son accident de circulation. En outre, s'il présentait une atteinte psychique - indépendante de son état dépressif préexistant - celle-ci s'intégrait dans le tableau clinique des accidents de type »coup du lapin » et n'avait aucune influence réellement significative sur la genèse de ses autres troubles de santé. L'analyse du caractère adéquat du lien de causalité devait donc se faire sur la base des critères posés dans l'arrêt ATF 117 V 366. Par ailleurs, le recourant fait valoir que la juridiction cantonale a sous-estimé la gravité de l'accident qui entre selon lui dans la catégorie des accidents de moyenne gravité. Or, l'application des critères précités ne pouvait que conduire à la reconnaissance du lien de causalité adéquate. Etaient notamment réunis le critère de la durée anormalement longue du traitement, celui de la persistance des douleurs ainsi que celui du degré et de la durée de l'incapacité de travail dues aux lésions subies. Aussi l'intimée devait-elle répondre des atteintes à la santé, respectivement de son incapacité de travail au-delà du 15 juillet 2000.