Citation: 5A_212/2024 E. B

Le 17 février 2023, le curateur substitut D.________ a écrit à la justice de paix pour lui faire part d'éléments inquiétants qui lui avaient été rapportés concernant l'exécution du mandat de curatelle par A.A.________, singulièrement la gestion financière des actifs de B.A.________. D.________ évoquait également les agissements préoccupants de la curatrice (consommation importante d'alcool, comportements incohérents, éventuels attouchements sur son fils), le changement continu des employés de maison, l'état d'hygiène discutable du logement et des craintes de mise en danger de l'intégrité de B.A.________. Les inquiétudes liées à la gestion du patrimoine de celui-ci ressortaient de deux courriers ultérieurs datés du 28 avril 2023 et du 31 mai suivant. B.a. B.a.a. Une audience a été tenue par la justice de paix le 2 mai 2023, en présence de A.A.________ et de son conseil ainsi que du curateur substitut. B.a.b. Le 10 mai 2023, la justice de paix a désigné un curateur substitut au sens de l'art. 403 CC afin de représenter B.A.________ dans la procédure pénale ouverte le 3 mai 2023 à l'encontre de sa mère pour des faits présumés de maltraitance physique, voire incestueux qu'elle aurait commis sur lui. B.a.c. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1er juin 2023, la juge de paix a relevé provisoirement A.A.________ de son mandat de curatrice de portée générale et a nommé en qualité de curateur provisoire E.________ du Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après SCTP). Le curateur provisoire a établi un rapport le 15 juin 2023. Il y relevait la nécessité d'une évaluation de la situation par un spécialiste de l'autisme afin d'examiner l'adéquation du lieu de vie actuel de B.A.________, le besoin d'un étayage éducatif, voire médical et, le cas échéant, si la prise en charge par une structure spécialisée devait être envisagée. En l'état, l'encadrement quotidien et thérapeutique de l'intéressé était exclusivement privé et géré par sa mère. B.a.d. La juge de paix a tenu une nouvelle audience le 26 juin 2023. Y ont été entendus la mère de la personne concernée, assisté de son conseil, le curateur substitut D.________ et le curateur provisoire. B.b. A l'issue de cette audience, la juge de paix a rendu une ordonnance de mesures provisionnelles ouvrant une enquête en modification de la mesure de protection de l'adulte en faveur de B.A.________, levant la curatelle de portée générale instituée en sa faveur, instituant une curatelle provisoire de représentation avec limitation de l'exercice des droits civils pour tout acte l'engageant juridiquement et/ou financièrement au sens de l'art. 394 al. 2 CC ainsi qu'une curatelle de gestion avec privation de la faculté d'accéder et de disposer de l'ensemble des comptes bancaires et/ou postaux au sens de l'art. 395 al. 3 CC, nommé E.________ en qualité de curateur provisoire, institué une curatelle provisoire de représentation au sens de l'art. 394 al. 1 CC en faveur de B.A.________ et désigné A.A.________ en qualité de curatrice de représentation dans le domaine de la santé et de l'assistance personnelle ainsi qu'en matière d'administration et gestion courante jusqu'à un capital engagé de 8'000 fr. mensuels et, le cas échéant, de 3'000 fr. supplémentaires pour des dépenses courantes engageant des montants extraordinaires. B.b.a. Différents courriers/rapports d'entreprises de nettoyage, du SCTP et du curateur provisoire, rédigés entre fin juillet et septembre 2023, de même que plusieurs témoignages instruits devant la justice de paix ( infra B.b.c) relatent les difficultés d'intervention au domicile de B.A.________, essentiellement en raison des agissements de A.A.________ (en substance: comportement inadéquat; initiatives concernant la gestion du personnel sans y être plus autorisée; impossibilité pour le SCTP d'engager un éducateur ou une éducatrice formé (e) pour encadrer B.A.________). La collaboration entre cette dernière et le SCTP, respectivement le curateur provisoire, était difficile, voire impossible. B.b.b. Le 29 septembre 2023, la juge de paix a ordonné une expertise psychiatrique concernant B.A.________. B.b.c. La juge de paix a tenu une nouvelle audience le 6 octobre 2023, lors de laquelle elle a notamment entendu le curateur provisoire et la mère de B.A.________ ainsi que plusieurs témoins. À l'issue de cette audience, A.A.________ s'est engagée à prendre contact avec la structure "F.________", en collaboration avec le SCPT, afin d'assurer un accompagnement continu de son fils. B.b.d. Le 23 octobre 2023, elle a toutefois informé la juge de paix qu'un premier rendez-vous avec l'organisme de soins G.________ était prévu le 31 octobre suivant. Par courrier du 30 octobre 2023, la juge de paix a rappelé à l'intéressée la solution trouvée lors de l'audience du 6 octobre 2023 et l'a en conséquence exhortée à n'entreprendre aucune initiative visant à empêcher les intervenants de l'organisme "F.________" de faire leur travail ou à interrompre leurs prestations sans en avoir au préalable sollicité l'approbation. Il ressort d'un échange de courriels entre le SCTP et A.A.________ des 31 octobre et 1er novembre 2023 qu'après l'envoi de la proposition de contrat pour une prise en charge de son fils par la société "F.________", l'intéressée avait remis en cause les prestations prévues. Par courriel du 2 novembre 2023 et déterminations du 7 novembre suivant, A.A.________ a justifié sa prise de contact avec G.________. B.c. Le 2 novembre 2023, la juge de paix a rendu une nouvelle ordonnance de mesures provisionnelles par laquelle elle a notamment levé les curatelles instituées par ordonnance du 26 juin 2023, relevé les curateurs - dont A.A.________ - de leurs fonctions (ch. I à III), institué une curatelle provisoire de portée générale au sens des art. 398 et 445 CC en faveur de B.A.________ (VI), celui-ci étant privé de l'exercice des droits civils (VII), et désigné un curateur provisoire. Cette ordonnance était immédiatement exécutoire (XIII). Le 10 novembre 2023, la juge de paix a refusé de reconsidérer ou rapporter l'ordonnance précitée, contre laquelle A.A.________ a interjeté recours. Le comportement problématique de celle-ci envers les collaborateurs de "F.________" a par la suite été relevé à plusieurs reprises, au point de mettre en oeuvre d'un agent de sécurité 24 heures sur 24 au domicile de B.A.________ jusqu'au prochain tournus du personnel. La juge déléguée de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la cour cantonale ou la chambre des curatelles) a refusé de restituer l'effet suspensif au recours le 17 novembre 2023. Celui-ci a été rejeté par arrêt du 22 février 2024.