Citation: 6B_764/2022 E. 5.4

5.4. La cour cantonale a retenu qu'une partie des pièces produites par le recourant faisait partie du dossier antérieur. Elles ne constituaient dès lors, en aucune manière, des moyens de preuve nouveaux. En outre, rien n'expliquait que le recourant se soit abstenu de produire les relevés bancaires (pièces nos 1 et 4) ou encore les échanges avec les banques et B.A.________ (pièces nos 2, 5, 9, 10, 12 13, 26), dès lors qu'il avait déjà vraisemblablement été en possession de ces documents au moment du dépôt de sa plainte en juin 2019, vu les dates d'établissement des documents et celles auxquelles lesdits échanges sont intervenus. La même constatation pouvait être faite pour les correspondances avec la notaire et l'avocate madrilène (pièces nos 27 à 32). Enfin, le recourant n'expliquait pas pourquoi il n'avait pas cherché à obtenir, avant le dépôt de sa plainte de juin 2019, les certificats médicaux relatifs à son état de santé (pièce n° 8) et qu'il n'avait pas, à tout le moins, produit une attestation de son suivi psychiatrique en cours de procédure, dès lors que celui-ci avait débuté le lendemain du dépôt de sa plainte en juin 2019 (pièce n° 3). Dans ces conditions, le principe de la bonne foi faisait obstacle à une reprise de cette procédure sur la base desdites pièces. Pour le surplus, le recourant faisait état, dans sa plainte complémentaire, pour l'écrasante majorité, de faits identiques à ceux déjà évoqués dans la procédure close. Ainsi, il avait déjà exposé avoir remboursé à son épouse diverses dépenses en lien avec sa liaison extra-conjugale et avoir effectué, en raison de ses craintes, les changements nécessaires sur ses comptes et le trust afin de ne pas mettre en péril l'avenir économique de sa famille. Il avait aussi déjà expliqué que le droit musulman réprimait la trahison, qu'une réunion avait été tenue en son absence à W._________, qu'il s'était trouvé dans un "état de choc" à la réception des documents relatifs à la procédure de divorce, que l'amant de B.A.________ était potentiellement impliqué dans les faits dénoncés, qu'il avait alimenté seul le E.________ Trust et qu'il existait un lien entre son exclusion du trust et le prononcé du divorce. Ainsi, il convenait de se référer aux décisions prises antérieurement, à savoir l'arrêt de la Chambre pénale de recours du 14 janvier 2020 ainsi que l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_199/2020 du 9 avril 2020. En outre, il n'était pas contesté - ni contestable - que le fait nouveau relatif aux dispositions qu'aurait prises B.A.________, en octobre 2020, en vue d'exécuter des transferts en espèces à destination de banques tierces, était postérieur à la décision de classement. Partant, il n'aurait pu ouvrir la voie à une reprise de la procédure préliminaire, le juge n'étant pas tenu de connaître (ou d'anticiper) les faits postérieurs à sa décision. Le recourant prétendait cependant que ces dispositions avaient concrétisé une intention déjà existante de B.A.________ au moment du dépôt de sa plainte, intention qu'il avait déjà dénoncée. Ces dispositions auraient été contraires à leur accord, selon lequel les enfants auraient dû être bénéficiaires du trust du vivant de B.A.________ et qu'il aurait dû réintégrer le cercle des bénéficiaires une fois dissipé le risque lié à l'enquête pénale à V.________. Or, rien n'expliquait que le recourant n'avait pas détaillé précédemment cet accord, ce d'autant plus qu'il avait déjà produit le courriel adressé le 22 juin 2018 par le conseiller I.________ à B.A.________ et qu'il avait déjà reproché au ministère public, s'agissant de l'infraction d'abus de confiance, de ne pas avoir déterminé "le contenu et la portée des accords en question". De plus, le recourant avait été manifestement déjà en possession des autres pièces dont il se prévalait pour fonder ses accusations, de sorte qu'elles n'étaient pas nouvelles. Tel était également le cas, s'agissant du non-respect, par B.A.________, dudit accord lors de la création du nouveau trust, le recourant se fondant sur les mêmes pièces. En tout état, les pièces ne révélaient pas de responsabilité pénale de B.A.________, dès lors qu'elles n'établissaient pas la teneur de leur accord, tel que le recourant s'en prévalait devant la cour cantonale. Au contraire, il ressortait du courriel du 22 juin 2018 que le conseiller de la banque I.________ avait expressément attiré l'attention de B.A.________ sur la possibilité d'exclure définitivement le recourant du trust, hypothèse que le recourant avait lui-même envisagée dans sa plainte de juin 2019. En outre, il apparaissait que c'était sur l'initiative de la banque - et non sur instructions du recourant - que les enfants avaient été ajoutés en qualité de bénéficiaires du vivant de B.A.________, étant précisé que ces derniers n'étaient pas bénéficiaires de l'ancien trust du vivant de leurs parents. La cour cantonale a encore relevé que le recourant se prévalait de son implication dans la création du nouveau trust pour en déduire un droit sur les avoirs litigieux. Or, contrairement à ce qu'il soutenait à présent, il avait expliqué, à l'appui de sa plainte du 3 juin 2019 et, en partie, au moyen des mêmes pièces que, depuis sa sortie du trust le 7 septembre 2017, B.A.________ avait été seule à communiquer avec les banques, son rôle à lui avait consisté uniquement à apporter des corrections aux courriels qu'elle avait rédigés en anglais. Il n'avait pas eu beaucoup d'informations sur la mise en place du nouveau trust en juillet 2018. Les pièces produites corroboraient ainsi ses précédentes explications. En effet, bien que le courriel du 25 juin 2018 (pièce n° 14 de la plainte complémentaire) ait fait allusion à une discussion intervenue entre les parties au sujet du projet de nouveau trust, cet élément ne suffisait pas pour établir l'existence d'instructions dans la gestion des avoirs litigieux, au sens de l'art. 138 CP. Il en allait de même des conseils donnés à B.A.________ sur les frais de gestion du compte. Pour le surplus, en tant que ces conseils seraient intervenus après sa sortie du cercle des bénéficiaires, ceux-ci ne permettaient pas non plus de retenir que le recourant aurait conservé des droits sur les avoirs litigieux, en accord avec B.A.________. Enfin, si le fait qu'il avait lu et approuvé les lettres d'intention permettait de corroborer les explications de B.A.________ et de considérer que celle-ci avait respecté l'accord intervenu entre les parties, en référence aux lettres d'intention, force était de constater que le transfert des avoirs litigieux sur son compte aurait tout de même pu avoir lieu en l'absence de ladite approbation, dès lors que le recourant avait déjà été exclu du trust. Par ailleurs, il n'apparaissait pas que les faits dénoncés par sa fille pouvaient apporter des éléments nouveaux susceptibles de justifier la reprise de la procédure. Si l'arrière-plan familial et patrimonial de la plainte pénale de la fille était identique à celui examiné dans la présente procédure, ni les accusations portées ni les qualités des parties n'étaient les mêmes. En outre, contrairement à ce qu'alléguait le recourant, seule sa fille aurait subi un préjudice en lien avec les circonstances dans lesquelles elle aurait signé les lettres d'intention menant à la dissolution du trust et au transfert des avoirs qu'il détenait, dès lors que le recourant ne faisait déjà plus partie du cercle des bénéficiaires. Il n'avait ainsi pas d'intérêt juridiquement protégé à s'en plaindre, le fait qu'il n'avait jamais eu l'intention de léser les intérêts de sa fille n'y changeait rien. En tout état, même à considérer ces éléments comme nouveaux, ceux-ci n'étaient pas propres à révéler la responsabilité de B.A.________, dès lors que la tromperie astucieuse dont il se prévalait avait été écartée faute de vérifications de sa part et non en raison de l'exploitation d'un lien de confiance. Enfin, le recourant avait déjà évoqué l'invalidité formelle du divorce madrilène dans le cadre de son recours du 30 juillet 2019 dans la mesure où B.A.________ aurait menti sur son domicile afin de créer artificiellement un for en Espagne. À cette occasion, il avait lui-même admis que seul importait, sur le plan pénal, le fait que la convention ne prévoyait pas le partage des avoirs issus de E.________ Trust. Ainsi, l'élément nouvellement apporté, à savoir le jugement rendu le 5 juillet 2021 à Madrid, dès lors qu'il ne se rapportait pas à la volonté des parties, ne modifiait pas l'apparence d'un litige relevant plutôt des juridictions civiles, étant rappelé que l'instruction pénale n'avait pas pour vocation de préparer les voies civiles ni de les éluder. En tout état, le recourant avait déjà allégué que les conventions de divorce ne correspondaient pas à la volonté des parties, selon laquelle seule la somme de 2'500'000 EUR devait revenir à B.A.________. L'on peinait d'ailleurs à le suivre lorsqu'il accusait celle-ci d'avoir violé leur accord prévu par la convention de liquidation du régime matrimonial - dès lors que leurs enfants ne deviendraient bénéficiaires des 40 % du capital de F.________ Ltd qu'après le décès de B.A.________ -, alors qu'il soutenait simultanément que ladite convention ne reflétait pas la volonté des parties. Enfin, le recourant soutenait qu'en raison de la nullité du jugement de divorce, les avoirs litigieux seraient régis par le droit espagnol, ce qui impliquait qu'ils soient considérés comme ayant été automatiquement confiés à B.A.________. Or, rien au dossier ne permettait de corroborer ces affirmations péremptoires. Au contraire, il ressortait des documents figurant à la procédure que les parties s'étaient mariées à U.________ sans conclure de contrat de mariage, de sorte que l'on ne pouvait retenir d'office l'application du droit espagnol au régime matrimonial des époux. Ainsi, en l'état du dossier, il n'apparaissait pas que les avoirs litigieux auraient été des biens communs soumis au droit espagnol. La cour cantonale a conclu, au vu de ces considérations, que le ministère public pouvait à juste titre considérer que les conditions de l'art. 323 CPP n'étaient pas réalisées et refuser dès lors de reprendre la procédure préliminaire.