Citation: 4P.130/2006 03.10.2006 E. 6

La Cour de justice constate qu'en avril 1999, H.A.________ a pris connaissance d'un relevé bancaire mentionnant, en première page, une perte de 38'974 fr.50 sous la rubrique « opérations à terme », que plusieurs mois après, le 15 décembre 1999, il a signé une demande de crédit en compte courant destiné à des opérations à terme ou sur produits dérivés, que cette demande comportait une déclaration selon laquelle l'auteur connaissait les caractéristiques et les risques des contrats à terme sur devises et, enfin, que cette déclaration avait pour but de constituer une preuve écrite de cette connaissance. En considération de ce que H.A.________ a émis cette déclaration plusieurs mois après qu'il avait effectivement subi une perte consécutive à des opérations du genre concerné, la Cour présume que le risque était réellement connu de lui et que la déclaration écrite, par son contenu, était l'expression de la vérité. Selon l'arrêt, il eût incombé aux demandeurs de renverser cette présomption en prouvant soit que la déclaration était fausse, soit que B.________ avait su ou dû savoir que H.A.________ l'avait signée sans l'avoir lue ou sans l'avoir comprise. Or, ils n'avaient pas apporté cette preuve. Les recourants contestent la logique de ce raisonnement, toutefois sans développer une argumentation très claire. A comprendre leur point de vue, si H.A.________ a signé la déclaration alors qu'il avait déjà subi une perte dans les opérations concernées, c'est qu'il ne l'avait pas lue. Au contraire, selon l'approche de la Cour de justice, H.A.________ a signé en connaissance du contenu et de la portée du document, parce que, dans l'espoir d'un gain important, il était prêt à risquer de nouvelles pertes. Les recourants opposent donc, simplement, leur propre raisonnement à celui qu'ils critiquent, ce qui ne suffit pas à fonder le grief d'arbitraire. Ils soutiennent aussi que le résultat de ce même raisonnement est démenti par d'autres faits. Ils font surtout valoir que l'un et l'autre étaient a priori dépourvus de connaissances particulières dans le domaine financier, fait que la Cour de justice avait expressément constaté dans son premier arrêt, que tous les documents, en particulier ceux destinés à la banque, étaient préparés par B.________ qui ne les soumettait que pour signature à H.A.________, et que deux ans auparavant, dans les documents signés en septembre 1997, ce dernier avait biffé la clause autorisant des opérations à terme sur le marché des devises. Cependant, aucune de ces circonstances n'exclut de façon certaine que H.A.________ ait pu, après septembre 1997 et sur la base d'explications fournies par B.________, ou par d'autres sources d'information, acquérir les connaissances nécessaires à un consentement éclairé, en particulier la conscience des risques encourus, puis autoriser le gérant à entreprendre les opérations d'abord exclues du mandat. Il importe tout aussi peu que la déclaration signée le 15 décembre 1999 fût destinée à la banque plutôt qu'à B.________ ou à l'intimée. Là également, le grief d'arbitraire n'est pas fondé; contrairement aux affirmations avancées et répétées dans l'acte de recours, le dossier ne révèle pas avec certitude que H.A.________ ait omis de lire ou n'ait pas compris ladite déclaration.