Citation: 1P.37/2006 26.06.2006 E. 4

Se fondant sur les art. 32 al. 1 Cst., 6 ch. 2 CEDH, 14 ch. 2 du Pacte ONU II et 5 CPP/GE, le recourant allègue, à trois égards, une violation de la maxime "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence, en tant que règle de l'appréciation des preuves. 4.1 Comme telle, la maxime invoquée signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il examine en revanche librement si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé, mais avec une certaine retenue, le juge du fait étant mieux à même de résoudre la question (cf. arrêt non publié 1P.454/2005 et la jurisprudence citée). La notion d'arbitraire a notamment été rappelée dans l'ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 4.2 Le recourant soutient que, pour établir son rapport, l'expert n'a disposé que des pièces figurant au dossier au moment où celui-ci lui a été transmis à cette fin; en particulier, le procès-verbal des auditions du 23 avril 2004 ne lui aurait été remis que "lors de l'audience précédant les autres audiences du jour". A l'appui, il se borne toutefois à alléguer que, lors de ces auditions, ont été entendues la demi-soeur et les enseignantes de la victime et, pour le surplus, à affirmer, sans aucunement le démontrer, que leurs déclarations pouvaient influencer considérablement l'expertise. Au demeurant, le principe de la bonne foi s'oppose à ce qu'une partie qui constate un prétendu vice de procédure ne le signale pas immédiatement à un moment où il pourrait être corrigé, mais attende l'issue de la procédure pour l'invoquer ultérieurement au cas où celle-ci lui serait défavorable (ATF 121 I 30 consid. 5f p. 38; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 ss et les arrêts cités). Or, rien n'indique, et il ne le démontre en tout cas pas, que le recourant se soit plaint de l'omission alléguée après le dépôt du rapport d'expertise, notamment lors de l'audition de l'expert par le juge d'instruction du 18 octobre 2004, ni même dans son recours à la chambre d'accusation ou devant la cour correctionnelle. Le grief, autant qu'il est recevable, doit dès lors être écarté. 4.3 Le recourant dénonce une "appréciation arbitraire des variations/contradictions de déclarations". Alléguant que la victime a fait des déclarations contradictoires, il reproche à l'autorité cantonale de les avoir interprétées comme des gages de crédibilité. En cela, il s'en prend toutefois à l'opinion de l'expert, faisant en définitive grief à l'autorité cantonale de l'avoir suivie, sans toutefois établir ce qui eût justifié de s'en écarter et moins encore en quoi il était arbitraire de ne pas le faire. Pour le surplus, le recourant se plaint vainement d'une "discrimination", au motif que l'autorité cantonale lui aurait reproché des imprécisions ou variations tout en voyant un gage de crédibilité dans celles de la victime. Outre qu'il n'en fait pas la démonstration, il n'est certes pas arbitraire d'apprécier les imprécisions ou variations d'une enfant autrement que celles d'un adulte. Comme le précédent, le grief doit être écarté dans la mesure où il est recevable. 4.4 Le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire de l'expertise. Pour l'essentiel, sa critique est dirigée contre la méthodologie utilisée par l'expert, qui n'aurait tenu compte que de deux des trois "hypothèses cliniques" à prendre en considération dans le cadre d'une expertise de crédibilité d'une victime mineure d'abus sexuels. Un tel grief revient à contester, non pas l'appréciation de l'expertise par l'autorité cantonale, mais la valeur scientifique de cette expertise, en vue de faire admettre qu'il eût fallu s'en écarter. Le recourant n'établit cependant pas, conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que les conditions auxquelles la jurisprudence admet que le juge peut s'écarter d'une expertise seraient réalisées en l'espèce et que l'autorité cantonale l'aurait méconnu arbitrairement (cf. arrêt 6P.126/2005 du 22 décembre 2005, consid. 1.2.1 et 1.2.3, destiné à la publication). Au demeurant, les allégations du recourant quant à de prétendues lacunes de l'expertise, notamment en ce qui concerne le cadre familial de la victime, une éventuelle influence de son entourage, en particulier de sa mère, sur celle-ci et le "passé psychiatrique" de l'enfant, sont dépourvues de fondement; les éléments qu'il évoque ont dûment été pris en considération par l'expert, que le recourant a d'ailleurs eu tout le loisir d'interroger à ce sujet, ce qu'il a du reste largement fait. Le grief, autant que recevable, est donc infondé. 4.5 Ainsi, c'est sans arbitraire, du moins qui soit établi, que l'autorité cantonale a admis la crédibilité des dires de la victime. Du résultat auquel elle est ainsi parvenue, elle pouvait au demeurant conclure, sans violer la présomption d'innocence, qu'il ne subsistait pas de doutes sérieux et irréductibles quant à la culpabilité du recourant.