Citation: 5A_650/2018 E. 5.1

5.1. Daniel Staehelin est d'avis que la reconnaissance de dette selon l'art. 82 al. 1 LP doit être comprise comme une manifestation de volonté sujette à réception. Seule une reconnaissance de dette adressée à l'attention du créancier peut ainsi, selon lui, constituer un titre de mainlevée (n° 70 ad art. 82 LP; dans le même sens: VOCK/AEPLI-WIRZ, in SK SchKG, 4ème éd. 2017, n° 9 ad art. 82 LP). Cet auteur fonde son raisonnement notamment sur le considérant 11 d'un arrêt publié aux ATF 90 II 428, aux termes duquel, pour interrompre la prescription en droit civil, la reconnaissance de dette doit être adressée directement au créancier ou à son représentant. Comme le relève la recourante, Staehelin réserve toutefois des exceptions au principe susévoqué lorsque la volonté claire de s'obliger vis-à-vis du créancier résulte du contenu même d'une déclaration destinée à un tiers. Il cite ainsi l'exemple du prévenu qui, au cours de l'instruction pénale, s'engagerait à verser à la partie civile un certain montant au titre de la réparation du dommage subi; il évoque également l'hypothèse d'une reconnaissance de dette qui serait contenue dans le mémoire de réponse adressé au tribunal par le débiteur dans le cadre d'un procès civil l'opposant au créancier ( op. cit., n° 71 ad art. 82 LP; exemples repris par VEUILLET, op. cit., n° 11 ad art. 82 LP). Ces exceptions sont notamment tirées de la pratique cantonale, notamment bâloise (FISCHER, RECHTSÖFFNUNGSPRAXIS IN BASEL-STADT, in BJM 1980 p. 113 ss [134]; Dieter STAEHELIN, Vom gegenwärtigen Stand der Basler Rechtsöffnungspraxis, in BJM 1958 p. 1 ss [18]), bernoise (RSJB 1985 p. 251) et genevoise (KRAUSKOPF, op. cit., p. 28 s.).