Citation: U 83/02 14.10.2002 E. 3

Sur le fond, le jugement entrepris expose correctement les principes régissant l'exigence de causalité naturelle, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ce point. 3.1 En l'espèce, le véhicule dont la recourante occupait le siège passager avant a été heurté par l'arrière par une voiture qui n'a pu s'arrêter à temps. La recourante a donc subi un choc correspondant au déroulement classique d'un accident de type «coup du lapin», à savoir une collision par l'arrière. Les médecins qui se sont prononcés sur le cas ont du reste qualifié le mécanisme de cet accident et ses effets physiques sur la recourante de traumatisme de la colonne cervico-dorsale de type coup de lapin (rapport de la doctoresse A.________ du 14 mai 1999) ou de syndrome post traumatisme crânio-cérébral et post distorsion cervicale (certificat médical de la doctoresse D.________ du 12 avril 1999). Le docteur B.________ a précisé dans son rapport du 15 mars 1999 que la recourante avait subi immédiatement après l'accident des vertiges, assortis de nausées, de céphalées occipitales et de cervicalgies spontanées, ces troubles étant encore présents lors de la première consultation le 5 janvier 1999. Au vu de ces constatations médicales et du déroulement de l'accident, il y a lieu de tenir pour établie, contrairement à ce que soutient l'intimée, l'existence d'un tableau clinique typique d'un traumatisme de type «coup du lapin», même si certaines séquelles en faisant partie font - fort heureusement - défaut (irritabilité, labilité émotionnelle ou modification du caractère). Il convient dès lors d'appliquer les principes développés par la jurisprudence dans ce domaine (cf. ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b). 3.2 Postérieurement à l'accident du 3 janvier 1999, la recourante s'est plainte de douleurs à la nuque déclenchées par certaines positions de la tête, avec irradiation dans l'épaule gauche et la colonne dorsale, ainsi que de céphalées assorties de vertiges (rapports du docteur B.________ du 15 mars 1999 et de la doctoresse D.________ du 12 avril 1999). Le docteur F.________ a également noté dans son expertise la présence d'une symptomatologie douloureuse cervicale, de vertiges rotatoires et de photophobies. Si ni l'examen par imagerie médicale du cerveau (rapport du docteur C.________ du 26 mars 1999), ni l'examen clinique effectué par la suite par le docteur F.________ (rapport du 23 août 1999), ni encore les examens par radiographie du 21 février 2000 (rapport du docteur H.________ du 22 février 2000 à l'attention de la doctoresse D.________) n'ont permis de mettre en évidence des lésions traumatiques directes ou indirectes, les plaintes de la recourante peuvent, sans aucun doute, être attribuées à une atteinte à la santé. Par conséquent, en présence, de lésions du rachis cervical par accident du type «coup du lapin» sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un rapport de causalité naturelle doit être admise conformément à la jurisprudence rappelée par les premiers juges (jugement attaqué, consid. 3c [ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b]). Ce point est au demeurant confirmé par le docteur F.________ selon lequel il apparaît très vraisemblable que le diagnostic d'entorse vertébrale postérieure est en relation de causalité naturelle avec l'accident du 3 janvier 1999 (rapport du 29 août 1999). En revanche, on ne saurait suivre ce médecin lorsqu'il constate, d'une part, que la symptomatologie douloureuse cervicale sous la forme d'occipitalgies en salves, provoquées et/ou accentuées par les mouvements de la nuque, n'a pas disparue, mais s'est aggravée par l'apparition de vertiges rotatoires et de photophobies qui surviennent en accompagnement, tout en admettant, d'autre part, que le statu quo ante devait être fixé au 3 juillet 1999. En effet, si l'examen clinique du 3 juin 1999 n'indique certes aucune séquelle organique de l'accident, le docteur F.________ fait quand même état des symptômes subjectifs ressentis par la recourante qu'il ne remet du reste pas en cause puisqu'il indique expressément qu'«en date de l'expertise, la situation perdure». Il ressort du raisonnement de l'expert qu'il admet la guérison de la patiente au début du mois de juillet 1999, parce qu'elle ne présente aucun déficit fonctionnel organique. Or, comme mentionné plus haut, l'existence d'un rapport de causalité naturelle doit être retenue, en matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du lapin», même sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, dès lors qu'un tel traumatisme est diagnostiqué et que l'assurée présente le tableau clinique typique, ce que le médecin admet précisément. Il convient dès lors d'examiner si le rapport de causalité est non seulement naturel mais également adéquat.