Citation: M 5/05 10.02.2006 E. 3

Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un événement traumatique n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte (parmi de nombreux arrêts: RAMA 2000 n° U 378 p. 190 et les références). En l'espèce, les docteurs A.________ et G.________ ont expliqué, de manière convaincante et circonstanciée, que la hernie discale ne pouvait être due à un événement survenu durant le cours de répétition, mais qu'elle était avec certitude antérieure au service. Les troubles ressentis par le recourant étaient la manifestation après effort d'une lésion discale préexistante et auparavant asymptomatique. Le Tribunal fédéral des assurances n'a aucune raison de s'écarter des appréciations concordantes de ces deux médecins, dès lors qu'elles ne sont remises en cause par aucun avis médical probant. C'est dès lors à juste titre que l'assurance militaire a reconnu son obligation d'allouer ses prestations pour les frais de traitement relatifs à l'aggravation passagère de l'affection discale du recourant (ATF 111 V 143 consid. 2a). Le devoir de l'assurance cesse dès que l'événement assuré ne constitue plus la cause naturelle du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'événement assuré. Tel est le cas lorsque, après une aggravation passagère ou une première manifestation d'une affection antérieure au service, l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'événement assuré (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'événement assuré par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine; cf. ATF 97 V 100 consid. 2). En l'espèce, le traitement médical, pour lequel l'assurance militaire a alloué ses prestations, a pris fin le 6 avril 2001 et R.________ a pu reprendre son activité de monteur-électricien à partir du 17 avril 2001 (rapport du docteur K.________ du 6 avril 2001). Depuis cette date et jusqu'au moment où il a débuté son apprentissage de dessinateur-électricien auprès de l'entreprise X.________ SA, le recourant a travaillé à plein temps et sans interruption avérée pour le compte de diverses entreprises. Bien que celui-ci allègue n'avoir jamais été libéré des douleurs consécutives à l'événement assuré, il n'a jamais consulté de médecin pour des plaintes similaires à celles qui avaient causé son incapacité de travail et rien n'indique qu'il ait poursuivi durant cette période un traitement médical ou de physiothérapie. Au vu de l'évolution favorable de la symptomatologie et de la reprise rapide de l'activité lucrative, on peut retenir avec certitude que l'affection survenue durant le service avait été éliminée à partir du milieu du mois d'avril 2001. Compte tenu de la manière dont la situation médicale et professionnelle du recourant a évolué depuis lors, il n'existe aucun indice parlant en faveur de la manifestation d'une rechute de cette affection au sens de l'art. 6 LAM. En l'absence d'une affection assurée et, plus généralement, de nécessité médicale à une telle mesure, le recourant ne saurait dès lors prétendre la prise en charge des frais de sa reconversion professionnelle au titre d'une mesure de reclassement de l'assurance militaire.