Citation: 5P.55/2003 16.05.2003 E. 3

En second lieu, la recourante fait grief à l'autorité cantonale d'avoir enfreint l'art. 272 LP. Elle soutient, en bref, que la créance de l'intimé à l'égard de la succursale zurichoise a pour origine une relation bancaire préexistante avec le siège (principal) genevois, dont est issu l'ordre de transférer les avoirs auprès de ladite succursale; la créance est ainsi née à Genève, et y était exécutable. En définitive, la succursale n'a été que le «simple destinataire» des valeurs transférées. 3.1 Il ressort de la réquisition de séquestre les faits suivants: Le 5 novembre 1990, la recourante a ouvert un compte auprès de la Banque D.________ à Genève (actuellement Banque Z.________), sur lequel elle a déposé environ 1'300'000 US$. Le 4 octobre 2000, elle a clôturé ce compte et donné à chacun de ses deux fils (A.________ et Y.________) la somme de 300'000 US$, le solde (1'005'185.42 US$) étant crédité sur un nouveau compte ouvert conjointement avec son fils Y.________ (à savoir l'intimé) auprès du même établissement à Genève. Par la suite, le prénommé a donné l'ordre à la banque de clôturer ce compte et de transférer l'ensemble des valeurs (1'008'404.51 US$) sur un compte à son nom auprès de la succursale de Zurich; cet ordre a été exécuté le 13 février 2001. 3.2 Les créances non incorporées dans des papiers-valeurs sont en principe séquestrées au domicile de leur titulaire. Si celui-ci - comme en l'espèce - n'est pas domicilié en Suisse, la créance est séquestrée au domicile ou au siège du tiers débiteur en Suisse. Quand le débiteur à l'étranger déduit sa créance de ses relations avec une succursale du tiers débiteur, le séquestre doit être ordonné et exécuté au siège de cette succursale. Il s'agit là toutefois d'une exception, et les faits qui la justifient doivent être prouvés et constituer indubitablement un point de rattachement prépondérant avec la succursale. Si tel n'est pas le cas, la compétence locale reste au domicile ou au siège du tiers débiteur en Suisse (ATF 128 III 473 consid. p. 474 et les citations). 3.3 Il résulte des faits rappelés ci-dessus (consid. 3.1) que la relation bancaire a, certes, été originairement nouée avec le siège genevois et qu'il n'y a pas eu, avant le transfert litigieux, d'«affaires traitées» avec la succursale zurichoise. Il n'en demeure pas moins que, donnant suite aux instructions de l'intimé, le siège principal a soldé le compte ouvert auprès d'elle, puis transféré les valeurs patrimoniales à sa succursale; depuis le 13 février 2001, c'est donc la succursale zurichoise qui est dépositaire des avoirs à mettre sous main de justice, et avec laquelle existent désormais les rapports contractuels. La référence à l'ATF 107 III 147 n'est d'aucun secours: dans cette affaire, la créancière avait agi au for du siège principal (Genève) pour faire séquestrer la créance de la débitrice contre ce dernier, et non sa succursale de Lugano, tandis que, en l'occurrence, la recourante demande au juge genevois (siège principal) de prononcer le blocage d'avoirs «déposés [...] en mains de Banque Z.________, [...], 8001 Zurich» (siège de la succursale); en d'autres termes, elle requiert le séquestre de droits patrimoniaux situés hors de la juridiction du magistrat saisi, ce qui est exclu (ATF 118 III 7 consid. 4 p. 8). La décision d'incompétence de l'autorité inférieure ne prête dès lors pas le flanc à la critique (cf. BezGer. ZH, BlZR 100/2001 n° 39).