Citation: 6S.100/2005 18.05.2005 E. 2

Sur plusieurs points, le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée. 2.1 Il reproche d'abord à la cour cantonale de s'être limitée à examiner si le tribunal de première instance avait outrepassé son pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine, en contradiction avec l'art. 189 CPP/VS, selon lequel l'appel a un effet dévolutif complet. Ainsi formulé, le grief revient à se plaindre de ce que la cour cantonale aurait restreint sa cognition quant à l'examen de la peine en violation du droit cantonal de procédure, donc à soulever un grief irrecevable dans un pourvoi en nullité (cf. supra, consid. 1.2). En réalité, le recourant semble soutenir que le droit cantonal aurait été appliqué d'une manière faisant obstacle à l'application du droit fédéral. Un tel grief serait toutefois infondé, parce que procédant de la confusion de deux questions distinctes, soit, d'une part, celle de la cognition avec laquelle la cour cantonale, en vertu du droit de procédure applicable, était appelée à examiner les griefs soulevés devant elle et, d'autre part, celle de la retenue dont il se justifie qu'une autorité de recours, même si elle jouit d'une cognition libre, s'impose lorsqu'elle est amenée à réexaminer la question de la peine, eu égard au large pouvoir d'appréciation qui revient au juge en ce domaine. En effet, comme la jurisprudence l'a maintes fois souligné, l'art. 63 CP, qui n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments devant être pris en considération ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer pour fixer la peine, confère au juge un large pouvoir d'appréciation, justifiant que sa décision sur ce point soit revue avec une certaine retenue. Ainsi, la Cour de céans, quand bien même elle examine librement le grief de violation de l'art. 63 CP, n'admet un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 49 consid. 2a p. 51; 122 IV 156 consid. 3b p. 160, 241 consid. 1a p. 243, 299 consid. 2a p. 300; 121 IV 3 consid. 1a p. 4, 193 consid. 2a p. 195; 120 IV 136 consid. 3a p. 143 et les arrêts cités). Un réexamen de la peine ainsi limité, même par une autorité de recours jouissant d'un libre pouvoir d'examen, ne viole donc en rien l'art. 63 CP. Le grief doit par conséquent être rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.2 Le recourant fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir surtout mis en exergue les éléments qui lui sont défavorables, sans aucunement tenir compte de sa situation personnelle, et d'avoir, en particulier, insisté sur ses dénégations, perdant de vue que celles-ci ne sauraient lui être reprochées, sauf à violer la présomption d'innocence. La cour cantonale s'en serait tenue pour le surplus à des généralités pour fixer une peine ayant "pour conséquence dramatique d'empêcher l'octroi du sursis". S'agissant de la situation personnelle du recourant, la cour cantonale, au stade de la fixation de la peine, s'est expressément référée au considérant 2 de son jugement, dans lequel cette situation est exposée de manière détaillée sur plus d'une page. Elle avait donc cet élément à l'esprit et en a dûment tenu compte au moment de fixer la peine. Elle a au demeurant relevé que le recourant n'avait pas d'antécédents judiciaires, qu'il était très apprécié de son entourage et qu'il avait fait preuve de beaucoup de volonté en reprenant rapidement son travail après un grave accident dont il avait été victime le 28 novembre 2002. Elle ne saurait donc se voir reprocher d'avoir ignoré les éléments favorables au recourant. Que la cour cantonale ait relevé que le recourant avait systématiquement nié les faits qui lui étaient reprochés ne constitue assurément pas une violation de la présomption d'innocence, qui ne saurait d'ailleurs être invoquée dans un pourvoi en nullité. Il ne s'agit que de la constatation d'une réalité, que le recourant reconnaît par ailleurs lui-même expressément et dont il se prévaut même à l'appui du grief qui sera examiné ci-après (cf. infra, consid. 2.3). Au reste, la cour cantonale ne s'en est nullement tenue à des généralités, mais a fixé la peine sur la base d'une analyse concrète des divers éléments, tant favorables que défavorables, à prendre en considération dans le cas d'espèce. Cela résulte clairement du considérant 10 let. d de son jugement. Le grief est donc dépourvu de fondement. 2.3 Le recourant se plaint de ce que la cour cantonale n'ait pas ordonné qu'il soit soumis à une expertise psychiatrique, en violation de l'art. 13 CP. Il fait valoir que ses dénégations systématiques, nonobstant un dossier accablant, ne peuvent s'expliquer que par des carences psychologiques évidentes, qui devaient conduire la cour cantonale à concevoir des doutes quant à son entière responsabilité et, partant, à ordonner une expertise. Il convient de relever préalablement que, contrairement à ce que laisse entendre le recourant, la cour cantonale n'a pas ignoré ou passé sous silence le fait que celui-ci, bien qu'"en termes nuancés" comme il l'admet, a déjà plaidé cet argument devant elle. Elle y a en effet répondu en constatant que la responsabilité pénale du recourant était entière, précisant à l'appui qu'aucun acte du dossier ne permettait d'éprouver le moindre doute à ce sujet. Cela pouvait être admis sans violation du droit fédéral. Il est loin d'être rare qu'un accusé, bien que jouissant d'une responsabilité pleine et entière, conteste les faits contre l'évidence et s'obstine dans ce comportement tout au long de la procédure. A lui seul, cet élément ne suffit pas à faire douter de son entière responsabilité pénale. La nécessité de mettre en oeuvre un expert n'apparaît qu'en présence d'indices sérieux propres à susciter des doutes quant à la responsabilité pleine et entière de l'auteur (ATF 119 IV 120 consid. 2a p. 123; 118 IV 6 consid. 2 p. 7; 116 IV 273 consid. 4a). A titre d'exemples, la jurisprudence et la doctrine citent une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalité de l'auteur, un comportement totalement inhabituel ou en rupture caractérisée avec la vie passée, la possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état affectif particulier ou encore l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a p. 274). Or, de tels indices font défaut en l'espèce et ne sont d'ailleurs pas allégués par le recourant, qui n'a au demeurant jamais sollicité lui-même d'expertise. Le grief est en conséquence infondé. 2.4 Le recourant soutient que la peine de 2 ½ ans de réclusion qui lui a été infligée est suffisamment proche de la limite de 18 mois permettant l'octroi du sursis pour justifier que l'on examine la possibilité de le mettre au bénéfice de cette mesure, de sorte que la cour cantonale ne pouvait se dispenser d'examiner la question. Ce grief est manifestement infondé. La prise en compte dans la fixation de la peine du seuil de 18 mois permettant l'octroi du sursis n'entre en considération que si la peine envisagée n'excède pas 21 mois (ATF 127 IV 97 consid. 3 p. 100/101). La cour cantonale, qui envisageait de prononcer une peine de 2 ½ ans de réclusion, n'avait dès lors pas à se poser la question. 2.5 Le recourant se plaint de ce que divers éléments propres à atténuer la peine aient été ignorés ou du moins insuffisamment pris en compte dans la fixation de la peine. Il évoque son divorce, les souffrances consécutives à l'accident professionnel qu'il a subi le 28 novembre 2002, la courte durée de l'activité délictueuse qui lui est reprochée ainsi que son âge, soit 43 ans. Il mentionne également le temps relativement long écoulé depuis les faits "selon l'art. 64 CP et en vertu du principe de la célérité". 2.5.1 Autant qu'il soit en relation avec les faits qui lui sont reprochés, le divorce du recourant n'en serait qu'une conséquence compréhensible, de sorte qu'il est malvenu de l'invoquer pour prétendre à une réduction de la peine. S'agissant des souffrances consécutives à l'accident professionnel qu'il a subi postérieurement aux faits, elles sont sans relation aucune avec ces derniers et ne sauraient justifier une quelconque réduction de la peine. On ne voit au demeurant pas en quoi l'âge du recourant, soit 43 ans, justifierait une atténuation de la peine qui lui a été infligée. Quant à la durée de son activité délictueuse, qui s'est étalée sur quelque deux mois, du début mars à la mi-mai 1999, elle est loin d'avoir été brève. Au demeurant, durant toute cette période, le recourant a commis ses agissements de manière répétée et ceux-ci ont pris fin pour des raisons totalement indépendantes de sa volonté, soit en raison de la maladie contractée par la victime, très vraisemblablement ensuite des caresses buccogénitales pratiquées sur elle par le recourant. Aucun des éléments qui viennent d'être examinés ne justifiaient donc une réduction de la peine. 2.5.2 La circonstance d'un temps relativement long depuis l'infraction, au sens de l'art. 64 CP, n'est réalisée que si le jugement a été rendu à une date proche de celle à laquelle la prescription ordinaire serait intervenue (ATF 102 IV 198 consid. 5 p. 209; 92 IV 201 consid. I p. 202 s.), ce qui doit être déterminé en référence à la date à laquelle les faits ont été souverainement établis (ATF 115 IV 95 consid. 3; 102 IV 198 consid. 5 p. 209), et pour autant que le délinquant se soit bien comporté pendant le laps de temps écoulé (cf. art. 64 avant-dernier alinéa CP). En l'espèce, les faits remontent au printemps 1999 et ont été souverainement établis à la date du jugement attaqué, qui a été rendu le 18 février 2005, donc moins de 6 ans plus tard. A cette date, la prescription ordinaire - qui, pour l'infraction la plus grave reprochée au recourant, est de 10 ans selon l'ancien droit (cf. art. 187 ch. 1 CP et art. 70 aCP), sous cet angle plus favorable au recourant que le nouveau droit (cf. art. 70 al. 1 let. b et al. 2 CP) et, partant, applicable (art. 337 CP) - était donc loin d'être acquise, de sorte que la circonstance atténuante invoquée n'est pas réalisée. 2.5.3 S'agissant d'une violation du principe de la célérité (sur cette notion, cf. ATF 130 IV 54 consid. 3.3.1 et 3.3.3), elle a été déniée à juste titre par le jugement attaqué. Comme le relève ce dernier, la procédure a été menée sans désemparer et toutes les autorités de poursuite pénale ont traité l'affaire de manière diligente. Cela résulte clairement du déroulement de la procédure, tel qu'il est décrit sous lettres A à D du jugement attaqué. Le recourant ne tente d'ailleurs nullement d'expliquer, conformément aux exigences minimales de l'art. 273 al. 1 let. b PPF, en quoi le principe de la célérité aurait été violé dans le cas d'espèce, se bornant à y faire allusion. 2.6 Le recourant invoque encore une inégalité de traitement dans la fixation de la peine. Il se réfère à deux chroniques judiciaires publiées dans le quotidien "Le Temps", respectivement le 6 novembre 2002 et le 12 février 2004. Il semble en outre vouloir invoquer l'arrêt publié aux ATF 129 II 312. 2.6.1 Comme le recourant le relève lui-même, la production des deux chroniques judiciaires qu'il invoque a été refusée en instance cantonale. Dans ces conditions, il ne saurait se borner à s'en prévaloir dans son pourvoi en nullité, mais devait contester le refus de les admettre à la procédure par la voie de droit adéquate, soit dans le cadre d'un recours de droit public pour violation de ses droits constitutionnels. Le grief d'inégalité de traitement dans la fixation de la peine formulé en rapport avec ces pièces est par conséquent irrecevable. 2.6.2 Dans l'ATF 129 II 312 cité par le recourant, le Tribunal fédéral, s'est prononcé, dans le cadre d'un recours de droit administratif, sur la question de savoir dans quelle mesure l'instance d'indemnisation LAVI est liée par le prononcé du juge pénal. Cet arrêt est donc totalement étranger à la question ici litigieuse, de sorte que le recourant l'évoque en vain. 2.6.3 Le grief ne peut dès lors qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.7 La peine infligée au recourant a été fixée dans le cadre légal et sur la base de critères pertinents, sans que l'on discerne d'éléments importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort. Au vu de ces éléments, on ne saurait certes dire que la peine infligée au recourant serait à ce point sévère qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation. Le recourant a commis des actes graves, abusant notamment à réitérées reprises pendant quelque deux mois d'une jeune fille, alors âgée de moins de 14 ans, sur laquelle il avait un devoir particulier de veiller, lui causant un dommage durable et considérable. Il n'a eu de cesse de nier les faits contre l'évidence et n'a jamais manifesté le moindre regret de ses actes. Sa responsabilité pénale est entière et il ne peut se prévaloir d'aucune circonstance atténuante, la peine devant en revanche être aggravée à raison du concours d'infractions. Dans un sens favorable, il ne peut guère se prévaloir que de son absence d'antécédents judiciaires. Dans ces conditions, la peine de 2 1/2 ans de réclusion prononcée à son encontre n'est en aucune manière excessive. Elle ne viole donc pas le droit fédéral et il est au reste évident que, de par sa quotité, elle exclut le sursis.