Citation: 4P.55/2006 03.07.2006 E. 3

Le recourant soutient que la cour cantonale a apprécié les moyens de preuve de manière arbitraire en procédant à des déductions insoutenables sur la question essentielle de l'existence ou de la preuve de l'existence des livraisons de marchandises que l'intimée allègue avoir effectuées et qui sont le fondement de la demande en paiement formée par cette dernière. 3.1 On relèvera, à titre préalable, que le recourant ne conteste pas avoir passé commande, par l'intermédiaire de sa présidente, X.________, domiciliée à Paris, auprès de C.________, de 1000 exemplaires de cartes de visite le 18 février 1999, puis de 1000 exemplaires de chemises de 4 pages en deux versions et de 1000 exemplaires de dépliants de 6 pages, en deux versions également, en date du 16 mars 1999. Le recourant a en outre versé à C.________ un acompte de FF 10'000 sur ces commandes au début du mois d'avril 1999. En revanche, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement que ces commandes ont fait l'objet de quatre livraisons au domicile parisien de X.________. Il lui reproche de s'être fondée uniquement sur deux éléments, à savoir, d'une part, sur le fait que deux des quatre bons de commande comportent la signature de X.________, et, d'autre part, sur les déclarations du témoin T.________, qui a dit avoir livré de la marchandise deux fois au moins au domicile privé de cette personne. Le recourant fait valoir, en outre, que les bons de livraison des 23 avril, 3 mai, 5 mai et 24 juin 1999 ne correspondraient, ni en qualité, ni même, pour certains, quant à leur nature, à sa commande et aux factures que C.________ lui a adressées par la suite. Aucun des bons de livraison ne contient, par exemple, une simple référence aux 1000 cartes de visite faisant l'objet de la commande du 18 février 1999 et de la facture FA8/676 du 30 avril 1999. La déduction de la cour cantonale serait d'autant plus choquante que les bons de livraison désignaient tous comme destinataire la "SCI - Mme X.________" et, d'aucune manière, le recourant ou encore X.________ en sa qualité de présidente du recourant. 3.2 En ce qui concerne le nombre de livraisons effectuées pour le recourant, l'arrêt attaqué retient que l'intimée a produit quatre bons de livraison, dont deux, soit ceux des 23 avril et 3 mai 1999, portent la signature de X.________. Ce dernier point n'est pas contesté par le recourant. Le coursier de C.________, T.________, entendu en qualité de témoin, a par ailleurs déclaré avoir livré deux fois au moins de la marchandise au domicile privé de X.________. Le point soulevé par le recourant selon lequel les bons de commande ne le mentionnent pas a été pris en compte par la cour cantonale, qui a relevé à ce sujet que les trois premiers bons de livraison mentionnaient comme destinataire de la livraison, non pas le défendeur, mais la "SCI X.________", ce qui pouvait prêter à confusion; toutefois, les juges cantonaux ont considéré qu'aucun des quatre bons de livraison ne mentionnait comme destinataire une autre société, notamment E.________ comme le soutenait le recourant dans la procédure cantonale. Par ailleurs, le quatrième bon de livraison mentionne, à titre de descriptif de la livraison, "1650 chemises A.________ version anglaise" et se réfère donc bien expressément au recourant. En ce qui concerne la quantité et la nature des marchandises commandées, l'arrêt attaqué retient expressément que les précisions relatives au descriptif de la livraison figurant sur les quatre bulletins de livraison étaient certes sommaires; elles permettaient néanmoins de considérer que le contenu des colis correspondait, à tout le moins de par sa nature, aux commandes du recourant. D'autres éléments du dossier étayent cette appréciation. Ainsi, le témoin Y.________ a confirmé que le volume des commandes du recourant représentait 1 à 2 m³ de marchandises, soit 6 cartons pour le journal et les chemises et 3 cartons pour la documentation. Cette quantité correspond à celle qui figure sur les bons de livraison. Le nombre de 12 à 14 cartons supplémentaires figurant sur le bon de livraison du 3 mai 1999 s'explique par le fait qu'à titre commercial, le surplus de documents avait été remis à X.________. Le témoin T.________ a confirmé qu'il avait livré notamment quelque 2000 chemises enveloppées sous cellophane. Cette quantité correspond à la commande passée le 16 mars 1999, de l'aveu même du recourant. A cela s'ajoute que le recourant, alors même qu'il avait versé à C.________ un acompte de 10'000 FF, ne s'est jamais plaint d'un retard ou d'une absence de livraison, et ce pendant plusieurs mois. Il n'a contesté l'existence des livraisons que le 21 septembre 1999, après réception des factures litigieuses et des sommations de payer qui lui avaient été adressées les 24 août et 10 septembre 1999. Cette absence de réaction après le paiement de l'acompte constitue également un indice que les livraisons ont bien été effectuées. Cela étant, il convient d'admettre qu'en se fondant sur les bons de livraison litigieux et sur les dépositions des témoins, de même que sur l'absence de réaction du recourant plusieurs mois après avoir passé commande des marchandises litigieuses et avoir versé un acompte de FF 10'000, la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir que C.________ avait effectué quatre livraisons de marchandises d'imprimerie au domicile parisien de la présidente du recourant, en date des 23 avril, 3 et 5 mai, et 24 juin 1999. Le recours doit ainsi être rejeté sur ce point.