Citation: 6B_681/2007 25.01.2008 E. 2

Le recourant n'élève aucun grief quant aux faits et aux qualifications juridiques relatives aux événements décrits au consid. B.a ci-dessus. Il conteste principalement avoir agi comme coauteur et en bande lors des deux épisodes du 3 mars 2005. 2.1 En ce qui concerne les constatations de fait relatives à ces derniers événements, le recourant renvoie à l'arrêt cantonal ainsi qu'au jugement de première instance. Dans la mesure où il indique, en se référant aux déclarations de victimes, apporter des précisions à l'état de fait, il remet en cause l'appréciation des preuves à laquelle a procédé le juge du fait. Ce procédé est appellatoire, si bien qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ce point (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397), qui ne fait au demeurant l'objet d'aucun grief dûment motivé (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant requiert également que le Tribunal fédéral procède à l'examen des bandes de vidéo-surveillance du train dans lequel se sont déroulés les faits. Dans la mesure où il indique qu'il en résulte qu'il aurait eu un comportement purement passif, il ne démontre pas en quoi les constatations de fait des autorités cantonales seraient arbitraires. Il ressort en effet du jugement du tribunal correctionnel (consid. 4a p. 12), auquel renvoie l'arrêt cantonal, que le recourant n'a pas participé activement à l'agression. Au chiffre 7 de son mémoire, le recourant indique également qu'il serait arbitraire de considérer que X.________, A.________ et B.________ ont agi de concert et ont clairement manifesté, par actes concluants, la volonté de s'associer pour atteindre leurs objectifs. Il soutient que lui-même et ses coaccusés ont agi de manière absolument improvisée, sans se concerter préalablement et sans avoir l'intention de commettre un nombre indéterminé de brigandages ou de vols. Ainsi formulé, ce grief, qui ne répond pas non plus aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, est appellatoire. Il est irrecevable. Le recourant n'élève en revanche aucun grief à propos de la constatation de fait selon laquelle, au bar « Le Freeport », lui-même, A.________ et B.________, lequel brandissait un couteau, ont demandé à C.________, D.________ et E.________ de leur payer une bière et de leur remettre de l'argent (jugement, consid. 3a, p. 8). 2.2 Il convient tout d'abord d'examiner si le recourant a agi en bande comme l'ont retenu les autorités cantonales. 2.2.1 Sur ce premier point, le Tribunal correctionnel s'est référé à l'arrêt publié aux ATF 124 IV 86. Il a jugé que la bande était constituée dès que les auteurs manifestent leur volonté expresse ou par acte concluant de s'associer en vue de commettre plusieurs infractions indépendantes, même si elles ne sont pas encore déterminées, le nombre des personnes composant la bande important peu, en soulignant que cette association renforçait physiquement et psychiquement chacun des membres et les rendait particulièrement dangereux, en faisant prévoir la commission d'autres infractions du même type. Le tribunal correctionnel a ainsi retenu que le trio formé par le recourant et ses deux comparses était prêt à agir dès qu'une occasion favorable se présentait pour commettre des actes de violence et pour profiter de la situation afin de tenter de dérober quelque chose à leurs victimes, en relevant encore que l'absence de répartition des rôles prévue à l'avance n'était pas déterminante. Quant à la cour cantonale, elle a jugé, en mettant en évidence ce qui rendait un tel groupe dangereux, que l'affiliation à une bande supposait une volonté de s'associer en vue de commettre plusieurs infractions, même si elles ne sont pas encore déterminées. Au plan subjectif, l'auteur devait avoir connu et voulu la situation de fait dont le tribunal a déduit que le délinquant avait agi en bande, cette circonstance ne devant être admise que si l'intention de l'auteur portait sur la perpétration en commun de plusieurs délits. 2.2.2 Les définitions retenues par les autorités cantonales sont cependant incomplètes. La jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral, retient en effet l'existence d'une bande lorsque deux ou plusieurs personnes manifestent expressément ou par actes concluants leur volonté de s'associer en vue de commettre ensemble au moins deux infractions indépendantes, même s'ils n'ont pas de plan et que les infractions futures ne sont pas encore déterminées. Il suffit que l'auteur sache et veuille les circonstances de fait qui correspondent à la définition de la bande. Cette qualification suppose toutefois un minimum d'organisation (par exemple une répartition des tâches ou des rôles) et que la coopération des intéressés soit suffisamment intense pour que l'on puisse parler d'un groupe stable même s'il n'est qu'éphémère (ATF 132 IV 132 consid. 5.2 p. 137 et les références citées). 2.2.3 En l'espèce, les constatations de fait du jugement de première instance traduisent certes une certaine volonté des intéressés de s'associer. Il n'en ressort en revanche aucun élément tangible permettant de mettre en évidence fussent les linéaments d'une organisation, le tribunal correctionnel ayant au demeurant exclu l'existence même d'une simple répartition des rôles entre le recourant et ses acolytes. Il n'en ressort non plus aucune circonstance qui permettrait de reconnaître un minimum de stabilité à ce groupe dont l'activité, qui s'est exercée dans un laps de temps d'une trentaine de minutes à peine, apparaît singulièrement éphémère. Cela étant, la condamnation du recourant pour avoir agi en bande viole le droit fédéral. 2.3 Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au résultat étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet; il peut y adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant, c'est que le coauteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136; 120 IV 136 consid. 2b p. 141, 265 consid. 2c/aa p. 271 s. et les arrêts cités). La jurisprudence exige même que le coauteur ait une certaine maîtrise des opérations et que son rôle soit plus ou moins indispensable (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23; 136 consid. 2b p. 141; 265 consid. 2c/aa p. 271 s.; 118 IV 397 consid. 2b p. 399). Le complice est en revanche un participant secondaire qui "prête assistance pour commettre un crime ou un délit" (art. 25 CP). La contribution du complice est subordonnée: il facilite et encourage l'infraction par une contribution sans laquelle les événements auraient pris une tournure différente; son assistance ne constitue toutefois pas nécessairement une condition sine qua non à la réalisation de l'infraction (ATF 119 IV 289 consid. 2c p. 292). Contrairement au coauteur, le complice ne veut pas l'infraction pour sienne et n'est pas prêt à en assumer la responsabilité. En règle générale, celui qui se borne à faire le guet agit en qualité de complice et non de coauteur (v. MARC FORSTER, Strafgesetzbuch I, Art. 1-110 CP, Niggli/Wiprächtiger [Hrsg.], Bâle, Genève, Munich 2003, Vor art. 24, n. 40). 2.3.1 En l'espèce, il ressort de l'état de fait de l'arrêt entrepris qu'au bar « Le Freeport », le recourant, A.________ et B.________, lequel brandissait un couteau, ont demandé à C.________, D.________ et E.________ de leur payer une bière et de leur remettre de l'argent. Cette constatation, qui ne fait l'objet d'aucun grief de la part du recourant (v. supra consid. 2.1) lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Elle suggère de manière suffisamment claire, par l'emploi du pluriel, que le recourant a participé activement à la réalisation de l'infraction en demandant avec ses acolytes aux victimes de leur payer une bière et de leur remettre de l'argent, ainsi qu'en les injuriant, et s'est, de la sorte associé à la réalisation de l'infraction, dans une mesure qui le fait apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal. Il s'ensuit que c'est à juste titre que le recourant a été qualifié de coauteur dans ce cas. 2.3.2 En ce qui concerne les faits commis dans le train, le tribunal correctionnel paraît avoir déduit la qualité de coauteur du recourant de la seule circonstance qu'il aurait agi en bande (jugement, consid. 4a p. 12). Or, comme on l'a vu, cette circonstance n'étant pas réalisée en l'espèce, il n'est pas possible de justifier de cette manière la condamnation du recourant comme coauteur. Le tribunal correctionnel a par ailleurs souligné que le recourant n'avait pas pris une part active et directe à l'agression mais avait tout au plus, par sa seule présence, renforcé la volonté délictueuse de A.________ et empêché les victimes et des tiers de réagir plus vigoureusement (jugement, ibidem). Quant à l'arrêt cantonal, il relève que le recourant a fait le guet (consid. B.4, p. 3). Ces constatations de fait relatives à l'ampleur de la participation du recourant à cette agression lient le Tribunal fédéral. Les seuls éléments de fait ainsi établis, soit l'absence de participation active et directe du recourant et son influence essentiellement limitée à l'effet de sa présence ne permettent pas d'imputer au recourant, même s'il a fait le guet, le rôle d'un participant principal dans ce cas, mais celui d'un participant secondaire, soit d'un complice, dont la peine doit être atténuée par rapport à celle d'un auteur principal (art. 25 CP).