Citation: 6B_31/2021 E. B

Statuant le 14 septembre 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours formé par A.________ contre ce jugement, condamnant celui-ci par défaut à une peine privative de liberté de 18 mois, assortie d'un sursis partiel, partie ferme de six mois, et d'un délai d'épreuve de quatre ans. En substance, le jugement entrepris repose sur les faits suivants: B.a. A.________ se présente comme un homme d'affaires actif dans l'achat, la vente et la location de biens immobiliers. Il disposerait d'un réseau de relations important, notamment aux Emirats arabes unis. A ce titre, il aurait également été actif dans l'intermédiation, oeuvrant à mettre en contact riches émiratis et établissements bancaires européens. C.________ est président du conseil d'administration de B.________ SA, société ayant son siège à D.________ et dont les buts sont le développement de produits financiers, tout conseil en investissements, la gestion de fortune, le courtage en assurance et immobilier, ainsi que toute activité de family office, services et conseils spécialisés dans les domaines juridique, fiscal, administratif, patrimonial, comptable et fiduciaire. C.________ prend une part active dans les activités opérationnelles de B.________ SA. E.________ a été employé de la Banque F.________ entre 2005 et 2012. Depuis le 1er octobre 2012, il est membre de la direction et gérant de la clientèle privée auprès de la Banque G.________. Depuis 2008, il entretient des relations professionnelles avec C.________, B.________ SA étant accréditée comme gérante externe tant auprès de la Banque F.________ que de la Banque G.________. Entre 2009 et 2010, il a fait la connaissance de A.________ qui a été tant son client que l'un de ses apporteurs d'affaires. Il est resté en contact avec celui-ci, pour des motifs commerciaux, après son engagement auprès de la Banque G.________. Au début de l'année 2014, A.________ a informé E.________ que certaines de ses relations d'origine arabe, membres de la famille royale, souhaitaient déposer un montant compris entre 200'000'000 EUR et 400'000'000 EUR dans le but de créer des fonds de placement. Une telle opération n'entrant pas dans les attributions de E.________, celui-ci a dirigé A.________ vers C.________, respectivement vers B.________ SA, tout en fournissant les cordonnées de membres de la direction de son employeur. Ainsi a débuté une relation professionnelle entre A.________ et B.________ SA. Lorsque E.________ a présenté A.________ à C.________, il était en mesure de lui confirmer ses liens avec la famille royale et lui vantait son extraordinaire réseau, étant relevé que C.________ entretenait une solide relation professionnelle avec E.________ depuis plusieurs années et avait toute confiance en lui. Les portes s'ouvraient facilement puisque A.________ et C.________ pouvaient rencontrer des membres de la direction de la Banque G.________ à H.________. L'ouverture d'une relation avec cet établissement était subordonnée à la venue des émiratis en Suisse en raison des règles régissant les activités dites cross-border. A.________ s'était offusqué de cette situation au motif qu'imposer de telles obligations à la famille royale des Emirats arabes unis relevait de l'offense. C.________ avait conséquemment recherché un établissement bancaire disposant d'une succursale - et d'une licence bancaire - aux Emirats arabes unis. Il était entré en relation avec I.________, banque privée genevoise constituée sous forme de société en commandite qui était devenue I.________ SA le 30 juin 2016 (ci-après: I.________). J.I.________, associé indéfiniment responsable - devenu Chief Executive Officer de la nouvelle structure - et K.________, Chief Investment Officer, s'étaient montré intéressés à rencontrer les relations de A.________. Une réunion à Dubaï entre les prénommés, A.________, ses prétendues relations et C.________ avait été appointée les 20 et 21 juillet 2014. Entre le 10 et le 17 juillet 2014, soit quelques jours avant la réunion et alors que J.I.________ et K.________ se trouvaient déjà aux Emirats arabes unis, A.________ avait indiqué à C.________, par téléphone depuis un lieu indéterminé, que ses intermédiaires réclamaient le paiement en avance de leur part de commission, ayant déjà subi des déboires par le passé. A.________ avait insisté sur le caractère essentiel de l'anonymat de ses relations empêchant toute vérification. Il s'était prévalu d'us et coutumes différents de ceux habituels en Suisse pour dissuader C.________ de chercher à obtenir des informations. Mis en confiance par les recommandations de E.________, par l'intérêt sérieux et réel manifesté par deux établissements bancaires, persuadé de la solvabilité de A.________ qu'il croyait à la tête d'un important parc immobilier et pressé par le temps vu la proximité du voyage, C.________ avait cru les affirmations de A.________ et avait accepté, au nom de B.________ SA à D.________, de verser, à la date valeur du 18 juillet 2014, une avance de 250'000 EUR, prenant soin de signer une convention avec A.________. Dite convention prévoyait le remboursement dudit montant dans l'hypothèse où la rencontre n'aurait pas permis la conclusion d'affaires. Les intermédiaires auxquels A.________ faisait allusion n'existaient pas et A.________ n'avait jamais eu l'intention de restituer un centime. Le versement avait été opéré par B.________ SA sur le compte xxx détenu par A.________ dans les livres de la banque L.________ à M.________ (GB). L'argent, utilisé par A.________ à des fins personnelles, n'avait pas été restitué. B.________ SA avait dénoncé les faits le 10 novembre 2014. B.b. Le 24 juin 2015, à N.________, rue O.________, A.________ a déposé une plainte pénale contre inconnu auprès du Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois. Il y indiquait (faussement) que la convention du 18 juillet 2014 (qu'il aurait signée) serait un faux dans les titres car sa signature y aurait été imitée. A.________ savait qu'une instruction pénale ne pourrait viser que C.________ à l'exclusion de toute autre personne. B.c. A.________, ressortissant britannique, est né en 1953 à P.________, en Irak. Il était au bénéfice d'un permis d'établissement en Suisse de type C. Il dispose d'une carte d'identité italienne et vivrait à Q.________. On ignore quels sont ses revenus. Au 13 août 2014, il faisait l'objet de poursuites pour un montant total de 764'691 fr. 85. Il serait propriétaire de plusieurs objets immobiliers, lesquels vaudraient plusieurs millions. Il ressort toutefois de la Feuille des avis officielle no yyy du zzz qu'il a fait l'objet de séquestre et d'avis de saisie.