Citation: 6P.100/2004 17.08.2004 E. 1

Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 4.3 Il ressort de l'arrêt attaqué (consid. 2, p. 3) que la Cour de cassation neuchâteloise avait sur les questions qui sont posées dans le recours de droit public à propos de l'établissement des faits et l'appréciation des preuves une cognition semblable à celle du Tribunal fédéral qui est appelé à les résoudre sous l'angle de l'art. 9 Cst. Il ne s'ensuit pourtant pas pour le Tribunal fédéral l'obligation de se limiter à examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorité cantonale de recours est elle-même tombée dans l'arbitraire. Ce mode de faire réduirait pratiquement à néant le rôle assigné dans ce domaine au juge constitutionnel de la Confédération. Il appartient bien plutôt à celui-ci d'examiner sans réserve l'usage que l'autorité cantonale de cassation a fait de sa cognition limitée (ATF 125 I 492 consid. 11a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355). L'examen du Tribunal fédéral saisi d'un recours de droit public ayant pour objet la constatation des faits et l'appréciation des preuves, dirigé contre l'arrêt d'une autorité de cassation qui dispose d'une cognition identique à la sienne, portera concrètement sur l'arbitraire du jugement de l'autorité inférieure, question qu'il lui appartient d'élucider à la seule lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, la recourante ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'elle a formulées en instance cantonale devant l'autorité de cassation, mais doit exposer pourquoi cette autorité a refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves par l'autorité de première instance (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495). 4.4 La recourante conteste avoir heurté la victime. Elle s'en prend au témoignage du dénommé Z.________. Elle soutient aussi que si la victime se souvient d'un choc, elle n'a pas affirmé avoir été touchée par le véhicule; que celle-ci a indiqué tomber fréquemment; qu'elle devait déjà se trouver au sol au moment où la voiture a commencé à reculer; que les certificats médicaux ne révèlent pas la présence de marques ou d'éraflures sur la jambe de la victime. 4.5 Il ressort du jugement de première instance et de l'arrêt attaqué que le témoin Z.________ a été entendu à l'audience du Tribunal de police, qu'il a constaté que la victime était tombée lorsque la recourante manoeuvrait, que de sa position, il n'avait toutefois pas vu le choc, qu'il ne pouvait pas dire si la victime marchait sur le trottoir ou sur la route, qu'il était possible qu'elle soit tombée avant le début de la manoeuvre de la recourante, qu'il avait toutefois la conviction qu'il y avait eu un choc entre les deux. La recourante paraît mettre en cause la conviction du témoin quant à l'existence d'un choc. Les déclarations de ce témoin devant le Tribunal de police n'ont pas été verbalisées, ce qu'aurait pourtant pu requérir la recourante (ATF 126 I 15). A défaut d'un procès-verbal, la recourante n'est pas en mesure de pouvoir contester le contenu du témoignage tel que repris dans le jugement de première instance et l'arrêt attaqué. Au demeurant, la conviction indiquée par ce témoin constituait un élément que l'autorité de jugement pouvait légitimement prendre en compte dans son appréciation des preuves (cf. art. 249 PPF; ATF 127 IV 172 consid. 3a p. 174). 4.6 En référence au jugement de première instance, la Cour de cassation neuchâteloise a mentionné que la victime avait de manière constante déclaré avoir ressenti un choc avant de s'effondrer et que Z.________, témoin de l'accident, était convaincu de l'existence du choc, quoiqu'il n'en ait pas eu la perception directe. Elle n'a pas jugé décisif le fait que la recourante n'ait elle-même pas ressenti le choc à l'intérieur de la voiture car un choc même léger et imperceptible pouvait suffire à déséquilibrer une personne âgée. Elle a aussi précisé que la faible allure de la recourante expliquait vraisemblablement que le choc n'avait pas laissé de marques sur la jambe de la victime, tout en étant suffisant pour la déséquilibrer. Les éléments pris en compte en instance cantonale et les explications fournies sont convaincants. L'appréciation des preuves est exempte d'arbitraire. La recourante se contente de lui opposer sa propre version au travers d'une libre discussion des faits. Appellatoire, son argumentation est irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (supra, consid. 2.2 et 4.3 in fine). Au regard de l'ensemble des éléments de preuve, il ne saurait subsister un doute sérieux et insurmontable quant au verdict de culpabilité. Il n'y a pas de violation de la présomption d'innocence.