Citation: 7B.248/2004 07.01.2005 E. C

La plaignante a contesté ce prononcé par la voie d'un recours à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, autorité cantonale supérieure de surveillance. Elle a notamment fait grief à l'autorité inférieure de surveillance de s'être contentée de la version des faits "arrangée" entre la créancière et l'office; elle a donc requis l'audition de tous les participants à la vente comme témoins. Par arrêt du 2 décembre 2004, la Cour cantonale a rejeté le recours et confirmé le prononcé attaqué. S'agissant de la rencontre préalable des représentants de l'office avec ceux de la créancière, rencontre au cours de laquelle celle-ci avait retiré son offre écrite, elle s'en est tenue, à l'instar de l'autorité inférieure de surveillance, aux déclarations concordantes de l'office et de la créancière, qui étaient d'ailleurs confirmées par le courrier de cette dernière du 3 juin 2004; elle a donc estimé, à défaut d'éléments avancés par la recourante à l'encontre de ces déclarations, qu'il n'y avait pas lieu d'entreprendre d'autres mesures d'instruction à ce propos. Quant au retrait de l'offre écrite avant les enchères, il était intervenu conformément au droit (cf. ATF 128 III 198 consid. 3b) et n'avait nullement entaché la procédure des enchères. Par ailleurs, la recourante n'avait pas justifié d'un intérêt à voir trancher le point de savoir si la vente avait effectivement commencé à l'heure (9 h 00) ou avec 5 minutes de retard: elle n'avait en effet pas allégué l'existence d'un dommage réel, ni proposé l'audition de témoins susceptibles d'établir un tel dommage. S'agissant des procédures judiciaires pendantes qui, selon la recourante, devaient empêcher le déroulement de la vente aux enchères, la Cour cantonale a relevé ce qui suit: l'action en contestation de l'état des charges était caduque et l'intéressée ne pouvait l'ignorer, dès lors qu'elle n'avait pas effectué l'avance des frais de demande pour cette procédure dans le délai imparti au 16 juin 2004; concernant l'action en libération de dette, son existence n'avait pas été démontrée; quant à la plainte déposée contre le refus de suspendre la vente, elle n'était pas assortie de l'effet suspensif. La Cour cantonale a par ailleurs jugé infondée la contestation de la recourante relative aux pouvoirs de représentation de la personne qui avait formulé l'offre au nom de la créancière: cette personne avait en effet justifié de ses pouvoirs au sens de l'art. 58 al. 2 ORFI en produisant à la séance d'enchères une procuration de la créancière en sa faveur, ainsi qu'une photocopie de sa carte d'identité. Enfin, et par surabondance, la Cour cantonale a constaté, sur le vu du procès-verbal de l'office, que les opérations de la vente, en particulier la procédure de double mise à prix, s'étaient déroulées conformément à la loi.