Citation: 4A_599/2019 E. 6.2

6.2. Lorsqu'une prétention matérielle en reddition de compte est exercée, l'étendue de l'information à communiquer par le mandataire se détermine en partant des conclusions du mandant (FELLMANN, op. cit., n° 25 ad art. 400 CO). En l'espèce, face à la très large reddition de compte demandée par le recourant, le juge était confronté à plusieurs questions. Il devait déterminer dans quelle mesure l'activité de la banque pouvait être contrôlée, singulièrement sur quelles opérations exécutées dans le cadre de la relation bancaire l'intimée avait l'obligation de fournir des informations et des documents. Il s'agit là d'un travail juridique relevant de l'application de l'art. 400 CO et des règles de la bonne foi, pour lequel le recours à un expert judiciaire n'entre pas en considération. La cour cantonale a admis implicitement que la banque devait rendre compte pour l'activité exercée de l'appel de marge à la liquidation des positions. L'objet de la preuve à la charge du recourant portait alors sur les informations nécessaires pour vérifier si cette activité correspondait à une bonne et fidèle exécution du contrat. Les documents et informations réclamés par le recourant pour cette période consistaient dans les cancellation agreements pour les options figurant dans son portefeuille, les modèles d'évaluation, les méthodes (formules mathématiques) et tous les éléments/facteurs de calcul permettant de valoriser les options, avec indication de chaque option concernée par chaque modèle, ainsi que les détails relatifs au calcul des premiums liés aux transactions sur les options. En réponse à cette demande, la banque a produit notamment les captures d'écran de son système informatique..., arrêtant le montant à payer pour liquider les options et détaillant les différents paramètres pris en compte dans le calcul; elle a également fourni des explications sur la méthode de fixation du prix des options. La question soumise au juge était alors de déterminer si, ce faisant, la banque avait respecté son obligation de rendre compte, en d'autres termes si les explications et les documents fournis par la banque suffisaient pour comprendre comment les options figurant dans le portefeuille entre le 15 et le 31 janvier 2015 avaient été valorisées et dénouées et comment les premiums avaient été calculés. La Cour de justice a considéré être apte à se forger une opinion sur ce point et, selon ses propres termes, a examiné de manière détaillée les documents et informations remis par la banque. A propos de la valorisation des options et du calcul des premiums, elle a constaté que la banque avait expliqué de manière détaillée la méthode de détermination du prix de chaque option, en exposant les aspects contractuels ainsi que les méthodes de calcul et variables utilisées. Se référant aux cinq paramètres du modèle mathématique Black & Scholes appliqué par le système informatique... de la banque, la cour cantonale a jugé toutefois que, si elle avait bien communiqué les chiffres de volatilité utilisés pour valoriser les options figurant dans le portefeuille lors de la liquidation, la banque devait encore expliquer la méthode employée pour calculer la volatilité (implicite), en indiquant en particulier la période de référence prise en compte, eu égard au mouvement atypique que constituait la chute abrupte du taux de change en janvier 2015; elle n'a pas manqué d'ajouter que ce paramètre influait au surplus sur la time valueet donc le premium. La cour cantonale a également observé que la documentation fournie par la banque ne mentionnait pas deux paramètres - les taux d'intérêts et la volatilité - utilisés pour la neutralisation de l'option GBP/CHF 4'000'000 (ID 2856247-6830318 et 2856244-6830320). En outre, les copies d'écran du système... comportaient des chiffres trop petits pour être lisibles, s'agissant des paramètres utilisés pour le dénouement des options EUR/USD - EUR 2'080'000 (ID 5-518-536157), GBP/CHF - GBP 6'240'000 (ID 5-518-476247) et USD/CHF - USD 5'290'456 (ID 5-518-586198). Enfin, la banque indiquait que le dénouement de l'option GBP/CHF - GBP 5'200'000 (ID 5-632-591724) avait impliqué la neutralisation de 204 options sous-jacentes non échues; or, tels qu'ils ressortaient des copies d'écran du système..., les montants bid & ask (-1'767'444.00 & -198'976.00) résultant de la cartouche récapitulative des 204 sous-options neutralisées différaient de la prime d'annulation de 1'169'942 fr. facturée au recourant, sans explication de la part de la banque. A la lecture des considérants de l'arrêt attaqué sur la question litigieuse, il n'apparaît pas que la tâche du juge nécessitât en l'espèce l'assistance d'un expert. En tout cas, en assénant que la cour cantonale s'est prononcée sur des questions techniques qu'elle ne maîtrise pas, le recourant ne le démontre pas. Au surplus, l'argumentation développée dans le recours souffre d'une erreur de raisonnement à la base. En effet, le recourant pose d'emblée que la documentation et les informations remises par la banque jusque-là sont incomplètes, sans précision supplémentaire, puisqu'il entend justement obtenir par le biais d'une expertise des paramètres manquants que la banque aurait utilisés dans le cadre de ses calculs de liquidation. Il indique par ailleurs que les conclusions de l'expertise sollicitée doivent lui permettre de compléter ou préciser sa demande de reddition de compte, notamment pour soutenir ses conclusions reconventionnelles en paiement découlant de la perception de "très probables commissions cachées" et autres marges lors des valorisations des options et paiement des premiums afférents. Or, il appartenait au recourant d'expliquer en quoi les éléments fournis par la banque étaient lacunaires et ne permettaient pas de comprendre comment la banque avait procédé à la liquidation de ses positions. Peu précise et formulée apparemment à des fins de recherche de preuves de commissions occultes, la demande d'expertise judiciaire du recourant s'apparente, au stade de la reddition de compte, à une fishing expedition, prohibée de manière générale en droit suisse (cf. arrêt 5A_295/2009 du 23 décembre 2009 consid. 2; ATF 143 II 136 consid. 6.3). Il s'ensuit que le moyen tiré d'une violation du droit à la preuve est mal fondé.