Citation: 1P.719/2001 18.01.2002 E. B

Par arrêt du 15 juin 2001, la Cour d'assises du canton de Genève a reconnu A.________ coupable de viol aggravé et l'a condamné à quatre ans de réclusion. Elle l'a en outre astreint à verser à B.________ la somme de 10'000 fr. à titre de réparation morale, réservant les droits de la victime pour le surplus. Les premiers juges se sont déclarés convaincus de la crédibilité des déclarations de la plaignante, qui ont été constantes sur l'essentiel. Ils ont en particulier admis que l'épreuve vécue par la jeune femme, l'état de choc dans lequel celle-ci se trouvait et le sentiment de honte qu'elle ressentait pouvaient expliquer les raisons pour lesquelles elle n'avait dans un premier temps évoqué qu'une tentative de viol, de même que les variations dans ses déclarations relatives aux pièces de l'appartement où certains faits s'étaient produits. Ils ont en revanche acquitté A.________ du chef d'accusation de délit manqué de contrainte parce qu'en l'absence de témoins et de langue commune entre les deux protagonistes, il n'était pas prouvé que l'accusé avait proféré des menaces de mort à l'encontre de la plaignante. La Cour de cassation du canton de Genève (ci-après: la Cour de cassation) a rejeté le pourvoi interjeté contre ce jugement par le condamné au terme d'un arrêt rendu le 12 octobre 2001. Elle a considéré que les contradictions dans les déclarations de la jeune femme quant à l'endroit précis où celle-ci se trouvait lorsque l'accusé aurait saisi le couteau, puis ôté le pantalon et la culotte de la plaignante, portaient sur des points secondaires, qu'elles pouvaient effectivement s'expliquer par l'état traumatique de la victime, attesté par différents témoins, et qu'elles n'entamaient pas la crédibilité de ses accusations. Elle a en outre souligné qu'il n'existait aucun motif plausible pour expliquer l'attitude de la plaignante autrement que par les faits retenus par les premiers juges. Elle a enfin estimé qu'il n'y avait pas d'incohérence à acquitter l'accusé du chef de délit manqué de contrainte et à le condamner pour viol car il n'était pas nécessaire de se faire comprendre de sa victime pour réaliser cette dernière infraction, dont la réalité reposait par ailleurs sur des indices objectifs et sérieux.