Citation: H 74/02 16.07.2002 E. 4

4.1 Le recourant allègue qu'il ne s'est pas rendu coupable d'une négligence grave au sens de l'art. 52 LAVS, dès lors que selon la répartition interne des tâches entre les administrateurs de X.________, il ne s'occupait ni de la gestion du personnel, ni des salaires et assurances sociales, ce qui est au demeurant contesté par les co-intéressés, C.________ et B.________. Il nie tout comportement dolosif en invoquant par ailleurs le fait que, jusqu'au moment où le bilan de liquidation de la société - dont il était pourtant le président - lui a été présenté, il ignorait que les cotisations paritaires n'avaient pas été payées. Ces arguments ne sauraient être décisifs. En effet, en sa qualité d'administrateur-président de la société faillie et nonobstant le mode de répartition interne des tâches au sein du conseil d'administration - que le recourant se contente du reste d'alléguer sans en démontrer la réalité -, il lui incombait de veiller personnellement à ce que la société fût régulièrement déclarée à une caisse de compensation et à ce que les cotisations paritaires afférentes aux salaires versés fussent effectivement payées à l'AVS (art. 51 LAVS). Un administrateur ne peut se libérer de cette responsabilité en soutenant qu'il faisait confiance à ses collègues chargés de l'administration du personnel de l'entreprise et du versement desdites cotisations à la caisse de compensation. Il a au contraire le devoir d'exercer la haute surveillance sur les personnes chargées de la gestion pour s'assurer notamment qu'elles observent la loi, les statuts, les règlements et les instructions données (art. 716a al. 1 ch. 5 CO). Si, comme le relève le recourant, les membres du conseil d'administration qui n'ont pas été chargés de la gestion ne sont pas tenus de surveiller chaque affaire des personnes chargées de la gestion et de la représentation mais peuvent se limiter au contrôle de la direction et de la marche des affaires, ils doivent cependant, entre autres obligations, se mettre régulièrement au courant de la marche des affaires, exiger des rapports et les étudier minutieusement et, au besoin, demander des renseignements complémentaires et essayer de tirer au clair d'éventuelles erreurs (ATF 114 V 223 consid. 4a). Le recourant ne pouvait donc s'en tenir, en sa qualité d'administrateur-président, à la répartition des tâches alléguée. Il lui incombait précisément de s'occuper du domaine des cotisations en raison justement de l'importance que revêt celui-ci (SVR 2001 AHV n° 15 p. 53 consid. 6b). La négligence est d'autant plus grave que sur le vu des constatations de fait de la juridiction cantonale, le recourant, pas plus que les autres administrateurs de la société faillie d'ailleurs, ne s'est réellement soucié d'affilier le personnel salarié de la société, à savoir B.________ et lui-même, auprès d'une caisse de compensation. Même après avoir été informé par l'intimée, en août 1993, des obligations de l'employeur à cet égard, les administrateurs de la société ne lui ont répondu qu'avec réticence et tardivement après avoir reçu maints rappels et sommations. De ce fait, les cotisations paritaires pour les années 1991 à 1994 sont restées en grande partie impayées. Par conséquent, en ne prenant pas des mesures propres à garantir le paiement des cotisations, alors qu'il en avait le devoir, le recourant a commis une négligence grave, comme l'ont retenu avec raison les premiers juges. 4.2 Pour le reste, il est incontestable que les omissions du recourant sont en relation de causalité avec le dommage subi par l'administration. Quant à l'étendue de celui-ci, elle n'est pas remise en cause par le recourant et les premiers juges l'ont confirmé, implicitement, tout au moins. Ce calcul apparaît au surplus conforme aux pièces du dossier, de sorte qu'il n'y a pas de raison de le remettre en discussion.