Citation: 1C_434/2021 E. D

Par courriers des 18 et 30 avril 2019, différents propriétaires des environs se sont plaints auprès de la municipalité de nuisances (sonores, esthétiques, poussière) induites par l'utilisation des parcelles nos 567 et 684, de dommages au revêtement des chemins voisins, de problèmes de sécurité, de risques de contamination du sol et des eaux souterraines ainsi que de travaux de terrassement réalisés sans qu'ils n'en aient été informés. Par courrier du 21 mai 2019, la municipalité priait les voisins de faire preuve de patience et de tolérance afin que l'entreprise puisse rester proche du village, évoquant notamment les difficultés de celle-ci à trouver une solution de remplacement ainsi que les démarches de la commune initiées en 2014, avec d'autres communes proches, pour la création d'une zone artisanale intercommunale. Par courrier du 7 juillet 2019, les propriétaires voisins se sont adressés au département cantonal compétent arguant d'aménagements supplémentaires réalisés sans autorisation; ils demandaient l'arrêt immédiat des activités industrielles sur les parcelles concernées. Par décision du 21 août 2020, la Direction cantonale générale du territoire et du logement (ci-après: DGTL) a, en substance, interdit l'utilisation des parcelle nos 567 et 684 pour le dépôt de matériaux de construction, machines et véhicules de chantier. Elle a par ailleurs ordonné la remise en état, impartissant à cet effet un délai au 31 août 2021; une séance de constat devait consécutivement être organisée, dans le courant du mois de septembre 2021. Le 23 septembre 2020, A.________, B.B.________, et C.B.________ Sàrl ont recouru contre cette décision à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Après avoir procédé à une inspection locale le 10 mars 2021, la cour cantonale a partiellement admis le recours par arrêt du 11 juin 2021, réformant la décision de la DGTL en ce sens - et en substance - que l'utilisation des parcelles nos 567 et 684 pour le dépôt de matériaux de construction, machines et véhicules de chantier doit cesser dans un délai de six mois dès arrêt définitif et exécutoire; un délai d'une année dès arrêt définitif et exécutoire est imparti aux propriétaires et à l'entreprise C.B.________ Sàrl pour procéder aux mesures de remise en état; une séance de constat sera organisée sur place dans le mois suivant l'échéance du délai imparti pour la remise en état. Au surplus, le Tribunal cantonal a confirmé la décision de la DGTL; il a retenu que le caractère constructible de la parcelle no 567 ne pouvait se déduire de la décision du Conseil d'Etat du 24 avril 1985; les deux biens-fonds concernés se situaient ainsi hors de la zone à bâtir, si bien que l'ordre de remise en état émanait de l'autorité compétente. Les travaux réalisés étaient soumis à autorisation, mais ne pouvaient être régularisés, leur implantation hors de la zone à bâtir n'étant pas imposée par leur destination. Enfin, l'ordre de remise en état ne portait pas atteinte à la liberté économique et était proportionné, moyennant l'extension des délais d'exécution.