Citation: 6S.33/2005 30.04.2005 E. 4

Le recourant se plaint de la fixation de la peine. Il reproche en substance aux juges cantonaux de n'avoir pas accordé suffisamment de poids à certains éléments favorables à prendre en considération dans l'application de l'art. 63 CP ainsi que d'avoir surestimé l'importance de certains éléments défavorables. 4.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut donc se référer. 4.2 Le recourant soutient d'abord, en ce qui concerne l'incendie intentionnel, que, pour fixer la peine, les juges cantonaux se sont fondés exclusivement sur la gravité objective des faits et de leurs conséquences, sans égard à l'aspect subjectif de ses actes, c'est-à-dire aux circonstances personnelles et professionnelles dans lesquelles il a agi. Sous chiffre 4 de la page 6 de son arrêt, la cour cantonale a déjà répondu à cette critique, en relevant, à juste titre, que les premiers juges avaient exposé de manière circonstanciée dans la partie "faits" de leur jugement, les circonstances personnelles et professionnelles dans lesquelles le recourant avait commis l'infraction litigieuse, ajoutant qu'ils n'étaient pas tenus d'y revenir dans le détail au stade de la fixation de la peine. Ce raisonnement - et le recourant ne le prétend du reste pas - ne viole en rien le droit fédéral. Le Tribunal fédéral a maintes fois souligné qu'un jugement forme un tout, que l'on doit en principe admettre que le juge garde à l'esprit les éléments qui y figurent et qu'il n'a notamment pas à reprendre dans le détail, au moment de fixer la peine, tout ce qu'il a déjà dit plus avant de la situation personnelle de l'accusé et des circonstances dans lesquelles il a agi. Or, en l'espèce, rien ne permet de soutenir que les juges cantonaux auraient perdu de vue, au stade de la fixation de la peine, les éléments invoqués par le recourant, qui avaient été exposés de manière circonstanciée quelques pages plus haut et qui ont d'ailleurs été rappelés brièvement par la cour cantonale. Le grief est donc infondé. 4.3 Le recourant conteste que l'infraction d'explosion par négligence puisse être retenue en concours avec celle d'incendie intentionnel, ajoutant que, dans tous les cas, on ne peut y voir un élément significatif d'aggravation de la peine. 4.3.1 A ce jour, le Tribunal fédéral n'a pas été amené à se prononcer sur l'existence d'un concours entre l'incendie intentionnel (art. 221 CP) et l'explosion (art. 223 CP). Autant qu'elle aborde la question, la doctrine est généralement d'avis que ces deux infractions peuvent entrer en concours, si le danger spécifique à chacune d'elles peut être distingué (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne 2002, art. 223 CP n° 22 et art. 221 CP n° 56), respectivement, si le potentiel dangereux de l'explosion va au-delà de celui de l'incendie (Rehberg, Strafrecht IV, Delikte gegen die Allgemeinheit, 2ème éd., Zurich 1996, p. 41 s.; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd., Zurich 1997, art. 223 CP n° 6 et art. 221 CP n° 11; Bruno Roelli/Petra Fleischhanderl, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, art. 221 CP n° 27). En l'espèce, le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, se borne à relever que le concours doit être admis, vu que le danger spécifique à chacune des infractions en cause a pu être distingué. De l'état de fait retenu, il résulte toutefois que la mise à feu par le recourant des dix litres d'essence qu'il avait préalablement répandus sur la surface de son magasin a provoqué un choc d'une extrême violence. Consécutivement à l'explosion, le magasin a été entièrement détruit, l'immeuble partiellement évacué et plusieurs personnes, incommodées par la fumée, conduites à l'hôpital. En outre, les vitres de l'immeuble d'en face ont volé en éclats, une enseigne lumineuse est tombée, plusieurs voitures ont été sérieusement endommagées et les façades de deux autres immeubles ainsi que certains appartements ont été souillés par la fumée. Dans ces conditions, il ne fait pas de doute que, dans le cas particulier, l'explosion a créé un danger spécifique distinct de celui de l'incendie et que son potentiel dangereux est allé au-delà de celui de cette dernière infraction. Le concours entre l'incendie intentionnel et l'explosion pouvait donc être retenu sans violation du droit fédéral. 4.3.2 Les premiers juges se sont bornés à relever, de manière toute générale, que les différentes infractions commises par le recourant entraient en concours, sans même mentionner, au stade de la fixation de la peine, l'infraction d'explosion par négligence. L'arrêt attaqué admet dès lors à juste titre que rien n'indique que le concours entre les infractions d'incendie intentionnel et d'explosion aurait eu une incidence significative sur la peine. Le recourant n'indique d'ailleurs pas ce qui induirait à admettre le contraire, mais se borne purement et simplement à réaffirmer que le concours litigieux ne saurait être considéré comme un élément significatif d'aggravation de la peine. 4.4 Le recourant laisse entendre que l'infraction de pornographie aurait été appréciée trop sévèrement. Contrairement à ce qu'il soutient, l'arrêt attaqué ne considère nullement que l'importance de l'infraction en cause "doit être relativisée", mais relève, au contraire, qu'elle "ne saurait être banalisée", ce qui signifie clairement que son importance ne doit justement pas être relativisée. C'est donc en vain qu'il cherche à tirer argument de la prétendue relativisation de cette infraction pour soutenir qu'elle "ne saurait inspirer la sévérité". Antérieurement, en 1994 et en 1999, le recourant avait déjà été condamné à deux reprises pour pornographie. Selon les constatations de fait cantonales, qui lient la Cour de céans, à la suite de ces condamnations, il a pris certaines précautions, mais ne s'est jamais montré pressé de respecter la loi, ne le faisant que lorsqu'il ne pouvait y échapper. En juillet 2000, la police a d'ailleurs saisi, dans son magasin de Renens, 23 cassettes vidéos contenant des scènes d'actes de violence et d'urolagie. Ce nonobstant, il a commandé, en avril 2003, un lot de cassettes vidéos à caractère pornographique, dont deux contenaient des scènes de violence illicites. Il était plus que justifié, dans ces circonstances, de considérer que l'importance de l'infraction litigieuse ne saurait être banalisée, donc qu'elle méritait d'être jugée avec une certaine sévérité. 4.5 Le recourant conteste qu'il puisse être retenu qu'il ne semble pas avoir réellement pris conscience de la nécéssité de modifier son comportement. La remarque critiquée a été émise dans le cadre de l'appréciation de l'infraction de pornographie. Or, au vu des récidives du recourant dans ce domaine, elle ne souffre aucune critique. De toute manière, le recourant ne saurait remettre en cause dans son pourvoi les constatations cantonales, qui relèvent du fait, relatives au contenu de sa conscience et de sa volonté (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160 et les arrêts cités). 4.6 Pour fixer la peine, les juges cantonaux ont tenu compte de la situation personnelle du recourant et des circonstances dans lesquelles il a agi ainsi que de ses mobiles. En sa faveur, ils ont notamment pris en considération les bons renseignements obtenus sur son compte depuis sa libération de la détention préventive, sa volonté de travailler, l'effort qu'il a fourni pour réparer le dommage causé et le fait que, pour les infractions d'incendie intentionnel et d'explosion par négligence, il a, en raison des lésions subies lors de la commission de ces actes, déjà été partiellement puni. A charge, ils ont cependant pris en compte, avec raison, l'importance et la pluralité des infractions commises ainsi que les antécédents défavorables du recourant, avec réitération en cours d'enquête. Ces éléments sont pertinents pour fixer la peine et on n'en discerne pas d'importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort. Les éléments, tant favorables que défavorables, pris en compte ont par ailleurs été appréciés sans abus du pouvoir d'appréciation. Le grief fait aux juges cantonaux d'avoir fixé la peine en violation du droit fédéral est donc infondé.