Citation: BGE 126 III 59 E. 3

L'issue du litige dépend de la portée qu'il convient d'attribuer à la clause d'exclusion de garantie adoptée par les parties dans le contrat de vente du 4 décembre 1990, laquelle stipule que "toute garantie antérieure est exclue". En effet, l'exclusion conventionnelle de certaines qualités déterminées de la chose vendue, à supposer qu'elle soit admissible à la lumière de l'art. 199 CO, fait obstacle aux droits que l'acheteur peut déduire du régime légal de la garantie pour les défauts (art. 197 ss CO). En outre, selon une jurisprudence déjà ancienne (ATF 91 II 275 consid. 2b) approuvée par la doctrine (cf. HANS GIGER, Commentaire bernois, n. 25 ad art. 199 CO; HEINRICH HONSELL, Commentaire bâlois, n. 5 ad art. 199 CO), l'acheteur qui accepte de conclure la vente malgré la présence d'une clause de ce type assume le risque que soient absentes les qualités de la chose pour lesquelles il n'a pas obtenu de garantie, de sorte que la loyauté commerciale ne lui permet plus de considérer la présence de telles qualités comme un élément nécessaire du contrat et d'invoquer sur ce point l'erreur de base instaurée par l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO. Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence, sous peine de retirer tout effet pratique aux clauses d'exclusion de garantie, auxquelles l'acheteur pourrait toujours échapper (cf. HANS GIGER, op. cit., n. 24 ad art. 199 CO). Autrement dit, selon ce que recouvre l'exclusion de garantie susmentionnée, la demanderesse ne pourra ni faire valoir les droits spécifiques que les art. 205 à 209 CO reconnaissent à l'acheteur ni invalider la vente pour erreur qualifiée sur les motifs. Quant à l'erreur sur la chose (error in corpore; art. 24 al. 1 ch. 2 CO), quoi qu'en pense la recourante, elle n'entre pas en ligne de compte in casu, dès lors que le vase qu'elle a acheté était réellement, comme il était spécifié dans le contrat, une oeuvre authentique de Gallé appartenant à la série dite "vase de tristesse". Or, seule la méprise portant sur l'identité de la chose constitue ce cas d'erreur (par. ex. livraison d'un aliud à l'acheteur), mais nullement celle afférente à certaines qualités ou propriétés d'une chose individualisée (ATF 57 II 284 consid. 2 p. 288; BRUNO SCHMIDLIN, Commentaire bernois, n. 410 à 412 ad art. 23/24 CO; INGEBORG SCHWENZER, Commentaire bâlois, n. 12 ad art. 24 CO). BGE 126 III 59 S. 67