Citation: 1P.708/2003 27.01.2004 E. 2

Le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir constaté arbitrairement les faits. Selon l'arrêt attaqué, l'huissier de la prison aurait demandé au recourant de retirer sa ceinture ou de se déchausser. Le recourant prétend au contraire qu'il aurait été invité à enlever simultanément sa ceinture et ses chaussures. La différence entre ces deux versions est de taille. La première confirmerait que pour régler la difficulté provenant du déclenchement persistant du magnétomètre, l'autorité a opté pour une approche graduelle consistant à faire enlever une par une les pièces d'habillement pouvant comporter des éléments métalliques, jusqu'au point de réduire l'appareil au silence. La deuxième version confirmerait que l'obligation faite en pareil cas au visiteur d'enlever sa ceinture (au risque de voir tomber ses pantalons sur ses chevilles) doublée de celle de marcher en chaussettes (voire pieds nus, selon l'habitude ou la saison) pourrait dénoter l'intention d'intimider ou d'humilier la personne ainsi exposée aux regards. Dans son recours cantonal, le recourant a présenté la même version des faits que devant le Tribunal fédéral. Sa thèse a été contestée par le directeur de la prison selon ses observations du 20 décembre 2002. Invité à répliquer, le recourant a simplement maintenu sa position, sans critiquer pour autant celle de l'intimé. Se fondant sur la prémisse que le recourant n'avait pas véritablement objecté sur ce point, le Tribunal administratif a fait sienne la relation des faits présentée par l'intimé, telle qu'elle est décrite également dans le rapport établi le jour même de l'incident par l'huissier de la prison. Il s'est pour le surplus dispensé d'investiguer plus avant sur ce point, en entendant les témoins de la scène, mesure que le recourant n'a au demeurant pas réclamée. Le Tribunal administratif aurait sans doute pu d'office clarifier les faits (cf. art. 19 de la loi genevoise sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 - LPA, applicable par renvoi de l'art. 76 de la même loi). La solution retenue en l'espèce, même critiquable, n'en est pas insoutenable pour autant.