Citation: 5A_482/2010 16.09.2010 E. 2

2.1 L'art. 272 al. 1 LP subordonne l'autorisation de séquestre notamment à la condition que le créancier rende vraisemblable l'existence de sa créance (ch. 1). A cet effet, celui-ci doit alléguer les faits et, pratiquement, produire une pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au juge du séquestre d'acquérir, sur le plan de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible. Il suffit que, sur la base d'éléments objectifs, le juge acquière l'impression d'une certaine vraisemblance de l'existence des faits allégués, sans pour autant qu'il doive exclure qu'il puisse en aller autrement (cf. arrêt 5A_364/2008 du 12 août 2008 consid. 4.2.1). De son côté, le poursuivi doit s'efforcer de démontrer, en s'appuyant sur les moyens de preuve à sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que celui du créancier séquestrant (arrêt 5P.336/2003 du 21 novembre 2003 consid. 2 et les références citées). Savoir si le degré de vraisemblance exigé par le droit fédéral est atteint dans le cas concret est une question qui relève de l'appréciation des preuves (arrêt 5P.95/2004 du 20 août 2004 consid. 2.2 et les références). 2.2 Les motifs qui ont conduit la cour cantonale à retenir que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable sa prétendue créance sont, en bref, les suivants: pour soutenir que l'addendum no 3 portait sur un lot supplémentaire de 10'000 tonnes métriques de mazout, A.________ se fondait essentiellement sur l'absence, dans le texte de ce document, de toute référence à l'addendum no 1; A.________ n'avait cependant pas contesté sa responsabilité dans l'impossibilité pour B.________ de lui livrer 15'000 tonnes métriques de mazout en juin 2009, ni le fait que la livraison des 10'000 tonnes métriques restantes n'avait, en conséquence, eu lieu qu'en juillet 2009; elle n'avait en outre pas contredit l'allégation de B.________ selon laquelle le prix courant du mazout avait augmenté entre le mois de juin et le mois de juillet 2009; or, ces éléments contribuaient à rendre vraisemblable que l'addendum no 3 avait été conclu surtout aux fins de revoir le prix de la marchandise restant à livrer à A.________ en vertu de l'addendum no 1; du reste, une lettre du fournisseur de B.________, bien qu'insuffisante sur le fond, indiquait, au stade de la vraisemblance, que c'était précisément de cette manière que ceux-ci avaient procédé dans le cadre de leurs rapports contractuels; même à suivre la thèse défendue par A.________, il apparaissait que celle-ci n'avait pas mis en demeure B.________ pour qu'elle lui livre les 10'000 tonnes métriques supplémentaires devant prétendument lui être remises en juillet 2009 au titre de l'addendum no 3; or, une telle omission était insolite, à plus forte raison si A.________ devait ensuite livrer cette marchandise à C.________, car elle aurait alors très vraisemblablement cherché à prévenir un dommage; par ailleurs, il ressortait du contrat entre C.________ et A.________ que cette livraison devait être effectuée en trois lots de 15'000 tonnes métriques; or, la quantité visée par l'addendum no 3 n'était pas équivalente à un tel lot; de plus, la qualité de la marchandise concernée dans les deux cas n'apparaissait pas identique (le contrat entre C.________ et A.________ ne comportait pas l'indication « M-100 » et visait du mazout hautement sulfuré); du reste, C.________ avait reproché à A.________ de lui avoir livré de la marchandise - vraisemblablement les 15'000 tonnes métriques que lui avait préalablement livrées la recourante entre juin et juillet 2009 - d'une qualité différente de celle convenue par contrat; A.________ n'avait par ailleurs apporté aucun élément concret laissant penser qu'elle avait dû dédommager ou devrait dédommager C.________; au surplus, comme la recourante avait invoqué une créance en dommages-intérêts, cette créance n'était pas échue lorsqu'elle avait requis le séquestre, car le contrat et l'addendum n° 3 n'avaient été résiliés que postérieurement à la requête. 2.3 La recourante fait valoir que, sous divers aspects qui seront abordés au considérant 4 ci-après, c'est arbitrairement et en violation de son droit d'être entendue que la cour cantonale a retenu qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable sa créance et que cette dernière n'était au surplus pas échue au moment où le séquestre a été requis.