Citation: 5A_250/2008 08.08.2008 E. 3

La recourante se plaint avant tout d'une application arbitraire de l'art. 8 de la loi de procédure civile genevoise (ci-après LPC). Les autorités judiciaires cantonales auraient en effet rejeté l'exception de prescription invoquée par la recourante en appliquant d'office le droit italien. 3.1 La Cour de justice a écarté l'exception de prescription par une double motivation: Elle a avant tout considéré que le grief fondé sur la prescription de la créance de l'intimée était irrecevable, la recourante n'ayant pas indiqué quelle norme de droit l'autorité de première instance aurait violée en rejetant cette exception. La cour cantonale a estimé qu'au surplus le grief était infondé, faute pour la recourante d'avoir démontré que la prescription de la créance était acquise. Cette créance ayant fait l'objet d'un jugement condamnatoire, elle était soumise à un délai de prescription ordinaire de dix ans (art. 2953 Code civil italien). En se fondant sur le jugement du Tribunal turinois du 18 septembre 2007, dont il ressort que les accessoires d'une créance principale sont soumis à une prescription décennale, la Cour de justice en a en effet déduit qu'a fortiori, un délai de prescription identique s'appliquait à la créance principale. La notification du jugement italien à la recourante, le 17 février 2006, accompagné de la sommation de payer "precetto", avait valablement interrompu la prescription et fait repartir un nouveau délai de dix ans (art. 2945 al. 1 et 2946 Code civil italien). La poursuite requise le 31 mai 2006 avait par ailleurs à nouveau interrompu le délai de prescription. 3.2 Dès lors que la recourante ne s'en prend pas à la première motivation développée par la dernière instance cantonale - à savoir l'irrecevabilité du grief tiré de la prescription - sa critique doit être d'emblée déclarée irrecevable dans son ensemble. Au demeurant, la critique de la recourante relative à la seconde motivation de la cour cantonale est irrecevable. La recourante reproche avant tout à la Cour de justice d'avoir appliqué le droit italien d'office, sur la base de la seule traduction des articles du code civil italien alors même que ce droit serait particulièrement épars, touffu et complexe. La simple traduction, sans appui doctrinal ou jurisprudentiel, serait ainsi insuffisante à fonder et confirmer un jugement de mainlevée. Selon la recourante, il appartenait en outre à l'intimée de prouver l'inexistence de la prescription. En mettant cette preuve à sa charge, la recourante estime que la cour cantonale a renversé arbitrairement le fardeau de la preuve. En tant que la recourante reproche finalement à la dernière instance cantonale une application arbitraire de l'art. 8 LPC, ses critiques ne satisfont pas aux exigences de motivation imposées par l'art. 106 al. 2 LTF. En effet, la recourante ne réfute pas les déductions tirées du jugement du tribunal turinois du 18 septembre 2007. En se limitant à soutenir que le code civil italien est particulièrement épars, touffu et complexe et qu'il doit être appuyé par des références jurisprudentielles et doctrinales, la recourante ne démontre pas non plus en quoi les textes légaux italiens appliqués par la cour cantonale ne seraient pas clairs et nécessiteraient une interprétation supplémentaire. Dans le même grief, la recourante affirme enfin qu'un acte de recours a été déposé le 6 mars 2008 devant la Cour suprême de cassation, soulignant qu'il n'avait pas été prouvé, au cours de la procédure cantonale, qu'aucun recours ordinaire n'était plus ouvert. Se fondant sur cette circonstance, la recourante estime qu'il serait dès lors absurde d'exécuter un jugement qui, par hypothèse, sera révisé dans un futur proche. Pour peu qu'on la comprenne, cette affirmation est à nouveau insuffisante pour démontrer l'arbitraire de la constatation de la cour cantonale selon laquelle le jugement italien serait exécutoire sur la base de la motivation précitée.