Citation: 4A_541/2023 E. B

Le 25 avril 2023, la sous-bailleresse a introduit une requête de protection dans les cas clairs auprès du Tribunal des baux et loyers du canton de Genève. Elle a conclu à ce que le sous-locataire soit évacué et condamné à lui payer le montant de 1'525 fr., intérêts en sus, et le montant mensuel de 1'525 fr. dès le 31 mars 2023, intérêts en sus. Par jugement du 23 juin 2023, le tribunal a condamné le sous-locataire à évacuer immédiatement l'appartement de sa personne et de ses biens ainsi que de toute autre personne faisant ménage commun avec lui, a autorisé la sous-bailleresse à requérir l'évacuation du sous-locataire par la force publique dès l'entrée en force du jugement et a déclaré irrecevable la demande en paiement formée par la sous-bailleresse. En substance, il a retenu que le bail principal avait pris fin le 31 mars 2023, que le contrat de sous-location ne pouvait perdurer au-delà de cette date, que la résiliation du contrat de sous-location n'avait pas été contestée en temps utile et que le sous-locataire ne disposait donc plus d'aucun titre juridique l'autorisant à rester dans l'appartement. Par arrêt du 2 octobre 2023, la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève a déclaré irrecevable l'appel formé par le sous-locataire en ce qu'il était dirigé contre C.________ et a confirmé le jugement du tribunal. En substance, elle a notamment retenu que le contrat de sous-location avait été conclu entre le sous-locataire et la sous-bailleresse et que C.________ n'était pas partie audit contrat, de sorte qu'il n'avait pas la qualité de partie à la procédure.