Citation: 5A_444/2020 E. 6.3

6.3. En l'espèce, l'autorité cantonale s'en est rapportée à une conception correcte du rôle du juge de la mainlevée et de la notion de titre de mainlevée définitive. Elle a considéré que le titre produit était clair, en ce sens qu'il était pour elle évident que l'intimé pouvait offrir valablement de diviser sa livraison partielle et ne payer en conséquence qu'une partie du montant total de la peine conventionnelle en fonction des éléments non livrés. Ainsi, en tant que la recourante se plaint de la violation de l'art. 81 LP en opposant à l'autorité cantonale d'avoir outrepassé le rôle du juge de la mainlevée en considérant qu'elle était en droit d'interpréter la transaction, son grief doit être rejeté vu qu'il ressort exactement le contraire des développements juridiques de l'arrêt attaqué. En tant qu'elle se plaint d'arbitraire dans l'établissement du contenu de la transaction judiciaire, son grief est appellatoire, partant irrecevable, dans la mesure où elle se borne à présenter des constatations contraires à celles de l'autorité cantonale sur la base des mêmes clauses. Dans ces conditions, le recours doit être rejeté. Au demeurant, même si on considérait que la démarche de l'autorité cantonale relevait de l'interprétation, ce qui constituerait effectivement une violation de l'art. 81LP, le recours devrait aussi être rejeté, l'arrêt pouvant être confirmé dans son résultat: la question de savoir si le contenu de la transaction est douteux, de sorte que celle-ci ne constituerait pas un titre de mainlevée définitive, relève de la constatation des faits. Or, pour les raisons qui suivent, il n'est de toute façon pas arbitraire de considérer qu'un tel doute existe en l'espèce, les développements de la recourante elle-même étant éloquents à cet égard. Il ressort du chiffre 1 de la transaction judiciaire que l'intimé s'engageait à livrer à la recourante 60 pièces de " xx Boxes ", les parties précisant entre parenthèses que cette livraison incluait le livre grand format. Du chiffre 2, il résulte que l'intimé devait exécuter la livraison des " Boxes " précitées sous la forme de trois livraisons partielles, de 20 " Boxes " chacune, les parties précisant entre parenthèses que les deux dernières livraisons partielles incluaient 40 livres grand format pour la deuxième et 20 pour la troisième. Au même chiffre, la transaction prévoit une peine conventionnelle en cas d'inexécution de l'intimé d'un montant de 8'000 fr. par " Box " et de 120 fr. par livre grand format, constituant en tout 160'000 fr. pour la première livraison partielle, 164'800 fr. pour la deuxième livraison partielle, précisé entre parenthèses 160'000 fr. + 4'800 fr., ainsi que 162'400 fr. pour la troisième livraison partielle, précisé entre parenthèses 160'0000 fr. + 2'400 fr. Enfin, il ressort du chiffre 5 de la transaction que la recourante s'engageait à vendre la " Box ", grand livre inclus (" die " xx Box " (inkl. grossformatiges Buch) "), au plus haut prix possible en tant qu'unité exclusivement. Au vu d'une telle formulation, il existe un doute sur le contenu exact de la transaction judiciaire et ses modalités d'exécution qui nécessite d'interpréter cette convention, interprétation qui excède le rôle du juge de la mainlevée. En effet, il ne peut raisonnablement être exclu que les parties aient conçu les " Boxes " et les grands livre comme un tout, les " Boxes " étant l'objet essentiel à prester et les livres des accessoires devant être inclus dans la livraison, et qu'elles aient voulu que la peine conventionnelle, qui n'est pas présentée comme un maximum mais comme un total, soit due en entier en cas d'inexécution de la livraison partielle, les montants séparés ne servant qu'à motiver la manière dont la peine a été fixée. Il est évident qu'on ne peut pas le déterminer sans recourir à des éléments extrinsèques à la transaction. Ainsi, en raison de son manque de clarté et de son contenu douteux quant à ses modalités d'exécution, ce qui peut être constaté sans arbitraire, la transaction judiciaire produite ne vaut pas titre de mainlevée définitive et celle-ci aurait dû être entièrement refusée. L'intimé n'ayant toutefois pas recouru, il n'est pas possible de réformer l'arrêt attaqué en défaveur de la recourante. En conséquence, le recours doit dans tous les cas uniquement être rejeté, au moins par substitution de motifs.