Citation: K 24/03 06.06.2003 E. 6

Selon les faits résultant du jugement entrepris et dont il n'est ni établi ni même allégué qu'ils soient manifestement inexacts ou incomplets, le recourant a souffert d'une affection au poignet droit à partir du mois de janvier 1999. Après une brève accalmie, les douleurs sont réapparues dès le mois de juillet 2000. Un bilan para-clinique - comprenant radiographie, IRM du poignet droit, bilan sanguin, cytologie de ponction articulaire - a été établi et un concilium rhumatologique requis par le docteur C.________, médecin traitant. Selon le diagnostic posé par la doctoresse B.________ à l'issue de ces examens en septembre 2000, le recourant souffrait d'une arthropathie destructrice chronique du poignet droit évoluant depuis environ une année, constitutive selon toute vraisemblance d'une polyarthrite rhumatoïde sévère. Dès lors, un traitement impliquant des contrôles médicaux réguliers a été instauré, le patient ayant été par ailleurs informé du caractère chronique, incurable et évolutif de la maladie. Dans ces circonstances, l'allégation du recourant selon laquelle il aurait ignoré le diagnostic de son affection au poignet droit jusqu'au mois de février 2001 (au moins), n'est pas crédible. Supposé établi, ce fait serait également dépourvu de toute pertinence. En effet, d'une part, le médecin traitant atteste - certes sans être en mesure d'en préciser la date - avoir informé son patient; mais surtout, on ne voit pas qu'un patient se soumette plusieurs mois durant à un traitement médical entraînant la prise de médicaments, des injections et des contrôles sanguins sans que, pour autant, il ne pose de questions sur la nature d'une atteinte à sa santé connue de son médecin. Par ailleurs, la prescription de Celebrex ne pouvait laisser de doute dans son esprit sur le fait qu'il souffrait d'arthrose ou de polyarthrite rhumatoïde, comme cela résulte de la notice à l'intention du patient qu'il a déposée en cause. Ainsi, c'est à juste titre que les premiers juges ont déduit de ces faits que le recourant avait l'obligation d'annoncer qu'il suivait un traitement médical, qu'il prenait de médicaments et que leur prise était liée à une affection de nature rhumatismale. Même s'il avait ignoré le diagnostic précis de l'atteinte à sa santé au moment de signer la proposition d'assurance, le recourant ne pouvait pas, en toute bonne foi, considérer ces troubles comme mineurs au regard des traitements entrepris, de leur durée, de leur importance et de la consultation répétée d'un rhumatologue. Au surplus, à la lecture de l'avertissement figurant directement au-dessus de la signature du recourant, celui-ci devait se rendre compte de l'importance de ses réponses aux questions de la caisse intimée. En passant sous silence de manière fautive ces faits, en répondant de manière mensongère aux questions, il a commis une réticence dont, au demeurant, les autres conditions d'application sont également données.