Citation: 6B_76/2024 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a retenu que le contrat d'architecte du 8 mars 2011 ne détaillait pas les prestations comprises dans le montant forfaitaire de 86'000 fr. prévu pour la phase de l'avant-projet, se contentant de lister les sous-titres figurant à l'art. 4.31 du règlement SIA 102. Le recourant soutenait que l'activité déployée par B.________ Sàrl n'avait pas dépassé ce stade. Que des plans définitifs n'aient pas été arrêtés entre les parties, que celles-ci aient encore été en train de discuter des coûts en août 2011, ou encore qu'une décision formelle mettant fin à la phase de l'avant-projet ne fût pas intervenue, ne permettaient pas d'étayer sa position. Le recourant ne contestait pas que, souvent, dans le cadre d'un projet immobilier, les différents stades du projet puissent se chevaucher, sans qu'une étape doive nécessairement être achevée pour permettre de débuter la suivante. Par ailleurs, tant la phase de l'avant-projet que celle de projet du règlement SIA 102 prévoyaient l'établissement de plans et de devis. S'agissant des prestations ordinaires liées à la phase de l'avant-projet, étaient entre autres mentionnées les négociations préalables avec les services officiels, l'établissement d'un dossier complet d'avant-projet à une échelle appropriée et une estimation des coûts de construction présentée, par exemple selon les groupes du CFC, compte tenu des calculs des volumes et des surfaces ou selon d'autres valeurs d'expérience. Les démarches auprès des pouvoirs publics et des services techniques et la prise en compte de leurs exigences, la définition des principes constructifs et des matériaux en collaboration avec le mandant et d'autres mandataires, l'élaboration du projet de l'ouvrage et l'établissement à l'échelle prescrite des plans nécessaires à la demande d'autorisation de construire et l'établissement d'un devis détaillé sur la base des devis établis par les professionnels spécialisés étaient quant à elles listées pour la phase de projet. Ce n'était donc pas tant le type d'activité déployée par B.________ Sàrl que son degré de précision qu'il convenait d'analyser pour déterminer quelle étape du projet avait été atteinte. Selon la cour cantonale, il ressortait des pièces et déclarations des parties que les plans et coupes de l'avant-projet devaient être réalisés au 1/200 ème et que les coûts de démolition et de construction étaient, dans ce cadre, estimés de manière sommaire, en fonction des surfaces et des m 3. Or, en l'occurrence, les prestations fournies par les architectes avaient sans doute possible été au-delà. En effet, après avoir établi, entre mai et juin 2011, des plans au 1/200 ème relatifs à l'avant-projet (cote correspondant au demeurant aux plans d'avant-projets fournis par les bureaux d'architectes précédemment consultés par le recourant), B.________ Sàrl s'était attelée aux plans au 1/100 ème, soit le degré de précision exigé pour le dépôt de l'autorisation de construire (réquisit qui n'était pas contesté par le recourant), plans qu'elle avait finalisés le 18 juillet 2011, après en avoir transmis une première version incomplète au recourant début juillet 2011. À la demande de ce dernier, elle avait par ailleurs élaboré des plans précis des studios, afin de mieux en estimer les fonctionnalités, discuté avec le recourant de l'ameublement des locaux, dressé des listes des éléments sanitaires et décoratifs, éléments qui ressortissaient manifestement des études de détails mentionnées à l'art. 4.32 du règlement SIA 102, et non de la phase de l'avant-projet, ce qui avait du reste été relevé lors de la séance du 7 juin 2011. B.________ Sàrl ne s'était pas non plus contentée d'une estimation des coûts sur la base de volumes et du CFC, mais avait élaboré plusieurs tableaux récapitulatifs, après avoir comparé des offres concrètes et choisi des matériaux, de manière à pouvoir soumettre au recourant un devis général détaillé le 23 août 2011. De nombreuses discussions avaient par ailleurs eu lieu avec les différents corps de métiers concernant les principes constructifs et les matériaux à envisager, tâches qui, elles aussi, étaient mentionnées à l'art. 4.32 du règlement SIA 102 relatif à la phase de projet, et non à l'art. 4.31 régissant l'avant-projet. Un tel devis devait être associé à la rubrique " Devis " de l'art. 4.32 relatif à la réalisation du projet de l'ouvrage, dès lors qu'il excédait manifestement l'estimation sommaire des coûts de construction tel que figurant à l'art. 4.31, soit pour la phase de l'avant-projet. B.________ Sàrl avait pour le surplus travaillé sur des variantes - un système traditionnel et le système M.________ - considérablement différentes, ce qui avait engendré un travail plus ample, relevant de prestations exorbitantes aux prestations ordinaires prévues par le règlement SIA 102. En outre, après une première rencontre, le 30 mars 2011, avec le responsable de la ville de V.________, B.________ Sàrl avait eu plusieurs séances avec le responsable de la délivrance des permis de construire, auquel elle avait remis les plans de l'avant-projet au 1/200ème, lequel les avait transmis à son tour fin juin 2011 à la commission de l'urbanisme, qui s'était positionnée formellement sur le projet le 25 juillet 2011. Sur la même base, une rencontre avait par ailleurs été organisée avec l'ECA. Il ne s'agissait dès lors plus de " premiers contacts informels " au sens de l'art. 4.31 du règlement SIA 102, dans la cadre de l'étude de faisabilité, mais bien de " démarches auprès des pouvoirs publics et des services techniques " au sens de l'art. 4.32 du règlement. La cour cantonale a ainsi considéré comme établi que les prestations développées par les architectes avaient dépassé le stade des prestations ordinaires de l'avant-projet telles que définies par le règlement SIA 102.