Citation: 5A_877/2020 E. 4.1

4.1. La notion de résidence habituelle, qui n'est pas définie dans la CLaH80, doit être déterminée de manière autonome et uniforme dans le cadre des Conventions de La Haye relatives aux enfants (singulièrement la Convention conclue à La Haye le 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants [CLaH96, RS 0.211.231.011]), notamment par rapport à l'art. 20 LDIP (arrêt 5A_121/2018 du 23 mai 2018 consid. 3.1 et les références). La résidence habituelle est basée sur une situation de pur fait (arrêts 5A_131/2019 du 18 avril 2019 consid. 3.1; 5A_121/2018 précité ibid.; ALFIERI, Enlèvement international d'enfants, Une perspective suisse, 2016, pp. 59-60). Elle se détermine d'après le centre effectif de la propre vie de l'enfant et de ses attaches, ainsi que par d'autres facteurs susceptibles de faire apparaître que cette présence n'a nullement un caractère temporaire ou occasionnel. La résidence habituelle de l'enfant traduit une certaine intégration dans un environnement social et familial; sont notamment déterminants la durée du séjour, la régularité, les connaissances linguistiques, les conditions et les raisons du séjour sur le territoire et la nationalité de l'enfant (ATF 110 II 119 consid. 3; arrêt de la CJCE du 2 avril 2009, Korkein hallinto-oikeus c. Finlande, C-523/07, Rec. 2009 I-02805, §§ 37 ss, spéc. § 39; arrêts 5A_121/2018 précité ibid. et les références; 5A_1021/2017 du 8 mars 2018 consid. 5.1.2 et les références). Le principe du recours exclusif au rattachement à la résidence habituelle de l'enfant, consacré notamment dans la CLaH80, s'oppose à ce qu'un enfant jouisse, d'un point de vue juridique au moins, de plusieurs résidences habituelles simultanées (arrêts 5A_846/2018 du 6 novembre 2018 consid. 4 et les références; 5A_764/2009 du 11 janvier 2010 consid. 2.1). En revanche, singulièrement en cas de garde alternée, un enfant peut avoir "deux résidences habituelles alternatives et successives", mais uniquement si le mode de garde porte "sur plusieurs mois, soit sur une période suffisamment longue pour entraîner régulièrement un changement de la résidence habituelle ", partant, que l'enfant puisse se constituer deux centres de vie (arrêt 5A_846/2018 précité ibid. et la référence doctrinale). Il s'ensuit qu'il est exclu qu'un enfant ait simultanément deux résidences habituelles parce qu'il partage son temps entre deux États au cours de la même journée, à l'instar du mode de vie des frontaliers.