Citation: 5A_137/2009 08.11.2010 E. 8

8. Frais et dépens de première instance 8.1 La recourante fait grief à la cour cantonale d'avoir confirmé les frais et dépens fixés par le tribunal de première instance et de n'avoir pas examiné son argumentation relative à la participation aux honoraires du conseil de l'époux de 15'000 fr. mise à sa charge. Selon elle, il ne saurait être question de fixer une participation aux honoraires du conseil de l'une des parties en cas de compensation des dépens, puisque ce principe implique que chacune d'elles conserve à sa charge ses propres frais, d'autant que la Cour de justice a elle-même considéré que "l'épouse n'a par ailleurs obtenu que partiellement gain de cause sur ses conclusions en liquidation du régime matrimonial", ceci sans qu'aucune participation aux honoraires de son conseil ne lui soit allouée, alors même que cette considération démontrerait que l'époux n'a, dès lors, pas obtenu lui-même totalement gain de cause. La recourante se plaint à cet égard d'un déni de justice et d'arbitraire, constitutifs d'une violation de l'art. 4 [recte: 9] Cst. 8.2 Cette critique procède d'une mauvaise compréhension de l'arrêt attaqué. Contrairement à ce que soutient la recourante, les dépens n'ont pas été compensés en totalité, mais seulement partiellement. Compte tenu des émoluments de procédure mis à la charge des parties, à savoir, pour l'époux, un émolument de mise au rôle de 23'603 fr. auquel s'est ajouté un émolument complémentaire de 3'000 fr., et, pour l'épouse, un émolument de mise au rôle de 6'500 fr. pour sa demande reconventionnelle auquel s'est ajouté un émolument complémentaire de fr.16'500 fr., le montant de 15'000 fr. mis à la charge de la recourante ne constitue que des dépens partiels. Or, par sa critique, la recourante ne démontre pas que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu qu'elle aurait obtenu gain de cause dans une moindre mesure que son époux. Quoiqu'il en soit, dès lors que le présent recours est partiellement admis et que la cause est renvoyée aux juges précédents, ceux-ci seront amenés à statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale compte tenu de l'issue du renvoi. Dans cette mesure, l'examen du grief de la recourante apparaît, si ce n'est infondé, à tout le moins prématuré.