Citation: 6B_227/2007 05.10.2007 E. 7

Il convient ensuite d'examiner, au plan subjectif, si la violation de ces règles de prudence était blâmable. 7.1 C.Z.________ L'arrêt cantonal n'expose pas précisément en quoi la violation des devoirs de prudence reprochée à C.Z.________ était imputable à faute. Il en ressort cependant que le recourant était, à l'époque des faits, président de la société de tir. Il était aguerri, par sa profession de garde-frontière, à la manipulation et à l'usage des armes à feu et connaissait parfaitement la législation en matière de tir (arrêt cantonal, consid. 3.2 p. 20). On pouvait dès lors attendre de lui qu'il exige que l'adolescent conserve l'arme dans le respect des règles rappelées ci-dessus. Par ailleurs, en tant que moniteur de tir de F.X.________, il lui était loisible sans grande difficulté de s'organiser de manière à ce que l'intéressé puisse participer aux activités de tir de jeunesse et à d'autres manifestations sans conserver l'arme à demeure, en ne la mettant à sa disposition qu'au moment voulu. De telles mesures de précaution ne présentaient pas d'inconvénient particulier. Elles étaient exigibles de C.Z.________. 7.2 A.X.________ 7.2.1 En ce qui le concerne, la cour cantonale a indiqué qu'elle comprenait mal qu'il ait toléré que le fusil d'assaut soit entreposé dans la chambre de son fils, sans précaution particulière, alors que lui-même, détenteur d'une arme à feu du même type, la conservait dans une armoire, à l'abri des tiers qui n'y avaient aucun accès. Elle a ajouté que le recourant savait que son fils recevait des visites de camarades dans sa chambre et qu'ils pouvaient aisément se saisir de l'arme à feu. Elle a encore souligné qu'il était lui-même un tireur chevronné confirmé (arrêt cantonal, consid. 3.2.3, p. 22). Ce raisonnement ne convainc pas. 7.2.1.1 La victime G.M.________ était un tiers non autorisé à accéder à l'arme. Elle n'est cependant pas décédée des suites des manipulations qu'elle aurait elle-même réalisées, mais bien en raison de celles, effectuées par F.X.________, apparemment au mépris de toutes les consignes de sécurité les plus élémentaires (v. infra consid. 8.1.2.1). Au regard de l'art. 117 CP, on ne saurait donc reprocher au recourant de n'avoir pas pris de mesures afin d'éviter que G.M.________ puisse accéder à l'arme. Il s'agit plutôt de déterminer la mesure dans laquelle le recourant aurait dû limiter l'accès de son fils au fusil d'assaut. 7.2.1.2 La cour cantonale s'est, par ailleurs, bornée à constater que le magasin de l'arme était sur cette dernière le jour du drame, mais sans élucider ce qu'il en était, en général. Cette seule constatation ne permet pas de reprocher au recourant de n'avoir pas exigé que le magasin fût séparé de l'arme. 7.2.1.3 En ce qui concerne enfin la culasse, l'arrêt cantonal ne constate pas que celle de l'arme du recourant était retirée de son propre fusil. Rien n'indique non plus que les prescriptions relatives à cette même arme exigeaient la conservation séparée de l'arme et de la culasse, ni que le recourant ait eu ou dû avoir connaissance des prescriptions militaires relatives à l'arme de son fils, qui n'imposaient au demeurant pas la conservation séparée de la culasse, mais la préconisaient à titre de mesure de sécurité supplémentaire (Bases F ass 90, ch. 5 p. 28). A cela s'ajoute que le recourant avait confié la formation de son fils à la société de tir, dont il pouvait attendre qu'elle donne à l'adolescent une formation adéquate sur la manière de conserver l'arme en question. 7.2.1.4 Il résulte de ce qui précède qu'en l'absence de toute constatation de fait sur des circonstances particulières qui auraient pu amener le recourant à considérer que les instructions données dans le cadre associatif pour la conservation de l'arme n'étaient pas suffisantes, il n'est pas possible de déterminer si l'omission de prendre ces mesures supplémentaires est imputable à faute. L'arrêt cantonal, contient certes nombre d'indices qui permettent, mais a posteriori, de penser que l'adolescent ne respectait pas scrupuleusement les instructions de sécurité reçues (v. infra consid. 8.1.2.1). Rien n'indique cependant que le recourant savait ce qu'il en était ou qu'il aurait dû le savoir. L'arrêt cantonal ne contient en particulier aucune constatation de fait sur le caractère et la maturité de l'adolescent, sa capacité à assimiler les instructions de sécurité et à les mettre en pratique, pas plus qu'il ne constate ce qu'en savait son père et si ces éléments étaient suffisants pour que l'on puisse lui reprocher de n'avoir pas pris de plus amples mesures de sécurité. L'examen de la négligence auquel a procédé la cour cantonale, notamment en ce qui concerne le caractère blâmable de l'omission reprochée, est ainsi insuffisamment ancré dans les circonstances de fait concrètes du cas pour que l'on puisse déterminer quelle était la conduite à tenir et si son omission par le recourant était imputable à faute. L'arrêt cantonal méconnaît sur ce point la notion de négligence au sens de l'art. 18 CP. La cause doit être renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle complète l'instruction et qu'elle rende un nouveau jugement. 7.3 B.Y.________ 7.3.1 Le recourant conteste que son omission fût blâmable. Il relève que la munition avait été achetée par A.X.________, tireur expérimenté, qui accompagnait son fils lors des tirs. N'ayant pas lui-même distribué la munition, il ne pouvait savoir combien de cartouches avaient été acquises et tirées, partant du principe que le père de l'adolescent s'était préoccupé de ces questions. Il avait, en outre, fait confiance à F.X.________. La cour cantonale a retenu que le recourant, en sa qualité de chef de stand lors des tirs de Saint-Martin 2002 était responsable de la sécurité. Le fait que la munition a été achetée par le père de l'adolescent est sans pertinence dans ce contexte. Le recourant connaissait en effet l'âge de F.X.________ et savait qu'il avait affaire à un adolescent. Le contrôle du tir lui incombait indépendamment du fait que la munition avait été acquise par le père de l'adolescent ou par ce dernier. Comme le recourant l'a lui-même reconnu lors de l'audience des débats, un jeune tireur ou un tireur de la catégorie "jeunesse" ne pouvait tirer sans la présence d'un moniteur (arrêt cantonal, consid. D.4 p. 12). Il lui incombait en conséquence soit de procéder personnellement aux contrôles qui s'imposaient (contrôle du tir, puis du retrait des cartouches et de la feuille de tir), soit de désigner un moniteur responsable. Le recourant ne pouvait pas partir du principe que le père de l'adolescent, même s'il était un tireur confirmé, assumerait de son propre chef la responsabilité de ces contrôles. Par ailleurs, les contrôles du retrait des cartouches et de la feuille de tir des tireurs mineurs sont des mesures simples qui peuvent être effectuées rapidement, si bien qu'elles étaient exigibles d'un responsable, moniteur, directeur de tir ou chef de stand. On ne saurait donc reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé implicitement que l'omission de ces mesures était blâmable. Le grief est infondé. Pour le surplus, dans la mesure où il reproche à F.X.________ d'avoir trompé sa confiance en escamotant une cartouche, le recourant argumente sur le plan de l'interruption du lien de causalité. Il n'est pas nécessaire d'examiner cette question à ce stade du raisonnement.