Citation: 6S.391/2002 23.12.2002 E. 3

La recourante fait en outre grief à l'intimé d'avoir systématiquement ignoré la dégradation des conditions météorologiques qui lui a pourtant été signalée à plusieurs reprises, notamment par l'assistante de Z.________. Il est reproché dans ce cas à l'intimé non plus un délit de commission, mais d'omission improprement dit, sa faute consistant dans le fait d'avoir omis de s'informer sur les conditions météorologiques et de ne pas être intervenu auprès des guides de la société B.________ pour annuler ou reporter l'expédition. Il convient dès lors d'examiner les règles applicables en cas de délit d'omission improprement dit et, en particulier, si l'intimé occupait une position de garant.. La doctrine et la jurisprudence distinguent deux types de situation de garant: le devoir de protection, soit celui de garder et de défendre des biens juridiques déterminés contre les dangers inconnus qui peuvent les menacer, et le devoir de contrôle, consistant à empêcher la survenance de risques connus auxquels des biens indéterminés sont exposés (par exemple ATF 113 IV 68 consid. 5b p. 73; Seelmann, Basler Kommentar, n. 67 ss ad art. 1; Graven, op. cit., p. 79 s.). Ce devoir d'intervenir, qui doit être évident, voire impérieux (ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 73), peut résulter de la loi, d'un contrat ou d'une situation de fait (par exemple de la création d'un danger; voir à ce sujet Graven, L'infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, p. 83). Il est clair que l'intimé occupait une position de garant dans la mesure où, comme le soutient la recourante, il a participé à l'organisation de l'expédition et en était le responsable; à ce titre, il devait assurer la sécurité de l'expédition, se renseigner, même spontanément, sur les conditions météorologiques et intervenir en cas de mauvais temps. La question est en revanche plus délicate si la mission de l'intimé se limitait à recommander des guides pour la descente en radeau. On peut se demander dans ce cas s'il n'occupait cependant pas une position de garant, du fait qu'il a recommandé des personnes qui ne disposaient pas des autorisations nécessaires: il a en effet ainsi créé une situation dangereuse pour les enfants; il lui incombait en conséquence de veiller lui-même au bon déroulement de l'expédition. Sur le plan subjectif, il n'est pas nécessaire que le garant ait eu connaissance de sa position; il suffit qu'il ait pu en avoir conscience (Corboz, op. cit., n. 59 ad art. 117, p. 81). Le pourvoi doit donc également être admis sur ce point, le refus de suivre intervenant prématurément. Il appartiendra à l'autorité cantonale d'analyser le rôle que l'intimé a joué dans l'organisation de l'expédition et de déterminer s'il occupait une position de garant et, dans l'affirmative, d'examiner l'influence que les conditions météorologiques ont exercé sur la survenance de l'accident.