Citation: 1P.331/2003 14.08.2003 E. A

Par arrêt du 5 mars 1997, la Cour d'assises du canton de Genève a condamné X.________, ressortissant serbe né le 19 mai 1957, à la peine de dix ans de réclusion et à son expulsion à vie du territoire suisse, pour viols et recel. Elle a par ailleurs révoqué le sursis accordé par le Juge d'instruction de Genève le 23 mai 1996 à une précédente peine de deux mois d'emprisonnement pour infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers, vol et faux dans les certificats et titres étrangers. Les jurés ont retenu que X.________ s'était rendu coupable de trois viols commis les 25 juin, 30 juin et 15 juillet 1996 sur la personne de Y.________. Ils se sont déclarés convaincus de la véracité des déclarations constantes et cohérentes dans ses éléments essentiels de la victime, unanimement décrite comme une jeune fille équilibrée, franche, honnête, loyale et fidèle en amitié, n'étant ni menteuse, ni aguicheuse. Ils ont considéré que son attitude après les événements du 15 juillet 1996 attestait de la réalité du traumatisme subi et renforçait la crédibilité de ses dires, montrant notamment qu'elle n'était pas consentante pour entretenir des relations sexuelles avec l'accusé, dépeint comme un homme à la forte personnalité, dominateur, sûr de lui et porteur d'une violence à peine contenue lorsqu'il s'adressait à la partie civile. La Cour de cassation du canton de Genève (ci-après: la Cour de cassation ou la cour cantonale) et le Tribunal fédéral ont successivement confirmé ce jugement par arrêts des 7 novembre 1997 et 16 mars 1998.