Citation: C 39/04 15.02.2006 E. 3

3.1 Il est constant que l'intimé a résilié le contrat de travail qui le liait à la société X.________ SA pour suivre un cours de langue d'une durée de près de trois mois en Allemagne, sans avoir alors une perspective concrète de trouver un nouvel emploi. Comme il ressort de leur détermination du 21 avril 2004, les premiers juges ont considéré que l'on ne pouvait pas exiger de l'assuré qu'il conservât son ancien emploi, dès lors que son employeur avait refusé de le libérer provisoirement pour entreprendre un séjour linguistique en Allemagne, et fait application de l'art. 44 al. 1 let. c LACI. Ces considérations ne peuvent toutefois être suivies. Le comportement de P.________ ne saurait en effet être assimilé à celui d'un assuré qui abandonne un emploi convenable dans le but d'acquérir une formation complémentaire et qui, au terme de cette dernière, se trouve sans emploi, et dont le comportement doit être appréhendé au regard de la lettre c de l'art. 44 al. 1 OACI. Selon la jurisprudence, cette disposition est applicable en particulier lorsque la formation entreprise poursuit un but professionnel concret et prépare, au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LACI, à une future activité lucrative suivant un cycle de formation, à condition qu'il s'agisse d'un cycle (usuel) réglementaire reconnu juridiquement ou à tout le moins de fait. De plus, la formation entreprise doit requérir de l'assuré une disponibilité telle que l'on ne puisse plus exiger de lui qu'il continue à exercer en parallèle son activité auprès de son ancien employeur au risque de compromettre le succès de sa formation (ATF 122 V 44 consid. 3c/aa; DTA 2005 n° 18 p. 209 consid. 2.2, 2000 n° 28 p. 146 consid. 1b). Ces conditions ne sont pas remplies en l'espèce. On ne voit pas en effet quel était le but professionnel concret visé par l'intimé, mécanicien de métier, en suivant un cours de langue de près de trois mois en Allemagne; le souhait qu'il avait de se «profiler au mieux dans l'entreprise» au sein du service de soutien technique à la vente de X.________ SA (cf. recours à l'instance cantonale) relève davantage d'un désir personnel que d'un but professionnel concret. Par ailleurs, ce cours de langue n'était pas de nature à former l'intimé pour une future activité lucrative. Son comportement ne devait dès lors pas être examiné sous l'angle de l'art. 44 al. 1 let. c, mais let. b OACI, et la suspension ne pouvait être fixée d'emblée en relation avec une faute moyenne. 3.2 A cet égard, on précisera que selon la jurisprudence, dans les cas de suspension pour le motif prévu à l'art. 44 al. 1 let. b OACI, l'art. 45 al. 3 OACI, qui prévoit qu'il y a faute grave notamment lorsque l'assuré abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ne constitue qu'un principe dont l'administration et le juge des assurances peuvent s'écarter lorsque les circonstances particulières du cas d'espèce le justifient. Dans ce sens, le pouvoir d'appréciation de l'une et de l'autre n'est pas limité à la durée minimum de suspension fixée pour les cas de faute grave. Aussi bien l'administration que le juge ont la possibilité d'infliger une sanction moins sévère (RJJ 1999 p. 54; DTA 2000 n° 8 p. 42 consid. 2c).