Citation: 6B_44/2022 E. 3.3

3.3. La cour cantonale a retenu que, dans le cas particulier, la durée et le nombre des échanges du recourant avec son correspondant révélaient le doute, pour le moins, du recourant au sujet de la légalité de ses démarches, accomplies avec conscience et volonté; c'est ainsi que l'intéressé avait admis avoir "posé des questions" à son correspondant pendant pas moins de trois jours, respectivement avoir "eu un échange constant avec lui pendant plusieurs mois". Ensuite, le recourant avait conservé son permis de conduire russe, ainsi du reste que son permis israélien, après réception du faux document. Cette circonstance exclu ai t toute intention d'échange de permis, contrairement à ce que le recourant avait expressément tenté de soutenir. De son propre aveu, le recourant n' était pas ressortissant polonais et n'a vait jamais été domicilié sur le territoire de cet État, comme il l'a vait, en particulier, reconnu à l'audience d'appel. Il ne p ouvai t donc se prévaloir d'aucun critère de rattachement avec la Pologne. C' était au surplus sans fondement aucun au regard des faits litigieux qu'il se prétend ait habilité à résider sur territoire polonais du seul fait qu'il séjourn ait en Suisse. Il ne pouvait dès lors que savoir qu'il devait être domicilié, ou à tout le moins résider, en Pologne pour obtenir un permis polonais, ce conformément au principe généralement connu de la territorialité du droit administratif. Or, le recourant avait r eçu, avec le faux permis, une attestation provisoire de domicile en Pologne, également contrefaite et incriminée dans la présente procédure. Il contest ait cependant l'avoir jamais commandée. Pour autant, il ne fourni ssait aucune explication valable à ce sujet et l'on pein ait à concevoir que son correspondant lui a urait fourni un tel document sans en avoir été requis, donc gratuitement. Selon la cour cantonale, il para issait évident à tout un chacun, s'agissant notamment d'un homme d'affaires de formation et de statut social supérieurs, que, pour obtenir un permis ou une pièce d'identité d'un État quelconque, il fa llait y être à tout le moins résident, sinon domicilié, à défaut d'en être ressortissant. Il n'a vait dès lors pas pu échapper au recourant que le permis contrefait était conditionné à une attestation de domicile à laquelle il ne pouvait prétendre, même à titre provisoire. Enfin, bénéficiant d'une formation supérieure, le recourant disposait des connaissances qui devaient lui permettre de comprendre qu'un site privé ne pouvait, ni ne devait, fournir des prestations étatiques moyennant paiement, ce quelles qu' eussent été les promesses de son correspondant. A cet égard, le moyen selon lequel le prix versé ne serait pas exorbitant au regard des ressources matérielles d u recourant tomb ait à faux, dès lors que la somme en question (1'050 euros) excédait à l'évidence de beaucoup la mesure usuelle de tout émolument administratif. Selon la cour cantonale, le recourant avait donc agi de mauvaise foi. Partant, il ne pouvait se prévaloir d'une erreur sur les faits au sens de l'art. 13 CP. Par identité de motifs, il ne p ouvait davantage se prévaloir d'une erreur sur l'illicéité selon l'art. 21 CP.