Citation: H 320/01 08.10.2003 E. 6.1

La recourante V.________ fait grief aux premiers juges de lui avoir reconnu la qualité d'organe de la société pour la période d'août 1994 à mars 1995. Elle conteste particulièrement avoir pu exercer une influence sur la formation de la volonté de T.________ SA ou accompli des actes réservés à un organe de la société, en qualité de directrice. 6.2 Dans le cas d'une société anonyme, la notion d'organe responsable selon l'art. 52 LAVS est en principe identique à celle qui ressort de l'art. 754 al. 1 CO. La responsabilité incombe aux membres du conseil d'administration, ainsi qu'à toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation, c'est-à-dire à celles qui prennent en fait les décisions normalement réservées aux organes ou qui pourvoient à la gestion, concourant ainsi à la formation de la volonté sociale d'une manière déterminante (ATF 128 III 30 consid. 3a, 117 II 442 consid. 2b, 571 consid. 3, 107 II 353 consid. 5a). Il faut cependant, dans cette dernière éventualité, que la personne en question ait eu la possibilité de causer un dommage ou de l'empêcher, c'est-à-dire d'exercer effectivement une influence sur la marche des affaires de la société (ATF 128 III 30 consid. 3a, 117 II 442 consid. 2b, 111 II 84 consid. 2). Un directeur de société a généralement la qualité d'organe en raison de l'étendue des compétences que cette fonction suppose (ATF 104 II 197 consid. 3b; Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, § 37, p. 443 note 17; Böckli, Schweizer Aktienrecht, 2e éd., p. 1072 note 1969 ). Mais il ne doit répondre que des actes ou des omissions qui relèvent de son domaine d'activité, ce qui, en d'autres termes, dépend de l'étendue des droits et des obligations qui découlent de ses rapports internes. Sinon, il serait amené à réparer un dommage dont il ne pouvait empêcher la survenance, faute de disposer des pouvoirs nécessaires (ATF 111 V 178 consid. 5a, Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., § 37, p. 442 note 8). 6.3 La recourante était directrice de la société, inscrite comme telle au registre du commerce, avec signature collective à deux. Les premiers juges ont retenu qu'elle était au courant de la marche des affaires et qu'elle dirigeait en commun avec G.________ l'ensemble des activités de la société, excepté la gestion financière et la comptabilité. Ainsi, elle gérait le personnel, assurant la formation de ses nouveaux membres, et définissait les salaires avec G.________. Elle était en relation avec les clients et participait aux travaux de production. Elle recevait les factures - y compris celles de la caisse, les contrôlait, les visait et vérifiait les paiements effectués par M.________ SA. Elle était au courant des problèmes rencontrés par la société dès octobre 1994. G.________ étant la plupart du temps absent, il s'en remettait aux décisions de sa directrice s'agissant du prix des marchandises, de la facturation et du personnel. Les juges cantonaux ont estimé dès lors que la recourante ne pouvait prétendre ne s'être occupée que de la direction de l'atelier de production et n'avoir eu aucune influence sur la marche des affaires, G.________ ayant assumé seul la gestion de l'entreprise.