Citation: 4A_135/2019 E. B

Par demande du 27 novembre 2015, B.________ KG a conclu à ce que A.________ lui paie la somme de 86'592.24 euros, plus intérêts à 5% l'an dès le 7 février 2014, ainsi que le montant de 2'572 euros, à titre de frais d'avocat avant procès, plus intérêts au taux d'intérêt de base allemand, plus 5% l'an dès le 7 février 2014. A.________ a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement par B.________ KG d'un montant de 157'135 fr.85 avec intérêts à 4% l'an dès le 28 août 2015, à titre de dommages-intérêts. Par jugement du 10 août 2018, le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers a rejeté la demande et la demande reconventionnelle. En substance, les premiers juges ont considéré que les parties avaient une conception opposée du projet, soit du rapport juridique de base, de sorte qu'en application du § 313 al. 2 et 3 BGB, le défendeur avait valablement résolu le contrat. Ils ont ensuite écarté la demande en paiement principale, au motif que B.________ KG n'avait pas établi que les prestations qu'elle avait effectuées donnaient lieu à rémunération, le devis estimatif ne mentionnant au surplus aucune rétribution pour ces phases du projet. Enfin, ils ont rejeté toute prétention en dommages-intérêts, la résolution du contrat n'étant, selon eux, pas imputable à la faute de l'une ou l'autre des parties. Par arrêt du 19 février 2019, la Cour d'appel civile du canton de Neuchâtel a admis l'appel déposé par B.________ KG et a réformé le jugement de première instance en ce sens que A.________ est condamné à payer à B.________ KG 85'467.60 euros, plus intérêts au taux de base allemand plus 5% l'an dès le 14 février 2014, ainsi que 2'572 euros, plus intérêts au taux de base allemand, plus 5% l'an dès le 14 février 2014. À l'inverse des premiers juges, la cour cantonale a considéré qu'aucun changement important et imprévisible ne rendait déraisonnable le maintien du rapport contractuel, la divergence de conception entre les parties ne concernant que des éléments relatifs au contenu du contrat et non à son fondement. En conséquence, le § 313 BGB ne pouvait justifier une résolution du contrat. La Cour d'appel civile a ensuite retenu que la demanderesse n'avait pas libéré le défendeur du régime conventionnel lorsqu'elle lui avait donné la possibilité de se départir du contrat et qu'ainsi, en vertu du § 9 ch. 3 des conditions générales, une indemnité forfaitaire correspondant à 8% du prix selon le contrat d'entreprise lui était due. Elle a considéré que la demanderesse n'avait pas adopté un comportement fautif, qui aurait justifié un droit de résiliation indépendant fondé sur le § 649 BGB. Enfin, elle a mis à la charge du défendeur le paiement des frais d'avocat avant procès engagés par la demanderesse en vertu du § 280 al. 1 BGB.