Citation: 4A_420/2008 09.12.2008 E. B

B.a Statuant le 11 mars 2008 à titre provisoire, le Tribunal de première instance a autorisé la saisie-revendication provisionnelle du certificat d'actions n° 1040 de B.________ SA en mains de Z.________ SA, respectivement de Y.________. Ni Z.________ SA ni Y.________ ne détenaient ce certificat d'actions et, le 19 mars 2008, l'huissier de justice a informé l'avocat de X.________ que la saisie-revendication provisionnelle n'avait pas porté. B.b X.________ a persisté dans sa requête, quand bien même il avait appris que le certificat d'actions avait été vendu en février 2008. Z.________ SA s'en est rapportée à justice. Y.________ a déposé des notes de plaidoiries le 18 avril 2008 ainsi qu'un chargé de cinq pièces, dont l'ordonnance de classement du 13 février 2006 de la plainte pénale de X.________ contre S.________ et T.________ et l'ordonnance de la Chambre d'accusation du 10 mai 2006 qui avait confirmé le classement. B.c De l'état de fait établi par Y.________, complété des éléments de l'ordonnance de la Chambre d'accusation, il résulte ce qui suit : À la recherche d'un financement pour développer et commercialiser son procédé médical appelé « cavitation », X.________ est parvenu à un accord avec la Société A.________ SA. Il a été convenu que la filiale de celle-ci, la Société A.________ Ltd, rachetait pour CHF 2.- symboliques le capital-actions de la société B.________ SA à ses deux actionnaires, soit X.________ et U.________, tandis que B.________ SA se faisait céder par la société B.________ Srl, contrôlée par X.________ et U.________, des brevets et un important contrat de licence au prix de 750'000 fr., montant sur lequel X.________ a perçu CHF 400'000.-. B.________ Inc. a ensuite racheté les brevets et le contrat de licence à B.________ SA, dont elle a ultérieurement acquis l'intégralité du capital-actions pour le prix de CHF 400'000.-. Le certificat d'actions n° 1040, incorporant 400'000 actions, a été émis par B.________ Inc. au nom de la Société A.________ Ltd. De ce certificat, 375'000 actions devaient être remises à X.________ au 31 décembre 2001, à la condition - que X.________ connaissait par ses fonctions d'administrateur de B.________ Inc. et pour l'avoir lui-même imposée à certains collaborateurs méritants de l'entreprise dans le cadre de stock options agreements qu'il avait signés dans la période d'octobre 1999 à avril 2002 - que B.________ Inc. réalise un bénéfice net audité de USD 1'000'000.-. Le 12 novembre 1999, T.________ a signé un courrier par lequel la Société A.________ Ltd confirmait détenir 375'000 actions de B.________ Inc. pour le compte de X.________, sans que le courrier mentionnât la condition suspensive car les perspectives économiques esquissées en octobre 1999 laissaient augurer que B.________ Inc. atteindrait USD 1'000'000.- de bénéfice au 31 décembre 2001. Ces perspectives ayant toutefois été largement déçues, la condition n'a pas été réalisée au 31 décembre 2001 et les actions destinées à X.________ sont restées inscrites au nom de la Société A.________ Ltd. B.d Par ordonnance du 22 avril 2008, le Tribunal de première instance a rejeté la requête de X.________ et a condamné celui-ci aux dépens; il a en outre condamné X.________ et son avocat à des amendes de procédure de 400 fr. chacun. Le Tribunal a notamment retenu, sous l'angle de la vraisemblance, le défaut d'apparence du droit de propriété invoqué. Il a fait sienne sur ce point la motivation de la Chambre d'accusation, fondée sur plusieurs témoignages concordants, et a retenu l'existence d'une condition supplémentaire à celle évoquée dans le courrier du 12 novembre 1999 pour la remise des 375'000 actions, à savoir la réalisation par B.________ Inc. d'un bénéfice net audité de USD 1'000'000.-. B.e Statuant par arrêt du 7 août 2008 sur recours de X.________, la Cour de justice du canton de Genève, première Section, a confirmé l'ordonnance du 22 avril 2008 et a condamné le recourant aux dépens de deuxième instance.