Citation: 6B_908/2024 E. B

Par arrêt du 24 septembre 2024, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement de première instance. Elle l'a en particulier acquittée du chef de diffamation en lien avec les points 1.3.6, 1.7 § 2 et 1.11.2 de l'acte d'accusation du 29 avril 2021 et 1.5.5, 1.5.7, 2.1.2, 2.1.5 et 2.2.2 de l'acte d'accusation du 20 septembre 2021. La cour cantonale a reconnu A.________ coupable de calomnie (art. 174 ch. 1 CP), de diffamation (art. 173 ch. 1 CP), de tentative de contrainte (art. 22 al. 1 CP cum art. 181 CP), d'injure (art. 177 al. 1 CP) et d'insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP). Constatant une violation du principe de célérité en procédure d'appel, elle a condamné la prénommée à une peine privative de liberté de six mois (au bénéfice de l'interdiction de la reformatio in peius), à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 20 fr. l'unité, ainsi qu'à une amende de 1'000 fr. (peine privative de liberté de substitution de 10 jours). La cour cantonale a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 26 novembre 2020 et a ordonné que A.________ soit soumise à un traitement ambulatoire. Elle l'a condamnée au paiement à C.B.________ et D.B.________ de la somme de 1'500 fr. à titre de réparation du tort moral et statué sur les frais et indemnités d'appel. En substance, l'arrêt cantonal se fonde sur les faits pertinents suivants. B.a. A.________ et B.B.________ étaient en couple de 2005 à l'été 2016 et sont les parents de E.________, née en 2011. La séparation est intervenue dans un contexte difficile et, depuis, de multiples procédures ont opposé les parents de E.________. A.________ a formulé des reproches répétés et nombreux à l'encontre de B.B.________ et de ses parents, C.B.________ et D.B.________. En particulier, elle a accusé le premier, par le biais de nombreuses publications sur les réseaux sociaux et différents courriels entre avril 2020 et avril 2021, d'avoir joué de connivences afin d'obtenir un transfert illicite et violent de la garde de l'enfant, de ne pas respecter la loi ni les autorités, d'exercer la profession d'avocat sans droit et de mettre leur fille en danger sur les plans physique, psychique et financier. Elle connaissait alors la fausseté de ses allégations. À une date antérieure à mars 2021, elle a indiqué à l'autorité de protection de l'enfant et de l'adulte de Monthey que sa fille avait été maltraitée et abusée par les époux B.________, tout en connaissant la fausseté de ses allégations; une procédure antérieure concernant des faits identiques ayant été classée en 2018 après une instruction complète (ordonnance de classement du 11 avril 2018 du Ministère public vaudois). A.________ a en outre, en juillet et en octobre 2021, menacé B.B.________ de provoquer un scandale médiatique ou de faire de nouvelles révélations, afin de lui interdire de laisser ses parents avoir des contacts avec E.________ ou de l'obliger à lui amener et présenter l'enfant, ce sans parvenir à ses fins. Un rapport d'expertise psychiatrique a été établi le 5 février 2023, dans le cadre de la procédure pénale. B.b. Sur le plan civil, le Tribunal de première instance civil genevois a attribué, par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 12 décembre 2018, la garde exclusive de E.________ à B.B.________, conformément aux recommandations émises par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) dans son rapport d'expertise. Le même tribunal a, par ordonnance rendue sur mesures provisionnelles du 14 octobre 2020, notamment sommé A.________ de retirer immédiatement toutes les publications comportant le prénom et/ou le nom complet et/ou photographie de B.B.________, et/ou contenant des propos attentatoires à son honneur ou à sa vie privée. Il lui a en outre été fait interdiction de diffuser de quelque façon que ce soit de tels propos. Par arrêt définitif de la Chambre civile de la Cour de justice genevoise du 28 janvier 2022, l'attribution de la garde exclusive de E.________ à B.B.________ a été confirmée. B.c. À teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, A.________ a été condamnée à trois reprises entre le 26 novembre 2020 et le 4 mars 2024 pour diffamations (commises à réitérées reprises), tentative de contrainte, calomnie, dénonciation calomnieuse et insoumission à une décision de l'autorité.