Citation: 1P.430/2003 29.09.2003 E. 3

Le Tribunal d'accusation a retenu que S.________ a fourni à K.________ les éléments qui ont fait naître chez celui-ci des soupçons quant à la probité de H.________. Selon le Tribunal d'accusation, ces allégations étaient de nature à porter atteinte à la considération de H.________, en la faisant apparaître comme une personne malhonnête, partant méprisable, aux yeux de K.________. Ces motifs reposent sur une pure conjecture - le contenu des éléments communiqués par le recourant à son défenseur - , et non sur des faits incontestés et établis, comme l'exige la jurisprudence qui vient d'être rappelée. En outre, selon la décision attaquée, le recourant aurait porté atteinte à la considération de H.________ en la désignant comme une personne malhonnête et méprisable. Or, ces deux appréciations se rapportent à des éléments constitutifs objectifs de la diffamation au sens de l'art. 173 CP (cf. Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne, 2002, n. 2 à 7 ad art. 173 CP; ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28/29; 92 IV 92 consid. 4 p. 98). La décision attaquée reflète ainsi le présupposé que le recourant a diffamé H.________ auprès de K.________, lequel s'est simplement fait l'écho du fait répréhensible. Cela revient à tenir le recourant pour coupable de l'infraction, malgré le prononcé du non-lieu. La mise à charge d'une partie des frais de la procédure est inconciliable avec la présomption d'innocence.