Citation: 6P.25/2005 30.04.2005 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu garanti par les art. 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH, à raison du refus de l'autorité cantonale d'ordonner une expertise de crédibilité de la victime. 2.1 Dans l'intitulé de son moyen, le recourant évoque également un déni de justice. Il ne l'étaye cependant pas par une argumentation distincte de celle qu'il présente à l'appui de son grief de violation du droit d'être entendu. On doit en déduire que le grief de déni de justice n'a en réalité pas de portée propre par rapport au grief de violation du droit d'être entendu, qu'il suffit donc d'examiner. En serait-il autrement, que le grief pris d'un déni de justice, faute de motivation spécifique à l'appui, devrait être déclaré irrecevable. 2.2 Le droit à l'administration de preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision à rendre est une composante du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Il peut également être déduit de l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, qui concrétise le droit à un procès équitable consacré par l'art. 6 ch. 1 CEDH (ATF 125 I 127 consid. 6a p. 132; 124 I 274 consid. 5b p. 284). Il a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux réquisitions de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). 2.3 La mesure probatoire demandée visait à déterminer quel crédit pouvait être accordé aux déclarations de la victime en ce qui concerne sa consommation d'alcool. En effet, selon le recourant, les déclarations de la victime, selon lesquelles celle-ci avait pour habitude de ne pas consommer d'alcool ou seulement en quantité très modérée mais avait néanmoins consommé, le soir en question, plusieurs verres de champagne et trois Desperados, étaient contradictoires. Cette contradiction devait donc être élucidée par une expertise de crédibilité de la victime, dont le refus violerait le droit d'être entendu du recourant. 2.4 Après avoir écarté, sous let. b et c de la page 6 de son arrêt, divers arguments du recourant, que ce dernier ne reprend plus dans son recours de droit public et qu'il n'y a donc pas lieu d'examiner, la cour cantonale a observé que, bien que le juge d'instruction avait déjà refusé la mesure probatoire demandée, le recourant n'avait pas contesté ce refus par un recours au Tribunal d'accusation et que les autres moyens de preuve recueillis suffisaient au demeurant à emporter sa conviction quant à la crédibilité de la victime. Le recourant ne nie pas qu'il n'a pas déféré au Tribunal d'accusation cantonal le refus du magistrat instructeur d'ordonner la mesure probatoire demandée. Quoiqu'il en soit, il ne démontre nullement ni même ne prétend que la conviction des juges cantonaux, selon laquelle la crédibilité de la victime est suffisamment établie, reposerait sur une appréciation arbitraire des autres éléments de preuve recueillis. En particulier, il ne montre ni même ne dit qu'il était arbitraire de retenir que, compte tenu des déclarations et de l'attitude de la victime à l'audience ainsi que des dépositions de plusieurs témoins entendus, la version de celle-ci devait être tenue pour digne de foi, de sorte qu'une expertise de crédibilité ne suffirait pas à ébranler cette conviction. Que la mesure probatoire litigieuse aurait été refusée en violation du droit d'être entendu du recourant, notamment sur la base d'une appréciation arbitraire des autres preuves administrées, n'est dès lors pas établi conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1.1). Le grief est par conséquent irrecevable.