Citation: 6B_1292/2023 E. 11.1

11.1. La Cour d'appel a reconnu le recourant coupable de faux dans les titres répétés au sens de l'art. 251 ch. 1 CP pour l'usage des passeports sous forme de copies certifiées. Elle a retenu que le recourant avait joué un rôle de premier plan dans l'ouverture de comptes bancaires en utilisant des copies certifiées des faux passeports des deux clients, son nom et sa signature figuraient sur la documentation d'ouverture des comptes. Ainsi, des comptes bancaires qui avaient pour ayants droit économiques G.________ et F.________ avaient été ouverts auprès des banques K.________ et J.________ au nom des sociétés L.________ LTD et M.________ LTD. Le recourant avait été rémunéré pour ses services de fiduciaire à hauteur de 1.5 à 2 % des montants transférés par ses clients. La Cour d'appel a estimé que lorsqu'une photocopie d'un titre suffit, dans les affaires courantes, à servir de preuve, elle est considérée comme un titre. Or, dans les usages bancaires, la photocopie d'un passeport suffit à établir l'identité des personnes physiques qui créent la relation d'affaires et de s'assurer qu'ils ont le pouvoir juridique d'engager la personne morale. Le recourant avait fait usage des copies certifiées des faux passeports irlandais lorsqu'il avait remis aux banques K.________ et J.________ la documentation utile à l'ouverture des comptes au nom de L.________ LTD et M.________ LTD. Elle a également considéré que le dessein spécial était donné.