Citation: 6S.2/2006 07.03.2006 E. B

En résumé, l'arrêt cantonal repose sur les faits suivants: B.a X.________, né en 1936, architecte retraité, a dirigé un atelier d'architecture, la société Y.________ SA, jusqu'en 2001. Dans le courant de l'année 1996, il a pris part à la conception et au développement d'un projet immobilier en ville de Z.________, comprenant la construction de trois édifices pour un budget estimé à 30'200'000 francs. L'assurance A.________ était disposée à accorder, pour le financement du projet, un prêt de 11'050'000 francs, pour autant que ce prêt soit couvert par une garantie bancaire tirée auprès de la Banque B.________. C.________ AG a également accepté de participer au financement du projet, en concédant un prêt de 1'100'000 francs en faveur de la société de X.________, mais il était convenu que ce montant servirait exclusivement à obtenir de la Banque B.________ la délivrance de la garantie bancaire. La société de X.________ n'a finalement pas obtenu cette garantie bancaire. Au lieu de résoudre le contrat de prêt, X.________ a disposé de la quasi totalité de la somme prêtée à d'autres fins. Pour ces faits, la cour cantonale a condamné X.________ pour abus de confiance. B.b Dans le courant de l'année 1998, X.________ a fait faussement croire à D.________, qui dirige l'entreprise de terrassement E.________ SA, que le projet Z.________ était sur le point de démarrer, mais qu'il était à la recherche de 200'000 francs. Il a fait miroiter à ce dernier certains travaux, lui promettant une association à ceux du projet Z.________ et l'adjudication d'autres travaux à F.________. Pour le déterminer à s'engager et à débloquer les fonds, X.________ lui a soumis un projet de contrat de consortium, sur lequel D.________ apparaissait comme entreprise générale aux côtés de H.________, la société de X.________ étant désignée comme le maître de l'ouvrage. X.________ est ainsi parvenu à se faire octroyer un prêt de 150'000 francs de D.________. En droit, le premier juge a considéré que X.________ avait utilisé un véritable échafaudage de mensonges et l'a condamné pour escroquerie. La cour cantonale a nié la condition de l'astuce, au motif que la dupe n'avait pas observé les mesures de prudence élémentaires qui s'imposaient, et considéré que les faits incriminés étaient constitutifs d'abus de confiance. Elle a relevé que les parties avaient convenu que le montant prêté devait être investi dans le projet immobilier Z.________ et redistribué à un taux d'intérêt fixe de 5 % avec une participation de 5% aux profits nets réalisés au terme de l'opération. En ordonnant cinq virements du compte provisionné par D.________ pour un montant total de 149'138 fr. sans rapport aucun avec les conditions du contrat, X.________ avait donc, selon la cour cantonale, employé sans droit des valeurs patrimoniales qui lui avaient été confiées. La cour cantonale a cependant renoncé à réformer le jugement sur ce point, pour le double motif que cette qualification différente n'avait aucune incidence sur la quotité de la peine et qu'elle ne pouvait aller au-delà des conclusions prises par le recourant, qui n'avait pas conclu à la libération de l'accusation d'escroquerie (art. 447 al. 2 CPP/VD). B.c Entre le 1er janvier 1997 et le 30 novembre 1999, X.________, affilié auprès de la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, a prélevé les cotisations AVS réglementaires sur le salaire de ses employés, mais ne s'est que partiellement acquitté auprès de la Caisse, conservant à son profit la somme de 27'875 fr. 80. En droit, la cour cantonale a considéré que ces faits tombaient sous le coup de l'art. 87 al. 3 LAVS.