Citation: 6B_843/2022 E. 4.2.3

4.2.3. La cour cantonale a relevé que les explications du recourant concernant les circonstances dans lesquelles sa hiérarchie au sein de B.________ l'aurait autorisé à utiliser son compte bancaire personnel pour recueillir les fonds versés par les entreprises pharmaceutiques dans le cadre de leur collaboration avec l'institution étaient peu claires, notamment sur le point de savoir qui du Dr K.________ et/ou de E.________ lui aurait fait une telle suggestion. La cour cantonale concevait mal comment le recourant aurait pu se croire autorisé à mentionner son numéro de compte personnel sur les contrats auxquels était partie B.________ (respectivement à le communiquer après signature à la firme pharmaceutique) puisque, de son propre aveu, il se disait à l'époque qu'un médecin de A1.________ avait été inquiété en raison d'une affectation non conforme de montants destinés à la recherche et qu'un "strict cloisonnement des fonds" était souhaitable. De plus, le recourant avait agi sur plusieurs années. S'ajoutait à cela le fait que l'ouverture de "comptes tiers spécifiques" pour les prestations financières provenant de sponsors ou donateurs en relation avec des études cliniques constituait une mesure préconisée par l'Académie suisse des sciences médicales (ASSM) depuis 2002 avant de devenir contraignante en 2006. Lors de son audition du 14 novembre 2013 par Q.________ et R.________ (mission d'audit), le recourant avait déclaré connaître les directives de l'ASSM et reconnu une "certaine attitude légère de sa part concernant la gestion du fonds". Pour la cour cantonale, les déclarations du recourant entremêlaient deux notions distinctes, celle de compte bancaire (sur lequel les sociétés pharmaceutiques devaient virer leurs prestations pécuniaires) et celle de fonds, correspondant à des rubriques comptables apparaissant dans les états financiers de B.________, lesquels distinguaient plusieurs fonds ("fonds cardiologie", "fonds néphrologie et hématologie", "fonds néphrologie et hémodialyse", etc., cf. jugement entrepris p. 16 s.). Selon la cour cantonale, aucun motif crédible n'avait été avancé quant à la prétendue impossibilité de procéder à un versement sur le compte banque I.________ ordinaire de B.________ (n° C xxxx.xx.xx) avec ajout d'une mention de type "affectation au fonds de néphrologie" à l'attention de la comptabilité, pour alimenter le fonds correspondant. Pour exemple, cela avait été le cas d'un montant de 12'000 fr. versé par M1.________ en faveur du T.________ sur le compte général de B.________ auprès de la banque I.________ avec la référence "Fonds d'étude de néphrologie" en vertu d'un contrat cosigné par le recourant et E.________ les 16 et 23 décembre 2009, soit peu de temps après la conclusion du contrat "J1.________ Trial" avec D.________ GmbH du 20 novembre 2009 et du "G1.________" avec C.________ AG du 24 novembre 2009. Certaines assertions du recourant au sujet de ses comptes bancaires étaient en contradiction avec les titres établis par L.________ SA; ainsi le compte n° Hx-xxxxxx.x à L.________ SA existait depuis le 5 juin 2002 déjà de sorte qu'il ne l'avait pas ouvert spécifiquement pour accueillir les prestations destinées à B.________. Quant au sous-compte n° Hx-xxxxxx.y prétendument voué à la recherche néphrologique et intitulé comme tel selon le recourant avant que L.________ SA ne le renomme "épargne", l'explication du recourant était contraire à la réalité au vu des relevés bancaires au 31 décembre de chaque année depuis 2006 dans lesquels le compte figurait sous la dénomination "épargne". En comparaison, les explications du Dr K.________ et de E.________ (qui avaient tous deux réfuté avoir demandé ou ne serait-ce que suggéré au recourant d'utiliser son compte privé pour réceptionner les versements issus des contrats de collaboration entre B.________ et les firmes pharmaceutiques) étaient davantage crédibles et se recoupaient avec celles de H.________, ancien comptable, qui avait démenti avoir eu vent d'une telle autorisation, témoignage qui apparaissait particulièrement impartial (cf. jugement entrepris, p. 27).