Citation: 4A_617/2017 E. 3.1.1

3.1.1. Selon la jurisprudence, il existe une interaction entre la similitude des signes et celle des produits et services; plus les produits et services pour lesquels les marques sont enregistrées sont proches, plus il y a un risque de confusion et plus le signe postérieur devra se distinguer du signe antérieur pour exclure ce risque, et inversement (ATF 128 III 96 consid. 2a p. 98; 122 III 382 consid. 1 p. 385 et consid. 3a p. 387). L'interaction entre la similitude des signes et celle des produits et services est cependant soumise à une limite absolue: si les produits et services ne sont pas similaires (cf. art. 3 LPM), il ne peut y avoir de risque de confusion au sens de cette disposition, indépendamment des signes en confrontation (arrêt 4A_257/2014 du 29 septembre 2014 consid. 4.3, publié in sic! 2015 p. 37, et les références citées, qui réserve toutefois la marque de haute renommée au sens de l'art. 15 LPM, qui n'entre en l'espèce pas en ligne de compte). S'agissant spécifiquement des services, il n'existe pas de similitude entre des prestations liées à l'éducation et à la formation (classe 41), d'une part, et les activités sportives et culturelles (classe 41), d'autre part. La similitude a également été niée entre des services d'organisation ou de production de spectacles (qui placent les prestations artistiques au premier plan), d'une part, et les services fournis en règle générale par la branche des cafetiers-restaurateurs (qui se consacrent à l'accueil d'hôtes, à la préparation des mets et aux boissons) (arrêt 4A_257/2014 déjà cité consid. 4.4). Elle a par contre été admise entre les services d'une agence proposant des voyages à forfait, d'une part, et ceux d'une compagnie aérienne, d'autre part (arrêt 4A_257/2014 déjà cité consid. 4.3. et les auteurs cités). Pour évaluer le risque de confusion, il convient d'examiner l'impression d'ensemble qui se dégage, d'une part, du signe enregistré et, d'autre part, du signe distinctif litigieux (ATF 128 III 353 consid. 4 p. 359, 121 III 377 consid. 2a). Le public visé n'ayant le plus souvent pas l'occasion de percevoir les deux signes en même temps et ne conservant qu'un souvenir de la marque antérieure, il convient de tenir compte des éléments caractéristiques des signes aptes à rester dans la mémoire de ce public (ATF 121 III 377 consid. 2a), les éléments banals ou descriptifs n'ayant en principe qu'une faible influence sur l'impression d'ensemble des signes examinés (ATF 122 III 382 consid. 5b p. 389 s.). Dans la perspective de l'art. 98 LTF, on rappellera qu'en l'espèce le Tribunal fédéral examinera seulement si le droit (donc également les principes juridiques qui viennent d'être rappelés) a été appliqué de manière arbitraire.