Citation: BGE 149 IV 9 E. 6.3.1

De façon générale, le contenu de l'ordonnance pénale, tel qu'il est défini par l'art. 353 CPP, se conçoit à l'aune de sa double fonction, soit celle de jugement en l'absence d'opposition (art. 354 al. 3 CPP), et celle d'acte d'accusation dans l'hypothèse contraire (art. 356 al. 1 i. f. CPP; ATF 148 IV 445 consid. 1.4.1; ATF 140 IV 188 consid. 1.4 BGE 149 IV 9 S. 27 et 1.5; arrêts 6B_576/2021 du 21 février 2022 consid. 2.3.1; 6B_848/ 2013 du 3 avril 2014 consid. 1.3.1; FRANZ RIKLIN, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd. 2014, n° 1 ad art. 353 CPP; JEANNERET/KUHN, op. cit., p. 543 n. 17017; MICHAEL DAPHINOFF, Das Strafbefehlsverfahren in der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2012, p. 436 s.). Bien que l'art. 353 CPP s'appréhende comme une lex specialis par rapport à l'art. 81 CPP (MOREILLON/PAREIN-REYMOND, CPP, Code de procédure pénale, 2e éd. 2016, n° 3 ad art. 353 CPP; YVAN JEANNERET, L'ordonnance pénale et la procédure simplifiée dans le CPP, in Procédure pénale suisse, Approche théorique et mise en oeuvre cantonale, Jeanneret/Kuhn [éd.], 2010, p. 87), le contenu de l'ordonnance pénale correspond pour l'essentiel à celui d'un jugement, régi quant à lui par ce même art. 81 CPP (GILLIÉRON/KILLIAS, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd. 2019, n° 1 ad art. 353 CPP; cf. aussi RIKLIN, op. cit., n° 4 ad art. 353 CPP; FF 2006 1057 ss, 1274 ch.