Citation: 1C_693/2021 E. 7.2.2

7.2.2. Sur le vu de ce qui précède, le centre de tennis situé à proximité immédiate de l'installation ne saurait être considéré en soi comme un LUS. En revanche, il n'est pas contesté que ce centre comporte notamment une réception, soit une partie du bâtiment occupée par un ou plusieurs employés durant une période prolongée. L'intimée l'admet, en indiquant que la réception du club de tennis aurait été considérée comme un LUS mais que quatre autres LUS mentionnés dans la fiche de données spécifique présenteraient une charge de rayonnement supérieure. Il apparaît toutefois que le bâtiment abritant le club de tennis est indiqué dans la fiche de données comme lieu de séjour momentané (LSM) avec la remarque (p. 5 de la fiche) que "la réception du tennis n'a pas de vue aux antennes". On peut ainsi douter qu'il ait été considéré et traité comme un LUS. Quoiqu'il en soit, il ressort clairement du plan que, mis à part le pied du mât (LUS 1), le bâtiment du club de tennis se trouve nettement plus proche de l'installation que les trois autres LUS reconnus dans la fiche de données spécifique (n° 2, 3 et 4), lesquels se situent à des distances de 272, 331 et 135 mètres. En l'état, il n'est pas possible de déterminer si le lieu en question doit être considéré comme un LUS compte tenu de son occupation, ni quelle est la charge de rayonnement au vu notamment de sa situation précise et des éventuels facteurs d'atténuation. L'intimée se dit d'ailleurs prête à produire une nouvelle fiche de données spécifique intégrant le centre de tennis comme LUS. Une telle instruction ne peut toutefois pas être ordonnée devant le Tribunal fédéral, car elle nécessite préalablement que les faits pertinents soient établis, ce qui ne peut être fait dans le cadre de la présente procédure (art. 105 al. 1 et 2 LTF). La cause doit par conséquent être renvoyée à l'instance précédente, à qui il appartiendra de procéder aux compléments d'instruction nécessaires. Le recours doit par conséquent être admis sur ce point.