Citation: 4A_478/2022 E. 6.2.2

6.2.2. Ensuite, en ce qui concerne le diagnostic différentiel, l'expert privé expose: " La possibilité d'une maladie d'Alzheimer était réelle, mais en fait, à ce moment-là des explications plus appropriées étaient présentent [sic], c'est à dire la prise de certains médicaments [...] et la dépression. La règle établie et reprise dans les lignes directrices concernant les investigations en cas de suspicion de démence ou en présence de troubles cognitifs de manière plus générale, demande de rechercher largement les causes possibles, surtout celles qui peuvent être traitées. La conclusion du rapport mentionne certes les investigations pratiquées, dont implicitement un nombre de causes possibles recherchées, mais on ne retrouve pas la mention des médicaments et de la dépression [...]. Il aurait aussi fallu procéder à une anamnèse concernant les symptômes d'un syndrome d'apnée du sommeil [...]. ". Or, force est d'admettre que l'expert commun a bien constaté que le médecin-chef avait procédé à une appréciation (diagnostic différentiel) de l'effet des médicaments indiqués et pris par la patiente, même si celui-ci ne l'a pas mentionné dans son rapport. En effet le médecin-chef avait considéré qu'à la dose particulièrement faible de 25 mg de Topamax par jour, il avait peu d'argument pour lui demander d'arrêter ce médicament. En tant que la recourante veut déduire de l'expertise privée que le médecin-chef n'aurait pas fait de diagnostic différentiel, elle ne peut être suivie. Et, conformément à la jurisprudence (ATF 141 III 363 consid. 5), le médecin-chef ne devait pas obligatoirement mentionner ce diagnostic différentiel dans son rapport médical. On relève encore que l'expert privé affirme qu'une règle de l'art aurait été violée, mais il le fait sans donner aucune référence ni prouver la règle qu'il invoque. Les griefs soulevés sur ce point par la recourante dans sa réponse ne changent rien à cette appréciation. Tout d'abord, en tant qu'elle insiste sur le fait que les deux expertises auraient constaté que le médecin-chef n'aurait pas fait de diagnostic différentiel, la recourante méconnaît que l'expert commun a interrogé le médecin-chef et qu'implicitement, bien qu'aucune question topique ne lui eût été posée à ce propos, c'est parce qu'il a estimé avec lui que le dosage était trop faible pour être pris en considération qu'il a considéré que son erreur n'était pas une violation des règles de l'art " au sens d'une faute ". Ensuite, en tant qu'elle soutient que le grief de l'hôpital serait irrecevable, faute de démonstration de son grief, la recourante méconnaît que, lorsque la Cour de céans annule l'arrêt cantonal pour arbitraire, en l'occurrence pour avoir mis sur pied d'égalité les deux expertises, elle statue elle-même librement et substitue ses motifs à ceux de la décision attaquée.