Citation: 6P.54/2004 21.05.2004 E. 7

7.1 Procédant à une appréciation des preuves, l'autorité cantonale n'a pas tenu pour vraies les allégations du recourant. Elle lui a par conséquent refusé le bénéfice de la preuve libératoire de la vérité. A juste titre, le recourant ne remet pas en cause ce point dans son pourvoi car la question de la véracité des propos tenus relève de l'établissement des faits. En revanche, le recourant soutient avoir apporté l'autre preuve libératoire, soit celle de sa bonne foi. 7.2 Selon l'art. 173 ch. 2 CP, la preuve de la bonne foi suppose que l'accusé établisse qu'il avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. Cette preuve est apportée lorsque l'auteur établit qu'il avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il disait. La bonne foi ne suffit cependant pas; encore faut-il que l'auteur ait eu des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait. Il doit donc démontrer avoir accompli les actes qu'on pouvait attendre de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie. Autrement dit, l'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Une prudence particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à ses allégations par la voie d'un média. L'auteur ne saurait se fier aveuglément aux déclarations d'un tiers. Pour déterminer si l'auteur avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies, il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance au moment où il a tenu les propos litigieux. Il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement. Il incombe à l'auteur d'établir les éléments dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait. Sur cette base, le juge doit déterminer si ces éléments étaient suffisants pour croire à la véracité des propos, ce qui relève du droit (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151/152). 7.3 Selon l'arrêt attaqué, le recourant ne disposait à l'époque où il a formulé ses allégations que de simples soupçons, qui n'étaient que des extrapolations de sa part de constats d'ordre financier et comptable, et n'avait aucune raison sérieuse de tenir ses accusations pour vraies. Dans son pourvoi, le recourant se prévaut pour l'essentiel d'éléments postérieurs à ses allégations litigieuses. De tels éléments sont sans pertinence pour apprécier s'il avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. Le recourant s'écarte par ailleurs des faits constatés en instance cantonale ou en introduit de nouveaux, ce qui n'est pas admissible dans un pourvoi. Il faut s'en tenir aux constatations cantonales, selon lesquelles il ne disposait que de simples soupçons révélés dans le cadre de ses fonctions au sein de la commission des finances. Cette situation imposait au recourant d'agir avec circonspection. Il n'avait aucune raison sérieuse de croire ses accusations pour vraies. Il a pourtant propagé à large échelle dans la commune de graves accusations de malhonnêteté. Dans ces conditions, en retenant que la preuve de la bonne foi n'avait pas été rapportée, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral. Au demeurant, le Tribunal de police a aussi évoqué la décision de non-lieu rendue le 3 février 1999 à la suite d'une dénonciation du recourant pour gestion déloyale à propos des travaux du chemin de Trésillon. Selon cette décision, aucune irrégularité financière ne peut être imputée aux membres de la Municipalité de Pompaples (cf. jugement de première instance, p. 18). Cet élément devait inciter le recourant à une prudence accrue. Il apparaît plutôt qu'il a voulu s'en tenir à sa version des faits en faisant abstraction de toute autre considération. Le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.