Citation: 1C_144/2022 E. 3.3

3.3. Les parties débattent de l'interprétation littérale à donner à l'art. 28 RC. Selon les intimées, l'art. 28 RC présenterait deux situations complètement distinctes l'une de l'autre: d'une part les villas ou maisons familiales comptant au plus deux appartements, auxquelles la zone est destinée sans autre acte de planification, et d'autre part les habitats groupés, qui nécessitent un plan de quartier. Les recourants y voient une incohérence au motif que la construction d'une maison de trois appartements nécessiterait un plan de quartier alors qu'un projet tel que le projet litigieux en l'espèce, plus conséquent, de deux maisons de deux logements ne ferait pas l'objet d'une telle obligation. Sans parler d'une incohérence, cette comparaison permet effectivement de mettre en lumière que l'interprétation que les intimées font de la lettre de la loi ne s'impose pas nécessairement. Quoi qu'il en soit, l'appréciation de la commune et de la cour cantonale en l'espèce n'impliquent pas nécessairement une telle interprétation. Tout au plus peut-on constater qu'il n'y a pas une interprétation littérale manifeste à donner à l'art. 28 RC. La qualification d'habitat groupé détermine s'il y a lieu d'imposer un plan de quartier pour un projet de construction. Dans cette perspective, il n'est pas arbitraire de se référer au nombre de logements prévus et retenir qu'un projet de quatre habitations seulement, quelle qu'en soit la configuration, ne constitue pas de l'habitat groupé et peut être qualifié de simples villas ou maisons familiales. Au contraire de ce qu'en disent les recourants, la prise en compte de tels aspects est pertinente puisqu'ils permettent de définir la finalité de la norme et procéder ainsi à une interprétation téléologique. Comme le soulignent à juste titre les intimées, le projet litigieux, prévu sur une seule parcelle, ne nécessite pas de coordination particulière. Aucune autre caractéristique propre à l'instrument du plan, comme par exemple une importante incidence spatiale, ne justifie non plus qu'il soit fait recours à cet instrument pour un projet de deux maisons de deux logements chacune. Quant à la préservation "[d]es équilibres sur cette parcelle" qu'allèguent les recourants, notamment par la conservation de certains arbres protégés et une meilleure adaptation au quartier, elle est limitée à des intérêts et aspects liés à cette seule parcelle. Elle n'aurait ainsi pas mieux été garantie par un plan de quartier que par le seul permis de construire. Du point de vue téléologique, l'interprétation du règlement par la commune et la cour cantonale est ainsi particulièrement convaincante. Il n'apparaît pas non plus contraire à la jurisprudence citée par les recourants (arrêt CDAP AC.2020.0002 du 12 avril consid. 4c) que des maisons de deux logements ne soient pas encore comprises dans la notion d'habitat groupé. L'arrêt précité s'attelle à cerner la notion d'habitat "individuel" consacrée par un règlement communal ne mentionnant pas des villas ou maisons familiales de deux logements. Il n'est ainsi pas arbitraire de ne pas transposer ici la solution qu'il consacre et de valider l'interprétation autonome de la disposition.