Citation: 9C_1012/2008 30.06.2009 E. 4

4.1 Pour la période ici déterminante (courant depuis le dernier refus de rente jusqu'à la décision litigieuse), la situation médicale du recourant a fait l'objet de deux évaluations qui remplissent les exigences posées par la jurisprudence sur la valeur probante d'un rapport médical, l'une de X.________ avec, en particulier, le volet psychiatrique rédigé par le docteur A.________ (rapport du 29 novembre 2006, incluant les rapports orthopédique du 10 avril et psychiatrique du 1er septembre 2006) et l'autre du docteur T.________ (du 30 novembre 2007). Toutefois, les conclusions des deux avis médicaux divergent non seulement (en partie) quant aux diagnostics posés, mais surtout sur les conséquences des atteintes à la santé retenues sur la capacité de travail de l'assuré. D'un côté, les docteurs R.________, A.________ et E.________ ont diagnostiqué un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), un trouble dissociatif de conversion mixte (F44.7) et des lombalgies sur altérations dégénératives d'ostéochondrose et de discopathie (L1-L2 et L3-L4) ainsi que, comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Selon les experts, la clinique psychiatrique observée dépassait actuellement le cadre nosologique du syndrome douloureux persistant; en raison des troubles psychiques, clairement fixés chez l'assuré, la capacité de travail de l'assuré était de 25% dans une activité adaptée aux limitations liées aux altérations dégénératives du rachis. De l'autre côté, le docteur T.________ ne pose aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail du recourant; au titre de diagnostic sans répercussion sur celle-ci, il indique un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10), présent depuis 1999, et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), présent depuis 1997. 4.2 Face aux divergences entre les deux expertises au dossier, les premiers juges ont suivi les conclusions du docteur T.________, en écartant celles du docteur A.________ qui n'emportaient pas leur conviction. Reprenant pour l'essentiel les critiques avancées par le docteur O.________ du SMR, la juridiction cantonale s'est distancée de l'avis du psychiatre de X.________, parce qu'il s'était essentiellement fait l'écho des plaintes du patient, avait émis des hypothèses psychanalytiques pour les expliquer, retenu un diagnostic différent des psychiatres précédents sans toutefois exposer les raisons pour lesquelles il ne pouvait suivre leur appréciation et sans analyse critique de leurs avis et n'avait pas précisément motivé le degré de capacité de travail. 4.3 Les raisons avancées par la juridiction cantonale pour rejeter la première expertise en cause ne résistent en l'occurrence pas à l'examen. En premier lieu, l'affirmation selon laquelle le docteur A.________ se serait fait l'écho des plaintes de l'assuré, qui n'est pas motivée plus avant (ni au demeurant par le médecin du SMR), ne trouve appui sur le rapport médical. A la lecture de celui-ci, on distingue en effet clairement une partie décrivant les plaintes du recourant ("plaintes émises par l'assuré") et une partie consacrée aux observations ("status psychique") et aux constatations propres du médecin ("appréciation du cas et proposition à la Commission multidisciplinaire"). On ne voit pas que l'appréciation du médecin soit fondée essentiellement sur les plaintes de l'assuré, dès lors qu'il analyse la situation au regard de ses observations et constatations, en fonction également des pièces du dossier médical, sans que ses explications ne reposent sur les seuls propos du recourant ou reprennent simplement ceux-ci. Quant aux hypothèses psychanalytiques évoquées par la juridiction cantonale, sans aucune précision, s'il est vrai que le docteur A.________ se réfère à une conférence de Sigmund Freud (p. 7 du rapport, note de bas de page 15), il n'en déduit toutefois aucune conclusion par rapport à la situation de l'assuré (mais à celle de certains de ses confrères). En ce qui concerne ensuite le reproche lié au défaut d'analyse des avis des psychiatres qui se sont prononcés précédemment, il n'est pas pertinent en l'espèce. Il ressort en effet de l'exposé des différents avis psychiatriques antérieurs que fait le médecin de X.________ dans la partie "anamnèse" de son rapport - ainsi que des pièces du dossier auxquelles il se réfère - que les diagnostics posés sont en partie identiques à ceux du docteur A.________ (syndrome douloureux somatoforme persistant [rapports du docteur I.________ du 20 avril 2005 et des docteurs N.________ et U.________ du 15 juillet 2005]; trouble dépressif récurrent [rapport du docteur L.________ du 12 septembre 2005]). Par ailleurs, dans la mission d'expertise pluridisciplinaire du 13 février 2006, aucune des questions de l'intimé ne porte sur les avis antérieurs, ni ne requiert des experts de X.________ de se prononcer à leur sujet; il s'agissait bien plutôt, selon l'intimé, de faire une évaluation détaillée de la situation dès lors que les renseignements médicaux étaient insuffisants pour se prononcer (mandat au SMR du 11 octobre 2005). Enfin, les conclusions du docteur A.________ sur une capacité résiduelle de travail de 25% apparaissent suffisamment motivées au regard des explications qu'il a fournies sur la gravité de l'épisode dépressif sévère et la fixation du mécanisme de conversion. En conséquence, on constate qu'à défaut de reposer sur des motifs objectifs et convaincants, l'appréciation des preuves de la juridiction cantonale qui a conduit à écarter l'avis de X.________ est contraire aux règles sur la libre appréciation des preuves et ne peut, de ce fait, être suivie. 4.4 De plus, comme le fait valoir le recourant en rapport avec le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux posé par le psychiatre de X.________ et son confrère T.________, le jugement entrepris ne comprend aucune constatation de fait sur l'existence des critères jurisprudentiels en matière de troubles somatoformes douloureux. L'analyse y relative de l'autorité cantonale de recours se limite en effet à constater que le trouble de l'assuré "ne remplit pas les critères de gravité énumérés par la jurisprudence (ATF 130 V 388 ss consid. 5.3 et 6) et n'est en particulier pas accompagné de comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée". A défaut de constatations de fait sur ce point, il n'est pas possible de comprendre sur quels éléments se fonde l'appréciation des premiers juges, le simple renvoi aux conclusions du docteur T.________ ne suffisant pas en tant que tel pour satisfaire à l'obligation d'établir les faits pertinents. Contrairement à ce que voudrait le recourant, on ne saurait cependant retenir d'emblée - en complétant ici les constatations de fait manquantes - qu'il présente une comorbidité psychiatrique au sens de la jurisprudence et que, de plus, les critères permettant d'admettre le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux même en l'absence d'une telle atteinte psychique sont remplis. Tant l'existence d'une comorbidité suffisante que la présence des différents facteurs font précisément l'objet d'une controverse entre les deux experts. D'un côté, le psychiatre de X.________ diagnostique un épisode dépressif sévère, clairement fixé, qui entraîne déjà, en rapport avec un trouble de conversion mixte, une incapacité de travail de 75%, tandis que le docteur T.________ nie le degré de sévérité de l'épisode dépressif. Postérieurement à son rapport, les docteurs C.________ et M.________ diagnostiquent à leur tour une importante symptomatologie dépressive et se distancent des conclusions du docteur T.________ (rapport du 11 avril 2008). Par ailleurs, ces médecins retiennent à la suite du docteur A.________ une perte d'intégration sociale et une situation cristallisée. En revanche, leur confrère T.________ indique ne pas pouvoir se prononcer sur ce dernier facteur sans un examen plus approfondi et nie le premier critère, même si sa description du déroulement des journées du recourant (qui évite de rencontrer les membres de sa famille et mange seul après ceux-ci), semble contredire l'absence d'un retrait social important. Compte tenu de ces nombreuses divergences, il n'est pas possible en l'état de se déterminer en connaissance de cause sur la situation médicale du recourant et les effets des troubles psychiques sur l'aptitude à l'exercice d'une activité lucrative. Il convient dès lors d'admettre la conclusion subsidiaire du recourant, en tant qu'il requiert une instruction complémentaire, et de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour qu'elle ordonne une expertise judiciaire. Le recours doit dès lors être admis.