Citation: 5P.14/2006 18.10.2006 E. 3

La recourante soutient que la cour cantonale a arbitrairement apprécié les faits relatifs à la commission d'une réticence, en considérant qu'il n'était pas établi que l'intimé pratiquait la plongée sous-marine non pas exclusivement durant ses loisirs, comme il l'avait déclaré, mais également à titre professionnel. Elle reproche à l'autorité cantonale de s'être uniquement fondée sur le témoignage de la fiancée de l'intimé, qui ne portait que sur le but des plongées effectuées durant la journée du 17 juin 1994, et d'avoir omis de prendre en considération certaines pièces, en particulier la décision du Tribunal de Gênes du 17 novembre 1998, pièces qui démontreraient clairement que l'intimé exerçait en réalité une activité de plongeur sous-marin pour la société qui l'employait. 3.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les références citées). Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440). Pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 3.2 La Cour de justice considère qu'il n'est pas démontré que l'intimé aurait effectué des plongées à titre professionnel. La recourante n'établit pas en quoi cette appréciation serait arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ). L'autorité cantonale pouvait en effet se fonder sur un seul témoignage sans qu'il faille pour autant qualifier son opinion d'insoutenable. La recourante invoque par ailleurs deux pièces dont il résulterait, d'une part, que la société pour laquelle travaillait l'intimé offrait un service photographique tant subaquatique que terrestre et, d'autre part, que cette société était dotée d'un équipement photographique professionnel de plongée. De telles indications ne permettent toutefois pas d'admettre avec certitude que l'intimé lui-même pratiquait la plongée à titre professionnel, de sorte qu'on ne saurait reprocher à la Cour de justice d'avoir nié ce fait en se mettant en contradiction évidente avec les pièces en question (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Quant aux passages de la décision du Tribunal de Gênes du 17 novembre 1998, allégués par la recourante (à savoir que l'intimé avait le statut de photographe sous-marin auprès de la société qui l'employait et qu'il était en Sardaigne pour réaliser une étude photographique, même sous-marine), ils pourraient certes faire penser que celui-ci exerçait l'activité de plongeur de façon professionnelle. Il n'est cependant pas arbitraire d'admettre que, même engagé en cette qualité par son employeur, il n'a en fait jamais plongé professionnellement, une telle hypothèse ne pouvant être exclue. D'ailleurs, la critique de la recourante porte en réalité sur un autre point. Elle considère que ce qui est décisif, c'est la profession (le statut professionnel) de l'intimé, et non l'activité qu'il exerçait effectivement. Or, elle se borne à cette affirmation, mais ne démontre en rien - à supposer qu'il s'agisse là d'une question de fait (interprétation de la question posée dans la proposition d'assurance) - que la Cour de justice aurait arbitrairement retenu qu'était déterminant le fait que l'intimé n'avait jamais effectué de plongée à titre professionnel. Autant que la recourante prétend que, n'étant pas liée par le contrat vu l'art. 6 LCA, elle ne pouvait être condamnée à verser une indemnité à l'intimé, sa critique ressortit au recours en réforme (art. 43 al. 1 OJ).