Citation: 4C.400/2004 14.02.2005 E. 3

3.1 Contrairement à ce qu'allègue le demandeur, le contenu du rapport est pertinent pour examiner s'il y a eu transgression du devoir de fidélité. Tout en comportant des passages relatifs à l'analyse de la situation économique de la société, le texte incriminé contenait une critique virulente de la direction, en des termes insultants, ainsi que des doléances sous forme de menaces. A supposer qu'elles aient été fondées, ces observations, compte tenu de leur formulation incorrecte (cf. arrêt 4C.19/2000 du 6 novembre 2000, consid. 3c; Aubert, Commentaire romand, n. 11 ad art. 321a CO; Staehelin/Vischer, Zürcher Kommentar, n. 19 et 21 ad art. 321a CO; Rehbinder, Berner Kommentar, n. 3 ad art. 321a CO, p.128 ), n'avaient en aucun cas leur place dans un document censé constituer un support de travail pour une éventuelle restructuration. 3.2 En tant que cadre supérieur, engagé par la demanderesse depuis seulement sept mois, le demandeur a manifestement perdu de vue qu'il était également chargé de représenter son employeur vis-à-vis de ses subordonnés. C'est à bon droit que le jugement cantonal s'est appuyé sur l'ATF 127 III 86 consid. 2c p. 89 in fine, applicable par analogie, la notion de devoir de fidélité demeurant la même, indépendamment du caractère (immédiat ou non) du licenciement en cause. Les dissensions et revendications du demandeur n'avaient pas à figurer, et encore moins sous cette forme virulente, voire méprisante (consid. 3.1 ci-avant), dans un "Projet de plan de restructuration", soumis, à ce titre, à des collaborateurs qui tout en étant proches du demandeur n'en restaient pas moins ses subordonnés. Le demandeur, qui élaborait des rapports à l'intention de la direction, ne pouvait pas dans ces conditions prétendre que l'information contenue dans le texte incriminé devait, pour la bonne marche de l'entreprise, être transmise à ses proches collaborateurs (cf. arrêt 4C.19/2000 du 6 novembre 2000, consid. 3b/cc qui concerne cependant la transmission d'informations à un tiers). Au demeurant, il importe peu que le demandeur n'ait pas voulu, comme il le prétend, communiquer le rapport à l'employé subalterne qui, en définitive, l'a transmis à la direction; en effet, la diffusion par courrier électronique comportait un risque, puisqu'elle rendait incontrôlable l'accessibilité à ce texte, laquelle est donc exclusivement imputable au demandeur. En bref, le texte incriminé ne reflète pas la sauvegarde des intérêts légitimes de l'employeur, mais exprime avant tout l'intention du demandeur de nuire à la défenderesse (cf. arrêt 4C.19/2000 du 6 novembre 2000, consid. 3c) en laquelle il ne croyait du reste plus, ce dont il a fait part à ses subordonnés, suscitant ainsi un vif malaise et entravant la bonne marche de la société, comme il ressort des faits souverainement établis par la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ). 3.3 La cour cantonale a encore constaté qu'avant d'établir ledit document l'attitude directe du demandeur avait déjà dérangé les fondateurs et la direction, et que sa manière de voir les choses avait déjà provoqué des tensions, sans pour autant donner lieu à un avertissement quelconque. Elle a cependant relevé que les précédents rapports du demandeur avaient été présentés à un moment où la situation de l'entreprise était beaucoup moins critique, alors que le rapport incriminé tombait dans une phase délicate pour la société, qui risquait, si les clients ou les investisseurs venaient à perdre confiance en elle, d'être en péril. Le demandeur, qui était au courant de la situation, a, sur ce point aussi, délibérément envisagé de nuire à la réputation de la société (consid. 2.4 ci-avant; cf. arrêt 4C.19/2000 du 6 novembre 2000, consid. 3c). Il a ainsi détruit le lien de confiance, indispensable à toute relation de travail, dans une mesure qui justifiait la cessation immédiate des rapports de travail, sans avertissement préalable (cf. ATF 127 III 86 consid. 2c). Cela étant, il n'y a pas lieu de s'écarter de la solution retenue par la cour cantonale, qui s'est fondée sur des critères déterminants et n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation pour établir l'existence de justes motifs.