Citation: 6B_748/2010 23.12.2010 E. A

Le 21 juin 2005, Z.________, électricien pour l'entreprise A.________, collaborait à la mise sur pied de nouveaux pylônes électriques sur la ligne à haute tension B.________. A cet effet, un camion-grue a été positionné sous et perpendiculairement à la ligne à haute tension existante, sur ses quatre stabilisateurs télescopiques. Compte tenu de la déclivité du terrain et de la position trop basse du stabilisateur avant droit, le chauffeur du camion-grue, Y.________, a décidé d'orienter la flèche de la grue vers l'arrière dans le but de soulager ce stabilisateur. Au moment où Z.________ a décroché le moufle du camion-grue, lors de la manoeuvre effectuée par Y.________, un arc électrique s'est formé entre la flèche du véhicule et la ligne électrique à haute tension de 60'000 volts jouxtant celle dont les pylônes devaient être changés. Un court-circuit a provoqué la rupture du câble à haute tension et Z.________ a été traversé par une décharge électrique de la main droite jusqu'aux pieds. Grièvement brûlé, il est tombé sur le sol à l'avant du camion-grue avant d'être pris en charge par un hélicoptère de la REGA, alertée par X.________. Par jugement du 14 septembre 2009, le Tribunal du district du Val-de-Ruz a condamné X.________, pour lésions corporelles par négligence, à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à 140 fr., avec sursis pendant deux ans. Y.________ a été condamné pour la même infraction à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 100 fr., avec sursis pendant deux ans. En bref, cette autorité a retenu que X.________ occupait la fonction de chef de chantier et qu'il dirigeait, de toute manière, les opérations. Il lui incombait à ce titre de prendre les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité des employés du chantier. Il endossait ainsi une position de garant. Le jour du drame, il n'avait pas organisé de séance de chantier et avait, tout au plus, dit à l'un des employés de faire attention, mais sans lui donner d'instructions. Il n'avait envisagé de marquage ni d'un périmètre de sécurité autour du camion-grue ni de la ligne sous tension. Le positionnement du camion-grue, choisi d'entente avec Y.________, ne respectait de surcroît pas les règles de distance de sécurité préconisées par la SUVA. Ces manquements étaient fautifs eu égard aux compétences professionnelles et à l'expérience de X.________. Ils étaient une condition sine qua non et à l'origine des lésions subies par Z.________. S'agissant de Y.________, le Tribunal du district du Val-de-Ruz a retenu qu'il était un grutier expérimenté, conscient des risques existant lors de la manoeuvre du camion-grue. Il avait commis une négligence en décidant, avec X.________, du placement du camion-grue. Il avait également violé fautivement son devoir de diligence en levant le bras du camion-grue vers la ligne électrique, sans avoir à vue l'extrémité de ce bras. Ses manoeuvres avaient provoqué l'accident. L'autorité de première instance a estimé que le rapport de causalité entre les négligences de X.________ et de Y.________ et les lésions de Z.________ n'était pas interrompu par des faits externes, notamment par la décision de l'entreprise A.________ d'exécuter les travaux sans mettre la ligne hors tension.