Citation: 6P.30/2003 20.03.2003 E. 4

Conformément à l'art. 275 al. 5 PPF, le recours de droit public a été examiné en premier lieu. Son admission entraîne l'annulation formelle de l'arrêt attaqué. Le pourvoi est en principe privé d'objet. Toutefois, la jurisprudence admet exceptionnellement qu'il existe des situations où le recourant conserve un intérêt juridique à ce que son pourvoi soit examiné nonobstant l'annulation de la décision attaquée par le biais du recours de droit public. Elle reconnaît en particulier cette possibilité lorsque le pourvoi porte sur une infraction différente de celle à propos de laquelle le recours de droit public a été admis (ATF 117 IV 401 consid. 2 p. 402/403), ou lorsque le point de droit discuté dans le pourvoi se reposerait dans les mêmes termes à l'autorité cantonale, pour éviter que le Tribunal fédéral soit de nouveau saisi ultérieurement d'un pourvoi à ce sujet (ATF 127 IV 220 consid. 1a p. 223; 119 IV 28 consid. 1a p. 30). En l'espèce, compte tenu des points abordés dans le recours de droit public, les conditions ne sont pas réunies pour examiner d'ores et déjà le pourvoi et la violation de l'art. 43 CP invoquée par le recourant relativement à la mesure d'hospitalisation, ou la violation de l'art. 123 CP s'agissant des lésions causées à l'épouse le 3 février 2002. L'examen de la peine infligée que critique le recourant est également prématuré à ce stade; à noter au demeurant que l'arrêt attaqué, s'il retient une diminution de la responsabilité du recourant, n'en indique pas le degré, ni ne discute de l'influence de la diminution retenue dans la fixation de la peine. Enfin, le recourant se prévaut d'une violation de l'art. 69 CP, pour le motif que la Chambre pénale n'a pas imputé la détention subie après le prononcé de première instance. Il admet toutefois qu'il s'agit simplement d'une inadvertance manifeste, laquelle pourra donc aisément être rectifiée vu le sort de la procédure. Dans ces conditions, le pourvoi apparaît privé d'objet; la cause sera rayée du rôle.