Citation: 4A_76/2009 06.04.2009 E. B

Le 23 décembre 2004, Y.________ SA a ouvert action en paiement contre Assurances X.________, l'assureur responsabilité civile de V.________, en vertu de l'action directe découlant de l'art. 65 al. 1 LCR. Alléguant que le chauffeur B.________ porte la responsabilité exclusive de l'accident, elle a réclamé 62'334 fr. 70 pour le dommage matériel découlant de l'accident, et 3'437 fr. 80 de frais d'avocat avant procès. Assurances X.________ s'est opposée à la demande en alléguant que l'accident a été causé par la remorque du chauffeur A.________, celle-ci ayant heurté l'avant droit du véhicule B.________. Reconventionnellement, elle a conclu au paiement de 6'027 fr. 10, montant qu'elle a dû payer pour la réparation de la glissière de sécurité. Lors de l'instruction, le témoin C.________ a déclaré que les conditions de circulation étaient "plus qu'impossibles" la nuit de l'accident et précisé que "lors du constat [ils] tenai[en]t à peine debout tant cela glissait". Au moment où le second conducteur a entamé son dépassement, le témoin s'est dit "qu'il ne passerait jamais" car lui-même, avec son véhicule 4x4, tenait "à peine sur la route". La cour cantonale a ordonné une expertise technique. Dans le rapport d'analyse dynamique d'accident du 10 février 2007, l'expert retient que le train routier A.________ s'était déplacé vers la gauche et empiétait partiellement sur la voie de dépassement. Cet écart tient à "une raison indéterminée (écart de volant, perte de maîtrise ou glissement du train routier)". S'il est certain "que le train routier était en décélération avant le choc, l'expert ajoute qu' "il n'est pas possible d'établir un lien avec la décélération et une glissade éventuelle provoquée par celle-ci". Par jugement du 5 janvier 2009, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a condamné Assurances X.________ à payer à Y.________ SA 26'708 fr. 85 et débouté les parties de toutes autres conclusions. Il a considéré que, le chauffeur B.________ ayant commis une sérieuse imprudence qui constitue la cause majeure de l'accident, Assurances X.________ devait supporter les ¾ du dommage, le ¼ restant devant être supporté par Y.________ SA, le chauffeur A.________ ayant commis une légère faute.