Citation: U 314/02 21.10.2003 E. A

K.________ est titulaire d'un certificat de cuisinier ainsi que d'un diplôme de l'école hôtelière de Y.________. Il a exploité un hôtel à Z.________, d'abord comme indépendant, puis en qualité de salarié d'une personne morale au capital social de laquelle il participait à titre principal. Il a exercé en outre une activité accessoire dans l'agriculture. En 1993, il s'est tailladé l'avant-bras gauche avec une scie. Les blessures subies dans cet accident ayant eu pour conséquence en particulier une limitation de la force et une maladresse de cette main, l'intéressé a déposé une demande de prestations de l'AI. Dans le cadre de l'instruction de celle-ci, il a été soumis notamment à l'expertise du psychiatre B.________ (cf. rapport du 22 novembre 1996). Le 14 novembre 1997, alors qu'il était employé comme directeur par W.________Sàrl, société qu'il dominait, et affilié à ce titre à la caisse-maladie et accidents de la société suisse des hôteliers, Hotela (ci-après: Hotela), K.________ a été victime d'un autre événement accidentel. Tandis qu'il tentait de dégager un véhicule accidenté aux abords de la voie de chemin de fer entre T.________ et Z.________, il a été happé par un train et a subi une fracture ouverte du fémur distal droit. Il a été opéré et soigné à l'hôpital régional de Z.________ jusqu'au 1er décembre 1997. Ce cas a été pris en charge par Hotela, laquelle avait conclu un accord de collaboration (au sens de l'art. 70 al. 2 LAA) avec Lloyd's Underwriters London (ci-après: Lloyd's). Depuis cet accident, l'assuré n'a plus travaillé pour W.________Sàrl. Le 5 août 1998, l'épouse de l'intéressé a été victime d'une hémorragie cérébrale qui l'a rendue définitivement impotente. L'hôtel de Z.________ a été fermé à fin septembre 1998 et remis un mois plus tard. Mandaté par l'assureur-accidents pour une expertise, le docteur A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a confirmé dans son rapport du 9 décembre 1998 que K.________ était à cette époque encore totalement incapable de travailler. L'expert a toutefois estimé que l'assuré devrait être apte à reprendre ses occupations habituelles, comme avant l'accident du 14 novembre 1997, une fois obtenue la guérison de la fracture. L'intéressé a repris son travail dans l'agriculture le 1er mars 1999. L'ablation du matériel d'ostéosynthèse s'étant effectuée le 30 août suivant, il a de nouveau été en incapacité de travailler totale jusqu'au 31 octobre 1999 et ensuite à 75 %. A la demande de l'Office AI du canton du Valais, une expertise pluridisciplinaire de l'assuré a été menée à la Clinique V.________. Dans leur rapport du 6 avril 2000, les docteurs C.________ et D.________ ont relevé les diagnostics suivants : - Etat dépressif majeur (degré sévère) - Personnalité borderline - Abus d'alcool - Status après fracture ouverte stade II du fémur distal droit en 1997 ostéosynthésée par clou centromédullaire verrouillé - Status après tentamen par veinosection en 1993, entraînant de multiples lésions tendineuses partielles du poignet gauche - Status après fractures de la clavicule et de l'humérus droits en 1970 - Status après fracture de la jambe droite en 1977 - Status après fracture de la main droite en 1990 - Status après tassement vertébral en 1990. Les experts ont en outre évalué comme suit le degré de capacité de travail de l'assuré: «K.________ présente plusieurs pathologies influant sa capacité de travail. L'atteinte du membre supérieur gauche n'entraîne plus de limitations, elle ne justifie aucune incapacité de travail. La fracture du fémur droit, actuellement consolidée, mais qui a occasionné un raccourcissement du membre inférieur droit, est à l'origine d'une diminution de 50 à 75% de la capacité de travail dans l'activité d'agriculteur, et de 100% dans celle de cuisinier. Par contre, dans tout métier semi-sédentaire (gestion d'hôtel ou d'un domaine agricole), elle est estimée à 100%. C'est l'atteinte psychiatrique qui se révèle actuellement la plus invalidante, puisque à l'origine d'une diminution de la capacité de travail de 50% et pas moins, dans toute activité. Cette atteinte remonte à septembre 1998, suite à l'hémorragie cérébrale de l'épouse de K.________. L'évaluation professionnelle a montré que nous pouvons exiger, du point de vue physique, une activité de 50%. Au terme de notre évaluation globale, qui prend en compte l'atteinte psychiatrique et les limitations physiques, nous estimons que dans une activité semi-sédentaire ou sédentaire telle la gestion d'un hôtel, d'un domaine agricole ou toute autre gestion, la capacité de travail de K.________ est de 50%.» En complément de ce rapport, les docteurs C.________ et E.________, de la Clinique V.________, ont précisé ce qui suit à Lloyd's, dans une écriture du 15 septembre 2000, à propos de l'état dépressif de l'assuré : «(...) Ce trouble est apparu longtemps après l'événement traumatique en cause. Il n'a pas la spécificité de ce qu'on retrouve après un accident. Il relève avant tout de facteurs personnels, familiaux et sociaux qui sont étrangers à l'accident du 14.11.97. la causalité naturelle entre les troubles psychiques de l'assuré (en particulier l'état dépressif majeur) et l'événement traumatique du 14.11.97 doit donc être exclue. Comme les troubles psychiatriques présentés par l'assuré sont typiquement fonctionnels (psychogènes) et donc potentiellement réversibles, on ne saurait retenir d'atteinte à l'intégrité sur le plan psychiatrique dans ce cas». En revanche, en ce qui concerne l'atteinte à l'intégrité physique découlant de cet accident, les médecins prénommés l'ont évaluée à 5 %, dans le rapport du 15 septembre 2000. Par décision du 7 juillet 2000, confirmée sur opposition le 28 mars 2001, Hotela a mis fin aux prestations de courte durée (soins médicaux et indemnités journalières) qu'elle allouait à K.________, avec effet au 31 mai 2000, excepté la confection d'une semelle pour la surélévation du membre inférieur droit. De son côté, Lloyd's a rendu une décision, le 29 janvier 2001, par laquelle il a refusé de verser une rente d'invalidité à l'assuré; dans cette décision, il lui a par ailleurs reconnu le droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 5 %. Par décision du 16 juillet 2001, cet assureur a rejeté l'opposition que K.________ avait formée contre cette décision.