Citation: 5P.292/2000 22.09.2000 E. 3

3.- Selon l'art. 271 al. 1 LP, le séquestre doit porter sur les "biens du débiteur". Doivent être considérés comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des règles du droit civil, appartiennent à une personne physique ou morale autre que le débiteur; en matière d'exécution forcée, seule est en principe déterminante l'identité juridique (ATF 107 III 103 consid. 1 p. 104; 105 III 107 consid. 3a p. 112 et les arrêts cités). Ce n'est que dans des circonstances exceptionnelles qu'un tiers peut être tenu des engagements d'un débiteur avec lequel il constitue une identité économique; tel est le cas lorsque l'identité économique absolue entre le débiteur et le tiers n'est ni contestable ni sérieusement contestée, et que la dualité des sujets n'est invoquée que pour se soustraire abusivement à l'exécution forcée (ATF 105 III 107 consid. 3a p. 113 et la jurisprudence citée). a) En l'espèce, la Cour de justice a retenu que M.________ est l'unique actionnaire et administrateur de K.________ AG et de C.________ Ltd, qu'il domine entièrement; si ces dernières apparaissent comme des sociétés indépendantes à l'égard des tiers, elles ne forment, en réalité, qu'une seule entreprise sous une direction économique, voire juridique, unique. Mais la recourante n'a pas démontré, pour autant, que l'intimée se prévaudrait de son indépendance juridique contrairement aux règles de la bonne foi; en particulier, elle n'a pas allégué que, dans le cadre de l'opération litigieuse, M.________ se serait servi de K.________ AG pour soustraire C.________ Ltd à ses obligations ou à une future exécution forcée. b) La recourante soutient, en substance, que le "montage bidon" utilisé à plusieurs reprises par la "trilogie" C.________ Ltd/K. ________ AG/M. ________ était constitutif d'abus de droit et avait pour but évident d'éluder les obligations découlant du contrat et des modalités de paiement prévues par la lettre de crédit ouverte par l'intimée. D'emblée, on peut se demander si une telle argumentation n'est pas nouvelle, partant irrecevable. En effet, l'arrêt déféré retient (cf. ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26) que, dans son appel, la recourante s'est bornée à reprocher au premier juge d'"avoir refusé d'admettre l'identité économique" entre C.________ Ltd et K.________ AG, mais sans indiquer en quoi celle-ci aurait enfreint les règles de la bonne foi en excipant de son indépendance juridique. En outre, il ne ressort pas davantage de la décision attaquée que l'intimée serait une société sans "existence formelle" (ATF 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arrêts cités). Quoi qu'il en soit, le recours est irrecevable à un autre titre. Les magistrats précédents ont relevé que la recourante avait elle-même mentionné que la façon de procéder de M.________ - c'est-à-dire de faire apparaître K.________ AG plutôt que C.________ Ltd en qualité d'acheteur dans la lettre de crédit et dans les documents devant être présentés aux douanes - était vraisemblablement motivée par des raisons douanières et avait été utilisée dans d'autres opérations conclues antérieurement par les parties. De surcroît, l'intéressée n'a pas protesté lorsque l'intimée est apparue dans la lettre de crédit, non seulement comme donneur d'ordre, mais aussi comme acheteur en lieu et place de C.________ Ltd, nonobstant ce qui était indiqué dans une télécopie du 9 septembre 1999. Or, la recourante ne critique pas l'arrêt déféré sur ce point, mais se contente de lui opposer sa propre argumentation, faisant fi des exigences de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ) constamment rappelées par la jurisprudence (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les nombreux arrêts cités).