Citation: 6P.200/2006 20.02.2007 E. 3

Le recourant invoque la garantie constitutionnelle de la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 Il s'en prend tout d'abord aux constatations de fait relatives au cas qualifié de viol (art. 190 CP) par la cour cantonale (consid. B.i ci-dessus) et soutient en premier lieu que la constatation de la cour cantonale selon laquelle il a pénétré de son sexe celui de sa victime dans ce cas procéderait d'une appréciation arbitraire des preuves. Il souligne, à ce propos, d'une part, que la seule preuve matérielle disponible, soit l'analyse du matériel biologique prélevé sur la victime n'avait pas révélé de sperme au niveau vaginal ou sur la cuisse. Il relève, d'autre part, que selon le rapport le concernant, émanant du Dr J.________, l'état de la tendinopathie et des lésions de son épaule ainsi que les lésions avancées de ses hanches lui auraient rendu difficile de se lever d'un tabouret, de soulever un poids de 60 kg et de le porter à bout de bras, avant de le retourner. L'absence de sperme au niveau vaginal, ne permet cependant pas d'exclure toute pénétration - brève ou partielle, notamment -, l'arrêt cantonal précisant que l'éjaculation est intervenue sur la cuisse de la victime, qui a ensuite été essuyée. Ce dernier point trouve appui dans l'analyse de l'IUML de l'un des frottis effectués sur la cuisse de la victime, qui a révélé la présence d'un profil masculin avec les caractéristiques d'un faible mélange, dont le profil majeur présente les mêmes caractéristiques que celles du recourant (jugement du 22 novembre 2005, consid. II.c, p. 57). Par ailleurs, l'état de fait de l'arrêt entrepris ne constate pas que le recourant aurait porté sa victime - moins encore à bout de bras - mais uniquement qu'il lui a fait prendre une position en chien de fusil, le dos tourné contre lui et lui a soulevé sa jambe. Les deux éléments auxquels se réfère le recourant ne font ainsi pas apparaître comme arbitraire la constatation de fait critiquée, établie sur la base des déclarations de la victime, dont la cour cantonale a encore relevé que rien ne permettait de mettre en doute la véracité. Pour le surplus, l'argumentation du recourant s'épuise à opposer sa propre version des faits à celle de sa victime, retenue par le tribunal correctionnel et la cour cantonale; elle est appellatoire, partant, irrecevable dans cette mesure (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495), si bien que le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 3.2 Le recourant conteste ensuite, dans ce même cas, l'existence d'une contrainte psychique sur sa victime, respectivement l'existence d'un lien de dépendance concret. Il n'expose pas, sur ce point, quels éléments précis de l'état de fait retenu par la cour cantonale auraient été établis arbitrairement. On ne trouve en particulier aucune critique quant aux constatations relatives à la personnalité de la victime (son caractère soumis, notamment), ainsi qu'à la constatation selon laquelle lors de la troisième consultation la victime était paralysée de peur et s'est trouvée dans l'impossibilité de s'enfuir. Son argumentation tend, en revanche, à démontrer que la relation existant entre lui-même et la victime n'était pas de nature à lui permettre de contraindre cette dernière à subir l'acte sexuel. Ce faisant, c'est à la qualification des moyens de contrainte au sens de l'art. 190 CP que s'en prend le recourant. Cette critique relève de l'application du droit fédéral et est, partant, irrecevable dans le recours de droit public. 3.3 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en retenant les éléments constitutifs d'une tentative d'abus de détresse (art. 21 et 193 CP) dans le cas mentionné au consid. B.g ci-dessus et de l'abus de détresse dans les cas relatés aux consid. B.b à B.f et B.h. Dans tous ces cas, comme dans le cas précédent, l'argumentation du recourant, qui ne présente pas une version des faits différente de celle retenue par la cour cantonale, ne tend pas à démontrer que cette dernière serait tombée dans l'arbitraire en établissant les motifs pour lesquels les patientes ont consulté et le déroulement des consultations et en retenant sur ces différents points les versions des victimes. Son argumentation tend, en revanche, à justifier médicalement ses actes, à en réduire la portée à des actes "médicalement déplacés", à dénier qu'ils aient tendu à induire une excitation sexuelle et à démontrer l'absence de dépendance ou de détresse des victimes. 3.3.1 En ce qui concerne la justification médicale des actes, la cour cantonale s'est référée à l'expertise médico-légale, confiée au Prof. I.________ de l'IUML, qui s'est fait assister du Dr K.________, médecin-chef du Service de médecine de l'Hôpital O.________, dont les conclusions sont reproduites dans le jugement du Tribunal correctionnel (jugement du 22 novembre 2005, consid. II.c.cc, pp. 58 ss). 3.3.2 Concernant l'appréciation du résultat d'une expertise, lorsque l'autorité cantonale juge celle-ci concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. En l'espèce, les experts consultés nient très clairement toute justification médicale aux examens à caractère gynécologique auxquels a procédé le recourant, même lorsque le motif de la consultation résidait dans une infection urinaire. Ils ont conclu que la description par les patientes du déroulement des examens cliniques révélait une dérive systématique de l'examen médical et des manquements graves aux règles les plus élémentaires de la pratique. Aussi, compte tenu de ces conclusions, répondant expressément et sans ambiguïté aux questions posées, et aux parties de leur anatomie vers lesquelles dérivaient systématiquement les "examens" en question, n'était-il pas arbitraire d'exclure tout caractère médical à ces actes. Pour le surplus, savoir si, comme l'a retenu le tribunal correctionnel, les actes en question avaient une connotation sexuelle claire et devaient, partant, être qualifiés d'actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 193 CP est une question de droit fédéral, dont l'examen ressortit au pourvoi en nullité. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 3.3.3 En ce qui concerne les constatations de fait relatives à l'existence d'une détresse ou d'une dépendance des patientes dans les cas mentionnés ci-dessus aux consid. B.b à B.h, le recours de droit public est irrecevable, aucun moyen n'ayant été soulevé sur ce point dans le recours cantonal en nullité (art. 411 CPP VD), qui a pour objet une irrégularité de procédure ou une contestation relative à l'établissement des faits (cf. Roland Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JdT 1996 III 65 ss, p. 75 et 77 s.). Or, saisi d'un recours en nullité, le Tribunal cantonal n'examine que les moyens soulevés; il ne dispose donc pas d'un libre pouvoir d'examen et ne doit pas appliquer le droit d'office (art. 439 al. 1 CPP/VD; JdT 2003 III 81, consid. 2). Pour le surplus, savoir si les faits constatés par l'autorité cantonale constituent une détresse ou une dépendance au sens de l'art. 193 CP est une question de droit fédéral dont l'examen ressortit au pourvoi en nullité.