Citation: 6B_587/2009 14.01.2010 E. 4

Le recourant soutient que le sursis aurait dû lui être accordé. 4.1 Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. En l'espèce, le recourant a été condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende, de sorte que la condition objective du sursis est réalisée. Il s'agit donc de déterminer si la condition subjective est réalisée. 4.2 Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Selon le nouveau droit, il suffit qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5 s.). Pour émettre un pronostic, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). De même qu'en matière de fixation de la peine, la motivation du jugement (art. 50 CP) doit permettre la vérification de la correcte application du droit fédéral (cf. ATF 134 IV 5 consid. 4.2.1). Dans l'émission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'intervient qu'en cas d'excès ou d'abus, notamment lorsque le juge a omis de tenir compte de critères pertinents (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204 en cas de libération conditionnelle; arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2007 du 6 décembre 2007, consid. 6). 4.3 La cour cantonale a refusé d'octroyer le sursis au recourant au vu de ses antécédents et de son attitude à l'audience (absence de prise de conscience). Le recourant a été condamné à deux reprises, à savoir en 2002, pour infraction à la loi fédérale sur la concurrence déloyale, et, en 2003, pour infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants, ainsi qu'à trois reprises en France (en 1994, 2002 et 2007; cf. jugement de première instance p. 7). Certes, ces infractions n'ont pas été commises dans le même domaine et certaines sont déjà anciennes. Elles dénotent cependant, en raison de leur nombre, une propension du recourant à la délinquance. En outre, il découle de l'attitude du recourant à l'audience que ce dernier n'a pas pris conscience de sa faute (jugement de première instance p. 16). Le défaut de prise de conscience est une constatation de fait, qui lie la cour de céans (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elle ne soit entachée d'arbitraire. En l'espèce, la cour cantonale a tiré cette conclusion de l'attitude du recourant à l'audience, et un "ancrage" complémentaire dans le dossier n'est pas nécessaire. En conséquence, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir abusé de son large pouvoir d'appréciation en estimant que les antécédents et l'attitude du recourant conduisaient à l'établissement d'un pronostic défavorable quant à sa conduite future en liberté. Ce grief est donc également mal fondé.