Citation: 1P.355/2002 03.02.2003 E. 1

2.1 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (art. 9 Cst.), le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que si elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, il ne s'écartera de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15, 129 consid. 5b p. 134 et les arrêts cités). 2.2 Le droit cantonal autorise, à défaut de dispositions communales contraires, la construction de dépendances de peu d'importance, dont l'utilisation est liée à l'occupation du bâtiment principal, dans les espaces réglementaires entre bâtiments et limites de propriété (art. 39 al. 1 RATC). La notion de dépendance de peu d'importance est définie, principalement, à l'art. 39 al. 2 RATC: on entend par là des constructions distinctes du bâtiment principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d'importance par rapport à celui du bâtiment principal, telles que pavillons, réduits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Dans le cas particulier, le Tribunal administratif a retenu le critère du caractère distinct du bâtiment principal: il a considéré que cette condition n'était pas remplie car le couvert à voitures formait un tout architectural avec la villa (et partant que la distance réglementaire à la limite de la parcelle devait également être respectée pour cet élément-là de la villa); il a mentionné à ce propos que le corbeau du toit du couvert était pris dans le mur de la villa, et que le bas d'un pan du toit du bâtiment principal venait en quelque sorte fermer un côté de la toiture du couvert. Le recourant relève que l'appréciation du caractère distinct ou non d'un élément d'un projet est difficile, en l'absence d'une définition légale claire du "tout architectural", ou de la partie intégrante (cf. Jean-Luc Marti, Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, thèse Lausanne 1988, p. 61). Il soutient qu'il n'est pas exclu, au regard de l'art. 39 RATC, de qualifier de dépendance un couvert à voitures accolé au bâtiment principal, et il prône une interprétation de cette norme qui tienne compte de sa finalité. Cela étant, le recourant ne donne aucun argument permettant de qualifier d'insoutenable l'appréciation des éléments architecturaux concrets et il ne conteste pas l'analyse des plans du couvert à voitures par les membres de la Cour cantonale; on ne voit donc pas en quoi l'obligation de respecter les distances aux limites, pour cette partie du projet également, serait contraire à l'art. 9 Cst. Le grief d'application arbitraire de l'art. 39 RATC est dès lors mal fondé. 2.3 Il s'ensuit que les conclusions tendant à l'annulation de l'arrêt attaqué doivent être rejetées, sans qu'il y ait lieu de se prononcer sur les autres griefs du recourant.