Citation: 7B_741/2023 E. 6.4.2

6.4.2. Le recourant conteste avoir été dans l'incapacité de conduire. Il soutient qu'à défaut d'un ensemble d'indices de son état d'ébriété, la cour cantonale ne pouvait pas le condamner du chef de l'infraction prévue par l'art. 91 al. 1 let. a LCR. Le recourant s'en prend aux faits retenus par la cour cantonale en se livrant à une argumentation largement appellatoire, partant irrecevable. C'est notamment le cas lorsqu'il soutient: que le taux d'alcool de 0,38 mg/l ne serait pas vraisemblable et ne pourrait pas être retenu comme indice; que les constatations de l'appointé C.________ ne seraient pas convaincantes et nullement vraisemblables; qu'il serait très peu probable qu'il sentait l'alcool vu les faibles quantités consommées; qu'il a dit avoir "merdé" à cause de son arrivée tardive sur son lieu de travail et sa fatigue ou qu'il ne ressortirait nulle part du dossier que son comportement laissait à penser qu'il était en état d'ébriété le matin du 22 août 2021. Pour le surplus, en tant que le recourant soutient que ni D.________ ni le brigadier E.________ n'auraient remarqué ses yeux rouges ou une forte odeur d'alcool et que son comportement le matin des faits aurait été adéquat, il invoque des faits qui ne ressortent pas du jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de leur omission, de sorte que son argumentation est irrecevable sous cet angle. En tout état, c'est en vain que le recourant conteste son incapacité de conduire. L'autorité précédente ne s'est pas fondée en premier lieu sur l'unique mesure par éthylotest et n'a pas considéré comme établi qu'il avait conduit avec un taux de 0,38 mg/l. Elle a bien plutôt exposé de manière convaincante pour quelles raisons le résultat de l'éthylotest, qui ne reposait somme toute que sur les constatations de l'appointé C.________, pouvait être considéré comme avéré et servir d'indice, aux côtés d'autres éléments qu'elle a soigneusement examinés, pour parvenir à la conclusion que le recourant avait conduit en état d'ébriété. Les objections du recourant ne permettent pas de démontrer que l'autorité précédente aurait procédé à une appréciation arbitraire des preuves. En particulier, il n'allègue pas, ni a fortiori ne démontre, que les constatations de l'appointé C.________ ne seraient pas crédibles. À aucun moment il n'a même contesté les développements de la cour cantonale au sujet de l'absence de tout motif de récusation, de rivalité ou de rapport d'inimitié avec ce policier assermenté (cf. consid. 3.3.2 du jugement attaqué). Ses critiques à l'égard des observations de ce dernier sont ainsi dénuées de tout fondement. C'est également à tort qu'il soutient que la cour cantonale aurait retenu sans preuve la quantité d'alcool consommée et n'aurait pas rendu vraisemblable qu'il se serait trouvé au-dessus de la limite autorisée au moment de conduire. Le recourant méconnaît qu'il a lui-même déclaré, devant le Ministère public, avoir fréquenté trois bars la veille au soir avec l'agent B.________ et qu'il était possible qu'il ait bu un verre de bière de 3 dl dans chacun de ces endroits, ajoutant - sans plus de précision quant à sa dernière consommation d'alcool - qu'il était probablement rentré après minuit (cf. pièce 4 du dossier cantonal, p. 2). En outre, il ne saurait être suivi lorsqu'il prétend qu'il aurait dû se rincer la bouche après la première mesure à l'éthylotest ou qu'il serait arbitraire de considérer que son taux d'alcool était plus élevé au moment où il avait pris le volant. Il est incontesté que le recourant a été soumis à l'éthylotest plus d'une heure après son arrivée au poste de police et qu'il n'a pas bu d'alcool dans l'intervalle, ce qui exclut de procéder comme le prescrit l'art. 11 al. 1 let. b OCCR. Quant au fait qu'il serait invraisemblable que son éthylotest et celui de l'agent B.________ aient affiché le même taux d'alcool, rien ne permet d'inférer le contraire. Les questions rhétoriques soulevées par le recourant ne suffisent en tout cas pas à démontrer qu'il était arbitraire de retenir une telle valeur, étant rappelé que l'agent B.________ n'a pas contesté le résultat de son propre éthylotest. C'est au demeurant le lieu de relever que ces mesures ont été conduites à 4 minutes d'intervalle, par deux policiers distincts, sur des personnes ayant passé toute la soirée et la nuit de la veille ensemble, à boire des verres dans différents bars. Certes, leur poids respectif ainsi que leur tolérance à l'alcool ne sont pas des informations connues, tout comme la quantité d'alcool ingérée par l'agent B.________ avant le contrôle. Le recourant ne se plaint toutefois pas d'un établissement arbitraire des faits sur ce point, se contentant d'opposer, de manière appellatoire, qu'il serait impossible d'admettre que ces facteurs soient les mêmes pour les deux agents. Du reste, il n'explique pas en quoi ces données auraient été susceptibles de conduire à un autre résultat en l'espèce et en particulier à retenir que son taux d'alcool se situait encore dans la limite légale au moment de conduire. Même à considérer qu'une déduction de 20% devrait être opérée sur la mesure à l'éthylotest, il en résulterait un taux d'alcool dans l'haleine toujours supérieur à la limite légale. Il s'ensuit que ce grief est sans portée, tout comme le reproche fait à la cour cantonale d'avoir omis de faire usage de la formule de Widmark pour établir son alcoolémie. Enfin, quand bien même les retraits du permis de conduire inscrits au registre SIAC seraient anciens et en partie prescrits, cela n'empêchait pas la cour cantonale d'apprécier les événements à la lumière de ces mesures administratives. En définitive, la cour cantonale s'est fondée sur un ensemble d'indices concordants, à savoir le taux d'alcool fourni par la mesure à l'éthylotest, les propres déclarations du recourant, les constatations de l'appointé C.________ quant à son état et son comportement le matin en question, l'état d'ébriété non contesté de son collègue B.________ ainsi que ses antécédents en matière administrative. Au vu de ces éléments, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'un raisonnement insoutenable en considérant que le recourant présentait un taux d'alcool dans l'haleine supérieur à la limite admissible de 0,25 mg/l lorsqu'il a pris le volant. La cour cantonale n'a donc pas versé dans l'arbitraire ni violé les art. 55 al. 4 LCR et 17 OCCR en parvenant à la conclusion que le recourant avait conduit en état d'ébriété.