Citation: 5C.248/2006 23.08.2007 E. B

B.a Le 10 juin 2002, en fin d'après-midi, un vétérinaire a traité le cheval « Old Cat » pour des coliques digestives graves - de cause indéterminée - qui mettaient la vie de l'animal en danger. Dans le cadre de ce traitement, il lui a notamment administré du Metamizol par injection. Une heure plus tard, l'animal se portait à nouveau bien. Le Metamizol, dont le nom commercial est « Vetalgin », est un analgésique puissant contre les coliques. Il contient la substance active Dipyrone, couramment utilisée dans le cadre du traitement des coliques chez les chevaux. Dans le processus de décomposition biologique, cette substance se métabolise en 4-Methylaminoantipyrine (ci-après: 4-MAA). Après discussion avec un collègue le lendemain du traitement et consultation d'ouvrages spécialisés, le vétérinaire a assuré Paul Zöllig et Kurt Schafflützel qu'ils pouvaient aligner sans danger « Old Cat » au Swiss Derby du 16 juin 2002, nonobstant le traitement, la littérature indiquant que le temps d'élimination de la substance, respectivement sa durée de détection, étaient de cinq jours. B.b Aligné dans la course no 7 du 22ème Swiss Derby qui s'est tenue le 16 juin 2002 à 16 heures 15 à Frauenfeld, « Old Cat » est arrivé premier. A l'issue de la course, le cheval a subi un prélèvement d'urine. Les tests de l'échantillon A ont été confiés au Laboratoire LAB, sis à Châtenay-Malabry (France), nommé en 2003 par la Fédération équestre internationale en tant que laboratoire central pour le programme de contrôle des médications; ils ont révélé la présence de 4-MAA. L'analyse de l'échantillon B, effectuée par l' «Institut für Biochemie » de l'Université de Cologne (Allemagne) à la demande de l'entraîneur, a abouti au même constat.