Citation: 1P.749/2006 19.01.2007 E. 3

Indépendamment des conditions de l'art. 88 OJ, le lésé qui revêt la qualité de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI peut former un recours de droit public sur la base de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI, aux conditions prévues par cette disposition. Il peut donc contester sur le fond une décision d'acquittement, de non-lieu, de classement ou de refus de suivre, s'il était déjà partie à la procédure cantonale et si la sentence attaquée touche ses prétentions civiles ou peut avoir des effets sur le jugement de celles-ci (ATF 131 I 455 consid. 1.1.1 p. 459; 128 I 218 consid. 1.1 p. 220). Cette dernière condition implique qu'il ait pris des conclusions civiles sur le fond dans le cadre de la procédure pénale, pour autant que cela pouvait raisonnablement être exigé de lui (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arrêts cités). A ce défaut, il doit indiquer quelles conclusions civiles il entendrait faire valoir et en quoi la décision attaquée pourrait avoir une incidence négative sur le jugement de celles-ci; il est cependant renoncé à cette exigence si, compte tenu notamment de la nature de l'infraction dénoncée, on peut discerner d'emblée et sans ambiguïté, quelles prétentions civiles il pourrait élever et en quoi la décision attaquée est susceptible de les influencer négativement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arrêts cités). En l'occurrence, ces conditions sont réalisées. Le recourant a subi des lésions corporelles, dont il n'est pas établi mais dont il prétend qu'elles seraient imputables à des tiers; comme les faits n'ont pas été définitivement arrêtés par un jugement, il y a lieu de se fonder sur ses allégués et, partant de le considérer comme une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI (cf. ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149; 125 IV 79 consid. 1c p. 81/82). Ayant porté plainte contre le refus de suivre, le recourant a par ailleurs manifestement participé à la procédure cantonale. On ne peut lui reprocher de n'avoir pas pris de conclusions civiles, puisque la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire. Certes il n'indique pas quelles conclusions civiles il entendrait faire valoir; il est cependant évident que le refus de suivre est de nature à influencer négativement le jugement des prétentions civiles, notamment en réparation du tort moral, qu'il pourrait élever contre les personnes mises en cause. Le recourant a donc qualité pour recourir sur la base de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI.