Citation: 4A_132/2009 18.05.2009 E. B

B.a Par demande du 29 juin 2007, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant la juridiction prud'homale genevoise. En dernier lieu, elle a requis paiement par le défendeur du montant total de 298'781 fr.25 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 décembre 2006, somme se décomposant en 100'000 fr. en versement de la peine conventionnelle prévue par l'art. 9.4.2 du contrat de travail, 95'496 fr.75 à titre d'indemnités pour les clients ayant suivi Y.________ lors de son départ, 13'284 fr.50 en remboursement d'avances perçues en trop par rapport au chiffre d'affaires 2006 du travailleur, 40'000 fr. à titre de réparation du dommage que lui a causé ce dernier et 50'000 fr. à raison d'une faute professionnelle du défendeur consistant dans la non-communication d'une augmentation de tarifs d'assurances à des clients; la demanderesse a encore conclu à la cessation par le défendeur « de toute violation ... de la clause de non-sollicitation figurant à l'article 9.4 de son contrat de travail du 11 janvier 2006 ». Y.________ a conclu au rejet des conclusions de la demande et, reconventionnellement, à ce que la demanderesse soit condamnée à lui verser la somme de 59'614 fr.60 plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 2007, à savoir 33'874 fr.60 de dommages-intérêts pour les clients apportés qui ont été conservés par X.________ à son départ de la société, 24'240 à titre d'indemnité due en vertu de l'art. 337b CO et 1'500 fr. pour la mise à disposition de X.________ de matériel informatique personnel; le demandeur reconventionnel a aussi sollicité la remise d'un certificat de travail. La demanderesse a conclu au rejet de la reconvention. Par jugement du 15 juillet 2008, le Tribunal de la juridiction des prud'hommes, statuant sur les conclusions de la demande, a considéré que le défendeur ne pouvait se voir reprocher d'avoir enfreint la clause de non-sollicitation de son contrat dans la mesure où il n'avait pas incité d'apporteur d'affaires à le suivre après la résiliation de son contrat, de sorte que la peine conventionnelle n'était pas due par l'employé. Il a jugé que la demanderesse n'avait pas prouvé être créancière du défendeur de 13'284 fr.50 pour des avances payées en trop, ni avoir subi des dommages par 40'000 fr. et 50'000 fr. Comme seul un client confié par X.________ (i.e. T.________ SA) avait été démarché par le défendeur, la demanderesse avait droit au 150% de la prime annuelle d'assurance versée par ladite société en application de l'art. 9.2 du contrat de travail, soit 5'583 fr.40 avec intérêts à 5 % l'an dès le 15 mai 2007 (ch. 4 du dispositif). Examinant la reconvention, le Tribunal de la juridiction des prud'hommes l'a déclarée irrecevable en tant qu'elle avait trait à des prétentions dont U.________ Sàrl était titulaire, faute de qualité pour agir du défendeur. X.________ n'ayant pas contesté avoir conservé deux des clients apportés par le défendeur, ce dernier avait droit au 30% des commissions annuelles générées par ces mandats, soit 845 fr.90. Le tribunal a enfin retenu que le défendeur était fondé à résilier abruptement son contrat de travail pour justes motifs et qu'il avait droit à l'intérêt positif à l'exécution de ce contrat, soit 21'600 fr. correspondant au 3/12e du salaire obtenu en 2006. Les conclusions reconventionnelles ont donc été admises à concurrence de 22'445 fr.90 avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 2007 (ch. 5 du dispositif), l'employeur devant au surplus remettre à l'employé un certificat de travail ainsi qu'un certificat de salaire (ch. 6 du dispositif). B.b Saisie d'un appel principal de la demanderesse et d'un appel incident du défendeur, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève, par arrêt du 13 février 2009, a annulé le chiffre 4 du dispositif du jugement attaqué et confirmé cette décision pour le surplus. Contrairement aux premiers juges, la cour cantonale a constaté que le client T.________ SA n'avait pas quitté X.________, ce que la demanderesse avait d'ailleurs admis, si bien que les conditions d'une indemnisation de la demanderesse au sens de l'art. 9.2 du contrat de travail, par 5'583 fr.40, n'étaient pas réalisées. Pour le reste, la Cour d'appel a adopté les motifs du jugement attaqué, considérant en particulier que le défendeur était fondé à considérer que la poursuite des relations de travail ne pouvait plus être exigée de lui après que l'employeur lui a retiré unilatéralement l'intégralité du portefeuille de A.________, tout en maintenant les objectifs fixés et en laissant le travailleur dans l'incertitude quant à sa rémunération.