Citation: 5A_592/2016 E. 4.3.3

4.3.3. Ce faisant, l'intimée ne s'en prend pas de façon suffisamment motivée (art. 106 al. 2 LTF) à l'argumentation de l'autorité cantonale. En tant qu'elle conteste que les revenus du débirentier aient diminué de manière à entraîner une modification de la contribution d'entretien, ses critiques ne sont pas décisives. L'autorité cantonale a en effet considéré que la seule variation des revenus du mari ne commandait pas de revoir le montant de dite contribution, mais qu'il y avait lieu de se fonder sur le train de vie de l'intéressé, lequel avait été pris en compte pour estimer en dernier lieu la capacité contributive de celui-ci. A cet égard, les juges précédents ont retenu en fait que le débirentier ne s'était pas régulièrement acquitté des contributions d'entretien fixées sur mesures protectrices de l'union conjugale et qu'il avait accumulé d'importants arriérés d'impôt. A fin février 2016, il faisait l'objet de poursuites de la part de l'épouse pour un montant de 259'783 fr. 25, et de l'Administration fiscale cantonale pour une somme de 565'807 fr. 10. D'autres créanciers, tels qu'une compagnie d'assurance et différents mandataires, avaient requis des poursuites contre lui pour des montants moins importants. En 2014 et 2015, il avait fait l'objet de saisies pour un montant supérieur à 50'000 fr. En 2014, il avait par ailleurs été sanctionné par une autorité américaine de régulation des marchés financiers pour avoir prélevé des montants excessifs dans les comptes d'une de ses sociétés sises aux État-Unis et ne pas avoir laissé à celle-ci des liquidités suffisantes au regard de la réglementation applicable. Précédemment, il avait emprunté la somme de 200'000 USD à deux personnes physiques de sa connaissance, aux États-Unis. De plus, au mois de juillet 2014, il avait fait l'objet d'une procédure d'évacuation du logement qu'il occupait à U.________, pour défaut de paiement du loyer. Le Tribunal des baux et loyers avait ordonné l'évacuation par jugement du 16 juin 2015 et la cause était actuellement pendante devant la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice, sur appel de l'intéressé. Enfin, en 2015, celui-ci avait renoncé à faire partie de plusieurs associations dont il était membre, telles que "F.________", dont il avait assuré la présidence durant plusieurs années. Compte tenu de ces circonstances, la Cour de justice a estimé qu'il était vraisemblable que le mari ne disposait plus du même train de vie qu'auparavant, lequel avait consisté, notamment, à emmener ses enfants en avion privé à St-Moritz en janvier 2011, ou encore, juillet 2012, à l'Ile Moustique, où il avait loué une villa durant deux semaines, le coût de ce voyage étant estimé à 50'000 USD. Contrairement à ce qui avait été retenu dans l'arrêt du 11 janvier 2013, il n'y avait par conséquent plus lieu d'admettre que ses revenus seraient notablement supérieurs à ceux retenus par les autorités fiscales suisses et américaines. Faute de disposer d'autres éléments, l'autorité cantonale a dès lors estimé les revenus effectifs du mari en procédant à une moyenne des chiffres figurant dans ses déclarations d'impôt - en Suisse et aux États-Unis - pour les exercices 2013 et 2014. Sur ce point, l'intimée se contente de soutenir que " c'est également à tort que l'arrêt entrepris a retenu, au vu du train de vie allégué par le recourant, qu'il était douteux que ses revenus effectifs soient supérieurs à ceux déclarés fiscalement en 2013 et 2014, alors même que la Cour de justice souligne l'opacité que le recourant continue à avoir quant à ses revenus réels ". Ces allégations ne permettent pas de considérer que le raisonnement de l'autorité cantonale, selon lequel la diminution du train de vie apparent du mari rendait vraisemblable que ses revenus ne fussent plus substantiellement supérieurs à ceux qu'il déclarait, serait insoutenable (sur la notion d'arbitraire: cf. ATF 142 II 369 consid. 4.3; 141 IV 305 consid. 1.2 et les références). Pour le surplus, il n'est pas décisif que le mari admette pouvoir payer les frais d'écolage des enfants, estimés à 100'000 fr. par an, dès lors qu'il conclut au paiement de contributions d'entretien en leur faveur d'un montant de 4'830 fr. par mois au total, au lieu des 48'000 fr. mis à sa charge par l'arrêt entrepris: dès lors qu'il devrait assumer ainsi une somme de 13'163 fr. par mois environ, on ne saurait déduire de la proposition du mari de payer les frais d'écolage des enfants que ses revenus n'auraient pas diminué dans la mesure admise par la cour cantonale. Enfin, en tant que l'intimée prétend que le mari pourrait être tenu de puiser dans sa fortune personnelle pour subvenir à l'entretien de sa famille, sa critique n'est pas non plus fondée. Le Tribunal fédéral a certes jugé qu'en soi, il n'était pas contraire au droit fédéral et, en particulier à l'art. 9 Cst., de contraindre le débiteur d'aliments - comme le créancier - à en entamer la substance (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; 134 III 581 consid. 3.3; arrêts 5A_329/2016 du 6 décembre 2016 consid. 4.2.3; 5A_170/2016 du 1er septembre 2016 consid. 4.3.5 et la jurisprudence citée). Tel n'est cependant en principe pas le cas lorsque les biens patrimoniaux ne sont pas aisément réalisables, qu'ils ont été acquis par succession ou investis dans la maison d'habitation. En outre, pour respecter le principe d'égalité entre les époux, on ne saurait exiger d'un conjoint qu'il puise dans sa fortune que si on impose à l'autre d'en faire autant, à moins qu'il n'en soit dépourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arrêts 5A_136/2016 du 12 septembre 2016 consid. 3; 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.1 et les nombreuses références). Or, en l'espèce, l'intimée ne prétend pas, ni a fortiori établit, qu'elle ne dispose d'aucune fortune. Quant au mari, l'arrêt attaqué constate qu'après déduction des dettes hypothécaires et chirographaires, sa fortune nette imposable, en 2009 et en 2013 était nulle dans les deux cas. Dès lors, on ne saurait reprocher à l'autorité précédente d'avoir fait preuve d'arbitraire sur ce point, ce d'autant que l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire même préférable (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4; arrêts 5A_714/2016 du 30 janvier 2017 consid. 2.1; 4A_390/2016 du 18 janvier 2017 consid. 2.2). Les critiques de l'intimée concernant l'absence de baisse de revenus du recourant par rapport à ceux pris en compte dans la décision de mesures protectrices de l'union conjugale doivent donc être rejetées.