Citation: U 477/06 12.10.2007 E. 2

Les premiers juges ont correctement exposé les principes jurisprudentiels relatifs à l'exigence d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'événement incriminé et l'atteinte à la santé. Sur ce point, on peut renvoyer à leur jugement. En bref, ils ont constaté que les avis des docteurs B.________ et Z.________ étaient convergents en ce qui concernait les conséquences de l'accident du 16 novembre 1998 sur l'état de santé de l'assurée. Tous deux avaient conclu que la situation au genou droit pouvait être considérée comme stabilisée, si bien qu'un traitement médical n'était plus nécessaire, et que s'agissant de la seule l'atteinte à ce genou, la capacité de travail de l'intéressée était pratiquement superposable à celle dont elle jouissait dans l'activité exercée juste avant l'accident (permettant l'alternance des positions assise et debout), les limitations fonctionnelles qu'elle présentait (à la marche, en position assise ou debout prolongée) provenant essentiellement de ses problèmes à la cheville droite (qui se trouvait dans un état d'arthrose avancé) et de troubles statiques lombaires. Aussi les premiers juges ont-ils retenu que la Bâloise était fondée à supprimer ses prestations d'assurance au-delà du 31 décembre 2002, l'incapacité de travail n'étant plus en lien de causalité naturelle avec l'événement accidentel. Entrant également en matière sur la question de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, ils ont jugé que l'atteinte subie ne justifiait pas la reconnaissance d'un taux supérieur à 5%.