Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 9

Invoquant une violation des art. 25 et 65 CP, le recourant affirme avoir agi en tant que complice et non comme coauteur dans le trafic de stupéfiants de Z.________. Il explique qu'il ne faisait qu'exécuter les ordres de son employeur, qu'il ne tirait aucun profit direct de ce trafic et qu'il était dans une relation de dépendance affective, personnelle, financière et professionnelle vis-à-vis de son mentor. 9.1 L'art. 19 ch. 1 LStup réprime notamment celui qui, sans droit, fabrique, extrait, transforme ou prépare (ch. 2), entrepose, expédie, transporte, importe, exporte ou passe en transit (ch. 3), offre, distribue, vend, fait le courtage, procure, prescrit, met dans le commerce ou cède (ch. 4), possède, détient, achète ou acquiert d'une autre manière (ch. 5) des stupéfiants. Les actes visés par cette disposition constituent des infractions indépendantes et achevées punissables comme telles. Celui qui réunit tous les éléments objectifs et subjectifs d'une de ces infractions est un auteur et non pas un participant secondaire passible d'une peine atténuée. Il importe peu qu'il n'ait été qu'un personnage subalterne dans l'organisation, qu'il se soit borné à obéir à un ordre ou qu'il ait agi dans l'intérêt d'autrui. Ce qui compte, c'est qu'il ait accompli seul les actes constitutifs de l'infraction et en soit responsable. Le rapport de subordination ne suffit pas juridiquement à en faire un simple complice; on peut en revanche en tenir compte dans la fixation de la peine (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73; cf. ATF 119 IV 266 consid. 3a p. 368 s. et 118 IV 397 consid. 2c p. 400 s.). La complicité implique que l'assistance prêtée à autrui en vue d'une infraction se limite à une contribution subalterne ne constituant pas elle-même une infraction sui generis. Tel est, par exemple, le cas de celui qui met à disposition un véhicule pour le transport de stupéfiants, qui aide à aménager une cachette dans une voiture (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73) ou qui tient le volant d'un véhicule en panne sachant qu'il y a de la drogue à bord (ATF 113 IV 90 consid. 2 p. 90 s.). En revanche, la jurisprudence a admis la qualité de coauteur à celui qui, comme conducteur, accomplit un trajet en voiture avec des personnes qui, de manière reconnaissable pour lui, font le parcours dans le seul but d'aller chercher, également dans son propre intérêt, des stupéfiants et de les ramener chez eux, et qui gardent la drogue sur eux, sans la cacher dans le véhicule (ATF 114 IV 162 consid. 1a p. 163). 9.2 Le recourant ne conteste pas s'être rendu coupable d'infraction à la LStup dans le cadre de son propre trafic, dans la mesure où, entre l'été 1999 et le 5 février 2002, il a vendu 490 grammes de cocaïne et écoulé 700 ecstasies. Il a également acquis auprès de Z.________ environ 960 grammes de cocaïne pour couvrir ses propres ventes, sa consommation personnelle et celle de son amie ainsi que 120 grammes auprès de Boliviens. La question litigieuse est donc de savoir si, dans le cadre du trafic dirigé par Z.________, le recourant réunit tous les éléments objectifs et subjectifs d'une des infractions visées par l'art. 19 al. 1 LStup ou si son assistance se limite à une contribution subalterne ne constituant pas elle-même une infraction sui generis. Concernant sa participation à une bande, l'arrêt attaqué constate qu'en 2000-2001, le recourant a aidé, à une dizaine de reprises, Z.________ à couper et à conditionner une quantité totale de 3.4 kg de cocaïne. Il l'a également souvent accompagné comme chauffeur lorsqu'ils allaient livrer de la cocaïne aux acheteurs; il restait avec Z.________ jusque tard dans la soirée pour procéder à ces livraisons, qui avaient lieu hors de sa présence. Le 5 février 2002, le recourant et C.________ sont allés acheter plusieurs centaines de grammes de poudre laxative destinés à couper la dernière livraison de cocaïne reçue par Z.________. Le soir, les trois comparses ont entrepris de mélanger et couper la drogue et c'est au milieu de cette opération que la police est intervenue, découvrant, dans les locaux, un total de 6.355 kg de cocaïne. Il résulte de ces faits que le recourant a transporté de la cocaïne en tant que chauffeur de Z.________ et qu'il a préparé des stupéfiants en coupant et conditionnant la drogue. Ce faisant, il a accompli personnellement des actes que la loi érige en délits indépendants, soit ceux réprimés par l'art. 19 al. 1 ch. 2 et 3 LStup et il importe peu, conformément à la jurisprudence précitée, qu'il ait joué, par rapport au trafic dans son ensemble, un rôle subalterne, le transport et la préparation de drogues constituant des infractions sui generis. Le recourant a ainsi agi comme auteur et non comme complice. La gravité des infractions au sens de l'art. 19 al. 2 LStup n'est, à juste titre, pas contestée. Le grief doit être rejeté.