Citation: 5A_24/2018 E. 4.5

4.5. La recourante se plaint de ce que la cour cantonale a écarté " d'un revers de manche " son argumentation tirée de l'engagement par son mari d'une avocate-stagiaire. Elle fait valoir que si, comme l'a retenu la juridiction d'appel, il est notoire qu'un avocat-stagiaire s'autofinance dès les premiers mois de son stage, il faudrait aussi retenir que l'avocat-stagiaire génère des revenus - plus élevés que son salaire - pour son maître de stage, et ce après quelques mois d'engagement. En outre, il serait nécessaire, pour pouvoir engager un avocat-stagiaire, de disposer d'une masse de travail suffisante pour le former et l'occuper, ce qui générerait également un revenu. Partant, le fait que son mari a engagé une avocate-stagiaire permettrait notoirement à celui-ci d'augmenter ses revenus. Il s'agirait d'un fait nouveau que le premier juge ne pouvait écarter sous prétexte d'un simple autofinancement, et qui tendrait à démontrer que la santé de l'époux s'améliore, de sorte que l'on ne pourrait pas retenir que son incapacité de travail de 50% serait durable. Le Juge délégué a constaté que l'épouse a produit, en appel, une liste des avocats faisant état de l'inscription et de l'assermentation de F.________, avocate-stagiaire en l'étude de Me B.A.________, en date du xxx 2017. Cette pièce a été considérée comme recevable, car postérieure à l'audience de première instance du 5 avril 2017. L'épouse avait fait valoir, en appel, que l'engagement de cette avocate-stagiaire ne permettait pas de considérer comme plausible qu'il réalise seulement des revenus de 8'333 fr. par mois, alors qu'il devrait rémunérer cette stagiaire à tout le moins à concurrence de 3'500 fr. par mois. La cour cantonale a retenu que le fait que l'époux ait engagé une avocate-stagiaire - au demeurant à 50% - n'était pas déterminant et n'établissait pas l'existence de hauts revenus. Elle a jugé qu'il est notoire pour le tribunal qu'un avocat-stagiaire s'autofinance en principe par les activités qu'il déploie et fournit au service de son maître de stage, qui peut refacturer lesdites prestations au client. Si la recourante entendait faire valoir que son argumentation relative à l'augmentation des revenus de son mari en raison de l'engagement d'une avocate-stagiaire n'avait, à tort, pas été examinée par l'autorité cantonale, elle aurait dû soulever le grief de violation de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.), ce qu'elle n'a pas fait. Quoi qu'il en soit, dans les circonstances de l'espèce, il n'apparaît pas arbitraire de ne pas examiner plus avant les conséquences économiques, pour l'intimé, de l'engagement de l'avocate-stagiaire. En effet, le Juge délégué s'est fondé sur les revenus perçus par l'époux en 2016, et a expressément indiqué que les comptes 2017 n'étaient pas disponibles (arrêt querellé, consid. 3.3.1 in fine p. 17). Dans un tel contexte, le seul fait que l'époux ait engagé une avocate-stagiaire à 50% dès le xxx 2017, soit après la période prise en considération - de manière non arbitraire - par l'autorité cantonale, n'est pas déterminant. Les incidences de cet élément de fait sur les revenus réalisés par l'époux à partir de 2017 pourront, le cas échéant, être examinées dans le cadre d'une procédure de modification des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 179 CC).