Citation: 4A_152/2024 E. 5.4.2

5.4.2. Semblable argumentation n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. Sur le vu des motifs énoncés dans la sentence attaquée et des explications fournies par le Tribunal arbitral dans sa réponse au recours, il n'apparaît pas que les arbitres auraient omis de prendre en considération certains éléments de preuve prétendument décisifs. Sous n. 155 de sa sentence, le Tribunal arbitral a souligné que la recourante, pour étayer ses prétentions reconventionnelles, avait soumis plusieurs rapports d'expertise au soutien de son allégation selon laquelle la partie intéressée n'avait pas respecté ses obligations fiscales et, partant, enfreint les art. 3.5 du contrat d'achat et 1.5 de la Guaranty. Il a noté que les rapports en question examinaient de manière approfondie le point de savoir si la partie intéressée s'était conformée ou non à la législation fiscale américaine. Le Tribunal arbitral a constaté que la recourante avait retiré ces moyens de preuve lors du retrait de ses prétentions reconventionnelles, ce que ne conteste du reste pas cette dernière. Après le retrait desdits rapports, il a estimé, en substance, qu'il ne disposait pas des éléments de preuve nécessaires ("the necessary evidentiary basis") pour conclure à l'existence d'une éventuelle violation des art. 3.5 du contrat d'achat et 1.5 de la Guaranty. Ce faisant, il a considéré, à tout le moins de manière implicite, que les autres éléments à sa disposition, ne suffisaient pas à établir une telle violation. Que le Tribunal arbitral ne se soit pas référé expressément à tel ou tel moyen de preuve ne signifie pas pour autant qu'il aurait omis de prendre en considération les autres éléments qui demeuraient au dossier. Dans ses observations sur le recours, le Tribunal arbitral expose du reste, de manière tout à fait crédible, qu'il a bel et bien tenu compte des éléments de preuve qui figuraient encore au dossier, y compris la pièce R-19 et les autres éléments auxquels se réfère la recourante. Il a toutefois estimé que, sans l'assistance des experts juridiques qui avaient été proposés par la recourante, les moyens de preuve restants se révélaient insuffisants pour conclure à l'existence d'une violation des art. 3.5 du contrat d'achat et 1.5 de la Guaranty. Dans ces conditions, la recourante ne saurait être suivie lorsqu'elle affirme que le Tribunal arbitral aurait omis de prendre en considération certains moyens de preuve. C'est le lieu du reste de rappeler que la recourante ne saurait obtenir des explications détaillées sur chaque aspect du raisonnement tenu par les arbitres. Pour le reste, il appert des critiques formulées par la recourante, sur un mode nettement appellatoire au demeurant, que celle-ci, sous le couvert du grief de violation de son droit d'être entendue, cherche, en réalité, à remettre en cause la manière dont le Tribunal arbitral a apprécié les preuves à sa disposition et le résultat de cette appréciation, ce qui n'est pas admissible. Que le résultat de cette discussion ne satisfasse pas la recourante est compréhensible, mais cela n'implique en rien une violation du droit d'être entendu de cette partie.