Citation: U 4/03 03.03.2004 E. B

B.________ a recouru au Tribunal administratif du canton de Genève (actuellement en matière d'assurance sociales : Tribunal cantonal des assurances sociales), en concluant à ce que la Société suisse d'assurance Allianz (ci-après : Allianz), successeur en droit de la Bernoise, soit condamnée à prendre en charge les suites de ses troubles de santé (genou gauche, poignet droit et dos). Par décision du 30 janvier 2001, le tribunal a ordonné deux expertises visant à éclaircir la question de la causalité. L'une a été confiée au docteur H.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, l'autre au docteur I.________, spécialiste FMH en chirurgie de la main. Dans son rapport d'expertise du 29 novembre 2001, le docteur H.________ a développé deux hypothèses. D'une part, il a mentionné l'éventualité que la lésion traumatique du ménisque interne du genou gauche, associée à une possible lésion partielle du ligament croisé antérieur, n'avait pas été guérie par l'arthroscopie effectuée au mois de novembre 1993 et que la méniscectomie avait joué un rôle aggravant dans l'évolution de l'atteinte - ce qui conduisait à admettre l'origine accidentelle des troubles existants. D'autre part, il a supposé que le statu quo ante avait été retrouvé dès la reprise du travail par l'assuré en janvier 1994 et que ce dernier avait développé par la suite une atteinte dégénérative prédominante du compartiment interne du genou gauche, entraînant en parallèle une laxité progressive du ligament croisé antérieur. L'expert a déclaré que chacune de ces hypothèses était, d'un point de vue médical, aussi plausible l'une que l'autre. Pour le cas où la première venait à être retenue par la juridiction cantonale, il a fixé le taux de l'atteinte à l'intégrité à 30 %. Quant à la capacité de travail résiduelle de l'assuré, il l'a évaluée proche de zéro comme aide cuisinier, et au moins partielle dans une activité en position assise et nécessitant des petits déplacements, mais sans port de charges. De son côté, le docteur I.________ est parvenu à la conclusion que l'accident du 6 avril 1993 était la seule cause de l'atteinte au poignet droit; la capacité de travail de B.________ était de 50 % au plus dans son ancien métier et de 100 % dans d'autres activités adaptées comme gardien de parking, caissier, huissier ou chauffeur de taxi; le taux global de l'atteinte à l'intégrité atteignait 16 % (rapport du 27 avril 2001). Statuant le 11 juin 2002, le tribunal a partiellement admis le recours en ce sens qu'il a reconnu la responsabilité de l'assureur-accidents pour les atteintes au genou gauche et au poignet droit. Il a renvoyé la cause à l'Allianz afin qu'elle procède à l'évaluation de l'invalidité de B.________ en relation avec ces atteintes, et alloué au prénommé une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 30 % pour le genou gauche et de 16 % pour le poignet droit.