Citation: 4P.55/2003 17.07.2003 E. 3

3.1 A l'appui de son premier moyen, la recourante fait valoir que la série de cartes postales "V", comportant notamment la reproduction du dessin du demandeur (pièce 28 du demandeur), a été éditée en 2000, de sorte que le graphiste C.________ ne pouvait pas avoir copié ledit dessin lorsqu'il a créé le logotype en 1994. Réitérant son propos sur près de quatre pages (p. 12 - 15 du recours), elle en déduit que la cour cantonale, qui a admis l'action en exécution du demandeur sur la base des similitudes entres les pièces 25/11 de la défenderesse et le dessin de A.________ (pièce 28), doit se voir reprocher "une carence inexplicable ... ou une appréciation délibérément arbitraire des preuves". 3.2 L'autorité cantonale a retenu, sans que l'arbitraire soit invoqué, que l'intimé a réalisé dans le courant de l'année 1987 la série de six images représentant, dans le style entre-deux-guerres, différents moyens de transport, dont une automobile inspirée du modèle Jaguar XK 120 ou 150 Roadstar. Tous ces dessins ont été reproduits en 1988 dans la revue internationale de la communication visuelle Graphis, éditée à Zurich. Il appert donc clairement que dès 1988 l'ensemble des images avait été divulgué et que notamment le dessin du demandeur, qui figure dans son chargé de pièces sous la forme d'une carte postale (pièce 28), était désormais accessible au public. Les magistrats genevois ont encore retenu les faits non contestés suivants, à savoir que, toujours en 1988, les six images avaient été imprimées sur des boîtes d'allumettes d'une chaîne de grands magasins britannique et que, "ultérieurement" (c'est le Tribunal fédéral qui souligne), elles avaient été éditées et commercialisées par la société Y.________ Ltd., créée par l'intimé en Angleterre, sous la forme de cartes postales dites "V". On voit donc que l'autorité cantonale n'a nullement ignoré l'existence des cartes postales "V". La recourante fait toutefois valoir qu'elles ont été publiées en 2000, si bien que le graphiste C.________, qui a élaboré le logotype six ans auparavant, n'a pas pu s'en inspirer. La précision apportée par la défenderesse est dénuée de toute pertinence. En effet, il est admis que le dessin d'automobile conçu par le demandeur, lequel figure tel quel sur la série de cartes postales "V", a été reproduit en 1988 dans la revue internationale Graphis. C.________, qui a reconnu qu'il consultait la revue précitée, a donc parfaitement pu avoir connaissance de ce dessin en 1994, période où le bureau de graphistes l'avait chargé de réaliser le logo de X.________ SA. Il n'y avait en tout cas rien d'insoutenable pour la cour cantonale à retenir que C.________ avait été à même en 1994 de travailler à partir du dessin de l'intimé. L'appréciation des preuves opérée par la Cour de justice n'est certainement pas arbitraire dans son résultat.