Citation: 6B_1162/2023 E. B

Par jugement du 22 août 2023, la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement du 24 mai 2022. Elle l'a réformé en ce sens qu'elle a condamné l'intéressé à une peine privative de liberté d'ensemble de 20 mois ferme, sous déduction de 64 jours de détention provisoire, a dit que cette peine était partiellement complémentaire au jugement du 2 septembre 2020. Pour l'infraction à l'art. 286 CP, elle a condamné A.________ à 10 jours-amende à 30 fr. le jour, sans sursis, et a dit que cette peine était complémentaire à celle prononcée le 8 avril 2019. Elle a confirmé le jugement du 24 mai 2022 pour le surplus. Il en ressort les faits suivants: B.a. A.________ est né en 1980 en Tunisie, pays dont il a la nationalité. Il est arrivé illégalement en Suisse en 2005. En 2006, il a obtenu une autorisation de séjour par regroupement familial suite à son mariage, en octobre 2005, avec B.________, ressortissante suisse, avec qui il a eu un fils, né en 2006. Celle-ci avait déjà un enfant né d'une première relation. A.________ et B.________ se sont séparés en 2013. La garde de l'enfant a été attribuée à la mère. Entre 2006 et 2012, A.________ a travaillé dans divers domaines. Il émarge à l'aide sociale depuis 2014. Dans ce cadre, il a pu bénéficier de plusieurs contrats d'insertion. Son autorisation d'établissement a été révoquée le 6 avril 2020 et son renvoi a été prononcé. B.b. Le casier judiciaire de A.________ mentionne les condamnations suivantes: - 12 août 2014, peine privative de liberté de douze mois avec sursis pendant cinq ans, amende de 600 fr. et traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP pour voies de fait, injure, vol, dommages à la propriété, violation de domicile, tentative de vol, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, contravention à la LStup et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis; - 15 juin 2016, 180 heures de travail d'intérêt général pour vol; - 19 octobre 2016, 40 heures de travail d'intérêt général pour escroquerie, la condamnation étant complémentaire au jugement du 15 juin 2016; - 13 décembre 2016, une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. le jour pour tentative de vol, violation de domicile, violation des règles de la circulation routière, conduite en état d'incapacité de conduire, conduite malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, faux dans les certificats et contravention à la LStup, cette peine étant complémentaire au jugement du 19 octobre 2016; - 14 mars 2017, 50 jours-amende à 30 fr. le jour pour violation grave des règles de la circulation routière; - 27 juin 2017, 45 jours-amende à 20 fr. le jour pour violation d'une obligation d'entretien; - 22 novembre 2018, 150 jours-amende à 20 fr. le jour pour violation d'une obligation d'entretien commise entre le 1er août 2016 et le 31 août 2018; - 8 avril 2019, 90 jours-amende à 20 fr. le jour et une amende de 500 fr. pour vol, tentative de vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, délit contre la loi sur les stupéfiants, contraventions à la LStup, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, cette peine étant partiellement complémentaire au jugement du 22 novembre 2018 et sanctionnant des infractions commises entre le 30 août 2018 et le 21 décembre 2018; - 2 septembre 2020, 120 jours de privation de liberté pour vol, dommages à la propriété et utilisation frauduleuse d'un ordinateur; - 8 mars 2021, 20 jours de privation de liberté et amende de 300 fr. pour contravention à la LStup (15.09.2020-17.09.2020) et vol (17.09.2020); - 18 octobre 2021, 120 jours-amende à 30 fr. le jour et une amende de 600 fr., pour cette peine étant partiellement complémentaire aux jugements du 2 septembre 2020 et du 8 mars 2021, pour séjour illégal (du 30.04.2020 au 24.06.2021), contravention à la LStup (22.06.2021) et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis (24.06.2021). B.c. Une expertise psychiatrique de A.________ a été réalisée par le Dr C.________. Dans son rapport du 18 octobre 2021, précisé par des réponses complémentaires, l'expert a posé les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés d'opiacés, de syndrome de dépendance sous substitution de méthadone, de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés de cannabis et de cocaïne abstinent, mais dans un environnement protégé, ainsi que de personnalité dyssociale. Ces troubles n'avaient cependant pas altéré, ni partiellement ni totalement, la volonté et les capacités cognitives de A.________. Le risque de récidive était élevé. Un traitement résidentiel en secteur fermé (art. 60 al. 2 CP) était recommandé dans un premier temps, avec ouverture très progressive du cadre de soin.