Citation: 6S.143/2003 17.06.2003 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation des art. 11 et 13 CP, considérant que la Cour de cassation vaudoise aurait dû douter de son état mental. Il se prévaut de la déclaration de l'inspecteur B.________, lequel avait songé durant le week-end avant les faits à proposer un internement psychiatrique au recourant, qui était en dépression et en arrêt de travail depuis quelques semaines. En vertu de l'art. 13 CP, le juge doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'il éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'inculpé, mais aussi lorsque d'après les circonstances du cas particulier, il aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'il se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'inculpé (ATF 119 IV 120 consid. 2a p. 123; 118 IV 6 consid. 2 p. 7; 116 IV 273 consid. 4a). La jurisprudence a cependant souligné que la notion d'être humain normal ne doit pas être interprétée de manière trop étroite, de sorte qu'on ne doit pas admettre une capacité délictuelle diminuée en présence de toute insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle, non seulement de celle des personnes normales mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 116 IV 273 consid. 4b p. 276). A l'égard du grief identique soulevé devant la Cour de cassation vaudoise, celle-ci a nié l'existence d'un doute sur l'état mental du recourant. Elle a exposé en substance ce qui suit: certes, le recourant a mal vécu sa séparation d'avec A.________; il était en congé maladie durant les trois semaines avant les faits en raison d'un état dépressif résultant de la séparation; on ne peut déduire du simple fait qu'une personne vit mal une séparation que sa responsabilité pénale est douteuse; cela se peut d'autant moins que le médecin qui l'a régulièrement suivi pour cette dépression passagère a décrit le recourant comme allant très bien le jour des faits; le recourant, assisté d'un avocat, n'a d'ailleurs jamais requis d'instruction sur son état mental avant la procédure de recours et a même déclaré durant l'enquête que le jour des faits il était parfaitement lucide et conscient; l'appréciation de l'inspecteur B.________ sur l'état de santé du recourant est dépourvue de portée, car elle émane d'une personne sans qualification médicale et est contredite par le diagnostic du médecin traitant du recourant. Les explications précitées sont adéquates. En rapport avec ce qui s'est passé avant, pendant et après les faits, l'arrêt attaqué ne recèle aucune circonstance particulière qui pourrait susciter un doute sérieux sur la responsabilité pénale du recourant. En soi, une dépression passagère liée à une rupture sentimentale ne doit pas nécessairement conduire le juge à éprouver un doute. Un tel doute pouvait en l'espèce d'emblée être exclu dès lors que le médecin qui suivait le recourant pour sa dépression a attesté que celui-ci se portait bien le jour des faits. Le recourant a par ailleurs lui-même déclaré qu'il était lucide et conscient. Dans ce contexte, l'appréciation de l'inspecteur B.________ ne constituait pas un élément suffisant pour susciter un doute. Le grief est infondé.