Citation: 5C.254/2005 20.03.2006 E. A

A.a X.________ a été engagé, le 1er mars 1989, en tant que directeur général de la Banque Y.________ (ci-après: la Banque), société anonyme genevoise contrôlée par la Société D.________, elle-même détenue par Z.________, société anonyme de droit français ayant son siège à Lyon. En 1990, X.________ est devenu actionnaire de la Banque à hauteur de 25,5% par rachat d'actions au groupe de Z.________. Le 6 janvier 1994, sa participation a été portée à 71,66%. Sa prise de participation a essentiellement été financée par des prêts qui lui ont été octroyés par D.________ ou par Z.________. A la suite de graves malversations commises au préjudice de divers clients, la Banque a déposé plainte pénale, le 4 avril 1996, contre C.________, son directeur responsable de la gestion privée. Le 20 avril 1999, celui-ci a été condamné à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pour abus de confiance qualifié, gestion déloyale et faux dans les titres. Les autres responsables de la Banque ont été mis hors de cause par le juge d'instruction; tant celui-ci que la cour correctionnelle ont cependant relevé leur défaut de contrôle des gestionnaires. Le dommage découlant des agissements délictueux de C.________ ayant été évalué, en avril 1996, à plus de 25'000'000 fr., il s'est révélé nécessaire de constituer une provision d'un même montant, afin de recapitaliser la Banque et d'éviter que son autorisation d'exercer ne lui soit retirée. Par convention du 10 avril 1996, Z.________ s'est engagée à reconstituer les fonds propres de la Banque à hauteur de 20'000'000 fr. moyennant la cession à elle-même par X.________ de l'intégralité de sa participation (à savoir 71,66% du capital-actions), pour un prix de 8'032'500 fr. payable par compensation avec le prêt qui lui avait été accordé en 1990, lorsqu'il avait acquis sa participation de 25,5%. X._________ restait ainsi débiteur d'une somme de 9'765'000 fr., représentant le solde de la dette qu'il avait contractée en 1994. Le 29 mai 1996, X.________ a démissionné de ses fonctions avec effet au 1er juin 1996 et a signé un protocole d'accord avec Z.________, selon lequel sa dette était réduite de 9'765'000 à 6'000'000 fr. A.b Estimant qu'il avait signé la convention du 10 avril 1996 et le protocole d'accord du 29 mai 1996 sous l'empire d'une crainte fondée, subsidiairement d'un dol ou d'une erreur essentielle, X.________ a déclaré invalider ces contrats par courrier de son conseil du 14 avril 1999. Le 18 mai 1999, il a déposé une demande d'arbitrage contre Z.________, D.________ et la Banque, concluant notamment à l'annulation des accords de 1996 et 1994. Il alléguait que Z.________ avait profité de l'affaire pénale pour reprendre le contrôle de la Banque, en rachetant à vil prix les actions qui lui avaient été vendues en 1990 et 1994; il estimait en outre avoir été spolié par la première, et injustement évincé de la direction générale de la seconde. Le 23 juillet 1999, il a obtenu du Tribunal de commerce de Lyon le séquestre des actions de la Banque détenues par Z.________ afin d'éviter que celle-ci, actionnaire majoritaire de celle-là, ne revende ses actions avant droit jugé sur la demande d'arbitrage. Cette dernière procédure a donné lieu à de nombreux articles dans la presse suisse et française. En substance, X.________ y faisait état des énormes pressions morales qui avaient été exercées sur lui en 1996 et accusait Z.________ de l'avoir forcé à vendre ses actions de la Banque à un prix plus de trois fois inférieur à celui auquel il les avait achetées. Le 27 août 1999, l'AGEFI a publié une interview de S.________, alors président directeur général de Z.________, et de V.________, directeur général de la Banque depuis 1998, interview qui avait notamment la teneur suivante: "Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ? X.________ a voulu développer la banque trop vite. Il a mis sur pied une opération de rachat qu'il devait financer par les résultats de la banque. La pression était trop forte. Il a fait trop confiance à un employé qui avait été nommé, à sa demande, Directeur associé. Celui-ci a provoqué le fiasco et a été condamné par la justice. X.________ est une personne qui a voulu trop gagner et qui a tout perdu. Que pensez-vous des prétentions actuelles de X.________ qui veut effacer sa dette et vous demande des indemnités ? Nous avons été corrects et généreux avec X.________ qui en voulait toujours un peu trop. Nous avons été les seuls à venir à la rescousse de [la Banque]. X.________ entend, trois ans après, revenir sur l'accord de 1996 conclu entre personnes responsables, entourées chacune de leurs conseils. On continuera d'agir en banque responsable. Nous estimons que les prétentions de X.________ et de ses conseils sont abusives. Il ne veut que nuire à [la Banque] et à ses actionnaires dans l'espoir de récupérer ses dettes. Il a perdu le sens des réalités économiques et financières. Nos adversaires devraient faire attention. Les procédures actuelles sont à la limite de l'abus de procédure. Même si le séquestre actuel ne nous gêne pas puisque nous ne souhaitons pas vendre [la Banque], ce type de publicité n'est jamais positif pour les clients." A.c Le 25 août 2000, X.________ a ouvert contre S.________ et V.________ une action fondée sur les art. 28 ss CC, tendant notamment à la constatation du caractère illicite de l'atteinte portée à sa personnalité par neuf passages de leur interview, à la communication du jugement à l'AGEFI en vue de sa publication et à la condamnation des défendeurs au paiement d'un franc symbolique à titre de réparation du tort moral. Il a en outre demandé qu'il soit fait interdiction aux défendeurs de réitérer les déclarations attentatoires à l'honneur contenues dans l'article de presse litigieux, sous la menace des peines prévues par l'art. 292 CP. Le 27 septembre 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a ordonné la suspension de l'instruction de la cause jusqu'à droit jugé dans la procédure arbitrale. Dans sa sentence finale rendue le 31 octobre 2003, le Tribunal arbitral a retenu, en substance, que X.________ n'était pas fondé à invalider les accords de 1994 et 1996. Considérant toutefois que "la disproportion existant entre les parties sur le plan économique et financier" ainsi que "l'état de dépendance financière et morale" de l'intéressé au printemps 1996 s'apparentaient à l'état de gêne de l'art. 21 CO, il a estimé qu'un montant total de 10'500'000 fr. devait être ajouté au prix des actions vendues en 1996. Compensant cette somme avec les 6'000'000 fr. que X.________ restait devoir à ses parties adverses, il a condamné celles-ci à lui payer la somme de 4'500'000 fr. Cette sentence a entraîné la publication de plusieurs articles de presse en février et mars 2004. Le 2 décembre 2003, le Tribunal de première instance a ordonné la reprise de l'instruction de la cause et la production de ladite sentence par le demandeur.