Citation: K 148/04 02.12.2005 E. 4

4.1 Analysant le coût moyen par cas du recourant selon la méthode statistique, les intimées ont estimé que la moyenne des frais directs par cas de maladie du docteur L.________ en 1998 et 1999 avait largement dépassé le coût moyen des traitements dispensés par le groupe de praticiens genevois exerçant dans la même catégorie que lui (praticien médecine générale avec appareil radiologie; groupe 50). Elles ont déterminé que l'indice de frais directs par malade avait été de 239 pour 1998, respectivement de 209 pour 1999. En admettant un seuil de tolérance de 30% (soit des frais directs atteignant le 130% de ceux du groupe de comparaison), elles ont fixé à 488'701 fr. (pour 1998) et à 347'805 fr. (pour 1999) les montants à rembourser par le médecin, en se fondant sur le calcul suivant: 1998 1999 Indice de frais directs par malade du docteur L.________ par rapport à celle du groupe des spécia- listes 50 (praticien médecine générale avec appareil de radiologie) 239 209 Frais moyens par patient du docteur L.________ selon la statis- tique des cas traités par le médecin 1'260.56 1'079.02 Moyenne par malade: 1998: 1260,56: 239 x 100 527.40 516.- 1999: 1079,02: 209 x 100 multipliée par le nombre de malades 1998: 850 448'260.- 439'631.- 1999: 852 + marge de 30% 582'777.- 571'521.- Différence avec le "chiffre d'affaires" (frais directs) 488'071.- 347'805.- 1998: 1'071'478.- 1999: 919'326.- 4.2 Confirmant implicitement les données de référence et le calcul des intimées, le tribunal arbitral a considéré que le recourant devait être comparé avec ses confrères du groupe 50, les chiffres relatifs au groupe 56 (médecine interne - endocrinologie avec radiologie) étant de toute façon inférieurs à ceux du groupe des médecins généralistes. Il s'est toutefois écarté de la marge de tolérance appliquée par les intimées (+ 30%) en retenant, par analogie avec l'arrêt A. du 30 juillet 2001, K 50/00, déjà cité, un coût annuel correspondant au 140% du coût moyen de la catégorie 50. Il a dès lors réduit les prétentions des intimées à 443'872 fr. pour 1998 et 303'841 fr. 20 pour 1999.