Citation: 4A_469/2010 01.12.2010 E. B

Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance de Genève le 4 avril 2002, A.________ SA a formé une demande en paiement dirigée contre X.________ Ltd. et Y.________, leur réclamant solidairement la somme de 838'561 fr.65 avec intérêts à 6% dès le 5 août 1999, montant correspondant au coût total de la remise en état du bateau, soit sa réparation, l'acquisition de nouvelles voiles et la couverture d'autres frais en relation avec l'incident. La demanderesse a souligné qu'il s'agissait d'une assurance "tous risques" et que, de surcroît, les expertises montraient que le sinistre était dû à un vice latent du bateau, lequel était couvert par l'assurance. Les défendeurs ont conclu au déboutement, en soutenant que le dommage était dû soit à une usure naturelle des têtes de rod, soit à un manque de diligence du propriétaire. Le tribunal a ordonné une expertise qu'il a confiée à F.________, expert en construction navale agréé auprès du Tribunal de Grande Instance de J.________, afin qu'il détermine notamment la ou les causes de la rupture du hauban. Dans son rapport d'expertise du 15 avril 2005, F.________ a conclu que les rods, au jour du démâtage, n'étaient pas en fin de vie, que la cause déterminante du sinistre était un défaut de forgeage de la tête de rod du V1 bâbord et qu'il avait constaté également un défaut de géométrie (asymétrie) affectant la tête de rod du V1 bâbord. Lors de son audition, l'expert F.________ a confirmé, sous la foi du serment, que la cause déterminante du démâtage résidait dans un défaut de forgeage de cette tête de rod. Pendant le cours de la procédure, A.________ SA a cédé ses prétentions à Z.________, société en commandite ayant son siège à Genève. La raison sociale de cette dernière est ensuite devenue Z.________ en liquidation, à la suite de sa dissolution publiée le *** à la Feuille officielle suisse du commerce. Par jugement rendu le 27 septembre 2007, le Tribunal de première instance a condamné les défendeurs, avec suite de frais et dépens, à payer à Z.________ en liquidation la somme de 838'561 fr.65 avec intérêts à 6% dès le 5 août 1999. Statuant sur appel des défendeurs, la Chambre civile de la Cour de justice, par arrêt du 25 juin 2010, a confirmé le jugement entrepris avec suite de frais et dépens. Appliquant le droit anglais, la cour cantonale est parvenue à la conclusion que le contrat d'assurance conclu était un contrat "tous risques" ce qui impliquait qu'il incombait à l'assureur de prouver que le sinistre était dû à des faits expressément exclus de l'assurance. Elle a considéré que les défendeurs n'étaient pas parvenus à apporter cette preuve, puisqu'il fallait retenir, en suivant les conclusions de l'expert, que le sinistre était dû à un vice de construction (lequel n'est pas exclu de l'assurance), à savoir un défaut de forgeage d'une tête de rod.