Citation: 6A.104/2002 24.01.2003 E. 3

Le recourant ne conteste pas le principe du retrait de son permis, mais demande que la durée de celui-ci soit réduite de deux mois à un mois. Il estime que sa faute doit être qualifiée de négligence légère, le Tribunal administratif genevois ayant omis de prendre en considération la mauvaise configuration du carrefour, le fait que le miroir était sale ainsi que son inexpérience en tant que conducteur. Il fait en outre valoir son besoin professionnel du permis; engagé comme chauffeur-livreur et aide magasiner depuis le 9 décembre 2002, il affirme avoir besoin de son permis de conduire sur le plan professionnel. 3.1 Selon le recourant, le carrefour offrait aux usagers quittant le "stop" une mauvaise visibilité en raison, d'une part, de la saleté du miroir et, d'autre part, de la mauvaise configuration des lieux; il relève à cet égard que le carrefour a été nouvellement aménagé et que le signal a été avancé. Se fondant sur le rapport des gendarmes, le Tribunal administratif genevois a retenu, pour sa part, que la visibilité était bonne, relevant toutefois que, même si le miroir avait été sale, cela ne diminuait pas la gravité de la faute du recourant, car le manque de visibilité devait l'inciter à la plus extrême prudence. L'autorité cantonale est une autorité judiciaire. Le Tribunal fédéral est donc lié par les faits constatés dans l'arrêt attaqué, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont été établis au mépris des règles essentielles de la procédure (art. 105 al. 2 OJ; voir consid. 1 ci-dessus). Le recourant ne se prévaut pas de ces deux exceptions et celles-ci n'apparaissent pas fondées au vu du dossier. Il ressort en effet de la lettre du 22 juillet 2002 de l'Office genevois des transports et de la circulation et du plan modifié du carrefour produit par le recourant qu' « effectivement, le carrefour a été relevé dans son ensemble ». Cela ne signifie cependant pas pour autant que le carrefour était alors dangereux et que la visibilité était défectueuse. Il n'est dès lors pas manifestement inexact de retenir que la visibilité, notamment grâce au miroir placé en face du "stop", était bonne et que le recourant a manqué d'attention en quittant le "stop". 3.2 Le recourant invoque en outre le besoin professionnel de son permis. Selon la jurisprudence, lorsqu'il s'agit d'apprécier le besoin professionnel de conduire un véhicule à moteur, il convient de respecter le principe de la proportionnalité. Le conducteur qui ressent plus durement le retrait du permis de conduire, en raison de ses besoins professionnels, est en règle générale admonesté de manière efficace et dissuadé de commettre de nouvelles infractions avec des retraits plus courts. Un tel conducteur doit donc être privé de son permis moins longtemps que celui qui se limite à un usage commun, même si les fautes commises sont identiques. La réduction s'opère ainsi proportionnellement au degré de sensibilité accrue. Il n'existe pas, d'un côté, des conducteurs qui n'ont aucunement besoin de leur permis et, de l'autre, des conducteurs qui en ont un besoin impératif, tels que les chauffeurs professionnels; la gradation est au contraire continue. Cela étant, la détermination du degré de sensibilité accrue ne permet pas, à elle seule, de décider si et dans quelle mesure une réduction se justifie. Une telle question doit être tranchée au regard de toutes les circonstances du cas (ATF 123 II 572 consid. 2c p. 574 s.). Il faut tenir compte du besoin professionnel de conduire de l'intéressé au moment du prononcé du retrait et non de l'infraction. La situation professionnelle déterminante est celle qui existe au moment où des faits nouveaux concernant la situation professionnelle peuvent encore être pris en considération (ATF 128 II 285 consid. 2.4 p. 290; voir ci-dessus consid. 1). Le Tribunal fédéral étant lié par les faits constatés dans l'arrêt attaqué, on ne saurait dès lors tenir compte du nouveau poste du recourant, mais il faut se fonder sur son activité professionnelle au moment du prononcé du Tribunal administratif genevois, à savoir celle d'agent de sécurité auprès de T.________. Le Tribunal administratif genevois a retenu à cet égard que le retrait du permis de conduire n'interdisait pas au recourant l'exercice de toute son activité lucrative ni n'entraînait une perte de gain importante ou des frais considérables, dès lors que l'entreprise pouvait le cas échéant lui déléguer des tâches pour lesquelles il n'avait pas besoin de son permis de conduire. Le recourant n'a pas contesté cette affirmation. C'est donc à juste titre que le Tribunal administratif genevois a retenu que le recourant n'avait pas besoin de son permis sur le plan professionnel.