Citation: 6B_368/2007 16.10.2007 E. 4

L'art. 159 CPP/VD dispose que le plaignant peut, même si le prévenu est condamné, être astreint à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'il a agi par dol, témérité ou légèreté ou s'il a compliqué l'instruction. Le simple fait que le plaignant agisse par esprit de chicane est suffisant (voir Jean-Daniel Martin, Le Juge d'instruction vaudois et sa compétence spéciale, thèse Lausanne 1985 p. 109). Pour qu'une plainte puisse être considérée comme abusive, il faut non seulement que l'infraction reprochée soit inexistante mais encore que le plaignant lui-même ait su ou dû normalement se rendre compte qu'il n'était pas fondé à se considérer comme lésé et à porter plainte (Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, Lausanne 2004, art. 159 CPP n. 2.3; cité à la p.5 de la décision attaquée). Le Tribunal d'accusation a constaté que le recourant s'était déjà plaint en 2000 d'irrégularités dans les travaux en cause et que la justice l'avait débouté. En 2003, dans le cadre d'un procès pour atteinte à l'honneur, le Tribunal de police avait examiné les bons de régie litigieux sans trouver de malversations. Le recourant avait été condamné pour diffamation et injure, ses recours étant ensuite rejetés (voir arrêt 6P.54/2004 du 21 mai 2004). Ainsi, l'autorité cantonale a considéré comme un abus de la voie pénale le dépôt d'une plainte contenant des griefs déjà examinés dans le cadre de ces précédentes affaires. Cela justifierait les frais mis à la charge du plaignant. Ces considérants échappent au grief d'arbitraire. En effet, ils ne sont pas insoutenables et reposent sur des motifs sérieux et objectifs. Même si les deux affaires précédentes ne portaient pas précisément sur des infractions de faux dans les titres, elles concernaient un complexe de faits identiques dans le cadre des travaux communaux visés. Or, compte tenu de ces précédents, le recourant aurait pu et dû se rendre compte qu'il n'était pas fondé à se considérer comme lésé et à porter plainte. Certes, il semble vouloir jouer le rôle de justicier infatigable défendant les intérêts matériels de sa commune, mais sa persistance peut apparaître également comme le fruit d'un esprit de chicane. Dès lors, le recours doit être rejeté dans la faible mesure où il est recevable.