Citation: 1A.34/2002 08.04.2002 E. 2

Le recourant voit une violation de son droit d'être entendu dans le fait que le Tribunal administratif a statué sans avoir procédé à une vision locale; cette mesure d'instruction se justifiait, selon lui, dans la mesure où il remettait en cause l'opportunité de certains travaux de remise en état. Il n'invoque à ce propos aucune disposition de droit cantonal de procédure, de sorte que le mérite de son grief doit être examiné librement à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arrêts cités). 2.1 Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation doit entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond. Tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., il comprend notamment le droit pour l'intéressé d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou, à tout le moins, de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être exercé que sur les éléments qui sont déterminants pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la solution du cas, qu'il résulte déjà de constatations versées au dossier, lorsqu'il parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arrêts cités; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70). Ces principes s'appliquent également à la tenue d'une inspection locale (ATF 120 Ib 224 consid. 2b p. 229; 112 Ia 198 consid 2b p. 202). 2.2 En l'occurrence, la cour cantonale a considéré qu'une visite des lieux aurait été nécessaire pour apprécier si, et dans quelle mesure, on aurait pu renoncer à certains travaux de remise en conformité, tout en demeurant dans les limites du régime dérogatoire de l'art. 24 al. 2 LAT, mais qu'une telle mesure d'instruction était en l'espèce superflue dès lors que T.________ contestait la remise en état des lieux dans son principe uniquement et non dans ses modalités. Le recourant prétend pour sa part avoir précisément cherché tout au long de la procédure à redéfinir l'ampleur des travaux de remise en état, en affirmant que les dérogations apportées au projet autorisé par le Service de l'aménagement du territoire étaient mineures et qu'elles ne justifiaient pas les mesures de remise en état requises. L'inspection locale aurait permis de constater ce point et de démontrer qu'il n'avait pas agi dans un dessein de lucre, mais pour utiliser rationnellement les volumes disponibles.