Citation: 6B_151/2022 E. 1.5

1.5. La cour cantonale a jugé que les infractions les plus graves étaient la dénonciation calomnieuse, pour laquelle l'art. 303 ch. 1 CP prévoit une peine privative de liberté ou une peine pécuniaire, et l'escroquerie par métier, pour laquelle l'art. 146 ch. 2 CP prévoit une peine privative de liberté de 10 ans au plus ou une peine pécuniaire de 90 jours-amende au moins. Selon la cour cantonale, ces deux infractions étaient au surplus intimement liées, ce qui justifiait de les examiner ensemble pour déterminer la peine de base. A l'instar des premiers juges, la cour cantonale a par ailleurs estimé que le prononcé d'une peine privative de liberté était indispensable pour sanctionner chacune des nombreuses infractions retenues à l'encontre du recourant, afin de lui permettre de prendre conscience de la gravité de ses actes, et réduire le risque de récidive. La cour cantonale a considéré que, pour l'escroquerie par métier et la dénonciation calomnieuse, la culpabilité du recourant devait être qualifiée d'objectivement plutôt lourde, compte tenu notamment des motifs purement égoïstes et financiers pour lesquels il avait agi. Elle a ensuite tenu compte de la diminution de la responsabilité retenue par l'expert, de sorte que la culpabilité moyennement lourde à lourde du recourant est passée à une culpabilité moyenne. Elle en a conclu qu'une peine privative de liberté de l'ordre de 24 mois serait adéquate pour la seule condamnation pour escroquerie par métier et dénonciation calomnieuse. La cour cantonale a ensuite considéré qu'à cette condamnation s'ajoutait celle pour escroquerie commise au préjudice des enfants de E.________ et celle commise au préjudice de B.________. S'agissant de cette dernière infraction,elle a considéré que la culpabilité du recourant devait être qualifiée de particulièrement blâmable, le recourant ayant agi par seul appât du gain et ayant fait preuve d'une absence crasse d'empathie envers sa victime qu'il avait délestée d'une somme de 30'000 fr. alors même qu'il était son employeur depuis peu. La cour cantonale a considéré que les autres infractions commises par le recourant, à savoir la violation de l'obligation de tenir une comptabilité, le faux dans les titres - portant sur la falsification d'un acte officiel, à savoir une attestation de l'office des poursuites -, et la violation d'une obligation d'entretien, n'étaient pas non plus dénuées de gravité; une culpabilité moyennement lourde à lourde devait également être retenue pour ces infractions. Compte tenu de la diminution de responsabilité retenue par l'expert psychiatre, cette culpabilité serait cependant réduite à une culpabilité moyenne. La cour cantonale a ensuite relevé que les facteurs liés à l'auteur lui-même ne parlaient pas en faveur du recourant, dans la mesure notamment où les antécédents de celui-ci étaient mauvais, que la collaboration avait été très mauvaise et qu'il faisait preuve d'une attitude arrogante, ce qui semblait indiquer qu'il n'avait toujours pas pris conscience de la gravité de ses actes. Le recourant ayant, pour la première fois, expliqué avoir entrepris de rembourser ses victimes lors de la séance du 30 novembre 2021, la cour cantonale a tenu compte - de manière modérée - d'un début de prise de conscience. Enfin, la cour cantonale a relevé que les faits remontaient pour partie à 2008. Cependant, dans la mesure où le recourant ne s'était pas bien comporté dans l'intervalle puisqu'il avait commis de nombreuses autres infractions depuis lors, ayant fait l'objet de 8 condamnations entre le 22 juin 2011 et le 4 juillet 2019, il n'était pas question d'atténuer la peine en application de l'art. 48 let. e CP. Elle a néanmoins retenu en faveur du recourant le fait que depuis cette dernière date, il n'avait plus fait l'objet de nouvelles condamnations. Au vu de l'ensemble de ces éléments, elle a jugé qu'il se justifiait d'augmenter la peine de base retenue et de condamner le recourant à une peine privative de liberté de 36 mois.