Citation: 1P.260/2005 25.08.2005 E. 1

2.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le recourant souligne le caractère décisif du témoignage de son frère. En effet, il ressort de la décision attaquée qu'il s'agit du seul témoin à charge; de plus, le dossier ne comporte aucune pièce propre à imputer au recourant les actes incriminés. Le recourant doit ainsi pouvoir, en principe, bénéficier sans restriction du droit d'interroger ce témoin au sens de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH. Or, il est constant que le recourant n'a pas pu exercer ce droit pendant l'enquête, ni pendant la procédure judiciaire ultérieure. Toutefois, à teneur d'une lettre de son mandataire du 4 août 2004, présente au dossier, le recourant a expressément renoncé à requérir l'assignation de témoins devant le Tribunal d'arrondissement. S'il a ensuite sollicité, dans son mémoire de recours adressé à la Cour de cassation pénale, qu'il soit procédé "en tant que de besoin", par commission rogatoire, à l'audition de son frère domicilié en Espagne, on ne saurait reprocher à l'autorité intimée de ne pas y avoir donné suite. Conformément à la jurisprudence exposée ci-dessus, le prévenu qui a omis en première instance de faire valoir son droit à l'interrogatoire du témoin à charge ne peut réclamer une telle audition en seconde instance qu'à certaines conditions. En l'espèce, on ne voit pas qu'une telle exception pourrait être admise. Le recourant a formulé sa renonciation non pas tacitement, mais expressément; du reste, une simple omission à se prévaloir de ce droit en première instance pourrait être considérée comme une renonciation tacite, dès lors que la procédure pénale vaudoise ne connaît pas de procédure d'appel permettant de revoir librement l'état de fait (art. 433a CPP/VD; cf. art. 411 let. h et i CPP/VD). A cela s'ajoute que le recourant n'a requis l'interrogatoire de son frère qu'"en tant que de besoin", sans autre motivation. Enfin, le dossier de première instance comportait déjà une déclaration écrite du témoin en cause, exprimant sa rétractation et produite par le recourant lui-même. Dans cette mesure, les juges pouvaient considérer que le recourant avait, en quelque sorte, déjà exercé son droit à l'interrogatoire du témoin et qu'une audition formelle serait impropre à modifier leur conviction. Ce grief doit ainsi être écarté.