Citation: 5C.174/2003 04.12.2003 E. 4

Le recourant affirme en outre qu'en ne tenant compte que de deux pièces pour admettre la réticence, la Cour de justice a violé son droit à la contre-preuve découlant de l'art. 8 CC. 4.1 L'art. 8 CC règle, pour tout le domaine du droit civil fédéral, la répartition du fardeau de la preuve et, partant, les conséquences de l'absence de preuve. Il confère en outre le droit à la preuve et à la contre-preuve, mais non le droit à des mesures probatoires déterminées. Cette disposition ne s'oppose ni à une appréciation anticipée des preuves, ni à la preuve par indice (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25 et les arrêts cités). Le juge enfreint l'art. 8 CC s'il omet ou refuse d'administrer des preuves sur des faits pertinents et régulièrement allégués ou s'il tient pour exactes les allégations non prouvées d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, lorsque l'appréciation des preuves le convainc qu'une allégation de fait a été établie ou réfutée, la répartition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277 et la jurisprudence mentionnée). L'art. 8 CC ne saurait être invoqué pour faire corriger l'appréciation des preuves, qui ressortit au juge du fait (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3 p. 253). 4.2 En l'espèce, la Cour de justice a constaté, sur le vu de certains éléments de preuve dont elle disposait et en procédant à une appréciation anticipée des contre-preuves administrées, que le demandeur souffrait, en 1991 déjà, d'un éthylisme pathologique qui s'était aggravé à partir de 1992. Il appert ainsi que le recourant, sous le couvert du grief de violation de l'art. 8 CC, s'en prend une nouvelle fois à l'appréciation des preuves effectuée par l'autorité cantonale, ce qui est exclu dans un recours en réforme. Le moyen se révèle par conséquent mal fondé.