Citation: 4A_338/2023 E. 4.3.2

4.3.2. Semblable argumentation n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. Sous couvert d'une prétendue contrariété à l'ordre public matériel, l'intéressée se borne, en réalité, à critiquer la manière dont le TAS a appliqué l'une des dispositions figurant dans le Code. Or, l'application erronée, voire arbitraire, d'un règlement d'arbitrage ne constitue pas en soi une violation de l'ordre public (ATF 126 III 249 consid. 3b et les références citées). Le moyen tiré d'une violation de l'ordre public n'est pas davantage recevable dans la mesure où la recourante se contente d'affirmer que la décision incriminée serait contraire à l'art. 6 par. 1 CEDH et à l'art. 30 Cst. En tout état de cause, on ne discerne pas en quoi la règle ancrée à l'art. R64.2 al. 2 du Code prévoyant, en premier lieu, une répartition à parts égales de l'avance de frais entre les parties et, subsidiairement, l'obligation pour une partie d'assumer la part non réglée par son adversaire, serait contraire à l'ordre public matériel. Si la recourante avait dû agir devant les tribunaux étatiques suisses aux fins d'obtenir l'annulation de la décision prise par l'association intimée sur la base de l'art. 75 CC, l'autorité judiciaire aurait d'ailleurs pu exiger d'elle, selon le droit actuellement en vigueur, le paiement d'une avance de frais d'un montant correspondant à la totalité des frais judiciaires présumés (cf. l'art. 98 du Code de procédure civile suisse [CPC; RS 272]). Aussi le fait d'exiger d'une partie saisissant une autorité juridictionnelle qu'elle avance un montant correspondant à la totalité des frais judiciaires présumés n'apparaît-il en principe pas contraire à l'ordre public visé par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Force est également de souligner que la recourante raisonne dans l'abstrait, lorsqu'elle soutient que l'attitude adoptée par l'intimée serait susceptible d'entraver l'accès d'une partie au TAS. Pourtant, la seule question à résoudre ici est celle de savoir si l'intéressée a été concrètement empêchée d'accéder à la justice arbitrale. Or, dans sa réplique (p. 6), la recourante concède elle-même " qu'elle avait les moyens financiers de régler l'entier de l'avance de frais qui était requise par le TAS (...) ". Aussi est-ce à tort que l'intéressée soutient que la décision querellée serait incompatible avec l'ordre public matériel, dès lors qu'elle était financièrement en mesure de fournir l'avance de frais requise par le TAS. Pour le surplus, la recourante formule des critiques qui ne s'inscrivent pas dans le cadre tracé par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, lorsqu'elle soutient que l'attitude adoptée par le directeur financier du TAS dans la présente affaire témoignerait d'un parti pris de sa part. Le manque d'impartialité dénoncé ne peut en effet être examiné qu'au regard de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, disposition que l'intéressée n'invoque pas dans son mémoire de recours. La recourante reconnaît du reste, dans sa réplique, que pareil reproche relève effectivement de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, mais affirme à tort qu'il serait recevable quand bien même elle n'a pas invoqué ladite norme.