Citation: 8C_788/2008 04.05.2009 E. 3

Au regard des déclarations faites par les époux devant le juge pénal, le véhicule conduit par le mari de la recourante s'engageait « très gentiment » sur l'artère principale lorsqu'il a été percuté par une automobile circulant à une vitesse de 50 km/h environ. Par ailleurs, le conducteur de cette voiture a opéré un freinage d'urgence. On peut en déduire que la vitesse de la voiture conduite par l'automobiliste en question était inférieure à 50 km/h au moment de l'impact. Même si l'avant de la voiture des époux a été endommagé, aucune circonstance particulière n'est à relever, si bien que l'accident peut être qualifié de gravité moyenne. Par ailleurs, ainsi que les premiers juges l'ont admis, les critères déterminants énumérés ci-dessus ne sont pas réunis. L'accident n'a pas été particulièrement impressionnant ni dramatique et n'a pas entraîné de lésion physique particulière, si ce n'est une déchirure partielle du pavillon de l'oreille droite et des contusions. Conduite le jour même à l'Hôpital Z.________, la recourante a subi une échographie de l'abdomen ainsi que de la colonne cervico-dorso- lombaire, lesquels n'ont rien révélé d'anormal. En outre, un scanner cérébral du 11 décembre 2002 s'est révélé « normal selon l'âge ». il n'a mis en évidence ni hémorragie, ni fracture, ni lésion au niveau de l'oreille moyenne droite. L'assurée a pu quitter l'hôpital le soir même de l'accident. Une IRM de la colonne cervicale pratiquée le 16 janvier 2003 a permis de constater que l'examen cervical était dans les limites de la norme pour l'âge. Il n'y avait pas d'élément en faveur d'une pathologie post-traumatique médullaire ou osseuse vertébrale. En outre l'examen neurologique complet pratiqué par le docteur E.________ sur la recourante s'est révélé dans les normes. On ajoutera que le traitement concernant la déchirure de l'oreille droite était terminé le 13 décembre 2002 selon le docteur R.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie (soit moins d'un mois après l'accident). Enfin, le 17 février 2003 déjà, le docteur M.________, médecin traitant, faisait état d'une évolution favorable, sous réserve de la situation psychologique. C'est dire que le traitement médical des lésions somatiques a été de courte durée et qu'il ne s'est pas révélé particulièrement pénible. De surcroît, il n'y a pas eu d'erreur dans le traitement médical, ni de complications particulières en ce qui concerne l'atteinte somatique. Par ailleurs, l'incapacité de travail due aux lésions physiques a été relativement brève (un mois au total). A l'examen global, l'accident du 25 novembre 2002 ne peut être reconnu comme la cause adéquate des troubles psychiques présentés par la recourante, de sorte que l'intimée était fondée à mettre fin à ses prestations au 28 février 2003.