Citation: 6B_170/2017 E. 3.3

3.3. Il y a lieu ensuite d'examiner la question du lien de causalité, nié par l'autorité précédente, entre la décision déclarant la victime apte au service militaire et son tragique décès lors de l'école de recrue. A cet égard, la juridiction précédente a relevé que les deux médecins mis en cause ont constaté un allongement du QT, mais qu'ils n'ont pas entrepris d'analyses complémentaires permettant de spécifier de quel type du syndrome souffrait le conscrit (1, 2 ou 3) et l'ont déclaré apte au service. Elle a ensuite relevé que l'autopsie et l'analyse moléculaire avaient permis de poser le diagnostic de syndrome de QT long de type 3; selon l'expert, le décès des personnes affectées de ce syndrome particulier intervenait dans les phases de repos et n'était pas en lien avec une activité physique particulière ou le stress. A cet égard, la cour cantonale a relevé que la victime avait été dispensée d'efforts physiques le jour précédent son malaise et que s'il était assurément stressé et fatigué (cf. les messages échangés avec sa mère et sa demande d'entretien adressée au psychologue militaire), la probabilité médicale d'un lien entre ces différents éléments et l'arythmie cardiaque dont il avait été victime était inférieure à 10%. L'autorité précédente a donc nié l'existence d'un lien de causalité entre le fait que les deux médecins avaient jugé la victime apte au service militaire et son décès; en effet, indépendamment de la négligence qui pourrait être reprochée - notamment au docteur X.________ (cf. consid. 4.3 de l'arrêt entrepris p. 13) -, les mesures qui auraient pu être préconisées (nouvel électrocardiogramme, recours à un spécialiste, informations au patient et éventuelles réserves mises à l'aptitude au service militaire) auraient tout au plus permis de supprimer ou de limiter les efforts physiques du conscrit, mais n'auraient selon toute vraisemblance pas permis d'éviter directement le décès de la victime intervenu pendant son sommeil. En application du principe "in dubio pro duriore", ce raisonnement ne saurait être suivi. En effet, il se limite à exclure un lien entre les activités physiques effectuées durant les premiers jours de l'école de recrue et le décès de la victime. Tel aurait pu être le cas s'il n'était pas établi que la victime avait rencontré d'importantes difficultés durant ces pratiques sportives (cf. ad A/b p. 2 de l'arrêt attaqué). En effet, si la probabilité d'un lien entre les activités sportives et le décès intervenu durant la nuit est faible en cas de syndrome QT long de type 3, elle n'est pas inexistante (10% selon l'expert). L'expert a d'ailleurs expliqué lors de son audition qu'une activité physique - citant un marathon - pouvait déclencher une hypokaliémie (manque de potassium), ce qui allait allonger le QT et probablement provoquer des arythmies; l'hypokaliémie pourrait notamment être provoquée par un vomissement (cf. le procès-verbal de son audition p. 9). Or, la victime - dont on ignore tout de sa condition physique en l'absence de constatations cantonales sur cette problématique, les quelques mentions à cet égard dans son dossier militaire (tennis, vélo, voire football américain) ne permettant nullement de l'évaluer - a dû effectuer une première course de 4'800 mètres le 2 juillet 2012; lors de celle-ci, elle a connu d'importantes difficultés (respiration difficile, deux pauses nécessaires, transpiration abondante) et elle a vomi. Cette situation - mis à part la distance parcourue - ne paraît pas différente de celle donnée à titre d'exemple par l'expert; cela vaut d'autant plus qu'il ne peut être exclu que l'effort consenti par la victime pourrait, à son niveau et selon sa condition physique, correspondre à celui fourni par un marathonien. A l'exception du vomissement, ces problèmes (de respiration et de transpiration) se sont répétés lors de la course du 5 juillet 2012, durant laquelle la victime a de plus souffert de crampes. Si l'expert exclut tout lien entre des activités sportives et l'arrêt cardio-circulatoire, il ne se prononce en revanche pas sur la question de savoir si les problèmes rencontrés lors de ces activités physiques par la victime pourraient être en lien avec le syndrome dont elle souffrait et, le cas échéant, auraient pu contribuer à l'issue fatale, ce peut-être malgré la dispense de sport le dernier jour. L'expert n'examine au demeurant pas non plus les ronflements et apnées marquantes durant le sommeil lors de la période de garde effectuée par la victime. Ces interrogations quant aux impacts qu'auraient pu avoir les activités sportives pratiquées par une personne souffrant d'un QT long type 3 sont d'autant plus légitimes que l'expert préconise notamment d'éviter les sports intenses, notion qu'il convient assurément d'apprécier en fonction de l'état de santé tant physique que psychique d'une personne. Au regard des considérations précédentes, le raisonnement tenu par l'autorité précédente - qui ne prend pas en compte les difficultés physiques rencontrées par la victime - ne saurait donc être suivi et ce grief doit être admis.