Citation: 6B_335/2016 E. 3.3.5

3.3.5. Enfin, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu qu'une diminution légère de la responsabilité devait conduire à une légère atténuation de la peine, procédant ainsi à un raccourci contraire aux principes en matière de motivation de la peine. La culpabilité de l'auteur dont la responsabilité pénale est restreinte est moins grande que celle de l'auteur dont la responsabilité est pleine et entière. Le principe de la faute exige dès lors que la peine prononcée en cas d'infraction commise en état de responsabilité restreinte soit inférieure à celle qui serait infligée à un auteur pleinement responsable. La peine moins sévère résulte d'une faute plus légère. Selon la jurisprudence, il ne s'agit donc plus d'une atténuation de la peine, mais d'une réduction de la faute. Dans une première étape, le juge doit apprécier la culpabilité relative à l'acte (et éventuellement fixer la peine hypothétique en résultant), comme s'il n'existait aucune diminution de responsabilité. Dans un deuxième temps, il doit motiver comment la diminution de responsabilité se répercute sur l'appréciation de la faute et indiquer la peine (hypothétique). Dans une dernière phase, cette peine est éventuellement augmentée ou diminuée en raison des facteurs liés à l'auteur (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 à 5.7 p. 59 ss; arrêt 6B_784/2010 du 2 décembre 2010, consid. 1.2). La méthode appliquée par la cour cantonale pour tenir compte de la diminution de la responsabilité du recourant ne respecte pas les principes susmentionnés. Les juges cantonaux devaient déterminer l'effet de la diminution de la responsabilité sur la faute. Or, ils ont simplement réduit la peine d'une année, pour tenir compte de la violation du principe de la célérité, des mesures de contrainte illicites, ainsi que, finalement, de la responsabilité pénale légèrement diminuée. Ils n'ont pas apprécié le degré de gravité de la faute du recourant à la suite de la diminution légère de la responsabilité pénale et n'ont pas indiqué la peine (hypothétique). Le recours doit donc aussi être admis sur ce point, à charge pour la cour cantonale de fixer la nouvelle peine en conformité avec la jurisprudence du Tribunal fédéral.