Citation: 1C_149/2022 E. 5.2

5.2. En l'espèce, la cour cantonale a considéré que l'intérêt privé du recourant à maintenir le remblayage litigieux ne l'emportait pas sur l'intérêt public au rétablissement à une situation conforme au droit, en tant qu'il porte sur la préservation des terres agricoles en zone viticole protégée. Elle a pris en compte différents éléments dont l'impact du remblayage effectué sur 40 m entre le hangar et le début de la vigne, sur l'environnement et la fertilité du sol (qui ne saurait être remis en question dans la mesure où nulle vigne n'y pousse); il apparaissait en outre que le recourant n'entendait à l'avenir plus vouer cette partie de la parcelle à la viticulture, mais à l'agriculture biologique; s'ajoutait à cela que ce remblayage nuisait à la fertilité de la terre, ce qu'avait constaté le GESDEC; le passage des camions en décembre 2016 (ce qui était bien illustré par les photos versées à la procédure) avait par ailleurs indéniablement entraîné un compactage du sol, nuisible à sa culture; par ailleurs, le recourant avait mis le Département devant le fait accompli. La Cour de justice a jugé que dans ces circonstances, l'intérêt de préserver la zone viticole était important, étant rappelé qu'une partie de la parcelle se trouvait en zone viticole protégée. Elle a ajouté que pour autant que la question du coût de la remise en état entrait dans la pesée des intérêts, il était difficile d'accorder du crédit aux dires du recourant, certes devis à l'appui, qui chiffrait les travaux à plus de 370'000 francs, alors même qu'il ne démontrait pas quel montant aurait été nécessaire pour procéder au remblayage litigieux; le devis produit interpelait par ailleurs s'agissant de devoir évacuer "en décharge type B 1000 m³ de terre de vigne", alors même que ladite terre était censée provenir de la parcelle du recourant; la question demeurait de savoir en quel endroit de sa parcelle le recourant aurait prélevé cette terre en décembre 2016, ce qu'il échouait, comme déjà relevé, à démontrer. Face à ces arguments, le recourant se borne à affirmer que le remblayage n'aurait pas porté atteinte au sol: la démonstration proviendrait du fait que de la végétation se développe actuellement sur les talus litigieux, preuve que le terrain serait fertile. Or comme déjà relevé, le simple fait que de la végétation pousse ne démontre pas que les propriétés du sol n'ont pas été impactées. Le recourant soutient ensuite que la remise en état serait disproportionnée car elle aurait été ordonnée sans même savoir s'il y avait réellement une atteinte au sol. Il perd toutefois de vue que le GESDEC et l'OCAN ont relevé que l'intervention réalisée portait une atteinte non négligeable au sol, notamment en ce qui concerne sa structure et donc la succession naturelle des couches pédologiques et la fertilité de la terre. Le recourant avance aussi que la mesure ne serait pas apte à produire les résultats escomptés, car procéder à la remise en état du terrain constituerait un risque concret pour la fertilité de la terre et une atteinte au sol. Cet élément manque de pertinence puisqu'il lui appartiendra de prendre toutes les précautions utiles (cas échéant avec le soutien du GESDEC) pour éviter une nouvelle atteinte au sol et lui restituer ses propriétés originelles. Quant aux coûts de la remise en état, le montant important n'est pas à lui seul décisif (arrêts 1C_29/2016 du 18 janvier 2017 consid. 7.2 qui concernait une remise en état pour un montant de l'ordre de 200'000 francs; 1C_136/2009 du 4 novembre 2009 qui concernait une remise en état pour un montant estimé à 300'000 francs). L'intérêt purement économique du recourant ne saurait dès lors avoir le pas sur l'intérêt public au rétablissement d'une situation conforme au droit, les règles relatives à la séparation entre les zones bâties et non bâties répondant à une préoccupation centrale de l'aménagement du territoire.