Citation: 4C.71/2002 31.07.2002 E. 4

La cour cantonale a jugé que les demandeurs ne pouvaient être amenés à répondre du préjudice qu'avait pu éprouver la défenderesse du fait la gestion déficiente des stocks. Il était en effet établi que l'existence d'invendus, de déchets ou de "rossignols" constituait un risque inhérent au commerce de détail. Or la défenderesse n'avait pas apporté d'éléments, notamment de données comparatives avec d'autres commerces, permettant de quantifier la part des pertes invoquées pouvant être mises en relation de causalité avec les manquements qu'elle reprochait aux demandeurs dans le cadre de la gestion courante des stocks. La cour cantonale a en revanche estimé que les travailleurs avaient fait montre d'une négligence certaine et qu'ils avaient violé leurs obligations en ce qui concerne l'assainissement des stocks décidée fin 1991, qui n'avait abouti à l'élimination des marchandises à problème qu'avec un an de retard. Se référant à l'expertise, la cour a retenu que la perte financière correspondait au coût de l'immobilisation des marchandises durant une année et qu'elle devait être fixée à 51 900 fr. Cela étant, elle a considéré que la faute des travailleurs était de degré inférieur à moyen. Employé d'un rang élevé, A.________ disposait d'une rémunération appréciable. Il bénéficiait d'une longue expérience du commerce de détail, mais les erreurs qu'il avait commises constituaient en partie la réalisation d'un risque professionnel puisque les mesures d'assainissement portaient sur plusieurs magasins et mettaient en oeuvre de nombreuses personnes. Il fallait également tenir compte du fait qu'il se trouvait sous les ordres de deux supérieurs qui n'avaient pas réagi de manière adéquate à ses manquements, ce qui représentait une faute concomitante de l'employeur. La responsabilité de B.________ était plus limitée. Subordonné à A.________, il effectuait sur ordre des tâches ponctuelles, étant néanmoins particulièrement au fait de l'état du réseau W.________. En définitive, la cour a fixé à un quart environ la part du dommage admissible mise à la charge de A.________ et à un sixième environ celle incombant à B.________, soit respectivement 13 000 fr. et 9 000 fr. Invoquant la violation des art. 321e CO et 8 CC, les demandeurs reprochent à la cour cantonale d'avoir retenu à tort une négligence de leur part dans la survenance du dommage et d'avoir appliqué de manière erronée les notions de dommage et de causalité adéquate.