Citation: 7B_993/2023 E. 5.3.3

5.3.3. Le recourant se plaint également d'autres mauvais traitements qu'il aurait subis entre le 29 décembre 2022 et le 19 janvier 2023. Pour ce qui est de l'exposition au froid - absence de couverture au cours d'une nuit et habits pour la neige non fournis pour les transferts -, la cour cantonale a relevé que le recourant ne prétendait pas que la tenue anti-suicide ne l'aurait pas suffisamment couvert, ni que la température de la cellule aurait été crue. Le recourant n'avait dès lors pas eu froid à cette occasion. S'agissant de la fourniture "d'habits pour la neige", l'autorité précédente a relevé que le recourant n'en avait pas eu besoin, du moment qu'il avait été conduit à bord d'une voiture chauffée et que le déplacement à pied qui avait suivi n'avait dû prendre que quelques instants. Au vu de ces faits qui lient le Tribunal fédéral, ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique; la précaution relative à l'absence de couverture se justifiait au vu des menaces de suicide du recourant, étant relevé qu'une unique nuit est mentionnée. Il a déjà été considéré que l'absence de vêtements chauds durant un bref laps de temps ne revêtait en aucun cas la gravité suffisante pour constituer un traitement inhumain ou dégradant (cf. arrêt 7B_22/2022 du 27 novembre 2023 consid. 1.3.7 et la comparaison à l'arrêt CourEDH, Price c. Royaume-Uni du 10 juillet 2011 [requête n° 33394/96] § 30). Quant à la contrainte exercée sur le recourant à l'occasion de deux transferts, l'autorité précédente a admis l'existence d'actes de contrainte directs commis à son préjudice; elle a cependant considéré qu'ils étaient admissibles vu les circonstances du transfert du 17 janvier 2023. A cette occasion, le recourant avait résisté de manière plus qu'active - refus de revêtir la tenue anti-suicide, crachats au visage du personnel, tentatives de coups ou de morsures et le fait de se débattre violemment - à l'ordre licite de placement à titre préventif dans une cellule de sûreté aménagée à cet effet étant donné le risque, impossible à exclure, qu'il commette des actes de violence contre lui-même; cela avait requis l'usage de la force strictement nécessaire pour le maîtriser (cf. arrêt cantonal p. 20). Or pas plus que devant l'instance précédente, le recourant ne prétend que les actes dont il se plaint auraient dépassé ce qui était justifié dans ce contexte donné. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en niant tout traitement inhumain ou dégradant dans ce contexte. Concernant la privation de cigarettes, la Chambre pénale a estimé que les trois séjours du recourant à O.________ - de l'ordre de respectivement deux fois 90 heures et une fois 13 heures, nuits comprises - étaient bien trop courts pour retenir le minimum de gravité requis par les art. 10 al. 3 Cst. et 3 CEDH; le recourant avait d'ailleurs pu fumer dans l'intervalle. Ce raisonnement ne prête pas non plus le flanc à la critique. En effet, aussi désagréable que cette privation ait pu être pour le recourant, on ne voit pas que cela aurait dépassé une simple gêne passagère et aurait revêtu une intensité susceptible de constituer le caractère dégradant invoqué par le recourant. A cet égard, la casuistique cantonale dont se prévaut le recourant concernant une détenue menottée et entravée aux pieds dans un établissement hospitalier au vu d'autres patients, outre qu'elle n'est pas pertinente, présente une intensité non comparable en ce sens qu'elle exposait l'intéressée au regard de tiers. Pour ce qui est enfin de la disparition de la carte de voeux du conseil du recourant, la cour cantonale a considéré que le minimum de gravité requis ne serait jamais atteint pour un événement aussi anodin, quand bien même celui-ci aurait été intentionnel. Ce raisonnement doit être confirmé, l'argument du recourant selon lequel il se serait agi d'un "objet de réconfort" frisant la témérité.