Citation: 4A_161/2022 E. 4.1

4.1. Après avoir rappelé en détail les préceptes théoriques gouvernant cette matière, la cour cantonale a développé l'analyse suivante: - Les marques en cause s'appliquent à des marchandises identiques ou fortement similaires, soit du vin, résultant d'un savoir-faire identique fondé sur la même matière première (le raisin). Il faut donc exiger un degré strict de distinction. - Le vin étant un bien de consommation relativement courant, l'on doit s'attendre à un degré d'attention moyen de la part des consommateurs. - Toutes les marques comparées ont en commun l'utilisation du mot "Reines" ou "Reine" pour l'une d'entre elles. Au sens premier, ce vocable vise l'épouse d'un roi ou une monarque en fonction. Il désigne également ce qui domine et prime. Il s'applique ainsi à la vache qui l'emporte dans les combats entre bêtes de la race d'Hérens. De tels combats sont une tradition en Valais, dans le Val d'Aoste et la Vallée de Chamonix. - La marque de la défenderesse et l'une des marques antérieures contiennent le mot "Réserve". En matière de vin, ce terme désigne souvent une cuvée de qualité supérieure au sein d'une gamme de vins ou une cuvée destinée à la garde. Ce mot n'a pas de force distinctive particulière, à l'instar des termes "Blanc", "Vin" et "Cuvée" dans les marques enregistrées par la demanderesse. - Le mot "Reine (s) " est bel et bien l'élément verbal central déterminant pour les marques concernées. Il en découle une forte similitude des signes comparés, au niveau sémantique. - Il n'est pas courant d'utiliser le mot "Reine (s) " dans le domaine du vin. Il ne s'agit pas, en l'espèce, d'un signe appartenant au domaine public (art. 2 let. a LPM), car il est clairement apte à exercer la fonction distinctive d'une marque, en relation avec des produits viticoles. Il est de nature à rester dans la mémoire des consommateurs. La reprise d'un élément essentiel des marques antérieures peut entraîner un risque de confusion, en particulier auprès d'un public faisant preuve d'un degré d'attention moyen. - La marque litigieuse ("La Réserve des Reines") est presque entièrement comprise dans une des marques antérieures de la demanderesse ("Réserve de l'Eleveur de Reine"). Elle revêt un sens concordant avec cette marque antérieure, ainsi qu'avec une autre marque antérieure de la demanderesse intitulée "Cuvée des Reines". - Même si les consommateurs parvenaient à distinguer les signes en question, ils pourraient légitimement penser qu'il s'agit d'une famille de marques de la même entreprise. Pareille ressemblance est de nature à susciter une association d'idées erronées chez les consommateurs. Forte de ces réflexions, la cour cantonale a retenu un risque de confusion justifiant d'exclure la marque "La Réserve des Reines" de la protection conférée par son enregistrement. Partant, celui-ci devait être radié (art. 35 let. c LPM), et les conclusions en interdiction et en cessation devaient également être admises (art. 55 al. 1 let. a et b LPM).