Citation: 4A_530/2020 E. B

B.a. Le 22 décembre 2016, Z.________ Ltd a saisi la London Court of International Arbitration (LCIA) d'une requête d'arbitrage dirigée contre A.________ et Société B.________. Elle s'appuyait sur la clause compromissoire insérée dans la convention d'actionnaires. La demande contenait trois types de conclusions: - des conclusions en constatation de droit relatives à la suspension du PDG P.________ et à la prise de cette fonction ad interim par A.________. Ces actes devaient être déclarés invalides au motif qu'ils relevaient du domaine réservé, avaient été accomplis sans l'accord de Z.________ Ltd et violaient de ce fait la convention d'actionnaires; - des conclusions enjoignant respectivement à A.________ de cesser ses comportements et aux deux défendeurs de veiller à ce qu'aucune société du groupe n'agisse dans le domaine réservé, - enfin, des conclusions en paiement de dommages-intérêts. Les défendeurs ont déposé une réponse le 17 janvier 2017. Sous l'égide de la LCIA s'est constitué un Tribunal composé de trois arbitres. Conformément à la clause compromissoire, son siège a été fixé à Genève en Suisse tandis que l'anglais était désigné comme langue de la procédure. Les Règles d'arbitrage LCIA ( LCIA Arbitration Rules, dans leur teneur au 1er octobre 2014) ont été déclarées applicables. B.b. Le 16 mars 2017, la demanderesse a proposé aux défendeurs de suspendre l'arbitrage en raison de la procédure initiée par la holding du groupe auprès de la Haute Cour de justice anglaise, instance devant laquelle elle était attraite, tout comme A.________. Elle leur suggérait en outre de consentir à être liés par toute décision que cette autorité serait amenée à rendre, notamment quant à l'interprétation de la convention d'actionnaires. Le 17 mars 2017, les défendeurs ont déclaré consentir à la proposition de suspendre l'arbitrage, sans préjudice des prétentions qu'ils pourraient émettre contre Z.________ Ltd dans la procédure anglaise. Le Tribunal arbitral a suspendu la procédure par ordonnance du 19 avril 2017. La Haute Cour de justice, en la personne du Juge J.________, a rendu un jugement le 13 décembre 2017 ( "Liability Judgment", selon l'expression utilisée par les arbitres; cf. au surplus consid. 6.4 infra). La demanderesse l'a produit dans l'arbitrage le 29 décembre 2017, assorti d'un projet de "décision par consentement" ( Consent Award). Celui-ci reflétait certains pans du jugement rendu par la Haute Cour ainsi que les injonctions délivrées par cette autorité. Le 3 janvier 2018, les défendeurs ont confirmé aux arbitres qu'ils approuvaient cette lettre du 29 décembre 2017 et ses annexes, contenant le projet de décision précité. B.c. Le 27 février 2018, la demanderesse a requis l'autorisation de modifier sa demande au motif que deux nouveaux litiges avaient surgi en lien avec la convention d'actionnaires: le premier concernait son droit à la mise en oeuvre d'une vente forcée des actions ( Drag Sale); le second résidait dans l'introduction d'une action en liquidation à Dubaï ( Winding Up Claim). Considérant que la Haute Cour anglaise avait tranché bon nombre des questions soulevées dans sa demande initiale, elle sollicitait une "sentence finale partielle" reflétant les termes du jugement anglais et maintenait au surplus ses conclusions en dommages-intérêts. L'intéressée a déposé une demande modifiée le 9 avril 2018. B.d. Le 9 mai 2018, le Tribunal arbitral a rendu une sentence contenant des constatations de droit et des injonctions par laquelle elle réglait le sort d'une partie des conclusions de la demanderesse. Dans ses considérants, le Tribunal a expliqué en substance que l'accord exprès des parties sur les constatations effectuées dans le projet de "décision par consentement" le dispensait d'examiner le bien-fondé des prétentions concernées. Il convenait d'enregistrer cet arrangement à l'amiable conformément à l'art. 26.9 des Règles d'arbitrage LCIA. Cette décision a été confirmée le 6 septembre 2018, après que le Tribunal arbitral eut changé de président. La nationalité du précédent président avait suscité un incident ayant conduit l'intéressé à démissionner. Cela étant, la nouvelle formation ne voyait aucun motif d'annuler la sentence du 9 mai 2018, sachant que les défendeurs avaient donné leur consentement et que les arbitres avaient effectué des modifications sur des points mineurs uniquement. B.e. Le 15 novembre 2018, le Tribunal arbitral a rendu une sentence partielle constatant que la demanderesse était habilitée à mettre en oeuvre une vente forcée des actions ( Drag Sale) dès le 1er janvier 2018. A.________ et Société B.________ ont saisi le Tribunal fédéral suisse d'un recours qu'ils ont ensuite retiré; la cause a été rayée du rôle (4A_3/2019, ordonnance du 11 avril 2019). B.f. Les 28 février et 23 avril 2020, Z.________ Ltd a déposé une demande et des conclusions réactualisées. Les défendeurs n'ont pas produit de réponse. B.g. Le 21 mai 2020, les arbitres ont tenu une audience par vidéo-conférence après avoir rejeté la requête de report présentée par les défendeurs (cf. consid. 5.3 infra). B.h. Le Tribunal arbitral a rendu sa sentence finale le 15 septembre 2020. Dans son dispositif, il a effectué les quatre constatations suivantes (n. 135) : 1) A.________ a violé son contrat de travail et la convention d'actionnaires i) en suspendant P.________, en s'installant lui-même comme PDG du groupe le 18 décembre 2016, puis en licenciant quatre cadres supérieurs ( senior employees), ii) en menant une campagne soutenue d'abus agressifs ( aggressive abuse) et d'obstruction contre la direction du groupe, iii) en incitant ou en encourageant le syndicat à exclure la direction des locaux de l'usine de U.________ (en Inde), et iv) en mettant sur pied une structure de direction parallèle. Le prénommé a poursuivi ses agissements après la résiliation de son contrat de travail, comme l'a constaté le Final Relief Judgment [rendu le 26 mars 2018 par la Haute Cour de justice anglaise, réd.]. 2) A.________ a encore contrevenu à la convention d'actionnaires en introduisant le 20 janvier 2018 à Dubaï une action ( Winding Up Claim) visant à mettre sous curatelle une société du groupe (Q.________ Ltd) sans avoir obtenu le consentement préalable de Z.________ Ltd. 3) Ce faisant, il a aussi violé son obligation de coopérer et de ne pas entraver la vente forcée d'actions ( Drag Sale), découlant de la même convention d'actionnaires. 4) Les deux défendeurs A.________ et Société B.________ sont solidairement tenus d'indemniser la demanderesse pour toute perte subie par une société du groupe résultant de contraventions du prénommé à la convention d'actionnaires et au contrat de travail. Le Tribunal arbitral a par ailleurs alloué à la demanderesse des dommages-intérêts de USD 8'167'399, portant intérêt à 5% l'an à compter de la sentence (dispositif, n. 136-137 de la sentence). Dans les considérants précédant ce dispositif, le Tribunal a expliqué qu'une grande partie des violations contractuelles alléguées avaient été établies par les jugements rendus par la Haute Cour anglaise, dont il convenait de reprendre telle quelle l'analyse (cf. consid. 6.5 infra). Le Tribunal a ensuite traité en détail les différents postes du dommage occasionné par le comportement de A.________, comprenant en substance: - un manque à gagner sur les ventes de détail en Inde, - le report ou l'annulation de projets destinés à réduire les coûts, - le retard ou l'annulation d'innovations concernant le design et la mise à jour de produits, destinés à augmenter les ventes, - des coûts salariaux dus au refus de licencier des employés peu performants, - des pertes de temps pour la direction contrainte de gérer les perturbations causées par le prénommé, - des augmentations de salaires pour retenir les employés échaudés par le conflit, - des coûts consécutifs au blocus de l'usine de U.________, - des frais inhérents à diverses procédures civiles et pénales introduites par A.________ et ses hommes, et enfin - les frais occasionnés par l'introduction de l'action à Dubaï. Le 2 octobre 2020, à l'initiative de la demanderesse, le Tribunal arbitral a rectifié sa sentence en s'appuyant sur l'art. 27 des Règles d'arbitrage LCIA. Il a porté le montant de la condamnation à USD 9'366'603. En définitive, il a entièrement admis les conclusions de la demande amendée le 23 avril 2020.