Citation: 7B_103/2023 E. 4.3

4.3. Les infractions reprochées au recourant sont graves au sens de l'art. 141 al. 2 CPP; en outre, les déclarations de l'intimée étaient indispensables pour élucider les infractions en cause (cf. ATF 149 IV 352 consid. 1.3.3; 147 IV 16 consid. 6; 147 IV 9 consid. 1.4.2). Par ailleurs, comme l'a relevé la cour cantonale, l'intimée a été correctement informée lors de son audition aux débats d'appel du 14 février 2023 de son droit de refuser de répondre aux questions (cf. art. 169 al. 4 CPP) et son attention a été attirée sur les conséquences pénales d'une fausse déclaration en justice (cf. art. 181 al. 2 CPP, art. 303 CP, 304 CP et 305 CP). À cette occasion, l'intimée a confirmé les déclarations qu'elle avait faites préalablement, relevant qu'elle aurait fait les mêmes en sachant qu'elle était en droit de refuser de déposer et que de fausses déclarations étaient punies. Elle a ajouté que ce qu'elle avait dit sur ce qui s'était passé était vrai. Par conséquent, même à supposer que les déclarations de l'intimée effectuées durant l'instruction entre 2018 et 2019 auraient dû être retranchées du dossier, les faits tels qu'ils ont été arrêtés par les juges cantonaux auraient pu tout de même être retenus, puisqu'ils pouvaient se fonder sur les déclarations de l'intimée effectuées lors de l'audience d'appel. L'autorité précédente n'avait dès lors guère de raisons de motiver davantage sa décision sur ce point, ce qui conduit à écarter le grief de violation du droit d'être entendu soulevé par le recourant en relation avec une motivation prétendument insuffisante de l'arrêt entrepris sur la question de la libre appréciation des preuves. En outre, même si l'on voulait appliquer la disposition sur le droit de refuser de témoigner prévu à l'art. 177 al. 3 CPP de manière analogue à la partie plaignante au sens de l'art. 178 let. a CPP qui n'a pas été informée de son droit de refuser de déposer selon l'art. 181 CPP, le manque d'information ne conduirait à l'inexploitabilité des déclarations qu'à condition que la partie plaignante invoque ultérieurement son droit de refuser de témoigner (ATF 141 IV 20 consid. 1.2.4). Cette condition n'est en l'espèce pas remplie. Le recourant relève enfin que "l'experte de crédibilité" n'aurait pas non plus été rendue attentive à "ses droits et devoirs". Si tant est que le recourant entende soulever là un grief, il ne ressort pas de l'arrêt entrepris - et le recourant ne le prétend pas non plus - qu'il l'aurait soulevé devant la cour cantonale ou devant le Tribunal pénal, ni que ces autorités auraient commis un déni de justice en ne les traitant pas. Faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1; arrêt 6B_1235/2023 du 8 juillet 2024 consid. 5.1), il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ce point.