Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 10

Le recourant reproche aux juges cantonaux de ne pas avoir retenu sa dépendance à l'égard de Z.________ comme circonstance atténuante au sens de l'art. 64 CP. 10.1 Pour que la circonstance atténuante invoquée soit réalisée, il faut que l'auteur ait agi sous l'ascendant d'une personne à laquelle il doit obéissance ou dont il dépend. Contrairement à l'obéissance, la dépendance peut aussi résulter de relations de fait. Ainsi, une relation de concubinage peut, mais ne doit pas nécessairement, engendrer une relation de dépendance. Pour déterminer ce qu'il en est, il faut prendre en considération les circonstances concrètes, en particulier la situation financière, la personnalité plus ou moins forte des personnes concernées, l'intensité et les caractéristiques de leur relation réciproque, etc. (ATF 102 IV 237 ss). L'existence d'une relation de dépendance ne suffit pas. L'auteur doit avoir agi sous l'ascendant de la personne dont il dépend, c'est-à-dire avoir commis les actes qui lui sont reprochés à l'incitation ou sous la pression de cette personne. Il doit s'agir d'une incitation ou d'une pression d'une certaine intensité, qui aille au-delà de ce que l'on rencontre habituellement dans la vie quotidienne. D'une manière générale, ce n'est pas tant la forme extérieure que revêt l'incitation ou la pression qui est déterminante, mais l'influence que la manifestation de volonté du tiers a exercée concrètement sur la personne dépendante. Cette incitation ou cette pression doit avoir exercé sur l'auteur un effet analogue à celui pouvant résulter des autres causes d'atténuation de la peine prévues par l'art. 64 CP, en particulier à celui qui est provoqué par un état de détresse profonde ou par une menace grave; il faut que l'intervention de la personne dont dépend l'auteur ait limité la liberté de décision de ce dernier et, partant, sa culpabilité dans une mesure qui, au vu des circonstances concrètes, justifie une atténuation de la sanction pénale (ATF 102 IV 237 ss). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine, sans obliger le juge à faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP; à la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, le juge peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302 et les références citées). 10.2 Selon les constatations cantonales, il est vrai que le recourant s'est lié de plus en plus étroitement avec Z.________, dans la mesure où celui-ci, plus âgé, lui donnait à la fois du travail, de l'argent et de la cocaïne, qu'il s'est intégré dans la famille de son chef, qui ne le payait pas de manière régulière, mais lorsqu'il réclamait de l'argent et que, très rapidement, en raison de la cocaïne et de dégâts causés à des véhicules, il est devenu son débiteur pour un montant d'environ 15'000 fr., qu'il n'a jamais pu rembourser. Z.________ était le chef de la bande; il conservait pour lui une bonne part du bénéfice et le recourant n'était pas un associé à égalité. Toutefois, il ressort aussi de l'arrêt attaqué que le recourant a pu se distancer de son chef. En effet, pendant une période, il s'est brouillé avec celui-ci et est allé travailler par le biais de maisons de placement temporaire. Il a également affirmé qu'il n'en avait pas peur et qu'il ne l'impressionnait pas, même s'il savait qu'il avait un pistolet. Le recourant s'est aussi livré à son propre trafic, indépendamment de Z.________. Enfin, rien dans les constatations cantonales n'indique que le recourant aurait agi parce que son chef l'y aurait incité ou aurait exercé sur lui une pression en ce sens, au point de limiter sa liberté de décision et, partant, sa culpabilité dans la mesure exigée par la jurisprudence. De plus, les juges cantonaux, dans le cadre de l'art. 63 CP, ont néanmoins tenu compte en faveur du recourant du fait qu'il avait agi sous une certaine influence de Z.________, qui prenait les décisions auxquelles il n'avait plus qu'à se rallier. Dans ces conditions, on ne discerne aucune violation de l'art. 64 CP.