Citation: I 788/03 16.12.2004 E. 3.4

3.4.1 En l'occurrence, cette jurisprudence est valable mutatis mutandis en ce qui concerne la remise en l'état d'origine d'un véhicule à moteur transformé en vue de répondre aux besoins d'un invalide. En effet, la remise en état n'est pas prévue par l'annexe à l'OMAI. Aussi, la prise en charge par l'assurance-invalidité des frais qui en découlent ne peut-elle être déduite directement du but de la loi, ce qui reviendrait, pour le juge, à substituer sa propre appréciation à celle du Conseil fédéral ou, à sa place, du département (SVR 1996 IV no 90 p. 269 s. consid. 2b; arrêt A. du 30 septembre 2004, consid. 3.4.2, déjà cité). Au demeurant, la remise en l'état d'origine d'un véhicule à moteur n'apparaît pas destinée à concrétiser l'un des buts visés à l'art. 21 al. 1 et 2 LAI. 3.4.2 Par ailleurs, les frais en question ne doivent pas être pris en charge par l'assurance-invalidité au titre des coûts de transformations de véhicules à moteur nécessitées par l'invalidité (ch. 10.05 annexe à l'OMAI). En effet, la remise en l'état d'origine a pour but de permettre la revente du véhicule en question à un tiers qui n'a pas besoin d'un dispositif de commandes spécialement destiné à une personne invalide. Dans cette mesure, les travaux indiqués n'apparaissent pas nécessités par l'invalidité et, pour ce motif, un assuré ne peut prétendre de l'assurance-invalidité qu'elle prenne en charge, au titre du ch. 10.05 de l'annexe à l'OMAI, les frais de remise en l'état d'origine d'un véhicule modifié. 3.4.3 Quant à l'argument selon lequel l'assurance-invalidité doit, en vertu des ch. 10.01.2*-10.04.2* CMAI, prendre en charge les frais d'expertise du véhicule, il n'est d'aucun secours pour le recourant. Non seulement ces frais sont compris dans la contribution d'amortissement allouée au titre du ch. 10.04* de l'annexe à l'OMAI (cf. ch. 10.01.2*- 10.04.2* CMAI), mais encore ils ne concernent pas la mise en circulation d'un véhicule destiné à une personne non invalide. 3.5 Vu ce qui précède, l'office intimé était fondé, par sa décision du 3 septembre 2002, à dénier au recourant le droit à la prise en charge des frais de remise en l'état d'origine de son véhicule à moteur. Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce: