Citation: 6S.444/2006 01.12.2006 E. 3

Le recourant s'en prend à la peine d'emprisonnement de quinze mois qui lui a été infligée. Il relève qu'il a vécu la guerre et qu'il a connu le massacre de Srebrenica. En outre, il fait valoir qu'il a grandi dans un pays dont les coutumes et les moeurs sont différentes et où la femme n'occupe pas le même rang qu'en Suisse. Enfin, il se plaint que la réduction de la peine de trois mois en raison de l'abandon du chef d'accusation de l'infraction prévue à l'art. 219 CP est trop faible. 3.1 Selon l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'admettra un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et, plus récemment, dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut se référer. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Les autres éléments concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, l'éducation reçue, la formation suivie, son intégration sociale et, d'une manière générale, sa réputation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25). 3.2 La cour cantonale a tenu compte pour fixer la peine de la gravité de la faute du recourant, qui a terrorisé son ex-épouse et sa fille durant plusieurs années. Elle a relevé que le recourant avait déjà été condamné par le passé pour avoir causé des lésions corporelles graves à son épouse et a mentionné que le comportement du recourant durant la procédure démontrait qu'il n'avait absolument pas compris qu'il n'avait pas le droit de se comporter en tyran domestique à l'égard de ses proches. En Suisse depuis huit ans et déjà condamné pour avoir frappé sa femme en 2001, le recourant ne pouvait ignorer que le fait de battre sa femme et sa fille était punissable, de sorte qu'une diminution de la peine pour une différence de culture ne se justifie d'emblée pas. En outre, la réduction de la peine de trois mois pour l'abandon du chef d'accusation de l'art. 219 CP est parfaitement proportionnée. Contrairement à ce que soutient le recourant, l'infraction prévue à l'art. 219 CP n'est pas plus grave que les lésions corporelles simples, puisque les deux infractions sont punies de l'emprisonnement jusqu'à trois ans. Au demeurant, le droit pénal suisse ne connaît pas, en cas de concours d'infractions, le système du cumul des peines infligées pour chacune des infractions, mais celui de l'aggravation, qui consiste pour le juge à prononcer une peine pour l'infraction la plus grave et à augmenter cette peine pour tenir compte des autres infractions. En définitive, la peine de quinze mois d'emprisonnement n'apparaît pas, au vu des circonstances, sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Cette dernière a motivé de manière détaillée et complète la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé.