Citation: 6P.162/2006 03.11.2006 E. 1

1.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Une décision n'est annulée pour cause d'arbitraire que lorsque elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. Lorsque la partie recourante s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée (ATF 129 I 8 c. 2.1). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, lorsque l'autorité cantonale juge celle-ci concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. 1.3 Une lésion corporelle est grave notamment lorsque la victime a été blessée de façon à mettre sa vie en danger (art. 122 al. 1 CP). Cela suppose une blessure créant un danger immédiat de mort; la blessure subie doit être telle qu'à un certain moment, une issue fatale ait pu survenir, qu'elle a créé un état dans lequel la possibilité de la mort s'impose de manière telle qu'elle est vraisemblable, sérieuse et proche (ATF 131 IV 1 c. 1.1, 125 IV 242 c. 2b/dd, 124 IV 53 c. 2, 109 IV 18 c. 2c). Pour trancher la question, il ne faut pas analyser le comportement dangereux adopté par l'auteur de la blessure, comme en cas de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), mais bien la nature de la blessure effectivement causée (ATF 124 IV 53 c. 2). 1.4 Il n'y a pas d'arbitraire à se fonder sur l'avis de l'expert judiciaire plutôt que sur celui d'une autre personne, fut-elle compétente en la matière. Cela ne vaut toutefois que pour autant qu'il n'existe pas de motifs sérieux de douter du bien-fondé de l'avis de l'expert judiciaire. Le juge n'est donc pas dispensé d'examiner celui-ci et de prendre, le cas échéant, en considération l'avis divergent. Les deux avis figurant au dossier décrivent la blessure causée par le coup de couteau dans le flanc. Dans l'avis de l'Hôpital intercantonal de la Broye signé par le médecin chef de service, il est notamment précisé qu'à l'admission, la victime ne présentait pas de signe d'hémorragie massive, qu'aucun organe vital n'avait été touché, que la musculature de la paroi abdominale avait subi une lésion et l'estomac une entaille avec perforation légère. L'IUML pour sa part, sous la signature du chef de clinique, a notamment relevé une perforation de la paroi abdominale dont la trajectoire passe à proximité de la rate, avec comme seule lésion notable un orifice de la paroi gastrique mesurant environ un demi-centimètre. Il ne semble pas y avoir de différences notables entre les deux descriptions. Les réponses à la question de la mise en danger de la vie de la victime par contre divergent. Le médecin de l'Hôpital intercantonal de la Broye a retenu, sans autre démonstration, que la vie de la victime n'avait pas été menacée. L'IUML a, en revanche, estimé que la vie de la victime avait été mise en danger. Il donne deux motifs: l'arme blanche utilisée a failli toucher des structures importantes, notamment la rate, et il y avait risque d'une péritonite qui est mortelle sans traitement. L'IUML se fonde d'une part sur le fait que la rate aurait pu être touchée par la lame. Mais ce fait ne se rapporte pas à la blessure effectivement subie. L'expert décrit une blessure qui aurait pu être causée en l'espèce, mais qui ne l'a pas été; cet élément est uniquement pertinent pour juger du comportement de l'auteur et donc d'une éventuelle mise en danger de la vie au sens de l'art. 129 CP. L'IUML relève d'autre part le risque de péritonite entraînant la mort si elle n'est pas traitée; mais il ne dit pas que ce danger de mort était imminent dans le cas d'espèce. Ces éléments font sérieusement douter du fait que l'IUML se soit, dans son rapport, fondé sur une notion correcte du danger de mort au sens de l'art. 122 CP. L'autorité cantonale ne pouvait en conséquence suivre son avis sans le discuter. Que le cas échéant, à défaut de lésion corporelle grave, le recourant pourrait être poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, comme le relève à bon escient l'intimé, n'y change rien.