Citation: U 416/01 28.08.2002 E. 4

4.- a) Les premiers juges ont nié l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre les troubles présentés par le recourant et l'événement du 3 novembre 1992 considéré comme un accident. Leur analyse, sur ce point, repose sur l'absence de lésion organique relevée par les pièces médicales, une lecture tronquée des différents rapports psychiatriques et l'appréciation du docteur Y.________ concluant à un trouble psychogène au sens d'une simulation. b) Cette analyse ne peut être suivie. Si les documents médicaux mettent en évidence l'absence de toute lésion organique consécutive à l'accident, la plupart des médecins consultés relève la problématique psychique dans la symptomatologie présentée par le recourant. Ainsi, le docteur U.________, psychiatre, fait-il état de névrose hystérique et de conversion apparaissant indubitablement comme la conséquence de l'accident du 3 novembre 1992 (rapports des 22 septembre et 22 octobre 1993). Le docteur S.________ rapporte les troubles du recourant à une pure symptomatologie de conversion d'origine névrotique déclenchée par l'accident. De leurs côtés, les experts de l'Hôpital B.________ ont posé le diagnostic d'hémiparésie droite d'origine psychogène, accompagnée d'un syndrome douloureux chronique de la colonne vertébrale sans substrat organique suite à un accident de travail. Selon eux, le patient présentait une structure de la personnalité narcissique et le déroulement de l'accident avait provoqué une grave blessure narcissique avec assimilation perturbée de l'accident et fonction psychoprothétique des plaintes exprimées (rapport du 7 juillet 1994). Répondant de manière précise aux questions de l'autorité cantonale pénale, ils ont confirmé l'origine psychique des troubles, précisé que le recourant ne présentait aucune tendance à la simulation ou à la revendication et conclu que les faits au plan médical parlaient pour la reconnaissance d'un rapport de causalité entre l'accident et les troubles présentés par le recourant (rapport du 31 mai 1995); dans ce cadre, la structure de personnalité narcissique préexistante à l'accident ne jouait pas un rôle décisif (lettre du 28 décembre 1995 au Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine). Il ressort de ces différents rapports médicaux, précis, documentés, établis en connaissance de l'anamnèse et aux conclusions claires, que le recourant présente des troubles psychiques. L'avis isolé du docteur Y.________, qui n'est au demeurant pas psychiatre, concluant à une simulation ne peut être retenu. A l'examen, en particulier, des deux expertises de l'Hôpital B.________ - qui remplissent les exigences posées par la jurisprudence pour qu'on puisse leur accorder pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et l'arrêt cité) - et des précisions apportées par ses praticiens à l'autorité cantonale pénale, on doit admettre au degré de la vraisemblance prépondérante l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre les troubles psychiques et l'accident du 3 novembre 1992.