Citation: 6S.497/2005 21.03.2006 E. 2

Le recourant conteste s'être rendu coupable de pornographie au sens de l'art. 197 CP. Selon lui, les images incriminées n'avaient pas comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des enfants. Conformément à l'art. 197 ch. 3 CP, celui qui aura fabriqué, importé, pris en dépôt, mis en circulation, promu, exposé, offert, montré, rendu accessibles ou mis à disposition des objets ou représentations pornographiques, ayant comme contenu notamment des actes d'ordre sexuel avec des enfants, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'art.197 ch. 3bis CP, entré en vigueur le 1er avril 2002, punit la simple possession de pornographie dure, au sens de l'art. 197 ch. 3 CP, dans les cas les plus graves, soit lorsqu'elle implique des enfants ou des représentations de comportements sexuels empreints de violence (cf. FF 2000 p. 2770 ss). Cette dernière disposition reprend la notion de pornographie enfantine figurant au ch. 3 de l'art. 197 CP, ce que ne conteste d'ailleurs pas le recourant. Selon la jurisprudence, ne sont considérés comme des actes d'ordre sexuel avec des enfants au sens de cette dernière disposition que des comportements qui ont objectivement une connotation sexuelle (ATF 131 IV 64 consid. 11.2, p. 74; 125 IV 58 consid. 3b et les références citées). Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de préciser que celui qui photographie un enfant dont les parties génitales sont dénudées dans une position qui, compte tenu des circonstances, est objectivement de nature à provoquer une certaine excitation sexuelle, l'induit à commettre un acte d'ordre sexuel, même si l'auteur ne ressent aucune excitation sexuelle et si l'enfant ne perçoit pas la portée sexuelle de son comportement. On ne saurait en revanche considérer comme pornographiques des photos de nus lorsqu'il n'apparaît pas que l'auteur ait exercé une quelconque influence sur l'enfant au moment de la prise de vue, comme par exemple s'agissant d'instantanés tirés sur une plage ou dans une piscine. Cela demeure vrai même si les images sont ensuite utilisées dans un but d'excitation sexuelle (ATF 131 IV 64 consid. 11.2, p. 75 et les références citées).