Citation: 7B_111/2023 E. B

Par jugement du 14 mars 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la République et canton de Genève a rejeté l'appel principal interjeté par le prévenu contre ce jugement et a admis les appels joints du plaignant et du Ministère public de la République et canton de Genève. Elle a réformé le jugement du 23 juin 2022 en ce sens que le prévenu était acquitté du chef d'accusation de menaces, qu'il était déclaré coupable de lésions corporelles graves, de lésions corporelles simples et de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et qu'il était condamné à une peine privative de liberté de dix-sept mois, avec sursis, le délai d'épreuve étant fixé à quatre ans. Pour le surplus, elle a en substance maintenu le jugement de première instance, sous réserve des frais de la procédure de première instance, qu'elle a mis à raison des trois quarts à la charge du prévenu. Enfin, elle a mis les frais de la procédure d'appel, par 2'395 fr., à la charge de l'intéressé et l'a notamment condamné à verser au plaignant la somme de 5'598 fr. 75 à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel. L'autorité cantonale a en particulier retenu les faits suivants: B.a. Le prévenu, ressortissant suisse, est né en 1995. Il a commencé sa scolarité, puis a intégré plusieurs internats, pendant huit ans, en raison de comportements violents. Durant ses années d'internat, le prévenu a présenté une violence importante, qui a mobilisé un réseau autour de lui, une évolution positive ayant néanmoins été constatée avec une meilleure gestion de l'impulsivité et de l'agressivité au fil du temps. Il a ensuite commencé un apprentissage de paysagiste, puis a travaillé sur divers chantiers en cette qualité. Mis à part le temps passé en internat, le prévenu a vécu avec sa mère et sa soeur. En 2017, sa mère l'a mis à la porte du domicile car il n'avait pas les moyens de l'aider à payer le loyer. Il est allé s'installer chez sa copine, puis chez des connaissances et chez son père, aux alentours du mois d'avril 2018. Il a commencé à fumer du cannabis vers l'âge de 19 ans et fumait, à l'époque des faits, environ trois joints par jour. B.b. Le prévenu a été soumis à une expertise psychiatrique. Les experts ont retenu qu'il souffrait d'un trouble de la personnalité émotionnellement labile en raison principalement d'une impulsivité marquée, avec un contrôle problématique des éclats de colère en cas de contrariété, ainsi qu'une instabilité émotionnelle et relationnelle. Selon les experts, sa perception de la réalité était légèrement altérée dans des contextes anxiogènes où il se sentait menacé, notamment par des personnes qui représentaient une certaine forme d'autorité. Les experts ont également retenu la présence de certains traits de personnalité dyssociale chez le prévenu, tels qu'une empathie partielle et le mépris de l'autorité. Ils ont indiqué qu'il regrettait les actes reprochés, mais uniquement par rapport aux conséquences qu'ils avaient sur lui, et non sur les victimes. Ils ont ajouté qu'au moment des faits, le prévenu possédait la faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais qu'il ne possédait en revanche que partiellement la faculté de se déterminer d'après cette appréciation, dès lors qu'en raison de son fonctionnement psychique, sa perception de la réalité et du danger réel pour sa vie avaient été altérés, le prévenu étant par ailleurs incapable de se rendre compte du caractère disproportionné de sa réaction. Les experts ont ainsi retenu un état de responsabilité faiblement restreinte. Ils ont ajouté qu'il n'avait pas été possible de conclure à une influence du cannabis sur la capacité de discernement du prévenu au moment des faits et que le comportement cognitif de celui-ci n'avait pas non plus été significativement altéré par l'alcool. B.c. Le 12 août 2018, aux alentours de 03h20, l'intervention des forces de l'ordre a été requise par la Centrale d'engagement, de coordination et d'alarme pour une bagarre impliquant une quinzaine de personnes à la rue U.________, à V.________. A la suite de ce signalement, la patrouille [...] de la gendarmerie de [...], une patrouille de la Brigade anti-criminalité (ci-après: la BAC) au volant d'une voiture noire banalisée, composée du plaignant et de l'inspecteur D.________, ainsi qu'une autre patrouille banalisée de la police judiciaire (ci-après: la PJ) se sont rendues sur les lieux. Les patrouilles ont tourné dans le quartier à la recherche de la bagarre, mais ne l'ont jamais trouvée. Toutes les patrouilles ont pu apercevoir un groupe de jeunes, à savoir le prévenu et ses amis, bruyants mais relativement calmes, attablés à la terrasse de l'établissement E.________. Les gendarmes ont été informés du fait que la bagarre à l'origine de l'appel à la police provenait du groupe de personnes assises à cette terrasse. Ils ont aperçu à ce moment la patrouille de la BAC et ont communiqué sur les ondes que le groupe recherché était celui qui se situait sur leur gauche. Les gendarmes ont garé leur véhicule et se sont rendus à pied à la rencontre du groupe de jeunes. Ceux-ci leur ont expliqué qu'une bagarre impliquant d'autres personnes qu'eux avait lieu, mais plus loin, en direction de la Place W.________. Se dirigeant vers l'endroit indiqué à pied, les gendarmes, en uniforme, ont croisé leurs collègues de la BAC et de la PJ, en tenue civile, et les ont salués. Le prévenu, qui se trouvait parmi les jeunes gens, a alors crié en direction des gendarmes qu'ils feraient mieux d'aller vers la bagarre, qui était en train de se dérouler à proximité, à savoir à l'angle des rues de U.________ et du X.________, plutôt que de "serrer des mains". Des policiers sont partis en direction du lieu signalé. Pour sa part, vers 03h40, le plaignant est allé à la rencontre du prévenu, à pied, son coéquipier D.________ se tenant derrière lui. Après s'être légitimé, l'intimé a demandé au prévenu de se calmer et de quitter les lieux. Le prévenu a asséné un coup de poing au plaignant, l'empêchant ainsi d'accomplir un acte entrant dans ses fonctions. Le coup de poing a eu pour effet de faire chuter le plaignant en arrière, sa tête heurtant violemment le sol, et de lui faire perdre connaissance. En raison de ces faits, le plaignant a en substance souffert d'un arrêt respiratoire, de plusieurs lésions, notamment cérébrales, qui ont nécessité plusieurs jours d'hospitalisation et ont causé un arrêt de travail jusqu'à la fin du mois de septembre 2018. L'arrêt respiratoire subi par le plaignant et les lésions cérébrales constatées ont concrètement mis la vie de celui-ci en danger.