Citation: 4C.88/2005 08.07.2005 E. 5

La cour cantonale a constaté que les parties divergeaient sur la question de savoir si le désensablement des zones situées entre les arbres plantés hors du lit intérieur du Rhône - et correspondant selon les juges cantonaux à 9'399 m2 (39'274 m2 - 29'875 m2) - était ou non compris dans l'objet du contrat. A l'issue d'une interprétation objective de la convention, ils sont parvenus à une réponse négative. Critiquant cette interprétation, le demandeur soutient que le comportement des parties dénote la conclusion tacite d'un contrat d'entreprise pour la surface supplémentaire travaillée par lui. 5.1 Confronté à un litige sur l'interprétation d'une convention, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). S'il y parvient, le juge procède à une constatation de fait qui ne peut pas être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 129 III 618 consid. 3 p. 620, 664 consid. 3.1 p. 667; 126 III 25 consid. 3c p. 29). Déterminer ce que les parties savent ou veulent au moment de conclure relève en effet des constatations de fait (ATF 128 III 419 consid. 2.2 p. 422; 118 II 58 consid. 3a p. 62). Si le juge ne parvient pas à établir la commune et réelle volonté des parties, il lui incombe d'interpréter leurs déclarations et comportements selon la théorie de la confiance. Il convient de rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5 p. 123, 664 consid. 3.1 p. 667). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, examine librement. Pour résoudre cette question de droit, il doit cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances dans lesquelles elle est intervenue, lesquelles relèvent en revanche du fait (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 118 consid. 2.5 p. 123; 128 III 419 consid. 2.2 p. 422). 5.2 Le contrat ayant été conclu oralement, la cour cantonale a pertinemment fondé son raisonnement sur le comportement des parties. Elle a ainsi constaté, de manière à lier le Tribunal fédéral en instance de réforme (art. 63 aI. 2 OJ), les points déterminants suivants: le demandeur et son employé machiniste ont assisté à une réunion préliminaire au cours de laquelle le représentant de Y.________ SA a expliqué comment procéder au travail et a donné pour instruction de ne pas excaver le limon entre les arbres; ce même employé s'est renseigné auprès du machiniste de la défenderesse, lequel n'a pas enlevé le limon entre les arbres; le gérant de la défenderesse, enfin, s'est rendu sur le chantier pour contrôler le début du travail, alors que le machiniste du demandeur n'avait pas encore pris l'initiative de ramasser le limon déposé entre les arbres. En déduisant de ces éléments que le demandeur ne pouvait pas légitimement croire qu'il devait également désensabler les parties boisées de la moitié externe du lit du Rhône, la cour cantonale n'a pas violé les règles déterminantes pour l'interprétation objective du comportement de la défenderesse. Le recours ne vise d'ailleurs pas à le démontrer; il tend exclusivement à modifier l'état de faits établi par les précédents juges, soit pour ajouter certains faits qui n'ont pas été retenus (largeur moyenne creusée par les entreprises soumissionnaires; variation des exigences requises par la commune; emploi de petites machines par la défenderesse pour ne pas abîmer les arbres), soit pour modifier d'autres faits (exécution de l'ouvrage sous les instructions du gérant de la défenderesse, alors qu'un passage du gérant de la défenderesse, au début du chantier, est seul établi). En d'autres termes, le demandeur ne critique pas l'application du principe de la confiance mais il s'en prend, là encore, à l'appréciation des preuves par l'autorité cantonale.