Citation: 1C_391/2023 E. 7.2

7.2. La cour cantonale a refusé de prendre en compte dans le calcul de la surface brute de plancher celle des salles de jeux prévues au sous-sol de chaque villa parce qu'elles ne seront pas chauffées et seront dotées d'une ouverture en saut-de-loup et qu'elles ne répondent ainsi pas aux critères de salubrité fixés par les art. 25 à 28 du règlement cantonal d'application de la LATC (RLATC; BLV 700.11.1) pour être considérées comme habitables. La Cour de céans a déjà eu l'occasion de traiter d'un grief analogue à l'égard de locaux de bricolage aménagés en sous-sol qui n'étaient ni chauffés, ni ventilés et qui présentaient une hauteur inférieure au minimum prescrit par le droit cantonal pour des locaux susceptibles de servir à l'habitation ou au travail sédentaire. Elle a jugé qu'au vu du cumul de ces différentes caractéristiques, il n'était pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens ou au but du RPGA de considérer que ces locaux n'étaient pas utilisables pour l'habitation ou le travail et de ne pas les comptabiliser dans le calcul de la surface brute de plancher (cf. arrêt 1C_182/2022 du 20 octobre 2023 consid. 8.2). Le même raisonnement peut être tenu en l'occurrence, de sorte que sur ce point également, l'arrêt attaqué est exempt d'arbitraire.