Citation: 9C_820/2008 14.10.2009 E. 3

Les premiers juges ont retenu que le recourant présentait une diminution de sa capacité de travail de 50 %, uniquement pour son activité de cuisinier. 3.1 Reprochant à la juridiction cantonale de s'être substituée à l'expert U.________, le recourant fait valoir que dans son rapport du 14 mars 2002, ce médecin n'a pas dit que le taux de 50 % s'appliquait uniquement à son activité de cuisinier. Au contraire, le docteur U.________ a indiqué que l'incapacité était dépendante du travail à effectuer et qu'à ce sujet une enquête sur le lieu de travail serait souhaitable et apporterait des précisions sur le handicap professionnel. Du point de vue de l'expert, il n'est dès lors pas exclu qu'il présente une incapacité de travail de 50 % également dans d'autres types d'emplois pouvant être exercés au sein des restaurants X.________, par exemple dans l'activité du service en salle. 3.2 Cette argumentation doit être réfutée. Si l'on confronte l'expertise du docteur U.________ du 14 mars 2002 aux autres pièces du dossier, en particulier au rapport du docteur E.________ du 21 janvier 2002, il n'apparaît pas que les premiers juges, en retenant que le recourant présentait une diminution de la capacité de travail de 50 % uniquement dans l'activité de cuisinier, aient établi les faits de façon manifestement inexacte. A la question de savoir quelle était l'ampleur de l'incapacité de travail actuelle et future, compte tenu de l'activité professionnelle en tant que restaurateur, l'expert a répondu qu'il existait un handicap important au niveau de l'épaule droite consécutif à la nécrose de la tête humérale et que dans le cadre d'un travail de restaurateur en cuisine, une incapacité de l'ordre de 50 % semblait à première vue correcte, le recourant étant en effet limité par un manque de mobilité de l'épaule droite (abduction 80°) et des douleurs qu'il décrivait comme étant cependant supportables. Ainsi que cela ressort des données selon les actes du dossier mentionnées en page 2 du rapport du 14 mars 2002, le docteur U.________ avait connaissance des conclusions du docteur E.________ sur l'incapacité de travail, fixée à 50 % et qualifiée de longue durée. Dans sa réponse, l'expert a confirmé l'existence d'une incapacité de travail de 50 % dans le cadre d'un travail de restaurateur en cuisine. Même s'il a indiqué qu'une enquête sur le lieu de travail était souhaitable, à aucun moment il n'a évoqué dans son rapport l'existence d'une incapacité de travail dans une activité autre qu'en cuisine. Le recours est mal fondé de ce chef. 3.3 Au demeurant, la question d'une incapacité de travail dans une autre activité, notamment de service, au sein du restaurant n'aurait de pertinence que si celle-ci pouvait être exigée de la part du recourant, au titre de la diminution du dommage, et était de nature à diminuer son taux d'invalidité. Au regard du considérant 4 qui suit, ce point peut être laissé de côté.