Citation: 5P.283/2002 16.10.2002 E. 2.3

2.3.1 A l'encontre des faits constatés dans l'arrêt attaqué, le recourant se borne à relever que la poursuivante n'a jamais produit de bordereaux d'impôts portant la mention «YYY.YY.YYYY», lesquels auraient été, par hypothèse, seuls visés par l'accord du 25 octobre 2001, et que cette référence correspond à son numéro de contribuable et non à un ou plusieurs bordereaux déterminés. Dès lors qu'il incombe au poursuivi de prouver par titre l'extinction de la dette, le recourant devait documenter ses allégations (cf. supra, consid. 2.1.1). Il ne peut se contenter d'affirmer l'inexistence de bordereaux pourvus du numéro sus-mentionné, mais doit produire ceux qui ont fait l'objet de l'arrangement fiscal, à savoir les bordereaux concernant les impôts cantonaux et communaux ainsi que l'impôt fédéral direct dus au 31 décembre 2000, ce qu'il n'a pas fait. Partant, le grief est irrecevable. 2.3.2 Le recourant reproche également à l'autorité cantonale d'avoir admis que l'accord conclu avec l'AFC ne visait pas le bordereau n° XXX.XXX.XXX relatif à la prestation en capital provenant de la prévoyance professionnelle. Il soutient que la simple lecture des différentes pièces du dossier établit de façon indiscutable la réelle et concordante volonté des parties de solder définitivement l'intégralité des impôts en souffrance au 31 décembre 2000. L'argument d'après lequel le bordereau litigieux n'est pas rappelé dans la rubrique «concerne» de la lettre du 25 octobre 2001 est insoutenable eu égard aux termes de la remise, qui englobait toutes les dettes fiscales, et à l'absence de portée propre de la mention incriminée («N°YYY.YY.YYYY»), qui se réfère uniquement au numéro de contribuable. Une telle argumentation ne démontre pas en quoi l'interprétation de la cour cantonale, pour qui la lettre en question ne se rapportait qu'aux «bordereaux sous référence no YYY.YY.YYYY» - constatation qui n'a pas été valablement réfutée (cf. supra, consid. 2.3.1) - et non au bordereau XXX.XXX.XXX, serait arbitraire. Appellatoire, la critique est par conséquent irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). De surcroît, dans la mesure où le recourant ne prétend pas que le texte du courrier de la poursuivante serait clair et univoque, mais qu'il estime que les magistrats précédents devaient le comprendre dans le prolongement de ses correspondances des 14 janvier et 30 septembre 2001 avec le fisc, il formule un moyen dont ne saurait connaître le juge de la mainlevée (cf. supra, consid. 2.1.2).