Citation: 4A_369/2015 E. 3.2

3.2. Le recours se réfère à des déclarations de témoins déjà alléguées dans la demande et en appel pour asseoir l'affirmation selon laquelle la banque avait observé un manque de professionnalisme de la gérante externe. Ainsi, dans le cadre de l'enquête pénale, H.________ a fait les déclarations suivantes le 15 janvier 2004: " (...) Au départ, aux environs de 1997 ou 1998, sur les comptes des clients, il y avait du... et un peu de F1.________ (...). (...) Pour moi et pour le service, ces fonds étaient du 'bricolage', soit des fonds de placement sans rendement vraiment intéressant. De plus, nous nous étions aperçus que C.________ SA ne gérait pas bien ses portefeuilles, à savoir que C.________ SA ne respectait pas les critères de gestion basés sur la diversification des produits. (...) C.________ SA demandait des avoirs et des prêts à la Banque B.________ pour leurs clients, contre le nantissement de leurs placements. Par conséquent, la banque s'est intéressée davantage aux produits qu'étaient le... et le F1.________ et est arrivée à la conclusion, comme mentionné ci-dessus, que pour octroyer une avance aux clients, il nous fallait traiter avec des produits de meilleure qualité. (...) Vu que les fonds dans ces comptes n'étaient encore une fois pas très fructueux, nous avons proposé à C.________ SA de remplacer les fonds F1.________ par des fonds de droit suisse qui seraient administrés par la BB.________ SA à..., récemment créée. Ainsi, la banque pouvait avoir un contrôle sur le bon fonctionnement et la qualité des produits. (...) " Réentendu le 3 mars 2004 en présence de l'inculpé D.________, ce témoin précisait encore: " (...) s'agissant des produits... et F1.________, je dirais que leur gestion n'était pas très professionnelle, en ce sens que les propres règles d'investissement de ces fonds en matière de diversification n'étaient pas respectées. Par exemple, si un titre était acheté de manière plus importante que prévue par le règlement, la correction ne venait pas immédiatement. (...) " L'inculpé a relativisé ces critiques, tout en admettant qu'"à la fin le fonds en actions n'était pas diversifié". Au sein de la banque, K.________ s'est occupée de la relation avec la gérante externe jusqu'à fin 1999, période à laquelle elle a transféré la clientèle y relative à I.________. Celle-ci a évoqué un problème de comptes débiteurs résolu sur intervention de la banque. Quant à la première, elle a déclaré ce qui suit le 30 mars 2004 dans la procédure pénale: " (...) J'étais également chargée du suivi des comptes des fonds 'F1.________' administrés par.... A un moment donné, il m'a semblé que MM. D.________ et E.________ étaient un peu 'perdus' avec la gestion de ces fonds. Par exemple, cela traînait pour avoir la valeur nette d'inventaire et certaines pertes faisaient souci. Je leur ai alors suggéré, pour qu'ils bénéficient des conseils et du suivi de la part de la Banque B.________ et afin d'améliorer la performance de leurs fonds, de terminer la relation avec... et qu'ils créent de nouveaux fonds auprès de BB.________ SA à.... MM. D.________ et E.________ ont suivi mes conseils et se sont exécutés. Cela devait permettre à la banque de mieux suivre la gestion des fonds. (...) " H.________ s'est encore exprimé en ces termes sur le fonds F3.________ (déposition précitée du 15 janvier 2004) : " (...) la Banque B.________ était le premier établissement bancaire auquel C.________ SA demandait d'être dépositaire du fonds. J'étais donc, en vertu de ma fonction dans cette banque, le premier interlocuteur de ce nouveau produit de placement (...). J'ai reçu par la suite des documents remis par D.________ mais ils ne 'tenaient pas la route'. Je n'arrivais pas à comprendre les mécanismes mis en place par D.________. Je lui ai demandé des documents complémentaires pour comprendre la structure du fonds mais en vain. Sur ce, je lui ai dit que la Banque B.________ refusait d'être la banque dépositaire de ce nouveau fonds. (...) " Le 3 mars 2004, il précisait: " (...) Normalement, les prospectus et le master agreement doivent être cohérents et c'est cette cohérence que je n'ai pas trouvée à la lecture des documents qui m'ont été remis. J'en ai parlé à M. D.________, qui m'a dit que je devais avoir la version n° X du prospectus et la version Y du master agreement. Je lui ai demandé la même mouture des deux documents, mais je ne l'ai jamais obtenue. Nos discussions se sont arrêtées à ce stade, parce que C.________ avait pris contact, à mon avis, avec un autre établissement bancaire. Je précise que je ne parvenais pas à comprendre le montage effectué sur la base des documents en ma possession. Il en a été de même pour les personnes à qui j'ai soumis ces documents, à commencer par Mme I.________ (...). Après les avoir anonymisées, j'ai également soumis quelques pages essentielles de ces documents à un doctorant de l'HEC Lausanne, qui me donnait des cours à l'époque. Je lui ai demandé ce qu'il comprenait de cela, mais il n'a pas été à même de me donner une réponse. (...) " Devant la Cour correctionnelle, le témoin H.________ a confirmé ses propos: " (...) Le fonds avait son capital garanti par... (assurance américaine), mais les documents remis par D.________ ne fonctionnaient pas entre eux. (...) " Dans le cadre de la procédure civile, H.________ a été entendu comme témoin le 3 septembre 2013. Le tribunal lui a donné lecture de sa déclaration faite à la police judiciaire en janvier 2004. Le témoin a confirmé que le fonds F1.________ était du "bricolage" tout en donnant des explications qui se rapportaient en réalité au fonds F3.________, ce dont il s'est aperçu peu après. Le témoin a précisé à cet égard: " (...) Il s'agissait, selon C.________ SA, d'un montage sophistiqué. J'avoue n'y avoir rien compris. A l'époque, j'étais en contact avec un doctorant de l'Université de Lausanne qui s'occupait de produits dérivés. (...) le doctorant en question m'a indiqué que personne n'y comprenait rien. (...) Monsieur D.________ a tenté de se justifier en expliquant que l'un des documents qu'il m'avait remis était la deuxième version du projet et l'autre document la troisième et que cela expliquait pourquoi le tout n'était pas très clair. Cette explication ne m'a pas convaincu. (...) " L.________ fut directeur adjoint dans le même département que H.________ jusqu'en août 2000, avant de partir travailler brièvement pour C.________ SA. Entendu par le juge civil le 14 octobre 2013, il a déclaré que le fonds F3.________ était pour lui une affaire "pas très sérieuse", cette impression étant due au matériel mis à disposition, qu'il ne trouvait pas adéquat.