Citation: 9C_980/2012 E. 3.5

3.5. Il n'est pas démontré que les premiers juges ont violé le droit fédéral dans l'application des règles pertinentes du droit matériel et de preuve (art. 95 let. a LTF). A partir du moment où l'arrêt du 5 octobre 2010 renvoyait la cause à l'office AI pour instruction complémentaire sous la forme d'une expertise psychiatrique au motif notamment que le rapport d'examen des médecins du SMR du 3 décembre 2008 devait être pris avec circonspection, le recourant ne s'est pas retrouvé dans la procédure ultérieure devant la juridiction cantonale dans la situation dont il est question dans l'arrêt ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471 (supra, consid. 2.3). Les premiers juges, procédant par appréciation anticipée des preuves, ont estimé qu'une deuxième audition du docteur P.________, déjà entendu le 22 juin 2010 dans le cadre de la procédure ayant conduit à l'arrêt de renvoi du 5 octobre 2010 et qui n'a pas fait état d'éléments que le docteur J.________ aurait ignorés, se révélait superflue. Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162). Le jugement entrepris expose que la lettre du 15 août 2011 des docteurs H.________ et P.________ ne contient aucun status et ne mentionne aucune observation clinique susceptible d'étayer le diagnostic de trouble dépressif retenu par ces médecins. En considérant que cette lettre ne suffisait pas à remettre en cause les conclusions du docteur J.________, ce que le recourant ne discute pas, la juridiction cantonale n'a pas procédé à une appréciation arbitraire des preuves. Les affirmations du recourant (supra, consid. 3.4) ne permettent pas de considérer que les premiers juges, en constatant que la polysomnographie avait mis en évidence des troubles du sommeil, élément qui ne suffisait cependant pas à lui seul à objectiver un trouble dépressif, contrairement à ce que semblaient sous-entendre les docteurs H.________ et P.________ dans leur lettre du 3 octobre 2011, ont établi les faits de façon manifestement inexacte. Eux-mêmes, ces médecins ont relevé dans la lettre mentionnée ci-dessus que la polysomnographie n'est pas un examen à fin diagnostic. L'examen du 22 septembre 2011 ne permet donc de tirer aucune conclusion sous cet angle. On ne saurait dès lors considérer que les conclusions des docteurs H.________ et P.________ dans leur lettre du 3 octobre 2011 sont dûment motivées et que ce document a valeur de preuve (supra, consid. 2.3), vu que l'examen de polysomnographie n'a aucun caractère de preuve. La juridiction cantonale a noté que la doctoresse E.________, dans son résumé de polysomnographie du 28 septembre 2011, n'établissait pas de corrélation entre les troubles constatés et une éventuelle atteinte psychique. Même si ce médecin a indiqué dans le résumé de polysomnographie mentionné ci-dessus que les changements (troubles du sommeil) étaient probablement imputables à la problématique anxio-dépressive sous-jacente, cela ne permet de tirer aucune conclusion en ce qui concerne l'existence d'un trouble psychique invalidant. Sous cet angle, l'argumentation du recourant fondée sur la réalisation des critères permettant d'admettre le diagnostic de trouble dépressif ne répond pas aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF. Sur le vu de ce qui précède, les premiers juges pouvaient, sans arbitraire, considérer que les psychiatres de l'Hôpital Y.________ ne faisaient état d'aucune observation clinique concrète permettant de mettre en doute les observations du docteur J.________. Le recours est mal fondé de ce chef.