Citation: 1B_452/2013 E. 5.2

5.2. La cour cantonale a rappelé les plaintes pénales et autres écritures que le recourant a adressées aux autorités et aux plaignants, dont elle a mis certains passages en évidence. Elle a considéré qu'il était normal de chercher l'origine des aspects excessifs, prolixes et confus des courriers adressés par le demandeur dans le cadre de sa rupture amoureuse, que ce soit à l'adresse de son ex-compagne, de l'entourage de celle-ci, du Ministère public et de l'autorité de céans. Elle a retenu qu'il existait des éléments suffisamment interrogateurs pour amener le procureur à ordonner une expertise psychiatrique sur la personne de A.________, qu'il était dans l'intérêt du prévenu de déterminer le degré de son éventuelle responsabilité pénale et que la mesure ordonnée par le procureur ne traduisait pas une attitude orientée contre le demandeur. Le recourant ne conteste pas avoir écrit les propos retenus à sa charge pour justifier la mise en oeuvre d'une expertise. Il soutient qu'il fallait les apprécier et les analyser dans le contexte de rage et de rancune profonde qu'il éprouvait envers les membres de la famille A.________ et non les prendre isolément en les sortant de leur contexte. Il n'aurait jamais agressé physiquement son ex-compagne. Ayant développé la même argumentation dans son recours auprès du Tribunal fédéral contre l'ordonnance de non-entrée en matière et les mesures de contrainte, le procureur aurait dû attendre l'issue de celui-ci avant de le soumettre à une nouvelle expertise sur les mêmes bases et sans élément nouveau. La teneur des passages des courriers adressés à C.________ et au fils de celle-ci mis en évidence par la cour cantonale était, quoi qu'en dise le recourant, de nature à susciter des doutes fondés sur la santé mentale de leur auteur et à justifier une expertise psychiatrique en application de l'art. 20 CP. Le fait que le Procureur Marc Bugnon ait ordonné une telle mesure alors qu'il avait déjà soumis le prévenu à une évaluation de son état de santé psychique lors de sa première audition par la police n'est pas objectivement de nature à mettre en doute son impartialité à l'égard du recourant. Comme cela ressort du mandat d'investigation urgent délivré à la police cantonale, il s'agissait avant tout pour le psychiatre d'examiner si l'état de santé du prévenu nécessitait des soins immédiats et si sa relaxe pouvait être ordonnée au terme de son audition. L'expertise psychiatrique ordonnée le 7 novembre 2013 visait quant à elle un autre but, à savoir celui de déterminer si le prévenu était ou non pénalement responsable des actes qui lui sont reprochés dans les plaintes déposées à son endroit. Il importe peu que les deux expertises se fondaient sur les mêmes éléments de fait. On ne voit pas sur quelle base le Procureur Marc Bugnon aurait dû renoncer à poursuivre l'instruction et attendre l'issue du recours que A.________ avait déposé auprès du Tribunal fédéral contre l'ordonnance de non-entrée en matière et les mandats d'amener, de perquisition. Le fait qu'il a ordonné une telle mesure sans attendre l'issue de ce recours ne saurait donc être interprété comme un signe de prévention de sa part. Aucun élément ne vient étayer les allégations du recourant selon lesquelles le magistrat aurait délibérément ordonné une expertise psychiatrique avant toute autre mesure d'instruction afin d'empêcher l'expert de se prononcer en connaissance de cause sur la base des seuls courriers versés au dossier. Pour le surplus, les parties ont été invitées à se déterminer sur la requête d'expertise et sur les questions à poser à l'expert. Cela étant, les reproches adressés à cet égard sur la teneur des questions adressées à l'expert sont infondés et ne permettent pas de conclure à une prévention de la part du Procureur Marc Bugnon à l'égard de A.________. Le recourant considère à tort que le magistrat intimé aurait démontré sa partialité en le soumettant à une expertise psychiatrique tout en refusant de soumettre les plaignants à une mesure analogue. Il ne ressort pas de son écriture du 21 novembre 2013 qu'il sollicitait la récusation du Procureur Marc Bugnon pour ce motif précis. Cela étant, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir examiné si le fait allégué était de nature à établir une prévention du procureur envers le recourant. Au demeurant, le procureur n'avait aucune raison de mettre en doute la santé mentale des plaignants et de les soumettre à une expertise psychiatrique, que ce soit sur la base des plaintes pénales déposées contre le recourant ou des plaintes de celui-ci pour dénonciation calomnieuse. Le magistrat intimé ne saurait enfin être tenu responsable du fait que le Procureur général Fabien Gasser a classé la plainte pénale que le recourant avait déposée contre D.________, E.________ et F.________ sans avoir ordonné une expertise psychiatrique.