Citation: K 140/03 25.04.2005 E. C

La Mutuelle interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Elle demande que le Tribunal fédéral des assurance constate qu'elle n'est pas tenue de prendre en charge les frais liés à la réduction du sein droit de l'assurée. L'intimée conclut au rejet du recours, alors que l'Office fédéral des assurances sociales, domaine maladie et accidents (intégré, depuis le 1er janvier 2004, à l'Office fédéral de la santé publique), a renoncé à se déterminer. En cours de procédure, le Tribunal fédéral des assurances a invité la recourante a établir les frais supplémentaires qui résulteraient, pour l'assurance-obligatoire des soins, de la prise en charge de l'intervention litigieuse. Par lettre du 21 janvier 2005, la Mutuelle a exposé avoir remboursé à D.________ un montant total de 1'635 fr., au titre de l'assurance obligatoire des soins, pour les consultations ambulatoires des 7 mars et 2 avril 2001 (151 fr.) et l'intervention chirurgicale du 11 avril 2003 (1'484 fr. pour quatre jours d'hospitalisation, selon un forfait journalier de 371 fr.). Elle a précisé, dans ce contexte, que le nombre de jours d'hospitalisation n'avait pas été plus élevé en raison de l'intervention pratiquée sur le sein droit de l'assurée, de sorte que le coût d'une mastectomie unilatérale ou bilatérale était identique pour l'assurance obligatoire des soins. La Mutuelle a ajouté qu'elle avait également remboursé un montant de 8'044 fr. à titre de prestation de l'assurance combinée d'hospitalisation HC 2 pour l'intervention chirurgicale subie par l'assurée au sein gauche, mais qu'elle contestait devoir assumer les frais de l'opération de symétrisation pratiquée le même jour sur l'autre sein (3'579 fr. 15). Elle fonde ce refus sur les conditions particulières applicables à l'assurance combinée d'hospitalisation HC 2, qui feraient dépendre le remboursement d'un traitement de sa prise en charge par l'assurance obligatoire des soins, condition qui ne serait pas remplie en l'occurrence.