Citation: 6B_20/2022 E. B

Par jugement du 26 novembre 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal, statuant sur appels de A.________ et de B.________, ainsi que sur appel joint à l'appel de la prénommée formé par C.________, administrateur officiel de la succession de feu D.________, les a rejetés. Elle a arrêté les frais de la procédure d'appel à un montant de 2'640 fr. et les a mis par un tiers à la charge de A.________, par un tiers à la charge du premier nommé, le tiers restant étant laissé à la charge de l'État. En substance, la cour cantonale s'est fondée sur les faits suivants. B.a. D.________ (ci-après: la défunte ou encore la de cujus) est née en 1913, de parents polonais, à W.________ (alors dans l'Empire russe, aujourd'hui à X.________). Double nationale suisse et polonaise, elle est décédée en 2009 à Lausanne, où elle était domiciliée. Entre 2004 et 2009, D.________ avait établi différents testaments olographes successifs, désignant chaque fois un membre différent de sa parenté comme unique héritier institué. Indigente au moment de son décès, ne détenant aucun bien en Suisse, la prénommée était toutefois intéressée à un quart de l'importante succession de son oncle, E.E.________, ouverte en Pologne. Les parents de la défunte avaient eu sept enfants, dont la plupart avaient eux-mêmes eu des descendants. Les différents intéressés - dont A.________ et B.________ faisaient partie - s'opposaient dans plusieurs procès civils en Suisse, comme en Pologne. B.b. Sur la base d'un certificat d'héritier délivré par l'autorité polonaise le 24 mars 2010 en sa faveur et fondé sur le domicile de la défunte en Pologne au jour de son décès, A.________ s'était vue attribuer, le 20 décembre 2012, avec d'autres héritiers vivants de E.E.________, pour 99 ans, un droit d'usufruit perpétuel sur le terrain bâti constituant la propriété du Trésor Public polonais, sis rue U.________ x à V.________ (ci-après également: le Palais U.________). Le 14 mai 2013, A.________ et les autres usufruitiers avaient requis avec succès la transformation de leur usufruit perpétuel en un droit de propriété. La décision relative à cette transformation était entrée en force le 6 septembre 2013, à savoir plus de quatre ans après le décès de D.________. B.c. Lors de l'audience qui s'était tenue le 2 octobre 2015, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après: la juge de paix) avait interdit à A.________, sous la menace de l'art. 292 CP, de disposer des biens successoraux de D.________, notamment d'encaisser les revenus locatifs provenant de l'hoirie E.________ et d'encaisser le capital qui serait distribué à la suite de la vente d'un terrain au prix d'un million d'euros, et en particulier du compte ouvert à son nom sur lequel ils étaient déposés. Cette interdiction avait été rappelée formellement à A.________ par ordonnance du même jour de la juge de paix. B.d. Par courrier adressé le 2 mars 2016 à A.________, la juge de paix lui avait rappelé l'interdiction formulée le 2 octobre 2015 et l'avait en outre sommée, sous la menace de l'art. 292 CP, de verser sur le compte désigné par l'administratrice d'office de la succession le montant qu'elle avait perçu de la vente d'un immeuble sis U.________ x à V.________, dans l'hypothèse où elle avait effectivement perçu ce montant, ou de faire en sorte que ce montant soit versé sur le compte désigné, dans l'hypothèse où elle n'avait pas effectivement perçu le montant de la vente. B.e. Lors de l'audience qui s'était tenue le 7 juin 2016, la juge de paix avait sommé A.________, sous la menace de l'art. 292 CP, de produire un extrait de son compte bancaire en Pologne, pour les mois d'octobre 2015 à juin 2016, sur lequel avaient été encaissés les revenus locatifs et le prix de vente de l'immeuble sis U.________ x, à V.________. Le même jour, A.________ avait conclu, avec d'autres parties au litige successoral, un accord transactionnel aux termes duquel elle " s'engage[ait] sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292 CP, en cas d'insoumission, à transférer, à réception des coordonnées bancaires qui seront transmises par l'administratrice d'office, mais au plus tard dans un délai échéant au 31 juillet 2016, l'intégralité des fonds déposés sur son compte IBAN X.________ [...] auprès de la banque G.________ SA, à V.________, sur un compte ouvert au nom de la succession ". La juge de paix avait pris acte de cet accord pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. B.f. Le 13 septembre 2016, l'administratrice officielle de la succession avait dénoncé A.________ au ministère public. Elle avait fait valoir que la dénoncée n'avait pas respecté les injonctions qui lui avaient été adressées par la juge de paix sous commination de l'art. 292 CP, en particulier: 1) A.________ avait encaissé, entre le 23 octobre 2012 et le 14 octobre 2015, des loyers et un dédommagement pour un montant total de 452'975 fr. 27; 2) A.________ avait encaissé sa part de la vente de l'immeuble sis U.________ x, à V.________, soit environ 1'700'000 fr.; 3) A.________ n'avait pas produit les extraits de son compte bancaire polonais; 4) A.________ n'avait pas transféré, dans le délai imparti au 31 juillet 2016, l'intégralité des fonds déposés sur un compte polonais. B.g. Le 23 mai 2018, B.________ avait déposé plainte contre A.________. Le 24 septembre 2018, par une nouvelle dénonciation, C.________, nouvel administrateur d'office de la succession, avait relevé à l'attention du ministère public que A.________ n'avait toujours pas obtempéré aux décisions de la juge de paix énumérées ci-dessus. Il avait ajouté que, dans un courrier adressé par son conseil à la Justice de paix du district de Lausanne le 12 juillet 2018, A.________ reconnaissait avoir perçu une somme de 125'000 fr. à titre de loyers provenant de l'immeuble sis U.________ x, à V.________, et qu'elle avait également perçu 1'256'665 fr. au moment de la vente de cet immeuble.