Citation: 6B_10/2014 E. 2

Après avoir examiné les déclarations du recourant et de l'intimée, leur comportement à la suite des événements ainsi que les témoignages recueillis au cours de la procédure, la juridiction cantonale a retenu que l'intimée se trouvait au moment des faits survenus le 5 avril 2009 dans l'incapacité totale de résister, en raison notamment de sa consommation d'alcool fort durant la soirée et de son état de fatigue. Totalement inconsciente entre le moment où elle avait été installée dans le canapé-lit de l'appartement du recourant et son réveil à 6 heures, elle ne s'était pas rendu compte que le recourant avait entretenu une relation sexuelle avec elle durant cet intervalle de temps. Ayant constaté au matin la présence de sperme sur ses cuisses et remarqué qu'elle était partiellement déshabillée, elle avait rapidement pris conscience qu'elle avait subi un acte d'ordre sexuel, sans qu'elle n'ait su d'emblée qui en avait été l'auteur. Après avoir catégoriquement nié ce fait, le recourant avait fini par admettre avoir entretenu une relation sexuelle complète avec son invitée. La juridiction cantonale a écarté la version des faits défendue par le recourant selon laquelle l'intimée était consentante et avait même adopté un comportement actif en le caressant et en l'embrassant. Selon les premiers juges, le recourant avait au contraire reconnu implicitement que l'intimée était dans l'incapacité de résister, puisqu'il avait admis comme possible que la jeune fille "n'était pas en état de réaliser ce qui se passait "et qu'il avait peut-être "profité du fait qu'elle était ivre ". Il n'a jamais contesté que, malgré son ébriété, il avait, lui, conscience de ses actes. Il savait donc qu'il profitait de l'incapacité de résistance de son invitée pour lui faire subir l'acte sexuel. Partant, il s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191 CP, les seules déclarations du recourant suffisant à considérer qu'il était coupable de cette infraction, à tout le moins par dol éventuel.