Citation: 6S.15/2004 24.02.2004 E. 2

A juste titre, le recourant ne conteste pas l'existence d'un concours réel entre l'enlèvement et le viol (cf. ATF 89 IV 85 consid. 2 p. 87/88). En revanche, tant pour l'enlèvement que le viol, il nie avoir agi avec cruauté et par conséquent être exposé au cas qualifié. Il critique en outre la possibilité de conclure au cas qualifié pour l'enlèvement et le viol sur la base des mêmes éléments. 2.1 Les premiers juges, suivis par la Cour de cassation cantonale, ont retenu la circonstance aggravante de la cruauté tant pour l'enlèvement (art. 184 al. 3 CP) que le viol (art. 190 al. 3 CP), exposant que, dans le cas de l'enlèvement, le recourant avait aveuglé pendant près de quatre heures et demie la victime âgée de douze ans, dont il avait emmailloté la tête avec du ruban adhésif, et l'avait en outre "littéralement clouée sur un lit", et que, dans le cas du viol, le recourant l'avait "crucifiée sur un lit" et avait répété les agressions sexuelles en maintenant sur le visage de la victime un rideau de bande adhésif étouffant et gluant (cf. arrêt attaqué, p. 21). 2.2 Aux termes de l'art. 183 ch. 1 CP, celui qui, sans droit, aura arrêté une personne, l'aura retenue prisonnière, ou l'aura, de toute autre manière, privée de sa liberté (al. 1) ou qui, en usant de violence, de ruse ou de menace, aura enlevé une personne (al. 2) sera puni de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement. Ce cadre légal vaut aussi lorsque la personne enlevée est âgée de moins de seize ans (art. 183 ch. 2 CP). L'art. 184 CP institue différents cas aggravés pour l'infraction réprimée par l'art. 183 CP. En particulier, l'auteur encourra la réclusion si l'auteur a traité la victime avec cruauté (art. 184 al. 3 CP). La cruauté envisagée implique une atteinte sérieuse au bien-être physique ou psychique qui va au-delà de ce qui résulte inévitablement de l'atteinte à la liberté. Elle suppose que l'auteur inflige à la victime des souffrances particulières en raison de leur importance, de leur durée ou de leur répétition, manifestant ainsi une mentalité dénuée de sentiment et de pitié. Pour apprécier s'il y a eu cruauté, la personnalité de la victime doit être prise en compte. Ainsi, un traitement quelque peu brutal lésera beaucoup moins un homme dans la force de l'âge qu'un enfant. De même, les propos qui laissent l'adulte impavide pourront terroriser et faire souffrir un enfant. La cruauté peut se manifester par une omission (par exemple par une sous-alimentation) ou peut être uniquement morale. Elle peut aussi résulter d'un sadisme inutile à l'égard de la victime, par exemple lorsqu'un être fragile est maintenu dans l'obscurité, ou à proximité d'animaux dégoûtants ou effrayants, même s'ils sont inoffensifs. Il peut aussi s'agir de souffrances physiques ou de blessures inutiles pour réaliser l'infraction de base, sans qu'il soit toutefois requis que les souffrances particulières constituent elles-mêmes une autre infraction. D'un point de vue subjectif, l'auteur doit connaître et vouloir les souffrances particulières (ATF 106 IV 363 consid. 4d et e p. 366/367). Selon les constatations cantonales, la victime s'est mise à crier lorsque le recourant l'a saisie sur le chemin de l'école. Il a alors menacé de la tuer. Il a ensuite entouré sa tête d'un ruban adhésif, l'aveuglant ainsi durant toute la période où elle est demeurée sous son emprise, soit plus de quatre heures. Il apparaît donc que le recourant ne s'est pas limité à retenir l'enfant prisonnière. Il a menacé sa vie et l'a durablement aveuglée, ce qui ne pouvait que susciter chez une enfant de douze ans un terrible effroi. Le comportement du recourant a impliqué pour la victime une souffrance autre que celle résultant inévitablement de l'atteinte à la liberté réprimée par l'infraction de base. Une telle souffrance ne pouvait échapper au recourant. Dans ces conditions, sa condamnation en vertu de l'art. 184 al. 3 CP n'enfreint pas le droit fédéral.