Citation: 4C.57/1999 15.05.2000 E. 1

1.- a) Après avoir écarté l'application des normes SIA, la cour cantonale a retenu que, le contrat d'entreprise n'étant soumis à aucune forme, les parties étaient libres de modifier d'un commun accord, sans recourir à l'écrit, les clauses de leur convention relatives à la nature des travaux prévus et au prix de l'ouvrage. Elle a rappelé que le prix qu'elles avaient discuté lors de la conclusion du contrat n'était déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans les modifications qualitatives ou quantitatives ultérieures, et que le prix, si l'ampleur de l'ouvrage avait été considérablement modifiée, devait être fixé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur (art. 374 CO), celui-ci ayant la charge d'établir le montant de la rémunération qu'il prétendait. Elle a relevé qu'en l'espèce les parties avait prévu des prix unitaires, sauf pour l'installation du chantier, et que des travaux non prévus en soumission et en régie avaient été effectués par les demanderesses. Dans un deuxième temps, la cour cantonale a arrêté le montant de base des travaux sur le vu de l'expertise Felber, en prenant en compte certaines modifications préconisées par l'expert Tardin, à un montant de 1 065 502 fr.50. Enfin, toujours sur la base des expertises, elle a examiné le bienfondé de la facturation d'une série de postes particuliers, ce qui l'a amenée à opérer plusieurs déductions sur le montant précité, pour un total de 32 409 fr.50. Elle a encore tenu compte notamment d'un rabais de 3% et des acomptes versés par le défendeur, si bien qu'en définitive, elle a alloué aux demanderesses un solde de 222 460 fr.20 avec intérêts. Pour autant que besoin, on reviendra en détail ci-après sur les divers points des expertises et de facturation contestés par le défendeur. b) En substance, le défendeur soutient que la somme que la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois l'a astreint à payer correspond à des travaux complémentaires ou en régie qu'il n'a pas acceptés par écrit conformément à l'art. 9 du contrat et à l'art. 14 des conditions générales - exigences qui auraient été rappelées aux entreprises à plusieurs reprises en cours de chantier. Il s'en prend également à la constatation de la cour cantonale selon laquelle l'architecte avait le pouvoir de commander les travaux litigieux. La somme contestée s'élève à 202 891 fr.90, qu'il divise en quatre groupes désignés ainsi: a) Travaux en régie par 30 445 fr.55, b) Régie XI par 44 150 fr., c) Six factures en régie entre le 10.07.87 et le 3.11.88 par 99 493 fr.55, d) Problèmes dans l'exécution du mur nord des garages par 28 802 fr.80. Le défendeur invoque notamment l'expertise confiée à Jacques Felber qui admet que tous les rapports journaliers n'ont pas été immédiatement remis à la direction des travaux ni par la suite approuvés par le maître de l'ouvrage. L'expert Nicolas Tardin aurait aussi relevé que des travaux en régie n'ont pas fait l'objet d'une signature adéquate de la part du maître de l'ouvrage ou de la direction des travaux. S'agissant des travaux en régie XI (groupe b), les bons de régie n'ont été signés ni par l'architecte ni par le maître de l'ouvrage, certains comportant l'annotation "ordre de M. Sgarzi". Sur les 44 150 fr. facturés, il n'existe pour 37 635 fr.50 aucun bulletin, aucun rapport de chantier, mais simplement un listing. Au sujet du solde, seuls deux bulletins comportaient une signature, mais de toute façon les demanderesses n'ont pas prouvé le prix correspondant à ces prestations, de sorte que leur rémunération doit leur être refusée. Le défendeur fait encore valoir, en ce qui concerne les travaux du groupe c), que s'opposent également au paiement des factures 1 à 5 le fait que les procès-verbaux de chantier des 10 et 17 septembre 1987 indiquent que la seule régie effectués jusqu'alors était constituée par la location d'une grue, ce qui signifierait qu'il n'y aurait pas d'autres travaux en régie commandés par l'architecte. Le même raisonnement s'appliquerait à propos des 37 635 fr.50 faisant partie de la régie XI qui ont fait l'objet après la séance du 10 juillet 1987 d'un listing des travaux complémentaires. Enfin, s'agissant des problèmes survenus dans l'exécution du mur nord des garages (groupe d), le défendeur, se référant à l'avis de l'expert Tardin, expose que les responsabilités de la direction des travaux et de l'entreprise sont partagées (celle de la direction des travaux étant plus importante): l'une et l'autre auraient dû être conscientes des difficultés qui pourraient surgir en raison de la proximité d'un chemin public et de la présence de conduites. Il soutient que la plus-value qui en est résultée - de 28 802 fr.80 selon les experts - aurait pu être mise à sa charge seulement à raison des deux tiers, et non en totalité comme l'a fait la Cour civile. Il prétend que ce n'est pas parce qu'il a été, en sa qualité de maître d'ouvrage, con- traint d'accepter un autre mode d'exécution ainsi qu'un certain mode de calculation - ce qu'il conteste d'ailleurs - qu'il a accepté d'en supporter toutes les conséquences. 2.- Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuves n'aient été violées, qu'il n'y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et régulièrement allégués (art. 64 OJ; ATF 119 II 353 consid. 5c/aa; 117 II 256 consid. 2a; 115 II 484 consid. 2a p. 485 s.). Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Dans la mesure où la partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir de manière précise de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties, mais il n'est pas lié par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 123 III 246 consid. 2; 122 III 150 consid. 3 p. 156; 116 II 209 consid. 2b/cc).