Citation: 6S.95/2005 30.06.2005 E. 5

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 55 CP. Il soutient que la durée de la mesure d'expulsion prononcée à son encontre, soit 15 ans, est disproportionnée par rapport à la durée de la peine principale. Subsidiairement, ils reprochent aux juges cantonaux de n'avoir pas assorti cette mesure du sursis. 5.1 La jurisprudence en matière d'expulsion judiciaire a été exposée dans l'ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108 s., auquel on peut se référer. En ce qui concerne la durée de l'expulsion, la jurisprudence a souligné qu'il doit en règle générale exister une certaine cohérence entre celle-ci et la durée de la peine principale. Certes, une peine principale légère n'implique pas nécessairement une courte expulsion et, à l'inverse, une lourde peine principale ne doit pas forcément être accompagnée d'une longue expulsion. Ainsi, les exigences de la sécurité publique peuvent justifier le prononcé d'une expulsion de longue durée à l'encontre d'un délinquant condamné à une peine principale relativement légère en raison d'une diminution de sa responsabilité ou à l'encontre d'un récidiviste dont le dernier acte commis n'est pas particulièrement grave et n'est donc sanctionné que par une peine principale relativement légère. De même, il peut se justifier de prononcer une expulsion de courte durée à l'encontre d'un délinquant dont la faute est lourde lorsqu'il a agi dans une situation exceptionnelle, de sorte qu'une récidive apparaît peu vraisemblable. En règle générale cependant, le besoin d'assurer la sécurité publique est accru lorsque la culpabilité est lourde et moindre lorsqu'elle est légère, de sorte qu'il doit exister une certaine similitude entre la durée de la peine principale et la durée de l'expulsion. Si tel n'est pas le cas, c'est-à-dire si une lourde peine principale est assortie d'une courte expulsion ou si une peine principale légère est accompagnée d'une longue expulsion, cet écart doit pouvoir se justifier par une motivation suffisante (ATF 123 IV 107 consid. 3 p. 110 s.). S'agissant du sursis à l'expulsion, il dépend exclusivement des critères fixés à l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, donc du pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse. Les éléments à prendre en considération pour poser ce pronostic ont été rappelés dans l'ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s., auquel il peut donc être renvoyé. Pour le surplus, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision ne sera annulée que si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point qu'on puisse lui reprocher d'en avoir abusé (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence citée). 5.2 En instance fédérale, le recourant ne semble plus remettre en cause le principe même de son expulsion. Dans tous les cas, il n'indique pas, conformément aux exigences minimales de motivation de l'art. 273 al. 1 let. b PPF, en quoi le raisonnement par lequel la cour cantonale a justifié le prononcé de cette mesure violerait l'art. 55 CP et on ne le voit du reste pas. 5.3 Le recourant a été condamné, pour crime manqué de meurtre et contrainte, à une peine de 4 ans d'emprisonnement. Parallèlement, son expulsion a été prononcée pour une durée de 15 ans. Comparativement à celle de la peine principale, la durée de cette mesure, qui correspond au maximum légal pour un délinquant primaire (art. 55 al. 1 CP), est donc élevée. L'infraction la plus grave retenue, soit un crime manqué de meurtre, commis pour un motif futile, dénote toutefois une dangerosité faisant sérieusement craindre une atteinte à la sécurité publique. Si le recourant, dont le casier judiciaire est vierge, séjourne en Suisse depuis 1991, il n'a cependant bénéficié d'un emploi stable que depuis 2001, n'occupant auparavant que des emplois de courte durée, en alternance avec des périodes de chômage et des programmes d'occupation. A l'époque des faits litigieux, il était inoccupé et passait son temps à boire de l'alcool. A cela s'ajoute qu'il n'a pratiquement pas d'attaches en Suisse. L'arrêt attaqué constate en effet que sa femme et ses quatre enfants vivent toujours dans son pays d'origine, le Sri-Lanka, qu'il n'est nullement enraciné en Suisse et qu'il ne maîtrise pas la langue française, que, malgré les années passées dans le pays, il n'a pas fait l'effort d'apprendre. Il ressort par ailleurs de l'arrêt attaqué que le recourant n'a pas pris conscience de la gravité de son acte, ce que ses dénégations puis ses efforts pour le minimiser et ses tentatives de le justifier par le comportement prétendument provocateur et humiliant des autres protagonistes tendent à confirmer. Dans ces conditions, l'écart entre la durée de la peine principale et celle de l'expulsion peut se justifier. Comme le recourant l'admet lui-même, la peine principale qui lui a été infligée se situe, par sa quotité, dans la partie inférieure du cadre légal de la sanction encourue pour les infractions retenues, alors que les éléments évoqués font sérieusement redouter une atteinte à la sécurité publique, compte tenu en particulier de la violence que le recourant a manifestée par ses actes, de son attitude envers la victime et certains coaccusés ainsi que de son comportement durant la procédure. Du moins, ne peut-on dire, dans ces conditions, que les juges cantonaux, en prononçant une expulsion d'une durée de 15 ans, auraient abusé de leur large pouvoir d'appréciation. 5.4 Le recourant est un délinquant primaire. Pour un motif futile, il a toutefois commis un acte grave, qu'il s'est d'abord efforcé de nier puis n'a cessé de minimiser, ce qui montre qu'il n'en a pas réalisé la gravité ou refuse de l'admettre. Ce comportement, dont il ne s'est pas départi au cours de la procédure, son absence d'enracinement et même d'attaches dans le pays et sa propensation à s'alcooliser font craindre qu'il n'en vienne à commettre de nouveaux crimes ou délits. Il apparaît plus que douteux, dans ces circonstances, que la possibilité de rester en Suisse, où il n'a pas d'attaches, puisse suffire à prévenir la commission de nouveaux actes punissables. La violence qu'il a manifestée par son acte et la contrainte qu'il a exercée sur un coaccusé, en le menaçant de mort s'il venait à révéler son nom à la police, ne sont certes pas de nature à infirmer cette appréciation. Il n'y avait dès lors pas d'abus du pouvoir d'appréciation à nier la possibilité d'un pronostic favorable quant au comportement futur du recourant et, partant, à lui refuser le sursis à l'expulsion. Pour le contester, le recourant se borne à objecter qu'il est enraciné dans le pays et à affirmer qu'il y a des attaches. Ces allégations sont toutefois contraires aux constatations de fait cantonales, dont il est irrecevable à s'écarter dans son pourvoi (cf. supra, consid. 1.2). 5.5 Le grief pris d'une violation de l'art. 55 CP, respectivement de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP en relation avec l'art. 55 CP, doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.