Citation: 7B.199/2005 29.11.2005 E. A

Ne disposant pas de locaux suffisants pour recevoir en dépôt et archiver les pièces comptables de la Société genevoise Y.________ en faillite, l'Office des faillites de Genève a recouru à cet effet aux services d'une société spécialisée, Z.________ SA, avec laquelle il a passé un contrat de location le 23 décembre 2003. Le 17 mai 2005, l'office a transmis à cette société d'archivage une liste des pièces comptables que X.________, créancier de la faillie, souhaitait consulter. Ce dernier avait marqué 37 des quelque 700 lignes de la liste répertoriant les classeurs fédéraux ou boîtes d'archives des documents comptables entreposés auprès de la société précitée, rangés dans des cartons à raison de 6 classeurs ou 5 boîtes standard par carton. Après consultation des pièces en question par ledit créancier au siège de la société d'archivage, celle-ci a envoyé à l'office une facture de 1'108 fr. 30. Elle a précisé qu'il lui avait fallu 15 h 30 de travail pour effectuer les opérations de localisation et de réintégration des cartons d'archives et classeurs. Par décision du 7 juillet 2005, l'office a mis à la charge du créancier un montant de 1'209 fr. pour ladite consultation de pièces en se référant à l'art. 12 OELP. Le créancier a porté plainte contre cette décision en faisant valoir que les frais devant lui incomber étaient uniquement ceux occasionnés par la consultation proprement dite, laquelle avait duré 1 h 30, si bien que seul un montant de 89 fr. pouvait être mis à sa charge. Trouvant par ailleurs excessif de la part de la société d'archivage de facturer 15 h 30 de travail pour les opérations effectuées, il estimait judicieux d'obtenir des explications détaillées à ce sujet.