Citation: 6B_716/2009 15.12.2009 E. 3

La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé les art. 189 et 190 CP en ne procédant pas à un examen complet de l'élément subjectif de ces infractions. Selon elle, celui-ci est réalisé sous la forme du dol éventuel car l'intimé, qui ne pouvait ignorer la crainte qu'il lui inspirait, devait nécessairement se demander pour quelles raisons elle acceptait d'entretenir des relations sexuelles avec lui après leur séparation. Il aurait ainsi forcément à un moment ou à un autre réalisé qu'elle avait peur de lui dire non et s'en serait accommodé. Les infractions de viol et de contrainte sexuelle sont des infractions intentionnelles. Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 CP). De jurisprudence constante, le dol éventuel est réalisé lorsque l'auteur envisage la survenance du résultat, respectivement la réalisation de l'infraction, et passe à l'action car il accepte la réalisation de l'infraction et s'en accommode, bien qu'il ne la souhaite pas (ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2 p. 28). La cour cantonale constate que la recourante elle-même avait admis que son mari ne pouvait pas se rendre compte qu'elle n'était pas consentante ou à tout le moins qu'elle ne savait pas si tel était le cas, précisant que leurs relations étaient étranges et qu'elle les avait acceptées. Compte tenu de ces constatations, qui ne sont pas remises en question par la recourante, la cour cantonale n'a pas violé les art. 189 et 190 CP en admettant, au bénéfice du doute, que l'intimé n'avait pas songé que son épouse n'était pas consentante, de sorte que l'élément subjectif de ces infractions n'était pas réalisé. Le refus d'allouer une réparation du tort moral à raison de celles-ci ne viole manifestement pas les art. 47 et 49 CO.