Citation: 1P.153/2000 27.04.2000 E. 2

2.- La recourante se plaint d'une appréciation arbitraire des faits. Selon l'expertise, l'état de Y.________ nécessitait une surveillance maximale. Or, les mesures prises auraient été insuffisantes: Y.________ avait déjà tenté de se suicider avec un ciseau et un cutter qui avaient échappé à la fouille. Le 16 juillet 1996, elle avait réclamé une ceinture, ce qui avait conduit à une nouvelle fouille au cours de laquelle le foulard lui avait été laissé, alors qu'un tel objet pouvait être utilisé à des fins suicidaires. La chambre normale dans laquelle dame Y.________ avait été transférée le 15 juillet 1996 possédait, au contraire de la chambre de cure, une salle de bain privée, ainsi que des meubles - et des radiateurs - non protégés. Alors que le protocole de la clinique prévoit une surveillance avec un passage toutes les dix minutes, Y.________ avait été laissée 40 minutes sans surveillance, à la faveur du changement de garde. Les mesures de surveillance maximales n'avaient donc pas été adoptées, malgré le risque évident de suicide. Contrairement à ce que retient l'arrêt attaqué, aucun neuroleptique n'avait été administré; l'opposition de la famille - notamment l'époux de dame Y.________ - à un tel traitement n'était pas démontrée. Les mesures de surveillance, de fouille, et une médication appropriée, en tout cas dès le 18 juillet 1996, auraient permis d'éviter une issue tragique. a) Il y a arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst. (art. 4 aCst.), lorsque la décision attaquée viole gravement une règle ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle est insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la décision attaquée soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence citée). b) Le juge apprécie certes librement les preuves, mais, dans le domaine médical comme en matière technique, il ne saurait s'écarter de l'opinion d'un expert que pour de sérieux motifs. En cas de doutes sur l'exactitude de l'expertise, il doit recueillir les preuves complémentaires, à défaut de quoi il pourrait se voir reprocher une appréciation arbitraire des preuves (ATF 118 Ia 144). c) En l'espèce, tant la décision de non-lieu que l'arrêt attaqué se fonde sur le rapport d'expertise du 5 février 1998. Au sujet de l'état de la patiente, les experts ne nient pas qu'un risque de suicide important était connu de l'équipe soignante - en tout cas après l'épisode du 10 juillet 1996 -, qui en avait informé la famille. La médication consistait en des antidépresseurs et des anxiolytiques; l'administration de neuroleptique n'a eu lieu que le 18 juillet 1996, car la patiente et sa famille s'y étaient jusque-là opposés. La recourante conteste une telle opposition, mais n'est pas en mesure d'établir que ce fait se trouverait en contradiction avec l'un ou l'autre élément du dossier. Les experts relèvent que la priorité a été donnée à l'alliance thérapeutique, et que ce choix paraissait judicieux. Ils ont aussi estimé qu'après le premier acte d'auto-agression, l'état de la patiente nécessitait une surveillance maximale compte tenu du caractère imprévisible de son comportement. La Clinique Z.________ dispose à cet effet de l'unité "C.________", soit un bâtiment fermé dans lequel on circule librement. Les mesures de surveillance ont été estimées également suffisantes par les experts. La recourante soutient qu'un placement en milieu fermé eût été justifié. Toutefois, comme le relèvent les intimés, le suivi d'une personne suicidaire ne saurait se limiter à prévenir un passage à l'acte immédiat par des mesures coercitives absolues. L'expertise relève l'opportunité d'un encadrement et d'un traitement visant à stimuler les ressources positives de la malade tout en améliorant l'alliance thérapeutique, stratégie qui, dans un premier temps tout au moins, avait eu des effets positifs. Quant à la fouille que la recourante estime insuffisante, on ne saurait méconnaître qu'il est quasiment impossible de confisquer tout objet pouvant être utilisé à des fins suicidaires; cela impliquerait notamment la suppression de pièces d'habillement ou de la literie. En définitive, le juge d'instruction, puis le Tribunal d'accusation n'avaient pas de raison de s'écarter de l'opinion générale des experts, selon laquelle la médication et la surveillance étaient adaptées au cas particulier, aucune mesure ne pouvant garantir une sécurité absolue en milieu psychiatrique. d) La recourante se plaint enfin d'une violation de son droit d'être entendue. Le diagnostic du docteur O.________ mentionnait les menaces suicidaires, alors que ce risque n'avait pas été noté par les docteurs A.________ et B.________ lors de l'admission à la Clinique Z.________. La recourante perd toutefois de vue que si le risque de suicide n'a pas été reconnu lors de l'admission de Y.________, il a en revanche été affirmé par l'équipe soignante elle-même après la tentative du 10 juillet 1996, ce que retient le rapport d'expertise. On ne voit pas dès lors en quoi la production de tout le dossier médical pourrait apporter un éclairage différent sur les événements en cause.