Citation: 1P.677/2003 19.08.2004 E. 2

Dans un argument formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant voit une violation de son droit d'être entendu consacré aux art. 29 al. 2, 32 al. 2 Cst. et 6 § 1 et 3 let. d CEDH dans le refus des premiers juges de mettre en oeuvre une expertise de crédibilité de B.________. 2.1 L'appréciation de la crédibilité d'un témoignage est l'affaire du juge. Ce dernier dispose à cet égard d'une grande liberté consacrée à l'art. 249 PPF et ne doit recourir à une expertise de crédibilité qu'en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86). Selon la jurisprudence, ce type d'expertise s'impose surtout lorsqu'il s'agit de déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 183/184 et les références citées; arrêt 6P.100/2003 du 9 octobre 2003 consid. 4.4, paru à la RVJ 2004 p. 200, qui se réfère à Philipp Maier/Arnulf Möller, Begutachtung der Glaubhaftigkeit in der Strafrechtspraxis, PJA 2002 p. 685 in fine). 2.2 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir arbitrairement admis pour s'opposer à la mise en oeuvre d'une expertise que la plupart des questions restant non résolues portaient sur des éléments périphériques qui ne relevaient pas de la crédibilité de la victime. Si les premiers juges ont effectivement tiré parti de cette argumentation pour apprécier la nécessité d'une expertise de crédibilité de B.________, tel n'est pas le cas de la Cour de cassation pénale qui s'est fondée sur l'absence de circonstances particulières propres à justifier une telle mesure pour confirmer le jugement attaqué sur cette question. En tant qu'il porte sur une motivation du jugement de première instance non reprise dans l'arrêt attaqué, le grief est irrecevable. Pour le surplus, le refus de procéder à une expertise de crédibilité dans le cas particulier n'est pas arbitraire au regard de la jurisprudence précitée. B.________ était en effet âgée de onze ans lorsqu'elle s'est confiée pour la première fois à G.________, puis à H.________, avant d'être entendue par l'inspectrice de police. Elle avait quatorze ans lorsqu'elle a été entendue aux débats de première instance et confrontée au recourant, de sorte qu'elle n'était plus une petite enfant lorsqu'elle a dénoncé les faits. Les déclarations de B.________ n'étaient pas fragmentaires et ne présentaient aucune difficulté d'interprétation qui aurait justifié le recours à un avis d'expert. Il n'existe par ailleurs aucun indice sérieux permettant de douter de sa santé mentale; selon les constatations faites aux débats, B.________ est apparue comme une jeune femme mûre pour son âge, qui s'exprimait clairement en indiquant précisément la chronologie des faits; cette appréciation a été confirmée par les spécialistes à qui l'intimée s'est confiée dès l'été 2000, et qui ont également été entendues à l'audience. On observera enfin que B.________ n'a jamais fait part à sa mère des abus dont elle avait été l'objet avant de les révéler à G.________, puis à H.________. Ce n'est qu'une fois informée par ce dernier des faits dénoncés par sa fille que C.________ a réagi en interrogeant A.________ et sa mère, puis en déposant immédiatement plainte contre eux. On peut donc exclure une quelconque suggestion de la fillette de la part de sa mère ou de tiers, propre à justifier la mise en oeuvre d'une expertise. Enfin, le fait que les premières déclarations de l'enfant à l'inspectrice de police n'ont pas été enregistrées en présence d'un spécialiste, comme l'exige aujourd'hui l'art. 10c al. 2 de la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions, et qu'elles ont été recueillies dans des conditions qui ne satisfont pas aux exigences minimales requises par la jurisprudence rendue dans ce domaine, ne suffit pas pour jeter un doute sur la crédibilité des déclarations de l'enfant et rendre indispensable la mise en oeuvre d'une expertise de crédibilité. Outre que les accusations de la fillette ont partiellement été reconnues par l'accusé, les premiers juges pouvaient se fonder sur les avis des trois spécialistes, qui ont vu B.________ et qui concluent à l'authenticité de ses déclarations, et sur leurs propres observations faites aux débats, qui corroboraient l'appréciation de ces praticiens, même si l'intimée ne leur a pas précisé la nature et l'ampleur des abus sexuels, dont elle a été la victime. Dans ces conditions, les premiers juges n'ont pas fait preuve d'arbitraire en considérant qu'il n'y avait aucun motif de mettre en cause, d'une manière générale, les déclarations de B.________, malgré des doutes sur certains points de fait, dont ils ont fait bénéficier le recourant, et d'ordonner une expertise de crédibilité, sans qu'il soit nécessaire d'examiner le bien-fondé de l'argument tiré de la nécessité d'éviter d'exposer la victime à de nouvelles souffrances inutiles. 2.3 Le recourant reconnaît que la possibilité lui a été donnée de poser des questions à la victime et de contester les accusations portées contre lui lors des débats, suivant les exigences de la jurisprudence rendue en application des art. 29 al. 2 Cst. et 6 § 3 let. d CEDH (cf. ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 153). Il voit cependant une violation de son droit d'être entendu garanti par ces dispositions dans le fait qu'il n'était pas en mesure d'exercer de manière efficace son droit de poser des questions complémentaires lors des débats, en raison du temps écoulé depuis l'infraction. Il se réfère à cet égard à un arrêt du 18 mai 1999, dans la cause 1P.108/1999, au terme duquel le Tribunal fédéral a considéré que la possibilité offerte à l'accusé de poser des questions complémentaires à une enfant de douze ans, cinq ans et demi après les faits dénoncés, était insuffisante à garantir une défense efficace, car il n'était alors plus possible de vérifier les premières déclarations de la victime selon les standards reconnus comme pertinents pour en apprécier la crédibilité. Cette violation des droits de la défense aurait pour conséquence que les déclarations de B.________ ne peuvent servir de moyens de preuve. La Cour de cassation pénale a écarté ce grief au motif que l'on ne se trouvait pas dans un cas où les déclarations de la victime constituaient les seules preuves à charge, mais que les premiers juges disposaient des aveux partiels de l'accusé, du témoignage de X.________ et du rapport de la Doctoresse Saïra Renteria. Le recourant ne prétend pas qu'un tel raisonnement serait inapte à écarter son grief au regard des exigences découlant des art. 29 al. 2 Cst. et 6 § 1 et 3 let. d CEDH. La recevabilité du recours sur ce point au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ peut toutefois demeurer indécise. Ce raisonnement ne consacre en effet aucune violation du droit fédéral ou conventionnel. En l'occurrence, les accusations de B.________ ont été partiellement confirmées par l'accusé lui-même, s'agissant plus particulièrement de l'épisode survenu à Liebenstein; par ailleurs, celui-ci a reconnu avoir continué à procéder à des attouchements sur l'intimée, en déclarant que ceux-ci avaient gagné en fréquence et en intensité, jusqu'à ce que la fillette rejoigne sa mère à Lausanne, au printemps 1998. Ainsi donc, le recourant a lui-même confirmé, par ses aveux partiels, que l'enfant était crédible, à tout le moins sur les points qu'il ne remettait pas en cause. De ce point de vue, la situation de fait s'écarte de celle de l'arrêt auquel se réfère le recourant, où l'accusé contestait l'ensemble des accusations portées contre lui. A.________ a certes nié toute pénétration ou tentative en ce sens. L'examen gynécologique auquel s'est soumise l'intimée a cependant mis en évidence une lésion de l'hymen caractéristique d'une pénétration plutôt pénienne, survenue avant la puberté ou, au plus tard, au début de cette période, qui était compatible avec les déclarations de B.________; il s'agissait d'un élément d'appréciation important en regard des accusations portées contre le recourant, même si les premiers juges n'ont finalement retenu qu'une tentative de viol à la charge de l'accusé parce que la fillette a déclaré aux débats ne plus se souvenir si celui-ci l'avait effectivement pénétrée, comme elle l'avait affirmé dans un premier temps, ou s'il avait seulement essayé de le faire. Enfin, les premiers juges disposaient d'avis de spécialistes quant à la crédibilité de l'enfant, même si ceux-ci n'ont pas la valeur probante d'un avis d'expert et ne portent pas sur des accusations détaillées. Dans ces conditions, il n'était en principe pas exclu de se fonder sur les déclarations de la victime, en raison du temps écoulé depuis les faits incriminés qui se sont d'ailleurs poursuivis sur plusieurs années.