Citation: 1C_497/2022 E. A

A.________ SA est propriétaire de la parcelle n° 4'267 de la commune de Plan-les-Ouates (ci-après: la commune), sise en zone résidentielle destinée aux villas (5 ème zone de construction au sens de l'art. 19 al. 3 de la loi genevoise d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 4 juin 1987 [LaLAT; RSG L 1 30]), au chemin de Vandel. D'une surface de 1'242 m 2, elle comporte une habitation à un logement de 115 m 2 et un garage privé de 23 m 2. Le 15 novembre 2019, A.________ SA a sollicité la délivrance d'une autorisation d'y construire quatre villas contiguës répondant à un standard de haute performance énergétique (HPE), pour un indice d'utilisation du sol de 43,7 %, avec dix places de stationnement en surface et l'abattage d'arbres. Plusieurs plans et documents étaient joints à cette requête, notamment un formulaire de demande d'application de l'ancien art. 59 al. 4 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI; RSG L 5 05). Dans le cadre de l'instruction de cette requête, diverses instances de préavis ont été consultées par le Département cantonal du territoire (ci-après: le Département). Pour faire suite à certains de ces préavis, A.________ SA a produit une version modifiée de son projet, enregistrée le 18 août 2020, accompagnée de nouveaux documents et plans, précisant notamment: "Nous demandons la dérogation à l'art. 59 al. 4 LCI. Nous tenons à préciser que dans un rayon de moins de 100 mètres, il y a déjà 4 projets HPE ou THPE avec autorisation de moins de 2 ans". La Direction des autorisations de construire, la Direction de l'information du territoire, la Police du feu, l'Office cantonal de l'énergie, l'Office cantonal des transports, le service compétent de l'Office de l'urbanisme, l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature et l'Office cantonal de l'eau ont notamment émis des préavis favorables (parfois sous conditions). La Commission d'architecture (ci-après: la CA) a en revanche préavisé défavorablement le projet le 17 décembre 2019 et a refusé la demande de dérogation fondée sur l'art. 59 al. 4 aLCI. Elle a exposé les motifs suivants: "la mitoyenneté est anecdotique; l'implantation des villas ne tient pas (ou peu) compte du cordon boisé; le langage architectural est indigent; se référer au guide pour une densification de qualité en zone 5 [ci-après: le guide de densification]". Le 1 er septembre 2020, la CA a à nouveau formé un préavis défavorable relatif à la seconde version du projet, "réitér[ant] l'entier de son précédent préavis", au motif qu'aucune amélioration notable n'était constatée. Les 30 janvier et 29 septembre 2020, la commune a aussi émis des préavis défavorables, avec ces précisions: "le requérant indique dans son dossier que le quartier est en pleine évolution avec la nouvelle loi sur la densification. Or, la commune indique qu'il s'agit bien d'une zone villa et que cette densification n'intervient pas du fait de sa volonté, mais de celle de la permissivité de la dérogation de l'art. 59 al. 4 aLCI". Elle a précisé qu'elle s'était déjà "portée en défaveur de certains des projets similaires à proximité qui dénatur[ai]ent l'harmonie du quartier"; la dérogation requise n'était "pas un acquis, la preuve en [était] qu'un moratoire sur la densification des zones villa [était] est actuellement en cours": son plan directeur communal (PDCom) était "en cours de finalisation et le principe de développement urbain ne concern[ait] pas ce quartier", ces éléments ayant été expliqués au mandataire du projet lors d'une séance organisée à sa demande dans les locaux de la commune le 13 juillet 2020; par conséquent, elle maintenait son désaccord à l'octroi d'une dérogation fondée sur l'art. 59 al. 4 aLCI. Le 14 octobre 2020, le Département a indiqué à A.________ SA que son projet devait "être modifié pour être conforme aux dispositions légales" et lui a transmis copie des seconds préavis défavorables émis par la CA et la commune. A.________ SA a répondu qu'elle avait établi le projet selon le PDCom à sa disposition et selon la fiche A04 du plan directeur cantonal 2030 (PDCant).