Citation: 1P.292/2004 29.07.2004 E. A

Le 30 août 2000, La Municipalité de Belmont-sur-Lausanne a autorisé la construction, sur les parcelles n° 238 et 720 propriétés de la société Y.________, de sept bâtiments comprenant trois logements chacun. Les biens-fonds sont situés en zone de villas, entre le chemin des Pralets et un cordon boisé. Une autorisation de défricher a été accordée le 7 septembre 2000. Par arrêt du 15 avril 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud a partiellement admis un recours formé par les opposants au projet. Compte tenu de la surface habitable, chaque bâtiment devait disposer de six places de stationnement au lieu des cinq prévues. Le permis de construire a été annulé et le dossier renvoyé à la municipalité afin que soit examinée l'opportunité d'une dérogation, et, le cas échéant, que soit fixé le montant de la contribution compensatoire. Les autres griefs soulevés par les opposants ont été rejetés: les conditions annexées au permis de construire garantissaient la stabilité du terrain. Certaines parcelles (E et F) présentaient au sud un prolongement singulier, mais cela permettait d'implanter le bâtiment de la parcelle G suffisamment en retrait des maisons situées à l'ouest. Ce découpage n'avait pas pour but d'éluder la disposition réglementaire selon laquelle chaque bâtiment devait disposer de 1000 m2 de terrain au moins. Les bâtiments formaient une unité architecturale; il ne s'agissait pas de villas contiguës.