Citation: 6B_532/2007 03.12.2007 E. 3

Le recourant invoque une violation de l'art. 189 al. 3 CP. Il soutient qu'aucun élément de fait retenu par les autorités cantonales ne permet de penser qu'il a voulu commettre un nouvel acte de cruauté en relation avec la réalisation de la seconde infraction contre l'intégrité sexuelle. S'il admet avoir fait preuve de cruauté pour la première infraction, soit le viol, il estime que pour la seconde, savoir la contrainte sexuelle réalisée par la pénétration par l'anus, perpétrée dans la foulée, il n'a commis aucun acte cruel particulier. En tant qu'il invoque qu'il serait arbitraire de tenir compte pour qualifier la seconde infraction des actes de cruauté commis lors de la commission de la première, son grief revient en réalité également à contester que la cruauté soit réalisée pour la contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 3 CP, commise subséquemment. 3.1 La cruauté suppose que l'auteur inflige volontairement, avant ou pendant l'acte, des souffrances physiques ou psychiques particulières qui vont au-delà de ce qui appartient déjà à la réalisation de l'infraction de base ou l'accompagne nécessairement. La disposition réprimant le cas qualifié doit être interprétée restrictivement compte tenu de l'importante augmentation du minimum légal de la peine par rapport à l'infraction simple. La menace, la violence et la contrainte font déjà partie des éléments constitutifs de l'infraction simple. La cruauté qu'implique l'infraction aggravée suppose donc que l'auteur ait excédé ce qui est nécessaire pour briser la résistance de la victime et pour parvenir à la réalisation de l'infraction simple (ATF119 IV 49 consid. 3c p. 52, 224 consid. 3 p. 228). A titre d'exemple de cruauté, l'art. 189 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances peuvent cependant amener à conclure à la cruauté. Ainsi, il a été jugé que celui qui serre fortement le cou de sa victime agit d'une manière dangereuse et lui inflige des souffrances physiques et psychiques particulières, qui ne sont pas nécessaires pour la réalisation de l'infraction de base, de sorte qu'il y a cruauté (ATF 119 IV 49 consid. 3d p. 52 s., 224 consid. 3 p. 229). La cruauté a aussi été admise dans un cas où l'auteur avait attaché la victime sur un lit, lui avait couvert le visage au moyen d'un ruban adhésif, lui avait prodigué des caresses et avait accompli l'acte sexuel, avait ensuite quitté la victime un certain temps, celle-ci étant toujours attachée et aveuglée, était revenu, l'avait à nouveau caressée et avait accompli un autre acte sexuel (cf. arrêt non publié du 24 février 2004 dans la cause 6S.15/2004). 3.2 Dans le cas d'espèce, il ressort de l'arrêt attaqué que les agresseurs avaient notamment ligoté les mains et les pieds de la victime avec du ruban adhésif de carrossier, lui avaient également entouré la tête de scotch, lui fermant ainsi les yeux et la bouche et l'avaient mise sur le ventre, la tête maintenue contre le matelas, entravant ainsi dangereusement sa respiration. Selon l'IUML, la vie de la victime a été mise en danger. Cette dernière a d'ailleurs expliqué qu'elle avait pensé qu'elle allait mourir et qu'elle n'était parvenue à respirer qu'en glissant sa langue entre deux bandes de scotch afin de se créer une petite ouverture. Ainsi, non seulement le recourant a fait preuve de cruauté pour accomplir un viol, ce qu'il reconnaît, mais, en profitant du climat de terreur qu'il avait créé, en maintenant avec l'aide de son acolyte sa victime couchée sur le ventre, attachée, aveuglée et la respiration entravée, procédé aussi atroce qu'humiliant dénotant une profonde cruauté et allant bien au-delà de ce qui était nécessaire pour briser la résistance de sa victime, il a également fait preuve de cruauté dans la réalisation de l'infraction de contrainte sexuelle (sodomie) qui a immédiatement suivi. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a retenu que le recourant s'était aussi rendu coupable de contrainte qualifiée au sens de l'art. 189 al. 3 CP sans qu'il soit nécessaire que le recourant ait encore commis de nouveaux actes de cruauté.