Citation: 9C_396/2009 12.02.2010 E. 3

Les premiers juges ont retenu que par rapport aux circonstances ayant justifié l'octroi d'une rente entière à partir du 9 mars 2005, la situation de la recourante s'était notablement améliorée au regard de son état de santé et de la capacité de travail qui en découlait. Relevant que la doctoresse B.________, dans le rapport d'examen SMR du 2 juin 2006, avait admis une capacité de travail exigible de 60 % dans l'activité habituelle dès le 1er avril 2006, ils ont fait leurs les conclusions du docteur E.________, dûment motivées, dont le rapport d'expertise des 10 avril et 16 août 2006 avait pleine valeur probante. Ainsi, l'assurée présentait une capacité de travail de 60 % sans limitation fonctionnelle ni diminution de rendement, depuis le 1er janvier 2006. Avec l'office AI, ils ont admis qu'après une amélioration de son état de santé, elle présentait depuis janvier 2006 une capacité de travail de 60 % dans sa précédente activité professionnelle, sans diminution de rendement. 3.1 Devant la juridiction cantonale, la recourante reprochait à l'intimé de n'avoir pas procédé à une comparaison des revenus et demandait que son invalidité soit évaluée sur la base d'un revenu annuel sans invalidité de 75'732 fr. d'une part, et, d'autre part, d'un revenu d'invalide de 26'709 fr. par année calculé sur la base d'une activité simple et sans exigence particulière, au motif qu'elle n'était plus en mesure avec une capacité résiduelle de travail de 60 % d'occuper le poste de responsable d'atelier de décalque qui était le sien avant l'atteinte à la santé. 3.2 Les premiers juges, relevant que les objections de l'assurée n'étaient pas décisives, ont confirmé la comparaison en pour-cent effectuée par l'office AI, dont il résultait un taux d'invalidité de 40 %, laquelle échappait à la critique, puisque la recourante devait être considérée comme capable de reprendre une activité identique à celle qu'elle exerçait auparavant (ATF 114 V 310 consid. 3a p. 313). Ainsi, le revenu d'invalide qu'elle pourrait escompter gagner en mettant à profit sa capacité de travail correspondait à 60 % du revenu réalisable sans invalidité, dès lors que l'expert E.________ n'avait attesté aucune diminution de rendement, ce qui ouvrait le droit à un quart de rente d'invalidité. La recourante objecte qu'avec une capacité résiduelle de travail de 60 %, elle n'est plus en mesure d'exercer une activité identique à celle qui était la sienne avant l'atteinte à la santé et que seule une activité simple et sans exigences particulières doit être prise en compte pour calculer le revenu d'invalide. Il est notoire, dit-elle, que les exigences pour les postes à responsabilité sont plus importantes que celles pour un travail subordonné. Il est ainsi très peu probable qu'un employeur accepte d'engager une personne avec des problèmes psychiques et ne pouvant travailler qu'à temps partiel à un poste de responsable d'atelier qui exige une présence régulière et fiable et un investissement personnel important. Toutefois, au regard du rapport d'expertise du docteur E.________ du 10 avril 2006 et du rapport d'examen SMR du 2 juin 2006, il n'apparaît pas que les constatations de fait des premiers juges en ce qui concerne l'exigibilité soient manifestement inexactes ou aient été établies de manière contraire au droit. La doctoresse B.________, qui a conclu dans le rapport d'examen SMR du 2 juin 2006 à une capacité de travail exigible de 60 % dans l'activité habituelle, a relevé que le docteur E.________ avait retenu une capacité de travail de 60 %, sans nécessité d'une adaptation de l'activité. Le fait qu'avant l'atteinte à la santé, la recourante oeuvrait en qualité de responsable d'un atelier de décalque ne permet pas non plus de conclure que les conclusions juridiques des premiers juges en ce qui concerne l'évaluation de son invalidité soient contraires au droit fédéral. Au regard de l'art. 16 LPGA (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398), il importe seul de savoir si l'on peut raisonnablement exiger de la part de l'assurée qu'elle mette en valeur sur le marché équilibré du travail la capacité de travail exigible de 60 % qu'elle présente dans son activité habituelle. Or, dans les circonstances concrètes du cas, où elle a travaillé en qualité d'ouvrière et est devenue responsable d'un atelier de décalque avant l'atteinte à la santé, la recourante a la possibilité de mettre à profit sa capacité résiduelle de gain sur le marché équilibré du travail, où les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arrêt [du Tribunal fédéral des assurances] I 198/97 du 7 juillet 1998, consid. 3b in VSI 1998 p. 296; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.2 p. 346 s.). Le revenu d'invalide à prendre en compte dans la comparaison des revenus est ainsi le revenu que l'assurée pourrait réaliser si elle mettait à profit sur le marché équilibré du travail la capacité de travail exigible de 60 % qu'elle présente dans son activité habituelle. En retenant que le revenu d'invalide correspond à 60 % du revenu réalisable sans invalidité, qui équivaut à 100 %, le jugement attaqué est dès lors conforme au droit fédéral (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 310 consid. 3a p. 313, 104 V 135 consid. 2b p. 136 s.). L'invalidité de 40 % qui résulte de la comparaison des revenus en pour-cent ouvre le droit à un quart de rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI, teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007). La réduction à un quart de rente dès le 1er janvier 2006 du droit de la recourante à une rente entière d'invalidité est ainsi conforme au droit fédéral (supra, consid. 2.1). Le recours est mal fondé.