Citation: 9C_361/2008 09.02.2009 E. 6

La méthode d'évaluation de l'invalidité utilisée - tant par la juridiction cantonale que par l'administration - est la comparaison des revenus (méthode générale; sur cette notion, cf. notamment arrêt du Tribunal fédéral 9C_580/2007 du 17 juin 2008 consid. 4.1). 6.1 Au contraire de l'office recourant, les premiers juges ont considéré qu'on ne pouvait exiger de l'intéressé qu'il change de métier et ont fixé le revenu d'invalide de ce dernier en fonction de l'activité d'agriculteur effectivement exercée. Cette appréciation est clairement erronée. Elle va d'abord à l'encontre des avis fondamentalement concordants des médecins consultés, qui reconnaissent à l'intimé une pleine capacité de travail dans une activité légère (gardien, chauffeur de taxi, huissier; en lien avec l'atteinte au poignet droit: sans port de charges supérieures à 1 kg, ni mouvements nécessitant une flexion ou une extension marquée de l'articulation, travaux répétitifs ou contre résistance du bras, ni travaux d'écriture de longue durée; en lien avec les lombalgies chroniques: permettant l'alternance des positions assis/debout toutes les 2 heures, sans port de charges supérieures à 15 kg, ni positions tenues en porte-à-faux du tronc; impossibilité de lever des objets lourds, de se pencher en avant, de se trouver sur une machine avec vibration, de rester longtemps assis, de réaliser un travail de bureau) mais nulle dans toute tâche physique qu'un agriculteur est censé accomplir. Elle constitue aussi une contradiction intrinsèque flagrante des conclusions concernant la valeur probante des pièces médicales versées en cause. Elle ignore par ailleurs le fait qu'à la date virtuelle de la naissance du droit, l'intéressé était âgé de 47 ans, ce qui est très éloigné du seuil à partir duquel la jurisprudence parle généralement d'âge avancé (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 51 - 5.2 et les références), et qu'il se trouvait dans une situation telle (divorcé, sans enfants, à près de 20 ans de la retraite) qu'on pouvait raisonnablement exiger de lui qu'il change d'activité, au besoin en abandonnant l'exploitation de la ferme familiale (cf. arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 38/06 du 7 juin 2006 consid. 3.2 et les références, ainsi que I 840/81 du 26 avril 1982 consid. 2b in RCC 1983 p. 246). Ces exigences sont compatibles avec les droits fondamentaux (cf. ATF 113 V 22 concid. 4d p. 31 ss, confirmé par l'ATF 134 I 105 consid. 8.2 p. 111). Enfin, la juridiction cantonale retient à tort qu'un marché équilibré du travail (sur cette notion, cf. ATF 110 V 273) ne peut pas offrir à l'intimé des postes de travail adaptés à son handicap. En effet, si l'on prend en considération l'avis concordant des praticiens consultés quant à la capacité résiduelle de travail, la situation personnelle de l'intéressé, ainsi que le large éventail d'activités simples et répétitives, n'impliquant pas de formation autre qu'une mise au courant initiale, offert par les secteurs de la production et des services, il n'est de loin pas illusoire ou irréaliste d'admettre qu'il existe un nombre significatif de métiers, dont certains ont été mentionnés par le docteur A.________, spécialiste en chirurgie de la main, qui peuvent être exercés par l'intéressé en dépit de ses limitations fonctionnelles. Au vu de ce qui précède, la juridiction cantonale ne pouvait pas - sans violer le droit fédéral mentionné ainsi que les règles sur la libre appréciation des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3 p. 352) - reprocher à l'administration de s'être fondée sur l'ESS pour déterminer le revenu d'invalide et se référer aux données comptables et fiscales recueillies au cours de la procédure, admettant ainsi que la poursuite de l'activité antérieure permettait à l'intimé d'exploiter pleinement sa capacité résiduelle de travail et de mettre en valeur de manière optimale sa capacité de gain. 6.2 L'office recourant reproche aussi aux premiers juges d'avoir déterminé le revenu sans invalidité en fonction de données qui ne présentent pas le degré de fiabilité requis pour un tel calcul. S'il est vrai que le revenu en question se détermine en général d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, il est toutefois possible de s'en écarter lorsqu'on ne peut l'évaluer sûrement (ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30 s.). En l'espèce, il a été démontré en cours de procédure administrative que le revenu de l'intéressé variait fortement selon les années. Le fait pour la juridiction cantonale de ne se référer qu'à une seule année est dès lors contraire au droit fédéral dans la mesure où l'année choisie présente la forte probabilité de ne pas être représentative du revenu réel de l'intimé, que ce soit à l'avantage ou au détriment de celui-ci. Ce procédé est d'autant moins pertinent que le revenu utilisé concrètement (2000) a été réalisé postérieurement à l'atteinte au poignet (mai 1999) et logiquement influencé par celle-ci. Les premiers juges auraient par conséquent dû prendre comme référence le revenu moyen réalisé avant 1999 sur un période de plusieurs années de sorte que les bonnes ou mauvaises saisons agricoles se compensent. On ajoutera par ailleurs que le recours aux statistiques de la FAT présente le même degré d'imprécision dès lors que lesdites statistiques ne semblent pas faire de différences entre les exploitations agricoles selon leur taille (petites, grandes ou moyennes), leur implantation (région de plaine ou de montagne) ou le type de cultures produites. Cet élément n'a toutefois pas d'incidence en l'occurrence dans la mesure où les pièces figurant au dossier montrent que le bénéfice net moyen, seul revenu susceptible d'être influencé par l'atteinte à la santé (exclusion des revenus immobiliers notamment), dégagé par l'exploitation de l'intéressé entre 1994 et 1998 (42'993 fr.) est largement inférieur au montant ressortant des statistiques (64'675 fr.) et donc défavorable à l'intéressé du point de vu de la détermination de son taux d'invalidité. Il convient donc d'annuler le jugement entrepris et de confirmer la décision litigieuse qui est juste dans son résultat.