Citation: I 298/04 21.07.2005 E. 6

En l'occurrence, la comparaison des revenus du recourant (cf. art. 28 al. 2 LAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) doit se faire au regard de la situation existant en janvier 2001, soit au cours du mois qui suit celui auquel le recourant avait recouvré une pleine capacité de travail (art. 88a al. 1 RAI; ATF 129 V 222). L'intimé a retenu que le recourant réaliserait un revenu annuel de 55'396 fr. sans l'atteinte à la santé. Ce montant, qui n'est pas contesté, vaut pour l'année 1999. Comme l'indice des salaires nominaux est passé de 105,6 points en 1999 à 109,6 points 2001, il faut porter ce salaire à 57'494 fr. D'après la jurisprudence (ATF 124 V 321), le revenu avec invalidité doit être arrêté à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires publiée par l'Office fédéral de la statistique. Selon la table TA1 relative à l'année 2000 (p. 31), il faut ainsi partir d'un gain déterminant, toutes activités confondues dans le secteur privé, de 4'437 fr. par mois (valeur standardisée) pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par un homme. Ce salaire mensuel hypothétique de 4'437 fr. doit être adapté à l'évolution des salaires pour l'année 2001 (+ 2,5 %; Annuaire statistique 2004, p. 211, T3.4.3.1), soit 4'548 fr. Comme il se base sur une durée hebdomadaire de travail de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises, il y a lieu de l'ajuster à 41,7 heures par semaine (Annuaire statistique 2004, p. 200, T3.2.3.5), soit un salaire mensuel de 4'741 fr., ou annuel de 56'894 fr. Il convient ensuite d'appliquer un facteur de réduction au gain annuel statistique de 56'894 fr., conformément à la jurisprudence (cf. ATF 126 V 75). Compte tenu des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier, un abattement de 15 % paraît approprié, si bien que le gain d'invalide se monte à 48'360 fr. La comparaison des revenus aboutit à un degré d'invalidité de 15,8 % (48'360 / 57'494) arrondi à 16 % (ATF 130 V 121), ce qui n'ouvre plus droit au versement d'une rente (cf. art. 28 al. 1 LAI). Que le revenu d'invalide ainsi déterminé repose sur le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des activités simples et répétitives du secteur privé, toutes branches économiques confondues, ne permet pas de conclure que la situation effective du recourant n'a pas été convenablement instruite. Dans la mesure où le montant de 4'473 fr. retenu comme revenu d'invalide représente le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des postes de travail qui ne requièrent pas de qualifications professionnelles particulières, force est d'admettre que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite des limitations physiques éprouvées par le recourant conformes aux aptitudes de celui-ci. Par ailleurs, au regard du large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit également convenir qu'un nombre significatif de ces activités sont légères et permettent l'alternance des positions et sont donc adaptées au handicap du recourant.