Citation: 4A_531/2020 E. 4.3

4.3. Les instances genevoises se sont placées sur le terrain factuel en jugeant "douteux" (respectivement non vraisemblable) que les plans requis n'aient pas déjà été remis au mandant. Il faut garder à l'esprit qu'il échoit au mandant d'établir l'existence et le contenu d'une prétention en reddition de compte, tandis qu'il revient au mandataire de prouver la bonne et complète exécution de cette obligation (WALTER FELLMANN, Berner Kommentar, 1992, n° 96 ad art. 400 CO; plus généralement, cf. par ex. ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323; 99 II 332 consid. 2b p. 338; arrêt 4C.198/1998 du 31 août 1999 consid. 1b/bb). En règle générale, la preuve certaine (ou preuve stricte) d'un fait doit être apportée, et non pas seulement la vraisemblance prépondérante: le juge doit être convaincu de l'existence du fait allégué. La certitude absolue n'est pas requise; des doutes légers peuvent subsister (ATF 130 III 321 consid. 3.2 p. 324; cf. ATF 141 III 569 consid. 2.2.1 p. 573). En l'occurrence, les architectes/mandataires n'ont semble-t-il pas discuté le droit à la remise des plans en tant que tel. Il leur incombait dès lors de prouver les avoir déjà remis au mandant et de convaincre les magistrats genevois au niveau de la certitude. Il n'est pas certain que ceux-ci aient gardé à l'esprit cette exigence, ou du moins la tournure utilisée est-elle ambiguë. Peu importe, toutefois. Le recourant ne se plaint pas d'une violation des règles sur le degré de preuve, mais d'une appréciation arbitraire des preuves. Or, l'appréciation portée résiste clairement au grief tiré de l'art. 9 Cst., même à l'aune du degré de la preuve certaine. Les juges genevois ont en substance tiré argument du fait que le mandant/recourant avait attendu l'introduction de sa demande en mars 2018 pour exiger des documents importants alors qu'il aurait eu des occasions de les réclamer plus tôt si réellement ils lui avaient manqué. Ils ont ainsi mentionné à ce titre l'intervention d'un nouvel installateur sanitaire pour réparer des défauts. On ne discerne pas en quoi une telle déduction serait insoutenable. N'est pas davantage arbitraire la conclusion tirée du fait que le mandant n'a exigé les plans ni à réception de la facture finale, laquelle mentionnait la remise de la documentation de l'ouvrage, ni ultérieurement, lorsqu'il avait réclamé une série de documents. Le fait qu'il n'y ait pas d'attestation de la réception des plans n'est pas déterminant. Un reçu a certes été établi en novembre 2016, mais pour des pièces qui avaient été expressément sollicitées en mars 2016 après la naissance du conflit; il n'apparaît au demeurant pas que la réception du reste de la documentation ait fait l'objet d'un tel récépissé. Par ailleurs, le simple refus de payer la facture finale, portant sur un solde d'honoraires des architectes, n'était pas nécessairement synonyme d'une contestation de la remise de la documentation dont cette pièce faisait état. Quant à la prescription décennale de l'action en reddition de compte, elle n'empêchait pas d'inférer des circonstances d'espèce que le mandant aurait réagi plus tôt si réellement les plans étaient manquants. Au surplus, celui-ci s'écarte de l'état de fait qui lie la cour de céans lorsqu'il affirme avoir réclamé les plans dès la livraison de l'ouvrage. Enfin, on rappellera que l'arbitraire ne découle pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable, voire préférable. En bref, la critique portant sur le refus d'ordonner la production des plans se révèle infondée.