Citation: 4A_332/2021 E. 5.3

5.3. En l'espèce, l'USADA a refusé de participer à la procédure arbitrale, tout en indiquant qu'elle pourrait mettre ses experts à disposition de la Formation en cas de besoin (" if the Panel would find it beneficial "). Le 27 mai 2021, le conseil de la recourante a indiqué notamment ce qui suit au TAS: " Ms A.________ would welcome, pursuant to CAS R44.3, the Panel's appointment and examination of the witnesses USADA has offered to make available to testify at the hearing ". Comme le relève à bon droit le TAS dans sa réponse, sans être contredit par la recourante, celle-ci a indiqué qu'elle accueillait favorablement la proposition faite d'entendre les experts de l'USADA. L'intéressée n'a toutefois pas formellement requis leur audition, ce qu'elle aurait pourtant pu faire. Le 1er juin 2021, la Formation a fait savoir aux parties qu'elle renonçait à convoquer les experts de l'USADA à l'audience du 4 juin 2021. Cette communication n'a suscité aucune réaction de la part de la recourante. Lors de l'audience arbitrale au cours de laquelle la recourante était assistée de deux avocats, la Formation a notamment procédé à l'audition de six experts dont quatre soutenaient la cause de l'athlète. Au moment de clore l'instruction, elle s'est assurée que les parties n'avaient pas d'objection à soulever quant au déroulement de la procédure arbitrale et quant au fait que leur droit d'être entendues avait été respecté. Or, que ce soit au début, au cours ou à la fin de ladite audience, la recourante ne s'est jamais plainte d'une éventuelle violation de son droit d'être entendue. Elle n'a pas davantage fait valoir, au cours de l'audience, que les membres de la Formation n'étaient pas en mesure de comprendre les questions techniques nécessaires à la résolution du litige, alors même que l'intéressée affirme, dans ses écritures, que les arbitres avaient admis ne pas comprendre en quoi consistait une étude pharmacocinétique. De surcroît, la recourante n'a non seulement remis en cause, à aucun moment, le caractère prétendument inéquitable des règles de procédure, mais encore elle ne prétend pas s'être jamais plainte du refus d'entendre les experts de l'USADA ni avoir formellement requis, en vain, de la Formation qu'elle procède tout de même à l'audition de ceux-ci ou à celle d'autres experts indépendants. Dans ces conditions, la recourante est forclose à venir soutenir aujourd'hui, une fois connu le sort du procès arbitral, que son droit d'être entendue n'aurait pas été respecté ou que la Formation aurait enfreint le principe d'égalité des parties. A titre superfétatoire, on relèvera que l'argumentation développée par la recourante n'apparaît de toute manière nullement convaincante. Il sied, en effet, de relever que l'intéressée aurait pu produire des déclarations écrites ou requérir l'audition des collaborateurs de l'USADA ou d'autres experts indépendants. L'art. R44.1 par. 3 du Code de l'arbitrage en matière de sport réserve expressément la possibilité pour les parties d'indiquer, dans leurs écritures, les noms des témoins qu'elles désirent faire entendre, en incluant un bref résumé de leur témoignage présumé, et de déposer d'éventuels témoignages écrits. La recourante a du reste fait usage de cette faculté puisqu'elle a cité quatre experts à l'audience arbitrale. Contrairement à ce que prétend l'intéressée, il n'apparaît pas que les art. 5.4.5 ISL et 4.0 du Code éthique des laboratoires empêchaient les experts de l'USADA de s'exprimer pour le compte de l'athlète, dès lors que les dispositions précitées font uniquement interdiction aux employés de laboratoires agréés par l'AMA de témoigner en faveur des sportifs. On ne discerne pas davantage en quoi le principe d'égalité des parties aurait été violé en l'espèce. La recourante et l'intimée disposaient en effet des mêmes possibilités de faire valoir leurs moyens. Que l'AMA, laquelle n'était pas partie à la procédure arbitrale, dispose de la possibilité, selon l'art. 3.2.1 des Règles antidopage de l'intimée, de requérir que la Formation soit assistée d'un expert scientifique pour trancher le litige, n'y change rien. Pour le reste, force est de souligner que la recourante, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendue, s'en prend, en réalité, à l'interprétation juridique du document technique TD2021NA et à l'appréciation des preuves opérées par la Formation arbitrale pour en tirer la conclusion qu'une analyse pharmacocinétique n'était en l'occurrence pas nécessaire, ce qui n'est pas admissible. Au vu de ce qui précède, le moyen considéré, s'il était recevable, ce qui n'est pas le cas, devrait de toute manière être rejeté.