Citation: 6B_177/2021 E. B

Statuant par jugement du 18 novembre 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal a partiellement admis l'appel de A.________ et réformé le jugement de première instance en ce sens que le prénommé a été libéré de l'infraction de dommages à la propriété et de menaces au préjudice de C.________ Sàrl à la suite du retrait de sa plainte. Le jugement du 30 juin 2020 a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ est né en 1973 en Suisse. Rapidement après sa naissance, il est parti en Italie avec ses parents et est revenu en 1978 à U.________. Actuellement, il est au bénéfice d'un permis C. Après un apprentissage inachevé de mécanicien, A.________ s'est spécialisé dans les plafonds acoustiques, dans le cadre de plusieurs entreprises qu'il a créées avec ses compagnes successives. Devant le premier juge, il a également indiqué suivre une formation en architecture d'intérieur. A.________ s'est marié en 1999 et a divorcé de la mère de ses deux filles, âgées de 20 et 15 ans. Selon ses déclarations devant le premier juge, A.________ n'a plus vu ses filles depuis avant son incarcération en mars 2019. Depuis sa sortie de prison fin mai 2019, il a indiqué avoir repris contact avec sa fille cadette mais que celle-ci refusait de le voir pour une chose s'étant passée dans le cadre du jugement matrimonial. Il vivait à V.________ avec sa compagne D.________. Il travaillait à son compte auprès de son entreprise E.________. Son activité lui procurait un revenu mensuel d'environ 5'000 francs. Enfin, A.________ avait des dettes à hauteur de 75'000 francs d'arriérés de pensions alimentaires dus au BRAPA et 25'000 francs d'arriérés d'impôts, ainsi que d'autres dettes pour des frais judiciaires. B.b. Le casier judiciaire de A.________ contient les inscriptions suivantes : - 2011, Ministère public du canton de Fribourg, Fribourg : emploi répété d'étrangers sans autorisation; peine pécuniaire de 50 jours-amende à 30 francs; - 2015, Tribunal de police, Lausanne : tentative de contrainte, contravention à l'art. 19a de la loi sur les stupéfiants; peine pécuniaire de 20 jours-amende à 10 fr., avec sursis pendant 3 ans, et amende de 200 francs; sursis révoqué le 28 mai 2018; - 2017, Ministère public du canton du Valais, Office central : conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis; peine pécuniaire de 30jours-amende à 30 francs; - 2018, Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal, Lausanne : vol d'usage d'un véhicule automobile, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, circuler sans assurance-responsabilité civile au sens de la LCR, usage abusif de permis et / ou de plaques de contrôle, contravention à l'Ordonnance sur les règles de la circulation routière, contravention à l'art. 19a de la loi sur les stupéfiants, lésions corporelles simples qualifiées, vol, vol d'importance mineure, dommages à la propriété, injure, violation de domicile, opposition aux actes de l'autorité, violation des règles de la circulation routière, conducteurs se trouvant dans l'incapacité de conduire (véhicule automobile, taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine), conduire un véhicule défectueux; peine privative de liberté de 8 mois, peine- pécuniaire de 20 jours-amende à 10 fr. et amende de 1'000 francs; - 2019, Office des juges d'application des peines, Lausanne : libération conditionnelle le 8 novembre 2019, délai d'épreuve 1 an, peine restante 2 mois et 22 jours, assistance de probation, règle de conduite; - 2019, Ministère public de l'arrondissement de Lausanne : dénonciation calomnieuse, induire la justice en erreur, entrave à l'action pénale; peine privative de liberté de 90jours. Son fichier ADMAS mentionne dix mesures dès 2002, dont huit retrait de permis. B.c. Il ressort du rapport d'expertise du 19 février 2018, effectué dans le cadre de la condamnation du 28 mai 2018, que A.________ souffre de troubles mixtes de la personnalité avec des traits narcissiques, dyssociaux et immatures, associés à une hypomanie, à une utilisation nocive pour la santé d'alcool et de cannabis et à un syndrome de dépendance à la cocaïne, et comportant une composante d'impulsivité. Ainsi, les experts ont retenu une légère diminution de la responsabilité pénale de A.________ en raison de ces troubles qui étaient présents au moment de la commission des actes reprochés : il a toujours gardé une pleine capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais sa capacité à se déterminer d'après cette appréciation au moment des faits a en revanche pu être légèrement diminuée en raison de la désinhibition et de l'impulsivité engendrées par son trouble mixte de la personnalité et son hypomanie. Le risque de récidive d'actes de violence similaires était modéré, tandis que le risque de récidive en matière de vols et d'infraction à la loi sur la circulation routière était élevé. Un traitement médicamenteux dans le cadre d'un traitement psychiatrique ambulatoire était susceptible de contribuer à diminuer la dimension de l'impulsivité et ainsi de pondérer le risque de récidive. Les experts ont indiqué que A.________ tendait à banaliser les actes reprochés par le tribunal ou à remettre la faute sur autrui. A.________ était suivi au Centre F.________ depuis décembre 2016. En appel, il a indiqué continuer ce suivi. Il avait vu son médecin environ 5 ou 6 fois durant cette année et suivait un traitement au valporate en raison de ses troubles bipolaires. B.d. En date du 31 mars 2019 aux alentours de 20h00 au domicile de B.________, A.________, sous l'influence de cocaïne, et persuadé que son amie entretenait une liaison avec un installateur sanitaire, a bousculé cette dernière alors qu'elle se trouvait assoupie sur le canapé, et lui a asséné deux gifles. Il l'a ensuite saisie par le poignet et l'a tirée jusqu'à une armoire située dans le corridor de l'appartement. A.________ a ensuite ouvert l'armoire, pris une bouteille d'alcool à brûler, a aspergé le sol, les meubles, les cheveux et le pyjama de sa compagne. Il s'est par la suite dirigé vers la chambre à coucher pour lui montrer les " traces " de son prétendu adultère et a pris un briquet qui s'y trouvait en menaçant de mettre le feu. Il a ensuite reposé le briquet sans l'avoir allumé. Puis, A.________ a poussé sa compagne dans la salle de bain, dont il a fermé la porte et lui a dit de se doucher. B.________ a fermé la cuvette des toilettes de peur que son compagnon lui mette la tête dedans. Après qu'elle se fut déshabillée et fut montée dans la baignoire dont elle avait tiré le rideau, A.________ l'a rejointe, nu. B.________ lui a demandé de sortir, ce qu'il n'a pas fait. Au contraire, il l'a courbée en avant et elle lui a dit " Non arrête " à deux reprises avant qu'il la pénètre vaginalement, par derrière, en la traitant de " chienne ". Le précité lui ayant dit, peu avant, qu'il allait lui " fracasser les bras, les jambes et la mettre en miettes ", B.________ n'a pas davantage résisté. Il avait préalablement tenté de la pénétrer analement sans parvenir à ses fins car B.________ serrait les fesses afin de l'en empêcher. Il a ensuite forcé B.________ à se baisser en lui appuyant sur les épaules, a mis son sexe dans sa bouche, la forçant à lui prodiguer une fellation, jusqu'à éjaculation. Alors que A.________ fumait une cigarette sur le balcon, B.________, vêtue d'une veste, d'un pyjama et de tongs, a quitté l'appartement pour se rendre à la police. B.e. Entre le 1er juin 2016 et le 21 novembre 2018, A.________ a régulièrement circulé dans la région de U.________ avec le fourgon de marque G.________ immatriculé VD-xxx, alors qu'il était sous le coup d'un retrait de son permis de conduire depuis le 4 janvier 2016 pour une durée indéterminée.