Citation: 4A_260/2021 E. 3

La cour cantonale a d'abord retenu que la livraison des travaux avait eu lieu le 22 mars 2013. Ceci n'est pas contesté par le recourant. Selon l'autorité précédente, les postes 1 à 3 susmentionnés concernaient des achèvements manquants, relevant de la responsabilité de l'entrepreneur. Faute pour celui-ci d'avoir exécuté ou offert d'exécuter ces travaux résiduels, le maître de l'ouvrage était en droit de retenir une partie du prix de l'ouvrage (art. 82 CO). La rétention du solde de 14'575 fr. 95 apparaissait toutefois excessive au regard du principe de la bonne foi, dans la mesure où ce montant correspondait à près d'un quart du prix total de l'ouvrage, alors que les travaux résiduels n'étaient que superficiels. Le coût de ces derniers n'avait pas été établi, ni même allégué. Le devis produit, s'élevant à un montant de 48'643 fr. 20, portait sur le remplacement intégral de toute l'installation de stores et ne saurait ainsi être pris en considération pour estimer le coût des achèvements manquants. Au vu de la faible ampleur de ces travaux, la cour cantonale a estimé qu'un montant de 3'000 fr., correspondant à 5 % du prix de l'ouvrage, était adéquat pour les couvrir et inciter l'entrepreneur à les achever sans délai. Le maître de l'ouvrage était ainsi autorisé à retenir le montant de 3'000 fr. jusqu'à l'achèvement des travaux par l'entrepreneur. D'après la cour cantonale, les postes 4 à 6 précités constituaient des défauts de l'ouvrage livré. Pour que le maître de l'ouvrage soit légitimé à retenir le paiement du prix au motif que l'entrepreneur n'avait pas réparé les défauts, il convenait de déterminer si le maître de l'ouvrage était en droit d'exiger la réfection de l'ouvrage. Or, les défauts 4 et 5 étaient immédiatement décelables et n'avaient fait l'objet d'aucune remarque lors de la séance de réception du 22 mars 2013. Ils n'avaient pas été signalés avant 2017. Même si l'entrepreneur n'avait pas allégué la tardiveté de l'avis des défauts, elle était manifeste, au vu des éléments ressortant du dossier. La cour cantonale a confirmé l'appréciation du premier juge, à savoir que le maître de l'ouvrage était déchu de ses droits à cet égard. Quant au défaut 6, il était manifestement apparu postérieurement à la séance du 22 mars 2013. Le maître de l'ouvrage n'avait pas établi, ni même allégué, que l'ouvrage présentait un défaut imputable à l'entrepreneur, de sorte que ce dernier n'était pas tenu à garantie.