Citation: 5C.93/2003 29.10.2003 E. 4

Le défendeur soulève ensuite le grief de violation du degré de la preuve (art. 8 CC) et de l'art. 254 ch. 1 CC, qui pose le principe de la "maxime d'office". 4.1 En substance, il soutient d'abord que le témoignage de la mère ne revêtait pas le "degré de certitude minimum" exigé par le droit fédéral pour établir l'existence d'une cohabitation. Dans ces circonstances, il aurait appartenu au Tribunal cantonal, en vertu de l'art. 254 ch. 1 CC, d'administrer des preuves complémentaires afin d'établir l'état de fait pertinent nécessaire à sa décision, à savoir la cohabitation. Selon la jurisprudence - qui s'écarte précisément de l'opinion de Poudret (op. cit., n. 4.6 ad art. 43 OJ) à laquelle le défendeur se réfère -, la question de savoir si le degré de certitude exigé par le droit fédéral - dont le juge a une juste conception - est atteint dans un cas concret relève de l'appréciation des preuves, laquelle ne peut être critiquée que par la voie du recours de droit public pour arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral 5P.150/1996 du 21 mai 1996 consid. 1 paru in SJ 1996 p. 687/688; arrêts non publiés 5C.64/2003 du 18 juillet 2003 consid. 2.2 et les références: 5C.221/1995 du 15 février 1996 consid. 2c; 5C.86/1996 du 5 décembre 1996 consid. 3b; 5C.181/1997 du 8 septembre 1997 consid. 2c; 5C.162/2001 du 28 janvier 2003 consid. 2c; cf. ATF 120 II 393 consid. 4b p. 396/397). 4.2 Autant qu'on puisse le comprendre, le défendeur reproche ensuite à la cour cantonale de s'être fondée sur son seul comportement procédural, à savoir son refus de se soumettre à l'expertise des sangs, pour admettre sa paternité. Ce faisant, elle aurait non seulement omis d'administrer les faits pertinents (art. 254 ch. 1 CC), mais aussi ignoré les règles sur le fardeau de la preuve posées par les art. 8 et 262 CC. 4.2.1 Dans la mesure où le défendeur fait grief à la Chambre civile d'avoir systématiquement écarté les preuves qui lui étaient favorables, il s'en prend derechef à l'appréciation des preuves dont l'arbitraire (art. 9 Cst.) relève du recours de droit public (art. 84 al. 1 let. a OJ). 4.2.2 Pour le surplus, on ne saurait reprocher à l'autorité cantonale ni d'avoir manqué à son obligation d'établir les faits pertinents (art. 254 ch. 1 CC) ni d'avoir ignoré le fardeau de la preuve (art. 8 CC) ou la présomption de l'art. 262 CC. Les magistrats cantonaux n'ont pas admis la demande en paternité au regard de la seule attitude du défendeur, ayant conduit à l'absence d'expertise sérologique. Ils ont jugé que celui-ci n'a pas renversé la présomption de paternité découlant du fait (art. 63 al. 2 OJ) qu'il avait cohabité avec la mère pendant la période critique (art. 262 al. 1 CC; cf. aussi supra consid. 3.3), en prouvant que sa paternité était exclue - avec certitude ou avec une probabilité confinant à la certitude (ATF 101 II 13 consid. 1 p.14/15) - ou moins vraisemblable que celle d'un tiers (art. 262 al. 3 CC). Et c'est dans ce dernier contexte que le comportement en question a été pris en considération - à côté d'autres circonstances - au terme d'une appréciation des preuves que le défendeur a tenté en vain de remettre en cause dans son recours de droit public. La critique est du reste articulée comme si celui-ci avait abouti, ce qui n'est pas le cas.