Citation: 4A_76/2009 06.04.2009 E. 3

3.1 La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé les art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 2 OCR. Elle considère que l'obligation de circuler à une vitesse adaptée aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR), ou de rouler lentement (dans les situations prévues à l'art 4 al. 2 OCR), exige du conducteur qu'il conserve la maîtrise de son véhicule dans les circonstances du lieu et du moment. Elle relève que le chauffeur B.________ n'a à aucun moment perdu la maîtrise de son train routier, mais que seul le conducteur A.________ a perdu la maîtrise du sien, pour des raisons indéfinies. Retenir la responsabilité du chauffeur B.________ reviendrait ainsi à admettre qu'il aurait dû prévoir que le conducteur du véhicule dépassé commettrait une faute de circulation. 3.2 L'argumentation de la recourante ne trouve aucun écho dans la formulation adoptée par le législateur à l'art. 32 al. 1 LCR qui exige que la vitesse soit adaptée aux circonstances. La violation de l'art. 32 al. 1 LCR n'est pas subordonnée à la condition de la perte de maîtrise du véhicule. Adopter le raisonnement de la recourante reviendrait à admettre que si le conducteur respecte les limitations de vitesse fixées par le Conseil fédéral à l'art. 4a al. 1 OCR et qu'il ne perd pas la maîtrise de son véhicule, l'art. 32 al. 1 LCR ne peut être violé, alors même qu'un danger objectif résulterait de la vitesse inadaptée aux circonstances. Cela ne correspond manifestement pas à l'intention du législateur qui a expliqué que l'obligation générale de l'art. 32 al. 1 LCR faisait appel à la responsabilité de chaque citoyen qui doit adapter son comportement en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. le survol de GIGER, Strassenverkehrsgesetz, Kommentar, 7e éd. 2008, no 2 ad art. 32 LCR, avec les réf. aux travaux préparatoires). A l'art. 32 al. 1 LCR, le législateur vise clairement une vitesse inadaptée en tant que facteur de risque, indépendamment de toute perte de maîtrise. 3.3 L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291; 121 II 127 consid. 4a p. 132). Ainsi, une vitesse inadaptée, considérée comme constitutive d'une mise en danger grave de la sécurité au sens de l'art. 16 al. 3 let. a LCR, a-t-elle été retenue dans le cas d'un automobiliste qui, malgré une forte pluie, avait circulé sur une autoroute à environ 120 km/h et qui était parti en dérapage à cause de l'aquaplaning (ATF 120 Ib 312 consid. 4c p. 315 s.). Une vitesse inadaptée a également été admise s'agissant d'un conducteur qui avait dérapé sur une route verglacée en raison de sa vitesse, alors que les circonstances auraient dû l'inciter à prévoir cette éventualité (ATF 115 IV 241 consid. 2 p. 242). Dans un obiter dictum, le Tribunal fédéral a relevé que la vitesse devrait être considérée comme inadaptée également dans le cas du conducteur qui, dans une localité, circulerait à 50 km/h à proximité d'un jardin d'enfants au moment où des enfants se trouvent à cet endroit, en raison du risque important créé dans un lieu où circulent des usagers particulièrement vulnérables (piétons, cyclistes) (ATF 121 II 127 consid. 4a p. 132). L'examen de l'adaptation de la vitesse aux circonstances, dans leur ensemble, est en principe une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement. Mais, comme la réponse dépend pour beaucoup de l'appréciation des circonstances locales par l'autorité cantonale, à laquelle il faut laisser une certaine latitude, le Tribunal fédéral ne s'écarte de cette appréciation que lorsque des raisons impérieuses l'exigent (ATF 99 IV 227 consid. p. 229; 91 IV 141 consid. 1 p. 142; 89 IV 98 consid. 2 p. 102; GIGER, op. cit., no 17 ad art. 32 LCR; SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e éd. 2002, p. 264 n. 574). 3.4 En l'espèce, la vitesse absolue de 36 km/h, qui apparaît certes peu élevée, n'est donc pas déterminante. Lorsque la route est recouverte de neige et de glace, l'art. 4 al. 2 OCR impose d'ailleurs au conducteur d'adopter une vitesse lente. Parfois, en particulier lorsque la chaussée est gelée, il sera même nécessaire de rouler au pas (ATF 101 IV 221 consid. 1a p. 223; GIGER, op. cit., no 19 ad art. 32 LCR et les réf.). Il a été retenu (art. 105 al. 1 LTF) que la nuit de l'accident, la route était recouverte d'une couche de glace et de 5 à 10 cm de neige. Le dépassement a eu lieu dans une grande courbe présentant une légère déclivité latérale, ce qui favorisait nettement le risque de glissade au vu des conditions de circulation qualifiées de "plus qu'impossibles" par le témoin C.________. Le dépassement impliquait deux changements de trajectoire (déboîtement à gauche, puis après avoir remonté le véhicule dépassé, rabattement à droite) sur une chaussée enneigée et couverte de glace, ce qui augmentait encore le danger créé par la vitesse adoptée par le conducteur B.________. Pourtant au volant d'une voiture 4x4, le témoin C.________ a expliqué que lui-même tenait "à peine sur la route". Au vu de l'inertie de son camion - bien supérieure à celle d'une voiture -, on voit mal que le conducteur B.________ ait adopté, au vu de l'état de la chaussée la nuit de l'accident, une vitesse susceptible d'appréhender les éventuelles obstacles pouvant se présenter de façon imprévue devant lui, exigence découlant de l'art. 32 al. 1 LCR (cf. entre autres auteurs: Bussy/Rusconi, op. cit., no 1.24 ss ad art. 32 LCR). Dans ces conditions, aucune raison impérieuse n'oblige à s'écarter de l'appréciation effectuée par la cour cantonale. C'est sans violer le droit fédéral que celle-ci a qualifié la vitesse du conducteur B.________ d'excessive.