Citation: 6B_563/2024 E. B

Saisie, entre autres, par A.________, par arrêt du 21 mai 2024, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a notamment rejeté, avec suite de frais et indemnités des deux instances, dans la mesure de sa recevabilité, l'appel interjeté par le précité et confirmé son acquittement pour cause d'irresponsabilité ainsi que le prononcé de la mesure thérapeutique institutionnelle. En bref, la cour cantonale a jugé que le recourant n'avait pas d'intérêt à contester son acquittement, soit à n'en contester que les motifs en invoquant un état de légitime défense. Après avoir rejeté la requête tendant à la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique, ainsi que d'autres mesures d'instruction (auditions de deux témoins), elle a rejeté les autres moyens soulevés. Sa décision, à laquelle on renvoie pour le surplus dans son intégralité, repose sur l'état de fait pertinent suivant. B.a. À U.________, le 3 octobre 2021, entre 6h30 et 7h00, A.________ a cassé la porte de son appartement au moyen d'un haltère puis blessé le concierge de l'immeuble ainsi que sa femme, et tenté d'en faire de même avec leur fille. Alerté par de forts bruits inhabituels et la porte endommagée de son voisin, B.B.________, concierge de l'immeuble a sonné chez A.________. Lorsque ce dernier a ouvert la porte après lui avoir demandé si c'était la police, A.________ a empoigné B.B.________, lui a arraché son t-shirt et lui a asséné plusieurs coups de poing. Il s'est ensuite muni d'un couteau et l'a blessé au cou et au dos. À l'écoute des cris de son époux, C.B.________ s'est rendue sur les lieux. A.________ l'a alors frappée au visage et l'a ensuite saisie au cou d'une main, avant de serrer sa prise pendant quelques secondes. Inquiétée par la situation, D.B.________ a également rejoint ses parents, moment auquel A.________ a tenté de la frapper. Un mouvement de recul de A.________ a finalement permis à l'ensemble de la famille de quitter les lieux et regagner leur appartement. Le concierge de l'immeuble et sa femme, qui ont l'un et l'autre souffert de diverses lésions, ont indiqué à la police que A.________ ne semblait pas être lui-même. Ce dernier, atteint de schizophrénie paranoïde, était en effet dans un état de décompensation aiguë. B.b. Il ressort encore notamment de l'arrêt entrepris et des renvois opérés par la cour cantonale (arrêt entrepris, consid. 2.4 p. 6 et consid. 3.3 p. 8) au jugement de première instance (p. 21 à 23) ainsi qu'à diverses pièces du dossier que A.________ a fait l'objet d'une expertise. Celle-ci a été réalisée par la Dre E.________, dont les compétences en psychiatrie ne sont pas contestées et qui a établi un rapport le 21 mai 2022, complété les 9 et 15 juin 2022 (dossier cantonal, p. 4116 ss). B.b.a. Au moment des faits, A.________ n'était en mesure ni d'apprécier l'illicéité de ses actes, ni de se déterminer selon cette appréciation. Dans les termes de l'experte, "[...] les atteintes aux fonctions psychiques de l'expertisé étaient de nature à le priver de sa faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de le priver de sa faculté [de] se déterminer d'après cette appréciation. Ses capacités de discernement étaient abolies". B.b.b. Hormis le diagnostic et la situation de décompensation aigüe au moment des faits qui ont déjà été évoqués, cette spécialiste a relevé la gravité du trouble mental pour lui-même et la sévérité avec laquelle A.________ en est atteint; elle a noté la relation existant avec les infractions commises. L'intéressé a besoin d'un traitement; il présente un risque majeur en cas d'arrêt de sa médication, qui entraînerait une nouvelle décompensation aigüe avec un risque de récidive très élevé de nouvelles agressions sur des tiers, similaires à celle du 3 octobre 2021 ou à celles qui jalonnent son parcours psychiatrique, voire avec une violence plus importante pouvant aller jusqu'à l'homicide en fonction de la gravité du délire et des hallucinations. Imprévisible et impulsif, il est capable de frapper autrui, même avec un couteau, pour des motifs imaginaires dictés par son trouble délirant. Les biens juridiques menacés sont l'intégrité corporelle et la vie. B.b.c. Pour répondre aux moyens développés en appel par A.________, qui contestait son irresponsabilité mais alléguait avoir agi en état de légitime défense, la cour cantonale a encore relevé, en substance, que la schizophrénie paranoïde qui l'affecte a pour particularité que la personne se sent persécutée et menacée par des tiers. Cela expliquait notamment qu'il ne s'était plus présenté au travail, s'était éloigné de ses proches et souffrait d'insomnies. Ses déclarations en appel mettaient non seulement en lumière la confusion dans laquelle il était plongé le jour des faits mais aussi qu'il connaissait encore au moment où il était entendu un fort sentiment de persécution. Il ne faisait aucun doute que, ayant interrompu sa médication depuis plusieurs mois, il s'était senti agressé par le concierge de l'immeuble et sa famille lorsqu'ils s'étaient présentés chez lui. C'est en raison d'une décompensation aigüe, qu'il avait mal interprété l'inquiétude de ses voisins et les avait roués de coups, blessés, respectivement avait tenté de le faire. En lien avec le prononcé d'une mesure institutionnelle, la cour cantonale a encore relevé que bien qu'il semblât stabilisé au moment de l'appel, il refusait toute médication, considérant qu'il n'était pas malade. Il n'en demeurait pas moins qu'il souffrait d'un grave trouble psychique et que ce dernier l'avait amené à porter atteinte à l'intégrité physique de tiers. Ce trouble suscitait notamment la méfiance et un sentiment de persécution et pourrait l'amener, faute de prendre ses médicaments de manière régulière, à porter atteinte à la vie d'une personne. Elle a relevé, dans ce contexte, plusieurs épisodes violents survenus depuis 1997, qui permettaient de conclure qu'une nouvelle décompensation aigüe pourrait mener dans le futur à des conséquences dramatiques. La cour cantonale a encore souligné que ce trouble nécessitait un suivi rigoureux alors que l'experte, les médecins traitants et l'entourage de l'intéressé s'accordaient à dire qu'il peinait à suivre sa médication sérieusement, ce qui avait conduit l'experte à considérer une mesure ambulatoire comme insuffisante. Bien qu'ayant déclaré à la psychiatre être conscient de ses difficultés et assuré avoir compris qu'une médication était nécessaire à la stabilisation de son humeur, il suspendait régulièrement son traitement après s'être stabilisé grâce aux médicaments, pensant n'en avoir plus besoin ou même qu'ils seraient nocifs pour sa santé. Compte tenu de la sévérité du trouble et de la facilité avec laquelle il suspend son traitement, l'experte s'était déclarée convaincue qu'une mesure institutionnelle, où des injections régulières de neuroleptiques seront administrées, constituait la solution la plus fiable pour qu'il prenne son traitement sans discontinuer et que le risque de récidive diminue. La cour cantonale en a conclu que la mesure préconisée par l'experte s'imposait.