Citation: 6P.25/2005 30.04.2005 E. 4

4. Sur plusieurs points, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits. 4.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 4.2 Le recourant soutient d'abord qu'il était contradictoire de retenir la version de la victime, tout en admettant qu'il avait refusé de reconnaître son acte après les faits, puisque, selon la victime, il avait avoué à deux témoins l'avoir violée. Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué - et le contraire n'est pas établi ni même allégué - que ce grief aurait été soulevé devant la cour de cassation cantonale, alors que cette dernière, s'il lui avait été soumis, aurait pu l'examiner dans le cadre du recours en nullité formé par le recourant, comme cela ressort du chiffre 3a de l'arrêt attaqué. L'argumentation du recourant est d'ailleurs dirigé exclusivement contre le jugement de première instance. Le grief est donc nouveau et, partant, irrecevable (cf. supra, consid. 1.2). 4.3 Le recourant prétend qu'il était arbitraire d'admettre que la victime était incapable de discernement ou de résistance en raison de sa consommation d'alcool. Il relève d'abord qu'il est étonnant que la victime se soit rappelée avoir bu trois Desperados en une heure, puisqu'elle a dit ne se souvenir de rien. C'est en outre à tort qu'il aurait été admis que la bière Desperados est nettement plus alcoolisée que la bière courante, dès lors qu'elle ne contiendrait que 0,9 % d'alcool de plus. Il ajoute que c'est à l'accusation, et non à lui, qu'il appartenait d'établir le taux d'alcoolémie de la victime. Au demeurant, une consommation d'alcool propre à entraîner une incapacité totale de discernement et de résistance ne pouvait être retenue sans tenir compte de la nourriture ingurgitée parallèlement par la victime et du laps de temps écoulé entre la consommation d'alcool de celle-ci et l'acte reproché au recourant. Selon l'arrêt attaqué, la perte de souvenir de la victime concerne le déroulement des événements postérieur au malaise qu'elle a ressenti après avoir consommé de l'alcool, non pas le genre et la quantité d'alcool qu'elle avait absorbé auparavant. C'est donc en vain que le recourant insinue que la victime s'est contredite en affirmant avoir bu trois Desperados tout en disant qu'elle ne se souvenait de rien. De toute manière, il est irrecevable à se prévaloir d'une prétendue contradiction qu'il n'a pas invoquée dans son recours en nullité cantonal, ce qui ne ressort du moins pas de l'arrêt attaqué, sans qu'il établisse l'avoir fait. La question du taux d'alcoolémie que pouvait présenter la victime au moment des faits n'est en l'occurrence pas déterminante. Une incapacité de discernement ou de résistance peut être consécutive non seulement au dépassement d'un certain taux d'alcoolémie, mais à d'autres facteurs ou à la conjonction de divers facteurs. En l'espèce, il est établi, sans qu'il n'y ait d'arbitraire démontré sur ce point, que la victime supportait très mal l'alcool, de sorte qu'elle avait pour habitude de ne pas en consommer ou seulement en quantité très modérée, mais que le soir en question, elle en a fait une consommation excessive, absorbant l'équivalent d'un litre à un litre et demi d'alcool, et qu'elle s'est alors sentie mal jusqu'à perdre tout souvenir du déroulement des événements. Il est par ailleurs incontesté que, le lendemain, réveillée par le recourant vers 14 heures, elle éprouvait encore divers malaises et s'est alors souvenue, comme dans un rêve, d'avoir eu la tête tenue, de n'avoir pu bouger, d'avoir senti quelqu'un en elle et de n'avoir pu ni crier ni réagir. Enfin, l'arrêt attaqué retient, sans être contredit, que c'est le recourant qui, en la ramenant chez elle le lendemain après-midi, lui a avoué lui avoir fait l'amour. Il n'était pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, d'en déduire que la victime s'était trouvée dans un état d'ivresse sévère, avec une absence quasi complète de discernement. Le grief fait à la cour cantonale d'avoir admis arbitrairement que la victime était incapable de discernement ou de résistance en raison de sa consommation d'alcool doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable. 4.4 Le recourant fait valoir qu'il était arbitraire de retenir que le témoin qui l'a surpris en pleins ébats n'a pu discerner le visage de la victime ni enregistrer une quelconque réaction de sa part, dès lors qu'en cours d'enquête, plus précisément lors de son audition par la police le 24 avril 2002, ce témoin a affirmé que la victime lui paraissait dans un état tout à fait normal et semblait même consentante. C'est en conséquence de manière arbitraire qu'il aurait été retenu que la victime était inconsciente à ce moment-là.