Citation: 5A_681/2009 04.01.2010 E. 1

Selon la LTF, le prononcé de mainlevée (définitive ou provisoire) de l'opposition peut faire l'objet d'un recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse s'élève au moins à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3) ou, exceptionnellement et pour autant que cela soit démontré (art. 42 al. 2 LTF; cf. ATF 133 III 439 consid. 2.2.2.1), lorsque la contestation soulève une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF). Lorsqu'aucune de ces conditions n'est remplie, le prononcé de mainlevée doit être attaqué par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF). En matière de mainlevée, aucun de ces recours n'a, ex lege, d'effet suspensif (art. 103 al. 1, 2 a contrario et 117 LTF; ANDREA BRACONI, Le recours en matière de poursuite pour dettes selon la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) : compendium des premiers cas d'application in : JT 2009 II 78 p. 91-92). 2.2 En l'espèce, le commandement de payer a été notifié le 3 août 2007. Le délai d'un an de l'art. 88 LP a commencé à courir à cette date. Il a été interrompu par le dépôt de la requête de mainlevée, le 2 août 2008, qui a suspendu ce délai jusqu'au prononcé d'un jugement définitif dans la procédure de mainlevée. Il s'agit ainsi de déterminer, au regard de la LTF, quand l'arrêt rendu par la Cour de justice le 7 mai 2009 est devenu définitif, autrement dit, quand il est entré en force de chose jugée. Dès lors que la valeur litigieuse de la mainlevée était inférieure à 30'000 fr., seul entrait en ligne de compte le recours constitutionnel subsidiaire. Ce recours n'ayant pas, de par la loi, d'effet suspensif automatique, l'arrêt de la Cour de justice est entré en force et est devenu exécutoire au moment de sa notification, soit le 14 mai 2009. Dans ces circonstances, le délai d'un an de l'art. 88 LP est arrivé à échéance le lendemain. L'autorité précédente a donc correctement appliqué le droit fédéral en concluant que la réquisition de continuer la poursuite, déposée le 12 juin 2009, était tardive et que l'office ne pouvait y donner suite.