Citation: 5A_894/2016 E. 3.3.2

3.3.2. Le refus de la cour cantonale d'admettre la survenance d'un fait nouveau important et durable repose ainsi sur une double motivation. Se conformant à l'exigence de recevabilité posée par la jurisprudence, la recourante s'en prend à chacune de ces deux motivations (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4; 136 III 534 consid. 2; 133 IV 119 consid. 6.3). 3.3.2.1. Elle prétend d'abord que le Juge délégué a arbitrairement retenu que le fait que l'intimé travaille ou non sur le domaine viticole familial ne changeait rien à ses revenus, qui selon elle avaient au contraire augmenté de plus de 60'000 fr. dès qu'il avait pu retravailler, à savoir à partir de juillet 2015. A l'appui de cette critique, elle expose que le compte associé 2015 produit en première instance établit que la rémunération annuelle de l'intimé est constituée de deux éléments, soit la moitié du bénéfice annuel de l'entreprise (84'145 fr. 20 en 2015), et un "traitement net" (72'000 fr. en 2015). Le compte associé 2014, également produit en première instance, montrerait bien qu'il n'a touché en 2014 que la moitié du bénéfice annuel (106'434 fr.) et aucun "traitement net". Ces seuls éléments suffiraient déjà à contredire l'affirmation de la juridiction précédente selon laquelle la capacité de travail de l'intimé ne jouerait aucun rôle quant à ses revenus. Cette affirmation serait d'autant plus incompréhensible que le Juge délégué retenait lui-même que les revenus annuels du mari étaient de 160'228 fr. en 2012, de 167'123 fr. en 2013, de 106'434 fr. en 2014 (soit une chute de quelque 60'000 fr.) et de 164'450 fr. en 2015. Il serait par ailleurs notoire et conforme à l'expérience générale de la vie que si l'intimé met sa force de travail au service de son entreprise viticole, celle-ci économise un salaire. Comme les revenus du mari avaient repris leur niveau normal dès 2015, avec la reprise de son activité professionnelle, l'autorité cantonale ne pouvait, sans arbitraire, considérer qu'aucun changement important et durable n'était intervenu concernant les revenus de l'intéressé depuis mars 2015. L'autorité cantonale aurait en outre arbitrairement omis de tenir compte du fait que l'intimé n'a plus à assumer des frais de cure de 182 fr. par jour depuis juillet 2015, ce qui constitue aussi une amélioration considérable et durable de sa situation financière. Enfin, se plaignant d'une application arbitraire de l'art. 317 CPC et d'une violation de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.), dans sa composante du droit à la preuve, la recourante fait grief à l'autorité cantonale d'avoir estimé qu'il n'était pas établi que la déclaration d'impôt de l'intimé pour l'année 2015 n'aurait pas pu être produite par celui-ci en première instance, de sorte que cette pièce était irrecevable. 3.3.2.2. Comme il a été exposé plus haut, la recourante n'a pas démontré que l'opinion de l'autorité cantonale, selon laquelle la contribution d'entretien a été fixée, le 11 mars 2015, sur la base d'un revenu mensuel du débirentier de l'ordre de 13'900 fr., serait arbitraire. Par conséquent, ses critiques relatives à la prétendue augmentation de revenu du mari tombent à faux. En effet, quand bien même l'arrêt attaqué retient qu'en 2015, le débirentier a réalisé un revenu de 164'450 fr., contre seulement 106'434 fr. en 2014, cette augmentation ne saurait constituer un fait nouveau, important et durable (cf. supra consid. 3.1), par rapport aux revenus pris en considération lors de la signature de la convention du 11 mars 2015 (soit 160'228 fr. [ou 13'352 fr. par mois] en 2012) et 167'123 fr. [ou 13'926 fr. par mois] en 2013). Ce d'autant que, comme l'observe le Juge délégué, le mari est un viticulteur indépendant dont la rémunération est par essence variable. Contrairement à ce que prétend encore la recourante, l'autorité cantonale ne peut pas non plus se voir reprocher d'avoir arbitrairement omis de tenir compte de la baisse des charges de l'intimé à sa sortie de la Fondation X.________, dès lors qu'il n'est pas établi que les frais qu'il a dû assumer durant sa cure aient été pris en considération dans le calcul de la contribution d'entretien. Quant à la critique relative au refus du Juge délégué d'admettre en appel la production, par l'intimé, de sa déclaration d'impôt 2015 - ce qui constituerait une violation du droit à la preuve (art. 29 Cst.) et une application arbitraire de l'art. 317 CPC -, on ne voit pas en quoi elle serait pertinente. Comme le relève la recourante, bien que ce magistrat ait déclaré cette pièce irrecevable, l'arrêt entrepris retient que, selon ladite déclaration, le revenu réalisé par le mari en 2015 était de 164'450 fr., soit 13'704 fr. par mois. Cette constatation corrobore l'appréciation de l'autorité cantonale, selon laquelle le revenu du débirentier ne s'est pas modifié de manière significative et durable par rapport à celui pris en compte le 11 mars 2015. Dans la mesure où la recourante expose en outre qu'il aurait aussi fallu prendre en considération les revenus de la fortune du mari mentionnés dans ladite déclaration, par 6'242 fr., elle soulève par ailleurs un grief nouveau, partant irrecevable dans un recours soumis à l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; arrêt 5A_938/2015 du 10 mars 2016 consid. 3.2); de toute manière, cette somme ne saurait représenter une modification importante et durable de la situation financière de l'intéressé. Dans la mesure où la recourante reproche au juge précédent une application arbitraire de l'art. 317 CPC, son grief est dès lors mal fondé. Il en va de même de la prétendue violation de l'art. 29 Cst., étant précisé qu'il paraît au demeurant douteux qu'elle puisse se plaindre d'une violation de son droit à la preuve sur ce point, dès lors que c'est l'intimé qui s'est vu refuser la production de cette pièce en appel. Autant qu'elles sont recevables - et pertinentes -, ces critiques ne sauraient donc être admises. 3.3.2.3. Dans la mesure où la première motivation développée par la Cour d'appel pour justifier le refus d'admettre la survenance d'un fait nouveau important et durable justifiant d'entrer en matière sur une éventuelle modification de la contribution d'entretien résiste à l'arbitraire, il est superflu d'examiner sa seconde motivation ainsi que les griefs développés par la recourante à cet égard.