Citation: 6B_785/2021 E. B

Par jugement du 23 février 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis les appels formés par B.A.________ e t A.A.________. Elle a réformé le jugement du 5 octobre 2020 en ce sens qu'elle a reconnu A.A.________ coupable de contrainte sexuelle (chiffre 2.3 de l'acte d'accusation), de lésions corporelles simples qualifiées pour des faits survenus en 2014 au préjudice de B.A.________ (chiffres 2.2.1 et 2.2.2 de l'acte d'accusation) et de menaces qualifiées pour des actes commis au début de l'année 2016 à U.________, toujours au préjudice de B.A.________ (chiffre 2.4 de l'acte d'accusation). Elle l'a toutefois libéré de cette dernière infraction pour des faits décrits comme étant survenus le 22 mai 2017 (chiffre 4.4 de l'acte d'accusation). La cour cantonale a condamné A.A.________ à une peine privative de liberté de 27 mois dont 21 mois avec sursis pendant 5 ans et l'a astreint à payer à B.A.________ une indemnité pour tort moral de 12'000 francs avec intérêts à 5 % l'an dès le 14 juin 2017. Elle a également statué sur les frais et indemnités. Pour le reste, le précédent jugement a été confirmé. En résumé, il ressort ce qui suit du jugement de la cour cantonale. B.a. A.A.________, ressortissant suisse, est né en 1981 en Bosnie-Herzégovine. Le 2 septembre 2011, il a épousé B.A.________, ressortissante suisse, née en 1992. De leur union est née, en 2012, une fille prénommée C.A.________. Les époux se sont séparés le 22 mai 2017. A.A.________ souffre d'importants problèmes aux reins qui ont notamment nécessité une greffe en 1996. Il a été hospitalisé au début de l'année 2014 pendant quinze jours et a porté un cathéter jusqu'au mois de juillet de la même année, avant de subir une greffe du rein en septembre 2014. Il a en outre porté une fistule au bras gauche jusqu'en mars 2017. A.A.________ a par ailleurs souffert d'un cancer de la peau en 2019 ayant engendré l'ablation de l'une de ses oreilles. Il est actuellement suivi pour son cancer et pour ses reins à raison d'un contrôle tous les trois mois et bénéficie d'un traitement en vue de la pose d'une oreille en silicone. Il vit seul avec sa fille à V.________ dans le canton de W.________ et perçoit une rente AI complète. Il n'a ni économies, ni dettes. Son casier judiciaire suisse est vierge. B.b. B.A.________ travaille en qualité d'assistante en soins et santé communautaires au centre hospitalier D.________ à plein temps et vit avec son compagnon en France voisine. Elle est au bénéfice d'un droit de visite d'un week-end sur deux sur sa fille qu'elle tente de coordonner avec le droit de visite de son compagnon sur sa fille âgée de six ans avec laquelle elle s'entend très bien. B.A.________ est suivie par le Centre d'accueil E.________ depuis le mois d'avril 2018 et par le Centre de psychiatrie et de psychothérapie F.________ depuis mai 2018. Au mois d'octobre 2018, les médecins lui ont diagnostiqué une symptomatologie de type état de stress post-traumatique. B.A.________ a subi un arrêt maladie de près de six mois à temps plein en 2018 en raison d'une dépression. Au cours de cette période, elle a fait deux tentatives de suicide et a souffert d'importants problèmes de sommeil. Elle bénéficie actuellement d'un suivi mensuel auprès du Centre d'accueil E.________. B.c. Les intéressés ont signé une première convention de mesures protectrices de l'union conjugale le 29 mai 2017 qui prévoyait notamment l'octroi de la garde de C.A.________ à A.A.________, la mère bénéficiant d'un droit de visite usuel. A la demande de cette dernière, la convention a été modifiée le 21 septembre 2017 élargissant son droit de visite d'un jour par semaine. Une demande en divorce a ensuite été déposée, dans le cadre de laquelle B.A.________ a conclu à ce que l'autorité parentale exclusive sur C.A.________ lui soit confiée. Dans la mesure où elle travaille actuellement à plein temps et non plus à 80 % comme auparavant, elle n'exerce pour l'heure qu'un droit de visite usuel sur sa fille. B.d. B.d.a. Entre septembre 2013 et juin 2017, A.A.________ a frappé B.A.________ à plusieurs reprises. En 2014, il lui a notamment porté un coup au niveau de la lèvre, qui s'est fendue et a saigné (chiffre 2.2.1 de l'acte d'accusation). A une autre occasion, considérant que son épouse avait passé trop de temps avec une amie, A.A.________ l'a frappée au niveau du visage, lui occasionnant un oeil au beurre noir (chiffre 2.2.2 de l'acte d'accusation). B.A.________ a déposé plainte le 6 août 2017 et le 14 juin 2018. B.d.b. A leur domicile de U.________, à une date indéterminée entre les mois de septembre et décembre 2014, à la suite d'une dispute, A.A.________ a poussé B.A.________ sur le canapé du salon et l'a forcée à lui faire une fellation alors qu'elle lui avait manifesté son refus. Tandis qu'elle pleurait et qu'il se tenait debout devant elle, il l'a tenue par les cheveux et lui a bloqué les jambes avec ses genoux, avant de lui introduire violemment son pénis dans la gorge, en faisant un mouvement de va-et-vient avec son bassin et la tête de son épouse, de sorte que celle-ci ne parvenait plus à respirer et a eu envie de vomir. Il lui a imposé une éjaculation dans la bouche, alors qu'elle se débattait et essayait de le repousser avec ses mains (chiffre 3.2 de l'acte d'accusation). B.A.________ a déposé plainte le 14 juin 2018. B.d.c. A U.________, au début de l'année 2016, A.A.________, qui disposait légalement d'un pistolet semi-automatique calibre 22 long rifle, a effrayé B.A.________ à plusieurs reprises en lui déclarant que si elle divorçait, il allait " lui mettre une balle dans la tête ". Plus d'une fois, il a pointé son arme, non munitionnée sur elle en lui déclarant " tu vois, c'est vite fait " et en mimant deux coups de feu, l'un contre elle et l'autre contre leur fille (chiffre 2.4 de l'acte d'accusation). B.A.________ a déposé plainte le 6 août 2017 et le 14 juin 2018. Le pistolet a été saisi par la police le 6 août 2017. B.e. Pour le surplus, entre le 24 septembre 2013 et le mois de juin 2017, en usant de son emprise psychique sur son épouse, A.A.________ a empêché celle-ci de sortir de la maison pour d'autres motifs que ceux liés à son travail, lui a interdit de voir ses proches et amis et l'a contrôlée dans ses déplacements, ses fréquentations, son habillement et ses sorties. A raison de ces faits, il a été condamné pour contrainte. Le 13 juin 2017, A.A.________ a agrippé son épouse par le bras lors d'une dispute à la plage de U.________, lui occasionnant un hématome. Pour ces faits, il a été reconnu coupable de lésions corporelles simples qualifiées. Lors de cette même dispute, il a cassé la vitre du téléphone de B.A.________ en le faisant tomber au sol, faits pour lesquels il a été reconnu coupable de dommages à la propriété. Ces chefs d'accusation ne sont plus contestés dans le cadre de la procédure de recours auprès du Tribunal fédéral.