Citation: 6S.340/2004 03.11.2004 E. 1

Reste à examiner si, nonobstant l'indigence de la motivation adoptée, les constatations de fait cantonales sont suffisantes pour permettre à la Cour de céans de se prononcer sur la réalisation de l'élément objectif litigieux et de l'élément subjectif de l'infraction. 3.4 Des faits retenus, il résulte que le recourant, qui enseignait le chant à Y.________, a commencé par tirer prétexte de la nécessité de lui apprendre la respiration abdominale pour glisser une main dans sa culotte. Quelque temps plus tard, il lui a demandé de l'accompagner dans un petit local et en a profité pour se frotter contre elle. Par la suite et progressivement, il est allé toujours plus loin dans ses agissements, passant des baisers dans le cou aux attouchements, avant d'en venir à déshabiller, toujours un peu plus, la victime, avec des baisers et des caresses, d'abord en se masturbant lui-même puis en amenant la victime à le masturber. Plus tard, il a entrepris de frotter son sexe dénudé contre celui de la victime, sans toutefois la pénétrer. Finalement et par deux fois, il a entretenu des relations sexuelles complètes avec elle. Il ressort en outre des faits retenus que la victime "a dû", à quelques occasions, masturber le recourant jusqu'à ce qu'il éjacule sur le tapis, mais qu'elle a en revanche "pu refuser" de lui pratiquer une fellation, ce qui dénote clairement une réticence de celle-ci aux exigences du recourant. Il est par ailleurs établi que le recourant, qui était de près de quarante ans son aîné, était non seulement le professeur mais le confident de la victime. De par cette double position, dont il ne pouvait être que conscient, il jouissait manifestement d'un ascendant certain, tant intellectuel qu'affectif, sur elle. C'est dans ce contexte que, d'abord sous divers prétextes, il en est venu, patiemment et progressivement, à des actes de plus en plus précis, tels qu'ils ont été décrits. Compte tenu de l'ascendant dont il jouissait sur la victime et de cette manière très habile de procéder, il a pu commettre ses premiers agissements sans guère se heurter à l'opposition de la victime, qui, à partir d'un certain stade, a été prise dans un engrenage et s'est ainsi trouvée en quelque sorte neutralisée. C'est ainsi clairement en profitant de sa position de professeur et de confident de la victime et de l'ascendant, tant intellectuel qu'affectif, qu'il avait sur elle que le recourant a pu parvenir à ses fins. La circonstance que, même si dans ces cas il est allé moins loin, il a procédé de manière similaire avec deux autres adolescentes qui étaient ses élèves ne fait que le confirmer. Dans ces conditions, l'arrêt attaqué, quand bien même sa motivation est insatisfaisante, ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il parvient à la conclusion que, dans le cas litigieux, le recourant a mis à profit la relation de dépendance existant entre lui et la victime pour commettre sur celle-ci des actes d'ordre sexuel. 3.5 Pour le surplus, il ne fait aucun doute, au vu des faits retenus, en particulier de la manière calculée et progressive dont il a agi, que le recourant était conscient du fait qu'il profitait de la relation de dépendance existant entre lui et la victime pour commettre ses agissements et qu'elle ne céderait qu'en raison de ce rapport de dépendance. De même, il n'est pas douteux qu'il a, si ce n'est positivement voulu, à tout le moins accepté de parvenir de la sorte à ses fins. Il a donc agi intentionnellement, en tout cas par dol éventuel. Il se borne d'ailleurs à le contester, sous lettre B de la page 6 de son mémoire, sans réellement présenter d'argumentation à l'appui. 3.6 Au vu de ce qui précède, la condamnation du recourant en application de l'art. 188 CP à raison des actes commis sur Y.________ ne viole pas le droit fédéral.