Citation: 6B_1001/2009 23.04.2010 E. 3

Le recourant invoque une erreur sur les faits, au sens de l'art. 13 CP. 3.1 Il allègue avoir soulevé ce grief devant la cour cantonale, qui ne l'aurait pas examiné. S'agissant de l'erreur invoquée, il fait valoir qu'il a agi avec l'aval de Y.________, qui était non seulement le président du Conseil d'administration mais aussi celui du Comité de banque, et "sous le contrôle de la Révision interne", qui était dirigée par D.________. Il en déduit qu'il était fondé à penser qu'il agissait de manière parfaitement licite, dans le respect des procédures de la banque. 3.2 En instance cantonale, le recourant a notamment contesté tout dessein délictuel. Il alléguait que les opérations litigieuses impliquaient de nombreux intervenants, dont D.________, qui avait, selon lui, une maîtrise complète de celles-ci. Il ajoutait que les versements en cause et la procédure adoptée avaient été validés par D.________, dont lui-même et Y.________ pouvaient admettre qu'il allait contrôler l'ensemble des opérations, de sorte qu'il était fondé à penser qu'il agissait dans le respect des règles internes. Il soutenait que, dans ces conditions, il devait être mis au bénéfice d'une erreur sur les faits. Le grief ainsi formulé a été examiné par la cour cantonale, notamment sous chiffre 3 des pages 79 ss de son arrêt, laquelle l'a écarté par une argumentation dûment motivée. Dans la mesure où le recourant prétend qu'elle a omis de le faire, sa critique est donc dénuée de fondement. 3.3 Le recourant, qui était alors le président de la Direction générale de la banque, ne saurait arguer de sa méconnaissance des règles internes de cette dernière, notamment quant aux rémunérations et en particulier à celles des membres de cet organe, dont lui-même. Moins encore peut-il se retrancher derrière un subordonné, soit D.________, pour tenter d'échapper à ses responsabilités, cela d'autant que ce dernier, selon les faits retenus et dont l'arbitraire n'est en rien établi, n'avait pas les compétences, la vue d'ensemble et la maîtrise de l'opération qu'il lui prête. Au demeurant, le procédé suivi par le recourant pour l'attribution des bonus litigieux suffit à démontrer qu'il était parfaitement conscient de contourner les règles internes et de l'illicéité de son comportement. Le moyen pris d'une erreur sur les faits ne peut dès lors qu'être rejeté.