Citation: 8C_934/2009 24.02.2010 E. 2

2.1 La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d'une décision administrative (art. 53 al. 1 LPGA), de révision d'un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d'un arrêt fondée sur l'art. 123 al. 2 let. a LTF. Sont "nouveaux" au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent être importants, c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de l'arrêt entrepris et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du requérant. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas que l'expert tire ultérieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal (ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les références). 2.2 La juridiction cantonale a constaté, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), que les rapports des docteurs J.________ (du 24 mars 2009) et D.________ (du 4 avril 2009) concernaient des faits survenus postérieurement au moment déterminant, à savoir la nécessité d'une nouvelle intervention chirurgicale et la mise en oeuvre d'un reclassement professionnel au regard d'investigations radiologiques effectuées le 30 octobre 2008 et d'une consultation le 24 mars 2009. Aussi, a-t-elle considéré que ces moyens de preuve ne justifiaient pas la révision du jugement cantonal du 30 juillet 2008. Le recourant conteste ce point de vue en faisant valoir que les moyens de preuve en question concernent également la période antérieure au jugement du 30 juillet 2008, en tant qu'ils portent une nouvelle appréciation de sa capacité de travail depuis 1997. Ce moyen est mal fondé. En effet, les nouveaux rapports médicaux invoqués ne servent pas à l'établissement de faits qui se seraient produits jusqu'au moment où, dans la procédure de recours contre les décisions sur opposition des 1er octobre 2007 et 22 janvier 2008, des allégations de fait étaient encore recevables. Ils donnent seulement une appréciation différente de celle qui a été retenue par le tribunal cantonal dans son jugement du 30 juillet 2008. 2.3 Vu ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.