Citation: 4A_69/2015 E. B

Le 11 juin 2013, B.________, se fondant sur la clause arbitrale incluse dans le contrat de distribution exclusive, a déposé une requête d'arbitrage, dirigée contre A.________, en vue d'obtenir le paiement de dommages-intérêts au titre de diverses violations du contrat de distribution exclusive. Un arbitre unique (ci-après: l'arbitre) a été désigné par la CCI en la personne d'un avocat zurichois. A.________ a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de montants correspondant à divers chèques non honorés que B.________ lui avait remis pour régler une série de factures. Par sentence du 19 décembre 2014, l'arbitre a condamné A.________ à payer à B.________ 925'580,05 dollars singapouriens (SGD) avec intérêts à 5% l'an dès le 20 juin 2013 sur la somme de 860'905,10 SGD. S'agissant de la vente des 100 montres Z.________ à C.________, il y a vu une violation de la clause d'exclusivité. S'il n'a pas alloué à B.________ les dommages-intérêts qu'elle réclamait de ce chef sur la base de l'art. 97 CO, faute de preuve suffisante du préjudice allégué, il a néanmoins condamné A.________ à payer à la demanderesse la somme de 191'490 fr. en application de l'art. 423 CO (restitution au maître [B.________] des profits réalisés par le gérant [A.________] dans son propre intérêt). L'arbitre a considéré, par ailleurs, que A.________ n'avait pas de justes motifs l'autorisant à résilier avec effet immédiat le contrat de distribution exclusive en novembre 2012. Il a estimé à 1'366'941,45 SGD le dommage subi par B.________ du fait de la résiliation injustifiée de ce contrat. L'arbitre a encore condamné A.________ à verser à B.________ 64'674,95 SGD au titre du dommage que la première avait causé à la seconde pour avoir ouvert action devant un tribunal de Singapour en violation de la clause arbitrale. Quant à la demande reconventionnelle formée par A.________ en rapport avec des factures impayées, couvertes par les chèques précités, il l'a admise à concurrence de 570'333 fr. 45. Compensant ce montant avec les 191'490 fr. susmentionnés, il a arrêté la créance de la défenderesse à 378'843 fr. 45, soit l'équivalent de 506'036,35 SGD à la date où la compensation avait été effectuée (21 décembre 2012; taux de conversion CHF/SGD: 1.33574). Après compensation de cette somme avec l'indemnité de 1'366'941,45 SGD pour résiliation injustifiée du contrat de distribution exclusive, il en est résulté un montant de 860'905,10 SGD auquel l'arbitre a ajouté la créance de 64'674,95 SGD sus-indiquée pour aboutir aux 925'580,05 SGD dus par A.________ à B.________. Des intérêts moratoires au taux de 5% l'an, courant dès la notification de la requête d'arbitrage à A.________, ont encore été portés en compte par l'arbitre pour la créance de 860'905,10 SGD.