Citation: 1C_592/2014 E. 3.2

3.2. Sur la base du rapport d'expertise établi le 14 août 2014 par l'IRM, le Tribunal cantonal a retenu que l'intimé ne présente pas de troubles graves ou de pertes de conscience au sens de l'annexe 1 de l'OAC et que, par conséquent, aucune des hypothèses justifiant un retrait de sécurité prévues par ce texte n'est réalisée. Le recourant ne remet pas réellement en cause cette appréciation; il ne prétend en particulier pas que les exigences médicales posées par les chiffres 2 et 8 de l'annexe 1 de l'OAC pour la conduite de véhicules ne seraient en l'espèce pas réalisées. Il estime cependant que la cour cantonale se serait à tort écartée des conclusions de l'expert niant l'aptitude à la conduite de l'intimé. Avec le Tribunal cantonal, on doit admettre que l'expert fonde cette inaptitude non sur ses propres constatations, mais sur la seule base des directives SSED; il indique en effet, après avoir pourtant constaté que l'état de santé de l'intimé est bon et son diabète stabilisé, qu'il n'existe pas de motif de ne pas suivre ces directives établies par des experts nationaux. En se ralliant à ce raisonnement, le SAN reproche indirectement à la cour cantonale de n'avoir pas procédé à une application systématique des directives SSED, ce que le Tribunal fédéral a pourtant entendu exclure par son arrêt de renvoi du 16 avril 2014. Dans ses observations, l'OFROU met en exergue le phénomène médical du "défaut de perception de l'hypoglycémie"; l'office affirme - sans toutefois documenter ces assertions - qu'une personne souffrant de diabète depuis plusieurs années ne serait plus à même de percevoir les symptômes annonciateurs d'une hypoglycémie et d'agir en conséquence (p.ex. par l'ingestion de boissons ou d'aliments sucrés). On peut douter de la recevabilité de ces allégations nouvelles (cf. art. 99 al. 1 LTF); quoi qu'il en soit, ces dernières n'apparaissent pas déterminantes dans le cadre de l'examen de l'aptitude à la conduite de l'intimé en raison de leur caractère général (cf. arrêt 1C_840/2013 précité consid. 2.1 et 2.2). En effet, ni les nombreux documents médicaux versés au dossier, ni le rapport d'expertise, pourtant rédigé par un institut spécialisé en médecine du trafic, n'établissent concrètement que l'intimé présenterait un tel défaut de perception. Il ressort au contraire des certificats médicaux produits en réponse aux observations de l'office (établis par le diabétologue de l'intimé et par le Service d'Endocrinologie, Diabétologie, Hypertension et Nutrition des Hôpitaux universitaires de Genève) que l'intimé ne présente pas de neuropathie végétative diabétique susceptible d'engendrer le phénomène décrit par l'OFROU. Dans ces circonstances, dès lors qu'il n'existe au dossier aucun élément médical infirmant la réalisation des exigences posées par l'OAC et son annexe pour l'admission à la conduite de l'intimé, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en reconnaissant son aptitude à conduire des véhicules du 1 er groupe. Cependant, compte tenu de la pathologie dont souffre l'intimé, le SAN pourrait être amené à rendre une nouvelle décision fixant, à l'instar de sa décision du 1er novembre 2013 portant sur les 2 èmeet 3 ème groupes, les conditions de contrôle auxquelles la conduite de ce type de véhicules est soumise (notamment mesure de la glycémie, interdiction de procéder à l'injection d'insuline rapide avant de conduire un véhicule automobile, avoir du sucre à absorption rapide à portée de main dans le véhicule, etc.).