Citation: 6B_601/2024 E. 2.3.1

2.3.1. Comme relevé à juste titre par la cour cantonale, tant le procès-verbal d'audition du recourant devant la police du 22 avril 2023 que le formulaire de situation personnelle et financière, dûment signés par le recourant lui-même, mentionnent comme adresse " Rue X.________ - Y.________ / Suisse ". Par ailleurs, dans le deuxième document, la rubrique "élection de domicile" ne comporte aucune inscription (cf. document 9 p. 1 du dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF). Il est vrai que l'avis d'arrestation/de libération adressée au ministère public indique l'adresse de W.________, ce qui peut être expliqué par le fait que le recourant a vraisemblablement mentionné cette adresse lors de son audition par la police du 22 avril 2023. Cet élément ne suffit cependant pas pour considérer qu'il aurait désigné cette adresse comme adresse de notification. En effet, comme susmentionné, les parties ont un devoir de se comporter conformément aux règles de la bonne foi, à savoir de faire en sorte, entre autres, que les décisions relatives à la procédure puissent leur être notifiées. Il découle également de la jurisprudence que le destinataire d'actes judiciaires non seulement peut, mais également doit, lorsqu'il estime qu'une notification ne pourra aboutir au lieu connu des autorités, désigner une adresse où il pourra être atteint (cf. supra consid. 2.1.3). En apposant sa signature sur les deux documents précités, le recourant a accepté le fait de se voir notifier les documents en question à l'adresse qui y est mentionnée. En effet, aucun autre élément ressortant de ces deux documents - les seuls signés par le recourant, et ce à la différence de l'avis d'arrestation/de libération au ministère public - aurait permis aux autorités, en toute bonne foi, de prendre en compte une adresse différente pour la notification des actes de procédure. Du reste, comme souligné par la cour cantonale, le recourant n'expose nullement pour quel motif il avait signé ces documents si ceux-ci n'indiquaient pas l'adresse de notification qu'il voulait voir désignée. Dans ce sens, on ne voit pas en quoi l'audition du gendarme B.________ aurait pu venir en aide au recourant. En effet, il n'appartenait pas au gendarme d'expliquer pour quel motif il avait inscrit l'adresse de Y.________ sur les documents, mais plutôt au recourant de s'assurer, avant de les signer, que l'adresse qui y était mentionnée était celle où il voulait se voir notifier les actes de procédure. La cour cantonale a par ailleurs également observé que l'adresse de W.________ ne saurait davantage valoir domicile de notification au motif que l'Office cantonal des véhicules y aurait envoyé son pli du 6 novembre 2023. Il ressortait en effet du dossier que c'était à l'occasion d'une demande de permis de conduire formulée le 3 août 2023 auprès de cette autorité administrative - ce qui était ainsi sans lien avec l'évènement du 22 avril 2023 - que le recourant avait mentionné cette adresse. Comme relevé à juste titre par la cour cantonale, on ne voit dès lors pas comment le ministère public aurait pu en avoir connaissance au moment de la notification de son ordonnance pénale, quelques jours plus tard. La cour cantonale a, au surplus, souligné que si le ministère public, auprès duquel le pli contenant ladite ordonnance avait été retourné comme non réclamé, avait alors consulté les registres du contrôle de l'habitant, il aurait constaté que l'adresse du prévenu était bien celle de Y.________, le changement d'adresse n'ayant été effectué que le 1er février 2024, l'intéressé ayant admis ne pas l'avoir immédiatement annoncé. Au vu de ce qui précède et contrairement à ce qu'indique le recourant, la cour cantonale a dès lors justifié pour quelle raison la présence de l'adresse de W.________ sur l'avis d'arrestation/de libération au ministère public n'était pas suffisante pour considérer que le recourant avait choisi ce lieu comme adresse de notification. Au demeurant, même dans l'hypothèse où le recourant aurait effectivement communiqué oralement cette adresse à la police, il lui appartenait de s'assurer que les documents qu'il signait faisaient mention de son souhait. Comme on l'a vu, les autres éléments au dossier ne permettaient en effet pas au ministère public de considérer, en toute bonne foi, que le recourant avait choisi une adresse de notification différente que celle figurant sur les documents qu'il avait lui-même signés ainsi qu'au registre du contrôle de l'habitant. Ainsi, quoi qu'en dise le recourant, qui se limite, dans une large mesure, à opposer sa propre appréciation des différents éléments de preuve à celle retenue par la cour cantonale dans une démarche appellatoire et, partant, irrecevable, la motivation cantonale ne prête pas le flanc à la critique et doit être confirmée. Il s'ensuit que la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer qu'il n'apparaissait pas que le recourant eût désigné l'adresse sise route de V.________, à W.________ comme domicile de notification des actes de procédure. Elle pouvait ainsi également retenir, en procédant à une appréciation anticipée des preuves non entachée d'arbitraire et sans violer le droit d'être entendu du recourant, que l'audition du gendarme B.________ s'avérait non pertinente.