Citation: 4A_41/2024 E. B

B.a. Par requête introduite le 8 janvier 2015 auprès de l'autorité de conciliation, déclarée non conciliée puis portée auprès de la Chambre patrimoniale cantonale vaudoise, l'employeuse a assigné l'employé en paiement de la somme de 657'484 fr. 40 avec intérêts. En bref, elle réclamait à l'employé le solde dû en vertu des avances et du prêt versés en cours d'emploi. Par ailleurs, l'employeuse contestait que les conditions de rémunération de l'employé aient été modifiées au 1er avril 2005. L'employé a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement par l'employeuse de la somme de 638'996 fr. avec intérêts, à porter en compensation de tout montant qu'il serait condamné à lui verser et à ce "qu'il lui soit donné acte de ce qu'il chiffrerait de manière complète et préciserait ses conclusions reconventionnelles après le dépôt de l'expertise définitive", laquelle avait pour but d'éclaircir certains faits de nature comptable. En substance, l'employé se prévalait des conditions de rémunération prévues dans l'offre non signée du 18 mars 2005 et prétendait que l'employeuse était débitrice envers lui d'un solde composé de commissions, de bonus d'équipe ainsi que de frais de représentation. Lors des plaidoiries finales du 18 mai 2022, l'employé a augmenté ses conclusions reconventionnelles, en ce sens que l'employeuse soit condamnée à lui verser la somme de 3'429'325 fr. 65 avec intérêts, à compenser avec toute somme qu'il serait condamné à payer à l'employeuse. Par jugement du 23 juin 2022, la Chambre patrimoniale cantonale vaudoise a rejeté la demande principale et la demande reconventionnelle et déclaré irrecevable la demande reconventionnelle déposée par l'employé dans sa teneur modifiée du 18 mai 2022. En substance, les premiers juges ont retenu que l'employé n'avait ni allégué, ni prétendu que ses conclusions reconventionnelles dans leur teneur modifiée reposaient sur des faits nouveaux au sens de l'art. 230 al. 1 let. b CPC (complément d'office sur la base du jugement de première instance). Ils ont en outre estimé que l'employé était débiteur de la somme de 657'484 fr. 40 envers l'employeuse, en lien avec les avances qui lui avaient été versées par celle-ci entre 2005 et 2008. Quant à l'employé, il était titulaire envers l'employeuse de plusieurs créances d'un montant total de 1'659'226 fr. La prescription de celles-ci avait été à juste titre invoquée par l'employeuse; les créances prescrites pouvaient toutefois être opposées en compensation. B.b. Statuant le 29 novembre 2023, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis l'appel de l'employeuse et rejeté l'appel joint de l'employé. Ce faisant, elle a condamné l'employé à payer à l'employeuse la somme de 657'484 fr. 40, intérêts en sus. La cour cantonale a considéré que l'employé n'avait pas de créance à opposer en compensation à cette somme qui était incontestée. La rémunération à laquelle il avait droit se montait tout au plus à 7'871'818 fr. 45, incluant notamment la commission du courtier (3'543'656 fr.), la commission du manager (2'468'535 fr. 65) et sa part au bonus d'équipe (1'505'969 fr.). Or, il avait reçu 8'720'984 fr. en tout, y compris des frais de représentation, de sorte que l'employeuse ne lui devait plus rien. Certes, l'employé prétendait que le bonus d'équipe lui était dû en intégralité (soit 5'906'197 fr.) - et non seulement en partie, avec les membres de son équipe - mais tel n'était pas le cas contrairement à ce qu'avait retenu l'instance précédente. Comme il n'était pas fondé à réclamer l'entier de ce montant, l'employé aurait dû démontrer quel montant lui était dû à titre de bonus d'équipe pour chaque année, ce qu'il n'avait pas fait. Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu le montant admis par l'employeuse, soit 1'505'969 fr. à titre de bonus d'équipe pour les années 2005 à 2007, ce qui correspondait à 25% du total arrêté par l'expert. S'agissant d'un bonus d'équipe pro rata temporis pour l'année 2008, durant laquelle le contrat de travail avait pris fin, la cour cantonale a confirmé que l'employé n'y avait pas droit. D'une part, l'employé n'avait derechef pas démontré à quelle part de ce bonus d'équipe il aurait eu droit pour l'année en question. D'autre part, il s'agissait d'une gratification au sens de l'art. 322d CO laquelle se situait largement au-delà du plafond justifiant une requalification du bonus en salaire en vertu du principe de l'accessoriété. Et comme ni le contrat initial ni le document du 18 mars 2005 ne contenaient de clause prévoyant un droit au versement du bonus en cas de fin du contrat de travail en cours d'année, l'employé ne pouvait prétendre à quoi que ce soit (art. 322d al. 2 CO).