Citation: 5P.390/2005 03.02.2006 E. 2

Le recourant se plaint en premier lieu d'arbitraire dans l'établissement des faits. 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. La violation incriminée doit être manifeste et reconnue d'emblée. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable. Le Tribunal fédéral n'intervient pour violation de l'art. 9 Cst. que si la décision incriminée apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, pour qu'elle soit annulée, il ne suffit pas que ses motifs soient insoutenables; encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70). Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). 2.2 Le recourant conteste le calcul du minimum vital de l'épouse. Il expose qu'il est arbitraire de retenir à ce titre la somme de 1'250 fr. par mois, correspondant au montant de base pour une personne seule avec obligation de soutien. Il reproche en outre à la cour cantonale de n'avoir pas déduit de ce montant les indemnités versées à l'intimée par son employeur. Le montant de base à prendre en considération, selon les normes d'insaisissabilité du canton de Genève pour l'année 2004, n'est certes pas de 1'250 fr. (montant de base pour une personne seule avec obligation de soutien), mais de 1'100 fr. (montant de base pour une personne vivant seule), l'entretien des enfants étant compté séparément. Il résulte toutefois de l'arrêt attaqué que la cour cantonale n'a pas véritablement appliqué la méthode dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent; il n'y a en outre pas lieu de réduire l'épouse au montant de base du droit des poursuites. Par conséquent, il n'apparaît pas, au regard des circonstances, que cette différence de 150 fr. par mois conduise à un résultat choquant (cf. infra, consid. 3). S'agissant des sommes versées à l'intimée en sus de son salaire, l'autorité cantonale a pris en compte l'indemnité mensuelle de 710 fr. que celle-ci perçoit pour ses frais de voiture; il n'y a dès lors pas lieu de porter ce montant en déduction du minimum vital de l'épouse. Quant au remboursement de ses autres frais, il n'est pas contesté qu'il s'agit de dépenses indispensables à l'exercice de sa profession, lesquelles devraient être non pas déduites, mais ajoutées à son minimum vital du droit des poursuites si elles n'étaient directement assumées par son employeur. Les juges cantonaux n'ont donc pas procédé arbitrairement sur ce point. 2.3 En ce qui concerne l'entretien des enfants, la Cour de justice n'est pas non plus tombée dans l'arbitraire en incluant dans les charges de l'intimée la somme totale de 1'050 fr. par mois (à savoir 350 fr. par enfant entre 6 et 12 ans d'après les normes d'insaisissabilité du canton de Genève pour l'année 2004), bien que le droit de visite du recourant soit quelque peu élargi par rapport à l'usage. A cet égard, il y a lieu de relever que, selon les "tabelles zurichoises", le coût d'entretien moyen d'une fratrie de trois enfants entre 7 et 12 ans, au 1er janvier 2005, est de 1'440 fr. chacun, soit 4'320 fr. au total. Quant aux frais de garde et de cantine, que le recourant estime surévalués, l'autorité cantonale a simplement retenu que même si l'on ne tenait pas compte de ceux-ci, l'intimée avait de la peine à couvrir ses charges. Les critiques du recourant concernant les sommes qui auraient été implicitement prises en considération à ce titre tombent dès lors à faux. De plus, contrairement à ce qu'il affirme, les allocations familiales n'ont pas à être incluses dans le salaire de l'épouse (Stephan Wullschleger, Famkommentar Scheidung, Berne 2005, n. 21 ad art. 285 CC et les références citées); il n'y a pas non plus lieu de les déduire du minimum vital LP des enfants, auquel ceux-ci ne sauraient être réduits. Du reste, si le coût d'entretien de l'enfant calculé selon les "tabelles zurichoises" doit être diminué des allocations familiales, en l'espèce, les 525 fr. versés à ce titre à l'intimée, treize fois l'an (ce qui représente 568 fr.75 par mois), couvrent approximativement les frais de garde et de cantine des enfants supportés par la mère, frais que le recourant estime à 500 fr. par mois et qui n'ont pas été inclus dans le minimum de l'intimée. Ainsi, la Cour de justice n'a pas fait preuve d'arbitraire concernant la prise en compte des allocations familiales. Par ailleurs, il n'est pas établi que la mère touche d'autres montants à ce titre, comme le prétend le recourant. 2.4 Le recourant reproche aussi à l'autorité cantonale d'avoir considéré, de manière insoutenable, que le revenu mensuel de l'intimée était de 7'000 fr., alors qu'il serait d'au moins 9'000 fr. La Cour de justice aurait en outre arbitrairement omis de déterminer l'état et le rendement éventuel de la fortune mobilière et immobilière de l'épouse. L'autorité cantonale a estimé qu'aucune circonstance réellement nouvelle ne s'était produite depuis l'achèvement de la procédure de mesures protectrices, sous réserve du fait que l'intimée avait retrouvé un emploi à plein temps, ce qui lui laissait moins de temps pour s'occuper des enfants et lui procurait un revenu plus élevé. La cour s'est dès lors limitée à examiner si cet élément rendait nécessaire la prise d'une nouvelle décision sur mesures provisoires. S'agissant de la fortune de l'épouse, le recourant ne prétend pas que, depuis l'entrée en force des mesures protectrices, les faits se seraient modifiés d'une manière essentielle et durable, ni que le juge des mesures protectrices se serait fondé sur des circonstances erronées; les conditions qui permettraient de prendre une nouvelle décision pour ce motif ne sont donc pas réalisées (cf. supra, consid. 1.4). En ce qui concerne le revenu professionnel de l'intimée, l'autorité cantonale retient que celle-ci travaille à plein temps depuis juillet 2004. Son salaire mensuel brut, versé treize fois l'an, s'élève à 7'000 fr., allocations familiales non comprises. Elle perçoit par ailleurs 710 fr. par mois à titre d'indemnité forfaitaire pour ses frais de voiture, en sus du remboursement de ses autres frais, dont le montant est variable. De la somme qui lui est ainsi versée sont déduits 696 fr. de charges sociales et 501 fr. d'impôts à la source. Elle réalise par conséquent un revenu mensuel moyen net d'environ 7'000 fr. Le recourant ne démontre pas que cette constatation serait insoutenable. Contrairement à ce qu'il prétend, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, ne pas tenir compte du paiement de certains frais par l'employeur, dès lors qu'il résulte des certificats de salaire de l'intimée qu'il s'agit d'un remboursement et non d'un avantage supplémentaire. Le salaire mensuel brut de l'intimée est donc de 7'000 fr., versés treize fois l'an, ou de 91'000 fr. par an. Après déduction des charges sociales (696 fr. x 13 = 9'048 fr.) et des impôts (501 fr. x 13 = 6'513 fr.), on obtient un montant de 75'439 fr. par an ou 6'286 fr.58 par mois, auquel vient s'ajouter l'indemnité de 710 fr. par mois. L'intimée bénéficie donc bien d'un revenu mensuel net d'environ 7'000 fr. (6'286 fr.58 + 710 fr. = 6'996 fr.58). Partant, le grief apparaît infondé. 2.5 Selon le recourant, la décision attaquée retient arbitrairement que, de septembre 2001 à février 2004, le taux d'activité de l'intimée était de 80% et non de 100%. Cet argument n'apparaît guère pertinent. Si, comme le prétend le recourant, l'intimée n'a pas augmenté son taux d'activité depuis la fin de la procédure de mesures protectrices, ni son revenu, ni le temps qu'elle peut consacrer à ses enfants ne se sont, de ce fait, essentiellement modifiés; au reste, le recourant ne soutient pas que le juge des mesures protectrices se serait trompé à ce sujet. Son allégation relative à l'absence d'augmentation du taux de travail de l'épouse serait-elle avérée, il n'y aurait pas lieu, sous réserve d'autres motifs, de prendre une nouvelle décision concernant la contribution d'entretien et la garde des enfants (cf. supra, consid. 1.4). Dans la mesure où le recourant s'en prend à la constatation selon laquelle il n'apparaît pas que l'un des parents disposerait de plus de temps que l'autre pour s'occuper personnellement des enfants, il n'établit pas que l'appréciation de l'autorité cantonale serait arbitraire. En effet, les deux parties travaillent à plein temps. Or il n'apparaît pas que le père, négociant dans une grande société pour un salaire annuel brut de 294'000 fr., sans compter les bonus, aurait une activité moins prenante que la mère, qui est biologiste de formation et travaille comme représentante pharmaceutique. Il n'était ainsi pas insoutenable de considérer que leur disponibilité était équivalente, et ce quand bien même l'intimée n'a pas produit de cahier des charges; le recourant ne semble du reste pas non plus avoir fourni un tel document.