Citation: 6B_989/2009 22.03.2010 E. 3

Le recourant conteste la réalisation des éléments objectifs de l'agres-sion au sens de l'art. 134 CP au vu de l'attitude active du groupe opposé. 3.1 Se rend coupable de l'infraction précitée celui qui participe à une agression dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de la-quelle l'une d'entre elles ou un tiers a trouvé la mort ou subi une lésion corporelle. 3.1.1 A la différence de la rixe (cf. art. 133 CP), qui suppose un assaut réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse à laquelle plusieurs personnes prennent part activement (cf. ATF 131 IV 150 consid. 2 p. 151 ss), l'agression se caractérise comme une attaque unilatérale de deux personnes au moins, dirigée contre une ou plusieurs victimes, qui restent passives ou se contentent de se défendre. Pour que l'on puisse parler d'une attaque unilatérale, il faut que la ou les personnes agressées n'aient pas eu elles-mêmes, au moment de l'attaque, une attitude agressive, impliquant que le déclenchement de la bagarre, en définitive, dépendait surtout du hasard, et qu'elles aient par la suite conservé une attitude passive ou alors uniquement cher-ché à se défendre. En revanche, si leur réaction défensive dépasse par son intensité et sa durée ce qui était nécessaire pour se défendre, l'agression peut se transformer en rixe (cf. B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, ad art. 134 n° 6 p. 198; G. STRATENWERTH/G. JENNY, Schweizerisches Strafrecht, BT I, Berne 2003, § 4 n° 39 p. 84; A. DONATSCH, Strafrecht III, 9ème éd., ad art. 134 p. 68 s.; P. AEBERSOLD, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2ème éd., ad art. 134 n° 6 p. 237). 3.1.2 Le comportement punissable consiste à prendre part à l'agression. Savoir si la participation peut être purement verbale est une question controversée. La doctrine dominante admet que, lorsqu'au moins deux personnes attaquent déjà physiquement la victime, la participation à l'agression peut aussi être psychologique ou verbale, soit par exemple être réalisée par le biais d'encouragements ou de remises d'armes (cf. S. TRECHSEL ET AL., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, ad art. 134 n° 2 p. 606; P. AEBERSOLD, op cit, ad art. 134 n° 7; G. STRATENWERTH/G. JENNY, op cit, § 4 n° 41). Certains auteurs, en revanche, soutiennent que celui qui ne fait qu'exciter ou encourager les protagonistes est plutôt un participant accessoire, soit un instigateur ou un complice, l'agression se caractérisant comme un assaut physique (cf. B. CORBOZ, op cit, ad art. 134 CP n° 8; H. SCHULTZ, Die Delikte gegen Leib und Leben nach der Novelle 1989, in RPS 1991 p. 411). Toutefois, le fait que la personne ne participe pas elle-même à l'exécution proprement dite n'exclut pas qu'elle puisse être considérée comme coauteur, si elle en remplit les conditions (cf. B. CORBOZ, op cit, ad art. 134 n° 8). Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas, mais il n'est pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit toutefois pas forcément être expresse mais peut aussi résulter d'actes concluants, et le dol éventuel quant au résultat suffit. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet, auquel il peut adhérer ultérieurement, ni que l'acte soit prémédité, le coauteur pouvant s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que l'auteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136). En l'espèce, il n'est pas nécessaire de trancher la controverse précitée, le recourant devant de toute manière être considéré comme un coauteur (cf. infra consid. 3.2). 3.2 Selon les faits retenus, au sujet desquels aucun arbitraire n'a été démontré (cf. supra consid. 2), les insultes ont fusé du groupe du recourant, sans qu'il n'y ait eu de provocations des victimes. La situation a rapidement dégénéré par la seule faute des membres du groupe du recourant, la demande d'explications émanant de G.________ ne pouvant être interprétée comme une attaque préalable. Les témoins extérieurs à la cause ont insisté sur la violence unilatérale des coups, dont certains portés à des victimes à terre et sans défense. Ces dernières n'ont pas eu de comportement actif ni belliqueux. Elles n'ont fait que se défendre dans le but d'assurer leur protection. Leurs quelques tentatives d'infliger des coups de parapluie ou de repousser l'agresseur, pour autant qu'elles soient avérées, ne sauraient témoigner d'une attitude active propre à la rixe. Au regard de ces éléments, c'est à juste titre que la Chambre pénale a admis qu'il ne s'agissait pas d'une bagarre plus ou moins confuse, ni d'un assaut réciproque, mais d'une attaque unilatérale de plusieurs personnes contre trois autres individus. Selon les faits retenus, le recourant a vivement encouragé ses amis à user de leurs poings et de leurs pieds. De plus, il a empêché l'un des soldats d'appeler la police, comportement qui atteste également du soutien apporté à ses comparses et de sa volonté à les protéger. Enfin, il a proféré des menaces de mort à l'encontre des assaillis. Au regard de ces éléments et même s'il n'est pas intervenu physiquement en portant des coups aux victimes, l'intéressé s'est pleinement associé à la décision et à la réalisation de l'infraction dans une mesure qui le fait apparaître comme un participant principal. Dans ces conditions, la Cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le recourant s'était rendu coupable d'agression, la réalisation des lésions intervenues en relation avec l'infraction et de l'aspect subjectif de celle-ci n'étant du reste pas contestée. Le grief soulevé est donc infondé.