Citation: 6S.447/2004 23.02.2005 E. 1

B.f En cours d'enquête, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Il en ressort notamment qu'il présente une mode relationnel à autrui perturbé, ne percevant l'autre que comme un objet manipulable et aisément contrôlable. Il cherche à contrôler, dominer et maîtriser les autres dans le but de se protéger contre un sentiment de dévalorisation narcissique envahissant. Se sentant dévalorisé par la rupture avec son ex-amie, il a éprouvé la nécessité psychique d'évacuer cette tension et de se venger, ce qui l'a amené à perpétrer l'enlèvement, la séquestration et la contrainte sexuelle qui lui sont reprochés. Lors de la commission de ces actes, il avait conscience de franchir les limites de la loi mais n'avait pas les moyens internes de se contenir. Sa conscience était conservée, mais sa volonté légèrement altérée. B.g Au stade de la fixation de la peine, les premiers juges ont estimé qu'une peine de 10 ans de réclusion eût été adéquate en cas de responsabilité pleine et entière, mais qu'il y avait lieu de la réduire de 20 % eu égard à la légère diminution de responsabilité de l'accusé, une réduction supérieure étant "interdite par les antécédents et la cruauté de l'accusé". Ils ont dès lors fixé la peine à 8 ans de réclusion. B.h La cour de cassation cantonale a écarté aussi bien les moyens de nullité que de réforme de l'accusé, confirmant le jugement qui lui était déféré. Elle s'est toutefois distanciée du raisonnement des premiers juges en ce qui concerne la fixation de la peine. A cet égard, elle a observé que, s'ils devaient être pris en compte dans la fixation de la peine, comme ils l'avaient d'ailleurs été, les antécédents de l'accusé ne pouvaient en revanche avoir d'incidence sur la réduction à opérer en raison de la diminution de sa responsabilité et que, à ce stade, l'élément de cruauté n'était pas non plus pertinent. Elle a dès lors procédé à un réexamen de la question de la peine. Comme les premiers juges, elle a estimé qu'en cas de responsabilité pleine et entière c'est une peine de 10 ans de réclusion qui eût dû être prononcée, qu'il convenait toutefois de réduire eu égard à la légère diminution de responsabilité admise par l'expert. Cette diminution ne concernant toutefois qu'une partie des infractions commises, il était justifié d'opérer une réduction de 20 % plutôt que de 25 % de la peine, qui devait donc être arrêtée à 8 ans de réclusion.