Citation: 1P.391/2001 21.12.2001 E. 3

Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir statué sur sa propre récusation. Il y voit une violation de l'art. 30 al. 1 Cst. 3.1 En principe, le juge dont la récusation est demandée ne devrait pas participer à la décision à rendre à ce sujet (ATF 122 II 471 consid. 2b p. 476; 114 Ia 278; 105 Ib 301 consid. 1b p. 303). Il peut le faire, cependant, lorsque la demande de récusation relève de procédés dilatoires et abusifs (cf. ATF 114 Ia 278 et 105 Ib 301, concernant la récusation du Tribunal fédéral; cf. en dernier lieu l'arrêt non publié R. du 13 juillet 2001, consid. 2c.). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de récuser systématiquement et sans discernement ses juges, en cherchant à paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire. 3.2 En l'espèce, le Tribunal de cinq membres a considéré que les multiples demandes de récusation présentées par le recourant avaient été soit déclarées irrecevables, soit rejetées au fond, le recourant persistant à voir erronément un motif de récusation dans le fait qu'un juge ait, à un stade antérieur de la procédure, participé à une décision rendue contre lui. Cette appréciation résiste à la critique. Le recourant a persisté dans des démarches vides de sens, répétant des demandes de récusation pour des motifs dont il savait, sur le vu des décisions antérieures et de la jurisprudence, qu'elles seraient rejetées. Semblant vouloir récuser tout juge qui ne partagerait pas ses vues, le recourant s'est engagé sur une ligne de défense qui laisse effectivement à penser qu'il agit de manière abusive.