Citation: 6S.156/2003 26.06.2003 E. 3

Se plaignant d'une violation de l'art. 174 CP, la recourante soutient que l'une des conditions subjectives de la calomnie, soit la connaissance de la fausseté du fait allégué, n'est pas réalisée. 3.1 La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP) dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5ème éd., Berne 1995, § 11 n° 54 ss; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd. Zurich 1997, art. 174 n° 1-3; Schubarth, Kommentar, vol III, Berne 1984, art. 174 n° 1 ss; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 572). 3.2 Concernant l'aspect subjectif de l'infraction, la cour cantonale a simplement relevé que la recourante, titulaire d'un brevet d'avocat, connaissait le caractère attentatoire à l'honneur des mots employés, qu'elle avait indiscutablement choisi des termes de nature à porter atteinte à l'honneur de l'intimée, ce d'autant plus que la qualité d'avocat de cette dernière était clairement mise en évidence et alors qu'elle n'était pas en mesure d'en démontrer la véracité. Ce faisant, l'arrêt attaqué ne contient aucune constatation en vertu de laquelle la recourante savait que ses allégations étaient fausses, ni aucune indication à ce propos. En outre, la cour cantonale mélange les conditions d'application des art. 173 et 174 CP en précisant que la recourante ne serait pas en mesure de démontrer la véracité de ses allégations, alors que la question des preuves libératoires ne se pose pas en cas de calomnie puisque celle-ci implique que l'auteur ait eu la connaissance de la fausseté de ses allégations. L'état de fait ne permettant pas de revoir l'application de la loi, l'arrêt attaqué doit être annulé conformément à l'art. 277 PPF et la cause renvoyée à l'autorité cantonale.