Citation: 4C.105/2003 30.07.2003 E. A.c

A.________ SA procédait régulièrement à des opérations documentaires. En 1995, elle a commandé auprès de la maison D.________ Ltd à Colombo un lot de onze pierres précieuses dont la livraison devait faire l'objet d'un encaissement documentaire. C.________, sise à Colombo, a fait parvenir à la banque une lettre de change tirée le 28 septembre 1995 à son ordre par D.________ Ltd sur A.________ SA pour un montant de 333 493 USD payable à 90 jours à vue ainsi qu'un avis notifiant l'arrivée de la marchandise à Genève. La banque a établi une formule d'encaissement qu'elle a expédiée à A.________ SA, qui a retourné ce dernier document, signé, par courrier du 5 octobre 1995. Sous la rubrique "compte à débiter" de la formule figurait le numéro du compte courant USD n° R; la traite acceptée était jointe. A réception de ce courrier, la banque a informé C.________ de l'acceptation, a remis à A.________ SA les documents relatifs à l'opération et a libéré la marchandise. Le délai de 90 jours venait à échéance le 2 janvier 1996. Mais A.________ SA a informé la banque qu'elle avait obtenu de son fournisseur une prolongation de l'échéance jusqu'au 29 février 1996. La banque suisse a alors communiqué à C.________ le non-paiement de la traite. Cette dernière banque a confirmé par télex du 9 janvier 1996 le report de l'échéance. Le lendemain de celle-ci, soit le 1er mars 1996, la banque a versé à C.________ la somme de 333 493 USD. A cette date, le compte n° R présentait un solde débiteur de 587 069, 71 USD, alors que la limite de crédit avait été ramenée, selon lettre du 7 avril 1994 de la banque, à 600 000 USD dès le 1er juin 1994. La banque a donc débité provisoirement un compte interne de la totalité du paiement effectué. Le 6 mars 1996, la banque a pris contact avec sa cliente qui l'a informée qu'elle ne disposait pas des fonds nécessaires pour honorer le montant de la lettre de change, mais qu'elle avait obtenu du fournisseur une nouvelle prolongation de l'échéance. Cette déclaration a toutefois été démentie par C.________, qui n'a pas retourné les fonds qu'elle avait reçus. Par lettre du 17 avril 1996, A.________ SA a fait savoir à la banque qu'elle refusait que le compte n° R soit débité du montant payé à C.________, car elle n'avait pas été interpellée avant le versement. Elle indiquait qu'elle était néanmoins disposée à trouver une solution et à discuter des modalités pratiques de remboursement. En définitive, les parties sont convenues, selon une lettre du 2 mai 1996, que la banque accorderait à A.________ SA une limite de crédit de 334 000 USD sur un compte spécial n° H, moyennant cession du produit de la vente du lot de onze pièces précieuses ayant fait l'objet de l'opération avec D.________ Ltd. Le 22 mai 1996, 334 669 USD ont ainsi été débités du compte spécial afin de couvrir le versement effectué en faveur de C.________. Ce crédit devait être remboursé au plus tard le 30 septembre 1996. L'acte de cession des pierres précieuses a été signé le 24 mai 1996 par A.________ SA. Celle-ci n'a cependant opéré aucun paiement en réduction de dette à l'échéance du 30 septembre 1996.