Citation: 6B_1150/2014 E. 2.4

2.4. Conformément à l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle notamment celui qui, en exerçant sur une personne des pressions d'ordre psychique, l'aura contrainte à subir un acte d'ordre sexuel. Cette disposition tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle. Elle sanctionne un délit de violence qui doit donc en premier lieu consister en un acte d'agression physique. Toutefois, le fait que la loi mentionne parmi les moyens de contrainte possibles l'exercice d'une pression psychique montre clairement que l'infraction peut aussi être réalisée sans que l'auteur recourt à la force à proprement parler. Il peut au contraire suffire que pour d'autres raisons la victime se soit trouvée dans une situation telle que sa soumission est compréhensible eu égard aux circonstances. Pour déterminer si on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). Compte tenu du caractère de délit de violence que revêt la contrainte sexuelle, il va de soi que pour être pertinente la pression psychique générée par l'auteur doit atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s. et les arrêts cités). L'infériorité cognitive ainsi que la dépendance émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement chez les enfants et les adolescents, induire une énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à des atteintes de nature sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que les circonstances concrètes rendent la soumission compréhensible. L'exploitation d'un lien de dépendance ou d'amitié ne suffit à elle seule en général pas à générer une pression psychique suffisante au regard de l'art. 189 al. 1 CP (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 et les arrêts cités). On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance supérieure à celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171 et les arrêts cités). Même si le recourant conteste avoir fait ménage commun avec la mère de la victime, il ressort du jugement attaqué qu'il a entretenu une relation avec elle depuis 2003, qu'il passait la plupart des nuits chez elle et qu'au moment des faits il prenait en général le repas de midi avec la victime, qui le rejoignait aussi après ses cours, sa mère étant absente toute la journée en raison de son travail. Il appert également qu'il jouait un rôle paternel auprès de la jeune fille, participant activement à son éducation, ce qu'il admet lui-même. Par ailleurs, il n'ignorait pas que celle-ci souffrait d'un retard mental, qui avait justifié son placement dans une classe d'intégration d'une institution spécialisée où, à 15 ans, elle suivait le programme destiné aux enfants âgés de 9, 10 ou 11 ans, et que son état de santé faisait qu'elle ne savait pas dire non ni se défendre. Elle a en outre indiqué avoir eu peur qu'il lui fasse du mal si elle refusait. Au surplus, à une occasion au moins, le recourant a fait usage de la force physique pour obtenir une fellation. La dépendance émotionnelle et sociale dans laquelle la victime se trouvait envers le compagnon de sa mère, ainsi que le retard mental dont elle souffrait, rendent sa soumission compréhensible, particulièrement compte tenu du fait que le recourant lui avait montré qu'il était susceptible d'avoir recours à la force si elle lui résistait. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a retenu la contrainte.