Citation: H 58/05 23.05.2006 E. 5

5.1 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir assimilé J.________ à son salarié, car celui-ci remplissait de nombreux critères jurisprudentiels communs à ceux d'une personne de condition indépendante. En particulier, la convention du 13 août 2001 prévoyait l'obligation pour l'intéressé de prendre en charge la totalité des assurances sociales. En outre, contrairement aux autres employés de la société, dont le salaire mensuel s'échelonnait entre 5'000 et 6'000 fr., J.________ recevait 500 fr. par jour de travail, tout compris. De surcroît, la recourante n'a jamais admis que ladite convention était un contrat de travail. Par ailleurs, le Tribunal des prud'hommes et la cour d'appel du canton de Genève ont qualifié de mandat le contrat entre les parties, dans le cadre d'une procédure parallèle. 5.2 Ainsi que la juridiction cantonale l'a admis à juste titre, l'ensemble de ces éléments ne sont pas déterminants. Selon la jurisprudence, le point de savoir si l'on a affaire, dans un cas donné, à une activité indépendante ou salariée ne doit pas être tranché d'après la nature juridique du rapport contractuel entre les partenaires. Ce qui est décisif, bien plutôt, ce sont les circonstances économiques. Les rapports de droit civil peuvent certes fournir éventuellement quelques indices pour la qualification en matière d'AVS, mais ne sont pas déterminants. En revanche, un des critères décisifs, dans la présente affaire, réside dans le fait que la recourante supportait seule les risques de l'exploitation de l'entreprise, J.________ recevant pour sa part un salaire forfaitaire. L'intéressé n'avait en particulier pas d'autre client que la société et n'en cherchait pas. Par ailleurs, il n'a pas opéré d'investissement d'une certaine importance, ni rétribué lui-même du personnel (cf. sur ces différents points ATF 123 V 162 consid. 1, 122 V 172 consid. 3c in fine, 119 V 163 consid. 3b; VSI 2003 p. 373 consid. 2.1). En outre, J.________ dépendait économiquement, pour une large part, de la recourante. On ajoutera que l'accord du 13 août 2001 contient deux clauses typiques d'un contrat de travail, soit l'obligation pour l'intéressé de révéler à l'employeur toute idée, invention ou amélioration qu'il pourrait trouver et la cession de ses droits d'auteur et d'inventeur sur toute matière, non expressément réservée, produite ou écrite pendant la durée des rapports contractuels. En pareilles circonstances, les premiers juges ont appliqué correctement le droit fédéral, en parvenant à la conclusion que les éléments constitutifs d'un statut de salarié, au sens de la LAVS, prédominaient dans les relations que J.________ entretenait avec la recourante.