Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 2

Saisi d'un recours en matière pénale, le Tribunal fédéral ne réexamine l'établissement des faits - sous réserve de la violation du droit au sens de l'art. 95 LTF - que lorsqu'il est entaché d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), soit d'arbitraire (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1, p. 39; sur la notion d'arbitraire dont les principes ont été maintes fois répétés par le Tribunal fédéral, v. p. ex.: ATF 135 V 2 consid. 1.3 et les références p. 4 et 5; 134 I 140 consid. 5.4 et les arrêts cités p. 148). Comme tout grief constitutionnel, celui déduit de l'art. 9 Cst., doit, sous peine d'irrecevabilité, être invoqué et motivé par le recourant conformément aux exigences accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4, p. 287 s.). 2.1 En l'espèce, le recourant ne soulève explicitement aucun grief d'arbitraire spécifique à propos de la constatation de fait (cf. ATF 129 IV 271 consid. 2.5 p. 276; 123 IV 155 consid. 1c p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160) de l'autorité cantonale, selon laquelle il connaissait la fausseté de ses allégations (arrêt entrepris, consid. 2.2.3, p. 11/20). Ce point lie, partant, la cour de céans (art. 105 al. 1 LTF). 2.2 Le recourant soutient, en revanche, que l'autorité précédente aurait établi de manière incomplète et inexacte les faits en ne l'ayant pas autorisé à expliquer de manière complète en quoi toutes ses allégations n'étaient pas contraires à la vérité (Mémoire de recours, p. 15). 2.2.1 Le recourant ré-expose, dans ce contexte, avec force détails, sa propre vision de l'ensemble du litige qui l'oppose au plaignant, dans une démarche de nature essentiellement appellatoire. Ses griefs sont irrecevables dans cette mesure (cf. ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). 2.2.2 Une telle preuve, prévue en matière de diffamation (cf. art. 173 ch. 2 CP), n'a au demeurant aucun sens en matière de calomnie et est, partant, exclue (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2002, art. 174 n. 15; STRATENWERTH, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5ème éd., Berne 1995 § 11 n° 54 ss; TRECHSEL, Kurzkommentar, 2e éd. Zurich 1997, art. 174 n° 1-3; SCHUBARTH, Kommentar, vol. III, Berne 1984, art. 174 n° 1 ss; Franz Riklin, BSK Strafrecht II, 2e éd. 2008, art. 174 n. 4). Il s'ensuit que, faute de tout grief d'arbitraire suffisamment motivé en relation avec la constatation de fait selon laquelle le recourant connaissait le caractère faux de ses affirmations, c'est en vain que le recourant reproche, sous divers angles, à l'autorité cantonale de ne l'avoir pas autorisé à faire la preuve de la vérité. 2.2.3 Il sied, par surabondance, de rappeler que selon la jurisprudence applicable en matière de diffamation, la preuve de la commission d'une infraction alléguée par l'auteur doit dans la règle, sous réserve d'exceptions non pertinentes en l'espèce (cf. ATF 132 IV 112 consid. 4.3 p. 119), être rapportée par la production d'un jugement condamnant pénalement la personne visée (ATF 116 IV 31 consid. 4 p. 39; 106 IV 115 consid. 2c p. 117). De telles preuves n'ont pas été produites, en l'espèce. Il s'ensuit que, même supposée recevable, la preuve de la vérité n'aurait pu être rapportée. Par voie de conséquence, les allégations développées par le recourant et les pièces qu'il produit à l'appui de son recours ne sont pas non plus de nature à démontrer que l'autorité cantonale aurait retenu arbitrairement que le recourant savait que ses affirmations étaient fausses. 2.3 Le recourant invoque encore la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il soutient avoir tenté de s'expliquer sur chacun des courriers litigieux mais en avoir été empêché pour des motifs de célérité de la procédure. Ce grief, qui ne comporte aucun exposé substantiel à propos du droit constitutionnel invoqué et repose, pour l'essentiel, sur une affirmation non démontrée ne répond pas aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Il est irrecevable. Le recourant ne faisant, par ailleurs, pas état d'une insuffisance de la motivation de la décision entreprise, il n'y a, en vertu de la même disposition, pas lieu d'examiner la cause sous cet angle. Il ressort, du reste, du dossier de la cause que le recourant, devant le Tribunal de police déjà, a été autorisé, d'entente entre les parties, à produire des notes écrites qu'il avait établies à propos de la feuille d'envoi, afin d'éviter de l'interroger sur chaque point de celle-ci (Procès-verbal d'audience du Tribunal de police, du 10 septembre 2007, p. 2). Ces notes, qui renferment ses déterminations avec renvoi à de nombreuses pièces produites faisaient partie intégrante du dossier soumis à l'autorité de deuxième instance. Or, l'art. 29 al. 2 Cst. ne confère aucun droit à l'oralité de la procédure (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 et les arrêts cités), respectivement de s'exprimer verbalement devant l'autorité (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219). Il suffit que chaque intéressé puisse fournir ses explications ou présenter son point de vue verbalement ou par écrit, en personne ou par l'intermédiaire d'un représentant (ATF 125 I 113 consid. 2a p. 115). On ne voit donc pas que le recourant aurait été empêché de faire valoir son point de vue. Supposé recevable, le grief devrait ainsi de toute manière être écarté. 2.4 Le recourant soutient encore que l'état de fait de la décision entreprise serait incomplet faute pour les autorités cantonales d'avoir pris en compte l'analyse des écrits litigieux proposée par le dénommé C.________, avocat exerçant en Angleterre et en France. On peut relever sur ce point que l'arrêt entrepris (consid. C.i p. 8/20) mentionne que C.________ a procédé à la traduction en langue française des écrits litigieux sur mandat du recourant. Dans son écriture du 5 mai 2009, le recourant précise également que C.________ a témoigné devant les deux instances cantonales en commentant son rapport écrit déposé en main de la cour. Cette traduction, qui figure au dossier, n'a donc pas purement et simplement été ignorée. Pour le surplus, le recourant ne précise pas s'il reproche, dans ce contexte, à la cour cantonale d'avoir arbitrairement apprécié cet élément de preuve, ou de n'avoir pas mentionné de manière plus détaillée les raisons pour lesquelles elle s'était référée à une autre traduction de ses écrits. Il n'indique pas non plus lequel de ses droits constitutionnels aurait ainsi été touché. Ce grief, insuffisamment motivé est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). 2.5 Le recourant reproche enfin à l'autorité précédente d'avoir appliqué arbitrairement le droit cantonal de procédure, l'art. 9 de la loi genevoise de procédure civile en particulier, en se fondant sur une traduction sélective de certains documents. Il faudrait, selon lui admettre que cette règle, selon laquelle les parties à une procédure civile procèdent en français, entraînerait aussi l'obligation pour les parties à une procédure pénale de fournir une traduction des documents qu'elles produisent à l'appui de leur argumentation et qui sont libellés dans une autre langue. Ce faisant, le recourant qui est anglophone et a lui-même produit des traductions commentées de ses correspondances, n'invoque pas la violation de son droit à connaître les charges pesant sur lui ou le contenu des pièces du dossier. Son grief porte ainsi plutôt sur l'appréciation des preuves par l'autorité cantonale. Quoi qu'il en soit, le recourant n'établit d'aucune manière à quel titre la règle de procédure civile qu'il invoque trouverait application en procédure pénale. Il s'ensuit qu'il ne démontre pas en quoi l'autorité précédente, en n'exigeant pas du plaignant la production de la traduction intégrale des pièces produites, aurait appliqué arbitrairement cette disposition de droit cantonal. Le grief est infondé.