Citation: 6B_343/2021 E. 3.3.1

3.3.1. L'accident s'est produit sur un circuit, de sorte que le droit de la circulation, qu'il soit suisse ou français, ne trouve pas application. Ce sont des règles propres relatives à l'usage d'un circuit de course qui s'appliquent. La Fédération française de motocyclisme a édicté un code sportif. Ce code prévoit notamment que "Les coureurs sur le point de dépasser ou d'être dépassés ne doivent pas se gêner les uns les autres" (art. 2.1.20). En particulier, il est admis qu'afin de garantir la sécurité de l'autre pilote et la sienne dans son dépassement (les motos ne sont pas munies de rétroviseurs), le pilote qui dépasse doit faire en sorte que le pilote qu'il veut dépasser ait le temps de le voir avant qu'il ne déclenche son virage.