Citation: U 35/03 01.06.2004 E. 5

Dans son rapport du 1er novembre 2002, le docteur M.________ a posé les diagnostics de syndrome dépressif au décours et ancienne entorse cervicale. Faisant état d'un syndrome vertébral cervical modéré avec légère limitation en extension et dans les flexions latérales, l'expert a en revanche écarté l'existence d'une lésion des ligaments alaires, en raison, notamment de l'absence de signal de résonance du ligament alaire gauche. Il a confirmé en cela les appréciations faites par les docteur I.________ et K.________ qui tous deux avaient remis en question le diagnostic de lésion des ligaments alaires objectivable posé en juillet 1996 par le docteur U.________. Selon le docteur M.________, une légère limitation dans les mouvements de la nuque (flexions latérales et extension) constituait la seule séquelle organique objectivable de l'accident de novembre 1993. Se prononçant sur la question de la relation de causalité entre celle-ci et l'événement accidentel, le spécialiste a constaté l'existence probable d'une telle relation parce que le patient n'a «jamais eu de problème de nuque avant cet accident». Dans la mesure où le médecin a admis l'existence d'un lien de causalité en vertu uniquement du principe «post hoc, ergo propter hoc», lequel est impropre à établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé, comme la Cour de céans a déjà eu l'occasion de le préciser (ATF 119 V 341 s. consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s. consid. 3b), ce raisonnement ne saurait être suivi. Les conclusions rendues à cet égard par les docteurs U.________ (rapport du 15 juillet 1998) et R.________ (rapport du 11 décembre 1996) ne sont pas plus pertinentes. En effet, outre le fait que ces médecins se sont fondés sur le diagnostic de lésion du ligament alaire (qui s'est révélé incorrect par la suite selon les conclusions de l'expert judiciaire), le docteur U.________ s'est également limité à déduire de l'absence de tout autre accident antérieur le lien de causalité entre celui de 1993 et les symptômes cervico-occipitaux en relation avec la prétendue lésion du ligament alaire. Quant au docteur R.________, il s'est contenté de reprendre le diagnostic posé par son confrère U.________, sans autre explication quant au lien de cause à conséquence. Au vu du rapport du docteur M.________ et des autres pièces médicales, ni l'existence d'une lésion ligamentaire en tant que telle, ni celle d'une relation de causalité naturelle entre la légère limitation de la nuque et l'accident du 17 novembre 1993 ne sont établis au degré de la vraisemblance prépondérante. Ainsi, une lésion organique objectivable comme suite de l'accident de 1993 n'est pas établie au degré de la vraisemblance prépondérante en tant qu'elle est basée sur une prétendue lésion du ligament alaire gauche; d'autre part, une relation de causalité naturelle entre l'accident de 1993 et une lésion organique objectivable n'est également pas établie au degré de vraisemblance prépondérante en tant qu'elle se rapporte à la limitation cervicale.