Citation: 4A_246/2022 E. 5.3

5.3. Tel qu'il est présenté, le grief examiné ne saurait prospérer. Il saute d'emblée aux yeux que l'intéressé, sous le couvert du moyen pris de la violation répétée de son droit d'être entendu, s'en prend, en réalité, à l'appréciation des preuves à laquelle l'arbitre s'est livré pour en tirer la conclusion à laquelle il a abouti et tente ainsi d'obtenir, de manière détournée, un contrôle matériel de la sentence, ce qui n'est pas admissible. En tout état de cause, la lecture de la sentence entreprise permet de constater que l'arbitre a rejeté, ne serait-ce que de manière implicite, les éléments prétendument décisifs auxquels fait allusion le recourant. L'arbitre a en effet correctement résumé l'argumentation du recourant selon laquelle ce dernier n'était pas le successeur sportif de C.________, puisqu'il s'agissait en réalité d'un tiers. Il a en outre exposé la thèse prônée par l'intéressé en vertu de laquelle l'intimé n'aurait prétendument pas fait preuve de la diligence requise au moment de faire valoir ses droits dans la procédure d'insolvabilité menée à l'encontre de C.________. Lors de l'examen des mérites de l'appel qui lui était soumis, l'arbitre a commencé par énoncer le texte de l'art. 15 al. 4 du Code disciplinaire de l'association intimée (édition 2019; ci-après: CD), lequel a la teneur suivante: " Le successeur sportif d'une partie coupable de non-respect d'une décision doit également être considéré comme telle et ainsi soumis aux obligations établies par le présent article. Les critères permettant de déterminer si une entité peut être considérée comme le successeur sportif d'une autre entité sont notamment le siège, le nom, la forme juridique, les couleurs de l'équipe, les joueurs, les actionnaires ou parties prenantes ou propriétaires, et la catégorie de compétition concernée. " Après avoir souligné que les critères mentionnés à l'art. 15 al. 4 CD ne sont pas exhaustifs, l'arbitre a procédé à un examen attentif des circonstances du cas d'espèce pour aboutir à la conclusion que le recourant devait bel et bien être considéré comme le successeur sportif de C.________. Pour aboutir à cette solution, il a notamment relevé que le recourant: - avait un nom quasiment identique à celui de l'ancien club; - se présentait publiquement, notamment sur son propre site internet, comme étant le même club que le C.________; - utilisait le même logo, évoluait sous les mêmes couleurs et arborait le même maillot que l'ancien club; - avait recours au même nom de domaine que l'ancien club; - avait disputé ses rencontres à domicile dans le même stade que celui de l'ancien club jusqu'à sa démolition (sentence, n. 111-119). Sous n. 120 de sa sentence, l'arbitre a en outre indiqué ce qui suit: " The arguments as raised by the Appellant that premises, ownership, license football teams, and legal entities are different are fully noted and taken into account by the Sole Arbitrator. However, these arguments will not prevail over the significant number of elements on the other side, as summed up above, that point toward the existence of sporting succession. (...) In addition, whether a club is operated through a different legal entity does not bear relevance on whether a sporting succession has taken place (...). It is undeniable that, by identifying itself as the exact same club that had earned popularity in... for almost a century, the Appellant has benefited from a pre-existing fan base, commercial value, and a legacy that an actual new club could have never obtained from one day to another. " Il résulte de ce qui précède que l'arbitre a rejeté, à tout le moins de manière implicite, la thèse selon laquelle ce serait en réalité une autre équipe de football, à savoir D.________, qui aurait succédé sportivement à C.________. Il appert également de la motivation retenue par l'arbitre que celui-ci n'a de toute évidence pas jugé décisive la circonstance selon laquelle la Fédération X. de Football ne considérait prétendument pas le recourant comme le successeur sportif de l'ancien club. C'est également en vain que le recourant dénonce une violation de son droit d'être entendu au motif que l'arbitre n'aurait pas tenu compte des arguments avancés par lui et des pièces qu'il avait produites aux fins de démontrer que l'intimé n'avait pas fait preuve de la diligence requise en vue de faire valoir ses droits dans la procédure de faillite visant C.________. Il ressort de la sentence attaquée que l'arbitre a considéré, à tort ou à raison, que l'intimé n'était pas tenu de produire sa créance dans la faillite de l'ancien club, puisque les prétentions qui étaient en l'occurrence fondées sur un contrat de travail devaient, en vertu du droit de l'insolvabilité..., être inscrites d'office dans l'état de collocation. L'arbitre a en outre constaté que l'administrateur de la faillite de l'ancien club avait parfaitement connaissance de la créance de l'intimé à l'encontre du failli. Aussi a-t-il écarté la thèse selon laquelle l'intimé aurait dû produire sa créance dans la faillite et considéré, à tout le moins de manière implicite, que ce dernier ne pouvait pas se voir reprocher une quelconque forme de négligence sous prétexte que sa créance ne figurait pas dans l'état de collocation établi dans le cadre de la faillite (sentence, n. 125-134). Pour le reste, la tentative de l'intéressé visant à démontrer que le contrat conclu par l'intimé avec l'ancien club ne saurait être qualifié de contrat de travail est vouée à l'échec. Il s'ensuit le rejet du grief examiné dans la mesure de sa recevabilité.