Citation: 6S.380/2003 04.12.2003 E. 4

Le recourant soutient que l'autorité cantonale aurait fait une fausse application de l'art. 41 ch. 1 CP en refusant d'assortir la peine prononcée du sursis. Se référant à plusieurs certificats médicaux, le recourant soutient qu'une incarcération ne saurait qu'aggraver sa situation déjà très précaire et sollicite en conséquence l'octroi d'un sursis, subordonné à un suivi médical et au dépôt de son permis de conduire. Selon lui, cette solution s'impose du fait que c'est en matière de circulation routière que se posent les problèmes. 4.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Selon l'alinéa 2, le sursis ne peut pas être accordé lorsque le condamné a subi, à raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction. En l'espèce, le recourant a été condamné à douze mois d'emprisonnement et n'a pas exécuté préalablement de peine privative de liberté de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc réunies. La seule question litigieuse est dès lors de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. Il s'agit en d'autres termes de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné. 4.2 Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant à l'efficacité du sursis, sur la base des éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du délinquant. Il tiendra compte de sa conduite antérieure, de la nature des mobiles qui l'ont déterminé à agir, des particularités de l'infraction elle-même, de la réputation et de la situation personnelle du prévenu au moment du jugement, et notamment de son état d'esprit, ainsi que des connaissances personnelles de l'accusé que lui procurent les débats (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Une précédente condamnation, dans un passé récent, pour une infraction de même nature, constituera un élément défavorable important. Elle n'exclura cependant pas automatiquement le sursis (ATF 118 IV 97 consid. 1a p. 99). Celui-ci pourra être envisagé si l'auteur manifeste une véritable prise de conscience de ses fautes et un revirement complet de son comportement rendant improbable une nouvelle infraction. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent cependant pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Vu le large pouvoir d'appréciation laissé au juge de répression pour effectuer le pronostic, le Tribunal fédéral n'interviendra qu'en cas d'abus de ce pouvoir (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). 4.3 En l'espèce, l'autorité cantonale a rappelé que le recourant avait déjà subi plusieurs peines fermes (cinq, quinze et quarante-cinq jours), dont l'efficacité s'était révélée très relative. S'agissant du caractère du recourant, elle a observé que celui-ci n'avait pas reconnu ses torts, mais qu'il avait persisté à nier, contre l'évidence, être le conducteur du véhicule fautif, et qu'il n'avait à aucun moment lors des débats ou en cours d'instruction, démontré qu'il avait pris conscience de l'illicéité de son comportement. Enfin, elle a relevé que les experts étaient arrivés à la conclusion qu'il était possible de prononcer une peine privative de liberté, un éventuel traitement médical pouvant au demeurant se poursuivre en détention. 4.4 Les antécédents du recourant et l'absence d'une véritable prise de conscience de ses fautes justifient un pronostic défavorable et, partant, le refus du sursis. Pour renverser un tel pronostic, il aurait fallu des renseignements généraux particulièrement positifs, qui n'existent pas en l'espèce. Le fait de subordonner le sursis au retrait du permis de conduire ne saurait au surplus modifier le pronostic. Ce n'est que si le pronostic est favorable que le sursis est envisageable et que, partant, la question de la règle de conduite se pose. Le recourant prétend en outre qu'une incarcération ne saurait qu'aggraver son état de santé. Ce faisant, il s'éloigne de l'état de fait cantonal, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi en nullité; au demeurant, cette question relève plus de l'exécution des peines que du sursis (cf. consid. 3.3). En conclusion, vu les circonstances et compte tenu du large pouvoir laissé à l'autorité cantonale, l'on ne saurait admettre que celle-ci a violé le droit fédéral. Infondé, le grief du recourant de violation de l'art. 41 CP doit être rejeté.