Citation: 5A_220/2010 20.08.2010 E. 2.2

2.2.1 En l'espèce, la cour cantonale a considéré, sans être critiquée sur ce point, que l'épouse avait droit à une contribution d'entretien lui permettant de maintenir le train de vie commun des parties au moment de leur séparation. Selon l'arrêt entrepris, la famille vivait alors dans une villa de 300 m2 comportant neuf pièces, située sur une parcelle de 2'500 m2, avec garage double, piscine et pool house. En 2006, le mari avait réalisé des revenus mensuels de 72'965 fr. au total. Sa fortune mobilière s'élevait à 6'213'827 fr.; il avait par ailleurs déclaré des immeubles pour un montant de 1'262'404 fr. et une dette hypothécaire de 200'000 fr. Les revenus de l'épouse, inférieurs à 1'000 fr. par mois, n'avaient pratiquement eu aucune incidence sur le niveau de vie des parties. Compte tenu de ces circonstances, les juges précédents n'ont pas procédé à une comparaison schématique des revenus et des charges de chacun des conjoints, mais ont déterminé l'entretien convenable en se fondant, à bon droit (ATF 134 III 577 consid. 3 p. 578 ss), sur leur niveau de vie antérieur. Ils ont dès lors considéré, de manière globale, qu'une contribution d'entretien d'un montant de 23'000 fr. par mois permettrait à l'épouse d'assumer ses dépenses courantes, de l'ordre de 16'000 fr., de payer ses frais de loisirs et de vacances, qu'il n'était pas excessif de fixer à 500 fr., respectivement 2'000 fr., et de financer le coût d'une employée de maison, évalué à 4'500 fr. sur la base du salaire prévu par le contrat-type de travail en vigueur à Genève pour les travailleurs de l'économie domestique et des cotisations sociales à la charge de l'employeur. Le recourant prétend que les parties n'ont jamais eu de personnel de maison durant la vie commune; il soutient aussi que l'épouse n'a ni allégué, ni établi de frais de cette nature, sans toutefois se plaindre d'une violation de l'art. 8 CC (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 114 II 289 consid. 2a p. 291). Il ne démontre pas non plus en quoi la constatation selon laquelle les parties disposaient de personnel de maison serait insoutenable. L'autorité cantonale a en effet retenu que, selon l'état de fait du jugement de mesures protectrices du Tribunal de première instance du 26 avril 2007, les charges incompressibles de l'épouse, d'un montant de 19'661 fr. 80 par mois, ne comprenaient pas les frais supplémentaires supportés par les parties, tels les loisirs, le répétiteur pour les enfants et «le personnel de maison». Au demeurant, il y a lieu d'admettre, selon l'expérience générale, que les dimensions de la maison familiale pourraient impliquer l'emploi de personnel domestique; au surplus, le montant de 4'500 fr., retenu à ce titre par l'autorité cantonale, n'est pas valablement critiqué en tant que tel. De toute façon, le recourant n'établit pas quel était le niveau de vie antérieur des époux et ne démontre par conséquent pas en quoi la contribution globale de 23'000 fr. par mois allouée à l'épouse lui assurerait un train de vie supérieur à celui qu'elle menait durant la vie commune, dès lors qu'il faut tenir compte des frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages. Son argumentation tendant à reprocher à la Cour de justice d'avoir erré en déterminant le niveau de vie de la famille, ce qui aurait conduit à une fausse application de l'art. 125 al. 2 CC, est en effet essentiellement appellatoire et, partant, irrecevable, le montant des contributions accordées ou réclamées sur mesures protectrices de l'union conjugale ou dans la procédure de mesures provisoires ne suffisant en outre pas à démontrer que le train de vie aurait été arbitrairement apprécié. Dans ces conditions, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir méconnu son pouvoir d'appréciation dans la fixation de la contribution d'entretien allouée à l'épouse (cf. supra, consid. 2.1). 2.2.2 En ce qui concerne la contribution d'entretien postérieure à l'âge de la retraite de l'épouse, l'autorité cantonale a estimé qu'il y avait lieu, compte tenu de toutes les circonstances de l'espèce, de lui attribuer le capital de 1'500'000 fr. qu'elle réclamait. Selon les calculs des juges précédents, la rente mensuelle de 23'000 fr., capitalisée, équivalait à une somme de 2'519'880 fr. De ce montant, il convenait de déduire la valeur capitalisée de la rente AVS qui serait servie à l'épouse et de la part de la rente LPP afférente à sa période de cotisation antérieure au mariage, soit une somme de 322'444 fr. Il y avait en outre lieu de soustraire le capital qui lui serait versé au titre du partage des prestations LPP, à savoir un montant de l'ordre de 350'000 fr., ainsi que la moitié de sa fortune mobilière et immobilière, c'est-à-dire 349'000 fr., dès lors qu'il ne saurait être question de l'astreindre à affecter à sa prévoyance professionnelle l'intégralité de sa fortune d'ici à sa retraite. Le recourant expose d'abord qu'il ne remet pas en cause la méthode de calcul employée par la Cour de justice pour capitaliser la rente à laquelle l'intimée peut prétendre postérieurement à sa retraite. Il se limite ensuite à affirmer que l'autorité cantonale n'aurait pas dû retrancher seulement la moitié de la fortune de l'intéressée de dite rente capitalisée, mais la totalité, comme l'avait fait à juste titre le juge de première instance. Par son argumentation, il ne critique nullement le raisonnement des magistrats précédents, qui ont estimé qu'il serait injustifié d'obliger l'épouse à consacrer l'intégralité de ses économies à ses besoins futurs de prévoyance; le grief est dès lors irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3 p. 245 ss et les arrêts cités). 2.2.3 Pour fixer les besoins des enfants, nés en 1991 et 1992, l'autorité cantonale a établi leur minimum vital en les considérant comme des personnes adultes. En conséquence, elle a retenu que le montant de base mensuel pour l'entretien de chacun d'eux, augmenté de 20%, était de 1'320 fr. Elle a ensuite tenu compte dans leur minimum vital d'une charge de loyer de 1'500 fr. chacun. Considérant que les dépenses mensuelles du fils des parties incluaient en outre sa prime d'assurance maladie (127 fr.), ses cours de guitare (152 fr.) et de pilotage (300 fr.), le coût de son abonnement de «fitness» (83 fr.), la prime d'assurance de son motocycle (59 fr.), et le prix des cours suivis durant l'année scolaire (720 fr.), notamment d'anglais (120 fr.), l'autorité cantonale a fixé le coût de son entretien à 4'381 fr. par mois, sans compter les frais de vacances et de formation professionnelle. Elle lui a dès lors attribué une contribution d'un montant de 5'000 fr. par mois, de même qu'à sa soeur, celle-ci devant bénéficier d'un entretien équivalent, vu leur faible différence d'âge, bien qu'elle n'eût pas les mêmes dépenses que son frère. Selon le recourant, la Cour de justice a arbitrairement retenu des frais de logement de 1'500 fr. par mois dans le budget de chaque enfant. Ce grief - qui ressortit à l'application du droit fédéral - apparaît fondé. Il résulte en effet de l'arrêt entrepris que les enfants vivent actuellement chez leur mère, et aucun élément ne laisse supposer qu'ils envisagent de déménager avant d'avoir acquis leur indépendance financière; de plus, l'intégralité des frais de la villa louée par l'intimée (5'200 fr. par mois) a été prise en compte dans la détermination des charges de celle-ci. Partant, les dépenses de loyer imputées aux enfants ne constituent pas des coûts effectifs. Comme l'autorité cantonale a calculé leur entretien en se fondant sur leurs «besoins réels», la prise en considération de frais de loyer, qui ne sont dus ni à l'intimée, ni à des tiers, se révèle injustifiée. L'arrêt attaqué doit donc être annulé sur ce point et la contribution d'entretien en faveur des enfants fixée à nouveau, tant en ce qui concerne les mesures provisoires que le fond. Les juges précédents ont arrêté les dépenses mensuelles du fils des parties et, pour des raisons d'égalité, de leur fille, à 4'381 fr. par mois, montant qu'ils ont arrondi à 5'000 fr. pour tenir compte des frais de vacances et de formation professionnelle. Déduction faite des 1'500 fr. de loyer, leurs besoins mensuels se réduisent ainsi à 3'500 fr. Le recourant conclut toutefois au versement d'une pension de 4'000 fr. par mois et par enfant. Vu ses ressources nettement supérieures à la moyenne (près de 73'000 fr. de revenu mensuel et plus de 7'000'000 fr. de fortune au moment de la séparation des parties), un tel montant apparaît équitable. Sa situation financière actuelle lui permet du reste de payer ces contributions, de même que celle de l'intimée, puisque l'arrêt attaqué constate que ses ressources sont de l'ordre de 90'000 fr. par mois au total (ou 60'000 fr. après déduction de ses charges, y compris les impôts). Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner le grief selon lequel la cour cantonale aurait dû retenir, pour chacun des enfants, un montant de base du droit des poursuites de 775 fr. au lieu de 1'100 fr. 2.3 En ce qui concerne les mesures provisoires, l'autorité cantonale a fixé le montant de la contribution à l'entretien de la famille à 33'000 fr. par mois, correspondant au total des pensions octroyées à l'épouse et aux enfants (soit 23'000 fr. + 5'000 fr. + 5'000 fr.). L'arrêt entrepris doit par conséquent être aussi annulé sur ce point et la contribution sur mesures provisoires réduite à 31'000 fr. par mois.