Citation: 4A_599/2019 E. B

B.a. Par demande déposée le 5 juillet 2016, B1.________ AG a conclu à la condamnation de A.________ à lui verser la somme de 2'783'711,85 euros avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2015. Dans sa réponse, le défendeur a conclu à ce que la banque soit déboutée de toutes ses conclusions. Il a formé une demande reconventionnelle tendant au paiement par la banque d'un montant de 1'403'717 JPY, subsidiairement de 12'008 USD, à titre de remboursement d'une commission cachée lors de l'achat de l'option RATIO KNOCK-OUT FORWARD WITH EUROPEAN CONDITIONAL PROTECTION USD/JPY portant le numéro ID 5-518-595460, plus intérêts à 5% dès le 14 janvier 2015. B.b. Par ailleurs, A.________ a pris des conclusions préalables en reddition de compte fondées sur l'art. 400 CO, tendant à ce qu'il soit ordonné à B1.________ AG, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, de lui remettre les documents suivants relatifs à la relation bancaire depuis son ouverture jusqu'au 31 janvier 2015, sauf lorsqu'il était spécifié différemment: i. le term sheet relatif à l'option EUR/CHF - EUR 16'000'000.- PLAIN VANILLA EUROPEAN PUT (Sell), Exp. 2015-09-18, Strike 1.21 (ID 287998, 5-300-508348 et 6884414); ii. les rapports d'investissement mensuels ( investment reports) complets (incluant les pages relatives aux 3.2 FX/PM Contracts information divulguant entre autres les time values) avec identification de la transaction relative à chaque position (fourniture d'un numéro ID de transaction permettant de relier chaque position figurant dans ces documents au term sheet, à l'instruction, à la confirmation et à l'éventuel cancellation agreement correspondant); iii. les pièces 2 à 10, 12, 20.2 et 21.6 de la demanderesse et les pièces 21 et 22 du défendeur exemptes de caviardage; iv. la pièce 14 de la demanderesse, y compris les annotations manuscrites indiquant les numéros ID de chaque transaction, en version lisible; v. qu'il soit constaté que la banque prétend qu'aucune correspondance écrite n'existe entre elle et B2.________ et constater que la banque prétend au demeurant avoir tout remis; vi. (...); vii. les avis d'opération ( advice) relatifs à toutes les transactions effectuées; viii. les confirmations de transaction pour toutes les options figurant dans le portefeuille, sauf celles déjà remises; ix. les cancellation agreements pour toutes les options figurant dans le portefeuille, sauf ceux déjà remis; x. les modèles d'évaluation, méthodes (formules mathématiques) et tous les éléments/facteurs de calcul permettant de valoriser les options, avec indication de chaque option concernée par chaque modèle; xi. les évaluations quotidiennes des options (valeur totale et décomposée en intrinsic value et time value), avec indication des transactions afférentes (fourniture d'un numéro ID de transaction permettant de relier chaque évaluation à chaque option correspondante), ce pour la période du 1er janvier 2014 au 31 janvier 2015; xii. le détail complet de chaque calcul afférent aux évaluations requises ci-dessus opérées par le modèle d'évaluation de la banque, étayant toutes les valeurs de tous les éléments/facteurs arrêtés pour chaque calcul (y compris mais pas seulement la volatilité implicite); xiii. les calculs de marge quotidiens depuis l'ouverture du compte au 19 janvier 2015; xiv. les détails relatifs au calcul des premiums liés à toutes les transactions pour toutes les options et autres produits du portefeuille du client, avec indication des transactions afférentes (fourniture d'un numéro ID de transaction permettant de relier chaque calcul à chaque option/produit correspondant); xv. le bid/ask spread pour chaque transaction avec fourniture d'un numéro ID de transaction permettant de les relier à chaque produit correspondant, ainsi que le prix brut lié à chaque premium reçu par le client; xvi. les recherches effectuées par la banque sur l'évolution des cours des monnaies, en particulier s'agissant du franc suisse, du 1er janvier 2014 au 31 janvier 2015; xvii. les conversations téléphoniques entre, d'une part, lui-même et/ou C.________ et/ou B2.________ et, d'autre part, la banque; xviii. le journal spécifique concernant les opérations sur options et les liquidations des positions; xix. l'intégralité des documents et informations transmis par B2.________ à la banque, y compris les documents internes entre ces deux entités; xx. le détail des rétro-commissions et autres rémunérations versées par la banque à B2.________ en lien avec ou découlant des transactions/opérations intervenues sur le portefeuille de A.________. Invitée à se déterminer sur les conclusions en reddition de compte et, le cas échéant, à produire les documents requis, B1.________ AG a fourni les pièces suivantes: - les documents d'ouverture de compte (caviardés); - les investments reports annuels au 31 décembre 2010, 2011, 2012 et 2013 et mensuels du 31 janvier 2014 au 31 décembre 2014, puis du 1er janvier 2015 au 30 mars 2015; - un grand nombre de statements of accountet detailed account extracts relatifs aux comptes en CHF, USD, EUR, GBP et YEN; - les prospectus ( term sheets) relatifs à certains produits; - les notes internes de la banque du 12 novembre 2010 au 4 février 2015 concernant les communications avec A.________, en particulier les instructions de ce dernier; - la lettre d'appel de marge du 16 janvier 2015 avec le tableau de calcul de la marge requise; - les confirmations et Event notification ou Termination agreement des produits se trouvant dans le portefeuille de A.________ le 14 janvier 2015; - les confirmations de transaction, investment reports, cancellation agreementset expiration confirmations relatifs aux options se trouvant dans le portefeuille de A.________ du 14 au 31 janvier 2015; - les cancellation agreements signés par la banque; - les captures d'écran du système informatique... de la banque, arrêtant le montant à payer pour liquider les options et détaillant les différents paramètres pris en compte dans le calcul. La banque considérait avoir remis ainsi les documents réclamés et a conclu à ce que A.________ soit débouté au surplus de ses conclusions en reddition de compte. Par la suite, A.________ a sollicité une expertise judiciaire afin de déterminer quels seraient les documents manquants en lien avec les cancellation agreements, les modèles d'évaluation et méthode de calcul permettant de valoriser les options, ainsi que les détails relatifs aux calculs des premiums liés à toutes les transactions. Il précisait que ses conclusions en reddition de compte portaient sur deux phases, relatives à la période antérieure à la liquidation, respectivement à la période de liquidation. Pour la première, la banque n'aurait quasiment rien fourni de sorte qu'il maintenait l'ensemble de ses conclusions et, pour la seconde, il n'était que partiellement satisfait sans pouvoir être plus précis, raison pour laquelle il requérait une expertise judiciaire susceptible de lui permettre de déterminer si d'autres documents ou informations devaient être produits par la banque. La banque s'est opposée à l'expertise requise. Par jugement du 21 août 2018, le Tribunal de première instance du canton de Genève a débouté A.________ de ses conclusions en reddition de compte. Il n'a pas donné suite à la demande d'expertise. A.________ a interjeté appel. Par arrêt du 4 octobre 2019, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé le chiffre 1 du dispositif du jugement de première instance; statuant à nouveau, elle a ordonné à B1.________ AG de fournir à A.________ les documents suivants: - le term sheet relatif à l'option EUR/CHF - EUR 16'000'000 PLAIN VANILLA EUROPEAN PUT (Sell), Exp. 2015-09-18, Strike 1.21 (ID 287998, 5-300-508348 et 6884414); - les rapports d'investissement mensuels complets incluant les pages relatives au chiffre 3.2 intitulé « FX/PM Contracts information » divulguant entre autres les time valueset les intrinsic values, de novembre 2010 à décembre 2013; - les pièces nos 2 à 10, 12, 20.2 et 21.6 de la demanderesse et 21 et 22 du défendeur exemptes de caviardage; - des explications détaillées sur la méthode employée pour calculer la volatilité implicite pour chacune des options figurant dans le portefeuille au 15 janvier 2015; - les taux d'intérêts et la volatilité utilisés pour la neutralisation de l'option GBP/CHF - GBP 4'000'000 (ID 2856247-6830318 et 2856244-6830320); - des copies d'écran lisibles du système... concernant les options EUR/USD - EUR 2'080'000 (ID 5-518-536157), GBP/CHF - GBP 6'240'000 (ID 5-518-476247), USD/CHF - USD 5'290'456 (ID 5-518-586198); - des explications sur la différence entre le montant facturé à A.________ (1'169'942 fr.) et les montants bid & ask (-1'767'444.00 & -198'976.00) résultant de la cartouche récapitulative des 204 sous-options neutralisées, concernant l'option GBP/CHF - GBP 5'200'000 (ID 5-632-591724); - le détail des éventuelles rémunérations versées par B1.________ AG à B2.________ en lien avec ou découlant des transactions/opérations intervenues sur le portefeuille de A.________. La Cour de justice a confirmé le jugement entrepris pour le surplus et débouté les parties de toutes autres conclusions.