Citation: 6P.129/2005 19.01.2006 E. 6

Pour le surplus, le recourant se plaint d'appréciation arbitraire des preuves. Plus précisément, il fait valoir que, dans son rapport initial, le dénonciateur n'a pas indiqué avoir été repoussé et que c'est lors de son audition par le juge d'instruction seulement qu'il a déclaré avoir été repoussé violemment "sans toutefois être frappé", précisant encore : "Il [le recourant] m'a néanmoins touché avec le coude et j'ai dû reculer". Compte tenu de ces variations, le recourant soutient qu'il était arbitraire pour le premier juge de retenir les faits décrits par le dénonciateur sans qu'aucun témoin ait été entendu pour corroborer sa version des faits. Par ailleurs, le recourant reproche au premier juge d'avoir versé dans l'arbitraire en considérant les faits comme admis. Pour toutes ces raisons, le recourant soutient que la cour cantonale a violé les art. 9 et 29 al. 1 Cst. en rejetant le moyen pris de l'appréciation arbitraire des preuves qu'il avait soulevé devant elle. 6.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire - prohibé par l'art. 9 Cst. et non par l'art. 29 al. 1 Cst. - ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de justice et d'équité. Pour qu'une décision soit arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation formulée soit insoutenable; il faut encore qu'elle se révèle insoutenable dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). Lorsque la partie recourante - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 6.2 Dans un recours de droit public fondé sur l'art. 9 Cst. et dirigé contre une décision de l'autorité cantonale de dernière instance dont la cognition est, comme en l'espèce (cf. art. 411 let. h et i CPP/VD; Roland Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JdT 1996 III 66 ss), limitée à l'arbitraire, le recourant doit se plaindre que l'autorité de dernière instance cantonale ait refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves du premier juge, ce qui implique qu'il s'en prenne préalablement à l'appréciation des preuves de celui-ci. Même si, formellement, le recourant ne peut pas demander l'annulation du jugement rendu en première instance, il doit, matériellement, remettre en cause l'appréciation des preuves qui y a été effectuée. Toutefois, comme l'objet du recours est la décision de l'autorité de dernière instance cantonale, le recourant doit aussi montrer en quoi sont erronées les raisons pour lesquelles celle-ci a nié le caractère arbitraire de l'appréciation des preuves. Il ne peut dès lors pas se limiter à reprendre les griefs qu'il avait soulevés dans son recours cantonal; il doit en outre critiquer l'argumentation suivie par l'autorité de dernière instance cantonale (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494 s.). 6.3 Dans la mesure où elle n'a pas jugé les critiques du recourant appellatoires, la cour cantonale a rejeté le grief d'appréciation arbitraire des preuves qu'il lui avait soumis pour le motif que, face à deux versions des faits qui divergeaient sur certains points, le premier juge était fondé à donner la préférence à celle du dénonciateur plutôt qu'à celle de l'accusé, notamment après avoir entendu le premier aux débats. Devant le Tribunal fédéral, le recourant ne s'en prend pas à ces motifs de l'arrêt attaqué, ce qui entraîne l'irrecevabilité du moyen, faute de motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Au demeurant, lorsqu'il fait valoir que le premier juge aurait eu tort de retenir la version des faits présentée par le dénonciateur à l'audience parce que celui-ci a varié dans ses déclarations durant l'enquête, le recourant ne démontre pas que la version qui a finalement été retenue serait en soi insoutenable au regard des autres éléments du dossier. Les variations dont il se prévaut ne constituent en outre pas des contradictions flagrantes, mais peuvent au contraire apparaître comme des précisions apportées par le dénonciateur en cours de procédure sur un point de fait dont l'importance juridique lui avait échappé au départ - savoir que, sans lui porter de coup, le recourant l'avait repoussé du coude. Le premier juge pouvait donc retenir la version des faits du dénonciateur sans s'exposer au reproche d'arbitraire. Par ailleurs, une constatation de fait ne peut être qualifiée d'arbitraire pour le motif qu'elle est fondée sur les dires d'une seule personne entendue aux débats, si les déclarations de celle-ci ne sont pas manifestement incohérentes, ni en contradiction claire et irréductible avec d'autres éléments du dossier. Que le premier juge n'ait entendu aucun témoin pour corroborer la version des faits du dénonciateur ne rend dès lors pas arbitraires les constatations de fait qu'il a fondées sur les explications de celui-ci. Il était loisible au recourant, s'il pensait que l'audition du personnel des CFF ou du gendarme appelé en renfort pouvait mettre en doute la version des faits du dénonciateur, de requérir ces mesures d'instruction (cf. art. 320 et 327 CPP/VD) et, en cas de refus du premier juge, de recourir en nullité au Tribunal cantonal pour rejet injustifié de conclusions incidentes (cf. art. 411 let. f CPP/VD). Mais, ne l'ayant pas fait lors même que la dernière version des faits du dénonciateur était connue depuis l'audition de celui-ci en cours d'enquête, le recourant ne saurait se prévaloir d'une éventuelle lacune de l'instruction à l'appui de son recours de droit public (cf. supra consid. 3.1), ni spéculer sur le résultat de mesures d'instruction qui n'ont pas été administrées pour soutenir que les constatations de fait du premier juge seraient arbitraires. A cet égard aussi, son argumentation tombe donc à faux. Enfin, quand il a retenu que l'accusé, qui n'a pas comparu à l'audience de jugement, avait admis les faits qui lui étaient reprochés tout en les minimisant, le tribunal de police a manifestement visé les déclarations du recourant devant le juge d'instruction. Or, s'il est vrai que, lors de son audition par le juge d'instruction le 8 septembre 2003, le recourant a d'abord contesté s'être opposé physiquement à son déplacement au poste, il a ensuite reconnu que les menottes lui ont été passées, sans prétendre que le dénonciateur les lui aurait mises pour rien. Au reste, que le recourant ait ou non admis les faits qui lui étaient reprochés n'a pas exercé d'influence décisive sur le sort de la cause. En effet, le premier juge a aussi, voire essentiellement, motivé sa conviction par le fait que le dénonciateur a confirmé en audience que le recourant s'était emporté sous un prétexte futile et qu'il l'avait repoussé du bras. Comme ce dernier motif échappe au grief d'arbitraire et qu'il suffit à fonder le résultat auquel est parvenu le juge du fait, les critiques que le recourant formule contre la constatation selon laquelle il a admis les faits ne pourraient, même si elles étaient fondées, conduire à l'annulation de l'arrêt attaqué. Le recours de droit public doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.