Citation: 4A_643/2020 E. 4.2.6

4.2.6. En résumé et en simplifiant, on peut dire que lorsque le sens voulu par le déclarant coïncide avec le sens compris par le destinataire, la volonté réelle est établie: si les parties se sont entendues, il y a accord de fait et, si elles ne se sont pas entendues, il y a désaccord (patent). Le juge sait ce que les deux parties ont voulu et si leurs volontés concordent ou non, l'art. 18 al. 1 CO disposant qu'il ne doit pas s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont les parties ont pu se servir; il en découle que si le destinataire sait ce que veut vraiment le déclarant, il ne peut pas se prévaloir du sens (inexact) déclaré par celui-ci. En revanche, lorsque la volonté réelle et commune des parties n'a pas pu être établie, que le juge ne sait pas si elles étaient d'accord ou en désaccord, il doit alors se demander si le sens déclaré lie son auteur selon le sens que le destinataire pouvait et devait lui attribuer de bonne foi et en tenant compte de toutes les circonstances concrètes, conformément au principe de la confiance (art. 1 CO en relation avec l'art. 2 al. 1 CC), et ce dans le but d'assurer la sécurité des transactions. Contrairement à ce qu'un auteur a cru récemment déceler à la lecture de quatre arrêts de la Cour de céans (Arnaud Nussbaumer, L'interprétation des contrats et le fardeau de la preuve, RDS 140/2021 I p. 47 ss), le Tribunal fédéral n'a pas changé de jurisprudence. La volonté réelle des parties doit toujours être examinée en premier lieu par le juge (art. 18 al. 1 CO), par appréciation des preuves (art. 157 CPC); elle est une question de fait, dont la correction ne peut être obtenue du Tribunal fédéral que si la détermination qu'en a faite la cour cantonale se révèle arbitraire (art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF en relation avec l'art. 9 Cst.). La volonté objective, selon le principe de la confiance, ne doit être examinée qu'à titre subsidiaire, si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie. L'analyse faite par cet auteur sur la base d'une citation tronquée de l'ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 et de l'invocation de l'ATF 121 III 118 consid. 4b/aa, également sur la base d'une citation tronquée (puisqu'il omet " Der Vorrang der empirischen oder subjektiven vor der normativen oder objektivierten Vertragsauslegung, ergibt sich aus Art. 18 OR als Auslegungsregel. Die Verletzung dieses Grundsatzes kann deshalb mit der Berufung gerügt werden ") méconnaît que, dans ce dernier arrêt, le Tribunal fédéral a examiné, dans le recours en réforme dont il était saisi (qui était ouvert uniquement pour violation du droit fédéral; art. 43 ss aOJ), la violation du principe de la priorité de la volonté subjective sur la volonté objective, la violation de ce principe étant une question de droit, qui se déduit de l'art. 18 al. 1 CO; la violation de ce principe peut d'ailleurs être invoquée de la même manière dans le recours en matière civile des art. 95 ss LTF. Autrement dit, lorsque la cour cantonale saute la première étape, celle de la détermination de la volonté subjective, et passe directement à la seconde, celle de la détermination de la volonté objective - ce qui était la situation de base dans l'ATF 121 III 118 -, elle viole le principe de la priorité de la volonté subjective; dans sa critique, le recourant doit donc démontrer qu'il a allégué les faits pertinents passés sous silence, en désignant précisément les allégués et les offres de preuves qu'il avait présentés, avec référence aux pièces du dossier, pour établir la volonté réelle, volonté réelle qui divergerait de la volonté objective établie par la cour cantonale, ce qui, cas échéant, nécessitera en principe un renvoi de la cause à la cour cantonale pour complètement de l'état de fait et son appréciation (sur la volonté réelle).