Citation: 9C_21/2016 E. B

Le 2 juillet 2007, un groupe d'assureurs-maladie a saisi le Tribunal arbitral des assurances de la République et canton de Genève d'une demande dirigée contre le docteur A.________. Les demandeurs lui ont réclamé le paiement de la somme de 198'235 fr., représentant les honoraires remboursés en 2005 qui dépassaient le 130 % de la moyenne des coûts par malade de son groupe de comparaison. Le 23 juillet 2008, un second groupe d'assureurs-maladie a saisi la même juridiction arbitrale d'une demande dirigée contre le docteur A.________, tendant principalement au paiement de la somme de 80'477 fr., subsidiairement d'un montant de 102'054 fr. pour l'année 2006. Selon les demandeurs, les spécificités de la pratique alléguée par le défendeur ne permettaient pas de justifier un coût moyen supérieur à 130 % du coût moyen par patient au niveau national. Le tribunal arbitral a admis qu'une comparaison de la pratique médicale du docteur A.________ avec celle des autres médecins du groupe de gynécologues de C.________ n'était guère possible, dans la mesure où le défendeur pratiquait plusieurs spécialités. Parmi d'autres actes d'instruction, il a ordonné une expertise analytique de la pratique du défendeur, le 27 février 2013, dont il a confié la réalisation au docteur B.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique. L'expert a déposé son rapport le 29 décembre 2013. Le 13 novembre 2015, la juridiction arbitrale a rendu un jugement dont le dispositif est le suivant: " 1. (recevabilité)