Citation: 6B_1349/2016 E. 3.2

3.2. La seule question qui demeure est de savoir si, dans l'hypothèse où la prestation d'assurance doit être versée au donneur de leasing et où, après désintéressement de celui-ci, le preneur de leasing peut encore prétendre à son égard au versement d'un solde, l'équivalence matérielle peut être considérée comme donnée, nonobstant le fait que la prestation d'assurance, dont une part enrichit le preneur de leasing, transite par le patrimoine du donneur de leasing. Le principe l'équivalence veut que, dans le domaine de l'escroquerie, l'enrichissement corresponde au dommage subi par la victime (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.; 119 IV 210 consid. 4a p. 214). Le principe d'équivalence porte, toutefois, moins sur l'élément constitutif du dommage comme tel que sur ce qu'envisageait l'auteur et l'on ne saurait en déduire que le patrimoine enrichi doit l'être par une attribution provenant sans intermédiaire du patrimoine appauvri. Ce principe exige simplement que l'auteur vise l'obtention, pour lui-même ou un tiers, d'un enrichissement qui soit le pendant de l'appauvrissement de la victime et qu'appauvrissement et enrichissement procèdent de la même décision (cf. ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.; arrêt 6B_493/2014 du 17 novembre 2015 consid. 4.6.2). La jurisprudence exclut certes les dommages " indirects " ou " médiats " (Mittelbare Schäden), mais elle envisage par là principalement le préjudice que la dupe provoque elle-même après que la tromperie a causé l'atteinte au patrimoine ou d'autres simples dommages consécutifs (arrêt 6B_462/2014 du 27 août 2015 consid. 2.3.2). La condition d'équivalence matérielle peut ainsi être considérée comme donnée, si une somme d'argent doit être prélevée d'un patrimoine appauvri pour être attribuée à un patrimoine enrichi mais doit, pour ce faire, transiter par un ou plusieurs patrimoines tiers, tout au moins si l'auteur a voulu d'emblée ce transit. Or, en l'espèce, la cour cantonale à cherché à établir " si l'appelant pouvait espérer bénéficier personnellement de prestations d'assurance, servies par l'assureur casco, en cas de sinistre total du véhicule " (jugement entrepris, consid. 2.2 p. 15) nonobstant la cession d'assurance et y a répondu par l'affirmativeen relevant, notamment, que l'intéressé avait tenté de revendre sa voiture, ce qui démontrait bien que le leasing n'excluait nullement pour lui un intérêt économique à l'aliénation de son véhicule ou à la perception de prestations d'assurance en cas de sinistre total (jugement entrepris, consid. 2.2 p. 16). Ces constatations de fait suffisent à établir que le recourant entendait bien obtenir une part de la prestation d'assurance versée par l'Assurance B.________, même si elle devait être versée, dans un premier temps, à la Banque A.________. Le grief est infondé.