Citation: 5P.179/2004 30.08.2004 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir appliqué arbitrairement les art. 176 al. 1 ch. 1 et 173 al. 1 CC en le condamnant à payer une contribution à l'entretien de sa femme de 5'000 fr. du 1er septembre 2001 au 31 décembre 2002 et de 5'300 fr. dès le 1er janvier 2003. S'il qualifie d'insoutenable la répartition du disponible des époux à raison de 1/3 pour lui et de 2/3 pour l'intimée et l'enfant D.________, il n'indique pas quelle serait la règle de répartition correcte; de son invocation du principe du "clean break", on déduit toutefois qu'il s'oppose à l'allocation de toute pension en faveur de l'intimée. 3.1 Dans son arrêt, la cour cantonale a vérifié, sous l'angle de l'arbitraire, la "méthode du minimum vital" appliquée par le premier juge, en a corrigé les chiffres sur quelques points et, constatant que les contributions en résultant ne dépassaient pas de 10% celles fixées par le premier juge, a considéré que celles-ci n'étaient pas arbitraires. Elle a calculé la contribution à l'entretien de l'épouse et de l'enfant, qu'elle a ventilée ensuite à raison de 1'000 fr. pour l'enfant et le solde pour l'épouse, en prenant en considération l'entier des revenus de l'épouse de 6'778 fr. (5'845 fr. dès le 1er janvier 2003) et de l'époux de 13'143 fr., dont elle a déduit les charges, y compris les frais d'entretien de deux enfants majeurs par 3'300 fr. Elle a considéré que la répartition du disponible à raison de 1/3 pour l'époux et de 2/3 pour l'épouse et l'enfant D.________ n'était pas arbitraire dès lors que l'époux n'avait pas établi que, durant la vie commune, une partie des revenus du couple aurait été consacrée à de l'épargne. Elle a jugé que le calcul des contributions sur la base de la fiction d'une situation de divorce était certainement prématuré. Quant à l'effet rétroactif d'un an des contributions d'entretien, elle l'a considéré conforme à l'art. 173 al. 3 CC, l'époux n'ayant pas allégué une convention entre époux et ne pouvant se plaindre d'avoir mal mesuré l'ampleur de ses obligations. Elle a donc rejeté le recours. 3.2 Le recourant fait valoir qu'il est insoutenable de prendre en considération l'intégralité des revenus réalisés par les deux époux (13'143 fr. et 6'778 fr.) dès lors que, durant la vie commune, lui seul travaillait, que son épouse n'a commencé à travailler qu'en septembre 2000, soit après la séparation intervenue en mai 2000, et que le train de vie antérieur des époux était inférieur; la répartition du disponible à raison de 1/3-2/3 serait donc insoutenable. Cela serait d'autant plus choquant que la contribution a été fixée avec un effet rétroactif d'un an avant le dépôt de la requête alors que l'intimée disposait d'un disponible de 997 fr., que le montant qu'il a été condamné à lui verser (127'700 fr. au jour du dépôt du recours en cassation cantonal) aurait pu être consacré à de l'épargne et que, partant, cela revient à procéder à un transfert de patrimoine prohibé. Ce faisant, le recourant ne s'en prend pas à la motivation de la cour cantonale, laquelle tient pour non établi le fait que, durant la vie commune, une partie des revenus des parties aurait été consacrée à l'épargne. Il n'indique pas, conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2), avec quels allégués et quelles pièces du dossier, cette constatation serait en contradiction, se bornant à affirmer que, durant la vie commune, lui seul travaillait. D'ailleurs, dans son recours en cassation cantonal, même s'il soutenait qu'en cas de revenus élevés, tous ceux-ci ne sont pas affectés directement à l'entretien de la famille, le recourant n'invoquait pas non plus que son épouse n'aurait pas travaillé durant la vie commune, ni ne fournissait aucune indication quant au niveau de vie antérieur de la famille. Au contraire, il adoptait la même méthode de calcul que le premier juge, prenait entièrement en considération les revenus de l'épouse de 6'778 fr. (5'845 fr. dès le 1er janvier 2003), tout en critiquant le montant des charges admis, prenait en compte son revenu de 13'143 fr., avec des charges supérieures, en déduisait des disponibles de 7'826 fr. pour lui et de 3'297 fr. pour son épouse et se limitait à conclure, par une formule toute générale, que la répartition du disponible 1/3-2/3 violait le principe selon lequel, en cas de revenus élevés, tous ceux-ci ne sont pas affectés directement à l'entretien de la famille. Il s'ensuit que son grief est irrecevable pour défaut de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. consid. 2). Dans la mesure où il semble vouloir critiquer l'effet rétroactif, le recourant ne s'en prend pas à la motivation de la cour cantonale de sorte que son grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. consid. 2).