Citation: 4C.2/2004 09.06.2004 E. 2

La recourante décrit tout d'abord longuement les événements qui, selon elle, se sont déroulés depuis le moment où elle a dénoncé au remboursement le prêt consenti à D.________. Elle reproche à la cour cantonale de n'avoir pas complété l'état de fait dans la mesure nécessaire avant de statuer. La banque fait enfin valoir que l'autorité cantonale n'a pas apprécié correctement les faits de la cause en considérant qu'il y avait eu une interruption notable au sens de l'art. 511 al. 1 CO et qu'il se justifiait de libérer la caution en vertu de l'art. 511 al. 3 CO. 2.1 Dans la mesure où la recourante cherche à compléter l'état de fait retenu par l'autorité cantonale, en invoquant de nouvelles allégations ou en présentant de nouvelles preuves, elle s'écarte des constatations cantonales, ce qui n'est pas admissible en instance de réforme (art. 55 al. 1 let. c OJ). 2.2 Comme on l'a vu dans la cause connexe 4P.278/2003, le droit de procédure cantonal détermine seul si l'autorité cantonale, à laquelle le Tribunal fédéral a retourné une cause en application de l'art. 64 al. 1 OJ, peut prendre en compte des "nova" ( allégations, preuves, etc.). Cette question ne saurait donc être examinée dans la présente instance (ATF 127 III 248 consid. 2c). 2.3 A bon droit, il n'est plus contesté que la demanderesse a sommé le 3 juillet 1996 la défenderesse d'agir contre le débiteur principal D.________ et de procéder sans interruption notable. La Cour civile a exposé ce qu'il fallait entendre par interruption notable dans le droit du cautionnement. Il n'est pas inutile de rappeler les principes dégagés par la jurisprudence et la doctrine à ce propos. 2.3.1 L'interruption notable, dont font état les art. 510 al. 3 CO (cautionnement donné pour un temps déterminé) et 511 al. 1 CO (cautionnement de durée indéterminée), doit être définie en fonction du comportement que l'on peut attendre d'un homme d'affaires consciencieux et prudent d'après le principe de la bonne foi, au vu des circonstances de l'espèce (Silvio Giovanoli, Commentaire bernois, n. 12 ad art. 510 CO et n. 6 ad art. 511 CO). Le créancier est tenu d'une diligence élevée à l'endroit de la caution (ATF 125 III 322 consid. 2; Philippe Meier, Commentaire romand, n. 17 ad art. 510 CO). En tant qu'elle fixe à quatre semaines le délai pour agir ou poursuivre s'agissant du cautionnement pour un temps déterminé (cf. art. 510 al. 3 CO), la loi donne une indication concernant la période à l'expiration de laquelle on peut, par analogie, raisonnablement exiger du créancier, au bénéfice d'un cautionnement souscrit pour un temps indéterminé, qu'il se montre actif pour faire avancer la procédure (ATF 125 III 322 consid. 3d; 108 II 199 consid. 3a). 2.3.2 En l'occurrence, il a été constaté définitivement que, dès le 20 mars 1997, la défenderesse connaissait le prix pour lequel les immeubles seraient vendus de gré à gré et savait que le produit de cette vente serait affecté à une autre dette, de sorte qu'elle avait conscience que la dette en litige ne serait pas couverte (art. 63 al. 2 OJ). Or, la recourante a attendu plus de sept mois, à savoir jusqu'au 22 octobre 1997, avant d'introduire une poursuite ordinaire contre le débiteur principal. On ne voit dès lors pas en quoi l'autorité cantonale aurait violé le droit fédéral en admettant que la défenderesse avait par trop temporisé au point de n'avoir pas procédé "sans interruption notable", au sens de l'art. 511 al. 1 CO. Il suit de là que l'ensemble du moyen est infondé dans la mesure de sa recevabilité.