Citation: 6B_910/2023 E. C

Par jugement du 28 février 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel formé par A.________ et a réformé le jugement du 9 septembre 2022 en ce sens que A.________ a été libérée du chef de complicité de séquestration pour le cas 2 de l'acte d'accusation et a été condamnée pour complicité de séquestration pour le cas 1 à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 50 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans. Les faits pertinents qui ressortent du jugement sont les suivants: C.a. Née en 1993 à U.________, A.________ a fait sa scolarité à V.________ et a obtenu un CFC de coiffeuse. Elle a ensuite fréquenté l'école de l'éducatrice de l'enfance à W.________, qu'elle a terminée en 2018, obtenant un diplôme d'éducatrice de la petite enfance. Elle a expliqué avoir travaillé en cette qualité à la crèche C.________, à X.________, du 1er mai 2019 au 30 novembre 2020, date à laquelle elle a été licenciée avec effet immédiat en raison des faits dénoncés dans la présente cause. Elle a ensuite retrouvé un travail en qualité d'éducatrice de l'enfance à Y.________, avant d'être licenciée. Elle est au chômage depuis le 1er mars 2022, en reconversion professionnelle. Ses indemnités de chômage s'élèvent entre 3'000 fr. et 3'600 fr. par mois. Elle vit chez ses parents et ne leur verse pas de loyer. Elle n'a personne à charge. Elle n'a ni dettes ni économies. C.b. À X.________, dans les locaux de la crèche C.________, à la fin du mois d'octobre 2020, B.________, éducatrice, après l'avoir fait asseoir, a attaché les pieds et les mains du petit D.D.________, au moyen d'un fil en laine, afin de l'empêcher de courir. L'enfant a eu les larmes aux yeux et a tenté en vain de se détacher avec les dents. Après quelques minutes, B.________ a fini par relâcher les liens de D.D.________. Ces agissements ont eu lieu en présence et sous les yeux des autres enfants du groupe, mais également de la collègue et binôme de B.________, A.________, laquelle n'est pas intervenue pour les faire cesser. Quant à la stagiaire, G.________, également présente sur les lieux, elle a refusé d'obéir à B.________, laquelle lui avait demandé de faire le guet durant la scène, pour le cas où la directrice de la crèche passerait par là (cas 1 de l'acte d'accusation). C.c. Des faits similaires ont eu lieu le 5 novembre 2020, au cours desquels B.________ a fait asseoir les petits D.D.________ et H.________ et leur a attaché les mains et les pieds, sous le regard choqué de leurs petits camarades, pendant plusieurs minutes. Après les avoir attachés, B.________ est ensuite allée chercher son téléphone portable et les a pris en photo dans cette posture, sans leur consentement. Elle a ensuite fait suivre l'image, par le biais de l'application I.________, à sa collègue A.________, absente ce jour-là (cas 2 de l'acte d'accusation). C.d. La J.________ a dénoncé les faits par courrier du 11 décembre 2020. E.D.________ et F.D.________, parents de D.D.________, ont déposé plainte le 4 janvier 2021 sans prendre de conclusions civiles.