Citation: 6P.123/2004 26.10.2004 E. 2

Le recourant soutient que l'arrêt attaqué viole l'interdiction de l'arbitraire, garantie par l'art. 9 Cst., à raison d'un état de fait "gravement incomplet". 2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 2.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir omis de mentionner que, sur le tronçon litigieux, la limitation de vitesse résultant de la signalisation électromécanique a varié, entre 80 et 100 km/h, à plusieurs reprises dans la journée. Il lui fait en outre grief d'avoir tu le fait que la gendarmerie n'aurait pu expliquer pourquoi la limitation de vitesse avait été modifiée, ce défaut d'explication rendant, selon lui, cette modification illégale. Il lui reproche encore de n'avoir pas tenu compte d'un "fait notoire", à savoir que la signalisation en question était affectée d'un dysfonctionnement en ce qui concerne la circulation en sens inverse. L'autorité cantonale aurait ainsi méconnu des circonstances particulières, dont l'existence peut, selon la jurisprudence, justifier de considérer que le cas n'est pas grave, ce qui l'aurait conduite à faire une application incorrecte du droit fédéral, de sorte que l'arrêt attaqué serait arbitraire dans son résultat. Reprenant plus avant les omissions dénoncées, le recourant ajoute qu'elles font apparaître le contrôle de vitesse litigieux comme pour le moins douteux et en conclut qu'il est contraire à la bonne foi, choquant et arbitraire qu'il soit condamné sur la base d'un tel contrôle. 2.3 A elle seule, l'omission de tenir compte de certains éléments de fait ne suffit pas à justifier le grief d'arbitraire. Encore faut-il que ces éléments soient pertinents au regard de la question juridique à trancher et que l'omission d'en tenir compte soit propre à influencer le résultat de la décision attaquée au point de le faire apparaître comme arbitraire. Tel n'est manifestement pas le cas en l'espèce. A l'évidence, le fait que, le jour en question, la limitation de vitesse ait varié à plusieurs reprises sur le tronçon litigieux, passant de 100 à 80 km/h puis à nouveau à 100 km/h, ne dispensait pas le recourant de respecter celle, de 80 km/h, affichée par la signalisation au moment où il circulait sur le tronçon litigieux. Au demeurant, selon le "plan des feux" annexé au rapport complémentaire de police du 29 septembre 2003 auquel il se réfère, au moment où, à 18 h 57, le recourant a été contrôlé par le radar, la vitesse était limitée à cet endroit - qui correspond sur le plan à la référence Ref J 124 N - à 80 km/h depuis 17 heures 12 minutes et 20 secondes et cette limitation est demeurée inchangée jusqu'à 20 heures 21 minutes et 46 secondes. Il n'y avait donc aucune méprise possible, de sorte que le recourant invoque en vain une situation confuse. Il n'est pas moins évident que, quel qu'en ait été le motif et quand bien même ce motif ne pourrait être déterminé, voire ne la justifiait pas, la limitation de vitesse affichée par la signalisation sur le tronçon où il circulait devait être respectée par le recourant, tant il est manifeste que, sans cela, la sécurité du trafic ne serait plus assurée. Sous réserve de cas tout à fait exceptionnels, non réalisés en l'espèce, les signaux ou les marques, même s'ils n'ont pas été apposés de manière régulière - ce qui n'est au demeurant pas démontré en l'occurrence conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1) -, doivent être observés dans la mesure où ils créent pour les autres usagers de la route une apparence juridique digne d'être protégée (ATF 128 IV 184 consid. 4 p. 185 ss). Enfin, il est tout aussi manifeste que, supposé établi - ce qu'il n'est d'ailleurs nullement, le recourant se bornant à alléguer qu'il s'agirait d'un fait notoire -, un dysfonctionnement de la signalisation pour le trafic circulant en sens inverse ne justifiait en aucune façon de ne pas respecter la signalisation limitant la vitesse sur la voie empruntée par le recourant. Plus généralement, il n'est aucunement établi conformément aux exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ que, sur le tronçon en question, la situation était confuse, comme le prétend le recourant. En eût-il d'ailleurs été ainsi, qu'il lui eût incombé de faire preuve d'une prudence accrue, de manière à pouvoir se conformer autant que possible à la signalisation. Une situation incertaine, le cas échéant, ne justifie certes pas de ne pas respecter une limitation de vitesse, dont le recourant n'établit au demeurant pas qu'il ne l'aurait pas vue et que l'autorité cantonale l'aurait méconnu arbitrairement. 2.4 Les omissions dont le recourant fait grief à l'autorité cantonale sont ainsi dépourvues de toute pertinence et manifestement impropres à faire admettre l'arbitraire allégué, dont le recourant ne fournit en tout cas pas de démonstration un tant soit peu suffisante au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.