Citation: K 134/03 12.05.2004 E. 3

3.1 Selon l'art. 72 al. 2 1ère phrase LAMal, le droit à l'indemnité journalière prend naissance lorsque l'assuré a une capacité réduite au moins de moitié. Les indemnités journalières doivent être versées pour une ou plusieurs maladies, durant au moins 720 jours dans une période de 900 jours (art. 72 al. 3 LAMal). En cas d'incapacité partielle de travail, une indemnité journalière réduite en conséquence est versée pendant la durée prévue au troisième alinéa (art. 72 al. 4 LAMal). Le versement d'une indemnité journalière d'assurance-maladie suppose ainsi une incapacité de travail. Est considéré comme incapable de travailler l'assuré qui, à la suite d'une atteinte à la santé, ne peut plus exercer son activité habituelle ou ne peut l'exercer que d'une manière limitée ou encore avec le risque d'aggraver son état (ATF 114 V 283 consid. 1c, 111 V 239 consid. 1b). Pour déterminer le taux de l'incapacité de travail, il faut, selon la jurisprudence établir dans quelle mesure l'assuré ne peut plus, en raison de l'atteinte à la santé, exercer son activité antérieure, compte tenu de sa productivité effective et de l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. En revanche, l'estimation médico-théorique de l'incapacité de travail n'est pas déterminante (ATF 114 V 283 consid. 1c et les références). Ces principes, développés sous l'empire de la LAMA, sont également applicables sous le nouveau régime de la LAMal (RAMA 1998 n° KV 45 p. 430). 3.2 Pour admettre l'existence d'une incapacité de travail de 50 %, du 2 novembre 1999 au 6 août 2001, et de 100 %, du 25 juin au 4 juillet 2001, puis du 11 au 23 juillet 2001, la juridiction cantonale s'est fondée notamment sur les conclusions de l'expertise du docteur S.________, ainsi que sur l'appréciation du docteur F.________. Par rapport aux atteintes physiques du recourant, elle a retenu en particulier que le dossier ne contenait pas d'avis médicaux justifiant de ce fait une incapacité de travail au-delà du 22 novembre 1999 à la charge de l'intimée - les troubles relatifs à l'hépatite C tombant sous le coup de la réserve d'assurance. Le recourant fait valoir que son dossier contient suffisamment de pièces médicales attestant d'une incapacité totale de travail pour des raisons physiques; il ainsi dû être hospitalisé à deux reprises au cours de l'année 2001 en raison de problèmes de nature physique. Par ailleurs, il fait grief aux premiers juges de n'avoir pas ordonné une expertise pluridisciplinaire dont ils avaient pourtant reconnu la nécessité dans leur jugement du 9 février 2001.