Citation: 6B_1141/2017 E. B

Par jugement du 30 août 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par X.________ ainsi que l'appel joint du ministère public. La condamnation de X.________ pour escroquerie par métier et faux dans les titres repose notamment sur les faits suivants: B.a. En juin 2011, X.________ a usurpé l'identité de A.________ afin de prendre en location une villa sise à D.________, dont le loyer mensuel s'élevait à 9'500 francs. Il a imité la signature de A.________ sur la demande de location, sur le contrat de bail ainsi que sur une procuration rédigée pour le compte de E.________, de manière à permettre à celui-ci de procéder à l'état des lieux d'entrée. A l'appui de sa demande, X.________ a également produit des certificats de salaire censés attester que A.________ était administrateur de la société F.________ SA et qu'il percevait, à raison de cette activité, un salaire mensuel de 25'000 francs. En réalité, A.________ était bien administrateur de cette société, laquelle était gérée et dirigée par X.________, mais n'intervenait qu'en qualité de prête-nom et ne percevait aucun salaire. Sur la base des différents documents falsifiés, les propriétaires de la villa de D.________, B.________ et C.________, ont considéré que A.________ était bien le locataire des lieux et qu'il était par conséquent responsable des loyers et factures impayés y relatifs. S'agissant uniquement des loyers, sept mensualités sont demeurées impayées, correspondant à un arriéré de 66'500 francs. A.________ s'est par ailleurs vu notifier plusieurs commandements de payer. A.________, B.________ et C.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties plaignantes. A raison de ces faits, la cour cantonale a reconnu X.________ coupable d'escroquerie et de faux dans les titres. B.b. Le 27 juin 2012, X.________ a requis auprès de l'Office des poursuites du district du Gros-de-Vaud la délivrance d'un extrait de poursuites qui faisait état d'un passif de 424'998 fr. 15, dont 293'160 fr. 75 d'actes de défaut de biens. Il a alors falsifié ce document avant de le produire à l'appui d'une demande de location d'un appartement situé à G.________. Dans ce cadre, il a également produit une attestation de solvabilité et un bulletin de salaire attestant faussement qu'il était directeur général de la société H.________ SA et qu'il percevait de ce fait un salaire mensuel brut de 9'500 francs. Or, il bénéficiait du revenu d'insertion depuis décembre 2011. X.________ ne s'est finalement pas vu proposer le contrat de bail qu'il convoitait. A raison de ces faits, la cour cantonale a reconnu X.________ coupable de tentative d'escroquerie et de faux dans les titres. B.c. Le 12 juillet 2012, X.________, I.________, J.________ (co-prévenus) ainsi que K.________ SA et H.________ SA (toutes deux représentées par L.________) ont contracté un bail portant sur une villa sise à M.________, dont le loyer mensuel s'élevait à 6'950 francs. Pour obtenir ce bail, X.________, I.________ et J.________ ont assorti leur demande de divers documents falsifiés par ce dernier. Les certificats de salaire et les extraits du registre des poursuites produits indiquaient faussement que X.________ était directeur général de la société H.________ SA, qu'il percevait 9'500 fr. de salaire mensuel brut et qu'il ne faisait l'objet d'aucune poursuite, que I.________ était directrice achat/vente au sein de la société K.________ SA, qu'elle percevait un salaire mensuel brut de 9'500 fr. et qu'elle ne faisait l'objet d'aucune poursuite et enfin que J.________, en tant qu'employé de commerce chez H.________ SA, percevait un salaire mensuel brut de 5'500 fr. et qu'il ne faisait lui non plus l'objet d'aucune poursuite. Les intéressés ont également fourni des quittances censées attester de l'acquittement des loyers des mois d'avril, mai et juin 2012 pour la villa de D.________ (cf. consid. B.a supra). Aucune garantie de loyer n'ayant été constituée, le contrat de bail a finalement été résilié le 6 septembre 2012 par la gérance, avec effet au 1 er novembre 2012. Sous l'égide de la Commission de conciliation du district de Lausanne, les parties ont finalement convenu d'une prolongation unique du contrat de bail au 15 décembre 2012. Les occupants ont définitivement quitté les lieux en date du 26 décembre 2012, sans s'être acquittés de la totalité des loyers. A raison de ces faits, la cour cantonale a reconnu X.________ coupable d'escroquerie et de faux dans les titres. B.d. A fin 2012, alors en difficultés ensuite de la résiliation de leur dernier bail (cf. consid. B.c supra), X.________, I.________ et J.________ ont demandé à l'une de leurs connaissances, N.________, laquelle ne faisait l'objet d'aucune poursuite, de servir de prête-nom et de louer en son nom mais dans leur intérêt un logement sis à O.________, dont le loyer s'élevait à 2'810 fr. par mois. Exerçant la profession de foraine, N.________ ne disposait toutefois d'aucun certificat de salaire, raison pour laquelle J.________ a derechef établi, à l'insu de la principale concernée, de fausses fiches de salaire. I.________ a assuré les contacts avec les propriétaires du logement, usurpant à ces différentes occasions l'identité et la signature de N.________. La totalité des loyers a été payée. A raison de ces faits, la cour cantonale a reconnu X.________ coupable de tentative d'escroquerie. B.e. Il ressort encore de l'état de fait cantonal que le recourant a commis, outre les quatre cas précités, plusieurs autres tromperies, notamment à l'encontre de l'aide sociale et d'une entreprise de peinture.