Citation: 6S.117/2005 16.05.2005 E. 4

Le recourant soutient que le sursis devrait lui être accordé. Il reproche à la cour cantonale d'avoir donné un trop grand poids à la récidive, négligeant les éléments qui lui sont favorables. 4.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Selon l'alinéa 2, le sursis ne peut pas être accordé lorsque le condamné a subi, à raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction. En l'espèce, le recourant a été condamné à neuf mois d'emprisonnement et n'a pas exécuté préalablement de peine privative de liberté de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc réunies. La seule question litigieuse est donc de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. 4.2 La peine est conditionnellement remise lorsqu'on peut espérer que cette mesure aura une meilleure influence sur l'amendement du coupable que l'exécution de la condamnation (art. 41 ch. 1 al. 1 CP; ATF 105 IV 291 consid. 2a p. 292; 98 IV 159 consid. 1 p. 160; 91 IV 57 p. 60). Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant à l'efficacité du sursis, sur la base des éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du délinquant (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Une précédente condamnation, dans un passé récent, pour une infraction de même nature, constituera un élément défavorable important. Elle n'exclura certes pas automatiquement le sursis (ATF 118 IV 97 consid. 1a p. 99). Celui-ci pourra être envisagé si l'auteur manifeste une véritable prise de conscience de ses fautes et un revirement complet de son comportement rendant improbable une nouvelle infraction. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent cependant pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Vu le large pouvoir d'appréciation laissé au juge de répression pour effectuer le pronostic, le Tribunal fédéral n'interviendra qu'en cas d'abus de ce pouvoir (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). 4.3 En l'espèce, la cour cantonale a donné acte au recourant qu'il avait d'emblée admis les faits qui lui étaient reprochés, qu'il avait présenté ses excuses (tout en relevant qu'il espérait éviter une poursuite pénale), qu'il avait retrouvé un travail pour trois mois et qu'il avait remboursé 18'500 francs à la société Y.________ Sàrl et signé une convention d'indemnisation avec la BCV. Mais elle a considéré que ces éléments ne suffisaient pas à contrebalancer le pronostic défavorable qui se dégageait d'une appréciation globale des circonstances. Elle a relevé que le recourant avait été condamné en 1997 à neuf mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour des faits similaires et a constaté que le recourant n'avait pas pris conscience de ses fautes, de sorte qu'on ne saurait exclure de nouvelles infractions du même genre. Le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Elle ne saurait se voir reprocher d'avoir outrepassé son large pouvoir d'appréciation en se fondant sur l'état de récidive du recourant et sur son absence de prise de conscience de sa faute pour poser un pronostic défavorable. Les autres éléments, à savoir les aveux que le recourant a passés, les excuses qu'il a présentées et le dédommagement partiel de Y.________ Sàrl et de la BCV, constituent certes des éléments positifs, mais ne suffisent pas pour renverser le pronostic défavorable. En refusant le sursis, la cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral. Mal fondés, les griefs du recourant doivent être rejetés.