Citation: 1P.104/2007 18.06.2007 E. 6

Le recourant n'invoque pas une violation du principe de la présomption d'innocence. Il ne nie pas davantage la réalité de l'infraction à l'art. 123 al. 1 CP. Il ne fait valoir que des faits justificatifs. 6.1 Selon la jurisprudence, le Tribunal fédéral n'annule la décision attaquée que si, en plus d'être fondée sur une motivation insoutenable, elle est arbitraire dans son résultat. Le Tribunal fédéral dispose ainsi de la faculté de procéder à une substitution de motifs (ATF 124 I 208 consid. 4a p. 211; 122 I 257 consid. 5 p. 262; 112 Ia 129 consid. 3c p. 135 s.). Il ne saurait toutefois y avoir recours lorsque le motif substitué a été expressément écarté par l'autorité mise en cause (ATF 130 I 241 consid. 4.4 p. 248). Par ailleurs, la substitution de motifs n'est possible que lorsque l'état de fait et la situation juridique sont clairs (ATF 112 Ia 129 consid. 3c p. 135 s.; 106 Ia 310 consid. 1b p. 314 s.). Lorsque l'autorité cantonale n'a pas abordé le point litigieux, le grief d'arbitraire dans la motivation se confond avec celui du déni de justice formel. Dans ces cas, le Tribunal fédéral n'intervient que si la position de l'autorité cantonale est déterminable (arrêt 4P.23/1994 du 30 mai 1994 consid. 2). 6.2 Le Tribunal de police a jugé que le recourant ne pouvait pas se prévaloir de l'état de nécessité puisque les actes de violence avaient uniquement été commis pour contraindre sa fille à s'agenouiller. L'épouse du recourant était en effet déjà à l'abri puisque sa fille avait obéi en présentant ses paumes aux coups de ceinture. Il a par ailleurs estimé que ces derniers dépassaient le droit de correction admissible au sens de l'art. 32 CP. 6.3 La Cour de cassation pénale n'a - à juste titre - pas jugé utile de reprendre ces considérations, puisque le recourant ne pouvait de toute façon pas être condamné pour lésion corporelle simple, vu l'absence de plainte. En concluant que ce dernier avait commis un acte civilement répréhensible, elle s'est toutefois manifestement ralliée aux considérants du Tribunal de police, ce qu'elle aurait cependant dû indiquer. 6.4 Le recourant ne conteste pas que sa fille avait déjà cessé toute agression en présentant ses mains aux coups de ceinture et que ces derniers n'ont donc eu pour finalité que de la faire en plus s'agenouiller. Dans ces circonstances, un éventuel état de nécessité pouvait être écarté. Le Tribunal fédéral a déjà jugé que le droit de correction était exclu en cas de lésions corporelles (art. 122 et 123 CP) et qu'un parent ne saurait non plus utiliser un instrument propre à causer de telles lésions (ATF 129 IV 216 consid. 2.1 à 2.4 p. 220 ss). En l'espèce, s'agissant de lésions corporelles simples commises au moyen d'une ceinture, un droit de correction ne pouvait entrer en considération. Il en résulte que les considérants du Tribunal de police ne sauraient être tenus pour arbitraires et qu'ils peuvent sans autre être substitués. L'arrêt entrepris n'a dès lors pas à être annulé, puisqu'il n'est pas arbitraire dans son résultat.