Citation: 6P.14/2004 08.04.2004 E. 2

La recourante reproche en premier lieu à l'autorité cantonale d'avoir apprécié de manière arbitraire les preuves dont elle disposait. Selon la recourante, l'autorité cantonale a ignoré les éléments susceptibles d'accréditer l'existence d'une négligence de la part du bailleur pour se concentrer exclusivement sur la question de la faute de la victime. Selon la recourante, même attentivement suivie, la mise en garde de la précédente locataire n'était pas propre à empêcher l'issue fatidique car les deux accidents ne se ressemblent pas totalement. De ce point de vue, elle reproche à l'autorité cantonale de ne pas s'être posé la question de savoir si l'installation ne présentait pas un danger aussi pour un utilisateur averti. La recourante fait en outre grief à l'autorité cantonale d'avoir omis de déterminer dans quelle mesure le bailleur était conscient du danger représenté par l'échelle, point qui est, selon elle, nécessaire pour apprécier l'étendue de son éventuelle négligence. Enfin, la recourante voit une contradiction dans le fait que l'arrêt attaqué admet que l'échelle était manifestement instable tout en relevant d'autres éléments, tels que le poids de l'échelle, qui montrent que pour une personne raisonnable, il n'y avait pas lieu de prendre de précautions supplémentaires. Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). En l'espèce, la recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir privilégié l'hypothèse d'une instabilité manifeste de l'échelle par rapport à d'autres éléments, comme le poids important de celle-ci et le fait que, aux dires du propriétaire lui-même, correctement posée l'échelle était parfaitement stable. A la lecture de l'arrêt attaqué, on constate que c'est principalement sur l'aspect mobile, non contesté, de l'installation que l'autorité a mis l'accent pour en déduire que l'on pouvait attendre de l'utilisateur qu'il s'assure de sa bonne disposition et de sa stabilité avant de monter dessus. On ne voit rien d'insoutenable dans cette constatation et le grief apparaît donc mal fondé sur ce point. Au surplus, ce que la recourante reproche à l'autorité cantonale est de n'avoir pas ordonné d'investigations complémentaires susceptibles d'établir une éventuelle négligence de la part du bailleur et, plus généralement, de n'avoir approfondi que la question de la faute de la victime, ignorant celles liées aux autres éléments constitutifs de l'infraction. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, une décision est entachée d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). En l'espèce, l'autorité cantonale a confirmé le non-lieu au motif que la faute de la victime était d'une gravité telle qu'elle implique de toute manière une rupture du lien de causalité entre une éventuelle faute du bailleur et le décès. Dans ces circonstances, elle pouvait renoncer à faire porter l'administration des preuves sur la question de la faute du bailleur, qu'elle ne considérait de toute manière pas comme relevante pour le sort de la cause. Savoir si elle pouvait, sur la base des éléments dont elle disposait, considérer que les éléments constitutifs de l'infraction n'étaient pas réalisés en raison de la rupture du lien de causalité entre une éventuelle faute du propriétaire et le décès de la victime concerne l'application du droit fédéral et sera traitée dans le cadre de l'examen du pourvoi en nullité déposé parallèlement par la recourante.