Citation: 6P.34/2005 21.05.2005 E. B

Cette dernière décision retient, en substance, ce qui suit. B.a A.________, ressortissante bulgare née en 1903, a eu deux fils. Le cadet, B.________, est médecin. L'aîné, X.________, est rentier et hébergeait sa mère depuis 25 ans. Dès le 1er décembre 1999, A.________ a été hospitalisée dans l'unité 02 du département de gériatrie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG) pour des soins consécutifs à une fracture du tibia. Elle a progressivement été atteinte d'une baisse de la fonction supérieure, son état permettant toutefois d'envisager une admission dans un EMS, qui n'a cependant pu se concrétiser. Selon le dossier médical, A.________ s'exprimait par bribes en français, qu'elle comprenait et parlait mal, et le plus souvent en bulgare. Elle souffrait occasionnellement de désorientation dans le temps et de démence, présentant en outre un état confusionnel fluctuant. Des troubles du comportement avec une paranoïa avaient été constatés, la patiente étant par moment persuadée qu'on voulait l'empoisonner par le biais de la nourriture et recrachant parfois les aliments qui lui étaient présentés. X.________ rendait au moins quotidiennement visite à sa mère à l'hôpital, où il venait habituellement entre 12.00 et 14.00 heures pour l'amener à la cafétéria. Il se montrait tantôt très affectueux, tantôt brusque avec elle. Depuis le début de l'hospitalisation de cette dernière, un important contentieux a existé entre lui et le personnel médical et soignant. Très exigeant sur la qualité des soins prodigués à sa mère, à laquelle il était très attaché, X.________ avait une attitude pénible et souvent désagréable envers le personnel soignant, se plaignant de son incompétence. Son comportement avait même inspiré à certains un sentiment de peur. B.b Née en 1977 et domiciliée en France, Y.________ est mère de deux enfants en bas âge. Aide-soignante au sein de l'unité 02 du service de gériatrie des HUG depuis décembre 1996, elle a eu l'occasion de s'occuper de A.________ pendant une année environ. En raison des tournus, quelque 17 membres du personnel soignant ou médical ont en outre été amenés à s'occuper de celle-ci. B.c Le 6 octobre 2000 au matin, A.________, qui n'avait presque pas dormi durant la nuit, a été particulièrement agitée. Vers 12.00 heures, elle s'est endormie. Le jour en question, les personnes responsables de la patiente étaient, entre 7.00 heures et 12.30 heures, C.________, infirmière, et Y.________ et, entre 12.30 heures et 21.00 heures, D.________, infirmière, et E.________, aide-soignante intérimaire. Entre 12.30 heures et 15.30 heures, les deux infirmières et les deux aides-soignantes faisaient à tour de rôle leur pause de midi. Etaient également présents ce jour-là F.________, infirmier-chef, G.________, aide-soignante, et H.________, infirmière. Vers 15.00-15.30 heures, de passage dans la chambre, Y.________ a trouvé A.________ inconsciente. Elle a immédiatement averti C.________, qui a fait venir les doctoresses I.________, chef de clinique du département de gériatrie, et J.________, médecin assistante. Après avoir examiné la patiente comateuse, celles-ci ont fait part au Dr K.________, médecin associé supervisant l'unité, d'un certain embarras quant au diagnostic à poser, lequel a alors examiné à son tour la patiente. Au terme de cet examen, les médecins ont diagnostiqué un accident vasculaire du tronc cérébral avec issue fatale rapide. Averti, X.________ s'est rendu sur place. Durant les trois jours ayant précédé le coma, l'équipe soignante avait constaté un état d'agitation inexpliqué chez A.________. Ainsi, la veille, vers 15.00 heures, à la suite d'un malaise important, elle avait dû être ramenée en fauteuil roulant par son fils de la cafétéria dans sa chambre. Peu après, C.________ avait mis le débit d'oxygène sur 2 litres, après que Y.________ était allée la prévenir qu'il avait été augmenté à 6 litres. Le 7 octobre 2000, l'état de la patiente est resté stationnaire jusqu'au soir. Aucun de ses fils n'est venu la voir ce jour-là. Le lendemain matin, contre toute attente, A.________ a repris conscience. Très agitée, elle bredouillait des mots en langue bulgare, refusant de se faire examiner. Face à cette évolution inattendue, des examens sanguins ont été pratiqués. Ceux-ci ont permis de détecter la présence d'un analgésique, le Tramadol, qui n'avait jamais été prescrit à la patiente. Substance analgésique à base d'opiacés et commercialisée sous le nom de Tramal, le Tramadol agit sur le système nerveux central. Il est utilisé lors de douleurs moyennes à fortes et ne peut être obtenu que sur prescription médicale. Il peut provoquer des hallucinations, des arrêts respiratoires et, en cas de surdosage, des effets compatibles avec ceux observés chez A.________. L'examen toxicologique n'a pas permis de préciser plus avant la quantité de Tramadol absorbée par la patiente. Dans l'unité 02 où cette dernière était hospitalisée, ce médicament n'est pas sous clef. Il n'est cependant à disposition que dans une armoire se trouvant dans un local, qui n'est certes le plus souvent pas fermé mais qui n'est accessible qu'au personnel soignant. Quant au niveau des flacons, il n'est pas contrôlé. Seules deux patientes étaient sous Tramadol, mais elles se trouvaient dans une autre zone que A.________, de sorte que leurs médicaments du soir et du matin étaient distribués par une autre infirmière. Le 6 octobre 2000 et les jours précédents, ces deux patientes avaient reçu leur Tramadol comme d'habitude et leurs doses étaient de toute façon insuffisantes pour entraîner un coma tel que celui constaté chez A.________. Après le 6 octobre 2000, l'état général de A.________ s'est dégradé progressivement et elle est décédée le 16 décembre 2000 à midi à l'hôpital. B.d Le 18 octobre 2000, le directeur général des HUG a dénoncé les faits au Procureur général. Il estimait que rien ne semblait incriminer le personnel soignant et que les circonstances ne permettaient pas non plus de penser que la patiente avait pris par mégarde le médicament litigieux, de sorte que l'hypothèse de l'intervention d'un tiers ne pouvait être écartée. Le 20 octobre 2000, X.________ a déposé plainte pénale contre inconnu pour tentative de meurtre à l'encontre de sa mère. Entendu le 30 octobre 2000 par la police, il s'est plaint de la médiocrité des soins prodigués à sa mère. Il a allégué que dans le courant du mois de janvier 2000, cette dernière avait contracté à l'hôpital une maladie incurable, du nom de MRSA. Une autre fois, le dentier de sa mère - finalement remboursé par les HUG - avait été perdu. Toujours selon lui, sa mère aurait été laissée nue à plusieurs reprises sur le plancher durant des heures par une aide-soignante prénommée Y.________ et par un infirmier prénommé L.________, lesquels étaient du reste souvent désagréables avec lui. Il soutenait qu'on avait voulu faire disparaître sa mère parce qu'elle était trop vieille et gênante pour le service hospitalier. Il a encore précisé que sa mère n'aurait pas été en état de subir un interrogatoire, même en milieu hospitalier. B.e Entendus, respectivement le 2 et le 3 octobre 2000, dans le cadre d'une enquête préliminaire de police, le Dr K.________ et la Dresse I.________ ont été d'accord pour évoquer quatre hypothèses dans le but de comprendre comment la patiente avait été amenée à ingérer la substance toxique. Selon eux, une erreur de prescription ou d'administration devait être exclue. Du Tramadol n'avait jamais été prescrit à A.________, qui ne recevait d'ailleurs aucun médicament à midi, et il apparaissait que la dose ingérée, bien que non encore exactement connue, n'était pas compatible avec une erreur d'administration. Le Dr K.________ a estimé que, pour expliquer les symptômes constatés le 6 octobre à 15.30 heures, le Tramadol aurait dû être ingéré à partir de 12.00 heures. De son côté, la Dresse I.________ a été d'avis que le délai pour que le Tramadol fasse de l'effet dépendait du dosage, de sorte qu'il était difficile d'évaluer l'heure d'administration, d'autant plus que la patiente, si elle avait été découverte dans un état comateux à 15.30 heures, s'y trouvait peut-être déjà depuis plus longtemps. Elle a ajouté qu'un dosage normal devait faire de l'effet dans la demi-heure qui suivait. Enfin, elle a affirmé qu'il n'existait pas de Tramadol sous forme injectable dans l'unité, de sorte qu'une méprise avec ce médicament, lorsque, le jour en question, la patiente avait reçu un antibiotique par intraveineuse, semblait impossible. Les deux médecins ont également exclu l'hypothèse d'une ingestion par la patiente elle-même, vu son absence d'intentions suicidaires et son incapacité physique à sortir seule de sa chambre pour se rendre dans le local infirmier. Demeuraient les hypothèses d'une intervention délibérée d'un membre du personnel ou d'une tierce personne, les deux médecins s'entendant à privilégier cette dernière, du fait qu'ils n'avaient pas remarqué de comportement particulier de la part d'un membre du personnel. B.f Lors de son audition du 8 novembre 2000, F.________ a déclaré que X.________ se plaignait surtout des compétences de L.________ et de Y.________, précisant qu'il n'avait toutefois jamais été témoin d'une altercation entre eux. Il a en outre relevé que personne n'avait surpris un membre du personnel se servant de Tramadol dans l'armoire à pharmacie. Il a encore indiqué que Y.________ avait eu un comportement inhabituel par rapport à l'état comateux de A.________. En effet, il avait appris de l'infirmière D.________ que Y.________ avait téléphoné deux fois à celle-ci le soir des événements, afin de prendre des nouvelles de la patiente, alors qu'elle n'était pas particulièrement attachée à cette dernière et qu'elle avait l'habitude des "choses de la mort". Y.________ s'était par ailleurs présentée aux rapports matinaux des 7, 8 et 9 octobre 2000, auxquels elle n'assistait jamais d'habitude. Il a cependant ajouté qu'il se souvenait qu'à son retour de vacances, elle était revenue aux rapports matinaux, les 1er et 6 novembre 2000. Selon lui, la probabilité de l'intervention d'un tiers extérieur à l'établissement était très faible, voire inexistante, vu la présence constante de membres du personnel dans les locaux la journée. B.g Le 17 novembre 2000, le Procureur général a ouvert une information pénale. Le même jour, le conseil de X.________ et de A.________ a transmis au Parquet un document signé par ses mandants, intitulé "procuration" et valant plainte pénale de A.________ pour tentative de meurtre, dans lequel elle demandait "Pourquoi cette femme a voulu m'empoisonner?" B.h Une autopsie avec dosages toxicologiques a été ordonnée. Du rapport d'autopsie, établi le 14 février 2001, et des examens toxicologiques, pratiqués le 18 janvier 2001, il résulte que le décès est manifestement d'origine naturelle, plus précisément d'origine cardio-vasculaire, en présence d'une pathologie cardiaque majeure, sans qu'il soit possible d'affirmer ou d'exclure une éventuelle relation de cause à effet entre une prise excessive de médicaments et le décès. B.i Les actes d'instruction ont porté dans un premier temps sur la situation financière de la défunte et les conditions de sa succession. A cette fin, la police a entendu les deux fils de la défunte ainsi que la récente épouse de X.________, dans l'hypothèse de leurs éventuelles responsabilités dans l'intoxication de A.________. A cette occasion, X.________ a émis de sévères critiques à l'encontre du personnel médical et soignant. Son frère a en revanche souligné la qualité des soins prodigués à sa mère en gériatrie ainsi que la grande disponibilité du personnel médical et soignant, qu'il avait pu vérifier lors de ses différentes visites. B.j Sur demande du juge d'instruction, la police a procédé, entre le 12 mai 2001 et le 8 février 2002, à 17 auditions de membres du personnel soignant du département de gériatrie de l'hôpital, essentiellement des infirmiers/ères ou des aide-soignants/es. Ces auditions ont fait apparaître les éléments pertinents suivants: - A.________ a été perçue par l'ensemble des personnes entendues comme une patiente gentille et relativement agréable, semblable à la moyenne des gens hospitalisés. Il lui arrivait cependant parfois de crier sans raison apparente et de refuser certains soins. Il était par ailleurs difficile, voire impossible, de la comprendre, vu son absence de maîtrise du français. Tout le personnel semble en revanche s'accorder sur le fait que c'est surtout X.________ qui était pénible. - Y.________ est décrite par ses collègues comme une personne intelligente et capable de bien travailler, mais imprévisible et parfois irresponsable. Chaque fois que des incidents survenaient à l'intérieur du service (inversions de médicaments, vols d'argent, variation de débit des perfusions, etc.), elle avait été soupçonnée d'en être à l'origine, parce que c'est elle qui les découvrait et que les choses rentraient dans l'ordre en son absence, sans toutefois qu'il y ait jamais eu la moindre preuve. - M.________, infirmière, a déclaré qu'un jour elle avait trouvé A.________ en pleurs, disant que Y.________ l'avait frappée et qu'une autre fois, elle avait vu l'aide-soignante voler des pommades dans la pharmacie. Une autre infirmière, N.________, a toutefois déclaré avoir été témoin d'une forme de maltraitance de la part de M.________ sur une patiente âgée, mais que cette affaire, qui avait été dénoncée auprès de la direction des HUG, avait été "étouffée" par le cas A.________. - Selon une autre infirmière, un bruit avait couru, selon lequel Y.________ maltraitait A.________, voire d'autres patients. - Selon O.________, infirmier, il paraissait exclu qu'un membre du personnel hospitalier ait voulu sciemment empoisonner la patiente pour accomplir une quelconque vengeance, car, dans ce cas, une autre substance aurait été utilisée. - E.________, aide-soignante, a affirmé que la défunte montrait qu'elle ne souhaitait pas que Y.________ s'occupe d'elle et qu'il lui arrivait de la repousser d'un mouvement de bras, ce qu'elle ne faisait pas avec les autres membres du personnel soignant. Elle a ajouté que la défunte avait articulé plusieurs fois à l'égard de Y.________ la formule "toi, pas bonne". - Enfin, P.________, aide-soignante, a expliqué qu'environ 2 à 3 semaines avant l'intoxication, A.________ avait poussé un cri en sortant de sa chambre et lui avait montré, par un geste de la main, comme un coup dans son dos, en désignant Y.________ et en disant "boum". B.k L'infirmière D.________ a été interrogée le 6 juin 2001, puis à nouveau le 3 juin 2002, au sujet des faits survenus le 6 octobre 2000. Elle a déclaré avoir été surprise par le comportement de X.________ et par celui de Y.________. Elle a expliqué qu'à la suite du malaise de A.________, Y.________ lui avait téléphoné en fin de journée pour connaître l'état de santé de la patiente, puis l'avait rappelée une seconde fois et à un autre poste après que la communication avait été coupée. Y.________ semblait particulièrement inquiète et avait d'ailleurs demandé si la patiente allait mourir, ce qui ne lui ressemblait. D.________ a en outre expliqué qu'elle avait trouvé étrange que, le jour en question, Y.________ - qui finissait sa journée à 15.40 heures - était passée voir A.________ dans sa chambre à la fin de son service, ce qui ne se faisait pas habituellement. La présence de Y.________ aux rapports matinaux par la suite et le fait que celle-ci posait des questions telles que "combien de gouttes de Tramadol peuvent-elles entraîner la mort?" ou "va-t-on découvrir l'auteur de l'empoisonnement?" lui avaient également paru bizarre. S'agissant des médicaments, D.________ a déclaré qu'il lui était arrivé de remettre à Y.________, comme d'ailleurs à d'autres aide-soignantes, qui font souvent l'objet de demandes de la part des patients ou des familles, un antalgique (Dafalgan, Panadol) pour le donner au patient. Y.________ avait tendance à demander la délégation de certains actes infirmiers, tels que la distribution de médicaments ou la préparation des chariots de traitements. Il était cependant courant que les aide-soignantes se proposaient d'aider les infirmières dans cette tâche. Toutefois, les aide-soignantes, y compris Y.________, se limitaient à préparer les cartes nominatives sur le chariot, même si parfois certaines infirmières les laissaient préparer les seringues et les anticoagulants sur le chariot de traitement, avant de procéder systématiquement à un contrôle. Enfin, D.________ a insinué que Y.________ aurait pu administrer du Tramadol à A.________ pour être tranquille les nuits où elle devait s'en occuper. B.l Y.________ a été entendu le 6 juin 2001 ainsi que les 18 et 19 juin 2002, puis confrontée à D.________ le 9 janvier 2003. Elle a confirmé que, le 6 octobre 2000, elle était allée chercher C.________, après avoir vu que A.________ ne se réveillait pas. Elle a admis s'être inquiétée de l'état de cette patiente durant son service, mais a contesté être l'auteur de l'intoxication au Tramadol. Elle a également contesté être à l'origine des petits incidents dont elle était soupçonnée, en particulier ceux relatifs à A.________, n'excluant toutefois pas avoir peut-être parfois fait involontairement mal à des patientes au moment de les lever du lit, à cause d'un faux mouvement, ce qui arrivait du reste à tout le personnel soignant. Elle a par ailleurs affirmé qu'elle avait un bon contact avec A.________, même si c'était une patiente qui criait beaucoup et contre tout le monde. Elle a encore indiqué qu'elle ne pensait pas s'être particulièrement intéressée au cas de cette dame. S'agissant du téléphone, elle ne se souvenait que d'un seul appel, relatif à un problème d'horaire, à l'occasion duquel elle avait en effet demandé à D.________ comment se portait A.________. Elle ne se rappelait en revanche pas avoir téléphoné une seconde fois. B.m Le 13 janvier 2003, le juge d'instruction a communiqué la procédure au Parquet, sans inculpation. Le 18 mars suivant, le Ministère public lui a toutefois retourné la procédure, en l'invitant à poursuivre l'instruction et à procéder à l'inculpation de Y.________ pour tentative de meurtre sur la personne de A.________ du fait de lui avoir administré, le 6 octobre 2000, une dose de l'ordre d'un flacon de Tramadol et de l'avoir ainsi plongée dans un coma évocateur d'un accident vasculaire du tronc cérébral. B.n Après que la Chambre d'accusation genevoise ait confirmé, par ordonnance du 10 octobre 2003, la décision de refus d'inculper rendue le 23 juin 2003 par le juge d'instruction et l'ait invité à poursuivre ses investigations, il a été procédé à un complément d'instruction. B.o Ainsi, le 9 décembre 2003, le juge d'instruction a confié au Dr Q.________ une expertise, visant à déterminer, en substance, comment A.________ avait été intoxiquée au Tramadol (ingestion, injection intraveineuse ou intramusculaire, etc.), quelle quantité totale de cet analgésique avait été administrée à celle-ci, à quelle date et en combien de fois. Dans son rapport du 31 mars 2004, l'expert a conclu que le taux de Tramadol (0,743 mg/l), mesuré environ 48 heures après l'apparition d'un état comateux, se trouvait dans une zone supra-thérapeutique. Ce taux pouvait s'expliquer par l'administration d'une dose intraveineuse ou d'une dose par voie orale, soit unique de l'ordre du gramme soit répétée également de l'ordre du gramme par jour. La symptomatologie présentée, de même que l'évolution clinique, était compatibles avec un surdosage aigu ou chronique de Tramadol. Toutefois, la dépression respiratoire suggérait plutôt une administration intraveineuse unique, sans cependant être spécifique. B.p Sur invitation du juge d'instruction les HUG ont par ailleurs confirmé, par lettre du 22 décembre 2003, qu'ainsi qu'il ressortait des notes d'observations détaillées du dossier infirmier, A.________ avait bien reçu, le 6 octobre 2000 vers 12.00 heures, une injection intraveineuse directe d'un gramme de Maxipime, un antibiotique. Elle avait également fait l'objet d'un prélèvement sanguin. Selon ces observations, la prise de sang et l'injection avaient été faites par C.________. B.q Par lettre du 19 novembre 2003, X.________ a sollicité du juge d'instruction son audition ainsi que l'audition des représentants des HUG en leur qualité de dénonciateur. Il a en outre demandé les auditions séparées et contradictoires de F.________, L.________, R.________, M.________, E.________, S.________ et P.________ au sujet d'éventuels mauvais traitements dont sa mère aurait été l'objet. Il a encore requis l'audition contradictoire de M.________ et de N.________ ainsi que l'audition du ou des psychologues ou psychiatres qui auraient examiné sa mère au cours de l'année 2000. B.r X.________ a été entendu le 10 décembre 2003 par le juge d'instruction. Il a confirmé ses précédentes déclarations. B.s Sur demande du juge d'instruction, l'inspecteur T.________ a procédé, entre le 30 mars et le 11 mai 2004, à l'audition de 17 membres du personnel soignant du département de gériatrie de l'hôpital, essentiellement des infirmiers/ères ou des aide-soignants/es, au sujet de la maltraitance dont aurait été victime A.________ et des faits du 6 octobre 2000. Il en est ressorti les éléments suivants: - U.________, infirmier, déjà entendu comme témoin le 26 juin 2001, qui travaillait dans l'unité 01, alors que A.________ se trouvait dans l'unité 02, a dit avoir eu des contacts avec celle-ci mais lors des gardes de nuit seulement. Il a déclaré avoir "entendu dire lors de "conversations de couloir" que deux aide-soignantes avaient vu Mme Y.________ frapper Mme A.________. Cette dernière se trouvait sur une chaise roulante et aurait subi un geste excessif". Il a ajouté qu'il "ne pourrai(t) pas (...) donner plus de précision à ce sujet, puisqu('il) n'(avait) rien vu". - M.________, infirmière dans l'unité 02, a en substance repris les termes de sa déclaration du 28 juin 2001. - Le témoin W.________, infirmière, a expliqué qu'elle avait été amenée à s'occuper de A.________ uniquement lors de gardes de nuit. Elle a déclaré n'avoir jamais pu observer de faits ou de gestes déplacés de la part de Y.________ envers les patients. En revanche, elle avait eu vent, par des bruits de couloirs, du cas d'une patiente que l'infirmière M.________ aurait forcée à prendre une douche et qui avait dû être conduite à l'hôpital. Elle a également relevé qu'à la même époque une collègue infirmière, V.________, qui faisait un mémoire d'étude sur la maltraitance, s'était intéressée à ce cas particulier et avait incité la victime à écrire une lettre à la Direction. - C.________, infirmière, G.________, aide-soignante, et L.________, infirmier retraité depuis le 1er janvier 2004, ont également évoqué ce cas de maltraitance envers une autre patiente, dont M.________ serait l'auteur, à l'époque où A.________ était hospitalisée. L.________ a en outre critiqué, de manière générale, les conditions de travail au sein du service de gériatrie ainsi que la qualité des soins prodigués aux personnes âgées, qui s'était progressivement détériorée. - Au sujet des interventions qu'elle avait été amenée à effectuer le 6 octobre 2000, C.________ a déclaré que, lors de sa précédente audition, le 2 juillet 2001, elle n'avait pas fait état de la prise de sang et de l'injection pratiquées le 6 octobre 2000 sur A.________ car elle ne se souvenait pas précisément des faits. Aujourd'hui, elle s'en souvenait encore moins. Elle ne pouvait donc pas dire formellement si elle avait ou non pratiqué une prise de sang et une injection sur cette patiente à cette date, étant précisé que les prises de sang et les injections étaient toujours effectuées sur ordre d'un médecin. Selon elle, tout devait être consigné dans le dossier médical de A.________. En revanche, elle était sûre de ne pas avoir administré une dose de Tramadol à la victime. - F.________ et Z.________, membres de la hiérarchie au niveau des infirmiers/ères et aide-soignants/es, ont contesté avoir eu connaissance de l'affaire, en contradiction avec les déclarations de C.________ et de W.________, qui avaient déclaré avoir informé ces personnes au sujet du cas en question. L'inspecteur T.________ a remis son rapport au juge d'instruction le 11 juin 2004. Il retenait que les auditions n'avaient pas permis de déterminer si A.________ avait fait l'objet d'une maltraitance lors de son hospitalisation en gériatrie. Les personnes qui avaient déjà été entendues à l'époque des faits avaient confirmé leurs déclarations et, trois ans et demi plus tard, la plupart d'entre elles n'avaient plus de souvenirs précis. Quant aux membres du personnel des HUG n'ayant pas été entendus à l'époque, aucun indice ou élément nouveau ne ressortait de leurs déclarations. Les auditions avaient seulement permis de soulever le cas d'une autre patiente, dont le nom était inconnu, qui aurait fait l'objet de maltraitance de la part de l'infirmière M.________ à l'époque où A.________ était hospitalisée. B.t La Chambre d'accusation cantonale a, en bref, justifié comme suit le classement ordonné par le Procureur général. Le complément d'instruction consécutif à sa décision du 10 décembre 2003 n'avait pas permis d'apporter des éléments à charge supplémentaires et il n'y avait au surplus pas lieu de revenir sur les éléments déjà connus lorsque cette décision avait été rendue. Quant aux nouvelles investigations demandées par le recourant, elles ne permettraient pas de recueillir des éléments susceptibles de modifier la conviction acquise sur la base des éléments dont elle disposait déjà.