Citation: 4A_23/2007 08.05.2007 E. B

Par demande du 22 mars 2002, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant la Ie Cour civile du Tribunal cantonal neuchâtelois. Il a réclamé paiement d'un reliquat de 75'748 fr. net pour les bonus 1999 et 2000. La défenderesse a conclu à sa libération. Par jugement du 31 janvier 2007, la Ie Cour civile, faisant droit aux conclusions du demandeur, lui a alloué 75'750 fr. brut, plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er mars 2000, dont à déduire les cotisations sociales usuelles. En substance, l'autorité cantonale a considéré que le bonus basé sur la performance prévu par le contrat de travail liant les parties était un élément du salaire, et non une gratification au sens de l'art. 322d CO. Elle a fondé son analyse sur les éléments suivants: le bonus figurait sous la rubrique "Salaire" du contrat, lequel soumettait son versement, prévu une fois par année, uniquement à la réalisation d'objectifs par le directeur; la défenderesse a versé au demandeur, année après année, le bonus, qui a connu une progression régulière; le bonus équivalait à plus de 40% du salaire de base; la défenderesse retenait durant l'année en cours les cotisations sociales sur les trois quarts du bonus potentiel, avant même le paiement du bonus définitif. Concernant le montant du bonus auquel le demandeur a droit pour les années 1999 et 2000, la cour cantonale a retenu que la défenderesse, au début des deux années susmentionnées, n'avait pas fixé au demandeur d'objectifs à atteindre. Comme le demandeur, entre 1995 et 1998, avait toujours reçu ses bonus, quelle qu'ait été la situation financière de la société, la Cour civile a admis que le travailleur avait satisfait à toutes les exigences de son employeur, de sorte que l'entier du bonus potentiel annoncé pour 1999 devait lui être versé, ce qui représentait 90'000 fr. en 1999 et 15'000 fr. (90'000 fr./6) pour les deux premiers mois de l'an 2000, d'où, après déduction du montant déjà payé par la défenderesse, à savoir 29'250 fr., un solde dû de 75'750 fr. brut, avec intérêts à 5 % dès la fin du contrat, i.e. le 1er mars 2000.