Citation: 7B_266/2023 E. 4.4

4.4. Le recourant reproche aux experts d'avoir considéré qu'il avait une "vision déformée" de la réalité concernant les éléments prouvant son innocence et qu'il surestimait ses compétences professionnelles et juridiques. Il leur fait également grief d'avoir retenu à tort une précédente condamnation en France, en 2011, pour violences conjugales et d'avoir omis de tenir compte des "regrets" qu'il avait exprimés au cours de la procédure pour n'avoir pas pu sauver la victime. Ces arguments ont déjà été examinés ci-avant en lien avec le moyen tiré de la constatation arbitraire des faits (cf. consid. 2.3 supra) et il suffit d'y renvoyer. Au demeurant, aucun de ces motifs, pris séparément ou dans leur ensemble, ne permet d'admettre l'existence de circonstances exceptionnelles justifiant une récusation des experts intimés dans la présente cause. De manière générale, on relèvera que le fait qu'un expert formule, dans son rapport, des conclusions défavorables à l'une des parties ne constitue pas un motif de récusation (ATF 132 V 93 consid. 7.2.2; arrêt 1B_659/2021 du 23 mai 2022 consid. 2.3). Il en va de même du fait qu'il prenne en compte, à titre d'hypothèse de travail, une éventuelle commission par l'expertisé des infractions qui font l'objet de la procédure (cf. consid. 4.2 supra). Les experts ont, en l'occurrence, été entendus contradictoirement les 4 avril et 5 mai 2023 et ont pu ainsi répondre aux questions posées par le recourant et ses défenseurs en relation avec leur rapport d'expertise. En particulier, dans la mesure où ils ont, lors de l'audience du 5 mai 2023, admis l'inexistence d'une précédente condamnation formelle du recourant dans le sens précité et indiqué les motifs pour lesquels ils avaient retenu le contraire sur la base des pièces figurant au dossier, on ne saurait discerner d'indice de partialité de leur part à cet égard, d'autant moins que le recourant reconnaît lui-même, en relation spécifiquement avec le grief qu'il soulève sur ce point, ne pas critiquer le résultat de l'expertise concernant "l'évaluation du risque de récidive au regard de [ses] autres antécédents de violence" (cf. observations du recourant du 1 er septembre 2023). Par ailleurs, le fait que les experts, face au refus du recourant de lever le secret médical, n'aient pas saisi la Commission du secret professionnel mais aient estimé que les éléments du dossier leur permettaient de répondre aux question du mandat (cf. déterminations des experts du 10 août 2023) ne saurait être considéré en soi comme une "preuve de [leur] partialité", comme le prétend l'intéressé. On rappellera enfin qu'il appartient au juge du fond d'apprécier la valeur probante de l'expertise et que celui-ci n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Il incombe en particulier au juge, et non à l'expert, de résoudre les questions juridiques qui se posent dans le complexe de faits faisant l'objet de l'expertise (cf. ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; 138 III 193 consid. 4.3; arrêt 6B_1333/2022 du 2 octobre 2023 consid. 3.3.3). Ainsi, les conclusions des experts concernant le trouble mental dont souffrirait le recourant, sa dangerosité, les conséquences de son refus de collaborer et la possibilité d'un traitement, discutées par l'intéressé, doivent être examinées dans le cadre de la procédure au fond et non pas dans le cadre de la procédure de récusation. Le recourant ne saurait par conséquent reprocher à la cour cantonale d'avoir retenu que "fonder un mauvais pronostic sur le refus de collaborer n'est pas non plus un signe d'inimitié" (arrêt attaqué, p. 6, par. 2). Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner le moyen au fond soulevé par le recourant tiré d'une violation des art. 6 CEDH et 113 CPP en lien avec son droit de refuser de collaborer. Quoi qu'il en soit, il n'est pas arbitraire de retenir que la décision de l'expertisé de ne pas se soumettre à l'expertise fait partie des éléments que celui-ci laisse à la disposition des experts pour apporter une réponse, non pas au risque de récidive, mais à la faculté de se remettre en question et d'être, par là, éventuellement accessible à une mesure thérapeutique (arrêt attaqué, ibidem).