Citation: 1C_357/2023 E. C

Le 5 mai 2021, A.________ et ses filles ont requis une modification du projet autorisé ayant pour objet la pose d'un couvert en bois sur les trois places de stationnement attenantes aux garages autorisés sur la parcelle n° 49, l'aménagement de quatre réduits en bois dans le prolongement des garages et des trois places de stationnement, ainsi que l'installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du couvert et des garages. À la demande de la Commune, ils ont déposé le 19 août 2021 une demande de permis de construire complémentaire relatif à ces ouvrages en cours d'exécution en vue de leur mise en conformité. Cette demande a fait l'objet d'une mise à l'enquête publique du 12 octobre au 11 novembre 2021 et suscité les oppositions de D.________ et E.________, de F.________ et G.________ et de H.________. Par décision du 4 avril 2022, la Municipalité de Bassins a refusé de délivrer le permis de construire au motif que les réduits et le couvert n'étaient pas conformes à l'affectation de la zone de verdure dans laquelle ils prendraient place suivant le nouveau plan d'affectation communal adopté par le Conseil communal le 28 octobre 2020 et soumis au canton pour approbation. Elle a ordonné aux requérants de démonter ces installations et de remettre en état les espaces dans un délai d'un mois dès l'entrée en force de sa décision. La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours des propriétaires au terme d'un arrêt rendu le 9 juin 2023. Elle a considéré en substance que les aménagements litigieux ne s'inscrivaient à l'évidence pas dans la définition de la zone de verdure du nouveau plan d'affectation communal et que la Municipalité de Bassins n'avait pas d'autre choix que de refuser le permis de construire complémentaire en application de l'art. 49 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (LATC; BLV 700.11). Elle a confirmé la décision attaquée en ce qu'elle ordonnait le rétablissement de l'état conforme au droit. Elle a mis un émolument judiciaire de 2'000 francs à la charge des recourants et les a condamné à verser, solidairement entre eux, à la Commune de Bassins une indemnité de 2'000 francs.