Citation: 5P.344/2001 17.05.2002 E. 2

2.- La recourante reproche à la Commission de taxation de n'avoir pas tenu compte de l'arrêt du Tribunal fédéral du 1er novembre 2000 et d'avoir maintenu sa précédente décision du 3 avril 2000 (recte: 18 janvier 2000), procédant ainsi à une réduction arbitrairement insuffisante des honoraires litigieux. Elle soutient que le nombre d'heures allégué par l'intimé est totalement disproportionné par rapport à l'activité qu'il lui aurait été utile de déployer dans le cadre de son mandat, d'une durée de 26 mois, et prétend que l'autorité cantonale n'a aucunement tenu compte des critères prévus par l'art. 40 LPAv/GE, pourtant expressément énumérés par le Tribunal fédéral dans l'arrêt précité. a) L'autorité cantonale dont la décision a été annulée sur recours de droit public est tenue de se fonder sur les motifs de l'arrêt du Tribunal fédéral (art. 38 OJ, art. 66 al. 1 OJ par analogie; ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb p. 354; 111 II 94 consid. 2 p. 95 et les arrêts cités). Toutefois, lorsqu'il statue, comme en l'espèce, sous l'angle restreint de l'arbitraire, et qu'il s'agit au surplus d'une question d'appréciation, le Tribunal fédéral ne revoit la solution adoptée par l'autorité cantonale que si pareille solution apparaît manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et incontesté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 166 consid. 2a p. 168). C'est ce franchissement du seuil de l'arbitraire pour un état de fait donné qui détermine l'étendue de la force de chose jugée d'un arrêt rendu sur recours de droit public dans un cas concret (arrêt du Tribunal fédéral P.23/1981 du 11 novembre 1981, consid. 2b; Birchmeier, Bundesrechtspflege, p. 51/52). Il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). Il ne peut donc se borner à opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale (ATF 120 Ia 369 consid. 3a p. 373), ni critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, en reprenant les arguments développés en dernière instance cantonale; il doit au contraire exposer en quoi leur rejet par l'autorité violerait le droit constitutionnel (ATF 125 I 492 précité; 117 Ia 10 consid. 4b p. 12 et la jurisprudence citée). b) En l'occurrence, la Commission de taxation devait, à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral du 1er novembre 2000, fixer à nouveau les honoraires de l'intimé, en tenant compte du fait que sa première décision ne permettait pas de vérifier que tous les facteurs déterminants, susceptibles de justifier une diminution plus forte encore des honoraires litigieux, avaient été pris en compte. De telles considérations avaient une valeur indicative et ne liaient pas strictement l'autorité cantonale. On ne saurait donc prétendre a priori que celle-ci a versé dans l'arbitraire en réduisant les honoraires du même montant que précédemment.