Citation: 5P.24/2004 18.03.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît choquante, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait également concevable, voire préférable. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision ne sera qualifiée d'arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 2.2 Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir estimé que la déclaration de l'intimée du 20 janvier 1985 figurant sur le papier à en-tête de l'établissement "Z.________", par laquelle elle reconnaissait avoir été indemnisée pour son travail depuis décembre 1980, ne concernait que ladite pension et non "Y.________". A l'appui de ce moyen, il expose que l'exploitation d'un établissement médico-social est liée à une autorisation éminemment personnelle, délivrée par le Département de l'action sociale et de la santé. Ainsi, l'intimée a bel et bien ouvert un tel établissement à l'enseigne "Z.________", lequel a accueilli ses propres pensionnaires. La déclaration du 20 janvier 1985 ne pouvait dès lors concerner "Z.________", qu'elle exploitait personnellement, mais se rapportait aux "Y.________". Cette critique présente un caractère purement appellatoire et ne peut dès lors être prise en considération, faute d'être suffisamment motivée (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495; voir aussi ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c p. 53/54 et les arrêts cités). En effet, par son argumentation, le recourant ne démontre pas en quoi il serait insoutenable d'admettre que l'épouse travaillait tant dans l'établissement "Z.________", ouvert en son nom par son mari, que dans celui appelé "Y.________". 2.3 Le recourant fait aussi grief à la cour cantonale d'avoir retenu que, de 1981 à 1991, l'intimée avait travaillé à plein temps, sept jours sur sept, dans l'entreprise de son mari, sans prendre de congés ni de vacances, et qu'après la séparation des époux, elle avait continué à le faire pendant les week-ends, de février 1992 à juillet 1995. Ces constatations procéderaient selon lui d'une appréciation arbitraire des témoignages recueillis et des pièces produites en appel, dont il résulterait que le travail fourni par son épouse n'était pas d'une telle ampleur.