Citation: 4A_462/2008 22.12.2008 E. 4

4.1 Les recourants allèguent qu'ils pouvaient de bonne foi estimer que l'architecte effectuait ses prestations à titre gratuit, voire à un tarif fortement réduit, cela dans l'idée d'obtenir par la suite un mandat. Ils invoquent le fait que l'architecte n'aurait adressé aucune facture pour l'activité qu'il a déployée au bénéfice du tiers qui, un temps, a projeté de rénover l'hôtel W.________, avant d'y renoncer. Les recourants affirment que les acomptes versés étaient proportionnés au montant qu'ils reconnaissaient devoir et qu'ils n'avaient pas à contester les demandes de versement de l'architecte des 13 mai 2002 et 29 janvier 2003, car elles étaient totalement infondées. Ils se prévalent encore de la déclaration d'un témoin, qui aurait déclaré que B.X.________ avait confirmé à réitérées reprises « que ses prestations étaient faites sans engagement ». 4.2 Il a été constaté que l'intimé a élaboré en 2001, à l'intention des recourants, un projet de transformation de l'hôtel W.________. Le bureau a essentiellement élaboré les plans et estimé les coûts de l'ouvrage. De telles prestations, par leur nature intrinsèque, peuvent clairement être effectuées par un architecte dans le cadre de la passation d'un contrat d'entreprise tel que l'entend l'art. 363 CO (ATF 134 III 361 consid. 5.1; 127 III 543 consid. 2a). Reste à déterminer si, comme le prétendent les recourants, la prestation de l'architecte a été opérée à titre gratuit, ce qui exclurait, ipso facto, la conclusion entre les plaideurs d'un contrat d'entreprise (ATF 127 III 519 consid. 2b). Il résulte de l'art. 8 CC que celui qui invoque un engagement pour en déduire un avantage juridique doit, s'il n'y a pas de présomption légale, apporter la preuve des faits qui permettent d'admettre l'existence de cet engagement. Par application de ce principe, il incombe à l'entrepreneur d'établir qu'une rémunération a été convenue (ATF 127 III 519 consid. 2a). 4.3 La cour cantonale n'a pas retenu que les parties avaient la réelle et commune intention de conclure un contrat d'entreprise. Elle a eu recours au principe de la confiance pour déterminer comment le bureau pouvait interpréter le comportement adopté par les recourants entre le printemps 2001 et la fin 2002. Lorsqu'il est amené à interpréter les déclarations et les comportements en vertu de la théorie de la confiance, le juge doit rechercher comment un propos ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même s'il ne correspond pas à sa volonté intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF). Pour trancher cette question, il faut se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, dont la constatation ressortit au fait . Les circonstances déterminantes à cet égard sont celles qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1, 675 consid. 3.3 p. 681 s. et les arrêts cités; 132 III 626 consid. 3.1). Dans le cas présent, les défendeurs sont entrés en relation au début 2001 avec l'intimé, parce qu'ils avaient en vue de transformer l'hôtel W.________. Cette prise de contact a été provoquée par les recourants, qui en ont pris l'initiative. Le 6 juin 2001, ils ont signé avec l'architecte un plan d'affaires, dont ils ont rédigé eux-mêmes la majorité des chapitres. Ils ont à cette occasion pris connaissance de l'annexe 3 du « business plan » élaborée par le bureau, laquelle prévoyait explicitement que les honoraires d'architecte étaient estimés à 650'000 fr. pour un coût de construction ascendant à 2'660'000 fr. Les recourants n'ont pas émis la plus petite remarque sur le fait que ce document mentionnait qu'une rémunération était prévue pour l'architecte et qu'elle était même évaluée à un montant précis. Au contraire, ils ont laissé l'intimé dresser les plans et constituer le dossier en vue de la mise à l'enquête publique. Il s'agissait pourtant de tâches considérables, dès l'instant où elles ont nécessité plus de 700 heures de travail, à savoir 200 heures pour l'avant-projet et 560 heures pour le projet proprement dit. Dans un pareil contexte, il saute aux yeux que l'architecte devait conclure raisonnablement du comportement qu'ont eu les défendeurs à son endroit que ces derniers entendaient rémunérer ses services. Il est sans importance que l'intimé ait préparé auparavant une étude pour un tiers ayant trait à une boucherie, sans émettre de facture. Lorsque les recourants se rapportent à la demande d'acompte du bureau du 13 mai 2002, aux deux acomptes qu'ils ont payés en juillet et septembre 2002 ainsi qu'à la lettre de l'architecte, du 29 janvier 2003, sollicitant le règlement intégral des honoraires, ils font état d'événements qui sont postérieurs aux manifestations de volonté à interpréter, et qui ne sont en conséquence pas déterminants pour l'interprétation normative. Quant à l'expression « sans engagement » qu'aurait utilisée B.X.________, outre qu'il s'agit là d'un fait non retenu, elle signifie, selon une ancienne jurisprudence, que les plans commandés à un architecte doivent être payés, toutefois sans engagement du maître quant à l'exécution du projet, qui est susceptible d'être confiée à un autre professionnel que son auteur (ATF 64 II 9 consid. 3). Il s'ensuit que le grief doit être rejeté.