Citation: 5A_625/2013 E. 6

Il résulte du procès-verbal des opérations de saisie du 24 juin 2013, envoyé au Tribunal fédéral par l'Office, en complément au dossier cantonal lacunaire, que le débiteur a déclaré à l'Office qu'il percevait un revenu annuel de 101'000 fr., mais que l'Office l'a corrigé au montant de 141'298 fr. par an, soit 11'774 fr. 80 par mois. Pour retenir ce chiffre, l'Office s'est basé, ainsi que cela résulte de sa correction elle-même, sur les chiffres figurant dans la déclaration fiscale du débiteur 2012. Un bref calcul permet alors de constater que l'Office s'est basé sur le revenu brut de 158'909 fr. déclaré, dont il a soustrait les déductions liées à l'activité indépendante de 17'611 fr., d'où le montant de 141'298 fr. annuel retenu. Le recourant, qui n'a pas prétendu n'avoir jamais eu connaissance de ce procès-verbal, aurait pu arriver à la même conclusion lui-même. On relève toutefois que c'est à tort que la Chambre de surveillance, dont le dossier ne contenait pas cette pièce, a retenu que "s'agissant de ses revenus, la déclaration fiscale et l'avis de taxation produits par le plaignant ne concernent pas la période pertinente". D'autres charges n'ont pas été prises en compte par la Chambre de surveillance, le débiteur n'ayant produit que les récépissés ou pièces attestant du paiement effectif et régulier de son loyer et de son assurance-maladie. Or, en effet, conformément à la jurisprudence (ATF 121 III 20 consid. 3), seules les charges dont le paiement effectif est établi sont prises en considération. Dès lors que le recourant se limite à affirmer à cet égard qu'il paie régulièrement ses impôts, il ne démontre pas que c'est arbitrairement que la Chambre de surveillance aurait écarté cette charge.