Citation: 6B_1395/2016 E. 1.4

1.4. A teneur de l'arrêt cantonal, entre le 25 mars 2013 et le 15 juin 2015, le recourant était détenu durant 534 jours consécutivement dans une cellule ne lui offrant qu'une surface individuelle nette de 3,39 m2. Dès le 27 mars 2013, il avait la possibilité de sortir de sa cellule 4h30 par jour, dans le cadre de son travail de nettoyeur d'étage. La cour cantonale retient expressément que la réduction de peine est octroyée pour réparer la violation de l'art. 3 CEDH constatée. Quant à l'étendue de la réduction, la cour présente deux approches. L'une consistant à fixer une réparation d'ordre général et global, sans se référer au nombre de jours de détention illicite, par analogie avec la méthode utilisée en cas de violation du principe de célérité; la seconde consistant à quantifier la réparation en tenant compte de cette durée, en référence à l'indemnisation en cas de détention injustifiée (art. 429 al. 1 let. c CPP). Elle fait état de plusieurs affaires cantonales dans lesquelles des réductions de peine de deux, respectivement sept mois ont été accordées en réparation de conditions de détention illicites ayant duré six à sept mois, respectivement 591 jours. Certes le raisonnement cantonal apparaît ambivalent voire contradictoire. L'on comprend toutefois, au regard de la jurisprudence cantonale citée, que la réduction de peine de 6 mois accordée en l'espèce correspond globalement à un jour pour chaque période de trois jours de détention dans des conditions illicites (534 jours / 3 = 178 jours, à savoir 5 mois et 26 jours). L'impact de la réduction sur la quotité de la peine du recourant est mesurable. Le recourant ne prétend pas avoir subi de souffrances particulières résultant de l'espace individuel à disposition (3,39 m2), lequel a expressément été pris en considération pour la réparation du tort moral. Il n'expose pas dans quelle mesure ce seul critère justifierait une réduction supplémentaire de sa peine, étant rappelé qu'il n'était pas confiné 23h/24h dans sa cellule. La pratique cantonale consistant à réduire la peine d'un tiers de la période passée dans des conditions de détention contraires à l'art. 3 CEDH, dont les autorités n'ont pas de raison de s'écarter en l'espèce, est conforme à la jurisprudence précitée. Dans ces circonstances, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que la réduction de six mois de la peine privative de liberté réparait suffisamment le tort moral subi en raison des conditions dans lesquelles l'incarcération du recourant s'est déroulée. Pour le surplus, la motivation cantonale permet de comprendre les raisons qui ont amené les juges à réduire la peine dans cette proportion et le recourant a pu attaquer ce point devant le Tribunal fédéral en toute connaissance de cause.