Citation: 4A_53/2021 E. 5.2

5.2. En l'espèce, la cour cantonale a, dans un premier temps, relevé que, quand bien même les critères formels ne sont pas seuls déterminants, le contrat litigieux est intitulé " contrat de travail n o 519sc ", prévoit qu'il s'agit d'un " contrat de travail à durée maximale régi par les articles 319et suivants du Code suisse des obligations "et a été rédigé par la défenderesse et signé, pour elle, notamment par sa présidente, qui est avocate de profession. Dans un deuxième temps, elle a retenu, en substance, l'existence d'un rapport de subordination entre le demandeur et la défenderesse sur la base de différentes dispositions du contrat litigieux, qui prévoient notamment que le demandeur devait obligatoirement être présent à certaines dates et qu'un programme détaillé des répétitions devait lui être communiqué après signature (art. 2), qu'il ne pouvait s'absenter de... pendant la durée de son contrat sans autorisation formelle préalable de la direction générale de la défenderesse (art. 2 et 13), qu'il s'engageait à participer à toutes les répétitions prescrites par A.________ (art. 8) et à appliquer et à respecter le règlement général intérieur de A.________ qui définit les conditions de travail en usage et fait partie intégrante du contrat litigieux, la direction pouvant lui interdire l'accès à la scène si son comportement était de nature à porter atteinte à la tenue de la représentation (art. 18). Ainsi, le demandeur s'engageait à de nombreux égards à s'intégrer à l'organisation de la défenderesse et à en suivre les instructions et celle-ci se réservait à plusieurs reprises le droit d'obliger ou d'interdire au demandeur un comportement ou une action particulière. Dans un troisième temps, la cour cantonale a rejeté trois arguments de la défenderesse. Premièrement, tandis que celle-ci se prévalait du fait que les art. 13 à 15 du contrat litigieux démontreraient que les parties n'avaient pas souhaité conclure un contrat de travail, la cour cantonale a considéré que l'art. 13 avait plutôt tendance à renforcer l'admission de l'existence d'un lien de subordination et que les deux autres dispositions contractuelles étaient susceptibles d'entrer en contradiction avec le droit (semi-) impératif du travail et qu'elles seraient de nul effet si le contrat litigieux devait être qualifié de contrat de travail. Deuxièmement, la cour cantonale a rejeté l'argument de la défenderesse selon lequel le comportement des parties aurait dû permettre au tribunal de considérer que le contrat conclu n'était pas un contrat de travail, dans la mesure où celles-ci auraient souhaité conclure un contrat identique à celui qu'elles avaient conclu le... en vue de la représentation du xxx durant la saison...-... (cf. supra consid. A.a). Elle a relevé que le contrat conclu en..., intitulé " contrat d'engagement no 448z ", précise qu'il s'agit d'un contrat de travail régi par les art. 319 ss CO et prévoit une clause d'élection de for en faveur du tribunal des prud'hommes du canton de Genève, de sorte que la démonstration de la défenderesse s'effondrait d'elle-même. Troisièmement, la cour cantonale a considéré qu'on ne discernait pas en quoi le comportement des parties durant ou après les négociations du contrat litigieux permettrait d'aboutir à une autre conclusion. Selon elle, le contrat litigieux et le contrat signé par les parties en... sont indépendants l'un de l'autre et conclus pour des périodes déterminées. De plus, le fait que l'un a été exécuté et l'autre non est sans importance sur la qualification de la relation. Enfin, le " formulaire A1 " n'est pas probant et les faits qu'il constate ne concernent pas le contrat litigieux. Partant, la cour a jugé que c'est à bon droit que le tribunal avait qualifié le contrat litigieux de contrat de travail, de sorte que l'art. 15, qui est contraire aux règles impératives du droit du travail, n'a pas de portée et que le demandeur a droit à son salaire.