Citation: I 621/03 21.04.2004 E. 6

A teneur des décisions litigieuses du 23 juillet 2002, l'office recourant a mis l'intimé au bénéfice d'une rente entière d'invalidité pour une période limitée au 31 août 2000, prestation qu'il a remplacée par une demi-rente dès le 1er septembre suivant. Au regard de la jurisprudence (cf. ATF 125 V 417 sv consid. 2d et les références, SVR 2003 IV n° 35 p. 107 consid. 2.1 et la référence), on pourrait se demander si le procédé ne devrait pas être assimilé à un cas de révision du droit à la rente, au sens de l'art. 41 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002). Cette question peut toutefois rester indécise, car aussi bien en 1997 qu'en 2000 (cf. ATF 129 V 222), le taux d'invalidité de l'intimé était supérieur à la limite de 66 2/3 % ouvrant droit à la rente entière (cf. art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003), ainsi qu'on va le voir. Pour déterminer le revenu d'invalide de l'intimé en 2000, il convient de se fonder sur les statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires 2000 publiée par l'Office fédéral de la statistique (cf. ATF 124 V 321). Selon la table TA1 (p. 31), le salaire déterminant, toutes activités confondues dans le secteur privé, était de 4'437 fr. par mois (valeur standardisée) pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par un homme. Ce salaire mensuel hypothétique de 4'437 fr. se basant sur une durée hebdomadaire de travail de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises, il y a lieu de l'ajuster à 41,8 heures par semaine (Annuaire statistique de la Suisse 2002, p. 207, T3.2.3.5), ce qui aboutit à un salaire mensuel de 4'636 fr. 65, ou annuel de 55'640 fr. Ce montant doit être adapté à la capacité de travail réduite de l'intimé (40 %), d'où l'on obtient un revenu de 22'256 fr. A ce stade, sans même appliquer de coefficient de réduction (cf. ATF 126 V 75), la comparaison de ce revenu d'invalide de 22'256 fr. avec le salaire dont l'intimé aurait pu bénéficier en 2000, soit au minimum 71'500 fr. (attendu qu'il réalisait pareil gain en 1997, selon le questionnaire d'employeur du 9 février 1998), laisse déjà apparaître une perte de gain minimale de 69 %. Il s'ensuit que le jugement attaqué sera confirmé en son dispositif, par substitution de motifs.