Citation: 6S.36/2003 10.04.2003 E. 4

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. Il reproche à la cour cantonale d'avoir omis de tenir compte d'éléments à prendre en considération dans la fixation de la peine et d'en avoir retenu d'autres à tort. 4.1 Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels on peut se référer. Il suffit ici de rappeler que, comme cela ressort des arrêts précités, la gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et qu'elle doit être évaluée en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même et à l'auteur. 4.2 Le fait que le recourant a été pendant un certain temps au chômage, pendant lequel il a perçu des indemnités de 4'500 fr. par mois, n'a pas fait obstacle au paiement des pensions, qui, partiellement au moyen de ces indemnités, ont été payées à l'époque (cf. supra, let. B.b et B.c); il ne diminue donc pas sa faute. C'est donc en vain que le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de cet élément dans la fixation de la peine. 4.3 La circonstance que le recourant a demandé sans succès la modification du jugement de divorce pour obtenir une diminution des contributions dues pour ses filles n'a nullement été retenue à sa charge dans la fixation de la peine, mais n'a été évoquée que pour préciser que ces contributions étaient toujours dues dans leur intégralité. Le grief fait à la cour cantonale d'avoir tenu compte à tort de cet élément dans la fixation de la peine est donc privé de fondement. 4.4 Il n'est nullement établi en fait que les travaux auxquels le recourant a fait procéder sur son immeuble et sa voiture étaient indispensables, ainsi qu'il le prétend. Il est par conséquent irrecevable à s'en prévaloir pour contester avoir privilégié son confort personnel en engageant ces frais plutôt que de s'acquitter des contributions dues pour ses filles. Que cet élément était pertinent pour apprécier sa culpabilité n'est au reste à juste titre pas contesté. 4.5 En définitive, le recourant ne peut invoquer aucun élément pertinent et établi qui aurait été omis ou pris en considération à tort dans la fixation de la peine. Par ailleurs, compte tenu de la faute du recourant, qui a fait preuve d'une mauvaise volonté manifeste et durable dans l'accomplissement de son obligation de contribuer à l'entretien de ses deux filles, on ne saurait certes dire que la peine de 3 mois d'emprisonnement qui lui a été infligée serait excessive au point qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation; en soi, la quotité de la peine n'est d'ailleurs pas contestée.