Citation: 4A_357/2015 E. 5.3

5.3. En l'occurrence, le mot " INDIAN " (adjectif) est combiné avec l'élément " MOTORCYCLE " (substantif). Ce dernier élément n'est pas neutre, mais il résulte clairement de la combinaison (" moto indienne ") que le substantif définit les contours de la marque; l'adjectif " indienne ", qui porte exclusivement sur le nom " moto ", ne fait qu'apporter une précision de sens (quant à la provenance de l'objet). Or, le signe " INDIAN MOTORCYCLE " est revendiqué pour des vêtements (chemises, vestes, pantalons, gants, chapeaux, bavoirs et chaussures). La combinaison (" moto indienne ") présente une unité et on ne voit pas qu'elle puisse suggérer aux consommateurs que les vêtements sur lesquels cette combinaison est apposée proviendraient de l'Inde. Le signe n'est composé d'aucun autre élément qui, le cas échéant, serait susceptible de remettre en question l'unité de la combinaison et, alors, d'éveiller une association d'idées entre les produits revendiqués (les vêtements) et l'Inde. Force est de constater qu'en l'occurrence, le vêtement (par exemple un chapeau ou une chemise) sur lequel le signe litigieux est apposé est plutôt perçu comme un simple support et le signe considéré comme une référence à l'univers des motos ou à celui des motards (et non comme une indication de provenance du vêtement). Cela étant, on observe que le cas d'espèce éveille une attente très proche de celle qui est suscitée par le renvoi à un événement sportif ou culturel - cas qui entre dans l'une des exceptions de l'art. 47 al. 2 LPM (cf. supra consid. 4.4). Cela étant, l'élément verbal prédominant (" MOTORCYCLE ") influence l'impression d'ensemble de la marque de telle manière qu'une attente quant à la provenance, en lien avec les produits revendiqués (vêtements), est totalement écartée. Le résultat auquel l'instance précédente est arrivée peut donc être confirmé. Cela ne veut toutefois pas dire que l'utilisation d'un mot compris comme une indication de provenance doive toujours être admise lorsque ce mot est combiné avec un substantif qui ne concerne en rien directement les produits revendiqués. Il faut toujours, pour trancher la question de l'impression d'ensemble de la marque contenant le nom géographique, analyser les circonstances propres au cas particulier (cf. supra consid. 4.5).