Citation: 6S.59/2003 06.06.2003 E. 1

3.4 Le recourant et ses coaccusés ont été condamnés à des peines différentes, qui tiennent manifestement compte de l'importance de la faute de chacun d'eux, eu égard notamment à leur rôle respectif. L'allégation contraire et, au demeurant purement gratuite, du recourant est donc dépourvue de fondement. 3.5 Comme le relève l'arrêt attaqué, il résulte clairement de l'ensemble de leur jugement que les premiers juges, même s'ils ne les ont pas expressément rappelés au stade de la fixation de la peine, ont tenu compte des mobiles du recourant, en particulier du fait que c'est pour se procurer plus aisément, voire gratuitement, de la cocaïne, dont il était alors fortement dépendant, que celui-ci a accepté de participer au trafic de cette drogue mis sur pied par T.________. C'est donc en vain que le recourant réaffirme qu'il n'a pas été tenu compte de ce mobile, au demeurant non sans relever lui-même que celui-ci "ressort clairement de l'état de fait du premier jugement". Le grief est donc infondé. 3.6 Le recourant reproche vainement aux juges cantonaux de n'avoir pas tenu compte, dans la fixation de la peine, de la limite de 18 mois compatible avec l'octroi du sursis. La prise en considération de cette circonstance suppose, d'une part, que la peine privative de liberté que le juge envisage de prononcer ne soit pas nettement supérieure à 18 mois et, d'autre part, que les conditions de l'octroi du sursis soient réunies; le cas échéant, encore faut-il au demeurant que la peine demeure proportionnée à la faute à sanctionner (ATF 127 IV 97 consid. 3 p. 100/101 et les arrêts cités). S'agissant de la première de ces conditions, la jurisprudence a précisé qu'une peine privative de liberté n'est suffisamment proche de la limite de 18 mois permettant l'octroi du sursis que si elle n'excède pas 21 mois (ATF 127 IV 97 consid. 3 p. 101). Elle n'est donc manifestement pas réalisée en l'espèce, puisque les juges cantonaux envisageaient d'infliger au recourant une peine de 2 ans d'emprisonnement. La circonstance invoquée n'avait dès lors pas à être prise en compte. 3.7 Que les premiers juges aient aussi refusé de prononcer une peine de durée compatible avec l'octroi du sursis "par équité avec les autres trafiquants" indique, comme l'admet l'arrêt attaqué, qu'ils entendaient également respecter une certaine égalité de traitement. La phrase incriminée ne révèle en tout cas pas que, pour des motifs de prévention générale, ils auraient aggravé la peine correspondant à la culpabilité du recourant (cf. ATF 118 IV 342 consid. 2g p. 350). Le grief est donc dépourvu de fondement. 3.8 Les juges cantonaux n'ont pas nié que l'évolution favorable du recourant, qui s'est libéré de sa toxicomanie, méritait d'être prise en considération en sa faveur. Ils ont toutefois admis, à juste titre, que l'élément défavorable que constitue l'existence d'un antécédent judiciaire devait également être pris en compte dans la fixation de la peine, comme cela résulte d'ailleurs expressément de l'art. 63 CP. Qu'ils aient estimé que le premier de ces éléments ne suffisait pas à contrebalancer le second au point de permettre le prononcé d'une peine de durée compatible avec l'octroi du sursis relève de leur pouvoir d'appréciation, dont on ne saurait dire qu'ils auraient ainsi abusé. 3.9 La peine de 2 ans d'emprisonnement infligée au recourant a été fixée sur la base de critères pertinents, sans que l'on discerne d'éléments importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort, et, compte tenu de la culpabilité du recourant, elle n'est certes pas d'une sévérité qui dénoterait un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.