Citation: 6B_822/2014 E. 3.3

3.3. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle exige l'intention. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, tout au moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en oeuvre ou la situation qu'il exploite. En l'espèce, la cour cantonale a jugé qu'il aurait incombé au recourant de s'assurer du consentement exprès de sa compagne avant d'accomplir des actes sexuels ne relevant pas de la pratique habituelle du couple. On comprend ainsi qu'aux yeux de la cour cantonale le recourant ne pouvait pas considérer a priori sa compagne comme consentante aux actes d'ordre sexuel. Cette appréciation n'est pas insoutenable en elle-même mais ne répond que partiellement à la question, soulevée par le recourant, de sa capacité à distinguer le refus de sa compagne dans ces cas de l'abnégation dont elle a fait preuve dans leurs autres rapports. Quoi qu'il en soit, la constatation de fait selon laquelle la partie plaignante a exprimé son refus suffit à établir que le recourant la savait non consentante. Les infractions retenues à l'encontre du recourant (voies de fait, lésions corporelles, menaces), de même que l'ensemble des déclarations de la partie plaignante, jugées crédibles par la cour cantonale, démontrent par ailleurs suffisamment qu'au-delà de l'atmosphère pesante de suspicion résultant de sa jalousie morbide, le recourant a créé un climat de violence physique et de pressions psychologiques, consistant aussi en déclarations et comportements d'une extrême vulgarité, ravalant la partie plaignante au statut de simple objet (« je te détruirai psychiquement »; « je pourrais creuser [...] un trou et t'[...]enterrer vivante, personne te trouverait »; « je te découperai en morceaux jusqu'à ce que tu dises la vérité »), y compris dans son intégrité sexuelle (inspections nocturnes du sexe de la partie plaignante à la recherche d'hypothétiques traces de relations sexuelles avec un tiers). Ces éléments démontrent suffisamment qu'en l'absence de toute considération pour l'intégrité de sa compagne, tant physique, psychique, que sexuelle, le recourant entendait que la partie plaignante, nonobstant les refus exprimés, se soumette à ses désirs. Il n'est, dès lors, pas nécessaire de rechercher, de surcroît, si des déclarations telles que « d'accord ou pas d'accord, c'est la même chose [...] t'es bonne qu'à vider mes c[...] » peuvent être retenues dans ce contexte quand bien même elles ne figurent pas formellement dans l'acte d'accusation.