Citation: 6B_221/2019 E. 1.3

1.3. Dans son recours, le ministère public soutient qu'il ressort du dossier que parmi les factures de fournisseurs réglées directement par l'intimé 2 pour un montant total de 142'511 fr. 60, seule celle de E.________ tombe dans la période concernée par les acomptes versés à la société de l'intimé 1. En effet, ce sous-traitant avait fourni du matériel à C.________ SA durant la période comprise entre le 13 mai et le 8 juillet 2009, et elle avait émis plusieurs factures entre le 14 mai et le 5 août 2009 pour un montant total de 63'511 fr. 60. Les deux autres fournisseurs payés directement par l'intimé 2 avaient émis des factures après le 14 août 2009 (à hauteur de 74'000 fr. par D.________ et de 5'000 fr. par F.________ Sàrl), qui n'étaient donc pas couvertes par les acomptes versés selon la " situation " du 14 août 2009. En cela, le recourant ne s'écarte des constatations du jugement attaqué que dans une mesure plus favorable à l'intimé 1, puisqu'outre la facture de D.________, il affirme également que la facture de la société F.________ Sàrl, correspondant à du matériel fourni en date du 17 septembre 2009, doit être déduite du montant total payé par l'intimé 2 pour les travaux en date du 14 août 2009. Le recourant estime cependant que contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, lorsqu'il s'agit de déterminer si la valeur des travaux est supérieure aux acomptes versés par l'intimé 2 à la société de l'intimé 1, le prix payé par l'intimé 2 (acompte de 734'610 fr. 30 et facture de E.________ de 63'511 fr.) doit être soustrait à la valeur des travaux au 14 août 2009, date de la dernière " situation " payée par le maître de l'ouvrage à l'entrepreneur, et non à la valeur des travaux retenue dans l'expertise. En effet, l'expertise détermine la valeur des travaux au 6 octobre 2009 (date à laquelle C.________ SA a quitté le chantier de B.________), c'est-à-dire après que le maître d'ouvrage a reçu les prestations correspondant aux factures de D.________ et F.________ Sàrl. Il faut donc déduire de la valeur du travail retenu par l'expertise, soit 813'053 fr., le travail exécuté par C.________ SA (via ses fournisseurs et sous-traitants) entre le 14 août 2009 et le 6 octobre 2009. Cela revient à soustraire les montants résultant des factures de D.________ et F.________ Sàrl. La valeur du travail exécuté par la société de l'intimé 1 au 14 août 2009 était donc de 734'053 fr. 40 (813'053 fr. 40 - 74'000 fr. - 5'000 fr.). Ainsi, selon le recourant, le maître de l'ouvrage a payé 798'121 fr. 90 (734'610 fr. 30 + 63'511 fr. 60) pour un travail, qui, le 14 août 2009, avait une valeur de 734'053 fr. 40. L'intimé 1 s'était donc enrichi de manière illégitime à hauteur de 64'068 fr. 50. Les juges cantonaux étaient ainsi tombés dans l'arbitraire en se basant, dans le cadre de leurs calculs, sur la valeur du travail de C.________ SA au 6 octobre 2009 dans le but de répondre à la question de savoir si les acomptes versés par l'intimé 2 pour des travaux exécutés par la société de l'intimé 1 jusqu'au 14 août 2009 avaient été suffisants pour couvrir l'intégralité des prestations fournies par lui-même ou des sous-traitants.