Citation: U 363/02 05.04.2004 E. 4

Le litige a pour seul objet l'évaluation de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, singulièrement le taux de cette dernière, en raison des troubles subis par l'intimé à la suite de l'accident du 30 avril 1996. 4.1 A cet égard, il ressort de l'ensemble du dossier médical de l'intimé qu'il présente des atteintes neuropsychologiques et auditives en relation avec cet événement. 4.1.1 L'examen neuropsychologique du 8 février 2000 effectué par le Professeur F.________ et le docteur G.________, tous deux neurologues, dans le cadre du rapport d'expertise de Z.________ a montré que l'intimé est atteint de troubles mnésiques sévères d'évocation en modalité verbale, de troubles dysexécutifs importants (programmation, incitation, inhibition), d'un ralentissement et d'un manque de mot en conversation, associés à des modifications thymiques et comportementales, à la suite d'un traumatisme crânio-cérébral grave avec contusion hémorragique temporale gauche. Selon le rapport de Z.________ du 25 février 2000, l'état clinique de l'intimé est stabilisé si bien qu'il est peu probable, vu la durée de l'évolution, que se produise une amélioration des séquelles de l'accident. En comparaison avec le premier avis neuropsychologique rendu par le Professeur F.________ le 12 août 1998 à l'attention du docteur C.________, chargé d'une première expertise par la recourante, on constate que les troubles dont est atteint l'intimé étaient moins marqués à cette époque. En effet, l'examen neuropsychologique du 10 août 1998 montrait de discrètes difficultés de compréhension auditivo-verbale et des difficultés mnésiques verbales persistantes avec apraxie constructive. Le Professeur F.________ qualifiait alors ces troubles de modérés à moyens et relevait «des manifestations d'irritabilité», alors que dans son rapport du 8 février 2002, il a fait état d'une «modification du caractère avec irritabilité», de «modifications thymiques et comportementales» et de «troubles mnésiques sévères». A l'instar des premiers juges, on relève également que les docteurs H.________ et I.________ de Z.________ ont conclu que les séquelles neuro-chirurgicales entraînaient une incapacité de travail de 75 % dans toute activité (rapport du 25 février 2000), alors que le docteur C.________ estimait à 50 % seulement l'incapacité de travail en septembre 1998. 4.1.2 Selon l'expertise audiologique effectuée par le docteur J.________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, le 24 août 1998, A.________ présente une hypoacousie de perception neuro-sensorielle de l'oreille droite avec trouble de la compréhension et acouphènes, qui ont été provoqués par l'accident du 30 avril 1996. D'après le médecin, il n'existe, sur le plan audiologique, aucun traitement permettant la récupération de la fonction auditive. 4.2 On précisera qu'il n'y a en revanche pas lieu de tenir compte du diagnostic d'état dépressif retenu par les médecins qui ont examiné l'intimé (cf. rapports du docteur B.________ du 18 décembre 1996 et du docteur C.________ du 16 décembre 1998). En effet, le lien de causalité naturelle entre ce trouble et l'accident du 30 avril 1996 n'est que possible, comme l'explique de manière circonstanciée le docteur K.________, psychiatre, dans son rapport du 15 février 2000 à l'attention des docteurs H.________ et I.________ de Z.________, ce qui ne suffit pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, pour admettre l'existence d'une telle relation de causalité (ATF 119 V 337 consid. 1, 117 V 360 consid. 4a et les références). A cet égard, les conclusions divergentes du docteur C.________ ne sont pas convaincantes, dès lors que le praticien fonde son appréciation sur une motivation plus juridique que médicale, en se référant à la jurisprudence de la Cour de céans et non pas à son expérience médicale.