Citation: 4A_186/2009 03.03.2010 E. 6.2

6.2.1 En vertu de l'art. 8 CC, la preuve du sinistre incombe à l'ayant droit, lequel doit sur la demande de l'assureur fournir à ce dernier, conformément à l'art. 39 al. 1 LCA, tout renseignement sur les faits à sa connaissance qui peuvent servir à déterminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou à fixer les conséquences du sinistre (ATF 130 III 321 consid. 3.1). En principe, une preuve est tenue pour rapportée lorsque le juge a pu se convaincre de la vérité d'une allégation (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.2). La jurisprudence et la doctrine admettent toutefois que, dans la mesure où l'ayant droit est dans l'impossibilité de rapporter la preuve matérielle du sinistre, comme c'est généralement le cas pour le sinistre litigieux, il se trouve dans un "état de nécessité en matière de preuve" (Beweisnot) qui justifie l'allégement de la preuve (ATF 130 III 321 consid. 3.1 et les arrêts cités; cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1; arrêt non publié 4D_73/2007 du 12 mars 2008, consid. 2.2). Le degré de preuve requis, s'agissant de la survenance du sinistre, se limite alors à la vraisemblance prépondérante (überwiegende Wahrscheinlichkeit; ATF 130 III 321 consid. 3.2). Il y a vraisemblance prépondérante lorsqu'il est possible que les faits pertinents se soient déroulés différemment, mais que les autres possibilités ou hypothèses envisageables n'entrent pas raisonnablement en considération (arrêt 4A_193/2008 du 8 juillet 2008 consid. 2.1.2; ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les références citées). 6.2.2 L'assureur a un droit - découlant de l'art. 8 CC (ATF 120 II 393 consid. 4b; 115 II 305) - à la contre-preuve; il peut chercher à démontrer des circonstances qui suscitent des doutes sérieux sur la réalité des faits qui font l'objet de la preuve principale, de manière à faire échouer celle-ci; pour que la contre-preuve aboutisse, il suffit que la preuve principale soit ébranlée et que les faits n'apparaissent par conséquent pas comme étant d'une vraisemblance prépondérante; si la contre-preuve aboutit, les faits allégués par l'ayant droit ne peuvent pas être tenus pour établis, à savoir comme étant d'une vraisemblance prépondérante, et la preuve principale est mise en échec (ATF 130 III 321 consid. 3.4; arrêt 4D_73/2007 du 12 mars 2008 consid. 2.2). Le Tribunal fédéral a rejeté l'idée selon laquelle, si la contre-preuve aboutit, l'ayant droit doit apporter la preuve stricte de la survenance du sinistre; en effet, le juge apprécie globalement, au moment de rendre son jugement, l'ensemble des résultats de la procédure probatoire; au surplus, il n'y aurait aucun sens à charger l'ayant droit d'une preuve stricte qu'il pourrait d'autant moins rapporter qu'il a déjà échoué à établir la vraisemblance prépondérante de ses allégations (arrêt 4A_193/2008 du 8 juillet 2008 consid. 2.1.3 et 2.1.4; ATF 130 III 321 consid. 3.4 in fine). 6.3 Les reproches de la recourante sont infondés. Il est indéniable que l'autorité cantonale n'a pas ignoré le critère de la vraisemblance prépondérante qui a été expliqué de façon précise dans le jugement entrepris (p. 27). Il est faux d'affirmer que la cour cantonale a imposé au seul assureur de faire naître des doutes sérieux sur les conditions d'octroi à la prestation. L'autorité précédente a examiné les faits allégués par l'intimé, dont la version a d'ailleurs été considérée comme "techniquement possible" par l'expert, puis elle a mis en balance ces faits avec ceux allégués par la recourante. Celle-ci semble reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas entrepris son examen en deux temps: selon elle, il conviendrait d'examiner la preuve principale incombant à l'intimé (celle-ci devant démontrer la vraisemblance prépondérante de sa version des faits), puis, dans un deuxième temps seulement, la contre-preuve de l'assureur (celui-ci devant faire naître des doutes sérieux). Le Tribunal fédéral a rejeté un tel examen à deux niveaux (cf. supra consid. 6.2.2). Il convient bien plutôt d'apprécier globalement, au stade du jugement, l'ensemble des résultats de la procédure probatoire, se rapportant aussi bien à la preuve principale qu'à la contre-preuve, pour décider si la survenance du sinistre est établie avec une vraisemblance prépondérante (cf. arrêt 4A_193/2008 du 8 juillet 2008 consid. 2.3.2). Or, l'autorité précédente a bien entrepris cet examen global. Elle a alors jugé que les indices fournis par la recourante ne permettaient pas d'ébranler la preuve principale et donc que la version alléguée par l'intimé apparaissait comme étant d'une vraisemblance prépondérante. 6.4 En réalité, la recourante, sous le couvert de la violation de l'art. 8 CC et de l'art. 39 LCA, tente de démontrer, en revenant sur les éléments de fait constatés par la Cour civile, que l'événement assuré ne s'est pas produit avec une vraisemblance prépondérante. Or, il s'agit là d'une question qui ne relève pas de l'analyse juridique, mais bien de l'appréciation des preuves (cf. supra consid. 2.4.2), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière puisque cette question pouvait faire l'objet d'un recours en nullité cantonal et que le jugement de la Cour civile n'est à cet égard par une décision de dernière instance. Le jugement du 25 avril 2008 ne viole donc pas le droit fédéral et le recours ne peut être que rejeté.