Citation: 4A_458/2007 28.01.2008 E. 4

Les parties divergent sur la question de savoir si le chiffre d'affaires mentionné dans le contrat se rapporte à l'activité de toutes les succursales de A.________ SA ou uniquement de celle de V.________, question que les autorités cantonales ont laissée indécise. Le recourant objecte qu'il est impossible de savoir ce qu'il en est, ajoutant qu'il est pratiquement impossible de déterminer l'influence de la publicité tirée du contrat de sponsoring sur le chiffre d'affaires de A.________ SA ou de sa succursale de V.________. Il en déduit que la condition suspensive serait de toute façon nulle. 4.1 Savoir si la condition se rapporte au chiffre d'affaires de toutes les succursales ou uniquement à celle de V.________ est simplement une question d'interprétation objective du contrat. On ne discerne pas en quoi elle serait impossible en l'espèce. Comme cela ressort au demeurant du jugement du Tribunal d'arrondissement, le contrat a été conclu au nom de « A.________ SA » et signé par son directeur général ainsi que par son directeur marketing et relations publiques; il prévoyait que le recourant s'engageait à assurer un chiffre d'affaires à « A.________ »; le recourant s'engageait à participer avec le sigle « A.________ » aux compétitions du championnat et de la coupe suisse, c'est-à-dire à des matches se jouant pour partie hors de la région de V.________; dans une annexe au contrat, le recourant s'engageait d'ailleurs à faire figurer des panneaux magnétiques au nom de « A.________ » à l'arrière des bus transportant les joueurs lors de déplacement à l'extérieur; il ne se trouve aucune mention de la succursale de V.________ dans le contrat, et ses responsables n'y apparaissent pas. Objectivement, tous ces éléments laissent à penser que la condition se rapporte au chiffre d'affaires de A.________ SA dans son ensemble, et non seulement à celui de sa seule succursale de V.________. Les autorités cantonales ont finalement laissé la question indécise, l'estimant sans pertinence dès lors que tant le chiffre d'affaires de toutes les succursales que celui de la succursale de V.________ n'avait pas été établi. Cela ne prête pas le flanc à critique. 4.2 La condition litigieuse consiste en la réalisation d'un certain chiffre d'affaires par A.________ SA durant une période déterminée. On ne discerne pas pour quel motif il serait exclu d'établir, à l'aide de la comptabilité de A.________ SA, si ce chiffre a été atteint ou non. Même si l'on voulait comprendre, comme semble le faire le recourant, que la condition porte sur le chiffre d'affaires supplémentaire engendré par la publicité prévue dans le contrat de sponsoring, une détermination resterait possible, notamment sur la base d'une comparaison du chiffre d'affaires réalisé durant les périodes en question avec celui réalisé antérieurement durant des périodes similaires.