Citation: 5P.219/2002 19.07.2002 E. 3

Le recourant reproche tout d'abord à la Cour de justice de s'être écartée de la méthode dite du minimum vital et d'avoir, en lieu et place, tenu compte des montants qu'il a versés en moyenne à l'intimée depuis la séparation. 3.1 Selon l'autorité cantonale, le premier juge a retenu à juste titre que les éléments fournis par les parties au sujet de leur situation financière ne reflétaient que partiellement la réalité. Le mari a certes produit les bilans de son entreprise pour les années 1995 à 1999 ainsi que les déclarations fiscales des années 1997/1998; d'après ces documents, le bénéfice brut s'est élevé à 1'404'300 fr. 68 en 1995, 912'745 fr. 50 en 1996, 973'025 fr. 45 en 1997, 851'488 fr. 08 en 1998 et 1'005'757 fr. 27 en 1999, alors que les frais généraux ont représenté respectivement 931'882 fr. 68, 681'669 fr. 67, 710'989 fr. 59, 626'404 fr. 71 et 770'989 fr. 60. Aucune explication n'a toutefois été donnée sur la nature des frais comptabilisés, ni sur la finalité des importantes dettes bancaires qui figurent au bilan. De plus, les allégations de l'intimée au sujet du train de vie mené par les époux avant leur séparation n'ont pas été contredites. L'épouse, quant à elle, n'a fourni aucune indication sur la valeur de sa collection de robes et de bijoux offerts par son conjoint, ni sur les économies qu'elle aurait pu, à en croire ce dernier, se constituer. En outre, aux termes des conventions passées en mai 1997, dont l'une devait demeurer occulte pour des motifs probablement fiscaux, le mari s'est engagé à verser à sa femme une pension mensuelle de 15'000 fr., et il n'a pas rendu vraisemblable avoir contracté sous l'empire d'un vice du consentement, ni ignoré, au moment de la signature de ces accords, les résultats de sa galerie pour l'année 1996, à tout le moins dans ses grandes lignes. Enfin, les comptes produits par l'époux ne permettent pas de tenir pour plausible la diminution importante de ses revenus, laquelle serait survenue après la signature des conventions, en raison de la crise ayant sévi sur le marché de l'art; la dégradation de sa situation financière est d'autant moins crédible vu l'amortissement important de sa dette fiscale en 2000/2001, les agrandissements entrepris dans sa galerie et les travaux d'aménagement exécutés dans sa villa. Le montant des pensions effectivement versées avoisine 13'000 fr. par mois, sans que le mari ne démontre avoir dû s'endetter pour ce faire; il n'a pas davantage allégué, ni rendu vraisemblable, que cette exécution partielle des conventions matrimoniales l'aurait mis dans une situation financièrement difficile. La cour cantonale en a déduit que, tout bien considéré, la contribution d'entretien devait être fixée au montant réellement versé en moyenne depuis la séparation des conjoints, c'est-à-dire 13'000 fr. par mois. 3.2 A l'appui de son moyen, le recourant affirme qu'il est "significatif" de constater que l'autorité précédente n'a pas tiré les conséquences de l'absence de renseignements de l'intimée sur les éléments de fortune qu'il lui prête (vêtements et bijoux), préférant se fonder sur les seules allégations de l'intimée quant au train de vie du couple. Il fait valoir que sa situation économique, telle qu'elle ressort des déclarations fiscales et des bilans de sa galerie, correspond au plus près à la réalité et ne pourrait pas être établie de façon plus complète, en particulier en ce qui concerne la diminution notable de ses revenus à compter de l'exercice 1996; son comptable a d'ailleurs confirmé que les comptes et bilans sont véridiques, et les deux contrôles fiscaux dont sa galerie a fait l'objet en 1996 et 1998 n'ont donné lieu à aucun redressement. Il prétend avoir exposé à maintes reprises les circonstances dans lesquelles les conventions de mai 1997 ont été conclues. S'il a effectivement versé de telles pensions à son épouse, c'est parce qu'il n'avait pas d'autre choix que de s'en acquitter, celle-ci n'ayant pas hésité à introduire une poursuite. Enfin, se baser sur les montants effectivement versés violerait grossièrement l'art. 137 CC. Le résultat est également arbitraire, dès lors que le montant de la pension (13'000 fr.) absorbe pratiquement tout le bénéfice dégagé par la galerie (16'025 fr.). Cette critique, exclusivement appellatoire, est irrecevable. En effet, le recourant ne s'en prend nullement à la manière dont l'autorité cantonale a apprécié les comptes de la galerie; il ne prétend pas non plus que c'est en contradiction avec les preuves administrées que les juges cantonaux ont retenu qu'il n'avait pas été victime d'une erreur lors de la signature des conventions de mai 1997 et n'avait pas allégué avoir dû s'endetter, ou s'être trouvé dans une situation financière difficile, en raison des pensions effectivement versées. 3.3 Le recourant fait en outre grief à la Cour de justice de n'avoir pas pris en considération ses dettes bancaires et fiscales, ainsi que les intérêts passifs, dans le calcul de ses charges. 3.3.1 Concernant la dette à l'égard de la Banque X.________, l'autorité précé-dente a retenu que la finalité de ce prêt n'a pas été établie, ni même rendue vraisemblable, le recourant n'ayant donné aucune explication à cet égard, que cette dette n'apparaît pas dans les déclarations fiscales relatives aux années 1998 et 1999 et qu'aucune justification n'a été fournie sur la provenance des virements opérés en 2000; elle a considéré que ces éléments étaient insuffisants pour admettre, fût-ce au degré de la vraisemblance, que l'emprunteur s'acquittait régulièrement des intérêts. De plus, des intérêts et frais bancaires importants figurent au bilan de son entreprise et il n'est pas exclu qu'il s'agisse bien des intérêts relatifs au prêt en question; si tel était le cas, ces intérêts seraient déjà pris en compte dans le calcul du bénéfice net de la galerie. Sur ce point, le recourant se borne à affirmer que c'est à tort que le calcul de la cour cantonale ne tient pas compte de sa dette bancaire, alors que cette charge devait l'être "de toute évidence". Cette critique ne contient pas même le début d'une démonstration de l'arbitraire dans lequel seraient tombés les magistrats d'appel, de sorte qu'elle est irrecevable. 3.3.2 S'agissant des impôts, la cour cantonale a constaté que le recourant n'a fourni aucune indication sur sa charge fiscale courante, ni aucun justificatif relatif aux acomptes provisionnels ou aux paiements; quant aux dettes antérieures, il a certes établi s'être acquitté de 75'000 fr. en 2000 et 2001 à la suite de poursuites, mais cet élément ne permet pas, à lui seul, de tenir pour suffisamment vraisemblable un amortissement régulier de la dette fiscale A ces motifs, le recourant objecte qu'il a produit différents bordereaux rectificatifs, une sommation de l'administration fiscale, un calcul ainsi qu'un décompte du solde de poursuites et deux quittances de versements (pour un montant total de 75'000 fr.) effectués à l'office des poursuites; il ne se réfère toutefois à aucune pièce, ni n'indique le montant mensuel à prendre en compte à titre de charge. Appellatoire et de surcroît imprécise, cette critique est dès lors irrecevable.