Citation: 5C.125/2003 31.10.2003 E. 3

3.1 Un fait est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa). Autrement dit, la causalité naturelle est toujours donnée lorsque l'on ne peut faire abstraction de l'événement en question sans que le résultat ne tombe aussi (ATF 95 IV 139 consid. 2a; 119 V 335 consid. 1). Cela signifie que si le fait a est cause du fait b et b cause du fait c, a est cause de c, étant entendu que b est aussi cause de c (Deschenaux/Steinauer, La responsabilité civile, 2e éd., 1982, n. 8 p. 54). 3.2 En l'espèce, les juges cantonaux ont retenu que l'accident de la circulation de 1990 était la cause exclusive de l'opération de 1998 et que cette opération était la cause de l'accident vasculaire qui fonde les prétentions de la demanderesse. Ils ont toutefois retenu l'absence de causalité naturelle entre l'accident de la circulation et l'accident vasculaire, en se référant aux notions de causalité dépassée et dépassante (cf. lettre E.a supra). Ce faisant, ils ont méconnu le concept de causalité naturelle, comme on va le voir. 3.3 En effet, les notions de causalité dépassée et dépassante se réfèrent à un arrêt de la causalité naturelle, lorsqu'un dommage aurait pu être causé par un certain fait, mais résulte en réalité d'autres circonstances (Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 21 s. p. 56). En d'autres termes, elles visent le cas où un comportement a entraînerait un certain dommage, mais qu'avant que ce dommage survienne, il est causé par un comportement b (Brehm, Berner Kommentar, Band VI/1/3/1, 1998, n. 147 ad art. 41 CO). Or tel n'est précisément pas le cas en l'espèce, car l'accident de la circulation de 1990 n'aurait pas à lui seul causé l'accident vasculaire; celui-ci a été causé par l'opération de 1998, elle-même causée par l'accident de 1990. On ne se trouve ainsi pas en face d'un cas de causalité dépassée, mais d'un cas de causalité indirecte, où le fait initial (ici l'accident de 1990) n'a pas produit lui-même le dommage, mais a donné naissance à une ou plusieurs conditions (ici l'opération de 1998) dont le dommage a été le résultat final (Giovannoni, La causalité dans la responsabilité civile extra-contractuelle, in RJB 98/1962 p. 249 ss, 265). 3.4 Le lien de causalité naturelle est dès lors indubitablement donné en l'espèce (cf. aussi Brehm, L'assurance privée contre les accidents, 2001, n. 625), ce que la cour cantonale a nié à tort en procédant non pas à une appréciation des preuves - puisqu'à cet égard, elle a retenu que l'accident de la circulation de 1990 était la cause naturelle exclusive de l'opération de 1998 et que cette opération était à son tour la cause naturelle de l'accident vasculaire qui fonde les prétentions de la demanderesse -, mais à une application erronée des principes juridiques qui cernent le concept même de causalité naturelle.