Citation: 1P.50/2002 03.04.2002 E. B

Par arrêt du 15 décembre 2000, la Cour correctionnelle du canton de Genève (ci-après: la Cour correctionnelle), siégeant sans le concours du jury, a reconnu Z.________ coupable d'attentat à la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de résistance (art. 189 aCP), au préjudice de son neveu X.________, et de faux dans les titres (art. 251 CP), et l'a condamné à la peine de trois ans, trois mois et vingt-cinq jours de réclusion, les droits de la partie civile étant réservés pour le surplus. Cette autorité a considéré que Z.________ avait commis les actes d'ordre sexuel qui lui étaient reprochés en se fondant sur les déclarations concordantes des victimes, que plusieurs témoignages venaient corroborer, estimant inconcevable que A.________ ait pu se faire l'auteur d'une dénonciation mensongère, impliquant son frère trisomique. Elle a également retenu que Z.________ s'était rendu coupable de faux dans les titres en imitant la signature des époux M.________ sur la lettre du 28 novembre 1997 et en remettant celle-ci au Juge d'instruction pour améliorer sa position dans la procédure pénale. Contre cet arrêt, Z.________ a interjeté un pourvoi que la Cour de cassation du canton de Genève (ci-après: la Cour de cassation ou la cour cantonale) a partiellement admis; en conséquence, elle a acquitté l'accusé de la prévention d'infractions à l'art. 189 aCP, a annulé l'arrêt attaqué et a renvoyé la cause à la Cour correctionnelle afin qu'elle fixe une peine pour infraction à l'art. 251 CP. Elle a estimé en substance que si l'établissement des faits pris isolément échappait au grief d'arbitraire, une lecture attentive du dossier laissait planer un doute que les premiers juges auraient dû constater et qui auraient dû les amener à acquitter le prévenu de l'accusation d'attentat à la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de résistance. X.________ a formé contre cet arrêt, rendu le 31 août 2001, un recours de droit public que le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable en application de l'art. 87 al. 2 OJ au terme d'un arrêt rendu le 5 novembre 2001. Statuant à nouveau le 18 décembre 2001, la Cour correctionnelle a condamné Z.________ à la peine de trois mois d'emprisonnement, avec sursis pendant trois ans, pour faux dans les titres.