Citation: 9C_761/2023 E. 4

Constatant que l'intimé n'avait pas la qualité d'organe formel, le tribunal cantonal s'est attaché à déterminer si, eu égard à la répartition des pouvoirs internes de la société, l'intimé, en tant que directeur, pouvait décider de payer les cotisations sociales. Il a constaté d'une manière générale que la reconnaissance de la responsabilité de l'intimé par la caisse recourante se fondait sur des éléments (le droit de signature individuelle, l'augmentation du salaire, la disposition d'un véhicule de fonction, la signature de la lettre qui révoquait le mandat d'administrateur de B.________ ainsi que l'existence d'un prêt actionnaire et d'un autre prêt ayant servi à acquérir un bien immobilier en Italie), dont l'appréciation était en tout point contestée par l'intimé. La juridiction cantonale a en particulier relevé qu'aucune pièce (telle que des statuts ou un règlement d'organisation) ne décrivait le contenu effectif des pouvoirs internes conférés à l'intimé en sa qualité de directeur et que celles fournies faisaient seulement état de la fonction d'agent commercial. Elle a constaté par ailleurs que les pièces du dossier ne faisaient état d'aucune décision de l'intimé allant au-delà de la gestion courante de la société à l'exception du procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 31 mai 2019 et de la lettre du 3 juin 2019 mettant fin aux fonctions d'administrateur de B.________. Elle a cependant considéré que ces actes ne permettaient pas d'inférer une compétence particulière en matière de paiement de salaires ou de cotisations. Elle a en revanche retenu que D.________ assumait non seulement la gestion courante de la société depuis son engagement en 2017, mais également le paiement des salaires et des cotisations sociales puisqu'il avait résilié le contrat de l'intimé ou signé son certificat de travail et qu'il entretenait des contacts avec la caisse recourante (pour discuter des retards de paiements) et la banque (pour l'informer de la situation de la société). Elle a en outre considéré que les propos de B.________, utilisés par la caisse recourante pour retenir que l'intimé influençait concrètement la marche des affaires de la société, devaient être appréciés avec circonspection dès lors que les parties se rejetaient la responsabilité et que les déclarations du prénommé n'étaient étayées par aucune pièce concluante. Elle a encore considéré que l'augmentation du salaire de l'intimé de 4'500 fr. à 6'000 fr. n'avait rien de surprenant dans la mesure où elle était intervenue lors de la nomination de l'intimé en tant que directeur et où elle n'était pas "substantielle" pour une fonction qui n'impliquait au demeurant pas pour autant la maîtrise de la gestion des salaires. Elle a aussi jugé que, comme le prêt actionnaire existait déjà lors de l'acquisition de la société, on ne pouvait pas en tirer d'argument quant à l'existence de pouvoirs de gestion particuliers. Elle est parvenue à la même conclusion au regard des circonstances peu claires entourant l'obtention d'un prêt de 350'000 fr. (prêt consenti à la société dont le montant a été utilisé pour acquérir un appartement au nom de l'intimé en Italie), qui avait par ailleurs été accordé avant la période visée par la décision en réparation du dommage. Les premiers juges ont en définitive considéré que les éléments avancés par la caisse recourante étaient insuffisants pour démontrer que l'intimé avait le pouvoir de décider le paiement des cotisations. Ils ont donc libéré ce dernier de toute responsabilité, étant donné le fardeau de la preuve en la matière, sans estimer nécessaire d'instruire la cause plus avant, ni de répondre aux griefs d'ordre formel.