Citation: 4A_213/2009 01.07.2009 E. 2

2.1 Aussi longtemps que le code de procédure civile suisse n'est pas en vigueur, le droit cantonal détermine librement si et à quelles conditions les décisions rendues par ses juridictions peuvent faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire auprès d'une autre autorité cantonale (cf. FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome II, 2002, p. 273 no 3043). Savoir si et à quelles conditions la recourante pouvait demander la révision de l'arrêt rendu par la cour cantonale le 20 juin 2008 est donc une pure question de droit cantonal. Or, le recours en matière civile au Tribunal fédéral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit cantonal de procédure (cf. art. 95 LTF). Il est cependant possible d'invoquer une violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), en particulier de l'art. 9 Cst., en soutenant que le droit cantonal a été appliqué de manière arbitraire (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 s.; 133 I 201 consid. 1 p. 203; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). C'est précisément ce qu'a fait la recourante en l'espèce. Dans un tel cas, la recourante doit indiquer de manière précise en quoi consiste l'arbitraire, puisque le Tribunal fédéral n'examine un grief constitutionnel que s'il a été invoqué et suffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF; cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.). Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). 2.2 Procédant à une appréciation des preuves, la cour cantonale est parvenue à la conclusion que la recourante avait acquis la connaissance du fait nouveau allégué avant le 20 août 2008, de sorte que sa demande en révision déposée le 20 octobre 2008 ne respecte pas le délai de deux mois imposé en pareil cas par le droit cantonal. La recourante soutient que la cour cantonale a déterminé de manière arbitraire le moment de la connaissance du fait nouveau. Même si ce grief était fondé, il ne suffirait pas pour rendre la décision attaquée arbitraire dans son résultat. En effet, la cour cantonale est néanmoins entrée en matière sur l'existence d'un cas de révision et la question du délai ne serait pertinente que si l'argumentation sur le fond était elle aussi arbitraire. La discussion sur le délai peut donc être laissée de côté, si l'argumentation sur l'absence de cas de révision résiste à l'examen. 2.3 Il faut tout d'abord se demander si la lettre du 8 septembre 2008, produite à l'appui de la demande de révision, constitue un moyen de preuve nouveau, étant observé qu'elle a été rédigée après l'arrêt dont la révision est demandée, qui a été rendu le 20 juin 2008. L'autorité précédente, se référant à la doctrine cantonale, a estimé qu'une pièce établie postérieurement au jugement ne pouvait donner matière à révision. La recourante ne tente même pas de démontrer l'arbitraire de cette interprétation du droit cantonal. Il est d'ailleurs communément admis en Suisse, aussi sur le plan fédéral, que des faits ou des moyens de preuve qui sont postérieurs à la décision ne peuvent fonder une demande de révision. Seuls des faits déjà survenus ou des moyens de preuve déjà existants, mais qui n'ont pas pu être invoqués ou fournis en temps utile, peuvent justifier une révision (ATF 134 III 286 consid. 2.1 p. 287, 669 consid. 2.1 p. 670). Sur ce point, l'arrêt attaqué ne peut être qualifié d'arbitraire. 2.4 La recourante soutient qu'elle a découvert, après l'arrêt dont la révision est demandée, un fait nouveau qui était antérieur, à savoir que les ordres donnés à la banque portaient la signature authentique du fils du client (qui était au bénéfice d'une procuration) et non pas une signature fausse. A dire vrai, il s'agit plutôt d'un allégué nouveau, puisque la déclaration recueillie, qui va dans un sens favorable à celui qui l'a faite, ne signifie pas encore nécessairement que la version présentée soit véridique. Savoir dans quelle mesure un fait nouveau allégué doit être rendu vraisemblable au stade d'une demande de révision est une question que l'on peut ici laisser ouverte. Se référant à la doctrine et à la jurisprudence cantonales, l'autorité précédente a retenu qu'un fait nouveau ne permettait pas la révision si, en déployant la diligence requise par les circonstances, la partie aurait pu le découvrir antérieurement et l'invoquer en temps utile. La recourante ne tente même pas de démontrer l'arbitraire de cette interprétation du droit cantonal. Il s'agit d'ailleurs d'un principe généralement admis en Suisse, notamment sur le plan fédéral (ATF 134 III 669 consid. 2.2 p. 671; HOHL, op. cit., p. 277 no 3084; PIERRE FERRARI, in Commentaire de la LTF, 2009, no 18 ad art. 123 LTF et les arrêts non publiés qu'il cite). Le principe ainsi posé ne saurait être qualifié d'arbitraire. 2.5 Dès le début du litige, il était évident que le tiers cité était un protagoniste essentiel de cette affaire, puisque, selon la demande, c'était lui qui avait, à trois reprises, imité une signature et encaissé les fonds. Ce rôle central ne pouvait échapper à la recourante. Plutôt que de s'abstenir de contester les faux allégués, elle aurait dû, en plaideur diligent, essayer d'entrer en contact avec le prétendu faussaire pour connaître sa version des faits et apprécier si elle était crédible. Si le tiers se refusait à toute explication, il lui restait la possibilité de le faire citer comme témoin. La cour cantonale a retenu qu'il n'était pas établi qu'il aurait été impossible de joindre ce tiers. La recourante ne démontre pas que cette constatation serait arbitraire. La rapidité avec laquelle le contact a été noué après l'arrêt du 20 juin 2008 permet de l'admettre sans arbitraire. Il n'est en soi pas conforme au principe de la bonne foi qu'un plaideur attende de recevoir une décision qui lui est défavorable pour s'enquérir alors des faits pertinents et essayer, par une demande de révision, de se constituer une nouvelle ligne de défense. En considérant que la recourante, en faisant preuve de la diligence que l'on pouvait attendre d'elle, était en mesure de découvrir le fait nouveau qu'elle allègue en temps utile pour l'invoquer dans la procédure, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire. Dès lors, le refus de la révision n'est en rien insoutenable et le recours doit être rejeté.