Citation: 1P.334/2002 03.09.2002 E. 1

Au contraire du juge appelé à s'exprimer en fait et en droit sur le fond de la cause, lequel doit en principe s'en tenir à une attitude parfaitement neutre, le juge d'instruction peut être amené, provisoirement du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard de l'inculpé; il peut faire état de ses doutes quant à la version des faits présentée, mettre le prévenu en face de certaines contradictions, et tenter de l'amener aux aveux, pour autant qu'il ne soit pas fait usage de moyens déloyaux. Le juge d'instruction ne fait donc pas preuve de partialité lorsqu'il fait état de ses convictions à un moment donné de l'enquête; cela peut au contraire s'avérer nécessaire à l'élucidation des faits. On peut par ailleurs comprendre certains mouvements d'impatience du magistrat, par exemple lorsque le prévenu adopte une attitude d'obstruction ou persiste à nier l'évidence. Le magistrat instructeur doit ainsi se voir reconnaître, dans le cadre des ses investigations, une certaine liberté, limitée par l'interdiction des procédés déloyaux, la nécessité d'instruire tant à charge qu'à décharge, et de ne point avantager une partie au détriment d'une autre. Les déclarations du juge doivent ainsi être interprétées de manière objective, en tenant compte de leur contexte, du ton sur lequel elles sont faites, et du but apparemment recherché par leur auteur. 3.2 En l'occurrence, si les remarques faites par le juge d'instruction au recourant apparaissent assurément déplacées, c'est avant tout dans le ton employé, tel que relaté par le recourant. Sur le fond, le juge d'instruction n'a fait qu'émettre des doutes sur la véracité de certaines explications fournies par le recourant, en exposant son propre avis, ce qui est en soi admissible. Il convient en outre de ne pas perdre de vue que ces remarques ont été faites après la fin d'une séance, au cours de laquelle le recourant n'était pas entendu comme inculpé, mais comme témoin, ce qui peut expliquer la liberté que le juge d'instruction a cru pouvoir s'accorder. Par ailleurs, le recourant prétend relater les propos tenus par le juge d'instruction, mais se garde de préciser quelles ont été ses propres déclarations à cette occasion. Sorties de leur contexte, les remarques du juge d'instruction conservent un caractère général ("vous avez caché des problèmes", "votre stratégie de défense ne tient pas la route", "vous apparaissez de plus en plus comme celui qui dictait des ordres", "j'ai lu vos déclarations et j'ai vu cette étude, tout cela me fait bien rigoler"); elles ne font que refléter le décalage entre la version des faits du recourant et les charges qui lui ont été dûment notifiées. Admettre la thèse du recourant conduirait à la récusation de tout juge d'instruction qui, nonobstant les dénégations de l'intéressé, considère que les charges sont suffisantes pour justifier une inculpation. Rien ne permet de penser que l'opinion exprimée par le juge d'instruction serait définitive, et surtout, qu'elle ait une influence sur sa manière de mener l'instruction. Le recourant ne soutient pas, par exemple, que le juge B.________ ait omis d'administrer des preuves à décharge, ou ait manifesté d'une quelconque manière un parti pris en faveur de la partie adverse. Les déclarations relatives au système de défense du recourant et à son "amnésie" dénotent elles aussi de la défiance à l'égard des explications fournies, mais pas forcément une volonté d'humilier le recourant ou de critiquer ses défenseurs. Dans le cadre d'une instruction longue, au cours de laquelle le juge d'instruction et l'inculpé ont des entrevues régulières et suivies, on peut comprendre que le magistrat s'exprime de manière parfois plus directe, sans que cela ne dénote une réelle prévention. 3.3 En définitive, si elles apparaissent inopportunes, et, pour certaines d'entre elles, critiquables quant à la forme, les remarques faites par le juge B.________ ne sauraient justifier sa récusation.