Citation: 5A_60/2010 10.06.2010 E. 2

L'autorité précédente a constaté que, dans son mémoire de recours du 9 juillet 2009, la recourante (i.e. A.X.________) n'avait formulé "aucune conclusion en réforme tendant à la modification du dispositif du jugement [attaqué] et indiquant quelle est la modification demandée", mais uniquement conclu à l'annulation de cette décision, de sorte que son recours devait être traité en tant que "recours en nullité" (cf. art. 444 et 445 CPC/VD). Les critiques exercées par la recourante à l'encontre de l'établissement des faits et de l'appréciation des preuves pouvaient être soulevées dans un recours en réforme (art. 452 al. 2 CPC/VD); elles étaient donc irrecevables dans un recours en nullité, cette voie de droit étant subsidiaire au recours en réforme. Il en allait de même des griefs déduits de la fausse application du droit matériel (art. 72 et 75 CC), qui devaient aussi être invoqués à l'appui d'un recours en réforme. Faute de griefs recevables, le recours (en nullité) s'avérait ainsi entièrement irrecevable. Puisque la recourante invoquait la nullité de la décision d'exclusion, la cour cantonale s'est demandé si la constatation d'une telle nullité était susceptible d'émaner d'une autorité judiciaire qui, comme en l'espèce, était saisie d'un recours irrecevable. Elle a laissé ce point indécis, car la décision contestée - fût-elle même abusive - n'était pas nulle, mais tout au plus annulable. La question de savoir si la décision d'exclusion se fondait "sur une appréciation légitime de la situation" n'avait pas à être résolue, cette problématique ressortissant à l'annulabilité de cette décision; or, il est constant que la recourante n'a pas respecté le délai d'un mois prévu à l'art. 75 CC. 2.1 Lorsque, comme en l'occurrence (ATF 121 I 1 consid. 5a/bb p. 11), la décision attaquée repose sur plusieurs motivations indépendantes et suffisantes pour sceller le sort de la cause, il incombe au recourant de s'en prendre à chacune d'elles, sous peine d'irrecevabilité du recours (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s. et les arrêts cités). 2.2 Le motif principal (irrecevabilité) est tiré de l'application des normes de la procédure cantonale. Sous réserve d'hypothèses non réalisées dans le cas présent (art. 95 let. c à e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours; en revanche, le recourant peut se plaindre de l'application arbitraire (art. 9 Cst., en relation avec l'art. 95 let. a LTF) de ce droit (ATF 133 I 201 consid. 1 p. 203; 133 II 249 consid. 1.2.1 p. 251 s.; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation de dispositions de droit cantonal que si un tel moyen a été invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Pour satisfaire à cette exigence de motivation, le mémoire de recours doit contenir un exposé succinct des droits constitutionnels violés et préciser en quoi consiste la violation; le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité supérieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se contenter d'opposer son opinion à celle de la juridiction précédente, mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application de la loi ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les arrêts cités). 2.3 En l'espèce, l'acte de recours ne satisfait pas aux règles exposées précédemment. La recourante n'invoque pas le moindre droit constitutionnel que l'autorité précédente aurait enfreint et ne réfute aucunement les motifs de l'arrêt entrepris; elle ne soutient pas, en particulier, que l'irrecevabilité du recours procéderait d'un formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.; cf. sur cette notion: ATF 128 II 139 consid. 2a p. 142 et les citations). La référence à l'art. 454 al. 2 CPC/VD est dénuée de toute pertinence, cette norme étant consacrée à l'administration des preuves, et non à la formulation des conclusions du recours en réforme. 2.4 Comme le motif principal permet de maintenir l'arrêt attaqué, il est superflu de connaître des griefs adressés au motif (subsidiaire) sur le fond (ATF 135 III 608 consid. 4.6 p. 613 et les arrêts cités).