Citation: 5A_811/2023 E. 1

Reste à déterminer si c'est à juste titre que la recourante soutient que l'arrêt entrepris contrevient de manière insoutenable au principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi en statuant à nouveau sur des périodes de contributions pour lesquelles l'intimé n'a pas conclu à leur modification devant le Tribunal fédéral. L'on peut se demander si les considérations qui précèdent en lien avec l'application des maximes inquisitoire illimitée et d'office à la procédure de renvoi ne devraient pas logiquement conduire au rejet de cette seconde critique. Quoi qu'il en soit, celle-ci doit également être écartée pour le motif suivant. Conformément aux principes susrappelés (cf. supra consid. 3.3.1), la juridiction à laquelle la cause est renvoyée est liée par la portée matérielle de l'arrêt de renvoi, laquelle repose sur les considérants de droit de cet arrêt. En l'occurrence, il ressort de la motivation de l'arrêt 5A_979/2021 que la Cour de céans a admis la critique du mari selon laquelle l'arrêt cantonal ne tenait pas correctement compte de toutes les économies réalisées par les parties durant l'union, de sorte que les contributions d'entretien dues à l'épouse et aux enfants intégraient une part d'un disponible inexistant. En substance, il a été considéré, en premier lieu, qu'à teneur des pièces du dossier, le mari avait démontré que les parties avaient épargné durant deux ans entre 2016 et 2018 par le biais d'amortissements de leurs dettes hypothécaires et ne s'étaient donc pas appauvries, comme l'avait retenu à tort la Cour de justice. La cause devait ainsi être renvoyée à cette autorité afin qu'elle détermine l'origine des fonds ayant permis au mari de s'acquitter des amortissements hypothécaires en question, à savoir s'ils avaient bien été financés par les revenus des parties et, cas échéant, répartisse l'épargne réalisée sur l'ensemble de la durée de l'union conjugale avant de déduire le montant ainsi obtenu de la quotité disponible mensuelle des parties (consid. 4.2.2). En second lieu, il a été retenu que le mari avait allégué et chiffré, pièces à l'appui, des travaux effectués entre 2017 et 2018 sur le chalet de K.________ appartenant aux parties, sans que la Cour de justice se prononce sur ce point. Il revenait ainsi à celle-ci d'instruire cette question et de déterminer en conséquence si les montants ainsi obtenus devaient être déduits du disponible en sus du montant relatif aux amortissements réalisés sur ledit bien immobilier ou s'ils participaient au contraire à l'amélioration du train de vie des parties (consid. 4.2.3). À la lecture de cette motivation, il y a lieu de constater que le résumé du grief du recourant et la subsomption ne font aucune distinction entre les différentes périodes pour lesquelles les contributions ont été fixées. Dans la mesure où le grief portait sur la part d'épargne des époux réalisée pendant la vie commune à déduire de l'excédent, il influençait le calcul des contributions d'entretien pour toutes les périodes. C'est du reste pour cette raison que la Cour de céans a, au terme de l'arrêt de renvoi (consid. 6), annulé l'arrêt querellé s'agissant des contributions dues par le mari à l'entretien de l'épouse et des enfants et renvoyé la cause à la Cour de justice avec comme instruction de procéder à un nouveau calcul des contributions en faveur de l'épouse et des enfants dès le 1er juin 2019 une fois la part d'épargne établie, puis déduite de l'excédent. Compte tenu de ces éléments, il n'apparaît pas que l'on puisse reprocher à la Cour de justice d'avoir arbitrairement méconnu la portée matérielle de l'arrêt de renvoi dans le cas d'espèce. Partant, le grief d'arbitraire dans l'application du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi doit être rejeté.