Citation: I 182/03 30.01.2004 E. 4

Reste à examiner si, lors de la décision administrative litigieuse du 10 décembre 2001, le recourant remplissait à nouveau les conditions du droit à une rente d'invalidité. 4.1 Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002), pour l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide. Lors de l'adaptation du revenu à l'évolution des salaires, il faut faire une distinction entre les sexes et appliquer l'indice relatif aux hommes ou aux femmes (ATF 129 V 410 consid. 3.1.2 et 4.2 in fine). 4.2 Selon les conclusions du professeur B.________, on peut attendre de l'assuré qu'il recouvre progressivement, après une période éventuelle de mise au courant, une capacité de travail de 80 à 100 % dans l'exercice d'une activité adaptée à son handicap, soit un travail léger (par ex. surveillant de chantiers avec manutention légère). 4.3 Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, la jurisprudence considère que le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des statistiques salariales. Il en va ainsi en l'espèce, où il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb; VSI 2002 p. 68 consid. 3b). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Compte tenu de l'activité légère de substitution (expertise du professeur B.________ du 2 octobre 2001), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'437 fr. par mois - valeur en 2000 -, part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 53'244 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41,7 heures; La Vie économique, 12-2002 p. 88, tabelle B 9.2) un revenu annuel d'invalide de 55'507 fr. (53'244 fr. x 41,7 : 40). Adapté à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes (Evolution des salaires en 2002, p. 32, Tableau T1.1.93) de l'année 2001 (2.5 %), il s'élève à 56'895 fr. Attendu qu'il est raisonnablement exigible du recourant qu'il exerce à 80 % au moins une activité légère de substitution, le salaire hypothétique est dès lors de 45'516 fr. par année. Le fait que l'atteinte à la santé oblige le recourant à éviter le port de charges trop lourdes de façon répétitive, les travaux avec les bras au-dessus du niveau des épaules pendant un temps prolongé (rapport précité de l'expert B.________), justifie un abattement de 10 % au plus (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide est de 40'964 fr. 4.4 Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient également de calculer le revenu sans invalidité. En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide doit être évalué sur la base du dernier revenu effectivement réalisé avant l'atteinte à la santé (Ulrich Meyer-Blaser, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 205). Compte tenu de ses capacités professionnelles et des circonstances personnelles, on prend en considération ses chances réelles d'avancement compromises par le handicap (VSI 2002 p. 161 consid. 3b et la référence), en posant la présomption que l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité. Dans tous les cas, il faut établir au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'il aurait réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas invalide (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence; voir aussi RAMA 2000 n° U 400 p. 381 consid. 2a). Le recourant a travaillé en dernier lieu en qualité de grutier au service de l'entreprise de construction W.________. Dès 1978, il a présenté des incapacités de travail totales ou partielles, avant d'être contraint de cesser toute activité professionnelle depuis la fin 1981 (notes du secrétariat de la Commission de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel du 22 mai 1986). Il y a lieu de s'écarter du revenu réalisé dans cette dernière activité, au motif que l'assuré avait déjà fait état dans ses activités antérieures de troubles de la santé (par ex. rapport du docteur E.________, spécialiste FMH en chirurgie, du 16 octobre 1981), et de se référer aux données statistiques. En effet, vu le parcours professionnel du recourant et le temps écoulé depuis l'époque où il n'aurait pas présenté d'atteinte à la santé, les rémunérations réalisées jusqu'en 1981 ne permettent pas de déterminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de précision. En l'espèce, au regard des activités réalisées par le recourant, le salaire de référence serait celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur de la production, à savoir 4'598 fr. par mois - valeur en 2000 -, part au 13ème salaire comprise (L'enquête suisse sur la structure des salaires 2000, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 55'176 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente, en fonction d'un horaire hebdomadaire de 41,7 heures, un revenu annuel sans invalidité de 57'521 fr. (55'176 fr. x 41,7 : 40). Adapté à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes (Evolution des salaires en 2002, p. 32, Tableau T1.1.93) de l'année 2001 dans le secteur secondaire (2.7 %), il s'élève à 59'074 fr. (valeur 2001). 4.5 La comparaison des revenus donne une invalidité de 30.7 % ([59'074 - 40'964] x 100 : 59'074), taux qui ne donne pas droit à une rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI).