Citation: 6B_178/2023 E. B

Saisie par D.________, par jugement du 19 décembre 2022 la Cour pénale II du Tribunal cantonal du Valais a partiellement admis l'appel, avec suite de frais et indemnités. Acquittant A.________ du chef d'accusation de lésions corporelles simples (ch. 1), elle l'a reconnu coupable d'abus d'autorité et condamné à 30 jours-amende à 80 fr. le jour (ch. 2), avec sursis pendant 2 ans (ch. 3). Les prétentions civiles de D.________ ont été rejetées (ch. 4). B.a. En bref, ce jugement auquel on renvoie pour le surplus (sous réserve de ce qui a été exposé ci-dessus (consid. A.a) et de ce qui sera discuté en droit), a retenu en se fondant sur les conclusions du rapport médical du 6 juin 2017 que la causalité entre les coups de genou et les lésions thoraciques n'était pas établie, ces dernières étant davantage compatibles avec "l'hypothèse d'une chute et/ou une mise à terre qu'avec le fait d'avoir reçu un ou plusieurs coup/s de genou contre l'hémi-thorax/flanc gauche". B.b. Quant à l'abus d'autorité, A.________ avait agi en sa qualité d'agent de la PIDR. Compte tenu de l'état d'ivresse avancé de D.________ et du fait qu'il était en possession d'un couteau à cran d'arrêt, c'est à juste titre que les agents (après avoir tenté durant une dizaine de minutes de négocier pour le convaincre de payer sa consommation et de quitter les lieux) avaient entrepris de le menotter pour l'emmener au poste. En outre, vu son attitude, en particulier sa résistance active à son arrestation, c'est à juste titre que B.________ l'avait amené au sol afin de pouvoir le maîtriser plus facilement et que A.________ avait tenté une compression avec son pouce derrière la mâchoire de l'intéressé afin que celui-ci donne son bras gauche. Tel n'était en revanche pas le cas des trois coups de genou portés au flanc gauche. Le fait que D.________ continue à résister malgré la compression aurait dû alerter A.________ et le conduire à adopter d'autres techniques de déstabilisation et de contrôle au moyen des mains, des pieds, d'un spray au poivre ou d'un bâton de police, ces choix s'imposant d'autant plus que l'un des deux agents était parvenu à maîtriser D.________. Allongé sur le côté, le poignet droit menotté dans le dos et le bras gauche plaqué le long du corps, ce dernier ne représentait plus, au moment où A.________ avait porté les trois coups, un réel danger pour les policiers et rien ne permettait de formuler la moindre critique à l'encontre de la manière d'agir de B.________. Les coups de genou constituaient ainsi un moyen disproportionné, ce qui conduisait à considérer que A.________ avait abusé des pouvoirs inhérents à sa fonction.