Citation: 6B_580/2015 E. 1.4

1.4. La cour cantonale a jugé que l'intimé avait commis une violation grave des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 2 LCR, ce qui n'était pas remis en cause. Il avait ainsi dépassé de manière très importante la vitesse maximale autorisée de 50 km/h, sans attendre la fin de cette limitation et sans raison particulière. Il rentrait du travail et n'était pas pressé. Il avait donc choisi de rouler très vite pour des motifs de pure convenance personnelle. Sa faute était grave. L'infraction avait été commise durant la journée, sur une chaussée large, sèche, par beau temps et alors que la circulation était fluide, selon le rapport de police. Le comportement de l'intimé n'avait pas entraîné de mise en danger concrète des autres usagers de la route. Il avait d'emblée reconnu les faits et semblait avoir pris conscience de leur caractère répréhensible, comme en attestait le suivi d'un cours d'éducation routière dispensé par le TCS. Il n'avait aucun antécédent judiciaire et avait subi la sanction administrative qui lui avait été infligée. La cour cantonale a ainsi considéré qu'une peine pécuniaire de 90 jours-amende et une amende de 900 fr., venant en plus des 6 mois de retrait du permis de conduire, apparaissaient adéquates. Si ces sanctions étaient relativement clémentes, elles consacraient une application correcte des critères de l'art. 47 CP et tenaient compte de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Il ne se justifiait pas d'appliquer une sorte de « peine plancher » dans le cadre de l'art. 90 al. 2 LCR, alors même que les conditions fixées à l'art. 90 al. 3 et 4 LCR n'étaient pas réalisées.