Citation: 4A_431/2020 E. B

A la suite de l'échec de la conciliation, A.________ a déposé une demande le 26 mars 2018 devant le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers contre B.________ SA, concluant principalement au paiement d'un montant brut de 15'574 fr. 05 et d'un montant net de 44'851 fr. 15, avec intérêts à 5% dès différentes dates. D'une part, le travailleur faisait valoir diverses prétentions salariales pour 2016 à hauteur de 10'448 fr. 55, ainsi que 5'125 fr.25 à titre de salaire pour juillet 2017, y compris une part du treizième salaire et du droit aux vacances. D'autre part, il réclamait 38'048 fr. 40 à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié, ainsi que 6'802 fr. 75 correspondant à la différence entre le total des indemnités journalières maladie versées par D.________ à l'employeuse et le montant payé par celle-ci au travailleur. En ce qui concerne la fin des rapports de travail, le travailleur soutenait que le licenciement du 8 février 2017, notifié le 8 mars 2017, était intervenu pendant le délai de protection de l'art. 336c al. 1 let. b CO, qu'il arrêtait à 180 jours. A titre principal, il faisait valoir qu'il s'agissait d'un licenciement immédiat sans justes motifs. Le montant auquel il pouvait prétendre sur la base de l'art. 337c al. 1 CO correspondait ainsi à son salaire jusqu'à l'échéance du délai de congé de 3 mois, soit le 31 juillet 2017, moins les indemnités journalières versées par D.________. De plus, le travailleur réclamait l'indemnité fondée sur l'art. 337c al. 3 CO, qu'il arrêtait à 6 mois de salaire. A titre subsidiaire, le travailleur faisait valoir que, qualifié d'ordinaire, le congé du 8 février 2017 serait nul puisqu'il serait intervenu en temps inopportun au sens de l'art. 336c al. 1 let. b CO. Il réclamait ainsi son salaire jusqu'au 31 mars 2018 - date invoquée comme fin des rapports de travail -, déduction faite des indemnités versées par la caisse d'assurance-chômage et l'AI. B.________ SA a conclu à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet de la demande. Elle faisait notamment valoir que le délai de protection de l'art. 336c al. 1 let. b CO était en l'espèce de 90 jours de sorte que le congé donné pour le 31 mars 2017 était pleinement valable. Par jugement du 8 octobre 2019, le Tribunal civil a condamné B.________ SA à payer à A.________ un montant brut de 9'620 fr. 80 avec intérêts, sous déduction des charges légales et conventionnelles, et a rejeté toute autre conclusion. Le montant alloué se rapporte aux prétentions salariales du travailleur relatives à 2016. S'agissant de la fin des rapports de travail, le Tribunal est arrivé à la conclusion que le licenciement du 8 février 2017 était nul et que l'employeuse avait manifesté à nouveau sa volonté de licencier le travailleur lors de l'altercation d'avril 2017, mais avec effet immédiat. Il a considéré au surplus que les insultes proférées par le travailleur à l'encontre de son patron en présence de clients constituaient de justes motifs de licenciement immédiat. La date exacte de l'altercation d'avril 2017 n'ayant pu être établie, le Tribunal civil a retenu le 30 avril 2017 comme date de fin des rapports de travail. Par conséquent, il a rejeté les prétentions salariales du travailleur allant au-delà de cette date, de même que celle tendant au versement d'une indemnité pour licenciement immédiat injustifié. En outre, il a écarté la prétention du travailleur en paiement de la différence entre le montant versé à l'employeuse par son assurance à titre d'indemnités journalières maladie et le montant reversé à A.________, au motif que celle-ci n'était pas suffisamment prouvée. Statuant le 23 juin 2020, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a rejeté l'appel du travailleur.