Citation: 6S.139/2006 03.07.2006 E. 4

En second lieu, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 41 CP en lui refusant le sursis. 4.1 Selon l'art. 41 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits et s'il a réparé, autant que l'on pouvait l'attendre de lui, le dommage fixé judiciairement ou par accord avec le lésé (art. 41 ch. 1 al. 1 CP). Le sursis ne peut être accordé lorsque le condamné a subi, en raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction (art. 41 ch. 1 al. 2 CP). Une peine d'un an d'emprisonnement peut, par sa nature et sa durée, être assortie du sursis à l'exécution et le recourant n'a encore jamais eu à purger de peine privative de liberté. Comme l'exigence que le dommage fixé judiciairement ait été réparé n'empêche pas d'accorder le sursis à l'auteur d'une violation d'obligation d'entretien (cf. ATF 105 IV 203 consid. 2b p. 205 s.), seul pose donc problème en l'espèce le pronostic émis par la cour cantonale sur le comportement futur du recourant. 4.2 Pour déterminer si l'octroi du sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents. Il doit tenir compte, d'une part, des circonstances de l'acte et, d'autre part, de la situation personnelle de l'auteur. Il ne saurait accorder une importance prépondérante à certains des éléments à prendre en considération dans l'application de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP et en négliger d'autres, voire ne pas en tenir compte (ATF 128 IV 193 consid. 3b p. 198 et les références). S'il est vrai qu'un défaut de caractère, le manque de scrupules ou l'absence de prise de conscience de l'illicéité des actes commis justifient un pronostic défavorable, le juge n'est toutefois pas dispensé de procéder à une appréciation de tous les critères pertinents pour déterminer l'adéquation d'une peine assortie du sursis. Partant, il confrontera toutes les circonstances permettant de tirer des conclusions sur le caractère de l'auteur avec les renseignements recueillis sur ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle et son comportement après l'infraction. C'est seulement après l'examen de tous ces éléments que le juge pourra valablement décider si un pronostic favorable est possible ou non (ATF 115 IV 85, consid. 3b/c p. 86 s.; 94 IV 51; 82 IV 5). Le juge tiendra compte de toutes les circonstances jusqu'au prononcé du jugement (Roland Schneider, Commentaire bâlois, n. 73 ad art. 41 CP), ainsi que des conséquences prévisibles de son jugement sur le condamné (cf. ATF 116 IV 97 consid. 2b). Pour émettre son pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision sur ce point ne sera annulée que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si elle se révèle à ce point sévère ou clémente que l'on doive conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. 4.3 Dans le cas présent, les premiers juges ont émis un pronostic défavorable au motif que le recourant ne faisait aucun effort pour assumer, ne serait-ce que partiellement, ses obligations (jugement du 26 octobre 2005, consid. 4 p. 16). Ils ont donc pronostiqué que l'absence d'efforts qu'ils avaient constatée pour le passé, soit jusqu'au jour du jugement, allait se poursuivre au delà de celui-ci. La cour cantonale a jugé ce pronostic pertinent. D'après elle, l'offre de remettre à l'épouse le produit de la vente d'un terrain en Sicile n'y changeait rien, puisque le recourant, propriétaire d'un bien réalisable qui lui aurait permis de payer sa dette, n'avait rien remboursé durant la suspension du procès ordonnée par les premiers juges (arrêt attaqué, consid. 10b p. 14). Contre ce pronostic, le recourant fait valoir qu'il a toujours fait des efforts pour payer la pension et qu'il a fait preuve d'un bon état d'esprit durant le procès. Il en veut pour preuve, d'une part, qu'il a déjà versé 336'000 fr. à son épouse avant mars 1999 - alors qu'il aurait déjà été sans ressources à l'époque - et, d'autre part, qu'il a offert de vendre le terrain en Sicile - offre qui n'aurait pas pu être formulée plus tôt en raison du caractère conflictuel de la procédure de divorce. Pour le surplus, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir accordé une importance trop faible au fait qu'il n'a pas d'antécédents judiciaires. La cour cantonale aurait aussi oublié qu'il héberge l'un de ses fils et qu'il a l'intention de faire réduire la pension. Enfin, elle aurait omis d'examiner la possibilité de subordonner le maintien du sursis au respect de règles de conduite au sens de l'art. 41 ch. 2 CP. 4.4 Que le recourant n'eût pas honoré les termes de la transaction qui avait donné lieu à la suspension du procès pénal, alors qu'il en aurait eu les moyens selon les constatations déterminantes de la cour cantonale (art. 277bis al. 1 PPF), autorisait à douter de sa bonne volonté et à pronostiquer qu'il continuerait de se soustraire à ses obligations envers son épouse tant qu'il penserait pouvoir le faire à peu de frais. La question qui se posait à la cour cantonale était dès lors celle de savoir si le sentiment d'impunité que le recourant avait pu éprouver jusqu'au jugement n'allait pas être modifié par l'entrée en force d'une condamnation et si la menace, désormais très concrète, de devoir purger un an d'emprisonnement en cas de nouvelle infraction n'allait pas l'inciter à reprendre le service de la pension courante, voire à régler en plus l'arriéré si une règle de conduite lui était imposée en ce sens. Or, devant la cour cantonale, le recourant persistait, quand bien même il ne concluait pas à l'acquittement (arrêt attaqué, consid. 8 p. 10), à nier qu'il a les moyens de payer la pension due à son épouse - soutenant qu'il vit grâce à des prêts que lui auraient accordés des proches (arrêt attaqué, consid. 9c p. 12). Il réitère du reste les mêmes dénégations devant la cour de céans (cf. pourvoi, p. 5 in fine "alors qu'il était déjà sans réelles ressources" et p. 6 "épuisement moral et financier"). Dans ces conditions, compte tenu de la détermination avec laquelle il avait agi jusque là - et nonobstant, dès lors, le fait qu'il n'avait pas d'antécédent judiciaire - la cour cantonale pouvait, sans abuser de son pouvoir d'appréciation, prévoir que le recourant persisterait dans ses dénégations après l'entrée en force du jugement et qu'il continuerait, en nourrissant l'espoir d'échapper à toute sanction si ses dénégations étaient enfin crues, de ne pas s'acquitter de la pension, tant courante qu'arriérée, malgré sa condamnation à une peine d'emprisonnement avec sursis. Aussi, dans la faible mesure où elles ne remettent pas en cause de manière irrecevable (art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF) les constatations de fait cantonales, les critiques formulées par le recourant contre le pronostic émis par les premiers juges et la cour cantonale sont-elles infondées. La cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que les conditions du sursis à l'exécution de la peine n'étaient pas remplies, de sorte que le pourvoi doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.