Citation: 4A_324/2019 E. B

B.a. Le 4 avril 2014, A.________ a déposé devant le Tribunal de première instance de Genève une demande en paiement non chiffrée à l'encontre de A.B.________, de C.________ et de D.________, en vue d'être indemnisé pour le dommage subi ensuite de son éviction du Café U.________ (présente cause C/6766/2014). Il a soutenu que A.B.________ s'était approprié le café en ayant recours à l'escroquerie et à la contrainte, que C.________ avait volontairement présenté aux juges une version mensongère des faits, notamment lors de la procédure sur mesures provisionnelles (procédure no 1) en niant la relation de concubinage entre lui et B.B.________, et que D.________ avait autorisé, à la fin de l'année 2008 la vente du fonds de commerce, sans le consulter, alors qu'elle savait qu'il en était le copropriétaire (cf. supra let. A.c). Le demandeur a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, le Vice-Président du Tribunal civil retenant qu'il n'était pas exclu prima facie que la responsabilité de A.B.________ et de C.________ puisse être engagée pour comportement illicite en procédure. L'assistance judiciaire lui a été refusée en tant que la demande visait D.________. Le demandeur ne s'est alors pas acquitté des sûretés requises en faveur de celle-ci et, par jugement du 12 septembre 2016, le Tribunal a déclaré la demande irrecevable en tant qu'elle était formée contre cette partie défenderesse. B.b. Dans la présente cause (C/6766/2014), le Tribunal de première instance a limité la procédure à la question de la prescription. Par jugement du 1er juin 2017, le Tribunal de première instance a dit que l'action déposée le 4 avril 2014 par A.________ à l'encontre de A.B.________ et de C.________ était prescrite et il a débouté en conséquence le demandeur de toutes ses conclusions. En substance, les premiers juges ont considéré que le délai, plus long, de la prescription pénale n'était pas applicable, que le délai d'une année de l'art. 60 al. 1 CO trouvait application, que le demandeur avait connaissance du dommage allégué dès le 29 octobre 2008, date de sa demande reconventionnelle dans la procédure civile C/11253/2008 (procédure no 5), dans la mesure où il pouvait alors chiffrer (et, partant, connaissait) le dommage que représentait pour lui la perte du Café U.________, qu'aucun acte interruptif de prescription n'était intervenu dans le délai d'un an à compter de cette date et que la demande déposée le 4 avril 2014 était dès lors prescrite. B.c. Par arrêt du 16 avril 2019, la Chambre civile de la Cour de justice a confirmé le jugement entrepris. S'agissant de la durée du délai de prescription, elle a jugé que, en l'absence d'actes punissables imputables aux défendeurs, la prescription pénale de plus longue durée n'était pas applicable. S'agissant du témoin A.B.________, condamné pour faux témoignage, les juges précédents ont retenu qu'il n'existait aucun lien de causalité naturelle et adéquate entre l'infraction pénale commise par le témoin et le préjudice dont la réparation est demandée dans le cadre de l'action en dommages-intérêts, de sorte que la prescription pénale ne pouvait pas non plus être envisagée. S'agissant du point de départ de la prescription (annale), les juges cantonaux ont retenu que le dommage dont le demandeur sollicite la réparation est clairement distinct de ses prétentions au titre de la liquidation de la société simple qu'il formait avec B.B.________, partant, que la connaissance par le recourant de l'étendue du dommage dont il sollicite la réparation ne dépendait pas de l'issue de la procédure en liquidation des rapports sociaux, que le recourant n'était pas fondé à attendre cette issue (i.e l'arrêt du 9 novembre 2012, en force le 3 janvier 2013) avant d'introduire le procès en dommages-intérêts, qu'il avait connaissance de son dommage dès le mois de novembre 2008 ( dies a quo) et que ses prétentions étaient donc prescrites.