Citation: 6B_1220/2020 E. C

Les faits à l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. C.a. A.________ et B.________ ont entretenu, dès 2005, une relation dont sont issus quatre enfants, à savoir D.________ et C.________, nés en 2009, E.________, née en 2011, et F.________, née en 2013. Par ordonnance du 22 août 2012, ratifiant un accord intervenu entre eux, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après TPAE) leur a attribué l'autorité parentale conjointe sur les enfants et fixé une garde alternée. Le 7 novembre 2013, A.________ a requis le placement de B.________ à des fins d'assistance en raison d'une recrudescence d'une symptomatologie psychiatrique. Ce dernier, souffrant de trouble affectif bipolaire, a été hospitalisé du 9 au 25 novembre 2013 pour une décompensation maniaque avec risque auto et hétéro-agressif. Le 15 octobre 2014, B.________ a fait circoncire D.________ et C.________, ce qui a déterminé A.________, opposée à cet acte, à porter plainte et à requérir auprès du TPAE l'attribution de la garde sur les enfants. Par ordonnance du 5 mai 2015, confirmée par la Cour de justice le 28 octobre suivant, le TPAE a attribué à A.________ la garde sur les enfants et réservé à B.________ un droit de visite devant s'exercer le week-end, durant deux semaines consécutives aux mois de juillet et août ainsi que la moitié des vacances scolaires. Selon le calendrier établi par le Service de protection des mineurs (ci-après SPMi), B.________ devait prendre en charge les enfants du 24 au 31 décembre 2015. Opposée aux modalités du droit de visite, A.________ en a requis la suspension le 18 décembre 2015, évoquant la possibilité de quitter définitivement la Suisse. Par ordonnance du 22 décembre 2015, le TPAE a rejeté sa requête et lui a ordonné de respecter la décision du 5 mai 2015, de ne pas emmener les enfants hors de Suisse et de déposer leurs documents d'identité au SPMi dans un délai de trois jours. Elle est néanmoins partie avec eux en G.________ le 24 décembre 2015. A.________ a par ailleurs régulièrement fait obstacle à l'exercice du droit de visite, en retirant les enfants de l'école ou de la crèche le vendredi après-midi avant que leur père ne vienne les chercher, de sorte que celui-ci n'a en définitive vu D.________ et C.________ que du 4 au 6 mars 2016 ainsi que F.________ et E.________ du 11 au 13 mars 2016. Par ordonnance du 29 juin 2016, ratifiant la convention conclue entre A.________ et B.________ le 27 mai précédent, le TPAE a réservé à ce dernier un droit de visite à raison d'un week-end sur deux, un jour et demi toutes les deux semaines, ainsi que durant les vacances d'été, du 6 au 27 août 2016. L'interdiction faite à A.________ d'emmener les enfants hors de Suisse a été levée. A.________ s'est rendue en G.________ avec les enfants en juillet et août 2016; D.________ et C.________ y sont même restés jusqu'au 30 septembre, manquant ainsi la rentrée scolaire le 29 août précédent. Par ordonnance du 15 septembre 2016, le TPAE a fait interdiction à A.________ d'emmener hors de Suisse également E.________ et F.________. Le 28 septembre 2016, B.________ a été hospitalisé en raison d'une nouvelle décompensation; l'exercice de son droit de visite a été suspendu par décision du TPAE du 14 octobre 2016. En outre, à partir de novembre 2016, B.________ s'est à plusieurs reprises enfui de la clinique psychiatrique dans laquelle il séjournait et s'est régulièrement trouvé en détention pour des actes de violence et des dommages à la propriété. Le 14 novembre 2016, A.________ a sollicité du TPAE, en vue des fêtes de fin d'année, l'autorisation d'effectuer un voyage en G.________ pendant les vacances scolaires pour assister à l'anniversaire de sa grand-mère. Par ordonnance du 21 décembre 2016, immédiatement exécutoire et reçue par A.________ le 29 décembre suivant, le TPAE a maintenu l'interdiction faite à cette dernière d'emmener les enfants hors de Suisse et a ordonné le dépôt au SPMi de leurs documents d'identité dans un délai de trois jours, sous menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. A.________ est partie en G.________ avec les enfants du 24 décembre 2016 au 15 janvier 2017, leur faisant ainsi manquer la rentrée scolaire. Elle n'a pas déposé leurs documents d'identité au SPMi. En date du 2 mars 2017, la Cour de justice a rejeté son recours contre l'ordonnance précitée. Par ordonnance du 20 février 2017, le TPAE a instauré en faveur de B.________, à raison d'une fois par semaine, un droit de visite devant se dérouler à la clinique psychiatrique d'abord en présence d'un tiers et, après sa sortie de la clinique, en présence d'un membre de sa famille; il a maintenu l'interdiction faite à A.________ d'emmener les enfants hors de Suisse et ordonné le dépôt au SPMi de leurs documents d'identité. Au vu de la mise en détention de B.________, la Cour de justice, saisie d'un recours de A.________, a constaté par décision du 6 septembre 2017 que les modalités du droit de visite précitées étaient devenues sans objet. Le 16 avril 2018, B.________ a été condamné à une peine privative de liberté de 12 mois et à un traitement institutionnel en milieu ouvert, qu'il a débuté de manière anticipée le 23 mars 2018. Par ordonnance du 4 septembre 2018, immédiatement exécutoire, le TPAE a instauré en faveur de B.________ un droit de visite sur les enfants devant se dérouler dans un premier temps, à compter du 22 septembre 2018, à raison de deux heures à quinzaine à la clinique psychiatrique en présence de la tante paternelle des enfants, laquelle devait aller les chercher le samedi en fin de matinée chez leur mère et les ramener le samedi soir. Le 22 septembre 2018, la soeur de B.________ a contacté A.________ en vue d'aller chercher les enfants, mais y a renoncé dès lors que cette dernière, contrairement aux modalités prévues par le TPAE, tenait à les accompagner elle-même jusqu'à la clinique. Le 6 octobre 2018, A.________ a refusé de faire descendre les enfants pour les amener à la soeur de B.________, à qui elle a demandé de monter chez elle pour discuter d'une modification du lieu d'exercice du droit de visite, ce que cette dernière a refusé. B.________ n'a ultérieurement pas revu ses enfants à l'exception d'une brève entrevue avec C.________ dans l'enceinte de l'école à une date indéterminée. C.b. Entre le 24 août 2015 et le 13 février 2016, A.________ n'a pas amené à l'école C.________, D.________ et E.________ durant une durée totale de neuf à douze journées ou demi-journées, ces absences ayant la plupart du temps été annoncées et justifiées par une maladie, un départ anticipé en vacances ou le souhait que les enfants ne voient pas leur père. C.c. Le 11 janvier 2015 (recte: 2016), B.________ a déposé plainte pénale à l'encontre de A.________, lui reprochant en substance d'entraver l'exercice de son droit de visite en ayant retiré les enfants de l'école le vendredi après-midi ou en les ayant emmenés hors de Suisse. Le 25 mars 2019, il a déposé une nouvelle plainte pénale pour irrespect de la décision du TPAE du 4 septembre 2018, au motif que A.________ s'opposait à ce qu'il voie les enfants et qu'elle avait quitté le territoire suisse avec eux une seconde fois. Les 23 septembre 2016, 13 janvier 2017 et 19 octobre 2018, le SPMi et le TPAE ont saisi le ministère public des mêmes faits.