Citation: 7B_107/2025 E. 2.4.1

2.4.1. En l'occurrence, il est incontesté que la Juge intimée est membre du Tribunal d'instance régional des Montagnes et du Val-de-Ruz, autorité à laquelle appartient aussi le Juge E.________ (cf. https://www.ne.ch/autorites/PJNE/tribunaux-regionaux/Pages/INST-CHX.aspx, consulté le 17 février 2025, 14h19). Il est également établi que, dans le cas de l'espèce, la magistrate intimée est saisie en tant que membre du TMC en lien avec un placement en détention pour des motifs de sûreté. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas qu'elle aurait été saisie à un autre titre dans le cadre de la procédure le concernant, notamment comme membre du Tribunal de police à la suite du renvoi en jugement par acte d'accusation du 22 novembre 2024; dans ce cadre, le Tribunal de police est d'ailleurs représenté par le Juge E.________. On rappellera ensuite que l'art. 229 al. 2 CPP prévoit expressément la saisine du TMC par la direction de la procédure du tribunal de première instance lorsqu'un motif de détention n'apparaît qu'après le dépôt de l'acte d'accusation (sur cette disposition, voir notamment MARC FORSTER, in Basler Kommentar, Strafprozessordnung, 3e éd. 2023, n° 4 ad art. 229 CPP; DANIEL LOGOS, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd. 2019, nos 19 ss ad art. 229 CPP). Or, dès lors que la loi, la jurisprudence et la doctrine n'excluent pas un rattachement du TMC à une juridiction de première instance (cf. consid. 2.3.1 supra), on ne saurait considérer que ladite saisine suffirait pour retenir que les conditions d'indépendance et d'impartialité imposées par l'art. 18 al. 2 CPP, eu égard notamment au juge du TMC saisi, ne seraient plus remplies (cf. arrêt 1B_290/2020 du 4 août 2020 consid. 2.7). C'est au demeurant le lieu de relever que la saisine du TMC par la direction de la procédure du tribunal de première instance n'est pas en soi exceptionnelle puisque le contrôle périodique des conditions relatives à la détention pour des motifs de sûreté perdure durant la procédure de première instance (voir sur cette problématique ainsi que sur la compétence de l'autorité pouvant solliciter la prolongation de la détention pour des motifs de sûreté ATF 146 IV 279 consid. 2.6 et l'arrêt cité; 141 IV 190 consid. 3.2 in fine; arrêts 6B_367/2020 du 17 janvier 2022 consid. 6.1; 1B_291/2020 du 25 juin 2020 consid. 5.1; FORSTER, op. cit., n° 6 ad art. 229 CPP).