Citation: 4A_699/2012 E. 3

Pour la recourante, la cour cantonale a violé les art. 59 al. 1, 62 al. 1 et 65 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR, RS 741.01) pour avoir retenu, au considérant 4.5 de l'arrêt attaqué, que l'intimé avait commis une faute mais que celle-ci ne pouvait pas être qualifiée de grave, que son assuré (i.e. A.________) avait également commis une faute (clignotant enclenché tardivement, vérifications insuffisantes avant d'obliquer à gauche) et qu'en conséquence la défenderesse ne devait pas être exonérée de toute responsabilité. S'agissant du comportement de l'intimé, l'autorité cantonale aurait dû juger que, dès le départ, le dépassement effectué par celui-ci était interdit. D'une part, il ne pouvait pas avoir la certitude qu'il disposerait de la place nécessaire pour se rabattre avant la fin du tronçon sur lequel portait sa visibilité, en violation de l'art. 35 al. 2 LCR. D'autre part, en entamant le dépassement d'une colonne de véhicules circulant au pas, il a enfreint l'art. 47 al. 2 LCR, norme qui l'obligeait à garder sa place dans la file; et de se référer à cet égard à l'ATF 129 IV 155 consid. 3. Ces deux infractions s'ajouteraient à celles ayant consisté à poursuivre son dépassement alors qu'il avait constaté que A.________ avait manifesté son intention d'obliquer à gauche (violation de l'art. 35 al. 5 LCR) et à ne pas rester maître de sa moto puisqu'il n'a pas pu éviter la collision (violation de l'art. 31 al. 1 LCR). La recourante en déduit que l'intimé a circulé d'une manière gravement fautive. Au sujet du comportement de son assuré, la recourante affirme que la cour cantonale aurait procédé à une appréciation arbitraire des preuves. Elle prétend que la Cour de justice a retenu de manière insoutenable que l'automobiliste n'a pas vu arriver l'intimé sur son motocycle; à l'en croire, il aurait fallu seulement retenir qu'au moment où l'automobiliste a regardé, l'intimé n'était pas dans son champ de vision. En outre, il serait indéfendable d'avoir constaté que l'enclenchement du clignotant gauche était tardif, du moment que la cour cantonale a retenu, en page 3 in medio de son arrêt, que « personne ne s'est exprimé ... ... sur le laps de temps entre l'enclenchement du clignotant gauche et le début de la manoeuvre correspondante ». Dans ces circonstances, poursuit la recourante, l'automobiliste n'a pas violé de règles de circulation lors de sa manoeuvre. Par rapport à la répartition des responsabilités enfin, la recourante plaide qu'à considérer la faute grave et exclusive commise par l'intimé, la cour cantonale a transgressé l'art. 59 al. 1 LCR en ne l'ayant pas exonérée de toute responsabilité.