Citation: 6B_727/2019 E. 1.3.2

1.3.2. En l'espèce, il n'est nullement critiquable de retenir, au vu des conclusions du rapport d'expertise réalisé en cours d'instruction, que l'intimée souffrait d'un retard mental la rendant incapable de consentir à des rapports sexuels. Cela étant, s'il ressort également de cette expertise que le retard mental de l'intimée était aisément discernable pour des personnes ayant des capacités normales d'observation, aucun élément de fait ne permettait de déduire qu'il en allait forcément de même s'agissant de son incapacité de consentir à des rapports sexuels. Dans ce contexte, il apparaît que la perception directe des déclarations de l'intimée au sujet de sa relation avec le recourant, de même que son attitude à l'occasion de sa déposition, pouvaient être décisives au moment d'apprécier si, en dépit des messages affectueux échangés et du lien entretenu par les intéressés au fil de leurs différentes rencontres, le recourant avait pu discerner que l'intimée, certes atteinte d'un retard mental, était pour autant incapable de consentir valablement sur le plan sexuel. Une administration directe de la preuve se justifiait d'autant plus que le Tribunal correctionnel, qui avait pour sa part entendu l'intimée, avait justifié l'acquittement du recourant en retenant notamment que celui-ci, lui-même atteint dans sa santé, pouvait de bonne foi penser que l'intimée était consentante (cf. jugement du 6 février 2018, consid. 3.2 p. 24). Pour le surplus, on ne saurait déduire de l'arrêt entrepris que l'audition de l'intimée en procédure d'appel était impossible en raison de son état de santé, ni que cet état avait sensiblement évolué depuis la période des faits. De surcroît, s'il ressort du dossier que l'intimée avait demandé, par l'intermédiaire de son conseil, à être dispensée de comparution personnelle à l'audience d'appel - demande qui avait été acceptée par la cour cantonale -, elle avait néanmoins proposé d'être entendue hors la présence du recourant (cf. courrier du 14 septembre 2018, P. 16 du dossier d'appel), comme cela avait été le cas devant les juges de première instance, sans que cela paraisse d'emblée incompatible avec le droit d'être entendu du recourant (cf. art. 152 al. 3 CPP). Enfin, en tant que l'autorité précédente retient que le recourant aurait finalement reconnu à demi-mots que l'intimée était incapable de discernement (cf. arrêt entrepris, p. 26, 1 er paragraphe), elle n'indique pas à quelles déclarations elle fait référence. En définitive, la cour cantonale a violé l'art. 343 al. 3 CPP en ne procédant pas à l'audition de l'intimée. Il s'agit là d'un premier motif qui conduit à l'admission du recours.