Citation: 6B_975/2023 E. 3.4

3.4. En droit, le recourant objecte encore que selon un auteur (YVAN JEANNERET, Les dispositions pénales de la Loi sur la Circulation routière, 2007, no 28 ad art. 91a LCR), la vraisemblance de devoir se soumettre à des investigations devrait être appréciée à l'aune des circonstances de l'accident ainsi que du comportement général du conducteur avant et après les faits et qu'aucune des circonstances citées par cet auteur, plaidant en faveur de l'hypothèse de telles investigations, ne serait réalisée en l'espèce. La contribution citée est toutefois antérieure à l'entrée en vigueur de l'art. 10 al. 1 OCCR qui a renforcé le dispositif introduit par l'art. 55 al. 3 LCR. Ni cet avis de doctrine, ni l'argumentaire développé par le recourant n'imposent, par conséquent, de revenir sur les principes posés dans l'arrêt publié aux ATF 142 IV 234, qui n'exclut, du reste, pas la prise en considération des circonstances de l'accident, mais part de la prémisse que, dans la règle, l'intervention de la police sur les lieux d'un accident conduira à des mesures d'investigation de la capacité de conduire, sous réserve que l'accident soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur. Or, cet élément n'est manifestement pas réalisé en l'espèce. Du reste, dans une contribution ultérieure, le même auteur considère l'évolution jurisprudentielle survenue dans l'arrêt précité comme "cohérente au regard de l'évolution du droit, dont il découle d'ailleurs que, en pratique, la police procède de manière quasi-systématique à un contrôle d'alcoolémie au moyen d'un éthylotest lorsqu'elle intervient sur un accident". Il demeure certes critique face à la répression de la dérobade, qu'il taxe d'incongrue, mais sa conclusion de lege ferenda s'adresse au législateur (YVAN JEANNERET, Boire, conduire et s'enfuir: faut-il choisir? Circulation routière 2021 p. 49 ss, spéc. p. 56). Elle ne saurait imposer au Tribunal fédéral de modifier sa jurisprudence (art. 190 Cst.).