Citation: 1P.3/2006 19.01.2006 E. 1

X.________ faisait ensuite valoir plusieurs motifs de récusation propres aux juges Patrick Blaser et Guy Stanislas. Le premier aurait siégé avec la plaignante lorsqu'il exerçait comme magistrat au parquet du Procureur général, puis comme juge titulaire au sein du Tribunal de première instance. Le second travaillerait comme associé dans la même étude d'avocats que le mari de la Présidente de la Cour de justice, qui a désigné les juges suppléants. La cour cantonale a jugé la demande de récusation tardive car ces faits étaient notoires et connus du requérant lorsqu'il a formé sa précédente demande de récusation en juin 2005. Le recourant le conteste sous prétexte qu'il ignorait alors l'identité des juges suppléants désignés pour siéger dans la cour appelée à statuer sur sa cause; il ne pouvait de ce fait élever des motifs de prévention personnels à leur encontre, de sorte qu'il était en droit de les invoquer dans une nouvelle demande de récusation. X.________ a appris que la présidence de la Chambre pénale chargée de juger sa cause serait confiée au juge Patrick Blaser le 20 juin 2005; les noms des deux autres juges suppléants lui ont été communiqués le 22 juin 2005. On peut se demander par conséquent s'il était admissible, au regard du principe de la bonne foi, d'attendre l'issue du recours de droit public formé devant le Tribunal fédéral pour faire valoir ces motifs de récusation (cf. ATF 128 V 82 consid. 2b p. 85; 126 III 249 consid. 3c p. 253). Cette question peut demeurer indécise car les éléments invoqués ne sont de toute manière objectivement pas de nature à jeter un doute fondé sur l'impartialité des juges concernés. Le fait pour le juge Patrick Blaser d'avoir siégé plusieurs années auparavant avec la plaignante dans une autre juridiction, respectivement dans une autre institution judiciaire ne constitue manifestement pas un motif de récusation. A eux seuls, les liens ou affinités existant entre un juge et d'autres personnes exerçant la même profession, ou affiliées au même parti politique, ou actives dans la même institution publique ou privée, impliquées dans la cause, ne suffisent pas à justifier la suspicion de partialité; la personne élue ou nommée à une fonction judiciaire est censée capable de prendre le recul nécessaire par rapport à de tels liens ou affinités et de se prononcer de manière objective sur le litige qui divise les parties (cf. arrêt 1P.138/2002 du 17 juin 2002 consid. 3; arrêt P.488/1981 du 7 décembre 1982 consid. 4b/bb du paru à la SJ 1983 p. 544). Quant au fait que l'époux de la Présidente de la Cour de justice soit l'un des associés du juge Guy Stanislas, il n'est pas de nature à éveiller un quelconque soupçon de prévention de ce magistrat vis-à-vis du recourant, ce qui aurait pu être le cas si le juge concerné était l'associé du mari de la plaignante (cf. arrêt 1P.265/1997 du 14 août 1998 consid. 2b paru à la SJ 1997 p. 626). X.________ se plaignait également du mode de désignation des juges suppléants qu'il tenait pour non conforme à l'art. 70 LOJ gen. La cour cantonale a estimé que cet argument n'avait pas sa place dans une demande de récusation en tant qu'il ne concernait pas les magistrats intimés et l'a déclaré irrecevable. Le recourant ne cherche nullement à démontrer en quoi cette motivation serait arbitraire, comme il lui appartenait de faire en vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). Enfin, la question de savoir si les juges ordinaires de la Cour de justice se sont récusés en violation de la garantie du juge naturel ancrée aux art. 30 al. 1 Cst. et 6 § 1 CEDH excède l'objet du litige, limité à la recevabilité de la demande de récusation des magistrats intimés. Au surplus, à l'instar de la même interrogation concernant les juges suppléants, elle avait déjà été soulevée dans le recours de droit public formé auprès du Tribunal fédéral contre la décision de la Cour de justice rejetant la première demande de récusation et elle aurait pu être examinée si le recours avait été correctement motivé, de sorte qu'elle ne saurait être invoquée à l'appui d'une nouvelle requête de récusation sans se heurter au principe de l'autorité de la chose jugée.