Citation: 5A_520/2023 E. 6.2

6.2. Selon l'art. 714 al. 2 CC, celui qui, étant de bonne foi, est mis à titre de propriétaire en possession d'un meuble en acquiert la propriété, même si l'auteur du transfert n'avait pas qualité pour l'opérer; la propriété lui est acquise dès qu'il est protégé selon les règles de la possession. Selon celles-ci, le possesseur auquel une chose mobilière a été volée ou qui l'a perdue, ou qui s'en trouve dessaisi de quelque autre manière sans sa volonté, peut la revendiquer pendant cinq ans (art. 934 al. 1 CC; ATF 121 IV 26 consid. 2b). Passé le délai de cinq ans, le (premier) possesseur de bonne foi du bien après l'écoulement du délai devient propriétaire (STEINAUER, tome I, n° 613; IDEM, Les droits réels, tome II, 5ème éd., 2020, n° 3057 [ci-après: tome II]). Le fondement de l'action est la possession antérieure et le dessaisissement involontaire. La partie défenderesse peut opposer à une telle action son meilleur droit, par exemple l'acquisition originaire de droits réels. De même, l'action en revendication (art. 641 CC) de la partie demanderesse peut être contrée si la partie défenderesse est devenue propriétaire de la chose (arrêt 5P.451/2001 du 11 février 2002 consid. 2b, publié in recht 2002 p. 230). Celui qui n'a pas acquis de bonne foi la possession d'une chose mobilière peut être contraint en tout temps de la restituer au possesseur antérieur (art. 936 al. 1 CC). La bonne ou la mauvaise foi qui importe se rapporte au pouvoir de l'aliénateur de disposer de la chose. Si ce pouvoir existe, le possesseur a acquis la chose d'une personne ayant le pouvoir d'en disposer et le point de savoir s'il connaissait ou aurait dû connaître le dessaisissement antérieur est - sous réserve de l'abus de droit - sans importance (ATF 139 III 305 consid. 4.2).