Citation: 6B_240/2024 E. 4.3.8

4.3.8. Indépendamment de ce qui précède, c'est-à-dire même s'il fallait considérer que l'arrêt cantonal n'était pas le fruit d'un raisonnement arbitraire, il est encore relevé que l'état de fait cantonal est en l'état insuffisant pour retenir l'existence de valeurs patrimoniales confiées. Pour cause, une violation de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP n'est envisageable dans le contexte d'un prêt qu'exceptionnellement, pour autant (i) que l'affectation des valeurs patrimoniales prêtées soit clairement prédéfinie et (ii) qu'elle serve en même temps à assurer la couverture du risque du prêteur ou, à tout le moins, à diminuer le risque de perte (cf. supra consid. 2.1). S'il n'est pas nécessaire, à l'aune de l'art. 138 CP, de décrire dans les moindres détails la nature de l'accord des parties et de l'opération envisagée par celles-ci, encore faut-il que l'état de fait permette de le circonscrire avec un niveau de précision suffisant pour procéder à l'examen des deux points susmentionnés. Or, en l'espèce, la cour cantonale a retenu que les fonds devaient être utilisés dans un but déterminé, " à savoir de procéder à un investissement spécifique sur le marché des métaux précieux " (arrêt attaqué consid. 4.3). Une telle description pourrait correspondre à un nombre important de transactions différentes, dont les parties ont par ailleurs donné un florilège d'exemples au fil des procédures judiciaires (négociations pour l'achat d'or; ouverture de lettres de crédit; garanties bancaires; collaboration entre sociétés; opérations avec effet de levier; affaires en Afrique; etc.; on pourrait également penser au simple achat de métaux précieux, à des opérations à terme, à un investissement dans une société cotée en bourse ou non, nationale ou étrangère, active dans le marché des métaux précieux, ou encore à un investissement dans un projet d'extraction). Il résulte de ce qui précède qu'il est en l'état impossible de déterminer - même vaguement - quelle opération aurait été envisagée par les parties, par conséquent également si cette opération était propre à assurer la couverture du risque de B.________ Inc. En cela, le renvoi de la cause à la cour cantonale selon l'art. 112 al. 3 LTF pour qu'elle complète l'état de fait se serait imposé, pour autant qu'il ait fallu exclure toute forme d'arbitraire.