Citation: U 382/05 19.10.2006 E. 2.2

2.2.1 La rupture du poinçon avec lequel travaillait l'assuré le 8 juin 2001 a eu pour effet un bruit soudain, qui a provoqué une contusion cochléo-vestibulaire, selon le docteur P.________. Il ressort toutefois de la reconstitution menée par la CNA et des rapports médicaux établis par le docteur M.________ que les niveaux de pression sonore de crête (LPeak) et d'exposition sonore (SEL) n'ont pas été suffisants pour entraîner une atteinte durable à la santé physique de l'assuré. Une atteinte organique n'a par ailleurs pas été mise en évidence lors des différents examens médicaux pratiqués jusqu'à ce jour. Le recourant conteste la fiabilité des mesures effectuées par la CNA et des conclusions du docteur M.________. Il soutient que des doutes subsistent sur la dureté de l'alliage sur lequel il travaillait lorsque la rupture du poinçon s'est produite et que la forme de la cassure le jour de la reconstitution n'était pas identique à celle constatée le 8 juin 2001. Mais la dureté et le type d'alliage sur lequel travaillait l'assuré ont fait l'objet de vérifications le jour de la reconstitution, de manière à ce que le même matériau soit utilisé. Par ailleurs, le rapport du 26 avril 2002, établi par la division de la sécurité au travail de la CNA, fait état, pour l'essentiel, d'évaluations dont les résultats sont très proches des mesures effectuées lors de la reconstitution; il est peu vraisemblable que les deux méthodes utilisées pour déterminer le bruit auquel a été soumis l'assuré conduisent chacune à des constatations notablement inférieures à la réalité. Enfin, le docteur M.________ a précisé que le bruit mesuré était très nettement en dessous des valeurs limites à partir desquelles un risque de lésion de l'oreille interne entrait en considération, ce qui permettait, en l'occurrence, d'exclure une telle lésion, même en prenant en considération d'inévitables variations entre l'événement survenu le 8 juin 2001 et la reconstitution du 15 janvier 2003. Le recourant oppose encore aux constatations du docteur M.________ les rapports établis par le docteur L.________, qu'il a produits au cours de la procédure d'opposition. Le docteur L.________ s'est toutefois limité à des considérations d'ordre relativement général sur les conséquences possibles de dommages à l'oreille interne, par exemple sous forme de vertiges et de troubles dépressifs. Il ne prend pas position sur le résultat des mesures effectuées par la CNA; il n'expose pas davantage en quoi un dommage à l'oreille interne serait vraisemblable en l'espèce, compte tenu du bruit auquel a été concrètement exposé l'assuré, sauf à évoquer un «risque de surdité perceptive» avec des sons «qui atteignent ou dépassent les 110 dB». Or, le docteur M.________ a exposé de manière convaincante pour quels motifs une telle référence à des valeurs exprimées en dB, sans précision relative au niveau de pression sonore Leq ni au niveau d'exposition sonore SEL, n'était pas suffisamment précise pour permettre de conclure à une lésion de l'oreille interne de l'assuré. 2.2.2 Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu de retenir que le recourant a subi une atteinte durable à sa santé physique ensuite de l'événement du 8 juin 2001. On ne saurait, par ailleurs, qualifier cet événement d'accidentel en raison des troubles psychiques éprouvés depuis lors par l'assuré, dès lors qu'il ne revêt manifestement pas un caractère violent, dramatique et extraordinaire au sens de la jurisprudence exposée au consid. 2.2.1 supra. Dans ces conditions, le caractère accidentel ou pas de l'événement du 8 juin 2001 dépend uniquement du point de savoir s'il a entraîné une atteinte physique temporaire, sous forme de contusion cochléo-vestibulaire - ce que le docteur M.________ n'a pas expressément exclu - et, le cas échéant, si une telle atteinte revêt un degré de gravité supérieur à une simple éraflure ou écorchure. La question peut toutefois être laissée ouverte. En effet, même si l'on y répondait affirmativement, ce qui conduirait à admettre que le recourant a bien subi un accident le 8 juin 2001, il conviendrait de nier le rapport de causalité entre cet accident et les atteintes à la santé constatées par les médecins, pour les motifs exposés ci-après.