Citation: 6P.132/2006 01.02.2007 E. 3

Le recourant invoque une violation de la présomption d'innocence (art. 32 Cst.) et de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 La présomption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. et par les art. 6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Comme règles de l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis. Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 3.2 Les juges cantonaux ont considéré que la version de la victime était établie. Ils ont fondé leur conviction sur une appréciation des déclarations des protagonistes, les troubles présentés par l'enfant après les faits, les constatations du Centre médico-psychologique qui a suivi la victime après les faits ainsi que sur l'indice de capacité de délinquance en matière de délits d'ordre sexuel existant en la personne du recourant, qui avait déjà été condamné pour de tels faits et pour lequel l'expert-psychiatre de l'époque n'avait pas exclu qu'il puisse établir une fois encore une relation érotisée avec une jeune fille. Le recourant soutient que l'appréciation de la cour cantonale est arbitraire. 3.2.1 Pour le recourant, l'enfant n'a pas interprété correctement et objectivement les faits tels qu'ils se sont passés mais elle a plutôt exprimé sa crainte face à ce qu'elle pense qui aurait pu lui arriver. Lorsqu'elle a été entendue le 21 août 2003, elle était empreinte du climat de suspicion pesant sur le recourant. Pour motiver sa thèse, le recourant cite notamment les déclarations de l'enfant selon lesquelles elle aurait eu de la chance que sa soeur soit venue parce que sinon il l'aurait amenée dans la forêt ou encore celles où la fillette répond par la négative à la question de savoir si le recourant avait fait d'autres « guillis » à des enfants et ajoute « mais, le meilleur copain du copain de ma maman, il a dit qu'il avait déjà touché des filles de 16 ans ». Pour apprécier les déclarations de la victime, la cour cantonale a rappelé que celle-ci avait 10 ans lors des événements, que rien ne permet de supposer qu'elle ait connu des problèmes psychologiques jusqu'alors et qu'elle avait été entendue selon la procédure validée par le Tribunal fédéral (ATF 129 I 49). Selon la cour cantonale, le visionnement des cassettes de ses auditions ainsi que la lecture de leur retranscription fait apparaître que la victime n'a pas été influencée par les questions de l'inspectrice. Reprenant les exemples donnés par la cour cantonale, le recourant se contente d'alléguer que les questions de l'inspectrice auraient été suggestives, sans démontrer en quoi l'appréciation cantonale serait arbitraire. Un tel grief, qui ne répond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, n'a pas à être examiné. La cour cantonale a également admis que les déclarations de la victime étaient claires, spontanées, cohérentes et constantes. Le fait que la victime ait eu peur et qu'elle ait pu le manifester, par exemple en disant qu'elle avait eu de la chance que le recourant ne l'emmène pas dans la forêt, ne rend pas cette appréciation arbitraire, pas plus que le fait qu'elle ait entendu parler des antécédents du recourant avant son audition. En effet, avant d'en être informée, la victime a relaté ce qui s'était passé à sa maman, y compris le fait que le recourant avait voulu l'emmener dans la forêt. De plus, même après avoir eu connaissance des antécédents du recourant, elle s'en est tenue à ce qu'elle avait déclaré dès le départ et a notamment répondu que le recourant n'avait pas chatouillé d'autres enfants. 3.2.2 De même, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que la victime avait clairement expliqué que le recourant l'avait emmenée contre son gré, qu'il avait voulu lui faire emprunter le chemin menant à la forêt, mais qu'elle avait refusé d'y aller. Peu importe à quelle distance était cette forêt. Il ressort clairement du dossier photographique qu'il y avait, conformément aux déclarations de la victime, un chemin qui menait à la forêt. Au surplus, sur ce point également, le recourant ne fait qu'opposer sa version des faits à celle retenue sans démontrer le caractère arbitraire de cette dernière et il n'y a pas lieu d'examiner plus avant son grief. 3.2.3 Il en est de même lorsque le recourant prétend qu'il serait arbitraire d'admettre que la version de la victime est plus crédible que la sienne parce que le parking où il aurait emmené la fillette se trouve hors de vue de la noce. Tel n'est pas le raisonnement de la cour cantonale. Cette dernière a en revanche considéré que la version de la victime était plus crédible que celle du recourant, qui prétendait que c'était l'enfant qui avait voulu s'éloigner de la terrasse. Le recourant ne prétend pas que cette appréciation est arbitraire. En revanche, il reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu qu'il avait voulu expressément emmener l'enfant de l'autre côté du chalet, hors de vue de la noce, alors que le parking serait selon lui situé à quelques mètres de la porte d'entrée principale du bâtiment, qui est éclairée et qu'une fenêtre donne sur ce parking ou encore que l'enfant aurait vu une dame qui téléphonait à proximité du parking. Cependant, il ressort du dossier que les protagonistes auraient très bien pu rester sur la place de jeu, comme cela s'était passé précédemment, mais que de ce côté-là, ils auraient été visibles depuis le chalet et sa terrasse, à laquelle les invités avaient directement accès. Il ne ressort pas du dossier que le parking serait éclairé, ni qu'une fenêtre de la salle dans laquelle se trouvaient les invités donnait sur ce parking. Au contraire, comme l'a admis le recourant lui-même, le parking, qui était situé de l'autre côté du chalet, était hors de vue de la noce. La cour cantonale pouvait ainsi sans arbitraire admettre que le recourant avait conduit l'enfant hors de vue des convives et qu'il en était conscient. Cette appréciation n'est pas non plus insoutenable du fait qu'une dame ait pu se trouver, à un moment donné, non loin des escaliers qui menaient au parking pour téléphoner, ce fait n'ayant pas été clairement établi mais relaté par l'enfant lors de sa seconde audition. Le recourant n'a d'ailleurs parlé de ce dernier élément qu'après avoir pris connaissance des déclarations de l'enfant. Ainsi, alors que le prévenu admettait lui-même que le lieu où se sont déroulés les faits était hors de vue des invités au mariage, il n'était pas insoutenable non plus de la part de l'autorité cantonale de prendre en considération cet élément dans l'appréciation qu'elle a faite de la conscience qu'avait le recourant de commettre une infraction, appréciation dont le recourant ne démontre pas le caractère arbitraire. 3.2.4 Le recourant qualifie d'arbitraire le fait d'admettre, si tant est que la cour cantonale l'ait admis, qu'il y aurait eu un contact entre son sexe et le bas du dos de l'enfant. Cependant, dans sa description du comportement reproché au recourant, la cour cantonale mentionne que ce dernier a appuyé non pas son sexe mais « à tout le moins son ventre » contre le bas du dos de l'enfant, ce qui n'est pas contesté par le recourant, dont le grief n'a donc pas à être examiné plus avant. 3.2.5 Reprenant pour l'essentiel sa propre version des faits, déjà développée auparavant, le recourant prétend encore que la cour cantonale aurait dû avoir des doutes sur sa culpabilité notamment au motif que l'enfant a pu partir sans difficulté sous un prétexte futile, que les lieux et la présence d'un tiers qui téléphonait ne se prêtaient pas à de tels actes, que l'anxiété de la fillette a pu être générée par le développement donné à cette affaire et que l'imagination des enfants a travaillé à partir du moment où elles ont eu connaissance des antécédents du recourant et de ce qu'elles auraient pu subir étant donné que dans une précédente affaire le recourant avait été condamné à une peine ferme, qu'il qualifie au demeurant d'injustifiée car il a reconnu les faits uniquement dans le but d'obtenir le sursis. Enfin, le recourant fait valoir que sa façon de jouer avec les enfants, si elle peut surprendre, est expliquée par son psychologue-psychothérapeute traitant et que le seul contact qui pourrait évoquer un acte d'ordre sexuel est un contact avec le sexe du recourant, qui n'est pas établi. On ne voit cependant pas en quoi le fait que l'enfant ait pu partir sans difficulté, qu'une fête se déroulait à proximité ou qu'une dame ait pu venir téléphoner non loin du parking situé hors de la vue des invités serait de nature à faire éprouver un doute aux juges cantonaux. Sur la base des éléments cités par la cour cantonale, soit les déclarations claires, cohérentes et constantes de la victime, qui n'ont pas été faites seulement le 21 août mais déjà immédiatement après les faits à sa mère, c'est-à-dire avant d'avoir pris connaissance des antécédents du recourant, auxquelles s'ajoutent les symptômes présentés par la victime après les faits, qui avait du mal à dormir, faisait des cauchemars et repoussait son père et a dû être suivie par le Centre médico-psychologique entre le début décembre 2003 et fin janvier 2004 ainsi que les constatations de ce centre, les antécédents du recourant, qu'il remet en vain en question, les constatations de l'expert-psychiatre de l'époque et enfin l'analyse des déclarations du recourant lui-même, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en tenant la version de la victime pour établie et en retenant sa description des faits comme étant conforme à la réalité. Comme il n'appert nullement, et le recourant ne le prétend d'ailleurs lui-même pas, que l'autorité cantonale aurait renversé le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait interprété en défaveur de l'accusé, la seule question soulevée par le recourant dans le cadre du grief qu'il tire de la violation de la présomption d'innocence est celle de savoir si l'autorité cantonale aurait dû éprouver un doute, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appréciation arbitraire des preuves, qui vient d'être rejeté. Enfin, la question de savoir si l'infraction peut être réalisée même en l'absence de contact entre le sexe du recourant et la victime relève du droit fédéral et ne saurait être examinée dans le cadre du présent recours (art. 84 al. 2 OJ), mais doit faire l'objet d'un pourvoi en nullité (art. 269 al. 1 PPF).