Citation: 1P.778/2005 31.03.2006 E. 3

Le Tribunal administratif a retenu en fait que le bâtiment sur lequel devait prendre place les antennes présentait une hauteur et un volume considérablement plus importants que les bâtiments voisins. Il s'agit d'un bloc locatif rectangulaire assez massif et d'aspect banal, qui présente un défaut d'intégration évident, compromettant l'harmonie du paysage aubonnois. Placé sur une éminence, à proximité immédiate de la vieille ville, il est particulièrement visible de certains endroits et gâche la vue que l'on peut avoir de la cour du château sur les toits de la vieille ville, que les trois derniers étages de son pignon nord-est dominent en arrière-plan. La recourante ne conteste pas ces faits, que la cour cantonale a constaté après s'être rendue sur les lieux et qui ressortent des photographies versées au dossier. Le Tribunal administratif a en outre relevé que, contrairement aux trois cheminées existantes, qui sont de dimensions modestes et dont le couronnement dépasse à peine le niveau du faîte, les deux fausses cheminées prévues pour dissimuler les antennes présenteraient des dimensions importantes. Elles seraient de surcroît placées à chaque extrémité du bâtiment, presque sur le faîte et pratiquement dans le même plan que les façades pignons, dont elles aggraveraient l'impact visuel. Le camouflage des antennes dans de fausses cheminées ne contribuerait donc pas à les intégrer au paysage. L'importance et l'emplacement de ces superstructures donneraient au bâtiment, en lui-même déjà inesthétique et mal intégré, un aspect encore plus incongru dans son environnement, contrairement à l'avis exprimé à ce sujet par le Conservateur adjoint des monuments et des sites. La cour cantonale a enfin rappelé que le bâtiment litigieux se trouvait dans une aire en relation avec le site à protéger de la vieille ville pour lequel l'inventaire des sites construits à protéger en Suisse préconise la sauvegarde de l'état existant en tant qu'espace agricole ou libre, la conservation de la végétation et des constructions anciennes essentielles pour le site, ainsi que la suppression des altérations. Si la planification en vigueur ne tient que très partiellement compte de cet objectif, au moins convenait-il de ne pas aggraver la situation par l'adjonction de superstructures rendant encore plus visible et dérangeant un bâtiment qui déroge déjà très largement à la réglementation en vigueur. Le Tribunal administratif a ainsi pris soin d'expliquer les raisons pour lesquelles il considérait que l'installation projetée était de nature à aggraver l'atteinte au site. Les objections de la recourante, pour autant qu'elles respectent les réquisits de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, ne sont pas de nature à démontrer le caractère arbitraire de cette argumentation. La tâche d'intérêt public poursuivie par les opérateurs de services de télécommunication ne constitue pas un critère objectif qui devrait être pris en compte dans l'appréciation du caractère esthétique de la construction et de son intégration dans le site. L'intérêt public à une couverture optimale du territoire ne saurait en effet justifier une entorse aux règles de droit public relatives à la conformité de la zone, auxquelles les opérateurs de services de télécommunication doivent aussi se soumettre (arrêt 1A.22/2004 du 1er juillet 2004, consid. 4.3 et les références citées). La recourante se prévaut également en vain du fait que le bâtiment litigieux se trouve dans une zone constructible, réservée à de petits immeubles d'habitation collective. Elle perd en effet de vue que ce bâtiment présente une hauteur au faîte du double de celle autorisée et qu'il déroge de manière importante à la réglementation en vigueur de la zone dans laquelle il s'implante. En pareil cas, l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire pouvait accorder un poids plus important à la clause d'esthétique et aux objectifs de sauvegarde d'un site inscrit à l'inventaire. Enfin, la recourante ne saurait tirer parti du fait que des cheminées d'un volume comparable voire même plus important seraient présentes sur les toits des immeubles de la vieille ville pour se voir octroyer l'autorisation de construire sollicitée. Le bâtiment litigieux n'est pas implanté dans la vieille ville d'Aubonne, mais en bordure de celle-ci qu'il surplombe de sa silhouette massive. Sa situation par rapport aux maisons édifiées en vieille ville présente des différences suffisamment importantes pour justifier une appréciation divergente de l'intégration dans le site des cheminées litigieuses. Le refus du permis de construire ne consacre ainsi aucune inégalité de traitement répréhensible au regard de l'art. 8 Cst. L'arrêt attaqué échappe en conséquence au grief d'arbitraire.