Citation: U 154/02 17.03.2003 E. 5

5.1 A la suite des problèmes qu'a connu A.________ à cause de la mauvaise fracture de la prothèse du maxillaire inférieur mise en place par le docteur C.________ (cf. appréciation médicale du docteur D.________ du 10 juillet 1986), l'intimée a accepté d'en prendre en charge les frais de remplacement. Par courriers des 17 juillet et 17 novembre 1987, elle a indiqué en substance au recourant qu'elle ne considérait en revanche pas la pose de couronnes comme un traitement approprié, dès lors que cette mesure thérapeutique impliquait de tailler les dents saines restantes au maxillaire inférieur ce qui comportait certains risques. Ce faisant, elle a donc refusé le traitement sous forme d'un pont, tout en laissant le choix au recourant entre les deux variantes de traitement envisagées par le docteur E.________. Le recourant n'a pas contesté ce refus de prise en charge, mais a opté pour la seconde forme de traitement tout en sachant que les frais n'en seraient pas remboursés par l'assurance-accidents. L'appréciation de l'intimée selon laquelle le traitement au moyen d'un pont ne pouvait être considéré comme adéquat a été confirmée par le docteur D.________ (avis du 25 octobre 2000). Selon ce praticien, la dentition inférieure du recourant était telle qu'elle constituait un appui optimal pour une prothèse partielle squelettée. En revanche, la pose du pont entraînait des risques beaucoup plus élevés parce que les piliers du pont ne présentaient pas une stabilité nécessaire suffisante. Si le recourant semble contester l'avis du médecin-dentiste conseil de l'intimée, il n'apporte toutefois aucun élément concret permettant de douter de son bien-fondé. En particulier, il n'explique pas en quoi les conclusions du médecin-dentiste seraient erronées, ni ne produit une appréciation médicale divergente qui les contredirait, ne serait-ce que sous la forme d'un simple certificat médical de son médecin-dentiste traitant. L'avis du docteur D.________ est relativement succinct; le médecin-dentiste a cependant étudié de manière circonstanciée les points litigieux et en pleine connaissance de l'anamnèse (il avait déjà examiné le recourant en juillet 1986); son avis se fonde en outre sur une appréciation claire de la situation médicale du recourant au niveau dentaire et contient des conclusions dûment motivées, de sorte qu'on peut lui reconnaître une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a). Le médecin n'a certes pas jugé utile d'examiner une nouvelle fois le recourant. Il disposait toutefois de l'ensemble du dossier médical, dont notamment l'appréciation du docteur F.________ avec une description précise de l'état de santé dentaire du patient en automne 1999. A défaut d'explications du recourant à cet égard, on ne voit pas quels indices ou constatations supplémentaires le docteur D.________ aurait pu faire pour répondre aux questions posées par la CNA. 5.2 Partant, on peut retenir que l'intimée était en droit, en 1987, de refuser la prise en charge d'un traitement qu'elle estimait inadéquat - refus que le recourant n'a au demeurant pas contesté. Dès lors que A.________ a cependant choisi la mesure thérapeutique non autorisée par son assureur-accidents et que celle-ci a entraîné subséquemment une nouvelle atteinte à la santé en automne 1999 (infection et perte des dents 42 et 48), l'intimée n'est pas tenue d'en supporter les conséquences (consid. 3.2 ci-avant).