Citation: 6B_1183/2015 E. 4

Le recourant conteste la tardiveté de sa plainte. Selon l'art. 31 CP - auquel renvoie l'art. 178 al. 2 CP -, le délai de plainte est de trois mois. Il court dès le jour où l'ayant droit a connaissance de l'auteur et de l'acte délictueux, c'est-à-dire des éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction. Cette connaissance doit être suffisante pour permettre à l'ayant-droit de considérer qu'il aurait de fortes chances de succès en poursuivant l'auteur, sans s'exposer au risque d'être attaqué pour dénonciation calomnieuse ou diffamation; de simples soupçons ne suffisent pas, mais il n'est pas nécessaire que l'ayant-droit dispose déjà de moyens de preuve (ATF 121 IV 272 consid. 2a p. 275; 101 IV 113 consid. 1b p. 116 et les arrêts cités; arrêt 6S.33/2007 du 20 avril 2007 consid. 5). La cour cantonale a confirmé les considérations du ministère public selon lesquelles la plainte pénale était tardive s'agissant des déclarations rattachées à l'enquête administrative. Déposée le 28 octobre 2014, elle l'avait en effet été après l'échéance du délai de plainte de trois mois qui avait commencé à courir à partir du moment où le recourant avait pris connaissance du rapport litigieux, soit au début du mois de juillet 2014. Le recourant ne conteste pas ces constatations de faits. En revanche, il explique avoir espéré que les auteurs du rapport du 23 juin 2014 reviendraient sur leur appréciation et modifieraient le contenu et les conclusions de celui-ci. Lors d'une séance tenue le 27 octobre 2014 devant la Justice de Paix du district de Lavaux-Oron, il avait pu constater que tel ne serait pas le cas, raison pour laquelle il avait déposé plainte pénale le lendemain 28 octobre 2014. Le recourant se réfère ainsi à des éléments qui ne sont pas pertinents s'agissant d'établir le point de départ du délai de plainte et dont il n'apparaît pas que celui-ci aurait été fixé en violation du droit fédéral. Partant, le grief se révèle mal fondé.