Citation: 6B_305/2008 07.01.2009 E. 8

Le recourant paraît vouloir contester l'existence d'un lien de causalité adéquate entre son comportement et le résultat dommageable qui s'est produit. 8.1 Un comportement est la cause adéquate d'une résultat, lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, il est propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). 8.2 La recourant se borne à citer la jurisprudence relative à cette condition. Il n'indique pas, conformément aux exigences minimales de motivation posées par l'art. 42 al. 2 LTF, en quoi le raisonnement par lequel la cour cantonale a admis qu'elle était réalisée violerait le droit fédéral. Au demeurant, ce raisonnement n'est pas critiquable. Selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'aval litigieux, qui a été l'un des éléments déterminants quant à la décision de remettre le puits en eau, était propre, dans les circonstances où il a été donné, à savoir alors que les causes de la fissuration n'étaient pas suffisamment élucidées et que de nouvelles fissures pouvaient apparaître, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. 8.3 En réalité, l'argumentation du recourant vise exclusivement à faire admettre que le lien causal entre son comportement et le dommage a été rompu à raison d'une faute prépondérante du maître de l'ouvrage. 8.3.1 Le rapport de causalité adéquate existant entre un comportement constitutif de négligence et le résultat dommageable qui s'est produit peut se trouver interrompu si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). 8.3.2 A l'appui de son grief, le recourant fait valoir que le maître de l'ouvrage était le seul à avoir une vue d'ensemble de la construction. Il avait commandé des études afin de connaître les causes des fissures et d'analyser la sécurité de l'ouvrage, mais n'avait pas attendu les résultats de l'ensemble de celles-ci pour ordonner la remise en eau du puits et avait abandonné la revue du projet, alors que cette dernière aurait pu mettre en évidence les risques liés au choix d'un tracé peu profond. Lorsqu'il avait eu connaissance, bien après l'aval donné par le recourant, des informations relatives à la propagation des fissures et à la sécurité de l'aménagement, il ne les avait pas transmises et n'avait pas adopté les seules mesures raisonnables qui s'imposaient. En agissant de la sorte, il avait violé son devoir élémentaire de prudence et créé un état de chose dangereux. Le décès de trois personnes et l'ampleur des dégâts étaient principalement, voire exclusivement, dus au choix du tracé du puits. L'interdiction de mettre en danger la population qui incombait au maître de l'ouvrage commandait qu'il prenne, au plus tard en octobre 2000 lorsqu'il avait reçu le rapport final du bureau Stucky Ingénieurs-Conseils SA, la décision de faire stopper l'exploitation. La faute du maître de l'ouvrage était si grave que tous les actes antérieurs reprochés aux accusés perdaient leur portée. 8.3.3 Pour aucun des comportements qu'il cite, le recourant n'indique en quoi, supposé causal, il serait si exceptionnel ou extraordinaire qu'on ne pouvait s'y attendre et, le cas échéant, en quoi il serait d'une importance telle qu'il s'imposerait comme la cause la plus probable et la plus immédiate du dommage, au point qu'il l'emporterait sur les autres facteurs, notamment sur son propre comportement, comme cause de ce dommage. En d'autres termes, le recourant n'indique pas en quoi les comportements qu'il attribue au maître de l'ouvrage seraient interruptifs du lien causal entre son propre comportement et le résultat dommageable, ni, partant en quoi le jugement attaqué, pour l'avoir nié, violerait le droit fédéral. La simple affirmation de la violation par un tiers d'un devoir de prudence lui incombant ainsi que du caractère causal et de la gravité de cette violation est à cet égard manifestement insuffisante. Le grief est par conséquent irrecevable, faute de satisfaire eux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF.