Citation: U 114/02 28.07.2003 E. 3

Selon l'appréciation médicale du docteur A.________, les traumatismes subis en 1990 et en 1996 doivent être qualifiés de minimes. En ce qui concerne l'accident survenu en 1990, le médecin conseil de la CNA motivait son opinion par le fait que le recourant n'avait consulté son médecin que trois semaines après l'accident et qu'aucun traumatisme crânien n'avait été décelé. Quant à l'événement accidentel de 1996, il avait certes causé une contusion avec arrachement à l'arrière de la tête, mais aucun traumatisme n'avait été observé; en outre, les examens neuroradiologiques effectués dès le mois de décembre 1997 n'avaient pas montré la présence de modifications post-traumatiques; seule une atrophie cérébrale avait été décelée. Le docteur A.________ avait aussi relevé que les examens avaient mis à jour d'autres antécédents de l'assuré (ancienne toxicodépendance, hospitalisations en milieu psychiatrique, troubles du sommeil et dépression), en précisant que ces facteurs avaient également pu engendrer des troubles fonctionnels de type neuropsychologique. Dans ces conditions, le médecin conseil de la CNA est parvenu à la conclusion qu'il était possible que les accidents subis en 1990 et 1996 aient été à l'origine des troubles fonctionnels neuropsychologiques; toutefois, en l'absence d'autre étiologie, le lien de causalité n'était pas vraisemblable (cf. rapport du 13 mars 2001). Selon les premiers juges, rien ne permet de remettre en cause l'appréciation du docteur A.________, qui repose sur un examen sérieux et précis de l'état de santé du recourant. En particulier, les juges cantonaux ont considéré que les conclusions de ce médecin procèdent d'une approche complète du cas et se fondent sur des données médicales provenant de sources externes à l'administration, notamment des IRM effectuées auprès de la Clinique T.________ et des examens neuropsychologiques pratiqués à l'Hôpital Y.________. Or les spécialistes de cet hôpital universitaire n'ont pas été en mesure, à l'issue de leurs investigations, de déterminer l'origine des troubles neuropsychologiques du recourant, qu'elle soit traumatique, liée à une problématique psychique ou à une autre étiologie. Dans ces conditions, le Tribunal administratif a admis que les deux accidents survenus en 1990 et 1996 constituaient tout au plus une cause possible des troubles neuropsychologiques. L'intimée avait en conséquence nié à bon droit l'existence du lien de causalité naturelle, car celui-ci n'apparaissait pas suffisamment vraisemblable, au sens où la jurisprudence l'entend (cf. ATF 126 V 322 consid. 5a, 360 consid. 5b et les références).