Citation: 4A_709/2014 E. 3.4

3.4. Appliqués aux faits procéduraux qui viennent d'être exposés, les principes juridiques rappelés plus haut appellent les remarques formulées ci-après. Par jugement du 23 septembre 2014, le Tribunal de première instance du canton de Genève a déclaré irrecevable la demande de récusation de l'arbitre formée par la recourante. Il n'est plus possible de revenir sur cette décision, même indirectement, dans le cadre du recours fondé sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. Aussi bien, la recourante ne le fait-elle pas. Le jugement en question ne s'oppose pas, en revanche, à ce qu'elle dénonce, sur la même base, les vices dont serait entachée la procédure conduite par l'arbitre, étant donné qu'ils résideraient essentiellement, à l'en croire, dans la manière dont s'est déroulée l'audience du 31 octobre 2014, soit dans une circonstance postérieure audit jugement. Affirmer, comme le fait la recourante, que le Tribunal arbitral était composé "de deux arbitres" - D.________ et E.________ - n'est pas conforme à la réalité. Il résulte bien plutôt des remarques formulées plus haut que D.________ a bel et bien statué en tant qu'arbitre unique, même s'il a bénéficié des conseils d'un avocat (Me E.________) pour la mise en oeuvre de la procédure arbitrale et qu'il a eu recours aux services d'un secrétaire juridique en la personne de Me F.________. Contrairement à l'avis de l'intéressée, ce dispositif procédural ne violait nullement les prescriptions de la clause arbitrale insérée dans le contrat d'entreprise générale. On peut se demander, à la suite de l'intimée (réponse, n. 80), si la recourante n'a pas adopté une attitude incompatible avec les règles de la bonne foi en attendant la tenue de l'audience du 31 octobre 2014 pour se plaindre de l'aide externe sollicitée par l'arbitre, alors que celui-ci l'en avait déjà formellement informée, quelque cinq mois plus tôt, par lettre du 21 mai 2014. Quoi qu'il en soit, rien ne s'opposait, en l'espèce, à ce que l'arbitre unique nommé par les parties pour trancher leur différend en équité, à savoir un architecte que sa formation ne prédisposait pas à régler des questions de procédure délicates dans un arbitrage pour le moins conflictuel, s'attachât les services d'un avocat-conseil et d'un secrétaire pour l'épauler dans la conduite de la procédure arbitrale. S'agissant de la fonction de secrétaire, dévolue à Me F.________, elle n'appelle pas de commentaires particuliers. Plus singulier déjà était le rôle confié à Me E.________, que l'intimée assimile à tort à un secrétaire du Tribunal arbitral (réponse, n. 83). On peut le comparer à celui d'un consultant, évoqué plus haut (cf. consid. 3.2.2, 3e §), sauf à préciser qu'à l'inverse du cas ordinaire susmentionné, le consultant dont il est ici question n'a pas été choisi pour son expertise technique dans la branche où le litige est né (la construction), l'arbitre étant déjà un homme de l'art, mais pour les connaissances spécifiques qu'il possédait dans le domaine de la procédure arbitrale. Par ailleurs, comme les parties n'avaient pas réglé elles-mêmes la procédure à suivre, l'arbitre était en droit de désigner de son propre chef les personnes chargées de l'épauler. Il l'a d'ailleurs fait à ses propres frais, sans qu'il en coûtât quoi que ce fût aux parties. Du reste, la recourante ne prétend pas qu'elle aurait eu des motifs de demander la récusation du secrétaire ou du consultant, et elle n'a d'ailleurs entrepris aucune démarche dans ce sens. Enfin, comme on l'a déjà souligné, rien ne permet d'affirmer, sur le vu du dossier de l'arbitrage, que l'un ou l'autre des deux auxiliaires choisis par l'arbitre ait outrepassé ses pouvoirs et se soit transformé en arbitre de fait. Dans ces conditions, le grief de la recourante se rapportant à la constitution du Tribunal arbitral tombe à faux.