Citation: 1P.72/2006 14.07.2006 E. 1

Cela étant, l'arrêt attaqué n'est pas insoutenable et échappe au grief d'arbitraire. 3.4 Les recourants prétendent que le rapport de surfaces de 25% serait dépassé compte tenu de la contenance réelle des parcelles à la suite de l'introduction du registre foncier fédéral et de la surface de plancher habitable de la villa existante, qui aurait été sous-évaluée d'une dizaine de mètres carrés; ils se réfèrent à ce propos au calcul effectué par l'expert qu'ils ont mandaté à titre privé, dont le rapport aurait été indûment écarté par le Tribunal administratif. Pour les raisons évoquées au considérant 2, la cour cantonale était en droit de ne pas prendre en considération l'expertise privée que les recourants ont déposée spontanément, après l'échéance du délai de recours, sans que les conditions posées par le droit cantonal de procédure et, plus particulièrement, par l'art. 68 LPA ne soient réunies, s'agissant à tout le moins du calcul des surfaces de la villa existante. On constatera au surplus que le calcul de l'expert n'est nullement détaillé, de sorte qu'il n'est pas possible de vérifier sur quels éléments précis du projet se fonde la différence relevée de dix mètres carrés par rapport au calcul du constructeur. Il appartient non pas au Tribunal fédéral d'examiner lui-même si le calcul opéré par le constructeur et validé par le Service cantonal de l'inspection des constructions est ou non conforme aux plans d'enquête, mais aux recourants d'expliquer en quoi il serait erroné. On cherche en vain une argumentation en ce sens dans le recours. Le grief tiré d'une constatation arbitraire des faits n'est donc pas motivé sur ce point d'une manière conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et est irrecevable. Pour les raisons également évoquées au considérant 2, les recourants ne sont pas habilités à remettre en cause le projet sous prétexte qu'il excéderait très légèrement l'indice de 25%, à la suite de l'introduction du registre foncier fédéral sur le territoire communal, à défaut d'un intérêt pratique à faire valoir ce grief. 3.5 Les recourants estiment que la dérogation à l'art. 59 al. 1 LCI a été accordée d'une manière incompatible avec le caractère, l'harmonie et l'aménagement du quartier, lequel se compose exclusivement de villas individuelles. Ils dénoncent à ce propos une application arbitraire de l'art. 59 al. 4 let. a LCI. Le Tribunal administratif a précisé qu'il devait s'imposer une certaine retenue dans l'examen des conditions énoncées par l'art. 59 al. 4 let. a LCI lorsque, comme en l'espèce, la commune, la commission d'architecture et la commission de recours sont unanimes à admettre l'application, par le Département, d'un coefficient d'utilisation du sol de 25%. Les recourants n'indiquent pas quelle règle du droit de procédure empêcherait la cour cantonale de faire preuve d'une certaine retenue sur ces questions d'appréciation; du reste, ils ne se plaignent pas - à tout le moins pas de manière suffisamment précise au regard des exigences de motivation l'art. 90 al. 1 let. b OJ - d'un déni de justice formel. Le Tribunal fédéral fait d'ailleurs preuve d'une réserve analogue dans les mêmes circonstances (cf. arrêt P.808/1987 du 3 novembre 1987 consid. 3b non publié aux ATF 113 Ia 468 mais reproduit à la SJ 1988 p. 359). L'art. 59 al. 4 LCI n'énonce pas de conditions matérielles strictes pour l'application du coefficient d'utilisation du sol de 25%. Le Tribunal fédéral a relevé à ce propos que la densification des zones de villas, par la réalisation de constructions en ordre contigu et l'augmentation de la surface de plancher, était conforme aux objectifs cantonaux d'aménagement du territoire et aux buts et principes de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (arrêt 1P.8/1996 du 15 mars 1996 consid. 4b); dans ce même arrêt, il a vu un élément d'appréciation, dont il pouvait sans arbitraire aussi être tenu compte dans l'application de l'art. 59 al. 4 LCI, dans la présence d'autres villas jumelles ou contiguës dans le même quartier. En l'occurrence, tant la Commune de Chêne-Bougeries que la Commission cantonale d'architecture ont émis un préavis favorable au projet. On ne saurait déduire de l'absence d'une motivation topique sur l'intégration des villas jumelées dans l'environnement bâti que leur examen se serait borné à une appréciation du projet par rapport aux parcelles sur lesquelles il prendrait place, comme le prétendent les recourants, et qu'il n'aurait pas également porté sur la compatibilité des nouvelles constructions projetées avec le caractère, l'harmonie et l'aménagement du quartier dans lequel elles s'implanteraient. La Commission cantonale de recours en matière de constructions a pour sa part expressément examiné le projet sous cet angle en relevant à cet égard que les trois villas contiguës projetées marqueraient une transition entre les immeubles locatifs du complexe de la Gradelle, implantés au nord des parcelles litigieuses, et le quartier de villas individuelles du chemin du Mont-Blanc, situé au sud de celles-ci. Le fait que ce quartier soit constitué majoritairement de villas individuelles ne s'oppose pas à l'octroi d'une dérogation permettant de réaliser trois villas jumelées. Comme le relèvent les recourants, deux villas jumelles ont été autorisées dans le quartier; cet élément permet aussi de justifier en l'espèce l'application de la règle de l'art. 59 al. 4 let. a LCI, plutôt que celle, plus restrictive, de l'art. 59 al. 1 LCI. En considérant que le Département était fondé à appliquer le coefficient d'utilisation plus élevé de 25%, le Tribunal administratif n'a pas interprété de manière insoutenable l'art. 59 LCI. Le grief d'arbitraire est donc mal fondé.