Citation: 4A_476/2021 E. 3.2

3.2. Il est acquis qu'un litige de droit du travail oppose Z.________ à la société américaine A.________ LLC - contre laquelle l'action a été intentée -, en lien avec des prestations que le prénommé a fournies au profit de la succursale vaudoise. Celle-ci a procédé pour le compte de celle-là, par l'intermédiaire d'un avocat doté d'une procuration signée par l'un des directeurs de la succursale. L'intimé objecte que la société américaine aurait dû alléguer et prouver qu'elle avait donné à sa succursale suisse l'autorisation spéciale de la représenter dans le présent procès. Il tente manifestement de s'engouffrer dans une brèche ouverte par le tribunal prud'homal. Celui-ci a constaté que Me Pittet bénéficiait d'une procuration délivrée par la succursale, laquelle n'était pas partie à la procédure, n'avait pas la capacité de l'être et était dépourvue de la personnalité juridique. Aussi a-t-il exigé une procuration émanant de la défenderesse elle-même (i.e la société américaine). Le tribunal semble avoir pris à la lettre une tournure utilisée dans quelques arrêts. L'on peut en effet y lire que la succursale n'a pas la capacité d'ester en justice, mais peut procéder "au nom de la société en vertu d'un pouvoir de représentation spécial" (ATF 120 III 11 consid. 1a i.f.; arrêt 4A.3/2003 du 28 novembre 2003 consid. 1.2). Il faut cependant garder à l'esprit que cette procuration ad litem ( Prozeßvollmacht) est déjà comprise dans les pouvoirs du directeur de la succursale, d'un fondé de procuration ou encore d'un organe de l'établissement principal (GAUCH, op. cit., n° 1956; MARTZ, op. cit., p. 22 et 113 s.). Le directeur dispose de vastes pouvoirs; ils équivalent à ceux d'un administrateur et excèdent ceux d'un fondé de procuration, lequel peut déjà faire tous les actes que comporte le but de l'entreprise (cf. l'art. 459 CO et la réserve de l'al. 2; MEIER-HAYOZ ET ALII, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 12e éd. 2018, § 9 n. 64; GAUCH, op. cit., n° 1116; MARTZ, op. cit., p. 22 et sous-note 25). Ainsi, le directeur de succursale a, inclus dans ses compétences, le pouvoir de conduire le procès au nom de la société principale (y compris de déposer un recours devant le Tribunal fédéral), ou celui de mandater un avocat pour ce faire. En ce cas, une procuration spéciale n'est pas nécessaire. Elle le serait si, par exemple, d'autres collaborateurs de la succursale étaient amenés à procéder pour l'entreprise principale et n'avaient pas déjà les pouvoirs nécessaires. Il est aussi concevable que celle-ci désigne elle-même un avocat. La société américaine n'était donc pas tenue d'octroyer à la succursale suisse une autorisation spéciale pour conduire le présent procès (cf. arrêt précité 4A_27/2013 consid. 1.2). Un directeur de la succursale pouvait sans autre agir pour le compte de l'entreprise étrangère. Au surplus, les indications figurant au registre du commerce sont des faits notoires (ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1), de sorte que la recourante était dispensée de faire des allégations en ce sens. Le grief se révèle infondé. Formé par l'avocat mandaté par un directeur de la succursale, le présent recours est recevable.