Citation: 6B_438/2009 28.09.2009 E. 6

Le recourant dénonce une violation de l'art. 43 CP. 6.1 Le sursis complet n'est possible que pour les peines de six mois à deux ans (cf. art. 42 CP). Condamné à une peine de trente-six mois, le recourant ne pouvait donc en bénéficier. Conformément à l'art. 43 CP, une peine privative de liberté de un an à trois ans peut être assortie d'un sursis partiel, afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Comme le sursis complet, le sursis partiel ne peut être octroyé que si le pronostic quant au comportement futur du condamné n'est pas défavorable (ATF 134 IV 60 consid. 7.4 p. 77 et 7.5 p. 78, 1 consid. 5.3.1 p. 10; cf. également arrêt 6B_583/2008 consid. 2.2.1). La question doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les antécédents, la réputation et la situation personnelle de l'auteur ainsi que les circonstances de l'infraction (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de manière suffisante (cf. art. 50 CP); sa motivation doit permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Dans l'hypothèse où un sursis précédent est révoqué, le juge doit tenir compte des effets prévisibles de l'exécution de cette peine lorsqu'il se prononce sur l'octroi ou le refus du sursis à la nouvelle peine (cf. ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144 ; 116 IV 97 et 177). 6.2 Pour refuser le sursis, la cour cantonale s'est référée à l'importance de la faute et aux dix condamnations antérieures du condamné entre 2001 et 2007. Il ressort ainsi de son casier judiciaire que le recourant a été condamné: - le 21 novembre 2001 par le Juge d'instruction de Genève à 30 jours d'emprisonnement, sous déduction de 9 jours de détention préventive, sursis pendant trois ans (révoqué le 13.02.2004), pour séjour illégal, - le 2 décembre 2003 par le Juge d'instruction de Genève à deux mois d'emprisonnement, sous déduction de 31 jours de détention préventive, pour vol, - le 13 février 2004 par le Juge d'instruction de Genève à 45 jours d'emprisonnement, sous déduction de trois jours de détention préventive, pour vol, - le 24 novembre 2004 par le Juge d'instruction de La Côte à 30 jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans (révoqué le 13.01.2006), amende 700 fr., pour violation grave des règles de la circulation routière, - le 13 janvier 2006 par le Juge d'instruction de Genève à 45 jours d'emprisonnement, sous déduction de huit jours de détention préventive, pour vol, - le 25 avril 2006 par le Juge d'instruction Est vaudois à trois mois d'emprisonnement, sous déduction de 28 jours de détention préventive, pour vol et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, - le 28 juillet 2006 par le Juge d'instruction de Genève à 45 jours d'emprisonnement, sous déduction de trois jours de détention préventive, pour tentative de vol et vol, - le 22 février 2007 par le Juge d'instruction de Genève à une peine privative de liberté de 20 jours, sous déduction de quatre jours de détention préventive, pour vol, - le 4 juillet 2007 par la Préfecture de Vevey à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 2'700 fr. pour délit contre la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers, - le 17 mars 2008 par le Procureur général de Genève à une peine privative de liberté d'ensemble de huit mois incluant la peine à la suite de la révocation du sursis accordé le 4 juillet 2007 par la Préfecture de Vevey. Pour le recourant, la cour cantonale ne pouvait se limiter à prendre en considération les seuls antécédents, mais aurait dû également tenir compte de sa tentative de décourager ses deux comparses de commettre leur forfait, du remboursement à la partie civile des 700 fr. qu'il avait pris, de l'exécution de plus de neuf mois de détention préventive et de son souhait, à sa sortie de prison, de travailler et de fonder une famille. Se fondant sur l'ATF 134 IV 140 consid. 4.5, le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas s'être prononcée sur le fait de savoir si l'exécution des huit mois d'emprisonnement serait suffisante pour détourner le recourant de la commission de nouvelles infractions et ainsi améliorer le pronostic. 6.3 Ces huit dernières années, le recourant s'est régulièrement adonné à la délinquance au point qu'il en est à sa onzième condamnation en Suisse. Ni l'exécution de courtes peines privatives de liberté, ni la révocation de sursis à l'exécution de peines ne l'ont dissuadé de persévérer dans ses comportements répréhensibles. Dans ces conditions, on ne voit pas que la détention préventive subie puisse avoir plus d'effet et qu'elle puisse détourner durablement le recourant de ses comportements illicites. De même, l'exécution de la peine de huit mois, incluant celle dont le sursis est révoqué, ne saurait améliorer le pronostic, un effet choc ou d'avertissement devant au demeurant être attendu de délinquants intégrés qui n'ont pas encore été incarcérés (cf. ATF 116 IV 97 consid. 2b p. 99 s.). Les circonstances que le recourant invoque en sa faveur ne peuvent faire contrepoids à ces antécédents. Ainsi, la remise par l'intermédiaire de son avocat de 700 fr. à la victime, intervenue trois jours avant l'audience de première instance, ne suffit pas à infirmer la propension persistante à la délinquance. Il en va de même de l'intention, vague et non étayée, du recourant de travailler et de fonder une famille à sa sortie de prison. Enfin, le fait qu'il aurait tenté, dans un premier temps, de dissuader ses comparses n'est pas déterminant puisque, finalement, il s'est associé à la décision de commettre l'agression. En définitive, la cour cantonale n'a pas abusé du pouvoir d'appréciation qui lui revient en ce domaine en concluant à un pronostic défavorable quant au comportement futur du recourant en liberté. L'octroi d'un sursis partiel est donc exclu. Partant, le grief doit être rejeté.