Citation: U 149/04 06.09.2004 E. 6

6.1 Selon ce rapport, l'assuré - remis à l'incapacité entière de travail depuis le 30 novembre 2001 - présente un status à la suite d'une contusion de la colonne cervicale survenue accidentellement le 3 février 2000 dans le cadre d'une spondylo-discarthrose et discopathie étagée préexistante au niveau cervical, aggravé à la suite d'un second traumatisme de la colonne cervicale survenu le 27 août 2001. A plus de neuf mois de ce dernier, déclaré sous la mention "bagatelle" et attendu qu'il n'a entraîné aucune modification de la capacité de travail, il y a lieu d'admettre que l'effet délétère de ce traumatisme a cessé avec retour au statu quo sine dans le cadre de lésions dégénératives étagées préexistantes. Il convient également de considérer l'effet délétère de l'accident du 3 février 2000 comme éteint avec retour au statu quo sine, faute de lésion osseuse en résultant, compte tenu d'un état préexistant d'arthrose étagée de la colonne cervicale, ainsi qu'en regard de l'accident du 27 août 2001 lequel a entraîné une décompensation temporaire de ces troubles. La prise en charge des frais de traitement médical des troubles de la colonne cervicale de l'intéressé ainsi que de l'incapacité de travail en résultant n'incombe dès lors plus à la CNA à partir du 30 juin 2002. 6.2 Tous les avis médicaux figurant au dossier corroborent le fait que le recourant est atteint de troubles dégénératifs préexistants du rachis cervical. Dans un rapport daté du 8 mars 2000, le docteur S.________ indique que l'assuré présente une hernie discale intra-canalaire entre les cinquième et sixième vertèbres cervicales latéralisée du côté droit avec une protrusion discale à l'étage sus-jacent et petit ostéophyte intra-canalaire à l'étage sous-jacent. Dans un rapport du 29 mars 2000, le docteur R.________ pose le diagnostic de contusion cervicale avec hernie discale entre les cinquième et sixième vertèbres cervicales latéralisée à droite. Il précise que les constatations radiologiques n'indiquent pas de lésion osseuse visible. Aux termes de rapports du 23 mars 2000 et du 11 septembre 2000, le docteur G.________ observe que le recourant ne présente pas de signes lésionnels des territoires radiculaires compris entre les cinquième et huitième vertèbres cervicales, ni de signe d'atteinte des nerfs médians aux carpes ou de type lésionnel radiculaire entre les septième et huitième vertèbres cervicales. Le 10 décembre 2001, le docteur B.________, radiologue, diagnostique une protrusion discale entre les quatrième et cinquième vertèbres cervicales, une protrusion discale ostéophytaire entre les cinquième et sixième ainsi que les sixième et septième vertèbres cervicales, une cervicarthrose étagée prédominante entre les sixième et septième vertèbres cervicales, sans tassement vertébral. Ces pièces excluent explicitement la présence d'une pathologie consécutive à un tassement vertébral subit ou à des lésions cervicales. Or, presque toutes les (rares) hernies discales de la colonne cervicale d'origine traumatique s'accompagnent de lésions osseuses (telles une luxation des articulations, une fracture de la colonne). Au demeurant, ces rapports ne font état d'aucune aggravation des signes de dégénérescence postérieure aux accidents litigieux. Il y a dès lors lieu d'accorder pleine valeur probante aux conclusions du rapport du 31 mai 2002 du docteur M.________. Au degré de la vraisemblance prépondérante, l'effet délétère des accidents du 3 février 2000 et du 27 août 2001 a cessé au 30 juin 2002 avec retour au statu quo sine; dès lors l'état de santé et l'incapacité de travail du recourant ne présentent plus de lien de causalité naturelle avec ces événements à compter de cette date.