Citation: 1P.8/2005 09.02.2005 E. 2

Le recourant considère que le Juge B.________ ne pourrait statuer dans sa cause, faute d'impartialité. 2.1 Selon les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH, toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial, c'est-à-dire par des juges qui offrent la garantie d'une appréciation parfaitement objective de la cause (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454; 129 V 196 consid. 4.1 p. 198; 128 V 82 consid. 2a p. 84, et les arrêts cités). Lorsque, comme en l'espèce, le recourant n'invoque pas les prescriptions du droit cantonal, le Tribunal fédéral examine librement la compatibilité de la procédure suivie avec les garanties offertes par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH (ATF 126 I 68 consid. 3b p. 73; 123 I 49 consid. 2b p. 51; 118 Ia 282 consid. 3b p. 284/285, et les arrêts cités). Des circonstances extérieures au procès ne doivent influer sur le jugement d'une manière qui ne serait pas objective, en faveur ou au préjudice d'une partie, car celui qui se trouve sous de telles influences ne peut être un "juste médiateur" (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454; 128 V 82 consid. 2a p. 84; 125 I 209 consid. 8a p. 217). Cette garantie est assurée en premier lieu par les règles cantonales relatives à la récusation. Mais, indépendamment de ces dispositions cantonales, la Constitution et la Convention assurent à chacun que seuls des juges qui ne font pas d'acception de personnes statuent sur son litige. Si la simple affirmation de la partialité ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas davantage nécessaire que le juge soit effectivement prévenu; la suspicion est légitime même si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci résultent de circonstances examinées objectivement (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454; 128 V 82 consid. 2a p. 84; 124 I 121 consid. 3a p. 123/124, et les arrêts cités). D'éventuelles erreurs de procédure ou d'appréciation commises par un juge ne suffisent pas à fonder objectivement un soupçon de prévention (ATF 116 Ia 14 consid. 5b p. 20). Seules des fautes particulièrement graves et répétées pourraient avoir cette conséquence (ATF 113 Ia 407 consid. 2 p. 408-410; 111 Ia 259 consid. 3b/aa p. 264). 2.2 Dans son arrêt du 11 novembre 2004, la Cour de cassation pénale a reproché au Juge B.________ d'avoir, sous l'angle de l'art. 45 CPN, pris en compte des faits qui n'avaient pas été évoqués dans l'ordonnance pénale du 27 mai 2004. Il avait ainsi violé l'art. 225 al. 1 CPPN, mis en relation avec l'art. 13 al. 2 de la même loi. La Cour de cassation pénale n'y a cependant pas vu de motif de renvoyer la cause à un autre tribunal, comme elle aurait pu le faire (art. 252 CPPN). La Chambre d'accusation a également considéré que l'erreur en question ne dénotait pas une incapacité à statuer sereinement et impartialement. Le recourant conteste cette appréciation, en faisant valoir que dès l'instant où le jugement du 13 juillet 2004 a été cassé, le Juge B.________ serait prévenu contre lui. Cet argument n'est pas déterminant. Un juge dont la décision a été cassée sur recours n'est pas ipso facto prévenu ou incapable de statuer à nouveau (ATF 116 Ia 28 consid. 2a p. 30; 114 Ia 50 consid. 4d p. 58; 113 Ia 407 consid, 2a p. 409/410). Il faudrait pour cela d'autres éléments de fait propres à éveiller un doute sur son impartialité (cf., par exemple, le cas du juge qui critique les motifs de la cassation du premier jugement; arrêt 1P.156/2002 du 3 juin 2002, consid. 3.4). En l'espèce, hormis le seul fait du renvoi, le recourant n'évoque aucun motif qui pourrait faire objectivement redouter une quelconque partialité de la part du Juge B.________.