Citation: 6P.45/2003 17.06.2003 E. A

Par jugement du 28 juin 2002, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamné X.________ pour infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent, infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers, dommages à la propriété et vol d'usage d'un cycle, à la peine de onze ans de réclusion, sous déduction de 924 jours de détention préventive, et a ordonné son expulsion du territoire suisse pour une durée de quinze ans. Ce jugement retient notamment ce qui suit. A.a X.________ s'est évadé du Pénitencier des Iles dans la nuit du 27 au 28 janvier 2002. Il a été arrêté à la douane de Gondo le 29 janvier 2002. Toutefois, comme il n'a pas obtempéré par deux fois aux ordres des gardes-frontière de Chiasso, il a été atteint par un coup de feu à la cuisse. D'un rapport non daté du service de neurologie du CHUV, il ressort que X.________ a été examiné le 20 mars 2002 car il signalait des douleurs avec brûlures et hyperesthésie/hyperpathie sur la face antéro-interne de la jambe gauche, à la suite de sa blessure par balle. L'examen a démontré une importante perte d'amplitude (environ 80 %) pour le nerf fémoral gauche. En conclusion, les praticiens ont relevé une neuropathie fémorale gauche sensitivo-motrice à prédominance sensitive sur le nerf saphène intérieur. Le Dr. Cyrille Francillon, médecin consultant au service de médecine et psychiatrie pénitentiaires a relevé que l'atteinte post-traumatique liée à cette blessure, sous forme de lésion d'un nerf, était responsable d'importantes douleurs névralgiques et d'une diminution de la force musculaire ainsi que d'une atrophie des muscles de la cuisse. A l'audience de jugement, à laquelle il s'est présenté avec des cannes, X.________ a précisé qu'il était très nerveux depuis qu'il avait été blessé et qu'il était toujours sous traitement. A.b S'agissant de la quotité de la peine, le Tribunal a considéré que la culpabilité de X.________ était extrêmement lourde. En effet, ce dernier n'a agi que par appât du gain, sans le moindre scrupule, et la quantité de produits stupéfiants trafiquée est extrêmement importante. Il s'est livré sans discontinuer à un trafic de grande envergure jusqu'à son arrestation. Il travaillait au sein d'un réseau international et les fournisseurs avec lesquels il était en contact trafiquaient des quantités colossales de stupéfiants. Il achetait une drogue de très bonne qualité qu'il faisait couper et qui engendrait donc des bénéfices élevés. Il a agi comme professionnel et en tant qu'affilié à une bande. Il était le dirigeant et exigeait d'être accompagné par une femme pour limiter les risques d'être repéré. Il a oeuvré dans le trafic de stupéfiants durant de nombreuses années et doit être considéré comme un récidiviste au sens de l'art. 67 CP. Il a été condamné sous une autre identité et n'a pas hésité à en changer plusieurs fois et à utiliser des surnoms, ce qui tend aussi à démontrer sa volonté de continuer son activité délictueuse en toute impunité dans une mesure maximale. Le recourant ne consomme pas de drogue; il n'a donc pas agi pour satisfaire ce vice et n'a fait montre d'aucun scrupule envers les toxicomanes. A sa charge, le Tribunal a encore retenu le concours d'infractions, son manque de collaboration et ses deux tentatives d'évasion. A décharge, il a tenu compte, dans une petite mesure, d'une adolescence perturbée par la guerre. Sur la base de ces éléments, le Tribunal a fixé la peine à 11 ans de réclusion. A.c Le Tribunal a encore jugé qu'il n'y avait pas de lien direct entre la blessure subie lors de l'évasion et les infractions commises, de sorte que l'art. 66bis CP ne pouvait être appliqué.