Citation: 1B_136/2007 19.07.2007 E. 5

Le Tribunal d'accusation a motivé le maintien en détention à raison d'un risque de récidive exclusivement. 5.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un prévenu peut en principe maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, l'existence d'un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Le maintien en détention peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). 5.2 En l'espèce, le recourant aurait frappé la plaignante et l'aurait maintenue de force pour arriver à ses fins. S'il n'a jamais été poursuivi pour des infractions contre l'intégrité sexuelle, il a en revanche été condamné à plusieurs reprises pour des actes de violence ou des menaces envers les fonctionnaires et des lésions corporelles. Il a aussi fait l'objet de trois expertises psychiatriques, dont la dernière a été ordonnée dans le cadre de la présente procédure. Aux dires non contestés des experts, le recourant souffre d'un trouble persistant de la personnalité associé à un léger retard mental, qui se caractérise par une instabilité de l'humeur et une tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles, particulièrement lorsqu'il est contrarié ou critiqué. Cette tendance est exacerbée par la consommation occasionnelle et abusive d'alcool à laquelle il recourt afin de lutter contre des sentiments dépressifs et de désarroi ressentis comme douloureux. Cela étant, les experts tiennent le risque de récidive pour établi dans la mesure où persistera dans le fonctionnement de la personnalité du prévenu une tendance à s'engager de manière impulsive dans l'action; ce risque est fortement majoré en cas d'abus d'alcool surajouté. Cela étant, il existe ainsi un risque concret de récidive. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas vraiment; il prétend que ce risque pourrait être limité par d'autres mesures moins graves que la détention et reproche à la cour cantonale de s'être écartée des avis d'experts sur ce point. 5.3 Le principe de la proportionnalité impose à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par une autre mesure moins incisive que le maintien en détention propre à atteindre le même résultat, telle que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arrêts cités). La perspective que le recourant commette de nouveaux actes de violence envers la plaignante est certes faible puisque celle-ci a dit avoir rompu tout lien avec lui; elle ne peut toutefois être totalement exclue eu égard au trouble de la personnalité et du léger retard mental dont souffre le recourant, qui pourraient l'amener à tenter de la revoir en dépit d'une éventuelle interdiction de prendre contact avec elle. Par ailleurs, l'agressivité du prévenu ne s'est pas manifestée uniquement envers son amie, mais également à l'encontre de tiers sous la forme de lésions corporelles simples avec usage d'un objet dangereux ou de violence et menace envers les fonctionnaires. S'agissant notamment d'infractions contre la vie et l'intégrité physique, il convient de se montrer particulièrement circonspect dans l'appréciation des mesures susceptibles d'être prises pour pallier au risque de récidive. Les experts relèvent certes qu'un traitement ambulatoire ciblé sur l'abstinence de l'alcool et assorti de contrôles d'abstinence serait approprié pour limiter le risque de récidive inhérent au trouble de la personnalité dont souffre le recourant. Toutefois, le juge de la détention doit apprécier le risque de récidive dans une perspective à très court terme. Comme le relèvent les experts, ce risque est dans le cas particulier fortement lié à la possibilité que le recourant aura ou non de lutter contre l'appétence qu'il éprouve à recourir à la consommation d'alcool dans des périodes de stress, de désarroi ou de dépression. La procédure pénale en cours est de nature à entraîner chez le recourant un état de stress et d'angoisse important qui pourrait l'amener à consommer de l'alcool d'une manière incontrôlée et à adopter des comportements violents non maîtrisés. Aussi, un simple suivi ambulatoire auprès de l'unité socio-éducative du Centre de traitement en alcoologie, à Lausanne, dont on ignore par ailleurs les modalités, sans autres mesures d'accompagnement et d'encadrement, n'est en l'état pas propre à garantir avec le degré de vraisemblance voulue que le recourant ne procédera pas à des abus d'alcool. On observera à cet égard que durant sa prise en charge par le Centre Saint-Martin, à Lausanne, le recourant s'était présenté quelquefois aux entretiens légèrement alcoolisé. Ce constat n'est nullement incompatible avec les constatations des experts. Ceux-ci ont au contraire jugé souhaitable que le recourant bénéficie d'un programme de réhabilitation psycho-social visant à l'encadrer, à le structurer et à le soutenir, et intégrant des entretiens psychothérapiques de soutien. Sur la base du dossier, il n'est pas établi à satisfaction de droit qu'un tel encadrement puisse être garanti immédiatement dans le cadre du traitement ambulatoire en alcoologie. Cela étant, les mesures proposées par le recourant ne sont en l'état pas suffisantes pour parer au risque de récidive mis en évidence par les experts. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner à quelles conditions supplémentaires ce risque pourrait être pallié.