Citation: 2A.332/2005 06.09.2005 E. 4

4.1 Le recourant invoque la durée de son séjour en Suisse et se plaint de ce que le Département ait indûment relativisé cet élément de fait. Il relève qu'il a séjourné en Suisse durant près de douze ans de façon continue, ce séjour n'ayant été interrompu que durant quinze jours de vacances en août 2000 ou lors de ses déplacements professionnels à l'étranger, lesquels auraient d'ailleurs toujours été signalés aux autorités neuchâteloises. Quant à la circonstance que l'intéressé a pu séjourner en Suisse en raison des procédures le concernant, elle ne saurait lui être reprochée. Il fait valoir qu'il ne saurait être tenu pour responsable de la longueur des procédures qu'il a intentées et relève à cet égard que le Département fédéral a mis près de deux ans pour statuer sur son recours. Selon l'intéressé, en outre, il y aurait lieu de tenir compte du fait que les autorités neuchâteloises ont soutenu sa demande d'exemption des mesures de limitation. L'appréciation des faits, tels que retenus par le Département fédéral que le recourant ne conteste pas, ne saurait être remise en cause. Arrivé en Suisse en 1994, l'intéressé n'a obtenu une autorisation de séjour que grâce à son mariage avec une Suissesse. Il s'est révélé que les époux n'ont vécu ensemble que très peu de temps et cette autorisation a été révoquée en 1998 lorsqu'il a été établi que le recourant se prévalait abusivement d'un mariage qui n'existait plus que formellement. Rapidement invité à quitter le territoire cantonal, puis la Suisse, l'intéressé a multiplié les procédures de recours et de réexamen grâce auxquelles il a pu prolonger son séjour jusqu'en juillet 2000, date limite fixée pour son départ. Or, alors même qu'il avait fait mine d'obtempérer à l'ordre de quitter la Suisse en faisant timbrer, le 12 août 2000, la carte de sortie qui lui avait été remise, l'intéressé est revenu en Suisse quinze jours plus tard. Il s'est rendu dans le canton de Neuchâtel où il a de nouveau cherché à obtenir une autorisation de séjourner et de travailler. Toutes les démarches et recours introduits par l'intéressé et son employeur ont échoué et, respectivement par décisions des 3 mai et 17 septembre 2002, lesdites autorisations ont définitivement été refusées au niveau cantonal, d'où la présente procédure. Il convient dès lors de constater que, hormis la période s'étendant de 1994 à 1998, l'intéressé n'a jamais reçu d'autorisation de séjour et n'a pu demeurer en Suisse qu'à la faveur des multiples procédures introduites par lui ou par son employeur. Il est vrai que la procédure de recours devant le Département fédéral a duré plus d'un an et demi. Il n'apparaît pas que cette durée soit justifiée par la complexité du cas et elle semble excessive en l'espèce. Cependant, cette seule circonstance n'est pas décisive, compte tenu des autres éléments du dossier relevés ci-dessus et notamment de la façon très extensive, parfois abusive, et toujours infondée, dont l'intéressé a usé des moyens de procédure.