Citation: 6B_1064/2014 E. 10.2

10.2. La cour cantonale a retenu que la culpabilité du recourant était lourde. Elle a relevé qu'il avait porté de graves accusations, avec acharnement et en toute gratuité, à l'encontre de A.________, tout en sachant que ces allégations étaient fausses. A charge, elle a tenu compte du concours d'infractions, du comportement du recourant aux débats ainsi que d'une absence totale de prise de conscience de la gravité de ses actes et de sa faute. De la sorte, la cour cantonale a motivé de manière détaillée et complète la peine. Le recourant n'invoque aucun élément, propre à modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Au vu de ces circonstances, une peine pécuniaire de 170 jours-amende est appropriée. Lorsque, comme en l'espèce, l'accusé refuse de fournir les informations nécessaires sur sa situation économique, le juge a la faculté de s'adresser aux autorités fédérale, cantonale ou communale qui détiennent les renseignements nécessaires (art. 34 al. 3 CP). La cour cantonale était donc en droit de se fonder sur les renseignements fournis par les autorités fiscales. Au vu de son revenu (à savoir plus de 5'500 fr. par mois après les déductions), un montant du jour-amende fixé à 40 fr. n'est pas critiquable. Le recourant conteste les chiffres fournis par les autorités fiscales, sans pour autant démontrer en quoi ceux-ci seraient arbitraires. Son grief est donc irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). La cour cantonale a refusé d'octroyer au recourant le sursis, considérant que le pronostic quant à son comportement futur était clairement défavorable. Compte tenu de l'absence de prise de conscience de sa faute et de sa précédente condamnation (jugement du 7 mai 2008), le refus du sursis est justifié. Les considérations du recourant sur le danger que représente l'industrie du tabac et son combat contre cette industrie ne sont pas pertinentes s'agissant de la question du sursis. Le recourant sollicite le prononcé d'un travail d'intérêt général. Selon l'art. 37 CP, à la place d'une peine privative de liberté de moins de six mois ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus, le juge peut ordonner, avec l'accord de l'auteur, un travail d'intérêt général de 720 heures au plus. Bien que le texte légal ne prévoie aucune cause d'exclusion tenant à la personne de l'auteur, seule peut être condamnée à fournir un travail d'intérêt général une personne apte au travail (ATF 134 IV 97 consid. 6.3.3.3 p. 109). En l'espèce, vu que le recourant est sans activité et bénéficie d'une rente AI partielle et de prestations d'invalidité, on peut douter de sa capacité à fournir un travail d'intérêt général. En tout état de cause, le délinquant n'a pas le droit de choisir entre un travail d'intérêt général et une autre peine (cf. message du 21 septembre 1998 concernant la modification du code pénal suisse (dispositions générales, entrée en vigueur et application du code pénal) et du code pénal militaire ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs, in: FF 1999 1787 p. 1831). En conséquence, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en prononçant une peine pécuniaire en lieu et place d'un travail d'intérêt général.