Citation: 4C.184/2005 04.05.2006 E. 3

La recourante affirme liminairement ne plus remettre en cause le dispositif de l'arrêt déféré en tant qu'il l'a condamnée à restituer à l'intimée les meubles litigieux et déclare donc ne faire porter son recours que sur la fixation du dommage pour non-restitution dudit mobilier. Dans son premier moyen, la recourante prétend que les juges cantonaux ont à tort fait application de l'art. 42 al. 2 CO pour déterminer le préjudice que pourrait subir la demanderesse. A en croire la défenderesse, le montant du dommage allégué par l'intimée, qui correspond à la valeur des meubles disparus, pouvait être aisément établi par expertise, mode de preuve dont l'administration pouvait être exigée de la demanderesse. Le dommage en question n'était pas impossible ou très difficile à établir. L'intimée ayant échoué à apporter la preuve du préjudice en raison d'une carence qui lui est imputable, la Cour de justice, conformément à l'art. 42 al. 1 CO, aurait dû rejeter les conclusions de l'intimée en paiement de la contre-valeur des meubles. A l'appui de son second moyen, qui pour partie n'est qu'une réplique du premier, la recourante fait valoir que la cour cantonale a méconnu la notion juridique du dommage. La défenderesse allègue qu'en retenant les montants indiqués dans les conventions de juillet et décembre 2001, les magistrats genevois se sont fondés sur une valeur convenue, et non sur la valeur objective ou vénale des différents meubles, alors que seule celle-ci, à supposer qu'elle ait été constatée, aurait pu déterminer le dommage. La défenderesse souligne qu'en cas de disparition totale d'une chose, le préjudice équivaut à la valeur de remplacement de cette chose. Or les conventions précitées n'avaient pas pour fin de chiffrer un potentiel dommage, poursuit la recourante, mais contenaient des valeurs purement subjectives.