Citation: 5A_495/2008 30.10.2008 E. 3

Se plaignant de la violation de l'art. 176 al. 3 CC, le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir confié l'enfant à la mère au motif que celle-ci en avait eu la garde depuis la séparation des parties, sans tenir compte d'autres éléments importants. 3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut notamment confier l'autorité parentale à un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, à plus forte raison, lui attribuer la garde des enfants. Les principes posés par la jurisprudence et la doctrine en matière de divorce sont applicables par analogie (BRÄM, Commentaire zurichois, n. 89 et 101 ad art. 176 CC). Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives respectives des père et mère, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204; 112 II 381 consid. 3 p. 382/383; arrêts 5C.212/2005 du 25 janvier 2006 consid. 4.2, in FamPra.ch 2006 p. 753 et 5C.238/2005 du 2 novembre 2005 consid. 2.1, in FamPra.ch 2006 p. 193). 3.2 Se fondant sur le rapport du SPMi, la cour cantonale a considéré que les parties présentaient des compétences parentales comparables et complémentaires. La continuité dans la prise en charge de l'enfant avait surtout été assurée par la mère, dont les fréquentations religieuses n'apparaissaient pas nuire à celui-ci. Ni le pédiatre, ni le personnel de la crèche n'avait émis d'inquiétudes quant à la prise en charge de l'enfant au quotidien. Le père semblait être également un parent tout à fait adéquat. Il était cependant clairement avéré que le conflit parental était destructeur et susceptible d'avoir des conséquences négatives sur l'évolution de l'enfant. Du fait de son emploi à 100%, la mère bénéficiait d'une moindre flexibilité que son mari, qui avait une occupation fixe à 50% et composait le reste du temps, mais elle s'était organisée pour que son fils soit pris en charge de manière adéquate durant son travail. Dans la mesure où l'enfant était resté avec sa mère depuis la séparation des parties, séparation qui l'avait affecté au point qu'il avait alors connu, selon la directrice de la crèche, des difficultés d'intégration, il convenait d'attribuer la garde à la mère. En effet, un déménagement représenterait un changement de cadre de vie trop important pour lui vu son âge et, surtout, son besoin de stabilité. 3.3 Sur le vu des constatations de l'arrêt attaqué, la mère a démontré qu'elle parvient à assumer la prise en charge de l'enfant dont elle a la garde depuis plus d'un an, et qui est encore en bas âge. Le domicile conjugal lui a en outre été attribué, ce qui, du point de vue de la stabilité de l'enfant quant à son environnement, plaide en sa faveur. L'affirmation du recourant selon laquelle l'intimée ne serait pas disposée à favoriser les contacts entre lui et son fils n'apparaît pas déterminante puisque, comme il a été relevé ci-dessus, le droit de visite se déroule à présent de manière satisfaisante. Concernant les fréquentations religieuses de la mère, l'autorité cantonale a retenu, sans que le recourant ne démontre d'arbitraire sur ce point, qu'il n'apparaissait pas vraisemblable que l'enfant encoure un danger de ce fait, celui-ci étant au demeurant régulièrement suivi par un pédiatre et le personnel de la crèche n'ayant pas exprimé d'inquiétudes à son sujet. Quant à l'affirmation selon laquelle l'enfant serait séparé de son demi-frère et de sa famille paternelle, auxquels il est très attaché, elle n'est pas décisive dans la mesure où l'enfant pourra les voir régulièrement lors de l'exercice du droit de visite, le fils aîné du recourant, âgé de 14 ans, ne vivant du reste apparemment pas avec celui-ci. Enfin, il importe peu que le père dispose d'horaires de travail plus flexibles que la mère, dès lors qu'il n'en demeure pas moins qu'en plus de l'exercice d'une activité professionnelle à 50%, il passe le reste du temps à composer, que l'intimée s'est organisée pour que son fils soit pris en charge de manière adéquate lorsqu'elle travaille et que, les capacités éducatives des parties étant jugées équivalentes, le critère de la stabilité commande d'éviter à l'enfant une modification de son cadre de vie. Il n'est donc pas établi que l'autorité cantonale a versé dans l'arbitraire en confirmant la décision de confier la garde de l'enfant à la mère.