Citation: 5P.438/2005 13.02.2006 E. 3

Dans un second grief, la recourante reproche aux juges cantonaux d'être tombés dans l'arbitraire en réduisant le temps qu'elle a facturé pour la correspondance. 3.1 Selon l'art. 45 al. 1 LPAv, l'avocat a droit à des honoraires fixés en tenant compte du temps consacré à l'exécution du mandat, des difficultés et des délais d'exécution, de l'importance des intérêts en cause, du résultat obtenu et de son expérience. Il incombe ainsi en premier lieu à l'avocat de fixer le montant de ses honoraires selon son appréciation, sans être lié à un tarif. La rémunération de l'avocat doit demeurer dans un rapport raisonnable avec la prestation fournie. Elle ne doit pas rendre onéreux à l'excès le recours à l'avocat qui, s'il n'est pas exigé par la loi, est nécessaire en fait pour la quasi-totalité des justiciables, peu familiarisés avec les règles de la procédure (ATF 93 II 116 consid. 5a p. 122). L'autorité cantonale de modération jouit d'un très large pouvoir d'appréciation (ATF 109 Ia 107 consid. 2c p. 109 et les arrêts cités). De plus, le seul fait qu'elle apprécie de manière erronée un poste de l'état de frais ou se fonde sur un argument déraisonnable ne suffit pas pour conclure à une violation de l'art. 9 Cst. La décision de modération ne sera annulée que si le montant global alloué à l'avocat apparaît comme ayant été fixé de manière arbitraire (sur cette notion: ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61). 3.2 A l'appui de son grief, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que la moitié des courriers avait été facturée pour une durée de 0.2 point au tarif d'avocat, alors qu'il s'agissait de lettres de transmission ou de suivi du dossier. Elle prétend que les courriers simples ont été comptabilisés "à 0.1 point au tarif d'avocat ou à 0.2 point au tarif de secrétariat". L'arrêt attaqué constate en réalité qu'environ soixante courriers sur un total de cent-vingt consistent en de simples lettres de transmission ou de suivi du dossier. Néanmoins, le relevé des opérations mentionne de manière quasi systématique une durée de 0.2 point, c'est-à-dire douze minutes (un point représentant une tranche de soixante minutes) pour le traitement desdits courriers. On aboutit ainsi à quelque douze heures de travail pour une correspondance exempte de difficultés particulières. Dans cette mesure, le relevé des heures apparaît exagéré. Par ses allégations, la recourante ne démontre pas que cette constatation serait arbitraire. Si l'on s'en tient aux courriers simples, moins du tiers de ceux-ci, en grande partie des plis ou des fac-similés reçus et non pas envoyés, semblent avoir été comptabilisés à 0.1 et non 0.2 point. L'autorité cantonale pouvait dès lors retenir sans arbitraire que la facturation à 0.2 point était presque systématique. Par ailleurs, elle a certes indifféremment appliqué à l'ensemble des heures finalement retenues le même tarif horaire de 350 fr. Toutefois, cette circonstance n'a aucune influence sur le temps admissible consacré à l'affaire. Au demeurant, si la Cour de modération avait distingué entre le tarif d'un secrétariat et celui d'un avocat - ce que la recourante affirme avoir fait - le montant total des honoraires auquel elle serait parvenue en aurait été d'autant réduit. L'autorité cantonale estime en outre que son opinion, selon laquelle le relevé des heures apparaît exagéré, est corroborée par l'appréciation globale du dossier: en tant que la recourante lui reproche de n'avoir pas examiné le contenu de celui-ci, sa critique est ainsi infondée. Sous cet angle, la Cour de modération considère que le total de 39,6 heures de travail, tel qu'il résulte des honoraires facturés à hauteur de 13'877 fr., se révèle également excessif au regard de l'avancement limité de la procédure judiciaire et d'un dossier d'une ampleur certes non négligeable, mais encore contenue. Selon cette autorité, il paraît en définitive adéquat de retenir 30 heures de travail, facturées au tarif horaire de 350 fr. Les honoraires proprement dits, sans compter les débours et la TVA, s'élèvent ainsi à 10'500 fr. La recourante ne démontre pas que ce résultat serait arbitraire. Elle se limite à affirmer qu'il résulterait du dossier que le temps consacré aux interminables téléphones avec la cliente ou le père de celle-ci n'a été comptabilisé que de manière très réduite, ce qui aurait dû être pris en considération. De nature appellatoire, ces allégations sont irrecevables; il en va de même des considérations de la recourante sur la prétendue mauvaise foi de l'intimée.