Citation: 6B_599/2020 E. 1.4.4

1.4.4. Quoi qu'en dise le recourant, le seul fait qu'il ne se soit signalé défavorablement ni sur le plan pénal ni sur le plan administratif entre l'obtention de son permis de conduire et les faits jugés en l'espèce, n'apporte guère d'information pertinente sur l'appréciation de l'effet de telle ou telle peine sur son comportement. Non seulement le comportement conforme à la loi attendu de tout un chacun n'influence, de manière générale, que peu un tel pronostic (cf. ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 p. 69 s.; 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2 ss). Mais il y a d'autant moins de raison de se départir de cette approche dans le cas concret, que plusieurs témoins entendus en procédure ont fait état d'une certaine propension du recourant à la vitesse, jugée parfois excessive ou même problématique par certains, l'un allant même jusqu'à évoquer " un chien fou au volant " (jugement sur appel, consid. D.8 p. 13 et D.13 p. 14). Rien n'indique certes qu'il ait pu s'agir d'infractions, dont le recourant ne peut qu'être présumé innocent, et la cour cantonale n'a pas tenu pour établi qu'il aurait eu l'habitude de conduire de manière périlleuse (jugement sur appel, consid. 5.4.6 p. 31). Cela n'empêche pas pour autant de conclure que l'absence de tout antécédent administratif ou pénal ne reflète en aucun cas un comportement si prudent et méritoire dans la circulation routière avant les faits que cette circonstance influencerait le choix du genre de peine dans le sens souhaité par le recourant. En outre, les circonstances antérieures à l'accident, alors qu'un tel événement tragique n'était encore qu'une simple éventualité, apparaissent de bien peu de poids face à l'attitude du recourant alors qu'il avait déjà été confronté aux répercussions concrètes funestes de ses propres comportements : la mort d'un jeune homme et l'atteinte à l'intégrité d'une jeune femme, qui semble n'avoir réchappé que de très peu au même sort que son compagnon. Dans le cours de la procédure pénale, le recourant a ensuite fait l'objet d'une décision du Juge des mesures de contrainte (du 13 novembre 2016) lui imposant, à titre de mesure de substitution, outre l'interdiction de conduire tout véhicule à moteur, d'entreprendre un suivi par Addiction Jura (TransAT) et de respecter les rendez-vous, qui ont inclus des entretiens et des tests. Ces mesures ont perduré jusqu'au mois de mai 2017 (dossier cantonal D1.5 à D1.17). Parallèlement à la procédure pénale et dans le prolongement de ces mesures de substitution, le recourant a fait l'objet, sur le plan administratif, d'une première évaluation psychologique de son aptitude à la conduite en août 2017. Le rapport d'expertise, à l'issue duquel il a été déclaré inapte à la conduite, mentionnait comme point positif l'abstinence du recourant et comme point négatif l'absence de reconnaissance spontanée du rôle de l'alcool dans l'accident ainsi que des déclarations peu vraisemblables sur son habitude de consommation avant l'infraction. Le recourant a été l'objet d'une nouvelle analyse du même type au mois de mars de l'année suivante. A l'issue de celle-ci, malgré un score d'honnêteté aux réponses dans la moyenne inférieure (éventuelle tendance à se présenter sous un jour favorable), il a été considéré apte à la conduite, compte tenu d'une introspection jugée plus approfondie par les experts, auxquels il était apparu " conscient qu'il n'était pas en capacité de conduire compte tenu de sa consommation d'alcool ". Ce parcours met en relief que si le recourant ne possédait à l'époque des faits qu'une faible capacité d'introspection et peinait à tel point à admettre que l'alcool consommé le jour des faits avait pu altérer sa concentration que cela a conduit la cour cantonale à exclure la qualification d'homicide par dol éventuel en dépit du cumul de lourdes fautes (jugement sur appel, consid. 6.3 p. 35), l'intéressé a été confronté, de manière répétée, aux conséquences tragiques de sa consommation d'alcool sur son comportement dans la circulation routière, non seulement par la survenance du drame, mais, ensuite, encore au travers de la perspective de sanctions pénales dans la cadre de la procédure pénale en cours, de la mise en place de mesures de substitution incluant l'interdiction de conduire et un suivi par un organisme spécialisé dans le domaine des addictions, puis par le fait d'avoir été l'objet de mesures administratives de sécurité incisives, dans le cadre desquelles des spécialistes ont exprimé, à l'occasion de deux prises de position, des avis dûment motivés sur la problématique de l'effet de l'alcool sur sa capacité de conduire. Au mépris de cette succession de signes forts, le recourant a, derechef, fait l'objet d'une condamnation pénale, pour avoir conduit après avoir bu de l'alcool (taux qualifié) en août 2019, soit 5 mois à peine après la date du jugement de première instance et 2 mois et demi après que les considérants de cette décision, qui mettaient une fois de plus en relief les conséquences tragiques de la consommation d'alcool du recourant et lui infligeait une peine privative de liberté de 30 mois, lui ont été communiqués. A cela s'ajoute que si la cour cantonale a constaté que le recourant avait été profondément marqué par le décès qu'il avait causé et qu'il avait présenté à plusieurs reprises des excuses et exprimé des regrets, il n'avait a priorientrepris aucune démarche concrète pour commencer à réparer le mal qu'il avait fait (jugement sur appel, consid. 10.2.3 p. 42). Tout ce qui précède et, en particulier le fait que le recourant a de nouveau conduit sous l'emprise de l'alcool (taux qualifié), alors qu'il avait été condamné à peine quelques mois plus tôt à 30 mois de privation de liberté, dont 18 mois avec sursis, met en évidence la perméabilité très limitée du recourant à la prise de conscience des conséquences de ses comportements sur la route, notamment en relation avec sa consommation d'alcool. Cela permettait à la cour cantonale, sans le moindre abus de son pouvoir d'appréciation, de considérer que le simple fait de cumuler à 30 mois de privation de liberté une peine pécuniaire pour sanctionner les lésions corporelles par négligence ou la conduite en état d'ébriété avec un taux qualifié (en tant que l'infraction de mise en danger n'était pas absorbée par les deux infractions de lésion) n'aurait pas assuré un effet de prévention spéciale suffisant et qu'il en aurait été ainsi même si la sanction pécuniaire n'avait concerné que l'une seule des autres infractions à la LCR (soustraction aux mesures de contrôle ou violation des devoirs en cas d'accident), en raison, notamment du lien étroit de tous ces comportements avec la consommation d'alcool. On ne discerne, sous cet angle, aucune violation du droit fédéral.