Citation: I 346/02 30.09.2002 E. 2

2.1 Aux termes du rapport établi le 22 mai 2000 par le docteur A.________, médecin-conseil au Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité, le recourant souffre de douleurs à l'épaule droite et présente une limitation fonctionnelle, en particulier de la rotation interne, ainsi qu'une diminution de la force du bras droit. Il souffre également d'une polyarthrose entraînant des douleurs rachidiennes et des douleurs aux genoux qui apparaissent à l'effort et à la marche. Il présente enfin une thyroïdite auto-immune substituée, une obésité et des facteurs de risques vasculaires, ainsi qu'une élévation de la phosphatase alcaline. Ces dernières affections ne sont pas de nature à limiter la capacité de travail de l'assuré, si ce n'est l'obésité qui rend naturellement les déplacements plus difficiles et plus pénibles, mais qui est potentiellement corrigible. Le docteur A.________ est d'avis que l'intéressé est en mesure de reprendre à plein temps, avec un rendement de 50 %, une activité légère en position alternée permettant d'éviter le port de charges. Ce rendement peut être amélioré après une période de réaccoutumance au travail chez un assuré qui a perdu le rythme industriel depuis 1993. Le rapport du docteur A.________ est établi de manière circonstanciée, en considération des antécédents médicaux et à l'issue d'un examen complet de l'assuré. Le diagnostic posé est clair, motivé et ne diverge pas des autres avis médicaux figurant au dossier, auxquels il fait d'ailleurs expressément référence. En particulier, les conclusions selon lesquelles l'incapacité de travail est liée exclusivement aux problèmes de l'appareil locomoteur concordent avec celles du rapport du 20 juin 1999 du docteur B.________. Contrairement à l'avis exprimé par le recourant, le docteur A.________ indique le genre d'activité professionnelle adaptée à son état de santé, en précisant qu'elle doit s'effectuer en position alternée et éviter le port de charges. Par ailleurs, il n'est pas déterminant que le docteur C.________ (cf. rapport du 28 juin 2001) estime difficilement concevable que l'assuré effectue une activité à plein temps avec un rendement de 50 %. En effet, il importe peu que l'assuré puisse exercer une activité à temps partiel avec un plein rendement ou travailler à plein temps avec un rendement diminué de moitié. Au demeurant, il est vraisemblablement plus difficile de trouver, dans le secteur de la production et des services, un emploi à plein temps dans lequel seule une prestation réduite de moitié puisse être fournie, plutôt qu'un poste à mi-temps avec prestation complète (arrêt N. du 30 novembre 2001, I 430/01). Vu ce qui précède, les griefs formulés par le recourant ne sauraient mettre en doute les conclusions du docteur A.________, de sorte qu'on ne saurait s'en écarter, ni ordonner un complément d'instruction, comme le demande le recourant. Au demeurant, il n'y a pas lieu de tenir compte d'une éventuelle aggravation de l'atteinte à la santé survenue postérieurement à la décision litigieuse. En effet, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Cela étant, il y a lieu d'admettre que l'assuré est en mesure, malgré son handicap, d'exercer une activité industrielle légère, avec un rendement de 50 %. 2.2 Pour fixer le degré d'invalidité, la juridiction cantonale a pris en considération au titre du revenu d'invalide, le salaire correspondant à l'activité exercée par l'assuré à raison de 50 %, au service de la société X.________ SA. Elle estime qu'en cessant cette activité pour se consacrer à l'exploitation d'une blanchisserie, l'assuré a abandonné un travail adapté à son état de santé et que, ce faisant, il a enfreint son obligation d'atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité. Ce point de vue est mal fondé. En effet, il ressort d'un rapport établi le 10 décembre 1992 par le docteur D.________, spécialiste en chirurgie, que l'activité exercée par l'assuré au service de la société X.________ SA était exposée au froid, à l'humidité, au stress et s'effectuait en position debout, sur place du matin au soir. Ce médecin en conclut qu'à plus ou moins long terme, l'assuré aurait été contraint de quitter cet emploi pour des raisons de santé. Dès lors, le revenu obtenu par l'intéressé au service de la société X.________ SA ne peut pas servir de référence pour la comparaison des revenus prévue à l'art. 28 al. 2 LAI. 2.3 En l'espèce, il est constant que le recourant ne perçoit plus de salaire depuis le 1er janvier 1998. A défaut d'un revenu effectivement réalisé, la jurisprudence considère que le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). Le recourant est d'avis qu'il convient de se fonder sur le revenu statistique de 20'538 fr. pris en compte dans la décision de l'Office AI. Ce point de vue ne saurait être partagé. En effet, ce montant correspond au revenu statistique de 1994 alors que l'année de référence pour la comparaison des revenus est en l'occurrence 2001 (ATF 121 V 366 consid. 1b; cf. également consid. 2.1 ci-dessus). Toutefois, dans la mesure où la décision de l'Office AI a été rendue au mois de janvier 2001, l'année 2000 peut être considérée comme année de référence. Dès lors, compte tenu de l'activité industrielle légère que pourrait exercer le recourant, il convient de se fonder sur le salaire de référence auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé, soit en 2000, 4'437 fr. par mois (L'enquête suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, tableau TA1; niveau de qualification 4). Ce montant mensuel hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés sont basés sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures; La Vie économique, 3/2001, p. 100, tableau B 9.2), un revenu d'invalide de 4'636 fr. par mois (4'437 fr. x 41,8 : 40), soit 55'632 fr. par année, ou 27'816 fr. compte tenu d'une capacité de travail résiduelle de 50 %. 2.4 Selon son ancien employeur, l'assuré aurait réalisé en 2000, un revenu sans invalidité de 59'254 fr. Ce revenu n'est pas contesté. Si on le compare avec le revenu d'invalide de 27'816 fr., on obtient un degré d'invalidité de 53 %, de sorte que l'assuré n'a pas droit à une rente entière d'invalidité, cela même si l'on tenait compte, par hypothèse, d'un taux de réduction maximum de 25 % sur le revenu d'invalide. Cela étant, le jugement attaqué n'est pas critiquable quant au refus d'une rente entière et le recours se révèle mal fondé sur ce point.