Citation: 6B_572/2016 E. 2.3

2.3. Au regard des circonstances propres au cas d'espèce, l'appréciation de la cour cantonale se justifie en ce qui concerne le maintien des menottes après l'arrestation de l'intéressé au poste de A.________, dont il avait tenté de s'enfuir en causant des dégâts. On peut certes s'étonner de ce qu'une personne placée en cellule parvienne à s'en extraire de la façon décrite par l'arrêt querellé. Quoi qu'il en soit, le maintien des menottes pouvait, tant que le recourant se trouvait au poste de A.________ et vu ce qui s'y était produit, se justifier pour prévenir une nouvelle tentative de fuite. De même, le maintien des menottes pendant son transfert au poste de B.________ ne prête-t-il pas le flanc à la critique, a fortiori au regard de l'état d'énervement du recourant retenu par la cour cantonale. En revanche, les circonstances factuelles entourant le maintien des menottes après l'arrivée du recourant poste de B.________, et ce jusqu'aux alentours de 9h00 alors qu'il était placé dans une nouvelle cellule, n'apparaissent pas suffisamment claires à ce stade pour en apprécier la proportionnalité, respectivement la licéité. Les différents éléments mis en exergue par la cour cantonale ne sont certes pas exempts de pertinence. Toutefois, il est en l'occurrence question d'une personne qui, une fois au poste de B.________, se trouvait dans une cellule supposée apte à pallier tout risque de fuite, mais qui est néanmoins demeurée entravée durant plusieurs heures. Or, si le recours à des mesures de contention sur une personne arrêtée et incarcérée n'apparaît pas absolument exclu (cf. à ce propos le ch. 68. 2 des Règles pénitentiaires européennes [RPE]), une telle éventualité ne saurait être admise à la légère, tant par rapport à ses motifs que par rapport à sa durée. A cet égard, l'arrêt querellé ne permet pas de comprendre avec la clarté requise comment et par qui l'existence d'un risque auto- ou hétéro-agressif a été appréciée ou comment et par qui le maintien des menottes a été décidé. Force est également de relever que l'arrêt querellé, à l'instar de l'ordonnance de non-entrée en matière, demeurent muet sur l'existence de directives ou autres ordres de service régissant ce type d'hypothèses. Ces questions doivent être instruites. Il convient a contrario de retenir que les conditions d'une ordonnance de non-entrée en matière au sens de l'art. 310 al. 1 let. a CPP n'étaient, en l'occurrence, pas réalisées. Le grief du recourant est donc bien fondé sur ce point. Au vu des motifs précités, il serait prématuré de se prononcer plus avant sur les griefs que le recourant formule plus particulièrement en rapport avec une prétendue violation des art. 123 CP, 181 CP et 312 CP, en lien avec avec les art. 14 CP et 200 CPP et 3 CEDH en ce qui concerne le port des menottes durant son placement en cellule au poste de B.________.