Citation: I 752/03 27.08.2004 E. 4

A l'appui de sa requête - implicite - d'instruction complémentaire-, la recourante renouvelle tout d'abord le grief de partialité qu'elle avait précédemment soulevé à l'encontre de l'expert V.________, médecin-chef du service de neuroréadaptation de la Clinique O.________. 4.1 D'après la jurisprudence, un expert passe pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son impartialité. Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur dont la preuve est difficile à rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance à l'égard de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee, 123 V 176 consid. 3d et l'arrêt cité; VSI 2001 p. 109 sv. consid. 3b/ee; RAMA 1999 n° U 332 p. 193 consid. 2a/bb et les références). 4.2 Lorsqu'un assuré est au bénéfice de prestations AI et LAA, le seul fait que l'office AI confie, dans le cadre de l'instruction d'une demande de prestations AI, un mandat d'expertise à la Clinique O.________ - qui dépend de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents - ne permet pas en soi de douter de l'objectivité et de l'impartialité des médecins qui y travaillent (arrêt S. du 30 juin 2004 [I 642/03]). En effet, du moment que l'impartialité objective des médecins liés par des relations de service à l'assurance-accidents vis-à-vis de celle-ci n'est pas mise en doute, comme d'ailleurs, bien que dans un cadre relationnel différent, celle des médecins du COMAI à l'égard de l'AI, on ne voit pas que l'impartialité objective pourrait être déniée aux médecins travaillant à la Clinique O.________ (liée à l'assurance-accidents) lorsqu'ils donnent leur avis d'experts à la demande de l'assurance-invalidité. Par ailleurs, on ne voit pas ce qui aurait pu amener les experts à faire preuve, subjectivement, de partialité dans le cadre d'un litige qui oppose la recourante à l'office AI. A tout le moins, il convient de constater que la preuve du contraire permettant de renverser la présomption d'impartialité dont bénéfice l'expert n'a pas été rapportée (cf. Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, Berne 2000, n° 1205). En particulier, le seul fait que le docteur R.________ a émis une opinion divergente de celle du docteur V.________ ne permet pas de douter de l'objectivité de l'expert, quoi qu'en dise la recourante, mais soulève bien plutôt le problème de l'appréciation des preuves (cf. consid. 5.2 ci après). 4.3 Avec les premiers juges, il convient d'admettre que les griefs, tardifs, que la recourante soulève à l'encontre de l'expert V.________ qui n'est au demeurant pas lié à l'assurance-invalidité, mais dépend de la CNA ne sont nullement objectivés (cf. consid. 2e in fine du jugement attaqué). C'est dire que ces griefs, qui constituent de simples allégués, ne sauraient à eux seuls justifier a posteriori la récusation de l'expert.