Citation: 5P.64/2003 11.06.2003 E. 2

Le recourant invoque les griefs d'appréciation erronée des faits, d'application arbitraire de l'art. 465 LPC gen. sur l'entrée en force des jugements contradictoires et de violation de la jurisprudence du Tribunal fédéral relative à l'art. 54 al. 2 OJ (ATF 126 III 261). L'arrêt attaqué lui dénierait arbitrairement son droit de recourir en réforme avec la décision finale et le priverait de la possibilité de défendre ses droits devant le Tribunal fédéral, qui ne pourrait plus revoir l'arrêt rendu dans le cadre du premier volet de la cause. 2.1 Le grief de violation du droit cantonal est insuffisamment motivé au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se borne, en effet, à citer le contenu de l'art. 465 let. a PCF gen. et à discuter, pour le surplus, des art. 48 ss OJ. 2.2 Dans l'ensemble, le recourant se contente d'affirmations toutes générales; il ne démontre pas, par une argumentation précise, que l'autorité cantonale a grossièrement violé une norme ou un principe juridique indiscuté, ou que sa décision heurte de manière choquante le sentiment de l'équité (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b et les arrêts cités). Au demeurant, l'analyse du recourant rejoint celle de la cour cantonale, y compris sur la question, spécialement invoquée, de l'économie de procédure selon l'art. 50 al. 1 OJ. En effet, l'arrêt attaqué retient ce qui suit à son considérant 3 (p. 8): le procès intenté devant le tribunal de première instance à la suite de la demande déposée devant le tribunal des baux et loyers n'a pour but que de régler les comptes entre les parties et de déterminer, une fois pour toutes, combien le frère doit à sa soeur à titre de loyer et combien celle-ci doit à celui-là à titre de rémunération pour son aide et ses conseils; les liens, économique et fonctionnel, de ces prétentions sont manifestes, raison pour laquelle il n'est pas possible de considérer comme indépendantes les décisions prises successivement à propos de chacune des opérations, seule la récapitulation des différentes prétentions (concrétisée chacune par un jugement) devant être considérée comme finale; de surcroît, le principal des frais relatifs aux probatoires a déjà été avancé, de sorte que l'économie de la procédure ne constitue pas une exception dérogatoire. Dans son argumentation, le recourant ne soutient en substance pas autre chose. 2.3 Si la cour cantonale a néanmoins admis le recours de l'intimée et prononcé la mainlevée définitive de l'opposition, c'est essentiellement sur la base de l'argumentation suivante (consid. 4, p. 8 s.): l'analyse susmentionnée constitue une simple interprétation de la convention de procédure du 19 avril 1999, laquelle n'a aucune influence sur les droits et obligations procédurales des parties résultant du droit fédéral, qui, par leur nature, échappent à leur libre pouvoir de disposition; d'ailleurs, l'interprétation de ladite convention n'est pas aussi claire qu'allégué, puisqu'une des parties prétend que la décision en cause est finale; il n'appartient donc pas au juge de la mainlevée définitive de déterminer la portée de la convention de procédure, ni de retenir éventuellement qu'elle l'emporterait sur les impératifs du droit fédéral de procédure; le titre produit étant une décision finale rendue en dernière instance cantonale et n'ayant pas fait l'objet d'un recours en réforme au Tribunal fédéral, il constitue par conséquent un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 LP. Cette motivation fondamentale de l'arrêt attaqué ne fait l'objet, de la part du recourant, d'aucune argumentation répondant aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.