Citation: 6B_604/2007 09.01.2008 E. 5

Le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée. Il fait valoir que sa libération de l'infraction de lésions corporelles simples devait entraîner une réduction de la peine, que cette dernière devait en outre être atténuée à raison du comportement de la victime avant le viol et qu'il n'a pas été tenu suffisamment compte de la diminution de sa responsabilité pénale. 5.1 Les faits reprochés au recourant ont été commis avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, des nouvelles dispositions de la partie générale du code pénal. La cour cantonale, qui a statué postérieurement à cette date et qui avait le pouvoir de réformer le jugement qui lui était déféré, a dès lors admis à juste titre qu'elle devait examiner, en application de la lex mitior (art. 2 al. 2 CP), si le nouveau droit n'est pas plus favorable au recourant (cf. arrêts 6B_3/2007 consid. 4, 6B_171/2007 consid. 5 et 6B_296/2007 consid. 1). Avec raison aussi, la cour cantonale a considéré que, s'agissant des critères qui régissent la fixation de la peine, l'art. 47 CP correspond à l'art. 63 aCP et à la jurisprudence relative à cette dernière disposition (cf. arrêts 6B_14/2007 consid. 5.2, 6B_264/2007 consid. 4.5 et 6B_472/2007 consid. 8.1). Le recourant, qui reprend à son compte le raisonnement de l'arrêt 6B_14/2007 consid. 5, ne le conteste d'ailleurs pas. Par conséquent, conformément à l'art. 2 al. 2 CP, l'ancien droit demeure applicable, comme l'a admis la cour cantonale et contrairement à ce que donne à penser la référence du recourant à l'art. 47 CP. 5.2 La jurisprudence relative à la fixation de la peine a été rappelée dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21, auquel on peut donc se référer. Il suffit ici de relever que, comme la jurisprudence l'a mainte fois souligné, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il n'y a violation du droit fédéral que si la décision attaquée repose sur des considérations étrangères à l'art. 63 aCP, si elle ne tient pas compte des critères découlant de cette disposition ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les arrêts cités). 5.3 S'agissant du fait que le recourant a été libéré de l'infraction de lésions corporelles simples, la cour cantonale a estimé qu'il ne justifiait pas une réduction de la peine, dès lors que, compte tenu de l'extrême violence dont avait fait preuve le recourant et de son mépris marqué envers la victime, la peine prononcée par les premiers juges demeurait adéquate. Contrairement à l'opinion du recourant, ce raisonnement ne revient pas à réformer le jugement de première instance en sa défaveur. La cour cantonale n'a pas augmenté la peine prononcée par les premiers juges, mais a considéré qu'elle restait proportionnée à la culpabilité du recourant et qu'il n'y avait donc pas lieu de la réduire. N'étant pas liée par l'appréciation des premiers juges, rien ne l'empêchait de le faire. La seule question est donc de savoir si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que, dans le cas particulier, la suppression de l'infraction de lésions corporelles simples ne justifiait pas une diminution de la peine. Le viol avec cruauté (art. 190 al. 3 CP) a été retenu non seulement du fait que le recourant a causé des lésions corporelles à la victime, mais aussi du fait qu'il lui a exhibé une arme en menaçant de la tuer, lui a serré le cou de telle manière qu'elle a craint pour sa vie et l'a violée à réitérées reprises. Dans ces conditions, la suppression de l'infraction de lésions corporelles simples ne pouvait avoir qu'une incidence minime sur la fixation de la peine, proche de zéro. La cour cantonale pouvait dès lors considérer, du moins sans abuser de son pouvoir d'appréciation, que cette circonstance ne justifiait pas de réduire la peine. 5.4 La cour cantonale a admis que le comportement de la victime avant le viol, notamment l'épisode du bain, était une invitation à des actes sexuels. Elle a toutefois observé que le recourant avait rapidement compris, par l'attitude de la victime, que cette dernière ne voulait pas entretenir un rapport sexuel avec lui et qu'elle était au demeurant rhabillée lorsqu'il a entrepris de la violer. En conséquence, elle a estimé que le comportement de la victime antérieur au viol ne diminuait pas la culpabilité du recourant. Ce raisonnement n'est pas critiquable. Ainsi qu'il résulte des faits retenus (cf. supra, let. C.a), au cours de l'épisode du bain déjà, le recourant, comme il l'a du reste admis par la suite, a compris que la victime ne voulait pas de lui. Cela lui est devenu tout à fait clair après cet épisode, lorsque la victime, qui s'était rhabillée, a refusé de l'embrasser et s'est soustraite à ses tentatives de la basculer sur le lit. Au moment où il a passé à l'acte, il savait donc qu'il ne parviendrait à ses fins que par la contrainte. Depuis un moment déjà, l'attitude de la victime n'avait plus rien d'incitatif, bien au contraire, et le recourant en était parfaitement conscient. 5.5 La cour cantonale a indiqué que, conformément à l'expertise, elle retenait une diminution moyenne de la responsabilité du recourant. Savoir si elle en a justement tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine doit être examiné au regard de l'ensemble des éléments à prendre en considération dans le cas d'espèce. Le recourant s'est rendu coupable de viol avec cruauté, soit d'une infraction particulièrement grave, passible d'une peine privative de liberté de 3 ans au moins (cf. art. 190 al. 3 CP). La manière dont il a perpétré cette infraction dénote une volonté délictueuse intense et ses mobiles ont été purement égoïstes. A cela s'ajoute que ses antécédents, rappelés à la page 20 du jugement attaqué, sont mauvais. La peine devait par ailleurs être aggravée, à raison du concours avec une série d'infractions à la LCR. Enfin, sous réserve de la diminution de sa responsabilité, le recourant ne peut se prévaloir d'aucune circonstance atténuante légale. Ces divers éléments auraient pu justifier une peine considérablement plus lourde que celle de 4 ans de réclusion qui a été prononcée. Il apparaît donc que la cour cantonale, qui n'était pas tenue d'opérer une réduction linéaire (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51), a correctement tenu compte de la responsabilité moyennement restreinte du recourant, qu'elle n'a du moins pas sousestimée au point qu'elle doive se voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation. 5.6 La peine d'espèce, qui a été dûment motivée, s'inscrit dans le cadre légal. Elle a été fixée sur la base de critères pertinents et on n'en discerne pas d'importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort. Les éléments à prendre en compte ont par ailleurs été correctement évalués et ont abouti au prononcé d'une peine qui ne peut être qualifiée d'excessive. La peine infligée ne viole donc pas le droit fédéral.