Citation: 4A_313/2010 03.09.2010 E. 3.4.2

3.4.2.1 Il n'a pas été constaté que B.________ ait manifesté expressis verbis sa volonté d'agir au nom de la recourante dans le cadre de la commande à l'intimée d'une grue sur pneus. Faute de déclaration expresse, il sied de vérifier si l'intimée devait inférer des circonstances l'existence d'un rapport de représentation. C'est manifestement le cas. On ne voit pas que le chef de chantier - dont il n'est pas établi qu'il ait jamais été à la tête d'une raison individuelle active dans la construction - ait pu souhaiter l'intervention de la grue en question en son propre nom. Le chef de chantier est en effet un employé de la recourante et n'avait aucun intérêt propre à l'affaire conclue par son employeur avec V.________. De plus, il est établi que les parties avaient déjà été en relation d'affaires avant l'ouverture du chantier de M.________, dès l'instant où la demanderesse avait réglé à la défenderesse des factures représentant en tout près de 30'000 fr. Il faut par conséquent admettre, dans l'hypothèse où se pose l'existence d'un rapport de représentation, que le chef de chantier a manifesté tacitement sa volonté d'agir au nom de la recourante. 3.4.2.2 Lorsqu'un représentant agit au nom d'autrui, les droits et obligations dérivant de l'acte accompli passent directement au représenté dans trois cas de figure: premièrement si le représentant disposait des pouvoirs suffisants à cet effet en vertu du droit public, de la loi ou de la volonté du représenté; deuxièmement si le représenté ratifie l'acte accompli en son nom (art. 38 CO); troisièmement si le tiers de bonne foi pouvait se fier aux pouvoirs qui lui avaient été communiqués, même tacitement (art. 33 al. 3, 34 al. 3 et 37 CO) ( ATF 131 III 511 consid. 3.1 p. 517). En l'espèce, le chef de chantier ne bénéficiait pour la demanderesse d'aucun pouvoir inscrit au registre du commerce et on ignore si celle-ci lui en a conféré par contrat. On doit également admettre que la recourante n'a pas ratifié la commande de son chef de chantier, du moment qu'elle a refusé d'honorer la facture litigieuse de l'intimée. Il reste donc uniquement à contrôler si l'intimée pouvait inférer de bonne foi l'existence d'un pouvoir apparent. 3.4.2.3 A teneur de l'art. 33 al. 3 CO, si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. Le tiers est protégé, en ce sens que le représenté se trouve engagé envers lui, bien que les pouvoirs ne couvraient pas l'acte accompli (cf. ATF 120 II 197 consid. 2). Cette protection est cependant subordonnée à deux conditions, à savoir une communication des pouvoirs par le représenté au tiers et la bonne foi de ce dernier. La portée de la communication doit être examinée avant tout selon le principe de la confiance. Aussi celui qui laisse créer l'apparence d'un pouvoir de représentation se trouve-t-il lié par les actes accomplis en son nom (ATF 131 III 511 consid. 3.2.1). Toutefois, même si le tiers croit à l'existence des pouvoirs du représentant, le représenté n'est pas lié pour autant. Il faut de surcroît que des circonstances objectives, telles que l'attitude passive du représenté, puissent être comprises par le tiers comme la communication de pouvoirs de représentation (ATF 120 II 197 consid. 2 b/bb p. 202). Dans le cas présent, l'autorité cantonale a retenu que le chef de chantier B.________, qui est lié par contrat de travail avec la recourante, donnait les instructions nécessaires aux ouvriers des entreprises qui ont participé aux opérations de démontage et de remontage de l'usine de traitement. Autrement dit, il délivrait ses directives en particulier aux employés de l'intimée, dont il était l'interlocuteur privilégié sur le chantier. La demanderesse n'a jamais empêché le chef de chantier de jouer ce rôle de coordinateur des travaux. Or elle ne pouvait raisonnablement ignorer l'activité déployée par le précité, qui était le subordonné qu'elle avait dépêché sur le chantier pour assurer la bonne exécution du contrat conclu avec V.________. De la passivité de la recourante, on doit déduire la communication par celle-ci à l'intimée des pouvoirs de son représentant B.________. Quoi qu'en dise la recourante, il n'est en outre pas possible de nier, sur la base de l'ATF 119 II 23, la bonne foi de l'intimée, laquelle, on le rappelle, est de toute manière présumée (art. 3 al. 1 CC). Ce précédent a trait à l'attention qui peut être exigée du tiers lorsque le représentant abuse véritablement de son pouvoir de représentation, en concluant par exemple l'affaire uniquement dans son propre intérêt et au détriment du représenté. Mais encore faut-il qu'il existe des indices objectifs d'abus qui laisseraient entrevoir que le représentant agisse à l'encontre des intérêts du représenté (ATF 119 II 23 consid. 3c/aa p. 27). On ne discerne pas trace de tels indices en l'occurrence. Au contraire, en faisant appel à l'intimée, laquelle disposait d'une grue sur pneus indispensable au déplacement des silos voulu par V.________, cela alors que la grue à tour de la demanderesse n'était pas assez puissante, le chef de chantier a opéré dans l'intérêt de la recourante, qui s'était engagée contractuellement envers V.________ à démonter à N.________ puis remonter à M.________ une usine de traitement. 3.5 Cette analyse juridique permet d'admettre que les parties ont conclu un contrat ayant pour objet la fourniture à M.________ par l'intimée d'une grue sur pneus, dont le coût, par 85'444 fr.35, doit être assumé par la recourante, laquelle succombe dans son action en libération de dette.