Citation: 6B_166/2010 17.06.2010 E. 4

Le recourant invoque, enfin, la présomption d'innocence (art. 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst.) et l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). 4.1 Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH, la présomption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35 s. et 2e p. 38), dont la violation peut être invoquée par la voie du recours en matière pénale (art. 95 let. a LTF). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Autrement dit, le juge ne peut prononcer un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas établi son innocence (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement cette question, cependant que son examen est restreint à l'arbitraire quant à l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). 4.2 Le recourant ne distingue pas clairement, dans ses écritures, ces deux aspects de la présomption d'innocence. Il paraît cependant faire état d'un renversement du fardeau de la preuve sur deux points. 4.2.1 Selon lui, le Tribunal de police aurait procédé de la sorte en se référant à l'appréciation des faits ressortant d'un rapport de police, dans lequel le signataire indiquait n'avoir aucune raison de douter des déclarations de la victime. Ce document comporte une simple appréciation de la crédibilité de la victime, à laquelle le Tribunal de police s'est référé pour étayer sa propre évaluation, fondée notamment sur l'audition de la victime à l'audience. Il n'y a donc pas renversement du fardeau de la preuve, mais appréciation des preuves. 4.2.2 Le premier juge aurait également renversé le fardeau de la preuve en expliquant que la victime n'avait aucun intérêt à inventer ses accusations. Le recourant en conclut que l'on aurait exigé de lui qu'il établisse les raisons pour lesquelles l'adolescent l'aurait mis en cause. Ce faisant, le premier juge a apprécié les déclarations de la victime. Il n'a donc pas renversé le fardeau de la preuve. 4.3 On n'examinera dans la suite, sous l'angle de l'arbitraire, les autres griefs, qu'autant qu'ils n'apparaissent pas d'emblée appellatoires et ne sont pas irrecevables pour ce motif (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). 4.3.1 Le recourant soutient qu'il était arbitraire de considérer que les déclarations de la victime n'avaient varié que sur des détails. Il étaie sa démonstration par une comparaison du contenu de deux auditions. L'une et l'autre versions décrivent la rencontre et l'escapade dans la voiture du recourant. L'adolescent a expliqué, les deux fois, avoir perçu le désir sexuel du recourant et que ce dernier avait procédé à des attouchements. Dans un premier temps, il a relaté « avoir fait un câlin » au recourant et avoir décidé de passer à l'acte de son plein gré. Le recourant l'avait embrassé dans le cou et sur la bouche avec la langue. Il a affirmé par la suite que le recourant l'avait pris dans ses bras, lui-même étant alors resté immobile, et ne plus se souvenir s'ils s'étaient ou non embrassés. La victime a, ainsi, fait état chaque fois d'un rapprochement physique et, en définitive, seuls diffèrent, dans les deux récits, la description de baisers. On ne saurait, dans ces conditions, reprocher aux autorités cantonales d'avoir retenu qu'il n'y avait que des divergences de détail. 4.3.2 Le recourant conteste ensuite l'appréciation selon laquelle la victime avait fait preuve de lucidité en 2007 déjà. Selon lui, cette affirmation laisserait dubitatif. Le recourant souligne aussi, dans ce contexte, que l'adolescent aurait continué à fréquenter des sites internet de « tchat » au moment du jugement. Cette argumentation tend, tout au plus, à démontrer qu'une autre conclusion n'aurait pas été exclue. Elle est, partant, impropre à démontrer l'arbitraire de l'appréciation portée sur la personnalité de la victime (ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4). Pour le surplus, le fait que l'adolescent aurait encore eu recours à des sites de dialogue en ligne, qui ne ressort au demeurant pas de l'arrêt entrepris (art. 105 al. 1 LTF), ne permet pas de conclure qu'il aurait rencontré par la suite ses interlocuteurs éventuels. Cette circonstance ne suffirait donc pas non plus à fonder le grief d'arbitraire. 4.3.3 Le recourant reproche aussi aux autorités cantonales d'avoir, pour apprécier sa propre crédibilité, pris en considération un précédent jugement dans lequel il avait obtenu un non-lieu au bénéfice du doute sur une accusation de contrainte exercée sur un autre adolescent. Le jugement en cause a acquitté le recourant au motif qu'un doute subsistait quant à l'élément subjectif de la contrainte. Il en ressort, en revanche, que pour « aider un jeune malgré lui », le recourant avait fait preuve d'une « autorité déplacée confinant à la contrainte ». Ce point de fait constaté par une autorité judiciaire pénale constituait un élément pertinent pour apprécier la personnalité du recourant et, partant, la crédibilité de ses déclarations selon lesquelles il n'avait, dans la présente affaire également, que tenté d'aider la victime. Pour le surplus, en tant que le recourant conteste le refus du juge d'instruction de requérir production du procès-verbal de ce jugement, il suffit de renvoyer à ce qui a été exposé ci-dessus (consid. 2). 4.3.4 Le recourant fait encore grief aux autorités cantonales de n'avoir pas pris en considération les déclarations de deux témoins. La cour cantonale, en se référant au principe de l'oralité et de l'immédiateté des débats (art. 325 al. 1 CPP/VD), a exposé que le recourant ne pouvait se prévaloir devant elle de ces déclarations, faute d'avoir requis, dans les formes, qu'elles soient retranscrites au procès-verbal du jugement (arrêt entrepris, consid. B.d, p. 12). Le recourant ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait, de la sorte, appliqué de manière arbitraire son droit de procédure (art. 106 al. 2 LTF). On rappelle, par ailleurs, que de telles règles ne violent pas non plus le droit d'être entendu de l'accusé (ATF 126 I 15 consid. 2b/aa et bb non publiés). Insuffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF), le grief est irrecevable, de même que la pièce nouvelle produite pour l'étayer (art. 99 al. 1 LTF).