Citation: 5A_388/2024 E. 3

L'autorité de surveillance a tout d'abord jugé que les enchères s'étaient déroulées conformément à l'art. 60 ORFI et aux conditions générales de vente. Selon elle, l'office n'avait notamment pas à vérifier avant la troisième criée que l'enchérisseur était à même de verser le montant requis de l'avance et le fait que ce mode de procéder serait inopportun relevait de la critique des conditions générales de vente, que le plaignant n'avait pas remises en cause. Quant aux conséquences du non-versement de l'avance par C.________ SA, l'office avait également respecté la teneur de l'art. 60 ORFI et des conditions générales en reprenant les enchères au niveau de l'offre immédiatement inférieure, soit celle du plaignant à 6'100'000 fr. Le grief de violation de l'art. 60 ORFI et des conditions générales de vente par l'office dans l'organisation et la conduite des enchères n'était par conséquent pas fondé. Précisant encore que l'office n'était pas compétent pour annuler la vente ou pour écarter des offres sur la base de soupçons de manipulation des enchères, elle a conclu que les critiques du plaignant contre la manière dont l'office avait conduit les enchères étaient infondées et qu'il n'y avait pas lieu d'en envisager l'annulation en application de l'art. 132a LP. Ensuite, examinant si les conditions de l'art. 230 CO étaient remplies pour annuler la vente, l'autorité de surveillance a retenu que les trois indices allégués par le plaignant ne suffisaient pas à démontrer les manoeuvres dolosives de C.________ SA entachant la vente. La tentative de cette société d'acquérir le bien immobilier de gré à gré avant la vente aux enchères était inexistante et, dans tous les cas, ne permettait pas de déduire une quelconque volonté frauduleuse. Quant aux contacts entre la société et le fils du défunt pendant la vente, il était difficile de construire l'hypothèse d'une entente illicite en vue de manoeuvres destinées à influencer la vente au détriment du plaignant, sur la base d'une simple impression générée chez ce dernier par ce contact. Enfin, s'agissant du défaut de paiement de l'avance requise entre la troisième criée et l'adjudication, il n'était pas significatif, le plaignant ne donnant aucune indication sur les raisons du non-paiement de l'avance requise par C.________ SA, lequel pourrait découler du fait qu'elle ne s'était pas munie des moyens de paiement idoines par ignorance des conditions générales de vente. L'autorité de surveillance a conclu que la plainte était ainsi insuffisamment étayée pour conduire à une annulation de la vente sur la base des seuls allégués et offres de preuve très restreints du plaignant, dont on pouvait attendre qu'il déploie une argumentation et des moyens substantiels en vue d'atteindre le but recherché. Elle a ajouté que l'existence d'une manipulation du prix d'adjudication était peu probable au vu du prix atteint qui était inférieur à l'estimation de l'immeuble retenue par l'office.