Citation: 5P.334/2004 14.10.2004 E. B

Par jugement du 20 novembre 2003, le Tribunal de première instance a donné acte à A.________ du retrait de sa demande en contestation de reconnaissance de paternité, ordonné la communication aux parties du rapport d'expertise, refusé d'en ordonner la destruction de même que celle du matériel génétique, condamné la demanderesse aux dépens de la procédure, comprenant la rémunération (non chiffrée) de la curatrice pour son activité judiciaire ainsi qu'une participation de 4'000 fr. aux honoraires d'avocat du défendeur, enfin, condamné la demanderesse et son avocate à des amendes de procédure arrêtées à 2'000 fr. pour la première et à 500 fr. pour la seconde. En ce qui concerne les deux amendes, le tribunal a en particulier considéré que la demanderesse avait ouvert action en sachant que le défendeur était le père biologique de l'enfant, qu'elle avait retardé le cours de la procédure par des manoeuvres de mauvaise foi, et qu'elle avait tenté d'empêcher abusivement la divulgation du résultat de l'expertise; son avocate, qui était intervenue à nouveau au mois d'octobre 2003, s'était alors associée à ces comportements. Statuant sur l'appel de la demanderesse, la Cour de justice du canton de Genève a, par arrêt du 18 juin 2004, déclaré irrecevables les conclusions de celle-ci tendant à l'annulation de l'amende prononcée à l'encontre de son conseil. Au fond, l'autorité cantonale a confirmé le jugement de première instance en réduisant toutefois à 1'000 fr. l'amende de procédure infligée à l'appelante, communiqué en conséquence aux parties une copie du rapport d'expertise du 31 octobre 2003, condamné l'appelante aux dépens d'appel de la curatrice et à ceux de B.________, lesquels comprennent une indemnité de procédure de 250 fr. constituant une participation aux honoraires de son avocat, enfin, débouté les parties de toutes autres conclusions.