Citation: 6B_268/2008 02.03.2009 E. 6

Le recourant soutient encore que la cour cantonale a violé l'art. 42 CP en lui refusant le sursis. Sous les anciennes dispositions générales du code pénal, il était de jurisprudence constante que l'octroi du sursis (art. 41 aCP) n'entrait pas en considération si une mesure de sûreté était ordonnée en application de l'art. 43 ou 44 aCP. La même règle valait également pour le traitement ambulatoire. Comme le prononcé d'une mesure supposait nécessairement l'existence d'un risque de récidive, il était en effet impossible d'appliquer l'art. 43 ou 44 CP et, en même temps, de poser un pronostic favorable permettant l'octroi du sursis (cf. STEFAN TRECHSEL, Kurzkommentar, 2ème éd. 1997, n° 11 ad art. 41 aCP). Il en va toujours ainsi sous le nouveau droit. Si les conditions d'application de l'une ou l'autre des mesures prévues aux art. 56 ss CP sont remplies, le pronostic déterminant pour l'octroi du sursis est nécessairement négatif, puisque le prononcé de ces mesures suppose un risque de récidive (cf. art. 56 al. 1 let. a CP; CHRISTIAN SCHWARZENEGGER/MARKUS HUG/DANIEL JOSITSCH, Strafrecht II, 8ème éd., 2007, p. 132 n° 2.21 § 6). En l'espèce, les conditions d'un traitement ambulatoire étant remplies, celles du sursis, intégral ou partiel, ne le sont pas. Le moyen pris d'une violation des art. 42 ss CP doit dès lors être rejeté.