Citation: 9C_985/2008 20.07.2009 E. A

A.a C.________, titulaire d'un CFC d'employé de commerce, travaillait dans le milieu bancaire, lorsqu'il a été victime le 31 octobre 1984 d'une rupture d'anévrisme cérébral. A l'issue du traitement médical, il a repris son activité professionnelle. Alléguant souffrir de séquelles de cet accident vasculaire, C.________ a déposé le 16 juillet 1992 une demande de prestations auprès de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après: l'office AI). Dans le cadre de l'instruction, l'office AI a recueilli le point de vue du docteur H.________, lequel a diagnostiqué un psychosyndrome organique, un trouble de la personnalité non spécifié, une épilepsie secondaire à des lésions cérébrales et une rupture d'anévrisme datant de 1984, et fait état d'une incapacité totale de travailler pour une durée indéterminée courant depuis le 10 janvier 1992; la conservation de plusieurs facultés psychiques permettait toutefois d'envisager l'octroi de mesures de réadaptation professionnelle (rapport du 28 août 1992). Consulté pour avis, le service de réadaptation de l'office AI a estimé que l'assuré était trop fragile pour reprendre une activité professionnelle et suggéré de conclure à une incapacité de gain totale pour une année afin de lui permettre de réintégrer le circuit économique normal par l'intermédiaire d'un emploi protégé (rapport du 30 octobre 1992). Par décision du 1er février 1993, l'office AI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité à compter du 1er décembre 1992. A.b Au cours de la procédure de révision qu'il a initiée au mois de novembre 1993, l'office AI a recueilli l'avis du docteur B.________, médecin traitant. Selon ce médecin, l'état de son patient était stationnaire et des mesures médicales et professionnelles paraissaient indiquées (rapport du 25 février 1994). X.________, fondation spécialisée dans l'intégration et la réinsertion professionnelle auprès de laquelle l'assuré était employé depuis le mois de septembre 1993, a expliqué que celui-ci faisait preuve d'un absentéisme important, s'impliquait peu dans son travail et présentait un rendement faible, bien qu'il possédât des qualités telles qu'un raisonnement logique, des capacités d'intégration des consignes et d'adaptation à différents travaux, une bonne mémoire ainsi qu'une bonne concentration (rapport du 22 mars 1994). Après s'être encore entretenu avec l'assuré, le service de réadaptation de l'office AI a estimé qu'il n'était pas en mesure d'être réintégré dans un travail de bureau et qu'une activité dans un atelier protégé pouvait tout au plus lui être proposée (rapport du 7 avril 1994). Cela étant, l'office AI a maintenu le droit à une rente entière d'invalidité (communication du 6 juin 1994). Ce droit a été confirmé ultérieurement à l'occasion de révisions d'office (communications des 6 octobre 1997 et 2 mars 2000). A.c Au mois de juin 2005, l'office AI a initié une nouvelle procédure de révision. A cette occasion, il a confié au docteur M.________ le soin de réaliser une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 2 février 2007, l'expert a considéré que les troubles du comportement ayant donné lieu au versement d'une rente entière d'invalidité depuis 1992 étaient liés à des difficultés professionnelles (réaction inadaptée à des conditions de stress) et non aux conséquences de l'accident vasculaire cérébral de 1984. Aucun élément du dossier ne permettait d'affirmer qu'il y ait eu des raisons médicales à la prolongation de l'incapacité totale de travail au-delà de 1993; malgré une certaine fragilité due au retrait du milieu professionnel, l'assuré semblait parfaitement en mesure de reprendre une activité d'employé de banque à 50 %. Par décision du 11 septembre 2007, l'office AI a supprimé en conséquence la rente d'invalidité de l'assuré avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision. Il a considéré que le maintien de la rente entière d'invalidité au-delà de 1993 avait été confirmé à tort, au terme d'une instruction incomplète et en l'absence de l'avis d'un médecin-conseil de l'assurance-invalidité. A.d Par jugement du 18 mars 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par C.________ contre cette décision. Il a considéré d'une part que les conditions d'une révision n'étaient pas remplies, car l'état de santé ne s'était pas modifié depuis 1992, et retenu d'autre part que la décision initiale d'octroi de la rente était manifestement erronée, car elle violait le principe dit de la priorité de la réadaptation sur la rente. L'assuré a déféré cette décision devant le Tribunal fédéral. Par arrêt du 29 août 2008 (cause 9C_340/2008), le recours a été partiellement admis, le jugement du Tribunal cantonal des assurances annulé et la cause renvoyée à cette instance pour qu'elle statue à nouveau au sens des considérants. Le Tribunal fédéral a constaté que l'octroi, puis le maintien d'une rente entière d'invalidité n'étaient pas manifestement erronés, de sorte que la décision du 1er février 1993 ne pouvait faire l'objet d'une reconsidération (consid. 4). Toutefois, il a estimé qu'il ressortait de l'état de fait retenu par la juridiction cantonale des éléments de fait contradictroires qui plaidaient en faveur d'une modification sensible de l'état de santé de l'assuré au cours du temps et lui a renvoyé la cause pour qu'il réexamine la question de la révision, faute pour lui-même de pouvoir trancher cette question (consid. 6).