Citation: 5A_160/2022 E. 2.2.2

2.2.2. 2.2.2.1. L'autorité cantonale a jugé que la poursuivante faisait valoir à juste titre que le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable que le prêt avait été remboursé. Tout d'abord, elle a retenu que le fait que la poursuivante avait restitué au poursuivi la cédule hypothécaire en 2015 n'impliquait pas forcément que le prêt avait été simultanément remboursé. S'il était exact que, en général, un créancier hypothécaire ne libérât son gage que contre remboursement de sa créance, la présente cause était particulière en ce sens que A.C.________, tenue contractuellement envers le poursuivi de rembourser le prêt contracté par celui-ci, et la poursuivante, créancière du prêt, étaient deux sociétés du même groupe. Après la conclusion de l'accord du 11 mars 2015 entre le poursuivi et A.C.________, la poursuivante pouvait légitimement partir du principe qu'elle serait désintéressée par sa société soeur, de sorte que la cédule pouvait être restituée au poursuivi sans attendre l'exécution du paiement par celle-ci. Le fait que la restitution de la cédule et le paiement du bonus - correspondant au remboursement du prêt - ne devaient pas être effectués trait pour trait était en outre attesté par le fait que la date d'exigibilité du bonus était fixée au 30 novembre 2015 selon l'accord de mars 2015, alors que la cédule avait été restituée avant cette date. A cet égard, il était vraisemblable que la cédule avait été remise au poursuivi avant le 30 novembre 2015 pour lui permettre de l'utiliser dans le cadre de la conclusion de son nouveau prêt hypothécaire en octobre 2015. L'autorité cantonale a ensuite retenu qu'il ne ressortait par ailleurs pas du dossier que l'ex-employeur du poursuivi avait effectivement remboursé à la poursuivante le montant du prêt. L'absence de remboursement était confirmée par la teneur des conclusions prises par le poursuivi par-devant le tribunal des prud'hommes en août 2016, soit postérieurement à la restitution de la cédule intervenue au plus tard en octobre 2015. Ses allégations formulées à un stade ultérieur de la procédure prud'homale, selon lesquelles le prêt avait été remboursé, n'étaient étayées par aucune pièce. L'autorité cantonale a ajouté que les considérants de la Chambre d'appel sur la question du remboursement du prêt ne la liaient vraisemblablement pas et que, en tout état de cause, la Chambre d'appel avait retenu que l'ex-employeur du poursuivi n'avait pas établi quel était le montant encore dû au titre de solde du prêt, mais n'avait pas considéré comme démontré que celui-ci avait été remboursé. Enfin, l'autorité cantonale a jugé qu'il n'était pas décisif que la poursuivante n'ait " produit aucune pièce postérieure à la rétrocession de 2016" et n'ait pas fait état de la procédure prud'homale dans sa requête. Ces éléments n'étaient pas des allégations indispensables pour étayer la thèse de la poursuivante au stade de la requête, car le remboursement du prêt constituait un motif libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP et il incombait au poursuivi, et non à la poursuivante, de rendre vraisemblable la libération de celui-ci. 2.2.2.2. Le recourant se plaint de la violation des art. 82 al. 2 LP, 320 let. a et b CPC et 9 Cst. Il expose que l'autorité cantonale n'a pas constaté l'arbitraire de l'établissement des faits par le premier juge sur la vraisemblance du remboursement du prêt, mais s'est livrée à une analyse ab ovo de l'incidence sur la cause des divers éléments du dossier. Elle a donc selon lui outrepassé sa cognition. Le recourant indique que l'autorité cantonale a notamment tenu pour décisif le fait que les cédules pouvaient avoir été remises consciemment au titre d'une opération intragroupe sans remboursement préalable du prêt, alors que les termes utilisés dans son arrêt - " la remise de la cédule n'implique pas forcément [...] " - démontrent qu'elle n'a pas retenu que l'appréciation du premier juge était insoutenable. Il souligne aussi qu'elle n'a pas non plus exposé en quoi il était insoutenable, de la part du premier juge, de considérer que la dissimulation de la décision prud'homale était indice que le remboursement était intervenu. Le recourant soutient aussi que c'est sans arbitraire que le premier juge a retenu que le fait qu'A.C.________, pourtant société soeur de l'intimée, avait été incapable de prouver que le prêt litigieux n'était pas éteint constituait un indice de plus de la vraisemblance du moyen libératoire. Il ajoute que, dans son recours cantonal, l'intimée a même reconnu qu'A.C.________ avait remboursé les prêts octroyés directement à D.________ au plus tard en octobre 2015 alors que la rétrocession de la créance date de 2016. Or, l'autorité cantonale a constaté des éléments diamétralement contraires en retenant que le fait que l'intimée lui ait restitué la cédule hypothécaire en 2015 n'impliquait pas forcément que le prêt ait été simultanément remboursé et que le remboursement ne ressortait pas du dossier.