Citation: 4C.345/2003 11.01.2005 E. 3

Le recourant nie avoir enfreint son devoir de diligence dans l'exécution du contrat de soins qui lui a été confié. 3.1 Selon la jurisprudence, la responsabilité du vétérinaire s'apparente à celle du médecin, même si l'analogie n'est pas exacte en tous points (ATF 93 II 19 consid. 1 et les références jurisprudentielles et doctrinales). Le médecin a pour mission de s'efforcer de parvenir au résultat escompté grâce à ses connaissances et à son savoir-faire. Cela ne signifie pas qu'il doive aboutir à un résultat, ou qu'il soit tenu de le garantir. Les exigences liées au devoir de diligence du médecin ne peuvent être déterminées de manière générale et abstraite, mais d'après les circonstances de chaque cas; sont à cet égard des critères décisifs le genre d'intervention ou de traitement et les risques qui en découlent, la marge d'appréciation et le temps dont dispose le médecin, ainsi que la formation et les capacités que l'on peut objectivement en l'état exiger de lui. La responsabilité du médecin n'est pas limitée à des manquements graves aux règles de l'art médical. Il doit traiter son patient de manière appropriée et il répond en principe de toute faute professionnelle (ATF 120 Ib 411 consid. 4a p. 413; 116 II 519 consid. 3a; 115 Ib 175 consid. 2b; 113 II 429 consid. 3a p. 432/433; cf. Moritz Kuhn, Ärztliche Kunstfehler, RSJ 83/1987 p. 353 ss, spéc. p. 357). Son comportement constitue une inexécution ou une mauvaise exécution de son obligation de mandataire lorsqu'il n'est pas conforme aux règles de l'art médical (ATF 120 Ib 411 consid. 4a p. 413; 120 II 248 consid. 2c p. 250). Celles-ci sont les principes établis par la science médicale, généralement reconnus et admis, communément suivis et appliqués par les praticiens (ATF 108 II 59 consid. 1; 64 II 200 consid. 4a p. 205). Le devoir de diligence du médecin comprend aussi celui de veiller sur le patient après une intervention ou un traitement (Jost Gross, Haftung für medizinische Behandlung, Berne 1987, p. 182). Le droit de la responsabilité civile doit tenir compte du fait que l'activité du médecin est exposée à des risques et des dangers. Ce dernier dispose d'une certaine marge d'appréciation entre les différentes possibilités de diagnostic ou de thérapie qui entrent en considération, et le choix qu'il opère doit requérir toute son attention. Le médecin n'engage pas nécessairement sa responsabilité lorsqu'il n'a pas trouvé la solution qui était objectivement la meilleure lorsqu'on en juge à posteriori. Une violation des règles de l'art médical est réalisée lorsqu'un diagnostic, une thérapie ou quelque autre acte médical est indéfendable dans l'état de la science ou sort du cadre médical considéré objectivement: le médecin ne répond d'une appréciation erronée que si celle-ci est indéfendable ou se fondait sur un examen objectivement insuffisant (ATF 120 Ib 411 consid. 4a in fine, p 413/414). Sous l'angle du fardeau de la preuve, il a été jugé que le cas où une atteinte à la santé a été causée par un traitement médical diffère de celui où le traitement médical n'a pas déployé l'effet thérapeutique escompté. En effet, lorsqu'il est prévisible qu'un traitement pourrait avoir des effets négatifs, le médecin doit tout faire pour y parer. Si ces effets négatifs se produisent néanmoins, il y a une présomption de fait que les mesures nécessaires n'ont pas toutes été prises et, dès lors, présomption d'une violation objective du devoir de diligence. Cette présomption facilite la preuve d'une telle violation, mais n'en renverse pas le fardeau. Les conclusions que le juge en tire relèvent de l'appréciation des preuves, si bien qu'elles ne peuvent pas être revues en instance de réforme (ATF 120 II 248 consid. 2c).