Citation: 8C_584/2016 E. 3

Dans un considérant préliminaire, la cour cantonale a précisé qu'elle limitait son examen aux faits intervenus jusqu'à la date de la décision litigieuse du 9 février 2010, refusant de donner suite à la conclusion du recourant tendant à ce qu'il soit statué sur son droit à la rente jusqu'au 17 novembre 2013 (date correspondant à la survenue d'un nouvel accident qui aurait aggravé son état de santé et qui a motivé le dépôt d'une nouvelle demande AI). Elle a néanmoins souligné qu'elle prendrait en considération les documents médicaux établis postérieurement au 9 février 2010 en tant qu'ils se rapportaient à la situation antérieure à cette date déterminante. Cela dit, la cour cantonale, après avoir passé en revue l'ensemble des avis médicaux pertinents (du SMR et des docteurs J.________, B.________, F.________, G.________ et H.________), a constaté qu'ils convergeaient sur le fait que l'assuré souffrait d'une discopathie lombaire L5-S1, même si la dénomination du trouble différait d'un médecin à l'autre (il était question de spondylo-discarthrose, de lombo-pygialgies, de troubles statiques et altérations dégénératives lombaires particulièrement marquées, de discopathie sévère L5-S1 post-traumatique génératrice d'un syndrome douloureux persistant etc.). Certains médecins faisaient également mention d'une maladie de Scheuermann, ainsi que d'une insuffisance musculaire, de dysbalances ou encore d'un déconditionnement physique global. Concernant la divergence d'opinion entre le docteur G.________, qui avait posé diagnostic de SDRC de la hanche droite, et le docteur H.________, qui l'avait écarté, la cour a cantonale a considéré qu'elle pouvait demeurer "irrésolu[e]" dès lors que seule importait, pour juger du droit aux prestations d'un assuré, la répercussion de l'atteinte à la santé diagnostiquée sur la capacité de travail. A cet égard, elle a suivi les conclusions du SMR et constaté que sur le plan somatique, l'assuré présentait dès février 2007 une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites, écartant les appréciations médicales divergentes. Celle du docteur F.________ parce qu'elle confinait à l'exagération par l'affirmation selon laquelle la seule activité adaptée possible pour l'assuré devait s'exercer "en position couchée". Celle du médecin traitant, le docteur B.________, qui évaluait la capacité de travail résiduelle à 50%, faute d'être suffisamment étayée. Celles des docteurs G.________ et H.________ au motif que ces experts s'étaient exprimés sur la capacité de travail de l'assuré en fonction de la situation prévalant à la date de leur examen (soit à une période postérieure au moment déterminant) et qu'ils justifiaient, au surplus, les difficultés d'une reprise d'activité avant tout par des facteurs psycho-sociaux. Sur le plan psychique, la cour cantonale a retenu l'existence d'un syndrome somatoforme douloureux depuis 2006, diagnostic posé par le docteur I.________, tout en laissant ouvert le point de savoir s'il existait dans ce contexte également une exagération des symptômes comme l'avait évoqué la psychiatre du SMR. Bien que le docteur I.________ ait abouti à la conclusion que cette atteinte psychique n'entraînait aucune incapacité de travail sur la base de critères en vigueur avant le changement de jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de troubles somatoformes (arrêt 9C_492/2014 du 3 juin 2015, publié aux ATF 141 V 281), elle a considéré que les constatations qu'il a faites relatives au degré de sévérité de l'atteinte, à l'absence d'une comorbidité psychiatrique et au contexte vie de l'assuré, lesquelles se recoupaient avec celles de la psychiatre du SMR, permettaient de confirmer le caractère non invalidant du trouble également à l'aune des indicateurs déterminants de la nouvelle grille d'évaluation définie par le Tribunal fédéral. Compte tenu de la capacité résiduelle de travail entière de l'assuré, la cour cantonale a entériné le refus de l'office AI de lui octroyer une rente d'invalidité.