Citation: 6B_143/2007 25.06.2007 E. 1

5.2 Le recourant voit tout d'abord une violation du principe de la présomption d'innocence dans le fait que la cour cantonale a indiqué qu'il pouvait fort bien ne pas être l'individu qui était en contact avec A.________ mais un autre membre du réseau. Il soutient que ce faisant la cour cantonale admet qu'il existe un doute raisonnable sur son identité avec C.________, partant sur sa culpabilité. Ainsi formulé, le grief a trait à l'appréciation des preuves. Il ne ressort cependant pas de l'arrêt entrepris que la cour cantonale aurait retenu que le recourant fût, en définitive, réellement le dénommé C.________, point sur lequel l'autorité cantonale a effectivement laissé planer un doute. Cette circonstance de fait demeure cependant sans incidence sur la qualification pénale de l'infraction reprochée au recourant. Le grief est infondé. 5.3 Le recourant s'en prend ensuite, sous l'angle de l'arbitraire, aux indices sur lesquels la cour cantonale a fondé son verdict de culpabilité. 5.3.1 Le premier indice réside dans l'interpellation du recourant alors qu'il venait chercher A.________ au lieu de rendez-vous fixé avec le dénommé C.________. Le recourant souligne que cela ne démontre en rien pourquoi il s'y rendait et encore moins s'il s'y rendait pour un trafic de drogue. Cette argumentation ne remet en question ni l'identité du lieu de l'interpellation et du lieu de rendez-vous ni le fait que ce dernier a été fixé lors d'un entretien téléphonique avec le dénommé C.________. On ne saurait par ailleurs reprocher à la cour cantonale d'avoir considéré que la présence du recourant au lieu et à l'heure d'un rendez-vous fixé téléphoniquement avec une mule qui avait tenté d'importer une importante quantité de cocaïne en Suisse le jour précédent constituait un premier indice pertinent de sa participation à un réseau de trafiquants de cocaïne ou tout au moins à l'opération durant laquelle A.________ a été interpellée. Le grief est infondé. 5.3.2 La cour cantonale a ensuite retenu que selon A.________ - dont l'affirmation conservait toute sa valeur - le recourant s'était identifié auprès d'elle comme étant lui-même C.________. Le recourant soutient qu'il était arbitraire de retenir ce fait en se fondant sur les déclarations de A.________tout en déniant toute valeur probante aux déclarations de cette dernière selon lesquelles le recourant avait la même voix que C.________. Rien n'indique dans l'arrêt entrepris que la cour cantonale aurait écarté le témoignage de A.________ sur la question de l'identité de la voix du recourant avec celle entendue au téléphone par cette dernière parce qu'elle n'aurait, de manière générale, pas été crédible dans ses déclarations. La cour cantonale a, au contraire, estimé que seule la preuve par expertise - qui n'a cependant pu être administrée faute d'enregistrements de référence - était suffisamment probante pour établir cette identité des voix (arrêt cantonal, consid. 3.1, p. 8/12). Cela étant, on ne perçoit pas en quoi la conclusion sur ce dernier point rendrait insoutenable l'appréciation du témoignage de A.________ sur le contenu du dialogue intervenu de vive voix avec le recourant peu avant l'interpellation de ce dernier. Dans le cadre de la libre appréciation des preuves, rien ne s'oppose en effet à ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, spéc. p. 39). On ne saurait enfin faire grief à la cour cantonale d'avoir jugé que le fait que le recourant s'est identifié par le prénom du contact de la mule fût un indice supplémentaire de la commission de l'infraction. 5.3.3 La cour cantonale a ensuite relevé que le recourant avait déjà été impliqué dans des circonstances similaires en novembre 2000. Interpellé par la police alors qu'il se trouvait avec une mule, il avait expliqué avoir agi à la requête d'une connaissance qui lui avait demandé d'aller chercher son amie. Le recourant soutient qu'une ordonnance de non-lieu ne peut constituer une preuve à charge et souligne que le dossier de son co-accusé, qui a été acquitté, contenait également une ordonnance de non-lieu dans laquelle figurait le nom de "C.________". 5.3.3.1 Cette argumentation se heurte tout d'abord au principe de la libre appréciation des preuves (art. 249 PPF), qui interdit précisément de dénier a priori toute force probante à un moyen de preuve (ATF 133 I 33 consid. 2.1 p. 36). 5.3.3.2 Les éléments de fait en question ne ressortent du reste pas uniquement de l'ordonnance de non-lieu rendue le 11 janvier 2001 à l'égard du recourant, mais aussi de l'intégralité du dossier pénal constitué ensuite de son interpellation, le 27 novembre 2000, alors qu'il rencontrait K.________, passeuse de stupéfiants, arrivée en Suisse par avion depuis Sao Paulo, chargée de 963,6 grammes de cocaïne. L'identité sous laquelle le recourant s'est présenté à ce rendez-vous muni d'un passeport britannique falsifié au nom de H.________ ressort en particulier d'un prononcé pénal rendu le 8 janvier 2001 par le Parquet du district de Zurich. Il n'était, partant, ni arbitraire ni contraire à la présomption d'innocence de retenir ces faits. Il n'était pas arbitraire non plus de voir une coïncidence troublante entre ceux-ci (rencontre du recourant en Suisse, dans les environs de Zurich, sous l'identité d'un citoyen britannique prénommé C.________, avec une passeuse de cocaïne arrivant par avion de Sao Paulo à la demande d'un tiers non identifié) et ceux de la présente cause. On ne saurait non plus faire grief à la cour cantonale d'avoir jugé que les très grandes similitudes existant entre ces deux épisodes constituaient un troisième indice pertinent que la présence du recourant sur les lieux n'était pas fortuite et qu'il venait y chercher non seulement A.________ mais également le chargement de cette dernière. 5.3.3.3 Pour le surplus, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de l'ordonnance de non-lieu concernant son co-accusé. Le patronyme alémanique "C.________" qui y figure, homographe mais pas homophone, est celui d'une personne de sexe féminin au domicile de laquelle de faibles quantités de cocaïne ont été retrouvées. Il s'agit en revanche en ce qui concerne le contact de A.________ d'un prénom très vraisemblablement anglophone, C.________ s'exprimant notamment dans cette langue. Il s'agit d'une simple coïncidence. 5.3.4 La cour cantonale a encore relevé que le recourant n'avait jamais été en mesure de fournir une explication convaincante à sa présence à ce rendez-vous. Elle a souligné sur ce point les variations intervenues dans ses explications tant sur les circonstances de sa rencontre avec F.________ que sur celles dans lesquelles il aurait été requis d'aller chercher A.________. A propos de la version maintenue par le recourant en audience de jugement, selon laquelle il aurait rencontré C.________ après 15h00, l'après-midi du 20 novembre 2005, et croisé F.________ deux ou trois heures plus tard (ce qui situerait la rencontre avec C.________ entre 15h00 et 16h00), la cour cantonale a estimé que ce scénario n'était pas possible, parce que le lieu du rendez-vous de 18h10 n'avait été fixé entre C.________ et A.________ qu'à 17h48 pour tenir compte de la remarque formulée par cette dernière lors de la conversation de 17h25, selon laquelle elle ne disposait pas de quoi payer le taxi pour se rendre au lieu de rendez-vous proposé. Le recourant objecte que les trafiquants savaient que quelque chose ne fonctionnait pas et qu'ils auraient manipulé la mule en ne lui fournissant qu'à la dernière minute le lieu de rendez-vous précisé préalablement au recourant. Sur ce point, le recourant ne fait qu'opposer à l'état de fait retenu par la cour cantonale sa propre version des faits, qui ne trouve pas appui dans les pièces du dossier. Il ne démontre donc pas en quoi la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en écartant ce dernier scénario. Il ressort des écoutes téléphoniques qu'après la fixation d'un premier rendez-vous à la "rue L.________" lors de la conversation de 17h00 à 17h04, A.________ a encore demandé à C.________ entre 17h25 et 17h27 combien lui coûterait la course en taxi pour s'y rendre. Son interlocuteur articule le chiffre de 20 francs. A.________ répond qu'il ne lui en reste que cinq. Son interlocuteur marquant son dépit ("Aïe...!") et relevant que de l'argent lui a été envoyé ("What but we send you money!"), A.________ lui propose alors elle-même qu'il vienne la chercher ("You come here?!"). C.________ demande alors à A.________ de le rappeler 20 minutes plus tard. Lors de cette nouvelle conversation (à 17h48), il lui demande ensuite de sortir de l'hôtel où elle se trouve et de se rendre à la station de bus No 45. Cela étant, il n'était pas arbitraire de retenir que c'est bien lors de cette dernière conversation qu'a été fixé le rendez-vous et non bien plus tôt dans l'après-midi. L'appréciation des preuves à laquelle a procédé la cour cantonale apparaît d'autant moins arbitraire dans son résultat sur ce point qu'il ressort des pièces du dossier qu'à 17h28 très précisément, le téléphone portable du recourant a activé l'antenne de téléphonie mobile "xxx", ce qui tendrait à démontrer qu'il se rendait déjà à proximité du premier lieu de rendez-vous lorsque A.________ a indiqué qu'elle ne pourrait s'y rendre. Il ressort en outre du rapport de police établi le 21 novembre 2005 que le refus de A.________ de prendre le taxi a été suggéré par les policiers qui assistaient à l'entretien afin d'obliger les destinataires à se rendre au contact. Cet élément, qui trouve écho dans le dépit de C.________ et sa remarque sur l'argent envoyé, tend ainsi à démontrer que ce sont les trafiquants qui ont été manipulés par A.________ et non l'inverse. 5.4 On ne saurait enfin reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé, au vu du faisceau d'indices ainsi recueillis sans arbitraire, que l'arrivée du recourant au lieu du rendez-vous fixé très peu auparavant, auquel devait se rendre une mule en possession de près de 6 kilos de cocaïne, envers laquelle il s'est identifié comme la personne qui avait fixé le rendez-vous, dans des circonstances similaires à celles dans lesquelles il avait été interpellé quelques années plus tôt et sous le même prétexte ne laissait plus place au doute quant à son implication dans une opération d'importation illicite de cocaïne en Suisse. 5.5 Le recourant reproche encore à la cour cantonale d'avoir écarté arbitrairement d'autres éléments qui jetteraient, selon lui, un doute incontournable sur sa culpabilité. Il allègue que la seconde mule est partie sans drogue parce que le trafic faisait l'objet d'une surveillance. Selon le recourant, il était ainsi vraisemblable que C.________ l'aurait envoyé "dans la gueule du loup", ne voulant pas prendre lui-même le risque d'être arrêté. Il ajoute à l'appui de sa thèse qu'il n'a été retrouvé en possession ni du téléphone portable de C.________ ni de l'argent destiné à A.________. La cour cantonale n'a cependant pas purement et simplement écarté ces faits, mais a refusé, à supposer qu'ils fussent établis, d'en déduire l'existence d'un doute quant à la culpabilité du recourant. Elle n'a ainsi pas exclu que le recourant pût n'être pas C.________, en indiquant que cela n'impliquait pas qu'il soit un tiers innocent mais tout au plus qu'il se trouvait à un échelon relativement bas dans le réseau, et relevé à juste titre que ce dernier pouvait avoir décidé de payer A.________ à un autre moment. On ne saurait lui en faire grief.