Citation: 4A_277/2021 E. 4.5.3

4.5.3. L'unique grief qui pourrait prima facie revêtir un semblant de consistance concerne l'indemnité de 10'000 fr. pour des frais prétendument facturés en prévision de la procédure de recours. L'arbitre a renoncé à s'exprimer à ce sujet. Les défendeurs/intimés, en revanche, ont renvoyé aux motifs figurant sous chiffre 6 de leur état des frais du 16 décembre 2020: "Les Défendeurs auront des frais d'assistance juridique supplémentaires dans le cadre de la revue de la sentence à intervenir et du conseil quant à ses conséquences. De tels frais sont considérés comme récupérables dans la mesure où ils se rapportent strictement à la procédure arbitrale. Le conseil soussigné estime ces frais à CHF 10'000.00, tenant compte également du temps employé pour la présente écriture." Cette motivation est assortie d'un renvoi au commentaire du Règlement suisse d'arbitrage international, dont il ressort que les frais des parties incluent les coûts encourus après le prononcé de la sentence, pour autant qu'ils soient liés à l'arbitrage lui-même (par exemple les honoraires facturés par l'avocat pour avoir pris connaissance de la sentence et en avoir disserté avec son client), à l'exclusion des coûts futurs concernant une possible procédure de recours (MARCO STACHER, in Swiss Rules of International Arbitration, Commentary, [Zuberbühler et alii éd.] 2e éd. 2013, n° 12a ad art. 38 du Règlement). L'arbitre était donc bien conscient que l'indemnité ne devait pas couvrir les discussions concernant une éventuelle procédure de recours. Par ailleurs, s'il est vrai que les défendeurs/intimés ont obtenu gain de cause - comme se plaît à le souligner la recourante, pour en déduire qu'il n'y avait pas matière à discuter de la sentence -, encore faut-il garder à l'esprit que la sentence doit être arbitraire dans son résultat. Or, rien de tel ne se dégage des explications données par l'arbitre, nonobstant les critiques de la recourante. Ainsi, on ne saurait lui tenir rigueur d'avoir apprécié le montant des honoraires dans son ensemble, plutôt que de se lancer dans une répartition stérile des frais entre la défenderesse et le défendeur. Quant au montant moindre des honoraires d'avocat revendiqués par la recourante (44'070 fr. 85), les intimés ont objecté qu'ils afféraient à la seule période du 21 février 2019 au 30 octobre 2010, alors que la procédure d'arbitrage avait été initiée en octobre 2018; la recourante n'a pas soulevé d'argument convaincant contre cette assertion, qui est corroborée par la facture pro forma qu'elle avait produite. Elle construit par ailleurs son analyse sur un tarif horaire de 414 fr. et une journée de travail de 6 heures, en prenant pour points de comparaison des tarifs et pratiques ne concernant pas l'arbitrage, dont les particularités ne sauraient être ignorées. On peut notamment concevoir que les honoraires d'avocat soient plus conséquents et que la proportion par rapport à la valeur litigieuse soit plus élevée. Encore une fois, le filtre de l'arbitraire et le pouvoir d'appréciation de l'arbitre limitent drastiquement l'intervention de la cour de céans en la matière. En bref, la recourante échoue à insuffler un sentiment d'arbitraire quant au résultat de la sentence. A défaut de grief supplémentaire, la discussion peut s'achever sur cette dernière réflexion.