Citation: 7B.83/2006 01.06.2006 E. 1

Le recourant évoque sa situation difficile et fait surtout état de ses démarches en vue d'obtenir des fonds et si possible un repreneur, démarches qui seraient vouées à l'échec si la vente de son immeuble devait être publiée, en application de l'arrêt attaqué, aux environs du 12 juin 2006. A son avis, l'attitude de l'office était conforme à la loi et justifiée en fait, dès lors qu'étaient remplies les conditions légales d'un renvoi de la vente de l'immeuble, ce renvoi étant "avant tout dans l'intérêt de la plaignante et tenant compte des circonstances (vente de l'immeuble en été, meilleur prix à obtenir, résultat des ventes aux enchères publiques obtenues ces derniers mois, etc.)". Selon le recourant, la Cour cantonale aurait ainsi conclu à tort à un retard injustifié. 1.1 En vertu de l'art. 133 al. 1 LP, les immeubles doivent être réalisés par l'office des poursuites trois mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de réaliser. Il s'agit là d'un délai d'ordre, dont la violation peut constituer un retard injustifié engageant la responsabilité du canton (art. 5 LP) et la responsabilité disciplinaire du préposé (art. 14 al. 2 LP). L'office ne peut surseoir à la réalisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP, ou lorsqu'est pendante une plainte, une action ou toute autre procédure paralysant la réalisation de l'immeuble (P.-R. Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 s. et 35 ad art. 133 LP; Denis Piotet, Commentaire romand de la LP, n. 2 et 4 ad art. 133 LP). 1.2 L'art. 123 al. 1 LP exige du poursuivi qui demande un sursis à la réalisation qu'il rende vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et qu'il s'engage à verser à l'office des acomptes réguliers. En l'espèce, il est constant que le poursuivi ne s'est pas acquitté des acomptes dans les délais impartis par l'office, ce qui rendait le sursis caduc de plein droit (art. 123 al. 5 phr. 2 LP) et obligeait l'office à organiser les enchères sans attendre une nouvelle réquisition de la part de la poursuivante (cf. P.-R. Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd. 2005, n. 1211). D'ailleurs, selon la jurisprudence, la vente ne peut être renvoyée qu'une seule fois dans la même poursuite (ATF 88 III 20 consid. 3 p. 23) et le refus de la renvoyer dans une poursuite ne constitue pas un abus du pouvoir d'appréciation lorsque, dans des poursuites précédentes, le poursuivi a chaque fois tardé à payer les acomptes qu'il devait (ATF 97 III 118). Il est constant également, dans le cas particulier, que la poursuivante n'a pas donné son accord à un sursis ou une suspension, équivalant à un retrait de la réquisition de vente (cf. ATF 114 III 102 consid. 3 p. 103 et les références; Amonn/Walther, Grundriss des Schuld-betreibungs- und Konkursrechts, 7e éd., Berne 2003, § 27 n. 14). Au contraire, cette réquisition a été confirmée à plusieurs reprises entre août 2004 et novembre 2005. Ni les explications du recourant, ni les motifs invoqués par l'office n'autorisent une dérogation à la loi. En particulier, la surcharge de travail ou le manque d'organisation de l'office ne sauraient justifier le retard apporté à la réalisation litigieuse (cf. ATF 119 III 1; Pauline Erard, Commentaire romand de la LP, n. 59 ad art. 17 LP). En outre, comme le retient à juste titre l'arrêt attaqué, il n'est pas possible non plus de différer la vente du fait que le produit de celle-ci ne permettra vraisemblablement pas de rembourser la poursuivante. La vente peut en effet avoir lieu même si le créancier poursuivant qui l'a requise n'a rien à retirer du produit de la réalisation (ATF 67 III 6; Gilliéron, Commentaire, n. 8 ad art. 126 LP).