Citation: 4C.261/2004 03.11.2004 E. A

Par contrat du 29 mars 1989 X.________ SA (défenderesse) a engagé A.________ (demandeur), dès le 1er avril 1989, en qualité d'ouvrier d'atelier. Son dernier salaire mensuel brut s'élevait à 6'060 fr. Le demandeur travaillait souvent en équipe et touchait alors une prime spéciale. Celle-ci n'était pas versée lorsque le travail en équipe était interrompu ou que les équipes étaient supprimées. En automne 2001, la défenderesse a rencontré des difficultés conjoncturelles. Dans le courant du mois de novembre 2001, d'entente avec la Commission d'entreprise et le Syndicat Y.________, elle a décidé d'introduire provisoirement, durant les trois premiers mois de l'année 2002, l'horaire de 35 heures de travail hebdomadaire, les heures chômées étant indemnisées. Les modalités de cette modification temporaire de l'horaire ont été affichées dans l'entreprise. Il en ressort que durant cette période aucune heure supplémentaire n'était en principe admise, la période de rattrapage ne pouvant excéder décembre 2002. En cas de licenciement pour raison économique, il était prévu que les heures non compensées demeuraient à la charge de la défenderesse, à concurrence de 80% du solde restant. Le 21 février 2002, la défenderesse a résilié le contrat de travail du demandeur et de deux de ses collègues pour le 30 juin 2002, tout en les libérant de leur obligation de travail, au vu de la situation difficile sur le marché de l'emploi. Le courrier confirmant la résiliation du contrat de travail précisait que les vacances et les heures supplémentaires restantes étaient réputées prises durant le délai de congé et que le solde des heures à travailler jusqu'au terme légal du contrat constituait un congé payé à charge de l'entreprise. En outre, le demandeur s'est vu octroyer une indemnité de plan social d'un montant de 15'180 fr. S'agissant des circonstances relatives au licenciement, les collaborateurs concernés ont été convoqués successivement, le 21 février 2002 à 10h30, par le directeur de fabrication et le contremaître. Après réception de la lettre de résiliation, ils ont été raccompagnés par le contremaître jusqu'à leur place de travail, afin de récupérer leurs affaires personnelles. Avant de quitter l'entreprise, ils n'ont pas eu le temps de prendre congé de leurs collègues, lesquels, revenant sur les lieux de travail l'après-midi, ont été surpris, voire choqués, certains parmi eux supposant qu'une faute commise était à l'origine du licenciement. Par la suite, la direction de la défenderesse a informé l'ensemble du personnel que les licenciements étaient intervenus pour des motifs économiques. Une communication en ce sens a été diffusée dans l'entreprise le 27 février 2002.