Citation: 9C_691/2016 E. 2

La juridiction cantonale a examiné si le début de l'incapacité de travail ayant conduit à l'invalidité avait eu lieu pendant que le recourant était assuré en prévoyance professionnelle auprès de la CIA, soit du 1er juillet 2001 au 1er décembre 2002 (compte tenu de la période d'assurance prolongée d'un mois prévue par l'art. 10 al. 3 LPP). A la lecture du rapport du docteur E.________ du 19 juillet 2010, sur la base duquel l'office AI avait fondé sa décision de rente du 5 janvier 2012, les premiers juges ont relevé que la pathologie diagnostiquée par ce médecin ne s'est pas manifestée de façon continue, en ce sens que le recourant a présenté une capacité de travail par intermittence, même après le 5 novembre 2002. Analysant le cas à la lumière des critères posés par la jurisprudence en matière de maladies évoluant par poussées (cf. arrêts B 63/04 du 28 décembre 2004, in RSAS 2005 p. 433 et 2006 p. 36 et B 12/03 du 12 novembre 2003), ils ont constaté qu'à l'exception de deux jours d'arrêt maladie à 100% en 2001 et onze jours en 2002 au sujet desquels il n'était pas allégué qu'ils découlaient de motifs psychiatriques, le recourant n'avait présenté aucune incapacité de travail en temps réel, le jour de son licenciement et dans les mois qui avaient précédé celui-ci, la situation s'étant maintenue jusqu'au 1er décembre 2002. La période subséquente était marquée par l'absence d'incapacité de travail attestée jusqu'en février 2006, à l'exception du rapport de la doctoresse B.________ du 15 mars 2007 qui faisait état rétrospectivement d'une incapacité de travail de 20% au moins, mais pour les années 2004 et 2005. Pour le surplus, les juges cantonaux ont considéré que l'expert E.________ avait retenu la date du 5 novembre 2002 sans grande conviction dans son rapport du 19 juillet 2010, lorsqu'il avait déclaré " puisqu'il faut dater et chiffrer ". Quant à savoir si le trouble schizo-affectif présentait déjà un caractère incapacitant en novembre 2002, les premiers juges ont constaté que les faits qui avaient motivé le licenciement du recourant n'avaient pas appelé d'observations particulières de la part de la doctoresse B.________ qui suivait le recourant à l'époque, ni entraîné d'arrêt de travail. Ils ont aussi relevé que le docteur E.________ avait modifié son appréciation dans son rapport du 19 juillet 2010 à la suite d'éléments psychotiques observés pour la première fois entre décembre 2008 et février 2009, mais qui n'étaient pas rapportés pour la période durant laquelle le recourant était assuré par la CIA. En outre, son employeur n'avait pas indiqué que son salaire de directeur en 2002 n'aurait pas correspondu à son rendement. En définitive, la juridiction cantonale a considéré que le docteur E.________ avait fixé le début de l'incapacité de travail de manière rétroactive après plusieurs années, sans motiver sérieusement ce point de départ ni que son appréciation ait été corroborée par des rapports médicaux en temps réel ni d'autres éléments montrant que les troubles psychiques diagnostiqués le 19 juillet 2010 avaient déjà des répercussions sur la relation de travail à la base des rapports de prévoyance noués avec la CIA. Elle en a déduit qu'il n'était pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que l'incapacité de travail qui avait conduit à l'invalidité était survenue à une époque où le recourant était assuré par la CIA. Dès lors que le droit aux prestations devait être nié pour ce motif, il était inutile d'examiner si les périodes de chômage et d'activités professionnelles subséquentes avaient interrompu la connexité temporelle.