Citation: 5P.437/2002 03.06.2003 E. 4

Le recourant conteste le principe même de l'allocation d'une contribution d'entretien. 4.1 Il se plaint d'abord d'une violation arbitraire de l'art. 125 CC, disposition applicable dans le cadre des mesures provisoires lorsqu'une reprise de la vie commune paraît peu probable. En résumé, il serait insoutenable qu'il doive contribuer subitement à l'entretien de sa femme alors que les conjoints ont vécu de façon autonome, tant durant la vie commune qu'après la séparation. Il est en effet établi que, pendant l'union conjugale, chacun des époux a couvert les frais du ménage par des contributions équivalentes. Par ailleurs, depuis la rupture, soit de 1994 à 2001, l'intimée n'a pas réclamé d'aliments, a repris avec succès sa carrière artistique, a vu ses revenus fiscaux augmenter considérablement et a manifesté son intention d'acquérir un second appartement. L'allocation d'une pension violerait l'art. 125 CC en rendant l'intéressée dépendante de son mari, alors même qu'elle a toujours subvenu seule à ses besoins. Le principe de la solidarité consacré à cette disposition ne revêtirait en effet de pertinence que lorsque le mariage a compromis la capacité de l'époux demandeur à générer des revenus propres en toute indépendance. La décision de l'autorité cantonale serait d'autant plus choquante que la vie commune n'a, en l'espèce, duré que quatre ans pour douze ans de mariage. Comme le relève le recourant à l'instar de la cour cantonale, pour la fixation de l'entretien dans le cadre de mesures provisoires, la jurisprudence a précisé que, lorsqu'on ne peut plus raisonnablement compter sur une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après le divorce doivent être pris en considération pour évaluer l'entretien (arrêt 5P.189/2002 du 17 juillet 2002, consid. 2, spéc. 2.2 et les références, publié in FamPra 2002 p. 836; en matière de mesures protectrices de l'union conjugale, ATF 128 III 65). Cela signifie en particulier que le juge doit examiner la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activité lucrative de l'époux demandeur. Le recourant fonde toutefois son argumentation sur le fait que sa femme aurait toujours été indépendante financièrement tant pendant la vie commune qu'après la séparation. Cette critique se heurte toutefois à la constatation - non querellée (art. 90 al. 1 let. b OJ) - selon laquelle, durant l'union conjugale, les conjoints n'ont supporté par des contributions équivalentes qu'une partie des frais du ménage. Pour le surplus, l'autorité cantonale a certes relevé que l'épouse s'est efforcée, après la séparation en 1994, de reprendre sa carrière artistique, ce qu'elle a fait avec succès. En 1995 et 1996, elle a ainsi participé au tournage de deux films, puis, de 1998 à 2000, à la représentation d'une pièce de théâtre dont elle avait assuré l'adaptation. Selon ses propres dires, l'intéressée a ainsi pu encaisser 150'000 FF en 1995, 700'000 FF en 1996 et 9'000 fr. par mois entre 1998 et 2000. Au printemps 2001, elle a enfin fait publier un livre, dont le résultat de la parution n'est pas connu. Les juges cantonaux ont cependant retenu par ailleurs que l'allégation de l'épouse selon laquelle sa carrière serait aujourd'hui arrivée à son terme en raison de son âge (63 ans) n'était pas invraisemblable et était au demeurant corroborée par le fait que le paiement anticipé d'une rente AVS avait été sollicité, constatations qui ne sont pas attaquées (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12-13). Si la recourante a pu reprendre une activité interrompue en 1983, il ressort ainsi de l'arrêt entrepris qu'à l'avenir son exercice est pour le moins compromis. Certes, cet état de fait ne découle pas à strictement parler de la répartition des tâches pendant le mariage, mais de l'âge de l'épouse. Toutefois, contrairement à ce que soutient le recourant, cela n'empêche pas le principe de la solidarité de s'appliquer. Celui-ci implique que les conjoints sont responsables l'un envers l'autre non seulement des effets que le partage des tâches adopté durant le mariage a pu avoir sur la capacité de gain de l'un des époux, mais également des autres motifs qui empêcheraient celui-ci de pourvoir lui-même à son entretien (cf. Message du Conseil fédéral du 15 novembre 1995 concernant la révision du code civil suisse, FF 1996 I, n. 144.6 p. 31-32; arrêt 5C.42/2002 du 26 septembre 2002, consid. 2.1 non publié aux ATF 128 III 55). Par ailleurs, s'il y a effectivement lieu d'apprécier la situation d'un couple séparé totalement désuni en s'inspirant des principes régissant l'hypothèse du divorce, il n'en demeure pas moins que, dans pareil cas, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Selon la jurisprudence, les deux époux doivent ainsi participer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Ceci implique que celui des époux qui n'avait, jusqu'à la suspension de la vie commune, pas exercé d'activité lucrative, pourra, selon les circonstances, être contraint de le faire ou d'étendre son taux de travail. Dans chaque cas concret, il s'agit d'examiner si et dans quelle mesure on peut exiger de l'épouse qu'elle ait une activité lucrative, ou augmente celle qu'elle exerce déjà, compte tenu de son âge, de son état de santé, de sa formation et, le cas échéant, du temps plus ou moins long durant lequel elle a été éloignée de la vie professionnelle (cf. ATF 114 II 13 consid. 5 p. 17, 301 consid. 3a p. 302). En l'espèce, force est de considérer qu'en s'efforçant de reprendre sa carrière artistique dès la séparation, l'intimée a contribué à sa manière à participer aux nouvelles dépenses résultant de la vie séparée. Qu'elle ne puisse plus le faire aujourd'hui en raison de son âge et du caractère particulier de sa profession ne saurait être retenu à son encontre, comme tente de le faire le recourant. 4.2 Sous l'angle de l'art. 137 al. 2 CC, le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement méconnu le principe selon lequel seules les mesures provisoires nécessaires peuvent être ordonnées par le juge. Sa critique ne répond toutefois pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se contente en effet d'affirmer péremptoirement, sans aucune démonstration, que la contribution d'entretien n'est pas nécessaire à l'intimée "pour vivre", dès lors que, selon l'arrêt attaqué, celle-là a manifesté son intention d'acquérir un second appartement, en mai 2001, dans l'immeuble où elle réside déjà, projet qui n'est bloqué que par une opposition de l'ASLOCA, et qu'elle continue à louer un appartement à Paris alors même qu'elle prétend ne plus exercer d'activité professionnelle. Au demeurant, en soutenant que la contribution ne sert qu'à maintenir un train de vie que l'intimée "s'est créé par son travail après la séparation", le recourant perd de vue que l'appartement parisien est un pied-à-terre que les époux ont conservé lors de leur installation à Genève en 1992, soit durant la vie commune. Quant au projet d'achat d'un second appartement à Genève, la cour cantonale en a tenu compte comme d'un indice des moyens financiers de l'intéressée justifiant la faible quotité de la rente allouée au regard de ce qui était réclamé. Enfin, le recourant semble méconnaître qu'une contribution d'entretien est nécessaire, non seulement lorsque l'époux requérant ne parviendrait pas à couvrir ses besoins élémentaires sans une aide financière de son conjoint, mais aussi lorsque seule l'allocation d'aliments peut permettre aux deux conjoints de conserver dans une égale mesure leur train de vie antérieur à la séparation (cf. ATF 114 II 26 consid. 6 p. 30; 111 II 103 consid.3c p.104), lequel semble avoir été, en l'espèce, élevé.