Citation: 5A_750/2009 22.02.2010 E. 3

3.1 La cour cantonale a considéré en substance que la cession de créances du 5 octobre 1999 était une cession globale à titre fiduciaire, en vertu de laquelle le cessionnaire ne peut pas recevoir plus que ce qui doit lui revenir eu égard au montant de la créance garantie, que ladite cession était valable au regard des art. 164 ss CO et qu'elle avait notamment porté sur la créance de C.________ SA envers D.________, partant sur le montant de 55'388 fr. 25 lui revenant dans la faillite de celui-ci. Toutefois, la convention de cession générale comportait, à son chiffre 9 al. 2, un engagement de rétrocession de créances par la cessionnaire à la cédante après extinction complète des prétentions garanties; or, en l'espèce, la banque avait, par lettre du 15 juillet 2009, formellement rétrocédé à la masse en faillite de C.________ SA ses créances actuelles et futures, portant notamment sur la différence entre le montant de la créance cédée en garantie (55'388 fr. 25) et le montant de ses prétentions éteintes (37'132 fr. 25), soit 18'256 fr. La banque n'était ni en droit ni en mesure de céder valablement au recourant le montant correspondant à ses honoraires, car un tel acte de disposition aurait constitué un acte d'enrichissement illégitime, le montant en question étant soumis à la clause de rétrocession en faveur de la cédante. Par ailleurs, si la banque avait indiqué qu'elle n'avait pas d'objection à ce que la somme de 9'240 fr. 20 soit versée au recourant, c'était pour autant que C.________ SA donne son accord à ce versement direct; or, ce consentement n'avait pas été donné. 3.2 Le recourant fait valoir pour l'essentiel que la banque intimée serait devenue créancière, à la place de C.________ SA, de toutes les créances actuelles et futures de celle-ci postérieures à la cession de créances du 5 octobre 1999 et que, à compter de cette date, les créances seraient nées directement sur la tête de la banque, qui aurait ainsi disposé de la faculté d'en user comme bon lui semblait à l'égard des tiers. Sa lettre du 5 septembre 2008 par laquelle elle avait donné son accord à ce qu'une somme de 9'240 fr. 20 soit versée au recourant devait donc être considérée comme un acte de disposition de la banque sur ses propres deniers, une sorte de « rétrocession partielle » de créance au recourant, opération pour laquelle la banque n'aurait absolument pas eu besoin de l'accord de C.________ SA. Il aurait échappé à l'office des faillites compétent comme à l'autorité inférieure de surveillance que la somme de 55'388 fr. 25 n'a jamais eu comme créancière C.________ SA. 3.3 Par cette motivation, le recourant se contente d'exposer son propre point de vue, sans s'attacher à indiquer en quoi précisément la décision de la cour cantonale - elle seule, à l'exclusion de celles de l'office et de l'autorité cantonale inférieure de surveillance - violerait le droit (art. 42 al. 2 et 75 al. 1 LTF). La cour cantonale a d'ailleurs suivi l'argumentation du recourant quant à la nature et aux effets de la cession de créances litigieuse en admettant, conformément à la jurisprudence et à la doctrine (cf. notamment ATF 130 III 417 consid. 3.4 et les références), qu'il s'agissait d'une cession globale à titre fiduciaire dont la caractéristique avait été d'opérer pleinement le transfert des droits de la cédante à la cessionnaire, en particulier de la créance de C.________ SA envers D.________ au montant de 55'388 fr. 25. La cour a toutefois tenu compte de l'engagement de rétrocession prévu par le chiffre 9 al. 2 de la convention de cession et a considéré que l'intimée s'était dûment conformée à cet engagement. Le recourant ne démontre pas en quoi, ce faisant, l'autorité cantonale aurait violé le droit. Il ne conteste pas, par ailleurs, que l'intimée a subordonné le versement du montant de ses honoraires, par 9'240 fr. 20, à l'accord préalable de C.________ SA et que cet accord n'a pas été donné. Que l'intimée ait eu besoin ou non d'un tel accord n'est pas déterminant; ce qui est décisif, c'est qu'elle en a effectivement fait une condition du versement de ladite somme au recourant et qu'il est constant que cette condition n'a pas été réalisée. Cela étant, c'est à juste titre que la cour cantonale a dénié au recourant le droit d'invoquer une cession ou « rétrocession » de créance exigible de l'intimée en sa faveur. Répondant à peine aux exigences de motivation, le recours est ainsi mal fondé.