Citation: 4P.134/2002 30.10.2002 E. 5

La recourante soutient que la Cour de justice a arbitrairement retenu l'influence, les convictions, puis l'intention de dissimulation de Y.________ à l'égard de l'intimé, éléments dans lesquels la juridiction cantonale a vu une culpa in contrahendo. 5.1 Il ressort des constatations de fait non critiquées des juges cantonaux que Y.________, en sa qualité d'administrateur-président de C.________/B.________, travaillait presque à plein temps comme conseiller financier, juridique et fiscal, et recevait toute la correspondance concernant les sociétés de Z.________. Les sociétés dont Z.________ était l'ayant droit n'avaient pas de bureau à leur siège, qui n'était qu'une simple domiciliation. Ces sociétés n'employaient pas d'autre personnel que Y.________ et l'infrastructure de A.________ mise à leur disposition. La publicité diffusée dès 1985 mettait l'accent sur le contrôle de C.________ par un bureau suisse de comptables, membre de la Chambre suisse d'experts-comptables, en mentionnant l'adresse genevoise du centre administratif de C.________, qui était celle de A.________, et en indiquant le nom de ses administrateurs, par ailleurs tous organes de cette dernière, dont le nom n'était toutefois pas cité. Ce centre administratif jouait ainsi un rôle important aux yeux des acquéreurs éventuels de bungalows dans le cadre d'un projet immobilier présenté comme étant de grande envergure. De plus, en sa qualité d'administrateur-président de C.________/B.________, Y.________ était informé des difficultés rencontrées par les promotions de Z.________, et notamment de l'impossibilité de tenir les engagements esquissés dans la publicité et pris par le contrat du 6 mai 1987, dès lors que les bâtiments ne pouvaient être achevés cette année-là, puisqu'aucun permis de construire n'avait été délivré ni aucun crédit de construction octroyé. Pareillement, le rendement de l'investissement promis par contrat du 6 mai 1987, à raison de 10% pendant les dix premières années d'exploitation, dès le 1er janvier 1988, était d'autant plus illusoire qu'aucune réalisation n'était effectuée sur le terrain, sous réserve du tracé de voies d'accès. En constatant ces faits, qui ressortent de divers documents du dossier et de témoignages, et en remarquant que l'intimé, qui n'avait pas été informé de ces retards et de ces difficultés, était resté persuadé que les qualités promises dans le contrat du 6 mai 1987 étaient effectives, la Cour de justice n'a pas violé le large pouvoir d'appréciation des preuves qui lui est reconnu par la jurisprudence citée plus haut. Cette appréciation n'est pas remise en cause par le fait que la recourante soutienne que Y.________ et l'intimé ne se sont jamais rencontrés, étant toutefois rappelé qu'ils sont les signataires du contrat litigieux du 6 mai 1987. Fondée sur l'ensemble des faits constatés dans le dossier, la juridiction cantonale pouvait sans arbitraire écarter le témoignage de Y.________, dans la mesure où la conviction de ce dernier que le projet contesté se réaliserait, malgré un certain retard qui ne serait pas de nature à diminuer le rendement moyen promis, était contredite par d'autres témoignages. Elle a aussi pris en considération, de manière soutenable, des éléments rendant peu crédibles la déposition de Y.________ relatant ses estimations prospectives, tels l'absence de permis de construire et le défaut de crédit de construction. De par sa position d'administrateur-président de C.________, en homme d'affaires expérimenté et faisant valoir le sérieux et la notoriété du "Bureau suisse de comptables" dont il était également administrateur, lequel assumait le contrôle et la revision de C.________, Y.________ se trouvait dans la position idoine pour savoir que la plupart des stipulations du contrat du 6 mai 1987 ne seraient jamais accomplies et exécutées à la date promise du 1er janvier 1988. Les espérances qu'il nourrissait à l'égard de ce projet ne changent rien à cette situation, et auraient à tout le moins exigé de lui qu'il informât les acquéreurs éventuels d'un ajournement des délais prévus, avec les conséquences de ce fait sur l'exploitation du Club et le rendement promis. Et ceci, avec ou sans entretien personnel, de vive voix, entre les amateurs concernés et lui-même. Comme l'appréciation des preuves effectuée par la Cour de justice échappe également sur ce point au grief d'arbitraire, le recours de droit public doit être rejeté.