Citation: 1P.720/2001 07.03.2002 E. A

Par arrêt du 4 octobre 2000, la Cour correctionnelle avec jury du canton de Genève (ci-après: la Cour correctionnelle) a acquitté au bénéfice du doute D.________ de la prévention d'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commise sur A.________ parce que celle-ci avait passablement varié dans ses dépositions et qu'aucun élément concret n'était venu étayer ses dires. Elle l'a en revanche condamné à vingt-deux jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, pour des actes de même nature perpétrés à l'encontre de B.________. Cet arrêt a été communiqué aux parties le 9 octobre 2000. Par déclaration écrite du 10 octobre 2000, complétée par un mémoire déposé par son mandataire le 24 novembre 2000, la mère de A.________, R.________, s'est pourvue en cassation contre cet arrêt auprès de la Cour de cassation du canton de Genève (ci-après: la Cour de cassation ou la cour cantonale) en invoquant l'arbitraire dans l'appréciation des preuves. D.________ en a fait de même. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi du condamné le 22 juin 2001. Statuant par arrêt du 12 octobre 2001 sur celui de la partie civile, elle a annulé l'arrêt de la Cour correctionnelle du 4 octobre 2000 et renvoyé la cause à cette autorité pour nouvelle décision. Elle a considéré que la déclaration de pourvoi, déposée au greffe avant la notification de l'arrêt attaqué, avait été formée en temps utile; sur le fond, elle a admis que le doute éprouvé par le jury quant à la culpabilité du prévenu s'agissant des infractions prétendument commises sur la jeune A.________ n'était pas justifié et que son verdict devait être annulé.