Citation: 6S.380/2003 04.12.2003 E. 2

Le recourant conteste avoir violé ses devoirs en cas d'accident; c'est ainsi à tort que l'autorité cantonale aurait retenu contre lui une violation de l'art. 92 al. 2 LCR. 2.1 Selon cette disposition, le conducteur qui a pris la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation sera puni de l'emprisonnement. En l'espèce, il n'est pas douteux que l'on se trouve en présence d'un accident de la circulation, dès lors que le recourant, au volant de sa voiture, a percuté de plein fouet le véhicule conduit par A.________. Il est également constant qu'une personne a été blessée lors de cet accident et que le recourant doit être qualifié de conducteur. Il reste donc uniquement à déterminer si le recourant a "pris la fuite". 2.2 Selon la jurisprudence, la fuite consiste à ne pas se tenir disponible, en tant que conducteur, sur les lieux de l'accident aussi longtemps que les constatations ne sont pas terminées (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107). En réprimant la fuite du conducteur, l'art. 92 al. 2 LCR entend poursuivre un triple but: tout d'abord, limiter au minimum les dommages, grâce à l'aide aux blessés et à l'adoption de mesures propres à garantir la sécurité de la circulation, puis permettre l'établissement rapide et sûr des circonstances de l'accident et enfin identifier les intéressés et les témoins, cela également en prévision d'un éventuel procès civil (ATF 95 IV 150 consid. 2 p. 152). En gardant l'anonymat, le conducteur peut échapper aux recherches, ce qui constitue justement la fuite (Bussy/Rusconi, Commentaire du Code suisse de la circulation routière, 3e éd., Lausanne 1996, n. 2.3 ad art. 92 LCR, p. 704). En l'espèce, le recourant allègue avoir quitté les lieux de l'accident pour aller avertir la police et n'avoir ainsi pas violé l'art. 92 al. 2 LCR. En effet, selon la jurisprudence, le conducteur ne prend pas la fuite lorsqu'il quitte les lieux de l'accident pour aller chercher du secours ou quérir la police (ATF 101 IV 333 consid. 4 p. 334 s.; 103 Ib 101 consid. 3 p. 107; 95 IV 150 consid. 1 et 2 p. 151 s.; Bussy/Rusconi, op. cit., n. 2.3. ad art. 92 LCR, p. 703). La jurisprudence précise cependant que, même dans cette hypothèse, le conducteur doit remplir tous ses devoirs sur place et dans les limites de ses possibilités, par exemple donner son identité à une personne présente ou à la police qu'il aura avertie (ATF 97 IV 224 p. 225; 95 IV 150 consid. 3 p. 153). En l'occurrence, le recourant est parti chercher du secours, sans s'acquitter de ses obligations. Il n'a pas laissé son identité aux conducteurs des autres véhicules. Dans son mémoire de recours, il prétend avoir donné son identité au poste de police de Rennaz. Ce faisant, il s'éloigne cependant de l'état de fait cantonal, et son grief est dès lors irrecevable. Le recourant ne s'est en outre jamais préoccupé de la santé de la victime, ne serait-ce que pour en informer les secours. Enfin, de retour sur les lieux de l'accident, il est resté de côté et ne s'est pas mis à disposition de la police. Il a attendu qu'un gendarme l'interpelle et a alors admis être l'un des occupants de la voiture qui avait causé l'accident, tout en niant en être le conducteur. Au vu de l'ensemble de ces faits, le recourant ne peut prétendre de bonne foi avoir respecté ses devoirs en cas d'accident. C'est donc à juste titre que l'autorité cantonale l'a condamné pour l'infraction prévue à l'art. 92 al. 2 LCR. Mal fondés, les griefs du recourant doivent être rejetés.