Citation: 1C_67/2008 08.10.2008 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 134 II 137 consid. 1 p. 138). 1.1 Le recours est dirigé à l'encontre d'une décision prise en dernière instance cantonale dans le domaine du droit public de l'aménagement du territoire et des constructions. Il est dès lors recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF et l'art. 34 al. 1 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) dans sa teneur actuelle au sens du ch. 64 de l'annexe à la loi sur le Tribunal administratif fédéral (ATF 133 II 249 consid. 1.2 p. 251). Aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'est réalisée. Le recourant a pris part à la procédure de recours devant le Tribunal cantonal. Il est particulièrement touché dans ses droits de propriétaire par l'arrêt attaqué, qui annule le nouveau plan général d'affectation de la Commune de Penthéréaz classant sa parcelle n° 22 en zone à bâtir. Il peut se prévaloir d'un intérêt digne de protection à sa réforme et au rétablissement des décisions communale et cantonale d'adoption et d'approbation préalable du plan. Sa qualité pour recourir selon l'art. 89 al. 1 LTF est à l'évidence donnée. 1.2 Selon l'art. 90 LTF, le recours au Tribunal fédéral est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. En vertu de l'art. 91 LTF, il l'est également contre les décisions qui statuent sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui reste en cause (let. a) et qui mettent fin à la procédure à l'égard d'une partie des consorts (let. b). Hormis les décisions préjudicielles et incidentes mentionnées à l'art. 92 al. 1 LTF, le recours n'est recevable contre de telles décisions que si elles peuvent causer un dommage irréparable ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. a et b LTF). 1.3 En l'occurrence, le Tribunal administratif a admis le recours formé par B.________ contre les décisions communale et cantonale rejetant son opposition, adoptant puis approuvant préalablement le nouveau plan général d'affectation de la Commune de Penthéréaz, qu'il a annulées. Il a renvoyé la cause à cette autorité pour nouvelle décision dans le sens des considérants. L'arrêt attaqué ne met donc pas un terme à la procédure de révision de la planification communale entreprise en novembre 2001 et s'analyse comme une décision de renvoi (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 186 consid. 1.2 p. 188; 133 II 409 consid. 1.2 p. 412; 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). De telles décisions revêtent en règle générale un caractère incident et, sous réserve de celles qui tombent dans le champ d'application des art. 92 et 93 LTF, ne sont pas susceptibles d'être attaquées immédiatement alors même qu'elles tranchent de manière définitive certains aspects de la contestation (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 137 consid. 1.3.2 p. 140; 133 V 477 consid. 4.2 et 4.3 p. 482). Elles sont toutefois tenues pour finales lorsque le renvoi a lieu uniquement en vue de son exécution par l'autorité inférieure sans que celle-ci ne dispose encore d'une liberté d'appréciation notable (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483). Tel n'est pas le cas en l'occurrence. Le renvoi de la cause à l'autorité communale ne se limite pas à l'affectation de la parcelle n° 22, dont A.________ est propriétaire, mais il implique une nouvelle réflexion de fond de la planification communale au regard des exigences de l'art. 15 let. b LAT. Comme le Tribunal cantonal l'a précisé dans son arrêt en interprétation du 23 juillet 2008, la Commune de Penthéréaz devra élaborer un nouveau plan, comportant une zone à bâtir plus restreinte, conforme à l'art. 15 al. 1 let. b LAT. Elle devra décider si elle entend simplement retirer de la zone à bâtir projetée la portion litigieuse de la parcelle n° 22 ou si elle préfère réduire cette zone à un autre endroit de son territoire communal. La Commune de Penthéréaz reste ainsi libre de confirmer l'affectation de la parcelle n° 22 en zone à bâtir au détriment d'un autre secteur du territoire communal de manière à se conformer aux réquisits de l'arrêt du Tribunal cantonal du 9 janvier 2008. Elle conserve ainsi une marge de manoeuvre suffisamment importante sur ce point pour lui reconnaître plus qu'un simple rôle d'exécutante. Il n'est au demeurant nullement établi qu'elle aurait déjà définitivement opté pour cette solution, comme l'affirme le recourant. La cour de céans ne pourrait donc entrer en matière sur le recours que si les conditions fixées à l'art. 93 LTF étaient réunies, s'agissant d'une décision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF.