Citation: BGE 131 V 338 E. 5.3

Les considérations éthiques ne sont pas absentes du raisonnement du juge lorsqu'il doit se prononcer sur la prise en charge de certains traitements qui touchent parfois aux sentiments les plus intimes des êtres humains. Le juge appelé à se prononcer en ce BGE 131 V 338 S. 345 domaine sera donc naturellement porté à demander l'aide des spécialistes, le plus souvent les médecins (voir SPIRA, Le juge et l'éthique, in: L'éthique et le droit dans le domaine des assurances sociales, Colloque de Lausanne 1996, publication de l'IRAL, Lausanne 1996, p. 42 s.; voir par exemple ATF 121 V 289 et 302 [à propos de l'insémination artificielle homologue]).