Citation: 6B_25/2014 E. 2

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé la maxime d'accusation consacrée par l'art. 9 CPP au motif qu'elle l'a condamné pour une infraction d'injure commise également au préjudice de A.Y.________ alors que cette accusation aurait été classée. Relevant que le recourant ne conteste pas la qualité de lésée de l'intéressée mais qu'il soutient que l'ordonnance pénale est à interpréter comme un classement implicite, l'autorité précédente considère que le droit du recourant de préparer efficacement sa défense a été sauvegardé dès lors qu'il avait si bien compris qu'il était poursuivi également pour des faits à l'encontre de A.Y.________ qu'il a contesté sa qualité de partie plaignante à l'ouverture des débats de première instance déjà. L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon cette disposition, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits. La mise en accusation, en particulier le contenu de l'acte d'accusation, est régie par les art. 324 ss CPP. Le prévenu doit connaître exactement les faits qui lui sont imputés et les peines et mesures auxquelles il est exposé, afin qu'il puisse s'expliquer et préparer efficacement sa défense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). Des vices de moindre importance dans le cadre de ce principe peuvent être corrigés par la juridiction de seconde instance (Martin Schubarth, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, n° 15 ad art. 325 CPP). L'ensemble des actes reprochés au recourant figurent dans l'ordonnance pénale, qui tient lieu d'acte d'accusation conformément à l'art. 356 al. 1 CPP. Par ailleurs, il ressort de l'arrêt attaqué que dès l'ouverture des débats de première instance le recourant a contesté la qualité de partie plaignante de A.Y.________, ce qui montre bien, comme l'a relevé la cour cantonale, qu'il était conscient du fait qu'il était notamment poursuivi pour des infractions commises à l'encontre de celle-ci. Force est donc de constater que l'absence de mention de A.Y.________ dans l'ordonnance pénale n'a pas empêché le recourant de préparer sa défense puisqu'il n'ignorait rien des accusations portées contre lui et qu'il a été en mesure de faire valoir ses arguments à l'encontre de A.Y.________ en qualité de partie plaignante tant devant l'autorité de première instance que devant la cour cantonale. Le grief doit être rejeté.