Citation: BGE 142 IV 137 E. 10.2

En substance, la doctrine reconnaît une restriction du pouvoir d'appréciation du juge quant à la définition du chauffard et à la peine (cf. FF 2012 5066 ch. 3.1), tout en mettant en évidence la nécessité d'examiner la réalisation des conditions subjectives dans certaines configurations, même si les exemples précités (consid. 10.1) ne relèvent pas tous de l'aspect subjectif mais touchent aussi aux faits justificatifs. Les auteurs excluent unanimement l'existence d'une présomption irréfragable de réalisation des éléments subjectifs de l'infraction par un comportement causal (cf. toutefois l'avis nuancé de CÉDRIC MIZEL, lequel évoque une telle présomption tout en indiquant qu'elle peut être renversée selon les circonstances).