Citation: 6B_551/2009 03.11.2009 E. 1

La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate. Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s.). Les disparités en cette matière s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le législateur; elles ne suffisent pas en elles-mêmes pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Ce n'est que si le résultat auquel le juge de répression est parvenu apparaît vraiment choquant, compte tenu notamment des arguments invoqués et des cas déjà examinés par la jurisprudence, que l'on peut parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.). 2.3 Le recourant estime que sa peine est excessivement sévère au regard du rôle de subalterne qu'il a tenu dans le trafic. Cette argumentation est irrecevable, car le fait ainsi invoqué s'écarte des constatations cantonales. En effet, selon l'arrêt entrepris, le recourant a procédé par métier au sein d'une organisation criminelle et son activité délictueuse a porté sur d'importantes quantités de cocaïne, lesquelles ont indiscutablement généré un chiffre d'affaires conséquent. En mettant son appartement à disposition, en y réceptionnant la drogue, en la coupant avant de la vendre et en conservant l'argent recueilli pour le remettre ensuite à Z.________, il a bel et bien constitué la pierre angulaire d'un trafic de cocaïne, qui possédait des ramifications internationales, a duré plusieurs années et n'a pris fin qu'à la suite de son démantèlement par plusieurs arrestations, dont la sienne. 2.4 Se référant à plusieurs arrêts du Tribunal fédéral (6B_408/2008 du 14 juillet 2008, 6B_508/2008 du 7 août 2008, 6B_240/2008 du 16 juin 2008, 6P.80/2005 du 3 juillet 2005 et 6S.54/2003 du 24 mars 2003) ainsi qu'aux sanctions infligées à deux de ses coaccusés, le recourant se plaint d'une inégalité de traitement dans la fixation de la peine. 2.4.1 Dans les deux premiers cas cités par le recourant, les circonstances objectives et subjectives, qui sont déterminantes pour fixer la peine, sont totalement différentes de celles de la présente affaire. En effet, tant les quantités de drogue, l'ampleur des trafics, le rôle joué par les divers protagonistes et les situations personnelles de chacun d'eux divergent. Le troisième cas invoqué ne permet aucune comparaison, dès lors que celui-ci ne contient aucune discussion relative à la peine infligée. Enfin, les deux dernières affaires citées par l'intéressé ne sont pas pertinentes, les auteurs ayant été condamnés à des peines quasi identique ou supérieure à celle du recourant. 2.4.2 L'inégalité invoquée par le recourant par rapport à deux de ses coaccusés est tout aussi vaine. En effet, Y.________ a été condamné à 9 ans et demi et Z.________ à 11 ans de réclusion. Ces faibles différences s'expliquent par leur situation personnelle ou leur rôle respectif au sein du trafic. Ainsi, le premier nommé, à la différence du recourant, n'avait pas de casier judiciaire. Quant à la différence avec le second, elle s'explique par le fait que son activité était davantage centrée sur le marché local, ce qui ne l'empêchait toutefois pas d'avoir des contacts avec les commanditaires pour s'assurer du suivi des commandes. 2.5 Pour le reste, au vu de l'ensemble des éléments exposés au consid. 3 de l'arrêt attaqué, la peine infligée au recourant, compte tenu notamment de la peine maximale prévue par l'art. 19 LStup, n'apparaît pas procéder d'un excès ou d'un abus du large pouvoir d'appréciation dont disposait les autorités cantonales. Le grief est donc infondé.