Citation: 4A_303/2023 E. 6.2

6.2. La cour cantonale a constaté que les parties n'avaient pas contesté que, conformément à la présomption légale, le prix de l'ouvrage représentait en l'occurrence sa valeur objective sans aucun défaut et que les maîtres de l'ouvrage s'étaient intégralement acquitté de ce prix. Elle en a déduit qu'il était présumé que la moins-value indemnisable correspondait aux coûts d'élimination des défauts et a constaté que les maîtres de l'ouvrage avaient chargé deux entreprises de travaux de réfection dont ils avaient assumé les coûts, de sorte que le prix payé à ces deux entreprises était présumé équivalent à la moins-value consécutive aux défauts et qu'il incombait à l'entrepreneur de démontrer que la moins-value était inférieure au prix payé. Elle a considéré que l'entrepreneur n'était pas parvenu à en apporter la preuve, dans la mesure où, d'une part, il n'avait pas contesté que lesdits travaux avaient permis d'éliminer les défauts qu'il avait lui-même admis, de sorte que les interventions de ces entreprises ne pouvaient pas être considérées, dans leur principe, comme entièrement superflues et où, d'autre part, il n'avait pas allégué en procédure, quand bien même il était spécialiste en la matière, le montant qui aurait été, selon lui, nécessaire pour remédier aux défauts qu'il avait lui-même admis. La cour cantonale a jugé qu'il était envisageable que les réparations eussent été plus importantes que ce qui était strictement nécessaire mais qu'il ne lui appartenait pas, sauf à violer l'art. 42 al. 2 CO, de procéder à une estimation à la baisse du dommage en triant, sans allégués ni preuves correspondants de l'entrepreneur, les différents postes des factures et en réduisant par appréciation la main d'oeuvre fournie. En substance, elle a considéré que l'entrepreneur ne se trouvait pas dans un état de nécessité quant à la preuve, puisqu'il aurait pu fournir une estimation chiffrée des coûts de réparation et la prouver, et qu'il devait en subir les conséquences, de sorte que la présomption que la moins-value est égale au coût de la réfection réalisée n'était pas renversée en l'espèce. Partant, la cour cantonale a confirmé le premier jugement, en ce que la moins-value de l'ouvrage devait être considérée égale aux travaux entrepris pour la réfection, sous déduction de certains postes listés par le Tribunal de première instance et qui n'étaient plus remis en cause.