Citation: 6S.354/2004 26.11.2004 E. C

Statuant le 23 août 2004, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté le recours formé par X.________ contre ce jugement. L'autorité cantonale a considéré que ni l'art. 45 LCR ni l'art. 9 OCR ne sont applicables en l'espèce. La route en question est certes en pente, mais ne saurait toutefois être considérée comme étant à forte déclivité. En outre, les véhicules stationnés sur des places prévues à cet effet ne constituaient pas pour Y.________ des obstacles au sens de l'art. 9 OCR. La cour cantonale a en outre admis que la route est suffisamment étroite pour que les automobilistes n'aient pas l'obligation de circuler sur la moitié droite de celle-ci, mais que l'on ne se trouve pas en présence d'une des exceptions prévues à l'art. 7 OCR, selon lequel un conducteur n'est pas tenu à la règle de la circulation à droite sur les routes bombées ou difficiles et dans les tournants à gauche lorsque la visibilité est bonne et que la circulation venant en sens inverse ou de derrière n'est pas entravée, de sorte que X.________, dont la voiture se trouvait à 60 cm environ du bord de la chaussée, ne tenait pas suffisamment sa droite.