Citation: 5A_979/2021 E. 4.2.2

4.2.2. En l'espèce, il convient au préalable de relever que, dans la mesure où la cour cantonale est bien entrée en matière sur la question de la réalisation d'une éventuelle épargne par les parties et a traité cette question, on ne saurait, comme le préconise l'intimée, opposer au recourant la tardiveté de son allégation dans la mesure où il aurait affirmé l'existence d'une épargne pour la première fois dans sa réponse à l'appe l. Au demeurant, contrairement à ce qu'elle soutient, les nova étaient de toute façon admissibles en appel compte tenu de l'application de la maxime inquisitoire illimitée (cf. ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). En l'occurrence, la cour cantonale a estimé que les époux n'avaient pas épargné mais s'étaient appauvris entre 2016 et 2017 puisque les passifs avaient augmenté. Comme le relève à juste titre le recourant, en tant qu'elle a estimé que les passifs de 2016 s'élevaient à 6'199'893 fr. et non à 6'678'590 fr. comme il le soutenait, elle a toutefois procédé à une lecture erronée de la pièce 37 du recourant. En effet, elle a considéré à tort que le montant de 2'580'893 fr. figurant sous " dettes chirographaires " (p. 17) était un total alors qu'il s'agissait en réalité du report du total figurant à la page 18 de cette même pièce et qu'il devait donc être additionné aux montants de 3'386 fr., 5'193 fr. et 470'118 fr. pour obtenir un total de 3'059'590 fr. Cette erreur est d'autant plus surprenante que la cour cantonale a procédé correctement pour le montant afférent aux dettes hypothécaires puisqu'elle a bien additionné le montant de 2'409'000 fr. reporté de la page 19 aux montants de 500'000 fr., 500'000 fr. et 210'000 fr. pour obtenir un total de 3'619'000 fr. Le montant total des dettes hypothécaires et chirographaires fin 2016 s'élevait en conséquence à 6'678'590 fr. (3'059'590 fr. + 3'619'000 fr.) et non à 6'199'893 fr. pour des actifs de 5'781'444 fr., alors qu'elles étaient de 4'518'732 fr. pour des actifs de 3'935'713 fr. fin 2018. Certes, comme le relève à juste titre l'intimée, le recourant a lui-même indiqué de manière erronée le montant de 2'580'893 fr. pour les dettes chirographaires, respectivement de 3'619'000 fr. pour les dettes hypothécaires, dans son mémoire de réponse à l'appel de l'intimée (p. 20). Cela étant, il a ensuite indiqué le montant correct de 6'678'590 fr. à titre de total et s'est expressément référé à sa pièce 37 à l'appui de cette allégation. A l'examen de cette pièce, la cour cantonale ne pouvait donc, comme elle l'a fait, considérer que le recourant s'était fourvoyé en alléguant un montant total de 6'678'590 fr. Le recourant parvient ainsi certes à démontrer que les parties ont épargné durant deux ans entre 2016 et 2018. Rien n'indique toutefois que ces amortissements ont été effectués de manière régulière durant leur union dans la mesure où il n'apporte aucun élément relatif à de tels amortissements antérieurement à 2016. En conséquence, conformément à la jurisprudence, le montant afférent à l'amortissement mensuel ne doit pas être intégré dans les charges des parties mais doit bien être considéré comme de l'épargne à déduire du disponible pour autant qu'il ait effectivement été acquitté par le biais de revenus des parties. La solution préconisée par le recourant consistant à diviser l'épargne ainsi réalisée durant ces deux années par 24 mois et à déduire le montant obtenu du disponible des parties reviendrait à considérer arbitrairement que les parties ont réalisé une telle épargne mensuelle sur l'ensemble de la durée de leur union, alors que le recourant n'est parvenu à en démontrer l'existence que sur deux ans, de sorte que les parties ont vraisemblablement dépensé l'intégralité de leurs revenus durant les autres années. En conséquence, la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle examine la question de l'origine des fonds ayant permis au recourant de s'acquitter des amortissements hypothécaires en question, à savoir vérifier qu'ils ont bien été financés par les revenus des parties, et, cas échéant, pour tenir compte du fait que les parties n'ont pas toujours épargné, répartir l'épargne réalisée sur l'ensemble de la durée de l'union conjugale avant de déduire le montant ainsi obtenu de la quotité disponible mensuelle des parties.