Citation: 4A_91/2020 E. B

Le 15 mai 2018, la demanderesse a formé contre la défenderesse et la société importatrice E.________ SA une action en cessation de trouble devant la Chambre civile de la Cour de justice de Genève tendant principalement à ce qu'il soit fait interdiction à celles-ci d'offrir en Suisse du vin sous la dénomination " F1.________ ", de l'importer, de le distribuer ou de le mettre en circulation de toute autre manière, sous la menace d'une amende d'ordre de 1'000 fr. par jour et d'une peine d'amende au sens de l'art. 292 CP. La demanderesse a exposé avoir appris, lors du passage de l'un de ses dirigeants à l'aéroport de Genève au début de l'année 2018, que des bouteilles de vin portant la dénomination " F1.________ " étaient proposées à la vente en Suisse. La société d'importation s'est opposée à la demande et la défenderesse a conclu à son rejet dans la mesure de sa recevabilité. Par accord du 7 février 2019, la demanderesse s'est engagée à retirer ses conclusions en tant qu'elles étaient dirigées contre la société importatrice, afin que celle-ci ne soit plus partie à la procédure. De son côté, la société importatrice s'est engagée à retirer ses conclusions, ses écritures, ainsi que les pièces versées au dossier et (notamment) à ne pas passer de nouvelles commandes auprès de la défenderesse jusqu'à ce que la demande soit jugée. Par arrêt du 25 février 2019, la cour cantonale a entériné cet accord. Par arrêt du 6 décembre 2019, la Cour de justice de Genève a débouté la demanderesse de toutes ses conclusions.