Citation: 6S.161/2003 14.08.2003 E. 2

Le recourant soutient que la cour cantonale a appliqué à tort les circonstances aggravantes de la bande et du métier au sens de l'art. 19 ch. 2 let. b et c LStup. 2.1 Selon la jurisprudence, l'affiliation à une bande est réalisée lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent expressément ou par acte concluant la volonté de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs (plus de deux) infractions indépendantes, même s'ils n'ont pas de plan et que les infractions futures ne sont pas encore déterminées. L'association a pour caractéristique de renforcer physiquement et psychiquement chacun des membres, de sorte qu'elle les rend particulièrement dangereux et laisse prévoir la commission d'autres infractions de ce type (ATF 124 IV 86 consid. 2b p. 88 s., 286 consid. 2a p. 293; 100 IV 219 consid. 1 et 2 et les références citées). Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur sache et veuille les circonstances de fait qui correspondent à la définition de la bande (ATF 124 IV 86 consid. 2b p. 88 s. et les références citées). 2.2 La cour cantonale a retenu en fait, de manière à lier l'autorité de céans, que le recourant avait été sollicité par un membre d'un réseau de trafiquants pour effectuer divers transports de stupéfiants en Europe et qu'il avait accepté cette mission en connaissant exactement ce que l'on attendait de lui, en se faisant remettre 20'000 francs afin d'acheter un véhicule destiné à ces transports et en prévoyant de rembourser sa dette en effectuant gratuitement les premières livraisons. Elle a relevé que chaque participant à ce trafic avait un rôle bien déterminé et ignorait l'identité des autres intervenants; ainsi, outre le recourant et le commanditaire, un dénommé B.________, qui indiquait au recourant les adresses de chargement et de livraison, il y avait divers inconnus qui préparaient la marchandise, la chargeaient, puis la déchargeaient une fois arrivée à destination. Selon l'arrêt attaqué, cette structure, active dans le commerce de haschich, marijuana et MDA, était bien organisée, utilisait à chaque fois le même mode opératoire et avait ainsi fonctionné de nombreux mois. La cour cantonale a affirmé que le rôle du recourant avait consisté à transporter et passer les frontières avec les stupéfiants et qu'il avait ainsi importé en Suisse, en l'espace d'une année et, en 16 ou 17 reprises, 400 à 450 kg de haschich et de marijuana et 80'000 comprimés de MDA, exporté de la marijuana en Hollande et transporté des pastilles de MDA en Belgique et aux Pays-Bas. Elle a encore relevé que la répartition des rôles était propre à faciliter le trafic ainsi qu'à renforcer la détermination criminelle des participants, le commanditaire sachant qu'il pouvait compter sur un passeur habile et zélé et le recourant sachant qu'il pouvait ainsi obtenir des revenus non négligeables. Ainsi, au regard du nombre de participants, de la répartition des rôles, de l'organisation mise en place, de l'intensité de la collaboration, de la durée et de la répétition des infractions et de la volonté du recourant de s'associer, de manière répétée, à la commission d'infractions, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que ce dernier avait agi en bande. Que les noms et le rôle exact de chaque intervenant au trafic n'aient pas été déterminés et ne soient pas connus des autres n'est pas pertinent dans l'application de l'art. 19 al. 2 let. b LStup. Tel est d'ailleurs couramment le cas au sein des réseaux en raison de la prudence particulière dont font preuve les trafiquants. Infondé, le grief du recourant doit donc être rejeté. 2.3 En l'espèce, le cas doit être qualifié de grave au sens de l'art. 19 ch. 2 LStup, l'affiliation à une bande étant réalisée. Il est dès lors superflu d'examiner s'il pourrait également recevoir cette qualification en raison de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup. En effet, savoir si l'hypothèse du métier est ou non réalisée ne pourrait pas modifier la qualification de l'infraction, ni le cadre légal de la peine. Certes, l'autorité cantonale doit notamment tenir compte, dans le cadre de l'art. 63 CP, du type et de la nature du trafic, de la fréquence des actes délictueux ainsi que du chiffre d'affaires ou du gain réalisé; elle n'a cependant pas à s'exprimer sur le fait de savoir si ces circonstances réalisent la qualification du métier au sens de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup (cf. ATF 124 IV 286 consid. 3 et 4b p. 295 s.; 122 IV 265 consid. 2c p. 268; 120 IV 330 consid. 1c/aa p. 333), ce qui ne fait toutefois pas de doute dans le cas particulier puisque le recourant a déjà obtenu un revenu de 53'200 francs pour les transports de marijuana et de haschich. En effet, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, celui qui obtient un bénéfice supérieur à 10'000 francs, réalise un gain important au sens de la disposition susmentionnée (arrêt du 9 juillet 2003, 6S.38/2003 prévu pour publication).