Citation: 8C_827/2008 04.08.2009 E. 4

4.1 La jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Cette classification s'opère en fonction du déroulement de l'accident lui-même et non pas de la manière dont le choc traumatique est ressenti et assumé (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 138). 4.2 Selon le rapport de police, le véhicule du recourant a été percuté à l'arrière par un car postal alors qu'il était à l'arrêt à un feu de signalisation. Le conducteur du car était apparemment parti de l'idée que la voiture devant lui allait encore passer au feu jaune clignotant au lieu de stopper; malgré un freinage d'urgence, il n'est pas arrivé à s'arrêter à temps. Après la collision, la voiture et le car postal se sont trouvés à une distance respectivement de 15 mètres et de 5 mètres de la ligne d'arrêt du feu. Selon le recourant, il s'est agi d'un accident grave ou à tout le moins à la limite des accidents graves vu notamment l'importance du choc qu'il a enduré : le relevé du tachygraphe du car postal indiquait une vitesse de 61 km/h au moment de l'impact. Cela n'est toutefois pas démontré. Seule une expertise du tachygraphe permettrait de connaître la modification de vitesse (delta-v) subie par le véhicule de l'assuré. En tout état de cause, l'allégation apparaît douteuse dans la mesure où le relevé contient des fluctuations de vitesse et qu'il est par ailleurs établi que le car postal a procédé à un freinage d'urgence (la police a relevé des traces de freinage jusqu'à 5 mètres 80 sur la chaussée). Il reste que le choc a dû être sensiblement plus fort que celui résultant de simples collisions avec une voiture à l'arrêt généralement classées à la limite inférieure des accidents de gravité moyenne (voir par exemple RAMA 2005 n° U 549 p. 236, U 380/04, et 2003 n° U 489 p. 357, U 193/01). Il y a lieu, comme l'ont retenu à juste titre les premiers juges, de qualifier l'accident de circulation du 5 janvier 2006 comme étant de gravité moyenne. Aucune autre circonstance particulière n'est en effet à relever. Le recourant n'a pas perdu connaissance, ni subi de lésion grave et a quitté l'hôpital le jour même de l'accident à l'issue des examens de contrôle. En conséquence, on saurait admettre le caractère adéquat du trouble psychique que si l'un des critères déterminants s'est manifesté de manière particulièrement marquante pour l'accident, ou si les circonstances à prendre en considération se trouvent soit cumulées, soit réunies d'une façon frappante (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409). 4.3 En l'espèce, l'accident de circulation a été relativement impressionnant, mais il n'a pas été entouré de circonstances particulièrement dramatiques. Il n'a pas non plus causé de lésion physique sérieuse (ni fracture cervicale, ni déficit neurologique). Quant à la durée du traitement médical, on ne saurait prendre en compte les thérapies psychiatriques auxquelles s'est soumis le recourant du moment que le lien de causalité adéquate doit être examiné en excluant les aspects psychiques. Or, sur le plan strictement somatique, le traitement médical prescrit s'est limité à une médication antalgique, une injection et quelques séances de physiothérapie d'ailleurs rapidement interrompues par l'assuré. En outre, il n'y pas eu d'erreur ou de complications particulières dans ce suivi médical. En ce qui concerne la durée de l'incapacité de travail causée par les seules séquelles physiques du traumatisme cervical, elle ne saurait être considérée comme importante. En effet, selon les médecins de la Clinique Y.________ et le docteur D.________, elles ne constituaient plus, à partir du mois de mai 2006, un obstacle à une tentative de reprise du travail. Le fait que C.________ n'a rien tenté dans ce sens doit également être mis en relation avec d'autres éléments que l'accident lui-même (notamment son environnement socio-professionnel) comme l'ont souligné à plusieurs reprises les docteurs W.________ et V.________. Peu de temps après, l'assuré a clairement développé une sévère décompensation psychotique qui a prédominé le tableau clinique et qui l'a définitivement empêché de reprendre toute activité professionnelle. Dans ce contexte, on ne peut pas admettre que le critère de la persistance des douleurs soit réalisé. Finalement, un seul des critères semble rempli si l'on tient compte de l'effet assez impressionnant de la collision avec un car, et il n'a pas revêtu une intensité particulière. Cela ne suffit pas pour retenir que l'accident de circulation du 5 janvier 2005 est la cause adéquate des troubles psychiques dont souffre le recourant, de sorte que l'intimée n'a pas à en prendre en charge les suites.