Citation: 6B_1009/2023 E. 1.2

1.2. Il ressort du jugement entrepris que 22 sachets vides avaient été retrouvés dans le local loué par le recourant à V.________. Ces sachets avaient été numérotés de P001 à P022. Les 19 premiers sachets (P001 à P019) étaient positifs à la cocaïne, les trois derniers (P020 à P022) n'ayant contenu que du chanvre. Sur requête du ministère public, l'inspectrice E.________ (ci-après: l'inspectrice) de la Brigade de la police scientifique vaudoise (ci-après: la BPS) avait estimé la quantité de produit qu'avaient pu contenir ces 19 sachets. La cour cantonale a considéré que l'estimation des volumes par la BPS ne se fondait, certes, sur aucun protocole scientifique officiel. Cependant, la démarche expérimentale appliquée reposait sur les observations des objets saisis, l'expérience acquise dans l'examen des stupéfiants et l'application d'un raisonnement déductif à décharge du recourant. Ainsi, l'analyse découlait du postulat que les emballages de film plastique et scotch transparent avaient été utilisés pour suremballer une substance préalablement conditionnée dans un ou plusieurs sacs dont les volumes n'avaient dès lors pas été pris en compte. A contrario, l'analyse avait tenu compte des sachets ayant été en contact direct avec le produit contenu, à l'exclusion des autres sachets qui n'avaient servi que de suremballage. Afin de calculer leur volume, la BPS avait mesuré la longueur des arêtes visibles correspondant à la forme des "pains" de cocaïne conditionnés sous vide. Au total, les 19 sachets avaient un volume de 15'580 cm3. En comparant les résultats d'affaires traitées par la BPS, il avait été possible de déterminer que la nature du produit de coupage employé lors du conditionnement influençait fortement le volume du produit contenu. La BPS avait donc procédé à deux types d'estimation, l'une basée uniquement sur le volume de poudre et l'autre tenant également compte de la nature du produit de coupage. La méthode 1, fondée sur le volume et les dimensions des emballages examinés, avait permis d'extrapoler la masse de poudre blanche contenue dans les emballages vides. Il s'agissait en réalité d'une comparaison entre les volumes des sachets en question et ceux des sachets antérieurement examinés par la BPS dans des affaires similaires. En appliquant une simple règle de trois avec ces cinq affaires de référence comparables, la BPS avait estimé que le contenu des 19 sachets était compris entre 19,5 et 25,6 kilogrammes. La méthode 2, fondée sur la nature de la substance adultérante ou adjuvante utilisée, avait permis de déduire la masse contenue dans les sachets en utilisant comme référence les masses volumiques des produits de coupage les plus fréquemment utilisés dans le trafic de cocaïne, soit le lactose, le lévamisole, le paracétamol, la phénacétine et la caféine. En tenant compte de la masse volumique de ces produits de coupage, la BPS avait pu déduire que les 19 sachets litigieux avaient contenu entre 19,2 et 23,8 kg de produit. L'inspectrice avait encore été entendue à deux reprises aux débats de première instance pour expliquer sa démarche. Il ressortait de son témoignage qu'elle avait observé les emballages qui lui avaient été remis par les enquêteurs pour distinguer ceux qui contenaient des traces de poudre blanche et ceux qui contenaient des résidus organiques (petites feuilles). Sur la base du carnet photographique joint à son rapport, elle avait expliqué que 19 sachets entraient dans la première catégorie et trois dans la seconde. Sur les 19 premiers sachets, huit ne présentaient que des résidus minimes de poudre blanche alors que onze présentaient des traces plus importantes. L'inspectrice avait donc effectué un tri préalable sur la base de son observation visuelle et de son expérience en considérant que les onze sachets présentant des traces plus importantes qui avaient opacifié le plastique étaient des emballages ayant eu un contact direct avec le produit contenu, alors que les huit sachets qui ne présentaient que des traces minimes de poudre blanche n'avaient pas été en contact direct avec le produit, dans la mesure où celui-ci n'avait pas opacifié le plastique contenant. Le volume avait été estimé sur la base d'arêtes très marquées, ce qui avait permis de déduire que le produit avait été conditionné sous vide. Ensuite, deux méthodes de calcul avaient été comparées, à savoir celle des arêtes visibles (soit celles qui déterminaient la forme et qui permettaient de calculer le volume du contenant) et celle du remplissage avec versement du contenu dans un autre contenant. Ces deux méthodes avaient donné des résultats similaires. En cas de divergence, il avait été tenu compte du calcul le plus favorable au recourant.