Citation: 4A_67/2020 E. 10

A l'analyse de la sentence, on discerne que le tribunal arbitral s'est efforcé non seulement de prendre adéquatement en considération les éléments jugés pertinents dans les arguments de chaque partie, mais aussi de fixer le montant de la créance sur des bases autant que possible objectives, telles le décompte d'heures présent au dossier. Contrairement aux protestations développées par le recourant, cette approche ne saurait être jugée fondamentalement contraire au sens de l'équité. Ladite approche ne comporte non plus aucune atteinte à l'égalité des parties ni à leur droit d'être entendues en procédure contradictoire; en particulier, le recourant ne peut pas sérieusement se prétendre surpris par le raisonnement adopté par le tribunal arbitral, ni par les éléments que celui-ci a pris en considération. La réduction de 20 % opérée en dernière étape n'est pas motivée de manière détaillée. Néanmoins, on comprend que selon l'appréciation du tribunal arbitral, le recourant a déjà perçu une rémunération pour une partie des heures d'activité portées dans le décompte, que ces heures ne doivent pas être rémunérées à double, que leur nombre n'est pas précisément déterminable et qu'il est estimé à 20 % du total. Le tribunal arbitral a ainsi équitablement apprécié la portée et la pertinence du décompte d'heures dans l'évaluation chiffrée qu'il avait pour mission d'accomplir. En dépit de l'opinion développée par le recourant, le tribunal n'encourt pas le reproche de s'être par là écarté de cette mission, ni celui de s'être immiscé dans des rapports pécuniaires déjà réglés par la sentence du 4 octobre 2007. Le recourant ne peut donc invoquer utilement ni l'autorité de cette sentence, ni l'art. 393 let. c CPC. Pour le surplus, les critiques de ce plaideur rendent plausible qu'une approche différente, approche qui aboutirait à constater une créance d'un montant plus important, pourrait aussi être envisagée. Au regard de l'art. 393 let. e CPC, ces critiques sont toutefois irrecevables dans la mesure où elles tendent simplement à une nouvelle évaluation par le Tribunal fédéral. Celui-ci n'a pas pour mission de se substituer au tribunal arbitral. Les critiques sont mal fondées dans la mesure où elles sont censées mettre en évidence une iniquité choquante et indiscutable, autrement dit une violation manifeste de l'équité, dans le résultat auquel ce tribunal parvient.