Citation: 6S.284/2005 09.09.2005 E. 4

Le recourant invoque une violation de l'art. 55 al. 1 CP. Il ne conteste pas, ou du moins plus en instance fédérale, le principe de son expulsion ni le refus de l'assortir du sursis, mais s'en prend uniquement à la durée de cette mesure, l'estimant disproportionnée par rapport à celle de la peine principale. 4.1 Selon la jurisprudence, il doit en règle générale exister une certaine cohérence entre la durée de l'expulsion et celle de la peine principale. Certes, une peine principale légère n'implique pas nécessairement une courte expulsion et, à l'inverse, une lourde peine principale ne doit pas forcément être accompagnée d'une longue expulsion. Ainsi, les exigences de la sécurité publique peuvent justifier le prononcé d'une expulsion de longue durée à l'encontre d'un délinquant condamné à une peine principale relativement légère en raison d'une diminution de sa responsabilité ou à l'encontre d'un récidiviste dont le dernier acte commis n'est pas particulièrement grave et n'est donc sanctionné que par une peine principale relativement légère. De même, il peut se justifier de prononcer une expulsion de courte durée à l'encontre d'un délinquant dont la faute est lourde lorsqu'il a agi dans une situation exceptionnelle, de sorte qu'une récidive apparaît peu vraisemblable. En règle générale cependant, le besoin d'assurer la sécurité publique est accru lorsque la culpabilité est lourde et moindre lorsqu'elle est légère, de sorte qu'il doit exister une certaine similitude entre la durée de la peine principale et la durée de l'expulsion. Si tel n'est pas le cas, c'est-à-dire si une lourde peine principale est assortie d'une courte expulsion ou si une peine principale légère est accompagnée d'une longue expulsion, cet écart doit être justifié par une motivation suffisante (ATF 123 IV 107 consid. 3 p. 110 s.). Dans un arrêt non publié 6S.95/2005 du 30 juin 2005, rendu dans une affaire vaudoise, le Tribunal fédéral a été amené à examiner la question ici litigieuse dans un cas où, pour crime manqué de meurtre et contrainte, l'accusé avait été condamné à une peine de 4 ans d'emprisonnement et à l'expulsion pour une durée de 15 ans. Dans cette affaire, l'accusé, dont le casier judiciaire était vierge, résidait en Suisse depuis 1991, n'ayant toutefois bénéficié d'un emploi stable que depuis 2001. A l'époque des faits, il était inoccupé et s'adonnait à l'alcool. Il n'avait pratiquement pas d'attaches avec la Suisse, où, malgré les années qu'il y avait passées, il n'était pas enraciné. L'infraction la plus grave retenue à son encontre, soit le crime manqué de meurtre, avait été commise pour un motif futile et les faits retenus montraient qu'il n'avait pas pris conscience de la gravité de son acte. Eu égard à ces circonstances, le Tribunal fédéral a jugé que, compte tenu de la dangerosité de l'auteur, laquelle faisait sérieusement craindre une atteinte à la sécurité publique, le prononcé d'une expulsion de 15 ans, nonobstant l'écart entre cette durée et celle de la peine principale, pouvait se justifier, du moins sans abus du large pouvoir d'appréciation revenant à l'autorité cantonale en ce domaine (cf. arrêt 6S.95/2005, consid. 5.3). 4.2 Le recourant a été condamné, pour deux viols, certes simples mais commis avec une sauvagerie et une brutalité particulières, ainsi que pour enlèvement, séquestration et contravention à la LStup, à 5 ans de réclusion. Parallèlement son expulsion a été prononcée pour 15 ans. Bien qu'un peu moindre que dans l'arrêt précité, l'écart entre la durée de la peine principale et celle de l'expulsion est donc important. Les infractions commises, au demeurant de manière répétée et pour des motifs purement égoïstes, dénotent toutefois une dangerosité faisant sérieusement craindre une atteinte à la sécurité publique. On est d'autant plus fondé à redouter une telle atteinte que le recourant n'a jamais manifesté de regret de ses actes, ce qui tend à démontrer qu'il n'a pas pris conscience de leur gravité. A cela s'ajoute que le recourant, qui est arrivé en Suisse en 1999 pour y demander l'asile, a déjà été condamné à plusieurs reprises dans le pays et que son admission provisoire a été refusée, de sorte que son renvoi sera exécuté dès la fin de sa détention. Enfin, comme il insiste lui-même à le souligner, le recourant s'adonne à l'alcool et consomme régulièrement de la cocaïne, ce qui n'est certes pas de nature à atténuer la crainte d'une atteinte à la sécurité publique. Dans ces conditions, le prononcé d'une expulsion de 15 ans pouvait se justifier. Du moins, les juges cantonaux pouvaient-ils l'admettre sans se voir reprocher d'avoir abusé de leur large pouvoir d'appréciation. Le grief doit dès lors être rejeté.