Citation: 5C.48/2004 14.04.2004 E. F

Outre sur les faits décrits ci-dessus, la cour cantonale a fondé son jugement sur les constatations et conclusions de l'expert judiciaire, l'ingénieur géomètre C.________, qui peuvent être résumées comme suit : F.a Par rapport au tracé initial de la route selon le plan du 26 février 1993, le plan du tracé de la servitude du 24 mars 1995 est différent s'agissant du tronçon qui va de l'accès sur la route cantonale au passage de la conduite. Dès son départ, la route s'écarte de la limite est qu'elle devait emprunter, selon le plan de 1993 sur une cinquantaine de mètres, ce qui a pour effet de créer sur cette distance une largeur comprise entre 7 et 10 mètres entre la limite de la parcelle et la route cantonale. Cependant, la diminution de la constructibilité qui en résulte est toute théorique; en effet, la route privée compte dans la surface des parcelles et ne pénalise ainsi pas l'indice de masse, et la bande ainsi dégagée peut servir de parking ou de place de dépôt. En outre, les profils de la route sont totalement différents de ceux du plan du 26 février 1993 pour le tronçon situé entre le passage à niveau du BVB et le raccord le long de l'Avançon (à partir duquel les deux tracés sont ensuite proches). Il en découle d'une part que le niveau du chemin ne rejoint pas celui de la plate-forme inférieure après 70 à 80 mètres, mais beaucoup plus loin et, d'autre part, que l'emprise des talus et leur importance sont notablement augmentées. Par rapport au plan du 26 février 1993, la présence des talus crée une coupure en élévation sur une plus grande distance, soit jusqu'au milieu de la parcelle, entre les parties nord et sud de la parcelle n° xxx par la route. Cette situation n'entraîne toutefois a priori aucun gêne à la constructibilité. F.b Si l'on compare le projet du 26 février 1993 et la route telle que réalisée (soit pratiquement comme elle a été mise à l'enquête), cette dernière a une emprise totale (chaussée et talus) supérieure de 1'166 m2 à ce qui avait été prévu en 1993. L'expert juge cette différence significative, mais rappelle que les plans mis à l'enquête publique ont été signés par le défendeur et que les largeurs des tronçons de route de même que les profils type étaient clairement indiqués. Le déplacement de la route en direction de l'ouest est tellement visible sur le plan de 1995 que l'expert s'étonne que le défendeur n'ait pas réagi au moment de signer les plans d'enquête. Si la route sur la parcelle n° xxx avait été construite conformément au plan de 1993, son coût aurait été de 96'275 fr. 75 hors taxe, au lieu de 117'762 fr. hors taxe; le montant dû par le défendeur aurait été de 48'137 fr. 90 hors taxe. F.c L'expert a établi un tableau en annexe de son rapport complémentaire, selon lequel le coût total à répartir s'élève à 218'640 fr. 45, soit 123'134 fr. à charge de la parcelle n° xxx et 95'506 fr. 45 à charge de la parcelle n° yyy; on voit que le défendeur doit supporter 50% des frais sur la parcelle n° xxx, soit 61'567 fr.