Citation: 1P.199/2001 13.11.2001 E. 2

La recourante reproche à la Cour cantonale d'avoir apprécié de façon insoutenable l'expertise de crédibilité et, sur cette base, d'avoir annulé un jugement de condamnation qui avait été prononcé dans le respect des garanties déduites de la présomption d'innocence. La décision d'acquittement, en deuxième instance, ignorerait de manière arbitraire le faisceau d'indices dans le sens d'une culpabilité de l'intimé. 2.1 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire - c'est-à-dire pour violation de l'art. 9 Cst. -, le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que si elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale - en ce qui concerne notamment l'appréciation des preuves - que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56; 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15, 129 consid. 5b p. 134 et les arrêts cités). Dans le cas particulier, la Cour de cassation cantonale a, elle aussi, revu sous l'angle de l'arbitraire l'appréciation des preuves par la Cour correctionnelle, la maxime « in dubio pro reo » n'ayant pas une portée plus étendue dans ce cadre. Elle s'est ainsi référée à la jurisprudence du Tribunal fédéral, selon laquelle la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation; la présomption d'innocence n'est donc invoquée avec succès que s'il apparaît, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, que le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité de l'intéressé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33). Il ne s'ensuit pas, pour le Tribunal fédéral, l'obligation de se limiter à examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorité cantonale de recours est elle-même tombée dans l'arbitraire; ce mode de faire réduirait pratiquement à néant le rôle assigné dans ce domaine au juge constitutionnel. Il appartient bien plutôt à celui-ci de revoir sans réserve l'usage que l'autorité cantonale de recours a fait de son pouvoir d'examen limité en matière d'appréciation des preuves (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355). 2.2 La Cour de cassation a constaté que le jury de la Cour correctionnelle se trouvait confronté à deux versions totalement opposées qu'aucune preuve matérielle ni témoignage direct ne permettait de départager: celle de l'intimé, qui a toujours nié les faits qui lui étaient reprochés, et celle de la recourante, qui a fait preuve de constance dans ses accusations. Dans ces conditions, la Cour de cassation a attribué une importance décisive à l'expertise de crédibilité de la victime, dont les conclusions sont partiellement reproduites dans l'arrêt attaqué. Elle s'est en particulier référée au passage suivant, constituant le paragraphe introductif du chapitre « Conclusions et propositions » du rapport du 14 octobre 1998: « A.________ ne présente aucun problème du cours de la pensée ou de la différenciation de la réalité. L'expertise a lieu presque une année après les premières déclarations de l'enfant. Ceci ne nous permet ainsi pas d'avoir une conviction absolue quant à la véracité de ses allégations portées contre son grand-père par alliance ». C'est sur la base de cette réserve de l'expert - au sujet de l'impossibilité d'avoir une « conviction absolue » - que la Cour cantonale a estimé que la culpabilité de l'intimé n'était pas établie avec une certitude suffisante et qu'une autre version, moins plausible que celle retenue en première instance, pouvait encore entrer en considération. L'arrêt attaqué ne donne aucun indice de ce que pourrait être en réalité cette « autre version moins plausible ». Il mentionne que l'« opinion des intervenants [à savoir les personnes ayant recueilli les déclarations de la recourante] n'est pas unanime, la mère de A.________ ayant déclaré devant la Cour correctionnelle qu'elle pensait que sa fille avait subi les actes d'ordre sexuel qu'elle a décrits, mais qu'elle avait de la peine à croire que C.________ en soit l'auteur ». Or cette déclaration de la mère de la recourante n'est pas probante dans ce contexte, en ce sens qu'elle ne met pas en doute la réalité des infractions; elle n'apporte aucun indice quant à la personne de l'auteur, au cas où il ne s'agirait pas de l'intimé. Quant aux autres « intervenants », ils ont, d'après le dossier, présenté une version correspondant à celle exposée dans le rapport d'expertise. Il reste donc à examiner, en interprétant le rapport d'expertise - élément décisif tant pour la Cour cantonale que pour la recourante -, la portée qu'il convenait d'accorder à la déclaration de l'expert au sujet de l'impossibilité d'acquérir une « conviction absolue ». La suite du chapitre « Conclusions et propositions » montre de façon claire et indiscutable que l'expert est en définitive convaincu de la crédibilité des déclarations de l'enfant. Ces considérations ont du reste été partiellement reproduites dans l'arrêt attaqué: la prise en compte de la psychopathologie familiale, le fait que le récit reste cohérent dans le temps, qu'il est relativement détaillé, qu'il ne s'agit pas d'actes ou de gestes exagérés ou improbables, notamment. Si l'expert exclut, en premier lieu, la « conviction absolue » (ou, en d'autres termes, réserve les doutes théoriques ou abstraits, toujours possibles - cf. supra, consid. 2.1), c'est pour démontrer ensuite, après une analyse soigneuse du cas particulier, que les éléments du dossier fondent une conviction suffisante quant à la crédibilité ou à la véracité des déclarations de la victime. C'est bien là la seule conclusion qu'il faut tirer de l'expertise. La Cour cantonale a par ailleurs souligné la qualité de ce rapport. L'arrêt attaqué fait certes état de certains éléments supplémentaires ressortant du dossier, relatifs au caractère « très perturbé » de la famille en question, mais on ne voit pas en quoi cela aurait pu influencer le récit cohérent de l'enfant. Aussi n'y avait-il aucun motif contraignant de s'écarter des véritables conclusions de l'expertise (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161). Il était donc arbitraire de se fonder sur une simple réserve formulée par l'expert, rappelant le caractère théoriquement relatif de toute déclaration d'une personne expertisée, pour revoir l'appréciation des preuves effectuée en première instance. Un acquittement fondé exclusivement sur cette interprétation de l'expertise est a fortiori lui aussi arbitraire.