Citation: 6S.271/2004 04.11.2004 E. 1

Le recourant conteste que le défaut de réalisation de l'un des éléments constitutifs objectifs d'une mise en danger de la vie d'autrui suffise à exclure l'existence d'un délit impossible de cette infraction. Il soutient que, ce nonobstant, une telle infraction entre en considération si ses éléments subjectifs sont réalisés, notamment si l'intention de l'auteur de la commettre est établie. La cour cantonale ne pouvait donc écarter le délit impossible d'une mise en danger de la vie d'autrui, voire, dans le cas d'espèce, la tentative inachevée au sens de l'art. 21 al. 1 CP de cette infraction, sans examiner ce qu'il en était de l'intention de l'intimé et, si celle-ci devait être établie, des autres éléments subjectifs de l'infraction en cause.