Citation: 4A_565/2016 E. 4.3

4.3. Les arguments soulevés par le recourant (demandeur) n'infirment pas cette conclusion. De manière générale, le recourant présente les " caractéristiques essentielles de chaque modèle " dans la perspective du produit (montre) et non dans celle, déterminante, du design en tant que forme (apparence) du produit (cf. supra consid. 3.1). C'est en particulier le cas lorsqu'il insiste sur le fait que, pour chaque modèle de montres, les pétales sont " amovibles " (grâce à un moyen mécanique ou un artifice lumineux), qu'il s'agit d'une première dans l'histoire de l'horlogerie et que l'impact visuel de cette particularité auprès de l'acheteur potentiel sera très important, de sorte qu'il fera nécessairement un lien entre les deux modèles. Il omet de tenir compte que la comparaison doit se faire sur la base des représentations du design figurant au registre (pour le design enregistré) et en fonction du design qui se dégage du produit (pour le design prétendument imité), et non sur la base des produits qui sont commercialisés (cf. supra consid. 3.1). Le recourant, qui se réfère à l'ATF 134 III 205 (consid. 6.3), prétend que le Tribunal fédéral a reconnu qu'un élément mobile (en l'occurrence un diamant mobile) est déterminant pour l'acheteur intéressé et qu'il convient en l'espèce de conférer un poids particulier au fait que les deux montres comparées tirent toutes deux leur originalité de leurs pétales " amovibles ". On ne saurait le suivre. Si ce précédent relève que " ce que retient l'acheteur intéressé, c'est [la] cavité contenant des diamants mobiles ", ce n'est pas pour mettre en valeur le jeu des diamants (leur mouvement aléatoire) à l'intérieur de la cavité. La Cour de céans, qui s'est basée exclusivement sur le modèle enregistré (cf. notamment consid. 6.3 p. 214), a procédé à une simple description de la représentation du design contenue dans le registre (en relevant l'existence de " diamants mobiles dans la cavité ", par opposition à des diamants sertis), sans faire la moindre référence à une éventuelle utilisation concrète qui, en mettant en mouvement les diamants à l'intérieur de la cavité, pourrait attirer l'attention de l'acheteur potentiel. C'est également dans la perspective du produit que le recourant, en se référant aux deux modèles examinés, signale l'absence d'indication numérique relative aux heures (pour les deux modèles). On peut donc douter de la pertinence de cette observation en lien avec la protection du seul design. Quoi qu'il en soit, cet argument est dénué de toute pertinence. Le recourant en fait état uniquement pour tenter de démontrer que l'attention de l'acheteur sera focalisée sur l'élément floral. Or, le seul fait que les deux designs reprennent ce dernier élément est impropre à convaincre d'une imitation (cf. supra consid. 4.2).