Citation: 1P.50/2002 03.04.2002 E. A

Le 11 juillet 1997, A.________, né le 26 mars 1976, a déposé plainte contre son oncle, Z.________, pour infractions à l'art. 189 aCP. Il exposait avoir fait l'objet, avec son frère aîné X.________, d'actes d'ordre sexuel entre l'âge de six et douze ans, de la part de son oncle et de son père, B.________, décédé le 6 juin 1988. Ces derniers les auraient contraints à visionner en pleine nuit des films pornographiques dans la cave de leur immeuble, à l'insu de leur mère et des autres membres de la famille; ils se seraient masturbés à plusieurs reprises devant eux, les contraignant à en faire de même; Z.________ aurait en outre obligé son frère X.________, atteint de trisomie, à lui faire une fellation; il l'aurait aussi humilié en raison de son handicap, puis battu à plusieurs reprises pour qu'il se soumette à ses désirs. A.________ déclarait n'avoir pris conscience de ces faits que depuis son hospitalisation le 15 juin 1997 à la Clinique psychiatrique de Belle-Idée, à Chêne-Bourg, à la suite d'une tentative de suicide. Ces accusations ont été corroborées par X.________ lors d'un entretien que ce dernier a eu le 16 septembre 1997 en présence de sa mère, Y.________, et de S.________, directeur du foyer dans lequel il était placé. A cette occasion, le jeune homme aurait notamment déclaré que Z.________ lui touchait « son machin » à la cave, en désignant son sexe, et qu'il y avait des films qu'il n'avait pas envie de regarder. S.________ a indiqué que X.________ n'avait jamais fait allusion auparavant à des problèmes sexuels qu'il aurait eus avec son père ou avec son oncle. A l'audience de jugement, il a précisé que le jeune homme avait répondu librement aux questions qui lui étaient posées, ajoutant qu'il n'avait pas eu l'impression que X.________ inventait ce qu'il disait et qu'il ne pensait pas que l'on aurait pu lui faire apprendre une leçon. Y.________ a déclaré pour sa part ne s'être rendue compte de rien, alors même qu'elle dormait tous les soirs à la maison, ajoutant que son mari devait agir tard dans la nuit, durant son sommeil. Elle a précisé qu'avisé des accusations portées contre lui, Z.________ s'était rendu à la Clinique Belle-Idée pour rendre visite à son neveu et qu'il avait déclaré avoir « fait cela pour rire et pour leur éducation ». Ces propos ont été confirmés par le plaignant. Z.________ a contesté les faits qui lui étaient reprochés, reconnaissant uniquement avoir visionné des films pornographiques avec le père de ses neveux dans la cave en l'absence de ces derniers et s'être livré à des jeux sexuels avec des jeunes femmes. Il a nié avoir tenu les propos qu'on lui prête lors de la visite faite à son neveu, à la clinique. C.________, le frère cadet de A.________, a déclaré que son père venait plusieurs fois par semaine la nuit dans sa chambre à coucher pour le caresser sous son training et qu'il faisait alors semblant de dormir. Il a indiqué que son oncle ne l'avait jamais touché et qu'il n'était jamais descendu à la cave. Il a également précisé que ses deux frères lui proposaient des jeux à connotation sexuelle et que ces agissements avaient cessé avec le décès de leur père. Il a toutefois constaté à une reprise que son frère X.________ avait peur de se rendre à la cave. Le Docteur R.________, médecin psychiatre à la Clinique Belle-Idée, a reçu les confidences de A.________ lors de son hospitalisation en juin 1997. Le jeune homme, qui avait déjà séjourné en clinique à quatre reprises parce qu'il développait des idées paranoïaques et délirantes liées à l'abus d'alcool, lui aurait alors indiqué par bribes successives que son père l'avait abusé sexuellement, qu'il l'obligeait à pratiquer des jeux sexuels avec son frère, auxquels son oncle participait de temps à autre. Il montrait alors une émotion intense et disait en pleurant que sa vie était foutue. Selon , médecin à la Clinique Belle-Idée, A.________ lui aurait confié avoir été victime, ainsi que ses deux autres frères, d'abus sexuels pendant son enfance de la part de son père et d'un de ses oncles. Il parlait de mises en scène dans lesquelles ils devaient se mettre nus dans un lit et procéder à des attouchements entre eux. A.________ était alors partagé entre l'admiration qu'il portait à son père et à son oncle, d'une part, et le dégoût que ceux-ci lui inspiraient en raison des actes commis. Selon ce praticien, les troubles de la personnalité dont souffrait le jeune homme étaient le résultat de ce conflit. V.________, assistante sociale à la Clinique Belle-Idée, a suivi A.________ pendant quatre à six mois. Elle a précisé que l'obsession du jeune homme portait essentiellement sur les actes que son frère X.________ avait dû subir et qu'il avait connu une période agressive contre sa mère, à qui il reprochait de ne rien avoir remarqué. Le jeune homme n'aurait pas voulu parler de ces faits avant, car son père était bien considéré dans son village et son oncle faisait partie de la police. O.________, qui était l'amie de Z.________ de 1978 à 1985, G.________, la compagne du prévenu, le frère de ce dernier, E.________, et ses soeurs, F.________ et H.________, n'ont jamais rien constaté d'anormal dans le comportement du prévenu vis-à-vis de ses neveux. La soeur cadette de X.________, I.________, a déclaré que son frère A.________ venait souvent dormir dans son lit, à partir de Noël 1987 et jusqu'au décès de son père, mais qu'il ne lui avait jamais fait de confidences en relation avec les faits dénoncés; elle a précisé n'avoir jamais constaté chez son frère X.________ un comportement hors norme ni, du vivant de son père, d'autres faits pouvant être utiles à la procédure; elle a toutefois surpris une conversation entre X.________ et sa mère dans laquelle celui-ci déclarait avoir été tiré à la cave, puis avoir dû sucer Z.________ et qu'il n'avait pas aimé. Dans une lettre produite à l'audience de jugement, J.________, un ami de A.________, a notamment rapporté que ce dernier lui avait indiqué que son frère X.________ parlait du sexe de son père et simulait par geste l'acte de la masturbation. A.________ aurait également évoqué un film qu'il aurait été contraint de voir dans la cave en compagnie de son père et de son oncle, sans toutefois fournir plus de précisions.