Citation: 5A_732/2008 14.07.2009 E. 4

4.1 Le recourant conclut également à ce qu'il soit fait interdiction à l'intimé d'emprunter, pour passer à pied ou en voiture, la partie du chemin vicinal no 3267 dont la cour cantonale a reconnu qu'il était le propriétaire exclusif. 4.2 Dans la mesure où la cour cantonale a jugé que le recourant était propriétaire de la partie du chemin vicinal no 3267 faisant face à ses parcelles, elle a admis que le passage de l'intimé, à pied ou en voiture, sur cette partie du chemin vicinal, constituait un trouble de la propriété au sens de l'art. 641 al. 2 CC, trouble qui était encore actuel et que le recourant était dès lors fondé à faire cesser. Examinant les motifs justificatifs invoqués par l'intimé, les juges cantonaux sont parvenus à la conclusion qu'il n'était au bénéfice d'aucune servitude de passage selon l'ancien droit genevois, qu'il n'avait pas acquis cette servitude par prescription acquisitive extraordinaire et que ses conclusions tendant à l'octroi d'un droit de passage nécessaire étaient irrecevables. L'interdiction d'emprunter le chemin, prononcée en première instance et demandée par le recourant, n'a toutefois pas été confirmée dans le dispositif de l'arrêt, compte tenu de l'éventuel bien-fondé d'un droit de passage nécessaire. La demande d'interprétation, déposée à cet égard par le recourant devant la cour cantonale, a ainsi été déclarée infondée par cette dernière, de même que sa demande subsidiaire en révision. 4.3 Le recourant soutient que, tant que l'intimé ne bénéficie pas d'un droit de passage nécessaire, le trouble subsiste et il est ainsi fondé à le faire cesser. Il ne lui appartient pas de pâtir du fait que l'intimé n'a pas entrepris les démarches utiles, ni pris des conclusions qui s'imposaient pour prétendre, le cas échéant à un passage nécessaire au sens de l'art. 694 CC. L'intimé ne remet pas en cause le fait que la Cour de justice ait attribué au recourant la propriété exclusive de la partie du chemin vicinal bordant les parcelles nos 347 et 348; il ne conteste pas non plus l'existence du trouble à la propriété constaté par la cour cantonale, ne faisant valoir à cet égard aucun motif justificatif. Il se contente de soutenir que les juges cantonaux n'étaient pas en mesure de prononcer une interdiction de passage à pied ou en voiture à son encontre dans la mesure où l'existence d'un droit de passage nécessaire en faveur de sa parcelle était réservée. 4.4 Le passage de l'intimé sur la partie du chemin vicinal appartenant au recourant constitue un trouble de la propriété. Puisqu'il constitue une atteinte à un droit absolu, ce trouble est en principe illicite. L'illicéité peut toutefois être levée si l'auteur du trouble peut établir un motif justificatif fondé sur la loi ou sur le consentement du lésé (ATF 95 II 397 consid. 2a; arrêt 5C.137/2004 du 17 mars 2005 consid. 2.3 publié in RNRF 2006, p. 140; Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, t. I, 3e éd., 2007, n. 1036 et les références doctrinales citées). La cour cantonale a considéré que l'intimé ne bénéficiait d'aucune servitude de passage selon l'ancien droit genevois et qu'il n'avait pas acquis une telle servi-tude par prescription acquisitive. Si ces derniers motifs justificatifs n'entrent pas en considération, la question du bien-fondé d'un éven-tuel droit de passage nécessaire demeure cependant ouverte. Celle-ci n'a effectivement pas fait l'objet d'un examen au fond par les juges cantonaux, les conclusions de l'intimé ayant été déclarées irrece-vables sur ce point. Néanmoins, faute pour l'intimé de déposer une action en attribution d'une servitude de passage, le trouble à la pro-priété, constaté par la cour cantonale et non contesté par l'intimé, sub-siste. Le recourant n'a pas à supporter l'éventuelle passivité de l'intimé à cet égard. Il convient donc de donner partiellement droit au recourant en prononçant l'interdiction de passage, mais en prévoyant toutefois que celle-ci ne prendra effet que si, dans les trente jours dès la noti-fication d'une expédition complète du présent arrêt, l'intimé n'a pas ouvert action en attribution d'une servitude de passage nécessaire ou si une telle action est définitivement rejetée.