Citation: 1P.545/2001 30.10.2001 E. 1

Il peut en particulier se fonder sur les pièces et les moyens de preuve recueillis dans le cadre du premier jugement, sans qu'il soit nécessaire de les renouveler. Il en résulte que le Tribunal de police devait également prendre en compte le témoignage de l'appointé I.________, résumé dans le jugement du 9 octobre 1998, à l'appui de son nouveau jugement rendu à la suite des arrêts du Tribunal fédéral, puis de la Cour de cassation pénale. En ne faisant aucun cas de la déposition de l'appointé I.________, beaucoup plus proche des faits incriminés que celle de son collègue, le Tribunal de police n'a pas établi un fait déterminant pour en tirer des conclusions juridiques et a apprécié les preuves de manière insoutenable; la Cour de cassation pénale a versé à son tour dans l'arbitraire en ne sanctionnant pas le jugement de première instance pour ce motif. c) Le Tribunal fédéral n'annule l'arrêt attaqué que lorsque celui-ci est arbitraire dans son résultat. Si la mesure de la vitesse sur le second tronçon est douteuse, il résulte des constatations, concordantes sur ce point, des deux agents que le recourant circulait sur la totalité du parcours à une allure équivalant environ au double de celle autorisée, ce qui suffit à retenir une infraction grave aux règles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR (ATF 123 II 37 consid. 1b p. 38/39; 122 IV 173 consid. 2d p. 177). Cependant, même si la situation est relativement claire à ce sujet, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer les motifs de la décision attaquée, car la détermination du genre de peine et de la quotité de celle-ci revient au juge du fond, en fonction d'une évaluation prudente de la vitesse sur la base des éléments réunis au dossier, des critères posés à l'art. 63 CP et, éventuellement, de l'écoulement du temps (ATF 124 I 336 consid. 4d p. 343 et les arrêts cités).