Citation: 5A_574/2023 E. 3.2

3.2. En l'occurrence, la cour cantonale a constaté que la recourante n'avait pas établi que les différentes prestations livrées avaient fait l'objet d'une seule commande. Elle n'avait pas davantage établi qu'elles étaient interdépendantes les unes des autres ou fournies d'un seul trait. Dès lors le respect du délai de péremption devait être examiné pour chaque commande. Or la recourante, qui invoquait le respect du délai pour l'ensemble des prestations fournies, ne démontrait pas la nature de chaque commande et le moment où chacune d'elles avait été exécutée. Ainsi, à défaut de savoir quelle prestation avait été fournie et à quelle date, la requête ne pouvait qu'être rejetée dans son entier. Cela dit, la cour cantonale a relevé qu'afin de retenir, même pour certains travaux, que le délai de péremption de quatre mois avait été respecté, il fallait, vu l'inscription intervenue le 18 octobre 2019, que des travaux, susceptibles de fonder une hypothèque légale, aient été fournis après le 18 juin 2019. En l'espèce, la recourante avait déposé des décomptes d'heures sur ce point. Établis par celle-ci à une date inconnue, ces décomptes n'étaient pas probants à eux seuls pour établir la date de réalisation des prestations invoquées. Il en ressortait que des opérations de deux natures avaient été exécutées après le 18 juin 2019. Les premières libellées " finition de pose, poignées porte coulissante, renforcer penderie, réglage et pose d'une porte en verre " concernaient la livraison et la construction de meubles, notamment d'armoires, à savoir des prestations qui n'étaient pas couvertes par l'hypothèque légale; à supposer que ces prestations tombaient sous le coup de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC, il n'était au demeurant pas démontré, au vu du procès-verbal de vérification des travaux du 31 [recte: 29] mai 2019, que ces travaux constituaient autre chose que la réfection de défauts, qui ne retarderaient pas le départ du délai de péremption. Restait l'opération relative à la " pose porte palière " mentionnée à hauteur de deux heures le 24 juin 2019 sur le décompte d'heures. La cour cantonale a retenu à ce propos qu'il appartenait à la recourante de démontrer qu'elle avait posé cette porte le 24 juin 2019 au plus tôt. Or un de ses employés avait indiqué que la porte palière était déjà installée lorsqu'il avait travaillé sur le chantier, soit avant que le dressing ne soit monté. Selon lui, il ne s'agissait pas d'une porte provisoire. Un second employé avait quant à lui déclaré qu'à son arrivée sur le chantier le 20 juin 2019, la porte palière était déjà là. Selon la cour cantonale, il n'y avait pas lieu de douter de tels témoignages concordants qui attestaient que la porte palière n'avait pas été " posée " le 24 juin 2019 comme allégué par la recourante tant dans ses écritures que dans le décompte d'heures produit. On pouvait également se référer au courriel du 8 mai 2019 dans lequel F.________ avait agendé au 28 mai 2019 la fin " impérative de la pose " par la recourante, échéance réitérée par courriel du 29 mai 2019. De même, G.________ Sàrl avait attesté par sa signature du procès-verbal de vérification du 29 mai 2019 que les travaux avaient été réalisés à cette date. Le témoignage d'un troisième employé de la recourante n'avait à cet égard aucune force probante: en effet, le témoin avait expressément indiqué avoir discuté avec la recourante de son témoignage et avait déclaré ce qui suit: " nous avons oublié certaines choses que nous avons faites là-bas et nous avons regardé ce que nous avons fait, soit les dates. " Il avait ensuite déclaré: " à partir du 15 juin 2019, nous avons fait les finitions sur les portes de communication et le 24 juin, j'ai posé la porte p alière. " Au vu de ce qui précède, la cour cantonale a relevé qu'il fallait en déduire que cet employé avait répété ce qui figurait sur le décompte d'heures, produit en procédure et qu'il avait consulté avant son audition, mais pas qu'il se souvenait avoir réellement posé la porte palière le 24 juin 2019. Son témoignage n'était donc pas probant de ce dernier fait, ce d'autant moins qu'il était contredit par les deux autres employés de la recourante. La pose de la porte palière le 24 juin 2019 n'était ainsi pas établie et ne pouvait être prouvée par les décomptes d'heures dressés par la recourante elle-même, à une date inconnue et non signés. La cour cantonale a ajouté que la recourante invoquait un échange de messages instantanés WhatsApp entre H.________ et le représentant de la recourante datés des 23 et 24 juin 2019 qui faisaient état d'un changement de porte palière. Pris en considération avec le procès-verbal de vérification du 31 [recte: 29] mai 2019 - qui indiquait que seuls des défauts mineurs devaient être supprimés, dans un délai au 6 juin 2019, sauf " éléments en commande ", sans précision des éléments en question - et les témoignages susrappelés, ce message permettait tout au plus de retenir que la porte palière avait été posée avant le 24 juin 2019 mais devait être changée ensuite, pour une raison qu'on ignore. C'était ainsi la réfection d'un défaut qui était en jeu, au pire une prestation différée volontairement, ce qui à nouveau n'était pas propre à modifier le départ du délai de péremption de l'art. 839 al. 2 CC. Au demeurant, la seule pose d'une porte, même " palière ", ne démontrait pas l'exécution par la recourante d'un ouvrage au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC et ne pouvait partant retarder le délai de péremption. Dans ces conditions, la cour cantonale a considéré que la recourante n'avait pas apporté la preuve stricte, ici applicable, qu'elle avait encore exécuté des travaux donnant droit à une hypothèque légale dans les quatre mois ayant précédé son inscription provisoire.