Citation: 6B_259/2021 E. 1.6

1.6. Le recourant soutient que d'un point de vue temporel, la cour cantonale aurait conclu de manière prématurée à l'échec de la mesure thérapeutique institutionnelle. Il argue que l'expert, le Dr E.________, aurait lui-même, par le biais de son complément d'expertise daté du 6 mai 2020 relativisé ses propos s'agissant de l'échec de la mesure. Il aurait laissé expressément la question de la durée nécessaire pour prononcer l'échec de la mesure ouverte. Le recourant estime que la condition relative à l'échec définitif de la mesure ne serait pas réalisée et que la cour cantonale aurait ainsi violé le droit en levant cette mesure et en prononçant l'internement qui devrait demeurer l' ultima ratio. En l'espèce, dans son ordonnance, la cour cantonale a éludé la problématique de la durée de la mesure et du caractère éventuellement prématuré du constat d'échec en faisant valoir que dans tous les cas, le recourant était inaccessible au traitement. Cela étant, elle n'a pas constaté que celui-ci refusait le traitement. Au contraire, elle a retenu qu'il se rendait régulièrement aux entretiens avec son thérapeute. A cet égard, il ressort également du complément d'expertise que malgré les grandes difficultés du recourant à avancer dans le travail thérapeutique, son investissement était qualifié de bon (cf. complément d'expertise du 6 mai 2020 p. 15, pièce 1546 dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF). Ainsi, on ne peut pas dénier qu'il existe chez le recourant, à tout le moins, un minimum suffisant de volonté de coopération dans le cadre de la mesure (cf. arrêt 6B_1223/2019 du 27 mars 2020, consid. 7.2.2). Cet élément est d'autant plus important que l'expert, comme l'a retenu la cour cantonale, a souligné que la prise en charge psychiatrique des personnes souffrant d'un trouble de la personnalité paranoïaque était particulièrement longue et consistait surtout à essayer d'établir une alliance minimale avec le patient. Dès lors que le caractère long d'une telle prise en charge a été retenu, l'aspect temporel de la mesure apparaît d'autant plus important pour pouvoir constater un échec définitif. A cet égard, il faut souligner que la cour cantonale a retenu que ce n'était qu'à partir du transfert du recourant à W.________ que la mesure thérapeutique institutionnelle avait pu débuter, le milieu carcéral n'étant pas adapté à prodiguer les soins adaptés à l'état de santé de l'intéressé. D'ailleurs, le parcours carcéral particulièrement décousu du recourant ressort clairement de l'ordonnance attaquée. Ainsi, il convient de déterminer si, en l'espèce, le constat d'échec était définitif. Dans son complément d'expertise du 6 mai 2020, le Dr E.________ qui était appelé à se prononcer sur le maintien de ses précédentes conclusions a répondu que la seule question qui lui semblait restée encore ouverte était celle de la durée nécessaire pour prononcer l'échec du traitement. Selon lui, le temps passé depuis le début de la thérapie à W.________, suivi de celle qui était actuellement en cours avec le Dr F.________ était trop court, si l'on tenait compte des puissants mécanismes de défense présents chez le recourant. Il a relevé que c'était toutefois l'intensité et la rigidité de ces mêmes mécanismes de défense qui laissaient peu de place au changement et à la remise en question. Finalement, il a conclu par le constat qu'"actuellement" la mesure était un échec et que peu ou pas de changements semblaient "aujourd'hui" possibles (cf. complément d'expertise du 6 mai 2020, p. 16; art. 105 al. 2 LTF). Sur la base de ces affirmations, il ressort qu'il était trop tôt pour se déterminer sur le caractère définitif de l'échec de la mesure. En effet, l'expert a nuancé expressément ses précédentes conclusions, en admettant que la question de la durée nécessaire pour se prononcer sur un tel échec restait encore ouverte. Il a admis que dans le cas du recourant, qui était doté de puissants mécanismes de défense, la durée du traitement semblait trop courte. Il n'a pas exclu toutes chances d'évolutions, même si celles-ci restaient minces. Finalement, dans sa conclusion, en utilisant les mots "actuellement" et "aujourd'hui", l'expert a indiqué que son constat était relatif à la situation présente, se gardant bien de se prononcer de manière irrémédiable sur l'avenir du traitement. Or, la jurisprudence exige justement que le constat d'échec soit définitif et que l'admission d'une levée de mesure thérapeutique institutionnelle sur cette base soit restrictive. Ainsi, au vu de la question soulevée par l'expert, de son constat limité à la situation actuelle et au fait qu'il n'exclut pas totalement des possibilités de changement, il n'était pas possible de dire que l'échec de la mesure était définitif. Au regard de ce qui précède, la cour cantonale s'est prononcée de manière prématurée sur le constat de l'échec de la mesure thérapeutique institutionnelle, dès lors qu'il subsistait un doute sur son caractère définitif. La cour cantonale a ainsi violé le droit fédéral en levant la mesure en application de l'art. 62c al. 1 let. a CP et en prononçant l'internement du recourant (art. 62c al. 4 CP).