Citation: 9C_226/2024 E. 7.5

7.5. S'agissant ensuite du montant de 51'387 USD (réalisé au moment de la vente), la cour cantonale a considéré qu'au moment de la vente des actions par le recourant, le prix unitaire était de 367,15 USD alors que la valorisation des actions à ce moment-là aurait dû être de 346,21 USD par titre, ce qui avait engendré un gain par action de 20,94 USD. Le recourant ne conteste pas de manière convaincante ce gain de 20,94 USD par action, en se limitant à alléguer, sans démontrer l'arbitraire des constatations cantonales sur ce point, que "le rachat de ces mêmes actions en 2012 n'a, quant à lui, pas été effectué à un prix de faveur mais à un prix fixé par B.________ dans le cadre de la restructuration de son plan de participation (et non pas au titre d'une quelconque indemnité de départ) ". Il n'y a dès lors pas à s'écarter du montant de 51'387 USD, convertis en francs suisses, en tant qu'élément imposable dans le chapitre fiscal du recourant pour l'année 2012. Par ailleurs, et contrairement à ce que prétend le recourant, le gain litigieux ne saurait être traité comme un gain en capital exonéré puisque l'avantage en cause résulte d'un prix de rachat supérieur à celui qui correspondait à la valorisation effective selon l'accord du 18 mai 2009 et qu'il s'inscrivait dans le contexte de ses rapports de travail. Son grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits au motif que la cour cantonale aurait omis le contexte particulier de la revente des actions liée à son licenciement par B.________ le 30 avril 2012 n'est pas pertinent.