Citation: 1A.276/2006 25.04.2007 E. 4

Le recourant se plaint sur plusieurs points d'une constatation inexacte ou incomplète des faits. Ce grief est en principe recevable (art. 104 let. b OJ), dans les limites de l'art. 105 al. 2 OJ. Le Tribunal administratif aurait tenu à tort pour établie l'utilisation de matériel relativement bruyant dans l'entretien du jardin potager, pour en tirer la conséquence que l'exploitation de celui-ci provoquerait des nuisances sonores et qu'elle aurait un impact non négligeable sur l'environnement. Il n'y a pas lieu d'examiner si l'arrêt attaqué, qui se fonde à cet égard sur les doléances des intimés, est ou non erroné. La question des nuisances imputables à l'exploitation du jardin potager et de leurs effets sur l'environnement constitue un élément parmi d'autres (impact sur l'aménagement du territoire et sur l'utilisation agricole du bien-fonds, emplacement direct dans le prolongement de la propriété des intimés) et non décisif en soi, que la cour cantonale a retenu pour conclure à l'assujettissement à une autorisation de construire des aménagements réalisés sur la parcelle n° 332. Dans la mesure où ces autres éléments sont, comme on le verra plus loin, pertinents, une éventuelle constatation inexacte des faits sur ce point serait sans conséquence. Le Tribunal administratif aurait également omis de constater que le lieu d'implantation du jardin potager a été choisi non pas en fonction d'une volonté de nuire aux intimés ou d'assurer un dégagement aux maisons d'habitation érigées sur les parcelles nos 216 et 687, mais en raison d'une servitude de passage qui empêchait une plus grande proximité avec celles-ci. Les raisons ayant présidé au choix de l'emplacement du jardin potager importent peu pour juger de son assujettissement à la procédure d'autorisation de construire, seul l'impact concret sur l'aménagement du territoire, le paysage et l'affectation du sol étant décisif; tout au plus, elles sont susceptibles de jouer un rôle dans la pesée des intérêts en présence, s'agissant de savoir si une autorisation ordinaire ou dérogatoire peut ou non être délivrée. L'arrêt attaqué ne donnerait en outre aucune indication sur la nature des aménagements litigieux qui sont tous agricoles et vont dans le sens des principes d'un développement durable. Il ne s'agit-là encore pas d'éléments pertinents pour juger si une procédure d'autorisation de construire est nécessaire au sens de l'art. 22 al. 1 LAT. Il en va de même du fait que les aménagements réalisés seraient aisément démontables sans préjudice pour l'environnement (arrêt 1A.405/1996 du 9 septembre 1997 consid. 3c résumé in RDAF 1998 I p. 613; arrêt 1A.196/2003 du 10 février 2004 consid. 3.1 paru à la RtiD 2004 II n° 18 p. 70, s'agissant d'un container en bois installé du printemps à l'automne). Le Tribunal administratif n'a donc pas statué sur la base d'un état de fait incomplet ou inexact propre à entraîner l'annulation de l'arrêt attaqué.