Citation: 6S.15/2004 24.02.2004 E. 1

5.2 Le recourant invoque une inégalité de traitement. Il se réfère à divers arrêts du Tribunal fédéral qui traitent d'abus sexuels ainsi qu'à deux jugements rendus par des tribunaux vaudois de première instance. Il se prévaut du fait que les peines prononcées dans ces différentes affaires sont moins lourdes que la sienne. Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Dans la plupart des arrêts invoqués par le recourant, le Tribunal fédéral ne s'est pas prononcé sur la mesure de la peine. Cela exclut d'emblée de pouvoir s'y référer pour une telle question. Le recourant a notamment été condamné pour enlèvement et viol qualifiés (art. 184 al. 3 et 190 al. 3 CP). Or, pour l'essentiel, ces infractions qualifiées ne se retrouvent pas dans les affaires exposées par le recourant. En définitive, la comparaison voulue par ce dernier apparaît stérile. Elle ne saurait être menée. Au demeurant, si l'on procédait à une comparaison, il n'y aurait guère de raisons de se limiter aux cas cités par le recourant, qui présentent de nombreuses disparités par rapport à la présente affaire, et de ne pas évoquer à propos d'abus sexuels l'arrêt publié aux ATF 125 IV 199, où le Tribunal fédéral a jugé conforme au droit fédéral une peine de seize ans de réclusion. 5.3 En instance cantonale de recours, la qualification de contrainte sexuelle qualifiée (art. 189 al. 3 CP) a été abandonnée. Le recourant est d'avis que cela aurait dû entraîner une réduction de la peine. Selon la jurisprudence, lorsqu'à la suite d'un recours, un élément d'appréciation retenu par les premiers juges est écarté, l'autorité ne peut maintenir la peine inchangée sans que cela ne soit justifié par une motivation particulière (ATF 117 IV 395 consid. 4 p. 397; cf. également ATF 118 IV 18 consid. 1c/bb p. 21). La Cour de cassation cantonale a maintenu la peine inchangée malgré l'abandon de l'infraction précitée parce que parallèlement, contrairement à la solution retenue en première instance, elle a exclu que le recourant bénéficiât de la circonstance atténuante du repentir sincère (cf. supra, consid. 4). En d'autres termes, elle a compensé la disparition d'un élément aggravant par celle d'un élément atténuant. La justification fournie pour maintenir la peine inchangée suffit en l'occurrence. Le Tribunal criminel avait considéré que les caresses et pénétrations digitales du recourant sur la victime tombaient sous le coup de l'art. 189 al. 3 CP. La Cour de cassation vaudoise a conclu que ces actes étaient englobés par la qualification de viol retenue, de gravité équivalente (art. 190 al. 3 CP). Le recourant n'a de la sorte pas été disculpé de toute infraction par rapport aux actes en question, lesquels entrent toujours en ligne de compte dans un sens aggravant pour apprécier l'intensité de sa faute. Le Tribunal criminel avait par ailleurs accordé au recourant la circonstance atténuante du repentir sincère, qu'a ensuite exclue la Cour de cassation vaudoise. D'un côté le recourant a donc été libéré d'une infraction, sans toutefois être disculpé pour les actes commis, ceux-ci étant absorbés par une autre qualification, et, d'un autre côté, il a perdu le bénéfice d'une circonstance atténuante. Il faut admettre que ces deux éléments se compensent et qu'en conséquence, ils jouent un rôle neutre par rapport à la fixation de la peine. 5.4 Selon le recourant, la prise en considération de son état psychique aurait dû conduire à une réduction significative de la peine. Il fait état des deux rapports d'expertise psychiatrique. Le Tribunal criminel a apprécié les expertises psychiatriques et a conclu à une pleine responsabilité du recourant. La Cour de cassation vaudoise ne s'est pas écartée de cette solution. Déterminer si un délinquant est ou non pleinement responsable et, le cas échéant, quel est le degré de diminution de sa responsabilité, sont des questions qui relèvent de l'établissement des faits (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). L'argumentation du recourant revient en réalité à contester sa pleine responsabilité. Il s'en prend de la sorte à l'établissement des faits, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi. Le grief est irrecevable. 5.5 Le recourant soutient que sa peine a été fixée sans tenir compte du fait qu'il était professionnellement quelqu'un de confiance et apprécié par ses collègues, qu'il est très attaché à ses enfants et qu'il a pris en main ses problèmes d'alcool. Les éléments avancés par le recourant se distancient quelque peu des constatations cantonales. Cela n'est pas admissible dans un pourvoi. Contrairement à ce que suppose le recourant, sa situation familiale et professionnelle ont été prises en compte. A cet égard, le Tribunal criminel a notamment relevé que le recourant était divorcé depuis juillet 1999, que ses trois fils étaient confiés à la mère, qu'il avait résorbé son alcoolisme avec le concours de son médecin traitant, qu'il avait donné satisfaction à l'employeur qui l'avait engagé en 1998, qu'il avait été licencié en octobre 2000 et qu'il avait retrouvé un emploi en novembre 2000 (cf. jugement de première instance, p. 14/15 et 41). Le recourant affirme que ses aveux ont été omis. Le contraire ressort expressément du jugement de première instance (p. 52). Le recourant indique également que les juges ont eu sous les yeux les photographies qu'il a prises et que cela les a conduit à une répression d'une extrême sévérité. Il s'agit là d'une considération d'ordre général, qui ne constitue pas un grief recevable. 5.6 Aucun élément pertinent pour la fixation de la peine n'a été omis ou pris en considération à tort. Il reste à examiner si la peine est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison du viol qualifié (art. 190 al. 3 CP), l'infraction abstraitement la plus grave, le recourant encourait une peine minimale de trois ans de réclusion et maximale de vingt ans. Les autres infractions retenues entrent en concours (art. 68 ch. 1 al. 1 CP). Parmi celles-ci, les actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 ch. 1 CP), l'enlèvement qualifié (art. 184 al. 3 CP) ainsi que, pour ce qui concerne l'autre victime, la tentative de viol (art. 21 al. 1 et 190 al. 1 CP) présentent une évidente gravité. La peine prononcée - douze ans de réclusion - constitue certes une sanction élevée. Une telle peine ne saurait en soi être exclue pour des abus sexuels mais ne peut être envisagée que pour des actes d'une singulière gravité. En l'espèce, la culpabilité du recourant apparaît extrêmement lourde. Il est pleinement responsable. Il a minutieusement organisé son passage à l'acte. Il a enlevé une enfant puis en a abusé sexuellement dans des circonstances particulièrement ignobles. Un tel comportement est d'une extraordinaire gravité. Une peine sévère se justifiait. Au vu de l'ensemble des circonstances, la peine infligée se situe dans le cadre du pouvoir d'appréciation de l'autorité cantonale. On ne saurait conclure qu'elle a abusé de son pouvoir en ce domaine. Le grief est infondé.