Citation: 6S.120/2007 07.06.2007 E. 5

Le recourant se plaint de la révocation du sursis antérieur. 5.1 Il n'est pas contesté que les conditions de l'art. 41 ch. 3 al. 1 CP sont réalisées, de sorte que le sursis antérieur devait en principe être révoqué. Le recourant estime toutefois que celles d'une renonciation à la révocation sont remplies. 5.2 En vertu de l'art. 41 ch. 3 al. 2 CP, le juge peut renoncer à révoquer un sursis dans les cas de peu de gravité, si des motifs permettent d'envisager l'amendement du condamné. La renonciation à révoquer un sursis suppose donc, cumulativement, que le cas soit de peu de gravité et qu'un pronostic favorable puisse être posé. S'agissant de la première de ces conditions, la jurisprudence considère que le cas est en principe de peu de gravité lorsque l'infraction commise pendant le délai d'épreuve est sanctionnée par une peine ne dépassant pas 3 mois de privation de liberté. Tout en relevant qu'il ne s'agit pas d'une règle rigide, elle a observé que l'on ne peut s'en écarter que si la peine se trouve aux alentours de cette limite (ATF 128 IV 3 consid. 4e p. 11; 122 IV 156 consid. 3c p. 161 et l'arrêt cité). Lorsque cette condition est remplie, encore faut-il que la seconde, soit celle de la possibilité d'un pronostic favorable, le soit également. 5.3 En l'espèce, la première des conditions évoquées pourrait éventuellement être réalisée, au vu de la peine de 3 ½ mois d'emprisonnement prononcée. Quoi qu'il en soit, pour les motifs exposés plus haut (cf. supra, consid. 4) et sur lesquels il n'y a pas lieu de revenir, la seconde ne l'est pas. Subséquemment, la révocation du sursis antérieur ne viole pas le droit fédéral.