Citation: 6B_929/2008 05.03.2009 E. 2

Le recourant reproche aux autorités cantonales une appréciation arbitraire des preuves et une violation de la présomption d'innocence. La présomption d'innocence est garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe « in dubio pro reo », qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de trancher cette question. 2.1 En ce qui concerne A.________, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir violé l'interdiction de l'arbitraire en renonçant à ordonner une expertise de crédibilité et à la cour cantonale d'avoir admis qu'il n'existait aucune indication militant en faveur du recours à une telle expertise. 2.1.1 Il revient au juge d'apprécier la crédibilité de déclarations. Exiger, sans nuance et quasi automatiquement, qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que des déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions mineures ou encore manquent de clarté sur des points secondaires serait contraire au principe de la libre appréciation des preuves par le juge (arrêt 1P.8/2002, du 5 mars 2002, consid. 4.3.1). Une expertise de crédibilité s'impose surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux que l'auteur des déclarations présente des troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les références citées). La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités). 2.1.2 Dans le cas particulier, le recourant soutient qu'une expertise aurait dû être ordonnée en raison des troubles psychiques dont souffrait la victime au moment de ses premières déclarations. Les juges cantonaux ont considéré d'une part que le jury ne s'était pas contredit en retenant que la prise de conscience de la victime dès ses 15 ans avait été accompagnée par un mal-être croissant, A.________ commençant à prendre différentes drogues, à faire des abus d'alcool ainsi qu'à adopter des comportements de type anorexique et se trouvant pour le surplus dans l'incapacité d'exercer une activité professionnelle quelconque, tout en exposant plus loin pourquoi ils ajoutaient foi aux déclarations subséquentes de la victime et aux témoignages qui les confortaient. D'autre part la cour cantonale est partie du point de vue que la victime avait déposé plainte à 23 ans, soit plus de six ans après la cessation des actes dénoncés et qu'il n'est pas obligatoire de soumettre une personne majeure à une expertise de crédibilité lorsque la prise de toxiques est postérieure aux événements incriminés et n'a pas atteint ses capacités mnésiques, ce qui est le cas en l'espèce, puisque le défaut d'influence des problèmes psychologiques sur le discours de A.________ se déduit des constatations de son médecin en 2004 déjà et qu'elle a depuis lors mis un terme à sa consommation de drogues et d'alcool. Le recourant ne motive pas l'arbitraire de l'appréciation de la cour cantonale de manière conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. En effet, l'argumentation du recourant revient à opposer son appréciation du dossier à celle retenue dans l'arrêt attaqué, ce qui n'est pas admissible. Au demeurant, la cour cantonale ne se limite pas à nier la nécessité d'une expertise de crédibilité parce que la prise de stupéfiants était postérieure aux faits incriminés, mais elle le fait surtout en raison de l'absence de troubles psychiques pouvant mettre en doute la crédibilité des déclarations cohérentes de la victime et le recourant ne démontre pas le contraire. Par conséquent, même recevable, son grief ne pourrait qu'être rejeté. 2.2 La cour cantonale n'est pas entrée en matière sur la critique que le recourant a faite devant elle de l'appréciation des témoignages par les premiers juges, au motif qu'elle considérait que celle-là était de nature appellatoire. Devant l'autorité de céans, le recourant demande le réexamen de l'appréciation des témoignages par les premiers juges, s'en prenant ainsi directement au jugement de première instance. Il n'expose pas en quoi le refus d'entrer en matière de l'autorité cantonale aurait violé ses droits constitutionnels, de sorte que ce grief n'est pas recevable faute d'être dirigé contre la décision de dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, on ne voit pas en quoi les premiers juges, suivis par la cour cantonale, auraient fait preuve d'arbitraire en admettant, sur la base des témoignages de toute la famille de X.________ et de proches, que dans le cercle familial et intime le recourant se montrait tyrannique, alors qu'en société, en politique et dans son univers professionnel, il affichait un caractère affable et sympathique. La version de faits retenue par l'autorité cantonale est fondée sur les déclarations de la victime et de témoins, desquelles il ressort que les révélations faites par celle-ci à des proches, lentes et cahotantes au fil des années, se suivent depuis qu'elle a repoussé son père et que les abus, qu'elle ne parvenait pas encore à bien qualifier, ont cessé alors qu'elle avait 15 ans. A cette époque elle a fini par réaliser pleinement que le comportement de son père n'était pas tout à fait normal, en particulier qu'il ne devait pas la considérer comme une petite « maîtresse » et qu'elle avait ainsi été sexuellement abusée par lui. Sa version apparaît convaincante et les quelques incohérences chronologiques et imprécisions verbales qui émaillent la recension des souvenirs rapportés au deuxième, voire au troisième degré par les témoins auxquels la jeune victime s'est confiée par bribes ou qui ont connu des tiers à qui elle avait parlé, ne suffisent pas à la rendre arbitraire. Ces déclarations forment un ensemble d'indices corroborant les accusations de la victime.