Citation: 4A_458/2022 E. 6.2

6.2. Force est d'emblée de relever que la recourante, par ses explications revêtant un caractère appellatoire marqué, se contente, dans une très large mesure, de substituer sa propre appréciation des preuves à celle des précédents juges. Sa démonstration ne permet ainsi nullement d'établir que la cour cantonale aurait effectué des déductions insoutenables sur la base des éléments recueillis. C'est le lieu du reste de préciser que l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable, voire préférable. Contrairement à ce que laisse entendre la recourante, la juridiction cantonale n'a pas ignoré les pièces 35 à 39, puisqu'elle a fait expressément référence aux documents en question, en précisant que l'intéressée avait produit des documents internes et non datés ainsi qu'un courriel caviardé que cette dernière avait qualifiés d'extraits de proposition commerciale, d'appel d'offres et d'offre de conception. La recourante se borne à affirmer qu'il s'agit bel et bien de documents ayant été communiqués à des tiers, que leur datation est possible et à indiquer les raisons pour lesquelles ceux-ci sont en partie caviardés. Ses explications se révèlent toutefois impropres à démontrer que l'autorité précédente aurait sombré dans l'arbitraire en retenant l'absence d'un quelconque usage de la part de l'intéressée de la marque "..." pour les produits enregistrés lors du dépôt de la marque ou ultérieurement. Même à supposer que les pièces 35 à 39 aient été effectivement communiquées à des tiers, force est de constater que la cour cantonale a considéré, sur la base d'une appréciation des preuves qui ne saurait être taxée d'arbitraire, que les documents en question permettaient simplement d'établir que l'intéressée avait simplement désigné par le terme "...", à un moment ou à un autre, un "framework web", lequel ne constitue pas un logiciel. C'est également de manière exempte d'arbitraire que l'autorité précédente a jugé que la recourante avait échoué à établir que l'outil "..." constituait bel et bien un logiciel pouvant être remis sous licence à des clients, puisque le seul élément avancé par l'intéressé pour étayer ses allégations était l'audition de son administrateur. La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle se plaint de ce que la cour cantonale aurait retenu, de manière erronée, que l'objet du contrat qu'elle avait conclu en 2013 avec C.________ n'était pas le même "que ce qui est aujourd'hui exploité par la recourante" sous la marque enregistrée. Comme l'expose de manière convaincante l'intimée, les pièces produites par son adversaire opéraient une distinction entre les solutions "..." et "..." et indiquaient que "..." était le premier service web basé sur le "framework...". Ces deux pièces pouvaient ainsi tout au plus corroborer un éventuel usage de la mention "..." pour désigner un "framework web" mais non un logiciel. On ne saurait par ailleurs reprocher aux juges précédents de n'avoir pas tenu compte des déclarations du représentant de la recourante, lequel avait laissé entendre que les termes "..." et "..." se référaient à un seul et même objet, dès lors que le contrat conclu en 2013 distinguait les deux. On ne discerne ainsi pas en quoi le contrat conclu en 2013 serait pertinent pour l'issue du litige, dans la mesure où la cour cantonale a admis un certain usage du terme "..." pour désigner un "framework web", soit un produit non visé par ceux couverts par l'enregistrement de la marque concernée. C'est également, en vain, que l'intéressée se plaint de ce que la cour cantonale a constaté qu'elle n'avait pas établi le développement d'applications sous d'autres marques. Force est tout d'abord de souligner que semblable constatation n'est pas décisive pour l'issue du litige, comme le reconnaît du reste elle-même l'intéressée. Quoi qu'il en soit, la constatation critiquée ne se rapporte manifestement pas à l'ensemble des activités de la recourante, qui ne sont pas remises en cause, mais à ses allégations relatives à l'usage prétendument projeté de sa marque "...". Comme le souligne l'intimée, son adversaire a allégué en procédure qu'elle avait eu l'intention de lancer une application de messagerie et de collaboration "...", sans toutefois en apporter la preuve, mais qu'elle y avait renoncé par crainte du risque de confusion important avec le produit proposé par l'intimée. Or, si la recourante avait développé une application de messagerie mais estimait qu'elle ne pouvait pas la commercialiser sous la marque "..." pour le motif précité, elle aurait logiquement choisi un autre nom. La cour cantonale a dès lors manifestement fait allusion à ces allégations, lorsqu'elle a retenu que l'intéressée n'avait pas établi le développement d'applications sous d'autres marques. En définitive, la cour cantonale n'a pas sombré dans l'arbitraire en constatant l'absence d'usage par la recourante de la marque litigieuse en relation avec les produits enregistrés.