Citation: 6B_105/2009 22.05.2009 E. 4

Le recourant invoque une violation de l'art. 44 CP, à raison d'une trop longue durée du délai d'épreuve assortissant le sursis qui lui a été accordé. 4.1 L'art. 44 al. 1 CP dispose que, si le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution de la peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans. Dans le cadre légal ainsi délimité, la durée du délai d'épreuve doit être fixée en tenant compte des circonstances du cas concret, notamment de la personnalité et du caractère du condamné ainsi que du risque de récidive. Plus ce risque est important, plus long doit être le délai d'épreuve et, partant, la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles infractions. La durée du délai d'épreuve doit être déterminée de manière à offrir la plus grande probabilité que le condamné ne récidivera pas. Dans ce domaine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'intervient que s'il en a abusé (ATF 95 IV 121 consid. 1 p. 122; arrêt 6B_16/2009 consid. 2). 4.2 Il résulte de l'arrêt attaqué que, selon l'expert judiciaire, le recourant, placé dans des circonstances analogues à celles dans lesquelles il a commis l'acte reproché, pourrait agir de manière semblable et qu'un risque de récidive ne peut donc être écarté, mais que ce risque est minime et qu'il est encore susceptible d'être amoindri par le suivi d'un traitement psychothérapeutique. Il en résulte également que, d'après le psychiatre traitant du recourant, le traitement dont ce dernier a besoin sera de longue haleine, dès lors qu'il présente un état anxieux "à fleur de peau" et persistant, qui s'inscrit dans une fragilité de la structure de la personnalité. Enfin, il en ressort que le recourant a espacé quelque temps le suivi de son traitement, mais que ce dernier se poursuit. Se fondant sur ces éléments, la cour cantonale a estimé que la durée de 5 ans du délai d'épreuve fixée par les premiers juges devait être réduite à 4 ans. Elle a considéré que cette durée de 4 ans se justifiait par la gravité de l'infraction commise, par les mobiles du recourant ainsi que par ses antécédents et son passé, mais aussi par le risque de récidive, certes minime à dire d'expert, mais dont l'absence de réalisation dépendait du suivi d'un traitement psychothérapeutique qui serait long. 4.3 Le recourant, qui ne conteste pas ce raisonnement, objecte que plus de 3 ½ ans se sont écoulés depuis les faits et que, le délai d'épreuve de 4 ans ne commençant à courir que dès le moment où la partie ferme de la peine aura été exécutée, le laps de temps écoulé depuis les faits sera même supérieur au maximum de 5 ans, puisque 4 ans viendront s'ajouter aux 3 ½ ans. Cette critique n'est pas pertinente. A lui seul, le temps écoulé depuis les faits n'est pas décisif pour la fixation de la durée du délai d'épreuve. Sont déterminants la personnalité et le caractère du condamné ainsi que le risque de récidive. Il va au reste de soi que le laps de temps, au demeurant inconnu du juge au moment où il fixe la durée du délai d'épreuve, qui s'écoulera jusqu'au terme de l'exécution de la part ferme de la peine n'entre pas en considération. La durée de 4 ans fixée par la cour cantonale est certes élevée et apparaîtrait même excessive si l'on devait s'en tenir uniquement à l'importance du risque de récidive retenu par l'expert judiciaire, qui l'a qualifié de minime. Ce risque est toutefois intimement lié à la nécessité, pour parer à sa réalisation, du suivi ininterrompu d'un traitement psychothérapeutique, dont l'efficacité implique qu'il soit d'une certaine durée. Dans ces conditions et compte tenu des autres éléments pris en considération par la cour cantonale, notamment de la gravité de l'infraction commise ainsi que des mobiles, des antécédents et du passé du recourant, on ne peut dire qu'en fixant le délai d'épreuve à 4 ans, celle-ci aurait abusé du pouvoir d'appréciation qui lui revient en la matière. Le grief doit dès lors être écarté.