Citation: 1P.721/2003 23.03.2004 E. B

Par jugement du 7 juin 2002, le Tribunal du IIIème arrondissement pour le district de Monthey a reconnu A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, et l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Faisant siennes les considérations et les conclusions de l'expert, il a retenu que A.________ avait à deux reprises, les 5 et 12 décembre 1995, profité de l'occasion qui lui était donnée de baigner sa filleule et de la mettre au lit pour caresser le sexe de l'enfant, alors âgée de trois ans et demi, non sans lui faire quelque mal. Le 31 juillet 2002, A.________ a fait appel de ce jugement auprès de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: la Cour pénale ou la cour cantonale). A titre de complément de preuves, il sollicitait entre autre que le dossier soit soumis à un expert afin de déterminer s'il existait un risque de suggestion, compte tenu de la manière dont les déclarations de l'enfant avait été recueillies et l'enquête effectuée. Le Ministère public du canton du Valais (ci-après: le Ministère public) et L.J.________ se sont joints à l'appel en arguant de l'insuffisance tant de la peine infligée à l'accusé que du montant des dépens alloués à la partie civile pour l'instruction et le jugement de première instance, arrêtés à 1'500 francs. Statuant par jugement du 20 octobre 2003, la Cour pénale a rejeté l'appel de A.________ et l'appel joint du Ministère public, après avoir refusé de donner suite à la requête en complément de preuves du condamné; elle a partiellement admis l'appel de L.J.________, s'agissant des dépens qu'elle a fixés à 2'400 francs. Elle a reconnu A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, pour avoir caressé le sexe de sa filleule à deux reprises, les 5 et 12 décembre 1995, lorsqu'il la mettait au lit, et l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Elle s'est fondée sur les premières déclarations de la fillette à sa tante, qu'elle a jugées crédibles dans la mesure où elles avaient été faites dans des conditions excluant toute suggestion de la part de celle-ci ou de tiers, et sur l'avis de l'expert qui conclut à la crédibilité de L.J.________.