Citation: 6B_568/2019 E. 7

Le recourant reproche enfin à la cour cantonale de n'avoir tiré aucune conséquence quant à la quotité de la peine de la violation qu'elle a constatée du principe de célérité. Il relève, en mentionnant aussi l'interdiction de la reformatio in pejus, que la cour cantonale a fixé la même peine qu'en première instance. Dans la mesure où la cour cantonale devra fixer à nouveau la peine infligée au recourant, il apparaît prématuré d'examiner intégralement cette question. On peut, néanmoins, d'ores et déjà relever que contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas ignoré la violation du principe de célérité au stade de la fixation de la peine puisqu'elle a indiqué: " En fonction de ces éléments, la Cour pénale considère que, pour l'infraction dont il est ici question [les menaces proférées par les messages " du 10 octobre 2016 "], une peine privative de liberté de 90 jours au moins se justifierait, peine ramenée à 70 jours du fait de la responsabilité restreinte, puis encore à 60 jours du fait de la violation du principe de célérité " (arrêt entrepris consid. 13.p p. 27). Elle a également mentionné la violation de ce principe au moment de prendre en considération, dans la fixation de la peine, les actes de contrainte commis dans le même contexte (arrêt entrepris consid. 13.q p. 27 s.). Pour le surplus, le recourant ne soutient pas qu'en ce qui concerne la quotité de la peine le dispositif du jugement rendu sur appel lui serait plus défavorable que celui rendu en première instance et la cour cantonale a clairement exposé, dans la motivation de sa décision, pourquoi la peine prononcée en première instance lui paraissait trop clémente et, partant, pourquoi, ne pouvant aller au-delà de cette sanction eu égard à l'interdiction de la reformatio in pejus, elle se limitait à fixer une peine de même quotité. Une telle démarche est conforme au droit fédéral (ATF 117 IV 395 consid. 4 p. 397; plus récemment arrêt 6B_335/2016 du 24 janvier 2017 consid. 3.3.1 et les références citées; arrêt 6B_461/2018 du 24 janvier 2019 consid. 11.2). Il convient, en revanche, de rappeler à l'intention de la cour cantonale que conformément à la jurisprudence, au stade de la fixation de la peine, une diminution de responsabilité doit être prise en considération dans l'appréciation de la culpabilité et non directement par une réduction de la quotité de la sanction (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 s.).