Citation: 4A_90/2022 E. 2

Après une tentative de conciliation infructueuse initiée le 26 août 2019, B.________ a assigné A.________ SA devant le Tribunal des prud'hommes genevois en vue d'obtenir le paiement de divers montants dont 120'000 fr. à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié et 10'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral. Dans sa réponse du 15 juin 2020, la défenderesse a conclu au déboutement du demandeur et a pris des conclusions reconventionnelles aux fins de lui réclamer le versement de 191'896 fr. à titre d'honoraires perçus indûment et de 60'000 fr. pour violation de la clause de non-concurrence, le tout avec intérêts. Le 17 décembre 2020, la défenderesse a requis la production par B.________ des comptes et des relevés bancaires des années 2017 à 2020 de D.________ Ltd ainsi que l'intégralité des factures émises par celle-ci " afin de clarifier la question de la perception indue d'honoraires " par l'intéressé. Elle n'a pas indiqué quels allégués de fait ces offres de preuve étaient censées prouver. Le 10 février 2021, la défenderesse a présenté de nouvelles réquisitions de preuve. Au cours de l'audience de débats d'instruction tenue le 31 mars 2021, B.________ a fait valoir que la comptabilité de D.________ Ltd était disponible sur le registre du commerce anglais. Les autres pièces requises étaient en revanche, à son avis, couvertes par le secret d'affaires. Par ordonnance de preuves et d'instruction du 31 mars 2021, non motivée, l'autorité de première instance a rejeté les réquisitions de preuve présentées par la défenderesse. Saisie d'un recours formé par la défenderesse à l'encontre de ladite ordonnance, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève l'a rejeté par arrêt du 10 janvier 2022. En substance, elle a relevé que, selon le droit anglais, une société ayant son siège en Angleterre est tenue de conserver ses documents comptables durant trois ans. L'ordonnance attaquée était dès lors susceptible de causer un préjudice difficilement réparable à la recourante, puisque les documents dont elle sollicitait la production risquaient de disparaître. La cour cantonale a certes constaté que le droit d'être entendu de la recourante avait été violé car l'autorité de première instance n'avait pas indiqué les raisons pour lesquelles elle avait dénié toute importance ou pertinence aux moyens de preuve requis par la recourante qu'elle avait refusé d'administrer. Elle a toutefois estimé que cette atteinte au droit d'être entendu de l'intéressée pouvait être réparée et qu'un renvoi de la cause à l'autorité de première instance ne constituerait qu'une vaine formalité engendrant un allongement inutile de la procédure. Pour aboutir à cette conclusion, l'autorité précédente a notamment estimé que les pièces dont la production était requise n'étaient pas adéquates pour déterminer si les honoraires litigieux avaient été versés par des (anciens) clients de la recourante ou non ni pour établir si ces honoraires avaient été encaissés indûment. De telles preuves n'étaient dès lors pas pertinentes pour " clarifier la question de la perception indue d'honoraires ".