Citation: 5A_119/2017 E. 4.3

4.3. Il résulte du dossier que la procédure en divorce a été initiée par l'épouse le 15 août 2014. A cette date, le mari - déjà au bénéfice d'un diplôme d'ingénieur dans le domaine des hydrocarbures délivré par le Ministère algérien de l'enseignement supérieur et d'un bachelor en géologie de l'Université de Genève qui, selon ses allégués, ne lui avaient pas permis de trouver un emploi -, travaillait comme infirmier diplômé à 50%, tout en suivant des cours en vue de l'obtention d'un master ès sciences infirmières. Par arrêt rendu sur appel le 24 avril 2015, il s'est cependant vu impartir un premier délai de quatre mois, soit de septembre à décembre 2014, pour augmenter son taux d'activité à 90%, ce que le Tribunal fédéral a jugé exempt d'arbitraire (cf. arrêt 5A_453/2015 du 4 novembre 2015). Ce nonobstant, la cour cantonale a en l'espèce accordé au débirentier un nouveau délai, de deux ans cette fois - soit jusqu'au 1er janvier 2019 -, pour travailler à plein temps, considérant qu'il n'avait pas la possibilité effective d'augmenter son taux d'activité avant ce terme. Pour établir cette constatation, l'autorité cantonale s'est toutefois uniquement fondée, de manière insoutenable (art. 9 Cst.), sur un courrier de la responsable de son service hospitalier mentionnant qu'une augmentation de son temps de travail dans ce service n'était actuellement pas envisageable, et sur les allégations de l'intéressé selon lesquelles il ne serait pas en mesure de trouver un second emploi seulement pendant l'un de ses trois jours de congé. Dans sa réponse, l'intimé expose qu'il a une nouvelle fois demandé à pouvoir augmenter son taux d'occupation dans son service, mais en vain, et qu'il doit de surcroît suivre tous les vendredis des séances ainsi que des cours de perfectionnement et de formation continue, selon un programme qu'il produit. Il relève en outre que son contrat de travail prévoit qu'il peut être appelé à effectuer tous les horaires en vigueur dans l'institution imposés par les besoins du service et la hiérarchie et qu'en cas de refus, son contrat pourrait être dénoncé, ce qui l'empêcherait d'exercer un autre emploi. A l'exception dudit contrat, qui à lui seul ne saurait être considéré comme décisif s'agissant de la possibilité pour l'intimé de travailler à plein temps, les pièces produites par celui-ci portent toutefois sur des faits postérieurs à l'arrêt attaqué et ne peuvent dès lors être prises en considération (art. 99 al. 1 LTF). Comme le relève la recourante, l'intimé, qui devait s'attendre, dès l'été 2014, à une augmentation des charges de la famille à plus ou moins brève échéance et ne pouvait ignorer la nécessité d'augmenter ses revenus, a déjà bénéficié d'un délai jusqu'au 1er janvier 2015 pour augmenter son taux d'activité. Selon l'arrêt attaqué, il a désormais terminé sa formation complémentaire, il est en bonne santé et il n'est âgé que de 40 ans. Les juges précédents ont de plus retenu que l'augmentation de son taux d'occupation dans le domaine des soins infirmiers devrait être d'autant plus facile pour lui qu'il manque notoirement du personnel infirmier dans la région lémanique et qu'il jouit de l'avantage, par rapport à des concurrents étrangers, de ne pas avoir besoin d'un permis de travail, ce qui n'est pas contesté. Dans ces conditions, il pouvait non seulement être raisonnablement exigé du débirentier qu'il travaille à 100% sans qu'un nouveau délai de deux ans ne lui soit octroyé pour s'adapter, mais encore, la constatation de la cour cantonale selon laquelle un tel taux d'activité ne pourrait lui être imputé avant le 1er janvier 2019 apparaît insoutenable; cela d'autant plus qu'il n'est pas établi que l'intéressé ait cherché à augmenter son temps de travail en dehors du service qui l'emploie actuellement, ni qu'il ait vainement tenté de compléter ses revenus en effectuant d'autres tâches pendant l'un de ses jours de congé. En retenant que le revenu mensuel de l'intimé s'élevait à 5'196 fr. 30 et qu'un revenu hypothétique de 6'495 fr. 40, correspondant à son salaire actuel pour un travail à plein temps, ne pouvait lui être imputé qu'à partir du 1er janvier 2019, l'autorité cantonale a donc fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des faits et abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application du droit fédéral, en sorte que le recours doit être admis sur ce point.