Citation: 6B_88/2023 E. B

Par jugement du 19 juillet 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 11 mars 2022, a confirmé son précédent prononcé du 15 janvier 2021. La cour cantonale a en outre déduit la détention subie depuis le jugement de première instance et ordonné le maintien de B.________ en détention pour des motifs de sûreté. Elle a enfin statué sur les frais et indemnités de la procédure d'appel tant avant qu'après l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 11 mars 2022. La cour cantonale a retenu les faits suivants s'agissant de ceux encore contestés en procédure fédérale. Il est précisé que ces faits concernent uniquement A.________, la condamnation de B.________ pour contrainte sexuelle et viol à l'encontre de C.________ étant acquise à ce stade. À U.________, à la Fondation D.________ (EMS), le 4 mars 2018 vers 16h50, B.________ était venu rendre visite à A.________, résidente de cet établissement médico-social et souffrant de troubles psychologiques de type borderline. Tous deux s'étaient connus par le biais du site de rencontre "E.________", s'étaient déjà vus et embrassés à une reprise auparavant. Arrivés dans la chambre de la prénommée, celle-ci avait apposé sur sa porte le panneau " ne pas déranger ", puis était allée prendre un médicament stabilisateur d'humeur pour enfin revenir dans sa chambre et s'asseoir sur son lit, à côté de B.________. Elle avait, dans un premier temps, exprimé verbalement son désaccord à entreprendre une relation sexuelle puis, après que le précité eut insisté, en lui faisant des suçons et en la mordant au niveau du cou, il s'était déshabillé et lui avait demandé de se lever et de lever les bras, ce qu'elle avait fait. B.________ l'avait alors déshabillée. Il s'était ensuite couché sur elle, puis elle lui avait montré où se trouvait la boîte de préservatifs et lui avait demandé d'en mettre un, ce qu'il avait fait. Elle s'était ensuite tue durant l'acte et était restée inerte, jusqu'à ce qu'elle se soit retournée et mise "à quatre pattes", soit sur ses genoux et ses mains. Alors qu'elle se trouvait dans cette position, B.________ avait tenté une pénétration anale. A.________ avait alors clairement exprimé son désaccord en disant qu'elle avait mal et en se levant. Elle avait ensuite demandé à B.________ de remettre un préservatif, le premier s'étant enlevé. Le prénommé s'était alors repositionné sur elle, qui était couchée sur le dos, puis, durant la pénétration vaginale, elle lui avait demandé de finir vite. Après avoir éjaculé, B.________ s'était rhabillé, avant de demander à A.________ quel chemin il devait emprunter pour rentrer, puis était parti. Celle-ci s'était alors rhabillée, avant de se rendre dans la salle à manger de l'établissement pour se confier à une éducatrice.