Citation: 4C.169/2005 05.09.2005 E. 3

En l'espèce, comme l'a fait la cour cantonale, le risque de confusion doit s'apprécier en fonction des éléments caractéristiques des signes verbaux utilisés par les parties, à savoir "forever laser" pour les demanderesses et "summer forever" pour la défenderesse. Les autres termes "institut et "SA " composant les raisons des demanderesses n'ont en effet pas de force distinctive particulière: "institut" signifie établissement et se réfère au local dans lequel se déroule l'activité commerciale des demanderesses et "SA" à leur forme juridique. Ce sont des termes du domaine public auxquels le public ne prête pas grande attention. Les termes "forever" et "laser" sont deux notions génériques. Ils mettent en évidence un aspect technique concernant les activités déployées, soit l'utilisation du laser; "forever" ajoute une notion de durée et de pérennité. Les demanderesses contestent que le terme "forever" soit générique ou descriptif. Il s'agit, selon elles, d'un terme de fantaisie qui jouit d'une force descriptive accrue car il n'a pas de lien de connexité directe avec les instituts de beauté proprement dits, de sorte que l'association entre ce terme et les soins du corps ne vient pas immédiatement à l'esprit. Cette argumentation ne saurait être suivie. En premier lieu, le terme "forever" est un adverbe anglais qui signifie "pour toujours" ou "très longtemps" (Le Robert & Collins super senior: grand dictionnaire français-anglais, Paris 2003, p. 352). L'ensemble de la population le maîtrise. Il véhicule ainsi une idée de durée. En ce sens, il a un caractère descriptif lié à la durée d'un produit et de son efficacité. Le terme "forever" qui précède le terme "laser" dans les raisons des demanderesses évoque bien dans l'esprit du public un élément de durée liée à une technique. Les centres "Forever Laser" pratiquent l'épilation, en principe définitive, au laser, et c'est précisément cet aspect de leur activité qui est mis en évidence dans leurs raisons de commerce. Contrairement à ce que soutiennent les demanderesses, l'association des termes "forever" et "laser" évoque bien l'activité déployée dans leurs instituts et tous deux doivent, pour cette raison, être considérés comme descriptifs. On ne saurait non plus suivre les demanderesses lorsqu'elles invoquent que le terme de "forever", utilisé pour un institut de beauté, constitue un élément paradoxal de pure fantaisie parce que, par essence, la beauté n'est pas éternelle. Cet argument est démenti par les très nombreuses occurrences "forever-beauty" recensées sur les moteurs de recherche internet courants et relevées par la cour cantonale. La fréquence d'utilisation de ce mot en relation avec la beauté démontre bien qu'il ne s'agit pas d'un terme de fantaisie résultant d'une création libre. Il faut au contraire en conclure que le terme "forever" est couramment associé aux soins de beauté, certes non pour souligner leurs effets éternels, mais bien pour suggérer une idée de durée, donc d'efficacité, auprès de la clientèle. Ainsi peu importe, comme le soutiennent les demanderesses, que d'autres soins offerts par l'institut de beauté ne soient pas permanents. Au vu de ce qui précède, et contrairement à ce qu'avancent les demanderesses, la combinaison des deux termes génériques "forever" et "laser" ne revêt pas un caractère d'originalité et de fantaisie de nature à leur conférer une force distinctive propre. En outre, selon les constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ), les demanderesses n'ont pas démontré avoir acquis à Genève une réputation telle qu'à lui seul, l'usage du terme courant "forever" ferait immanquablement penser à elles. On peut donc admettre qu'il s'agit d'un signe faible, pour lequel on ne peut revendiquer qu'un champ de protection réduit.