Citation: I 588/06 06.10.2006 E. 2

R.________ est un thérapeute agréé par la Fondation pour la reconnaissance et le développement des thérapies alternatives et complémentaires (ASCA). Il pratique à X.________. L'acupressure est une technique médicale alternative dérivée de l'acupuncture qui consiste en la stimulation de certains points du corps au moyen de pressions et de massages. Elle se base sur la théorie des 14 grands méridiens d'acupuncture dans lesquels circule l'énergie vitale KI ou Chi selon les pays. Quant à la magnopuncture il s'agit d'une méthode qui fait usage de champs magnétiques pulsés en lieu et place des aiguilles (voir le site internet www.asca.ch, ainsi que d'autres informations sur un site consacré aux thérapies naturelles sous www.medecinesnaturelles.com/pages/santé/acupressure/ index/php). Aucune de ces méthodes, qui relèvent de la médecine dite parallèle ou alternative, n'est mentionnée dans l'ordonnance du Département fédéral de l'intérieur sur les prestations de l'assurance obligatoire des soins du 29 septembre 1995 (ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins [OPAS; RS 832.112.31]) au titre des prestations fournies sur prescription ou sur mandat médical (sous chapitre 2 en corrélation avec l'art. 25 al. 2 let. a ch. 3 LAMal). L'annexe à l'OPAS ne prévoit la prise en charge, au titre des médecines complémentaires - pratiquées par un médecin - que de l'acupuncture, mais non, par exemple, de la médecine anthroposophique, la médecine chinoise, l'homéopathie, la thérapie neurale ou encore la phytothérapie.