Citation: 6A.43/2000 22.08.2000 E. 1

a) Si la violation des règles de la circulation n'a pas "compromis la sécurité de la route ou incommodé le public", l'autorité n'ordonnera aucune mesure. S'il s'agit seulement d'un cas de peu de gravité, elle donnera un avertissement. Si le cas est de gravité moyenne, l'autorité doit faire usage de la faculté (ouverte par l'art. 16 al. 2 LCR) de retirer le permis de conduire. Dans les cas graves, qui supposent une violation grossière d'une règle essentielle de la circulation entraînant un danger concret ou un danger abstrait accru, le retrait du permis de conduire est obligatoire en application de l'art. 16 al. 3 let. a LCR (ATF 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2). L'art. 16 al. 2 LCR ne confère à l'autorité qu'une faculté, de sorte que celle-ci doit examiner la mesure envisagée sous l'angle de la proportionnalité. Ainsi, l'autorité dispose dans ce cadre d'un large pouvoir d'appréciation et le Tribunal fédéral ne peut intervenir, en considérant le droit fédéral comme violé, que s'il y a eu un abus ou un excès de ce pouvoir (art. 104 let. a OJ). En principe, l'autorité ne peut renoncer au retrait du permis que s'il s'agit d'un cas de peu de gravité. Dans les cas de gravité moyenne, elle ne peut s'en abstenir qu'en présence de circonstances spéciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP. Une renonciation n'entre dès lors pas en ligne de compte lorsqu'on se trouve en présence de circonstances ordinaires et que le retrait de permis ne s'accompagne que des désagréments et des difficultés qui y sont normalement liés (ATF 126 II 196 consid. 2c, 202 consid. 1a; 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2b; 118 Ib 229 consid. 3). Pour déterminer si le cas est de peu de gravité, il faut tenir compte de la gravité de la faute commise et de la réputation du contrevenant en tant que conducteur; la gravité de la mise en danger du trafic n'est prise en considération que dans la mesure où elle est significative pour la faute (ATF 126 II 202 consid. 1a, 192 consid. 2b; 125 II 561 consid. 2b; cf. art. 31 al. 2 OAC). Ainsi, selon la jurisprudence, lorsque la faute est légère et que le contrevenant jouit depuis longtemps d'une réputation sans taches en tant que conducteur, le prononcé d'un simple avertissement n'est pas exclu, même si l'atteinte à la sécurité de la route a été grave (ATF 126 II 196 consid. 2c, 125 II 561 consid. 2c). b) En d'autres termes, selon cette jurisprudence, trois critères permettent de distinguer le cas de peu de gravité de celui de gravité moyenne: faute, mise en danger du trafic (dans la mesure où elle est significative pour la faute) et antécédents (examinés in casu au consid. 3c, respectivement aa, bb et cc), étant précisé que même de bons antécédents ne permettent pas de retenir un cas de peu de gravité lorsque la faute est moyenne ou grave. Si l'on conclut à un cas de moyenne gravité, le permis doit en principe être retiré, sauf circonstances spéciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP (examiné in casu in consid. 3d).