Citation: 5C.13/2004 11.03.2004 E. 3

3.1 Dans un grief subsidiaire, le demandeur conteste que l'aggravation du risque au sens de l'art. 28 LCA soit en relation de causalité avec le sinistre, conformément à l'exigence supplémentaire découlant de l'art. 32 al. 1 ch. 1 LCA. En effet, aux termes de cette disposition, l'aggravation du risque reste sans effet juridique si elle n'a exercé aucune influence sur le sinistre et sur l'étendue des prestations incombant à l'assureur (ATF 116 II 338 consid. 4b). 3.2 Après avoir rappelé que le preneur d'assurance doit fournir la preuve stricte de l'absence de rapport de causalité adéquate entre l'aggravation du risque et le sinistre, la cour cantonale a considéré que selon l'expert, l'absence d'intervention d'un mandataire professionnel lors de la direction des travaux était l'un des facteurs défavorables ayant provoqué le glissement de terrain; inversement, toujours selon l'expert, la présence de mandataires professionnels aurait représenté la meilleure garantie quant à une évaluation de la situation et du degré de risque au fur et à mesure de l'avancement des terrassements. Le fait de ne pas avoir eu recours à un professionnel était donc propre, selon le cours ordinaire des choses, à entraîner un accident de chantier du genre de celui qui s'est produit, de sorte que l'existence d'un rapport de causalité adéquate était établie. 3.3 Les objections que soulève le demandeur ne font pas apparaître cette conclusion de la cour cantonale comme contraire au droit fédéral. En premier lieu, la question n'est pas de savoir quel est le niveau de compétence du demandeur, étant rappelé que les constatations de la cour cantonale sur ce point ne peuvent être critiquées en instance de réforme (cf. consid. 2.2.3 supra). La seule considération qu'il importe de retenir ici est que les compétences du demandeur dans le domaine de la construction sont indubitablement inférieures à celle d'un professionnel. La cour cantonale ayant retenu - en suivant l'expert, lequel a expliqué que l'absence d'un professionnel sur le chantier représentait l'un des facteurs à la base des dommages survenus - que c'est justement cette différence qui a créé une aggravation du risque, il n'y a pas lieu de revenir sur la question de savoir si le demandeur était ou non compétent pour assumer la direction des travaux, comme il le prétend. Même s'il devait s'être fondé sur les prestations de spécialistes hautement qualifiés, cela ne ferait pas davantage de lui un professionnel (cf. consid. 2.2.3 supra). Enfin, l'affirmation du demandeur selon laquelle c'est un professionnel (l'ingénieur I.________) qui aurait renoncé à proposer au demandeur d'effectuer une étude géotechnique - affirmation qui n'a fait l'objet d'aucune constatation dans le jugement attaqué et ne peut ainsi de toute manière être prise en considération (art. 63 al. 2 OJ) - ne démontre certainement pas que si l'ingénieur I.________ avait assuré la direction des travaux en lieu et place du demandeur, il n'aurait pas pu empêcher la survenance du sinistre, comme le demandeur le prétend. Tout d'abord, si l'ingénieur I.________ avait été sur place pour diriger les travaux, il aurait en tant que professionnel vraisemblablement noté l'évolution dangereuse due aux circonstances particulières du chantier et aux mauvaises conditions météorologiques, évolution que le demandeur n'a justement pas reconnue. Au surplus, la question n'est pas de savoir si l'ingénieur I.________ aurait pu empêcher le sinistre, mais si l'engagement d'un professionnel l'aurait évité. Or le demandeur ne peut certainement prétendre avoir prouvé qu'aucun professionnel autre que l'ingénieur I.________ n'aurait su empêcher la survenance du sinistre, soit en ordonnant des études géotechniques, soit en suivant le chantier au jour le jour. Quant à la lecture de l'expertise que propose le demandeur en conclusion de son recours, elle a trait à l'appréciation d'une preuve par la cour cantonale et est partant irrecevable en instance de réforme. Du reste, même cette lecture n'exclut pas l'aggravation du risque due à l'absence d'un professionnel à la direction des travaux. En effet, si cette absence n'est pas la seule cause de l'accident, elle n'en constitue pas moins l'un des facteurs qui ont accru le risque qu'un accident se produise.