Citation: 6B_1457/2020 E. 1.4

1.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir justifié la peine de six mois pour l'infraction de faux dans les titres par le fait que celle-ci avait été " commise en récidive ". Il relève que les faits fondant sa condamnation pour faux dans les titres dans le cadre de la présente procédure ont eu lieu le 13 octobre 2016, soit avant sa condamnation pour faux dans les titres retenue dans l'ordonnance pénale du 11 janvier 2018. Se référant aux art. 42 al. 2 CP et 66b CP, il soutient que la notion de récidive implique obligatoirement la réitération d'une infraction après une condamnation, de sorte que l'infraction commise le 13 octobre 2016 ne pouvait pas être qualifiée de " récidive ". Contrairement à ce que semble soutenir le recourant, il ressort de la jurisprudence et de la doctrine que, dans le cadre de l'art. 47 CP, le juge peut prendre en compte à titre d'antécédents des actes punissables qui n'ont pas (encore) été punis, pour autant que les faits soient établis (cf. arrêts 6B_335/2012 du 13 août 2012 consid. 1.3.2; 6B_404/2008 du 24 novembre 2008 consid. 1.4; 6P.243/2006 du 7 juin 2007 consid. 6.2; QUELOZ/MANTELLI-RODRIGUEZ, in: Commentaire romand Code pénal I, 2e éd., 2021, n. 57 ad art. 47 CP; WIPRÄCHTIGER/KELLER, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 4e éd., 2019, n. 136 ad art. 47 CP). Or, en l'occurrence, il ressort notamment de l'ordonnance pénale du 11 janvier 2018 qu'entre 2015 et le 15 mai 2017, le recourant a séjourné en Suisse sous de fausses identités et était porteur d'un permis de séjour falsifié et d'un passeport et d'une carte d'identité contrefaits. En outre, le 7 octobre 2016, l'intéressé a apposé une fausse signature sur trois documents contractuels et sur cette base erronée, deux comptes postaux lui ont été ouverts (art. 105 al. 2 LTF). Dès lors que l'ordonnance pénale du 11 janvier 2018 a notamment condamné le recourant pour faux dans les titres et faux dans les certificats, l'existence des faits constitutifs de ces infractions a été prouvée. Il s'ensuit que, même s'il est vrai que la condamnation pour ces faits est postérieure aux faits du 13 octobre 2016 reprochés dans la présente procédure, la cour cantonale pouvait, dans le cadre de l'art. 47 CP, prendre en compte ces actes à titre d'antécédents, dans la mesure où ceux-ci avaient été régulièrement établis. Le grief du recourant est donc rejeté.