Citation: 1C_498/2009 16.03.2010 E. C

Le 17 octobre 2008, A.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal). Le 24 mars 2009, le Tribunal cantonal a tenu audience et procédé à une inspection locale en présence des parties. Au cours de la procédure cantonale, le 20 mai 2009, le Service cantonal de l'environnement et de l'énergie du canton de Vaud (ci-après: le SEVEN) s'est déterminé sur les conséquences de la non-réalisation de la "Petite Ceinture", en tenant compte des nouvelles données de trafic produites par la municipalité. Se référant à une notice technique datée de février 2007 émanant des bureaux X.________ et Y.________, il a relevé que la seule réalisation du plan de quartier Morâche n'entraînait pas d'augmentation de plus de 0,2 dB(A) le long des axes routiers voisins, en tenant compte du réseau routier existant, sans la "Petite Ceinture". Sur requête du juge instructeur, la municipalité a produit, le 30 juin 2009, un rapport du bureau X.________ relatif au respect de l'art. 9 de l'ordonnance fédérale du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41) tenant compte des données de trafic les plus récentes. Le 20 juillet 2009, le SEVEN s'est déterminé sur ce rapport. Le 2 octobre 2009, la municipalité a confirmé que le permis de construire avait été délivré pour le projet correspondant aux plans modifiés en mars 2008, ce qui impliquait notamment que 158 places de parc intérieures avaient été autorisées. Par arrêt du 6 octobre 2009, le Tribunal cantonal a rejeté le recours. Il a considéré en substance que le projet litigieux était notamment conforme aux art. 104 al. 3 LATC, 12 RPQ, 22 al. 2 lit. b et 19 LAT.