Citation: 5A_578/2019 E. 4.3

4.3. L'existence du titre est une question que le juge de la mainlevée provisoire doit examiner, de sorte que l'autorité cantonale pouvait s'en saisir, contrairement à ce que prétend la recourante. Par ailleurs, outre qu'il est contradictoire avec ce premier argument, le second argument de la recourante selon lequel l'autorité cantonale a violé l'art. 57 CPC n'est pas pertinent puisqu'elle a examiné la validité du titre. Pour le reste, pour constater l'existence du titre, l'autorité cantonale devait se fonder exclusivement sur des pièces. Or, il est incontesté que l'effet de représentation n'a pas eu lieu lors de la conclusion du contrat du 13 juin 2016, faute de pouvoirs suffisants du signataire qui ne disposait que d'une signature collective à deux pour engager la recourante selon l'extrait du registre du commerce produit. Toutefois, outre ce contrat et cet extrait, l'intimé a également produit le procès-verbal de la séance du conseil d'administration de C.________ SA, l'ancienne raison sociale de la recourante, qui s'est tenue le 2 août 2016, en présence de deux représentants autorisés de cette société au bénéfice d'une signature collective à deux. Il ressort de cette pièce que le contrat du 13 juin 2016 a alors été ratifié à l'unanimité, donc y compris par ces deux représentants. En conséquence, le titre de mainlevée provisoire résulte de l'ensemble de pièces constitué par le contrat du 13 juin 2016, l'extrait du registre du commerce de la recourante et le procès-verbal précité. L'argument de la recourante selon lequel le procès-verbal lui-même n'a pas été signé par les deux représentants mais seulement par l'un d'eux ne porte pas. En effet, la ratification du contrat ne doit pas revêtir de forme spéciale, de sorte qu'il suffit, en mainlevée, d'apporter la preuve par titre de la ratification. Enfin, sa critique selon laquelle le titre ne serait pas valable parce qu'il contrevient à l'interdiction de conclure un contrat avec soi-même n'est pas fondée. En effet, on n'en saisit pas la portée, puisque deux représentants autres que l'intimé ont ratifié l'accord du 13 juin 2016 lors de la séance du conseil d'administration du 2 août 2016. Il suit de là que le grief de la violation des art. 82 LP, 57 CPC et 718b CO doit être rejeté.