Citation: 4A_386/2010 03.01.2011 E. 4

4. The requests of the UCI and WADA for disqualification of the competitive results obtained by Mr Valverde before 1 January 2010 are denied." Le recourant leur oppose le passage suivant des motifs de la sentence (n. 19.14): "There is no evidence that any of the results obtained by Mr Valverde since 6 May 2006 until now was through doping infraction. Thus, the Appelants' Request to annul those results should be denied." Il sied de bien distinguer la question de la durée de la suspension du coureur cycliste espagnol de celle de l'annulation des résultats des compétitions auxquelles l'intéressé a pris part à compter du 6 mai 2006, autrement dit de sa disqualification pour la période postérieure à cette date. S'agissant du premier élément, la sentence précise clairement, sous le n. 19.12, que le début de la période de suspension, au sens de l'art. 275 du Règlement UCI, doit être fixé au 1er janvier 2010. A ce considérant fait écho le ch. 3 du dispositif de la sentence. Les deux paragraphes suivants de la sentence (n. 19.13 et 19.14) concernent le second des deux éléments précités. La Formation y traite la question de la disqualification du recourant et, plus précisément, de la date à partir de laquelle les résultats obtenus en compétition par ce dernier doivent être annulés. Elle se demande si les résultats du coureur cycliste espagnol postérieurs au 6 mai 2006 - date de la découverte de la poche n° 18 - doivent être annulés ou non. A son avis, tel n'est pas le cas, étant donné qu'il n'est pas établi que les résultats obtenus par le recourant depuis cette date aient été acquis par la violation de règles antidopage. C'est la raison pour laquelle la Formation rejette la requête des intimées, qui visait à l'annulation de tous les résultats obtenus par le recourant depuis le 4 mai 2004. Ce rejet est énoncé sous ch. 4 du dispositif de la sentence. Les termes "until now", figurant sous le n. 19.14 de la sentence ne sauraient, de toute évidence, être interprétés, comme le voudrait le recourant, en ce sens que les résultats obtenus depuis le 1er janvier 2010 jusqu'au prononcé de la sentence (31 mai 2010) ne tomberaient pas sous le coup de la disqualification. Il va de soi que, lorsqu'un athlète est suspendu avec effet rétroactif, les résultats qu'il a obtenus depuis le moment où la suspension a pris effet jusqu'à celui où elle a été prononcée ne peuvent pas être maintenus. C'est ce que la Formation a exposé dans le corps de sa sentence et qu'elle a traduit, au ch. 4 du dispositif de celle-ci, en renonçant à disqualifier le recourant pour les résultats obtenus avant le 1er janvier 2010, c'est-à-dire, a contrario, en disqualifiant le coureur cycliste espagnol pour les résultats acquis en compétition après cette date. Ainsi, quoi qu'en dise le recourant, le dispositif de la sentence attaquée ne contredit en rien les motifs de ce prononcé.