Citation: 5A_805/2014 E. 5.3

5.3. S'agissant plus particulièrement de l'atteinte occasionnée par la sanction prise à l'encontre d'un athlète, celle-ci doit en outre respecter le principe de la proportionnalité, de sorte que seuls les faits, actes ou omissions empêchant la réalisation du but social de la fédération sportive concernée peuvent être sanctionnés. La sanction doit également tenir compte, dans sa forme et dans son intensité, de la globalité des facteurs du cas, notamment de la faute de l'athlète, et aucune autre mesure moins incisive ne doit permettre d'atteindre le résultat souhaité (Morgan, op. cit., p. 347; Baddeley, Mélanges Tercier, p. 713; Piermarco Zen-Ruffinen, Droit du sport, 2002, n° 322; François Vouilloz, La pratique récente de la Chambre disciplinaire de Swiss Olympic concernant la lutte contre le dopage, in: Causa Sport [CaS] 2013, p. 219 ss, 227; Marco Steiner, La soumission des athlètes aux sanctions sportives - Etude d'une problématique négligée par le monde juridico-sportif, thèse Lausanne 2010, p. 121; Jörg Schmid, Persönlichkeit und Sport, in: Privatrecht im Spannungsfeld zwischen gesellschaftlichem Wandel und ethischer Verantwortung, Festschrift für Heinz Hausheer zum 65. Geburtstag, 2002, p. 127 ss, 139).