Citation: 4C.243/2003 18.05.2004 E. 5

5.1 En ce qui concerne le dommage consécutif à l'effondrement des fouilles, chiffré à 20'313 fr. 75, la cour cantonale a déduit de ce montant l'indemnité de 13'662 fr. 50 versée aux défendeurs par leur assureur. Considérant que les deux parties portaient une responsabilité égale dans la survenance de ce dommage, elle a mis à la charge de la demanderesse la moitié du solde de 6'651 fr. 25, soit 3'325 fr. 60. Les juges vaudois ont encore relevé qu'aucun motif juridique ne justifiait, à leurs yeux, de faire supporter à la demanderesse une part de la prime et de la franchise d'assurance, étant donné qu'il appartenait aux maîtres de l'ouvrage de décider en toute liberté de l'opportunité de contracter une assurance. Dans leur recours en réforme, les défendeurs contestent cette manière de voir. Selon eux, la part du dommage non couverte par l'indemnité d'assurance devait être mise entièrement à la charge de la demanderesse en proportion de sa responsabilité, car il n'y avait aucune raison pour que l'entrepreneur profitât du fait que les maîtres de l'ouvrage avaient contracté à leurs frais une assurance-dommages. Ainsi, sur l'indemnité de 13'662 fr. 50, les défendeurs avaient droit à 10'156 fr. 85, soit l'équivalent de la moitié du dommage total, de sorte que seul le solde de 3'505 fr. 65 pouvait être imputé sur ce dernier montant. Les défendeurs pouvaient dès lors réclamer à la demanderesse la somme de 6'651 fr. 20 (10'156 fr. 85 moins 3'456 fr. 65 [recte: 3'505 fr. 65]) au lieu du montant de 3'325 fr. 60 admis par la cour cantonale, soit une différence de 3'325 fr. 60 en leur faveur.