Citation: 6S.38/2003 09.07.2003 E. 1

3.1 Selon cette disposition, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. En l'espèce, la peine prononcée étant d'une durée inférieure à 18 mois, demeure seule litigieuse la question de la seconde condition, dite subjective. Pour déterminer si celle-ci est réalisée, il y a lieu de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Pour effectuer ce pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation; le Tribunal fédéral n'annule la décision rendue, au motif que le droit fédéral a été violé, que si celle-ci repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.). Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère. Pour déterminer si le sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation, de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. Sont par exemple à prendre en considération dans ce contexte les antécédents pénaux du condamné, son évolution sur le plan de la socialisation et de son comportement professionnel, l'existence ou non de liens sociaux ainsi que de risques liés à une toxicomanie (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199 et la référence citée). De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Il est contraire au droit fédéral d'accorder un poids particulier à certaines des circonstances visées par l'art. 41 CP et de négliger ou d'omettre d'autres critères pertinents (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199; 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les motifs essentiels, relatifs à l'acte ou à l'auteur, qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comprendre comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118). 3.2 En l'espèce, il ressort des constatations de l'autorité cantonale que le recourant a recommencé à travailler et est au service du même employeur depuis juillet 2001; il a en outre repris des études et, sur le plan personnel, il a noué une relation stable. Il a cessé tout trafic depuis sa condamnation d'octobre 2000 mais a poursuivi la consommation de cannabis à raison d'un joint par jour. Force est de constater que la première condamnation du recourant à 10 jours d'emprisonnement avec sursis, prononcée en août 1999, ne lui a pas fait renoncer à ses agissements répréhensibles. En revanche, il est faux de dire, comme le fait l'autorité cantonale, que rien dans ses actes depuis les deux condamnations précédentes ne laisse présager une prise de conscience et une volonté de ne plus commettre d'infractions à l'avenir. C'est en effet à tort que l'arrêt attaqué considère que les avertissements que constituaient ses deux précédentes condamnations avec sursis ont été vains puisqu'il s'avère que le recourant ne s'est plus livré au trafic de stupéfiants depuis sa seconde condamnation, en octobre 2000. Demeure certes le fait qu'il continue de consommer régulièrement du cannabis. On ne saurait toutefois méconnaître une évolution positive du recourant puisque celui-ci s'est abstenu de tout trafic depuis plus de deux ans, qu'il semble s'être stabilisé sur le plan professionnel et avoir le souci d'améliorer sa formation; il a en outre noué une relation sentimentale dont l'influence paraît bénéfique. Dans ces circonstances et compte tenu du fait que le recourant a commis toutes les infractions dont il a à répondre, hormis la consommation de cannabis, alors qu'il était âgé de moins de 20 ans, on ne saurait considérer qu'une peine avec sursis n'est pas de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. Il apparaît au contraire que le prononcé d'une telle peine, assortie le cas échéant d'un long délai d'épreuve ainsi que de règles de conduite permettant de s'assurer que le recourant s'abstient de consommer des stupéfiants, offre de meilleures perspectives d'amendement à long terme qu'une détention susceptible de remettre en question l'évolution positive constatée chez le recourant sur le plan professionnel et personnel. Il y a dès lors lieu de constater que l'arrêt attaqué viole le droit fédéral et doit être annulé, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau dans le sens des considérants du présent arrêt.