Citation: 6P.91/2004 29.09.2004 E. 6

Le recourant conteste sa condamnation pour viol, soutenant que l'intimée était consentante et que l'acte sexuel a été accompli sans recours à la contrainte. 6.1 Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP). Il y a contrainte lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et la jurisprudence citée). L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter à la victime la survenance d'un préjudice sérieux pour l'amener à céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). La mise hors d'état de résister englobe les cas où l'auteur, pour parvenir à ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir à la menace ou à la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les références citées). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). Ainsi, une situation d'infériorité physique et de dépendance sociale et émotionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). De même un climat de psycho-terreur entre époux peut, même sans violence, exercer une influence telle sur la volonté que la victime estime, de manière compréhensible, qu'elle n'a pas de possibilité réelle de résister (ATF 126 IV 124 consid. 3b et c p. 129 ss). Comme l'indique l'adverbe "notamment", la liste des moyens de contrainte énumérés par la loi n'est pas exhaustive (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100/101 et les références citées). Il faut toutefois que la victime ait été contrainte, ce qui suppose un moyen efficace, c'est-à-dire que la victime ait été placée dans une situation telle qu'il était possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en définitive que, selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b p. 159; 122 IV 97 consid. 2b p. 101). 6.2 L'arrêt attaqué retient que l'intimée n'était pas consentante et que le recourant, qui ne pouvait, de bonne foi, ne pas en être conscient, a passé outre au refus de celle-ci d'avoir une relation sexuelle. Cette constatation relève du fait (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160; 121 IV 185 consid. 2a p. 188/189; 119 IV 1 consid. 5a p. 3, 49 consid. 3a p. 50, 222 consid. 2 p. 223 et les arrêts cités) et lie donc la Cour de céans, de sorte que le recourant est irrecevable à la contester dans son pourvoi (cf. supra, consid. 5). 6.3 Il ne ressort pas des faits retenus que le recourant aurait menacé l'intimée en lui faisant, par ses paroles ou son comportement, redouter la survenance d'un préjudice sérieux pour l'amener à céder ni que ce soit à cette fin qu'il a usé de violence physique envers elle. Il n'en ressort pas non plus que le recourant aurait mis l'intimée hors d'état de résister en la rendant inconsciente pour parvenir à ses fins sans avoir à recourir à la menace ou à la violence. La seule question est donc de savoir si le recourant a exercé sur l'intimée des pressions d'ordre psychique pour la faire céder ou s'il l'a, d'une autre manière, placée dans une situation telle qu'il pouvait accomplir l'acte sexuel sans tenir compte de son refus. 6.4 Selon les constatations de fait cantonales, après une altercation dans l'escalier, lors de laquelle il l'avait frappée avec ses poings et ses pieds, le recourant a poursuivi l'intimée dans son appartement où elle tentait de se réfugier. Alors que, pour se remettre, elle s'était allongée habillée sur son lit, prostrée et silencieuse, il s'est couché à ses côtés et a tenté, en vain, de l'embrasser, l'intimée serrant les mâchoires. C'est alors que, profitant de l'état de choc et de prostration dans lequel elle se trouvait ainsi que de son absence de réaction, il a entrepris de la déshabiller et, baissant son pantalon, l'a pénétrée. Malgré l'irritation qu'il ressentait, il ne pouvait ignorer l'état de traumatisme dans lequel elle se trouvait ensuite des violences qu'il avait exercées sur elle et qu'elle ne consentait pas à une relation intime. Aveuglé par ses pulsions et son égocentrisme, il n'avait toutefois rien voulu voir et avait passé outre à la volonté de l'intimée. Il en résulte que le recourant a imposé l'accomplissement de l'acte sexuel à l'intimée alors que cette dernière se trouvait en état de choc et comme tétanisée suite aux violences qu'il lui avait fait subir, de sorte qu'elle n'était pas à même de lui opposer de la résistance et qu'il pouvait donc accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Compte tenu des violences qu'elle venait de subir et du traumatisme qui en résultait, il est par ailleurs aisément explicable que l'intimée se soit trouvée comme privée de réaction et n'ait pas été à même d'opposer de la résistance. Sa soumission, au vu des circonstances concrètes, est donc compréhensible. Il est au reste établi en fait que le recourant ne pouvait ignorer ni l'état dans lequel se trouvait l'intimée ni son refus d'une relation sexuelle et qu'il a passé outre, profitant bien plutôt de la situation pour assouvir ses pulsions. Dans ces conditions, l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il admet que le recourant a fait subir l'acte sexuel à l'intimée en recourant à la contrainte. Le recourant n'avance pas d'argument qui soit propre à l'infirmer. Que la violence dont il a fait preuve à l'encontre de l'intimée peu avant l'acte serait à mettre en rapport avec le fait que les parties vivaient ensemble depuis deux semaines environ, comme il le fait valoir, est manifestement privé de pertinence au regard de la question à trancher. C'est au reste en vain qu'il insiste sur le fait que l'intimée a tardé à parler du viol, dès lors que, sur la base d'une appréciation des preuves dont l'arbitraire n'a pas été démontré (cf. supra, consid. 3.2.2), la cour cantonale a retenu que ce retard était en l'occurrence parfaitement explicable. Enfin, le recourant allègue vainement que le médecin de l'intimée n'a pas observé d'état de choc chez celle-ci. L'arrêt attaqué ne contient aucune constatation en ce sens, sans que, dans son recours de droit public, le recourant n'ait établi ni même invoqué d'arbitraire sur ce point. Le pourvoi doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.