Citation: 1C_136/2024 E. 1

Les recourantes ne contestent toutefois l'arrêt attaqué que dans la mesure où il refuse de leur allouer des dépens. Selon la jurisprudence, lorsqu'une partie conteste uniquement le prononcé sur les frais et dépens contenu dans une décision incidente, la recevabilité du recours se détermine selon l'art. 93 LTF (ATF 143 III 416 consid. 1.3; 142 V 551 consid. 3.2; 142 II 363 consid. 1.1). Un tel prononcé n'est pas de nature à causer un préjudice irréparable car la partie qui s'estime lésée par la répartition des frais et dépens conserve la possibilité de contester ce point à l'appui du recours contre la décision finale, conformément à l'art. 93 al. 3 LTF ou, si celle-ci n'est pas remise en cause sur le fond, dès le moment où elle a été rendue (ATF 143 III 416 consid. 1.3). Les recourantes considèrent que l'arrêt querellé revêtirait un caractère final au sens de l'art. 90 LTF s'agissant des dépens car les intimés pourraient renoncer à leur projet, vu leurs difficultés financières, les privant ainsi de la possibilité de recourir contre cet arrêt en même temps que la décision finale puisque la Municipalité n'aurait aucune nouvelle décision à rendre. L'éventualité d'un abandon définitif du projet en raison des contraintes financières inhérentes au respect de la LHand ne repose pas sur des faits vérifiables, les constructeurs ayant évoqué en cours de procédure diverses solutions pour adapter leur projet aux exigences découlant de la LHand. Quoi qu'il en soit, la Municipalité reste saisie d'une opposition des recourantes sur laquelle elle doit statuer. Dans l'éventualité où les intimés devraient renoncer à leur projet, elle devrait à tout le moins en informer les recourantes si elle n'entendait pas déclarer leur opposition sans objet pour ce motif dans une décision formelle (cf. art. 116 al. 1 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et des constructions du 4 décembre 1985 [LATC; BLV 700.1]). Les recourantes pourraient alors recourir au Tribunal fédéral, dans les trente jours suivants, contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 1er février 2024. Les recourantes font valoir qu'elles sont entièrement dépendantes des constructeurs et de la Municipalité quant à la suite de la procédure et qu'une nouvelle décision ne pourra pas être rendue avant longtemps alors qu'elles devront s'acquitter dans l'intervalle des frais d'avocat selon la note d'honoraires jointe à leur recours. Le Tribunal fédéral renonce à l'exigence d'un préjudice irréparable lorsque la partie expose et rend vraisemblable que la décision contestée entraînera un déni de justice ou un retard injustifié (ATF 143 III 416 consid. 1.4). Cette hypothèse n'est pas réalisée. Les constructeurs ont manifesté en cours de procédure leur intention de modifier leur projet pour répondre aux exigences de la LHand et de déposer de nouveaux plans. Rien n'indique qu'ils prendront beaucoup de temps pour ce faire comme le redoutent les recourantes. La Municipalité doit traiter les demandes de permis de construire dans les quarante jours pour autant que le projet ne requiert pas la consultation d'une autorité cantonale (art. 114 al. 1 et 3 LATC). Elle pourrait statuer sur la base du dossier qui lui a été présenté si elle devait ne pas être saisie de plans modifiés dans ce délai et ne pas estimer nécessaire de consulter les services cantonaux. Il ne justifie ainsi pas de faire abstraction de la condition du préjudice irréparable pour des raisons fondées sur le principe de célérité ou de l'économie de procédure. Le fait que les recourantes sont appelées à s'acquitter des honoraires de leur avocat pour la procédure devant la Cour de droit administratif et public et qu'elles doivent attendre la notification de la nouvelle décision de la Municipalité, respectivement d'une décision de la juridiction cantonale de recours si cette décision devait être contestée, pour soumettre leur cause au Tribunal fédéral en vue de leur remboursement partiel ne constitue pas un préjudice de nature juridique mais un préjudice de fait insuffisant à considérer la condition de l'art. 93 al. 1 let. a LTF comme réalisée. Quant à l'éventualité envisagée à l'art. 93 al. 1 let. b LTF, elle n'entre pas en ligne de compte, puisqu'un arrêt du Tribunal fédéral sur la question des dépens de la procédure de recours cantonale ne conduirait pas à une décision finale sur le fond.