Citation: 6S.340/2004 03.11.2004 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 188 CP en ce qui concerne les actes qu'il lui est reproché d'avoir commis sur Y.________. Il ne conteste pas, au demeurant avec raison, qu'il y eu actes d'ordre sexuel sur une mineure de plus de 16 ans, ni qu'il existait dans le cas concret un rapport de dépendance entre lui et la victime. Il nie en revanche avoir exploité ce rapport de dépendance pour commettre les actes litigieux et, en outre, avoir agi en acceptant l'éventualité que la victime cède en raison de ce rapport de dépendance. 3.1 L'art. 188 CP sanctionne le comportement de celui qui, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens de dépendance d'une autre nature, aura commis un acte d'ordre sexuel sur un mineur âgé de plus de 16 ans (al. 1) ou qui, profitant de liens de dépendance, aura entraîné une telle personne à commettre un acte d'ordre sexuel (al. 2). Cette disposition, qui remplace l'art. 192 aCP, a pour but d'assurer aux mineurs de plus de 16 ans une protection pénale contre les abus d'ordre sexuel lorsqu'ils se trouvent dans un rapport de dépendance diminuant leur liberté de décision au point qu'ils ne sont plus à même de se défendre contre des sollicitations d'ordre sexuel (ATF 125 IV 129 consid. 2a p. 130 s.). L'infraction réprimée par l'art. 188 CP se caractérise par la mise à profit par l'auteur de la relation de dépendance existant entre lui et un mineur de plus de 16 ans pour commettre sur ce dernier un acte d'ordre sexuel. Cette mise à profit ne résulte pas a priori du rapport de dépendance. Elle doit être prouvée dans le cas concret. Il faut, par conséquent, que le mineur, bien qu'opposé aux exigences de l'auteur, n'ose pas refuser en raison de la position dominante de ce dernier. Cela n'implique toutefois pas que l'auteur ait mis le mineur sous pression par des menaces ou d'une autre manière. Il suffit qu'en raison des circonstances concrètes, le mineur n'ait vu d'autre possibilité que de se résoudre aux sollicitations de l'auteur, qu'il ait été amené à se résigner aux actes, quand bien même il n'en voulait pas (ATF 125 IV 129 consid. 2a p. 131 et les références citées; cf. également arrêt non publié 6S.219/2004 du 1er septembre 2004, auquel se réfère le recourant, consid. 5.1.1 et. 5.1.2). Sur le plan subjectif, l'infraction réprimée par l'art. 188 CP est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant. Il faut donc que l'auteur ait à tout le moins envisagé et accepté l'éventualité que le mineur ne cède qu'en raison du rapport de dépendance (arrêt 6S.219/2004 précité, consid. 5.2; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 736 n° 15 et les références citées; Guido Jenny, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, 4ème vol, Berne 1997, art. 188 CP n°14). 3.2 L'arrêt attaqué constate qu'il existait une relation d'une grande proximité entre le recourant et la victime et que le premier, qui était de près de quarante ans son aîné, était non seulement le professeur de musique mais le confident de la seconde. Il admet dès lors qu'il existait une relation de dépendance entre les parties. Le recourant, qui ne l'a d'ailleurs pas non plus fait en instance cantonale, ne le conteste au demeurant pas. 3.3 Il faut concéder au recourant que la motivation cantonale quant à la réalisation d'une mise à profit de la relation de dépendance existant entre lui et la victime est insatisfaisante. La remarque toute générale et théorique selon laquelle il n'est pas habituel et donc peu concevable qu'une jeune fille de quelque 16 ans, n'ayant apparemment pas encore eu d'aventure sexuelle, puisse librement consentir à des relations avec un homme âgé de plus de 50 ans est assurément insuffisante à justifier la réalisation de cette condition dans le cas d'espèce. De même, il ne suffit pas de relever que les faits se sont déroulés à l'école de musique, en observant qu'ils sont intervenus dans des circonstances qui n'étaient sans doute pas celles qu'aurait souhaitées la victime, ou de remarquer que la gradation dans la gravité des attouchements "laisse penser" que, petit à petit et de manière calculée, le recourant aurait ainsi réussi à réduire à néant la résistance limitée de la victime. Ces considérations théoriques, voire hypothétiques, ne suffisent pas à faire admettre comme concrètement prouvée une mise à profit de la relation de dépendance aux fins d'amener la victime à se résigner à des actes dont elle ne voulait pas. Que le recourant ait par ailleurs adopté, avec deux autres adolescentes, qui étaient également ses élèves, un comportement pour le moins déplacé, comme l'observe finalement la cour cantonale, peut en revanche constituer un indice sérieux de ce qu'il tend à tirer profiter de son statut de professeur pour obtenir de ses jeunes élèves des faveurs sexuelles qu'elles ne désirent pas. A lui seul, cet indice ne permet cependant pas de tenir pour concrètement établie une mise à profit de la relation de dépendance avec la victime d'espèce.