Citation: 1C_575/2019 E. C

Par acte du 11 juillet 2016, la Commune de Cugy a recouru contre cette décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Le 13 juillet 2016, les opposants précités ont également saisi le Tribunal cantonal. Les deux causes ont été jointes. La cour cantonale a procédé à une inspection locale, le 6 décembre 2018, et a tenu audience, le 11 février 2019. En cours d'instruction, les autorités communales ont notamment produit une note de M.________ SA établie le 3 octobre 2017, à la suite de mesures anémométriques et analyses complémentaires; dans ce cadre, les prévisions de production pour l'ensemble des huit éoliennes ont été établies entre 54.5 et 58.3 GWh par an. Par arrêt du 30 septembre 2019, le Tribunal cantonal a rejeté les recours dont il était saisi. Le parc éolien EolJorat Sud figurait au PDCn comme l'un des 19 sites se prêtant à l'utilisation d'énergies renouvelables au sens de l'art. 8b de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700). Les valeurs de vents obtenues par mesures et modélisation permettaient d'attribuer au site un "haut potentiel éolien", avec une production annuelle largement supérieure au seuil de 20 GWh fixé à l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance fédérale sur l'énergie du 1er novembre 2017 (OEne; RS 730.01). Le PPA était conforme aux prescriptions de la législation fédérale en matière de bruit. Des mesures techniques complémentaires pouvaient être envisagées; c'était toutefois au stade ultérieur de l'autorisation de construire qu'elles devaient être discutées, respectivement ordonnées. Les infrasons n'étaient pas gênants. Le projet était acceptable pour l'avifaune et les chiroptères au vu des mesures prévues par le PPA; au surplus, c'était au stade des permis de construire, respectivement lors de la deuxième étape de l'étude d'impact sur l'environnement, que les mesures d'exploitation pour limiter les impacts, voire des mesures de compensation écologique, devraient être décidées. Par ailleurs, en dépit de l'impact visuel sur le paysage, l'intérêt public au développement des énergies renouvelables poursuivi par le projet devait prévaloir. Enfin, les précautions prises contre la formation et la projection de glace étaient suffisantes; des mesures concrètes de précaution pourraient encore, au besoin, être prises au stade de l'autorisation de construire.