Citation: K 56/04 28.04.2005 E. 3

3.1 Les premiers juges ont retenu qu'au moment de son adhésion à l'assurance d'une indemnité journalière pour perte de gain en août 2001, le recourant souffrait déjà de multiples affections doloureuses au niveau des deux membres supérieurs et de la nuque, d'un syndrome du tunnel carpien, de condrocalcinose articulaire et qu'il avait été victime d'une fracture de l'articulation métacarpienne du pouce gauche. Médicalement suivi à partir de l'année 1996 ou à tout le moins depuis l'été 2000 en raison des affections subies au niveau des membres supérieurs, il a en particulier été examiné et soigné en juillet et août 2001, de sorte qu'il ne pouvait se considérer alors comme étant en parfaite santé. En outre, le traitement médical qui lui fût prescrit durant cette période ne pouvait raisonnablement pas être compris comme celui afférent à des indispositions sporadiques et passagères. Aussi, l'assuré n'était-il pas dispensé de l'obligation d'annoncer les troubles précités à la caisse intimée, de sorte que celle-ci était légitimée à instituer des réserves d'assurance corrélatives pour cause de réticence. 3.2 Le recourant conteste avoir enfreint son devoir d'informer la caisse. Il explique que c'est l'agent d'assurance la représentant qui a rempli à sa place la proposition d'assurance et déclaration d'adhésion, se satisfaisant, à cette fin, de l'interroger en termes abstraits sur son état de santé et l'identité de son médecin traitant, mais sans prendre la peine de lui lire toutes les questions figurant au questionnaire médical, ni s'assurer qu'il les avait correctement comprises. Le recourant réfute s'être alors déclaré en bonne santé, alléguant avoir au contraire expressément mentionné au représentant de la caisse, ses problèmes de bursite au niveau des coudes, les interventions chirurgicales consécutives, les douleurs scapulaires ressenties depuis lors, la fracture intra-articulaire subie au niveau du premier métacarpien de la main gauche, ainsi que les consultations médicales effectuées au cours de l'été 2001 à la suite de douleurs scapulaires et dorsales. Minimisant le sens et la portée de ces indications, l'agent d'assurance en aurait alors jugé le report sur le questionnaire médical comme étant superflu. L'intéressé ajoute que faute de maîtriser suffisamment la langue française et de disposer de connaissances juridiques, en particulier dans le domaine du droit des assurances, il n'avait aucune raison ni moyen de douter de la proposition d'assurance qu'en toute confiance, il a dès lors signée sans mot dire. Cela étant, il fait grief aux premiers juges d'avoir abusé de leur pouvoir d'appréciation dans l'application faite en l'espèce de l'art. 69 LAMAL. 3.3 Il est établi au dossier que le recourant a souffert depuis l'été 2000 de multiples affections douloureuses et invalidantes aux membres supérieurs (cf. rapport du 8 mai 2002 du docteur B.________, rhumatologue) et à la nuque. Dès le mois de mars 2000, ces troubles l'ont contraint à un très important absentéisme de son travail. Il a également multiplié les consultations orthopédiques et rhumatologiques, sans compter celles effectuées auprès de son médecin traitant. Peu de temps avant la signature de sa demande d'adhésion (intervenue le 21 août 2001), il a en particulier consulté à quatre reprises au cours des mois de juillet et août 2001 (10 et 20 juillet ainsi que 10 et 17 août), les médecins du Service de rhumatologie, médecine physique et rééducation de l'Hôpital X.________. Enfin, il a subi à partir du 9 juillet 2001, une période d'incapacité totale de travail d'une durée d'environ six semaines, la reprise à plein temps d'une activité lucrative ayant été prévue pour le 23 août 2001 seulement (cf. rapports du 20 août 2001 des docteurs W.________ et E.________ et du 16 juin 2002 des docteurs W.________ et B.________, médecins auprès du Service de rhumatologie, médecine physique et rééducation de l'Hôpital X.________). Compte tenu du caractère chronique et durable des troubles douloureux présentés par le recourant ainsi que de leur sérieuse incidence sur sa capacité de travail, il paraît pour le moins surprenant que le représentant de la caisse ait fidèlement transcrit dans le questionnaire médical une hospitalisation de quinze jours en 1998, alors qu'il aurait sciemment minimisé des problèmes de santé plus graves et plus récents dont l'assuré lui aurait fait part. De plus, si tel avait été le cas, une pareille incohérence ne pouvait guère échapper au recourant quand il a apposé sa signature au bas du questionnaire. Aussi, même en admettant la véracité de ses allégués, y a-t-il lieu de retenir qu'il a fait preuve d'une singulière passivité en souscrivant sans dire mot à des déclarations manifestement fausses et dont il ne pouvait guère ignorer le sens et la portée. Dans de telles conditions, il n'apparaît pas contraire aux règles de la bonne foi de lui faire porter la responsabilité d'indications non conformes à la vérité ou incomplètes (RAMA 2004 n° KV 298 p. 374). Sur le vu de ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.