Citation: 6B_1033/2023 E. C

C.a. Par acte du 21 avril 2023, la Juge de la Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a informé les parties que les faits décrits dans l'acte d'accusation du 31 mai 2021 seraient également examinés sous l'angle de l'art. 322bis CP. C.b. Par jugement du 27 juin 2023, la Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a rejeté l'appel de A.________ et a très partiellement admis celui de B.________. Ainsi, elle a reconnu A.________ coupable de défaut d'opposition à une publication constituant une infraction (art. 322bis CP) en lieu et place de diffamation (art. 173 ch. 1 CP) et l'a condamné à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 150 fr. le jour, assortie d'un sursis à l'exécution de deux ans. C.c. La Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a statué sur la base des faits suivants: C.c.a. Le 8 mars 2019, le site "C.________.ch", dont A.________ est le responsable rédactionnel, a publié un article intitulé "Le TF condamne B.________ pour avoir soustrait au fisc CHF 267'609.-" alors que l'arrêt du Tribunal fédéral en question (2C_xxxx/2017 du 5 février 2019) ne porte ni sur une soustraction fiscale, ni sur une condamnation de ce chef, mais sur un différend dans la comptabilisation d'une avance sur indemnités qui a fait l'objet d'une reprise fiscale à la suite d'une procédure usuelle. L'identité de l'auteur n'est pas connue. L'article litigieux a la teneur suivante: " Le TF condamne B.________ pour avoir soustrait au fisc CHF 267'609.-. L'avocat-polémiste B.________, rendu célèbre notamment par ses diatribes contre D.________, s'est fait prendre la main dans le sac par le fisc valaisan pour avoir " oublié" de déclarer CHF 200'000.- de revenus en 2008 et pour avoir indûment et systématiquement déduit de ses revenus CHF 67'609 durant les années 2008 à 2011. Le Tribunal fédéral vient de le condamner en dernière instance pour cette tricherie fiscale. Tel est pris qui croyait prendre. Le plus grand donneur de leçons que le Valais ait jamais connu s'est fait prendre la main dans le sac. En 2008, il a "oublié" de déclarer CHF 200'000.- dans ses revenus imposables. Ce montant correspond à l'indemnité de départ touchée au moment de quitter l'étude à laquelle il était associé jusqu'en 2007. Le fisc valaisan s'en est rendu compte en 2013 et a prononcé une reprise d'impôts pour ces CHF 200'000.-, mais a également pour plusieurs autres montants que B.________ avait indûment et systématiquement portés en déduction de ses revenus pour les années 2008 (CHF 9'500.-), 2009 (CHF 11'459.-), 2010 (CHF 19'262.-) et 2011 (CHF 27'388.-), soit un montant total de CHF 67'609.-. B.________ a recouru contre le fisc valaisan, d'abord auprès de la Commission de recours en matière fiscale du canton du Valais, puis auprès du Tribunal fédéral. Dans un arrêt du 5 février 2019 (2C_xxxx/2017), ce dernier a définitivement donné tort au trublion valaisan en balayant point par point chacun de ses arguments et en mettant à sa charge des frais judiciaires à hauteur de CHF 3'500.-. La décision de la plus haute instance judiciaire du pays se lit comme une véritable leçon de droit infligée à celui qui se prévaut pourtant si souvent de ses compétences juridiques pour crédibiliser les chroniques de son blog. [...] Aujourd'hui, ironie de l'histoire ou juste retour de bâton selon l'angle d'approche que l'on adopte, B.________ est condamné pour avoir soustrait au fisc d'importants montants. Après la crédibilité juridique, c'est la crédibilité morale de l'homme qui s'effondre comme un château de cartes. [...] À l'évidence, le récent arrêté du Tribunal fédéral relève de l'intérêt public tant le décalage est abyssal entre la posture adoptée par l'homme dans ses écrits et la réalité de ses tricheries avec le fisc valaisan. [...] Protégé par les médias traditionnels, mais démasqué par le Tribunal fédéral, B.________ devrait, pour mieux comprendre la trajectoire du caillou qui lui revient aujourd'hui en pleine figure, prendre le temps de relire et de méditer un instant le chapitre 8 de l'évangile selon Jean." C.c.b. A.________ a publié l'article sur le site "C.________.ch" dans le dessein de dire du mal de B.________, ce sans n'avoir procédé à aucune vérification particulière. Pourtant, une simple lecture de l'arrêt du Tribunal fédéral concerné aurait permis à A.________ de se rendre compte que les informations contenues dans l'article étaient erronées, sans qu'il n'eut besoin de connaissances juridiques approfondies. Cet article - qui a connu une certaine notoriété - a été retiré au plus tôt le 16 mars 2019 du blog de A.________, soit six jours après qu'il ait eu connaissance de la position de B.________ sur son contenu.