Citation: 4C.403/2004 01.02.2005 E. 2

La défenderesse reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 337 CO. En particulier, les précédents juges auraient dû voir un juste motif de renvoi immédiat dans les arrivées tardives répétées, qui ne permettaient pas, selon les règles de la bonne foi, d'exiger de l'employeur la continuation des rapports de travail. 2.1 Selon l'art. 337 al. 1 CO, l'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Sont notamment considérées comme tels toutes les circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO). Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs doit être admise de manière restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 127 III 351 consid. 4a p. 353 et les références citées). D'après la jurisprudence, les faits invoqués à l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir entraîné la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner une résiliation immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 220 s.; ATF 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en règle générale la violation d'une obligation découlant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31), comme l'obligation d'exécuter le travail ou le devoir de fidélité (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354 et l'arrêt cité), mais d'autres facteurs peuvent aussi justifier un licenciement immédiat (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; cf. également ATF 129 III 380 consid. 2.2 et les références citées). En principe, des prestations de travail mauvaises ne constituent pas un juste motif de résiliation immédiate du contrat de travail (arrêt 4C.329/1998 du 23 décembre 1998, reproduit in JAR 1999 p. 271, consid. 2b p. 273; plus récemment arrêt 4C.249/2003 du 23 décembre 2003 consid. 3.1). Dans ce domaine, il convient de tenir compte de toutes les circonstances du cas concret, en particulier de la nature de l'activité promise. La mauvaise exécution ou l'insuffisance du travail pourra également justifier un licenciement immédiat si elle résulte d'un manquement grave et délibéré du travailleur (cf. ATF 108 II 444 consid. 2; arrêt 4C.329/1998 du 23 décembre 1998, reproduit in JAR 1999 p. 271, consid. 2b p. 273; 4C.115/1993 du 2 septembre 1993, reproduit in SJ 1995 p. 806, consid. 2 p. 806; plus récemment arrêt 4C.249/2003 du 23 décembre 2003 consid. 3.1). Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en considération tous les éléments du cas particulier, notamment la position et la responsabilité du travailleur, le type et la durée des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354; 116 II 145 consid. 6a p. 150). Le Tribunal fédéral revoit avec réserve la décision d'équité prise en dernière instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382). Eu égard à la diversité des situations envisageables, le Tribunal fédéral a refusé par ailleurs de poser des règles rigides sur le nombre et le contenu des avertissements qui doivent précéder un licenciement immédiat, lorsque le manquement imputable au travailleur n'est pas assez grave pour justifier une telle mesure sans avertissement. Il a rappelé que ce n'est pas l'avertissement en soi, fût-il assorti d'une menace de résiliation immédiate, qui justifie un tel licenciement, mais bien le fait que l'attitude du travailleur ne permet pas, selon les règles de la bonne foi, d'exiger de l'employeur la continuation des rapports de travail jusqu'à l'expiration du délai de congé. Ce comportement pourra certes résulter de la réitération d'actes contraires aux obligations contractuelles, mais savoir s'il y a gravité suffisante à cet égard restera toujours une question d'appréciation (cf. ATF 127 III 153 consid. 1c). 2.2 Selon l'arrêt entrepris, malgré la désinvolture révélée par de nombreuses arrivées tardives, le comportement du demandeur ne pouvait fonder un juste motif de résiliation, au vu de l'ensemble des circonstances, étant notamment précisé que l'employé donnait par ailleurs satisfaction et qu'il n'y avait pas lieu de craindre "un mauvais travail pendant les deux mois restant à courir", jusqu'à l'échéance du délai de congé ordinaire. Il ressort de l'état de fait cantonal que l'employé est arrivé, à certaines occasions plusieurs fois par semaine, à son travail avec un retard pouvant atteindre quarante-cinq minutes et que deux courriers lui ont été adressés les 15 janvier et 10 mars 2003 pour l'avertir de cesser ses arrivées tardives, sous menace de licenciement. Certes, un avertissement précédant un licenciement immédiat ne doit pas nécessairement comporter la menace d'une telle mesure (ATF 117 II 560 consid. 3b; 116 II 145 consid. 6a). Il n'en demeure pas moins que, même si l'on retient que le demandeur a reçu deux mises en garde en bonne et due forme, un licenciement immédiat n'était pas justifié, dès lors que les griefs adressés à l'employé n'étaient pas propres à rompre le rapport de confiance entre les parties, dans les circonstances de l'espèce et jusqu'à l'issue du délai de préavis de congé de deux mois (cf. arrêt 4C.180/2004 du 16 août 2004 consid. 2.3, concernant le même grief d'arrivées tardives dans une entreprise de la même branche économique que la recourante). En effet, les reproches concernant les arrivées tardives doivent être considérés en rapport avec la compensation que l'employé apportait en travaillant en dehors des heures, même tard le soir, ainsi que le week-end, augmentant ainsi sa productivité et dépassant le nombre de pierres requis pour la rémunération de base. Il faut également retenir que l'employeur a laissé passer un certain temps entre les deux avertissements, du 15 janvier au 10 mars 2003. Dans ces conditions, même s'il s'agit en l'espèce d'un cas limite, la cour cantonale n'a pas excédé le large pouvoir d'appréciation conféré par les art. 337 al. 3 CO et 4 CC en jugeant que le licenciement immédiat du 21 mars 2003 était dénué de justes motifs. En raison de la réserve que s'impose le Tribunal fédéral lorsqu'il revoit une décision d'équité prise en dernière instance cantonale, il n'y a pas lieu, présentement, de s'écarter de la solution adoptée par les précédents juges. Le moyen tiré de la violation de l'art. 337 CO étant mal fondé, le recours sera rejeté.