Citation: 6B_1126/2023 E. B

Par arrêt du 13 juin 2023, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejeté l'appel formé par A.________ à l'encontre de ce jugement, qu'elle a intégralement confirmé. Elle s'est fondée, en substance, sur les faits suivants. B.a. A la suite de la séparation puis du divorce de ses parents, B.________ et C.________, l'enfant D.________, née en 2016, se rendait en droit de visite chez son père en principe un week-end sur deux et pour une partie des vacances. Le week-end du drame, C.________ accueillait sa fille en droit de visite à son domicile de U.________. II vivait alors en concubinage avec A.________, ceci depuis décembre 2017. B.b. Le vendredi 9 novembre 2018, C.________ a passé la journée avec D.________. Le lendemain matin, une dispute est survenue entre A.________ et C.________ en raison du fait qu'elle avait prévu de faire une marche avec son amie E.________ le lendemain, tandis que son compagnon aurait souhaité faire une activité avec elle et D.________. A.________ s'est rendue vers 12.30 heures à un cours d'éducation canine, avant de rentrer vers 15.00 heures à son domicile. A ce moment-là, C.________ a amené sa fille chez F.________, grand-mère paternelle de l'enfant, puis il est retourné chez lui. Avec sa compagne, ils ont discuté de leur dispute du matin, avant qu'il ne parte vers 15.45 - 16.00 heures à un souper avec son équipe de hockey, puis à une soirée qu'il devait animer en tant que DJ. II était prévu que D.________ passe la nuit du 10 au 11 novembre 2018 auprès de sa grand-mère paternelle. Toutefois, étant donné que G.________, soit le frère de F.________, séjournait chez elle ce week-end là, il a été convenu que la grand-mère ramène sa petite-fille au domicile du couple C.________-A.________ pour la nuit. Vers 20.45 heures, F.________ et G.________ sont arrivés au domicile C.________-A.________, où seule A.________ se trouvait. D.________ a pleuré de ne pas voir son père à la maison, raison pour laquelle la grand-mère a appelé ce dernier par le biais d'un appel vocal "FaceTime". Ayant été rassurée, D.________ a arrêté de sangloter et tous se sont installés ensemble au salon. D.________ est allée avec un livre vers A.________ et s'est assise à ses côtés. Surprise de les voir si proches, la grand-mère a demandé à son frère de prendre une photographie. B.c. Vers 21.00 heures, F.________ est allée coucher sa petite-fille à l'étage, alors que A.________ et G.________ sont restés au salon situé au rez-de-chaussée de la maison. F.________ lui a enfilé son haut de pyjama, le bas du pyjama lui ayant déjà été mis lorsqu'elle se trouvait encore chez sa grand-mère, lui a fait sa toilette et l'a mise au lit. Elle l'a habillée avec un t-shirt à longues manches gris-vert, selon elle propre car il était plié, qui lui avait été préparé et remis par C.________. Toutes deux ont aligné les peluches le long du mur et D.________ s'est couchée dans son lit, la tête du côté de l'échelle, sur le coussin blanc, avec son doudou éléphant. F.________ a retrouvé dans le lit de sa petite-fille un "Sugus" dans son emballage jaune et l'a déposé sur la commode à langer. En sortant, elle a poussé la porte vers son cadre, sans la fermer, et a laissé la lumière dans le corridor. F.________ est ensuite retournée au salon rejoindre son frère et A.________ et a attendu un moment pour s'assurer que D.________ s'endorme. Un peu avant 22.00 heures, F.________ et son frère ont quitté le domicile C.________-A.________, tandis que A.________ y est restée seule avec D.________. Elle a démarré un film via l'application Netflix le 10 novembre 2018 à 22.01 heures, qu'elle l'a interrompu à 23.35 heures. A 23.41 heures, la jeune femme a modifié une note sur son téléphone portable. B.d. Peu avant 00.58 heure, D.________ s'est manifestée, soit en appelant depuis son lit, en pleurant ou en se levant pour chercher du réconfort. A.________ a ainsi été réveillée par la petite fille et est montée à l'étage avec son téléphone portable, l'analyse de son smartphone ayant révélé une élévation d'altitude le 11 novembre 2018 à 00.58 heure. Confrontée à D.________ en pleurs, A.________ s'en est prise à l'enfant, sans doute tout d'abord verbalement, puis en exerçant de la violence physique à son encontre, et finalement en l'empêchant notamment de respirer, provoquant son décès. Elle est ensuite retournée se coucher. B.e. A 02.40 heures, A.________ a reçu un message de E.________ a lui disant "je crois qu'il va falloir me tirer en haut" en référence à la marche prévue le lendemain. Elle y a répondu à 02.42 heures, en indiquant "oh tu sais moi ça me dérange pas de faire un tour tranquille si jamais". A 05.04 heures, elle a reçu un nouveau message de son amie - des emojis envoyant des bisous en coeur -, qui n'a été ouvert qu'à 08.42 heures et auquel elle n'a pas répondu. B.f. C.________ a terminé son activité de DJ aux environs de 03.00 heures. Vers 03.15 heures, il est arrivé à son domicile, s'est déshabillé au salon, a répondu à un message d'un ami et a rejoint sa compagne dans le lit du couple, étant précisé qu'il n'avait pas pour habitude d'aller voir sa fille lorsqu'il rentrait durant la nuit. II a alors demandé à A.________ si D.________ s'était réveillée, ce à quoi elle a répondu que F.________ avait une façon de coucher l'enfant telle que celle-ci ne réclamait personne par la suite. Le couple a ensuite entretenu une relation sexuelle qui a duré entre 10 et 15 minutes, puis la recourante s'est rendormie dans les bras de son compagnon. B.g. C.________ s'est réveillé vers 08.00 heures et est allé ouvrir la porte-fenêtre pour que les chiens puissent aller dans le jardin. II est allé aux toilettes, s'est lavé les mains avec un savon et est retourné se coucher. II s'est rendormi jusque vers 10.00 heures. II a alors fait la réflexion à sa compagne qu'il était bizarre que D.________ ne soit pas encore venue dans leur chambre, ce à quoi elle a répondu que l'enfant avait sûrement besoin de dormir et qu'il fallait la laisser. Lors de ses premières auditions, A.________ a indiqué qu'elle s'était réveillée vers 09.30 heures et s'était finalement levée à 10.00 heures pour préparer ses affaires de marche. Son amie devait venir la chercher vers 10.30 heures. L'analyse de son téléphone portable a néanmoins permis d'établir qu'elle avait échangé des messages en lien avec la vente d'un sac à main le dimanche 11 novembre 2018 dès 08.40 heures. A son réveil entre 10.15 heures et 10.30 heures, C.________ s'est rendu dans la chambre de D.________ pour la réveiller en douceur avec les chiens et l'a découverte allongée sur le dos, au pied de son lit superposé. II a touché la fillette sur les flancs, le visage et les bras. II s'est précipité en bas des escaliers et a hurlé à A.________ que D.________ était décédée. II a ensuite immédiatement appelé le Centre d'engagement et d'alarmes (CEA) à 10.39 heures pour solliciter l'intervention de la police à son domicile. Alors qu'elle cherchait sa veste dans le camping-car, A.________ a entendu C.________ crier, lui disant que D.________ était tombée du lit. Pendant qu'il contactait le 117, A.________ s'est rendue dans la chambre de l'enfant, puis est directement retournée auprès du père qui était encore au rez-de-chaussée. A la fin de son téléphone, le père s'est à nouveau rendu auprès de sa fille, s'est couché à ses côtés, a descendu le petit pull qui était retourné et collé au visage de l'enfant, a enlevé un poil blanc sur sa bouche et l'a caressée, sur les mains notamment. Pendant ce temps, A.________ a appelé F.________ à une reprise et E.________ à trois reprises, dont la dernière fois à 10.46 heures, avant de monter également à l'étage, puis de redescendre. B.h. Selon le rapport du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) du 20 décembre 2019, l'heure du décès de l'enfant est estimée entre 20.30 heures le samedi 10 novembre 2018 et 10.00 heures le dimanche 11 novembre 2018. En outre, iI ressort des rapports d'autopsie des 16 novembre 2018, 21 mai 2019 et 7 septembre 2021 ainsi que de l'audition des experts, à savoir la Dre H.________ et le Prof. I.________, médecins légistes, que la cause du décès de D.________ est une asphyxie mécanique dans le contexte d'une occlusion oro-nasale. Le Prof. I.________ a expliqué que, du moment où l'auteur fait une pression continue sur le nez et la bouche, c'est-à-dire que la victime ne parvient pas à reprendre de l'air, il y a une perte de connaissance après une minute, la pression devant être maintenue pendant plusieurs minutes pour que la victime décède. Avant que la victime ne perde connaissance, on parle de phase de suffocation, engendrant un sentiment de mort imminente. Ce moment dure une minute, ce qui est très long dans cette situation. Instinctivement, en raison du mécanisme biochimique qui se passe dans le sang, la victime se défend. Cela expliquait qu'on ait retrouvé une boule de cheveux dans la bouche de D.________. De plus, cette asphyxie avait été précédée d'une agression brutale. En effet, trente zones d'impact avaient été constatées sur l'enfant, ce qui ne signifiait pas qu'elle avait reçu trente coups, mais qu'elle avait pu en recevoir plus de trente. Cependant, malgré la violence de l'agression subie par D.________, les lésions liées aux coups n'auraient pas été mortelles. B.i. En cours d'instruction, A.________ a été soumise à une expertise psychiatrique. Il ressort du rapport du 3 décembre 2019 dressé par le Dr J.________ que "dans l'hypothèse où Madame A.________ est reconnue coupable des actes ayant entraîné la mort de la petite D.________, il nous parait nécessaire de distinguer la question du moment de l'acte d'une part puis celle du positionnement ultérieur de l'expertisée vis-à-vis de cet acte, d'autre part [...]. Madame A.________ ne présente pas de pathologie psychiatrique actuellement, ni au moment des faits. On note cependant dans sa trajectoire de vie des éléments potentiellement susceptibles d'avoir pu contribuer à une fragilisation des mécanismes de régulation émotionnelle. On peut relever à cet égard principalement le décès du père adoptif de l'expertisée, par suicide, sur un mode particulièrement violent, puisqu'il s'est tranché la gorge, selon les éléments dont nous disposons. [...] Dans le cadre des entretiens, Madame A.________ fait par exemple part de son sentiment de frustration progressive vis-à-vis de la relation avec C.________, en particulier lorsqu'elle avait le sentiment de devoir renoncer à certaines libertés, au profit des siennes. Cette frustration était d'autant plus manifeste qu'il s'agissait de devoir renoncer à certains projets personnels pour s'occuper de la fille de son compagnon. Ce vécu reste tout au long rapporté d'une manière détachée de tout contenu émotionnel. Concernant le jour des faits, Madame A.________ [...] se retrouvait ainsi pour la première fois [...] à passer une partie de la nuit seule avec la petite fille, dont les témoins s'accordent à dire qu'elle présentait souvent des réveils et nécessitait d'être réconfortée. On ne peut exclure dans ces circonstances, l'hypothèse que D.________ se soit réveillée et se soit montrée inconsolable en l'absence de son père, confrontant par exemple Madame A.________ à son impuissance à la calmer. Ce sentiment d'impuissance, exacerbé par la pression des pleurs de l'enfant, pourrait alors s'être brutalement mué en un mouvement de colère ou de rage impulsive, dans un déferlement émotionnel similaire au flot provoqué par une digue qui se rompt soudain sous une pression trop longtemps contenue. Dans cette hypothèse, il nous apparaît que les processus psychologiques en jeu ne sont pas du registre de la psychopathologie et ainsi, en l'absence de pathologie psychiatrique constituée, nous considérons que la capacité à se déterminer d'après cette appréciation, était entière d'un point de vue psychiatrique. [...] Si l'on en vient au positionnement de l'expertisée vis-à-vis des actes [...], nous pouvons envisager plusieurs possibilités. Nous avons exclu la présence d'un trouble mental ou d'une altération de la conscience au moment des faits, qui aurait pu entraîner une amnésie circonstancielle. Cette possibilité peut ainsi être écartée. Il pourrait par ailleurs s'agir d'un positionnement conscient de refus du fait d'avoir pu commettre un tel acte, en raison de l'atteinte narcissique que cela pourrait entraîner, ou pour des raisons plus stratégiques liées aux enjeux judiciaires. Il pourrait enfin s'agir, troisième possibilité, d'un déni, terme notamment utilisé par l'une des témoins, infirmière de profession [...]". En l'absence de trouble mental, l'expert ne concluait pas à l'indication d'une mesure thérapeutique. B.j. A.________ est née en 1994 au Vietnam. Elle a été adoptée par un couple alors qu'elle avait trois mois, et a habité à V.________, où elle a suivi sa scolarité obligatoire. Elle a ensuite effectué un apprentissage d'employée de commerce à W.________, puis a eu différents employeurs. Depuis 2017, elle travaillait pour K.________ en qualité de gestionnaire de dossiers spécialisés au sein de L.________. Elle était en couple avec C.________ depuis 2017. Son casier judiciaire est vierge.