Citation: 4C.245/2003 13.01.2004 E. B

Le 8 décembre 1999, le vendeur a introduit contre l'acheteur une demande de payer la somme susmentionnée devant le Tribunal de première instance de Genève, concluant également à la mainlevée définitive de l'opposition frappant le commandement précité. Par jugement du 24 octobre 2002, le Tribunal de première instance a condamné l'acheteur à verser au vendeur la somme de 18'500 US$ avec intérêts à 5% l'an dès le 21 décembre 1998, au taux de conversion de 0,72760, et a annulé à due concurrence l'opposition faite au commandement de payer. Sur appel interjeté par l'acheteur, la Cour de justice a confirmé le jugement de première instance par arrêt du 20 juin 2003. Elle a considéré, en substance, qu'il n'était pas établi que la livraison effectuée était défectueuse, en ce sens qu'elle n'était pas constituée de "grands cristaux". Il n'était pas davantage démontré que des "grands cristaux" auraient eu une importance quelconque pour l'utilisation de la marchandise par la cliente de l'acheteur, à laquelle le menthol était destiné. A ce sujet, aucun document ni témoignage n'existaient quant à la revente de la marchandise litigieuse à cette cliente. La seule facture adressée à une société espagnole, datée du 30 décembre 1998 et portant sur la somme de 13'000 US$, ne constituait pas une preuve suffisante de la revente, à perte, de la marchandise. L'urgence de la revente n'a jamais été prouvée et la différence avec le cours du marché international n'était guère convaincante. Enfin, les tentatives de justification d'une créance compensatoire envers le vendeur étaient dénuées de tout fondement.