Citation: 4A_558/2023 E. 8.2

8.2. Dans la première branche du moyen considéré, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir fondé sa décision sur le certificat du CIQ, soit un document dont le contenu ne serait pas conforme à la réalité et qui constituerait à ses yeux un faux dans les titres au sens de l'art. 251 du Code pénal suisse (CP; RS 311.0). A cet égard, elle rappelle que ledit document était rédigé en mandarin et en anglais et que le contenu des deux textes ne coïncidait pas, étant donné que la version anglaise ne précisait pas que les échantillons litigieux de minerai avaient été prélevés lors du déchargement, condition exigée par l'art. 10 du contrat de vente. Se fondant sur l'avis exprimé par l'un des arbitres dans son opinion dissidente ainsi que sur divers moyens de preuve, l'intéressée soutient que les échantillons litigieux auraient en réalité été prélevés le 28 juillet 2021, c'est-à-dire dix jours après le déchargement du navire. Semblable moyen ne résiste pas à l'examen. L'intéressée assoit en effet toute son argumentation sur la prémisse de fait, non avérée, selon laquelle le contenu du certificat du CIQ ne serait pas conforme à la réalité. Or, le simple fait que l'un des arbitres a formulé une opinion contraire à celle des autres membres du Tribunal arbitral sur la question de savoir quand les échantillons litigieux ont été effectivement prélevés ne permet pas encore de conclure que le texte rédigé en mandarin dans le certificat du CIQ ne refléterait pas la réalité sur ce point. Il n'est pas davantage possible de voir dans la seule circonstance selon laquelle les passages figurant respectivement en mandarin et en anglais dans ledit document ne coïncident pas qu'il s'agirait nécessairement d'un faux document. En tout état de cause, sous le couvert d'une prétendue contrariété à l'ordre public matériel, l'intéressée ne fait en réalité rien d'autre que de substituer son appréciation personnelle des preuves administrées à celle de la majorité du Tribunal arbitral et de s'en prendre aux constatations factuelles qu'elle en a tirées, ce qui n'est pas admissible.