Citation: 7B_936/2023 E. 2.5.2

2.5.2. Le recourant fait valoir qu'en estimant la durée de son audition après opposition à seulement une heure au maximum, dans une affaire qui impliquerait selon lui "peut-être une journée entière" d'audience - comme il l'a relevé dans son écriture du 26 septembre 2023 auquel il se réfère -, l'intimée n'avait pas l'intention de respecter son droit d'être entendu et d'écouter ses explications complètes, ce qui démontrerait qu'elle avait déjà arrêté son opinion, violant ainsi son obligation d'instruire à charge et à décharge, et suffirait à emporter sa récusation. On relèvera tout d'abord qu'il n'est pas établi que ce reproche - quand bien même il constituerait le "noeud du problème" (cf. recours, p. 3, ch. 2) - ait été soulevé par le recourant dans sa demande de récusation (où il considère uniquement "[dé]raisonnable de lui infliger" une audition comme prévenu le jour même où il a déjà deux audiences prévues), alors même que dans son avis du 12 septembre 2023 ayant donné lieu à ladite demande, l'intimée avait expressément fait référence à une "séance d'une heure au maximum", justifiant son maintien à la date fixée au 19 septembre 2023 à 13 heures. C'est uniquement dans ses observations du 26 septembre 2023, soit deux semaines après avoir pris connaissance du motif de récusation invoqué, que le recourant a soulevé cette problématique, en réponse à la prise de position de l'intimée du 19 septembre 2023 selon laquelle l'état de santé de l'intéressé ne l'empêchait pas, d'après elle, de se présenter à une audience "d'une trentaine de minutes". Il ne saurait donc être reproché à l'autorité cantonale de ne pas avoir examiné ce grief dans l'arrêt attaqué, mais de s'être limité à le mentionner. Un tel moyen apparaît par ailleurs tardif, au vu de la jurisprudence selon laquelle les réquisits temporels de l'art. 58 al. 1 CPP ne sont pas satisfaits lorsque la demande de récusation n'est déposée que deux semaines après la connaissance de la cause de récusation (cf. arrêt 1B_163/2022 du 27 février 2023 consid. 3.1 et les arrêts cités). À supposer qu'il ait été invoqué en temps utile, ce grief devait de toute manière être rejeté. En effet, les impressions purement subjectives du recourant sur le fait que l'intimée n'aurait pas l'intention de respecter son droit d'être entendu, au vu de la durée prévue de son audition, ne sont pas pertinentes. L'intéressé ne démontre pas non plus que l'intimée aurait agi de manière contraire au principe de la bonne foi, en adoptant, par exemple, un comportement contradictoire à son égard. Sans autre élément objectif, on ne saurait voir un motif de prévention de la part de l'intimée envers le recourant dans le seul fait que celle-ci ait estimé à une heure au maximum (puis à une "trentaine de minutes" [cf. la prise de position du 19 septembre 2023]) la durée de l'audience prévue le 19 septembre 2023 à 13 heures. L'appréciation de l'intimée à cet égard se justifiait d'autant plus que le recourant avait annoncé, dans son opposition à l'ordonnance pénale, qu'une fois le dossier analysé et après en avoir conféré avec son mandataire, il préparerait une motivation détaillée à l'appui de son opposition. C'est le lieu de rappeler que lorsqu'une opposition à une ordonnance pénale a été formée, le Ministère public, qui est saisi de l'affaire, mène une procédure préliminaire au cours de laquelle il administre les autres preuves nécessaires (cf. art. 355 al. 1 CPP), parmi lesquelles figure l'interrogatoire du prévenu. Or il peut résulter de cette audition la nécessité d'administrer d'autres preuves (p. ex. l'audition de témoins, l'audition de personnes appelées à fournir des renseignements, une expertise, etc.). Il n'y a pas lieu dans ces conditions d'imposer une durée minimale d'audience, chaque cas particulier répondant à des exigences propres. En l'occurrence, si, au terme de l'audition du recourant, l'intimée estimait ne pas pouvoir apprécier correctement la situation de fait ou de droit - en particulier au vu des explications de l'intéressé sur le sens des articles publiés sur son blog nécessitant une durée d'audition plus longue -, il lui était loisible de fixer une audience ultérieure dans la cadre de la même procédure d'opposition. En tout état de cause, une mauvaise estimation de la durée de l'audition après opposition ne constitue manifestement pas une erreur particulièrement lourde qui démontrerait une violation grave de ses devoirs par le Ministère public. On ne saurait en effet, de manière purement spéculative, retenir qu'une telle appréciation de la situation de la part du Ministère public - serait-elle erronée - induirait nécessairement que celui-ci n'accorderait pas à la cause l'attention nécessaire et qu'il ne respecterait pas, notamment à la suite d'une nouvelle administration de preuves, le droit d'être entendu du prévenu.