Citation: 6B_903/2023 E. B

Statuant le 15 février 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel formé par A.________, B.B.________ et C.B.________. Elle a acquitté D.________ des chefs d'accusation de voies de fait, dommages à la propriété, injure (cas 5 et 6 de l'acte d'accusation [AA] du 22 juillet 2020), violation du domaine secret et du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues, menaces (cas 6 et 9 AA du 22 juillet 2020) et contrainte, a reconnu D.________ coupable d'injure (cas 1 AA du 11 novembre 2021) et de menaces (cas 8 AA du 22 juillet 2020), a condamné D.________ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. l'unité assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de deux ans, a alloué à A.________ une indemnité réduite de 678 fr. 50 pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure au sens de l'art. 429 CPP, a alloué à A.________ et B.B.________ une indemnité réduite de 3'392 fr. 55 pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure au sens de l'art. 433 CPP à la charge de D.________, et dit qu'aucun frais de justice n'est mis à la charge de A.________, le jugement étant confirmé pour le surplus, notamment le rejet de la réclamation en réparation du tort moral présentée par A.________ et B.B.________. S'agissant des points litigieux devant le Tribunal fédéral, les faits suivants ressortent des actes d'accusation du 22 juillet 2020 et du 11 novembre 2021. A V.________, entre le 1er avril 2018 et le 1er juillet 2018, D.________ a pris des photos et des films de A.________ et de B.B.________ et de leur jardin avec sa tablette électronique (cas 1 AA du 22 juillet 2020). Le 26 septembre 2018, D.________ a empêché C.B.________ de circuler librement avec son scooter en bloquant la route avec son corps, en balayant, ou son véhicule (cas 2 AA du 22 juillet 2020). Entre le 23 octobre 2018 et le 19 août 2019, D.________ a empêché la famille de A.________ et B.B.________ de circuler librement avec leur véhicule respectif en bloquant la route avec son corps, en balayant, ou son véhicule (cas 3 AA du 22 juillet 2020). Le 28 février 2019, D.________ a dit à A.________ "salope malhonnête étrangère" (cas 5 AA du 22 juillet 2020). Entre juin 2018 et le 21 juillet 2019, D.________ a endommagé les haies appartenant à A.________ et B.B.________. Il a: (i) le 20 juin 2018, coupé et abîmé les haies entre les propriétés, au sud et au nord des villas mitoyennes; (ii) le 17 avril 2018, versé du désherbant afin de faire mourir les arbres plantés par A.________ et B.B.________ pour garantir l'intimité de leur jardin; (iii) les 25 et 27 septembre 2018, écimé la haie sud et coupe la haie nord; (iv) entre le 10 mai 2019 et le 21 juillet 2019, coupé sans droit des branches de la haie nord y créant ainsi des trous (cas 7 AA du 22 juillet 2020). Le 7 juin 2019, D.________ s'est montré menaçant envers A.________ alors qu'il était au volant de son véhicule. Il l'a effrayée en avançant et reculant contre elle (cas 9 AA du 22 juillet 2020). Le 22 juin 2020, D.________ a poussé C.B.________ au niveau du torse et des bras alors que celui-ci se trouvait immobilisé sur son scooter et voulait passer par le chemin sur lequel se trouvait celui-là (cas 2 AA du 11 novembre 2021).