Citation: 6B_1231/2020 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a considéré que la faute de l'intimé n'était pas négligeable. Ainsi, en roulant à 126 km/h à la sortie d'une localité où la vitesse était limitée à 50 km/h, il avait clairement pris un risque démesuré. Il devait néanmoins être pris en compte que l'intimé, gendarme en formation, avait agi à l'occasion d'une course urgente dans le but de porter assistance à des collègues susceptibles d'être confrontés à une interpellation pouvant dégénérer violemment. A cet égard, il fallait aussi prendre en considération que le Procureur général du canton de Genève avait établi un ordre général à l'attention de la police à teneur duquel, dans le cadre d'une course officielle d'urgence concernant une mise en danger de l'intégrité d'une personne, la vitesse autorisée correspondait au double de la vitesse signalée. L'excès de vitesse avait en outre été limité tant dans sa durée que sur sa longueur et la course s'était interrompue dès lors que l'intimé avait compris que l'interpellation des suspects n'était en réalité pas imminente. Par ailleurs, lorsqu'il avait procédé à son accélération, l'intimé suivait un autre véhicule de police dont les feux bleus étaient enclenchés. La présence de ce véhicule - ouvrant la marche - diminuait ainsi le risque qu'un autre conducteur ou un piéton fût surpris par l'arrivée rapide du véhicule de l'intimé à la sortie de la zone d'habitation. Enfin, l'intimé était toujours en formation. La collaboration de l'intimé à l'enquête avait été sans particularité. Sa prise de conscience était relative, même s'il avait toujours admis les faits. Il y avait également lieu de ne pas hypothéquer son avenir professionnel, alors même qu'il ne ressortait pas du dossier que son comportement avait posé d'autre problème. Compte tenu de la qualification juridique retenue (art. 90 al. 3 LCR), la peine théorique minimale encourue par l'intimé était une peine privative de liberté d'un an. Cela étant, en application de l'art. 100 ch. 4 LCR, il se justifiait en l'espèce d'atténuer la peine, la violation des règles de la circulation routière étant survenue dans le cadre d'une course officielle urgente, sans que l'intimé avait fait preuve de toute la prudence imposée par les circonstances. Ainsi, au regard de sa culpabilité, il devait être condamné à une peine correspondant à 90 unités pénales, ce qui permettait, en application du droit en vigueur au moment des faits et jusqu'au 31 décembre 2017 (cf. art. 37 al. 1 et 39 al. 2 aCP), le prononcé d'une peine de 360 heures de travail d'intérêt général, travail pour lequel le recourant avait donné son accord. Cette sanction devait être assortie d'un sursis de 20 mois, tenant ainsi compte de la durée écoulée entre sa première condamnation par la Cour de justice (25 septembre 2019) et l'annulation de cette condamnation par le Tribunal fédéral (24 janvier 2020). Enfin, il a été renoncé à infliger à l'intimé une amende à titre de sanction immédiate (art. 42 al. 4 CP; cf. arrêt attaqué, consid. 3.5 p. 10 ss).