Citation: 4C.347/2005 13.02.2006 E. 3

Selon les art. 365 al. 3 et 369 CO, le maître ne peut pas invoquer les droits résultant des défauts de l'ouvrage lorsque l'exécution défectueuse lui est personnellement imputable, soit en raison des ordres qu'il a donnés contrairement aux avis formels de l'entrepreneur, soit pour toute autre cause (art. 369). Cette situation est notamment réalisée lorsque le maître a fourni la matière nécessaire à la réalisation de l'ouvrage, que cette matière s'est révélée défectueuse au cours des travaux, que l'entrepreneur en a immédiatement averti le maître (art. 365 al. 3) et que ce dernier a passé outre à l'avertissement (Chaix, op. cit., ch. 26 ad art. 365 CO). L'entrepreneur a en principe l'obligation d'examiner la matière fournie par le maître (Chaix, op. cit., ch. 21 ad art. 365 CO; Gauch/Carron, op. cit., ch. 2000); dans cet examen, il doit au minimum faire preuve de la diligence correspondant aux compétences objectivement requises par l'ouvrage à réaliser; s'il dispose de compétences plus étendues, celles-ci déterminent la diligence que le maître peut attendre de lui (Chaix, op. cit., ch. 3 ad art. 364 CO; Gauch/Carron, op. cit., ch. 841). La défenderesse expose avec raison que le béton des murs à rendre étanches constituait une matière fournie par la demanderesse (ATF 113 II 421 consid. 2a p. 422) et que la contamination de ce béton constituait un défaut de cette même matière. Le Tribunal cantonal retient toutefois aussi avec raison que ce défaut et le risque correspondant auraient dû être reconnus par une entreprise spécialisée dans les travaux d'étanchéité, et qu'il eût donc incombé à la défenderesse de proposer une solution adaptée à l'état des murs, comportant la réfection de ces éléments ou reposant sur une technique entièrement différente. Faute d'avoir satisfait à son devoir de diligence, cette partie doit assumer les conséquences du défaut des murs, d'où il résulte que l'art. 369 CO n'est pas opposable à la demanderesse.