Citation: 1C_80/2018 E. 5.4.5

5.4.5. Le recourant semble contester que l'inexécution de cet ordre puisse lui être reprochée. Il invoque tout d'abord qu'on ne saurait lui imputer le fait et l'intention d'un tiers, in casu le propriétaire de la parcelle. C'est ici oublier qu'en tant que destinataire de l'ordre de mise en conformité et mandataire responsable de la direction des travaux litigieux, il lui incombait de prendre personnellement les mesures pour que cette mise en conformité soit faite dans le délai imparti. L'arrêt attaqué ne retient aucune circonstance l'en ayant empêché. Il ne saurait dès lors se réfugier derrière l'inexécution de cet ordre par le propriétaire, à qui il s'est accessoirement contenté de transmettre la décision du 5 novembre 2015 en lui demandant de faire procéder dans le délai imparti aux " modifications selon leurs [ceux de la coopérative] plans ", soit même pas les modifications demandées. De plus, dans le cas d'espèce des travaux avaient été exécutés sans respecter l'autorisation délivrée ni les plans " ne varietur " et étaient susceptibles de créer de nombreuses gênes. Dans de telles circonstances, il n'est pas admissible que le mandataire qui en a la responsabilité puisse décider de ne pas y remédier comme les autorités l'exigent, alors même que les travaux requis ont été autorisés, en arguant de l'existence d'une procédure parallèle. L'existence d'une demande d'autorisation de construire sur la parcelle, réf. DD Z.________, même tendant partiellement à la réalisation de travaux visés par les autorisations de construire DD Y.________ et DD Y.________-2, ne modifiait ainsi pas l'obligation du recourant de donner suite à l'ordre de mise en conformité donné le 5 novembre 2015. Rien ne permet à cet égard de retenir que cet ordre ait été suspendu, alors même que la procédure relative au projet DD Z.________ était en cours. L'existence, l'avancement et l'objet de cette dernière procédure n'étaient ainsi aucunement propres à remettre en question l'obligation du recourant d'exécuter la mise en conformité ordonnée. Au vu de ses connaissances en tant que MPQ, de sa position de mandataire responsable de la direction des travaux dans les procédures visées par l'ordre de mise en conformité et du déroulement des faits, le recourant aurait dû personnellement faire en sorte que les travaux requis soient exécutés dans le délai imparti. Dès lors qu'il ne l'a pas fait, alors même que rien ne l'en empêchait, il n'était pas arbitraire ni constitutif d'un excès ou d'un abus du pouvoir d'appréciation revenant au DALE de retenir que le recourant s'était rendu fautivement coupable de contravention au sens de l'art. 137 LCI. Le recourant invoque encore que le prononcé de l'amende du 6 avril 2016 est postérieur, premièrement, à la déclaration du DALE du 22 mars 2016 selon laquelle il avait pris acte que le recourant ne s'occupait plus des travaux litigieux, deuxièmement, à la date du 23 mars 2016 où le DALE aurait appris que la parcelle avait changé de propriétaire et, troisièmement, au courrier du DALE du 5 avril 2016 par lequel ce service accorde un délai au MPQ du nouveau propriétaire. Ces éléments n'ont aucune portée sur la question de savoir si, précédemment, le recourant avait commis une contravention au sens de l'art. 137 LCI. On ne saurait notamment y voir un comportement contradictoire du DALE propre à remettre en question le bien-fondé de l'amende prononcée.