Citation: 1P.303/2005 09.06.2005 E. 3

Le Tribunal cantonal a retenu l'existence d'un risque de réitération, sur le vu des nouvelles accusations portées par les victimes, du rapport d'expertise complémentaire du 4 février 2005, et de la mauvaise volonté du recourant à se soumettre au traitement thérapeutique auquel était subordonnée sa libération provisoire. Le recourant conteste cette appréciation. 3.1 Le risque de récidive doit être concret (ATF 125 I 361 consid. 4c p. 365/366). Il faut pour cela que le pronostic à faire soit très défavorable et graves les délits redoutés. Le caractère purement hypothétique ou bénin d'une telle éventualité ne suffit pas pour maintenir la détention préventive (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214; 123 I 268 consid. 2c p. 270/271). Le principe de la proportionnalité impose que des mesures moins incisives que la détention (comme par exemple un traitement médical) soient ordonnées, lorsqu'elles peuvent l'être (ATF 123 I 268 consid. 2c p. 271). Un risque de récidive peut être admis notamment lorsque l'expertise psychiatrique a révélé les tendances paranoïdes de celui qui avait tenté un homicide et confirmé le danger que l'auteur tente à nouveau de passer à l'acte (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214). 3.2 Si l'expert C.________ a changé son appréciation du risque de récidive, qualifié de faible dans son rapport du 22 avril 2002 et de très élevé dans celui du 4 février 2005, c'est à cause des nouvelles accusations portées contre le recourant par Y.________, relativement à des viols, des fellations et de l'exposition à la pornographie qu'elle aurait subi. Se fondant ainsi sur la prémisse que le recourant lui aurait menti lors de la première expertise, l'expert C.________ en a déduit que le recourant présenterait les traits d'une personnalité pédophile et dyssociale, avec un risque de récidive très élevé. Cette appréciation relève toutefois de l'hypothèse, comme l'expert C.________ le souligne lui-même: si les nouvelles accusations portées par Y.________ étaient fausses, il n'aurait rien à modifier à ses conclusions initiales. On ne saurait dès lors retenir l'existence d'un risque concret de récidive sur la base de considérations dont l'auteur lui-même relève le caractère théorique. A cela s'ajoute que les autorités cantonales ne font état d'aucun élément permettant de supposer que le recourant aurait commis, depuis 2000, une quelconque infraction à caractère sexuel. Enfin, la référence au rapport complémentaire du 4 février 2005 pour justifier l'incarcération immédiate du recourant est d'autant moins convaincante que le Juge d'instruction a ordonné une nouvelle expertise. 3.3 Le risque de réitération a été admis en relation avec l'échec, par la faute du recourant, du traitement psychiatrique suivi. Entendu le 20 avril 2005 par le Juge d'instruction, le recourant a fait des déclarations confirmant l'avis émis le 18 avril précédent par le docteur D.________, selon lequel le patient ne prenait le traitement guère au sérieux. On peut se demander si cet élément ne constituait pas à lui seul un motif suffisant pour révoquer la décision du 15 novembre 2004, soumettant la libération provisoire notamment à cette condition. Il convient toutefois de tenir compte du fait que le recourant a lui-même proposé de changer de thérapeute, avec lequel il entretiendrait de meilleures relations qu'avec le docteur D.________, ce à quoi le Juge d'instruction a acquiescé. 3.4 En conclusion, l'appréciation du Tribunal cantonal, admettant l'existence d'un risque de réitération, repose sur une approche hypothétique du cas du recourant, mais non sur des indices suffisamment concrets au sens de la jurisprudence qui vient d'être rappelée. Le grief tiré de l'art. 110 CPP/FR, mis en relation avec l'art. 10 al. 2 Cst., est ainsi bien fondé. 3.5 Cela n'entraîne pas toutefois la libération du recourant. Il appartient en effet au Juge d'instruction de décider si la mise en liberté provisoire doit intervenir inconditionnellement ou si elle doit être subordonnée au versement d'une caution, à l'instar de ce qui avait été décidé le 15 novembre 2004. En outre, le Juge d'instruction doit veiller à ce que le traitement psychothérapeutique du recourant soit repris.