Citation: 6B_814/2022 E. 1.4

1.4. Dans le jugement entrepris, la cour cantonale a estimé que la zone 30 de la commune de U.________ avait été créée, par l'arrêté du 10 mars 2015, dans le respect des prescriptions légales édictées en la matière. En particulier, toutes les routes ouvertes à la circulation convergeant sur cette zone étaient équipées de portes "zone 30", placées sur le bord droit de la route et plusieurs marquages au sol rappellent la limitation de la vitesse maximale de 30 km/h qui y est applicable. Le recourant n'était pas passé par une route ouverte à la circulation convergeant sur la zone 30 pour y entrer, mais avait emprunté un chemin agricole débouchant sur celle-ci. Au vu de sa situation, ce chemin était non carrossable et interdit à la circulation. Une porte zone 30 ne pouvait donc pas s'y trouver. De son propre aveu, le recourant avait vu un des marquages au sol "30 km/h" en reprenant la route au niveau de l'école de U.________. Au lieu du contrôle radar, il y avait en particulier des habitations, comportant des sorties sur la route, des places de parking et des véhicules stationnés non loin, de sorte qu'il était possible qu'une personne ou un véhicule survienne, étant précisé que la route comportait par ailleurs des rétrécissements pouvant rendre le passage plus difficile. Aussi, le recourant avait-il violé une règle fondamentale de la circulation routière et engendré un danger abstrait qualifié. La condition objective de la création d'un grand risque d'accident était donc réalisée. Le recourant n'avait pas contesté avoir vu à tout le moins un marquage au sol "30 km/h". Il n'apparaissait par ailleurs guère plausible qu'il n'en ait vu qu'un seul sur les huit qui jalonnaient son parcours. En commettant un excès de vitesse de 40 km/h, le recourant devait tenir pour possible le risque d'accident et s'en était à tout le moins accommodé. L'infraction étant réalisée de manière intentionnelle, une erreur sur les faits n'était pas envisageable.