Citation: 6B_1222/2020 E. 1.3

1.3. La cour cantonale a laissé entendre qu'en présentant son insigne de police et en prétendant être en mission professionnelle, alors que cela n'était pas le cas, aux fins d'obtenir des personnes responsables de l'accueil et de la sécurité au SIHH une accréditation lui permettant de pénétrer dans l'enceinte du salon, l'intimé avait adopté un comportement contrevenant à l'art. 6 al. 4 du règlement cantonal sur l'organisation de la police (ROPol; RS/GE F 1 05.01), disposition qui proscrit notamment, sous la menace d'une sanction disciplinaire, le port abusif de l'uniforme ou d'un accessoire de l'équipement (cf. arrêt attaqué, consid. 2.2 p. 12). Cet aspect n'a pas besoin d'être approfondi dans le cadre du présent recours. Autre est la question de déterminer si l'intimé s'est rendu coupable d'abus d'autorité au sens de l'art. 312 CP, ce qui suppose en particulier que celui-ci ait agi dans le cadre de l'exercice de la puissance publique, à savoir lors de l'accomplissement d'un acte de disposition prévu par le droit public ou d'un acte matériel de contrainte. A cet égard, il y a lieu de prendre en considération que, selon l'état de fait retenu par la cour cantonale (cf. art. 105 al. 1 LTF) - dont le recourant ne tente pas de démontrer l'arbitraire -, l'admission de policiers au sein du SIHH était soumise à l'approbation de C.________, seule personne habilitée, en sa qualité de responsable de la sécurité, à accorder l'accès au site. On ne voit pas dans ce contexte qu'il puisse être reproché à l'intimé d'avoir abusé, quant à l'octroi d'une accréditation en sa faveur, d'une prérogative ou d'un quelconque pouvoir décisionnel dont il disposait personnellement, ce qui est décisif en l'occurrence. Ainsi également, s'il est constant que l'intimé a fait faussement état de motifs professionnels justifiant sa présence, les faits retenus ne permettent pas de supposer que celui-ci avait néanmoins envisagé de pénétrer dans l'enceinte du SIHH sans l'accord de C.________ ou qu'il avait cherché d'une autre manière à se dérober aux démarches prévues par le protocole mis en place par les organisateurs du salon et par la police pour l'accréditation de ses agents. Par ailleurs, à l'instar de la cour cantonale, on ne discerne pas d'éléments propres à établir qu'à un moment ou à un autre, l'intimé avait fait usage de contrainte à l'égard des personnes avec lesquelles il avait été contact le jour des faits. Le recourant fait certes valoir à cet égard que l'intimé aurait tenté d'intimider les hôtesses du service d'accueil, en employant à leur égard un ton solennel et autoritaire au moment de leur présenter son insigne ("comme dans un film"), tout en leur demandant de rester discrètes, ce qui consacrerait un usage abusif des moyens coercitifs qui lui sont conférés en vertu de sa charge. Aucun élément ne démontre néanmoins qu'à cette occasion l'intimé avait cherché à enjoindre les hôtesses de ne pas respecter la démarche à suivre en cas d'arrivée d'un agent de police au service d'accueil, démarche qui était en l'occurrence celle d'inviter l'intéressé à se rendre au PC Sécurité, où se trouvaient l'officier de liaison (B.________) et le responsable de la sécurité (C.________), lesquels étaient chargés d'examiner si l'accès pouvait lui être accordé. Cela étant, à défaut d'éléments établissant que l'intimé avait lui-même décidé ou usé de contrainte en vue d'obtenir une accréditation personnelle au SIHH et qu'il avait ainsi agi dans l'exercice des pouvoirs qui lui étaient conférés, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que l'intimé devait être acquitté du chef d'abus d'autorité.