Citation: 6P.136/2005 27.02.2006 E. 11

Le recourant s'en prend ensuite à la peine de deux ans d'emprisonnement, qui lui a été infligée. 11.1 Il soutient que le temps qui s'est écoulé entre sa libération provisoire et son jugement, qui a constitué pour lui une période d'incertitude et, partant, une sanction objective, devrait être prise en compte dans l'application de l'art. 63 CP, à côté de la circonstance atténuante du temps relativement long prévue à l'art 64 CP. Après avoir souligné qu'il s'était écoulé plus de sept ans depuis l'ouverture de l'enquête et plus de dix ans depuis les infractions les plus graves, les juges de première instance, suivis par les juges cantonaux, ont appliqué la circonstance atténuante du temps relativement long au sens de l'art. 64 avant-dernier alinéa CP pour plusieurs cas d'abus de confiance qualifié (arrêt attaqué, p. 37; jugement, p. 59 s.). Il n'y a pas lieu de tenir compte en outre du temps écoulé depuis la libération provisoire dans le cadre de l'art. 63 CP. Cela reviendrait en effet à prendre en considération deux fois le même élément, ce qui est interdit par la jurisprudence (interdiction de la double prise en considération; ATF 118 IV 342). Contrairement à ce que soutient le recourant, la circonstance atténuante de l'art. 64 avant-dernier alinéa CP ne prend pas uniquement en compte l'effet guérisseur du temps écoulé, mais aussi l'idée de prévention spéciale, en ce sens que la nécessité de punir diminue si l'auteur s'est bien comporté pendant une longue période (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 9 novembre 2005, 6S.239/2005, destiné à la publication; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II: Strafen und Massnahmen, Berne 1989, n. 96, § 7), cela d'autant plus qu'il a dû supporter la pression liée à l'incertitude de sa situation. Pour le surplus, dans la mesure où le recourant ne reproche pas aux autorités cantonales de poursuite pénale des périodes d'inactivité choquantes - et que de telles carences ne ressortent pas de l'arrêt attaqué -, une réduction de peine en raison de la violation du principe de la célérité n'entre pas en ligne de compte (cf. ATF 130 IV 54). Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 11.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation cantonale d'avoir exclut une peine compatible avec le sursis au motif qu'il n'aurait pas effectué un examen de conscience complet. On ne peut pas suivre le recourant lorsqu'il soutient que la conscience de la faute n'entre pas en compte dans l'application de l'art. 63 CP. En effet, selon la jurisprudence et la doctrine, le juge doit prendre en considération les éléments qui portent sur l'acte lui-même (résultat de l'activité illicite, mode et exécution, intensité de la volonté délictueuse, mobiles), mais aussi les éléments qui concernent les antécédents de l'auteur, sa situation personnelle, son comportement postérieur à l'infraction et durant l'enquête tels que le repentir et la prise de conscience (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25; 117 IV 112 consid. 1 p. 114; Stratenwerth, op. cit., n. 49, § 7; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2e éd., Zurich 1997, n.10a, art. 63). En l'occurrence, la Cour de cassation cantonale a examiné la situation personnelle et les antécédents du recourant. A charge, elle a retenu un concours d'infractions objectivement et subjectivement graves compte tenu non seulement des montants détournés mais aussi de la confiance trahie des investisseurs pourtant présentés la plupart du temps comme de longues et anciennes relations, voire des amis. Ainsi, les abus de confiance qualifiés commis par le recourant dans le cadre de la gestion de fortune ont porté sur plus d'un million de francs, et les abus de confiance simples sur 6,8 millions de francs. Bien que le recourant ait admis une partie des faits, la Cour a considéré - au terme d'une appréciation non arbitraire des preuves et d'une manière qui lie la Cour de céans - que le recourant n'avait pas pris conscience de ce qui constituait le point le plus important de sa faute, soit la malhonnêteté de celui qui s'approprie indûment de l'argent et le dissimule par un artifice. A décharge, la Cour de cassation a retenu la durée de l'enquête (art. 64 avant-dernier alinéa CP), le comportement favorable du recourant depuis sa sortie de prison depuis 1998, en particulier vis-à-vis des lésés ainsi que le fait qu'il avait admis une partie des faits (arrêt attaqué, p. 36 s., aussi p. 34). Les éléments retenus par la Cour de cassation sont pertinents et complets. Le recourant n'invoque du reste aucun élément, propre à modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. La lecture de l'arrêt attaqué permet de suivre facilement le raisonnement adopté. Dans ces conditions, la peine de deux ans d'emprisonnement - compte tenu notamment de l'importance du dommage total pénalement établi - n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Une peine avec sursis n'entrait dès lors pas en considération, puisque la peine infligée dépassait largement les dix-huit mois (voire les vingt-et-un mois; cf. ci-dessous consid. 12). Mal fondés, les griefs soulevés doivent être écartés. 11.3 Le recourant reproche à la Cour de cassation cantonale de ne pas avoir tenu compte de sa situation personnelle, qui comprend la situation professionnelle. Ce grief est infondé, dans la mesure où la Cour de cassation cantonale a retenu que le comportement du recourant depuis sa sortie de prison était favorable, celui-ci travaillant pour un salaire modeste et se consacrant à réduire le dommage qu'il avait commis (arrêt attaqué, p. 34). Pour le surplus, il est vrai que la jurisprudence prévoit que le juge doit tenir compte, sous l'angle de la sensibilité à la peine, de la situation professionnelle et prononcer le cas échéant une peine compatible avec le sursis (cf. ATF 121 IV 97). En l'occurrence, cette jurisprudence n'est cependant pas applicable, puisque la peine est de deux ans d'emprisonnement.