Citation: 6B_386/2023 E. 2.3

2.3. Pour ce qui est de la doctrine alléguée par le recourant - selon laquelle une menace qui n'est pas prise au sérieux n'est pas couverte par l'art. 285 CP - celle-ci fait référence à l'ATF 94 IV 111 consid. 3. Dans cette jurisprudence très ancienne, le Tribunal fédéral avait jugé que le fait de menacer un juge instructeur de porter plainte contre lui s'il ne classait pas, dans un délai donné, une poursuite pénale prétendument téméraire, ne tombait pas sous le coup de l'art. 285 CP. Il ne ressort pas de cet arrêt que l'élément déterminant pour acquitter le prévenu de l'infraction de tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires aurait été le fait que le juge d'instruction n'avait pas été alarmé ou effrayé par cette menace ni que le Tribunal fédéral ait considéré que la gravité du dommage dépendait du résultat effectif de la pression exercée sur celui-ci. Après avoir relevé que, dans les circonstances particulières de l'espèce, le prévenu - qui se croyait poursuivi à tort - avait le droit de se plaindre contre des actes de procédures arbitraires ou inopportuns accomplis par les organes chargés de l'instruction dans l'exercice de leur fonction, le Tribunal fédéral a considéré que la lettre du prévenu était davantage une exigence rageuse qu'une menace sérieuse au sens de l'art. 285 CP; en conséquence, il a retenu que le courrier en question n'était pas de nature à impressionner un juge d'instruction et à porter sérieusement atteinte à sa liberté d'action, critère déterminant pour l'application de cette disposition. En effet, il sied de rappeler que le caractère sérieux du dommage doit être évalué en fonction de critères objectifs et non pas d'après les réactions du destinataire d'espèce (cf. supra consid. 1.1.3; ATF 120 IV 17 consid. 2a; 106 IV 125 consid. 2b; 96 IV 58 consid. 3; cf. aussi ATF 122 IV 322 consid. 1a).