Citation: 6P.53/2007 18.06.2007 E. 9

Invoquant l'art. 63 CP, le recourant critique la sévérité de la peine qui lui a été infligée. Il relève son casier judiciaire vierge, son bon comportement depuis son arrestation (collaboration avec la police, démarches pour entreprendre son sevrage, réinsertion professionnelle après sa sortie de détention préventive, remboursement de sa dette, lettre d'excuses), ainsi que son caractère agréable et le peu de risque de récidive qu'il présente. 9.1 Selon l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'admettra un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). 9.2 Le recourant a été condamné à six ans de réclusion. A sa charge, la cour cantonale a retenu le concours d'infractions. Elle a relevé le fait qu'il s'était conduit de manière ignoble envers ses collègues, qu'il avait joué la comédie, allant jusqu'à demander seul un soutien psychologique. Elle a également noté qu'il n'avait pas agi sur un coup de tête, mais qu'il avait préparé soigneusement un projet, qu'il aurait eu l'occasion d'abandonner. A décharge, elle a tenu compte d'une légère diminution de responsabilité et expliqué les raisons qui l'avaient amenée à s'écarter de l'expertise concluant à une diminution moyenne de la responsabilité. Elle a pris en considération l'absence d'antécédents judiciaires, la reconnaissance de dette qu'il a signée ainsi que la lettre d'excuse qu'il a adressée à l'agence de B.________ de la Banque A.________. 9.3 Pour autant que cela constitue un élément d'appréciation, le recourant invoque en vain son caractère agréable et spontané. Certes la Banque A.________ a déclaré que le recourant était un collaborateur doté de réelles aptitudes en matière de vente et au bénéfice d'une bonne maîtrise des outils informatiques et que son caractère agréable avait été apprécié par la clientèle. Les faits qui lui sont reprochés le font cependant apparaître comme un homme dénué de scrupules et sans aucune loyauté. Il n'a ainsi pas hésité à agresser ses collègues pour s'enrichir, sans penser un instant aux traumatismes que ce braquage pourrait leur causer. Il a également trompé ses comparses, subtilisant 60'000 fr. dans la caisse de la banque avant le braquage, pour faire passer cette somme pour volée avec le reste du butin et se l'approprier pour lui seul; il a en outre lésé Z.________ lors du partage du butin. En ce qui concerne le sevrage, la cour cantonale a retenu que le recourant n'avait pas suivi de traitement et qu'aucun signe de manque n'avait été relevé lors de sa période de détention préventive. Dans ces conditions, aucun comportement particulièrement louable de cette nature ne peut être mis à son bénéfice. Il est vrai que les experts ont estimé que le recourant était peu susceptible de commettre de nouveau des actes punissables de même nature au vu de ses antécédents psychiques et judiciaires et de son état d'esprit actuel. L'absence de risque de récidive intervient cependant essentiellement sur le plan du sursis, qui est exclu en l'espèce du fait de la longueur de la peine. Pour le surplus, la cour cantonale a pris en compte l'absence d'antécédents du recourant et son évolution positive (début du remboursement du préjudice, lettre d'excuse, nouveaux emplois après la sortie de détention préventive). C'est aussi en vain que le recourant fait valoir sa collaboration avec la police. Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que sa coopération ait été spécialement active. Au contraire, il a tenté autant qu'il a pu de minimiser sa responsabilité. Le fait qu'une fois arrêté, il n'a pas contesté les faits n'a rien de particulièrement méritoire et ne saurait justifier une atténuation de la peine. Enfin, contrairement à ce que semble soutenir le recourant, la cour cantonale a tenu compte de son casier judiciaire vierge, de la lettre d'excuse qu'il a écrite, de la reconnaissance de dette qu'il a signée et des efforts auxquels il a consenti pour rembourser sa dette. 9.4 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, le recourant s'est rendu coupable de la forme la plus grave de brigandage, en concours avec un abus de confiance, des actes de pornographie et une contravention à la LStup. La peine frappant le brigandage qualifié, qui est l'infraction la plus grave, est une peine de réclusion de cinq ans au moins. Pèsent, en particulier, à la charge du recourant son comportement ignoble envers ses collègues et sa fourberie vis-à-vis de ses comparses. A décharge, on peut tenir compte de la diminution légère de responsabilité, de ses bons antécédents, de la reconnaissance de dette et de la lettre d'excuse ainsi que de son évolution positive après l'infraction. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, la peine privative de liberté de six ans n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé.