Citation: I 782/05 05.02.2007 E. 4.3

4.3.1 En l'occurrence, les médecins du SMR ont nié le caractère invalidant du syndrome douloureux somatoforme, au motif que l'assurée ne présentait pas une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Ils sont d'avis, en effet, que le trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne est en rémission complète depuis le mois de mars 2002. A l'appui de ce point de vue, ils indiquent n'avoir pas constaté la présence d'une dépression majeure, d'une décompensation psychotique, d'une anxiété généralisée, d'un trouble phobique ou de la personnalité morbide, ni d'une limitation fonctionnelle psychiatrique. La recourante critique cette appréciation médicale en se fondant sur l'avis de son médecin traitant, le docteur P.________ (rapport du 17 mars 2004). Par ailleurs, elle a produit, le 20 mars 2006, soit après l'expiration du délai pour interjeter recours de droit administratif, le rapport d'expertise judiciaire du professeur G.________ et du docteur C.________, du 17 janvier 2006. 4.3.2 La jurisprudence considère qu'en dehors d'un deuxième échange d'écritures, des pièces nouvelles ne peuvent être produites après l'expiration du délai de recours, sous réserve du cas où de telles pièces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient dès lors justifier la révision de l'arrêt du tribunal (ATF 127 V 357 consid. 4). Sont des faits nouveaux justifiant une révision les faits importants, c'est-à-dire les faits de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de l'arrêt en cause et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du requérant. Une preuve est considérée comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge à statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la procédure principale. Ce qui est décisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport médical donne une appréciation différente des faits; il faut des éléments de fait nouveaux dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas qu'un médecin ou un expert tire ultérieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal. Il n'y a pas non plus motif à révision du seul fait que le tribunal paraît avoir mal interprété des faits connus déjà lors de la procédure principale. L'appréciation inexacte doit être la conséquence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 358 consid. 5b et les références). En l'espèce, le rapport d'expertise produit en cours d'instance ne fait état d'aucun fait nouveau important ni d'un fait déjà connu, mais qui n'avait pas pu être prouvé. En particulier, il ne pose pas un diagnostic nouveau qui conduirait le juge à statuer autrement. Cela étant, dans la mesure où il ne sert pas à l'établissement des faits déterminants mais contient uniquement une nouvelle appréciation d'une situation déjà connue, le rapport médical en cause ne pourrait justifier une révision procédurale. Comme il a été produit après l'expiration du délai pour former un recours de droit administratif, ce moyen de preuve n'est pas admissible en procédure fédérale. 4.3.3 Dans son rapport du 17 mars 2004, le docteur P.________ a reproché aux médecins du SMR d'avoir sous-estimé la fragilité de l'assurée, ainsi que le fait qu'elle avait cessé toute activité professionnelle depuis 2001, ce qui lui avait permis de récupérer superficiellement. Selon ce médecin, les tentatives manquées de reprendre une telle activité permettent de penser que la recherche et la reprise éventuelle d'une occupation professionnelle entraîneraient un risque de décompensation dépressive majeure. En revanche, le docteur P.________ ne relève aucun élément objectif qui permettrait de s'écarter du point de vue des médecins du SMR, selon lequel le trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne est en rémission complète depuis le mois de mars 2002. Dès lors, il n'y a pas lieu de mettre en doute les considérations des juges cantonaux qui ont nié l'existence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. 4.4 Se fondant sur le rapport des médecins du SMR, les juges cantonaux sont d'avis que les autres critères mentionnés par la jurisprudence pour fonder le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail n'étaient pas réalisés en l'occurrence. En particulier, l'assurée ne subit pas une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie ni ne présente un état psychique cristallisé. De son côté, la recourante soutient que le rapport des médecins du SMR ne permet pas de savoir si lesdits critères sont réalisés et elle demande le renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour qu'elle ordonne une expertise à ce sujet. Ce grief est mal fondé. Il ressort en effet du rapport précité que la vie sociale de l'intéressée n'est pas diminuée. En particulier, celle-ci voit ses amis et entretient des relations normales avec son ami et colocataire. En outre, les médecins du SMR ont relevé que l'assurée a renoncé à poursuivre les traitements rhumatologiques, étant donné qu'ils ne l'avaient pas soulagée. Cette circonstance, plutôt que de faire penser à un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, évoque une absence de demande de soins, ce qui permet de conclure, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé psychique ouvrant le droit à des prestations d'assurance. En outre, l'assurée allègue des douleurs presque dans tout le corps, aussi bien diurnes que nocturnes, dont les caractéristiques demeurent vagues. Cela étant, il y a lieu de nier l'existence, dans le cas particulier, de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendraient l'assurée incapable de fournir l'effort de volonté nécessaire en vue d'une réintégration dans le processus de travail. 4.5 Vu ce qui précède, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante, ainsi que celle d'autres critères mentionnés par la jurisprudence pour établir le caractère non exigible de la réintégration dans la vie professionnelle doivent être niées. Il y a lieu dès lors de présumer que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible.