Citation: 6B_340/2014 E. B

Statuant sur l'appel formé par X.________, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois l'a rejeté par arrêt du 10 mars 2014. En bref, il en ressort les éléments suivants. X.________, agriculteur, a exploité, jusqu'en 2011, la parcelle 49 du Registre foncier de A.________ par une agriculture relativement intensive. En 2007, X.________ a en outre créé, au nord de sa parcelle, une décharge de matériaux inertes et de fumier de cheval et de poule. En aval de la parcelle 49, se trouve un puits d'eau (ci-après: puits P1) qui servait à alimenter notamment la villa sise sur la parcelle 47 appartenant à Y.________. Des analyses de la qualité de l'eau ont révélé que la concentration de nitrates de ce puits s'élevait à 56 mg/l en 2005, à 64 mg/l en 2007, à 45.7 mg/l en 2009, à 40 mg/l en 2011, à 42 mg/l en 2012 et à 45 mg/l en 2014. Une expertise hydrogéologique a été ordonnée et l'expert a déposé son rapport le 27 avril 2012. En bref, il en ressort que l'origine des nitrates, mesurés au puits P1, provenait essentiellement des pratiques agricoles exercées dans le bassin topographique dont faisait partie la parcelle 49. Pour expliquer les concentrations élevées en nitrates relevées au puits P1, une lixiviation de nitrates contenus dans les sols de la parcelle 49 vers les eaux souterraines devait se produire. L'évolution des concentrations en nitrates au puits P1, malgré le peu de données à disposition, tendait à corroborer cette hypothèse. La diminution de la concentration des nitrates observée depuis 2011 pouvait être liée au fait qu'une partie du champ de la parcelle 49 n'était plus cultivée, ce qui diminuait l'apport en nitrates dans le système hydrogéologique étudié. La synchronicité entre le pic de concentration en nitrates au puits P1 en 2007 et le dépôt de fumier de cheval et de poule tendait également à affirmer cette hypothèse.