Citation: H 25/05 12.10.2005 E. 6

En leur qualité d'administrateur et de directeur financier, respectivement d'administrateur et de vice-président, il incombait à C.________ et G.________ de s'assurer que les cotisations paritaires afférentes aux salaires versés fussent effectivement payées à la caisse de compensation, conformément aux prescriptions légales (art. 14 al. 1 LAVS en corrélation avec les art. 34 ss RAVS). Ainsi que les premiers juges l'ont à juste titre retenu, ils n'ont à l'évidence pas rempli ces devoirs. Les recourants ne sauraient se prévaloir de la jurisprudence selon laquelle il existe un motif d'exculpation lorsque les cotisations sont restées en souffrance pendant une durée relativement courte. Selon un relevé de compte figurant au dossier, il ressort que T.________ SA a effectué six acomptes de 5'000 fr. aux mois de mars, avril, mai, juillet, septembre et octobre 1999. Ce n'est dès lors pas seulement lors du second semestre de l'année 1999, comme le prétendent les recourants, mais depuis le début de ladite année que la société avait des difficultés importantes pour s'acquitter de manière régulière des cotisations paritaires. Malgré la situation, la société n'a pris durant cette période aucune mesure en vue de régulariser sa situation vis-à-vis de la caisse, comme par exemple solliciter un sursis au paiement, faculté qui est expressément réservée à l'art. 34b RAVS. Le fait que la société, puis les recourants personnellement, se soient acquittés ensuite d'une partie de la dette de cotisations n'est pas non plus un motif d'exculpation. Cela reviendrait sinon à admettre qu'il suffirait qu'une entreprise ayant accumulé des arriérés de cotisations importants durant une longue période rembourse une partie de sa dette pour que ses dirigeants ne puissent, pour ce seul motif, être inquiétés par l'administration de l'AVS. L'art. 52 LAVS deviendrait alors lettre morte (arrêt E. du 10 novembre 2004, H 82/04). Dès lors, les recourants ne sauraient être mis au bénéfice de circonstances justifiant leur comportement à l'égard de la caisse. C'est par conséquent à juste titre que les premiers juges ont reproché une négligence grave aux recourants et retenu que leur responsabilité était engagée en regard de l'art. 52 LAVS. Cela étant, le jugement entrepris n'est pas critiquable sur ce point.