Citation: 5A_409/2007 14.11.2007 E. 4

4.1 S'il y a effectivement lieu, comme le soutient le recourant, d'apprécier la situation d'un couple séparé totalement désuni en s'inspirant des principes régissant l'hypothèse du divorce et, en particulier, en tenant compte de l'obligation pour l'époux créancier de reprendre une activité professionnelle ou d'en augmenter le taux (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67/68), il n'en demeure pas moins que, tant que dure le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Si l'épouse déploie déjà sa pleine capacité de gain, il n'est donc pas arbitraire d'appliquer la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent par moitié, pour autant qu'elle n'ait pas pour effet de faire bénéficier l'intéressée d'un niveau de vie supérieur à celui mené par le couple durant la vie commune (arrêts 5P.253/2006 du 8 janvier 2007, consid. 3.2; 5P.52/2005 du 10 mai 2005, consid. 3.2). 4.2 En l'occurrence, alors même que l'épouse n'exerce pas d'activité lucrative, la Cour de justice a estimé qu'elle avait une pleine capacité de gain et lui a imputé un revenu hypothétique de 3'500 fr. par mois. L'autorité cantonale a donc bien tenu compte de la jurisprudence qui impose au juge des mesures protectrices d'examiner la question de la (re)prise d'une activité lucrative par le conjoint créancier, conformément aux exigences de l'art. 125 CC. Elle a ensuite déterminé la situation financière des parties, incluant en particulier, dans les charges mensuelles du mari, l'entretien de sa fille par 2'500 fr., ainsi que ses impôts courants, de 12'230 fr., et arriérés, de 7'000 fr. Après avoir arrêté le disponible des conjoints à 14'247 fr. (14'377 fr. [solde du mari] - 130 fr. [déficit de l'épouse]), elle l'a réparti entre eux à raison d'environ 59% (8'377 fr.) pour le recourant et de 41% (5'870 fr.) pour l'intimée, étant précisé que les juges précédents n'ont pas inclus les impôts dans les charges de celle-ci. Ce faisant, ils ne sont pas tombés dans l'arbitraire. Comme il a été admis dans les arrêts non publiés précités, il n'est en effet pas inconstitutionnel - soit arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - de répartir le disponible entre les époux - même par moitié - de manière à permettre à chacun d'eux de maintenir le même train de vie que durant la vie commune. Compte tenu du fait que le standing des parties était élevé (50'000 fr. par mois en moyenne en 2004) et que le recourant ne soutient pas que la contribution mensuelle de 6'000 fr., ajouté à son revenu hypothétique de 3'500 fr. par mois (soit au total 9'500 fr.), permettrait à l'épouse de bénéficier d'un niveau de vie supérieur à celui mené avant la séparation, on ne saurait considérer que la solution adoptée par la Cour de justice enfreint l'art. 9 Cst. Hormis celles relatives à la durée de la vie commune et à l'âge des parties, les objections soulevées par le recourant - à supposer qu'elles soient pertinentes - ne reposent pas sur des faits constatés dans l'arrêt attaqué et ne peuvent dès lors être prises en considération. Au reste, il n'est pas insoutenable de ne pas tenir compte de la durée du mariage au stade des mesures protectrices, la base légale de l'obligation d'entretien étant l'art. 163 al. 1 CC (et non l'art. 125 al. 2 ch. 2 CC).