Citation: 1P.751/2006 18.01.2007 E. 4

4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1. p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 273 consid. 2.1. p. 275). 4.1.1 L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors même que l'existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). 4.1.2 Lorsque, comme en l'espèce, l'autorité cantonale de recours avait, sur les questions posées dans le recours de droit public, une cognition semblable à celle du Tribunal fédéral, ce dernier porte concrètement son examen sur l'arbitraire du jugement de l'autorité inférieure, à la lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formulées en instance cantonale devant l'autorité de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette dernière aurait refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves par l'autorité de première instance. Le Tribunal fédéral se prononce librement sur cette question (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arrêts cités). 4.2 La présomption d'innocence est garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et par l'art. 32 al. 1 Cst., qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe in dubio pro reo, qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, ce principe, dont la violation n'est invoquée que sous cet angle par la recourante, signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de résoudre la question (cf. arrêts non publiés 1P.460/2006 du 18 octobre 2006 consid. 2.2, 1P.477/2006 du 14 septembre 2006 consid. 2.2, 1P.283/2006 du 4 août 2006 consid. 2.2, 1P.454/2005 du 9 novembre 2005 consid. 2.1, 1P.428/2003 du 8 avril 2004 consid. 4.2, 1P.587/2003 du 29 janvier 2004 consid. 7.2). 4.3 En l'espèce, le recourant soutient que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et aurait violé le principe in dubio pro reo au regard des constatations médicales de l'IUML et du CHUV, des versions contradictoires de la victime, et enfin des divergences entre les déclarations de la victime et celles du témoin. Le recours consiste en une répétition des griefs allégués à l'appui du pourvoi à la Cour de cassation pénale. De nature appellatoire, l'argumentation du recourant apparaît ainsi largement irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Quoiqu'il en soit, elle est de toute façon mal fondée. 4.4 La Cour de cassation pénale a exposé que, confrontée à deux versions diamétralement opposées, et faute de preuve matérielle, les déclarations des différents protagonistes devaient être examinées à la lumière de celles des divers témoins. Les déclarations de la victime ont certes varié, mais uniquement sur des points secondaires, puisque la nature des faits reprochés au recourant est demeurée identique. Ainsi que l'ont relevé les autorités cantonales, la version des faits présentée par Z.________ rejoint effectivement, sur les éléments essentiels, les déclarations de la victime. Il est certes revenu sur ses dires en audience en précisant que si le recourant avait effectivement été relativement brutal à l'entrée de l'immeuble, il ne se souvenait plus vraiment avoir vu le couteau - ce que la Cour de cassation pénale a, de manière convaincante, justifié par la crainte du témoin de passer pour un complice. Il n'en demeure pas moins que Z.________ a vu le cutter dans la main du recourant alors qu'il était dans la salle de bains avec la victime. Le témoin a également précisé qu'il était inquiet pour la victime et que l'intention du recourant était d'avoir des relations sexuelles avec cette dernière, ce qu'elle ne désirait pas. A cela s'ajoute le fait que, comme l'ont souligné les autorités cantonales, Z.________ était dans un premier temps prévenu de complicité de viol. Malgré les risques encourus, il a néanmoins corroboré les déclarations de la victime sur les points principaux. Du reste, le recourant ne conteste pas la version des faits donnée par le témoin. Il admet donc implicitement s'être rendu dans l'appartement de Z.________, quand bien même il l'a toujours nié au cours de la procédure pénale. En outre, quoi qu'en dise le recourant, le fait qu'aucune blessure n'ait été décelée sur le corps de la victime a effectivement été pris en considération, puisque la prévention de mise en danger de la vie d'autrui a été abandonnée. Le recourant perd également de vue que la condition de la cruauté prévue pour le viol qualifié à l'art. 190 al. 3 CP est admise dès que l'auteur a menacé sa victime d'une arme à feu ou de toute autre arme dangereuse. Dès lors, malgré l'absence de blessures, l'usage d'un couteau - retrouvé sur le recourant lors de son interpellation - justifiait la qualification retenue. Il résulte de ce qui précède que les autorités cantonales n'ont pas fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, ni violé le principe in dubio pro reo.