Citation: 6B_831/2009 25.03.2010 E. 2

2.1 Le recourant se plaint d'une violation de la présomption d'innocence. Il reproche aux juges de le contraindre à prouver que son chien n'aboie pas et de renverser ainsi le fardeau de la preuve. Il expose que sur la centaine d'habitants de son quartier, seule une dizaine d'entre eux se plaignent de son animal. Il conteste qu'il y ait conjonction de preuves comme l'autorité l'a retenu, les personnes entendues en qualité de témoins étant les mêmes que celles ayant porté plainte. Il ajoute que l'engagement, qu'il a pris le 27 mai 2004, de rentrer son chien pour la nuit, n'établit pas que ce dernier ait aboyé durant la période litigieuse. En outre, il fait grief aux juges d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves en écartant le témoignage de Y.________ pour le motif qu'en se déclarant peu, voire pas, incommodée par le chien, elle ne démontrait pas que les nuisances ne dépassaient pas le seuil tolérable. Enfin, il leur reproche d'avoir retenu un élément ne ressortant pas du dossier, en considérant que le chien s'ennuyait et jappait en vue de capter l'attention de son maître. 2.2 La présomption d'innocence, garantie par les art. 14 § 2 Pacte ONU, 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références citées). 2.2.1 En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là. La présomption d'innocence est violée si le juge du fond condamne l'accusé au motif que son innocence n'est pas établie, s'il a tenu la culpabilité du prévenu pour établie uniquement parce que celui-ci n'a pas apporté les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant à son innocence ou à sa culpabilité, ou encore s'il a condamné l'accusé au seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 4; 124 IV 86 consid. 2a p. 88, 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Cela étant, le juge du fond ne peut retenir un fait défavorable à l'accusé que s'il est convaincu de la matérialité de ce fait, de sorte que le doute profite à l'accusé (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). 2.2.2 Comme principes présidant à l'appréciation des preuves, ils sont violés si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 2.2.3 Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règles sur le fardeau de la preuve. Il examine uniquement sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88 déjà cité). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit être démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).