Citation: 4P.250/2002 07.03.2003 E. A

En novembre 2000, Y.________ & CO (ci-après : Y.________ ), une société commerciale de droit syrien s'occupant d'import-export, est entrée en pourparlers avec X.________ S.A. (ci-après : X.________), société mère d'un groupe actif dans le négoce international et dont le siège est à Genève, en vue de l'achat de boîtes de sardines d'origine marocaine. Par téléfax du 26 novembre 2000, X.________ a confirmé à Y.________ qu'elle lui vendait 48'000 cartons de sardines en boîte provenant du Maroc au prix de 21 US$ le carton. Il était notamment prévu que Y.________ paierait au moyen d'une lettre de crédit irrévocable, confirmée par une banque européenne ou américaine de premier ordre, acceptable pour le vendeur, payable sur présentation de documents dont la liste était énumérée. Ce message indiquait encore que l'accord était régi par le droit suisse et que, si un litige survenait, il devait être résolu par voie d'arbitrage à Genève. Le 27 novembre 2000, Y.________ a transmis à X.________ un projet de lettre de crédit en la priant de lui faire part d'éventuelles modifications. Le même jour, X.________ a communiqué par téléfax à Y.________ une liste de modifications à apporter à la lettre de crédit, dont notamment l'insertion, sous le point 6, des clauses suivantes :"Stale documents acceptable; Third party documents acceptable". Le 28 novembre 2000, Y.________ a accepté les modifications proposées sous réserve du point 6, qu'elle estimait contraire au droit syrien. Puis, elle a informé X.________ qu'une lettre de crédit allait être ouverte en sa faveur. La lettre de crédit a été envoyée à X.________ par courrier du 30 novembre 2000. Celle-ci a transmis à Y.________ , par téléfax du 4 décembre 2000, des amendements concernant la répartition des frais liés au crédit documentaire, tout en précisant que les autres conditions demeuraient inchangées. Le même jour, Y.________ a avisé X.________ qu'elle avait donné l'ordre à sa banque d'introduire la clause proposée et elle lui a transmis les modifications effectuées par l'établissement bancaire. Le 5 décembre 2000, Y.________ a elle-même vendu à des tiers la marchandise objet de l'accord avec X.________ au prix de 24,50 US$ le carton. Après que Y.________ lui eut demandé à plusieurs reprises la date d'embarquement de la marchandise, X.________ l'a informée, par téléfax du 11 janvier 2001, que son fournisseur au Maroc rencontrait des problèmes de main-d'oeuvre. Elle a proposé à Y.________ de lui procurer les mêmes quantités de marchandise auprès d'un autre fournisseur à un prix plus élevé, soit 23,75 US$ par carton. Y.________ a refusé. Par téléfax du 12 janvier 2001, X.________ a indiqué qu'elle avait l'intention de respecter ses engagements et qu'elle allait répartir la marchandise en plusieurs lots, ce qui pourrait peut-être occasionner du retard, mais qu'elle transmettrait rapidement les informations quant à l'embarque- ment. Par e-mail du 16 janvier 2001, X.________ a avisé Y.________ qu'elle recevrait les premiers containers durant la seconde moitié de février 2001. Elle a en outre prié Y.________ d'insérer dans la lettre de change la clause numéro 6 contenue dans son téléfax du 27 novembre 2000, faute de quoi elle ne pourrait procéder à l'opération. Le 18 janvier 2001, un échange de messages a eu lieu entre les parties desquels il ressort que Y.________ exigeait des certificats relatifs à la marchandise, alors que X.________ maintenait sa position concernant le contenu de la lettre de crédit. Une rencontre entre A.Y.________ et X.________ a eu lieu à Genève le 2 février 2001. Le 5 février 2001, X.________ a souligné que si les amendements à la lettre de crédit qu'elle proposait n'étaient pas insérés, elle ne délivrerait pas la marchandise. Y.________ n'ayant pas procédé à ces modifications, X.________ n'a finalement pas fourni la marchandise. Par lettre du 5 mars 2001, Y.________ a déclaré renoncer à l'exécution du contrat et a demandé des dommages-intérêts en raison du défaut de livraison de la marchandise.