Citation: 6B_1254/2022 E. 3.2

3.2. Certes, comme le relève le recourant, la période pénale s'étend sur plusieurs mois, voire sur plusieurs années, s'agissant de certains chefs de prévention portant sur les infractions de contrainte (cf. AA, ch. 1.1.2 et 1.1.3) et sur celles contre l'intégrité sexuelle (cf. AA, ch. 1.6.1, 1.6.2, 1.6.3 et 1.7). Les indications temporelles mentionnées dans l'acte d'accusation apparaissent cependant suffisantes, au regard, d'une part, du contexte de violences conjugales, dépeint comme persistant, et, d'autre part, des autres éléments factuels ressortant de l'acte d'accusation. Celui-ci décrit en effet à satisfaction les lieux de commission des infractions et les modes opératoires adoptés; en particulier, la formule "en menaçant de la frapper, notamment avec des couteaux" reflète suffisamment l'intensité des menaces proférées et le modus operandi suivi. Savoir si ces faits réalisent les éléments constitutifs des infractions topiques relève de l'application du droit matériel, point qui sera examiné ci-après (cf. consid. 4 et suivants infra). Par ailleurs, on ne voit pas que le fait d'énumérer les différents moyens de contrainte utilisés et les différents buts visés par l'auteur contreviendrait à la maxime d'accusation, dans la mesure où ces aspects ont trait aux éléments constitutifs de l'infraction reprochée. Enfin, contrairement à ce que semble soutenir le recourant, le fait d'instaurer un climat de terreur et de soumission constitue bel et bien un mode opératoire susceptible d'être appréhendé dans le cadre des infractions contre l'intégrité sexuelle. Quant au chef de prévention de menaces, tel que déduit du ch. 1.4.2 de l'acte d'accusation, le fait que le recourant menaçait de frapper l'intimée alors qu'il tenait une boîte de cure-dents à la main ou avec cette boîte constitue en l'occurrence une circonstance complémentaire qui n'a aucune influence sur l'appréciation juridique (cf. à cet égard consid. 7.2 infra).