Citation: I 263/03 07.07.2003 E. 5

Il reste à examiner si les conditions d'une révision (procédurale) de la décision du 19 avril 2002 (consid. 2.3) sont remplies. 5.1 La notion de faits ou de moyens de preuve nouveaux s'apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d'une décision administrative, de révision d'un jugement cantonal dans le cadre de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS ou d'une révision fondée sur l'art. 137 let. b OJ (à propos de la révision procédurale de décisions administratives: ATF 108 V 168; à propos de l'art. 137 let. b OJ: ATF 108 V 170 et 110 V 141 consid. 2; à propos de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS: ATF 111 V 53 consid. 4b). Sont «nouveaux» au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent être importants, c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de l'arrêt entrepris et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du requérant. Si les nouveaux moyens sont destinés à prouver des faits allégués antérieurement, le requérant doit aussi démontrer qu'il ne pouvait pas les invoquer dans la précédente procédure. Une preuve est considérée comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge à statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la procédure principale. Ce qui est décisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas que l'expert tire ultérieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal. Il n'y a pas non plus motif à révision du seul fait que le tribunal paraît avoir mal interprété des faits connus déjà lors de la procédure principale. L'appréciation inexacte doit être, bien plutôt, la conséquence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1; cf. aussi ATF 118 II 205). 5.2 Dans leur rapport du 21 mars 2002, analysant le parcours de l'assuré depuis sa naissance, en particulier la vie de famille qu'il forme avec sa femme et ses deux enfants, les docteurs E.________ et G.________ ont mis en évidence l'existence de graves conflits familiaux dont les implications, associées à d'autres caractéristiques cliniques du recourant, sont révélatrices, selon eux, d'une affection psychiatrique grave. Ils insistent également sur le fait que le recourant avait, lors des évaluations psychiatriques précédentes, décrit une famille nucléaire harmonieuse en occultant ses problèmes relationnels. En conclusion, ils retiennent que «la structure et le fonctionnement très archaïque de la personnalité de F.________ et son évolution apragmatique à traits sensitifs depuis 1996 le rendent incapable d'accomplir une quelconque activité professionnelle». En l'espèce, on constate avec les premiers juges que les éléments mis en lumière par les médecins de l'institution psychiatrique X.________ ne sont pas nouveaux au sens de la jurisprudence précitée. En effet, dans son rapport du 27 février 2001, le docteur B.________ avait déjà relevé que le recourant présentait une certaine rigidité sous-jacente voire des traits paranoïaques discrets. De même, il a constaté que F.________ occultait ses troubles psychiques, dans la mesure où il a indiqué que l'assuré n'a pas continué le traitement psychiatrique auprès du service de consultation psychiatrique à S.________, le «jugeant inutile puisqu'il est pour lui clair que les choses ne viennent pas de la 'tête'.». En fait, les docteurs E.________ et G.________ ont, comme ils le précisent du reste, effectué une appréciation clinique différente de la capacité de travail du recourant, sur la base de constatations dont le docteur B.________ avait déjà fait état. Or, une simple appréciation nouvelle des faits ne suffit pas pour justifier la révision d'une décision. Au demeurant, l'évaluation des médecins de l'institution psychiatrique X.________ quant à une incapacité totale de travail du recourant n'est pas convaincante, puisqu'ils proposent une reconnaissance de celle-ci dans le but de «désamorcer le conflit assécurologique et permettre une prise en charge psychosociale». L'assurance-invalidité ne poursuit pas un but thérapeutique, mais a pour objet d'assurer les conséquences économiques d'une atteinte à la santé (art. 4 LAI), si bien que la reconnaissance d'une incapacité de travail et, partant, d'une éventuelle incapacité de gain, ne saurait être justifiée par des fins thérapeutiques.