Citation: 7B_744/2023 E. 4.5.2

4.5.2. Le recourant reproche en particulier à la cour cantonale d'avoir fait application de l'art. 8 al. 2 let. d aOTConst en lieu et place de l'art. 8 al. 2 let. b aOTConst, dont il aurait respecté les prescriptions. Le recourant soutient que l'art. 8 al. 2 let. d aOTConst n'aurait pas été applicable, car aucuns travaux n'étaient prévus dans la pièce où s'est produit l'accident. L'art. 1 al. 1 de cette ordonnance fixe les mesures qui doivent être prises pour assurer la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction. A son art. 2 let. a, elle donne une vaste définition des travaux de construction, en précisant que sont notamment considérés comme tels la réalisation, la rénovation, la transformation, l'entretien, le contrôle, la démolition d'ouvrages, y compris les travaux préparatoires et finaux. Or il n'est pas contesté qu'au moment des faits, la pièce en question faisait précisément l'objet de travaux de rénovation - soit de travaux de construction au sens de l'art. 2 let. a aOTConst -, tout comme le reste du bâtiment dans lequel elle était située. Il n'est pas non plus litigieux que, dans le cadre de tels travaux, l'intimé avait été chargé en sa qualité de restaurateur d'art de nettoyer une poutre ancienne sise au plafond de cette pièce (cf. consid. B.a sup ra). Selon les explications de la cour cantonale à ce sujet - qui lient la Cour de céans -, le bâtiment à rénover était ancien et, lors de la démolition, des poutres neuchâteloises ornées de peintures et protégées avaient été découvertes. D.________ avait ainsi mandaté l'intimé afin qu'il procède à un "sondage pictural" (cf. p. 3 du jugement attaqué). Une tâche de cette nature entre manifestement dans la notion, très large, de travaux de construction au sens de l'aOTConst. En effet, qu'elle ait eu pour but de remettre en état cette partie du bâtiment, de l'améliorer ou simplement de l'entretenir, une telle mission s'inscrit dans le cadre de la rénovation et de la transformation, voire de l'entretien de l'intérieur de cet édifice. A tout le moins, elle fait partie des travaux préparatoires à ces opérations. Partant, l'endroit dans lequel l'accident s'est produit constituait un poste de travail au sens de l'art. 8 al. 1 aOTConst, lequel devait offrir toute la sécurité voulue et pouvoir être atteint par un passage sûr. A cette fin, les mesures de sécurité prescrites par l'art. 8 al. 2 let. d aOTConst (cf. consid. 4.2.5 supra) étaient ainsi applicables. Il n'en va pas de même des mesures découlant de l'art. 8 al. 2 let. b aOTConst. A ce propos, le recourant méconnaît que celles-ci ne font pas l'objet du présent litige. Dans l'ordonnance pénale tenant lieu d'acte d'accusation, le Ministère public lui a en effet uniquement reproché d'avoir omis de mettre en place les mesures de sécurité prévues par l'art. 8 al. 2 let. d aOTConst (cf. p. 13 du jugement attaqué). On ne saurait partant examiner une omission, qui serait éventuellement constitutive d'une violation du devoir de diligence du recourant, pour laquelle il n'a pas été mis en accusation (cf. ATF 120 IV 348 consid. 3c; arrêts 6B_175/2021 du 24 août 2022 consid. 1.1; 6B_63/2020 du 10 mars 2021 consid.2.2; 6B_948/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.6.1). Partant, c'est à raison que la cour cantonale a exclusivement examiné la violation du devoir de diligence du recourant déduit de l'art. 8 al. 2 let. d aOTConst.