Citation: 6B_896/2023 E. B

Saisie par le condamné, par arrêt du 16 mai 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel, avec suite de frais des deux instances. En bref, cette décision à laquelle on renvoie pour le surplus, sous réserve de ce qui a été relaté ci-dessus et de ce qui sera examiné en droit, repose sur l'état de fait suivant. B.a. L'opération dite "Papyrus", qui a pris fin au 31 décembre 2018, a visé à régulariser, dans le canton de Genève, la situation des personnes non ressortissantes d'un pays de l'UE/AELE, bien intégrées et répondant à différents critères, à savoir: avoir un emploi, être indépendant financièrement, ne pas avoir de dettes, avoir séjourné à Genève de manière continue sans papiers pendant cinq ans minimum pour les familles avec enfants scolarisés ou sinon dix ans minimum, faire preuve d'une intégration réussie, et ne pas avoir de condamnation pénale autre que pour séjour illégal. B.b. Dans ce cadre, A.________ a adressé à l'Office cantonal genevois de la population et des migrations (OCPM) "une demande pour l'obtention d'un permis de travail - cas de rigueur et intérêt économique du pays", datée du 18 mars 2019 et accompagnée de diverses pièces; il y exposait exercer une activité lucrative à Genève, dans le domaine du déménagement, depuis 2007, et faire preuve d'une bonne intégration en Suisse. Par courrier du 8 août 2019, l'OCPM l'a requis de produire tout justificatif de sa présence continue en Suisse depuis la date indiquée de son arrivée en 2007 (preuves de versements de primes de l'assurance maladie-accidents, fiches de salaire, extraits de comptes bancaires, facture nominative de téléphone, abonnement de transports publics à son nom, etc.; au moins une par année depuis 2007). Dans le contexte d'une enquête relative à des demandes d'autorisation de séjour "Papyrus", la police a procédé à l'arrestation de A.________ au domicile de son frère le 30 juin 2020, le dossier déposé présentant des incohérances. B.c. La cour cantonale a retenu que les fiches de salaire produites comportaient des anomalies, dont des erreurs relatives au taux de cotisation des retenues obligatoires. L'adresse d'une Sàrl figurant sur une fiche de salaire de 2015 était erronée; un contrat de travail conclu en juin 2008 mentionnait le Code de procédure civile suisse entré en vigueur en 2011 et, malgré les emplois allégués, le compte auprès de l'Office cantonal des assurances sociales du recourant était demeuré vierge jusqu'au 29 juin 2020. Les témoignages recueillis ne confortaient pas le caractère plausible d'une activité exercée pour diverses sociétés. Les documents produits, relatifs à de prétendus emplois auprès de diverses sociétés, apparaissaient ainsi de toute évidence faux et, dans la mesure où le recourant reconnaissait les avoir lui-même fournis, il ne pouvait se décharger d'une quelconque responsabilité sur un tiers. A cela s'ajoutait que le profil Facebook de l'intéressé le localisait à de nombreuses reprises au Kosovo entre 2012 et mars 2018 et pour la première fois en Suisse le 18 juin 2018, ses amis ayant commenté les photos de lui devant des sites touristiques à Genève en lui souhaitant de bonnes vacances. Ses dénégations sur ce point étaient fantaisistes et l'intéressé n'avait pas été en mesure de fournir une quelconque preuve de sa présence en Suisse avant 2018. Il y avait là un faisceau d'indices suffisant permettant sérieusement de croire que le recourant ne séjournait pas en Suisse depuis 2007 ou 2008 mais y était arrivé, au plus tôt, en 2018 et qu'il avait intentionnellement fourni des documents falsifiés à l'OCPM pour tenter d'obtenir frauduleusement une autorisation de séjour et de travail dans le cadre du programme "Papyrus". Il ne pouvait donc se prévaloir d'aucune autorisation ni tolérance de la part des autorités administratives concernant son séjour en Suisse entre le mois de juin 2018 et le 30 juin 2020, si bien qu'il était demeuré illégalement sur le territoire helvétique durant cette période. De même, il ne bénéficiait d'aucune autorisation de travail entre le 2 août 2019 et le 30 juin 2020. Il convenait donc de considérer qu'il avait effectivement exercé intentionnellement une activité lucrative sans autorisation durant une période pénale courant du 2 août 2019 au 14 avril 2020, date à laquelle il avait concrètement cessé de travailler pour une société anonyme active dans la réalisation de wellness, salles de bains et dressings.