Citation: 1P.674/2001 08.01.2002 E. 2

La recourante reproche en substance à la cour cantonale d'avoir arbitrairement estimé que les premiers juges n'avaient pas méconnu des preuves pertinentes ni abusé de leur pouvoir d'appréciation en admettant qu'il subsistait un doute suffisamment sérieux sur la participation de l'intimé au brigandage commis le 30 décembre 1999 au magasin Coop de Peseux, nonobstant les nombreux indices à charge figurant au dossier. 2.1 L'art. 224 du Code de procédure pénale neuchâtelois prévoit que le tribunal apprécie librement les preuves sur la base des faits établis par les débats ou le dossier. Le droit cantonal de procédure ne fixe donc pas la force probante des preuves, le juge ayant seulement l'obligation de motiver, dans sa décision, en quoi elles ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf. Gérard Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, n. 1941 et 1944, p. 408/409). Cette liberté d'appréciation, dans l'exercice de laquelle le juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire contre une décision prise en dernière instance cantonale par une autorité qui statuait elle-même sous cet angle restreint, le Tribunal fédéral examine si c'est à tort ou à raison que cette autorité a nié l'arbitraire du jugement de première instance et, de ce fait, enfreint l'interdiction du déni de justice matériel, question qu'il lui appartient d'élucider à la seule lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495; 111 Ia 353 consid. 1b in fine p. 355). 2.2 En l'espèce, les premiers juges n'ont pas méconnu des faits pertinents qui devaient nécessairement emporter leur intime conviction de la culpabilité de G.________. Ils ont relevé que l'intimé était domicilié à Peseux au moment des faits incriminés, mais n'ont pas considéré cet élément comme suffisant pour admettre qu'il était effectivement l'auteur de l'infraction. Le fait que la belle-soeur de l'intimé a travaillé dans le magasin Coop de la Rosière, à Neuchâtel, et qu'elle ait ainsi pu donner les indications nécessaires à la préparation du cambriolage perpétré le 18 janvier 2000 dans cet établissement, n'était pas non plus décisif en soi pour retenir que G.________ avait commis précédemment le brigandage de Peseux. Il en va de même du fait que l'intimé ne touchait plus d'allocations de chômage depuis le 26 octobre 1999, cette circonstance permettant tout au plus de supposer que l'intimé connaissait des difficultés financières et avait un mobile pour commettre ses brigandages. A tout le moins, il n'était pas arbitraire d'admettre que ces éléments de fait n'étaient pas de nature à renverser le léger doute que les premiers juges ont conçu sur la participation de l'intimé au brigandage de Peseux, résultant du fait que l'auteur de cette infraction avait agi seul. Contrairement à ce que soutient la recourante, le Tribunal correctionnel n'a pas fondé son léger doute sur le fait que l'arme dont s'était servi l'intimé pour perpétrer les brigandages en bande et la tentative de brigandage en bande pour lesquels il a été condamné avait été remise postérieurement à l'attaque à main armée du magasin Coop de Peseux, mais uniquement sur le fait que l'auteur de cette infraction avait agi seul. Il s'est au contraire borné sur ce point à rappeler la version des faits de l'intimé sans prendre position à ce sujet. Au demeurant, ce n'est pas parce que ce fait n'a pas pu être prouvé qu'il devait nécessairement être considéré comme inexact; sa véracité devait au contraire être mise en relation avec les autres éléments figurant au dossier. On ne saurait en tous les cas retenir une constatation arbitraire des faits à ce propos. Pour le surplus, les premiers juges ont relevé la présence de plusieurs indices de l'implication de G.________ dans le brigandage de la Coop de Peseux faisant peser de fortes présomptions à la charge de l'intimé; à cet égard, on ne saurait leur reprocher d'avoir méconnu des faits pertinents ou procédé à une appréciation arbitraire des preuves en tant que telle. Ils ont cependant vu une circonstance propre à susciter un léger doute sur la culpabilité de ce dernier dans le fait qu'il avait toujours agi en compagnie de l'un de ses coaccusés, voire des deux, lors des cambriolages pour lesquels il a été condamné, ce qui n'aurait pas été nécessaire s'il avait réussi seul une première infraction. Il s'agissait d'une circonstance dont les premiers juges pouvaient effectivement tenir compte comme élément à décharge dans l'appréciation des preuves sans verser dans l'arbitraire. Savoir si elle était de nature à jeter un doute suffisamment sérieux pour libérer l'intimé au regard de la jurisprudence rendue en application des art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41) est une question que la partie civile n'est pas habilitée à soulever dans le cadre d'un recours de droit public, faute de se trouver dans le champ d'application de ces dispositions (cf. arrêt non publié du 16 mars 1999 dans la cause R. contre Ministère public du canton de St-Gall, consid. 5b; voir aussi, Marc Forster, Kettentheorie der strafprozessualen Beweiswürdigung, RPS 115/1997 p. 61 ss, n. 16, p. 64; arrêt de la CourEDH du 24 octobre 1986 dans la cause AGOSI c. Royaume-Uni, Série A 108, § 65).