Citation: 1P.577/2005 14.12.2005 E. 1

Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de faits ou de moyens de preuve nouveaux et sérieux au sens de l'art. 397 CP et si la modification, le cas échéant, de l'état de sur lequel repose la condamnation est de nature à entraîner une décision plus favorable au condamné sont des questions de droit (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les arrêts cités). Elles peuvent donc donner lieu à un pourvoi en nullité, à l'exclusion du recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 269 PPF; art. 84 al. 2 OJ). En revanche, la question de savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu du juge relève du fait et celle de la force probante d'un fait ou moyen de preuve nouveau de l'appréciation des preuves (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les arrêts cités), de sorte que les griefs y relatifs sont recevables dans un recours de droit public (arrêts 1P.723/1999 consid. 1b, 1P.33/1997 consid. 1, 1P.512/1990 consid. 3b). La cognition du Tribunal fédéral quant à l'application du droit cantonal de procédure est limitée à l'arbitraire (ATF 131 I 113 consid. 3.2 p. 115 et les arrêts cités). De même, il ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Cette dernière notion a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 1.2 Deux des six attestations produites par le recourant, celles de A.________ et B.________, soit les deux agents de sécurité que le recourant aurait chargés de retrouver les fonds prétendument subtilisés par le marabout, émanent de personnes qui, selon l'arrêt attaqué, ont déjà été entendues au cours de l'instruction sur les faits relatés dans leurs attestations et dont les déclarations ont été versées à la procédure précédente. Les faits dont ces pièces sont sensées attester étaient donc déjà connus de la Cour correctionnelle, de sorte que, comme l'admet l'arrêt attaqué, ils ne sont pas nouveaux au sens défini ci-dessus. Cela n'est d'ailleurs aucunement contesté par le recourant, qui ne se prévaut plus de ces deux attestations dans son recours de droit public. Force est donc de constater qu'il n'est ni établi ni même allégué que ces deux attestations auraient été écartées en violation arbitraire de l'art. 397 al. 1 let. c CPP/GE. 1.3 S'agissant des quatre autres attestations produites, elles tendent essentiellement à démontrer que leurs auteurs, au demeurant indirectement, à partir de propos qui leur auraient été tenus, auraient eu connaissance d'une rencontre entre le recourant et le marabout en vue de la multiplication des billets de banque. Elles visent donc, comme l'admet l'arrêt attaqué, à attester d'un fait - l'affaire du marabout - qui était déjà connu de la juridiction de jugement. Elles ne le rendent toutefois pas plus crédible qu'il ne l'était lors de son examen par cette juridiction. En effet et quoiqu'en dise le recourant, qui ne parvient pas à en faire la démonstration contraire, les auteurs de ces attestations ne font que rapporter des propos qu'ils prêtent à d'autres, notamment à Y.________ et, surtout, au marabout lui-même, et dont la réalité demeure toujours invérifiable. Il n'était en tout cas pas manifestement insoutenable de l'admettre. Au demeurant, voudrait-on, par hypothèse, admettre que les attestations considérées seraient de nature à rendre vraisemblable que le recourant aurait été victime d'une tromperie du marabout, cette circonstance ne serait pas propre à ébranler les constatations de fait sur lesquelles repose sa condamnation. Elle n'infirmerait en rien que le recourant n'a pas, ainsi qu'il y était tenu, utilisé conformément aux instructions reçues des clients les sommes que ceux-ci lui avaient confiées ni, partant, les abus de confiance retenus. Elle n'infirmerait pas plus le recours à un mécanisme astucieux et à de faux documents, donc l'escroquerie et le faux dans les titres également retenus. Ces infractions n'en seraient pas moins réalisées, ce qui n'est d'ailleurs pas réellement contesté. Enfin, la circonstance que le recourant aurait été victime d'une escroquerie de la part du marabout n'allégerait en rien sa culpabilité et demeurerait donc sans incidence sur la peine. Elle ne diminuerait aucunement la faute inhérente à la commission des infractions retenues, dont certaine sont d'ailleurs sans relation avec la circonstance invoquée, alors que d'autres étaient déjà consommées. Au demeurant, le fait, pour un gestionnaire de fortune, de s'en remettre à un magicien prétendument apte à quadrupler des billets de banque et d'en venir ainsi à lui remettre, pour multiplication, des sommes confiées par des clients ne constituerait certes pas une circonstance atténuante. Tout cela pouvait être admis sans aucun arbitraire. 1.4 Le grief de violation arbitraire de l'art. 357 al. 1 let. c CPP/GE est ainsi dépourvu de tout fondement.