Citation: 1P.615/2004 15.11.2004 E. 4

Le recourant prétend que le risque de collusion aurait disparu avec la libération de B.________ intervenue le 24 août 2004. Il se plaint à ce propos d'une inégalité de traitement. 4.1 Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer leurs déclarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter une certaine vraisemblance (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 36; 117 Ia 257 consid. 4c p. 261). L'autorité doit ainsi indiquer, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement (cf. ATF 123 I 31 consid. 2b p. 33/34). 4.2 La Chambre pénale a considéré que le maintien du recourant en détention se justifiait afin d'éviter qu'il ne prenne contact avec D.________ pour discuter d'une ligne de défense commune. La décision attaquée n'est pas critiquable sur ce point. D.________ est en effet le principal bénéficiaire de la répartition de la somme de 350'000 fr. intervenue au domicile du recourant. Il aurait par ailleurs déjà été impliqué dans des vols de chèques et se serait connecté au trafic de chèques volés par l'intermédiaire de A.________, aux dires de E.________. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire d'admettre un risque concret de collusion par rapport à D.________ si le prévenu était remis en liberté. La Chambre pénale a estimé que ce risque subsistait aussi longtemps que D.________ n'aurait pas été arrêté et entendu. Là encore, la décision attaquée échappe à toute critique, pour autant que ces opérations puissent intervenir dans un délai raisonnable. Il ne serait en effet pas tolérable de prolonger indéfiniment une détention préventive pour ce seul motif, alors que tous les autres actes d'enquête auraient été effectués. On observera que le dénommé F.________ a été interpellé en France et a consenti à son extradition, laquelle devrait intervenir à bref délai, permettant ainsi de l'entendre sur son implication dans le trafic de chèques litigieux et ses relations avec le recourant; quant à D.________, il a été identifié récemment et fait l'objet d'un mandat d'arrêt international décerné le 31 août 2004, qui permet raisonnablement d'envisager son arrestation à court terme. Enfin, la cour cantonale pouvait à juste titre retenir que le risque de collusion n'avait pas disparu avec la libération de l'épouse du recourant intervenue le 7 avril 2004, dans la mesure où aucun élément du dossier ne permet d'admettre qu'elle aurait tenu un rôle de chef de file et qu'elle disposerait des moyens d'entrer en contact avec D.________. Pour le surplus, le recourant ne s'est nullement prévalu de la libération de B.________, survenue le 24 août 2004, à l'appui de la plainte qu'il a adressée à la Chambre pénale, pour contester le risque de collusion. La recevabilité du recours sur ce point est pour le moins douteuse au regard de la règle de l'épuisement préalable des instances cantonales déduites de l'art. 86 al. 1 OJ. Peu importe en définitive, car le grief est de toute manière mal fondé. Le risque de collusion n'a pas disparu avec la remise en liberté provisoire de B.________. Il ressort en effet de ses auditions qu'il ne connaissait pas les ressortissants africains qui lui remettaient les chèques volés pour encaissement, mais que ceux-ci lui avaient été présentés par C.________, lequel est toujours en détention préventive. Dans ces conditions, la Chambre pénale pouvait apprécier la situation du recourant de manière différente, sans violer le droit de ce dernier à l'égalité de traitement. Au demeurant, à supposer que B.________ ait été remis en liberté à tort, le recourant ne pourrait s'en prévaloir, car la loi a été correctement appliquée à son cas (cf. ATF 127 I 1 consid. 3a p. 2; 127 II 113 consid. 9b p. 121, 125 II 152 consid. 5 p. 166 et les arrêts cités). Aussi, en l'état actuel de la procédure, la Chambre pénale pouvait justifier le maintien du recourant en détention préventive par un risque de collusion sans violer l'art. 72 ch. 1 let. b CPP val. Pour le surplus, l'on ne constate aucun retard inadmissible dans la conduite de la procédure propre à exposer les autorités pénales cantonales à un quelconque reproche au regard du principe de la célérité. Le grief formulé à cet égard, pour peu qu'il soit motivé conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, est également mal fondé. Enfin, le recourant ne prétend pas que la durée de la détention préventive subie à ce jour serait disproportionnée par rapport à la peine à laquelle il s'exposerait en cas de condamnation; il n'appartient pas au Tribunal fédéral, en l'absence de tout grief à ce sujet, d'examiner d'office cette question (cf. ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73).