Citation: U 154/02 17.03.2003 E. A

A.a Le 12 janvier 1981, alors qu'il procédait à un ramonage chez un particulier, A.________, ramoneur pour le compte de l'entreprise X.________, a reçu un coup sur la bouche en tirant sur un tuyau de chauffage, ce qui lui a endommagé trois dents de la mâchoire supérieure. Il a été soigné par le docteur B.________, médecin-dentiste, qui lui a posé un pont, ainsi qu'une couronne pour traiter les dents touchées. Les frais de ces soins ont été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) auprès de laquelle il était assuré contre le risque d'accident professionnel et non professionnel. Au mois de septembre 1982, l'assuré a consulté le docteur C.________, médecin-dentiste, en raison de douleurs à la mâchoire inférieure. Selon ce praticien, il était possible que l'accident de travail survenu l'année précédente ait entraîné des lésions irréversibles au niveau de la mâchoire inférieure (rapport du 30 janvier 1984). Après l'échec d'un premier traitement conservateur qui a abouti à l'extraction de quatre dents de la mâchoire inférieure, le dentiste a posé une prothèse partielle en métal coulé, dont les coûts ont été assumés par la CNA. En raison de l'instabilité de cette prothèse qui s'est brisée à plusieurs reprises, A.________ a requis de son assureur-accidents d'être examiné par un spécialiste. Le médecin-dentiste de confiance de la CNA, le docteur D.________, qui a vu l'assuré à l'occasion d'un examen du 4 juillet 1986 à la demande de l'assureur-accidents, a constaté que la prothèse partielle en acier pour le maxillaire inférieur devait être entièrement refaite (appréciation médicale du 10 juillet 1986). Avec le consentement de la CNA, A.________ s'est ensuite rendu chez le docteur E.________, médecin-dentiste, pour qu'une prothèse de remplacement lui soit confectionnée aux frais de l'assurance-accidents. Ce praticien a envoyé un premier devis à la CNA relatif à une prothèse en acier pour un montant de 711 fr. plus les frais de laboratoire (devis du 20 février 1987), qu'elle a accepté par courrier du 26 février 1987 au docteur E.________. Par la suite, le médecin-dentiste a proposé un second devis à son patient, portant sur la pose d'un pont, dont il estimait les coûts à hauteur de 11'601 fr. (devis du 19 février 1987). Le 17 juillet 1987, la CNA a confirmé à l'assuré qu'elle assumerait les frais de la confection et de la pose d'une prothèse partielle métallique, mais qu'elle n'était en revanche pas prête à intervenir pour les travaux proposés par le docteur E.________ dans son second devis (construction d'un pont de quatorze éléments). A la demande de l'assuré, elle a encore précisé sa position, dans un courrier du 17 novembre 1987, en indiquant que la confection d'une prothèse partielle lui paraissait tout à fait adéquate pour le remplacement des six dents manquantes au maxillaire inférieur. En revanche, la pose de couronnes ne lui semblait pas exempte de tout risque, de sorte qu'elle ne prendrait à sa charge que les coûts relatifs à la prothèse partielle métallique; si l'assuré entendait néanmoins se faire poser un pont, la CNA n'interviendrait que «pro forma» pour ladite prothèse à hauteur d'un montant de 1'580 fr. 50 (honoraires du dentiste pour la prothèse, ainsi que les frais de laboratoire). Sans réagir à ce courrier, l'assuré fit exécuter le pont inférieur par le docteur E.________. La CNA s'acquitta d'une facture du médecin-dentiste de 1'439 fr. 25 correspondant au coup des travaux que celui-ci aurait effectués pour confectionner une prothèse. A.b En 1998, la CNA a encore pris en charge le traitement de problèmes dentaires surgis au niveau de la mâchoire supérieure, dont la pose d'un nouveau pont provisoire. Par la suite, le médecin-dentiste traitant de l'assuré, le docteur F.________, a annoncé à l'assureur-accidents une nouvelle détérioration des dents inférieures (infection de la dent 42 et suspiscion de fracture radiculaire et infection périodique de la dent 48); il proposait l'ablation du pont inférieur (42 48), l'extraction des dents 42 et 48, puis la confection d'un pont céramo-métallique sur quatre implants. Selon son estimation, les honoraires pour les soins prévus s'élevaient à 6'494 fr. 50, plus des frais de laboratoire de 2'508 fr. 75 (soit un total de 9'003 fr. 25) (devis du 2 novembre 1999). Par courrier du 29 novembre 1999, la CNA a refusé de prendre en charge les frais du traitement proposé par le docteur F.________, au motif que l'assuré avait choisi en 1987 de faire réaliser un pont et non pas une prothèse et que la responsabilité de l'assureur-accidents n'était pas engagée pour des travaux qu'il n'avait pas admis; en conséquence, elle admettait de verser la différence de 141 fr. 25 entre le montant qu'elle avait accepté de payer en 1987 (1'580 fr. 80) et celui qu'elle avait effectivement réglé. Elle a confirmé sa position par une décision formelle du 20 janvier 2000, qu'elle a maintenue après opposition de l'assuré (décision sur opposition du 18 mai 2000).