Citation: 5A_892/2013 E. 4.4.4

4.4.4. 4.4.4.1. En tant qu'il affirme qu'il aurait fallu tenir compte, dans le cadre du calcul de la contribution d'entretien, du fait qu'il participe de manière " non négligeable " aux frais de soins et d'éducation, le recourant se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt entrepris, aucun grief tiré d'un état de fait arbitrairement lacunaire sur ce point n'étant par ailleurs soulevé (cf. supra consid. 2.1); par ailleurs, le recourant ne formule pas d'autre critique à l'encontre du montant de 725 fr. retenu par l'autorité cantonale à titre d'évaluation de la valeur des soins fournis en nature par l'épouse. 4.4.4.2. L'indemnité pour enfant à charge perçue en l'espèce par la mère n'est pas une prestation d'assurances sociales; fournie par son employeur, il s'agit d'une prestation de nature privée, qui n'est pas soumise à l'art. 285 al. 2 CC, de sorte qu'il n'y a pas lieu de la déduire des besoins de l'enfant. En revanche, il faut en tenir compte dans la capacité contributive de la mère (cf. supra consid. 4.4.3). 4.4.4.3. En ce qui concerne la participation de l'employeur aux frais scolaires (830 fr.), il n'est pas contesté qu'elle doive être déduite des besoins de l'enfant, de sorte que les frais scolaires résiduels à prendre en compte dans ses besoins s'élèvent à 277 fr. 50 (à savoir 25 % de l'écolage). Partant, à juste titre, la juridiction précédente n'a pas ajouté le montant de 830 fr. aux revenus de la mère. Il en résulte toutefois qu'elle ne pouvait pas, sans violer le droit, considérer que la mère contribue financièrement aux frais de l'enfant par le versement de cette somme. 4.4.4.4. Aucun grief n'étant soulevé s'agissant des frais d'assurance-maladie de l'enfant ni de l'établissement des charges de la mère, il n'y a pas lieu de modifier l'arrêt entrepris sur ces points (cf. supra consid. 2.1). 4.4.4.5. Vu ce qui précède, les besoins de l'enfant s'élèvent à 1'924 fr. 50 (500 fr. de logement, 400 fr. d'entretien de base, 277 fr. 50 de frais scolaires, 144 fr. de frais de repas, 213 fr. de frais de garderie et 390 fr. de cours extra-scolaires), respectivement 2'124 fr. 50 dès l'âge de 10 ans (les frais d'entretien de base étant alors augmentés à 600 fr.). Le solde mensuel disponible du père atteint 4'640 fr. et celui de la mère 9'279 fr. (11'739 fr. de salaire mensuel net + 1'020 fr. d'indemnité pour enfant à charge [cf. supra consid. 4.4.4.2 in fine] - 3'480 fr. de charges [cf. supra consid. 4.4.4.4]). Ainsi, comme l'affirme à juste titre le recourant, le disponible de son épouse est deux fois plus élevé que le sien. Cela étant, en tant qu'il prétend que la contribution d'entretien fixée par la juridiction précédente à 900 fr. ne tient pas compte de la différence entre le disponible " particulièrement élevé " de l'épouse et son propre disponible, il ne peut être suivi. En effet, si l'on reprend la méthode de calcul de la pension suivie par la cour cantonale, il faut tout d'abord prendre en considération le fait que la mère contribue en nature aux besoins de l'enfant, contribution qui a été évaluée à 725 fr. par mois (cf. supra consid. 4.4.4.1). Les besoins de l'enfant, y compris ses besoins en nature, doivent donc être chiffrés à 2'649 fr. 50 (à savoir 1'924 fr. 50 + 725 fr.), respectivement 2'849 fr. 50 dès l'âge de 10 ans (2'124 fr. 50 + 725 fr.). La contribution totale de la mère s'élève à 725 fr. (soins et éducation) + 1'020 fr. (indemnité pour enfant à charge; cf. supra consid. 4.4.4.2) + 100 fr. (assurance-maladie), c'est-à-dire au total 1'845 fr., ce qui correspond pratiquement aux deux-tiers des besoins de l'enfant. La pension mise à la charge de l'époux, à savoir 900 fr., puis 1'100 fr. par mois lorsque l'enfant aura atteint l'âge de 10 ans, tient équitablement compte de sa capacité contributive, puisqu'elle permet de couvrir environ un tiers des besoins de l'enfant, le disponible du père correspondant par ailleurs au tiers du disponible global des époux. Pour ces motifs, on ne saurait reprocher à l'autorité cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation dans le cadre de la fixation de la contribution d'entretien de l'enfant.