Citation: 6B_457/2008 08.09.2008 E. 3

Dans la mesure où le recourant soutient que l'application de l'ancien droit n'aurait pas nécessairement conduit à la révocation du sursis accordé le 16 juillet 2004, il convient de rappeler qu'en vertu de l'ancien art. 41 ch. 3 al. 2 CP, le juge pouvait renoncer à révoquer un sursis dans les cas de peu de gravité, si des motifs permettaient d'envisager l'amendement du condamné. La renonciation à révoquer un sursis supposait donc, cumulativement, que le cas soit de peu de gravité et qu'un pronostic favorable puisse être posé. Quant à la première de ces conditions, la jurisprudence considérait que le cas était en principe de peu de gravité lorsque l'infraction commise pendant le délai d'épreuve était sanctionnée par une peine ne dépassant pas 3 mois de privation de liberté. Tout en relevant qu'il ne s'agissait pas d'une règle rigide, elle a observé que l'on ne pouvait s'en écarter que si la peine se trouvait aux alentours de cette limite (ATF 128 IV 3 consid. 4e p. 11; 122 IV 156 consid. 3c p. 161 et l'arrêt cité). Lorsque cette condition était remplie, encore fallait-il que la seconde, soit celle de la possibilité d'un pronostic favorable, le soit également. 3.1 En l'espèce, force est de constater qu'aucune de ces conditions n'est remplie. Le recourant a notamment été condamné, dans la présente procédure pour des infractions graves à la LStup, qui justifient à elles seules une peine privative de liberté d'un an au moins (art. 19 ch. 1 dernier alinéa LStup). Le pronostic est défavorable (v. supra consid. 2). 3.2 Contrairement à l'avis du recourant, l'application de l'ancien droit aurait ainsi conduit tant à la révocation du sursis accordé le 16 juillet 2004 - le recourant avait d'ailleurs déjà reçu un avertissement formel le 14 décembre 2005 (v. supra consid. 2.2) - qu'au refus d'un nouveau sursis, soit à l'exécution des deux peines. La comparaison concrète du résultat de l'application du nouveau et de l'ancien droit (cf. ATF 126 IV 5 consid. 2c p. 8; 119 IV 145 consid. 2c p. 151; 114 IV 81 consid. 3b p. 82) ne fait donc pas apparaître le second comme plus favorable. Le recourant ne peut rien déduire en sa faveur du principe de la lex mitior (art. 2 al. 2 CP).