Citation: 4P.274/2006 18.04.2007 E. 5

La recourante s'emploie à mettre en exergue non moins que 18 incohérences de l'arrêt attaqué, toutes constitutives, à l'en croire, d'arbitraire dans la détermination des faits. 5.1 X.________ reproche à la cour cantonale de n'avoir pas repris des constatations, figurant dans le jugement du 22 septembre 2005 du Tribunal de première instance, relatives aux recherches que l'intimée se devait d'entreprendre quant à l'origine des avoirs de C.________. Comme la recourante n'explique nullement en vertu de quels principes de procédure l'autorité cantonale aurait dû faire figurer lesdites constatations dans son état de fait, le grief est irrecevable. En outre, l'opération contestant à qualifier la faute commise, on l'a déjà dit, a trait à l'application du droit fédéral. 5.2 La recourante prétend que la Cour de justice n'a pas fait sien un constat du premier juge, selon lequel l'intimée aurait dû clôturer la relation qui la liait avec C.________ ou avertir les autorités. Il suffit, pour répondre à ce grief, de renvoyer à ce qui vient d'être dit au consid. 5.1. 5.3 La recourante allègue que le but de C.________ était de faire transiter de façon immédiatement reconnaissable, sur un compte de libre passage ouvert auprès de l'intimée, de l'argent d'origine criminelle. En outre, les fonds laissés en permanence par C.________ sur ses comptes ne permettraient pas d'envisager qu'il souhaitait voir gérer ses avoirs, alors que la vocation de Z.________ est précisément la gestion de fortune, comme l'a relevé le témoin F.________. Si tant est que la recourante entende faire valoir que l'intimée avait l'intention de blanchir des avoirs provenant d'un crime, sa critique appellatoire est radicalement irrecevable. Elle n'expose aucunement à partir de quels moyens de preuves administrés l'autorité cantonale aurait dû constater que l'intimée avait la volonté en question. Et la Cour de justice a expressément retenu que Z.________ était principalement active dans la gestion de fortune (cf. consid. A/d in initio de l'arrêt attaqué, p. 4), conformément à la déposition de F.________ qui n'a donc pas été arbitrairement ignorée. Enfin, on cherche vainement en quoi il est arbitraire de retenir que celui qui laisse plusieurs millions de dollars sur ses comptes pendant plus d'une année n'exclut pas de confier ultérieurement à la banque un mandat de gestion de sa fortune. 5.4 La recourante soutient que le fait que l'intimée ait tenté d'obtenir des documents écrits sur les affaires menées par C.________ établirait que la banque, bien qu'elle suspectât l'origine illicite des fonds, a néanmoins accepté par dol éventuel de les abriter. X.________ se contente de présenter brièvement sa vision des choses, sans même évoquer un moyen de preuve à l'appui de ses dires. Il est exclu d'examiner un tel grief. 5.5 D'après la recourante, l'intimée se devait de vérifier la provenance des avoirs ayant transité par le compte γ sur la base des éléments suivants: C.________ avait le surnom de "milliardaire malien" et était analphabète; il avait eu des démêlés avec la justice américaine; il avait reçu la recommandation d'un banquier de l'Etat K.________ peu scrupuleux et corrompu. Et d'ajouter que les considérations posées par les magistrats genevois par rapport à l'obligation de diligence auraient pour résultat qu'un dirigeant comme Sani Abacha n'aurait pas pu être inquiété par rapport aux avoirs d'origine criminelle que l'intéressé et sa famille avaient déposés en Suisse. Le moyen, éminemment appellatoire, appelle toutefois quelques rapides remarques. Détenir une grande fortune et avoir un passeport africain n'est pas antinomique, ainsi que semble le prétendre X.________. L'illettrisme de C.________ n'a fait l'objet d'aucune constatation et la recourante n'explique pas avoir présenté des offres de preuves à cet égard qui auraient été ignorées de manière indéfendable par la cour cantonale. L'autorité cantonale a retenu, sans se voir reprocher de l'avoir fait arbitrairement, que H.________ a appris en novembre 1996 que C.________ avait été extradé aux Etats-Unis sous la prévention de tentative de corruption d'un agent des douanes, mais que le premier n'en a parlé à ses supérieurs, à savoir aux organes de l'intimée, qu'en janvier 1998. On ne voit donc pas la pertinence de cette circonstance dans le cadre de la solution du différend. Il a été constaté, toujours sans arbitraire, que I.________ était le Président de la banque J.________ et qu'il connaissait H.________ depuis plusieurs années lorsqu'il a présenté à ce dernier C.________. Le prétendu manque de scrupule de I.________ et sa propension à se laisser corrompre sont des affirmations gratuites que rien n'est venu étayer. Les détournements de fonds dont se seraient rendus coupables feu Abacha et ses proches ont fait l'objet auprès de la Suisse d'une demande d'entraide judiciaire de la République fédérale du Nigéria (cf. ATF 131 II 169). Les données de cette affaire de droit pénal international n'ont rien à voir avec le présent procès civil. 5.6 La recourante soutient qu'il était arbitraire de retenir que C.________ travaillait avec E.________, alors que cette banque, à l'instar d'autres banques américaines, avait cessé toute relation avec le prénommé. On ne voit pas où réside l'arbitraire du moment que la Cour de justice a constaté, sans être critiquée, que le compte γ a été débité entre septembre 1996 et mars 1998 par des virements opérés sur des comptes ouverts par C.________ ou un comparse auprès de banques sises en particulier aux Etats-Unis. 5.7 X.________ fait grief à la cour cantonale d'avoir écarté les déclarations de T.________, expert pétrolier privé, au sujet de l'industrie pétrolière dans un des pays du golfe. La cour cantonale a considéré que ce document n'était pas décisif, au motif que la recourante avait renoncé à faire porter les enquêtes sur ce point (cf. consid. E in medio de l'arrêt cantonal, p. 15). Faute de toute critique sur ce constat, le grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). 5.8 La recourante reproche encore une fois à la cour cantonale d'avoir omis de constater que H.________ a été mis en examen en France pour blanchiment aggravé d'argent. Il a été répondu à cette critique redondante au ch. 2.1.3 ci-dessus. 5.9 Pour la recourante, l'autorité cantonale aurait écarté sans discussion les déclarations de personnes ayant exprimé des doutes sur la provenance des fonds transitant par le compte γ. Elle cite simplement trois organes ou employés de Z.________, à savoir F.________, G.________ et Q.________. X.________ n'expose pas quels sont les propos desdits témoins qui auraient été ignorés de manière indéfendable en instance cantonale. Le grief est sans conteste irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). 5.10 La recourante prétend que le voyage de H.________ en Afrique n'a fait l'objet d'un rapport écrit qu'après que X.________ a déposé au mois d'avril 1998 plainte pénale à Genève. Elle en déduit qu'il était impossible de vérifier jusque-là les dires de H.________. On peine à comprendre le grief, qui est du reste exempt de toute démonstration d'arbitraire. De toute manière, l'intimée a eu connaissance immédiatement du rapport de H.________ puisqu'il a été retenu que ce dernier a rendu oralement compte de sa mission au directeur général F.________ dès son retour de Bamako. 5.11 A suivre la recourante, I.________ n'aurait recommandé C.________ à l'intimée qu'en décembre 1997, soit plus d'une année après l'ouverture du compte γ. La recourante feint d'oublier qu'il a été retenu, sans que l'arbitraire soit même allégué, que I.________ a présenté C.________ à H.________ le 30 août 1996, soit le jour même de l'ouverture du compte susrappelé. 5.12 D'après la recourante, l'autorité cantonale aurait passé sous silence les raisons qui ont amené C.________ à suspendre momentanément ses transferts illicites d'argent au printemps 1997. Ce grief, qui ne répond nullement aux exigences strictes de motivation déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, est irrecevable. 5.13 La recourante soutient que l'intimée aurait accordé foi aux déclarations de C.________ quant à l'origine licite de ses avoirs, bien que l'intéressé provienne d'un continent où règne la corruption et bien qu'un témoin (l'architecte de C.________) ait déclaré que les explications fournies par ce dernier étaient du bluff. Le grief, teinté d'un esprit de dénigrement, ne semble pas viser l'arrêt attaqué. De toute manière, X.________ n'indique même pas quand cet architecte a été entendu et la cote du dossier à laquelle son audition - de toute manière non déterminante - a été protocolée. Le moyen est irrecevable. 5.14 La recourante fait valoir que les dépositions de G.________ et Q.________ démontreraient que H.________ a ouvert la relation bancaire avec C.________ sans aucune documentation sérieuse. Elle se réfère encore au contenu de la note écrite adressée par G.________ à H.________ le 1er décembre 1997. Il ne suffit évidemment pas d'évoquer le nom de certains témoins et de clamer l'arbitraire pour établir une appréciation arbitraire des preuves. En ce qui concerne la note du 1er décembre 1997, son contenu a été dûment constaté par l'arrêt déféré au consid. A/j, p. 9 en haut. 5.15 La recourante taxe simplement de "fausses" les constatations de la cour cantonale, selon lesquelles il n'y avait pas de corrélation directe et immédiate entre les crédits et les débits du compte γ, sur lequel C.________ a toujours laissé des actifs s'élevant à plusieurs millions de dollars américains. Un tel grief, privé de toute motivation montrant l'arbitraire, ne mérite aucun examen. 5.16 La recourante est d'avis que c'est de manière erronée que la Cour de justice a retenu que C.________ ne sortait pas du cadre des clients usuels de Z.________, qui utilisent les services de paiement de la banque avant de lui confier ultérieurement des sommes importantes à gérer. La nature clairement appellatoire de la critique permet au Tribunal fédéral de se dispenser de l'examiner. 5.17 La recourante extrait une phrase de l'arrêt attaqué, figurant en p. 22 en haut, dont le contenu est le suivant: "La présentation (de C.________) par une connaissance commune expliquait suffisamment pourquoi (ce dernier) avait choisi (Z.________) pour s'occuper d'une partie de ses paiements et, à terme, de la gestion d'une partie de sa fortune". Elle prétend que le fait que C.________ ait été introduit auprès de Z.________ par un autre client ne réduisait pas à néant l'obligation de diligence de celle-ci, d'autant qu'il n'y a jamais eu une quelconque activité de gestion sur le compte de C.________ au cours d'une période de 17 mois. La recourante échoue à démontrer l'arbitraire de la constatation incriminée, qu'elle n'hésite au demeurant pas à travestir, sans doute pour montrer sa thèse sous un jour plus favorable En effet, selon l'état de fait de l'arrêt déféré, C.________ n'a pas été présenté à l'intimée par un autre client de la banque, mais bien par I.________, président de la banque J.________, établissement bancaire avec lequel le premier était déjà en affaires. Cette critique aurait sa place dans un appel, mais en aucun cas dans un recours de droit public pour arbitraire. 5.18 La recourante fait valoir que la Cour de justice n'a pas "discuté" de ses conclusions subsidiaires et, conséquemment, n'a pas examiné la question du dol éventuel pour la période postérieure à l'ouverture des comptes de C.________. Ce grief pourrait tout au plus concerner une application arbitraire du droit cantonal de procédure, voire le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Devant l'absence de l'ébauche même de démonstration d'une atteinte de cette nature, le moyen est irrecevable.