Citation: 4C.151/2005 29.08.2005 E. III

III. A.________ soit condamné à payer à la demanderesse D.________ la somme de 76'000 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 10 février 1995. Par jugement incident du 27 février 1998, A.________ a été autorisé à appeler en cause plusieurs entrepreneurs, dont C.________. Tout en proposant le rejet de l'action dirigée à son encontre, A.________ a conclu à ce que les appelés en cause soient tenus de le relever, pour une quote-part que justice dira, de toute somme en capital, intérêts, frais et dépens que ce dernier pourrait être condamné à payer aux demandeurs et à ce que les oppositions aux poursuites dirigées contre ceux-ci soient définitivement levées. A la suite d'une transaction partielle, D.________ a retiré ses conclusions contre A.________, de sorte que les conclusions récursoires de ce dernier contre les appelés en cause sont devenues sans objet s'agissant de cette demanderesse; les époux B.________ ont, pour leur part, déclaré ne plus avoir aucune prétention à faire valoir contre le défendeur à raison du système de chauffage de leur appartement. A l'audience de jugement du 17 décembre 2004, seules demeuraient litigieuses les prétentions des époux B.________ à l'encontre de A.________ et celles, récursoires, de ce dernier contre C.________. En cours d'instance, une expertise technique a été confiée à un architecte, qui a déposé un rapport aux termes duquel il a constaté que l'ouvrage était entaché d'un certain nombre de défauts qu'il a qualifiés de spectaculaires, principalement en ce qui concerne les fissures visibles dans les combles du logement des demandeurs B.________, ainsi qu'au rez-de-chaussée de façon moins marquée. L'expert a estimé le coût des travaux de réfection du lot des demandeurs et des parties communes à 82'208 fr. au total. Il a en outre chiffré à 10'000 fr. l'indemnité compensant, pour l'appartement des époux B.________, les désagréments divers. En ce qui concerne C.________, l'expert a estimé que ce dernier avait exécuté tous les travaux qui lui avaient été demandés, qu'il ne paraissait pas être responsable des défauts majeurs constatés, mais qu'il n'avait pas exécuté conformément aux règles de l'art tous les travaux confiés. Par jugement du 12 janvier 2005, la cour cantonale a condamné le défendeur A.________ à payer aux demandeurs B.________, solidairement entre eux et sous suite de dépens, le montant de 82'208 fr. avec intérêt à 5% l'an dès le 8 décembre 1995. En revanche, les conclusions des demandeurs tendant au paiement de 10'000 fr. pour la moins-value et les désagréments divers ont été rejetées, le dommage n'étant pas établi. Les conclusions prises par A.________ contre l'appelé en cause C.________ ont également été rejetées. En substance, les juges cantonaux ont retenu que les époux B.________ et A.________ avaient conclu un contrat de vente immobilière et non un contrat d'entreprise, tout en y incluant les articles 165 à 180 de la norme SIA 118; la cour cantonale a admis que les époux B.________ avaient signalé les défauts en temps utile et qu'ils en avaient demandé l'élimination au défendeur. Elle a retenu que les demandeurs avaient intenté une action en réduction du prix au sens de l'art. 205 CO et qu'ils étaient légitimés à se prévaloir de l'ensemble des défauts affectant aussi bien leur appartement que certaines parties communes de l'immeuble. Suivant les conclusions de l'expert judiciaire, ils ont arrêté à 82'208 fr. le montant nécessaire à la remise en état. Concernant les conclusions prises par A.________ contre C.________, la cour cantonale a appliqué les règles du contrat d'entreprise et a considéré que l'architecte, maître de l'ouvrage, n'avait pas donné l'avis des défauts à l'entrepreneur en temps utile, l'état de fait ne permettant pas au demeurant de déterminer si et dans quelle mesure l'appelé en cause était lui-même responsable des défauts allégués. A.________ a formé un recours en nullité auprès de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, qu'il a retiré le 20 avril 2005.