Citation: 6B_409/2024 E. B

Par jugement du 7 mars 2024, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel que A.________ a formé à l'encontre du jugement du 15 août 2023. La cour cantonale a retenu les faits suivants: B.a. Dans la commune de U.________, le 24 août 2021 vers 06h05, A.________ a circulé au volant de sa voiture sur une route secondaire à une vitesse d'environ 40 km/h. À l'intersection de dite route, où la visibilité est fortement réduite vers la gauche et la droite par de la végétation, ainsi que par des glissières de sécurité, il a ralenti avant de s'arrêter au signal "Cédez le passage", afin de laisser passer un cyclomoteur. Il a ensuite regardé de nouveau à droite puis, à gauche avant de démarrer pour obliquer à gauche sans remarquer la moto conduite par E.B.________ qui arrivait sur sa gauche. La moto de ce dernier a violemment heurté le côté avant gauche de la voiture de A.________. E.B.________ a été désarçonné et est passé par-dessus le capot de l'automobile de A.________ en tapant le pare-brise avec son corps, puis est retombé lourdement sur la chaussée quelque dix mètres plus loin. Grièvement blessé, E.B.________ a été transporté au CHUV où il est décédé peu après. B.b. Une expertise technique de circulation et un complément d'expertise ont été réalisés les 24 janvier et 8 juin 2022. L'expertise a notamment permis d'établir que la voiture s'était arrêtée au "Cédez le passage" et, qu'entre le démarrage et le choc, celle-ci avait atteint une vitesse de 19 km/h. L'expert a en outre conclu ce qui suit: "Le temps de parcours de la [voiture] entre son démarrage et le choc a été de 1.6 [seconde]. À ce moment, si le motocycliste circulait à une vitesse de 80km/h, il se serait retrouvé à environ 35 m[ètres] du point de choc, difficilement visible pour le conducteur de la [voiture]. Dans l'hypothèse où le motocycliste aurait circulé plus vite que 80 km/h, il se serait trouvé encore plus éloigné du point de choc au moment où le conducteur de la [voiture] démarrait, le rendant très difficilement, voire pas du tout visible. Une fois engagé sur la chaussée, le conducteur de la [voiture] avait la possibilité de voir le motocycliste arriver sur sa gauche, mais à une trop faible distance pour pouvoir libérer sa voie de circulation. On peut donc en conclure que la configuration des lieux est telle qu'il était pratiquement impossible pour le conducteur de la [voiture] de voir le motocycliste au moment où il démarrait. La seule solution pour éviter l'accident aurait été d'avancer très lentement jusqu'à améliorer son champ de vision vers la gauche (plus entravé par la végétation), ceci afin de s'assurer qu'effectivement, aucun véhicule n'approchait depuis la gauche". S'agissant de savoir si la collision aurait pu être évitée, l'expert a indiqué: "Du point de vue du motocycliste, le choc était inévitable. En effet, même en adaptant sa vitesse (en la réduisant), il aurait fallu ne pas circuler à plus de 35 km/h (comportement de réaction et de freinage optimaux pour le motocycliste) pour pouvoir s'arrêter avant de heurter la [voiture], alors que la limitation est fixée à 80 km/h. Quant au conducteur de la [voiture], il n'y avait qu'une seule possibilité pour éviter la collision, laquelle était d'avancer très lentement afin de s'assurer qu'aucun véhicule ne s'approchait depuis la gauche". Il ressort notamment du complément d'expertise que la consommation de cannabis par la victime n'avait pas eu d'impact sur le déroulement de l'accident, dans la mesure où le défunt n'aurait de toute façon pas eu matériellement le temps de faire quoi que ce soit au moment où il avait pu constater que la voiture s'engageait sur la chaussée prioritaire et que la moto roulait entre 73 et 80 km/h.