Citation: 6B_476/2019 E. 3.2

3.2. Concernant B.________ (intimé 1), la cour cantonale a indiqué que le prénommé, en tant qu'installateur et collaborateur de C.________ AG (intimée 2), devait s'assurer uniquement d'une bonne mise en service de l'installation vendue par son employeur, soit que les raccordements fussent correctement effectués et que la chaudière fût approvisionnée en mazout. Pour le reste, D.________ avait appelé l'intimé 1 pour se rendre sur les lieux de l'accident en février 2012, de sorte que l'intéressé n'y était pas intervenu à la demande de son employeur, mais pour rendre un service dans le cadre de relations de bon voisinage, sans que cela ne créât pour lui une position de garant. En définitive, les seuls faits dont l'intimé 1 avait à répondre en sa qualité d'employé de l'intimée 2 s'étaient produits en juin 2011 et l'action pénale s'était prescrite avant le jugement de première instance du 4 septembre 2018. S'agissant de l'intimée 2, l'autorité précédente a exposé qu'il lui était reproché, dans l'acte d'accusation, d'avoir accepté de livrer, en vue de son installation, une chaudière à mazout à condensation à D.________, sans vérifier que ce dernier était habilité à installer des chauffages, sans exiger de son technicien qu'il contrôlât l'installation des conduites et - dans l'hypothèse où le joint aurait été pincé d'usine - sans procéder aux contrôles de qualité et de sécurité nécessaires à la fourniture d'une chaudière. L'installation de cet appareil avait eu lieu en juin 2011. Les accusations portées contre l'intimée 2 supposaient toutes que celle-ci aurait dû agir au moment de l'installation, que ce soit pour vérifier les aptitudes de D.________ ou pour procéder aux contrôles adéquats au moment de la mise en fonction de la chaudière. L'intimée 2 n'avait plus de raison d'intervenir après la mise en service, cela d'autant que la chaudière avait fonctionné correctement après l'installation et que c'est avec D.________ que le maître d'ouvrage, soit la recourante, était lié par un contrat d'entreprise. Partant, seul le prénommé devait veiller au bon fonctionnement de la chaudière. La cour cantonale a ajouté que, même à supposer durable, l'existence de certains devoirs de prudence incombant à l'intimée 2 n'avait pas été établie. On ne voyait pas pourquoi cette société aurait dû vérifier que D.________ fût habilité à installer une chaudière à mazout à condensation, puisqu'aucune "habilitation" n'était exigée en la matière. Par ailleurs, le dernier nommé était associé-gérant d'une société ayant notamment pour but tous travaux liés aux installations sanitaires et de chauffage et se trouvait enregistré dans le fichier client de l'intimée 2 depuis 2006. Cette dernière n'avait donc eu aucune raison de refuser de donner suite à la commande de D.________. Enfin, concernant le joint défectueux, l'instruction n'avait pas permis de déterminer si sa défectuosité avait résulté d'une mauvaise pose ou d'un problème d'usine, de sorte que cet aspect ne pouvait être reproché à l'intimée 2. Quant au mauvais contrôle de l'installation par le technicien de cette société, seul élément qui aurait pu en définitive être reproché à l'intimée 2, il concernait des faits qui ne justifiaient pas la condamnation pénale de la société puisque l'auteur était alors identifié.