Citation: 5C.95/2002 31.05.2002 E. C

Par arrêt du 11 octobre 2001, notifié le 8 mars 2002, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a réformé ce jugement en ce sens qu'elle a réduit la contribution d'entretien mensuelle due par le défendeur à 1'000 fr. dès le 1er octobre 2000 jusqu'à l'âge de dix ans révolus, 1'200 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de quinze ans révolus, et 1'400 fr. dès lors et jusqu'à l'âge de dix-huit ans révolus. Constatant que selon les tabelles zurichoises publiées par Hausheer/Spycher/Kocher/Brunner (Handbuch des Unterhaltsrechts, 1997, p. 661), l'entretien d'un enfant seul coûtait 1'200 fr. par mois durant les premières années, les juges cantonaux ont considéré qu'il fallait admettre, vu la relative aisance des parents, que M.________ et P.________ consacraient 1'500 fr. au total à l'entretien de E.________. Cette charge globale devait être répartie entre les deux parents en fonction de leurs ressources, qui étaient dans un rapport du simple (mère) au double (père), de sorte qu'il était équitable de fixer la contribution du père à l'entretien de l'enfant à 1'000 fr. par mois, plus indexation et augmentation en fonction de l'âge de l'enfant. La cour cantonale a précisé qu'on ne saurait tenir compte des charges du défendeur, car celles-ci débordaient très largement du cadre des charges nécessaires à son entretien, en particulier pour les amortissements de crédits et les coûts liés à son logement. Au demeurant, si le défendeur avait la charge de deux autres enfants, sa capacité contributive était sensiblement supérieure à celle de la mère, et la couverture de ses besoins vitaux était plus facile vu son revenu global.