Citation: 6B_1125/2023 E. 3.4

3.4. S'agissant des faits relatifs à l'infraction de viol, le recourant soutient qu'en retenant que la capacité de résistance amoindrie de l'intimée 2 était un élément superflu pour juger du bien-fondé de la demande de révision, la cour cantonale aurait violé l'art. 413 CPP en lien avec l'art. 190 CP. Renvoyant à la partie de son recours dans laquelle il expose différents arrêts du Tribunal fédéral, le recourant prétend que les " circonstances très particulières " exigées par la jurisprudence pour que le poids du corps puisse constituer, à lui seul, l'élément de contrainte " à savoir en particulier " au sein du couple " en cas de situation de violence préexistante " n'auraient pas été réalisées en l'espèce. Toutefois, les quatre arrêts que le recourant cite n'ont pas la portée qu'il leur prête. En effet, se fondant sur la description des événements de chaque cas - qui ne sont d'ailleurs pas similaires -, le recourant cherche à dégager une règle générale. Or, c'est le propre d'une subsomption que de tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce pour examiner si l'infraction est réalisée. Le recourant ne peut ainsi pas tirer des arrêts qu'il cite - dont un seul se déroule d'ailleurs "au sein d'un couple" et dans le contexte de violence préexistante (cf. arrêt 6P.56/2007 du 7 juin 2007 consid. 6.3) - que l'ensemble des mêmes circonstances devraient nécessairement être réalisées pour que l'infraction soit retenue. Quoi qu'il en soit, s'agissant de la contrainte, la jurisprudence a retenu que, selon les circonstances, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et les références citées). En l'espèce, il ressort de l'arrêt attaqué que les premiers juges ont retenu que le recourant avait fait usage d'une certaine force physique à l'encontre de l'intimée 2, notamment en la serrant et en se maintenant au-dessus d'elle, pour la contraindre à endurer la pénétration vaginale alors qu'il ne pouvait que percevoir les grimaces de douleurs de la précitée, qui lui avait signifié clairement et à plusieurs reprises vouloir interrompre la relation sexuelle. Il ressort par ailleurs de l'arrêt dont la révision est demandée que le recourant, devant le refus exprimé par l'intimée 2, lui a répondu plusieurs fois " laisse-moi " (arrêt du 27 septembre 2021, consid. 3.3.2 p. 63). En outre, les deux premiers rapports sexuels consentis entre les parties, précédents les faits litigieux, avaient été brutaux (arrêt du 27 septembre 2021, consid. 3.3.2 p. 62). En prétendant que le seul usage du poids du corps serait insuffisant pour remplir l'élément constitutif de la contrainte, le recourant sous-entend que ce serait son seul comportement. Or, les premiers juges ont retenu qu'il avait fait usage d'une certaine force physique dans les circonstances sus-décrites, outrepassant le refus clairement exprimé par l'intimée 2. Dès lors que le recourant fonde son argumentation sur des faits qui s'écartent de ceux constatés dans le jugement entrepris, son moyen est irrecevable. En outre, l'expertise produite ne porte pas sur la question de l'usage de la force physique, pas plus d'ailleurs que la demande de révision du recourant. Par conséquent, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que le moyen de preuve produit n'était pas propre à ébranler l'état de fait sur lequel se sont fondés les premiers juges. En outre, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a estimé que le comportement du recourant - sans même tenir compte de l'éventuel amoindrissement de la capacité de résistance de l'intimée 2 en raison des douleurs ressenties - était déjà suffisant pour remplir l'élément constitutif de la contrainte. En effet, en serrant l'intimée 2 et en se maintenant en dessus d'elle, faisant usage d'une certaine force physique, pour outrepasser les plusieurs refus exprimés par l'intimée 2, tout en constatant les souffrances de celle-ci, le recourant a bien exercé une contrainte sur elle. Au demeurant, quand bien même l'on devrait tenir compte de ce qui figure dans l'expertise, il en ressort que la douleur peut causer des réactions de deux types, soit une réaction de protection visant à écarter l'assaillant, soit une réaction de fuite visant à s'écarter soi-même de l'assaillant. Par conséquent, on peut en déduire que le recourant a dû exercer une force d'autant plus importante pour outrepasser le refus de l'intimée 2 et sa réaction de rejet en raison de la douleur, ce qui est par ailleurs également attesté par le fait qu'il a dit à plusieurs reprises à l'intimée 2 " laisse-moi ", ce qui sous-entend qu'elle a exercé une certaine forme de résistance. Au vu de ce qui précède, le grief du recourant doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.