Citation: 6P.39/2006 30.08.2006 E. H

Par jugement du 11 janvier 2006, la Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a partiellement admis l'appel de X.________ et réduit sa peine à un mois d'emprisonnement, le sursis étant au demeurant maintenu. En résumé, elle a considéré qu'en sa qualité de président de la commune d'Evolène et de responsable du service communal de prévention des avalanches, X.________ devait assurer la protection des bâtiments et des personnes contre les éléments naturels, notamment contre les avalanches. Elle a retenu que X.________ savait que la situation était extrême, même s'il n'avait pas été établi que Y.________ lui avait communiqué le degré de danger d'avalanches. Dans ces circonstances, le président de la commune ne pouvait se retrancher derrière l'avis de son chef de la sécurité, mais devait examiner lui-même la carte des dangers d'avalanches de la commune, qui lui aurait révélé ou rappelé que le chalet de M.C.________ était situé en zone de danger. En n'ordonnant pas l'évacuation du chalet de M.C.________, il avait donc contrevenu à son devoir de diligence et devait être reconnu responsable du décès de ses cinq occupants. Sur le plan de la peine, la cour cantonale a considéré que la faute de X.________ était moins grave que celle de Y.________, qui était au premier chef compétent pour tirer les conséquences imposées par le danger qu'il avait identifié, et a fixé en conséquence la peine de X.________ à un mois d'emprisonnement avec sursis.