Citation: 6B_1210/2023 E. 5.5.3

5.5.3. Le recourant soutient qu'il s'agirait en l'espèce d'un cas de très peu de gravité et que le risque de récidive se situerait sous la moyenne à teneur de l'expertise psychiatrique. En particulier, le comportement du mois de janvier 2021 se situerait "à la limite de la punissabilité". Dans la mesure où le recourant entend déduire des déclarations de B.B.________ que l'atteinte à son développement pourrait être relativisée, évoquant à cet égard certains de ses propos (elle aurait ressenti une gêne, ne l'aurait "pas pris mal" ou espérait le retour du recourant à la maison), il procède à une libre appréciation des preuves dans une démarche appellatoire et, partant, irrecevable. Le cas d'espèce ne saurait être considéré comme étant objectivement et subjectivement mineur. En effet, il ressort de l'appréciation globale effectuée par la cour cantonale que la culpabilité du recourant est lourde. Il a été condamné, pour infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, à une peine privative de liberté de 12 mois, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 5 ans. Il ne s'agit donc pas de l'hypothèse où le juge prononcerait dans un cas concret, pour une infraction à l'art. 187 CP, une peine de peu de jours-amende avec sursis (cf. FF 2016 5948 ch. 2.1; supra, consid. 5.2.2). Par ailleurs, le recourant est né en 1967 tandis que sa belle-fille est née en 2007. Par conséquent, le cas d'espèce ne présente aucune similarité avec les exemples évoqués dans la doctrine et le Message, concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., pour définir le cas de très peu de gravité, qui s'articule essentiellement autour des amours adolescentes et du jeune âge de l'auteur fraîchement majeur ( supra, consid. 5.2.1, 5.2.4). Compte tenu de la nature de l'infraction - des actes d'ordre sexuel sur la belle-fille mineure -, de la durée des faits qui s'étalent sur plusieurs années, du genre et de la quotité de la peine infligée, et globalement de la lourde culpabilité du recourant, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'il ne s'agissait pas d'un cas de très peu de gravité, étant encore rappelé que la notion d'exception appelle une interprétation restrictive de la disposition, l'interdiction à vie demeurant la règle. Au vu de ce qui précède, point n'est besoin d'examiner si la mesure d'interdiction ne paraît pas nécessaire pour détourner le recourant d'autres infractions passibles de cette même mesure (seconde condition cumulative). Infondés, les griefs du recourant sont rejetés.