Citation: 5A_461/2024 E. 5.2

5.2. Le recourant considère que le raisonnement développé par la juge unique pour nier la vraisemblance de son droit est " particulièrement arbitraire ". Il soutient que l'appréciation du caractère vraisemblable des motifs de sa requête en expulsion " ne peut se faire par rapport au fait que l'intimé C.________ est toujours inscrit comme copropriétaire mais doit se faire par rapport aux explications relatives à l'existence d'une société simple, à sa dissolution par une déclaration formatrice irrévocable (l'action en dissolution de la copropriété), à sa continuation par les associés restants, au transfert de la propriété ex-lege [sic], à la créance de l'art. 580 CO, etc. " Il ajoute ce qui suit: " L'autorité d'appel se trompe sur ce qui doit être l'objet de l'appréciation de la vraisemblance: il s'agit de comparer A à B et non pas A avec A. Ce raisonnement est fondamentalement contraire à l'art. 261 al. 1 lit. a CCS [recte: CPC] et à la logique de la pesée d'intérêts des parties, par définition contradictoires. " Le recourant relève encore que, selon l'art. 9 al. 2 CC, la preuve que les faits constatés par le registre foncier sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière. Il en découlerait que " la foi publique ne résiste pas à des faits et des principes juridiques clairs ", ce qui rendrait, selon lui, " [l]'avis de l'autorité d'appel (...) doublement insoutenable ". Enfin, le recourant reproche à la juge unique d'avoir jugé que " même s'il y a société simple dénoncée, seule la dissolution serait provoquée mais non la répartition de l'actif qui nécessiterait liquidation ". Selon lui, une telle appréciation serait contraire " aux jurisprudences en la matière du Tribunal fédéral " et " adoptée sans motifs objectifs et en violation d'une jurisprudence certaine ", soit les ATF 134 III 597 et 116 II 49 ainsi que l'arrêt 4A_31/2009.