Citation: 6P.17/2003 17.04.2003 E. B

Par arrêt du 13 janvier 2003, la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise a partiellement admis les appels interjetés par X.________ et Y.________, ramenant l'amende à mille francs chacun. En bref, il en ressort les éléments suivants: Le 29 mars 2001, X.________ et Y.________ ont fait publier un communiqué de presse intitulé: "Genève, plate-forme d'une fraude scientifique sans précédent: des documents nominatifs accablants sur les activités du Professeur «genevois» A.________". Dans leur texte, ils ont indiqué que A.________, professeur d'hygiène à la Faculté de médecine de l'Université de Genève, et professeur à l'Université de Göteborg (Suède), était "secrètement employé par Philip Morris USA et payé par les Fabriques de Tabac Réunies (Neuchâtel)". Ils ont également expliqué qu'en tant que collaborateur de l'Institut de médecine sociale et préventive, A.________ était responsable de plusieurs thèmes de recherche sur l'alimentation et le mode de vie, dont un sur le tabagisme passif. Selon eux, "la conclusion d'un de ses projets sur les infections respiratoires chez les jeunes enfants et facteurs de l'environnement «la fumée de tabac ne modifie pas les risques de maladie chez les jeunes enfants» laisse pantois" et tend à "remettre en cause l'objectivité de ces travaux lorsqu'on apprend que A.________ était l'un des consultants les plus grassement payés de Philip Morris". A la fin du communiqué, X.________ et Y.________ ont notamment demandé qu'une enquête soit ouverte au sein de l'Université de Genève concernant les activités de A.________, qu'un "moratoire soit immédiatement ordonné sur toutes les études en cours reposant ou faisant référence de près ou de loin aux études de A.________", que le rectorat de l'Université de Genève dénonce publiquement les études de ce dernier auprès des revues scientifiques et que les titres universitaires qui lui ont été attribués à Genève soient annulés. A.________ a déposé plainte pénale le 18 avril 2001 contre X.________ et Y.________, du chef de diffamation, voire de calomnie. Il a notamment relevé que ses travaux sur le tabac représentaient 10 % de l'ensemble de ses recherches et publications. Selon la Chambre pénale genevoise, les propos de X.________ et Y.________ dénonçant A.________ comme responsable d'une "fraude scientifique sans précédent", comme étant "secrètement employé par Philip Morris", dont il était "l'un des consultants les plus grassement payés", font apparaître celui-ci comme méprisable et auteur de comportements contraires à ceux d'un homme digne et honorable, en particulier d'un scientifique respectable. Les propos tenus étaient donc attentatoires à l'honneur et susceptibles de tomber sous le coup de l'art. 173 ch. 1 al. 1 CP. X.________ et Y.________ ont été admis à apporter la preuve de la vérité au sens de l'art. 173 ch. 2 CP, qui prévoit en particulier que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées sont vraies. La Chambre pénale a examiné si les trois allégations précitées étaient vraies. Elle a tenu pour établi le fait que A.________ "était secrètement employé par Philip Morris" et qu'il avait été "l'un des consultants les plus grassement payés". En revanche, elle n'a pas considéré comme prouvée sa participation à une "fraude scientifique sans précédent". Compte tenu de l'absence de preuve pour cette affirmation attentatoire à l'honneur, elle a maintenu le verdict de culpabilité, réduisant l'amende infligée en première instance.