Citation: 5C.86/2001 03.09.2001 E. 2

2.- La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé les art. 14 al. 2 LCA et 4 CC. Elle ne conteste pas avoir commis une faute en acceptant d'effectuer la transaction à l'extérieur de l'hôtel, mais estime que cette faute ne peut être qualifiée de grave. De plus, il n'y aurait pas de relation de causalité entre la faute commise et la réalisation du sinistre. a) L'art. 14 LCA règle les conséquences sur les prestations de l'assureur d'un sinistre causé par la faute du preneur d'assurance ou de l'ayant droit. Si cette faute est grave, l'assureur est autorisé à réduire sa prestation dans la mesure répondant au degré de la faute (al. 2). Commet une faute grave celui qui viole un devoir élémentaire de prudence qui, dans les mêmes circonstances, se serait imposé à toute personne raisonnable (ATF 119 II 443 consid. 2a p. 448 et les arrêts cités); pour en juger, il ne faut pas se fonder sur un critère individuel mais sur un critère objectif, qui tienne compte des circonstances concrètes (Hans Roelli/Max Keller, Kommentar zum Schweizerischen Bundesgesetz über den Versicherungsvertrag, vol. I, 2e éd., Berne 1968, p. 255). La faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA ne doit pas être interprétée de manière plus restrictive que dans les autres domaines du droit civil. Elle doit qualifier un comportement inexplicable à l'évidence et provoquer une réaction de surprise chez autrui. Elle ne s'oppose pas seulement à la faute légère, mais aussi à la faute intermédiaire ou moyenne. Une absence involontaire et momentanée de l'attention peut être constitutive d'une faute grave, mais il se justifie de se montrer plus sévère quand l'auteur a eu le temps de réfléchir aux conséquences de son acte et n'a pas été placé dans une situation d'urgence (arrêt du Tribunal fédéral 5C.127/1988 du 29 septembre 1988, consid. 3 publié in SJ 1989, p. 105 ss). Savoir ce qu'il faut considérer comme une faute grave doit être précisé dans chaque cas particulier, selon l'appréciation du juge; la réponse à cette question repose sur un jugement de valeur (Willy Koenig, Der Versicherungsvertrag, SPR VII/2, p. 652; Roland Brehm, Quelques considérations à propos de la faute grave dans l'assurance privée, in SJ 1978 p. 530 et 53; ATF 103 Ia 501 consid. 7 p. 502/503; 123 III 110 consid. 3a p. 112, concernant la causalité adéquate; arrêt du Tribunal fédéral du 6 juin 1930, in Publication FSA VI 1927-1930 n° 76 p. 150, pour l'art. 14 al. 2 LCA; cf. Oftinger/Stark, vol. I, § 5 n. 95 p. 214 et § 14 n. 13-16 p. 703 ss). b) En l'espèce, la Cour de justice a retenu pertinemment que A.________, comme K.________, avaient fait fi des règles de prudence les plus élémentaires. Bien qu'ignorant tout de l'identité de l'acheteur potentiel et de son acolyte, ils ont accepté de quitter la protection de l'hôtel et de se rendre, les bijoux à la main, dans une voiture puissante dont le chauffeur se tenait prêt à démarrer. Il apparaît à l'évidence qu'une personne raisonnable n'aurait jamais pris ce risque, dès lors que lesdits acheteurs n'avaient aucun motif valable de refuser que la vente se passât à l'intérieur de l'hôtel. Tant A.________ que K.________ ont du reste refusé, dans un premier temps, les exigences de "Giorgio" et de son patron, arguant des raisons d'assurance, ce qui montre bien qu'ils avaient conscience des risques qu'ils encouraient. L'insistance des deux acquéreurs ne pouvait d'ailleurs qu'éveiller leur méfiance; en particulier, le fait qu'ils se soient déclarés prêts à acheter le collier bien que celui-ci soit cassé, à condition que la vente ait lieu dans la voiture, aurait dû leur paraître suspect. De plus, malgré l'importance considérable de la transaction, le contenu de la mallette n'a pas été vérifié immédiatement. Comme le relève l'autorité cantonale, se contenter d'un regard rapide lors de l'ouverture de celle-ci confinait à la naïveté. Il est également inexplicable que K.________ ne soit pas retourné dans l'hôtel avec les bijoux, le temps que l'argent puisse être contrôlé. Un tel manque de prudence de la part de bijoutiers professionnels ne laisse pas d'étonner. S'il est vrai qu'un risque de vol n'est pas non plus exclu dans une chambre d'hôtel, les deux commerçants ont cependant pris des risques inhabituels en sortant du bâtiment les bijoux à la main, au risque de se les faire voler facilement, même par des individus moins organisés et moins déterminés que ceux auxquels ils ont été confrontés. La Cour de justice n'a donc pas violé l'art. 14 al. 2 LCA en qualifiant de grave la faute de la recourante. Que son administrateur se soit montré diligent en se faisant accompagner d'un courtier en pierres précieuses en guise de garde du corps ou d'un agent de change qui devait vérifier l'authenticité des billets importe peu. Il est également sans pertinence qu'il ait fait entièrement confiance à K.________: en tant que responsable de la parure qui lui avait été remise en consignation, et au vu de la valeur considérable de celle-ci, il lui appartenait de prendre lui-même un minimum de renseignements ou, du moins, de s'assurer auprès de K.________ que celui-ci détenait les informations nécessaires concernant le potentiel acquéreur.