Citation: 4C.383/2006 27.02.2007 E. 3

3.1 La Chambre civile a examiné le cas sous l'angle du droit suisse. Les parties s'abstiennent, à juste titre, de le lui reprocher (cf. art. 117 al. 3 let. c LDIP; ATF 132 III 609 consid. 4 p. 615 in fine). Les conditions générales du défendeur, versées au dossier, comportent d'ailleurs une élection de droit expresse allant dans le même sens (art. 14). 3.2 Le fondement juridique des relations commerciales ayant donné lieu à la présente contestation n'est l'objet d'aucune controverse entre les parties. Comme les juridictions cantonales l'ont admis à bon droit, il s'agit d'un contrat de giro bancaire, avec convention de compte courant, soumis aux règles du mandat (art. 394 ss CO). Un ordre de virement donné dans le cadre d'un tel contrat doit être considéré comme une instruction du mandant à l'égard de la banque mandataire (art. 397 al. 1 CO; ATF 126 III 20 consid. 3a/aa et les références). Le bénéficiaire de cet ordre - en l'occurrence, la personne morale à laquelle le demandeur a octroyé le prêt de 850'000 US$ − étant client du même établissement bancaire que le donneur d'ordre, une assignation directe, relevant des art. 466 ss CO, est venue se greffer sur ce mandat (cf. ATF 132 III 609 consid. 4 p. 615 et les auteurs cités). 3.3 Le mandataire est responsable de la bonne et fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). Il répond du dommage qu'il cause au mandant intentionnellement ou par négligence (art. 321e al. 1 CO applicable par renvoi de l'art. 398 al. 1 CO). C'est au mandant qu'il appartient de prouver que le mandataire a manqué à la diligence due (Luc Thévenoz, Commentaire romand, n. 55 ad art. 97 CO). Le contenu de l'obligation d'une banque chargée d'un virement découle, en principe, uniquement de la convention passée avec le donneur d'ordre. Cette obligation est ainsi indépendante des relations juridiques entre le mandant et le bénéficiaire (ATF 126 III 20 consid. 3a/aa; 124 III 253 consid. 3c). Autrement dit, la relation entre l'assignant et l'assignataire, appelée rapport de valeur, est une res inter alios acta pour l'assigné (Silvia Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, n. 2 ad art. 466 CO). Le mandant a le pouvoir de donner des instructions au mandataire. L'instruction est une manifestation de volonté sujette à réception par laquelle le mandant indique au mandataire comment les services doivent être exécutés (Franz Werro, Commentaire romand, n. 3 ad art. 397 CO). En vertu de l'art. 397 al. 1 CO, le mandataire n'a, en principe, pas le droit de s'en écarter. En tant que déclaration de volonté unilatérale, l'instruction doit être interprétée en conformité avec les règles déduites de l'art. 18 al. 1 CO, qui valent aussi pour l'interprétation des actes unilatéraux (cf. Bénédict Winiger, Commentaire romand, n. 12 ad art. 18 CO). Par conséquent, pour déterminer le sens d'une instruction qui lui est donnée, le mandataire, doit se mettre à la place du mandant afin de déterminer la volonté réelle de celui-ci. Dans cette recherche, il pourra attribuer à l'instruction le sens que tout mandataire raisonnable et correct aurait pu et dû lui donner dans les mêmes circonstances. Si la volonté réelle du mandant n'est pas reconnaissable, c'est le sens objectif de la déclaration qui est déterminant. Le juge doit alors rechercher comment le mandataire pouvait et devait interpréter de bonne foi l'instruction du mandant (Walter Fellmann, Commentaire bernois, n. 33 et 34 ad art. 397 CO). C'est à l'aune de ces principes qu'il y a lieu d'examiner les griefs formulés par le demandeur.