Citation: 6B_857/2017 E. 2.3

2.3. La cour cantonale a exposé que, pour justifier sa qualité de partie plaignante, le recourant avait allégué l'existence d'un contrat - même non écrit - avec B2.________, comprenant un devoir de gestion et de sauvegarde à charge de cette dernière. Afin de déterminer si les parties avaient eu la volonté de contracter, l'autorité précédente a considéré que, en juin 2007, le recourant avait contacté téléphoniquement P.________ pour demander des informations concernant B3.________. Selon ses déclarations, il n'était alors intéressé que par B3.________, soit un fonds dont il savait qu'il était géré par G1.________, dès lors qu'il était à la recherche d'un fonds "G.________" eu égard au problème de commissions qu'il avait décelé chez la société O.________. A la suite de ce contact, le recourant avait pu accéder au site Internet de B2.________ et avait pu obtenir, selon ses déclarations, le mémorandum de B1.________ Ltd, le formulaire de souscription de parts, ainsi que le dernier rapport annuel et celui d'évolution trimestrielle de B3.________. Le recourant avait notamment relevé, durant l'instruction, qu'il n'avait ainsi à sa disposition, à cette époque, qu'une documentation limitée, ayant acquis nombre d'informations et de documentations par la suite, en raison de l'instruction pénale. Sur la base des seuls documents précités, qui étaient, pour l'essentiel, identiques à ceux dont tout souscripteur s'engageait à prendre connaissance, selon le formulaire, au moment de la souscription, le recourant s'était décidé à acheter des parts de B3.________. Alors que le recourant était lui-même gestionnaire de fortune expérimenté, qu'il avait connaissance du fonctionnement des produits "G.________" et qu'il n'était intéressé que par B3.________, à l'exclusion de tout autre fonds présenté par B2.________, il n'avait eu, avant de procéder à son investissement, aucun contact avec un responsable de B2.________, P.________, avec qui il n'avait eu que des contacts téléphoniques ou par courriels, ne pouvant être considérée comme tel et n'ayant aucunement donné de conseils ni fait offre de services au-delà de la transmission de la documentation réclamée. Le recourant avait dès lors pris une décision personnelle d'investir, sans recourir à aucun conseil préalable. B2.________ elle-même n'avait jamais considéré L.________ SA comme client, non plus que le recourant, comme cela ressortait de l'attestation émise par le réviseur K.________, le 9 septembre 2009, quant à la clientèle de B2.________ éventuellement concernée par les produits "G.________", la Banque R.________ ayant au demeurant agi en tant que "nominee". Selon la cour cantonale, on ne pouvait ainsi déduire du comportement du recourant, ni de celui de B2.________, par l'un de ses représentants, une quelconque volonté de contracter un mandat de gestion lorsque le premier avait décidé d'investir dans B3.________ en juillet 2007. Le fait qu'une fiche mentionnant L.________ SA sous une rubrique "client" eût été établie à l'interne chez B2.________ au moment de ce contact n'y changeait rien. Dans ces circonstances, l'autorité précédente a estimé que le recourant ne pouvait inférer des informations présentes sur le site de B2.________ que cette dernière lui avait fait des promesses contractuelles. Ce site Internet précisait d'ailleurs expressément que le contenu des pages n'avait qu'un but informatif et ne constituait aucunement une offre, ni une recommandation de B2.________ pour entrer en relation d'affaires. L'unique rencontre entre le recourant et l'intimé, survenue en mai 2008, ne modifiait pas cette appréciation mais confirmait l'absence préalable de relations contractuelles, ce qui ressortait notamment de la teneur du mémo préparatoire de B2.________ à cette séance, indiquant : "Ils connaissent bien G.________/le produit mais n'ont encore jamais rencontré quelqu'un de B.________ et veulent vous rencontrer". Lors de l'entretien en question, aucune offre de services n'avait été faite au recourant, la réunion ayant porté uniquement sur des présentations mutuelles ainsi qu'un échange d'informations. L'envoi au recourant du "W.________ illustrative questionnaire for due diligence of fund of hedge funds managers" par P.________, en juin 2008, n'y changeait rien. Le recourant avait alors indiqué dans le courriel adressé à la prénommée qu'il voulait transmettre de la documentation à une banque en vue d'une nouvelle souscription et nullement le fait que son investissement du 24 juillet 2007 aurait été concerné. Selon l'autorité précédente, l'examen du comportement des parties ne permettait ainsi pas de conclure à une volonté contractuelle mutuelle en faveur d'un contrat de gestion. En l'absence d'un tel contrat et de dispositions délimitant un devoir et des obligations de gérant, il n'y avait pas lieu de relever une violation d'un devoir de gestion de l'intimé sur une base contractuelle entre le recourant et B2.________. On ne discernait pas, de surcroît, quelle aurait été la marge de gestion laissée à B2.________. S'agissant d'une éventuelle violation du devoir de sauvegarde des avoirs du recourant par l'intimé, la cour cantonale a exposé que l'avis de droit du 23 novembre 2009 établissait, en droit des Bahamas, le principe de la distinction entre la personnalité morale d'une société et ses membres ou actionnaires. Il était manifeste que B3.________ fût une personne morale distincte au sens du droit des Bahamas. En témoignait notamment l'accord pris le 22 mai 2009 avec le liquidateur de G1.________. Le recourant ne déniait d'ailleurs pas cette qualité à B3.________. B2.________ assumait également la gestion de B3.________, selon le contrat établi en 2003, alors que l'intimé, directeur général et administrateur de B2.________, était également l'un de ses trois directeurs. Il était ainsi établi que la personne morale, soit B3.________, était entièrement sous le contrôle de B2.________, de sorte qu'une identité de personnes conformément à la réalité économique pouvait être retenue. Selon la cour cantonale, cela ne signifiait pas pour autant que la dualité de l'existence des personnes morales constituées par B2.________ et B3.________ fût abusive. Il n'apparaissait pas que cette indépendance juridique des deux sociétés avait pour objectif d'éluder la loi ni une quelconque obligation contractuelle envers un tiers, cela de manière abusive. L'autorité précédente a ajouté que l'existence de B3.________ était antérieure à la création de B2.________ et que le fonctionnement du fonds, du management de B3.________, de la rémunération des organes et des commissions perçues pour la gestion de B3.________ étaient transparents et portés à la connaissance de tous les intéressés, à l'instar du fonctionnement de nombre de fonds de placement dotés de la personnalité morale créés à l'initiative de banques, sans qu'une telle pratique puisse être qualifiée d'abusive en soi. B3.________ avait ainsi existé durant plus de dix années sans qu'aucun problème en rapport avec son actionnariat n'apparaisse. Des problèmes - non liés à la dualité de l'existence de B3.________ et de B2.________ - n'étaient survenus qu'à l'occasion de la découverte de la fraude "G.________". En définitive, la cour cantonale a considéré qu'il ne se justifiait pas d'appliquer la théorie de la transparence pour retenir que le devoir de gestion de l'intimé envers le B3.________ était dû, à l'identique, envers le recourant.