Citation: 6B_1295/2021 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a considéré que du fait qu'il s'agissait de comportements adoptés par le personnel soignant d'une institution de soins médicaux, la position de garant au sens de l'art. 11 al. 2 let. b CP était de toute manière donnée, dès lors qu'il était admis que les personnes travaillant dans ce domaine d'activité assumaient une obligation contractuelle de protection vis-à-vis de leurs patients. Elle a toutefois jugé que, dans la situation du cas d'espèce, compte tenu de l'état de santé et des limitations de la victime en raison de ses handicaps, le bain devait être considéré comme une activité dangereuse. L'élément déterminant qui devait être examiné se rapportait ainsi au fait d'accomplir l'activité en cause sans observer les mesures de sécurité suffisantes. Il y avait donc lieu de retenir en l'occurrence que l'on se trouvait en présence d'un comportement actif, soit d'une infraction de commission. S'agissant de la violation du devoir de prudence, la cour cantonale a relevé que la victime était très lourdement handicapée. Elle souffrait d'une multitude de pathologies physiques et psychiques qui la rendaient entièrement dépendante pour toutes les situations de la vie quotidienne (encéphalopathie progressive de type Lundborg-Unverricht avec épilepsie myoclonique progressive, déficience intellectuelle sévère, troubles cognitifs graves lentement progressifs, troubles du comportement et atteinte cérébelleuse). Plusieurs incidents avaient eu lieu durant les semaines précédant le décès de la résidente. C'était ainsi qu'en mars 2018, les nuits agitées de la résidente avaient dû faire l'objet d'une vidéosurveillance, celle-ci pouvant bouger de manière incontrôlée jusqu'à passer de la position couchée à une position assise, en raison principalement, selon le recourant, des tensions et des douleurs résultant de ses difficultés biliaires. Le 20 mars 2018, la patiente avait basculé hors de sa chaise au moment du repas, alors qu'elle venait d'être détachée; seule la présence de la table avait permis d'éviter une chute au sol. Le 19 juin 2018, F.________ avait fait une crise d'épilepsie d'environ deux minutes avec pause respiratoire. Le 29 juin 2018, la victime était tombée de son fauteuil roulant en avant et sa blessure au front avait nécessité six points de suture et ses dents de devant avaient subi un enfoncement. Le 19 juillet 2018, F.________ avait crié très fort et s'était montrée très agitée au lit, exécutant notamment des mouvements de pédalage, vraisemblablement dans un contexte de douleur. Enfin, le 20 juillet 2018, le rapport hebdomadaire mentionnait qu'un rendez-vous médical devait être pris pour cette résidente, celle-ci souffrant de spasmes épileptiques. La cour cantonale a relevé que les infirmiers prenaient connaissance des notes portées sur les rapports journaliers des résidents dont ils s'occupaient, de sorte que ces incidents étaient connus du recourant. La cour cantonale a considéré, à l'instar du tribunal de police, que la situation particulière dans laquelle se trouvait F.________ et son état de santé n'autorisaient pas, de toute évidence, de la laisser sans surveillance constante durant 30 minutes dans un bain, au vu des nombreuses pathologies dont elle souffrait et des multiples incidents survenus auparavant, même si l'on ne saurait exiger que cette surveillance se déroule à proximité immédiate de la résidente. À eux seuls, les mouvements incontrôlés de F.________ et les spasmes épileptiques qui pouvaient survenir sans aucun signe précurseur, interdisaient tout défaut de surveillance. En laissant la résidente sans surveillance dans son bain, le recourant et B.________ avaient ainsi créé un risque concret de noyade, qu'ils avaient du reste parfaitement perçu au vu des mesures usuellement prises (résidente suspendue dans l'eau par un système d'élévation avec filet et tête entourée d'une bouée). Malgré ces mesures et vu la pathologie de la victime, un défaut de surveillance n'était donc pas admissible. La faute du recourant était même particulièrement importante à cet égard, étant donné la connaissance qu'il avait de la situation, sa formation professionnelle respective et la durée d'environ 30 minutes durant laquelle il s'était absenté, la victime n'étant même plus à portée d'oreille. Quant au caractère prévisible des événements, la cour cantonale a retenu que, selon l'expérience générale de la vie et le cours ordinaire des choses, laisser une personne entièrement dépendante dans l'eau, sans aucune surveillance, durant près de 30 minutes, était de nature à provoquer un résultat du genre de celui qui s'est produit. L'utilisation d'une bouée insuffisamment gonflée, donc de ce fait aisément submersible, avait par ailleurs favorisé la survenance d'un drame qu'un comportement diligent du recourant aurait incontestablement permis d'éviter.