Citation: 6P.210/2006 08.12.2006 E. C

Par acte déposé le 26 juin 2006, X.________ a sollicité la révision de l'arrêt rendu le 10 janvier 2005 par la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise. Il expose que, dans le cadre d'une autre procédure, la Commission fédérale aurait reconnu qu'elle n'avait pas tenu compte, dans ses expertises, du temps de jeu supplémentaire que le joueur pouvait gagner et qui lui permettait de faire de nouvelles parties. Selon X.________, il n'existe plus de disproportion manifeste entre la mise en argent et le degré de divertissement du jeu au sens de la jurisprudence si l'on tient compte de ce temps de jeu supplémentaire. X.________ voit donc un fait nouveau dans l'aveu fait par la Commission fédérale qu'elle ne tenait pas compte des parties gratuites gagnées, fait qui serait propre à modifier la nature des appareils en cause. Par arrêt du 15 septembre 2006, la Cour de cassation genevoise a rejeté la demande de révision de X.________. En substance, elle a considéré que la Chambre pénale de la Cour de justice avait eu connaissance de la possibilité d'une prolongation de la durée de jeu et que cet élément ne constituait donc pas un fait nouveau selon l'art. 397 CP. En outre, cet élément n'était pas propre à remettre en cause la qualification des appareils litigieux et ne pouvait en conséquence être qualifié de sérieux au sens de l'art. 397 CP.