Citation: 1P.141/2003 13.05.2003 E. A

En janvier 2002, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a ouvert une enquête pénale contre A.________, soupçonné d'avoir commis des actes d'ordre sexuels au préjudice de l'enfant X.________. Son épouse B.________, grand-mère de la victime présumée, était prévenue de complicité dans les abus imputés à son mari. Le dossier comporte un procès-verbal d'audition établi dans une enquête antérieure, ouverte contre un autre prévenu, qui portait déjà sur des abus sexuels perpétrés contre X.________. Le 4 décembre 1996, la police de sûreté avait entendu C.________, soeur de B.________, et consigné ses dires comme suit: ... La discussion a continué et ma soeur, B.________, s'est énervée et a engueulé X.________. D.________ a aussi dit que c'était la septième fois que X.________ racontait des histoires comme ça et qu'il n'y avait jamais rien eu. ... Pouvez-vous nous donner des détails concernant les soit-disant sept premières affaires d'abus sexuels sur X.________ (question de l'enquêteur) ? Non. Il me semble que ces histoires ont eu lieu lorsque X.________ habitait encore à Yverdon. Elle était alors âgée de quatre ans, sauf erreur. Je précise encore que A.________ a eu des comportements inadéquats avec X.________. En fait, j'ai toujours été étonnée de voir ce grand-papa se promener tout nu devant X.________. Je l'ai même surpris en train de se tenir le sexe et de le frotter pendant qu'elle était là. ... Par lettre du 17 juillet 2002, le conseil de X.________ a demandé une nouvelle audition de cette grand-tante afin d'obtenir, autant que possible, des précisions sur les événements auxquels elle avait fait allusion.