Citation: 7B.60/2005 24.05.2005 E. 2

Le recourant soutient à titre principal que l'autorité cantonale supérieure de surveillance a violé les art. 17 ss LP en refusant de lui reconnaître la qualité pour porter plainte en l'espèce. A titre subsidiaire, il fait valoir que la cour cantonale a violé l'art. 22 LP en considérant que les dispositions de droit cantonal dont il se prévalait en ce qui concerne la question de fond de la représentation des parties ne sont pas des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure. 2.1 La qualité pour porter plainte est reconnue à toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de fait, par une mesure ou une omission d'un organe de la poursuite; le plaignant doit en outre justifier d'un intérêt actuel et concret (ATF 120 III 42 consid. 3; P.-R. Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 140 ss ad art. 17 LP; Flavio Cometta, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, n. 36 ss ad art. 17 LP; Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 7e éd., Berne 2003, § 6 n. 23 ss). 2.1.1 La cour cantonale a dénié au recourant un intérêt suffisant, digne de protection, parce qu'il n'attaquait pas le procès-verbal de saisie établi dans la poursuite qu'il avait lui-même introduite (n° 2), mais celui dressé dans une autre procédure d'exécution forcée (n° 1). Selon elle, il n'avait aucun intérêt pécuniaire au sort de cette autre poursuite, si ce n'était un intérêt indirect et théorique à éliminer - éventuellement et momentanément d'ailleurs - un autre créancier; il n'avait pas non plus d'intérêt idéal ou de quelque autre nature que ce soit dans ladite poursuite à laquelle il n'était pas tiers intéressé. 2.1.2 Selon les constatations de l'arrêt attaqué, la saisie litigieuse a été exécutée au profit de plusieurs créanciers saisissants, dont le recourant (consid. 1 en fait, dernier paragraphe; consid. II en droit, p. 5). Ce dernier reproche à la cour cantonale de méconnaître les principes de la participation à la saisie posés par l'art. 110 LP. En vertu de cette disposition, les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci, l'office complétant la saisie au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série. Lorsque le produit de la réalisation des biens saisis dans une série suffit pour satisfaire les créanciers en capital, intérêts et frais, ces créanciers sont traités sur un pied d'égalité; lorsqu'il n'y suffit pas, l'office doit dresser un état de collocation et un tableau de distribution (art. 146 al. 1 LP; Amonn/Walther, op. cit., § 25 n. 17; Walter Stoffel, Voies d'exécution, Berne 2002, p. 148). Il va donc de soi que chacun des créanciers participant à une saisie a un intérêt digne de protection à ce qu'un autre créancier participant soit, le cas échéant, écarté de la série en cause, étant admis que tous les poursuivants composant une même série profitent ou pâtissent d'une modification de la saisie obtenue sur plainte de l'un d'eux, du poursuivi ou d'un tiers touché dans ses intérêts dignes de protection (ATF 114 III 98 consid. 2 p. 101; Amonn/Walther, op. cit., § 25 n. 19; Gilliéron, op. cit., n. 16 ad art. 110 LP; Ingrid Jent-Sorensen, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, n. 51 ad art. 110 LP). En l'espèce, le recourant a un intérêt actuel et concret, appréciable en argent, à ce que la question de la validité de la participation de la créancière B.________ SA à la saisie litigieuse soit examinée. En effet, si la réquisition de continuer la poursuite doit effectivement être refusée, comme l'a jugé l'autorité cantonale inférieure de surveillance, parce qu'elle émane d'un représentant non autorisé (Gilliéron, op. cit., n. 30 ad art. 27 LP), la participation de ladite créancière à la saisie et à la série dont fait partie le recourant ne pourra qu'être annulée. Or, comme on vient de le relever, l'annulation de la participation de l'un des créanciers à la série en cause a des conséquences directes et concrètes en faveur des autres créanciers participant à cette série, autres créanciers dont le recourant fait partie. C'est par conséquent à tort que l'autorité cantonale supérieure de surveillance a refusé de reconnaître au recourant la qualité pour agir et prononcé l'irrecevabilité de sa plainte. 2.2 Ces considérations suffisent à sceller le sort du présent recours, de sorte qu'il n'est pas nécessaire de traiter le grief de violation de l'art. 22 LP.