Citation: U 359/04 20.12.2005 E. 5

5.1 La juridiction cantonale a retenu sur le vu des avis émis par des spécialistes en radiologie, neurologie et angiologie que l'accident du 17 juillet 1994 n'a pas occasionné de lésions cérébrales. Implicitement, elle a conclu que la relation de causalité entre les (légers) troubles fonctionnels neuropsychologiques et l'événement incriminé devait être niée. Ce point de vue doit être suivi. Selon la déclaration LAA du 19 juillet 1994 et le rapport du docteur B.________ du 5 octobre 1994, la recourante a subi une collision frontale et latérale droite, non comparable à une collision par l'arrière. A cet égard, les informations ultérieures contraires non documentées, fournies aux médecins du COMAI, ne sauraient être prises en considération. Elle n'a pas subi de perte de connaissance, à l'époque déterminante, selon ses propres déclarations, qu'elle a maintenues jusqu'en 2000 (cf. rapport du 7 janvier 2000 du docteur K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique). Les premiers rapports médicaux ne font pas état d'un tel symptôme. Par ailleurs, la déclaration LAA mentionne une (simple) entorse cervicale et des contusions au bras droit et à l'omoplate. Le médecin traitant de l'assurée, le docteur W.________, évoque également la présence d'un syndrome d'entorse cervicale (rapport du 2 novembre 1994). Pour leur part, les médecins de la clinique Xb.________ font état d'une commotion cérébrale incertaine. Le bilan radiologique du 21 décembre 1994 émanant du docteur M.________, chef du service des urgences du Centre hospitalier de Ab.________ ne montrait pas de lésion osseuse visible au niveau cervical. Les divers examens pratiqués par le docteur N.________, spécialiste en radiologie, les 11 décembre 1996 et 20 février 1997 (notamment scanner cervical et IRM) n'ont mis en évidence aucune anomalie (pas de lésion significative appréciable radiologiquement du rachis cervical, pas de discopathie, signe de protrusion ou de hernie discale, pas de sténose foraminale ni signe d'uncarthorose). Deux IRM cérébrale et cervicale des 9 et 30 octobre 2001 montraient que l'examen cérébral était dans les normes, tout en révélant un processus arthrosique atlanto-axoïdien relativement important; il y avait absence d'image pathologique au niveau de la région péri-mésencéphalique et péri-pontique pouvant expliquer la symptomatologie neurologique de l'assurée (rapports des 11 et 31 octobre 2001 du docteur Q.________). Aucune anomalie n'est signalée par les docteurs S.________, spécialiste en neurologie/électroencéphalographie (rapport des 24 janvier et 27 avril 2002), et O.________, spécialiste en angiologie (rapport du 24 janvier 2002), lequel a procédé à un doppler-carotidien et vertébral à la demande du premier. En revanche compte tenu de la persistance inexplicable des céphalées et des vertiges, le docteur S.________ soulève dans ses deux appréciations la question d'une éventuelle majoration des plaintes par la patiente, dans le cadre d'une possible sinistrose explicable par l'arrêt de travail depuis décembre 1996 et l'impossibilité d'exercer son métier de conductrice de bus. L'analyse du dossier médical menée sur une période de huit ans conduit ainsi à écarter la présence de lésions cérébrales consécutives à l'accident du 17 juillet 1994 (comme d'ailleurs aux accidents postérieurs). Partant, on ne saurait retenir que les troubles neuro-psychologiques - au demeurant légers et compensés - diagnostiqués par les docteurs D.________ et H.________, sont en relation de causalité avec l'accident incriminé. 5.2 En ce qui concerne les troubles liés à la fonction auditive (hypoacousie à droite) dont font état, notamment, les deux rapports de la clinique Xb.________ et le docteur I.________ (rapport du 7 juin 1995), on doit convenir, à l'instar des premiers juges, que cette atteinte était préexistante à l'accident. Il ressort en effet du rapport d'examen contradictoire du 21 avril 1997 des docteurs L.________ et V.________ (citant un avis du docteur X.________ du 24 octobre 1985) que l'assurée présente une hypoacousie de perception, unilatérale droite, avec une perte moyenne de 50 db en audiométrie tonale et une intelligibilité moyenne de 40 db en audiométrie vocale; la relation entre l'atteinte auditive (labyrinthique) et le traumatisme de 1983 (non assuré par l'intimée) est très probable, définitive et non susceptible d'amélioration. L'existence de cet état antérieur a été confirmée par le docteur V.________ le 12 janvier 1999. Ces appréciations infirment le bien-fondé des premières constatations émanant du docteur B.________ (certificat LAA du 5 octobre 1994) dont il ressort que l'otalgie droite, l'hypoacousie et les acouphènes inventoriés à l'époque avaient été causés par l'accident. Le docteur B.________ est d'ailleurs revenu en partie sur ses premières conclusions dans son appréciation du 22 septembre 1995. A l'instar du docteur I.________ (rapport du 15 juin 1995), il ne mentionne désormais plus que l'existence d'une discrète hypoacousie de perception à droite avec parfois des acouphènes qui lui évoque un hydrops endolymphatique retardé de l'oreille droite. Or, ainsi qu'il a été relevé dans l'état de fait sous let. A.g, le docteur I.________ a écarté ce diagnostic de manière convaincante dans un rapport du 10 septembre 2001. Par ailleurs, dans ses conclusions du 22 septembre 1995, le docteur B.________ abandonne sa constatation initiale de déplacement cervical qu'aucun autre médecin n'a véritablement confirmée. Il s'ensuit que toute l'argumentation de la recourante basée sur l'appréciation de ce médecin ne peut être suivie. Les troubles liés à la fonction auditive ne sont dès lors en relation de causalité ni avec l'accident du 17 juillet 1994 ni avec un autre accident assuré par la CNA. 5.3 De légers troubles de l'équilibre ont été diagnostiqués lors du premier séjour de la recourante à la clinique Xb.________. Le 7 juin 1995, la recourante a signalé au docteur I.________ la présence de vertiges, essentiellement sous forme d'un trouble de l'équilibre; ce médecin n'en a pas fait état dans ses conclusions (rapport 15 juin 1995). Quoi qu'il en soit, dans un avis du 13 juin 1995, le docteur W.________ signalait que toutes les plaintes de l'assurée avaient disparu et que sa capacité de travail était entière dès le 5 juin 1995. L'intéressée a d'ailleurs repris son activité professionnelle jusqu'au 6 juin 1996, date de la première rechute. Le 6 août 1997, le docteur Y.________, spécialiste en ORL/chirurgie du cou et du visage de la division de médecine du travail de la CNA mentionnait, notamment, une cupulo-lithiase post-traumatique et des vertiges paroxystiques de position bénins. En 2001, le docteur I.________ a retenu comme seule anomalie une prédominance nystagmique lors de l'épreuve calorique pouvant être attribuée à une atteinte vestibulaire périphérique antérieure; cette anomalie n'expliquait pas les épisodes de vertiges paroxystiques liés à des changements de position ou à des mouvements dont se plaignait l'assurée; ceux-ci pourraient être le reflet d'une cupulo-tithiase intermittente, qui n'était pas présente le jour de l'examen. Le docteur I.________ a encore exclu la présence d'un trouble circulatoire vertébro-basilaire, ainsi qu'une malformation de la charnière cervico-occipitale ou une séquelle de l'entorse cervicale telle que décrite par le docteur U.________ en novembre 1994 (rapport du 10 septembre 2001). Les examens proposés par souci de complétude par le docteur I.________ (IRM ciblées des 9 et 30 octobre 2001, doppler, écho-doppler du 9 avril 2002) n'ont révélé aucune anomalie de nature post-traumatique (cf. consid. 5.1 supra). Par ailleurs, la cupulo-litihiase n'était plus présente à la date de l'expertise du COMAI rendue dans l'intervalle (21 octobre 2001). On doit dès lors admettre que cette affection avait disparu à une date située entre le rapport de 1997 des médecins de la clinique Xb.________ (selon lesquels le pronostic relatif à cette pathologie était généralement bon) et l'expertise du COMAI d'octobre 2001. Comme la CNA a versé ses prestations jusqu'à une date ultérieure, il n'est pas nécessaire de fixer avec précision le statu quo ante de la cupulo-lithiase. Quant au léger nystagmus, il était entièrement corrigé à la date du rapport du COMAI. Par ailleurs, dès lors que les vertiges allégués ne sont pas une séquelle de l'entorse cervicale du 17 juillet 1994, il convient de nier leur caractère post-traumatique. A cet égard, on ne saurait suivre les conclusions contraires des médecins du COMAI qui se fondent exclusivement sur les dires de l'assurée sur ce point, quand bien même leurs propres observations ne signalent aucune anomalie d'ordre oto-neurologique. 5.4 Pour ce qui est des troubles de la vue, le docteur J.________ a indiqué dès le début qu'ils étaient bénins et en principe sans rapport avec l'accident, le pronostic oculaire était en principe tout à fait bon (rapport du 28 juillet 1994). Le premier rapport de sortie de la clinique Xb.________ mentionne des troubles de la vue avec mouches volantes. Ce diagnostic a été abandonné à l'issue du deuxième séjour de la recourante dans cette institution (soit postérieurement aux deux rechutes de 1996). On doit dès lors admettre que le statu quo ante en rapport avec cette atteinte est survenu le 5 juin 1995, date à laquelle toutes les plaintes de l'assurée avaient disparu. Dans un rapport du 6 juin 2002, le docteur R.________ fait état d'un déséquilibre oculomoteur léger, attribuable à l'accident de 1994, qui nécessite l'incorporation d'un prisme aux verres de lunettes. Mis à part le caractère bénin de cette atteinte, il y a lieu de constater que les troubles de la vue actuels de la recourante se corrigent par le simple port de lunettes adaptées. 5.5 En ce qui concerne les troubles à la colonne cervicale, les examens IRM et radiologiques ont mis en évidence des signes d'instabilité en C4-C5, C5-C6 et C6-C7. Le docteur U.________ n'a objectivé aucun signe de dénervation de topographie radiculaire et exclu une pathologie canalaire distale (rapport du 3 novembre 1994). Selon ce spécialiste en neurologie, les céphalées résiduelles paraissaient résulter de la contrainte causée par l'accident sur les éléments radiculaires C2 et/ou C3 (rapport du 23 décembre 1994). En juin 1995, toutes les plaintes ont disparu jusqu'en juin 1996 (première rechute). Les examens pratiqués le lendemain de la deuxième rechute (radiographies de la colonne cervicale face, profil et flexion-extension du profil du 11 décembre 1996) n'ont pas montré de lésions significatives. Le CT du rachis cervical et de la charnière cervico-dorsale du même jour étaient dans les limites de la norme de même que l'IRM de la face postérieure et de charnière cervico-occipitale du 20 février 1997. Les céphalées s'étaient d'ailleurs corrigées par l'adaptation ophtalmologique (rapport du docteur M.________ du 13 juin 2002). Dans ces ces constances, on doit dès lors admettre, à l'instar des premiers juges, que la CNA était fondée à fixer au 5 juin 1995 le statu quo ante s'agissant des troubles de la colonne cervicale. 5.6 Les troubles aux genoux de l'assurée, selon le docteur T.________, sont attribuables à une dégénérescence constitutive de l'articulation patello-fémorale, qui touche les deux articulations des genoux et qui avait déjà causé des atteintes importantes aux genoux avant 1997. En particulier, aucune lésion nouvelle des articulations des genoux n'a été mise en évidence avec une certaine probabilité postérieurement aux deux accidents de 1997. Le statu quo ante a été rétabli avec une très grande probabilité un mois après l'arthroscopie du 30 septembre 1997, en ce qui concerne l'accident du 7 septembre 1997 et deux mois au plus tard après l'accident du 14 décembre 1997. Convaincante, cette appréciation se concilie avec les pièces médicales et rejoint le point de vue, dûment motivé, de la juridiction cantonale C'est en vain que la recourante soutient le contraire en citant une phrase du rapport du docteur V.________ (du 12 janvier 1999) détachée de son contexte, alors que ce dernier concluait sans ambiguïté que la relation des lésions réelles et actuelles des deux genoux avec l'accident du 17 juillet 1994 n'est ni certaine, ni directe et ne peut donc être retenue médico-légalement. Par ailleurs, les critiques d'ordre général formulées par la recourante à l'encontre du rapport du docteur T.________ sont dénuées de pertinence pour les motifs au consid. 15 du jugement attaqué. De surcroît, le grief tiré du fait que ce praticien n'a pas examiné personnellement la recourante doit être écarté, dès lors que, selon la jurisprudence, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier a valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). Quoi qu'il en soit, le présent arrêt s'appuie pour l'essentiel sur d'autres rapports médicaux que celui du docteur T.________. Dès lors, l'argumentation de la recourante fondée sur le caractère incomplet de l'appréciation de ce médecin tombe à faux. Cela étant, toutes les interventions aux genoux postérieures à 1997 (cf. let. Af de l'état de fait) ont été prises en charge par l'intimée.