Citation: 5P.430/2004 07.02.2005 E. 4

Le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans la constatation des faits et l'application de l'art. 8 CC, en tant que la cour cantonale a admis que l'épouse n'était pas en mesure d'assumer elle-même son entretien (recours p. 12 ss). 4.1 La cour cantonale a retenu que l'épouse a commencé en 1991, dans une université privée de Milan, des études en sociologie qu'elle a interrompues lorsque les parties se sont installées à Genève, en 1999. Elle les a reprises dans une université publique de Milan en 2000/2001. Elle n'a toutefois pas fourni d'explications précises permettant à la cour cantonale de comprendre pourquoi elle n'avait pas terminé son nouveau cursus. Elle ne conteste pas non plus être en mesure de travailler à temps très partiel à côté de ses études; elle n'a cependant pas produit de justificatifs suffisants de recherches d'emploi sérieuses. Cela étant, la cour cantonale a considéré, d'une part, que la charge d'un enfant en relatif bas âge et l'éloignement du lieu d'études entravaient l'épouse non seulement dans la poursuite régulière de ses études, mais également dans ses recherches d'emploi. Il ne pouvait dès lors pas lui être reproché de ne pas y consacrer plus de temps que ce qui était prévu en 2000. D'ailleurs, puisque la convention réservait la possibilité d'une prolongation, on devait admettre que les parties avaient envisagé que les études de l'épouse pourraient durer plus longtemps. D'autre part, le mari avait lui-même considéré que le délai fixé initialement était insuffisant puisqu'il avait continué à verser la contribution d'entretien au-delà de juin 2002 et qu'il s'était même engagé à la verser durant la litispendance. Il avait ainsi admis que les prévisions de l'accord de novembre 2000 ne s'étaient pas réalisées, sans faute de son épouse, et que son obligation devait dès lors se poursuivre au-delà de juin 2002, et ce jusqu'à la fin de la procédure. Il n'expliquait au demeurant pas en quoi son épouse aurait fait un pronostic déraisonnable en affirmant qu'elle terminerait ses études à la fin de l'année universitaire 2004/2005. Dès lors, la cour cantonale a estimé qu'il se justifiait de prolonger, dans son principe, l'obligation d'entretien jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004/2005, soit jusqu'au 30 juin 2005. S'agissant de la quotité de la contribution, la Cour de justice a relevé que l'épouse ne prétendait pas avoir été victime d'un vice du consentement lorsqu'elle l'a acceptée en novembre 2000. Certes, le mari réalisait alors un salaire inférieur, mais l'épouse n'indiquait pas sur quelle base exacte les parties s'étaient fondées pour arrêter le montant de 2'800 fr., ni les concessions qu'elles s'étaient accordées réciproquement pour parvenir à un arrangement amiable. La procédure de modification n'avait pas pour but de corriger la solution entérinée par le jugement du 2 novembre 2002, mais seulement de l'adapter aux circonstances nouvelles. La Cour de justice a dès lors confirmé le montant de 2'800 fr. S'y ajoutait le remboursement de la dette de loyer que le mari acquittait d'ores et déjà (arrêt p. 9). La cour cantonale a ainsi admis la prolongation de la durée de la contribution à l'entretien de l'épouse pour les motifs suivants: la charge de la garde d'un jeune enfant; l'éloignement de Milan qui entravaient l'épouse tant dans la poursuite régulière de ses études que dans ses recherches d'emploi; la réserve de la prolongation de la contribution dans la convention; le fait que l'époux a continué à payer la pension après juin 2002 et qu'il s'est engagé à le faire pour la durée de la procédure, admettant ainsi que le délai prévu n'était pas suffisant; le fait qu'il n'expliquait pas en quoi le délai à la fin de l'année académique 2004/2005 prévu par l'épouse comme terme de ses études était déraisonnable. 4.2 A cette motivation, le recourant oppose, tout d'abord, que le débat s'est concentré exclusivement sur l'achèvement d'études sérieuses par son épouse et reproche à l'autorité cantonale d'avoir admis que cette condition était remplie alors qu'il serait manifeste, au vu du dossier, que l'épouse n'est plus en voie d'achèvement d'études sérieuses depuis 2002 au moins. Dans la mesure où il ne conteste pas que la charge d'un enfant et l'éloignement de Milan ont entravé son épouse dans ses recherches d'emploi, ni que les parties étaient conscientes que l'épouse ne recouvrerait peut-être pas son indépendance économique aussi vite que prévu, le recourant laisse intact l'essentiel des motifs retenus par la cour cantonale, ce qui conduit déjà à l'irrecevabilité de son moyen. Ensuite, quant à la durée de son obligation d'entretien, le recourant soulève trois griefs. Il affirme, en premier lieu, que la cour cantonale a méconnu arbitrairement le fardeau de la preuve en se basant sur la durée alléguée par son épouse, alors qu'il la contestait, et qu'au vu du dossier, la cour aurait dû considérer le pronostic de son épouse comme irréaliste; ce faisant, le recourant s'en prend en réalité à l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale, sans tenter de démontrer en quoi la fin de l'année universitaire 2004/2005 serait déraisonnable, ce qui entraîne l'irrecevabilité de son grief (art. 90 al. 1 let. b OJ). En deuxième lieu, le recourant fait valoir qu'il serait insoutenable et choquant d'interpréter le fait qu'il a continué à payer la contribution et qu'il s'est engagé à le faire durant la procédure comme la reconnaissance d'une obligation, au lieu d'un simple acte de générosité de sa part; dans la mesure où il ne fait ainsi qu'opposer sa propre interprétation des faits à celle de la cour cantonale, sa motivation est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). En troisième lieu, lorsqu'il prétend déduire du carnet d'étudiante de son épouse que les études de celle-ci sont virtuelles, il ne s'en prend pas à la constatation de la cour cantonale selon laquelle lui-même n'avait pas exposé en quoi la durée prévue par son épouse serait déraisonnable. Dès lors qu'il n'indique pas avoir démontré ou tout au moins tenté de démontrer en instance cantonale l'irréalisme du pronostic de temps émis par son épouse, son grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). Par ailleurs, on ne voit aucune contradiction dans le fait que la cour cantonale a constaté que l'épouse n'avait pas fourni d'explications quant à son nouveau cursus et le fait qu'elle a considéré que deux motifs justifiaient la prolongation de la durée de la contribution.