Citation: U 376/05 27.03.2006 E. 4

4.1 En l'occurrence, le docteur G.________ a diagnostiqué une arthrose globale du genou droit, prédominant au niveau fémoro-patellaire. D'après ce médecin, cette affection ne saurait résulter de la contusion du genou droit subie par l'intéressé lors de son accident de 1994. A son avis, une arthrose ne peut être déclenchée par un traumatisme que dans la mesure où il provoque une modification importante de l'anatomie de l'articulation, ce qui n'a pas été le cas de l'assuré à l'occasion de l'accident précité. Cet avis se fonde tant sur les documents médicaux établis à la suite de l'accident du 6 juin 1994 (IRM du 14 juin 1994; rapports de la permanence du groupe médical Y.________ des 10 août et 20 septembre 1994) que sur ceux existant jusqu'à la date de son rapport (cf. lettre du docteur S.________ du 12 février 2003; IRM du 5 février 2003; radiographies du 21 août 2002). Certes, ce médecin n'a pas examiné personnellement le recourant pour établir ce rapport. Toutefois, on ne voit pas en quoi un tel examen serait déterminant, dès lors que le litige ne porte pas en l'espèce sur la nature des lésions actuelles - les diagnostics étant pour l'essentiel concordants sur ce point - mais bien plutôt sur le lien de causalité naturel et adéquate entre celles-ci et l'accident survenu plus de huit ans auparavant. Au regard de la jurisprudence (cf. RAMA 2001 n° 438 p. 345), il pouvait renoncer à rencontrer l'intéressé, dès lors qu'il disposait d'un dossier médical complet lui permettant d'établir les circonstances de cet accident, l'atteinte à la santé qui s'ensuivit ainsi que son évolution et de présenter des conclusions motivées. 4.2 Quant aux avis médicaux produits postérieurement au rapport du docteur G.________, ils ne mettent pas en évidence des éléments nouveaux pertinents qu'il aurait méconnus, propres à mettre en doute les conclusions convaincantes de ce médecin. En effet, et contrairement à ce que soutient le recourant, les avis des autres praticiens qui figurent au dossier ne permettent pas, au degré de vraisemblance prépondérant requis, d'aboutir à la conclusion que le lien de causalité naturel est donné pour ces séquelles tardives. Dans sa lettre du 26 août 2003, le docteur S.________ a estimé que le diagnostic de contusion au genou droit posé en 1994 ne permettait pas d'exclure l'existence d'un rapport de causalité entre l'affection actuelle et l'accident dès lors que des chocs directs de l'articulation fémoro-rotulienne peuvent entraîner des lésions cartilagineuses non visibles sur l'IRM. Donné sans même procéder à la comparaison des radiographies récentes avec celles effectuées en 1994, cet avis qui ne repose pas sur l'ensemble des pièces médicales du dossier, n'évoque que la possibilité d'un rapport de causalité ce qui ne saurait suffire. Il en va de même de l'hypothèse - qu'aucun élément du dossier ne permet d'étayer - que l'accident de 1994 aurait entraîné des lésions plus graves que celles diagnostiquées à cette époque. Cela ne saurait en particulier se déduire de la durée d'incapacité de travail dès lors que le recourant avait également été blessé au genou gauche ainsi qu'aux pied et bras droits. Au demeurant, ce médecin a relevé que l'intéressé présentait une anatomie favorisant une subluxation externe de la rotule, ce qui va à l'encontre de la thèse de l'origine traumatique des lésions actuelles. Quant aux docteurs B.________ (lettre du 22 septembre 2003), D.________ (lettre du 11 avril 2000) et H.________ (rapport du 16 octobre 2004), leurs opinions paraissent davantage fondées sur les plaintes subjectives du patient que sur des considérations médicales objectives. Ces médecins n'expliquent d'ailleurs pas les raisons pour lesquelles les affections actuelles seraient en rapport de causalité avec l'accident de scooter. En particulier, le docteur D.________, dans sa lettre du 11 avril 2000 - sur laquelle repose l'appréciation de son confrère B.________ -, fait état d'une arthrose séquellaire du genou droit, avec les restes d'une probable rupture partielle du ligament croisé antérieur. Cependant, aucune lésion au ligament croisé n'a été attestée à la suite de l'accident du 6 juin 1994 (Rapport de l'Institut d'imagerie médicale du 14 juin 1994). Cela étant, les premiers juges étaient fondés, sans qu'il soit nécessaire de mettre en oeuvre une expertise médicale complémentaire, à s'écarter de l'appréciation de ces médecins pour ne retenir que celle du docteur G.________, qui revêt une pleine valeur probante. Aussi, l'intimée était-elle en droit, en l'absence de lien de causalité naturel entre les lésions actuelles et l'accident du 6 juin 1994, de refuser d'allouer ses prestations. Le jugement attaqué n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.