Citation: 6S.109/2004 17.05.2004 E. 1

Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère. Pour déterminer si le sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation, de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. Sont par exemple à prendre en considération dans ce contexte les antécédents pénaux du condamné, son évolution sur le plan de la socialisation et de son comportement professionnel, l'existence ou non de liens sociaux ainsi que de risques liés à une toxicomanie (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199 et la référence citée). De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Il est contraire au droit fédéral d'accorder un poids particulier à certaines des circonstances visées par l'art. 41 CP et de négliger ou d'omettre d'autres critères pertinents (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199; 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les motifs essentiels, relatifs à l'acte ou à l'auteur, qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comprendre comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118). 1.2 En l'espèce, ce que l'autorité cantonale reproche au recourant n'est pas tant de n'avoir pas réparé le dommage causé aux personnes qu'il a lésées que le peu d'efforts consentis pour parvenir à les indemniser, fût-ce partiellement. Il s'agit-là d'un élément qu'elle pouvait parfaitement prendre en considération pour évaluer le degré de prise de conscience de la gravité de ses actes et de repentir du recourant, qui sont des critères primordiaux pour le pronostic relatif aux perspectives d'amendement du condamné (voir Schneider, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, n. 100 ad art. 41). Par ailleurs, l'autorité cantonale relève l'attitude, qu'elle qualifie d'éminemment désagréable, du recourant dans le cadre de l'enquête, à laquelle il n'a collaboré que dans la mesure où il y était contraint. L'autorité cantonale note également que le recourant persiste à considérer les actes dont il a à répondre comme un accident de parcours, dont il semble d'ailleurs minimiser l'importance, ce qui ressort encore du mémoire qu'il a déposé à l'appui de son pourvoi. Tous ces éléments sont pertinents pour apprécier les perspectives d'amendement de l'intéressé, de sorte que l'on ne saurait reprocher à l'autorité cantonale de s'être fondée sur des critères erronés. Par ailleurs, dans ces circonstances, le seul fait que les actes qui sont imputés au recourant aient été commis sur une période relativement courte et qu'il n'y ait pas eu de récidive depuis lors ne suffit pas pour que l'on doive admettre que l'autorité cantonale a abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose dans ce domaine. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a refusé d'assortir du sursis la peine prononcée à l'encontre de recourant, dont le pourvoi est par conséquent mal fondé.