Citation: 6B_338/2008 07.01.2009 E. 10

Le recourant conteste les infractions retenues à sa charge, plus précisément la réalisation de deux de leurs conditions, à savoir qu'on puisse lui reprocher une négligence et que celle-ci ait été en lien de causalité avec le résultat. 10.1 Dans le cadre de ce grief, le recourant se plaint en réalité essentiellement des faits retenus, au motif qu'ils auraient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. 10.1.1 Le Tribunal fédéral est un juge du droit. Cela ressort notamment de l'art. 97 al. 1 LTF, en tant qu'il pose comme principe que le recours ne peut critiquer les constatations de fait, ainsi que de l'art. 105 al. 2 LTF, qui dispose que le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. Ce principe souffre toutefois des exceptions, en ce sens que le recours peut critiquer les faits retenus si ces derniers ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, à la condition que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le qualificatif "manifestement inexact" signifie "arbitraire" (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le grief de constatation manifestement inexacte des faits revient donc à se plaindre de ce que les faits ont été établis en violation de l'art. 9 Cst. Pour être recevable, il doit dès lors être motivé conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. L'état de fait d'une décision est établi en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF lorsqu'il l'est en violation d'une règle de procédure ou lorsqu'il est incomplet, c'est-à-dire lorsque l'autorité précédente n'a pas établi les faits nécessaires et pertinents pour permettre au Tribunal fédéral de contrôler si le droit fédéral a été correctement appliqué (cf. Message, 4135/4136). La simple allégation d'un état de fait incomplet ne suffit cependant pas. De même, le recourant ne saurait se contenter de compléter l'état de fait de l'autorité précédente, en faisant valoir que celui-ci, ainsi complété, aurait conduit à une solution juridique différente. Il lui incombe d'expliquer, de manière circonstanciée, en quoi les constatations de fait de la décision attaquée seraient lacunaires et, comme l'exige l'art. 97 al. 1 in fine LTF, en quoi la correction du vice serait susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cela résulte de l'obligation de motiver le recours et, par ailleurs, de la jurisprudence relative à l'art. 105 al. 2 LTF, qui subordonne la rectification ou le complètement d'office par le Tribunal fédéral de l'état de fait aux mêmes conditions que l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 133 IV 293 consid. 3.4 p. 294 ss; cf. également arrêt 4A_290/2007 consid. 5.1 et les références citées). 10.1.2 Le recourant fait d'abord valoir que l'état de fait du jugement attaqué est incomplet dans la mesure où il ne constate pas que les études qui n'ont pas été menées à terme avant la remise en eau du puits auraient permis de déceler une fissuration, qui, malgré les contrôles et les réparations, allait se poursuivre au-delà du 14 août 2000. Cette critique tombe manifestement à faux. Les études litigieuses n'ayant pas été menées à terme, il n'était bien-sûr pas possible de constater qu'elles auraient effectivement permis de déceler que la fissuration allait se poursuivre, ce qui n'est toutefois aucunement déterminant. De l'avis même du recourant, ces études étaient nécessaires pour tenter d'élucider les causes de la fissuration, de sorte que la prudence lui imposait d'en attendre le résultat, quel qu'il puisse être. Subséquemment, ce résultat est en lui-même sans pertinence au regard de la négligence qui lui a été reprochée. Serait-il établi que les études litigieuses ne permettaient pas de déceler que la fissuration allait se poursuivre, que la négligence retenue ne s'en trouverait pas infirmée. 10.1.3 Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la question de savoir quel phénomène métallurgique précis, parmi ceux décrits dans l'expertise judiciaire, a présidé à la fissuration du blindage n'est en rien décisive. Ce n'est pas la méconnaissance de la nature exacte de ce phénomène qui lui a été reprochée, mais le fait d'avoir préavisé favorablement la remise en eau du puits alors que, précisément, la nature exacte de ce phénomène n'était pas connue et qu'il n'était donc pas possible d'exclure que la fissuration se poursuive. Le jugement attaqué n'est donc ni lacunaire ni arbitraire dans la mesure où il laisse la question litigieuse ouverte. 10.1.4 La cour cantonale a clairement retenu l'existence d'un lien de causalité entre le fait d'avoir recommandé la remise en eau du puits dans les circonstances où le recourant l'a fait et la rupture du puits, comme cela ressort en particulier des lettres a/bb et b/bb de la page 95 du jugement attaqué. L'allégation d'une lacune sur ce point est donc dépourvue de fondement. 10.1.5 Dans la mesure où le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas indiqué ce que devait contenir la revue du projet à laquelle il a renoncé, sa critique tombe à faux pour les mêmes motifs que celle examinée au considérant 10.1.2 ci-dessus. 10.1.6 Le jugement attaqué ne dit nulle part que le recourant serait un "spécialiste de la métallurgie" et n'est évidemment pas lacunaire du seul fait qu'il ne constate pas expressément le contraire. Cette absence de spécialisation, pour les motifs exposés sous lettre c des pages 93 et 94 du jugement attaqué, n'exonère toutefois pas le recourant de la négligence retenue à sa charge. Au reste, le recourant ne saurait arguer du fait que l'entreprise chargée des réparations et des contrôles ne l'a pas rendu attentif au fait que la sécurité de l'ouvrage n'était pas assurée, ne serait-ce que pour le motif que ce fait lui était parfaitement connu. 10.1.7 Le recourant prétend que, contrairement à ce qu'a admis la cour cantonale, les conclusions du bureau Stucky Ingénieurs-Conseils SA étaient suffisantes pour qu'il puisse exclure l'existence d'un risque autre qu'admissible. La rediscussion appellatoire de ces conclusions à laquelle se livre le recourant est manifestement insuffisante à faire admettre l'arbitraire du raisonnement par lequel la cour cantonale, sous lettre cc des pages 92 et 93 de son jugement, a réfuté l'argument avancé. Au demeurant, de l'extrait - cité sous chiffre 53 des pages 55 et 56 du jugement attaqué - du rapport établi le 11 septembre 2000 par le bureau Stucky Ingénieurs-Conseils SA, que le recourant reprend à la page 76 de son mémoire, il n'était en tout cas pas manifestement insoutenable de déduire que les conclusions du bureau précité n'excluaient pas l'apparition de nouvelles fissures, même s'il était estimé que leur nombre resterait limité. Le recours, sur le point litigieux, ne peut ainsi qu'être rejeté autant qu'il soit recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. 10.2 Le recourant se défend d'avoir commis une négligence. 10.2.1 La violation prétendue du droit matériel fédéral s'examine sur la base des faits établis par l'autorité précédente. Or, le recourant n'indique pas en quoi la cour cantonale, sur la base des faits qu'elle a retenus, aurait violé le droit fédéral en admettant l'existence d'une négligence. Il se borne à déduire l'absence de négligence qu'il invoque des lacunes et de l'arbitraire prétendus des constatations de fait cantonales. Le grief est dès lors irrecevable, faute de satisfaire aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. 10.2.2 Au demeurant, fondé sur les faits retenus, le grief eut dû être rejeté. 10.2.2.1 La négligence est définie de la même manière à l'art. 12 al. 3 CP qu'à l'art. 18 aCP. Elle suppose, d'une part, que l'auteur ait violé un devoir de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas prêté l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à ce devoir (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161/162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Pour déterminer les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Il y a violation d'un devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). La violation, le cas échéant, d'un devoir de prudence doit être imputable à faute. Il faut que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 163; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). 10.2.2.2 Dès 1987, le recourant, qui était alors au service d'EOS depuis 5 ans, est devenu membre du groupe de travail interne en charge du projet Cleuson-Dixence, qu'il a présidé à partir d'avril 1988. Il a exercé sa fonction de chef de projet, chargé de la coordination générale de ce dernier, jusqu'au terme des travaux, assumant en outre, dès 1996, la supervision directe de la réalisation des lots A à D. Dès la première mise en eau du puits, entre le 9 et le 15 mai 1998, des défauts sont apparus. Après leur réparation, suivie de contrôles, de nouvelles fissures ont été détectées et se sont succédées. L'apparition récurrente de fissures a conduit, le 14 février 2000, à adopter l'hypothèse que le puits blindé était affecté de défauts multiples, de sorte que la décision a été prise d'arrêter l'exploitation de l'aménagement et de mettre hors service le puits blindé. Parallèlement, une structure ad hoc, comprenant une task force opération et une task force analyse, a été mise sur pied, lesquelles se sont depuis lors réunies à un rythme hebdomadaire jusqu'à la fin juillet 2000. La task force analyse des défauts, dont faisait partie le recourant, a décidé, en février 2000 déjà, de faire procéder à des études par divers spécialistes. La même task force a également décidé de faire procéder à une revue complète du projet, un mandat étant à cette fin confié au centre d'ingénierie hydraulique de la société française EDF. Certaines de ces études, notamment une analyse multicritères, visant à cerner le phénomène de la fissuration, n'ont toutefois pas été menées à terme. La revue du projet ne l'a pas non plus été, ce qui, comme cela ressort de son rapport de synthèse du 6 septembre 2002, a été considéré comme "regrettable, voire tragique" par l'expert Micotti, de l'avis duquel une telle revue "aurait interdit toute remise en eau du puits blindé avant d'être certain de son étanchéité à 100 % et que celle-ci se maintienne". Commencée le 11 août 2000, la remise en eau du puits, décidée par C.________ sur la recommandation du recourant, s'est achevée le 14 août 2000. A ce moment-là, selon les constatations de fait cantonales, le recourant n'avait pas de certitude quant aux causes des fissures ayant justifié la mise hors service de celui-ci à la mi-février 2000 et, comme cela de ressortait de conclusions du bureau Stucky Ingénieurs-Conseils SA, connues depuis juin 2000, de nouvelles fissures n'étaient pas exclues. Le recourant envisageait du reste diverses mesures pour le cas où de nouvelles fissures réapparaîtraient (vidange immédiate du puits, annonce d'une indisponibilité à long terme, contrôle systématique et réparation, le tout suivi d'une nouvelle analyse de la situation). L'incertitude qui subsistait avait par ailleurs conduit à prévoir de poursuivre les contrôles jusqu'en mai 2001. En d'autres termes, selon les faits retenus, le recourant, lorsqu'il a préavisé favorablement la remise en eau du puits, ne maîtrisait pas le phénomène de la fissuration; en particulier, les causes de cette dernière n'avaient pas été réellement élucidées, il existait le risque de nouvelles fissures et le recourant ne pouvait prévoir leur ampleur et leurs effets sur la sécurité de l'ouvrage. Ce nonobstant, il a recommandé la remise en eau du puits, alors que, compte tenu, notamment, de sa formation, de ses compétences et de son expérience ainsi que de sa position au sein de l'exploitation du complexe de Cleuson-Dixence, il ne se trouvait pas dans une position justifiant son comportement imprudent. 10.2.2.3 Sur le vu des faits ainsi constatés et de la jurisprudence précitée, une négligence fautive pouvait être retenue sans violation du droit fédéral. Le recourant, en donnant le préavis qui lui est reproché dans les circonstances où il l'a fait, a violé un devoir de prudence qui lui incombait. Ignorant les causes exactes de la fissuration du puits, il ne pouvait exclure l'apparition de nouvelles fissures, avec les conséquences pouvant en résulter. Il a fait abstraction de la réalisation d'un danger qu'il pouvait entrevoir et dont les effets dévastateurs, le cas échéant, ne pouvaient lui échapper, pour peu qu'il eût prêté au risque existant l'attention qu'appelait son importance et que, compte tenu de ses circonstances personnelles, il ait déployé les efforts que l'on pouvait attendre de lui. 10.3 Le recourant conteste que la négligence reprochée ait été causale des dommages qui se sont produits. 10.3.1 Tant l'art. 117 CP que les art. 227, 237 et 239 CP supposent, outre une négligence fautive, que celle-ci se soit trouvée en rapport de causalité naturelle et adéquate avec le résultat de l'infraction, soit: la mort d'une personne (art. 117 CP), une inondation, l'écroulement d'une construction ou un éboulement ayant mis en danger la vie ou l'intégrité corporelle de personnes ou la propriété d'autrui (art. 227 CP), l'empêchement, le trouble ou la mise en danger du service des chemins de fer ayant mis en danger la vie ou l'intégrité corporelle de personnes ou la propriété d'autrui (art. 237 CP) et l'empêchement, le trouble ou la mise en danger de l'exploitation d'une entreprise publique de transports ou de communications, notamment celle des chemins de fer, des postes, du télégraphe ou du téléphone (art. 239 CP). Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le résultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p. 197). Il n'est toutefois pas nécessaire que ce comportement soit la cause unique ou immédiate du résultat (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310) La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait. Il y a toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de causalité naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les arrêts cités). Lorsque la causalité naturelle est établie, il faut encore rechercher si le comportement incriminé est la cause adéquate du résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). Il s'agit là d'une question de droit (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). La causalité adéquate peut cependant être exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). 10.3.2 Le recourant soutient d'abord que la cour cantonale, pour avoir considéré la remise en eau du puits comme une cause, et non comme une condition préalable, de la rupture du puits a méconnu le concept de causalité naturelle. Cet argument est spécieux, comme la définition de la causalité naturelle (cf. supra, consid. 10.3.1) suffit à le démontrer. Le recourant est d'ailleurs incapable de l'étayer, si ce n'est par une simple référence au considérant 5.5.2 de l'arrêt 6B_15/2007, dont il ne peut toutefois rien tirer en sa faveur. 10.3.3 Selon le recourant, la cour cantonale aurait aussi méconnu la notion de causalité naturelle en admettant la réalisation de cette condition sans qu'il soit établi que le comportement reproché ait été, avec un haut degré de vraisemblance, à l'origine du résultat. Cette critique est dénuée de fondement. Le préavis favorable donné par le recourant a joué un rôle déterminant dans la décision de remise en eau du puits. Il est non seulement possible ou probable, mais hautement vraisemblable, que, sans ce préavis, le puits n'aurait pas été remis en eau et, partant, que la rupture ne se serait pas produite, étant au reste rappelé qu'il est sans pertinence que le comportement reproché au recourant n'ait pas été la cause unique ou immédiate du résultat dommageable. 10.3.4 Ainsi qu'il ressort du considérant 10.1.3 ci-dessus, ce n'est pas la méconnaissance de la nature exacte du phénomène à l'origine de la fissuration qui a été reprochée au recourant, mais le fait d'avoir recommandé la remise en eau du puits en faisant abstraction de son absence de certitude à ce sujet. La cour cantonale n'avait dès lors pas à rechercher si l'ignorance par le recourant de la cause exacte de la continuation de la fissuration du puits était la cause naturelle du résultat qui s'est produit. Le grief que lui fait le recourant de n'avoir pas constaté l'existence d'un lien de causalité naturelle entre ces deux éléments est en conséquence privé de fondement. 10.3.5 Le recourant conteste l'existence d'un lien de causalité adéquate entre la négligence retenue et le résultat qui s'est produit. La causalité adéquate (sur cette notion, cf. supra, consid. 10.3.1) suppose une prévisibilité objective, non pas subjective. Il faut se demander si un tiers observateur neutre, voyant l'auteur agir dans les circonstances où il le fait, pourrait prédire que le comportement considéré aura très vraisemblablement les conséquences qu'il a eues, quand bien même il ne pourrait prévoir le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. L'acte doit être propre, selon une appréciation objective, à entraîner un tel résultat ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147/148). Le recourant a recommandé la remise en eau du puits blindé alors qu'il n'avait pas de certitude quant aux causes des fissures ayant justifié sa mise hors service et qu'il ne pouvait exclure de nouvelles fissures ni prévoir leur ampleur et leurs effets sur la sécurité de l'ouvrage. Aux yeux de tout tiers raisonnable, un tel comportement ne pouvait apparaître que comme risqué, notamment comme susceptible d'entraîner les conséquences qu'il a eues. Selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie ou, autrement dit, selon une appréciation objective, le comportement adopté par le recourant était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a admis l'existence d'un lien de causalité adéquate. Dans la mesure où, pour nier la réalisation de cet élément constitutif des infractions litigieuses, le recourant fait valoir que, n'étant pas un spécialiste de la métallurgie, il ne pouvait prévoir le danger lié à la remise en eau du puits, il perd de vue la notion de causalité adéquate. Plus généralement, le recourant est malvenu de tirer aujourd'hui argument d'une insuffisance de connaissances ou d'expérience, qu'il ne s'est jamais déniées du début à l'achèvement des travaux, pour tenter de se soustraire à ses responsabilités. 10.4 En conclusion, le recours, en tant qu'il vise à contester les infractions retenues, plus précisément l'existence d'une négligence et d'un lieu causal entre cette dernière et le résultat dommageable, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.