Citation: 6P.32/2004 13.08.2004 E. 1

La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle et son comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vulnérabilité face à la peine, soit son état de santé et son âge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179). 5.2 Le recourant soutient tout d'abord qu'en considérant comme un facteur aggravant le fait d'avoir nié les actes dont il a à répondre l'autorité cantonale a sanctionné l'exercice d'un droit légitime, savoir celui de se taire, de nier ou de mentir, et a ainsi interprété l'art. 63 CP d'une manière incompatible avec l'art. 6 par. 2 CEDH, qui consacre la présomption d'innocence. Si le pourvoi en nullité ne peut être formé que pour violation du droit fédéral, à l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF), notion qui comprend les droits découlant de la CEDH (ATF 121 IV 104 consid. 2b p. 107, 119 IV 107 consid. 1a), le grief tiré d'une violation indirecte de la CEDH, c'est-à-dire d'une interprétation du droit fédéral incompatible avec cette convention, est recevable dans le cadre d'un pourvoi en nullité (ATF 119 IV 107 consid. 1a et les arrêts cités). La Cour européenne des droits de l'homme considère que le droit de se taire fait partie des normes internationales généralement reconnues qui se trouvent au coeur de la notion de procès équitable, selon l'art. 6 par. 1 CEDH (arrêt du 8 février 1996 Murray c. Royaume-Uni, ch. 45, Rec. 1996 p. 30; voir aussi arrêts du 6 juin 2000 Averill c. Royaume-Uni, ch. 45; du 2 mai 2000 Condron c. Royaume-Uni, ch. 56; ATF 121 II 257 consid. 4a p. 264). D'après ladite cour, le droit de se taire interdit au juge de fonder une condamnation exclusivement ou même essentiellement sur le silence du prévenu, ainsi que sur son refus de répondre à des questions ou de déposer. Par contre, ce droit n'interdit pas de prendre en considération le silence du prévenu dans des situations qui appellent assurément une explication de sa part, pour apprécier la force de persuasion des éléments à charge. A cet égard, le droit de se taire n'a donc pas de portée absolue. Pour apprécier si le fait de tirer de son silence des conclusions défavorables au prévenu est contraire à l'art. 6 CEDH, il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances et rechercher dans chaque cas si les charges de l'accusation sont suffisamment sérieuses pour appeler une réponse. Le juge de la cause pénale ne peut pas conclure à la culpabilité du prévenu simplement parce que celui-ci choisit de garder le silence. C'est seulement si les preuves à charge appellent une explication que l'accusé devrait être en mesure de donner, que l'absence de celle-ci peut permettre de conclure, par un simple raisonnement de bon sens, qu'il n'existe aucune explication possible et que l'accusé est coupable (arrêt précité Murray, ch. 47 et ss; arrêts Averill et Condron, op. cit., loc. cit.). S'agissant des conséquences que le juge peut tirer d'un silence du condamné lorsqu'il s'agit de déterminer la quotité de la peine à lui infliger, le Tribunal fédéral a considéré que l'art. 6 par. 2 CEDH n'excluait pas la possibilité de considérer comme un facteur aggravant de la peine le comportement de l'accusé qui rend plus difficile l'enquête pénale par des dénégations opiniâtres, dont on peut déduire une absence de remords et de prise de conscience de sa faute (ATF 113 IV 56). Dans un arrêt ultérieur, où se posait la question de savoir quels éléments le juge peut prendre en considération pour déterminer la quotité de la peine sans violer la présomption d'innocence, le Tribunal fédéral a toutefois concédé que le fait de tenir compte du manque de prise de conscience de l'intéressé pour augmenter la peine qui lui est infligée n'allait pas sans poser de questions (arrêt 6S.686/1994 du 10 mai 1995, consid. 2b). En doctrine, Trechsel, (Kurzkommentar, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2e éd., Zurich 1997, n. 14b ad art. 63) estime que l'aveu ne saurait justifier une diminution de la peine car une telle pratique influence la décision de se taire ou de ne pas le faire. Selon Dubs (in Festgabe zum Schweizerischen Juristentag, Bâle 1963, p. 19) le silence de l'accusé ne peut être pris en considération que s'il dénote véritablement un manque de conscience de la faute commise et il faut faire preuve d'une grande retenue dans ce contexte. Pour sa part, Stratenwerth (Schweizerisches Strafrecht, Allg. Teil II, Berne 1989, par. 7 n. 51, p. 241) est d'avis qu'il est pratiquement impossible de savoir si le silence de l'accusé est imputable à un manque de prise de conscience de sa faute. Cet auteur relève par ailleurs que dans le cas où les dénégations de l'intéressé résultent d'une volonté de ne pas collaborer à la procédure, la possibilité d'en tirer des conséquences défavorables pour lui peut générer une pression difficilement compatible avec le droit de se taire. Wiprächtiger (in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, n. 110 s. ad art. 63, p. 916) estime que l'absence de regrets et de remords devrait être traité de manière neutre, et donc ne pas influencer la peine, celui qui fait preuve de tels sentiments pouvant en revanche bénéficier d'une diminution de celle-ci. On peut encore noter qu'en droit allemand il est admis que le silence du condamné ne peut pas être utilisé à son détriment, même au stade de la fixation de la peine, de sorte qu'il ne saurait justifier une aggravation de celle-ci (Schönke/Schröder/Stree, Strafgesetzbuch, Kommentar, 26e éd., 2001, par. 46, n. 42; Schäfer, Praxis der Strafzumessung, Munich 2001, p. 153 n. 379). En l'espèce, l'autorité cantonale disposait de suffisamment d'éléments à charge pour permettre une prise en considération du silence du prévenu. Dès lors que, conformément à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme rappelée ci-dessus, l'autorité cantonale était fondée à en tenir compte pour apprécier la culpabilité du recourant, elle pouvait également le faire pour déterminer la quotité de la peine. On conçoit en effet mal pour quelle raison le droit de se taire acquerrait une portée absolue au stade de la fixation de la peine alors qu'il ne revêt pas un tel caractère lorsqu'il s'agit d'apprécier la culpabilité. 5.3 Le recourant reproche également à l'autorité cantonale d'avoir violé les art. 11 et 63 CP en refusant de tenir compte de l'alcoolémie de 2,1 g.0/00 qu'il présentait au moment des faits commis à l'encontre de B.________. Conformément à l'art. 11 CP, le juge peut atténuer librement la peine si, par suite d'un trouble dans sa santé mentale ou dans sa conscience ou par suite d'un développement mental incomplet, le délinquant, au moment d'agir, ne possédait pas pleinement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. Pour les cas où le délinquant était sous l'effet de l'alcool au moment des faits, la jurisprudence a retenu un critère, certes tout à fait approximatif, selon lequel une diminution de responsabilité est en règle générale donnée lorsque l'alcoolémie est supérieure à 2 g. 0/00 et l'irresponsabilité totale, conformément à l'art. 10 CP, lorsqu'elle dépasse 3 g. 0/00. Il s'agit toutefois d'une simple présomption, qui ne repose sur aucune base médicale et peut être renversée dans un cas donné en raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1d ; 119 IV 120 consid. 2b et les références citées). Ce sont donc les constatations faites dans le cas particulier qui sont déterminantes. En l'espèce, on peut noter d'emblée que l'alcoolémie dont se prévaut le recourant est à la limite inférieure qui justifie la présomption, de sorte que celle-ci est d'autant moins forte. En outre, il ne ressort nullement des constations de l'autorité cantonale que le recourant aurait eu un comportement qui dénote une modification de ses capacités jusqu'au moment où il a essuyé le refus de son ex-amie de le laisser la raccompagner jusqu'à son appartement. Par ailleurs, comme le relève l'autorité cantonale, le comportement ne tranche en rien avec celui qu'il avait adopté à plusieurs reprises depuis la rupture qui lui avait été signifiée par sa victime une dizaine de jours auparavant. En effet, le recourant avait déjà, au cours des dernières semaines, menacé sa victime de mort à deux ou trois reprises, menaces qui paraissaient sérieuses puisque l'autorité cantonale relève qu'elles ont fortement effrayé leur destinataire. Dans ces circonstances, il y a lieu de constater que l'autorité cantonale disposait de suffisamment d'éléments pour pouvoir considérer que la présomption liée à l'alcoolémie était renversée, ce d'autant que cette présomption était particulièrement faible, le taux constaté se situant à la limite inférieure. 5.4 Enfin, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé les art. 63 CP et 6 par. 1 CEDH par son refus de prendre en considération le temps écoulé depuis la commission des infractions dont il a à répondre. Il fait valoir qu'au moment où a été rendu le jugement attaqué, savoir le 23 septembre 2003, l'infraction de voies de fait était proche de la prescription, qui devait être acquise le 22 décembre 2003. Conformément à l'art. 64 CP, le juge pourra atténuer la peine lorsqu'un temps relativement long se sera écoulé depuis l'infraction et que le délinquant se sera bien comporté pendant ce temps. Selon la jurisprudence, on ne peut considérer qu'un temps relativement long s'est écoulé que si la prescription pénale est près d'être acquise, c'est-à-dire si le jugement a été rendu à une date proche de celle où la prescription ordinaire serait intervenue (ATF 102 IV 198 consid. 5 p. 209; 92 IV 201 consid. I p. 202 s.). Cette circonstance atténuante est liée à la prescription car l'effet guérisseur du temps écoulé, qui rend moindre la nécessité de punir, doit aussi pouvoir être pris en considération lorsque la prescription n'est pas encore acquise mais qu'elle est près de l'être et que le délinquant s'est bien comporté dans l'intervalle (ATF 92 IV 201 consid. I p. 202 s.). En principe, ce motif d'atténuation ne s'applique qu'aux infractions soumises au délai ordinaire de prescription, à l'exclusion de celles soumises à un délai de prescription spécial, généralement fixé à deux ans car un tel délai n'est pas suffisant pour que le bon comportement de l'intéressé puisse être considéré comme probant (ATF 92 IV 201 consid. I b; 89 IV 3 consid. 1; voir aussi Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allg. Teil II, Berne 1989, par. 7, n. 96, p. 262; Alex Briner, Die ordentliche Strafmilderung nach dem Schweizerischen Strafgesetzbuch, unter besonderer Berücksichtigung der Strafmilderungsgründe des Art. 64, thèse Zurich 1977, p. 142; Hubert Fischer, die Strafverfolgung im deutschen und schweizerischen Strafgesetzbuch, thèse Karlsruhe 1970, p. 190). Le refus de tenir compte du temps écoulé ne viole donc pas le droit fédéral et ce grief est également mal fondé. Le pourvoi doit dès lors être rejeté.