Citation: 1C_651/2023 E. 11

Les recourants dénoncent les lacunes du dossier de mise à l'enquête en ce qui concerne le terrain naturel. Ils se plaignent à ce propos d'une application arbitraire de l'art. 6.1 RCAT, qui fixe à 9 mètres la hauteur maximale au faîte des bâtiments en zone de faible densité, et d'une violation de leur droit d'être entendus. Leur requête tendant à ce que soit produit un plan contenant la courbe des niveaux du terrain avant la réalisation des travaux de démolition et de remblai aurait été rejetée sans raison et de manière arbitraire. La Cour de droit administratif et public a relevé à ce propos que la demande de permis de construire contenait des plans de coupes et des élévations qui figuraient tant l'altitude du terrain naturel que celle du terrain aménagé conformément aux exigences de l'art. 108 LATC et de l'art. 69 al. 1 ch. 3 de son règlement d'application (RLATC; BLV 700.11.1). Selon les indications reportées sur la planche no 1, le terrain naturel correspondait à l'état actuel en prenant en compte le permis de démolir, non contesté, délivré le 19 octobre 2020 et les remblais autorisés dans ce cadre. Comme le démontraient les plans, ces travaux de remblayage s'étaient limités au comblement des sous-sols et autres aménagements enterrés de l'ancien bâtiment. Il n'y avait pas eu de modification sensible du niveau du terrain naturel qui pourrait avoir pour effet d'augmenter la hauteur des constructions. Les plans mis à l'enquête et sur la base desquels le permis de construire avait été octroyé indiquaient en outre clairement que les limites de hauteur prévues par l'art. 6.1 RCAT étaient respectées. On ne voit pas en quoi il était arbitraire de prendre comme terrain naturel de référence le terrain remblayé après la démolition de la villa et du garage existants. À tout le moins, les recourants ne le démontrent pas. Ils échouent au surplus à établir que le terrain naturel aurait été sensiblement modifié consécutivement à la démolition de la villa existante et aux travaux de remblayage exécutés par la suite. Ils n'ont pas justifié la mise en oeuvre d'une inspection locale pour ce motif. La seule allégation que la modification du terrain serait visible à l'oeil nu et aurait pu être aisément constatée par la cour cantonale si elle s'était rendue sur place ne permet pas remettre en cause les constatations de fait de l'arrêt attaqué sur ce point selon laquelle il n'y avait pas eu de modification sensible du niveau du terrain naturel qui pourrait avoir pour effet d'augmenter la hauteur des constructions.