Citation: 4A_357/2024 E. A

Par jugement du 13 février 2023, la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud a condamné C.________ SA à payer à B.________ et à A.________, solidairement entre eux, un montant de 188'605 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 30 novembre 2009, ainsi qu'un montant de 118'793 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 29 décembre 2009, et statué sur les frais et dépens. Les juges étaient saisis d'une action en garantie de défauts, apparus lors de travaux de construction menés sur la propriété par étages « (...) », introduite par les acquéreurs de parts d'étages B.________ et A.________ contre la venderesse C.________ SA. Les juges ont admis l'existence de défauts, survenus avant le transfert des risques et profits aux acheteurs, s'agissant des conduites de canalisations et de drainage, de la pompe à chaleur, des stores, de l'exutoire de fumée, de la toiture, des crochets à neige et de la ferblanterie. Selon eux, les acheteurs n'avaient pas eu connaissance des défauts précités au moment de la conclusion du contrat. Ils ont estimé que les acquéreurs avaient respecté leurs incombances de vérification et d'avis pour les conduites de canalisations et de drainage et la toiture et qu'aucun élément au dossier ne permettait de considérer que l'avis des défauts n'avait pas été adressé à la venderesse immédiatement après la découverte des malfaçons. Le respect des incombances des acheteurs a toutefois été nié par les juges pour ce qui concernait la pompe à chaleur, les crochets à neige et la ferblanterie en raison de la tardiveté des avis; cet aspect a été laissé ouvert concernant les stores et l'exutoire de fumée, les acquéreurs n'ayant en tout état de cause apporté aucun élément permettant de déterminer le coût de l'élimination des défauts y relatifs. Par conséquent, les juges ont octroyé aux acquéreurs, qui avaient pris des conclusions en paiement à l'encontre de C.________ SA, une réduction du prix égale au coût de l'élimination des défauts affectant les conduites de canalisations et de drainage et la toiture.