Citation: 6A.46/2005 12.10.2005 E. 3.2

3.2.1 L'art. 16 al. 2 aLCR prévoit que le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire peut être retiré au conducteur qui, par des infractions aux règles de la circulation, a compromis la sécurité de la route ou incommodé le public. Un simple avertissement pourra être ordonné dans les cas de peu de gravité. En outre, l'art. 16 al. 3 let. a aLCR dispose que le permis de conduire doit être retiré si le conducteur a compromis gravement la sécurité de la route. A partir du texte légal, quatre situations doivent être distinguées (ATF 128 II 86 consid. 2a p. 87/88). D'abord, le cas où le conducteur n'a pas "compromis la sécurité de la route ou incommodé le public", pour lequel l'autorité n'ordonnera aucune mesure administrative. Deuxièmement, le cas de peu de gravité (art. 16 al. 2 2ème phrase aLCR), pour lequel l'autorité donnera un avertissement. En troisième lieu, le cas de gravité moyenne (art. 16 al. 2 1ère phrase aLCR), pour lequel l'autorité doit retirer le permis de conduire; elle ne peut s'en abstenir qu'en présence de circonstances particulières, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP (ATF 126 II 202 consid. 1a p. 204, 196 consid. 2c p. 200/201). Enfin, le cas grave, qui implique le retrait du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. a aLCR. Selon la jurisprudence, il ne peut en principe être renoncé au retrait du permis de conduire que s'il s'agit d'un cas de peu de gravité au sens de l'art. 16 al. 2 2e phrase aLCR. Si le cas est moyennement grave, une renonciation n'entre en ligne de compte qu'en présence de circonstances spéciales. Pour déterminer si le cas est de peu de gravité, l'autorité doit tenir compte de la gravité de la faute commise et de la réputation du contrevenant en tant que conducteur; la gravité de la mise en danger du trafic n'est prise en considération que dans la mesure où elle est significative pour la faute (ATF 126 II 202 consid. 1a p. 204, 192 consid. 2b p. 194; 125 II 561 consid. 2b p. 567; cf. art. 31 al. 2 OAC). Trois critères permettent de distinguer le cas de peu de gravité de celui de gravité moyenne, à savoir la faute, la mise en danger du trafic dans la mesure où elle est significative pour la faute et les antécédents, étant précisé que même de bons antécédents ne permettent pas de retenir un cas de peu de gravité lorsque la faute est moyenne ou grave (ATF 125 II 561 consid. 2 p. 566). 3.2.2 L'art. 31 al. 1 LCR impose au conducteur de rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de la visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291). Ainsi une vitesse inadaptée, considérée comme constitutive d'une mise en danger grave de la sécurité au sens de l'art. 16 al. 3 let. a LCR, a-t-elle été retenue dans le cas d'un automobiliste qui, malgré une forte pluie, avait circulé sur une autoroute à environ 120 km/h et qui était parti en dérapage à cause de l'aquaplaning (ATF 120 Ib 312 consid. 4c p. 315 s.). Il a été relevé qu'il en irait de même dans le cas de celui qui, dans une localité, circulerait à 50 km/h à proximité d'un jardin d'enfants au moment où des enfants se trouvent à cet endroit (ATF 121 II 127 consid. 4a p. 132). Une vitesse inadaptée a également été admise s'agissant d'un conducteur qui avait dérapé sur une route verglacée en raison de sa vitesse, alors que les circonstances auraient dû l'inciter à prévoir cette éventualité (ATF 115 IV 241 consid. 2 p. 242). 3.3 Selon les constatations cantonales qui lient l'autorité de céans, le recourant circulait, à environ 110 km/h, sur un tronçon rectiligne de l'autoroute A1 où la vitesse est limitée à 120 km/h, alors qu'il faisait nuit et que le trafic était faible. Les conditions météorologiques étaient mauvaises, puisqu'il neigeait. L'automobiliste devait par conséquent s'attendre à un risque de dérapage ou du moins l'envisager comme étant possible. A un moment donné, il a voulu dépasser un camion et s'est déplacé sur la file de gauche. Son véhicule a alors dévié. Il a donné un coup de volant inversé et a finalement heurté la berme centrale, qui n'a subi aucun dégât. L'avant et le flanc gauche de son véhicule ont en revanche été fortement endommagés. 3.3.1 Au vu de ces faits, la vitesse à laquelle circulait le recourant était excessive. Compte tenu des conditions météorologiques et des risques de verglas, il lui appartenait effectivement de tenir compte des changements de l'état de la route et d'y adapter sa manière de rouler. De plus, le fait de perdre la maîtrise de son engin, lors d'un dépassement dans de telles conditions, puis d'emboutir la glissière centrale, sur une autoroute, de nuit et sous la neige, crée un danger imminent pour les autres automobilistes. Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'a pas violé le droit fédéral en considérant que la faute du recourant était de moyenne gravité, même si ce dernier, qui est né en 1946 et dispose d'un permis de conduire depuis 1968, n'a pas d'antécédents en matière de circulation routière. 3.3.2 Pour le reste, le recourant ne saurait se prévaloir de l'arrêt du Tribunal fédéral du 7 février 2003 (6A.90/2002), où la faute de l'automobiliste a été qualifiée de légère. En effet, dans cette affaire, le conducteur circulait de jour, à une vitesse de 60 à 70 km/h, sur une route sinueuse, mais qu'il connaissait bien, où la vitesse maximale autorisée est de 80km/h, lorsque l'arrière de la sa voiture a dérapé dans un tournant à droite. Au moment de l'accident, il pleuvait et la route était mouillée; une forte pluie ou de l'aquaplaning n'ont toutefois pas été constatés. C'est à la suite de ce dérapage que l'automobiliste a perdu la maîtrise de son véhicule, qui a alors heurté un muret situé sur le bord droit de la chaussée puis est monté sur la glissière, ce qui a soulevé la voiture et l'a entraînée dans un tonneau à gauche, avant qu'elle ne traverse la chaussée et ne termine sa course sur la voie de gauche, où elle s'est immobilisée sur le toit. Or, en l'espèce, le recourant ne circulait pas dans les mêmes conditions, mais a effectué une manoeuvre de dépassement sur l'autoroute, de nuit, et alors qu'il neigeait, les risques de glissage devenant alors prévisibles et la vitesse devant être réduite en conséquence.