Citation: 6B_581/2022 E. 2.3

2.3. La cour cantonale s'est écartée de la solution retenue par l'autorité de première instance en considérant qu'il ne faisait aucun doute que le recourant était le conducteur au moment de l'accident. Elle s'est basée sur les éléments suivants: - La témoin I.________ a précisé, en sus des éléments retenus par l'autorité de première instance (cf. supra consid. 2.2), que le recourant conduisait toujours sa propre voiture pour aller au travail, qu'il mettait volontiers son véhicule à disposition mais que cela n'avait jamais été le cas lorsqu'il se trouvait à l'intérieur de celui-ci, qu'elle n'avait jamais vu B.________ conduire en Suisse et que du reste, elle ne savait pas si elle était titulaire d'un permis de conduire; - Selon le sergent K.________, signataire du rapport de police, le recourant a fait état à plusieurs reprises, notamment lorsqu'il l'a rencontré pour la première fois à l'hôpital de V.________, le 12 septembre 2018, de son indignation quant au communiqué de presse de la police, selon lequel une conductrice était au volant du véhicule impliqué dans l'accident, puisqu'en réalité, c'était lui; - Selon le rapport de police, un important écoulement de sang, attribué uniquement au recourant par analyse génétique, a été retrouvé sur l'airbag du conducteur, étant précisé que cet élément de sécurité n'était pas accessible avant qu'il se déploie suite au choc et n'a ainsi pas pu être contaminé avant l'accident. Une trace de sang, également attribuée au recourant par analyse génétique, a été retrouvée sur le siège conducteur, étant précisé qu'elle coïncide avec la tache retrouvée sur son pantalon; - Selon le rapport de police, compte tenu des graves blessures subies par B.________, il paraît plus probable qu'elle ait occupé la place arrière gauche du véhicule et que le recourant ait occupé la place du conducteur, dans la mesure où il a été moins sérieusement touché, ayant bénéficié de la protection de l'airbag. A encore été relevée la concordance entre la blessure au front du recourant et la forme du rétroviseur central de la voiture, qui se trouvait dans la direction dans laquelle la personne au volant a été projetée suite au choc; - La police de sûreté a confirmé les premières constatations policières et a conclu que les éléments en sa possession soutenaient davantage l'hypothèse selon laquelle le recourant conduisait le véhicule lors de l'accident et qu'il était vraisemblablement assis à la place du conducteur après le choc. Elle a notamment relevé que la forme de la tâche de sang retrouvée sur le siège conducteur soutenait l'hypothèse qu'une personne était assise de façon normale sur celui-ci après le choc, alors que B.________ a été retrouvée à l'envers, la jambe droite appuyée sur le dossier, entre l'appuie-tête et la vitre, son dos contre la console centrale, ce qui démontre qu'elle n'était pas assise à la place du conducteur directement après l'accident; - Selon le CURML, le recourant a reconnu le 13 septembre 2018 avoir conduit le véhicule au moment de l'accident, alors que B.________ occupait le siège arrière gauche; - C.________ a déclaré le 28 septembre 2018 ne pas se souvenir de l'accident, que c'était le recourant qui conduisait tous les jours et qu'elle était certaine à 100 % que depuis plus d'une année, B.________ n'avait jamais conduit car elle avait peur. Cette dernière aurait même refusé un travail du fait qu'il impliquait de conduire. Lors de l'audience de première instance, C.________ a ajouté ce qui suit: " c'est très sûr et impossible que B.________ ait conduit parce que c'est logique. Si A.________ avait eu un problème, le plus logique aurait été que le volant soit pris par G.________ ou par moi, mais pas par B.________ ". Le recourant a confirmé ces déclarations; - La reconstitution morphométrique en 3D effectuée par le CURML conclut qu'il est plus probable que le recourant ait été le conducteur du véhicule au moment de l'accident. Il a notamment été relevé ce qui suit, en considérant que la position du siège n'a pas été modifiée entre l'accident et l'acquisition en 3D: avec son dos appuyé contre le dossier du siège, le recourant aurait atteint plus facilement les pédales et plus aisément la boîte de vitesse avec sa main droite; dans la même position, B.________ aurait eu des difficultés à arriver avec les pieds aux pédales et avec la main droite à la boîte de vitesse; en considérant le mouvement des passagers vers l'avant et la droite dans le véhicule après le choc, il y a probablement eu un impact entre la tête du conducteur et le rétroviseur interne; la superposition du rétroviseur et des plaies du visage du recourant montre des correspondances; la superposition du rétroviseur et de la plaie sur le front au-dessus du sourcil droit de B.________ montre des correspondances partielles et des non-correspondances entre le bord du rétroviseur et la plaie; - Les experts du CURML et J.________ ont confirmé, après vérification auprès de la police, des pompiers et des ambulanciers, que le siège conducteur n'a pas été déplacé. Que le dossier du siège conducteur ait été enlevé pour permettre la désincarcération des passagers n'implique pas nécessairement un déplacement du siège. Dans ces conditions, la position du siège conducteur du véhicule excluait que B.________ ait été au volant, puisqu'elle n'aurait pas pu freiner jusqu'au fond alors qu'elle avait peur de conduire et disposait de très peu d'expérience, d'autant plus que le véhicule circulait à une vitesse qui, selon l'expert, n'était pas adaptée aux lieux; - À l'issue de son rapport d'expertise technique de circulation, J.________ a conclu que la personne assise à la place du conducteur devait être le recourant, avec une grande probabilité; - Il ressort du rapport d'expertise de J.________ que lors du choc, le véhicule a été poussé quasi perpendiculairement à sa position initiale. Sur cette base, il a estimé que la personne assise à l'arrière gauche a été projetée sur la droite en direction de l'espace vide situé entre les deux sièges avant, que le mouvement du conducteur a été identique, alors que les trois autres passagères, au vu de l'enfoncement important du flanc droit, n'auraient bougé que vers l'avant. Compte tenu de ce qui précède, la personne assise à l'arrière au centre aurait été projetée en direction du siège avant droit, mais également prise en étau entre les passagères arrières, ce qui permet d'expliquer comment B.________, qui était assise à l'arrière gauche, sans ceinture, se soit retrouvée entre les deux sièges avant, tout en tenant compte de la possibilité qu'entre l'accident et le moment où elle a été vue contre la vitre, elle ait bougé pour soulager ses douleurs ou qu'elle ait été poussée par la passagère avant droite; - Compte tenu des éléments qui précèdent, les déclarations initiales de B.________, alors non assistée, selon lesquelles il était possible qu'elle ait été la conductrice au moment de l'accident, la probabilité étant de l'ordre de 10 %, ne sont pas déterminantes, étant précisé qu'ayant été frappée d'amnésie, ses propos ne se fondaient pas sur son souvenir de l'accident et ne constituaient dès lors pas un aveu; - Devant l'autorité de première instance, le recourant a confirmé avoir été au volant du véhicule au moment de l'accident.