Citation: 5A_946/2020 E. 4.3.2

4.3.2. L'argumentation du recourant revient en définitive à soutenir que la clause pénale litigieuse ne respecte pas les limites imposées par l'art. 404 al. 2 CO (applicable au contrat d'enseignement, arrêt 4A_601/2015 du 19 avril 2016 consid. 1.2.1 et les références), dans la mesure où, indépendamment du moment où la résiliation intervient, elle l'oblige à s'acquitter de l'intégralité des frais prévus pour la durée du contrat. Il en tire la conséquence que la requête de mainlevée doit être refusée pour l'entier de la peine réclamée, puisque celle-ci est manifestement excessive. Même si l'on suivait l'argumentation du recourant, plusieurs critères entreraient en considération pour déterminer si une peine est excessive: l'intérêt du créancier à l'exécution de l'obligation, la gravité de la faute ou de la violation de l'engagement principal, la situation financière des parties, leur expérience en affaires, la nature et la durée du contrat, la circonstance que la peine est due une fois ou au contraire à chaque nouvelle infraction, la disproportion évidente entre le dommage causé et la peine stipulée (cf. ATF 133 III 43 consid. 3.3.2; 103 II 129 consid. 4; 91 II 372 consid. 11; 68 II 169 consid. 3; 63 II 245 consid. 4; 52 II 223 consid. 1; sur le calcul de l'indemnité dans l'hypothèse où la résiliation ne repose pas sur de justes motifs [art. 404 al. 2 CO], cf. arrêt 4A_129/2017 du 11 juin 2018 consid. 7.1, publié in PJA 2018 p. 1151). Pour apprécier ces critères, les circonstances de l'espèce sont déterminantes (arrêt 4C.5/2003 du 11 mars 2003 consid. 2.3.1). Or, en l'occurrence, l'état de fait cantonal, qui lie le Tribunal de céans et que le recourant s'abstient de remettre en cause à l'appui d'un grief dûment motivé (cf. supra consid. 2.2), ne contient pas tous les éléments qui permettraient d'emblée de conclure, à l'aune des critères précités, au caractère excessif du montant réclamé. Il appartiendra donc au juge du fond, le cas échéant saisi de l'action en libération de dette (art. 83 al. 2 LP), de trancher cette question. Infondé, le grief doit être rejeté.