Citation: 9C_282/2013 E. 5.1

5.1. Les arguments que soulève tout d'abord le recourant quant au groupe de comparaison pour les années 2004 et suivantes, en soutenant notamment que sa situation a passablement évolué depuis 1999 et justifierait qu'il soit comparé non pas aux médecins du groupe 53 (médecins praticiens sans spécialisation FMH), mais au groupe de médecins endocrinologues et diabétologues, sont mal fondés. Le fait que le recourant disposerait d'une formation solide et "unique" en maladies du métabolisme et de la nutrition et que ses spécialisations seraient reconnues en Suisse ne change rien à la circonstance qu'il n'est pas porteur d'un titre de spécialisation de la Fédération des médecins suisse (FMH), comme l'ont constaté les juges arbitres, de sorte que le groupe de comparaison déterminé correspond à son statut effectif. Les pièces qu'il a produites en première instance n'établissent pas, à l'inverse de ce qu'il prétend, que la FMH aurait reconnu ses "titres". Le premier document (relatif à une base de données de l'AMG et daté du 8 octobre 2007) met précisément en évidence que le recourant ne peut se prévaloir d'un titre FMH, puisqu'il n'y est fait mention d'aucune "Date FMH", de sorte que l'indication d'une spécialité "Médecine générale Endocrinologie-diabétologie" ne se réfère pas à un titre reconnu par la FMH. Quant à l'"attestation de valeur intrinsèque" de la FMH (imprimée le 21 novembre 2006), elle repose, comme le précise la pièce en cause, d'une auto-déclaration du médecin, de sorte que la seule indication sous "Titre de spécialiste" des termes "endocrinologie/diabétologie" ne correspond pas non plus à une reconnaissance par la FMH du titre de spécialiste dans ces domaines. A cet égard, le recourant ne peut rien tirer en sa faveur de "droits acquis" apparemment définis par la FMH au moment de l'entrée en vigueur de la Convention TARMED, dès lors que ceux-ci concernent les modalités de facturation des médecins et non l'attribution d'un titre professionnel. Au demeurant, il ressort des constatations de l'autorité de première instance, fondées sur l'expertise qu'elle a mise en oeuvre (sur la valeur probante de celle-ci, consid. 5.3 infra ), que le recourant ne présente pas de spécificités dans sa pratique relative au traitement du diabète, puisqu'il suivait un nombre de patients diabétiques de type II et souffrant de dyslipidémies légèrement supérieur à la moyenne de son groupe de comparaison. Pour le reste, le tribunal arbitral n'avait pas, quoi qu'en dise le recourant, à vérifier de manière plus précise la composition du groupe de comparaison, dès lors que la seule affirmation de l'intéressé selon laquelle ce groupe comprendrait des médecins ayant une pratique "extrêmement hétérogène" n'est pas susceptible de mettre en doute son insertion dans le groupe 53. Le fait que ce groupe comprend aussi des praticiens ayant bénéficié d'une formation spécifique dans un domaine médical particulier et qui prennent en conséquence en charge une catégorie de patients nécessitant des mesures diagnostiques et thérapeutiques s'écartant de celles prodiguées en règle générale par un médecin généraliste montre précisément que le groupe de comparaison est adéquat. Quant aux autres conditions posées par la jurisprudence relatives au groupe de comparaison (cf. ATF 119 V 448 consid. 4b p. 448; arrêt K 6/06 du 9 octobre 2006 consid. 4.2 non publié in ATF 133 V 37 et les arrêts cités), elles sont réalisées puisque le groupe en question comporte suffisamment de médecins, que les éléments statistiques ont été rassemblés d'une manière analogue (données fournies par le biais du registre des codes créanciers [RCC] et le pool de données de Santésuisse) et que la comparaison s'est étendue sur plusieurs années. Les doutes exprimés par le recourant à cet égard, à supposer qu'ils puissent être considérés comme un grief suffisant, ne sont dès lors pas fondés.