Citation: 5A_700/2013 E. 3.3

3.3. En appel, la Chambre civile a constaté qu'il ressort du dossier que le mari savait au plus tard au mois d'octobre 2009, deux mois avant la naissance de l'enfant, que son épouse était enceinte et que, puisqu'il indique qu'il n'a jamais entretenu de relations sexuelles avec sa femme, il n'était pas le père de l'enfant. L'autorité précédente a donc calculé qu'il s'était écoulé 14 mois entre le moment où le mari a su qu'il n'était pas le père (octobre 2009) et l'échéance du délai relatif d'un an au sens de l'art. 256c al. 1 CC (décembre 2010). S'agissant des justes motifs qui rendraient le retard excusable, la Chambre civile a indiqué que seuls des motifs subjectifs pouvaient entrer en ligne de compte, à savoir l'espoir entretenu par l'épouse, puis déçu, d'une poursuite de l'union conjugale malgré l'adultère, ou encore un blocage psychologique du mari paralysant toute action. L'autorité précédente a estimé que même si l'époux avait l'espoir d'une poursuite de l'union conjugale, il était assisté d'un avocat dès le mois de mai 2010 et au courant qu'il devait agir avant la fin de l'année 2010, ainsi que l'indiquent les messages MSN des 15 et 19 octobre 2010. Bien qu'elle ne nie pas que le mari a certainement été " mené en bateau " par son épouse et qu'il a dans un premier temps été paralysé d'entreprendre toute action, la Chambre civile a considéré que le mari avait disposé de 14 mois pour former sa volonté puis ouvrir action dans le délai relatif d'un an, sans que les éléments déterminants à la formation de sa décision n'aient évolué. La cour cantonale a donc retenu que le mari avait certes effectivement de justes motifs pour ne pas prendre de décision immédiatement au vu de l'espoir entretenu par l'épouse, mais que ces motifs étaient toujours demeurés identiques au fil du temps, en sorte que rien ne justifiait de ne pas respecter le délai de l'art. 256c al. 1 CC. La Chambre civile a jugé que l'opinion du mari était à tout le moins formée le 2 octobre 2010, alors qu'il avait encore plus de deux mois et demi pour introduire son action dans le délai ordinaire, sans que le fait qu'il ait changé plusieurs fois d'avis par la suite ne puisse être pris en considération, puisque cela permettrait à défaut de prolonger indéfiniment le délai de péremption d'un an. Par surabondance, la Chambre civile a considéré que, même s'il devait être admis que la fin des " justes motifs " devait être fixée au 8 mai 2011, l'action en désaveu déposée le 13 juillet 2011, à savoir deux mois et cinq jours depuis la fin des justes motifs, ne respectait assurément pas la condition de célérité. Les motifs retenus par le tribunal de première instance, singulièrement le fait que l'avocat ait attendu que la décision de son client soit définitive, ne sont, selon l'autorité précédente, aucunement propres à justifier ce délai, ce d'autant que la situation d'espèce ne correspond pas à des motifs typiques qui justifient d'admettre un délai plus long depuis la fin des justes motifs, tel l'accident ou la maladie subite de la partie ou de son mandataire. En conclusion, la Chambre civile a considéré que le mari ne pouvait pas se prévaloir de justes motifs suffisants pour justifier le dépassement du délai d'une année prévu par la loi et que, même dans l'hypothèse où il pourrait s'en prévaloir, il n'a pas agi avec toute la célérité commandée par les circonstances dès que la cause du retard a pris fin, à savoir le 8 mai 2011 en retenant le moment le plus favorable au mari.