Citation: BGE 129 III 385 E. 5.1.3

Les jurisprudences cantonales publiées correspondent à l'opinion de la doctrine. En pratique, les tribunaux déterminent fréquemment le seuil du retour à meilleure fortune en tenant compte du montant de base et des dépenses indispensables relevant de l'art. 93 LP, en y ajoutant les dépenses incompressibles et les frais usuels, puis en additionnant encore au titre de supplément un certain pourcentage du montant de base, à raison de 50% dans les cantons de Soleure et d'Argovie, de 66% dans le canton de Zurich et de 100% dans les cantons de Bâle-Ville, de Bâle-Campagne, de Neuchâtel et du Valais (cf., respectivement pour chaque canton, RUDOLF JUNKER, Rechtsvorschlag: kein neues Vermögen, in Solothurner Festgabe zum Schweizerischen Juristentag 1998, p. 579 ss, spéc. n. 147 p. 603; AGVE 1990 p. 51 consid. 3b; ZR 84/1985 no 58 consid. 6 et 8; RSJ 81/1985 p. 293; BJM 2001 p. 117 consid. 3; RJN 1986 p. 308 consid. 4a; RVJ 1996 p. 299 consid. 3b).