Citation: I 946/05 11.05.2007 E. 1

Même si l'exigence de la célérité de la procédure ne saurait l'emporter sur la nécessité d'une instruction complète (ATF 119 Ib 311 consid. 5 p. 325), le temps qui a été nécessaire à l'office AI pour qu'il statue définitivement sur la demande de prestations du recourant doit être qualifié, purement et simplement, d'inadmissible. L'affaire ne présentait en effet pas une complexité particulière au niveau des faits à instruire. Les mesures d'instruction ont d'ailleurs été peu nombreuses, puisqu'en dehors des renseignements médicaux obtenus auprès des médecins traitants, seuls un stage d'observation professionnelle et une expertise pluridisciplinaire ont été mis en oeuvre. Qui plus est, à compter de l'expertise réalisée par le COMAI, plus aucune mesure d'instruction n'a été ordonnée (si l'on excepte des demandes de renseignements complémentaires adressées au médecin-conseil de l'assurance et au service de réadaptation). Le dossier ne laisse en outre apparaître aucune circonstance particulière qui expliquerait l'attitude de l'office AI. En mettant plus de trois ans et demi pour rendre une première décision, puis plus de quatre ans pour se prononcer définitivement sur le droit aux prestations à la suite de l'expertise du COMAI, l'office AI a fait preuve d'une passivité coupable. Aussi convient-il d'admettre que l'office AI a violé le principe de la célérité de la procédure.