Citation: 6B_742/2024 E. 4

La cour cantonale a dûment constaté que le recourant invoquait les tests mentionnés dans la section 7 du manuel d'utilisation, ceux de distance à vitesse zéro et d'écart de distance en particulier, affirmant que leur réalisation conditionnait la garantie du bon fonctionnement de l'appareil et de la fiabilité de la mesure (jugement sur appel, consid. 4.1 p. 12). Elle a cependant considéré, en se référant à la jurisprudence, que l'appareil était valablement étalonné au moment du contrôle vu le certificat METAS du 23 juin 2021 et que cela suffisait pour admettre le bon fonctionnement de l'instrument ainsi que la fiabilité des mesures. Le recourant ne pouvait rien déduire en sa faveur de la non-réalisation des tests de contrôle préconisés par le fabricant dans le mode d'emploi de l'appareil, celui-ci testant lui-même automatiquement son bon fonctionnement; un défaut entraînait l'impossibilité de prendre la mesure et non une erreur dans la mesure elle-même. Il en allait de même des contrôles à effectuer manuellement (alignement de la caméra et de la lunette de visée) ou en cas de non-respect de la distance optimale. La distance optimale de 15 à 80 mètres concernait la prise de photographies et non la mesure de la vitesse, pour laquelle la distance maximale était de 1200 mètres, si bien que la distance de 108,1 mètres à laquelle la mesure avait été prise n'en entachait en rien la fiabilité. À cela s'ajoutait que l'opérateur était assermenté et formé (cours sur les connaissances théoriques spécialisées pour contrôler les infractions aux limitations de vitesse). Il n'y avait dès lors pas lieu de douter de ses compétences et de ses constats (jugement sur appel, consid. 4.3 p. 14 ss). Ces explications, singulièrement la référence à la jurisprudence relative à la portée du certificat METAS (v. infra consid. 5.4), permettent amplement de comprendre le raisonnement qui a conduit la cour cantonale à considérer la mesure de vitesse comme fiable et le recourant n'invoque pas précisément la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) dans la composante de celui à une décision suffisamment motivée. Il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous cet angle (art. 106 al. 2 LTF). Pour le surplus, la question de la portée du renvoi de l'art. 3 al. 3 OOCCR-OFROU à la notice d'emploi du fabricant en lien avec la validité de la preuve au sens de l'art. 141 al. 2 CPP est une question de droit fédéral que le Tribunal fédéral examine librement (art. 106 al. 1 LTF). Une éventuelle insuffisance de la motivation sur ce point pourrait ainsi, de toute manière, encore être guérie en instance fédérale, l'annulation et le renvoi à la cour cantonale à seule fin d'améliorer formellement ses considérants apparaissant d'emblée comme un allongement vainement formaliste de la procédure (cf. ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 p. 226 s.; 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197 s.).