Citation: B 129/04 06.03.2006 E. 5

5.1 En l'espèce, le recourant a subi une décompensation psychique qui a entraîné une incapacité de travail durant toute l'année 1996 (rapport du docteur T.________ du 23 décembre 2002). Bien que cette incapacité de travail soit survenue durant les rapports de prévoyance, la juridiction cantonale a considéré qu'elle n'ouvrait pas droit à des prestations d'invalidité de la caisse intimée. Elle a jugé qu'il n'existait pas de relation d'étroite connexité temporelle entre cette incapacité de travail et l'invalidité, du moment que le recourant avait été ensuite à nouveau apte à travailler durant une longue période, soit de 1997 au 31 juillet 2001, voire au 31 août 2001. Sans remettre sérieusement en doute ce point de vue, le recourant reproche aux premiers juges de n'avoir pas examiné s'il jouissait effectivement d'une pleine capacité de travail au mois d'août 2001. En l'occurrence, il n'est toutefois pas nécessaire d'examiner plus avant le bien-fondé de ce grief. Même si l'on devait admettre que l'intéressé subissait une incapacité de travail au mois d'août 2001, la période de rémission qui a suivi l'incapacité de travail constatée par le docteur T.________ était suffisamment longue pour que la juridiction cantonale soit fondée à nier l'existence d'une relation d'étroite connexité temporelle entre l'incapacité de travail subie en 1996 et l'invalidité (ATF 130 V 275 consid. 4.1, 123 V 265 consid. 1c, 120 V 117 s. consid. 2c/aa et les références). 5.2 Par ailleurs, les premiers juges ont considéré que l'incapacité de travail entière, qui était due à l'atteinte à la santé à l'origine de l'invalidité et qui a motivé l'octroi de la rente de l'assurance-invalidité, a débuté le 1er septembre 2001, soit après la dissolution des rapports de prévoyance, le 31 août précédent. Ils se sont fondés pour cela sur les avis des docteurs M.________, médecin traitant de l'assuré (certificat du 28 septembre 2001) et T.________ (rapport du 23 décembre 2002). De son côté, le recourant allègue que l'incapacité de travail a débuté au cours du mois d'août 2001 déjà. Il fait valoir que les tensions et le stress qui régnaient sur son lieu de travail étaient tels qu'il a été contraint de démissionner afin d'éviter une péjoration de son état de santé. En outre, s'il a caché l'existence de son affection maniaco-dépressive, notamment lorsqu'il s'est adressé aux organes de l'assurance-chômage, c'est dans le but de ne pas compromettre son droit de visite dans le cadre de la procédure de divorce alors pendante. Les arguments du recourant ne sont pas de nature à mettre en cause le jugement entrepris. S'il est vrai que le climat de travail dans l'entreprise de son employeur était susceptible de mettre en péril son équilibre psychique (voir le rapport du docteur M.________ du 28 août 2001), cela ne permet pas encore de conclure à l'existence d'une incapacité de travail durant la période qui a précédé la résiliation des rapports de travail (le 31 juillet 2001) ou encore le début des vacances de l'intéressé (le 14 juillet précédent). Comme le relève l'intimée, le recourant devait changer d'employeur pour trouver un climat plus propice à son équilibre. Par ailleurs, le fait que l'intéressé aurait été contraint de cacher l'existence de son état maniaco-dépressif, afin de sauvegarder ses droits dans un autre domaine, n'emporte pas la conviction du Tribunal. D'une part, en effet, cette affection était connue depuis longtemps, comme le montre notamment le certificat du docteur R.________ du 30 décembre 1998. D'autre part, le fait que le recourant souffrait d'une atteinte à la santé ne permet pas encore d'admettre l'existence d'une incapacité de travail comme l'exige l'art. 23 LPP. 5.3 Par ailleurs, le recourant invoque le caractère évolutif de l'affection dont il est atteint et allègue qu'il n'est pas raisonnable de penser que l'incapacité de travail a pu apparaître d'un jour à l'autre. Au demeurant, la date du 1er septembre 2001 désignée par les docteurs M.________ et T.________ comme le début de l'incapacité de travail était un samedi, ce qui montre bien que ce jour a été choisi pour des raisons de simplification administrative. Dans son rapport du 23 décembre 2002, le docteur T.________ a attesté que le recourant avait subi, dès l'adolescence, plusieurs décompensations entraînant des périodes d'hospitalisation et d'incapacité de travail, en particulier durant toute l'année 1996. Malgré l'administration d'un traitement médicamenteux soutenu, il n'avait pas pu reprendre d'activité après le nouvel épisode de décompensation survenu au mois de septembre 2001. Cela étant, il est indéniable que l'affection qui est à l'origine de l'incapacité de travail est une maladie évoluant par poussées. Il est donc possible que la capacité de travail du recourant ait diminué déjà durant la période précédant la date à partir de laquelle l'incapacité de travail entière a été constatée médicalement. Cependant, le juge ne doit pas fonder sa décision sur des faits qui peuvent être considérés seulement comme des hypothèses possibles. Dans le domaine des assurances sociales, et sauf dispositions contraires de la loi, le juge doit bien plutôt se fonder sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 324 s. consid. 3.2 et 3.3). Or, dans le cas particulier, il est tout aussi possible que l'état de santé de l'intéressé se soit décompensé brusquement, au point d'entraîner une incapacité de travail entière d'un jour à l'autre. Une telle hypothèse est d'ailleurs corroborée par l'avis du docteur M.________. Dans son attestation rédigée le 28 août 2001, soit quatre jours seulement avant le début de l'incapacité de travail entière, ce médecin a certifié que le recourant avait quitté son emploi pour des raisons d'incompatibilité personnelle et a recommandé vivement à l'intéressé de trouver un poste de travail dans un environnement plus serein, où ses compétences pourraient s'épanouir. Loin d'indiquer une quelconque incapacité de travail, cet avis médical établit plutôt que l'intéressé était alors pleinement en mesure d'exercer une activité lucrative. Sur ce point, la présente affaire se distingue de celle qui a fait l'objet d'un arrêt de la Cour de céans (F. du 6 mai 2004, B 58/03), invoqué par le recourant. Dans ce dernier cas, l'assuré n'avait pas consulté de médecin durant la période déterminante en ce qui concerne l'examen du droit à prestations pour une affection à caractère essentiellement évolutif. Il est vrai qu'en désignant le samedi 1er septembre 2001 comme le début de l'incapacité de travail, les docteurs M.________ et T.________ ont peut-être choisi cette date pour des raisons de simplification administrative. Cependant, cela ne signifie pas encore que l'incapacité est apparue avant cette date. Au contraire, sur le vu du dossier médical, il est même plus vraisemblable qu'elle soit survenue quelques jours après le 1er septembre 2001. En effet, le premier certificat médical qui ait été établi après l'attestation du docteur M.________ du 28 août 2001 est celui des médecins de la Maison de santé de W.________, du 24 septembre 2001, lequel fait état d'une hospitalisation et d'une incapacité de travail entière à partir du 12 septembre 2001. Cela étant, il n'apparaît pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, que l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité est apparue avant le 1er septembre 2001. A cette date, le recourant n'était plus assuré auprès de l'intimée pour le risque d'invalidité. Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé. Cette conclusion s'impose sans qu'il soit nécessaire d'administrer les preuves requises par le recourant, en particulier la production du dossier relatif à sa procédure de divorce. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce: