Citation: 1C_555/2008 01.04.2009 E. 3

Le recourant prétend ensuite que le juge administratif se serait arbitrairement écarté de l'état de fait retenu au pénal, soit le constat que le véhicule du recourant se tenait à l'arrêt à un carrefour. Dans un grief distinct, lui aussi relatif à l'établissement des faits, le recourant se plaint d'arbitraire. Dans son recours cantonal, il expliquait que son malaise, apparu subitement, serait dû à une conjonction de plusieurs facteurs, soit un début de grippe (confirmé par un certificat médical), le travail effectué de nuit et les effets de l'augmentation rapide de la température de l'habitacle de la voiture (hypovolémie). L'arrêt attaqué aurait écarté cette hypothèse sans même ordonner une expertise, alors que la cour cantonale ne disposait pas de connaissances médicales particulières. Il en résulterait également une violation du droit d'être entendu. Le recourant critique les motifs pour lesquels l'hypothèse d'un malaise soudain a été écartée. Il conteste également être resté dans la circulation malgré l'apparition d'un malaise, et se prévaut de la présomption d'innocence. 3.1 Selon les principes rappelés par la cour cantonale, les autorités administratives appelées à prononcer un retrait du permis de conduire ne peuvent en principe pas s'écarter des constatations de fait d'un jugement pénal entré en force (ATF 109 Ib 203 consid. 1 p. 204; 96 I 766 consid. 4 p. 774), à moins qu'elle soit en mesure de fonder sa décision sur des constatations de fait inconnues ou des preuves nouvelles dont l'appréciation conduit à un autre résultat, si l'appréciation à laquelle s'est livré le juge pénal se heurte clairement aux faits constatés, ou si le juge pénal n'a pas élucidé toutes les questions de droit, en particulier celles qui touchent à la violation des règles de la circulation (ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 104; 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 164; 105 Ib 18 consid. 1a p. 19; 101 Ib 270 consid. 1b p. 273 s.; 96 I 766 consid. 5 p. 774 s.). En l'espèce, la cour cantonale ne s'est nullement écartée des faits constatés au pénal - en particulier le fait que le recourant s'était assoupi au volant de son véhicule arrêté à un carrefour -, mais de la qualification juridique de ces faits, et en particulier de la gravité de la faute. Le grief soulevé à ce sujet tombe par conséquent à faux. 3.2 Quant aux considérations qui ont conduit la cour cantonale a admettre que le recourant s'était endormi alors qu'il avait connu des signes avant-coureurs de fatigue, elles n'ont rien d'arbitraire. Après avoir affirmé à la police qu'il avait été victime d'un malaise, le recourant a reconnu qu'il s'était endormi. Il prétend avoir voulu ainsi éviter d'être privé de son permis de conduire, et ajoute qu'il maîtrise mal le français, ne se trouvait pas dans son état normal lors de sa déposition, n'avait pas de connaissances médicales et ignorait qu'il couvait alors une forte grippe. Le recourant n'en a pas moins expliqué qu'il avait passé une nuit blanche le 31 décembre 2007, ne se couchant le lendemain que vers onze heures du matin. Il avait peu dormi (environ cinq heures) durant la journée, puis avait travaillé toute la nuit du 1er au 2 janvier 2008, jusqu'à six heures du matin. Se sentant fatigué, il avait dormi une demi-heure dans sa voiture. Le recourant a encore précisé: "En fait, en parlant de malaise, je voulais surtout dire que j'étais trop mal pour conduire mon taxi. Seul mon état d'épuisement était en question". Ces dernières déclarations sont particulièrement claires. Le recourant ne saurait prétendre ne pas en avoir compris le sens en raison de son état ou d'une connaissance insuffisante du français. Le recourant se prévaut d'un avis de son médecin, selon lequel il aurait pu subir une hypovolémie en réaction au réchauffement de l'habitacle du véhicule. Il s'agissait toutefois d'une simple hypothèse. Les causes typiques d'un tel phénomène, énumérées dans l'article produit par le recourant, sont avant tout l'hémorragie et la déshydratation, le choc allergique et les brûlures; l'hypothermie n'est pas mentionnée. Le recourant ne prétend pas avoir connu des symptômes caractéristiques décrits, tels que tachycardie, nausée, vertiges et soif. Le manque de sommeil apparaissait ainsi comme la cause la plus probable de l'endormissement du recourant. Dans ces conditions, les explications avancées après-coup pouvaient être écartées, sans qu'il y ait lieu d'ordonner une expertise. Le recourant n'a d'ailleurs pas requis une telle expertise en instance cantonale, et ne saurait dès lors se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu. Pour les mêmes motifs, le grief tiré de la présomption d'innocence doit être écarté. Le recourant conteste également à tort être resté dans la circulation: même s'il a pris la précaution d'éteindre le moteur et de tirer le frein à main, il n'en est pas mois resté sur la chaussée à un carrefour alors que la signalisation lumineuse était passée au vert. Telle est d'ailleurs aussi le fait retenu dans le prononcé préfectoral, que le recourant n'a pas contesté. L'arrêt attaqué n'a, sur ce point également, rien d'arbitraire.