Citation: 4A_214/2013 E. 5.2.4

5.2.4. En l'espèce, le Tribunal arbitral a commencé par définir le prix du marché, au sens de l'art. 191 al. 3 CO, par quoi il entend le prix généralement réclamé, dans des circonstances comparables, pour le même type de biens que celui formant l'objet de la vente inexécutée, soit un prix susceptible d'être fixé selon des critères objectifs (sentence, n. 226). Rapportant ensuite sa définition au produit en cause, il a indiqué que le charbon PCI, en tant que bien fongible, est susceptible d'avoir un prix courant. Cependant, "charbon PCI" étant une dénomination générique visant une palette de produits relativement large, le Tribunal arbitral s'est dit dans l'impossibilité de trouver un prix du marché unique, applicable à tout type de charbon PCI. En effet, un tel prix peut varier en fonction d'un certain nombre de paramètres objectifs, tels que la quantité vendue, l'origine géographique du minerai, le marché auquel il est destiné, ses propriétés chimiques, sa nature, sa notoriété, etc. (sentence, n. 227; recours, n. 69). La recourante précise qu'elle ne critique pas le paradigme posé dans la sentence attaquée en ce qui concerne le prix du marché (réplique, p. 11, note de pied 9). Passant ensuite à la subsomption, le Tribunal arbitral a appliqué sa définition du prix du marché à tous les éléments de comparaison qui lui avaient été fournis. Cette démarche, effectuée à l'aide des critères objectifs susmentionnés, l'a conduit à la conclusion qu'aucun des autres contrats versés au dossier - hormis le contrat D.________ - ne pouvait être retenu pour déterminer le prix du marché du charbon visé par le contrat de vente litigieux, étant donné les nombreuses différences qu'ils présentaient par rapport à celui-ci (voir, ci-dessus, sous let. B., 5e §, le résumé de son argumentation). Au demeurant, les arbitres n'ont pas évoqué la possibilité de procéder à des ajustements ou à des correctifs afin de compenser les écarts constatés entre le contrat à comparer et les contrats produits à cette fin. Force est de constater, avec la recourante, que le Tribunal arbitral n'a pas fait montre de la même cohérence dans l'examen du contrat D.________. Pourtant, il était conscient que d'importantes différences, potentielles et concrètes, touchant la nature du charbon, ses propriétés chimiques et la date de référence, existaient entre ledit contrat et le contrat litigieux. Preuve en est le fait qu'il les a lui-même mises en évidence (sentence, n. 242 ss; voir, ci-dessus, sous let. B., 6e §, le résumé de son argumentation). Qui plus est, il ne pouvait ignorer que, selon l'avis concordant exprimé par les deux parties tout au long de la procédure, le contrat D.________ n'était pas apte à fournir un élément de comparaison valable pour la fixation du prix du marché du charbon PCI formant l'objet du contrat de vente litigieux. Ce nonobstant, le Tribunal arbitral a fait fond sur le contrat D.________, en retenant un seul point de comparaison concluant, à savoir la provenance géographique des charbons, sans s'arrêter aux différences existant entre les deux contrats à comparer, alors que de telles différences l'avaient amené à écarter purement et simplement l'ensemble des autres éléments de comparaison, bien que ces derniers présentassent sur plus d'un point des similitudes avec le contrat en cause. De surcroît, pour gommer les différences qui lui interdisaient de retenir tel quel, comme prix du marché, celui qui avait été fixé dans le contrat D.________, il a ajusté celui-ci de son propre chef à la situation effective, en se distanciant de la définition du prix du marché, basée exclusivement sur des critères objectifs, qu'il avait posée antérieurement, ce qu'il ne s'était d'ailleurs pas permis de faire pour les autres éléments de comparaison. Le premier correctif a été dicté aux arbitres par la constatation de la différence très importante entre les deux charbons à comparer du point de vue de la teneur en matières volatiles admissible (9-11% pour le contrat D.________; 19-21% pour le contrat litigieux). La manière dont ils l'ont opéré apparaît des plus critiquables, à vrai dire, tant dans son principe qu'en raison de ses modalités, et la recourante la critique du reste au titre de l'arbitraire dans l'établissement des faits (recours, n. 89 ss). En bref, il leur a échappé, premièrement, que, selon une disposition expresse du contrat D.________, l'acheteur eût été en droit de refuser la livraison d'un charbon PCI contenant plus de 11% de matières volatiles, soit un taux nettement inférieur à celui figurant dans le contrat en cause. Dès lors, vouloir ajuster à la baisse le prix retenu dans le contrat D.________, afin de l'adapter aux spécificités du contrat litigieux, en faisant fi de ce droit de refus accordé à l'acheteur, se révèle à tout le moins problématique. Deuxièmement, les arbitres n'ont pas vu que le contrat D.________ prévoyait lui-même un mécanisme d'ajustement dont la mise en oeuvre eût justifié une réduction du prix du charbon visé par ce contrat de 10 à 12 USD par tonne métrique, et non pas de 6 USD comme ils l'ont jugé (pour le calcul, cf. recours, n. 94). Troisièmement et enfin, ils paraissent s'être appuyés sur un témoignage ayant trait à des charbons contenant entre 12% et 21% de matières volatiles, alors que le contrat D.________ portait sur un charbon dont la teneur en matières volatiles se situait dans une fourchette de 9% à 11% (pour plus de détails, cf. recours, n. 95 s.) Le Tribunal arbitral a effectué un second ajustement, motif pris de la constante augmentation du prix du charbon PCI durant le premier trimestre 2011 et compte tenu du fait que le contrat D.________ concernait une vente spot conclue aux environs du 10 février 2011, tandis que la date de référence pour la détermination du prix du marché du charbon en cause (22/23 mars 2011) était postérieure de plus d'un mois à cette date-là. Sans doute a-t-il concédé que, si pareille augmentation avait été constatée sur le marché australien du charbon PCI, où elle avait atteint 15,95% entre février 2011 et mars 2011, il ne possédait, en revanche, pas d'informations lui permettant de vérifier si le charbon PCI d'origine russe avait suivi la même courbe. Cela ne l'a toutefois pas empêché de considérer comme approprié, sur le vu de toutes les circonstances de la cause, de supposer que la recourante aurait pu prétendre à une augmentation de 10%, à la date de référence, par rapport au prix stipulé dans le contrat D.________ (sentence, n. 245). Le correctif ainsi opéré par les arbitres repose assurément sur une appréciation subjective et aléatoire de la situation puisqu'aussi bien les intéressés confessent qu'ils ne possèdent pas de renseignements au sujet de l'évolution des prix du charbon russe. Ils en sont réduits, d'ailleurs, à invoquer les circonstances pertinentes de l'affaire, notion éminemment vague qui ne permet pas de vérifier le bien-fondé de l'augmentation retenue par eux. C'est dire que la recourante y voit, à juste titre, un écart inexplicable par rapport au paradigme constituant la clef de voûte de leur raisonnement basé sur l'art. 191 al. 3 CO.