Citation: 4C.173/2004 07.09.2004 E. 6

Enfin, le demandeur invoque l'art. 328 CO et conclut à ce que la défenderesse soit condamnée à lui verser la somme de 5'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral. En substance, il soutient avoir été victime d'une mise à l'écart systématique ayant débouché sur une dépression et porté atteinte à sa considération. 6.1 Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur protège et respecte, dans les rapports de travail, la personnalité du travailleur. Le salarié victime d'une atteinte à sa personnalité contraire à cette disposition du fait de son employeur ou des auxiliaires de celui-ci peut prétendre à une indemnité pour tort moral aux conditions fixées par l'art. 49 al. 1 CO (art. 97 al. 1, 101 al. 1 et 99 al. 3 CO; cf. ATF 125 III 70 consid. 3a p. 74). Cette disposition prévoit que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement (cf. ATF 125 III 70 consid. 3a p. 74 s.). Le travailleur doit notamment établir que le préjudice subi est dans un rapport de causalité adéquat avec l'acte fondant la responsabilité de la personne recherchée (cf. Favre/Munoz/Tobler, op. cit., art. 328 CO, n. 1.25).