Citation: 1B_421/2015 E. 2.4.2

2.4.2. En l'espèce, le procès-verbal de l'audience de confrontation ne fait pas état de l'incident concernant la paroi de séparation; seul y est mentionné "une paroi de séparation a été installée en salle d'audience". Il n'est pas contesté que cette paroi, installée par la secrétaire, a été déplacée par le plaignant avant l'interrogatoire de ce dernier, sur intervention de l'avocat du prévenu et avec l'accord de la Procureure. A la différence des événements intervenus lors de l'audience du 28 mai 2014, la Procureure ne s'est pas du tout opposée lors de l'audience du 5 décembre 2014 au déplacement de la cloison de séparation. Comme relevé par l'instance précédente, on peut certes blâmer la magistrate de ne pas s'être personnellement assurée que la paroi avait été correctement placée, mais on ne saurait lui reprocher une volonté délibérée d'avoir placé celle-ci de façon à désavantager sciemment le prévenu ou de s'être opposée à son déplacement. Le recourant n'apporte aucun élément pertinent susceptible de modifier cette appréciation. Le fait que l'on ignore le moment exact auquel la paroi de séparation a été déplacée - soit avant le début de l'audience, soit immédiatement après que le prévenu aurait fait valoir son droit de se taire - n'est pas décisif dès lors que la situation a pu être rectifiée rapidement de façon à ce que l'avocat du prévenu puisse entendre le plaignant sans être gêné par la paroi de séparation; les droits de la défense n'ont nullement été affectés. Il sied en outre de relever que le Tribunal fédéral n'avait alors pas encore expressément prié la Procureure de faire preuve de la plus grande diligence dans l'application des règles de procédure. Par ailleurs, le fait que la Procureure ait précisé dans ses déterminations que cette paroi était installée de la même manière depuis plus de dix ans par sa secrétaire sans qu'aucun avocat ne s'en plaigne - à l'exception de celui du prévenu - ne permet pas de conclure qu'elle entend continuer cette pratique, comme le confirme d'ailleurs le fait que la paroi a été déplacée avant l'audition du plaignant. Cette affirmation ne matérialise pas non plus une marque de prévention à l'égard du recourant; elle démontre uniquement que la paroi de séparation était installée de manière à protéger les plaignants d'éventuelles intimidations et ne visait pas le recourant en particulier. L'intéressé se plaint également du fait que la Procureure aurait refusé de consigner cet incident par écrit. Ce refus ne ressort toutefois pas du procès-verbal litigieux. L'arrêt entrepris relève à juste titre que l'avocat du prévenu ne s'est pas formellement plaint du fait que son droit de faire une dictée au procès-verbal - en relation avec cet événement - aurait été violé. A l'issue de l'audience, le recourant, assisté de son avocat, a en effet signé ce document, après relecture, sans formuler aucune remarque à ce sujet. Il n'a pas non plus formé de demande de rectification du procès-verbal. Contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que la Procureure ne s'est pas déterminée sur ce point ne permet pas de tenir pour avéré ce refus. Le recourant ne saurait dès lors se prévaloir de ce motif pour fonder sa demande de récusation. Quant à l'appréciation du Tribunal cantonal s'agissant de la remarque formulée par la Procureure ("Faites une demande de récusation!"), elle n'est pas déterminante. En effet, cette remarque formée par la Procureure en réponse à la réaction de l'avocat du prévenu à la vue de la paroi de séparation ne saurait fonder une suspicion de partialité de la part de son auteure. Comme l'ont constaté les juges précédents, cette réflexion, certes inutilement provocatrice, a été articulée dans un climat d'agacement mutuel des deux parties engendré par leur attitude respective face à un nouvel incident concernant la paroi de séparation; elle reste par ailleurs correcte d'un point de vue procédural si le recourant estimait alors partiale l'attitude de l'intimée. On ne saurait en particulier donner à cette remarque la portée que lui prête le recourant, à savoir que la magistrate s'autoriserait à violer les droits du prévenu puisque ses précédents manquements n'auraient pas été jugés suffisamment graves.