Citation: 5A_749/2023 E. 6.2

6.2. Le recourant fait valoir que si l'on retenait que les "Restricted Shares" avaient été acquises au moment de leur attribution en 2012 et en 2013, il convenait de tenir compte de la valeur vénale admise par l'autorité fiscale dans le cadre de la taxation. L'on ignorait si, à défaut de constituer le produit concret de la réalisation des actions, les montants retenus correspondaient à la valeur vénale ou à leur valeur nominale. Le recourant expose à cet égard que l'autorité fiscale devait déterminer la base imposable au moment de la réalisation du revenu, par hypothèse en 2012, respectivement en 2013, en se basant sur la valeur vénale des titres, moins l'éventuel prix d'acquisition dû par l'employé. Dans la mesure où, en l'occurrence, il n'avait pas dû s'acquitter du prix d'achat en 2012 ou 2013, la base imposable retenue par le fisc pour 2012 et 2013 représentait la valeur vénale des titres. Il ressortait de l'avis de droit qu'il avait reçu, à titre de rémunération, 315 "Restricted Shares" pour un montant de 4 fr. en 2012 et 246 actions pour un montant de 3 fr. en 2013, ces montants ayant été repris dans ses déclarations d'impôt respectives comme revenu imposable et taxé en conséquence par l'administration fiscale. À l'évidence, ces valeurs ne correspondaient pas à la valeur vénale des titres en question, des valeurs si basses ne pouvant être que le résultat d'une approche économique tenant compte des risques de perte des "Restricted Shares" selon les conditions de l'art. 3.2 des "Restricted Shares Agreements". Or ce risque avait perduré jusqu'en 2015. Il convenait donc de retenir la valeur de 4 fr. et de 3 fr. par action figurant dans les certificats de salaire et dans les décisions de taxation à titre de revenu imposable. Le recourant relève en outre que, selon l'avis de droit, dans la mesure où la valeur vénale des "Restricted shares" déterminante pour l'impôt sur le revenu ne devait pas être retenue jusqu'en 2015 en raison du risque de perte, l'on ne pouvait pas prendre en compte une valeur vénale allant au-delà de celle retenue par l'autorité fiscale dans le cadre des taxations en matière d'impôt sur la fortune pour les années avant/après la dissolution du régime matrimonial. Or, la Cour de justice retenait une valeur sept fois plus élevée que celle prise en compte dans l'impôt sur la fortune, ce qui n'était pas en adéquation avec les règles d'évaluation pour la fortune en matière fiscale, en particulier avec les principes posés par la loi fédérale sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14) et par la loi cantonale genevoise sur l'imposition des personnes physiques (LIPP; rsGE D 3 08). En l'occurrence, l'employeur du recourant avait indiqué dans les certificats de salaire la valeur des actions octroyées en 2012 et 2013. Partant, la valeur déterminante ne devait pas être supérieure à celle de 671'923 USD mentionnée courant 2014. En retenant une valeur des actions en 2020, quand bien même celles-ci avaient été attribuées en 2012 et 2013, au motif que le Tribunal et l'intimée n'avaient pas réussi à fixer la valeur des actions et que 95,55% des actions concernées avaient été vendues, la Cour de justice avait procédé à un raisonnement dénué de sens et incohérent.