Citation: 6B_1231/2023 E. 2.2

2.2. Dans son ordonnance du 16 mars 2023, à laquelle la cour cantonale a renvoyé (Jugement sur appel, consid. N. p. 8; procès-verbal de l'audience d'appel du 4 mai 2023 p. 1 s.; dossier cantonal, p. 1060 s.), après avoir exposé la substance de ces principes, la direction de la procédure d'appel a relevé que les intimés 2 étaient âgés respectivement de 12 et 15 ans au stade de l'appel; ils avaient tous deux été entendus dans le cadre de la procédure pénale lors d'auditions menées le 3 février 2021 par la police cantonale, en présence de leur grand-mère et d'une psychologue, qui avait attesté le respect des exigences de l'art. 154 al. 4 CPP. Ces auditions avaient été enregistrées (son et image) et avaient fait l'objet de rapports écrits ainsi que d'une transcription détaillée en ce qui concerne l'intimée 2. Les deux enfants avaient en particulier été interrogés de manière approfondie sur les faits. La dernière citée avait indiqué que les attouchements et le viol se seraient déroulés lorsqu'elle avait 6 ans et était en 4H, sans préciser la période à considérer. Son frère avait indiqué que les faits s'étaient déroulés entre octobre-novembre 2016 et juillet 2018, mais n'avait pu donner d'informations temporelles que sur les violences physiques qu'ils auraient, selon lui, subies avec sa soeur et non sur celles, sexuelles, que celle-ci avait dénoncées et dont il n'avait lui-même appris l'existence qu'en même temps que leur mère, en été 2020. Il était enfin clairement établi que les deux enfants avaient dévoilé pour la première fois lesdites violences physiques à leur grand-mère et à leur mère en juillet 2018, respectivement en été 2020 s'agissant des violences sexuelles. Rien ne permettait de retenir que, lors de leurs déclarations en procédure, les deux enfants, qui avaient 10 et 13 ans révolus et n'étaient donc pas des "petits-enfants", auraient été affectés de troubles psychiques ou d'un retard dans leur développement susceptible d'influencer la véracité de leur récit. L'enregistrement audiovisuel de leur audition laissait en outre apparaître qu'ils s'exprimaient tous deux de manière cohérente et structurée. Il n'existait aucun indice sérieux permettant d'admettre que leurs dépositions - dont la crédibilité devait être appréciée par la cour - auraient été dictées ou inspirées par l'un de leurs parents ou par d'autres tiers afin de nuire au recourant. On ne voyait, au demeurant, pas en quoi le conflit existant entre leurs parents, qui ressortait certes du dossier, pourrait avoir eu une influence sur les accusations qu'ils avaient portées à l'encontre du recourant. En tout état, ni l'âge des enfants au moment des premiers faits dénoncés (6 respectivement 9 ans), ni l'intervalle écoulé jusqu'à leur révélation (environ 2 ans) ne justifiait une expertise de crédibilité. En effet, ils avaient déjà atteint le stade de la scolarité - et dès lors acquis certaines compétences intellectuelles - et il n'était pas inhabituel qu'un dévoilement d'actes de violence n'intervienne que quelques années après les faits dénoncés.