Citation: 4A_533/2009 08.01.2010 E. 1

1.1 Le recours a été interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirigé contre une décision rendue par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 et 48 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. 1.2 Il reste cependant à examiner si la décision attaquée, par sa nature, est susceptible d'un recours en matière civile. Il est évident qu'elle ne met pas fin à la procédure, puisque la cour cantonale s'est bornée à renvoyer la cause au juge de première instance; il ne s'agit donc pas d'une décision finale au sens de l'art. 90 LTF. La décision attaquée n'a pas mis une personne hors de cause ou statué sur une partie de ce qui est demandé, de sorte qu'elle ne constitue pas davantage une décision partielle au sens de l'art. 91 LTF. Elle ne concerne ni la compétence, ni une demande de récusation (art. 92 LTF). Il s'agit donc d'une autre décision incidente au sens de l'art. 93 LTF (selon la jurisprudence constante, la décision de renvoi est une "autre décision incidente": ATF 135 III 329 consid. 1.2 p. 331; 135 V 141 consid. 1.1 p. 143). La recourante fait valoir que l'admission du recours conduirait immédiatement à une décision finale qui permettrait d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse, de sorte que le recours est recevable sur la base de l'art. 93 al. 1 let. b LTF. Il est vrai que si le Tribunal fédéral admettait le recours et rejetait l'exception de chose jugée, il pourrait peut-être, sur la base des faits qui n'ont pas été valablement contestés, statuer lui-même sur le fond et rendre une décision finale. Il convient cependant d'observer que l'on ne se trouve pas, à la différence d'autres cas déjà jugés (cf. ATF 116 II 738 consid. 1a p. 741; 114 II 383), en présence d'une décision qui rejette l'exception de chose jugée; la cour cantonale s'est bornée à renvoyer la cause au juge de première instance pour qu'il approfondisse une question de droit marocain, essentiellement en sollicitant une consultation de l'Institut suisse de droit comparé. Or, on ne peut pas considérer que demander un avis à l'Institut suisse de droit comparé constitue une procédure probatoire longue et coûteuse. Après avoir recueilli cette consultation, le juge de première instance devra statuer à nouveau sur l'exception de chose jugée et sa décision pourra faire l'objet d'un nouvel appel cantonal, le cas échéant d'un nouveau recours au Tribunal fédéral. Ce n'est donc pas la décision attaquée qui expose la recourante à une procédure probatoire longue et coûteuse, mais seulement la décision future qui rejetterait définitivement l'exception de chose jugée (comme le souhaite la recourante). L'une des conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'est donc pas remplie en l'espèce et le recours en matière civile est dès lors irrecevable.