Citation: 6B_261/2009 29.09.2009 E. 2

La recourante soutient que la cour cantonale s'est basée sur une appréciation arbitraire des faits et, partant, a fait une application arbitraire de l'art. 204 CPP/GE. Elle lui reproche d'avoir retenu qu'il existait, au stade de la vraisemblance, des indices sérieux de la commission d'actes sexuels avec des enfants et de contrainte sexuelle. 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). 2.2 Il ressort clairement de l'art. 204 al. 1 CPP/GE que le bénéficiaire d'un classement en opportunité ne peut demander le non-lieu tant que des indices sérieux de culpabilité subsistent. Etant donné qu'il ne s'agit pas d'un jugement sur le fond, il n'est pas nécessaire que la preuve des faits coupables soit rapportée de manière irréfutable, la vraisemblance suffit (arrêt 1P.737/1999 du 16 mai 2000, publié in SJ 2000 I 572 consid. 2/b). 2.3 En l'espèce, pour justifier l'existence d'"indices sérieux de culpabilité" et le refus du non-lieu, la cour cantonale s'est fondée essentiellement sur trois éléments, à savoir sur la lésion de la vulve subie par la fillette, les accusations que celle-ci a proférées de manière constante et à plusieurs reprises et sur le fait que la recourante a admis avoir essuyé le sexe de sa fille lorsqu'elle était encore petite. Si la lésion de la vulve a été constatée par un certificat médical, la pédiatre qui a établi ce certificat a précisé que l'érosion vulvaire observée lors de l'examen sur l'enfant était fraîche et avait dû être causée au plus tard trois jours avant l'examen médical, à savoir postérieurement au droit de visite incriminé. Il s'ensuit que la recourante ne peut pas en avoir été l'auteur. En outre, il ressort de l'expertise de crédibilité que les allégations d'abus proférées par l'enfant n'étaient pas crédibles, compte tenu notamment du conflit de loyauté entre sa mère biologique et la mère de sa famille d'accueil. Or, si le récit de la fillette est mensonger, le simple fait qu'elle l'a répété à plusieurs reprises, ne conduit pas à le tenir pour vrai. En outre, cela ne joue aucun rôle que la fillette ne soit pas considérée comme une affabulatrice ou une menteuse, dans la mesure où celle-ci avait un motif d'accuser sa mère biologique, à savoir échapper au conflit de loyauté entre ses "mères". Enfin, le dernier élément invoqué par la cour cantonale n'est guère compréhensible. Essuyer le sexe de son enfant lorsque celui-ci est très jeune est un geste qu'il arrive à tout parent de faire, pour lui nettoyer les fesses ou le bas ventre. La cour de céans ne voit pas non plus un indice d'abus sexuel dans le fait de rester devant la porte des toilettes pendant que son enfant s'y trouve. En définitive, si on apprécie les indices retenus par la cour cantonale au regard de l'ensemble de l'instruction préparatoire, on ne peut que constater que ceux-ci ne sont pas pertinents. En conséquence, en retenant qu'ils constituaient des "indices sérieux de culpabilité" au sens de l'art. 204 CPP/GE, la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire.