Citation: 5A_810/2023 E. 3.2

3.2. Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits. Il considère que la cour cantonale aurait dû préciser la date à partir de laquelle l'interruption de la formation de B.A.________ avait eu lieu et qu'elle ne pouvait pas se contenter de simplement se référer à l'année 2020. Dans la mesure où il était ici question de déterminer si une interruption de formation mettait fin ou non à une obligation d'entretien selon l'art. 277 al. 2 CC, la question de la durée de l'interruption était un élément factuel fondamental pour l'application du droit. Cet élément était d'autant plus capital que l'ordonnance de séquestre concernant B.A.________ mentionnait comme " cause de la créance " les contributions d'entretien dues pour la période allant du mois de février 2020 au mois de septembre 2022. On ne savait par ailleurs pas sur quelle base l'autorité cantonale avait retenu qu'il résultait de la procédure que B.A.________ avait interrompu ses études " en 2020". Or il ressortait de ses écritures cantonales, auxquelles l'arrêt querellé se référait, qu'il avait allégué que l'interruption des études de B.A.________ était intervenue au mois de février 2020. Dès lors que cet allégué n'avait pas été contesté par les intimées, l'état de fait cantonal devait être complété sur ce point. L'autorité cantonale avait aussi arbitrairement violé l'art. 8 CC dans la mesure où il appartenait à B.A.________ de prouver qu'elle avait repris des études, voire qu'elle s'était présentée à des examens. Dans le cadre de son recours au Tribunal cantonal, dont la teneur était retranscrite dans la partie " en fait " de l'arrêt attaqué, il avait indiqué que B.A.________ envisageait de reprendre des études au mois d'août 2021, ce qui prouvait qu'elle n'était pas " aux études entre février 2020 et août 2021" (sic). B.A.________ ne l'avait pas contesté dans ses déterminations, pas plus qu'elle n'avait allégué avoir repris réellement les études envisagées ou subi un échec pour une raison quelconque. Le recourant fait en outre valoir qu'ici le grief d'arbitraire dans la constatation des faits se confond avec une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) puisque le jugement entrepris ne permettait pas de comprendre les éléments factuels qui avaient été retenus à la base de l'application du droit. Sur le fond, le recourant remet en cause l'existence d'une créance et invoque une application arbitraire de l'art. 277 al. 2 CC. Il conteste que B.A.________ aurait poursuivi une formation appropriée au sens de cette disposition pour la période visée par le séquestre, à savoir du mois de février 2020 au mois de septembre 2022, puisque celle-ci avait interrompu sa formation au mois de " janvier 2020" (sic) et ne l'avait pas reprise. Dans la mesure où B.A.________ avait interrompu ses études pendant 30 mois, il était choquant de considérer qu'une telle période était brève et qu'en conséquence un père devait continuer à contribuer à l'entretien d'un enfant majeur pendant une période d'interruption de formation aussi longue. Le fait que B.A.________ ait interrompu ses études à l'âge de 18 ans et qu'elle ait envisagé de les reprendre à 21 ans semblait justifier aux yeux du Tribunal cantonal le maintien de l'obligation d'entretien découlant de l'art. 277 al. 2 CC. Or, en tant que tel, le jeune âge n'est pas un critère permettant d'obtenir un droit à l'entretien pour un enfant majeur. Dès lors que l'interruption des études en 2020 avait été retenue par le Tribunal cantonal lui-même pour une période supérieure à 30 mois, ce dernier devait " obligatoirement " constater la survenance de la condition résolutoire à laquelle était subordonnée l'obligation alimentaire. L'arrêt attaqué passait outre le fait que, pendant plus de deux ans, B.A.________ n'était pas inscrite auprès d'une faculté ou d'un autre institut de formation, qu'elle ne s'était présentée à aucun examen, pas plus qu'elle n'avait effectué un stage ou un séjour linguistique en lien avec ses études. Le fait de comparer et d'assimiler un échec ou une brève interruption des études pour effectuer, par exemple, un stage en lien avec ses études, au fait d'être totalement inactif pendant plus de deux ans, heurtait gravement le sentiment de justice et de l'équité.