Citation: 6B_1232/2023 E. B

Statuant le 22 août 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté les appels formés par A.________ et G.________, et a admis partiellement l'appel de F.________, D.C.________ et C.C.________, ainsi que l'appel joint du ministère public. Elle a, notamment, acquitté A.________ des faits décrits sous chiffres 1.3. et 1.4. de l'acte d'accusation, l'a déclaré coupable de viol, de tentative d'extorsion et de chantage et de lésions corporelles simples, l'a condamné à une peine privative de liberté de cinq ans et quatre mois, sous déduction de 389 jours de détention avant jugement, dont 305 jours de détention et 84 jours au titre de l'imputation des mesures de substitution. Elle a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 12 avril 2018 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, levé les mesures de substitution ordonnées par le Tribunal des mesures de contraintes genevois le 20 novembre 2020, et renoncé à ordonner son expulsion de Suisse. Elle a condamné A.________ à verser, au titre d'indemnité pour la réparation du tort moral, à B.________ le montant de 15'000 fr., avec intérêts à 5 % dès le 29 novembre 2014, et à F.________ le montant de 1'500 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 2 juillet 2019. Elle a rejeté pour le surplus les conclusions civiles de F.________, D.C.________ et C.C.________. Elle a condamné A.________ à verser à B.________ le montant de 18'578 fr. au titre d'indemnité pour ses frais de défense, et a condamné A.________ et G.________, solidairement, à verser à D.C.________ le montant de 9'699 fr. pour ses frais de défense. Elle a mis deux tiers des frais de la procédure de première instance à la charge de A.________, ainsi que la moitié des frais de la procédure d'appel. Les faits fondant cette condamnation sont, en substance, les suivants. B.a. A.________ a tenté de forcer F.________, D.C.________ et C.C.________ ("les parties plaignantes") à lui verser 150'000 fr. en les effrayant par ses propos, tenus à leur encontre ainsi qu'à leurs proches, et par la régularité et les circonstances de ses visites inopinées, dans les circonstances suivantes (ch. 1.1. de l'acte d'accusation). Le 26 mai 2019, il s'est rendu avec G.________, H.________ et I.________ à l'établissement J.________ Kebab, sis rue U.________. Ils y ont entouré D.C.________ et, d'un air menaçant, lui ont réclamé le remboursement du montant de 150'000 fr. prêté à son père, E.C.________. Ils sont ensuite allés ensemble dans un café situé à l'angle du rond point V.________. G.________, H.________ et I.________ sont restés à proximité afin de faire pression sur D.C.________. A.________ lui a dit que s'il ne remboursait pas ce montant, les précités pouvaient à tout moment venir chez lui pour lui briser les os et ceux de sa famille, et que s'il tenait à la vie, il avait intérêt à obtempérer. Le 30 mai 2019, A.________ s'est à nouveau rendu au J.________ Kebab, avec G.________, H.________ et I.________. L'un des précités a dit à l'épouse de D.C.________, seule présente, que si elle tenait à la vie de son époux, il fallait qu'elle le raisonne. Celle-ci, effrayée, a rapporté ces propos à D.C.________ lorsqu'il est arrivé quelques minutes plus tard. Le 6 juin 2019, A.________ s'est rendu avec les mêmes personnes au domicile de C.C.________ et a sonné à l'interphone. Seule la fille de celle-ci était présente à ce moment-là. A.________ lui a dit que E.C.________ leur devait de l'argent et qu'elle devait trouver une solution. Durant la soirée, il a envoyé G.________, H.________ et I.________ à l'établissement K.________ Kebab, sis rue W.________, où ils ont réclamé à C.C.________ le montant de 150'000 francs. Le 2 juillet 2019, il s'y est lui-même rendu pour réclamer à celle-ci le remboursement du prêt. Dans la soirée, sur le trajet entre l'établissement le L.________ Café, sis rue X.________, et le Café M.________, sis rue Y.________, A.________ a déclaré à F.________, frère de C.C.________, qu'il allait le tuer et qu'il était prêt à tout pour récupérer son argent, même à s'en prendre aux enfants de D.C.________. B.b. Dans la nuit du 28 au 29 novembre 2014, à Genève, A.________ a profité de l'état d'alcoolisation avancé et d'intoxication de B.________ et du fait qu'elle était difficilement en état de résister, pour la faire monter dans un véhicule. Usant de sa force physique, il l'a ensuite pénétrée vaginalement et analement avec ses doigts, son pénis ou encore avec un objet, alors qu'elle se débattait et le repoussait. B.c. A.________, au bénéfice d'un permis C, est né en 1986 en Turquie. Il est marié et père d'une fille de neuf ans et d'un garçon de plus d'une année. Il a vécu dans son pays d'origine jusqu'en 2008. II y a effectué toute sa scolarité mais n'a pas terminé ses études. Sa mère et l'un de ses frères y habitent, son autre frère vit à Genève et sa soeur est décédée. Après son mariage en 2007, lui-même et son épouse, ressortissante suisse, se sont installés à Genève. Il a toujours travaillé dans la restauration. Il gère un établissement avec sa femme et réalisent ensemble un salaire de 5'000 fr. ou 6'000 fr. par mois. Il a subi deux opérations à sa jambe droite en novembre 2018 et novembre 2019 pour une correction d'axe du membre inférieur et une ablation au niveau du genou. Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, il a été condamné: le 8 novembre 2011 par le Ministère public genevois à une peine pécuniaire de 35 jours-amende à 80 fr. l'unité, sursis durant trois ans, ainsi qu'à une amende de 700 fr. poux faux dans les certificats et délit manqué d'obtention frauduleuse d'une constatation fausse; le 28 novembre 2016 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 40 fr. l'unité, sursis durant trois ans, ainsi qu'à une amende de 320 fr. pour conduite dans l'incapacité de conduire; le 12 avril 2018 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 10 fr. l'unité, sursis durant trois ans, complémentaire au jugement du 28 novembre 2016, pour tentative de contrainte.