Citation: 1P.36/2006 13.06.2006 E. 4

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, respectivement dans l'établissement des faits, ainsi que d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence en tant que règle de l'appréciation des preuves. Ces griefs portent sur les mêmes points que ceux examinés au considérant précédent, soit la conversation téléphonique du 6 septembre 2001 et l'expertise de crédibilité; c'est du moins ce que l'on en est réduit à déduire de la motivation présentée. 4.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe "in dubio reo" implique que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal fédéral, dont la cognition quant aux faits et à l'appréciation des preuves est limitée à l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), examine librement si, au vu du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé, avec une certaine retenue toutefois, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de résoudre la question (cf. arrêt non publié 1P.454/2005 consid. 2.1 et les arrêts cités). 4.2 Les griefs du recourant visent en définitive à faire admettre que c'est en violation des droits de rang constitutionnel ici invoqués que les juges cantonaux auraient accordé foi aux déclarations de la victime, plutôt qu'aux siennes, quant au consentement de celle-ci aux actes sexuels reprochés. Pour juger de la crédibilité des dires de la victime, les juges cantonaux se sont notamment fondés sur l'expertise de crédibilité établie par le Dr Will, mais aussi sur l'avis médical du Dr Subilia et les constats qu'il a été amené à effectuer lors de plusieurs consultations, sur des témoignages ainsi que sur la vraisemblance des versions et explications fournies par chacune des parties. En pareil cas, c'est-à-dire lorsque l'autorité cantonale forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'indices ou éléments de preuves, c'est leur appréciation globale qui prévaut et la question est de savoir si cette appréciation globale et le résultat auquel elle a conduit doivent être qualifiés d'arbitraires, c'est-à-dire considérés non seulement comme critiquables ou discutables mais comme manifestement insoutenables. A cet égard, il ne suffit pas que le recourant se livre à une rediscussion de chaque élément ou argument ou de l'un ou l'autre de ceux-ci, en prétendant que, sauf arbitraire, il ne pouvait être apprécié ou interprété autrement que dans le sens favorable à sa thèse. Un tel procédé se réduit à une critique appellatoire, dont la jurisprudence a constamment souligné qu'elle n'est pas à même de faire admettre l'arbitraire de la décision attaquée. En l'espèce, l'argumentation du recourant se réduit à une pure critique appellatoire. S'agissant de la conversation téléphonique du 6 septembre 2001, il se borne à proposer, sur la base de quelques phrases extraites de leur contexte, sa propre appréciation d'une déclaration de la victime, sans aucunement établir en quoi il était manifestement insoutenable de la comprendre et de l'interpréter comme l'ont fait les juges cantonaux. Il ne procède pas différemment en ce qui concerne l'appréciation de l'expertise, qu'il entreprend de rediscuter en substituant sa propre analyse à celle de l'expert, dans ce qui se résume en définitive à une plaidoirie écrite adressée à une juridiction d'appel. Que, sur la base de l'ensemble des éléments de preuve soumis aux juges cantonaux, il était manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, d'accorder crédit à la version de la victime, n'est en aucune manière démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. La critique du recourant se limite d'ailleurs largement, si ce n'est exclusivement, à l'expertise, qui, bien qu'essentielle, n'est pas le seul élément de preuve sur lequel se sont basés les juges cantonaux, qui se sont aussi fondés sur les autres éléments susmentionnés, venant confirmer l'expertise. Au reste, que, sur le vu du résultat de l'appréciation des preuves, dont l'arbitraire n'a pas été démontré, les juges cantonaux auraient dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité du recourant n'est pas établi ni même réellement allégué par ce dernier.