Citation: 6B_446/2024 E. B

Par arrêt du 29 avril 2024, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 5 septembre 2023, a partiellement admis les appels interjetés par le ministère public et par A.________. Elle a, en substance, constaté une violation du principe de célérité (dispositif ch. 1), reconnu A.________ coupable de violation grave de la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. b et c et art. 19 al. 2 let. c LStup; ch. 2), l'a condamné à une peine privative de liberté de 28 mois, sous déduction de 95 jours de détention avant jugement (ch. 3), et a renoncé à révoquer le sursis à l'exécution de la peine privative de liberté de 24 mois prononcée le 29 mai 2018 (ch. 4). Elle a, en outre, statué sur le sort des objets séquestrés ainsi que sur les frais et indemnités (ch. 5 à 10). L'arrêt cantonal, auquel on renvoie pour le surplus, repose, en bref, sur les faits pertinents suivants. B.a. A.________ est né à U.________ en 1984. Après une scolarité sans particularité, un apprentissage interrompu et quelques périodes de chômage entrecoupées de petits boulots temporaires (sous réserve de deux années passées dans la même entreprise), il a exploité un café d'août 2017 à fin décembre 2018, obtenant un revenu mensuel net moyen de l'ordre de 3'500 francs. Depuis sa remise en liberté le 19 avril 2019, il a travaillé 15 jours comme ouvrier agricole. Il a ensuite été engagé pour une durée indéterminée en qualité d'aide sableur. Son revenu mensuel net oscillait entre 6'000 et 7'000 francs. Depuis le 29 juillet 2022, il est en incapacité totale de travail et a indiqué lors des débats d'appel que son état de santé nécessitait une réorientation professionnelle. Malgré le divorce de ses parents alors qu'il avait 11 ans, A.________ a gardé des contacts réguliers avec tous les membres de sa famille. De son union avec B.________, est issue une fille, C.________, née en 2008. Peu après sa naissance, les époux se sont séparés et la garde de l'enfant a été attribuée dans un premier temps à la mère. Toutefois, vu la toxicomanie de celle-ci, l'enfant a été confiée dès 2016 à sa grand-mère paternelle. A.________ entretient de bonnes relations avec sa fille et la voit régulièrement. Il vit depuis le 16 août 2019 à V.________ dans une villa de 4,5 pièces avec sa compagne, qu'il fréquente depuis mai 2013. B.b. Par jugement rendu le 29 mai 2018 par le Tribunal de district de Sierre, A.________ a été reconnu coupable de vol, de vol en bande et par métier, de tentative de vol, de dommages à la propriété d'importance considérable, de menaces, de violation de domicile, de crime par métier contre la loi sur les stupéfiants et de conduite en état d'incapacité. Ce tribunal a prononcé une peine privative de liberté de 24 mois, sous déduction de 63 jours de détention préventive, avec sursis durant quatre ans. Des règles de conduite consistant à se soumettre à un traitement médico-psychiatrique approprié ainsi qu'à un contrôle de son abstinence ont été mises en place. À la suite de ce jugement, un plan d'assistance a été élaboré le 3 septembre 2018, qui mentionnait l'obligation pour A.________ de faire preuve d'une conduite irréprochable, exempte de toute infraction, et de respecter les règles qui lui avaient été imposées. Selon le rapport psycho-criminologique établi le 15 février 2019 par l'Office des sanctions et des mesures d'accompagnement, les contrôles d'abstinence effectués les 19 octobre, 28 novembre, 18 décembre 2018 ainsi que le 15 janvier 2019 se sont révélés positifs au THC. S'agissant du suivi psycho-légal, le rapport indique que l'intéressé est ponctuel, qu'il peut se montrer poli et collaborant, mais également vindicatif et passif-agressif, particulièrement lorsqu'il explique sa colère contre la justice qui a mis trop de temps pour mettre en place le suivi et contre les instances sociales qui ne l'ont pas aidé au moment où il en avait le plus besoin. En conclusion, s'étant montré sur la défensive lors des entretiens, retournant parfois les questions, parlant peu et de choses sans profondeur, il ne s'était pas investi dans son suivi thérapeutique. Le risque de réitération d'actes délictueux se situait à un niveau modéré à élevé, eu égard aux antécédents judiciaires, à la rechute dans la consommation de cannabis, au discours ambivalent et passif-agressif face à la justice et aux autorités suggérant une opinion défavorable des règles et des contraintes, à la justification de ses actes par ses conditions de vie précaires, à son réseau social modéré et à sa récente inculpation pour crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants, malgré une situation professionnelle stable et des relations positives avec son cercle familial restreint. Selon le rapport médical délivré le 28 août 2023 par le Centre de psychiatrie et psychothérapie D.________, A.________ y est suivi depuis le 10 avril 2023, à une fréquence mensuelle pour la prise en charge psychiatrique, avec adaptation du traitement médicamenteux, et à une fréquence bimensuelle pour la psychothérapie. Ce document indique encore ce qui suit: "Le patient est régulier à ses rendez-vous et se montre collaborant. Les objectifs de la prise en charge sont de l'aider face à ses angoisses, de stabiliser son humeur et de favoriser une meilleure gestion de ses émotions afin de soutenir une réinsertion sociale et professionnelle adéquate. Nous remarquons un grand investissement de la part de M. A.________ dans sa prise en charge et observons une évolution favorable de son état psychique se reflétant en particulier sur le plan comportemental avec une diminution des états de colère et une meilleure gestion de la frustration. Monsieur A.________ se présente à notre consultation de son plein gré, contrairement au suivi psychiatrique imposé par le passé. Il ressent la volonté de poursuivre un changement et s'interroge sur ses réactions ainsi que son fonctionnement avec des remises en question". Du 12 mai au 14 juillet 2023, au sein d'un groupe de 13 autres personnes, A.________ a participé à des soirées auprès de l'association "E.________" à U.________, durant lesquelles le groupe a visionné des vidéos, dialogué, partagé un repas et prié. En outre, selon l'attestation déposée en cause le 27 novembre 2023, A.________ participe à des groupes de maison (lecture de la bible et prière) qui ont lieu tous les 15 jours à U.________. Enfin, le responsable des cours E.________ à U.________ a déclaré qu'il était en contact avec A.________ pour l'encourager, le soutenir et tenter de répondre aux nombreuses questions qu'il se pose sur la foi en Jésus-Christ. B.c. Les comportements retenus à la charge de A.________ sont en substance les suivants. Du début 2016 au 15 janvier 2019, date de son interpellation, A.________ a remis à F.________ l'équivalent de 42,3 kilogrammes de produits cannabiques, dont 3,3 kilogrammes de haschisch, destinés en quasi-totalité à la revente. La marijuana était remise au précité au prix de 10 fr. le gramme et le haschisch à 8 fr. 25 le gramme. A.________ a dès lors réalisé un chiffre d'affaires de 417'225 fr. et un bénéfice de 88'725 francs. De plus, il a permis à G.________ de se procurer 2 kilogrammes de marijuana au prix coûtant de 5 fr. le gramme de janvier à août 2017, marchandise provenant de H.________. Il a également vendu à G.________ 8 kilogrammes de marijuana au prix de 6 fr. le gramme entre septembre et décembre 2017, marchandise provenant de I.________, sans réaliser de bénéfice sur ces transactions. Ces 10 kilogrammes de marijuana représentent un chiffre d'affaires de 58'000 francs.