Citation: 6B_1450/2021 E. C

C. En substance, B.________ était débitrice d'une contribution d'entretien mensuelle de 1'330 fr., allocations familiales non comprises, en faveur de C.________, et ne s'était acquittée d'aucun montant à ce titre entre les mois de juin et de décembre 2017, l'arriéré litigieux s'élevant à 9'310 fr. pour cette période. Les 2 octobre et 19 décembre 2017, A.________ avait déposé plainte pénale contre la susnommée pour violation d'une obligation d'entretien relativement à la période précitée (art. 217 CP). Dans le cadre de cette procédure (P/20165/2017), B.________ avait produit, le 5 décembre 2017, une attestation établie le 13 novembre 2017 par D.________, lequel lui sous-louait un appartement, indiquant qu'elle lui devait encore les loyers des mois de mai à novembre 2017, à l'exception du mois de septembre 2017. Devant la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice (ci-après: CPAR), B.________ avait produit une attestation établie le 1er mars 2019 par E.________, assistante sociale auprès de F.________, libellée comme suit: "Par cette attestation nous confirmons que Madame B.________ nous a bien apporté les preuves de paiement de loyer mensuel dès le début de l'aide financière à savoir du 1er août 2017 à ce jour". Ces deux documents étaient contradictoires et il convenait de déterminer lequel était véridique, ceux-ci ayant eu une influence directe et déterminante sur le sort de la procédure pénale P/20165/2017. En effet, par jugement du 17 janvier 2019, le tribunal de police, qui s'était fondé notamment sur l'attestation de D.________, avait acquitté B.________ du chef d'infraction à l'art. 217 CP pour les mois de juin et juillet 2017, mais l'avait reconnue coupable de celle-ci pour les mois d'août à décembre 2017. La CPAR avait, quant à elle, par arrêt du 23 mars 2020 (AARP/127/2020), acquitté l'intéressée pour la période du 1er juin au 31 décembre 2017 en se basant notamment sur l'attestation de E.________. Par arrêt du 22 octobre 2020 (6B_540/2020), le Tribunal fédéral avait annulé cet arrêt et renvoyé la cause à l'autorité cantonale afin notamment qu'elle examine et indique sur quelle pièce ou autre preuve elle se fondait pour considérer que B.________ s'était acquittée de son loyer. La production du faux avait en effet sciemment pour but de procurer à B.________ un avantage indu en procédure (levée d'un séquestre) mais aussi de la soustraire à une condamnation pénale pour violation de l'art. 217 CP. C.a. Dans son ordonnance de non-entrée en matière, le ministère public a notamment considéré que rien ne venait étayer les allégations du plaignant quant au caractère mensonger de l'attestation de F.________ du 1er mars 2019, E.________ ayant en particulier confirmé à la police que les affirmations qui y figuraient étaient attestées par des preuves de versement.