Citation: 7B_901/2023 E. 3.4.2

3.4.2. Le recourant fait valoir que les intimés lui auraient fait signer les contrats litigieux alors qu'ils savaient que la société n'était pas dans une situation financière suffisamment saine pour honorer ces contrats et qu'elle n'allait donc pas pouvoir exécuter les travaux sollicités. Il ajoute que les intimés l'auraient encouragé à signer les contrats sur la base de promesses qu'ils ne pouvaient pas tenir dans le but de faire rentrer de l'argent dans la société à n'importe quel prix. Il précise qu'après la signature des contrats, il aurait été rassuré par les intimés au sujet du caractère réalisable des travaux, alors que tel n'était pas le cas. Le recourant relève que les éléments au dossier ne permettraient pas d'établir la situation financière de la société au moment de la conclusion des contrats le 18 septembre 2018 et qu'aujourd'hui encore, on ignorerait "tout de la situation financière de la société" à cette date. Il reproche au Ministère public, et à sa suite à l'autorité cantonale, de s'être uniquement fondés sur les déclarations des intimés et sur un extrait du registre des poursuites de la société, qui ne mentionnait qu'une seule poursuite le 22 novembre 2019, pour considérer que les éléments constitutifs de l'infraction d'escroquerie - seule encore contestée au stade du recours au Tribunal fédéral - n'étaient pas réunies. Il énumère plusieurs indices allant selon lui dans le sens de la commission d'une infraction d'escroquerie de la part des intimés, ainsi que d'une mauvaise situation financière de la société au mois de septembre 2018. Sur ce point, il fait notamment valoir que les intimés 1 et 3 se seraient versé d'importants salaires en 2018 au lieu de rembourser leurs clients, que la société a subi une perte de 338'568 fr. à la fin de l'année 2018 et que l'intimé 2 a été condamné le 11 mars 2020 pour une contravention à la LAVS en lien avec la gestion de la société. Il y voit une constatation arbitraire des faits. Le recourant reproche au Ministère public d'avoir refusé de mettre en oeuvre plusieurs des mesures d'instruction qu'il avait sollicitées, à savoir l'audition de l'intimé 3, qui était le responsable administratif et financier de la société, le cas échéant par la voie de l'entraide judiciaire pénale internationale, la production des documents comptables de la société, ainsi que l'audition du directeur adjoint de sa fiduciaire. Il fait en substance valoir que ces mesures viseraient à établir la mauvaise santé financière de la société au moment de la conclusion des contrats litigieux.