Citation: 1C_243/2020 E. 6.2.3

6.2.3. En ce qui concerne la limitation des émissions de poussières, l'OFEV estime que les mesures préconisées par le RIE (cf. RIE 2013 n. 5.1.3 p. 21) sont conformes aux recommandations de l'aide à l'exécution de 2003 (OFEFP [ancien Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage], Gravières, carrières et installations similaires - L'environnement pratique: informations concernant l'OPair n° 14, 2003, p. 7; art. 6 al. 1 OPair; à ce propos, voir également arrêt 1C_568/2017 du 7 mars 2019 consid. 3.1, publié in DEP 2019 p. 439); elles sont suffisantes au regard du type d'activité projetée et de la situation de la gravière par rapport au village: ce dernier est situé à 200 m du périmètre d'exploitation, en marge de l'axe des vents; aucun traitement des matériaux n'est par ailleurs prévu sur le lieu d'excavation.