Citation: 8C_361/2009 03.03.2010 E. 4

4.1 En ce qui concerne les symptômes persistant après la date précitée, la CNA a nié le droit de l'assuré à des prestations motif pris de l'absence d'un lien de causalité adéquate entre ces troubles et l'accident. Elle s'est fondée pour cela sur les critères objectifs définis par la jurisprudence pour examiner le caractère adéquat du lien de causalité entre une atteinte à la santé psychique et un accident de gravité moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). La juridiction cantonale a confirmé ce point de vue. Elle a nié l'existence d'un lien de causalité adéquate entre les troubles et l'accident - qu'elle a qualifié d'accident de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité - , au motif que les critères objectifs susmentionnés n'étaient pas réalisés. On peut inférer des motifs à l'appui du présent recours que l'assuré reproche implicitement à la juridiction cantonale de s'être fondée sur les critères jurisprudentiels objectifs déterminants en cas d'atteinte à la santé psychique, au lieu des critères applicables en présence d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-cérébral. Dans ces derniers cas, on peut en effet renoncer à distinguer les aspects physiques des éléments psychiques, contrairement aux cas de troubles psychiques apparus après un accident. Selon le recourant, les critères de la durée du traitement médical spécifique et pénible (ATF 134 V 109 consid. 10.2.3 p. 128) et de la gravité ou de la nature particulière des lésions (ATF 134 V 109 consid. 10.2.2 p. 127 s.), ainsi que celui de l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 p.129 s.) sont réalisés en l'espèce. 4.2 En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les références). En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b p. 383), on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et SVR 2007 UV no 8 p. 27, consid. 2 ss, U 277/04, et les références). Sur le vu de l'ensemble des avis médicaux recueillis au dossier, en particulier les rapports des médecins de la Clinique Y.________ (du 5 août 2003) et des experts de la Clinique V.________ (du 3 mai 2006), il apparaît que l'état de santé de l'assuré a été de manière précoce et durablement affecté par des troubles psychiques qui constituent une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique caractéristique habituellement associé à un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.). Pour ce motif, il convient de trancher le cas à la lumière des principes applicables en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les références). Cela étant, la juridiction cantonale était fondée à appliquer les critères jurisprudentiels exposés aux arrêts ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p.140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). 4.3 En l'occurrence, il n'y a pas de raison de mettre en cause le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel les critères objectifs déterminants pour examiner le lien de causalité entre les troubles psychiques persistant après le 30 juin 2006 et l'accident - qu'il y a lieu de qualifier d'accident de gravité moyenne à la limite des accidents de peu de gravité - ne sont pas réalisés. En particulier, et contrairement à ce que soutient le recourant, la durée du traitement médical n'apparait pas anormalement longue, étant donné que les troubles psychiques ont exercé très tôt une influence prépondérante sur l'évolution de l'état de santé de l'intéressé (cf. arrêts 8C_694/2007 du 3 juillet 2008 consid. 5.2 ; 8C_312/2007 du 5 juin 2008 consid. 3.2.1). Pour ce même motif, le critère de la gravité et de la nature particulière des lésions physiques, ainsi que celui du degré et de la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques n'apparaissent pas non plus réalisés. Cela étant, l'existence d'un lien de causalité entre les troubles psychiques persistant après le 30 juin 2006 et l'accident doit être niée. 4.4 Vu ce qui précède, la CNA était fondée, par sa décision sur opposition du 1er septembre 2006, à supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents à partir du 1er juillet 2006. Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.