Citation: 1C_483/2009 02.03.2010 E. 4

Le recourant se plaint par ailleurs de ce que le projet ne respecte pas la hauteur prescrite à l'art. 10 du règlement communal, telle qu'il faut la calculer conformément à l'art. 58. Il reproche à la Cour cantonale d'avoir procédé au calcul de la hauteur du bâtiment en isolant chacun des éléments de la construction, compte tenu de leurs toitures propres. Cette façon de procéder serait contradictoire avec l'affirmation selon laquelle le projet ne serait pas constitué de plusieurs bâtiments accolés. En vertu de l'art. 10 dudit règlement, en zone village, la hauteur des façades ne doit pas dépasser 7 mètres à la corniche et la hauteur maximum des bâtiments 10 mètres 50 au faîte. L'art. 58 du règlement précise que la hauteur à la corniche ou au faîte est mesurée à partir de la cote moyenne du sol naturel occupé par la construction. Le Tribunal cantonal s'est fondé sur sa jurisprudence, selon laquelle lorsque chaque partie du bâtiment possède une toiture propre, il apparaît justifié de calculer la hauteur au faîte pour chacune d'elles en prenant la moyenne du terrain naturel selon leurs angles respectifs. Comme le projet litigieux comprend trois toitures distinctes, qui coiffent une construction s'inscrivant en étage dans la pente du terrain, il a considéré que le calcul de la hauteur au faîte devait se faire séparément pour chaque bâtiment. A défaut de règles communales explicites sur le calcul de la hauteur d'un bâtiment à plusieurs faîtes et en présence d'une construction composée de plusieurs modules ayant chacun leur toiture propre, le raisonnement de la Cour cantonale ainsi que le résultat auquel il aboutit ne sont pas choquants. L'arrêt attaqué a certes relevé que le projet constituait un agrandissement d'un bâtiment existant et formait ainsi une seule construction, il n'empêche que celle-ci a la particularité d'être composée de trois éléments distincts situés à des niveaux différents tenant compte de la déclivité du terrain. C'est donc sans arbitraire que les juges cantonaux ont appliqué leur jurisprudence, même si, comme le relève le recourant, une jurisprudence plus ancienne préconisait un calcul différent, l'ensemble des éléments devant alors être pris en considération pour mesurer la hauteur des différentes façades. Au demeurant, le recourant ne conteste pas les mesures effectuées par le géomètre officiel et il apparaît que, la hauteur du faîte étant de 9.09 m et la corniche s'élevant à 6.44 m, le projet respecte l'art. 10 du règlement communal.