Citation: 6S.452/2002 28.02.2003 E. 3

Le recourant soutient que la peine de 7 ans de réclusion serait arbitrairement sévère. 3.1 Tout en exigeant que la peine soit fondée sur la faute, l'art. 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine; cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il suffit de se référer. Même s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 124 IV 286 consid. 4a p. 295; 123 IV 49 consid. 2a p. 51; 150 consid. 2a p. 152 s. et les arrêts cités). Concernant la motivation de la peine, le juge doit exposer, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant; il peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, à savoir les éléments pris en compte et l'importance qu'il leur est accordée. Toutefois, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Plus la peine est élevée, plus la motivation doit être complète; cela vaut surtout si la peine, dans le cadre légal, apparaît comparativement très élevée. Un pourvoi ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 127 IV 101 2c p. 105; 122 IV 265 consid. 2d p. 269; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56; 120 IV 136 consid. 3a p. 143). Lorsqu'il admet une responsabilité pénale restreinte (art. 11 CP), le juge doit réduire la peine en conséquence, sans être tenu toutefois d'opérer une réduction linéaire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Lorsque le résultat de l'infraction ne s'est pas produit, la peine doit aussi être atténuée; la mesure de cette atténuation dépend notamment de la proximité du résultat et des conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1 p. 53 ss). Ces réductions, de même que celles découlant de l'art. 64 CP, peuvent toutefois être compensées par une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, ces dernières pouvant de la sorte neutraliser les effets de circonstances atténuantes; il en va de même en cas de concours d'infractions (art. 68 ch. 1 al. 1 CP; cf. ATF 116 IV 300 consid. 2 p. 302 ss). 3.2 Le fait qu'en première instance le siège du Président et celui du Ministère public aient été occupés par des femmes qui, d'après le recourant, seraient plus sensibles que des hommes à des cas de maltraitances enfantines, n'est pas un critère pertinent dans l'application de l'art. 63 CP. 3.3 Le recourant soutient vainement que la peine infligée est extrêmement lourde compte tenu du fait que l'enfant se porte bien aujourd'hui, élément que l'on ne saurait décemment écarter, et de l'absence d'antécédents judiciaires. La cour cantonale a tenu compte, dans un sens atténuant, de l'absence d'antécédents du recourant et du fait que l'enfant n'était pas décédé. En effet, elle a retenu, sans violation du droit fédéral (cf. supra, consid. 2.2), le meurtre manqué par dol éventuel et a, par conséquent, atténué la peine conformément à l'art. 65 CP, l'enfant ayant miraculeusement survécu. La mesure de cette atténuation dépend de la proximité du résultat et des conséquences réelles des actes commis, soit des lésions effectives subies par la victime. En l'espèce, la vie de l'enfant, qui a subi un arrêt cardiocirculatoire, a été sérieusement mise en danger et ses lésions ont été très importantes (cf. supra, consid. C.f). En revanche, le recourant n'a d'aucune façon contribué à la guérison de la victime qui ne doit la vie qu'à l'intervention des médecins. Selon les constatations cantonales, il n'a pas même appelé les secours alors que Y.________ était inconscient et en danger de mort. Partant, il ne saurait se prévaloir du fait que la victime se soit miraculeusement rétablie. Pour le surplus, le recourant ne prétend pas, et on ne le voit du reste pas, que la peine aurait été fixée sur la base de critères étrangers à l'art. 63 CP ou en omettant de tenir compte d'éléments importants et pertinents. 3.4 Le recourant soutient que l'autorité cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en prononçant une peine exagérément sévère. Le recourant produit un article de presse duquel il ressort qu'un père de famille a été condamné par les autorités genevoises à 24 mois de prison ainsi qu'à un suivi thérapeutique pour avoir infligé des lésions corporelles graves - partiellement par négligence -, pour avoir omis de prêter secours à son enfant et pour avoir manqué à ses devoirs. La comparaison opérée par le recourant avec ce cas est vaine, puisque les faits et les infractions retenus ne sont pas les mêmes. Le recourant s'est rendu coupable de crime manqué de meurtre au sens de l'art. 111 CP en relation avec l'art. 22 CP. Cette infraction est passible d'une peine de 1 à 20 ans de réclusion (cf. art. 111, 22 al. 1, 35 et 65 CP). Il s'est également rendu coupable de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 CP sanctionnées d'une peine d'emprisonnement. Selon l'arrêt attaqué, l'après-midi du 11 mai 1999, le recourant s'est acharné, à trois reprises, avec rage, gratuitement et froidement, sans scrupules, ni compassion, sur un enfant tout juste âgé de 2 ans, fragilisé par une narcose; alors même que Y.________ était inconscient, il lui a encore infligé une volée de coups sur le thorax et lui a heurté la tête sur le bois du lit. De tels faits sont très graves et la faute du recourant est lourde. Celle-ci est d'ailleurs encore aggravée par les premières agressions des 20 avril et 6 mai 1999 (cf. art. 68 ch. 1 CP). Dans un sens aggravant, il y a également lieu de tenir compte du fait que, par la suite, le recourant n'a démontré aucun regret, ni remords et qu'il a agi, le 11 mai 1999, pour un motif futile et égoïste, soit l'envie d'avoir la paix pour jouer à des jeux vidéo. A la décharge du recourant, on peut retenir le fait que le résultat de l'infraction ne s'est pas produit, une responsabilité pénale légèrement restreinte, son absence d'antécédents, les bons renseignements obtenus sur son compte par les instructeurs de plongée, ainsi que le suivi psychotérapeutique qu'il a décidé spontanément d'entreprendre, tout en relevant que, malgré ce traitement, il n'a pas réellement effectué une prise de conscience de ses actes, qu'il ne parvient toujours pas à expliquer, même s'il semble en avoir honte. Dans ces conditions, la peine de 7 ans de réclusion n'est pas excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. La peine infligée ne viole donc pas le droit fédéral.