Citation: 1B_334/2009 16.02.2010 E. 2

La recourante estime que les éléments figurant au dossier ne sont pas de nature à établir un quelconque lien entre les montants prélevés par C.________ et les montants déposés sur les comptes séquestrés. Elle se plaint implicitement d'un application arbitraire de l'art. 223 du code de procédure pénale vaudoise du 12 septembre 1967 (CPP/VD; RSV 312.01). 2.1 Le séquestre pénal ordonné par une autorité d'instruction est une mesure conservatoire provisoire destinée à préserver les objets ou valeurs que le juge du fond pourrait être amené à confisquer ou qui pourraient servir à l'exécution d'une créance compensatrice. En l'espèce, la décision du Juge d'instruction est fondée sur l'art. 223 CPP/VD, disposition selon laquelle "le juge a le droit de séquestrer tout ce qui peut avoir servi ou avoir été destiné à commettre l'infraction, tout ce qui paraît en avoir été le produit ainsi que tout ce qui peut concourir à la manifestation de la vérité". En l'occurrence, il s'agit de la saisie conservatoire du produit présumé de l'infraction (producta sceleris). Comme cela ressort du texte de l'art. 223 CPP/VD, une telle mesure est fondée sur la vraisemblance; elle porte sur des objets dont on peut admettre, prima facie, qu'ils pourront être confisqués en application du droit pénal fédéral (ATF 126 I 97 consid. 3d/aa p. 107 et les références citées). Tant que l'instruction n'est pas achevée, et notamment en début d'enquête, une simple probabilité suffit car, à l'instar de toute mesure provisionnelle, la saisie se rapporte à des prétentions encore incertaines; en outre, le juge doit pouvoir décider rapidement du séquestre provisoire, ce qui exclut qu'il résolve des questions juridiques complexes ou qu'il attende d'être renseigné de manière exacte et complète sur les faits avant d'agir (ATF 116 Ib 96 consid. 3a p. 99; 103 Ia 8 consid. III/1c p. 13; 101 Ia 325 consid. 2c p. 327). Le séquestre pénal se justifie aussi longtemps que subsiste une probabilité de confiscation (SJ 1994 p. 90 et 102). 2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'instance précédente que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). 2.3 En l'occurrence, après avoir été l'employée de la société en nom collectif X.________, puis de C.________ lorsque celui-ci a poursuivi l'activité de ladite société en raison individuelle, la recourante a été l'associée commanditaire de la société en commandite X.________, C.________ & Cie. Depuis le 6 décembre 2006, elle poursuit son travail sous la raison individuelle "X.________, A.________". Dans ce contexte, C.________ a prélevé au comptant tous ses avoirs entre la fin de l'année 2006 et la première partie de l'année 2007. A la même période, une somme de 90'000 francs est parvenue sur le compte de la recourante. Selon elle, 50'000 francs correspondraient au remboursement d'un prêt octroyé à sa soeur, 30'000 francs proviendraient d'économies gardées à domicile et 10'000 francs d'une gratification. Par ailleurs, au cours de l'audition du 4 février 2008, la recourante a affirmé dans un premier temps que "M. C.________ ne [lui] aurait jamais donné d'argent et qu'il aurait tort de [lui] confier de l'argent", tout en admettant avoir reçu sur son compte bancaire, le 12 janvier 2007, un montant de 47'243 francs provenant de Y.________ Assurances concernant le rachat d'une police au nom de C.________. Sur la base de ces éléments et à ce stade de l'enquête, le Tribunal cantonal pouvait retenir sans arbitraire que les explications données par la recourante quant à la provenance des fonds n'étaient pas entièrement convaincantes et qu'il n'était pas exclu que C.________ ait confié une partie de son argent à celle-ci, qui l'aurait ensuite investi pour lui. Le témoignage de la soeur de la recourante et l'absence de "trace documentaire" ("paper trail") établissant le lien entre les comptes séquestrés et ceux de C.________ - dont se prévaut la recourante - seront examinés ultérieurement par le juge du fond, sur la base de l'enquête actuellement diligentée. En l'état, l'instance précédente pouvait donc, de manière soutenable, voir dans ces circonstances prises dans leur ensemble, des éléments propres à susciter un doute fondé sur l'origine licite des fonds parvenus sur le compte de la recourante et à justifier une mesure de séquestre pénal.