Citation: 6B_147/2021 E. 1.6

1.6. Le recourant soutient par ailleurs que la cour cantonale a violé son droit à un procès équitable en refusant de procéder à l'audition des auteurs du rapport de police du 10 juin 2016. Il fait valoir que cette audition était nécessaire pour déterminer si l'intimée avait accepté qu'il la raccompagne et si elle avait répondu ou non par l'affirmative à la question que lui avait posée le témoin D.________ de savoir si tout allait bien. Selon le recourant, l'audition des auteurs du rapport serait de nature à remettre en question les déclarations des témoins D.________ et C.________. Conformément à l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accusé a le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge. Il s'agit de l'un des aspects du droit à un procès équitable institué à l'art. 6 par. 1 CEDH et qui découle également des art. 29 et 32 al. 2 Cst. Ce droit est absolu lorsque la déposition du témoin en cause est d'une importance décisive, notamment lorsqu'il est le seul témoin ou que sa déposition constitue une preuve essentielle (ATF 131 I 476 consid. 2.2 p. 480 s. et les références citées). Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (arrêt 6B_508/2020 du 7 janvier 2021 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 p. 435; ATF 141 I 60 consid. 3.3 p. 64 et les références citées). En l'espèce, la cour cantonale a considéré qu'il était hautement invraisemblable que les auteurs du rapport aient des souvenirs précis dudit rapport qui datait de plus de 4 ans; elle a estimé par ailleurs que le dossier contenait suffisamment d'éléments pour apprécier la crédibilité des déclarations de l'intimée et des témoins. Il ressort du considérant 1.3 ci-dessus que ni le fait que l'intimée ait ou non accepté que le recourant la raccompagne ni les prétendues contradictions invoquées par le recourant à propos de la réponse qu'aurait donnée l'intimée à la question de savoir si tout allait bien, ne sont de nature à influer sur le sort de la cause. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en refusant de procéder à l'audition des auteurs du rapport de police, dont elle doutait par ailleurs à juste titre qu'ils soient en mesure d'apporter des éclaircissements aussi longtemps après la rédaction de celui-ci.