Citation: 9C_795/2008 06.08.2009 E. 3

Les premiers juges ont retenu que l'intimé présentait une incapacité de travail et d'apprentissage de plus de 75 % depuis septembre 1996 et que la survenance de l'invalidité remontait à septembre 1997. 3.1 Dans leur appréciation des preuves, les premiers juges se sont fondés sur le certificat médical du docteur C.________ du 17 janvier 2008. Dans ce document, le médecin traitant de l'intimé a relevé que déjà à partir d'octobre 1995, l'important retard scolaire annonçait une incapacité de travail partielle et que, depuis septembre 1996, les "polyconsommations" gravissimes, associant l'alcool, les tranquillisants, le cannabis, l'héroïne et la cocaïne, avaient entraîné une forte péjoration des capacités cognitives du patient. Celui-ci avait entrepris une école de décors de théâtre de 1996 à 1999 et tenté de s'intégrer dans une école de stylistes à L.________ puis à S.________. Aucune de ces formations n'avait abouti à un certificat, en raison du handicap multiple sur le plan psychiatrique dont il souffrait chroniquement et qui n'avait fait que s'aggraver ces dernières années, notamment en raison de périodes de "multiconsommations" compulsives, toutes plus catastrophiques les unes que les autres. 3.2 Invoquant une violation du principe de la libre appréciation des preuves, l'office AI reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves en se fondant uniquement sur le certificat médical du 17 janvier 2008 du docteur C.________, sans tenir compte des autres moyens de preuve, notamment du rapport d'expertise du docteur F.________ du 13 juillet 2007. 3.3 Le Tribunal fédéral examine librement le grief tiré d'une violation du principe de la libre appréciation des preuves et du devoir de la juridiction de première instance en découlant, de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400) et d'indiquer les raisons pour lesquelles elle se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre (YVES DONZALLAZ, Commentaire de la Loi sur le Tribunal fédéral, N. 4465 ad Art. 112 LTF). L'appréciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison sérieuse de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; arrêt 6B_241/2008 du 12 juin 2008, consid. 2.1 non publié aux ATF 134 I 221). 3.4 Dans le cas particulier, il y a eu appréciation arbitraire des preuves de la part des premiers juges, qui, sans aucune explication, se sont fondés sur le certificat médical du docteur C.________ du 17 janvier 2008, document subséquent par rapport à la décision de rente du 6 décembre 2007, mais n'ont rien dit sur les divergences entre ce document et les autres pièces du dossier. Il apparaît notamment que le docteur F.________, dans l'expertise psychiatrique du 13 juillet 2007, a relevé en page 2 de son rapport que l'intimé, après avoir réussi son baccalauréat, avait fait une école de décors de théâtre à N.________, qu'il avait terminée trois années plus tard. En outre, selon les indications de l'assuré dans sa demande de prestations du 17 novembre 2005, il aurait obtenu un diplôme avec la mention très bien. Il y a là des divergences par rapport aux indications du docteur C.________ dans son certificat médical du 17 janvier 2008, selon lesquelles aucune des formations entreprises par le patient n'aurait abouti à un certificat. 3.5 Au regard du dossier, notamment du rapport du docteur F.________ du 13 juillet 2007, la question du moment à partir duquel remonte l'incapacité de travail de l'intimé nécessite une instruction complémentaire. En effet, parmi les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail, l'expert F.________ a mis en premier lieu un trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen), dont le premier épisode bien identifié se situe en 1999, et un trouble anxieux majeur très probablement déjà présent à l'adolescence, sans que l'on sache toutefois ce qu'il en était de l'incapacité de travail à cette époque et jusqu'en 1999. Il convient dès lors d'annuler le jugement attaqué, la décision de l'office AI du 6 décembre 2007 et la décision de la caisse de compensation du 20 décembre 2007 et de renvoyer la cause à l'office AI pour instruction complémentaire dans le sens de ce qui précède et nouvelle décision. 3.6 En outre, on rappellera à l'office recourant, au regard des avis répétés de son service médical précisant qu'on pouvait exiger de l'intimé qu'il suive un traitement psychiatrique régulier et refasse un séjour clinique en vue d'un sevrage, qu'une injonction à de telles mesures n'est efficace, d'un point de vue juridique, que sous la forme de l'art. 21 al. 4 LPGA; sur ce point, la formulation de l'exposé des motifs de la décision du 6 décembre 2007 est indigente. Enfin, au regard des avis répétés du médecin traitant de l'intimé sur le risque d'une utilisation par ce dernier contraire à ses intérêts de l'allocation du rétroactif de rentes, on rappellera de surcroît à l'office AI l'existence de l'art. 20 LPGA.