Citation: 4P.162/2004 19.10.2004 E. 2

Le recourant soutient, par ailleurs, que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en considérant, d'une part, qu'il n'avait pas établi avoir consenti, dans l'exécution de son travail, des frais de transport plus importants que la moyenne mensuelle des indemnités touchées par lui à ce titre de mars 1998 à avril 2000 (1025 fr. 50) et, d'autre part, qu'il n'avait pas non plus réussi à démontrer l'existence d'un accord qui aurait obligé l'employeur à lui verser une indemnité pour ses frais de déplacement entre son domicile et son lieu de travail. Est également attaquée la constatation des juges cantonaux d'après laquelle le recourant n'a pas établi avoir effectué des heures supplémentaires. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275; 128 II 259 consid. 5 p. 280/281). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arrêts cités). Il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1). 2.2 Le recourant concède que le rejet, par la cour cantonale, de sa prétention relative aux frais de déplacement découle logiquement des constatations topiques du jugement entrepris. Le Tribunal cantonal a estimé que l'indemnité versée au recourant représentait quelque 5 à 6 déplacements par mois entre Fribourg et Sion. Il a, en outre, tenu pour non prouvée l'existence d'un accord concernant le remboursement des frais entre le domicile du travailleur et son lieu de travail. Le recourant est d'avis que l'appréciation des preuves ne correspond en rien aux pièces du dossier. Toutefois, il ne démontre pas en quoi les juges valaisans auraient versé dans l'arbitraire pour n'avoir pas tenu compte, faute d'un accord à ce sujet, des déplacements qu'il avait effectués entre son domicile et son lieu de travail (Fribourg) afin de former le dénommé C.________. Il n'est pas non plus démontré que la cour cantonale ait rendu un jugement insoutenable en considérant, sur la base d'une estimation moyenne des déplacements effectués par le recourant entre ses lieux de travail, à partir du calcul valant pour les trajets entre Sion et Fribourg, que l'intéressé avait également été défrayé pour ses déplacements occasionnels à Genève. L'argumentation développée dans l'acte de recours ne permet pas davantage de saisir en quoi il serait arbitraire de ne pas conclure, à partir d'une remarque générale faite par un témoin au sujet d'un arrangement exceptionnel, à l'existence d'un accord comportant les modalités alléguées par le recourant. Enfin, quoi qu'en dise ce dernier, il n'y a rien d'insoutenable ni de gravement contraire au sentiment de la justice à présumer que les indemnités déjà versées couvrent tous les frais de transport remboursables en vertu du contrat, à défaut de preuve quant à l'existence et à l'ampleur d'autres frais spécifiques entrant dans les prévisions de celui-ci. Le grief d'arbitraire dans l'appréciation des preuves n'est, dès lors, pas fondé en ce qui concerne le remboursement des frais de transport. 2.3 S'agissant du rejet de sa prétention relative au paiement des heures de travail supplémentaires, le recourant fait grief au Tribunal cantonal de n'avoir systématiquement retenu que les témoignages en sa défaveur, en méconnaissant manifestement la portée de certains témoignages essentiels et en ne prenant pas en considération des éléments de preuve importants. 2.3.1 Selon la cour cantonale, il ressort des déclarations de certains des employés qui travaillaient au restaurant Y.________ de Sion à la même époque que le recourant que celui-ci s'investissait dans son travail et ne comptait pas son temps. Ainsi, des témoins ont affirmé que le recourant travaillait régulièrement de l'ouverture jusqu'à la fermeture du restaurant, soit de 11 h à 24 h. Pour mettre en doute le bien-fondé de ces témoignages, les juges valaisans ont relevé que seul le bar B.________ fermait à 24 h, et encore le week-end uniquement, tandis que le restaurant fermait à 23 h le week-end et à 22 h la semaine. Ils ont, en outre, souligné que les personnes ayant témoigné en faveur du recourant n'étaient elles-mêmes pas présentes toute la journée et ne pouvaient dès lors pas confirmer que celui-ci ne s'absentait pas durant les heures d'ouverture. Le Tribunal cantonal n'a pas non plus vu la preuve suffisante de la réalité du travail supplémentaire allégué par le recourant dans les dépositions d'autres gérants et dans les attestations de gain intermédiaire. Il a enfin observé que le recourant n'avait pas émis de prétentions pour ses heures supplémentaires pendant toute la durée de son engagement au service de Y.________, ce qui faisait douter de l'existence et de l'ampleur des heures supplémentaires alléguées, d'autant plus que, selon un témoignage, Y.________ indemnisait les managers qui établissaient avoir effectué des heures supplémentaires. 2.3.2 Le recourant se prévaut, en premier lieu, de la constatation, figurant dans le jugement attaqué, selon laquelle il a touché 7'000 fr. d'indemnités pour les heures supplémentaires effectuées de septembre à décembre 1997, soit une moyenne mensuelle de 1'750 fr. Sur la base de cette constatation, il s'étonne que sa prétention d'environ 1'300 fr. par mois pour les heures supplémentaires accomplies durant les 29 mois suivants ait été entièrement écartée. Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du témoignage de la personne qui avait repris son poste et qui avait affirmé qu'elle effectuait de nombreuses heures supplémentaires, bien qu'elle ne gérât plus le bar B.________, fermé entre-temps. Il se plaint également du fait que les juges valaisans ont passé sous silence ou mal compris d'autres dépositions, relatives au temps de travail de leurs auteurs ou à celui du recourant, dont ils auraient dû nécessairement inférer l'existence d'heures supplémentaires, en particulier qu'ils ont apprécié de manière insoutenable le témoignage de son prédécesseur, dont la situation était comparable à la sienne et qui avait admis travailler entre 45 h et 60 h par semaine. Enfin, le recourant fait grief au Tribunal cantonal de lui avoir imputé arbitrairement la propre négligence de l'employeur, qui avait omis de faire le décompte des heures supplémentaires, en violation des prescriptions de la convention collective de travail. 2.3.3 Le Tribunal cantonal a apprécié les témoignages de manière unilatérale et systématiquement en défaveur du recourant, versant ainsi dans l'arbitraire (cf. ATF 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Des dépositions mentionnées dans le jugement attaqué, il ressort en effet que le recourant, en sa qualité de gérant du restaurant de Sion, a travaillé plus que les 42,5 heures, resp. les 45 heures, représentant la durée moyenne de la semaine de travail retenue par les juges valaisans à compter du 1er janvier 1999, resp. jusqu'au 31 décembre 1998. Sans doute le restaurant fermait-il un peu plus tôt que le bar, notamment durant la semaine, et les heures de présence des témoins n'étaient-elles pas les mêmes que celles du recourant. Il n'en demeure pas moins que ces seules circonstances n'autorisaient pas la cour cantonale à faire abstraction des témoignages dans l'ensemble concluants qui figuraient dans son dossier, sauf à s'exposer au grief d'arbitraire. On observera, dans ce contexte, que le jugement attaqué ne fournit aucun indice dont on pourrait inférer que le recourant quittait régulièrement le restaurant durant les heures d'ouverture, sans travailler ailleurs pour l'une des sociétés de Y.________. De plus, contrairement à l'avis des juges cantonaux, il n'est pas possible de soutenir que le dossier de la procédure ne fournit aucun indice permettant d'estimer l'ampleur du travail supplémentaire effectué par le recourant. Celui-ci se réfère à juste titre, sur ce point, à la constatation faite par l'autorité cantonale au sujet de l'indemnité qui lui a été versée pour les heures supplémentaires accomplies durant les quatre premiers mois de son activité. Il invoque aussi avec raison le témoignage de la personne qui avait occupé avant lui le poste de gérant du restaurant de Sion. Enfin, le seul fait qu'il n'a pas touché d'indemnités pour les heures supplémentaires pendant plus de deux ans ne permettait pas d'admettre sans arbitraire qu'il n'avait pas travaillé plus longtemps que la durée hebdomadaire fixée par le contrat, resp. par la loi. Par conséquent, le grief d'arbitraire dans l'appréciation des preuves s'avère fondé dans la mesure où il a trait aux constatations relatives aux heures supplémentaires. 2.4 En dernier lieu, le recourant se plaint de l'application arbitraire du droit. Il se fonde, à cet égard, sur un arrêté du Conseil d'Etat du canton du Valais qui n'est pas mentionné dans le jugement attaqué. En argumentant de la sorte, le recourant perd de vue, comme le soulignent pertinemment les intimées, que, dans un recours pour violation de l'art. 9 Cst., la présentation de nouveaux moyens de fait ou de droit est irrecevable (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 121 I 367 consid. 1b p. 370). Il n'est pas possible d'entrer en matière sur ce moyen. Il ne le serait pas davantage, vu l'art. 84 al. 2 OJ, au cas où le recourant entendrait se plaindre en réalité d'une violation du droit fédéral.