Citation: 6B_863/2023 E. B

Par jugement du 25 mai 2023, la 2e Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a partiellement admis l'appel de B.________. Elle l'a libéré d'infraction à la loi sur les produits thérapeutiques s'agissant de la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2018. En revanche, elle l'a condamné pour infraction à l'art. 86 al. 1 let. a LPTh, commise à réitérées reprises entre le 1er janvier 2019 et le 29 avril 2019. Elle l'a également libéré des infractions de menaces et d'escroquerie. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 13 mois, la détention provisoire de 127 jours est imputée sur la peine privative de liberté prononcée, le sursis à l'exécution de la peine pécuniaire est accordé, le délai d'épreuve étant fixé à 3 ans. Elle l'a condamné à une peine pécuniaire complémentaire nulle s'agissant de l'infraction d'acte d'ordre sexuel avec un enfant, la peine de base entrée en force atteignant déjà le plafond légal de 180 jours-amende. Elle a prononcé son expulsion de Suisse pour une durée de 6 ans et ordonné l'inscription dans le Système d'information Schengen (SIS). La cour cantonale a retenu les faits suivants en relation avec la LTPh. Entre le 1er janvier 2015 et le 29 avril 2019, à U.________ et à V.________ et ailleurs en Suisse, B.________ s'est procuré une centaine de bouteilles de Makatussin® Comp, sirop contre la toux ou encore du Prometh (Actavis) contenant de la codéine, à un prix indéterminé, dont il en a par la suite fait la publicité sur Internet, en particulier au travers de son compte C.________. Le prénommé a par ailleurs personnellement consommé ces produits, mais en a revendu l'essentiel. Il a vendu finalement au moins 100 bouteilles à 60 fr. et réalisé un chiffre d'affaires d'au minimum 6'000 francs. En particulier, pour la période après le 1er janvier 2019, il a vendu 21 bouteilles de codéine pour un chiffre d'affaires de 1'260 francs.