Citation: 6B_166/2009 26.05.2009 E. A

Le 18 septembre 2008, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a clos par un non-lieu l'enquête pénale instruite à la suite du décès de B.________ survenu le 15 mai 2006. Ce jour-là, le prénommé a été dépêché par l'entreprise F.________ SA à l'hôtel G.________ à Lausanne afin d'y dépanner l'un des trois ascenseurs installés de façon contiguë dans le hall d'entrée. Alors qu'il s'affairait à "déparachuter" la cabine centrale, il a été happé par le contrepoids de l'ascenseur adjacent droit avant de décéder d'asphyxie par compression de la cage thoracique. A l'appui du non-lieu, le juge d'instruction a retenu, en se fondant sur un rapport d'expertise daté du 28 juillet 2006 et complété le 5 juillet 2008, que l'installation était conforme aux règles de sécurité applicables in casu. Ni la formation des techniciens de maintenance employés par F.________ SA, ni leur équipement, ni les mesures de sécurité appliquées par la société n'avaient été mises en cause par l'expert. Au vu du déroulement et de la chronologie des événements, il n'apparaissait pas non plus que B.________ se serait trouvé sous pression le jour en question, ni qu'il aurait reçu des instructions particulières de son employeur quant au mode d'intervention dans le cas précis. Dès lors, le juge d'instruction a écarté la société de maintenance ainsi que le propriétaire de l'installation de toute inculpation pénale. Il en a fait de même en faveur de A.________, collègue de travail qui accompagnait B.________ le jour de l'accident, considérant que celui-là n'avait pas eu conscience du danger encouru par la victime et qu'aucun devoir de garant à l'égard de celle-ci ne pouvait lui être imputé.