Citation: 6B_50/2017 E. B

Par arrêt du 29 novembre 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la République et canton de Genève a partiellement admis l'appel formé par X.________ à l'encontre du jugement de première instance. Statuant à nouveau, elle a acquitté X.________ des chefs d'accusation d'escroquerie et de faux dans les titres en relation avec le reproche d'avoir facturé des prestations fictives, mais a rejeté l'appel pour le surplus, soit en particulier quant à la condamnation de l'intéressé pour escroquerie et faux dans les titres ayant consisté à indiquer faussement dans ses factures justifiant le remboursement par l'assurance-maladie obligatoire le fait d'avoir prodigué des prestations de psychothérapie, alors qu'il s'agissait d'actes n'entrant pas dans le catalogue des prestations de cette assurance. Elle l'a condamné à une peine pécuniaire de 200 jours-amende à 80 fr. le jour, avec sursis durant 2 ans, et l'a astreint à verser aux parties plaignantes la somme de 11'350 fr. pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par les procédures de première instance et d'appel. La Chambre pénale d'appel et de révision a en outre mis à la charge de X.________ la moitié des frais de la procédure de première instance et de ceux d'appel, l'Etat de Genève devant verser à X.________ une somme de 12'782 fr. 25 à titre d'indemnité en réparation de ses frais de défense de première instance et d'appel. Le jugement entrepris a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants s'agissant des chefs d'accusation d'escroquerie et de faux dans les titres. Né en 1944, X.________ a exercé la profession de médecin généraliste à Genève, où il avait ouvert son cabinet en 1970 après avoir obtenu un diplôme de médecin délivré par l'Université de Genève. Aujourd'hui au bénéfice d'une rente AVS, il pratiquait, outre la médecine traditionnelle, la médecine dite holistique, ce terme désignant des méthodes de thérapie non conventionnelles, fondées sur la notion d'un soin apporté en tenant compte de la "globalité de l'être humain" sur les plans physique, émotionnel, mental et spirituel. Spécialiste reconnu dans ce domaine, qui regroupe des méthodes aussi diverses que la diététique qualitative, la phytothérapie ou encore le chamanisme, il a réduit son activité de cabinet de médecine générale dans les années 2000 pour donner des conférences et rédiger de nombreux ouvrages en la matière. Dans ce contexte, entre les mois de janvier 2006 et décembre 2008, X.________ a facturé à des caisses d'assurance-maladie des prestations relevant de la médecine holistique, alors que celles-ci n'étaient pas couvertes par la LAMal, déterminant ainsi les caisses à rembourser à leurs assurés les consultations qu'il avait effectuées. Il a établi à cette fin des justificatifs de remboursement à l'attention des caisses d'assurance-maladie de ses patients, mentionnant faussement le code TARMED 00.0520, correspondant à des consultations psychothérapeutiques ou psychosociales par le spécialiste de premier recours.