Citation: 5A_1056/2017 E. 4

Le recourant se plaint tout d'abord de la violation des art. 32 CL, III ss CNY et 80 s. LP. Il soutient que la décision italienne du 13 janvier 2016 n'est pas condamnatoire mais ne fait que reconnaître la sentence arbitrale du 30 mars 2010 dont elle étend les effets à sa personne et par rapport à laquelle elle n'a aucune autonomie. C'est donc uniquement en fonction d'une décision d'exequatur rendue par le juge suisse que cette sentence arbitrale peut être reconnue en Suisse, en application de la CNY. La décision italienne, qui ne présente aucune autonomie par rapport à la sentence arbitrale puisqu'elle ne contient aucune condamnation au fond, ne peut en aucun cas être reconnue en Suisse par le biais de la CL, car elle est exorbitante du champ d'application de cette convention. Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 34 CL sur trois points. Premièrement, il soulève que son droit d'être entendu a été violé. Il soutient qu'il n'est pas intervenu dans la procédure arbitrale et qu'il n'a donc pas pu être entendu sur l'objet de la condamnation elle-même. Il ajoute que la sentence arbitrale ne fait pas la moindre allusion à la théorie de la transparence et que l'intimée aurait dû invoquer ce motif devant le tribunal arbitral si elle entendait s'en prévaloir. Il conclut que le procédé qui consiste à étendre les effets de la sentence arbitrale à un tiers non partie contrevient à l'ordre public suisse. Deuxièmement, le recourant soulève que le principe de l'autorité de la chose jugée a été violé. Il soutient que l'ordre juridique suisse ne saurait reconnaître d'effets à la décision italienne puisqu'elle n'est rien d'autre qu'une reconsidération de la sentence arbitrale. Enfin, le recourant se plaint de la coexistence de deux décisions inconciliables. Il soutient en premier lieu que l'autorité cantonale a violé son droit d'être entendu en ne traitant pas de ce grief. Ensuite, il prétend que la décision étatique et la sentence arbitrale sont contradictoires puisque chacune reconnaît un débiteur différent. L'arrêt querellé reviendrait à instaurer en Suisse une solidarité entre lui et la partie condamnée par la sentence arbitrale, ce qui contreviendrait à l'ordre public suisse.