Citation: 5A_94/2024 E. 4

Le recourant se plaint d'un déni de justice formel (art. 29 al. 2 Cst.), d'une constatation manifestement inexacte des faits, d'arbitraire (art. 9 Cst.), ainsi que d'une violation des art. 32 et 38 ch. 1 CL. Il reproche en substance à la Cour de justice d'avoir omis de constater que la décision en cause, selon son texte et comme admis par les parties, avait été prononcée au sens de l'art. 642 CPCit. et de n'avoir pris en considération que les " decreti ingiuntivi " considérés comme des décisions au sens de l'art. 32 CL, car ils deviennent exécutoires suite à une procédure contradictoire ou parce que le débiteur a renoncé à une telle procédure (art. 647, 648, 653 ss CPCit.). Or seule une décision prononcée en procédure contradictoire ( inter partes) peut constituer une décision au sens de l'art. 32 CL. Sur la base de l'arrêt de la CJCE Hengst Import BV, le Tribunal fédéral considère en effet indispensable (condition) l'activation du contradictoire avant que la mesure devienne exécutoire dans l'État d'origine (ATF 139 III 232 consid. 2.1 et 2.3). Par définition, tel n'est pas le cas du " decreto ingiuntivo " de l'art. 642 CPCit., qui est exécutoire dès son prononcé. Le " decreto ingiuntivo " en cause n'est dès lors pas une décision au sens de l'art. 32 CL; il n'est, partant, ni reconnaissable ni exécutable en Suisse. C'est ce que le Tribunal fédéral avait du reste jugé dans un arrêt 5A_752/2014 du 21 août 2015, auquel il convient, selon le recourant, de se référer en son entier, état de fait compris, au vu de la similitude avec le cas d'espèce. Le recourant relève en outre que la procédure contradictoire au fond (" opposition ") n'a pas d'effet guérisseur. En effet, comme cela ressort de l'arrêt 5A_752/2014 et contrairement à ce qu'a retenu la Cour de justice, peu importe que le débiteur ait pu, après le prononcé du " decreto ingiuntivo ", exercer son droit d'être entendu dans le cadre d'une procédure contradictoire. L'issue de cette procédure, soit, en l'occurrence que l'opposition a été rejetée, n'a pas plus de pertinence. Peu importe également que le " decreto ingiuntivo " en cause soit muni d'un certificat constatant sa force exécutoire en Italie. Le recourant relève enfin que ces arguments avaient été développés dans son recours cantonal, avec citation in extenso de considérants de l'ATF 139 III 232, de l'arrêt 5A_752/2014, ainsi que de la doctrine qui approuvait cette jurisprudence. Or la Cour de justice n'en avait pas tenu compte, ayant omis toute référence à l'art. 642 CPCit. et n'ayant, par conséquent, pas abordé la question qui lui était soumise. Elle avait ainsi ignoré intégralement la jurisprudence en matière de " decreto ingiuntivo " au sens de l'art. 642 CPCit., pourtant alléguée devant elle, et avait, ce faisant, violé le droit d'être entendu et décidé sans raison - ou de manière arbitraire - contrairement à la jurisprudence suisse, des pays voisins et à l'opinion de la doctrine suisse et étrangère.