Citation: BGE 133 III 121 E. 3.4

Quoi qu'en dise la demanderesse, les juges cantonaux n'ont nullement méconnu les principes régissant le fardeau de la preuve en matière de responsabilité médicale, tels qu'ils ont été rappelés plus haut. Il appartient au créancier d'une obligation de moyens ou de diligence de prouver le manquement à la diligence due par le débiteur (LUC THÉVENOZ, Commentaire romand, n. 55 ad art. 97 CO). Le fait que le résultat escompté n'ait pas été obtenu n'implique pas encore une violation de cette obligation. Ainsi, de même que la perte d'un procès ne permet pas de présumer la faute de l'avocat, l'absence de guérison ne permet pas non plus de présumer la faute du médecin (THÉVENOZ, ibid.). En juger autrement reviendrait à conclure à une violation du contrat par le débiteur chaque fois que le créancier subit un dommage. C'est ce que fait la demanderesse. Cependant, tel n'est pas le sens à donner à l'art. 97 al. 1 CO. Dans le même ordre d'idées, le Tribunal fédéral a souligné que toute nouvelle atteinte à la santé ne constituait pas en soi une violation du contrat, car les traitements et interventions médicaux comportent des risques inévitables quand bien même toute la diligence requise serait observée ( ATF 120 II 248 consid. 2c p. 250 et les auteurs cités). Dans la présente espèce, il appartenait donc bel et bien à la demanderesse, en sa qualité de mandante, d'établir que la lésion du nerf crural survenue au cours de l'opération litigieuse résultait d'une violation par le défendeur, c'est-à-dire le mandataire, de son obligation de diligence. C'était donc à elle de prouver que le chirurgien n'avait pas respecté les règles de l'art médical durant cette opération. Qu'elle ait pu ou non bénéficier, à cette fin, de la présomption de fait posée dans l'arrêt précité, mais relativisée ultérieurement (cf. consid. 3.1 in fine), ce qui paraît douteux sur le vu des conditions posées dans cet arrêt, ne changeait rien à la répartition du fardeau de la preuve de la violation du contrat. BGE 133 III 121 S. 128 A supposer donc que la cour cantonale ait estimé ne pas être en mesure de constater si la violation des règles de l'art médical imputée au défendeur était avérée ou non, les règles régissant le fardeau de la preuve auraient dû la conduire à trancher en défaveur de la demanderesse. Toutefois, comme le défendeur le souligne à juste titre dans sa réponse au recours, les juges précédents n'ont pas fondé leur arrêt sur ces règles-là. Ils ont bien plutôt admis, après avoir apprécié l'ensemble des moyens de preuve administrés et en se basant essentiellement sur l'avis de l'expert judiciaire, que la lésion du nerf crural est un risque exceptionnel, mais inhérent à la chirurgie prothétique de la hanche, qu'une telle atteinte peut survenir même lorsque toutes les précautions ont été prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des écarteurs et que, dans le cas particulier, aucun élément ne permet de retenir que le défendeur (ou l'un de ses assistants) ait commis une erreur dans le maniement de ces instruments chirurgicaux durant l'opération litigieuse. Pareille conclusion, tirée de l'appréciation des preuves, lie la juridiction fédérale de réforme. Il suit de là que le premier moyen soulevé par la demanderesse est dénué de fondement.