Citation: 6S.309/2003 09.10.2003 E. 3

Dans le cadre de son grief relatif à la peine, lequel sera examiné ci-après (cf. infra, consid. 4), le recourant conteste que l'élément subjectif de l'infraction d'atteinte à la paix des morts soit réalisé en l'espèce. L'art. 262 ch. 1 CP réprime, notamment, le comportement de "celui qui aura profané ou publiquement outragé un cadavre humain" (al. 3). Profane un cadavre humain celui qui inflige un mauvais traitement à une dépouille, la détrousse, la mutile ou effectue tout autre geste de mépris ou de dépréciation à son encontre (ATF 129 IV 172 consid. 2.1 p. 173). Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement, le dol éventuel étant suffisant (ATF 129 IV 172 consid. 2.1 p. 173). Au vu des faits retenus, il est incontestable et, au demeurant, incontesté que cette infraction est objectivement réalisée en l'espèce. Qu'elle le soit également sur le plan subjectif ne fait pas non plus de doute. Le recourant, qui, avec ses comparses et avec une pelle emportée à cet effet, a tenté à deux reprises, en des lieux différents, d'enterrer le cadavre de la victime et, n'y étant pas parvenu, l'a abandonné dans la forêt avant de revenir, muni de bidons d'essence, pour lui mettre le feu, était à l'évidence conscient de ce qu'il faisait et de l'atteinte grave qu'il portait ainsi à la dépouille de la victime, qu'il n'a pas moins voulue ou à tout le moins, acceptée. Il a d'ailleurs été constaté que le recourant, dont la responsabilité pénale est entière, a brûlé la cadavre de la victime d'un commun accord avec ses comparses.