Citation: 6B_236/2010 05.10.2010 E. 2

Le recourant invoque une application arbitraire de l'art. 204 al. 1 CPP/GE, qui dispose que "lorsque la Chambre d'accusation ne trouve pas des indices suffisants de culpabilité, ou lorsqu'elle estime que les faits ne peuvent constituer une infraction, elle rend une ordonnance de non-lieu". Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu arbitrairement l'existence d'indices suffisants de ce qu'il a usé de contrainte pour entretenir une relation sexuelle avec la victime. 2.1 De jurisprudence constante, arbitraire n'est pas synonyme de discutable, ni même de critiquable. Une décision, respectivement une appréciation, ne peut être considérée comme arbitraire que si elle s'avère manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités), ce qui, sous peine d'irrecevabilité, doit être démontré dans le recours conformément aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un faisceau d'indices concordants, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. 2.2 L'autorité cantonale a d'abord relevé que la victime, selon ses déclaration constantes, avait dit de manière claire au recourant qu'elle était vierge et ne voulait pas entretenir une relation sexuelle, en dépit de quoi il l'avait pénétrée une première fois, en mettant la main sur la bouche de celle-ci pour étouffer ses gémissements, puis, une seconde fois, après une brève interruption, alors qu'elle continuait à gémir. Elle a ensuite observé que A.________ avait clairement déclaré avoir, sur demande de la victime, informé le recourant que cette dernière ne voulait pas avoir une relation sexuelle avec lui, car elle était vierge, et qu'il semblait l'avoir compris. Elle a ajouté que A.________, même si elle n'avait pas été le témoin direct des faits, en avait fait un récit qui correspondait en tous points à celui de la victime, qu'elle avait en outre dit et confirmé que cette dernière avait répondu positivement à la question de savoir si elle avait été forcée, respectivement violée, et qu'elle avait encore donné une description de l'état dans lequel se trouvait la victime après les faits qui était incompatible avec une relation sexuelle consentie. L'autorité cantonale s'est encore référée au certificat médical produit par la victime, indiquant qu'il faisait état de plusieurs dermabrasions, de type griffures, au niveau des deux membres inférieurs. Enfin, elle a relevé que le recourant avait lui-même admis s'être rendu compte qu'il devait agir "plus doucement" et avoir mis sa main sur la bouche de la victime "pour étouffer ses bruits". Fondée sur ces éléments, l'autorité cantonale a estimé qu'il existait trop d'indices à charge pour qu'un non-lieu puisse être prononcé. 2.3 Le recourant tente de faire admettre que, sauf arbitraire, il devait être retenu qu'il existe des doutes sérieux quant à sa culpabilité, notamment quant à l'usage par lui de la contrainte. Telle n'est toutefois pas la question, puisqu'il a bénéficié d'un classement, faute de prévention suffisante. Il s'agit uniquement de déterminer si, comme l'a estimé la chambre d'accusation cantonale, il existe, nonobstant l'absence de charges suffisant à justifier un renvoi en jugement, trop d'indices à charge pour qu'un non-lieu, plutôt qu'un classement, puisse être prononcé. Cette question relevant de l'application du droit cantonal, la cognition du Tribunal fédéral est limitée à l'arbitraire. 2.4 En ce qui concerne les déclarations de la victime, le recourant reproche vainement à l'autorité cantonale d'avoir méconnu que celle-ci avait précisé devant le juge d'instruction qu'elle ne savait pas si elle avait été comprise par le recourant lorsqu'elle lui avait dit ne pas vouloir d'une relation sexuelle. Il a été retenu, sans arbitraire qui soit démontré sur ce point, que la victime pleurait, tremblait et manifestait de la panique, ce qui ne pouvait échapper au recourant, qui a néanmoins pénétré la victime, en mettant sa main sur la bouche de cette dernière pour étouffer ses gémissements, et ne s'est pas arrêté malgré ces derniers. Ce comportement du recourant pouvait, du moins sans arbitraire, être considéré comme un indice de ce qu'il a passé outre à un refus qui lui était devenu perceptible. 2.5 Le fait que A.________, alors que les protagonistes se trouvaient à la discothèque, a fait savoir au recourant, à la demande de la victime, que cette dernière n'entendait pas entretenir une relation sexuelle avec lui n'est certes pas déterminant, puisque la victime n'en a pas moins continué à flirter avec le recourant. Il est également vrai que, s'agissant des faits eux-mêmes, l'amie de la victime, qui n'était pas présente, n'a pu que rapporter ce que cette dernière lui en avait dit. Elles en ont toutefois donné un récit en tous points concordant, ce qui pouvait, sans arbitraire, être considéré comme un indice de crédibilité. Quant à l'état de la victime après les faits, tel que décrit par son amie, il n'était pas manifestement insoutenable d'en déduire qu'il n'apparaissait pas compatible avec une relation sexuelle consentie, cela d'autant moins que la victime, interrogée à deux reprises par son amie à ce sujet, a répondu positivement à la question de savoir si elle avait été "forcée" par le recourant. 2.6 S'agissant du certificat médical produit par la victime, il qualifie certes les dermabrasions constatées d'actes de violence "aspécifiques". Cela n'ôte cependant pas toute valeur d'indice aux lésions dont il fait état, lesquelles pouvaient, en tout cas sans arbitraire, au sens de la jurisprudence, être considérées comme un élément corroboratif. 2.7 Le recourant ne peut nier qu'à un moment donné, les gémissements de la victime sont devenus tels qu'il s'est rendu compte qu'il devait "agir plus doucement", ni qu'il s'est employé à les étouffer. Il n'était pas absolument inadmissible d'y voir un indice de ce qu'il était conscient de la résistance de la victime. 2.8 Au reste, le recourant, sous chiffre 34 de son mémoire, se borne à proposer sa propre appréciation des faits, dans laquelle on ne discerne aucune démonstration, conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, de ce qu'il était arbitraire, sur le vu des éléments retenus, de conclure - et c'est ce qui est déterminant (cf. supra, consid. 2.3) - qu'il existe trop d'indices à charge pour prononcer un non-lieu, plutôt qu'un classement. 2.9 Compte tenu de ce qui précède, le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.