Citation: 1C_672/2013 E. 4.3

4.3. Le Tribunal cantonal a retenu que le bâtiment litigieux n'était pas conforme à la réglementation en vigueur relative à la distance aux limites - par rapport à la parcelle n° 5343 de l'intimée - et à la longueur des bâtiments. Il a considéré que le projet d'agrandissement de la porte sise sur la façade sud-ouest aura pour conséquence qu'un nombre plus important de véhicules utiliseront la servitude grevant les parcelles n°5342 et 5343 pour accéder au garage. L'utilisation accrue de la servitude par des véhicules automobiles impliquera des nuisances supplémentaires pour le propriétaire voisin et aggravera par conséquent les inconvénients résultant de l'utilisation du bâtiment pour le voisinage. L'agrandissement de la porte ne pouvait dès lors être autorisé en application de l'art. 80 LAT. Le recourant tient cette appréciation pour arbitraire. Il affirme que, selon la jurisprudence (arrêt 1C_43/2009 du 5 mai 2009), l'art. 80 al. 2 LATC ne prohibe que l'aggravation des inconvénients qui sont en relation avec l'atteinte à la réglementation. Or, selon lui, les prescriptions concernant la distance aux limites ne viseraient pas à assurer la protection des voisins contre le bruit, la pollution de l'air ou des problèmes de sécurité. Par ailleurs, l'agrandissement de la porte ne serait pas source de nouvelles nuisances puisque, selon le recourant, les véhicules continueraient d'emprunter la servitude pour accéder au garage. Cette affirmation est purement appellatoire. Le recourant se contente en effet d'opposer sa propre appréciation à celle de l'instance précédente qui a retenu que l'agrandissement de la porte conduira à un usage accru de la servitude de passage pour véhicules grevant la parcelle de l'intimée. L'intéressé ne propose aucune démonstration du caractère arbitraire de ce constat, dont il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter. Dans ces conditions, l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle l'utilisation accrue de la servitude par des véhicules est de nature à aggraver les inconvénients résultant pour l'intimée de l'atteinte à la réglementation sur les distances n'apparaît pas insoutenable. Contrairement à ce que prétend le recourant, cette réglementation vise également à protéger les voisins d'éventuelles nuisances (cf. ATF 113 Ia 468 consid. 1b p. 470). Enfin, dans la mesure où la Municipalité n'a pas recouru pour violation de son autonomie communale, il n'a pas lieu de se prononcer sur les arguments développés par celle-ci dans ses observations en lien avec l'application arbitraire de l'art. 80 LATC. Les motifs invoqués par la Municipalité ne sauraient ainsi pallier les insuffisances de l'acte de recours. S'agissant en outre de contrôle du droit cantonal, le Tribunal fédéral est lié par les griefs contenus dans l'acte de recours (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal cantonal pouvait dès lors, sans arbitraire, considérer que le projet ne pouvait être autorisé sur la base de l'art. 80 LATC. Le grief doit par conséquent être écarté.