Citation: 5C.20/2006 04.04.2006 E. 3

La cour cantonale aurait aussi enfreint l'art. 133 al. 2 CC en attribuant le droit de garde et l'autorité parentale sur les deux enfants du couple à la défenderesse, en dépit des reproches sérieux qui peuvent être adressés à celle-ci et de son manque de compétences éducatives. 3.1 A moins que les parties ne lui soumettent une convention permettant de maintenir l'exercice commun de l'autorité parentale, le juge du divorce est tenu d'attribuer l'autorité parentale sur les enfants mineurs des parties à l'un ou l'autre parent (cf. art. 133 al. 1 et 3 CC). Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Un éventuelle requête commune des parents et l'avis éventuellement exprimé par l'enfant doivent être pris en considération (art. 133 al. 2 CC), mais ils ne sont pas décisifs en soi. Dans chaque cas, l'attribution doit se faire de manière à répondre le mieux possible aux besoins des enfants. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, de même que, le cas échéant, les rapports qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaire à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge du divorce ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204; 112 II 381 consid. 3 p. 382/383). Compte tenu du large pouvoir d'appréciation dont l'autorité cantonale dispose en la matière, le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a écarté des critères essentiels pour la décision sur l'attribution des enfants ou, à l'inverse, s'est fondé sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (cf. ATF 117 II 353 consid. 2 p. 355 et l'arrêt cité). 3.2 L'arrêt déféré retient qu'aucun reproche sérieux ne peut être adressé à la défenderesse. Certes, elle n'a pas cru aveuglément les dénonciations de sa fille, ce qui ne saurait toutefois remettre en cause ses qualités de mère, mais démontre plutôt une indépendance d'esprit servant les intérêts de l'enfant; elle a du reste soutenu la fillette et l'a beaucoup entourée dans ces moments difficiles. Quant à la remise à la police d'une pièce à conviction erronée, elle peut fort bien s'expliquer par la tension générée par la procédure pénale. Fondamentalement, peu de critiques ont été formulées concernant les qualités de mère de la défenderesse, qui a toujours assuré l'essentiel de l'éducation des enfants et à qui rien n'est reproché s'agissant de son fils, même si parfois elle peine à délimiter son rôle maternel. Les juges cantonaux constatent par ailleurs que la dénonciation du compagnon de la mère par la fillette est intervenue dans des circonstances particulières, dénotant l'influence néfaste de la grand-mère de celle-ci, et que des rétractations ont été enregistrées. L'inculpé a toujours nié les faits et sa détention a été brève, nonobstant la gravité des actes qui lui étaient reprochés; quant à la mère, elle a adopté une attitude adéquate, visant à protéger sa fille malgré les doutes qu'elle concevait eu égard à sa dénonciation. Dès lors, il n'y a pas lieu d'anticiper sur une éventuelle condamnation de l'intéressé, qui ne réside du reste plus avec la mère de l'enfant. Au surplus, la question de l'attribution de l'autorité parentale doit surtout être examinée à l'aune des compétences respectives des parties; or le père avait jusqu'alors admis que la mère réunissait des qualités suffisantes à cet égard.