Citation: 6B_809/2021 E. 3.2.4

3.2.4. Quoi qu'il en soit, s'il est vrai que le recourant séjournait dans une prison régionale depuis environ 12 mois lorsqu'il a requis sa libération immédiate à titre provisionnel, cette seule durée ne démontre pas encore que son intérêt à recouvrer sans délai sa liberté (nonobstant le jugement en force du 25 juillet 2018), devait impérativement prévaloir sur celui, public, à l'exécution de la mesure thérapeutique et moins encore à l'issue d'une simple procédure provisionnelle et sans attendre la décision au fond. Selon la jurisprudence, lorsqu'une mesure thérapeutique institutionnelle a été ordonnée, un court séjour transitoire dans une maison d'arrêts ou une prison pour faire face à une situation d'urgence n'est, en soi, pas contraire au droit fédéral (ATF 142 IV 105 consid. 5.8.1). Dans sa pratique, compte tenu des circonstances, soit, notamment, des soins dont ont pu bénéficier les intéressés durant leur attente d'une place dans un établissement adapté à la mesure ordonnée, des raisons pour lesquelles ils ont été contraints à un tel séjour provisoire, respectivement pour lesquelles cette attente s'est prolongée ainsi que des efforts entrepris par les autorités pour trouver une place, des durées d'attente de 10 mois (arrêt 6B_840/2019 du 15 octobre 2019 consid. 2.5), respectivement plus de 11 mois (arrêt 6B_850/2020 du 8 octobre 2020 consid. 2.5.4 f.) ont encore été appréciées comme conformes (cf. avec un survol de la jurisprudence: arrêt 1B_434/2021 du 14 septembre 2021 consid. 2.5). Un séjour de 13 mois dans une prison avant le début de la mesure thérapeutique a été considéré comme conforme, mais dans un cas dans lequel 6 mois pouvaient être considérés fonctionnellement comme procédant de l'exécution de la mesure (arrêt 6B_294/2020 du 24 septembre 2020 consid. 5). Enfin, le Tribunal fédéral a même admis un délai d'attente de plus de 2 années après que l'autorité cantonale avait fixé un ultime terme pour l'entrée du détenu dans une clinique psychiatrique (arrêts 6B_1001/2015 et 6B_1147/2015 du 29 décembre 2015 consid. 3.2 et 9.2). Il s'ensuit que considérée prima facie, la seule durée de l'attente dont se plaignait le recourant n'imposait pas encore sa libération sine die.