Citation: U 174/02 10.04.2003 E. 1

1.1 Par un premier moyen, la recourante soutient que la juridiction cantonale a violé son droit d'être entendu en lui refusant de participer à l'administration des preuves et, partant, de s'exprimer sur la procédure probatoire, ainsi qu'en ne rendant pas une décision motivée au sujet des questions complémentaires qu'elle entendait soumettre à l'expert F.________. 1.2 Le droit d'être entendu - qui comprend notamment le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les références) - est une garantie constitutionnelle de caractère formel (art. 29 al. 2 Cst.), dont la violation doit entraîner l'annulation de la décision attaquée (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruction sans que cela entraîne une violation du droit d'être entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212 n. 450; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2ème éd., p. 39, n. 111 et p. 117, n. 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd. p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Par ailleurs, selon la jurisprudence, la violation du droit d'être entendu - pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière - est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Au demeurant, la réparation d'un vice éventuel ne doit avoir lieu qu'exceptionnellement (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 I 72, 126 V 132 consid. 2b et les références). 1.3 Après avoir pris connaissance du rapport d'expertise du docteur F.________, la Zurich a informé la juridiction cantonale qu'elle ne pouvait se déterminer de manière complète et circonstanciée sur cet avis médical, au motif que certaines réponses manquaient de précision. Aussi, tout en se réservant le droit de différer sa détermination sur ledit rapport, a-t-elle invité la juridiction cantonale à soumettre à l'expert les trois questions suivantes: a. Dans quelle mesure les facteurs étrangers à l'accident qui influent sur l'état de santé psychique de l'assurée et, cas échéant, sur sa capacité de gain, sont-ils postérieurs à l'accident de 1989? b. Selon une vraisemblance prépondérante, comment, sans la survenance de l'accident de 1989, l'état de santé psychique de l'assurée aurait-il évolué et dans quelle mesure aurait-il entraîné une incapacité de travail? c. Les thérapies préconisées sont-elles - d'un point de vue objectif - raisonnablement exigibles de l'assurée et dans quelle mesure celles-ci sont, au degré de la vraisemblance prépondérante, de nature à faire recouvrer à l'assurée une capacité de travail?