Citation: H 238/04 28.04.2005 E. B

D.________ ayant formé opposition à cette décision en contestant le montant du dommage (cf. lettre du 20 juillet 1999) et implicitement sa responsabilité (cf. lettre du 5 août 1999), la caisse a porté le cas devant la Commission cantonale de recours en matière d'AVS (depuis le 1er août 2003: Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève), en demandant que l'opposition soit levée. Elle faisait valoir que D.________, en sa qualité d'administrateur unique de la société, avait commis une négligence grave en laissant impayées les cotisations arriérées, malgré le plan d'amortissement qui avait été convenu. Les parties ont comparu le 2 septembre 2004. A cette occasion, D.________ s'est étonné du montant réclamé par la caisse dans la mesure où des paiements avaient été effectués. Il a contesté devoir payer des intérêts et des frais. Après avoir procédé à un récapitulatif des cotisations facturées pendant les années 1996 et 1997, la caisse a accepté de renoncer à «tous les frais», réclamant un montant de 6'131 fr. 60 pour solde de tout compte (lettre de la caisse du 12 septembre 2004). Par jugement du 11 novembre 2004, le Tribunal des assurances sociales du canton de Genève a partiellement admis les conclusions de la caisse, jusqu'à concurrence de 6'131 fr. 60.