Citation: 6B_35/2020 E. B

Par arrêt du 26 novembre 2019, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, statuant sur les recours formés par la Banque B.________ et par C.________ Ltd contre l'ordonnance de classement du 14 mars 2019, a annulé celle-ci et a renvoyé le dossier de la cause au ministère public pour complément d'instruction. Il en ressort notamment ce qui suit. B.a. La société F.________ SA, sise à G.________ et ayant pour but le négoce et le courtage international de matières premières, a été fondée en 2006 par quatre associés ressortissants ou originaires de Russie, soit H.________, E.________, A.________ et le fils de ce dernier, I.________. Depuis le 15 juin 2011, E.________ a été le seul actionnaire de F.________ SA. Ce dernier et H.________ sont demeurés administrateurs jusqu'en juillet 2015. Depuis lors et jusqu'en août 2017, A.________ - qui s'était établi en Suisse en 2007 - est resté seul administrateur avec signature individuelle. L'activité de F.________ SA consistait à acquérir des céréales en Russie afin de revendre cette marchandise à l'exportation. Pour ce faire, la société se faisait financer par des établissements financiers, lesquels, au bénéfice de différents droits sur la marchandise en question, étaient remboursés au moment de la revente. F.________ SA ne disposait que de deux collaborateurs, soit A.________ - qui gérait les relations avec les banques suisses et assurait les différentes tâches administratives - et I.________. Toute la partie de l'activité se rapportant à l'achat des céréales en Russie et à la logistique était assurée depuis ce pays par E.________ et ses collaborateurs locaux. B.b. Le 9 janvier 2009, la Banque B.________ et F.________ SA - représentée par H.________ et A.________ - ont signé un contrat de crédit, par lequel la banque s'engageait à mettre à disposition de la société une facilité de crédit d'au maximum 8'000'000 USD. Cette ligne de crédit devait permettre à l'emprunteuse d'acquérir des céréales sur le marché russe en vue d'une revente à l'exportation. Aux termes de cet accord, la banque devait recevoir plusieurs confirmations et documents avant tout décaissement. Parmi ceux-ci figuraient notamment des rapports d'inspection établis par J.________ SA, à K.________. Le bureau de cette société en Russie était, si nécessaire, chargé de confirmer la présence d'une certaine quantité de céréales dans des silos déterminés. En application de la procédure prévue dans le contrat de crédit, les parties ont procédé à plusieurs dizaines d'opérations de financement entre 2009 et 2017. F.________ SA a remboursé régulièrement sa créancière jusqu'en avril 2017. Au vu des retards de paiement intervenus dès cette époque, la Banque B.________ a mandaté J.________ SA pour procéder à une contre-inspection des stocks. Le 22 mai 2017, cette dernière société a informé la banque que ses inspecteurs s'étaient vu refuser l'accès au port dans lequel les marchandises étaient censées être stockées. Par courriel du 13 juillet 2017, A.________ a indiqué à la banque que E.________ lui avait avoué que tout remboursement était impossible, la marchandise financée n'existant pas et l'argent prêté n'étant plus disponible. Le 27 avril 2016, A.________ a signé un formulaire concernant différents comptes ouverts au nom de F.________ SA auprès de la Banque B.________. Sur ce document, il a indiqué que I.________ et E.________ détenaient chacun 25% des actions de la société, alors que ce dernier en était seul actionnaire depuis juin 2011. La Banque B.________ a déposé plainte le 20 octobre 2017. Au 31 juillet 2017, un montant total de 9'195'687 USD 80 n'avait pas été remboursé par l'emprunteuse à la banque. B.c. Le 10 octobre 2013, F.________ SA - agissant par A.________ - et D.________ SA ont signé un contrat cadre de crédit, aux termes duquel la seconde mettait à disposition de la première une facilité de crédit de 1'200'000 fr., toujours pour permettre à F.________ SA d'acheter des céréales en Russie. La facilité de crédit a par la suite - grâce à des avenants négociés par A.________ - été portée à 1'700'000 fr., puis à 3'000'000 francs. Conformément au contrat cadre, la prêteuse ne devait libérer les fonds qu'à réception de divers documents attestant l'achat de la marchandise et son stockage. D.________ SA a régulièrement reçu des documents de cette nature et a, sur cette base, financé plusieurs dizaines d'opérations menées à terme entre 2013 et 2017. Elle a été régulièrement remboursée jusqu'en avril 2017. Aucun remboursement n'étant intervenu à l'échéance de chacun des quatre derniers crédits octroyés, D.________ SA a adressé à F.________ SA une première commination en mai 2017. Elle a en outre mandaté des employés en Russie afin que ceux-ci vérifient la présence de la marchandise dans les silos concernés. Les intéressés s'en sont toutefois vu interdire l'accès. Par courriel du 13 juillet 2017, A.________ a indiqué à D.________ SA que E.________ lui avait récemment avoué que tout remboursement était impossible, la marchandise n'existant pas et l'argent n'étant plus disponible. D.________ SA a déposé plainte le 26 juin 2017, évoquant un dommage total de 2'485'854 USD. B.d. Le 4 mai 2017, C.________ Ltd et F.________ SA - représentée par A.________ - ont conclu une convention par laquelle la première accordait à la seconde un crédit portant au maximum sur un montant de 10'000'000 fr., afin de financer l'achat de céréales en Russie. Le décaissement des sommes prêtées était subordonné à la présentation des documents standards en la matière. En application du contrat d'inspection périodique signé entre les deux sociétés précitées et J.________ SA, cette dernière devait faire inspecter la marchandise hebdomadairement. Le 26 mai 2017, J.________ SA a indiqué à C.________ Ltd que l'accès aux entrepôts concernés lui avait été refusé. Par courriel du 13 juillet 2017, A.________ a indiqué à C.________ Ltd que E.________ lui avait avoué que la marchandise n'existait pas et que l'argent n'était plus disponible. C.________ Ltd a déposé plainte le 19 juillet 2017, faisant état de financements non remboursés à hauteur de 1'595'074 USD 89. B.e. La quasi-totalité de la marchandise concernée a été acquise par E.________ auprès de la société L.________ Ltd, constituée en 2016. M.________ Ltd était propriétaire, respectivement locataire, d'un grand nombre de silos dans le port où les céréales acquises par F.________ SA ont été stockées. N.________ se chargeait de l'affrètement des navires et de l'émission de la documentation y relative. Il est apparu que E.________ était seul propriétaire, soit ayant droit économique, de la société N.________, qui avait la même adresse que M.________ Ltd.