Citation: 4A_558/2023 E. 5.3

5.3. L'argumentation développée par la recourante n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. A la lecture des critiques formulées par l'intéressée, il appert que celle-ci tente, sous le couvert d'une prétendue atteinte à son droit d'être entendue, de remettre en cause la manière dont le Tribunal arbitral a apprécié les preuves disponibles et de s'en prendre à la motivation juridique de celui-ci en essayant d'obtenir un examen matériel de la sentence par l'autorité de recours, ce qui n'est pas admissible. Cette remarque d'ordre général mise à part, les griefs articulés dans le cadre du moyen examiné se révèlent infondés, dans la mesure de leur recevabilité, pour les motifs indiqués ci-après. N'en déplaise à la recourante, la lecture de la sentence entreprise permet de constater que le Tribunal arbitral a examiné, par le menu, la validité du certificat du CIQ ainsi que la question de savoir si l'intimée était en droit de refuser la cargaison. Après avoir correctement exposé, sur plus de dix pages, la position défendue par la recourante lors de la procédure arbitrale et résumé les principaux arguments avancés par elle (sentence, n. 100-141), le Tribunal arbitral a en effet analysé, attentivement, la validité du certificat du CIQ et son contenu. Il a conclu que la traduction anglaise de la version rédigée en mandarin dudit certificat, produite lors de l'audience arbitrale, établissait que les échantillons de minerai avaient bel et bien été prélevés lors du déchargement du cargo (sentence, n. 165). Il a certes constaté que l'échantillon prélevé en vue d'une éventuelle analyse de référence n'avait été scellé que le 28 juillet 2021 soit dix jours après le déchargement de la cargaison, mais, sur la base des déclarations faites par un témoin, il a jugé qu'un décalage entre le moment du prélèvement et la date à laquelle celui-ci avait été scellé n'avait rien d'anormal compte tenu du trafic très important dans le port concerné (sentence, n. 168-169). Il appert ainsi que le Tribunal arbitral a rejeté, ne serait-ce que de manière implicite, la thèse - et les arguments avancés au soutien de celle-ci - selon laquelle les échantillons de minerai n'auraient en réalité été prélevés que le 28 juillet 2021. Pour le reste, lorsqu'elle reproche au Tribunal arbitral de s'être fondé exclusivement sur le texte rédigé en mandarin du certificat du CIQ pour aboutir à la conclusion que les échantillons avaient été prélevés lors du déchargement du cargo et d'avoir ainsi fait abstraction d'autres éléments, la recourante critique de manière inadmissible la constatation de fait précitée tirée de l'appréciation des preuves disponibles. Force est aussi d'admettre que le Tribunal arbitral a écarté, à tout le moins implicitement, la thèse prônée par la recourante selon laquelle l'intimée ne pouvait plus refuser la marchandise livrée car elle l'avait revendue à D.________. Après avoir détaillé le mécanisme contractuel adopté par les parties, le Tribunal arbitral a en effet examiné la question de savoir si l'intimée était en droit de refuser la cargaison. Il y a répondu par l'affirmative, en soulignant que l'intimée était contractuellement en droit d'agir comme elle l'avait fait, dans la mesure où le certificat du CIQ établissait que la teneur en fer de la marchandise était inférieure à 64 % (sentence, n. 172-178). Il n'était ainsi pas nécessaire que l'intimée soumette à un arbitre le prélèvement scellé en vue d'une éventuelle analyse, afin de pouvoir refuser valablement la cargaison. Le Tribunal arbitral a en outre précisé que les décisions citées par l'intéressée aux fins de démontrer que son adversaire était déchue du droit de refuser la cargaison ne trouvaient pas application dans la présente espèce (sentence, n. 176 [iii]). Il ressort ainsi de la motivation retenue par le Tribunal arbitral que celui-ci n'a de toute évidence pas jugé décisive l'argumentation développée par la recourante. C'est le lieu également de rappeler que l'intéressée ne saurait obtenir des explications sur chaque détail du raisonnement tenu par les arbitres. Quant à savoir si la motivation fournie dans la sentence attaquée est cohérente et convaincante, cette question ne ressortit pas au droit d'être entendu et échappe, partant, à la cognition de la Cour de céans. La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle prétend que le Tribunal arbitral aurait omis d'examiner les arguments qu'elle avait avancés en vue de contester les prétentions de son adversaire tendant au remboursement des frais de port et d'entreposage. Les arbitres ont en effet pris en considération l'argumentation développée par la recourante à cet égard et y ont même expressément fait allusion sous n. 113 de leur sentence. Ils ont toutefois jugé que le montant desdits frais avait été dûment prouvé et que ceux-ci étaient la conséquence directe de la violation du contrat de vente imputable à la recourante, raison pour laquelle l'intimée avait droit à leur remboursement (sentence, n. 197). Le Tribunal arbitral a ainsi visiblement considéré que les prétentions élevées par la société demanderesse étaient fondées, quand bien même celle-ci avait vendu la cargaison à D.________. Ce faisant, il a rejeté, à tout le moins de manière implicite, les arguments avancés par la recourante sur cet aspect du litige. Qu'il l'ait fait à juste titre ou non importe peu sous l'angle du moyen pris de la violation du droit d'être entendu. Enfin, l'intéressée critique en pure perte le résultat de l'appréciation des preuves à laquelle s'est livré le Tribunal arbitral lorsqu'elle affirme qu'aucune pièce du dossier ne permettait de justifier l'indemnité allouée à l'intimée au titre de la réparation de son dommage. Le moyen pris de la violation du droit d'être entendu de la recourante se révèle ainsi infondé pour le tout dans la faible mesure de sa recevabilité.