Citation: 6B_377/2008 01.07.2008 E. 6

Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement de l'auteur était propre, selon une appréciation objective, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1, p. 147/148 et les arrêts cités). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148 et l'auteur cité). La causalité adéquate peut cependant encore être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte revête une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 i.f., p. 148 et les arrêts cités; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). 6.1 En ce qui concerne le caractère adéquat de la causalité, on peut relever qu'il est dans le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie qu'une inattention dans la conduite d'un véhicule au moment d'obliquer en direction d'une rue traversée par un passage de sécurité - ce qui implique la possibilité que des piétons s'y trouvent, qu'ils soient ou non prioritaires - soit de nature à causer le décès d'un piéton. 6.2 Le recourant souligne tout particulièrement le reproche qu'il impute à la victime d'avoir violé la priorité due au tramway même par les piétons sur les passages de sécurité où le trafic n'est pas réglé (art. 47 al. 2 OCR). On rappellera tout d'abord qu'il n'y a pas de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb, p. 24 déjà cité). La seule question est dès lors de savoir si le comportement de la victime a constitué, en l'espèce, une circonstance tout à fait exceptionnelle ou si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre et d'une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement du recourant. 6.2.1 Selon la cour cantonale, il ne pouvait pas être reproché au piéton d'avoir violé la priorité dont bénéficiait le tramway, la condition de la simultanéité n'étant pas réalisée (arrêt entrepris, consid. 5.2, p. 9/13). En d'autres termes, la cour cantonale a considéré que la question de la priorité du tramway ne se posait pas en l'espèce parce que le piéton avait commencé sa traversée depuis un certain temps déjà à l'arrivée du tramway (arrêt entrepris, ibidem). Comme on l'a vu, il n'y a pas de raison de s'écarter de cette dernière constatation de fait, déduite de l'allure lente de la victime et de la distance déjà parcourue par cette dernière lors de la collision. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner l'argumentation du recourant dans la mesure où elle s'écarte de cette présentation des faits en soutenant que la victime se serait élancée à l'improviste sur la chaussée, sans un regard sur la gauche. 6.2.2 Le recourant soutient ensuite que le principe de la simultanéité ne trouverait pas application dans les relations de priorité entre un piéton et un véhicule, mais uniquement dans les relations entre véhicules. 6.2.2.1 Sous l'empire de la Loi fédérale du 15 mars 1932 sur la circulation des véhicules automobiles et des cycles (ancienne LA), la loi prévoyait expressément, pour la priorité de droite, que le passage devait être cédé « au véhicule auto qui vient en même temps de droite ». La loi posait de la sorte la condition de simultanéité. Cette condition n'a pas été reprise dans la LCR, parce qu'elle allait de soi, le droit de priorité supposant nécessairement que deux véhicules abordent en même temps l'intersection (sur l'historique de ce principe, v. ATF 91 IV 91 consid. 1, spéc. p. 94; Bussy et Rusconi, op. cit., art. 36 LCR, n. 2.2.1 et 3.4.4). 6.2.2.2 Le point de savoir si ce principe régit de manière générale toutes les règles de priorité ou - ce qui est douteux - seulement celles s'appliquant entre véhicules automobiles, voire la seule priorité de droite, peut demeurer indécis en l'espèce. Il est vrai que la faute de celui qui demeure sur les rails d'un tram n'est pas anodine. Elle peut, sous certaines conditions, réaliser l'infraction visée par l'art. 238 CP (ATF 87 IV 87). Les piétons doivent donc traverser avec prudence l'espace des rails et tenir compte du fait qu'étant donné les faibles possibilités de freinage de ces véhicules, leur conducteur ne pourra que rarement faciliter aux piétons la traversée de la chaussée (cf. art. 33 al. 1 LCR, qui s'applique notamment hors des passages pour piétons soit là où les piétons n'ont pas la priorité; v. Bussy et Rusconi, op. cit., art. 38 LCR, n. 5). La seule violation de ces obligations ne suffit cependant pas nécessairement à interrompre le rapport de causalité entre le dommage et le défaut d'attention imputé au conducteur. En prêtant l'attention requise, le recourant n'aurait en effet pas manqué de voir la victime, qui n'était pas soustraite à sa vue et avait entrepris sa traversée depuis un certain temps. Il aurait alors dû faire preuve d'une prudence accrue, justifiée tant par le comportement du piéton que son âge (art. 26 al. 2 LCR). Dans ces conditions, le comportement du piéton, même s'il devait être qualifié de fautif, ne revêt pas, dans le déroulement de l'accident, une importance telle qu'il s'imposerait comme la cause la plus probable et la plus immédiate de son décès, reléguant à l'arrière-plan l'inattention du recourant. Le grief est infondé.