Citation: 6B_578/2019 E. 1.4.1

1.4.1. L'art. 56a CP prévoit que si plusieurs mesures s'avèrent nécessaires, le juge peut les ordonner conjointement. La doctrine déconseille toutefois au tribunal de fonder un traitement sur deux dispositions (MARIANNE HEER, op. cit., n° 121 ad art. 59 CP). En effet, les différentes mesures sont soumises à des règles distinctes, notamment en ce qui concerne leur durée, et il convient de définir clairement sous quel régime le traitement doit être exécuté. Le tribunal devra ordonner la mesure qui paraît la plus adéquate au vu de l'état de l'auteur (MARIANNE HEER, op. cit., n° 121 ad art. 59 CP; JÖRG REHBERG, Fragen bei der Anordnung und Aufhebung sichernder Massnahmen nach StrGB Art. 42-44, in RPS 93 (1977), p. 164 ss, 196). Il appartiendra au juge d'examiner si toutes les mesures entrant en ligne de compte sont effectivement adéquates et nécessaires et, dans un tel cas, d'ordonner celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves (art. 56a al. 1 CP; arrêt du 2 décembre 2010 6B_784/2010 consid. 2.2.5; ATF 102 IV 234). Lors de cet examen, entreront en ligne de compte, outre la nécessité d'un traitement spécialisé dans une clinique psychiatrique, aussi des critères tels que la durée nécessaire du traitement, les chances de succès d'un traitement dans un établissement spécialisé, les possibilités d'exécution, la dangerosité de l'auteur (MARIANNE HEER, op. cit., n° 3 ad art. 56a CP, n° 121 ad art. 59 CP et n° 57 ad art. 60 CP avec référence à l'ATF 102 IV 234 consid. 1 p. 235). Dans le cadre d'un traitement selon l'art. 59 CP, il est également possible d'inclure un traitement des addictions (arrêt du 23 septembre 2014 6B_631/2014 consid. 2.2).