Citation: 7B_889/2023 E. 4.3.3

4.3.3. 4.3.3.1. La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement, d'une part, ignoré une partie de ses déclarations et, d'autre part, retenu que celles-ci étaient variables. Elle indique encore que la cour cantonale aurait arbitrairement omis de tenir compte de sa résistance, en particulier physique au moment de l'acte, ainsi que de ses réactions physiologiques et émotionnelles lors de la pénétration, en particulier de son état de sidération psychique. Ce serait de manière arbitraire que les juges cantonaux ont retenu qu'elle n'avait pas réagi lors de la pénétration anale et qu'ils ont donc nié que l'intimé ait brisé sa volonté et commis sur elle un acte de contrainte. 4.3.3.2. L'autorité cantonale a tenu compte des déclarations faites par la recourante à ces égards, mais a toutefois relevé que le Ministère public avait retenu l'absence de réaction de la recourante reconnaissable par l'intimé sur la base des aveux de l'intéressée elle-même sur ce point et qu'elle ne voyait dès lors pas pourquoi l'autorité d'instruction ne pouvait pas retenir ces faits. Elle a en effet précisé que la recourante, au cours de ses différentes auditions, avait notamment déclaré qu'elle n'avait rien dit à l'intimé au moment de l'acte litigieux, qu'elle ne pouvait pas parler, qu'elle n'avait même pas pensé à dire non, qu'il ne la maintenait pas, qu'il n'avait pas fait usage de la force ou de la contrainte, qu'elle était en panique et qu'elle n'avait pas les moyens de parler. En outre, selon la cour cantonale, la recourante n'avait pas cherché à démontrer que la déduction que le Ministère public avait faite de ces déclarations, à savoir que l'intimé ne pouvait pas reconnaître qu'elle n'était pas consentante, serait fausse (arrêt querellé, pp. 24-26). Cette appréciation peut également être confirmée. Elle n'ignore en effet pas les déclarations de la recourante, en particulier, comme on l'a vu, celles selon lesquelles, au moment de la pénétration, elle était crispée, avait resserré ses muscles et poussé sur ses avant-bras pour tenter de repousser l'intimé sans y parvenir. Comme on l'a vu également, l'intimé a été confronté à ces déclarations et a déclaré qu'il n'avait pas remarqué et qu'il n'avait pas vu qu'elle essayait de s'enlever de la position dans laquelle ils étaient (cf. arrêt querellé, pp. 26- 27). La juridiction cantonale n'a pas non plus ignoré les réactions physiologiques et émotionnelles de la recourante. Elle a tenu compte du fait que cette dernière était tendue au moment de la pénétration (arrêt querellé, p. 26). De plus, elle a examiné son grief tiré du fait que, durant l'acte, elle était dans l'incapacité de réagir en raison de son état de stupeur, ainsi que les propos qu'elle a tenus au sujet du fait qu'elle était en panique et qu'elle n'avait pas les moyens de parler. Elle a également mentionné, tout au long de l'arrêt querellé, l'état psychique dans lequel la recourante se serait trouvée au moment du rapport sexuel litigieux (cf., par exemple, arrêt querellé, pp. 2, 13, 24 et 25). Enfin, quand bien même on ne peut affirmer, au regard de la teneur de la motivation de la cour cantonale, que cette dernière a retenu que les déclarations de la recourante étaient variables, il y a tout de même lieu de relever que certaines d'entre elles apparaissent quelques peu confuses. Il en va en particulier ainsi lorsqu'elle indique que l'intimé "avait forcé" au moment de la pénétration, mais aussi qu'il n'avait pas usé de force ou de contrainte. Cela étant, ici également, il convient de constater que ce qui précède ne change rien au constat, évoqué ci-dessus, selon lequel aucun des éléments avancés par les deux protagonistes ne permet d'exclure la version des faits de l'intimé, qui a toujours soutenu qu'il ne s'était pas rendu compte du refus de sa partenaire, respectivement qu'il n'avait pas eu la conscience et la volonté de la contraindre à entretenir le rapport anal litigieux.