Citation: H 81/03 18.01.2005 E. 8

8.1 En ce qui concerne le dommage, l'intimée a fait valoir des montants correspondant, d'une part, aux cotisations impayées sur des salaires du mois de janvier à décembre 1996 et sur des salaires de mai et juin 1997, ainsi que, d'autre part, des arriérés (cf. décisions du 17 janvier 1997) dus à une rectification des cotisations sur des salaires du mois de juin 1993 à décembre 1995, des salaires du mois de janvier à décembre 1996 et sur des salaires du mois de janvier au 14 août 1997, y compris les intérêts et frais (décision du 3 juin 1998). Le recourant invoque une constatation manifestement inexacte des faits dans la détermination du dommage. Il reproche aux premiers juges d'avoir pris en considération les décomptes établis par la caisse dans ses décisions du 17 janvier 1997, alors que celles-ci ne lui ont pas été notifiées et ceux-là reposeraient sur des calculs erronés. 8.2 La juridiction cantonale n'a pas examiné le montant du dommage en réparation réclamé par l'intimée, considérant qu'il convenait de déterminer celui-ci ultérieurement, une fois en force la décision sur le principe de la responsabilité du recourant. Dans cette mesure, le Tribunal fédéral des assurances n'a pas à entrer en matière sur les arguments liés au calcul du dommage. 8.2.1 A ce stade, on constatera toutefois que B._________ ne peut être tenu à réparation que des cotisations impayées arrivées à échéance entre les mois de juin 1994 et août 1996 (cf. consid. 6.2 ci-avant) ou déjà échues au moment de son entrée en fonction comme membre du comité directeur en juin 1994 (ATF 126 V 61, 123 V 172), dès lors que celui qui prend la fonction d'organe d'une personne morale a le devoir de veiller tant au versement des cotisations courantes qu'à l'acquittement des cotisations arriérées pour une période pendant laquelle il n'occupait pas encore cette fonction (cf. RCC 1992 p. 262, 268 sv. consid. 7b). Les décisions du 17 janvier 1997 sont entrées en force; elles sont cependant opposables au recourant, même si elles ne lui ont pas été notifiées personnellement et qu'il n'occupait plus une fonction d'organe, et échappent en principe au contrôle du juge, pour autant qu'elles n'apparaissent pas manifestement erronées (SVR 2001 AHV n° 15 p. 52). Le juge est en effet tenu d'examiner le montant d'une créance en réparation qui repose sur une décision de paiements rétroactifs entrée en force, lorsqu'il existe des indices permettant de conclure à une inexactitude manifeste des montants fixés par la décision de reprise (SVR 2001 AHV n° 15 p. 52 consid. 3b et les références). Sur ce point, les premiers juges se sont limités à constater qu'il ne leur appartenait pas de revoir ces décisions parce qu'elles étaient entrées en force, sans examiner les griefs soulevés par le recourant quant à leur inexactitude manifeste. Il leur incombera donc de se prononcer sur ce point pour fixer le dommage. 8.2.2 En outre, les arguments du recourant selon lesquels l'intimée n'a pas subi de dommage pendant la période où il était chef des finances, parce que l'association aurait disposé de liquidités suffisantes pour payer les cotisations impayées au moment où il a cessé son activité et qu'il avait lui-même payé les cotisations en cours et des arriérés, ne sauraient le libérer de sa responsabilité. Au début du mois d'août 1996, le club de hockey sur glace Z.________ a demandé à pouvoir bénéficier d'un sursis au paiement pour des cotisations arriérées s'élevant à 221'040 fr. 40 (cf. décision de l'intimée du 29 août 1996), relatives à des factures établies en 1996. L'association ne s'était dès lors pas acquittée de l'ensemble des cotisations pour l'année 1996 et n'a été en mesure de le faire que de manière partielle par la suite. Il en est dès lors résulté un dommage pour l'intimée dont elle est en droit de demander la réparation au recourant. En outre, une partie du dommage que fait valoir l'intimée est fondée sur des arriérés de cotisations pour lesquels la responsabilité du recourant est engagée en raison de l'obligation qui lui incombait, en sa qualité de chef des finances, de veiller à ce que les salaires soient déclarés conformément aux exigences posées par la loi. Quant à la décision du sursis au paiement assortie d'un plan d'amortissement, le recourant ne saurait rien en tirer en sa faveur. Dès lors que le club de hockey sur glace Z.________ n'en a que très partiellement respecté les conditions, il est devenu caduc (art. 34b al. 3 RAVS) et n'entre pas en considération dans l'appréciation de la faute.