Citation: 5A_946/2020 E. 4.3.1

4.3.1. Le recourant se plaint d'une violation des art. 82 LP et 404 CO. Il est d'avis que dès lors qu'elle portait sur une peine conventionnelle manifestement excessive, la requête de mainlevée ne pouvait qu'être intégralement rejetée. Dite peine était en effet manifestement disproportionnée par rapport à l'intérêt de l'intimée à l'exécution du contrat. Elle correspondait purement et simplement à la pleine et entière exécution du contrat sans que cela puisse se justifier d'un point de vue économique. L'arrêt 4A_141/2011 cité par la Cour de justice ne pouvait pas sans autre être transposé à la présente affaire. En l'espèce, le contrat d'enseignement n'avait été conclu que pour une année académique (2018-2019), laquelle était payable en mensualités entre les mois de juin 2018 et de mars 2019. La peine conventionnelle prévue portait sur l'ensemble des frais d'écolage de l'année académique, soit 100% de la somme prévue en cas d'exécution du contrat. La résiliation en milieu de semestre entraînait ainsi le paiement, non pas du semestre en question comme dans l'arrêt précité, mais bien de l'année entière, alors même qu'il apparaissait tout à fait possible qu'une place libérée au cours du premier semestre soit " complétée " au second, par exemple par un élève sur liste d'attente ou dont les parents " rejoignent " le canton en cours d'année. De même, les montants exigés au titre de la peine conventionnelle n'étaient pas encore versés par l'élève, de sorte que la problématique de la trésorerie se posait de manière bien moindre que dans le cadre de l'arrêt 4A_141/2011. Quoi qu'il en soit, la peine conventionnelle prévue par le contrat, correspondant à la totalité de celui-ci, vidait le principe de la résiliation unilatérale du mandat de sa substance.