Citation: 6B_344/2023 E. 1.4

1.4. Le raisonnement de la cour cantonale ne saurait être suivi. D'une part, la cour cantonale tient pour établi des faits pour lesquels le recourant n'a pas été condamné, voire même, s'agissant de l'affaire H.________, pour lesquels il est au bénéfice d'une ordonnance de classement, qui équivaut à un acquittement si elle est entrée en force (art. 320 al. 4 CPP). Ce faisant, elle a violé la présomption d'innocence du recourant (art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH) et l'art. 139 ch. 3 aCP en se fondant sur ces éléments pour retenir la circonstance aggravante de l'affiliation à une bande à la charge du recourant. D'autre part, la cour cantonale s'est livrée à un examen purement rétrospectif des éventuels agissements du recourant. Or, la circonstance aggravante de la bande requiert qu'il soit démontré, sur la base de circonstances concrètes, que les auteurs se sont associés avec la volonté de commettre plusieurs infractions indépendantes et dont les détails n'ont pas encore été définis et, donc, qu'il puisse être retenu que les auteurs ont la volonté de commettre à l'avenir de nouvelles infractions (cf. supra consid. 1.1.3). N'est donc pas déterminante à elle seule la commission d'éventuelles infractions du même type par le recourant dans le passé ni le fait que le recourant aurait la volonté de commettre d'autres infractions contre le patrimoine et qu'il en irait de même des autres auteurs. On ne saurait non plus déduire de la seule commission d'une infraction par le recourant avec d'autres personnes que celui-ci était prêt à commettre en bande d'autres infractions du même type. Dans la mesure où la cour cantonale n'a pas démontré, sur la base de circonstances concrètes, que les auteurs s'étaient associés avec la volonté de commettre à l'avenir de nouvelles infractions, elle a violé l'art. 139 ch. 3 aCP en considérant que la circonstance aggravante de la bande était réalisée en l'espèce. Partant, le grief du recourant doit être admis. Dans la mesure où la cause doit donc être renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision, la circonstance aggravante de la bande ne pouvant être retenue, point n'est besoin d'examiner les autres griefs du recourant, relatifs à la quotité de la peine, à l'octroi du sursis, à la libération de sûretés et à l'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.