Citation: 1C_145/2021 E. 3

Devant la dernière instance cantonale, les recourants faisaient valoir une violation du principe de la proportionnalité. Aux termes des considérants de son arrêt, la Cour de justice a cependant estimé que l'analyse de la cause devait en réalité porter sur l'éventuel abus du pouvoir d'appréciation du département dans l'application de l'art. 3 al. 10 LCI. Cette disposition prévoit que les demandes de pièces complémentaires ou de projet modifié sont formulées dans les 5 jours dès réception du dossier par les entités consultées; le requérant dispose d'un délai de 10 jours pour y répondre; passé ce délai et à défaut de justes motifs, le département renvoie la requête au requérant, le cas échéant, la refuse. Or, cinq délais avaient été impartis au mandataire des recourants entre novembre et décembre 2018. Un nouveau délai, sous forme de rappel, avait encore été octroyé le 20 mars 2019. Aucune réponse n'y avait cependant été donnée. Ainsi, à teneur de l'art. 3 al. 10 LCI, dès début avril 2019, le DT était fondé à statuer sur la requête incomplète. Les recourants ne s'étaient prévalus d'aucun juste motif expliquant leur retard, ni le 3 juin 2019 ni ultérieurement. Dans son dernier courrier du 3 juin 2019, le propriétaire mentionnait pouvoir donner suite, dans un délai au 30 juin 2019, aux demandes de documents. Ainsi, en rendant sa décision le 9 juillet 2019, après avoir imparti, à six reprises, des délais de dix jours, puis, attendu plus de six mois, et enfin, patienté après l'échéance que l'administré avait dit pouvoir respecter, le département n'avait pas abusé de son pouvoir d'appréciation et avait fait une correcte application des dispositions légales. Au stade du recours fédéral, les recourants se prévalent à nouveau du principe de la proportionnalité (art. 5 al. 2 Cst.). Ils perdent toutefois de vue que, lorsqu'une violation de ce principe est, comme en l'espèce, invoquée indépendamment de toute atteinte à un droit fondamental, le Tribunal fédéral ne l'examine que sous l'angle de l'arbitraire; il en va en particulier ainsi lorsque l'invocation de ce principe est en lien avec l'application du droit cantonal (cf. ATF 141 I 1 consid. 5.3.2; arrêts 2C_273/2021 du 29 mars 2021 consid. 5; 1C_442/2016 du 7 juin 2017 consid. 5.1). Dans un tel cas de figure, il appartient à la partie recourante de démontrer en quoi l'application du droit cantonal serait arbitraire (cf. consid. 2 ci-dessus; ATF 141 I 1 consid. 5.3.2). Or, dans le cas particulier, les recourants se limitent à des critiques très générales et appellatoires. Ils ne prennent aucunement la peine de discuter l'appréciation de l'instance précédente, dont on ne saurait dès lors s'écarter, ni même de mentionner l'art. 3 al. 10 LCI. Leur grief apparaît ainsi irrecevable non seulement au regard des exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, mais également des exigences générales définies à l'art. 42 al. 2 LTF.