Citation: 9C_300/2013 E. 3.4

3.4. Les premiers juges ont retenu que la caisse avait découvert, dans le cadre de la saisie opérée par l'OP de Genève de divers biens de la société Y.________ SA, que l'épouse du recourant avait entamé en date du 17 mai 2010 une action en revendication portant sur une partie des biens saisis auprès de la société et qu'à l'appui de son action, l'intéressée avait notamment produit un contrat de vente entre elle et la société et un courrier rédigé par A.________ indiquant qu'il était propriétaire de la société V.________ Sàrl. La juridiction cantonale a considéré que le fait que le recourant se déclarait propriétaire d'une société et que le fait que son épouse semblait disposer d'autres revenus et fortune que ceux dont l'intimée avait connaissance pouvaient être qualifiés d'importants, vu qu'ils étaient de nature à modifier l'appréciation de la caisse quant au montant pouvant être compensé. Cela est contesté par le recourant, qui affirme que sa situation de revenu n'était aucunement modifiée et qu'il était inutile de le préciser, preuve en est qu'il n'a pas de revenu supplémentaire. Toutefois, ainsi que l'ont relevé les premiers juges, le fait qu'il se déclare spontanément "propriétaire" de la société V.________ Sàrl, dans laquelle il nie à présent être impliqué, est pour le moins troublant et donne à penser qu'il en a peut-être retiré un avantage ou un revenu. En outre, le recourant étant marié, l'examen du minimum vital selon l'art. 93 al. 1 LP ne se résume pas à sa propre situation de revenu. Avec raison, la juridiction cantonale a considéré que la situation financière de son épouse était de nature à influencer la décision de l'intimée. Même si, dans la formule d'examen du minimum vital datée du 22 juillet 2010, le recourant n'a déclaré aucun revenu de sa conjointe, tout en indiquant qu'il était marié sous le régime de la séparation de biens, cela ne permet de tirer aucune conclusion. Quel que soit le régime matrimonial, chaque époux doit contribuer aux charges de la famille dans une mesure proportionnée à ses revenus, ce dont il y a lieu de tenir compte dans le calcul du minimum vital selon l'art. 93 al. 1 LP (supra, consid. 2.2). Découverts après coup par l'intimée, les faits nouveaux importants mentionnés ci-dessus étaient de nature à modifier l'état de fait à la base de la décision de compensation du 24 mars 2009, dans la mesure où ils rendaient hautement vraisemblable l'existence d'autres ressources que les rentes AVS du recourant et de son épouse (voir le consid. 4.2 ci-après du présent arrêt), et conduisaient de manière contraignante à une révision procédurale de la décision de compensation du 24 mars 2009 (art. 53 al. 1 LPGA). Le recours est mal fondé de ce chef.