Citation: 4C.183/2005 21.09.2005 E. C

Le 28 novembre 2003, X.________ a ouvert action contre l'employeuse devant la juridiction des prud'hommes du canton de Genève. Sa demande tendait au paiement de 195'833 fr.30 avec intérêts au taux annuel de 5% dès le 1er novembre 2003, à titre de bonus prorata temporis pour 2003. Il réclamait par ailleurs les sommes de 30'000, 100'000 et 67'500 fr. correspondant à ses dotations dans le plan d'intéressement. Elles devaient porter intérêts, respectivement, dès le 8 décembre 2000, le 30 janvier 2002 et le 1er novembre 2003. La défenderesse, contestant toute obligation, a conclu au rejet de cette demande. Statuant par un jugement du 29 avril 2004, le Tribunal des prud'hommes l'a condamnée à payer, en capital et intérêts, le montant réclamé au titre du bonus 2003. Il a jugé qu'en raison de son importance et de sa régularité, au cours des années précédentes, le bonus constituait un salaire variable plutôt qu'une gratification discrétionnaire. Par conséquent, il était dû jusqu'à la fin des rapports de travail. En revanche, la défenderesse n'assumait aucune dette en raison du plan d'intéressement. Celui-ci reposait sur un accord distinct du contrat de travail. Les dotations intervenues dans ce cadre n'avaient pas seulement pour but de récompenser des résultats passés; elles étaient également destinées à fidéliser le bénéficiaire pour l'avenir et cet objectif était caduc dès la résiliation des rapports de travail. Enfin, elles ne constituaient que seize pour cent de la rétribution totale du demandeur au cours des trois dernières années de travail. D'importance secondaire, ces prestations constituaient seulement une rétribution incitative qui échappait aux règles à appliquer au salaire variable.