Citation: 6B_1092/2023 E. 3.3

3.3. Le recourant conteste uniquement la qualité de titre de la confirmation de souscription d'actions. Un tel document ne serait pas en mesure de prouver la solvabilité du titulaire des actions et ne permettrait de tirer aucune conclusion sur la valeur de celles-ci. En outre, l'objet de la preuve ne serait pas un fait ayant une portée juridique, la jurisprudence excluant explicitement de la définition un relevé de titre qui indique des cours en bourse à un moment donné. En l'espèce, le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. S'agissant d'un faux matériel, le document litigieux n'avait pas à revêtir une valeur probante accrue. En outre, dans la mesure où la confirmation de souscription d'actions visait à attester la titularité des droits du recourant sur ces valeurs mobilières, elle constituait manifestement un écrit destiné et propre à prouver un fait ayant une portée juridique et donc un titre au sens de l'art. 110 al. 4 CP. Dans cette mesure, l'invocation de l'ATF 133 IV 36 relatif à l'indication des cours boursiers dans les extraits de dépôt n'est d'aucun secours au recourant pour contester la qualité de titre du document litigieux. Mal fondé, le grief doit, partant, être rejeté.