Citation: 6S.12/2006 24.02.2006 E. 2

Le recourant ne conteste pas que le feu de l'avenue du Léman était rouge lorsqu'il a passé avec son véhicule. Il soutient cependant que le feu latéral situé sur l'avenue du Léman juste en amont du chemin de Bonne-Espérance serait contraire à l'art. 70 al. 4 OSR et créerait une situation confuse, de sorte qu'il aurait cru pouvoir continuer sa route, sans tenir compte du feu de l'avenue du Léman. Il n'aurait eu ni la volonté ni l'intention de commettre une infraction. Il ressort du jugement attaqué qu'un panneau de signalisation situé à gauche en haut du chemin de Bonne-Espérance signale qu'un feu de circulation se situe juste en amont de ce chemin sur l'avenue du Léman. Ce panneau indique aux automobilistes qu'ils doivent prêter une grande attention juste au moment où ils s'engagent sur l'avenue du Léman afin qu'ils vérifient la couleur du feu. A cela s'ajoute que le recourant est riverain du chemin de Bonne-Espérance, de sorte qu'il devait connaître l'existence du feu de l'avenue du Léman. Dans ces conditions, en ne vérifiant pas que le feu de l'avenue du Léman était bien vert avant de passer, le recourant n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances (art. 18 al. 3 CP) et s'est donc rendu coupable de violation des art. 27 al. 1 LCR et 68 al. 1 OSR par négligence. Il ne peut se disculper en prétendant ne pas avoir pu distinguer le passage du feu au rouge. Le fait que la situation est peu claire exigeait en effet du recourant une attention d'autant plus grande; une erreur sur les faits ne peut être admise (art. 19 al. 2 CP). Enfin, contrairement à ce que croit le recourant, la négligence suffit (art. 100 ch. 1 LCR); il n'est pas nécessaire que l'usager de la route ait eu la volonté de passer au rouge. Il n'appartient pas à la cour de céans (qui ne dispose du reste pas des constatations de fait nécessaires) de se prononcer sur la légalité du feu latéral situé sur l'avenue du Léman en amont du chemin de Bonne-Espérance. Premièrement, il faut relever que le recourant a brûlé le feu de l'avenue du Léman, dont la légalité n'est pas mise en cause, et non pas ce feu latéral. En second lieu, la jurisprudence exige, dans l'intérêt de la sécurité du trafic, que les usagers de la route respectent les signaux et les marques, même s'ils n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers. En effet, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2 p. 186; 99 IV 164 consid. 6 p. 169). Dès lors, même si ce feu latéral devait se révéler illégal, cela ne donnerait pas le droit au recourant de brûler le feu de l'avenue du Léman et de mettre ainsi en danger les autres usagers de la route, en particulier les piétons qui traversent l'avenue du Léman.