Citation: 6S.182/2004 21.07.2004 E. 1

Le recourant invoque une violation des art. 277 et 277ter PPF. Il prétend que, sur deux points, la cour cantonale s'est écartée, en sa défaveur, de l'état de fait du jugement de première instance, alors que, sur ces deux points, elle avait indiqué dans son précédent arrêt qu'elle partageait l'opinion des premiers juges. 1.1 Lorsque, comme en l'espèce, la cause a déjà été portée par la voie du pourvoi en nullité devant la Cour de céans et qu'elle a été renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau (cf. art. 277ter al. 1 PPF), celle-ci doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de l'arrêt de cassation (cf. art. 277ter al. 2 PPF) et ne peut examiner que les questions laissées ouvertes par cet arrêt (cf. ATF 121 IV 109 consid. 7 p. 128; 110 IV 116; 106 IV 194 consid. 1c; 103 IV 73 consid. 1). Si la Cour de céans est saisie d'un nouveau pourvoi, elle est elle-même liée par les considérants de droit de son premier arrêt (ATF 106 IV 194 consid. 1c; 101 IV 103 consid. 2). Il en résulte que les parties ne peuvent, dans le cadre d'un nouveau recours, faire examiner par le Tribunal fédéral des questions, de fait ou de droit, sur lesquelles il a déjà été statué définitivement dans l'arrêt précédent ou qui n'ont pas été soumises au Tribunal fédéral dans la précédente procédure alors qu'elles pouvaient l'être (ATF 117 IV 97 consid. 4a p. 104; 116 II 220 consid. 4a p. 222; 111 II 94 ss; 110 IV 116 s.; 106 IV 194 consid. 1c p. 197; 101 IV 103 consid. 2 p. 104 ss). 1.2 En l'espèce, le premier arrêt de la cour cantonale, sous lettre A.b de la page 3, constatait déjà que C.Y.________ avait été touché à deux reprises à l'arrière de la cuisse gauche par les projectiles provenant de l'arme du recourant. De même, également sous let. A.b de la page 3, il constatait déjà que le recourant et ses comparses, après avoir quitté l'établissement public où ils se trouvaient lorsqu'ils ont été avisés de la présence des Y.________ à l'extérieur, s'étaient d'abord dirigés vers un autre établissement, où les Y.________ étaient attablés, avant de revenir à leur voiture. S'il estimait que ces constatations étaient en contradiction avec ce qui était finalement retenu dans le cadre du raisonnement juridique de l'arrêt cantonal du 9 janvier 2003, le recourant devait donc s'en plaindre dans le recours de droit public qu'il a formé contre cet arrêt. Or, dans le cadre de ce recours, il n'a pas dénoncé les contradictions qu'il invoque en prétendant qu'elles violeraient ses droits constitutionnels, de sorte que cette question, faute de lui avoir été soumise, n'a pas été examinée par le Tribunal fédéral. Il en découle que l'art. 277ter PPF invoqué par le recourant s'oppose précisément à l'examen de la question litigieuse, que celui-ci est par conséquent irrecevable à soulever dans le présent pourvoi.