Citation: 5P.9/2003 08.05.2003 E. 2

2.1 En l'occurrence, la Cour de justice devait, à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral du 16 juillet 2002, fixer à nouveau le montant de la contribution d'entretien due par le mari entre le 1er mai 1999 et le 30 avril 2001, en tenant compte du fait qu'il était insoutenable d'obliger celui-ci, alors au chômage, à puiser dans ses économies à hauteur de 10'000 fr. par mois pendant deux ans, sans exiger de l'épouse qu'elle utilise également une part de sa fortune - estimée à 927'337 USD - pour assurer l'entretien de la famille. L'autorité cantonale a considéré, principalement au vu des vacances et des voyages effectués par la crédirentière durant la période en cause, que ce prélèvement pouvait être estimé à 1'500 fr. par mois, d'où une diminution de son capital de 27'692 USD; cette somme ne remettait pas en cause les montants des intérêts déjà prélevés, qui constituaient l'essentiel de ses revenus, évalués à 6'200 fr. par mois. Sa capacité de gain mensuelle était ainsi de 7'700 fr. (6'200 fr. + 1'500 fr.). 2.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement apprécié les preuves en retenant que sa capacité contributive était d'environ 17'000 fr. par mois, dont 10'000 fr. pris sur sa fortune, alors que ce montant avait été utilisé notamment pour payer des dettes et financer sa formation professionnelle. Il soutient en outre que la décision attaquée est insoutenable en tant qu'elle le contraint, sans explications, à puiser dans ses économies à hauteur de 10'000 fr. par mois, alors que l'intimée n'y est tenue qu'à raison de 1'500 fr.; sur ce point, il expose que le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constitue la limite supérieure du droit à l'entretien, la fixation des contributions ne devant pas anticiper la répartition légale des biens. La solution retenue par la Cour de justice serait également arbitraire dans son résultat puisque la contribution qu'il doit payer depuis le 1er mai 2001, date à laquelle il a retrouvé un emploi qui lui procure un revenu mensuel de 15'200 fr. brut, soit 13'679 fr.65 net, est inférieure (8'700 fr.) à celle mise à sa charge pendant sa période de chômage, à savoir du 1er mai 1999 au 30 avril 2001 (9'300 fr.). A l'appui de ces griefs, il se contente toutefois de reprendre, de façon quasi littérale, les arguments qu'il avait soulevés dans la précédente procédure de recours fédérale, visant, d'une part, l'obligation de puiser dans sa fortune à raison de 10'000 fr. par mois et, d'autre part, l'absence totale de prise en considération de la substance du patrimoine de l'intimée dans l'évaluation de la capacité de gain de celle-ci. Il soutient d'abord que les 10'000 fr. prélevés mensuellement sur ses économies ont notamment servi à payer des dettes et à financer un stage professionnel, qui lui a permis de retrouver un emploi correctement rémunéré: cette simple affirmation ne suffit cependant pas à établir une appréciation arbitraire des preuves. Par ailleurs, le recourant ne démontre pas non plus avec précision en quoi un prélèvement de 1'500 fr. par mois sur le patrimoine de l'intimée serait arbitrairement insuffisant, compte tenu des circonstances propres au cas particulier. Il laisse en effet entendre que l'épouse bénéficierait d'un train de vie supérieur à celui qui était le sien durant la vie commune, sans toutefois en rapporter la preuve. Il ne précise pas non plus dans quelle proportion chaque conjoint devrait mettre la substance de son patrimoine à contribution pour la période considérée. Or, on ne peut admettre d'emblée que l'épouse soit contrainte de puiser dans sa fortune dans la même mesure que son mari, dès lors qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les 10'000 fr. prélevés mensuellement par celui-ci sur ses économies ont notamment servi à financer de nombreux voyages, un stage professionnel à l'étranger et des vacances de neige. Que le recourant se soit assuré un tel standing ne saurait obliger l'intimée, qui a certes également effectué des voyages en 1999 et 2000, à entamer son capital de manière plus importante qu'elle ne l'a fait en réalité. Dans ce contexte, il ne faut pas perdre de vue que l'épouse effectue une prestation en nature en élevant les enfants du couple et en leur prodiguant les soins nécessaires. Cette contribution justifie aussi qu'elle doive utiliser sa fortune dans une moindre mesure que le mari pour assurer l'entretien de la famille.