Citation: 6B_71/2016 E. 6.2

6.2. En l'espèce, il y a deux périodes consécutives critiques pendant lesquelles le prévenu a séjourné plusieurs jours successifs dans une cellule de 3.99 m 2 de surface individuelle nette, restreinte encore du mobilier et de la douche. La première période critique s'étend du 1 er décembre 2014 au 9 mars 2015 (99 jours) et la seconde du 31 mars au 19 mai 2015 (50 jours). Elles ont été interrompues par une période de 21 jours consécutifs (du 10 au 30 mars 2015), durant lesquels le recourant a disposé d'un espace individuel net supérieur à 4 m 2 (y inclus la déduction des sanitaires et de la douche), en raison de la diminution du nombre de détenus dans la cellule (cinq au lieu de six). Cet espace, même s'il est encore restreint par le mobilier et qu'il n'améliore pas de manière caractéristique les conditions de détention en termes de surface au sol, n'est pas constitutif d'une violation de l'art. 3 CEDH et ne présente pas un traitement dégradant portant atteinte à la dignité humaine des prévenus (cf. supra consid. 5.3). Le recourant ne prétend d'ailleurs pas le contraire. Quant aux périodes très brèves d'une ou deux nuits isolées (les 19 décembre 2014, 3 et 4 février, 2 mars, 2, 3, 10, 21 et 22 avril et 12 et 13 mai 2015) elles ne sont pas prises en considération (cf. supra consid. 5.2).