Citation: 4C.137/2000 16.08.2001 E. 1

L'employeur doit formuler l'avertissement selon les règles de la bonne foi (art. 321d al. 1 CO). Ainsi, lorsqu'il fixe au salarié un délai pour exécuter un ordre, sous menace de licenciement immédiat, il doit formuler cet ordre de telle façon que le travailleur sache quelle tâche il doit exécuter pendant le délai d'épreuve pour échapper à la sanction annoncée. Si l'employeur donne une instruction trop vague, dont le salarié ne peut pas s'acquitter pendant le délai de grâce, celui-là ne saurait de bonne foi se prévaloir de la désobéissance de celui-ci pour justifier un congé abrupt. c) Selon les constatations définitives de la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ), la défenderesse a fixé au demandeur, dans les premiers jours de mai 1995, un premier ultimatum au 19 mai 1995 pour fournir des documents de chantier, puis un second, le 19 mai 1995, expirant le 24 mai 1995. Elle lui a fait sèchement savoir que, si ces renseignements n'étaient pas fournis dans le délai imparti, il serait "fout(u) à la porte". Ainsi, l'autorité cantonale a admis que le demandeur a été "formellement averti" de son licenciement immédiat au cas où il ne satisferait pas aux exigences de la défenderesse. Comme le travailleur n'avait pas donné suite aux injonctions de l'employeur dans le délai fixé, elle a considéré que ce dernier avait de justes motifs de le licencier avec effet immédiat. La question qui se pose est ainsi de savoir si le demandeur a violé les instructions données le 19 mai 1995, sous menace de licenciement immédiat. Or, on cherche en vain dans le jugement cantonal sur quels chantiers et sur quelles questions précises devaient porter les renseignements et les documents exigés par la défenderesse le 19 mai 1995. C'est ce que relève à juste titre le demandeur à l'appui de son recours en réforme. Dans sa réponse au recours, la défenderesse ne prétend pas avoir formulé des injonctions précises à ce sujet. Pourtant, comme on l'a vu, la défenderesse devait donner au recourant des instructions suffisamment claires pour qu'il sache ce qu'il devait faire afin de donner satisfaction à son employeur dans le bref délai d'épreuve qui lui avait été fixé. Dès l'instant où l'intimée n'a pas rempli l'exigence relative au contenu de l'avertissement, elle ne saurait reprocher au demandeur, selon les règles de la bonne foi, d'avoir méconnu son avertissement de telle façon qu'un licenciement immédiat se justifiât. d) Si la cour cantonale n'a posé aucune exigence sur le contenu de l'avertissement du 19 mai 1995, c'est sans doute parce qu'elle a retenu que le demandeur n'avait pas essayé ou voulu essayer de produire les documents demandés pour le 19 ou le 24 mai 1995; à la suivre, le demandeur n'aurait même pas prétendu avoir tenté de produire lesdits documents. Ces constatations sont le fruit d'une inadvertance manifeste, qu'il convient de redresser d'office (art. 63 al. 2 OJ in fine). En effet, selon le Tribunal cantonal lui-même, à la page 8 de son jugement, dans le cadre du chantier de la STEP, le demandeur a fourni au représentant du maître de l'ouvrage Zumofen un "supplément du prix au kilo sur métal" le 18 mai 1995. En outre, le 23 mai suivant, il a produit la facture y relative. Il s'agissait là de documents de chantier qui faisaient partie de ceux requis du demandeur. C'est donc par mégarde que l'autorité cantonale reproche au demandeur de ne pas avoir tenté de fournir les pièces requises, puisque au moins deux documents ont été remis à Zumofen après sommations, l'un dans le cadre du premier ultimatum et l'autre dans le cadre du second ultimatum. C'est aussi par inadvertance manifeste, qu'il y a lieu de rectifier d'office, que la cour cantonale indique que le demandeur n'a pas allégué avoir essayé de produire les documents demandés, puisque, en réalité, le demandeur a expressément fait état de la remise des documents les 18 et 23 mai 1995 aux ch. 25 et 26 de ses conclusions motivées du 7 octobre 1998, en se référant au témoignage Z.________ (page 553 du dossier cantonal). En conclusion, si la défenderesse a estimé, le 19 mai 1995, que le comportement du demandeur méritait un avertissement assorti d'une menace de licenciement immédiat, elle n'était pas autorisée à résilier abruptement son contrat le 24 mai 1995 au motif que l'intéressé n'avait pas fourni des documents ou des renseignements dont il n'apparaît pas qu'ils aient été réclamés de façon précise.