Citation: 6B_1175/2015 E. 3.2

3.2. Le recourant soutient enfin qu'en toute hypothèse, il n'était pas en mesure de s'apercevoir de l'incapacité de la victime. L'élément constitutif subjectif de l'infraction ferait par conséquent défaut. Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP définit une infraction intentionnelle. La formule "sachant que" signifie que l'auteur a connaissance de l'incapacité de discernement ou de résistance de la victime. Il appartient par conséquent au juge d'examiner avec soin si l'auteur avait vraiment conscience de l'état d'incapacité de la victime. Le dol éventuel suffit. Agit donc intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel (arrêt 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.2.1 et les références). Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève de la constatation de faits (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375), qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elle n'ait été faite de façon manifestement inexacte, à savoir arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375). En l'espèce, il importe peu de savoir quelles étaient les causes de l'incapacité de la victime, dès lors qu'il est établi que celle-ci était dans un état d'inconscience. Le recourant plaide donc sans succès que l'éventuelle incapacité de la plaignante provenait des troubles de la personnalité borderline dont elle souffrait, et que ces troubles ne sont pas aisément décelables. La cour cantonale a exposé que, comme la victime était apparue vaseuse et n'avait pas réagi lors des actes d'ordre sexuel perpétrés en commun, le recourant ne pouvait que se rendre compte de son état d'incapacité totale. Le recourant ne formule aucune critique recevable à cet égard. Sur la base des faits retenus sans arbitraire par la cour cantonale, l'élément subjectif est réalisé.