Citation: 6B_997/2023 E. B

Statuant par arrêt du 12 décembre 2022 sur les appels de B.________, C.________ et A.________, la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral a réformé le jugement entrepris, en ce sens qu'elle a acquitté B.________, C.________ et A.________ de tous les chefs d'accusation de blanchiment d'argent aggravé pour lesquels ils avaient été condamnés en première instance et a statué sur les conséquences de ces acquittements (levée des séquestres, destruction, frais et indemnités). Elle a en outre reconnu A.________ coupable de faux dans les titres répétés (art. 251 CP) et l'a condamné à une peine pécuniaire de 300 jours-amende à 250 francs, l'exécution de la peine pécuniaire a été suspendue avec un délai d'épreuve de deux ans. Il en ressort les éléments suivants. A teneur de l'acte d'accusation du Ministère public de la Confédération (ci-après: MPC) du 16 avril 2020, il était reproché à A.________ d'avoir commis, sciemment et de manière répétée, entre 2005 et juin 2014, en qualité d'auteur, en Suisse et en Espagne, par le biais de transports en espèces, de versements et de retraits en espèces, d'encaissement de chèques, d'opérations de compensation et de transferts bancaires, et ce avec le soutien de C.________, de B.________ et d'une troisième personne, des actes propres à entraver l'identification, l'origine, la découverte et la confiscation de valeurs patrimoniales portant sur 1'118'242 fr., 246'970 USD et 8'486'446 EUR environ, valeurs qui provenaient des activités criminelles pour lesquelles il avait été condamné en date du 8 mai 2009 par le Tribunal central d'instruction no 3 de la Cour nationale, Chambre pénale, à U.________ (Espagne). Le MPC, au chapitre "origine criminelle des avoirs blanchis (infraction préalable) ", fait référence au jugement susmentionné, tout en indiquant que A.________ "était l'un des protagonistes d'une organisation criminelle internationale active dans le commerce de stupéfiants et le blanchiment d'importantes sommes d'argent".