Citation: I 664/03 19.11.2004 E. 3

3.1 L'office AI a accepté de réexaminer certains aspects du droit de C.________ à une rente d'invalidité, en particulier le revenu annuel moyen déterminant, tout en déclarant l'opposition irrecevable dans la mesure où elle portait sur un autre aspect (le taux d'invalidité) de ce rapport juridique. Or, de deux chose l'une : soit l'office AI était valablement saisi d'une opposition contre la décision initiale fixant le droit à une rente d'invalidité - il devait alors se prononcer à nouveau sur tous les aspects de ce droit -; soit il refusait d'entrer en matière sur un réexamen du droit à la rente, faute d'opposition suffisamment motivée (sous réserve toutefois du consid. 3.2 ci-après). Il ne pouvait pas, en revanche, se limiter à rendre, sur opposition, une décision de constatation relative à certains aspects seulement du droit à la rente. Pour ce motif déjà, il convient de confirmer l'annulation de la décision sur opposition du 12 mai 2003 par la juridiction cantonale. 3.2 Indépendamment de ces considérations, l'office AI ne pouvait pas davantage déclarer irrecevable l'opposition de C.________ sans lui impartir un bref délai pour réparer le vice, en l'avertissant des conséquences attachées à l'irrespect de ce nouveau délai, conformément à l'art. 10 al. 5 OPGA. Le recourant soutient que Me S.________ devait savoir d'emblée que son opposition n'était pas suffisamment motivée, et que lui impartir un délai pour compléter l'opposition cautionnerait une forme d'abus de droit. Mais on ne saurait partager ce point de vue : d'abord, l'opposition n'était pas dénuée de toute motivation, quand bien même elle était insuffisante si l'assuré entendait sérieusement mettre en cause le taux d'invalidité retenu par l'office AI. Ensuite, la procédure d'opposition venait d'être introduite dans le domaine de l'assurance-invalidité, de sorte que le mandataire de C.________ ignorait quelle serait précisément la pratique des autorités en la matière. Enfin, l'office AI soutient lui-même que Me S.________ n'avait pas pour intention de compléter l'opposition, qu'il considérait comme suffisamment motivée; c'est dire qu'il n'entendait pas obtenir abusivement une prolongation du délai légal d'opposition.