Citation: 6B_44/2022 E. 4.2

4.2. La cour cantonale a retenu que le recourant avait ad mis qu'il était plus rapide de passer commande par internet, qui plus est auprès d'un correspondant russophone, plutôt que de se soumettre aux conditions d'un échange de son permis russe ou israélien en faveur d'un permis suisse. La cour cantonale a ainsi acquis la conviction que le recourant avait voulu, pour un temps au moins, faire fi des conditions d'obtention (par échange) d'un permis suisse, dont il n'était titulaire que depuis le 4 février 2021. La cour cantonale a dès lors considéré que le faux permis commandé délibérément était destiné à un usage ultérieur. Le recourant avait donc agi dans le dessein d'obtenir les avantages afférents à ceux conférés par un document légal. Ce faisant, il s' était accommodé de la possibilité d'obtenir un faux permis de conduire, ce qui réalisait le dol évent uel. Du seul fait de sa commande, le recourant avait donc agi dans le but de se simplifier la vie, soit d'améliorer sa situation selon le dessein spécial de l'art. 252 CP. Intentionnel au sens de l'art. 12 al. 1 et 2 CP, ce comportement réalis ait l'élément constitutif subjectif de l'art. 252 CP. Le recourant avait accompli tous les actes qui devaient mener au résultat escompté; si celui-ci n'a vait pas été atteint, c' était en raison de seuls facteurs étrangers à la volonté de l'auteur, à savoir du fait de la saisie de l'envoi par la douane. Il y a vait donc tentative achevée au sens de l'art. 22 al. 1 CP. La qualification des faits à laquelle a vait procédé le Tribunal de police était dès lors conforme au droit.