Citation: 4P.70/2005 27.07.2005 E. 3

Invoquant une violation des art. 9 et 29 al. 2 Cst., la recourante reproche en substance à la cour cantonale d'avoir à la fois violé son droit à obtenir une décision motivée et procédé à une appréciation arbitraire des preuves, en ne tenant pas compte d'une consultation du 22 août 2003 émanant de W.________ S.A., sans fournir d'explication. Selon la recourante, les juges ont ainsi été amenés à commettre des erreurs grossières, d'une part en indemnisant l'intimé pour la totalité de ses options, sans distinguer les options exécutables de celles ne l'étant pas et, d'autre part, en fixant le prix de rachat des options à 9 fr. par action. Il ressort de cette motivation que les griefs d'arbitraire et de violation du droit à une décision motivée formulés par la recourante se recoupent, de sorte qu'il convient de les traiter ensemble. 3.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b). Comme le relève la recourante, le droit d'être entendu n'impose pas à l'autorité l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui semblent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 121 I 54 consid. 2c p. 57 et les arrêts cités). La faculté d'écarter certains éléments de preuve ou certains griefs, sur la base d'une appréciation anticipée des preuves, n'est donc pas contraire à la Constitution (cf. ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135), pour autant que cette appréciation n'apparaisse pas arbitraire (ATF 124 I 208 consid. 4a et les arrêts cités). Quant à l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst., il ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Enfin, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arrêts cités). 3.2 En ce qui concerne tout d'abord le prix de rachat des options de 9 fr. retenu par la cour cantonale, les critiques de la recourante sont infondées. Il ressort de l'arrêt attaqué que, pour admettre cette valeur, la cour cantonale s'est référée au règlement du 18 janvier 2002 régissant le plan d'options en faveur de l'intimé. L'art. 1.2 de ce règlement, reproduit intégralement dans la décision entreprise, définit la valeur de marché estimée des actions en fonction de la valeur intrinsèque de l'actif net de la société, divisé par le nombre d'actions émises. Il décrit en outre les principes comptables et les ajustements à prendre en compte, afin de calculer la valeur intrinsèque de l'action à une date donnée. Or, deux fiduciaires se sont penchées sur la question et sont parvenues à la même conclusion, à savoir que le prix de rachat équivalait à 9 fr. par action. Quant à la consultation du 22 août 2003 dont se prévaut la recourante, cette dernière reconnaît qu'elle ne fixe aucun prix pour l'action, mais explique seulement les raisons pour lesquelles les options octroyées à l'intimé ne seraient pas évaluables objectivement. Dans un tel contexte, on ne voit manifestement pas en quoi la cour cantonale aurait apprécié les preuves de manière insoutenable en se fondant sur l'évaluation concordante de deux fiduciaires qui, se penchant sur les règles comptables fixées dans le règlement applicable, sont toutes les deux parvenues à un prix de rachat de 9 fr. par action. On ne peut davantage lui reprocher d'avoir procédé à une appréciation anticipée des preuves contraire à la Constitution en ne mentionnant pas la consultation du 22 août 2003, qui ne faisait état que des difficultés posées par l'évaluation, alors qu'elle avait à disposition deux autres pièces répondant clairement à la question et articulant un chiffre précis. 3.3 Il reste à examiner si la cour cantonale a violé les art. 9 ou 29 al. 2 Cst. en calculant l'indemnité due à titre de rachat sur la base de l'intégralité des options octroyées à l'intimé. D'après la recourante, les juges ont commis une grossière erreur en ne distinguant pas entre les options exécutables et les autres, comme l'avait expliqué de manière claire et détaillée W.________ S.A. dans sa consultation. En ignorant cette distinction, ils se seraient manifestement trompés sur la portée des points 2.6.2 et 2.6.3 du règlement. Il est vrai que la cour cantonale a calculé l'indemnité de rachat sur la base de l'ensemble des options que la recourante a octroyées à l'intimé le 28 janvier 2002, mais sans consacrer la moindre explication à la question. Les juges semblent être partis de la prémisse que, dès lors que le licenciement immédiat n'était pas justifié, l'intimé avait droit à être indemnisé pour l'intégralité des options dont il disposait. Il ressort pourtant de l'art. 2.6 du règlement du plan d'options, adopté par l'assemblée générale le 18 janvier 2002 et applicable à l'intimé, qu'une approche plus nuancée s'impose. Cette disposition prévoit en effet les règles suivantes :