Citation: 1P.158/2003 26.05.2003 E. 1

Le recourant allègue que la déclaration selon laquelle il aurait dit à A.________, avant de le quitter: « Il y a eu que toi. Cette fois c'était vraiment la dernière fois » était impossible, car il n'aurait jamais pris le risque de prononcer un tel aveu en présence de sa fille. Or, celle-ci n'a pas dit être restée aux côtés de son père jusqu'au moment où A.________ avait quitté les lieux, ce qui laisse la place aux déclarations que A.________ prête au recourant, qui peut avoir pris conscience et peur de ce qu'il venait de faire. Enfin, le recourant souligne les imprécisions des déclarations de A.________, qui aurait dans un premier temps indiqué que ces faits se seraient produits le 24 mai 2000 et non le 12 mai précédent. La Cour d'appel a pu toutefois rectifier cette erreur sur la base du témoignage de Z.________, compagne de A.________, qui avait indiqué que celui-ci se serait confié à elle le soir même des faits. Elle avait joint A.________ au domicile du recourant quelques instants plus tôt, fait corroboré par Y.________ qui a confirmé que A.________ avait reçu à ce moment-là un appel de son amie. La solution retenue par la Cour d'appel n'apparaît ainsi pas arbitraire. 4.4 Le recourant a reconnu avoir commis, entre 1980 et 1985, des actes d'ordre sexuel sur trois mineures. La Cour d'appel a tenu compte de ces faits pour considérer qu'ils présentaient une « analogie frappante », quant au mode de procéder, avec ceux commis au dépens de A.________. Le recourant conteste cette appréciation. Il relève, en premier lieu, que le qualificatif de « viol » est inexact et atteste, selon lui, la partialité de la Cour à son égard. Cet élément n'est pas déterminant. Quelle que soit la qualification juridique des faits - prescrits dans l'intervalle - il est admis que le recourant a contraint U.________ à un acte sexuel complet (avec pénétration) contre sa volonté. Cela étant, il est frappant que ces actes prescrits ont eu lieu (pour ce qui concerne U.________ et F.________) lors de camps scouts, comme dans les premier, deuxième, cinquième et sixième faits dénoncés par A.________. A chaque fois, le recourant a pris le risque d'être pris sur le fait, comme il aurait pu l'être le 12 mai 2000. Ces traits semblables pouvaient sans arbitraire amener la Cour d'appel à tenir la version de A.________ pour vraie, plutôt que celle du recourant. La Cour d'appel pouvait aussi admettre sans arbitraire que le recourant a des penchants homosexuels, comme l'indiquent certains sites pornographiques qu'il a consultés sur le réseau Internet. 4.5 Le recourant se plaint d'une violation de la règle du fardeau de la preuve, en reprochant à la Cour d'appel d'avoir accordé plus d'importance aux éléments et témoignages à charge qu'à ceux favorables à la défense. Cet argument n'est pas fondé. Faute de preuves matérielles et de témoins oculaires, un jugement de condamnation peut reposer sur un faisceau d'indices et l'appréciation des déclarations des parties et des témoins. Confrontée à deux versions des faits inconciliables et appelée à trancher selon son intime conviction, la Cour d'appel pouvait sans arbitraire tenir celle de A.________ pour vraie, comme elle l'a fait. La crédibilité de A.________ est renforcée par le risque qu'il a pris de perdre son amie, de révéler publiquement les humiliations subies, de mettre en cause un notable et de raviver ses souffrances, ce que souligne le rapport établi le 13 décembre 2000 par la psychologue et psychothérapeute E.________. De même, la Cour d'appel pouvait prendre en compte les conclusions du rapport d'expertise psychiatrique du recourant, établi le 30 novembre 2000 par le psychiatre G.________. Enfin, il convient de souligner que la plupart des personnes de l'entourage du recourant, y compris le père de A.________, ne se doutaient de rien et ont été très surprises des accusations portées contre le recourant, sans que cela n'empêche l'autorité de jugement de prononcer contre lui un verdict de culpabilité, lequel, eu égard au pouvoir d'examen réservé au Tribunal fédéral, échappe en l'espèce à la critique d'arbitraire.