Citation: 1C_79/2020 E. 4

Le recourant se plaint en outre d'une discrimination par rapport aux détenteurs d'animaux à titre de loisir en zone agricole qui n'entreprendraient pas de travaux et qui pourraient, l'exigence de proximité ne s'appliquant pas, habiter à plusieurs kilomètres de là et faire autant de trajets nécessaires à la détention de leurs bêtes. Par ce grief, le recourant ne critique en réalité pas l'application de l'art. 24e LAT en elle-même, la distinction entre un changement d'affectation sans travaux (art. 24a LAT) et avec travaux découlant directement et précisément de la loi. Le recourant - quand bien même il ne l'expose pas expressément - critique en réalité le choix du législateur, ce que l'on peut comprendre comme la dénonciation d'une violation du principe de l'égalité de traitement au sens de l'art. 9 Cst. Aussi, outre qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral de contrôler la constitutionnalité de la loi (art. 190 Cst.), il est douteux que les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 Cst. soient réalisées, le recourant ne citant pas la disposition constitutionnelle en cause, ni en quoi elle serait, selon la portée spécifique de cette disposition, violée en l'espèce. Quoi qu'il en soit, le recourant n'expose concrètement aucune situation semblable qui aurait été traitée différemment de la sienne sans raison valable, se contentant d'affirmer de façon abstraite qu'il est discriminé. Supposé recevable malgré son caractère appellatoire, le grief doit ainsi être rejeté. Au surplus, les motifs allégués tels que le bien-être animal et la protection de la nature, justifiant prétendument les travaux entrepris, sont ici sans pertinence. Ils pourront tout au plus être pris en considération dans le cadre de l'examen de la proportionnalité d'un ordre de remise en état compte tenu des différents intérêts publics et privés en cause. On peut ici d'ores et déjà préciser que, si les nuisances dont se plaignent les opposants peuvent être relativisées dès lors que ceux-ci vivent en zone agricole, il devra en revanche être tenu compte de l'éventuelle nature commerciale de la détention des animaux (élevage) - non examinée ici - pour laquelle le législateur n'a, au contraire de la détention d'animaux à titre de loisir, pas prévu qu'elle puisse se faire en zone agricole.