Citation: 6B_10/2010 10.05.2010 E. 1

Le recourant s'en prend, en premier lieu, à l'établissement des faits, qu'il qualifie de manifestement inexact. Parallèlement, il se plaint de la violation du principe in dubio pro reo. 1.1 Le Tribunal fédéral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits établis par l'autorité précédente que s'ils l'ont été de manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois exposés par le Tribunal fédéral (voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat. Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de manière substantiée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). 1.2 Dans un premier grief général, le recourant conteste la crédibilité des déclarations de B.________, sur lesquelles reposent pour l'essentiel les faits retenus à sa charge. Selon lui, B.________ aurait menti pour obtenir une réduction de peine, voire un titre de séjour en Suisse, et aurait voulu se venger de lui, car il aurait refusé d'épouser une soeur de B.________ alors que ce dernier le souhaitait. Il convient au préalable de rappeler que B.________ est un des deux responsables du réseau et qu'il a participé aux deux livraisons d'héroïne reprochées au recourant. Tout au long de l'enquête, il s'est expliqué en détail sur sa position au sein du réseau. La constance de ses explications et ses aveux détaillés ont joué un rôle déterminant pour identifier et confondre les protagonistes de l'affaire Albatros II. La cour d'appel du Tribunal cantonal fribourgeois l'a condamné le 16 mai 2006 à une peine privative de neuf ans. En application du principe de la libre appréciation des preuves, le juge peut se forger une intime conviction sur la réalité d'un fait en se fondant sur les déclarations d'un co-prévenu et peut donner à celles-ci plus de crédibilité qu'à la déposition d'un témoin assermenté (PIQUEREZ, Traité de procédure pénale suisse, 2006, 2e éd., n. 744 ad § 100, p. 472). Son appréciation doit toutefois être motivée. En l'espèce, la cour cantonale explique les raisons qui l'ont conduite à accorder de la crédibilité aux déclarations de B.________. C'est ainsi qu'elle expose que ce dernier a fait, à neuf reprises, entre 2002 et 2007, des déclarations constantes, précises et détaillées, chargeant le recourant. Il a donné de multiples détails sur le déroulement des transactions, le prix d'achat et de vente de l'héroïne et du paracétamol, le mode de conditionnement, les lieux de stockage, les lieux ou les dates de différentes rencontres entre les protagonistes actifs au sein du réseau Albatros ainsi que la hiérarchie et l'organisation de ce réseau. Il a maintenu ses accusations, devant le juge d'instruction, en confrontation avec le recourant, alors que celui-ci niait toute implication dans un quelconque trafic de stupéfiants. A l'opposé, les déclarations du recourant ont été fluctuantes et douteuses. A plusieurs reprises, il a nié les évidences, par exemple, lorsqu'il a déclaré, à la suite de la présentation d'une photo de A.________, ne pas connaître celui-ci et ne l'avoir jamais vu, avant de revenir sur ses propos dès lors que la police lui avait présenté une photo montrant les deux hommes en compagnie l'un de l'autre. De plus, le recourant a continuellement nié toute implication à un trafic de stupéfiants, alors même que sa participation ressort clairement des déclarations de B.________ et d'autres protagonistes. Par ailleurs, les motifs allégués par le recourant, pour lesquels B.________ aurait menti, ne convainquent pas. Ainsi, la prétendue velléité de B.________ d'obtenir une autorisation de séjour en Suisse est une pure spéculation du recourant, qui ignore le statut de B.________ en Suisse; de plus, la délivrance d'un permis de séjour est de la compétence des autorités administratives, et non des autorités judiciaires, de sorte que la bonne collaboration de B.________ avec les autorités pénales ne pouvait favoriser à quelque titre que ce soit l'obtention d'une autorisation de séjour en Suisse. En ce qui concerne une éventuelle réduction de peine, le recourant oublie que, par ses déclarations, B.________ s'est chargé lui-même pour la vente de quantités très importantes d'héroïne et de produit de coupage; en outre, il a confirmé ses déclarations, devant le juge d'instruction, en confrontation avec le recourant, alors qu'il avait déjà été condamné à une peine privative de liberté de neuf ans, de sorte que l'on ne voit pas quel intérêt il aurait eu à mentir en chargeant inutilement le recourant. Enfin, la vengeance alléguée par le recourant au motif qu'il aurait refusé d'épouser la soeur de B.________ ne repose sur aucun élément du dossier, si ce n'est les déclarations du recourant. En particulier, B.________ a contesté qu'il ait été question que le recourant épouse une de ses soeurs (DO 3011). Au vu de ce qui précède, la cour de céans ne peut reprocher à la cour cantonale d'avoir accordé de la crédibilité aux déclarations de B.________. Les juges cantonaux n'avaient aucune raison de s'écarter des dépositions plausibles, constantes et précises de B.________, largement confirmées par d'autres prévenus, pour leur préférer les déclarations invraisemblables et contredites à de nombreux égards du recourant. Les motifs invoqués par le recourant qui auraient pu inciter B.________ à mentir ne sont au demeurant pas convaincants. 1.3 Le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il avait obtenu 10 kilos d'héroïne entre les mois de novembre et décembre 2000 sur la base des déclarations de B.________ et de A.________. Il conteste, en premier lieu, que les déclarations de ce dernier établissent l'existence de cette transaction. En outre, il soutient n'avoir rencontré B.________ qu'en novembre 2000 et A.________ en mars 2001, de sorte qu'il serait impossible qu'il ait commencé à se livrer à un trafic de stupéfiants à la fin de l'année 2000. Enfin, il fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir précisé l'endroit de la livraison, la date de celle-ci, la façon dont la drogue a été livrée ainsi que le rôle qu'il a joué. La participation du recourant à cette première livraison de dix kilos d'héroïne à la fin de l'année 2000 repose essentiellement sur les déclarations de B.________. Comme expliqué ci-dessus, celles-ci sont crédibles et suffisent en soi à fonder la condamnation du recourant. Toutefois, B.________ n'est pas le seul à avoir déclaré que le recourant avait acheté de la drogue à A.________ avant la rencontre d'Estavayer: A.________ lui-même a confirmé avoir livré de l'héroïne au recourant avant la rencontre d'Estavayer (DO 3034) et, de manière plus générale, il a déclaré avoir avoir été en relation "de travail" avec le recourant et l'avoir rencontré au Macumba et à Estavayer (DO 3032). Dans ces conditions, c'est sans arbitraire que la cour cantonale retient, sur la base des déclarations concordantes de B.________ et de A.________, que le recourant a été impliqué dans un trafic d'héroïne important déjà avant la rencontre d'Estavayer. La question de la date exacte à laquelle le recourant a rencontré A.________ n'est pas déterminante. Le recourant soutient qu'il a rencontré B.________ en novembre 2000, au club albanais Shote Gallica, et A.________ en mars 2001, précisant qu'il n'est jamais allé au Macumba avec B.________ et que ce n'est donc pas là qu'il a fait connaissance avec A.________. De son côté, B.________ a affirmé avoir rencontré le recourant pour la première fois en septembre ou octobre 2000 et l'avoir présenté à A.________ au Macumba en novembre 2000. A.________, s'il a certes déclaré que sa rencontre avec le recourant avait eu lieu en mars 2001, a néanmoins confirmé que c'était au Macumba. A.________ ne contredit les déclaration de B.________ que sur la date, alors qu'il dément bien plus largement celles du recourant, étant précisé que le lieu d'une rencontre est quelque chose qui reste plus facilement en mémoire que la date à laquelle elle a eu lieu. Dans ces conditions, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant les déclarations de B.________ et en admettant que le recourant avait rencontré B.________ en septembre ou octobre 2000 et A.________ en novembre 2000. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale précise que la livraison a porté sur dix kilos. Elle expose au demeurant que si la livraison s'est faite si peu de temps après que le recourant a été présenté à A.________ par B.________, cela s'explique par la confiance de A.________ en B.________ puisqu'ils avaient déjà collaboré auparavant. Enfin, la cour cantonale n'avait pas à établir tous les détails de la livraison (endroit, date exacte, mode de livraison), mais il lui suffisait d'en établir les éléments essentiels (protagonistes, période au cours de laquelle la livraison est intervenue, quantité de drogue livrée). En conclusion, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant à la charge du recourant un premier achat, puis une revente, de dix kilos d'héroïne à la fin de l'année 2000. 1.4 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en retenant à sa charge un deuxième achat, puis une revente, de dix kilos d'héroïne au printemps 2001 à la suite d'une rencontre qui se serait déroulée à Estavayer-le-Lac. Il fait valoir qu'il aurait quitté la Suisse à mi-mai et que la rencontre aurait donc eu lieu durant son absence. Il s'en prend aussi à la quantité de 10 kilos. La cour cantonale relève que, de manière concordante, F.________ et B.________ déclarent que le recourant était présent lors de la livraison de la drogue "commandée" auprès de A.________ lors de la réunion d'Estavayer-le-Lac. Cela étant, elle admet qu'il y a des divergences entre les différents protagonistes au sujet de la date de cette rencontre. B.________ a affirmé que c'était en janvier 2001, A.________ a déclaré qu'il s'agissait de mai 2001 et que la livraison avait eu lieu le lendemain et F.________, chauffeur de A.________, a indiqué de manière fluctuante que la rencontre avait eu lieu en mars ou avril 2001, environ en avril 2001 ou à fin avril/début mai 2001 et que la livraison avait eu lieu en avril ou mai 2001. Quoi qu'il en soit, aucun des protagonistes n'indiquent que la livraison a eu lieu plus tard que mai 2001, à savoir à une date où le recourant se trouvait encore en Suisse. En effet, après avoir rappelé que le recourant avait varié ses déclarations sur sa date de départ de la Suisse, la cour cantonale s'est fondée sur la déposition de D.________ (DO 2056) pour retenir que le recourant avait quitté la Suisse entre la mi-mai et la mi-juin 2001. Au sujet de la quantité de drogue livrée, la cour cantonale relève que cette quantité de dix kilos a été avancée aussi bien par B.________ (DO 2027 s. et 2037) que par A.________ (DO 2485) et F.________ (DO 2050). En conclusion, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant à la charge du recourant un deuxième achat, puis une revente, de dix kilos d'héroïne au printemps 2001.