Citation: 6S.417/2005 24.03.2006 E. 2

En l'espèce, on ne se trouve pas en présence d'opérations courantes, de faible valeur, contexte dans lequel la jurisprudence considère que les parties en présence doivent pouvoir se faire une confiance réciproque pour ne pas entraver la marche normale des affaires, raison pour laquelle il est admis qu'agit de manière astucieuse celui qui exploite cette confiance, qui doit être protégée. Dans les quatre cas soumis au contrôle du Tribunal fédéral, les montants remis au recourant allaient de 8'000 fr. à 50'000 fr. et devaient être restitués à très bref délai, puisque la durée du prêt oscillait entre 3 et 20 jours, avec des bénéfices énormes, dépassant dans tous le cas les 50'000 fr. et pouvant même atteindre 300'000 fr. S'agissant par ailleurs de la commercialisation de produits-miracles, dont le fonctionnement devait immanquablement soulever certains doutes, force est d'admettre que les affaires proposées par le recourant à ses victimes n'avaient rien d'usuel, tant de par la nature des produits concernés que eu égard aux montants en jeu et aux bénéfices promis, que l'autorité de première instance a qualifiés de faramineux. Une telle situation devait naturellement amener les partenaires du recourant à faire preuve d'une prudence particulière. Or à la lecture de l'arrêt attaqué il apparaît qu'aucune des dupes n'aurait entrepris la moindre démarche pour vérifier les allégations du recourant. En l'absence de toute vérification dans le contexte d'affaires aussi particulières, on ne saurait considérer que les victimes ont fait preuve de la prudence élémentaire justifiant qu'elles bénéficient de la protection pénale. Dans l'un des cas, savoir celui où il a obtenu un prêt de A.________ en vue de la commercialisation d'une ceinture porte-skis, le recourant a fait usage d'un document faux. Il s'agit certes là d'une circonstance qui conduit en principe à considérer que l'intéressé a agi astucieusement. Toutefois, la pièce en question, qui consiste en un texte manuscrit, rédigé sur un papier portant le logo d'une grande chaîne de distribution, confirmant un entretien téléphonique et faisant état d'une livraison de 300'000 pièces sans même mentionner le produit concerné, n'était pas propre à lever les doutes d'une personne qui aurait fait preuve de la prudence élémentaire exigée par la jurisprudence. C'est donc en violation du droit fédéral que l'autorité cantonale a considéré que les éléments constitutifs de l'escroquerie étaient réalisés dans les quatre cas soumis à l'examen du Tribunal fédéral. Le pourvoi doit dès lors être admis.