Citation: 6B_758/2009 06.11.2009 E. 1

Le recourant conteste avoir eu connaissance et conscience des circonstances dans lesquelles le délit allait être commis par ses deux comparses. Il discute notamment la conclusion des autorités cantonales selon laquelle il avait eu connaissance du projet avant le 4 juillet 2007 ainsi que la durée du repérage qui a eu lieu ce jour-là. Le recourant reproche aux autorités cantonales d'avoir établi ces faits de manière manifestement inexacte, respectivement en violation du droit. Il invoque principalement la garantie constitutionnelle contre l'arbitraire (art. 9 Cst.). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois exposés par le Tribunal fédéral (v. p. ex.: ATF 135 V 2 consid. 1.3 et les références p. 4 et 5; 134 I 140 consid. 5.4 et les arrêts cités p. 148). Comme devant l'autorité précédente, l'argumentation du recourant procède, pour une part importante, d'une discussion des faits établis par la Cour d'assises, auxquels il oppose son appréciation personnelle de divers indices et éléments de preuve, ses propres déclarations en particulier. La cour cantonale a reconnu, à juste titre, le caractère largement appellatoire de cette démarche. On se limitera dès lors, dans la suite, à l'examen des moyens qui n'apparaissent pas d'emblée irrecevables pour ce motif (cf. ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397), en se référant, par souci de concision, aux constatations de fait telles qu'elles ressortent du jugement de première instance, dont l'autorité cantonale de deuxième instance ne s'est pas écartée. 1.1 Dans son jugement du 13 janvier 2009, la Cour d'assises s'est attachée à démontrer avec soin, sur la base des indices et éléments de preuve recueillis, en quoi la version des faits du recourant n'était pas crédible. Elle a ainsi, tout d'abord, déduit de données téléphoniques, respectivement du contenu de la carte SIM de l'un des téléphones portables du recourant, et de l'audition du dénommé C.________, que le recourant connaissait son comparse Y.________ avant une prétendue rencontre à Besançon. Elle a, ensuite, déduit des relations du recourant avec Z.________, qu'il était impensable que ce dernier ne lui ait pas fait part de son projet délictueux en quittant Belgrade. De même, les données téléphoniques, qui confirmaient des contacts avec Y.________ dès le 3 juillet 2007, excluaient-elles l'explication d'un service proposé lors d'une rencontre à laquelle le recourant aurait assisté par hasard (jugement de première instance, consid. 6.B, p. 17). Quoi qu'en dise le recourant ce raisonnement ne procède ni de l'arbitraire ni du procès d'intention. Le recourant discute, par ailleurs, en vain dans ce contexte la durée de ses relations d'amitié avec Z.________. En effet, si la Cour d'assises a laissé entendre, dans la partie en fait de son jugement, que les deux amis se connaissaient depuis plusieurs dizaines d'années (jugement, consid. 4 p. 9), elle s'est fondée, pour tirer les conclusions qui précèdent, sur les déclarations du recourant selon lesquelles il connaissait Z.________ « comme un ami depuis dix ans ». Enfin, il n'était ni absurde ni insoutenable de conclure de la durée de ces relations, et des autres indices mentionnés, qu'il était impensable que le recourant n'ait, au moins dès le départ de Belgrade, pas eu connaissance de l'intention de son comparse. 1.2 Selon l'autorité de première instance, l'emplacement choisi pour parquer le véhicule Mercedes en France avant le brigandage et le moment auquel les intéressés étaient passés le récupérer ne pouvaient, ensuite, s'expliquer par l'intérêt touristique ou des contraintes légales, respectivement des impératifs liés au contrat de location de ce véhicule immatriculé en Allemagne. Ces circonstances reflétaient au contraire l'idée de dissimuler la voiture et faisaient partie d'un plan élaboré afin de brouiller les pistes. L'idée du plan était en outre renforcée par le fait que les trois hommes s'étaient rendus en observation à proximité de la villa Marguerite le 4 juillet 2007. Cette reconnaissance était très certainement destinée au recourant puisque les deux autres participants connaissaient déjà les lieux (jugement, consid. 6.B, p. 18). Le recourant objecte que la Cour d'assises aurait arbitrairement retenu que ce repérage aurait duré 10 minutes. Il est vrai que le jugement de première instance indique « Lorsqu'on demande à X.________ à quoi lui servait le fait de voir la maison pendant 10 minutes, la veille, comme il l'admet, il répond qu'il l'ignore et que Y.________ montrait la maison à Z.________, surtout » (jugement, consid. 4, p. 11). Il n'apparaît cependant pas que la Cour d'assises, qui a plutôt souligné le but de cette reconnaissance, ait ensuite tiré une quelconque conclusion de sa durée. Or, si le rôle du recourant consistait à conduire le véhicule ainsi qu'à faire le guet durant le brigandage et si la reconnaissance lui était principalement destinée, une brève visite des abords de la villa était largement suffisante pour remplir sa fonction de chauffeur et de guet. Il s'ensuit que le recourant ne démontre pas en quoi sa discussion sur la durée de cette démarche préparatoire serait de nature à influencer l'issue du litige. Le grief est infondé. 1.3 Toujours selon la Cour d'assises, il était, enfin, totalement invraisemblable que le recourant n'ait pas aperçu les déguisements de ses comparses avant le passage à l'acte, Y.________ et Z.________ ne s'étant pas déguisés devant la villa mais dans l'un des véhicules. Du reste, des fibres noires retrouvées dans la BMW étaient vraisemblablement liées à la perruque portée par Y.________ et le profil ADN du recourant y avait été décelé. Le recourant avait, enfin, dissimulé le butin non loin d'un point de repère facilement identifiable (jugement, consid. 6.B, p. 19). 1.3.1 Le recourant objecte que l'on ne saurait déduire du seul fait que Y.________ et Z.________ auraient prévu une présence humaine dans le musée que lui-même en avait conscience et l'aurait acceptée. Cette argumentation est vaine. Les autorités cantonales ont en effet clairement exposé en quoi les indices recueillis, notamment les fibres retrouvées dans la voiture qu'il conduisait, confortaient l'hypothèse selon laquelle le recourant avait connaissance avant le cambriolage des déguisements dont l'endossement était trop risqué devant la villa, et pourquoi le choix des costumes (celui d'un livreur DHL notamment) était destiné à tromper l'employée de maison et non seulement à déjouer la surveillance vidéo (jugement, consid. 6.A, p. 15). La Cour d'assises pouvait en déduire sans arbitraire que le recourant n'ignorait pas que le vol impliquerait de maîtriser une personne dans le musée. Le grief est infondé. 1.3.2 Le recourant objecte de même, en vain, qu'il se serait débarrassé du butin et qu'il ne l'aurait pas dissimulé. Il soutient, à ce propos, que la constatation de fait selon laquelle il aurait caché les montres à proximité d'une statue de la Vierge, soit près d'un point de repère très sûr (jugement de première instance, p. 17), qui repose exclusivement sur une photo de presse, serait arbitraire. Il ressort des pièces du dossier que le 7 juillet 2009, la police a, dans un premier temps, découvert des habits dissimulés dans une haie en bordure de route. Ces habits avaient visiblement été jetés à cet endroit dans l'urgence. Puis, dans la continuité de ces recherches, à environ 50 mètres du lieu de la découverte des habits, l'attention des policiers avait été attirée par un sac déposé dans un bosquet composé d'une haie naturelle très dense, au pied d'un petit chêne. Le sac, fermé, était déposé verticalement (rapport établi par la Police cantonale neuchâteloise le 16 juillet 2007, p. 5 et 6). Le fait que le sac contenant 97 montres n'ait pas simplement été évacué dans l'urgence avec les habits, mais déposé plus loin, verticalement, dans un bosquet au pied d'un petit chêne permet de conclure qu'il n'a pas été jeté pour s'en débarrasser, mais disposé avec un certain soin (position verticale) en un endroit repérable en raison de la configuration des lieux (présence d'un petit chêne à proximité de la route). Aussi, indépendamment de la présence ou non d'une statue sur le site, le recourant ne démontre-t-il pas en quoi il était arbitraire de retenir qu'il avait dissimulé le butin. Le grief est infondé.