Citation: 5P.71/2006 29.05.2006 E. 2

Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante soulève une violation de son droit d'être entendue, plus précisément de son droit à une décision motivée, la question de la prise en compte d'un revenu hypothétique supérieur au revenu effectif de l'intimé n'ayant pas été abordée. 2.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il s'est fondé; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués par les parties. Il n'y a violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102/103 et les arrêts cités). Le droit d'être entendu étant une garantie constitutionnelle de nature formelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision attaquée sans égard aux chances de succès du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), ce moyen doit être examiné en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 127 III 192 consid. 3 p. 194 et la jurisprudence citée). 2.2 La Chambre des recours a considéré que la décision de première instance tendait à déterminer le revenu effectif de l'intimé au motif qu'il était possible de s'y tenir, le choix professionnel de celui-ci étant parfaitement défendable. Selon les juges cantonaux, il était dès lors logique, pour le Tribunal civil d'arrondissement, de renoncer à déterminer un éventuel revenu hypothétique du mari. Sa décision était donc suffisamment motivée sur ce point. La recourante le conteste. Si son grief doit être compris comme étant dirigé contre la décision de première instance, il est irrecevable (art. 86 al. 1 OJ). En ce qui concerne l'arrêt attaqué, celui-ci considère que les éléments invoqués par l'épouse, à savoir la baisse constante des revenus du mari depuis le début du litige, ses changements de situation professionnelle, ses gains antérieurs et les statistiques des revenus des médecins dermatologues représentent certes des indices de nature à indiquer quel pourrait être le revenu effectif de celui-ci, mais ne constituent pas des preuves directes contraignantes quant à la teneur exacte de ce revenu. L'épouse admet du reste que le montant qui a été retenu à ce titre est étayé par les pièces produites par le mari. Dès lors, sans qu'il soit nécessaire de procéder à un nouvel examen des preuves et des indices invoqués, l'appréciation effectuée à ce sujet en première instance ne peut être qualifiée d'arbitraire. Une motivation aussi indigente ne répond pas aux exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. En particulier, on ne voit pas pourquoi les éléments fournis par l'épouse ne constitueraient pas des preuves à prendre en considération pour déterminer le revenu exact du mari. En refusant d'examiner, sans explication pertinente, les arguments de la recourante visant à imputer à l'intimé un salaire plus élevé que celui résultant des pièces produites par celui-ci, l'autorité cantonale a commis un déni de justice formel. L'arrêt attaqué doit donc être annulé sur ce point, indépendamment du grief d'arbitraire dans l'appréciation des preuves également soulevé à ce sujet.