Citation: I 251/03 02.03.2004 E. 3

Le docteur S.________ ayant fait état d'une capacité de travail entière à partir du 1er janvier 2000, l'office intimé a supprimé dès cette date le droit à la rente du recourant. 3.1 Ce mode de procéder n'est pas conforme à la loi. En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la modification du droit (diminution ou suppression de la rente) doit être fixée conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (ATF 125 V 417 consid. 2d; VSI 2001 p. 275 consid. 1a, et les références). En revanche, l'art. 88bis al. 2 let. a RAI n'est pas applicable dans cette éventualité, du moment que l'on n'est pas en présence d'une révision de la rente au sens strict (ATF 106 V 16; RCC 1983 p. 489 consid. 2b). Selon l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. 3.2 En l'espèce, le changement déterminant étant survenu le 1er janvier 2000, l'office intimé ne pouvait pas supprimer le droit à la rente entière avant le 1er avril suivant. La décision litigieuse du 21 mai 2001 devra être réformée dans ce sens.