Citation: 6A.53/2003 06.10.2003 E. A

Le 25 juillet 2000, à 16 h. 25, A.________, né en 1978, circulait en voiture. Le rapport de police précise ce qui suit: "Venant de la route du Nant-d'avril, A.________ circulait route de Satigny en direction de la route du Mandement à une vitesse inadaptée aux conditions de la route et de la circulation, mettant ainsi en danger la circulation. Avec les systèmes pour véhicules prioritaires enclenchés, nous avons suivi le chauffard à plus de 120 km/h. A.________ a soudainement obliqué à droite sur ladite route, empruntant la rue des Moulières. L'intéressé a été intercepté au bout de cette rue où la présente contravention lui a été notifiée pour les motifs connus". A.a Invité par le Service des automobiles et de la navigation du Département de justice et police et des transports du canton de Genève (ci-après: SAN) à fournir ses observations, A.________ a indiqué par courrier du 8 septembre 2000 qu'il contestait avoir roulé à 120 km/h, sa vitesse n'ayant jamais excédé 60 à 80 km/h; chauffeur d'ambulance, il a invoqué son besoin professionnel de conduire. Après une suspension de la procédure, il a repris ses précédentes explications par courrier du 5 avril 2001. Par décision du 18 avril 2001, le SAN lui a retiré le permis de conduire pour une durée d'un mois en application de l'art. 16 al. 3 LCR. A.b A.________ a saisi le Tribunal administratif genevois d'un recours contre cette décision. Entendu en audience de comparution personnelle le 27 juin 2001, il a exposé avoir payé la contravention. Entendu le 1er novembre 2001, l'appointé B.________ a confirmé le rapport de police. Il se souvenait que lui et son collègue avaient dû enclencher le gyrophare et les sirènes et que A.________ roulait à vive allure. Ils ont constaté une vitesse inadaptée faute de disposer de l'équipement permettant de contrôler la vitesse du véhicule poursuivi. Présent à l'audience, A.________ a précisé qu'il était possible qu'il ait circulé à une vitesse estimée à 100 km/h. Par arrêt du 13 novembre 2001, le Tribunal administratif a rejeté le recours de A.________. A.c Le 19 mars 2002, le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par A.________, annulé l'arrêt précité et renvoyé la cause à l'autorité cantonale afin qu'elle établisse en particulier l'endroit où le dépassement de vitesse a été commis, à savoir à l'intérieur ou hors localité. En revanche, il a jugé que les griefs du recourant relatifs à la vitesse étaient mal fondés, celui-ci n'apportant pas la démonstration que les faits retenus auraient été manifestement inexacts ou incomplets ou établis au mépris de règles essentielles de la procédure. A.d Après avoir pris des renseignements auprès de l'office des transports et de la circulation (ci-après: OTC), entendu les parties en audience de comparution personnelle et procédé à un transport sur place, le Tribunal administratif genevois a rejeté le recours de A.________ contre la décision du SAN du 18 avril 2001. Il a jugé qu'en circulant sur le chemin des Moulières où la vitesse est limitée à 50 km/h à une vitesse approximative de 100 km/h, l'intéressé avait commis un dépassement de l'ordre de 50 km/h, ce qui constituait un cas grave entraînant obligatoirement un retrait de permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. a LCR; cette infraction englobait celle moins grave commise sur la route de Satigny.