Citation: 6B_377/2009 20.07.2009 E. 5

Invoquant une violation de l'art. 146 CP, le recourant conteste s'être rendu coupable d'escroquerie dans le cadre de la succession de F.________. Il nie le caractère astucieux de son comportement et reproche à la dupe de ne pas avoir requis de justificatifs à la facture du 9 février 2002. 5.1 Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'aura astucieusement confortée dans son erreur et aura de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers. L'astuce est réalisée non seulement lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il se borne à donner de fausses informations dont la vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire, par exemple en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 133 IV 256 consid. 4.4.3; 128 IV 18 consid. 3a p. 20). Tel est notamment le cas si l'auteur exploite un rapport de confiance préexistant qui dissuade la dupe de vérifier (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 248) ou encore si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience, grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de procéder à une vérification et que l'auteur exploite cette situation (ATF 120 IV 186 consid. 1a p. 188). L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles. La question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée. L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires que commandaient les circonstances (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20). 5.2 D'après les constatations cantonales, le recourant a établi, le 9 février 2002, un relevé des heures de vol effectuées en 2001 par F.________ dans le cadre de son activité auprès du club Y.________. En détournant le fonctionnement du système informatique, il a pu introduire dans ledit relevé des temps de vol effectués et déjà payés par d'autres membres. Il y a également ajouté des dettes et un arriéré fictifs au 31 décembre 2000. Eu égard à un solde créditeur de 5'245 fr. 75, la facture du 9 février 2002 adressée à la succession de F.________ présentait finalement un solde débiteur de 6'145 fr. 45., qui a été payé par le liquidateur, G.________. Il résulte de ces éléments que le recourant a créé, au moyen de données informatisées, une fausse facture contenant un descriptif très spécialisé, qu'il a adressée à la dupe, soit à la succession de F.________. Par ailleurs, cette dernière, représentée par son liquidateur, était dans l'impossibilité de vérifier le bien-fondé du décompte, puisque, d'une part, le relevé en question reposait sur des données informatiques « trafiquées » et maîtrisées par le président du club et que, d'autre part, les pièces justificatives comptables des exercices antérieurs à 2002 avaient été détruites. Dans ces conditions, l'astuce est bien réalisée et on ne saurait tenir la dupe pour coresponsable du dommage subi. Le grief est donc infondé. Pour le reste, les autres conditions de l'escroquerie ne sont, à juste titre, pas contestées, de sorte que la condamnation du recourant pour ce chef d'accusation ne viole pas le droit fédéral.