Citation: 9C_786/2020 E. 3

La cour cantonale a retenu que le recourant avait maintenu son activité indépendante moyennant des adaptations (horaire réduit, sous traitance, etc.), quand bien même ladite activité était considérée comme inadaptée à ses limitations fonctionnelles. Il s'était ainsi conformé à son obligation de réduire le dommage. La moyenne des revenus annuels réalisés dans son entreprise durant les cinq années précédant la survenance de l'atteinte à la santé (soit avant 2011) s'élevait à 60'297 fr. 50. Après indexation à l'évolution des salaires nominaux, il en résultait un revenu sans invalidité de 63'493 fr. 25. Compte tenu des bénéfices nets réalisés entre 2016 et 2018 (respectivement de 75'672 fr. 35, 89'491 fr. 45 et 109'796 fr. 85), le revenu moyen indexé pour les années 2011 à 2018 - au cours desquelles le recourant avait poursuivi son activité indépendante avec des aménagements - s'élevait à 70'988 fr. 20. Les juges cantonaux ont constaté que si les frais relatifs à des travaux confiés à des tiers avaient fortement augmenté en 2015 par rapport à ceux déclarés entre 2011 et 2014, il en allait de même du chiffre d'affaires. Tout portait ainsi à croire que l'activité du recourant était dès 2015 supérieure à celle réalisée auparavant, malgré son handicap, de sorte qu'il avait été contraint de recourir à l'aide de tiers sans que cela ne diminue toutefois son revenu net. Entre 2016 et 2018, le recours à des travaux de tiers avait diminué de manière proportionnelle au chiffre d'affaires, suivant ainsi le volume des affaires. La diminution du chiffre d'affaires ne pouvait donc pas être prioritairement imputée aux problèmes de santé de l'intéressé. En tout état de cause, le revenu moyen réalisé malgré le handicap était au moins équivalent voire supérieur à celui réalisé avant l'invalidité. La juridiction cantonale a par ailleurs constaté que le revenu retenu par l'intimé dans une activité adaptée, laquelle correspondait à une activité légère dans les services ou dans l'industrie légère selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2016, s'élevait à 67'070 fr. 60. Ce revenu d'invalide impliquait une comparaison avec un revenu sans invalidité d'au moins 111'784 fr. 35 pour parvenir à une perte de gain de plus de 40 % ouvrant le droit à une rente d'invalidité. Or le recourant n'avait jamais réalisé un tel revenu. Même en revoyant à la hausse le revenu sans invalidité, en l'adaptant au renchérissement voire en tenant compte de son développement réel, un tel correctif n'aurait pas eu d'incidence notable sur la perte de gain subie et le droit à la rente. Sur la base des moyennes de revenu calculées par l'intimé, rien ne permettait de déduire de manière plausible que le revenu tiré de l'activité indépendante aurait pu dépasser 110'000 fr. si le recourant n'avait souffert d'aucun problème de santé. Au final, celui-ci n'avait subi aucune perte de gain en dépit de ses atteintes à la santé. Toujours selon les premiers juges, il ne se justifiait pas d'appliquer un abattement de 25 % sur le revenu tiré d'une activité adaptée, tel que requis par le recourant, dès lors qu'au regard du marché du travail en 2017, les possibilités d'employabilité d'un assuré de 61 ans ne paraissaient pas illusoires, d'autant que l'activité légère retenue par l'intimé ne nécessitait aucune formation spécifique.