Citation: 4C.205/2006 21.02.2007 E. 3

Il sied dès lors d'examiner si la responsabilité de la défenderesse est engagée envers la demanderesse Y.________. 3.1 Les demandeurs font tout d'abord valoir que la défenderesse a octroyé une ligne de crédit à X.________, laquelle était destinée à financer en partie les investissements que la banque lui avait recommandés. Lors des pourparlers ayant conduit à la conclusion de ce contrat de crédit, la banque aurait violé son devoir d'information et de mise en garde en n'attirant pas l'attention de son client, à savoir X.________, sur les risques liés aux placements préconisés. Y.________ ayant repris le contrat de prêt en question, elle serait fondée à se prévaloir des manquements prétendument commis par la défenderesse envers X.________ lors des pourparlers transactionnels ayant conduit à l'acquisition des parts du fonds AWH. Il n'est pas disputé que Y.________ a repris les obligations et les droits découlant du contrat de prêt initialement conclu entre la défenderesse et X.________. En revanche, il ne ressort pas de l'état de fait, qui lie le Tribunal fédéral (cf. consid. 1.3 supra), que X.________ aurait cédé à Y.________ ses éventuels droits et prétentions contre la défenderesse résultant d'un autre fondement juridique que le contrat de prêt, notamment les éventuelles prétentions issues du contrat de mandat (conseil) lié à l'acquisition des parts du fonds AWH ou d'une éventuelle violation, par la banque, de l'art. 11 LBVM. Une telle cession n'est pas même alléguée, de sorte que pour cette raison déjà, l'on devrait rejeter toute responsabilité contractuelle de la défenderesse envers la demanderesse Y.________ pour les prétendus manquements commis antérieurement à la conclusion du contrat de crédit, comme l'a fait la cour cantonale. Y.________ invoque néanmoins que la défenderesse, en sa qualité de banque dispensatrice de crédit, avait des obligations d'information et de mise en garde à l'encontre de son client, X.________, et que les prétentions en découlant lui ont bien été cédées avec le contrat de crédit. La question de savoir si Y.________ est légitimée à invoquer une éventuelle violation du devoir d'information de la défenderesse découlant des pourparlers ayant précédé la conclusion du contrat de prêt accordé à X.________ peut toutefois demeurer ouverte en l'espèce, car aucun manquement ne saurait être reproché à la défenderesse en ce qui concerne son devoir d'information envers X.________, pour les raisons développées ci-après. Étant donné que Y.________ se prévaut de prétendus manquements commis par la défenderesse envers X.________ en relation avec l'acquisition des parts du fonds AWH, il convient d'examiner quels étaient l'objet et l'étendue du devoir d'information de la défenderesse envers X.________ à cet égard. 3.2 Les devoirs d'information et de conseil de la banque sont des notions à géométrie variable dont le Tribunal fédéral a été appelé à préciser les contours à diverses reprises ces dernières années (arrêt 4C.270/2006 du 4 janvier 2007, destiné à la publication, consid. 7; ATF 124 III 155 consid. 3a; 119 II 333 consid. 5 et 7; arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3). Il résulte de cette jurisprudence que l'objet exact et l'étendue du devoir d'information dépendent de la nature des prestations fournies par la banque et des circonstances du cas, notamment de l'expérience et des connaissances de son client. L'on devrait ainsi plutôt parler des devoirs d'information de la banque. Ces devoirs découlent des obligations de diligence et de fidélité ancrés dans les règles du mandat (art. 398 al. 2 CO), du principe de la confiance (art. 2 CC), ou encore de l'art. 11 de la Loi fédérale sur les bourses et le commerce des valeurs mobilières (LBVM; RS 954.1). Ils tendent de manière uniforme à la sauvegarde loyale des intérêts d'autrui (arrêts 4C.45/2001 du 31 août 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3a et les références citées). Ils existent tant dans les rapports précontractuels que contractuels. Dans le premier cas, leur violation fonde la responsabilité de la banque pour culpa in contrahendo (arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998 précité, consid. 3a et les références citées). Toutefois, lorsque la violation du devoir d'information a lieu avant la conclusion d'un contrat litigieux mais que finalement ce contrat a été conclu, la responsabilité contractuelle absorbe la responsabilité précontractuelle (arrêt 4C.447/1997 du 8 juin 1998, reproduit in SJ 1999 I p. 113, consid. 3a et les références citées; arrêt 4C.82/2005 du 4 août 2005, consid. 7.1; cf. ATF 131 III 377 consid. 3). L'arrêt attaqué a examiné la portée du devoir d'information de la banque dans le cas d'espèce uniquement sur la base des dispositions de la responsabilité contractuelle et extra-contractuelle. Elle n'a pas appliqué l'art. 11 LBVM. Les demandeurs se prévalent de cette disposition dans leur recours. Le Tribunal fédéral ne revoit les moyens juridiques nouveaux que s'ils déduisent des conséquences juridiques de faits régulièrement soumis à l'appréciation de la juridiction cantonale et constatés par elle dans la décision attaquée (ATF 123 III 129 consid. 3b/aa et les références citées). Une nouvelle argumentation n'est donc admissible que si elle se fonde entièrement sur le même état de fait (ATF 125 III 305 consid. 2e). C'est bien le cas en l'espèce, de sorte que ce moyen sera examiné ci-après. Par ailleurs, le Tribunal fédéral examinera l'application de l'art. 11 LBVM dans le cadre du principe iura novit curia (cf. consid. 1.4 supra). 3.3 Sous le titre «Règles de conduite», l'art. 11 al. 1 LBVM prévoit que le négociant en valeurs mobilières a envers ses clients (a) un devoir d'information (il les informe en particulier sur les risques liés à un type de transactions donné), (b) un devoir de diligence (il assure en particulier la meilleure exécution possible de leurs ordres et veille à ce qu'ils puissent la reconstituer) et (c) un devoir de loyauté (il veille en particulier à ce qu'ils ne soient pas lésés en raison d'éventuels conflits d'intérêts). Dans l'accomplissement de ces devoirs, il sera tenu compte de l'expérience des clients et de l'état de leurs connaissances dans les domaines concernés (art. 11 al. 2 LBVM). Le Tribunal fédéral a précisé la portée de l'art. 11 LBVM dans un arrêt récent (4C.270/2006 du 4 janvier 2007, destiné à la publication, consid. 5) auquel on peut renvoyer. Conformément aux conceptions soutenues par la doctrine majoritaire, le Tribunal fédéral a reconnu que cette disposition institue des règles de conduite tant de droit public que de droit privé. Sur le plan civil, il en a déduit deux conséquences. Premièrement, les accords de droit privé ne sont valables que dans la mesure où ils ne contredisent pas les règles de conduite imposées par l'art. 11 LBVM. Deuxièmement, ces règles s'appliquent même si le contrat conclu entre les parties ne contient aucune réglementation correspondante ou ne s'y réfère pas (arrêt du Tribunal fédéral 4C.270/2006 du 4 janvier 2007, consid. 5.2 et les nombreuses références doctrinales citées). Quant au contenu de l'information, l'art. 11 al. 1 let. a LBVM oblige le négociant à informer les clients des risques liés à un type de transaction donné. L'information doit porter sur la structure de risque propre à certains types de transactions, et non sur les risques spécifiques à une transaction concrète portant sur une valeur mobilière (arrêt 4C.270/2006 du 4 janvier 2007 précité, consid. 5.3 et les références citées; cf. art. 3 al. 3 des Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières applicables pour l'exécution d'opérations sur titres, Directives de l'Association Suisse des Banquiers du 22 janvier 1997). En tous les cas, la banque doit tenir compte de l'expérience et des connaissances de son client, comme le précise l'art. 11 al. 2 LBVM. Comme mentionné plus haut, l'expérience et les connaissances des clients sont déterminantes pour définir l'objet et l'étendue du devoir d'information de la banque découlant de l'art. 11 LBVM. Or en l'espèce, il découle des faits retenus par l'autorité cantonale, qui lient le Tribunal fédéral (cf. consid. 1.3 supra), que X.________ connaissait le type d'investissement dans les hedge funds pour en avoir déjà possédé (cf. lettre B supra) et qu'il cherchait lui-même à investir dans ce type de produits financiers, qui comportent, par définition, certes une possibilité de gain élevée mais également un risque accru (arrêt attaqué, consid. 4.4 p. 2). Il a lui-même demandé à la banque de pouvoir bénéficier d'un prêt pour augmenter le volume de ses investissements (cf. lettre B in fine supra). Du reste, les demandeurs ne prétendent pas qu'ils n'ont pas compris le type d'investissement auxquels ils se sont livrés. Pour ces raisons, on ne saurait reprocher à la banque d'avoir violé l'art. 11 al. 1 LBVM et le recours doit être rejeté sur ce point. En réalité, les demandeurs se plaignent du fait que la banque aurait mal renseigné X.________ non pas sur le type d'investissement qu'il envisageait (l'acquisition de parts de hedge funds), mais sur les caractéristiques du fonds AWH lui-même, notamment parce que la banque aurait affirmé que ce fonds pratiquait une stratégie de placement diversifiée, ce qui serait erroné. Comme on l'a vu ci-dessus, l'art. 11 LBVM engendre une obligation de renseigner le client sur les risques spécifiques à un type de transaction (par exemple les opérations sur options ou futures). En revanche, cette disposition ne fonde aucune obligation de la banque de renseigner sur un produit particulier (arrêt 4C.270/2006 du 4 janvier 2007 précité, consid. 5.3 et les références citées). Cela signifie que le négociant en valeurs mobilières n'est pas tenu, sur la base de l'art. 11 LBVM, d'analyser chaque transaction individuelle et les risques liés à cette transaction spécifique. En revanche, une telle obligation peut découler des devoirs de diligence et de fidélité contractuels de la banque, tels que concrétisés par la jurisprudence du Tribunal fédéral. Il convient dès lors d'examiner l'étendue du devoir d'information de la défenderesse selon les relations contractuelles qui la liaient à X.________ à la lumière des principes posés par le Tribunal fédéral en la matière. 3.4 La cour cantonale a qualifié les relations contractuelles entre X.________ et la défenderesse de contrat de compte courant, giro bancaire, contrat de dépôt ouvert ainsi que de contrats de commission (arrêt attaqué, consid. 2 p. 7). Il n'y a pas lieu de mettre en doute cette appréciation de la nature juridique des relations entre les parties, laquelle est conforme aux circonstances de fait retenues dans l'arrêt attaqué. Les demandeurs ne contestent pas qu'aucun mandat de gestion n'a été conclu. Par ailleurs, il n'est pas disputé que X.________ a acquis les parts de fonds litigieuses sur les recommandations de la défenderesse. La cour cantonale, suivie par les demandeurs, considère à cet égard que X.________ et la banque étaient liés par un contrat de conseil en placement conclu par actes concluants (arrêt attaqué, consid. 4.2 p. 10). 3.4.1 Il ressort de l'état de fait que la défenderesse a présenté divers fonds à X.________, qui détenait déjà un compte auprès d'elle depuis le mois de janvier 2002. On peut ainsi admettre, avec la cour cantonale, que les conseils et avis donnés par la banque dans un tel cadre relèvent du contrat de mandat (cf. ATF 110 II 360 consid. 5). Il convient donc d'examiner quelle était l'obligation d'informer de la défenderesse sur cette base. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la banque doit fournir à son client une information véridique et complète chaque fois que, dans un cas concret, le client souhaite information et conseil qui lui sont fournis par la banque professionnellement compétente. De plus, un devoir d'information marqué existe dans l'hypothèse où la banque recommande au client, même spontanément, certaines dispositions patrimoniales, en particulier des placements de capitaux (arrêts 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b; 4C.20/2005 du 21 février 2006, consid. 4.2.3). Le renseignement donné par la banque dans un tel cas doit être juste, compréhensible, donné sur la base des éléments disponibles, précis et exhaustif (Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 494 s., n. 12). Selon les circonstances, la banque ne répond des conséquences d'un conseil objectivement faux que si, au moment où elle s'est exprimée, le conseil était manifestement déraisonnable. En effet, le spéculateur doit savoir qu'il ne peut se fier sûrement à un conseil relatif à un événement futur et incertain; en principe, il doit assumer lui-même les risques, s'il suit le conseil de la banque (ATF 119 II 333 consid. 7a et les références citées). La cour cantonale a considéré que la banque avait en l'espèce rempli ses obligations. Elle a constaté, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral (cf. consid. 1.3 supra), qu'il était conforme à la réalité d'affirmer que la performance du fonds AWH avait toujours été positive et que sa performance cumulée pour les mois de janvier à mai 2002 était bien de plus 10%. La cour cantonale a également constaté que les stratégies des fonds Madoff et AWH étaient similaires. Aucun élément ne laissait penser que la défenderesse savait ou aurait dû savoir le 24 mai 2002, date à laquelle elle a proposé à X.________ d'investir dans le fonds AWH incorporé aux Bahamas, que le gérant de ce fonds avait fait l'objet d'une sanction administrative rendue par une autorité de Hong Kong. Les demandeurs contestent certes ces constatations de fait, mais leurs griefs sur ce point sont irrecevables dans le recours en réforme. Ils se réfèrent en effet aux pièces du dossier, mettent en doute l'appréciation des preuves et se livrent à une critique, sous forme d'appel, des constatations de fait, sans invoquer l'une des exceptions prévues par les art. 63 al. 2 et 64 OJ (cf. consid. 1.3 supra). Pour le surplus, les demandeurs contestent que le fonds en question suivait une stratégie de placement diversifiée, puisqu'il ressortait des rapports annuels de 1999 et 2000 que les actifs du fonds étaient investis à 82% dans les titres d'une seule société au 31 décembre 2000 et à 99% au 31 décembre 1999, et qu'il ne pouvait dès lors être comparé à la stratégie du groupe Madoff, qui était bien plus diversifiée. La cour cantonale a retenu sur ce point que la banque s'était bien enquise de la raison pour laquelle, au 31 décembre de chaque année, les actifs étaient concentrés sur un titre, et que l'administrateur lui avait répondu qu'il s'agissait d'une démarche stratégique et temporaire destinée à éviter que des concurrents reproduisent la stratégie d'investissement en consultant les rapports annuels (cf. lettre E supra). Les demandeurs ne prétendent d'ailleurs pas qu'au moment où X.________ a acquis les parts du fonds AWH, les placements n'étaient pas diversifiés, ni que cette concentration des actifs à la fin des années 1999 et 2000 ait eu une quelconque influence sur la mise en liquidation de ce fonds, de sorte que ce fait paraît en tous les cas dénué de pertinence. Les demandeurs font également valoir que la décision de l'autorité de surveillance des marchés boursiers de Hong Kong qui censurait le gérant du fonds AWH avait été publiée sur le site internet de cette autorité près de deux mois avant que la Banque ne conseille ce fonds à X.________. Cependant, il ressort de l'état de fait, qui lie le Tribunal fédéral (cf. consid. 1.3 supra), que la banque n'a eu connaissance de cette décision que dans le rapport de PriceWaterhouseCoopers relatif au fonds AWH publié le 12 juillet 2002, soit après que la recommandation précitée eut été donnée (cf. lettre D supra). Il convient enfin de suivre la cour cantonale lorsqu'elle considère qu'il paraîtrait déraisonnable d'attendre d'une banque qu'elle connaisse la pratique administrative et/ou disciplinaire de toutes les autorités régulatrices du monde entier, y compris celle non publiée dans les journaux spécialisés et à plus forte raison celles émanant d'autorités autres que celle de l'Etat d'incorporation de la direction du fonds (arrêt attaqué, consid. 4.3. p. 10). La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en considérant que la défenderesse n'a pas enfreint son devoir d'information résultant du contrat de conseil en placement conclu par actes concluants avec X.________. Partant, le recours doit être rejeté sur ce point. 3.4.2 Les demandeurs font encore valoir qu'en sa qualité de banque dispensatrice de crédit, la défenderesse avait une obligation d'informer son client de manière étendue quant aux risques liés à son emprunt, à savoir sur le risque lié à la nature du fonds particulier, ce qu'elle n'aurait pas fait. Sa responsabilité serait engagée sur cette base. Il n'est pas disputé que l'acquisition des parts du fonds AWH par le demandeur X.________ a été financée en partie par un crédit octroyé par la défenderesse. Cependant, et contrairement à ce que laissent entendre les demandeurs, c'est X.________ lui-même qui a demandé de pouvoir bénéficier d'un prêt lui permettant d'augmenter le volume de ses investissements, après que la banque lui eut présenté plusieurs fonds susceptibles de l'intéresser (cf. lettre B supra). Il convient dès lors d'examiner les obligations d'information de la banque à l'égard de X.________ selon cette qualification. Le Tribunal fédéral a précisé à plusieurs reprises qu'en l'absence de mandat de gestion, la banque qui s'engage à exécuter des instructions ponctuelles de son mandant n'est pas tenue à une sauvegarde générale des intérêts du mandant. La banque ne doit alors renseigner son client que s'il le demande. L'étendue du devoir d'information se détermine d'après les connaissances et l'expérience du mandant. S'il apparaît que le client n'a pas connaissance des risques qu'il court, la banque doit l'y rendre attentif. Les exigences liées au devoir d'information de la banque sont plus élevées lorsque le mandant ne spécule pas seulement avec sa fortune, mais avec les crédits de la banque (arrêts 4C.270/2006 du 4 janvier 2007 précité, consid. 7.1.1 et les références citées; ATF 119 II 333 consid. 5a et les références citées). Selon les circonstances du cas et le rapport de confiance qui s'est développé entre la banque et le client, la jurisprudence admet alors que la banque doit informer le client des risques liés à sa stratégie de placement et peut même être tenue de le mettre en garde (arrêt 4C.270/2006 du 4 janvier 2007 précité, consid. 7.1.1 et les références citées). Un devoir étendu de mise en garde incombant à une banque lors de pourparlers précontractuels en matière de contrat de prêt est exceptionnel et n'existe que lorsque les parties sont déjà liées par un rapport durable de confiance dépassant la conclusion du seul contrat, lorsque la banque recommande au client la conclusion d'un contrat de crédit lié à certains placements financiers, lorsqu'un client inexpérimenté se fie de manière reconnaissable aux renseignements, conseils et informations de la banque, ou lorsque la banque se trouve dans une situation de conflit d'intérêts (arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998 précité, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3c et les références citées). En l'espèce, ces principes ne permettent pas de fonder une responsabilité de la défenderesse. On a vu que la banque n'avait pas à renseigner le demandeur X.________ des risques liés à des investissements dans des hedge funds, qu'il connaissait. Par ailleurs, la défenderesse n'avait pas identifié de risques particuliers propres au fonds AWH. Il ne ressort pas de l'état de fait, et les demandeurs ne prétendent pas, que la défenderesse aurait dû mettre en garde X.________ contre d'autres risques liés à cette transaction. Les autres conditions posées par la jurisprudence pour admettre la responsabilité de la banque dispensatrice de crédit en cas de manquement à son devoir d'information ne sont pas davantage remplies. On ne saurait considérer que les parties étaient liées par un rapport durable de confiance, dès lors qu'au vu des faits établis par l'autorité cantonale, X.________ et la défenderesse n'entretenaient des relations d'affaires que depuis le début de l'année 2002, que le prêt a été consenti en juin de la même année et que celui-ci a été repris par Y.________ le 28 juin 2002. De même, il résulte des constatations de fait, qui lient le Tribunal fédéral (cf. consid. 1.3 supra), que ce n'est pas la défenderesse qui a recommandé la conclusion d'un emprunt à X.________, mais que c'est au contraire ce dernier qui a demandé de pouvoir bénéficier d'un prêt lui permettant d'augmenter le volume de ses investissements. Enfin, la défenderesse ne se trouvait pas dans une situation de conflit d'intérêts du seul fait qu'elle percevait des intérêts sur le prêt accordé à X.________ et une commission de courtage lors de l'acquisition des titres AWH. Un conflit d'intérêts n'existe que lorsque la banque privilégie ses propres intérêts au détriment de ceux de son client ou de tiers, par exemple lorsqu'elle encourage les crédits à une entreprise en danger dans le but de favoriser le remboursement de ses propres créances incertaines (arrêts 4C.82/2005 du 4 août 2005 précité, consid. 6.2; 4C.410/1997 du 23 juin 1998 précité, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3c et les références citées). Le recours doit donc être rejeté sur ce point. 3.5 Les demandeurs développent ensuite un autre moyen fondé sur la violation de l'art. 11 LBVM, qui a trait cette fois à l'application de cette disposition à la relation d'affaires entre la défenderesse et Y.________ consécutive à la reprise par cette dernière du contrat de prêt et des parts du fonds AWH le 28 juin 2002. Ils invoquent en substance que le titre AWH s'est mis à décliner dès le début du mois d'août 2002, que sa volatilité s'est accrue, et que la défenderesse avait l'obligation de renseigner Y.________ et de l'avertir de l'accroissement du risque lié à son placement. Ils font valoir en outre que la banque a été informée de la mise en liquidation du fonds le 11 décembre 2002, mais que Y.________ n'en a été informée que le 3 janvier 2003. 3.5.1 Dans son mémoire de réponse, la défenderesse soutient que l'art. 11 LBVM serait inapplicable dans ses relations d'affaires avec Y.________, étant donné qu'elle n'a jamais agi en qualité de négociant au sens de l'art. 2 let. d LBVM dans ce cadre. Cette affirmation ne résiste cependant pas à l'examen. S'il est vrai que la défenderesse n'a pas effectué d'ordre de bourse pour le compte de Y.________, il n'en demeure pas moins que les parts du fonds AWH sont demeurées en dépôt auprès de la défenderesse après leur transfert ordonné par X.________. En qualité de dépositaire des parts du fonds AWH, la défenderesse serait intervenue comme négociant si Y.________ avait souhaité se dessaisir à un moment ou à un autre des parts précitées. Il n'est en outre pas contesté que les activités d'une banque comprennent également le négoce de titres. À cet égard, la défenderesse est un négociant qui a obtenu une autorisation d'exercer cette activité visée à l'art. 10 LBVM et aux art. 17 ss OBVM. 3.5.2 La question se pose donc de savoir si la défenderesse avait le devoir d'informer Y.________ de l'évolution du titre AWH sur la base de l'art. 11 LBVM. Il convient d'y répondre par la négative. Cette disposition peut certes fonder une obligation de renseignement réitérée lorsqu'au cours d'une relation, le client entreprend de nouvelles opérations présentant une structure des risques différente (voir Urs Roth, in Kommentar zum Bundesgesetz über die Börsen und den Effektenhandel, publié par Gérard Hertig et al., Zurich 2000, n. 90 ad art. 11 LBVM). En revanche, comme on l'a vu (cf. consid. 3.3 supra), l'art. 11 LBVM ne s'applique pas aux risques liés à une opération spécifique portant sur un titre individuel. ll n'oblige pas non plus le négociant en valeurs mobilières à suivre l'évolution de tous les titres qu'il détient en dépôt pour en informer leurs détenteurs respectifs. D'une manière générale, on ne saurait raisonnablement attendre d'une banque, en sa seule qualité de dépositaire, qu'elle surveille tous les titres de l'ensemble de ses clients et émette, le cas échéant, des recommandations de vente ou d'achat. 3.5.3 Une obligation de renseignement et de mise en garde pourrait en revanche résulter des devoirs d'information, de diligence et de fidélité contractuels tels que rappelés plus haut (cf. consid. 3.4.2 supra). En l'espèce, toutefois, on ne discerne aucun fondement contractuel à une telle obligation. Il n'est pas contesté que Y.________ et la défenderesse ne sont liées ni par un contrat de conseil, ni par un mandat de gestion. En outre, il n'existait entre elles aucun rapport particulier de confiance qui se serait développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable, lequel aurait fait naître une obligation de la défenderesse d'informer spontanément Y.________ que la situation existante au moment de l'acquisition des parts AWH s'était modifiée. On rappellera à cet égard que Y.________ a ouvert un compte de dépôt auprès de la défenderesse le 12 juin 2002, alors que le transfert des parts du fonds AWH du compte de X.________ à celui de Y.________ est intervenu le 28 juin 2002 et que la chute du cours a commencé quelques semaines plus tard, en août 2002. Le fait qu'il existât un lien de confiance étroit entre le demandeur X.________ et son frère, ayant droit économique de Y.________, ne change rien à ce constat, contrairement à ce que soutiennent les demandeurs. De même, on ne saurait déduire l'existence d'un tel lien de confiance de la visite effectuée par A.________ au demandeur X.________ lors d'un voyage à Paris, une telle visite n'ayant notoirement rien d'exceptionnel dans ce genre de relations d'affaires. Pour cette raison, on ne saurait considérer que la défenderesse a violé l'art. 11 LBVM à l'égard de la demanderesse Y.________.