Citation: 1B_51/2020 E. 2.2.2

2.2.2. Invoquant une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir examiné son grief tiré de l'inexploitabilité de l'expertise du 13 février 2014. 2.2.2.1. Le droit d'être entendu garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. art. 3 al. 2 let. c, 101 et 107 CPP) implique notamment le devoir pour l'autorité de motiver sa décision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige (ATF 145 IV 99 consid. 3.1 p. 109; 143 III 65 consid. 5.2 p. 70 s.; 141 IV 244 consid. 1.2.1 p. 246). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision. En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel lorsqu'elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 565). 2.2.2.2. La Chambre pénale de recours a considéré que le recourant ne pouvait pas prétendre n'être soumis à aucune mesure thérapeutique institutionnelle valable, dès lors que les jugements du TAPEM n'avaient pas été contestés dans le cadre de voies de droit ordinaires, respectivement avaient été confirmés par l'autorité de recours (cf. arrêt entrepris, consid. 3.2 p. 10). L'autorité de recours ne se prononce certes pas sur la caractère exploitable de l'expertise. Il peut néanmoins être déduit de la motivation retenue que, de l'avis de la cour cantonale, il était exclu que les vices procéduraux invoqués, dont il a été tenu compte dans la partie " en fait " de l'arrêt (cf. arrêt entrepris, let. D.a p. 8), revêtissent une gravité suffisante pour permettre le constat de la nullité de la mesure prononcée à son égard. Cette conclusion s'imposait d'autant plus que la mesure avait été ordonnée, puis prolongée, par plusieurs décisions judiciaires successives. Par ailleurs, au regard des motifs que le recourant développe, il n'apparaît pas que celui-ci a été empêché de contester utilement, dans la présente procédure, le refus de la cour cantonale de constater la nullité des jugements du TAPEM. Il s'ensuit que le grief tiré d'une violation de son droit d'être entendu doit être rejeté.