Citation: 1B_153/2008 27.06.2008 E. 4

Le recourant invoque enfin les principes de proportionnalité et de célérité. Il relève que sa détention dure depuis plus de treize mois, ce qui serait inadmissible au regard de la peine susceptible d'être prononcée et de la possibilité d'un sursis. Le recourant n'a pas encore été convoqué en jugement, le Procureur général n'ayant toujours pas déposé ses réquisitions. Le recourant relève aussi que le Juge d'instruction aurait été totalement inactif durant plusieurs mois avant de rendre son ordonnance de renvoi le 18 avril 2008. Le rapport de police date du 20 août 2007. Sans se plaindre formellement d'une violation de son droit d'être entendu, le recourant reproche aux autorités intimées de ne pas avoir pris position sur ces griefs. A lire le recours cantonal, on constate toutefois que le recourant se limitait à relever qu'il se trouvait en détention depuis une année et que l'ordonnance de renvoi n'avait pas encore été rendue; le déroulement de l'instruction n'était pas critiqué en tant que tel, de sorte que la cour cantonale n'était pas tenue de motiver spécifiquement sa décision sur ce point. 4.1 En vertu du principe de la proportionnalité, le prévenu doit être libéré lorsque la durée de son incarcération se rapproche de la peine privative de liberté qui sera éventuellement prononcée. Cette dernière doit être évaluée avec la plus grande prudence, car il faut éviter que le juge du fond ne soit incité à prononcer une peine excessive pour la faire coïncider avec la détention préventive à imputer (ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176/177). Le recourant est notamment prévenu de brigandage et de contrainte sexuelle, soit des infractions pour lesquelles la peine susceptible d'être prononcée est largement supérieure à la durée de la détention préventive déjà subie; les possibilités d'octroi du sursis ne sont pas prises en considération dans l'évaluation de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 125 I 60 consid. 3d). Le 16 avril 2008, le recourant a été renvoyé en jugement devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois; il devrait donc pouvoir être jugé dans un délai rapproché, compatible avec le principe de la proportionnalité. 4.2 En vertu du principe de célérité, une incarcération apparaît aussi disproportionnée lors d'un retard injustifié dans le cours de la procédure pénale (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151, 125 I 60 consid. 3d p. 64, 124 I 208 consid. 6 p. 215 et les arrêts cités). Toutefois, n'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier l'élargissement du prévenu. Il doit s'agir d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151/152). Selon la jurisprudence, après la clôture de l'instruction, le prévenu doit en principe être renvoyé devant le juge du fond dans un délai qui, pour être conforme aux exigences des art. 10 Cst. et 5 par. 3 CEDH, ne devrait pas excéder quelques semaines, voire quelques mois (arrêt 1P.540/2002 du 4 novembre 2002). En l'occurrence, le rapport de la police de sûreté date du 20 août 2007. Un rapport d'expertise de l'Institut de médecine légale a été déposé le 11 octobre 2007. A la demande du recourant, un complément d'expertise a été demandé le 29 octobre 2007; il a été rendu le 8 février 2008. Le recourant a produit des déterminations le 6 mars 2008. Il a ensuite changé d'avocat, et a obtenu une prolongation au 15 avril 2008 du délai de prochaine clôture. L'ordonnance de renvoi a été rendue le 16 avril 2008. Contrairement à ce que soutient le recourant, les actes d'instruction se sont suivis régulièrement et l'enquête n'a connu aucun temps d'arrêt inadmissible. Dans la mesure où les débats seront prochainement appointés devant l'autorité de jugement, le principe de célérité est respecté.