Citation: 6S.97/2003 07.05.2003 E. 2

Le recourant fait valoir une violation des art. 11 et 13 CP, estimant qu'avec un taux d'alcoolémie proche de 2 g o/oo, le juge aurait dû ordonner une expertise et retenir une diminution de la responsabilité, au moins moyenne, justifiant, en principe, une diminution de la peine de l'ordre de 50 %. 2.1 Aux termes de l'art. 13 al. 1 CP, l'examen de l'inculpé doit être ordonné s'il y a doute quant à sa responsabilité. Si le juge ignore, ne se rend pas compte ou conteste à tort que les conditions de cet article sont réalisées ou si, tout en le reconnaissant, il renonce néanmoins à mettre en oeuvre une expertise, il viole le droit pénal fédéral. Dans ce cas, la voie du pourvoi en nullité est ouverte. Lorsqu'en revanche, le recourant critique l'expertise elle-même, il conteste alors l'appréciation des preuves et devra agir par la voie du recours de droit public (ATF 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163; 103 Ia 55 consid. 1 p. 57 s.). En l'espèce, le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir eu de doute quant à sa responsabilité et, partant, de ne pas avoir ordonné une expertise en bonne et due forme. Il conteste donc l'application de l'art. 13 CP et c'est en conséquence à juste titre qu'il a agi par la voie du pourvoi en nullité. 2.2 Selon la jurisprudence, une personne présentant un taux d'alcoolémie dans le sang de 3 g o/oo et plus doit être considérée comme totalement irresponsable. Entre 2 et 3 g o/oo, sa responsabilité sera en règle générale diminuée, alors qu'en dessous de 2 g o/oo, on admettra en principe une responsabilité pleine et entière. Il ne s'agit cependant que d'une présomption (réfragable) qui peut être renversée en raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50; 119 IV 120 consid. 2b p. 123; 117 IV 292 consid. 2d p. 296 s.). 2.3 Il est vrai que la concentration d'alcool dans le sang n'est pas seule décisive. Elle n'est qu'un indice parmi d'autres d'une altération de la capacité de discernement. L'accoutumance à l'alcool, la personnalité de l'auteur et les conditions dans lesquelles il a agi ont aussi leur importance. Cependant, ces indices ne sont souvent plus déterminables au moment du jugement et, s'ils existent encore, il est difficile de décider dans quelle mesure ils doivent être pris en considération. C'est la raison pour laquelle il se justifie de donner au taux d'alcoolémie dans le sang une importance prépondérante, même s'il ne saurait y avoir de correspondance linéaire entre ce taux et l'altération de la capacité de discernement. S'il n'existe aucun autre indice pour déterminer la capacité de discernement, l'expert ne pourra se baser pratiquement que sur la concentration d'alcool dans le sang. Dans une telle hypothèse, une expertise ne se justifie pas (ATF 119 IV 120 consid. 2b p. 123 s.). 2.4 En l'espèce, se fondant sur les calculs de l'expert à l'audience, la cour cantonale a retenu, de manière à lier la Cour de céans (ATF 105 IV 343 consid. 2a p. 345), un taux légèrement inférieur à 2 g o/oo, comme taux le plus favorable. On peut dès lors présumer, sans violer le droit fédéral, que le recourant jouissait d'une pleine responsabilité au moment des faits. Il n'existe aucun autre élément permettant d'apprécier la capacité de discernement du recourant, de sorte qu'un expert ne pourrait pas apporter des précisions supplémentaires. La cour cantonale n'a donc violé ni l'art. 13 CP ni l'art. 11 CP.