Citation: BGE 129 IV 290 E. 2.6

Le premier rapport d'analyse du sang de l'institut de médecine légale retient une alcoolémie de 1,23 g o/oo avec un intervalle de confiance de 1,17 à 1,29 g o/oo. Un rapport complémentaire a été requis pour que soit déterminée l'alcoolémie de la recourante en tenant compte du fait qu'entre le moment où elle avait conduit (le moment déterminant) et celui de la prise de sang, elle avait bu un verre de whisky. Dans leur rapport complémentaire, les médecins légistes ont pris en compte l'ingestion d'un décilitre de whisky, laissant entendre qu'une telle quantité était élevée pour un verre. Cette quantité, favorable à la recourante dans l'optique du calcul, n'a pas été remise en question dans la procédure judiciaire. Ce point est important car la détermination de l'alcoolémie malgré une consommation d'alcool entre le moment déterminant et la prise de sang est possible s'il existe une donnée précise sur la quantité d'alcool ingérée (cf. les directives établies par la Société suisse de médecine légale le 13 juillet 1985 pour l'interprétation médicale de l'alcoolémie, ch. 3.4). A partir des valeurs de l'intervalle de confiance du premier rapport, soit 1,17 et 1,29 g o/oo, les médecins légistes ont déterminé l'alcoolémie de la recourante au moment déterminant par un calcul rétrospectif tenant compte du temps passé entre le moment déterminant (qui a eu lieu à 5h50) et le moment de la prise de sang (9h05). Un tel calcul implique la prise en considération du taux d'élimination de l'alcool le plus et le moins favorable pour le conducteur (minimum de 0,1 g o/oo par heure, maximum de 0,2 g o/oo, plus supplément unique de 0,2 g o/oo, cf. ATF 116 IV 239 consid. 5 p. 242). En conséquence, le calcul aboutit à deux résultats, l'un minimum, l'autre maximum. De ceux-ci, les médecins légistes ont encore soustrait l'alcoolémie correspondant à l'ingestion d'un décilitre de whisky (arrêtée à 0,75 g o/oo en vertu du poids de la recourante). Ils ont en définitive conclu que l'alcoolémie au moment déterminant se situait BGE 129 IV 290 S. 295 entre 0,74 et 1,39 g o/oo. Le juge de première instance a ensuite ramené cet intervalle de 0,6 g à 1,25 g o/oo pour le faire correspondre au poids réel de la recourante. Il résulte de ce qui précède que l'importance de l'intervalle entre l'alcoolémie minimale (0,6 g o/oo) et maximale (1,25 g o/oo) est due au calcul rétrospectif nécessité par l'écoulement du temps entre le moment déterminant et la prise de sang, ce calcul impliquant la prise en compte d'une part du taux d'élimination de l'alcool le plus favorable, d'autre part du taux le moins favorable (sur le calcul rétrospectif, cf. les directives précitées du 13 juillet 1985, ch. 2 et 3). Plus le laps de temps entre le moment déterminant et la prise de sang est long, plus l'écart entre l'alcoolémie minimale et maximale devient important sous l'influence du taux d'élimination le plus et le moins favorable. L'existence d'un tel écart est inhérent au système, la prise de sang ne pouvant forcément qu'être effectuée un certain temps après le moment déterminant.