Citation: 6P.200/2006 20.02.2007 E. 7.2

7.2.1 En l'espèce, les rapports existant entre le recourant et la victime A.________ ne sont pas comparables à ceux qui peuvent se nouer avec un psychothérapeute, dans le cadre d'une relation thérapeutique d'une certaine durée et d'une certaine intensité. En effet, ni le nombre des consultations (trois), ni leur durée pas plus que l'objet de celles-ci (consultations pour des problèmes de dos), ne constituent des facteurs qui, en tant que tels, apparaissent aptes à induire par eux-mêmes déjà un tel rapport de subordination que le praticien soit à même de briser le libre-arbitre de sa patiente sur le plan sexuel. Il convient donc d'examiner de manière d'autant plus approfondie les circonstances concrètes déterminant ces rapports et leur influence sur la capacité de la victime à se déterminer librement. Sur ce point, la cour cantonale - et la victime intimée le souligne également dans ses observations - a certes mis en évidence un certain nombre de facteurs liés à la personnalité de la victime (âge, cadre éducatif, caractère soumis, volonté de ne pas déplaire à son fiancé et son ignorance en matière médicale), qui s'est trouvée selon les constatations cantonales totalement à la merci de son médecin en infériorité grave, ainsi que le procédé imputé au recourant, consistant à avoir "préparé sa victime" en l'amenant graduellement à tolérer un comportement injustifiable tout en expliquant qu'il s'agissait d'un examen pour le mal de dos. Ces éléments qui caractérisent cependant uniquement le rapport particulier existant entre la victime et le recourant - que ce dernier a clairement exploité - sont cependant intrinsèques à la relation, de sorte que l'on ne discerne pas en quoi auraient consisté les moyens supplémentaires créant, au-delà de la seule exploitation d'une situation préexistante, une situation concrète de contrainte au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus. L'intimée fait certes encore état, dans ses observations, de la tromperie par laquelle le recourant l'aurait attirée dans son cabinet lors des consultations successives, en lui faisant miroiter des séances de physiothérapie pour son mal de dos, qu'il n'aurait en réalité jamais appointées. L'arrêt cantonal, dont l'état de fait lie la cour de céans (art. 277bis al. 1 2e phrase PPF), ne mentionne cependant pas cette circonstance. Quant au jugement du 22 novembre 2005, auquel l'arrêt cantonal renvoie en ce qui concerne les faits, il indique tout au plus qu'"à la fin de la consultation, l'accusé lui a fixé un rendez-vous pour le 17 janvier 2002 à 19h30 chez les physiothérapeutes de la clinique [et que] lors de cette deuxième consultation, [la victime] a été à nouveau prise en charge par [l'accusé] et non par les physiothérapeutes". Il n'en ressort, en revanche, pas que ce rendez-vous de physiothérapie n'aurait pas été appointé. Cet élément ne ressort pas non plus de l'audition par la police cantonale du physiothérapeute L.________ (procès-verbal du 18 mars 2002). Quoi qu'il en soit, la seule absence de fixation du rendez-vous ne constitue pas encore un élément suffisant pour établir la volonté du recourant de tromper sa victime, si bien que l'on ne peut qualifier l'absence de toute constatation de fait sur cette volonté comme une inadvertance manifeste au sens de l'art. 277bis al. 1 dernière phrase PPF. 7.2.2 Ce qui précède ne remet bien sûr pas en cause les constatations de la cour cantonale selon lesquelles la victime, s'est trouvée "paralysée de peur", après que le recourant lui eut fait des réflexions sur son physique et ses propres pensées à son endroit, ainsi que sur le refus de la victime, exprimé à haute voix lors de la première tentative de pénétration. Les constatations de la cour cantonale sont cependant trop sommaires pour que l'on puisse comprendre de quelle manière le recourant aurait causé une peur aussi intense afin de l'exploiter. Dans ces conditions il convient de renvoyer la cause à la cour cantonale afin qu'elle complète l'état de fait sur ces différents points. Elle devra ainsi déterminer quels moyens supplémentaires le recourant a mis en oeuvre pour parvenir à ses fins et, le cas échéant, si de tels éléments ne pouvaient être établis, examiner si les faits retenus ne tombent pas plutto sous le coup de l'art. 191 CP (voir arrêt du 15 février 2007, 6S.171/2006).