Citation: 6B_1446/2019 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a considéré, à l'instar des premiers juges, que la culpabilité du recourant était lourde, l'acte sexuel accompli en contraignant l'enfant par la force, coincée contre la porte intérieure d'un local clos et déshabillée de force, étant similaire à un début de viol, le sexe de l'auteur ayant été mis en contact avec le sexe de sa victime. Cette proximité de la contrainte sexuelle avec le viol, dont le genre de sanction excluait la peine pécuniaire, imposait une sanction sous la forme d'une peine privative de liberté. De plus, le crime avait été commis à l'encontre d'une fillette particulièrement vulnérable et choisie comme telle par l'abuseur, soit une victime âgée de sept ans, fille d'une mère équatorienne, vivant seule avec sa fille et dans la clandestinité, puisqu'elles n'avaient pas de titre de séjour en Suisse. Un témoin avait indiqué à la police qu'à son avis, le recourant pensait qu'elle ne dénoncerait jamais les faits à la police, car il savait qu'elle était sans papiers. Lors de l'audience d'appel, le recourant avait confirmé qu'il connaissait le statut illégal de la mère et de sa fille. Ce choix révélait un calcul d'impunité particulièrement ignoble. Le mode opératoire adopté consistant à isoler l'enfant pour l'abuser en toute quiétude, puis de s'assurer de son silence en lui faisant valoir qu'une révélation la compromettrait auprès de sa mère, dénotait lâcheté et bassesse. Quant au comportement du recourant durant l'enquête, la cour cantonale a constaté que celui-ci ne s'était pas borné à nier, mais il avait traité la victime de menteuse et avait suggéré que la dénonciation aurait été le fruit d'une vengeance de la mère de la victime, qui avait été en couple avec sa soeur. Enfin, la cour cantonale a retenu que la circonstance atténuante prévue par l'art. 48 let. e CP ne trouvait pas application en l'espèce car même si le délai de presque 15 ans entre la commission des faits et le jugement devait être qualifié de long, le recourant ne s'était pas bien comporté dans l'intervalle, puisqu'il avait commis le délit de l'art. 135 CP en août 2017. Par ailleurs, il s'était enfui à l'étranger pour échapper à la justice pénale suisse, cette intention résultant clairement de son refus de communiquer à la mère de ses enfants demeurée à D.________ tout élément permettant de le localiser. Cela étant, il y avait tout de même lieu de tenir compte de l'écoulement du temps dans la fixation de la peine conformément à l'art. 47 CP. L'autorité précédente a considéré que si la cause avait pu être jugée dans des délais usuels, la sanction aurait été de 13 mois pour la contrainte sexuelle et d'un supplément de 7 mois pour les actes d'ordre sexuel, la victime ayant été traumatisée et durement marquée par ces faits. Compte tenu de l'écoulement du temps, il était justifié de réduire cette quotité de 20 mois à 13 mois de peine privative de liberté.