Citation: 6B_330/2020 E. 1.4

1.4. Le recourant prétend que les rapports d'expertise ne sont pas suffisants pour le condamner, respectivement pour retenir avec certitude qu'il aurait franchi la double ligne de sécurité. En attribuant une force probante au rapport complémentaire I, la cour cantonale aurait violé la présomption d'innocence. Un doute sérieux subsistait sur le point de savoir qui avait franchi la double ligne blanche. Dans le rapport d'expertise initial du 17 novembre 2014, l'expert a, en résumé, retenu que trois scénarios étaient possibles. Soit le point de choc se situait sur la double ligne de sécurité, soit il se situait sur la bordure gauche de la voie de circulation empruntée par le recourant, soit, inversement, sur la bordure gauche de la voie de circulation empruntée par l'intimée 3 (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 90 du dossier cantonal). Par la suite, l'intimé 2 a versé à la procédure des nouvelles photos des véhicules accidentés, prises après leur déplacement des lieux du heurt, ceux-ci n'ayant pas été saisis par la police. En particulier, le flanc gauche de la voiture de l'intimée 3 y est visible pour la première fois. Celles-ci ont été soumises à l'expert (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 98, 100 et 101, en comparaison des pièces 27 et 170, et pièces 129 à 131 du dossier cantonal). Après en avoir pris connaissance, l'expert a concédé dans son rapport complémentaire I que ces photos dénotaient des déformations majeures sur l'avant gauche de la voiture J.________, vraisemblablement dues à l'impact contre le mur du tunnel. Par contre, l'impact entre les deux véhicules avait "immanquablement" endommagé le flanc avant gauche de la voiture de l'intimée 3. Il a dès lors "raisonnablement" admis que la roue avant gauche dudit véhicule avait été partiellement détériorée lors de ce heurt, provoquant ainsi la trace creuse indiquée sur le schéma de l'accident, qui, selon les indications de la police, était de faible intensité, l'expert ayant vainement tenté de la repérer lors de son transport sur place. N'ayant pas eu l'opportunité d'examiner lui-même les véhicules, il ne lui était néanmoins "pas possible d'attribuer avec certitude" les différentes déformations visibles sur les deux véhicules. Sur la base de ces considérations, l'expert a modifié le mouvement de la voiture J.________ et la trajectoire initiale de chacun des véhicules dans les phases de collision et post collision. L'expert a donc situé la zone de choc sur la bordure gauche de la voie empruntée par l'intimée 3. Bien que "fort probable", cette "allégation" ne revêtait pas un "caractère absolu", certains paramètres demeurant "hypothétiques". Dans ces circonstances, l'expert a donc été "tenté de privilégier" le scénario tendant à démontrer que le véhicule du recourant avait empiété sur la double ligne de sécurité et la voie de circulation opposée. Les déformations visibles sur le flanc avant gauche de la voiture D.________ correspondaient à un "choc partiel", soit un "frottement latéral avec un angle d'impact relativement faible". Lors de l'impact initial, il était donc "vraisemblable" que le pneumatique de la roue avant gauche avait été endommagé, laissant l'empreinte creuse sur le revêtement. En attribuant cette trace creuse à la voiture de l'intimée 3, l'expert modifiait la position et les trajectoires initiales des véhicules par rapport à ses conclusions initiales. Selon ce nouveau "scénario", la voiture du recourant avait "vraisemblablement" franchi la double ligne de sécurité et empiété su la voie opposée, où s'était produit le choc initial. En l'occurrence, la zone de choc se situait sur la voie de circulation écoulant le trafic en direction de F.________ à environ 80 cm de la double ligne de sécurité (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 88 et 149 à 151 du dossier cantonal). Dans son rapport complémentaire II, l'expert a précisé que les photos produites par l'intimé 2 avaient uniquement modifié la position de choc entre les véhicules et par rapport à la chaussée. Dans ce type de collision (frottement latéral), la position de choc entre les automobiles agissait sur l'angle de sortie des véhicules, soit la dérive ou la rotation selon la position du choc. Il a par ailleurs confirmé, en références aux pièces 100 et 101 (véhicule de l'intimée 3), que l'importance et la nature des dommages coïncidaient avec l'impact contre le mur du tunnel. Les griffures sur l'angle avant gauche du capot moteur étaient caractéristiques. Il a précisé qu'il n'avait "pas de doute" quant à l'origine des principales déformations visibles sur "l'angle avant gauche" de la voiture J.________ (cf. art 105 al. 2 LTF, pièce 168 à 170 du dossier cantonal). Il ressort de ce qui précède que l'expert a, en définitive, conclu à la vraisemblance de la possibilité que le recourant ait empiété sur la voie opposée. La localisation de la zone de choc sur la bordure gauche de la voie de circulation empruntée par l'intimée 3 ne constituait qu'une appréciation fort probable qui ne revêtait pas un caractère absolu. Sur la base de cette hypothèse, l'expert a privilégié le scénario tendant à démontrer que le recourant avait franchi la double ligne de sécurité. Le seul point sur lequel il s'est montré affirmatif concerne les déformations visibles sur l'angle avant gauche du véhicule de l'intimée 3, soit celles causées par l'impact contre le tunnel. Or, la cour cantonale a retenu qu'il était établi que le recourant avait franchi la double ligne de sécurité et s'était déporté sur la voie de circulation inverse. Il est certes exact que l'hypothèse retenue par l'expert dans le rapport complémentaire I est corroborée par la position finale des véhicules, telle qu'illustrée dans l'annexe IV dudit rapport (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 156 du dossier cantonal, en comparaison de la pièce 32). La cour cantonale retient, à raison, qu'eu égard à la position finale de l'automobile du recourant telle que constatée par la police, il est "impossible" que le choc se soit déroulé tel que dans la première simulation, présentée à l'annexe III du rapport initial, dans laquelle on constate que la voiture du recourant continue sa trajectoire de manière rectiligne (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 94 du dossier cantonal, en comparaison de la pièce 32). Toutefois, cela ne change rien à la conclusion de l'expert, qui ne retient que la vraisemblance de la possibilité que le recourant ait empiété sur la voie opposée, alors que celui-ci a précisément pris connaissance, aux fins de l'établissement de son complément d'expertise, des photographies produites par l'intimé 2, lesquelles sont à l'origine de la modification de ses conclusions. Il a dès lors pris en compte cet élément (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 147 ss et 166 ss du dossier cantonal). Il en va de même de la trace creuse. A juste titre, la cour cantonale a relevé que les explications de l'expert à ce sujet dans son rapport initial (annexe III) ne correspondaient pas aux photographies illustrant le fait que c'est principalement l'avant du véhicule de l'intimée 3 qui a été abîmé, à l'exclusion de l'arrière. A en suivre l'annexe III du rapport initial, la trace semblerait en effet avoir été causée par la roue arrière gauche du véhicule de l'intimée 3 (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 94 du dossier cantonal), ce qui ne correspond pas aux dégâts finalement constatés par l'expert sur la base des photographies qui ont donné lieu au rapport complémentaire I (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 100 et 101 du dossier cantonal). Encore une fois, ce point ne change cependant rien à la conclusion finale de l'expert, qui n'a pas été en mesure de retenir, au-delà de la vraisemblance, que le recourant aurait franchi la double ligne de sécurité. Cela alors même qu'il a précisément admis, sur la base des clichés produits par l'intimé 2, que la roue avant gauche du véhicule de l'intimée 3 avait été abîmée lors du heurt entre les véhicules, provoquant la trace creuse. Il a dès lors bien intégré cet élément dans son expertise complémentaire (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 147 ss du dossier cantonal). Par ailleurs, la cour cantonale s'est référée aux dommages constatés sur la voiture du recourant pour corroborer l'hypothèse d'un "choc frontal", s'écartant de la sorte des conclusions prises dans le rapport complémentaire I. Il ressort en effet de celui-ci que les déformations visibles sur le flanc avant gauche de la voiture du recourant correspondent à un choc partiel, soit un frottement latéral avec un angle d'impact relativement faible. Or, il était arbitraire de retenir que les dommages constatés sur la voiture du recourant étaient suffisants pour s'écarter des conclusions de l'expert, dans la mesure où celui-ci en a précisément tenus compte dans son expertise complémentaire (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièces 150 et 155 du dossier cantonal). La cour cantonale a relevé qu'après ce "choc frontal", les véhicules auraient chacun fait un tour sur eux-mêmes (mouvement de toupie). Elle a retenu que la rotation de la voiture de l'intimée 3 était en effet fort plausible, au motif que ce mouvement correspondait notamment à la marque de pneumatique laissée sur la chaussée. Toutefois, il appert tant sur les photographies prises par la police, que sur le schéma réalisé par celle-ci que dite trace traverse les deux voies de circulation montantes en formant une courbure continue, non pas un mouvement de toupie (cf. 105 al. 2 LTF, pièces 26 et 32 du dossier cantonal). Nul part dans son rapport complémentaire I l'expert ne fait mention d'un mouvement de rotation complet concernant la voiture de l'intimée 3. Cela ne ressort en particulier pas de la simulation présentée à l'annexe IV dudit rapport (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 156 du dossier cantonal). La cour cantonale s'est donc là aussi arbitrairement écartée des conclusions de l'expert. Enfin, la cour cantonale a retenu que les déclarations de l'intimé 2, qui avait expliqué qu'il était certain que l'intimée 3 était restée sur la voie descendante, étaient crédibles. Or, compte tenu de la relation de couple entre les intimés, une telle déclaration n'apparaît pas comme suffisamment probante pour contrebalancer l'expertise, qui, comme il a été rappelé supra, n'a retenu que la vraisemblance de la possibilité que le recourant ait empiété sur la voie opposée, alors même que les déclarations des protagonistes ont été prises en compte (cf. art. 105 al. 2 LTF, pièce 86 du dossier cantonal). Au vu de ce qui précède, il n'y avait aucun indices importants ni circonstances propres à nuancer les conclusions de l'expert prises dans son rapport complémentaire I. Or l'expert a uniquement conclu à la vraisemblance de la possibilité que le recourant ait empiété sur la voie de circulation inverse. Sur cette base, la cour cantonale ne pouvait pas retenir qu'il était établi, au delà de tout doute raisonnable, que c'était le recourant qui avait franchi la double ligne blanche. Ce faisant, elle a donné une portée à l'expertise que celle-ci n'a pas et a ainsi arbitrairement apprécié les preuves.