Citation: 6B_796/2024 E. 2.2

2.2. Le recourant se plaint qu'il s'est écoulé plus de huit ans entre son activité délictueuse et le jugement du tribunal de première instance, intervalle de temps durant lequel il aurait respectivement rétabli sa situation personnelle et professionnelle. Selon le recourant, lors de la fixation de la peine, la cour cantonale n'aurait pas tenu compte de la violation du principe de la célérité qui en découle, alors même qu'une telle violation devrait nécessairement entraîner une réduction substantielle de la peine infligée, à savoir une diminution d'un tiers, en l'occurrence, de six mois. C'est à tort que le recourant se plaint d'une violation du principe de la célérité. Selon l'état de fait cantonal, la fraude à laquelle a participé le recourant a effectivement été découverte en 2016, année à partir de laquelle l'instruction a été ouverte. Néanmoins, il convient de rappeler qu'il importe peu que les faits remontent à une dizaine d'années, ce sont surtout d'éventuelles longues périodes d'inactivité qui sont déterminantes pour établir une violation du principe de la célérité. Or, le recourant ne soutient pas que la cause aurait souffert de temps morts notables, ce qui, au demeurant, n'est pas le cas, cela depuis l'ouverture même de l'instruction (cf. pièce 4/1/1 du dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF). La durée de la procédure s'explique plutôt par la complexité et les enjeux de l'affaire, que le recourant reconnaît d'ailleurs lui-même. En outre, une fois que l'instruction pénale contre le recourant est apparue complète et en état d'être jugée, le ministère public a ordonné la disjonction de la cause, essentiellement par souci de rapidité (cf. pièce 4 du dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF). À cela s'ajoute encore que le recourant semble perdre de vue qu'il a commis d'autres infractions entre l'ouverture de l'instruction en 2016 et le jugement de première instance, de sorte qu'il ne saurait se prévaloir d'avoir rétabli sa situation personnelle et professionnelle entre temps. Au regard des éléments qui précèdent, le grief doit donc être rejeté. Le principe de célérité n'ayant pas été violé, il n'y a pas lieu d'admettre une diminution de peine. On relèvera d'ailleurs que, sans avoir retenu une violation du principe de la célérité, la cour cantonale a tenu compte de l'ancienneté des faits lors de la fixation de la peine (cf. s upra consid. 1.4).