Citation: 6B_668/2009 05.03.2010 E. 3.3.4

3.3.4.1 Dans la nuit du 16 au 17 juillet 2005, Y.________, née le 13 juillet 1987, est sortie en discothèque où elle a rencontré X.________, né le 29 septembre 1985, qu'elle connaissait de vue. Tous deux y ont flirté ensemble, avant de poursuivre dans la voiture de ce dernier. Ils y ont été rejoints peu après par A.________, né le 21 avril 1985, B.________, né le 16 juillet 1983, et C.________, né le 22 décembre 1983, en compagnie desquels X.________ s'était rendu à la discothèque. Les parents de A.________ étant partis en vacances, les quatre prénommés avaient envisagé, sans se concerter, de terminer la nuit au domicile de ce dernier. X.________ s'est alors installé au volant pendant que ses trois amis prenaient place à bord du véhicule aux côtés de Y.________. Arrivés à destination, ils ont proposé à cette dernière de prendre un verre chez A.________, ce qu'elle a accepté. Sur place, celle-ci, X.________ et A.________ ont gagné la chambre de ce dernier où ils ont entretenu des rapports sexuels à trois, X.________ pénétrant à plusieurs reprises la jeune femme en même temps qu'elle pratiquait une fellation à A.________. Les jeunes gens ont ensuite inversé les rôles, avant de quitter la pièce. B.________ et C.________ y sont entrés à leur tour et, découvrant Y.________ en larmes, en sont ressortis instantanément. 3.3.4.2 Si, comme retenu par le Tribunal correctionnel (jugement p. 12 § 2), Y.________ avait pu accepter l'idée d'entretenir des relations sexuelles avec X.________, il n'est en revanche aucunement établi qu'elle ait également consenti à participer à des ébats sexuels impliquant simultanément plus de deux partenaires. Le cours des événements et le comportement passif de la jeune femme ne permettaient aucunement d'inférer du contraire. Y.________ n'a pris aucune initiative, ni exercé la moindre influence sur le déroulement de la soirée. Il n'apparaît pas qu'elle ait connu les intentions des garçons au moment d'entrer dans l'appartement de A.________. Elle s'est bornée à suivre le mouvement imprimé par ces derniers. Mise en confiance par son flirt avec X.________, elle a accepté de monter en voiture avec les amis de celui-ci et se rendre au domicile de l'un d'entre eux pour y boire un verre. Les constatations de faits n'excluent pas que, sous la pression du nombre, elle se soit ensuite trouvée dépassée par l'enchaînement des événements jusqu'à ne plus oser se refuser au risque d'irriter les jeunes gens et voir la soirée tourner au plus mal. Considérée comme "ambiguë" voire "permissive" (cf. jugement du tribunal correctionnel p. 14 § 4 et p. 16 § 2), son attitude pouvait laisser croire qu'elle était d'accord, autant qu'elle ne l'était pas. La tournure des événements a démontré qu'elle ne l'était effectivement pas, puisqu'elle s'en est ressentie mal, trahie, salie, humiliée (cf. jugement du Tribunal correctionnel p. 15 § 3) et qu'alors seulement, en état de choc, elle a pu exprimer à B.________ et C.________, son refus de s'adonner à de tels rapports (cf. jugement du Tribunal correctionnel p. 14 § 3). Par la suite, elle s'est trouvée confrontée à des difficultés d'ordre existentiel et relationnel avant de finalement requérir et obtenir sa mise sous tutelle (cf. jugement du tribunal correctionnel p. 15 § 2). De son flirt avec Y.________, X.________ pouvait ainsi tout au plus déduire le consentement de celle-ci à partager des relations intimes avec lui. Pour autant, il ne pouvait aucunement considérer qu'elle était également d'accord de participer à des rapports sexuels impliquant simultanément plus de deux partenaires. Il lui incombait de s'assurer de son assentiment à prendre part à de tels ébats, cela d'autant plus compte tenu de son comportement passif. En omettant de le faire, il lui a manqué de respect et d'égard et s'est servi d'elle comme d'un objet sexuel. 3.3.4.3 La volonté d'utiliser un partenaire comme objet sexuel dans le but d'obtenir la satisfaction de pulsions -qui, en l'occurrence, a laissé des traces psychologiques- est susceptible de causer un préjudice à la personne visée, alors que des relations intimes partagées dans un contexte consensuel auraient permis d'éviter le tort subi (arrêt 6B_434/2008 du 29 octobre 2008 consid. 2.2). En agissant de la sorte, le recourant a créé une situation dommageable, qui a conduit la victime à déposer une plainte pénale, dont il n'a finalement été libéré qu'au terme d'une longue procédure d'instruction et de jugement. Au vu du déroulement des faits et de la perception qu'en avait l'intéressé, ce dernier ne pouvait nullement exclure que les événements vécus risquaient de déclencher l'ouverture d'une procédure pénale. En omettant de recueillir l'assentiment de Y.________ à des ébats impliquant plus de deux partenaires, il a contribué à l'engagement de telles poursuites. Son comportement se révèle fautif dans cette mesure et cela indépendamment de tout prononcé d'acquittement. En effet, la réduction de l'indemnité se fonde sur un comportement qui se révèle juridiquement critiquable sans pour autant l'être pénalement. La réduction de l'indemnité à laquelle le requérant prétend est justifiée et la décision du Tribunal d'accusation confirmée dans son principe et sa quotité.