Citation: 4A_346/2023 E. 3

La cour cantonale a nié toute responsabilité de l'intimé fondée sur l'art. 41 CO. Son jugement se subdivise en deux parties. Concernant les frais de défense avant procès, elle a jugé que le demandeur ne pouvait se prévaloir de l'art. 41 CO pour réclamer des dommages-intérêts qu'il avait pu obtenir, dans le cadre de la procédure pénale, par le biais de l'art. 433 CPP; pour le surplus, le dommage n'était pas établi, faute pour le recourant d'avoir détaillé les activités effectuées par son mandataire; il n'était ainsi pas possible de distinguer les frais de défense concernant la procédure pénale de ceux relatifs à la procédure civile. En ce qui concerne les autres postes du dommage, à savoir celui prétendument causé par la supposée interruption des travaux, les juges cantonaux ont retenu que les travaux de transformation du chalet s'étaient poursuivis en parallèle de la procédure d'opposition. Les procès-verbaux de chantier ne faisaient en effet état d'aucune interruption des travaux, hormis lors des vacances usuelles des entreprises de construction. Des dates d'échéance avaient été régulièrement fixées lors de séances tenues le 9 septembre 2015 et le 20 octobre 2016. Sur cette base, il ressortait que le prétendu retard dans l'exécution des travaux et l'hypothétique dommage qui en aurait découlé ne résultaient pas des démarches procédurales entreprises par l'intimé. En l'absence de lien de causalité, toute réparation était exclue.