Citation: 5P.39/2007 14.05.2007 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant prétend que l'arrêt attaqué est arbitraire. Il reproche à l'autorité cantonale de lui avoir imputé un revenu hypothétique d'environ 8'000 fr. par mois, alors qu'il a perdu son emploi à fin mars 2004 et qu'il n'a plus droit à des indemnités de chômage depuis avril 2006. Il soutient en outre que la Cour de justice a erré en niant les dépenses liées à la prise en charge de ses enfants, dépenses qu'il estime au minimum à 740 fr. par mois, hors frais de logement. Serait également insoutenable la prise en compte, au titre d'entretien de base, d'un montant mensuel de 1'100 fr. pour lui contre 1'250 fr. pour l'intimée. 3.1 De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités); il ne suffit pas qu'une solution différente apparaisse concevable, voire préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 126 III 438 consid. 3 p. 440); pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). 3.2 En l'espèce, l'arrêt attaqué retient que le mari, analyste financier, a travaillé à 100% jusqu'en février 2003 pour un salaire mensuel net de 8'730 fr.50. Il a ensuite diminué son temps de travail pour s'occuper des enfants le mercredi, ce qui a entraîné une baisse correspondante de son revenu. Licencié à fin mars 2004, il a perçu, pendant le délai cadre de chômage, des indemnités calculées sur la base d'un revenu assuré de 8'900 fr., ce qui représentait en moyenne 6'300 fr. par mois. Au printemps 2006, il a entrepris de développer une activité indépendante pour laquelle, selon lui, il pouvait d'ores et déjà compter sur deux clients et qui devait lui rapporter mensuellement entre 7'500 fr. et 8'000 fr. Devant la Cour de justice, il a exposé, sans justifier ses dires, qu'un emploi rémunéré brut de 15'000 fr. par mois lui avait alors été proposé, de sorte qu'il avait renoncé à exercer comme indépendant; cette offre ne s'était toutefois pas concrétisée. L'autorité cantonale a dès lors estimé que, compte tenu des revenus perçus antérieurement par le mari, de sa formation et des possibilités de déployer son activité d'analyste financier de manière tant dépendante qu'indépendante, celui-ci était susceptible de réaliser un gain mensuel net correspondant au moins à celui qui était le sien avant sa période de chômage, soit 8'000 fr. par mois environ. Il avait d'ailleurs renoncé volontairement, sans s'être assuré au préalable de la concrétisation de l'offre d'emploi qui lui avait été faite, à exercer une activité indépendante qui, selon ses déclarations, pouvait lui assurer un revenu de peu inférieur à ce montant. En outre, il n'avait donné aucune explication quant aux démarches effectuées pendant le délai cadre de chômage pour reprendre ou développer une activité professionnelle; cette période prolongée de chômage et la faillite personnelle qu'il avait sollicitée, dont la liquidation n'était pas terminée, ne l'avaient pas empêché de prendre à bail un appartement dont le loyer - 2'930 fr. par mois - n'était pas négligeable et de continuer à consacrer, selon ses propres déclarations, des sommes conséquentes aux frais de ses enfants, notamment en matière d'habillement et de loisirs. Il pouvait donc être exigé de lui qu'il continuât de verser en leur faveur, pendant la durée de la procédure, la contribution de 2'000 fr. par mois fixée sur mesures protectrices. Ce montant, qui correspondait plus ou moins à ce qu'il disait affecter actuellement à certaines de leurs dépenses, représentait le quart de sa capacité de gain, ce qui était adéquat vu l'âge des mineurs. Enfin, le versement de cette contribution n'entamait pas son minimum vital, arrêté à 5'800 fr. par mois environ. 3.3 Le recourant ne démontre pas que cette solution serait arbitraire. Contrairement à ce qu'il allègue, l'autorité cantonale n'a pas nié les dépenses qu'il consacre à ses enfants en raison de son droit de visite. Elle a cependant retenu, sans que le recourant ne prouve la fausseté de ces constatations, qu'il ne les accueillait, en sus de ce qui était considéré comme usuel à Genève (soit un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires), que du mardi à la sortie de l'école au jeudi matin, étant précisé que les deux garçons étaient en classe le mercredi matin. Or le recourant n'établit pas en quoi ce droit de visite lui occasionnerait un surcroît de dépenses tel qu'il devrait avoir une incidence sur le montant de la contribution d'entretien. Ses critiques concernant la capacité de gain hypothétique qui lui a été imputée sont par ailleurs essentiellement appellatoires et, partant, irrecevables. Ainsi, le fait qu'il n'ait pas trouvé d'emploi durant le délai cadre de chômage sans, d'après lui, faire l'objet de sanctions administratives, ne permet pas d'affirmer que l'opinion de la Cour de justice selon laquelle il serait en mesure de réaliser un revenu identique à celui qui était le sien par le passé, en tant que salarié ou indépendant, serait insoutenable. De même, l'impossibilité de prouver sa bonne foi à propos de l'absence de ratification de son contrat d'engagement ne contredit nullement la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle il a renoncé à l'activité d'indépendant qu'il se proposait d'exercer sans que cette offre d'emploi ne soit concrétisée. Sur la base des faits retenus dans l'arrêt attaqué, le recourant dispose encore, après déduction de ses charges, d'un solde de 2'200 fr. par mois (8'000 fr. - 5'800 fr.). Dans ces conditions, il est sans incidence qu'il ne consacre plus autant d'argent aux frais d'habillement et de loisirs de ses enfants qu'avant la cessation de ses indemnités de chômage, ni que la cour cantonale ait pris en compte, dans son minimum vital, un montant de base supérieur au sien s'agissant de l'intimée.