Citation: 6P.63/2005 24.06.2005 E. 9

Sur le plan civil, le recourant conteste le montant de 15'000 francs qu'il a été astreint à verser à la victime à titre de réparation du tort moral et demande sa réduction à 5'000 fr. Il relève que Y.________ avait déjà des problèmes avant les faits qui lui sont reprochés et fait grief à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de sa situation matérielle, du fait qu'il a tout avoué, qu'il a collaboré et qu'il s'est excusé auprès de sa fille. Il requiert l'effet suspensif s'agissant de l'allocation de cette somme. 9.1 Selon l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime; s'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie. La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral que le Tribunal fédéral examine librement. Dans la mesure où cette question relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, le Tribunal fédéral intervient certes avec retenue, notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée; toutefois, comme il s'agit d'une question d'équité - et non pas d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation -, il examine librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.). S'agissant du montant alloué en réparation du tort moral, toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, puisque le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Cela étant, une comparaison n'est pas dépourvue d'intérêt et peut être, suivant les circonstances, un élément utile d'orientation (cf. ATF 125 III 269 consid. 2a p. 274). Depuis 1998, des montants de 15'000 à 20'000 francs ont régulièrement été octroyés en cas de viol et d'actes d'ordre sexuel, et parfois même des sommes plus élevées (cf. arrêts non publiés du Tribunal fédéral du 16 mars 2004, 6S.453/2003, et du 10 octobre 2003, 6S.334/2003). 9.2 Dans le cas particulier, le recourant a commis des actes graves et répétés de nature à provoquer des troubles importants sur sa jeune fille dont il connaissait la fragilité. En effet, les conséquences de ces infractions sont douloureuses. Conformément aux pédopsychiatres et à la psychologue qui se sont occupés de la victime, celle-ci évoque difficilement ce qui lui est arrivé, éprouve une grande honte, se sent salie et a une image abîmée de sa personne. Elle se sent différente des autres et se voit restreinte dans ses liens sociaux. Elle perd confiance en elle. Elle essaie de faire abstraction des événements douloureux qui se sont produits, mais ce mode de défense semble assez peu efficace chez elle. Ses réalisations intellectuelles semblent largement touchées par l'inhibition. Elle s'exprime peu, se montre hésitante et peu sûre d'elle. Elle présente de nombreuses peurs, des difficultés à se séparer de sa mère, des difficultés d'endormissement et d'alimentation, à savoir de boulimie. Au niveau psycho-affectif, elle présente une désorganisation importante de sa personnalité avec des angoisses archaïques et des atteintes identitaires. La cour cantonale n'a pas ignoré que la victime avait été abusée sexuellement à 4 ans et présentait déjà des problèmes identitaires, scolaires et de concentration avant les faits reprochés au recourant. Cependant, à juste titre, elle a observé que cela n'enlevait rien à la souffrance qu'elle endurait et allait encore endurer et que, déjà fragilisée par sa situation familiale et un abus antérieur, il lui sera d'autant plus difficile de surmonter les conséquences des actes commis par son père, qui, plus est, sur une période relativement longue. Contrairement aux allégations du recourant, la cour cantonale n'avait pas à tenir compte de sa situation financière, celle-ci n'étant pas pertinente pour évaluer l'intensité des souffrances infligées. Quant au fait qu'il a avoué et collaboré à l'enquête, on ne saurait y voir une forme de réparation ou de satisfaction pour la victime, puisque, selon les constatations de fait, le recourant est certes peu à peu passé aux aveux, mais a alors cherché des circonstances atténuantes dans le comportement de sa fille qu'il a jugé provocateur. Enfin, en soutenant qu'il se serait excusé auprès de sa fille, le recourant allègue un fait nouveau, de sorte que son grief est irrecevable. Sur le vu de ce qui précède, la cour cantonale s'est fondée sur des critères pertinents pour arrêter le montant de l'indemnité pour tort moral et l'on n'en discerne pas qui auraient été omis à tort. En outre, au vu des atteintes subies par la victime et de leurs conséquences, le montant alloué n'est pas trop élevé au point qu'on doive le considérer comme inéquitable. Le grief du recourant doit donc être rejeté dans la mesure où il est recevable. La cause étant ainsi tranchée, la requête d'effet suspensif devient sans objet.