Citation: 4A_620/2009 07.05.2010 E. 3.4

3.4.1 Le TAS se voit reprocher, en troisième lieu, son absence de discussion et de détermination au sujet d'une erreur commise par le laboratoire de Vienne. A cet égard, les recourantes exposent, à titre liminaire, que, pour détecter la présence éventuelle d'EPO exogène dans l'organisme d'un athlète, le laboratoire attribue à chaque échantillon un numéro. Les échantillons fournis par les athlètes ainsi que des échantillons de référence sont ensuite inclus dans un gel, chaque ligne du gel correspondant à un échantillon (voir le tableau reproduit sous ch. 8.18 de la sentence). Revenant ensuite au cas concret, les recourantes soutiennent, en se référant aux ch. 90 ss de leur appeal brief, qu'elles ont démontré, par l'analyse du rapport produit par le laboratoire de Vienne pour les échantillons "B", l'existence d'un problème affectant l'attribution des numéros des lignes aux échantillons. En effet, les numéros des lignes attribués aux échantillons appartenant aux athlètes par le laboratoire de Vienne ne correspondraient pas aux numéros attribués par le laboratoire de Lausanne aux mêmes échantillons, alors que ceux-ci étaient censés se référer à l'image du même gel. L'intimée elle-même aurait d'ailleurs reconnu qu'il y avait un problème, en tentant toutefois - à tort - d'en minimiser la portée. Or, selon les recourantes, le TAS n'a pas du tout examiné leur argument, se contentant de répondre, sous ch. 8.21 ss de sa sentence, aux arguments relatifs à d'autres erreurs touchant l'identification des échantillons par les laboratoires concernés. Pourtant, cette question était d'une importance fondamentale, à leur avis, car un problème d'identification des échantillons analysés est sans conteste de nature à modifier le résultat de l'analyse. En ne la traitant pas, le TAS aurait, dès lors, violé le droit d'être entendu des intéressées. 3.4.2 La recevabilité du grief est sujette à caution. Aussi bien, les recourantes n'exposent que d'une manière générale le problème d'identification qu'elles ont soulevé devant le TAS, en renvoyant le Tribunal fédéral à la lecture d'un passage du mémoire d'appel versé au dossier de l'arbitrage pour le surplus, c'est-à-dire pour l'exposé concret et chiffré de l'erreur imputée au laboratoire de Vienne. Elles oublient, ce faisant, que la motivation doit être contenue dans l'acte de recours (cf. arrêt 4A_25/2009 du 16 février 2009 consid. 3.1 et les références). Quant au fondement du grief considéré, il est sans doute exact que le TAS n'a pas consacré un passage spécifique de sa sentence au traitement du problème soulevé par les recourantes. Force est, toutefois, d'admettre, sur le vu des explications fournies par l'intimée sous ch. 3.7 à 3.10 de sa réponse, d'une part, que la conclusion tirée par les recourantes en rapport avec ce problème a été réfutée par les arbitres, à tout le moins de façon implicite, et, d'autre part, que l'omission dénoncée par elles portait sur un élément qui n'était pas propre à modifier l'issue de la cause au fond. Sur le premier point, en effet, il sied d'observer que les recourantes ont soulevé le problème litigieux, parmi d'autres, sous la rubrique intitulée: "Mixing-up of the samples in the laboratory documentation packages" (appeal brief, ch. 83 à 96). Or, dans les considérants de sa sentence relatifs à cette rubrique (ch. 8.21 à 8.24), le TAS, examinant l'un des problèmes soulevés, a posé, de façon toute générale, les deux constatations suivantes: "Firstly, the Panel finds ... there was no mixing up of the samples... Secondly, the Panel does not find that any other errors contributed to the overall reliabilty of the results" (ch. 8.24 p. 14; termes mis en évidence par la Cour de céans). Ainsi, de par leur généralité, ces constatations peuvent être regardées comme une motivation valant pour l'ensemble des griefs articulés par les recourantes sous la rubrique topique de leur appeal brief. Sur le second point, l'intimée démontre de manière convaincante, sous ch. 3.9 de sa réponse, que l'erreur relevée par les recourantes, elle aussi de nature typographique à l'instar de celle dont il est question dans le passage précité de la sentence, n'affectait en rien le résultat de l'analyse des échantillons "B" effectuée par le laboratoire de Vienne ni la validité de la seconde opinion émise par ce laboratoire sur la base de cette analyse. En particulier, le rapport d'analyse établi par le laboratoire en question et reproduit sous ch. 8.18 de la sentence confirmait clairement la présence de rEPO dans les échantillons "B" fournis par les deux biathlètes, telle qu'elle avait déjà été mise en évidence par le laboratoire de Lausanne. Cela étant, le moyen pris de la violation du droit d'être entendu se révèle infondé dans sa troisième branche également, si tant est qu'il soit recevable.