Citation: 6B_72/2024 E. B

Par jugement du 7 décembre 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ et a confirmé le jugement du 30 mai 2023. Les faits retenus par le jugement entrepris sont les suivants: B.a. Le 10 novembre 2020, en soirée, A.________ a circulé, de U.________ à V.________, sur la route cantonale, en direction de W.________, au volant de son véhicule de marque C.________, immatriculé FR xxx'xxx, alors qu'il se trouvait sous l'influence de l'alcool. Au cours de ce trajet, vers 19h25, sur la commune de W.________, à V.________, au terme d'une courbe à droite, alors qu'il circulait à une vitesse de 70 km/h environ, A.________ a, en raison de l'altération de ses capacités physiques par sa consommation excessive d'alcool, laissé dévier vers l'extérieur du virage son automobile, qui a alors entièrement franchi la ligne double de sécurité. Sa voiture s'est ainsi déportée sur la voie de circulation opposée et a percuté le véhicule de marque D.________, immatriculé FR yyy'yyy, conduit normalement par E.________ et occupé par B.________ sur le siège passager avant. Selon le rapport de police, le temps était couvert, la chaussée humide et la visibilité réduite par le brouillard. Sous la violence du choc, le véhicule conduit par E.________ a été propulsé en arrière et a percuté le véhicule F.________ conduit par G.________ qui véhiculait deux passagers. L'automobile de A.________ a poursuivi son embardée sur 87 mètres, est sortie de la route sur la droite, a roulé 23 mètres dans un champ et s'est finalement immobilisée sur la route, l'avant en direction de X.________. L'analyse de la prise de sang effectuée le soir même entre 22h00 et 22h20 a révélé que A.________ présentait un taux d'alcool de 2,43 g/kg (taux le plus favorable) au moment des faits. B.________ a subi une fracture-tassement au niveau des vertèbres L1 et L5 ayant nécessité une cimentoplastie, une fracture-tassement minime au niveau des vertèbres T6 et T7 et une fracture sternale non déplacée. Elle a été hospitalisée du 10 au 16 novembre 2020. Elle a été incapable de travailler à 100 % durant sept semaines, à 50 % du 4 au 31 janvier 2021 et à 20 % du 1er février au 14 mars 2021. En raison de fortes angoisses liées à l'accident, elle a à nouveau été totalement incapable de travailler du 24 novembre 2021 au 23 janvier 2022. B.________ a déposé plainte le 24 novembre 2020 et s'est constituée partie civile le 4 février 2021. B.b. A.________, de nationalité suisse, est né en 1984. Après sa scolarité obligatoire, il a obtenu un CFC de cuisinier, puis a oeuvré dans ce domaine mais aussi comme magasinier cariste. A la fin de l'année 2022, il a travaillé quelques mois comme cuisinier dans un restaurant à Y.________, pour un salaire mensuel brut de 3'700 francs. Depuis le 27 décembre 2022, il est en arrêt de travail pour cause d'accident. Il émarge actuellement à l'aide sociale en attendant d'obtenir des indemnités de l'assurance-accident. Il fait l'objet de poursuites pour un montant d'environ 8'000 francs. Il occupe seul un appartement à Z.________, dont le loyer mensuel s'élève à 1'125 francs. Son fils, H.________, né en 2018, est placé dans un foyer dans le canton de Fribourg. Il le voit les mardis et les jeudis en présence du grand-père paternel, ainsi que les dimanches sans surveillance, sous la condition d'un suivi régulier auprès du Centre cantonal d'addictologie (ci-après: CCA). B.c. Le casier judiciaire suisse de A.________ comporte les inscriptions suivantes: - 11.11.2013, Ministère public du canton de Fribourg: conduite d'un véhicule automobile en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié et opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire; travail d'intérêt général de 400 heures, dont 200 heures avec sursis pendant 4 ans; - 14.12.2017, Ministère public du canton de Fribourg: opposition ou dérobade aux actes de l'autorité; 10 jours-amende à 90 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, et amende de 300 fr.; - 30.10.2018, Ministère public du canton de Fribourg: lésions corporelles simples contre le partenaire et voies de fait; 60 jours-amende à 60 fr. le jour, avec sursis pendant 4 ans, sous la condition de règles de conduite (suivi thérapeutique en matière de gestion de la violence et abstinence à l'alcool avec contrôle inopiné), et amende de 1'500 fr.; délai d'épreuve prolongé d'une année le 07.01.2020; sursis révoqué le 31.5.2021; - 07.01.2020, Ministère public du canton de Fribourg: lésions corporelles simples contre le partenaire (commises à réitérées reprises), voies de fait, séquestration et enlèvement; 180 jours de peine privative de liberté, avec sursis pendant 5 ans, et amende de 300 fr.; délai d'épreuve prolongé de 2 ans le 05.11.2021; - 31.05.2021, Ministère public du canton de Fribourg: menaces et opposition aux actes de l'autorité; 40 jours-amende à 80 fr. le jour et amende de 200 fr.; - 05.11.2021, Ministère public du canton de Fribourg: voies de fait et lésions corporelles simples contre le partenaire; 60 jours-amende à 80 fr. le jour et amende de 300 francs. L'extrait du Système d'information relatif à l'admission à la circulation (SIAC) de A.________ comporte les inscriptions suivantes: - 24.05.2006, retrait du permis pendant 4 mois pour vitesse, autre faute de la circulation et ébriété (cas grave + accident); - 26.07.2007, retrait du permis pendant 16 mois pour ébriété et distance insuffisante (cas grave + accident); - 31.10.2013, retrait du permis pour une durée indéterminée, avec délai d'attente de 2 ans, pour ébriété et entrave à une prise de sang (cas grave); - 03.08.2017, révocation du retrait de permis du 31.10.2013, avec conditions spéciales pendant 12 mois; - 03.03.2021, retrait du permis pour une durée indéterminée, avec délai d'attente de 5 ans, médecin et psychologue du trafic (cas grave + accident), pour ébriété et inattention.