Citation: 6B_1169/2022 E. B

Par jugement du 11 avril 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis le recours formé par A.________ contre le jugement du 17 août 2021 et l'a réformé en ce sens qu'elle a ramené à 61'065 fr. 90, valeur échue, le montant dû à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure mis à la charge de A.________ en faveur de B.________. La cour cantonale a retenu en substance les faits suivants. B.a. Depuis le 21 février 2006, plusieurs mandats de tutelle et curatelle ont été confiés à A.________, dont deux sont encore en cours, après avoir été confirmés au mois de février 2022. Par décision du 15 juillet 2008, la justice de paix a désigné A.________ en qualité de curateur des époux C.C.________ et D.C.________. B.b. Le 16 juin 2009, les époux C.________ ont été admis au sein d'un établissement médico-social (ci-après: EMS), l'époux ayant ensuite été transféré dans un autre établissement. Une des premières tâches de A.________ a été de vider l'appartement occupé jusqu'alors par les époux. Une fois les opérations de rangement et de tri effectuées par A.________, les objets sélectionnés ont été transportés et déposés en différents endroits, soit pour la majeure partie dans un garde-meubles de l'entreprise E.________ - dont F._______ est titulaire -, quelques objets au sein des EMS respectifs des époux et diverses valeurs dans le coffre de l'étude de notaire au sein de laquelle A.________ était employé en qualité de comptable. Le 12 septembre 2008, A.________ a ainsi rédigé un inventaire des pièces d'or et de l'argent liquide retrouvés au domicile des époux C.________, soit 9 x 20 fr. Suisse or, 8 x 20 fr. France Napoléon or, 12 x 20 fr. France or et 132 fr. 10. Le 6 octobre 2008, accompagné des époux C.________ et de l'assesseur de la justice de paix, A.________ s'est rendu dans deux établissements bancaires afin d'ouvrir les deux coffres (safe) des personnes concernées et de dresser l'inventaire de leur contenu. Lors de l'ouverture ultérieure de ces deux coffres, les objets répertoriés à cette occasion - en particulier différents bijoux et valeurs, tels que de l'or et des montres - s'y trouvaient toujours. Le 22 octobre 2008, un inventaire manuscrit intitulé "contrôle" a été rédigé par A.________ et signé par ses soins ainsi que par G.________ - alors employé de E.________. Le document liste notamment deux tapis style Orient, un grand carton contenant divers objets (duvets, classeurs, draps, etc.), divers meubles (1 table basse, 6+2 chaises, 1 fauteuil), des articles de vaisselle (nombreux verres, flûtes à champagne, cendriers), 4 vases, 2+1 lustres, ainsi que 8 tableaux et 1 tableau avec des photos "Grand Prix de Montreux". Le 24 octobre 2008, les époux C.________ ont signé l'inventaire d'entrée des biens établi par A.________. Sous la rubrique "Inventaire du mobilier" figurait une liste de l'intégralité du mobilier, comprenant tant les objets placés dans le garde-meubles que ceux livrés dans les EMS respectifs des personnes concernées. Cet inventaire comportait également un récapitulatif des valeurs entreposées dans le coffre de l'étude de notaire - à savoir les pièces d'or inventoriées le 12 septembre précédent, une bague dorée avec coeur et brillants, une montre homme Rolex et un vaporisateur pour parfum doré Guerlain. Au décès des personnes concernées, ces dernières valeurs n'ont pas été retrouvées (chiffre 2.1 de l'acte d'accusation). B.c. C.C.________ est décédée en janvier 2013. A.________ a été relevé de son mandat de curatelle de la défunte le jour-même. Le 8 janvier 2013, A.________ s'est fait remettre par l'infirmière-cheffe de l'EMS les bijoux de la défunte entreposés dans le coffre de l'établissement. Il s'agissait d'un pendentif or "Cléopâtre", d'une montre Omega or, d'une montre Chopard diamant, d'un bracelet or gros maillon, d'un collier avec pendentif, de deux colliers de perles et d'une alliance avec des diamants. L'intéressé a signé une quittance qui énumérait les objets remis, avec l'ajout de la mention manuscrite "Bijoux remis au curateur M. A.________ le 8 janvier 2013". A.________ a remis l'enveloppe contenant ces valeurs au frère de la défunte. La valeur de ces objets s'élevait à plusieurs milliers de francs, l'alliance étant estimée à 17'000 francs (chiffre 2.3 de l'acte d'accusation). B.d. A la requête de A.________, son mandat de curatelle en faveur de D.C.________ a pris fin par décision du 14 avril 2014. Une nouvelle curatrice a été désignée. D.C.________ est décédé en septembre 2015. B.________ est la soeur du défunt.