Citation: 6B_933/2022 E. 1.2

1.2. Le premier juge a pris en compte le rapport de police constatant l'excès de vitesse (pièce 4/1 s.). Y était annexée une photographie du recourant au volant du véhicule automobile passant le portique de sortie du système de surveillance de vitesse par tronçon, avec indication notamment de la vitesse moyenne, de la distance et de la durée de parcours (pièce 4/3: 8'550 m, 224.091 s, 137 km/h). Le premier juge a considéré que le dispositif ayant détecté l'excès de vitesse en cause (contrôle de vitesse par tronçon; CVT) répondait aux exigences légales et pouvait être utilisé pour des mesures officielles. Pour parvenir à cette conclusion, il s'est fondé sur le procès-verbal des mesures de vitesse relatif au système immobile autonome utilisé, ainsi que sur les certificats de vérification établis par l'Institut fédéral de métrologie (METAS) des deux instruments de mesure utilisés (pièces 8/1 à 8/5). Il a jugé que le contrôle de vitesse, effectué au moyen d'une installation conforme, était valable (jugement de première instance consid. 3.3). Retenant que le recourant avait circulé au volant de son véhicule automobile à une vitesse de 137 km/h sur un tronçon limité à 80 km/h, le premier juge l'a reconnu coupable de violation grave des règles de la LCR (jugement de première instance consid. 3.1 à 3.3). En raison de la contestation du bon fonctionnement du dispositif ayant mesuré la vitesse du véhicule du recourant, la cour cantonale a requis des explications complémentaires auprès du bureau des radars de la police cantonale. Par courrier du 24 janvier 2022 (pièce 37), le responsable technique et opérationnel de la police cantonale a expliqué le fonctionnement du dispositif ayant détecté l'excès de vitesse (portique d'entrée; portique de sortie; photographies; horodatages; "Matching PC"). A ce document étaient annexées les photographies de passage du véhicule automobile aux portiques d'entrée et de sortie avec indication des date et heures, au centième de seconde près (pièces 37/1 à 37/4). Invité à se déterminer à ce sujet par avis du 28 janvier 2022, le recourant a, par pli du 14 février 2022, déclaré maintenir son recours et s'est déterminé sur le courrier du 24 janvier 2022 de la police cantonale. Le 28 février 2022, il a confirmé qu'il consentait à la procédure écrite et a complété sa déclaration d'appel. Se prononçant sur l'application de l'art. 409 al. 1 CPP, la cour cantonale a relevé qu'elle avait procédé à un complément d'instruction qui ne faisait pas suite à un vice important justifiant l'annulation du jugement de première instance, puisqu'il ne visait qu'à vérifier la crédibilité et la vraisemblance de l'hypothétique défaillance invoquée par le recourant. Elle a précisé que ce dernier avait été interpellé sur le maintien de son appel et avait pu se déterminer à deux reprises sur le rapport produit par la police cantonale.