Citation: 6S.39/2003 06.05.2003 E. 1

4.2 Selon la seconde condition, le recourant doit s'être bien comporté durant un temps relativement long depuis l'infraction. La notion de bon comportement est controversée (Wiprächtiger, Basler Kommentar, n. 30 ad Art. 64 StGB). Selon certains, il suffit que l'auteur n'ait pas commis d'infraction (Trechsel, op. cit., n. 25 ad Art. 64 StGB; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, AT II, n. 96 ad § 7). Pour d'autres, l'auteur ne doit pas non plus s'être rendu coupable d'actes immoraux (Schultz, Einführung in den allgemeinen Teil des Strafrechts, II, p. 90). Dans sa jurisprudence, le Tribunal fédéral a jugé qu'il convenait de tenir compte du fait que l'auteur a intentionnellement prolongé la procédure (ATF 92 IV 201 consid. I p. 204). Dans un arrêt non publié, il a refusé de qualifier de bon le comportement de l'auteur qui avait utilisé à son profit, pendant trois ans, des sommes d'argent importantes qui lui avaient été confiées par des clients, même s'il n'avait pas été condamné et qu'il entendait plaider l'acquittement (arrêt du 11 mai 2000 6S.117/2000). Le recourant prétend qu'il s'est bien comporté et déclare ne pas être à l'origine de la longueur de la procédure. Il s'écarte par là de l'état de faits de l'arrêt attaqué, dont il ressort qu'il a été condamné à une amende de 500 fr. pour violation grave des règles de la circulation routière en 1992, à 30 jours d'emprisonnement pour ivresse au volant en 1995 et à 500 fr. d'amende pour pornographie en 1997. Que l'on opte pour une interprétation large ou étroite de la notion de bon comportement, le comportement du recourant ne saurait dès lors être qualifié de bon. La deuxième condition n'étant pas réalisée, la circonstance atténuante de l'art. 64 avant-dernier alinéa CP n'est donc pas applicable. Le grief du recourant doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.