Citation: 6B_1307/2023 E. 2.3

2.3. La cour cantonale indique qu'il est incontesté que la recourante avait un devoir d'assistance et d'éducation envers son fils mineur et assumait ainsi une position de garante à son égard. L'autorité se réfère à l'art. 302 CC, qui prévoit notamment que les parents ont le devoir de favoriser et de protéger le développement corporel, intellectuel et moral de leur enfant. En refusant de présenter son fils au Point Rencontre, la recourante a fait obstacle à l'exercice du droit de visite du père, depuis 2011 et encore au moment du prononcé de l'arrêt attaqué. Ayant une obligation propre de collaborer activement à la reprise des visites, elle ne pouvait pas se défausser au motif que le garçon s'y opposait. En agissant de la sorte, la recourante a augmenté le conflit de loyauté auquel fait face son enfant et induit chez ce dernier le refus de voir son père. La cour cantonale retient qu'elle a de la sorte violé ses obligations de parent titulaire du droit de garde pendant la période pénale (mars 2016 à octobre 2017), soit pendant 20 mois. La cour cantonale relève ensuite que l'état de santé de l'enfant est fragile depuis sa petite enfance et que celui-ci présentait des troubles du comportement depuis la crèche, probablement - à tout le moins, partiellement - secondaires aux difficultés familiales. Elle souligne qu'au vu de cet équilibre psychique précaire, les experts ont insisté sur l'importance des relations entre père et fils pour assurer la construction identitaire de l'enfant. À défaut, le risque était sérieux que l'enfant consolide des défenses psychologiques archaïques et pathogènes, et que son développement psychologique soit entravé. Les différents rapports versés à la procédure montrent que ce risque s'est réalisé, l'état de santé du garçon s'étant encore détérioré dans les années qui ont suivi la période pénale, jusqu'au point où la mise en oeuvre des relations père-fils a été mise de côté en 2019 (2018 ayant été marqué par une hospitalisation dans le service de psychiatrie des HUG et une importante descolarisation). La cour cantonale retient que si cette dégradation ne saurait être imputée exclusivement à l'absence de relations personnelles avec le père, il n'en demeure pas moins que celle-ci a très certainement joué un rôle non négligeable, comme relevé par les experts, et que l'atteinte au développement psychique du garçon est vraisemblable. La cour cantonale rejette les arguments soulevés par la recourante en instance d'appel, à savoir qu'à son avis et selon les thérapeutes choisis par elle, le respect de son devoir envers son fils exigerait au contraire qu'elle le protège de l'exercice du droit de visite, que ce serait son fils qui s'opposerait aux rencontres avec le père, et qu'elle agirait par crainte que le père n'enlève son fils. La cour cantonale considère qu'il ne fait aucun doute que les actes de la recourante, laquelle a privé son fils de père pendant une longue période de son enfance et l'a placé au coeur de son conflit avec son ex-mari, projetant ses propres angoisses sur son enfant, ont impacté le développement psychique du mineur, comme l'ont évoqué à maintes reprises les professionnels entourant la famille (SPMi, TPAE, experts, service de psychiatrie des HUG). Déjà en 2012, les juges soulevaient l'importance du conflit et ses répercussions sur l'enfant, qui n'ont fait que s'intensifier au cours des années suivantes. La cour cantonale en conclut que la recourante a illicitement empêché le père d'établir une relation personnelle avec son fils. Dès lors qu'elle avait pleinement connaissance des conclusions des experts, qu'elle devait tenir pour possible que son refus mette concrètement en danger le développement psychique de son enfant, et qu'elle a accepté cette mise en danger, elle a agi intentionnellement, à tout le moins sous la forme du dol éventuel.