Citation: 6B_961/2008 10.03.2009 E. 3

Après avoir constaté que les conditions d'application de l'art. 309 let. a CPP/VD n'étaient pas remplies et que le principe ne bis in idem faisait obstacle à la réouverture de l'enquête faute d'indices nouveaux, la cour cantonale a considéré, par surabondance, que la recourante n'avait pas qualité pour porter plainte, parce qu'elle n'était pas héritière de son beau-père. La recourante conteste ce point de vue en faisant valoir que le défunt lui a légué un portefeuille d'actions dont la valeur a été diminuée par les infractions qu'elle dénonce. Elle en conclut qu'elle a la qualité de lésée tant au regard de l'art. 30 CP, qui confère au "lésé" le droit de porter plainte contre l'auteur d'une infraction qui ne se poursuit que sur plainte, que des art. 83 et 94 CPP/VD, qui donnent à la personne "lésée" par l'infraction le droit de participer à la procédure en qualité de partie civile. L'arrêt attaqué méconnaîtrait ainsi à la fois son droit de porter plainte contre des familiers pour escroquerie (cf. art. 30 et 146 al. 3 CP) que son droit de provoquer la réouverture de l'enquête en tant que partie à la procédure. On peut se demander si une ordonnance de non-lieu, au sens large, motivée par l'insuffisance des charges et par le défaut de qualité du plaignant pour porter plainte et devenir partie à la procédure empêche définitivement le plaignant de requérir la réouverture de l'enquête, ou si, au contraire, la qualité de celui-ci peut être réexaminée à l'occasion d'une requête de réouverture d'enquête fondée sur des indices nouveaux. En l'espèce, la question peut toutefois rester indécise, parce qu'un premier refus de suivre a déjà été rendu au motif, notamment, que la recourante n'était pas lésée par les infractions qu'elle dénonçait. Dès lors, si le non-lieu motivé par le défaut de qualité du prétendu lésé fait autorité sur ce point, la recourante, qui n'est pas légitimée pour contester que les infractions dénoncées dans sa seconde plainte étaient bien identiques à celles visées par la première, ne peut plus soutenir qu'elle a qualité pour porter plainte et devenir partie à la procédure. Son moyen doit alors être rejeté. En revanche, si le non-lieu motivé par le défaut de qualité du prétendu lésé n'a pas autorité sur ce point et si, par conséquent, cette question peut être réexaminée en cas de demande de réouverture d'enquête, la recourante n'a alors plus aucun intérêt à faire valoir qu'elle avait qualité pour porter plainte, puisqu'elle pourra faire réexaminer cette question si elle découvre des indices nouveaux. Ainsi, en toute hypothèse, le moyen pris d'une violation des art. 30 ss CP et 83 CPP/VD ne peut prospérer. Il convient dès lors de le rejeter pour autant qu'il soit recevable.