Citation: 5A_76/2024 E. 7.2

7.2. En tant que la recourante s'en prend à l'appréciation anticipée des preuves à laquelle a procédé la Cour de justice pour considérer qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner des mesures d'instruction après renvoi, sa critique - qui consiste pour l'essentiel à soutenir que si elle avait un doute, la Cour de justice aurait dû instruire davantage - ne permet pas de démontrer que cette appréciation anticipée relèverait de l'arbitraire. Par ailleurs, le grief tiré de la violation de l'autorité de l'arrêt de renvoi doit être rejeté. En effet, si le Tribunal fédéral n'a certes pas fermé la porte à des mesures d'instruction complémentaires, il ne les a pas non plus imposées, ayant uniquement considéré que la cour cantonale devrait examiner l'existence éventuelle de motifs exceptionnels permettant de rejeter la requête tendant à l'instauration d'un droit de visite, " au besoin en complétant l'instruction ", c'est-à-dire si elle l'estimait nécessaire ou approprié. L'arrêt de renvoi contient au demeurant cette indication non pas directement en relation avec la question de la parentalité d'intention, mais avec celle de l'intérêt des enfants à poursuivre la relation avec l'intimée (cf. arrêt 5A_225/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.2 in fine). A cela s'ajoute que la recourante ne fournit pas de critique topique à l'encontre de la motivation de l'arrêt entrepris, en tant qu'il rejette ses réquisitions tendant à l'audition de témoins. En tant que la recourante affirme que certains éléments de fait retenus dans l'arrêt attaqué ne pouvaient pas l'être, faute d'avoir été allégués par l'intimée, elle omet qu'en matière de protection de l'enfant, le juge n'est pas tenu aux allégations des parties mais doit établir les faits d'office (art. 446 al. 1 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). En outre, lorsqu'elle soutient de manière appellatoire, en renvoyant tout au plus à des numéros d'allégués et de pièces, que des faits auraient été arbitrairement omis, ses critiques sont irrecevables faute de satisfaire aux exigences de motivation requises (cf. supra consid. 2.3), étant rappelé qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral de rechercher les éléments pertinents qui ressortiraient des pièces en question. Tel est notamment le cas de ses affirmations relatives aux raisons ayant conduit les parties à se lier par un partenariat enregistré et aux conditions dans lesquelles les embryons restants peuvent être utilisés. En tant qu'elle soutient que seule C.________ porterait un prénom issu de la famille de l'intimée, elle s'écarte de l'état de fait de l'arrêt querellé sans soulever de grief d'arbitraire à cet égard, de sorte que sa critique - qui aurait au demeurant dû être soulevée dans ses précédents recours (cf. supra consid. 2.1) - est irrecevable (cf. supra consid. 2.3). Pour le surplus, la recourante ne peut être suivie lorsqu'elle reproche à la Cour de justice d'avoir fait preuve d'arbitraire en considérant comme établi le fait que l'intimée doit être considérée comme le parent d'intention des enfants. D'ailleurs, le fait que l'appréciation des indices qu'elle avait effectuée dans son précédent arrêt avait alors abouti à retenir le contraire ne saurait constituer un argument pertinent pour démontrer l'arbitraire. En réalité, force est de constater que la Cour de justice a simplement procédé à l'analyse globale des indices en présence, comme le lui enjoignait l'arrêt de renvoi, l'appréciation qu'elle avait effectuée dans son arrêt précédent ayant été qualifiée d'arbitraire par le Tribunal fédéral. Au terme de cette nouvelle appréciation, la Cour de justice a considéré en définitive que si, à lui seul, chaque indice était insuffisant pour démontrer une volonté commune de fonder une famille, leur prise en compte globale permettait en revanche d'établir que les enfants avaient été conçus dans le cadre d'un projet parental commun, ce qui, dans les circonstances de l'espèce, n'est pas insoutenable. Il est au demeurant inexact de prétendre que la Cour de justice n'a pas tenu compte d'autres indices que ceux qu'elle avait pris en considération dans son précédent arrêt. Conformément aux considérations de l'arrêt de renvoi, elle a également apprécié et tenu compte des messages échangés entre les parties en 2018, qu'elle avait auparavant arbitrairement écartés d'emblée. En tant que la recourante soutient que l'appréciation de ces messages par la juridiction précédente est insoutenable, il faut souligner qu'elle se limite à contester l'appréciation de messages envoyés post-rupture. Or, la cour cantonale a également et surtout tenu compte de messages adressés par la recourante à l'intimée en mars 2018, lorsque les parties étaient encore en couple, dans lesquels elle exprimait le souhait que sa partenaire devienne la mère légale des enfants (cf. arrêt cantonal consid. 5.3, p. 18). Dans un tel contexte, la recourante échoue à démontrer qu'il était arbitraire de considérer que, pris globalement, les messages échangés par les parties tendaient plutôt à confirmer l'existence d'un projet parental commun. En tant que la recourante fait grief à l'autorité précédente d'avoir omis d'établir les faits relatifs au partage de la charge des enfants entre les parties, elle ne peut être suivie. Il ressort en effet de l'arrêt cantonal que A.A.________ a assumé seule les charges de la famille, qu'elle a limité son activité professionnelle et qu'elle a allaité ses enfants durant plusieurs mois, et que B.A.________ a également participé, durant la vie commune, aux soins et aux activités des enfants, la Cour de justice ayant relevé qu'il n'avait toutefois pas été possible d'établir précisément l'étendue de cette prise en charge. Or, comme l'a jugé le Tribunal fédéral dans l'arrêt de renvoi 5A_225/2022 du 21 juin 2023 (consid. 6.1), le seul fait que la recourante se soit occupée des enfants de manière prépondérante ne saurait suffire pour exclure que l'intimée représente pour les enfants une figure parentale d'attachement voire doive être considérée comme leur parent d'intention. Mis à part deux interruptions, l'intimée a fait ménage commun avec eux dès leur naissance et jusqu'à la séparation des parties, soit durant environ deux ans et sept mois pour C.________ et environ dix mois pour les jumeaux. Il est aussi constaté qu'au moins lors du deuxième épisode où B.A.________ a quitté le domicile conjugal avant la séparation définitive des parties, elle a pris des nouvelles des enfants et été en contact avec eux (cf. supra let. A.a). Dans un tel contexte, et en prenant aussi en considération l'ensemble des autres indices ressortant de l'arrêt querellé s'agissant des circonstances de leur conception et de leur naissance, il n'est pas insoutenable de considérer que les enfants ont grandi au sein du couple et que l'intimée représentait pour eux une véritable figure parentale. En tant que la recourante soutient que la " jurisprudence précitée " exige que la relation de couple soit " stable ", on ne voit pas à quelle jurisprudence elle fait allusion et elle ne le précise pas plus avant. Quant au renvoi qu'elle fait à une note de bas de page d'un ouvrage de doctrine, le terme " stable " qui y figure fait partie du texte légal d'une disposition du Code civil français, partant, est dépourvue de pertinence dans la présente cause. En l'occurrence, la Cour de justice n'a pas fait preuve d'arbitraire en considérant qu'au vu de l'ensemble des indices en présence, le fait que les parties se soient séparées à deux reprises avant leur séparation définitive n'était pas de nature à infirmer la qualité de parent d'intention de l'intimée. Enfin, quoi qu'en dise la recourante, la naissance de son quatrième enfant plus de quatre ans après la séparation des parties n'a pas de portée particulière dans le cadre de l'analyse des circonstances de la conception et de la naissance de ses trois premiers enfants, ainsi que de la période durant laquelle ils ont vécu avec son ex-compagne. Ces considérations rendent sans objet le grief de violation de l'autorité de l'arrêt de renvoi. En définitive, la recourante échoue à démontrer l'arbitraire de la constatation selon laquelle l'intimée endossait le rôle de parent d'intention des enfants. Il n'y a pas lieu d'examiner les critiques qu'elle a spécifiquement développées en lien avec l'existence d'une éventuelle parentalité sociale, cette question étant dépourvue de pertinence lorsque le tiers est qualifié de parent d'intention (cf. supra consid. 3.2).