Citation: 5A_170/2024 E. 3.3

3.3. La recourante conteste qu'on puisse lui reprocher un abus de droit, dès lors qu'elle fait légitimement valoir son droit à désintéresser l'ensemble de ses créanciers. L'arrêt attaqué l'en empêchait à tort. La Cour de justice avait omis de prendre en compte les actifs susceptibles d'entrer dans sa masse en faillite. En l'état, les biens saisis et immédiatement réalisables s'élevaient à 9'200 fr. S'y ajoutaient les biens séquestrés par le Ministère public et saisis par l'Office des poursuites, dont la valeur avait été " fixée " à 71'100 fr. et qui allaient " nécessairement " tomber dans la masse une fois la faillite prononcée. Il en allait de même, cas échéant après cession au sens de l'art. 260 LP, des créances saisies par l'Office des poursuites dans la série n° yyy, totalisant une somme de 770'600 fr., étant précisé que les deux créanciers saisissants, soit ses anciens employés de maison, agissaient en recouvrement des montants de 359'470 fr. et 64'885 fr., laissant ainsi émarger un produit théorique de 346'245 fr. En outre, comme cela résultait de l'arrêt querellé, d'autres créanciers " se pressai[ent] au portillon ", deux d'entre eux étant au stade de " la poursuite " (recte: l'opposition) et un troisième à celui de la continuation de la poursuite. Ainsi, l'intérêt des autres créanciers à se désintéresser sur lesdits actifs était non seulement réel mais actuel. Or cet intérêt n'avait, à aucun moment, été pris en compte par la Cour de justice, dont l'attention semblait plutôt s'être focalisée sur le seul sort des deux créanciers saisissants. La recourante en conclut que, dans le pire des cas, ses créanciers se partageront 9'200 fr. et, dans le meilleur des cas, ils seront tous désintéressés. Pour le surplus, la recourante se défend d'avoir adopté une position contradictoire. Il était normal qu'elle tente, dans un premier temps, de limiter son exposition à la saisie. Une fois la saisie décidée, il était tout aussi normal qu'elle fasse valoir son droit à désintéresser l'ensemble de ses créanciers par la voie de la faillite. À cet égard, il n'y avait rien de choquant qu'elle se prévale tant de la décision de l'autorité de surveillance que du procès-verbal de saisie " fixant " ses actifs saisissables pour démontrer quels types d'actifs allaient tomber dans la masse en faillite en cas de déclaration d'insolvabilité. La recourante relève encore que les quelques actifs faisant l'objet d'une revendication de ses proches n'avaient finalement pas été revendiqués, les actions correspondantes s'étant périmées dans l'intervalle, ce que la Cour de justice aurait dû savoir s'agissant d'un fait notoire (art. 151 CPC).