Citation: 6B_971/2023 E. B

Par jugement du 23 mai 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel interjeté par A.________ contre le jugement du 16 novembre 2022 ainsi que l'appel joint du ministère public et a confirmé ledit jugement. Il en ressort notamment les faits suivants: B.a. Le 9 février 2020, peu avant 3 heures, A.________ a volontairement mis le feu d'une manière indéterminée à la chambre n° xx qu'il occupait dans l'Hôtel D.________, sis à U.________. Les flammes ont entièrement brûlé les combles et le bâtiment a été complètement détruit. Les occupants de six chambres et de l'appartement de l'hôtel ont été évacués avec l'aide des pompiers ou sont sortis par leurs propres moyens. Compte tenu de l'ampleur du sinistre, une cinquantaine de personnes habitant les immeubles voisins ont dû également être évacuées jusqu'au lendemain, en raison des dangers liés à la présence de monoxyde de carbone dans leur logement. B.b. A.________ est un ressortissant italien né en 1969 à V.________. Après sa scolarité obligatoire, A.________ a effectué un apprentissage de ferblantier. Il a obtenu son CFC en 1991. Il a travaillé dans ce domaine deux ou trois ans. La suite de son parcours de vie est jalonnée de séjours en prison à la suite de diverses condamnations pénales ou dans des hôpitaux psychiatriques et des foyers. Peu après les événements du 9 février 2020, A.________ a été hospitalisé à E.________, à la suite d'une tentative de suicide le 13 février 2020. Une autre hospitalisation a eu lieu l'année suivante, du 20 mai au 1er septembre 2021, au Centre psychiatrique F.________. Depuis 1998, A.________ est au bénéfice d'une rente d'invalidité. Dès le 1er septembre 2021, il a vécu dans un studio en ville de W.________ géré par G.________ SA, une structure intermédiaire de soins psychiatriques. A.________ est célibataire et sans enfant. || a quelques poursuites en cours et le montant de ses actes de défaut de biens s'élève à 9'048 fr. 45. Il bénéficie d'une curatelle d'accompagnement (art. 393 CC) depuis le 2 novembre 2020. Selon un rapport du Dr H.________ du 19 janvier 2021, il a été suivi depuis le mois d'avril 2016 par l'Unité de psychiatrie ambulatoire du Secteur psychiatrique, d'abord sous mandat judiciaire (mesure) puis de façon volontaire. Il y suivait un traitement psychiatrique, psychothérapeutique et psychosocial intégré. L'évolution était décrite comme favorable même s'il y avait régulièrement eu des rechutes concernant sa consommation d'alcool dans des phases de crises ayant occasionné des hospitalisations. Dans le cadre d'un rapport subséquent du 22 mars 2022, ce praticien a écrit que le patient était alors au mieux de son fonctionnement psychique depuis plusieurs années. Il était au profit d'un encadrement familier, psychologique et psychiatrique régulier et il n'avait jamais été aussi stable d'un point de vue psychique. A.________ est au bénéfice d'un permis C. Il n'a jamais demandé la nationalité suisse. B.c. Le casier judiciaire suisse de A.________ comporte les inscriptions suivantes: - 12 février 2001, Tribunal correctionnel du Val-de-Travers, emprisonnement 2 ans (détention préventive: 124 jours), suspension de l'exécution de la peine au profit d'une mesure (art. 43 ch. 1 al. 1 phr. 1 aCP), modification de la mesure le 11 juillet 2007 (art. 59 CP), pour tentative de lésions corporelles graves, lésions corporelles simples, brigandage et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants; - 13 mars 2015, Ministère public du canton de Fribourg, peine pécuniaire de 100 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, amende de 800 fr., pour violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires. B.d. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 31 décembre 2021, les experts ont posé les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité avec des traits paranoïaques, émotionnellement labiles et dyssociaux, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, sous traitement de substitution, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent, mais dans un environnement protégé, ainsi que de possible trouble de l'identité sexuelle. Pour les experts, le premier trouble mis en exergue pouvait être considéré comme grave en raison notamment des multiples conséquences, en particulier relationnelles et judiciaires dans la vie de l'expertisé.