Citation: 5A_374/2020 E. 5.3

5.3. Le recourant reproche au Juge délégué de s'être fondé sur une traduction littérale de l'art. 1114 du Code civil iranien pour juger que, vu son accord, le départ de l'intimée du domicile des époux ne constituait pas une violation de ses obligations conjugales. Comme il ressortait de l'avis de droit qu'il avait produit, le droit de l'épouse de décider de son lieu de résidence devait, pour exister, être spécifiquement prévu par contrat de mariage. Une telle clause était en outre nécessaire pour que l'épouse qui ne réside pas au domicile du mari puisse percevoir une contribution d'entretien. Selon lui, en droit iranien, l'épouse qui choisit, sans que le contrat de mariage ne l'y autorise, de vivre ailleurs qu'avec son mari perdrait ainsi son droit à l'entretien. Il s'agirait là d'un principe juridique clair et bien établi, rappelé non seulement par le seul auteur cité par le Juge délégué, mais aussi par de nombreux autres. Or, en l'espèce, le contrat de mariage des parties n'aménageait aucun droit en faveur de l'intimée à pouvoir déterminer seule son lieu de domicile. Partant, en quittant de son propre chef celui de son époux, elle avait violé ses obligations conjugales telles que prévues par le Code civil iranien (art. 1105 et 1114), et ne pouvait dès lors prétendre à une contribution d'entretien. Pour le surplus, elle n'avait pas démontré que devoir vivre auprès de son époux présenterait pour elle un danger (art. 1115 du Code civil iranien), circonstance pouvant justifier le paiement d'une contribution d'entretien.