Citation: 6P.123/2004 26.10.2004 E. 5

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 90 LCR. Alléguant qu'il avait des motifs sérieux de penser que la vitesse était limitée à 100 km/h sur le tronçon litigieux, il reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas admis que, dans ces conditions, la faute commise ne pouvait en l'occurrence être qualifiée de grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR. 5.1 Il est établi en fait que le recourant a dépassé de 37 km/h, marge de sécurité déduite, la vitesse maximale autorisée sur le tronçon d'autoroute où il circulait, sur lequel la vitesse était provisoirement limitée à 80 km/h par un panneau de signalisation électromécanique. Il s'agit donc, objectivement, d'un cas de violation grave des règles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR (ATF 124 II 259 consid. 2b/bb p. 262; 118 IV 188 consid. 2 p. 189 ss). Le recourant, d'ailleurs, l'admet expressément. 5.2 Subjectivement, l'art. 90 ch. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, autrement dit la commission d'une faute grave. Cette condition est toujours réalisée lorsque l'auteur est conscient du danger que représente sa manière de conduire. Lorsqu'il agit par négligence, celle-ci doit être grossière (ATF 123 IV 88 consid. 4a et c p. 93/94; 123 II 106 consid. 2a p. 109, 37 consid. 1b p. 39). Celui qui dépasse dans une notable mesure la vitesse autorisée agit en principe intentionnellement, ou, du moins, commet une négligence grossière (ATF 126 II 202 consid. 1b p. 205; 122 IV 173 consid. 2e p. 178; 121 IV 230 consid. 2c p. 234). En l'espèce, au vu de l'importance du dépassement de vitesse constaté, il n'est pas déniable que l'infraction est également réalisée sur le plan subjectif. 5.3 Le recourant objecte vainement qu'il avait des motifs sérieux de penser que la vitesse était limitée à 100 km/h sur le tronçon litigieux, dès lors qu'aucun obstacle ne se trouvait sur la chaussée et que, le matin même, la vitesse était limitée à 100 km/h sur ce tronçon. Il est établi en fait et, au demeurant, incontesté que la vitesse, au moment et à l'endroit où le recourant a été intercepté par le radar, était limitée à 80 km/h par un panneau électromagnétique. Le recourant devait donc voir cette signalisation et la respecter, indépendamment de la présence ou non d'un obstacle sur la chaussée, d'un chantier ou du fait que la limitation de vitesse était plus élevée le matin même sur le tronçon en question. Au demeurant, rien dans l'arrêt attaqué n'indique que le recourant n'aurait pas vu la limitation de vitesse à 80 km/h et, dans son recours de droit public, il n'a pas prétendu et en tout cas pas démontré le contraire et que l'autorité cantonale l'aurait méconnu arbitrairement (cf. supra, consid. 2.3 in fine). 5.4 Le grief et, partant, le pourvoi est ainsi manifestement infondé et ne peut être que rejeté.