Citation: 5A_318/2007 11.10.2007 E. 2

La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir, à la suite d'une appréciation arbitraire des preuves, enfreint l'art. 175 CC de manière insoutenable, les conditions d'application de cette disposition n'étant, selon elle, pas réalisées. Elle se plaint en outre sur ce point d'une violation de son droit d'être entendue et reproche à l'intimé d'abuser de son droit, en l'obligeant à quitter le domicile conjugal alors qu'il serait seul responsable des tensions existant entre les époux. L'autorité cantonale aurait en outre violé l'art. 364 al. 2 LPC/GE en refusant d'ordonner la production de pièces complémentaires et l'audition de témoins. 2.1 Selon l'art. 175 CC, un époux est fondé à refuser la vie commune aussi longtemps que sa personnalité, sa sécurité matérielle ou le bien de la famille sont gravement menacés. En l'occurrence, la Cour de justice a considéré qu'il n'existait plus d'harmonie ni d'entente entre les conjoints, qui faisaient chambres séparées et que de nombreuses disputes avaient opposés. Les pièces produites par l'intimé montraient que ses allégations, selon lesquelles la recourante l'avait menacé, l'avait frappé, avait endommagé ses effets personnels et l'avait empêché de dormir étaient du moins partiellement justifiées. Les infidélités du mari et son désintérêt envers l'épouse n'étaient sans doute pas étrangers à cette situation, mais il n'était pas démontré ou rendu vraisemblable qu'il aurait adopté à son égard un comportement à ce point contraire aux devoirs du mariage qu'il commettrait un abus de droit en refusant la poursuite de la vie commune. La constitution de domiciles séparés devait donc être autorisée. La recourante conteste cette appréciation. Elle soutient, en substance, que l'intimé continue d'exercer son activité professionnelle à plein temps, que ses prétendus problèmes de santé sont sans rapport avec son couple, que ses revenus ne sont pas menacés et qu'elle n'est en rien responsable des tensions entre les conjoints. Selon elle, le juge ne saurait, sous le couvert d'une procédure sommaire, admettre trop rapidement que les conditions de l'art. 175 CC sont remplies, d'autant qu'en l'espèce, l'intimé enfreint ses obligations découlant du mariage depuis l'été 2001 au moins. 2.2 Cette argumentation est en grande partie appellatoire et, dans cette mesure, ne saurait être prise en considération. A cet égard, il convient de rappeler qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais au recourant d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait insoutenable. Dans le cas présent, la recourante se borne essentiellement à opposer son opinion à celle de la Cour de justice, sans rien démontrer. En particulier, elle n'expose pas de façon motivée que la constatation de la Cour de justice, selon laquelle elle aurait menacé l'intimé, l'aurait frappé et l'aurait lésé d'autre manière serait arbitraire. Dans ces circonstances, il n'est pas insoutenable de considérer les conditions de l'art. 175 CC comme remplies. Au demeurant, il convient de relever à ce propos que si une partie de la doctrine considère que la cessation de la vie commune n'est possible qu'aux conditions de l'art. 175 CC (cf. Hausheer/Reusser/Geiser, Berner Kommentar, ad art. 175 CC, spéc. n. 13b; Verena Bräm, Zürcher Kommentar, ad art. 175 CC, spéc. n. 3), d'autres auteurs sont d'avis qu'à la lumière de la révision du droit du divorce, entrée en vigueur le 1er janvier 2000, l'époux qui a l'intention de cesser la vie commune en vue d'un divorce ultérieur doit se voir conférer un droit à la réglementation judiciaire de la vie séparée (Roger Weber, Kritische Punkte der Scheidungsrechtsrevision, AJP 1999 p. 1645; Thomas Gabathuler, Eheschutz und neues Scheidungsrecht, plädoyer 6/2001, p. 36; Dolder/Diethelm, Eheschutz [Art. 175 ss CC] - ein aktueller Überblick, AJP 2003 p. 655/656 et les références citées à la note 24). La jurisprudence zurichoise va dans le même sens, dans la mesure où elle estime que le juge des mesures protectrices doit simplement vérifier, s'agissant d'autoriser la vie séparée, si l'époux concerné manifeste une volonté de séparation irrévocable (Décision du Tribunal supérieur du canton de Zurich du 3 décembre 1999, ZR 99/2000, n° 67, p. 191 ss). Or, il résulte sans arbitraire du cours de la procédure, et la recourante ne conteste pas, que l'intimé est fermement décidé à se séparer de son épouse. L'autorité cantonale ne saurait dès lors se voir reprocher d'avoir rendu une décision insoutenable en suivant une opinion doctrinale importante et en autorisant la constitution de domiciles distincts. Autant qu'ils sont suffisamment motivés, les autres griefs soulevés à cet égard par la recourante n'apparaissent pas non plus fondés.