Citation: 1C_337/2020 E. D

Le 28 janvier 2016, le propriétaire de la parcelle voisine n° 291, B.________, avec lequel A.________ est en litige depuis plusieurs années, s'est adressé à la municipalité; il émettait diverses remarques relatives aux constructions sises sur la parcelle n° 292. Il faisait en particulier valoir que le permis de construire octroyé en 2009 n'avait pas été respecté. Il relevait en outre la présence d'un hangar à bateaux et d'autres aménagements qui selon lui n'auraient fait l'objet d'aucun permis de construire. Le 21 avril 2016, la Commission de salubrité de la Commune de Corcelles-près-Concise a effectué une visite sur la parcelle de A.________. Il ressort du préavis au permis d'habiter établi le 3 mai 2016 que les constructions constatées n'étaient pas conformes à l'autorisation octroyée. La commission a notamment constaté que le balcon mesurant 6,11 x 2,97 m sur le plan d'enquête présentait, dans les faits, des dimensions de 9,38 x 3,46 m; l'escalier extérieur se trouvait 20 cm plus à l'ouest que sur le plan d'enquête; les plantations exigées dans le permis de construire n'avaient pas été réalisées. Le 18 mai 2016, la municipalité a informé A.________ que suite au préavis négatif de la Commission de salubrité, la délivrance du permis d'habiter était reportée. Elle lui a imparti un délai pour lui faire parvenir un dossier de plans tel que construit, un plan tel que construit du géomètre, ainsi qu'une preuve des plantations compensatoires effectuées. Le 8 juin 2016, la municipalité a encore indiqué au prénommé que la Commission de salubrité avait constaté l'existence d'un hangar à bateaux construit dans la zone forestière. Elle enjoignait A.________ de lui transmettre une copie du permis de construire concernant ce hangar ou, à défaut, de lui communiquer la date de sa construction. En réponse, A.________ a, le 8 juillet 2016, transmis à la municipalité un dossier de plans de sa maison établis par un architecte, les plans de situation établis par un géomètre, une copie d'un contrat conclu avec un paysagiste concernant les plantations compensatoires à réaliser, ainsi que "différents plans attestant de la destruction d'une grande véranda au niveau du sol lors des travaux". Il concédait en outre que la terrasse du premier étage était plus longue d'environ 3 m par rapport aux plans soumis à la municipalité, expliquant que cette différence résultait d'une omission du précédent architecte, qu'il ignorait. Par ailleurs, lors des travaux de 2009, une grande véranda qui empiétait davantage sur l'aire forestière avait été détruite; l'impact de la maison était désormais plus faible qu'auparavant. S'agissant des plantations compensatoires, il avait bien planté des arbustes, qui n'avaient cependant pas survécu. Il maintenait que l'inspecteur des forêts lui avait assuré oralement, en 2013, que le nombre d'arbres était suffisant. Il faisait enfin valoir que le hangar à bateaux datait de 1980 ou 1981, et n'entraînait, selon lui, qu'un faible impact sur la zone forestière. Par décision du 23 août 2016, la municipalité a imparti à A.________ un délai échéant le 23 septembre 2016 pour déposer un dossier d'enquête concernant les travaux réalisés sans autorisation et sans respecter les plans de 2009, en particulier s'agissant de la terrasse. Elle invitait également le prénommé à inclure le hangar à bateaux dans le dossier d'enquête, celui-ci n'ayant jamais été autorisé; il devait en aller de même du mur en béton délimitant la propriété côté lac. Enfin, la municipalité prenait note que A.________ allait procéder aux plantations compensatoires et lui impartissait un délai au 23 septembre 2016 pour ce faire. Par acte du 23 septembre 2016, A.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Par arrêt du 13 octobre 2017, le Tribunal cantonal a rejeté le recours et confirmé la décision du 23 août 2016 (cause cantonale AC.2016.0342).