Citation: U 292/03 06.07.2004 E. 7

7.1 Tous les avis médicaux figurant au dossier concordent sur le fait que l'intimé est atteint de troubles dégénératifs préexistants modérés du rachis. Dans son rapport du 29 octobre 2001, le docteur W.________ a constaté une uncodiscarthrose C5-C6 et des troubles statiques du rachis avec scoliose, sans tassements vertébraux et sans traumatisme négligé (fracture ou instabilité). Le docteur U.________, radiologue, a indiqué de petits troubles dégénératifs de la colonne cervicale à prédominance au niveau C5-C6 avec petit pincement de l'espace intersomatique associé à une légère protrusion discale postérieure et des petits ostéophytes (rapport du 4 décembre 2001). Le docteur H.________ a diagnostiqué un syndrome cervical post-traumatique et des céphalées de tension (rapport du 22 février 2002). Aucun des médecins ne mentionne un tassement vertébral ou une autre lésion résultant de l'accident. Sur le plan médical, la situation indique incontestablement la présence d'une pathologie non consécutive à un tassement vertébral subit et ne fait état d'aucune aggravation des signes de dégénérescence postérieure à l'accident. 7.2 Dans ces conditions, il convient de faire application de la jurisprudence (cf. consid. 4) et se référer à la doctrine médicale, - citée dans l'arrêt non publié O. du 3 avril 1995 (U 194/94) consid. 4, et confirmée dans l'arrêt non publié C. du 6 juin 1997 (U 131/96) - selon laquelle les contusions-distorsions du rachis cessent de produire leurs effets après plusieurs mois. Ainsi, il y a lieu d'accorder pleine valeur probante aux rapports du docteur Y.________, ainsi que d'admettre qu'il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le statu quo sine vel ante est atteint et que l'état de santé de l'intimé n'est donc plus en relation de causalité naturelle avec l'accident. L'avis du docteur W.________ concernant la causalité, émis dans sa lettre du 23 juin 2003, est fondé sur le principe « post hoc ergo propter hoc » qui n'est pas recevable en cette matière (ATF 119 V 341 consid. 2 b/bb). Les constatations médicales, telles qu'elles ressortent du dossier, sont suffisantes pour statuer de sorte qu'il ne se justifie pas de procéder à une expertise complémentaire.