Citation: 6B_836/2023 E. B

Par jugement du 20 janvier 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis les appels de B.________ et du ministère public. Elle a modifié le dispositif du jugement du 30 juin 2022 aux chiffres I, III, V. Ainsi, elle a condamné A.________ pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance à une peine privative de liberté de 15 mois avec sursis pendant 2 ans (I). Elle a dit que A.________ devait payer à B.________ les sommes de 10'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 28 novembre 2014 à titre de réparation morale et 15'000 fr. à titre d'indemnité de l'art. 433 CPP et a renvoyé pour le surplus B.________ à agir par la voie civile. Elle a mis les frais de la cause, par 5'778 fr. 20, y compris l'indemnité allouée au conseil juridique gratuit de B.________, par 978 fr. 20, à la charge de A.________ (III). En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. Durant la nuit du 27 au 28 novembre 2014, au domicile de A.________, un logement de deux pièces avec un seul lit, sis rue de U.________, à V.________, alors que B.________ était très fortement alcoolisé et qu'il s'était endormi tout habillé sur le lit, A.________ lui a caressé l'entre-jambe, ouvert le pantalon, baissé le caleçon et a commencé à le masturber puis à lui prodiguer une fellation. À ce moment, B.________, qui était "dans les vapes" en raison de l'alcool, s'est réveillé sans toutefois parvenir à déterminer si ce qui se passait n'était qu'un cauchemar ou s'il s'agissait de la réalité. En le masturbant, A.________ lui a fait mal, car il lui a serré fort le pénis. B.________, tétanisé par la peur, s'est alors tourné sur le côté afin qu'il cesse ses agissements. A.________ s'est ensuite blotti contre lui et l'a embrassé dans le cou. B.________ a senti le pénis dur de A.________, qui était nu, dans son dos, ce dernier s'est ensuite masturbé. B.________ a décidé de faire semblant de dormir et a fini par s'endormir jusqu'au lendemain. À son réveil, il portait à nouveau son caleçon sur lui, celui-ci n'étant plus baissé. Dans un mécanisme de défense et afin de ne rien laisser transparaître, B.________ n'a pas parlé de ce qui s'était passé durant la nuit et a remercié A.________ de l'avoir accueilli chez lui. Une fois à l'extérieur et seul, B.________ a appelé son meilleur ami, C.________, pour lui raconter qu'il avait subi des attouchements durant la nuit, sans toutefois donner des précisions. Ce jour-là, B.________ a envoyé un message à A.________ via l'application de messagerie instantanée D.________ dans lequel il l'a remercié de s'être occupé de lui mais lui a signifié qu'il savait ce qu'il avait essayé de faire durant la nuit. Il lui a indiqué qu'il ne voulait plus jamais qu'il s'approche de lui car sinon "il le dirait". A.________ n'a pas répondu à ce message. Le 29 juin et le 1er juillet 2020, soit six ans après les faits, A.________ a envoyé à B.________ à deux reprises une invitation sur un réseau social, ce qui a fait ressurgir chez ce dernier le souvenir des évènements du passé et l'a motivé à déposer plainte. Le 2 juillet 2020, B.________ a déposé plainte et s'est constitué partie civile.