Citation: 6P.53/2007 18.06.2007 E. 8

Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu la circonstance atténuante du repentir sincère. 8.1 Selon l'art. 64 al. 7 CP, le juge pourra atténuer la peine lorsque le coupable "aura manifesté par des actes un repentir sincère, notamment lorsqu'il aura réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui". Cette circonstance atténuante n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. Le délinquant doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale; il doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices particuliers, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les références citées). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine, sans obliger le juge à faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP; à la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, le juge peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302 et les références citées). 8.2 Il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant a signé le 16 mars 2005 une reconnaissance de dette à l'égard de la Banque A.________ pour un montant de 188'694 fr. 45. Il rembourse actuellement cette somme par des versements mensuels de 500 fr., alors que les mensualités initialement prévues étaient de 200 fr. Le 29 mars 2005 il a rédigé une lettre d'excuses à la Banque A.________, demandant pardon à ses collègues. Tout en reconnaissant les efforts concédés par le recourant pour désintéresser son créancier, la cour cantonale a considéré que ceux-ci n'étaient intervenus que tardivement et qu'ils ne suffisaient pas à constituer un repentir sincère. Elle a donc refusé d'appliquer l'art. 64 al. 7 CP, tenant compte des circonstances précitées dans le cadre de l'art. 63 CP. Avec le recourant, on peut admettre qu'il a consenti à des efforts pour réparer le dommage causé. Une telle attitude est indéniablement méritoire même si on ne saurait conclure à un sacrifice personnel particulièrement remarquable. Aussi la cour cantonale aurait-elle pu admettre un repentir sincère, au demeurant peu caractérisé. En s'abstenant d'appliquer l'art. 64 al. 7 CP, elle n'a toutefois pas violé le droit fédéral. En effet, lorsque l'accusé a sincèrement pris conscience de sa faute et exprimé par des actes sa volonté de s'amender, cette circonstance doit toujours être prise en considération dans un sens atténuant (ATF 118 IV 342 consid. 2d p. 349). Cependant, seuls des actes de repentir spontanés et particulièrement méritoires justifient l'application de l'art. 64 CP. Et même parmi ces derniers cas, le juge doit apprécier l'importance du repentir sincère, n'étant pas tenu de faire usage des possibilités offertes par l'art. 65 CP. Ainsi, un repentir sincère peu caractérisé n'entraînera qu'une diminution de la peine à l'intérieur du cadre légal ordinaire, ce qui conduit en pratique au même résultat que si le juge avait retenu, en appliquant exclusivement l'art. 63 CP, un redressement significatif; il est ainsi possible de prendre en compte, avec toutes les nuances souhaitables, la gradation qui peut exister quant à l'intensité d'un repentir. La cour de céans examinera donc au considérant suivant si la cour cantonale a suffisamment tenu compte de ces circonstances dans le cadre de l'art. 63 CP.