Citation: 6B_1105/2022 E. 1.4.1

1.4.1. Déterminer si une mesure de constatation de l'état d'incapacité du conducteur était hautement vraisemblable est une question de droit que le Tribunal fédéral examine librement (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1). Alors que, selon l'ancienne jurisprudence, la haute vraisemblance qu'une prise de sang (ou qu'une mesure tendant au constat de l'incapacité de conduire) soit ordonnée dépendait des circonstances concrètes du cas (nature, gravité et déroulement de l'accident, état ainsi que comportement du conducteur avant et après l'accident; cf. ATF 131 IV 36 consid. 2.2.1; 126 IV 53 consid. 2a; cf. aussi arrêt 6B_441/2019 du 12 septembre 2019 consid. 2.1.1), selon la jurisprudence plus récente du Tribunal fédéral, il y a, de manière générale, lieu de s'attendre à ce qu'un contrôle d'alcoolémie soit ordonné lorsqu'un conducteur est impliqué dans un accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.2 et 1.1.3; arrêt 6B_441/2019 précité consid. 2.1.1; cf. supra consid. 1.1.2). En l'espèce, s'il est vrai que la cour cantonale a retenu la présence soudaine d'un animal sur la route et le fait que le passager a crié "attention" en levant les bras, cela ne suffit pas pour conclure que l'accident était indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur. Comme l'a relevé à juste titre la cour cantonale, l'accident a eu lieu sur une route sèche, de nuit, en été, route que le recourant connaissait. De plus, l'enchaînement des évènements de la soirée porte à croire que la police aurait très certainement procédé à un test à l'éthylomètre sur les lieux de l'accident. D'une part, les faits se sont produits à une heure tardive et après la participation à des activités festives dans la soirée (grillades du recourant avec sa famille et celle de son ami, B._________). D'autre part, la cause de l'accident avancée par le recourant, soit la présence d'un animal sur la route, même si elle a été retenue par la cour cantonale, n'aurait pas pu être vérifiée par la police si elle avait été appelée sur place après l'accident, de sorte que cette dernière aurait vraisemblablement effectué un contrôle de l'alcoolémie. A ce sujet, le recourant soutient que la cour cantonale admet la présence soudaine d'un animal, mais exprime un doute sur le fait que cet élément aurait pu provoquer l'accident. En l'occurrence, la question n'est pas de savoir si un animal a surgi sur la route, ce qui n'est pas contesté en l'espèce, mais plutôt si, dans l'hypothèse où la police avait été dépêchée sur les lieux (comme cela aurait dû être le cas si le recourant avait rempli ses devoirs en cas d'accident), cette dernière aurait considéré que l'accident était indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur. Or, un animal qui surgit sur la route n'implique pas systématiquement un accident. Ainsi, arrivée sur les lieux (et dans le cas où elle aurait considéré la présence de l'animal comme avérée), la police n'aurait pas pu vérifier les circonstances dans lesquelles l'animal avait surgi et la réaction du conducteur à ce moment-là. Elle n'aurait pas non plus pu vérifier si d'autres circonstances avaient pu causer l'accident; de la sorte, à ses yeux, l'accident (intervenu comme susmentionné à une heure tardive, après la participation à des activités festives pendant la soirée, ayant par ailleurs entraîné des dommages importants au véhicule du recourant et aux panneaux de signalisation [cf. dossier photographique de l'accident pp. 2-5; pièces nos 2031-2034 du dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF]) ne pouvait pas être indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur. Le même raisonnement vaut pour le fait que le passager a levé les bras et a crié "attention". En effet, ces éléments ne permettent pas non plus d'exclure d'emblée la présence d'autres facteurs dans la survenance de l'accident et d'aucune manière de retenir que celui-ci était indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur. Le fait que le passager ait confirmé les explications du recourant n'y change rien. Les griefs du recourant sur ces points doivent être écartés.