Citation: 5A_131/2025 E. 3.3

3.3. La recourante se plaint du fait que l'autorité cantonale se soit " longuement attardée " sur l'extrait du registre des poursuites, alors qu'elle avait " spontanément " relevé que certaines des poursuites y figurant n'en étaient qu'au stade de la notification du commandement de payer, et que trois d'entre elles avaient atteint le stade de la saisie, mais pour un montant " ne dépassant guère CHF 3'468.50 ". L'autorité cantonale avait par ailleurs " bala[yé] d'un revers de la main " les offres de preuves qu'elle avait fournies pour démontrer qu'elle disposait, à tout le moins au stade de la vraisemblance, de liquidités suffisantes pour couvrir très largement l'ensemble des dettes inscrites au registre des poursuites. En se contentant d'affirmer que les factures et les demandes d'acompte versées au dossier étaient insuffisantes pour démontrer l'accès à des liquidités immédiatement et concrètement disponibles, l'autorité cantonale s'était distanciée des critères fixés par la loi et la jurisprudence. Elle ne pouvait, selon la recourante, nier toute crédibilité aux factures produites, alors même qu'elles avaient été adressées à des partenaires commerciaux dont la solvabilité n'était pas à démontrer (C.________, D.________, etc.) et qu'elles reposaient sur des travaux déjà accomplis. Le montant total des factures émises était de 271'006 fr. 95, de sorte que même un paiement partiel ne permettait pas d'exclure d'emblée la solvabilité, à tout le moins au stade de la vraisemblance. Le montant total des poursuites pris en compte par la décision querellée ne représentait qu'un cinquième du capital facturé, étant rappelé que le montant relatif à la poursuite à l'origine du prononcé de faillite était déjà consigné en mains " des autorités ". La recourante considère en outre que l'autorité cantonale ne pouvait pas se limiter à mentionner les factures et les demandes d'acompte produites en relevant que l'on ignorait si elles avaient été honorées. Dite autorité semblait avoir omis de tenir compte du fait que, dès le prononcé de la faillite, l'administrateur de l'entreprise perdait toute possibilité d'accéder aux comptes de la société et, dès lors, de démontrer que les factures émises avaient effectivement été honorées. En outre, le prononcé de la faillite était en l'occurrence intervenu " à la veille des féries de fin d'année ", ce qui avait impliqué une "i ndisponibilité durable aussi bien des autorités publiques que des partenaires commerciaux " (sic). Faute de pouvoir accéder aux comptes de l'entreprise et en raison de la fermeture annuelle des sociétés destinataires des factures émises, il était donc objectivement impossible de démontrer avant le 9 janvier 2025 - date de la décision contestée - que les fonds avaient été crédités et que des liquidités suffisantes étaient disponibles. La recourante estime que l'autorité cantonale ne pouvait pas ignorer " cette problématique " et qu'il lui incombait, en application de l'art. 255 let. a CPC et en vertu de son devoir d'interpellation accru, de solliciter, en ses mains ou celles de l'administrateur de la faillite, la preuve du paiement ou non des factures émises. La simple production des extraits de comptes - alors inaccessibles - aurait attesté des avoirs bancaires disponibles et dès lors permis de se prononcer valablement sur la solvabilité exigée par l'art. 174 LP. La situation du cas d'espèce, soit le fait de requérir la production des extraits de compte, devait être assimilée à celle dans laquelle le juge requiert un extrait du registre des poursuites pendantes contre le débiteur qui recourt contre sa faillite. La recourante rappelle en outre que, selon la jurisprudence, même si la présence de liquidités fait momentanément défaut, cela ne suffit pas à établir l'insolvabilité lorsque des indices d'amélioration à court terme existent. Or, les factures produites attestaient justement de l'amélioration attendue. La recourante relève enfin qu'elle n'a pas systématiquement négligé ses créanciers, les défauts de paiement ayant entraîné des poursuites ne concernant notamment pas des fournisseurs ni d'autres entreprises privées. Même en tenant compte des créances publiques, sa solvabilité ne pouvait pas être niée. Elle avait certes pris un certain retard dans le paiement de ces créances, mais elle disposait de liquidités suffisantes pour répondre à toutes les poursuites. Les montants restants n'étaient pas d'une importance telle qu'elle exclurait un règlement à relativement court terme, au vu de sa situation actuelle. Les revenus réguliers qu'elle réalisait lui permettaient d'envisager qu'elle soit désormais en mesure de s'acquitter régulièrement de ses obligations. Dès lors, on pouvait admettre que sa solvabilité était plus vraisemblable que son insolvabilité.