Citation: 6B_79/2009 09.07.2009 E. 1

Si les motifs de cassation invoqués sont fondés, la Cour de cassation annule la décision attaquée dans la mesure où elle le juge nécessaire (art. 350 CPP/GE) et renvoie la cause à la juridiction dont la décision est annulée pour qu'elle statue à nouveau (art. 352 al. 1 CPP/GE), étant précisé que la juridiction de renvoi est liée par les considérants de droit de l'arrêt rendu par la Cour de cassation (art. 356 CPP/GE). Cette dernière se prononce sans renvoi si celui-ci n'aboutirait qu'à faire entériner sa décision par la juridiction de jugement, à savoir s'il y a un acquittement, si l'action est prescrite ou si la personne condamnée doit être déclarée irresponsable et non punissable; dans ce dernier cas, elle peut ordonner en même temps les mesures prévues par le code pénal ou renvoyer la cause à la juridiction compétente (art. 352 al. 2 CPP/GE). 1.3 Les recourantes reprochent à la Cour de cassation d'avoir complété les faits - en se référant en particulier à l'expertise de l'accusé - afin d'appuyer sa propre conviction quant à l'innocence de ce dernier. 1.3.1 L'autorité de recours a constaté qu'en l'absence de preuves matérielles, la condamnation de l'intimé reposait exclusivement sur les déclarations de l'enfant jugées crédibles par l'expert F.________. Elle a toutefois estimé que cette expertise ne répondait pas aux exigences méthodologiques formulées par la jurisprudence et ne pouvait par conséquent fonder un verdict de culpabilité. Elle a conclu qu'une appréciation objective des preuves recueillies conduisait à constater l'existence d'un doute sérieux quant à la culpabilité du père. Elle a admis que ce doute était d'autant plus insurmontable que l'expert qui avait examiné l'intimé n'avait diagnostiqué aucun élément permettant de considérer que celui-ci était pédophile ou paraphile (pièce n° 524). Cet expert avait mis en évidence les particularités du système familial. A ce titre, il avait noté que l'épouse de l'intimé, qui s'inquiétait depuis longtemps des difficultés d'apprentissage de A.X.________, avait probablement cru aux abus sexuels de son époux sur sa fille. Il avait également relevé qu'un enfant confronté à un milieu familial hostile pouvait se sentir obligé intérieurement de se liguer avec un parent contre l'autre ce qui pouvait avoir des conséquences graves sur le développement de sa personnalité. Au regard de ces éléments, la Cour de cassation a annulé le verdict de culpabilité s'agissant des faits décrits sous le consid. A.a. 1.3.2 La critique des recourantes est vaine. En effet, la Cour de cassation a tout d'abord jugé que les éléments retenus par les premiers juges étaient insuffisants pour fonder un verdict de culpabilité. Elle a ensuite relevé qu'une appréciation objective des preuves recueillies, et plus particulièrement de l'expertise de l'intimé, conduisait à admettre un doute sérieux quant à la culpabilité du mis en cause. Ce faisant, l'autorité de recours n'a pas outrepassé son pouvoir dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits tel que défini ci-dessus et qui, dans ce domaine, correspond d'ailleurs à celui du Tribunal fédéral (cf. supra consid. 1.1 et 1.2). En effet, l'arbitraire peut également être constaté lorsque l'autorité inférieure n'a pas pris en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision (ATF 129 I 8 consid. 2.1); or, dans son pourvoi en cassation, l'accusé s'est précisément plaint du fait que la Cour correctionnelle n'avait pas pris en considération la teneur du rapport le concernant (cf. recours cantonal p. 8, 37 et 38). Par ailleurs, la référence à l'expertise de l'intimé est un élément superfétatoire dans l'appréciation des preuves telle qu'effectuée par l'autorité de recours. Pour le reste, le fait que la Cour de cassation ait statué sans renvoyer l'affaire à l'autorité inférieure pour tenir compte de cet élément - à savoir de l'expertise de l'accusé - ne constitue pas une application arbitraire du droit cantonal, l'art. 352 al. 2 CPP/GE prévoyant expressément que l'autorité de recours peut s'abstenir d'une telle formalité au cas où les premiers juges n'auraient plus qu'à entériner sa décision notamment en cas d'acquittement (cf. supra consid. 1.2). 1.4 Les recourantes reprochent à la Cour de cassation d'avoir examiné d'office la force probante d'un élément du verdict de culpabilité, soit des soupçons des thérapeutes sur l'existence des abus. 1.4.1 La Cour de cassation, après avoir écarté l'expertise de crédibilité de la doctoresse F.________, a admis que le seul élément qui subsistait dans le verdict de culpabilité était la référence au fait que plusieurs thérapeutes avaient soupçonné l'existence d'abus. Elle a toutefois considéré que ces soupçons ne suffisaient pas à justifier à eux seuls une condamnation, le docteur E.________ ayant déclaré à l'instruction qu'il n'avait pas de formation particulière pour apprécier la crédibilité des déclarations d'enfant et le témoin D.________ ayant confirmé à l'audience de jugement que l'information relative aux soupçons d'attouchement avait son origine dans des déclarations de la mère de A.X.________. 1.4.2 La critique des recourantes tombe à faux. En effet, dans son mémoire cantonal, l'accusé, alléguant l'arbitraire, a expliqué que, s'agissant du premier volet des accusations, les déclarations de sa fille avaient manifestement été inspirées ou, à tout le moins, influencées par sa mère, laquelle avait décidé de séparer complètement A.X.________ de son père. Dans ce cadre, il a relevé toute une série d'indices corroborant sa thèse de la manipulation de l'enfant par la mère, expliqué de quelle manière les premières déclarations avaient eu lieu auprès des thérapeutes et souligné en particulier que ceux-ci n'avaient jamais eu de soupçons avant le mois d'octobre 1997 (cf. recours cantonal p. 11 ss). Ce faisant, il a critiqué, de manière suffisante, l'indice retenu à charge, à savoir les soupçons des thérapeutes, attaquant en particulier l'origine de ceux-ci. 1.5 Les recourantes font grief à l'autorité précédente d'avoir violé les limites de son pouvoir d'examen en prononçant directement l'acquittement de l'accusé. Elles estiment que les juges cantonaux ne pouvaient procéder à une nouvelle appréciation des preuves et devaient renvoyer la cause à la Cour correctionnelle. 1.6 Selon l'art. 352 al. 2 let. a CPP/GE, la Cour de cassation se prononce sans renvoi s'il y a lieu à acquittement; il en va de même lorsqu'un renvoi n'aboutirait qu'à faire entériner par la juridiction de jugement la décision de la Cour de cassation (cf. supra consid. 1.2; SJ 1963 p. 551; G. Rey, Procédure pénale genevoise, ad art. 352 n° 2.2). Tel est le cas en l'occurrence, l'autorité de recours ayant estimé, dans les limites de son pouvoir (cf. supra consid. 1.2 et 1.3), que l'appréciation des premiers juges était arbitraire et que l'appréciation objective des preuves recueillies conduisait à constater l'existence d'un doute sérieux quand à la culpabilité de l'accusé et à prononcer par conséquent un acquittement. On ne discerne donc pas d'arbitraire dans l'application du droit cantonal.