Citation: 5A_726/2009 30.04.2010 E. 4

Le recourant se plaint en outre d'appréciation arbitraire des preuves. Il reproche à la juridiction précédente d'avoir retenu que les charges incompressibles de l'enfant et de sa mère s'élevaient, en juillet 2007, à 3'663 fr. par mois, alors qu'en additionnant correctement les montants retenus à ce titre, y compris les impôts, elles se montaient en réalité à 4'009 fr. par mois. L'autorité cantonale aurait donc constaté à tort qu'au moment de la signature de la convention, les intéressées subissaient un déficit de 680 fr., et non de 1'026 fr. (2'983 fr. de revenu - 4'009 fr. de charges). En 2009, ce déficit n'était plus que de 342 fr. (3'974 fr. 83 de salaire - 4'316 fr. de charges), voire, si l'on tenait compte du concubinage de la mère, s'était transformé en un disponible de 711 fr. (3'974 fr. 83 de salaire - 3'264 fr. de charges). Dans la première hypothèse, la réduction de son déficit était donc de 684 fr. et devait être qualifiée d'importante; dans la seconde, soit en tenant compte du concubinage, l'amélioration de sa situation financière, d'un montant de 1'737 fr. (1'026 fr. + 711 fr.), devait être considérée comme très importante et ne pouvait dès lors profiter intégralement à l'enfant. 4.1 De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral se montre réservé en matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconnaît dans ce domaine aux autorités cantonales (cf. notamment: ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arrêts cités). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si l'autorité cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les références; cf. aussi: ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255). 4.2 L'autorité cantonale a retenu que les revenus de la mère de l'enfant avaient augmenté de 2'983 fr. par mois en juillet 2007 à 3'974 fr. en 2009. En juillet 2007, ses charges incompressibles comprenaient 1'153 fr. de loyer, 290 fr. d'assurance maladie, 650 fr. de frais de crèche, 70 fr. de frais de transports publics, 304 fr. d'impôts cantonaux et communaux, 42 fr. d'impôt fédéral direct ainsi que les minima vitaux, d'un montant de 1'250 fr. pour elle-même et de 250 fr. pour l'enfant. Comme l'invoque à juste titre le recourant, l'addition de ces chiffres donne un résultat de 4'009 fr. et non de 3'663 fr.; partant, le déficit de la mère en juillet 2007 n'était pas de 680 fr., mais bien de 1'026 fr. L'erreur de la cour cantonale ne doit cependant être prise en considération que dans la mesure où elle influence la question de la répartition entre les parents du coût d'entretien de l'enfant. Selon les constatations de l'arrêt attaqué, la comparaison des revenus et des charges de la mère en 2009 révèle un déficit de 342 fr. (3'974 fr. de salaire - 4'316 fr. de charges), voire, si l'on tient compte de l'aide financière de son compagnon, un disponible de 711 fr. (3'974 fr. de salaire - 3'264 fr.). En juillet 2007, elle subissait, après rectification de l'erreur commise par la Cour de justice, un déficit de 1'026 fr. Si l'on ne tient pas compte de l'aide financière éventuelle de son compagnon, sa situation financière s'est donc améliorée de 684 fr. et, dans le cas contraire, de 1'737 fr. par mois, ce qui n'apparaît certes pas négligeable. Il convient toutefois de rappeler que, selon la jurisprudence, l'amélioration des ressources du détenteur de l'autorité parentale ne suffit en principe pas pour justifier la réduction de la contribution due par l'autre parent, car ce sont les enfants qui doivent en profiter au premier chef par des conditions de vie plus favorables, notamment par l'acquisition d'une meilleure formation; une telle circonstance ne peut justifier la diminution de la contribution de l'autre parent que si, en raison de sa condition modeste, le paiement de la pension représente pour lui une charge particulièrement lourde (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2 p. 339/340; 108 II 83 consid. 2c p. 84; arrêt 5C.27/2004 du 30 avril 2004 consid. 4.2, publié in FamPra.ch 2004 p. 728), la charge d'entretien devant rester équilibrée pour chacune des personnes concernées (Breitschmid, Basler Kommentar, 3e éd., n. 13 ad art. 286 CC). Il convient dès lors de tenir également compte de l'évolution de la situation financière du débirentier. En l'occurrence, l'arrêt attaqué retient que le recourant a réalisé en 2008 un revenu mensuel net de 8'534 fr. 35 pour des charges incompressibles de 3'094 fr. Partant, son disponible mensuel, qui était d'environ 5'100 fr. en juillet 2007 (revenus: 7'955 fr. - charges: 2'860 fr.), avait augmenté à 5'440 fr. en 2009 (revenus: 8'534 fr. 35 - charges: 3'094 fr.). Il n'avait pas produit de fiches de salaire postérieures à 2008, mais il était notoire que les salaires des employés de l'État de Genève avaient augmenté en 2009. Par conséquent, la situation financière du recourant s'était aussi améliorée, son disponible s'élevant actuellement, à tout le moins, à 5'440 fr. Sur le vu de ces constatations, on ne saurait considérer que la charge d'entretien de sa fille, d'un montant de 1'700 fr. par mois, représente une charge particulièrement lourde pour le recourant, puisqu'il dispose encore, après paiement de la contribution, d'un solde d'au moins 3'740 fr. (contre 711 fr., au mieux, pour la mère). Il convient ainsi d'admettre, à l'instar de l'autorité cantonale, que l'amélioration de la situation financière de l'intimée doit in casu profiter à l'enfant.