Citation: 9C_633/2009 16.04.2010 E. 3

3.1 Invité par le Tribunal fédéral à compléter son instruction sur le point de savoir si, et le cas échéant dans quelle mesure, le diagnostic d'infarctus du myocarde ancien (posé le 4 janvier 2007 par le docteur O.________) avait influencé la capacité de travail de l'assuré au moment du prononcé de la décision litigieuse, la juridiction cantonale a entendu le docteur O.________ à ce sujet (procès-verbal d'enquêtes du 26 août 2008). Elle a aussi, entre autres pièces médicales, recueilli deux rapports du Service de cardiologie de l'Hôpital X.________, le premier (du 30 mars 2007) relatif à une hospitalisation du recourant en mars 2007 due à une maladie coronarienne d'un vaisseau ayant conduit à la pause d'un stent, le second (du 24 septembre 2008) concernant une intervention d'urgence le 12 août 2008 en raison d'une ischémie aiguë des deux membres inférieurs. Se fondant sur les résultats de l'instruction complémentaire, les premiers juges ont constaté que les troubles cardiaques et la maladie coronarienne dont souffrait le recourant n'ont pas eu d'incidence, en dehors du traitement prodigué en mars 2007, sur la capacité de travail de l'assuré jusqu'en août 2008. Au regard des rapports médicaux versés au dossier et de l'audition du docteur O.________, ils ont retenu que si la maladie vasculaire avait entraîné des conséquences dommageables concrètes dès le 12 août 2008 - à cette date, le recourant avait subi une revascularisation des membres inférieurs en urgence -, aucune complication antérieure n'était apparue avant ou depuis le traitement en mars 2007 des troubles cardiaques et de la maladie coronarienne. En conséquence, la juridiction cantonale a constaté que la capacité de travail du recourant était entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, telles qu'elles avaient été évaluées, entre autres médecins, par les docteurs O.________, T.________ et U.________ (soit une activité sédentaire ne sollicitant que l'usage des membres supérieurs), à partir du mois de mai 2005 et que des mesures particulières de réadaptation d'ordre professionnel ne se justifiaient pas à cette époque. Elle a conclu à une capacité de gain entière dans une activité adaptée et confirmé que la rente d'invalidité devait être supprimée à partir du 1er septembre 2005, conformément à l'art. 88a RAI. 3.2 Au regard des griefs invoqués à l'appui du recours, il n'y a pas lieu de remettre en cause le résultat de la constatation des faits opérée par les premiers juges et l'appréciation juridique qu'ils en ont faite. C'est en vain que le recourant reproche tout d'abord à la juridiction cantonale d'avoir établi les faits pertinents de manière incomplète, parce qu'elle n'a pas sollicité l'avis du docteur T.________ au sujet de la problématique cardiaque. Les premiers juges disposaient à cet égard tant de l'avis du SMR, exprimé par la doctoresse U.________ le 21 janvier 2009, que de celui du docteur O.________ qu'ils ont entendu le 26 août 2008. Aucun des deux médecins n'a mis en évidence une aggravation durable et significative de l'état de santé de l'assuré en raison de la maladie coronarienne au moment déterminant du prononcé de la décision litigieuse. La doctoresse U.________ a conclu qu'au vu des documents de l'Hôpital X.________ la péjoration de l'état de santé survenue en octobre 2006 n'avait pas entraîné de répercussion sur la fonction cardiaque et ne pouvait être qualifiée de durable. Pour sa part, le docteur O.________ a expliqué que les investigations de l'Hôpital X.________ en mars 2007 avaient confirmé l'existence d'une maladie coronarienne, sans faire état de répercussions sur la capacité de travail de son patient, mais en insistant sur l'aggravation de l'état de santé en août 2008. Quoi qu'en dise le recourant, la réserve émise dans ce contexte par son médecin traitant - péjoration future très probable de l'état de santé en octobre 2006 - constitue une hypothèse qui n'a pas été confirmée par les mesures d'instruction mises en oeuvre par la juridiction cantonale. Dès lors que l'instruction complémentaire menée en instance cantonale n'a pas mis en évidence une modification significative des circonstances jusqu'en novembre 2006, on ne saurait par ailleurs reprocher aux premiers juges de s'être fondés sur des rapports médicaux antérieurs à l'arrêt du Tribunal fédéral du 6 mai 2008, appréciés à la lumière des avis médicaux postérieurs à cette date, pour déterminer la capacité de travail du recourant en novembre 2006. Sur ce point, le recourant se limite à affirmer que les limitations fonctionnelles décrites par le docteur O.________ sont suffisamment importantes pour lui reconnaître une incapacité totale de travail à partir du 1er septembre 2005, sans expliquer en quoi les constatations de la juridiction cantonale sur la capacité de travail résiduelle seraient manifestement inexactes ou contraires au droit. Comme celles-ci reposent sur les avis concordants des docteurs T.________ (du 25 juillet 2006) et A.________ (du 7 juillet 2006), selon lesquels une activité sédentaire à 100 % est exigible de l'assuré - ce que confirme dans une certaine mesure le docteur O.________ en indiquant lors de son audition en instance cantonale "qu'une activité ne sollicitant que les mains et les bras est en théorie possible" -, elles n'apparaissent ni manifestement inexactes, ni arbitraires, de sorte qu'elles lient le Tribunal fédéral (consid. 1 supra). 3.3 Mal fondé, le recours doit être rejeté. Vu l'issue de la procédure, le recourant doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: