Citation: U 421/06 05.09.2007 E. 2

Le litige porte sur le taux de la rente d'invalidité allouée au recourant à partir du 1er mars 2004, plus particulièrement sur le montant du revenu d'invalide déterminant pour la comparaison des revenus prescrite à l'art. 16 LPGA. 2.1 La juridiction cantonale a fixé le taux de la rente à 34 % en se fondant sur un revenu d'invalide calculé sur la base des données ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique. De son côté, le recourant soutient que le revenu en cause doit être établi en fonction du salaire qu'il perçoit dans son activité exercée au service de X.________ depuis le mois de janvier 2005, déduction faite du salaire social versé par l'employeur. 2.2 Le revenu d'invalide déterminant pour fixer le taux d'invalidité est celui que l'assuré pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de l'assuré. Il correspond au revenu effectivement réalisé par l'intéressé pour autant que les rapports de travail apparaissent particulièrement stables, qu'en exerçant l'activité en question celui-ci mette pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail raisonnablement exigible et encore que le gain ainsi obtenu corresponde à son rendement effectif, sans comporter d'éléments de salaire social. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, la jurisprudence considère que le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des statistiques salariales (ATF 125 V 75 consid. 3b/aa p. 76 et les références). 2.3 En l'espèce, le recourant a repris une activité professionnelle chez son ancien employeur depuis le mois de janvier 2005. D'après un rapport de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 26 janvier 2006, il s'occupe avec deux collègues de la tenue du dépôt de l'entreprise de maçonnerie. Son travail consiste à répondre au téléphone, à préparer le petit matériel (outillage et visserie), à faire quelques livraisons et à manoeuvrer une grue (depuis le sol avec une télécommande) pour déplacer des marchandises lourdes. L'intéressé travaille toute la journée, mais avec un rendement de 50 %. L'employeur consent toutefois à lui payer un salaire correspondant à 75 % d'un gain à plein temps, ce qui fait que l'assuré reçoit un salaire social de 25 %. Sur le vu des avis médicaux versés au dossier, il n'apparaît pas toutefois qu'en exerçant cette activité, le recourant mette pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail raisonnablement exigible. En effet, selon des rapports du docteur H.________, médecin d'arrondissement de la CNA (du 15 décembre 2003), et des médecins du Service médical régional AI (SMR; du 30 mars 2004), l'assuré ne peut plus, certes, exercer son ancienne activité de manoeuvre en raison de l'atteinte au genou droit; cependant, sa capacité de travail est entière dans une activité légère permettant des changements de position. Il n'y a pas de motif de s'écarter de ces appréciations qui, au demeurant, ne sont pas remises en cause par le recourant. Cela étant, il faut considérer - sans qu'il soit nécessaire de renvoyer la cause à la juridiction cantonale ou à l'intimée pour instruction complémentaire, comme le demande subsidiairement le recourant - qu'en exerçant une activité légère avec un rendement de 50 %, l'intéressé ne met pas pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail attestée par les médecins. L'intimée était ainsi fondée à évaluer le revenu d'invalide en fonction non pas du revenu réalisé au service de X.________, mais des statistiques salariales. 2.4 Par ailleurs, le calcul du revenu d'invalide effectué par la juridiction cantonale sur la base des statistiques salariales n'est pas critiquable. En particulier, il n'y a pas lieu de revenir sur le taux de 10 % admis au titre de la déduction sur le salaire statistique. Celle-ci dépend des circonstances personnelles et professionnelles du cas concret, notamment des limitations liées au handicap (cf. ATF 126 V 75; consid. 3b publié à la RAMA 2002 U 467 p. 513 de l'arrêt ATF 128 V 174). Il faut qu'il existe des indices montrant que l'assuré n'est en mesure, en raison de cette circonstance, de mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle qu'avec des perspectives de gain inférieures à la moyenne (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa p. 79 s.). Cela étant, contrairement au point du vue du recourant, le fait que son rendement est de 50 % dans une activité dans laquelle il ne met pas pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail n'est pas une circonstance propre à influer sur le taux de déduction admissible. 2.5 Vu ce qui précède, le jugement attaqué n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé dans toutes ses conclusions.