Citation: 4A_386/2010 03.01.2011 E. 9.1

Dans un dernier moyen, fondé sur la violation de l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP), le recourant reproche à la Formation d'avoir violé le principe ne bis in idem ou le principe de la res iudicata. Selon lui, le TAS a rendu, le 16 mars 2010, une sentence dans une cause portant sur les mêmes faits et sur la même infraction que ceux qui caractérisent la présente affaire. Avoir méconnu l'existence de ce précédent reviendrait aussi, de l'avis du recourant, à ne pas s'être avisé d'un motif d'inarbitrabilité faisant échec à la compétence de la Formation et lui interdisant de se prononcer derechef sur une question déjà tranchée dans une sentence antérieure revêtue de l'autorité de la chose jugée. Considérée sous cet angle, la sentence attaquée devrait être annulée en vertu de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP (incompétence du tribunal arbitral). A l'appui de cet ultime grief, le recourant soutient avoir été puni deux fois pour la même infraction; il précise, à cet égard, en s'appuyant sur un avis de droit, qu'une peine de suspension s'apparente à une sanction pénale et justifie pleinement l'application du principe ne bis in idem. Que la première sanction ait été limitée géographiquement au territoire italien n'y changerait rien, à le suivre, car la suspension qu'il s'est vu infliger en second lieu, sur le plan mondial, englobe nécessairement ce territoire-là. Aussi le recourant est-il d'avis que, pour respecter le principe de l'autorité de la chose jugée, le TAS aurait dû renoncer à le sanctionner derechef ou, à tout le moins, reporter le point de départ de la sanction au 11 mai 2009 en tant qu'elle s'applique au territoire italien, soit à la date à laquelle la suspension de deux ans dont il a écopé pour ce territoire a pris effet.