Citation: 9C_485/2022 E. 6.4.1

6.4.1. En se limitant à affirmer que "sa patientèle nécessite un suivi plus fréquent que la normale" et que "les soins dispensés pour prendre en charge cette patientèle se révèlent atypiques eux aussi", la recourante n'apporte aucune précision à l'appui de son grief général selon lequel la méthode statistique n'était pas applicable à son cas et pour expliquer en quoi les éléments dénoncés seraient propres à faire apparaître le résultat de l'appréciation des preuves opérée par le Tribunal arbitral comme arbitraire. L'intéressée allègue à ce propos qu'elle recourt à la plasmaphérèse, soit un traitement qui n'est pas "typique" et que "l'on ne retrouve pas chez les médecins du même groupe qu'elle". Or pour nier que A.________ eût une patientèle nécessitant une prise en charge particulière, la juridiction cantonale a diligenté une expertise auprès du docteur C.________, qui lui a permis de déterminer les indications couvertes par la liste figurant au ch. 2.1 de l'annexe 1 à l'OPAS (dans sa teneur en vigueur en 2015) pour la plasmaphérèse. En se fondant sur le rapport d'expertise - non contesté par la prénommée devant la Cour de céans -, elle a constaté que la recourante avait appliqué la plasmaphérèse à des patients qui, en ce qui concerne l'indication, ne pouvaient pas être classés parmi ceux qui relèvent du ch. 2.1 de l'annexe 1 à l'OPAS. Elle en a déduit que selon toute vraisemblance, les traitements prodigués par l'intéressée ne pouvaient pas faire partie des prestations obligatoires, en expliquant aussi que les documents produits par la recourante avaient été soumis au docteur C.________, qui avait exposé les raisons pour lesquelles ils ne permettaient pas de documenter de manière convaincante l'efficacité et l'utilité des traitements par plasmaphérèse dispensés par la recourante, si bien que l'audition de D.________ n'était dès lors pas nécessaire (cf. consid. 7 et 17 de l'arrêt entrepris, p. 23-24 et 32). Quoi qu'en dise la recourante, en considérant qu'il n'y avait pas lieu de donner suite à ses offres de preuves, le Tribunal arbitral n'a pas commis une violation de son droit d'être entendue "qui a eu pour conséquence un établissement inexact des faits". On rappellera à cet égard, à la suite de la juridiction de première instance, qu'il appartient à l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui permettent de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient plus l'amener à modifier son opinion (ATF 145 I 167 consid. 4.1; 144 II 427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3). En l'occurrence, dans le cadre de l'échange d'écritures, qui a duré du 21 septembre 2017 au 20 juin 2022, A.________ a été plusieurs fois invitée par la juridiction arbitrale à justifier la différence des coûts engendrés par sa pratique et celle de ses consoeurs. Elle a eu l'occasion de produire les pièces qu'elle considérait nécessaires, en particulier un avis de D.________ du 27 décembre 2017, ainsi qu'un rapport de E.________ relatif à l'analyse de sa pratique pour l'année 2015. S'agissant de ce document, l'instance précédente a au demeurant expliqué qu'il n'était "de loin pas favorable" à la recourante, ce dont E.________ l'avait avertie en lui recommandant de ne pas transmettre ledit rapport tel quel à des tiers.