Citation: 6B_1136/2023 E. A

Par jugement du 6 septembre 2022, rectifié le 7 septembre 2022 s'agissant de l'indemnité du conseil d'office des enfants, B.A.________ et C.A.________, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a pris acte du retrait par E.________ de sa plainte pénale et a libéré A.A.________ des chefs de prévention de diffamation, calomnie, accès indu à un système informatique, inobservation des prescriptions légales sur la comptabilité et pornographie. Il l'a en revanche condamné pour lésions corporelles simples, lésions corporelles simples qualifiées (sur un enfant dont il avait la garde), lésions corporelles simples qualifiées (avec un objet dangereux), voies de fait qualifiées, remise à des enfants de substances pouvant mettre en danger leur santé, escroquerie par métier, gestion fautive, violation de l'obligation de tenir une comptabilité, menaces, violation du devoir d'assistance ou d'éducation, tentative d'instigation à faux dans les titres, faux dans les titres, faux dans les certificats, dénonciation calomnieuse, infraction à la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants, violation des règles de la circulation routière, conduite sans autorisation, conduite sans permis de circulation, sans autorisation ou sans assurance responsabilité civile, usage abusif de permis et de plaques, contravention à l'ordonnance sur la circulation routière et infraction à la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (incitation à l'entrée, à la sortie ou aux séjours illégaux; emploi d'étrangers sans autorisation), à une peine privative de liberté de trois ans et demi, une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 10 fr. le jour, ainsi qu'à une amende de 2'000 francs. Le tribunal correctionnel a en outre ordonné en faveur de A.A.________ un traitement institutionnel au sens de l'art. 59 CP et recommandé que ce traitement s'exécute dans un établissement fermé au sens de l'art. 59 al. 3 CP, son maintien en détention ayant été ordonné pour assurer l'exécution de la peine de privation de liberté et de la mesure. A.A.________ a par ailleurs été expulsé du territoire suisse pour une durée de douze ans, son inscription au Système d'informations Schengen (SIS) ayant été ordonnée en sus. Il a été astreint au versement d'une créance compensatrice d'un montant de 40'000 fr. en faveur de l'État de Vaud. Le tribunal correctionnel a en outre statué sur le sort des objets séquestrés et de certains documents et CD, maintenus au dossier à titre de pièces à conviction. Le tribunal correctionnel a enfin condamné A.A.________ à verser à F.________ les sommes de 10'960 fr. à titre de dommages-intérêts et de 500 fr. à titre de réparation morale, toutes deux avec intérêts à 5 % dès le 7 juillet 2020, ainsi qu'à verser à G.________ les sommes de 3'095 fr. 75 à titre de dommages-intérêts et de 500 fr. à titre de réparation morale, toutes deux avec intérêts à 5 % dès le 27 février 2020. Il a donné acte à H.________ de ses réserves civiles.