Citation: 6B_1443/2021 E. 1.3

1.3. La condamnation de la recourante par la cour cantonale est le résultat d'un raisonnement différent. Elle a retenu que les fonds ont été versés sur le compte de F.________ SA, dont la recourante était un organe assumant le rôle d'auxiliaire d'encaissement, mais n'ont jamais été remis à C.________ SA, qui était la cocontractante de B.________ Inc. et à qui les fonds devaient revenir. D'après la cour cantonale, les fonds n'ont pas été reçus par C.________ SA mais ont été conservés sans droit par la recourante (" l'appelante [ici: la recourante] ne recevait nullement l'argent pour elle-même mais devait le remettre à C.________ SA, ou en tous les cas en faire usage dans l'intérêt des parties, permettant en définitive à C.________ SA de payer les sommes convenues à B.________ Inc. à la date fixée. L'appelante était ainsi auxiliaire de l'encaissement des fonds et n'en avait personnellement pas la libre disposition, ni ne pouvait se les approprier. [...] Il ne ressort toutefois nullement du dossier que les fonds originalement reçus ont été transférés à C.________ SA. [...] Partant, l'appelante a bien employé illicitement la somme qui lui a été confiée, et qui devait être remise ou affectée d'une manière ou d'une autre à C.________ SA dans l'intérêt des parties au contrat "; arrêt attaqué consid. 2.3.1 à 2.3.3, p. 13 et 14). Dans cette hypothèse, les fonds ont été confiés à F.________ SA, dont la recourante était un organe. En revanche, la cour cantonale ne retient pas que la recourante, en sa qualité d'organe de C.________ SA, aurait renoncé à l'exécution de la transaction convenue. Au contraire, elle s'écarte des faits retenus par le ministère public et l'autorité de première instance en retenant que le contrat a été conclu dans un but " commercial ", sans autres précisions quant à la nature du but convenu.