Citation: 6B_1127/2023 E. 2.3

2.3. Dans la mesure où la pratique genevoise réserve des exceptions au principe du forfait, charge à l'avocat de justifier l'ampleur des opérations dont la couverture ne serait pas assurée par ce forfait, elle permet de tenir compte des cas qui sortent de l'ordinaire sous l'angle de leur complexité ou de leur volume, ainsi que l'exige la jurisprudence ( supra, consid. 2.1). En l'occurrence, il ressort de l'arrêt attaqué que la cause ne présentait aucune difficulté, tant sur le plan du droit que des faits, lesquels étaient simples, circonscrits et admis par le prévenu pour la plupart. Il ne suffit pas de présenter une note d'honoraires dont il découle que les opérations du défenseur d'office ne sont pas intégralement couvertes par le montant forfaitaire pour démontrer qu'il se justifie, dans le cas d'espèc e, de s'écarter du forfait (ATF 143 IV 453 consid. 2.5.1 p. 455; 141 I 124 consid. 4.4 p. 129; arrêt 6B_1045/2017 du 27 avril 2018 consid. 3.3). Le recourant ne démontre pas que le dossier aurait été particulièrement complexe ni volumineux, ni en quoi son mandat sortait de l'ordinaire. Aussi, il n'apparaît pas que les honoraires alloués soient hors de tout rapport raisonnable avec les prestations que le recourant a fournies en qualité de défenseur d'office. Compte tenu de ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé le large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en appliquant un forfait de 10 % pour les courriers et téléphones divers. Le recourant ne démontre pas non plus que la cour cantonale aurait arbitrairement inclus des postes consacrés à la procédure dans ledit forfait, se contentant de l'affirmer. En particulier, il échoue à démontrer que la cour cantonale aurait arbitrairement considéré, s'agissant de la correspondance avec le tribunal de police, que ces échanges consistaient en une brève détermination sur la question du changement de conseil et une demande d'audition de témoins ne revêtant, dès lors, aucune complexité. Il ne démontre pas non plus le caractère insoutenable de l'appréciation cantonale quant à la lecture des correspondances des autorités, laquelle n'impliquait pas de difficultés juridiques ni de réflexion approfondie. L'invocation, par le recourant, de l'arrêt 6B_165/2014 du 19 août 2014 est vaine, dans la mesure où il s'agissai t d'un cas où la motivation du recourant a été inapte à établir, devant le Tribunal fédéral, un quelconque arbitraire quant à la solution adoptée par la cour cantonale, pour qui le montant versé - forfait courriers/téléphones fixé à 10 % des heures admises au lieu des 20 % demandés - suffisait, dans le cas d'espèce, à couvrir les frais effectifs et le temps consacré aux correspondances et téléphones. Le grief se révèle infondé. Pour le reste, la motivation du recourant est insuffisante sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte qu'elle est irrecevable. En tout état, le montant global alloué à titre d'honoraires ne se révèle pas arbitraire dans son résultat. En effet, l'indemnité, arrêtée à 4'801 fr. 50, TVA (369 fr. 70) et débours (440 fr.) non compris, correspond, au tarif genevois, à une activité du recourant de 36h15 (0h45 en tant que chef d'étude, 2h45 en qualité de collaborateur et 32h45 pour l'activité déployée par le stagiaire, soit 4'165 fr. d'indemnité), plus 416 fr. 50 (soit l'équivalant d'environ 2h d'activité de chef d'étude) au titre de forfait 10 % courriers et téléphones, plus 220 fr. de déplacements, ce qui n'apparaît pas insoutenable au vu de la nature du mandat de défense d'office confié, en particulier des infractions reprochées au prévenu, d'une difficulté relative sur le plan du droit et des faits, la plupart des faits étant en outre admis par celui-ci, ainsi que du nombre d'audiences, d'entretiens et d'actes de procédure adéquats dans une telle affaire pénale. La critique du recourant, selon laquelle la difficulté d'une cause ne devrait avoir aucune conséquence sur l'appréciation des correspondances et téléphones rendus nécessaires par le mandat d'office, est irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Au vu de ce qui précède, il importe peu que la cour cantonale ait, par hypothèse, considéré à tort que certains postes de l'état de frais avaient été comptés à double, puisque cela ne suffit pas à démontrer un quelconque arbitraire quant à la solution adoptée par la cour cantonale. Les griefs sont, partant, rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.