Citation: 7B.130/2006 10.11.2006 E. B

La commission cantonale a confié la nouvelle expertise à C.________, architecte membre de la Chambre suisse d'experts en estimations immobilières CEI/USPI, qui a rendu son rapport le 8 avril 2006. Cet expert a estimé la parcelle 1 à 3'700'000 fr. et la parcelle 2 à 37'170'000 fr. Les parties ont été invitées à présenter leurs observations sur cette expertise. Le 28 avril 2006, le débiteur a contesté le montant des estimations, en particulier, s'agissant de la parcelle 1, les valeurs intrinsèques (109'936'000 fr. en 2006; 79'399'000 fr. en 2065) et actualisée (3'700'000 fr.) retenues, reprochant à l'expert d'avoir, dans l'optique de l'expiration du droit de superficie, fait totalement abstraction de la hausse prévisible du marché immobilier; s'agissant de la parcelle 2, il lui a reproché d'avoir appliqué un coefficient de vétusté sans tenir compte du renchérissement dans le domaine immobilier et d'avoir retenu un taux de capitalisation trop élevé. Il lui a par ailleurs fait grief de ne pas avoir pris en considération son droit de préemption lui permettant de récupérer, avant l'échéance de la servitude de superficie, les lots détenus par des tiers (lots 1, 3, 4, 9 et 10). Invoquant en outre sa qualité à la fois de propriétaire du fonds de base et de superficiaire, l'apparentant à un propriétaire de fonds non grevé d'un droit de superficie, il estimait injustifiées les réductions appliquées dans l'évaluation de la parcelle 1 et des parts PPE; enfin, les lots détenus par un tiers (Y.________ SA) qui reviendraient au propriétaire du fonds de base en 2065, voire avant en cas d'exercice du droit de préemption, constituaient une partie de Z.________ et étaient indispensables à son exploitation, de sorte qu'ils avaient une valeur particulière, largement supérieure à celle retenue par l'expert. Le débiteur a donc conclu à ce que l'expert soit invité à revoir ses calculs et ses conclusions. Celui-ci s'est déterminé le 6 juin 2006 sur les observations du débiteur. Il a notamment signalé la grande proximité de son estimation de la valeur intrinsèque de la parcelle 1 (109'936'000 fr.) par rapport à celle des experts D.________, E.________ et F.________ qui, en 2000, avaient fixé ladite valeur à 106'434'000 fr. Par décision du 18 juillet 2006, communiquée le lendemain aux parties, la Commission cantonale de surveillance a fixé la valeur des biens à réaliser aux montants estimés par l'expert C.________.