Citation: 4P.149/2003 31.10.2003 E. 1

Selon l'art. 85 let. c OJ, le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre une sentence arbitrale aux conditions des art. 190 ss LDIP (RS 291). Il convient d'examiner en premier lieu si les conditions fixées par ces dispositions sont réunies. 1.1 Le siège du TAS se trouve en Suisse et l'une des parties au moins (en l'occurrence, le coureur cycliste) n'avait, au moment de la conclusion de la convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa résidence habituelle en Suisse. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont ainsi applicables (art. 176 al. 1 LDIP). La sentence arbitrale, au sens de l'art. 189 LDIP, est un jugement rendu, sur la base d'une convention d'arbitrage, par un tribunal non étatique auquel les parties ont confié le soin de trancher une cause arbitrable (art. 177 al. 1 LDIP) revêtant un caractère international (art. 176 al. 1 LDIP). Les décisions rendues par le TAS entrent dans le cadre de cette définition et sont donc de véritables sentences, assimilables aux jugements d'un tribunal étatique (ATF 129 III 445 consid. 3).