Citation: 6B_1386/2021 E. B

Statuant le 1er juin 2021 sur l'appel formé par A.________, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a partiellement admis. Elle a réformé le jugement rendu le 12 novembre 2020 en ce sens que A.________ est condamné à une peine privative de liberté de 12 mois et à une peine pécuniaire de 60 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 130 fr., a suspendu l'exécution de la peine privative de liberté et de la peine pécuniaire et imparti un délai d'épreuve de 2 ans et a dit que A.________ est le débiteur de C.B.________ du montant de 30'000 fr., à titre de réparation du tort moral, de B.B.________ du montant de 15'000 fr., à titre de réparation du tort moral, et débiteur de C.B.________ et B.B.________, conjointement et solidairement, du montant de 7'027 fr., à titre de réparation de leur dommage matériel, les plaignantes étant renvoyées à agir par la voie civile pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. D.B.________ a travaillé tout d'abord comme stagiaire dans la société A.________ SA (de février 2015 à juillet 2016), à raison de deux demi-journées et un jour complet par semaine. Le Centre de formation professionnelle et spécialisée (CFPS) E.________ l'a ensuite placé au sein de cette entreprise dès le 15 août 2016, afin qu'il y effectue un apprentissage d'aide-constructeur métallique à temps complet. B.b. Selon le contrat d'entreprise du 6 juin 2016, la société A.________ SA devait réaliser un escalier métallique extérieur sur la façade Nord d'un bâtiment au lieu-dit U.________ (route de V.________ x à y), à W.________. Cet escalier devait être composé de trois paliers, composés de six grilles caillebotis (deux rangées de trois grilles) et de trois rampes. La livraison et les travaux de pose de cet escalier ont débuté le 23 septembre 2016 et devaient durer trois jours. Le contrat d'entreprise mentionnait expressément que l'entrepreneur devait porter une attention particulière aux mesures à prendre pour garantir toute la sécurité des personnes et des biens relative au chantier, se référant en particulier à la norme de la Société suisse des ingénieurs et des architectes (SIA) numéro 118. B.c. Présent sur le chantier dès le 23 septembre 2016, A.________ gérait personnellement la construction de l'escalier métallique, dirigeait les travaux et donnait les instructions à ses employés, ainsi qu'aux tiers intervenants. De manière générale, il était également responsable de la formation et de la surveillance des apprentis. Le 23 septembre 2016, A.________ a commencé la construction de l'escalier métallique avec l'assistance de F.________, ouvrier, G.________, H.________ et D.B.________, apprentis. Les personnes précitées ont tout d'abord posé - avec l'aide d'un grutier mandaté pour l'occasion - les piliers des paliers, en procédant de bas en haut. Ces différents éléments ont été vissés, à l'exception des grilles des deux premiers paliers qui ont été posées à leur emplacement final, au risque qu'un léger mouvement ne les fasse glisser et tomber. Dans la matinée du 26 septembre 2016, le grutier a failli chuter du premier palier de l'escalier métallique après qu'une grille, non fixée définitivement, s'est dérobée sous ses pieds. Après s'être rattrapé de justesse, il en a fait part à A.________, en indiquant qu'il était inadmissible de travailler dans des conditions si dangereuses et qu'il y aurait un mort un jour. Dans l'après-midi du 26 septembre 2016, A.________ et ses employés ont poursuivi la construction de l'escalier. Il leur a donné pour instructions de monter les grilles du 3e niveau, tout en les fixant provisoirement au moyen de serre-joints, en l'absence sur le chantier du matériel nécessaire à leur fixation définitive. Mis en garde par F.________ sur le danger que représentait cette façon de faire, il a insisté et confirmé ses instructions. Tous les employés de la société ont participé au transport des grilles en les portant depuis le sol jusqu'au 3e niveau de l'escalier, puis en les faisant coulisser sur un support métallique pour les mettre à leur emplacement définitif. Vers 16:10 heures, D.B.________ s'est retrouvé sur la grille située à l'angle extérieur du 3e et dernier étage de l'escalier métallique. A un moment, il s'est retourné. Sous l'effet du mouvement, la grille qui se trouvait sous ses pieds a glissé et est tombée dans le vide, entraînant l'apprenti avec elle. D.B.________ a chuté d'une hauteur de 5,78 mètres, jusqu'au sol, qu'il a heurté avec la tête. Il est resté inanimé. Malgré les secours dépêchés sur place, le décès de D.B.________ a été constaté à 16:33 heures, le 26 septembre 2016. Le décès est consécutif à un polytraumatisme extrêmement sévère, notamment cranio-cérébral et thoraco-abdominal, les lésions traumatiques constatés étant nécessairement mortelles à brève échéance et compatibles avec la chute. B.d. A.________ est marié, père de quatre enfants, aujourd'hui majeurs. Au terme de sa scolarité obligatoire, il a obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC) de serrurier en bâtiments. Il est administrateur unique d'une entreprise active dans le domaine de la construction depuis 1963 (actuellement: A.________ SA). Le casier judiciaire suisse du prénommé ne comporte aucune inscription.