Citation: 4P.116/2006 06.07.2006 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilité des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1). 1.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est recevable contre une décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), à condition que le moyen ne puisse être soumis au Tribunal fédéral par une autre voie de droit (art. 84 al. 2 OJ). Comme la fixation des dépens alloués devant les instances cantonales relève exclusivement du droit cantonal de procédure (cf. Hohl, Procédure civile, tome II Berne 2002, p. 103 N 1962), la règle de la subsidiarité du recours de droit public est respectée (cf. ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49). 1.2 Le recours n'est ouvert que contre une décision finale prise en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). La loi de procédure civile genevoise du 10 avril 1987 (E 3/05; ci-après: LPC gen.) prévoit, à son article 185, une procédure d'opposition à taxe permettant à une partie de contester l'état des dépens. La décision rendue par la Cour de justice à la suite de cette opposition constitue une décision finale prise en dernière instance cantonale (cf. arrêt du Tribunal fédéral 4P.140/2002 du 17 septembre 2002, consid. 1.1). 1.3 Il ressort de l'art. 88 OJ que le recours de droit public est ouvert uniquement à celui qui est atteint par l'acte attaqué dans ses intérêts personnels et juridiquement protégés. Sont visés les intérêts qui découlent d'une règle de droit fédéral ou cantonal ou directement d'une garantie constitutionnelle spécifique, pour autant que les intérêts en cause relèvent du domaine que couvre ce droit fondamental (ATF 129 I 113 consid. 1.2 et l'arrêt cité). Ni la Constitution fédérale ni la CEDH ne contiennent de garanties générales de procédure conférant à la partie qui obtient gain de cause dans une procédure civile ou administrative un droit à l'allocation de dépens (arrêt du Tribunal fédéral 1P.145/2000 du 17 mai 2000 consid. 2b/bb; cf. également ATF 117 V 401 consid. 1b p. 403 s.; 104 Ia 9 consid. 1). Un tel droit ressort toutefois de la LPC gen. qui prévoit, à son article 176 al. 1, que "tout jugement, même sur incident, doit condamner aux dépens la partie qui succombe". Le recourant a donc qualité pour agir (arrêt du Tribunal fédéral 4P.4/2006 du 16 mars 2006 consid. 1.3). Il n'y a au surplus pas lieu d'entrer en matière sur la position de l'intimée, selon laquelle le recourant ne serait pas lésé, au motif que ses frais d'avocat seraient supportés par l'État de Genève, car il s'agit d'une argumentation nouvelle, en principe non recevable dans le cadre d'un recours de droit public (cf. ATF 128 I 354 consid. 6c p. 357), qui ne trouve au demeurant aucune assise dans le dossier. 1.4 Interjeté en temps utile compte tenu des féries (art. 34 al. 1 let. a et 89 al. 1 OJ) et dans la forme prévue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est donc en principe recevable.