Citation: 1P.278/2004 18.08.2004 E. 3

Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, selon l'adage in dubio pro reo, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, au regard de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). Le recourant fait valoir qu'il n'existe aucune preuve directe de la contrainte prétendument exercée sur la victime car il n'est pas accusé par celle-ci et, dans les déclarations des autres personnes entendues, on ne trouve non plus aucun indice d'un comportement criminel qu'elle aurait subi dans la chambre où tous deux s'étaient retirés. Cette observation est exacte mais elle ne parvient pas à invalider le verdict litigieux. Les premiers juges ont retenu que la victime n'avait pas eu de relations sexuelles auparavant; il s'agit d'une constatation que le recourant ne met pas en doute. Ils ont tenu pour invraisemblable que cette jeune fille ait pu accepter une première relation dans le contexte déjà décrit, sans préservatif et avec un homme qu'elle ne connaissait pas. Leur appréciation échappe à toute critique et le recourant ne cherche d'ailleurs pas à la réfuter. Son argumentation méconnaît que l'appréciation objective des preuves peut comporter, au besoin, une déduction fondée sur l'expérience de la vie; par conséquent, à condition qu'elle soit pertinente, une déduction de ce genre est pleinement compatible avec la présomption d'innocence (Esther Tophinke, Das Grundrecht der Unschuldsvermutung [...], Berne 2000, p. 339 in fine, p. 341/342). En l'occurrence, la déduction des premiers juges est corroborée par les propres dires du recourant, dans la mesure où celui-ci a d'abord expliqué que la jeune fille refusait la relation sexuelle et qu'il a accepté sa décision. C'est seulement après les examens médico-légaux établissant sa paternité qu'il a allégué une relation librement consentie par la jeune fille. En tant qu'il persistait à contester une relation sexuelle complète, les juges ont aussi retenu avec pertinence, à titre d'indice contraire à sa propre version des faits, les douleurs vaginales dont la victime a fait état et les séquelles constatées par le service de soutien de la Croix-Rouge. Enfin, ces magistrats ont aussi retenu de façon convaincante que la victime se trouvait d'emblée hors d'état de résister, ce qui explique que le recourant soit parvenu à ses fins sans violence physique et que le viol soit demeuré inaperçu des autres personnes présentes dans l'appartement. Le verdict échappe donc aussi au grief tiré des art. 9 et 32 al. 1 Cst., ce qui entraîne le rejet du recours de droit public.