Citation: 5A_49/2008 19.08.2008 E. 4

Le recourant soutient ensuite que le montant des contributions à l'entretien de ses enfants a été fixé sur la base de chiffres retenus arbitrairement et en violation du droit fédéral. La répartition de la charge d'entretien entre les parents aurait en outre été effectuée en violation du droit fédéral. 4.1 Pour le loyer de chaque enfant, la cour cantonale a retenu un montant de 355 fr. 55 en se basant sur le montant du loyer de l'intimée de 3'200 fr. L'autorité cantonale a retenu ce dernier montant "tel que fixé par le premier juge et non critiqué par l'appelant". Le recourant soutient certes qu'il a sollicité la production des pièces justificatives nécessaires pour établir la situation financière de l'intimée ainsi que l'audition du compagnon de celle-ci afin de déterminer les charges que son ex-épouse supportait réellement. Le recourant affirme que le loyer actuel serait de 2'300 fr. La question ne doit cependant pas être examinée plus avant dès lors que le recourant ne démontre pas en quoi un loyer effectif inférieur devrait conduire à réduire le loyer de 355 fr. 55 admis pour chaque enfant, la cour n'ayant calculé leur part que sur le tiers du montant de 3'200 fr. Le montant retenu par les instances cantonales correspond par ailleurs au loyer moyen admis par les tables zurichoises. Enfin, on ne perçoit pas non plus en quoi un éventuel concubinage de l'épouse conduirait à une modification du loyer des enfants. 4.2 La Cour de justice a fixé les besoins minimaux de chaque enfant à 1'080 fr. 35. Elle a précisé que ce montant ne comprend toutefois ni les soins en nature, ni les frais d'activités extra-scolaires, ces derniers s'élevant à 400 fr. Contrairement à ce que semble soutenir le recourant, ce montant de 400 fr. correspond aux frais d'activités extra-scolaires de la fratrie et n'inclut pas les soins en nature fournis par la mère. Les tables zurichoises admettent une contribution d'entretien mensuelle et par enfant d'un montant de 1'460 fr., montant qui inclut les soins fournis en nature par le parent gardien et évalués à 320 fr. En réalité, le montant minimum retenu par la Cour de justice se chiffre à 1'533 fr. 35, soit 1'080 fr. 35 (minimum vital retenu par la Cour de justice) + 320 fr. (montant retenu par les tables zurichoises pour les soins) + 133 fr. (frais parascolaires admis par les parties). 4.3 Le recourant soutient également qu'en arrêtant le revenu de l'intimée à 8'141 fr. 70 par mois pour l'année 2006, la cour cantonale a procédé de manière arbitraire et violé son droit à la preuve. La Cour de justice a constaté que le Tribunal de première instance avait fixé le revenu mensuel net de l'épouse à 6'804 fr. 85. Elle a arrêté son revenu en 2006 à 8'141 fr. 70 net, en se fondant sur les décomptes salaires des mois de juin à août 2006 produits par l'intimée. Dès lors que la cour cantonale s'est basée sur un salaire mensuel du recourant de 33'000 fr., alors que son salaire mensuel net en 2005 était de plus de 45'000 fr. et que l'on ignore quel salaire il a perçu en 2006, on ne saurait reprocher à l'instance cantonale d'avoir estimé qu'elle était suffisamment renseignée et d'avoir procédé de manière arbitraire pour arrêter le salaire moyen de l'intimée. 4.4 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 285 al. 1 CC en admettant que les besoins de ses enfants se chiffraient à 2'000 fr., puis à 2'500 fr. dès l'âge de treize ans. Il affirme que les besoins de l'enfant ne dépendent pas du revenu des parents, mais de leur train de vie effectif. Le recourant soutient que l'instance cantonale aurait de plus dû tenir compte du montant des allocations familiales dont la mère bénéficie chaque mois. En effet, l'art. 285 al. 2 CC n'impliquerait pas que le versement des allocations familiales ne doive pas être pris en compte dans les revenus du parent gardien ou dans ceux de l'enfant. 4.4.1 Le montant de la contribution d'entretien ne doit pas être calculé abstraitement, sans tenir compte de la situation concrète de l'enfant. Ce dernier a en effet le droit à une éducation et à un niveau de vie correspondant à la situation de ses parents (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arrêt 5A_507/2007 du 23 avril 2008, consid. 5.1). 4.4.2 La cour cantonale a considéré que les tables fixent certes à 1'460 fr. par mois le coût d'entretien par enfant de 7 à 12 ans dans une fratrie de trois enfants, puis de 1'620 fr. de 13 à 18 ans, montant inférieur aux sommes octroyées par le premier juge. L'instance supérieure cantonale a cependant estimé que l'évaluation zurichoise se base sur un revenu parental de 7'000 fr. par mois. Or compte tenu du fait que les ressources globales des parties s'élèvent à plus de 40'000 fr., la Cour cantonale a estimé que les montants fixés par le juge de première instance pouvaient être confirmés. Elle a en outre relevé qu'un salaire de 33'000 fr. avait été pris en considération pour le père alors que son salaire a augmenté à 38'000 fr., puis 45'000 fr. en 2004, respectivement 2005, et que le revenu de sa fortune pouvait être estimé à 5'000 fr. par mois. Si, d'après l'arrêt cantonal, les minimums vitaux des enfants se chiffrent à 1'080 fr. 35, et que l'on ajoute à ce montant celui des soins apportés par le parent gardien (320 fr.) ainsi que celui admis pour les frais extra-scolaires (133 fr.), les besoins minimaux de l'enfant s'élèvent à 1'533 fr. 35. Compte tenu des revenus globaux des parents qui dépassent les 40'000 fr., le juge cantonal n'a donc pas abusé de son pouvoir d'appréciation en fixant le montant que les parents consacrent à l'entretien de leurs enfants à 2'000 fr., somme à laquelle doit encore s'ajouter le montant des allocations familiales de 95 fr. Le recourant soutient que l'arrêt ne retient pas que les époux auraient mené un train de vie élevé et qu'ils en auraient fait profiter leurs enfants. Il lui aurait appartenu de démontrer que tel n'était pas le cas. Son grief est donc irrecevable. 4.5 Le recourant estime aussi que la répartition de la prise en charge financière des enfants par les parents viole le droit fédéral. La cour cantonale a estimé qu'après couverture de ses charges, le disponible du recourant était de 25'000 fr., alors que celui de l'épouse était de 2'200 fr. 55, soit douze fois moins. Elle a dès lors estimé que, lorsque le parent non gardien dispose de revenus nettement supérieurs à l'autre, ce qui est le cas en l'espèce, la totalité du coût de l'entretien des enfants peut être mis à sa charge. Le recourant soutient au contraire que, puisque l'intimée travaille à 100%, elle ne remplit pas son obligation à l'égard des enfants essentiellement en nature, condition nécessaire pour que le parent non gardien puisse être condamné à supporter l'entier du besoin en argent des enfants. L'intimée ayant fait le choix de déménager dans le canton de Fribourg, elle l'empêche de contribuer en nature à l'entretien des enfants, de sorte qu'il se justifie de mettre à sa charge la moitié des besoins en argent des enfants. La jurisprudence admet que, si la capacité contributive de l'un des parents est sensiblement plus importante que celle de l'autre, il n'est pas critiquable de laisser à celui qui est économiquement mieux placé la charge d'entretenir les enfants (notamment arrêt 5C.125/1994 du 12 septembre 1994, consid. 5c). Ainsi que l'a retenu l'instance cantonale, le revenu du recourant est très largement supérieur à celui de son ex-épouse. Il faut par ailleurs reconnaître que, bien que travaillant à plein temps et se faisant dès lors seconder par une maman de jour et une baby-sitter, la mère apporte quotidiennement des soins à ses enfants, en s'en occupant le matin, avant d'aller travailler, puis le soir, en rentrant de son travail. Elle gère le quotidien de ses trois filles et contribue ainsi en nature à leur entretien, si bien qu'il convient d'en tenir compte. La Cour de justice n'a par conséquent pas violé le droit fédéral en mettant à la charge du recourant l'intégralité de l'entretien de ses enfants.