Citation: 1C_557/2014 E. 4

Suivant l'appréciation des experts, la cour cantonale a retenu que A.________ présentait une consommation d'alcool abusive en des occasions ponctuelles, avec un repli dans la substance et une perte de contrôle de sa consommation d'alcool. Se fondant sur les antécédents du recourant s'agissant des mesures administratives en matière de circulation routière ainsi que sur les explications de ce dernier, les experts ont encore relevé sur le plan psychologique que le recourant présentait des aspects caractériels et impulsifs qui l'avaient conduit à adopter un comportement dangereux sur la route à plusieurs reprises par une minimisation des risques encourus et en mettant en avant ses besoins personnels au détriment de la sécurité routière, en adoptant par là un comportement montrant un rapport gravement défaillant aux lois et à l'autorité. Ils ont noté par ailleurs que l'intéressé présentait un manque de dissociation entre consommation d'alcool et conduite automobile qui semblait s'inscrire dans un contexte de fragilité psychique et problématique d'alcool, avec des pertes de contrôle des consommations et un repli dans les prises du produit lorsqu'il était moins bien sur le plan de l'humeur, problématique face à laquelle l'intéressé se montrait ambivalent, niant avoir un problème avec l'alcool et minimisant ses habitudes de consommation. Les experts ont conclu de ce qui précède que le recourant semblait présenter un risque important de se remettre au volant d'un véhicule sous l'influence de l'alcool. Ils ont dès lors retenu que l'intéressé était inapte à la conduite, et ont recommandé qu'un suivi en alcoologie soit mis en place pour l'amener à réfléchir sur ses habitudes de consommation et sur la nécessité d'en dissocier la conduite. Ils ont en outre relevé qu'il était important que le recourant maintienne son suivi auprès de son psychiatre, par rapport à sa fragilité psychique, et qu'il soit sensibilisé aux risques inhérents à son comportement sur la route et aux responsabilités liées à la conduite automobile. Au vu des éléments ainsi mis en évidence par les experts, le tribunal a considéré qu'il existait effectivement un risque que le recourant se mette au volant d'un véhicule alors qu'il est sous l'emprise de l'alcool. Ses habitudes de consommation d'alcool, en lien avec les traits de sa personnalité relevés dans l'expertise, ne lui permettaient ainsi pas de conduire avec sûreté un véhicule automobile. Le retrait de son permis de conduire pour une durée indéterminée se justifiait dès lors en application de l'art. 16d al. 1 let. a LCR. Les conditions auxquelles le Service des automobiles et de la navigation a soumis la révocation du retrait de sécurité du permis de conduire du recourant correspondent aux recommandations faites par les experts et étaient adéquates. Le recourant relève que sur le plan médical et technique, il remplit toutes les conditions à une restitution immédiate de son permis de conduire. Seule l'expertise psychologique, menée selon lui à charge et exécutée en à peine une heure, plaiderait en sa défaveur. Les critiques sur la manière dont l'expertise a été conduite ne permettent pas de remettre en cause la valeur probante de l'expertise. Selon la jurisprudence, ce qui est décisif à cet égard c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 125 V 351 consid. 3a p. 352; arrêt 1C_359/2008 du 23 février 2009 consid. 2.2 in JdT 2009 I 517). Le recourant ne démontre pas que ces conditions n'auraient pas été respectées. Ses critiques portent avant tout sur la forme de l'expertise psychologique et non sur l'appréciation ou sur les conclusions des experts. Le seul fait que l'expertise aurait duré un peu moins d'une heure ne permet pas de retenir qu'elle serait inexacte ou incomplète. Le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. Il ne conteste pas davantage les conclusions de la cour cantonale selon lesquelles ses habitudes de consommation d'alcool, en lien avec les traits de sa personnalité relevés dans l'expertise, ne lui permettaient pas de conduire avec sûreté un véhicule automobile et puissent justifier un retrait de sécurité fondé sur l'art. 16d al. 1 let. a LCR. Le recourant s'en prend aux conditions auxquelles la restitution de son permis de conduire a été subordonnée. La décision attaquée exige qu'il démontre son abstinence de toute consommation d'alcool sur une durée de six mois par des prises de sang effectuées une fois par mois, et la production d'une attestation qu'il a suivi sans interruption durant cette même période l'Unité socio-éducative du Service d'alcoologie du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois, à Lausanne. Comme le relèvent les experts, ces mesures doivent permettre d'établir que le recourant a cessé toute consommation d'alcool sur une période significative de six mois et qu'il a pris conscience des risques liés à la conduite sous l'emprise de l'alcool. Elles ne sauraient être tenues pour disproportionnées ou inadéquates au vu des conclusions de l'expertise et de l'avis exprimé par le Dr B.________ le 24 avril 2013. Il en va de même de la condition posée en lien avec la poursuite de l'abstinence de produits stupéfiants. Le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. L'obligation de continuer le suivi entrepris auprès de son psychiatre traitant à la fréquence actuelle et de déposer un certificat de ce praticien au terme de la période de six mois ne prête pas davantage à la critique, quand bien même il aurait déjà déposé en octobre 2013 une attestation en ce sens, puisqu'il s'agit, par cette exigence, de démontrer que son état psychique, jugé fragile, s'est stabilisé et qu'il est désormais sensibilisé aux risques inhérents à son comportement sur la route et aux responsabilités liées à la conduite automobile, au vu de la difficulté relevée par les experts de dissocier la consommation d'alcool avec la conduite d'un véhicule. Le fait qu'il ne dispose actuellement pas d'un médecin traitant ne rend pas impossible à réaliser la présentation, au moment de demander la restitution du droit de conduire, d'un rapport médical précisant les diagnostics actualisés, les traitements appliqués durant le délai d'épreuve, l'évolution des différentes problématiques et pronostics et spécifiant qu'il n'a pas présenté de nouveau malaise ou crise d'épilepsie. Il incombera au recourant de prendre rendez-vous avec un médecin de son choix auquel il exposera les exigences posées à la restitution du droit de conduire et qui le suivra durant le délai d'épreuve de six mois de manière à faire en sorte que cette condition soit satisfaite. Le recourant ne critique pas la nécessité de recueillir l'avis du médecin-conseil du Service des automobiles et de la navigation au terme du délai de six mois et de se soumettre, au terme du délai d'épreuve, à une expertise simplifiée visant à établir qu'il ne présente plus d'un point de vue psychologique de contre-indication à la conduite d'un véhicule automobile en raison de ses problèmes d'alcool. Enfin, face à l'intérêt public en jeu, lié à la sécurité routière, les difficultés d'ordre financier évoquées par le recourant ne sauraient constituer un motif de renoncer aux mesures subordonnées par les experts à la restitution de son droit de conduire des véhicules automobiles (arrêts 1C_219/2011 du 30 septembre 2011 consid. 2.4 et 1C_173/2009 du 27 mai 2009 consid. 3.2 in JdT 2009 I 520). Si les frais d'examens médicaux et d'expertise sont en principe à la charge de l'intéressé en vertu de l'art. 27 let. a et b du règlement cantonal sur les émoluments perçus par le Service des automobiles et de la navigation (RE-SAN; RSV 741.15.1), l'art. 16 du règlement fixant les émoluments en matière administrative (RE-Adm; RSV 172.55.1) permet de le dispenser de tout ou partie des frais spéciaux prévus par le règlement dans les cas d'indigence dûment constatés (cf. arrêt de la Cour de droit administratif et public CR.2010.0043 du 2 juillet 2010).