Citation: 1P.30/2007 27.03.2007 E. 4

La recourante reproche à la Chambre d'accusation d'avoir violé son droit d'être entendue en ne se prononçant pas sur son offre de preuves concernant les détails de la commande des taxis. A l'appui de son recours à la Chambre d'accusation, la recourante avait exposé que le raccordement du bar faisait l'objet d'une présélection "Talk Talk" auprès de Phone House, ce qui avait pour conséquence que l'identification de l'appelant n'apparaissait pas sur l'appareil du destinataire. Cela expliquait pourquoi Taxi-Phone avait indiqué qu'aucun appel effectué depuis le raccordement du bar n'était parvenu à la centrale entre 20h00 et 21h30. L'annexe produite par Swisscom ne comprendrait par ailleurs que les appels entrants. Enfin, lorsqu'un chauffeur ne trouve personne sur les lieux, aucune fiche n'est rédigée, ce qui ne permet donc pas de retracer rétroactivement la commande. Ce point serait selon la recourante au centre des débats de la procédure, puisqu'il aurait conduit les autorités cantonales à mettre en doute ses déclarations. 4.1 Le contenu du droit d'être entendu est déterminé premièrement par les dispositions cantonales de procédure, dont le Tribunal fédéral ne contrôle l'application et l'interprétation que sous l'angle de l'arbitraire. Dans tous les cas, l'autorité cantonale doit cependant respecter les garanties minimales de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal fédéral examine librement le respect (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194; 125 I 257 consid. 3a p. 259). En l'espèce, la recourante n'invoquant pas la violation d'une disposition cantonale relative au droit d'être entendu, les griefs soulevés doivent être examinés exclusivement à la lumière des principes déduits directement de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 125 I 257 consid. 3a p. 259). Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend le droit pour le justiciable d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578). Le juge peut cependant renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve résulte déjà de constatations versées au dossier ou lorsqu'il parvient à la conclusion que ces preuves ne sont pas décisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arrêts cités). 4.2 A titre préalable, il convient de souligner que contrairement à ce qu'affirme la recourante, ce n'est pas la seule existence de contradictions sur la commande des taxis qui a conduit les autorités cantonales à mettre en doute ses déclarations. En effet, la recourante n'a cessé de varier dans sa description du déroulement des faits. Il suffit de se référer à la partie en fait de l'arrêt attaqué pour s'en convaincre. Par ailleurs, on ne saurait considérer que les variations sont anodines. A titre d'exemple, on se contentera de mentionner que la recourante a expliqué n'avoir pas parlé du fait que l'intimé s'était servi du couteau dans le taxi déjà, car il ne s'agissait selon elle que d'un détail. 4.3 Cela dit, la recourante n'explique pas en quoi cet élément serait pertinent pour l'issue du litige. En effet, selon ses déclarations du 26 avril 2006, elle a admis avoir menti, en ce sens qu'elle n'aurait pas été contrainte à monter dans le taxi. Il n'apparaît pas qu'elle soit revenue sur ce point par la suite. On ne discerne donc pas en quoi le fait qu'elle ait commandé deux taxis serait susceptible de prouver la commission du viol. 4.4 En outre, l'offre de preuve n'apparaît pas très sérieuse, dans la mesure où la recourante se contredit également à cet égard. Lors de son audition du 24 mai 2006, cette dernière a en effet expliqué qu'elle avait appelé un premier taxi depuis le téléphone fixe du bar, pour rejoindre son domicile et un second, dans la rue, au moyen de son téléphone portable, à la demande de l'intimé. Toutefois, cette seconde voiture était venue pour rien puisqu'ils avaient quitté les lieux à bord du premier véhicule commandé. Or, il ressort des listings fournis par Taxi-Phone, que la prise en charge a eu lieu suite à l'appel du téléphone portable de la recourante, soit le second appel. Sans expliquer son revirement, elle soutient en revanche dans son recours à la Chambre d'accusation, qu'ils sont montés dans le second taxi. 4.5 Dans ces conditions, le grief tiré d'une violation du droit d'être entendu doit être rejeté. La question de la commande des taxis a certes eu pour conséquence l'inculpation de la recourante pour induction de la justice en erreur et pour dénonciation calomnieuse. Or, il s'agit d'une procédure distincte, dont le bien-fondé n'a pas à être examiné ici.