Citation: 9C_820/2008 14.10.2009 E. 4

La proportion du temps consacré par l'assuré aux différents champs d'activité composant son métier relève d'une question de fait, que le Tribunal fédéral revoit avec un pouvoir d'examen restreint (supra, consid. 2.4; arrêt 9C_731/2007 du 20 août 2008, consid. 4.2). 4.1 En ce qui concerne la pondération des champs d'activité avant la survenance de l'atteinte à la santé, les premiers juges ont retenu que le recourant, à côté des 20 à 25 % de temps consacré selon son propre aveu aux tâches de gestion, exerçait effectivement moins de 80 % en cuisine. Tel qu'il doit être compris, le jugement attaqué fixe ainsi à 75 % la part consacrée par celui-ci avant la survenance de l'atteinte à la santé à son activité de cuisinier et à 25 % celle liée aux tâches de gestion. 4.2 Le recourant conteste cette pondération des champs d'activité, affirmant qu'il travaillait à 100 % en tant que cuisinier sans son handicap et que la part de 20 à 25 % consacrée aux tâches de gestion a toujours été prise sur son temps libre, comme le font la plupart des restaurateurs-cuisiniers. Toutefois, cela revient à dire qu'il travaillait à 125 %, ce qui n'a aucun sens. Le recourant, en sa qualité d'indépendant, n'est pas dans la situation d'un salarié exerçant en plus une tâche de gestion. En effet, l'exploitation des restaurants X.________ constitue une activité à part entière - soit un temps total de travail de 100 % -, incluant aussi bien l'activité de cuisinier que les tâches de gestion. Il n'apparaît pas que les premiers juges, en fixant à 75 % la part consacrée par le recourant avant la survenance de l'atteinte à la santé à son activité de cuisinier et à 25 % celle liée aux tâches de gestion, aient établi les faits de façon manifestement inexacte. Selon le rapport d'enquête initiale pour indépendant du 10 décembre 2002, auquel ils se sont référés, les tâches de gestion (organisation, administration, salaires, élaboration de recettes, propositions de banquets, contrôles de la marchandise, achats, hygiène) représentaient le 20 à 25 % de son engagement environ, l'assuré se disant un homme de terrain avant tout. Il se consacrait à la formation du personnel de service, mais surtout aux tâches de cuisinier. Même si, comme le relève le recourant, une partie de ces activités sont en lien avec la cuisine, elles ne font pas partie à proprement parler des activités de cuisinier stricto sensu et dans lesquelles il présente depuis son atteinte à la santé une incapacité de travail. 4.3 Les premiers juges ont procédé à une pondération des champs d'activité dans l'exploitation des restaurants X.________ après la survenance de l'atteinte à la santé. Selon eux, on pouvait exiger du recourant qu'il se reconvertisse dans d'autres activités au niveau du service au sein des restaurants, où il lui était possible de diversifier ses tâches afin de ne pas exercer plus de 50 % de son temps en cuisine, tout en continuant à travailler à plein temps. Pour autant que l'on puisse les suivre, les premiers juges sont ainsi de l'avis que l'on pouvait exiger du recourant qu'il réduise à 50 % la part consacrée à son activité de cuisinier et qu'il consacre 25 % de son temps au niveau du service, à côté de la part de 25 % liée aux tâches de gestion. On peut se demander s'il est réaliste d'exiger du recourant qu'à côté de la part de 25 % investie dans les tâches de gestion, il se reconvertisse dans d'autres activités au niveau du service au sein des restaurants en y consacrant également 25 % de son temps. Pour les raisons qui suivent (consid. 4.4 ci-dessous), la question de l'exigibilité peut toutefois demeurer indécise. 4.4 Il résulte de la pondération des champs d'activité dans l'exploitation des restaurants X.________ avant la survenance de l'atteinte à la santé à laquelle ont procédé les premiers juges que la part consacrée par le recourant à l'activité de cuisinier était de 75 % et celle liée aux tâches de gestion de 25 % (supra, consid. 4.1 et 4.2). A la suite de la survenance de l'atteinte à la santé, le recourant a présenté une diminution de sa capacité de travail de 50 % uniquement pour son activité de cuisinier (supra, consid. 3). La question de l'exigibilité peut demeurer indécise, attendu que l'empêchement fonctionnel du recourant dans les tâches de gestion est nul et qu'il est dans le meilleur des cas de 37.5 % dans l'activité de cuisinier (soit 75 % [part consacrée à cette activité] x 50 % [capacité résiduelle de travail dans l'activité de cuisinier]). L'incidence de l'empêchement de 37.5 % dans le champ d'activité de cuisinier sur la capacité de gain du recourant se détermine selon la formule applicable pour la méthode extraordinaire d'évaluation de l'invalidité, conformément à la jurisprudence (ATF 128 V 29 consid. 4c p. 33): T1 x B1 x s1 + T2 x B2 x s2 ------------------------------------------------- = taux d'invalidité T1 x s1 + T2 x s2 T correspond à la part consacrée à chacun des deux champs d'activité de travail en cause par rapport au temps total (T1 + T2 = 100 %) en pour cent, B à l'empêchement dans chacune des activités et s au revenu pour l'activité correspondante. En ce qui concerne les éléments de la formule d'évaluation dans le cas d'espèce, T1 est égal à 25 et T2 à 75, tandis que B1 est égal à 0 et B2 à 37.5. Les revenus à prendre en considération (s1 et s2) pour l'activité correspondante (tâches de gestion et cuisinier) n'ont fait l'objet d'aucune instruction. Le recours aux données statistiques n'est cependant pas nécessaire. En effet, par rapport à l'activité de cuisinier, les tâches de gestion représentent un revenu au moins égal, sinon supérieur à celui d'un cuisinier (ATF 128 V 29 consid. 4d p. 34), de sorte que, quelles que soient les données chiffrées effectives, le degré d'invalidité ne pourrait pas être supérieur à l'empêchement de 37.5 % existant uniquement dans l'activité de cuisinier. Il en résulte que le recourant, pendant toute la période où il a exploité les restaurants X.________ en raison individuelle, ne présentait pas un degré d'invalidité donnant droit à une rente. Mal fondé, le recours doit ainsi être rejeté.