Citation: 1P.719/2001 18.01.2002 E. 2

Le recourant prétend que dès l'instant où elle a acquis la certitude qu'il avait menti en déclarant n'avoir jamais vu la plaignante, la Cour de cassation aurait arbitrairement conclu que toutes les déclarations de la jeune femme étaient vraies, lui reprochant ainsi implicitement de ne pas avoir prouvé son innocence en violation du principe « in dubio pro reo ». 2.1 En tant que règle de répartition du fardeau de la preuve, la maxime « in dubio pro reo » signifie qu'il appartient à l'accusation d'établir la culpabilité du prévenu et non à ce dernier de démontrer son innocence. Cette garantie est violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il résulte à tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspiré d'une telle répartition erronée du fardeau de la preuve pour condamner. A cet égard, la maxime « in dubio pro reo » garantit à l'accusé une protection plus étendue que celle offerte par l'interdiction de l'arbitraire déduite de l'art. 9 Cst. Saisi de ce grief, le Tribunal fédéral examine librement s'il ressort du jugement considéré que le juge a condamné l'accusé uniquement parce qu'il n'avait pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 et la jurisprudence citée). 2.2 Contrairement à ce que soutient le recourant, la Cour d'assises n'a pas déduit du fait qu'il avait menti en affirmant ne pas connaître la plaignante que toutes les déclarations de la jeune femme étaient vraies puisqu'elle n'a précisément pas retenu à sa charge le chef d'accusation de délit manqué de contrainte. De même, elle n'a pas tenu les accusations de viol formulées par la plaignante pour fondées parce que le recourant avait déclaré mensongèrement ne jamais avoir vu sa victime, en dépit du fait que celle-ci avait donné une description détaillée et exacte de son apparence physique et de l'appartement dans lequel elle prétend avoir été abusée sexuellement sous la menace d'un couteau. Cet élément a certes joué un rôle dans l'appréciation des preuves à laquelle se sont livrés les premiers juges. Ceux-ci ont cependant clairement indiqué les autres éléments qui les ont amenés à tenir les accusations de la plaignante pour crédibles; ils ont également soigneusement expliqué les raisons pour lesquelles ils n'ont pas vu matière à ébranler leur conviction dans les divergences entre les déclarations successives de la plaignante quant au déroulement du viol. On ne discerne ainsi dans le jugement de la Cour d'assises aucun renversement inadmissible du fardeau de la preuve au détriment du recourant. Il ne ressort pas plus de l'arrêt querellé que la Cour de cassation aurait exigé de ce dernier qu'il démontre son innocence ou qu'elle aurait suivi une argumentation de nature à penser qu'elle aurait confirmé le jugement attaqué devant elle parce que l'accusé n'avait pas apporté la preuve de son innocence. Elle a au contraire également respecté le principe de la présomption d'innocence sous cet angle en précisant en quoi ce jugement résistait au grief d'arbitraire au regard des arguments développés par le recourant. Le fait qu'elle ait tenu les déclarations de la plaignante pour crédibles malgré les divergences, jugées secondaires, qui les caractérisaient ne signifie nullement qu'elle aurait reproché à l'accusé, fût-ce de manière implicite, de ne pas avoir apporté la preuve de son innocence. Sur ce point, le recours est manifestement mal fondé.