Citation: 5P.299/2003 23.09.2004 E. 4

Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) à plusieurs égards. 4.1 Selon la jurisprudence, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. En outre, il ne suffit pas que la motivation de la décision attaquée soit insoutenable, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 168 consid. 3a p. 170). Il découle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.1) que le Tribunal fédéral n'examine que les griefs expressément soulevés par le recours et exposés de manière claire et détaillée, le principe de l'application du droit d'office étant inapplicable (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76). Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495). Par conséquent, celui qui forme un recours de droit public pour arbitraire ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité jouit d'un libre pouvoir d'examen (ATF 117 Ia 10 consid. 4b p. 11; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3; 107 Ia 186 et la jurisprudence citée), ni se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale. Il doit démontrer, par une argumentation précise, que la décision attaquée repose sur une application de la loi ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 121 I 225 consid. 4c p. 230; 119 Ia 197 consid. 1d p. 201) et qu'elle est arbitraire dans son résultat (ATF 122 I 61 consid. 3a p. 67; 122 III 130 consid. 2a p. 131). De plus, dans un recours pour arbitraire, l'invocation de faits, de preuves ou de moyens de droit nouveaux est exclue (ATF 120 Ia 369 consid. 3b p. 374; 118 III 37 consid. 2a p. 38 et les arrêts cités). 4.2 La Cour de justice s'est fondée sur les certificats médicaux et les déclarations du témoin Suzanne Brunner pour retenir qu'Elie Mizrahi s'était livré, à plusieurs reprises, à des actes de violence physique sur la personne de Gertrude Allegra, sans toutefois lui infliger les blessures assez sérieuses indiquées dans l'article incriminé ou encore des hématomes permanents. Elle a estimé que, selon les déclarations de ce témoin, il fallait admettre que l'auteur des coups était en effet le recourant. Rien ne permettait de retenir que Gertrude Allegra se serait infligée elle-même les lésions (attestées par des certificats médicaux non contestés) ou qu'un tiers en serait l'auteur. Le fait que plusieurs témoins ont affirmé n'avoir jamais rien constaté d'anormal entre le recourant et son ancienne secrétaire ne modifiait pas sa conviction. En revanche, la cour cantonale n'a pas retenu les blessures plus sérieuses (quatre dents cassées, fracture du nez, d'une phalange, épaule démise, tentative d'étranglement) alléguées par Gertrude Allegra, estimant que les déclarations de celle-ci devaient être appréciées avec circonspection en raison de l'attitude contradictoire et insolite qu'elle avait adoptée à l'égard du recourant. Ainsi était-il curieux qu'elle se fût passée de soins médicaux pour des blessures sérieuses, alors que, pour des voies de fait, elle était allée consulter un médecin. 4.3 Alors que, dans un premier temps, le recourant semble contester l'admissibilité des certificats médicaux comme moyens de preuve selon le droit cantonal, invoquant une violation de l'art. 186 LPC/GE, il se limite finalement à soutenir que la cour cantonale ne pouvait en déduire qu'il est l'auteur des lésions qu'ils constatent. Elle ne pouvait exclure la thèse de lésions survenues accidentellement, puisque les certificats médicaux n'indiquaient pas précisément quelles étaient les lésions et leurs causes. Tout d'abord, la cour cantonale n'a pas déduit des certificats médicaux que le recourant était l'auteur des lésions, mais des déclarations du témoin. Ensuite, il ne suffit pas d'invoquer que l'hypothèse d'une chute accidentelle ne peut être exclue pour démontrer que l'appréciation de la cour cantonale est arbitraire. Le recourant ne tente même pas d'exposer en quoi les lésions constatées ne seraient pas compatibles avec des coups ou seraient plus compatibles avec une chute qu'avec des coups. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi la non-discussion de l'hypothèse de la chute accidentelle, critique invoquée à titre subsidiaire, constituerait une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. pour défaut de motivation. 4.4 Le recourant soutient ensuite que les déclarations de Suzanne Brunner, qui n'est qu'un témoin indirect, ne prouvent pas qu'il serait l'auteur des lésions, mais seulement que Gertrude Allegra le lui a affirmé; il y voit une violation d'un principe essentiel de la procédure genevoise, la Cour de justice ayant tenu pour véridiques des faits dont le témoignage de Mme Brunner n'est nullement la confirmation, mais seulement l'écho. Contrairement à ce que semble soutenir le recourant, la cour cantonale n'a pas perdu de vue que le témoin a seulement recueilli les doléances de Gertrude Allegra. En outre, comme le recourant se réfère au rapport accompagnant l'avant-projet de code de procédure civile genevois et relève que le témoignage par ouï-dire peut servir d'indice dans l'appréciation des preuves, on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait violé un principe essentiel de la procédure genevoise. Puisque le recourant ne tente pas de démontrer que l'appréciation de la cour cantonale, qui a estimé que les déclarations du témoin étaient crédibles, serait insoutenable, son grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. consid. 4.1). 4.5 Le recourant reproche aussi à la cour cantonale d'avoir retenu, sur la base du témoignage de Suzanne Brunner, qu'il aurait interdit à Gertrude Allegra de se rendre aux toilettes, et que cette interdiction rendait à son tour suffisamment vraisemblable pour l'admettre comme établie l'interdiction de boire de l'eau au travail. Il fait également valoir que cette dernière interdiction aurait été absurde et que, compte tenu du fait qu'il n'a pas une personnalité illogique, elle ne saurait lui être imputée; cette interdiction était d'autant plus absurde que Gertrude Allegra aurait pu se rendre chez une voisine et s'absenter ainsi de son travail plus longtemps encore. Quant à la déduction qui en est tirée sur l'interdiction de boire de l'eau, elle reposerait sur un raisonnement lapidaire et serait considérée comme prouvée alors que l'interdiction d'aller aux toilettes sur laquelle elle se fonde n'a pas été alléguée et a été admise arbitrairement. Ce faisant, le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation de la cour qui se fonde sur un témoignage jugé crédible serait arbitraire. Son grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; consid. 4.1). 4.6 La cour cantonale a déduit l'existence d'insultes du fait que Gertrude Allegra signait de "Connechita" les messages qu'elle adressait au recourant; elle a considéré qu'on ne peut concevoir que l'intéressée aurait inventé ce surnom en l'absence d'épithètes censés la qualifier. Le recourant déclare ne pas comprendre que la réalité d'insultes puisse être déduite sans autre explication de la seule signature apposée par la personne qui se dit insultée. Il qualifie cette appréciation de manifestement insoutenable, ne reposant sur aucune constatation. Elle est consternante au vu du comportement contradictoire et insolite de Gertrude Allegra; celle-ci faisait une fixation sur lui et devait se sentir "conne" et, d'ailleurs, la cour cantonale a admis qu'elle se plaignait de lésions graves inexistantes et de frais médicaux imaginaires. Ce grief est appellatoire et, partant, irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; consid. 4.1). 4.7 Le recourant reproche en dernier lieu à la cour cantonale de ne pas avoir relevé que l'affirmation du journal selon laquelle il aurait engagé Gertrude Allegra "au noir", c'est-à-dire clandestinement, était totalement mensongère et arbitraire. N'ayant pas été formulé devant la dernière instance cantonale, ce grief est irrecevable (cf. art. 86 al. 1 OJ; cf. supra consid. 2.1).