Citation: 1P.352/2005 25.08.2005 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité et la qualification juridique des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 67 consid. 1 et les arrêts cités). 1.1 Le recours est entièrement formé pour violation de la réglementation de droit cantonal des constructions, ainsi que pour violation du droit d'être entendu. C'est dès lors avec raison que les recourants agissent par la seule voie du recours de droit public. 1.2 L'arrêt attaqué est final au sens de l'art. 87 OJ puisque, pour l'essentiel, il confirme l'octroi d'une autorisation de construire. L'annulation partielle de celle-ci n'implique aucun renvoi à l'autorité inférieure. L'arrêt est par ailleurs rendu en dernière instance cantonale (art. 86 OJ). Il reste à examiner si les recourants ont qualité pour agir. 1.3 Selon l'art. 88 OJ, ont notamment qualité pour agir les particuliers lésés par des arrêtés ou décisions qui les concernent personnellement. Le recours de droit public n'est ainsi ouvert qu'à celui qui est atteint par l'acte attaqué dans ses intérêts personnels et juridiquement protégés; le recours formé pour sauvegarder l'intérêt général, ou de simples intérêts de fait, est en revanche irrecevable (ATF 126 I 43 consid. 1a p. 44, 81 consid. 3b p. 85; 125 II 440 consid. 1c et les arrêts cités). 1.4 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, celui qui conteste l'octroi d'une autorisation de construire à un autre propriétaire, en dénonçant une application arbitraire (art. 9 Cst.) de la réglementation en matière d'aménagement du territoire ou de police des constructions, doit invoquer une norme du droit cantonal tendant, au moins accessoirement, à la protection de ses intérêts de propriétaire voisin (ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46). Il doit en outre être touché par les effets prétendument illicites de la construction ou de l'installation litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arrêts cités). Dans cette situation, l'intérêt juridiquement protégé ne peut pas résulter du seul art. 9 Cst. (cf. ATF 129 I 113 consid. 1.5 p. 118; 126 I 81 consid. 2a et 3b p. 84 s.; à propos plus spécialement du recours du voisin: ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46; 125 II 440 consid. 1c p. 442; 118s du 232 consid. 1a p. 234 et les arrêts cités). La jurisprudence retient que les pures clauses d'esthétique sont des règles qui visent à protéger exclusivement l'intérêt public et non pas accessoirement l'intérêt des voisins (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235 et les arrêts cités). Il en va de même des principes généraux de la planification, ou encore des prescriptions sur la protection des monuments, de la nature et du paysage (ATF 116 Ia 433 consid. 2a p. 437). La jurisprudence retient encore que les dispositions relatives à la hauteur et à la densité d'utilisation des constructions sont des règles mixtes, tendant à protéger tant l'intérêt public que l'intérêt des voisins (ATF 117 Ia 20 consid. 3b, 113 Ia 470 consid. 1b, 112 Ia 90 consid. 1b, 415 consid. 1b/bb). Il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir, lorsqu'ils ne ressortent pas avec évidence de la décision attaquée ou du dossier (ATF 120 Ia 227 consid. 1, 115 Ib 505 consid. 2). 1.5 Les recourants préconisent un assouplissement de cette jurisprudence. Ils relèvent que les voisins sont les personnes les plus directement concernées par le respect des normes relatives à l'esthétique des bâtiments et à leur intégration dans l'environnement bâti. En dépit de ces objections, il n'y a pas lieu de revenir sur la jurisprudence constante dans ce domaine: le voisin peut certes être touché plus que quiconque par le non respect des normes relatives à l'esthétique ou l'aménagement du territoire. Son intérêt demeure toutefois un intérêt de fait, dans la mesure où il n'y a pas d'atteinte directe au droit de propriété résultant de la violation alléguée. Il ne pourrait en aller différemment que dans les cas où la violation alléguée des règles d'esthétique apparaît si importante qu'elle puisse être comparée à une véritable atteinte aux droits de la personnalité. Rien de tel n'est allégué dans le cas particulier. Par ailleurs, l'éventuelle perte de valeur qui pourrait affecter la propriété des recourants ne constitue qu'une atteinte indirecte, qui ne saurait justifier un droit d'intervention du voisin. Admettre le contraire reviendrait à étendre exagérément le cercle des personnes habilitées à agir, contrairement au but de l'art. 88 OJ. 1.6 Sur le vu de ce qui précède, les recourants n'ont pas qualité pour se prévaloir des dispositions relatives à la forme des toitures ou des bâtiments, car il s'agit de pures normes d'esthétique. 1.7 Ils ne sauraient non plus se plaindre d'une violation des règles relatives à l'ordre contigu. Ces dispositions sont de nature mixte, dès lors qu'elles visent d'une part au respect de certaines distances à observer jusqu'aux propriétés attenantes - et tendent dans cette mesure à la protection des voisins - et, d'autre part au respect des distances entre les bâtiments situés sur la même parcelle. Elles sont fondées sur des motifs de sécurité puisqu'elles visent à empêcher la propagation des incendies et à améliorer la salubrité; elles tendent également à créer des espaces verts et des places de jeu entre les bâtiments et de permettre des divisions ultérieures des parcelles (Zen-Ruffinen/Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001 p. 387). A cela s'ajoutent des considérations d'ordre esthétique, également retenues par le Tribunal administratif dans son arrêt: il s'agit en effet d'éviter, dans un environnement bâti dispersé, l'effet de masse que produirait un seul volume trop imposant. C'est manifestement dans ce sens que les recourants invoquent les art. 5 et 7 RPE; ils prétendent en effet que les constructeurs auraient dû, en respectant les distances entre bâtiments, diminuer les volumes et améliorer ainsi l'intégration des bâtiments, "ce qui aurait notamment été au bénéfice des voisins". Les recourants n'expliquent toutefois nullement en quoi ils seraient touchés en tant que propriétaires voisins par la violation alléguée; il n'en résulte en particulier ni une augmentation de la densité des constructions, ni un dépassement des limites autorisées, et les recourants ne prétendent pas subir un impact visuel particulier depuis leurs propres biens-fonds. Ainsi soulevé, le grief relève également de l'esthétique et de l'intégration des bâtiments et est, partant, irrecevable. 1.8 Il n'y a pas lieu de donner suite à la demande d'inspection locale des recourants, dès lors que la recevabilité du recours est limitée aux griefs d'ordre formel.