Citation: 6B_873/2021 E. 1.3

1.3. En l'espèce, l'état de fait cantonal est peu clair s'agissant des circonstances dans lesquelles la recourante a embrassé son fils sur la bouche. Dans la partie en fait du jugement, la cour cantonale a exposé que la recourante avait "maintenu le visage [de son fils] avec ses mains pour parvenir à ses fins" (jugement attaqué p. 10), laissant ainsi supposer que la recourante aurait user de violence à l'égard de son fils. Toutefois, dans la partie en droit, elle ne parle plus d'acte de violence. Elle a retenu que la recourante avait continué à embrasser son fils sur la bouche "malgré l'opposition manifestée et exprimée par ce dernier", de sorte que l'infraction de contrainte était réalisée (jugement attaqué p. 19). Elle a ajouté que la recourante avait admis que son fils lui avait demandé d'arrêter (jugement attaqué p. 19 s.). Interrogé, le père a parlé de bisous sur la bouche que la recourante avait l'habitude de faire depuis que l'enfant était tout petit, comportement qui était, selon lui, en lien avec un aspect culturel (jugement attaqué p. 19). Faute de connaître les circonstances exactes dans lesquelles la recourante a embrassé son fils sur la bouche, la cour de céans ne peut pas déterminer si l'intensité de la violence requise par l'art. 181 CP est suffisante pour justifier la condamnation de la recourante pour contrainte. Vu que l'état de fait est lacunaire et qu'ainsi il n'est pas possible de contrôler l'application du droit fédéral, il convient d'admettre le recours et de renvoyer la cause à la cour cantonale (ATF 133 IV 293 consid. 2.4.2 p. 295 s.), pour qu'elle précise le moyen de contrainte utilisé par la recourante, voire qu'elle l'acquitte de la prévention de l'infraction de contrainte. A ce stade, il n'y a donc pas lieu d'examiner si le fait d'administrer un baiser sur la bouche de son enfant excéderait ou non la liberté reconnue aux parents par l'art. 301 CC dans le cadre des soins donnés à un enfant.