Citation: 8C_688/2007 07.08.2008 E. 2

2.1 Aux termes de l'art. 16 LAA, l'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière (al. 1). Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède (al. 2). 2.2 L'intimée a supprimé le droit de l'assuré à l'indemnité journalière à partir du 1er décembre 2005, au motif que l'intéressé avait recouvré sa pleine capacité de travail dès cette date. Elle s'est fondée pour cela sur l'avis du docteur R.________, selon lequel l'intervention chirurgicale effectuée le 21 septembre 2005 avait entraîné une incapacité de travail entière dans une activité exercée essentiellement en position debout; au terme d'une période de huit semaines, à savoir à la fin du mois de novembre 2005, l'intéressé était de nouveau pleinement apte à reprendre son activité (rapport complémentaire [au rapport d'expertise du 8 juin 2006] du 5 juillet 2006 et rapport du 26 septembre 2006). La juridiction cantonale a confirmé le point de vue de l'assureur-accidents, en relevant qu'aucun médecin consulté n'avait fait état d'une incapacité de travail après la période de huit semaines suivant l'intervention chirurgicale. Seul le docteur D.________ avait conseillé à l'assuré de renoncer à travailler debout pour les trois prochains mois (rapport du 7 juillet 2006), ce qui ne suffit pas à établir une incapacité de travail au degré de la vraisemblance prépondérante requis en matière de preuve dans la procédure en matière d'assurances sociales. 2.3 Par un premier moyen, le recourant soutient que l'intimée ne pouvait pas, par sa décision du 28 août 2006, supprimer son droit à l'indemnité journalière dès le 1er décembre 2005, après avoir, par sa décision du 27 juin 2006, accepté « la prise en charge (du cas) durant une année à dater de l'opération du 21 septembre 2005 ». Selon l'intéressé, en effet, cette dernière décision contenait l'engagement de l'assureur-accidents de prendre en charge toutes les prestations légales, y compris l'indemnité journalière, de sorte que l'intimée ne pouvait lui imposer des modifications d'une décision formelle, prise unilatéralement et sans raison ou faits nouveaux. Ce grief est manifestement mal fondé. En acceptant la prise en charge du cas durant une année à dater de l'opération réalisée le 21 septembre 2005, Hotela a considéré que sa responsabilité s'étendait aux troubles annoncés comme une rechute de l'accident survenu le 11 novembre 2004, soit, en d'autres termes, qu'il existait un rapport de causalité naturelle et adéquate entre ces troubles et l'événement en cause. En effet, il ne faut pas perdre de vue le fait que le traitement pour l'atteinte à la santé consécutive à l'accident avait pris fin le 17 mars 2005, sous réserve d'une consultation auprès du docteur U.________ le 20 juin suivant (rapports des 19 avril et 5 septembre 2005), et que, dans un premier temps, l'assureur-accidents avait nié sa responsabilité pour la rechute (décision du 16 décembre 2005). Par ailleurs, chaque prestation de l'assurance-accidents requiert la réalisation de conditions spécifiques (comme une incapacité de travail, une invalidité, une atteinte à l'intégrité) et le seul fait que l'assureur-accidents admette sa responsabilité pour les suites de l'accident ne signifie pas que l'assuré a droit à toutes les prestations légales. Au demeurant, même si l'on considère que l'assuré pouvait, sur le vu de la décision du 27 juin 2006, croire de bonne foi avoir droit à une indemnité journalière pour la période du 21 septembre 2005 au 21 septembre 2006, il n'allègue pas avoir subi un préjudice de ce chef. Il ne saurait dès lors se fonder sur le droit à la protection de la bonne foi pour obtenir que l'indemnité journalière continue de lui être allouée au-delà du 30 novembre 2005 (cf. ATF 121 V 65 consid. 2a p. 66 s. et les références). 2.4 Par un second moyen, le recourant allègue subir une incapacité de travail au-delà du 30 novembre 2005, dans la mesure où, même s'il n'est pas incapable de travailler dans tous les domaines, son avenir est fortement menacé dans sa profession habituelle de chef de rang. Ce point de vue ne saurait être partagé. D'une part, il apparaît que le recourant ne produit aucun certificat médical attestant d'une incapacité de travail dans quelque profession que ce soit pour la période postérieure au 30 novembre 2005. D'autre part, l'intéressé reconnaît lui-même que sa capacité de travail n'est pas réduite dans toute profession et il lui appartient, en vertu de son devoir de diminuer le dommage, de mettre à profit cette capacité dans une autre profession ou un autre domaine d'activité (art. 6, seconde phrase, LPGA). 2.5 Cela étant, l'intimée était fondée, par sa décision sur opposition du 13 novembre 2006, à supprimer le droit du recourant à l'indemnité journalière dès le 1er décembre 2005.