Citation: 6B_340/2014 E. 2.4

2.4. En substance, la cour cantonale a retenu que l'expertise mettait en évidence le bassin versant topographique du puits P1 d'où provenaient essentiellement, selon l'expert, les nitrates mesurés dans ce puits. L'expert n'avait certes pas été en mesure d'exclure complètement qu'une partie des nitrates provienne du nord mais il n'avait pas non plus relevé d'éléments qui attesteraient de la présence éventuelle de nitrates au nord. Pour les besoins de l'expertise, quatre autres ouvrages captant les eaux souterraines proches du puits P1 avaient été analysés. Le seul autre puits se situant dans le bassin versant topographique du puits P1 était le puits L qui présentait au moment de l'expertise un taux de nitrates inférieur à 1 mg/l et se situait en amont de la surface d'exploitation du recourant. L'expert relevait que les concentrations en nitrates disponibles pour le puits P1 indiquaient que celles-ci étaient supérieures à 50 mg/l avant 2011, qu'elles tendaient à diminuer depuis et que les valeurs maximales enregistrées correspondaient à 2007. Dans un rapport d'analyse du 25 septembre 2007, le laboratoire cantonal précisait par ailleurs que l'augmentation intervenue entre novembre 2005 et septembre 2007 devait être considérée comme forte. L'expert soulignait par ailleurs que lorsque la teneur était la plus élevée, le recourant disposait d'une décharge. A cet égard, le recourant avait admis qu'il avait exploité une décharge non autorisée et que, s'agissant du dépôt de crottin de cheval et de fumier de poule, il avait tenté une expérience et n'avait pas agi dans les règles de l'art. Le dossier ne permettait pas d'établir avec exactitude la date à laquelle dite décharge, en particulier le fumier de poule et de cheval, avait été évacuée. Il semblait que cela fût entre l'automne 2007 et le mois de novembre 2007. L'intimée avait confirmé que la situation s'était régularisée sur ce point depuis fin 2007. En outre, l'expert expliquait également cette baisse de la teneur en nitrates par le fait que le terrain situé en amont de l'intimée n'était plus cultivé depuis 2011, ce qui avait été confirmé par le recourant qui avait précisé que cette partie de son exploitation n'était plus cultivée depuis l'automne 2010. Lors de l'audience devant la cour cantonale, le recourant avait indiqué que le terrain était exploité en prairie maigre, à savoir sans aucun apport d'engrais ou de fumure depuis 2011. Au vu de ces éléments, la cour cantonale a acquis la conviction que le pic de nitrates en 2007 et la diminution du taux constatée après 2011 mesurés au puits P1 provenaient essentiellement des pratiques agricoles exercées dans le bassin topographique où se situe l'exploitation du recourant. Elle a retenu que l'eau du puits P1, alimentant l'habitation de l'intimée, était polluée aux nitrates depuis au moins 2005. L'eau avait depuis ce moment présenté une teneur en nitrates supérieure, respectivement égale, au seuil de tolérance de 40 mg/l fixé dans l'Annexe 1 de l'Ordonnance sur les substances étrangères et les composants (OSEC; RS 817.021.023). Tel était encore le cas en février 2014. La teneur en nitrates la plus élevée avait été constatée en 2007. Cette même année, le recourant avait tenu une décharge non autorisée sur sa parcelle, y répandant entre autres du fumier de cheval et de poule. La cour cantonale a ainsi retenu que le recourant avait, par son comportement, notamment en entretenant une décharge sauvage, pollué, au moyen de nitrates dont le taux dépassait la valeur de tolérance fixée à 40 mg/l, l'eau potable du puits P1, en 2007, seule période visée par l'ordonnance pénale du 22 août 2012 valant acte d'accusation, et que cette pollution provenait de la lixiviation des nitrates sur la parcelle du recourant. Certes, le taux était toujours trop élevé au 5 février 2014. Cependant, le laboratoire cantonal avait indiqué que le temps nécessaire pour que la teneur en nitrates diminue pouvait aller jusqu'à plusieurs années.