Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 7

Le recourant conteste encore le principe et la quotité de l'indemnité pour tort moral accordée au plaignant ainsi que le montant alloué à ce dernier en réparation du dommage matériel. 7.1 Les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale peuvent être attaquées par un recours en matière pénale (cf. art. 78 al. 2 let. a LTF). Le recourant doit toutefois prendre des conclusion concrètes. Il ne peut se borner à demander simplement l'annulation de la décision attaquée. A défaut de conclusions chiffrées, le recours est irrecevable, à moins que sa motivation, en relation avec la décision attaquée, permette de discerner de manière certaine quels sont les montants contestés (cf. ATF 128 IV 53 consid. 6a p. 70 et la jurisprudence citée). Le recourant a conclu principalement à ce que la partie civile soit déboutée de ses conclusions, subsidiairement à ce que la réparation du tort moral soit réduite à 500 fr. En ce qui concerne le dommage matériel, il a conclu à ce que la réparation soit réduite à 2500 fr., plus subsidiairement de ¾ du montant alloué. Il satisfait à l'obligation précitée, ce qui justifie d'entrer en matière sur ses griefs. 7.2 Le recourant conteste, d'une part, le principe même de la réparation morale et, d'autre part, le montant de cette dernière. 7.2.1 Conformément à l'art. 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Si la loi pose la condition que la gravité de l'atteinte exige réparation, elle ne fixe expressément ni seuil de gravité ni montant minimal de la réparation. La loi réserve ainsi au juge la latitude d'ordonner la réparation d'atteintes qui, sans être objectivement d'une gravité particulière, n'en appellent pas moins réparation, par des indemnités minimes, voire symboliques. 7.2.2 En l'espèce, la cour cantonale a constaté que la partie civile avait dû endurer pendant près d'une année les propos calomnieux et les pressions multiples du recourant, qui avait fait preuve d'un véritable acharnement, dont elle a souligné l'intensité et la durée. La partie civile avait vécu douloureusement cette période au cours de laquelle elle était en proie à une angoisse permanente et avait craint pour sa sécurité et son intégrité corporelle (arrêt entrepris, consid. 6.2.2 p. 18/20). Le recourant, qui se borne à objecter n'avoir adressé que cinq courriers et à nier les souffrances de la victime s'écarte sur ce point des constatations de fait de la cour cantonale. Le grief est irrecevable. Cela étant, il a été retenu, sans violation du droit fédéral, que le recourant s'était rendu coupable de calomnie et de tentative de contrainte. L'acte illicite ainsi commis a manifestement porté atteinte à la personnalité de la partie civile, qui a vécu douloureusement ces épisodes, dans une angoisse permanente, et l'importance de cette atteinte est suffisante pour justifier l'octroi d'une indemnité pour tort moral à l'intimé, auquel le recourant n'a pas donné satisfaction autrement. Le grief relatif au principe de la réparation du tort moral est ainsi infondé dans la mesure de sa recevabilité. 7.3 L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. S'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (cf. ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités). La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où cette question relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, le Tribunal fédéral intervient certes avec retenue, notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée. Toutefois, comme il s'agit d'une question d'équité - et non pas d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation -, il examine librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (cf. ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 123 III 10 consid. 4c/aa p. 12 s; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités). 7.4 En l'espèce, il convient de souligner, en plus des éléments retenus expressément par la cour cantonale (v. supra consid. 7.2.2), que le recourant s'est ingénié à adresser copie de certains de ses courriers à l'employeur de l'intimé, atteignant ainsi à la réputation professionnelle de ce dernier au sein même du monde académique dans lequel il évolue. Le recourant s'est, par ailleurs, manifesté également en public lors de la conférence du 6 novembre 2003, par un geste qui, dans ce contexte, dénotait un singulier mépris du recourant. Dans ces conditions, le montant de 5000 fr. accordé au plaignant par la cour cantonale à titre de réparation du tort moral ne prête pas le flanc à la critique en équité. Le grief est infondé. 7.5 Le recourant conteste enfin l'étendue de la réparation du dommage matériel accordée à l'intimé. Il soutient que l'indemnité due en application de l'art. 41 CO ne devrait comprendre que les frais de défense afférents aux seuls actes à raison desquels il a été condamné (courriers du mois de juillet 2004, ainsi que des 28 août et 18 octobre 2004), à l'exclusion de ceux qui n'ont pas été réprimés pénalement. Il souligne aussi que selon la jurisprudence l'intérêt à 5% court du jour où l'événement préjudiciable s'est produit. Le recourant en déduit qu'en accordant la somme de 20'201 fr. 90, plus intérêt à 5% dès le 30 mars 2007, correspondant à la totalité des frais et honoraires d'avocat avant procès de la partie civile, la cour cantonale a violé le droit fédéral. 7.5.1 Le recourant ne soulève aucun grief spécifique relatif à l'application du droit cantonal de procédure. Faute de toute argumentation sur ce point précis, le Tribunal fédéral n'a, dès lors, pas à rechercher si et dans quelle mesure ce droit empêche le juge pénal genevois saisi de prétentions civiles de statuer sur ces dernières nonobstant la prescription partielle de l'action pénale (art. 106 al. 2 LTF). Cette question est, au demeurant, sans pertinence pour l'issue du litige pour les motifs exposés ci-dessous. 7.5.2 La cour cantonale a constaté souverainement (art. 105 al. 1 LTF) qu'il ressortait des pièces produites par la partie civile, soit de la note de frais et honoraires détaillée du 30 mars 2007, qu'elle avait supporté des frais de défense de 20'201 fr. 90 du 8 décembre 2003 au 30 mars 2007, soit avant procès. L'arrêt entrepris précise que ces frais étaient en relation avec les infractions commises par le recourant (arrêt entrepris, consid. 6.2.1 p. 18/20). Cette précision ne peut être interprétée autrement qu'en ce sens que ces frais étaient en relation avec les infractions pour lesquelles le recourant a été condamné. Cela étant, le recourant, qui se borne à objecter qu'une partie de ces frais seraient afférents à des actes qui n'ont pas été réprimés s'écarte de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt entrepris. Le grief est irrecevable dans cette mesure. Au demeurant, s'il est vrai que le recourant a été acquitté, en raison de la prescription, des accusations d'atteinte à l'honneur antérieures au 5 juin 2004, les premiers actes constitutifs de la tentative de contrainte pour lesquels le recourant a été reconnu coupable remontent au mois de novembre 2003 (v. supra consid. 4.2 et 4.2.3). On ne saurait donc, les infractions en cause résultant en grande partie tout au moins des mêmes courriers, reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé que l'ensemble des frais d'intervention avant procès du conseil de la partie civile constituait un dommage devant être réparé en application de l'art. 41 CO. Le grief se révèle ainsi de toute manière infondé. 7.5.3 Pour le surplus, en ce qui concerne le dies a quo du cours de l'intérêt, le recourant n'expose pas en quoi le dommage subi par la partie civile ne se serait produit que postérieurement à la date à laquelle son conseil lui a adressé sa note d'honoraire. Insuffisamment motivé, le recours est irrecevable sur ce point également.