Citation: 6S.2/2004 06.04.2004 E. 4

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 13 CP au motif qu'aucune expertise n'a été ordonnée, de sorte que l'appréciation de l'autorité cantonale relative à la responsabilité du recourant a été faussée, ce qui induit une violation de l'art. 11 CP. Le recourant soutient que son alcoolémie au moment des faits n'est pas le seul élément qui influence sa responsabilité puisqu'il a souffert il y a quelques années d'une dépression grave, associée à une encéphalopathie, qui a motivé une hospitalisation, et qu'au moment des faits il souffrait encore d'un état anxieux avec des composantes dépressives chroniques nécessitant un traitement par médicaments antidépresseurs en continu. Conformément à l'art. 13 al. 1 CP, l'autorité doit ordonner l'examen de l'inculpé notamment s'il y a un doute quant à sa responsabilité. Cette disposition ne s'applique pas uniquement lorsque le tribunal a effectivement éprouvé des doutes sur la capacité de discernement de l'accusé, mais aussi lorsque les circonstances auraient dû l'amener à en concevoir (ATF 119 IV 120 consid. 2a). Cette règle repose sur l'idée que le juge, qui ne dispose pas de connaissances spécifiques dans le domaine de la psychiatrie, ne doit pas chercher à écarter ses doutes lui-même, fût-ce en se référant à la littérature spécialisée, mais qu'il doit dans ces circonstances avoir recours à l'assistance d'un spécialiste (ATF 118 IV 6 consid. 2; 116 IV 273 consid. 4 et les références citées). L'art. 13 CP impose également au juge qui considère que la responsabilité de l'accusé est réduite de prendre l'avis d'un expert pour déterminer le degré de cette diminution (ATF 106 IV 241 consid. 1b). Comme le recourant soutient que sa responsabilité était diminuée dans une mesure supérieure à ce qu'a admis la cour cantonale, il est habilité à se pourvoir en nullité contre le refus d'ordonner une expertise (voir ATF 106 IV 241 consid. 1b). Conformément à la jurisprudence, il n'est pas nécessaire d'ordonner une expertise lorsqu'il n'y a aucun autre indice que la concentration d'alcool dans le sang pour apprécier la responsabilité (ATF 119 IV 120 consid. 2b et c). Tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce. En effet, même si l'on fait abstraction de la question de la commotion cérébrale prétendument subie par le recourant et dont il a été constaté dans le cadre de l'examen du recours de droit public que l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire écarter l'hypothèse, on se trouve en présence d'autres éléments que la concentration d'alcool dans le sang susceptibles d'influencer la responsabilité du recourant. Ainsi que cela ressort de l'arrêt attaqué, le recourant, qui avait été hospitalisé en 1996 en raison d'une grave dépression réactionnelle associée à une encéphalopathie par hypovitaminose sur abus d'alcool chronique, souffrait encore, au moment des faits, d'un état anxieux avec des composantes dépressives chroniques nécessitant un traitement par médicaments antidépresseurs en continu. Dans ces circonstances, l'autorité cantonale ne pouvait pas se déterminer sur l'importance de sa diminution de responsabilité sans faire appel à un expert. Le pourvoi doit donc être admis sur ce point.