Citation: 6B_205/2008 15.07.2008 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que règle de l'appréciation des preuves. Il fait valoir que la distance à laquelle l'intimé circulait derrière lui lorsqu'il a regardé dans son rétroviseur n'est pas établie et que le motif pour lequel celui-ci a entrepris de le dépasser par la gauche au moment où il a obliqué dans cette direction ne l'est donc pas non plus. Les doutes subsistant sur ces points devaient conduire à retenir la version qui lui est la plus favorable, à savoir que l'intimé se trouvait à une distance suffisante pour remarquer à temps les manoeuvres qu'il avait entreprises en vue d'obliquer à gauche. 3.1 Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe "in dubio pro reo" interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153, auquel on peut donc se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 3.2 Le grief du recourant revient à soutenir que, la distance à laquelle l'intimé circulait derrière lui et, partant, le motif pour lequel celui-ci l'a dépassé par la gauche n'étant pas établis, il subsiste un doute quant à l'existence d'un lien causal entre la contravention aux art. 36 al. 1 et 39 al. 1 LCR retenue à sa charge et l'accident. Pour admettre l'existence du lien causal contesté, l'autorité cantonale s'est fondée sur le fait que le recourant a manifesté trop tard son intention d'obliquer à gauche. Elle en a conclu que l'intimé n'avait pas pu se rendre compte à temps que le recourant allait obliquer et, partant, qu'il ne pouvait le dépasser par la gauche. Elle a observé que si l'intimé avait été averti 40 mètres au moins avant la manoeuvre de bifurcation à gauche du recourant, il aurait disposé du temps nécessaire pour réagir, en contournant le recourant par la droite, où il avait suffisamment de place pour le faire. Elle a ajouté qu'il n'était pas imaginable que, s'il avait vu que le recourant allait obliquer à gauche, l'intimé, réputé être un conducteur normalement prudent, aurait néanmoins entrepris de dépasser celui-ci par la gauche. De ce raisonnement, il résulte que la cour cantonale a admis l'existence du lien causal litigieux à raison d'une distance insuffisante entre les deux véhicules au moment où le recourant a bifurqué à gauche. Elle n'indique toutefois pas quelle était cette distance, se bornant à relever que, si elle avait été de 40 mètres au moins, la collision aurait pu être évitée. Or, si cette distance n'est pas connue ou ne l'est que de manière insuffisamment certaine, il n'est pas possible d'affirmer que l'intimé n'a pu réagir à temps, et cela nonobstant le fait que le recourant n'a manifesté son intention d'obliquer à gauche qu'à 20,5 mètres de l'endroit où il l'a fait. Dès lors, soit la cour cantonale était en mesure de déterminer la distance à laquelle se trouvait l'intimé derrière le recourant et elle devait alors indiquer quelle distance elle retenait, en précisant sur quels éléments elle fondait cette constatation; soit elle n'était pas à même d'élucider la question et elle devait admettre l'existence d'un doute sur ce point, qui devait profiter au recourant. Dans cette seconde hypothèse, elle devait en tirer les conséquences, à savoir qu'il n'était pas établi à suffisance de droit que la violation par le recourant des art. 36 al. 1 et 39 al. 1 LCR ait été causale de l'accident. 3.3 Il a été reproché au recourant d'avoir non seulement enfreint les art. 36 al. 1 et 39 al. 1 LCR, mais aussi l'art. 34 al. 3 OCR, pour n'avoir pas vu l'intimé lorsqu'il a regardé derrière lui avant de ralentir, alors que celui-ci avait son feu de croisement enclenché. En première instance, un lien causal entre cette négligence et l'accident a été nié, au motif que la distance entre les deux véhicules au moment où le recourant a regardé derrière lui ne pouvait être établie de manière suffisamment certaine et qu'il n'était donc pas exclu que l'intimé se soit trouvé, à ce moment-là, à une distance suffisante du recourant pour que ce dernier puisse ralentir sans le mettre en danger. La cour cantonale s'est écartée de ce raisonnement, en considérant que le recourant, s'il avait vu l'intimé dans ses rétroviseurs, aurait pu modifier son comportement, au besoin en marquant un arrêt avant d'obliquer à gauche, de manière à éviter l'accident. Elle a ainsi admis l'existence d'un lien de causalité entre la négligence reprochée au recourant et l'accident du seul fait de cette négligence, sans examiner si, malgré cette dernière, l'accident avait pu être évité. Or, comme l'avait observé le premier juge, un tel lien pourrait être exclu s'il devait être établi que la distance entre les deux véhicules, au moment où le recourant a regardé en arrière, a été suffisante pour lui permettre de ralentir sans mettre l'intimé en danger. La question de la distance entre les deux véhicules au moment litigieux devait dès lors être élucidée et, si cette distance ne pouvait être déterminée avec une certitude suffisante, le doute subsistant sur ce point devait profiter au recourant. 3.4 En conclusion, le grief est fondé. Sur ce point, le recours doit donc être admis et l'arrêt attaqué annulé.