Citation: 5A_159/2009 16.10.2009 E. 9

Invoquant une application arbitraire de l'art. 92 CPC/VD, l'épouse s'en prend aussi à la compensation des dépens de deuxième instance. Elle soutient que l'opinion de l'autorité cantonale selon laquelle aucune des parties n'a obtenu davantage gain de cause est totalement erronée. 9.1 Selon cette disposition, les dépens sont alloués à la partie qui a obtenu l'adjudication de ses conclusions (al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, le juge peut réduire les dépens ou les compenser (al. 2). La jurisprudence reconnaît à l'autorité cantonale de recours un large pouvoir d'appréciation dans la fixation et la répartition des frais et dépens de la procédure cantonale (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité a interprété ou appliqué de manière arbitraire le droit cantonal concerné ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, notamment si la décision ne peut se justifier par des raisons objectives (ATF 111 Ia 1 consid. 2a; 98 Ib 506 consid. 2 p. 509/510). 9.2 L'autorité cantonale a arrêté les frais de deuxième instance de chaque partie à 5'000 fr., sur la base de l'art. 233 al. 3 du Tarif des frais judiciaires en matière civile (RSV 270.11.5). Elle a par ailleurs compensé les dépens, au motif que l'admission partielle des conclusions de deuxième instance présentées par l'épouse ne modifiait pas de manière sensible la proportion dans laquelle elle avait obtenu gain de cause. La recourante le conteste. Elle expose que le recours cantonal du mari a été entièrement rejeté alors que le sien a été partiellement admis, la durée de la contribution d'entretien en sa faveur ayant été prolongée de sept ans. Il y aurait aussi lieu de tenir compte de la capacité financière exceptionnelle de l'intimé. L'autorité cantonale aurait ainsi dû lui allouer un montant de 10'000 fr. à titre de dépens réduits d'un tiers. Ce faisant, elle se contente de faire valoir son opinion, sans démontrer que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire ou abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application du droit cantonal en mettant en regard l'ensemble des conclusions prises par chacune des parties et en estimant, globalement, qu'il se justifiait de compenser les dépens. En effet, l'épouse a conclu, en appel, à une augmentation de 1'000 fr. des montants, échelonnés, de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, au paiement en sa faveur d'une somme de 500'000 fr. à titre de liquidation du régime matrimonial et à l'allocation pour elle-même d'une rente mensuelle de 10'000 fr. jusqu'à ce que le mari atteigne l'âge de la retraite, au lieu de 6'000 fr. jusqu'aux 16 ans révolus de l'enfant. Or, elle n'a obtenu gain de cause que sur la question de la durée de la contribution selon l'art. 125 CC, et encore, seulement en partie, puisque la Chambre des recours en a limité le service à la date où la bénéficiaire sera à l'AVS, ce qui représente plusieurs années de moins que ce qu'elle demandait puisqu'elle est née le 4 janvier 1957 et le mari, le 16 novembre 1965. Eu égard au large pouvoir d'appréciation reconnu au juge cantonal dans la fixation des frais et dépens de la procédure qui se déroule devant lui, la compensation des dépens effectuée par la Chambre des recours échappe ainsi au grief d'arbitraire.