Citation: 7B_506/2023 E. 3.1.2

3.1.2. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b; arrêts 6B_1029/2023 du 22 février 2024 consid. 2.1; 6B_1254/2022 du 16 juin 2023 consid. 8.1.1). La contrainte sexuelle suppose ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte. S'agissant des moyens employés pour contraindre la victime, la disposition précitée mentionne notamment la violence et les pressions d'ordre psychique (cf. arrêt 6B_1183/2023 du 19 janvier 2024 consid. 4.1.1).