Citation: U 171/05 23.05.2006 E. 5

5.1 Dans son expertise, le docteur D.________ a conclu à une origine purement dégénérative de la lésion de la coiffe des rotateurs chez l'intimé. Il expliquait que non seulement l'âge de l'assuré mais également sa profession, laquelle supposait des travaux en hauteur, rendait ce dernier susceptible de développer des lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs. Pour le docteur T.________, lequel a opéré l'assuré, l'accident survenu était parfaitement susceptible d'avoir entraîné les lésions observées à l'IRM ainsi qu'au cours de l'intervention du 15 janvier 2004. Il conclut que c'est l'événement accidentel qui a notamment entraîné la déchirure du sous-scapulaire, dont le corps musculaire était encore bien conservé, ce qui parlait en faveur d'une lésion récente. La question de savoir si l'intimé présentait ou non des affections dégénératives préexistantes à l'événement accidentel du 17 septembre 2003 peut rester ouverte en l'espèce dès lors qu'en vertu de la jurisprudence précitée, ce qui est déterminant, c'est le fait que la lésion ait été provoquée, du moins partiellement, par un événement dommageable soudain, involontaire et extérieur. 5.2 Pour la recourante, qui s'en remet aux conclusions du docteur D.________, le traumatisme subi par l'intimé (simple onde de choc transmise le long de l'humérus) n'était pas réputé engendrer une lésion déterminante de la coiffe des rotateurs car la chute n'était pas violente et il n'y avait pas eu de mouvement extrême de l'articulation. Selon la jurisprudence, le facteur dommageable extérieur peut consister en un événement discret de la vie quotidienne. Il peut en particulier résulter d'un mouvement du corps, comme le fait de se relever de la position accroupie (ATF 116 V 148 consid. 2c, 114 V 301 consid. 3c; RAMA 1988 no U 57 p. 374 consid. 4b) ou un shoot manqué lors d'une partie de football (RAMA 1990 no U 112 p. 375 consid. 3), à l'exception toutefois des lésions résultant de sollicitations répétées tel les travaux avec un marteau ou une perceuse (ATFA 1947 9 consid. b; Rumo-Jungo, pp. 28 ss, et les autres exemples cités). Dans sa description de l'événement accidentel du 17 septembre 2003, laquelle n'est pas contestée par la recourante, l'intimé a indiqué qu'il avait glissé sur le pare-brise d'un bateau-péniche, son coude droit venant heurter la cabine du bateau. Il avait alors ressenti une décharge dans son bras droit, ainsi que des douleurs dans la région oléocrânienne. L'événement décrit ayant sans aucun doute été soudain, involontaire et extérieur, on peut en conclure, au degré de la vraisemblance prépondérante, qu'il a été le facteur déclenchant la rupture du tendon du sous-scapulaire chez l'intimé (cf. ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références citées). C'est en vain que la recourante fait valoir que les premiers juges auraient tenu un raisonnement fondé sur le principe «post hoc ergo propter hoc». Car, en relevant que l'épaule de l'intimé était asymptomatique avant le traumatisme subi, les premiers juges n'ont fait que retenir un indice supplémentaire en faveur d'une origine partiellement traumatique des troubles constatés chez l'intimé. Il s'ensuit que la responsabilité de la recourante est établie pour les suites des lésions que le recourant a subies à la coiffe des rotateurs de l'épaule droite au-delà du 21 octobre 2003. Il incombera à la recourante d'examiner à nouveau à partir de quelle date, postérieurement à l'intervention chirurgicale, le status quo sine/ante aura été atteint.