Citation: 4C.120/2005 07.09.2005 E. 2

La recourante déclare tout d'abord ne pas s'expliquer les raisons pour lesquelles la cour cantonale a examiné sa raison individuelle en qualité d'enseigne, alors qu'elle a qualifié de raison individuelle la raison de commerce de l'intimée. Elle affirme que c'est au regard de l'usage des patronymes des parties qu'il convient de juger les risques de confusion possibles. La défenderesse fait valoir que contrairement à ce qu'a retenu la Cour de justice, la raison individuelle n'est protégée qu'à l'intérieur de la localité où l'activité commerciale est exercée. Discutant des rapports de concurrence entre les deux instituts, la recourante prétend que ceux-ci sont éloignés géographiquement, que leur clientèle est bien distincte et que, de toute manière, la relation d'une cliente avec son esthéticienne a un caractère éminemment "intuitu personae". Pour la défenderesse, qui se réfère à l'ATF 114 II 432, le terme "Atlantis" ne serait pas l'élément saillant des deux raisons individuelles, mais n'en constituerait qu'un élément accessoire, dès l'instant où existerait une relation naturelle entre ce nom de fantaisie et l'activité d'un institut de beauté. Enfin, l'action de la demanderesse devrait aussi être rejetée à supposer qu'elle repose, par le recours à l'art. 946 al. 3 CO, sur les dispositions prohibant la concurrence déloyale.