Citation: 2C_871/2008 06.04.2009 E. 3

Le recourant s'en prend aussi aux faits retenus dans l'arrêt attaqué qui, selon lui, auraient été établis de façon manifestement incomplète et inexacte sur plusieurs points. 3.1 Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la faculté de rectifier ou compléter d'office l'état de fait de l'arrêt attaqué lorsque des lacunes ou erreurs dans l'établissement de celui-ci lui paraissent d'emblée manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits pertinents que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte (soit arbitraire; ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Tel est le cas, lorsque l'autorité n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, si elle n'a pas pris en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision ou lorsqu'elle a tiré des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41). 3.2 En l'espèce, le recourant reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas suffisamment pris en compte les onze témoignages écrits de patients ayant apprécié ses méthodes peu classiques de soins, qui attestaient ses compétences et les succès rencontrés dans sa pratique "psychothérapeutique", au sens où l'entendait l'autorité intimée. Il en allait de même de son courrier du 20 décembre 2006 et de la lettre du même jour de Mme Y.________, ces deux correspondances étant propres à établir qu'il avait toujours eu à coeur l'intérêt de sa patiente. A cet égard, les témoignages de patients favorables au médecin ne signifient nullement que les actes qui lui sont reprochés à l'encontre de Mme Y.________ n'auraient pas été réalisés. Ils permettent seulement de démontrer que les traitements qu'il a prodigués, notamment par le biais d'actes symboliques, ont pu avoir des effets positifs, ce qui n'est en soi pas contesté. C'est en revanche l'accomplissement de certains actes symboliques, de nature sexuelle, qui pose problème. Ainsi, le témoignage de la patiente qui mentionne un toucher vaginal avec un couteau suisse (lame fermée) pour extirper le mal dans son corps, ne fait que renforcer la position exprimée dans l'arrêt attaqué, même si l'intéressée écrit qu'elle s'était sentie libérée après. Pour le reste, le recourant ne démontre pas en quoi la juridiction cantonale aurait abouti à des constatations insoutenables par rapport aux témoignages produits ou aux courriers du 20 décembre 2006, qui n'étaient qu'une première ébauche des faits et ont été ensuite largement complétés par les écrits et les auditions du recourant et de sa patiente. 3.3 En ce qui concerne le procès-verbal de l'audition du Professeur honoraire C.________, psychiatre, devant le Conseil de la santé du 20 février 2008, le recourant fait observer que le Tribunal cantonal a retranscrit ce document sans prendre en considération les corrections que l'intéressé y avait apportées et qu'il avait déclarées indispensables dans sa lettre du 5 mars 2008. Cette affirmation est exacte et l'on s'étonne que l'arrêt entrepris cite in extenso le procès-verbal de cette audition (p. 13 lettre b), sans tenir compte des remarques écrites du témoin. Le recourant estime que cette façon de procéder a pour résultat de tronquer les déclarations d'un témoin important et que cela a un impact direct sur la gravité de la faute et l'appréciation de l'exigence la proportionnalité. Bien que cela reste à vérifier, le Tribunal fédéral peut, en vertu de l'art. 105 al . 2 LTF, rectifier l'état de fait de l'arrêt attaqué sur les points modifiés à la main par le Prof. C.________ (en italique): - "Comme ("psychiatre et" biffés) psychanalyste, je peux affirmer que tout attouchement à caractère sexuel et a fortiori toute relation sexuelle est prohibée dans le cadre d'une relation psychothérapique/ psychanalytique. On peut dire que comme ("psychiatre et" biffés) psychanalyste, il y a un tabou du toucher. Il n'en va pas de même du généraliste, ni de certaines écoles psychiatriques. Pour cette raison, j'estime qu'un médecin généraliste ne dispose pas du cadre nécessaire pour procéder à une psychothérapie psychanalytique. Mais c'est ma position personnelle, qui n'est pas partagée par celle de nombreux médecins. (...) Sur la présente enquête, le Dr X.________ m'a juste dit qu'il avait suivi une patiente victime d'abus un certain temps (...). Je n'ai pas voulu poser plus de questions et n'en sais donc pas plus. Par ailleurs, je ne suis pas sûr de traduire directement ce qu'il m'a dit. (...). Par rapport aux attouchements que vous décrivez (fessée, toucher vaginal, caresse de seins), s'il m'avait parlé de cette méthode, je lui aurait dit de ne pas le faire ( "C'est la 1ère fois que j'entends parler d'un traitement impliquant de tels actes" biffés). Comme je l'ai dit, je sais que certains médecins ont préconisé des rapports sexuels avec leurs patients pour soigner leurs troubles, mais je ne crois pas que ces pratiques aient été officiellement agréées. Par ailleurs, certaines écoles comportementalistes semblent avoir engagé des infirmières pour des actes sexuels en vue du traitement de patients. Je ne sais pas si des médecins se sont eux-mêmes aussi prêtés à de telles pratiques. Toutefois, je précise que je n'ai rien lu à ce sujet puisque ce n'est pas mon domaine d'activité." Le Tribunal fédéral tiendra ainsi compte de ces modifications dans l'appréciation du comportement du recourant.