Citation: U 216/04 21.07.2005 E. 5

5.1 Le recourant fait grief à la juridiction cantonale d'avoir fondé son appréciation sur la deuxième expertise du docteur F.________, selon lequel l'affection psychique qu'il présente n'est plus au-delà de février 2001, en rapport de causalité avec l'accident du 18 octobre 1998. Il fait valoir que tous les médecins consultés estiment que la causalité est manifeste. Mettant en doute l'impartialité de l'expert, il demande la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. 5.2 En tant que le recourant conteste l'impartialité du docteur F.________, on rappellera que selon la jurisprudence, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee). En l'occurrence, hormis le fait que le docteur F.________ a évalué la situation médicale de l'assuré en tant qu'expert indépendant mandaté par l'intimée, le recourant ne met en évidence aucun élément concret susceptible de mettre en doute l'impartialité de ce médecin ou l'objectivité de son appréciation; son grief y relatif doit donc être rejeté. 5.3 De la seconde expertise du docteur F.________, il ressort que le trouble post-traumatique était en rémission et que quatre ans après l'accident on ne peut plus parler de trouble de l'adaptation. Plus spécifiquement, en août 2000, le sujet devrait être considéré comme en rémission de ses troubles psychiatriques sévères sous l'effet du traitement en cours. Sans avoir de certitude à ce sujet, l'expert est d'avis que l'incapacité de travail psychiatrique a diminué progressivement pour devenir non significative six mois plus tard, soit en février 2001. Quant aux affections psychiques relevées lors de l'expertise, elles n'ont pas la spécificité de ce qu'on peut s'attendre à trouver ordinairement après un accident. L'évolution délétère d'aujourd'hui ne peut s'expliquer que par des événements étrangers à l'accident en cause, dont certains pourraient sortir du champ médical (fragilisation de la position professionnelle élevée que le recourant était persuadé d'avoir acquise, émigration, acculturation dans le pays d'accueil, décès de la mère de l'assuré). Par ailleurs, des éléments de surcharge (théâtralisme, inauthenticité) apparaissent aujourd'hui comme relativement importants. En particulier, on apprend la réversibilité de certains comportements lorsque l'assuré est en dehors du champ d'investigation assécurologique. De plus, l'observation objective dans le contexte de l'expertise de l'assuré montre que le comportement d'invalide peut avoir une composante apparemment adaptée à une situation d'investigation. Une enquête privée corrobore d'ailleurs cette appréciation. Le rapport de causalité des nouveaux troubles psychiques inventoriés avec l'accident est tout au plus possible. Le dossier médical étant complet, il n'y a pas lieu de donner suite à la demande d'instruction complémentaire du recourant. 5.4 A l'instar des premiers juges, le Tribunal fédéral des assurances n'a aucun motif de s'écarter des conclusions du docteur F.________. Son rapport répond en tous points aux exigences permettant de lui reconnaître pleine valeur probante (ATF 125 352 consid. 3a et 353 consid. 3b/bb). Cette appréciation est d'autant plus convaincante que, dans sa première expertise, le docteur F.________ avait laissé ouverte la question de la remise en cause du lien de causalité si la symptomatologie devait perdurer. En particulier, le rapport des médecins du DUPA ne saurait mettre en doute les conclusions de l'expert. En effet, contrairement à ses confrères, le docteur F.________ a bénéficié d'une vue d'ensemble de la situation et a eu l'occasion non seulement de consulter le rapport des médecins du DUPA, mais encore de prendre contact avec eux. De toute manière, d'à peine plus d'une demi-page, le rapport du DUPA émane des médecins qui suivent le recourant sous l'angle psychique depuis la date de la première expertise du docteur F.________, comme ce dernier l'avait préconisé (soit pendant presque deux ans). Dans cette mesure, leur relation avec l'assuré est assimilable à celle de médecins traitants. Lors de la pesée des divers avis médicaux, les constatations faites par ces médecins revêtent moins de poids que l'appréciation de l'incapacité de travail par un expert désigné par l'assurance-accidents (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références; cf. aussi RJJ 1995 p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2). Par ailleurs, quoi qu'en dise le recourant, le dossier médical ne contient aucun élément apte à faire douter des conclusions de la seconde expertise du docteur F.________. 5.5 Il s'ensuit qu'au degré de vraisemblance prépondérante requis, les affections psychiques du recourant ne sont plus en relation de causalité naturelle avec l'événement accidentel du 18 octobre 1998, en tout cas à la date du rapport de l'expert, soit le 25 avril 2002. Dans ces circonstances, l'intimée était fondée à metre fin à ses prestations dès le 1er mai 2002.