Citation: 6B_206/2015 E. 1.2

1.2. Par acte sexuel on entend l'union naturelle des parties génitales de l'homme et de la femme. Il importe peu de savoir dans quelle mesure le membre viril pénètre dans les parties génitales de la femme ou si le sperme s'est écoulé dans le vagin (ATF 99 IV 151 consid. 1 p. 152 s.; 77 IV 169 consid. 1 p. 170 s.; arrêt 6S.577/1997 du 16 février 1998 consid. 2). Une pénétration du membre viril jusqu'à l'entrée du vagin est suffisante pour être considérée comme un acte sexuel (ATF 77 IV 169 consid. 1 p. 170 s.; arrêt 6S.577/1997 du 16 février 1998 consid. 2; Philipp Maier, op. cit., p. 287). Traitant spécifiquement de la notion d'acte sexuel, l'arrêt publié aux ATF 77 IV 169, rendu dans une affaire d'inceste, a retenu que l'insertion du membre viril dans l'entrée du vagin (" Scheidenvorhof ") était suffisante pour constituer le comportement typique réprimé par l'art. 213 CP (consid. 1 p. 171). Cette même définition de l'acte sexuel a été confirmée dans une affaire impliquant un viol (arrêt 6S.577/1997 du 16 février 1998 consid. 2). Le terme " Scheidenvorhof " ( vestibulum vaginae ) se traduit en français par le vestibule vaginal, respectivement le vestibule de la vulve. Il s'agit de l'espace situé dans la vulve, ouvrant sur le vagin, limité latéralement par la face interne des petites lèvres et des grandes lèvres, en avant par le clitoris et en arrière par la commissure postérieure des petites lèvres (Le Larousse médical 2012, p. 1024 ad Vestibule de la vulve; cf. Springer Lexikon Medizin, 2004, p. 1905 ad Scheidenvorhof).