Citation: U 507/06 07.12.2007 E. A

M.________, né en 1974, a travaillé en qualité de chauffeur au service de l'entreprise « X.________ ». A ce titre, il était assuré obligatoirement contre le risque d'accident auprès de la Nationale Suisse Assurances (ci-après: la Nationale). Il a été victime d'un accident le 1er novembre 1995 dans l'exercice de son activité professionnelle: alors qu'il s'avançait, à pied, sur une chaussée dans l'intention de la traverser, sa tête a été percutée par le rétroviseur extérieur d'un véhicule de livraison. Il a été conduit à l'Hôpital Y.________, où il a séjourné jusqu'au 10 novembre 1995. Les médecins de cet établissement ont diagnostiqué une commotion cérébrale, un traumatisme facial avec fracture de l'angle mandibulaire gauche, ainsi que des fractures de Lefort II et Lefort III et ont fait état d'une amnésie circonstancielle totale (rapport du 13 novembre 1995). L'assuré a été entièrement incapable de travailler jusqu'au 24 décembre 1995. La Nationale a pris en charge le cas. Dans un rapport du 26 juin 1996, les docteurs O.________ et Z.________, médecins à l'Hôpital Y.________, ont attesté de la guérison complète des fractures, tout en indiquant la persistance d'une hypoesthésie au niveau des nerfs V II et V III gauches, ainsi que la présence de céphalées lors de changements de temps. De son côté, le docteur S.________, spécialiste en maladies rhumatismales et médecin traitant de l'assuré, a fait état de cervicalgies et de céphalées post-traumatiques, ainsi que de douleurs à l'articulation temporo-mandibulaire gauche. Selon ce praticien, la capacité de travail était entière (rapports des 20 septembre et 4 novembre 1996). Dans un rapport du 23 décembre 1996, le docteur S.________ a indiqué que les plaintes exprimées par l'assuré (céphalées, sensations vertigineuses, troubles de la concentration et du sommeil) évoquaient clairement un syndrome post-traumatique. En ce qui concerne les céphalées, ce médecin a suspecté une origine ophtalmologique, étiologie qui a été exclue par le docteur C.________, spécialiste en ophtalmologie (rapport du 22 janvier 1997). L'assuré a été licencié par son employeur avec effet au 31 juillet 1996. Après une période de chômage, il a retrouvé un emploi au service de la société N.________ SA dès le 1er octobre 1997. Le 22 juin 1999, le docteur R.________, médecin à la Division de chirurgie maxillo-faciale de l'Hôpital W.________, a procédé à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse. Toutefois, l'intervention n'a pas eu d'effet sur les plaintes de l'intéressé (rapport du 12 juillet 1999). En raison de la persistance des douleurs, le docteur S.________ a fait état d'une incapacité de travail de 50 % à partir du 6 février 2001 (rapports des 5 et 26 février 2001). La Nationale a alloué derechef des indemnités journalières à partir de cette date et a requis l'avis des docteurs P.________ et A.________, médecins au Centre psycho-social. Ces praticiens ont diagnostiqué un syndrome cérébral post-commotionnel (F 07.2) et indiqué une péjoration de la situation dans le sens d'une symptomatologie dépressive plus marquée. Ils ont attesté une incapacité de travail de 100 % depuis le 1er juillet 2001 (rapports des 7 mai et 20 août 2001). La société N.________ SA a résilié les rapports de travail avec effet au 30 avril 2002 en raison de la longue absence due à l'incapacité de travail de l'assuré. La Nationale a alors confié une expertise au docteur H.________, spécialiste en neurologie. Dans un rapport du 27 novembre 2001, ce médecin a posé le diagnostic suivant: - status six ans après un polytraumatisme ayant entraîné un TCC mineur, un fracas facial avec fracture de l'angle mandibulaire gauche, fracture de Lefort II et fracture de Lefort III, et une distorsion/contusion cervicale; - cervico-céphalalgies post-traumatiques; - troubles de l'olfaction et de la sensibilité faciale post-trauma- tiques; - « névralgies » faciales post-traumatiques; - discret syndrome post-commotionnel; - état anxio-dépressif réactionnel (dû) plus aux difficultés de réinsertion professionnelle après licenciement qu'aux consé- quences de l'accident; - hémisyndrome visuel, auditif et sensitivo-moteur hémicorporel gauche subjectif entrant dans le cadre d'un processus de chro- nification (syndrome somatoforme douloureux?). L'expert a indiqué que les cervico-céphalalgies, les douleurs faciales et crâniennes, ainsi que les troubles de l'olfaction et de la sensibilité faciale gauches étaient dans un rapport de causalité certaine avec l'accident. Quant au très discret syndrome psycho-organique (troubles de la mémoire et de la concentration) et à l'état anxio-dépressif, ils étaient en relation de causalité probable mais partielle avec l'événement du 1er novembre 1995. En revanche, l'hémisyndrome subjectif visuel, auditif et sensitivo-moteur gauche n'était pas en relation de causalité avec ledit événement. Le docteur H.________ a fixé à 25 % le taux de l'atteinte à l'intégrité pour les seules suites de l'accident, à savoir 10 % pour l'hypoesthésie faciale et les douleurs faciales, 5 % pour les cervico-céphalalgies, 5 % pour les troubles de l'olfaction et 5 % pour les troubles neuro-psychologiques et psychologiques. La Nationale a poursuivi le versement d'indemnités journalières pour une incapacité de travail de 50 % (dès le 6 février 2001), puis de 100 % (à partir du 1er juillet 2001). Etant donné la persistance de la symptomatologie, elle a confié une nouvelle expertise aux docteurs H.________ et I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 9 septembre 2003, les experts ont indiqué que l'examen neurologique était superposable aux investigations effectuées au mois de novembre 2001. Sur le plan psychiatrique, les examens effectués avaient permis de conclure à l'existence d'un trouble somatoforme douloureux sans comorbidité psychiatrique évidente et sans relation avec l'accident. Se fondant sur les expertises des docteurs H.________ et I.________, la Nationale a rendu une décision le 9 octobre 2003, confirmée sur opposition le 26 juillet 2005, par laquelle elle a reconnu le droit de l'assuré au remboursement du traitement antalgique pour les suites directes de l'accident, mais nié son droit à la prise en charge d'un traitement psychiatrique. En outre, elle a supprimé son droit à une indemnité journalière dès le 15 octobre 2003 et nié son droit à une rente d'invalidité. Enfin, elle a alloué à l'assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité fondée sur un taux de 25 %. De son côté, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a accordé à l'intéressé une rente entière à partir du 1er février 2002 (décision sur opposition du 6 juillet 2004).