Citation: 6B_1100/2023 E. 1.4

1.4. Avec le recourant, il convient de constater que la motivation cantonale ne permet pas de suivre le raisonnement adopté quant à la fixation de la peine privative de liberté prononcée. D'une part, le jugement entrepris est muet s'agissant de la nature des actes appréhendés en l'espèce comme trois infractions distinctes à l'art. 119 LEI, sous l'angle de l'unité d'action ou du délit continu (cf. s'agissant de l'application de l'art. 49 CP dans ces configurations, notamment HURTADO POZO/GODEL, Droit pénal général, 4e éd. 2023, p. 555 ss; DANIEL STOLL, in Commentaire romand, Code pénal, vol. I, 2e éd. 2021, no 8 ad art. 49 CP; SIMMLER/SELMAN, in StGB Annotierter Kommentar [Damian K. Graf, éditeur], 2020, no 5 ad art. 49 CP; JÜRG-BEAT ACKERMANN, in Basler Kommentar, Strafrecht, vol. I, 4e éd. 2019, no 24 ss ad art. 49 CP; ACKERMANN/VOGLER/BAUMANN/EGLI, Strafrecht, Individualinteressen, 2019, p. 15 s.; SONJA KOCH, Asperationsprinzip und retrospektive Konkurrenz, 2013, p. 17 ss). D'autre part, la cour cantonale n'explique pas dans quelle mesure les éléments liés à l'auteur, se rapportant aux "très nombreuses condamnations" précédentes (cf. jugement entrepris consid. 18.4), justifient une augmentation de la peine correspondant à plus d'un tiers de la quotité fixée au regard de la culpabilité pour les quatre infractions retenues en concours (cf. ATF 120 IV 136 consid. 3b; arrêts 6B_49/2012 du 5 juillet 2012 consid. 1.2; 6B_77/2012 du 18 juin 2012 consid. 1.2.2, dont il ressort que l'augmentation massive de la peine en raison d'antécédents revient à condamner une deuxième fois pour les actes déjà jugés). À cet égard, le contenu du casier judiciaire du recourant n'est pas retranscrit dans le jugement entrepris. En conséquence, et compte tenu du poids accordé aux antécédents, la motivation adoptée par la cour cantonale ne suffit pas à justifier la peine prononcée (cf. supra consid. 1.1; cf. également ATF 147 IV 409 consid. 5.3.4; arrêt 6B_1127/2023 du 10 juin 2024 consid. 1.1 sur l'obligation de motiver). Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis s'agissant de la quotité de la peine privative de liberté et le jugement attaqué doit être renvoyé à l'autorité précédente pour qu'elle rende une nouvelle décision sur ce point qui soit conforme à l'art. 50 CP (cf. également arrêts 6B_1345/2021 du 5 octobre 2022 consid. 2.1; 6B_170/2020 du 15 décembre 2020 consid. 1.1 s'agissant de la mention de la violation du principe de célérité dans le dispositif du jugement). Compte tenu du sort du recours sur cet aspect, il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs invoqués par le recourant en lien avec la fixation de la peine (art. 47 et 49 CP) à ce stade.