Citation: 4A_486/2022 E. 6.1

6.1. Un tribunal arbitral viole l'ordre public procédural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LTF, s'il statue sans tenir compte de l'autorité de la chose jugée d'une décision antérieure ou s'il s'écarte, dans sa sentence finale, de l'opinion qu'il a émise dans une sentence préjudicielle tranchant une question préalable de fond (ATF 136 III 345 consid. 2.1 et les références citées). La jurisprudence qualifie le principe ne bis in idem de corollaire ou d'aspect négatif de l'autorité de la chose jugée (arrêts 4A_462/2019 du 29 juillet 2020 consid. 5.1; 4A_386/2010 du 3 janvier 2011 consid. 9.3.1 et les références citées). Ledit principe est inclus dans la notion de l'ordre public au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP (arrêt 4A_324/2014 du 16 octobre 2014 consid. 6.2.1). En droit pénal, il interdit de poursuivre deux fois la même personne pour le même fait délictueux (arrêt 4A_386/2010, précité, consid. 9.3.1). Que la violation du principe ne bis in idem tombe sous le coup de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP est une chose. Que le droit disciplinaire sportif soit également soumis à ce principe, propre au droit pénal, en est une autre, qui ne va pas de soi et apparaît très douteux (arrêts 4A_476/2020 du 5 janvier 2021 consid. 3.2; 4A_462/2019, précité, consid. 5.1 4A_324/2014, précité, consid. 6.2.1; 4A_386/2010, précité, consid. 9.3.1). Point n'est toutefois besoin de trancher cette question dès lors que le grief considéré doit de toute manière être rejeté.