Citation: 4P.316/2005 29.03.2006 E. 4

La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et dans l'établissement des faits. 4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Lors de son examen, le Tribunal fédéral base son arrêt sur les faits constatés dans la décision attaquée, à moins que le recourant ne démontre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances déterminantes de manière arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a). Enfin, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arrêts cités). 4.2 La recourante invoque l'arbitraire en relation avec le comportement et l'attitude de la directrice retranscrits dans l'arrêt attaqué, qui ne feraient que diaboliser la responsable de la boutique de Zurich, en la rendant seule responsable des conflits et des querelles survenus avec l'intimée, alors que cette dernière serait montrée sous un jour favorable. Elle reproche également aux juges d'avoir apprécié de manière insoutenable les déclarations médicales relatives à des actes de mobbing subis par l'intimée. Il semble toutefois échapper à la recourante que la cour cantonale n'a en aucun cas tiré de conclusions qui lui seraient défavorables, car, même si elle a constaté certains faits dénotant un comportement inadéquat de la part de la directrice de la boutique, elle a aussi tenu compte de l'attitude revendicatrice de l'intimée, ce qui l'a finalement amenée à conclure à l'absence de mobbing. Les prétentions en tort moral et en réparation du préjudice économique de l'intimée fondées sur l'existence d'actes de harcèlement psychologique ont ainsi été rejetées. Par conséquent, les critiques de la recourante relatives à la description du comportement de la directrice figurant dans l'arrêt attaqué et à l'appréciation médicale de l'état de l'intimée n'ont pas à être examinées, car elles ne sont pas de nature à faire apparaître la décision entreprise comme arbitraire dans son résultat du point de vue de l'employeur. 4.3 Selon la recourante, l'arrêt attaqué décrirait de manière insoutenable l'épisode dans lequel la lettre de licenciement a été remise à l'intimée le 30 janvier 2002, en occultant le caractère violent et colérique manifesté par l'employée. Elle soutient par ailleurs que les motifs de licenciement retenus pour admettre le congé abusif sont eux-mêmes arbitraires. A nouveau, il s'agit d'éléments qui ne sont pas déterminants en droit et qui n'ont donc pas à être examinés sous l'angle de l'arbitraire. Il ressort en effet de la procédure sur recours de réforme introduite parallèlement que les circonstances ayant entouré la remise de la première lettre de congé à l'intimée le 30 janvier 2002 et les motifs du congé retenus ne sont pas pertinents pour évaluer le caractère abusif du licenciement valablement signifié le 10 janvier 2003 (cf. arrêt 4C.414/2005 du 29 mars 2006, consid. 4.1). 4.4 La recourante reproche également à la cour cantonale d'avoir arbitrairement constaté les faits lorsqu'elle a admis que l'intimée avait accompli des heures supplémentaires. 4.4.1 Les juges ont estimé que l'intimée avait effectué trois heures supplémentaires par semaine pendant 15 mois, de novembre 2000 à janvier 2002, en se fondant sur divers témoignages. Selon l'arrêt attaqué, ceux-ci ont révélé que le travail des vendeuses, et celui de l'intimée en particulier, excédait fréquemment l'horaire de travail normal. L'intimée se tenait à disposition de son employeur pendant la pause de midi, de sorte qu'il arrivait que l'on fasse appel à ses services lorsque d'importants clients russes se présentaient à la boutique à l'heure du déjeuner. Il était également connu des autres employées que l'intimée se chargeait généralement de faire la caisse le soir et de fermer le magasin. Elle s'y trouvait généralement encore à 18h.45. Contrairement à ce que soutient la recourante, il ressort des procès-verbaux d'audition que les juges se sont fondés sur les déclarations non pas d'une seule vendeuse, mais d'au moins deux employées pour retenir que l'intimée restait plus tard au magasin. Ce n'est pas parce que l'une d'entre elles n'a pas confirmé la présence de l'intimée à la boutique à l'ouverture, le matin, que l'entier de son témoignage doit être discrédité et que la cour cantonale ne pouvait s'en servir sous peine de tomber dans l'arbitraire. 4.4.2 Dans le cadre de l'appréciation des heures de travail effectuées par l'intimée, les juges ont aussi relevé que : "il arrivait à l'appelante de quitter le magasin pendant quelques minutes au cours de la journée, sans y être tenue par de quelconques raisons professionnelles". Il est vrai que, dans ses déclarations, la directrice de la boutique a mentionné qu'il arrivait que l'intimée quitte la boutique et ne justifie pas ses absences, mais sans préciser la durée de celles-ci. Le fait que les juges parlent de minutes n'est cependant pas de nature à faire apparaître la durée totale des heures supplémentaires retenues à la charge de l'employeur, à savoir 3 heures par semaine, comme choquante, dès lors qu'il a été constaté, sans arbitraire, que l'intimée travaillait plus tard le soir et était parfois appelée durant sa pause de midi pour s'occuper de clients. 4.5 Dans son dernier grief, la recourante s'en prend au calcul de la rémunération des heures de travail supplémentaires. Elle reproche à la cour cantonale d'avoir inclus dans le salaire déterminant un montant de 952 fr. par année correspondant à la participation au chiffre d'affaires de la société, sans que l'on comprenne d'où vient ce chiffre, articulé seulement par l'intimée. Il ressort des faits que la rémunération de l'intimée se composait d'un salaire mensuel brut de base de 4'900 fr., auquel s'ajoutait, à titre de salaire variable, 0.25 % brut du chiffre d'affaires hors taxe mensuel de la boutique. Dans son appel, l'intimée a indiqué un montant de 952 fr. par mois à titre de commissions sur chiffre d'affaires. Dans sa réponse à l'appel, la recourante ne s'est pas prononcée sur ce montant. Si l'on examine les décomptes de salaire mensuels d'août 2001 à février 2002 produits par l'intimée dans la procédure cantonale, il apparaît que le montant perçu au titre de commission sur le chiffre d'affaires oscillait entre 760 fr. et 1'127 fr. par mois durant cette période. En retenant le montant de 952 fr., la cour cantonale n'est donc manifestement pas tombée dans l'arbitraire, mais a tenu compte d'une composante du salaire qu'elle a évaluée en se fondant sur la moyenne des commissions versées à l'intimée durant dix mois. Dans ces circonstances, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.