Citation: 6B_328/2024 E. 2.4

2.4. Selon la cour cantonale, les premiers juges avaient retenu, à juste titre, une culpabilité très lourde. À charge, ils avaient relevé que le recourant avait agi par égoïsme et par lucre, usant de tous les moyens à sa disposition pour amener ses victimes, qui étaient presque toutes des relations professionnelles de longue date, voire des amis d'enfance, à lui remettre leur argent. Il avait en outre pris soin de bien les choisir (état de santé défaillant, indélicatesse fiscale avérée ou imaginée) afin de réduire le risque que celles-ci ne se plaignent des malversations dont elles avaient fait l'objet. L'autorité précédente avait également considéré que l'intensité de la volonté délictueuse était importante et que seule la présente procédure avait permis d'y mettre fin. Par ailleurs, elle avait relevé que le recourant s'était montré arrogant, avait joué sur les mots lorsque cela l'arrangeait et n'avait aucunement pris conscience de la gravité de son comportement. Pire, il n'avait eu de cesse de se victimiser, que ce soit sur son propre sort ou sur l'acharnement de victimes et des médias à son encontre. Il avait en outre reporté la faute sur son frère de manière mesquine et n'avait formulé aucune véritable excuse. Les premiers juges avaient enfin relevé le concours d'infractions et le casier judiciaire du recourant. À décharge, ils avaient pris en considération les reconnaissances de dettes conclues aux débats ainsi que l'admission d'un faux dans les titres. Ils avaient tenu compte dans une mesure très légère de l'ancienneté de certaines infractions. Selon la cour cantonale, la motivation des premiers juges était parfaitement convaincante. Il avait été tenu compte, à décharge, des reconnaissances de dettes conclues aux débats et de l'ancienneté des infractions. Il pouvait être convenu que la situation personnelle du recourant n'était pas évidente. Il en était cependant l'unique responsable et ne pouvait s'en prendre qu'à lui-même. Il fallait relever qu'il persistait finalement à contester la quasi-intégralité des faits qui lui étaient reprochés. La prise de conscience était dès lors très relative, pour ne pas dire nulle. De la même façon qu'il l'avait fait en première instance, il continuait à jouer sur les mots lorsque cela l'arrangeait, à se victimiser, à essayer d'impliquer son frère et à se défausser sur les victimes qui, si on l'écoutait, seraient des personnes avides, uniquement motivées par les rendements et, en définitive, seules responsables de leurs déboires financiers. En réalité, le recourant était bien à l'origine d'un montage financier frauduleux consistant à rémunérer les investissements des clients essentiellement par les fonds procurés par d'autres plus récents. Le système s'était écroulé seulement quand les sommes procurées par les nouveaux entrants ne suffisaient plus à couvrir les dépenses du recourant, de ses sociétés et les rémunérations promises aux autres clients. Le recourant devait être condamné pour escroquerie par métier, abus de confiance, faux dans les titres, infraction à la LCD et infraction à la LPM par métier. L'infraction la plus grave était l'escroquerie par métier, qui justifiait à elle seule, en tenant compte des huit cas retenus, portant sur un préjudice total d'environ deux millions de francs, le prononcé d'une peine privative de liberté de trois ans, augmentée, par les effets du concours, de trois mois pour les infractions de faux dans les titres commises dans ce cadre. Les effets du concours conduisaient à l'augmentation de cette peine de base d'un an et demi pour sanctionner les cas d'abus de confiance commis au préjudice de B.________ et de L.________ SA, portant sur un préjudice total de 796'751 fr., peine elle-même augmentée d'un mois pour sanctionner le faux dans les titres commis au préjudice de cette société. Enfin, ces peines devaient encore être augmentées de deux mois pour sanctionner l'infraction à la LCD et de deux mois pour sanctionner l'infraction à la LPM par métier, ce qui conduisait au prononcé d'une peine privative de liberté totale de cinq ans et deux mois. Dans la mesure où la quotité de la sanction prononcée par le Tribunal correctionnel ne pouvait pas être augmentée sous peine de violer le principe de l'interdiction de la reformatio in pejus, la peine privative de liberté de cinq ans prononcée par les premiers juges devait être confirmée. Par ailleurs, en application de l'art. 61 al. 3 LPM, une peine pécuniaire devait être prononcée en sus pour sanctionner l'infraction à la LPM, en tenant compte que cette peine devait être complémentaire à celle de même genre prononcée le 3 janvier 2023 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois. Si l'infraction à la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants et l'infraction à la LPM avaient été jugées simultanément le 3 janvier 2023, c'était une peine pécuniaire d'ensemble de 120 jours-amende qui aurait dû être prononcée. Il s'ensuivait que la peine pécuniaire de 30 jours-amende prononcée par les premiers juges, de même que le montant du jour-amende fixé à 30 fr., étaient adéquats et seraient confirmés. Au vu de la quotité de la peine privative de liberté, la condition objective du sursis, respectivement du sursis partiel, n'était pas remplie (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 CP), de sorte que cette peine devait être ferme. La peine pécuniaire devait également être ferme, le pronostic étant défavorable compte tenu des antécédents du recourant et de son absence de remise en question.