Citation: 6B_532/2007 03.12.2007 E. 6

Le recourant reproche aux autorités cantonales une appréciation arbitraire des preuves et une fausse application du principe in dubio pro reo. La présomption d'innocence est garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe "in dubio pro reo", qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, seule remise en question ici, elle signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de résoudre la question. Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors même que l'existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Lorsque, comme en l'espèce, le recours est dirigé contre une décision d'une autorité cantonale de dernière instance dont la cognition était limitée à l'arbitraire, l'examen du Tribunal fédéral porte concrètement sur l'arbitraire du jugement de l'autorité inférieure, à la lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de motivation rappelées au considérant 2.2 ci-dessus, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formulées en instance cantonale devant l'autorité de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette dernière aurait refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves faite par l'autorité de première instance. Le Tribunal fédéral se prononce librement sur cette question (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arrêts cités). 6.1 Le recourant prétend tout d'abord qu'il est contradictoire de retenir qu'il savait que de l'argent se trouvait chez la victime, mais de nier qu'il avait une liaison avec elle, alors que sans être l'amant de celle-ci, il ne voit pas comment il aurait pu savoir que l'argent se trouvait chez elle. La cour cantonale a admis que l'absence d'une liaison entre le recourant et la victime n'excluait nullement que celui-ci ait eu connaissance de l'existence de l'argent par une autre voie, par exemple par l'intermédiaire de son coaccusé, et que de plus, tous ces gens venant de la même région du Kosovo et liés à des degrés divers par des liens de parenté, se connaissaient de longue date. Le brigandage étant avéré, selon l'arrêt cantonal, le fait que l'on ignore, vu ses dénégations systématiques et faute pour lui d'avoir fourni des explications sur ses mobiles, comment le recourant avait su que la victime était en possession de cet argent, ne constituait ni une lacune, ni une contradiction et, en tout état de cause, n'était pas de nature à influer sur la décision attaquée. Ce jugement ne paraît pas insoutenable et le recourant ne démontre pas le contraire. Pour lui, admettre qu'il connaissait l'existence de l'argent serait d'une importance capitale parce que cela démontrerait la véracité de ses dires sur la liaison qu'il entretenait avec la victime. C'est, selon lui, seulement en étant l'amant de celle-ci qu'il aurait pu connaître l'existence de cet argent. La cour cantonale a examiné cette question et a écarté cette appréciation comme exposé ci-dessus. Peu importe que la victime aurait déclaré, selon le recourant, que personne ne savait qu'elle avait l'argent chez elle, en dehors de sa famille proche, soit ses deux fils. Le fait que des tiers aient eu connaissance d'un tel fait suffit pour nier tout arbitraire à l'appréciation faite par la cour cantonale et le grief du recourant, dans la mesure où il est recevable, ne peut qu'être rejeté. 6.2 Le recourant invoque encore une violation du principe in dubio pro reo et prétend que l'arrêt attaqué est entaché d'arbitraire en tant qu'il écarte sa version des faits, selon laquelle il entretenait une liaison avec la victime. Selon la cour cantonale, pour exclure la version de la liaison et de l'acte consenti, les premiers juges se sont fondés sur les déclarations des témoins, qui ont clairement exposé que la victime n'entretenait une relation qu'avec un seul homme, B.________, et qu'elle n'était pas une femme aux mœurs légères, sur la très grande probabilité que son pyjama ait été propre le soir des faits et que la trace de sperme découverte sur celui-ci ait été laissée lors de l'agression, sur les déclarations de la victime, jugées crédibles, sur les innombrables entretiens téléphoniques ou SMS échangés entre les deux accusés à l'époque des faits et sur l'inexistence d'appels émanant du portable ou de la ligne fixe de la victime à destination du recourant. Sur tous ces points, selon la cour cantonale, l'argumentation appellatoire et partant sans pertinence développée en deuxième instance par le recourant n'était pas fondée. A cette appréciation, le recourant oppose sa propre appréciation, savoir que les témoignages favorables à la victime émanaient de ses proches et n'étaient pas objectifs, que la prétendue liaison qu'il entretenait avec la victime était secrète et que personne ne pouvait en témoigner, que les témoins avaient tout d'abord dit que la victime n'entretenait aucune liaison, que compte tenu des conséquences psychologiques de son viol, la pudeur et la peine de la victime d'avouer une relation avec le recourant, qui était marié, étaient compréhensibles, que si la victime ne lui téléphonait pas depuis son portable ou depuis la maison, elle pouvait l'appeler depuis une cabine téléphonique, que si les objets que le recourant avait selon lui offerts à la victime n'ont pas été découverts chez cette dernière, c'est parce que celle-ci, au courant des soupçons pesant sur le recourant, avait pu s'en débarrasser avant la perquisition. Ce faisant, le recourant oppose sa propre appréciation à celle des premiers juges, sans motiver l'arbitraire de cette dernière, ni en quoi la cour cantonale aurait qualifié à tort d'appellatoire, de sans pertinence et de non fondée l'argumentation qu'il avait développée devant elle. Par conséquent, il ne peut être entré en matière sur son grief, qui, au demeurant, devrait être rejeté, les éléments invoqués par le recourant ne permettant pas de qualifier d'arbitraire l'analyse effectuée par les premiers juges. 6.3 Le recourant prétend enfin qu'il était arbitraire d'admettre que la haute fréquence des conversations téléphoniques ou SMS entre les accusés le soir des faits ainsi que les jours précédents et suivants, permettait de déduire que l'opération avait été soigneusement concertée entre les deux accusés. Il soutient, comme il l'a fait en instance inférieure, que son téléphone portable n'a jamais été repéré près du lieu de domicile de la victime et que rien ne prouve qu'il se soit trouvé sur les lieux de l'agression, que par ailleurs le téléphone portable en contact fréquent avec celui de X.________ dans les jours précédant et suivant l'agression n'était pas le sien, mais celui d'un de ses enfants, qu'il utilisait occasionnellement et qui avait pu être utilisé par son épouse, qui était la maîtresse de X.________, enfin que les contrôles téléphoniques effectués l'ont été sur une très courte période et ne sont pas probants. Il ressort cependant du jugement de première instance que nonobstant les déclarations des accusés, selon lesquelles ils étaient des amis qui ne se contactaient que pour aller boire un café, les contrôles téléphoniques ont permis d'établir qu'un nombre impressionnant de contacts avaient eu lieu entre les deux accusés durant la période du 5 au 19 juillet 2005, soit plusieurs appels et SMS par jour entre 5h23 et 23h50. Le recourant a appelé ou envoyé des SMS à 38 reprises à X.________ et ce dernier en a envoyé au recourant à 76 reprises. Le recourant ne s'en est pas pris à cette constatation de fait devant l'instance cantonale, de sorte qu'on peut se demander s'il peut être entré en matière sur son grief. Il présente devant la cour de céans une nouvelle explication de ces appels et SMS, qui n'est en rien prouvée et qui ne permet pas encore de qualifier d'insoutenables les faits retenus dans l'arrêt attaqué. Au surplus, les premiers juges ont expliqué qu'aux contrôles téléphoniques qui avaient permis de retracer l'emploi du temps et les déplacements des deux accusés le soir en question s'ajoutent les expertises ADN. Cette appréciation n'est en rien arbitraire et le recourant ne démontre pas le contraire de telle sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant son grief.