Citation: 1P.605/2004 09.12.2004 E. A

Le 4 juin 2003, à 08h35, S.________ circulait au volant d'une Citroën AX grise sur la voie de présélection de gauche de l'avenue Eugène-Pittard, à Genève, en direction du parc Bertrand. Alors qu'elle s'apprêtait à obliquer sur l'avenue Louis-Aubert, elle a heurté avec l'avant gauche de son automobile la moto de marque Ducati Monster, pilotée par D.________, qui circulait sur cette artère en direction de la route de Florissant, le blessant légèrement. L'accident a eu lieu sur l'avenue Louis-Aubert à la hauteur de l'avenue Eugène-Pittard, quelques mètres après le passage pour piétons traversant cette artère. L'avenue Louis-Aubert comporte deux voies pour les voitures et une piste cyclable, dans le sens emprunté par D.________; au moment des faits, celui-ci circulait sur la voie de droite réservée aux voitures alors que L.________ se trouvait au guidon de son scooter sur celle de gauche, à cinquante mètres derrière la moto de D.________. L'avenue Eugène-Pittard comporte à son intersection avec l'avenue Louis-Aubert deux voies de présélection en direction du parc Bertrand, l'une pour tourner à gauche, l'autre pour aller à droite. Au moment de l'accident, B.________ se trouvait au volant d'une voiture qui suivait immédiatement celle de S.________ sur la présélection de gauche de l'avenue Eugène-Pittard. Enfin, deux piétons, K.________ et R.________, attendaient de part et d'autre du passage pour piétons permettant de traverser l'avenue Eugène-Pittard. La circulation à l'intersection des avenues Eugène-Pittard et Louis-Aubert est réglée par une signalisation lumineuse. Les feux de l'avenue Louis-Aubert pour les cyclistes et les véhicules passent en principe au vert vingt-cinq secondes après la phase rouge du feu de la présélection utilisée par S.________, celle-ci étant précédée d'une phase orange de trois secondes. Le feu de signalisation pour les piétons traversant l'avenue Eugène-Pittard à cet endroit passe en phase verte une seconde avant que les feux de l'avenue Louis-Aubert ne deviennent verts. Selon la matrice des temps interverts, une durée minimale de six secondes sépare en tous les cas la fin de la phase verte du feu de la présélection empruntée par S.________ du début de la phase verte du feu réglant la circulation sur l'avenue Louis-Aubert en direction de la route de Florissant, alors qu'un laps de temps de onze secondes sépare la fin de la phase verte du feu de la présélection de gauche de l'avenue Eugène-Pittard du début de la phase verte du feu pour les piétons traversant cette artère. S.________ a déclaré à la police que le feu de signalisation la concernant était encore à l'orange, lorsqu'elle s'est engagée sur l'avenue Louis-Aubert. B.________ a affirmé que celle-ci ne s'était pas arrêtée alors même que les signaux lumineux étaient rouges. D.________, qui était immobilisé en première position aux feux de l'avenue Louis-Aubert, a dit avoir démarré assez rapidement dès l'apparition de la phase verte. L.________ a indiqué pour sa part que le motocycliste avait démarré un peu avant tout le monde, compte tenu de la puissance de sa machine, alors que les feux étaient passés au vert. K.________ a déclaré avoir vu une voiture déboucher sur sa gauche, tandis qu'elle attendait que le feu pour piétons devienne vert. Un rapport de contravention a été dressé le 21 juillet 2003 par la gendarmerie cantonale, que S.________ a contesté. Le Procureur général du canton de Genève a transmis l'opposition au Tribunal de police du canton de Genève le 18 novembre 2003. Par jugement du 26 mars 2004, cette autorité a condamné S.________ à une amende de 250 fr. pour avoir violé les règles de la circulation routière, en n'observant pas la signalisation lumineuse, causant ainsi un accident avec blessé. Au terme d'un arrêt rendu le 20 septembre 2004 sur appel de la contrevenante, la Chambre pénale de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Chambre pénale) a confirmé ce jugement. Se fondant sur les témoignages du lésé, de L.________ et de B.________, elle a considéré que l'accident devait être attribué à une violation des règles de la circulation commise par l'appelante.