Citation: 6B_748/2010 23.12.2010 E. 4

Au fond, les recourants contestent s'être rendus coupables de lésions corporelles graves par négligence. 4.1 Le délit réprimé par l'art. 125 al. 2 CP est réalisé lorsque trois éléments sont réunis: une négligence commise par l'auteur, une lésion corporelle grave subie par la victime et un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et la lésion. En l'occurrence, seuls la négligence et le lien de causalité adéquate sont remis en cause par les recourants. 4.2 Il y a négligence lorsque, par une imprévoyance coupable, c'est-à-dire en n'usant pas des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle, l'auteur commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte (art. 12 al. 3 CP qui a repris la définition prévue par l'art. 18 al. 3 aCP en vigueur au moment des faits, sans modification autre que rédactionnelle). Il faut, d'une part, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 et les arrêts cités). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il convient de se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur pouvait prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour éviter la survenance du résultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références). Dans les domaines d'activités régis par des dispositions légales, administratives ou associatives reconnues, destinées à assurer la sécurité et à éviter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le respect de ces dispositions (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 et les arrêts cités). L'infraction de lésions corporelles par négligence suppose en règle générale un comportement actif. Elle peut toutefois aussi être commise par un comportement passif contraire à une obligation d'agir (art. 11 al. 1 CP). Tel est le cas, lorsque l'auteur n'empêche pas la lésion du bien juridique protégé, bien qu'il y soit tenu à raison de sa situation juridique, notamment en vertu de la loi, d'un contrat, d'une communauté de risques ou de la création d'un risque (cf. art. 11 al. 2 CP qui codifie la jurisprudence rendue en la matière, p. ex. ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 72). Dans cette hypothèse, l'auteur n'est punissable que si, compte tenu des circonstances, il encourt le même reproche que s'il avait commis l'infraction par un comportement actif (art. 11 al. 3 CP). 4.3 Plusieurs comportements sont reprochés au recourant X.________. Le premier, le mauvais positionnement du camion-grue, relève clairement de la commission. Le deuxième, l'absence de balisage, de l'omission. La qualification du troisième comportement litigieux, soit la communication insuffisante de consignes, est plus délicate. Pour apprécier dans les cas limites si un comportement constitue un acte ou le défaut d'accomplissement d'un acte, il faut s'inspirer du principe de la subsidiarité et retenir un délit de commission chaque fois que l'on peut imputer à l'auteur un comportement actif (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les références citées). En l'occurrence, le recourant s'est borné à indiquer à l'un des intervenants que la ligne était sous tension et qu'il fallait faire attention. En revanche, il n'a pas été retenu qu'il en avait informé formellement la victime, encore moins qu'il avait rendu les personnes se trouvant sur le chantier attentives au risque précis encouru et aux mesures de sécurité à observer. On doit ainsi admettre que le comportement qui peut être reproché au recourant relève plutôt de l'omission consistant à ne pas avoir donné certaines informations aux travailleurs. 4.3.1 Le recourant ne formule expressément aucun grief de violation de l'art. 11 al. 1 CP indépendamment de celui consistant à nier avoir assumé la position de chef de chantier. On peut renvoyer à ce qui a été exposé à ce sujet (cf. supra consid. 2.2.1). Il assumait ainsi tout au moins les responsabilités d'un chef d'équipe par rapport aux autres personnes présentes sur les lieux du drame, qui lui étaient ainsi subordonnées. Compte tenu de cette position hiérarchique et de ses compétences, le recourant endossait ainsi, sur les lieux, la position de garant de l'employeur (Carrard, op. cit., p. 286). 4.3.2 Il est constant que les travaux devaient se dérouler sous une ligne électrique accusant une tension de 60'000 volts et comprenaient le levage, au moyen d'une grue, d'un pylône. A juste titre, le recourant ne discute pas le fait que cette situation engendrait des risques importants de contact entre la grue et la ligne, soit de formation d'un arc électrique, en d'autres termes des risques liés d'une part à l'utilisation d'une grue et d'autre part au travail à proximité d'une ligne électrique. A cet égard, le recourant ne peut se libérer en invoquant que ses supérieurs auraient dû mettre la ligne hors tension. Comme l'indique l'expert judiciaire, si cette mesure pouvait être prise, elle n'était pas obligatoire (rapport, p. 4/10). Ainsi, soit la ligne était mise hors service et le risque supprimé, soit la ligne était laissée sous tension et le recourant, en sa qualité de garant, devait prendre toute mesure utile pour assurer la sécurité des travailleurs ou, si la sécurité ne pouvait réellement pas être assurée, refuser de procéder aux travaux. 4.3.3 Les risques décrits ci-dessus font l'objet d'une réglementation précise ainsi que de recommandations. L'ordonnance du 27 septembre 1999 sur les conditions de sécurité régissant l'utilisation des grues (Ordonnance sur les grues; RS 832.312.15) fixe les mesures qui doivent être prises pour assurer la sécurité des travailleurs lors de l'utilisation des grues (art. 1 al. 1 de l'ordonnance sur les grues). Il résulte que l'installation de grues doit être faite de façon à ne mettre personne en danger (art. 4 al. 1). Des mesures complémentaires adéquates doivent être prises avant de les utiliser à proximité des conduites électriques dénudées (art. 4 al. 3) et des mesures de protection adoptées afin d'éviter les collisions lorsque des obstacles limitent leur domaine d'action (art. 4 al. 4). La SUVA a, de son côté, édicté les Règles relatives à la mise en oeuvre de grues et de machines de chantier à proximité de lignes électriques aériennes (règles suvaPro n° 1863f). Il en ressort que le personnel (conducteur de l'engin, auxiliaires, etc.) doit, avant le début de travaux à proximité de lignes électriques aériennes et au cours de ceux-ci, être rendu attentif à tous les dangers et aux mesures de sécurité à observer (ch. 5.1). Ces recommandations définissent, par ailleurs, une zone dite dangereuse de quelque 4 m autour des conducteurs d'une tension nominale de 50 à 110 kV (Commentaires ad ch. 2.2), dans laquelle des engins de levage ne peuvent être mis en oeuvre que si des mesures de sécurité particulières sont prises. Parmi celles-ci figurent non seulement la mise hors tension de la ligne mais aussi d'autres précautions, telles que des limitations des mouvements de levage ou de rotation ou encore l'installation de barrages, pouvant pallier le risque lié au maintien sous tension du conducteur (ch. 2.3). 4.3.4 Selon l'état de fait de la décision entreprise, dont la cour de céans n'a pas de raison de s'écarter (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 1), le recourant X.________ s'est borné à dire à l'un des employés de "faire attention", sans toutefois lui donner d'instructions. Dans les circonstances d'espèce, soit avant d'entreprendre des travaux mettant en oeuvre une grue sous une ligne à haute tension en service, une telle information était, de toute évidence, insuffisante. Les recommandations de la SUVA préconisent, de surcroît, que l'information donnée avant les travaux et au cours de ceux-ci porte non seulement sur le risque, mais aussi sur les mesures de sécurité à respecter. L'expert judiciaire a aussi indiqué que sur les lieux le chef de l'équipe renseigne le personnel du chantier sur son organisation, le déroulement du travail et sur les mesures de sécurité, les dangers et les premiers secours (rapport, p. 9/10). Dans ces conditions, c'est à raison que les autorités cantonales ont considéré que le recourant aurait dû, avant de débuter le travail, réunir les membres de son équipe afin de les rendre attentifs au danger résultant de la situation de la grue sous la ligne dans la perspective du levage du pylône. Le recourant ne pouvait se contenter de partir du principe que les intervenants savaient que la ligne était restée sous tension et qu'ils connaissaient les risques encourus et les mesures de sécurité à prendre pour éviter la réalisation de ces risques. Le balisage préconisé par les autorités cantonales recouvre largement la notion de zone dangereuse mentionnée par les règles suvaPro n° 1863f. Il s'agissait en d'autres termes, au moins visuellement, de délimiter la zone dangereuse, respectivement de signaler la ligne à haute tension. L'expert préconise aussi cette mesure lorsque la coupure d'alimentation n'est pas possible (rapport, p. 4/10). On ne saurait reprocher aux autorités cantonales d'avoir considéré que cette mesure était commandée par les circonstances. Enfin, le recourant a participé à la décision relative au placement du camion-grue. Les autorités cantonales ont retenu que le camion pouvait être installé différemment et qu'un positionnement plus adéquat aurait permis d'éviter "une telle prise de risque" (Arrêt, 2ème paragraphe p. 11). En omettant d'informer de manière adéquate les personnes intervenant sur le chantier et de baliser la zone dangereuse ainsi qu'en décidant avec le grutier d'un placement dangereux du camion-grue, le recourant a dépassé le risque admissible et violé son devoir de prudence. Le recourant X.________, fort de ses seize ans d'expérience de travaux similaires, connaissait tant les risques que les mesures de sécurité à observer. En renonçant à prendre celles-ci, pourtant simples, il a agi fautivement et a, partant, commis une négligence. 4.4 Le recourant Y.________ a choisi avec le recourant X.________ l'emplacement du camion-grue. Un tel comportement relève de la commission. Il a ensuite déplacé la flèche de la grue sans avoir la vue sur son extrémité qu'il savait proche d'une ligne électrique sous tension et alors que Z.________ décrochait le moufle pendant sous ladite flèche. Conformément au principe de la subsidiarité (cf. supra consid. 4.3), le comportement qui peut être reproché au recourant relève plutôt de la commission consistant à avoir monté la flèche près de la ligne électrique, à l'aveugle. La qualification de garant du recourant Y.________ est dès lors sans pertinence pour le sort de la cause. 4.4.1 Au moment des faits, le recourant Y.________ était titulaire d'un permis de grutier A/B (pièce 78; art. 105 al. 2 LTF), lui permettant d'utiliser des camions-grue et des grues à tour pivotantes (art. 8 de l'ordonnance sur les grues). Un tel permis n'est délivré qu'aux personnes ayant terminé avec succès la formation de grutier (art. 10 de l'ordonnance sur les grues). Cette formation comprend des cours sur les règles de la sécurité au travail et de la protection de la santé dans l'emploi de grues (art. 13 al. 1 let. d de l'ordonnance sur les grues). Le recourant reconnaît qu'il avait connaissance des dangers potentiels du travail à proximité immédiate d'installations électriques (Recours, 2ème paragraphe p. 13). La sécurité et la protection des travailleurs, lors du maniement des grues, relèvent de la responsabilité du grutier spécialement formé à cet effet. Aussi lui revient-il de veiller au respect strict des mesures de sécurité prévalant en cas de travaux à proximité de lignes électriques, fût-ce contre le gré des autres ouvriers et indépendamment de tout rapport hiérarchique (dans ce sens ATF 6B_646/2009 du 6 janvier 2010, consid. 5.4.4). Le recourant devait donc respecter, respectivement faire respecter les prescriptions de l'ordonnance sur les grues et des règles suvaPro n° 1863f en particulier celles visant à assurer la sécurité dans l'utilisation et le maniement du camion-grue (sur ces mesures, cf. supra consid. 4.3.3). 4.4.2 En tant que grutier sur les travaux le jour du drame, il appartenait donc au recourant d'écarter les risques de création d'arc électrique en plaçant le camion-grue de manière à ne mettre personne en danger. En décidant, avec le recourant X.________, d'un positionnement incorrect ne respectant notamment pas les règles posées en matière de distance, alors que d'autres possibilités existaient, le recourant Y.________ a violé cette obligation ainsi que l'art. 4 al. 1 de l'ordonnance sur les grues. Avant de procéder à une quelconque manoeuvre de la grue à proximité immédiate de la ligne électrique restée sous tension, le recourant Y.________ devait s'assurer que les mesures de sécurité prévues par l'art. 4 al. 3 de l'ordonnance sur les grues et le chiffre 2.3 des règles suvaPro n° 1863f avaient été prises, respectivement de demander que de telles mesures le soient. En l'espèce, le recourant savait que la ligne était sous tension, qu'aucun balisage, ni surveillance n'avaient été mis en place et que Z.________ se trouvait en contact avec le moufle de la grue. Ce nonobstant, le recourant a décidé d'orienter la flèche de la grue vers l'arrière, alors même qu'il n'en voyait pas l'extrémité et ne pouvait dès lors s'assurer que les distances minimales entre celle-ci et la ligne électrique, prescrites par l'art. 2.2 des règles suvaPro n° 1863f, étaient respectées. Dans le cadre d'une manoeuvre si dangereuse, il n'a pas non plus demandé à ce qu'une personne l'aide à l'exécuter. Ce faisant, le recourant Y.________ a violé son devoir de diligence. Le recourant Y.________ disposait de plusieurs années d'expérience dans le maniement d'une grue. En procédant comme il l'a fait, alors qu'il se rendait compte du danger et que les plus simples règles de prudence n'étaient pas respectées, le recourant a agi de manière gravement fautive. 4.4.3 Le recourant objecte que par ses actes il ne faisait que "ce que ses supérieurs hiérarchiques lui avait ordonné de faire" (Recours, p. 15 3ème paragraphe). Le recourant Y.________ a choisi avec le recourant X.________, seuls, la position du camion-grue. Il a ensuite décidé, seul, de déplacer la flèche de la grue. Le recourant Y.________ disposait ainsi de suffisamment de marge de manoeuvre, par rapport aux prétendus ordres de ses supérieurs hiérarchiques de fait ou de droit, pour respecter les règles de sécurité qui lui incombaient. Enfin, le recourant Y.________ ne peut se disculper en invoquant le principe de la confiance (ATF 125 IV 83 consid. 2b, p. 87; 120 IV 300 consid. 3d/bb, p. 310), dès lors déjà qu'il était conscient que les mesures de sécurité imposées par les circonstances n'avaient pas été prises. 4.5 Les recourants contestent aussi l'existence d'un rapport de causalité adéquate entre la négligence qui leur est reprochée et les lésions subies par Z.________. 4.5.1 L'existence d'un lien de causalité naturelle entre ces deux éléments relève du fait. Rien ne permet de retenir qu'un tel fait serait arbitraire (notamment cf. supra consid. 2.3.2). 4.5.2 Une action, qui est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable, en est aussi une cause adéquate si elle était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). Une omission est en relation de causalité adéquate avec un résultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance de ce résultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264). Le positionnement du camion-grue, décidé par les recourants, à une distance de la ligne électrique inférieure à celle préconisée par les règles suvaPro n° 1863f, était propre à conduire, comme le retient d'ailleurs l'expert, à la formation d'un arc électrique et par conséquent à l'électrocution des personnes se trouvant à proximité du camion-grue. L'acte des recourants se trouve donc bien dans un rapport de causalité adéquate avec les lésions subies par la victime. Il en est de même des deux omissions reprochées au recourant X.________, à savoir l'absence d'information suffisante et le défaut de balisage. Il ne fait pas de doute, en particulier du fait de la position dangereuse du camion-grue, que si le recourant X.________ avait rendu les travailleurs, et notamment la victime, attentifs aux risques qu'impliquait le déploiement d'une grue à proximité immédiate d'une ligne de 60'000 volts restée sous tension, ceux-ci auraient été plus vigilants et se seraient très certainement tenus à distance de la zone dangereuse lorsque la grue approchait sa flèche de la ligne. Le fait de baliser la zone dangereuse aurait permis, ajouté à une telle information, d'éviter le drame. Le déplacement d'une grue, dont la flèche se trouve sous une ligne sous tension et à une distance de celle-ci inférieure à celle préconisée par les règles de sécurité, sans vérifier que cette flèche ne s'approche pas encore de cette ligne ni prendre des mesures de sécurité propres à protéger les personnes se trouvant à proximité, est également propre à conduire à la création d'un arc électrique et partant à l'électrocution des personnes se trouvant en contact avec ladite grue. 4.5.3 Il n'y a pas causalité adéquate, l'enchaînement naturel des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers -, propre au cas d'espèce, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les références). Le recourant X.________ estime tout d'abord que le rapport de causalité adéquate a été interrompu par l'action de Y.________ consistant à lever le bras de la grue sous la ligne électrique sans avoir la vue sur son extrémité. Le recourant méconnaît sur ce point que les règles suvaPro n° 1863f ne s'adressent pas à des laïcs ou à des travailleurs inexpérimentés mais concernent tous les intervenants appelés à travailler à proximité de lignes à haute tension, y compris, notamment le conducteur de l'engin (ch. 5.1). Ces règles, les obligations d'information et les mesures de balisage en particulier, tendent ainsi précisément à limiter le risque de comportements inadéquats de ces personnes, non seulement en raison de l'ignorance pure et simple des dangers, mais aussi en relation avec les contingences du travail sur un chantier, soit notamment les exigences de rentabilité, le fractionnement des tâches et des responsabilités voire la routine. Il s'ensuit qu'un comportement tel que celui de Y.________ entrait précisément dans les prévisions de ces mesures élémentaires de prudence. Cela exclut de voir la manoeuvre effectuée par ce dernier, même si elle a contribué à la survenance de la lésion, comme une cause susceptible d'interrompre le rapport de causalité adéquate entre la négligence du recourant X.________ et le dommage. Pour les mêmes motifs, la décision de l'entreprise A.________ de ne pas mettre la ligne hors tension pour l'exécution des travaux n'est pas non plus interruptive s'agissant de l'un ou l'autre des recourants. Outre que ce fait était connu de ces derniers et n'était dès lors pas imprévisible au sens de la jurisprudence, les dispositions prévues par l'ordonnance sur les grues et par les règles suvaPro n° 1863f visent précisément à assurer le bon déroulement de travaux avec un instrument de levage à proximité d'une ligne sous tension. Travailler dans de telles conditions n'était partant pas extraordinaire. Le recourant Y.________ prétend encore que le rapport de causalité aurait été interrompu non seulement par cette décision, mais également par celle de l'entreprise A.________ de n'ordonner ni balisage ni surveillance du chantier. Le recourant était conscient, avant d'entreprendre les actes qui lui sont reprochés, que de telles mesures n'avaient pas été prises. Ce fait n'est par conséquent pas imprévisible. En outre, en tant que grutier, il lui incombait de s'assurer que les mesures adéquates soient prises avant de manoeuvrer le camion-grue (cf. 6B_646/2009 du 6 janvier 2010, consid. 5.4.4). Il ne peut dès lors se libérer de ses responsabilités en invoquant que de telles précautions n'auraient pas été prises par d'autres. Il en va de même pour le recourant X.________ qui invoque que d'autres personnes auraient été chargées de la sécurité au sein de l'entreprise. Cela ne changeait rien à ses devoirs de responsable des travaux litigieux (cf. Carrard, op. cit., p. 286).