Citation: I 646/02 29.10.2003 E. 3.2.1

Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4e éd., Berne 1984, p. 136; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 278 ch. 5). Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 3.2.2 Sur le vu des conclusions de l'expert, ci-dessus exposées, l'éventualité que l'intimé a présenté une incapacité de travail moyenne de 40 % au moins durant une année (art. 4 al. 2 en liaison avec l'art. 29 al. 1 LAI [variante II]) après 1983 apparaît plus probable que l'hypothèse selon laquelle une telle incapacité serait survenue entre 1976 et 1983, plus précisément en 1978. Or, il n'y a pas de raison de douter du bien-fondé des conclusions du rapport d'expertise, lequel a été établi par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et dont les résultats sont convainquants (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). En particulier, l'expert explique les raisons pour lesquelles il a écarté l'avis du docteur A.________, selon lequel l'atteinte à la santé avait entraîné une incapacité entière de travail à partir du mois d'avril 1981 (rapport du 20 juin 1996). 3.2.3 Au demeurant, l'office recourant ne remet pas en cause l'opinion du docteur B.________, mais allègue des faits qui, selon lui, sont aptes à démontrer que l'atteinte à la santé a entraîné une incapacité de travail de 40 % au moins depuis 1978. Ces allégations ne sont toutefois pas de nature à mettre en cause les conclusions des premiers juges. En particulier, le fait que l'atteinte à la santé est apparue en 1978 ne permet pas de conclure à l'existence d'une incapacité de travail déterminante à partir de cette année-là. Par ailleurs, le fait que, selon le docteur D.________ (rapport du 30 mai 1996), un traitement médical a été nécessaire depuis 1979 n'est pas non plus décisif pour trancher la question litigieuse. Il en va de même de l'argument selon lequel l'activité lucrative exercée depuis 1981 a porté sur de courtes périodes et des salaires extrêmement bas : si l'intimé s'est contenté d'exercer des activités peu rémunérées et seulement durant des périodes limitées, cela ne signifie pas encore qu'il subissait une incapacité de travail au sens de la LAI. 3.2.4 Vu ce qui précède, force est dès lors de constater que l'invalidité est survenue après 1983, soit postérieurement à l'accomplissement de la durée de cotisation minimale ouvrant droit à une rente ordinaire. Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé. Toutefois, les premiers juges ne pouvaient pas se contenter d'admettre le recours et d'annuler la décision administrative du 10 mai 2001, mais ils devaient renvoyer la cause à l'office AI pour qu'il rende une nouvelle décision concernant le droit de K.________ à une rente ordinaire d'invalidité.