Citation: 6B_468/2008 21.10.2008 E. 2

M.________ reproche à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de causalité naturelle et d'avoir jugé à tort que le rapport de causalité était en outre adéquat. Il fait grief à la cour cantonale, dans ce contexte, en se référant aux considérants de la cour de céans du 5 octobre 2007, de n'avoir pas examiné de manière plus détaillée l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre le défaut d'instructions données à B.X.________ lors de la remise de l'arme et le décès de la victime. On peut renvoyer, sur la notion de causalité naturelle aux principes qui ont été rappelés dans l'arrêt du 5 octobre 2007, consid. 8. 2.1 Comme cela ressort de l'arrêt du 5 octobre 2007, c'est la violation de deux devoirs de prudence qui a été reprochée à M.________ par les autorités cantonales. Soit, d'une part, d'avoir remis une arme de guerre à l'adolescent et, d'autre part, de lui avoir donné des instructions insuffisantes pour garantir la conservation de l'arme en toute sécurité. La cour de céans a donc examiné pour chacune de ces violations d'un devoir de prudence la question de la causalité. Elle a relevé, lors de cet examen, d'une part, que l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre le défaut d'instructions suffisantes et le décès de la victime aurait supposé que B.X.________ eût, avec la plus grande vraisemblance, respecté ces consignes, question qui n'avait pas été examinée par la cour cantonale et, d'autre part, que la cour cantonale n'avait pas examiné non plus si la seule remise de l'arme en violation du devoir de prudence, n'était pas en rapport de causalité naturelle avec le décès de la victime (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 8.1). 2.2 Sur ce point précis, la cour cantonale a jugé, dans son nouvel arrêt, que, s'agissant du prévenu M.________, il était indéniable qu'en prêtant une arme de guerre à un mineur, de surcroît avec des instructions insuffisantes pour la conserver de telle manière qu'aucun accident ne survienne, le lien de causalité naturelle était réalisé, car si l'arme n'avait pas été remise à B.X.________, il n'y aurait pas eu de décès possible. La cour cantonale a encore souligné, dans ce contexte, que même si les instructions avaient été suffisantes, le prévenu M.________ n'aurait pas dû remettre l'arme à un adolescent, compte tenu de l'attrait que les armes exercent sur les jeunes, ce que le prévenu ne pouvait ignorer vu son expérience (arrêt entrepris, consid. 2.2.1, p. 7). Ce faisant, la cour cantonale a très clairement mis l'accent sur la violation du devoir de prudence consistant à avoir remis l'arme à l'adolescent. Elle a, par ailleurs, fût-ce succinctement, jugé que cette violation était imputable à faute, compte tenu de l'attrait exercé sur de jeunes gens par les armes, d'une part, et de l'expérience du recourant en la matière, d'autre part. Elle a, enfin, constaté que la violation de ce devoir de prudence était en relation de causalité naturelle avec le décès de la victime indépendamment de la question des instructions, lesquelles étaient cependant, de surcroît insuffisantes. Il s'ensuit qu'il n'était plus nécessaire d'examiner la question de la causalité en relation avec les seules instructions. L'argumentation développée par le recourant sur ce point est sans pertinence pour l'issue du litige. 2.3 Le recourant objecte que la cour cantonale n'aurait pas démontré en quoi son comportement aurait été blâmable et que si l'on devait lui imputer une négligence blâmable pour avoir remis l'arme, il devrait en aller de même pour le fabricant, le vendeur de cette arme ou encore les autorités militaires cantonales qui la lui ont remise. Cette argumentation ne résiste pas à l'examen. Comme le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de le constater dans la jurisprudence à laquelle s'est référée la cour cantonale, les règles de prudence en matière d'armes à feu, singulièrement celles qui ont trait aux mesures à prendre en présence d'enfants et d'adolescents, reposent sur le constat que les armes exercent sur les jeunes gens un attrait particulier, difficilement maîtrisable, qui commande, notamment lorsque l'arme se trouve dans un foyer où vivent des enfants ou des jeunes gens, des précautions particulières (ATF 128 IV 49 consid. 2d, p. 52). Il s'agit donc, dans cette perspective, d'empêcher un accès incontrôlable à ces armes aux enfants et aux jeunes gens. La réglementation qui s'applique en l'espèce, et qui interdit la remise à un mineur d'une arme, et plus encore d'une arme de guerre (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 6.1.1 à 6.1.4), repose sur les mêmes considérations et constitue simplement un élément supplémentaire du même dispositif légal. Cela étant, en relevant l'expérience du recourant, la cour cantonale s'est référée à sa profession de garde-frontière et à son activité de président d'une société de tir ainsi qu'à ses connaissances de l'usage des armes à feu et de la législation en matière de tir (cf. arrêt du 5 octobre 2007, consid. B.). Elle pouvait en déduire sans arbitraire que le recourant ne pouvait ignorer l'attrait que les armes à feu exercent sur de jeunes gens et, partant, imputer à faute au recourant la violation des règles interdisant la remise d'armes à un adolescent de l'âge de B.X.________. Par ailleurs, comme la cour de céans l'a déjà exposé dans l'arrêt du 5 octobre 2007, il était loisible sans grande difficulté au recourant, en tant que moniteur de tir de B.X.________, de s'organiser de manière à ce que l'adolescent puisse participer aux activités de tir de jeunesse et à d'autres manifestations sans qu'il conserve l'arme à demeure. Il suffisait de ne mettre l'arme à sa disposition qu'au moment voulu. Une telle mesure de précaution ne présentait pas d'inconvénient particulier et était exigible de M.________ (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 7.1). Pour le surplus, l'existence d'une éventuelle responsabilité de tiers intervenant dans la chaîne causale, qu'invoque le recourant pour se décharger, ne permet pas d'exclure la causalité naturelle entre le décès de la victime et l'omission qui lui est imputée. Le recourant ne peut dès lors rien déduire en sa faveur de son argumentation relative aux fabricants et vendeurs d'armes ainsi qu'aux autorités cantonales. Il perd, au demeurant, de vue que le reproche qui lui est adressé ne porte pas sur le seul fait d'avoir remis l'arme à un tiers, mais principalement sur la circonstance particulière de l'âge du destinataire, qu'il connaissait et qui constitue un facteur accroissant singulièrement le risque. 2.4 Le recourant conteste ensuite le caractère adéquat du rapport de causalité en invoquant en outre l'interruption de ce lien par les comportements respectifs de la victime et de B.X.________. 2.4.1 Le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat si le comportement de l'auteur était propre, selon une appréciation objective, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1, p. 147/148 et les arrêts cités). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148 et l'auteur cité). La causalité adéquate suppose une prévisibilité objective: il faut se demander si un tiers observateur neutre, voyant l'auteur agir dans les circonstances où il agit, pourrait prédire que le comportement considéré aura très vraisemblablement les conséquences qu'il a effectivement eues, quand bien même il ne pourrait prévoir le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. L'acte doit être propre, selon une appréciation objective, à entraîner un tel résultat ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147 s.). La causalité adéquate peut cependant encore être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte revête une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 i.f., p. 148 et les arrêts cités; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). 2.4.2 Sur ce point, la cour cantonale a exposé, d'une part, qu'il était dans le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie hautement vraisemblable qu'en ne remettant pas l'arme de guerre à l'adolescent, le drame ne se serait pas produit. Le recourant avait, par ses agissements, créé un état de fait dangereux et ses instructions (insuffisantes) n'étaient pas susceptibles d'empêcher la survenance de l'accident (arrêt entrepris, consid. 3.2.1). Par ailleurs, le comportement de B.X.________ le jour du drame n'était pas si imprévisible, extraordinaire ou insensé, pour un jeune âgé de 15 ans au moment des faits, qu'il ait été propre à rompre le lien de causalité. Il n'était en effet pas si extraordinaire qu'un adolescent, recevant des amis dans sa chambre, manipule son arme devant eux. De même, il n'était pas imprévisible qu'un jeune tente de subtiliser des cartouches lors de tirs, malgré les instructions reçues, eu égard à l'attrait qu'exercent les armes et les munitions sur les adolescents (arrêt entrepris, consid. 3.3, p. 10). 2.4.3 Le recourant objecte tout d'abord que le drame survenu était imprévisible pour lui-même. Il allègue qu'il ne pouvait pas prévoir que B.X.________ escamoterait une balle lors du concours de tir. Il ne pouvait pas non plus prévoir qu'il ramènerait cette munition à son domicile et qu'il violerait, le jour du drame, de manière aussi grave les règles de sécurité. Cette argumentation est vaine. Il s'agit en effet, dans l'optique de la causalité adéquate d'examiner la prévisibilité du résultat de manière objective, pour un tiers non prévenu, et sans qu'il soit nécessaire que cet observateur objectif soit en mesure de prévoir le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. Dans cette perspective, on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir jugé que la remise de l'arme à un adolescent de l'âge de B.X.________, de surcroît avec des instructions insuffisantes pour sa conservation, était de nature à conduire au résultat qui s'est produit. C'est en effet sur une telle expérience générale que sont fondées toutes les règles tendant à empêcher, respectivement à limiter l'accès des enfants et des adolescents à des armes, dont celle violée par le recourant en remettant une arme de guerre à B.X.________. 2.4.4 Le recourant tente ensuite de démontrer l'interruption du rapport de causalité adéquate par les comportements respectifs de la victime et de B.X.________. Cette argumentation est vaine également. Les règles de prudence dont la violation a été reprochée au recourant, l'interdiction de remettre une arme à un mineur de l'âge de B.X.________ en particulier, reposent précisément sur le souci de ne pas permettre un accès incontrôlable à de tels instruments aux jeunes gens en raison de l'attrait qu'ils exercent sur eux, afin de couper court à tout risque d'utilisation et de manipulations inadéquates. En d'autres termes, la norme d'interdiction est elle-même déjà fondée sur la prévisibilité objective de la réalisation du risque, ce qui ne laisse que peu de place à l'interruption du rapport de causalité par le comportement de l'adolescent qui dispose d'une arme ou même par celui de la victime. La cour de céans a certes relevé, dans l'arrêt du 5 octobre 2007, que B.X.________ connaissait vraisemblablement un certain nombre de règles de sécurité, relatives notamment à la conservation du magasin de l'arme séparément de cette dernière, à l'obligation de restituer les cartouches non tirées, respectivement à l'interdiction de les emporter, qu'il n'avait pas respectées, et que le déroulement des faits le jour du drame suggérait également qu'il n'avait pas respecté les règles de sécurité élémentaires relatives aux manipulations de l'arme, ce qui permettait de nourrir de sérieux doutes sur l'efficacité d'instructions supplémentaires (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 8.1.2.1). Toutefois, tant le comportement de la victime, qui s'est saisie de l'arme dans la chambre de B.X.________, que les manipulations opérées par ce dernier au mépris de règles de sécurité élémentaires, ne font que traduire dans les faits l'attrait particulier et difficilement maîtrisable exercé sur les deux adolescents par l'arme. Ces comportements entrent ainsi dans la prévision de la norme d'interdiction et n'apparaissent en conséquence pas si extraordinaires ou imprévisibles qu'ils soient susceptibles d'interrompre le rapport de causalité entre les faits reprochés au recourant et le décès de la victime. Il n'en va pas différemment du comportement de B.X.________ ayant consisté à distraire une cartouche lors du tir de la Saint-Martin, ce comportement entrant dans la prévision des normes réglementant l'accès des mineurs aux munitions (v. arrêt du 5 octobre 2007, consid. 6.3.2). Le grief est infondé. 2.5 Il résulte de ce qui précède que l'infraction d'homicide par négligence est réalisée. Le recours est infondé sur ce point. On examinera ci-dessous l'argumentation du recourant relative au sort de l'action civile, qui est commune aux autres recourants également.