Citation: 6B_168/2009 19.05.2009 E. 1.3

1.3.1 En l'espèce, le recourant ne s'est pas arrêté après avoir causé l'accident conformément à l'art. 51 al. 1 LCR, mais a continué sa route, violant ainsi ses devoirs en cas d'accident. La cour cantonale a retenu qu'il gesticulait au volant de son véhicule et paraissait fort agité, de sorte que, selon elle, la police, si elle avait été appelée sur place, aurait certainement ordonné une mesure visant à constater son alcoolémie. Il est toutefois normal qu'un accident, même peu grave, provoque une irritation, plus ou moins vive, selon le caractère de l'auteur. En l'absence de tout signe d'ébriété (expression hésitante, démarche, haleine), la seule excitation du recourant juste après l'accident n'implique pas encore que celui-ci était sous l'influence de l'alcool et que, partant, il était hautement probable que la police ordonne une mesure d'investigation. Parvenus sur place, les agents n'auraient certes pas manqué d'interroger le recourant sur son emploi du temps, ce qui leur aurait permis d'apprendre qu'il avait consommé environ trois verres de vin blanc, entre 18 et 20 h. Mais cette consommation plusieurs heures avant l'accident ne suffit pas non plus en soi, indépendamment de tout autre facteur, à créer objectivement un soupçon d'ébriété et à rendre très vraisemblable une mesure visant à déterminer l'incapacité de conduire. En l'espèce, les conditions climatiques et la configuration des lieux permettaient parfaitement d'expliquer l'accident. En effet, selon les constatations cantonales, il y avait des fortes chutes de neige et la chaussée était recouverte d'environ dix centimètres de neige. Le recourant n'était en outre même pas sorti de la route, mais avait seulement heurté légèrement le véhicule qui était à l'arrêt sur la voie descendante. Aussi, en l'absence de tout signe d'ébriété et vu les circonstances de l'accident, contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, il n'y avait pas une haute vraisemblance que la police procède d'office à un contrôle de l'alcoolémie si le recourant était resté sur place. Reste à déterminer si ce dernier ne s'est pas rendu coupable de dérobade à une mesure tendant à déterminer l'incapacité de conduire pour les faits ultérieurs qui se sont déroulés à son domicile, à savoir lorsqu'il a refusé de suivre l'agent de police qui s'était présenté chez lui. 1.3.2 D'après le recourant, une condamnation pour dérobade en raison de ces faits serait exclue, dès lors que son devoir d'avis en cas d'accident selon l'art. 51 LCR se serait éteint après son départ illicite des lieux. Cette objection n'est toutefois pas pertinente. En effet, le recourant, qui était à l'origine d'un accrochage et qui avait violé ses devoirs en cas d'accident, devait suivre l'agent de police qui s'est présenté à son domicile et lui a demandé de l'accompagner au poste en vue d'établir les faits. S'il ne devait pas compter sur un contrôle de son alcoolémie lors de l'accident, il n'en allait plus de même à ce moment. En effet, il venait de consommer une quantité certaine d'alcool et présentait des signes d'ébriété évidents (yeux injectés et haleine sentant l'alcool). En outre, il n'était pas resté sur place après l'accident, circonstance de nature à éveiller les soupçons de la police. En laissant le policier franchir le seuil de la porte et en refermant celle-ci derrière lui, il s'est dès lors dérobé à une mesure visant à déterminer son incapacité de conduire. Selon les constatations cantonales, il a cependant été possible ultérieurement de déterminer de manière fiable son alcoolémie, de sorte que seul un délit manqué (art. 22 al. 1 CP) de dérobade au sens de l'art. 91a al. 1 LCR doit être retenu. 1.4 En définitive, le recourant doit être condamné en application des art. 22 CP et 91a al. 1 LCR pour avoir refusé de suivre l'agent de police qui s'est présenté chez lui et non, en outre, comme l'a retenu la cour cantonale, pour avoir quitté les lieux de l'accident. L'arrêt attaqué ne doit pas pour autant être annulé, car ce changement de motivation n'a aucune conséquence sur la condamnation finale du recourant. En effet, la cour cantonale a retenu que le recourant s'était soustrait globalement à une mesure tendant à constater son alcoolémie et l'a condamné pour une seule infraction et non pour deux infractions en concours.