Citation: 6P.94/2002 26.11.2002 E. 2

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir nié que le jugement de première instance était insuffisamment motivé quant à la peine qui lui a été infligée, en violation arbitraire de l'art. 373 al. 2 let. a CPP/VD. Il ajoute que l'obligation du juge de motiver sa décision découle aussi directement des art. 29 al. 2 Cst. et 6 ch. 3 let. d CEDH. 2.1 L'art. 373 al. 2 let. a CPP/VD dispose que le jugement contient les considérants de fait, en indiquant brièvement les motifs de la conviction du tribunal sur les faits importants pour le jugement de la cause. Il résulte du chiffre I.4 let. b de l'arrêt attaqué (p. 97 ss) que le droit à une décision motivée pouvant être déduit de cette disposition n'a pas une portée plus étendue que celle du même droit découlant du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. également Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, art. 373, ch. 3.1). Le recourant ne le conteste nullement, mais précise au contraire lui-même que le droit que lui confère la disposition de droit cantonal invoquée peut aussi être déduit directement de l'art. 29 al. 2 Cst.. Quant à l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, que le recourant se borne à citer en sus, il garantit à tout accusé le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation et l'interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; il est donc sans relation avec le droit à une décision motivée invoqué par le recourant. Il suffit donc d'examiner le grief sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. 2.2 Le droit à une décision motivée découlant du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. correspond à l'obligation du juge de motiver sa décision de manière à ce que son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et à ce que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102). Il suffit, pour répondre à ces exigences, que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de sorte que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause; il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqués par les parties et il peut passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence non établi ou sans pertinence (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a p. 181; 123 I 31 consid. 2c p. 34; 123 II 175 consid. 6c p. 183 s.; 122 IV 8 consid. 2c p. 14 s.).