Citation: 6P.18/2006 28.05.2006 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant; l'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble; il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices; de même, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 3.2 Le recourant reproche tout d'abord au Tribunal d'accusation d'avoir retenu certaines déclarations de D.________, alors que celles-ci sont contradictoires et que cet ouvrier a un devoir de loyauté envers son chef. Le Tribunal d'accusation s'est fondé sur plusieurs éléments pour admettre que les instructions données par B.________ étaient suffisantes. Il a ainsi relevé que ce dernier avait demandé aux ouvriers de se débarrasser de tout ce qu'ils pouvaient porter de métalliques ou d'électroniques au vu du fort magnétisme des pièces en question, que chaque pièce portait d'ailleurs un avertissement, clairement mis en évidence, relatif à leur puissante force magnétique et que, selon D.________, les indications fournies par leur supérieur avaient été suffisantes. Or, le recourant ne démontre pas, ni même ne prétend, que la conclusion des juges cantonaux ne pouvait, sauf arbitraire, être déduite de l'ensemble de ces éléments. Il se contente de critiquer le témoignage de D.________. Son grief, insuffisamment motivé, est dès lors irrecevable. Au demeurant, les déclarations de cet ouvrier selon lesquelles les instructions fournies étaient suffisantes et qu'il aurait pu être lui-même victime d'un accident, s'il avait posé en premier la pièce sur la palette, ne sont pas nécessairement contradictoires. Quant à l'affirmation, d'ailleurs non démontrée, selon laquelle D.________ aurait agi par loyauté envers son chef, elle ne suffit manifestement pas à établir l'arbitraire allégué. 3.3 Le recourant reproche ensuite au Tribunal d'accusation de ne pas avoir apprécié certaines pièces du dossier, à savoir les instructions transmises par la société qui a livré les aimants et la lettre de l'assurance Z.________ du 11 février 2005. Il relève, en substance, qu'au regard de ces documents, le responsable de la sécurité aurait dû reconnaître le danger représenté par ces deux aimants et instruire ses ouvriers à ce propos. 3.3.1 La société, qui a fourni les aimants, a effectivement transmis un mode d'emploi y relatif (cf. pièce n° 21). Ce document précise entre autres que toute personne qui a à faire avec le montage, la mise en marche, le service et l'entretien des aimants, doit attentivement lire et suivre les indications transmises par le fournisseur (art. 1). L'exploitant doit veiller à ce que les mesures de sécurité soient prises s'agissant du personnel qui s'occupe du montage et de l'entretien de ces objets (art. 1.4). Les aimants permanents attirent les pièces magnétiques avec une grande force. Il existe des risques d'accident lors de la manipulation, dans la sphère d'action de l'aimant, d'outils et de pièces en acier (art. 1.4 et 3). Les aimants permanents comportent des dangers considérables même lorsque l'alimentation en courant est coupée. Ainsi, des personnes peuvent, par exemple, être blessées lors de travaux de réparation par divers objets qui peuvent être attirés par les aimants (art. 4.1). Quant au courrier de l'assurance Z.________, il a la teneur suivante: "Ces phénomènes dangereux doivent être pris en compte dans des analyses de risques spécifiques aux postes de travail. Il faut également instruire et former tout le personnel, d'autant plus s'il s'agit d'emploi temporaire. Les prescriptions et recommandations du fabricant doivent être respectées" (cf. pièce n° 17). 3.3.2 Contrairement aux allégations du recourant, ces documents ne sont pas pertinents. En effet, le Tribunal d'accusation n'a pas nié qu'il incombait à l'intimé de donner à ses ouvriers les instructions relatives aux mesure de sécurité à prendre, mais a constaté que les indications transmises étaient suffisantes. Or, les pièces susmentionnées ne démontrent pas le contraire. Elles ne contiennent effectivement aucune indication qui aurait permis aux parties de déceler plus précisément le danger présenté par les aimants entre eux. Les avertissements donnés dans le manuel consistent uniquement dans des directives générales se limitant aux connaissances professionnelles communes et ne concernent que les dangers représentés par les aimants pouvant attirer toutes sortes d'objets; en revanche, ils ne précisent aucunement la force d'attraction des deux aimants entre eux et ne contiennent aucune mise en garde particulière à ce propos. La lettre de l'assurance Z.________ n'est pas davantage pertinente. Le grief est dès lors infondé.