Citation: 6B_750/2019 E. 1.4.1

1.4.1. Le recourant conteste tout d'abord la peine choisie pour sanctionner les infractions d'escroquerie et de faux dans les titres commises en mai 2013. Selon lui, pour choisir le genre de peine - s'agissant d'infractions commises antérieurement à la condamnation du 20 juin 2013 -, la cour cantonale aurait dû "se replacer de manière hypothétique au 20 juin 2013 pour définir quel genre de peine aurait alors dû sanctionner le cas de mai 2013, ceci compte tenu de l'état du dossier de l'époque". Or, un tel exercice n'est pas prévu par la loi ni la jurisprudence (cf. ATF 142 IV 265 consid. 2.4.2 p. 270). Il appartenait à l'autorité précédente de fixer, comme pour toute infraction à juger (cf. ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 p. 316; 142 IV 265 consid. 2.4.3 p. 270 s.), le genre de peine devant sanctionner les faits concernés. A cet égard, on ne saurait exiger du juge qu'il se place, de manière artificielle, dans la position d'un autre magistrat, en feignant d'ignorer les éléments antérieurs ou postérieurs à la décision précédente dont il a désormais connaissance. Une telle façon de procéder révélerait d'ailleurs rapidement ses limites. Par exemple, si, au moment où il se prononce, le juge constate qu'une peine pécuniaire ne pourrait pas être exécutée (cf. art. 41 al. 1 let. b CP), mais que cette impossibilité n'existait pas encore à l'époque de la décision précédente, on ne peut exiger de sa part qu'il prononce tout de même une peine pécuniaire relative aux infractions concernées tout en en connaissant l'inanité. Une telle solution ne serait d'ailleurs pas favorable au prévenu, qui risquerait alors de se voir infliger une peine pécuniaire sans que le principe d'aggravation de l'art. 49 CP trouve application - dans l'hypothèse où la peine ressortant de la décision précédente serait d'un genre différent - puis de devoir purger - à la place de ladite peine pécuniaire - une peine privative de liberté de substitution (cf. art. 36 CP). En l'occurrence, il convient donc de se demander si des peines privatives de liberté pouvaient être choisies pour sanctionner les infractions commises en mai 2013.