Citation: 6B_1230/2015 E. 5.2

5.2. L'arrêt dont se prévaut le recourant concernait un prévenu qui avait été détenu, dans des conditions illicites, dans les locaux de la police pendant une dizaine de jours. Le Tribunal fédéral avait jugé qu'un simple constat de la violation de l'art. 3 CEDH ne suffisait pas (ATF 140 I 246 consid. 2.5.2), et avait donné suite aux conclusions du prévenu, en précisant que le montant réclamé de 50 fr. par jour n'apparaissait pas exagéré (ATF 140 I 246 consid. 2.6.1). En l'occurrence, on ne saurait déduire de cet arrêt que l'indemnité pour une détention de 10 jours dans les locaux de la police correspond à un montant de 50 fr. par jour, qu'il conviendrait d'augmenter d'emblée plus la période à indemniser est longue. En outre, si la période de détention doit effectivement être prise en considération pour la fixation de l'indemnité pour tort moral (cf. WEHRENBERG/FRANK, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2 e éd. 2014, n° 11 ad art. 431 CPP), l'écart entre une détention dans les locaux de police de 10 jours et de 27 jours n'apparaît pas tel qu'il doive forcément justifier un montant quotidien différent au titre d'indemnité pour détention dans des conditions illicites. Dans tous les cas, la critique du recourant ne permet pas de considérer que, au vu des circonstances du cas d'espèce, le montant de 50 fr. n'est pas suffisant. Par ailleurs, l'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s. et les arrêts cités). L'influence que pourrait avoir le montant alloué sur la pratique des autorités vaudoises n'est pas un critère déterminant pour la fixation de l'indemnité. En conclusion, au regard des arguments soulevés par le recourant, on ne voit pas que le montant de l'indemnité fixé par la juridiction cantonale résulterait d'une violation du droit, étant rappelé qu'il s'agit d'une question d'appréciation que le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec retenue (cf. ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309 s.; arrêt 6B_111/2012 du 15 mai 2012 consid. 4.2).