Citation: 6P.126/2005 22.12.2005 E. 1

La recourante se plaint en premier lieu d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 1.1 La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir admis de façon insoutenable les allégations invraisemblables et incohérentes de la partie civile, notamment sur les motifs du prêt, sur les circonstances de la remise de l'argent et des documents au nom de Z.________, sur les attestations établies, sur leurs relations, sur la découverte de la fausse photocopie de la carte d'identité au nom de F.________, sur les informations que l'intimée a données à son mari et sur le rendez-vous du 27 janvier 2004. 1.1.1 En substance, l'intimée a déclaré, tant devant la police (cf. procès-verbal du 31 janvier 2004, pièces n° 1 et 2), que le juge d'instruction (cf. procès-verbal du 24 février 2004, pièces n° 17 ss) et les autorités cantonales (cf. procès-verbaux des 17 mars et 20 juin 2005), qu'elle a rencontré la recourante, avec qui elle s'est liée d'amitié, en France, que cette dernière s'est présentée sous le nom de Z.________, qu'elle lui a donné une copie de sa carte d'identité ainsi qu'une carte de visite à ce nom, qu'elle lui a demandé, dans le courant du mois de décembre, une forte somme d'argent, que l'intimée lui a alors remis, au Mac Donald situé près de la gare de Genève, 12'500 francs le 10 décembre 2003 et 2'000 francs le 16 décembre 2003, qu'à partir de cette date, elle n'a plus entendu parler de la recourante, qu'après avoir effectué des recherches en France, elle a constaté que l'identité et l'adresse données par celle-ci étaient fausses et qu'elles se sont finalement rencontrées le 27 janvier 2004 au Café E.________, où l'intimée a ramassé une photocopie d'une pièce d'identité française au nom de F.________ appartenant à la recourante. Ce faisant, et contrairement aux allégations de la recourante, l'intimée a toujours donné une version cohérente et vraisemblable des événements et n'a jamais varié fondamentalement dans ses dépositions. Il est vrai que ses déclarations contiennent certaines imprécisions, notamment sur la chronologie des événements, soit la date de la remise des documents au nom de Z.________, sur le fait que celle-ci ait été accompagnée d'un ou de deux hommes lors de la remise de l'argent, sur le fait que les parties aient fixé un rendez-vous le 27 janvier 2004 ou que l'intimée ait retrouvé sa débitrice fortuitement. Toutefois, ces imprécisions ne portent pas sur des éléments essentiels et ne suffisent pas à mettre en doute la version de l'intimée, qui est par ailleurs corroborée par d'autres indices convergents (cf. infra consid. 1.6). De plus, la partie civile a donné plusieurs détails qui ajoutent de la crédibilité à son récit. Elle a ainsi précisé le lieu de travail de la recourante, la couleur, la marque et le numéro d'immatriculation de son véhicule et le fait qu'elle ait été accompagnée d'un homme noir, qui s'est finalement avéré être son mari, alors que la recourante, pour sa part, a toujours prétendu ne pas connaître l'intimée et soutenu la thèse d'un complot à son encontre, sans pouvoir expliquer comment la partie adverse pouvait avoir connaissance des éléments précités (cf. procès-verbal du 24 février 2004, pièces n° 17 et 22; procès-verbal du 23 avril 2004, pièce n° 49). Enfin, il convient encore de relever qu'à l'époque des faits litigieux, l'intimée, qui est d'origine serbe et vit en Suisse depuis juin 1999, parlait et comprenait mal le français, et qu'il est par conséquent possible qu'elle ait parfois mal saisi certaines expressions protocolées ou se soit mal exprimée, comme elle l'a d'ailleurs elle-même précisé au juge d'instruction en rectifiant un point de ses premières dépositions (cf. procès-verbal du 24 février 2004, pièce n° 22). 1.1.2 Sur le vu de ce qui précède, la Chambre pénale n'est pas tombée dans l'arbitraire en fondant sa conviction notamment sur les déclarations de la victime. Le grief soulevé doit donc être rejeté. 1.2 La recourante invoque une appréciation arbitraire du rapport d'expertise du 3 août 2004, soutenant que la cour cantonale aurait dû écarter ce document. 1.2.1 Selon la jurisprudence, le juge apprécie en principe librement une expertise. Il ne peut toutefois s'en écarter sans motifs valables et sérieux. Il est notamment admis qu'il le fasse, lorsque, dans son rapport, l'expert s'est contredit, lorsqu'il s'est écarté dans un rapport complémentaire de l'avis exprimé dans un premier rapport, lorsqu'une nouvelle expertise ordonnée aboutit à des conclusions différentes ou encore lorsqu'une expertise est fondée sur des pièces ou sur des témoignages dont la valeur probante ou le contenu sont appréciés différemment par le juge. Il faut donc que des circonstances bien établies viennent ébranler sérieusement la crédibilité de l'expertise pour que le juge puisse s'en écarter et il doit alors motiver sa décision sur ce point (ATF 107 IV 7 consid. 5 p. 8 et les références citées). 1.2.2 Le 11 juin 2004, le juge d'instruction a ordonné une expertise graphologique et demandé à l'expert de déterminer si les deux signatures au nom de Z.________ figurant sur les attestations établies le 10 décembre 2003 étaient de la main de l'intimée, de la recourante ou d'une tierce personne. Dans son rapport du 3 août 2004, l'expert a mis en évidence de très nettes divergences entre les signatures des attestations et l'écriture de l'intimée et beaucoup de similitudes entre celles-ci et l'écriture de la recourante. Sur la base de ce constat, il a formulé trois hypothèses de travail. Après avoir procédé à ces opérations, il a conclu qu'il n'y avait aucun indice permettant de soutenir l'hypothèse selon laquelle les signatures en cause auraient été apposées par l'intimée. Il a en revanche relevé qu'il n'y avait pas de divergence significative entre ces signatures et l'écriture de la recourante, que les concordances graphiques étaient nombreuses et souvent excellentes, ce qui permettaient de soutenir l'hypothèse selon laquelle les signatures en cause étaient de la main de la recourante, précisant que les deux signatures en cause constituaient un matériel graphique très restreint, de sorte que le soutien que l'on pouvait accorder à cette dernière hypothèse était limité et qu'objectivement l'hypothèse de signatures apposées par une tierce personne restait envisageable. Il a enfin constaté que l'analyse des éléments circonstanciels du dossier semblait indiquer que le nombre de personnes susceptibles d'avoir apposé les signatures en cause était restreint, que la probabilité de retrouver une autre personne possédant des particularités similaires à celles de la recourante était quasi nulle et que l'hypothèse selon laquelle la recourante avait apposé les signatures en cause paraissait par conséquent la seule envisageable. 1.2.3 La recourante reproche à l'expert de s'être basé sur les éléments du dossier et, en particulier, sur les déclarations de la partie civile, pour restreindre le nombre potentiel d'auteurs et admettre qu'il était quasiment impossible de trouver une autre personne possédant des particularités scripturaires similaires aux siennes. Ce faisant, elle n'invoque, ni n'établit aucune des circonstances qui justifieraient, conformément à la jurisprudence précitée, de s'écarter d'une expertise. Au contraire, la Chambre pénale a, sans arbitraire, admis la réalité des déclarations de la partie civile (cf. supra consid. 1.1), de sorte qu'elle pouvait effectuer les mêmes hypothèses et arriver aux mêmes conclusions que l'expert, dont elle n'avait par conséquent pas à écarter le rapport. En outre, devant le Tribunal de police, l'expert, en se fondant sur la seule comparaison des écritures et sans prendre en considération les autres éléments du dossier à sa disposition, a estimé à 60 % le taux de fiabilité de l'hypothèse que la recourante fût l'auteur des signatures sur les deux attestations en question. Cette appréciation suffit aussi à constituer un indice de culpabilité parmi les autres éléments retenus à charge. Pour ces motifs, la Chambre pénale pouvait sans arbitraire s'appuyer sur l'expertise graphologique. 1.3 La recourante soutient que la cour cantonale a apprécié de manière insoutenable les témoignages à charge. 1.3.1 Elle prétend d'abord que la Chambre pénale ne pouvait se fonder sur les déclarations de D.________, puisqu'il est le cousin de l'intimée, qu'il a déclaré qu'il n'y avait pas eu d'esclandre au café le 27 janvier 2004, contrairement à la version du sous-brigadier G.________, qui n'a par ailleurs pas reconnu le témoin. Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, la cour cantonale était en droit de considérer ce témoignage comme convaincant, malgré la relation de parenté entre D.________ et la victime. Pour le reste, le sous-brigadier G.________ a admis qu'il y avait également un homme avec les parties lors de son intervention au Café E.________, mais n'a en revanche jamais été appelé à identifier D.________, lequel avait par ailleurs déjà quitté la salle d'audience lors du témoignage dudit policier (cf. procès-verbal du 23 avril 2004, pièce n°46). Quant à la contradiction relevée par la recourante, elle n'est pas déterminante, ne concerne qu'une question d'appréciation et ne permet aucunement de démontrer la fausseté des déclarations du témoin. En effet, le sous-brigadier a expliqué que le patron du bistrot lui avait dit que ces personnes avaient fait un esclandre à l'intérieur, mais qu'il ne s'agissait pas à proprement parler d'une bagarre; en revanche, D.________ a relevé qu'il n'y avait pas eu d'esclandre à l'intérieur du restaurant, qu'il n'y avait pas eu de table renversée ou de verre cassé. A cela s'ajoute que la version de ce témoin a été constante et cohérente tout au long de la procédure. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir ce témoignage comme élément à charge. 1.3.2 La recourante conteste ensuite le témoignage de H.________, patron d'un établissement à Nyon, qui a déclaré connaître l'intimée, son frère travaillant pour lui, l'avoir rencontrée à deux ou trois reprises dans son restaurant avec une dame de forte corpulence qu'il a reconnue comme étant la recourante, précisant qu'il ne l'avait pas vue avec un homme de couleur ou avec un chien. Elle relève que ce témoin n'a pas été entendu devant les autorités d'instruction, ni le Tribunal de police, qu'il avait des relations avec la partie civile et que ses déclarations sont invérifiables. La recourante n'invoque aucune disposition de procédure cantonale selon laquelle de nouveaux témoignages seraient irrecevables devant la Chambre pénale. Pour le reste, cette dernière était en droit de retenir les déclarations de ce témoin conformément au principe de la libre appréciation des preuves. Il ne s'agit d'ailleurs pas du seul élément retenu pour établir la culpabilité de la recourante (cf. infra consid. 1.6), de sorte qu'il importe peu qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, la solution retenue pouvant être justifiée de façon soutenable par des arguments incontestés, suffisants et de nature à emporter la conviction. Le grief est dès lors infondé. 1.4 La recourante se plaint d'une appréciation arbitraire des attestations produites par l'intimée. Elle relève qu'il s'agit de contrats d'entreprise, que les deux versions ne sont pas les mêmes et qu'elles sont en contradiction avec les déclarations de l'intimée. 1.4.1 Chacune des parties a signé deux documents intitulés "attestations", datés du 10 décembre 2003, l'un portant sur la somme de 25'000 francs et l'autre sur un montant réduit à 20'000 francs. Selon ce second papier, la recourante s'engageait à rembourser 20'000 francs à l'intimée en nature, soit par le biais de travaux. Lors de son audition, la partie civile a déclaré avoir demandé une attestation avant de remettre le second montant. La recourante a alors établi des documents en deux exemplaires, qui ont été signés et lui ont été remis le 16 décembre 2003. L'intimée a expliqué ne pas avoir pu établir elle-même de reconnaissance de dette, en raison de sa mauvaise maîtrise du français, et ne pas avoir compris le contenu des attestations à leur lecture. Par la suite, son mari lui a expliqué ce que ces documents signifiaient et cela ne correspondait pas du tout à la vérité (cf. procès-verbal du 24 février 2004, pièces n° 18 et 21). Son époux a confirmé qu'à l'époque des faits elle maîtrisait mal le français et qu'elle était effectivement convaincue que ces attestations, qu'elle ne lui avait pas montrées avant de signer, signifiaient que l'argent prêté lui serait rendu en espèces (cf. procès-verbal du 23 avril 2004, pièce n° 41). 1.4.2 Il n'est pas contesté que les documents litigieux ne sont pas identiques, qu'ils ne constituent pas de simples reconnaissances de l'emprunt effectué et qu'ils ne correspondent pas à la volonté de l'intimée. Reste que la version donnée par la partie civile n'est pas manifestement insoutenable dans la mesure où, à l'époque des faits, elle n'était pas en mesure, vu ses connaissances, de comprendre très exactement la teneur d'un tel papier, comme l'a confirmé son époux. C'est donc sans arbitraire que l'autorité cantonale a retenu que ces documents constituaient des indices de culpabilité. 1.5 La recourante soutient que la Chambre pénale a, sans autres preuves, retenu des faits en contradiction avec les pièces du dossier. Elle lui reproche ainsi d'avoir extrapolé et tronqué certaines déclarations des témoins D.________ et I.________. Toutefois, elle n'allègue, ni ne démontre, conformément aux exigences de motivation posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi l'appréciation de ces témoignages par les juges rendrait leur décision arbitraire dans son résultat. La critique est donc irrecevable. 1.6 La recourante affirme que la cour cantonale a retenu des faits sans la moindre preuve. Cette critique est infondée. En effet, la Chambre pénale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'indices convergents, à savoir les déclarations de l'intimée, l'expertise graphologique, les témoignages à charge et les pièces produites au dossier, telles que les attestations datées du 10 décembre 2003, les copies des pièces d'identité établies au nom de Z.________ et de F.________, la carte de visite au nom de Z.________ et les relevés bancaires de l'intimée, celle-ci ayant retiré de son compte 5'000 francs, le 10 décembre 2003, et 2'000 francs, le 16 décembre 2003, le solde du prêt étant constitué d'économies qu'elle a accumulées à son domicile pour les envoyer à ses parents vivant au Kosovo. Ces éléments sont suffisants.