Citation: 5A_873/2021 E. 3

La cour cantonale a considéré que le but de la convention du 18 juin 2018 était de régler les modalités d'extinction de la dette du poursuivi envers la créancière. En l'occurrence, le débiteur s'était engagé à rembourser à la créancière le stock d'or (remis à C.________ SA, qui a fait faillite le 30 avril 2018) soit par la remise d'or physique soit par le paiement de la somme en espèces correspondant à 210'335 fr. (art. I de la convention). Le débiteur reconnaissait donc expressément devoir une somme d'argent déterminée à la créancière qu'il remboursait " en fonction de l'évolution de ses possibilités financières ". Le débiteur s'engageait, en parallèle, à renseigner celle-ci en tout temps sur l'état de sa situation financière. A défaut, l'art. IV de la convention autorisait la créancière à résilier la convention et à exiger le solde du montant de 210'335 fr. S'en tenant au texte littéral de la reconnaissance de dette, l'autorité cantonale a par ailleurs retenu de la lecture de l'art. II de la convention que le débiteur envisageait de s'acquitter partiellement de la somme due en remettant à la créancière deux objets de valeur, à charge pour celle-ci de les vendre et d'imputer la contre-valeur de ce qu'elle recevait sur la dette initiale (dation en vue du paiement). L'engagement pris par la créancière (de vendre les montres en temps opportun au meilleur prix) n'avait pas pour effet de subordonner le paiement de la somme de 210'335 fr. à une quelconque condition, mais décrivait seulement l'une des modalités possibles d'exécution de l'obligation de remboursement du débiteur. En effet, la convention n'excluait ni que la poursuivante puisse exiger le paiement de sa créance à défaut d'accord sur la vente, respectivement sur le prix de vente, des garde-temps remis par le débiteur, ni que la poursuivante vende les montres après consultation du poursuivi dans l'hypothèse où celui-ci s'y serait opposé. Si la créancière s'était engagée à vendre au moment le plus opportun et au meilleur prix possible dans l'intérêt bien compris des deux parties, elle avait seulement le devoir accessoire (dont la violation - par exemple si elle vendait au pire moment sans consulter le débiteur - pouvait donner naissance à des dommages et intérêts) de consulter le débiteur qui connaissait le marché pour que la transaction envisagée puisse intervenir dans de bonnes conditions après que le débiteur avait donné son avis. La cour cantonale en a conclu que, telle qu'était rédigée la convention, le débiteur restait tenu au remboursement de sa dette dans tous les cas. Les juges précédents ont en définitive retenu qu'au sens de la convention litigieuse, le débiteur avait reconnu devoir la somme de 210'335 fr. à la créancière à la condition - suspensive - que celle-ci l'ait préalablement résiliée, en respectant un préavis de six semaines et à condition que le débiteur n'ait pas respecté ses obligations. En produisant sa lettre de résiliation du 11 septembre 2018 et un extrait du courriel du 13 septembre 2018 émanant du mandataire du poursuivi, la créancière avait établi par titre, d'une part, qu'elle avait procédé à la résiliation de la convention en respectant le préavis de six semaines et, d'autre part, que le débiteur l'avait reçue. En outre, par son courriel daté du 3 septembre 2018, la créancière avait attesté qu'elle avait mis en demeure le débiteur de respecter la convention, soit de lui fournir les renseignements utiles lui permettant d'apprécier en toute transparence sa situation économique. Partant, la poursuivante avait également rendu suffisamment vraisemblable qu'elle avait valablement résilié la convention - soit après que le débiteur n'avait pas respecté ses engagements (art. IV). Toujours selon l'accord des parties, dès que cette condition était réalisée - soit dès que la créancière avait valablement résilié la convention -, le débiteur s'était engagé à rembourser " le solde du montant de 210'335 francs dû [...] à la date de résiliation ". La créance était ainsi déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette. II s'agissait de la somme précitée dont à déduire les acomptes éventuels que verserait le débiteur (art. I) et ce que le créancier obtiendrait éventuellement de la réalisation de deux montres que le débiteur lui avait remises en vue du paiement (art. II § 3). II suffisait ainsi à la poursuivante de produire, en sus de la convention, du courriel daté du 3 septembre 2018, de la lettre de résiliation du 11 septembre 2018 et de l'accusé de réception par courriel du 13 septembre 2018, le produit des ventes des deux montres et, le cas échéant, les avis de crédit des acomptes versés par le débiteur. La somme réclamée en poursuite était en outre exigible dès le 23 octobre 2018, soit bien avant le moment critique de la notification du commandement de payer, en juillet 2020. La poursuivante avait dès lors établi par titre qu'elle disposait d'une reconnaissance de dette portant sur une créance déterminée et exigible, résultant du rapprochement d'un ensemble de pièces, la principale, soit la convention du 18 juin 2018, étant signée de la main du débiteur.