Citation: 6S.166/2006 02.06.2006 E. 1

1.2 L'autorité de première instance a retenu, à décharge, que le recourant n'avait pas cherché à s'enrichir, que la diminution de sa responsabilité pénale était importante, que ses clients étaient pratiquement tous des toxicomanes notoires âgés d'au moins 40 ans et qu'il était lui-même atteint dans sa santé. Elle a relevé, à charge, le caractère défavorable des renseignements généraux, la quantité non négligeable de drogue en cause et surtout la multi-récidive, le recourant ayant déjà été condamné à 14 reprises. L'autorité cantonale de recours a jugé que, même si la pondération de ces différents éléments entre eux n'était pas des plus claires et pouvait prêter à discussion, la peine infligée ne paraissait pas excessivement sévère. Elle a constaté que le trafic incriminé portait sur plus de 40 grammes d'héroïne pure, soit plus de trois fois le cas grave de l'art. 19 ch. 2 LStup, disposition prévoyant une sanction d'au moins un an de réclusion. Elle a également expliqué que le recourant avait déjà été condamné 14 fois, qu'à chaque sortie de prison, il avait plus ou moins rapidement repris sa consommation et son trafic et que l'autorité de première instance avait accordé un poids particulier à cette multi-récidive. 1.3 Compte tenu des infractions commises, qui portent sur 40 grammes d'héroïne pure (cf. supra consid. A), une peine de 27 mois de réclusion apparaît particulièrement sévère pour un auteur dont la responsabilité est diminuée de manière importante. La motivation cantonale ne permet pas de comprendre pourquoi une telle peine a été infligée. En effet, si les autorités cantonales ont bien énuméré les éléments pertinents qui entraient en ligne de compte pour fixer cette sanction, elles n'ont cependant pas expliqué comment, à partir des éléments en question, elles étaient parvenues à la peine infligée. S'agissant en particulier des facteurs favorables, la cour cantonale s'est contentée de mentionner l'importante diminution de responsabilité de l'intéressé, sans fournir aucune autre explication. Elle n'a ainsi pas précisé comment elle entendait le qualificatif d'"important", quel était le degré de la diminution de responsabilité et n'a pas motivé son influence sur la fixation de la peine. S'agissant des facteurs à charge, la cour cantonale a qualifié le parcours de délinquance de l'intéressé de situation extraordinaire, soulignant que l'autorité de première instance avait accordé un poids particulier à la multi-récidive. Ainsi, les autorités cantonales, même si elles n'ont pas précisé comment elles pondéraient cet élément avec les facteurs favorables, semblent y avoir attaché une importance déterminante, lui permettant de compenser dans une très large mesure, voire totalement, les éléments à décharge et plus particulièrement l'importante diminution de responsabilité du recourant. Or, si les antécédents peuvent notamment jouer un rôle plus aggravant lorsque l'auteur viole et méprise sciemment des règles sociales dont il connaît pourtant la valeur en raison de précédentes condamnations, ils devraient en revanche jouer un rôle moindre lorsque l'auteur n'est pas capable, en raison de divers facteurs, de tirer quelques enseignements de ses précédentes condamnations (cf. H. Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, ad Art. 63 StGB, n° 85 et 86 p. 909; G. Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, AT II, 1989, p. 235 s.). En l'occurrence, le recourant, qui est toxicomane, a adopté un train de vie modeste et n'a visiblement pas cherché à s'enrichir, assurant à peine, au moyen de son trafic, sa propre consommation. Dans ces conditions, la multi-récidive ne saurait avoir l'importance que lui accordent les autorités cantonales. Il est vrai que le juge n'est pas tenu d'indiquer de manière chiffrée de combien il a diminué la peine, même si cela peut faciliter son choix et le contrôle de l'autorité de recours (cf. supra consid. 1.1.2), mais encore faut-il qu'en fin de compte la peine apparaisse plausible. Or, cela n'est pas le cas en l'espèce. La motivation cantonale ne permettant pas de comprendre comment le droit fédéral a été appliqué, le pourvoi doit être admis en application de l'art. 277 PPF, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la Cour de cassation pour nouvelle décision.