Citation: 1P.261/2005 23.05.2005 E. 3

Le recourant ne conteste pas l'existence de présomptions suffisantes de culpabilité, s'agissant en particulier des menaces proférées à l'encontre de son ex-épouse, même s'il conteste leur qualification juridique. Il prétend en revanche que le risque de récidive ne suffirait pas pour fonder son maintien en détention préventive au regard du principe de la proportionnalité, mais pourrait être pallié par son placement dans une institution spécialisée. 3.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un détenu peut, en principe, maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Selon la jurisprudence, le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalité impose en outre à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par d'autres moyens que le maintien en détention, tels que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine p. 271 et les arrêts cités). 3.2 En l'occurrence, le recourant a été condamné à sept reprises depuis 1984 pour diverses infractions contre le patrimoine et l'intégrité physique et violations de la loi fédérale sur la circulation routière. Il a été condamné en dernier lieu le 21 juillet 1997 par le Tribunal criminel du district de Lausanne à six ans de réclusion pour crime manqué de meurtre sur la personne de l'ami de son ex-épouse. Selon le rapport d'expertise psychiatrique du 29 décembre 2004, il présente un trouble de la personnalité avec des traits antisociaux et un abus d'alcool; ce trouble se manifeste notamment par un mépris des normes, des règles et des contraintes sociales, par une faible tolérance à la frustration, par un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité, y compris de la violence, par une indifférence froide envers les sentiments d'autrui et, de manière plus générale, par une incapacité à éprouver de la culpabilité ou à tirer un enseignement des sanctions subies. Compte tenu du fonctionnement dyssocial du prévenu, de son parcours délictueux et de son âge, les experts le considèrent comme potentiellement dangereux et tiennent le risque de récidive pour important, avec l'accomplissement très probable d'infractions de même nature que celles commises précédemment. Certes, dans leur rapport complémentaire du 14 mars 2005, ces mêmes experts ont estimé que les menaces téléphoniques proférées en août 2004 par le prévenu à l'endroit de son ex-épouse ne traduisaient pas une réelle volonté de porter atteinte à l'intégrité physique de celle-ci, mais uniquement celle d'attirer l'attention des autorités pénales pour être encadré. Comme le relèvent toutefois les experts, la dangerosité du prévenu s'est exprimée de façon prioritaire envers ses proches, et notamment son ex-épouse. Le recourant a été condamné à deux reprises pour des infractions à l'intégrité physique, commises sous l'emprise de l'alcool, la première fois en date du 20 février 1995, pour avoir donné des coups de poings et de pieds à sa femme de ménage alors qu'il vivait encore avec son ex-épouse, la seconde, le 21 juillet 1997, pour avoir tiré avec une arme à feu sur le compagnon de celle-là sans l'atteindre. Dans ce dernier cas, les juges n'ont pas retenu la thèse de l'inculpé selon laquelle il aurait agi à seule fin de se faire arrêter et être protégé contre lui-même, comme l'ont retenu les experts en l'espèce, mais dans un esprit de vengeance. Selon S.________, qui a vécu quelque temps avec U.________ à sa sortie de prison, celui-ci lui aurait dit peu avant qu'il ne commette les actes qui lui sont reprochés qu'il "se sentait à nouveau péter les plombs" et qu'il voulait "descendre encore certaines personnes pour en finir, pour être débarrassé autant de ses soucis que de ses angoisses et finir en tôle pour être entièrement pris en charge". Vu ces différents éléments, le Tribunal d'accusation pouvait interpréter le message laissé par le recourant sur le répondeur du téléphone de son ex-épouse comme des menaces sérieuses pour son intégrité physique et retenir la présence d'un risque concret de récidive en relation avec des actes de violence propre à justifier le maintien de la détention préventive. U.________ est d'avis que ce risque pourrait être pallié par une prise en charge au sein de l'EMS La Sylvabelle, à Provence. Il se réfère à ce propos à l'avis des experts qui tiennent cette mesure thérapeutique comme la seule envisageable actuellement. Le Tribunal d'accusation a estimé pour sa part nécessaire d'attendre le résultat de la seconde expertise psychiatrique du prévenu que le Juge d'instruction entendait mettre en oeuvre avant d'ordonner, le cas échéant, une libération provisoire assortie d'une telle mesure. Il n'est pas contesté que l'EMS La Sylvabelle serait approprié, d'un point de vue médical, pour le traitement du trouble de la personnalité dont souffre U.________. Seule est litigieuse la question de savoir si cet établissement présente les garanties de sécurité nécessaires, dans la mesure où il n'est pas établi à satisfaction de droit qu'il disposerait d'une division fermée propre à empêcher une sortie non autorisée du prévenu. Or, pour les motifs évoqués précédemment, le Tribunal d'accusation pouvait de manière justifiée apprécier différemment des experts la dangerosité du prévenu vis-à-vis en particulier de son ex-épouse. On ne saurait dès lors lui reprocher d'avoir attendu le résultat de la nouvelle expertise que le Juge d'instruction entendait mettre en oeuvre pour savoir si un placement dans une institution spécialisée du type de celle de La Sylvabelle constituait effectivement la mesure adéquate pour pallier le risque concret de récidive mis en évidence par les experts. Le recours est donc mal fondé sur ce point.