Citation: 5C.274/2001 23.05.2002 E. 3

En second lieu, le recourant remet en cause la pension allouée à l'épouse, tant dans sa quotité que dans sa durée. 3.1 Selon l'art. 125 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable (al. 1). Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments énumérés à l'alinéa 2 de cette disposition. La fixation de la quotité de la rente relève du pouvoir d'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou bien encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable (ATF 108 II 30 consid. 8 et l'arrêt cité). L'art. 125 CC concrétise deux principes: dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit subvenir lui-même à ses propres besoins après le divorce; il doit être encouragé à acquérir sa propre indépendance économique. Pour parvenir à cette autonomie, qui peut avoir été compromise par le mariage, l'une des parties peut toutefois être tenue de fournir une contribution pécuniaire; les époux doivent supporter en commun les conséquences de la répartition des tâches qu'ils ont convenue durant le mariage (principe de la solidarité). Ainsi conçue, l'obligation d'entretien repose principalement sur les besoins de l'époux demandeur; elle dépend du degré d'autonomie que l'on peut attendre de ce dernier, à savoir de sa capacité à s'engager dans la vie professionnelle ou à reprendre une activité lucrative interrompue à la suite du mariage pour couvrir son entretien convenable. A cet égard, comme lorsqu'il fixe le montant et la durée de la contribution, le juge doit se fonder sur les éléments énumérés - de façon non exhaustive - à l'art. 125 al. 2 CC. En ce qui concerne plus particulièrement la situation financière (ch. 5), il faut avant tout considérer les revenus effectifs des époux, mais aussi ce que ces derniers pourraient gagner s'ils faisaient preuve de bonne volonté ou fournissaient l'effort que l'on peut raisonnablement exiger d'eux (ATF 127 III 136 consid. 2a et les références citées). Sous l'angle de sa durée, l'obligation d'entretien ne sera versée que pendant le temps nécessaire à l'époux pour retrouver son autonomie financière, y compris du point de vue de la prévoyance vieillesse. Quant à la limite supérieure de l'entretien convenable, elle équivaut au standard de vie marital qui prévalait jusqu'au divorce, lorsque la longueur du mariage a durablement marqué de son empreinte la situation économique de la partie nécessitant une contribution d'entretien (Heinz Hausheer/Annette Spycher, Unterhalt nach neuem Scheidungsrecht, Berne 2001, n° 05.116; Franz Werro, L'obligation d'entretien après le divorce dans le Code civil révisé, in Renate Pfister-Liechti [éd.], op. cit., p. 35 ss, spéc. p. 39-44; cf. aussi ATF 115 II 6 consid. 3 et 109 II 87 consid. 3c). 3.2 En l'occurrence, il sied de rappeler que la Cour de justice a fixé la contribution en faveur de l'épouse à 20'000 fr., sans limite de temps. A cet égard, elle a pris en considération les éléments suivants: - la relativement longue durée du mariage, conclu en 1984; - l'âge des parties, l'époux étant né en 1952, l'épouse en 1954; - les perspectives professionnelles quasi nulles de l'épouse, celle-ci n'ayant jamais été soumise à un rapport de subordination résultant d'un contrat de travail, ni à la nécessité de gagner de l'argent par une activité lucrative, dépendante ou indépendante, pour faire face à ses dépenses - le mode de vie adopté par les parties durant la vie commune, impliquant que l'épouse n'a jamais dû subvenir à son entretien et n'a pris aucune disposition dans ce sens, situation qui aurait perduré si le mariage avait été maintenu; - le niveau de vie très élevé des époux durant la vie commune; - la fortune personnelle de l'épouse (estimée à un million de francs); - le fait que Z.________, née le 6 octobre 1988, est au stade de l'école obligatoire et doit encore être prise en charge quotidiennement par sa mère. S'agissant de la situation financière de l'époux, la Cour de justice a estimé qu'il disposait d'une fortune et de moyens non négligeables, notamment en comparaison avec ceux de sa femme. Certes, ses déclarations fiscales faisaient état de faibles revenus et de dettes très élevées, mais ces documents ne reflétaient que très partiellement sa situation pécuniaire. Il était en effet inconcevable qu'il ait pu, dans cette situation, maintenir le train de vie qui était le sien - logement haut de gamme, personnel de maison, voiture de luxe, déplacements en business class etc. - et, en contradiction avec son dire, consacrer au coût de son dernier logement, dont il a financé l'achat en septembre 2000 par un prêt hypothécaire de 2.6 mios de fr. garanti sur d'autres propriétés, 9'750 fr. d'intérêts hypothécaires mensuels. Dans ces conditions, toujours selon la Cour de justice, il se justifiait d'attribuer à l'épouse une contribution d'entretien mensuelle de 20'000 fr., compte tenu en particulier du train de vie très élevé des époux, lequel s'élevait selon le Tribunal de première instance à 41'000 fr. par mois, soit à 20'000 fr. par époux. 3.3 De son côté, le recourant affirme qu'un revenu hypothétique doit être attribué à l'épouse, dès lors que l'on peut attendre d'elle qu'elle se réinsère dans la vie professionnelle, en prenant en considération son âge non pas au moment du divorce, mais lors de l'ouverture de la présente procédure en août 1995, soit 41 ans. A ce ce moment-là, l'épouse, consciente de l'échec de son mariage pour avoir elle-même demandé le divorce, devait s'efforcer de s'intégrer dans la vie professionnelle, de sorte que ses carences à cet égard doivent lui être imputées. Sous cet angle, il convient de même de tenir compte de la durée non pas du mariage, mais de la vie commune, soit onze ans. Par ailleurs, le recourant reproche à la Cour cantonale de ne pas avoir pris en considération les revenus de la fortune de l'épouse, soit d'après son mémoire de recours 3'333 fr. par mois moyennant un intérêt à 4%. Enfin, le recourant se plaint de ce que le montant de 20'000 fr. par mois a été fixé par l'autorité cantonale compte tenu du train de vie très élevé des époux, alors que seul le niveau de vie de l'épouse était pertinent, lequel s'élève, d'après le recourant, à 11'250 fr. par mois. En ce sens, la Cour de justice aurait violé l'art. 8 CC dès lors que la somme à laquelle a été évalué le train de vie de l'épouse ne se base sur aucune constatation de fait.