Citation: 5A_99/2023 E. 4.3

4.3. La critique de la recourante apparaît bien fondée. La lecture des plaintes des 14 et 19 juillet 2022, de la décision de première instance (p. 6 au milieu-p. 7 en haut), de même que du résumé du grief litigieux figurant au consid. 3.1 de l'arrêt attaqué, montre en effet que c'est à tort que la cour cantonale a interprété la conclusion de la recourante en destitution de l'exécutrice testamentaire dans le sens d'une demande de renseignements fondée sur l'art. 610 al. 2 CC. Il s'avère en effet que dite conclusion se fonde en substance sur une prétendue violation par l'exécutrice testamentaire de son devoir d'information envers la recourante. La motivation retenue par la cour cantonale part dès lors d'une prémisse erronée et, dans cette mesure, ne saurait valablement fonder un constat d'incompétence matérielle de la juge de paix. Comme rappelé ci-dessus, il résulte de la jurisprudence que la violation, par l'exécuteur testamentaire, du devoir d'information envers les héritiers peut constituer un motif pour saisir l'autorité de surveillance d'une plainte en tant qu'il ne touche pas à des questions de fond (cf. supra consid. 4.2; cf. aussi TC VS, RVJ 2005 p. 240 consid. 1a et 1b; HANS RAINER KÜNZLE, in Berner Kommentar, 2011, n° 221 ad art. 517-518 CC; LE MÊME, in CHK - Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 3ème éd. 2016, n° 88 ad art. 517-518 CC; LE MÊME, Die Aufsicht über den Willensvollstrecker, in Festschrift für Professor Thomas Sutter-Somm, 2016, p. 938; RENÉ STRAZZER/PHILIP R. BORNHAUSER, Die Absetzung des Willensvollstreckers im Beschwerdeverfahren vor der Aufsichtsbehörde, in Festschrift für Hans Rainer Künzle, 2021, p. 353 et les références citées à la note infrapaginale n° 70). La juge de paix ne s'y est du reste pas trompée puisqu'elle a dûment examiné la plainte de la recourante sous l'angle de la violation alléguée du devoir d'information de l'intimée. L'avis contraire de la cour cantonale, selon lequel ce grief était en réalité irrecevable car soustrait au pouvoir d'examen de la juge de paix en sa qualité d'autorité de surveillance de l'exécuteur testamentaire, apparaît ainsi contraire au droit fédéral. La cour cantonale aurait donc dû examiner le bien-fondé du grief de la recourante, résumé au consid. 3.1 de l'arrêt attaqué. La cause doit ainsi lui être retournée pour qu'elle procède à cet examen. Dans ces conditions, les arguments développés par la recourante pour démontrer la violation, par l'intimée, des incombances et devoirs qu'implique sa charge et qui justifierait, selon elle, sa destitution n'ont pas à être examinés à ce stade. Il en va partant de même de ceux exposés par l'intimée dans ses écritures, dès lors qu'ils ne concernent que cette question.