Citation: 6B_219/2009 18.06.2009 E. 1

La cour cantonale a condamné le recourant pour brigandage qualifié. Elle a retenu que celui-ci s'était muni, lors des agressions, d'une arme dangereuse (art. 140 ch. 2 CP). Il a menacé de cette arme C.________, l'une des employées du premier salon de massages, et l'a mise en danger de mort (art. 140 ch. 4 CP). Enfin, lui et son comparse formaient une bande (art. 140 ch. 3). Le recourant conteste la qualification de brigandage aggravé au sens des chiffres 3 et 4 de l'art. 140 CP. Selon lui, la notion de bande ne saurait être retenue, en l'absence de toute organisation et de toute collaboration avec son comparse. En outre, il n'aurait mis en danger de mort ni C.________ ni E.________. 1.1 Selon l'art. 140 CP, la gravité du brigandage est définie selon plusieurs niveaux. Cette infraction sera punie d'une peine privative de liberté d'un an au moins, si son auteur s'est muni d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse (art. 140 ch. 2 CP). La peine sera de deux ans au moins si l'auteur a agi en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols ou si, de toute autre manière, sa façon d'agir dénote qu'il est particulièrement dangereux (art. 140 ch. 3 CP). Enfin, le dernier stade d'aggravation est réalisé et la peine minimale sera de cinq ans, si le délinquant a mis la victime en danger de mort, lui a fait subir une lésion corporelle grave, ou l'a traitée avec cruauté (art. 140 ch. 4 CP). 1.2 La circonstance aggravante de la mise en danger de mort prévue au chiffre 4 de l'art. 140 CP doit être interprétée restrictivement en raison de l'importance de la peine, qui est une peine privative de liberté de cinq ans au moins et qui correspond ainsi à la peine du meurtre (art. 111 CP). Selon la jurisprudence, la mise en danger de mort de la victime suppose un danger concret, imminent et très élevé que la mort puisse survenir facilement, même sans la volonté de l'auteur (ATF 121 IV 67 consid. 2b p. 72). Les circonstances de fait et le comportement concret de l'auteur sont décisifs pour déterminer si la victime a couru un risque réel de lésions mortelles (ATF 117 IV 427 consid. 3b p. 428; 419 consid. 2 p. 421). Sur le plan subjectif, l'intention doit porter sur la mise en danger de mort, ce qui signifie que l'auteur doit avoir la conscience de placer sa victime dans une telle situation, mais le dol éventuel suffit (ATF 117 IV 427 consid. 3b p. 428). L'usage d'une arme blanche peut, selon les circonstances, créer un danger de mort concret, imminent et très élevé. Tel est le cas si le délinquant, ayant empoigné sa victime, maintient une lame à courte distance de la gorge de celle-ci, d'une manière telle qu'une réaction réflexe de la victime suffirait facilement à provoquer une lésion mortelle (ATF 117 IV 427 consid. 3b p. 428). Il en va de même si le délinquant menace sa victime au moyen d'une arme pointue et acérée et la tient pendant un court instant à une distance de 10 à 20 cm de sa victime, dès lors qu'il suffit d'un mouvement inconsidéré de cette dernière ou de l'auteur pour provoquer une blessure mortelle (ATF 114 IV 8). 1.3 Selon les constatations cantonales, le recourant a placé un couteau à viande, qui présentait une lame de 20 à 30 cm, sous la gorge de la première employée du salon de massages, alors que son comparse faisait de même avec la seconde. Le fait de poser un couteau avec une longue lame sur le gosier de sa victime l'a sans conteste mise en danger de mort, dès lors qu'un mouvement incontrôlé de sa part ou du recourant était propre à provoquer des blessures mortelles. Sous le coup de la peur, la victime aurait en effet très bien pu se déplacer. Subjectivement, il faut admettre que le recourant était conscient du danger de mort qu'il faisait courir à la victime. Le recourant invoque l'arrêt du 6 février 2008 (6B_710/2007), dans lequel l'auteur qui avait placé la lame d'une machette, recourbée et affûtée, d'une longueur de 35 cm, sur la gorge de la victime, a été condamné pour brigandage qualifié au sens de l'art. 140 ch. 3 CP. Il ne peut cependant rien déduire en sa faveur de cet arrêt, rendu sur recours du condamné, et dans lequel la question de l'application de l'art. 140 ch. 4 CP ne pouvait être examinée en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus. Par ailleurs et contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu qu'il avait également mis en danger de mort E.________, l'exploitante du second salon de massages. 1.4 Au vu des faits retenus, lesquels lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), le recourant a été reconnu à juste titre coupable de brigandage qualifié au sens de l'art.140 ch. 4 CP au regard de la jurisprudence précitée et cela pour avoir mis en danger de mort C.________. Cela étant, il est superflu de se demander si le brigandage peut être aggravé pour un autre motif, notamment en raison de l'art. 140 ch. 3 CP (brigandage en bande). En effet, lorsque le cadre légal est déjà aggravé en raison d'une circonstance aggravante, il ne peut plus l'être en raison de la réalisation d'une autre circonstance. L'existence d'un autre motif d'aggravation pourra en revanche être pris en compte, sans qualification juridique particulière, au stade de la fixation de la peine (à propos de l'art. 19 ch. 2 LStup: ATF 122 IV 265 consid. 2c p. 268; 120 IV 330 consid. 1c/aa p. 333).