Citation: 6B_138/2008 22.01.2009 E. B

Le groupement "Z.________" s'est intéressé au cas de A.________. Le 6 mai 2005, son président, X.________, accompagné d'une dizaine d'adhérents, a manifesté devant le Palais de Justice de Genève et distribué aux passants des tracts que X.________ avait rédigés dans les termes suivants: "Inouï : une privation de liberté impunie ! Citoyennes, citoyens, Le «médecin» B.________ (...) a ordonné l'internement à la clinique D.________ d'un homme en parfaite santé physique et psychique, de plus sans jamais avoir rencontré cette personne, et moyennant un pamphlet (désigné à tort comme «certificat médical»)! La victime a été forcée par 2 agents Securitas à monter dans une ambulance, où l'attendait le «médecin» C.________ (...) qui, aidée par un tiers et sans lui adresser la parole, lui a descendu les pantalons et lui a administré une injection. B.________ a décrit l'état psychique de sa victime selon un modèle en usage dans les manuels de psychiatrie. Il s'agit de mensonges purs et durs par rapport à la personne concernée. B.________ est un fieffé menteur ; il a abusé de son pouvoir. Ce délit grave de privation de liberté a fait basculer le destin d'un couple. Les conséquences en ont été tragiques (voir notre site, rubrique ...). Après sa libération de cette incarcération illégale, la victime a déposé une plainte pénale contre son tortionnaire B.________ pour abus de pouvoir. En effet, priver quelqu'un de sa liberté, en abusant de son autorité, est le cumul d'au moins 2 crimes. Selon le code pénal suisse, une réclusion ou un emprisonnement attendent le délinquant. Hélas, le Procureur général, E.________, a refusé 2 fois de suite d'ouvrir une enquête. Il faut rappeler qu'une personne lésée a droit d'être entendue, et que l'abus de pouvoir se poursuit d'office. De par sa fonction, E.________ a l'obligation d'appliquer la loi. Seule une sanction exemplaire préviendra de futurs dérapages et répétitions d'injustice. Nous exigeons que le Procureur général reçoive incessamment la victime de cet affreux «médecin» B.________ pour être entendue. Le crime grave de privation de la liberté ne doit jamais être étouffé." Une fois terminée leur manifestation devant le Palais de Justice, X.________ et les adhérents qui l'accompagnaient sont allés distribuer ces tracts au centre administratif de la clinique D.________. Puis ils se sont rendus devant les domiciles privés de B.________ et de C.________, où ils ont proféré leurs allégations en criant et déposé des tracts dans les boîtes aux lettres du voisinage. B.________ et C.________ ont porté plainte, sans intervenir plus avant dans la procédure.