Citation: 7B_107/2025 E. A

A.a. Par ordonnance pénale du 3 février 2023, A.________, ressortissant étranger né en 1961, sans emploi et domicilié à U.________, a été condamné à 60 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, pour des menaces et des injures contre son épouse B.________, de nationalité étrangère née en 1964, femme de ménage; les faits avaient été commis le 18 décembre 2022 alors que l'intéressé présentait une alcoolémie de 1,33 mg/l. A.b. A.b.a. À la suite d'une plainte pénale déposée par B.________ lors de son audition par la police le 21 avril 2024, le Ministère public de la République et canton de Neuchâtel (ci-après : le Ministère public) a ouvert le 22 avril 2024 une instruction pénale contre A.________ pour lésions corporelles - subsidiairement pour voies de fait -, pour injures, pour menaces et pour contrainte. Dans ce cadre, il lui reproche d'avoir, pendant plusieurs années et jusqu'au 21 avril 2024, harcelé son épouse par des menaces - notamment de la tuer pour des motifs futiles - et des injures, la faisant vivre dans la constante inquiétude d'une crise et l'empêchant de mener une existence normale. En particulier, dans la soirée du 3 janvier 2024, le prévenu aurait surpris son épouse faisant la vaisselle, l'aurait saisie par le cou, l'aurait étranglée - causant des hématomes visibles plusieurs jours - et l'aurait lâchée quand celle-ci l'avait frappé avec une casserole; il l'aurait invectivée, aurait saisi un couteau et l'aurait menacée de la tuer le soir même, ce qui aurait obligé son épouse à quitter le domicile conjugal pour demander de l'aide à une voisine. Le 20 avril 2024 dans l'après-midi, le prévenu aurait injurié son épouse et l'aurait ensuite menacée de la tuer le soir même; vers 23h30, il aurait pénétré dans sa chambre, l'aurait contrainte à se lever pour le repousser et serait tombé sur le lit en raison de son état d'ébriété avancé; la dispute se serait interrompue en raison de l'arrivée de voisins. En fin d'après-midi le 21 avril 2024, le prévenu aurait injurié son épouse, l'accusant d'adultère; la scène avait été interrompue du fait que celle-ci s'était rendue chez des voisins pour appeler la police. A.b.b. Le 21 avril 2024, A.________ a été interpellé et le test à l'éthylomètre a révélé une alcoolémie de 0,96 mg/l; il a été placé en cellule pour la nuit. Le lendemain, il a été entendu par la police, puis par le Ministère public; il a en substance contesté l'essentiel des faits et a été informé qu'une demande de placement en détention provisoire allait être déposée. A.b.c. Par requête du 23 avril 2024, le Ministère public a sollicité auprès du Tribunal des mesures de contrainte du Tribunal régional des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après : le TMC) le placement en détention provisoire du prévenu en raison d'un risque de récidive. Il a en particulier précisé qu'il allait demander une évaluation de la dangerosité à l'Office de l'exécution des sanctions et de probation (ci-après : l'OESP) et qu'ensuite il pourrait être envisagé, si cela paraissait pertinent, une mise en liberté assortie de règles de conduite. Lors de l'audience du même jour devant le TMC, représenté par la Juge Aline Schmidt Noël, A.________ a admis une partie des faits (en particulier la gifle donnée à son épouse) et a reconnu avoir été sous l'influence de l'alcool lors de l'intervention de la police le 21 avril 2024; il a conclu à sa libération immédiate. Par ordonnance du 23 avril 2024, le TMC a ordonné la détention provisoire du prévenu jusqu'au 21 juin 2024. Au regard de la condamnation de février 2023 pour des faits semblables, de l'importante alcoolémie lors de l'intervention de la police et de la négation des faits reprochés, la faute étant rejetée sur B.________, il a retenu l'existence d'un risque de réitération qu'aucune mesure de substitution ne permettait de pallier. A.b.d. Dans un courrier du 30 avril 2024 en lien notamment avec l'entretien effectué avec A.________, l'OESP a exposé au Ministère public qu'en fonction des faits allégués de violence par la partie plaignante, de la gravité accrue des passages à l'acte - commis en concomitance avec une volonté de séparation de la part de l'épouse - et de la condamnation de 2023, le prévenu démontrait "une réceptivité aux interventions limitée" : des facteurs de risque étaient liés à ses relations avec son épouse (manque de communication et jalousie) - laquelle présentait aussi des facteurs de vulnérabilité -, à une période compliquée sur le plan professionnel et financier (problèmes de santé empêchant une activité fixe), à une situation psycho-sociale très précaire, à l'alcoolisation au moment des passages à l'acte, à la tendance à minimiser ses actes et à d'importantes difficultés à identifier/résoudre les problèmes auxquels il était confronté; à titre d'éléments positifs, A.________ semblait preneur d'aide (au niveau addictologique et par rapport à la problématique de violence) et il envisageait d'aller vivre chez sa soeur après sa libération. En conclusion, l'OESP a indiqué la nécessité d'un suivi thérapeutique et de probation, une éventuelle interdiction de périmètre et de contact, une "certaine surveillance par un regard externe de différents intervenants" et une interdiction de détenir une arme; si des mesures de substitution étaient envisagées, il était indispensable qu'elles puissent être préparées en amont d'une libération. Le 7 mai 2024, l'OESP a informé le Ministère public que la soeur du prévenu, domiciliée à V.________, pourrait l'accueillir pour une durée indéterminée en cas de libération; un rendez-vous à Addiction N. avait été pris pour le 15 mai 2024 et une rencontre au Centre O. de psychiatrie était prévue le 23 mai 2024 en vue d'une évaluation des mesures qui pourraient se justifier. A.b.e. Lors de l'audience du 14 mai 2024, le Ministère public a ordonné la libération de A.________ moyennant la mise en oeuvre des mesures de substitution que validerait le TMC, à savoir (i) une interdiction de retourner au domicile conjugal (sauf, après avis préalable et avec accompagnement adéquat, pour y récupérer des affaires) et de contacter son épouse; (ii) obligation de se constituer un domicile séparé, dans un premier temps chez sa soeur; (iii) obligation de se conformer aux instructions de l'OESP à propos de son domicile et de la recherche d'un emploi ou d'une autre activité; (iv) obligation de suivre un traitement de l'alcoolisme selon les prescriptions de l'OESP et de se soumettre à tout contrôle de consommation d'alcool qui pourrait être décidé; et (v) obligation de suivre un traitement psychothérapeutique relatif à la violence. Le prévenu a donné son accord à ces conditions et a été libéré à la fin de l'audience. Par ordonnance du 23 mai 2024, le TMC, toujours représenté par la Juge Aline Schmidt Noël, a ordonné les mesures de substitution précitées. A.b.f. Sur requête du Ministère public, le médecin traitant de A.________ ainsi que de son épouse a relevé, dans un courrier du 14 mai 2024, l'alcoolisme chronique du premier cité, ainsi que son refus de se soumettre à un suivi à ce sujet. Les 15 et 16 mai 2024, la partie plaignante s'est adressée au Ministère public afin de l'informer que le prévenu ne semblait pas vivre chez sa soeur, ayant été vu par une amie dans un jardin qu'il louait à U.________. Elle a également indiqué avoir reçu sept appels téléphoniques de son mari depuis sa libération, ce qui l'avait inquiétée; selon le message ensuite reçu de la soeur de son mari, celui-ci était finalement venu chez elle. Dans un rapport de situation du 12 août 2024, l'OESP a notamment indiqué que A.________ respectait les mesures de substitution, lesquelles semblaient l'aider à se stabiliser; un important travail restait à faire s'agissant de son rapport avec les infractions qui lui étaient reprochées; il s'était toujours présenté de manière adéquate aux entretiens, sous réserve d'une fois où il paraissait avoir consommé de l'alcool, ce qu'il contestait; les suivis mis en place restaient pertinents, étant précisé que celui concernant la violence n'en était qu'à ses débuts; une procédure de séparation avait été lancée; le prévenu ne semblait pas ressentir de tristesse particulière, mais il tendait à tout garder pour lui. Le 15 août 2024, Addiction N. a relevé que A.________ s'était présenté aux cinq entretiens qui lui avaient été fixés; il s'était montré coopératif et se disait alors abstinent; le traitement ambulatoire en cours étant bénéfique, son maintien se justifiait. A.b.g. Sur requête du Ministère public, le TMC, pour lequel agissait la Juge Aline Schmidt Noël, a prolongé les mesures de substitution par ordonnance du 23 août 2024, alors même que le prévenu s'y était opposé dans ses observations du 21 août 2024. A.b.h. À une date ne ressortant pas du dossier, A.________ est parti de chez sa soeur et s'est installé dans un appartement à U.________. A.c. A.c.a. À la suite d'une nouvelle plainte pénale déposée le 14 octobre 2024 par B.________, le Ministère public a étendu l'instruction contre A.________ aux infractions de menaces et de dommages à la propriété en lien avec les inscriptions effectuée sur la boîte aux lettre ("Morte") ainsi que sur la porte palière (dessin d'une croix) de l'immeuble de la partie plaignante - ce qui aurait été vu par une voisine - et avec le post figurant sur le mur Facebook de A.________ ("Si moi je finis en prison, toi tu finiras au cimetière"). Le 14 novembre 2024, la gérante de l'immeuble en cause a déposé plainte pénale contre inconnu pour dommages à la propriété en relation avec les dégâts précités. A.c.b. A.________ a été arrêté le 14 octobre 2024 et placé en cellule pour la nuit; son alcoolémie a été mesurée à 0,6 mg/l à 16h50. Lors de ses auditions du 15 octobre 204 par la police, puis par le Ministère public, le prévenu a en substance contesté s'être rendu au domicile de son épouse et a reconnu avoir posté peu après sa sortie de prison et sous le coup de la colère la phrase dans sa langue étrangère litigieuse sur son mur Facebook, relevant que le nom de son épouse n'y figurait pas et soutenant n'avoir pensé à personne en l'écrivant. Il s'est également déterminé sur l'arme enregistrée à son nom, laquelle aurait été jetée dans une poubelle dans son pays d'origine W.________ par son épouse. Devant le Ministère public, il a également indiqué avoir trouvé du travail et envisager prendre une retraite anticipée, ainsi que de se rendre à W.________. Si le Ministère public a renoncé à ordonner l'arrestation du prévenu, il l'a mis en garde contre toute récidive et violation des mesures de substitution. A.c.c. Sur requête du Ministère public, le TMC a complété, par ordonnance du 23 octobre 2024, les mesures de substitution en ce sens que le prévenu était obligé de se soumettre à des prises de sang s'il en était requis par l'OESP ou par Addiction N., proposition à laquelle l'intéressé ne s'était pas opposé. A.d. A.d.a. Par avis de prochaine clôture du 15 novembre 2024, le Ministère public a indiqué qu'il envisageait de renvoyer l'affaire devant le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après : le Tribunal de police). Il a rejeté le 20 novembre 2024 les requêtes de A.________ visant à réentendre sa soeur ainsi que la partie plaignante et à faire établir par cette dernière la date à laquelle il avait publié sur Facebook la phrase qui lui était reprochée. Le 18 novembre 2024, l'OESP a informé le Ministère public du projet de A.________ de partir entre mi-décembre 2024 et le 6 janvier 2025 à W.________ afin de passer les fêtes de fin d'années dans sa famille, projet auquel le Ministère public ne s'est pas opposé. Par acte d'accusation du 22 novembre 2024, le Ministère public a renvoyé A.________ devant le Tribunal de police. Il a requis une peine privative de liberté de 8 mois, sans sursis, sous déduction des 24 jours de détention provisoire subis, la révocation du sursis accordé le 3 février 2023 et l'expulsion du prévenu pour une durée de trois ans. A.d.b. P arallèlement, le Ministère public a sollicité la modification des mesures de substitution à la détention provisoire en mesures de substitution à la détention pour des motifs de sûreté, requête admise en raison d'un risque de récidive par ordonnance du TMC, représenté par la Juge Aline Schmidt Noël, du 2 décembre 2024. A.e. A.e.a. À la suite de l'audition par la police et d'une nouvelle plainte pénale déposée le 4 décembre 2024 par B.________, le Ministère public a ouvert une nouvelle instruction contre A.________ pour menaces en raison des messages - certes effacés vu la mention "supprimé" figurant sur l'écran du téléphone cellulaire de la précitée (cf. la photographie de cet écran) - adressés via WhatApps par celui-ci à son épouse le dimanche 1er décembre 2024 entre 13h32 et 14h02. A.e.b. Si la partie plaignante n'avait pas ouvert les messages litigieux avant que ceux-ci soient effacés par le prévenu, elle a déclaré, lors de son audition par la police, avoir réussi à lire sur l'écran de son téléphone cellulaire une partie de leur contenu, à savoir "Moi je paye mais tu vas payer aussi", "Tous se paye en ce monde-là" et "J'ai le droit à la moitié de ton deuxième pilier"; dans ses messages, le prévenu faisait aussi allusion au fait que son épouse avait "couché ailleurs" - ce qu'elle trouvait inadmissible - et avait écrit qu'au final, il lui souhaitait d'être heureuse et "qu'il allait avertir M. C.________ [leur patron commun] de tout ce qui se passait", la partie plaignante ignorant ce qu'il voulait dire par là. Celle-ci pensait qu'il devait se trouver sous l'influence de l'alcool au moment d'écrire. Elle a également expliqué qu'elle avait, par l'intermédiaire de son avocat, demandé à pouvoir utiliser leur maison à W.________ entre le 20 décembre 2024 et le 4 janvier 2025 dès lors que son mari n'avait pas l'intention de s'y rendre à cette même période; elle avait ensuite appris par lettre de l'avocat de celui-ci qu'il avait finalement prévu d'y aller aux mêmes dates. Selon elle, "il aimerait venir à W.________ en même temps qu['elle] pour faire ce qu'il ne peut pas faire ici en Suisse. [Elle avait] très peur pour [sa] vie si [elle] par[tait] à W.________". Lui ayant été demandé de préciser quelles étaient pour elle les intentions de son mari à W.________, elle a dit "Son souhait de [la] tuer. Il [lui] l'a[vait] écrit". Elle a indiqué vouloir déposer une nouvelle plainte contre son mari, affirmant qu' "Il n['allait] jamais s'arrêter et ne compren[ait] pas qu'il [devait] cesser de [l]'importuner et de [la] menacer", ajoutant que s'ils étaient "à W.________, [elle] pens[ait] qu'il tenterait de s'en prendre à [elle] physiquement"; elle voulait dire qu'elle "pens[ait] qu'il passerait à l'acte pour s'en prendre à [sa] vie [...] il n'a[vait] plus rien à perdre". Elle n'osait plus sortir, ni avoir une vie sociale. Interpellé et entendu par la police le 5 décembre 2024, puis par le Ministère public le 6 décembre 2024, A.________ a reconnu avoir adressé six messages à son épouse le 1er décembre 2024 et les avoir effacés vu l'absence de réponse de celle-ci, pensant avoir "encore fait une bêtise". Selon ses dires, ces messages n'auraient contenu ni menace ni insulte, mais auraient invoqué un dicton de son pays ("Mieux vaut payer dans ce monde que dans l'autre", lequel signifierait que "quant une personne est méchante et fait du mal aux autres, on a meilleur temps de se réconcilier quand on est en vie que de partir sans demander pardon"); ils auraient essentiellement concerné les vacances envisagées à W.________ pour les fêtes de fin d'année; il a reconnu avoir envoyé un message indiquant qu'il allait informer son employeur - le dénommé C.________ - qu'elle aurait commis un vol chez une patronne. Il a affirmé n'avoir pas été alcoolisé au moment d'écrire les messages et avoir bu une bière sans alcool lors de son entretien avec l'OESP. La police a saisi pour analyse le téléphone cellulaire de A.________, lequel a renoncé à une mise sous scellés; ce dernier a aussi signé un engagement de ne pas commettre d'infractions, puis a été placé en cellule pour la nuit. À l'issue de son audition par le Ministère public, A.________ a été informé que le précité allait requérir son placement en détention; il a été conduit à la prison de U.________. Préalablement, le Ministère public avait requis par courriel du 5 décembre 2024 des informations auprès de l'OESP. Par courriel du même jour, cet office avait indiqué que A.________ se soumettait régulièrement aux suivis qui lui étaient imposés, mais qu'aucun contrôle d'alcoolémie n'avait encore pu être effectué, faute de temps; le prévenu continuait de consommer de l'alcool, ne reconnaissant pas de problématique à ce sujet. Selon la référente de l'intéressé à Addiction N. qui l'avait rencontré le 4 décembre 2024, il n'était pas bien psychiquement : il avait reçu un courriel de son avocat l'informant d'une éventuelle peine privative de liberté ferme de huit mois et d'une possible expulsion; il verbalisait de la colère et un sentiment d'injustice, tenant toujours un discours de minimisation de ce qui lui était reproché, ce qui laissait à penser qu'il ruminait; le risque de passage à l'acte impulsif semblait augmenté durant cette période, même si l'intéressé disait n'avoir aucune velléité de vengeance. L'OESP relevait encore que, si le prévenu était collaborant et respectueux dans le cadre de ses suivis, une dégradation importante de son état psychique pouvait être constatée depuis quelques semaines; il n'était pas toujours franc sur ses consommations d'alcool. Au regard de l'entrée dans une période particulièrement fragile, l'OESP a indiqué qu'il venait d'apprendre par l'avocat de la partie plaignante qu'au vu de l'occupation de la maison à W.________ par celle-ci pour les fêtes, le prévenu ne pourrait pas s'y rendre comme il en avait l'intention, ce qui n'avait pas encore pu lui être communiqué; il n'allait "assurément pas accueillir" cette nouvelle de "manière apaisée"; il semblait de plus en plus avoir des difficultés à contenir sa tristesse; la solitude était un facteur de risque, comme la tendance du prévenu à ne pas vouloir parler des problèmes.