Citation: 6B_758/2009 06.11.2009 E. 2

Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en le jugeant coupable, en qualité de coauteur, d'un brigandage aggravé. 2.1 L'art. 140 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister. Conformément au ch. 3 de cette même disposition, le brigandage sera puni d'une peine privative de liberté de deux ans au moins, si son auteur l'a commis en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols, ou si de toute autre manière la façon d'agir dénote qu'il est particulièrement dangereux. Parmi les circonstances qui peuvent dénoter que l'auteur est particulièrement dangereux, la jurisprudence, en relevant que cette disposition doit être appliquée avec une certaine retenue en raison de l'importante aggravation de la peine qu'elle entraîne, cite notamment une exécution froide, une préparation professionnelle et la brutalité dans l'action. Elle souligne également, à ce propos, que l'importance du butin envisagé, celle de la planification et de la préparation technique ainsi que les obstacles moraux et techniques à surmonter constituent des critères pertinents (ATF 116 IV 312 consid. 2e p. 317) comme, par ailleurs, le fait de menacer la victime avec une arme (ATF 120 IV 113 consid. 1c p. 117). 2.2 Le recourant soutient, dans un premier moyen, que sa condamnation pour brigandage violerait le droit fédéral dès lors que la prévention de lésions corporelles n'a pas été retenue. Le recourant méconnaît, ce faisant, que le brigandage peut également être réalisé, indépendamment de toute lésion corporelle, par l'usage d'un mode de contrainte, soit notamment en mettant une personne hors d'état de résister. Le recours à une telle méthode est clairement établi en l'espèce, l'employée de maison ayant été bâillonnée et ligotée (v. supra consid. A.a). Par ailleurs, les autorités cantonales ont constaté sans arbitraire que le recourant savait d'emblée que quelqu'un se trouverait dans le musée, les déguisements étant aussi destinés à tromper cette personne (cf. supra consid. 1.3.1). Dans ces conditions, le recourant ne peut pas sérieusement soutenir qu'il n'a pas accepté que la victime soit maîtrisée d'une manière ou d'une autre, ce qui suffit au plan subjectif. Le grief est infondé. 2.3 Le recourant conteste ensuite le caractère aggravé du brigandage. Le butin escompté était constitué d'objets manufacturés anciens de haute horlogerie. La valeur du butin emporté (plus de cent montres de collection) s'élève à plus de 2,2 millions de francs (jugement, consid. 6.C, p. 20). Le recourant ne pouvait en ignorer l'ordre de grandeur, ne serait-ce qu'en raison de la seule exposition des objets dans un musée et de la notoriété internationale de la marque Girard-Perregaux. Le caractère éminemment professionnel de l'organisation mise en place ressort, par ailleurs, suffisamment des dispositions techniques prises par les intéressés (reconnaissances préalables, utilisation de plusieurs véhicules immatriculés dans différents pays, dont un volé ainsi qu'un autre loué et préalablement stationné à la frontière française, recours à des déguisements réalistes permettant aussi de déjouer la surveillance vidéo, absence de surprise dans le déroulement du vol, rapidité d'exécution permettant de soustraire plus de cent montres en quelque 20 minutes, etc.). Compte tenu, enfin, de l'usage de la force selon un plan comprenant la neutralisation de la personne présente dans le musée, on ne saurait faire grief aux autorités cantonales d'avoir retenu que les conditions de l'art. 140 ch. 3 CP étaient réalisées. 2.4 Le recourant soutient ensuite que son rôle se serait limité à une simple complicité (art. 25 CP) et qu'il ne pourrait être condamné comme coauteur. 2.4.1 Par opposition au complice, qui prête intentionnellement assistance à l'auteur pour commettre un crime ou un délit par une participation accessoire (art. 25 CP), le coauteur est celui qui collabore intentionnellement et de manière déterminante avec d'autres personnes dans la décision de commettre une infraction, dans son organisation ou son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. La coactivité suppose une décision commune, mais qui n'est pas nécessairement expresse. Le contenu de la volonté doit permettre de distinguer le coauteur du participant accessoire: il faut que l'auteur s'associe à la décision dont est issu le délit (mais sans accomplir nécessairement des actes d'exécution) ou à la réalisation de ce dernier, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal. La seule volonté ne suffit cependant pas pour admettre la coactivité, il faut encore que le coauteur participe effectivement à la prise de la décision, à l'organisation ou à la réalisation de l'infraction. La jurisprudence la plus récente, se référant à la doctrine, exige même que le coauteur ait une certaine maîtrise des opérations et que son rôle soit plus ou moins indispensable (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23). 2.4.2 La Cour d'assises a conclu à la coactivité en relevant que le recourant s'était associé à la phase de préparation du délit (reconnaissance sur place la veille), puis à sa mise en oeuvre, en restant en permanence avec les autres auteurs durant au moins deux jours et en tenant sur les lieux, outre le rôle de chauffeur, celui de guetteur. Il avait, enfin, déposé le butin en le dissimulant, ce qui aurait pu permettre aux malfaiteurs de le retrouver s'ils avaient échappé à la police (jugement de première instance, consid. 7.B.b, p. 23). Le recourant se borne à objecter qu'il n'a pris ni décision ni initiative quant à l'organisation et à la mise en oeuvre du délit, qui se serait déroulé de la même manière sans lui. Il s'écarte, ce faisant, de manière inadmissible de l'état de fait arrêté souverainement par les autorités cantonales (art. 105 al. 1 LTF). Le grief est, dans cette mesure, irrecevable. Pour le surplus, le raisonnement des autorités cantonales, qui souligne le double rôle du recourant au moment des faits et le caractère indispensable tant du guet que du chauffeur, ainsi que la participation du recourant aux phases préliminaires de l'opération ne prête pas le flanc à la critique.