Citation: 1B_400/2022 E. 2.2

2.2. En l'espèce, le Tribunal fédéral avait déjà retenu l'existence d'un risque de récidive, dans un arrêt rendu le 6 juillet 2021 (1B_332/2021, consid. 3), à la suite d'un recours formé par le recourant contre une ordonnance confirmant sa détention pour des motifs de sûreté; il avait constaté qu'il existait, au vu de la nature des actes commis par le recourant et de ses antécédents, des éléments concrets permettant de craindre qu'il adopte des comportements violents à l'égard de tiers; ces éléments justifiaient son maintien en détention; le pronostic était en outre clairement défavorable, compte tenu de la fréquence et de la gradation dans la gravité des infractions commises; il s'agissait pour le surplus d'éviter que la procédure ne soit sans cesse compliquée et prolongée par la commission de nouveaux délits. Quant aux mesures de substitution proposées par le recourant (suivi d'abstinence, traitement à l'Antabus et suivi psychothérapeutique), la Cour de céans a jugé à l'époque qu'elles n'étaient pas suffisantes; certes, le recourant prétendait avoir commencé un suivi psychothérapeutique en prison; il n'en demeurait pas moins que si le recourant décidait subitement de mettre fin à ce suivi ainsi qu'au traitement médicamenteux, rien ne permettait d'affirmer que l'autorité serait en mesure de réagir suffisamment rapidement pour l'empêcher de réitérer. En outre, les experts avaient notamment indiqué dans leur expertise du 11 février 2021, complétée le 14 avril 2021, que le recourant avait besoin d'un encadrement éducatif, devant lui permettre de s'inscrire dans un suivi psychothérapeutique et ainsi de contribuer à une évolution positive de son fonctionnement psychique global; le recourant souffrant d'un trouble mixte de la personnalité, les experts avaient considéré qu'il paraissait illusoire d'espérer une réelle implication dans un traitement psychothérapeutique ambulatoire et notamment une présence régulière, compte tenu de ses capacités introspectives limitées, de son immaturité, de ses traits dyssociaux et du risque de nouvelles consommations d'alcool. Depuis lors, les experts ont établi deux rapports complémentaires les 3 septembre 2021 et 4 mars 2022, dans lesquels ils considèrent désormais que le risque de récidive doit être qualifié de faible à modéré - alors qu'il était auparavant qualifié de modéré - eu égard au suivi thérapeutique entrepris par le recourant depuis le 5 mars 2021 et l'alliance thérapeutique instaurée. Même si le recourant continue d'attribuer la responsabilité de ses actes à l'alcool et réfute de souffrir d'un trouble de la personnalité, il ressort de ces compléments d'expertise que ce dernier est dorénavant capable de mieux saisir ses passages à l'acte et leurs conséquences. Les experts estiment à présent qu'un traitement ambulatoire est suffisant, alors qu'ils préconisaient précédemment un placement dans un établissement au sens de l'art. 61 CP. Les experts relèvent certes que le milieu carcéral est un élément favorisant le maintien de l'abstinence du prévenu à l'alcool, permettant de le soutenir (entretiens auprès du Service de médecine pénitentiaire [SMP]), de le contenir (règles et cadre à respecter) et de faciliter l'accès à un traitement ambulatoire. Ils n'écartent toutefois pas une bonne compliance à un traitement ambulatoire en cas de libération, de même que l'instauration d'un traitement à l'Antabus, qu'ils considèrent d'ailleurs indiqué, même s'ils ne peuvent exclure une mauvaise adhésion à ce traitement (cf. rapport des 3 septembre 2021 et 4 mars 2022). Par ailleurs, le rapport de prise en charge établi le 28 février 2022 par le SMP, auquel renvoie la décision attaquée, confirme que le recourant a continué à bénéficier depuis le 4 août 2021 d'entretiens psychothérapeutiques, à une fréquence environ bimensuelle, suivi qu'il semble avoir positivement investi, qu'une alliance a pu être instaurée et qu'il a pu montrer des capacités introspectives, notamment de remise en question de certains de ses comportements passés. A ces éléments s'ajoute le comportement général du recourant en détention, jugé bon par la direction de Bellechasse dans un rapport du 29 juin 2022. Entre enfin en considération, dans ce contexte particulier, la durée de la détention subie, soit plus de 21 mois au jour de la décision attaquée, respectivement presque 23 à ce jour, cela alors que la peine concrètement encourue - laquelle ne peut être que confirmée ou réduite - est de 27 mois. Force est dès lors de constater que la situation s'est modifiée depuis le dernier examen des conditions de détention par la Cour de céans. Ainsi, en regard de la privation de liberté subie par le recourant depuis près de 23 mois et de l'évolution de la situation évoquée plus haut, il apparaît à ce stade que d'autres mesures moins sévères que la détention sont éventuellement susceptibles d'atteindre les mêmes buts que celle-ci. Il apparaît en effet que les mesures telles que suggérées par le recourant (contrôles réguliers d'abstinence à l'alcool et/ou traitement à l'Antabus, combinés à un suivi psychothérapeutique), pourraient désormais, au vu des circonstances et de l'avis des professionnels, être aptes à maintenir un cadre propice à détourner le prénommé de toute consommation d'alcool ou de stupéfiants. Ces mesures peuvent également être cumulées, le cas échéant, à toutes autres mesures qui pourraient apparaître adéquates eu égard aux circonstances d'espèce. L'autorité précédente n'a cependant pas examiné concrètement et de manière approfondie ces questions, se contentant de considérer que l'alliance thérapeutique " pourrait ne pas perdurer en dehors du cadre carcéral et le traitement d'Antabus échouer "; elle a en outre indiqué qu'il n'était pas exclu que la Cour pénale du Tribunal fédéral traite le recours du recourant dans la cause 6B_746/2022 avant l'échéance de sa condamnation à 27 mois, dont il reste environ 4 mois à ce jour. Ces seules circonstances ne sauraient, au vu de ce qui précède, justifier une détention pour des motifs de sûreté de longue durée, respectivement exclure d'envisager toute mesure de substitution à la privation de liberté, ce d'autant que l'autorité précédente ne remet pas en cause la volonté du recourant d'entreprendre un traitement médicamenteux et/ou psychothérapeutique. Ce faisant, l'autorité précédente a violé le droit fédéral, notamment eu égard au principe de proportionnalité, et ce grief doit être admis. Il est pour le surplus précisé qu'une violation des obligations imposées peut engendrer la révocation des mesures de substitution et un nouveau placement du recourant en détention (art. 237 al. 5 CPP).