Citation: 6B_289/2009 16.09.2009 E. 1

Il ressort, en outre, des constatations de fait de l'arrêt entrepris que, durant la première période le recourant a agi « plusieurs fois par semaine », ce qui suppose qu'il ne l'a pas fait tous les jours, soit que son activité a été régulièrement interrompue. Il détruisait les fichiers téléchargés tous les deux jours durant la deuxième période. Il a, de la sorte, commis le même délit, sur des objets différents, à réitérées reprises, sans que l'on puisse parler d'unité naturelle d'action (cf. ATF 131 IV 83 consid. 2.4.5, p. 94; 129 IV 262 consid. 2.5, p. 269), ce qui justifie l'application de l'art. 49 al. 1 CP. 2.4 Le recourant reproche ensuite aux autorités précédentes d'avoir omis de prendre en considération l'effet de la sanction sur son avenir, ce qui justifierait, selon lui, de ne pas lui infliger la peine correspondant à sa culpabilité. Ainsi formulé, ce grief est infondé. Selon la jurisprudence, cet aspect de prévention spéciale ne permet en effet que des corrections marginales, la peine devant toutefois rester proportionnée à la faute (arrêt du Tribunal fédéral, 6B_14/2007, du 17 avril 2007). Pour le surplus, le recourant expose certes sa situation, mais n'indique pas en quoi la peine prononcée aurait un effet particulier sur son avenir, soit en quoi cette situation se distinguerait de celle d'autres condamnés à une peine comparable. Ce point, qui dépend en grande partie de la nature de la sanction prononcée, peut, au demeurant, rester indécis en l'espèce, comme on le verra ci-dessous (consid. 2.7). 2.5 Le recourant fait encore grief aux autorités cantonales d'avoir retenu à sa charge qu'il aurait dissimulé ses agissements à son thérapeute, ainsi que le nombre de fichiers téléchargés, respectivement la durée de son activité illicite. Quoi qu'en dise le recourant, la culpabilité dont il a fait preuve en téléchargeant de très nombreuses représentations pornographiques à caractère pédophile - probablement plusieurs milliers -, durant plusieurs années, est manifestement plus lourde que s'il ne pouvait lui être reproché que d'avoir agi à une seule reprise pour se procurer quelques images. On peut, par ailleurs, admettre, que le recourant, qui était suivi par un thérapeute, aurait eu la possibilité, en s'ouvrant à ce dernier de ses pratiques, d'obtenir de l'aide pour y mettre un terme, ce qui constitue un élément pertinent d'appréciation de sa culpabilité (cf. art. 47 al. 2 in fine CP). Le grief est infondé. 2.6 Il s'ensuit que les autorités cantonales n'ont pas abusé de leur pouvoir d'appréciation. Par ailleurs, en prononçant, malgré une culpabilité jugée importante, une peine se situant, quant à sa durée, dans le premier tiers de l'échelle des sanctions entrant en ligne de compte (cf. art. 197 ch. 3 CP), les autorités cantonales ont dûment tenu compte du fait que les agissements du recourant ne constituaient pas les comportements les plus graves réprimés par l'art. 197 ch. 3 CP (telle la fabrication originale de représentations pédo-pornographiques), ainsi que de l'ensemble des autres facteurs pris en considération. On peut ajouter, dans ce contexte, que selon les constatations de fait du jugement de première instance, auxquelles renvoie l'arrêt cantonal (arrêt entrepris, consid. B., p. 2), le recourant a acheté dès sa sortie de prison, un ordinateur portable qu'il a gardé deux à trois ans, avant d'en acheter un autre plus sophistiqué en mars 2005, afin de mieux profiter des performances offertes par sa connexion internet. Il a, ensuite, exclusivement destiné son premier ordinateur portable à son activité professionnelle (jugement de première instance, consid. 2.1.1.b, p. 11). Cela suggère que le recourant a consenti un investissement financier non négligeable essentiellement pour satisfaire ses pulsions, ce qui plaide également en faveur d'une culpabilité importante. On ne saurait, dans ces conditions, reprocher aux autorités cantonales d'avoir excédé leur pouvoir d'appréciation. 2.7 Le recourant soutient ensuite qu'une peine pécuniaire aurait dû sanctionner son comportement, la peine privative de liberté constituant l'ultima ratio. 2.7.1 La cour cantonale a jugé que, la peine prononcée étant d'une durée supérieure à six mois, il n'y avait plus de préférence pour la peine pécuniaire. Compte tenu de la culpabilité importante et des lourds antécédents du recourant, la peine privative de liberté pouvait être considérée comme plus adéquate et les premiers juges n'avaient, tout au moins, pas abusé de leur pouvoir d'appréciation. 2.7.2 Comme la cour de céans a déjà eu l'occasion de le juger (ATF 135 IV 113 consid. 2.6 p. 120) ce raisonnement ne peut être suivi. La durée maximale de la peine pécuniaire est de 360 jours-amende (art. 34 al. 1 CP). Une telle peine entre donc en considération autant que la sanction envisagée est inférieure à cette durée. La cour cantonale, qui estimait qu'il se justifiait de prononcer une peine de 10 mois, ne pouvait donc exclure le prononcé d'une peine pécuniaire au motif que la durée de la sanction qu'elle considérait comme adéquate était supérieure à 6 mois. Dès lors que les deux peines entraient en considération, elle devait examiner si une peine pécuniaire ne permettait pas de sanctionner de manière équivalente la culpabilité du recourant, auquel cas elle devait, conformément à l'exigence de proportionnalité, accorder en principe la priorité à une telle peine, qui, en tant qu'elle porte atteinte au patrimoine de l'auteur, constitue une sanction moins lourde qu'une peine privative de liberté (ATF 134 IV 97 consid. 4.2.2 p. 101/102, 82 consid. 4.1 p. 85, 60 consid. 4.3 p. 65). Quant à la seule mention d'une culpabilité importante et d'antécédents lourds, elle est insuffisante au regard des exigences de motivation déduites de l'art. 50 CP. Le grief est bien fondé. 2.8 Le recourant conteste enfin le refus du sursis. 2.8.1 Sur ce point, la cour cantonale a considéré que les conditions n'en étaient réunies ni au plan subjectif ni au plan objectif. Elle a relevé à cet égard que l'art. 41 al. 1 CP n'était pas applicable en l'espèce, la peine entrant en considération étant supérieure à six mois. Par ailleurs, compte tenu de la peine prononcée le 5 octobre 1998 et du fait que le recourant avait commis de nouvelles infractions dès le début de l'année 2002, le sursis devait être refusé en application de l'art. 42 al. 2 CP. Les circonstances particulièrement favorables prévues par cette disposition n'étaient, en outre, pas réunies, en l'absence de prise de conscience du recourant quant à la gravité de ses agissements (arrêt entrepris, consid. 3.5.b, p.13). 2.8.2 En ce qui concerne l'application de l'art. 42 al. 2 CP, le recourant se borne à soutenir qu'il n'aurait téléchargé des images que depuis le mois de mars 2005, alors qu'auparavant il se serait limité à les contempler sur internet et à « enregistrer les favoris ». Il en déduit que l'infraction qui peut lui être reprochée n'aurait pas été commise dans les cinq ans suivant sa précédente condamnation au mois d'octobre 1998. 2.8.3 La cour cantonale a écarté cette version des faits (arrêt entrepris, consid. 2.4, p. 8) et la décision querellée constate que le recourant a téléchargé sur son ordinateur, pour son propre usage, une quantité indéterminée, mais probablement plusieurs milliers, de telles images depuis le début de l'année 2002. Le recourant, qui ne formule expressément aucun grief d'arbitraire en procédure fédérale (art. 106 al. 2 LTF) s'écarte de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt entrepris (art. 105 al. 2 LTF). On ne saurait en conséquence, compte tenu de la précédente condamnation du recourant pour pornographie notamment, reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé qu'un sursis ne pouvait entrer en ligne de compte qu'en cas de circonstances particulièrement favorables (art. 42 al. 2 CP). Le grief du recourant est infondé dans la mesure où il est recevable. Pour le surplus, la cour cantonale a estimé que de telles circonstances particulièrement favorables n'étaient pas réunies en l'espèce. Le recourant ne formule aucune critique à ce propos. On peut se borner à souligner que fondée, notamment, sur l'absence de prise de conscience par le recourant de la gravité de ses actes, cette appréciation ne procède ni d'un excès ni d'un abus du pouvoir d'appréciation de l'autorité cantonale. La décision entreprise ne viole donc pas le droit fédéral en ce qui concerne le refus du sursis.