Citation: 5A_192/2024 E. 2.3

2.3. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté devant le Tribunal fédéral, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). Cette exception, dont il appartient aux parties de démontrer que les conditions sont remplies (ATF 143 V 19 consid. 1.2 et la référence; arrêt 5A_83/2024 du 13 mars 2024 consid. 2.3), vise les faits qui sont rendus pertinents pour la première fois par la décision attaquée, par exemple concernant le déroulement de la procédure devant l'instance précédente afin d'en contester la régularité, ou des faits postérieurs à l'arrêt attaqué permettant d'établir la recevabilité du recours ou encore qui sont propres à contrer une argumentation de l'autorité précédente objectivement imprévisible pour les parties avant la réception de la décision (ATF 136 III 123 consid 4.4.3). En dehors de ces cas, les nova ne sont pas admissibles, qu'il s'agisse de faits ou moyens de preuve survenus postérieurement à la décision attaquée (ATF 144 V 35 consid. 5.2.4; 143 V 19 consid. 1.2 et les références), ou d'éléments que les parties ont négligé de présenter aux autorités cantonales (ATF 143 V 19 consid. 1.2). Le recourant produit quatre pièces nouvelles dont il soutient qu'elles satisferaient aux conditions de l'art. 99 LTF, à savoir la plainte pénale qu'il a déposée à l'encontre de l'intimée le 14 février 2024, l'ordonnance de classement du 1er mars 2024 dans la procédure P/20124/2021, l'ordonnance de non-entrée en matière partielle du Ministère public dans la procédure P/20124/2021 datée du 18 mars 2024 et le courrier du 19 mars 2024 adressé au Ministère public dans la procédure P/4493/2024. Selon lui, la production de ces pièces est motivée par la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle le fait que l'intimée ait pu faire appel à diverses autorités, notamment le SPMi et la police, pour se plaindre de ses comportements à l'égard des enfants n'emportait pas une réelle mise en danger de ceux-ci, aucune donnée objective en ce sens n'étant disponible. Il soutient que cette argumentation était imprévisible puisqu'elle ne consistait qu'en une réitération d'un argument déjà développé par la Chambre civile dans son arrêt du 29 septembre 2022 statuant sur l'appel qu'il avait introduit le 7 mars 2022 contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 21 février 2022. Il s'agissait alors du reflet du dossier en son état en février 2022 alors que le jugement "final" de première instance n'avait été rendu que le 18 août 2023. On peine à suivre l'argumentation du recourant. En effet, on ne saisit pas en quoi le fait que la Chambre civile soit arrivée à la même conclusion dans ses arrêts des 29 septembre 2022 et 15 février 2024 s'agissant de l'existence d'une éventuelle mise en danger des enfants par leur mère illustrerait le caractère imprévisible de son argumentation. Certes, des faits que le recourant liste dans son recours sont intervenus entre ces deux décisions. En tant que le recourant semble soutenir que la prise en compte de ces faits aurait dû amener la Chambre civile à une solution différente, il s'en prend toutefois à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves par la cour cantonale. Le désaccord du recourant quant à la constatation des faits et l'appréciation des preuves et le caractère imprévisible de l'argumentation de la Chambre civile sont deux choses différentes. En l'occurrence, faute de tout caractère imprévisible de l'argumentation cantonale, la prise en compte des faits postérieurs à l'arrêt querellé dont se prévaut le recourant ne saurait entrer en ligne de compte à l'aune de l'art. 99 al. 1 LTF. Partant, la critique de constatation arbitraire des faits sera traitée ci-après (cf. infra consid. 3.3) uniquement dans la mesure où elle ne se fonde pas sur ces pièces nouvelles irrecevables.