Citation: 4P.175/2005 09.01.2006 E. 4.2.2

4.2.2.1 Le recourant s'emploie ensuite à démontrer que la cour cantonale se serait livrée à une appréciation arbitraire des preuves pour aboutir à la constatation que les parties s'étaient mises d'accord sur la liste des travaux et les prix fixés dans le devis général du 9 mai 1999 (ch. 2.4 du mémoire de recours). Il le fait toutefois, ici aussi, de manière essentiellement appellatoire, en se contentant de critiquer certaines constatations isolées de l'arrêt attaqué, qu'il extrait du contexte dans lequel elles s'insèrent, et en ne démontrant pas pourquoi l'appréciation globale des preuves, telle qu'elle a été opérée par les juges cantonaux, n'autorisait en aucun cas ceux-ci à poser la constatation de fait incriminée. Cette manière d'argumenter, contraire à la nature du recours de droit public, permet de douter sérieusement de la recevabilité des griefs articulés dans ce second moyen. Quoi qu'il en soit, ceux-ci ne sauraient être accueillis pour les motifs indiqués ci-après. 4.2.2.2 En premier lieu, le recourant s'en prend à la constatation selon laquelle il aurait nécessairement participé à l'élaboration de la brochure de vente des villas en sa qualité d'associé de X.________ Sàrl (ch. 2.4.1 du mémoire de recours). La constatation incriminée, justifiée par l'existence d'une brochure à l'en-tête de X.________, est peut-être discutable dans la mesure où la qualité d'associé non gérant que revêtait le recourant au sein de ladite société n'impliquait pas forcément qu'il avait participé à l'élaboration du projet réalisé par celle-ci. Cependant, cette constatation, faite d'ailleurs à titre de remarque incidente (cf. ch. 2.3.1, 2ème §, de l'arrêt attaqué), n'est pas déterminante pour la solution du litige. Peu importe, en effet, de savoir si le recourant a pris ou non une part active dans l'élaboration de la promotion mise sur pied par X.________ Sàrl du moment qu'il a admis lui-même avoir repris ensuite tous les droits et obligations de l'entreprise générale X.________ Sàrl. Le recourant objecte que son fils avait participé à la promotion immobilière à titre personnel, étant rétribué spécialement pour l'activité déployée dans ce cadre-là. Toutefois, cette circonstance, fût-elle avérée, ne modifierait pas fondamentalement les données du problème. Rien n'empêchait, en effet, le prénommé d'agir à la fois comme promoteur, à titre individuel, et comme représentant de X.________ Sàrl pour la conclusion du contrat d'entreprise portant sur les travaux adjugés à cette société. La cour cantonale constate que le projet était considéré par tous les intervenants comme un projet de construction à forfait. Le recourant lui fait grief d'avoir méconnu la distinction qui s'imposait entre les rapports contractuels liant l'intimée aux promoteurs, d'une part, et ceux qui avaient été noués par lui avec l'intimée, d'autre part. Cet argument, de nature non constitutionnelle, n'a pas sa place dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). De toute façon, il n'infirme en rien la constatation factuelle incriminée par laquelle les juges cantonaux se limitent à indiquer quelle était l'opinion commune de l'ensemble des intervenants quant à la nature du projet de construction. Savoir si la précision d'un descriptif est un élément qui milite en faveur du concept de prix ferme, ainsi que le retient la Cour de justice, est une question qui relève de l'appréciation juridique des faits et de l'application des dispositions du droit fédéral régissant la rémunération de l'entrepreneur. Par conséquent, le recourant s'en prend de manière irrecevable aux considérations émises sur ce point par les juges d'appel. S'agissant du devis général du 9 mai 1999, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fait à nouveau un amalgame insoutenable entre les différents rapports juridiques liant les différents protagonistes de cette affaire (ch. 2.4.2 du mémoire de recours). Il soulève derechef un point de droit, en argumentant de la sorte, ce qui rend son grief irrecevable (art. 84 al. 2 OJ). Au sujet de son tableau, dressé le 4 mai 1999, le recourant soutient que les pièces démontreraient que l'architecte C.________ a visé chaque poste des factures établies par lui conformément à ce tableau, puis les a transmises sans réserve à l'intimée qui les a acquittées. Il y voit la preuve de l'acceptation, par celle-ci, du mode de rémunération proposé par lui (ch. 2.4.3 du mémoire de recours). Savoir si le comportement de l'architecte, en sa qualité de représentant des maîtres de l'ouvrage, impliquait la conséquence qu'en tire le recourant est à nouveau un point de droit, soustrait, comme tel, à l'examen de la juridiction constitutionnelle. Pour le reste, la simple référence à des "factures", sans plus ample précision, ne suffit pas à infirmer les constatations détaillées faites aux pages 7 et 8, lettre o, de l'arrêt attaqué, en ce qui concerne les modalités de la facturation du travail exécuté par l'entrepreneur. La Cour de justice a admis que le contrat d'entreprise établi en septembre 1999 entre l'architecte C.________, en tant que représentant des maîtres de l'ouvrage, et X.________ Sàrl, en qualité d'entrepreneur pouvait être considéré comme le reflet de la commune intention des parties, bien qu'il n'eût pas été signé. Elle a tiré cette conclusion du fait que deux éléments essentiels pour la construction envisagée - le cahier des charges spéciales et les plans -, qui étaient annexés audit contrat et expressément mentionnés dans celui-ci, avaient été signés par B.________. Quoi qu'en dise le recourant (ch. 2.4.4 du mémoire de recours), cette conclusion n'a rien d'insoutenable. Certes, comme l'intimée le concède dans sa réponse au recours, les plans n'ont pas été signés par B.________ mais par le recourant lui-même. Cependant, l'inadvertance commise sur ce point par la cour cantonale dans la partie en droit de son arrêt ne porte pas à conséquence, car elle tendrait plutôt à étayer la thèse défendue par la cour cantonale au sujet de la commune intention des parties en ce sens que cette intention aurait alors été manifestée, du côté de l'entrepreneur, s'agissant des plans, par l'intéressé en personne et non par le fils de ce dernier. La Cour de justice constate, par ailleurs, que le recourant n'a jamais allégué que les parties auraient été liées par un autre contrat d'entreprise que celui dont il vient d'être question. Le recourant, qui se borne à soutenir le contraire (ch. 2.4.5 du mémoire de recours), n'indique pas où et quand il aurait émis semblable allégation. Son grief est donc irrecevable, faute de toute motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ). Selon la cour cantonale, il n'y a aucune raison de retenir que l'entrepreneur n'aurait jamais été en possession du devis du 9 mai 1999. Le recourant soutient que cette constatation serait infirmée par celle voulant que le devis en question n'ait été communiqué à l'intéressé qu'en novembre 2000, lorsqu'il a lui-même acquis une villa (ch. 2.4.6 du mémoire de recours). Dans la phrase incriminée, les juges cantonaux ne disent pas quand le recourant a eu en mains le devis du 9 mai 1999, puisqu'ils se contentent d'indiquer qu'il n'est pas possible d'admettre l'absence de toute remise de ce document à l'intéressé. Il n'y a donc aucune contradiction entre la constatation critiquée par le recourant et celle, plus précise, ayant trait à l'époque à laquelle ce dernier s'est vu remettre ladite pièce. En dernier lieu, le recourant affirme péremptoirement que l'analyse chronologique, à laquelle la cour cantonale s'est livrée au considérant 2.3.4 de son arrêt, ne permet pas non plus de conclure à l'existence d'un accord des parties sur la base du devis général du 9 mai 1999. En effet, les seuls documents qui ont été échangés entre les parties seraient son tableau du 4 mai 1999 et les factures subséquentes, à l'exclusion du devis général du 9 mai 1999 (ch. 2.4.7 du mémoire de recours). Tel qu'il est présenté et à supposer qu'il ait trait à une question relevant de la constatation des faits, le grief examiné tombe à faux. Il sied d'observer, à ce propos, que la remise du tableau du 4 mai 1999 à l'intimée n'a pas été démontrée, selon la cour cantonale, et que, toujours au dire de celle-ci, le recourant n'a pas fait référence audit tableau dans ses factures. En outre, les bons de paiement adressés aux maîtres de l'ouvrage faisaient systématiquement référence au devis général du 9 mai 1999. Au demeurant, le recourant perd de vue, d'une part, que le contrat d'entreprise liant les maîtres de l'ouvrage et X.________ Sàrl, dont la cour cantonale retient sans arbitraire qu'il reflétait la commune intention des parties bien qu'il n'ait pas été signé par celles-ci, se référait au devis détaillé du 9 mai 1999 et, d'autre part, qu'il a admis expressément avoir repris tous les droits et obligations de X.________ Sàrl, reprise qui, logiquement, concernait aussi les droits et obligations issus de ce contrat. 4.2.3 Enfin, les considérations générales émises par le recourant en vue de démontrer que la décision attaquée porterait atteinte au sentiment de la justice (ch. 2.5 du mémoire de recours) sont dénuées de pertinence. Si l'intimée a payé, pour l'ouvrage livré, un prix supérieur à celui qui avait été convenu, elle est en droit de réclamer au recourant la restitution du trop-perçu. On ne voit pas en quoi pareille démarche heurterait de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité.