Citation: 8C_751/2023 E. 4

Les premiers juges ont constaté que l'IPAI de 35 %, accordée par décision du 1 er avril 2005, avait été fixée sur la base de l'appréciation du docteur B.________ du 24 mars 2004. Ce médecin avait tenu compte d'une limitation fonctionnelle du coude gauche (5 %), d'une limitation fonctionnelle des articulations tibio-tarsienne et sous-astragalienne à droite, accompagnée de troubles de la sensibilité (20 %), ainsi que d'une légère instabilité antéro-postérieure et d'une limitation de la flexion au niveau du genou gauche (10 %). Dans le cadre de sa rechute, le recourant se prévalait de l'avis du docteur D.________, qui attestait une (nouvelle) légère arthrose du coude gauche et une arthrose du genou gauche, avec risque d'aggravation nécessitant la pose d'une prothèse totale du genou. Selon la juridiction cantonale, l'apparition d'arthrose ou son aggravation, après un accident tel que celui subi par le recourant, ne constituait une aggravation ni imprévisible ni exceptionnelle. Comme retenu par le docteur E.________, on devait partir du principe que dans son évaluation de 2004, le docteur B.________ avait déjà pris en compte l'aggravation prévisible et, partant, la survenance ou l'aggravation de l'arthrose au niveau des articulations touchées, même si son rapport du 24 mars 2004 ne le précisait pas de manière explicite. Quant à la question de la prothèse totale du genou, la situation devait être réévaluée le moment venu. En l'état, il n'était pas possible de déterminer quelle serait l'atteinte définitive après une telle intervention, pour autant qu'elle soit effectivement réalisée un jour. Enfin, la reconnaissance d'un taux de 65 %, auquel le recourant concluait, revenait à admettre une atteinte plus grave qu'une amputation au-dessus du genou (50 %) et que la perte fonctionnelle totale d'un membre inférieur (50 %) ou des deux membres supérieurs (50 %). Or la situation du recourant n'était pas aussi grave. Dans ces conditions, il n'y avait pas de motif suffisant justifiant une augmentation de l'IPAI allouée au recourant.