Citation: 4A_524/2009 05.03.2010 E. 5.2.6

5.2.6.1 Le recourant s'en prend enfin à la manière dont le TAS a réparti les dépens. Selon lui, la compensation des dépens prononcée par les arbitres serait choquante dans son résultat, dès lors qu'il a obtenu gain de cause sur un point essentiel (recours, ch. 21). La décision rendue à ce sujet par le TAS l'a été en équité. Il a été tenu compte du fait que le succès du recourant n'était que partiel puisqu'il n'en demeurait pas moins frappé d'une suspension de deux ans. En théorie, il n'est pas inconcevable que la décision prise par un tribunal arbitral au sujet de la répartition des dépens puisse contrevenir à l'ordre public matériel (cf. arrêt 4P.280/2005 du 9 janvier 2006 consid. 2.2.2 au sujet du montant des dépens). Cependant, dans un domaine (les frais et dépens) où le Tribunal fédéral n'intervient qu'avec la plus grande retenue lorsqu'il est saisi du grief d'arbitraire, il doit s'imposer une réserve encore plus grande quand cette question se pose à lui en matière d'arbitrage international et, à plus forte raison, si les arbitres ont statué en équité. Tel est le cas en l'espèce. Il n'apparaît pas que la répartition retenue par le TAS porte atteinte à des valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions prévalant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique. Le grief y relatif n'est, dès lors, pas fondé. 5.2.6.2 Le recourant reproche, enfin, au TAS de n'avoir pas traité la question, soulevée par lui dans son appel, de la validité de l'art. 56 du règlement de procédure de l'intimée, en tant qu'il exclut l'allocation de dépens. Il y voit une violation de son droit d'être entendu (recours, ch. 21). En soi, pareil reproche est fondé, car il appert de la sentence que le TAS a réglé uniquement le problème des frais et dépens de la procédure conduite devant lui. Cependant, le recourant ne peut pas faire valoir un intérêt actuel à l'admission du grief considéré. En effet, dans l'hypothèse la plus favorable pour lui, c'est-à-dire si le TAS, statuant à nouveau, devait admettre que des dépens peuvent être alloués en première instance, nonobstant la disposition réglementaire précitée, il ne peut pas espérer obtenir de dépens, vu le sort de la cause au fond. Concrètement, comme la sanction disciplinaire prononcée à son encontre subsiste, même si elle a été réduite par le TAS, il n'est guère envisageable qu'il puisse obtenir autre chose, dans le meilleur des cas, qu'une compensation des dépens de première instance.