Citation: 5P.49/2002 12.07.2002 E. 4

4.1 Se plaignant d'une constatation arbitraire des faits, le recourant reproche à la Cour de justice de lui avoir imputé un revenu de 9'184 fr. au lieu de 8'243.76 fr. A cet égard, le recourant se réfère d'une part à son attestation de salaire 2000 (pièce 10), qui indique une rétribution de 9'184 fr. réduite à 8'043.76 fr. après déduction de 327.70 fr. au titre d'"insurance premium" et de 812.50 fr. au titre de "pension contribution" (soit, selon le recourant, les caisses maladie et de pension respectivement). D'autre part, le recourant précise que sa rétribution a été augmentée de 200 fr. en 2001, si bien que son salaire net à prendre en compte s'élève à 8'243.76 fr. Ces griefs sont recevables et bien fondés, dès lors que les déductions relatives aux caisses maladie et de pension ne sauraient être retenues au titre de revenu et que l'augmentation alléguée - défavorable au recourant - a été invoquée en appel. Seul un montant de 8'243.76 fr. doit dès lors être en principe pris en considération. Encore faut-il toutefois que les déductions en cause ne soient pas simultanément prises en compte au titre de charges. Or, si les primes dues à la caisse de pension ne figurent pas dans le minimum vital élargi du recourant, tel est bien le cas de celles dues à la caisse-maladie, à hauteur de 114.95 fr. (jugement p. 13), si bien que ce dernier montant devra être soustrait de ce minimum. Encore faut-il préciser que, dans ces conditions, les autres arguments du recourant relatifs au montant de ses primes de caisse-maladie deviennent sans objet. 4.2 Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de modifier partiellement les montants retenus par la Cour de justice, soit de retenir un revenu à charge du recourant de 8'243.76 fr. à la place de 9'184 fr. et de supprimer de son minimum vital le montant de 114.95 fr. correspondant aux primes de caisse-maladie. Ainsi, le total des revenus des deux époux s'élève à 12'576.76 fr. (8'243.76 fr. + 4'333 fr.) et celui de leurs charges à 7'573.85 fr. (2'409.55 fr. + 5'164.30 fr.), ce qui leur laisse un montant disponible global de 5'002.91 fr. La Cour de justice ayant déterminé la contribution d'entretien due à l'épouse en ajoutant à la moitié du solde disponible les charges de l'épouse puis en déduisant du résultat obtenu les revenus de celle-ci, ce même calcul donnerait, compte tenu des corrections précitées, une contribution d'entretien de 3'332.75 fr. ([5'002.91 fr. / 2] + 5'164.30 fr. - 4'333 fr.). Cette rente ayant été arrêtée par l'autorité cantonale à 3'650 fr., la différence s'élève ainsi à 317 fr. environ. 4.3 Le Tribunal fédéral peut renoncer à annuler la décision attaquée lorsque son résultat peut se justifier sans autre au regard d'une autre motivation qui lui est substituée, à savoir si la décision peut se fonder sur une motivation que l'autorité cantonale aurait pu retenir de manière plausible et qu'elle n'a pas expressément écartée (ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb). Il ne fait toutefois usage de cette possibilité que si la situation juridique est claire (ATF 112 Ia 129 consid. 3c; cf. aussi ATF 120 Ia 220 consid. 3d, 120 Ib 390 consid. 8). En l'occurrence, la Cour de justice a attribué à chaque époux la moitié du solde disponible, alors que cette clé de répartition n'est applicable qu'en présence de deux ménages d'une personne. Lorsque, comme en l'espèce, les revenus d'un époux sont destinés non seulement à son propre entretien, mais aussi, contrairement à l'autre conjoint, à celui d'un ou plusieurs enfants dont il a la garde, il se justifie d'attribuer à l'époux gardien plus que la moitié du solde disponible (ATF 126 III 8 consid. 3c). En conséquence, les 317 fr. de différence doivent être considérés comme une partie du solde disponible revenant à l'intimée au-delà de ce 50%. Cette substitution de motifs révélant que l'arrêt attaqué n'apparaît pas arbitraire dans son résultat, le grief de violation de l'art. 9 Cst. doit finalement être rejeté.