Citation: 6B_1/2016 E. 1

Le 28 avril 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré A.________ des fins de la poursuite pénale pour lésions corporelles simples par négligence après que, le 27 mars 2010 vers 16h30, X.________ a chuté dans l'escalier de secours d'un parking dont elle avait la responsabilité. En bref, le tribunal a considéré que les lieux de l'accident étaient conformes aux normes de sécurité applicables au moment des faits. En effet, aucune disposition légale en vigueur lors de la délivrance du permis d'utiliser l'infrastructure ne prévoyait d'obligation de poser une main courante ou un panneau signalant la présence d'escalier, ni d'adapter l'ouvrage aux normes postérieures à sa construction. L'éclairage de la trappe d'escalier répondait également aux normes, cela même si celle-ci n'était pas éclairée le jour et restait relativement sombre. Le doute devait profiter à la prévenue s'agissant de déterminer si le tube fluorescent y fonctionnait ou non le jour des faits, le plaignant étant le seul à prétendre que la lumière faisait défaut. De plus, les souvenirs de ce dernier étaient imprécis à mesure qu'il avait déclaré, d'une part qu'il était pressé et n'avait pas vu l'escalier car des gens se trouvaient devant lui, d'autre part qu'il voulait se protéger de jeunes arrivant face à lui et qu'il observait au lieu de regarder le sol. Enfin, à supposer que le tube fluorescent fût défectueux, on ne pouvait pas en faire le reproche à la responsable du parking, aucun défaut de maintenance ou de contrôle n'ayant été relevé.