Citation: 1C_6/2021 E. 3.3

3.3. Les recourants soutiennent que l'ordre de remise en état viole le principe de proportionnalité (art. 36 Cst.). Ils contestent l'existence d'un intérêt public suffisant pour justifier une remise en état de la parcelle. En outre, ils affirment que cette mesure n'est pas apte à produire l'effet escompté dès lors qu'elle n'interdit pas la circulation sur le chemin en question; l'ordre querellé serait en outre excessif dès lors que la pose d'un miroir, en face du débouché du chemin sur Vernex permettrait d'écarter la prétendue dangerosité. Enfin, ils ajoutent que la reconstruction d'un mur et la création du jardin existant avant 2008 est disproportionnée dès lors que cela n'est pas nécessaire pour s'assurer que les places de parc ne seront plus utilisées. Ces considérations ne sont pas de nature à tenir l'arrêt attaqué pour non conforme au principe de la proportionnalité. En effet, la cour cantonale a insisté, après avoir procédé à une inspection locale, sur la dangerosité de la sortie en véhicule depuis le chemin sur Vernex sur l'avenue de Belmont. Au vu des caractéristiques de ce chemin (voie sans issue étroite et en forte pente notamment) et, en particulier de son débouché sur l'avenue de Belmont, l'appréciation de l'instance précédente n'est pas critiquable. Elle a notamment constaté sur place, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF; cf. consid. 2.1 ci-dessus), qu'un marquage (ligne jaune), équivalent à un trottoir, se trouve au débouché de ce chemin sur l'avenue de Belmont, qu'au-delà il y a aussi un passage pour piétons et que la visibilité y est pratiquement nulle, ce qui implique que les véhicules doivent s'engager sur l'avenue de Belmont "à l'aveugle". L'instance précédente peut ainsi être suivie lorsqu'elle considère que la sécurité du débouché - qui, outre l'absence de visibilité suffisante, implique que le véhicule doit franchir un trottoir et un passage pour piétons avant de s'engager sur l'avenue de Belmont - n'est pas garantie et que l'accès aux places de parc litigieuses expose donc les usagers de la route, en particulier les piétons, à des dangers excessifs. L'utilisation de la voie d'accès est d'autant plus dangereuse que, selon les constatations de l'instance précédente - dont il n'y pas lieu de s'écarter - l'avenue de Belmont est l'une des trois artères traversantes de Montreux, qu'elle voit passer environ 9'000 véhicules par jour et que beaucoup d'écoliers empruntent cette avenue en raison de la présence d'une école dans les environs. Contrairement aux allégations des recourants, la décision litigieuse n'est ainsi pas dépourv ue d'intérêt public et la Municipalité avait déjà évoqué l'aspect sécuritaire dans sa décision du 6 octobre 2008 relative au permis de construire. Le fait que la voie d'accès, qui anciennement constituait un sentier muletier, existait bien avant la création du passage piétons sur l'avenue de Belmont n'est pas déterminant. L'instance précédente pouvait sans arbitraire considérer qu'il y avait lieu d'examiner la situation existante, soit en l'absence de tout miroir en face du débouché du chemin sur Vernex. Par ailleurs, s'il est exact que la suppression des places de stationnement n'empêchera pas les recourants d'accéder à leur parcelle (par exemple pour y déposer des personnes ou y décharger des achats), une telle utilisation est toutefois moins régulière que d'y amener, d'y laisser et d'y reprendre sa voiture tous les jours. L'intérêt public à la sécurité des usagers de la route et au rétablissement d'un état licite est important et l'emporte sur les intérêts des recourants à pouvoir continuer à utiliser les places de parc litigieuses. La cour cantonale relevait à cet égard que les recourants étaient au bénéfice de servitudes pour usage de deux places de parc dans une PPE située à l'avenue de Belmont à environ 200 m à vol d'oiseau de leur maison, soit à faible distance. Il existe par ailleurs un intérêt public important - lié à des motifs de sécurité du droit et d'égalité de traitement - au respect des règles du droit public des constructions, ainsi qu'au respect des décisions de l'autorité, en particulier des termes des autorisations de construire. Enfin, l'intérêt économique des recourants - au demeurant insuffisamment motivé - ne saurait prévaloir sur les intérêts publics précités. Les recourants ne pouvaient en particulier se contenter d'affirmer qu'ils ignoraient l'ampleur exacte des travaux à effectuer et donc leur coût; sur ce point, il ressort de la décision municipale qu'elle exige un état conforme aux plans de novembre 2008. Cela étant, les recourants ne prétendent pas que la remise en état de leur parcelle les mettrait en difficulté financièrement.