Citation: 6B_1001/2009 23.04.2010 E.

A raison des faits susdécrits, X.________ a été reconnu coupable d'abus de confiance et de faux dans les titres et Y.________ de complicité d'abus de confiance. En substance, l'abus de confiance a été retenu au motif que les indemnités litigieuses, d'un montant total de 450'000 fr., avaient été attribuées en violation des principes applicables à la rémunération des directeurs généraux en vigueur à la BCV, notamment sans l'approbation du Comité de banque, et en s'écartant de la destination fixée, dès lors qu'il s'agissait en réalité de bonus supplémentaires, sans relation particulière avec les frais occasionnés par les activités en Asie de certains directeurs généraux. L'accusé avait ainsi, intentionnellement, utilisé sans droit, à son profit et au profit de tiers, des valeurs patrimoniales qui lui étaient confiées par la BCV. Le faux dans les titres a été retenu en considérant que les ordres de virement internes établis sur les instructions directes de X.________ et les quittances qu'il avait signées étaient des pièces justificatives, donc des éléments de la comptabilité commerciale, destinées à légitimer les retraits des montants et leur but, que leur contenu était faux, puisque les montants attribués n'étaient en réalité pas destinés à rétribuer une activité développée par leurs bénéficiaires en Asie, que ces documents constituaient donc des faux intellectuels et qu'ils avaient été établis dans le but de procurer aux bénéficiaires des montants un avantage illicite.