Citation: 6B_598/2022 E. B

Par jugement du 23 novembre 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par B.A.________ à l'encontre du jugement de première instance. Elle l'a reformé en ce sens qu'elle a libéré A.A.________ du chef d'accusation de recel et l'a reconnu coupable de voies de fait qualifiées, injure, menaces qualifiées, tentative de contrainte, entrée illégale à l'étranger et séjour illégal, le condamnant à une peine privative de liberté de 5 mois et à une peine pécuniaire de 150 jours-amende à 30 fr. le jour, sous déduction d'un jour de détention provisoire, avec sursis et délai d'épreuve de 2 ans, peine complémentaire à celle prononcée le 15 avril 2021 par le Ministère public du canton de Neuchâtel. Il a en outre condamné A.A.________ à une amende de 1'000 fr., convertible en 10 jours de peine privative de liberté de substitution, et a renvoyé B.A.________ à faire valoir d'éventuelles prétentions civiles devant le juge civil. Il en ressort notamment les faits suivants: B.a. A U.________, V.________ et W.________ notamment, entre le 1er janvier 2011 et le 10 août 2020, A.A.________ a séjourné en Suisse quand bien même il ne disposait d'aucune autorisation, sous réserve de la période du 8 février au 2 octobre 2018, période durant laquelle son séjour était toléré en vue du mariage. B.b. A X.________ (gare frontalière), le 15 janvier 2016, A.A.________ a quitté la Suisse pour l'Allemagne quand bien même il ne disposait pas des documents de voyage ou d'un visa le lui permettant. B.c. A X.________ (gare frontalière), le 15 janvier 2017, A.A.________ est entré en Suisse quand bien même il ne disposait pas des documents de voyage ou d'un visa le lui permettant. B.d. A U.________ notamment, à plusieurs dates indéterminées, entre le 1er juin et le 31 août 2018, A.A.________ a régulièrement menacé B.A.________ de mort avec des propos indéterminés au cours de différentes disputes et a aussi menacé de la frapper au moyen d'une ceinture à une occasion. A une reprise, il a saisi un petit couteau à steak et l'a posé sur sa propre gorge, tout en menaçant de se la trancher. B.e. A U.________, chemin de Y.________ x, le 23 septembre 2018, A.A.________ a traité son épouse B.A.________ de "pute". B.f. A U.________, chemin de Y.________ x, le 23 septembre 2018, vers 18h30, au cours d'une dispute, A.A.________ a cassé une tasse en verre et menacé B.A.________ en brandissant dans sa direction un morceau brisé et tranchant de cet objet. B.g. A U.________, chemin de Y.________ x, le 27 septembre 2018, A.A.________ a brandi un couteau et menacé de mort B.A.________ avec des propos indéterminés, au cours d'une dispute durant laquelle il l'a également giflée. B.h. A U.________, chemin de Y.________ x, à plusieurs dates indéterminées, entre le 1er et le 30 septembre 2018, A.A.________ s'en est pris physiquement à B.A.________ sans toutefois la blesser, en lui lançant une cuillère à soupe sur la joue et le cou et à une autre reprise une fourchette sur la joue gauche. B.i. A U.________, le 1er octobre 2018, A.A.________ a envoyé à son épouse un message indiquant en arabe "je suis quelqu'un de bonne famille et il ne faut pas jouer avec moi, et si tu veux détruire ou annuler mes papiers, tu seras punie de Dieu. Tu es libre quand tu veux et si je ne reviens pas chez moi aujourd'hui, je ne reviens plus jamais et je tiens ma parole". Il lui a envoyé un second message disant en arabe "je ne me suis pas marié pour rester dans la rue". B.j. A.A.________, ressortissant jordanien, est né en 1987 à Z.________ en Jordanie. Il est divorcé de B.A.________ selon jugement du 6 mars 2020 rendu par le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. Il n'a pas d'enfants. Il s'est remarié le 9 juillet 2021 avec une femme qui vit à U1.________ et qui a un enfant issu d'une précédente relation. Cette nouvelle union lui permettant de bénéficier d'un permis B, il travaille dans une entreprise qui vend des voitures. Selon le contrat qu'il a produit, il est engagé en qualité d'aide chauffeur à temps partiel. A.A.________ est arrivé en Suisse en 2011. Au tribunal de police, il a déclaré avoir vécu grâce à l'aide de sa famille, en particulier de ses frères vivant en Jordanie, de proches vivant en Suisse, de sa fiancée et de la mère de celle-ci qui vit en Egypte. Il est connu des autorités suisses sous les alias suivants (tous nés en août 1987) : C.________, originaire d'Irak; D.________, originaire d'Irak; E.________, originaire d'Irak; F.________, originaire d'Irak et G.________. Il a déclaré avoir eu recours à ces alias parce qu'il n'aurait pas osé dire qu'il était d'origine jordanienne et qu'il avait l'intention de faire sa vie en Suisse. B.k. L'extrait du casier judiciaire suisse de A.A.________ comporte une inscription relative à une condamnation à 5 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis et délai d'épreuve de 2 ans, prononcée le 14 avril 2021 par le Ministère public du canton de Neuchâtel pour séjour illégal.