Citation: U 301/05 11.05.2006 E. 2

En instance cantonale, l'intimé a reproché à l'assureur de ne pas avoir pris en considération les séquelles de son premier accident dans l'évaluation de l'incapacité de travail et de gain engendrée par le second. 2.1 Peu après l'octroi de la rente, en février 1983, l'intéressé a recommencé à travailler, partiellement, auprès de deux employeurs. En tant que nettoyeur, il était amené, 22 heures par semaine, à laver les sols, les carrelages, les vitres et les lampadaires, à vider les poubelles, à enlever la poussière, à passer l'aspirateur, activités pouvant nécessiter une certaine force, des déplacements, y compris dans les escaliers, et l'utilisation d'échelles. En tant que préparateur de commandes, il devait, 27 heures et demie par semaine, emballer des pains dans des sachets de papier, les placer dans des chariots de 25 kg, empiler ces derniers par deux et les tirer sur le quai de chargement, sans quitter la position debout. 2.2 Dans ces activités, l'intimé donnait entière satisfaction à ses employeurs; il ne s'est en plus jamais plaint du caractère potentiellement inadéquat des tâches qu'il avait à accomplir eu égard à son handicap. Il apparaît ainsi que les rares limitations fonctionnelles découlant du premier accident (essentiellement liées à l'exécution de travaux lourds ou à la position statique) ne l'ont jamais entravé dans l'accomplissement de ses fonctions que l'on pouvait dès lors qualifier d'adaptées. Il paraît même très probable que lesdites limitations se soient résorbées au fil du temps, celles-ci ne figurant pas dans les rapports médicaux postérieurs (la seule allusion à l'impossibilité de rester assis ou debout très longtemps à un poste fixe figure dans un rapport du centre de réadaptation professionnelle et d'occupation pour handicapés physiques de W.________ et n'a été reprise par aucun médecin). On ajoutera pour le surplus que seuls des motifs économiques (réexamen des conditions de travail et de gain) ont prévalu à la révision de la rente. 2.3 Au regard de ce qui précède, on ne peut donc reprocher aux différentes autorités, qui se sont exprimées lors de l'évaluation de l'incapacité de travail et de gain résultant du second accident, de ne pas avoir pris en compte les séquelles du premier. En effet, ces dernières semblaient soit avoir totalement disparu ou, en tous cas, n'avoir jamais été un obstacle à l'accomplissement des deux métiers parfois pénibles (position statique prolongée), soit être intégrées dans les nouvelles limitations retenues (port de charges de quelques kg). L'argumentation de l'intéressé sur ce point ne pouvait donc lui être d'aucune utilité.