Citation: 1P.328/2004 05.08.2004 E. C

Par arrêt du 3 mai 2004, celui-ci a statué simultanément sur les deux recours. Il a admis celui des opposants et annulé la décision du 23 avril 1999, ainsi que le permis de construire du 2 juin 1999. Tant la LPPL que le plan des zones communal posaient des exigences particulières en matière d'intégration des bâtiments. Celles-ci n'étaient pas respectées par le projet: les bâtiments comportaient sur leurs façades latérales des éléments saillants triangulaires qui se retrouvaient au faîte de la toiture; le bâtiment B empiétait sur un site naturel digne d'intérêt; la configuration générale du sol était profondément bouleversée, car des mouvements de terre de plus de 7 m étaient prévus (5 à 6 m pour le premier projet), avec des murs de soutènement de près de 4 m. Les premiers niveaux d'habitation étaient situés à plus de 1,5 m au dessous du niveau du terrain naturel, et le dégagement latéral des seconds niveaux impliquait des déplacements de terre trop importants. Pour les mêmes motifs, le recours dirigé contre la décision de refus du 22 août 2001 a été rejeté.