Citation: 6B_383/2024 E. 10.1

10.1. Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné notamment pour viol et/ou actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, quelque soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans. En l'espèce, la condamnation du recourant notamment pour viol et pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance a été confirmée, de sorte qu'il y a lieu de constater qu'il a commis plusieurs infractions tombant sous le coup de l'art. 66a al. 1 let. h CP, ce qu'il ne conteste pas. Il remplit donc a priori les conditions d'une expulsion obligatoire. Reste à examiner, comme le demande le recourant, s'il convient exceptionnellement de renoncer à son expulsion en vertu de l'art. 66a al. 2 CP, au motif qu'elle le mettrait dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emporteraient pas sur son intérêt privé à demeurer en Suisse.