Citation: 6B_406/2022 E. 2.3

2.3. Le recourant ne remet pas en cause la peine de base fixée par la Cour d'appel relative à l'infraction de complicité d'escroquerie (30 mois), ni la quotité de la peine complémentaire visant à sanctionner les actes de blanchiment d'argent aggravé (16 mois et 230 jours-amende), pas plus que celle relative aux faux dans les titres (120 jours-amende). Il conteste uniquement la manière dont la Cour d'appel a opéré la réduction de la peine en raison de la circonstance atténuante du long temps écoulé. Plus particulièrement, il reproche à la Cour d'appel d'avoir relativisé la circonstance atténuante du temps écoulé en raison de la complexité de la cause, critère qui ne serait toutefois pertinent qu'en relation avec l'examen du principe de la célérité. Avec le recourant, il convient d'admettre que cet élément n'est pas un critère pertinent dans le cadre de l'examen de la circonstance atténuante du long temps écoulé. En effet, elle ne change rien au fait que l'intérêt à punir s'estompe avec le temps si le prévenu s'est bien comporté dans l'intervalle. Par conséquent, en relativisant l'importance de cette circonstance en raison de la complexité de la cause, la Cour d'appel a tenu compte d'un critère étranger à l'art. 48 let. e CP et a violé cette disposition. Par ailleurs, le recourant soutient que la Cour d'appel aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en ne réduisant sa peine que de 1/6. A cet égard, dans la mesure où la Cour d'appel a constaté - de manière à lier le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant avait adopté un bon comportement depuis la commission de l'infraction, il y a lieu d'admettre qu'elle a abusé de son pouvoir d'appréciation en ne réduisant la peine privative de liberté relative à la complicité d'escroquerie que d'un peu plus de 6 mois s'agissant d'une infraction s'étant achevée il y a plus de 22 ans, d'un peu plus de 2 mois s'agissant des faits constitutifs de blanchiment d'argent aggravé et de 20 jours-amende s'agissant des faux dans les titres commis il y a 21 ans. Ainsi, au vu de ce qui précède, la peine privative de liberté de base relative à l'infraction d'escroquerie doit être réduite à 15 mois et la peine complémentaire relative au blanchiment d'argent aggravé réduite à 12 mois en raison du long temps écoulé. Les jours-amende prononcés en relation avec cette dernière infraction doivent être réduits dans la même proportion, soit à 172 jours-amende. Quant à ceux prononcés pour sanctionner les faux dans les titres, ils doivent être réduits à 60 jours-amende. Le montant du jour-amende n'étant pas remis en cause par le recourant, sera maintenu à 400 francs.