Citation: 6S.284/2005 09.09.2005 E. 1

2.2 Le recourant fait valoir que, dans les deux cas pour lesquels il a été condamné, il avait consommé de l'alcool, que dans le second, il avait en outre consommé de la cocaïne et qu'il consommait au demeurant régulièrement de cette drogue à raison de 0,5 g par semaine. Il invoque également une nette contradiction entre son comportement habituel, celui d'un homme "doux et sensible", et celui qu'il a adopté lors des infractions reprochées ainsi qu'un fort contraste entre son âge au moment des faits et les violences à caractère sexuel commises, lequel ne pourrait s'expliquer que par des carences psychologiques évidentes. Il estime que ces divers éléments devaient conduire à douter de sa pleine responsabilité pénale et, partant, à ordonner une expertise. 2.3 Selon la jurisprudence relative à l'art. 13 CP, le juge doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'il éprouve effectivement des doutes quant à la pleine responsabilité de l'inculpé, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier, il aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'il se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'inculpé (ATF 119 IV 120 consid. 2a p. 123; 118 IV 6 consid. 2 p. 7). Entre autres exemples de tels indices, la jurisprudence et la doctrine citent une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalité de l'auteur, le comportement aberrant du prévenu, un séjour antérieur dans un hôpital psychiatrique, une interdiction prononcée en vertu du code civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état affectif particulier, ou encore l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a p. 274; 102 IV 74 consid 1b p. 75 s.). La jurisprudence a cependant souligné qu'une capacité délictuelle diminuée ne doit pas être admise en présence de toute insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle non seulement de celle des personnes normales mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 116 IV 273 consid. 4b p. 276). Il s'agit largement d'une question d'appréciation (ATF 102 IV 225 consid. 7b p. 226). L'expérience enseigne que maintes maladies et maints comportements dépendent du psychisme. Estimer qu'il y a matière à doute quant à la responsabilité chaque fois qu'il est possible, voire vraisemblable, que les actes ont aussi une origine psychique serait excessif (arrêt Str.84/1983 du 7 septembre 1983, publié in SJ 1984 p. 160, consid. 3; ATF 102 IV 225 consid. 7b p. 226). S'agissant plus précisément des effets de l'alcool, la jurisprudence a admis que la responsabilité restreinte est en règle générale présumée lorsque le taux d'alcoolémie est supérieur à 2 g o/oo (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50/51; 119 IV 120 consid. 2b p. 123/124), alors qu'une alcoolémie inférieure à ce taux n'emporte en général pas de diminution de la responsabilité (cf. arrêt 6S.17/2002 du 7 mai 2002, publié in JT 2003 I 561, consid. 1c/aa). Il ne s'agit là toutefois que d'une présomption, qui peut être renversée dans un cas donné en raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 51), d'une règle n'ayant qu'une portée orientative (cf. arrêt précité 6S.17/2002, consid. 1c/aa). A lui seul, le taux d'alcoolémie n'est en effet pas déterminant. Il faut que des indices concrets viennent attester d'une altération des facultés consécutive à l'absorption d'alcool, suffisante à faire douter de la pleine responsabilité de l'auteur au moment de l'acte. Ce qui en définitive importe c'est l'état dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir, non pas la cause de cet état, soit la consommation d'alcool, telle qu'exprimée par le taux d'alcoolémie (cf. arrêt 6S.17/2002 précité, consid. 1c/aa). En ce qui concerne la consommation de stupéfiants, la jurisprudence a précisé qu'une légère ivresse induite par la consommation de drogue ne suffit pas à susciter des doutes sérieux quant à la pleine responsabilité de l'auteur. N'est significative qu'une ivresse moyenne ayant entraîné une nette perturbation de la conscience, de la faculté volitive ou de la capacité de réagir (cf. arrêt non publié 6S.703/1995 du 26 mars 1996, consid. 1c). Le seul fait que l'auteur s'adonne à la consommation de drogue ne suffit pas à faire douter de sa pleine responsabilité, lorsqu'il n'est pas établi que cette consommation a eu les incidences qui viennent d'être décrites lors de l'accomplissement de l'acte reproché (cf. arrêt 6S.703/1995 précité, consid. 1c). 2.4 Les juges cantonaux n'ont pas méconnu que le recourant consomme de la cocaïne à raison de 0,5 g par semaine, qu'il en avait consommé lors de la seconde agression et que, tant lors de la seconde que de la première agression, il avait consommé de l'alcool. Ils ont toutefois nié l'existence d'indices d'une altération des facultés du recourant consécutive à l'absorption d'alcool et de cocaïne de nature à faire douter de sa pleine responsabilité lors de la commission des actes reprochés. A cet égard, ils ont notamment constaté que le recourant avait fourni une relation très détaillée du déroulement des faits aux enquêteurs, qu'au début, jusqu'à ce que la victime ait été mise en confiance, il était calme et correct, qu'il avait en outre été parfaitement à même de conduire son véhicule sans difficulté ainsi que de maîtriser et brutaliser longuement ses deux victimes et qu'il était au demeurant parvenu à ses fins sur le plan sexuel. Ces constatations relèvent du fait et lient donc la Cour de céans (cf. supra, consid. 1). Elles montrent que le recourant, nonobstant le fait qu'il avait consommé de l'alcool et, lors de la seconde agression, de la cocaïne, n'a pas été entravé dans sa perception de la réalité et dans sa capacité de vouloir et d'accomplir son projet délictueux au point que l'on doive douter de sa pleine responsabilité lors de la commission des actes reprochés. A chaque fois, il a été parfaitement à même de conduire son véhicule sans difficulté, d'amener ses victimes, malgré leur opposition, voire leur résistance, à l'endroit projeté, de les empêcher à réitérées reprises de se soustraire à ses agissements et de leur faire subir tout ce qu'il voulait et aussi longtemps qu'il le voulait. Force est donc de constater que la consommation d'alcool et de cocaïne invoquée n'a pas induit une altération des facultés intellectuelle et volitive du recourant qui soit propre à susciter des doutes quant à son entière responsabilité au moment d'agir. Qu'il existerait une contradiction manifeste entre les comportements reprochés et la personnalité du recourant n'est par ailleurs nullement établi. Celui-ci n'a pas perpétré un acte unique et aberrant, mais, après une première agression, en a commis une seconde, quelque trois ou quatre mois plus tard. Il n'a jamais manifesté le moindre regret de ses actes et n'est certes pas apparu comme un homme effondré par ce qu'il avait fait et qui ne parviendrait pas à s'expliquer comment il avait pu en venir là. Il apparaît au contraire que la brutalité n'est pas étrangère à sa personnalité et que, selon sa conception, le viol d'une femme qui s'adonne à la prostitution n'est tout simplement pas concevable. Il est au reste manifeste que ce n'est pas parce que le recourant était âgé de 24 ans au moment des faits que les violences sexuelles qu'il a commises ne pourraient s'expliquer que par des "carences psychologiques évidentes". Enfin, le recourant tente vainement de se prévaloir, au demeurant pour la première fois dans son pourvoi, de l'art. 100 al. 2 CP. Les informations, rapports et expertises prévus par cette disposition ne doivent être recueillis que pour autant que cela est nécessaire, ce qui est le cas lorsqu'une mesure, notamment au sens de l'art. 100bis CP, est envisagée ou pourrait entrer en considération (ATF 117 IV 251 consid. 2a p. 252; 102 IV 166 consid. 3b p. 171; cf. également arrêt non publié 1P.655/1993 du 23 novembre 1993, consid. 3a). Or, en l'espèce, rien n'indique que les infractions commises seraient liées à un développement caractériel gravement perturbé ou menacé du recourant, à son état d'abandon, à sa vie dans l'inconduite ou à sa fainéantise. En particulier, rien de tel ne ressort des explications que le recourant a largement eu l'occasion de fournir, tant à l'enquête qu'aux débats, au sujet de sa situation personnelle. Celui-ci, qui était assisté d'un avocat, n'a au demeurant jamais évoqué jusqu'ici les art. 100 et 100bis CP qu'il invoque maintenant dans son pourvoi. 2.5 En conclusion, on ne discerne pas, dans le cas d'espèce, d'indices sérieux propres à faire douter de la pleine responsabilité du recourant au moment des faits. Pour avoir dénié la nécessité de mettre en oeuvre une expertise, l'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral. Le grief doit par conséquent être rejeté.