Citation: 4C.334/2000 29.01.2001 E. 1

Les défendeurs se sont opposés aux conclusions de la demanderesse. Par jugement du 22 mars 2000, la Cour civile a entièrement débouté la demanderesse. En substance, l'autorité cantonale a retenu que le défendeur, en contresignant le 26 janvier 1996 l'écriture de la demanderesse du 22 janvier 1996, a conclu un contrat de courtage avec cette dernière. Sur le moyen des défendeurs selon lequel le contrat ne lierait pas Hélène Ostrini, qui n'a pas apposé sa signature sur l'écriture en cause, la Cour civile a notamment exposé que l'on pouvait se demander si cette lettre ne constituait pas une simple confirmation d'un contrat passé oralement précédemment. Elle a toutefois laissé le problème indécis, étant donné que les conclusions de la demande devaient être de toute manière rejetées. Les juges cantonaux ont ainsi examiné la prétention de la demanderesse au regard du principe jurisprudentiel dit de l'équivalence, qui veut que la naissance du droit au salaire du courtier suppose que le contrat principal corresponde au but assigné par le courtage à l'activité du courtier, question qui doit être tranchée normalement d'après le résultat économique escompté lors de la conclusion du contrat de courtage. Interprétant le contrat signé le 26 janvier 1996, les magistrats vaudois ont constaté que le contrat envisagé dans la convention portait sur deux appartements à construire sur un terrain de 500 m2, qui devait constituer le lot n° 2 d'une propriété par étages, le lot n° 1 devant rester propriété de la défenderesse en vue de la construction d'une villa. Or, dès l'instant où le contrat principal finalement conclu par les défendeurs avait concerné la vente de la totalité de la parcelle n° 3894 et non un lot de propriété par étages à constituer sur le bien-fonds et qu'il avait trait à un terrain sans construction, ce contrat divergeait sur deux points essentiels du contrat souhaité par les mandants, de sorte que l'équivalence économique entre les deux accords faisait clairement défaut. La cour cantonale a encore considéré que l'objet du contrat de courtage n'avait pas été modifié après sa passation, ni expressément ni par actes concluants.