Citation: 4A_40/2018 E. A

A.a. Le 2 novembre 2015, Z.________ Limited (ci-après: Z.________ ou la demanderesse), société de droit australien spécialisée dans l'exploration et l'exploitation minières, se fondant sur la clause compromissoire insérée dans l'accord de partenariat qu'elle avait signé le 11 octobre 2013 avec X.________ Sàrl (ci-après: X.________ ou la défenderesse), société de droit tunisien active dans le même domaine, en vue de la conduite d'une étude de faisabilité d'un projet d'exploitation d'une mine de phosphate à U.________ (Tunisie), a introduit une requête d'arbitrage auprès de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) contre cette société et contre A.________ SA (ci-après: A.________), une autre société tunisienne, détenue par X.________ (49%) et Z.________ (51%), qui avait été constituée le 26 avril 2014 et à qui ces deux sociétés avaient cédé le permis d'exploration que le Ministère tunisien de l'industrie leur avait accordé antérieurement à parts égales. Un arbitre unique (ci-après: l'arbitre) a été désigné, le siège de l'arbitrage fixé à Genève et le français désigné comme langue de la procédure. Entre autres conclusions, la demanderesse invitait l'arbitre à ordonner à la défenderesse de lui restituer les actions représentant 51% du capital social de A.________ qu'elle lui reprochait de s'être appropriées de manière illicite en février 2015. Elle réclamait, de surcroît, à titre de dommages-intérêts, le paiement par la défenderesse, accessoires en sus, de diverses sommes, dont 4'680'000 USD du chef des coûts supportés par elle, tant avant qu'après la création de A.________, en relation avec le financement de l'étude de faisabilité, et 510'000 USD pour des coûts encourus en pure perte ( sunk costs). X.________ a conclu au rejet de l'ensemble des demandes formulées par Z.________. A.b. Le 13 octobre 2016, l'arbitre a rendu une sentence partielle sur la compétence au terme de laquelle il s'est déclaré compétent, sauf à l'égard de A.________. A.c. Le calendrier de la seconde phase de la procédure arbitrale a été adopté par les parties et l'arbitre, le 10 novembre 2016. Un délai au 4 janvier 2017 a été imparti à Z.________ pour déposer son mémoire-demande. Le 4 janvier 2017, Z.________ a adressé à l'arbitre, avec un double pour X.________, un courriel auquel étaient joints, notamment, son mémoire-demande portant la même date, le rapport d'expertise de M. L.________, daté du 30 décembre 2016, ainsi que l'attestation de témoin de Mme O.________ du 4 janvier 2017, en anglais, accompagnée de sa traduction en français et des annexes 1 à 3. A la fin de ce courriel, la demanderesse indiquait à l'arbitre qu'elle lui ferait parvenir le lendemain, par porteur, "une copie papier de l'ensemble ainsi qu'une nouvelle copie électronique sur clé USB ". L'attestation de témoin de Mme O.________ mentionnait trois annexes. La troisième y était décrite en ces termes dans sa traduction française: "Annexe 3Tableur des coûts supportés en relation avec (i) les coûts encourus par Z.________ Ltd pour l'Étude de Faisabilité du Projet avant la constitution de A.________ (A), (ii) les coûts supportés par Z.________ Ltd pour l'Étude de Faisabilité du Projet après la constitution de A.________ (B), (iii) les appels de fonds versés à A.________ entre mai 2013 et janvier 2015 (C) et (iv) les coûts encourus en pure perte de janvier 2015 à ce jour ( sunk costs) (D)." Pour chacun des frais documentés dans cette annexe figuraient, entre autres renseignements, l'indication du montant facturé, la référence chiffrée à la facture en question et le renvoi, en rouge ou en noir, à une pièce justificative annexée ( invoices attached, contract attached, etc.). En raison de leur nombre (350) et de leur volume, les pièces justificatives n'ont pas été adressées comme annexes au courriel précité, mais le lendemain sur une clé USB. Le 5 janvier 2017, la demanderesse a envoyé à l'arbitre et à la défenderesse des copies papier de l'ensemble des documents visés par son courriel de la veille ainsi qu'une clé USB. La lettre d'accompagnement du même jour (dénommée "lettre de couverture " par son auteur), dont un double a été communiqué à X.________, précisait que cette clé électronique contenait également "les factures et documents justificatifs mentionnés dans l'Annexe 3 de l'attestation de témoin de Mme O.________ ". Deux séances consacrées à l'audition des témoins et aux plaidoiries des parties se sont tenues à Paris, les 8 et 9 juin 2017. Au cours de celles-ci, l'expert L.________ s'est expressément référé auxdites factures. Le conseil de la demanderesse en a fait de même lors de sa plaidoirie. A la fin de l'audience, les avocats des deux parties, interpellés par l'arbitre à ce sujet, ont indiqué qu'ils n'avaient aucune réserve à formuler sur la conduite de l'instance. Cependant, par courriel du 11 juin 2017, la défenderesse a fait savoir à l'arbitre qu'à la suite des déclarations faites par l'avocat de son adverse partie lors des deux audiences précitées, elle avait procédé à la vérification de l'ensemble des pièces attachées au courriel du 4 janvier 2017, notamment en cliquant sur les renvois faits en rouge aux diverses pièces justificatives, sans y trouver la moindre trace des factures ni des contrats cités dans le tableau annexé au témoignage de Mme O.________. Aussi réclamait-elle l'envoi d'une copie de ces pièces probatoires au cas où l'arbitre jugerait nécessaire la mise en oeuvre d'un audit contradictoire relatif aux dépenses alléguées par Z.________. Par lettre du 12 juin 2017, avec copie pour X.________, la demanderesse a fait part à l'arbitre de la surprise que lui avait causée la lecture de ce courriel. Elle est revenue sur la lettre d'accompagnement du 5 janvier 2017 et les pièces transmises sous ce pli, en particulier la clé USB dont elle a joint à toutes fins utiles des copies d'écrans des sous-dossiers faisant apparaître les références concrètes et chiffrées aux factures et documents justificatifs cités par Mme O.________ dans l'annexe 3 à son attestation de témoin. En outre, elle a mis en évidence le fait que la défenderesse n'avait soulevé aucune objection quant au détail des coûts encourus par Z.________, non plus qu'au sujet des pièces établissant l'ampleur de ces coûts, dans son mémoire-réponse du 1er mars 2017, a souligné que le rapport de contre-expertise établi le 29 mars 2017 par le dénommé N.________ ne révélait pas non plus une quelconque contestation sur ce point et a relevé enfin que la défenderesse n'avait pas prétendu, au cours des audiences des 8 et 9 juin 2017, que les factures et documents litigieux ne lui auraient pas été transmis. De tout cela, la demanderesse a déduit que l'argument tiré du prétendu défaut de réception de ces pièces n'était pas conforme aux règles de la bonne foi, d'autant que l'intéressée n'avait pas fait la moindre réserve touchant la conduite de la procédure à l'issue des audiences et que l'instruction de la cause était sur le point d'être clôturée. Répondant par lettre du 13 juin 2017 à cette missive, X.________ a soutenu que les pièces communiquées par Z.________ le 5 janvier 2017 l'avaient été postérieurement au délai fixé par l'arbitre pour ce faire, soit le 4 janvier 2017 à minuit au plus tard. Au demeurant, elle a confessé que "[n]ous n'ouvrons pas les clés USB de la partie adverse sur nos ordinateurs pour d'évidentes raisons de sécurité informatique". En conclusion, la défenderesse a requis l'arbitre de clore l'instruction de la cause dans les meilleurs délais, tout en prenant acte de ce que son adverse partie n'avait pas déposé en temps utile les éléments de preuve susmentionnés. Dans un courriel du même jour adressé à l'arbitre, la demanderesse, prenant position sur le retard allégué, a indiqué que l'envoi par DHL avait été effectué le 5 janvier 2017, la date à retenir étant celle de l'expédition selon l'ordonnance de procédure ad hoc; elle a ajouté que ce léger décalage d'une journée n'avait pas causé le moindre préjudice à X.________, laquelle avait d'ailleurs bénéficié elle-même d'un réaménagement du calendrier procédural et avait, de toute manière, renoncé à se prévaloir de toute irrégularité antérieure à l'issue des deux audiences sus-indiquées. Toujours en date du 13 juin 2017, la défenderesse a écrit à l'arbitre pour dénoncer le fait que, selon elle, Z.________ avait violé le principe fondamental de la transparence des échanges dans le cadre de la procédure arbitrale en ajoutant subrepticement des pièces supplémentaires dans ses envois postérieurs à l'expiration du délai imparti pour produire ses moyens de preuve, et ce sans avoir sollicité l'autorisation préalable de l'arbitre. Elle a donc renouvelé sa demande tendant à la clôture immédiate de la procédure arbitrale. X.________ est revenue à la charge le même jour, via un courrier électronique adressé à l'arbitre, pour stigmatiser le comportement prétendument déloyal de Z.________ et confirmer qu'elle n'avait eu vent de l'existence des factures litigieuses qu'après la fin des audiences précitées. La demanderesse, par courriel adressé le 14 juin 2017 à l'arbitre, a expliqué les raisons pour lesquelles elle avait procédé au dépôt des pièces justificatives en deux temps. Dans un dernier courrier électronique portant la même date, X.________ a réitéré ses griefs envers Z.________. On peut y lire notamment ce qui suit: "[à] cet égard, nous avons procédé à la vérification de la clé USB qui ne contient pas non plus les pièces dont la communication est alléguée". La défenderesse concluait ce courrier en priant l'arbitre de constater qu'aucune des conditions permettant la prolongation du délai fixé pour le dépôt du mémoire-demande et des pièces justificatives n'était remplie en l'espèce. Par courriel du 14 juin 2017 adressé aux conseils des parties, l'arbitre leur a fait savoir qu'il estimait avoir suffisamment d'éléments sur le point litigieux pour se faire une opinion, si bien qu'il les invitait à ne plus échanger de messages à ce sujet. A.d. L'arbitre a rendu sa sentence finale, le 29 novembre 2017. Il a condamné la défenderesse à restituer à la demanderesse les actions représentant le 51% du capital de A.________. X.________ a, en outre, été condamnée par lui à verser à Z.________ la somme de 700'000 USD, au titre des coûts supportés en relation avec le financement de l'étude de faisabilité, et le montant de 340'000 USD du chef des coûts encourus en pure perte depuis janvier 2015.