Citation: 6B_281/2022 E. 1

Le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup lorsque le trafic de cocaïne porte sur une quantité supérieure à 18 g de substance pure (AT F 145 IV 312 consid. 2.1.1 p. 315; 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103; 109 IV 143 consid. 3b p. 145; arrêt 6B_894/2020 du 26 novembre 2020 consid. 1.1). Quant à l'affiliation à une bande, elle est réalisée lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent expressément ou par actes concluants la volonté de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs infractions indépendantes, même si elles ne sont pas encore déterminées (ATF 147 IV 176 consid. 2.4.2 p. 181; 135 IV 158 consid. 2 p. 159 et arrêts cités). Cette qualification repose sur la dangerosité particulière qu'engendre l'association des auteurs, qui les renforce physiquement et psychiquement et laisse prévoir la commission d'une pluralité d'infractions. La notion de bande suppose un degré minimum d'organisation (par exemple un partage des rôles et du travail) et une collaboration d'une intensité suffisante pour être à même de parler d'une équipe relativement stable et soudée, même si elle peut être éphémère (ATF 147 IV 176 consid. 2.4.2 p. 181; 135 IV 158 consid. 2 et 3 p. 158 ss; arrêts 6B_461/2018 du 24 janvier 2019 consid. 9.6.2; 6B_1145/2016 du 7 avril 2017 consid. 1.3 et les arrêts cités). Sur le plan subjectif, l'auteur doit être conscient de l'existence et du but de la bande. Son intention doit englober les éléments constitutifs de l'infraction en bande pour justifier cette qualification. Un acte commis en bande ne doit être admis que si l'auteur avait la volonté de commettre une pluralité d'infractions avec ses comparses (ATF 147 IV 176 consid. 2.4.2 p. 181; 124 IV 86 consid. 2b p. 89; arrêts 6B_960/2019 du 4 février 2020, c. 5.1; 6B_115/2019 du 15 mai 2019, c. 2.2). Il résulte des critères retenus pour définir cette notion, que la commission en bande constitue, par rapport à la coactivité, une forme plus intense d'une commission d'un acte délictueux en commun, qui se caractérise par un intérêt mutuel et supérieur de la bande, ainsi que par une volonté commune d'agir en bande (ATF 147 IV 176 consid. 2.4.2 p. 181 et les références citées; cf. s'agissant de la distinction entre la participation à l'infraction et la circonstance aggravante de la bande à la lumière de cet arrêt: ALEXIA BLANCHET, L'imputation aux membres de la bande du chiffre d'affaires ou du gain important réalisé par métier, in forumpoenale 2022/1 p. 70 ss). Le membre d'une bande se voit imputer l'entier de l'acte commis en bande, en raison de sa coactivité (cf. ATF 147 IV 176 consid. 2.4.2 p. 181, qui en tire un parallèle avec le chiffre d'affaire réalisé sous l'angle de l'art. 19 al. 2 let. c LStup; cf. ATF 135 IV 152 consid. 2.3.1 p. 155 s.).