Citation: 4A_270/2020 E. 5.1.4

5.1.4. Le recourant soutient que les juges cantonaux ont considéré, à tort et en contradiction avec les constatations de l'expert, qu'il n'y avait pas lieu de retrancher le montant de 81'722 fr. lors du calcul de la rémunération due à l'intimé. A l'en croire, la déduction opérée par l'expert correspond aux termes du contrat, lequel mentionne un volume d'excavation total de 10'030 m³. Selon lui, la cour cantonale aurait procédé à une appréciation contradictoire de l'expertise, en considérant, d'une part, qu'il convenait de retrancher du prix forfaitaire la somme de 18'000 fr. tout en retenant, d'autre part, qu'il ne fallait pas déduire la somme de 81'722 fr. La critique appellatoire, mêlant les arguments de fait et de droit, à laquelle se livre l'intéressé est manifestement impropre à expliquer en quoi la cour cantonale aurait apprécié les preuves de façon arbitraire. En l'occurrence, la cour cantonale a relevé à bon droit que si la détermination du volume de matériaux excavés à la date de la résiliation est un élément de nature technique justifiant le recours aux lumières d'un spécialiste du droit de la construction, la fixation du solde du prix de l'ouvrage à régler est en revanche une question de droit qui ressortit au juge. Lorsque le recourant se réfère à l'indication du volume d'excavation de 10'030 m³ figurant dans la soumission et prétend qu'il s'est engagé à payer la somme de 280'000 fr. sur la base du volume indiqué dans le contrat, il méconnaît la notion même de prix forfaitaire. En effet, la cour cantonale a constaté que les parties avaient prévu une rémunération forfaitaire de 280'000 fr. TTC pour l'exécution de travaux de fouilles en pleine masse et de terrassement. Ce faisant, elle a ainsi admis que le prix convenu ne dépendait ni des quantités fournies ni du volume effectif des excavations. Aussi est-ce à juste titre, eu égard à la nature de la rémunération convenue, que les juges cantonaux se sont écartés de l'avis exprimé par l'expert, en ne déduisant pas le montant de 81'722 fr. Il n'existe en outre aucune contradiction à considérer, comme l'a fait la cour cantonale, que la déduction de 18'000 fr. était justifiée. Ce montant se rapporte en effet à des travaux qui n'avaient pas été entrepris au moment de la résiliation et qui, de l'aveu même de l'intimé, ne devaient pas être pris en compte lors du calcul de la rémunération qui lui était due pour les travaux effectués jusqu'à la date de la résiliation. En d'autres termes, seul le montant de 262'000 fr. concernait des travaux déjà exécutés, en grande partie, par l'intimé au moment où le contrat d'entreprise a pris fin. L'intimé ayant, selon les constatations de l'expert, creusé 87,79 % du volume total des excavations, la cour cantonale a considéré qu'il y avait lieu d'appliquer ce taux à la somme de 262'000 fr., ce qui ne prête nullement le flanc à la critique.