Citation: 5A_66/2019 E. 4.3

4.3. Le recourant se plaint pour l'essentiel du fait que l'ensemble des critères qui peuvent justifier l'instauration de la garde alternée ou l'attribution de la garde exclusive à l'un des parents au sens de la jurisprudence sus-exposée (cf. supra consid. 4.1) n'a pas été examiné par la cour cantonale. Il procède dès lors à sa propre appréciation des divers critères dont l'examen aurait été omis et en déduit une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'établissement des faits sur ces points. Ce faisant, il omet que les différents critères d'appréciation énoncés par la jurisprudence sont interdépendants et que leur importance varie en fonction du cas d'espèce. Ainsi, il n'est pas exclu qu'un seul critère présente, dans le cas particulier, une importance telle qu'il suffise à faire obstacle à la mise en place d'une garde alternée. Or, en l'espèce, même si l'on peut regretter que cela ne ressorte pas plus clairement de la motivation de l'arrêt attaqué, il apparaît que la Cour de justice a considéré que la distance importante qui séparait le domicile de l'intimée dans le quartier de X.________ à Genève, où l'enfant sera également scolarisée, et le domicile du père en France, l'astreinte et la fatigue que de tels trajets représenteront pour l'enfant ainsi que l'incapacité des parents à mettre sur pied une organisation raisonnée de la garde alternée suffisaient à exclure ce mode de garde. Il n'y a dès lors pas lieu de s'interroger sur la question de savoir si les autres critères pour instaurer une garde alternée entre les parents sont remplis mais uniquement d'examiner si la Cour de justice a excédé son pouvoir d'appréciation en estimant que les seuls critères retenus pour exclure un tel mode de garde étaient suffisants. S'agissant de la distance séparant les domiciles des parents et de la fatigue que les trajets induisent pour l'enfant, le recourant reproche à la cour cantonale d'être arrivée à une conclusion différente de celle de l'autorité de première instance sur la base des mêmes faits et de ne pas avoir chiffré les kilomètres ou le temps nécessaires à ce trajet. Il se contente toutefois d'affirmer péremptoirement que " la distance séparant les deux domiciles n'est que de quelques kilomètres et le trajet motorisé d'environ 30 minutes " sans fournir de preuve à l'appui de ses allégations, alors que la distance kilométrique n'est pas un fait notoire (cf. arrêt 4A_509/2014 du 4 février 2015 consid. 2.2, publié in SJ 2015 I p. 385). Quoi qu'il en soit, même si la durée alléguée pour le trajet était avérée, ce que conteste l'intimée qui soutient pour sa part que durant les heures de pointe la durée indiquée par le recourant devrait être doublée, il n'en demeure pas moins que la question de savoir si l'on peut raisonnablement imposer presque quotidiennement à deux reprises, vraisemblablement une semaine sur deux, un trajet de 30 minutes à un enfant de quatre ans et demi, à savoir l'âge qu'aura C.________ au moment de sa scolarisation, ressortit au large pouvoir d'appréciation dont dispose la cour cantonale en la matière. Le recourant relève à juste titre que le caractère astreignant des trajets pour l'enfant n'a été mis en évidence dans le rapport d'évaluation sociale qu'en lien avec les cinq passages hebdomadaires auxquels elle était soumise jusqu'à maintenant et non de manière générale. Ce nonobstant, la cour cantonale pouvait apprécier librement la situation et considérer que les trajets représenteraient une contrainte trop importante pour l'enfant. A cet égard, en tant que le recourant se contente de soutenir le contraire, il ne parvient pas à démontrer que la Cour de justice aurait excédé son pouvoir d'appréciation. Il rappelle certes ne travailler qu'à 80%, être disponible trois demi-journées par semaine pour sa fille et pouvoir la prendre en charge personnellement dès sa sortie de l'école à 16h., au contraire de l'intimée qui devra avoir recours aux services des cuisines scolaires et au parascolaire. On peine toutefois à saisir en quoi ces éléments seraient susceptibles d'avoir une incidence sur les deux trajets que l'enfant se verrait imposer quotidiennement entre la France voisine et Genève pour aller et revenir de l'école. Contrairement à ce que soutient le recourant, il était par ailleurs justifié de tenir compte, dans l'appréciation de la cause, de la scolarisation de l'enfant à Genève qui interviendra à la rentrée 2020. S'il s'agit certes d'un fait futur, il n'est aucunement hypothétique et la certitude avec laquelle il va intervenir et le fait que sa date soit aisément déterminable justifiaient au contraire d'en tenir d'ores et déjà compte, ce d'autant que l'enfant fréquente déjà une crèche à Genève et que le recourant n'a jamais pris de conclusion subsidiaire tendant à l'attribution de la garde exclusive en sa faveur ni évoqué la possibilité d'une scolarisation de l'enfant en France. Son exclusion des critères d'appréciation aurait dès lors constitué un non-sens au même titre que l'instauration d'une garde alternée uniquement pour la période précédent l'entrée de l'enfant à l'école. S'agissant du second critère considéré comme déterminant pour renoncer à l'instauration de la garde alternée, à savoir l'incapacité des parties à mettre en oeuvre la collaboration nécessaire à ce type de garde, le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait qu'une garde alternée avait d'ores et déjà été mise en place par les parties. Sur ce point, la Cour de justice a toutefois intégralement suivi le rapport d'évaluation sociale aux termes duquel l'organisation de la garde alternée est devenue l'enjeu central du conflit qui oppose les parties au point que l'enfant avait été privée à plusieurs reprises du temps de garde par sa mère. Le SEASP a également mis en évidence une absence de communication parentale directe entraînant un manque d'informations, dont certaines pourtant essentielles à la cohérence de la prise en charge de l'enfant. Le recourant ne saurait dès lors considérer comme acquise une situation qui a précisément d'ores et déjà montré ses limites. Au regard du rapport d'évaluation sociale auquel l'arrêt attaqué se réfère expressément, il n'apparaît par ailleurs pas que la problématique du nombre de passages de l'enfant d'un parent à l'autre ait été déterminante dans l'appréciation de la cour cantonale, qui a davantage mis l'accent sur l'absence de communication entre les parents et leur incapacité à organiser la garde alternée. Il n'y a dès lors pas lieu de se pencher plus avant sur la critique du recourant qui relève que le large droit de visite qui lui est alloué par l'arrêt attaqué n'est pas susceptible de réduire le conflit existant dans la mesure où le nombre de passages de l'enfant d'un parent à l'autre augmentera de deux à quatre une semaine sur deux. Dans une argumentation largement appellatoire, le recourant met encore en évidence la " course au conflit " à laquelle se livrerait l'intimée et expose que les conflits liés à la prise en charge de l'enfant par des tiers, aux problématiques médicales et à l'organisation des vacances persisteront même avec l'attribution de la garde exclusive à l'intimée. Ce faisant, il semble omettre que la situation conflictuelle existant entre les parties n'est pas le seul motif qui a amené la cour cantonale à renoncer à l'instauration de la garde alternée. En outre, même si certaines thématiques devaient demeurer conflictuelles en attribuant la garde exclusive à l'intimée, ce qui ne constitue d'ailleurs qu'une conjecture, il n'en demeure pas moins que la capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer, qui a été niée en l'espèce, constitue une prémisse nécessaire à l'instauration de la garde alternée compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. Partant, c'est à juste titre que la cour cantonale s'est fondée également sur ce motif pour exclure son instauration.