Citation: 6B_750/2019 E. B

Par jugement du 9 mai 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 27 décembre 2018, a réformé le jugement du 28 novembre 2017 en ce sens que X.________ est condamné, pour escroquerie, tentative d'escroquerie, faux dans les titres et induction de la justice en erreur, à une peine privative de liberté de 12 mois, que le sursis accordé le 20 juin 2013 est révoqué et que l'exécution de la peine pécuniaire concernée de 180 jours-amende à 60 fr. le jour est ordonnée. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________ est né en 1961 en France, pays dont il est ressortissant. Il n'a jamais connu ses parents et a vécu dans une famille d'accueil jusqu'à 18 ans. Après avoir obtenu un CFC et une maîtrise de plombier-chauffagiste, il a exercé divers métiers avant de devenir professeur de sport indépendant. Il est arrivé en Suisse en 1990 environ. Il prétend souffrir de lombalgie et présente un trouble dépressif récurrent. Son casier judiciaire suisse fait état d'une condamnation, le 20 juin 2013, pour escroquerie et faux dans les titres, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 60 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 900 francs. Son casier judiciaire français fait état d'une condamnation, en 1999, pour faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité et usage de faux document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, d'une condamnation, en 2000, pour violence sur avocat suivie d'incapacité supérieure à 8 jours, d'une condamnation, en 2002, pour tentative de vol par effraction, d'une condamnation, en 2004, pour faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, usage de faux document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, et usurpation de titre, diplôme ou qualité, ainsi que d'une condamnation, en 2005, pour faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, usage de faux document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, détention frauduleuse de plusieurs faux documents administratifs, fraude ou fausses déclarations en vue de l'obtention de prestations chômage, vol, et usurpation de titre, diplôme ou qualité. B.b. Le 29 mai 2013, X.________ a déclaré à A.________ qu'il avait été victime en France du vol de son véhicule, d'une montre, d'un cycle et d'un ordinateur qui se trouvaient dans l'habitacle, en produisant de faux documents ainsi qu'en falsifiant le rapport de police. Il a été indemnisé à ce titre par cette société à hauteur de 21'600 fr., en cachant qu'il avait déjà perçu une indemnisation pour ces mêmes faits de la part de l'assureur de son véhicule. Ledit véhicule a par la suite été découvert dans un garage loué par X.________ à B.________, tandis que la montre et l'ordinateur dont le vol avait été annoncé ont été trouvés dans les effets personnels du prénommé. Le cycle concerné n'avait quant à lui pas encore été acquis par X.________ lors de la déclaration de vol. B.c. Le 23 juin 2014, X.________ a déclaré à A.________ le vol d'un autre véhicule, d'une montre, d'un cycle et d'un ordinateur qui se trouvaient dans l'habitacle, en produisant de faux documents pour obtenir une indemnisation. L'assureur a refusé d'indemniser l'intéressé en raison du prétendu vol de ses effets personnels, mais a pris à sa charge la location d'un véhicule de remplacement pour un montant de 1'000 francs. Le 24 juin 2014, X.________ a déposé plainte auprès de la police cantonale vaudoise pour le vol en question, censé être intervenu à Lyon, le 19 juin 2014. Par la suite, le véhicule prétendument volé a été découvert dans un garage loué par X.________ à B.________, tandis que la montre et l'ordinateur dont le vol avait été annoncé ont été trouvés dans les effets personnels du prénommé. Le cycle concerné n'avait quant à lui pas encore été acquis par X.________ lors de la déclaration de vol. B.d. Le 16 février 2015, X.________ a déclaré à C.________ SA le vol d'un cycle dans son véhicule, en produisant une facture falsifiée concernant cet objet. La société précitée l'a indemnisé à hauteur de 10'000 fr. pour le cycle et à concurrence de 1'180 fr. 05 pour la réparation de la vitre brisée du véhicule. Le 16 février 2015, X.________ a dénoncé le vol de son cycle auprès de la police cantonale valaisanne. Le 3 mars 2015, le prénommé a déclaré le vol dudit cycle dans son véhicule à D.________ SA, laquelle a refusé d'entrer en matière sur une indemnisation en raison des doutes soulevés par cet avis de sinistre.