Citation: 6B_468/2022 E. 1.3

1.3. Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir statué sur sa requête tendant à la production des certificats de conformité du radar et des procès-verbaux de mesure attestant de l'emplacement exact de celui-ci et du respect des instructions fédérales et cantonales en la matière. Il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant a demandé la production des pièces susmentionnées. La cour cantonale s'est contentée d'indiquer que rien ne permettait de remettre en cause la conformité technique du radar. Cette seule affirmation ne permet toutefois pas de comprendre sur la base de quels éléments la cour cantonale s'est fondée pour parvenir à cette conclusion, l'état de fait ne comportant, par ailleurs, aucune constatation en lien avec la validité de la mesure. En l'absence de toute motivation, le recourant ne pouvait attaquer utilement la décision. En outre, en refusant la production des certificats de conformité du radar, ainsi que des procès-verbaux de mesure attestant de l'emplacement exact de celui-ci et du respect des instructions fédérales et cantonales en la matière, la cour cantonale a empêché le recourant de vérifier les modalités d'établissement du contrôle radar et de soulever une objection contre la validité de ce moyen de preuve. A cet égard, la jurisprudence retient que la preuve est, en principe, inutilisable lorsque le respect des règles métrologiques du maintien de la stabilité de mesure n'est pas établi en amont de la mesure - en règle générale par le certificat ad hoc (cf. arrêts 6B_1380/2021 du 9 mai 2022 consid. 4.1; 6B_533/2020 du 16 septembre 2020 consid. 3.3.3). La cour cantonale a ainsi violé le droit d'être entendu du recourant en refusant la production des pièces requises. L'arrêt attaqué doit être annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle ordonne le versement au dossier des pièces requises par le recourant en relation avec la conformité du radar et du contrôle.