Citation: 6B_194/2024 E. 1.3

1.3. En substance, le recourant soutient que la caresse à C.B.________ n'était pas "insistante" ou d'une "durée insupportable" si bien que l'art. 198 al. 2 CP s'appliquait. Le raisonnement cantonal est conforme au droit fédéral. Il est établi que le recourant a prodigué, par-dessus les habits, une caresse sur la cuisse de l'intimée en lui demandant si elle ressentait des sensations, puis a passé la tranche de sa main au niveau du sexe de l'intimée, ce qui l'a faite sursauter. Il s'agit d'actes clairement connotés sexuellement du point de vue d'un observateur neutre, le sexe étant une zone éminemment érogène. Bien que brefs, il s'agit de gestes dont l'intensité dépasse le simple attouchement sexuel au sens de l'art. 198 al. 2 CP; ils constituent, partant, des actes d'ordre sexuel. Il faut en effet souligner les circonstances dans lesquels les actes se sont déroulés. On relève ainsi le lieu et le moment choisis par le recourant, soit l'arrière-boutique du magasin, après le départ de la soeur de l'intimée et durant le séjour du père à l'étranger, le recourant s'étant seulement interrompu pour servir un client. Juste avant de toucher l'intimée, le recourant a tenu de nombreux propos à caractère sexuel envers l'intimée 3, l'a questionnant en particulier sur sa vie intime et sa sexualité, ce qui l'a mise mal à l'aise. À cet égard, on peut noter, outre le jeune âge de l'intimée 3 (15 ans), que celle-ci a grandi dans une famille musulmane, qu'elle a reçu une éducation bienveillante, stricte et cloisonnée, ce qui a pu contribuer à son malaise. La victime a par ailleurs décrit et mimé la manière dont le recourant lui a touché l'entre-jambe avec la main (cf. jugement de première instance, p. 26 s. et 40 s., auquel la cour cantonale renvoie). En affirmant qu'il ne serait pas établi qu'il y ait eu de contact entre sa main et le sexe de la victime, le recourant s'écarte de l'état de fait cantonal sans en démontrer l'arbitraire (art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF). Il en va de même lorsqu'il prétend qu'il ne serait pas établi que le sursaut de la victime avait été causé par le frottement de sa main contre le sexe de l'intimée 3, ce qui ouvrirait la voie à "d'autres hypothèses". En définitive, dans les circonstances susdécrites, l'on ne se trouve clairement pas dans la configuration de gestes assimilables à des "mains baladeuses" ( supra, consid. 1.1.4), étant rappelé que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. À cet égard, le recourant ne saurait rien tirer en sa faveur de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_253/2011 du 5 octobre 2011 qu'il invoque - en alléguant qu'il s'agirait d'une affaire où seule l'intensité des actes aurait conduit à l'application de l'art. 187 CP -, dans lequel le recourant a été condamné à une peine privative de liberté de 5 ans pour diverses infractions de nature sexuelle, dont des actes d'ordre sexuel avec des enfants, commises au préjudice de sa fille et dont les circonstances diffèrent très largement du cas d'espèce. Le recourant soutient qu'il n'aurait jamais été établi que le développement sexuel de l'intimée 3 avait été mis à mal par les agissements du recourant; en revanche les faits avaient pu heurter sa pudeur. À cet égard, il invoque l'âge de l'intimée 3, presque 16 ans, ce qui appellerait une "pondération" différente que s'il s'était agi d'une "très jeune mineure". De la sorte, le recourant s'écarte de l'état de fait cantonal sans en démontrer l'arbitraire. Il ressort du jugement entrepris que l'intimée 3 a bien été atteinte par les actes du recourant, qu'elle a vomi plusieurs fois, s'est repliée sur elle-même et a doublé sa deuxième année de gymnase. La critique est donc irrecevable. L'âge de la jeune fille, proche de la limite des 16 ans, a par ailleurs bien été pris en compte (cf. jugement de première instance, p. 42, auquel la cour cantonale renvoie). Au demeurant, l'infraction est réalisée indépendamment du fait que la victime a été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement. Pour le reste, la protection conférée par l'art. 187 CP s'étend à tout mineur de moins de 16 ans, quel que ce soit notamment sa maturité psychique ou/et physique et son expérience dans le domaine de la sexualité (AIMÉE H. ZERMATTEN, in Commentaire romand, Code pénal II, 1re éd. 2017, n° 19 ad art. 187 CP). Sur le plan subjectif, le recourant prétend qu'il ne cherchait pas à assouvir un désir sexuel mais plutôt à acquérir des informations sur les jeunes filles d'une manière "maladroite". Le recourant s'écarte de l'état de fait cantonal sans en démontrer l'arbitraire. Il ne discute pas le raisonnement cantonal en tant qu'il retient que son intention portait sur tous les éléments constitutifs objectifs de l'infraction. Sur la base des faits retenus, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que le recourant avait agi intentionnellement, à tout le moins par dol éventuel (cf. jugement de première instance, p. 42, auquel la cour cantonale renvoie). À cet égard, on rappelle que les motifs ne sont pas déterminants de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation sexuelle. Infondés, les griefs du recourant sont rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.