Citation: 5A_520/2023 E. 4

Le recourant a introduit devant les tribunaux genevois (art. 98 al. 2 LDIP) une action tendant à faire constater son droit de propriété sur la Montre acquis en application du droit allemand, soit du § 929 Bürgerliches Gesetzbuch (ci-après: BGB), en vertu du contrat de vente conclu à Berlin le 2 mars 2014 avec E.________, par l'intermédiaire de G.________. Pour sa part, l'intimée a formé une demande reconventionnelle visant à faire constater son droit de propriété sur la Montre, qu'elle avait auparavant offerte à son époux John Lennon, par voie de succession ouverte à New York, suite au partage ayant eu lieu le 31 mai 1997, puis qui lui avait été volée. L'autorité cantonale a constaté qu'il n'était pas contesté que l'intimée était devenue l'unique propriétaire de la Montre dans le cadre de la succession de feu John Lennon ouverte à New York, ni que, par la suite, la Montre était entrée en possession de D.________, toujours à New York, puis de E.________ en Turquie, et enfin du recourant en Allemagne. Elle a relevé à cet égard que le recourant semblait parfois remettre en cause le lieu d'entrée en possession de E.________, mais sans rien en tirer. Elle a retenu que le recourant faisait grief au tribunal " d'avoir raisonné à l'envers dans le cadre de la détermination du droit applicable en cas de conflit de loi mobile, soutenant, à bien le comprendre, qu'il s'agirait de partir de la prémisse qu'il est présumé propriétaire (selon le droit suisse ?) de la montre du fait qu'elle est en sa possession ". Toutefois, elle a considéré que dans le cadre de l'application des règles de conflit mobile, du fait du déplacement de la chose d'un pays à l'autre, le raisonnement du premier juge fondé sur la chronologie des transferts pour déterminer quel droit s'appliquait à quel transfert, était le seul qui permette de déterminer si le possesseur final pouvait se prévaloir (sur la base des règles relatives à la présomption du fait de la possession ou non) de la propriété de la chose. Suivant ce schéma, l'autorité cantonale a alors jugé que l'examen de l'entrée en possession de la Montre par D.________ relevait du droit de l'Etat de New York, lieu de situation de la chose au moment du transfert. Exposant le contenu de ce droit, elle a rejeté l'argument du recourant selon lequel la montre que l'intimée avait admise avoir donnée à D.________ ne pouvait être que la Montre étant donné que l'inventaire n'en aurait pas contenu d'autre. En effet, elle a constaté que le chiffre 23 de l'inventaire des biens de la succession, selon extrait produit à la procédure, comportait à tout le moins une autre montre que celle faisant l'objet de la procédure. Pour le surplus, elle a considéré qu'il n'appartenait pas à celui dont on soutenait qu'il avait donné de prouver qu'il ne l'avait pas fait, mais à celui qui prétendait avoir reçu en donation de démontrer l'intention de donner du donateur. Or, rien de tel ne ressortait du dossier. Il en découlait que, la Montre n'ayant pas été donnée à D.________, celui-ci se l'était appropriée sans droit, de sorte que sa possession était illégitime ab initio. Enfin, l'autorité cantonale a examiné si E.________ pouvait être considéré comme un acquéreur ou un possesseur de bonne foi en application du droit allemand. Elle a alors retenu que la présomption du § 1006 BGB ne pouvait entrer en ligne de compte que pour autant que l'acquéreur eût été de bonne foi au moment de l'acquisition. Or, dans le cas présent, il ressortait du dossier, et en particulier des déclarations de E.________ lui-même devant la police de Berlin, qu'il avait un doute quant à la provenance de la Montre, mais n'avait rien entrepris pour le dissiper. En outre, le fait qu'il eût tenté de vendre la Montre par le biais d'un "tenancier d'établissement public", comme cela ressort de l'enquête pénale allemande, et qu'il eût été condamné en Allemagne pour recel des 86 autres objets ayant appartenu à feu John Lennon dérobés par D.________ à l'intimée, confortaient cette appréciation. En conséquence, E.________ n'était pas devenu propriétaire de la Montre et le recourant ne pouvait pas se prévaloir de la protection de l'acquéreur de bonne foi du § 932 ch. 1 BGB, dans la mesure où il avait été retenu que la Montre avait été volée et que, dès lors, le § 935 ch. 1 BGB faisait obstacle à la protection du tiers de bonne foi dans ces cas. Il n'y avait donc pas besoin de résoudre la question de savoir si le recourant était lui-même de bonne foi au moment où il avait acquis la Montre.