Citation: 6S.107/2006 12.05.2006 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 131 III 667 consid. 1 et la jurisprudence citée; 129 IV 216 consid. 1). La voie du pourvoi en nullité n'est ouverte au recourant sur le fond que s'il remplit les conditions posées par l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Cette disposition limite la qualité pour se pourvoir en nullité aux seules victimes au sens de l'art. 2 LAVI, dans la mesure où la sentence touche leurs prétentions civiles ou peut avoir des incidences sur le jugement de celles-ci. Est une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. Lorsque, comme en l'espèce, le pourvoi est dirigé contre une ordonnance de refus de suivre et que les faits ne sont pas définitivement arrêtés, il faut se fonder sur les allégués de celui qui se prétend lésé et sur la vraisemblance des actes et de l'atteinte pour déterminer si la qualité de victime est réalisée (voir ATF 129 IV 179 consid. 1.2 p. 182). En l'espèce, il n'est pas nécessaire de déterminer si la qualité de victime au sens de cette disposition peut être reconnue au recourant car celui-ci n'est, pour un autre motif, pas légitimé à se pourvoir en nullité contre l'arrêt attaqué. En effet, l'art. 270 let. e ch. 1 PPF ne confère à la victime le droit de se pourvoir en nullité que «dans la mesure où la sentence touche ses prétentions civiles ou peut avoir des incidences sur le jugement de celles-ci». On ne saurait reprocher au recourant de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond puisque la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire (ATF 125 IV 109 consid. 1b; 124 IV 262 consid. 1a p. 264; 123 IV 184 consid. 1b p. 187, 254 consid. 1 et les arrêts cités). Il lui incombe cependant en pareil cas d'expliquer de manière suffisante quelles prétentions civiles il entend faire valoir et en quoi celles-ci peuvent être touchées par la décision attaquée (ATF 125 IV 109 consid. 1b p. 111; 123 IV 184 consid. 1b p. 187, 254 consid. 1 p. 256 et les arrêts cités). Comme il n'appartient pas à la victime de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte et le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du pourvoi que les conditions précitées sont réalisées (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187; 125 IV 161 consid. 1 p. 163; 123 IV 184 consid. 1b p. 187/188; 122 IV 139 consid. 1 p. 141; 120 IV 44 consid. 8 p. 57). Dans la mesure toutefois où l'on peut directement et sans ambiguïté déduire, compte tenu notamment de la nature de l'infraction, quelles prétentions civiles pourraient être élevées par la victime et où l'on discerne tout aussi clairement en quoi la décision attaquée peut influencer négativement le jugement de celles-ci, le fait que le mémoire ne contienne formellement pas d'indications à ce propos n'entraîne pas l'irrecevabilité du pourvoi, du moins lorsque la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade permettant la prise de conclusions civiles. La notion d'influence du jugement pénal sur les prétentions civiles fait également l'objet d'une interprétation assez étroite. La victime ne peut pas s'opposer à une décision parce qu'elle ne facilite pas son action sur le plan civil. Elle ne peut en particulier pas exiger des autorités qu'elles conduisent jusqu'à leur terme des poursuites pénales inopportunes uniquement pour la placer dans une position aussi favorable que possible pour faire valoir ses prétentions civiles. Dès lors que la décision attaquée ne contient rien qui puisse lui être opposé sur le plan civil, il y a lieu d'admettre que la sentence n'a pas d'effet sur le jugement de ses prétentions civiles (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 188; 120 IV 38 consid. 2c p. 41; 119 IV 339 consid. 1d/cc p. 344). Dans son mémoire, le recourant expose qu'il se réserve le droit de se porter partie civile, ce qui constitue le principal objectif de sa procédure. Il ne donne toutefois aucune précision supplémentaire sur les prétentions civiles qu'il entend faire valoir ni sur la manière dont celles-ci peuvent être touchées par la décision attaquée. Il apparaît que le recourant entend être indemnisé pour les conséquences des manquements qu'il impute à son médecin. On ne voit de prime abord pas en quoi l'ordonnance attaquée, qui relève le caractère civil prépondérant de l'affaire, empêcherait le recourant de faire valoir à l'encontre de son médecin les prétentions qui pourraient découler d'une mauvaise exécution de son mandat ni compromettrait les chances de succès de son action. Il y a dès lors lieu d'admettre que le pourvoi est irrecevable au motif que l'ordonnance attaquée n'a pas d'influence sur les prétentions civiles du recourant.