Citation: U 217/04 15.03.2006 E. 3

3.1 Dans sa décision litigieuse, la CNA a effectué le calcul global suivant : elle a établi le montant total des prestations d'assurance versées au recourant durant la période courant du 23 janvier 1999 au 31 octobre 2001 à 203'398 fr. 85 (103'621 fr. 30 [indemnités journalières LAA] + 99'284 fr. [rentes AI] + 493 fr. 55 [indemnités journalières de l'assurance-chômage]), et fixé le gain perdu pour la même période à 141'453 fr. 05 (159'284 fr. 40 [gain présumable perdu] - 17'831 fr. 35 [gain effectivement réalisé]); il en résultait une surindemnisation de 61'945 fr. 80 (203'398 fr. 85 - 141'453 fr. 05). Pour déterminer le gain présumable perdu de l'assuré, la CNA s'est notamment fondée sur une moyenne annuelle de 2'080 heures de travail auprès de X.________, ainsi que sur une baisse de revenu de 70 % pour ce qui concerne l'activité de conciergerie. 3.2 Saisis d'un recours de l'assuré, les juges cantonaux ont modifié les éléments de calcul du gain perdu retenus par la CNA tout en aboutissant au même résultat. Ils ont ainsi considéré qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de l'activité de concierge du moment que l'assuré avait perçu sa rémunération durant toute la période en cause et qu'il n'avait jamais établi avoir rétribué des tiers pour le remplacer. Ils ont ensuite estimé le revenu réalisable chez X.________ à 39'240 fr. pour 1999, à 40'221 fr. pour 2000 et à 41'202 fr. pour 2001 sur la base d'un horaire mensuel moyen de 218 heures sur 9 mois et d'un salaire horaire respectivement de 20 fr., de 20 fr. 50 et de 21 fr. Quant au montant de l'indemnité de chômage par jour ouvrable que l'assuré aurait perçu durant ses périodes d'inactivité, les juges cantonaux l'ont arrêté à 121 fr. 10 pour 1999, à 123 fr. 50 pour 2000, et à 127 fr. 15 pour 2001. En additionnant encore la somme de 714 fr. par mois pour les allocations familiales, ces chiffres conduisaient à un gain présumable perdu de 157'536 fr. (52'333 fr. + 56'829 fr. + 48'372 fr.). Vu le montant non contesté du gain effectivement réalisé par l'assuré (17'831 fr. 35), la surindemnisation atteignait 63'693 fr. 85, soit un montant supérieur à celui fixé par la CNA. 3.3 Le recourant conteste le procédé du tribunal cantonal. Le montant de son gain perdu devait comprendre les trois sources de revenus différents dont il disposait, sa rémunération de concierge y compris (pour une part de 70 % au moins, compte tenu d'une participation de 30 % de son épouse). S'agissant de son activité professionnelle principale, il y avait lieu de se fonder sur un horaire mensuel de 232,75 heures, chiffre correspondant à la moyenne des heures qu'il avait effectuées de 1996 à 1998. Pour l'année 1999, cela donnait un gain perdu d'au moins 64'500 fr. au total, montant devant être revu à la hausse pour les années suivantes au regard de l'évolution de son salaire auprès de X.________.