Citation: 6S.464/2002 27.01.2003 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 91 al. 3 LCR. Il ne conteste pas qu'il avait l'obligation, conformément à l'art. 51 LCR, d'avertir la police sans retard, ni que cette annonce était possible. Il soutient que les circonstances concrètes ne permettaient pas de conclure que la police aurait très vraisemblablement ordonné une prise de sang. 2.1 Selon l'art. 91 al. 3 CP, est punissable de l'emprisonnement ou de l'amende celui qui aura conduit un véhicule automobile et qui intentionnellement se sera opposé ou dérobé à une prise de sang qui avait été ordonnée ou qu'il devait escompter qu'elle le serait, ou à un examen médical complémentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. Selon la jurisprudence, le fait de ne pas annoncer immédiatement un accident à la police remplit les conditions objectives de la soustraction à la prise de sang lorsque le conducteur avait l'obligation, selon l'art. 51 LCR, d'avertir la police sans retard, que cette annonce était possible, et qu'au regard des circonstances du cas, la police aurait avec une haute vraisemblance ordonné une prise de sang à l'annonce de l'accident. Savoir si une prise de sang aurait été ordonnée avec une haute vraisemblance est fonction des circonstances concrètes. Celles-ci ont trait d'une part à l'accident, sa gravité ainsi que la manière dont il s'est déroulé, et d'autre part à l'état et au comportement du conducteur tant avant l'accident qu'après celui-ci, jusqu'au dernier moment où l'annonce aurait pu être faite (ATF 126 IV 53 consid. 2a p. 55 s.). Déterminer si, compte tenu des circonstances du cas, il existe une haute vraisemblance de prise de sang est une question de droit que le Tribunal fédéral examine librement. 2.2 En ce qui concerne les circonstances de l'accident, il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant, sous une forte pluie, a perdu la maîtrise de son véhicule, a dévié sur la gauche et a renversé un îlot se trouvant au milieu de la route après l'entrée à Echallens, sans que cet accident ne s'expliquât par l'état de la chaussée, le trafic ou une défectuosité du véhicule. Ainsi, la faute du recourant apparaît tellement inexplicable qu'elle éveille l'idée que le conducteur n'était pas en possession de tous ses moyens. A propos de l'état du recourant, il ressort des constatations cantonales que, selon le sergent X.________ qui s'est entretenu avec l'automobiliste, ce dernier avait de la peine à s'exprimer et prenait un temps de réflexion avant de répondre aux questions, ce qui laissait planer un doute sur son état physique. Ainsi, dans la mesure où la police avait pu interroger le conducteur sur les lieux de l'accident, elle aurait constaté son élocution hésitante qui constitue un signe extérieur d'ivresse. Dans ces circonstances, la cour cantonale était en droit d'admettre, sans porter atteinte au droit fédéral, que la police aurait très certainement ordonné une prise de sang. Les comparaisons opérées par le recourant avec l'arrêt non publié du Tribunal fédéral du 8 août 2001 (arrêt 6S.435/2001) et l'ATF 109 IV 137 sont vaines. En effet, dans le premier arrêt, la Cour de cassation avait retourné la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision (cf. art. 277 PPF), les circonstances de l'accident, soit les conditions climatiques et la configuration des lieux, n'ayant pas été suffisamment précisées, ce qui n'est pas le cas en l'espèce puisque la cour cantonale a constaté que l'accident ne s'expliquait ni par l'état de la chaussée, ni par le trafic, ni par une défectuosité du véhicule. Dans la seconde affaire, le Tribunal fédéral avait jugé que l'ordre d'une prise de sang n'était pas hautement vraisemblable puisque la collision du véhicule du conducteur avec un signal routier et trois piliers reliés par des chaînes avait été causée uniquement par les mauvaises conditions de la route, soit une chaussée en pente verglacée et enneigée, et que l'automobiliste n'avait manifesté aucun indice d'ébriété par sa manière de s'exprimer, de marcher ou par son haleine. En revanche, en l'espèce, le conducteur a manifesté des indices d'ébriété par son élocution et les conditions de la route étaient tout à fait différentes, la chaussée n'étant ni verglacée, ni enneigée. 2.3 Au surplus, selon les constatations cantonales, lors de ses entretiens téléphoniques avec le sergent X.________ et le capitaine Y.________, plus d'une heure après l'accident, le recourant a refusé catégoriquement de se présenter à un poste de police, prétendant qu'il bénéficiait d'un délai de 24 heures, et ce malgré les demandes répétées des agents. Au regard de ces éléments, la police aurait a fortiori ordonné une prise de sang si le recourant avait finalement répondu aux convocations faites par les agents suite à l'accident.