Citation: 6P.95/2005 04.10.2005 E. 1

Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et l'arbitraire dans l'appréciation des preuves (art. 9 Cst.), dans la mesure où la Cour de cassation a refusé de faire procéder à une expertise de crédibilité de la victime. Il explique qu'à l'époque où celle-ci a porté ses premières accusations, elle était en institution, traitée par un psychologue et présentait un retard scolaire lié à des carences parentales et éducatives. Il relève aussi qu'une expertise de crédibilité s'imposait d'autant plus que la procédure mentionnée à l'art. 10c LAVI n'avait pas pu être suivie. 1.1 Le droit à l'administration de preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision à rendre est une composante du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Il peut également être déduit de l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, qui concrétise le droit à un procès équitable consacré par l'art. 6 ch. 1 CEDH (ATF 125 I 127 consid. 6a p. 132; 124 I 274 consid. 5b p. 284). Il a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux réquisitions de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285).