Citation: 6B_1234/2022 E. B

Par arrêt du 12 septembre 2022, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance du 2 décembre 2021 de non-entrée en matière. En outre, elle a invité le Ministère public neuchâtelois à transmettre aux autorités fribourgeoises une copie de la plainte du 9 septembre 2020 et de ses annexes, comme objet de leur compétence s'agissant de la plainte déposée contre deux procureurs de ce canton. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.a. A.________ et C.________ sont les parents de D.________, née en 2015. Ils se sont séparés en 2015 déjà. Depuis lors, un important conflit oppose les parents, en particulier quant à la garde de l'enfant et aux relations personnelles, diverses procédures civiles et pénales ayant été ouvertes de part et d'autre. B.b. Le 14 juillet 2018, A.________ a déposé une plainte pénale contre C.________ pour violation d'une obligation d'entretien (art. 217 al. 1 CP). A la suite de cette plainte, le Ministère public du canton de Neuchâtel a ouvert une instruction contre C.________. Ce dernier ayant également déposé une plainte pénale contre A.________ pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), ainsi que pour enlèvement de mineur (art. 220 CP), l'instruction a été, le 19 novembre 2018, étendue contre la précitée. Différentes décisions ont été prises par les autorités d'instruction pénale et judiciaires neuchâteloises au cours de cette procédure. B.c. A.________ a adressé le 9 septembre 2020 une plainte pénale au ministère public. Cette plainte visait nommément la procureure neuchâteloise B.________ et les procureurs fribourgeois E.________ et F.________ (étant précisé que la seconde était actuellement à la retraite), ainsi que "toute personne dont l'enquête pourrait révéler une responsabilité dans les faits dénoncés". La plaignante mentionnait notamment que la procureure B.________ refusait de respecter ses droits et ceux de l'enfant, notamment le versement de la pension par le père, prétextant le fait qu'elle n'avait pas vu la mère, alors que ce n'était pas relevant. Selon la plaignante, aucune audition de la mère ne se justifiait. La procureure se fondait sur des documents dont elle savait qu'ils avaient été annulés par les autorités, à savoir l'expertise du Dr G.________ et les décisions de la juge H.________ (APEA). D'après la plaignante, la procureure s'était contentée de la classer parmi les malades mentaux et se croyait ainsi en droit de ne pas respecter ses droits procéduraux. Elle n'avait pour but que de la localiser, vraisemblablement pour l'interner de force et lui arracher sa fille (car la cause serait en état d'être jugée, la plaignante ayant déjà apporté la preuve qu'elle était innocente et que le père ne versait pas les pensions qu'il devait). L'arrêt rendu le 13 mars 2020 par l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois montrait qu'il était question d'envisager des mesures contre la plaignante, en se fondant sur le rapport du Dr G.________. Dans un chapitre intitulé "récusation", la plaignante demandait que sa plainte soit traitée par des magistrats n'ayant pas participé aux actes dénoncés et "n'ayant aucun lien hiérarchique avec la procureure B.________"; cette plainte devait donc être transmise à un procureur extraordinaire extérieur aux cantons de Neuchâtel et de Fribourg, afin de lui garantir une procédure équitable. La plaignante réservait ses prétentions civiles. B.d. Le 2 décembre 2021, le Procureur général neuchâtelois a décidé la non-entrée en matière sur la plainte du 9 septembre 2020, en tant que celle-ci était dirigée contre la procureure B.________. Il a considéré que la plainte était tellement évidemment mal fondée qu'il ne lui appartenait pas de demander au Conseil de la magistrature de désigner un procureur suppléant pour en connaître et qu'il pouvait en conséquence statuer lui-même. Il n'y avait pas lieu, pour le surplus, de transmettre d'office la plainte dirigée contre les deux procureurs fribourgeois aux autorités fribourgeoises, compte tenu de l'absence totale de chances de succès de cette plainte; si la plaignante estimait devoir agir contre les deux procureurs fribourgeois visés, le soin lui était laissé de s'adresser aux autorités du canton concerné (arrêt attaqué p. 16 s.).