Citation: 4A_484/2022 E. 5.3.1

5.3.1. Le recourant déplore le manque d'impartialité de l'arbitre Michael J. Beloff. Pour étayer son moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, il fait notamment valoir que, parmi les quatre Commissaires anticorruption de l'UIT, deux d'entre eux (Ian Mill et Jane Mulcahy) appartiennent à la même " Chamber " que l'arbitre incriminé, à l'instar du responsable juridique de l'UIT. L'intéressé rappelle que, dans sa prise de position sur la demande de récusation formée par le recourant lors de la procédure d'arbitrage, l'arbitre mis en cause avait certes reconnu que les trois personnes précitées faisaient partie de la même étude d'avocats que lui. Le président de la Formation avait toutefois souligné que les trois personnes en question n'avaient aucun lien avec la présente affaire, dès lors que le Commissaire anticorruption de l'UIT ayant rendu la décision attaquée devant le TAS, Richard McLaren, n'était pas membre de ladite étude d'avocats. Le recourant est d'avis que, du point de vue des apparences, l'arbitre incriminé n'est pas indépendant, puisqu'il exerce son activité d'avocat aux côtés de deux collègues du Commissaire anticorruption de l'UIT ayant siégé dans la présente affaire. D'après lui, il était légitimement en droit d'admettre que l'arbitre mis en cause aurait été peu enclin à ternir la réputation de ses collègues en annulant une décision rendue par un Commissaire anticorruption de l'UIT, au risque de nuire aux intérêts de l'étude d'avocats. A cet égard, l'intéressé observe que l'arbitre incriminé travaille dans les mêmes locaux que Ian Mill et Jane Mulcahy, que les différents avocats de l'étude en question forment une équipe et que le succès des uns sert les intérêts des autres et ceux de l'étude. Il relève aussi que Jane Mulcahy est à la tête de l'étude, puisqu'elle revêt le titre de " Head of Chambers ", raison pour laquelle elle est susceptible d'exercer un ascendant sur les autres avocats. Le recourant fait valoir que Ian Mill et Jane Mulcahy n'auraient jamais pu faire partie de la formation arbitrale du TAS. Par ricochet et compte tenu des liens que ces personnes entretiennent avec Michael J. Beloff, ce dernier aurait dû lui aussi se récuser vu qu'il n'offre pas de garanties suffisantes en termes d'indépendance. Le recourant soutient que la Commission de récusation du CIAS a considéré, à tort, que cette circonstance tombait sous le coup de l'art. 3.3.2 de la liste orange des lignes directrices IBA, à teneur duquel le fait que l'arbitre incriminé et un autre arbitre ou l'avocat de l'une des parties sont membres d'une même étude d'avocats peut, suivant les circonstances, susciter des doutes quant à l'impartialité ou l'indépendance d'un arbitre. A son avis, la présente espèce relève davantage d'un cas visé par la liste rouge des lignes directrices IBA, raison pour laquelle l'arbitre mis en cause aurait dû se récuser.