Citation: 6P.125/2005 23.01.2006 E. 11

Les recourants soutiennent que la Cour de cassation genevoise aurait retenu à tort la réalisation de l'élément subjectif de l'infraction de l'art. 305 bis ch. 1 CP et aurait en particulier violé le principe de la concomitance. Ils expliquent que l'étude d'avocats à laquelle ils auraient succédé avait mis en place toutes les structures ayant accueilli les fonds de C.________ et qu'elle leur avait de surcroît donné, au moment de la reprise du portefeuille de C.________, toutes les assurances d'une origine non délictueuse des fonds pris en gestion. 11.1 L'art. 305 bis CP définit une infraction intentionnelle. Selon cette disposition, l'auteur doit savoir ou présumer que la valeur patrimoniale provient d'un crime. Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité (art. 273 al. 1 let. b, art. 277 bis PPF; ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3). 11.2 En l'occurrence, la Cour de cassation genevoise a retenu, au terme d'une appréciation non arbitraire des preuves, que la constitution de multiples sociétés offshore, l'ouverture de comptes au nom de ces sociétés avec des ayants droit économiques fictifs ainsi que le transfert physique de fonds, y compris transfrontalier, étaient des actes types de blanchiment, de sorte que les recourants, spécialistes de la finance, devaient présumer qu'il s'agissait de fonds d'origine criminelle. Il s'agit-là de questions de fait, qui lient la Cour de céans et dont les recourants ne peuvent s'écarter. Contrairement à ce qu'allèguent ces derniers, le principe de la concomitance a été respecté, puisque les recourants, en accomplissant les actes décrits ci-dessus, savaient qu'ils dissimulaient de la sorte l'origine délictueuse des fonds pris en gestion. Ils avaient donc bien connaissance de la provenance criminelle des valeurs au moment où ils remplissaient les éléments constitutifs objectifs de l'infraction de blanchiment d'argent. Dans la mesure où il est recevable, le grief soulevé doit donc être rejeté.