Citation: 4A_184/2023 E. 5.3

5.3. Tel qu'il est présenté, le grief examiné ne saurait prospérer. Force est d'emblée de relever que l'intéressée, sous le couvert du moyen pris de la violation de son droit d'être entendue, s'en prend à la motivation de l'arbitre et tente ainsi d'obtenir, de manière détournée, un contrôle matériel de la sentence, ce qui n'est pas admissible. En tout état de cause, la lecture de la sentence entreprise laisse apparaître que l'arbitre a bel et bien pris en considération les arguments prétendument décisifs auxquels fait allusion l'intéressée mais qu'elle les a rejetés, à tout le moins de manière implicite. L'arbitre a en effet correctement exposé l'argumentation développée par la recourante, qu'elle a détaillée dans la sentence querellée (n. 208 ss). Elle a, par la suite, rejeté les arguments avancés par l'intéressée, en considérant non seulement que l'art. 21 du Code n'était pas contraire au droit impératif suisse mais en retenant aussi qu'il ne conférait aucun droit à la recourante d'obtenir une copie de la décision disciplinaire rendue à l'encontre de C.________, ainsi que cela ressort expressément du n. 233 de la sentence querellée qu'il convient de reproduire ici: " On the basis of (i) a strict reading of the UCI Code of Ethics, in particular Article 21... of the Code, (ii) the fact that the rules explicitly provide for a victim to receive "the findings of the decision as well as any considerations related to the facts which concern such person directly" - which according to the UCI corresponds to the 3-page summary communicated to Ms. A.________ on 25 June 2021 - and not a full decision, even redacted, and (iii) the fact that these provisions are not invalid or illicit under Swiss law, the Sole Arbitrator finds that the Appellant does not, under prior and current UCI rules and regulations, enjoy the right to obtain a copy of the 25 June 2021 decision rendered by the UCI Disciplinary Commission against Mr. C.________. There is no need or reason, therefore, to annul the 7 January 2021 decision by the UCI Disciplinary Commission refusing such communication....". Il appert de la motivation retenue par l'arbitre que celle-ci n'a visiblement pas jugé décisifs les arguments susmentionnés avancés par la recourante, étant précisé que celle-ci ne saurait obtenir des explications sur chaque aspect du raisonnement tenu par l'arbitre. Par ailleurs, que l'arbitre ait abouti à juste titre ou non à pareille solution importe peu sous l'angle du moyen pris de la violation du droit d'être entendu de la recourante. C'est également en vain que la recourante croit déceler une contradiction entre les considérants et le dispositif de la sentence attaquée. L'arbitre a certes qualifié d'insatisfaisant le refus de l'intimée de transmettre à la recourante un exemplaire de la décision disciplinaire rendue à l'encontre de C.________. Elle a en outre estimé qu'il serait souhaitable que l'intimée communique spontanément à la recourante un exemplaire de ladite décision. Cela étant, elle a considéré que l'intimée n'était pas tenue de le faire, puisque l'art. 21 du Code, lequel ne contrevenait à aucune norme impérative du droit suisse, ne prévoyait pas une telle transmission (sentence, n. 234-237). Enfin, c'est à tort que l'intéressée reproche au TAS d'avoir enfreint son " droit à l'information " en entérinant la décision portée devant lui, dès lors que l'arbitre a estimé que la recourante ne bénéficiait pas, selon la réglementation édictée par l'association concernée, du droit d'obtenir une copie de la décision disciplinaire rendue par l'intimée à l'encontre de C.________, étant précisé que la décision attaquée devant le TAS portait exclusivement sur cette question. Il s'ensuit le rejet, dans la mesure de sa recevabilité, du moyen considéré.