Citation: 6B_1035/2014 E. 3.1

3.1. Soulignant que les investigations doivent se poursuivre contre D.________, la recourante taxe d'incohérente la décision cantonale en tant qu'elle considère qu'il n'existerait pas d'indices suffisants pour soupçonner l'architecte A.________ d'avoir failli à ses obligations et pu jouer un rôle relevant du droit pénal. Elle relève le caractère, singulier selon elle, de la relation entre D.________ et A.________, celui-ci ayant été apprenti dans le bureau du père de celui-là, même si le contact avait été perdu entre les intéressés depuis plusieurs années. L'intervention de A.________, approché par D.________, parce que la Banque B.________ exigeait l'intervention d'un architecte, ferait apparaître celui-ci comme un élément nécessaire à la commission d'une éventuelle infraction par D.________. Le comportement de A.________ aurait été obscur en ce sens que chargé de signer les bons de paiement, il n'aurait pas suivi le chantier, ne se serait jamais rendu sur place et n'aurait attesté les travaux facturés et payés qu'en raison de ses contacts avec un plâtrier-peintre présent sur le chantier. Sa rémunération (5000 fr.) ne pourrait se justifier si l'on attendait de lui une réelle surveillance des travaux. L'architecte n'apparaîtrait guère que comme un homme de paille ou un prête-nom. Il devrait assumer les conséquences de l'apparence créée en se présentant comme architecte face aux tiers. Les attestations émises pourraient aussi constituer des faux dans les titres. La décision cantonale fait exclusivement état de dépassements de devis et d'une exécution jugée insatisfaisante de certains travaux par le maître de l'ouvrage, inexpérimenté en ce domaine, qui avait éprouvé des difficultés à régler la totalité des prétentions de certaines entreprises et conçu des doutes quant aux procédés suivis par l'entrepreneur général. La recourante ne discute d'aucune manière ces points. Dans ce contexte, les relations passées entre le père de l'entrepreneur général et l'architecte A.________, de surcroît perdu de vue de nombreuses années dans l'intervalle, ne constituent manifestement pas un élément susceptible d'étayer la thèse de la recourante, selon laquelle l'architecte se serait fait le complice d'éventuelles infractions patrimoniales commises à son préjudice par l'entrepreneur général. Par ailleurs, la cour cantonale a souligné le rôle bien délimité de l'architecte, chargé d'établir le plan financier et de contre-signer les bons de paiement. Contrairement à ce que soutient la recourante, qui paraît confondre titre et fonction de l'architecte, rien n'indique, dans la décision cantonale, que A.________ aurait été chargé d'une réelle surveillance des travaux et plus généralement qu'il fût convenu qu'il endossât les fonctions d'un architecte responsable du chantier, respectivement de direction ou de surveillance des travaux sur le chantier de la recourante. Le seul fait qu'il ait fait usage d'un titre dont la recourante ne soutient pas qu'il aurait été usurpé ne démontre pas encore qu'il aurait assumé toutes les obligations incombant généralement à l'architecte mandaté de surveiller un chantier. Il est vrai que le rôle essentiellement formel de l'architecte paraît avoir eu pour conséquence d'inhiber d'éventuelles possibilités de contrôle par la banque. Mais, d'une part, la recourante, n'allègue pas que A.________ fût son mandataire et il ressort, au contraire, de la décision cantonale que c'est D.________ qui s'est " adjoint ses services ". La recourante a, par ailleurs, contresigné elle-même les bons de paiement. Elle devait ainsi savoir qu'elle en autorisait l'exécution par la banque. D'autre part, la cour cantonale a principalement imputé la responsabilité de cette organisation à l'entrepreneur général et, comme on l'a vu, les liens allégués par la recourante entre ce dernier et l'architecte ne suffisent manifestement pas à établir l'existence d'une connivence entre les intéressés. La décision entreprise n'apparaît pas critiquable dans cette perspective. Ces considérations valent non seulement s'agissant de l'accusation portée par la recourante d'une éventuelle complicité de l'architecte A.________ qu'en tant qu'elle lui impute de possibles infractions propres, le faux dans les titres, en particulier. A cet égard, il suffit de relever qu'en soi la valeur probante accrue d'une facture visée " bonne pour le paiement " ou d'un bon de paiement accompagné d'une facture par un architecte ne résulte pas du seul titre porté par celui-ci mais, bien plus, de la relation de confiance résultant de ses obligations contractuelles envers son mandant (ATF 119 IV 54). Or, comme on l'a vu, une telle relation ne paraît pas avoir existé en l'espèce. Que, comme l'affirme la recourante, les organes de la banque aient pu considérer que la seule présence d'un architecte et surtout sa signature des bons de paiement étaient propres à dispenser le maître de l'ouvrage ou la banque de vérification de la réalisation des travaux n'y change rien, pour les motifs déjà exposés. On ne saurait dès lors, sous cet angle non plus, reprocher à la cour cantonale d'avoir violé le principe in dubio pro duriore, dès lors qu'elle s'est clairement référée à la " mission bien circonscrite " de l'architecte A.________. Ces griefs sont infondés.