Citation: 6B_372/2022 E. 1.4.2

1.4.2. Le recourant conteste le caractère astucieux de la tromperie. Il fait valoir qu'il est normal de faire mention des extraits d'archives et autres titres attestant de l'authenticité d'une oeuvre et que le fait qu'il a mentionné l'extrait d'archives de l'ISEA ne constituait pas un édifice de mensonges, une manoeuvre frauduleuse ou une mise en scène destinée à tromper les intimés, mais un acte approprié s'agissant de la cession d'une oeuvre d'art. Le recourant relève que le recours à des manoeuvres frauduleuses suppose de faire usage de titres falsifiés ou obtenus sans droit, voire de documents mensongers; or, l'extrait d'archives de l'ISEA n'avait pas été falsifié et son contenu ne serait pas mensonger car il correspondrait à l'avis exprimé par l'ISEA, qui, informé des événements, aurait sciemment décidé de maintenir son extrait d'archives. Cette argumentation ne peut pas être suivie. Le comportement du recourant doit être qualifié d'astucieux dans la mesure où ce dernier a tiré parti de l'extrait d'archives de l'ISEA, qu'il savait litigieux, pour endormir la confiance de ses cocontractants. Il savait que l'ISEA faisait autorité mondiale sur l'oeuvre de Hodler et que ses cocontractants, qui ne disposaient pas des informations sur l'enquête menée contre E.________, ne pouvaient que se fier à la certification de l'ISEA. Vu la notoriété de cet institut, le recourant pouvait prévoir que les acheteurs renonceraient à toute vérification, ce qui constitue, selon la jurisprudence, un comportement astucieux.