Citation: 5C.246/2004 02.03.2005 E. C

Le 18 mai 2001, les époux A.________ ont ouvert action contre les époux B.________ devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. Ils ont conclu en substance à ce que soit constaté leur droit à faire usage de la servitude de passage existante sur une largeur de 3 m au lieu de 1 m 50, et subsidiairement à l'octroi d'un passage nécessaire de 3 m de largeur sur le tracé de la servitude actuelle, moyennant versement d'une indemnité compensatoire de 8'200 fr. aux défendeurs. Ces derniers ont conclu principalement au rejet de la demande et subsidiairement, en cas d'octroi d'un passage nécessaire, au versement d'une pleine indemnité. Par jugement du 15 janvier 2004, le Tribunal de première instance a accordé aux demandeurs un droit de passage nécessaire sur une largeur supplémentaire de 1 m 50 tout au long du tracé de l'actuelle servitude (1), subordonné l'octroi dudit droit au paiement d'une indemnité de 38'440 fr. aux défendeurs ainsi qu'au dépôt par les demandeurs d'une demande d'autorisation de construire une villa sur leur parcelle dans un délai de six mois dès l'entrée en force du jugement (2), à défaut de quoi le droit de passage nécessaire ne serait pas inscrit (3). Il a en outre condamné les défendeurs à requérir du Conservateur du registre foncier, aux frais des demandeurs, l'inscription du passage nécessaire (4), a réparti les frais judiciaires par moitié entre les parties et a compensé les dépens (5 et 6). Le Tribunal de première instance a considéré en bref que la parcelle n° aaa ne disposait pas d'un accès suffisant à la voie publique, le passage actuel ne constituant pas une voie carrossable. En outre, les demandeurs agissaient à juste titre contre les propriétaires de la parcelle n° bbb, puisque leur fonds et celle-ci étaient issus d'une même division parcellaire et qu'il avait été prévu, à l'époque, de ménager au fonds enclavé une voie d'accès au travers de celle-ci. La demande était ainsi fondée au regard de l'état antérieur des propriétés et des voies d'accès. Il était dès lors inutile d'examiner si d'autres débouchés sur la voie publique auraient pu être aménagés; en effet, de telles solutions ne revêtaient qu'un caractère subsidiaire, et l'élargissement sollicité n'était pas impossible ni ne causait une gêne disproportionnée aux défendeurs.