Citation: 6B_818/2008 10.06.2009 E. 2

Le recourant conteste avoir contrevenu aux règles de la circulation, en particulier aux art. 27 al. 1 LCR et 68 al. 1bis OSR, en ne s'arrêtant pas à l'intersection 1. Se référant à l'art. 64 al. 1 combiné avec l'art. 68 al. 1bis OSR, il fait valoir qu'en raison de la présence de la plaque de distance OSR 5.01, indiquant "60 m" sous le feu tricolore gauche de la paire de feux installée à droite de la chaussée, le feu rouge allumé au moment où il a passé signifiait "obligation de s'arrêter dans soixante mètres", soit à l'intersection 2. À titre subsidiaire, il soutient que les flèches des feux tricolores gauches des deux paires de feux installées de part et d'autre de la chaussée prêtaient à confusion, en ce qu'elles étaient inclinées à gauche alors que le signal OSR 2.43 apposé sur le mât interdisait d'obliquer dans cette direction. Il en déduit que, faute d'être exprimée clairement, la décision signifiée par ces feux serait sans effet. En tout état, il n'aurait violé aucune règle de la circulation et devrait dès lors être acquitté. 2.1 Aux termes de l'art. 5 al. 1 LCR, les limitations et prescriptions relatives à la circulation des véhicules automobiles et des cycles doivent être indiquées par des signaux ou des marques lorsqu'elles ne s'appliquent pas à l'ensemble du territoire suisse. Les art. 5 al. 3 LCR et 101 al. 1 OSR précisent en outre que seuls peuvent être employés les signaux et marques prévus par le Conseil fédéral. Ainsi, une limitation ou une prescription locale, même décidée par l'autorité compétente, ne vaut que si et aussi longtemps qu'elle est signifiée sur place par un signal conforme à l'OSR (ATF 100 IV 71 consid. 2 p. 74). Ce signal doit être reconnaissable facilement et à temps pour tout usager qui prête à la route l'attention voulue (art. 103 al. 2 OSR; ATF 104 IV 201 consid. 2b p. 204 s.). En particulier, son sens doit être clair pour les usagers qui ne connaissent pas les lieux (ATF 106 IV 138 consid. 4 p. 140). Si le signal n'est pas clairement et immédiatement compréhensible pour l'usager moyen qui l'aperçoit pour la première fois, la limitation ou la prescription voulue par l'autorité n'a aucune validité (ATF 106 IV 138 consid. 6 p. 141; 100 IV 71 consid. 2 p. 74), de sorte que nul ne viole les règles de la circulation en ne la respectant pas (ATF 106 IV 138 consid. 7 p. 141 s.). En revanche, lorsque son sens est clair, un signal doit être respecté non seulement, en vertu de l'art. 27 al. 1 LCR, s'il a été installé en exécution d'une décision régulière de l'autorité compétente (ATF 126 IV 48 consid. 2a p. 51), mais aussi, en vertu du principe de la confiance qui découle de l'art. 26 al. 1 LCR, s'il crée pour l'ensemble des usagers une apparence juridique digne d'être protégée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2 p. 186). 2.2 En l'espèce, le recourant, qui empruntait l'avenue de Tivoli dans le sens de la montée, s'est présenté à l'intersection 1 en circulant sur la présélection de gauche. Dès lors, et nonobstant toute autre considération, les feux tricolores gauches des deux paires de feux installées de part et d'autre de la chaussée s'adressaient à lui. Sauf s'ils indiquent la fin d'une prescription sur une route secondaire, les signaux doivent être placés sur le bord droit de la chaussée; ils peuvent uniquement être répétés sur le bord gauche (art. 103 al. 1 OSR). Il en résulte que les signaux installés à gauche de la route n'ont en principe pas de valeur propre. Dans le cas présent, le feu tricolore gauche de la paire de feux installés à droite de la chaussée, qui porte la plaque de distance OSR 5.01, est donc déterminant. Il est vrai que, si l'on fait abstraction du marquage au sol, la plaque de distance fixée sur ce feu est en soi ambiguë. En effet, conformément aux art. 16 al. 3 et 64 al. 1 OSR, elle signifie que l'une au moins des prescriptions indiquées par le feu tricolore gauche s'applique à soixante mètres, mais elle ne précise pas laquelle. En considérant uniquement le feu tricolore et la plaque de distance, on ne peut dès lors pas déterminer immédiatement si la plaque de distance concerne la prescription "obligation de s'arrêter" signifiée, conformément à l'art. 68 al. 1bis OSR, par le feu lorsque celui-ci se trouve en phase rouge ou si elle concerne la prescription directionnelle signifiée, conformément à l'art. 23 al. 9 de la Convention de Vienne sur la signalisation routière du 8 novembre 1968 (RS 0.741.20) et à la jurisprudence (ATF 107 IV 51 consid. 3b p. 54), par la flèche directionnelle lorsque le feu est en phase verte. Cependant, malgré ce défaut, la signalisation à l'intersection 1 est claire. Le marquage au sol, qui comporte une ligne d'arrêt à la hauteur des feux, n'autorise aucune hésitation sur le comportement à adopter lorsque le feu est rouge. En ne s'arrêtant pas à l'intersection 1, le recourant a donc bien violé les art. 27 al. 1 LCR et 68 al. 1bis OSR. Il s'ensuit que c'est à bon droit qu'il a été reconnu coupable de violation simple des règles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 1 LCR. Le recours, mal fondé, doit ainsi être rejeté.