Citation: U 168/02 10.07.2003 E. 2

Est en principe déterminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assuré a gagné durant l'année qui a précédé l'accident (art. 15 al. 2 LAA, seconde phrase). Toutefois, selon l'art. 15 al. 3 LAA troisième phrase, le Conseil fédéral édicte des prescriptions sur le gain assuré pris en considération dans des cas spéciaux. L'autorité exécutive a exhaustivement déterminé ces cas à l'art. 24 OLAA. Lorsque, par exemple, le bénéficiaire d'une rente d'invalidité est victime d'un nouvel accident couvert par l'assurance qui aggrave son invalidité, le salaire déterminant pour le calcul de la nouvelle rente est celui qu'il aurait reçu pendant l'année qui précède le dernier accident s'il n'avait pas subi auparavant un accident couvert par l'assurance. Si ce salaire est inférieur à celui qu'il touchait avant le premier accident couvert par l'assurance, le salaire supérieur est déterminant (art. 24 al. 4 OLAA, dans sa teneur en vigueur au moment de la survenance des accidents assurés; cf. arrêt du 16 mars 2000, par lequel la cause a été retournée à la juridiction cantonale, consid. 1 et 3). Il convient par conséquent de déterminer si l'invalidité totale de l'assuré est exclusivement due à l'accident de 1983, comme l'ont admis les premiers juges, ou si elle est partiellement imputable à l'accident de 1991, comme le soutient le recourant. Dans la première hypothèse, le gain assuré dépend du salaire réalisé avant l'accident de 1983; dans la seconde, le salaire versé par X.________ SA doit être pris en considération.