Citation: 6S.21/2003 11.03.2003 E. 1

La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). 3.2 Le recourant critique la peine infligée en faisant valoir deux motifs précis. 3.2.1 Il soutient d'abord que la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte de ses troubles de la personnalité, ni mentionné le poids accordé à cet élément. Cette critique est vaine. En effet, se basant sur l'expertise psychiatrique, la cour cantonale a relevé que B.________ possédait une intelligence normale moyenne, que ses capacités intellectuelles étaient protégées de la psychose et que ses défenses semblaient solides, mais avaient néanmoins cédé dans le prolongement d'une double séparation, suite au décès de sa mère et à la rupture avec son ex-amie. Elle a constaté que le recourant présentait des facettes de personnalité paranoïaque (psychorigidité, orgueil, apparence froide et calculatrice, besoin du contrôle de l'environnement) et narcissique-perverse (besoin excessif d'être aimé, manque d'empathie, c'est-à-dire aucune disposition à reconnaître ou à partager les sentiments d'autrui et l'exploitation de l'autre dans les relations interpersonnelles). La cour cantonale a encore retenu que le recourant présentait un trouble de la personnalité non spécifié (narcissique, borderline, immature et paranoïaque) assimilable à un développement mental incomplet mais que sa responsabilité était entière et que son alcoolémie entre 0.74 et 1.4 g/kg avait eu un léger effet désinhibiteur, mais aucune influence sur la capacité de l'intéressé à se déterminer d'après l'appréciation du caractère illicite de son acte. Ainsi, la cour cantonale a tenu compte de la personnalité particulière du recourant pour fixer la peine et, conformément à la jurisprudence précitée (cf. supra, consid. 3.1), si la motivation doit justifier la peine prononcée, le juge n'est toutefois pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. 3.2.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir tenu compte, dans la fixation de la peine, des mobiles de l'acte alors que cet élément a déjà été retenu pour la qualification de l'assassinat. Il invoque ainsi implicitement l'interdiction de la double prise en considération. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 118 IV 342 consid. 2b p. 347), les circonstances qui conduisent à élever ou à diminuer le cadre de la peine, comme la circonstance aggravante de la bande (ATF 72 IV 114), de la cruauté en cas de brigandage ou de la quantité de drogue vendue (ATF 118 IV 342), ne doivent pas être prises en considération une seconde fois comme éléments aggravants ou atténuants dans le cadre modifié de la peine. En revanche, le juge peut tenir compte dans la fixation de la peine de l'intensité de cette circonstance (ATF 118 IV 342 consid. 2b/c p. 347 s.). En effet, le juge fixe la peine en fonction de la gravité de la faute qui doit être évaluée au regard notamment des circonstances de l'infraction et de la personne de l'auteur (cf. supra consid. 3.1). En l'espèce, l'argument du recourant tombe à faux. En effet, l'absence particulière de scrupules en tant qu'élément objectif constitutif de l'art. 112 CP suppose une faute particulièrement lourde caractérisée notamment par les mobiles, le but ou la façon d'agir hautement répréhensible de l'auteur. Toutefois, selon la loi, les mobiles de l'auteur importent également, avec les autres critères de l'art. 63 CP, pour évaluer l'importance de la faute. 3.2.3 La peine a été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Le recourant ne peut d'ailleurs citer aucun élément important, propre à modifier la quotité de la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. La seule question reste celle de savoir si la peine est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. La cour cantonale a retenu qu'au vu des circonstances, la faute du recourant était d'une gravité extrême et que ses antécédents judiciaires étaient mauvais, son nom figurant déjà au casier judiciaire pour trois autres infractions. Elle a relevé les troubles dont souffrait le recourant, tout en précisant qu'il n'y avait pas lieu d'appliquer les art. 10 ss. CP. Elle a tenu compte des regrets qu'il avait exprimés, du fait qu'il avait reconnu sa faute, de sa conduite exemplaire en détention et a atténué la peine en application de l'art. 65 CP, la victime n'étant pas décédée (cf. art. 22 CP). Elle a encore pris en considération le concours d'infractions au sens de l'art. 68 ch. 1 CP. Dans ces conditions, on ne saurait dire que la peine de huit ans de réclusion serait excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation; elle ne viole donc pas le droit fédéral.