Citation: BGE 150 III 345 E. 14.2019.125

précité consid. 5.1/c et 5.2), il y a lieu d'admettre que le "decreto ingiuntivo" prononcé sur la base de l'art. 642 CPCit. peut être reconnu et déclaré exécutoire en Suisse si la décision sur opposition le confirmant a été rendue et dûment notifiée au débiteur avant le dépôt de la requête de reconnaissance et d'exequatur. En effet si l'opposition a été rejetée, l'injonction de payer devient définitivement exécutoire et a le même effet que la décision par laquelle le juge accorde l'exécution provisoire à l'occasion de l'opposition formée (art. 648 CPCit.), après que le débiteur a pu pleinement exercer son droit d'être entendu et faire valoir ses moyens de défense. Ainsi, comme l'intimée le soutient à raison, ce qui est en l'espèce déterminant, c'est que la décision sur opposition confirmant le "decreto ingiuntivo" prononcé sur la base de l'art. 642 CPCit. ait été rendue et notifiée à l'issue d'une procédure contradictoire lors de laquelle le débiteur aura pu exercer son droit d'être entendu avant que la requête de reconnaissance et d'exequatur de cette injonction ait été déposée en Suisse. Or, tel est bien le cas en l'espèce. Le recourant a formé une opposition (art. 645 CPCit.) contre le "decreto ingiuntivo" litigieux auprès du Tribunal de Bologne et celui-ci a rendu sa décision le 22 juin 2021 (publiée le 28 juin 2021), rejetant l'opposition et confirmant ledit "decreto ingiuntivo". Il n'est pas contesté que cette décision est exécutoire en Italie comme le spécifie l'attestation du 4 juillet 2023 déposée à l'appui de la requête de séquestre, le recourant ne contestant au demeurant pas que l'appel qu'il a formé contre la décision sur opposition est dénué d'effet suspensif (cf. art. 283 et BGE 150 III 345 S. 352 351 CPCit.). La requête de reconnaissance et d'exequatur a, quant à elle, été déposée en Suisse le 21 juillet 2023, soit à un moment où la décision confirmant le "decreto ingiuntivo" litigieux avait déjà été rendue et notifiée au terme d'une procédure contradictoire lors de laquelle le recourant a pu exercer pleinement son droit d'être entendu. Dans ces conditions, il y a lieu de considérer que le "decreto ingiuntivo" en cause est une décision au sens de l'art. 32 CL, susceptible d'être reconnue et déclarée exécutoire en Suisse. Le raisonnement de la Cour de justice ne prête donc pas le flanc à la critique et doit être intégralement confirmé. Les développements qui précèdent rendent sans objet les critiques que le recourant entend tirer d'un établissement arbitraire des faits ou d'un déni de justice formel, respectivement d'une violation de son droit d'être entendu, étant rappelé que les vices dénoncés doivent avoir une incidence sur le sort de la cause (cf. parmi plusieurs: arrêt 5A_959/ 2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2 et les références [droit d'être entendu]; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 [établissement arbitraire des faits]).