Citation: 6B_17/2024 E. 1.4

1.4. Le recourant soutient que l'acte d'accusation ne répondrait nullement aux exigences minimales de l'art. 325 CPP dès lors qu'il se référerait de manière toute générale à des dispositions en blanc de la LCR, soit les art. 90 LCR et 26 LCR, sans même distinguer l'alinéa qui trouverait à s'appliquer. Toujours selon le recourant, l'acte d'accusation lui reprocherait uniquement de ne pas avoir pris "toutes les précautions possibles" de sorte que "le résultat dommageable ne se serait pas produit si le prévenu avait adopté un comportement conforme aux règles de prudence". Ces formulations, qu'il considère imprécises et abstraites, ne répondraient nullement à l'exigence de précision de l'acte d'accusation et, en particulier, ne lui permettraient pas de comprendre en quoi il aurait concrètement manqué à la diligence et encore moins de quelle manière l'accident aurait pu être évité. Ce raisonnement ne saurait être suivi. En l'espèce, bien qu'il faille admettre, à l'instar de la cour cantonale, que l'état de fait décrit dans l'ordonnance pénale fondant l'accusation est sommaire, il permet cependant de reconnaître les circonstances faisant apparaître que le recourant a manqué de diligence. Il ressort en effet de la partie "en fait" de l'ordonnance pénale que celui-ci a procédé à la marche arrière en étant inattentif. La partie "en droit" relève quant à elle que le recourant aurait pu et dû reconnaître le danger créé par le fait "de ne pas faire preuve de toute l'attention requise". Elle ajoute qu'il aurait en conséquence pu et dû respecter les règles en matière d'obligations à l'égard des autres usagers de la route, comme lui imposait notamment l'art. 26 LCR (devoir de prudence), lequel consacre législativement les règles de prudence qu'il était tenu de respecter. Ces précisions sont suffisantes pour permettre au recourant de comprendre en quoi il a manqué de diligence. Enfin, contrairement à ce qu'allègue le recourant, sa condamnation n'est pas fondée sur une norme en blanc ( Blankettstrafnorm), mais bien plutôt sur l'art. 125 CP. La mention, dans l'acte d'accusation, des art. 90 LCR et 26 LCR a vocation à préciser les normes de comportement qui auraient dû le conduire à adopter un comportement particulier. Quant au caractère prévisible et évitable de l'acte, l'ordonnance pénale fondant l'accusation indique que le comportement du recourant, soit d'effectuer une marche arrière sans prendre toutes les précautions possibles alors que des enfants étaient à proximité, pouvait causer à autrui des lésions du type de celles subies par l'intimé 1. Il est également énoncé que l'on pouvait affirmer avec une vraisemblance confinant à la certitude que le résultat dommageable ne se serait pas produit s'il avait adopté un comportement conforme aux règles de prudence précitées. Ces précisions, quoi qu'en dise le recourant, sont suffisantes pour satisfaire aux exigences légales. Dans ces circonstances, le recourant ne pouvait avoir de doutes sur le comportement qui lui était reproché, l'acte d'accusation lui permettant d'être suffisamment renseigné sur l'accusation portée à son encontre et les agissements reprochés. Il a ainsi pu préparer sa défense en conséquence. Mal fondé, le grief tiré de la violation du principe de l'accusation doit être rejeté.