Citation: 5A_781/2015 E. 3.2.4

3.2.4. En l'espèce, la recourante fait valoir que la cour cantonale aurait violé l'art. 134 CC. Elle soutient qu'en qualité de seule détentrice de l'autorité parentale et du droit de garde au moment des faits, elle était légitimée à déménager à l'étranger avec sa fille. L'autorité cantonale aurait donc retenu à tort que son déménagement constituait un fait nouveau justifiant d'entrer en matière sur la requête en modification du jugement de divorce de l'intimé au sens de l'art. 134 CC. Dans son argumentation, la recourante fait toutefois abstraction de la jurisprudence du Tribunal de céans, pourtant citée par la Cour de justice, qui reconnaît - à l'aune de l'ancien droit - que le fait que le parent titulaire du droit de garde envisage de déménager pouvait précisément constituer un motif pour agir en modification du jugement de divorce lorsque le déménagement était susceptible d'affecter le bien de l'enfant (arrêts 5C.19/2002 du 15 octobre 2002 consid. 3, publié in FamPra.ch 2003 p. 445 ss; 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 3). Cette jurisprudence apparaît d'autant plus justifiée sous l'empire du nouveau droit, qui a fait de l'autorité parentale conjointe la règle (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC), qui a intégré le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à l'autorité parentale (art. 301a al. 1 CC) et qui impose à présent au parent détenteur de la garde de fait sur l'enfant d'obtenir l'accord préalable de l'autre parent, du juge ou de l'autorité de protection de l'enfant avant de déplacer le lieu de résidence de l'enfant à l'étranger (art. 301a al. 2 CC). Il est vrai que le déménagement de la recourante a eu lieu avant l'entrée en vigueur du nouveau droit et qu'elle était alors en principe libre, en sa qualité de seule titulaire de l'autorité parentale et du droit de garde, d'emmener sa fille avec elle à New York. Cela étant, un déménagement sur un autre continent aurait contraint l'enfant, qui est née et a toujours vécu en Suisse, à s'adapter au quotidien à un nouveau cercle familial, puisque sa mère vit avec son nouveau compagnon et ses enfants, et à un nouveau système scolaire, mais également à se créer un nouveau cercle d'amis. On ne peut donc nier qu'un tel déménagement soit déstabilisant pour une enfant de cet âge et par conséquent susceptible de porter atteinte à son bien-être dans une mesure suffisante pour justifier d'entrer en matière sur une requête en modification du jugement de divorce et un éventuel réexamen de l'attribution des droits parentaux. La Cour de justice n'a par conséquent pas violé l'art. 134 CC en considérant que la décision de la recourante de déménager avec l'enfant à New York constituait un fait nouveau important au sens de cette disposition. On ne perçoit en outre pas en quoi la seule décision d'entrer en matière sur une requête en modification du jugement de divorce constituerait une violation de la liberté personnelle de la recourante, de sorte que le grief de violation de l'art. 10 Cst. - insuffisamment motivé - est irrecevable.