Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 3

Le recourant invoque, sans motivation distincte, une violation des art. 8, 9, 29, 32 Cst., 5 et 6 CEDH. En réalité, il se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, l'accès aux dossiers constitués à l'encontre de ses coaccusés, Z.________, C.________ et D.________ lui ayant été refusé. Il estime que ces pièces sont indispensables pour déterminer sa participation dans le trafic, apprécier le rôle et la culpabilité de chacun, constater l'ascendant de son fournisseur sur sa personne et éviter des contradictions entre les différents jugements, sa participation ayant été surestimée. 3.1 Le droit d'être entendu comprend en particulier le droit pour l'intéressé d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être exercé que sur les éléments qui sont déterminants pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait à établir est sans importance pour la solution du cas, qu'il résulte déjà de constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avancé est impropre à fournir les éclaircissements nécessaires. L'appréciation anticipée des preuves ne constitue pas une atteinte au droit d'être entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181). Au même titre que toute appréciation des preuves, l'appréciation anticipée de celles-ci est soumise à l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285). L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou adoptée sans motif objectif. En outre, il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables. Il faut encore que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). 3.2 La cour cantonale a jugé qu'il était pertinent de rejeter la requête du recourant aux motifs que le tribunal de première instance n'avait pas eu accès aux dossiers des autres trafiquants, dont la procédure s'était poursuivie de manière distincte devant le juge d'instruction, que la cause serait jugée sur la base du dossier concernant le recourant lui-même et de l'ensemble de l'instruction contradictoire aux débats, et que le recourant avait notamment pu faire entendre des témoins et interroger les inspecteurs de police ayant procédé aux investigations, lesquels avaient donné des précisions sur l'ensemble du trafic. La critique du recourant est irrecevable dans la mesure où il ne démontre pas, conformément aux exigences posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi la motivation précitée violerait ses droits constitutionnels. Il n'explique pas en quoi son dossier, l'instruction contradictoire et les témoignages auraient été insuffisants pour établir le rôle et la culpabilité de chacun. Au surplus, son grief est infondé. En effet, les juges cantonaux ont décrit les infractions commises par le recourant dans le cadre de son propre trafic ainsi que ses diverses collaborations dans celui de Z.________. Ils ont comparé les rôles de chacun, relevant que, dès 1999, ce dernier, qui apparaît très nettement comme le chef, s'est adjoint les services du recourant d'une manière régulière, puis, sur une période plus courte, ceux de D.________ et, peu de temps avant leur arrestation, ceux de C.________. Ils ont mentionné que le recourant n'était pas un associé à égalité avec Z.________, puisque celui-ci conservait une bonne part du bénéfice, mais qu'il ne saurait être considéré comme une aide tout à fait secondaire, puisqu'il a collaboré avec son chef sur la durée, qu'il a renforcé l'image de ce dernier, qu'il a participé activement à de nombreuses opérations et qu'il connaissait de nombreux détails. Ils ont précisé que le recourant s'est lié de plus en plus étroitement avec son fournisseur, dans la mesure où celui-ci, plus âgé, lui procurait du travail, de l'argent et de la cocaïne, qu'il s'est brouillé avec lui pendant une certaine période, qu'il n'en avait pas peur et que Z.________ l'a invité à de nombreuses reprises dans sa famille dans laquelle il s'est senti intégré. Ils ont conclu que le recourant n'était pas dépendant de Z.________, mais avait agi sous une certaine influence de ce dernier, qui prenait les décisions importantes, auxquelles il n'avait plus qu'à se rallier. Ces constatations cantonales sont suffisantes pour déterminer la relation du recourant avec le chef de la bande et le rôle exact de chaque protagoniste au sein du trafic et pour différencier les peines de chacun. Le grief doit donc être rejeté dans la mesure où il est recevable.