Citation: H 225/04 29.11.2005 E. 3

Les premiers juges ont constaté, de manière à lier la Cour de céans, que B.________ et A.________ n'ont jamais pris de renseignements sur le paiement des cotisations aux assurances sociales ni donné des instructions ou procédé à des contrôles à cet égard. Or, le décompte final de l'année 2000 mettait en évidence un important décalage entre la masse salariale forfaitaire (300'666 fr.) et celle de la déclaration nominative annuelle (675'214 fr), laissant augurer une facture sociale finale de plus de 55'000 fr. Une telle situation les obligeait à réagir et à prendre immédiatement les mesures indispensables qui s'imposaient à titre préventif, ce quand bien même la direction financière avait été valablement déléguée à C.________. En particulier, la petite taille de la société (24 employés) était propice à un tel contrôle. Par ailleurs, les irrégularités commises par C.________ et D.________ n'étaient pas de nature à rompre le lien de causalité. En effet d'une part, les montants en cause n'étaient pas suffisamment importants et, d'autre part, la société souffrait d'ores et déjà de difficultés financières à l'époque des faits. Les premiers juges ont retenu, en définitive, que les intéressés avaient manqué à leur devoir de surveillance (art. 716a al. 1 ch. 5 CO).