Citation: 6B_1235/2023 E. 5.1

5.1. L'argumentation du recourant revient à invoquer une violation du principe d'accusation au sens de l'art. 9 al. 1 CPP, étant rappelé qu'il n'a pas été mis en accusation par acte d'accusation mais que l'ordonnance pénale du 13 décembre 2021 rendue contre lui en tenait lieu (art. 356 al. 1 CPP). Or ce dernier ne prétend ni avoir formulé un tel grief devant la cour cantonale, ni que cette dernière aurait omis de le traiter. En l'occurrence, il ressort du dossier cantonal que si une telle critique a certes été soulevée et discutée à titre préjudiciel lors de l'audience du 27 septembre 2022 par-devant le Tribunal de police, elle n'a ensuite plus été invoquée dans la déclaration d'appel du 22 novembre 2022, ni n'a été soulevée lors de l'audience du 25 juin 2023 par-devant la cour cantonale. Dans ces conditions, l'invocation de ce grief devant le Tribunal fédéral est incompatible avec les règles de la bonne foi en procédure et de l'épuisement des voies de droit (cf. art. 80 al. 1 LTF; ATF 143 IV 397 consid. 3.4.2; arrêts 6B_1062/2023 du 22 avril 2024 consid. 2; 6B_972/2022 du 12 janvier 2024 consid. 1.2). Le recours est dès lors irrecevable sur ce point. Au demeurant, même si ce grief était recevable, il serait infondé. Le lieu et le déroulement des événements, à savoir le fait pour le recourant d'avoir violemment poussé l'intimée sur le lit, sont aisément identifiables à la lecture du résumé des moyens de preuve formulé dans l'ordonnance pénale ainsi que de la partie "en droit" de cette décision, dans laquelle le ministère public fonde les faits retenus en particulier sur les déclarations de l'intimée. En ce qui concerne la date des faits, la période temporelle indiquée est certes large. On notera cependant que selon la jurisprudence, on ne peut pas exiger, en particulier en ce qui concerne des infractions répétées commises dans la cellule familiale, un inventaire détaillant chaque cas (arrêts 6B_979/2021 du 11 avril 2022 consid. 5.3; 6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid. 2.4 non publié in ATF 147 IV 505; 6B_1003/2020 du 21 avril 2021 consid. 1.2.1), et qu'il est suffisant, sous l'angle temporel, que les actes reprochés soient circonscrits de manière approximative (arrêt 6B_979/2021 du 11 avril 2022 consid. 5.3). Il est par ailleurs constant que le recourant a été à même d'identifier les comportements qui lui étaient reprochés puisqu'il a pu, tout en contestant de manière générale les bousculades, reconnaître un comportement du même type, en précisant que la bousculade en question aurait été réciproque et aurait eu lieu durant la grossesse de son épouse. Les fonctions de délimitation et d'information de l'ordonnance pénale tenant lieu d'acte d'accusation (à ce sujet, cf. ATF 143 IV 63 consid. 2.2; arrêt 6B_1166/2022 du 2 août 2023 consid. 3.1.2) n'ont dès lors pas été mises en péril. Enfin, s'agissant de l'absence de description des éventuelles lésions causées, il suffit de rappeler que c'est le propre des voies de fait de ne causer ni lésions corporelles, ni dommages à la santé (v. ATF 134 IV 189 consid. 1.2, arrêts 6B_652/2023 du 11 décembre 2023 consid. 1.1.4; 6B_1064/2019 du 16 janvier 2020 consid. 2.2; 6B_386/2019 du 25 septembre 2019 consid. 2.1).