Citation: 4C.347/2003 01.04.2004 E. 3.1

3.1.1 Il n'est pas nécessaire que le montant de la rémunération due à l'entrepreneur ait été déterminé au moment de la conclusion du contrat, pas plus qu'il n'est nécessaire que les parties soient convenues de la manière dont il le sera (ATF 92 II 328 consid. 3a p. 332/333; Gauch, op. cit., n. 383 p. 121 et Baurecht/Droit de la construction 4/96, n. 244 p. 120; Tercier, Les contrats spéciaux, 3e éd., n. 4262 p. 619). Si, comme en l'espèce, l'existence d'un accord sur le montant de la rémunération n'est pas établie, l'art. 374 CO, qui contient une règle générale de déterminabilité, entre en jeu. Selon cette disposition, le prix doit alors être fixé "d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur". Il suit de là que c'est à bon droit que la cour cantonale a déterminé le prix de l'ouvrage réalisé par l'intimée en vertu de l'art. 374 CO. 3.1.2 Il est vrai que les normes SIA , qui ne revêtent pas le caractère d'"expression des moeurs usuelles de la branche", ne sont en principe pas déterminantes pour fixer la rémunération de l'entrepreneur, si elles n'ont pas été intégrées au contrat (ATF 117 II 282 consid. 4b; arrêt 4C.158/2001 du 15 octobre 2001 consid. 1c, in SJ 2002 I 204). Toutefois, d'après l'état de fait définitif, la demanderesse a présenté le 5 août 1999 au défendeur un "contrat relatif aux prestations de l'architecte", lequel, pour le calcul des honoraires, se référait expressément à la norme SIA 102. Le recourant n'a émis aucune protestation à l'encontre de l'usage de ce tarif. Au contraire, lorsqu'il a fait savoir à l'intimée, par courriers des 23 août et 22 septembre 1999, qu'il ne voulait plus traiter avec cette dernière, il l'a priée de lui faire parvenir sa facture d'honoraires, sans requérir un mode de calcul particulier. Il est donc malvenu de se plaindre aujourd'hui de l'utilisation de la norme SIA 102. 3.1.3 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste, susceptible d'être rectifiée d'office par le Tribunal fédéral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorité cantonale a omis de prendre en considération une pièce déterminée, versée au dossier, ou l'a mal lue, s'écartant par mégarde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens littéral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b; cf. arrêt du 5 décembre 1995 dans la cause 4C.149/1995 consid. 3a, publié in SJ 1996 p. 353 ss). Tel est le cas lorsque l'examen d'une pièce du dossier, qui n'a pas été prise en considération, révèle une erreur évidente dans les constatations de fait. Cependant, l'inadvertance manifeste ne saurait être confondue avec l'appréciation des preuves. Dès l'instant où une constatation de fait repose sur l'appréciation, même insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Jean-François Poudret, COJ II, n. 5.4 ad art. 63 OJ). Selon le jugement déféré, l'expert a retenu que l'intimée n'avait réalisé que le 43 % du contrat complet, ce qui lui donnait droit à des honoraires arrêtés à 64'153 fr. Par une simple règle de trois, la cour cantonale en a déduit que le 100 % des prestations contractuelles correspondrait à un montant de 149'193 fr. d'honoraires (64'153 x (100/43). La Cour civile a donc posé ledit montant sur la base d'un raisonnement, ce qui exclut d'emblée toute inadvertance manifeste. L'ensemble du moyen doit être rejeté.