Citation: I 338/02 14.01.2003 E. 5

Au titre du revenu sans invalidité, les premiers juges ont retenu le montant de 57'992 fr., communiqué - à une date et selon des modalités inconnues - par l'ancien employeur de l'assuré à l'OAI (rapport intermédiaire de l'OAI, du 23 novembre 2000). Dans sa décision du 27 mars 2001, ce dernier avait, pour sa part, évalué le revenu sans invalidité à 69'960 fr., correspondant au gain retenu par l'Assurance militaire fédérale dans sa décision du 3 décembre 1999. La différence importante existant entre ces deux évaluations (de l'ordre de 20 %) ne permet pas de confirmer, sans une instruction plus approfondie, le revenu sans invalidité retenu par les premiers juges. On ignore en particulier si le revenu communiqué en dernier lieu par l'employeur constitue un revenu net ou brut. Il convient également de relever que, selon les indications fournies par l'employeur de l'intimé en novembre 1995, ce dernier a réalisé, avant la survenance de l'invalidité des revenus (revenu AVS sans prestations d'assurance) de 58'730 fr., 59'728 fr. et 54'750 fr. (respectivement en 1993, 1994 et 1995). Sous réserve du revenu de 1995 - réalisé, apparemment, sur une période de onze mois seulement (treizième salaire en sus) - ces gains annuels apparaissent déjà supérieurs à celui retenu par les premiers juges - pour une période de plusieurs années postérieure - alors que l'on pourrait s'attendre, selon le cours ordinaire des choses, à une certaine stabilité, voire une progression, des revenus obtenus auprès d'un même employeur, dans une même activité. Au demeurant, le revenu mensuel brut de 5'641 fr. 80 (depuis le 1er janvier 1994) indiqué par l'employeur en novembre 1995, versé douze fois, confirmerait plutôt un salaire annuel de l'ordre de 65'000 à 70'000 fr., tel celui retenu par l'assurance militaire. L'ancien employeur de l'intéressé a certes indiqué que les revenus communiqués en 1995 ne correspondaient pas au rendement de l'assuré. On ignore toutefois concrètement si un salaire social était versé et, le cas échéant depuis quelle date et dans quelle proportion, comme on ignore si le revenu de 57'992 fr. comporte, lui aussi, une composante sociale ou aurait, au contraire, été représentatif du rendement de l'intéressé. Il convient dès lors de renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle détermine à nouveau le revenu sans invalidité de l'intimé, en requérant de son ancien employeur des renseignements plus précis et circonstanciés et qu'elle procède, sur cette base, à une nouvelle évaluation de son invalidité, conformément aux considérants qui précèdent.