Citation: 4A_600/2020 E. B

Le 23 juillet 2019, A.________ SA a appelé de cette décision auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Dans son mémoire d'appel, l'intéressé a soutenu, à titre principal, que la compétence pour trancher le litige divisant les parties était du ressort exclusif des autorités judiciaires xxx. Aussi B.________ n'avait-elle, selon lui, pas le droit de prévoir, dans ses statuts, un appel au TAS dans la présente cause. Le TAS était dès lors incompétent. Dans l'hypothèse où celui-ci viendrait à se déclarer compétent, A.________ SA a conclu à l'annulation de la décision attaquée. B.________ et C.________ SA ont déposé leurs réponses respectives en date des 15 et 21 octobre 2019. Une Formation de trois membres a été constituée par le TAS. Le 9 janvier 2020, la Formation a tenu une audience à Lausanne. Par sentence du 16 octobre 2020, la Formation, après s'être déclarée compétente, a rejeté l'appel. En bref, elle a considéré que l'appelant avait approuvé la compétence du TAS en signant une déclaration en vertu de laquelle il s'engageait notamment à respecter les statuts et les règles de B.________ ainsi qu'à reconnaître l'autorité du TAS. Sur le fond, les arbitres ont estimé que C.________ SA remplissait toutes les exigences réglementaires aux fins de pouvoir participer aux compétitions organisées par B.________ sous le nom de la marque " D.________ ". En outre, l'appelant n'avait jamais soutenu ni démontré qu'une décision judiciaire restreignant le droit d'utiliser ladite marque aurait été rendue par les autorités judiciaires xxx.