Citation: H 19/06 14.02.2007 E. 5

5.1 Comme la jurisprudence l'a précisé, seul un examen détaillé de l'ensemble des circonstances économiques concrètes du cas d'espèce permet de déterminer si l'on est en présence d'une activité dépendante ou indépendante. Cela étant, certaines activités économiques, notamment dans le domaine des services, n'exigent pas, de par leur nature, d'investissements importants ou de faire appel à du personnel. En pareilles circonstances, il convient d'accorder moins d'importance au critère du risque économique de l'entrepreneur et davantage à celui de l'indépendance économique et organisationnelle (Raphael Lanz, Die Abgrenzung der selbständigen von den unselbständigen Erwerbstätigkeit im Sozialversicherungs-, Steuer- und Zivilrecht, in: PJA 12/1997 p.1474 sv.; Greber/Duc/Scartazzini, Commentaire des art. 1 à 16 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants [LAVS], Bâle 1997, n. 103 ad art. 5; Hanspeter Käser, Unterstellung und Beitragswesen in der obligatorischen AHV, Berne 1996, p. 120, n. 4.30). 5.2 S'il est exact - il convient sur ce point de corriger la constatation des faits manifestement incorrecte des premiers juges - que E.________ n'a, durant les années 2000 à 2002, traité qu'avec la compagnie d'assurances représentée par W.________, cet élément n'est, au vu de l'ensemble des circonstances concrètes du cas d'espèce, pas suffisant pour écarter l'existence d'une activité indépendante. On ne trouve dans le dossier aucun indice attestant d'un quelconque lien de subordination organisationnelle de E.________ vis‑à‑vis de W.________. E.________ démarche et conseille sa clientèle en son propre nom et pour son propre compte, sans que Y.________ ne donne d'instruction ou n'interfère dans son activité; il organise pour ce faire librement son travail, depuis ses propres locaux, sans devoir observer un horaire de travail déterminé. De plus, il n'apparaît pas que les relations entre E.________ et Y.________ soient réglées par un accord particulier. Rien n'indique en particulier l'existence d'une clause de non-concurrence ou l'octroi par Y.________ d'un droit exclusif de représentation. On ne saurait voir dans le fait que l'essentiel des revenus de E.________ durant la période litigieuse provienne des rétributions versées par Y.________ l'existence d'un lien de dépendance économique. Le choix délibéré de traiter avec Y.________ - en raison apparemment des conditions avantageuses offertes par cette compagnie à ses assurés - plutôt qu'avec une autre compagnie d'assurance semble dicté par les opportunités commerciales offertes par le marché de l'assurance. En tout état de cause, E.________ demeure à tout moment libre de conseiller les produits d'un concurrent de Y.________, sans préjudice apparent pour lui. En effet, si Y.________ devait mettre un terme, pour une raison ou une autre, à ses relations avec E.________, on ne peut raisonnablement affirmer que E.________ se retrouverait dans une situation semblable à celle d'un salarié qui perd son emploi (voir ATF 119 V 161 consid. 3b p. 163). A cet égard, le fait qu'aussi bien antérieurement que postérieurement à la période litigieuse, E.________ a traité avec d'autres compagnies d'assurance constitue un indice supplémentaire de l'indépendance dont il jouit dans son activité. Au regard de la nature de l'activité exercée par E.________, cela serait faire preuve d'arbitraire de juger le caractère dépendant ou indépendant de cette activité à la seule aune des investissements consacrés et du personnel occupé. Dans le cas particulier, l'importance du critère du risque économique de l'entrepreneur doit être nettement tempérée. Cela étant, il convient malgré tout de constater que E.________ doit engager et supporter l'entier des frais nécessaires à l'exercice de son activité (téléphonie, informatique, transport). S'ils peuvent de prime abord ne pas apparaître très élevés, il n'en demeure pas moins que ceux-ci ne sont compensés que dans la mesure où les démarches prospectives mises en oeuvre par E.________ aboutissent à la conclusion d'un contrat; dans cette mesure, il supporte, quoi que l'on puisse dire, un véritable risque d'entrepreneur. De l'ensemble des éléments précités, il ressort que l'activité exercée par E.________ n'a que peu de points communs avec celle d'agent commercial retenue par la recourante. En fait, en tant qu'elle consiste à s'entremettre en vue d'offrir à sa clientèle la meilleure solution d'assurance, elle réunit bien plutôt les caractéristiques principales du courtage. Or, le courtage, à la différence de la représentation commerciale, est considéré en règle générale comme une activité indépendante (arrêt H 227/87 du 10 février 1988, consid. 3c, publié dans RCC 1988 p. 314). Au vu de ce qui précède, force est de constater qu'il existe une accumulation prépondérante d'indices attestant l'existence d'une activité indépendante, de sorte que l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral (art. 104 lit. a OJ).