Citation: 6P.47/2005 30.05.2005 E. 3

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 3.2 Le recourant reproche aux autorités cantonales de s'être fondées, pour retenir sa culpabilité, sur les affirmations d'un inspecteur de police selon lesquelles il aurait changé de vêtements et de chaussures et fait disparaître le tout après avoir commis son forfait. Il soutient qu'il est curieux de retenir comme preuve de sa culpabilité le fait que ses vêtements devaient être maculés de sang et qu'il a donc dû nécessairement se changer. Il déplore également l'absence de transport sur place et de reconstitution afin de vérifier la question de la luminosité. 3.2.1 Concernant le fait hautement vraisemblable qu'il a fait disparaître ses vêtements portés le soir du crime, le recourant se borne sur ce point à des critiques de nature appellatoire et n'établit aucun arbitraire conformément aux exigences posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Au surplus, cette appréciation n'est pas arbitraire, puisque la police n'a pas retrouvé, à son domicile, de vêtements maculés de sang, alors que celui-ci tachait, au moment de son arrestation, ses mains, sa montre, la souris d'un ordinateur du bureau de la victime, l'essuie-mains de l'entreprise et sa voiture et qu'aucune trace n'a été retrouvée sur le blouson de cuir qu'il a prétendu avoir porté au moment des faits et sur lequel il a dit avoir essuyé du sang de la victime. Du reste, il ne s'agit pas là du seul élément retenu par les juges pour établir sa culpabilité (cf. supra, consid. A.e et 3.1). La critique est donc infondée. 3.2.2 Concernant le grief de l'absence de reconstitution sur les lieux, la cour cantonale a jugé qu'il était irrecevable en application des art. 294 al. 1 et 341 CPP/GE, le recourant n'ayant jamais demandé de transport sur place, ni formulé aucune réserve à ce sujet. L'argumentation des juges repose ainsi sur l'application du droit cantonal de procédure dont le recourant n'allègue, ni ne démontre d'application arbitraire. Son grief est par conséquent irrecevable. 3.3 Le recourant reproche aux autorités cantonales d'avoir décelé dans les propos de sa compagne un aveu de sa culpabilité s'agissant de l'agression de L.________ et d'avoir déduit implicitement qu'il aurait confié à sa concubine que le sang du comptable se trouvait sur ses chaussures. Il ressort de l'arrêt attaqué que, le 27 mars 2002, le juge d'instruction a informé I.________ que les taches trouvées sur les chaussures de son compagnon étaient des traces de sang. Le lendemain, celle-ci a déclaré à la police française avoir eu un choc lorsque le juge lui avait dit que le sang du premier comptable avait été découvert sur les chaussures de son ami. Le 3 avril 2002, interrogée par le juge d'instruction à propos de ces dernières déclarations, elle a rectifié son propos en affirmant qu'il s'agissait de déductions de sa part à la suite de l'enquête dirigée contre le recourant. Les juges cantonaux ont jugé que les déclarations de I.________ étaient troublantes et constituaient un des nombreux éléments plaidant en faveur de la culpabilité du recourant. Cette appréciation n'est pas arbitraire, dans la mesure où I.________ n'a pas précisé aux autorités comment elle a pu attribuer les taches de sang au premier comptable et que le juge ne lui a jamais fourni cette information. Par ailleurs, l'autorité cantonale a fondé sa conviction sur tout un faisceau d'indices convergents (cf. supra, consid. A.e) au sujet desquels le recourant ne prétend pas, ni ne démontre, conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'ils auraient été établis de manière arbitraire. Dès lors, il importe peu qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, puisque la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par des arguments incontestés, suffisants et de nature à emporter la conviction. 3.4 Le recourant conteste avoir touché, avec du sang de la victime sur les doigts, la souris de l'ordinateur. Il explique que rien ne permet d'exclure, sur le plan scientifique, que le sang de la victime ait été déposé sur la souris par un tiers ganté et que lui-même y ait laissé son ADN par contact dans le cadre de son activité professionnelle. Par sa critique, le recourant se contente d'opposer sa thèse à celle de la Cour de cassation qui a retenu que ce dernier a déplacé la souris de sa main ensanglantée après avoir tué le comptable, puisque les traces retrouvées comportaient du sang de la victime et de l'ADN du recourant et que seul l'auteur des coups avait pu y apposer ces traces. Il n'indique pas quels éléments pourraient contredire la motivation cantonale, ni ne démontre en quoi celle-ci serait insoutenable. Son grief est dès lors irrecevable. 3.5 Le recourant fait grief aux autorités cantonales d'avoir éludé certains éléments, tels qu'un mouchoir ensanglanté retrouvé dans le monte-charge de l'entreprise et des empreintes non attribuées mises en évidence dans le bureau de la victime. La Cour de cassation a constaté que plusieurs empreintes digitales et palmaires ainsi que deux types de traces de semelles différentes ont été relevées dans le bureau de la victime et qu'un mouchoir a été retrouvé dans le monte-charge du bâtiment administratif. Elle a toutefois jugé qu'on ne pouvait rien tirer de ces traces non attribuées, à charge ou à décharge du recourant, puisque le monte-charge est commun à plusieurs entreprises et que les locaux de J.________ SA sont très fréquentés la journée. Cette appréciation n'est pas arbitraire et le recourant ne démontre pas le contraire conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Par ailleurs, les juges ont retenu pour établir sa culpabilité d'autres éléments (cf. supra, consid. A.e) au sujet desquels le recourant n'invoque pas l'arbitraire.