Citation: 4A_520/2021 E. 6.3

6.3. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. Il appert, en effet, que la Formation a bel et bien examiné attentivement la question ayant trait au caractère exploitable des notes saisies lors de la perquisition litigieuse. Pour s'en convaincre, il suffit de se référer aux passages figurant sous n. 397 ss de la sentence attaquée ainsi qu'aux observations sur le recours formulées par l'intimée, le TAS et l'arbitre Hovell. En tout état de cause, le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient que l'issue du litige aurait pu être différente si la Formation avait tenu compte des pièces qu'il avait produites en vue de démontrer l'illicéité de la perquisition et, partant, le caractère inexploitable des preuves obtenues à cette occasion. Sous n. 402 et 415 de sa sentence, le TAS a en effet considéré ce qui suit: " 402. Notwithstanding the above conclusion, for the sake of completeness the Panel wishes to note that even if Leite's Notes were illegally obtained evidence and/or had chain of custody issues as Mr A.________ purports, it would still have considered this to be admissible evidence in these proceedings. (...) 415. Accordingly, the balance of interest exercise concludes that even if Leite's Notes were illegally obtained and/or had chain of custody issues, the Panel would still consider them as admissible evidence in these proceedings. " Force est dès lors de souligner que les éléments prétendument ignorés par la Formation n'étaient pas de nature à influer sur le sort du litige. Il s'ensuit le rejet du moyen considéré.