Citation: 5A_62/2007 24.08.2007 E. 6

Le recourant se plaint de surcroît d'une violation du principe d'égalité de traitement entre ses enfants; les contributions en faveur de l'intimée s'élèvent en effet à plus du double de celles fixées conventionnellement en faveur de ses deux premières filles. 6.1 Les enfants d'un même débiteur doivent être financièrement traités de manière identique, proportionnellement à leurs besoins objectifs, ce qui signifie que des frais éducatifs, médicaux ou de formation spécifiques à chacun d'eux peuvent être pris en considération. L'allocation de montants distincts n'est dès lors pas d'emblée exclue, mais commande une justification particulière. La quotité de la contribution ne dépend en outre pas uniquement de la capacité contributive du parent débiteur d'aliments, mais aussi des ressources financières du parent qui a obtenu la garde; le parent auquel incombe l'entretien de plusieurs enfants dont les besoins sont semblables peut ainsi avoir à payer des montants différents, si ces enfants vivent dans des foyers disposant de moyens financiers dissemblables (ATF 126 III 353 consid. 2b p. 358-359; 127 III 68 consid. 2b p. 70 et les références mentionnées). Dans les litiges relatifs à l'obligation d'entretien envers l'enfant, le juge doit en outre examiner d'office les faits pertinents et apprécier librement les preuves, et ce pour tous les ménages concernés (cf. ATF 126 III 353 consid. 2b/bb p. 360 et consid. 3b non publié). 6.2 Le Tribunal fédéral a admis que le principe d'égalité entre les enfants pouvait être violé lorsque la contribution fixée en faveur de l'enfant créancier était inférieure, sans justification, à celles que percevaient les autres enfants du débiteur en vertu de jugements ou de conventions antérieurs (ATF 126 III 353 consid. 2b/bb; arrêt 5C.127/2000 du 5 septembre 2000, consid. 3b in fine; arrêt 5C.197/2004 du 9 février 2005, consid. 3 et 4). Il est également intervenu lorsque les ressources du débiteur ne suffisaient pas à assurer l'entretien de l'enfant créancier; dans ce cas, le principe de l'égalité de traitement impose de calculer à nouveau les contributions pour tous les enfants en retirant de façon comptable du minimum vital du débiteur les montants qu'il doit à ses autres enfants puis en répartissant le solde disponible entre chaque enfant, en fonction de leurs besoins spécifiques et des ressources des autres parents; cas échéant, le débiteur doit ouvrir action en modification de jugements antérieurs qui fixent des contributions trop élevées (ATF 127 III 68 consid. 2; arrêt 5C.197/2004 du 9 février 2005, consid. 3 et 4; arrêt 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.1.4). 6.3 En l'espèce, la Cour de justice n'a procédé à aucune instruction s'agissant des ressources de la mère des deux premières filles ainsi que de leurs besoins d'éducation, de santé ou de formation; elle a simplement considéré que la convention fixant les contributions d'entretien en leur faveur avait dû prendre en compte les ressources de leur mère. Cela étant, le cas présent diffère des hypothèses décrites ci-dessus (consid. 6.2) en ce sens, d'une part, que l'éventuelle inégalité de traitement ne nuirait pas à l'intimée, mais à ses demi-soeurs - qui ne sont pas parties à la procédure - et, d'autre part, que les contributions d'entretien ne portent pas atteinte au minimum vital du débiteur. Celui-ci ne réclame d'ailleurs pas un partage égal de son disponible entre ses trois enfants, mais se borne à exiger que le montant de sa contribution en faveur de l'intimée soit réduit au niveau de celles que perçoivent ses deux premières filles, solution qui n'est d'ailleurs pas forcément compatible avec le principe de l'égalité de traitement (arrêt 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.3). C'est cependant à ces dernières qu'il appartiendrait d'intenter action si la contribution qu'elles reçoivent ne suffisait pas à couvrir leur entretien convenable ou si elle violait le principe d'égalité de traitement en leur défaveur (cf. en ce sens : arrêt 5C.49/2006 du 24 août 2006, consid. 2.3). En l'état, dès lors que les ressources du débiteur sont suffisantes pour assurer le paiement de toutes les contributions et que l'intimée n'est en tous les cas pas victime d'une inégalité de traitement, il ne se justifie pas de réduire l'entretien de celle-ci; le recourant ne saurait en effet invoquer le principe de l'égalité de traitement de façon contraire à son but - et donc abusive (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539 et les références) - afin d'obtenir la réduction d'une contribution que ses ressources lui permettent de payer.