Citation: 6P.206/2006 09.02.2007 E. B

Saisie de deux pourvois en cassation émanant respectivement du Procureur général et de l'accusé, la Cour de cassation du canton de Genève, statuant par deux arrêts distincts le 15 septembre 2006, a admis le premier (arrêt no 13/06), annulé le jugement de première instance en tant qu'il libérait l'intéressé de la prévention de lésions corporelles graves au préjudice de B.________ et renvoyé la cause à la Cour d'assises pour nouvelle décision au sens des considérants. Le second pourvoi a été rejeté (arrêt no 14/06). Pour l'essentiel, ces deux arrêts sont fondés sur les faits suivants: B.a Le 13 juin 2004 au matin, C.________, D.________, A.________, E.________ et F.________ se trouvaient à la salle des fêtes de X.________ où le premier cité a reconnu B.________ qui l'avait blessé lors d'une précédente bagarre. Après l'avoir brièvement poursuivi et fait chuter, E.________ et A.________ l'ont, avec C.________, frappé à plusieurs reprises des poings et des pieds. D.________ l'a encore frappé à la tête de son pied, ensuite de quoi les agresseurs ont quitté les lieux laissant la victime au sol, inconsciente, en détresse respiratoire. Les lésions constatées ont mis en danger la vie de B.________. La Cour d'assises a qualifié ces faits, à l'égard de C.________, d'omission de prêter secours (art. 128 CP), considérant qu'ayant retenu D.________ d'enchaîner des coups de pied, il ne s'était pas associé à la volonté de causer les lésions survenues. Quant à la Cour de cassation cantonale, elle a retenu l'infraction de lésions corporelles graves (art. 122 CP), considérant que les lésions résultaient de l'ensemble des coups portés par tous les participants, C.________ y compris, qui en avaient accepté les conséquences pour le cas où elles se produiraient. B.b Le groupe est ensuite parti en direction de Genève dans une voiture conduite par C.________. Durant le trajet, ce dernier s'est battu avec F.________, lui reprochant sa passivité lors de l'échauffourée. Il l'a invectivé et frappé à plusieurs reprises, notamment à la tête, à l'aide d'une bouteille de mousseux, provoquant une blessure qui s'est mise à saigner. C.________ a ensuite appelé G.________ afin que celui-ci lui remette une arme à feu. D.________ a pris possession d'un pistolet-mitrailleur, de deux chargeurs et d'une boîte de cartouches au domicile de l'intéressé, après quoi le groupe est reparti en direction de Y.________ où, dans les vignes, F.________ a été extrait du véhicule. D.________ a introduit le chargeur dans l'arme, qu'il a pointée en direction de F.________, en appuyant à plusieurs reprises sur la détente, mais sans parvenir à faire feu. C.________ a ensuite empoigné l'arme et effectué plusieurs mouvements de charge mais a renoncé à tirer sur la victime. Plusieurs cartouches sont tombées au sol durant ces opérations. Ces faits ont été qualifiés par les deux cours cantonales de tentative d'assassinat (art. 21, 111 et 112 CP). Le désistement (art. 21 ch. 2 CP) a été retenu en faveur de C.________. B.c Le groupe a ensuite repris la route en direction de la ville de Genève. Aux environs de 7 heures du matin, à la hauteur du no yyy de la rue xxx, dans le quartier de l'hôpital, F.________ a été poussé à l'extérieur du véhicule par A.________. D.________ a saisi le pistolet-mitrailleur, l'a pointé en direction de F.________ et a fait feu, le touchant mortellement. C.________ a été reconnu coupable de délit impossible d'omission de prêter secours (art. 23 et 128 CP).