Citation: 6S.25/2006 14.03.2006 E. 4

À titre subsidiaire, le recourant se plaint que les juges d'appel n'aient pas examiné s'il y avait lieu d'appliquer l'art. 44 ch. 5 i.f. CP. Cette disposition prévoit que le juge ordonnant l'exécution d'une peine suspendue doit imputer sur celle-ci la durée de la privation de liberté consécutive au séjour dans un établissement. La jurisprudence applique cette règle par analogie dans les cas où le traitement ambulatoire a apporté des restrictions effectives à la liberté personnelle de l'intéressé (ATF 121 IV 303 consid. 4b p. 307 et les références). Il est exact qu'il n'est fait aucune référence, dans les motifs du jugement attaqué, à l'art. 44 ch. 5 CP, bien que cette disposition doive être appliquée d'office. Cependant, les juges d'appel ont retenu que, même avant de l'interrompre complètement, le recourant ne s'est pas vraiment soumis à son traitement, qu'il a au contraire adapté à ses désirs. Il est donc clair qu'ils ont considéré que le recourant ne s'était pas astreint de fait, pour suivre le traitement ambulatoire, à un régime de vie comportant des contraintes assimilables à des restrictions à la liberté personnelle. Dans ces conditions, il n'y avait effectivement pas lieu d'appliquer l'art. 44 ch. 5 i.f. CP. Le moyen subsidiaire du recourant est dès lors également mal fondé. Partant, le pourvoi doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.