Citation: 5C.22/2005 13.05.2005 E. 2

Le recourant soulève la violation des art. 8 et 145 CC. Il reproche tant au premier juge qu'à la Cour de justice d'avoir, en ce qui concerne l'attribution de la garde, refusé d'entendre des témoins à propos de la disponibilité respective des parties et du cadre de vie offert aux enfants par chacune d'elles. Il se plaint en outre d'une appréciation insuffisante des circonstances, aucune expertise n'ayant en particulier été ordonnée au cours de la procédure. 2.1 En tant qu'il vise le jugement de première instance, le grief est irrecevable; en effet, seul l'arrêt de la Cour de justice est l'objet du recours (art. 48 al. 1 CC). 2.2 L'art. 8 CC règle, pour tout le domaine du droit civil fédéral, la répartition du fardeau de la preuve et, partant, les conséquences de l'absence de preuve; il confère au surplus le droit à la preuve et à la contre-preuve; en revanche, il n'accorde pas le droit à des mesures probatoires déterminées, pas plus qu'il ne s'oppose à une appréciation anticipée des preuves, ou à une preuve par indices (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25; 127 III 519 consid. 2a p. 522). Cette disposition ne dicte pas non plus comment le juge doit forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25); lorsque l'appréciation des preuves le convainc qu'une allégation a été établie ou réfutée, la répartition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277). De même, l'art. 145 CC, qui impose au juge d'apprécier librement les preuves, n'a pas pour effet d'ouvrir le recours en réforme en la matière. Lorsque le droit fédéral impose ainsi la libre appréciation des preuves, il interdit seulement au juge cantonal de retenir des faits contre sa conviction, de se considérer comme lié par des règles de preuve cantonales ou d'exclure des moyens de preuve. Dans ce cas, le juge viole une règle du droit fédéral et les parties peuvent s'en plaindre par la voie du recours en réforme. En revanche, l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent ne peuvent faire l'objet que d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (arrêt 5C.40/2003 du 6 juin 2003, consid. 2.1.2 non publié aux ATF 129 III 577; Fabienne Hohl, Procédure civile, Tome I, Berne 2001, n. 1103 et 1127). Quant à la maxime inquisitoire, également prévue par l'art. 145 CC, elle ne signifie pas que le juge doive donner suite à toutes les offres de preuves qui lui sont présentées. Il établit certes d'office l'état de fait, sans être lié par les conclusions ou les allégations des parties. Dans la mesure où il peut se faire une représentation exacte des faits litigieux sur la base des preuves administrées, il n'est toutefois pas tenu de procéder à d'autres investigations. Dès lors, s'il peut ordonner une expertise psychologique des enfants en se fondant sur l'art. 145 al. 2 CC, il n'y est toutefois pas obligé (arrêt 5C.210/2000 du 27 octobre 2000, consid. 2c; Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 18 ad art. 145 CC).