Citation: 1P.237/2004 08.06.2004 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de la présomption d'innocence. L'arrêt attaqué donnerait, selon lui, l'impression qu'en dépit de l'acquittement rendu en sa faveur, il serait néanmoins coupable des faits qui lui étaient reprochés. 3.1 Le principe de la présomption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH) interdit au juge appelé à répartir les frais de la procédure, ou à statuer sur une demande d'indemnité, de rendre une décision défavorable au prévenu acquitté en laissant entendre que celui-ci est vraisemblablement coupable de l'infraction qui lui était reprochée (ATF 116 Ia 162 consid. 2a p. 165). 3.2 Le recourant ne cite pas un passage déterminé de l'arrêt attaqué qui donnerait à penser que la cour cantonale aurait tenu sa culpabilité pour établie, voire même vraisemblable. Le refus de la cour cantonale se fonde sur une interprétation restrictive de l'art. 379 du code de procédure pénale genevois (CPP/GE), et sur l'inexistence de circonstances exceptionnelles. Aucune des considérations de la cour cantonale ne se rapporte, explicitement ou implicitement, à la culpabilité du recourant. Pour le surplus, le recourant expose les principes relatifs à l'appréciation des preuves en procédure pénale, et au principe de la présomption d'innocence, tels qu'ils s'appliquent à l'autorité de jugement, mais non à l'instance d'indemnisation. Le grief doit être écarté.