Citation: 6S.368/2000 04.12.2000 E. 2

2.- Les recourants soutiennent que les articles incriminés sont diffamatoires en tant que le titre de l'un d'eux affirme que leur fils a tué sa petite soeur et que l'autre reprend cette affirmation. Au demeurant, le caractère attentatoire à l'honneur des articles incriminés devrait de toute manière être admis du fait qu'ils ne respectent pas la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH. a) L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Cette disposition protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable; il ne suffit pas qu'elle l'abaisse dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités professionnelles, artistiques, politiques, etc. ; échappent donc à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même par une critique visant en tant que tel l'homme de métier, l'artiste, le politicien, etc. (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et les arrêts cités). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82; 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 118 IV 248 consid. 2b p. 251; 117 IV 27 consid. 2c p. 29 s.). S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 30; 115 IV 42 consid. 1c p. 44). Le comportement délictueux peut consister soit à accuser une personne, c'est-à-dire à affirmer des faits qui la rendent méprisable, soit à jeter sur elle le soupçon au sujet de tels faits, soit encore à propager - même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire - une telle accusation ou un tel soupçon (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les références citées). Il peut être réalisé sous n'importe quelle forme d'expression: verbalement, par écrit, par l'image ou le geste, ou par tout autre moyen (art. 176 CP). Il n'est pas nécessaire que la personne visée soit nommément désignée; il suffit qu'elle soit reconnaissable (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les arrêts cités). Il n'est pas exigé qu'elle puisse être identifiée par tout un chacun; il suffit que l'un des destinataires puisse la reconnaître (Bernard Corboz, Les principales infractions, Berne 1997, art. 173 CP, n° 39). b) La décision attaquée admet que les termes utilisés dans les titre et sous-titre du journal "Le Temps" et dans le titre du journal GHI sont "regrettables et maladroits", en ce sens qu'ils indiquent que l'enfant "a tué sa soeur", ce qui peut évoquer, dans l'esprit du lecteur, une idée de violence et de meurtre. Elle considère toutefois que le texte des articles doit être lu dans son ensemble et que, compte tenu des précautions rédactionnelles avec lesquelles il a été rédigé et de la manière dont les faits y sont relatés, il n'en résulte pas qu'une intention délictueuse et un acte criminel seraient imputés à l'enfant; dans leur ensemble, les propos s'avèrent suffisamment nuancés et ne font nullement apparaître l'enfant comme un meurtrier.