Citation: 6B_1100/2014 E. 4.1

4.1. En vertu de l'art. 174 CP, celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité, sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins si le calomniateur a, de propos délibéré, cherché à ruiner la réputation de sa victime (ch. 2). La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (arrêt 6S.6/2002 du 6 février 2002 consid. 2a). Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée (arrêt 6S.6/2002 du 6 février 2002 consid. 2a). Alors qu'en cas de diffamation, il appartient à l'auteur de prouver que les allégations propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, les autorités pénales doivent prouver en cas de calomnie que le fait allégué est faux (arrêt 6B_498/2012 du 14 février 2013 consid. 5.3.1). Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers (premier aspect subjectif). Le dol éventuel est à cet égard suffisant (arrêt 6S.6/2002 du 6 février 2002 consid. 2a). L'art. 174 CP exige en outre que l'auteur agisse en " connaissant la fausseté de ses allégations " (en allemand: " wider besseres Wissen "; deuxième aspect subjectif). Il doit ainsi savoir que le fait qu'il évoque est faux. Il s'agit d'une connaissance stricte. Sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (ATF 76 IV 243, 244 s.; arrêt 6B_506/2010 du 21 octobre 2010 consid. 3.1.3; Bernard CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 12 ad art. 174 CP). La preuve de cet élément subjectif spécifique (la connaissance de la fausseté de l'allégation) incombe à l'accusation (arrêt 6B_506/2010 du 21 octobre 2010 consid. 3.1.3). La connaissance de la fausseté doit exister au moment de la communication. Si elle ne peut pas être prouvée, il faut examiner s'il y a lieu de retenir la diffamation au sens de l'art. 173 CP ( CORBOZ, op. cit., n. 14 ad art. 174 CP).