Citation: 6B_1158/2021 E. 2.4

2.4. Le recourant se plaint du fait que la cour cantonale aurait qualifié la culpabilité de l'intimé de "lourde" plutôt que de "très lourde", contrairement aux juges de première instance, et aurait, à tort, tenu compte de l'absence de cruauté particulière ou d'action en commun, alors que ces éléments relèvent de l'infraction de viol aggravé, dont la fourchette est par nature différente. L'autorité d'appel dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP), sur les points attaqués (art. 404 al. 1 CPP), en l'espèce notamment la quotité de la peine prononcée en première instance dans le cadre de l'appel de l'intimé. L'autorité précédente devait ainsi examiner librement, en sa qualité de juridiction d'appel, les critères posés par l'art. 47 CP et fixer la peine en conséquence. Elle n'avait pas à expliquer spécifiquement pour quels motifs elle prononçait une peine différente de celle ordonnée en première instance. S'il était certes peu approprié d'évoquer les sanctions prononcées en cas de viol aggravé (cf. art. 190 al. 3 et 200 CP) en relevant que ces circonstances aggravantes n'étaient pas réalisées en l'espèce, la cour cantonale ne s'y est référée que pour qualifier la quotité de la peine arrêtée par le jugement de première instance d'un peu trop sévère. Elle n'y a pas fait référence pour fixer à nouveau la peine et n'en a pas tenu compte comme élément à décharge. Le recourant ne démontre ainsi pas que la cour cantonale se serait fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP. Le recourant reproche également à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du comportement de l'intimé lors des débats d'appel, au cours desquels il avait notamment prétendu que la plaignante l'avait violé, et non l'inverse, ses déclarations ayant engendré une crise de décompensation de la victime qui a dû quitter la salle d'audience. Or ces propos et réaction figurent expressément dans le jugement entrepris (cf. pp. 3 et 4) et la cour cantonale a tenu compte, en se référant au raisonnement des premiers juges, du fait que l'intimé n'avait eu de cesse de nier les faits incriminés, de dénigrer la plaignante, l'ayant accablée jusqu'à la fin des débats en bafouant sa dignité tout au long de l'instruction. Ces éléments pertinents pour fixer la quotité de la peine n'ont dès lors pas été omis, étant rappelé que le comportement spécifique de l'intimé lors des débats ne devait pas nécessairement apparaître dans le considérant relatif à la fixation de la peine, dès lors que le jugement forme un tout et qu'on admet que le juge garde à l'esprit l'ensemble des éléments qui y figurent (cf. notamment arrêts 6B_38/2021 du 14 février 2022 consid. 5.3.1; 6B_906/2019 du 7 mai 2020 consid. 2.3; 6B_111/2015 du 3 mars 2016 consid. 2.7, non publié in ATF 142 IV 196). La cour cantonale n'a pas ignoré un élément pertinent pour fixer la quotité de la peine mais l'a apprécié librement, ainsi qu'elle est autorisée à le faire. Au vu des éléments retenus à charge et à décharge dans les circonstances d'espèce, la fixation d'une peine privative de liberté de quatre ans, au dessous de la moitié de la fourchette légale, peut certes apparaître clémente, elle ne l'est toutefois pas exagérément au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 47 CP est infondé.