Citation: 6B_929/2008 05.03.2009 E. 4

Le recourant reproche en outre aux juges cantonaux de s'être écartés de l'expertise psychiatrique du Dr C.________ en lui imposant de suivre une psychothérapie en milieu carcéral. Il estime qu'en ordonnant une telle mesure contre sa volonté, la décision attaquée viole l'art. 56 al. 3 CP. Le 1er janvier 2007 est entrée en vigueur la partie générale révisée du code pénal. Selon le chiffre 2 des dispositions finales de la modification du 13 décembre 2002, les règles du nouveau droit relatives aux mesures (art. 56 à 65) et à leur exécution (art. 90) s'appliquent aussi aux auteurs d'actes commis ou jugés avant leur entrée en vigueur. Le nouveau droit en matière de mesures est ainsi applicable in casu. La question de l'application de la lex mitior selon l'art. 2 al. 2 CP ne se pose pas dans ce contexte. Pour ordonner une mesure thérapeutique, le juge devra se fonder sur une expertise qui se prononce sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 CP). La décision du juge doit respecter le principe constitutionnel de proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), nouvellement inscrit dans la loi. Le prononcé d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur ne soit pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité. Cette disposition postule de la sorte la pesée à effectuer entre l'atteinte aux droits inhérente à la mesure ordonnée et la dangerosité de l'auteur. Enfin, concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par celui-ci. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge, qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274). Dans le cas particulier, il ressort de l'arrêt attaqué que les premiers juges ne se sont pas écartés de l'avis de l'expert en ordonnant une mesure de psychothérapie, mais qu'ils ont levé les doutes déontologiques de l'expert sur sa mise en ?uvre effective. Celui-ci a en effet posé un diagnostic de trouble psychologique chez le recourant et n'a pas exclu la nécessité d'un appui thérapeutique pendant l'exécution de la peine. Au contraire, il a relevé qu'une telle mesure pourrait être indiquée et serait susceptible de diminuer le risque de récidive, mais a émis une réserve à propos du résultat d'un traitement imposé, faute d'alliance thérapeutique. C'est sur la base de cette appréciation de l'expertise, dont le caractère arbitraire n'a pas été démontré par le recourant lequel ne saurait s'écarter de l'appréciation faite par les précédents juges, que ces derniers ont admis qu'il était prévisible qu'une psychothérapie le détourne de commettre de nouvelles infractions, pour autant qu'il adhère au traitement et que, nonobstant ses refus passés, il n'était pas exclu qu'une telle adhésion intervienne en milieu carcéral. Les juges cantonaux ont ainsi exposé pourquoi ils entendaient ordonner un traitement, malgré le scepticisme de l'expert. Or, le recourant, non seulement ne démontre pas en quoi cette appréciation serait arbitraire, mais se contente d'affirmer que les juges cantonaux ne pouvaient pas imposer une telle mesure contre sa volonté. Il n'est toutefois pas insoutenable d'admettre que le recourant pourrait se soumettre à un tel traitement une fois sa condamnation devenue définitive, d'ordonner une telle mesure et de la considérer comme une aide pour le recourant. Il y a lieu de rappeler par ailleurs qu'en plus de respecter le principe de proportionnalité, cette mesure pourra toujours être revue ultérieurement. La décision attaquée n'apparaît dès lors ni arbitraire ni contraire au droit fédéral.