Citation: 5A_225/2023 E. 3

Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits relative à de "multiples violations du droit" ainsi que de la violation arbitraire des art. 47 al. 1 let. f CPC, 51 al. 1 CPC et 33 de la loi d'application du code pénal suisse et d'autres lois fédérales en matière pénale (LaCP; RS/GE E 4 10). Les critiques soulevées par le recourant visent pour l'essentiel à faire admettre que la Juge B.________ aurait été à l'origine de l'ordonnance du 3 mai 2022, qu'elle aurait agi "de concert" et "dans le plus grand secret" avec sa collègue, la Juge D.________, et que cette dernière n'aurait pas été habilitée à rendre la décision concernée. Pour le recourant, ces manoeuvres auraient eu pour but de contourner la décision d'effet suspensif rendue par le Tribunal fédéral le 1er avril 2022 dans la cause concernant la demande de récusation dirigée contre la Juge B.________. Dans son recours, A.________ invoque des faits postérieurs à la décision de première instance, sans toutefois contester l'arrêt cantonal en tant qu'il retient qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Les faits en cause sont donc irrecevables. Le recourant ne s'en prend pas non plus à la motivation de la cour cantonale selon laquelle les griefs développés en relation avec la conduite du procès ou avec des règles de procédure relevaient de la compétence de l'instance d'appel et non du juge de la récusation. Par ailleurs, force est de constater que, par arrêt du 18 octobre 2022, la Cour de justice a rejeté l'appel formé par A.________ contre l'ordonnance du 3 mai 2022 et qu'elle a notamment considéré que les affirmations de l'intéressé selon lesquelles les Juges B.________ et D.________ auraient agi "de concert" et "dans le plus grand secret" pour contourner l'ordonnance d'effet suspensif rendue par le Tribunal fédéral constituaient de pures conjectures ne reposant sur aucun fondement. La Cour de céans a ensuite rejeté le recours interjeté par A.________ contre la décision cantonale par un arrêt 5A_895/2023 du 17 juillet 2023, qui ne constate pas de violation des droits constitutionnels dans l'examen de la situation par la Cour de justice. Dès lors que cet arrêt est passé en force de chose jugée (art. 61 LTF), on doit constater que les griefs soulevés par le recourant en relation avec l'ordonnance du 3 mai 2022 ont été définitivement rejetés, respectivement que l'intéressé est forclos à soulever de nouvelles critiques à cet égard. Le recourant échouant à faire constater les éléments sur lesquels il s'appuie pour fonder sa demande de récusation, ses critiques doivent être rejetées dans la mesure où elles sont recevables. Il sera par ailleurs précisé que, quand bien même le recourant serait parvenu à établir une ou plusieurs violations du droit, cela n'aurait pas pour autant signifié qu'un motif de récusation aurait été réalisé. En effet, selon la jurisprudence, la procédure de récusation n'a pas pour but de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions incidentes prises par la direction de la procédure. Ainsi, des erreurs de procédure ou d'appréciation commises par un juge ne suffisent pas à fonder objectivement la suspicion de partialité, même lorsque ces erreurs sont établies, et seules des fautes particulièrement lourdes ou répétées, qui doivent être considérées comme des violations graves des devoirs du magistrat, peuvent avoir cette conséquence, pour autant que les circonstances dénotent que le juge est prévenu ou justifient à tout le moins objectivement l'apparence de prévention (ATF 143 IV 69 consid. 3.2 et les références). Au même titre, des décisions ou des actes de procédure viciés, voire arbitraires, ne fondent pas en soi une apparence objective de prévention (arrêts 5A_804/2022 du 24 février 2023 consid. 5.1; 5A_108/2022 du 7 juin 2022 consid. 3).