Citation: 5A_169/2009 03.11.2009 E. 3

Dans un second moyen, le recourant invoque une violation de l'art. 82 LP. 3.1 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort la volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée ou facilement déterminable et échue. La reconnaissance de dette peut résulter de plusieurs pièces, dans la mesure où celle qui est signée renvoie ou se réfère directement à celle qui indique la créance et son montant (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Au stade de la mainlevée, le juge examine uniquement l'existence et la force probante du titre produit par le créancier, et non la réalité ou la validité de la créance; il attribue force exécutoire à ce titre à moins que le débiteur ne rende immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). 3.2 La cour cantonale voit dans le rapprochement entre l'acte de vente à terme, qui inclut la clause pénale de 130'000 fr., et le procès-verbal de carence un titre de mainlevée au sens de l'art. 82 LP. De son côté, le recourant soutient que ces deux éléments ne sont pas suffisants pour rendre exigible la créance en paiement d'une peine conventionnelle. Il prétend notamment que cette créance n'est pas née, faute pour la poursuivante de lui avoir notifié un acte formateur, nécessaire à la naissance de la créance. Pour sa part, l'intimée se rallie au point de vue de la cour cantonale. Elle estime en outre que la clause pénale était exigible dès la signature du constat de carence le 9 novembre 2006. 3.3 Le commandement de payer n'étant pas nul, le titre produit, soit l'acte de vente assorti du constat de carence, preuve de sa non-exécution, suffit pour obtenir la mainlevée de l'opposition, vu l'identité existant entre le montant de 130'000 fr. et le titre. La question de savoir si ce montant n'est pas dû, selon les objections du recourant, soit en raison de l'extinction de la créance en paiement d'un acompte, soit faute d'exigibilité de la créance correspondant à la peine conventionnelle, relève de l'action en libération de dette. La confirmation du prononcé de la mainlevée de l'opposition par la cour cantonale ne viole donc pas l'art. 82 LP. Le recours doit ainsi également être rejeté sur ce point.