Citation: 4P.238/2003 23.02.2004 E. 3

Le recourant reproche en premier lieu au tribunal cantonal d'avoir fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits déterminants pour l'issue de la procédure, en retenant que ce n'était qu'en 1996 que le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur avaient eu connaissance de son éventuelle responsabilité en qualité d'architecte. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'article 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Enfin, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 177 consid. 2.1). 3.2 Contrairement à ce que soutient l'intimée, le moment auquel le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur ont su que l'architecte recourant avait commis un manquement de nature à engager sa responsabilité peut influer sur le résultat de la décision entreprise, dès lors que les conséquences juridiques ne seront pas les mêmes selon que cette connaissance est intervenue avant ou après l'expiration du délai de prescription de la prétention en garantie des défauts (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 23 février 2004 précité dans la cause opposant les parties, consid. 4.2 ss). Il convient donc d'entrer en matière. 3.2.1 La détermination de ce qu'une partie savait à un moment donné relève des constations de fait et ne peut être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 124 III 182 consid. 3 p. 184). C'est donc à juste titre que le recourant a fait valoir ce grief par le biais de la voie subsidiaire du recours de droit public, étant toutefois précisé que le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral est limité à l'arbitraire. 3.2.2 Le recourant soutient que, dès la réception du premier rapport de l'expert Z.________ datant de décembre 1990, soit en janvier 1991 au plus tard, l'intimée pouvait se rendre compte que la responsabilité de l'architecte était susceptible d'être engagée, car l'expert faisait déjà état de prétendus défauts de planification. Du reste, en citant l'architecte en conciliation dès le 14 juillet 1992, l'intimée démontrait qu'elle savait, bien avant 1996, qu'elle disposait de prétentions récursoires envers celui-ci.