Citation: 1P.15/2006 16.02.2006 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arrêts cités). En vertu de l'art. 86 al. 1 OJ, un tel recours n'est en principe recevable qu'à l'encontre des décisions finales prises en dernière instance cantonale. Selon l'art. 87 OJ, il l'est contre les décisions préjudicielles et incidentes sur la compétence et sur les demandes de récusation, prises séparément. Ces décisions ne peuvent être attaquées ultérieurement (al. 1). Le recours de droit public est recevable contre d'autres décisions préjudicielles et incidentes prises séparément s'il peut en résulter un préjudice irréparable (al. 2); lorsque le recours de droit public n'est pas recevable selon l'alinéa 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées avec la décision finale (al. 3). La décision attaquée ne met pas fin à la procédure pénale dirigée contre le recourant; il s'agit d'une décision incidente, qui ne peut être attaquée immédiatement devant le Tribunal fédéral que si elle est susceptible de causer au recourant un préjudice irréparable, par quoi l'on entend un dommage juridique qu'une décision finale favorable ne ferait pas disparaître complètement. En revanche, un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas considéré comme un dommage irréparable (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59 et les arrêts cités). Il appartient au recourant non seulement d'alléguer, mais aussi d'établir la possibilité que la décision incidente lui cause un dommage irréparable, à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (ATF 116 II 80 consid. 2c in fine p. 84). Selon la jurisprudence, les décisions relatives à l'administration des preuves ne sont en principe pas de nature à entraîner un préjudice irréparable (ATF 99 Ia 437 consid. 1 p. 438 et les arrêts cités), qu'il s'agisse de décisions refusant ou, comme en l'espèce, ordonnant la mise en oeuvre d'un moyen de preuve déterminé (cf. ATF 96 I 292 consid. 1 p. 295, concernant l'ordonnance d'une expertise visant à déterminer la valeur vénale d'un immeuble). Elles sont en revanche susceptibles de causer un préjudice irréparable à leur destinataire lorsqu'elles mettent en jeu la sauvegarde d'un secret ou lorsqu'elles sont assorties de la menace des sanctions prévues par l'art. 292 CP (arrêt 2P.244/2003 du 10 octobre 2003 consid. 1.3) respectivement de l'utilisation de la force publique (arrêt 5P.444/2004 du 2 mai 2005 consid. 1.1). Le recourant prétend que la décision ordonnant une nouvelle expertise psychiatrique lui causerait un préjudice irréparable dans la mesure où il aurait pu bénéficier d'une libération conditionnelle s'il avait été condamné à exécuter le solde de sa peine, comme le préconisait le Procureur général. Ce faisant, il perd de vue qu'il n'a pas un droit inconditionnel à une telle mesure. L'octroi de la libération conditionnelle dépend d'une appréciation du comportement du requérant pendant l'exécution de la peine et d'un pronostic favorable quant à sa conduite future en liberté (ATF 125 IV 113 consid. 2a p. 115). Compte tenu de la nature de l'infraction pour laquelle le recourant a été condamné et de la condamnation subséquente pour menaces dont il a fait l'objet, on ne saurait admettre qu'il bénéficierait, selon toute vraisemblance, d'une libération conditionnelle à tout le moins sans une nouvelle expertise (arrêt 6A.15/2001 du 21 mars 2001 consid. 4). Le préjudice irréparable n'est par conséquent pas établi. Le recourant voit également un tel préjudice dans le fait qu'il ne verra un médecin qu'une fois par semaine jusqu'à ce qu'une décision définitive intervienne, alors qu'il pourrait bénéficier d'une consultation quotidienne avec des thérapeutes s'il était hospitalisé. L'arrêt attaqué retarderait ainsi inutilement la mise en place du traitement hospitalier préconisé par l'ensemble des experts consultés. Comme le relève le recourant dans son mémoire, si le traitement médical en milieu carcéral est peu productif, il permet cependant de stabiliser son état mental. L'arrêt attaqué ne l'expose donc pas à une aggravation de son état de santé psychique qui, si elle survenait, pourrait au demeurant être immédiatement constatée et faire l'objet d'une adaptation du traitement médical. Le retard dans l'éventuelle mise en place d'un traitement hospitalier constitue dès lors un inconvénient de fait qui n'est pas de nature à imposer une dérogation à la règle de l'art. 87 OJ. Au demeurant, il n'est pas exclu que le rythme des consultations du médecin puisse être augmenté jusqu'à ce qu'une décision définitive ait été prise. Le recourant n'invoque aucune autre circonstance propre à établir l'existence d'un préjudice irréparable découlant de l'arrêt attaqué; en particulier, il ne prétend pas que l'expertise psychiatrique consacrerait une atteinte inadmissible à sa liberté personnelle ou à sa sphère privée, ce que le Tribunal fédéral ne saurait retenir d'office (ATF 116 II 380 consid. 2c précité).