Citation: 6B_1199/2023 E. 2.3

2.3. Le recourant conteste que l'intérêt public à son expulsion puisse être qualifié d'important. En effet, en assortissant sa peine d'un sursis complet, la cour cantonale avait reconnu qu'il ne représentait pas de danger pour la sécurité publique. De surcroît, son casier judiciaire était vierge. Il était ainsi disproportionné d'expulser un délinquant primaire alors que le risque de récidive était très faible. S'il est vrai que le recourant n'avait encore jamais fait l'objet d'une condamnation pénale, il demeure qu'il a été reconnu coupable, dans la présente procédure, d'atteintes répétées à l'intégrité physique et psychique de son ex-épouse et de leurs enfants commises pendant plusieurs années. Plus précisément, il ressort de l'arrêt entrepris que les violations répétées du devoir d'assistance et d'éducation (notamment manque de soins médicaux et exposition à des actes de violence) se sont étendues sur trois ans. Les conséquences sur le développement des enfants ont été particulièrement graves puisqu'ils ont dû être placés pendant plus de trois ans et présentent tous les trois différents troubles. Le recourant n'a eu de cesse de répéter ses comportements en dépit des injonctions et mises en garde de nombreux intervenants. En ce qui concerne son ex-épouse, la période pénale s'étend de 2010 à septembre 2018. Le recourant a ainsi démontré s'être profondément ancré dans un comportement de contrôle et de maltraitance à l'égard de ses proches. Par ailleurs, selon les constatations cantonales qui lient le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1 LTF), le recourant a fait montre d'une absence totale de prise de conscience. Il a ainsi rejeté l'essentiel de la faute sur ses enfants, son ex-épouse et les différents intervenants. Son déni ressort encore du dernier rapport de thérapie, étant souligné qu'il refuse d'investir la mesure de soin ordonnée par le Tribunal des mesures de contrainte, ainsi que de son attitude lors des débats d'appel. La cour cantonale a constaté que le bénéfice du sursis était acquis au recourant dans la mesure où le prononcé en ce sens du premier juge n'avait pas été remis en cause dans l'appel joint du ministère public (arrêt entrepris, consid. 3.6 p. 26). Celui-ci a toutefois conclu à ce que le délai d'épreuve, fixé pour une durée de deux ans par le premier juge, soit porté à cinq ans, soit le délai maximal prévu par la loi, ce que la cour cantonale a estimé justifié, compte tenu en particulier du jeune âge des enfants du recourant. Dans ce contexte, il est faux d'affirmer, comme le fait ce dernier, que la cour cantonale a retenu une absence de pronostic défavorable dans l'examen de l'octroi du sursis, l'autorité d'appel n'ayant en réalité pas été amenée à se prononcer sur ce point. L'augmentation de la durée du délai d'épreuve témoigne en revanche des inquiétudes nourries par la cour cantonale en ce qui concerne le comportement futur du recourant. Elle a également choisi de sanctionner l'ensemble des infractions commises par une peine privative de liberté, considérant que le prononcé d'une peine pécuniaire n'était pas de nature à le dissuader de commettre de nouvelles infractions. Ainsi, au regard de la nature et de la gravité des infractions retenues, lesquelles se sont inscrites dans la durée et ont notamment gravement porté préjudice au développement de trois enfants, conjuguées à l'absence complète de prise de conscience du recourant, qui rejette la faute sur autrui et n'est pas preneur de la thérapie ordonnée à titre de mesure de substitution, il était justifié de retenir que l'intérêt public à l'éloignement du prénommé était important.