Citation: U 233/02 14.06.2004 E. 4

4.1 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir violé son droit à la preuve en n'ordonnant pas une expertise complète de son cas alors qu'il estime être en présence d'avis contradictoires concernant le rapport de causalité. 4.2 Les deux radiologues, les docteurs K.________ et A.________, ne se sont pas prononcés sur le rapport de causalité naturelle. En revanche, dans un avis médical du 19 novembre 2001, adressé au mandataire du recourant pendant la procédure devant la juridiction cantonale, le docteur R.________, médecin traitant, arrive à la conclusion que des atteintes à la santé du recourant seraient en rapport de causalité avec l'accident de façon prépondérante. A l'inverse, le docteur O.________ estime qu'il n'existe aucun rapport de causalité certain ou probable entre l'accident et l'incapacité de travail dès le 11 août 2000. Cette appréciation est confirmée par le docteur M.________ dans son rapport du 6 février 2001. 4.3 En l'espèce, il y a lieu de considérer que les rapports des docteurs O.________ et M.________ sont conformes aux exigences posées par la jurisprudence (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/bb, 122 V 61 consid. 1c et les références) si bien qu'on doit leur accorder pleine valeur probante. En effet, pour établir son rapport, le docteur O.________ s'est fondé sur l'étude du dossier, sur un examen du patient, ainsi que sur le dossier radiologique. Il constate que le recourant n'a subi, lors de l'accident qui a provoqué une contusion lombaire, aucune lésion objectivable par un procédé d'imagerie. Ce constat est du reste confirmé tant par les deux radiologues que par le docteur M.________. Quant au rapport de causalité, le docteur O.________ a exposé qu'en cas de lésion traumatique, la symptomatologie est maximale au moment de l'événement ou immédiatement après. Elle ne s'aggrave pas progressivement pour devenir insupportable après 5 mois. Or, le recourant a subi un traumatisme vertébral à basse énergie, sans lésion traumatique visible, accompagnée d'une symptomatologie initiale bénigne telle qu'il a pu reprendre le travail trois jours après l'événement; par conséquent, l'aggravation de cette symptomatologie n'est pas en rapport avec l'accident assuré par l'intimée, la symptomatologie actuelle de l'assuré ne se distinguant du reste pas d'une symptomatologie chronique non traumatique. Le docteur M.________ partage cette appréciation comme il l'explique dans son rapport dûment motivé du 6 février 2001. Il précise que les altérations frappantes au niveau de l'arc vertébral droit de L4 et L5 du recourant, décrites par le docteur K.________, sont sans rapport avec l'accident, mais liées à un trouble d'origine constitutionnelle (en présence d'arcs vertébraux disposés de manière asymétrique au niveau des corps vertébraux inférieurs; rapport du 6 février 2001). L'avis émis par le docteur R.________, dans son certificat du 6 décembre 2000, n'est pas étayé. Il y précise que les douleurs para-vertébrales droites «pourraient» être dues à une hernie, liée à une protrusion discale L5-S1 laquelle a été décelée par le docteur K.________ et constatée également par le docteur A.________; cette hernie «pourrait être d'origine post-traumatique». Il fonde son appréciation sur le simple fait que le recourant prétend n'avoir jamais souffert du dos avant l'accident. Dans un certificat du 19 novembre 2001, le médecin traitant confirme encore que l'atteinte à la santé pourrait être en relation de causalité avec l'accident. Pour lui, l'existence de protrusions lombaires «peut avoir été causée par l'accident», parce que celles-ci n'étaient pas connues avant l'accident. Il n'existe toutefois aucune donnée radiologique de la période antérieure à l'accident. Par ailleurs, le docteur R.________ considère que le degré de probabilité est très difficile à évaluer, tout en indiquant qu'il pourrait être prépondérant (une probabilité supérieure à 50%). En l'absence d'affirmations claires et de justifications étayées, les conclusions du docteur R.________ n'emportent pas la conviction et ne sont pas de nature à mettre en doute l'appréciation des médecins de l'intimée. Au vu de ce qui précède, on constate que le rapport de causalité naturelle entre l'accident du 9 mars 2000 et l'affection actuelle du recourant n'a pas été établi au stade de la vraisemblance prépondérante usuel en droit des assurances sociales (ATF 116 V 140 consid. 4b, 114 V 304 consid. 5b, 111 V 201 consid. 6b; RAMA 1990 n° U 86 p. 50). Compte tenu du résultat auquel on arrive, il n'est pas nécessaire d'ordonner une nouvelle expertise car toute autre mesure probatoire ne pourrait modifier l'appréciation faite ci-dessus (cf. consid. 3.2). En conséquence, le recours doit être rejeté. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :