Citation: 4A_306/2008 09.09.2008 E. B

Le 21 avril 2006, Y.________ a assigné X.________ en paiement de 47'765 fr.50 plus intérêts à 5 % dès le 1er décembre 2005. Il faisait valoir que le défendeur n'avait payé à fin novembre 2005 ni la facture finale des travaux de démolition, ni la «situation n° 1» et qu'il n'avait pas réagi à la mise en demeure du 5 décembre 2005. Dans ces conditions, le demandeur s'estimait en droit de résilier les contrats et de réclamer le paiement de l'ensemble des travaux effectués, dans les règles de l'art et le respect des délais, jusqu'au 6 décembre 2005. X.________ s'est opposé à la demande. Selon lui, la norme SIA 118 applicable en l'espèce prévoyait un délai de paiement de trente jours, de sorte qu'il n'était pas en demeure le 6 décembre 2005 pour n'avoir pas encore payé les factures du 15 novembre 2005. La résiliation des contrats était dès lors injustifiée et lui a de surcroît causé les dommages suivants: 13'288 fr.60 pour les frais de remise en état du chemin d'accès au chantier et les frais d'évacuation des matériaux laissés sur place par Y.________; 8'141 fr. pour les frais d'immobilisation des machines de l'entreprise A.________; 13'450 fr. pour les frais de défense qu'il avait dû supporter dans le cadre des procédures de mise en faillite sans poursuite préalable et d'inscription d'une hypothèque légale. X.________ admettait devoir à l'entrepreneur un solde de 3'258 fr.70 pour les travaux de démolition et de 18'407 fr. pour les travaux de terrassement; il entendait compenser ces montants avec ses prétentions liées aux dommages précités. Par jugement du 13 septembre 2007, le Tribunal de première instance a condamné X.________ à payer à Y.________ la somme de 38'463 fr.50 avec intérêts à 5 % dès le 1er décembre 2005 et débouté les parties de toutes autres conclusions. Statuant le 16 mai 2008 sur appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé le jugement de première instance, condamné X.________ à payer à Y.________ la somme de 37'353 fr.50 avec intérêts à 5 % dès le 1er décembre 2005 et débouté les parties de toutes autres conclusions. Après avoir interprété les contrats liant les parties, la cour cantonale est arrivée à la conclusion que les factures du 15 novembre 2005 étaient devenues exigibles le 30 novembre 2005. Elle a jugé au surplus que les autres conditions de la demeure étaient réalisées et que l'entrepreneur avait valablement résilié les contrats de sorte qu'il avait droit au paiement des travaux dont il s'était chargé. Admettant, avec le juge de première instance, que les parties avaient convenu de prix fermes pour les travaux adjugés, la cour cantonale a confirmé le montant de 39'031 fr.90 retenu dans le jugement entrepris pour les travaux de démolition; après déduction de l'acompte de 30'000 fr., le montant encore dû à ce titre par X.________ s'élevait ainsi à 9'031 fr.90. En ce qui concerne les travaux de terrassement effectués jusqu'à la résiliation du contrat, les juges genevois ont fixé leur prix à 28'321 fr.60, soit 1'110 fr. de moins que celui retenu en première instance. Ils ont estimé en effet que l'entrepreneur n'avait pas prouvé que les travaux supplémentaires donnant lieu à ce dernier poste avaient été agréés par le maître de l'ouvrage. La prétention totale de Y.________ envers X.________ se montait ainsi à 37'353 fr.50. Pour sa part, le maître n'avait aucune créance à invoquer en compensation, dès lors qu'il ne pouvait prétendre ni à des dommages-intérêts pour les conséquences dommageables d'une résiliation intervenue à bon droit, ni au remboursement de ses frais de défense dans les procédures de faillite et d'inscription d'une hypothèque légale.