Citation: 6S.554/2006 15.03.2007 E. 7

Sous l'angle de l'appréciation des preuves, le Tribunal de police aurait dû éprouver des doutes, lesquels devaient profiter à l'accusé. En effet, celui-ci faisait partie d'une collectivité d'une cinquantaine de personnes occupant un bâtiment public désaffecté. D'après lui, pendant les trois jours de son absence à l'étranger, il a laissé sa voiture à la disposition du groupe. Il travaille pour une organisation sans but lucratif et organise des camps avec les enfants pour aménager les installations solaires. Il a offert de citer des personnes pouvant témoigner de son absence et de produire des documents de voyage. Il a déposé la déclaration écrite d'une personne affirmant que le recourant était à l'étranger au moment des faits (pièce jugée insuffisante par le Tribunal, sans autre motif). A la lumière de ces éléments, le déplacement de l'accusé à l'étranger et le fait qu'il ait pu prêter sa voiture apparaissent plausibles. Sa présence au volant devenait pour le moins douteuse (même si sa défense, peu conventionnelle, manquait de rigueur). D'ailleurs, le texte du jugement n'exclut pas que le Tribunal de police ait éprouvé un doute. En réalité, cette autorité n'exprime pas la conviction que l'intéressé conduisait la voiture mais invoque une présomption -discutable (voir ATF 106 IV 142 consid. 3)- d'après laquelle le détenteur du véhicule est censé le conduire. Dans la mesure où cela traduisait un doute du juge, ce doute aurait dû profiter à l'accusé. Le jugement attaqué doit être annulé également pour ce motif.