Citation: 1P.71/2003 22.04.2003 E. 5

Le recourant prétend que sa condamnation pour infraction simple à la loi fédérale sur les stupéfiants reposerait sur une appréciation arbitraire des faits et violerait le principe de la présomption d'innocence ancré aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH. Le jury a considéré que E.________ avait accepté qu'environ dix grammes d'héroïne soient vendus à C.________ et qu'il avait directement procédé à plusieurs ventes de quantités indéterminées en faveur de T.________, pour finalement retenir qu'il s'était livré à un trafic de drogue portant sur une vingtaine de grammes d'héroïne, d'une pureté indéterminée. La Cour de cassation a relevé que, ce faisant, le jury avait choisi l'estimation la plus basse qui pouvait être retenue sur la base des témoignages recueillis. Selon les déclarations faites au cours de l'instruction et à l'audience de jugement, C.________ aurait acheté à E.________, à une ou deux reprises, de l'héroïne alors qu'il se trouvait à Vernier en compagnie de L.________ et de A.________, à raison de cinq grammes par transaction. Quant à T.________, il a affirmé avoir acheté deux ou trois fois de l'héroïne à E.________ dans une période d'environ une semaine, puis encore deux ou trois doses sur une durée d'une dizaine de jours avant que celui-ci ne l'informe de son départ pour l'Italie. Il n'y a pas lieu de mettre en doute ces affirmations qui sont corroborées par le listing des appels concernant le portable sur lequel le recourant lui avait dit qu'il pouvait le joindre. Dans ces conditions, il n'était nullement arbitraire de conclure à un trafic portant sur une vingtaine de grammes d'héroïne sur la base de ces faits. Au demeurant, la quantité de drogue ne joue pas un rôle prépondérant pour fixer la peine et elle perd de l'importance lorsque, comme c'est le cas en l'espèce, on s'éloigne de la limite du cas grave (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196, 202 consid. 2d/cc p. 206) et qu'il s'agit d'une quantité approximative. Le verdict du jury ne peut donc pas apparaître arbitraire dans son résultat du seul fait qu'une éventuelle erreur de raisonnement pourrait conduire à retrancher quelques grammes.