Citation: 9C_11/2007 04.03.2008 E. A

P.________, né le 9 février 1964, domicilié à M.________, est assuré auprès de Swica Assurance-maladie (ci-après: Swica) depuis le 1er janvier 1996 pour l'assurance obligatoire des soins ainsi que pour des assurances complémentaires, dont une assurance Optima couvrant les frais ambulatoires à l'étranger et une assurance d'hospitalisation demi-privée Hospita 2. Atteint d'un carcinome épidermoïde de la branche ascendante de la mandibule gauche, P.________ a été opéré le 12 février 2003 par les médecins du Service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale de l'Hôpital Y.________, qui ont procédé à une hémi-mandibulectomie et à une reconstruction par plaque et lambeau libre du grand dorsal. A la suite de la rupture en novembre 2003 de la plaque de reconstruction mandibulaire en titane, le professeur R.________, chef de service, a effectué le 18 mars 2004 l'ablation partielle de la plaque de reconstruction. Le 25 mai 2004, le docteur D.________, médecin-adjoint et responsable de l'Unité de chirurgie cervico-faciale de l'Hôpital Y.________, a avisé le médecin-conseil de Swica que la reconstruction que P.________ voulait subir ne pouvait pas se faire en Suisse. Les chirurgiens qui s'occupaient de ce type de reconstruction à M.________, N.________ et O.________ avaient refusé d'entrer en matière. Ceci était largement dû aux comorbidités du patient (thrombose de la veine cave, varices des membres inférieurs et du bassin). Il proposait d'avoir recours aux services du professeur U.________ du Z.________ Medical Center, aux Etats-Unis, pour une reconstruction faciale. Le professeur U.________ a accepté d'effectuer cette intervention, prévue pour le 13 juillet 2004. Le 10 juin 2004, Swica a informé le docteur D.________ que le contrat d'assurance du patient ne permettait pas une intervention hors du territoire suisse, raison pour laquelle un deuxième avis allait être organisé. Le 28 mai 2004, H.________, père de l'assuré, a déposé auprès de Swica une demande de prise en charge de l'intervention, pour un montant de 128'550,80 dollars. Par lettre du 25 juin 2004, Swica a avisé H.________ que, d'après les informations communiquées par J.________, l'intervention envisagée pourrait, en l'absence de comorbidités, être pratiquée en Suisse, de sorte que les conditions de l'art. 36 OAMal n'étaient pas remplies. P.________ étant au bénéfice d'une assurance d'hospitalisation en division demi-privée des hôpitaux de Suisse, les prestations pouvant lui être octroyées à ce titre consistaient dans les montants de 488 fr. par jour pour le tarif forfaitaire de son canton de domicile, de 100 fr. par jour pour les frais de pension et de 10'000 fr. par année civile pour les frais de traitement. L'intervention, consistant en une reconstruction au moyen d'une greffe de tissu osseux prélevé de l'omoplate, a eu lieu le 13 juillet 2004 au Z.________ Medical Center, où l'intéressé a été hospitalisé du 13 au 24 juillet 2004. Swica a remboursé à P.________ les sommes de 4'614 fr. 95 au titre de l'assurance complémentaire Optima pour les frais ambulatoires et de 16'468 fr. au titre de l'assurance complémentaire Hospita demi-privée comme participation aux frais d'hospitalisation. Le 2 novembre 2004, Swica, se fondant sur une correspondance de J.________ datée du 22 juin 2004 et sur l'avis de l'Office fédéral de la santé publique, a communiqué à l'assuré que sa participation serait limitée au montant déjà pris en charge par l'assurance complémentaire Hospita. Par décision du 26 mai 2005, Swica a refusé toutes prestations de l'assurance obligatoire des soins, au motif que l'on se trouvait en présence d'un traitement volontaire à l'étranger. Le 7 juin 2005, P.________ a formé opposition contre cette décision. Par décision du 15 juin 2005, Swica a rejeté l'opposition.