Citation: 6P.1/2004 16.03.2004 E. 8

Le recourant conteste la quotité de la peine qui lui a été infligée, compte tenu notamment des éléments à prendre en considération en l'espèce et des sanctions qui sont généralement infligées dans des cas similaires. 8.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut donc se référer. 8.2 Faisant valoir que la circonstance aggravante de la cruauté (art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP) n'a pas été retenue et que le viol et la contrainte sexuelle simples (art. 189 al. 1 et 190 al. 1 CP) impliquent déjà le recours à la contrainte, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir justifié une peine plus lourde par "la sauvagerie dont il a fait preuve". Ce raisonnement ne peut être suivi. Le recours à la contrainte, qui est certes un élément constitutif objectif du viol et de la contrainte sexuelle simples, n'implique pas nécessairement que l'auteur ait fait preuve de sauvagerie. Si, sans pour autant réaliser les conditions de la circonstance aggravante de la cruauté, il agit de la sorte, il adopte un comportement plus répréhensible et rien n'empêche alors le juge d'en tenir compte dans un sens aggravant dans le cadre de l'art. 63 CP. 8.3 Le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir tenu compte en sa défaveur des événements ayant précédé l'agression du 21 octobre 1998, alors qu'il ne s'agit pas d'antécédents au sens pénal ayant donné lieu à une condamnation. Il est établi en fait que le recourant a notamment trompé la victime sur sa capacité à contracter mariage et qu'il l'a abandonnée sans moyens d'existence en Suisse, au point qu'elle a dû parfois mendier de la nourriture. S'ils ne peuvent lui être reprochés pénalement, ces faits ne sont pas moins révélateurs de l'état d'esprit et de la personnalité du recourant, notamment de son mépris d'autrui, et sont de nature à ternir les renseignements généraux favorables obtenus par ailleurs sur son compte. Il était donc pertinent d'en tenir compte dans le cadre de l'appréciation globale des éléments ayant trait non seulement à l'acte mais à la situation de l'auteur, à laquelle doit procéder le juge pour fixer la peine. 8.4 Le recourant soutient encore que l'arrêt attaqué ne tient pas ou pas suffisamment compte des éléments qui lui sont favorables, notamment de sa quasi absence d'antécédents, de son intégration en Suisse et des renseignements favorables recueillis sur son compte ainsi que de sa situation personnelle et économique. Contrairement à ce qu'il affirme, les éléments cités n'ont pas été ignorés et on ne voit au reste pas qu'ils aient été sous-estimés. A cet égard, le recourant insiste vainement sur les bons renseignements généraux recueillis sur son compte, puisque, comme on vient de le voir, ceux-ci sont tempérés par d'autres éléments défavorables et n'ont dès lors pas le poids qu'il leur accorde. 8.5 Les éléments pris en compte par les juges cantonaux pour fixer la peine sont pertinents et on n'en discerne pas d'importants qui auraient été omis ou pris en considération à tort. Reste à examiner si, compte tenu de ces éléments, la peine infligée est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison des infractions retenues, le recourant encourait une peine maximale de quinze ans de réclusion (art. 68 ch. 1 al. 1, 189 al. 1 et 190 al. 1 CP). Il a fait subir les pires outrages à sa victime, en faisant preuve de sauvagerie, et n'a admis les relations sexuelles qu'après avoir été confronté aux résultats de l'expertise, montrant une absence totale de repentir et de prise de conscience de la gravité de ses actes, qui ont par ailleurs eu de lourdes conséquences sur la santé de la victime. Les éléments positifs qu'ils peut invoquer (cf. supra, consid. 8.4) et qui sont du reste partiellement compensés par l'état d'esprit détestable et le mépris d'autrui que révèle son comportement antérieur envers la victime (cf. supra, consid. 8.3), ne suffisent pas à contrebalancer ces éléments défavorables dans l'appréciation de sa culpabilité, qui est incontestablement lourde. Par conséquent, au vu de l'ensemble des éléments à prendre en considération, la peine de trois ans de réclusion prononcée ne peut être qualifiée d'excessive au point qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation. 8.6 S'agissant enfin du grief d'inégalité de traitement dans la fixation de la peine, il est également infondé. Comme la jurisprudence a déjà eu l'occasion de le souligner, eu égard aux nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate et généralement stérile. Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a in fine p. 144). Il faut au reste rappeler que le principe de la légalité prime sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47). Au vu de cette jurisprudence, c'est en vain que le recourant, qui se borne d'ailleurs à l'alléguer dans son pourvoi, prétend que des peines identiques, voire inférieures auraient été prononcées dans des causes où les faits reprochés, qui ne sont au demeurant pas seuls déterminants pour fixer la peine, étaient nettement plus graves que ceux dont il doit répondre. 8.7 Eu égard à l'ensemble de ce qui précède, la peine infligée au recourant ne viole pas le droit fédéral.