Citation: 6S.372/2003 09.01.2004 E. 3

Selon la jurisprudence, celui qui exploite un dispositif dangereux doit prendre les mesures de précaution commandées par les circonstances pour éviter la survenance d'un accident (ATF 125 IV 9 consid. 2a p. 12; 122 IV 17 consid. 2b/bb p. 21; Graven, L'infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, p. 82). En l'espèce, il est établi que la machine à compacter était une machine dangereuse. Conformément à l'art. 328 CO, qui oblige tout employeur à protéger la vie et la santé de ses collaborateurs, l'employeur du recourant se devait dès lors de prendre les mesures nécessaires pour éviter tout accident. En tant que contremaître du site V.________ Vaud et responsable des machines, l'intimé se trouvait donc sans aucun doute dans une position de garant. Il convient dès lors d'examiner l'étendue du devoir de diligence qui lui incombait à ce titre.