Citation: 6B_591/2009 01.02.2010 E. 1

Le recourant invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits. 1.1 De jurisprudence constante, une décision, respectivement une appréciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable. Elle ne peut être considérée comme telle que si elle s'avère manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit par ailleurs être démontré conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). 1.2 Le recourant relève que la déclaration de C.________ au sujet de l'état de peur de sa cliente, Z.________, face à son mari est contredite par le témoignage de D.________. Il soutient également que les témoignages des enfants des époux Y.________ ne permettent pas de confirmer les allégations en procédure de C.________ et de sa cliente relatives à l'attitude agressive et menaçante du mari à l'encontre de sa femme, notamment lorsqu'il s'était agi de signer les conventions préparées par le recourant. 1.2.1 La première partie de la critique tombe à faux. En effet, contrairement à ce que semble penser le recourant, le juge cantonal n'a pas ignoré que, selon la déposition de D.________, Z.________ tenait absolument à signer la convention voulue par son mari lorsqu'elle s'était présentée chez le prénommé et qu'elle ne lui avait alors apparemment pas donné l'impression d'être traumatisée ou terrorisée. Il a également constaté que cela était contraire à ce que suggéraient la plainte de C.________ à l'autorité de surveillance des avocats du 9 octobre 1995 ainsi que l'attestation du même jour signée par sa cliente. Il a toutefois considéré que les témoignages des filles Y.________, dans le procès Z.________/X.________, jetaient une toute autre lumière que la seule déposition de D.________ sur la nature des relations et des rapports de force entre les époux Y.________ et qu'ils confirmaient en particulier les allégations en procédure de C.________ et de sa cliente concernant l'attitude agressive et menaçante du mari à l'égard de sa femme et l'état de peur et de soumission dans laquelle celle-ci se trouvait par rapport à lui, notamment lorsqu'il s'était agi de signer les conventions préparées par le recourant. Il a donc considéré que ce dernier n'avait pas fait état, dans sa dénonciation, de ces témoignages pourtant décisifs pour apprécier correctement et en toute connaissance de cause la situation (cf. jugement du 15 juin 2009 consid. 5.6 p. 22 et 23). 1.2.2 La seconde partie de l'argumentation du recourant est irrecevable, l'intéressé se bornant à opposer une seule déclaration à l'ensemble des témoignages des soeurs Y.________ retenus par le juge cantonal et de contester ainsi l'appréciation des preuves, sans d'ailleurs aucunement se référer à des pièces précises du dossier et donc démontrer, conformément aux exigences légales, en quoi les constatations cantonales exposées au considérant précédent seraient arbitraires. 1.3 Se référant aux déclarations de D.________, le recourant explique que les époux Y.________ l'ont consulté uniquement en vue de la cessation en faveur du mari de la totalité de la parcelle qui était un propre ou un acquêt et non comme cela avait été stipulé dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial où seulement un tiers revenait au mari. Il conteste également que D.________ ait estimé que la convention voulue par le mari lésait les droits ou les intérêts de l'épouse et que cet avocat n'ait pas contredit les allégués 14 et 15 du mémoire-réponse rédigé par C.________. Contrairement à ce que semble penser l'intéressé, la Cour pénale II a bien relevé que, dans la mesure où C.________ et sa cliente avaient allégué en procédure que D.________ avait refusé d'établir pour les époux Y.________ exactement la même convention que celles qui seront finalement passées par le recourant, leurs déclarations apparaissaient, sur ce point également, ne pas concorder exactement avec celles de D.________. En effet, selon les dépositions de ce dernier, les époux Y.________ l'avaient consulté non pour liquider le régime matrimonial au moyen d'un contrat de séparation, mais uniquement en vue d'établir une convention portant sur la cession en faveur de l'époux du prix de la vente future d'une parcelle appartenant à l'épouse. Le juge cantonal a toutefois reproché au recourant de ne pas avoir précisé, dans sa dénonciation, que D.________ avait expressément indiqué lors de son audition, qu'en quittant son étude, Y.________ lui avait lancé que puisque le notaire en question ne voulait pas établir cette convention, il se rendrait chez un confrère, soit le recourant. Le juge a considéré que cette déclaration, mise en parallèle avec celle où C.________ précisait que D.________ lui avait confirmé la teneur des allégués 14 et 15 du mémoire de réponse, permettait de comprendre pour quelle raison le premier nommé avait, d'une manière éventuellement, imprécise, assimilé la convention refusée par D.________ à celles rédigées ultérieurement par le recourant. Le magistrat a conclu que ce dernier ne pouvait par conséquent se fonder sur cette possible imprécision pour justifier les graves accusations, notamment d'escroquerie au procès, formées à l'encontre de C.________ et de sa cliente (cf. jugement du 15 juin 2009 consid. 5.7 p. 23 et 24). Se référant simplement aux déclarations de D.________, le recourant ne démontre aucun arbitraire dans l'appréciation précitée et les faits finalement retenus. La critique est purement appellatoire et doit par conséquent être écartée. 1.4 Le recourant conteste que C.________ ait été convaincu par le fait que sa cliente était lésée par la convention préparée par son confrère et soutient que Z.________ a dû se rétracter sous menace d'une dénonciation pénale pour fausse déclaration d'une partie en justice. 1.4.1 L'autorité précédente a retenu que C.________ était intimement convaincu que sa cliente était lésée par la convention en se basant sur les déclarations constantes du prénommé durant les différentes procédures ainsi que l'énergie et l'opiniâtreté mises par celui-ci à défendre sa cliente, notamment pour obtenir l'annulation judiciaire de la convention litigieuse (cf. jugement du 15 juin 2009 consid. 5.9 p. 25). Le recourant ne prétend pas, ni ne démontre d'aucune manière que les éléments retenus ci-dessus ne pouvaient justifier la constatation cantonale à laquelle a abouti l'autorité précédente. Insuffisamment motivée, sa critique est par conséquent irrecevable. 1.4.2 Le juge cantonal a considéré qu'il n'apparaissait pas que Z.________ eut dû se rétracter sous menace d'une dénonciation pénale pour fausse déclaration d'une partie en justice. Il a rappelé les propos de cette personne et la manière dont celle-ci a été interrogée par le juge civil, avant de conclure qu'il ne s'agissait nullement d'une rétractation dans le sens où Z.________ serait expressément revenue sur ses déclarations après avoir été rendue attentive aux conséquences pénales attachées aux fausses déclarations d'une partie en justice (cf. jugement du 15 juin 2009 consid. 5.9 p. 25 et 26). Encore une fois, le recourant ne démontre aucun arbitraire dans cette appréciation. Son grief est dès lors irrecevable.