Citation: 6B_762/2020 E. 3.2

3.2. En l'espèce, il est constant que le recourant et C.________ ont été lié par un contrat d'entreprise, dans le contexte d'une intervention destinée à déboucher la canalisation d'un lavabo. Le recourant évoque lui-même cette qualification. Il ressort en outre du jugement attaqué (art. 105 al. 1 LTF) que le recourant a fait signer à la prénommée une reconnaissance de dette pour un prix prohibitif, sans aucun rapport avec la valeur de la prestation fournie. Il est établi qu'il existait une disproportion évidente entre les prestations, sachant de surcroît que l'intervention du recourant s'était inscrite dans un contexte d'urgence, auprès d'une personne âgée de 87 ans vivant seule et ne s'occupant plus que d'une partie de ses affaires administratives. Sur cette base et se référant à l'art. 21 CO, la cour cantonale a considéré qu'en faisant immédiatement signer à l'intéressée, lors de son intervention destinée à déboucher la canalisation d'un lavabo, une quittance d'un montant de 1'446 fr. 20, pour des prestations qui ne valaient qu'un tiers du prix, le recourant avait provoqué l'ouverture de l'enquête par un comportement illicite. Ce comportement apparaissait en outre comme fautif, dès lors que le recourant ne pouvait ignorer le grand âge de sa cliente, étant de surcroît relevé qu'il avait par la suite, après l'ouverture de l'instruction pénale à son encontre, réduit drastiquement le montant de sa facture. Quoi qu'en dise le recourant, on ne saurait considérer que le raisonnement de la cour cantonale serait insoutenable sous l'angle de la présomption d'innocence. La cour cantonale a en effet distingué sans ambiguïté l'acquittement dont il a bénéficié sur le plan pénal - en aucun cas remis en question par le jugement attaqué - de la problématique spécifique de la mise des frais à sa charge sous l'angle de l'art. 426 al. 2 CPP. C'est en vain, de surcroît, que le recourant s'en prend à la motivation cantonale, en tant qu'il y est fait référence à l'art. 21 CO. En effet, il découle de la jurisprudence susmentionnée (arrêt 6B_795/2017 précité consid. 1.2; cf. supra consid. 3.1 i. f.) que la violation des obligations de l'entrepreneur à l'égard du maître peut, tout comme la violation des obligations du mandataire à l'égard du mandant, justifier que les frais soient mis à la charge du premier à l'issue d'une procédure pénale ouverte contre lui. Or, les faits retenus par la cour cantonale, que le recourant a expressément précisé ne pas contester, permettent de retenir, compte tenu de la disproportion évidente des prestations et des circonstances dans lesquelles le recourant a fait signer la quittance litigieuse, une violation tout aussi évidente et fautive des obligations contractuelles du recourant à l'égard de C.________. Dans cette mesure, il est manifeste que le comportement du recourant était de nature à provoquer le dépôt d'une plainte pénale et à justifier l'ouverture d'une instruction destinée à déterminer si un tel comportement, adopté au détriment d'une personne âgée de 87 ans, était constitutif d'une infraction pénale. Au demeurant, c'est bien la disproportion constatée, et non un simple tarif supérieur au tarif usuel dont le recourant semble se prévaloir, qui est à l'origine de la présente procédure pénale. Les dénégations du recourant quant à l'existence d'un lien de causalité entre son comportement et l'ouverture de la procédure pénale diligentée à son encontre sont ainsi dénuées de consistance. Il s'ensuit que les griefs du recourant s'avèrent mal fondés. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en confirmant la mise à sa charge des frais de la cause en application de l'art. 426 al. 2 CPP et le refus de lui allouer une indemnité à forme de l'art. 429 CPP.