Citation: 5A_658/2019 E. 6.1.1

6.1.1. Selon l'art. 844 al. 1 CC, le propriétaire d'un immeuble sur lequel a été constituée une cédule hypothécaire est soumis aux règles applicables en matière d'hypothèques, lorsqu'il n'est pas personnellement tenu de la dette hypothécaire. Cette disposition renvoie notamment à l'art. 827 CC, qui constitue un cas d'application de l'art. 110 ch. 1 CO (ATF 95 III 47 consid. 5; 62 II 118 consid. 1; arrêt 5A_549/2014 du 17 décembre 2014 consid. 2.3.1 [arrêt rendu entre l'intimé et le recourant, cf. supra let. A.k]); il s'ensuit que le tiers qui paie pour dégrever son immeuble est légalement subrogé aux droits du créancier qu'il désintéresse (arrêt 5A_549/2014 précité ibid.). Lorsque la cédule hypothécaire est remise au créancier en propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie, il n'y a pas novation de la créance garantie; on distingue alors la créance abstraite ou cédulaire, constatée dans la cédule hypothécaire et garantie par le gage immobilier, de la créance causale ou créance de base, en général un contrat de prêt, pour laquelle la cédule a été remise en garantie, ces deux créances étant indépendantes l'une de l'autre (ATF 140 III 180 consid. 5.1.1. et les arrêts cités; arrêt 5A_549/2014 précité consid. 2.3.2). La subrogation aux droits du créancier se rapporte aux créances abstraites incorporées dans les cédules, en sorte que le tiers propriétaire qui désintéresse le créancier obtient la restitution des titres hypothécaires et acquiert les droits accessoires attachés aux créances cédulaires, devenant ainsi titulaire (sur son propre immeuble) du gage immobilier qui les garantit (arrêt 5A_549/2014 précité consid. 2.3.2 et les références). Selon la doctrine, le tiers propriétaire du gage qui a désintéressé le créancier acquiert une créance récursoire issue du rapport (de couverture) avec le débiteur, le plus souvent un contrat de mandat (art. 398 ss CO); cette créance, qui concourt avec la créance subrogatoire, se fonde sur l'art. 402 al. 1 CO et n'est assortie d'aucun droit accessoire (SIMONIUS, Probleme des Drittpfandes, in: RDS 1979 I 359, p. 369 ss; SIMONIUS/SUTTER, Schweizerisches Immobiliarsachenrecht, vol. II, 1990, p. 202 ss; TEVINI, in: Commentaire romand, CO I, 2e éd., 2012, n. 10, 11 et 14 ad art. 110 CO, avec les références citées par ces auteurs; cf. aussi STEINAUER, in: Zürcher Kommentar, Der Schuldbrief, Die Anleihensobligationen mit Grundpfandrecht, 2e éd. 2015, n. 13 ad art. 844 CC; STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 6e éd. 2019, n. 1 ad art. 844 CC; cf. encore arrêt 5A_549/2014 consid. 2.3.2, lequel relève cet avis doctrinal sans néanmoins le confirmer).