Citation: 4C.118/2005 08.08.2005 E. A

A.a Inscrite au registre du commerce depuis février 1985, la société genevoise B.________ avait pour but social le commerce de titres, la gérance de fortune et les services en relation avec des placements et des investissements. Son animateur principal et président du conseil d'administration était Y.________. En 1987, la banque C.________ (ci-après: C.________) a pris une participation de 15 % dans le capital de B.________. Le directeur général de C.________, Z.________, est devenu administrateur de B.________ avec signature collective à deux dès le 17 novembre 1989. C.________ a accordé diverses facilités de crédit à B.________, qui étaient garanties par des actes de nantissement portant sur les avoirs des clients de B.________. A.X.________, dont la fortune provenait pour l'essentiel de la vente de l'hôtel quatre étoiles qu'il avait dirigé pendant 16 ans avec l'aide de son épouse, B.X.________, était l'un des principaux clients de B.________. Du 18 août 1986 au 14 février 1992, A.X.________ a également été administrateur de B.________ et disposait, à partir du 17 novembre 1987, de la signature collective à deux. La société lui versait un montant de 5'000 fr. par mois, sans véritable contre-prestation et les transactions faites pour le compte de A.X.________ n'étaient pas grevées de commissions. Celui-ci a prétendu avoir fait totalement confiance à Y.________ et à Z.________ pour toutes les décisions importantes de la société. Il a admis avoir signé plusieurs documents sans poser de questions et sans comprendre de quoi il s'agissait. A partir de 1987, il a en particulier signé des actes par lesquels il a mis en gage et cédé ses avoirs sur les comptes de B.________, pour garantir les créances de C.________ vis-à-vis de lui-même et de B.________. A.b W.________ a été l'organe de révision de B.________ du 13 octobre 1989 au 3 mars 1992. Les comptes 1988 n'ont fait l'objet d'aucune révision, l'organe de contrôle de l'époque se contentant d'entériner les comptes présentés par B.________. Le 3 août 1990 s'est tenue l'assemblée générale ordinaire de B.________ au cours de laquelle W.________ a déposé son premier rapport concernant l'exercice 1989. Les comptes ont été approuvés et le mandat de W.________ renouvelé. Le même jour, lors d'une séance du conseil d'administration de B.________, l'organe de révision a attiré l'attention de la société sur le laxisme qui avait régné dans la tenue des comptes et sur le fait qu'elle avait dû réorganiser la comptabilité. Dans son rapport sur l'exercice 1990, W.________ a relevé que la comptabilité était tenue avec exactitude. Elle a proposé d'approuver les comptes pour l'année 1990, qui présentaient une perte reportée de 220'852 fr., émettant toutefois une réserve dans la mesure où le bilan de B.________ au 31 décembre 1990 comportait des créances en blanc pour 8'559'000 fr. et des cautions en blanc pour 996'000 fr. Elle a également relevé ne pas avoir reçu les informations suffisantes pour apprécier la solvabilité de certains débiteurs pour un montant de 4'370'000 fr. et le risque lié aux cautions en blanc; enfin, elle a fait remarquer que la société disposait seulement d'une provision de 305'000 fr. pour couvrir les risques de perte sur débiteurs et d'une provision de 100'000 fr. pour faire face à des risques généraux. Il s'est avéré que le bilan de B.________, sur la base duquel le rapport sur l'exercice 1990 avait été établi, avait été manipulé pour cacher d'importantes pertes latentes sur titres. Ainsi, le 12 août 1991, la société D.________ avait acheté, avec effet rétroactif au 31 décembre 1990, plusieurs positions de titres sur lesquelles B.________ enregistrait des pertes pour un montant total de 7'700'000 fr. Quelques jours plus tard, l'opération avait été annulée et le montant débité des comptes de B.________, sans écritures correspondantes dans la comptabilité. Lors d'un contrôle surprise en septembre 1991, W.________ s'est aperçue de cette opération, alors que son rapport concernant les comptes de l'année 1990 avait déjà été approuvé. Lors de l'assemblée générale ordinaire du 3 septembre 1991, Y.________ a relevé que l'année 1990 avait été difficile et qu'une restructuration de B.________ avait été nécessaire. L'organe de contrôle a exprimé son désir de résilier son mandat, mais y a finalement renoncé. Le 23 septembre 1991, W.________ a décidé de renouveler son mandat d'organe de contrôle à la condition que B.________ prenne une série de mesures concernant la gestion de la société. Le 28 novembre 1991, une réunion du conseil d'administration de B.________ s'est tenue, en présence de Y.________, Z.________, A.X.________ et d'un représentant de W.________. A cette occasion, il a été exposé que la situation financière de la société était très grave, que la dette était d'environ 20 millions de francs, dont 11 millions n'étaient pas couverts. Les administrateurs ont proposé d'apporter chacun des nouveaux capitaux pour faire face aux engagements de B.________. Le 19 décembre 1991, W.________ a informé l'assemblée générale extraordinaire de B.________ qu'elle avait découvert que la totalité des titres déposés par B.________ auprès de C.________, y compris les titres appartenant aux clients, étaient engagés en faveur de cette dernière. W.________ a indiqué que des mesures pour libérer les dépôts des clients qui n'auraient pas autorisé la société à mettre leurs titres en gage devaient être prises de toute urgence. Elle a également réclamé les procès-verbaux des dernières séances du conseil d'administration et a relevé une augmentation des charges lui semblant inquiétante. La perte au 13 décembre 1991 s'élevait à 1'160'000 fr. Elle a encore souligné que la situation s'était détériorée concernant les créances envers les débiteurs en blanc de B.________, dont 8'000'000 fr. concernaient des débiteurs douteux. W.________ invitait donc B.________ à prendre rapidement des mesures d'assainissement, à défaut de quoi, il faudrait déposer le bilan. Relevant divers autres dysfonctionnements, l'organe de contrôle menaçait à nouveau de donner sa démission si B.________ ne donnait pas suite à ses recommandations. Par convention du 22 décembre 1991, les administrateurs se sont engagés à verser 14'300'000 fr. au total, correspondant au montant jugé nécessaire pour assainir la société. Ce plan d'assainissement a été approuvé au cours de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de B.________ qui s'est tenue entre le 16 et le 22 décembre 1991. Lors de l'assemblée générale du 16 janvier 1992, l'organe de contrôle a fait état des différentes étapes du mécanisme d'assainissement et a souligné la nécessité d'établir un rapport de révision spécial en vue de la réduction du capital, aux fins de supprimer le solde déficitaire au bilan après assainissement. Z.________ et A.X.________ ont donné leur démission; Y.________ est resté l'administrateur unique de B.________. Le 17 février 1992, W.________ a été informée par les époux X.________ du fait que, par erreur, un montant avait été débité d'un de leurs comptes auprès de B.________ en octobre 1991, mais qu'ils ne pouvaient le récupérer, bien que Y.________ en ait donné l'ordre à la banque le 18 décembre 1991, car B.________ n'avait pas les liquidités nécessaires. L'organe de contrôle a conseillé à B.________ de provisionner ce poste à hauteur de 225'000 fr. Une garantie de paiement a été émise le 27 février 1992 par C.________, qui s'engageait irrévocablement et à première requête à verser 250'000 fr. aux époux X.________ si ceux-ci obtenaient un jugement en leur faveur à l'encontre de B.________. Le 2 mars 1992, W.________ a délivré un rapport à B.________ permettant une réduction du capital social, suivie de sa reconstitution immédiate, avec la possibilité de renoncer à l'avis aux créanciers. Cette opération a été constatée par acte notarié le 2 mars 1992. Le 5 avril 1993, A.X.________ a obtenu en justice l'annulation de la décision de l'assemblée générale de B.________ du 2 mars 1992 par laquelle le capital de la société avait été réduit à zéro. A.c Le 18 septembre 1992, A.X.________ a déposé une plainte pénale pour escroquerie à l'encontre de divers organes de C.________. Cette dernière a, par la suite, également déposé plainte pénale à l'encontre des organes de B.________. La plainte pénale de A.X.________ a été classée, alors que Y.________ a été reconnu coupable d'escroquerie, de faux dans les titres et d'obtention frauduleuse d'une constatation fausse. Il a été condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et à la confiscation d'une somme de 200'000 fr. Dans le cadre de cette procédure pénale, une expertise a été ordonnée. Il ressort en particulier du rapport du 9 mai 1994, complété le 19 septembre 1994, que, dès 1989, B.________ était insolvable. Ses bilans pour les exercices 1985 à 1991 mentionnaient des postes débiteurs comprenant régulièrement des positions en blanc qui concernaient, pour la plupart, des sociétés écrans dépourvues de substance et contrôlées par Y.________. Lors de la clôture des comptes 1990 réalisée en juin 1991, W.________ s'est aperçue de nombreuses irrégularités dans la tenue de la comptabilité de B.________, qui avaient cours depuis plusieurs années déjà, et a demandé des éclaircissements à Y.________. Devant l'inertie des organes de B.________, elle a établi clairement la nécessité d'un assainissement lors d'une assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 1991. Le principal responsable de l'insolvabilité de B.________ est Y.________, qui, de 1987 à 1991, s'est emparé de fonds appartenant à B.________ ou les a prélevés sur des crédits obtenus grâce à des garanties de B.________, pour un montant total oscillant entre 15 et 16 millions de francs. Selon l'expert, l'assainissement de la société a été mené dans un climat de conflits et de flou, qui devait conduire l'organe de contrôle à une vigilance accrue dans ses vérifications, alors que de graves omissions pouvaient être reprochées à W.________. A.d Le 12 octobre 1992, les époux X.________ ont déposé en justice une demande en paiement portant sur 450'000 fr. avec intérêt à 10 % dès le 18 octobre 1991 à l'encontre de la société E.________S.A. (ci-après: E.________; la nouvelle raison sociale de B.________) et Y.________. Un accord est intervenu entre les parties et, le 21 avril 1993, le Tribunal a donné acte que E.________ reconnaissait devoir aux époux X.________ la somme qu'ils réclamaient.