Citation: 6B_457/2007 12.11.2007 E. 4

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves dans la mesure où la Chambre pénale s'est écartée des conclusions du premier expert psychiatre pour ne retenir que celles du second, sans en donner les motifs. 4.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 273 consid. 2.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 18 consid. 2.1; 127 138 consid. 2a p. 41). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par celui-ci. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge, qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274). Si les conclusions d'une expertise judiciaire lui apparaissent douteuses sur des points essentiels, il doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses hésitations. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. Lorsque deux ou plusieurs expertises divergent entre elles sur des points importants, celles-ci ne bénéficient plus du crédit qui est attaché aux avis d'experts et qui interdit au juge de s'en écarter sans motifs déterminants (ATF 107 IV 7 consid. 5). 4.2 Trois expertises figurent au dossier. La première émane du Dr A.________, chef de clinique au Département de psychiatrie des HUG (rapport du 12 avril 2006). La deuxième a été confiée au Dr B.________ psychiatre (rapport du 6 février 2007), suite à la décision de la Chambre d'accusation du 21 septembre 2006 d'ordonner une nouvelle expertise judiciaire. La troisième expertise a été réalisée par le Dr C.________, psychologue, à la demande du Tribunal tutélaire (rapport du 11 janvier 2007). Dans le cas d'espèce, les juges cantonaux ont tenu pour probantes les considérations de l'expert B.________. Pour celui-ci, le recourant souffrait déjà d'un grave trouble mental au moment des faits, soit d'un trouble de la personnalité de type paranoïaque de sévérité moyenne. II en résultait qu'au moment d'agir, le recourant n'avait ni la faculté d'apprécier pleinement le caractère illicite de son acte ni celle de se déterminer d'après cette appréciation. En raison de cet état, il existait un risque de commissions de nouvelles infractions du même type. Un traitement psycho-thérapeutique institutionnel avec un traitement médicamenteux précis était en conséquence nécessaire en milieu fermé. Examinant aussi l'analyse et les conclusions d'un premier expert, le Dr B.________ a relevé que l'expertisé n'était pas, à son avis, une personnalité dyssociale ou psychopathe comme l'attestait en particulier son parcours de vie scolaire, familial et professionnel, sans marque d'agressivité ou de violence. L'expert a encore relevé que X.________ avait un mode de fonctionnement infiltré de méfiance soupçonneuse, était psychorigide avec des convictions et un entêtement inébranlable, égocentrique, orgueilleux, imbu de lui-même. Il surestimait ses propres droits, était provocateur, quérulent, agressif, menteur et manipulateur. Enfin, il était aussi rancunier, ne pardonnant pas l'affront que son ex-compagne lui avait infligé. Même s'ils l'ont fait de manière relativement concise, les juges cantonaux ont exposés les raisons pour lesquelles ils avaient donné la préférence à l'avis de cet expert dont il faut relever que le rapport est postérieur de dix mois à celui du premier expert. Ils ont ainsi considéré que tant le déroulement de la procédure que le dossier mettaient en évidence le fonctionnement du recourant sur un mode persécuteur, envahissant, hors de toute proportion. Chaque nouveau courrier adressé aux autorités reflétait la paranoïa décrite par l'expert et la totale incapacité de l'intéressé à se remettre en question, à prendre de la distance. Ainsi, au lieu de s'atténuer, ses sentiments haineux et revendicatifs mis en évidence par ses menaces répétées persistent dans la même intensité, voire s'amplifient avec le temps. Pour ces motifs, ils ont considéré comme raisonnablement fondé le diagnostic d'un comportement de type paranoïaque et non simplement dyssocial comme décrit par le premier expert. A ces premiers motifs se sont ajoutées encore les conclusions du troisième expert, le psychologue C.________, décrivant le comportement de X.________ comme empreint de monomanie et de paranoïa. A son avis, celui-ci présente ainsi le fonctionnement typique associé au stalking pathologique, savoir la poursuite malveillante, préméditée, répétée et le harcèlement d'autrui de manière à menacer sa sécurité. Dans ces conditions, le grief d'arbitraire n'apparaît pas fondé, les juges cantonaux ayant fait usage correct, dans le cadre légal défini plus haut, de leur pouvoir d'appréciation. En effet, d'une part, l'expertise de Dr B.________ a été rendue au terme d'un examen détaillé, en pleine connaissance du dossier et ses conclusions sont solidement motivées. L'expert a pu en outre prendre en considération l'absence d'évolution depuis la première expertise de l'intéressé qui poursuit son comportement querelleur et menaçant. Ensuite, et pour fonder leur conviction, les premiers juges pouvaient légitimement se référer à la troisième expertise dont les conclusions rejoignent celles du Dr B.________. Enfin, ainsi que l'ont rappelé les juges cantonaux, l'avis du premier expert a d'abord été donné par téléphone du 7 mars 2006 au magistrat instructeur. Dans cette communication, le psychiatre exposait que X.________ présentait un trouble de la personnalité, qu'il n'avait aucune capacité d'introspection et que sa dangerosité était concrète. Selon cette première analyse, il aurait dû, dans un premier temps, être pris en charge psychiatriquement en milieu fermé. Dans ces conditions aussi, il n'apparaît pas arbitraire d'avoir donné à son rapport écrit du 12 avril 2006, divergent quant au diagnostic et à ses conclusions, une force probante moindre. Le grief est infondé.