Citation: 9C_596/2009 25.05.2010 E. 3

3.1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) et applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). 3.2 Contrairement à ce que soutient le recourant, les constatations de fait du tribunal cantonal relatives à l'incapacité de travail de l'intimé (tant pour l'importance que la durée) ne procèdent pas d'une appréciation insoutenable des preuves recueillies. D'une part, le dossier ne contient pas d'avis médical sur la base duquel le recourant aurait dû admettre sans équivoque que la capacité de travail de l'intimé aurait été supérieure à 50 % depuis le mois de mai 2006, en raison de l'état de la hanche droite, ou que l'intimé aurait pu exercer quelque activité que ce fût de septembre 2006 à octobre 2007. D'autre part, les parties ne contestent pas que l'intimé avait recouvré une capacité entière de travail dès novembre 2007. 3.3 La raisonnement des premiers juges, que l'intimé semble partager dès lors qu'il se réfère à l'art. 88a RAI, procède d'une confusion entre deux éventualités distinctes : d'un côté la modification du droit à une rente précédemment allouée à l'occasion d'une procédure de révision (art. 17 LPGA), de l'autre l'octroi d'une rente dans le cadre d'une nouvelle demande lorsqu'une telle prestation avait été refusée (art. 87 al. 4 RAI). En l'espèce, l'intimé ne s'était pas vu reconnaître le droit à des prestations de l'assurance-invalidité en 2001, en raison d'un degré d'invalidité de 12 %. Il s'ensuit que la naissance du droit à la rente reste subordonnée, dans le cadre de cette nouvelle demande, au délai d'attente d'une année (art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), les conditions de l'art. 29bis RAI n'étant à l'évidence pas remplies (ULRICH MEYER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 2e éd., p. 366). Comme l'incapacité de travail de 50 % a débuté en mai 2006, le droit à la rente n'est ouvert qu'à partir du 1er mai 2007. A ce moment-là, l'intimé a droit à une rente entière, compte tenu de l'aggravation de l'état de santé qui a engendré une incapacité totale de travail dès l'été 2006 (art. 88a al. 2 RAI). Quant au droit à la rente, il perdure jusqu'au 31 janvier 2008 et doit être supprimé par voie de révision (art. 17 LPGA), puisque l'intimé a recouvré une capacité de travail entière au 1er novembre 2007 (art. 88a al. 1 RAI; voir aussi ULRICH MEYER, op. cit., p. 394). 3.4 Dans ces conditions, le recours sera partiellement admis et le jugement attaqué sera réformé en ce sens que l'intimé a droit à une rente entière d'invalidité du 1er mai 2007 au 31 janvier 2008.