Citation: 6B_857/2020 E. 1.4

1.4. Le recourant fait valoir que le ministère public aurait rendu, le 7 novembre 2018, dans la même procédure, une ordonnance de classement partiel, laquelle mettait 4/5 des frais de la procédure à la charge du recourant, ainsi qu'une ordonnance pénale, laquelle mettait 1/5 de ces frais à sa charge. Attaquée par devant la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise, l'ordonnance de classement partiel aurait toutefois été réformée et la condamnation au paiement des 4/5 des frais de la procédure annulée par arrêt du 9 mai 2019. Dans son calcul des frais, la cour cantonale aurait omis de tenir compte de cette décision, définitive et exécutoire. En l'espèce, la Chambre pénale de recours a, dans son arrêt du 9 mai 2019 rendu dans la même procédure et figurant au dossier cantonal (cf. art. 105 al. 2 LTF, ACPR/328/2019 [P/13428/2017]), partiellement admis le recours du recourant et annulé, au sens des considérants, les chiffres 2 et 3 du dispositif de la décision attaquée (ordonnance de classement partiel du 7 novembre 2018), à savoir (notamment) celui qui condamnait le recourant au paiement des 4/5 des frais de la procédure arrêtés en totalité à 11'660 fr., soit 9'328 francs. En substance, la Chambre pénale de recours a retenu que, faute de violation d'une norme de comportement, le ministère public ne pouvait mettre 4/5 des frais de procédure à la charge du recourant. Il découle de ce qui précède que le montant de 9'328 fr. a été laissé à la charge de l'État. L'arrêt de la Chambre pénale de recours était susceptible d'un recours au Tribunal fédéral (cf. art. 78 ss LTF). Il est admis que tel n'a pas été le cas (cf. art. 100 al.1 LTF). Cet arrêt est dès lors entré en force la jour où il a été rendu (cf. art. 437 al. 3 CPP). La cour cantonale, qui a rendu une nouvelle décision, devait également se prononcer sur les frais fixés par le Tribunal de police (cf. art. 428 al. 3 CPP), ce qu'elle a d'ailleurs fait en confirmant la répartition opérée par l'autorité de première instance. Toutefois, elle ne pouvait faire fi de la décision de la Chambre pénale de recours rendue dans la même procédure et entrée en force. Par conséquent, en condamnant le recourant aux frais de la procédure de première instance par 12'608 fr., c'est-à-dire sans imputer la part des frais de la procédure préliminaire qui a été laissée à la charge de l'État, soit 9'328 fr., la cour cantonale a violé l'art. 437 al. 3 CPP. Dans cette mesure, peu importe, contrairement à ce que la cour cantonale fait valoir dans ses déterminations, que les faits pour lesquels A.________ ne contestait plus le verdict de culpabilité avaient été établis sur la base des analyses informatiques représentant l'essentiel des frais d'instruction, soit 9'000 fr., ainsi que d'autres frais utiles à l'établissement des faits de la cause (s'y ajoutant encore, selon le bordereau de frais accompagnant l'ordonnance pénale du 7 novembre 2018, un émolument de 1'000 fr. pour l'ordonnance de classement). Par ailleurs, dans sa déclaration d'appel du 20 mars 2020 (cf. art. 105 al. 2 LTF, déclaration d'appel du 20 mars 2020), le recourant avait indiqué contester le jugement du Tribunal de police "dans son ensemble". Il avait ainsi conclu à son acquittement, à une indemnité pour l'exercice de sa défense en première instance et en appel ainsi qu'à ce que les frais de la procédure soient laissés à la charge de l'État. On ne saurait déduire de ce qui précède que le recourant entendait renoncer à contester les frais au cas où sa culpabilité était reconnue. Dès lors, la cour cantonale disposait d'un plein pouvoir d'examen sur l'entier du jugement et elle devait appliquer le droit d'office (cf. art. 398 al. 2 et al. 3 CPP, art. 391 al. 1 CPP). En définitive, le recours doit être admis.