Citation: 6B_903/2008 16.02.2009 E. 1

Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir modifié le dispositif de première instance et de ne pas avoir diminué la peine infligée alors qu'elle a supprimé un chef d'accusation. 1.1 La Cour de cassation a constaté que le jugement de première instance avait retenu l'application de l'art. 90 ch. 1 LCR, soit la violation simple des règles de la circulation routière, en raison d'un excès de vitesse et d'une perte de maîtrise du véhicule. Elle a relevé que si la perte de maîtrise résultait des faits retenus dans le jugement, notamment par référence à l'ordonnance de renvoi non contestée, il n'en était pas de même de l'excès de vitesse, lequel n'avait pas été envisagé et ne pouvait donc être retenu, faute de renvoi pour cette infraction, qui ne résultait pas même implicitement de la description des faits. Elle a toutefois considéré que la libération du recourant du chef d'accusation d'excès de vitesse ne modifiait en rien le dispositif du jugement entrepris. Elle a en effet jugé que, d'une part, l'infraction simple des règles de la circulation routière était également retenue s'agissant de la perte de maîtrise du véhicule et que, d'autre part, l'excès de vitesse tel qu'il résultait du dossier était si minime qu'il n'avait aucune incidence au regard des autres infractions. 1.2 Selon le jugement de première instance, le recourant s'est rendu coupable de violation simple des règles de la circulation pour l'excès de vitesse commis et de violation grave des règles de la circulation pour s'être endormi au volant et avoir perdu la maîtrise de son véhicule (jugement p. 8 consid. 3). Ainsi, contrairement à ce qu'ont retenu les juges cantonaux (cf. supra consid. 1.1), la violation simple visée par l'art. 90 ch. 1 LCR n'a été retenue qu'en raison de l'excès de vitesse, la perte de maîtrise constituant en revanche une violation grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR. Partant, la Cour de cassation devait modifier le dispositif du jugement de première instance en conséquence, le recourant étant en définitive libéré de l'infraction de violation simple des règles sur la circulation routière. Ce grief est donc admis et l'arrêt attaqué réformé dans le sens de ce considérant. 1.3 Lorsqu'à la suite d'un recours, un élément d'appréciation retenu par les premiers juges est écarté, l'autorité ne peut maintenir la peine inchangée sans que cela ne soit justifié par une motivation particulière (ATF 117 IV 395 consid. 4 p. 397).