Citation: 8C_388/2017 E. 1

Répondant le 7 mai 2015 à un questionnaire de la CNA, A.________ a déclaré que l'accident était survenu vers 13h00, après qu'il eut remis de l'essence et qu'il fut reparti; il avait chuté sur un chemin blanc à cause d'un trou qui l'avait propulsé de la moto. Il a répondu par la négative à la question lui demandant si l'accident avait eu lieu lors d'une compétition de motocross (course ou entraînement). Le 11 juin 2015, une employée de la CNA s'est entretenue par téléphone avec D.________, représentant de l'organisateur de la manifestation. Celui-ci a indiqué que A.________ était tombé durant une "spéciale (circuit chronométré) ". Les samaritains, qui portaient secours à une autre personne dans les environs sont directement allés vers lui et l'ont ramené à son fourgon. Il se plaignait de mal de dos et de tête. Il était rentré par ses propres moyens. Il n'y avait pas eu de rapport d'accident. D.________ a indiqué qu'il allait confirmer par courriel les circonstances de l'accident (notice d'entretien téléphonique du 11 juin 2015). Le 24 juillet 2015, D.________ a adressé à l'employée de la CNA un courriel ainsi libellé: "En tant qu'organisateur suisse de l'Enduro de W.________ du 12 avril 2015, j'atteste que Monsieur A.________ a bien fait une chute après le ravitaillement de carburant. Son assistance est venue me chercher pour constater son état à sa chute. Dès lors, je suis allé prendre des nouvelles à son bus et il s'est plaint de fortes douleurs à la tête et à la nuque. De ce fait, j'ai demandé à l'assistance médicale de venir apporter les premiers soins". Le 29 juillet 2015, A.________ a été entendu par un inspecteur de la CNA. Il a confirmé ses précédentes déclarations en insistant sur le fait qu'au moment de la chute, il ne se trouvait pas sur le circuit pour parcourir une épreuve spéciale chronométrée ni ne devait parcourir une distance en un temps donné. Un employé de la CNA a alors repris contact par téléphone avec D.________ le 26 août 2015 pour lui faire part de son étonnement quant au fait que la version décrite dans son courriel ne correspondait pas à ses déclarations du 11 juin 2015. D.________ a répondu qu'il avait confondu l'assuré avec un autre coureur tombé dans la première spéciale. Quant à A.________ il était bien tombé juste avant le départ d'une spéciale après avoir fait le plein. D.________ a enfin déclaré ne pas comprendre la raison pour laquelle la CNA faisait une distinction entre les épreuves spéciales et les épreuves de transition, dès lors que celles-ci sont également chronométrées. En effet, lorsqu'il se déplace entre deux spéciales, le coureur ne doit pas dépasser un temps maximum (notice d'entretien téléphonique du 26 août 2015). Selon une information recueillie ultérieurement par la CNA auprès de E.________, de l'entreprise F.________, qui avait chronométré la course, A.________ avait bien pris le départ de la spéciale SP2-T2 comme en attestaient les listes de classement qui faisaient état de son abandon. E.________ a précisé que l'intéressé était entré dans la spéciale à 12h59'33''. Il avait pris le départ entre le numéro 33 et le numéro 32. Lors d'un abandon entre deux spéciales, il n'en était pas fait mention dans le classement d'une spéciale, mais uniquement sous la rubrique "Total" (notice d'entretien téléphonique du 7 septembre 2015, confirmée par courriel du 24 septembre 2015). Confronté à ces nouveaux éléments du dossier, l'assuré a maintenu sa version des faits au cours d'un entretien du 22 septembre 2015 avec un inspecteur de la CNA. Ce dernier a attiré son attention sur les conséquences d'une fausse déclaration et lui a accordé un délai de réflexion jusqu'au 25 septembre 2015 pour éventuellement revenir sur sa déposition. A.b. Par décision du 16 octobre 2015, confirmée sur opposition le 30 décembre 2015, la CNA a refusé au recourant tout droit aux prestations d'assurance au motif qu'il avait à plusieurs reprises fait de fausses déclarations bien qu'il eût été rendu attentif aux art. 113 et 46 LAA. La CNA lui demandait le remboursement des prestations versées à tort jusqu'alors, soit 8'010 fr. 25 au titre d'indemnités journalières et 31'559 fr. au titre de frais de traitement, soit au total 39'569 fr. 25.