Citation: 6B_169/2020 E. 2.3

2.3. Le raisonnement de la cour cantonale, en deux étapes, ne résiste pas à l'examen. Ainsi que le relève le recourant, la cour cantonale a opéré une césure artificielle entre la période de détention avant jugement et celle postérieure au jugement, alors même qu'il demeurait dans des conditions de détention identiques (surface au sol, confinement [hormis du 12 au 20 janvier 2015], nombre de codétenus) pendant ces deux périodes. Au lieu de scinder l'examen des conditions de détention de la sorte, elle aurait dû procéder à l'appréciation globale de l'ensemble des circonstances pendant la durée complète de détention, ainsi que cela ressort expressément de l'arrêt de renvoi (arrêt 6B_1205/2018 du 22 février 2019 consid. 3) et de la jurisprudence constante (cf. supra consid. 2.1). En l'occurrence, le recourant a passé une période de 236 jours (près de 8 mois), confiné 22 à 23 heures sur 24 dans une cellule lui offrant une surface individuelle de moins de 3,7 m 2 (à l'exception de deux nuits à plus de 5 m 2). Cette durée dépasse largement les trois mois consécutifs apparaissant comme la limite au-delà de laquelle les conditions de détention susmentionnées ne peuvent plus être tolérées (ATF 140 I 125 consid. 3.6.3 p. 138). La précision apportée par le département, selon laquelle, en cas de détention provisoire se prolongeant au-delà de trois mois, les conditions de détention doivent satisfaire à des exigences plus élevées (ATF 140 I 125 consid. 3.3 p. 134), ne justifie pas de césure de l'examen des conditions de détention après 3 mois. Le recourant n'a bénéficié d'aucune activité hors cellule, hormis la promenade quotidienne d'une heure, et trois à quatre heures de sport hebdomadaires. L'activité de nettoyeur de tables pendant 8 jours (du 12 au 20 janvier 2015) lui permettant de sortir de sa cellule une heure de plus quotidiennement apparaît très marginale dans l'examen global des conditions de détention. Dans la configuration d'espèce, les activités occupant les codétenus du recourant ont tout au plus eu comme effet d'agrandir l'espace au sol disponible quelques heures par jour mais n'ont eu aucun impact sur le confinement du recourant et sur la surface individuelle disponible la majeure partie du temps. Aussi, le manque d'espace individuel, quand bien même il ne donne pas lieu, à lui seul, à une forte présomption de violation de l'art. 3 CEDH, s'est accompagné d'autres mauvaises conditions matérielles de détention et s'est étendu sur une longue période. En étant confiné 22h à 23h sur 24h (hormis 1 heure quotidienne pendant 8 jours) dans une cellule occupée par trois détenus n'offrant pas plus de 3,7 m 2 de surface individuelle sur une durée de près de 8 mois, le recourant a subi des conditions de détention contraires à la dignité humaine au sens de l'art. 3 CEDH. Le fait que le recourant a bénéficié, après le 15 février 2015, d'une surface individuelle au sol conforme au droit ne permet pas de réparer le caractère illicite des conditions de détention antérieures, contrairement à ce que suggère le département.