Citation: 6B_1329/2022 E. 3.3

3.3. La cour cantonale a exclu un acte délibéré de l'intimé, celui-ci n'ayant pas eu d'intérêt d'agir de la sorte, ainsi que l'hypothèse d'une intervention humaine fortuite, au motif que l'intimé avait déclaré avoir certes fumé une cigarette mais avoir jeté le mégot dans un cendrier à poussoir situé sur la table basse du salon (mégot qui avait été effectivement retrouvé lors des investigations) et qu'il avait expliqué ne jamais allumer de bougies dans son appartement et vérifier toujours que ses appareils électroniques n'étaient pas sous tension avant de partir de chez lui. Suivant le juge de première instance, elle a considéré qu'on ne pouvait pas retenir que l'intimé avait laissé la table de cuisson allumée, puisque celui-ci contestait s'être servi de sa cuisinière le jour des faits et que les experts n'avaient pas pu déterminer si la plaque était allumée au moment de l'incendie. S'agissant du scénario selon lequel le chat de l'intimé aurait enclenché la table vitrocéramique, scénario retenu par les premiers juges, la cour cantonale a considéré que, si les experts avaient considéré que cette hypothèse ne pouvait pas être exclue, il était fort peu probable que le chat ait activé le bouton de commande générale puis, successivement, une des deux touches de réglage d'une zone de cuisson, tout cela dans un certain délai, étant précisé que si plusieurs touches avaient été actionnées simultanément, une sécurité aurait éteint la cuisinière. La cour cantonale a conclu que cette hypothèse ne pouvait pas être retenue. La cour cantonale s'est alors penchée sur la dernière hypothèse émise par les experts, à savoir un dysfonctionnement électrique. Elle a rappelé que seuls entraient en considération les alimentations du four, de la table de cuisson vitrocéramique, le plafonnier installé au centre de la cuisine et les deux machines à café, qui étaient branchées sur une multiprise, elle-même raccordée à une prise murale située au-dessus de l'évier, les autres causes de dysfonctionnement ayant été exclues. Elle a noté que, selon les experts, cette cause était peu probable au vu du laps de temps important nécessaire pour l'amorçage et l'apparition des premières flammes, qui ne correspondait pas à la durée relativement courte s'étant écoulée entre le départ de l'intimé de son appartement et l'appel aux pompiers. Elle a toutefois retenu qu'un court-circuit avait pu s'être produit avant même que l'intimé ne quitte son logement et a considéré que ce scénario ne pouvait donc pas être rejeté. En conclusion, la cour cantonale a relevé que les experts avaient hésité entre plusieurs hypothèses et qu'ils n'avaient pas considéré que l'un des scénarios serait d'une vraisemblance confinant à la certitude, alors que les autres constitueraient qu'une possibilité théorique. Elle a exprimé des doutes sérieux quant à l'allumage de la cuisinière par le chat de l'intimé et a donc mis l'intimé au bénéfice de l'hypothèse qui lui était la plus favorable, à savoir un dysfonctionnement électrique, et l'a en conséquence libéré de toute infraction.