Citation: 1C_531/2016 E. 2.2

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a jugé qu'en dépit d'un taux d'alcool inférieur à 1,6 gramme pour mille - en l'occurrence, 1,512 g/kg -, l'art. 15d al. 1 let. a LCR n'exclut pas qu'un examen d'aptitude à la conduite soit ordonné, lorsqu'il existe des doutes susceptibles d'aboutir à un retrait de sécurité en application de l'art. 16d LCR. En l'occurrence, le recourant ayant non seulement admis avoir circulé après avoir consommé une quantité importante d'alcool, mais également déclaré prendre chaque matin, sur prescription médicale, un tranquillisant (Xanax®, 2 mg), l'instance précédente a jugé cette condition réalisée, justifiant, sur le principe, la mise en oeuvre d'une enquête au sens de l'art. 15d al. 1 LCR. Cela étant, l'instance précédente a jugé que le rapport établi par l'UMPT ne répondait pas aux exigences de la jurisprudence en matière de valeur probante (à ce sujet, cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232). A cet égard, la cour cantonale a, d'une part, souligné que la conclusion constatant l'existence d'une tolérance augmentée à l'alcool - constituant l'un des critères de dépendance selon la CIM- 10 -, fondée sur un taux de 1,89 gramme pour mille, était susceptible d'être remise en cause par le taux finalement retenu, notablement inférieur. D'autre part, elle a considéré que le rapport médical était incomplet s'agissant de la prise de Xanax®, celui-ci ne contenant ni anamnèse détaillée en lien avec l'administration de cet anxiolytique ni analyse circonstanciée de son effet sur la conduite, en particulier en lien avec la consommation de boissons alcooliques par le recourant. Estimant qu'il n'était pas possible de juger de l'aptitude de ce dernier sur la base de ce rapport, l'instance précédente a annulé la décision sur réclamation confirmant le retrait de sécurité et retourné la cause au SAN pour qu'une nouvelle expertise soit mise en oeuvre; elle a en conséquence également jugé que le recours contre la décision refusant le réexamen de la décision sur réclamation était devenu sans objet.