Citation: 6S.159/2005 16.11.2005 E. 2

L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, soit de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 128 IV 53 consid. 1a p. 58). Au contraire, ne tombent pas sous le coup de la répression pénale, les allégations qui visent d'autres aspects de la personne, tels que son comportement en tant qu'homme d'affaires, d'homme de métier, d'artiste, de sportif ou de politicien et qui touchent son activité dans la société. Cela vaut cependant pour autant que la critique n'aille pas au-delà, au point d'atteindre sa considération en tant que personne (ATF 119 IV 44 consid. 2a et la jurisprudence citée; Franz Riklin, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, n. 15 p. 798 précédant l'art. 173). En d'autres termes, chacun doit supporter les critiques visant son activité professionnelle même si elles sont infondées. Par exemple, le Tribunal fédéral a jugé que l'accusation de tourmenter les requérants d'asile, formulée en étroite relation avec une critique de la spéculation sur les logements, ne porte pas atteinte à la sphère personnelle dont l'art. 173 CP assure la protection (ATF 115 IV 42 consid. 1). Selon une jurisprudence constante, les personnes morales peuvent également être atteintes dans leur honneur (ATF 114 IV 14 consid. 2a et la jurisprudence citée). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, il faut l'analyser non seulement en fonction des expressions utilisées prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 128 IV 53 consid. 1a p. 58 avec la jurisprudence citée).