Citation: 6P.58/2005 10.08.2005 E. 3

Les recourants reprochent également à l'autorité cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des faits et d'avoir violé leur droit à la preuve en refusant d'ordonner une inspection locale. Selon les recourants, une telle mesure probatoire aurait en premier lieu permis d'établir que le lieu où C. Y.________ se baignait avec ses petits-enfants était effectivement dangereux, d'apporter la preuve libératoire prévue à l'art. 173 ch. 2 CP et donc d'être exemptés de toute peine pour les faits exposés sous lettre B.c. Elle aurait aussi donné l'occasion de déterminer si C. Y.________ violait leur droit de propriété et, enfin, d'établir la manière dont s'était déroulé l'incident retenu sous lettre B.d. S'agissant en premier lieu de la possibilité d'apporter la preuve libératoire prévue à l'art. 173 ch. 2 CP, il faut relever que l'autorité cantonale a admis que la dénonciation de l'intimée au service genevois de protection de la jeunesse avait un caractère purement chicanier. Cela a pour conséquence d'exclure la possibilité de faire ces preuves, conformément au ch. 3 de l'art. 173 CP, selon lequel "l'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, ...". En outre, l'inspection locale ne se justifiait pas non plus pour déterminer si l'intimée violait le droit de propriété des recourants en se rendant à l'endroit où elle avait l'habitude de se baigner. Non seulement le fait qu'elle se soit trouvée sur leur propriété n'autorisait pas les recourants à commettre les infractions qui leur sont reprochées, mais le dossier contient des plans des propriétés concernées avec mention d'une servitude, permettant de se faire une idée de la situation, sans qu'il soit nécessaire de procéder à une inspection locale. Enfin, en ce qui concerne l'incident retenu sous lettre B.d., est seul retenu un échange de termes injurieux entre les protagonistes. C'est donc à juste titre que l'autorité cantonale a considéré qu'une vision locale ne serait pas propre à élucider les faits de la cause. Au surplus, l'autorité cantonale a expressément relevé qu'il n'était pas établi que la recourante aurait, comme elle le prétend, subi un "choc émotionnel" juste avant de proférer ses insultes du fait d'un comportement répréhensible de l'intimée et on ne voit pas comment une vision locale permettrait d'établir que tel a bien été le cas. C'est donc sans violer le droit d'être entendu des recourants que l'autorité cantonale a refusé de procéder à une inspection locale.