Citation: 5P.345/2004 01.11.2004 E. 1

2.1 La procédure de mainlevée provisoire selon l'art. 82 LP est soumise à la procédure sommaire en vertu de l'art. 25 ch. 2 let. a LP; la mise en oeuvre des règles de la procédure sommaire applicable incombe aux cantons, qui doivent respecter les exigences découlant du droit fédéral (cf. Engler, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, n. 9 ss ad art. 25 LP). Comme, selon le droit fédéral, la mainlevée provisoire ne peut être prononcée que sur la base d'une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé (art. 82 al. 1 LP) et non sur la base d'un autre comportement du débiteur, lequel peut d'ailleurs aussi répondre par écrit (art. 84 al. 2 LP), le droit cantonal ne saurait prescrire que le défaut de comparution du débiteur entraîne l'adjudication des conclusions du créancier (ATF 58 I 363 consid. 2 p. 368; Fritzsche/Walder, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, Band I, 3e éd. 1984, § 18 n. 16; arrêt de la Cour de justice du 30 septembre 1977, reproduit in SJ 1978 p. 426, consid. II p. 430; Jaeger, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1920, ad art. 84 LP p. 256; Favre, Droit des poursuites, 2e éd. 1966, p. 145). 2.2 Il s'ensuit en procédure genevoise que l'art. 79 al. 1 LPC/GE - normalement applicable par analogie en procédure sommaire en vertu de l'art. 351 LPC/GE - n'est pas applicable à la procédure de mainlevée, en ce sens que, même si le défaut est prononcé contre le débiteur, le créancier n'obtient pas pour autant ses conclusions, si ce n'est après l'examen d'office par le juge de la validité au moins apparente du titre produit et de la concordance de ce titre avec la somme réclamée dans le commandement de payer, et, si le débiteur a fait parvenir des pièces au juge, après examen de celles-ci (arrêt de la Cour de justice du 29 novembre 1979, reproduit in SJ 1980 p. 380 ss, consid. 2 p. 383, à propos de l'ancien art. 138 LPC/GE; cf. Bertossa/ Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de procédure civile du canton de Genève du 10 avril 1987, n. 2 ad art. 351 LPC). 2.3 Si le droit fédéral s'oppose à ce que l'absence du débiteur à l'audience de mainlevée puisse entraîner les conséquences ordinaires du défaut - la seule conséquence de la non-comparution étant que le juge statuera sur le vu des pièces (Jaeger, op. cit., ad art. 84 LP p. 256; Favre, op. cit., p. 145; arrêt précité de la Cour de justice du 30 septembre 1977, reproduit in SJ 1978 p. 426 ss, consid. II p. 430) -, rien n'empêche les cantons de prévoir qu'en cas de non-comparution du débiteur, il est rendu un jugement par défaut (improprement dit) susceptible d'opposition ou de relief. 2.4 En ce qui concerne le canton de Genève, il appert que la loi de procédure civile n'exclut pas, en cas de non-comparution du débiteur, de rendre un jugement de mainlevée d'opposition par défaut (avec les limitations imposées par le droit fédéral) auquel le débiteur peut faire opposition selon l'art. 354 LPC/GE. Cela étant, et comme le relève à raison le recourant, la Cour de justice est elle-même partie du principe, dans de nombreux arrêts publiés, que la voie de l'opposition est ouverte en cas de jugement de mainlevée d'opposition prononcé par défaut (voir les arrêts de la Cour de justice du 27 septembre 1957, reproduit in SJ 1958 p. 590, et du 18 mai 1984, reproduit in SJ 1984 p. 514, ainsi que les arrêts de la Cour de justice mentionnés à l'ATF 124 III 34 et dans l'arrêt non publié du Tribunal fédéral du 12 septembre 1985 reproduit in SJ 1985 p. 625 ss, consid. 3 p. 629; cf. aussi les arrêts précités de la Cour de justice du 30 septembre 1977, reproduit in SJ 1978 p. 426 ss, et du 29 novembre 1979, reproduit in SJ 1980 p. 380 ss). 2.5 Dans la mesure où la cour cantonale ne peut s'appuyer sur des motifs sérieux pour nier subitement, en revirement de sa propre pratique constante telle que mentionnée ci-dessus, la recevabilité de l'opposition à un jugement de mainlevée rendu par défaut, sa décision viole l'art. 9 Cst., aux termes duquel toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi (cf. ATF 125 I 458 consid. 4a; 122 I 57 consid. 3c/aa; 111 Ia 161 consid. 1a).