Citation: 4C.43/2002 29.08.2002 E. B

Le 8 février 1998, B.________ a sollicité le séquestre, à concurrence de 81 142 fr.75 plus intérêts, d'une somme de 100 000 fr. à distraire du montant de 250 000 fr. versé au notaire ayant instrumenté la vente de la propriété de dame A.________. Le séquestre a été ordonné le jour même et la somme de 100 000 fr. a été bloquée en mains du notaire. Le 6 mai 1998, B.________ a ouvert action en validation de ce séquestre devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. Il a conclu à ce que dame A.________ soit condamnée à lui payer 131 678 fr.15 avec intérêts à 5% dès le 1er février 1998. La défenderesse a conclu au rejet de la demande. Par jugement du 31 mai 2000, considérant que la défenderesse avait adopté un comportement illicite et fautif à l'origine du dommage subi par le demandeur, le Tribunal de première instance a admis l'action à hauteur de 56 445 fr. au titre de la perte de bénéfice dans l'opération immobilière, de 3400 fr. pour les frais d'avocat et de 2455 fr. pour les frais d'huissier. Le 16 février 2001, la Cour de justice a déclaré irrecevable l'appel de la défenderesse au motif qu'il n'était pas signé de la main de l'appelante. Par arrêt du 12 juin 2001, le Tribunal fédéral, saisi d'un recours de droit public, a annulé cet arrêt pour formalisme excessif. Statuant à nouveau par arrêt du 16 novembre 2001, la Cour de justice a confirmé le jugement du 31 mai 2000. La cour cantonale a considéré en substance, suivant entièrement le jugement de première instance, que la défenderesse avait adopté un comportement illicite en persistant à demeurer dans la villa du demandeur, bien qu'elle eût accepté de quitter les lieux et su que la villa devait être démolie. La cour a admis l'existence d'un lien de causalité entre le comportement de la défenderesse et le dommage subi par le demandeur; elle a confirmé le montant du dommage calculé par le juge de première instance.