Citation: 1C_63/2024 E. 3.3

3.3. En l'espèce, et se fondant sur sa propre jurisprudence, la CDAP a retenu que les escaliers étaient formés de trois volées de marches d'une largeur inférieure à 1.5 mètres. Ils ne constituaient pas les accès principaux aux logements, dès lors que ces derniers étaient accessibles par un ascenseur depuis le garage souterrain. La cour cantonale a partant validé l'appréciation de la municipalité selon laquelle les escaliers n'entraînaient pas de nuisances insupportables pour les recourants et pouvaient être considérés comme un aménagement extérieur assimilé aux autres installations semblables au sens de l'art. 8 al. 1 RPGA. Les murs de soutènement, prévus le long des escaliers susmentionnés, prenaient place à 1 mètre de la limite entre la parcelle n o 1194 et celle des recourants, et leur hauteur oscillait entre 20 cm et 1.58 mètres depuis le terrain naturel. Dès lors que le sentiment d'écrasement décrit par les recourants était principalement dû à la position de leur parcelle située plusieurs mètres en contrebas de la parcelle n o 1194, la CDAP a retenu que l'impact des murs de soutènement en termes de perte d'ensoleillement et de visibilité pour les recourants était limité. Ils pouvaient partant être considérés comme des dépendances de peu d'importance au sens de l'art. 39 RLATC. La cour cantonale a au surplus retenu que la terrasse attenante au logement du rez-de-chaussée de la villa 6A était pour l'essentiel prévue en façade est, où elle n'empiétait pas sur la distance aux limites. Sur la façade nord, elle était d'une largeur inférieure à 1.5 mètres et prolongeait en quelque sorte le seuil ou la coursive par laquelle on accédait aux escaliers; elle y était partiellement couverte et entourée de garde-corps vitrés de 1.5 mètres de haut. La CDAP a encore relevé qu'au vu de cette conception, la terrasse sera principalement utilisée dans sa partie centrale, en façade est. La partie située en façade nord pouvait par conséquent également être assimilée à une installation admissible dans les distances aux limites, conformément à l'art. 8 al. 1 RPGA. Au vu de ce qui précède, et contrairement à ce qu'affirment les recourants, la cour cantonale a tenu compte de la dimension des escaliers, murs et terrasse dans son raisonnement (cf. consid. 4f et 4g de l'arrêt attaqué). Il ne saurait dès lors être retenu que l'autorité précédente se serait fondée uniquement sur l'utilisation prévue de ces espaces, et non sur leur aspect et/ou leur volumétrie, pour les qualifier d'aménagements extérieurs, respectivement de dépendances de peu d'importance dont il n'est pas nécessaire de tenir compte dans le calcul de la distance aux limites. Les recourants se contentent en réalité d'opposer leur propre analyse de la situation à celle de la cour cantonale. Or, une telle manière de procéder ne suffit pas à démontrer l'arbitraire de l'interprétation du droit communal faite par l'instance précédente. Si la distinction entre les aménagements extérieurs dont il doit être tenu compte lors du calcul de la distance aux limites et ceux qui peuvent prendre place dans les espaces réglementaires peut raisonnablement prêter à discussion, la solution adoptée par l'autorité précédente n'en est pas pour autant choquante. En effet, la CDAP a examiné à la fois les dimensions et la fonction des escaliers, murs et terrasse litigieux, en les comparant à de nombreux autres exemples jurisprudentiels; elle a également tenu compte du terrain et du fait que la parcelle des recourants est déjà actuellement située en contrebas de la parcelle n o 1194. Dans ces conditions, l'interprétation opérée par la cour cantonale apparaît défendable et il ne semble pas déraisonnable de retenir que la dérogation aux règles sur la distance aux limites octroyée par la municipalité est conforme aux dispositions applicables.