Citation: 6B_369/2024 E. 3.2.1

3.2.1. La cour cantonale, s'agissant des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commises à l'encontre de l'intimée 3, a relevé que la faute du recourant était très importante. Celui-ci avait en effet agi à de nombreuses reprises sur une période d'environ 30 mois. En outre, il était un des deux adultes les plus proches de sa victime et disposait à son égard d'une position d'autorité. Ses actes avaient une influence néfaste particulièrement importante sur le développement social et sexuel de l'intimée 3 qui souffrait notamment de cauchemars traumatiques, d'angoisses, d'altération de sa propre image et d'hypervigilance. Sa volonté criminelle avait été importante dans la mesure où la plupart de ses actes avaient eu lieu après la tentative de sa jeune victime de dénoncer les faits au reste de sa famille et que celui-ci l'avait sciemment placée dans un piège psychologique pernicieux, notamment en jouant avec sa peur de voir sa famille détruite et de devoir porter la responsabilité de son éventuel suicide. À sa décharge, il avait cessé ses agissements de lui-même, bien que cela fut à mettre en perspective avec le développement physique et intellectuel de sa belle-fille. Les circonstances personnelles du recourant ne justifiaient en rien son comportement. Bien au contraire, celui-ci avait profité de son absence d'activité et de son ascendant religieux pour commettre et justifier ses crimes. Il avait démontré une absence totale de compassion pour sa victime, ce qui était à mettre en parallèle avec sa personnalité narcissique et dyssociale, qui n'influençait cependant en rien sa responsabilité. Bien au contraire, il paraissait n'avoir ni conscience de la gravité de ses actes, ni l'intention de lutter à l'avenir contre son absence d'empathie et son désir d'emprise sur autrui. Peu avant la dénonciation des actes aux autorités pénales et lors de l'audience d'appel, il n'avait notamment pas hésité à rejeter sur ses belles-filles les conséquences funestes de son comportement sur sa famille et à prétendre que c'était l'intimée 3 qui portait la responsabilité des actes d'ordre sexuel commis à son encontre. Il était tenu compte de l'écoulement du temps en tant que circonstance atténuante, bien qu'un peu moins de deux tiers du délai de prescription de 15 ans de l'art. 97 al. 1 let. b CP se fut écoulé entre les derniers actes reprochés et le jugement de première instance. Cet adoucissement devait cependant être minime, dès lors que les manipulations de l'auteur avaient joué un rôle important dans l'échec des appels à l'aide antérieurs de ses victimes et la longueur de la période séparant les faits de l'action des autorités de poursuite pénale. Au vu de ce qui précédait, seule une peine privative de liberté entrait en considération. À cet égard, une peine hypothétique de 24 mois apparaissait appropriée au titre des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commises à l'encontre de l'intimée 3. Au vu de la durée de ses agissements, de l'influence de ceux-ci sur sa victime, de son jeune âge et de l'intensité de sa volonté criminelle, la cour cantonale a observé que la faute du recourant était importante vis-à-vis des infractions de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement commis au préjudice de l'intimée 3. Le fait qu'il avait profité de l'isolement de sa belle-fille et de sa position de référent paternel et moral pour commettre ses crimes penchait pareillement en sa défaveur. En revanche, la plupart des actes sexuels qu'il avait fait subir à l'intimée 3 étaient restés dans le bas du spectre des comportements réprimés par les art. 189 à 191 CP. Quant aux circonstances propres à sa personne, les développements ci-dessus étaient applicables mutatis mutandis. En conséquence, les infractions de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement à l'encontre de l'intimée 3 devaient être réprimées d'une peine hypothétique de 24 mois de peine privative de liberté.