Citation: I 764/01 20.11.2002 E. 2

2.1 Il convient d'examiner le premier point litigieux d'abord. A cet égard, le recourant fait valoir que l'office AI ne peut s'appuyer sur aucun motif de révision au moment où il a rendu sa décision de suppression de la rente (au mois de janvier 2001); s'il avait certes récupéré une capacité de travail entière, celle-ci existait dans la même mesure déjà à la fin de l'année 1997 et n'avait pas varié depuis lors, de sorte qu'aucune modification de sa situation n'était intervenue à la date déterminante. Il reproche également à l'office AI de s'être fondé, dans sa décision, sur les données statistiques pour déterminer le revenu d'invalide, alors qu'aux termes d'un rapport d'enquête économique (du 2 juin 2000) réalisé par ce même office, les revenus qu'il pourrait obtenir en qualité d'ouvrier ou de surveillant sont nettement inférieurs à ceux ressortant des données d'expérience précitées; or, si l'administration avait retenu ces derniers montants, il aurait à tout le moins droit à un quart de rente. 2.2 Aux termes de l'art. 41 LAI, si l'invalidité d'un bénéficiaire de rente se modifie de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augmentée, réduite ou supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 109 V 265 consid. 4a, 106 V 87 consid. 1a, 105 V 30). 2.3 En l'occurrence, les divers médecins spécialistes interrogés par l'intimé sont unanimes à dire que D.________ est capable de travailler à 100 % dans une activité légère, sans port de charges, ni sollicitations répétitives des membres supérieurs au-dessus de l'horizontale (cf. rapports des docteurs A.________, B.________, C.________, E.________ et F.________); le recourant le reconnaît d'ailleurs de lui-même. Or, cet état de fait constitue à n'en pas douter une modification par rapport à la situation qui prévalait lors de la décision d'octroi de la rente en novembre 1996; à l'époque, l'intéressé avait subi une longue incapacité de travail en raison de ses troubles dorsaux, à laquelle est venue s'ajouter une période de convalescence de plusieurs mois à la suite d'une opération au scaphoïde droit. Qu'une amélioration de son état de santé existât déjà bien avant que l'intimé ait rendu sa décision de suppression de la rente ne fait en aucun cas obstacle à une procédure de révision. Est en effet seul décisif à cet égard le fait qu'est intervenu un changement des circonstances entre la décision initiale d'octroi de la rente et celle qui modifie ce droit - ce qui est manifestement le cas en l'espèce. C'est d'ailleurs à l'avantage du recourant que l'intimé ait attendu le mois de janvier 2001 pour procéder à une révision des prestations allouées, cependant que les conditions mises à une telle révision étaient éventuellement déjà réunies bien plus tôt. 2.4 Quant au recours à des données statistiques pour déterminer le revenu d'invalide, il est conforme à la jurisprudence qui admet de s'y référer en l'absence d'un revenu effectivement réalisé comme c'est le cas en l'espèce (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb, 124 V 322 consid. 3b/aa). Il est vrai que calculé sur cette base, le revenu d'invalide du recourant se révèle inférieur à la moyenne des salaires ressortant du rapport d'enquête économique du 2 juin 2000. Il n'y a toutefois pas lieu de s'en écarter comme il le voudrait. D'une part, les revenus inscrits dans ce rapport sont dépourvus de toute référence, de sorte qu'il est impossible d'en connaître les sources et d'en vérifier la fiabilité. D'autre part, ils ne concernent que trois postes de travail, soit un nombre insuffisant, en comparaison au large éventail d'activités simples et répétitives que recouvre le salaire statistique, pour être représentatifs de ce que le recourant pourrait obtenir en tant qu'invalide. L'intimé a pris comme salaire statistique de référence celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans la région lémanique, secteurs privé et public ensemble (à savoir 4308 fr; Enquête suisse sur la structure des salaires 1996 [ESS], TA13, p. 34). D'après la jurisprudence citée plus haut, on doit en règle générale se fonder sur celui ressortant du secteur privé pour toute la Suisse (à savoir 4294 fr.; ESS 1996, TA1, p. 17). Cette légère différence ne change toutefois pas notablement le résultat auquel on aboutit. Il résulte en effet de la comparaison des revenus déterminants (à savoir 65 918 fr. pour le revenu hypothétique - non contesté - réalisable sans invalidité et 46 155 fr. pour le revenu d'invalide compte tenu d'un horaire hebdomadaire de 41,9 heures, d'une indexation de 0,6 % et d'une déduction de 15 %) un degré d'invalidité de 29,98 %, soit un taux inférieur au seuil ouvrant le droit à une rente (cf. art. 28 al. 1 LAI). La suppression, par la voie de révision, de la rente allouée à D.________ se révèle ainsi bien-fondée. C'est également à bon droit que l'office intimé a fixé l'effet de la modification du droit au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision en application de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI.