Citation: 4A_126/2014 E. B

B.a. Le 19 août 1998, B.________ SA (ci-après: la propriétaire lésée) a ouvert action contre la constructrice et la commune devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle concluait à ce que les deux défenderesses soient solidairement condamnées à lui payer 3'970'000 fr. plus intérêts. La constructrice a appelé en cause la compagnie d'assurance, l'atelier d'architecture, le bureau d'ingénieurs et le bureau d'études géotechniques. Le jugement a été rendu le 19 mai 2011. Il peut très succinctement se résumer comme il suit: - La responsabilité de la commune, propriétaire de la parcelle sur laquelle ont été entrepris les travaux d'excavation litigieux, n'est pas engagée. Par la constitution du droit de superficie, elle a perdu toute maîtrise de fait sur le bien-fonds; en conséquence, elle n'a pas qualité pour défendre à l'action en réparation du dommage causé par des immissions excessives (art. 679 CC). - Comme bénéficiaire du droit de superficie, la constructrice répond selon l'art. 679 CC du dommage causé par les mouvements de terrain qui représentent des immissions excessives au sens des art. 684 et 685 CC. - La constructrice ne peut pas se retourner contre la commune. Le contrat de cession du droit de superficie contient une clause d'exclusion de garantie qui est valable (art. 14 al. 3). La commune n'a pas frauduleusement dissimulé la nature du sous-sol de sa parcelle. Aucune autre violation contractuelle ne peut lui être reprochée. - Le dommage causé par le glissement de terrain aurait pu être évité si les recommandations du bureau d'études géotechniques quant à la sécurisation des fouilles avaient été suivies. Cet appelé en cause est exempt de toute responsabilité. - En revanche, le bureau d'ingénieurs et l'atelier d'architecture ont violé leurs obligations de mandataires et répondent solidairement du dommage subi par la constructrice. Le bureau d'ingénieurs a sous-estimé les risques inhérents à la nature du sous-sol; il a procédé à l'excavation sans sécuriser au préalable les murs de soutènement par la pose d'ancrages. Quant à l'atelier d'architecture, il était chargé de la direction effective des travaux. Il a manqué à son devoir de diligence en tardant à ordonner les mesures de contrôle préconisées par le bureau d'ingénieurs dans son offre du 17 octobre 1996 et en n'assurant pas la coordination du travail des ingénieurs civils avec celui des géotechniciens. La quote-part de responsabilité est fixée à 85 % pour le bureau d'ingénieurs et à 15 % pour l'atelier d'architecture. - La compagnie d'assurance doit couvrir la constructrice en raison du contrat d'assurance responsabilité civile. La somme assurée est de 2 millions, dont il faut déduire la franchise de 5'000 fr. et les versements déjà effectués (674'650 fr. 50). La compagnie répond du même dommage que le bureau d'ingénieurs et l'atelier d'architecture, mais en raison d'un autre contrat. Il y a donc solidarité imparfaite. En définitive, la Cour civile a rendu la décision suivante: - La constructrice doit payer à la propriétaire lésée la somme totale de 3'017'825 fr., intérêts en sus. - Le bureau d'ingénieurs et l'atelier d'architecture, solidairement entre eux, doivent relever la constructrice de tout montant versé par celle-ci en raison de cette condamnation, dépens compris. - La compagnie d'assurance doit relever la constructrice, solidairement avec le bureau d'ingénieurs et l'atelier d'architecture, de tout montant versé, à concurrence de 1'320'349 fr. 50 plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er octobre 1997. - Le bureau d'ingénieurs et l'atelier d'architecture, débiteurs solidaires, doivent en outre verser 975'530 fr. 55 plus intérêts à la constructrice. - Enfin, l'atelier d'architecture doit payer à la constructrice 45'472 fr. plus intérêts. B.b. La constructrice et trois autres parties ont déféré ce jugement à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, laquelle a rendu son arrêt le 12 août 2013. Seul l'appel de la compagnie d'assurance a été partiellement admis, le point de départ de l'intérêt sur le capital dû à la constructrice étant fixé au 14 mai 1998 au lieu du 1er octobre 1997.