Citation: 5A_30/2020 E. B

Par acte du 26 août 2016, A.________ a ouvert action en reddition de compte ou en fourniture de renseignements devant le Tribunal de première instance de Genève, requérant la condamnation de C.________ SA à lui fournir, dans un délai de 10 jours dès jugement définitif et exécutoire, un rapport écrit, détaillé et chronologique sur les faits et actes entrepris dans l'exercice de tout mandat exécuté pour le compte de feu B.________, les notes internes établies dans le cadre de l'exécution du mandat, de même que toute correspondance échangée avec cette dernière à ce sujet, ainsi que toute documentation concernant la constitution du Trust K.________, y compris son acte constitutif et le détail des versements effectués par ou au nom de B.________ en sa faveur, respectivement toutes autres sociétés, entités ou trusts dans le cadre de la création desquels C.________ SA avait fourni son activité de mandat ou conseils en faveur de la défunte. C.________ SA a conclu au déboutement de A.________ de toutes ses conclusions, exposant n'avoir été liée à feu B.________ que par un contrat de conseils ponctuels en vue de la constitution du Trust K.________, puis avoir conclu le 1er mai 2011, un contrat de services d'ordre général « Marketing and administration services agreement » avec la trustee, J.________ Limited, afin d'intervenir comme « relais » entre feu B.________ et la trustee. B.a. Le 14 juin 2017, A.________ a adressé au Tribunal une liste de témoins, comprenant notamment N.________. Par ordonnance de preuves du 27 juillet 2017, le Tribunal a refusé l'audition de N.________, au motif que le demandeur n'avait pas précisé le rôle joué par ce dernier dans l'affaire. A.________ n'a pas recouru contre cette ordonnance. B.b. Au cours de la procédure de première instance, le Tribunal a entendu plusieurs témoins : L.________ a déclaré que feu B.________ avait confié à sa cliente, I.________, qu'elle avait été conseillée par C.________ SA, en particulier par N.________, pour la constitution de deux trusts, dans lesquels elle avait transféré son patrimoine. Le mari de sa cliente l'avait informée qu'il recevait chaque année de C.________ SA un montant provenant du Trust K.________, de sorte que I.________ souhaitait, suite au décès de son époux, pouvoir bénéficier des versements du Trust K.________. L.________ a admis qu'il n'avait jamais vu le contrat conclu entre la défunte et C.________ SA, mais a précisé que les représentants de C.________ SA s'étaient présentés comme les gestionnaires effectifs du Trust K.________ et qu'ils disposaient de toutes les informations concernant ce trust. R.________, banquier et proche des époux B.E.________, a expliqué que les neveux de feu E.________ [ ndr: la famille P.________] étaient en litige avec feu B.________ et avaient dans ce cadre, obtenu le blocage de fonds. Après le déblocage des fonds, feu B.________ avait décidé de transférer son patrimoine à l'étranger et de constituer un trust; elle souhaitait mettre en place « un trust en béton contre la famille P.________ le temps de la procédure, mais en carton pour qu'elle puisse reprendre la pleine possession de son argent après le gain éventuel de ladite procédure ». Le témoin a admis avoir mis feu B.________ en relation avec C.________ SA, laquelle représentait à Genève, selon sa propre compréhension, J.________ Limited, et avait ainsi eu un entretien avec N.________. Ce témoin a complété son témoignage par courrier du 12 novembre 2017, précisant que feu B.________ avait prévu une disposition testamentaire dans la construction du Trust K.________, selon laquelle, à son décès, une fondation caritative devait être créée et a ajouté que le Trust K.________ était « permanent, solide et indiscutable ». M.________, trust officer auprès de C.________ SA, a expliqué qu'il n'avait pas participé aux discussions concernant la constitution du trust, mais a admis avoir procédé à deux ouvertures de comptes bancaires pour le Trust K.________ en effectuant les formalités nécessaires, alors que les documents étaient signés par J.________ Limited; il était chargé de recevoir les demandes de feu B.________ et de les transmettre à la trustee, activité qui pouvait être qualifiée de « passe-plats ». Il a admis avoir connaissance du contenu du Trust K.________, discrétionnaire et irrévocable et il a exposé qu'en 2016, le trust a été transféré à la société Q.________ SA, laquelle avait racheté C.________ SA. Selon lui, feu B.________ avait également pris une option pour la création d'une fondation caritative à son décès, mais celle-ci n'avait finalement pas été crée, faute de remplir toutes les conditions. O.________, directrice adjointe auprès de C.________ SA de 2012 à 2017 a expliqué avoir été impliquée dans le Trust K.________ au décès de B.________. Elle a attesté que le Trust K.________, discrétionnaire et irrévocable, était directement géré par la trusteeen Nouvelle-Zélande, C.________ SA n'étant qu'un bureau de marketing et de représentation, qui recevait des clients ou des documents pour le compte de la trustee. Elle a exposé qu'à sa connaissance, il n'existait pas de mandat entre C.________ SA et feu B.________. B.c. Le 14 décembre 2017, A.________ a renouvelé sa requête d'audition de N.________. Par ordonnance de preuves du 21 décembre 2017, le Tribunal de première instance a, par appréciation anticipée des preuves, refusé cette audition. Le recours formé par A.________ à l'encontre de cette ordonnance a été déclaré irrecevable par arrêt du 26 juin 2018 de la Cour de justice, faute de préjudice irréparable. Dans leurs plaidoiries finales écrites, les parties ont persisté dans leurs conclusions, A.________ n'ayant toutefois plus formellement sollicité l'audition de N.________. B.d. Par jugement du 20 novembre 2018, le Tribunal de première instance a débouté A.________ de sa demande en reddition de comptes, respectivement en fourniture de renseignements à l'encontre de C.________ SA. A.________ a formé appel de ce jugement le 8 janvier 2019, sollicitant son annulation et la condamnation de C.________ SA à lui fournir les renseignements requis dans sa demande du 26 août 2016. Dans le corps de son écriture, A.________ a requis l'audition de N.________ en qualité de témoin. B.e. Statuant par arrêt du 5 novembre 2019, communiqué aux parties par plis du 28 novembre 2019, la Chambre civile de la Cour de justice de Genève a déclaré recevable l'appel et confirmé le jugement entrepris.