Citation: 4A_545/2008 17.03.2009 E. 2

Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint à différents égards d'arbitraire dans la constatation des faits. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat, ce qu'il appartient à la partie recourante de démontrer en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, montrer qu'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, qu'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore que, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 2.2 La recourante soutient que les juges cantonaux auraient laissé entendre qu'elle aurait parlé du montant de 50'000 fr. avec C.________ sans que l'intimé ait acquiescé à ce montant, dont C.________ aurait ensuite parlé avec l'intimé, mais sans sa propre présence, alors que la procédure aurait démontré que les parties étaient tombées d'accord sur un montant de 50'000 francs. La cour cantonale n'a pas ignoré cette circonstance, puisqu'elle a retenu que selon les déclarations du témoin B.________, un montant de 50'000 fr. avait été évoqué pour la reprise du cabinet, dont elle avait compris qu'il était accepté par l'intimé, et que ledit témoin avait assisté à une discussion "portant sur le prix de la reprise, en 50'000 fr., lequel paraissait être accepté par (l'intimé)". Il ne saurait ainsi être question d'arbitraire dans la constatation des faits. Cela étant, les juges cantonaux ont considéré que si l'accord entre l'intimé et C.________ était l'un des éléments attestant que les pourparlers entre les parties étaient à tout le moins très avancés, cela n'était pas suffisant pour retenir, contrairement au texte du projet, que les parties entendaient se lier définitivement sur une base purement orale. Lorsque la recourante soutient qu'il y avait donc un accord parfait pour la somme de 50'000 fr. qui devait être payée à raison de 10'000 fr. par mois et que le remboursement du premier acompte était intervenu car l'intimé avait "changé d'avis", ce qui prouvait clairement l'accord parfait qui était intervenu antérieurement, elle ne s'en prend en réalité pas à l'établissement des faits, mais se contente d'opposer sa propre appréciation de la situation à celle des juges cantonaux, sans démontrer en quoi consisterait l'arbitraire. 2.3 La recourante plaide que la manière dont la cour cantonale a énoncé les faits laisserait entendre qu'elle avait placé les affichettes annonçant la remise du cabinet à l'insu de l'intimé, alors que le contraire résultait du dossier. En l'occurrence, les juges cantonaux ont bel et bien retenu en fait que le témoin B.________ avait déclaré que les affichettes avaient été réalisées avec l'accord de l'intimé et placardées durant deux ou trois mois à compter de janvier ou février 2005. Pour le surplus, dans la mesure où la recourante soutient que "l'accord de l'intimé ne pouvait qu'être retenu (...) puisque lesdites affichettes étaient restées sur place plusieurs mois", elle tente vainement de faire prévaloir son appréciation des preuves sur celle à laquelle la cour cantonale a procédé. En effet, l'on comprend à la lecture de l'arrêt attaqué que l'instruction n'a pas permis de déterminer quand et pendant combien de temps les affichettes ont été placardées, le témoin D.________ - qui avait travaillé comme secrétaire de la recourante à compter du 1er mai 2005 - ayant déclaré qu'elle avait vu ces affichettes dès le début de son activité et qu'elles n'avaient été enlevées qu'au début du mois de juillet 2005, tandis que le témoin E.________ - assistante médicale de l'intimé jusqu'à fin 2005 - a affirmé que les affichettes n'étaient pas restées en place pendant une longue période. Sur la base de ces déclarations divergentes, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu, sans davantage d'exactitude, qu'"à une date qui n'est pas connue avec précision, mais qui se situe entre janvier et mai 2005, (la recourante) a réalisé, avec l'aide de la Dresse B.________, des affichettes annonçant sa reprise du cabinet et le départ de (l'intimé) au 1er mai 2005, et les a placées en diverses pièces". Au demeurant, les juges cantonaux ont derechef considéré à cet égard que les affichettes annonçant la reprise par la recourante étaient certes de nature à démontrer l'avancement des pourparlers, mais ne suffisaient pas pour retenir que les parties entendaient se lier par oral. 2.4 La recourante soutient ensuite qu'aucune conséquence juridique ne pouvait être tirée de l'art. 13, dont l'acceptation n'aurait impliqué l'exigence de la forme écrite que pour des "modifications", et qu'au demeurant, l'intimé ayant refusé de signer la convention, elle ne saurait régir les relations entre parties. Semblable grief ne relève à l'évidence pas de l'établissement des faits. 2.5 Citant le contenu de la lettre du 22 avril 2005, la recourante plaide que l'envoi dudit courrier aurait été l'expression claire de l'intimé de son acceptation de la remise du cabinet. L'on ne décèle derechef pas le rapport entre ce grief et l'établissement prétendument arbitraire des faits. Du moins le moyen n'est-il pas suffisamment motivé à cet égard. 2.6 La recourante soutient que les juges cantonaux auraient arbitrairement retenu que ce serait quelques jours après le 22 avril 2005 que l'intimé serait intervenu auprès de la régie; elle expose que dans une lettre du 10 mai 2005 se référant à un entretien du même jour, la régie avait demandé à l'intimé de transmettre à la recourante un formulaire d'inscription accompagné de divers documents; cela démontrerait que le 10 mai 2005, soit postérieurement à la date de reprise du cabinet fixée à début mai 2005, l'intimé confirmait la réalité et le contenu de l'accord intervenu; l'employé de la régie entendu comme témoin avait déclaré que "nous n'avons jamais reçu les documents sollicités. J'ai toutefois reçu dans les jours suivants un téléphone (de l'intimé) qui m'a indiqué que les conditions de la reprise n'étaient pas encore clairement définies, de sorte qu'il m'a demandé de geler le dossier, ce que j'ai fait". La lettre du 10 mai 2005 n'est certes pas mentionnée en tant que telle dans l'état de fait de l'arrêt querellé. Son contenu n'est toutefois pas de nature à accréditer la thèse de la recourante, les déclarations du témoin dont elle se prévaut allant au contraire dans le sens inverse. Au demeurant, la recourante joue vainement sur les mots en tant qu'elle semble considérer qu'une durée du 22 avril au 10 mai 2005 ne saurait être qualifié de "quelques jours". En définitive, la recourante ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait apprécié les preuves de manière arbitraire. 2.7 La recourante relève enfin que la lecture de l'état de fait de l'arrêt entrepris laisserait entendre que l'enlèvement des affichettes serait intervenu simultanément à la restitution du premier acompte de 10'000 fr., soit fin mai 2005, alors qu'il résulterait des témoignages que cela serait intervenu en juillet 2005. A ce sujet, il convient de renvoyer au consid. 2.3 supra.