Citation: 4A_547/2019 E. 4.4.1

4.4.1. On ne peut suivre les recourants lorsqu'ils affirment que la cour cantonale a sombré dans l'arbitraire en refusant d'admettre un risque spécifique de séquelles neuropsychologiques en 1998. La décision prise par les juges précédents sur ce point s'appuie sur les deux expertises judiciaires : en effet, tant l'expert suisse (Prof. F.________ de Bâle) que l'expert français (Prof. G.________ de Paris) ont confirmé qu'un tel risque spécifique n'avait pas encore été retenu par la science médicale à la fin des années nonante. L'expert suisse a implicitement admis que le risque de provoquer une atteinte comme celle survenue chez le patient se situait « autour de 1-2% (...) en accord avec les données de la littérature scientifique et l'expérience de [son] centre », étant ici précisé que le pourcentage évoqué vise les risques généraux, alors identifiés, d'infection, d'hémorragie et de complications neurologiques. Quant à l'expert français, il n'a pas non plus individualisé le risque neuropsychologique, mais a considéré qu'il était englobé dans le pourcentage des séquelles majeures alors connues. Il a explicitement relevé que les publications scientifiques évoquant le risque spécifique et significatif de troubles neuropsychologiques, notamment la diminution des performances mnésiques post-opératoires, étaient postérieures à l'opération litigieuse. Les recourants tentent de démontrer l'arbitraire de ces constats en insistant sur le fait que l'existence d'un risque spécifique et significatif de séquelles neuropsychologiques était « débattue », que le « risque [était] identifié (quoique, pour l'équipe médicale, englobé dans le risque global) et très important au vu du pourcentage indiqué par la suite [i.e plusieurs années après l'opération du lésé] mais également du nombre des opérations déjà effectuées à cette époque (plusieurs milliers d'opérations, dont environ la moitié de cas entraînant des problèmes neuropsychologiques ». Force est toutefois de constater que ces affirmations se fondent sur une reconstruction rétrospective des faits («... au vu du pourcentage indiqué par la suite... ») doublée d'une affirmation purement appellatoire (« nombre des opérations déjà effectuées à cette époque »), de sorte que la Cour de céans ne peut s'y arrêter. On ne peut même pas dire, comme le font les recourants, qu'à la fin des années 1990 le risque spécifique était « identifié » (ce qui sous-entend que seul le degré exact du risque restait à discuter). Selon les constatations cantonales, le débat était en effet beaucoup plus large (et son issue incertaine) puisque, pour certains scientifiques, il n'y avait « pas de séquelles possibles » si l'hippocampe était atrophié, alors que pour d'autres, « c'était possible ». Il apparaît dès lors que le moyen tiré de l'arbitraire, soulevé en lien avec les critiques factuelles a) et b), est infondé. S'agissant de la critique c), elle se révèle dénuée de pertinence puisque même si l'on admettait - comme le souhaitent les recourants - que le risque qui s'est réalisé chez le patient était lié à l'extirpation de la région hippocampique (ce qui est nié par les experts qui estiment qu'il découle d'une hémorragie cérébrale, soit une complication rare connue dans toute chirurgie cérébrale dont la fréquence se situe aux alentours de 1% au maximum), il demeurerait que le risque spécifique et significatif d'atteintes neuropsychologiques n'était pas connu à la fin des années 1990.