Citation: 6B_508/2008 07.08.2008 E. 3

Se fondant sur l'art. 47 CP, le recourant se plaint de la sévérité de la peine qui lui a été infligée. 3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Comme dans l'ancien droit, le critère essentiel est celui de la faute. Le législateur reprend, à l'al. 1, les critères des antécédents et de la situation personnelle, et y ajoute la nécessité de prendre en considération l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. Codifiant la jurisprudence, l'al. 2 de l'art. 47 CP énumère de manière limitative les critères permettant de déterminer le degré de gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en considération la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, que la jurisprudence mentionnait sous l'expression du "résultat de l'activité illicite", ainsi que le caractère répréhensible de l'acte, qui correspond plus ou moins à la notion "de mode et d'exécution de l'acte" prévue par la jurisprudence. Sur le plan subjectif, le texte légal cite la motivation et les buts de l'auteur, qui correspondent aux mobiles de l'ancien droit (art. 63 aCP), et la mesure dans laquelle l'auteur aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, qui se réfère au libre choix de l'auteur entre la licéité et l'illicéité (ATF 129 IV 6 consid. 6.1). Comme l'ancien art. 63 CP, l'art. 47 n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive tous les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral, conformément à la pratique développée sous l'empire de l'ancien art. 63 CP, n'admettra un recours portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). 3.2 Le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir retenu la « faible rémunération » payée pour le premier passage et promise pour le second voyage. La Cour de cassation n'a pas méconnu la rémunération que le recourant avait reçue. Elle a mentionné cet élément dans l'état de fait (arrêt attaqué p. 2). Elle n'avait pas à le répéter au moment de la fixation de la peine, dans la mesure où, contrairement à ce que soutient le recourant, la rémunération n'était pas particulièrement faible et qu'au surplus elle n'était pas décisive pour la fixation de la peine. Mal fondé, le grief doit être rejeté. 3.3 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu, à sa charge, le fait qu'il connaissait les ravages de la drogue. Selon lui, la consommation occasionnelle de cocaïne n'est pas plus nocive que celle de boissons alcooliques. Aussi, n'arrive-t-il pas à comprendre pourquoi plusieurs Etats interdisent la cocaïne, tout en autorisant les boissons alcoolisées. En droit suisse, le commerce et le trafic de cocaïne constituent une infraction, ce dont le recourant est parfaitement conscient. S'il conteste que la consommation occasionnelle est nocive, il admet en revanche que la consommation abusive de cette drogue peut causer des ravages (mémoire de recours p. 7). Or, au vu des quantités en cause, il ne pouvait exclure que les acheteurs abusent de la drogue qu'il avait transportée et que celle-ci porte alors gravement atteinte à leur santé. Dans ce sens, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir retenu que le recourant connaissait les ravages de la drogue. Infondé, le grief doit être rejeté. 3.4 Le recourant fait valoir que les autorités cantonales ont retenu à tort qu'il avait participé à un trafic de stupéfiants déjà orchestré par Y.________, dès 1991. Il explique qu'il a seulement plaidé coupable dans le cadre d'un plea bargaining et qu'il a par la suite attaqué les décisions le condamnant et obtenu son acquittement, sauf pour une procédure qui était toujours en cours. Par cette argumentation, le recourant s'en prend à l'état de fait. Or, il n'explique pas en quoi les faits retenus par la Cour de cassation seraient arbitraires, mais se borne, par une argumentation appellatoire, à présenter sa propre version des faits. Le grief soulevé est donc irrecevable. 3.5 Le recourant invoque ses ennuis de santé. Il explique qu'une combinaison de l'obésité (127 kg), du diabète, de l'hypertension artérielle et du syndrome d'apnée du sommeil réduit son espérance de vie de dix à quinze ans. D'après lui, le juge devrait réduire la durée de son incarcération de manière proportionnelle. Le juge ne doit tenir compte de la vulnérabilité à la peine comme circonstance atténuante que si celle-là rend la sanction considérablement plus dure que pour la moyenne des autres condamnés, par exemple en présence de maladies graves, de psychoses claustrophobiques ou de surdimutité (cf. arrêt non publié du 26 mars 1996, 6S.703/1995; Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., 2007, art. 47, n. 117; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, 2e éd., Berne 2006, § 6, n. 60 ss). En l'espèce, la Cour de cassation n'a pas méconnu les difficultés de santé du recourant. Elle a mentionné qu'il avait un diabète type 2, qu'il était obèse et souffrait d'asthme intermittent (arrêt attaqué p. 4). Lorsque le recourant fait valoir que son espérance de vie est limitée, il invoque un fait nouveau, qui ne figure pas dans l'état de fait cantonal. Dans la mesure où elle n'est pas irrecevable, son argumentation doit donc être rejetée. 3.6 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, la faute du recourant, titulaire de deux licences universitaires, est grave. Son comportement réalise la circonstance aggravante prévue à la lettre a de l'art. 19 ch. 2 Lstup. Il a importé en Suisse six kilos de cocaïne brute. ll avait des contacts avec la tête du réseau et s'est rendu au Pérou pour rechercher des gens prêts à conditionner de la cocaïne dans du paprika en vue d'organiser d'autres importations de cette drogue. Il a agi par appât du gain. Comme éléments à décharge, la prise en compte de ses problèmes de santé comme le fait de retenir la circonstance atténuante du repentir sincère ne sont pas critiquables. Dans ces circonstances, la peine privative de liberté de cinq ans n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Le grief de violation de l'art. 47 CP est dès lors infondé.