Citation: 5C.174/2003 04.12.2003 E. B

Le 18 septembre 2001, X.________ a demandé au Tribunal de première instance du canton de Genève de constater que Y.________ était toujours liée par les polices nos 1 et 2 et qu'elle n'était pas fondée à les dénoncer pour cause de réticence. Par jugement rendu le 7 février 2002, cette autorité a déclaré que Y.________ était toujours liée par la police d'assurance vie n° 1 conclue le 22 octobre 1990 et qu'elle n'était pas fondée à la dénoncer pour réticence. Toutes autres conclusions ont été rejetées. Les deux parties ont appelé de ce jugement, qui a été confirmé par la Cour de justice du canton de Genève le 13 juin 2003. Au sujet de la police n° 2, l'autorité cantonale a retenu, en substance, que X.________ avait commis une réticence en déclarant, en décembre 1993, ne boire que quelques verres d'alcool par semaine alors qu'il souffrait, en 1991 déjà, d'un alcoolisme pathologique qui s'était aggravé en 1992, et en omettant de signaler le traitement médicamenteux massif qui, selon le certificat de son médecin traitant du 25 novembre 1991, lui avait alors été administré.