Citation: 6S.273/2004 24.09.2004 E. 2

Le recourant fait valoir que l'autorité cantonale a retenu à tort l'infraction de voies de fait qualifiées, les actes qui lui sont reprochés n'étant pas suffisamment identifiés, décrits et fixés dans le temps. Selon le recourant, aucun acte répréhensible n'a pu être établi de manière probante. 2.1 L'art. 126 CP vise un comportement intentionnel qui cause à la victime l'atteinte à l'intégrité corporelle la moins grave que le droit pénal réprime. Doivent être qualifiées de voies de fait au sens de l'art. 126 CP les atteintes physiques, même si elles ne causent aucune douleur, qui excèdent ce qu'il est admis de supporter selon l'usage courant et les habitudes sociales, et qui ne causent ni lésions corporelles, ni atteintes à la santé (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 152, n. 4 ad art. 126 CP). Des gifles, des coups de poing ou de pied, un heurt violent ou le fait d'arroser quelqu'un doivent être qualifiés de voies de fait (ATF 117 IV 14 consid. 2a/cc p. 17). L'art. 126 al. 2 CP prévoit que la poursuite aura lieu d'office si le délinquant a agi à réitérées reprises contre une personne, notamment contre un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller. 2.2 En l'occurrence, l'autorité cantonale a retenu que le recourant s'était livré à des actes de maltraitance, principalement sur B.________. Elle note que, lors des débats, l'assistante sociale qui suivait les enfants a expliqué que "les fillettes par[laient] davantage depuis l'été 2003 et [qu'il était] régulièrement question de coups, notamment sur la tête, qui f[aisaient] mal et qui paraiss[aient] disproportionnés par rapport aux bêtises commises". En outre, elle se réfère au témoignage de la grand-mère paternelle de B.________, qui a déclaré que les enfants se plaignaient d'être tapées ou punies, les dernières déclarations en ce sens remontant aux fêtes de Noël 2003. Pour le surplus, l'autorité cantonale mentionne de nombreux actes qui ne sauraient cependant être pris en compte, dès lors qu'ils sont intervenus avant le 1er juin 2002 et qu'ils sont donc prescrits. En effet, il y a lieu de rappeler que les voies de fait sont une contravention, même dans le cas aggravé de l'alinéa 2, et que, partant, elles se prescrivent, conformément au droit ancien alors en vigueur, par deux ans (art. 109 et 72 ch. 2 al. 2 in fine aCP; cf. arrêt du 12 novembre 2003, 6S.339/2003, consid. 3.2). Au vu de ce qui précède, il ressort clairement de l'état de fait cantonal que le recourant a infligé à B.________ des coups, notamment sur la tête. Même s'ils ne sont pas décrits précisément et qu'il ne peuvent être exactement situés dans le temps, les coups infligés par le recourant constituent des voies de fait, dès lors qu'ils n'ont causé aucune lésion, ni atteinte à la santé de B.________, mais que celle-ci a subi une forme de violence qui excède ce qui est socialement toléré. Il ne saurait s'agir d'actes très occasionnels. Selon l'arrêt cantonal, le recourant est en effet un homme rigide, dont le mode d'éducation est fondé sur la violence. Il faut donc admettre, même si l'on ignore le nombre exact des coups donnés à B.________, que le recourant a agi à réitérées reprises au sens de l'art. 126 al. 2 CP, dépassant ainsi ce qui est admissible au regard d'un éventuel droit de correction (ATF 117 IV 216 consid. 3 p. 222). C'est dès lors à juste titre que l'autorité cantonale a condamné le recourant en application de l'art. 126 al. 2 CP. Le pourvoi doit être rejeté sur ce point.