Citation: U 561/06 28.05.2007 E. 7

7.1 Comme le rappellent les premiers juges, il importe, en matière de révision, que le moyen de preuve ne serve pas à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des éléments de faits nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas que l'expert tire ultérieurement des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal ou l'assureur (en cas de révision d'une décision administrative). Il n'y a pas non plus motif à révision du seul fait que le tribunal ou l'administration paraît avoir mal interprété des faits connus déjà lors de la procédure principale (voir ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les références citées). Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur de justes conceptions des notions de faits nouveaux ou de moyens de preuves nouveaux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu est une question de fait; il en va de même de la question de savoir si un fait nouveau ou un moyen de preuve nouveau est propre à modifier l'état de fait retenu (cf. ATF 116 IV 353 consid. 2b p. 356 et les référence citées); il s'agit alors d'une question d'appréciation des preuves. Lorsque le requérant s'en prend à l'appréciation des preuves par l'autorité cantonale et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raisons sérieuses, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Ces principes s'appliquent aux constatations de faits que le Tribunal fédéral revoit sous l'angle de l'art. 105 al. 2 OJ (arrêt du 4 novembre 2005, 2A. 341/2005 consid. 2.1). 7.2 Les premiers juges ont constaté que le rapport du docteur T.________ ne constitue pas un moyen de preuve nouveau concluant mais une nouvelle appréciation de faits déjà connus. Le jugement déféré retient que les conclusions de ce médecin, fondées sur la double considération que seuls les clichés radiologiques pratiqués en extension permettent d'apprécier l'ampleur du glissement vertébral et que la mobilité accrue du segment vertébral L2-L3 constitue la preuve d'une genèse traumatique, n'étaient pas convaincantes. Elles sont contredites, toujours selon les premiers juges, par le docteur J.________. Celui-ci a précisé, dans son rapport complémentaire du 24 juin 2004, que la mobilité accrue du segment vertébral L2-L3 n'était pas la preuve d'une genèse traumatique; en outre, les clichés fonctionnels de la colonne lombaire n'étaient pas nécessaires pour répondre à la question du lien de causalité naturelle entre l'accident et les troubles du recourant. Du reste, à l'occasion de son audition du 20 septembre 2006, le docteur T.________ a reconnu que, malgré les clichés fonctionnels pratiqués en 2004, le diagnostic restait le même, à savoir: « glissement d'une vertèbre par rapport à l'autre ». Pour ce qui est du rapport du SMR, les premiers juges constatent que le docteur F.________ ne prend pas position de façon détaillée sur le lien de causalité entre l'accident et les troubles, mais se borne à se référer aux conclusions du docteur T.________ et du professeur J.________, sans procéder à sa propre appréciation et sans davantage apporter d'éléments nouveaux. Ces constatations de fait ne sont pas manifestement inexactes et lient donc le Tribunal fédéral. Elles reposent sur une appréciation des preuves, en particulier des diverses pièces médicales en présence, que l'on ne saurait taxer d'arbitraire. 7.3 Il est vrai, par ailleurs, que le docteur J.________, dans son rapport du 2 mars 2004, a fait état d'altérations dégénératives qui préexistaient, au moins partiellement, à l'accident du 17 juillet 1999. Si l'expert estime que les douleurs lombaires apparues après la chute sont encore dues à l'accident, c'est au motif que les altérations discales étaient jusqu'alors demeurées asymptomatiques. Cependant, comme l'ont retenu avec raison les premiers juges, cet élément ne suffit pas, à lui seul, pour admettre le caractère durable du lien de causalité naturelle entre l'événement assuré et les troubles (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s., consid. 3b).