Citation: 6B_12/2024 E. 3.2

3.2. La cour cantonale n'a pas fait application de l'art. 54 CP. Elle a retenu qu'après l'accident, le recourant qui travaillait en qualité de chauffeur professionnel, s'était trouvé en incapacité de travailler de manière ininterrompue jusqu'à aujourd'hui. En outre, il souffrait depuis l'accident de troubles psychologiques. Toutefois, ces troubles ne constituaient pas de telles atteintes qu'il serait inapproprié de le poursuivre au sens de l'art. 54 CP qui s'applique uniquement dans des situations exceptionnelles. La faute du recourant n'était pas négligeable. En "coulant" le "Stop" avec le bus, alors qu'il savait que l'endroit était dangereux, il avait créé un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en avait pris le risque. Le prononcé d'une peine pécuniaire n'était pas choquant au vu de la faute commise et des risques qu'elle pouvait faire courir à des tiers. Ainsi, pour la cour cantonale, le fait que le recourant rencontrait des troubles psychiques et qu'il avait subi une incapacité de travail ne constituait pas des conséquences directes suffisamment graves permettant de l'exempter de toute peine. Les infractions routières avaient au demeurant souvent des conséquences importantes. En outre, la perte de son emploi était considérée comme une conséquence indirecte de l'acte et n'était pas pertinente pour évaluer l'application de l'art. 54 CP. La cour cantonale a refusé l'exemption de peine, mais sous l'angle de l'appréciation de la culpabilité a retenu à décharge du recourant qu'il avait été fortement affecté par les évènements et qu'il devra vivre avec le fardeau de cet accident tragique sur la conscience, qu'il était suivi médicalement et que l'accident avait eu des répercussions sur sa vie professionnelle.