Citation: 6B_940/2021 E. 2.5

2.5. Le déroulement des événements du 8 juin 2018 n'est, dans l'ensemble, pas contesté. L'ordonnance de classement précise que la directrice des ressources humaines avait, à l'issue d'une séance qui s'était mal passée, autorisé le recourant à prendre son après-midi, pour lui permettre de rentrer à V.________ et d'y passer le week-end. En sortant du bâtiment de H.________, une agente de sécurité avait demandé au recourant, sur ordre des ressources humaines, de restituer son badge et la clé du studio (ordonnance de classement du 23 décembre 2020, p. 17). Comme l'a constaté la cour cantonale, le recourant a alors déclaré qu'il reviendrait le lundi suivant pour récupérer ses affaires (arrêt attaqué, consid. 1.7 p. 13). Il est ainsi admis que le recourant avait laissé ses affaires dans l'appartement, avait refusé de rendre les clés et avait annoncé qu'il reviendrait dans trois jours pour récupérer ce qui lui appartenait dans le logement. Il n'est pas non plus contesté qu'ensuite, le recourant a été invité par son employeur à revenir dans le bâtiment pour que son congé lui soit signifié. Ayant alors menacé de se suicider, il a été emmené par la police puis conduit à l'hôpital. Dans l'intervalle, il a été fouillé et les clés du studio ont été récupérées sur sa personne (arrêt attaqué, section B.d.c p.5). Selon le rapport de l'IGS, la police s'est alors rendue dans l'appartement de fonction hors la présence et sans le consentement du recourant (arrêt attaqué, section B.b p. 3). Au regard de la configuration de fait retenue, on ne discerne aucun élément permettant de considérer que le recourant avait renoncé à la protection que lui conférait le prêt portant sur le logement d'habitation, c'est-à-dire la faculté de régner sur les lieux sans être troublé et d'y manifester librement sa propre volonté (cf. consid. 2.1.2 supra). Pour le reste, il importe peu que le recourant n'ait plus eu l'intention d'occuper le logement dans le contexte des rapports de travail; cela ne signifie pas encore qu'il renonçait, à cet instant, à la protection de sa sphère privée et intime sur le lieu d'habitation en question. De même, il n'est pas déterminant qu'avant son entretien avec la cheffe des ressources humaines lors duquel son congé lui a été signifié, l'intéressé soit entré à nouveau dans le bâtiment dans le but de récupérer ses affaires et de rentrer définitivement à V.________. En effet, ces éléments permettent tout au plus de supposer que le recourant avait l'intention de restituer le logement après avoir récupéré ses affaires, ce qui ne s'est en définitive jamais produit. En retenant que le recourant avait décidé de renoncer à exercer son pouvoir sur le logement au plus tard à ce moment-là, la cour cantonale a fondé son appréciation sur des faits qu'elle ne pouvait pourtant, sans tomber dans l'arbitraire, considérer comme clairement établis (consid. 2.1.3 supra). Selon ce qui précède, le recourant avait encore la maîtrise effective du studio de fonction au moment où les intimés, du moins certains d'entre eux, y ont pénétré. Il s'ensuit que c'est à tort que la cour cantonale n'a pas reconnu au recourant la qualité pour recourir. Le bien-fondé du grief ne conduit néanmoins pas encore à l'admission, même partielle, du recours en matière pénale.