Citation: 4A_112/2024 E. 35

35. From April 2012, Mr A.________ was also Secretary General of the European Weightlifting Federation and Chairman of the EWF Medical Committee until he was elected President of the EWF in April 2021, a position from which he stepped down in June 2021." L'intimé n'a pas contredit de telles allégations dans son mémoire de réponse à l'appel joint. Il n'a ainsi pas soutenu qu'il était toujours président de la FEH. Dans ces circonstances, force est d'admettre que la Formation pouvait légitimement retenir que l'intimé avait quitté son poste de président de la FEH en juin 2021. La teneur de l'allégué 16 reproduit ci-dessus, et singulièrement les termes "former" et "from April until June 2021" ne laissent pas de place au doute à cet égard. Aussi est-ce en vain que l'intéressée fait valoir que certaines pièces figurant au dossier et la décision rendue par la CAD TAS faisaient état de ce que l'intimé avait en réalité conservé son poste de président de la FEH après le mois de juin 2021. La recourante joue également sur les mots lorsqu'elle prétend que l'expression "stepped down" aurait en réalité signifié que son adversaire s'était uniquement mis en retrait mais en aucun cas que celui-ci avait démissionné. L'intimé démontre du reste, références à l'appui, que le verbe anglais "to step down" peut tout à fait signifier "démissionner" respectivement "quitter ses fonctions". La tentative de la recourante de restreindre après coup la portée de ses propres allégations est ainsi vouée à l'échec. C'est également en vain que l'intéressée essaie de revenir sur les faits allégués par elle lors de la procédure d'arbitrage, en soumettant, pour la première fois devant le Tribunal fédéral, une pièce qu'elle aurait parfaitement pu produire devant le TAS. Cette pièce nouvelle est ainsi irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF, l'exception à laquelle se réfère la recourante n'entrant pas en ligne de compte, comme le relève à bon droit l'intimé. La recourante fait enfin grand cas de ce que la date du 27 juin 2021 retenue par la Formation, censée correspondre au moment auquel l'intimé aurait démissionné de son poste de président de la FEH, ne figure nulle part au dossier. Les parties concèdent certes qu'une date précise n'avait pas été alléguée au cours de la procédure. L'intimé fait toutefois valoir, preuve à l'appui, que cette information avait été relayée par la presse. Quoi qu'il en soit, le point de savoir si la Formation était en droit de retenir une telle date ou si elle aurait au contraire dû constater que l'intimé ne présidait plus la FEH depuis juin 2021 ("until June 2021") comme l'avait allégué la recourante n'était manifestement pas de nature à influencer le résultat auquel a abouti la Formation. Pour justifier la solution retenue par elle, cette dernière a en effet souligné que les faits reprochés à l'intimé en relation avec la production d'un document falsifié lors de la procédure disciplinaire le visant s'étaient déroulés le 25 septembre 2021, soit plusieurs mois après la fin de son mandat à la tête de la FEH en juin 2021. Que l'intimé ait quitté ses fonctions le 27 ou le 30 juin 2021 importe dès lors peu, eu égard aux considérations émises par les arbitres.