Citation: 6B_158/2009 01.05.2009 E. 3

L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifiée d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tué avec une absence particulière de scrupules. Cela suppose une faute spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l'acte. Pour la caractériser, l'art. 112 CP évoque le cas où les mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont particulièrement odieux, mais cet énoncé n'est pas exhaustif. Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'un assassinat, il faut procéder à une appréciation d'ensemble des circonstances externes et internes de l'acte (mode d'exécution, mobile, but, etc.). Les antécédents et le comportement de l'auteur après l'acte sont également à prendre en considération, s'ils ont une relation directe avec ce dernier et sont révélateurs de la personnalité de l'auteur. Il y a assassinat lorsqu'il résulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur toute autre considération. Il est souvent prêt, pour satisfaire des besoins égoïstes, à sacrifier un être humain dont il n'a pas eu à souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caractère odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 13 s.). Cette définition jurisprudentielle rejoint la description donnée par le psychiatre HANS BINDER (v. HANS BINDER, Der juristische und der psychiatrische Massstab bei der Beurteilung der Tötungsdelikte, RPS 1952 p. 313 ss et 324 ss) de l'assassin, que l'art. 112 CP s'efforce de cerner, à savoir une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, démontre un égoïsme primaire et odieux avec une absence quasi totale de tendances sociales et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient absolument pas compte de la vie d'autrui (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 274; 118 IV 122 consid. 2b p. 126; FF 1985 II 1034). ll n'y a pas d'absence particulière de scrupules, sous réserve de la façon d'agir, lorsque le motif de l'acte est compréhensible et n'est pas d'un égoïsme absolu, notamment lorsqu'il résulte d'une grave situation conflictuelle (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 274; 118 IV 122 consid. 3d p. 129). Une réaction de souffrance fondée sérieusement sur des motifs objectifs imputables à la victime exclut en général la qualification d'assassinat (ATF 118 IV 122 consid. 3d p. 129). Il faut en revanche retenir l'assassinat lorsqu'il ressort des circonstances de l'acte que son auteur fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 274; 118 IV 122 consid. 2b p. 126; cf. également ATF 117 IV 369 consid. 19b p. 394). 3.1 Reprenant la thèse développée à propos du meurtre passionnel (v. supra consid. 2.1.1), le recourant soutient encore avoir tué pour se protéger de l'emprise psychologique et physique qu'exerçait sur lui F.________. Il prétend avoir ainsi protégé ses intérêts et que son geste ne constituait pas une réaction à une broutille. Il relève la souffrance qui lui a été imposée et qui aurait crû en proportion de l'emprise psychologique déployée sur lui par la victime. Cette souffrance aurait atteint son paroxysme le soir des faits à la suite de la contrainte sexuelle imposée au recourant. Une émotion violente s'en serait suivie, le conduisant à s'en prendre à son partenaire. Cette réaction de souffrance fondée sérieusement sur des motifs objectifs imputables à F.________ exclurait la qualification d'assassinat. Le recourant relève également l'absence de préméditation. Il souligne n'avoir pas pris plaisir à faire souffrir mais avoir au contraire fait tout ce qui était en son pouvoir pour achever le mourant. Il relève encore son comportement ensuite de l'acte. Enfin, il serait contradictoire de retenir tout à la fois l'existence de la contrainte sexuelle ainsi que de l'emprise psychologique exercées par la victime et qu'il n'avait pas eu à souffrir de cette dernière. 3.2 Le recourant s'écarte encore sur ces différents points de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt cantonal. On peut renvoyer à ce qui a été exposé à ce sujet ci-dessus (consid. 2.1.2 et 2.2). Il ressort par ailleurs suffisamment de la décision entreprise que l'ascendant psychologique du défunt et la contrainte qu'il a pu exercer le soir du drame n'étaient pas tels aux yeux de la cour cantonale qu'ils puissent, à eux seuls, expliquer la violence extrême déployée par le recourant et l'acharnement dont il a fait preuve pour donner la mort. Le recourant ne peut, enfin, sérieusement soutenir avoir fait tout ce qui était en son pouvoir pour achever F.________ « afin de mettre un terme aux souffrances de ce dernier ». Hormis le fait que l'arrêt entrepris constate qu'il a tué son amant pour mettre un terme à leur liaison, cette argumentation ne lui est d'aucun secours dès lors qu'il a lui-même causé les souffrances auxquelles il prétend avoir voulu mettre fin. 3.3 Cela étant, il ressort des constatations de fait des autorités cantonales que le recourant a infligé, principalement avec un couteau, puis avec la lame cassée de ce dernier, plus de vingt lésions dont deux mortelles. L'autorité de première instance a notamment souligné la durée du processus, durant lequel la victime avait opposé de la résistance, s'était débattue et avait incité le recourant au calme, ce à quoi ce dernier s'était montré insensible, persistant dans ses agissements en exerçant des pressions sur le couteau, agrandissant une plaie déjà existante, assénant des coups de tête au visage et du tranchant de la main au cou pour faire entrer plus profondément la lame brisée dans la plaie, puis étranglant F.________ et finissant par l'étouffer. Le recourant avait fait preuve d'acharnement et infligé plus de souffrances qu'il n'était nécessaire pour tuer (v. arrêt entrepris, consid. B.b, p. 3-4/10). La cour cantonale a également mis en évidence dans ses considérants que le recourant avait lâchement profité du fait que la victime, âgée, était assise et lui tournait le dos pour l'attaquer. Il avait, dans l'accomplissement de son forfait, manifesté un sang-froid méthodique et un mépris complet de la vie d'autrui (arrêt entrepris, consid. 2.2, p. 6/10). On ne saurait, dans ces conditions, reprocher aux autorités cantonales d'avoir jugé particulièrement odieuse la façon d'agir du recourant. Il est vrai que dans une approche globale de l'ensemble des circonstances du drame, l'emprise psychologique et la contrainte sexuelle exercées dans une certaine mesure par la victime n'apparaissent pas étrangères à l'acte du recourant. Mais la cour cantonale n'a pas ignoré cet élément en relevant qu'au lieu d'entamer un processus de rupture d'une relation devenue pesante, il avait décidé d'exécuter immédiatement F.________ sur place. Ce choix, non dénué de tout égoïsme et de lâcheté, ainsi que le fait que le recourant a pris librement l'initiative de se rendre chez son amant de longue date, puis accepté d'entretenir avec lui des relations sexuelles avant de les interrompre et de le tuer doivent aussi être pris en compte. Les circonstances ainsi déterminantes, dans leur ensemble, ne suffisent donc pas à rendre le déchaînement de violence homicide du recourant compréhensible. Il ne se justifie dès lors pas de s'écarter de l'appréciation des autorités cantonales sur le caractère particulièrement odieux de son acte.