Citation: 1P.341/2006 21.07.2006 E. 2

Le recourant conteste sa condamnation en invoquant la garantie constitutionnelle de la présomption d'innocence. Cette garantie, consacrée aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH et à laquelle on rattache la maxime in dubio pro reo, signifie notamment que le juge pénal ne doit pas tenir pour établi un fait défavorable à l'accusé s'il existe des doutes objectifs quant à l'existence de ce fait. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve ou si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables; il ne suffit donc pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable, sans quoi le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait dépourvu de portée (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Par ailleurs, il faut que la décision attaquée soit insoutenable non seulement dans ses motifs mais également dans son résultat (à propos de la notion d'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst.: ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61, 217 consid. 2.1 p. 219; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). En l'occurrence, le recourant reproche au Tribunal de police d'avoir considéré comme un fait acquis l'enclenchement de l'indicateur de direction (clignotant) par la conductrice qu'il a dépassée. Sur ce point, les déclarations à la police des deux intéressés étaient contradictoires, le recourant affirmant que cette conductrice s'était soudainement rabattue sur la droite, sans indicateur de direction, alors qu'elle se mettait en ordre de présélection à gauche. Selon le recourant, il aurait fallu un élément extérieur (témoignage, expertise de l'ampoule du clignotant) pour privilégier une autre version que la sienne, l'enclenchement de l'indicateur de direction à droite étant l'élément décisif pour établir une faute de circulation de sa part. Il ressort du dossier que le fait que cet indicateur de direction était enclenché a été admis sur la base des déclarations de la conductrice intéressée, laquelle a expliqué qu'effectuant régulièrement cette manoeuvre pour rejoindre son domicile, elle manifestait toujours ainsi, quasiment par réflexe, son intention de changer de direction. En privilégiant cette version plausible dans de telles circonstances, même sans preuve supplémentaire, le Tribunal de police n'a pas constaté les faits de manière insoutenable, compte tenu de la marge d'appréciation dont il dispose. Le recours de droit public, mal fondé, doit donc être rejeté.