Citation: 6B_445/2015 E. 1.4

1.4. En l'espèce, l'acte d'accusation avait la teneur suivante: " Au début du mois de décembre 2010, à leur domicile à Y.________, X.________ et A.________ ont entretenu des rapports sexuels. Durant cette relation, X.________ a demandé à sa concubine de se coucher sur le ventre, ce qu'elle a librement accepté. Dans cette position, il l'a pénétrée analement par surprise, soit sans lui en avoir parlé au préalable ou l'avoir préparée à cette pratique. Ressentant " des énormes douleurs ", A.________ a crié tout au long de l'acte, qui a duré quelques minutes. Après que X.________ a joui en elle, la victime s'est rendue aux toilettes où elle a constaté un important saignement anal " (jugement du 27 août 2014, consid. 2.1 p. 24). En comparaison des faits retenus par la cour cantonale (v. supra consid. B), cette description restitue un contexte identique, la même position de la victime, librement acceptée par celle-ci, la circonstance que la pénétration a été obtenue par surprise, son caractère douloureux durant les quelques minutes qu'a duré l'acte ainsi que les conséquences qui s'en sont suivies immédiatement pour la victime. Selon la jurisprudence, l'incapacité de résistance au sens de l'art. 191 CP est également admise, par exemple, lorsqu'en raison de la position particulière de son corps, une patiente se trouve dans l'incapacité de discerner l'atteinte d'un thérapeute à son intégrité sexuelle et qu'il abuse sexuellement d'elle par surprise (ATF 133 IV 49 consid. 7 p. 55 s.). Il s'ensuit que l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation, même s'il était principalement axé sur l'infraction de contrainte sexuelle (art. 189 CP), n'en contenait pas moins déjà la description des faits permettant d'en considérer la subsomption sous l'art. 191 CP, soit en particulier la surprise envisagée - puis retenue par la cour cantonale - comme cause de l'incapacité de résistance.