Citation: 6B_177/2017 E. 4.6.2

4.6.2. Selon l'art. 4.4.3 de la directive CFST no 2134, pour grimper aux arbres et travailler dans les cimes, il convient de s'assurer contre les chutes. Dans les branchages touffus, verts et assez solides, il est permis de monter et descendre avec le câble de sécurité ouvert, mais on bouclera celui-ci pour exécuter tout travail dans la cime. A cet égard, F.________ a expliqué que la corde de travail était utilisée pour monter dans l'arbre et s'y positionner, puis qu'une longe était accrochée afin que l'ouvrier puisse travailler sans risquer de se trouver sans assurage au cas où il trancherait sa "ligne de vie". En l'occurrence, le recourant n'a pas chuté alors qu'il travaillait dans la cime, soit dans une position où il aurait dû être attaché par sa longe, mais tandis qu'il redescendait du frêne, soit à un moment où sa longe câblée pouvait être ouverte selon les prescriptions de sécurité applicables. Il n'a alors nullement été contraint de se détacher, mais a choisi d'emprunter l'échelle pour redescendre en se passant d'assurage. Il apparaît ainsi que même s'il avait été muni d'une longe, le recourant ne l'aurait pas utilisée pour descendre du frêne. Or, l'intéressé n'a pas chuté car il n'avait plus la possibilité de s'assurer mais parce qu'il a choisi de se passer de tout moyen d'assurage, alors même qu'il n'avait posé que l'un de ses pieds sur le premier ou le deuxième échelon de l'échelle. Partant, un contrôle du fait que le recourant était muni de sa longe câblée le 26 avril 2010 n'aurait vraisemblablement pas empêché celui-ci de chuter. Quoi qu'il en soit, un éventuel lien de causalité adéquat entre l'omission de contrôler que le recourant avait emporté sa longe câblée pour monter dans le frêne et l'accident serait de toute manière rompu par le comportement de l'intéressé. En effet, les causes immédiates de l'accident ne résident pas dans l'absence d'une deuxième corde de sécurité que le recourant aurait pu employer pour travailler dans la cime, mais dans sa propre violation de deux règles de sécurité. D'une part, le recourant a estimé qu'il se trouvait en sécurité en posant l'un de ses pieds sur le premier ou le deuxième échelon de l'échelle. Celle-ci ne lui offrait cependant ni appui suffisant ni prise pour se tenir. L'art. 14 al. 5 OTConst, qui définit un comportement adéquat à cet égard, dispose en effet que les trois échelons supérieurs des échelles ne peuvent être gravis que si, au point d'appui supérieur, il existe une plate-forme et un dispositif permettant de se tenir. Tel n'était pas le cas en l'espèce. D'autre part, alors qu'il se trouvait dans cette position précaire, le recourant a détaché sa corde de sécurité, contrairement aux prescriptions des art. 4.4.3 et 4.4.5 de la directive CFST no 2134. Ce comportement imprévisible relègue en l'occurrence à l'arrière-plan une éventuelle violation du devoir de prudence de l'intimé 3 en matière de surveillance des travailleurs. La jurisprudence dont se prévaut le recourant (arrêt 6B_287/2014 du 30 mars 2015) ne lui est d'aucun secours à cet égard. En effet, contrairement à ce qui prévalait dans l'arrêt invoqué, il ne ressort pas du jugement attaqué que l'intimé 3 aurait toléré que le recourant travaillât en s'exposant à un danger découlant d'une défaillance de l'organisation et des dispositifs de sécurité. Aux dires du recourant lui-même, il n'avait jamais, avant le jour de l'accident, escaladé un arbre sans se munir de deux cordes de sécurité. L'accident ne s'est ainsi pas produit parce que l'intimé 3 aurait laissé perdurer une situation dont on pouvait prévoir qu'elle porterait atteinte à l'intégrité physique de l'un de ses hommes, ni car l'intéressé aurait considéré qu'un ouvrier qualifié pouvait librement ignorer les règles de sécurité applicables dès lors qu'il connaissait les risques auxquels il s'exposait. L'accident est survenu car le recourant lui-même s'est placé, de manière inédite et contrairement à toute prudence élémentaire, dans une situation extraordinairement périlleuse. Il découle de ce qui précède qu'une éventuelle violation fautive de son devoir de prudence par l'intimé 3, laquelle aurait permis au recourant de se trouver dans l'arbre sans être muni de sa seconde corde de sécurité, ne se trouverait de toute manière pas en lien de causalité adéquate avec l'événement dommageable. La cour cantonale n'a ainsi pas violé l'art. 125 CP en considérant que les éléments constitutifs de l'infraction n'étaient pas réalisés s'agissant des intimés. Le grief doit être rejeté.