Citation: I 12/04 14.04.2005 E. 6

6.1 Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d'invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V 294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine). A teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (VSI 1996 pp. 317, 320 et 323; RCC p. 182 consid. 2b et les références). 6.2 Se référant aux critères du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux DSM-IV édité par l'Association des psychiatres américains qui préconise l'évaluation multiaxiale, le docteur C.________ fait état d'un trouble thymique induit par l'alcool (dysthymie), d'un trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale avec majoration volontaire des symptômes, ainsi que d'une dépendance sévère à l'alcool (axe I), nihil (axe II), d'une hépatopathie éthylique sévère (axe III) et d'une inadaptation socio-culturelle, de problèmes linguistiques, d'une formation professionnelle précaire, ainsi que d'un problème d'alcoolisme (axe IV). Du point de vue psycho-pathologique, le tableau est dominé par un éthylisme chronique important, probablement antérieur à l'arrivée en Suisse de l'assuré. Il existe également un léger trouble thymique qui ne correspond toutefois pas à un état dépressif majeur étant donné que l'intéressé ne présente pas d'humeur triste, de perte d'intérêt ou de motivation persistant plus de quinze jours. Le trouble douloureux n'affecte que peu ou pas le fonctionnement psychosocial hors professionnel de l'assuré; celui-ci a pris l'habitude de se rendre quatre à cinq fois par année durant trois à quatre semaines dans son pays d'origine, il ne reste pas enfermé chez lui et il a su conserver des liens étroits avec sa famille, en particulier son fils. Sur le plan de la capacité de travail, l'expert indique que l'intéressé n'est pas capable de s'adapter à un environnement professionnel en raison d'un éthylisme chronique sévère, de problèmes socio-culturels et linguistiques évidents; en revanche, si l'on exclut ces facteurs qui jouent ici un rôle majeur, l'assuré pourrait théoriquement disposer d'une capacité résiduelle de travail de 70 %, voire plus, dans une activité adaptée. 6.3 Cela étant, l'expert - pas plus que le docteur E.________ d'ailleurs - ne met en évidence de substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) du recourant de manière importante; en effet, le tableau clinique ne comporte aucun élément pertinent au plan psychiatrique tel, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. En tant que les facteurs socioculturels jouent un rôle majeur dans le cas d'espèce, les troubles psychiques présentés par l'assuré n'influencent pas de manière autonome sa capacité de travail. En tant que l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel, l'atteinte à la santé psychique du recourant ne revêt pas de caractère invalidant. Il en va de même des problèmes d'alcoolisme qui affectent l'assuré. Dans la mesure où celui-ci en souffrait déjà avant que l'accident du 15 janvier 1993 ne survienne, cette dépendance n'a provoqué aucune maladie ou accident ayant entraîné une atteinte à la santé physique ou mentale nuisant à la capacité de gain du recourant, pas plus qu'elle ne résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale ayant valeur de maladie. En tant que l'expert fait état de troubles douloureux associés à des facteurs psychologiques, la Cour de céans ajoute, au besoin, qu'aucune des pièces médicales versées au dossier, ne permet de se convaincre que l'on se trouve en présence d'un trouble somatoforme invalidant au sens de la jurisprudence récente (cf. ATF 130 V 353 consid. 2.2.2. sv.); en effet, l'assuré ne présente pas de comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et réintégrer un processus de travail n'est pas exigible de sa part, il ne subit pas de perte d'intégration sociale, pas plus qu'il n'y a lieu de conclure à l'existence d'un état psychique cristallisé sans évolution possible au plan thérapeutique ou à l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art. 6.4 Sur le vu de ce qui précède, les troubles psychiques dont le recourant souffre, ne se manifestent pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, ils excluent toute mise en valeur de sa capacité de travail. Dès lors, le degré d'invalidité qu'il présente doit être examiné compte tenu de l'incapacité de travail de 20 % résultant des troubles physiques qui l'affectent (cf. rapport du 3 mars 2000 du COPAI).