Citation: 9C_183/2007 03.04.2008 E. A

C.________, né en 1948, a travaillé à titre indépendant en qualité de chauffeur de taxis. Ayant été victime de plusieurs accidents de la circulation survenus entre 2000 et 2001, à la suite desquels il a présenté des périodes d'incapacité de travail totale, il a déposé, le 5 août 2002, une demande de rente auprès de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après: l'OCAI). Dans un rapport du 23 septembre 2002, le docteur K.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, a indiqué que son patient souffrait d'un status après plusieurs traumatismes crâniaux-cervicaux indirects de type whiplash avec cervicalgies, céphalées et vertiges résiduels associés à une asthénie générale entrant dans le cadre d'un syndrome subjectif post-traumatique avec une composante dépressive marquée. Il a estimé que l'assuré avait présenté une incapacité de travail de 100 % du 10 juillet au 31 août 2000 et de 0 % depuis lors, précisant en outre qu'il n'avait plus revu l'intéressé depuis le 14 décembre 2000. Le docteur N.________ a posé le diagnostic de traumatisme cervico-occipital à répétition, de dépression nerveuse et de discopathie débutante en C2-C3 et C5-C6 depuis le 11 mai 2001. Il a attesté une incapacité de travail de 100 % du 27 juillet au 31 août 2000, de 80 % du 1er octobre au 5 novembre 2000, de 100 % du 5 novembre 2000 au 31 janvier 2001, de 50 % du 1er février au 7 avril 2001, de 100 % du 7 avril 2001 au 20 mars 2002 et de 80 % du 21 mars au 30 avril 2002. Selon le médecin, le patient présentait une inconstance dans le pourcentage de l'arrêt de travail et le traitement. Par ailleurs, il existait une discordance entre les plaintes subjectives et les constatations objectives (rapport du 5 mars 2002). L'OCAI a confié une expertise au docteur E.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans un rapport du 20 août 2004, ce dernier a posé le diagnostic d'état dépressif majeur de gravité légère à moyenne, de trouble somatoforme indifférencié et de personnalité paranoïaque "sensitive" actuellement décompensée. Il a constaté que l'assuré avait développé une symptomatologie dépressive relativement importante entre mai 2000 et août 2002, période pendant laquelle il avait subi quatre accidents de voiture à priori bénins dont les conséquences subjectives en tous les cas avaient été majeures. Selon l'expert, ces accidents avaient vraisemblablement fait office "d'éléments de fixation", de révélateur d'une structure de personnalité pathologique qui s'était "décompensée" en raison d'une situation conjugale et familiale conflictuelle et mal acceptée par l'assuré. Depuis sa séparation en août 2002, ce dernier semblait avoir retrouvé une certaine sérénité et son état dépressif majeur pouvait tout au plus être de gravité légère à moyenne. En ce qui concerne la capacité de travail, l'expert s'est dit frappé par la discordance manifeste entre l'importance des plaintes et les constatations objectives durant l'expertise. Objectivement, C.________ paraissait pouvoir travailler le matin de 7h30 jusqu'à midi, ce qui représentait grosso modo un 50-60 % d'activité professionnelle. Dans ce sens, une diminution de sa capacité de travail de 40 % pouvait représenter un compromis "équitable". Le médecin a considéré que jusqu'en août 2002, il fallait se référer aux attestations du docteur N.________. L'OCAI a procédé à une enquête pour activité professionnelle indépendante auprès de l'assuré. Il ressort du rapport d'enquête établi le 3 août 2005 qu'avant les accidents, l'assuré travaillait 6 jours par semaine pendant toute la journée. Depuis lors, il travaillait toujours 6 jours par semaine mais débutait son activité professionnelle à 7h30 pour la terminer vers 12h30 ou 13 heures. Par décision du 4 octobre 2005, l'OCAI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité du 1er août 2001 au 31 octobre 2002 sur la base d'un degré d'invalidité de 80 %, une demi-rente pour cas pénible du 1er novembre 2002 au 31 décembre 2003 et un quart de rente à partir du 1er janvier 2004, sur la base d'un degré d'invalidité de 40 %. L'assuré a formé opposition contre cette décision en date du 10 octobre 2005. Il a produit une attestation de son médecin traitant, le docteur D.________, spécialiste FMH en médecine générale, du 9 novembre 2005. Ce dernier a constaté que son patient souffrait, en sus de ses douleurs, d'un trouble somatoforme persistant. Une prise en charge psychiatrique était indiquée et avait débuté le 4 novembre 2005. L'assuré était décrit comme collaborant et acceptant la prise en charge psychiatrique. Une invalidité supérieure à 60 % était à craindre en raison de l'évolution défavorable de son état de santé psychique et de l'état stationnaire sur le plan physique. L'OCAI a demandé au docteur D.________ des renseignements complémentaires, lequel a rendu son rapport le 15 décembre 2005. Il a posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et d'état anxio-dépressif réactionnel. Selon lui, le degré d'invalidité se situait entre 65 et 70 %. Il a en outre joint à son rapport les courriers de trois confrères consultés par l'assuré. Dans un rapport du 4 octobre 2005, le docteur B.________, spécialiste FMH en rhumatologie, a indiqué que l'assuré souffrait de cervicobrachialgies gauches chroniques à la suite de plusieurs coups du lapin; son examen révélait des contractures musculaires para-cervicales et du trapèze avec toutefois des douleurs qui semblaient dépasser le cadre habituel après de tels traumatismes. Pour le docteur J.________, spécialiste FMH en neurologie, l'examen clinique neurologique devait être considéré comme normal; dans son rapport du 12 octobre 2005, il signalait que l'examen de la force était difficile et comportait quelques aberrations neurologiques à mettre sur le compte d'une mauvaise collaboration de l'assuré et non des séquelles des accidents. Enfin, la doctoresse A.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, relevait, dans son rapport du 1er novembre 2005, que les bilans radiologiques effectués et les examens cliniques demandés par le médecin traitant avaient conclu à une absence de lésion pouvant expliquer les douleurs de l'assuré. Aucun d'entre eux ne se prononçait sur la capacité résiduelle de travail de l'assuré. L'OCAI a ensuite demandé au docteur E.________ un complément d'expertise, au vu de l'aggravation alléguée par le docteur D.________. Dans un rapport du 18 mai 2006, l'expert a relevé que depuis son précédent examen en juin 2004, l'évolution était marquée par une aggravation subjective des douleurs et du handicap allégué. La décision de l'OCAI allouant un quart de rente à l'assuré avait été perçue par celui-ci comme un désaveu de ses problèmes physiques et des conséquences des accidents dont il estimait être victime. Il notait en outre que la doctoresse A.________ évoquait des symptômes thymiques légers et fluctuants, ce qui correspondait aussi à l'hypothèse d'un épisode dépressif majeur de gravité légère à moyenne qu'il avait retenu auparavant. En conclusion, ce dernier confirmait l'incapacité de travail de 40 %. Le divorce de l'assuré étant devenu définitif le 31 mai 2005, l'OCAI a rendu une nouvelle décision concernant le calcul de la rente d'invalidité à partir du 1er juin 2005 (décision du 3 mai 2006). Par décision sur opposition du 26 juin 2006, l'OCAI a confirmé sa décision du 3 mai 2006. Par une autre décision du même jour, il a confirmé sa décision du 4 octobre 2005.