Citation: 9C_310/2024 E. 5

Examinant l'évolution de l'état de santé du recourant depuis la décision administrative du 20 janvier 2014, les juges précédents ont d'abord rappelé que dans leur arrêt du 8 juin 2016, confirmé par le Tribunal fédéral (arrêt 9C_491/2016 du 26 octobre 2016), ils avaient admis que si l'intéressé présentait une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle de maçon, une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles somatiques (absence de port de charges à gauche, de mouvements au-dessus de l'horizontale avec le bras gauche, ne pas utiliser le bras gauche et ne pas monter sur une échelle ou un échafaudage) était exigible de lui à 100%. En se fondant sur l'expertise du 7 février 2023, à laquelle ils ont accordé une pleine valeur probante, ils ont ensuite constaté que l'assuré avait conservé une pleine capacité dans une activité adaptée jusqu'en septembre 2020; dès le 24 septembre 2020, cette capacité de travail était en revanche de 75% sans diminution de rendement dans une activité simple respectant les limitations fonctionnelles retenues (port de charges de maximum 5 kg, absence d'activités manuelles avec les bras au-dessus de l'horizontale, ne pas se pencher en avant de façon répétitive, absence de positions monotones ou défavorables comme en porte-à-faux, de position à genou ou accroupie, de marche sur des terrains irréguliers, absence de montée et descente d'échelles et d'échafaudage et nécessité d'alterner les positions assis/debout et marche, avec possibilité de changer de position toutes les heures). Après avoir exposé les raisons pour lesquelles elle a considéré que les avis des médecins traitants de l'assuré ne permettaient pas de remettre en cause les conclusions des experts, la juridiction cantonale a nié que l'évolution défavorable de la situation médicale du recourant depuis septembre 2020 (capacité de travail de 75% dans une activité adaptée) pût lui ouvrir droit à une rente de l'assurance-invalidité (taux d'invalidité de 7,5% [arrondi à 8%] jusqu'au 23 septembre 2023, puis de 30,62% [arrondi à 31%] depuis lors). Partant, les premiers juges ont confirmé la décision administrative du 6 juillet 2023.