Citation: 6B_935/2020 E. B

Statuant sur appel de A.A.________, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg l'a partiellement admis par arrêt du 10 juin 2020. Elle a acquitté A.A.________ du chef de prévention de pornographie (art. 197 al. 1 et 5 CP), l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et de violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté ferme de 4 ans et demi, sous déduction de la détention subie avant jugement. Elle a rejeté sa requête d'indemnisation déduite de l'art. 429 CPP, mis les frais de la procédure d'appel à la charge de A.A.________ à raison de la moitié, le solde étant laissé à la charge de l'État. L'indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel a été arrêtée à 7'877 fr. 20. En substance, les faits pertinents de la cause sont les suivants: B.a. A.A.________, né en 1948 et B.A.________ se sont mariés en 1972. De leur union sont nées trois filles, dont la cadette, F.C.________, a épousé C.C.________, avec lequel elle a eu deux enfants: D.C.________, née en 2000 et E.C.________, née en 2003. Dès 2005, la famille C.C.________ a emménagé dans la maison de A.A.________ et B.A.________, sise à U.________. En 2007, F.C.________ et C.C.________ se sont séparés, et la première a, peu après, été victime d'un accident de la route. Elle a passé trois mois dans le coma et a souffert de séquelles neurologiques conséquentes, qui affectent sa mémoire encore aujourd'hui. N'étant plus en mesure de vivre de manière autonome, il a été convenu, d'entente avec C.C.________, que A.A.________ et B.A.________ s'occuperaient de leurs deux petites-filles. B.b. Depuis 2014 à tout le moins, A.A.________ a isolé D.C.________ socialement et l'a rendue dépendante de lui. La personnalité de cette dernière et son comportement vis-à-vis de sa famille et du monde extérieur ont connu un changement très marqué peu après son entrée au cycle d'orientation. Outre qu'elle était secrète, solitaire, timide et n'avait pas de vie sociale, son centre d'intérêt est devenu son grand-père. Ce dernier s'est immiscé dans la vie de sa petite-fille en la véhiculant 4 fois par jour pour les trajets de l'école, allant la rechercher aussitôt à la sortie des classes, en écourtant ses échanges sociaux avec ses camarades de classe et en lui expliquant combien les jeunes de son âge étaient immatures et banals. La directrice de l'école en est venue à suspecter une séquestration de la jeune fille compte tenu de l'omniprésence de A.A.________ alors que les camarades de D.C.________ étaient proches de l'envol familial et professionnel. A.A.________ a ensuite amené D.C.________, déjà fortement marginalisée, à se passionner pour ses propres centres d'intérêts (lectures, musées, métier de fiduciaire), l'encensait et flattait la jeune fille en se rapprochant toujours plus d'elle. Petit à petit, il s'est mué en son protecteur et s'est complètement accaparé de l'admiration de sa petite-fille et s'est fait si présent dans sa vie qu'elle en est venue à se sentir complètement perdue et déstabilisée lorsqu'elle se voyait contrainte de partager son grand-père, notamment avec des invités. Conscient de l'adoration dont il faisait l'objet et du fait que D.C.________ n'était pas capable d'envisager la vie sans lui, A.A.________ lui a imposé ce qu'il jugeait être bon et adapté pour elle, jusqu'à lui imposer ses choix pour son avenir professionnel dans le domaine fiduciaire (s'imposant lors de l'entretien d'embauche et l'accompagnant dans la signature du contrat d'apprentissage). A.A.________ s'est également immiscé dans les moyens de communication de sa petite-fille en répondant aux appels téléphoniques qu'elle recevait et connaissait le mot de passe de sa boîte mail. Il a endossé un rôle similaire à celui d'un père, et est devenu son mentor et seul adulte de référence. A U.________, dans le courant de l'année 2016 et jusqu'au 10 juillet 2016, A.A.________ a, à plusieurs reprises, caressé et embrassé sa petite-fille dans le cou et embrassé et léché le lobe de son oreille, tendant à son excitation sexuelle. Ces gestes avaient lieu tantôt au salon, sur le canapé, tantôt dans la chambre de la jeune fille. Au plus tard en 2017, A.A.________ a exploité sa position d'adulte de référence et la très grande admiration que lui vouait D.C.________ pour accoutumer sa petite-fille à des rapprochements sexuels et l'entraîner ensuite à commettre des actes d'ordre sexuel. Profitant de la dépendance créée et de la fragilité psychique de sa petite-fille, A.A.________ a ainsi amené D.C.________ à le toucher dans la zone du ventre, du bassin et des cuisses, pour ensuite la conduire à l'embrasser sur la bouche, puis à se masturber et se caresser les parties intimes, aussi bien simultanément que mutuellement, en lui caressant le clitoris. Avant le mois d'avril 2017, A.A.________ a acquis un vibromasseur qu'il a utilisé sur le vagin de sa petite-fille et que cette dernière lui a introduit dans l'anus, au même titre qu'un doigt. Lorsque D.C.________ utilisait le vibromasseur sur elle-même, A.A.________ la regardait en se masturbant. A.A.________ l'a réduite au silence en l'amenant à protéger " un beau secret ". En août 2017, les époux A.A.________, F.C.________ et ses filles ont déménagé à V.________ dans des appartements contigus, reliés par une porte communicante entre le salon des époux A.A.________et la chambre de D.C.________. Dès ce moment-là, après s'être donné rendez-vous, ils se rencontraient dans le salon, dans la chambre de D.C.________ ou dans le garage tous les 2-3 jours pour pratiquer des actes d'ordre sexuel. Lorsque A.A.________ a constaté que sa petite-fille prenait du plaisir en se masturbant avec le vibromasseur, il le lui a confisqué pour éviter qu'elle prenne du plaisir sans lui. Dès avril 2018, A.A.________ a repris contact avec son frère G.A.________, qu'il n'avait pas revu depuis 20 ans, pour lui proposer une relation sexuelle à trois. En juin 2018, A.A.________ a proposé à sa petite-fille à de très nombreuses reprises et de manière fort insistante d'entretenir des relations sexuelles à trois avec son frère, qu'elle ne connaissait pas, lui faisant envisager une pénétration par l'anus et le vagin en même temps. Il a notamment adressé les messages suivants à D.C.________ " j'ai énormément envie de faire l'amour à trois [...] ", " C'est horrible de penser à l'extra avec mon frère et combien de fois on pourrais jouir. Je vois tes belles mains sur sa queue et sur la mienne tout en s'occupant de ta chatte et ensuite pénétration pendant toute une après-midi, sa me donne envie de te le faire jouir plusieurs fois. Mmmm j'ai vraiment envie mon amour ♥♥ ", " Mon trésor, j'ai vraiment envie de faire l'amour à trois, mais d'abord on va le faire ensemble pour que l'on soit prêt à le prendre avec nous. Seulement pour l'amour ♥♥ ". Parallèlement à ses demandes, A.A.________ a envoyé de nombreuses photos de sexes masculins en érection à sa petite-fille et des vidéos à caractère pornographique, notamment représentant des scènes de sexe à trois. B.c. Dans la nuit du 25 au 26 juin 2018, B.A.________ a surpris A.A.________ dans la chambre de D.C.________. Cela s'étant déjà produit par le passé, elle a fouillé le téléphone de sa petite-fille le lendemain matin. A la lecture des échanges explicitement sexuels entre son mari et sa petite-fille, B.A.________ s'est rendue à la police pour dénoncer son époux. Considérant s'être précipitée dans sa démarche, elle a ensuite tenté de faire machine arrière, le 9 juillet 2018. Après s'être constituée partie plaignante le 26 juin 2018, D.C.________ a retiré sa constitution de partie le 8 septembre 2018 et a résilié le mandat de son avocate d'office. Le 13 septembre 2018, elle a notamment écrit qu'elle refusait tout examen psychiatrique et qu'elle ne voulait plus entendre parler de l'enquête pénale concernant son grand-père dont elle ne voulait plus parler. B.d. Il ressort d'un rapport médical du 18 juillet 2018 que D.C.________ présentait des lésions compatibles avec une pénétration vaginale par un tiers. Le 21 mai 2019, le Dr H.________ a rendu un rapport d'expertise pédopsychiatrique concernant D.C.________. L'expert n'a pas identifié de signes d'une maladie psychiatrique adulte classique comme une dépression, un trouble bipolaire ou une schizophrénie. En revanche, différents aspects d'un trouble du développement de la personnalité devaient être discutés, du fait notamment du retrait de contacts (sociaux, affectifs ou autres), de la limitation à exprimer ses sentiments et à éprouver du plaisir, une altération qualitative des interactions sociales réciproques associée à un répertoire d'activités restreint, stéréotypé et répétitif. L'expert a retenu que la jeune femme avait des difficultés au niveau des relations sociales et au niveau de son autonomie, en particulier vis-à-vis de son grand-père qui semblait avoir une emprise considérable sur elle. La difficulté de la jeune fille, qui ignorait la notion d'inceste, à voir la responsabilité de son grand-père reflétait peut-être la crainte qu'en parlant plus, elle ne lui nuise encore plus. Sa façon stéréotypée de parler de la relation, de dire que les deux souhaitaient cette relation et que c'est elle qui devait en endosser la responsabilité l'illustrait. D.C.________ n'avait pas eu de contact avec de tierces personnes avec lesquelles elle pouvait parler de cela. L'expert a considéré que la fragilité de la jeune femme, compte tenu de sa situation de vie particulière, nécessitait que cette dernière puisse bénéficier de l'aide qu'elle n'arrivait alors pas à concevoir. Le 20 décembre 2018, le Dr I.________ a rendu un rapport d'expertise concernant A.A.________. Il en ressort notamment que ce dernier avait une tendance à vouloir exercer une emprise sur l'autre ou à l'influencer (rendant notamment l'expert responsable de sa nuit blanche et de ses idées suicidaires) tout en cherchant à amadouer. Ces tendances à établir une forme d'emprise pouvaient s'observer dans les liens familiaux et dans le cadre professionnel. Une tendance à la victimisation et à l'inversion des rôles a également été observée, en tant qu'il rendait D.C.________ responsable, considérant qu'elle était forte et solide, contrairement à lui qui était fragile. Il se montrait également très projectif, notamment lorsqu'il accusait des tiers, et principalement le père de la victime, d'avoir pu aussi abuser d'elle. Le risque de récidive, sous la forme d'une reprise de la relation incestueuse a été qualifié de non négligeable.