Citation: 6B_1292/2023 E. C

A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il conclut, préalablement, à ce que le traitement de son recours du 20 novembre 2023 est suspendu jusqu'à droit connu sur le ses précédentes écritures par acte du 26 octobre 2023, ainsi qu'à dates ultérieures (référencées sous la cause 6B_1292/2023), dans lesquelles il invoque notamment une violation du droit d'être entendu dans le cadre de la notification de l'arrêt entrepris. Principalement, il conclut à ce que l'arrêt du 24 juin 2022 est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle constate la nullité de la procédure de première instance, ainsi que l'acte d'accusation et les ordonnances pénales rendues à l'encontre de D.________, C.________, B.________ et H.________. En conséquence, le dossier de la cause devra être retourné au Ministère public de la Confédération pour qu'il rende un nouvel acte d'accusation. Subsidiairement, il conclut à ce que l'arrêt du 24 juin 2022 est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Plus subsidiairement, il conclut à la réforme de l'arrêt attaqué dans ce sens qu'il est libéré des chefs d'accusation de/d': obtention frauduleuse d'une constatation fausse au sens de l'art. 253 CP cum art. 255 CP (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation, concernant les "vrais" faux passeports); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation, concernant les permis de conduire); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation, usage de passeports); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation, formulaire A concernant B.________ et C.________); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.3 de l'acte d'accusation); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.4 de l'acte d'accusation); faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP (ch. 1.5 de l'acte d'accusation); il est condamné à une peine pécuniaire dont la quotité sera fixée à dire de justice, assortie de sursis durant un délai d'épreuve de deux ans; aucune créance compensatrice n'est prononcée à son encontre. Les séquestres sur les autres objets, tels que figurant sous les rubriques 7 et 8 de l'inventaire de l'acte d'accusation, sont levés et les objets lui sont restitués; les séquestres des valeurs patrimoniales, tels qu'énumérés au chiffre III/1 de l'acte d'accusation du 25 mars 2019, sont levés et lui sont restitués; les frais et indemnités de la procédure préliminaire, de première instance et d'appel sont laissés à la charge de la Confédération. L'État est condamné en tous les frais et dépens de la procédure devant le Tribunal fédéral. Il sollicite l'assistance judiciaire et la nomination de Me Ludovic Tirelli en tant qu'avocat d'office. Invités à se déterminer, la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral conclut au rejet du recours, dans la mesure où il est recevable, le Ministère public de la Confédération conclut également au rejet du recours et subsidiairement, si le recours devait être admis, il conclut à ce que le Tribunal fédéral statue lui-même sur le fond de l'affaire (art. 107 al. 2 LTF). Par courrier du 21 octobre 2024, le recourant a renoncé à répliquer en renvoyant aux conclusions de son recours.