Citation: 1P.532/2005 28.11.2005 E. 3

Le recourant s'en prend également à l'ordre de remise en état des lieux qui lui a été signifié et qu'il tient pour disproportionné. 3.1 Selon la jurisprudence, l'ordre de démolir une construction ou un ouvrage édifié sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait être accordée n'est en principe pas contraire au principe de la proportionnalité. Celui qui place l'autorité devant un fait accompli doit s'attendre à ce qu'elle se préoccupe davantage de rétablir une situation conforme au droit que des inconvénients qui en découlent pour le constructeur (ATF 108 Ia 216 consid. 4b p. 218). L'autorité doit renoncer à une telle mesure si les dérogations à la règle sont mineures, si l'intérêt public lésé n'est pas de nature à justifier le dommage que la démolition causerait au maître de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autorisé à construire ou encore s'il y a des chances sérieuses de faire reconnaître la construction comme conforme au droit qui aurait changé dans l'intervalle (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255). 3.2 Le recourant ne saurait se prévaloir de sa bonne foi. Il a poursuivi les travaux litigieux malgré un ordre de suspension immédiate qui lui avait été signifié le 21 octobre 2003. Il ne pouvait ignorer la portée d'une telle décision pour s'en être vu notifier précédemment une semblable en relation avec l'aménagement de studios exécuté sans autorisation au rez-de-chaussée inférieur et au premier sous-sol du même immeuble. L'atteinte à la réglementation n'est pas minime puisque les travaux entrepris sans droit permettent de rendre habitable en permanence une surface où seules sont en principe autorisées des cages d'ascenseur. L'intérêt public à ne pas tolérer une aggravation de la situation non réglementaire, telle qu'elle résulte de l'autorisation de construire délivrée le 28 novembre 1967, l'emporte manifestement sur l'intérêt privé du recourant au maintien du statu quo. La Municipalité de Lausanne a exigé la démolition des travaux réalisés sans droit et le rétablissement de la superstructure dans son état antérieur. L'ordre de remise en état est donc en tout point conforme au principe de la proportionnalité.