Citation: 6B_944/2019 E. 3.2.1

3.2.1. Le recourant ne discute en rien les compétences des auteurs de l'expertise. Par ailleurs, s'il relève que ce type de preuves a fait l'objet de critiques en France ensuite de l'affaire d'Outreau, il ne tente pas de démontrer que le seul fait de prendre en compte une expertise de ce type serait abstraitement insoutenable eu égard à la méthodologie utilisée. Le recourant, qui se réfère parallèlement à la pratique des autorités judiciaires suisses, celle du Tribunal fédéral en particulier, paraît plutôt en déduire que le juge devrait porter un regard critique sur une telle preuve par expertise et ne lui reconnaître force probante qu'à condition qu'elle réponde à des exigences strictes. Il suffit, dès lors, de relever, quant à la méthodologie, que si la France a banni du champ de ce type d'expertise judiciaire le vocable " crédibilité " parce qu'il comportait (principalement chez le destinataire du rapport, mais parfois même de la part de son auteur) un risque de glissement sémantique vers une appréciation de la " véracité ", voire de la réalité des dires du déclarant, l'expertise elle-même n'en conserve pas moins sa place dans l'appréciation judiciaire des déclarations des victimes en France. L'expert est ainsi, typiquement, appelé à s'exprimer (au-delà des renseignements sur le degré de maturation et les connaissances en matière sexuelle de la victime ainsi que le constat d'éventuels troubles ou anomalies susceptibles d'affecter son équilibre psychique) sur les circonstances et le contexte de la révélation, sur le récit du plaignant et son évolution depuis la révélation ainsi que sur le retentissement éventuel et la modification de la vie psychique depuis les faits en cause et leur possible caractère évocateur d'abus sexuels (v. la Circulaire du Ministre français de la justice, du 2 mai 2005, sur l'amélioration du traitement judiciaire des procédures relatives aux infractions de nature sexuelle; circulaire CRIM-AP No 5-10/E1-02-05-2005; Bulletin officiel du ministère de la justice n° 2005/98 p. 189-202, consulté la dernière fois le 13 novembre 2019 sur le site http://www.textes.justice.gouv.fr/bulletin-officiel-10085/bulletin-officiel-n-98-du-1er-avril-au-30-juin-2005-11065.html). Ces développements en France pourraient, du reste, avoir résulté plutôt d'une critique insuffisante des lacunes méthodologiques dans l'affaire qui a conduit à cette évolution. Il n'apparaît pas, en effet, que de réelles carences dans les fondements scientifiques de la méthode elle-même aient été mises en évidence (v. EMILIE WOUTERS ET JACQUES GASSER, Actualité de l'expertise de crédibilité chez les mineurs, Rev Med Suisse 2018 p. 1561 ss). En particulier, la méthode d'analyse adoptée en l'espèce (méthode SVA [Statement Validity Analysis]) est utilisée (à l'exception de la France, ensuite de l'affaire précitée), depuis une trentaine d'années en Suisse, en Europe, au Canada et aux Etats-Unis lors d'allégations d'agression sexuelle par un enfant (WOUTERS ET GASSER, op. cit., p. 1652). Selon la jurisprudence, cette méthode répond aux exigences posées en la matière par le Tribunal fédéral (v. 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.4 publié in SJ 2012 I 293; v. aussi arrêt 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 2.2). In casu, le rapport précise, sans ambiguïté, qu'un score conduisant à l'appréciation " non crédibles " ne signifie pas que l'enfant ne dit pas la vérité, mais uniquement que les déclarations ont de fortes chances de ne pas être le reflet d'un événement qui s'est réellement produit, cependant qu'à l'inverse un score excédant 8 points permet de considérer les déclarations comme crédibles, que cela ne signifie pas que les faits sont avérés mais que la déclaration a de bonnes chances d'être le reflet d'un événement qui s'est réellement passé (rapport d'expertise, p. 6; dossier cantonal, p. 248). Cela permet d'exclure la suspicion d'une dérive du sens vers une " preuve de vérité ". On examinera donc, dans la suite, la mesure dans laquelle les critiques concrètes développées par le recourant à l'égard du contenu même de l'expertise et de l'appréciation portée sur elle par la cour cantonale suffisent à démontrer que l'appréciation de la cour cantonale serait insoutenable.