Citation: 6P.59/2006 12.05.2006 E. 4

Selon l'art. 125 al. 1 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende. La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions: l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et les lésions. 4.1 La première condition est réalisée en l'espèce, puisque le motocycliste est sorti de la route pour aller heurter un rocher qui la borde et qu'il a été sérieusement blessé. 4.2 Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). S'agissant en l'espèce d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). L'art. 40 al. 1 LCR prévoit que le conducteur avertira les autres usagers de la route si la sécurité de la circulation l'exige. En particulier, il donnera des signaux acoustiques sur les routes étroites à l'extérieur des localités, avant de s'engager dans un virage serré et dépourvu de visibilité (art. 29 al. 2 in fine OCR). En l'espèce, le recourant a empiété d'environ un demi mètre sur la voie nord de la chaussée. Le franchissement de la ligne de sécurité en tant que tel ne peut cependant être imputé à faute au recourant (cf. art. 34 al. 2 LCR), dès lors que celui-ci était obligé d'empiéter sur la voie opposée compte tenu de la configuration des lieux et des dimensions de son véhicule. Comme un tel empiétement dans une courbe sans visibilité présentait un danger, le recourant devait user de son avertisseur sonore avant de s'engager dans le virage pour avertir de son arrivée les usagers venant en sens inverse. Or, il a été retenu - et le recourant ne le conteste pas - qu'il n'a pas pris cette précaution. Il est à cet égard sans importance que le recourant ait ou non usé de son avertisseur dans les tunnels précédant le virage, puisque ceux-ci étaient éloignés d'une centaine de mètres. En franchissant la ligne de sécurité, dans un virage sans visibilité, sans actionner son avertisseur, le recourant a violé les art. 40 al. 1 LCR et 29 al. 2 in fine OCR. Cette violation du devoir de prudence doit être considérée comme fautive, étant donné que rien n'empêchait au recourant de se conformer à ses devoirs. 4.3 Il faut ensuite examiner si cette négligence est en relation de causalité avec les lésions subies par la victime. 4.3.1 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non; la constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation; il y a toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23, 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit; il s'agit là d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23, 121 IV 207 consid. 2a p. 212 s.). En l'espèce, la cour cantonale n'a pas méconnu la notion de causalité naturelle. Elle a retenu que le franchissement de la ligne de sécurité, lié à l'absence de tout avertissement, était la cause de la chute du motocycliste et, partant, de ses blessures. Il est en outre dans l'ordre des choses que l'arrivée d'un autobus, qui franchit la ligne de sécurité, sans aucun avertissement, surprenne l'usager qui vient en sens inverse, de sorte que la négligence du recourant se trouve dans un rapport de causalité adéquate avec les blessures subies par le motocycliste. 4.3.2 La causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). Selon le recourant, c'est le motocycliste qui aurait provoqué l'accident; le comportement fautif de ce dernier, consistant à ne pas tenir sa droite, aurait rompu le lien de causalité. La circonstance à l'origine de l'accident consiste sans conteste dans le franchissement de la ligne de sécurité par l'autobus, en l'absence de tout signal sonore. Selon les constatations cantonales, l'intimé ne circulait certes pas à l'extrême droite de la route au moment où il a aperçu l'autobus. La question n'est toutefois pas de savoir si l'intimé a commis une faute (cf. art. 34 al. 1 LCR) et, dans l'affirmative, de savoir si celle-ci est plus lourde, égale ou plus légère que celle du recourant, dès lors qu'il n'y a pas de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24), mais uniquement de déterminer si ce comportement pouvait être prévu. Le comportement du motocycliste n'avait cependant rien d'extraordinaire. Il est en effet habituel qu'un motard ne circule pas à l'extrême droite de la route, dans un virage marqué à gauche, d'autant plus lorsque, comme en l'espèce, le bord droit de la chaussée n'est pas tracé de manière très nette. Il n'est pas non plus exceptionnel qu'un motocycliste soit surpris par la présence d'un autobus sur une partie de sa voie et qu'il perde en conséquence la maîtrise de son véhicule. L'enchaînement des faits ne peut donc pas être considéré comme extraordinaire et imprévisible, de sorte que la condamnation du recourant pour lésions corporelles par négligence ne viole pas le droit fédéral.