Citation: 7B_1089/2024 E. 1

Dans le cadre de son jugement du 15 août 2024, le TCO a ordonné le maintien du prévenu en détention pour des motifs de sûreté. Par arrêt du 20 septembre 2024, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par le prévenu contre son maintien en détention pour des motifs de sûreté. Au jour du jugement de première instance, le prévenu a été détenu 342 jours. A.c. A.c.a. Le prévenu a fait l'objet d'une expertise psychiatrique durant la procédure de première instance. Dans leur rapport du 17 novembre 2023, les experts ont indiqué que le prévenu présentait différents troubles assimilables à un grave trouble mental. Ils ont précisé qu'il s'agissait d'un trouble sévère de la personnalité, ainsi que d'un trouble délirant, d'intensité moyenne. Les experts ont relevé que l'expertisé présentait à tout le moins une dépendance au cannabis importante, ainsi que des modes de consommation nocifs d'alcool et de cocaïne, d'intensité modérée. Ils ont évalué le risque de récidive de violence interpersonnelle (générale) comme étant élevé, notamment si le prévenu n'était pas abstinent aux substances psychoactives. Ils ont dès lors préconisé une prise en charge psychiatrique intégrée (psychiatrique et psychothérapeutique), qui devait prendre en considération les aspects addictologiques, associée à un contrôle biologique des consommations visant à une abstinence. Les experts ont suggéré, en raison du refus de collaboration du prévenu avec les soins, du risque élevé de récidive et de la nature des faits, que le prévenu soit soumis à une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. Ils ont précisé que, dans le contexte d'une dépendance au cannabis et du mode de consommation nocif, ainsi qu'en raison du manque de collaboration annoncé par l'expertisé, une mesure ouverte ne semblait pas suffisante, en particulier au vu de l'accessibilité des substances psychoactives. Les experts ont ainsi suggéré que le prévenu devait dans un premier temps suivre une mesure thérapeutique institutionnelle en milieu fermé afin de permettre un sevrage aux différentes substances psychoactives. A.c.b. Le 10 juillet 2024, les intervenants en charge du suivi du prévenu durant sa détention préventive ont déposé un rapport médico-psychologique. Ils ont fait mention, en conclusion, des éléments suivants: "Synthèse globale, bénéfices de la thérapie et objectifs futurs du suivi: [le prévenu] évolue favorablement depuis son arrivée à V.________, avec une amélioration de la stabilité psychique. Nous pouvons imaginer que cela est lié à l'absence de prise de toxiques et d'alcool. Nous préconisons la poursuite de la psychothérapie à long terme afin de consolider les objectifs travaillés et approfondir davantage un travail sur [l]a gestion des émotions et de l'impulsivité. Nous préconisons également un soutien psychosocial pour une bonne réhabilitation. À noter que [le prévenu] a pour objectif de se former en tant que mécanicien en cycles en vue d'obtenir un CFC". A.c.c. Le TCO a procédé à l'audition d'un des experts ayant rendu le rapport du 17 novembre 2023. L'expert a notamment été confronté à des extraits du rapport médico-psychologique du 10 juillet 2024.