Citation: 6B_326/2019 E. B

Par jugement du 20 décembre 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté les appels formés par X.________ et le Ministère public vaudois. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.a. En 1993, A.________, né en 1956, ressortissant français, a rencontré X.________, née en 1969, ressortissante française. Ils se sont mariés le 24 juin 1994. Quatre enfants sont issus de cette union, à savoir B.________ en 1996, C.________ en 1997, D.________ en 2000 et E.________ en 2002. X.________ ayant obtenu un travail en Suisse, elle et les enfants sont venus vivre à F.________ en 1997, alors que A.________ est resté dans la région parisienne pour des motifs professionnels, ne les rejoignant définitivement qu'en 2004 à G.________. Depuis 2000, X.________ souffre de dépression récidivante. Durant l'été 2000, elle a consulté un médecin pour un ennui de santé et celui-ci a fait remarquer à A.________ que son épouse se trouvait en situation d'épuisement et de détresse psychologique. A.________ a alors changé d'attitude et a cessé de la presser pour avoir des rapports sexuels. Dès 2003, à savoir à l'arrivée de A.________ en Suisse, X.________ a reproché à son époux de la harceler pour obtenir des relations sexuelles. Elle a dû être hospitalisée à deux reprises pour dépression sévère en 2009 et en 2012. C'est lors de sa première hospitalisation qu'elle a réellement pris conscience de la gravité du " problème " au sein de son couple et lors de sa deuxième hospitalisation qu'elle a pris la décision de mettre un terme à son mariage. X.________ a déposé une plainte pénale contre son mari le 30 mars 2013. Elle lui reprochait de l'avoir, entre le mois d'avril et l'été 2000, puis à nouveau dès 2003 et jusqu'en 2007, régulièrement contrainte à entretenir des rapports sexuels avec lui. Elle l'accusait également de l'avoir, dès 2007 et jusqu'en décembre 2011, contrainte à le masturber quasi quotidiennement matin et soir. X.________ expliquait qu'à cette époque, le couple entretenait toujours des rapports sexuels, parfois même au milieu de la nuit afin d'assouvir les pulsions de A.________, et qu'elle le laissait faire " pour être tranquille ". X.________ décrivait son époux comme une personne que l'on ne pouvait pas contredire et qui ne supportait pas la contrariété. En cas de refus de rapports sexuels, A.________ était capable de faire des crises de colère, de tenir des propos rabaissants et humiliants envers ses enfants et son épouse, de bouder sa famille en entrant dans un mutisme pendant plusieurs jours, voire plusieurs semaines. Il pouvait annuler au dernier moment une activité prévue en famille ou refuser de se rendre avec sa famille à une invitation chez des amis. Il utilisait également la menace de quitter la maison, de la laisser seule avec leurs quatre enfants, ou de faire " un suicide collectif " comme moyen de pression. B.b. A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, confiée au Dr H.________. Dans son rapport du 21 mars 2017, l'expert a relevé en substance que A.________ présentait un trouble du développement psychosexuel (F66.9) et un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4). Le trouble du développement psychosexuel dont A.________ souffre depuis son adolescence - qui consiste en une labilité de l'orientation sexuelle, une gestion conflictuelle de la sexualité, un déficit de l'intégration de celle-ci dans le contexte social et familial, une inadéquation du comportement par déficit d'empathie à l'égard de la partenaire ou de l'entourage et finalement en l'émergence de problèmes relationnels graves liés à la sexualité - pouvait être considéré comme grave, car il altérait fortement les relations de l'expertisé avec son entourage et avait des conséquences notoires sur sa vie sentimentale et affective. S'il n'était pas de nature à altérer sa faculté à percevoir le caractère illicite de ses actes, ce trouble représentait en revanche une contrainte interne, qui perturbait sa faculté à se déterminer dans le domaine des comportements sexuels. Cette perturbation n'était cependant pas de grande ampleur, l'expertisé conservant sa faculté à organiser son comportement et à adapter celui-ci en fonction des contingences externes. La diminution de la faculté volitive de A.________ est ainsi décrite comme faible, tout comme la diminution de sa responsabilité pénale. Le risque de récidive en matière sexuelle est qualifié de relativement faible. Si certes de nouveaux comportements répréhensibles pouvaient être craints dans une nouvelle relation sentimentale, l'expert a précisé que " les actes reprochés peuvent être partiellement mis en rapport avec la dynamique de la relation affective et il est peu probable qu'une nouvelle relation aurait les mêmes caractéristiques que celle qui prévalait dans la relation entre l'expertisé et son épouse ". B.c. Lors de l'audience de première instance, I.________, psychologue à J.________, a indiqué avoir suivi X.________ entre juillet et novembre 2012. Elle a expliqué que l'intéressée lui avait dit céder " pour gagner en tranquillité ", qu'elle avait paradoxalement la peur de se faire quitter par son époux et de se retrouver seule avec les enfants, qu'elle s'était isolée et avait fait le vide autour d'elle et qu'il y avait une forme de dépendance à A.________, liée à l'emprise qu'il avait sur elle. X.________ avait une estime d'elle-même extrêmement basse et donc peu de ressources pour se défendre. Elle avait pu dire " non, ça suffit " pour la première fois le 30 juin 2012. Avant elle n'arrivait pas à l'exprimer et cela restait à l'intérieur. Cette fois-là, elle avait été entendue. Avant cela, elle n'arrivait pas à dire non, expliquant qu'il lui était difficile d'exprimer son refus.