Citation: 5C.170/2005 07.12.2005 E. C

S.________ SA a été déclarée en faillite par jugement du 4 juillet 2002. Le lendemain, X.________ a revendiqué la propriété de son véhicule de fonction Porsche, lequel avait été porté à l'inventaire de la faillite de la société. L'Office des faillites ayant écarté sa prétention, X.________ a ouvert action en revendication, au sens de l'art. 242 LP, devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. La masse en faillite de S.________ SA en liquidation a conclu au déboutement du demandeur, en contestant en premier lieu que le transfert de propriété ait été opéré et, en deuxième lieu, en invoquant le caractère révocable (art. 286 LP) de la libéralité dont le demandeur avait été gratifié. Par jugement du 4 novembre 2004, le Tribunal de première instance a rejeté l'action en revendication du demandeur. Rappelant que l'acquisition dérivée de la propriété mobilière supposait à la fois un titre d'acquisition, un acte de disposition et une forme de transfert de la possession, le Tribunal a considéré que le demandeur n'avait pas prouvé avoir accompli l'acte de disposition convenu, puisqu'il avait au contraire admis que S.________ SA était demeurée titulaire du permis de circulation et de la police d'assurance du véhicule. En outre, s'agissant du transfert de la possession, il n'était pas non plus établi que S.________ SA aurait renoncé à sa possession originaire sur le véhicule litigieux. Il fallait dès lors retenir que le demandeur n'avait pas acquis la propriété de ce véhicule, de sorte qu'il devait être débouté de son action en revendication.