Citation: 1P.737/2003 02.03.2004 E. 3

Le recourant se plaint ensuite d'une appréciation arbitraire des preuves, et d'une violation de la présomption d'innocence. Il relève que l'existence d'un hymen intact serait particulièrement rare après des actes tels que ceux qui lui sont reprochés. L'absence d'infection herpétique serait également de nature à susciter des doutes, de même que l'absence de grossesse, alors que le recourant n'utilisait pas de préservatif et pratiquait le "coitus interruptus", méthode présentant un risque de fécondation de 60%. 3.1 Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, selon l'adage in dubio pro reo, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, au regard de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). 3.2 S'agissant des abus sexuels commis sur D.________, l'argumentation du recourant porte sur trois points déterminés, à savoir des considérations d'ordre médical propres, selon lui, à induire un doute sur sa culpabilité. Le recourant passe toutefois sous silence l'élément essentiel sur lequel le tribunal a fondé sa conviction, à savoir les déclarations de la victime. Celles-ci ont été jugées constantes et cohérentes; le rapport d'expertise relève qu'il n'existe aucun trouble psychique particulier, hormis les suites du syndrome post-traumatique provoqué par les atteintes psychiques et physiques subies. Aucun élément n'allait dans le sens d'un délire, d'un mensonge ou même d'un arrangement des faits en sa faveur. L'expert attribue ainsi aux déclarations de la victime un degré de vraisemblance très élevé, voire même "maximal". Les autres psychologues appelés à s'exprimer ont tous été dans le même sens. Il est encore relevé que la victime n'est habitée par aucun esprit de vengeance, la dénonciation lui étant apparue comme le seul moyen de sortir d'une situation d'horreur. Face à des déclarations de la victime particulièrement dignes de foi, seuls des éléments objectifs importants pouvaient être à même de susciter un doute sérieux sur la culpabilité du recourant. Les considérations d'ordre médical ne sont pas déterminantes à cet égard. L'expert a relevé une certaine probabilité, qu'il n'a pas été en mesure d'évaluer précisément, que la victime conserve un hymen intact en dépit de rapports sexuels nombreux. A propos de l'absence d'infection, le tribunal a retenu, sur le vu d'indices concluants, et sans que le recourant ne se plaigne d'arbitraire à cet égard, que le recourant n'avait vraisemblablement été infecté qu'en décembre 1998, de sorte que les dernières relations imposées à D.________ pouvaient avoir eu lieu en dehors d'un épisode contagieux. Enfin, l'absence de grossesse, en dépit des risques liés au " coitus interruptus ", n'est pas incompatible avec le taux de fécondation (de 60%), étant précisé que ce taux ne permet pas de tenir compte des particularités individuelles, notamment la fertilité et la maîtrise de la méthode par celui qui la pratique. Même considérés ensemble, les éléments invoqués ne font pas apparaître les faits reprochés comme suffisamment improbables pour mettre en doute les déclarations de la victime. 3.3 S'agissant du viol subi par M.________, le recourant relève l'attitude contradictoire de la victime, retournée au domicile du recourant le lendemain des faits; la plainte du 9 août 1999 ne concernait que les attouchements commis sur sa fille, sans allusion à un viol. Les déclarations de M.________, estimées "plutôt crédibles" par l'expert, comporteraient de nombreuses contradictions, notamment quant à la date et à la présence de sa seconde fille le lendemain. La Cour d'appel a reconnu que la crédibilité de M.________ était moindre que celle de D.________. Le rapport d'expertise du 7 mai 2001 fait état d'une personnalité émotionnellement labile. L'expert précise toutefois que ces traits sont peu marqués, le sujet ne pouvant être considéré comme sévèrement troublé. Il met en évidence l'existence d'un état de stress post-traumatique lié à une infraction contre l'intégrité sexuelle. Il conclut à la crédibilité du sujet. Les contradictions et imprécisions relevées par le recourant sont elles aussi expliquées, dans une certaine mesure, par l'expert. Ainsi, celui-ci estime que la naïveté et l'impulsivité dont faisait preuve la victime, ainsi que son fort désir d'obtenir la garde de sa fille peuvent expliquer qu'elle soit retournée le lendemain chez le recourant, pensant que celui-ci pourrait tout de même l'aider; la crainte inspirée par le recourant - qui prétendait disposer de pouvoirs occultes - pouvait aussi expliquer le caractère tardif des accusations; la confusion - notamment au niveau des dates - pouvait avoir plusieurs causes, sans être pour autant incompatible avec la sincérité du sujet. Dans un avis complémentaire du 20 août 2001, l'expert se prononce sur la validité scientifique des avis relatifs à la crédibilité des adultes; il confirme, plus clairement encore, que celle de M.________ "atteint un niveau élevé". Les déclarations de la victime sont encore corroborées par d'autres éléments objectifs: selon son ami d'alors, M.________ aurait, depuis fin juillet 1999, recommencé à fumer, souffert d'ulcères à l'estomac et connu des blocages sexuels. En outre, la victime a été capable de donner des détails concernant l'anatomie du recourant et ses préférences sexuelles, concordant avec les déclarations de D.________. Il apparaît ainsi que la version des faits de la victime ne se trouve pas en contradiction avec des éléments objectifs qui permettraient d'en faire douter de manière significative. 3.4 S'agissant enfin des accusations de A.________, le recourant relève également les contradictions concernant le nombre de fois, les dates et la présence de sa petite soeur. Ces objections sont toutefois, elles aussi, secondaires: la crédibilité de la victime est à nouveau attestée, une première fois par le Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chargé du suivi de l'enfant depuis la séparation de ses parents, qui, dans un rapport du 24 mars 2000, après avoir pris connaissance de la déposition de A.________, précise que celle-ci avait déjà évoqué des gestes déplacés, et estime qu'il n'y a pas de raison de mettre en doute l'authenticité de son témoignage. L'expert mis en oeuvre confirme, dans ce cas également, l'existence d'un état de stress post-traumatique, et conclut sans restriction à la crédibilité de la victime. Les imprécisions relevées par le recourant ne sont pas de nature à faire apparaître un doute irrépressible sur sa culpabilité.