Citation: 5C.262/2004 15.06.2005 E. 2

Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère. 2.1 Le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte des besoins réels de l'enfant en admettant, sans justification, un montant de 1'200 fr. à titre de frais pour une maman de jour. La question de savoir si une telle dépense a effectivement été engagée et celle de son montant sont des questions de fait sur lesquelles le Tribunal fédéral ne saurait revenir (consid. 1.3 ci-dessus). Au demeurant, le recourant n'a pas contesté le montant incriminé, qui avait été articulé par la mère de l'intimée à l'audience du tribunal de première instance du 22 septembre 2003. 2.2 Le recourant fait valoir en outre que c'est arbitrairement que la cour cantonale a retenu pour lui un montant de 500 fr. à titre de loyer mensuel, au lieu de 2'220 fr. correspondant à ses charges hypothécaires ou à tout le moins de 1'200 fr. équivalant au loyer de la mère de l'intimée. Le montant du loyer effectivement à charge est aussi une question de fait. Le tribunal de première instance avait tenu compte d'un loyer mensuel de 1'200 fr. Ce montant ayant été contesté par l'intimée, la cour cantonale l'a ramené à 500 fr. en considérant que les frais allégués pour la résidence secondaire en France n'avaient pas à être pris en compte dès lors que le recourant n'avait pas apporté de preuve à leur sujet et que de tels frais n'entraient pas dans le calcul de ses charges incompressibles. Non seulement le recourant ne motive pas son grief d'arbitraire, mais il fait preuve de plus d'une certaine mauvaise foi puisqu'il a lui-même déclaré devant le juge de première instance qu'il payait un loyer mensuel de 500 fr. Quant à la question - de droit, certes - de la prise en considération ou non des intérêts hypothécaires évoqués, le recours n'est pas motivé d'une façon qui permette à la cour de céans d'en juger. 2.3 Le recourant voit également une inégalité de traitement injustifiée, constitutive d'une violation de l'art. 285 CC, dans le fait que la cour cantonale a, dans la détermination des charges respectives, confirmé le montant de 571 fr. au titre de prime d'assurance-maladie de la mère de l'intimée, montant incluant l'assurance complémentaire, mais réduit de 650 à 300 fr. le montant de sa propre prime, limitant celle-ci à la seule assurance de base. La prise en considération différenciée des primes d'assurance-maladie provient apparemment de ce que les autorités cantonales ont considéré comme prouvés les montants articulés par la mère de l'intimée et comme non prouvés ceux avancés par le recourant, raison pour laquelle celui-ci s'est (tout de même) vu reconnaître, au titre de ses charges, un montant correspondant approximativement à celui de l'assurance de base. C'est en vain que le recourant tente de faire valoir que la mère de l'intimée n'aurait prouvé ses charges d'assurance-maladie qu'à concurrence d'un montant de 374 fr.: il s'agit là, en effet, d'une question de fait. Quant à la critique du recourant concernant ses propres charges d'assurance-maladie, elle procède d'une certaine mauvaise foi, dès lors que l'intéressé n'a fourni aucune pièce relatives aux montants allégués. 2.4 Le recourant fait par ailleurs grief à la cour cantonale d'avoir retenu un montant de 5'281 fr. au titre des charges de la mère de l'intimée, alors que le juge de première instance avait retenu, à ce même titre, un montant de 4'866 fr. Il n'apparaît toutefois pas clairement si son reproche vise le calcul de l'autorité cantonale en soi, qui relèverait du fait, ou l'omission inadmissible de postes de charges, qui relèverait du droit. Quoi qu'il en soit, le grief est insuffisamment motivé. Au demeurant, la cour cantonale a repris les charges revendiquées par l'intimée en instance d'appel, dès lors que le recourant ne les avait pas contestées dans sa réponse. 2.5 Souffre également d'un défaut de motivation le grief du recourant concernant la prise en considération, dans les charges incompressibles de la mère de l'intimée, du remboursement d'un prêt privé. 2.6 Est enfin tout aussi insuffisamment motivé, voire déplacé, le grief adressé à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du fait que le recourant avait toujours clairement exprimé son souhait de ne pas avoir d'enfant issu de sa liaison avec la mère de l'intimée et que celle-ci avait décidé de garder l'enfant indépendamment de ce souhait. Le recourant perd de vue que la créancière de la contribution d'entretien est l'enfant intimée, non la mère de celle-ci (art. 279 CC). Au demeurant, ni la loi ni la jurisprudence ne font des intentions du père avant et pendant la grossesse un élément influant sur le montant de la contribution à l'entretien de l'enfant.