Citation: 1C_897/2013 E. 3.2

3.2. En l'espèce, le plan de quartier En Jonchets n'indique qu'un système d'accès figuré à titre indicatif avec des variantes transitoires, à court terme et à plus long terme. Il n'en va pas autrement dans le plan partiel d'affectation Bussigny-Ouest: si l'art. 39 du règlement prévoit que le plan de quartier En Jonchets doit être "raccordé au réseau d'accès sud du PPA Bussigny-Ouest pour éviter tout transit sur le chemin de Gravernay et son débouché sur la rue Saint-Germain", cela n'a pour effet que de confirmer la variante d'accès à long terme qui figure à titre indicatif sur le plan de quartier En Jonchets. L'art. 39 du règlement du PPA Bussigny-Ouest utilise d'ailleurs le futur pour prévoir que "le tronçon nord du chemin de la Tatironne sera fermé au trafic pour éviter tout trafic de transit." Avec les juges cantonaux, il y a dès lors lieu de relever qu'il n'en résulte pas qu'aucune construction ne pourrait être entreprise dans le plan de quartier En Jonchets avant qu'ait été construite la desserte prévue dans le PPA Bussigny-Ouest. Quant à la possibilité d'utiliser la partie supérieure du chemin de la Tatironne pour accéder provisoirement au plan de quartier En Jonchets, la municipalité l'envisage en précisant que des mesures en matière de circulation seront prises selon la nécessité, ce cheminement pouvant également être utilisé pour le chantier. Comme le relève l'arrêt attaqué, il apparaît, à l'examen des différentes variantes déposées en annexe à l'écriture de la municipalité du 7 décembre 2012, que le tronçon supérieur du chemin de la Tatironne serait fermé à la circulation en cas de réalisation du PPA Bussigny-Ouest, ceci aussi bien dans l'hypothèse où le plan de quartier En Jonchets serait réalisé que dans l'hypothèse où ce plan de quartier serait abandonné. Ce n'est que dans l'hypothèse où le plan de quartier En Jonchets serait seul réalisé que, durant les travaux de construction, le chemin de la Tatironne serait utilisé comme accès; mais dans cette hypothèse, le PPA Bussigny-Ouest étant abandonné, la nouvelle route d'accès serait néanmoins construite pour accéder au réseau routier par le sud-ouest. Ainsi, le chemin de la Tatironne ne serait utilisé pour le trafic que dans l'hypothèse où, le PPA Bussigny-Ouest étant abandonné, seul le plan de quartier En Jonchets serait réalisé, l'accès impliquant alors l'aménagement d'un giratoire permettant le retournement pour rejoindre la localité en contournant la zone de villas actuelle. Or, il ressort de l'arrêt 1C_898/2013 rendu également ce jour par le Tribunal fédéral que le recours de l'intéressé contre le PPA Bussigny-Ouest est rejeté. On peut ainsi exclure l'hypothèse où le chemin de la Tatironne serait utilisé pour le trafic, puisque cette hypothèse n'était envisagée qu'en cas d'abandon du PPA Bussigny-Ouest.