Citation: 7B_191/2023 E. 2.6.1

2.6.1. S'agissant du soupçon de culpabilité de gestion déloyale, la cour cantonale a retenu que des acomptes semblaient avoir été versés par les plaignants aux sociétés recourantes; en outre, des sous-traitants et maîtres d'état paraissaient ne pas avoir été payés par l'entreprise générale dont le recourant A.________ était administrateur unique. Ces comportements avaient justifié l'inscription d'hypothèques légales provisoires sur les biens des plaignants. Par conséquent, il n'était à ce stade pas exclu que tout ou partie du montant global des acomptes ait été affecté à d'autres fins que la gestion scrupuleuse des intérêts des sociétés gérées par le prénommé. Dans ce contexte, les intérêts des plaignants pourraient justifier une créance compensatrice. Les recourants affirment de manière lapidaire que la motivation cantonale serait "relativement sommaire". Le raisonnement querellé est certes concis, il décrit cependant les éléments permettant de comprendre les comportements pris en considération par l'autorité cantonale à ce stade de l'enquête pour déterminer la vraisemblance des soupçons (cf. sur la violation du droit d'être entendu, entre autres, arrêt 7B_715/2023 du 13 novembre 2023 consid. 3.1). Pour autant que les recourants aient bien invoqué une violation de leur droit d'être entendus, on n'en décèle aucune. Les recourants soutiennent que la recourante 2 aurait sous-traité la réalisation de la totalité des travaux de construction à une entreprise tierce et que les acomptes des plaignants auraient été versés à cette dernière. Ce faisant, ils basent leur argumentation sur des faits qu'ils invoquent librement, dans une démarche strictement appellatoire, partant irrecevable. Autrement dit, ils ne parviennent pas à démontrer, ni même ne tentent de démontrer, que la cour cantonale aurait établi les faits de manière arbitraire. Au demeurant, contrairement à ce qu'ils affirment, on comprend à la lecture de l'arrêt querellé qu'à tout le moins une partie des travaux semble avoir été effectuée par des sous-traitants (cf. arrêt cantonal, let. A.c et consid. 2.4, 3 e §), de sorte que l'intervention de tiers n'a pas été ignorée par l'autorité précédente. Au surplus, l'intervention du sous-traitant invoquée par les recourants n'a, à ce stade, pas d'incidence sur l'issue du présent litige. Quoi qu'il en soit, l'arrêt querellé a retenu, sous l'angle de la vraisemblance, le versement d'acomptes aux sociétés recourantes, l'absence de paiement de maîtres d'état ayant entraîné l'inscription d'hypothèques légales sur les biens des plaignants. Ces éléments ont été pris en considération à un stade précoce de l'enquête, le séquestre ayant été prononcé alors qu'aucun chef de prévention n'avait encore été signifié. A cet égard, la cour cantonale était fondée à souligner, comme elle l'a fait à plusieurs reprises, que l'enquête ne faisait que débuter et qu'il n'était pas possible, à ce stade, d'écarter certains agissements. Dans ces circonstances, il n'est pas exclu que les comportements décrits ci-dessus réalisent les conditions de l'infraction de gestion déloyale des intérêts des sociétés recourantes. Il n'est pas non plus exclu que ces comportements aient entraîné directement ou indirectement un avantage économique illicite déterminable de façon comptable en prenant la forme d'une augmentation de l'actif, d'une diminution du passif, d'une non-diminution de l'actif ou d'une non-augmentation du passif (cf. ATF 144 IV 1 consid. 4.2.2) du patrimoine du recourant 1. Ainsi, au moment du prononcé de son arrêt, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant, au degré de la vraisemblance, que des soupçons suffisants de gestion déloyale des intérêts des sociétés recourantes permettaient à ce stade très précoce de prononcer le séquestre du compte bancaire du recourant 1. La cour cantonale a considéré que les plaignants semblaient disposer d'intérêts justifiant l'allocation d'une créance compensatrice en leur faveur. Il paraît cependant douteux que ceux-ci soient lésés par le comportement en cause. Cette question peut cependant demeurer indécise à ce stade. Il appartiendra, le cas échéant, au juge du fond de déterminer le sort des valeurs patrimoniales en jeu (cf. art. 70 al. 1 in fine CP).