Citation: I 100/04 25.10.2004 E. 3

3.1 Les premiers juges ont relevé que lors de la décision de rente initiale du 16 mai 1997, le recourant avait présenté une incapacité de travail de 100 % puis de 50 % dès avril 1992. Se fondant sur le dossier fiscal, soit les déclarations d'impôt et les bilans de I.________ Agence de Publicité, Infographie, ils ont retenu qu'il avait essuyé en 1992 une perte de 21'815 fr. (bénéfice net de 20'299 fr. dont à déduire des prestations d'assurances par 42'114 fr.) et en 1993 une perte de 28'874 fr. (bénéfice de 24'735 fr. dont à déduire des prestations d'assurances par 49'609 fr.). En 1994, il avait réalisé un bénéfice net de 4'954 fr. (58'275 fr. de bénéfice dont à déduire 53'321 fr. de prestations d'assurances), en 1995 un bénéfice de 23'504 fr. (bénéfice de 37'400 fr. dont à déduire des prestations d'assurances par 13'896 fr.) et en 1996 un bénéfice net de 29'961 fr. (53'650 fr. de bénéfice dont à déduire 23'689 fr. de prestations d'assurances). Ainsi que l'indique le jugement attaqué, l'intimé, pour procéder à la révision litigieuse du droit à la rente, s'est basé sur les déclarations d'impôt 1999 à 2001, soit les revenus réalisés de 1998 à 2000. Selon les déclarations d'impôt et bilans au dossier, le recourant a réalisé en 1998 un bénéfice net de 71'412 fr., en 1999 un bénéfice net de 75'784 fr. et en 2000 un bénéfice net de 57'086 fr. Les premiers juges en ont conclu que ses revenus avaient dès lors plus que doublé depuis la révision intervenue en 1998 et que l'office AI était ainsi fondé à considérer qu'il n'y avait plus d'invalidité économique. Ils ont nié que le recourant, comme il le prétend, aurait pu obtenir des gains hypothétiques du double de ceux réalisés de 1998 à 2000, aucun indice concret ne permettant d'appuyer cette thèse, ce d'autant plus que lui-même a affirmé avoir exercé une activité atteignant plus de 170 %. Dès lors, l'on voit mal comment il aurait pu augmenter encore son temps de travail et réaliser des revenus plus élevés. Même si les revenus réalisés en 1998 et 1999 sont plus élevés que ceux des années 2000 et 2001, il n'en demeure pas moins que le recourant a réalisé des revenus bien plus élevés que ceux qu'il obtenait avant son atteinte à la santé, revenus qui permettent de considérer qu'il n'y a plus d'invalidité économique. De l'avis de la juridiction cantonale, c'est à tort que le recourant invoque le fait que son épouse a diminué sa propre activité lucrative pour l'aider dans son entreprise. Constatant que les revenus réalisés par sa femme avaient à nouveau atteint 30'000 à 42'000 fr. dès 1998, elle en déduit qu'il ne semble pas qu'actuellement l'activité lucrative de l'épouse ait beaucoup diminué par rapport à celle exercée antérieurement à l'invalidité de son mari. A tout le moins, rien ne permet de considérer que les bénéfices net réalisés par l'entreprise dès 1998 devraient être considérablement réduits vu cette activité partielle. 3.2 Selon la jurisprudence, la comparaison des résultats d'exploitation réalisés dans une entreprise artisanale avant et après la survenance de l'invalidité ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacité de gain due à l'invalidité que dans le cas où l'on peut exclure au degré de vraisemblance prépondérante que les résultats de l'exploitation aient été influencés par des facteurs étrangers à l'invalidité. En effet, les résultats d'exploitation d'une entreprise artisanale dépendent souvent de nombreux paramètres difficiles à apprécier, tels que la situation conjoncturelle, la concurrence, l'aide ponctuelle de membres de la famille, des personnes intéressées dans l'entreprise ou des collaborateurs. Généralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de distinguer la part du revenu qu'il faut attribuer à ces facteurs (étrangers à l'invalidité) et celle qui revient à la propre prestation de travail de l'assuré (VSI 1998 p. 124 consid. 2c et p. 259 consid. 4a). 3.3 Il n'en va guère différemment dans le cas particulier, où il s'agit de comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de rente initiale avec les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse de suppression du droit à la rente. Les résultats d'exploitation réalisés par le recourant dans son agence entre 1992 et 1996 et entre 1998 et 2001, que la juridiction cantonale a comparés, ne sauraient constituer une base valable pour évaluer l'incapacité de gain du recourant lors de la décision de révision du 5 octobre 2001. Dans le cas particulier, on ne saurait exclure au degré de vraisemblance prépondérante que les résultats d'exploitation de I.________ Agence de Publicité, Infographie aient été influencés pendant la période en cause par des facteurs étrangers à l'invalidité du recourant. Le fait que sa femme s'est occupée depuis des années et jusqu'en 2001 de toute l'administration de l'entreprise et ne percevait pour ce faire aucun salaire est un élément dont ne tiennent pas compte les documents comptables du dossier fiscal. Il en va de même de l'influence possible des facteurs conjoncturels sur les résultats d'exploitation, circonstance que l'assuré a invoquée dès le début (VSI 1998 p. 124 consid. 2c et p. 259 consid. 4a déjà cités). D'autre part, la comparaison des revenus effectuée par l'intimé et la juridiction cantonale ne permet pas de déterminer avec précision les revenus à comparer. En particulier, la lettre de l'assuré du 19 septembre 2001 dans laquelle celui-ci déclare que le produit de son travail pour les années 1997 à 1999 était le fruit d'investissements coûteux étalés sur une durée de 10 ans et d'une activité atteignant plus de 170 %, ne permet de tirer aucune conclusion sur la méthode à appliquer pour évaluer son invalidité ni sur l'augmentation des revenus hypothétiques pendant la période en cause, en particulier le revenu sans invalidité.