Citation: 4A_568/2022 E. 4.1

4.1. En l'espèce, dans sa décision d'exécution du 15 août 2022, le Tribunal de première instance avait estimé que les informations concernant les rétro-commissions pouvaient être mensualisées si la banque produisait un document attestant de l'authenticité des montants indiqués dans son tableau, par exemple en produisant un extrait ou une capture d'écran du système de calcul. Dans son arrêt sur recours en matière d'exécution du 11 novembre 2022, la Cour de justice a considéré, premièrement, qu'en produisant le tableau indiquant les rétro-commissions versées mensuellement à la banque-conseil, la banque a fourni des informations complètes, que, conformément à l'arrêt de reddition de compte du 4 octobre 2019, elle n'a pas à fournir l'indication du montant de la rétro-commission pour chaque opération effectuée sur le compte du client; deuxièmement, quant à la preuve exigée par le Tribunal de première instance, elle a considéré qu'il n'est pas nécessaire de poursuivre l'exécution sur ce point puisque les informations fournies par la banque ne sont pas contestées en tant que telles par le client défendeur, en particulier la quotité de la rémunération versée à la banque-conseil, que le défendeur admet que le tableau produit représente l'ensemble des rétro-commissions versées ou, à tout le moins, qu'il ne le conteste pas et ne fournit aucune critique sur ce point, même s'il persiste à faire valoir un droit à l'indication du montant de la rétrocession versée pour chaque opération individuelle, ce qui lui a été refusé pour les motifs exposés dans la première motivation ci-dessus.