Citation: 1P.260/2005 25.08.2005 E. 3

Critiquant la constatation des faits et l'appréciation des preuves opérées par l'autorité intimée, le recourant dénonce la violation des principes de la présomption d'innocence (ou de la maxime "in dubio pro reo"; art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH) et de la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 En tant qu'il se rapporte à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, le principe de la présomption d'innocence consacré par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH signifie notamment que le juge pénal ne doit pas tenir pour établi un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors même que l'existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). 3.2 Le recourant affirme que le seul témoignage de son frère ne saurait constituer une preuve suffisante des faits qui lui sont reprochés. D'une part, son auteur était lui-même un héroïnomane inquiété par la justice au moment des faits litigieux et il n'a pas été entendu à l'audience de jugement. D'autre part, ces déclarations ne sont pas précises et renouvelées, mais, à bien des égards, imprécises et contradictoires sur des points cruciaux. Toujours selon le recourant, elles laissent planer des doutes sérieux et irréductibles quant à la personne de l'auteur du vol des chèques, quant à savoir qui a véritablement libellé et signé ceux-ci, qui les a encaissés et quant à la raison pour laquelle ce serait son frère et non pas le recourant lui-même qui aurait encaissé les chèques. Ainsi, le recourant reproche à l'autorité intimée d'avoir accordé pleine confiance à ce seul témoignage tout en écartant les preuves produites en sa faveur, telles que les rétractations écrites de ce même témoin. 3.3 Contrairement à ce que tend à soutenir le recourant, les déclarations successives du témoin demeurent constantes sur des éléments décisifs, notamment sur l'origine des chèques en cause - obtenus du recourant -, sur les noms des banques d'encaissement, sur l'identité de la personne ayant encaissé les chèques au guichet - soit B.________ -, sur les montants tirés, sur la part attribuée au recourant et sur l'usage d'une carte de crédit. Il n'est ainsi pas déterminant qu'elles ne soient, pour le surplus, pas totalement exemptes de contradiction, s'agissant notamment de l'identité de la personne ayant inscrit le montant de 900 fr. sur le premier chèque. Dans ces conditions, la Cour de cassation pénale n'est pas tombée dans l'arbitraire en considérant que le témoignage en cause suffisait à démontrer la culpabilité du recourant. Par ailleurs, même pris dans leur ensemble, les éléments soulevés par le recourant en vue d'affaiblir la crédibilité du témoignage de son frère ne conduisent pas à une autre conclusion. Ainsi, s'il est vrai qu'à teneur de ses propres déclarations devant la police cantonale, le témoin consommait de l'héroïne plusieurs fois par jour à l'époque de son arrestation, il n'est pas établi qu'il se serait alors trouvé dans un état de manque et/ou sous l'effet de médicaments susceptibles d'altérer sa capacité de témoigner (cf. ATF 118 Ia 28), du moins à une intensité telle que ses déclarations seraient privées de toute crédibilité. En outre, si la situation de co-prévenu dans laquelle se trouvait le témoin entraînait certes un danger élevé qu'il formule une fausse déposition à charge, tendant à le disculper partiellement, ce seul statut n'obligeait pas davantage le juge à écarter les déclarations émises. A cela s'ajoute que les rétractations produites en 2004 ne revêtent pas un grand pouvoir de conviction, notamment dans la mesure où, non datées, elles ont été obtenues dans des circonstances que le recourant n'a pas indiquées. En réalité, elles apparaissent plutôt avoir été dictées par les besoins de la cause. On rappellera encore à ce propos que la liberté dont dispose le juge pénal pour apprécier un témoignage vaut également pour les rétractations (cf. arrêt 1P.591/1999 du 2 février 2000 consid. 2c, in Pra 2000 n° 163 p. 987). Quant au document signé des proches du recourant, certifiant qu'il résidait en Espagne de septembre 1991 à février 1992, il ne semble guère plus probant: la période faisant l'objet de l'attestation remonte à plus de dix ans et, du reste, rien n'empêchait le recourant de revenir ponctuellement en Suisse. Ainsi, tout bien pesé, l'appréciation des preuves à laquelle les juges ont procédé échappe à l'arbitraire et l'état de fait n'est pas constitutif de doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité du recourant. Le grief de violation de la présomption d'innocence en tant que règle d'appréciation des preuves s'avère ainsi mal fondé.