Citation: 4A_165/2010 04.06.2010 E. A

X.________ (ci-après: le demandeur), né le 1er janvier 1931, est membre de la Société Y.________ (ci-après: la défenderesse), qui poursuit le but de favoriser les intérêts de ses membres pour le maintien et l'exploitation d'un jeu de golf à .... Le 17 août 2005, le demandeur a écrit au comité de la société coopérative pour suggérer l'acquisition de voiturettes monoplaces à quatre roues, destinées au déplacement des personnes à mobilité réduite sur le parcours de 18 trous. Après avoir entendu le demandeur et en réponse à un nouveau courrier de celui-ci, le comité de la défenderesse lui a indiqué, par lettre du 3 octobre 2005, que les six voiturettes biplaces déjà à disposition du club suffisaient, mais qu'il était possible que le comité envisage l'acquisition de voitures monoplaces lorsque les véhicules en fonction seraient vétustes. Le 17 octobre 2005, une assemblée générale de la défenderesse a été convoquée pour le 24 novembre 2005. Le point 5 de l'ordre du jour indiquait: "5. Divers et propositions individuelles: proposition de Maître X.________: achat de nouvelles voiturettes: pourquoi ne pas accepter d'investir aussi dans les petites voiturettes monoplaces ?" Le procès-verbal de l'assemblée générale du 24 novembre 2005 établi par le secrétaire du comité de la défenderesse contient ce qui suit, s'agissant du point 5 de l'ordre du jour: "5. Divers et propositions individuelles Nouvelles voiturettes: exposé de X.________ en faveur de l'achat par le Club de nouvelles voiturettes à une place pour étoffer et/ou remplacer le parc des six voiturettes à deux places, dont dispose actuellement le Club. Le Président répond que le comité est contre cette demande. Il rappelle le règlement de l'utilisation des voiturettes au Club, qui s'appuie également sur les directives édictées par l'ASG. Il ajoute que le comité tient par tous les moyens à limiter l'usage des véhicules sur le terrain et que les six deux places, dont dispose actuellement le Club, suffisent amplement. Le Président suggère que le Club fasse l'achat d'une voiturette à une place, le jour où un des 6 véhicules est hors d'usage. Il en suit une longue discussion avec de nombreuses interventions. Le Président intervient et demande un vote de l'assemblée: l'assemblée appuie la proposition du comité à une très large majorité." En vue de l'assemblée générale du 1er juin 2006, le demandeur, par courrier du 24 mai 2006, a demandé au comité de modifier le procès-verbal en y intégrant les deux éléments suivants: "a) J'ai exposé l'avantage des voiturettes quatre roues monoplaces par rapport aux voiturettes actuelles quatre roues bi-places. Les voiturettes monoplaces sont plus légères et endommagent moins le terrain. Elles sont plus maniables et ne gênent pas le jeu de ceux qui se déplacent à pied. Elles ne consomment que de l'électricité et sont donc plus écologiques. Enfin, elles sont sensiblement moins coûteuses à l'achat. b) Constatant que la discussion s'enlisait plutôt au profit des voiturettes monoplaces, vous avez décidé de présenter une contre-proposition du Comité (à ma connaissance non discutée en Comité) et ensuite seulement sur ma proposition qui, elle, figurait à l'ordre du jour. Vous avez ainsi largement avantagé la contre-proposition du Comité ce qui, à mon point de vue, ne respecte pas du tout ce qui figure à l'article 12 de nos statuts." Au nom du comité, le président a répondu au demandeur qu'il avait procédé à un sondage lors de l'assemblée générale du 24 novembre 2005 et que celui-ci confirmait que les membres présents approuvait la politique du comité, et donc qu'ils rejetaient la proposition du demandeur. Il l'a informé que sa demande de modification du procès-verbal serait néanmoins soumise à la prochaine assemblée générale. Lors de l'assemblée générale du 1er juin 2006, le président du comité a notamment donné lecture de l'intégralité du courrier du 24 mai 2006 du demandeur. La proposition de modification du procès-verbal a été refusée par 73 voix contre 2, un coopérateur s'étant abstenu de voter.