Citation: 6B_631/2021 E. 4.1.3

4.1.3. S'agissant des circonstances atténuantes déduites de l'art. 48 let. e CP et de la violation du principe de célérité, la cour cantonale s'est conformée à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, en distinguant ces facteurs et en motivant l'impact de chacun d'eux sur les peines prononcées. Le recourant estime que les réductions de peines opérées à ces titres ne seraient pas suffisantes. Or en atténuant la peine privative de liberté de 40 mois (30 + 10) sanctionnant l'ensemble des infractions reprochées en l'espèce, à 26 mois en raison de la circonstance atténuante de l'art. 48 let. e CP, puis à 11 mois pour la violation du principe de célérité, la cour cantonale a accordé un poids très important à ces facteurs, ramenant la peine à quasiment un quart de celle initialement prononcée, étant relevé que dans son jugement du 17 novembre 2016, la cour cantonale avait arrêté la peine privative de liberté à 36 mois, tenant compte de la violation du principe de célérité. Elle a justifié pour quelles raisons il convenait de retenir une réduction moindre pour certains actes, dès lors que les deux tiers de la prescription n'étaient pas atteints au moment de l'établissement des faits. Elle a ainsi détaillé son approche et largement tenu compte de la durée totale de la procédure et de la longue période écoulée depuis les faits reprochés, étant précisé que le retard de procédure doit en partie lui être imputé. En outr e, compte tenu de l'atteinte toute relative, dans les circonstances d'espèce, d'une absence d'actes d'instruction pendant 19 mois entre 2010 et 2012 d'une part, et de la complexité du cas, la cour cantonale a accordé un poids considérable à la violation du principe de célérité, dont le recourant bénéficie largement des conséquences (réduction de peine de près de 40%). De surcroît, les actes délictueux du recourant étaient nombreux (cf. supra let. C.b) et se sont déroulés sur une longue période, ainsi que l'a exposé en détail la cour cantonale. Aussi, le temps écoulé depuis la commission des infractions se voit relativisé par leur nombre, leur gravité et la durée sur laquelle elles se sont étendues. En tant que le recourant procède à une interprétation personnelle de son comportement depuis les premières infractions commises, son argumentation est largement appellatoire, partant irrecevable. Ses développements sont en tout état vains, dans la mesure où la cour cantonale a admis que les circonstances de l'art. 48 let. e CP, en particulier le bon comportement, étaient réalisées. C'est également en vain qu'il opère une comparaison avec un arrêt cantonal bâlois concernant d'autres faits et infractions (lésions corporelles simples qualifiées), dont il ne saurait rien tirer en l'espèce, alors même qu'il se prévaut de circonstances uniques dans son cas (cf. notamment ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2; arrêt 6B_1403/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.3 s'agissant du principe de l'individualisation des peines). Sauf à insister à de nombreuses reprises sur l'absence de nouvelle infraction depuis 2004, ce qui est admis par la cour cantonale, le recourant ne tente pas de démontrer de violation du droit fédéral sur ce point. En définitive, la cour cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en défaveur du recourant en procédant à une réduction de peine de respectivement 15 et 14 mois aux titres de violation du principe de célérité et de la circonstance atténuante déduite de l'art. 48 let. e CP.