Citation: 5A_46/2009 22.05.2009 E. 6

La recourante ne remet pas en question la méthode du minimum vital appliquée par la cour cantonale. Elle se plaint d'arbitraire dans l'appréciation et la prise en compte de ses charges d'une part, et des ressources de l'intimé d'autre part. 6.1 En premier lieu, elle reproche à la Cour de justice de n'avoir pas tenu compte de la fortune de l'époux, qui s'élève à 353'334 USD, ni des revenus que celui-ci perçoit de sa famille. En ce qui concerne les revenus perçus de la famille, il ressort de l'arrêt attaqué que la recourante a allégué l'existence d'un trust familial ou de comptes occultes appartenant à la famille de son époux et duquel celui-ci percevrait des montants. La cour cantonale relève que l'intéressé conteste l'existence d'un trust, mais admet avoir reçu par le passé des aides ponctuelles de la part de son père. Par conséquent, il n'apparaît pas que ces aides soient toujours d'actualité. Lorsque la recourante se contente d'affirmer qu'elle a rendu vraisemblable que son époux recevait du temps de la vie commune des revenus d'environ 7'000 USD par mois et que ce soutien perdure, elle s'en prend à une constatation de fait, mais d'une manière non conforme aux exigences légales (cf. consid. 3 supra). La Cour de justice a retenu que la vente d'un appartement aux Etats-Unis avait procuré à l'intimé un montant de 353'334 USD. Elle n'en a toutefois pas tenu compte dans les ressources de l'intimé. En prétendant que l'existence de cette fortune devait conduire à augmenter équitablement la contribution d'entretien, la recourante n'expose pas de façon claire et détaillée (cf. consid. 2 supra) en quoi l'omission de cet élément a conduit la cour cantonale à une application arbitraire du droit, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette critique. Au demeurant, l'existence d'une fortune de l'époux ne conduirait à une augmentation de la contribution d'entretien que si cette augmentation était nécessaire pour maintenir le train de vie antérieur de la recourante. Or, celle-ci n'affirme rien de tel. 6.2 La recourante prétend qu'il fallait inclure dans le coût d'entretien des enfants les montants concernant les camps/activités scolaires (150 fr.), les fournitures scolaires (67 fr.), l'école d'été (250 fr.), la nourriture (1'400 fr.) et l'habillement (1'000 fr.). En l'espèce, la Cour de justice a refusé de prendre en considération les charges alléguées en relation avec les camps d'activités scolaires et l'école d'été au motif qu'elles n'avaient pas été prouvées. La recourante expose que ces montants doivent être pris en compte vu le niveau de vie élevé de la famille. A supposer que tel soit le cas, il lui appartenait de rendre vraisemblable - et non de prouver - le caractère effectif de ces charges, ce qu'elle ne prétend même pas avoir fait. C'est dire qu'elle ne s'en prend pas à l'argumentation de l'autorité précédente, de sorte que sa critique est irrecevable. Il faut relever pour le surplus que, même si la maxime inquisitoire est applicable pour fixer la contribution à l'entretien des enfants (art. 280 al. 2 CC), cela ne dispensait pas la recourante de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les références). En l'espèce, il ressort du raisonnement de la cour cantonale que le coût d'entretien de chaque enfant s'élève à plus de 5'000 fr. (montant de base, participation au loyer, assurance-maladie, écolage, transports, activités extrascolaires, frais de garde), de sorte que le juge n'avait pas de motifs objectifs de douter que l'entretien des enfants soit couvert. Il n'était par conséquent pas tenu de s'assurer que des allégations et offres de preuves sur ce point étaient vraiment complètes (arrêt 5C.27/1994 du 27 avril 1994 consid. 3). 6.3 La recourante est d'avis qu'il y avait lieu d'inclure dans ses charges et celles des enfants un poste relatif à l'utilisation de son véhicule, à hauteur de 820 fr. par mois (parking : 120 fr.; assurance RC/casco : 114 fr.; essence et frais de réparation : 586 fr.). Elle prétend que l'utilisation d'un véhicule fait partie du niveau de vie de la famille. La cour cantonale a écarté les charges relatives à l'assurance RC/casco et à l'essence/frais de réparation au motif que la recourante n'avait pas établi que son véhicule lui était indispensable. S'agissant des frais de parking, la cour n'en a pas tenu compte « par souci d'équité, étant donné que l'appelant n'a donné aucune information concernant ses frais de déplacement et qu'il se pourrait qu'une telle charge doive également être prise en considération à son égard ». La règle selon laquelle les frais de véhicule ne peuvent être pris en considération que si celui-ci est indispensable au débiteur personnellement (cf. le cas d'un invalide : ATF 108 III 6 consid. 3) ou nécessaire à l'exercice de la profession (ATF 110 III 17 consid. 2b) ne vaut que lorsqu'on s'en tient au minimum d'existence LP. Or, dans le cas d'espèce, la situation des parties étant particulièrement favorable, ce sont les dépenses nécessaires au maintien du train de vie qui prévalaient durant la vie commune qui doivent être prises en compte. La recourante précise certes que le niveau de vie de la famille comprend l'utilisation d'un véhicule privé. Si cette affirmation est vraisemblable s'agissant d'une famille aisée, il lui appartenait également de rendre vraisemblable le caractère effectif de ces frais (ATF 115 II 424 consid. 2; arrêt 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2). La recourante ne fournit dans son recours aucune indication à ce sujet. Le moyen tiré de l'art. 9 Cst. se révèle par conséquent insuffisamment motivé, de sorte qu'il n'y a pas lieu de corriger les charges de la recourante sur ce point. 6.4 La recourante estime qu'il était arbitraire de ne pas tenir compte de l'intégralité des frais d'une aide à domicile pour la garde et le ménage qu'elle avait allégué devoir assumer à hauteur de 2'500 fr. par mois. La cour cantonale a retenu uniquement un montant de 975 fr. pour les frais de garde. Elle a estimé que la pièce versée à l'appui du montant allégué ne permettait pas de déterminer si des versements avaient été effectués en faveur d'un tel poste et s'est fondée sur le tarif pratiqué par le bureau de placement des étudiants de l'université de Genève. Celui-ci définit un salaire horaire de 15 fr. pour la garde de deux enfants à raison de 65 heures par mois, ce qui comprend une prise en charge les mercredis de 14h à 19h et quatre jours durant la semaine, de 16h à 19h. La recourante prétend qu'elle emploie une aide à domicile qui effectue également le ménage et que le tarif horaire des étudiants de l'université ne peut servir de référence. Une telle critique est purement appellatoire. S'agissant d'enfants en âge de scolarité, il appartenait à la recourante de produire les pièces justificatives rendant vraisemblables les importantes dépenses alléguées (cf. arrêt 5P.282/1998 du 23 octobre 1998 consid. 3a). En l'absence d'une telle justification, il n'était pas arbitraire de s'en tenir à un montant de 975 fr. pour l'emploi d'une aide à domicile. 6.5 Enfin, la recourante reproche à l'autorité précédente de ne pas avoir comptabilisé dans ses charges le remboursement des crédits contractés au motif que l'intéressée n'avait pas allégué avoir effectué ces emprunts pour couvrir l'entretien de la famille. Si la recourante entendait démontrer d'une manière conforme aux exigences légales (art. 106 al. 2 LTF) que ce raisonnement était arbitraire, il lui incombait d'exposer dans son écriture de recours en premier lieu à quel moment et dans quelle écriture de la procédure cantonale elle avait effectivement allégué que ces crédits servaient à l'entretien de la famille. Elle ne fait rien de tel, mais affirme qu'il était évident que les montants empruntés l'étaient dans ce but. Or, vu le revenu élevé de la recourante, qui contrairement à ce qu'elle prétend, couvre largement ses charges, il n'était pas arbitraire d'attendre de l'intéressée qu'elle allègue - et rende vraisemblable - l'utilisation des crédits pour l'entretien de la famille. Il résulte de ce qui précède que l'autorité cantonale a évalué les dépenses nécessaires à l'entretien des enfants et au maintien du train de vie de la recourante sans verser dans l'arbitraire.