Citation: 6P.120/2005 11.12.2005 E. 4

Se plaignant d'arbitraire et de violation de l'art. 204 CPP/GE, le recourant explique que la Chambre d'accusation ne pouvait retenir des indices suffisants de contrainte sexuelle et affirmer en même temps que l'attitude de la plaignante était ambiguë et pouvait laisser supposer le désir d'entretenir une relation amoureuse. Il relève également que le non-lieu s'imposait au regard des déclarations contradictoires de Y.________. 4.1 Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 II 259 consid. 5 p. 280 s.). Il ressort de l'art. 204 al. 1 CPP/GE que le bénéficiaire d'un classement en opportunité ne peut demander le non-lieu tant que des indices sérieux de culpabilité subsistent (cf. supra consid. 1.2). 4.2 Concernant les conditions objectives de l'art. 189 CP, la Chambre d'accusation a retenu que le recourant avait admis avoir fait des mouvements de va et vient contre le corps de Y.________, tout en l'embrassant, les deux protagonistes étant habillés, et que rien ne permettait de supposer qu'au moment de ces actes, Y.________ fût consentante, même s'il fallait bien reconnaître que son attitude vis-à-vis du recourant, telle qu'elle résultait des différents messages qu'elle lui avait remis, était ambiguë et pouvait laisser supposer le désir d'entretenir une relation amoureuse. Sur la base de ces éléments, elle a conclu qu'il existait des indices suffisants de la commission de l'infraction de contrainte sexuelle, même si l'attitude de la plaignante pouvait expliquer le comportement du recourant. Ce faisant, la Chambre d'accusation a retenu, comme indices de contrainte sexuelle, d'une part, les déclarations du recourant et, d'autre part, celles de la plaignante, qui a expliqué que le recourant, couché sur elle, avait fait des mouvements de va et vient contre son corps et ceci contre sa volonté. Il est vrai que les déclarations de la victime ont varié notamment sur la question de savoir s'il y avait eu pénétration ou non (cf. supra consid. A). Il demeure toutefois qu'elle ne s'est jamais rétractée, et ce même après avoir retiré sa plainte pénale, sur le fait que son voisin de chambre avait commis des attouchements à son encontre, alors qu'elle lui avait dit non et qu'elle essayait de résister (cf. procès-verbal du 18 mars 2005, pièce 32; procès-verbal du 19 mai 2005, pièce 60). Il n'est pas davantage contesté que Y.________ a eu une attitude ambiguë, dans la mesure où elle a envoyé plusieurs messages au recourant. Un tel comportement ne saurait cependant exclure la possibilité d'un acte sexuel sous la contrainte. En effet, le fait d'envoyer des lettres ou même de souhaiter une relation amoureuse n'équivaut aucunement à un consentement à des actes d'ordre sexuel, de sorte qu'il n'y a pas de contradiction à admettre l'existence d'indices de contrainte, malgré l'attitude de la plaignante. Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de considérer les déclarations de Y.________, d'ailleurs en partie confirmées par celles du recourant, comme indices sérieux des faits dénoncés. Pour le reste, la Chambre d'accusation n'avait pas à examiner si les éléments recueillis lors de l'instruction établissaient de manière suffisante la contrainte sexuelle, mais uniquement s'ils suffisaient à rendre cette infraction vraisemblable (cf. supra consid. 1.2). Le grief doit par conséquent être rejeté.