Citation: 6S.504/2005 28.02.2006 E. 2

2. Se plaignant d'une violation de l'art. 173 ch. 1 CP, le recourant nie avoir porté atteinte à l'honneur de l'intimée. 2.1 L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Cette disposition protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. Il ne suffit pas qu'elle l'abaisse dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités professionnelles, artistiques ou politiques. Echappent donc à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même par une critique visant en tant que tel l'homme de métier, l'artiste ou le politicien (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et les arrêts cités). Une personne morale est atteinte dans son honneur, lorsqu'il est allégué qu'elle a une activité ou un but propre à la rendre méprisable selon les conceptions morales généralement admises (cf. par analogie: ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28 s.; 116 IV 205 consid. 2 p. 206); tel est le cas, par exemple, si elle est assimilée à une organisation criminelle ou à un parti politique que l'histoire a rendu méprisable ou encore si l'on suggère qu'elle a de la sympathie pour le régime nazi (cf. ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82). 2.2 Les textes litigieux relèvent que la sécurité de l'ancien bateau à vapeur "Y.________" dans le port n'est plus garantie, que sa coque n'est plus correctement contrôlée depuis vingt ans et que le bateau doit être sorti de l'eau d'urgence. Ils s'interrogent aussi sur les responsabilités en cas de naufrage et mentionnent que l'Office fédéral des transports a mis les autorités neuchâteloises en garde. Ce faisant, le recourant n'a pas évoqué la commission d'une infraction par les organes de la société, une mise en danger de la vie d'autrui au sens de l'art. 129 CP n'entrant d'ailleurs en considération qu'en cas de danger de mort imminent et dans la mesure où l'auteur a agi sans scrupules. Il n'a pas non plus allégué que l'intimée aurait poursuivi un but ou tenu un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises. En réalité, il a simplement reproché à l'intimée de négliger l'entretien de son bateau, expliquant que celui-ci pourrait couler en raison de son état. Cette critique ne porte atteinte qu'à la considération dont jouit la société dans ses activités professionnelles, soit l'exploitation du bateau, et ses qualités de propriétaire, sans pour autant mettre en cause son honorabilité, ni la faire paraître comme une personne méprisable. Par conséquent, la Cour de cassation a violé le droit fédéral en jugeant que les écrits mis en cause étaient constitutifs d'une atteinte à l'honneur. Le grief est donc fondé.