Citation: 6B_947/2015 E. 10.3.3

10.3.3. Dans une perspective formelle, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir refusé l'audition qu'il a requise des responsables opérationnels (25 et 26.________) ainsi que de U.U.________ et 22, qui avaient participé à l'élaboration du plan et été les coordinateurs de l'opération A.A.________ pour ce qui concernait la PNC, afin d'instruire la question du changement de plan et de ses motifs. Il relève que le plan auquel se réfère la cour cantonale (dossier cantonal, classeur...; traduction p. 450'803 ss) prévoyait explicitement les fonctions de 25 et 26 et que la cour cantonale a refusé ces auditions en jugeant, qu'une éventuelle délégation des tâches spécifiques de coordination de la PNC par le recourant à U.U.________ et 22 n'était pas pertinente, la question à trancher étant celle de savoir si un plan criminel parallèle ou plan B impliquant l'exécution de certains détenus avait existé et, dans l'affirmative, si le recourant en avait été partie prenante. Par ailleurs, la cour cantonale a jugé, par appréciation anticipée des preuves, qu'il était fort peu plausible que 25, Chef du District central, et 26, Chef du Commissariat 13, aient revêtu des responsabilités plus importantes que le recourant dans le cadre du plan officiel, la question centrale demeurant celle du plan B et du rôle du recourant dans ce contexte (ordonnance du 18 décembre 2014, p. 15). Le recourant soutient qu'en refusant ces auditions, puis en lui reprochant de n'avoir fourni aucune explication plausible au changement de plan, la cour cantonale aurait violé son droit d'être entendu. Au plan matériel, le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas démontré qu'il avait lui-même ordonné un changement de plan, en soulignant qu'aucun élément ne permettrait d'établir que tel aurait été le cas. En tant que la cour cantonale avait indiqué qu'à ses yeux le dossier ne dévoilerait " aucune autre explication plausible et les protagonistes se seraient d'ailleurs abstenus de tenter d'en donner une ", respectivement " l'appelant n'a jamais soutenu que cette modification serait intervenue à son insu ou sans son consentement, préférant en nier le principe ", le recourant objecte avoir expliqué que la garde pénitentiaire de A.A.________ avait été mise à l'écart " pour éviter des problèmes de corruption ". Selon le recourant, il était aussi d'emblée prévu que la PNC interviendrait au sein d'unités d'élite qui avaient pour mission de faire sortir les détenus de l'enceinte et que le nombre de gardes pénitentiaires entrés dans A.A.________ n'avait pu être déterminé que par la Direction des Services pénitentiaires. Le recourant invoque, sur ce point, également la présomption d'innocence. Dans la suite du même grief, il oppose encore que s'il avait voulu laisser le champ libre " à des tueurs ", il aurait usé de son pouvoir pour interdire à tout agent de la PNC, y compris aux cameramen et photographes, de se rendre au point B. La cour cantonale aurait elle-même retenu que, très rapidement (7h02-7h04), une multitude d'agents arrivaient de sorte que les détenus à terre n'étaient plus visibles, que des agents de la PNC étaient apparus pour encadrer des prisonniers sortant nus encore pendant les échanges de tirs; J.J.________ était lui-même entré au point B et donc présent durant la confrontation armée. Le recourant en conclut que le commando (selon lui le groupe de G.________ et D.________) était loin d'être isolé, ce qui exclurait la mise à l'écart des institutions susceptibles d'empêcher la mise en oeuvre du plan illégal.