Citation: 1B_559/2021 E. A

L'Office régional du Ministère public du Valais central (ci-après : le Ministère public) mène plusieurs procédures pénales contre A.________ notamment pour injure, menaces, tentative de contrainte, ainsi que pour instigation à fausse déclaration d'une partie en justice, à faux témoignage et à tentative d'escroquerie au procès (arrêt 1B_311/2021 du 12 août 2021 let. A). Par mandat du 18 décembre 2020, A.________ a été cité à comparaître à son audition finale le 1er février 2021. Le 29 janvier 2021, le prévenu a demandé le report de cette audience au motif que son état de santé ne lui permettait pas d'être entendu. A l'appui de sa requête, il a produit deux certificats médicaux : le premier a été établi le 13 janvier 2021 par le docteur B.________, médecin généraliste, qui a attesté d'un arrêt de travail à 50 % entre le 1er janvier et le 8 février 2021; dans le second certificat, daté du 25 janvier 2021, le docteur C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a notamment mentionné une atteinte à la santé psychique d'intensité sévère entraînant une incapacité de travail partielle, certifiant dès lors que son patient ne pourrait pas être entendu le 1er février 2021 et ceci pour une durée encore indéterminée. Le 19 février 2021, A.________ a transmis le certificat médical du docteur C.________ du 17 février 2021; il y est en particulier constaté que le patient poursuit son traitement médical psychiatrique, ainsi que psychothérapeuthique et qu'il continuait à présenter une incapacité de travail partielle pour une durée indéterminée, ne pouvant être entendu jusqu'au 1er avril 2021. Le 8 mars 2021, le Ministère public a indiqué au prévenu que s'il était en mesure d'assumer une charge aussi exigeante que celle incombant à un avocat malgré une incapacité de travail partielle, la question de son aptitude à être entendu se posait; le Ministère public avait dès lors l'intention d'ordonner une expertise en lien avec cette problématique si son incapacité devait se prolonger au-delà du 1er avril 2021. Le 22 mars 2021, A.________ a pris acte de cette intention. Par mandat du 11 mars 2021, le Ministère public a cité le prévenu à comparaître le 26 avril 2021, à 14h00, pour son audition finale. Le 23 avril 2021, A.________ a demandé le report de la séance susmentionnée en raison de son état de santé. Selon le certificat médical du docteur C.________ du 22 avril 2021, A.________ avait présenté "une récente décompensation psychique aigüe" à la suite d'une agression physique avec menace de mort et avec une arme de poing survenue le jeudi 4 mars 2021; cela avait "généré [...] un état de stress post-traumatique aigu d'intensité sévère entraînant une incapacité de travail partielle", le patient devant "éviter de se confronter [...] à de nouvelles situations de stress"; il en résultait une "incapacité totale [pour A.________] de se présenter à son audition prévue le 26 avril 2021" et cela "pour une durée encore indéterminée". Ce même jour, le Ministère public a maintenu cette audition. Par ordonnance du 26 avril 2021 - transmise par courriers électroniques à A.________ (10h18), ainsi qu'à son avocat (10h14) -, le Procureur les a informés que le prévenu devait se présenter à son office ce jour à 14h00, non plus pour être auditionné, mais pour se soumettre à un examen médical en vue de déterminer sa capacité à être entendu. A.________ n'a pas comparu. Ce même jour, les docteurs D.________ et E.________, tous deux psychiatres FMH, ont été mandatés pour apprécier l'aptitude de A.________ à être entendu. Le 27 avril 2021, le Ministère public a cité le prévenu à comparaître pour son audition finale le 4 mai 2021, à 14h00. A la suite du mandat d'amener A.________ le 3 mai 2021 afin d'être soumis à un examen médical, la police a établi un rapport d'exécution le 6 suivant. Il en ressort notamment que, lors de son interpellation, A.________ avait indiqué qu'il devait être hospitalisé ce jour à l'hôpital psychiatrique de V.________, ce qu'avaient ensuite confirmé le docteur C.________, ainsi que l'hôpital concerné; sur requête du Ministère public, A.________ avait en outre levé le secret médical du docteur C.________. A la suite du courrier du 17 mai 2021 du Ministère public, A.________ a notamment refusé, le 28 mai 2021, de lever le secret médical des médecins de l'hôpital de V.________; il a produit deux certificats médicaux : dans le premier daté du 11 mai 2021, la doctoresse F.________, médecin assistante auprès du service de psychiatrie générale du département de psychiatrie du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), relevait son hospitalisation du 3 au 12 mai 2021, une incapacité totale de travail entre le 3 et le 16 mai 2021, puis de 50 % entre le 17 et le 18 mai 2021; quant au second établi le 18 mai 2021 par le docteur C.________, il y était indiqué une incapacité de travail de 50 % entre le 18 mai et le 20 juin 2021. Le 31 mai 2021, le Ministère public a à nouveau requis des docteurs D.________ et E.________ qu'ils apprécient l'aptitude du prévenu à être entendu par ses soins. A la suite d'un entretien d'une heure et quart avec A.________, ces deux experts ont rendu un rapport le 22 juin 2021, dont les conclusions étaient les suivantes : "Sur la base de notre examen clinique et des informations en notre possession en date du 21 juin 2021, nous ne pouvons pas attester que [A.________] ne soit pas apte à être auditionné actuellement dans le cadre de la présente procédure pénale. Il n'est pas à exclure que [A.________] présente, comme il nous l'a décrit, l'apparition soudaine d'angoisses paroxystiques le clouant au lit, accompagnées de céphalées, nausées, voire vomissements et boule au ventre qui par définition, sont imprévisibles". Des certificats médicaux datés du 30 juin 2021 établis par le docteur C.________ ont été produits; ils attestent d'une incapacité de travail du prévenu de 50 % du 21 au 30 juin 2021, puis du 1er au 31 juillet 2021. Invité à se déterminer sur le rapport du 22 juin 2021, A.________ a, le 16 juillet 2021, requis en substance que les experts se renseignent auprès du docteur C.________, puis complètent leur rapport. Par ordonnance du 20 juillet 2021, le Ministre public a rejeté cette demande.