Citation: 1P.427/2005 16.09.2005 E. 5

Le recourant critique le montant de l'amende infligée par le Tribunal cantonal, qu'il tient pour disproportionnée. Pour fixer le montant de l'amende (considérablement réduit par rapport à celui infligé par la commune), le Tribunal cantonal s'est fondé sur une argumentation solidement motivée, tant pour ce qui concerne l'interprétation du droit cantonal que l'application des principes généraux du droit pénal (considérants G et H). Les objections du recourant à cet égard ne sont pas déterminantes. Il ne suffit pas de respecter toutes les autres conditions de l'autorisation de construire pour en tirer le droit de s'en écarter sur un point déterminé. Le recourant ne pouvait considérer comme indifférent que la couverture du toit soit en éternit ou en ardoises. Il devait se rendre compte, sur le vu de l'autorisation de construire, que cet élément était si important pour l'autorité communale qu'elle en avait fait dépendre l'octroi du permis. Si le recourant entendait contester ce point, il avait la faculté de demander la modification de l'autorisation, voire de faire usage des voies de droit à sa disposition. Il ne pouvait en tout cas se départir unilatéralement de l'autorisation, opter pour une autre couverture de la toiture que celle imposée, puis chercher à faire accepter cet écart par la commune. Il n'importait pas davantage que les toits des maisons avoisinantes soient couverts en éternit, que l'hiver approchait ou que le recourant devait entretenir d'autres bâtiments sis sur le territoire communal. Il ne saurait dès lors plaider sérieusement l'erreur. Subjectivement, l'infraction est suffisamment grave pour que le montant de l'amende échappe au grief d'arbitraire. Le Tribunal cantonal, appliquant par analogie les règles du concours selon l'art. 68 ch. 1 al. 2 CP, a considéré que les deux comportements punissables devaient faire l'objet d'une peine d'ensemble. Le recourant prétend que le Tribunal cantonal aurait simplement additionné les peines encourues. Il ressort au contraire de l'arrêt attaqué que le Tribunal cantonal a procédé à une appréciation globale, prenant notamment en compte le principe de la proportionnalité, pour fixer le montant de l'amende (considérant H de l'arrêt attaqué).