Citation: 6B_1362/2023 E. 2.3

2.3. La recourante considère que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'elle était titulaire du numéro de téléphone français +33 xxx xxx xxx - qui est entré en contact avec les mules lors des livraisons des 20 octobre 2017 (cas no 1), 5 décembre 2017 (cas no 3), 13 décembre 2017 (cas no 4), 27 décembre 2017 cas no 8), 30 janvier 2018 (cas no 12) et 6 février 2018 (cas n° 13) - et qu'elle avait reconnu sa voix sur une conversation émise de ce numéro, ce qui confirmait sa titularité du raccordement. La cour cantonale a indiqué que, selon le rapport de police du 1 er mars 2019, le numéro de téléphone susmentionné ressort des contrôles téléphoniques rétroactifs de deux autres numéros de téléphone attribués aux mules C.________ et D.________. Le 6 février 2018, C.________ a envoyé un sms à ce numéro avec le message "7500", précisant que ce numéro était celui de la recourante. La cour cantonale a ajouté au demeurant que la recourante aurait de toute manière admis être celle qui parlait lors d'une conversation émise de ce numéro. En l'espèce, l'examen des faits et moyens de preuve effectué par la cour cantonale dans son jugement rendu à la suite de l'arrêt de renvoi du 19 avril 2023 est toujours lacunaire et parfois même erroné. La cour de céans a en effet cherché, en vain, à quel moment la recourante admettait être la personne qui parlait lors d'une conversation émise du numéro susmentionné, alors que celle-ci a toujours nié être reliée à ce raccordement: "Ce numéro ne me dit rien. Il me rappelle celui de G.________ car il m'appelait avec un numéro français qui ressemblait à cela, selon mes souvenirs. Vous me dites que C.________ a déclaré que c'était mon numéro. Ce n'est pas vrai" (PV aud. 10, p. 13), "De plus, je n'ai jamais utilisé ce numéro, je vous l'ai déjà dit." (PV aud 12, p. 3), "Je n'ai jamais utilisé ce numéro. Je ne suis pas responsable de cette livraison de drogue" (PV aud. 10, p. 4), "Encore une fois, ce numéro ne m'appartient pas. C'est c'est celui de G.________" (PV aud. 10, p. 7), "Le numéro de téléphone en contact avec C.________ et que la police suspectait d'être le mien, n'a jamais été mon numéro de téléphone. Il s'agissait d'un numéro français se terminant par xx. Celui-ci n'a jamais été mon numéro. Je sais que G.________ m'a appelée avec un numéro français se terminant par xx, mais je ne sais pas si c'est le même" (PV aud. 13, p. 3). La procureure a d'ailleurs été interpellée en audience par le président sur la question de savoir, eu égard au rapport de police du 1 er mars 2019 (P. 17), d'où ressortait le passage selon lequel C.________ aurait déclaré qu'elle contactait notamment la dénommée "F.________" sur ce numéro car il n'en avait retrouvé aucune trace dans les procès-verbaux versés au dossier (jugement de première instance, p. 8). À la suite de cette interpellation, la procureure a produit un nouveau procès-verbal de C.________, ne figurant pas dans les procès-verbaux d'audition, datant du 18 septembre 2018 (jugement de première instance, p. 12) qui contient l'indication suivante: "le numéro français doit être celui de F.________. Je ne me souviens pas à quoi correspond "7500" (P. 98, p. 5). Enfin, s'agissant du rapport de police du 8 décembre 2020 (P. 69, p. 13), il ressort de celui-ci que, selon les contrôles complémentaires en 2020, le numéro litigieux est lié à un homme sans lien avec l'affaire. Ce numéro a été acheté par la fille de ce dernier dans une boutique en 2019. Si ce numéro a pu être réattribué, rien n'indique qu'il appartenait à la recourante. Au vu de ce qui précède, l'imputation du numéro de téléphone à la recourante, alors que de nombreuses personnes non identifiées sont impliquées dans ce trafic, repose uniquement sur des éléments qui ne ressortent pas du dossier ou des aveux de C.________ interprétés comme des affirmations alors qu'elles font naître un doute ("doit être"). Ainsi, la cour cantonale, qui n'a pas procédé à une appréciation complète et motivée des preuves dans le cadre de ce grief alors que cela lui a été spécifiquement demandé, a échoué à démontrer une appréciation exempte d'arbitraire. Il convient de relever que l'accusation n'a pas apporté les éléments de preuve suffisants pour imputer le numéro de téléphone litigieux à la recourante pour les cas n os 1, 3, 4, 8, 12 et 13. Partant, son grief doit être admis, le jugement annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision.