Citation: 6B_880/2022 E. 3.3

3.3. Le recourant expose que l'erreur dans l'adressage de l'ordonnance pénale litigieuse empêchait la cour cantonale de retenir qu'un avis de notification avait été laissé dans sa boîte aux lettres et dès lors que ledit acte avait été notifié. Ce faisant, il livre sa propre appréciation des preuves, dans une démarche strictement appellatoire, partant irrecevable. Autrement dit, il ne parvient pas à démontrer, ni même ne tente de démontrer, que l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale serait arbitraire. Du reste, il est constant que l'adresse complète et exacte du recourant figurait sur la lettre, même si à côté du numéro de rue xxx, correct, figurait le numéro de rue yyy, incorrect. Dans ces conditions et dans la mesure où la Poste a retourné ce pli au ministère public avec la mention "non réclamé" alors que le sticker apposé par l'office postal prévoyait deux autres possibilités, soit "refusé" et "voir mention sur l'envoi", la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer qu'il n'existait aucun indice concret d'erreur permettant d'envisager la non-distribution de l'invitation à retirer l'ordonnance pénale. C'est en vain que le recourant se réfère à nouveau à l'arrêt 6A.100/2006 du 28 mars 2007, rendu avant l'entrée en vigueur du CPP, dans des circonstances de fait différentes, pour faire valoir que le fardeau de la preuve de l'absence de notification incombait à l'autorité qui entendait en tirer une conséquence juridique. La jurisprudence récente topique (cf. supra consid. 3.1.2) prévoit en ce sens une présomption de fait selon laquelle, pour les envois recommandés, l'employé postal a correctement inséré l'avis de retrait dans la boîte à lettres ou la case postale du destinataire, présomption entraînant un renversement du fardeau de la preuve au détriment du destinataire. On ne perçoit donc guère ce que le recourant entend tirer de cette référence. Cela étant, et dans la mesure où la notification était valable, il n'y a pas lieu d'examiner les griefs constitutionnels, dépourvus de développements circonstanciés (cf. art. 106 al. 2 LTF), concernant la base légale permettant d'admettre la fiction de notification aux ordonnances pénales "adressées à des adresses incorrectes". Au vu de ce qui précède, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, confirmer que l'opposition à l'ordonnance pénale était irrecevable car tardive (cf. art. 354 al. 1 CPP).