Citation: 6P.136/2006 17.10.2006 E. 7

Le recourant reproche enfin à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 41 CP en n'examinant pas si la révocation du sursis assortissant la peine de dix jours d'emprisonnement prononcée le 10 avril 2000 aurait permis de lui accorder un nouveau sursis. 7.1 A cet égard, la cour cantonale s'est bornée à renvoyer au jugement du tribunal de police, le recourant n'ayant pas remis en cause le refus du sursis devant elle (arrêt entrepris, consid. 4 p. 10). Le pourvoi en nullité au Tribunal fédéral n'en est pas moins recevable sur ce point sous l'angle de l'épuisement des instances cantonales, compte tenu de la nature appellatoire de la voie de droit ouverte contre les jugements du tribunal de police dans le canton de Genève (art. 239 ss, spéc. 245 CPP/GE; RS/GE E 4.20; cf. ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44; 87 IV 101 consid. 1 p. 102). 7.2 Des considérants du Tribunal de police (jugement du 30 novembre 2005, p. 6), il ressort qu'à ses yeux la condition subjective à l'octroi du sursis n'était pas remplie par le recourant au vu du précédent sursis resté sans effet et du fait qu'aucun élément ne permettait de retenir qu'un nouveau sursis saurait le convaincre de ce qu'il est tenu de respecter les décisions civiles prises sans être libre de choisir à son gré ce qu'il veut verser chaque mois pour l'entretien de son ex-femme et de ses enfants. Les mêmes motifs commandaient d'ordonner la révocation du précédent sursis. Ces considérations peuvent certes justifier un pronostic défavorable. On ne peut toutefois exclure sur la base des seuls éléments de fait retenus par la cour cantonale que l'exécution d'une seule peine puisse représenter pour cet homme socialement intégré, qui n'a jamais été incarcéré, une mise en garde assez claire et avoir un effet tel qu'un pronostic favorable puisse néanmoins être posé quant à l'octroi du sursis à la peine d'un mois d'emprisonnement. En l'absence de tout examen de cette question, l'arrêt entrepris, en tant qu'il refuse le sursis à la peine complémentaire d'un mois d'emprisonnement, viole le droit fédéral sur ce point (ATF 116 IV 97), ce qui entraîne l'admission partielle du pourvoi en nullité.