Citation: 5A_756/2008 09.09.2009 E. 3

3.1 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir considéré qu'il avait porté atteinte de manière illicite au droit de l'intimé d'utiliser la servitude au sens de l'art. 737 al. 3 CC, ce qui aurait occasionné des travaux supplémentaires dont il devrait supporter les coûts. Il fait grief à la Chambre des recours d'avoir établi les faits de manière inexacte en retenant, sur la base d'une appréciation erronée de l'expertise du 18 avril 2005, qu'il était responsable d'obstructions répétées à l'utilisation de la servitude qui avaient rendu impossible le déroulement des travaux, alors qu'il n'aurait bloqué l'accès au chantier qu'une seule fois, le 10 mars 2004. Au demeurant, il n'existerait pas de lien de causalité entre cet unique blocage et les bons de régie mis à sa charge à raison d'un montant de 12'119 fr.90. Sa responsabilité au sens de l'art. 41 CO ne serait donc pas engagée. Il se plaint en outre sur ce point d'une violation de l'art. 926 al. 1 CC, affirmant qu'il était en droit d'empêcher l'intimé de commencer les travaux d'aménagement de la servitude afin d'éviter que des dégâts ne soient causés sur sa propriété. 3.2 Selon la Chambre des recours, il résulte de l'expertise en question et d'autres éléments du dossier - à savoir en particulier des bons de régie - que le chantier a été rendu inaccessible du 9 au 19 mars 2004. Le recourant conteste en vain cette appréciation. Il ressort en effet des constatations du jugement de première instance, que l'autorité de recours a faites siennes, qu'au matin du 10 mars 2004, le recourant a bloqué l'accès à la servitude au moyen d'un véhicule stationné et a empêché les ouvriers de se rendre sur la parcelle de l'intimé, ce qui a induit des factures en régie de l'entreprise chargée des travaux, dès lors qu'elle a été empêchée de travailler convenablement. De plus, la police a fermé le chantier litigieux le 15 mars 2004 sur requête du recourant. Le rapport d'expertise du 18 avril 2005 constate en outre qu'entre le 9 et le 19 mars 2004, soit quelques jours après le début de son installation, l'entreprise n'a pas pu accéder au chantier ou entreprendre les travaux de manière adéquate et conforme aux conditions de son offre, ce qui a conduit à une immobilisation de ses machines, du personnel présent sur le chantier et, finalement, à un repli de ses installations. Contrairement à ce que prétend le recourant, il n'est pas décisif que l'expert ait déclaré que les raisons de cette situation n'étaient pas de son ressort. Les bons de régie établis par l'entreprise, relatant quotidiennement les difficultés rencontrées pour accéder au chantier et la fermeture de celui-ci à la suite des interventions du recourant sont en effet datés des 9, 10, 15, 16, 17, 18 et 19 mars 2004. Il résulte en outre des déclarations du contremaître de l'entreprise que le chantier a débuté en mai 2004 et que le recourant en a empêché l'accès, raison pour laquelle les travaux ont dû être repoussés. Ce témoignage est confirmé par celui du directeur des travaux, selon lequel il recevait du recourant l'ordre de partir lorsqu'il voulait accéder au chantier. Enfin, le recourant ne démontre pas qu'il serait insoutenable de retenir les conclusions de l'expertise du 18 avril 2005, imputant les frais litigieux à une immobilisation des machines et du personnel présent, puis à un repli des installations. Compte tenu de ces éléments, l'opinion de l'autorité cantonale selon laquelle le chantier a été rendu inaccessible du 9 au 19 mars 2004 en raison du comportement du recourant n'apparaît donc pas manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). La Chambre des recours n'a dès lors pas violé le droit fédéral en estimant qu'il existait un lien de causalité entre l'attitude du recourant et les bons de régie facturés par l'entreprise. Il n'apparaît pas non plus que l'art. 926 CC aurait été enfreint par l'autorité cantonale: sur ce point, cette juridiction a considéré qu'il n'était pas établi que des dégâts auraient été causés à la parcelle du recourant pendant la période pour laquelle les bons de régie avaient été facturés, en tout cas jusqu'au 19 mars 2004, l'entreprise venant, par ailleurs, de s'installer; au reste, même si tel avait été le cas, une interdiction des travaux n'aurait pas forcément été «licite» dès lors que les fouilles et les travaux que le bénéficiaire de la servitude commande pour construire un ouvrage nécessaire à l'exercice de son droit peuvent, par la nécessité qu'impose l'état des lieux, déborder de l'assiette de la servitude, moyennant, le cas échéant, remise en état ou réparation. Le recourant ne s'en prend pas à cette dernière motivation. Il se contente d'alléguer qu'il suffit d'une atteinte imminente pour que l'art. 926 CC s'applique et que, selon jugement pénal versé au dossier, des dégâts auraient eu lieu sur sa parcelle entre le 17 et le 24 mars 2004, de sorte qu'il était en droit d'empêcher les lourdes machines de chantier d'accéder à sa propriété le 10 mars 2004. L'allégation que des dégâts se seraient produits une semaine après le 10 mars - et au-delà - n'est cependant pas de nature à établir qu'une atteinte aurait été «imminente» à la date en question. En l'absence d'indices contraires, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir arbitrairement constaté les faits sur ce point ni, partant, d'avoir violé l'art. 926 CC en considérant que le défendeur n'était pas en droit d'empêcher le commencement des travaux. Pour autant qu'elle soit suffisamment motivée, la critique est donc mal fondée.