Citation: 6A.90/2002 07.02.2003 E. 1

4.1 Selon la jurisprudence, il ne peut en principe être renoncé à un retrait du permis de conduire que si le cas est de peu de gravité au sens de l'art. 16 al. 2 2ème phrase LCR (ATF 126 II 202 consid. 1a p. 204). Savoir si le cas est de peu de gravité doit être déterminé d'après la faute du conducteur et sa réputation en tant qu'automobiliste; la gravité de la mise en danger du trafic n'est prise en compte que dans la mesure où elle est significative pour la faute (ATF 126 II 202 consid. 1a p. 204; 125 II 561 consid. 2b p. 567). Un cas de peu de gravité peut donc être admis même en cas de mise en danger grave de la sécurité, si celle-ci résulte d'une faute légère (ATF 125 II 561 consid. 2b p. 567). En revanche, lorsque la faute ne peut plus être qualifiée de légère, un cas de peu de gravité est exclu, quand bien même l'intéressé a joui durant de longues années d'une réputation sans tache en tant que conducteur (ATF 128 II 282 consid. 3.5). L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de la visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291). Ainsi une vitesse inadaptée, considérée comme constitutive d'une mise en danger grave de la sécurité au sens de l'art. 16 al. 3 let. a LCR, a-t-elle été retenue dans le cas d'un automobiliste qui, malgré une forte pluie, avait circulé sur une autoroute à environ 120 km/h et qui était parti en dérapage à cause de l'aquaplaning (ATF 120 Ib 312 consid. 4c p. 315 s.). Il a été relevé qu'il en irait de même dans le cas de celui qui, dans une localité, circulerait à 50 km/h à proximité d'un jardin d'enfants au moment où des enfants se trouvent à cet endroit (ATF 121 II 127 consid. 4a p. 132). Une vitesse inadaptée a également été admise s'agissant d'un conducteur qui avait dérapé sur une route verglacée en raison de sa vitesse, alors que les circonstances auraient dû l'inciter à prévoir cette éventualité (ATF 115 IV 241 consid. 2 p. 242). 4.2 Il est établi en fait que le recourant circulait, de jour, à une vitesse de 60 à 70 km/h, sur une route sinueuse mais qu'il connaissait bien, où la vitesse maximale autorisée est de 80 km/h, lorsque l'arrière de sa voiture a dérapé dans un tournant à droite. Au moment de l'accident, il pleuvait et la route était mouillée; une forte pluie ou de l'aquaplaning n'ont toutefois pas été constatés. C'est à la suite de ce dérapage que le recourant a perdu la maîtrise de son véhicule, qui a alors heurté un muret situé sur le bord droit de la chaussée puis est monté sur la glissière, ce qui a soulevé la voiture et l'a entraînée dans un tonneau à gauche, avant qu'elle ne traverse la chaussée et ne termine sa course sur la voie de gauche, où elle s'est immobilisée sur le toit. Au vu des faits ainsi retenus, on ne saurait dire que la vitesse à laquelle circulait le recourant était inadaptée aux circonstances au point que sa faute doive être considérée comme de moyenne gravité. Le recourant circulait à une vitesse de 10 à 20 km/h inférieure à celle autorisée à l'endroit de l'accident; la route, bien que mouillée, n'était pas détrempée; en outre, il connaissait le tronçon litigieux, qu'il semble emprunter régulièrement pour se rendre à son travail. Quant à la perte de maîtrise du véhicule, elle est essentiellement si ce n'est exclusivement la conséquence du dérapage induit par la vitesse inadaptée du recourant, de sorte qu'elle ne peut être d'un grand poids dans l'appréciation de sa faute. En définitive, il apparaît qu'on ne peut guère reprocher au recourant que d'avoir quelque peu sous-évalué le risque de dérapage résultant du fait que la route était mouillée en raison de la pluie, dont rien n'indique qu'elle ait été d'une intensité qui eût dû l'inciter à réduire fortement sa vitesse. Le recourant a manqué de prudence, mais n'a pas fait preuve de témérité. Dans ces conditions, la faute commise doit être qualifiée de légère. Au reste, le recourant, qui est né en 1968 et dispose d'un permis de conduire depuis 1987, a, selon les constatations de fait cantonales, une réputation intacte en tant que conducteur. Dès lors et compte tenu de la jurisprudence précitée, il y a lieu d'admettre que le cas est de peu de gravité au sens de l'art. 16 al. 2 2ème phrase LCR. 4.3 Dans les cas de peu de gravité, un simple avertissement, plutôt qu'un retrait du permis de conduire, peut être prononcé (art. 16 al. 2 2ème phrase LCR). Le choix entre ces deux mesures doit être opéré conformément au principe de la proportionnalité, qui implique de ne pas prononcer une mesure plus lourde qu'il est nécessaire pour amender le conducteur fautif et éviter les récidives (ATF 125 II 561 consid. 2b p. 567; 118 Ib 229 consid. 3 p. 232 s.). En l'espèce, le prononcé d'un avertissement, auquel conclut le recourant, apparaît suffisant pour amender un automobiliste, qui a une réputation intacte en tant que conducteur depuis près de quinze ans qu'il dispose du permis et qui a commis une faute légère.