Citation: 6B_1462/2022 E. 1

Elle a statué sur la base des faits suivants: B.a. Né en 1984, A.________ exerce la profession de photographe indépendant et a vécu, à côté de cela, de petits emplois. Il émarge actuellement au chômage, son indemnité mensuelle s'élevant à 2'400 francs. Célibataire, il n'a pas d'enfant. Il vit dans une chambre qu'il loue pour 350 fr. par mois, alors que son assurance-maladie est entièrement subsidiée. Son activité de photographe à 20 % lui procure un bénéfice de quelque 500 fr. en moyenne par an. Il n'a ni dette, ni fortune. L'extrait de son casier judiciaire fait état d'une condamnation le 9 février 2022 pour contrainte et entrave aux services d'intérêt général à une peine pécuniaire avec sursis. B.b. B.b.a. À Lausanne, pont Bessières, le 20 septembre 2019, entre 11h25 et 19h55, sans avoir obtenu d'autorisation préalable pour ce réunir en ce lieu, plusieurs manifestants, au nombre desquels figurait A.________, se sont assis sur la route afin de bloquer la circulation et ont déposé des objets sur la chaussée. Ils ont scandé des slogans. Le trafic des véhicules d'urgence et des bus de la ligne n° 16 a dû être dévié sur d'autres artères attenantes. Les forces de l'ordre ont, dans un premier temps, demandé aux manifestants de quitter les lieux de leur propre chef. Cette injonction ayant été ignorée, les agents de police ont dû évacuer par la force les manifestants un par un, y compris A.________. Il leur a opposé une résistance physique, afin d'éviter l'évacuation, en s'agrippant aux autres ou à des objets. B.b.b. Selon le rapport du 5 octobre 2019, la police a été renseignée, notamment au travers des médias, qu'Extinction Rebellion (ci-après: XR) avait l'intention de mener, le 20 septembre 2019, une action de blocage sur un des ponts lausannois sur plusieurs heures, y compris la nuit suivante, et de mener diverses activités. Aucune demande d'autorisation n'a été adressée aux services compétents. Vers 11h25, la police a constaté que des membres du collectif XR tentaient de se mettre en place afin de bloquer le pont Bessières, selon le modus suivant: deux véhicules avec remorques, circulant de front, se sont arrêtés au milieu de l'édifice puis se sont délestés de leurs remorques, obstruant ainsi la circulation. Par la suite, leurs conducteurs ont prestement quitté les lieux avec lesdits véhicules, non sans avoir préalablement dissimulé les plaques des roulottes. Simultanément, plusieurs dizaines de manifestants se sont déployés et ont enlevé leur survêtement pour afficher leur appartenance à XR. Certains d'entre eux étaient chargés de prendre le matériel se trouvant dans l'une des remorques et se sont positionnés, en sit-in, sur les axes d'entrée et de sortie de l'édifice. D'autres ont saisi du matériel pour construire une scène sur la route. Dès cet instant, ce blocage a créé un report de circulation conséquent sur les artères attenantes, la sortie de quelques véhicules bloqués sur le pont ayant toutefois été préalablement facilitée par les manifestants. Après cinq à dix minutes, près de deux-cent cinquante personnes étaient présentes sur l'édifice. Le dispositif de maintien de l'ordre s'est alors déployé et tous les axes d'approche ont été tenus. Parallèlement, une déviation du trafic a été créée, isolant le pont Bessières du reste de la ville. Après les premières injonctions, un délai a été laissé aux manifestants pour quitter librement l'édifice. Une fois ce délai échu, le dispositif s'est déplacé de chaque côté du pont pour en verrouiller les accès. S'en est suivie une première négociation destinée à libérer une des voies de circulation afin de garantir un libre passage aux services d'urgence, sans toutefois que les manifestants n'accèdent à cette demande. Il a alors été décidé d'évacuer prioritairement les différentes remorques, ces obstacles pouvant gêner fortement l'action des secours. Face à la police, une chaîne humaine, constituée de plusieurs dizaines de personnes, a verrouillé l'accès. Son évacuation a duré environ 30 minutes. La résistance physique des activistes a demandé aux policiers passablement d'efforts pour les repousser au-delà de la première portion de terrain regagnée et ainsi libérer les remorques. À ce stade, aucune identification et/ou interpellation n'a été entreprise. La police a ensuite procédé à la réduction des multiples sit-in et tortues, lesquels se formaient tout au long de la progression de reprise du pont. On entend par "tortue", une action de sit-in effectuée par six à dix manifestants, en rond compact et tous enchevêtrés les uns aux autres avec leurs bras et leurs jambes. Cette manière de faire est destinée à complexifier les manoeuvres d'évacuation, la police devant procéder à une contrainte mesurée et proportionnée sur plusieurs personnes simultanément afin de les faire lâcher prise. Lors de la reprise du terrain, la police a extrait et identifié 104 personnes, dont A.________ (n° xx). Il est précisé qu'avant chaque extraction, les personnes concernées étaient informées des sanctions encourues, qu'elles faisaient le mort et qu'elles devaient dès lors être portées jusqu'à la zone d'identification, cette action ayant ainsi été répétée cent quatre fois. À 19h55, le pont a été entièrement évacué et rapidement rendu à la circulation. B.c. B.c.a. À Lausanne, à l'avenue de Rhodanie, qui constitue l'une des artères principales de l'agglomération, le 27 septembre 2019, entre 11h50 et 16h15, sans avoir obtenu d'autorisation préalable pour se réunir en ce lieu, plusieurs manifestants, au nombre desquels figurait A.________, se sont assis sur la route afin de la bloquer. Ils ont alors scandé des slogans. Le trafic des véhicules d'urgence et des bus de la ligne n° 2 a dû être dévié sur des artères attenantes. Les forces de l'ordre ont, dans un premier temps, demandé aux manifestants de quitter les lieux de leur propre chef. Cette injonction ayant été ignorée, les agents de police ont dû évacuer par la force les manifestants un par un, y compris A.________. Ce dernier leur a opposé une résistance physique afin d'éviter son évacuation, en s'agrippant aux autres manifestants. B.c.b. Selon le rapport du 7 octobre 2019, le vendredi 27 septembre 2019, le groupe Climat Strike a organisé une grève du climat autorisée réunissant près de 3'500 personnes. Le lieu de rendez-vous était la place de la Gare, à 10h30, suivi d'un cortège dont l'itinéraire annoncé et autorisé était le suivant: place de la Gare - avenue Fraisse - avenue de la Harpe - place de la Navigation - avenue de Rhodanie - avenue Dalcroze - bord du lac - esplanade des Cantons. Des renseignements sont parvenus aux services de la police selon lesquels des actions illégales ou de désobéissance civile pourraient avoir lieu, raison pour laquelle un dispositif conséquent a été mis en oeuvre avec une structure de conduite. Le matin même, un certain nombre de radios annonçait un blocage de XR sur les trois principaux ponts lausannois, simultanément ou non au cortège autorisé. Procédant à une pesée d'intérêts entre les risques et l'attitude pacifiste revendiquée par les manifestants, la police a privilégié l'apaisement. Tous les policiers engagés étaient vêtus de leur seul uniforme de service habituel en lieu et place de leur tenue antiémeute. Vers 11h50, peu avant d'atteindre la destination finale du cortège, à la hauteur de l'avenue Pierre-de-Coubertin, une scission a été opérée par des militants de XR qui ont annoncé que ceux qui le souhaitaient pouvaient soit poursuivre selon l'itinéraire autorisé, soit participer à leur action de blocage, qui avait pour objectif le giratoire de la Maladière. Près de 500 manifestants ont répondu positivement à cet appel. La police a alors procédé à une première manoeuvre physique afin de bloquer le cortège à la hauteur des courts de tennis. Les manifestants ont forcé la chaîne de police, malgré les injonctions répétées. Des renforts supplémentaires arrivés sur place ont permis la formation d'une seconde chaîne de police à l'avenue de Rhodanie 68. Cette seconde manoeuvre a finalement pu arrêter le cortège. Quarante-huit manifestants ont alors pratiqué un sit-in en tortue. À 13h55, la police a rappelé que la manifestation était interdite et a intimé l'ordre aux manifestants de libérer la chaussée et de se disperser dans un délai de dix minutes, au terme duquel toute personne interpellée serait déférée au procureur compétent. À l'issue du délai fixé, plusieurs personnes s'étaient dispersées mais le point de blocage était toujours conséquent. Dès lors, de 14h05 à 16h15, la police a procédé à l'évacuation, par la contrainte, des quarante-huit manifestants restés assis et enchevêtrés. Une centaine de manifestants, passifs et en position debout, ont été refoulés en direction de la piscine de Bellerive. Les quarante-huit personnes interpellées sur l'avenue de Rhodanie, dont A.________ (identifié par le n° yy), ont été prises en charge pour la suite de la procédure. B.d. B.d.a. À Lausanne, le 14 décembre 2019, vers 10h00, A.________ a conduit le fourgon immatriculé VD xxx xxx jusqu'à la rue Centrale, qui constitue l'une des artères principales de l'agglomération. À cet endroit, il a déchargé trois tonneaux et quatre ou cinq palettes destinés à bloquer la rue. Son fourgon contenait encore d'autres objets également destinés à bloquer la rue. Il a conduit son véhicule sans être porteur de son permis de conduire et sans avoir arrimé son chargement. Il a été interpellé par la police. Peu après, une cinquantaine de personnes ont bloqué la rue Centrale, à la hauteur de l'immeuble n° 4, notamment avec le matériel apporté par le précité, manifestant sans avoir obtenu d'autorisation préalable. D'autres ont rejoint les lieux afin de bloquer la rue Centrale. À 13h15, la police a enjoint les manifestants à évacuer les lieux et les a informés que des interpellations commenceraient à 13h30 pour ceux qui ne respecteraient pas cette injonction. Vers 13h30, une ambulance a dû être engagée pour un malaise cardiaque survenu dans l'établissement B.________. En raison du blocage de la rue, les secours ont dû emprunter un itinéraire détourné, rallongeant leur délai d'intervention. Les manifestants n'ayant pas obtempéré à l'ordre donné, ils ont été évacués de force dès 13h35, l'opération ayant duré jusqu'à 15h55. Le trafic des transports publics et des véhicules a dû être interrompu dès 10h05 sur la rue Centrale, avant d'être rétabli vers 16h20. B.d.b. Selon le rapport du 16 décembre 2019, des militants de XR recrutaient des personnes sur les réseaux sociaux pour mener une action de blocage sur la place Saint-François durant les festivités du marché de Noël. Les organisateurs de la manifestation ont averti les autorités et les transports publics de la région lausannoise (ci-après: TL), sans toutefois déposer une demande d'autorisation. Dès 10h05, le 14 décembre 2019, la rue Centrale a été bloquée par une cinquantaine de personnes au moyen de blocs de béton et de palettes en bois. À 10h10, une vingtaine de personnes équipées de gilets blancs se sont couchées à même le sol à l'angle de la place Saint-François en haut de la rue du Petit-Chêne, entravant ainsi le trafic des piétons. Vers 10h25, ces personnes se sont déplacées par la rue Pépinet afin de rejoindre le blocage de la rue Centrale. Un blocage a également été organisé à la place Saint-François par une cinquantaine de manifestants, si bien que la police a fermé la rue Pépinet pour éviter que les deux groupes se rejoignent. À 13h15, des injonctions ont été adressées aux manifestants par la police. Il a été décidé que les interpellations de ceux qui ne respecteraient pas les directives débuteraient un quart d'heure plus tard. À 13h32, une ambulance est intervenue dans l'établissement B.________ pour un malaise cardiaque. L'ambulance en question a dû accéder à la rue Centrale par la place Saint-François puis par la rue Pépinet, pénétrant ainsi dans le périmètre de sécurité délimité par les forces de l'ordre, ce qui a rallongé le délai d'intervention. Le trajet le plus court n'était pas praticable en raison de la manifestation. L'acheminement de la victime au CHUV a nécessité qu'un couloir soit organisé par la police depuis la rue Centrale, direction rue Saint-Martin. Dès 13h35, la police a déployé un dispositif afin de procéder aux premières interpellations. Le trafic des TL a été interrompu dès 10h55 pour toutes les lignes passant par la place Saint-François, ce qui a engendré un retard de 30 à 40 minutes. Les effets de cette perturbation sur la rue Centrale ont duré de 10h05 à 16h18. En définitive, 90 personnes ont été interpellées, dont A.________ (identifié par le zz), et transférées à l'Hôtel de police pour être dénoncées pour diverses infractions.