Citation: 6B_89/2023 E. C

Par jugement du 17 novembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de A.________ à l'encontre du jugement de première instance. Elle l'a reformé en ce sens qu'elle a libéré A.________ de la prévention de contravention à l'art. 3 al. 1 OCR, a constaté que celui-ci s'était rendu coupable de violation simple des règles de la circulation routière, l'a condamné à une amende de 100 fr. (40 fr. pour avoir stationné hors des cases de stationnement jusqu'à 2 heures et 60 fr. pour avoir circulé ou stationné avec des plaques de contrôle fixées contrairement aux prescriptions) et a dit que la peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif était d'un jour. En résumé, elle a retenu les faits suivants s'agissant de l'infraction encore contestée devant le Tribunal fédéral. Le 19 mars 2021, à 16h16, au Chemin U.________, à V.________, A.________ a stationné hors des cases de stationnement jusqu'à 2 heures et a circulé ou stationné avec des plaques de contrôle fixées contrairement aux prescriptions. La plaque avant de la voiture de A.________ se trouvait en effet coincée de biais derrière le pare-brise, à gauche, sans que l'indication cantonale ne soit lisible.