Citation: 6A.34/2005 30.09.2005 E. 1

Cette jurisprudence ne dispense pas l'autorité de tout examen des circonstances du cas concret. Celle-ci doit, d'une part, apprécier l'importance de la mise en danger et celle de la faute. D'autre part, elle doit rechercher si on ne se trouve pas en présence de circonstances particulières justifiant de considérer néanmoins le cas comme grave ou, inversement, comme de peu de gravité (ATF 126 II 196 consid. 2a p. 199, 202 consid. 1a p. 204). Cette dernière hypothèse peut notamment être réalisée lorsque le conducteur avait des motifs sérieux de penser qu'il ne se trouvait plus dans la zone de limitation de vitesse (ATF 126 II 196 consid. 2b p. 200; 124 II 97 consid. 2c p. 101). On pourra également renoncer au retrait du permis de conduire en présence de circonstances analogues à celles qui justifient de renoncer à une peine en application de l'art. 66bis CP (ATF 126 II 196 consid. 2b p. 200; 124 II 97 consid. 2c p. 101; 118 Ib 229 consid. 2b p. 232). 2.2 En l'espèce, l'intimé a dépassé de 22 km/h la vitesse maximale de 50 km/h autorisée à l'intérieur des localités. Un tel dépassement constitue un cas de gravité moyenne, devant entraîner un retrait du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 2 1ère phrase aLCR. Sous l'angle de la proportionnalité, une mesure moins incisive ne peut être envisagée que dans des cas exceptionnels. Une bonne réputation en tant qu'automobiliste ne saurait être considérée comme une circonstance particulière au sens de la jurisprudence justifiant de renoncer au retrait du permis (ATF 124 II 97 consid. 2b p. 101). Dès lors, l'autorité cantonale a violé le droit fédéral en admettant qu'il était possible de se contenter d'un simple avertissement pour le seul motif que l'intimé bénéficiait d'excellents antécédents. Comme il ne ressort par ailleurs pas de l'arrêt cantonal que l'on se trouverait en présence de circonstances particulières permettant de renoncer à prononcer un retrait de permis, le recours doit être admis et l'arrêt attaqué annulé. 2.3 Lorsque le Tribunal fédéral saisi d'un recours de droit administratif annule la décision attaquée, il peut soit statuer lui-même sur le fond, soit renvoyer la cause pour nouvelle décision à l'autorité inférieure, voire à l'autorité qui a statué en première instance (art. 114 al. 2 OJ). Conformément à l'art. 17 al. 1 let. a aLCR, la durée du retrait est au minimum d'un mois. En l'espèce, l'autorité recourante a conclu à ce que le retrait soit ordonné pour une durée d'un mois. Or, le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ). Dès lors que la durée maximale qui peut être prononcée en application de l'art. 114 al. 1 OJ correspond à la durée minimale qui doit être infligée d'après l'art. 17 al. 1 let. a aLCR, il ne reste plus à l'autorité aucune marge d'appréciation. Il se justifie donc de renoncer à un renvoi qui constituerait un inutile détour procédural et de prononcer immédiatement le retrait du permis de conduire de l'intimé pour une durée d'un mois.