Citation: 5P.353/2004 21.02.2005 E. 2

La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement appliqué l'art. 272 LP en admettant le caractère vraisemblable de la créance invoquée par l'intimée, malgré les éléments de fait qui auraient dû l'en faire douter. 2.1 A cet égard, la recourante fait d'abord valoir que les juges cantonaux se seraient basés sur deux décisions, à savoir la sentence arbitrale du 2 décembre 2003 et une décision judiciaire du 7 janvier 2004 déclarant la première exécutoire. Cependant, ils auraient arbitrairement ignoré que la décision du 7 janvier 2004 contenait une erreur de fait manifeste : en effet, à l'objection de la recourante selon laquelle le contrat du 28 mai 2003 avait été annulé par la sentence arbitrale du 13 octobre 2003, le juge letton avait répondu en retenant à tort - comme cela résulterait d'une lecture attentive de ladite sentence - que le contrat annulé n'était pas le contrat litigieux du 28 mai 2003, mais un autre contrat portant le numéro 01-W/T-08-07-2003. Cette erreur de la décision du 7 janvier 2004 serait fondamentale, puisqu'il ressortirait clairement de cette décision que le juge letton aurait refusé de délivrer la décision d'exécutabilité s'il avait reconnu que c'était bien le contrat du 28 mai 2003 qui avait été annulé. En ignorant cet élément au moment d'apprécier le caractère vraisemblable de la créance invoquée, la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire.