Citation: 9C_718/2009 04.02.2010 E. 2

Sans remettre en cause la constatation de la juridiction cantonale selon laquelle l'état de santé de l'intimé ne s'était pas amélioré en novembre 2001, le recourant se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Il reproche aux premiers juges d'avoir retenu, en suivant l'expertise du docteur L.________, une incapacité de travail (de 50 %) à partir du 1er janvier 2002 pour des raisons psychiatriques, mais de n'avoir en revanche pas tenu compte d'une amélioration de l'état de santé dès le mois de décembre 2006. 2.1 L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'équité (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arrêts cités) ou lorsque l'autorité ne tient pas compte, sans raison sérieuse, d'un élément propre à modifier la décision, se trompe sur le sens ou la portée de celui-ci ou, se fondant sur les éléments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 127 I 38 consid. 2a p. 41). 2.2 Considérant que les conclusions de l'expertise du 25 février 2009 étaient claires, bien motivées et convaincantes, la juridiction cantonale a suivi l'appréciation du docteur L.________ selon laquelle l'intimé souffrait d'un trouble dépressif récurrent (épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques) et présentait de ce fait une incapacité de travail de 50 % à partir de janvier 2002, puis de 100 % dès septembre 2004. Ces constatations de fait, qui lient en principe le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 et 2 LTF), ne relèvent pas d'une appréciation arbitraire des preuves. Contrairement à ce que prétend le recourant, les conclusions de l'expert sur l'incapacité de travail en cause ne sont pas uniquement fondées sur les déclarations de l'assuré et l'avis de la doctoresse B.________, médecin traitant de 1998 à mars 2007. Comme l'a dûment relevé la juridiction cantonale, l'expert s'est appuyé sur l'évaluation du stage professionnel suivi par l'assuré en 1998 et les rapports établis en décembre 2001 et janvier 2002 par les services X.________, dont il a comparé les résultats. Il s'est au demeurant référé aux observations de la doctoresse B.________, qui a fait état d'une symptomatologie dépressive ayant nécessité l'introduction d'un traitement médicamenteux en janvier 2002 et d'une aggravation de l'état psychique en septembre 2004, et dont l'avis ne saurait être écarté, quoi qu'en pense le recourant, pour le seul motif qu'il émane du médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les références). Quant aux autres critiques du recourant à l'égard de l'expertise, elles ne sont pas non plus fondées: le docteur L.________ s'est prononcé par rapport à l'examen du SMR du 21 avril 2006 (p. 8 s. et 27 de l'expertise); le problème lié à la consommation d'alcool a été considéré comme n'ayant pas de répercussion sur la capacité de travail (rapport du docteur V.________ du 20 février 2007), si bien que l'expert n'avait pas à l'examiner plus avant; "l'incohérence" mise en évidence par le recourant dans les conclusions du docteur L.________ (ch. 13 p. 26 de l'expertise) relève d'une erreur de plume, le médecin ayant manifestement voulu indiquer une capacité de travail (et non une incapacité de travail) nulle dès septembre 2004, comme il l'a mentionné ailleurs dans son expertise (ch. 11 p. 24). En ce qui concerne enfin l'amélioration de l'état de santé de l'intimé à partir de 2006 dont se prévaut le recourant, elle a précisément été niée par le docteur L.________ (p. 25 et 27 de l'expertise), qui a expliqué les raisons pour lesquelles il ne suivait pas, sur ce point, l'appréciation du médecin traitant (du 20 février 2007). La constatation de la juridiction cantonale relative à une incapacité totale de travail à partir du mois de septembre 2004 n'est donc pas en contradiction avec le dossier et ne saurait, partant, être qualifiée d'insoutenable.