Citation: 7B_257/2024 E. C

Par acte du 4 mars 2024, A.________ AG interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cette ordonnance, en concluant en substance, s'agissant de la requête de levée de scellés du 28 juin 2023 portant sur la documentation bancaire transmise par la banque J.________ le 13 octobre 2022 concernant les relations nos xxx et yyy dont elle est titulaire (let. A) et de celle du 18 juillet 2023 portant sur la documentation bancaire transmise par K.________ SA le 14 septembre 2022 concernant les comptes uuu et vvv dont elle est titulaire ainsi que sur la dénonciation MROS du 18 août 2022 et ses annexes (let. B), à la constatation de la violation du principe de la bonne foi par le Ministère public (ch. 1 des conclusions), à la restitution de l'intégralité de la documentation bancaire remise en exécution des ordres de dépôt du 2 septembre 2022 (ch. 2 des conclusions) et au constat que les rapports d'analyse portant sur la documentation remise en exécution des ordres de dépôt précités sont inexploitables (ch. 3 des conclusions). A titre subsidiaire, elle sollicite le rejet des requêtes de levée des scellés (ch. 4 des conclusions), le maintien de cette mesure sur l'intégralité de la documentation bancaire remise par la banque J.________ et par K.________ au Ministère public en exécution de ses ordres de dépôt du 2 septembre 2022 (ch. 5 des conclusions) et, en conséquence, la restitution en sa faveur de l'intégralité de la documentation bancaire remise en exécution de ces ordres de dépôt (ch. 6 des conclusions). En tout état de cause, la recourante conclut à la restitution de l'intégralité de la documentation remise par la banque J.________ en exécution de l'ordre de dépôt du 2 septembre 2022 non couverte par la demande de levée des scellés du 20 [recte 28] juin 2023 (ch. 7 des conclusions), ainsi qu'au maintien des scellés sur la dénonciation MROS du 18 août 2022 et sur ses annexes (ch. 7[bis] des conclusions). En toutes hypothèses, la recourante demande en substance le versement immédiat de l'indemnité de 9'900 fr. (TVA en sus) allouée à sa mandataire pour l'exercice raisonnable des droits de procédure et la condamnation de l'État de Genève aux frais et dépens relatifs à la procédure devant le Tribunal fédéral, qui comprendront une équitable indemnité à titre de participation aux honoraires d'avocat de 14'593 fr. 50 (TVA comprise). Préalablement, elle sollicite l'octroi de l'effet suspensif et des mesures provisionnelles en ce sens que le TMC conserve en ses mains les pièces sous scellés (cf. les ch. 1.1, 1.2 et 1.3 du dispositif) jusqu'à droit jugé dans la présente cause. Invité à se déterminer, le TMC s'en est remis à justice s'agissant de la recevabilité du recours, de l'octroi de l'effet suspensif et des mesures provisionnelles sollicitées, ainsi que de l'indemnité octroyée; sur le fond, il a maintenu les termes de son ordonnance. Quant au Ministère public, il s'en est remis à justice s'agissant de l'effet suspensif et a conclu au rejet du recours. Le 27 mars 2024, la recourante a persisté dans ses conclusions. Par ordonnance du 25 mars 2024, le Président de la IIe Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a admis la requête d'effet suspensif.