Citation: 6S.398/2006 02.11.2006 E. 1

Le recourant conteste avoir agi en bande. Il se plaint ainsi d'une fausse application de l'art. 19 ch. 2 let. b LStup. 1.1 Selon l'art. 19 ch. 2 let. b LStup, le cas est grave lorsque l'auteur "agit comme affilié à une bande formée pour se livrer au trafic illicite des stupéfiants". Selon la jurisprudence constante, au sujet de laquelle le recourant se contente de relever qu'elle est critiquée en doctrine et qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause, l'affiliation à une bande est réalisée, aussi en matière de stupéfiants, lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent expressément ou par actes concluants la volonté de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs infractions indépendantes, même si elles ne sont pas encore déterminées. L'association a pour caractéristique de renforcer physiquement et psychiquement chacun des membres, les rend par conséquent plus dangereux et laisse prévoir la commission d'autres infractions de ce type (ATF 124 IV 286 consid. 2a, 124 IV 86 consid. 2b). 1.2 Le recourant nie la qualification de bande au motif que D.________ ne faisait qu'exécuter ses ordres, sans avoir pris part à l'organisation et la mise en place de la culture du chanvre, sans connaissances techniques ou commerciales, sans accès à la caisse et à la comptabilité, et sans contact avec la clientèle. Face à une collaboration aussi peu élaborée et une cohésion aussi lâche et instable, on ne saurait à son avis parler de bande. Une hiérarchisation n'est nullement inconciliable avec la notion de bande, bien au contraire. Celui qui se joint à une ou plusieurs personnes pour commettre des infractions est membre d'une bande, même s'il ne remplit que le rôle d'un simple exécutant, tout comme l'est celui qui s'associe dans le but de commettre des infractions avec une personne en se réservant le pouvoir de décision et l'essentiel des gains (cf. ATF 78 IV 227 consid. 2). Or en l'espèce, D.________ a exploité en 2003/04 deux importants sites de production de chanvre avec le recourant qui l'avait engagé à cet effet, récoltant plusieurs dizaines de kilogrammes de chanvre indoor dont il savait qu'il était destiné à la consommation sous forme de stupéfiants. Pour cette activité, il a reçu plus de 50'000 francs sous la forme d'un salaire; qu'il a bénéficié d'un salaire financé par le trafic de stupéfiants et non d'une participation au gain est sans pertinence. Le recourant et D.________ avaient en outre convenu d'une indemnité mensuelle pour ce dernier en cas d'arrestation. Sur la base de ces faits, la Cour de cassation cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le recourant avait agi en qualité d'affilié à une bande constituée avec D.________. Au demeurant, la qualification comme cas grave est déjà acquise parce que le recourant, ce qui n'est pas contesté, a agi par métier (art. 19 ch. 2 let. c LStup). La seconde qualification de bande n'influe dès lors plus sur le cadre légal de la peine, mais uniquement sur la fixation de celle-ci dans le cadre prévu pour le cas grave. Sa portée est modeste.