Citation: 6P.94/2006 10.08.2006 E. 12

Enfin, le recourant forme un pourvoi en matière civile. 12.1 S'agissant des dommages-intérêts, il reproche à la cour cantonale d'avoir adjugé l'action civile introduite par l'intimée dans son principe. Selon lui, il ne serait pas établi que les agissements qui lui sont reprochés seraient à l'origine de l'invalidité de l'intimée. 12.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 PPF, le pourvoi en nullité est ouvert, à l'exclusion du recours en réforme, pour se plaindre de la décision civile rendue dans le cadre de la procédure pénale, lorsque les conclusions civiles ont été jugées en même temps que l'action pénale. Le pourvoi indépendant ou autonome, prévu à l'art. 271 al. 1 PPF, suppose ainsi que la cause civile a une valeur litigieuse ouvrant d'ordinaire la voie du recours en réforme, à savoir supérieure à 8'000 francs. Le pourvoi selon l'art. 271 al. 1 PPF est en l'espèce ouvert, puisque les conclusions civiles portent sur un montant de plus de 2,5 millions. En outre, il est admis que les conclusions civiles sont jugées "en même temps" que l'action pénale lorsque - comme en l'espèce - le juge pénal se limite à adjuger l'action civile dans son principe et renvoie la partie civile devant le juge civil pour la fixation du dommage (cf. ATF 125 IV 153 consid. 2b/aa p. 157; KOLLY, Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral, Berne 2004, p. 65). Enfin, dans un pourvoi en nullité en matière civile, le recourant doit prendre des conclusions concrètes; une conclusion tendant simplement à l'annulation de la décision attaquée est en règle générale insuffisante et entraîne l'irrecevabilité du pourvoi. Cela signifie notamment que, si le pourvoi est dirigé en même temps contre l'action pénale, le recourant doit formuler, en plus de la conclusion tendant, sur le plan pénal, à l'annulation de la décision attaquée, des conclusions séparées et concrètes sur le plan civil (ATF 127 IV 141 consid. 1d p. 143). Si le recourant ne prend pas de conclusions chiffrées, le pourvoi en nullité est irrecevable, à moins que la motivation du pourvoi, en relation avec l'arrêt attaqué, ne permette de discerner de manière certaine quels sont les montants contestés par le recourant (ATF 127 IV 141 consid. 1c p. 143; 125 III 412 consid. 1b p. 414). En l'espèce, les conclusions du recourant sont suffisamment précises. On ne peut lui reprocher de ne pas les avoir chiffrées, puisque la cour cantonale ne s'est pas prononcée sur le montant du dommage mais a renvoyé cette question au juge civil. En contestant que ses agissements soient à l'origine des atteintes psychiques de l'intimée, le recourant nie devoir verser un montant quelconque en réparation du dommage. 12.1.2 Conformément à l'art. 9 al. 3 LAVI, la cour cantonale s'est bornée à adjuger l'action civile dans son principe et à se prononcer sur la responsabilité du recourant. En revanche, elle a renoncé à se prononcer sur la quotité du dommage. En effet, s'il est établi que le recourant a causé une atteinte physique et psychologique à l'intimée, il est aussi admis que l'intimée était déjà gravement atteinte dans sa santé psychique avant les agissements du prévenu. Dans ces conditions, la cour cantonale a considéré ne pas pouvoir estimer, sans l'aide d'un expert, l'aggravation des troubles due aux agissements du recourant et, partant, se prononcer sur le montant des prétentions civiles. Le recourant conteste le lien de causalité entre ses agissements et les atteintes physiques et psychiques de l'intimée. En l'occurrence, la cour cantonale a cependant retenu - de manière à lier la cour de céans - que les agressions sexuelles du recourant avaient porté une atteinte physique et psychique à l'intimée. De la sorte, la cour cantonale a admis l'existence d'un lien de causalité naturelle, lequel relève de l'établissement des faits et ne peut pas être revu par la cour de céans (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23). Au demeurant, le lien de causalité ne peut être qualifié que d'adéquat, dans la mesure où les agressions du recourant étaient propres, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Les griefs soulevés doivent donc être rejetés dans la mesure où ils sont recevables. 12.2 Le recourant critique également l'indemnité pour tort moral de 100'000 francs. 12.2.1 Il conteste devoir payer toute indemnité pour tort moral, faute de rapport de causalité entre les troubles psychiques et ses agissements. Bien que non chiffrées, les conclusions formulées sont suffisamment concrètes, de sorte qu'il convient d'entrer en matière sur celles-ci. 12.2.2 Selon l'art. 49 al. 1 CO, "celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement". L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites; l'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. S'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités). La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où cette question relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, le Tribunal fédéral intervient certes avec retenue, notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée; toutefois, comme il s'agit d'une question d'équité - et non pas d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation -, il examine librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 37; 125 III 269 consid. 2a p. 273; 123 III 10 consid. 4c/aa p. 12 s; 118 II 410 consid. 2a p. 413 et les arrêts cités). 12.2.3 S'agissant du montant alloué en réparation du tort moral, toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, puisque le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Cela étant, une comparaison n'est pas dépourvue d'intérêt et peut être, suivant les circonstances, un élément utile d'information (cf. ATF 125 III 269 consid. 2a p. 274). L'examen de décisions cantonales, rendues entre 2003 et 2005, montre que des montants de 15'000 à 30'000 francs, voire plus élevés, ont été alloués en cas de viols et d'actes d'ordre sexuel commis de manière répétée sur des enfants ou des personnes se trouvant dans un lien de dépendance par rapport à l'auteur (KLAUS HÜTTE/PETRA DUCKSCH, Die Genugtuung, Eine tabellarische Übersicht über Gerichtsentscheide, 3e éd., affaires jugées entre 2003 et 2005, X 18 n° 49; X 19 n° 53; X 20 n° 57; X 21 n° 58, 59; X 23 n° 64; X 26 n° 67, 68). Dans l'ATF 125 III 269, auquel se réfère la cour cantonale, le Tribunal fédéral a certes alloué une indemnité pour tort moral de 100'000 francs. Il s'agissait cependant d'une jeune fille, qui, de l'âge de 8 ans à l'âge de 18 ans, soit pendant dix ans, avait subi, à d'innombrables reprises, des atteintes particulièrement graves à son intégrité sexuelle, commises sur elle par son père, lesquelles lui avaient causé un préjudice très important et très probablement irréversible. Le Tribunal fédéral avait alors souligné que l'indemnité ainsi accordée était exceptionnellement élevée et représentait sans doute le maximum qui puisse être alloué pour ce genre de cas. 12.2.4 Les souffrances, physiques et psychiques, subies par l'intimée sont certes importantes. L'importance de ces souffrances, si elle ne saurait être minimisée, n'est cependant pas comparable à celles subies par la jeune fille de l'arrêt précité. Les sévices infligés à l'intimée par le recourant sont moins graves, notamment par la nature des actes, la fréquences de ceux-ci, la durée de la relation ainsi que du fait qu'ils n'ont pas été commis par le père de la jeune fille. Une indemnité de 100'000 francs, considérée par le Tribunal fédéral comme le maximum pour ce genre de cas dans l'ATF 125 III 269, est donc exagérée. Cela étant, la cour de céans n'est pas en mesure de déterminer, au vu des faits retenus dans l'arrêt attaqué, l'effet concret que les abus sexuels ont eu sur la personnalité de l'intimée et, partant, les souffrances de cette dernière. Premièrement, elle ignore la gravité de la lésion que le recourant a infligée à l'intimée par l'intromission d'une baguette dans son anus. En second lieu, sur le plan des effets psychiques, l'arrêt attaqué a retenu que l'intimée était déjà gravement atteinte avant les agissements du recourant, notamment du fait des abus subis par son cousin; dans ces circonstances, il paraît difficile d'évaluer les souffrances engendrées par les abus sexuels commis par le recourant. Vu que les éléments sont insuffisants pour se prononcer sur le montant de l'indemnité pour le tort moral et qu'au demeurant la cause doit de toute façon être retournée à la cour cantonale, la cour de céans renonce à statuer elle-même sur les conclusions civiles comme le lui autorise l'art. 277quater al. 1 PPF, et renvoie la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision sur ce point.