Citation: I 511/04 26.08.2005 E. 3

Il reste à examiner les effets économiques de la diminution de la capacité de travail du recourant. 3.1 En ce qui concerne le revenu sans invalidité, l'intimé, conformément aux principes rappelés ci-avant (supra consid. 1.2), a tenu compte à juste titre de la rémunération que l'assuré percevait comme nettoyeur dès lors qu'on peut admettre qu'il aurait poursuivi cette activité s'il n'avait pas été affecté dans sa santé. C'est également à juste titre qu'il en a fait abstraction dans le revenu d'invalide, cette activité qui comporte des travaux dans une position à genoux ou avec des rotations du tronc, n'étant pas compatible avec les limitations mises en évidence par la doctoresse A.________ dans son rapport du 11 octobre 2002. 3.2 Pour l'évaluation des revenus avec et sans invalidité, l'intimé s'est reporté à la situation existant en 2003, soit au moment où a été rendue la décision litigieuse. Il n'y a pas lieu de remettre en cause ce point, dans la mesure où, selon la jurisprudence, ce sont les circonstances qui prévalaient au moment de la naissance éventuelle du droit à une rente, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au moment de la décision et ayant des conséquences sur le droit à la rente, qui sont déterminantes pour procéder à la comparaison des revenus (ATF 129 V 222 consid. 4, 128 V 174 consid. 4a). Le fait que le recourant a repris une activité lucrative en novembre 2001 justifie qu'on s'écarte des circonstances prévalant en 1997 - époque qui correspond à l'écoulement du délai d'une année prévu par l'art. 29 al. 1 let. b LAI, compte tenu d'une incapacité de travail de plus de 40 % attestée par le docteur H.________ à partir du 26 janvier 1996 (rapport du 5 mars 1997) - pour se référer à l'année 2003, date de la décision litigieuse. 3.2.1 Il ressort de l'enquête économique effectuée par l'intimé que le recourant aurait réalisé un salaire de 4'200 fr. par mois en 2003, soit 54'600 fr. par an, en sa qualité d'employé de cave auprès de son ancien employeur, tandis qu'il aurait pu obtenir un salaire de 9'604 fr. par an dans son activité accessoire. Le revenu sans invalidité s'élève ainsi à un total de 64'204 fr. par an, tel que l'a retenu à juste titre l'intimé dans la décision litigieuse. 3.2.2 Pour fixer le revenu d'invalide, il faut, selon la jurisprudence citée à juste titre par le recourant, tenir compte tout d'abord de la situation professionnelle concrète de l'assuré. S'il exerce une activité lucrative après la survenance de l'invalidité et que - cumulativement - les rapports de travail sont particulièrement stables, qu'il y a lieu d'admettre qu'il utilise sa capacité de travail résiduelle dans la mesure qu'on est en droit d'exiger de lui et que le revenu versé en contrepartie de son travail est approprié et ne représente pas un salaire social, le gain effectivement réalisé est en principe considéré comme le salaire d'invalide (ATF 129 V 475 consid. 4.2.1, 126 V 76 consid. 3b/aa et les arrêts cités). Dès lors que le recourant travaille comme chauffeur-livreur à mi-temps depuis le 12 novembre 2001, ses rapports de travail apparaissent stables et rien ne permet de douter que son salaire comporte un élément de revenu social. Il convient donc de se fonder sur le salaire perçu au service de son employeur actuel rapporté à un taux d'activité de 90 % correspondant à ce qui est exigible de sa part (cf. consid. 2.2). Aux dires de celui-ci (cf. rapport de la division administrative de l'office AI du 10 février 2003), ce revenu s'élevait à 1800 fr. par mois en 2003, versés 12,5 fois l'an, ce qui revient, une fois adapté au taux de 90 %, à un salaire annuel de 40'500 fr. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu d'opérer une réduction de ce salaire, puisque la déduction globale maximale de 25 % que la jurisprudence autorise afin de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative ne concerne que les salaires statistiques (ATF 126 V 75). En présence de salaires réels, une telle réduction ne se justifie pas (cf. ATF 129 V 482 consid. 4.2.3; arrêt S. du 1er avril 2005 [I 171/04]). 3.2.3 En comparant les deux revenus en cause ([64'204 - 40'500] x 100 / 64'204), on obtient un taux de 36,91 %, ce qui revient, arrondi au pour-cent supérieur (voir ATF 130 V 122), à un degré d'invalidité de 37 %. Ce taux est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité.