Citation: 5A_479/2023 E. 5.2.2

5.2.2. En tant que la recourante expose que le contenu de ses observations du 4 mai 2023 n'a pas été pris en considération par l'autorité cantonale, sa critique est dénuée de toute motivation, partant, irrecevable, la recourante n'indiquant pas de quels éléments de ces observations il aurait fallu tenir compte, ni a fortiori en quoi ceux-ci auraient une influence sur le sort de la cause. Par ailleurs, contrairement à ce qu'elle soutient, l'arrêt cantonal n'omet pas de constater qu'elle n'a vocation qu'à facturer aux autres sociétés du groupe, et non à des tiers. C'est d'ailleurs sur la base de cette constatation que la juridiction précédente a considéré qu'elle ne déploie aucune activité commerciale (cf. arrêt cantonal p. 10, 2e §). En tant que la recourante conteste l'absence de mention du montant de 340'017 fr. dans le plan de trésorerie de ses sociétés-soeurs - constatée par la juridiction précédente -, son argumentation purement appellatoire est irrecevable, dès lors qu'elle ne fait qu'affirmer que ce montant s'y trouve sous une rubrique " dépense fournisseurs divers " et qu'aucun élément ne permettrait d'affirmer le contraire. Il convient de rappeler à la recourante que le juge ne saurait se baser sans autre sur le pronostic qu'elle a elle-même établi quant à ses perspectives d'assainissement, sans quoi cela reviendrait à accorder un droit presque inconditionnel à l'octroi du sursis concordataire provisoire, ce qui, nonobstant le fait que cet octroi ne doit pas être soumis à des exigences élevées, serait contraire à l'art. 293a al. 3 LP (arrêt 5A_556/2021 et 5A_557/2021 du 20 septembre 2022 consid. 5.3.2 in fine; dans le même sens GASSER/POSSA, Kompetenzverteilung zwischen Konkurs- und Nachlassgericht, in PCEF 61/2023 78 ss). Il lui appartient au contraire d'apprécier la situation au regard de l'ensemble des éléments à sa disposition. Dans ce cadre, la prise en compte, dans l'appréciation du pronostic relatif aux perspectives d'assainissement, du fait que le chiffre d'affaires prévu par la société recourante pour 2023 suppose le versement par ses deux sociétés-soeurs d'une somme de 340'017 fr., que la société recourante prévoyait de leur facturer, de même que le fait d'avoir évalué la vraisemblance de l'effectivité de ce versement, ne prêtent pas, en soi, le flanc à la critique (cf. supra consid. 4.2 in fine). Ces éléments ne sont pas dépourvus de pertinence dans le présent contexte, en particulier lorsque l'on sait que la société recourante n'a pas vocation à facturer à des tiers, ainsi qu'elle le rappelle elle-même, partant, qu'elle ne peut en principe pas compter sur d'autres rentrées d'argent. A cet égard, la cour cantonale a retenu plus précisément que pour s'acquitter de ses dettes et couvrir les charges prévisibles de l'exercice 2023, la société recourante ne pouvait compter que sur A.________ ou sur ses deux sociétés-soeurs, que le montant de 340'017 fr. représentait la totalité du chiffres d'affaires prévu pour 2023 et que le montant de la trésorerie cumulée dont elle se prévalait était purement artificiel, en ce sens qu'il n'était rendu possible que grâce aux versements futurs des deux sociétés-soeurs; par ailleurs, la plausibilité de l'effectivité des rentrées d'argent provenant desdites sociétés-soeurs apparaissait très hypothétique, dans la mesure où celles-ci n'avaient pas la capacité de s'acquitter de leurs propres charges courantes (cf. arrêt cantonal p. 17 s.). Or, par sa critique, la recourante ne démontre nullement l'arbitraire de la constatation relative à l'incapacité de ses sociétés-soeurs de s'acquitter de leurs charges. En tant que la recourante soutient que la présente cause permet au Tribunal fédéral de clarifier sa jurisprudence concernant "degré de vraisemblance" auquel est tenu le débiteur pour démontrer qu'il n'existe pas manifestement aucune perspective d'assainissement, elle omet que si elle entend contester le point de savoir si le degré de la preuve exigé par le droit fédéral est atteint dans le cas particulier, elle doit le faire par le biais d'un grief d'établissement arbitraire des faits répondant aux exigences du principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF; arrêt 5A_891/2021 du 28 janvier 2022 consid. 6.1.2 et les références). Quant à sa critique relative au reproche qui lui a été fait de ne pas avoir produit de document permettant d'établir le principe et les modalités de la facturation du montant de 340'017 fr. cité plus haut, qui revient à prétendre que l'autorité cantonale n'est pas partie d'une juste conception du degré de la preuve exigé par le droit fédéral, à savoir une question de droit (parmi plusieurs, arrêt 5A_108/2021 du 29 septembre 2021 consid. 2.2. in fine), il est en l'occurrence sans influence sur l'issue du litige, dans la mesure où l'effectivité d'un tel versement n'a quoi qu'il en soit pas été rendue vraisemblable. La recourante ne saurait enfin se prévaloir d'un arrêt rendu par l'autorité cantonale dans une constellation différente pour démontrer qu'en l'espèce, le droit fédéral aurait été violé. En définitive, les arguments de la recourante ne permettent pas de démontrer que l'autorité cantonale aurait abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en retenant que la recourante ne présente manifestement aucune perspective d'assainissement.