Citation: 6S.261/2004 27.09.2004 E. 2

2.1 La recourante s'en prend à sa condamnation en vertu de l'art. 174 CP. Elle conteste que ses allégations sur l'intimée aient été fausses et nie avoir eu connaissance de leur fausseté. 2.2 Sous la note marginale calomnie, l'art. 174 ch. 1 CP punit, sur plainte, de l'emprisonnement ou de l'amende celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. Sur le plan subjectif, l'auteur d'une calomnie doit savoir que le fait qu'il diffuse est faux. Il s'agit d'une connaissance au sens strict; le dol éventuel ne suffit pas (ATF 76 IV 244/245; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 174 CP n. 12; Stefan Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd., Zurich 1997, art. 174 CP n. 3). 2.3 En l'espèce, la recourante a été condamnée pour calomnie pour avoir allégué dans un article de presse que l'intimée s'était livrée à des insultes, des menaces et des manoeuvres d'intimidation dans le cadre d'une procédure judiciaire. 2.4 La recourante conteste la fausseté de ses allégations. Par les propos qu'elle a tenus, la recourante s'en est pris au comportement de l'intimée (les insultes et menaces proférées) et a ainsi formulé une critique de nature à porter atteinte à la réputation de cette dernière. Déterminer si l'intimée a ou non véritablement eu le comportement reproché se situe sur un plan factuel. Ainsi, savoir si les allégations de la recourante à ce propos sont vraies ou fausses constitue une question de fait, qui ne saurait être remise en cause dans un pourvoi. La Chambre pénale a conclu à la fausseté des allégations. En discutant cet aspect, la recourante forme un grief irrecevable. 2.5 La recourante soutient que la condition subjective n'est pas réalisée, faute pour elle d'avoir connu la fausseté de ses allégations. Par son arrêt du 26 juin 2003 (6S.156/2003), le Tribunal fédéral a renvoyé la cause à la Chambre pénale pour qu'elle examine si la recourante connaissait la fausseté de ses allégations. La Chambre pénale s'est en particulier consacrée à résoudre ce point à la suite du renvoi. Au terme de son analyse, elle a indiqué que la recourante ne pouvait ignorer que les termes utilisés par l'intimée ne correspondaient pas à des insultes, des menaces ou des manoeuvres d'intimidation. Autrement dit, elle a admis la connaissance par la recourante de la fausseté de ses allégations. Déterminer ce qu'une personne sait relève de l'établissement des faits (ATF 129 IV 271 consid. 2.5 p. 276). La recourante n'est ainsi pas habilitée à remettre en cause dans son pourvoi la constatation de la Chambre pénale. Dès lors que la recourante savait que les faits qu'elle a diffusés étaient faux, l'élément subjectif de l'infraction est réalisé. Le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.6 En conclusion, la condamnation de la recourante en vertu de l'art. 174 CP ne viole pas le droit fédéral.