Citation: 6B_1199/2022 E. B

Par jugement du 30 août 2022, la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien a libéré A.A.________ et B.A.________ de la prévention de violation du devoir d'assistance ou d'éducation, infraction commise à U.________, sur une période indéterminée, à tout le moins entre 2014 et jusqu'au 12 juillet 2018 sur leurs trois enfants, a débouté les parties plaignantes de leurs conclusions, a laissé les frais judiciaires de première et seconde instances à la charge de l'État et a alloué aux prévenus acquittés une indemnité pour tort moral. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.A.________ et A.A.________, d'origine érythréenne, se sont rencontrés au Soudan en 2007 et se sont mariés religieusement quelques mois plus tard (ce mariage n'ayant a priori pas encore été reconnu en Suisse). Ne se sentant pas en sécurité en raison de leur religion, les époux ont décidé de venir en Suisse où ils sont arrivés en 2008. Sont issus de leur union C.A.________, née en 2008, D.A.________, née en 2009 et E.A.________, né en 2014. Les époux ont rencontré des difficultés conjugales importantes, en grande partie liées aux troubles psychiques dont souffre A.A.________. Leur relation a ainsi été émaillée de plusieurs faits de violence, essentiellement verbale; une première crise importante a éclaté en 2017, à l'issue de laquelle A.A.________ a été hospitalisée, puis placée avec les enfants à F.________ à V.________. Les enfants, qui ont eu connaissance de cette crise, n'y ont toutefois pas été confrontés. lls étaient en revanche présents dans l'appartement lors de trois épisodes survenus au printemps 2018; ils ont assisté en partie à ces crises. Compte tenu de l'état de santé de A.A.________ et de l'absence de B.A.________ du domicile familial, une aide sous forme de curatelle a été apportée à A.A.________ incapable de s'occuper seule de ses enfants. A la suite des événements de 2017, il a également été décidé d'augmenter la prise en charge des enfants par la crèche. En dépit de ces aides, les filles et en particulier C.A.________, ont été "parentifiées". Elles ont été amenées à participer activement aux tâches ménagères quotidiennes: ménage, lessive, repas. Les responsabilités que C.A.________ a dû assumer l'ont "impactée" et ont nécessité une prise en charge au début de son placement. B.A.________ a frappé chacune de ses filles avec une ceinture à plus d'une reprise. Si la fréquence de cette punition n'a pas pu être établie, tout conduit néanmoins à penser qu'elle a été appliquée de manière exceptionnelle sur une très courte période. B.A.________ a vraisemblablement cessé de l'infliger à ses filles entre le mois de novembre 2014 et le mois de mars 2015, époque à laquelle il a quitté la Suisse pour se rendre en Angleterre. Par la suite, il n'a plus jamais agi de la sorte. Il est en outre retenu qu'en sus des punitions dites "habituelles", telles qu'une privation d'écran ou une obligation d'aller au coin, A.A.________ a parfois contraint ses trois enfants à se mettre à genoux les mains en l'air, pendant quelques minutes. Divers troubles ont été constatés chez les enfants lors de leur placement. Outre les problèmes de "parentification" relevés ci-dessus, C.A.________ a entrepris un suivi psychologique afin de gérer ses émotions. Elle présentait par ailleurs des difficultés d'endormissement et des maux de ventre fréquents, problèmes qui se sont résorbés. Finalement, C.A.________ s'est confiée à plusieurs reprises sur la violence qu'elle a subie et elle a régulièrement souhaité obtenir des explications sur ce qui peut être considéré comme normal ou non. Des difficultés d'endormissement ont également été constatées chez D.A.________ et prises en charge par le foyer. Elle avait en outre de nombreuses pellicules et de gros soucis d'asthme, problèmes qui ne sont plus d'actualité. Au niveau scolaire, tant D.A.________ que C.A.________ ont de bonnes capacités et aucune difficulté au niveau psychique par rapport aux événements passés n'a été constatée chez E.A.________.