Citation: 5A_171/2007 11.09.2007 E. 2

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé les art. 8 et 133 CC, en relation avec l'art. 9 Cst., en attribuant l'autorité parentale et la garde de l'enfant à sa mère. Il fait essentiellement valoir le besoin de stabilité de son fils, qui vit en majorité avec lui depuis le divorce et de façon continue depuis la décision sur mesures provisoires du 20 décembre 2004, et dont la maturité est suffisante pour lui permettre d'exprimer son avis à ce sujet: or, il n'aurait eu de cesse de répéter qu'il voulait continuer à vivre dans le milieu qui était le sien depuis plusieurs années. Le recourant nie en outre faire obstruction au droit de visite de l'intimée ou influencer son fils à cet égard, expliquant que l'enfant refuse de se rendre en France pour voir sa mère tant qu'elle n'aura pas accepté sa décision de vivre chez son père. 2.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). Le juge établit d'office les faits (art. 145 al. 1 CC); au besoin, il fait appel à des experts et se renseigne auprès de l'autorité tutélaire ou d'un autre service d'aide à la jeunesse (art. 145 al. 2 CC). Selon l'art. 133 al. 2 CC, le juge tient compte de toutes les circonstances pour le bien de l'enfant et prend autant que possible l'avis de celui-ci en considération, en application de l'art. 144 al. 2 CC, - selon lequel le juge ou un tiers nommé à cet effet entend en principe les enfants personnellement -, s'il apparaît, sur la base de son âge et de son développement, qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part et que ce désir d'attribution soit l'expression d'une relation affective étroite avec le parent concerné (ATF 122 III 401 consid. 3b p. 402 s.; cf. aussi ATF 126 III 497 consid. 4 p. 498/499). L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral d'après laquelle c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution et non celui des père et mère. L'enfant doit bénéficier de conditions de vie stables ainsi que d'un parent qui s'occupe de lui et l'élève personnellement. Ce qui importe est de savoir quel parent sera, selon toute vraisemblance, le mieux apte à prendre l'enfant en charge, lequel offrira le mieux à l'enfant l'attention et l'affection nécessaires à son développement physique, psychique et intellectuel et lequel sera le mieux disposé à favoriser les contacts avec l'autre parent. Au nombre des critères essentiels peuvent entrer en ligne de compte les relations entre les parents et l'enfant, la personnalité des parents et leurs conditions de vie, notamment la faculté de s'occuper eux-mêmes de l'enfant, ainsi que la personnalité de l'enfant. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209, 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204; 112 II 381 consid. 3 p. 382/383).