Citation: 5P.271/2004 15.06.2005 E. 2.1

2.1.1 Dans la mesure où le recourant prétend que la décision attaquée est insuffisamment motivée, il formule un grief susceptible d'être soulevé dans le recours en nullité vaudois, partant, irrecevable dans le présent recours de droit public (cf. consid. 1.2 supra). 2.1.2 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 137 al. 2 CC, le juge fixe la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre, en application de l'art. 163 al. 1 CC. Tant que dure le mariage, les époux doivent ainsi contribuer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le revenu effectif est en principe déterminant. Le débiteur peut toutefois se voir imputer un revenu hypothétique supérieur à celui qu'il obtient réellement, pour autant qu'une augmentation de gain correspondante soit possible et qu'elle puisse être raisonnablement exigée de lui; peu importe, en principe, la raison pour laquelle un époux renonce au revenu supérieur que l'on prend en compte à son égard (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 5 s. et les références). La première des conditions susmentionnées relève du fait et la seconde du droit (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12/13). Lorsqu'elles sont remplies, il n'est pas arbitraire d'entamer le minimum vital du débirentier (ATF 123 III 1 consid. 3e p. 7). 2.2 En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré que la capacité contributive du mari équivalait au montant mensuel de 5'166 fr. net retenu par l'ordonnance du 25 mai 2001. Celui-ci alléguait toutefois, dans sa requête d'appel, que son "salaire hypothétique" net s'élevait à 3'946 fr. par mois depuis qu'il n'exerçait plus d'activité lucrative. Se référant à la jurisprudence vaudoise selon laquelle, en présence de deux enfants en bas âge, la contribution d'entretien doit correspondre au 25% de la capacité de gain du débirentier, les juges d'appel ont estimé que si ce pourcentage était appliqué, la contribution serait de 1'291 fr.50 dans le premier cas (25% de 5'166 fr.) et de 986 fr. (25% de 3'946 fr.) dans le second, soit des montants bien supérieurs à celui de 750 fr. par mois mis à la charge du débirentier. Compte tenu de ses frais mensuels, d'environ 5'706 fr., il souffrait cependant d'un déficit de 540 fr. si l'on tenait compte de sa capacité contributive (5'166 fr. - 5'706 fr.), et de 1'760 fr. si l'on se fondait sur le salaire hypothétique qu'il alléguait (3'946 fr. - 5'706 fr.). Les frais de déplacement dont il se prévalait, à savoir 1'892 fr. par mois, et son loyer, d'un montant mensuel de 2'714 fr., pouvaient toutefois être considérés comme exorbitants et étaient susceptibles d'être abaissés. Sur le vu de ces éléments, la contribution d'entretien, fixée à 750 fr. par mois, était parfaitement équitable. 2.3 Ce raisonnement n'apparaît pas arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Du moins, le recourant ne le démontre pas conformément aux exigences de motivation circonstanciée déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261/262). Il résulte en effet de l'arrêt attaqué qu'après avoir été licencié, au 31 mars 2002, le mari a délibérément renoncé à chercher un nouvel emploi pour recommencer des études. Sur le vu de ce fait, il n'était pas insoutenable de lui imputer un revenu hypothétique, la nécessité pour lui de reprendre des études au lieu de chercher du travail n'étant pas établie. Selon l'expérience générale, l'autorité cantonale pouvait en outre se fonder sur le dernier salaire versé à l'intéressé; celui-ci ne prétend du reste pas le contraire. La cour de céans ne saurait par ailleurs vérifier s'il est réellement à même de réaliser le montant retenu par l'arrêt attaqué, question qui ressortit à l'appréciation des preuves, le recourant n'ayant pas épuisé les voies de recours cantonales (art. 86 al. 1 OJ; cf. consid. 1.2 supra). Dans la mesure où il prétend qu'il n'a pas été tenu compte de sa charge fiscale, selon lui directement déduite de son salaire selon le système appliqué en Grande-Bretagne, son grief est également irrecevable: savoir si le montant de 5'166 fr. doit être compris net d'impôts ou non est une question qui relève du fait, partant qui pouvait être soumise à la Chambre des recours (cf. consid. 1.2 supra). Le recourant n'établit pas non plus en quoi le refus de prendre en compte l'intégralité de son loyer - décision qui relève du droit (arrêt 5C.99/1997 du 24 juin 1997 consid. 4b) - serait insoutenable. Il se contente en effet de dire, de manière générale, que les loyers londoniens sont très chers et qu'il y a lieu de prendre en considération le coût effectif du logement familial, duquel il n'a pas déménagé. Ces allégations, largement appellatoires, sont insuffisantes à l'aune de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. En particulier, elles ne démontrent pas qu'il serait arbitraire d'exiger de lui, étant donné sa situation financière et familiale, qu'il se reloge à meilleur compte, ne serait-ce qu'en déménageant dans un logement plus petit. Quant au montant de ses frais de voyage, il s'agit d'une question qui ressortit à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, donc au recours en nullité cantonal. Les griefs formulés sur ce point par le recourant sont par conséquent irrecevables (art. 86 al. 1 OJ; cf. consid. 1.2 supra). En tant qu'elles sont recevables, les critiques relatives à la contribution d'entretien sont ainsi mal fondées; les art. 7 et 9 Cst. n'apparaissent dès lors pas violés. On ne voit pas non plus en quoi l'art. 29 al. 1 Cst. aurait été enfreint, le droit à un procès équitable garanti par cette disposition se confondant en l'occurrence avec l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.).