Citation: 6S.454/2006 28.12.2006 E. 1.3

1.3.1 Le recourant conclut que l'arrêt de la Cour de cassation qui confirme le jugement de première instance devrait être annulé. Il explique que la motivation du jugement de première instance exposerait les éléments relatifs à la situation personnelle, sans distinguer lesquels seraient pris en compte dans la fixation de la peine et lesquels seraient déterminants dans l'appréciation du pronostic favorable. Il reproche également au premier juge d'avoir énuméré les éléments pertinents dans l'état de fait du jugement, sans procéder à leur appréciation dans la partie droit. Le premier juge n'aurait pas tenu compte des éléments militant en faveur de l'octroi du sursis, à savoir des renseignements favorables recueillis sur l'accusé, de l'absence de toute inscription au casier judiciaire et de sa situation financière saine. Le recourant ajoute que la conclusion de la Cour de cassation, selon laquelle les dénégations du recourant révéleraient une absence particulière de scrupules, ne reposerait sur aucun élément. Enfin, la Cour de cassation aurait tenu compte du concours d'infractions, une seconde fois, pour poser le pronostic. 1.3.2 Complétant la motivation du premier juge, la Cour de cassation a fondé le pronostic défavorable quant à la conduite future du recourant essentiellement sur deux éléments. En premier lieu, elle a relevé que le recourant n'avait jamais eu le courage d'admettre ses méfaits, en dépit des évidences, et préféré s'enferrer dans des mensonges et des contrevérités, ne faisant preuve d'aucun regret. En outre, elle a noté que le recourant avait récidivé dans le même domaine en cours d'enquête, sans le moindre état d'âme, malgré une première période de détention préventive, ce qui constituait un élément négatif au moment de poser un pronostic quant au comportement futur du recourant. Selon la Cour de cassation, ces éléments défavorables l'emporteraient sans hésitation sur les éléments favorables (situation financière saine, absence d'antécédents, renseignements favorables). 1.3.3 Dans la mesure où le recourant critique la motivation exposée dans le jugement de première instance, ses griefs sont irrecevables, puisque, conformément à l'art. 268 ch. 1 PPF, seul le raisonnement de l'arrêt de dernière instance cantonale peut être attaqué. Il est vrai que les dénégations du prévenu ne sont pas une raison suffisante de refuser le sursis. En l'espèce, la Cour de cassation a cependant constaté que le recourant avait nié les faits en dépit de toutes évidences et qu'il s'était enferré dans des mensonges. Le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, retient en effet que les victimes ont reconnu le recourant sans hésitation sur des photos, que les visites domiciliaires ont permis de retrouver divers objets ayant servi aux escroqueries, que le recourant a été incapable de donner des explications plausibles sur l'usage de ces objets, qu'il a menti sur la destination de l'iode trouvé chez lui et qu'une empreinte digitale du recourant a été retrouvée sur un scotch entourant une liasse de billets (jugement de première instance p. 19 et 20). Vu ces éléments, la Cour de cassation n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que les faits reprochés au recourant étaient prouvés à l'évidence et que, dans ces circonstances, les dénégations du recourant permettaient d'inférer un défaut de prise de conscience dont on peut tirer des conclusions négatives quant au pronostic (cf. Schneider, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 41 CP, n. 99; RS 1954 n° 198). Comme l'a constaté la Cour de cassation, la circonstance aggravante du concours figure dans le paragraphe relatif à la peine. Cette circonstance aggravante intervient lors de la fixation de la peine. La formulation maladroite des premiers juges ne signifie pas qu'ils en aient tenu compte une seconde fois pour poser le pronostic. Les éléments invoqués par la Cour de cassation, à savoir l'absence d'une véritable prise de conscience et la récidive après une période de détention préventive, justifient un pronostic défavorable et, partant, le refus du sursis. Pour renverser un tel pronostic, il aurait fallu des circonstances particulièrement positives. La situation financière saine, les renseignements généraux favorables dans leur ensemble et l'absence d'antécédents ne sont pas suffisants. Vu les circonstances et compte tenu du large pouvoir laissé à l'autorité cantonale, l'on ne saurait admettre que celle-ci a violé le droit fédéral. Dans la mesure où ils sont recevables, les griefs de violation de l'art. 41 CP doivent être rejetés.