Citation: 6B_1381/2021 E. B

Par arrêt du 10 juin 2021, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ et confirmé l'ordonnance de classement. Elle a retenu les éléments suivants: B.a. Le 6 juin 2011, A.________ a signé un contrat d'ouverture de compte auprès de B.________ SA intégrant des conditions générales et un règlement de dépôt, ainsi qu'une brochure relative aux risques particuliers dans le négoce de titres. Le 16 avril 2015, A.________ a également conclu avec B.________ SA un " contrat de négoce d'options et de futures " permettant le négoce d'options et de futures sur des bourses de dérivés, dont C.________, par le biais de la plateforme de trading de B.________ SA. Le même jour, il a réussi l'examen imposé par la banque pour conclure un tel contrat. Il a également accepté le règlement selon sa nouvelle teneur au 1er janvier 2018. Le contrat de négoce d'options et de futures précité mentionne notamment ce qui suit: " 2.3 Le système des marges Le négoce d'options et de futures nécessite la mise en place d'un système de garanties, afin d'assurer que tous les investisseurs et contreparties sont en mesure de respecter leurs engagements. Chaque bourse, contrepartie et intermédiaire financier (B.________ incluse) connaît son propre système de garanties et utilise ses propres méthodes d'évaluation des risques et de calcul des marges. Certaines transactions ou stratégies sur options ainsi que toutes les trans actions sur futures que vous initierez impliquent des besoins en marge. Ainsi, B.________ bloquera sur votre compte, à son seul bénéfice, une marge en restreignant une partie de votre pouvoir d'achat. Aussi longtemps que les positions concernées seront ouvertes, vous ne pourrez disposer du montant de la marge bloquée, qui peut varier avec le temps. Les besoins en marge dépendent du risque généré par la transaction ou la stratégie en question, ce risque dépendant notamment de la volatilité du sous-jacent et du prix d'exercice. Si vous effectuez une transaction couverte par un sous-jacent disponible dans votre compte, B.________ décidera seule de bloquer le sous-jacent ou de bloquer une marge, et ce indépendamment de vos instructions. [...] 4.5 Risques liés aux transactions sur options et futures [...] ii) Vous avez compris et acceptez que les transactions sur options et futures sont de nature hautement spéculative de par l'effet de levier considérable inhérent à ces instruments financiers. Ainsi, si ces transactions offrent parfois des possibilités de bénéfices élevés, elles sont porteuses de risques élevés de pertes puisque de faibles variations du prix du sous-jacent peuvent mener à des pertes considérables. iii) Vous avez compris et acceptez que vous risquez de perdre la totalité de votre investissement dans un délai très court, que, dans le cadre de certaines transactions, la perte maximale possible peut largement dépasser la marge bloquée dans votre compte et que certaines transactions (par ex. vente de call) sont porteuses d'un risque de perte théoriquement illimité. [...] 4.6 Gestion et surveillance de vos positions sur options et futures i) Vous acceptez être seul responsable de la gestion et de la surveillance de vos positions, notamment de leur expiration. [...] 4.7 Marge i) Vous acceptez devoir satisfaire en tout temps les besoins en marge que B.________ juge nécessaires pour la transaction sur options ou futures que vous avez initiée et/ou pour la position sur options ou futures que vous détenez. Vous avez l'obligation de surveiller en permanence votre compte de telle façon que, à tout moment, le compte contienne suffisamment d'avoirs pour satisfaire les besoins en marge, sans notification ni demande. B.________ peut refuser un de vos ordres si votre compte ne contient pas suffisamment d'avoirs pour satisfaire les besoins en marge et peut différer l'exécution d'un ordre le temps que B.________ détermine le statut de votre compte au niveau des besoins en marge. ii) Tant qu'une position sur options ou futures impliquant des besoins en marge est ouverte sur votre compte, vous ne pouvez pas disposer du montant de la marge bloquée. iii) B.________ décide seule des besoins en marg e liés à la transaction que vous souhaitez initier et/ou à la position sur options et futures que vous détenez en utilisant sa propre méthode de calcul de la marge. Les besoins en marge exigés par B.________ peuvent différer sensiblement, à la hausse comme à la baisse, des besoins en marge calculés en fonction des règles de la bourse sur laquelle aura lieu la transaction que vous souhaitez initier, sans qu'aucune contestation de votre part ne soit possible. B.________ a le droit d'exiger régulièrement des marges supérieures à celles exigées par la bourse concernée. Les marges exigées par B.________ le sont uniquement au béné fice de B.________. iv) [..] v) [...] vi) Les besoins en marge indiqués dans votre compte sont déterminants, à moins qu'une information plus spécifique à ce sujet ne vous soit communiquée par un autre biais (par ex. par téléphon e). 4.8 Non satisfaction des besoins en marge et appel de marge i) Si les besoins en marge ne sont pas satisfaits, B.________ peut, sans en avoir l'obligation, clôturer tout ou partie de vos positions à sa libre appré ciation, au moment de son choix, sans préavis et sans fixer de délai pour satisfaire aux besoins de marge (aucune obligation pour B.________ de faire un appel de marge). Vous êtes seul responsable des éventuels pertes, dommages et autres conséquences liés à une liquidation forcée de vos positions. ii) Si B.________ décide de procéder à un appel de marge, vous reconnaissez avoir l'obligation d'y donner suite dans le délai imparti et reconnaissez que l'omission de donner suite à un appel de marge peut avoir des conséquences négatives (par ex. liquidation forcée de vos positions à un prix très défavo rable). iii) B.________ décid e seule et au cas par cas du délai dans lequel un appel de marge doit être suivi d'effets. Du fait de l'évolution parfois très rapide des cours sur les marchés, le délai peut, par exemple, se limiter à une seule journée, voire à quelques heures ou minutes dans certains cas exceptionnels. iv) [...] v) [...] vi) Dans le cas où vous n'avez pas pu être joint ou dans le cas où l'appel de marge n'est pas entièrement satisfait dans le délai imparti, B.________ clôturera, en principe, tout ou partie de vos positions à sa libre appréciation, au moment de son choix et sans préavis. B.________ est autorisée à clôturer vos positions, sans en avoir l'obligation. Aucune responsabilité ne saurait être imputée à ce titre à B.________. Vous restez seul responsable de la gestion et de la surveillance de vos positions. Vous êtes par ailleurs seul responsable des éventuels pertes, dommages et autres conséquences liés à une liqui dation forcée de vos positions ". B.b. Les 6 et 7 février 2018, B.________ SA a contacté téléphoniquement A.________ pour l'informer d'une augmentation de ses besoins en marge et de la nécessité de fournir immédiatement des fonds supplémentaires. L'intéressé n'ayant pas répondu à l'appel de marge de B.________ SA de manière suffisante, elle a repris dans ses livres les positions de A.________. En lien avec ces transactions, B.________ SA a transmis à A.________ des documents intitulés " Transaction notification ". Ces documents mentionnent la plateforme boursière C.________ sous le libellé " Stock exchange place " et indiquent que les opérations ont été effectuées conformément aux ordres de A.________ des 9 et 12 février 2018 (" in accordance with your buy order "). Au terme de ces transactions, le compte n° xxx au nom de A.________ affichait un solde débiteur en faveur de B.________ SA de 4'013'500 fr. 30. B.c. Pour obtenir le versement de ce montant, B.________ SA a ouvert une action civile contre A.________ en U.________. Le 20 juin 2019, le Tribunal d'arrondissement de V.________ à W.________ lui a donné gain de cause. Ce jugement a été confirmé en appel le 26 février 2020. Les juges civils ont en particulier retenu que A.________ n'avait pas contesté qu'il avait été informé du non-respect des conditions du contrat de négoce d'options et futures, qu'il savait depuis longtemps que son solde était négatif et qu'il n'avait pas pris pour autant des mesures pour approvisionner son compte et honorer les appels de marge de la banque. B.d. Le 26 juin 2019, A.________ a déposé une plainte pénale contre B.________ SA. En substance, il reprochait à cette banque de lui avoir causé un préjudice de plus de 4 millions de francs suisses, en reprenant pour son propre compte des positions en options qu'il détenait et en fixant leur prix de manière arbitraire. En particulier, il faisait valoir que les transactions que lui avait annoncées B.________ SA dans des documents intitulés " Transaction notification " ne correspondaient pas au volume de transactions effectuées sur le marché boursier C.________ les jours où B.________ SA avait clôturé ses positions. Il en déduisait que cette banque n'avait pas effectué de véritables transactions pour clôturer ses positions sur C.________, contrairement à ce qu'elle lui avait communiqué, ou que les prix qu'elle avait indiqués sur les documents précités seraient faux. Il reprochait également à B.________ SA d'avoir fixé les prix de clôture de ses positions de façon différente des prix qui prévalaient ce jour-là sur le marché et d'avoir repris ses positions pour son propre compte dans ses livres comptables internes. En procédant de la sorte, B.________ SA aurait créé artificiellement une dette en sa faveur. A titre d'exemple, le plaignant relevait que la banque lui aurait vendu 1'000 options OSMI FEB/18-P 7950 au prix de CHF 27.-, alors qu'une opération identique aurait été effectuée sur le marché C.________ le même jour au prix de CHF 17.90.