Citation: 1B_653/2021 E. 2.3

2.3. Le recourant critique l'appréciation de l'instance précédente. Il remet en cause la qualité formelle et matérielle du rapport écrit du 16 mars 2021 de l'expert intimé présentant ses réponses complémentaires et y voit un motif de récusation. Il persiste à affirmer que le caractère illisible du document du 16 mars 2021 témoignerait de la légèreté inquiétante dont fait preuve l'expert et dénoterait une certaine antipathie envers les parties. De plus, sur le fond, les déclarations écrites de l'expert seraient péremptoires et ne feraient référence à aucune norme ou ouvrage scientifique, ce qui permettrait de douter de son impartialité; le recourant se limite sur ce dernier point à invoquer la certitude de l'expert au sujet de l'application des normes liées aux marinas alors que, selon lui, "cette certitude ne repose sur rien". Ces critiques du recourant ne permettent pas de remettre en cause l'appréciation de l'instance précédente sur ce point. Certes, la forme du document du 16 mars 2021 manque d'uniformité et les copiés-collés, l'usage de plusieurs polices et tailles d'écritures, le choix des couleurs et les divers surlignages ne permettent pas une lecture fluide de son contenu. Toutefois, comme l'a relevé l'instance précédente, on ne saurait en déduire la marque d'une prévention objectivement fondée à l'égard du recourant. L'expert a, à cet égard, expliqué que ce document du 16 mars 2021 ne constituait que le premier jet d'un document de travail établi afin de faciliter la rencontre des parties sur les lieux le lendemain, soit le 17 mars 2021. L'instance précédente pouvait dans ces circonstances sans arbitraire admettre les explications de l'expert à ce sujet. Ce dernier a ainsi exposé qu'il avait intégré à son document, par voie informatique, via une reconnaissance de caractères, les dispositions auxquelles il se réfère et les questions des avocats, afin d'éviter de faire des renvois à divers documents car on lui avait reproché précédemment d'abuser de ces renvois qui rendaient difficilement compréhensibles ses réponses. Dans ces conditions, le manque d'uniformité de l'écrit du 16 mars 2021 dénote certes une carence de l'expert dans la mise en forme de ce document, mais ne constitue pas en tant que tel la marque d'une inimitié de celui-ci à l'égard du recourant ou des autres prévenus. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant et comme relevé par l'instance précédente, l'expert cite dans le document litigieux les dispositions qu'il estime applicables; il se réfère ainsi notamment à la norme sur l'installation électrique à basse tension (NIBT), mais également à l'ordonnance sur les installations électriques à courant fort. Le recourant se plaint ainsi à tort de l'absence totale d'esprit scientifique de l'expert. La cour cantonale a d'ailleurs mis en évidence, sans que cela ne soit contesté par le recourant, que l'expert intimé disposait notamment de la formation, des diplômes et de l'expérience professionnelle requises pour procéder à l'expertise technique des installations. Enfin, on rappellera, avec l'instance précédente, qu'il appartient au juge du fond d'apprécier la valeur probante de l'expertise et que celui-ci n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Il incombe en particulier au juge, et non à l'expert, de résoudre les questions juridiques qui se posent dans le complexe de faits faisant l'objet de l'expertise (cf. ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3; 138 III 193 consid. 4.3; arrêt 1B_163/2020 du 20 juillet 2020 consid. 2.4). Ainsi, la question de savoir s'il convient ou non in casu d'appliquer les règles relatives aux marinas doit être examinée dans le cadre de la procédure au fond et non pas dans le cadre de la procédure de récusation.