Citation: 4A_667/2020 E. 5.4

5.4. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. Il sied d'emblée de relever que seule la sentence du TAS, à l'exclusion des décisions rendues par les instances..., peut faire l'objet d'un recours en annulation auprès du Tribunal fédéral. Aussi le recourant manque-t-il sa cible lorsqu'il se plaint de la procédure telle qu'elle a été conduite par la CCA. Ceci étant précisé, il ressort de la sentence entreprise que l'arbitre a examiné les irrégularités formelles dénoncées par le recourant. L'arbitre a cependant écarté les arguments avancés par le recourant. Il n'a ainsi pas violé le droit d'être entendu du recourant. Par surabondance, on relèvera, comme l'a du reste souligné l'arbitre dans la sentence attaquée, que, selon l'art. R57 du Code, le TAS jouit d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Ce pouvoir lui permet d'entendre à nouveau les parties sur l'ensemble des circonstances de fait et sur les arguments juridiques qu'elles souhaitent soulever. Ainsi, la procédure devant le TAS guérit les éventuelles violations procédurales qui auraient pu en l'occurrence être commises par les instances.... A cet égard, le recourant ne prétend pas qu'il aurait été dans l'impossibilité, pour quelque raison que ce fût, de présenter à l'arbitre un élément de preuve propre à étayer sa thèse ou un argument juridique de nature à conforter celle-ci. Dans sa réponse, l'intimé a du reste exposé, sans être contredit par le recourant, que ce dernier a produit devant le TAS les mémoires qu'il avait transmis à la CCA en date des 6 mars, 2 avril, 2 et 31 mai 2019 que celle-ci avait prétendument omis de prendre en compte. Il est ainsi constant que l'intéressé a pu soumettre son cas et produire toutes les pièces qu'il jugeait utiles à une juridiction arbitrale assimilée à un véritable tribunal, juridiction qui jouissait d'une cognition complète à l'égard tant des faits que du droit. Autrement dit, un tribunal digne de ce nom a instruit la cause de novo pour rechercher si le recourant avait rompu de manière injustifiée le contrat qu'il avait conclu avec l'intimé. Il a reconnu que le recourant avait résilié ledit contrat de façon injustifiée et devait dès lors indemniser l'intimé. Dans ces circonstances, force est d'admettre que les éventuelles violations du droit d'être entendu commises par la CCA ont été réparées compte tenu de l'effet guérisseur attaché à la sentence du TAS, en vertu de l'art. R57 du Code. Le moyen pris d'une violation du droit d'être se révèle ainsi dénué de tout fondement.