Citation: 5A_89/2009 24.06.2009 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 125 CC, contestant devoir une quelconque contribution d'entretien à l'intimée. 3.1 A teneur de la jurisprudence rendue en application de l'art. 125 CC, une contribution est due à l'époux qui n'est pas en mesure de pourvoir à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, si le mariage a concrètement influencé sa situation financière («lebensprägend»). Quand le mariage a au moins duré dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) -, il a eu, en règle générale, une influence concrète (sur cette question, cf. les arrêts 5C.169/2006 du 13 septembre 2006 consid. 2.4 et 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2, in FamPra.ch 2005 p. 919). Lorsque le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux crédirentier, l'art. 125 CC lui donne droit au maintien du niveau de vie mené durant la vie commune (ATF 134 III 145 consid. 4 p. 146), qui constitue la limite supérieure de l'entretien convenable (arrêt 5C.6/2006 du 31 mars 2006 consid. 4.2, in FamPra.ch 2006 p. 925ss, 926). Quand il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entraîne l'existence de deux ménages distincts, de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier d'entretien peut prétendre au même train de vie que le débirentier (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 p. 8 s. et les citations). La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter le montant de la contribution d'entretien; sa fixation relève de l'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant fixé apparaît manifestement inéquitable (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141 et les références). Le Tribunal fédéral ne revoit en principe qu'avec réserve la décision prise en équité (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99; 131 III 12 consid. 4.2 p. 15). 3.2 Le recourant conteste le principe de l'octroi d'une contribution d'entretien au motif qu'il n'est pas établi que le mariage aurait eu une influence concrète sur la situation financière de l'intimée. En se bornant à affirmer qu'il n'est pas démontré que le mariage aurait occasionné des désavantages économiques à son épouse, le recourant méconnaît les principes sus-énoncés. Il n'expose pas en quoi l'autorité cantonale aurait violé le droit fédéral en retenant, en conformité avec la jurisprudence, que le mariage, de longue durée - seize ans au moment de la séparation -, avait eu un impact décisif sur la carrière professionnelle de l'intimée, qui avait travaillé dans le commerce de son mari, en accomplissant des tâches administratives, durant une douzaine d'années, sans recevoir de salaire ni bénéficier d'une prévoyance professionnelle. A cet égard, il importe peu, comme semble le soutenir le recourant, que l'épouse n'ait pas travaillé avant le mariage. 3.3 Pour autant qu'on le comprenne, le recourant prétend encore que l'épouse n'est pas fondée à recevoir une contribution d'entretien dès lors que son budget n'est pas déficitaire. Il fait valoir que la cour cantonale a retenu à tort, dans le décompte de charges de l'intimée, une somme de 350 fr. d'impôt, ce montant n'étant, selon lui, pas établi. Ce faisant, le recourant s'en prend à l'établissement des faits de manière irrecevable, dès lors qu'il ne soulève pas le grief d'arbitraire à ce sujet (art. 106 al. 2 LTF). Aurait-il été valablement invoqué qu'il n'en serait pas moins irrecevable faute d'épuisement des voies de droit cantonales (art. 75 al. 1 LTF), le moyen étant nouveau; en outre, il appert que le recourant a expressément admis ce poste de charges devant la Cour de justice. Son grief est également irrecevable quand il soutient péremptoirement, à l'encontre des constatations cantonales, que l'intimée dispose d'une fortune de 50'000 fr. qu'il chiffre, au demeurant, sur la base de pures conjectures, considérant qu'elle s'est constitué une épargne. L'irrecevabilité de la critique du recourant relative aux revenus et à la fortune de l'intimée rend inopérant le moyen selon lequel les juges cantonaux auraient retenu à tort que celle-ci ne serait pas en mesure de subvenir à ses charges au-delà de l'âge de la retraite, dès lors qu'il fonde son argumentation sur la prétendue fortune de 50'000 fr. accumulée par l'épouse ainsi que sur un montant de charges inférieur (2'892 fr.) à celui arrêté par la Cour de justice (3'242 fr.). 3.4 Le recourant ne saurait se borner à soutenir, sans avancer aucun élément de nature à étayer sa critique, que la contribution d'entretien allouée à l'intimée la placerait dans une situation financière plus favorable que celle qui était la sienne durant la vie commune. En effet, il n'explique pas pour quelle raison le montant de 1'200 fr. par mois, respectivement de 900 fr. par mois à compter du 31 décembre 2017, dépasserait le train de vie antérieur des époux, qualifié de modeste par l'autorité cantonale, se bornant à affirmer que tel serait le cas. Outre le fait que cette contribution ne laisse pas à l'intimée un disponible de 1'200 fr., comme il le prétend, mais de 950 fr. (revenu: 3'000 fr. + rente: 1'200 fr. - charges: 3'242 fr.), le recourant n'expose pas non plus en quoi l'arrêt attaqué, qui considère que la contribution ainsi fixée est destinée à permettre à l'intimée de couvrir à la fois son minimum vital et son déficit de prévoyance, violerait l'art. 125 al. 2 CC. Enfin, le recourant dispose pour sa part du même montant que l'intimée, l'autorité cantonale ayant divisé par deux le solde dont il dispose après paiement de ses charges, de sorte que le principe d'égalité de traitement est respecté. Dans ces conditions, les montants alloués n'apparaissent pas manifestement inéquitables au regard des circonstances de l'espèce et ne procèdent pas d'une fausse application des principes rappelés plus haut.