Citation: 4A_270/2020 E. 5.1.3

5.1.3. En l'espèce, la cour cantonale a tenu le raisonnement suivant: en cas d'extinction prématurée d'un contrat d'entreprise prévoyant un prix forfaitaire, il convient de " décomposer " le forfait afin de pouvoir calculer le rapport existant entre la portion de travail exécutée lors de la résiliation et l'ouvrage complet. Le contrat conclu par les parties prévoit une rémunération forfaitaire de 280'000 fr. TTC pour l'exécution de travaux de fouilles en pleine masse et de terrassement. Sur l'ensemble des prestations décrites dans la soumission, l'expert a retenu, à juste titre, que la somme de 18'000 fr. relative à des travaux de remblayage et de compactage devait être déduite du prix global car de tels travaux n'avaient pas été réalisés au moment de la résiliation, comme l'a du reste admis l'intimé. En revanche, c'est à tort que l'expert a retranché du prix convenu le montant de 81'722 fr. correspondant au volume non excavé par l'intimé mais faisant partie du forfait d'adjudication. Une telle déduction est contraire à l'économie du contrat. L'intimé ayant creusé 87,79 % du volume total des excavations au jour de la résiliation, il peut prétendre à une rémunération de 230'009 fr. 80 ([280'000 fr. - 18'000 fr.] x 87,79 %). Après déduction des montants déjà versés, le solde dû à l'intimé s'élève ainsi à 54'587 fr. 80 (230'009 fr. 80 - 175'422 fr).