Citation: U 363/02 05.04.2004 E. 5

5.1 Au vu des troubles neuropsychologiques et auditifs présentés par l'intimé, c'est à juste titre que les premiers juges se sont référés à la table 8 de la CNA concernant l'atteinte à l'intégrité pour les complications psychiques de lésions cérébrales et - implicitement du moins, par renvoi à l'avis du docteur J.________ - aux tables 12 (atteinte à l'intégrité en cas de perturbation de l'ouïe) et 13 (atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus) pour déterminer le taux de l'atteinte à l'intégrité. Ces tables, qui ne constituent pas des règles de droit impératives mais de simples indications ne liant pas le juge, sont compatibles avec l'annexe 3 OLAA dans la mesure où elles ont pour but d'assurer l'égalité de traitement entre les assurés (ATF 124 V 32 consid. 1c, 116 V 157 consid. 3a, 113 V 219 consid. 2b). Elles peuvent également être appliquées en tant que valeurs indicatives par les autres assureurs-accidents que la CNA, dans la mesure où ils ne disposent pas de propres bases d'évaluation détaillées (RAMA 1998 n° U 296 p. 235 consid. 2a). Dès lors que sont déterminantes les circonstances au moment où est rendue la décision litigieuse (supra consid. 1), les premiers juges étaient fondés à prendre en compte la table 8 (Informations de la Division médicale de la CNA, n° 58, novembre 1985, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2001) - dont ils ont rappelé la teneur dans le jugement entrepris (cf. ATF 116 V 248 consid. 1a) auquel il suffit de renvoyer sur ce point. 5.1.1 En ce qui concerne tout d'abord les troubles auditifs, il ressort du rapport du docteur J.________ (du 27 août 1998) que l'intimé présente une atteinte à l'intégrité corporelle de 10 %, à savoir de 5 % pour une diminution de l'audition de 50 % (table 12, tableau 2) et de 5 % pour un acouphène grave (table 13). Il n'y a pas lieu en l'espèce de s'écarter de ces conclusions dûment motivées, rendues par un spécialiste à la suite de l'examen du patient et de plusieurs tests auditifs. Au demeurant, cette appréciation n'a jamais été remise en cause par les parties tout au long de la procédure. Les premiers juges n'avaient donc pas, contrairement à ce que fait valoir la recourante, à procéder à une instruction complémentaire sur la question de l'atteinte à l'intégrité corporelle découlant des troubles auditifs. De même, n'avaient-ils pas à demander aux médecins de Z.________ de se prononcer sur le taux global de l'atteinte à l'intégrité subie par l'intimé, soit également sur la perte au niveau auditif, dès lors qu'en présence d'une pluralité d'atteintes dues à un accident, il y a lieu de déterminer les pourcentages correspondant à chacune des atteintes, puis de les additionner (RSJ 92/1996 p. 127; Frésard, L'assurance-accidents obligatoire in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, n° 118, p. 49). L'administration, et le juge en cas de recours, peuvent ainsi demander à différents médecins spécialistes de se déterminer, chacun dans leur domaine respectif, sur l'existence et le taux de différentes atteintes à l'intégrité causées par un même accident, les pourcentages correspondant à chacune des pertes étant par la suite additionnés. 5.1.2 Quant aux troubles neuropsychologiques, les docteurs D.________ et E.________, se fondant, entre autres documents, sur le rapport d'expertise de Z.________, en particulier sur l'examen neuropsychologique du Professeur F.________ du 8 février 2000, ont conclu à une atteinte à l'intégrité moyenne d'après la table 8 mentionnée. Si, comme le leur reproche en vain la recourante, les médecins n'ont pas donné le chiffre exact du degré de l'atteinte, il ressort toutefois clairement de leur évaluation qu'ils retiennent un taux de 50 % correspondant au degré indiqué par la table 8 pour une atteinte moyenne. En outre, dans la mesure où les docteurs D.________ et E.________ n'avaient à s'exprimer que sur l'atteinte à l'intégrité pour les troubles neuropsychologiques et que leur avis du 22 juillet 2002 constitue un complément à l'expertise de Z.________ du 25 février 2000, on ne saurait leur reprocher, à l'instar de la recourante, d'avoir rendu un rapport incomplet et sommaire. En effet, les praticiens de la division de neuroréadaptation de Z.________ ont simplement repris les constatations faites par les docteurs F.________, H.________ et I.________ pour en tirer des conclusions sur le plan de l'atteinte à l'intégrité. Ils ont ainsi tenu compte de la diminution manifeste de plusieurs fonctions cérébrales, d'une altération de la personnalité caractérisée essentiellement par une irritabilité accrue, ainsi que de l'incapacité de travail totale de l'intimé, avant tout en raison des importantes séquelles neuropsychologiques, pour motiver leur appréciation. Enfin, s'il est vrai que les médecins mandatés par l'autorité cantonale de recours n'ont pas expressément expliqué pourquoi leur évaluation divergeait de celle de leur collègue C.________, une aggravation des symptômes neuropsychologiques depuis la première expertise de septembre 1998 (voir consid. 4.1.1) justifie une telle différence d'appréciation. La classification de l'atteinte dans la catégorie moyenne apparaît du reste compatible avec la définition même de l'atteinte moyenne donnée par la table 8 (ch. 3) mentionnée. En conséquence, on ne voit pas de motif de s'écarter des conclusions des docteurs D.________ et E.________, dont le rapport en tant que complément de l'expertise du 25 février 2000 est convaincant. 5.2 Au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que la juridiction cantonale a fixé à 60 % le taux de l'atteinte à l'invalidité présentée par l'intimé, soit 10 % pour les troubles auditifs additionné de 50 % pour les troubles neuropsychologiques. Le recours est dès lors mal fondé.