Citation: 4P.148/2006 10.01.2007 E. 7

7.1 Le recourant soutenait, à l'appui de son grief fondé sur l'art. 36 let. f CA, que le TAS avait rendu une sentence constitutive d'une violation évidente du droit en lui infligeant une suspension de deux ans sans sursis. A ses yeux, pareille sanction disciplinaire, qui ne tenait pas compte des circonstances propres au cas concret, n'était pas compatible avec le principe de la proportionnalité. Dans un premier temps, la Chambre des recours a examiné si ladite sanction était arbitrairement sévère. Elle s'est fondée, pour ce faire, sur l'arrêt dit des "nageurs chinois", rendu le 31 mars 1999 (arrêt 5P.83/1999 publié in Recueil des sentences du TAS II 1998-2000, p. 767 ss), dans lequel le Tribunal fédéral avait jugé qu'une suspension de deux ans, correspondant au maximum prévu par le règlement applicable pour une première infraction aux règles antidopage, n'était pas incompatible avec l'ordre public, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Les juges cantonaux ont estimé que les considérants de cet arrêt étaient aussi pertinents lorsqu'il s'agissait d'examiner la durée d'une suspension sous l'angle de l'arbitraire. Pour eux, il n'était pas manifestement insoutenable d'infliger une suspension de deux ans à un coureur cycliste reconnu coupable de dopage et une telle sanction, en dépit de sa sévérité, ne heurtait pas de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité, d'autant qu'elle était expressément prévue par la réglementation applicable. L'autorité intimée a encore indiqué qu'une certaine retenue était de mise dans un domaine où la juridiction arbitrale spécialisée est mieux à même que le juge étatique d'apprécier la gravité du comportement contraire aux règles antidopage. Sur la question du sursis, la cour cantonale a exposé les raisons pour lesquelles la solution retenue par le TAS était tout aussi soutenable que celle adoptée par la Chambre disciplinaire et, partant, exempte d'arbitraire.