Citation: 5A_207/2021 E. 5.2

5.2. La cour cantonale a constaté que le commandement de payer mentionnait, comme titre de la créance, la sentence arbitrale du 30 août 2018, que le poursuivant avait produite avec sa requête de mainlevée définitive. Elle a dès lors considéré qu'il y avait bien identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre, le point de savoir si le montant global mis en poursuite était plus ou moins élevé que celui résultant de la sentence arbitrale n'étant pas déterminant à ce stade. Cependant, la mainlevée ne pouvait être accordée, au maximum, que pour ce montant-là, s'il se révélait moins élevé que celui figurant sur le commandement de payer. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. Il ressort en effet clairement de la procédure de poursuite que l'intimé entendait obtenir le paiement de la créance constatée par la sentence arbitrale, de sorte qu'on ne saurait admettre que l'on soit en présence de deux créances distinctes. L'autorité cantonale a en outre considéré à juste titre que la différence entre le montant global mis en poursuite et ceux qui ressortaient du titre avait pour seule conséquence que la mainlevée ne pouvait être accordée pour une somme supérieure à ces derniers (cf. arrêt 5A_842/2018 du 12 avril 2019 consid. 5.3). Le recourant ne peut dès lors prétendre que la question de l'identité entre la prétention et le titre aurait été occultée par la cour cantonale. C'est également à tort qu'il soutient que la mainlevée a été accordée sur la base d'un autre document que la sentence arbitrale, à savoir la mise en demeure du 4 septembre 2018, dans laquelle le poursuivant avait détaillé le montant total de 58'944 fr. 25 qu'il réclamait. Les juges précédents ont de plus relevé, sans être contredits, que les indications figurant dans le commandement de payer avaient renseigné le poursuivi sur la créance alléguée, ainsi que sur la cause de celle-ci, et que l'intéressé, qui était avocat, avait parfaitement compris la situation et pris position, en soutenant que les intérêts moratoires dus à partir du 1er février 2011 sur la somme de 34'329 fr. 50 ne pouvaient pas porter eux-mêmes intérêt, point sur lequel le premier juge lui avait d'ailleurs donné raison. Dans ces circonstances, l'art. 80 LP n'apparaît donc pas violé. On ne voit pas non plus en quoi l'autorité précédente aurait renversé le fardeau de la preuve, en mettant à la charge du recourant, comme celui-ci le prétend, le devoir de prouver qu'il n'aurait pas compris le libellé du commandement de payer. Une violation de l'art. 58 al. 1 CPC n'est pas davantage avérée. Il résulte en effet de l'arrêt attaqué que la mainlevée a été accordée à concurrence des deux montants en capital retenus par la sentence arbitrale, soit 34'329 fr. 50 et 11'526 fr. 65, ainsi que des intérêts respectivement dus sur l'une et l'autre de ces sommes - à savoir 5% l'an dès le 1er février 2011 pour la première et 5% l'an dès le 15 septembre 2018 pour la seconde. Selon la Cour de justice, lesdits montants en capital et intérêts faisaient l'objet de la requête de mainlevée, même si le poursuivant, comme le poursuivi le relevait lui-même, avait calculé les intérêts moratoires dus sur la somme de 34'329 fr. 50 et avait, à tort, réclamés des intérêts de retard sur le montant obtenu, à savoir 13'088 fr. 10. Cette opinion n'apparaît pas critiquable. Contrairement à ce que prétend le recourant, le fait que l'intimé ait requis la poursuite pour un montant plus élevé que celui octroyé par l'arbitre, dès lors que son calcul des intérêts dus sur le capital comprenait, à tort, des intérêts composés, ne permet pas de dire que la mainlevée - qui a été à juste titre prononcée pour le montant, moins élevé, résultant du titre - aurait été accordée pour autre chose que ce qui avait été demandé. L'art. 58 al. 1 CPC n'apparaît pas non plus violé en raison de la mention erronée, dans la requête de mainlevée, de l'année 2019 au lieu de 2018 concernant la réclamation des intérêts, le principe de disposition n'interdisant pas au tribunal de déterminer le sens véritable des conclusions et de statuer sur cette base, plutôt que selon leur libellé inexact (cf. arrêt 5A_527/2016 du 16 novembre 2016 consid. 3.3.2 et les références). Le recourant se contente d'ailleurs de relever que la Cour de justice a retenu sans fondement que le poursuivant demandait des intérêts à partir du 15 septembre 2019 puisque, comme elle l'a constaté dans la partie en fait de son arrêt, celui-ci a commis une erreur de plume et demandait bien des intérêts depuis le 15 septembre 2018. Il n'y a dès lors pas lieu de s'attarder sur ce point (art. 42 al. 2 LTF). Au vu de ce qui précède, le moyen est par conséquent infondé.