Citation: 4C.88/2004 02.06.2004 E. 3

3.1 La responsabilité médicale obéit aux règles générales, à savoir aux principes déduits de l'art. 398 CO (Tercier, Les contrats spéciaux, 3ème éd., Zurich 2003, p. 707, n. 4896). Aux termes de l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat; l'art. 398 al.1 CO renvoie au surplus aux règles sur la responsabilité du travailleur dans les rapports de travail (art. 321e CO; cf. également art. 321 ss CO; ATF 119 II 456 consid. 2). Pour que la responsabilité du médecin soit engagée, il faut ainsi que l'on puisse lui reprocher une violation des règles de l'art, un dommage, une relation de causalité naturelle et adéquate entre le manquement du médecin et le dommage et, enfin, une faute, laquelle est présumée (art. 97 CO; cf. ATF 108 II 59 consid. 1; 105 II 284 consid. 1 p. 285 s.; Guillod, Responsabilité médicale : de la faute objectivée à l'absence de faute, in : Responsabilités objectives, Genève 2003, p. 155 ss, spéc. p. 155). Comme pour toute responsabilité, ces conditions sont cumulatives. 3.2 Dans la présente cause, la cour civile a considéré qu'aucune des conditions précitées de la responsabilité contractuelle du défendeur n'étaient remplies. Elle a en effet nié toute violation, par le défendeur, de son devoir de diligence. Elle a constaté que le demandeur n'avait prouvé ni l'existence d'une faute imputable au défendeur en relation avec le cancer diagnostiqué en 1992 et ses incidences, ni d'un rapport de causalité entre les traitements et le suivi médical prodigués par le défendeur et la péjoration ultérieure de l'état de santé du demandeur. Enfin, elle a relevé que le dommage pécuniaire dont se prévalait le demandeur en rapport avec l'atteinte à la santé dont il est question en l'espèce n'était pas non plus démontré. Le demandeur s'en prend à chacun de ces éléments.