Citation: 4C.99/2004 28.06.2004 E. 4

Le recourant invoque enfin une violation de l'art. 365 al. 3 CO. A le suivre, l'entrepreneur aurait dû l'aviser des plus-values engendrées par les commandes supplémentaires. A défaut d'un tel avis, l'entrepreneur supporterait seul le surcoût engendré par ces modifications de commandes. 4.1 L'art. 365 CO règle de manière générale les devoirs de l'entrepreneur en rapport avec la matière nécessaire à l'exécution de l'ouvrage. La loi distingue selon que la matière est fournie par l'entrepreneur (al. 1: contrat dit de livraison d'ouvrage) ou par le maître (al. 2 et 3: contrat d'entreprise au sens strict). Aux termes de l'art. 365 al. 3 CO, si, dans le cours des travaux, la matière fournie par le maître ou le terrain désigné par lui est reconnu défectueux, ou s'il survient telle autre circonstance qui compromette l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, l'entrepreneur est tenu d'informer immédiatement le maître, sous peine de supporter les conséquences de ces faits. Les règles légales imposent ainsi à l'entrepreneur d'aviser sans délai le maître de toute circonstance de nature à compromettre l'exécution régulière - en termes de défaut de l'ouvrage - ou ponctuelle - en termes d'échéance de livraison de l'ouvrage (Koller, Commentaire bernois, n. 57 ad art. 365 CO). La loi cite à ce propos les défauts de la matière ou du terrain (cf. pour d'autres exemples: Bühler, Commentaire zurichois, n. 53 et 56 ad art. 365). La clause générale réservée par la loi ("telle autre circonstance qui compromette l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage") ne trouve pas d'illustration en jurisprudence; la doctrine cite la grève, le retard de livraison incombant à un tiers ou l'intervention de sous-traitants incapables (Bühler, op. cit., n. 63 ad art. 365 CO; Koller, op. cit., n. 70 ad art. 365 CO; Chaix, Commentaire romand, n. 20 ad art. 365 CO). Dans tous les cas, une obligation d'information à charge de l'entrepreneur n'existe pas lorsque le maître est censé connaître le défaut ou la circonstance qui présage d'une exécution défectueuse ou tardive (ATF 92 II 328 consid. 3b; 93 II 311 consid. 3a; Koller, op. cit., n. 71 ad art. 365 CO). 4.2 Le recourant reproche à l'intimé de ne pas l'avoir informé que les commandes supplémentaires et les modifications de choix de matériaux allaient entraîner un dépassement de devis. Certes, l'art. 365 al. 3 CO constitue une concrétisation de l'obligation générale de l'entrepreneur d'informer le maître sur la (bonne) exécution de l'ouvrage (Chaix, op. cit., n. 19 ad art. 365 CO). Cette obligation - comme on l'a vu - s'étend cependant uniquement aux circonstances de nature à compromettre l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, c'est-à-dire celles qui sont susceptibles de causer un défaut à l'ouvrage ou de retarder sa livraison au-delà du délai convenu. Or, devant le Tribunal fédéral, le recourant ne remet plus en cause la bonne exécution de l'ouvrage ou la ponctualité de la livraison. Comme il se plaint exclusivement d'un dépassement de devis, ce n'est pas l'art. 365 CO qui s'applique, mais l'art. 375 CO. Dans ce domaine également, l'entrepreneur a en principe l'obligation d'annoncer sans délai au maître le dépassement excessif de devis (Gauch, Le contrat d'entreprise, n. 836; Chaix, op. cit., n. 19 ad art. 375 CO), mais cette obligation cesse lorsque le dépassement de devis a été provoqué par le "fait du maître" (art. 375 al. 1 CO; Gauch, op. cit., n. 988; Chaix, op. cit., n. 8 ad art. 375 CO). Sur ce point, l'état de faits établis souverainement par l'instance inférieure retient que le dépassement de devis est imputable aux nombreuses modifications de commandes auxquelles ont procédé le recourant et son épouse. Dans de telles circonstances, l'application de l'art. 375 CO est exclue. 4.3 Par conséquent, que l'on examine la question du devoir d'information de l'entrepreneur vis-à-vis du maître sous l'angle de l'art. 365 CO ou sous celui de l'art. 375 CO, on arrive à la même conclusion, à savoir que les premiers juges n'ont pas violé le droit fédéral. Dès lors, le recours doit être rejeté.