Citation: 5C.144/2003 05.03.2004 E. B

Le 21 décembre 2000, H.________ a ouvert action en divorce, offrant de verser une contribution d'entretien mensuelle de 2'000 fr., réduite par la suite à 1'500 fr. Son épouse a conclu à l'allocation de 6'000 fr. par mois. Par jugement du 21 septembre 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a prononcé le divorce, donné acte au demandeur de son engagement à payer à la défenderesse une contribution d'entretien de 1'500 fr. par mois, l'y condamnant en tant que de besoin, et donné acte aux parties de ce qu'elles avaient liquidé leur régime matrimonial et n'avaient plus de prétention à faire valoir l'une envers l'autre de ce chef. Statuant le 22 février 2002 sur l'appel interjeté par la défenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice a confirmé cette décision. Contre cet arrêt, dame H.________ a exercé un recours en réforme qui a été admis le 6 septembre 2002 (arrêt 5C.97/2002 publié aux ATF 129 III 7). En bref, relevant que la part reçue par le demandeur dans la liquidation du régime matrimonial et la part de la fortune de chacun des époux destinée à la prévoyance professionnelle n'avaient pas été constatées, la IIe Cour civile du Tribunal fédéral a renvoyé l'affaire pour complément de l'état de fait (art. 64 al. 1 OJ). Plus précisément, elle a invité l'autorité cantonale à déterminer le montant de l'épargne privée des époux accumulée dans un but de prévoyance, à rechercher quelle part en a été attribuée à chacun d'eux dans la liquidation du régime matrimonial et, dans l'hypothèse où la somme attribuée au demandeur serait supérieure à celle reçue au même titre par la défenderesse, d'apprécier dans quelle mesure ce surplus pourrait être entamé pour assurer à celle-ci son niveau de vie antérieur. Vu l'issue du recours, elle n'est pas entrée en matière sur le moyen relatif au rendement de la fortune de la défenderesse. Après réappointement de l'affaire au rôle, la Cour de justice a invité les parties à se déterminer. La défenderesse a persisté dans ses conclusions tendant à ce que la contribution soit fixée à 3'500 fr., de même que le demandeur qui a conclu à l'allocation de 1'500 fr. par mois dès le 1er septembre 2001. Statuant le 16 mai 2003, la Chambre civile de la Cour de justice a confirmé le jugement de première instance du 21 septembre 2001.