Citation: 4A_293/2017 E. 1

Devant l'autorité de céans, les entrepreneurs admettent du reste qu'un « avis des défauts est intervenu le 9 août 2011», mais jugent celui-ci «largement tardif» dès lors qu'un nouveau glissement était intervenu «peu après» le 15 avril 2011 (réponse, p. 3); or, de l'avis du Tribunal cantonal, la survenance d'un ou plusieurs nouveaux éboulements aurait dû attirer l'attention des maîtres sur le fait que ce phénomène n'avait plus nécessairement une origine naturelle (arrêt attaqué, p. 20). Le jugement de première instance, après avoir évoqué le courrier du 15 avril 2011, retient que «peu après, un nouveau glissement de terrain s'est produit, ce que l'expertise a confirmé». Pour le Tribunal cantonal, il est indéniable qu'un ou plusieurs autres glissements sont survenus après celui du 12 janvier 2011, mais les preuves administrées ne permettent pas de retenir à quelle (s) date (s) exacte (s) il (s) ont eu lieu. Il retient en définitive que «un (ou plusieurs) autre (s) éboulement (s) se sont produits après l'envoi du pli du 15 avril 2011» (arrêt attaqué, p. 11 § 3 et p. 20). Il n'est ainsi pas démontré qu'un nouvel éboulement serait survenu avant le 9 août 2011 et que cet événement aurait pu justifier une réaction plus rapide des maîtres. Certes, le laps de temps écoulé entre le 15 avril 2011 et le 9 août 2011 est important, mais il est le fait des entrepreneurs qui ont tardé à répondre à l'interpellation des maîtres, alors qu'ils disposaient d'une étude géologique qui ne pouvait qu'éveiller les soupçons d'un défaut de sécurisation du terrain. Les maîtres sont certes restés inactifs, mais s'ils avaient relancé les entrepreneurs et entrepris de se renseigner d'une autre manière, cet intervalle n'aurait pas été sensiblement réduit. Au demeurant, les entrepreneurs avaient donné l'impression de s'impliquer et de ne pas vouloir se défiler en adressant une déclaration de sinistre à l'assurance et en enlevant à leurs frais les matériaux déplacés par le glissement de terrain. Enfin, il importe peu que les maîtres n'aient pas réagi après que les entrepreneurs eurent contesté leur responsabilité par courrier du 9 septembre 2011. Car une fois que l'avis de défauts a été valablement donné, le maître d'ouvrage est tout au plus tenu de respecter le délai de prescription pour faire valoir ses droits; la fiction d'acceptation d'ouvrage ne peut plus s'appliquer (ALAIN BIEGER, Die Mängelrüge im Vertragsrecht, 2009, p. 12 n. 39).