Citation: 4A_496/2014 E. 3.3

3.3. Il convient d'examiner si le Tribunal cantonal était fondé à retenir l'existence d'un rapport de représentation directe. Il n'apparaît pas que le recourant aurait manifesté expressément la volonté d'agir au nom de son fournisseur. Se pose la question de savoir si l'intimée devait inférer des circonstances qu'il existait un rapport de représentation directe. En d'autres termes, devait-elle de bonne foi comprendre que le recourant agissait non seulement pour le compte d'autrui, mais de surcroît au nom d'autrui, c'est-à-dire qu'il n'entendait pas être personnellement partie au contrat? L'intimée était informée du risque que le fournisseur du recourant exige la restitution de la pierre précieuse, passé un certain délai. Le recourant a précisé que son fournisseur était le propriétaire du diamant, lui-même devant se contenter d'une commission en cas de vente. Même si l'on présuppose que l'intimée avait aussi connaissance de ces deux éléments, elle devait en inférer que le recourant agissait comme intermédiaire pour le compte d'autrui. Elle ne devait pas nécessairement en déduire qu'il agissait de surcroît au nom d'autrui. L'on en veut pour preuve que lorsqu'un intermédiaire s'oblige par un contrat de commission à vendre la chose mobilière d'autrui (art. 425 ss CO), l'intermédiaire/commissionnaire ne devient généralement pas propriétaire de l'objet qu'il est chargé de vendre; or, cela n'enlève rien au fait que le commissionnaire conclut classiquement le contrat de vente en son nom propre, comme représentant indirect. Il suffit en effet qu'il ait l'autorisation de transférer la propriété de la chose mobilière au tiers acheteur ( VON PLANTA/FLEGBO-BERNEY, in Commentaire romand, 2 e éd. 2012, n° 5 ad art. 434 CO; HERBERT SCHÖNLE, Vertragsrecht und Verfügungsermächtigung des indirekten Stellvertreters, in Gauchs Welt, Festschrift für Peter Gauch zum 65. Geburtstag, 2004, p. 621 s. et les réf. citées en note 19). Il en va de même si l'intermédiaire est chargé de conclure non pas une vente, mais un contrat estimatoire: il suffit qu'il ait l'autorisation de transférer la propriété. En l'occurrence, le recourant a fait attester de la réception du diamant sur un bulletin de livraison portant son en-tête; il entretenait avec l'organe de l'intimée une relation commerciale empreinte de confiance et des liens d'amitié et lui avait déjà fourni des pierres, pas nécessairement du même fournisseur. Ces éléments ne plaident pas en faveur d'un contrat conclu au nom d'un tiers. Il n'y a pas en soi de présomption selon laquelle le propriétaire qui recourt aux services d'un intermédiaire pour aliéner sa chose mobilière est partie au contrat d'aliénation. L'on observe du reste qu'il est protégé par l'art. 401 al. 1 CO, en vertu duquel il devient propriétaire des créances que l'intermédiaire contracte contre le tiers, pour autant que le propriétaire/représenté indirect et l'intermédiaire soient liés par une forme de mandat (ATF 122 III 361 consid. 3a). Pour le surplus, les faits mentionnés dans l'arrêt attaqué ne suffisent pas à conclure qu'il était indifférent pour l'intimée de conclure avec le recourant ou son fournisseur, et que le recourant avait la volonté réelle de conclure au nom de celui-ci. Selon l'arrêt attaqué, le recourant n'a jamais prétendu que le fournisseur ne voulait pas apparaître lors de la transaction; mais il n'apparaît pas non plus que le recourant était disposé à donner le nom de ses fournisseurs. L'autorité d'appel relève que l'identité du fournisseur est toujours inconnue. En bref, sur la base des seuls faits invoqués par la cour cantonale, il était contraire au droit fédéral de retenir que le recourant avait agi comme représentant direct de son fournisseur. A défaut d'autres éléments - ce qui devra encore être clarifié -, il faudra constater qu'il était bel et bien partie au contrat estimatoire.