Citation: U 128/04 11.04.2005 E. B

B.a B.________ a formé recours contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg, en concluant, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de celle-ci, les prestations dues pour les événements des 23 décembre 1991 et 8 avril 1996 devant continuer à être versées au-delà du 31 mai 1996. Après qu'un rapport du 10 juin 1998 eut été produit, d'un médecin désirant rester dans l'anonymat qui avait effectué une évaluation de l'expertise du Centre W.________ du 30 juin 1997, B.________, sur requête du tribunal, a déposé le 1er avril 1999 l'original de ce rapport, établi par le docteur I.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Par jugement du 15 septembre 2000, la juridiction cantonale a rejeté le recours. B.b Dans un mémoire du 25 octobre 2000, B.________ a interjeté recours de droit administratif contre ce jugement. Le 11 janvier 2001, il a produit une expertise psychiatrique du docteur D.________, médecin associé du Service de psychiatrie adulte et de psychogériatrie, du 18 décembre 2000. Par arrêt du 17 août 2001, le Tribunal fédéral des assurances, annulant le jugement attaqué, a renvoyé la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif pour complément d'instruction au sens des considérants et nouveau jugement. A ce stade de la procédure, l'expertise du docteur D.________ ne pouvait être prise en considération, attendu qu'elle avait été produite après l'échéance du délai de recours. Relevant que les avis médicaux des docteurs R.________ et T.________ laissaient subsister des divergences de diagnostics, en particulier quant aux conséquences des atteintes à la santé imputables aux agressions des 23 décembre 1991 et 8 avril 1996 sur la capacité de travail de l'assuré sur le plan psychique, la Cour de céans a considéré qu'il manquait dans le rapport du 30 juin 1997 une détermination du docteur R.________ sur le rapport intermédiaire du 3 juin 1996 du docteur T.________, spécialiste comme lui en psychiatrie et psychothérapie, de sorte que le juge n'était pas en mesure de trancher en connaissance de cause entre les opinions de ces deux spécialistes. Par ailleurs, il résultait du rapport du docteur I.________, également spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qu'une nouvelle expertise était nécessaire, car il paraissait impossible d'exclure que les agressions dont l'assuré avait été victime les 23 décembre 1991 et 8 avril 1996 aient joué un rôle spécifique dans l'apparition et l'aggravation des troubles actuels. Dans ces conditions, le juge n'était pas en mesure d'apprécier le statu quo sine et une expertise judiciaire était dès lors nécessaire. B.c La juridiction cantonale a invité les docteurs R.________ et T.________ à déposer leurs observations, ce qu'ils ont fait respectivement les 24 novembre et 10 décembre 2001. Une expertise psychiatrique a été confiée par la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif au docteur A.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a déposé son rapport d'expertise judiciaire le 11 novembre 2002. Selon lui, on peut considérer de manière vraisemblablement prépondérante que les troubles psychiatriques dont est atteint B.________ sont la conséquence des deux agressions, manifestées sous la forme d'état de stress post-traumatique. Invitée à se déterminer sur l'expertise judiciaire, la Vaudoise a demandé aux docteurs L.________ et C.________, spécialistes FMH en psychiatrie et psychothérapie, de répondre à un questionnaire ayant trait à la valeur probante du rapport du docteur A.________. Procédant à une analyse du rapport d'expertise, ces spécialistes, dans leur réponse du 11 février 2003, ont conclu que ce rapport ne satisfaisait pas aux exigences permettant de reconnaître pleine valeur probante à un rapport médical. Partageant le point de vue des docteurs L.________ et C.________, la Vaudoise, dans ses déterminations du 26 février 2003, en a déduit que l'atteinte à la santé présentée par l'assuré à partir du 31 mai 1996 ne relevait plus de l'assurance-accidents. De son côté, B.________ a déposé ses observations. Par jugement du 19 février 2004, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif a rejeté le recours. Retenant que B.________ est porteur d'une organisation, d'une structure psychotique préexistante de la personnalité d'allure schizophrénique que les événements des 23 décembre 1991 et 8 avril 1996 n'avaient pas pu provoquer, elle a considéré que la condition de la causalité naturelle n'était pas réalisée, ni celle de la causalité adéquate, pour les mêmes raisons que celles évoquées dans son jugement 15 septembre 2000.