Citation: 9C_359/2009 26.03.2010 E. 4

4.1 Invoquant une violation du principe de la libre appréciation des preuves, le recourant fait grief à l'autorité de première instance d'avoir accordé pleine valeur probante au rapport de la doctoresse L.________ du 14 mai 2008. Se référant à l'arrêt I 65/07 du 31 août 2007, il soutient que la juridiction cantonale aurait été tenue de procéder à un complément d'instruction sur le plan psychiatrique, dès lors que le médecin du SMR n'était pas titulaire du diplôme de médecin-spécialiste (en psychiatrie) et au regard du rapport de la doctoresse R.________, auquel une valeur probante supérieure aurait dû être accordée "en tant que médecin-psychiatre du recourant, titulaire et diplômé". 4.2 Dans la mesure où le recourant entend déduire de l'arrêt cité qu'un rapport médical émanant d'un médecin du SMR est dénué de valeur probante - selon lui, "il a été clairement jugé que les irrégularités d'ordre formel liées à la personne et à l'exercice de l'activité de médecin au sein du SMR, entachaient la fiabilité d'un rapport médical établi sur mandat de l'administration" -, il en fait une lecture erronée. Selon la jurisprudence, si la provenance et la qualité formelle des avis médicaux versés au dossier sont des facteurs permettant de pondérer la portée des différents rapports médicaux en présence, seul leur contenu matériel permet en définitive d'apprécier le droit litigieux. Aussi, un rapport médical ne saurait-il être écarté pour le seul motif qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur, comme un médecin au service du SMR (arrêts 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.3 et I 827/05 du 18 octobre 2006 consid. 3.2). Pour qu'un avis médical puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352). De telles circonstances ont été mises en évidence par le Tribunal fédéral dans la situation jugée dans l'arrêt I 65/07 du 31 août 2007, invoqué par le recourant, où le seul rapport médical sur lequel s'était appuyé le tribunal cantonal des assurances avait été rendu par un médecin qui s'était prévalu d'un titre auquel il ne pouvait prétendre en vertu de la législation fédérale et ne disposait par ailleurs pas de l'autorisation de pratiquer prévue par le droit cantonal. La situation est cependant différente dans le cas d'espèce, puisque la doctoresse L.________ ne s'est pas prévalu d'un titre dont elle n'était pas titulaire au moment de rendre son rapport le 14 mai 2008 (signé "Dr L.________, Anc. chef de clinique-adjt en psychiatrie") et disposait, en outre, d'une autorisation d'exercer une activité en tant que médecin dépendant (jugement entrepris, consid. 13). 4.3 Contrairement à ce qu'allègue le recourant, on ne saurait pas non plus déduire de l'arrêt auquel il se réfère que le médecin appelé à rendre une expertise médicale spécialisée doit en toute circonstance bénéficier d'un diplôme de spécialiste. Selon la jurisprudence, la valeur probante d'une expertise dans une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l'expert dispose d'une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste (FMH) n'en est en revanche pas une condition (arrêt 9C_270/2007 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le juge, lorsqu'il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences professionnelles de son auteur, dès lors que l'administration et les tribunaux doivent pouvoir se reposer sur les connaissances spécialisées de l'expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir particulier. Aussi, le rôle de l'expert médical dans une discipline médicale spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies de la part de l'auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise celui-ci (arrêt 9C_53/2009 du 29 mai 2009 consid. 4.2 et les arrêts cités). En l'occurrence, ni les critiques du recourant, ni un autre élément au dossier ne permettent de mettre en doute les compétences professionnelles de la doctoresse L.________ dans le domaine de la psychiatrie. Au regard du poste qu'elle a occupé en tant que cheffe de clinique adjointe en psychiatrie, de la formation complète en psychiatrie et psychothérapie qu'elle a suivi par le passé, et son activité d'experte auprès du SMR, il est incontesté qu'elle dispose d'une expérience et des compétences suffisantes pour rendre des avis spécialisés dans la discipline en cause. 4.4 Le recourant fait encore valoir que le rapport du 14 mai 2008 ne serait pas suffisamment fiable, parce que son audition par la doctoresse L.________ n'aurait duré, à son souvenir, qu'une quinzaine de minutes, ce dont il s'était plaint auprès de la juridiction cantonale par courrier du 14 octobre 2008. Les seules indications du recourant sur la brièveté de l'entretien d'examen au SMR - qu'il eût ou non été entendu à ce sujet par la juridiction cantonale comme il le voulait - ne suffisent pas à en établir la durée. A part cela, le recourant aurait pu et dû se plaindre de la durée censée insuffisante de l'entretien - aspect plutôt d'ordre formel puisque mis en rapport avec la personne de l'expert - à l'issue de l'examen et non pas, pour la première fois, au cours de la procédure cantonale. A cet égard, on pourrait s'inspirer de la jurisprudence rendue en matière de récusation d'un juge, applicable par analogie à la récusation d'experts judiciaires (ATF 120 V 357 consid. 3a p. 364), ainsi qu'aux expertises ordonnées par l'administration (cf. VSI 2001 p. 111, I 128/98 du 21 janvier 2000), selon laquelle il est contraire à la bonne foi d'attendre l'issue d'une procédure pour tirer ensuite argument, à l'occasion d'un recours, du motif de récusation, alors que celui-ci était déjà connu auparavant (consid. 1b non publié de l'ATF 126 V 303, mais dans SVR 2001 BVG 7 p. 28 et les arrêts cités). 4.5 Dans ces circonstances, l'appréciation de la juridiction cantonale, qui a accordé pleine valeur probante au rapport de la doctoresse L.________, n'est pas contraire au principe de la libre appréciation des preuves. Elle n'apparaît par ailleurs pas arbitraire puisque les premiers juges ont expliqué de manière convaincante les raisons qui les ont conduits à s'écarter de l'avis de la doctoresse R.________ (et auxquelles il suffit de renvoyer [consid. 13 in fine du jugement entrepris]).