Citation: 6S.80/2007 22.05.2007 E. 1

3.2 Pour établir ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il n'y a violation du droit fédéral que si la décision attaquée repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne tient pas compte des critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 118 IV 97 consid. 2a p. 100). La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198/199 et les références citées). Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199 et les arrêts cités). Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de manière suffisante; sa motivation doit permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199). 3.3 Pour justifier le refus du sursis, les premiers juges avaient relevé que, durant l'enquête, aux débats et jusqu'au terme des plaidoiries, le recourant n'avait cessé de faire endosser sa faute à autrui. Ils disaient avoir assisté à un "véritable tir de barrage": l'accusé avait commencé par contester aux parties civiles le droit de prendre une part active à l'audience; il avait ensuite accusé les dénonciateurs d'avoir extorqué des aveux, avait mis en cause la qualité du travail de l'expert et critiqué l'attitude du tribunal; il était allé jusqu'à accuser la représentante du Ministère public et le président du tribunal de contrainte au sens de l'art. 181 CP; enfin, il avait contesté s'être rendu coupable d'homicide par négligence, ce qui ne pouvait être compris que comme un déni massif de toute responsabilité pénale. Ils avaient ajouté que l'on ne discernait pas chez l'accusé la moindre prise de conscience des fautes commises, ni une quelconque perspective d'amendement; certes, en s'adressant aux familles des victimes, celui-ci avait fini par admettre être moralement responsable de leur deuil; ces déclarations ne suffisaient cependant pas à l'ébauche d'un pronostic favorable. La cour cantonale a admis que les premiers juges ne pouvaient imputer au recourant les agissements de son mandataire. Ils avaient néanmoins procédé à une appréciation d'ensemble de la personnalité du recourant, telle qu'elle ressortait de l'instruction et de son comportement aux débats. Ils avaient motivé leur décision de manière suffisante pour que l'on comprenne que le pronostic ne pouvait être favorable, en l'absence d'une prise de conscience de la faute commise, cela même si le recourant se reconnaissait "moralement" responsable de la mort de ses deux camarades. Celui-là avait cherché par tous les moyens à minimiser sa faute et à la reporter sur autrui, ce qui était révélateur de son caractère. Dès lors, même si le recourant avait exprimé des remords, notamment dans sa correspondance aux parents des victimes, les premiers juges pouvaient émettre un pronostic défavorable, indépendamment de la ligne de défense de son mandataire. 3.4 Cette motivation est insuffisante à justifier le refus du sursis. Pour l'essentiel, les premiers juges ont motivé leur décision sur le sursis par des comportements et propos qui étaient manifestement le fait du mandataire d'alors du recourant et qui, comme la cour cantonale l'admet, ne peuvent donc être imputés à ce dernier. Pour le surplus, ils se sont bornés à affirmer que l'on ne discernait pas chez le recourant la moindre prise de conscience des fautes commises ni une quelconque perspective d'amendement, sans expliquer sur quels éléments concrets, autres que ceux qu'ils attribuaient à tort au recourant lui-même, ils fondaient cette affirmation. Or, la cour cantonale, sous réserve des éléments dont elle a admis qu'ils ne pouvaient être retenus, s'est bornée à émettre des considérations toutes générales. Ainsi a-t-elle observé que les premiers juges avaient procédé à une appréciation d'ensemble de la personnalité du recourant, telle qu'elle ressortait de l'instruction et de son comportement aux débats, ce qui, sauf à admettre qu'elle s'est en réalité fondée sur les éléments qui ne pouvaient être opposés au recourant lui-même, se réduit à une simple affirmation. Il en va de même de son assertion, selon laquelle les premiers juges ont motivé de manière suffisante leur refus du sursis, qui n'est étayée que par l'allégation d'une absence de prise de conscience et d'une minimisation de la faute commise, là encore sans que l'on sache de quels éléments concrets, autres que ceux dont il ne pouvait être tenu compte, elle tire cette conclusion. Pour le surplus, elle s'est bornée à évacuer, sans véritablement les discuter, les éléments favorables que le recourant invoquait devant elle et dont il se prévaut derechef dans son pourvoi, à savoir: les lettres d'excuses que, peu après les faits, il a adressées aux familles des victimes, les remords et regrets dont il a fait état devant le juge d'instruction et ses excuses renouvelées aux familles à l'audience de jugement. Si elle estimait que ces éléments, qui sont manifestement pertinents pour l'émission du pronostic à poser, étaient insuffisants à faire contre-poids, elle devait indiquer quels éléments défavorables concrets, opposables au recourant, l'emportaient et expliquer pourquoi. Force est donc de constater que, sauf à admettre qu'elle repose sur des éléments dont il a été relevé à juste titre qu'ils ne pouvaient être imputés au recourant, la motivation adoptée est insuffisante à justifier le refus d'un pronostic favorable et, partant, celui du sursis. Le recours, traité comme un pourvoi en nullité, doit dès lors être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale. Celle-ci devra se prononcer à nouveau sur le sursis, en motivant sa décision de manière suffisante sur ce point.