Citation: I 522/03 04.05.2004 E. 3

3.1 En l'espèce, le premier juge a considéré, vu le contenu du projet de décision du 20 juin 2002 et l'absence de mesure d'instruction, que l'office intimé n'avait pas examiné matériellement la demande de révision et n'était, par conséquent, pas entré en matière, contrairement à ce que laisse entendre l'énoncé de la décision litigieuse du 24 septembre 2002. Partant, il a examiné la question du refus d'entrer en matière sur la demande et a jugé, sur le vu des pièces du dossier, qu'il était justifié, car l'intéressé n'avait pas rendu vraisemblable une péjoration de son état de santé. Le recourant estime, tout comme il l'a au demeurant déjà relevé en procédure de première instance, que sa demande doit être instruite sur le plan médical. 3.2 Doit dès lors être examinée la question de savoir si c'est à juste titre que le premier juge a considéré que l'intimé avait rendu une décision de refus d'entrer en matière et non une décision de rejet de la demande. La décision du 24 septembre 2002 ne porte pas de mention formelle relative à sa qualification. Il y est par contre indiqué que l'office a réexaminé le cas. Mais il apparaît, à la lecture du dossier, que l'intimé n'a entrepris aucune investigation; il s'est contenté de demander l'avis de son médecin-conseil sur les documents médicaux transmis par le recourant, afin de décider s'il se justifiait d'entrer en matière sur la demande, question à laquelle il a été répondu par la négative. Le projet de décision du 20 juin 2002 confirme au demeurant l'absence d'instruction de la cause; il établit également la raison pour laquelle l'office n'a pas donné suite à la demande du recourant, à savoir que celui-ci n'avait pas rendu vraisemblable une aggravation de son état de santé en se référant explicitement à l'art. 87 al. 3 RAI. Par conséquent, c'est à bon droit que le premier juge a estimé que, contrairement aux termes utilisés dans la décision du 24 septembre 2002, ce n'est pas une décision matérielle de refus qui a été rendue, mais bien une décision de non-entrée en matière. 3.3 Il convient à présent d'examiner si le refus d'entrer en matière sur la demande de révision était justifié, ce que le recourant conteste, étant donné qu'il réclame que la cause soit instruite sur le plan médical. L'intéressé a produit, à la demande de l'intimé, deux certificats médicaux des docteurs C.________ et B.________, ainsi que deux certificats des docteurs B.________ du 19 février 2003 et S.________ du 27 février 2003. Ces documents, extrêmement succincts, se bornent à rappeler, dans ses grandes lignes, l'anamnèse du patient et énumèrent les diagnostics retenus. Les rapports des docteurs C.________ et B.________ attestent en outre une incapacité de travail totale. Or, comme l'a à juste titre relevé le premier juge, les affections répertoriées dans lesdits documents correspondent à celles déjà diagnostiquées par les experts de Bellinzone en 1999. Il n'est pas fait état d'une quelconque modification de la situation. Quant à l'appréciation de la capacité de travail, elle ne repose sur aucun élément concret. On ajoutera encore qu'en ce qui concerne la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 1c et les références). Il s'ensuit que le recourant n'a pas démontré une péjoration de son état de santé et que la décision de non-entrée en matière était justifiée. Dans la mesure où il confirme ladite décision, le jugement de la commission ne prête pas le flanc à la critique.