Citation: 6P.34/2006 21.03.2006 E. 7

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 7.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les références citées). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés à l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en matière de stupéfiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se référer. 7.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir tenu compte du fait que le trafic, purement local, s'était déroulé sur une très courte période, que les accusés n'étaient que des vendeurs et que lui-même était toxicomane. Le Tribunal correctionnel, auquel se réfère l'autorité de recours, a défini tant la durée du trafic que son étendue géographique. Il a également expliqué le rôle de chaque protagoniste au sein de la bande. Les autorités ont par conséquent tenu compte de tous les éléments cités par le recourant. Par ailleurs, elles ne sont pas tenues d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'elles accordent à chacun des éléments qu'elles citent. Elles ne sont pas davantage obligées de répéter toutes les données au stade de la fixation de la peine (cf. B. Corboz, La motivation de la peine, in RJB 1995 p. 23 s.). Pour le reste, le Tribunal a nié la toxicomanie du recourant, admettant que la consommation de ce dernier n'était qu'occasionnelle et qu'il avait agi essentiellement par appât du gain. Ces constatations, qui relèvent du fait, ne peuvent faire l'objet d'un pourvoi (cf. supra consid. 6). 7.3 Le recourant se plaint d'une motivation insuffisante. Ce grief est infondé. La Cour de cassation a effectivement exposé, dans son arrêt, de quels éléments elle tenait compte pour fixer la peine et son raisonnement permet de comprendre s'ils ont joué un rôle atténuant ou aggravant. 7.4 Le recourant se plaint d'une inégalité de traitement. Il se réfère à trois affaires en particulier. Dans l'ATF 121 IV 202, le Tribunal fédéral a admis le pourvoi d'un individu condamné à douze ans de réclusion pour la vente de 17 kg d'héroïne et 1 kg de cocaïne. Dans l'arrêt 6S.214/1998, il a confirmé une peine de trente mois d'emprisonnement pour la vente de 1,486 kg d'héroïne à 4 personnes et la livraison de 800 g de cocaïne. Dans l'arrêt 6S.370/2004, il a confirmé une peine de sept ans de réclusion pour un trafic international, qui a porté sur plus de 5 kg de drogue. Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate. D'ailleurs, il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). En l'espèce, les arrêts invoqués par le recourant ne permettent aucune déduction significative du point de vue de la peine. En effet, dans le premier arrêt, le condamné n'avait joué qu'un rôle relativement subalterne dans le trafic, agissant pour l'essentiel comme transporteur à deux occasions; il avait fait des aveux complets et collaboré avec les autorités de poursuite pénale, dénonçant des infractions qui n'auraient pas été découvertes sans cela; il avait maintenu sa déposition malgré des menaces massives contre lui et sa famille. En dépit de l'importante réduction de peine devant résulter de cette collaboration, le Tribunal fédéral n'a pas exclu que celle prononcée ait encore pu se justifier; il a néanmoins admis le pourvoi afin que l'autorité cantonale établisse plus précisément les circonstances du cas et parce que la peine paraissait très sévère par rapport à celle prononcée contre un coaccusé (ATF 121 IV 202). Ainsi, dans ce cas, la quantité de drogue trafiquée est certes largement supérieure; toutefois, il ne s'agit pas là du seul élément pertinent pour l'appréciation de l'art. 63 CP, le rôle de cet accusé au sein du trafic ayant été moindre et son comportement au cours de la procédure ayant été favorable. S'agissant des deux autres arrêts cités, le Tribunal fédéral était exclusivement saisi d'un pourvoi de l'accusé, et non du Ministère public, de sorte qu'il ne pouvait se prononcer sur la question de savoir si les peines infligées auraient dû être plus sévères, mais devait se borner à examiner si elles étaient excessives, ce qu'il a nié. Le recourant ne saurait donc se prévaloir des peines prononcées dans ces cas pour prétendre à une égalité de traitement. Au demeurant, si l'on procédait à une comparaison, il n'y aurait guère de raisons de se limiter aux cas susmentionnés et de ne pas évoquer, à titre d'exemples, l'arrêt publié aux ATF 121 IV 193, où un trafic portant sur 3,1 kg de drogue dure a débouché sur une condamnation à treize ans de réclusion ou l'arrêt 6S.210/2000 où une peine de neuf ans de réclusion a été confirmée pour un trafic portant sur 1,7 kg d'héroïne et 430 g de cocaïne. 7.5 La peine a été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Il reste à examiner si la peine est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. 7.6 Le trafic a porté sur 2,25 kg d'héroïne brute, dont chaque comparse a vendu environ un tiers à des toxicomanes sur une courte période. La drogue était vendue en dose de 5 g pour un bénéfice de 10 fr. par gramme. Ce trafic a généré un chiffre d'affaires de près de 100'000 fr. Lors de leur arrestation, le trio venait de prendre livraison d'un peu moins de 400 g d'héroïne. Il leur était indifférent de vendre une drogue plus ou moins pure, leur intention étant de développer un trafic de grande ampleur et de réaliser des gains substantiels. Le recourant, qui avait déjà été condamné pour infraction à la LStup en 1998, a également commis d'autres infractions. Il est revenu illicitement en Suisse pour gagner de l'argent facile. Il a minimisé les quantités de drogue en jeu et exagéré sa consommation personnelle, montrant ainsi qu'il n'avait pas pris conscience de sa faute. Au regard de ces éléments, la peine de huit ans de réclusion ne procède pas d'un abus du large pouvoir d'appréciation reconnu en ce domaine à l'autorité cantonale. Le grief est par conséquent infondé.