Citation: 6A.14/2004 30.03.2004 E. 1

Le retrait de sécurité fondé sur l'art. 14 al. 2 let. c LCR vise un état plus ou moins durable d'alcoolisme ou de toxicomanie impliquant le risque que l'intéressé compromette la circulation lorsqu'il conduit. Il n'est de ce point de vue pas nécessaire qu'il soit incapable de conduire au moment où la décision de retrait du permis est rendue; c'est le danger potentiel qui est décisif. La simple éventualité d'une mise en danger ultérieure ne suffit cependant pas. Il faut que l'état de dépendance à l'égard des toxiques soit tel que l'intéressé présente plus que toute autre personne le risque de se mettre au volant d'un véhicule dans un état - durable ou momentané - le rendant dangereux pour la circulation (ATF 124 II 559 consid. 2b p. 562; 105 Ib 385 consid. 1b p. 387). 2.2 Doit être considéré comme alcoolique celui qui consomme habituellement des quantités d'alcool telles que sa capacité de conduire est diminuée et qu'il est incapable de combattre cette tendance par sa volonté propre (ATF 129 II 82 consid. 4.1 p. 86/87; 125 II 396 consid. 2a/bb p. 399). Le retrait de sécurité pour cause d'alcoolisme ou d'autres causes de toxicomanie constitue une atteinte importante à la personnalité du conducteur visé. L'autorité doit donc, avant de prononcer un tel retrait, éclaircir d'office et dans chaque cas la situation de la personne concernée. L'examen de l'incidence de la toxicomanie sur le comportement comme conducteur en général ainsi que la détermination de la mesure de la dépendance exigent des connaissances particulières, qui justifient le recours à des spécialistes, donc que soit ordonnée une expertise. Il peut y être renoncé exceptionnellement, par exemple lorsque la toxicomanie est manifeste et particulièrement grave (ATF 126 II 185 consid. 2a p. 188; 125 II 396 consid. 2c p. 400). 2.3 Le retrait ordonné sur la base de l'art. 35 al. 3 OAC est une mesure provisoire destinée à protéger les intérêts menacés jusqu'à l'issue de la procédure principale. Cette disposition tient compte des intérêts à prendre en considération lors de l'admission des conducteurs au trafic. Eu égard au danger potentiel inhérent à la conduite de véhicules automobiles, le retrait préventif du permis de conduire se justifie déjà lorsqu'il existe des indices laissant apparaître qu'un conducteur représente un risque particulier pour les autres usagers et qu'on peut sérieusement douter de sa capacité à conduire un véhicule automobile. Tel est notamment le cas s'il existe des indices concrets d'une dépendance alcoolique. En matière de retrait de sécurité, la règle est d'ailleurs de retirer immédiatement le permis à titre préventif, quitte à rapporter ensuite cette mesure, s'il s'avère, après expertise, qu'elle n'est pas justifiée (ATF 125 II 396 consid. 3 p. 401). 2.4 En l'espèce, il ressort des constatations cantonales que le recourant était dépendant à l'alcool jusqu'à la fin décembre 2003 et qu'il pratique l'abstinence depuis lors. Les problèmes d'alcool du recourant imposaient à l'autorité de s'interroger sur son aptitude à conduire. Elle devait envisager un retrait de sécurité. L'abstinence du recourant depuis le début 2004, sans en minimiser le mérite, apparaît d'une durée trop faible pour ôter toute légitimité à la procédure de retrait de sécurité. Celle-ci doit être poursuivie, dans le respect des exigences jurisprudentielles précitées (consid. 2.2). Dans le cadre d'une telle procédure, un retrait à titre préventif selon l'art. 35 al. 3 OAC constitue la règle. Il n'y a pas lieu d'y déroger en l'occurrence, l'intérêt personnel du recourant à la possession de son permis devant céder le pas face à l'intérêt public lié à la sécurité routière.