Citation: 6B_1349/2016 E. 1

En bref, la cour cantonale a jugé que le recourant s'était rendu coupable de tentative d'escroquerie pour les motifs suivants. Il s'agissait, tout d'abord, de déterminer si le recourant pouvait espérer bénéficier personnellement de prestations d'assurance, servies par l'assureur casco, en cas de sinistre total du véhicule. Or, quand bien même X.________ avait signé une cession d'assurance en faveur de la Banque A.________, il n'en demeurait pas moins qu'en cas de dommage total, les prestations d'assurance éventuellement supérieures aux prétentions du donneur de leasing revenaient au preneur de leasing, qui avait personnellement payé une partie du prix d'acquisition par une mise de fond importante. Le montant de la cession accordée au donneur de leasing était ainsi en tous les cas limité au montant de la créance de ce dernier, X.________ bénéficiant d'une créance envers la Banque A.________ pour le surplus. La cour cantonale a souligné, à ce propos, que le recourant avait tenté, sans succès, de revendre la Lamborghini, ce qui démontrait bien que le leasing n'excluait nullement pour lui un intérêt économique à l'aliénation de son véhicule ou à la perception de prestations d'assurance en cas de sinistre total (jugement entrepris, consid. 2.2 p. 15 s.). En droit, la cour cantonale a jugé que concernant la somme de 131'025 fr. 80, payée par l'Assurance B.________ pour les réparations du véhicule et dont cette compagnie avait fait état à titre de dommage, une infraction d'escroquerie ne pouvait être retenue. En effet, si le patrimoine de la société d'assurance s'était certes trouvé appauvri de ce montant, le recourant n'en avait tiré aucun enrichissement ou avantage patrimonial. L'Assurance B.________ n'avait d'ailleurs ni déposé plainte dans le cadre de la présente procédure, ni fait valoir son dommage par une déclaration devant une autorité de poursuite pénale avant la clôture de la procédure préliminaire. S'agissant du plan établi par le recourant afin de faire détruire son véhicule, seule une tentative d'escroquerie pouvait être envisagée, dès lors que l'Assurance B.________ n'avait pas payé à la Banque A.________ la somme de 320'000 fr. qui aurait dû être versée en cas de dommage total de la Lamborghini, mais n'avait payé que les frais de réparation de ce véhicule ensuite de la tentative de destruction. Partant, le résultat escompté par le recourant, soit le versement par l'Assurance B.________ à la Banque A.________ d'une indemnité sur laquelle il aurait lui-même obtenu une créance, ne s'était pas produit. Le fait d'être libéré des mensualités du leasing en cas de dommage total n'aurait constitué pour le recourant qu'un dommage indirect (cf. ATF 134 IV 210 consid. 5.4 p. 214), ce qui excluait la tentative d'escroquerie. En revanche, une telle tentative était réalisée dans la mesure où il aurait bien obtenu, en cas de dommage total du véhicule, le remboursement de la part du prix d'acquisition payée par ses apports. En effet, comme les prestations d'assurance éventuellement supérieures aux prétentions du donneur de leasing devaient revenir au preneur de leasing, l'Assurance B.________ aurait, en cas de dommage total, versé à la Banque A.________ un montant correspondant à la valeur du véhicule, tandis que le recourant aurait acquis une créance, contre cette dernière société, d'un montant de 230'000 fr., correspondant à son apport initial. Le fait que cet argent aurait été transféré de l'Assurance B.________ à la Banque A.________, puis de cette dernière au recourant ne changeait rien au résultat, savoir que l'Assurance B.________ aurait vu son patrimoine diminué du montant obtenu indûment par le recourant. Celui-ci avait bien cherché, en usant d'astuce, à récupérer chez l'Assurance B.________ le montant investi lors de l'acquisition de sa Lamborghini, afin d'utiliser cet argent pour acheter un nouveau véhicule dont la valeur n'avait pas été dépréciée.