Citation: H 309/03 10.02.2004 E. 6

S'il est vrai que le travail à la tâche est généralement considéré comme une activité dépendante, ce principe souffre toutefois des exceptions, en particulier quand les caractéristiques de la libre entreprise dominent manifestement et que l'on peut admettre, d'après les circonstances, que le sous-traitant se trouve sur un pied d'égalité avec l'entrepreneur qui lui a confié le travail (cf. Gustavo Scartazzini in Greber/Duc/Scartazzini, Commentaire des art. 1 à 16 de la Loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants [LAVS], 1996, notes 134 s. ad art. 5 LAVS; Hans-Peter Käser, Unterstellung und Beitragswesen in der obligatorischen AHV, 2ème éd., ch. 4.4.1; sur la sous-traitance, voir p.ex. Pierre Tercier, Les contrats spéciaux, 2e éd., § 45, ch. marg. 3362 à 3377). Or, le jugement attaqué ne contient aucune constatation sur les conditions dans lesquelles les personnes en question ont été engagées. Les premiers juges, du reste, n'ont pas examiné le bien-fondé de la décision de cotisations sous l'angle de la qualification du revenu sujet à reprise. Un tel examen était pourtant nécessaire, car s'il se révélait qu'en réalité les intéressés devaient être qualifiés d'indépendants, aucune omission ne pourrait être reprochée au recourant sous l'angle de l'art. 52 LAVS en relation avec leur activité. Au demeurant, même s'il était démontré que l'on est en présence d'une activité lucrative dépendante, on ne saurait considérer d'emblée et sans autre forme de procès que les organes de la société ont commis une négligence grave en adoptant une solution contraire. Selon la jurisprudence, se rend coupable d'une négligence grave l'employeur qui manque de l'attention qu'un homme raisonnable aurait observée dans la même situation et dans les mêmes circonstances. La mesure de la diligence requise s'apprécie d'après le devoir de diligence que l'on peut et doit généralement attendre, en matière de gestion, d'un employeur de la même catégorie que celle de l'intéressé (ATF 112 V 159 s. et les arrêts cités). Vu la multitude des formes possibles de collaboration, il peut exister des situations-limites, propres à engendrer des incertitudes sur l'interprétation légale en ce qui concerne le statut de cotisant de personnes travaillant pour le compte d'une entreprise. La qualification de ce statut peut prêter à discussion. Dans de tels cas, la faute grave ne saurait être présumée. Le degré de gravité de la faute doit être examiné en fonction des circonstances concrètes, notamment au regard de la clarté, sous l'angle de la réglementation en matière d'AVS, de la situation des personnes auxquelles des rémunérations ont été versées (cf. ATFA 1961 p. 232 consid. 3 , 1957 p. 220 consid. 2).