Citation: 6B_836/2023 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a reconnu le recourant coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Elle a retenu que le recourant avait dit avoir manifesté son intérêt à l'intimé par ses regards. Cependant, il ne prétendait pas que la manifestation de cette attirance était réciproque. Il disait seulement que l'intimé éprouvait du plaisir à le voir et que leurs échanges étaient chaleureux. Le recourant n'avait jamais fait part à l'intimé de ses intentions de façon explicite. Si l'étendue de l'ivresse de l'intimé le soir des faits était attestée par témoin - E.________ ayant déclaré que l'intéressé était très ivre, qu'il ne parlait plus normalement et qu'en buvant encore un verre ou deux il pouvait être malade - celle du recourant ne l'était pas. Celui-ci avait manifestement invité la victime chez lui dans l'espoir qu'il se passe quelque chose. Il avait entrepris des caresses durant la nuit. Le recourant était donc encore maître de lui-même. Sa version des faits selon laquelle l'intimé aurait accepté son invitation en étant conscient de ce qu'elle impliquait n'était pas vraisemblable au vu des précédentes réactions de l'intimé, soit le malaise qu'il avait éprouvé face aux regards insistants du recourant et le baiser qu'il avait donné sur la bouche à son amie E.________ dans le but de signifier qu'il était intéressé par les femmes. Pour la cour cantonale, vu le traumatisme manifesté par l'intimé et ses confidences faites à un ami, le lendemain des faits, il n'y avait pas de raisons de remettre en doute sa version des faits selon laquelle il avait été réveillé par la fellation et les caresses de la main trop appuyées sur son pénis. De sa propre description des événements, le recourant avait commencé à caresser l'intimé alors qu'il était tout habillé, que celui-ci ne lui avait rien demandé et alors qu'il faisait complètement nuit. À ce stade, la seule réaction à ses caresses avait été une érection, qui pouvait être un réflexe, soit la survenue spontanée d'une érection durant le sommeil. Le recourant ne saurait ignorer qu'il pouvait s'agir d'un simple réflexe, vu son âge. Le recourant avait ensuite déshabillé l'intimé, toujours sans réaction de la part de celui-ci, sans échanger une parole ou le moindre regard, puisqu'ils étaient dans la "nuit noire", et sans contrepartie. Il avait entamé une fellation et prétendait qu'alors l'intimé lui aurait caressé la main. Selon la cour cantonale, cette seule réaction contestée par l'intimé était invraisemblable. La version de l'intimé selon laquelle il était tétanisé par la peur et s'était tourné sur le côté en faisant semblant de continuer de dormir, afin que le recourant cesse ses agissements, était plus crédible. Elle permettait au demeurant d'expliquer que le recourant avait cessé de caresser l'intimé à ce moment-là. A cet égard, la version du recourant selon laquelle il se serait interrompu parce qu'il était fatigué et qu'il ne voulait pas que l'intéressé éjacule dans sa bouche n'était quant à elle pas vraisemblable. En effet, le recourant - qui était attiré par l'intimé, espérait en l'invitant chez lui qu'ils aient un rapport intime et avait entrepris de le déshabiller et de le caresser - devait être excité sexuellement à ce moment-là et probablement pas fatigué. Par ailleurs, étant maître de ce qu'il faisait, au contraire de l'intimé, le recourant aurait pu faire en sorte - si l'intimé ne s'était pas retourné - de poursuivre les caresses sans que l'intimé n'éjacule dans sa bouche. En tout état de cause, à supposer que l'intimé ait caressé ou touché la main du recourant, ce geste ne guérissait pas l'illicéité des caresses antérieures, prodiguées à une personne endormie et fortement alcoolisée. La dénonciation des faits des années après leur survenance, lorsque deux invitations successives sur un réseau social avaient ravivé le traumatisme, renforçait la crédibilité de l'intimé, qui s'était confié le matin ayant suivi les faits à un ami très proche. La cour cantonale a exclu un complot préparé six ans à l'avance. Elle souligne également qu'elle peinait à comprendre l'absence de réaction du recourant au dernier message que lui avait envoyé l'intimé. Si le recourant avait été sûr d'avoir prodigué des caresses et une fellation à l'intimé avec l'accord de celui-ci - soit alors que l'intéressé était réveillé et apte à consentir à des actes d'ordre sexuel malgré son alcoolisation - une réaction cohérente de la part du recourant aurait été de répondre au message que lui avait adressé l'intimé, si ce n'était le jour même à tout le moins dans les jours suivants, par exemple en disant qu'il ne comprenait pas pourquoi il lui écrivait cela mais qu'il respecterait son souhait de ne plus entretenir de contacts. Ainsi, la cour cantonale a retenu que le recourant avait commencé à caresser le pénis de l'intimé et à lui prodiguer une fellation, alors que celui-ci était endormi et fortement alcoolisé, ce que le recourant savait ou ne pouvait ignorer, sans avoir obtenu l'accord préalable de l'intimé. L'acceptation de l'invitation à venir au domicile n'était pas suffisante pour y voir un blanc-seing sexuel. L'érection présentée par l'intimé après le début des caresses prodiguées sur ses vêtements et son absence d'opposition verbale une fois sorti du sommeil mais toujours "dans les vapes" ne valait pas ratification de ces actes.