Citation: 5A_535/2013 E. 3.2

3.2. La Cour de justice a d'abord relevé qu'elle disposait d'un plein pouvoir de cognition (art. 310 CPC) et examiné, sous l'angle de l'art. 317 al. 1 CPC, la recevabilité des pièces nouvelles produites en appel par le père, jugeant celles-ci recevables. L'autorité précédente a ensuite retenu que l'incapacité de travail, totale puis partielle, qu'a connue le père à la suite de son accident constituait un changement significatif et durable, dès lors qu'elle a duré au moins jusqu'au mois de février 2013, et a jugé que cette circonstance justifiait d'entrer en matière sur la requête de mesures provisionnelles. S'agissant de la situation du père, la cour cantonale a constaté que le père s'est trouvé en incapacité totale de travail du 8 juillet au 16 novembre 2012, avant de retrouver une capacité partielle de travail de 30% jusqu'à la date de son opération, le 26 février 2013. L'autorité cantonale a relevé que le père avait été sans revenu au mois de juillet 2012, puis qu'il avait été aidé par l'Hospice général, d'août à novembre 2012, à concurrence de 2'517 fr. par mois en moyenne. Dès le 1 er décembre 2012, le père a repris son activité professionnelle à un taux de 30%, ce qui, selon les juges cantonaux, en référence au revenu hypothétique de 5'500 fr. net par mois, permettait au père de réaliser un gain de 1'650 fr. par mois, jusqu'à la fin du mois de février 2013. La cour précédente a en outre retenu que le père a bénéficié de prestations de l'aide sociale de 1'684 fr. par mois en moyenne en décembre 2012 et janvier 2013, en sorte que son revenu cumulé pour ces mois-là se monte à 3'334 fr. (1'650 fr. + 1'684 fr.). Sur la base de ses constatations, l'autorité précédente a exposé que, pour la période de juillet à novembre 2012, les ressources du père (2'517 fr.) étaient inférieures aux charges mensuelles qui avaient été retenues, à savoir 3'160 fr., et que, pour les mois de décembre 2012 et janvier 2013, ses revenus n'avaient excédés ses charges que de 174 fr. par mois (3'334 fr. - 3'160 fr.). Faute d'éléments, la cour cantonale a retenu que la situation était identique, au mois de février 2013, aux deux mois précédents. Pour la période postérieure à l'opération du 26 février 2013, les juges cantonaux ont relevé que le père, alors même qu'il a formé appel le 4 mars 2013, n'a fourni aucune information concrète quant à l'intervention médicale, se limitant à exposer, de manière toute générale, que son incapacité de travail était à nouveau de 100%, puis indéterminée pour la suite. La cour cantonale a encore relevé que le père, titulaire d'une licence d'exploitation d'un service de taxi, pouvait faire appel à un chauffeur ("doubleur"). En conséquence, l'autorité précédente a libéré le père de son obligation d'entretien pour les mois de juillet à novembre 2012 et ramené la contribution d'entretien mensuelle due par celui-ci à 150 fr. durant les mois de décembre 2012 à février 2013. La cour cantonale a cependant estimé que l'absence d'élément concret rendait impossible, pour la période postérieure à l'intervention médicale, toute modification de la contribution d'entretien de 1'400 fr. par mois fixée par le Tribunal fédéral dans la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, en sorte que celle-ci était maintenue à compter du 1 er mars 2013.