Citation: 6B_1231/2023 E. 4.2

4.2. Quant au droit de correction des parents, sa consécration en droit suisse est largement mise en doute dans la jurisprudence actuelle depuis plus de 20 ans. Dans un arrêt très récent, le Tribunal fédéral a ainsi notamment jugé douteux qu'un tel droit soit encore toléré en cas de violences physiques commises sur un enfant (arrêt 6B_1257/2023 du 18 juin 2024 consid. 2.3.2 et les références au Rapport explicatif du Département fédéral de justice et police du 23 août 2023 relatif à l'ouverture de la procédure de consultation concernant la modification du Code civil [éducation sans violence], p. 5 s., à la motion Bulliard-Marbach 19.4632 "Inscrire l'éducation sans violence dans le CC" adoptée par le Conseil national [le 30 septembre 2021] et le Conseil des États [le 14 décembre 2022] ainsi qu'au Rapport du Conseil fédéral du 19 octobre 2022 donnant suite au postulat 20.3185 Bulliard-Marbach du 4 mai 2020 "Protection des enfants contre la violence dans l'éducation", p. 5, 17, et en particulier 19 s.; v. déjà ATF 129 IV 216 consid. 2.4 s.; arrêts 6B_396/2022 du 20 décembre 2022 consid. 3.5 et 6B_1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 3.4). L'arrêt 6B_149/2017 du 16 février 2018 consid. 7.3 auquel se réfère le recourant, ne fait pas exception et ne parle que d'un "allfälliges" elterliches Züchtigungsrecht. Comme dans tous ces précédents, cette question de droit souffre de demeurer indécise en l'espèce. Tels qu'ils ont été constatés de manière non critiquable par la cour cantonale, les mauvais traitements infligés par le recourant aux intimés 2 excédaient en tout cas manifestement la limite de ce qui pourrait éventuellement encore être toléré.