Citation: 6B_238/2022 E. 2.3

2.3. La cour cantonale a considéré que la citation hors contexte par le recourant de l'expression "conduite répréhensible" qui figurait en page 2 de l'ordonnance du 10 septembre 2021 aurait pu laisser penser que celui-ci avait commis une infraction à la LCR. Toutefois, quelques lignes plus haut, il était fait état de ce qui était reproché au recourant, soit d'avoir, "alors qu'il se trouvait à environ deux mètres [des cavalières], donné un coup de klaxon et accéléré vivement, effrayant ainsi le cheval de la prévenue et mettant en danger cette dernière". L'expression "conduite répréhensible" devait ainsi être comprise en ce sens que le recourant avait eu un comportement inadéquat en présence d'un cheval et non qu'il aurait commis une infraction à la LCR. En particulier, si, pour bénéficier de l'exemption de peine au sens de l'art. 177 al. 2 CPP, il fallait bien une "conduite" répréhensible, ce terme - repris par la procureure - n'était pas à prendre au sens de la LCR, mais se référait, en l'occurrence, à ce même comportement blâmable. C'était également à tort que le recourant prétendait que la procureure s'était fondée sur l'acte d'accusation pour retenir la preuve d'une infraction pénale. Le fait de dire que l'intéressé avait été renvoyé en jugement "pour sa conduite fautive et dangereuse au moment des faits" était purement factuel et conforme à la vérité. Le recourant pourrait d'ailleurs faire valoir ses moyens de défense devant le tribunal. On ne discernait dès lors aucune violation du principe de la présomption d'innocence. En lien avec l'art. 177 al. 2 CP, la cour cantonale a considéré qu'il y avait lieu de retenir que le recourant s'était arrêté à 1 ou 2 mètres des chevaux et avait klaxonné. Ce comportement était pour le moins inadéquat, puisqu'il était de nature à effrayer tant la cavalière que le cheval, ce qui avait effectivement été le cas. Par conséquent, l'injure formulée par l'intimée pouvait être considérée comme une réaction immédiate à un comportement répréhensible au sens de l'art. 177 al. 2 CP, ce qui rendait cette disposition applicable.