Citation: 4P.116/2006 06.07.2006 E. 3

Le recourant soutient que ce raisonnement est arbitraire et procède d'une application insoutenable de l'art. 181 al. 3 LPC gen. 3.1 Avant d'entrer en matière sur le fond, il convient de préciser le pouvoir d'examen de la Cour de céans. Le litige porte exclusivement sur la fixation de l'indemnité de procédure. Comme celle-ci relève avant tout de la libre appréciation du juge (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la procédure civile genevoise, N 4 ad art. 181 LPC), l'autorité n'intervient, dans le cadre de l'opposition à taxe, que si elle estime que le juge a fait un usage arbitraire de cette liberté (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., N 5 ad art. 185 LPC). Elle ne revoit donc elle-même que sous l'angle de l'arbitraire le montant de l'indemnité de procédure alloué. Dans un tel cas, le Tribunal fédéral ne se limite pas à vérifier, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorité cantonale s'est elle-même livrée à une interprétation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est à juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 116 III 70 consid. 2b in fine). 3.2 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse également concevable, voire préférable; pour que la décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). En ce qui concerne l'application du droit cantonal, il ne faut pas confondre arbitraire et violation de la loi; une violation doit être manifeste et reconnue d'emblée pour être considérée comme arbitraire. Le Tribunal fédéral n'a pas à examiner quelle est l'interprétation correcte que l'autorité cantonale aurait dû donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interprétation qui a été faite est défendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1). 3.3 L'art. 181 LPC gen. définit les débours et les frais qui entrent dans la composition des dépens. Selon l'alinéa 1, les dépens comprennent les frais exposés dans la cause et une indemnité de procédure. La notion de frais exposés dans la cause est explicitée par l'al. 2. Quant à l'indemnité de procédure, l'art. 181 al. 3 LPC gen. précise qu'elle "est fixée en équité par le juge, en tenant compte notamment de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur de la procédure, et de frais éventuels non prévus à l'alinéa 2". L'alinéa 4 de cette même disposition prévoit que "le dispositif du jugement indique que l'indemnité de procédure constitue une participation aux honoraires d'avocat". Dès lors que les honoraires d'avocat ne font pas l'objet d'un tarif, le juge doit statuer sur l'indemnité de procédure en équité, en s'inspirant des critères reconnus en la matière (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., N 4 ad art. 181 LPC gen.). Les critères évoqués à l'art. 181 al. 3 LPC ne sont pas exhaustifs (arrêt du Tribunal fédéral 4P.128/2002 du 12 novembre 2002, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2 in fine). Ils correspondent à ceux issus de la jurisprudence fédérale. Selon cette dernière, le juge, qui dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour fixer l'indemnité de procédure, doit en particulier tenir compte de la complexité et de l'importance de la cause (ATF 114 V 83 consid. 4b p. 87), laquelle, pour les affaires pécuniaires, est fonction de la valeur litigieuse, qui accroît la responsabilité assumée par l'avocat (arrêt du Tribunal fédéral 4P.140/2002 du 17 septembre 2002 consid. 2.2; cf. également: ATF 117 II 282 consid. 4c p. 284). De même, il doit estimer l'ampleur du travail fourni et le temps consacré par le mandataire professionnel, mais sans tenir compte des procédés inutiles ou superflus (arrêt du Tribunal fédéral 1P.642/1998 du 26 janvier 1999, consid. 3c). L'idée majeure qui se dégage de ces principes est qu'il doit exister entre la rémunération de l'avocat d'une part, et les prestations fournies, ainsi que la responsabilité encourue d'autre part, un rapport raisonnable; la valeur litigieuse de même que le résultat obtenu entrent également en ligne de compte, l'ensemble ne devant pas rendre onéreux à l'excès le recours à l'avocat (arrêt précité, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2 et l'arrêt cité). A titre indicatif, la Cour de justice a relevé que, dans les affaires pécuniaires, l'indemnité de dépens peut être généralement fixée entre 5 et 10 % du montant litigieux dans les causes ordinaires; cette règle n'est cependant pas absolue (cf. arrêt de la Cour de justice du 3 octobre 1985, in SJ 1986 p. 200, consid. 3b p. 203 s.) et peut se moduler en fonction des autres critères d'évaluation (cf. arrêt précité, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2).