Citation: 5A_339/2015 E. 9.4

9.4. S'agissant de l'estimation du bien immobilier que la recourante conteste, il ressort de l'état de fait cantonal que celle-ci s'est opposée à ce qu'une expertise judiciaire soit ordonnée, de sorte que la cour cantonale s'est finalement fondée sur l'estimation du bien produite par l'intimé et établie par la société E.________ SA. Il apparaît par conséquent contraire au principe de la bonne foi dont chaque partie doit faire preuve (art. 2 CC) de reprocher à ce stade à l'autorité cantonale de ne pas avoir ordonné d'expertise judiciaire pour estimer la valeur du bien et entendre en tirer des conséquences. La recourante se contente de surcroît de soulever une violation de l'art. 209 CC au motif que la cour cantonale " aurait dû procéder à une expertise judiciaire ". A cet égard, elle ne fait cependant valoir ni un grief d'établissement arbitraire des faits en lien avec la fixation de la valeur vénale du bien ni un grief de violation de son droit d'être entendue au motif qu'elle aurait requis qu'une expertise judiciaire soit ordonnée et que sa requête aurait été écartée à tort. La recourante se méprend également lorsqu'elle soutient que la cour cantonale aurait dû déduire la dette hypothécaire encore existante de la valeur estimée du bien pour calculer la plus-value. La dette hypothécaire grevant le bien n'a en effet pas d'incidence sur la valeur vénale de celui-ci, faute de quoi, contrairement à ce qu'affirme la recourante, la dette hypothécaire plus élevée qui grevait le bien au jour du mariage aurait également due être déduite de sa valeur estimée à cette date. En tant qu'elle fait grief à l'autorité cantonale d'avoir calculé de manière arbitraire la plus-value sur une période de 17 ans et non de 21 ans, son grief est en revanche fondé. Il ressort en effet du texte même de l'art. 209 al. 3 CC, ainsi que de l'art. 211 CC, que la récompense se calcule sur la valeur vénale du bien au jour de la liquidation (cf. supra consid. 9.3), de sorte que c'est à juste titre que l'autorité cantonale s'est fondée sur la valeur estimée du bien en 2014. Etant donné que 21 ans se sont écoulés entre l'acquisition du bien et la date de l'estimation de sa valeur au jour de la liquidation du régime matrimonial, il apparaît donc arbitraire que la plus-value annuelle calculée au pro rata ait été arrêtée en se fondant sur une période de 17 ans, correspondant à la période qui s'est écoulée entre l'acquisition du bien et la dissolution du régime, et non sur 21 ans. La plus-value s'élève par conséquent à 47'619 fr. par an (1'000'000 fr. / 21 ans), de sorte que la valeur vénale du bien au jour du mariage, soit en juillet 1997, s'élevait à 990'476 fr. [800'000 fr. + (47'619 fr. x 4 ans)] et la plus-value réalisée durant celui-ci à 809'524 fr. (1'800'000 fr. - 990'476 fr.). En ne retenant que la moitié de la plus-value ainsi déterminée, à savoir 404'762 fr., la récompense en faveur des acquêts de la recourante s'élève par conséquent à 180'000 fr. [ (809'524 fr. + 404'762 fr.) / 809'524 fr. x 120'000 fr. = 180'000 fr.]. Enfin, en tant que la recourante soutient que l'autorité cantonale aurait dû inclure dans son calcul de la récompense en faveur des acquêts, uniquement la moitié des amortissements effectués, ce pour tenir compte de l'écoulement du temps, sa critique est infondée. Contrairement à ce que semble penser la recourante, le critère de l'écoulement du temps a déjà été pris en considération par l'autorité cantonale puisqu'elle a précisément tenu compte dans son calcul uniquement de la moitié de la plus-value acquise par l'immeuble durant le mariage. Si l'on ne prenait en compte que la moitié des amortissements effectués comme le souhaite la recourante, il faudrait alors inclure la totalité de la plus-value acquise par le bien, à défaut de quoi l'écoulement du temps serait doublement pris en compte, ce qui conduirait à un résultat arbitraire.