Citation: 7B.241/2003 08.01.2004 E. A

Le 10 avril 2003, dans le cadre de la poursuite n° xxxxx dirigée contre Y.________ à la requête de l'Association X.________, l'Office des poursuites de Genève a exécuté une saisie des gains du débiteur à concurrence de 1'000 fr. par mois. Par acte du 20 juin 2003, la créancière a déposé plainte contre le procès-verbal de saisie au motif que le montant de la saisie fixé par l'office était insuffisant. Elle a notamment contesté le revenu net et le loyer du débiteur pris en considération. A propos du loyer, elle a relevé que dès lors que le débiteur était "légalement, et peut-être aussi effectivement" domicilié au Boulevard Z.________, à Genève, soit dans l'immeuble où il exerçait sa profession (physiothérapeute indépendant), il paraissait douteux de prendre en compte dans ses charges un loyer de 3'000 fr. pour la location d'une villa en France. Interpellé par la Commission cantonale de surveillance, le débiteur a notamment confirmé qu'il ne disposait d'aucun logement dans son cabinet, bien qu'il fût "légalement domicilié à Genève pour des raisons administratives". Dans son rapport, l'office a déclaré avoir constaté, lors de sa visite au cabinet du débiteur le 7 octobre 2003, que ce dernier n'y vivait pas et que les seuls biens qui s'y trouvaient étaient des biens usagés, indispensables à l'exercice de sa profession. En outre, le débiteur avait expliqué que ses biens personnels se trouvaient en France, qu'il travaillait deux jours et demi par semaine et avait déposé une demande AI. L'office a confirmé, le 16 octobre 2003, que le débiteur habitait en France et que le Boulevard Z.________, à Genève, était son adresse professionnelle. Selon les renseignements fournis par l'Office cantonal de la population, le débiteur était domicilié à cette dernière adresse.