Citation: 1C_392/2024 E. 3.3

3.3. En l'occurrence, la demande de permis de construire était accompagnée du formulaire d'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit pour pompe à chaleur air-eau établi par le Groupement professionnel suisse pour les pompes à chaleur en collaboration avec le Cercle bruit, dans sa version antérieure à l'entrée en vigueur de l'art. 7 al. 3 OPB intervenue le 1 er novembre 2023. Le Cercle bruit a édicté un manuel à l'attention des autorités et des propriétaires sur la manière de remplir le formulaire d'attestation. Ce manuel précise que dans le cas d'une pompe à chaleur extérieure, il convient de justifier pourquoi une installation intérieure n'est pas possible (par exemple, en raison d'un manque de place) ou est disproportionnée en raison des coûts engendrés. En outre, des indications relatives à l'optimisation de l'emplacement doivent être données. Les constructeurs ont indiqué "Emplacement optimisé pour le voisinage et son propre bâtiment" dans le formulaire d'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit pour la pompe à chaleur projetée. La question de savoir si cette pièce, respectivement si les indications mentionnées dans celle-ci, étaient suffisantes ou si la demande de permis de construire devait impérativement comporter l'étude de variantes d'implantation et leurs coûts respectifs de manière à permettre aux autorités et aux voisins d'apprécier si l'installation respectait le principe de prévention peut demeurer indécise. Les constructeurs ont exposé à la Municipalité les raisons pour lesquelles les emplacements alternatifs proposés par le propriétaire voisin dans son opposition n'étaient pas envisageables. Ils ont produit en cours de procédure de recours les devis correspondant à une installation intérieure et aux emplacements extérieurs alternatifs côté sud et côté ouest de leur maison. Ils ont en outre expliqué les motifs pour lesquels une implantation de la pompe à chaleur en façade ouest ou en façade sud n'entrait pas en ligne de compte. La cour cantonale pouvait, dans ces circonstances, considérer comme guéri le vice qui entachait la demande de permis de construire selon la recourante, ce d'autant que le propriétaire voisin le plus proche de l'installation litigieuse a pris part à la procédure de recours cantonale et a pu faire valoir ses arguments dans ce cadre.