Citation: 5A_971/2015 E. 7.4

7.4. La Cour de justice a considéré que le bien des enfants commandait que l'autorité parentale conjointe ne soit pas maintenue, compte tenu du conflit parental persistant entre les parties et de leur incapacité à prendre d'un commun accord les décisions relatives à leurs enfants. Pour arriver à cette conclusion, elle s'est essentiellement fondée sur le rapport du SPMi du 30 avril 2012 et sur l'expertise du groupe familial du Centre universitaire romand de médecine légale du 22 avril 2013. Il est vrai que la cour cantonale pouvait en principe procéder à une appréciation anticipée des preuves pertinentes dont elle disposait déjà et renoncer de ce fait à ordonner un nouveau rapport d'évaluation sociale ou une nouvelle expertise. Il apparaît toutefois que, dans le cas d'espèce, l'arrêt attaqué a été rendu le 30 octobre 2015, à savoir deux ans et demi après la reddition du dernier rapport. Compte tenu du temps écoulé, la cour cantonale ne pouvait dès lors, sans arbitraire, partir du principe que les constatations qui en ressortent sont encore actuelles et pertinentes et qu'un nouveau rapport serait impropre à ébranler sa conviction. Le simple fait qu'une intervenante du SPMi ait indiqué dans un courriel du 11 février 2015 qu'elle ne voyait pas l'intérêt de rencontrer les enfants avant l'entretien prévu en fin d'année ne saurait valoir actualisation des rapports susmentionnés ni refléter la situation actuelle du groupe familial. Ceci vaut d'autant plus que ces rapports ont été rendus antérieurement à l'entrée en vigueur le 1 er juillet 2014 des nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale, à savoir à une époque où l'attribution de l'autorité parentale conjointe constituait une exception au principe de l'attribution de l'autorité parentale à l'un des parents (art. 133 al. 1 aCC) et nécessitait une requête conjointe des père et mère (art. 133 al. 3 aCC). Sous l'égide de l'ancien droit, les parents devaient donc nécessairement s'entendre sur la question de l'autorité parentale conjointe pour que celle-ci puisse être instaurée, ce qui n'est plus le cas actuellement. Il s'ensuit que le grief du recourant est fondé et que la cause doit être renvoyée à l'instance précédente pour ce motif également.