Citation: 5D_18/2009 07.05.2009 E. 3

Une décision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. notamment lorsqu'elle est manifestement insoutenable ou qu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). 3.1 L'opposition n'est soumise à aucune forme spéciale. Elle peut être orale ou écrite. L'opposition écrite s'opère soit par lettre adressée à l'office des poursuites, soit par simple mention directe sur le commandement de payer ou par une déclaration à l'agent notificateur qui reproduit la déclaration dans le procès-verbal de notification (art. 74 al. 1 LP; Form. 3; P.-R. GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd. 2005, n. 674; BALTHASAR BESSENICH, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, n. 13 s. ad art. 74 LP). Si le débiteur déclare son opposition au moment de la notification, son opposition est donc consignée sur chaque exemplaire du commandement de payer et le fonctionnaire qui procède à la notification en donne acte en apposant sa signature. Dans cette hypothèse, la loi n'exige pas que le débiteur appose également sa signature. C'est ce cas de figure qui s'est produit en l'espèce, ainsi que cela ressort clairement de l'exemplaire du commandement de payer versé au dossier, qui ne comporte pas de mention directe de la débitrice, mais uniquement la signature de l'agent notificateur donnant acte de la déclaration d'opposition de celle-ci lors de la notification du 6 juin 2008, la seconde signature figurant sous la rubrique « opposition » étant celle apposée par le préposé le 13 juin 2008 pour l'envoi à la créancière de l'exemplaire qui lui était destiné. 3.2 Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir comparé et confondu deux signatures qui, par la force des choses, ne pouvaient qu'être dissemblables, celle de la débitrice apposée sur le document du 9 mars 2007 et celle de l'agent notificateur figurant sous la rubrique « opposition » du commandement de payer. La cour cantonale s'est fondée exclusivement sur cette dissemblance dans sa décision (consid. 3.2) et non pas, comme elle le prétend dans ses observations, « également et surtout » sur l'illisibilité de la signature figurant sur le document du 9 mars 2007, qu'elle a simplement évoquée « en fait » (consid. B in fine). En retenant que le document du 9 mars 2007 ne valait pas titre de mainlevée du fait - uniquement - de la dissemblance desdites signatures, la cour cantonale a donc rendu une décision manifestement insoutenable, partant arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.