Citation: 7B_738/2023 E. B

Par jugement du 30 novembre 2022, la 2 e Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a notamment constaté que le jugement du 25 août 2021 était entré en force "de chose jugée" dans la mesure où le tribunal de première instance avait reconnu le prévenu coupable d'infraction simple à la LStup (en lien avec les faits figurant à la let. B.c ci-dessous), l'a reconnu coupable d'infraction grave à la LStup et de blanchiment d'argent et l'a condamné à une peine privative de liberté de 69 mois, sous déduction de 320 jours de détention provisoire. Elle a en outre mis une partie des frais de la procédure d'appel, par 8'000 fr., sous déduction de l'indemnité de 2'133 fr. 80 qui lui a été allouée pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure, à sa charge. Enfin, elle a confisqué au prévenu un montant de 157'893 fr. 15 et a ordonné le prélèvement, sur un des comptes de celui-ci, de 14'535 fr. 35 à titre de créance compensatrice en faveur de l'Etat, ainsi que d'autres prélèvements afin de payer les frais de la procédure de première instance. La cour cantonale a retenu que le prévenu s'était rendu coupable des faits suivants: B.a. Entre le 1 er janvier 2013 et le 27 août 2015, notamment à C.________, le prévenu a, en ayant agi par métier, mis en danger la santé d'un grand nombre de personnes, pour avoir: - acquis 316,7 g de cocaïne mélangée (taux de pureté minimal de 33%), correspondant à une quantité pure de 114,7 g, 417,8 g de crystal meth (méthamphétamine), correspondant à une quantité pure d'au moins 376,09 g (taux de pureté de 90%), 1'275,2 g de speed (amphétamine), correspondant à une quantité d'au moins 377,88 g purs (taux de pureté minimal de 29,5%), 9'481 pilules d'ecstasy, correspondant à 3'374,75 g (MDMA), 264,7 g de MDMA (sous forme de poudre/cristal) et 3,5 kg de marijuana; - importé (par l'intermédiaire de commandes à l'étranger et de réceptions de colis), le 27 août 2015, 77 g de cocaïne mélangée (à un taux de pureté minimal de 55%), correspondant à une quantité pure d'au moins 42,35 g, 699 g de speed (à un taux de pureté minimal de 29,5%), correspondant à une quantité pure d'au moins 206,21 g, ces quantités étant comprises dans celles mentionnées ci-dessus, et 5'128 pilules d'ecstasy, correspondant à 1'824 g (MDMA), le 27 janvier 2014, une quantité indéterminée d'ecstasy (MDMA), ainsi que les 18 novembre et 19 décembre 2014, 23 février, 10 mars et 7 mai 2015, une quantité indéterminée de produits stupéfiants; - importé et pris des mesures aux fins d'acquérir (colis interceptés par la douane suisse), le 26 mai 2015, 33 g de cocaïne mélangée (taux de pureté minimal de 63,5%), correspondant à une quantité pure d'au moins 20,96 g, le 29 mai 2015, 56 g de crystal meth (méthamphétamines; taux de pureté minimal de 86%), correspondant à une quantité pure de 49,28 g, le 1 er mars 2014, 50 pilules d'ecstasy, correspondant à 17,5 g (MDMA), le 6 juin 2014, 25 pilules d'ecstasy, correspondant à 8,75 g (MDMA), et, le 26 mai 2015, 1 kg de haschich; - pris des mesures aux fins d'importer et d'acquérir (colis interceptés par la douane allemande), le 9 décembre 2014, 416,8 g d'amphétamines (taux de pureté minimal de 19,7%), correspondant à une quantité pure d'au moins 94,91 g, le 25 mars 2015, 249,4 g de cocaïne (taux de pureté de 71,5%), correspondant à une quantité pure de 178,32 g, le 9 décembre 2014, 8 g de marijuana et 10 pilules d'ecstasy, correspondant à 3,5 g (MDMA); - possédé et déposé en vue de la vente, le 27 août 2015 et avant, à C.________ (drogues saisies, déjà comprises dans l'acquisition, excepté l'héroïne), 824 g de speed (taux de pureté minimal de 29,5%), correspondant à une quantité pure d'au moins 244,78 g, 405,8 g de crystal meth (méthamphétamines; taux de pureté minimal de 90%), correspondant à une quantité pure d'au moins 365 g, 111,8 g de cocaïne (taux de pureté minimal de 43%), correspondant à une quantité pure d'au moins 59,42 g, 121 g d'héroïne (taux de pureté minimal de 10,5%), correspondant à une quantité pure d'au moins 12,71 g, 8'396 pilules d'ecstasy, correspondant à 2'995 g bruts (MDMA), 199,1 g de haschich, 187 g de MDMA (poudre/cristal) et 170 g de marijuana; - vendu au minimum (sur les drogues acquises mentionnées ci-dessus) 219 g de cocaïne mélangée (à un taux de pureté minimal de 33%), correspondant à une quantité pure d'au moins 90,27 g, 262 g de crystal meth (méthamphétamine; à un taux de pureté minimal de 86%), correspondant à une quantité pure d'au moins 225,32 g, 451,2 g de speed (amphétamine; à un taux de pureté minimal de 29,5%), correspondant à une quantité pure de 133,1 g, 3'269 g de marijuana, 2'500 pilules d'ecstasy, correspondant à 875 g bruts (MDMA), 250 g de MDMA (sous forme de poudre/cristal) et 225 g de haschisch; - pris des mesures aux fins de fabriquer une quantité indéterminée de produits stupéfiants (achat de 28 g de procaïne et de 1'349 g de caféine comme produits de coupe). Par l'exercice de cette activité, le prévenu a réalisé un chiffre d'affaires d'au moins 154'283 fr. et un bénéfice d'au moins 40'374 francs. B.b. Entre le 11 février et le 13 août 2013, à C.________ et éventuellement ailleurs, le prévenu a versé, en six fois, la somme totale de 35'639 fr. 40, provenant au moins en partie de la vente de stupéfiants, à une société en Pologne. Entre le 8 octobre 2013 et le 27 août 2015, il a versé, en dix fois, la somme totale de 63'867 fr., provenant au moins en partie de la vente de stupéfiants, à une société en Grande-Bretagne. Il a ainsi investi dans les Bitcoins, sur un montant total de 99'506 fr. 40, au moins quelque 36'500 fr. issus du trafic de stupéfiants mis en place (jgt querellé, pp. 42-44) et a par conséquent entravé la découverte et la confiscation de ces valeurs patrimoniales. Le 27 août 2015 et éventuellement avant, à C.________ et éventuellement ailleurs, le prévenu a caché, afin d'en entraver la découverte et la confiscation, la somme totale de 158'003 fr. 15 (jgt querellé, p. 9), provenant de la vente de produits stupéfiants. B.c. Entre le 30 janvier et le 30 avril 2018, à C.________ et ailleurs en Suisse, le prévenu a cultivé 113 plantes de cannabis destinées à la production de marijuana (taux de THC supérieur à 1%).