Citation: 1P.654/2004 13.05.2005 E. 3

Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir statué sans lui avoir préalablement communiqué, pour réplique, la prise de position des juges récusés et du Procureur général. 3.1 Les parties ont le droit d'être entendues (art. 29 al. 2 Cst.). Cela inclut pour elles le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à leur détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 129 I 85 consid. 4.1 p. 88/89; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 I 54 consid. 2b p. 56, et les arrêts cités). Le droit d'être entendu n'impose pas à l'autorité de communiquer dans tous les cas au recourant la réponse de l'autorité dont la décision est attaquée; cette communication est cependant indispensable lorsque les déterminations de l'autorité intimée contiennent des éléments décisifs sur lesquels le recourant n'a pas eu l'occasion de se déterminer précédemment, ou lorsque l'autorité intimée fait valoir des motifs matériels sur la question litigieuse en concluant au rejet du recours (cf. pour ce qui concerne la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst., ATF 114 Ia 84 consid. 3 p. 87, 307 consid. 4b p. 314; 101 Ia 298 consid. 4a p. 304). Ces règles s'appliquent à la procédure de la récusation des juges devant les autorités cantonales compétentes (cf. les arrêts 1P.237/2002 du 12 décembre 2002 et 1P.730/2001 du 31 janvier 2002). 3.2 Le Ministère public et les juges concernés se sont déterminés, le 26 octobre 2004, sur le sort de la demande de récusation. Contrairement à celle du Procureur général, laconique, la prise de position des juges C._________, D._________. E.________ indiquait les éléments de fait sur lesquels l'autorité intimée s'est fondée pour rejeter la demande de récusation. La Cour de justice était dès lors tenue de communiquer au moins cette dernière détermination au recourant, en l'invitant à se prononcer au sujet de ce qu'elle contenait. En ne le faisant pas, elle a violé son droit d'être entendu (cf. arrêt 1P.237/2002, précité). 3.3 Ce défaut n'entraîne pas l'admission du recours, nonobstant la nature formelle du droit d'être entendu (ATF 126 V 130 consid. 2b p. 132; 124 V 180 consid. 4a p. 183 et les arrêts cités). Il peut en effet y être remédié exceptionnellement dans la procédure du recours de droit public, si le Tribunal fédéral dispose d'un pouvoir d'examen au moins aussi étendu que celui de l'autorité cantonale et si l'atteinte aux droits de partie n'est pas particulièrement grave (ATF 126 I 68 consid. 2 p. 72). Le recourant a reçu les déterminations du 26 octobre 2004 et il a eu l'occasion de se prononcer à ce sujet, dans le cadre de sa réplique du 9 mai 2005, devant le Tribunal fédéral qui dispose en l'occurrence d'un plein pouvoir d'examen (consid. 2.1 ci-dessus). L'atteinte à ses droits de partie, sans être grave au demeurant, a été redressée dans la procédure du recours de droit public. Il convient partant de s'abstenir d'annuler l'arrêt cantonal.