Citation: 4A_135/2019 E. A

B.________ KG est une société en commandite de droit allemand ayant pour but la construction de maisons préfabriquées. Copropriétaire pour ½ d'une parcelle à Neuchâtel, A.________ a fait parvenir à l'entreprise allemande les esquisses 3D - réalisées par lui-même - de la maison dont il souhaitait lui confier la construction. Le 14 décembre 2011, B.________ KG a adressé à A.________ un devis estimatif, basé sur les esquisses précitées. Le prix était fixé à 1'082'403 euros, avec une variation possible de l'ordre de 5%; il était précisé que "ce prix était un [p]ré calcul avant contrôle des plans par B.________ KG, Allemagne", qu'il pouvait "subir des changements si les plans [étaient] modifiés après ce pré calcul ou s'ils d[evaient] être adaptés dû au contrôle statique ou au règlement communal" et qu'"un calcul des coûts précis sur la base des esquisses mises à [sa] disposition n'[était] pas possible". Le 29 janvier 2012, les parties ont signé un «formulaire de demande pour la conclusion d'un contrat d'entreprise». Les documents à la base du contrat sont notamment le «détail des prestations du 14 décembre 2011» et des conditions générales. Le § 9 ch. 3 des «modalités du contrat» figurant dans les conditions générales a la teneur suivante: " S i le contrat est achevé ou résilié conformément au § 9 alinéa 2 des conditions commerciales générales ou d'une autre manière sans que le constructeur ne soit en cause ou, si le maître d'ouvrage refuse l'exécution du contrat, alors le constructeur est autorisé à exiger des dédommagements pour non-exécution respectivement la rémunération qui lui revient conformément au § 649 alinéa 2 du Code civil allemand (BGB), sans autre preuve à hauteur de 8% du prix total, sauf si le maître prouve que le constructeur n'a pas subi aucun préjudice (sic) ou simplement un préjudice négligeable". Selon le § 10.4 des conditions générales, le contrat est soumis exclusivement au droit allemand. L'«annexe au contrat B.________» comprend en outre une liste des étapes importantes du projet, soit: 1°) Avant-projet 2°) Offre 3°) Contrat avec B.________ 4°) Contrat d'architecte 5°) Vérification des plans en Allemagne 6°) Mise à l'enquête 7°) Plans définitifs et procès-verbal pour le sous-sol 8°) Avenant de B.________ 9°) Permis de construire, confirmation de financement 10°) Paiement de l'acompte de 10% à B.________ 11°) Rendez-vous de chantier 12°) Échantillonnage en Allemagne 13°) Livraison du sous-sol -> livraison de la maison 14°) Remise des clefs par le chef de chantier de B.________. Par courrier du 5 mars 2012, B.________ KG a confirmé la commande, confirmation signée par A.________. Ce dernier a mandaté U.________, architecte habitué à travailler pour B.________ KG, afin d'établir les «plans projets»et les plans d'exécution de la maison. Lors de la préparation du dossier pour la mise à l'enquête publique, plusieurs éléments ont été modifiés. A la suite de propositions de l'architecte, les parties ont notamment passé des accords adaptant le projet initial. Ainsi, dans une proposition datée du 4 mai 2012, l'architecte a demandé que les plans « Vorabzug 1b » soient modifiés; la proposition concernait principalement les fenêtres de la maison. A.________ ne l'a pas signée, mais n'a pas manifesté de désaccord exprès auprès de B.________ KG, ni présenté une contre-proposition. Selon B.________ KG, ces changements étaient toutefois obligatoires, car dictés par des exigences statiques et techniques. Le 5 octobre 2012, A.________ a signé les plans d'exécution ainsi que la «confirmation d'étude» que B.________ KG lui avait soumise. Faute d'avoir réussi à s'entendre sur la réalisation de la terrasse, les parties ont convenu qu'elle serait effectuée en régie propre par A.________. Par courrier du 20 décembre 2012, B.________ KG a fait part à A.________ d'une offre additionnelle, composée de plus-values et de moins-values, lesquelles ont porté le prix de la villa à 1'068'344.80 euros. Le même jour, le Conseil communal de la ville de Neuchâtel a accordé la sanction définitive aux plans et a accepté la modification du permis de construire. Dans plusieurs courriers, B.________ KG a exigé le versement de l'acompte prévu dans le contrat. Pour sa part, A.________ a demandé diverses précisions relativement aux niveaux 1 et 2 de la maison, déclarant qu'il s'acquitterait ensuite de l'acompte. Le 2 mai 2013, B.________ KG a adressé à A.________ un avenant au contrat, qui portait le prix à 1'333'518.82 euros, ainsi qu'un protocole d'échantillonnage. Par courrier du 30 juillet 2013, B.________ KG a signifié à A.________ l'impossibilité de terminer le projet s'il ne versait pas l'acompte convenu. Elle lui a rappelé les deux possibilités dont il disposait: verser l'acompte ou annuler le contrat. Par pli du 10 septembre 2013, A.________ a "consenti à accepter" l'annulation du contrat, considérant que les parties étaient libres de tout engagement l'une envers l'autre. Par courrier du 18 septembre 2013, B.________ KG a précisé qu'elle ne mettait pas fin au contrat, mais se trouvait dans l'impossibilité de l'exécuter en raison du comportement de A.________. Ce dernier a maintenu sa position. Par courrier du 29 janvier 2014, B.________ KG a rappelé à A.________ que, conformément aux dispositions contractuelles, en particulier au § 9 ch. 3 des conditions générales, il était tenu, en cas d'annulation ou de résiliation, de s'acquitter d'un montant de 86'592.24 euros correspondant à 8% du prix prévu par le contrat du 29 janvier 2012. Elle a également requis le paiement de ses frais d'avocat selon le § 280 al. 1 du Code civil allemand (BGB). Les démarches de B.________ KG sont restées vaines.