Citation: 1C_76/2019 E. 6.2

6.2. Conformément aux dispositions de l'ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn; RS 455.1), la détention de six chevaux à titre de loisir justifierait tout au plus de disposer d'une aire de sortie de 144 m2, la règle applicable imposant 24 m2 par animal (art. 61 al. 2 OPAn). Dans ces circonstances, on ne comprend pas comment le SDT a pu parvenir à une solution à teneur de laquelle l'autorisation de construire était délivrée pour l'aire de sortie de 548 m2, les considérants de la décision en cause ne le précisant au demeurant pas. Quoi qu'il en soit, le SDT constatait simplement que si la détention de chevaux ne se faisait pas dans le cadre d'une entreprise agricole, il s'agissait a contrario d'une détention à titre de loisir. Or cela n'est pas convaincant, d'autres motifs de détention de chevaux étant envisageables. La cour cantonale a quant à elle jugé que la détention de chevaux par les intimés relevait de l'élevage, de sorte que la disposition relative à la détention de chevaux à titre de loisir (art. 24e LAT) n'était pas applicable. Cette appréciation de la situation ressortait des déclarations mêmes de l'intimé, qui indiquait dans son recours cantonal qu'il pratiquait l'élevage de chevaux en relation avec le but social de la société A.________ SA dont il est l'administrateur. Il n'y a pas lieu de s'en écarter. Seule une détention de chevaux à titre de loisir étant admissible en zone agricole pour les non-agriculteurs, l'exploitation, respectivement la détention de chevaux à titre d'élevage, n'a donc en l'état pas sa place en zone agricole. En outre, les installations érigées (comme le rural comprenant des boxes en l'occurrence) en vue de la détention de chevaux à titre de loisir ne sauraient justifier l'autorisation d'installations pour la détention de chevaux à titre commercial. En vertu de l'art. 42b al. 7 OAT, l'activité d'élevage est susceptible au contraire d'entraîner la caducité de l'autorisation délivrée pour l'accueil de six équidés dans les boxes prévus à cet effet. Ce n'est toutefois pas l'objet de la présente procédure. Cela étant, l'aire de sortie ne peut pas être mise au bénéfice d'une autorisation de construire a posteriori. Il s'ensuit enfin que les candélabres destinés à éclairer l'aire de sortie ne peuvent pas non plus être autorisés, rien ne justifiant leur emplacement.