Citation: 1P.508/2004 26.11.2004 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 321 consid. 1 p. 324, 388 consid. 1 p. 389 et la jurisprudence citée). 1.1 Le pourvoi en nullité ne peut être formé que pour violation du droit fédéral (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appréciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en découlent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou d'une violation du droit d'être entendu garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218). Au vu des griefs soulevés, seul le recours de droit public est recevable dans le cas particulier. 1.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, celui qui se prétend lésé par une infraction n'a en principe pas qualité pour former un recours de droit public contre une ordonnance refusant d'inculper l'auteur présumé ou prononçant un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action pénale appartient exclusivement à la collectivité publique et, en règle générale, le plaignant n'a qu'un simple intérêt de fait à obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un intérêt juridiquement protégé, propre à conférer la qualité pour recourir, est reconnu seulement à la victime d'une atteinte à l'intégrité corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), lorsque la décision de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles contre le prévenu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323; 120 Ia 101 consid. 2f p. 109). En l'espèce, la recourante est la mère de la victime et peut se prévaloir en tant que telle de l'art. 2 al. 2 LAVI en relation avec l'infraction d'homicide par négligence reprochée à B.________. Elle a participé en qualité de plaignante à la procédure pénale ouverte contre l'intimée et a provoqué, par son recours, l'arrêt attaqué. Elle n'a cependant pas pris de conclusions civiles sur le fond, comme l'exige la jurisprudence lorsque, comme en l'espèce, la procédure a été menée jusqu'à un stade qui lui aurait permis de le faire (ATF 127 IV 185 consid. 1b p. 188; 120 IV 44 consid. 8 p. 57). Il convient ainsi d'examiner si son abstention s'explique par des motifs compréhensibles, telle notamment l'impossibilité d'établir ou de chiffrer le dommage (ATF 121 IV 207 consid. 1a p. 210). A défaut, la recourante ne saurait bénéficier de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Cela découle de la conception même de la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions, qui a en particulier pour but de permettre à la victime de faire valoir ses prétentions dans la procédure pénale elle-même (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187; 123 IV 184 consid. 1b p. 188; 120 IV 44 consid. 4a p. 51; Gomm/Stein/ Zehnter, Kommentar zum Opferhilfegesetz, Berne 1995, p. 144 n. 14; Bernard Corboz, Les droits procéduraux découlant de la LAVI, in SJ 1996 p. 78; Eva Weishaupt, Die verfahrensrechtlichen Bestimmungen des Opferhilfegesetzes, Zurich 1998, p. 299 ss).