Citation: 6B_776/2019 E. B

Par jugement du 9 avril 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par C.________ SA et réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a condamné A.________ pour diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers et faux dans les titres à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à dix francs le jour, avec sursis pendant deux ans, qu'elle a condamné B.________ pour diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à dix francs le jour, avec sursis pendant deux ans, dite peine étant entièrement complémentaire à celle qui a été infligée à l'intéressé le 11 novembre 2015 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, qu'elle a renvoyé C.________ SA à agir par la voie civile contre A.________ et B.________, qu'elle a mis les frais de la cause à la charge des condamnés et qu'elle a alloué à C.________ SA une indemnité au sens de l'art. 433 CPP. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.a. Le 13 août 2012, B.________ est devenu - en reprenant la part jusqu'alors détenue par son fils D.________ - l'unique associé-gérant de la société E.________ Sàrl. Par jugement du 30 août 2013, E.________ Sàrl a été condamnée à payer à C.________ SA, en relation avec des honoraires impayés pour des opérations effectuées entre 2004 et 2008, la somme de 24'254 fr. 20 avec intérêt à 5 % l'an dès le 29 juillet 2010, plus 100 fr. sans intérêt, respectivement 12'077 fr. 20 à titre de dépens. Le 21 novembre 2013, la raison sociale E.________ Sàrl a été modifiée pour devenir F.________ Sàrl, le siège étant alors transféré à G.________, c/o H.________ SA. En date du 1er avril 2014, la société a été transférée à A.________ (l'inscription de B.________ étant simultanément radiée), celui-ci devenant alors l'unique associé-gérant. Le 3 mars 2015, F.________ Sàrl a été déclarée en faillite par défaut des parties, procédure clôturée le 29 décembre 2015. B.b. Au moment où F.________ Sàrl a été transférée à A.________, B.________ a " vendu " l'outillage (préalablement inventorié et dont la valeur a été estimée, prétendument, selon les règles applicables en la matière) à ladite société, cela alors même que cette dernière ne devait plus exercer d'activité. Lors même que la société F.________ Sàrl paraît avoir cessé son activité au plus tard dans le courant du printemps 2014, B.________ a continué à percevoir un salaire jusqu'en août 2014 y compris (1'519 fr. 20 x 8, pour l'exercice 2014, à savoir 12'153 fr. 60, dont 6'076 fr. 80 de manière indue, étant précisé que les salaires ont été versés en une seule fois, en date du 8 septembre 2014). Au 31 décembre 2014, la comptabilité de F.________ Sàrl faisait état d'un versement de 6'000 fr. à B.________ pour l'achat d'un véhicule. Courant 2016, c'est B.________ en personne qui a touché une indemnité d'assurance à la suite d'un sinistre survenu en mai de la même année. Selon le Service des automobiles et de la navigation, F.________ Sàrl n'a jamais eu de véhicule enregistré à son nom, ce qui tend à démontrer que la comptabilité 2014 (établie par A.________, par l'entremise de sa société H.________ SA) ne correspondait pas à la réalité. B.c. La cour cantonale a condamné A.________ et B.________ pour avoir diminué effectivement l'actif de F.________ Sàrl, la diminution effective résultant de l'achat par la société de son propre matériel et outillage par 19'885 fr., de l'achat par la société de son propre véhicule par 6'000 fr. et du versement de salaires indus à B.________ à raison de 6'076 fr. 80. En outre, elle a reconnu A.________ coupable de faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP pour avoir fait figurer dans la comptabilité des opérations d'achats fictives et des paiements de services et de travaux inexistants.