Citation: 4A_288/2013 E. 2.4

2.4. D'après les constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral selon l'art. 105 al. 1 LTF, le demandeur ne s'est inscrit et n'a participé qu'à des sessions de roulage non chronométrées. Il ne ressort pas de ces constatations que le demandeur se préparât néanmoins à une prochaine course de vitesse sur le circuit de Dijon-Prenois, ni qu'il prît régulièrement part à des compétitions de ce type sur ce circuit. Dans ces conditions, faute de lien entre une course de vitesse et l'utilisation de la voiture lors du sinistre, la Cour de justice retient à bon droit que cette utilisation échappait à la clause d'exclusion invoquée par la défenderesse.