Citation: 1P.677/2003 19.08.2004 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., A.________ se plaint à divers titres d'une constatation arbitraire des faits et d'une violation de la présomption d'innocence. 3.1 En tant qu'elle s'applique à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation s'il éprouve des doutes quant à la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation; la présomption d'innocence n'est donc invoquée avec succès que s'il apparaît, à l'issue d'une appréciation des preuves exempte d'arbitraire, que le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité de l'intéressé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a. p. 41), ce qu'il appartient au recourant d'établir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). 3.2 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir retenu que les attouchements s'étaient poursuivis sans interruption depuis l'épisode survenu à Liebenstein au terme d'une interprétation arbitraire de ses déclarations et de celles de la victime. Lors de son premier interrogatoire, A.________ a admis qu'il n'y avait plus jamais eu d'actes du genre de celui qui s'était passé en 1993 à Liebenstein, mais qu'il avait continué à caresser B.________ et à se faire caresser par elle, en ajoutant que cela était allé de plus en loin et qu'il s'était frotté contre elle jusqu'à éjaculation. Il a précisé encore que ces gestes avaient cessé à partir du moment où la fillette avait rejoint sa mère à Lausanne, au printemps 1998. Il a confirmé ses déclarations le même jour devant le Juge d'instruction en charge de la procédure, en contestant toute pénétration ou tentative en ce sens; invité, lors de son audition par la police le 23 novembre 1999, à dire s'il avait des modifications ou des adjonctions à apporter à ses précédentes déclarations, il a précisé qu'il n'avait éjaculé qu'une seule fois, ajoutant qu'il avait encore pratiqué des attouchements sur B.________, lorsqu'elle était à Lausanne, mais moins souvent et moins graves qu'à Zurich. Ce n'est qu'aux débats que A.________ a déclaré que les attouchements n'avaient recommencé qu'après avoir déménagé à Letzigraben, en septembre 1994. Il était ainsi parfaitement soutenable de déduire de ces déclarations que le recourant n'avait jamais dit, avant les débats, avoir arrêté ses attouchements sur B.________ durant un certain temps, voire un ou deux ans. De même, confrontés à des versions successives contradictoires, les premiers juges n'ont pas fait preuve d'arbitraire en tenant les premières déclarations pour véridiques dès lors qu'elles corroboraient celles de la victime qui a également évoqué une gradation dans les abus qu'elle affirmait avoir subis, sous la forme d'abord d'attouchements, puis de pénétration digitale, puis enfin de tentatives de pénétration pénienne alors qu'ils avaient déménagé à Letzigraben. Le recourant voit un élément de nature à mettre en doute la crédibilité de B.________ dans les contradictions qui émaillent les propos de celle-ci s'agissant du rôle joué par D.________ après l'épisode survenu à Liebenstein, au printemps 1993. Il est exact que la fillette a dit à l'inspectrice de police que sa grand-mère sortait presque tous les jours et qu'elle ne revenait pas de la nuit, pour ensuite déclarer aux débats qu'elle était au contraire presque tout le temps présente, dans le lit, sans toutefois intervenir, en précisant que c'était elle qui la réveillait et qui lui disait de venir dans le lit où se trouvait le recourant. Interrogée sur cette apparente contradiction, elle a persisté à dire que sa grand-mère était venue quelques fois après. Pour sa part, A.________ a indiqué au Juge d'instruction que c'était toujours D.________ qui provoquait les actes vis-à-vis de sa petite-fille; ces déclarations rejoignent ainsi celles que B.________ a faites aux débats, même si le recourant s'est rétracté sur ce point devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne. Les premiers juges pouvaient sans arbitraire les tenir pour probantes. On peut voir un indice supplémentaire propre à confirmer que les attouchements se sont poursuivis jusqu'à ce que D.________ quitte Zurich pour ouvrir un salon de massage à Fribourg, en juillet 1993, dans le fait que, de l'aveu du recourant, celle-ci avait agi selon le même mode opératoire avec la cousine de B.________, en attendant que les fillettes se soient endormies pour aller la réveiller et la faire venir dans leur lit. Le fait que A.________ travaillait en tant qu'aide-infirmier de nuit trois fois par semaine, de 20h00 à 07h00, entre le 29 septembre 1992 et le 30 avril 1995, avant de prendre un emploi à plein-temps au sein d'une compagnie d'assurances, ne l'empêchait pas de commettre les actes qui lui sont reprochés les autres soirs de la semaine; il n'est pas en contradiction avec le jugement de première instance en tant que celui-ci retient que les attouchements se seraient poursuivis à raison de deux à trois fois par semaine. Enfin, les premiers juges n'ont pas fait preuve d'arbitraire en considérant que A.________ avait continué ses actes répréhensibles après le départ de D.________, à Fribourg, en juillet 1993, jusqu'à ce que B.________ rejoigne sa mère à Lausanne au printemps 1998. Selon les faits non contestés, C.________ s'adonnait à la prostitution à partir du printemps 1994 et était absente la majeure partie de la nuit, de sorte que le recourant se retrouvait seul avec la fillette, les soirs où il ne travaillait pas. Il n'était nullement insoutenable d'en déduire que la situation ne s'est pas notablement modifiée après le départ de D.________. En tant qu'il retient que les actes d'ordre sexuel se sont poursuivis sans interruption, en gagnant en fréquence et en intensité, le jugement de première instance échappe ainsi au grief d'arbitraire. 3.3 A.________ conteste également avoir usé de contrainte à l'égard de B.________; il soutient qu'elle serait toujours venue de sa propre initiative dans la chambre où il était couché. La condamnation du recourant pour tentative de viol et contrainte sexuelle repose exclusivement sur les déclarations de B.________. Cela ne signifie pas pour autant que celles-ci devraient être écartées en l'absence de témoins ou de preuves matérielles. En effet, selon la jurisprudence, il n'est pas contraire à la présomption d'innocence de fonder un verdict de culpabilité sur le seul témoignage de la victime. Il est d'ailleurs fréquent que dans les délits de nature sexuelle, il n'y a pas d'autres témoins que la victime elle-même (cf. arrêt 1A.170/2001 du 18 février 2002 consid. 3.4.1 publié in Pra 2002 n° 104 p. 600 et l'arrêt cité). Les premiers juges ont longuement expliqué les motifs pour lesquels il tenait les déclarations de la victime pour crédibles, celle-ci ayant clairement expliqué la gradation de son attitude de refus des actes d'ordre sexuel que lui imposait le recourant au fur et à mesure du développement de sa compréhension de leur caractère mauvais en raison de l'évolution de sa maturité. Ils ont retenu que B.________ devait être crue lorsqu'elle disait avoir été giflée par le recourant alors qu'elle voulait téléphoner pour demander du secours, la première fois qu'il a tenté de la pénétrer, car elle n'accablait jamais son ex-beau-père si elle n'était pas sûre d'elle. Lors de sa première audition, puis aux débats, le recourant a reconnu avoir dit à la fillette qu'il devrait aller en prison si elle parlait, en précisant avoir tenu ces propos sous la forme non pas d'une menace, mais d'une simple constatation. Il a également admis avoir demandé à l'intimée, lorsqu'elle rentrait un peu en retard de chez une amie, si elle avait parlé. Les premiers juges pouvaient sans arbitraire admettre que ces propos avaient exercé une certaine pression psychologique sur la fillette qui considérait le recourant comme son père. Pour le surplus, B.________ a déclaré que A.________ était couché sur elle et qu'il lui tenait les bras, lorsqu'il tentait de la pénétrer, et qu'elle se débattait et essayait de le repousser. Le recourant a reconnu pour sa part que les actes étaient allés de plus en plus loin et qu'il avait frotté le sexe contre elle, ce qui tend à corroborer le fait qu'il était couché sur elle. Dans ces conditions, les premiers juges pouvaient sans arbitraire admettre qu'il avait essayé de pénétrer B.________ et qu'il avait usé de la contrainte pour ce faire. Ils ont certes admis que la fillette venait parfois d'elle-même dans le lit de A.________ pour rechercher une certaine tendresse auprès de celui qu'elle considérait comme un père. Ils n'ont cependant pas retenu que cela se passait toutes les fois de cette manière, mais ils ont aussi admis que A.________ allait chercher l'intimée dans sa chambre. Le jugement attaqué n'est donc pas entaché sur ce point d'une contradiction qui devrait conduire à l'annuler. S'agissant en outre de la contrainte sexuelle, la pénétration digitale va dans le sens des déclarations communes de la victime et du recourant quant à la gradation dans la gravité des abus dont B.________ a été la victime; elle est au surplus conforme au résultat de l'examen gynécologique auquel s'est soumise l'intimée. Enfin, il n'était nullement insoutenable d'admettre que B.________ n'avait pas consenti à subir ces actes, au regard des éléments évoqués par les premiers juges sur lesquels le recourant ne se prononce au demeurant pas. 3.4 A.________ conteste enfin avoir tenté de pénétrer à une reprise B.________, à Lausanne, entre 1998 et 1999, comme l'ont retenu les premiers juges, en se prévalant des contradictions émaillant les déclarations de la victime à ce propos. B.________ a indiqué à l'inspectrice de police que A.________ avait récidivé une fois, lorsqu'elle était à Lausanne. Elle a confirmé ses accusations au cours des débats en indiquant que A.________ avait encore essayé de la pénétrer alors qu'elle était dans sa chambre, pendant les vacances d'été, en précisant que ces faits s'étaient produits alors qu'ils avaient déménagé depuis une année et demie à Lausanne. Interrogée à nouveau à ce sujet, elle a déclaré que ce n'était arrivé que deux fois. Lors de la confrontation, B.________ a persisté à dire que A.________ avait essayé à deux ou trois reprises de la pénétrer. Quant au recourant, il a indiqué à la police que les agissements répréhensibles avaient duré jusqu'il y a quelques mois encore et qu'ils avaient cessé au printemps 1998, lorsqu'il avait amené B.________ auprès de sa mère à Lausanne. Il a par la suite précisé avoir encore pratiqué des attouchements à Lausanne, mais de manière moins grave et moins fréquente qu'à Zurich, en ajoutant qu'il ne s'agissait peut-être que d'une seule fois. Aux débats, il a déclaré que la fillette était venue à une reprise dans son lit pendant qu'il dormait et qu'il avait commencé à la caresser, mais qu'il avait cessé faute de réaction. Si les déclarations de l'intimée ont ainsi varié, celles du recourant n'ont pas non plus été constantes. Dans la mesure où les premiers juges pouvaient de manière soutenable tenir les propos de la fillette pour crédibles, ils n'ont pas fait preuve d'arbitraire en retenant également sa version des faits sur les attouchements et la tentative de pénétration dont elle déclarait avoir été l'objet à Lausanne. Enfin, vu les fluctuations de B.________ à cet égard, les premiers juges ont fait une application correcte du principe de la présomption d'innocence en considérant que ces faits ne s'étaient déroulés qu'une seule fois.