Citation: U 73/04 28.05.2004 E. 4

4.1 Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident, l'appréciation de la causalité adéquate se fonde sur des critères différents selon que l'assuré a été victime ou non d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral. A la différence des critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non consécutive à un traumatisme de type « coup du lapin », il n'est pas décisif de savoir, en cas de traumatisme de ce type, si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 no U 341 p. 408 s. consid. 3b). Lorsque des lésions appartenant spécifiquement au tableau clinique des séquelles d'un accident de type « coup du lapin » ou d'un traumatisme analogue (maux de tête diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, fatigabilité, dépression, etc.), bien qu'en partie établies, sont reléguées au second plan en raison de l'existence d'un problème important de nature psychique, le lien de causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes applicables en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident (ATF 123 V 99 consid. 2a et les références; RAMA 1995 p. 115 ch. 6). 4.2 La juridiction cantonale a jugé que la causalité adéquate devait être examinée selon les critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non consécutive à un traumatisme de type « coup du lapin ». Elle a considéré, d'une part, que les médecins consultés n'avaient pas fait état d'un traumatisme de ce type et, d'autre part, que l'assuré avait présenté, peu après l'accident, une problématique psychique dominante qui avait relégué au second plan les lésions appartenant spécifiquement au tableau clinique, pour autant que de telles lésions fussent avérées. De son côté, le recourant allègue que l'existence d'une atteinte de type « coup du lapin » est possible, de sorte qu'il faut se fonder sur les critères applicables en cas d'atteinte de ce type. 4.3 Bien que l'on soit en présence d'un élément du tableau clinique typique (maux de tête diffus [cf. rapport du docteur M.________ du 27 août 2001]), le défaut de gravité de l'atteinte subie ne permet pas d'admettre l'existence, au degré de la vraisemblance prépondérante - généralement appliqué dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références) -, d'une atteinte analogue à une lésion cervicale de type « coup du lapin ». Au demeurant, comme l'ont relevé les juges cantonaux, les troubles importants de nature psychique apparus peu après l'accident ont relégué au second plan le seul élément du tableau clinique typique attesté. 4.4 La juridiction cantonale a nié l'existence d'un lien de causalité adéquate en fonction des critères objectifs développés par la jurisprudence (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa) pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident, qu'elle a qualifié d'accident de gravité moyenne, et l'incapacité de travail ou de gain d'origine psychique. En particulier, elle a considéré que les circonstances dans lesquelles l'accident s'était déroulé apparaissaient dénuées de tout caractère particulièrement dramatique ou impressionnant, que la durée du traitement et de l'incapacité de travail due à l'atteinte à la santé physique n'avait pas été anormalement longue, étant donné que l'état de santé du recourant a été très rapidement influencé par des facteurs psychogènes. Ce point de vue, qui n'est pas sérieusement contesté par le recourant, est convainquant et il n'y a pas lieu de s'en écarter. Aussi, sur le vu des critères objectifs développés par la jurisprudence - sur laquelle il n'y a pas de raison de revenir, comme le demande l'intéressé - doit-on nier l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et les troubles psychiques persistant après le 1er octobre 2001. L'intimée était dès lors fondée, par sa décision sur opposition du 23 mai 2003, à supprimer à la date précitée le droit du recourant à des prestations d'assurance. Le jugement attaqué n'est pas critiquable et le recours se révèle ainsi mal fondé.