Citation: 6B_1256/2022 E. A

Par arrêt du 12 août 2022, statuant sur appel de A._________ et appel joint de B._________, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève, admettant partiellement l'appel principal a, avec suite de frais et d'indemnités, notamment acquitté A._________ du chef d'accusation de dénonciation calomnieuse mais l'a déclaré coupable de tentative de contrainte et condamné à 60 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant 5 ans. A.a. En résumé, en ce qu'il a de pertinent pour la présente procédure, cet arrêt, auquel on renvoie pour le surplus, retient que A._________ est en litige notamment avec B._________ depuis que le premier, qui avait été engagé par la mère du second (aujourd'hui décédée) en l'an 2000 en qualité d'exploitant responsable d'un café, a été licencié au mois d'octobre 2005 avec effet au 31 janvier 2006. Depuis lors, A._________ a été impliqué dans de nombreuses procédures civiles et pénales. A.b. A._________ a notamment déposé, le 17 août 2020, une réquisition de poursuite à l'encontre de B._________. Un commandement de payer a été notifié à ce dernier le 24 août 2020 pour un montant total de 4,5 millions de francs avec l'indication "interruption de la prescription; vol du [café]; détournement de documents officiels, fausses informations aux institutions; faux témoignages-subornation de témoins; diverses décisions judiciaires dont P/10939/2015 du 11.10.2018 arrêt du 10.03.2020; réserves sur d'autres dossiers dont l'affaire P/9288/2009 demande de révision va être déposée; Frais de justice". Cet acte de poursuite visait à recouvrer une créance qui n'était pas due à A._________, comme l'avait retenu la Chambre de surveillance de l'Office des poursuites de la Cour de justice dans sa décision d'entrée en force du 19 novembre 2020. Au moment du dépôt de la réquisition de poursuite, le poursuivant savait que le poursuivi ne lui devait aucun montant à ce titre, ce d'autant qu'il était assisté d'un avocat. Il n'était pas non plus légitimé à penser son geste licite. La cour cantonale en a conclu que le commandement de payer constituait un moyen de contrainte illicite, que l'infraction était ainsi réalisée tant objectivement que subjectivement, mais n'avait toutefois pas été consommée, le poursuivi n'ayant pas cédé à la pression subie.