Citation: 6B_468/2008 21.10.2008 E. 3

P.________ conteste le lien de causalité naturelle constaté par la cour cantonale entre les omissions qui lui sont reprochées dans les contrôles qu'il devait effectuer en tant que responsable lors du tir de la Saint-Martin et le décès de la victime. 3.1 Il est reproché au recourant de n'avoir pas surveillé de manière accrue B.X.________ lors du tir de la Saint-Martin, respectivement de n'avoir pas effectué attentivement le contrôle du retrait des cartouches et de n'avoir pas repris la munition surnuméraire. La question de la violation de ces devoirs de prudence, ainsi que du caractère blâmable de cette violation a été tranchée définitivement dans l'arrêt du 5 octobre 2007 et n'est partant plus litigieuse (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 6.3.2). En ce qui concerne le rapport de causalité naturelle, la cour de céans avait souligné, dans ce même arrêt, que le contrôle du retrait des cartouches n'aurait été susceptible, avec la plus grande vraisemblance, d'empêcher le résultat que dans l'hypothèse où la cartouche surnuméraire aurait été introduite dans le magasin pour l'exécution du programme de tir, mais n'aurait pas été tirée et a invité la cour cantonale à compléter l'instruction sur le moment auquel B.X.________ avait distrait la munition (consid. 8.2.1.1). En ce qui concerne le contrôle de la feuille de tir, la cour de céans a relevé que l'état de fait de l'arrêt cantonal du 17 avril 2007 ne précisait pas si ce document comportait l'indication des munitions reçues, y compris les coups d'essai, si bien que rien ne permettait d'affirmer que le seul contrôle de la feuille de tir aurait permis de détecter qu'une cartouche acquise n'avait pas été tirée (consid. 8.2.1.2). 3.2 Dans son arrêt du 15 mai 2008, la cour cantonale a jugé que P.________ devait s'assurer que le mineur tirerait immédiatement l'ensemble de ses cartouches et sous son contrôle. L'intéressé avait lui-même admis n'avoir pas exercé ce contrôle, parce qu'il pensait que le père de B.X.________ faisait office de contrôleur. Ainsi, B.X.________ avait tiré sans surveillance, aucun autre moniteur n'étant présent à ce moment-là. Le contrôle du retrait des cartouches, qui lui incombait, n'avait pas été effectué complètement et correctement, s'agissant d'un jeune tireur. B.X.________ avait d'ailleurs déclaré devant le Président du Tribunal des mineurs qu'il avait subtilisé la balle qui avait provoqué la mort de C.Y.________ lors du retrait des cartouches, au moment où la munition avait été éjectée. Il l'avait alors immédiatement remise dans le magasin et mis ce dernier dans sa poche, cela en présence du moniteur de tir [P.________] qui était à côté de lui mais n'avait rien dit quant au fait qu'il restait une balle. La cour cantonale s'est référée sur ce point aux déclarations faites par B.X.________ devant le Tribunal des mineurs le 7 juillet 2004. Toujours selon la cour cantonale, par ailleurs, un simple contrôle de la feuille de tir de B.X.________ aurait permis à P.________ de constater que l'adolescent n'avait pas tiré toutes les cartouches dont il disposait pour les coups d'essai. L'adolescent disposait en effet de cinq balles pour les coups d'essai et n'en avait tiré que quatre. Ce contrôle particulièrement simple à effectuer était exigible de P.________, s'agissant de jeunes tireurs, eu égard aux obligations découlant de l'art. 15 LArm. Il lui aurait permis de reprendre la cartouche surnuméraire. La cour cantonale s'est notamment référée, sur la question du contrôle de la feuille de tir, aux déclarations du témoin R.________ lors de l'audience du 17 avril 2008. 3.3 Le recourant oppose tout d'abord aux constatations de la cour cantonale relatives au moment où la cartouche a été distraite les déclarations faites par B.X.________ lors de son audition du 20 janvier 2003 par le Président du Tribunal des mineurs, auxquelles la cour cantonale s'était référées dans son arrêt du 17 avril 2007. Il articule sur ce point le grief d'arbitraire et de violation de la présomption d'innocence. Il suffit d'examiner ces deux griefs, qui se confondent, sous l'angle de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). On rappelle, par ailleurs, que le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). 3.3.1 Les déclarations faites par B.X.________ le 20 janvier 2003, invoquées par le recourant, ont la teneur suivante: « En rectification des déclarations que j'ai faites jusqu'à présent, je dois dire que la cartouche en cause provenait du tir de St-Martin. J'en suis sûr. J'ai dû mettre cette cartouche dans ma poche, puisque mon arme a été vérifiée. Pour revenir à ce tir, je n'avais pas de coach ou de moniteur à mes côtés ou derrière moi. Il n'y avait que le secrétaire de tir. Mon arme n'a pas été spécialement vérifiée à cette occasion-là. Je ne me souviens pas que le responsable du tir ait demandé à voir mon fusil. J'ai ramené cette cartouche à la maison. C'est la première fois que je ramenais une cartouche. J'ai dû la mettre dans le magasin [...]. ». On ne peut que constater que cet élément de preuve ne permettait pas d'établir à quel moment la cartouche litigieuse a été distraite. Il s'ensuit que, invitée par la cour de céans à instruire plus avant la cause sur ce point (arrêt du 5 octobre 2007, consid. 8.2.1.1), la cour cantonale était fondée à réexaminer les preuves dont elle disposait, dont les différentes déclarations de B.X.________ dans la procédure le concernant, l'intéressé ayant par la suite refusé de témoigner devant la cour cantonale en raison de son lien de parenté avec l'un des prévenus (arrêt entrepris, consid. I.2, p. 3). Le 7 juillet 2004, B.X.________ a précisé devant le Tribunal des mineurs: « [...] Je confirme que c'est moi-même qui ai pris la balle au Tir de St-Martin. Elle a été éjectée lors du retrait des cartouches et je l'ai immédiatement remise dans le magasin. J'ai mis le magasin dans ma poche. Il y avait un moniteur de tir à côté de moi. Il [ne] m'a rien dit quant au fait qu'il restait une balle. J'ai mis ce magasin sur une étagère à la maison. [... ]». Aussi, la cour cantonale pouvait-elle sans arbitraire déduire de ces déclarations claires et précises par lesquelles l'adolescent admettait le déroulement des faits sur ce point également que la balle en cause se trouvait bel et bien dans l'arme à la fin du tir, qu'elle avait été éjectée lors du retrait des cartouches et qu'en conséquence un contrôle de cette manoeuvre par le recourant aurait permis de récupérer la munition, partant d'éviter que la même balle n'atteigne mortellement C.Y.________ quelques mois plus tard. Pour le surplus, l'argumentation du recourant, qui tente de tirer parti de l'apparition ça et là dans le dossier de la cause du verbe « escamoter », notamment à l'occasion d'un communiqué de presse émanant du Président du Tribunal des mineurs et daté du mois de janvier 2003, soit au tout début de l'instruction, est de nature purement appellatoire et n'est donc pas recevable dans cette mesure. De même le recourant ne peut-il rien déduire en sa faveur des déclarations des trois secrétaires de tir présents lorsque B.X.________ a participé au Tir de la St-Martin, dont il n'est pas établi qu'ils aient assumé personnellement une quelconque obligation de contrôle de l'utilisation de la munition achetée et qui étaient placés derrière le tireur, si bien que le seul fait qu'ils n'aient rien remarqué de particulier ne permet pas de remettre en question l'état de fait sur lequel s'est fondée la cour cantonale. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 3.4 Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir retenu, sans avoir procédé à de nouvelles mesures d'instruction, que le simple examen de la feuille de tir lui aurait permis de reprendre la cartouche surnuméraire. On peut se borner à souligner, sur ce point, que lors de son audience du 17 avril 2008, la cour cantonale a, de nouveau, entendu le témoin R.________, qui a alors très clairement expliqué que l'on pouvait, sur la feuille de tir, voir combien de cartouches avaient été achetées pour les coups d'essai et que l'on pouvait voir le nombre de cartouches achetées et tirées, même pour les exercices (Procès-verbal de l'audience du 17 avril 2008, p. 9). Par ailleurs, l'appréciation de la cour cantonale apparaît d'autant moins arbitraire que ce point a été confirmé également par A.X.________, entendu le même jour: « A la Saint-Martin, on s'est inscrit avec mon fils. J'ai acheté les cartouches de mon fils. Mon fils a reçu personnellement ses cartouches ainsi qu'une feuille de tir. Sur cette feuille, il est mentionné les coups d'essai ainsi que le nombre de cartouches pour la série. On sait combien de cartouches ont été distribuées » (Ibidem, p. 4). Il est vrai qu'en l'espèce on ne discerne pas à première vue en examinant la feuille de tir de B.X.________, qui figure au dossier, où se trouve l'indication du nombre total de cartouches acquises, respectivement de celles reçues pour les coups d'essai. Cela ne suffit cependant pas à rendre arbitraire les conclusions tirées par la cour cantonale des témoignages auxquels elle s'est référée, qui indiquent clairement qu'il était possible de connaître le nombre de coups d'essais ou le nombre total de coups achetés. On peut en effet admettre soit que ces informations pouvaient, pour un habitué des manifestations de tir, être déduites de celles figurant explicitement sur la feuille soit qu'une telle information aurait dû figurer sur la feuille de tir, si bien que, à supposer que cette indication manquât, cette particularité aurait dû attirer l'attention du recourant et l'inciter à se renseigner. Au demeurant, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de cette absence de mention dans le cas d'espèce, dès lors qu'il ressort de ses propres déclarations qu'il ne vérifiait ni si toutes les cartouches avaient été tirées ni la feuille de tir, laquelle n'était, selon lui, jamais contrôlée (Procès-verbal de l'audience du 17 avril 2008, p. 6). Le grief est infondé. 3.5 Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale a constaté sans arbitraire, d'une part, que la munition surnuméraire se trouvait dans l'arme à la fin du tir, de sorte que le contrôle du retrait des cartouches correctement effectué aurait permis de constater qu'une balle n'avait pas été tirée et d'empêcher B.X.________ de s'en emparer. La cour cantonale a, de même, constaté sans arbitraire que le contrôle de la feuille de tir aurait également permis d'atteindre ce but. Moyennant correcte exécution de l'un au moins de ces contrôles, la balle en question n'aurait pas pu se trouver dans l'arme de B.X.________ le jour du drame, si bien que l'on ne saurait non plus reprocher à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de causalité naturelle. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 3.6 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale « indépendamment de la question de l'existence ou non de la causalité naturelle entre les griefs reprochés au recourant et le décès de la victime », de n'avoir pas examiné « sous l'angle de la causalité naturelle si les griefs qu'elle reproche au recourant procédaient d'une négligence blâmable » (Mémoire de recours, p. 9). Dans la mesure où l'argumentation du recourant tend à faire examiner la question du caractère blâmable de la violation d'un devoir de prudence sous l'angle de la causalité naturelle, elle procède d'une confusion évidente entre ces deux éléments de la négligence. Il suffit, pour le surplus, de rappeler que la cour de céans a déjà rejeté les griefs soulevés par le recourant sur la question de savoir si la violation des devoirs de prudence qui lui incombaient était imputable à faute dans l'arrêt du 5 octobre 2007 (consid. 7.3.1). Ce point n'est dès lors plus litigieux et ne peut être examiné à nouveau. Le grief est irrecevable. 3.7 Le recourant conteste ensuite le caractère adéquat du rapport de causalité. 3.7.1 On renvoie sur les notions juridiques pertinentes à ce qui a été exposé ci-dessus au consid. 2.4.1. 3.7.2 La cour cantonale a jugé qu'il était évident que le comportement passif du prévenu P.________, lors de la surveillance du tir de B.X.________ et du retrait des cartouches à l'issue de celui-ci, en particulier le défaut de vérification de la feuille de tir, alors que ce contrôle est une règle élémentaire de prudence s'agissant d'un jeune tireur, avait permis à B.X.________ de subtiliser la balle qui avait causé la mort de C.Y.________. Il avait ainsi favorisé le résultat qui s'est produit, à savoir le décès de la victime (arrêt entrepris, consid. 3.2.3). La cour cantonale a encore souligné, qu'il n'était pas imprévisible qu'un jeune tente de subtiliser des cartouches lors de tirs, malgré les instructions reçues, eu égard à l'attrait qu'exercent les armes et les munitions sur des adolescents (arrêt entrepris, consid. 3.3, p. 10). 3.7.3 Le recourant objecte que le drame qui est survenu était imprévisible pour lui. Dans la mesure où le recourant soutient que B.X.________ aurait « escamoté », respectivement subtilisé, dérobé à son insu, la balle en question lors du Tir de la Saint-Martin, on renvoie à ce qui a été exposé ci-dessus (consid. 3.3.1, dernier paragraphe). L'argumentation du recourant, qui repose sur la prémisse qu'il lui était impossible de détecter la manoeuvre du jeune tireur, s'écarte ainsi de l'état de fait de la décision entreprise, dès lors que la cour cantonale a précisément constaté que la balle avait été éjectée lors du contrôle du retrait des cartouches (arrêt entrepris, consid. 2.2.2, p. 7 s.). L'exercice correct et attentif de ce contrôle aurait donc nécessairement permis de constater l'éjection d'une cartouche et d'empêcher l'adolescent de s'en emparer. Au demeurant, et même si l'adolescent était parvenu, malgré ce contrôle dûment effectué, à s'approprier cette munition, la vérification de la feuille de tir, que le recourant ne conteste pas n'avoir pas opérée, aurait permis, selon les constatations de fait non arbitraires de la cour cantonale (v. supra consid. 3.4), de déceler la supercherie et, tout au moins, de prendre des mesures afin de retrouver la munition manquante. Pour le surplus, on peut renvoyer à ce qui a été exposé ci-dessus sur la notion de prévisibilité en relation avec l'argumentation de M.________ (v. consid. 2.4.1 et 2.4.3; v. aussi infra consid. 3.7.4). Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 3.7.4 Le recourant soutient ensuite que la causalité adéquate aurait été interrompue tant par la faute de la victime que par le comportement de B.X.________. On peut, sur ce point également, renvoyer à ce qui a été exposé ci-dessus à propos de l'argumentation similaire développée par M.________ (consid. 2.4.4). On précisera cependant que les règles de prudence dont la violation a été reprochée au recourant, soit notamment les art. 8, 15 et 16 LArm, qui imposent que les munitions acquises lors de manifestations de tir par des mineurs soient tirées immédiatement et sous contrôle, ont précisément pour but de prévenir le risque d'une utilisation abusive ultérieure (v. arrêt de la cour de céans du 5 octobre 2007, consid. 6.3.2). Une telle utilisation, réalisée en l'espèce, n'apparaît ainsi ni extraordinaire ni imprévisible et ne suffit pas à interrompre le rapport de causalité. Le grief est infondé. 3.8 Il résulte de ce qui précède que l'infraction d'homicide par négligence est réalisée. Le recours est infondé sur ce point. On examinera ci-dessous, l'argumentation du recourant relative au sort de l'action civile, qui est commune aux autres recourants.