Citation: 6B_564/2009 13.11.2009 E. B

Saisie de recours des deux condamnés, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois les a rejetés, par arrêt du 19 mars 2009. Cet arrêt reprend, pour l'essentiel, comme suit l'état de fait du jugement de première instance. B.a Y.________, né en 1971, a notamment travaillé dans le domaine de la promotion commerciale en relation avec le sport. X.________, né en 1972, exerce la profession de directeur financier. B.b En juillet 2003, les accusés ont créé la société Z.________ sàrl, dont le but était le commerce de matériel électronique, la création graphique et les services dans le domaine informatique. Dans le cadre de cette société, ils ont exploité sur internet, du début de l'année 2004 à mars 2005 en tout cas, un système financier dénommé Bright Future 24, en créant un site à cet effet. Ils proposaient à tout un chacun, moyennant paiement de 20 dollars américains par mois, de devenir membre actif du réseau et de bénéficier d'un hébergement internet ainsi que de divers services. Du montant versé, 10 dollars devaient rémunérer les services informatiques. Les 10 autres, destinés aux membres actifs, devaient leur être redistribués en fonction de leur ancienneté, selon une technique de « paliers ». L'hébergement avait, de l'aveu même des accusés, été introduit dans le dessein de tenter de rendre le système légal. Les membres du réseau étaient invités à consulter, au moyen d'un lien électronique, la loi fédérale sur les loteries et paris professionnels. Il est arrivé que, lorsque des investisseurs se plaignaient de ne pouvoir toucher les gains qu'ils réclamaient, les accusés leur demandent de patienter et leur rappellent qu'en cas d'interruption des paiements mensuels, ils perdraient tout. B.c Y.________ et X.________ ont développé le système en introduisant une « deuxième phase », consistant à investir dans des affaires réelles, censées rapporter des bénéfices susceptibles d'être versés aux membres. Ce développement a notamment fait l'objet d'un document intitulé « pourquoi BF24 va durer », datant d'avril 2004. On y promettait un profit en faveur de tous les membres en fonction de l'ancienneté, à hauteur de 10'000 dollars américains par mois au maximum. Aucun des projets dans lesquels l'argent perçu a été investi n'a toutefois rapporté un quelconque bénéfice. Au début 2005, vu l'afflux de membres et les retards dans les paiements de certaines cotisations, Y.________ et X.________ se sont trouvés dans l'incapacité de gérer le site. Ils ont donc décidé de transformer le système en un « club privé » n'acceptant plus de nouveaux membres. Le public en a été informé. Dans un document rédigé sept semaines après le lancement du site, les intéressés se sont prévalus d'avoir, grâce au réseau Bright Future 24, reçu des milliers d'inscriptions et reversé des milliers de dollars à leurs membres. Entre février 2004 et le 24 juillet 2006, le compte bancaire de Z.________ sàrl a été crédité de près de 250'000 dollars américains. Durant toute la période litigieuse, seul un montant de 44 dollars a été reversé à un membre. Le reste a été utilisé pour lancer une autre société créée par les accusés, B.________. Au 30 novembre 2006, cette société était débitrice de Z.________ sàrl de 199'784 fr. 76. Elle a été dissoute ensuite de faillite, le 11 octobre 2007. B.d Examinant un grief de X.________, la cour cantonale a corrigé l'état de fait du jugement de première instance en ce sens qu'il était exact que la possibilité offerte aux investisseurs de retirer leurs deniers ne constituait pas une offre ressortant du site internet de Y.________ et X.________, mais un argument promotionnel formulé par un tiers, sur un autre site, à leur insu. Cet élément n'était en conséquence pas pertinent pour qualifier l'escroquerie, qui n'en était pas moins réalisée pour d'autres motifs (arrêt entrepris, consid. 3.3, p. 16).