Citation: 5A_861/2014 E. 6

Dans le dispositif de l'arrêt entrepris, il est indiqué que la pension est due par l'époux pour l'entretien " des siens ". Cependant, il ressort clairement des considérants que la cour cantonale a nié le droit de l'épouse à une contribution d'entretien, et condamné le père à verser un montant de 4'280 fr. par mois destiné exclusivement à l'entretien des enfants. Il est en l'espèce établi que les époux n'ont pas constitué d'économies durant la vie commune. Partant, on ne saurait critiquer l'autorité cantonale en tant qu'elle a confirmé l'application de la méthode du minimum vital élargi avec répartition de l'excédent, à laquelle avait eu recours le premier juge. En revanche, on ne discerne pas pour quel motif particulier, après avoir expressément retenu que le train de vie des époux était tel qu'il absorbait l'entier de leurs revenus, elle a décrété qu'il fallait vérifier si l'épouse était en mesure de subvenir elle-même à son entretien. Certes, il est constant que la limite supérieure du droit à l'entretien de l'épouse correspond au montant nécessaire au maintien du train de vie qui était le sien durant la vie commune. Il n'en demeure pas moins que lorsque les époux ne réalisaient pas d'économies, ou qu'en raison des frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages séparés, les revenus sont entièrement absorbés par l'entretien courant, la méthode du minimum vital élargi avec répartition de l'excédent permet en principe de tenir compte adéquatement du niveau de vie antérieur et des restrictions qui peuvent être imposées au conjoint créancier et aux enfants (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1 p. 106 s.; en mesures protectrices de l'union conjugale, cf. notamment arrêt 5A_323/2012 du 8 août 2012 consid. 5.1). La vérification du train de vie n'a de sens, dans le cadre de l'application de cette méthode, qu'en cas de circonstances particulières, par exemple lorsque les revenus d'un époux augmentent sensiblement peu après la séparation, de sorte que la prise en compte de l'entier de ce nouveau revenu dans le cadre du calcul du disponible à répartir permettrait à l'autre conjoint d'augmenter son niveau de vie. En l'occurrence, rien de tel ne ressort de l'arrêt attaqué, et aucune autre circonstance particulière ne permet de penser que la contribution d'entretien calculée en répartissant l'excédent du minimum vital aurait pour effet d'augmenter le train de vie de l'épouse. Des éléments concrets contredisent d'ailleurs cette thèse, notamment le fait qu'il est arbitraire, en l'espèce, de considérer que la séparation n'a pas engendré de frais supplémentaires. Il ressort en effet de l'arrêt attaqué que l'épouse s'est vu attribuer la jouissance du domicile conjugal, à charge pour elle d'en assumer les charges, à savoir 1'910 fr. selon le budget établi par le premier juge et confirmé en appel; pour sa part, le mari doit désormais assumer un loyer de 2'640 fr., qui n'avait pas lieu d'être avant la séparation. Il est donc évident que le couple doit faire face à des dépenses supplémentaires depuis la séparation. Vu ce qui précède, la détermination du train de vie était quoi qu'il en soit dénué de pertinence en l'espèce. A titre indicatif, on rappellera que, dans les cas où il se justifie de calculer les dépenses nécessaires au maintien du train de vie de l'épouse, il est arbitraire d'utiliser la méthode de calcul à laquelle a eu recours l'autorité cantonale en l'espèce. Il n'est pas admissible de calculer les frais nécessaires au maintien du train de vie de l'épouse en divisant par deux les dépenses de la famille antérieures à la séparation (telles qu'alléguées par l'épouse), sous déduction d'une proportion de 25 % de ces dépenses, qui ont été attribuées aux enfants. Le calcul des dépenses nécessaires, après la séparation, pour que l'épouse puisse maintenir le train de vie qui était le sien pendant la vie commune, doit être effectué sous forme d'un calcul concret (arrêt 5A_593/2014 du 23 décembre 2014 consid. 4.2.1). Quant au montant de 146'000 fr. par année, qui figure sur le " budget " produit en appel par l'épouse, il ne pouvait de toute manière pas être pris en considération comme tel en tant que base de calcul du train de vie du couple, sous peine d'arbitraire; il est en effet établi que les époux ne réalisaient pas d'économies durant la vie commune - ce qu'ils ne contestent pas - , alors que leurs salaires cumulés s'élevaient à près de 260'000 fr., auxquels il faut encore ajouter le bonus de l'époux. Lorsqu'elle a déterminé le train de vie de la mère et des enfants, la cour cantonale a abouti à un montant inférieur à celui de leur minimum vital élargi, ce qui confirme encore le caractère insoutenable du raisonnement. S'il est vrai que la loi n'impose aucune méthode particulière pour le calcul de la contribution d'entretien, force est donc de constater qu'en l'espèce, l'autorité cantonale s'est écartée de manière arbitraire de la méthode du minimum vital élargi avec répartition de l'excédent, qu'elle avait pourtant confirmée dans la première étape de son raisonnement; les critères qu'elle a utilisés conduisent à un résultat dont la conformité avec la jurisprudence est difficilement vérifiable. La cause doit être renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Il lui appartiendra cas échéant d'inclure la charge fiscale des époux dans leur minimum vital élargi, vu la situation financière favorable des parties (cf. dans ce sens les arrêts 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 6.5.2.4; 5A_778/2012 du 24 janvier 2013 consid. 5.4; 5A_679/2011 du 10 avril 2012 consid. 10). Le raisonnement erroné de la juridiction d'appel a eu pour conséquence qu'elle ne s'est pas prononcée sur les griefs des parties relatifs aux modalités de la répartition de l'excédent prévues par le premier juge (1/3 pour l'époux, 2/3 pour l'épouse et les enfants), ni sur ceux qui concernent la répartition du bonus perçu par l'époux. Dans le cadre du renvoi, elle devra examiner ces questions, puis établir à nouveau les contributions d'entretien en faveur de l'épouse et des enfants en conformité avec la jurisprudence. Elle serait bien inspirée de fixer des contributions distinctes pour l'épouse, d'une part, et pour les enfants, d'autre part (parmi plusieurs, arrêt 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1).