Citation: 6P.91/2004 29.09.2004 E. 3

Invoquant une violation des art. 9 et 32 al. 1 Cst., de l'art. 4 aCst. ainsi que de l'art. 6 ch. 2 CEDH, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir écarté sa version des faits au profit de celle de l'intimée. 3.1 Le recourant ne saurait à l'évidence invoquer l'art. 4 aCst., qui n'est manifestement pas applicable, l'arrêt attaqué ayant été rendu le 11 juin 2004, soit plus de 4 ½ ans après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2000, de la nouvelle Constitution fédérale du 18 avril 1999. Au demeurant, la notion d'arbitraire de l'art. 9 Cst., qu'il invoque également, correspond à celle qui a été définie par la jurisprudence relative à l'art. 4 aCst. (cf. FF 1997 I 146). 3.2 Sous ch. 7 de la page 9 de son recours, le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Rappelant qu'il n'appartient pas à l'accusé de prouver son innocence et alléguant que sa version des faits n'a même pas été discutée, il soutient que, non seulement le tribunal n'a pas établi sa culpabilité, mais lui a "interdit procéduralement" de le faire. Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que ce grief ait été soumis à la cour de cassation cantonale, alors que cette dernière ne pouvait examiner que les motifs de cassation invoqués devant elle (art. 350 CPP/GE). Selon l'arrêt attaqué, le recourant s'est en effet uniquement plaint dans son recours cantonal, outre d'une violation de l'art. 190 CP et d'une motivation insuffisante du jugement de première instance en ce qui concerne le moyen de contrainte utilisé, de ce que les premiers juges avaient admis arbitrairement qu'il avait agi de manière intentionnelle. Or, le recourant n'établit pas ni même ne prétend avoir soulevé le présent grief devant la cour de cassation cantonale et que cette dernière aurait omis de l'examiner en violation de ses droits constitutionnels. Il n'allègue pas non plus, au demeurant avec raison, qu'elle n'aurait pu en connaître ou n'aurait pu le faire qu'avec une cognition moindre que celle du Tribunal fédéral dans le cadre d'un recours de droit public. Le grief est par conséquent irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales (art. 86 al. 1 OJ; ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; 111 Ia 353 consid. 1b p. 354). 3.3 Pour le surplus, le grief de violation du principe "in dubio pro reo" invoqué par le recourant se confond avec celui d'appréciation arbitraire des preuves, au motif que les éléments de preuve retenus étaient, sauf arbitraire, insuffisants à justifier qu'il soit accordé crédit à la version des faits de l'intimée plutôt qu'à la sienne. 3.3.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 3.3.2 Pour déterminer s'il y avait eu viol, les juges cantonaux, comme c'est loin d'être rare en pareil cas, ne disposaient d'aucun témoignage et étaient donc amenés à examiner les versions opposées des parties et les éventuels indices venant les corroborer, ainsi qu'ils l'ont fait. Appréciant ces éléments, ils ont acquis la conviction qu'il y avait lieu d'accorder foi aux déclarations de l'intimée plutôt qu'aux dénégations du recourant. A l'appui, ils ont relevé que l'intimée avait fait des déclarations constantes et crédibles quant aux circonstances de l'agression sexuelle, en particulier quant au climat de contrainte ininterrompu dans lequel l'agression s'était déroulée. Ces déclarations étaient en outre étayées par le repli et le mutisme caractéristiques dans lesquels l'intimée s'était confinée ainsi que son comportement depuis l'agression (vie recluse, peur de toute intimité avec les hommes, crainte de se retrouver seule à l'extérieur). Ils ont ajouté que les symptômes présentés par l'intimée avaient au demeurant été qualifiés, par deux médecins, de parfaitement compatibles avec le récit de celle-ci. Ils ont considéré que, dans ces conditions, le fait que l'intimée, nonobstant plusieurs opportunités, n'avait pas immédiatement parlé du viol qu'elle avait subi, ne suffisait pas à faire douter de ses déclarations. Sur la base de l'ensemble de ces éléments, il n'était pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, de conclure qu'il y avait lieu d'accorder crédit à la version des faits de l'intimée et, en particulier, d'admettre que le recourant était conscient du refus de celle-ci d'entretenir une relation sexuelle et y avait passé outre en profitant du climat de contrainte qu'il avait créé. Le recourant n'établit d'ailleurs pas réellement le contraire d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant se réduit en effet à objecter que l'intimé a tardé à parler du viol. Les juges cantonaux, comme on vient de le voir, ne l'ont toutefois pas méconnu, mais l'ont expliqué par le caractère introverti de l'intimée, par son repli et son mutisme caractéristiques ainsi que par son comportement depuis lors. S'agissant, du premier de ces éléments, le recourant se borne à insinuer, sans aucunement l'établir, que la personnalité de l'intimée aurait "changé en quelques semaines pour favoriser une telle dénonciation". Quant aux autres éléments retenus, le recourant les conteste vainement en laissant entendre que les juges cantonaux les auraient uniquement tirés des règles de l'expérience de la vie. Autant qu'ils l'auraient fait, c'est-à-dire se seraient fondés sur des règles considérées comme ayant une valeur normative et destinées à être utilisées, de la même manière que des règles juridiques, pour trancher un nombre indéterminé de cas futurs analogues, leur raisonnement relèverait de l'application du droit fédéral (cf. ATF 117 II 256 consid. 2b p. 258), laquelle peut être contestée dans un pourvoi en nullité et ne peut donc être remise en cause dans un recours de droit public (art. 269 PPF; art. 84 al. 2 OJ). Au demeurant, les juges cantonaux se sont également référés à l'avis de deux médecins, qui ont décrit les symptômes manifestés par l'intimée (honte, culpabilité, anxiété, sentiment d'impuissance, angoisse), en observant qu'ils étaient compatibles avec le récit de celle-ci, sans que le recourant ne démontre en quoi ce raisonnement serait arbitraire. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, les juges cantonaux se sont basés sur un faisceau d'indices convergents, et non seulement sur les déclarations de l'intimée. Comme on l'a vu, ils n'ont nullement méconnu que celle-ci n'avait parlé que tardivement du viol subi, pas plus qu'ils n'ont méconnu les arguments du recourant, qui ont au contraire été expressément rappelés sous lettre C de la page 3 de l'arrêt attaqué. On ne voit au reste pas - et le recourant, qui souligne par ailleurs lui-même qu'il n'y en a pas, ne le dit pas - sur quels "autres témoignages" ils auraient pu se fonder. Qu'antérieurement aux faits, les relations des parties - qui, d'ailleurs, ne se connaissaient que depuis quelques semaines et ne faisaient vie commune que depuis une quinzaine de jours - aient été bonnes, est manifestement insuffisant à faire admettre l'arbitraire allégué. Enfin, on ne discerne pas d'appréciation manifestement insoutenable des éléments de preuve pris en compte, du moins qui soit suffisamment démontrée au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.