Citation: 4P.133/2003 21.10.2003 E. 2

2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275; 128 II 259 consid. 5 p. 280). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis. Il appartient au recourant de chercher à démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73; 119 Ia 197 consid. 1d p. 201; 117 Ia 393 consid. 1c p. 395; 110 Ia 1 consid. 2a p.3). 2.2 Il est vrai que la Cour d'appel, contrairement au Tribunal des prud'hommes (cf. jugement du 26 mars 2002, p. 8, 1er §), ne mentionne pas, dans son arrêt, l'argument de la recourante consistant à reprocher à l'intimé d'avoir consulté, à des fins privées, des sites internet, dont certains revêtaient un caractère pornographique. Logiquement, les juges d'appel n'ont pas non plus traité cet argument, ni sous l'angle factuel ni du point de vue juridique. Toutefois, cette omission n'est pas nécessairement constitutive d'arbitraire. Encore faudrait-il, pour qu'elle méritât ce qualificatif, qu'elle portât sur un fait dûment établi et propre, de surcroît, à modifier la réponse donnée à la question juridique litigieuse. 2.2.1 S'agissant, tout d'abord, de l'élément factuel, force est de constater que, dans les passages de ses écritures cités à la page 7 de son recours de droit public, la recourante n'a formulé que des affirmations d'ordre général quant à l'utilisation par l'intimé du service internet de l'entreprise pour ses besoins privés. Elle n'a en particulier rien allégué de concret quant à la fréquence ("un nombre d'heures considérable", "un nombre impressionnant de consultations") et - ce qui est plus important - la durée des visites des sites internet par l'intimé, pas plus qu'elle n'a indiqué les dates et les heures auxquelles ces visites ont été effectuées. De fait, elle s'est contentée de produire, sous pièce 20 de son chargé, un listing des sites consultés à partir de l'ordinateur de l'intimé, sans plus amples explications. Savoir s'il appartenait aux juridictions cantonales d'extraire d'office de ce document de 17 pages toutes les indications utiles à la solution du problème litigieux, en dépit des allégations lacunaires de la recourante, est une question qui ne relève pas de l'appréciation des preuves, mais de la procédure civile et, plus précisément, de la maxime inquisitoire, en l'occurrence imposée par une disposition du droit privé fédéral (art. 343 al. 4 CO) dont l'application est soustraite à l'examen de la juridiction constitutionnelle (art. 84 al. 2 OJ). Il est, par ailleurs, douteux qu'en renvoyant simplement le Tribunal fédéral à la lecture de la susdite pièce, à charge pour lui d'en tirer d'office toutes les données de fait favorables à sa thèse, la recourante ait satisfait à l'exigence de motivation d'un recours de droit public (art. 90 al. 1 let. b OJ). Ce n'est pas le rôle du Tribunal fédéral, statuant sur un tel recours, que de rechercher de sa propre initiative, dans un document relativement volumineux, toutes informations utiles concernant les circonstances des visites aux sites internet effectuées à partir de l'ordinateur de l'intimé, en allant au besoin vérifier lui-même la nature des sites qui y sont mentionnés pour mettre en évidence le caractère pornographique de certains d'entre eux. Au demeurant, dans sa réponse au recours de droit public, l'intimé a fourni des éléments susceptibles, sinon d'infirmer totalement la preuve littérale sur laquelle la recourante fonde toute son argumentation, du moins d'en atténuer la force probante. En effet, il ressort de ces éléments-là que l'ordinateur de l'intimé était accessible à d'autres personnes et qu'il a notamment été utilisé par un directeur de la société, lequel s'était d'ailleurs permis de consulter lui-même, depuis son propre poste de travail, un site réservé à un public adulte. 2.2.2 En tout état de cause, quand bien même elle s'avérerait insoutenable, l'omission incriminée ne saurait entraîner l'annulation de l'arrêt attaqué. Aussi bien, pour les motifs énoncés dans l'arrêt rendu séparément ce jour sur le recours en réforme (cf. consid. 3.2 in fine dudit arrêt), cette omission ne porte pas à conséquence en l'espèce, étant donné que l'issue du litige ne serait pas modifiée s'il fallait tenir pour acquis que l'intimé a consulté, depuis son poste de travail, des sites internet étrangers à son activité professionnelle, dont certains revêtaient un caractère pornographique. 2.3 Cela étant, il y a lieu de rejeter le présent recours dans la mesure où il est recevable.