Citation: 9C_386/2010 15.11.2010 E. 3

Le tribunal cantonal, relevant que l'avis du docteur M.________ était confirmé par le rapport radiologique du 27 août 2009 du docteur L.________, a retenu qu'aucun changement significatif n'était survenu sur le plan somatique depuis la décision sur opposition du 17 février 2005. Faisant siennes les conclusions de la doctoresse P.________ niant l'existence d'un trouble invalidant sur le plan psychiatrique et admettant une capacité de travail entière à ce niveau, il a nié toute aggravation de l'invalidité pendant la période déterminante, attendu que le recourant était toujours à même de mettre en valeur une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses troubles lombaires. 3.1 Le recourant fait valoir que l'office AI, avant l'examen du 9 mai 2008, avait une "appréhension négative de sa situation". Il relève que la convocation du 29 avril 2008 à l'examen du 9 mai 2008 ne mentionnait pas de quel examen il s'agissait et que s'il avait été informé que celui-ci porterait sur son état de santé psychique, il aurait avisé le SMR qu'il avait été en traitement auprès du docteur S.________ et aurait demandé que ce médecin puisse l'accompagner. Cependant, le moyen tiré de l'apparence de prévention doit en tout état de cause être considéré comme tardif, attendu que le recourant aurait pu l'invoquer en procédure administrative, ce qu'il n'a pas fait dans ses observations du 22 mai 2009, et qu'il ne peut plus s'en prévaloir de bonne foi devant une instance judiciaire. 3.2 La juridiction cantonale a admis que le rapport de la doctoresse P.________ du 27 juin 2008 remplissait les critères posés par la jurisprudence qui permettent de reconnaître aux rapports médicaux pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Elle a relevé qu'il avait été établi à la suite d'un examen clinique complet, qu'il reposait sur une étude attentive et fouillée du dossier et comportait une anamnèse médicale et familiale du patient, ainsi que les indications subjectives que celui-ci avait émises au cours de l'entretien avec la doctoresse. L'autorité précédente a réfuté le grief du recourant en ce qui concerne la durée de l'examen du 9 mai 2008, de trente-cinq minutes au lieu des deux heures prévues dans la convocation du 29 avril 2008, et le fait que l'interprète présente à l'examen n'avait pas été sollicitée. Ainsi, la durée de l'examen, qui n'est pas un critère de la valeur probante d'un rapport médical, ne saurait remettre en question la valeur du travail de la doctoresse P.________ dont le rôle consistait notamment à se faire une idée sur l'état de santé de l'assuré dans un délai relativement bref (arrêts 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2 et I 1084/06 du 26 novembre 2007 consid. 4). La doctoresse P.________ avait noté dans son rapport du 27 juin 2008 que les services de l'interprète n'étaient que peu nécessaires et dans son avis du 26 août 2009 que l'interprète n'avait pas dû intervenir souvent car l'assuré s'exprimait en français d'une façon compréhensible et cohérente. Compte tenu de ces explications, que le recourant ne conteste pas, il apparaît que l'examen du 9 mai 2008 s'est déroulé de manière conforme au droit fédéral (cf. arrêt [du Tribunal fédéral des assurances] I 245/00 du 30 décembre 2003, consid. 4.2.1 in VSI 2004 p. 147 s.). Même si l'assuré affirme qu'il a besoin de l'assistance d'un traducteur de langue anglaise lorsqu'il s'agit d'un sujet pénible à évoquer, cela ne change rien au fait que, comme l'a relevé la juridiction cantonale, c'est la description du status clinique qui est déterminante, ce qui n'est pas discuté par le recourant. 3.3 Les affirmations du recourant selon lesquelles son état de santé s'est sérieusement aggravé suite à l'emploi exercé auprès de l'OSEO et son état dépressif va en s'aggravant ne permettent pas de considérer que l'autorité précédente, en retenant qu'aucun changement significatif n'était survenu sur le plan somatique pendant la période déterminante et en niant une aggravation de l'invalidité en l'absence d'un trouble psychiatrique, ait établi les faits de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Les conclusions de la doctoresse P.________ dans son rapport du 27 juin 2008 et l'avis du 26 août 2009 et du docteur M.________ dans les rapports des 1er avril et 3 septembre 2009 suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que la juridiction cantonale pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157, 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). Le docteur C.________, dans ses rapports des 11 février 2008 et 18 février 2009, n'a fait état d'aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été ignoré par les médecins du SMR et qui soit suffisamment pertinent pour remettre en cause leurs conclusions. Le recours est mal fondé.