Citation: 6B_1375/2023 E. 1.3

1.3. C'est en vain que le recourant prétend qu'il ne pouvait pas s'attendre à recevoir une ordonnance pénale. Comme l'a relevé la cour cantonale, le recourant a été entendu par la police en qualité de prévenu le 2 mars 2023 dans le cadre de l'instruction pénale ouverte à son encontre pour lésions corporelles. Il a alors été auditionné sur les circonstances de l'altercation survenue le 24 novembre 2022 et les lésions du plaignant. À cette occasion, il a accusé réception du formulaire précisant quels étaient ses droits et obligations à ce titre et mentionnant la réception de décisions dans le cadre de l'affaire en cause (art. 105 al. 2 LTF). Ce même formulaire évoquait la possibilité de faire appel à un défenseur, de sorte que le recourant ne peut se prévaloir du fait qu'il n'était pas assisté et qu'il n'avait pas de connaissances juridiques pour justifier qu'il ne pouvait pas s'attendre à la notification d'une ordonnance pénale. Au vu de l'ensemble de ces éléments, le recourant devait se rendre compte qu'il était partie à une procédure pénale et s'attendre à recevoir des communications de la part des autorités, y compris une ordonnance pénale. En outre, par le dépôt d'une contre-plainte et d'une participation active à la procédure, le recourant devait s'attendre, à plus forte raison, à se voir notifier des actes par les autorités (cf. en ce sens arrêt 6B_511/2010 du 13 août 2010 consid. 4). Dans ces circonstances, c'est en vain que le recourant se plaint d'une période d'inactivité excessive de l'autorité, dans la mesure où l'ordonnance pénale a été notifiée moins de cinq mois après son audition en qualité de prévenu (cf. supra consid. 1.1). Par ailleurs, il ne saurait rien déduire en sa faveur de la nature de l'infraction en cause, qu'il qualifie de peu de gravité, étant rappelé que les lésions corporelles simples sont passibles d'une peine privative de liberté de trois ans au plus (cf. s'agissant d'une violation de domicile, arrêt 6B_1083/2021 précité consid. 5.3; et s'agissant d'infractions à la LCR susceptibles d'une même peine privative de liberté de trois ans au plus, arrêt 6B_674/2019 précité consid. 1.4.3; cf. supra consid. 1.1.2). Enfin, le recourant ne saurait reprocher à la cour cantonale, sous couvert d'une violation de son droit d'être entendu, de ne pas avoir examiné la concomitance de l'ordonnance pénale et de l'ordonnance de non-entrée en matière, dès lors qu'il ne s'agit pas d'un élément pertinent en sa faveur, au contraire. Il s'ensuit que la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que les conditions d'une notification fictive au sens de l'art. 85 al. 4 let. a CPP étaient réalisées et dès lors confirmer l'irrecevabilité, pour cause de tardiveté, de l'opposition à l'ordonnance pénale du 20 juillet 2023. Au surplus, il ne sera pas entré en matière sur les griefs du recourant dirigés contre l'ordonnance de non-entrée en matière du 20 juillet 2023, dès lors qu'ils ne concernent pas l'objet de la contestation portée devant le Tribunal fédéral (art. 80 al. 1 LTF, cf. ATF 142 I 155 consid. 4.4.2; arrêt 6B_1146/2023 du 13 mai 2024 consid. 4).