Citation: K 11/05 21.02.2006 E. 1

1.1 La décision litigieuse n'ayant pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal fédéral des assurances doit se borner à examiner si les premiers juges ont violé le droit fédéral, y compris par l'excès ou par l'abus de leur pouvoir d'appréciation, ou si les faits pertinents ont été constatés d'une manière manifestement inexacte ou incomplète, ou s'ils ont été établis au mépris de règles essentielles de procédure (art. 132 en corrélation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ). 1.2 Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances est limité par l'art. 105 al. 2 OJ, la possibilité d'alléguer des faits nouveaux ou de faire valoir de nouveaux moyens de preuve est très restreinte. Selon la jurisprudence, seules sont admissibles dans ce cas les preuves que l'instance inférieure aurait dû réunir d'office, et dont le défaut d'administration constitue une violation de règles essentielles de procédure (ATF 121 II 99 consid. 1c, 120 V 485 consid. 1b et les références). A plus forte raison les parties ne peuvent-elles invoquer devant le Tribunal fédéral des assurances des faits nouveaux, qu'elles auraient été en mesure - ou qu'il leur appartenait, en vertu de leur devoir de collaborer à l'instruction de la cause - de faire valoir devant la juridiction inférieure déjà. De tels allégués tardifs ne permettent pas de qualifier d'imparfaites, au sens de l'art. 105 al. 2 OJ, les constatations des premiers juges (ATF 121 II 100 consid. 1c, 102 Ib 127). 1.3 Le document produit par le recourant devant l'instance fédérale constitue une preuve nouvelle qui ne saurait être admise, conformément aux principes susmentionnés. C'est devant la juridiction cantonale déjà que le recourant aurait dû produire à tout le moins une quittance attestant de son paiement de la créance litigieuse. Il ne l'a pas fait bien qu'il eût été invité par le tribunal cantonal à présenter ses déterminations sur la réponse de l'intimée du 15 septembre 2004. De plus, même si la pièce produite par le recourant à l'appui de son recours devait être retenue, elle ne serait pas propre à modifier la situation sur le fond puisqu'il s'agit d'un extrait de comptabilité de l'office des poursuites de Zurich daté du 27 octobre 2003 alors que la poursuite de la créance litigieuse a été engagée en avril 2004. Le recours, en tant qu'il porte sur la créance de l'intimée, est dès lors mal fondé.