Citation: 6A.67/2005 24.02.2006 E. 5

Le recourant estime que le Tribunal administratif aurait dû retenir une faute légère. Il considère que la sanction qui lui a été infligée est disproportionnée au regard de sa faute (recours ch. 3.2). Seul un avertissement aurait dû être prononcé (recours ch. 2.3, 2.4). Dans tous les cas, le sursis aurait dû lui être accordé (recours ch. 3.3). 5.1 Il faut relever tout d'abord que les art. 16 ss LCR ont fait l'objet d'une modification (RO 2002, p. 2767) entrée en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2004, p. 2849). Comme les dispositions transitoires relatives à cette modification prévoient que celle-ci s'applique à ceux qui auront commis une infraction aux dispositions sur la circulation routière après son entrée en vigueur (RO 2002, p. 2781), la nouvelle version n'est pas applicable en l'espèce puisque les faits sanctionnés remontent au 11 janvier 2004. 5.2 L'art. 16 al. 2 aLCR prévoit que "le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire peut être retiré au conducteur qui, par des infractions aux règles de la circulation, a compromis la sécurité de la route ou incommodé le public. Un simple avertissement pourra être ordonné dans les cas de peu de gravité". En outre, l'art. 16 al. 3 let. a aLCR dispose que le permis de conduire doit être retiré "si le conducteur a compromis gravement la sécurité de la route". A partir du texte légal, quatre situations doivent être distinguées (ATF 128 II 86 consid. 2a p. 87/88). D'abord, le cas où le conducteur n'a pas "compromis la sécurité de la route ou incommodé le public", pour lequel l'autorité n'ordonnera aucune mesure administrative. Deuxièmement, le cas de peu de gravité (art. 16 al. 2 2ème phrase aLCR), pour lequel l'autorité donnera un avertissement. En troisième lieu, le cas de gravité moyenne (art. 16 al. 2 1ère phrase aLCR), pour lequel l'autorité doit retirer le permis de conduire; elle ne peut s'en abstenir qu'en présence de circonstances particulières, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP (ATF 126 II 202 consid. 1a p. 204, 196 consid. 2c p. 200/201). Enfin, le cas grave, qui implique le retrait du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. a aLCR. Trois critères permettent de distinguer le cas de peu de gravité de celui de gravité moyenne: la faute, la mise en danger du trafic (dans la mesure où elle est significative pour la faute) et les antécédents, étant précisé que même de bons antécédents ne permettent pas de retenir un cas de peu de gravité lorsque la faute est moyenne ou grave (ATF 125 II 561 consid. 2 p. 566). En l'espèce, le recourant a circulé à une vitesse inadaptée, compte tenu de l'état de la route (mouillée et virage), de sorte qu'il a perdu la maîtrise de son engin. Il s'agit là d'une faute caractérisée qui a entraîné une mise en danger d'autres usagers de la route. Elle ne saurait en aucun cas être considérée comme étant de peu de gravité et entraîner un seul avertissement. C'est à juste titre que le Tribunal administratif a qualifié le cas de gravité moyenne, ce qui doit entraîner, en l'absence de circonstances spéciales, un retrait du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 2 1ère phrase aLCR. 5.3 Selon les art. 17 al. 1 aLCR et 33 al. 2 OAC, l'autorité qui retire un permis doit fixer la durée de la mesure selon les circonstances, soit en tenant compte surtout de la gravité de la faute, de la réputation de l'intéressé en tant que conducteur et de la nécessité professionnelle de conduire. En outre, aux termes de l'art. 17 al. 1 let. a aLCR, la durée du retrait sera d'un mois au minimum. Pour fixer la durée du retrait à deux mois, le Tribunal administratif a tenu compte du fait que le recourant avait déjà fait l'objet d'un retrait du permis de conduire d'une durée d'un mois en 2002. Il a ajouté cependant que le recourant pouvait se prévaloir, à l'exception de cet antécédent, d'une bonne réputation en tant que conducteur en plus de quarante ans de conduite et d'une importante utilité professionnelle. Au vu de l'ensemble des éléments du dossier, la durée du retrait apparaît tout à fait proportionnée à la faute commise par le recourant. En particulier, c'est à juste titre que le Tribunal administratif a tenu compte du précédent retrait de permis dans le cadre de la réputation du recourant. Dès lors que le retrait du permis de conduire constitue une mesure administrative, un sursis comparable à celui qu'instaure l'art. 41 CP est légalement exclu. Infondés, les griefs du recourant doivent être rejetés.