Citation: 4C.397/1999 18.07.2000 E. Z

a) En matière contractuelle, en vertu du renvoi de l'art. 99 al. 3 CO, le juge détermine le mode et l'étendue de la réparation selon l'art. 43 al. 1 CO (ATF 116 II 441 con- sid. 3b p. 446), c'est-à-dire d'après les circonstances et la gravité de la faute. Le juge dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 97 II 142 consid. 5b p. 151) et le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a abusé de son pouvoir ou si elle en a dépassé les limites (ATF 125 III 412 consid. 2a et les arrêts cités). Entre autres conditions, la réduction des dommages- intérêts en vertu de l'art. 43 al. 1 CO suppose que la faute du responsable ne soit que légère (cf. arrêt du Tribunal fé- déral du 20 juin 1994 partiellement publié à la SJ 1995 p. 91, consid. 2a p. 97; ATF 96 II 172 consid. 3a; 92 II 234 consid. 3b). b) La description du comportement du défendeur, telle qu'elle ressort de l'arrêt attaqué, ne permet manifes- tement pas d'en déduire que celui-ci n'aurait commis qu'une faute légère s'agissant de l'étanchéité de la terrasse. Il est en effet constaté, d'une manière qui lie le Tribunal fé- déral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que le dé- fendeur a renvoyé une première entreprise qui avait refusé de suivre ses instructions pour effectuer les travaux d'étan- chéité, qu'il l'a remplacée par Z. dont il n'a par la suite pas cessé de critiquer le mode de travailler, qu'il n'a pas informé cet artisan des raisons de l'éviction de l'entreprise précédente, ni de l'état précis d'avancement des travaux déjà entrepris et, enfin, qu'il a totalement né- gligé son obligation de surveillance et de contrôle. Dans un tel contexte, il confine à la témérité pour l'architecte d'oser reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas fait usa- ge de l'art. 43 al. 1 CO en sa faveur.