Citation: 7B_1118/2024 E. B

B.a. Dans un rapport du 29 août 2023, la Direction des EPO a relevé que A.________ adoptait globalement un bon comportement en détention. Elle a cependant exposé que sa situation n'avait pas évolué depuis le précédent examen de sa libération conditionnelle: A.________ persistait à nier les actes pour lesquels il avait été condamné et à refuser tout traitement. C'est pourquoi elle a préconisé - compte tenu du fait que A.________ n'avait pas encore pu intégrer Curabilis - la levée de la mesure institutionnelle pour cause d'échec et la mise en place d'une mesure civile. Dans un courrier du même jour, le SMPP a indiqué que la prise en charge de A.________ était compliquée en raison de son refus d'adhérer aux mesures proposées. Il a souligné n'avoir pu le rencontrer qu'à quatre reprises, l'intéressé refusant toute convocation depuis le 27 juin 2022. B.b. Par courrier du 16 octobre 2023, l'OEP a adressé à Curabilis une nouvelle demande d'admission en exécution de mesure pour une période d'essai de six mois en faveur de A.________. Il a précisé que le SMPP n'avait pas pu obtenir une décision de médication sous contrainte, comme cela avait été requis par Curabilis, et qu'un rapport de la Commission d'éthique du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) ne pouvait pas être transmis en raison du refus de A.________ de signer toute déclaration de levée du secret médical. Le lendemain, l'OEP a saisi le Juge d'application des peines d'une demande tendant à l'examen d'une éventuelle libération conditionnelle de la mesure thérapeutique institutionnelle ordonnée à l'endroit de A.________. Il a relevé qu'un placement à Curabilis pour une période d'essai de six mois pouvait avoir lieu malgré l'absence de décision de médication sous contrainte et qu'une levée de la mesure pénale pour cause d'échec lui paraissait dès lors prématurée. Compte tenu de la situation de A.________, de sa pathologie et de sa potentielle dangerosité, il a conclu au refus de sa libération conditionnelle et à la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique. Le 1er novembre 2023, le Directeur de Curabilis a informé l'OEP que la commission pluridisciplinaire de son établissement avait accepté un placement de A.________ pour une période d'essai de six mois, malgré l'absence de décision de médication sous contrainte. B.c. Par décision du 15 novembre 2023, l'OEP a ordonné le placement institutionnel de A.________ pour une période d'essai de six mois, dès le 20 novembre 2023, au sein de Curabilis, avec la poursuite du traitement psychothérapeutique auprès du Service des mesures institutionnelles (ci-après: le SMI). Se référant aux diagnostics et au placement à Curabilis préconisé dans le rapport d'expertise du 7 décembre 2020 et dans son complément du 23 mars 2021 (cf. let. A.c ci-dessus), ainsi qu'aux motifs retenus par le Juge d'application des peines pour refuser la libération conditionnelle dans ses ordonnances du 2 mars 2022 et du 11 novembre 2022 (cf. let. A.c et A.e ci-dessus), l'OEP a considéré que rien n'avait changé depuis la décision du 11 novembre 2022 et que A.________ adoptait toujours un comportement réfractaire (en particulier une opposition aux traitements et un refus de délier le SMPP du secret médical). Il a par conséquent considéré qu'un placement à Curabilis semblait nécessaire pour favoriser une éventuelle adhésion thérapeutique dans un milieu spécifique de soins qui privilégieait une approche médico-soignante B.d. Par courrier du 12 février 2024, A.________ a indiqué refuser toute nouvelle expertise psychiatrique. Selon lui, une telle expertise serait dépourvue d'utilité, dès lors que la mesure serait manifestement vouée à l'échec. B.e. Le 7 mars 2024, A.________ a été entendu par la Juge d'application des peines. A cette occasion, il a notamment déclaré qu'il n'avait aucun problème à Curabilis et qu'il entretenait d'excellents contacts avec les autres détenus et les surveillants. Il a précisé qu'il refusait d'adresser la parole à un psychiatre, dans la mesure où les médecins avaient "décidé [qu'il était] schizophrène" alors qu'il n'avait "absolument rien fait de répréhensible", mais qu'il parlait néanmoins avec les infirmiers. Il a encore qualifié les expertises psychiatriques le concernant de "honte", tout comme l'avis des experts selon lequel il présentait une maladie mentale. Pour le surplus, il s'est estimé en excellente santé, tant sur le plan physique que psychologique. Il a en outre réitéré son refus de se soumettre à une expertise psychiatrique. B.f. Le 4 avril 2024, le Directeur de Curabilis a établi un rapport sur le placement de A.________ dans cet établissement. Il en ressort que celui-ci avait fait preuve d'une attitude généralement calme et discrète ainsi que d'un bon respect du cadre et des règles; bien que réfractaire à la prise en charge thérapeutique proposée, le lien avec les professionnels, tant soignants qu'agents, était adapté: A.________ communiquait facilement dans les moments informels, lors desquels le délit pouvait être abordé; il ne reconnaissait toutefois pas les faits et se positionnait en victime du système. Compte tenu notamment du refus catégorique de l'intéressé face à la prise en charge thérapeutique proposée, le Directeur de Curabilis a estimé que les conditions d'une libération conditionnelle n'étaient pas réunies: il a préavisé le maintien de la mesure ainsi que la poursuite du séjour de A.________ dans ses murs. B.g. Par déterminations du 22 avril 2024, le Ministère public central du Canton de Vaud (ci-après: le Ministère public) s'est rallié à la proposition de l'OEP du 17 octobre 2023 (cf. let. B.c ci-dessus). Il a toutefois relevé que, selon lui, le refus ferme et répété de A.________ d'entrer dans une quelconque démarche de soins et de délier les médecins de leur secret médical ainsi que son anosognosie devaient conduire à s'interroger sur la pertinence de maintenir un traitement thérapeutique institutionnel qui semblait voué à l'échec. Le 13 mai 2024, A.________ a persisté dans ses conclusions. B.h. Par ordonnance du 22 août 2024, la Juge d'application des peines du canton de Vaud a refusé d'accorder à A.________ la libération conditionnelle de la mesure thérapeutique institutionnelle. Par arrêt du 10 septembre 2024, la Chambre des recours pénale a déclaré irrecevable le recours du 1er septembre 2024 déposé par A.________ contre cette ordonnance et a rejeté le recours du 2 septembre 2024 formé par l'intermédiaire de son défenseur d'office.