Citation: 5C.56/2003 27.05.2003 E. F

Outre les faits déjà exposés sous lettres A à C ci-dessus, la cour cantonale a retenu notamment ce qui suit dans la partie "En fait" de son jugement : F.a Depuis la fin du traitement, le 5 mai 1995, le défendeur n'a plus jamais éprouvé de douleurs dans le bas du dos, soit dans la région du sacrum et du coccyx. De même, jusqu'au mois de mai 1997, il n'a pas éprouvé de douleurs au dos, de façon générale. Sur ces points, la cour cantonale a retenu les témoignages concordants des familiers du défendeur, confirmés par le témoignage du Dr E.________. F.b Le 31 juillet 1998, le Dr A.________ a indiqué au conseil du défendeur, qui lui avait posé quelques questions à ce sujet, que la constatation radiologique de "spondylolisthésis L5 sur S1" n'avait pas été communiquée au défendeur, "mais M. Y.________ ayant été traité du 19.1.95 jusque dans le courant de l'année 1996 pour des douleurs du coccyx et du sacrum aurait dû bien sûr mentionner à son assurance qu'il avait souffert de douleurs de la région lombo-sacro-coccygienne sans mentionner forcément un spondylolisthésis". F.c Au moment de signer la proposition d'assurance du 1er avril 1996, le défendeur ne savait pas qu'il souffrait d'une affection du dos ou de la colonne vertébrale, en particulier d'un spondylolisthésis L5 sur S1. Il croyait que sa chute du 16 janvier 1995 constituait un incident mineur dont il était totalement guéri. Sur ces points, la cour cantonale a retenu les témoignages concordants des proches du défendeur et du Dr E.________, corroborés par la lettre adressée le 31 juillet 1998 par le Dr A.________ au conseil du défendeur. F.d Dans le rapport adressé le 1er septembre 1997 par le service de neurologie du CHUV à la Dresse C.________ (cf. lettre C supra), on lit notamment ce qui suit : "Anamnèse actuelle : depuis une chute à son travail il y a quatre ans, le patient souffre de maux de dos, aggravés depuis six mois sans facteur déclenchant. (...) Synthèse et conclusion : ce patient de 48 ans, connu pour des lombalgies chroniques, présente actuellement des douleurs (...)". F.e Dans le rapport qu'il a adressé le 22 septembre 1997 à la Policlinique de neurologie du CHUV (cf. lettre C supra), le Dr D.________ écrivait notamment ce qui suit : "Ce patient était connu en policlinique RMR dans les suites d'un épisode traumatique, ayant conduit au diagnostic de spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique bilatérale, en juin 1995. (...) Il s'agit donc d'un employé d'entretien du CHUV, de 49 ans, ayant présenté anciennement des lombalgies épisodiques, une chute accidentelle ayant conduit en 1995 déjà au diagnostic de spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique bilatérale." F.f En cours d'instance, une expertise a été confiée à la Dresse F.________, du service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur du CHUV. Du rapport de l'expert, déposé le 7 août 2000, il ressort notamment ce qui suit : Au mois de mai 1997, le défendeur a brusquement et sans aucune raison présenté un blocage lombaire aigu, et il se trouve depuis lors en incapacité totale de travail. Les douleurs lombaires ressenties par le défendeur depuis mai 1997 et les douleurs du coccyx secondaires à l'accident de 1995 sont d'un caractère totalement différent et sont situées sur un autre site anatomique; on peut donc en conclure qu'il s'agit de deux problématiques à part. Le défendeur s'est guéri sans séquelles de sa chute du 16 janvier 1995 et n'a plus consulté pour sa coccygodynie à partir du mois de juin 1995. La suite favorable du traitement permet de considérer cet épisode comme banal et de dire qu'il n'a joué aucun rôle dans la survenue, deux ans plus tard, des douleurs localisées à un autre niveau.