Citation: 6B_853/2021 E. B

Par arrêt du 11 juin 2021, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 24 novembre 2020, a partiellement admis le recours formé par A.________ contre l'ordonnance de classement du 19 juin 2018, a partiellement annulé celle-ci, a alloué au prénommé, à la charge de l'État, 77'400 fr. 85 TTC à titre de participation à ses frais d'avocat pour la procédure préliminaire, ainsi que 5'086 fr. à titre de participation à ses frais d'avocat pour la procédure de recours. Elle a condamné A.________ aux 20 % des frais de la procédure préliminaire, soit 876 fr. 80, ainsi qu'à une partie des frais de la procédure de recours, soit 2'812 fr. 50 au total. Elle a enfin compensé à due concurrence la charge des frais de la procédure avec l'indemnité de défense accordée pour celle-ci. La cour cantonale a en substance retenu les faits suivants. B.a. A.________, fondateur de B.B.________ SA, en a été, à l'instar de l'avocat C.________, l'administrateur avec signature collective à deux depuis sa fondation jusqu'au 2 juillet 2013 (mars 2013 pour C.________, dont les fonctions ont pris fin à cette date), puis avec signature individuelle jusqu'au 16 juillet 2014. Il a également été, jusqu'au 14 mars 2014, administrateur président, avec signature collective à deux, de B.D.________ SA, holding fondée le 29 septembre 2011 dans le but de détenir le capital-actions de B.B.________ SA, ceci aux côtés de E.________, administrateur du 26 mars 2012 au 26 juin 2013, puis dès le 14 mai 2014 (avec signature individuelle dès le 11 mars 2015). Le 13 juillet 2013, le juge a été avisé de l'état de surendettement de B.B.________ SA, dont la faillite a été prononcée le 29 juin 2016. B.b. Le 26 septembre 2014, E.________ a déposé plainte pénale, entre autres contre A.________, pour gestion déloyale, escroquerie, abus de confiance et appropriation illégitime, voire, en cas de faillite de B.B.________ SA, banqueroute frauduleuse, gestion fautive et avantages accordés à certains créanciers. Il a notamment exposé avoir été amené à investir dans le groupe B.________ par le biais d'une société offshore dénommée G.________ - actionnaire de B.B.________ SA, respectivement B.D.________ SA, dont lui-même et A.________ étaient les ayants droit économiques -, après avoir été astucieusement induit en erreur sur la réelle destination de ses fonds par son associé. G.________ avait en effet accordé des prêts aux deux sociétés précitées, inscrits comme tels dans leurs comptes, montants qui avaient été remboursés à A.________ ou que ce dernier s'était approprié en finançant ses dépenses ou en renflouant ses comptes débiteurs, tout en dressant une comptabilité ne correspondant pas à la réalité pour masquer ses agissements. Contrairement à ce qui avait été convenu, A.________ ne lui avait pas non plus remboursé la moitié de la somme de 400'000 fr. versée lors d'une augmentation de capital-actions de B.D.________ SA, alors qu'il avait bénéficié de la moitié des actions nouvellement émises. A.________ avait également cédé des filiales africaines de B.D.________ SA à des prix sous-évalués, dans certains cas à des sociétés gérées par des proches. En juin 2013, le prénommé avait remboursé, de manière anticipée, un prêt accordé à B.B.________ SA par la banque I.________, en garantie duquel étaient nantis ses propres avoirs. Il avait, en outre, ouvert des comptes auprès de la banque K.________ ne figurant pas dans la comptabilité de B.B.________ SA, par le biais desquels avaient été versées des rémunérations à l'insu de certains membres du conseil d'administration. Enfin, dès 2012, A.________ avait fait prendre en charge, par B.B.________ SA, des frais personnels ou obtenu le remboursement ou le paiement par celle-ci de montants indus. Le 8 juin 2016, E.________ a déposé contre A.________ une plainte pénale complémentaire pour calomnie, tentative de contrainte, d'extorsion et de chantage, corruption d'agents publics étrangers, faux dans les titres et faux témoignage, pour avoir approché un tiers, H.________, en lui affirmant que E.________ était impliqué dans un trafic illicite de diamants et en lui demandant de trouver de faux témoins disposés à étayer ses accusations, puis de corrompre des magistrats afin que ces derniers instruisent une procédure pénale à sa charge, le but étant de monnayer par la suite la cessation des poursuites. B.c. B.D.________ SA s'est constituée partie plaignante le 11 juin 2015, en précisant qu'elle reprochait uniquement à A.________ d'avoir procédé à des prélèvements indus dans ses comptes en se prévalant de prêts concédés à la société. Or, E.________ affirmait que ces fonds provenaient de G.________, ce que confirmait la qualification figurant dans la documentation bancaire justifiant les montants crédités et les libellés de ses propres comptes. Interpellé, A.________ n'avait pas fourni de réponse; C.________, " qui avait oeuvré comme le fournisseur structurel, l'administrateur de fait, le procurataire, le comptable et le mandataire de G.________ ", et par l'Étude duquel les fonds avaient transité, tout en ne niant pas l'existence de prêts, n'avait pas non plus fourni de réponse claire à la question de savoir à qui ceux-ci appartenaient, juridiquement et économiquement. Ce flou l'avait amenée à rétablir G.________ comme créancière dans les comptes de B.D.________ SA, respectivement B.B.________ SA. Le bien-fondé de sa prétention dépendait toutefois du caractère exact ou non des allégations de E.________. B.d. B.B.________ SA s'est constituée partie plaignante le 16 mai 2016, à la demande de E.________, agissant comme représentant de son actionnaire principal, B.D.________ SA. Par la suite, elle a précisé que les reproches faits à A.________ concernaient, d'une part, les notes d'honoraires payées pendant la suspension du curateur, de février à juin 2014, et, d'autre part, les remboursements en sa faveur de prêts concédés par G.________. Par lettre du 31 octobre 2017, l'administrateur de la faillite de B.B.________ SA a déposé plainte pénale contre inconnu pour gestion déloyale, faux dans les titres, diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers et avantages accordés à certains créanciers pour, d'une part, les agissements liés au remboursement anticipé du prêt à I.________ et, d'autre part, le paiement de bonus, gratifications ou rémunérations au travers du compte K.________.