Citation: 6S.85/2003 08.09.2003 E. 1

B.b Entre le 17 janvier 1997 et le 15 février 2001, X.________, selon les déclarations qu'il a faites aux débats, a conduit environ quarante-cinq fois sous l'influence de l'alcool. B.c Le 15 février 2001, après son travail, X.________, s'est rendu en voiture à Etoy pour fêter les 40 ans d'un ami. Arrivé sur place vers 12 h 50, il a bu deux verres de vin blanc à l'apéritif et en tout cas cinq verres de vin rouge pendant le repas, puis consommé un sorbet arrosé de vodka et encore plusieurs calvados, probablement quatre à cinq. Vers 18 h 25, il a repris le volant pour regagner son domicile à Lausanne, empruntant la route cantonale depuis Allaman. Parvenu sur le tronçon rectiligne qui précède le pont enjambant la route de Bellefontaine, en raison de son état physique déficient, il a laissé sa voiture dévier vers la gauche. Le véhicule s'est ainsi trouvé sur la voie de circulation inverse, où survenait normalement la voiture pilotée par D.Y.________, né en 1959, dans laquelle sa fille C.Y.________, née en 1990, avait pris place sur le siège avant droit. Les deux voitures sont entrées violemment en collision frontale. D.Y.________ et sa fille ont été tués sur le coup. De son côté, X.________ a souffert de diverses fractures et d'un léger traumatisme cranio-cérébral. La prise de sang effectuée à 20 heures sur X.________ a révélé un taux d'alcoolémie entre 1,93 et 2,13 g ; au bénéfice du doute, le premier de ces taux a été retenu. Le dosage pratiqué sur D.Y.________ a révélé un taux d'alcool nul. B.d X.________ a admis d'emblée qu'il avait des problèmes avec l'alcool, qu'il lui arrivait régulièrement d'en boire et qu'il n'ignorait pas les effets de l'absorption d'alcool sur son aptitude à conduire. Il a expliqué que, le jour de l'accident, il savait, en reprenant sa voiture, qu'il avait bu des quantités d'alcool ne pouvant qu'amener un taux d'alcoolémie très nettement supérieur à la limite légale, mais avait escompté qu'en conduisant prudemment il pourrait rentrer chez lui sans causer d'accident. Il était toutefois conscient qu'en agissant de la sorte il prenait des risques non négligeables. B.e X.________ a tenté à plusieurs reprises d'entrer en relation avec A.Y.________, épouse et mère des défunts, et le fils de celle-ci, B.Y.________, par le truchement d'un prêtre, lesquels, ébranlés par le drame, n'ont toutefois pas souhaité une telle rencontre. B.f Selon son médecin, le Dr Z.________, X.________ présente une dépendance à l'alcool et aux médicaments depuis 1991, époque à laquelle sa mère était subitement décédée et qui suivait la naissance de sa fille handicapée. La situation s'est aggravée en 1994 et il a alors été examiné par un psychiatre, qui a diagnostiqué divers troubles. En août 2000, lors d'une recrudescence des troubles liés à son addiction à l'alcool et aux médicaments, il a consulté le Département de psychiatrie adulte et a été pris en charge par le Dr R.________, qui a procédé à un sevrage ambulatoire en cinq jours, suivi de contrôles jusqu'à la fin septembre. Il serait resté abstinent jusque vers la mi-novembre, avant de recommencer à boire de l'alcool. A la suite de l'accident, X.________ a repris contact avec les Drs Z.________ et R.________. Il a en outre consulté la Dresse T.________, qui a posé le diagnostic de probable état de stress post-traumatique et de dépendance à l'alcool. A ce médecin, il a dit vouloir attendre l'issue de son procès avant d'entreprendre une éventuelle psychothérapie. A l'audience, X.________ a déclaré que, depuis l'accident, il était totalement abstinent, ce qui a été confirmé par des attestations médicales, qu'il continuerait à s'abstenir d'alcool et souhaitait faire de la prévention en matière d'ivresse en faisant état du drame qu'il avait provoqué. Il a indiqué qu'il n'était pas encore prêt pour une éventuelle psychothérapie. B.g A raison des faits susdécrits, X.________ a été reconnu coupable d'ivresses au volant (art. 91 al. 1 LCR), commises en concours réel, et d'homicides par négligence (art. 117 CP), retenus en concours idéal. Au stade de la fixation de la peine, le tribunal a estimé que la culpabilité de l'accusé était très importante, compte tenu de ses antécédents, de son taux d'alcoolémie élevé, du fait qu'il n'ignorait pas qu'il reprendrait le volant après avoir bu et, surtout, de ce qu'il avait été conscient des conséquences possibles de sa consommation d'alcool sur son aptitude à conduire. Il a en outre relevé qu'avant l'accident, l'accusé avait conduit à de nombreuses reprises sous l'influence de l'alcool et a également retenu la circonstance aggravante du concours. A décharge, le tribunal a tenu compte de l'attitude positive adoptée par l'accusé après l'accident, relevant notamment la franchise avec laquelle il avait admis ses torts et des faits qui aggravaient sa situation pénale, de ses tentatives de rencontrer la famille des victimes et des renseignements favorables recueillis sur son compte. Il a encore souligné que l'accusé avait souffert du handicap de sa fille cadette, relevant que son alcoolisme devait être mis en relation avec cette souffrance et que, depuis l'accident, il était abstinent. Il a aussi évoqué le probable état de stress post-traumatique et les lésions subies par l'accusé. Sur la base de ces considérations, le tribunal a estimé qu'une peine significative devait être prononcée. Toutefois, compte tenu des éléments favorables relevés, une peine qui, par sa durée, puisse être exécutée en semi-détention apparaissait suffisante. Au demeurant, une sanction plus élevée ferait perdre à l'accusé son emploi et son activité d'indépendant, ce qui nuirait à sa réinsertion sociale; à cet égard, on pouvait s'inspirer de la jurisprudence relative à la limite de 18 mois au-delà de laquelle le sursis ne peut être accordé. Enfin, le tribunal a considéré que le sursis était exclu, compte tenu de la répétition du comportement ayant valu à l'accusé la condamnation prononcée en 1996, ceci régulièrement pendant plusieurs années. Il a dès lors condamné X.________ à 6 mois d'emprisonnement ferme.