Citation: 6B_154/2017 E. C

Par arrêt du 14 octobre 2013 (6B_538/2013; 6B_563/2013), le Tribunal fédéral a rejeté le recours interjeté par le ministère public contre l'arrêt du 9 mai 2013. Il a partiellement admis le recours formé par X.________ contre cet arrêt, a annulé celui-ci en ce qui concernait la question de la conformité des conditions de la détention du prénommé au regard de la CEDH et du droit cantonal, et a renvoyé la cause à la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle décision. Il a rejeté le recours pour le surplus. En substance, le Tribunal fédéral a considéré que la mesure thérapeutique institutionnelle à laquelle X.________ était soumis depuis la décision du TAPEM du 24 avril 2009 pouvait être exécutée dans un établissement pénitentiaire, de sorte que sa détention ne pouvait être qualifiée d'illégale au regard de l'art. 59 al. 3 CP. Il a par ailleurs estimé que la motivation de la cour cantonale s'agissant du grief de l'intéressé relatif à la violation des art. 3 et 5 CEDH et du droit cantonal genevois (en particulier l'art. 1 al. 1 et 3 du règlement genevois sur le régime intérieur de la prison et le statut des personnes incarcérées (RRIP; RS/GE F 1 50.04) s'avérait insuffisante. En outre, la cour cantonale n'avait pas établi les faits nécessaires à l'examen de ce grief, plus particulièrement pour ce qui concernait les conditions de détention de X.________, les soins reçus en détention, ou l'éventuelle aggravation de son état de santé en détention, de sorte qu'il n'était pas possible de vérifier le respect du droit conventionnel ni l'éventuelle application arbitraire du droit cantonal.