Citation: 6B_1158/2018 E. B

Par jugement du 10 septembre 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté les appels formés par X.________ et Y.________ contre ce jugement et a confirmé celui-ci. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________ est né en 1989 au Kosovo, pays dont il est ressortissant. Arrivé en Suisse à l'âge de trois ans, il y a effectué sa scolarité puis a travaillé dans la société de son père, active dans le domaine des échafaudages. Il ne possède pas de CFC mais a été formé par la Société des entrepreneurs suisses en échafaudages. Il est associé gérant de la société C.________ Sàrl. B.b. Dans le cadre d'un chantier à D.________ destiné à la pose de panneaux photovoltaïques sur une grange, la société C.________ Sàrl a été chargée des travaux de pose de barrières de protection et d'accès en toiture. Pour ce faire, elle s'est associée à la société E.________ Sàrl, dont le chef d'équipe et responsable des chantiers est Y.________. Ce dernier, après en avoir parlé avec X.________, a décidé de la manière d'intervenir et a choisi le matériel nécessaire. Il a notamment choisi d'utiliser un dispositif d'ancrage consistant en des consoles à visser composées d'une plaque métallique, percées de deux trous en diagonale et fabriquées artisanalement, sur lesquelles étaient soudés deux colliers de serrage. Une fois ancrées, ces consoles devaient servir à fixer des poteaux verticaux en "L" destinés à supporter la barrière de protection horizontale. Le 18 octobre 2013, X.________ et Y.________ ont réparti le travail entre les employés des deux sociétés. Au moment de placer la barrière de protection sur la façade sud-ouest du bâtiment, ces derniers ont remarqué que le virement dépassait les pannes-chevrons sur lesquelles devaient être vissées les consoles, empêchant d'y fixer le poteau vertical en "L". Ils ont dès lors ordonné de découper des planches de bois de coffrage de manière à créer une surépaisseur. Celle-ci devait être vissée sous la panne-chevron afin de compenser le dépassement du virevent, tandis que la console devait ensuite être elle-même vissée sur la surépaisseur en bois de coffrage, au-dessous de la panne-chevron. B.c. F.________ travaillait pour le compte de la société E.________ Sàrl comme aide-échafaudeur depuis le 1er juillet 2013. Le 18 octobre 2013, alors que les consoles et poteaux verticaux en "L" avaient été posés, le prénommé a décidé d'installer les tubes horizontaux depuis le toit, de manière à terminer la pose de la barrière. Alors qu'il s'affairait à placer les derniers tubes à proximité du faîte du toit, il a glissé. F.________ a cherché à se rattraper aux éléments de la barrière déjà posés mais les consoles, insuffisamment ancrées, se sont arrachées, si bien que la barrière n'a pas pu retenir l'intéressé. Ce dernier a chuté d'une hauteur de 11 m environ et il est décédé. B.d. Au cours de l'instruction, une expertise a été confiée à l'ingénieur civil G.________, lequel a collaboré avec H.________, docteur ès sciences à I.________ et spécialiste des structures bois. L'expert a en substance considéré que le garde-corps litigieux avait cédé car la longeur d'ancrage des vis dans le bois des chevrons était insuffisante. La résistance était en l'occurrence inférieure à la sollicitation. Même si la fixation de l'ensemble des consoles avait été terminée conformément à ce qui était prévu, le garde-corps n'aurait pas répondu aux exigences en la matière. La fixation effectuée ne permettait pas de résister à la sollicitation prévue par la SUVA et les normes applicables. Pour l'expert, le système de fixation des protections latérales révélait un manquement aux règles de l'art et aux normes à prendre en considération. Un sous-dimensionnement de l'assemblage et des vis à bois avait été mis en évidence. L'assemblage des platines des consoles du garde-corps aurait dû être dimensionné conformément aux dispositions qu'il avait indiquées et le garde-corps aurait dû être conforme à la fiche SUVA "Protections latérales - Exigences relatives aux éléments de garde-corps périphériques", moyennant quoi la chute eût été empêchée.