Citation: 4A_544/2008 10.02.2009 E. A

Y.________, qui est domiciliée en France et exploitait une boutique de prêt-à-porter à Saint-Tropez, est entrée en contact, par l'intermédiaire d'amis, avec A.________ en 1997. Ce dernier était directeur adjoint des équipements et des immeubles à la succursale genevoise de Banque X.________, établissement bancaire britannique dont le siège se trouve à ... (ci-après: la banque). A.________ a expliqué à Y.________ qu'il fallait disposer d'au moins un million de francs pour pouvoir ouvrir un compte auprès de cette banque. Néanmoins, il pouvait recevoir de plus petits montants et les verser sur son propre compte auprès de la banque, où il regroupe les avoirs de plusieurs petits épargnants, ce qui permettrait à Y.________ de bénéficier des services de la banque. Entre le 6 décembre 1997 et le 22 novembre 2000, Y.________ a remis diverses sommes à A.________, représentant un total de 215'945 fr. et 2'850'000 FF. Il s'agissait des économies de Y.________, retirées des avoirs qu'elle avait auprès du Credit Suisse et non déclarées au fisc français. Lors des premiers versements en décembre 1997, A.________ lui a remis un document indiquant que les fonds étaient déposés sur son propre compte et que s'il décédait, Y.________ ou sa mère pourrait retirer les fonds à l'aide de bulletins établis par lui. A chaque remise de fonds, A.________ a ensuite délivré à Y.________ un document à l'en-tête de la banque destiné à lui permettre de retirer le capital investi avec les intérêts. A.________ disposait de cartes de visite à l'en-tête de la banque sur lesquelles figuraient les mentions suivantes: "Directeur Adjoint Immeubles et Equipements (Administration) International Private Banking". Il occupait un bureau de grande dimension dans l'immeuble administratif de la banque à Genève et bénéficiait des services d'une secrétaire. Il y a reçu Y.________ et ses autres clients. Les huissiers se trouvant à l'entrée de la banque, tant au bâtiment d'exploitation de la place ... que dans le bâtiment administratif, avaient pour instruction de ne pas laisser entrer dans la banque des personnes qui y étaient étrangères sans s'être assurés au préalable de leur identité, éventuellement du but de leur visite et de la personne qu'ils venaient rencontrer. Ils se montraient toutefois moins stricts avec l'enregistrement des visites de A.________. Etant directeur adjoint des équipements et des immeubles de la banque, A.________ n'était pas chargé de recevoir la clientèle, d'encaisser des fonds ou de gérer des avoirs. Dès 1998, la banque a cependant mis en place une politique d'encouragement pour que les employés amènent de nouveaux clients à la banque contre rémunération. Les employés qui amenaient des clients ne devenaient cependant pas gestionnaires ou intermédiaires entre les nouveaux clients et la banque. A.________ a fournis quelques clients à cette dernière. En mai 2001, les avoirs de Y.________ ont dépassé la limite de 1'000'000 fr. et elle a décidé d'ouvrir un compte à son nom auprès de la banque. Elle y a rencontré le directeur, dans le bâtiment de la place ..., et le compte a été ouvert par une gestionnaire. Il est alors apparu que A.________ n'était pas en mesure de restituer les sommes que lui avait remises Y.________. L'enquête a révélé que A.________, qui avait dilapidé les fonds en fréquentant notamment les casinos, s'était livré à des escroqueries à l'investissement pendant près de dix ans portant sur plus de 11'000'000 fr. Par arrêt du 26 mars 2004, la Cour correctionnelle de Genève l'a condamné, notamment pour l'escroquerie commise au préjudice de Y.________, à une peine de cinq ans de réclusion. Cette décision fut confirmée successivement par la Cour de cassation cantonale, puis par le Tribunal fédéral.