Citation: 5P.291/2004 22.09.2004 E. 2

En premier lieu, la recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 278 LP. Partant de la prémisse que l'opposant doit invoquer un «préjudice qualifié», elle fait valoir que l'intimée, en tant que créancière gagiste, n'a pas qualité pour former opposition; son droit de gage est pris en compte lors de la procédure en revendication (art. 106 ss LP, applicable en vertu du renvoi de l'art. 275 LP), puis de la réalisation de l'objet grevé (art. 219 al. 1 LP), en sorte que le séquestre n'a pas porté atteinte à ses droits. 2.1 La cour cantonale a retenu que le possesseur immédiat des biens visés par l'ordonnance litigieuse (i.e. les Ports Francs et Entrepôts de Genève SA) avaient reçu, conformément à l'art. 276 al. 2 LP, copie du procès-verbal de séquestre. A teneur du contrat de prêt conclu entre l'intimée et le débiteur, il apparaît cependant que le dépositaire détient les objets mis en nantissement au nom et pour le compte de l'intimée, qui en est le possesseur médiat; cette dernière étant «indubitablement touchée dans ses droits», au sens de l'art. 278 al. 1 LP, la qualité pour former opposition doit lui être reconnue. 2.2 On peut sérieusement douter que l'acte de recours réponde sur ce point aux exigences légales de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. à ce sujet: ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et la jurisprudence citée), car il ne comporte aucune réfutation des motifs de l'arrêt déféré. Quoi qu'il en soit, le grief est dépourvu de fondement. Souscrivant à la «doctrine la plus autorisée» - qui se résume à un seul auteur (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. IV, n. 31 ad art. 278 LP) -, la recourante veut nier la qualité d'opposant «au tiers qui fait valoir un droit qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure (p. ex. un droit de gage [...])»; toutefois, d'autres auteurs expriment l'avis diamétralement contraire (Artho von Gunten, Die Arresteinsprache, thèse Zurich 2001, p. 26/27; Piegai, La protection du débiteur et des tiers dans le nouveau droit du séquestre, thèse Lausanne 1997, p. 145/146 et n. 708; Reiser, Kommentar zum SchKG, vol. III, n. 22 ad art. 278 LP; en faveur d'une conception large de la qualité pour agir, cf. également: Ottomann, Der Arrest, in: RDS 115/1996 I p. 256 let. c; Reeb, Les mesures provisoires dans la procédure de poursuite, in: RDS 116/1997 II p. 474/475). Cette question étant controversée, on ne peut parler d'un «principe juridique clair et indiscuté» que les juges cantonaux auraient violé (ATF 119 III 108 consid. 3b p. 112; 117 III 76 consid. 7c p. 83; cf. sur la définition de l'arbitraire: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). La décision attaquée se révèle d'autant moins indéfendable dans son résultat qu'elle porte sur une condition du séquestre (i.e. le domicile du débiteur) qui n'est plus réexaminée dans le procès en revendication (cf. Piegai, op. cit., p. 175, 179, 186 et 189).