Citation: 4A_382/2024 E. B

B.a. Le 27 septembre 2022, A.________ a déposé une demande en libération de dette auprès du Tribunal civil d'arrondissement de la Broye, tendant à ce qu'il soit constaté qu'il ne devait pas à B.________ la somme précitée. Par décision du 30 octobre 2023, le tribunal a admis cette demande. En bref, il a considéré qu'il incombait à B.________ de prouver l'existence et l'exécution du contrat de prêt objet de la reconnaissance de dette, ce à quoi celui-ci avait échoué. B.b. B.________ a interjeté un appel devant la I re Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg. Statuant le 29 mai 2024, la cour cantonale a admis l'appel, rejetant ainsi l'action en libération de dette d'A.________. En substance, l'instance précédente a d'abord examiné sur qui reposait le fardeau de la preuve. Ce faisant, elle a exposé que dans l'action en libération de dette, quand bien même le créancier poursuivant avait le rôle de défendeur, la répartition du fardeau de la preuve demeurait inchangée: il lui incombait de prouver les faits relatifs à l'existence et l'exigibilité de la créance. La cour cantonale s'est ensuite intéressée à l'influence d'une reconnaissance de dette sur le fardeau de la preuve. Elle a relevé que du point de vue matériel, la reconnaissance de dette renfermait une promesse de payer et donnait ainsi naissance à une dette de contenu identique à celui de la dette reconnue, de sorte que le créancier pouvait se fonder sur cette seule reconnaissance pour réclamer le paiement au débiteur. Ainsi, sous l'angle probatoire, la reconnaissance de dette renversait le fardeau de la preuve: le créancier qui la produisait n'avait pas à prouver la cause de sa créance, ni la réalisation d'autres conditions que celles qui étaient indiquées dans cet acte. Il appartenait au débiteur qui contestait la dette d'établir la cause de l'obligation (lorsqu'elle n'était pas déjà énoncée) et démontrer que cette cause n'était pas valable, ou ne pouvait plus être invoquée. L'instance précédente a enfin ajouté que lorsque la reconnaissance de dette était formellement causale, le débiteur devait simplement s'employer à réfuter la cause qu'elle indiquait; il pouvait aussi tenter d'établir que la reconnaissance elle-même n'était pas valable. Appliquant les considérations précédentes au cas d'espèce, les juges cantonaux ont relevé que B.________, soit le créancier, avait produit en procédure une reconnaissance de dette signée par A.________, soit le débiteur, qui mentionnait la cause de la dette, à savoir un contrat de prêt conclu entre les parties (reconnaissance de dette formellement causale). Le fardeau de la preuve avait ainsi été renversé: il incombait à A.________ de démontrer qu'il ne devait pas le montant réclamé, soit parce que le contrat de prêt mentionné n'avait pas été conclu, soit parce qu'il n'était pas valable. Or, celui ci n'y était pas parvenu; il n'avait d'ailleurs pas même évoqué le contrat de prêt dans sa demande et dans sa réplique, se bornant à soutenir que B.________ n'était pas le bénéficiaire de la police d'assurance et qu'il avait signé la reconnaissance de dette pour le compte de C.________ et non à titre personnel. D'après l'instance précédente, l'administration des preuves permettait pourtant d'établir que les parties avaient bien conclu un contrat de prêt. B.________ avait affirmé, lors de l'audience du 17 août 2023, que la reconnaissance de dette faisait suite à une discussion et un arrangement entre les parties. Quant à A.________, il avait lui-même admis, lors de cette même audience, qu'un contrat de prêt avait bel et bien été conclu. Devant le tribunal de première instance, il s'était uniquement montré hésitant sur l'identité du débiteur du prêt, soit sur la question de savoir si c'était lui ou C.________ qui avait passé ce contrat. D'après les juges cantonaux, ce doute pouvait être levé au vu du texte univoque de la reconnaissance de dette qui indiquait A.________ en tant que débiteur. L'instance précédente en a conclu que les parties avaient bien passé un contrat de prêt dont A.________ n'invoquait pas l'invalidité. L'action en libération de dette devait ainsi être rejetée, faute pour A.________ d'avoir démontré que la cause sur laquelle reposait la reconnaissance de dette n'existait pas, respectivement n'était pas valable.