Citation: B 58/03 06.05.2004 E. 4

4.1 Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4e éd., Berne 1984, p. 136; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 278 ch. 5). Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 4.2 En l'espèce, il est indéniable que l'atteinte à la santé qui est à l'origine de l'incapacité de travail avait un caractère essentiellement évolutif. Cet aspect ressort non seulement des rapports du docteur E.________ des 28 janvier 2000 et 12 septembre 2001, mais également des rapports établis par ce praticien les 25 février et 11 juin 1997, ainsi que d'un rapport rédigé le 19 février 1997 par les docteurs C.________ et B.________, médecins au service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur de l'hôpital H.________. En effet, ces médecins ont attesté que les symptômes douloureux constatés résultent de l'aggravation progressive des séquelles de divers accidents survenus entre 1985 et 1992, ainsi que d'une surcharge fonctionnelle due à l'activité de soudeur. Il est vrai que le docteur E.________ n'a pas attesté d'incapacité de travail lors de ses consultations des 19 novembre et 17 décembre 1996 et il est vraisemblable - au degré requis par la jurisprudence ci-dessus exposée - que l'intimé ne subissait pas encore d'incapacité de travail invalidante à ces dates. Néanmoins, on constate qu'aux environs de Noël 1996, l'intéressé a cherché à prendre contact avec le docteur E.________ en raison d'une recrudescence de ses douleurs. Comme il était en vacances à ce moment-là, ce médecin a dû différer la consultation au 13 janvier 1997, date à partir de laquelle il a attesté une incapacité de travail de 100 %. Or, étant donné le caractère évolutif de l'atteinte à la santé de l'intimé, il n'est pas raisonnable de penser qu'une incapacité entière de travail a pu survenir du jour au lendemain sans qu'elle ait été précédée d'une détérioration, même rapide, de l'aptitude de l'intéressé à exercer son activité. Il est bien plus vraisemblable que cette capacité a diminué durant la période pendant laquelle le docteur E.________ n'a pas été consulté, au point qu'il existait une incapacité de travail d'une certaine importance, à tout le moins déjà deux jours avant le 13 janvier 1997, soit avant la fin du rapport de prévoyance. Certes, l'intimé a effectué des recherches de travail après le 17 décembre 1996. Cette circonstance ne permet cependant pas d'exclure une diminution progressive de la capacité de travail postérieurement à cette date ni de présumer une capacité entière au 11 janvier 1997. Il appartient en effet au médecin seul de porter une appréciation sur la capacité de travail (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), laquelle appréciation ne saurait dépendre de l'idée que l'intéressé s'en fait lui-même. 4.3 Vu ce qui précède, la juridiction cantonale était fondée à considérer que l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité est survenue avant la fin du rapport de prévoyance. La recourante est dès lors tenue à prestations pour le risque d'invalidité et le recours se révèle mal fondé.