Citation: 1C_189/2022 E.

Le 9 août 2016, le SDT - succédant au SAT - a repris l'instruction s'agissant de la remise en état des travaux réalisés par A.________ en relation avec le bâtiment ECA 381 ainsi que des aménagements liés à l'élevage de chevaux. Dans ce cadre, A.________ a formulé une proposition alternative de remise en état. Il renonçait par ailleurs à la reconnaissance de son élevage de chevaux comme exploitation agricole. Le SDT n'est pas entré en matière sur la proposition A.________ en tant qu'elle concernait le bâtiment ECA 381. Le service cantonal a par ailleurs requis des informations supplémentaires pour examiner si la détention de chevaux à titre de loisir était admissible. Par décision du 12 mars 2019, le SDT a interdit l'utilisation de certains aménagements "tant et aussi longtemps qu'une utilisation conforme à l'affectation de la zone ou une réaffectation à un usage contraire à l'affectation de la zone au titre des art. 24 à 24e [de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700)], n'est pas possible" (deux box supplémentaires dans le bâtiment ECA 1226, trois box sous le couvert accolé au nord-est du bâtiment ECA 1025 [décision du SDT, dispositif, ch. 1]); le service cantonal a requis la mention de cette interdiction au Registre foncier (ch. 9). Le SDT a par ailleurs toléré certains aménagements jugés illicites (couvert fermé adossé au mur nord-ouest du bâtiment ECA 1025 [ch. 2]; couvert - ancien poulailler - situé au sud-ouest du bâtiment ECA 1025 [ch. 3]); une mention au Registre foncier du statut illicite mais toléré de ces aménagements a également été ordonnée (ch. 8). Le SDT a encore requis la remise en état des lieux, en particulier la suppression de la cuisine installée dans l'ancien atelier du bâtiment ECA 381 [ch. 4], le retour à des "surfaces froides" du local technique/buanderie et du hall de dégagement installés dans l'ancien garage agricole attenant au bâtiment ECA 381 (ch. 5). Le SDT a également décidé la suppression du petit couvert installé en façade sud de l'écurie ECA 1226, de la barrière entourant l'ancienne aire de sortie au sud de cet édifice ainsi que du carré de sable de 800 m 2 et de sa barrière (ch. 6 et 7). Un délai au 30 septembre 2019 était imparti pour procéder à ces mesures; une séance de constat serait fixée ultérieurement (ch. 10). Par acte du 12 avril 2019, A.________ a recouru au Tribunal cantonal contre cette décision. Après avoir tenu audience sur place, la cour cantonale a partiellement admis le recours par arrêt du 17 février 2022; elle a réformé la décision du SDT du 12 mars 2019 en ce sens que les deux box supplémentaires dans le bâtiment ECA 1226, la barrière entourant l'ancienne aire de sortie au sud de ce bâtiment, les trois box créés sous le couvert accolé au nord-est du bâtiment ECA 1025, le carré de sable de 800 m2 et sa barrière sont autorisés; les ch. 1, 6 et 7 de son dispositif étaient annulés. Pour le surplus, la décision du SDT était confirmée. Le Tribunal cantonal a en substance jugé que ces aménagements équestres n'étaient pas matériellement illégaux, si bien que la question de leur remise en état ne se posait pas. S'agissant des autres aménagements figurant dans la décision du SDT, en particulier les travaux relatifs à l'habitation, ceux-ci ne pouvaient être régularisés; ils devaient être remis en état. Le recourant ne pouvait se prévaloir de sa bonne foi. La remise en état telle qu'ordonnée par le SDT apparaissait proportionnée; c'était en particulier à bon droit que la proposition alternative de remise en état formulée par le recourant avait été écartée.