Citation: 6B_724/2012 E. 5.5

5.5. D.________ était d'origine colombienne, habitait au Brésil et était actif aux Pays-Bas. Il était ainsi en lien avec trois pays à risque en matière de trafic de stupéfiants. D.________ a annoncé au recourant, qui ne le connaissait pas auparavant, vouloir verser sur un compte 5'000'000 USD en cours de relation, d'au moins 1'000'000 USD par an, provenant d'activités prétendument licites dans le commerce de fruits. Il ne lui a toutefois jamais fait visiter ni à lui ni à son subordonné, pourtant sur place, les lieux de production ou de distribution, afin qu'ils puissent se rendre compte de la réalité et de l'importance de l'activité licite invoquée. Son subordonné a uniquement vu des palettes de fruits stockées portant la mention "P.________". Un tel constat était toutefois impropre à démontrer que l'activité licite invoquée était suffisamment importante pour justifier les sommes annoncées. D.________ n'a également donné aucune suite à la prétendue demande du recourant de lui transmettre les comptes de ses sociétés. Le recourant ne disposait ainsi d'aucun indice de la réalité de l'activité licite invoquée permettant de dégager des bénéfices de plus d'un million de dollars par an. Lors du premier versement sur le compte J.________, les avoirs ont été apportés depuis l'étranger, sous forme de petites coupures d'euros, dans des valises directement au sein de A.________ SA, auprès du recourant, par une personne dont nul ne connaissait l'identité exacte. Le montant en question s'élevait à 493'600 EUR. Il était censé provenir du commerce de fruits effectués par D.________ dans les pays de l'Est, qui selon ce dernier avaient coutume de payer en espèces. Un tel mode de paiement, pour des sommes si importantes, n'apparaît pas plausible, d'autant plus que l'euro n'avait alors pas cours dans ces pays. Cette explication impliquait également que D.________ arrivait à réaliser un bénéfice de près de 500'000 EUR par son activité de commerce de fruits non pas dans toute l'Europe mais dans les seuls pays de l'Est. Dans ces circonstances (transaction inhabituelle [art. 6 al. 1 let. a LBA], portant sur des espèces pour une contre-valeur supérieure à 100'000 fr. [par. 23 let. a Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux] et refus du client de donner suite aux demandes fondées du recourant de lui transmettre les comptes de la société censée active [ch. A8 annexe I Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux]), le recourant était tenu de se procurer les informations, dont il devait vérifier la plausibilité, qui puissent lui permettre une appréciation suffisante de l'arrière-plan économique de la transaction (art. 6 al. 2 LBA; par. 24 Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux). Le recourant ne l'a toutefois pas fait. Il n'a ainsi obtenu aucun document attestant de l'importance de l'activité licite invoquée ou de l'origine de l'argent apporté. Il n'apparaît pas non plus qu'il ait vérifié la réalité de la pratique, peu plausible, consistant à payer de grosses sommes en petites coupures et ce dans une monnaie qui n'avait pas cours dans le pays. Pour sa défense, le recourant prétend avoir lu à l'époque dans "la presse" que D.________ était à la tête d'une importante exploitation de fruits. Une telle source, au vu des risques relevés ci-dessus et des obligations de clarification incombant au recourant, n'était pas suffisante. Elle n'est en outre qu'alléguée par le recourant qui n'en n'a pas gardé trace. Le recourant invoque que le client lui avait été présenté par son apporteur d'affaires, E.________, qui avait prétendu que le premier était à la tête d'une grande entreprise d'exportation de fruits. Que cela corresponde à ce que son apporteur lui avait dit n'enlève rien, au vu des circonstances, à l'obligation qui incombait au recourant d'en vérifier la plausibilité, cela d'autant plus lorsqu'il a constaté l'existence d'importants transferts d'argent entre les comptes dont ledit apporteur d'affaires et le client étaient bénéficiaires économiques (versement de 400'000 EUR par E.________ le 16 novembre 2004 et versement en faveur de ce dernier par les comptes dont D.________ était bénéficiaire économique de 4 fois 1'000'000 EUR entre le 22 décembre 2004 et le 3 novembre 2005). Le recourant avance avoir constaté lui-même que son client était riche. Ce constat ne dit toutefois rien de la licéité de sa fortune, encore moins de celle des sommes alors remises. Le recourant prétend avoir évalué le bénéfice possible en partant de chiffres librement choisis. Un tel calcul, aussi fantaisiste soit-il qui plus est venant d'une personne qui n'avait aucune expérience dans le domaine du commerce de fruits, n'était pas propre à démontrer la réalité de l'importance de l'activité licite invoquée par son client. D'ailleurs, le calcul en question (0.01 centime d'euros de bénéfice par kilo vendu) conduisait à admettre que les sociétés de D.________ importaient pour les seuls pays d'Europe de l'Est desquels les espèces étaient censées provenir plus de 90 % de la quantité exportée mondialement et annuellement par le Brésil. Enfin, que le montant des sommes versées sur le compte J.________ ait correspondu à celui de 5'000'000 USD annoncé par le client ne dit rien sur la licéité de ces sommes. Il résulte de ce qui précède que le recourant a violé son obligation de clarifier l'arrière-plan économique des transactions litigieuses. Dans la mesure où il n'a pas respecté cette obligation lors du premier apport, celle-ci perdurait pour chaque nouvel apport inhabituel et/ou d'espèces dont la contre-valeur dépassait 100'000 francs. Le recourant a dès lors durablement violé son obligation de clarification, puisque tous les montants crédités sur les comptes ouverts par ses soins s'élevaient à plus de 100'000 fr. et étaient apportés en espèces, directement dans un premier temps, puis indirectement par le biais d'un système de compensation faisant intervenir des titulaires de comptes sis en Espagne. Le recourant n'ignorait pas l'existence de ce système de compensation et que ce dernier remplaçait celui consistant à lui amener directement des valises de coupures au siège de A.________ SA.