Citation: 6B_1493/2021 E. B

Par jugement du 13 mai 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis très partiellement l'appel de A.________ et rejeté l'appel joint du Ministère public vaudois. Elle a réformé le jugement attaqué s'agissant du nombre de jours de détention à déduire de la peine privative de liberté pour détention dans des conditions illicites. Elle a confirmé le jugement attaqué pour le surplus. Par arrêt du 1er avril 2021 (6B_1028/2020), la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a admis le recours déposé par A.________, annulé le jugement du 13 mai 2020 et renvoyé la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. En effet, le recourant avait été condamné pour trafic de stupéfiants, essentiellement sur la base des déclarations de C.________ qui avait participé au même trafic. Condamnée dans une procédure séparée, celle-ci avait été entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements, ce qui lui avait permis de refuser de déposer conformément à l'art. 180 CPP. Le Tribunal fédéral a considéré que C.________ aurait dû être interrogée en qualité de témoin conformément à la jurisprudence publiée in ATF 144 IV 97 et que la cour cantonale avait privé le recourant de la possibilité de lui poser des questions en l'interrogeant en qualité de personne appelée à donner des renseignements. La condamnation de A.________, sans qu'il n'ait jamais eu la possibilité d'interroger le témoin à charge, avait porté atteinte à son droit d'être entendu et à la garantie d'un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH).