Citation: 6S.310/2006 29.11.2006 E. 3

Le recourant conteste en outre s'être rendu coupable de crime manqué d'assassinat. Il soutient que c'est pour crime manqué de meutre passionnel qu'il doit être sanctionné car il était, au moment où il a agi, en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable. Le meurtre passionnel est une forme privilégiée d'homicide intentionnel (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204), qui se caractérise par le fait que l'auteur "a tué alors qu'il était en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable, ou qu'il était au moment de l'acte dans un état de profond désarroi" (art. 113 CP). L'émotion violente est un état psychologique particulier, d'origine émotionnelle et non pas pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser (ATF 118 IV 233 consid. 2a p. 236. Voir également Trechsel Kurzkommentar StGB, 2e éd., n. 2 ad art. 113; Stratenwerth, Bes. Teil I, 6e éd., p. 32 § 1 no 29; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8e éd., p. 10 n° 4.11). Pour admettre le meurtre passionnel, il ne suffit pas de constater que l'auteur était en proie à une émotion violente, il faut encore que son état ait été rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.; 118 IV 233 consid. 2a p. 235 s.). Ce n'est pas l'acte commis qui doit être excusable, mais l'état dans lequel se trouvait l'auteur. Le plus souvent, l'état de l'auteur est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à son égard. Il peut cependant l'être aussi par le comportement d'un tiers ou des circonstances objectives. L'application de l'art. 113 CP est réservée à des circonstances dramatiques dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.). En outre, pour que son état soit excusable, l'auteur ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (cf. ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238). Pour savoir si le caractère excusable d'un profond désarroi ou d'une émotion violente peut être retenu, il faut procéder à une appréciation objective des causes de cet état et déterminer si un homme raisonnable, de la même condition que l'auteur et placé dans la même situation, se trouverait facilement dans un tel état (ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 40 s., nos 13, 14 et 20 ad art. 113 CP). Il convient à cet égard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa communauté d'origine, de son éducation et de son mode de vie, en écartant les traits de caractère anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilité marquée ou une jalousie maladive, qui ne peuvent être pris en considération que dans l'appréciation de la culpabilité (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106, 161 consid. 2 p. 162; Corboz, op. cit., loc. cit.; Rehberg/Schmid/Donatsch, op. cit., p. 10 ss nos 4.12 et 4.2; Stratenwerth, op. cit., p. 32 s. § 1 n° 30). En l'espèce, il convient donc de se demander si, placé dans la même situation, un homme raisonnable de la même condition que le recourant aurait été placé dans un état émotionnel propre à altérer sa faculté de juger correctement la situation et de se maîtriser. Certes, le fait d'apprendre que sa soeur mineure entretenait des relations intimes avant le mariage, de surcroît en présence d'un tiers, était de nature à exaspérer le recourant. Il est néanmoins évident que la situation n'était pas suffisamment tragique pour amener un homme raisonnable à envisager un homicide, même compte tenu de l'origine et de la culture du recourant. C'est au contraire à juste titre que l'autorité cantonale a considéré qu'en s'en prenant avec brutalité à la personne qui ouvrait la porte, sans se soucier de savoir si elle était impliquée dans les actes auxquels s'était livrée sa soeur, le recourant avait agi avec l'absence totale de scrupules qui caractérise l'assassin. Le grief tiré de la qualification de l'infraction imputée au recourant est donc également mal fondé et doit être rejeté.