Citation: 6B_504/2020 E. 2.2

2.2. Une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit être levée (art. 56 al. 6 CP). La mesure est notamment levée si son exécution ou sa poursuite paraît vouée à l'échec (art. 62c al. 1 let. a CP). Tel est notamment le cas si, au cours de l'exécution de la mesure thérapeutique, il s'avère qu'il n'y a pas lieu de prévoir une amélioration thérapeutique, respectivement une diminution du danger que l'auteur commette de nouvelles infractions (ATF 134 IV 315 consid. 3.7 p. 324; 137 II 233 consid. 5.2 p. 235 ss; arrêt 6B_542/2017 du 18 juillet 2017 consid. 3). Une mesure thérapeutique institutionnelle ne saurait être maintenue au seul motif que la privation de liberté qu'elle comporte a pour effet d'empêcher l'auteur de commettre de nouvelles infractions. Pour qu'elle puisse être maintenue, c'est le traitement médical, non pas la privation de liberté qui lui est associée, qui doit conserver une chance de succès du point de vue de la prévention spéciale (ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204). Si la mesure se révèle inutile ou vouée à l'échec, l'autorité d'exécution la lève en application de l'art. 62c al. 1er let. a CP. Dans un deuxième temps, le tribunal du fond décide des conséquences de la levée, c'est-à-dire entre autres, si la personne concernée doit être, le cas échéant, internée (art. 62c al. 4 et 64 al. 1er CP). Jusqu'à décision à cet égard, la personne concernée peut, si les conditions en sont remplies, être placée en détention pour des motifs de sûreté en application par analogie des art. 221 et 229 CP (ATF 146 I 115 consid. 2 p. 117 s.; 141 IV 49 consid. 2.6 p. 53).