Citation: 6P.85/2006 02.06.2006 E. 7

Le recourant conteste s'être rendu coupable d'escroquerie, en faisant valoir l'absence d'astuce. 7.1 Sur le plan objectif, l'escroquerie réprimée par l'art. 146 CP suppose en particulier que l'auteur ait usé de tromperie et que celle-ci ait été astucieuse. L'astuce au sens de cette disposition est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 122 II 422 consid. 3a p. 426/427; 122 IV 246 consid. 3a p. 247/248 et les arrêts cités). Il y a notamment manoeuvre frauduleuse lorsque l'auteur fait usage de titres falsifiés ou obtenus sans droit ou de documents mensongers (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20; 122 IV 197 consid. 3d p. 205; 116 IV 23 consid. 2c p. 25). L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles. La question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20; 122 IV 246 consid. 3a p. 247/248). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires qui s'imposaient (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20; 126 IV 165 consid. 2a p. 171; 119 IV 28 consid. 3f p. 38). Pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce et si la dupe a omis de prendre des mesures de prudence élémentaires, il ne suffit pas de se demander comment une personne raisonnable et expérimentée aurait réagi à la tromperie. Il faut, au contraire, prendre en considération la situation particulière de la dupe, telle que l'auteur la connaît et l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexpérience ou la sénilité, mais aussi un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse faisant que la dupe n'est guère en mesure de se méfier de l'auteur. L'exploitation de semblables situations constitue précisément l'une des caractéristiques de l'astuce (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 21). Le principe de coresponsabilité doit amener les victimes potentielles à faire preuve d'un minimum de prudence. Il s'agit d'une mesure de prévention du crime, la concrétisation d'un programme de politique criminelle (cf. Ursula Cassani, Der Begriff der arglistigen Täuschung als kriminalpolitische Herausforderung, in RPS 117/1999 p. 174). Ce principe, bien trop souvent invoqué à tort et à travers par les accusés, ne saurait dans cette mesure être utilisé pour nier trop aisément le caractère astucieux de la tromperie, en particulier lorsque l'auteur recherche systématiquement des victimes quelque peu naïves (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 21). 7.2 En l'espèce, les deux acolytes ont recouru à une mise en scène élaborée, comportant la présentation de faux documents et l'échafaudage de mensonges. Ils ont raconté à la dupe qu'un diplomate irakien avait sorti du Liberia une quantité très importante de billets de banque américains, d'une valeur totale de cinq millions de dollars, qu'il avait enduits, par mesure de sécurité, d'une peinture, que seul un produit à acquérir auprès de l'ambassade des Etats-Unis permettrait d'enlever. Cette histoire entourait l'opération de nettoyage de billets d'un certain secret, tout en lui conférant un caractère quasi officiel, ce qui devait dissuader la dupe de poser des questions complémentaires. Les deux escrocs ont montré à la dupe divers documents portant des logos américains et se sont présentés comme banquiers pour donner une plus grande vraisemblance à leur histoire. Afin d'établir l'efficacité du produit, ils ont fait une démonstration à deux reprises à la dupe, nettoyant devant elle quelques coupures de 100 dollars américains. Pour vaincre les dernières résistances de la dupe, ils l'ont accompagnée au guichet d'une banque où elle a pu changer sans problèmes les quelques billets déjà nettoyés et lui ont laissé la liasse censée contenir les 500'000 dollars en attendant qu'elle trouve les 30'000 francs. Pour le recourant, l'histoire à laquelle la dupe a cru serait invraisemblable. Selon lui, le fait que les deux escrocs se sont présentés comme étant des banquiers aurait dû amener la dupe à se poser des questions. Il serait en effet peu courant que des banquiers proposent de réaliser des opérations avec des billets de banque en s'adressant à des inconnus. On peut concéder au recourant que l'histoire racontée à la dupe présente des invraisemblances. Une coresponsabilité de la dupe ne peut cependant entrer en considération en l'espèce. Par leurs manoeuvres diverses, les deux escrocs ont su en effet attiser la convoitise de la dupe, notamment en nettoyant devant elle des billets américains, tout en endormant ses soupçons avec une histoire de diplomate irakien et d'ambassade des Etats-unis, la dissuadant ainsi de poser des questions. Le fait de se présenter comme banquiers devait donner plus de crédibilité à leur histoire, et constitue donc un élément supplémentaire de la stratégie adoptée par les deux escrocs. Le recourant soutient que la dupe, qui n'a pas déposé plainte immédiatement, se doutait depuis le début que l'opération n'était pas nette et qu'elle s'en était accommodée, de sorte qu'elle ne mériterait pas la protection du droit pénal. La cour cantonale semble admettre que la dupe s'est probablement rendue compte, à un moment ou un autre, que l'opération dans laquelle elle s'était aventurée n'était pas très nette. Savoir ce que la dupe savait exactement et à quel moment est une question de fait, que la cour de céans ne peut revoir (art. 277bis et 273 al. 1 PPF). Dans tous les cas, cela ne change rien au fait que les deux acolytes ont amené la dupe par une tromperie astucieuse à leur verser 35'000 francs et que ce comportement est illicite. Selon la jurisprudence et la doctrine majoritaire, l'escroquerie doit en effet également être retenue en cas d'affaire illicite ou immorale (ATF 117 IV 139 consid. 3 d/dd p. 149 s.; 111 IV 55 consid. 2 et 3, p. 57 ss; Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I: Straftaten gegenIndivdualinteressen, 6e éd., Berne 2003, § 15, n. 46). Au vu de l'ensemble des éléments décrits ci-dessus, la cour cantonale a retenu à juste titre que la tromperie était astucieuse. Les griefs soulevés doivent donc être rejetés.