Citation: 5A_940/2023 E. 3.1

3.1. La cour cantonale a retenu que les parties s'étaient mariées sous le régime matrimonial de la séparation de biens et que l'époux, en raison de son statut d'indépendant, n'avait pas dû cotiser au deuxième pilier. En dépit de son investissement à plein temps dans son entreprise individuelle et la perception de revenus mensuels nets moyens de 6'500 fr., il n'avait acquis qu'un troisième pilier modique, dont les valeurs totales de rachat, de 30'584 fr. en 2016, s'étaient réduites à 13'814 fr. en 2021. Pour sa part, l'épouse, malgré son activité professionnelle exercée à temps partiel en raison de son implication auprès de ses trois enfants, et de son revenu mensuel net modeste, avait certes été en mesure d'accumuler durant le mariage une prestation de sortie de 105'438 fr. 45, mais elle s'était également endettée, à hauteur de 24'890 fr., en contractant plusieurs crédits à la consommation. En raison du statut d'indépendant de l'époux, elle ne disposait d'aucune prétention à l'encontre de celui-ci, puisqu'il n'avait pas été obligé de se constituer un avoir de prévoyance professionnelle durant le mariage. De plus, en raison du régime matrimonial choisi, l'intimée ne pouvait articuler aucune prétention sur la valeur vénale de l'école de danse du recourant, certes inconnue, mais qui n'était certainement pas nulle. Enfin, s'il était vrai que l'intimée, âgée de 46 ans, cotiserait plus longtemps à la prévoyance professionnelle que le recourant, âgé de 55 ans, il convenait néanmoins de nuancer cet argument. En effet, celui-ci était déjà en mesure d'améliorer sa prévoyance professionnelle, puisqu'il exerçait une activité lucrative à plein temps, pour un revenu hypothétique de 6'500 fr. En revanche, l'intimée ne cotisait actuellement que sur la base d'une activité professionnelle exercée à temps partiel et un revenu inférieur (4'615 fr.) à celui du recourant. Ce ne serait qu'en juin 2030, lorsque le benjamin serait âgé de 16 ans, qu'il pourrait être attendu d'elle qu'elle travaille à plein temps et perçoive un salaire augmenté en conséquence, lui permettant de cotiser dans des conditions proches de celles du recourant. La Cour de justice en a conclu que même si la situation du recourant n'était pas florissante, les circonstances particulières du cas d'espèce justifiaient de déroger au partage par moitié de la seule prestation de sortie accumulée durant le mariage par l'intimée. La juridiction de première instance n'avait ainsi pas mésusé de son pouvoir d'appréciation en partageant ladite prestation à concurrence de 30% seulement environ.