Citation: U 319/00 08.05.2003 E. 2

2.1 Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation doit en principe entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b et les arrêts cités). Exceptionnellement, la violation du droit d'être entendu - pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière - peut être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 126 I 72, 126 V 132 consid. 2b et les références; voir également Moor, Droit administratif, vol. II, p. 190). 2.2 Dans un arrêt publié aux ATF 121 V 150, le Tribunal fédéral a jugé que si la CNA procède à une inspection locale avant de rendre une décision, elle doit, au plus tard au cours de la procédure d'opposition, donner l'occasion à l'assuré de s'exprimer à ce sujet sous une forme satisfaisant aux critères de droit, et l'informer de la possibilité de requérir une nouvelle inspection locale. En l'occurrence, on peut considérer que le recourant a eu la faculté de faire valoir ses arguments devant la CNA. Il a en effet pu se déterminer en détail sur le rapport du docteur B.________ (du 15 mars 1996) dont il a eu connaissance fin janvier 1997 par l'intermédiaire de son avocat, et soulever un certain nombre d'objections relativement à ses conditions de travail auxquelles le médecin prénommé a au demeurant répondu point par point dans une nouvelle appréciation médicale (du 13 mars 1997). Rien au dossier ne permet cependant de retenir que l'intimée aurait également rendu attentif le recourant au fait qu'il pouvait solliciter une nouvelle inspection locale au stade de la procédure d'opposition. En ce sens, il y a lieu de reconnaître l'existence d'une violation de son droit d'être entendu. La gravité de cette violation doit toutefois être relativisée dans le cas particulier. Tout d'abord, l'intimée s'est fondée sur un ensemble de preuves et non pas uniquement sur le rapport d'inspection locale du docteur B.________ pour rendre sa décision. Ensuite, le tribunal cantonal a encore complété l'instruction de la cause par l'audition de plusieurs témoins et du médecin-conseil de la CNA. Enfin, à elle seule, cette mesure d'instruction ne revêt pas, comme on le verra ci-après, une importance décisive pour la solution du litige. Dès lors que le recourant a tout de même eu, au long de la procédure, l'occasion d'exposer son point de vue, il convient d'admettre que le vice a été réparé.