Citation: 6B_1040/2022 E. 1

Les faits retenus à l'appui de ce jugement sont les suivants. B.a. A.________ est né en 1946 en France. Ancien journaliste, il a été rédacteur en chef du quotidien "F.________" jusqu'en 1992, puis, dès le 1er janvier 1993, conseiller en communication. Désormais à la retraite, il continue d'exercer cette dernière activité pour laquelle il perçoit un revenu annuel estimé à environ 40'000 fr., auquel s'ajoute une rente mensuelle de I'AVS. Il est en outre propriétaire d'une villa à U.________, commune dont il fut municipal, puis syndic pendant plusieurs législatures. Il est également propriétaire d'un appartement à V.________ qu'il donne à bail. Il n'a ni poursuites ni dettes, hormis sa dette hypothécaire. Il dit avoir financé sa défense par ses deniers personnels, en particulier en utilisant les montants du 2e pilier qu'il a retirés dans les années 2012-2014. Son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.b. Les 28 novembre, 5 décembre et 12 décembre 2016, le Président du Conseil d'Etat G.________ a reçu trois courriers signés des termes " lanceur d'alerte " et indiquant à l'emplacement de l'adresse " Signe noir ". Une copie de ces trois courriers a également été reçue par différentes personnes appartenant aux mondes politique ou médiatique vaudois. B.b.a. Dans son premier courrier, daté du 26 novembre 2016, A.________, agissant sous le couvert de l'anonymat, a dénoncé le fait qu'aucune information n'avait été donnée au public sur une instruction pénale visant le groupe C.________ et sur une " descente massive " des forces de l'ordre sur le site de la gravière de W.________, malgré le fait que ces informations portaient " sur une affaire d'intérêt public ". B.b.b. Dans un deuxième courrier anonyme, daté du 2 décembre 2016, A.________ a dénoncé le fait qu'une installation de lavage de terres polluées était en construction par le groupe C.________ sur le site de la gravière de W.________, soit " au-dessus d'une importante nappe phréatique dont les sources alimentent environ 15'000 ménages ", ainsi que le comportement du syndic qui n'ouvrait pas les yeux " ébloui [...] par la munificence de certains contribuables". B.b.c. Dans un troisième courrier, daté du 10 décembre 2016, A.________, signant toujours " un lanceur d'alerte", a indiqué qu'une communication devait désormais être faite par le Département du territoire et de l'environnement qui avait " évidemment vérifié, en tout cas il aurait eu le temps de le faire " ses assertions décrites dans ses courriers précédent. B.b.d. L'Etat de Vaud par son Chancelier d'Etat, ainsi que B.________, à titre personnel, ont déposé une dénonciation, respectivement une plainte pénale à raison des écrits mentionnés ci-dessus et de leurs annexes. B.c. En parallèle à ces écrits, A.________, agissant toujours sous le couvert de l'anonymat, a rédigé deux courriers à l'attention de la presse locale. B.c.a. Le 16 février 2017, en signant " un lanceur d'alerte ", A.________ a adressé une lettre à un journaliste du quotidien "F.________" avec l'intitulé " les preuves par l'image: le groupe C.________ serait-il au-dessus des lois dans le canton de Vaud? ". Cet écrit était accompagné de plusieurs photos aériennes du site du groupe C.________ à W.________, ainsi que de copies de lettres adressées à la commune de W.________ et d'un article du quotidien "F.________". A.________, en procédant par questions répétées: " Ces faits sont-ils acceptables? Peuvent-ils rester sans sanction? N'y aurait-il pas quelques dysfonctionnements à régler de manière urgente? ", dénonçait le mépris par le groupe C.________ des dispositions applicables en matière de construction et d'aménagement du territoire, ainsi que le laxisme dans le traitement du dossier par l'Etat et la municipalité de W.________. B.c.b. Dans un deuxième écrit adressé à la presse le 9 mars 2017, intitulé " Les contes à dormir debout du Département du territoire et de l'environnement ", toujours signé du pseudonyme " un lanceur d'alerte ", A.________ a mis à nouveau en cause les liens supposés entre l'Etat de Vaud et le groupe C.________, dénoncé comme responsable d'une pollution au chlortoluron du site de W.________. Il a accompagné cette lettre d'une photographie aérienne représentant le site en question et d'une copie d'un article du quotidien "F.________" du 1er mars 2017, dans lequel était évoquée l'intervention urgente de la Conseillère d'Etat B.________ indiquant que c'était le traitement de cultures de blé - sans lien avec le groupe C.________ - qui était à l'origine de la présence élevée d'herbicide constatée dans un étang sur le site de W.________. Cet étang avait été coupé des flux d'eau du secteur, de sorte que la nappe phréatique n'avait pas été touchée. Il était aussi précisé que la durée de vie du chlortoluron n'aurait en principe pas été suffisante pour atteindre les sources de X.________. Dans son exposé, A.________ a directement visé la Conseillère d'Etat et les services de l'administration, en écrivant notamment que B.________ jouait " la grande scène des offensés ". En outre, il a mis en doute de manière ironique l'origine du chlortoluron dans l'utilisation d'herbicides par des paysans et lourdement, le caractère potable de l'eau. Selon lui, les " spécialistes (sc. les services de l'Etat) se voient contraints d'imaginer un accident ou une imprudence du paysan pour donner quelque vraisemblance à leur version ". B.c.c. Le 20 avril 2017, H.________ SA (devenue ensuite C2.________ SA) et C1.________ SA ont déposé plainte à raison des écrits des 26 novembre 2016, 2 décembre 2016, 10 décembre 2016, 16 février 2017 et 9 mars 2017. Elles ont étendu leur plainte au courrier adressé au Conseiller d'Etat I.________ le 31 janvier 2017. B.d. Le 31 janvier 2017, en signant anonymement " un lanceur d'alerte " et en indiquant à l'emplacement de l'adresse " signe noir ", A.________ a adressé au Conseiller d'Etat I.________ un courrier accompagné de quatre documents. Une copie de ce courrier a également été adressée à des journalistes. Dans ce courrier, A.________ a affirmé que I.________ avait " systématiquement minimisé l'affaire et donné des instructions pour qu'elle le soit effectivement ". Il a estimé que les services de l'Etat auraient pu déceler des anomalies dans la construction de cette installation de lavage s'ils avaient été intègres et compétents. Il a encore indiqué que " aujourd'hui je suis en mesure d'affirmer que la nappe phréatique est gravement polluée et que l'eau fournie à des milliers de ménages vaudois est totalement impropre à la consommation (voire les annexes) ". Il a en outre porté diverses accusations à l'encontre d'élus communaux qui " semblent tout ignorer de la notion même de conflits d'intérêt ". Il y a également associé la Conseillère d'Etat B.________, alors à la tête du Département du territoire et de l'environnement (DTE), suggérant qu'elle aurait aussi des liens avec le groupe C.________. L'écrit faisait un lien entre le comportement critiqué et le fait que l'entreprise visée " sait en effet se montrer généreuse avec les édiles dont elle a besoin pour ses combines ". A.________ a encore indiqué qu'il savait " aussi que le Conseil d'Etat sait maquiller la réalité ". A.________ a achevé son écrit avec la mention " copie à quelques autres destinataires... " en annexant quatre documents. Le premier, prenant la forme d'un communiqué de presse et daté du 11 janvier 2017, portait le titre " Le scandale de trop ". Il y était affirmé que le " Service du développement territorial (SDT) et la Direction générale de l'environnement (DGE), rattachés au Département vaudois du territoire et de l'environnement "dirigé" par la Conseillère d'Etat B.________, violent toutes leurs obligations [...], ferment volontairement les yeux sur les agissements illicites du groupe C.________ qui portent atteinte à l'environnement et risquent de menacer la santé de milliers de Vaudois ". Le deuxième document était une copie d'un rapport de J.________ AG du 14 décembre 2015, adressé à la Municipalité de W.________ au sujet du projet de la création d'une plate-forme de valorisation et de recyclage des matériaux de construction par le groupe C.________. Dans ce rapport, la société J.________ AG concluait que le projet du groupe C.________ " comporte un risque significatif d'atteinte durable à l'environnement et à la santé de la population ". La troisième annexe au courrier était présentée comme un extrait du site internet du Service vaudois de la consommation et des affaires vétérinaires, détaillant en particulier les risques de contamination de l'eau potable issue des eaux souterraines. Enfin, le quatrième document daté du 31 janvier 2017 prenait la forme d'un communiqué de presse avec pour titre: " Une nappe phréatique gravement polluée; La santé de milliers de Vaudois en danger " et affirmait que, la preuve existait désormais que la nappe phréatique était gravement polluée, son eau étant " totalement impropre à la consommation humaine ", et précisant que la quantité de chlortoluron y était quarante fois plus élevée que la norme acceptable. B.e. Le 8 février 2017, l'Etat de Vaud par son Chancelier d'Etat, ainsi que B.________, à titre personnel, ont déposé une dénonciation pénale, respectivement une plainte pénale. B.f. Les interventions de A.________ auprès des médias et celles concernant B.________. B.f.a. Le 15 novembre 2017, A.________, désormais à visage découvert, a affirmé devant la presse que, selon lui, le groupe C.________ " pollue illégalement le site de W.________ ", plus précisément " étale son activité " sur une parcelle de l'Etat classée ou proche d'une zone naturelle protégée, et a indiqué que la commune et les services de l'Etat " font preuve depuis longtemps de cécité coupable à cet égard ". Les propos tenus par A.________ et relayés par la presse le lendemain (cf. article du quotidien "F.________" du 16 novembre 2017) ont également visé l'Etat de Vaud et la Cheffe de département B.________. Le prénommé a ainsi affirmé que cette dernière " s'en est lavé les mains et a tout fait pour minimiser l'affaire ". Il a également sous-entendu que la Conseillère d'Etat n'aurait pas agi de manière indépendante et aurait favorisé des connaissances. L'Etat de Vaud a étendu sa dénonciation et B.________ sa plainte pénale le 20 novembre 2017. H.________ SA et C1.________ SA, ainsi que E.________ à titre personnel, ont déposé plainte le 20 novembre 2017. B.f.b. Lors de l'émission K.________ de L.________ du 7 décembre 2017, A.________ a de nouveau mis en cause le groupe C.________, l'Etat de Vaud et la Conseillère d'Etat B.________. Il a déclaré ce qui suit, étant précisé que les propos du journaliste de la L.________ sont reproduits en gras: "[00:58] Je dis que le groupe C.________ a multiplié les entorses aux règles, aux procédures, aux dispositions légales auxquelles sont soumises les autres entreprises de sa branche - et vous avez des preuves? - j'ai des preuves, et - qui n'ont pas été prises en compte par la justice, apparemment - j'ai des preuves, et, y compris, je dis aussi que le groupe C.________, le comportement du groupe C.________ conduit à des situations de pollution, notamment sur le site de W.________. Je dis que le comportement récurrent du groupe C.________ a pour résultat de biaiser le marché en introduisant de sérieuses distorsions de concurrence, et je dis aussi que certains services de l'Etat font preuve de beaucoup d'indulgence et d'une forte myopie dans cette affaire. Précisez un peu, ça veut dire que, selon vous, par exemple, les personnes qui ont été vérifier si ces terrains étaient bel et bien pollués n'ont pas fait leur travail et comme il faut? Exactement, puisque tout à l'heure, Madame B.________ a dit qu'il avait été fait des forages, ce qui est inexact, puisque le communiqué de presse du Ministère public, en l'occurrence du Procureur M.________, dit qu'il a été fait des sondages. Mais vous vous avez des éléments chiffrés, vous avez des analyses chimiques, vous avez les moyens de véritablement de vérifier ça? J'ai des témoignages qui ont été donnés, j'en ai d'autres qui sont venus depuis et je pourrai prouver qu'il y a pollution sur le site de W.________. [2:27] [...] [5:40] Aujourd'hui vous avez une plainte pénale pour calomnie sur le dos; si vous aviez peut-être agi de manière différente on n'en serait pas là? Non, on aurait fait exactement ce qu'on a fait avec ce qui a été apporté par quelques entrepreneurs à Mme B.________, c'est-à-dire qu'on a enterré l'affaire.[5:54][...]". Le 8 janvier 2018, l'Etat de Vaud a étendu sa dénonciation et B.________ sa plainte pénale. B.f.c. A.________ a rédigé un " communiqué " qu'il a diffusé le 8 mai 2018 dont le titre était: " La conseillère d'Etat B.________ a-t-elle tout dit? ". Le chapeau de cet article mentionnait que " Tout n'a pas été dit par la conseillère d'Etat B.________ sur la zone naturelle protégée qui jouxte les installations du Groupe C.________, à W.________. Les renseignements lacunaires qui ont été communiqués par la cheffe du Département du territoire et de l'environnement (DTE), en novembre et décembre dernier, constituent une entrave à la manifestation de la vérité et une atteinte à la neutralité et à l'impartialité des procédures engagées dans cette affaire ". Dans ce " communiqué ", le prénommé a critiqué la gestion de ce dossier et a affirmé que la Cheffe de département avait " passé sous silence les violations dûment constatées par la DGE ", que " cette attitude brise l'apparence même de toute impartialité " et que cela montrait " qu'arrangement après arrangement avec la vérité, ce dossier n'est pas traité avec la neutralité nécessaire " avec pour conséquence " qu'en se fondant sur ces informations lacunaires le procureur a classé la procédure relative aux violations des règles sur la protection des zones naturelles protégées ". Le 23 mai 2018, l'Etat de Vaud a étendu sa dénonciation et B.________ sa plainte pénale.