Citation: 4P.27/2006 30.05.2006 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants se plaignent d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit cantonal de procédure. 3.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1); pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (arrêt 4P.246/2005 du 20 mars 2006, consid. 4.1; 4P.223/2005 du 15 décembre 2005, consid. 4.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Lorsque la partie recourante invoque une violation arbitraire du droit cantonal, elle doit indiquer avec précision quelle est la disposition cantonale qui aurait été violée et l'examen se limite à cette question (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.). Le Tribunal fédéral ne revoit l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 128 I 177 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1). 3.2 Les recourants se plaignent d'abord d'arbitraire en relation avec l'existence de justes motifs de résiliation au sens de l'art. 266g al. 1 CO. 3.2.1 Ils reprochent premièrement à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'ils avaient agi de mauvaise foi dans le cadre de la construction des dix boxes supplémentaires. En substance, ils se contentent toutefois de présenter leur propre version des événements, partant de la prémisse que les boxes étaient opérationnels depuis le mois de décembre 2000 et ne souffraient que de menus défauts, ce qui n'est pas conforme à l'état de fait déterminant. Dans cette mesure, leur argumentation est clairement appellatoire et, partant, irrecevable. Cela étant, les recourants exposent que si l'existence d'un retard devait néanmoins être retenue, sa durée n'aurait été que d'un mois (de fin juin à fin juillet), ce qui ne pouvait en aucun cas avoir des répercussions sur la bonne gestion du centre équestre, ni sur les relations entre les parties. L'on ne voit toutefois pas en quoi les recourants invoqueraient ici l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et les constatations de fait, étant précisé que la question de savoir si le juge a erré en se fondant sur telle ou telle circonstance pour retenir l'existence de justes motifs de résiliation relève du droit et doit être examinée dans le cadre du recours en réforme (art. 84 al. 2 OJ). 3.2.2 Les recourants soulèvent ensuite l'arbitraire en rapport avec l'appréciation faite par la cour de la résiliation du 14 mai 2001 du bail portant sur l'ensemble du cheptel. Ils estiment que de forts doutes pesaient sur la qualité des soins prodigués aux chevaux et poneys résidant au centre équestre. Ainsi, ce ne seraient pas moins de cinq témoins, dont un expert, qui auraient déclaré que les animaux confiés à l'intimé souffraient de problèmes de malnutrition et de l'absence ou de la qualité du ferrage. Au surplus, l'instruction aurait clairement démontré que selon certaines rumeurs, les boxes n'étaient que très partiellement nettoyés et que les chevaux ne pouvaient se rendre au parc qu'une fois par semaine, alors que normalement une fois par jour était nécessaire. En l'occurrence, les précédents juges ont retenu, dans la partie "faits" de leur jugement, que ceux des témoins qui avaient été clients du centre équestre durant l'activité de l'intimé avaient confirmé que le manège était parfaitement entretenu. Ils étaient aussi d'avis que les chevaux mis en pension étaient bien soignés. Ces affirmations avaient été corroborées par les témoignages de trois personnes dont un maréchal ferrant et l'exploitant d'un autre manège à qui tant B.________ que l'intimé avaient fait appel lorsqu'ils étaient à la tête du centre équestre. Pour l'ancienne écuyère au service de B.________, les chevaux qu'elle avait acquis après le départ de l'intimé "n'étaient pas d'une grande maigreur, mais ils auraient mérité quelques kilos supplémentaires". Quant à l'exploitant d'un autre manège, il avait souligné qu'un de ses chevaux, en pension durant un mois chez l'intimé, était revenu "amaigri, mais en bonne santé". Pour un autre témoin, professionnel de l'hippisme et qui avait été employé de l'intimé, les boxes des animaux en pension "n'étaient pas bien entretenus"; l'intimé lui avait demandé de soigner une bête qui boitait avec un anti-inflammatoire. Il était d'avis que, de façon générale, les animaux étaient "bien nourris"; pour le surplus, il n'avait pas fait état de mauvais traitements envers les bêtes, ne faisant que valoir que, selon sa conception, les soins auraient pu être prodigués différemment. Un seul témoin, qui n'était cependant venu qu'une seule fois au centre équestre, avait jugé que celui-ci était "mal entretenu", sans plus de précision. Dans la partie "droit" de leur décision, les précédents juges ont rappelé que la résiliation en question était motivée par le fait que les animaux seraient maltraités, ce qui était infirmé par la quasi-totalité des témoins entendus en procédure - y compris un vétérinaire et un maréchal ferrant -, qui avaient déclaré que les animaux étaient bien soignés; il y avait bien eu quelques voix discordantes, mais qui n'avaient nullement fait état de maltraitances. En l'occurrence, la cour cantonale n'a pas manqué d'exposer la teneur des différents témoignages. Qu'elle se soit fondée, dans le cadre du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en la matière, sur certains plutôt que sur d'autres n'a, malgré ce qu'en disent les recourants, rien d'arbitraire. Quoi qu'il en soit, si certains témoins ont évoqué une éventuelle carence de nourriture ou de soins, aucun n'a jamais été jusqu'à parler de maltraitance envers les chevaux et poneys. Pour le surplus, en tant qu'elle repose sur des faits qui ne ressortent pas de la décision attaquée et dont les recourants ne démontrent pas qu'ils auraient été ignorés ou écartés arbitrairement, l'argumentation est irrecevable. Dans le même contexte, les recourants exposent qu'en sus d'avoir fait fi de ces témoignages, la cour cantonale aurait totalement passé outre la résiliation, émanant de l'intimé, du contrat portant sur un cheval et un poney, ainsi que les véritables motifs de celle-ci. Ils ne font toutefois que présenter leur propre version des événements, en se fondant sur des éléments qui ne ressortent pas de l'état de fait déterminant, de sorte que leur argumentation est irrecevable. Au demeurant, dans la mesure où les recourants s'en prennent aux éléments retenus - ou non - par la cour cantonale pour juger de l'existence de justes motifs de résiliation, il s'agit d'une question de droit qui doit être examinée dans le cadre du recours en réforme (art. 84 al. 2 OJ). 3.2.3 Les recourants se plaignent encore d'arbitraire en relation avec la première résiliation du 8 mars 2001. Ils considèrent que leur reprocher de s'être plaints de la non-exécution, par le locataire, de ses obligations contractuelles - en l'occurrence le versement de la garantie - et en tirer les conséquences que cette façon d'agir donnait à celui-ci la possibilité d'en tirer parti comme motif de résiliation anticipée heurterait de manière choquante le sentiment de la justice. La critique des recourants tombe toutefois à faux. En effet, ce que la cour cantonale leur a reproché n'est pas tant le fait que les circonstances dans lesquelles ils ont invoqué leur droit. Celle-ci a en effet relevé qu'il ne fallait pas perdre de vue qu'aucun élément du dossier - nonobstant le contenu de la lettre de résiliation - ne prouvait qu'ils auraient antérieurement réclamé cette garantie et qu'il paraissait ainsi pour le moins inconvenant de résilier le contrat pour ce seul motif, sans avoir jamais envoyé préalablement de mise en demeure. Or, les recourants n'entreprennent pas de remettre ces constatations en cause. 3.3 Les recourants soutiennent encore que c'est en se fondant sur une appréciation des preuves et des constatations de fait arbitraires que la cour ne leur a pas alloué d'indemnité fondée sur l'art. 266g al. 2 CO. 3.3.1 Sous le titre "du principe de l'indemnité en tant que telle", ils se limitent toutefois à affirmer que leur comportement ne revêtirait aucunement le caractère de gravité tel que l'autorité cantonale l'aurait retenu et qu'en outre, de nombreux reproches pourraient être faits à l'intimé (résiliation unilatérale du contrat portant sur un cheval et un poney alors que la qualité des soins prodigués au cheptel était insuffisante, non-fourniture de la garantie loyer, etc.). Leur critique est ainsi purement appellatoire et il n'y a pas lieu d'entrer en matière. Leur argumentation est pour le surplus irrecevable en tant qu'elle a trait à l'application du droit fédéral. 3.3.2 Sous une rubrique "de la preuve du dommage", les recourants reprochent enfin à la cour cantonale de s'être fondée sur le seul interrogatoire de B.________ pour retenir qu'un couple avait occupé les locaux après le départ de l'intimé, tout en rejetant ensuite l'information donnée par celui-ci visant à expliquer que ce couple n'avait qu'une activité de palefrenier, pour l'entretien du manège uniquement, jusqu'à ce qu'un prochain locataire en prenne possession. L'on ne voit toutefois pas que les juges cantonaux aient commis arbitraire en retenant, à l'issue de l'appréciation des éléments en présence (soit non seulement les déclarations de B.________, mais encore l'absence de citation, comme témoins, des époux ayant occupé le centre équestre après le départ de l'intimé) que les époux en question pouvaient avoir investi les lieux en qualité de locataires. Du moins les recourants ne le démontrent-ils pas d'une manière qui satisfasse aux réquisits de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour le surplus, en tant qu'elle a trait à l'application de l'art. 8 CC, l'argumentation présentée n'a pas sa place dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). 3.3.3 A la fin de leur moyen, les recourants exposent enfin que l'autorité cantonale aurait dû, compte tenu de l'art. 223 CPC/VS, ordonner d'office un complément d'instruction, ce d'autant plus qu'en matière de bail, le droit fédéral impose la maxime d'office. Ne répondant derechef pas aux exigences de motivation découlant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, ce grief est irrecevable. 3.4 Il résulte des considérations qui précèdent que le recours de droit public doit être rejeté, dans la faible mesure de sa recevabilité.