Citation: 5P.117/2004 02.08.2004 E. D

Statuant le 13 février 2004 sur l'appel de dame X.________ et celui, incident, de son mari, la Chambre civile de la Cour de justice a modifié les chiffres 3, 4, 5 et 9 du dispositif de ce jugement; elle a réservé au père un droit de visite à exercer, sauf accord contraire, à raison de quatre jours par mois et pendant quatre semaines et demie de vacances par année, instauré une curatelle au sens des art. 308 ch. 1 et 2 CC et communiqué sa décision au Tribunal tutélaire pour désignation du curateur (ch. 3); elle a astreint X.________ à payer, à concurrence de 7'300 fr. par mois, jusqu'au 31 décembre 2004, sur présentation des factures y relatives, les frais de thérapie de l'enfant, et à contribuer à l'entretien de ce dernier à raison de 4'000 fr. par mois jusqu'au 31 décembre 2004, de 6'000 fr. du 1er janvier 2005 jusqu'à l'âge de 15 ans et de 7'000 fr. jusqu'à la majorité (ch. 4); elle l'a en outre condamné à verser mensuellement à sa femme 6'000 fr. jusqu'au 31 décembre 2004 et 3'000 fr. du 1er janvier 2005 au 31 juillet 2009 (ch. 5); elle lui a enfin attribué la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal, ainsi que du domaine et des dépendances, et ordonné à l'épouse d'évacuer cette propriété au plus tard le 31 décembre 2004 (ch. 9). Elle a confirmé pour le surplus les chiffres 2 (attribution de l'autorité parentale et de la garde à la mère) et 6 (indexation) du jugement querellé. Après avoir examiné les problèmes liés à l'attribution des droits parentaux, au droit de visite et au logement de la famille, la cour cantonale a statué sur les contributions en faveur de l'enfant et de la mère. S'agissant de ces derniers points, elle a considéré que la question de l'entretien de l'enfant ne pouvait être résolue indépendamment de celle d'un futur placement en institution, en raison de l'état de santé de l'intéressé et des soins constants, et particulièrement délicats, que celui-ci requérait. Âgé de douze ans, Y.________ allait en effet demander toujours plus d'énergie aux personnes qui s'occupaient de lui, notamment à sa mère. Il ne serait désormais pas raisonnable de la part de cette dernière - quel que compréhensible que fût son désir - de vouloir maintenir indéfiniment la solution adoptée (cf. supra let. B.b), car elle s'y épuiserait; cette solution perdrait ainsi de ses vertus thérapeutiques. Un placement s'imposait donc. En outre, il résultait des nombreux témoignages que des possibilités de placement existaient et que les frais en découlant étaient pris en charge par l'assurance invalidité. Dans le délai imparti au 31 décembre 2004 pour quitter le logement familial, "l'appelante principale" devait ainsi préparer le placement de l'enfant dans une institution existante, prise en charge par l'assurance invalidité, et l'y placer effectivement. Par conséquent, la cour cantonale a jugé que le mari devrait continuer à assumer, jusqu'au 31 décembre 2004, les frais de la prise en charge à domicile de Y.________, arrêtés à 7'300 fr. par les premiers juges; il devrait en outre verser pour les autres besoins de l'intéressé la somme de 4'000 fr. Dès le 1er janvier 2005, le père n'aurait plus à assumer les 7'300 fr., mais devrait prendre à sa charge l'intégralité des frais de placement de l'enfant non couverts par l'assurance invalidité, sur présentation des factures. Il devrait en outre verser, allocations familiales non comprises, les montants mensuels fixés par le Tribunal de première instance, lesquels correspondaient à ses capacités financières, soit 6'000 fr. jusqu'à l'âge de quinze ans révolus et 7'000 fr. jusqu'à la majorité, contribution destinée à d'éventuelles thérapies annexes, dont la thérapie équestre, ainsi qu'aux loisirs et vacances de l'enfant; celui-ci devait en effet être maintenu dans le train de vie confortable qui était le sien et que son père était en mesure de lui garantir. Quant à la contribution en faveur de l'épouse, la Cour de justice a considéré que celle-ci pourrait reprendre progressivement son activité de psychologue dès le placement de l'enfant, en sorte qu'elle pourrait gagner - ainsi que l'avait retenu le Tribunal de première instance - 3'000 fr., pour un emploi à mi-temps. A plein temps, la crédirentière serait ainsi capable de réaliser 6'000 fr., somme qui lui permettrait de couvrir à moyen terme - en tous cas lorsque son fils serait majeur - l'entier de ses charges arrêtées à 5'712 fr. Partant, le mari devrait être condamné à lui verser 6'000 fr. par mois jusqu'au 31 décembre 2004, puis 3'000 fr. jusqu'au 31 juillet 2009, date de la majorité de l'enfant. Certes, le couple avait mené un train de vie confortable pendant la vie commune, qui avait duré trois ans et demi. Toutefois, en vertu des principes applicables en matière de divorce, il n'incombait pas à l'époux, quelle que fût sa fortune, d'assumer indéfiniment ce train de vie; il le faisait au demeurant déjà depuis le début de la procédure, soit depuis huit ans.