Citation: 1P.587/2004 01.11.2004 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité du recours de droit public, en particulier sous l'angle de l'art. 87 OJ. 1.1 Selon cette disposition, le recours de droit public n'est recevable contre les décisions incidentes - autres que celles qui ont trait à la compétence et à la récusation - que s'il peut en résulter un préjudice irréparable. Est incidente la décision qui s'inscrit dans le cadre d'une procédure, sans y mettre un terme. Elle peut avoir pour objet une question formelle ou matérielle, jugée préalablement à la décision finale (ATF 129 I 313 consid. 3.2 p. 316 et les arrêts cités). L'ordonnance attaquée confirme la communication de la procédure au Procureur général, afin qu'il décide de la suite de la procédure (art. 197 ss CPP/GE). Elle confirme également le refus de procéder à une nouvelle expertise de crédibilité. Sur ces deux points, la décision est incidente, puisqu'il n'est pas mis un terme à la procédure pénale. Il y a donc lieu de s'interroger sur la possibilité d'un dommage irréparable. 1.2 Est irréparable le dommage qu'une décision favorable sur le fond ne ferait pas disparaître complètement. Le dommage doit en outre être de nature juridique, un inconvénient matériel, comme par exemple l'allongement de la procédure, étant insuffisant (ATF 127 I 92 consid. 1c p. 94 et les arrêts cités). Ainsi, la possibilité, évoquée par le recourant, d'être renvoyé en jugement alors que la procédure pourrait se clore par un classement ou un non-lieu, ne constitue pas un dommage irréparable. Pareillement, le risque que le Procureur général ne prenne des réquisitions sur la base d'un dossier incomplet, ou l'absence de l'enfant lors des débats principaux, ne suffisent pas à admettre l'existence d'un préjudice irréparable. En effet, tant le Procureur général que l'autorité de jugement pourront compléter l'instruction s'ils devaient considérer celle-ci comme incomplète (art. 197 in fine CPP/ GE, art. 225 al. 2 et 294 CPP/GE). Une levée des charges dirigées contre le recourant, par exemple en vertu d'un non-lieu ou d'un acquittement, ferait entièrement cesser le préjudice lié à l'absence d'expertise. En outre, le recourant pourrait reprendre, à l'encontre d'une éventuelle condamnation, l'intégralité de l'argumentation qu'il développe dans le présent recours. Il n'y a donc pas de préjudice irréparable.