Citation: 6P.90/2005 26.08.2005 E. B

Par arrêt du 22 novembre 2004, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours du Ministère public en ce sens qu'elle a condamné X.________, pour gestion déloyale qualifiée et faux dans les titres, à deux ans et demi d'emprisonnement, sous déduction de la détention préventive, et a ordonné son expulsion du territoire suisse pour une durée de sept ans. Cette condamnation repose en résumé sur les faits suivants. B.a La société Y.________ a été fondée en mars 2000 dans le but de gérer des titres et avoirs de clients en bourse et sur les marchés financiers. A la même époque, X.________ a été nommé directeur général de cette société pour un salaire mensuel net de 15'000 fr. Il a exercé cette fonction jusqu'au dépôt des plaintes pénales en septembre 2001. La société Y.________ a déployé l'essentiel de ses activités dans le domaine du marché des changes de devises (marché Forex) et des actions. La société Z.________ a fonctionné comme courtier de la société Y.________ pour la plupart des opérations Forex. B.b Dès le début de son activité, X.________ a gravement négligé l'administration de la société Y.________, cumulant les carences en matière d'organisation, de gestion et de tenue de la comptabilité. Cette désorganisation généralisée s'est principalement manifestée par une tenue chaotique de la comptabilité, des défauts de communication et de transparence, des désordres et déficiences dans le suivi des opérations financières effectuées pour le compte de la clientèle de la société et des mélanges entre ses propres fonds, ceux de la société Y.________ et les patrimoines des clients de cette dernière. B.c X.________ a utilisé deux de ses propres comptes bancaires comme plaque tournante du trafic des paiements des activités de la société Y.________, créant rapidement un mélange des patrimoines qu'il était pourtant tenu de gérer distinctement. Il a aussi mélangé indûment les fonds confiés par la clientèle de la société Y.________ sur un compte n° 2166 ouvert en son nom propre auprès du broker Z.________. La société Y.________ et sa clientèle ont pâti de cette situation chaotique. A titre d'exemple, entre août et septembre 2001, X.________ a fait créditer son compte auprès de Z.________ de 224'689 USD provenant de plusieurs comptes que des clients de la société Y.________ avaient ouverts auprès de ce courtier. Sur cette somme, il a utilisé 196'700 USD pour couvrir des pertes résultant d'opérations Forex, lesquelles ont généré une perte totale de 2'829'517 USD durant son activité. Le compte n° 2166 a été débité d'un montant de 808'749 USD entre décembre 2000 et septembre 2001. En raison du chaos comptable au sein de la société, la destination d'une bonne partie de cet argent n'a pas pu être établie. B.d Entre novembre 2000 et l'été 2001, X.________ a confectionné plusieurs faux ordres de virement au détriment de deux clients de la société Y.________, titulaires de comptes auprès de la BCV. Il découpait la signature originale du client apposée sur un document authentique, la collait sur un faux ordre de virement préparé par son coaccusé, B.________, puis la faxait à la BCV aux fins d'exécution. Il a ainsi débité abusivement un montant global d'au moins 2'161'400 USD des comptes bancaires de ses deux clients pour réaliser des opérations de change. B.e A partir d'avril 2001, sur l'injonction de X.________, B.________ n'a plus exécuté les ordres de placement donnés par C.________, qui gérait les portefeuilles de deux clients de la société Y.________. Afin de dissimuler son inaction, X.________ a fait confectionner, par son comparse, de faux relevés de la BCV et de la société Y.________ qu'il a envoyés aux intéressés. B.f En 2001, la société Y.________ a conclu avec plusieurs clients des mandats de gestion de fortune. Les mandants ont tous fixé une limite de perte garantissant la conversion de 80 % du capital investi. A la demande de la société, les clients ont signé un courrier destiné à informer le courtier Z.________ de la clause en question. X.________ a toutefois délibérément omis de transmettre ce document à Z.________, tout en informant les clients que le courtier avait accepté leurs instructions écrites. Par l'intermédiaire du courtier, X.________ a investi les fonds remis, soit 708'403 USD, dans des opérations Forex en dépassant les limites de pertes fixées. Il a en outre utilisé le placement d'un client pour couvrir des pertes réalisées sur des opérations Forex ne concernant pas le compte de ce client. Pour couvrir ses agissements, il a envoyé aux clients des relevés de compte mensongers confectionnés par son coaccusé, cachant la violation des limites de perte. Le préjudice financier causé aux différents clients s'est élevé à 530'264 USD.