Citation: 8C_776/2009 19.07.2010 E. A

D.________, né en 1967, a oeuvré presque exclusivement en qualité de maçon. En dernier lieu, il a travaillé, au service de l'entreprise X.________ SA (depuis le 19 septembre 2000). A ce titre, il était assuré contre le risque d'accidents auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 21 mars 2003, sur un chantier, D.________ a fait une chute d'une hauteur d'environ 3 mètres 50 en descendant d'une échelle. A cette occasion, il a subi une fracture intra-articulaire du radius et du cubitus des deux poignets, lesquelles ont été traitées par interventions chirurgicales les 21 mars et 25 août 2003. Le 19 avril 2004, le docteur H.________ a procédé à une arthroplastie radio-cubitale distale selon la technique de Sauvé-Kapandji. Le 22 février 2005, D.________ a été examiné par le docteur R.________, médecin d'arrondissement de la CNA. Celui-ci a indiqué qu'au status, on notait une diminution de l'amplitude articulaire des deux poignets, plus marquée à gauche. La force de préhension à gauche était diminuée d'environ 40 % par rapport au côté droit. Les radiographies, pratiquées le jour de l'examen, montraient quelques altérations dégénératives débutantes de l'articulation radio-carpienne et, à droite, la présence d'un fragment libre en regard de la styloïde cubitale ainsi que de discrètes altérations résiduelles de l'articulation radio-carpienne. La situation était stabilisée. Ce médecin a précisé que le retour à une pleine capacité de travail dans une activité de maçon était difficilement envisageable et qu'un reclassement professionnel par les soins de l'assurance-invalidité était tout à fait justifié. En ce qui concerne l'exigibilité, une pleine capacité de travail pourrait vraisemblablement être mise en valeur par l'assuré dans toutes activités n'exigeant pas de sollicitations bi-manuelles soutenues, ni de manutentions répétées ou dépassant dix kilos. Dans un rapport du même jour, le docteur R.________ a estimé à 15 % l'atteinte à l'intégrité pour troubles dégénératifs post-fracturaires. Dans l'intervalle, D.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité tendant à l'octroi de mesures professionnelles (orientation, reclassement et placement). Dans ce cadre, il a accompli deux stages aux ateliers professionnels de la Clinique Y.________. Dans un rapport du 31 mai 2005, les médecins de la Clinique Y.________, les docteurs L.________ et S.________, ont indiqué que compte tenu des séquelles après fracture des deux poignets, avec une évolution plus laborieuse à gauche, les douleurs persistantes ne permettaient pas à l'assuré la reprise de son activité antérieure de maçon. Les mouvements de force, en particulier en rotation des deux poignets, provoquaient des phénomènes douloureux avec lâchages, malgré une relative bonne mobilité des poignets. La capacité de travail dans la profession de maçon était nulle dès le 30 avril 2005, ce pour une durée indéterminée, alors qu'elle était totale dès le 30 avril 2005, dans un domaine adapté, sans contrainte de force au niveau des deux poignets. Sur mandat de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI), D.________ a accompli, du 2 mai au 27 août 2006, un stage d'observation au Centre Z.________. Selon une annexe au rapport de synthèse du 29 août 2006 (atelier V.________), les capacités physiques de l'assuré étaient compatibles avec une activité professionnelle ne nécessitant pas une gestuelle fine, répétitive et une force d'appui de la main gauche, ni port ou soulèvement de charge, ni manipulation de très petits composants. Les activités de montage en milieu industriel ou celles nécessitant l'utilisation d'outils lourds étaient à exclure. Un stage dans une activité de type tertiaire restait envisageable et devrait permettre de confirmer l'observation. Les rendements mesurés durant le stage se situaient entre 70 et 80 %. Au titre d'orientations professionnelles envisagées ont été retenues, celles de conducteur de chaînes robotisées (surveillance), opérateur en micro-mécanique sans cadence élevée, vente au guichet et accueil dans le domaine de la déchetterie. Un nouveau mandat d'orientation a été organisé du 28 août au 26 novembre 2006 (atelier P.________). Dans un rapport du 7 décembre 2006, le responsable de la réadaptation professionnelle du Centre Z.________ a indiqué ce qui suit: « M. D.________ a effectué trois stages en entreprise. Le premier dans le secteur industriel a été interrompu. L'employeur a relevé un manque d'intérêt et de volonté de la part de M. D.________. Les deux suivants, dans des stations-service, ont donné de meilleurs résultats. Il faut cependant relever que certaines tâches ne peuvent être accomplies en autonomie. Les rendements exigibles sont de 70 % dans les activités de vente pouvant prendre en compte les limitations fonctionnelles. » Du 27 novembre 2006 au 27 mai 2007, l'assuré a été mis au bénéfice d'une formation pratique de six mois à la station-service W.________ de B.________. Selon un rapport du 23 avril 2007 de l'OAI, l'assuré s'est montré très motivé, de bon comportement et il s'est investi dans son travail. Les rendements globaux se situaient à 70 % sur un plein temps. Par décision du 13 septembre 2007, l'OAI a accordé un quart de rente à D.________ dès le 1er mars 2004, en fonction d'un degré d'invalidité de 43 %. Il a comparé le revenu sans invalidité (61'100 fr. dans l'ancienne activité de maçon) au revenu annuel de 34'580 fr. obtenu chez W.________ (soit 49'400 fr. - 30 % au titre de perte de rendement). Le 6 décembre 2007, le docteur R.________ a examiné à nouveau D.________. Selon les conclusions de ce médecin, les limitations fonctionnelles ne démontraient pas de péjoration notable par rapport à l'examen de 2005. L'exigibilité fixée en 2005 restait d'actualité. Par ailleurs, l'activité à l'échoppe de la station-service telle que décrite par l'assuré ne respectait pas entièrement les limitations fonctionnelles fixées en 2005, dans la mesure où elle pouvait exiger des sollicitations soutenues des deux mains en fonction du débit de la clientèle. Quant au taux d'atteinte à l'intégrité, il demeurait inchangé. Par décision du 14 février 2008, la CNA a alloué à D.________, dès le 1er novembre 2007, une rente d'invalidité fondée sur un taux d'invalidité de 20 % et une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15 % pour les suites de l'accident survenu le 21 mars 2003. Par décision du 28 février 2008, la CNA a rejeté l'opposition formée par l'assuré contre cette décision. Elle a estimé qu'il était en mesure de réaliser un revenu d'environ 51'250 fr. en se fondant sur cinq Descriptions de postes de travail (DPT) soit les nos 1551, 4230, 5107, 5128 et 7237. Elle a précisé que ce montant était de 14,6 % inférieur au revenu statistique. Elle a comparé ce revenu au revenu sans invalidité de 64'387 fr.