Citation: 6B_1222/2020 E. 2.5

2.5. Si, avec le recourant, l'on peut certes douter que l'intimé avait, comme il le prétend, oublié la présence du fusil, qui était resté à sa vue durant environ six mois dans son casier relativement exigu, il n'est pas contesté que l'arme ne lui appartenait pas, ni qu'elle s'y trouvait déjà lorsqu'il avait pris possession du casier, ni encore qu'il n'en avait jamais fait usage. Cela étant, il peut être considéré que l'absence de démarche entreprise, durant la période considérée, pour rechercher le propriétaire de l'arme ou pour signaler la situation à sa hiérarchie ne reflète pas forcément chez l'intimé une acceptation du résultat dommageable, en l'occurrence la possession de l'arme, mais qu'elle peut encore être vue, comme l'a retenu la cour cantonale, comme une violation d'un devoir de prudence dénotant une imprévoyance coupable. A cet égard, l'instance précédente pouvait tenir compte que, selon l'intimé, le caractère d'arme soft air "sautait aux yeux", de sorte que, de par son apparence, le fusil saisi n'était d'après lui guère susceptible d'être confondu avec une véritable arme à feu (cf. art. 4 al. 1 let. g LArm), ce qui était susceptible de relativiser l'importance de la violation du devoir de prudence. Il n'est pas non plus arbitraire de considérer que la présence de l'arme en question au moment de la prise en possession du casier et de l'arrivée de l'intimé dans un nouveau poste de police, situation pour le moins incongrue, était d'une certaine manière propre à le laisser perplexe et hésitant quant à la réaction adéquate à adopter vis-à-vis de ses collègues et supérieurs. A tout le moins, il apparaît que celui-ci devait être mis au bénéfice du doute quant à l'appréciation des éléments de fait ayant conduit à la qualification de l'élément subjectif de l'infraction.