Citation: 1P.417/2001 07.09.2001 E. 1

Elle a retenu que la route communale reliant Bouloz à Porsel était une route de transit, contrairement à la route des Esserts, de sorte que leur jonction ne constituait pas une intersection au sens de l'art. 36 al. 2 LCR. B.________ ne bénéficiait dès lors pas de la priorité et, partant, n'était pas autorisée à circuler à gauche. Par ailleurs, elle ne pouvait se prévaloir d'une erreur de droit au sens de l'art. 20 CP. Par arrêt du 22 février 2001, la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral a admis le pourvoi en nullité formé contre ce jugement par B.________. Elle a estimé que la jonction entre la route des Esserts et la route communale reliant Bouloz à Porsel constituait une intersection et que la jeune femme bénéficiait de la priorité, de sorte que le jugement attaqué devait être annulé en tant qu'il la condamnait pour inobservation de la priorité. Elle a toutefois renvoyé la cause à la cour cantonale afin qu'elle vérifie si B.________ n'avait pas contrevenu aux règles de la circulation routière, en particulier si elle avait satisfait à ses obligations de conductrice prioritaire en accordant toute l'attention nécessaire au côté gauche de la route communale, d'où venait dame A.________, et si, comme elle le soutenait, les circonstances la légitimaient à "prendre le virage à la corde", voire même si la collision pouvait être imputée à une faute de l'autre conductrice.