Citation: 1B_318/2021 E. 5.3

5.3. Cela étant, à supposer que le recours eût été recevable sur ce point, il aurait dû être rejeté. En effet, le raisonnement de la cour cantonale peut être suivi. En l'occurrence, celle-ci a tenu compte de la mauvaise isolation thermique de la prison de Bois-Mermet, de la mauvaise aération de la cellule, ainsi que de l'absence de cloisons pour séparer les toilettes du reste de la cellule (installation d'un simple rideau ignifuge). A l'instar du Tmc, l'instance précédente a néanmoins considéré, à juste titre, que ces trois circonstances défavorables n'étaient pas suffisantes pour fonder un constat d'illicéité, au vu notamment du fait que le recourant avait bénéficié d'un espace individuel supérieur à 4 m² en cellule collective pendant l'ensemble de la période litigieuse. Contrairement à ce que soutient le prévenu dans son recours, la surface individuelle de 4.36 m² (surface des sanitaires déduite) ne constitue pas un "facteur hautement défavorable des conditions de détention", comme cela ressort pourtant de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 2 décembre 2020 qui lui a été notifié (arrêt 1B_330/2020 consid. 4.3). Il sied également de préciser que, s'agissant de l'aération de la cellule, le recourant ne prétend pas qu'il ne pourrait pas ouvrir la fenêtre, mais seulement que celle-ci serait située trop en hauteur. Par ailleurs, l'instance précédente pouvait également tenir compte du fait que le recourant n'avait pas subi de confinement excessif. En effet, il ressort des constatations de fait du Tmc, reprises par le Tribunal cantonal, que celui-ci a pu intégrer l'atelier cuisine à 100 % du 7 août 2019 au 6 janvier 2021 et qu'il y a travaillé en alternance avec son codétenu, de sorte qu'il se trouvait à l'extérieur de sa cellule environ 33 heures par semaine. Le Tmc a précisé qu'il fallait encore ajouter à ceci trois heures de promenade par semaine, voire cinq heures en cas de congé l'un des jours de promenade, et quatre séries de sport par semaine d'une durée de 45 minutes. Le Tribunal cantonal a implicitement fait siennes ces constatations et a en outre retenu, à l'instar du Tmc, que durant cette période, le recourant pouvait profiter seul de sa cellule à raison de 11 heures par semaine lorsque son codétenu travaillait. Sur ces points, le recourant ne propose, dans son mémoire de recours, aucune démonstration du caractère arbitraire de ces constatations de fait, dont il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter (cf. supra consid. 3). Or, selon la jurisprudence, le fait que le détenu passe en moyenne au moins 5 heures par jour hors de la cellule, comme c'est le cas en l'espèce, réduit de manière significative le confinement en cellule et allège les conditions de détention (cf. arrêts 1B_377/2020 du 2 décembre 2020 consid. 2.2; 6B_1085/2016 du 28 août 2017 consid. 3.2 [dans lesquels l'espace individuel à disposition du prévenu était, contrairement au cas d'espèce, inférieur à 4 m²]). Le fait d'occuper seul la cellule pendant plusieurs heures par semaine lorsque son codétenu travaille permet également d'alléger quelque peu les conditions de détention (cf. arrêts 1B_377/2020 du 2 décembre 2020 consid. 2.2; 1B_394/2016 du 25 avril 2017 consid. 2.4). Le recourant se prévaut encore du fait que les conditions de sa détention se seraient durcies en octobre 2020, à tout le moins durant 2 semaines, sans sport ni activité, puis en novembre avec seulement une promenade toutes les 30 heures. Outre que ces élément de fait ne ressortent pas de l'arrêt attaqué (cf. consid. 3 ci-dessus), la durée du régime de détention dénoncé par le recourant serait inférieure à la limite de trois mois retenue pas la jurisprudence pour pouvoir retenir une circonstance aggravante (cf. ATF 140 I 125 consid. 3.6.3; arrêt 1B_272/2021 du 29 juin 2021 consid. 2). Enfin, les instances précédentes ont retenu, sur les bases des informations transmises par la Direction de la Prison le 31 décembre 2020, qu'aucun problème de canalisation pouvant amener des reflux d'odeurs putrides d'égouts n'avait été signalé, ni même des problèmes d'inondation d'eau et d'excréments. En l'occurrence, on ne discerne dans l'écriture du recourant aucune démonstration, qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, du caractère arbitraire de ces constatations de fait, dont il n'y a dès lors pas lieu de s'écarter (cf. consid. 3 ci-dessus). Il sied au demeurant de relever que le recourant est très peu précis sur ces événements et leur fréquence. S'agissant en particulier de l'inondation qui serait survenue dans la cellule du recourant en raison d'une canalisation qui aurait sauté, force est de constater que le recourant se plaint d'un événement unique qui ne serait, à supposer établi, pas suffisant pour constater une violation de l'art. 3 CEDH. En définitive, il découle de ce qui précède que la cour cantonale pouvait considérer que les conditions d'incarcération du recourant du 6 août 2019 au 6 janvier 2021 respectaient les exigences constitutionnelles et étaient conformes à l'art. 3 CEDH.