Citation: 4C.55/2002 30.07.2002 E. 1

En substance, l'autorité cantonale a considéré que le contrat liant les parties avait été ratifié, après la lettre datée du 28 septembre 1991 émanant de B.________, administrateur délégué de la défenderesse, par le comportement de celle-ci, qui avait pris livraison de l'installation, payé des acomptes, réclamé une garantie bancaire d'exécution et utilisé les installations de cuisine livrées par la demanderesse. La Cour civile a retenu qu'il n'avait pas été prouvé que le contrat aurait été soumis à une condition suspensive consistant dans l'octroi d'un permis de construire ou d'un crédit hôtelier. Comme la défenderesse n'avait pas commandé un équipement de série quant à l'agencement de ses cuisines et qu'une exécution spéciale, selon ses voeux et instructions, avait dû être opérée, du moins pour certains appareillages, l'accord passé entre les plaideurs devait être qualifié de contrat de livraison d'ouvrage, lequel est soumis aux dispositions relatives au contrat d'entreprise. L'autorité cantonale, suivant l'expert, a admis que la cuisine de la défenderesse était achevée, de sorte que le prix convenu de 540'000 fr. était dû à la demanderesse. Compte tenu des acomptes versés, par 200'000 fr., la défenderesse restait débitrice du reliquat de 340'000 fr. en capital. Les juges cantonaux ont considéré que l'opposition faite à la délivrance du permis de construire et l'absence de crédit hôtelier, qui avaient rendu impossible l'exécution de la "cuisine italienne", relevaient de la sphère de risques du maître de l'ouvrage. Cette impossibilité d'exécution n'étant toutefois pas imputable à la défenderesse, la demanderesse ne pouvait obtenir une compensation de son intérêt à l'exécution du contrat, en particulier de son gain manqué. Quant au montant de 48'224 fr. payé le 19 avril 1993 à W.________ SA, il se rapportait apparemment à un dédommagement conventionnel pour "coûts partiels consécutifs à l'annulation de la commande". Dans l'ignorance des bases de calcul de cette indemnité, la Cour civile a jugé qu'aucune somme ne pouvait être allouée de ce chef à la demanderesse. Pour le surplus, la poursuite No ... devait être considérée comme périmée, si bien que la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer s'y rapportant ne pouvait être prononcée. De même, la demanderesse n'avait pas prouvé que l'inscription de l'hypothèque légale serait intervenue dans le délai prévu par l'art. 839 al. 2 CC.