Citation: 4A_446/2014 E. 3.3.2

3.3.2. Pareille argumentation appelle les remarques formulées ci-après. Sans doute faut-il concéder à la recourante, à titre d'observation liminaire, que dire si l'institution d'arbitrage chargée de constituer le tribunal arbitral ou de désigner l'arbitre unique en application de la clause compromissoire insérée dans le contrat a été saisie par des personnes physiques qui avaient le pouvoir de mandater un avocat à cette fin au nom de la société demanderesse, c'est répondre à une question qui ressortit à la compétence ratione personae, comprise dans un sens large (arrêts 4A_118/2014 du 23 juillet 2014 consid. 3.1 et 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 4.3.3). Il est également acquis que le pouvoir de représentation des personnes agissant pour la société, conformément à son organisation, est régi par le droit de l'Etat en vertu duquel la société est organisée (art. 154 et 155 let. i LDIP; arrêt 4A_118/2014, précité, ibid.; arrêt 4P.161/1992 du 22 décembre 1992 consid. 4a). Rapportés au cas concret, ces principes commandent effectivement de ranger dans la catégorie des problèmes de compétence personnelle lato sensu la question de savoir si la requête d'arbitrage a été valablement déposée par les deux personnes physiques qui, déclarant agir au nom de l'intimée, ont donné procuration pour ce faire à un avocat, de même que celle du pouvoir du troisième gérant, E.________, de mettre seul un terme à la procédure arbitrale en cours, les réponses à ces deux questions dépendant de l'interprétation de l' Operating Agreement du 8 janvier 2013 et, le cas échéant, de l'application des dispositions pertinentes du droit new-yorkais. A cet égard, il est faux de prétendre, comme le fait l'intimée, que la recourante n'aurait pas mis en cause la compétence de l'arbitre pour trancher ces questions-là, ne fût-ce qu'à titre préjudiciel. Il ressort, en effet, des diverses requêtes que l'intéressée a soumises tant à la SCAI qu'à l'arbitre, que, si elle n'a pas contesté la compétence en tant que telle de l'arbitre pour statuer sur le litige relatif à l'exécution du contrat conclu par elle avec l'intimée, autrement dit si elle a admis être liée par la clause arbitrale insérée dans ce contrat, ce qui explique qu'elle ait soumis à l'arbitre des conclusions reconventionnelles pour le cas où il refuserait de clore ou de suspendre la procédure arbitrale ouverte par l'intimée, la recourante, en revanche, a toujours dénié à l'arbitre la compétence de se prononcer lui-même sur le différend opposant deux des trois gérants de l'intimée au troisième quant à leurs pouvoirs respectifs d'agir au nom de cette dernière. Cela étant, l'unique problème à résoudre en l'espèce, du point de vue de la recevabilité du recours, est de déterminer si l'arbitre a répondu une fois pour toutes aux questions susmentionnées dans sa décision du 18 juin 2014. A supposer que tel ait été le cas et que le recours soit donc recevable sous cet angle, il faudra encore examiner le second motif d'irrecevabilité invoqué à titre subsidiaire par l'intimée, à savoir la forclusion, et, dans l'hypothèse où cet autre motif serait lui aussi écarté, alors, mais alors seulement, rechercher si les réponses faites par l'arbitre aux questions de compétence qui lui étaient posées sont correctes ou non. Que l'arbitre ait qualifié la décision attaquée d'ordonnance de procédure n'est certes pas déterminant, comme on l'a souligné plus haut (cf. consid. 3.2). Vrai est-il, toutefois, que la suite du titre de cette décision (cf. let. B.c ci-dessus) révèle déjà, peu ou prou, la nature de celle-ci, en tout cas pour ce qui est de la requête présentée subsidiairement par la recourante. L'arbitre, en effet, y a vu une demande visant à obtenir la suspension de la procédure arbitrale "jusqu'à la résolution du différend relatif à l'administration de B.________". Ainsi décrite par lui, sa mission, à ce stade de la procédure du moins, ne consistait donc pas à déterminer si les personnes qui avaient introduit la requête d'arbitrage au nom de l'intimée avaient les pouvoirs de le faire - lui-même ne s'estimait d'ailleurs pas compétent pour trancher définitivement le litige relatif à l'administration de cette société américaine, lequel devait être soumis au tribunal arbitral prévu par la clause compromissoire insérée dans l' Operating Agreement (décision attaquée, n. 21) -, mais uniquement à décider s'il convenait ou non de suspendre la procédure arbitrale en cours jusqu'à droit connu sur ce point. Ensuite, le texte même de la décision critiquée révèle que, dans l'esprit de son auteur, cette décision ne constituait qu'une ordonnance de procédure rendue sur la base de la situation telle qu'elle se présentait à l'époque et susceptible d'être modifiée en cours d'instance en cas de besoin. L'arbitre y insiste, en se référant à un précédent (arrêt 4P.64/2004 du 2 juin 2004 consid. 3.2) et à un ouvrage de doctrine (Berger/Kellerhals, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e éd. 2010, n. 1071 à 1073), sur le caractère exceptionnel du droit d'obtenir la suspension d'une procédure arbitrale pendante et sur le fait que l'exigence de célérité doit normalement l'emporter (décision attaquée, n. 23, 24 et 26). Il prend également soin de n'utiliser que des expressions, telles que " prima facie " ou " based on the documents currently before him" [adverbe souligné par la Cour de céans], propres à confirmer la nature provisoire de la décision d'opportunité rendue par lui après une pesée d'intérêts faite dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation (décision attaquée, n. 21). De plus, l'arbitre réserve expressément le droit des parties de requérir ultérieurement une suspension de la procédure si les circonstances devaient se modifier (décision attaquée, n. 27). C'est dans ce contexte qu'il faut comprendre l'opinion, émise par lui, voulant qu'à première vue et sur la base des documents en sa possession, il lui semble, même s'il n'est pas un expert du droit new-yorkais, que F.________ et G.________ avaient les pouvoirs d'introduire la procédure arbitrale au nom de l'intimée (décision attaquée, n. 25). Semblable opinion, dont la formulation même révèle qu'elle n'a rien de définitif, se situe aux antipodes de la décision mûrement réfléchie qu'un arbitre prendrait sur cette question de compétence après avoir procédé à un examen complet des arguments avancés par les parties et des éléments de preuve produits par elles. Qu'elle ne soit pas du tout motivée est assez révélateur à cet égard: il n'est guère imaginable qu'un avocat suisse, spécialiste en matière d'arbitrage international, qui se voit confier le soin de trancher seul un litige d'une certaine importance, ait pu se croire autorisé à régler définitivement une question primordiale touchant sa compétence sans indiquer, fût-ce brièvement, les raisons de sa conviction, alors que les parties lui avaient soumis divers avis de droit contradictoires accompagnant leurs mémoires respectifs, qu'il estimait lui-même ne pas être compétent pour s'immiscer dans le différend opposant deux des trois gérants de l'intimée au troisième et qu'il venait de constater que la recourante n'avait pas expliqué quel pourrait être l'impact sur l'arbitrage en cours d'une procédure arbitrale qui serait ouverte à New York au sujet de ce différend. Le contexte dans lequel la décision attaquée a été rendue confirme l'analyse qui précède. Sans doute n'est-il pas nécessaire d'arbitrer ici le conflit quelque peu picrocholin qui divise les parties quant au nombre de requêtes de suspension que la recourante a déposées avant celle qui a donné lieu au prononcé de la décision entreprise. Aussi bien n'y a-t-il guère d'enseignements à tirer de la circonstance litigieuse, quoi qu'en dise l'intimée. L'historique de la procédure, tel qu'il a été résumé dans la première partie du présent arrêt (cf. let. B ci-dessus) démontre, en effet, que c'est bien dans l'ordonnance de procédure n° 4 du 18 juin 2014 que l'arbitre a véritablement abordé pour la première fois la question de l'incidence de l'argument tiré de la prétendue absence de pouvoirs de représentation des gérants F.________ et G.________ sur la marche de la procédure arbitrale pendante. Une autre circonstance, en revanche, paraît plus éclairante. Il s'agit du fait que, dans son ordonnance de procédure n° 3 du 5 juin 2014, l'arbitre a rejeté, en l'état, les requêtes de scission fondées sur la contestation de sa compétence à l'égard des deux autres défendeurs, D.________ et C.________, estimant qu'il convenait de joindre l'incident au fond (cf. let. B.b, dernier par., ci-dessus). A cet égard, il est peu probable que, ayant refusé quelques jours plus tôt de se prononcer par une décision incidente sur sa compétence vis-à-vis de ces deux codéfendeurs, l'arbitre, changeant inopinément d'avis, ait choisi la solution inverse dans sa décision du 18 juin 2014, s'agissant de trancher l'autre question de compétence en suspens, c'est-à-dire ait jugé nécessaire de régler immédiatement et de manière définitive le problème des pouvoirs de représentation des deux gérants précités. Ça l'est d'autant moins qu'il avait prié les parties de limiter à un simple résumé de deux pages leur argumentation y relative.