Citation: 4A_220/2007 21.09.2007 E. 6

Dans un premier moyen, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir admis à tort sa compétence pour connaître des conclusions que l'intimé lui avait soumises. 6.1 Selon l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la sentence peut être attaquée lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent. Le tribunal est compétent lorsque la cause peut faire l'objet d'un arbitrage d'après l'art. 177 LDIP, que la convention d'arbitrage est valable à la forme et au fond d'après l'art. 178 LDIP et que la cause est visée par cette convention, toutes ces conditions étant indissociables (arrêt 4P.168/2006 du 19 février 2007, consid. 5 et les références). Saisi du grief d'incompétence, le Tribunal fédéral examine librement les questions de droit, y compris les questions préjudicielles, qui déterminent la compétence ou l'incompétence du tribunal arbitral (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 p. 733; 128 III 50 consid. 2a p. 54). 6.2 A teneur de l'art. 177 al. 1 LDIP, toute cause de nature patrimoniale peut faire l'objet d'un arbitrage. La recourante ne conteste pas que le litige porte sur des intérêts patrimoniaux. Elle ne met pas non plus en doute la validité de la convention d'arbitrage. En revanche, elle soutient que cette convention ne couvrait pas les prétentions que le demandeur pourrait élever à son encontre en se prévalant du paiement effectué par un tiers (E.________), pour éteindre la créance récursoire d'un autre tiers (D.________) issue d'un contrat liant celui-ci aux trois associés de la société simple (les parties en litige et B.________), du moment que ni E.________ ni D.________ n'avaient signé le PA contenant la clause arbitrale. Toujours selon la recourante, le Tribunal arbitral n'était pas habilité à compléter une prétendue lacune du PA en échafaudant la théorie du droit de recours de D.________. Comme le souligne le Tribunal arbitral dans la sentence attaquée (ch. 120 à 122), la recourante n'a jamais remis en cause sa compétence, pas plus in limine litis que dans ses dernières écritures, à savoir bien après que le Tribunal arbitral eut attiré l'attention des parties sur la possibilité, qu'il se réservait, de qualifier de société simple, au sens des art. 530 ss CO, leurs relations juridiques avec B.________. Au contraire, l'intéressée a pris des conclusions au fond tendant au rejet de la demande formée par l'intimé sans émettre de réserve quant à la compétence du Tribunal arbitral pour en connaître. Dans ces conditions, il n'est guère compatible avec les règles de la bonne foi de venir contester a posteriori la compétence du Tribunal arbitral, une fois connue l'issue - défavorable - du litige, comme elle le fait. On relèvera en outre, dans le même contexte, que l'arbitre minoritaire, bien qu'il soit pour l'essentiel du même avis que la recourante, est à l'unisson de ses coarbitres sur la question de la compétence, puisqu'il propose de rejeter la demande et de statuer sur les frais et dépens.