Citation: 4A_479/2020 E. 5.3

5.3. Le recourant brandit encore d'autres armes pour fonder une responsabilité "directe" de la banque. Il invoque les aveux qu'elle a passés devant les autorités américaines. Le jugement de première instance s'est fait l'écho de diverses déclarations dans lesquelles la banque a reconnu avoir violé la législation américaine, mené une activité transfrontalière illégale, coopéré avec des milliers de clients américains pour frauder le fisc (notamment au moyen de fausses déclarations d'impôt) et les avoir aidés à placer leurs actifs sur des comptes détenus par des structures spéciales. Il n'est pas nécessaire de compléter la teneur de ces déclarations ( Statement of Facts) dans le sens souhaité par le recourant, tant il est vrai que la situation juridique ne s'en trouverait pas modifiée pour autant. Les déclarations de l'ex-directeur général de la banque sont par ailleurs évoquées dans le premier jugement. Devant ces mêmes autorités américaines, l' alter ego du recourant pour l'antenne zurichoise a dénoncé les pressions exercées par la direction supérieure, qui leur fixait des objectifs de performance. De son point de vue, la haute direction connaissait les manquements de ses employés et les voyages aux Etats-Unis faisaient partie d'un schéma de fraude. Les premiers juges s'étaient appuyés sur toutes ces déclarations pour construire une responsabilité de la banque. La Cour de justice les a cependant désavoués, considérant que la banque avait tout au plus incriminé certains employés ayant contrevenu au droit applicable, ce qui ne valait pas reconnaissance d'une volonté délictueuse émanant de ses organes ou de sa direction générale. Quant aux explications de l'employée précitée, elles étaient trop générales et devaient être replacées dans leur contexte, qui était celui d'un arrangement judiciaire ( plea agreement). Le recourant échoue à démontrer les failles et l'arbitraire d'un tel raisonnement. L'intimée a plaidé qu'aux Etats-Unis, la responsabilité pénale d'une personne morale peut être engagée non seulement par ses organes, mais aussi par des employés agissant dans le cadre de leurs fonctions. Or, le recourant - tout en reprochant à l'autorité précédente d'avoir déformé ses propos sur les infractions américaines - n'a proposé aucune réplique substantielle sur ce point important. Ce ne sont pas les réflexions étiques sur le droit américain nichées dans les extraits de jugement consacrés au rapport de la FINMA qui pourront contredire l'intimée.