Citation: 1C_51/2021 E. 2.3

2.3. Il ressort de l'arrêt entrepris que, après avoir roulé sur un passage canadien, le recourant a perdu la maîtrise de son véhicule qui a fait une embardée de plus de 50 m, avec un dérapage de 35,5 m, un demi-tour puis une sortie sur le côté gauche de la route et une collision contre un arbre 14,5 mètres plus loin. La cour cantonale a retenu, sur la base de l'appréciation des gendarmes, que la vitesse au moment de la perte de maîtrise n'était pas inférieure à la vitesse maximale autorisée de 80 km/h; devant le procureur le 24 janvier 2018, le recourant avait reconnu avoir roulé entre 70 et 80 km/h. La cour cantonale a considéré qu'elle n'avait pas de raison de s'écarter de l'estimation des gendarmes, qui était au demeurant favorable au recourant, compte tenu de la distance des traces du dérapage et des dégâts occasionnés au véhicule lors de l'impact contre l'arbre qui témoignaient que le choc était intervenu à une vitesse importante (cf. photo de la voiture figurant au dossier). Elle a par ailleurs retenu que la chaussée était sèche et les conditions climatiques bonnes, qu'aucune voiture ne roulait en face au moment de l'embardée et que le passage canadien, communément désigné bovi-stop ou clédar, était annoncé par le signal "Cassis" (1.06), conformément à l'art. 6 al. 1 de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR; RS 741.21). La cour cantonale a ensuite constaté que, dans son ordonnance du 1er mars 2019, le procureur vaudois a retenu que le conducteur avait perdu la maîtrise de son véhicule "de manière indéterminée" et que ce n'était que lors de l'audition du recourant devant la procureure, le 24 janvier 2018, que celui-ci avait évoqué pour la première fois l'hypothèse de la perte de maîtrise du véhicule en raison d'une défectuosité d'une barre métallique du clédar qui aurait entraîné la crevaison des pneus. Le recourant avait produit des photos à l'appui du recours déposé devant le Département qui montraient le défaut de la barre métallique (3ème barre métallique partiellement éclatée avec une excroissance située presque au milieu de sa largeur). La cour cantonale soulignait que par la suite le recourant avait changé sa version des faits en indiquant qu'un seul pneu avait éclaté lors du passage sur le clédar. Pour la cour cantonale, la thèse du recourant ne constituait qu'une possibilité parmi d'autres et il n'était pas possible d'exclure que le (s) pneu (s) ai (en) t été endommagé (s) lors de l'embardée ou au moment du choc. La cour cantonale a considéré que la vitesse retenue ci-dessus était quoi qu'il en soit inadaptée. Outre que la vitesse adaptée aurait certainement permis d'éviter l'embardée, elle aurait également augmenté les chances d'identifier la source de danger supplémentaire (défectuosité de la barre), qui était moins prévisible, mais pas totalement imprévisible comme le fait valoir le recourant. Elle aurait permis ainsi de donner la possibilité au recourant de procéder en cas de besoin à une légère manoeuvre d'évitement, voire encore de ralentir et de poursuivre sa route en toute sécurité. Elle aurait également limité le risque de dégâts sur le pneu avant droit, si l'on retient la version du recourant, selon laquelle ce pneu a éclaté après être passé sur la barre défectueuse. Il s'ensuit que, pour la cour cantonale, la vitesse inadaptée apparaissait au premier plan de l'accident. Elle a considéré que la faute du recourant était de moyenne gravité (art. 16b al. 1 let. a LCR), la faute particulièrement légère défendue par le recourant n'était pas envisageable et supposait un véritable "coup du sort". Par ailleurs, la perte de maîtrise du véhicule avait, selon l'instance précédente, créé un danger intense pour les autres usagers de la route. Par conséquent, l'infraction devait être qualifiée de moyennement grave.