Citation: 6B_857/2009 18.02.2010 E. 3

Le recourant considère que la cour cantonale a violé la présomption d'innocence et le principe in dubio pro reo, en retenant qu'il était muni d'un véritable revolver lors de la tentative de brigandage de B.________. 3.1 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Cette dernière notion a été rappelée récemment dans l'ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5, auquel on peut donc se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 3.2 Selon l'art. 139 ch. 3 CP, le vol sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins si l'auteur s'est muni d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse. Les circonstances aggravantes définies au chiffre 3 de l'art. 139 CP constituent des circonstances dites réelles qui confèrent à l'acte une gravité objective plus grande et qui influent en conséquence sur le sort de tous les participants, à condition qu'ils les connaissent. Ainsi, les coauteurs d'un vol sont passibles de la même sanction, même si un seul de ceux-ci réalise une des circonstances aggravantes, lorsque ce comportement relève de la décision dont l'infraction est le fruit (ATF 109 IV 161 consid.4c p. 164 s.). 3.3 Les faits à la base de la condamnation du recourant pour vol aggravé sont les suivants: le recourant a pénétré avec un comparse non identifié dans les locaux de l'agence B.________, en forçant la porte d'accès aux caves de l'immeuble. Ils ont attaqué un employé. Tandis que l'un des comparses lui faisait un étranglement par derrière, l'autre braquait sur lui un revolver gris, tout en lui indiquant l'emplacement du coffre. L'employé s'est débattu; il a réussi à arracher le foulard de l'homme armé qui a aussi perdu sa casquette. Les deux individus se sont enfuis (jugement p. 12 s.; chiffre 1a). La cour cantonale a acquis la conviction que le recourant a menacé l'employé avec un véritable pistolet, sur la base de plusieurs indices. En premier lieu, il ressort d'une conversation téléphonique qu'une arme a été remise au recourant pour une "affaire". En outre, la victime a déclaré pendant l'enquête que le recourant était muni d'une arme, même si elle a évoqué spontanément aux débats de première instance que l'arme aurait pu être fictive. Enfin, un manuel concernant un pistolet Browning GPA 9 mm a été retrouvé au domicile du comparse qui a remis l'arme au recourant. 3.4 Il est vrai que le dernier indice mentionné par la cour cantonale n'est pas déterminant. En effet, comme le relève le recourant, le premier juge a admis que le manuel concernait un pistolet d'alarme. Toutefois, si ce manuel ne constitue pas un indice en faveur du caractère réel de l'arme, il ne permet pas non plus de conclure à son caractère factice. En effet, comme le constate le recourant, on ne saurait affirmer avec certitude que ce manuel, découvert par la police huit mois après les faits, concerne bien l'arme litigieuse. La cour cantonale n'est pas pour autant tombée dans l'arbitraire en retenant que le recourant était muni d'un véritable pistolet. En effet, les deux autres indices, à savoir les écoutes téléphoniques et les déclarations de la victime, sont suffisants pour arriver à une telle conclusion. La victime a déclaré clairement que le recourant était armé. Peu importe qu'elle ne puisse pas exclure que l'arme ait été factice, voire non chargée. Dans la mesure où le caractère factice de l'arme n'était pas manifeste, il n'est pas arbitraire de retenir que celle-ci était véritable. Comme vu au considérant 1.2 ci-dessus, les griefs du recourant relatifs aux procès-verbal des écoutes téléphoniques sont infondés.