Citation: I 832/04 03.02.2006 E. 2.3

2.3.1 La jurisprudence exposée ci-dessus (consid. 2.1.1), relative aux motifs permettant d'écarter une expertise en raison de doutes sur l'impartialité de l'expert, est également applicable lorsque celui-ci a été consulté précédemment par l'assuré en qualité de médecin traitant. Dans ce contexte, on rappellera qu'il convient en principe d'éviter de confier une expertise à un ancien médecin traitant de l'assuré, eu égard au conflit d'intérêts pouvant résulter de sa position de thérapeute et d'expert (arrêt P. du 5 avril 2004 [I 814/03], consid. 2.4.2; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : Schaffhauser/Schlauri, Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St-Gall 2003, p. 51). Selon la jurisprudence, toutefois, cela ne justifie pas d'exclure d'emblée toute expertise réalisée par un ancien médecin traitant, en l'absence d'autre circonstance objective jetant le doute sur son impartialité, par exemple parce qu'il n'a pas rédigé son rapport de manière neutre et factuelle (arrêt J. du 17 août 2004 [I 29/04], consid. 2.2 et les références). 2.3.2 En l'occurrence, la plupart des allégations contenues dans la lettre du 21 janvier 2003 à la Commission de déontologie sont d'ordre subjectif et ne sont étayées par aucune pièce. L'assurée n'a pas produit les récriminations écrites qu'elle allègue avoir adressées au docteur S.________ en mars 2001 et soutient à tort que ce médecin n'a pas fait mention dans l'expertise du fait qu'elle l'avait consulté précédemment en tant que médecin traitant (cf. expertise, p. 8). Par ailleurs, la lettre à la Commission de déontologie a été écrite plus d'une année après l'interruption du traitement et les derniers examens effectués pour l'expertise, alors que l'assurée savait qu'une décision de refus de prestations, pour la période postérieure au 31 décembre 2000, lui serait notifiée sous peu. Ces circonstances jettent un sérieux doute sur les allégations de l'assurée, en particulier sur la manière conflictuelle dont le traitement suivi auprès du docteur S.________ aurait pris fin et sur l'insistance avec laquelle il l'aurait interrogée sur la thérapie suivie auprès de son ex-épouse. Hormis la consultation du docteur S.________ par l'assurée quelques mois avant la désignation de ce médecin comme expert, il n'y a donc pas lieu de tenir ces faits pour établis. En ce qui concerne l'expertise comme telle, force est de constater qu'elle est rédigée de manière objective et nuancée. Contrairement à l'opinion des premiers juges, l'expert explique de manière convaincante pourquoi il a admis une amélioration de la capacité de travail de l'assurée dès le 1er janvier 2001. Il a précisé que D.________ présentait une capacité adaptative réduite en situation de stress, ce qui avait provoqué une décompensation en septembre 1999; elle était alors confrontée à des problèmes familiaux ainsi qu'à des difficultés dans la gestion de son magasin, ces dernières ayant finalement abouti à une faillite. Il a ajouté que lorsque l'assurée ne traversait pas de stress existentiel majeur, elle était tout à fait apte à tenir une activité professionnelle à 70 % au moins, son fonctionnement hors professionnel semblant par ailleurs parfaitement conservé. Enfin, comme l'ont admis les premiers juges eux-mêmes, les erreurs relevées par l'assurée dans l'anamnèse portent sur des faits d'importance secondaire et n'entament pas sérieusement la valeur probante de l'expertise. En l'absence de motifs justifiant objectivement d'admettre le grief de prévention soulevé par l'assurée, et dès lors que l'expertise remplit largement les critères posés par la jurisprudence pour lui reconnaître une pleine valeur probante (sur ces critères : ATF 125 V 352 ss consid. 3), le renvoi de la cause à l'Office AI par la juridiction cantonale n'était pas justifié.