Citation: 5A_21/2010 19.04.2010 E. 2

2.1 Le recourant se plaint d'abord d'une "violation des règles relatives au fardeau de la preuve"; il reproche à la juridiction précédente d'avoir admis "qu'il lui incombait de prouver les faits d'où il entendait déduire son défaut de retour à meilleure fortune". 2.2 A l'appui de son grief, le recourant invoque l'art. 8 CC. Selon la jurisprudence, cette disposition n'est (directement) applicable qu'aux rapports juridiques soumis au droit civil fédéral (ATF 124 III 134 consid. 2b/bb p. 143; 123 III 35 consid. 2d p. 45). En matière d'actions de droit des poursuites, elle s'applique aux litiges qui sont tranchés au regard du droit matériel (pour l'action en revendication: ATF 84 III 141 consid. 3 p. 154); en revanche, pour les contestations de pur droit des poursuites - comme en l'occurrence (cf. AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 8e éd., 2008, § 4 n° 52; arrêt 5A_283/2007 précité consid. 1.2, in: Pra 2008 n° 57) -, la répartition du fardeau de la preuve relève du droit public. Il est cependant admis que les principes découlant de l'art. 8 CC valent aussi (par analogie) pour de telles contestations (KUMMER, in: Berner Kommentar, 1962, n° 54 ad art. 8 CC; DESCHENAUX, Le Titre préliminaire du Code civil, in: TDPS II/I, 1969, p. 231 n. 50; dans ce sens, implicitement: arrêt 5A_452/2007 du 22 janvier 2008 consid. 3). 2.3 Il est exact que, d'après la jurisprudence et l'opinion dominante en doctrine, c'est bien le créancier poursuivant qui supporte le fardeau de la preuve dans l'action en constatation prévue par l'art. 265a al. 4 LP, indépendamment du rôle des parties au procès (arrêt 5P.127/2001 du 20 juin 2001 consid. 2a, in: SJ 2001 I 582 et les citations; ATF 131 I 24 consid. 2.1 p. 28; dans ce sens: Bauer, in: Basler Kommentar, SchKG, Ergänzungsband, 2005, n° 41 ad art. 265a LP; Jeandin, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 34 ad art. 265a LP; Näf, in: KuKo SchKG, 2009, n° 11 ad art. 265a LP). L'affirmation critiquée est tirée de l'arrêt fédéral précité (5P.127/2001), dont la formulation n'est pas très heureuse. En réalité, il ne s'agit que d'un rappel du principe énoncé par l'art. 8 CC, à savoir qu'il incombe à "chaque partie" - poursuivant et poursuivi - de prouver les faits qu'elle allègue à l'appui de sa thèse (cf. Hohl, Procédure civile, vol. I, 2001, nos 1173 ss; Steinauer, Le Titre préliminaire du Code civil, in: Traité de droit privé suisse, II/1, 2009, nos 641 et 691); partant, il appartient au débiteur, et non au créancier, de prouver ses charges et leur caractère nécessaire pour maintenir un train de vie conforme à sa situation (dans ce sens: Bauer, ibid., et la jurisprudence citée). Au reste, la différence entre la procédure sommaire (art. 265a al. 1 à 3 LP), où le fardeau de la preuve du non-retour à meilleure fortune incombe au poursuivi (voir parmi plusieurs: Bauer, ibid., n° 23; Jeandin, ibid., n° 16), et la procédure accélérée (art. 265a al. 4 LP) est sous cet angle moins importante qu'il n'y paraît, dès lors que, dans le procès en constatation, l'existence du retour à meilleure fortune est le plus souvent appréciée sur la base des pièces que le poursuivi a déjà produites dans le cadre de la procédure sommaire (art. 265a al. 2 LP; ATF 131 I 24 consid. 2.2 p. 28). Ce point étant précisé, le grief apparaît mal fondé. L'autorité cantonale s'est exprimée ici à propos des "charges professionnelles" (consid. 2.3 p. 8), dépenses qu'il incombait au recourant de prouver; sur ce point, il ne saurait donc être question d'une fausse répartition du fardeau de la preuve. Certes, la motivation de la décision attaquée n'est pas à l'abri de toute critique, en tant qu'elle reproche à l'intéressé de ne pas avoir produit différentes pièces permettant d'apprécier ses revenus (cf. infra, consid. 3.1), mais la juridiction précédente a pallié ce défaut sur la base des autres éléments dont elle disposait. A cet égard, quoi qu'en dise le recourant, il n'était pas erroné de se fonder sur les chiffres ressortant du dossier de la procédure concordataire, puisque ces données avaient précisément pour fin de renseigner l'autorité concordataire sur l'état du patrimoine et des revenus du sursitaire (art. 293 al. 1 et 294 al. 2 LP; cf. Gani, in: Commentaire romand, op. cit., n° 4 ad art. 293 LP, avec la doctrine citée). A cela s'ajoute que le recourant a lui-même produit les relevés de la Caisse des médecins concernant les honoraires facturés, dont la juridiction précédente a apprécié la valeur probante pour fixer son revenu (cf. infra, consid. 3.1); dans cette mesure, la question de la répartition du fardeau de la preuve n'a plus d'objet (cf. ATF 119 III 103 consid. 1 p. 104 et les citations). Vu ce qui vient d'être dit, il appartenait aussi au recourant de prouver sa charge fiscale. La cour cantonale a retenu que la somme alléguée à ce titre (1'000 fr. par mois) "n'était établie par aucun document"; or, l'intéressé ne soutient pas que cette constatation serait manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), ou procéderait d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF).