Citation: 9C_666/2007 30.09.2008 E. 2

A l'appui de ses conclusions, la recourante soulève trois griefs à l'encontre du jugement du 16 août 2007. 2.1 En premier lieu, elle soutient qu'il n'existait aucun motif, au sens de l'art. 53 LPGA, de reconsidérer la décision initiale de rente qui avait été rendue le 15 juin 1999 et confirmée le 16 mai 2002. Contrairement à ce que soutient la recourante, la suppression de la rente d'invalidité dont elle bénéficiait ne résulte pas d'une reconsidération de la décision initiale du 15 juin 1999, mais procède d'une révision du droit à cette prestation, justifiée par un changement de circonstances. La décision du 2 septembre 2004 l'indique clairement en faisant mention de l'art. 88a al. 1 RAI. Quant à la décision du 16 mai 2002, elle n'a rien modifié par rapport à la décision initiale, si ce n'est le montant mensuel de la rente, de sorte qu'elle n'a aucune incidence pour apprécier le changement des circonstances dans le cadre d'une révision. Sont seules décisives, en l'espèce, les situations de fait qui prévalaient au 15 juin 1999 et au 22 mai 2006. 2.2 La recourante estime ensuite que l'instruction de son dossier a été lacunaire, aussi bien par l'administration (art. 43 LPGA) que par les premiers juges (art. 61 let. c LPGA). En particulier, elle reproche à ces derniers d'avoir admis à tort que son état de santé se serait notablement amélioré entre 1999 et 2006. A cet égard, la recourante est d'avis que le docteur V.________ ne s'était exprimé en que sur l'incidence de l'atteinte accidentelle à la cheville, et que son appréciation ne tenait pas compte des affections qui ne relèvent que de l'AI. Elle en déduit que le Tribunal cantonal aurait dû ordonner une expertise médicale, ainsi qu'elle l'avait requis. Ce grief est également infondé. En effet, dans son rapport du 11 décembre 2001, le docteur V.________ avait attesté que la capacité de travail de la recourante était proche de 100 % dans une activité qui ne mobiliserait pas trop les épaules, tandis que l'atteinte à la cheville était désormais entièrement compatible avec un emploi d'ouvrière en horlogerie ou de caissière. Quant à la valeur probante de ce rapport et de celui du 27 juin 2001, que les premiers juges ont reconnue à juste titre (voir les réquisits jurisprudentiels rappelés dans l'ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), elle n'est pas affectée par le temps qui s'est écoulé entre l'époque où ils ont été établis et celle où la décision sur opposition a été rendue. La recourante ne saurait du reste tirer profit de la durée de la procédure qu'elle a engendrée par les recours successifs interjetés inutilement (voir les trois arrêts fédéraux précités). A la fin de l'année 2001, la capacité de travail de la recourante dans un emploi adapté ressortait clairement d'un rapport d'expertise médicale qui avait force probante et qui n'avait pas été contredit par une autre appréciation médicale pertinente. Il s'ensuit que la juridiction cantonale n'a pas constaté les faits déterminants en violation du droit ou de règles essentielles de procédure, en retenant que les circonstances s'étaient notablement modifiées entre la décision de rente du 15 juin 1999 et celle du 22 mai 2006 (consid. 8c p. 15 du jugement attaqué), savoir que la capacité de travail était nulle au moment de l'octroi de la rente alors qu'elle atteignait 80 % lors de l'expertise du 27 juin 2001. Ce constat de fait lie dès lors la Cour de céans (art. 105 al. 1 LTF). 2.3 La recourante se prévaut enfin d'une violation des art. 16 LPGA et 28 LAI. A nouveau, elle ne saurait être suivie sur ce dernier point. En effet, contrairement à ce qu'elle demande, son taux d'invalidité doit être arrêté en fonction d'une capacité de travail de 80 % au moins dans une activité adaptée (consid. 2.2 supra), et non de 60 %. Quant au bien fondé du calcul proprement dit de l'invalidité auquel l'intimé et les premiers juges sont parvenus (36 %), la recourante ne le remet pas en cause.