Citation: 1B_191/2009 08.09.2009 E. 2

Invoquant l'art. 29 Cst., le recourant se plaint d'un retard injustifié, respectivement d'un déni de justice. Il reproche au procureur en charge de son affaire d'avoir "fait le mort". 2.1 L'art. 29 al. 1 Cst. garantit notamment à toute personne, dans une procédure judiciaire ou administrative, le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Cette disposition consacre le principe de la célérité, ou, en d'autres termes, prohibe le retard injustifié à statuer. Viole la garantie ainsi accordée, l'autorité qui ne rend pas une décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi ou dans le délai que la nature de l'affaire et les circonstances font apparaître comme raisonnable (ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331 s.; 119 Ib 311 consid. 5 p. 323 ss et les références). Pour déterminer la durée du délai raisonnable, il y a lieu de se fonder sur des éléments objectifs. Doivent notamment être pris en compte le degré de complexité de l'affaire, l'enjeu que revêt le litige pour l'intéressé ainsi que le comportement de ce dernier et des autorités compétentes. L'attitude de l'intéressé s'apprécie avec moins de rigueur en procédure pénale et administrative qu'en procédure civile; celui-ci doit néanmoins entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorité fasse diligence. Par ailleurs, on ne saurait reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. Cependant, une organisation judiciaire déficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent justifier la lenteur excessive d'une procédure, l'Etat ayant à organiser ses juridictions de manière à garantir aux citoyens une administration de la justice conforme au droit constitutionnel (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332 et les références citées). 2.2 En l'espèce, on ne voit pas en quoi le Ministère public aurait tardé de manière inadmissible dans l'instruction de la plainte déposée par le recourant. Même s'il ne s'agit pas d'une affaire complexe, les accusations portées nécessitaient d'inviter les personnes visées par la plainte à se déterminer, ce que le procureur en charge du dossier a fait sans tarder. Il est vrai que le dossier ne comporte pas de traces de démarches du procureur entre la réception des observations le 18 mai 2009 et le courrier du recourant du 1er juillet 2009. Il est cependant manifeste qu'il ne s'agit pas d'un retard injustifié au sens de la jurisprudence susmentionnée, les temps morts étant inévitables dans une procédure. Le plaignant doit s'en accommoder et il ne saurait exiger que sa cause soit traitée en priorité. Par ailleurs, le Procureur général a pris la peine d'inviter le recourant à faire preuve de patience par courrier du 7 juillet 2009, malheureusement juste après le dépôt du présent recours. En définitive, il y a lieu de constater qu'à ce stade l'autorité n'a aucunement manqué à son devoir de diligence et que l'art. 29 Cst. n'a pas été violé.