Citation: 5P.393/2004 28.04.2005 E. 3

Après avoir admis que le cas de séquestre de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP était réalisé, l'autorité cantonale a considéré que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable la qualité de débitrice de l'intimée. En effet, il ne ressort d'aucun document que celle-ci se serait personnellement obligée à l'égard de celle-là. La thèse de l'opposante - que le premier juge a adoptée - selon laquelle elle ne serait intervenue qu'en tant que «représentante du groupe S.________» paraît plus vraisemblable à la lecture des pièces. Sans doute, la complexité des faits ne permet pas de révéler les subtilités et les particularités de l'opération financière en cause; il est, cependant, artificiel de vouloir sortir la reprise cumulative de dette de son contexte, c'est-à-dire «un montage financier qui a fait intervenir plusieurs sociétés liées au groupe S.________». Même si les détails de l'opération ne peuvent être clairement établis en raison du caractère sommaire de la procédure d'opposition au séquestre, il n'en demeure pas moins qu'il est «très vraisemblable» que le prêt octroyé le 12 juillet 1999 à Z.________ «s'inscrit dans le cadre de l'une des opérations financières diligentées par le groupe S.________». Compte tenu des circonstances et à la lecture des pièces du dossier, il est plus vraisemblable que l'intimée a souscrit l'engagement litigieux «au nom du groupe qu'elle représentait dans le cadre d'une opération financière commandée par ce groupe». 3.1 La question qui se pose en l'espèce ne touche pas à l'existence de la prétention en tant que telle; en effet, les parties ne remettent pas en discussion la réalité du prêt, encore que l'on puisse se demander si cet acte n'est pas simulé (cf. art. 18 al. 1 in fine CO), partant nul (ATF 97 II 201 consid. 5 p. 207). Le litige porte sur la qualité pour défendre (ou légitimation passive), à savoir la qualité de sujet passif de l'obligation en cause (ATF 126 III 59 consid. 1a p. 63), point dont peut connaître le juge de l'opposition. 3.2 Se référant à l'avis de Piegai (La protection du débiteur et des tiers dans le nouveau droit du séquestre, thèse Lausanne 1997, p. 174 ss), la recourante fait valoir que le juge de l'opposition ne peut révoquer le séquestre pour des motifs de droit matériel que si le débiteur rapporte la «preuve immédiate et complète de l'inexistence de la créance».