Citation: 4P.126/2004 08.11.2004 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir constaté arbitrairement les faits et d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves, incompatible avec la liberté qui est reconnue au juge par l'art. 224 CPC/NE. En réalité, sous la rubrique "arbitraire dans la constatation des faits", le recourant se plaint de ce que la Cour civile n'a pas tenu compte de certaines pièces (commandement de payer, factures), ainsi que de trois témoignages. Tels que formulés, les deux griefs revêtent la même portée et doivent être examinés sous l'angle de l'appréciation des preuves. En outre, comme le recourant ne remet pas en question la façon dont l'art. 224 CPC/NE a été appliqué, pas plus qu'il ne prétend que cette disposition offrirait une protection plus large que celle découlant de la Constitution fédérale, ses critiques seront envisagées exclusivement sous l'angle des garanties offertes par l'art. 9 Cst. 3.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1, 173 consid. 3.1; 128 I 177 consid. 2.1, 273 consid. 2.1). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). L'appréciation anticipée des preuves est soumise à l'interdiction de l'arbitraire au même titre que toute autre appréciation des preuves (ATF 124 I 274 consid. 5b, p. 285). Ainsi, l'autorité peut mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les arrêts cités). Dans une telle hypothèse, toute violation du droit d'être entendu est également exclue (ATF 125 I 127 consid. 6a/cc in fine p. 135; 124 I 241 consid. 2). 3.2 Dans le cas particulier, la cour cantonale est partie de l'idée que le recourant avait implicitement accepté les factures litigieuses, dans la mesure où ce dernier n'avait pas contesté leur contenu dans un délai raisonnable après leur réception. Ainsi, dans sa lettre du 15 janvier 1998 informant l'intimée qu'il mettait fin au contrat, le recourant n'avait pas contesté le nombre d'heures facturées ni leur montant, mais seulement la qualité du travail fourni. S'interrogeant ensuite sur les conséquences d'éventuels manquements de l'intimée, les juges cantonaux ont estimé qu'ils n'étaient pas en mesure de retenir de tels manquements s'agissant d'un domaine aussi spécialisé. Seule une expertise aurait permis de les établir, mais celle-ci n'avait pas été requise. Si l'on considère le défaut de réaction du recourant pendant la période contractuelle et la lettre du 15 janvier 1998 dans laquelle celui-ci a mis fin au contrat, en critiquant la qualité du travail fourni, mais sans remettre en question les heures facturées et le montant réclamé dans les factures, la cour cantonale pouvait retenir, sans arbitraire, que les prestations du mandataire avaient réellement été effectuées et que, par conséquent, les montants facturés étaient dus. En appréciant ainsi les preuves, la Cour civile n'a pas abouti à un résultat insoutenable.