Citation: 6B_971/2023 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a considéré que, dans la mesure où le recourant avait été condamné à une peine privative de liberté de cinq ans, il convenait d'apprécier avec retenue si les conditions posées par la jurisprudence étaient réalisées. S'agissant de la première condition, à savoir que l'auteur ne devait pas constituer un danger pour la collectivité, la cour cantonale a constaté que les experts psychiatres avaient retenu, indépendamment du fait que le recourant eut été ou non l'auteur de l'incendie, un risque modéré de récidive d'acte illicite de quelque type que cela soit, dont des actes de violence. En présence d'un risque de récidive d'actes de violence, la suspension de la peine privative de liberté au profit du traitement ambulatoire ordonné paraissait devoir être exclue pour ce motif déjà. En tout état de cause, la cour cantonale a relevé que le traitement psychiatrique intégré à l'Unité de psychiatrie ambulatoire du secteur psychiatrique Nord, entamé depuis 2016 par le recourant ne l'avait pas dissuadé de consommer de grandes quantités d'alcool - une à deux bouteilles de vodka par jour en début de mois selon ses dires - et de commettre un incendie volontaire par lequel il avait créé un danger collectif. Par ailleurs, l'absence de reconnaissance des faits par l'intéressé, ainsi que ses antécédents, achevait de convaincre du fait que la dangerosité qu'il présentait faisait obstacle à la suspension de l'exécution de sa peine au profit du traitement ambulatoire. Par surabondance, la cour cantonale a relevé, s'agissant de la seconde condition posée par la jurisprudence, que les experts avaient répondu par la négative à la question de savoir si le traitement ambulatoire serait entravé dans son application ou si ses chances de succès seraient notablement amoindries par l'exécution d'une peine privative de liberté. Partant, l'exécution de la peine privative de liberté combinée avec un traitement ambulatoire n'apparaissait pas incompatible. Le fait que l'intéressé semblait bénéficier du suivi mis en place qu'il investissait de manière positive, qu'un tel suivi soit indiqué sur le plan psychiatrique selon les experts, et que le recourant appelait de ses voeux la poursuite de son suivi à G.________ ne permettait pas non plus de retenir que la peine privative de liberté entraverait sérieusement les perspectives de succès du traitement ambulatoire. Ce d'autant que le recourant avait systématiquement mis en échec les très nombreuses modalités d'exécution de sa mesure thérapeutique institutionnelle mises en place par le passé, et ce, malgré des débuts encourageants. On ne pouvait ainsi pas retenir que les perspectives de succès de la poursuite du traitement ambulatoire hors de la prison, y compris dans une structure telle que G.________, soient particulièrement élevées. La cour cantonale a donc conclu qu'il n'y avait pas lieu de suspendre l'exécution de la peine du recourant au profit du traitement ambulatoire ordonné.