Citation: 6B_1292/2023 E. 13.5.1

13.5.1. En l'espèce, s'agissant des infractions pour lesquelles le recourant a fait l'objet d'une peine privative de liberté, l'infraction abstraitement la plus grave était contenue dans la peine de base entrée en force, à savoir l'abus de confiance (art. 138 ch. 1 et 2 CP) dont la peine-menace associée de 10 ans de peine privative de liberté était la plus importante. Ainsi, c'est à juste titre que la Cour d'appel ne pouvait pas procéder à un nouvel examen des infractions jugées définitivement (cf. ATF 142 IV 265 consid. 2.4.2). Ainsi, elle devait augmenter la peine de base de 24 mois dans une juste proportion en raison des différentes peines des infractions à juger dans la présente cause et ensuite déduire la peine de base de la peine hypothétique, afin d'obtenir la peine complémentaire. Conformément à la jurisprudence, la Cour d'appel a bien dénommé toutes les peines prévues pour les nouvelles infractions, exposé quelle peine avait été fixée pour chaque nouvelle infraction et expliqué les motifs qui avaient été déterminants pour la quotité de chaque peine (cf. ATF 142 IV 265 consid. 2.4.3). Toutefois, il ne ressort pas que la Cour d'appel aurait pris en compte dans une juste proportion le principe d'aggravation lors de l'augmentation de la peine de départ par la peine à prononcer pour les nouvelles infractions. En effet, le calcul de la Cour d'appel revient finalement à un simple cumul des peines privatives de liberté, alors que la peine d'ensemble hypothétique devait correspondre à la peine qui aurait été prononcée si le juge avait jugé toutes ces infractions en une fois. Ainsi, le recourant souligne à juste titre que la peine complémentaire n'a pas été déterminée en conformité avec le principe d'aggravation. Le grief du recourant doit être admis sur ce point et l'arrêt attaqué réformé (art. 107 al. 2 LTF) en ce sens que la prise en compte du principe d'aggravation doit être ajouté au raisonnement de la Cour d'appel. La peine de base entrée en force de 24 mois devait être aggravée, afin de tenir compte du principe d'aggravation, la peine de base est aggravée de 12 mois, en lieu et place des 15 mois retenus par la Cour d'appel, ce qui correspond à une diminution de 20 % qui est adéquate en l'occurrence. La peine d'ensemble hypothétique est 36 mois, ce qui implique à une peine complémentaire de 12 mois de peine privative de liberté.