Citation: 5P.312/2005 14.12.2005 E. 3

3.1 Les recourants soutiennent que la Cour de justice a apprécié les preuves de manière arbitraire en retenant, sur la base des seuls témoignages du contremaître B.________ et de l'architecte C.________, tous deux employés par la société C.________ Sàrl, que les parties avaient donné leur accord à la construction du muret de soutènement dans le périmètre de la servitude de distance et vue droite. Les recourants prétendent que la cour cantonale ne pouvait raisonnablement se fonder sur une prétendue poignée de mains, dont on ne connaît avec certitude ni les auteurs, ni la portée, pour conclure, sans tomber dans l'arbitraire, qu'ils avaient donné leur accord à la construction du muret. 3.1.1 A l'appui de ce grief, ils font d'abord valoir que, selon les époux Y.________, la poignée de mains se serait échangée entre les X.________ et B.________, alors que selon ce dernier, elle se serait échangée entre « les parties ». Les recourants estiment que cette contradiction est suffisamment troublante pour qu'il ne soit pas possible de se fonder sur la seule déclaration de B.________ pour établir quels étaient les auteurs et la portée de la poignée de mains. Le grief ne révèle aucun arbitraire dans l'appréciation des preuves. En effet, à supposer que B.________ ait été le seul impliqué dans l'échange de la poignée de mains, les époux Y.________ ont considéré que son comportement les liait. Il importe donc peu de déterminer si la poignée de mains a été échangée entre les X.________ et les Y.________ ou entre les X.________ et B.________. Seule est déterminante la participation des X.________ à la conclusion de cet accord, participation non expressément contestée dans le recours de droit public. 3.1.2 Les recourants font encore valoir que la Cour de justice, en appréciant le témoignage du contremaître B.________, n'aurait pas tenu compte du fait que celui-ci était l'employé de la société C.________ Sàrl alors assignée par eux en justice. Ils affirment que l'employé était contraint de préserver les intérêts de son employeur dont le seul souci était de se protéger lui-même, de sorte que ses déclarations ne sauraient raisonnablement déterminer l'issue de la procédure. Selon les recourants, l'appréciation de ce témoignage ne serait pas assez critique. Quant au témoignage de C.________, selon lequel le coût du muret avait été partagé par moitié entre les parties, les recourants expliquent qu'il ne s'agit pas d'un témoignage direct, dès lors que ce témoin a lui-même déclaré ne pas avoir été présent sur le chantier et tenir cette information de son contremaître B.________. Les recourants soutiennent par ailleurs que le témoin C.________ ne pouvait faire preuve de loyauté, étant donné qu'ils l'avaient eux-mêmes actionné en paiement de dommages-intérêts. Il est exact que la cour cantonale n'a pas expressément discuté de la crédibilité des témoignages en question. L'absence d'une telle discussion ne signifie toutefois pas qu'elle a procédé à une appréciation arbitraire de ceux-ci en retenant l'existence d'un accord entre les parties pour la construction du muret litigieux. Le fait qu'un témoin puisse paraître plus enclin à défendre les intérêts de l'une des parties n'implique pas nécessairement que son témoignage doive d'emblée être écarté. La critique soulevée par les recourants ne suffit donc pas, à elle seule, à rendre arbitraire les constatations cantonales fondées sur ces témoignages. 3.1.3 Les recourants soutiennent qu'il était arbitraire de retenir que la prétendue poignée de mains valait accord pour l'édification d'un muret, car ils n'avaient pas connaissance, jusqu'au pointage effectué par le géomètre, de tous les éléments objectifs nécessaires pour donner leur accord. Il s'agit d'une critique purement appellatoire, par laquelle les recourants opposent leur version des faits à celle de l'autorité cantonale. Cette dernière a retenu que les recourants n'avaient pas expliqué en quoi la patte d'oie, d'une surface négligeable, les avait conduits à revenir sur leur accord. Ils n'avaient pas non plus démontré avoir été victime d'une erreur essentielle. Les recourants n'exposent pas de manière circonstanciée en quoi cette motivation serait arbitraire. Leur grief est partant irrecevable (cf. supra consid. 2.2). 3.1.4 Les recourants font encore valoir que l'architecte C.________ était au courant de leur opposition à la construction du muret avant de l'ériger et qu'il avait fait un projet de convention tripartite, toutefois jamais signée par les parties. Ils affirment aussi, sans indiquer de preuve, qu'ils ont montré leur opposition à la construction du muret lorsque, le 24 septembre 2001, des ouvriers se sont présentés pour l'exécuter et que ceux-ci seraient alors repartis. Ils font encore valoir qu'ils étaient absents le jour où le muret a été érigé, ce qui n'est pas établi. Ils contestent que, selon l'accord initial, les frais de construction du muret devaient être supportés par moitié par chaque partie et ceci au motif que selon la convention tripartite jamais signée, les intimés prenaient à leur charge l'entier du coût de la construction. Par leurs critiques, les recourants ne parviennent pas à remettre en cause l'accord préalable retenu par la cour cantonale, ne prétendant notamment pas que le tracé du muret divergerait de celui convenu initialement. En outre, les recourants ne s'en prennent pas valablement à la motivation de la cour selon laquelle ils sont revenus sur leur accord sans pouvoir démontrer d'erreur essentielle. 3.1.5 Les recourants font encore valoir que le muret aurait été construit en hâte, ce qui n'est pas établi. Il en va de même de l'affirmation des recourants selon laquelle les intimés les auraient mis devant le fait accompli. Les recourants prétendent encore à tort que le permis de construire le muret aurait été demandé après l'ouverture du présent procès; en effet, la demande a été faite le 31 mai 2002, alors que l'action a été ouverte le 27 juin 2002. 3.2 La cour cantonale a considéré en outre qu'en aplanissant leur terrain à l'instar de leurs voisins, les époux X.________ avaient confirmé par actes concluants qu'ils étaient d'accord avec l'édification d'un muret de soutènement, puisque ce dernier était indispensable pour contenir les terres aplanies de part et d'autre de la servitude de jardin. En relation avec cette seconde motivation, les recourants soutiennent que la cour s'est basée sur le seul témoignage de C.________ pour retenir qu'il y avait eu aplanissement. Ils affirment également qu'ils n'avaient besoin, pour aménager leur jardin potager et ériger leur clôture, ni de l'accord de leurs voisins ni de la construction d'un mur. Ce faisant, les recourants ne prétendent ni ne démontrent qu'il n'y aurait pas eu aplanissement, ni que cet aplanissement n'aurait pas rendu indispensable la construction du muret. Leur recours est insuffisamment motivé quant à cette seconde motivation, - qui suffit au maintien de l'admission de l'accord (ATF 117 II 630 consid. 1b et les arrêts cités).