Citation: 5A_288/2009 10.09.2009 E. 3

Se référant aux art. 105 al. 2 LTF et 9 Cst., le recourant soutient que la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle il perçoit un salaire mensuel net de 10'559 fr. est manifestement inexacte, partant arbitraire, dès lors que ce montant comprend les allocations pour enfants qui s'élèvent à 442 fr. pour chacun d'eux, soit 1'326 fr. au total. Comme l'arrêt attaqué retient qu'il reverse intégralement ces allocations à l'intimée et à concurrence de 50% à ses deux autres enfants, ce qui représente une somme globale de 884 fr., le revenu net à prendre en considération serait donc de 9'675 fr.70 et non de 10'559 fr.70, voire moins si l'on déduit encore l'allocation de famille de 370 fr. par mois également incluse dans son salaire brut, selon décompte produit. En comptabilisant les allocations familiales à double, l'autorité cantonale aurait ainsi surévalué ses revenus de façon conséquente. Partant, la constatation selon laquelle il bénéficie d'un disponible de 2'800 fr. par mois au moins reposerait sur des éléments de preuve manifestement insoutenables et serait à l'évidence arbitraire dans son résultat, ayant directement influé sur la décision attaquée. 3.1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (cf. sur la notion d'arbitraire dans le contexte de l'appréciation des preuves: ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arrêts cités). 3.2 Selon l'arrêt attaqué, le père, ingénieur chez Z.________ à plein temps, réalise un salaire mensuel brut de 12'413 fr. comprenant les allocations familiales à hauteur de 1'326 fr., soit 442 fr. par enfant, et la participation de son employeur aux primes d'assurance maladie. Il affirme, ce qui est admis, reverser les montants qu'il perçoit pour A.________ à la mère de celle-ci et la moitié de ce qui lui revient pour ses deux autres enfants à son ex-femme. En conséquence, son salaire mensuel net s'élève à 10'559 fr. Par ailleurs, une partie de ses primes d'assurance maladie et de celles de ses enfants est débitée directement de son salaire, le solde étant pris en charge par son employeur. Celui-ci assume également, à concurrence de 75%, les frais de scolarité de ses enfants, sur présentation des factures acquittées. Quant à ses charges incompressibles, elle se montent à 6'735 fr. par mois. Son revenu mensuel net, de 10'559 fr., lui assure ainsi un disponible supérieur à 2'800 fr. [recte: 3'800 fr.]. 3.3 Si les allocations familiales ne doivent en principe pas être prises en considération dans la capacité contributive du débirentier, dès lors que les enfants en sont titulaires et qu'il en est tenu compte dans la fixation de l'entretien que leur doit le parent débiteur (arrêt 5A_685/2008 consid. 3.2.3 et les citations; Wullschleger, FamKommentar Scheidung, Berne 2005, n. 21 ad art. 285 CC et les références mentionnées), le recourant ne démontre pas que la constatation selon laquelle il bénéficierait d'un disponible d'au moins 2'800 fr. par mois serait insoutenable, partant, que la décision attaquée serait, sur ce point, arbitraire dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités). Se référant à un décompte de salaire figurant au dossier, il soutient que son revenu mensuel net doit en réalité être fixé à 9'675 fr.70, «voire moins», pour faire abstraction des allocations familiales. Cependant, comme il ne conteste pas ses charges, arrêtées à 6'735 fr.05, son disponible serait donc, selon ses propres chiffres, de 2'940 fr.65. Dans ces conditions, il ne saurait reprocher à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement retenu - malgré l'erreur de soustraction de celle-ci - qu'il disposait, après paiement de ses charges, d'un solde d'au moins 2'800 fr.