Citation: 6B_1172/2023 E. 3.2

3.2. La cour cantonale a relevé que la contravention à la LStup n'était pas contestée par le recourant, même s'il concluait à son acquittement total. En sus, le recourant s'était rendu coupable d'infractions aux sens de l'art. 33 al. 1 let. a LArm et de l'art. 115 al. 1 let. b LEI. S'agissant du type de peine à prononcer, la "Directive sur le retour" n'était pas applicable aux ressortissants des pays tiers ayant commis, outre le séjour irrégulier un ou plusieurs autres délits en dehors du droit pénal sur les étrangers (ATF 143 IV 264 consid. 2.4 à 2.6), ce qui était le cas, compte tenu de infraction à la LArm. Pour la cour cantonale, une peine privative de liberté s'imposait, tant s'agissant du séjour illégal que de la possession d'une arme, en tant qu'il s'agissait du seul genre de peine susceptible de détourner le recourant de la commission de nouvelles infractions. Malgré la révocation de son autorisation d'établissement et le prononcé de son renvoi et bien qu'il ait annoncé aux autorités son départ de Suisse pour le Kosovo, le recourant était resté en Suisse, ou y était revenu très rapidement, et y avait séjourné illégalement sans discontinuer jusqu'à son interpellation, soit durant près de quatre ans. Il avait purement et simplement ignoré la décision prise à son encontre. Le recourant n'avait aucune formation, était sans emploi et vivait grâce à l'aide de ses parents et de ses frères et soeurs qui subvenaient à ses besoins. ll n'avait aucun moyen financier, de sorte qu'une peine pécuniaire n'avait aucune chance d'être exécutée. Il ne pouvait se prévaloir d'aucun motif justifié pour demeurer en Suisse, étant célibataire, sans enfant, sans emploi et disposant de documents d'identité valables délivrés par son pays d'origine. En plus de son séjour illicite de près de quatre ans, le recourant n'avait pas repris le droit chemin depuis sa précédente condamnation et son séjour en prison, puisqu'il avait continué à consommer du cannabis quotidiennement, à raison de plusieurs joints par jour, et avait continué à avoir des fréquentations douteuses, à l'instar de B.________. Malgré ses graves antécédents, soit une condamnation pour tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées et infractions à la LArm, faits commis au moyen d'un couteau papillon, le recourant n'avait pas compris l'interdiction de porter une arme en raison du danger que cela représentait. Son interpellation en possession d'un couteau dénotait une volonté délictuelle continue et inquiétante, ainsi qu'un mépris de l'ordre juridique suisse. Le pronostic était totalement défavorable. Pour la quotité de la peine, la cour cantonale retenait que la culpabilité du recourant était lourde, au vu de la durée du séjour illégal qui lui était reprochée et du fait qu'il avait été trouvé porteur d'une arme, soit un couteau papillon - type d'arme avec lequel il avait déjà tenté de tuer un jeune homme quelques années auparavant. Il s'apprêtait, sous l'effet du cannabis et en compagnie d'un ami qui était alcoolisé et s'était battu le même soir avec au moins une personne également présente au même endroit, à entrer armé dans un bar bondé, comportement représentant une grave mise en danger de la sécurité publique. Une peine ferme s'imposait, le pronostic étant totalement défavorable et le recourant ayant été condamné le 25 mars 2014 à une peine privative de liberté 3 ans et 6 mois, le sursis ne pouvant être octroyé qu'aux conditions de l'art. 42 al. 2 CP, soit en cas de circonstances particulièrement favorables. Au vu des éléments évoqués ayant trait à ses antécédents et à sa situation personnelle, aucun élément ne pouvait être retenu en faveur du recourant. Le prononcé d'une peine privative de liberté était adéquat. L'infraction à la LArm, qui était l'infraction la plus grave, devait être sanctionnée d'une peine de base de 90 jours, augmentée de 30 jours pour l'infraction à la LEI, soit une peine privative de liberté de 120 jours au total, en application de l'art. 49 CP. À cette peine privative de liberté de 120 jours s'ajoutait la confirmation de l'amende de 300 fr., avec une peine privative de liberté de substitution de 3 jours pour la contravention à la LStup.