Citation: 4P.55/2003 17.07.2003 E. 4

4.1 Dans un deuxième moyen, la recourante allègue qu'avant sa publication sous forme de cartes postales, le dessin du demandeur n'avait été diffusé qu'à deux reprises, soit sur des boîtes d'allumettes et dans la revue Graphis. Or, les dimensions de ces deux premières diffusions sont plus petites que celles de la carte postale "V", laquelle est la seule à correspondre, par son format, au logotype de X.________ SA représenté sur la pièce 25/11. La défenderesse en conclut que dès l'instant où il n'aurait pas été retenu que C.________ ait copié le dessin reproduit sur les boîtes d'allumettes en 1988 et publié dans la revue Graphis la même année, la pièce 25/11 de la défenderesse ne peut pas être le calque de l'oeuvre du demandeur. 4.2 Le moyen, à supposer qu'il réponde aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, fait totalement fi de la notion d'oeuvre ancrée à l'art. 2 LDA. De fait, pour être protégée, une oeuvre doit être une création de l'esprit dans les domaines de l'art et de la littérature, c'est-à-dire une expression de la pensée humaine, laquelle se distingue par son originalité (cf. not. Kamen Troller, Précis du droit suisse des biens immatériels, p. 124- 126). L'oeuvre est autrement dit le résultat d'un travail intellectuel ayant son cachet propre ou exprimant une nouvelle idée originale (ATF 125 III 328 consid. 4b; 116 II 351 consid. 2b et les références). La circonstance qu'une création qualifiée d'oeuvre en droit d'auteur soit reproduite dans un format plus grand ou, au contraire, dans des dimensions réduites, ne change rien à sa nature: c'est toujours la même oeuvre qui est publiée. Il est donc sans importance, pour décider s'il y a eu copie servile du dessin du demandeur, que la pièce 25/11 - soit le calque ayant donné lieu à l'adoption du logotype de la recourante - ait des dimensions supérieures au dessin de voiture créé par l'intimé en 1987, tel qu'il figurait en 1988 sur les boîtes d'allumettes du magasin Z.________ et tel qu'il a été publié à la même époque dans la revue Graphis.