Citation: 1P.728/2005 15.02.2006 E. 6

Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu et de la présomption d'innocence, garantis par les art. 29 al. 2 et 32 al. 2 Cst. Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir refusé, au demeurant sans motivation à l'appui, de prendre en compte des expertises privées qu'il avait fait établir. Il lui fait en outre grief d'avoir méconnu l'existence de "doutes irréductibles quant aux faits justificatifs" dont il se prévalait. Il se plaint encore de ce qu'elle ait omis de statuer sur un moyen tiré de lacunes de l'expertise judiciaire qu'il avait soulevé devant elle. 6.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 129 I 85 consid. 4.1 p. 88/89; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). Selon ses explications, le recourant a fait établir deux expertises par un architecte qu'il avait mandaté à cet effet; l'une démontrerait que les factures de l'intimée étaient largement supérieures aux usages de la branche et l'autre que des tuyaux, qui avaient pourtant été facturés, n'avaient pas été remplacés. On doit en déduire, faute de plus amples explications de la part du recourant, que ces expertises démontreraient une surfacturation, voire la facturation de travaux non effectués, et que c'est aux fins d'établir ces faits que le recourant voulait qu'elles soient versées à la procédure. Or, comme le relève l'arrêt attaqué, qui, contrairement à ce que soutient le recourant, est donc motivé sur ce point, seraient-ils établis que ces faits n'attesteraient pas encore d'un versement de pots-de-vin, donc de la véracité des propos tenus et propagés par le recourant. Ce dernier n'établit en tout cas pas le contraire, se bornant à l'insinuer. Il n'est dès lors pas démontré que les expertises en question auraient été écartées en violation du droit d'être entendu du recourant. 6.2 S'agissant d'une prétendue violation de la présomption d'innocence, l'argumentation du recourant ne permet pas de discerner en quoi elle consisterait. Autant qu'on le comprenne, il semble soutenir qu'il existerait des doutes sérieux et irréductibles quant à des "faits justificatifs" dont il pourrait se prévaloir, lesquels eussent justifier de prendre en considération les expertises privées qu'il voulait voir verser à la procédure. Sa motivation ne permet toutefois pas de saisir à quels "faits justificatifs" il fait allusion. Le grief est dès lors irrecevable, faute de motivation suffisante. 6.3 En instance cantonale, le recourant s'est essentiellement plaint de lacunes de l'expertise judiciaire en ce qui concerne la tenue de la comptabilité de l'intimée, comme cela ressort de la page 21 de son mémoire cantonal à laquelle il se réfère. Or, la cour cantonale, sous lettre d de la page 7 de son arrêt, a statué sur ce grief, en motivant sa décision sur ce point. Le reproche que lui fait le recourant d'avoir omis de le faire est donc dépourvu de fondement.