Citation: 4A_80/2010 26.04.2010 E. 2.3

2.3.1 Le recourant se plaint, en premier lieu, de "l'arbitraire dans la négation du dol" dont il a été victime. A cet égard, il se contente de reproduire les pages 28 à 31 de son recours en nullité avant de conclure que la version des faits retenue sur ce point par l'arbitre n'est pas digne de foi au regard des faits établis par les pièces et les témoignages qu'il cite, si bien que la sentence attaquée est entachée d'arbitraire. Dirigé, non pas contre l'arrêt entrepris, mais contre la sentence elle-même, ce premier grief est irrecevable. 2.3.2 Le recourant reproche ensuite à l'arbitre unique de n'avoir pas suffisamment motivé, en fait et en droit, le refus d'admettre l'existence du dol entachant la convention, contrairement aux exigences de l'art. 33 let. e CA. Il fait grief à la Cour de justice d'avoir rejeté le moyen, fondé sur l'art. 36 let. h CA, qu'il lui avait soumis de ce chef. Le grief considéré n'est pas plus recevable que le précédent. En effet, le recourant y reproche à l'arbitre unique, de manière toute générale, d'avoir préféré la version présentée par l'intimé à la sienne sans justifier ce choix. Or, il sied de le rappeler, la sentence arbitrale ne forme pas l'objet du présent recours. Pour le surplus, affirmer, comme le fait le recourant, sans indiquer le passage topique de l'arrêt cantonal, que "c'est à tort que la Cour de justice a rejeté ce grief" ne constitue pas une formulation valable du grief en question. 2.3.3 Le recourant soutient, par ailleurs, que le Tribunal arbitral a posé des restrictions arbitraires à l'admission du dol en matière de transaction judiciaire. Dans la mesure où il s'en prend directement aux motifs énoncés dans la sentence arbitrale, son grief est irrecevable. En tant qu'il vise l'arrêt attaqué, le moyen est infondé. Autant que l'on puisse comprendre les explications peu claires du recourant, la cour cantonale aurait restreint l'admission du dol au seul cas de "tromperie sur des éléments non litigieux et tenus pour certains par les parties", alors qu'il pourrait y avoir dol même si l'erreur porte sur des éléments incertains (caput controversum). On ne voit pas où le recourant veut en venir. Les juges genevois ont admis que le recourant n'était pas dans l'erreur lorsqu'il a signé la convention parce qu'il savait que l'intimé ne lui avait pas fourni tous les renseignements requis, qu'il ne se fiait pas aux indications reçues et qu'il envisageait la possibilité que le gérant de fortune ne lui ait pas dit toute la vérité. Or, pour pouvoir se prévaloir du dol, la partie qui l'invoque doit être dans l'erreur, quel que soit l'objet de celle-ci (cf. art. 28 al. 1 CO). Dès lors, sur la base des faits constatés dans l'arrêt attaqué, que le recourant tente en pure perte de remettre en cause, il n'apparaît pas que la cour cantonale soit tombée dans l'arbitraire en niant l'existence d'un dol dans les circonstances du cas concret. Le recourant se plaint encore, dans ce contexte, de la violation des art. 27 CC, 20 al. 1 CO et 100 al. 1 CO. Cependant, hormis le fait que, de son propre aveu, ce grief se confond avec le moyen qui vient d'être examiné, force est de constater que les juges genevois n'ont pas examiné spécifiquement le cas sous l'angle de ces dispositions-là, cela sans que le recourant ne leur en fasse grief au titre du défaut de motivation de l'arrêt entrepris. Aussi n'y a-t-il pas lieu d'examiner la violation alléguée. 2.3.4 Le dernier moyen soulevé par le recourant ne consiste que dans une argumentation purement appellatoire visant à démontrer que l'intéressé aurait signé la convention à la suite de pressions exercées sur sa personne et qu'il ne l'aurait jamais fait s'il n'avait eu la certitude de pouvoir vérifier ultérieurement la régularité des opérations effectuées au moyen de ses avoirs. Tel qu'il est présenté, ce moyen apparaît en grande partie, voire totalement, irrecevable. Il repose, en effet, sur une série d'affirmations, faites à la page 24 du mémoire de recours, qui s'écartent des circonstances retenues dans l'arrêt attaqué. En particulier, le recourant feint d'ignorer que, selon les juges genevois, rien ne permet d'admettre que l'intimé aurait exercé des pressions sur lui pour qu'il signe la convention. Qu'il ait pu croire, au demeurant, que, nonobstant la signature de celle-ci, il pourrait procéder à des vérifications ultérieures et, au besoin, remettre en cause cet accord n'apparaît guère crédible sur le vu du texte de celui-ci et compte tenu de la personnalité du signataire, à savoir un client doté de grandes capacités en matière financière, exigeant, rigoureux et méfiant.