Citation: 4C.49/2000 25.09.2000 E. 1

b) Il y a inadvertance manifeste lorsque l'autorité, par inattention, n'a pas lu ou a omis de prendre en considération tout ou partie d'une pièce déterminée, versée au dossier (ATF 109 II 159 consid. 2b). Si l'inadvertance porte sur un fait déterminant pour l'issue du litige et que la rectification est possible sur la base des seules pièces du dossier, le Tribunal fédéral peut intervenir sur requête (art. 55 al. 1 let d OJ), ou d'office (art. 63 al. 2OJ). c) Parmi les critères pris en considération par la cour cantonale pour allouer une somme de 1500 fr. à titre de tort moral au demandeur, figure effectivement une hospitalisation du 3 au 25 juin 1995. Les autres éléments entrant en jeu sont les lésions subies par le demandeur, qualifiées de peu importantes, ainsi qu'un taux de responsabilité de 30 % du demandeur dans l'accident. Les conditions d'une rectification sont bien réalisées en l'espèce. C'est par pure mégarde que la cour cantonale a fait état d'une hospitalisation au moment de se prononcer sur le tort moral. Cette constatation est en contradiction manifeste avec les pièces du dossier et avec l'état de fait retenu au début de l'arrêt lui-même. La réalité ou non d'un séjour à l'hôpital joue un rôle déterminant dans la décision d'allouer une indemnité de tort moral. En effet, le principe d'une telle indemnisation et l'ampleur de la réparation dépendent de manière décisive de la gravité de l'atteinte ainsi que de la possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 125 III 412 consid. 2a). Des lésions corporelles ne justifient une compensation de ce genre que si elles sont importantes. Une atteinte durable à l'intégrité permet en général d'allouer une réparation. S'il s'agit, comme en l'espèce, d'une atteinte passagère, elle doit être grave, s'être accompagnée d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs particulièrement intenses ou durables (Keller, Haftplicht im Privatrecht, 2e éd., tome II, p. 132). Un bras ou une jambe cassés qui se guérissent rapidement et sans complication ne justifient par exemple aucune réparation morale (Keller, op. cit. , p. 132-133). En l'occurrence, les lésions provoquées par l'accident du 3 juin 1995 sont encore moins graves que celles des exemples précités. Elles étaient passagères et de peu d'importance. Elles n'ont entraîné qu'une brève hospitalisation le jour de l'accident. Ces circonstances ne justifient nullement l'octroi d'une indemnité pour tort moral. Le recours s'avère donc bien fondé sur ce point.