Citation: 9C_909/2007 22.07.2008 E. 4

Après avoir procédé à une pondération des champs d'activité avant (10, 70 et 20 %) et après l'atteinte à la santé, différente en 2004 (20, 70 et 10 %) et en 2005 (40, 50 et 10 %), les premiers juges ont retenu des empêchements de 25 % (direction), 50 % (service au bar) et 100 % (service en salle). En l'absence de renseignements fiables, ils se sont référés aux données statistiques (ESS 2004, TA7 ch. 37, niveau 3) pour fixer les deux revenus hypothétiques, considérant en outre qu'il ne se justifiait pas de faire appel à des données différentes pour les trois champs d'activité. Tenant compte, dès lors, d'une capacité résiduelle globale de 50 % pour 2004 et de 55 % pour 2005, ils ont fixé le revenu d'invalide, après réduction de 15 %, à 21'746 fr. 40 pour 2004 et à 24'208 fr. pour 2005. 4.1 Le recourant conteste l'évaluation du revenu d'invalide par la juridiction cantonale, qui aurait procédé à tort à la déduction de 15 %. Il fait valoir qu'une réduction des salaires ressortant des statistiques n'est possible et n'a de sens que si l'assuré est amené à changer de profession, pour exercer une activité adaptée à son handicap. Cet argument n'est pas pertinent. L'arrêt I 269/03 du 25 avril 2005, auquel le recourant se réfère, ne lui est d'aucun secours sur ce point. S'il est vrai que la déduction sur les salaires statistiques intervient en règle générale pour des assurés qui bénéficient d'une capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée autre que leur ancien emploi, la Cour de céans n'a pour autant jamais dit qu'une réduction du revenu statistique était impossible dans un cas comme celui de l'intimé où il s'agit de déterminer le revenu hypothétique d'invalide d'un indépendant qui n'a pas encore été en mesure de mettre pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible. 4.2 Selon le recourant, les facultés réduites de rendement ont été prises en considération lors de l'appréciation de la capacité résiduelle de travail de l'intimé et ne sauraient l'être une seconde fois en tant que facteur de réduction du salaire statistique. L'intimé présentant des entraves dans les différents champs d'activité constituant son occupation professionnelle, on ne saurait reprocher aux premiers juges, dans la mesure où ils ont eu recours aux valeurs statistiques en l'absence de données concrètes fiables, d'avoir procédé à une réduction au titre des limitations prévues par la jurisprudence (ATF 126 V 75), le cumul des entraves dans les divers champs d'activité permettant, en l'espèce, dans le cadre de la détermination d'un revenu hypothétique de justifier une telle réduction. 4.3 L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret constitue une question typique relevant du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399), dont on ne saurait reprocher aux premiers juges de l'avoir exercé de manière non conforme au droit (ATF 126 V 75) et le recourant ne le démontre pas. Le recours se révèle mal fondé.