Citation: U 39/07 14.12.2007 E. 3

Par un premier moyen, le recourant fait valoir que le cas n'était pas stabilisé sur le plan médical, dès lors que le docteur E.________, chirurgien orthopédiste, médecin à la « Klinik X.________ », à M.________, a prévu une nouvelle arthroscopie, le 29 janvier 2007, afin de pouvoir faire le point de la situation. Aux termes de l'art. 19 al. 1, 1ère phrase, LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. En l'occurrence, il n'y a pas lieu de s'écarter du point de vue de l'intimée, confirmé par la juridiction cantonale, selon lequel l'état de santé du recourant était stabilisé dans la mesure exigée par l'art. 19 al. 1 LAA. Dans un rapport du 6 janvier 2006, produit par la CNA à l'appui de sa réponse dans la procédure cantonale, le docteur C.________, spécialiste en chirurgie, a nié l'existence d'une aggravation objective des séquelles de l'accident depuis l'établissement, le 7 février 2005, du rapport d'examen médical final par le docteur S.________. En particulier, une IRM effectuée le 13 octobre 2005 avait permis d'exclure une ostéonécrose. Quant à la chondropathie modérée du condyle fémoral interne, elle n'avait pas d'incidence clinique, selon le docteur C.________. Il ressort en outre de ce rapport qu'aucun traitement n'était apte à améliorer sensiblement l'état de l'assuré. Cela étant, le seul fait que le docteur E.________ a prévu une nouvelle arthroscopie afin de faire le point de la situation ne permet pas d'inférer qu'un traitement médical aurait apporté une amélioration sensible au moment - déterminant en l'occurrence (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366 et les références) - où la décision sur opposition litigieuse a été rendue.