Citation: 8C_37/2017 E. 3

Il ressort du rapport du docteur E.________, du 5 août 2015, que l'assuré présente différentes atteintes en sus des troubles au genou droit, notamment des lombalgies basses, une probable rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, des troubles à l'épaule gauche et une neurolyse du nerf cubital avec diminution de la sensibilité au membre supérieur gauche. S'agissant du genou droit, ce médecin a considéré qu'en l'absence d'instabilité symptomatique, chez un patient de 59 ans et en l'absence de signe d'atteinte méniscale, il n'y avait pas de traitement chirurgical ni de traitement de physiothérapie susceptible d'améliorer la situation de manière notable, de sorte que les séquelles lésionnelles pouvaient être évaluées. Sur le plan de la capacité de travail, un retour vers une pleine activité dans sa profession n'était pas envisageable. En revanche, l'assuré pouvait mettre en valeur une pleine capacité dans un travail adapté aux limitations suivantes: pas d'activité en terrain accidenté, pas d'activité dans les pentes et dans les escaliers de manière répétée, pas d'activité à genoux, pas d'activité en position accroupie, pas de port de charge supérieure à 20-25 kg, activités en position debout avec possibilité de s'assoir régulièrement. Se fondant sur les conclusions du docteur E.________, Mutuel a considéré que l'activité d'ouvrier agricole exercée par l'assuré à 50 % ne lui permettait pas de mettre pleinement en valeur sa capacité résiduelle de gain. Aussi a-t-il fixé le revenu d'invalide déterminant pour la comparaison des revenus compte tenu des données salariales résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), plutôt qu'en fonction du revenu effectivement réalisé. Il est parti d'un gain mensuel déterminant de 4'901 fr., selon le tableau TA1 relatif à l'année 2010, toutes activités confondues dans le secteur privé pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par des hommes. Adapté à la durée hebdomadaire normale de travail en 2015 (41,6 heures) et à l'évolution des salaires jusqu'en 2015, le revenu annuel était de 63'650 fr. 30. Mutuel a en outre procédé à un abattement de 15 %, afin de tenir compte de la situation particulière du recourant, notamment de son âge. Le revenu d'invalide était de 54'102 fr. 75. Comparé au revenu sans invalidité de 45'748 fr. 85 que l'assuré aurait pu réaliser en 2015, le degré d'invalidité était nul. Mutuel a indiqué que même en opérant, par hypothèse, la déduction maximale autorisée par la jurisprudence, c'est-à-dire 25 % (ATF 126 V 75), le taux d'invalidité restait insuffisant pour ouvrir droit à une rente d'invalidité de l'assurance-accidents (cf. art. 18 al. 1 LAA).