Citation: 1C_449/2020 E. 6.2

6.2. L'autorisation concerne en l'occurrence un projet fait d'un seul bâtiment. Le projet litigieux prévoit une zone verte jusqu'en limite de parcelle, de sorte qu'il ne laisse place à aucune voie de circulation. La problématique de la coordination se pose ainsi à l'égard d'une éventuelle voie à créer ultérieurement. La recourante expose que le plan directeur en vigueur prévoit une voie de circulation piétonne répartie entre les deux parcelles et d'une largeur de trois mètres. Elle se réfère également aux indications figurant sur les plans mis à l'enquête publique dans le cadre de la présente procédure, qui prévoiraient la création d'une voie de circulation de 14,5 m de largeur comprenant une voie de circulation en véhicule, à cycle et à pied. Le Tribunal fédéral constate effectivement (art. 105 al. 2 LTF) que figure au dossier d'enquête publique un plan "voirie selon projet PDZDAM en cours d'étude" qui prévoit, sous l'intitulé "aménagement futur", une "zone piétonne", une "route voitures" et une "zone piétonne et vélos" sur la parcelle de la recourante. Avec les instances précédentes, on constate que ces aménagements ne font pas l'objet de la présente procédure. Le projet n'a la vocation ni de créer une ou plusieurs voies de circulation sur la parcelle de la recourante, ni de sceller le sort d'éventuels aménagements futurs qui dépendraient de la planification directrice à adopter. La configuration présentée dans le plan "voirie" mentionné ci-dessus, dont il est effectivement surprenant qu'il figure au dossier, n'a ainsi aucune valeur juridique. Le département se défend d'avoir appliqué de façon anticipée une planification en cours d'élaboration. On aurait pu - plus que s'agissant de règles de constructions comme la hauteur du bâtiment - imaginer que l'autorité de délivrance du permis de construire collabore avec la constructrice pour s'assurer d'une compatibilité du projet avec une éventuelle nouvelle planification prévoyant plusieurs voies de circulation parallèles. Il n'apparaît toutefois pas contraire au principe de la coordination de ne pas l'avoir fait, dite planification demeurant hypothétique en l'état et la recourante n'alléguant aucune règle de droit cantonal qui prévoirait à certaines conditions un effet anticipé des plans en cours d'adoption. En tout état, à supposer que la nouvelle planification prévoie véritablement de faire passer ces différentes voies de circulation entre les deux parcelles, aucune inégalité de traitement ne résulterait du permis de construire. Un rapide coup d'oeil au plan d'ensemble permet en effet de constater que le bâtiment litigieux ne sera pas plus près de la limite parcellaire que le bâtiment de la recourante, de sorte que la situation autorisée dans la présente procédure ne la défavorise pas de ce point de vue. En outre, la coordination requise par le droit fédéral ferait défaut si la création de voie (s) de circulation était impérative, parce qu'indispensable au projet, par exemple en vertu des exigences en matière d'équipement pour assurer un accès suffisant au sens de l'art. 22 al. 2 LAT. Or la recourante ne fait pas valoir que tel serait le cas et rien, dans la configuration du projet, ne permet de penser que l'accès serait insuffisant. Il n'apparaît ainsi pas que des aménagements supplémentaires, forcément nécessaires, auraient dû être prévus dans la présente procédure en vertu du principe de coordination. Quant à la voie de circulation piétonne prévue dans le plan directeur en vigueur, les autorités semblent avoir fait le choix d'y renoncer - en l'état à tout le moins. La recourante ne dénonce à ce titre aucune lacune dans la mise en oeuvre de la planification actuelle par l'absence de réalisation de cette voie. Quoi qu'il en soit, les aménagements prévus par la constructrice dans le périmètre d'implantation de cette voie de circulation ne sont à priori pas de nature strictement irréversibles. Par conséquent, ici encore, si la voie de circulation piétonne devait être ultérieurement réalisée, la recourante ne pâtirait pas de l'autorisation litigieuse. Le grief de violation du principe de coordination est ainsi infondé.