Citation: 6B_912/2023 E. 2.3.3

2.3.3. L'analyse de la cocaïne qui a pu être saisie, soit celle se trouvant en possession de B.________ lors de son interpellation en octobre 2020, a révélé un taux de pureté oscillant, selon les lots analysés, entre 38.9 % (42.9 +/- 4.0) et 67.5 % (72.5 +/- 5.0) en tenant compte des taux de pureté les plus favorables (soit, en tenant compte à chaque fois du taux le plus favorable, de 77.1 + 50.8 + 22.0 + 40.3 + 45.5 + 20.1 + 21.9 + 49.7 + 66.5 + 17.6 + 41.8 = 453.3 grammes de substance pure; cf. pièce 54 du dossier cantonal, p. 7). La fiabilité de cette expertise n'est pas discutée par le recourant, qui ne formule pas de grief sur ce point. Les taux de pureté sont, partant, établis. En revanche, il ne ressort pas du dossier que l'analyse du reste de la drogue aurait été possible et le recourant ne le prétend pas non plus. Dans cette mesure, la cour cantonale pouvait admettre sans arbitraire, en l'absence d'autres éléments, que la drogue était d'une qualité moyenne et se référer au degré de pureté habituel sur le marché à l'époque du trafic. En affirmant que les livraisons émaneraient d'un seul fournisseur dans un laps de temps restreint, le recourant procède à une libre appréciation des preuves. Il échoue ainsi à démontrer en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement retenu, au contraire, que rien ne permettait de considérer que les autres livraisons (que celle d'octobre 2020) dont certaines étaient antérieures de plusieurs mois, avaient la même pureté que celle-ci quand bien même elles s'inscrivaient dans la même filière. Ses critiques sont donc irrecevables. En définitive, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte d'un taux de 38.9 % pour l'ensemble du trafic de stupéfiants reproché au recourant. La critique du recourant selon laquelle la pureté de la cocaïne a été surévaluée et par conséquent infondée. Le recourant se plaint de ce que le taux de pureté moyen retenu ne ressortirait pas du dossier, à tout le moins pas d'une pièce scientifique soit des données statistiques publiées ou validées par la SSML. Certes, il convient d'admettre qu'il est peu satisfaisant que la cour cantonale n'ait pas versé au dossier les données statistiques sur lesquelles elle s'est basée pour retenir le taux de 68 % pour des quantités de 10 à 60 grammes bruts, ou qu'elle n'ait pas mentionné la source de celles-ci dans sa motivation. Cela étant, cette question n'influe pas, in casu, sur la qualification juridique de l'infraction. En effet, compte tenu des 2'630 grammes de substance brute (200 + 150 + 200 + 110 + 1'500 + 300 + 150 + 20; cf. cas 3 AA), la différence de quantité de stupéfiants découlant d'un calcul appliquant un taux de pureté de 68 % (2'630 x 0.68 = 1'788.4 grammes soit 1.788 kilos) ou - dans l'hypothèse la plus favorable au recourant (cf. art. 10 al. 3 CPP) - de 38.9 % (2'630 x 0.389 = 1'023.07 grammes soit 1.023 kilos), n'a pas pour effet d'exclure l'existence d'un cas aggravé au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup, s'agissant dans les deux cas de quantités largement supérieures à la limite de 18 grammes retenue par la jurisprudence (cf. ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103; 109 IV 143 consid. 3b p. 145). Dans ce contexte, la prise en compte d'un taux de pureté de 68 % ne viole pas la présomption d'innocence ni l'interdiction de l'arbitraire. Pour le reste, le recourant ne conteste pas qu'un autre cas aggravé était également réalisé (art. 19 al. 2 let b. LStup). La condamnation du recourant en raison de l'infraction prévue à l'art. 19 al. 2 LStup n'est dès lors pas contraire au droit fédéral. L'influence, cas échéant, de ce point sur la fixation de la peine pourra encore être examiné ci-dessous (cf. infra, consid. 3.4).