Citation: 6B_205/2008 15.07.2008 E. B

Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit. B.a Le vendredi 5 septembre 2003 vers 15 heures 20, Y.________ circulait au guidon de son scooter à la route de la Fonderie, à Fribourg, en direction de Marly, avec le feu de croisement enclenché. Il était précédé d'une voiture Golf, conduite par X.________. Ce dernier, qui cherchait une place de stationnement, a vu qu'une voiture Volvo noire, parquée sur la gauche de la chaussée, reculait et a pensé qu'elle allait libérer la place. Il a regardé dans ses rétroviseurs gauche et central. N'ayant rien aperçu, il a enclenché son indicateur de direction gauche, a ralenti et s'est mis en présélection au centre de la chaussée, le long de la ligne discontinue. Il a alors constaté que la voiture Volvo noire ne quittait pas la place de parc qu'elle occupait, mais qu'une place était libre environ 10 mètres en amont. Après avoir regardé à nouveau dans son rétroviseur gauche, dans lequel il n'a rien vu, il s'est assuré qu'aucun véhicule ne venait en face et a obliqué à gauche en vue d'aller occuper la place libre. Une collision s'est alors produite avec le scooter de Y.________, qui survenait sur la gauche du véhicule de X.________. Sous l'effet du choc, le scootériste a été projeté par-dessus la voiture, a atterri 7 mètres plus loin, puis a glissé sur 5 mètres, avant de s'engouffrer sous l'arrière de la Volvo noire, qui était à l'arrêt. Suite à l'accident il a été grièvement blessé, subissant notamment de graves lésions à la tête et au thorax. B.b Selon une expertise du 13 décembre 2005, au moment du choc, Y.________ circulait à une vitesse comprise entre 42 et 53 km/h et X.________ à une vitesses se situant entre 12 et 22 km/h. Dans le doute, les juges cantonaux ont retenu des vitesses respectives de 42 et 12 km/h, étant précisé que, sur le tronçon où s'est produit l'accident, la vitesse est limitée à 50 km/h. S'agissant du point de choc, il a été constaté qu'il se situait à 20,5 mètres de l'endroit où X.________ avait enclenché son indicateur de direction gauche et s'était mis en présélection. Il a également été constaté qu'aucune trace de freinage du scooter n'avait été relevée sur la chaussée. B.c Le premier juge a estimé qu'il subsistait un doute sur le point de savoir si l'automobiliste avait exécuté sa manoeuvre à temps mais avait été aperçu trop tard par le scootériste, en raison d'une inattention de ce dernier, qui l'avait alors évité par la gauche, ou s'il avait effectué sa manoeuvre trop tard, surprenant ainsi le scootériste, qui avait alors entrepris de l'éviter en passant à gauche, un mélange de ces deux possibilités n'étant au demeurant pas exclu. De plus, la distance à laquelle le scootériste se trouvait derrière l'automobiliste lorsque ce dernier avait regardé derrière lui était incertaine. Il n'était pas exclu qu'elle ait été suffisante pour que l'automobiliste puisse ralentir sans mettre en danger le scootériste. Certes, l'automobiliste avait commis une négligence, du fait de n'avoir pas vu le scootériste lorsqu'il avait regardé derrière lui avant de ralentir; en cela, il avait contrevenu à l'art. 34 al. 3 LCR. Comme il était possible que le scootériste ait disposé d'une distance suffisante, il n'était toutefois pas possible de dire si cette négligence avait été causale de l'accident et, partant, des lésions corporelles subies par la victime. B.d La cour cantonale a réfuté ce raisonnement. Elle a considéré que l'automobiliste, en enclenchant son indicateur de direction gauche et en se mettant en présélection à 20,5 mètres avant d'obliquer à gauche, avait effectué sa manoeuvre tardivement. S'il l'avait faite à temps, le scootériste aurait eu le temps de réagir, notamment de l'éviter par la droite. L'automobiliste avait ainsi contrevenu aux art. 36 al. 1 LCR et 13 al. 1 OCR ainsi qu'à l'art. 39 al. 1 LCR, en sus de l'art. 34 al. 3 LCR. Ces comportements fautifs étaient en lien de causalité avec l'accident et, partant, avec les lésions corporelles graves subies par la victime. Une éventuelle faute du scootériste ayant consisté à dépasser par la gauche ne constituerait pas un événement tel qu'il puisse être interruptif du lien de causalité. De même, le fait que celui-ci portait un casque dont le jugulaire était réglé de manière trop lâche n'était pas susceptible d'interrompre le lien de causalité.