Citation: 6S.240/2003 07.08.2003 E. 1

2.2 Le recourant se prévaut d'une inégalité de traitement. Il compare son cas à celui qui a fait l'objet de l'ATF 122 IV 97, où l'auteur, pour des actes plus graves, a été condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement. Dans le considérant 2 publié de cet arrêt, le Tribunal fédéral ne s'est pas prononcé sur la mesure de la peine. Cela exclut d'emblée de pouvoir s'y référer pour une telle question. Dans le considérant 3 non publié de cet arrêt, le Tribunal fédéral, saisi d'un pourvoi du condamné, a jugé que la peine n'apparaissait pas excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation reconnu à l'autorité cantonale. Il n'a pas dit, ce qu'il n'avait du reste pas à faire, où se situait la limite supérieure de la peine admissible. Le recourant ne peut donc pas tirer de conclusions précises de cet arrêt pour son propre cas. La jurisprudence a d'ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). Le grief est infondé. 2.3 Le recourant relève qu'il n'a pas usé de violences physiques, ce qui rendrait sa faute moins grave. Le grief est sans fondement. Il ne s'agit pas ici d'envisager le caractère aggravant que pourrait avoir l'usage de la force physique mais uniquement de se demander si la peine infligée au recourant est conforme au droit fédéral compte tenu des faits reprochés et de l'ensemble des éléments pertinents. 2.4 Le recourant invoque le principe selon lequel le même élément d'appréciation ne doit pas être pris en compte deux fois dans la fixation de la peine (cf. ATF 118 IV 342 consid. 2b p. 347). Il se plaint de ce que la relation père-fille ait été prise en compte à la fois pour retenir l'infraction réprimée par l'art. 191 CP et pour fixer la peine. L'argument n'est pas fondé. Que l'élément objectif constitutif d'incapacité de résistance au sens de l'art. 191 CP ait été déduit de la spécificité du lien entre le recourant et sa fille ne signifie nullement que la manière dont le recourant s'est servi de ce lien soit sans portée pour l'examen de sa culpabilité (cf. aussi Hans Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, art. 63 CP n. 57). 2.5 Le recourant critique la remarque des premiers juges selon laquelle "aux débats, A.________ ne distinguait toujours pas clairement l'anormalité des relations et restait sous l'influence du père, qui, encore, a tenté de l'utiliser pour se préserver pénalement". Telle qu'elle est formulée, la critique n'est guère compréhensible. Quoiqu'il en soit, la prise en compte au stade de la fixation de la peine du fait que le recourant ait tenté d'utiliser son influence sur sa fille pour se préserver pénalement est conforme à l'art. 63 CP. L'évocation de l'état de l'enfant ne viole pas non plus cette disposition. 2.6 Selon le recourant, des éléments pertinents à propos de sa situation personnelle et familiale aurait été omis, à savoir qu'il est le seul soutien familial pour ses deux derniers enfants nés en 1996, son ex-épouse étant gravement malade, qu'il aide sa mère âgée qui habite avec lui, qu'il suit un traitement psychiatrique de son mieux et qu'il donne satisfaction à son employeur. A l'appui de son argumentation, il produit quatre pièces nouvelles datées de juin 2003. De la sorte, le recourant introduit des faits non constatés en instance cantonale, ce qui n'est pas admissible dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1). Son argumentation est irrecevable. 2.7 Le recourant ne peut en réalité citer aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. En raison des infractions commises, il encourait une peine maximale de quinze ans de réclusion (art. 68 ch. 1 al. 1, 187 et 191 CP). Les abus du recourant sur sa fille sont graves. La peine infligée de trois ans et demi de réclusion n'apparaît pas sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole pas le droit fédéral.