Citation: 6P.94/2006 10.08.2006 E. 3

Dans une argumentation largement appellatoire, le recourant invoque divers éléments, qui permettraient d'émettre un doute sérieux sur l'existence même des actes sexuels et des actes d'ordre sexuel qu'il aurait fait subir à l'intimée. Selon lui, ces éléments rendraient arbitraire la constatation, selon laquelle il aurait fait subir à l'intimée de tels actes (art. 9 Cst.). 3.1 Le recourant soutient que sa condamnation se fonde, de manière arbitraire, sur les seules déclarations de l'intimée, qui n'est pas soumise, selon le droit cantonal jurassien, à l'obligation de sincérité et n'encourt en conséquence aucune sanction disciplinaire ou pénale en cas de déposition mensongère. Il est vrai qu'en l'absence de témoins directs des faits, la condamnation du recourant repose essentiellement sur les déclarations de l'intimée. Celles-ci ont cependant été étayées par les témoignages indirects de tiers (médecins et connaissances) à qui l'intimée s'est confiée. En outre, deux expertises de crédibilité, l'une portant sur l'intimée, l'autre sur ses déclarations, ont confirmé la crédibilité de ses dires. Enfin, deux experts ont constaté scientifiquement des lésions sur le corps de l'intimée qui sont compatibles avec les allégations de celle-ci. Au vu de ces éléments, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en considérant que les déclarations de l'intimée étaient crédibles. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 3.2 Le recourant invoque l'expertise psychiatrique, dont il a été l'objet. Celle-ci constaterait qu'il ne serait pas "un homme foncièrement perverti et maléfique et qu'il serait certainement authentique dans son désir de bien faire, dans son souci d'honnêteté et de correction". Selon le recourant, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de cette expertise et en écartant sa version des faits. L'expert, qui a examiné le recourant, a certes déclaré qu'il avait de la peine à expliquer le comportement qui était reproché au recourant. Il a cependant ajouté qu'il ne pouvait pas exclure que le recourant ait eu un tel comportement. Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant la version de l'intimée plutôt que celle du recourant. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.3 Le recourant fait valoir que la victime a demandé, par lettre du 15 février 1994, au Conseil communal de prolonger son contrat d'apprentissage. Selon lui, ce courrier montrerait qu'elle n'aurait pas été victime d'un viol le 15 novembre 1993. Dans leur rapport, les experts ont expliqué que le trouble de la personnalité dont souffrait l'intimée l'a rendait incapable de s'affirmer et de réagir de manière appropriée. Selon les experts, "La présence simultanée d'une personnalité dépendante et la forte pression psychique d'un homme en position d'autorité peuvent, en effet, induire une forme de paralysie psychologique". Le trouble de la personnalité dont souffrait l'intimée explique donc son comportement apparemment contradictoire. Le grief d'arbitraire doit être rejeté. 3.4 Le recourant fait valoir que les déclarations de l'intimée n'ont pas été confirmées par les employés communaux. Les collègues de l'intimée, qui partageaient le même bureau ouvert, n'auraient pas remarqué des gestes déplacés du recourant à l'égard de l'intimée. Le concierge, qui nettoyait les bureaux et qui habitait l'immeuble n'aurait jamais constaté la présence de l'intimée au bureau communal en dehors des heures. En règle générale, les abus sexuels sont commis à l'insu de tous. Les attouchements, que deux autres apprenties ont déclaré avoir subis (arrêt p. 39), n'ont d'ailleurs pas non plus été remarqués par le reste du personnel, ce qui montre que le recourant pouvait agir à l'insu des autres employés dans un milieu qu'il connaissait bien. Au demeurant, la plupart des agressions dénoncées par l'intimée l'ont été en dehors des heures de travail. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.5 Le recourant fait observer que l'intimée a accusé le recourant de l'avoir menacée ou harcelée au téléphone dans les mois qui ont précédé son inculpation. Malgré la mise sous écoute de son téléphone par le juge d'instruction et de celui de son ami, aucun élément n'a pu accréditer sa version. Le recourant en déduit implicitement que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en accordant de la crédibilité aux déclarations de l'intimée. La cour cantonale admet que ce fait est avéré, mais constate, à juste titre, que celui-ci est sans rapport avec les actes sexuels et les actes d'ordre sexuel, dénoncés par l'intimée. Infondé, le grief soulevé par le recourant doit être rejeté. 3.6 Le recourant relève que les tests de présence de sperme sur les habits (non lavés) remis par l'intimée et sur lesquels étaient visibles des traces suspectes se sont révélés négatifs, alors même (quel que soit l'âge des traces) que des traces de sperme résistent normalement bien à quelques années de conservation. La cour cantonale admet ce fait. L'absence de preuve matérielle ne permet cependant pas à elle seule de disculper le recourant, ce d'autant moins que l'intimée n'a jamais prétendu que les habits de travail analysés comportaient des traces de sperme, mais qu'elle s'est contentée de remettre des objets susceptibles de contenir des traces sans préciser qu'il s'agissait de traces laissées par le recourant. Mal fondé, le grief doit être rejeté. 3.7 Le recourant constate que certains aspects de la personnalité de l'intimée ressortant de l'expertise C.________ auraient dû mettre sérieusement en cause la réalité des accusations portées par l'intimée. La cour cantonale ne conteste pas que l'intimée souffre de troubles psychiques. Au contraire, elle considère que le recourant a instrumentalisé cette déficience psychique pour l'amener à subir des actes sexuels et des actes d'ordre sexuel. Les éléments relevés par le recourant n'infirment en rien le raisonnement de la cour cantonale. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.8 En relation avec les infractions de contrainte sexuelle avec cruauté et de lésions corporelles graves, commises le 6 novembre 1998, le recourant relève, en premier lieu, que l'ami de l'intimée a déclaré que l'intimée lui avait affirmé qu'elle ne voyait plus le recourant depuis la fin 1997 et, en second lieu, que l'expert n'aurait pas exclu un comportement d'automutilation. La cour cantonale considère que le premier argument du recourant n'est pas valable si l'on se réfère à l'ensemble des déclarations de l'ami de l'intimée, puisque celui-ci a déclaré que l'intimée l'avait informé quelques mois plus tard qu'elle était encore en contact avec le recourant. S'agissant du second argument, la cour cantonale relève que l'expert C.________ n'a certes pas exclu un acte d'automutilation, mais qu'il a considéré que les diagnostics retenus à l'égard de l'intimée n'étaient en général pas associés à de tels actes. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire, en retenant qu'un comportement d'automutilation de l'intimée apparaissait inconcevable. Mal fondé, les griefs soulevés doivent être rejetés. 3.9 Le recourant s'en prend à l'expertise de crédibilité de l'experte D.________, qui n'aurait pas pris en compte les aspects cliniques et psychopathologiques relatifs aux effets d'une atteinte à l'intégrité physique et sexuelle subie par l'intimée dans son jeune âge, de la part de son oncle et de son cousin. Ce reproche est inexact, dans la mesure où l'experte mentionne les antécédents d'abus sexuel dans son expertise (p. 8). Mal fondé, le grief doit être rejeté. 3.10 En définitive, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en considérant comme avérée la version de l'intimée, selon laquelle le recourant lui aurait fait subir des actes sexuels et des actes d'ordre sexuel. En effet, l'intimée, qui a noté les faits marquants dans son agenda, a décrit de manière exacte la maison du recourant, ainsi que son anatomie et sa pilosité. Les experts ont en outre accordé une complète crédibilité concernant la véracité des accusations de l'intimée portées à l'encontre du recourant. Différents témoignages de tiers, auxquels elle s'est confiée, corroborent également les dires de l'intimée. Enfin, un médecin spécialiste en gastro-entérologie et un gynécologue ont constaté des lésions anales récentes compatibles avec les accusations de l'intimée. Les griefs d'arbitraire et de violation de présomption d'innocence soulevés par le recourant sont donc infondés.