Citation: 6A.50/2006 08.08.2006 E. 1

Selon la jurisprudence, le retrait d'admonestation a pour but l'éducation et l'amendement du conducteur, de sorte qu'il doit intervenir relativement rapidement après la commission de l'infraction, sans quoi il ne serait plus à même de remplir ces fonctions et entraînerait une rigueur excessive. Ainsi, lorsqu'il s'est écoulé un temps relativement long depuis les faits qui ont provoqué le retrait de permis, que l'intéressé s'est bien conduit pendant cette période et que la durée excessive de la procédure ne lui est pas imputable, l'autorité peut prononcer une mesure d'une durée inférieure au minimum légal et, le cas échéant, renoncer à toute mesure (ATF 120 Ib 504 consid. 4, tenant notamment compte des art. 6 par. 1 CEDH, 70 ss CP et 64 al. 5 CP, commenté par Schaffhauser, AJP 1995 p. 485 ss; voir aussi, plus récemment, ATF 122 II 180 consid. 5a et 123 II 225 consid. 2a/bb). En l'espèce, il s'est écoulé un an entre la commission de l'infraction et le prononcé de l'autorité administrative. Si une telle durée, que l'autorité explique par une importante surcharge de travail (voir dossier cantonal/procédure/lettre du 9 mars 2006), est relativement longue, elle ne constitue pas une violation du principe de célérité et l'ensemble de la procédure échappe également à ce grief puisque l'arrêt attaqué a été rendu un peu plus d'une année et demie après l'infraction, ce qui demeure dans la mesure de ce qui est admissible, des violations du principe de célérité n'ayant été admises par la jurisprudence qu'en présence de délais nettement plus longs. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, le retrait de permis prononcé à l'encontre du recourant, dont la durée correspond au minimum prévu par l'art. 17 al. 1 let. c aLCR, disposition applicable en raison de la date de la commission de l'infraction antérieure à l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions, ne viole pas le droit fédéral, de sorte que le recours doit être rejeté.