Citation: 6B_947/2015 E. 10.3.10

10.3.10. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'il aurait assisté à la mort de M.________ en se référant aux déclarations du témoin 5. 10.3.10.1. Tout en retenant cet événement, la cour cantonale a indiqué, à titre subsidiaire, que quand bien même M.________ n'aurait pas été abattu à ce moment-là ou en présence du recourant, cela ne serait pas déterminant pour l'issue du litige, la situation étant identique à ce qu'elle était pour les six autres victimes. Néanmoins, elle a aussi jugé, dans la suite, que la coactivité du recourant dans les homicides de A.A.________ se déduisait, parmi d'autres éléments, du fait qu'il avait fait en sorte que les tueurs aient le champ libre, " puisqu'il était présent lorsque M.________ a[vait] été ramené dans sa maison et exécuté " (arrêt entrepris, consid. 4.7.8.1 p. 198). Dans cette mesure, on doit admettre que le grief d'arbitraire soulevé est de nature à influencer l'issue du litige, quoi qu'en dise la cour cantonale. 10.3.10.2. Cette dernière s'est référée aux déclarations du témoin 5. Celui-ci a certes été auditionné par commission rogatoire, mais n'a pas été entendu en Suisse, nonobstant les demandes en ce sens du recourant. Pour les motifs exposés ci-dessus, ce témoignage porte sur un point important, pour ne pas dire décisif, tout au moins en relation avec l'un des homicides. Par ailleurs, la cour cantonale a indiqué que " la présence du recourant dans la propriété de M.________ " ne pouvait être exclue sur la base des images à disposition et que les déclarations des personnes l'ayant entouré n'étaient pas univoques, l'agent R.R.________ l'ayant, par moment, perdu de vue, soit précisément lorsqu'ils se trouvaient à proximité de la propriété de M.________. Il s'ensuit, tout d'abord que, comme l'a souligné la cour cantonale elle-même, seul 5 a fait état de la présence du recourant au moment de l'exécution de M.________. La cour cantonale a certes expliqué que ce témoignage ne contredisait pas celui de L.L.________. Il n'en demeure pas moins que seul 5 a déclaré avoir vu le recourant à ce moment-là et que le recourant n'a pas été confronté à ce témoin. La cour cantonale a aussi exposé que le récit de 7 au sujet des confidences reçues du détenu 45 et les déclarations de I.I.________ devant le Ministère public pour la CICIG confirmaient les propos de 5. Toutefois, les confidences en question avaient trait à l'arrivée de J.________ à la maison de M.________ (arrêt entrepris, consid. n.g. p. 47; dossier cantonal, classeur...) alors que 5 ne fait état que de la mise à l'écart de ce détenu (arrêt entrepris, consid. n.m.c. p. 51). Quant à I.I.________, s'il indique que certains détenus allant à... ou s'y trouvant, avaient été « extraits » par un groupe d'hommes cagoulés porteurs d'une liste de noms de prisonniers pour les emmener dans la maison de type canadien, où on entendait des coups de feu, il n'a mentionné spécialement ni J.________ ni M.________ à ce stade (arrêt entrepris, consid. n.u.a p. 59). Par ailleurs, ce témoin a indiqué qu'Erwin Sperisen et Carlos Vielmann étaient entrés dans la maison et que " par la suite ", il avait vu un prisonnier barbu, les mains attachées dans le dos, qui avait été violemment frappé, emmené par deux " cagoulés ". Il lui semblait que ces derniers l'avaient fait descendre d'un pick-up noir [...] Il les avait vus entrer dans le périmètre de la maison du Colombien et deux minutes plus tard, avait entendu des coups de feu (arrêt entrepris, consid. n.u.a p. 60). Ces explications ne permettent néanmoins pas de confirmer la présence simultanée du recourant et de M.________ dans la propriété de ce dernier et moins encore que le décès du détenu est survenu à cette heure-là. Du reste, lors de son audition par le Ministère public genevois (arrêt entrepris, consid. n.u.b p. 60 ss), I.I.________ a indiqué qu'il avait vu, dans un premier temps des hommes habillés en noir amener un prisonnier qui avait les mains attachées dans le dos jusque dans la propriété; il avait alors entendu des détonations; un deuxième prisonnier avait été conduit (corpulent, chemise jaune coupe " champignon "). Après quoi, il avait vu Carlos Vielmann, Erwin Sperisen et H.________ entrer dans la propriété. Après avoir quitté les lieux, alors qu'il se trouvait au point C, il avait vu un prisonnier barbu (qu'il a identifié sur photo comme M.________) à l'arrière d'un pick-up qui se dirigeait en direction du point B; ce prisonnier avait ensuite été emmené à la maison de M.________. Environ 10 minutes plus tard, il avait entendu des détonations (arrêt entrepris, consid. n.u.b p. 62). Ce témoin paraît ainsi, plutôt, établir un lien temporel entre la présence du recourant dans la propriété de M.________ et l'arrivée des victimes O.________ et N.________ (...; dont la coiffure, la corpulence et la couleur des vêtements correspondent à la description de I.I.________). Il s'ensuit, en définitive que la constatation de la présence du recourant au moment du décès de M.________ ne repose guère que sur les déclarations d'un témoin à charge (5) auquel le recourant n'a jamais pu être confronté et qui ne sont que très partiellement confirmées par d'autres témoignages, le plus souvent sur d'autres points, voire des éléments secondaires. Il s'ensuit, sous l'angle de l'arbitraire, que l'appréciation opérée par la cour cantonale est insoutenable. La procédure ne respectait, de surcroît, pas les exigences d'un procès équitable (v. supra consid. 5.5.5.4 ss).