Citation: 4P.238/2004 21.12.2004 E. 3

Selon la jurisprudence constante, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier sa décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, 185 consid. 1.6). 3.1 Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a constaté que les recourants avaient payé les amortissements et les intérêts convenus, mais avec du retard. Contrairement à ce que soutiennent les recourants, cette constatation ne permet pas d'en déduire que leur situation aurait été catastrophique. En revanche, les juges ont estimé, de manière pertinente, que les retards dans le paiement démontrait des difficultés en matière de liquidités. Les recourants qualifient cette conclusion d'arbitraire, sans pour autant prétendre qu'ils auraient invoqué d'autres raisons pour justifier leur retard dans le versement des amortissements et des intérêts échus, ni qu'ils auraient présenté des preuves à ce propos. Les recourants ne font en outre pas valoir en quoi la conclusion selon laquelle, en l'absence d'autres motifs, leur retard dans les versements attesterait de difficultés de liquidités serait insoutenable, ce que l'on ne discerne du reste nullement. 3.2 Les recourants considèrent qu'il est arbitraire de séparer le litige concernant le restaurant "Y.________", à Genève, de celui relatif à l'"Hôtel Z.________", à Nyon. Ils estiment que ces litiges s'inscrivent dans un contexte identique et global, comme l'atteste le fait que les cédules hypothécaires grevant les immeubles abritant ces deux établissements publics ont été dénoncées dans les deux cas pour le 15 août 2001, et ce à un jour d'intervalle. Ils en déduisent que l'intimée pousuivait un seul but, à savoir l'acquisition de l'"Hôtel Z.________" par l'un de ses clients à un moindre prix et leur propre ruine. Le point de vue des recourants ne peut être suivi. La dénonciation quasi simultanée de ces deux crédits ne signifie pas forcément que la banque aurait poursuivi un objectif déterminé, qui serait à rechercher dans l'un de ces contrats, surtout que le motif allégué résiderait dans la volonté de l'intimée de favoriser un autre de ses clients au détriment des recourants, en allant jusqu'à les ruiner. L'argumentation des recourants allant en ce sens ne trouve pas la moindre assise dans les constatations de l'arrêt attaqué ou dans les actes du dossier. La cour cantonale n'est ainsi pas tombée dans l'arbitraire, lorsqu'elle a statué sur les relations de crédit litigieuses sans tenir compte d'autres procédures.