Citation: 6S.664/2001 14.05.2002 E. 2

2.- a) L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. L'accusé apporte la preuve de sa bonne foi s'il démontre qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui pour contrôler la véracité de ce qu'il alléguait. Une prudence particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à ses al- légations (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151; 116 IV 205 consid. 3b p. 208). b) Le recourant 1 se réfère à la brochure "La Vie", qui relate les méthodes d'avortement figurant sur l'af- fiche; il fait valoir qu'il s'agit d'une revue sérieuse des opposants à l'avortement et qu'il pouvait, de bonne foi, tenir pour vrais les renseignements tirés de cette revue. Il se réfère également à la lettre encyclique du Pape Jean-Paul II "Evangelium Vitae" où l'expression "culture de la mort" est utilisée à plusieurs reprises et opposée à celle de "culture de vie"; il soutient que l'on ne saurait retenir, alors qu'il se fondait sur un docu- ment aussi important qu'une lettre encyclique papale, qu'il n'avait pas de raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vraies les expressions qui lui sont reprochées. c) Il résulte de l'arrêt cantonal que l'affiche contenait des indications contraires à la vérité. Cette constatation de fait lie la Cour de céans saisie d'un pourvoi en nullité et ne peut être contestée dans le cadre de cette voie de droit (art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 2ème phrase PPF). Le Tribunal cantonal re- tient également que le recourant 1 a choisi la photo et les textes parmi les plus violents de la brochure "La Vie". La photographie sélectionnée n'est en outre pas accompagnée d'une légende précisant l'âge du foetus. Sur la base de ces constatations, aucune violation du droit fédéral ne peut être reprochée à l'autorité cantonale lorsqu'elle retient que le recourant 1 n'avait pas, de bonne foi, de raisons sérieuses de tenir les propos litigieux pour vrais. Le recourant 1 erre en outre lorsqu'il estime avoir apporté la preuve de sa bonne foi en citant l'encyclique papale qui utilise l'expression de "culture de la mort". Il fait en effet abstraction du contexte dans lequel l'expression litigieuse est utilisée. Le terme "culture de la mort" a en effet un impact qui diffère selon qu'il est opposé à l'expression "culture de vie" dans un écrit à caractère religieux ou qu'il est associé à un foetus bien développé sanguinolent, pour lequel se pose la ques- tion de savoir s'il doit être découpé, empoisonné ou abandonné dans une poubelle et que l'on y ajoute une référence à l'ordure. La décision attaquée ne viole donc pas le droit