Citation: 6P.30/2003 20.03.2003 E. 1

3.2 Le recourant reproche à la Chambre pénale de n'avoir fourni aucun motif à propos de la nouvelle expertise psychiatrique qu'il a produite dans la procédure. Une audience devant la Chambre pénale s'est tenue le 25 novembre 2002, au cours de laquelle l'un des signataires de l'expertise psychiatrique du 23 avril 2002 a notamment été entendu. Le procès-verbal de cette audience figure au dossier, retranscrivant les dépositions effectuées. Le 18 décembre 2002, l'avocat du recourant a écrit à la Chambre pénale. Il a joint à son courrier une expertise psychiatrique datée du 6 décembre 2002, à laquelle le Tribunal tutélaire avait soumis le recourant. L'avocat souligne que cette expertise ne confirme pas le diagnostic de celle du 23 avril 2002 puisqu'elle retient que l'état du recourant ne nécessite pas des soins et secours permanents ni ne présente un danger pour sa sécurité et celle d'autrui; cette expertise préconise par ailleurs un traitement psychiatrique ambulatoire. Le courrier du 18 décembre 2002 et la nouvelle expertise figurent au dossier. Dans l'arrêt attaqué du 24 février 2003, la Chambre pénale ne se prononce pas sur la portée à accorder à cette expertise, ni ne déclare qu'elle aurait été produite en violation des règles cantonales de procédure. La Chambre pénale ne fait d'ailleurs aucune allusion à cette expertise dans son arrêt. Il n'est ainsi pas possible de savoir si la nouvelle expertise a été ignorée ou écartée. En l'absence de toute motivation, la Chambre pénale a violé le droit d'être entendu du recourant. Il n'y a pas lieu de se demander si cette violation pourrait éventuellement être réparée devant le Tribunal fédéral (cf. ATF 126 I 68 consid. 2 p. 72; 107 Ia 1 consid. 1 p. 1 ss), car la Chambre pénale a simplement indiqué dans ses observations se référer à son arrêt. Le grief est donc bien fondé et l'arrêt attaqué doit être annulé. Le recourant se prévaut d'une autre motivation insuffisante de l'arrêt attaqué, à propos des lésions corporelles simples commises le 3 février 2002 au détriment de son épouse. Il observe avoir contesté cette infraction devant la Chambre pénale, laquelle n'a pas traité sa critique et a maintenu ce chef d'accusation malgré des contradictions dans les versions des faits exposées. Il apparaît effectivement que la Chambre pénale n'aborde aucune contestation quant à cette infraction dans son arrêt. Dès lors que l'arrêt attaqué doit de toute manière être annulé, il incombera à la Chambre pénale de reprendre ce point (cf. ATF 118 Ia 104 consid. 3c p. 109).