Citation: 6P.209/2006 09.02.2007 E. 4

Le recourant invoque la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par la cour cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). 4.1 Le recourant invoque en premier lieu l'application arbitraire du droit de procédure cantonal. Il soutient qu'en s'écartant sur plusieurs points des faits retenus par la Cour d'assises, la Cour de cassation cantonale a arbitrairement appliqué les règles de procédures qui définissent le pourvoi cantonal comme une voie de droit extraordinaire, ouverte pour violation de la loi pénale (art. 340 let. a CPP/GE) et ne permettant l'examen des faits que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182 s., 125 I 96 consid. 2a p. 98 et les références citées). Il reproche à la Cour de cassation d'avoir retenu, pour appliquer l'art. 122 CP, qu'il s'était associé aux coups portés et en avait accepté les conséquences, tout au moins au stade du dol éventuel, alors que selon la Cour d'assises il n'avait pas consciemment voulu le résultat obtenu. 4.1.1 Ce grief est infondé. Selon la jurisprudence, l'intrication des questions de fait et de droit en matière de dol éventuel (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3) a pour conséquence, d'une part, que le juge du fait doit présenter de manière aussi complète que possible les circonstances de fait extérieures qui lui ont permis d'établir, sur le plan interne, la volonté de l'accusé et, d'autre part, que l'examen de la légalité par l'autorité de recours inclut également, jusqu'à un certain point, celui de la correcte appréciation des circonstances extérieures déterminantes au regard de la notion juridique de dol éventuel (ATF 125 IV 242 consid. 3 c, p. 251 s. et les références citées; v. aussi infra consid. 7.1). 4.1.2 En l'espèce, il ressort du jugement de la Cour d'assises que cette dernière a fondé ses développements sur différents éléments extérieurs, tel le fait que le recourant, qui a été l'un des plus prompts à réagir, a admis avoir donné des coups (de pied et/ou de poing), voulant éviter que la victime se relève, sans toutefois vouloir la "fracasser". La Cour d'assises a également retenu, à sa décharge, sa réaction lorsqu'il a demandé à D.________ d'arrêter et de ne pas s'acharner. A cela s'ajoute, même si le jury n'y fait pas expressément référence dans l'exposé des motifs de son verdict, que E.________ s'est écrié "il m'a planté", lorsqu'il a reçu un coup de couteau de la victime (Question complémentaire à la question I.1, résolue par l'affirmative par le jury). Quant à la Cour de cassation cantonale, il ne ressort pas de son arrêt qu'elle aurait considéré comme arbitraire la constatation même de ces éléments extérieurs, ce que le recourant ne tente d'ailleurs pas non plus de démontrer. Elle a, en revanche, considéré que dans la mesure où les lésions constatées sur la corps de la victime et son état dramatique étaient le fruit d'un ensemble de coups et non seulement du violent coup de pied à la tête asséné par D.________ à la victime, tous les accusés ayant asséné des coups et s'étant acharnés sur cette dernière, chacun s'associant à ce passage à tabac motivé par la soif de vengeance, les coaccusés s'étaient pleinement associés aux coups portés et étaient présumés en avoir accepté les conséquences. Ce faisant, c'est sur le terrain de la pertinence des éléments extérieurs et de leur appréciation que s'est positionnée la Cour de cassation genevoise, dont l'arrêt précise (p. 12) qu'à ses yeux la Cour d'assises a fait une fausse appréciation des éléments extérieurs au regard de la notion de dol éventuel. Il s'agit-là de questions qui ressortissent au pouvoir d'examen de l'autorité de recours habilitée à contrôler l'application du droit fédéral (v. supra consid. 4.1.1), si bien que l'on ne saurait reprocher à la Cour de cassation genevoise d'avoir arbitrairement appliqué les règles de procédure cantonale définissant sa cognition. Il y a encore lieu de souligner que tant le fait que tous les intéressés ont asséné des coups à la victime, que le caractère de "passage à tabac" de l'altercation et le mobile vindicatif des opérations ressortent du jugement de la Cour d'assises (Verdict de culpabilité, pp. 2 ss) et que le recourant ne remet pas en cause ces constatations de fait. A cela s'ajoute, même si le jury n'y fait pas expressément référence dans l'exposé des motifs de son verdict, qu'il a été retenu, en fait, que C.________ avait, le 3 février 2001, été blessé au couteau par la victime lors d'une bagarre et qu'avant la poursuite, E.________, qui s'est écrié "il m'a planté", venait également d'être blessé par un coup de couteau de la victime (Question complémentaire à la question I.1 relative à C.________, résolue par l'affirmative par le jury; et Question complémentaire à la question I.1 relative à E.________, p. 2, résolue par l'affirmative par le jury). Pour le surplus, savoir si les éléments extérieurs ainsi établis permettent de retenir le dol éventuel est une question de droit fédéral (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3), qui sera examinée dans le pourvoi en nullité. 4.2 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale, indépendamment de l'application des règles de procédure cantonales, d'avoir arbitrairement retenu certains faits. 4.2.1 Le Tribunal fédéral ne qualifie d'arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et la jurisprudence citée) l'appréciation des preuves que si l'autorité a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et les éléments de son dossier. Une jurisprudence constante reconnaît au juge du fait un large pouvoir d'appréciation en ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 100 Ia 119 consid. 4 p. 127), lorsque des constatations de faits sont manifestement fausses (ATF 101 Ia 298 consid. 5 p. 306; 98 Ia 140 consid. 3a p. 142 et la jurisprudence citée), enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88). 4.2.2 Le recourant estime que la Cour de cassation genevoise a retenu de manière arbitraire qu'il aurait agi par dol éventuel s'agissant des faits de X.________, à savoir qu'il se serait associé et se serait accommodé du résultat du ou des coups assénés par D.________ à la victime. Selon lui, la cour cantonale n'aurait pas examiné son for intérieur sur la base des éléments extérieurs exigés par la jurisprudence, telles la probabilité de la réalisation du risque et l'importance du devoir de prudence. Ainsi articulé, ce moyen revient à reprocher à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de dol éventuel et les exigences de droit fédéral que la jurisprudence a posées en la matière (ATF 125 IV 242 consid. 3c, p. 251 s. et les références citées), si bien qu'il peut être soulevé dans un pourvoi en nullité - dans le cadre duquel il sera examiné - et n'est, partant, pas recevable dans un recours de droit public. Pour le surplus, comme, on l'a vu ci-dessus, la cour cantonale a déduit la volonté interne du recourant d'un certain nombre de circonstances extérieures (v. supra consid. 4.1.2) et n'a, partant, ni simplement présumé l'existence d'un dol éventuel comme le soutient le recourant, ni simplement substitué sa propre appréciation à celle de la Cour d'assises. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable.