Citation: 5A_823/2014 E. 4.4

4.4. Au préalable, il faut relever que le grief tiré de la violation du droit d''être entendu est mal fondé, dès lors que l'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties; elle peut se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). Pour le surplus, la recourante ne prétend pas que des mesures d'instruction qu'elle aurait requises lui auraient été refusées. En réalité, sa critique relative à l'absence de prise en compte des témoignages de C.________ et de la femme de ménage, ainsi que du constat de domiciliation, doit être examinée exclusivement sous l'angle de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Contrairement à ce que soutient la recourante, le simple fait que son époux passe la moitié de son temps chez sa compagne depuis une date antérieure aux audiences de mesures protectrices ne suffit pas à démontrer le caractère arbitraire des constatations selon lesquelles il s'est installé, dans un premier temps, au sous-sol de la villa familiale. Elle ne conteste par ailleurs pas avoir, par la suite, changé les serrures du domicile conjugal sans remettre de clef à son mari. Quant au témoignage de C.________, daté du 17 avril 2014, il faut relever que selon les faits de la cause - non contestés -, celui-ci vivait à Paris jusqu'au courant de cette année-là, de sorte que pour ce motif déjà, on ne peut considérer comme arbitraire d'avoir apprécié ses propos avec circonspection. Au demeurant, ni son témoignage ni celui de la femme de ménage ne sont de nature à influer sur la présente cause, la cour cantonale ayant elle-même relevé que le mari avait provisoirement quitté le logement. En tant que la recourante expose qu'il n'a pas quitté le logement pour fuir un climat de tension, mais de son plein gré, elle ne démontre pas le caractère arbitraire des faits retenus; il est soutenable de considérer comme vraisemblable l'existence de tensions dans le couple, au regard notamment du litige en cours. S'agissant du constat de domiciliation, qui compte tout de même une trentaine de pages, la recourante se contente d'y renvoyer sans expliquer quels passages permettraient de démontrer le caractère arbitraire des faits retenus en instance cantonale, ce qui ne satisfait pas au principe d'allégation (cf. supra consid. 2.3); la critique est donc irrecevable. En réalité, la cour cantonale a considéré que l'intimé n'a quitté le logement que provisoirement, en raisons de tensions, continuant toutefois à y passer une partie de son temps, installé au sous-sol, et qu'il a ensuite été contraint de le quitter totalement depuis que la recourante lui a empêché d'y accéder en changeant les serrures. Ces constatations qui, on l'a vu, résistent au grief d'arbitraire, permettent simplement de retenir qu'il n'y a pas lieu d'attribuer automatiquement la jouissance de la maison à l'épouse pour le seul motif qu'elle serait la seule à être restée y vivre (recours n° 35 p. 11 s.; cf. supra consid. 4.1.1 in fine). Il fallait donc, comme l'a fait la Cour de justice, analyser les critères usuels posés par la jurisprudence. S'agissant de la hiérarchie entre les différents critères, la recourante elle-même a rappelé, de manière tout à fait correcte, qu'il fallait en premier lieu examiner celui de l'utilité et que, si celui-ci ne donnait pas de résultat clair, le juge devait passer à l'analyse du second, voire ensuite, en l'absence de résultat clair, au troisième (cf. supra consid. 4.1.1 à 4.1.3). Il n'est donc non seulement pas arbitraire, mais parfaitement conforme au droit fédéral de s'en tenir à l'examenexclusif de l'utilité si ce critère aboutit à un résultat exempt d'équivoque. Pour le surplus, on ne discerne pas en quoi ce procédé violerait l'art. 8 Cst. La recourante soutient qu'en l'espèce, il serait insoutenable de considérer que le logement est plus utile à son époux qu'à elle-même. En tant qu'elle expose que celui-ci viendrait de temps à autre dans la villa pour y défaire son lit et faire croire qu'il y a passé la nuit, la critique est sans influence sur le sort de la cause dans le cadre de l'examen de l'utilité dudit logement. En tant qu'elle affirme qu'il ne consacrerait que deux heures par mois à la gestion de la fortune familiale, ce qu'il aurait lui-même affirmé, la recourante présente sa propre version de la cause, sans démontrer que la cour aurait arbitrairement omis de retenir ces faits. En effet, elle renvoie sur ce point à la p. 9/15 (§ 6) de l'arrêt entrepris; or, il ressort uniquement de ce passage que " contrairement à ce [qu'elle affirme], le fait que l'intimé ne consacre que quelques heures par mois à ses activités de gestion de la fortune familiale ne signifie pas pour autant que le critère de l'utilité fasse défaut ". Il n'est nullement mentionné qu'il y consacrerait deux heures par mois, comme l'allègue à plusieurs reprises l'épouse dans son recours. Quant au fait qu'il serait parvenu à faire de nombreux ordres de bourse ailleurs que depuis la villa familiale, il n'est pas constaté dans l'arrêt attaqué, sans que la recourante ne se plaigne d'une omission arbitraire des faits à cet égard (cf. supra consid. 2.3). Il ne s'agit pas non plus d'un fait notoire (sur cette notion cf. ATF 135 III 88 consid. 4.1 p. 89). On soulignera enfin que les allégations de l'épouse selon lesquelles le mari aurait dit qu'il lui était égal d'obtenir la jouissance du logement, fussent-elles avérées, ne sont pas non plus déterminantes; l'intimé a conclu, certes subsidiairement, mais depuis le début de la procédure, à l'attribution dudit logement, sans qu'il importe de connaître les motifs de cette requête. En outre, le raisonnement de l'autorité cantonale concernant les enfants du couple est parfaitement compréhensible. Les enfants sont majeurs et ont par ailleurs poursuivi des études à Paris, où ils étaient tous deux domiciliés jusqu'au courant de l'année 2014 (arrêt entrepris, p. 5 in fine). Indépendamment du point de savoir si la stabilité des enfants majeurs peut entrer en ligne de compte dans l'examen de l'attribution provisoire de la jouissance du logement conjugal, il n'est pas même vraisemblable, en l'occurrence, que leur stabilité serait mise en péril du fait d'un déménagement, dès lors qu'il ne ressort pas de l'arrêt attaqué qu'ils y étaient domiciliés au moment de la séparation. En tout état de cause, les enfants - fussent-ils en échec scolaire - peuvent aller vivre chez leur mère ou chez leur père, sans qu'il importe de savoir auquel des deux parents le logement familial est attribué. Pour le surplus, la recourante ne précise pas plus avant en quoi le logement lui serait utile. En définitive, les arguments présentés par la recourante ne permettent pas de démontrer le caractère arbitraire des motifs de la décision entreprise, en tant qu'elle retient que le logement serait clairement plus utile à l'époux qu'à l'épouse et que, pour ce motif, la jouissance exclusive doit lui être attribuée à titre de mesure provisoire. Il n'y a donc pas lieu d'examiner les critiques de la recourante relatives à un prétendu résultat arbitraire (cf. supra consid. 2.1), ni celles qui concernent les critères subsidiaires à celui de l'utilité, notamment ceux de la valeur affective du logement et de la possibilité pour l'épouse de déménager au vu de son état de santé (cf. supra consid. 4.1.1 à 4.1.3).