Citation: 6B_1011/2023 E. 4.4

4.4. Le recourant taxe d'arbitraire le raisonnement de la cour cantonale en tant qu'elle ne déduit rien de la trace supposée d'urine retrouvée sur la moquette. Selon lui, la présence de cette trace ne s'explique pas par le déroulement des faits décrit par l'intimé, qui relate une relation sexuelle intervenue uniquement sur le lit, et qui ne prétend plus avoir trouvé sa femme allongée sur le sol de la salle de bain. Le recourant relève que, lorsque l'intimé a écrit sa lettre à la cour cantonale présentant sa nouvelle version des faits, celui-ci a veillé à préciser avoir vu que sa femme avait une jambe hors de son lit, alors qu'il ne donnait presque aucun autre détail sur le déroulement des faits ayant conduit à la mort de son épouse (position, gestes, durée, etc.). L'intimé estime que la cour cantonale a apprécié ce moyen de preuve en application du principe in dubio pro reo. Selon l'arrêt entrepris, tant la police que les secouristes dépêchés sur place ont constaté que la moquette au pied du lit était souillée par un liquide qui semblait être de l'urine (arrêt entrepris let. B.d.c p. 10 et B.h.b p. 14). Les analyses ADN ne se sont pas révélées concluantes s'agissant de la présence d'urine, ce qui pouvait s'expliquer par la présence d'une très faible quantité de fluide. Néanmoins le prélèvement avait mis en évidence un ADN de mélange, comprenant ceux de la victime et de l'intimé (arrêt entrepris let. B.g.d p. 13). Dans chacune de ses versions, l'intimé a indiqué avoir remarqué sur la moquette un écoulement, qui, d'après l'odeur, paraissait être de l'urine (arrêt entrepris let. B.k.a.a p. 18 et let. C.e.a p. 33). Aux débats d'appel, il a expliqué la présence de leur ADN respectifs sur la tache d'urine par le fait qu'il y avait posé son genou dénudé (arrêt entrepris let. C.e.a p. 36). Dans le cadre de son appréciation des preuves, la cour cantonale a considéré qu'on ne pouvait rien déduire de la trace supposée d'urine retrouvée sur la moquette, les experts ayant affirmé qu'un tel élément ne donnait aucune indication sur la cause de la mort (arrêt entrepris p. 59). Si le raisonnement cantonal ne prête pas le flanc à la critique s'agissant du constat que la trace supposée d'urine ne donne aucune indication sur la cause de la mort, cette conclusion ne saurait être transposée, sans autre examen, aux circonstances entourant la mort de la victime. La présence d'une trace de liquide comportant un mélange d'ADN des intéressés sur la moquette au pied du lit est établie et incontestée. Il s'agit, comme le relève le recourant, d'un élément susceptible de contribuer à l'établissement des circonstances entourant le décès de la victime, notamment s'agissant des positions et mouvements des protagonistes au moment des faits. À ce propos, il est précisé que les experts ont évoqué un relâchement des tissus au moment du décès ou juste avant (cf. supra let. B.c.d.c; arrêt entrepris let. B.m.b p. 23). Ainsi, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en considérant, sans autre examen, que cette trace ne jouait aucun rôle dans l'établissement des faits. Le recours doit être admis sur ce point également et la cause renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle détermine si et dans quelle mesure cet élément de preuve peut influencer l'établissement des faits.