Citation: 1P.40/2006 06.02.2006 E. 3

Dans la première décision attaquée, du 28 octobre 2005, le Tribunal de première instance interprète les normes du droit cantonal définissant les cas de récusation (art. 91 et 92 LOJ) en relation avec les garanties déduites par la jurisprudence des art. 29 et 30 Cst. ainsi que de l'art. 6 CEDH. Dans la seconde décision attaquée, du 25 novembre 2005, le Tribunal de première instance se borne à appliquer l'art. 91 let. i LOJ. Il ressort en substance de la jurisprudence du Tribunal fédéral que tout plaideur peut exiger la récusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature à faire naître un doute sur son impartialité. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat, mais seules des circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles du plaideur ne sont pas décisives (cf. ATF 131 I 24 consid. 1.1 p. 25 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral a souligné que même lorsqu'elles sont établies, des erreurs de procédure ou d'appréciation commises par un juge ne suffisent pas à fonder objectivement un soupçon de partialité; seules des erreurs particulièrement lourdes ou répétées, qui doivent être considérées comme des violations graves des devoirs du magistrat, peuvent avoir cette conséquence. Les erreurs éventuellement commises doivent être constatées et redressées dans le cadre des procédures de recours prévues par la loi; il n'appartient pas au juge de la récusation d'examiner la conduite du procès à la façon d'un organe de surveillance (ATF 116 Ia 135 consid. 3a p. 138; 114 Ia 153 consid. 3b/bb p. 158). Dans l'un et l'autre mémoires adressés au Tribunal fédéral, le recourant se plaint d'une violation des garanties constitutionnelles en matière de récusation, sans se prévaloir spécialement des normes du droit cantonal ni prétendre que ces normes contiendraient des exigences plus strictes. Le Tribunal fédéral examinera donc librement si ces garanties constitutionnelles ont été respectées (ATF 131 I 113 consid. 3.2 p. 115).