Citation: BGE 129 IV 329 E. 2.4

Il ressort des constatations cantonales que lorsque le recourant a rencontré D. à Genève dans la première quinzaine de novembre 1995, celui-ci lui a indiqué qu'il n'agissait pas pour son compte mais à titre fiduciaire pour un tiers. Le recourant savait donc que son cocontractant, de l'aveu même de ce dernier, n'était pas l'ayant droit économique. Ce nonobstant, le recourant a sitôt entrepris les démarches pour ouvrir un compte bancaire et a transmis la formule A, datée du 13 novembre 1995, en identifiant son cocontractant comme l'ayant droit économique. Ensuite, la banque a souhaité connaître l'adresse exacte de D., une domiciliation chez Me E. telle qu'indiquée dans la formule A n'étant pas admissible. C'est donc à la requête de la banque et uniquement pour ce qui concerne l'adresse de D. qu'une seconde formule A a dû être remplie. Il n'a pas été constaté que, dans le laps de temps écoulé entre la première et la seconde formule A, lors du voyage du recourant en Allemagne, D. était revenu sur ses aveux faits à Genève, ni que le recourant avait obtenu un correctif plausible à ce propos de la part de Me E. En raison de l'aveu de D., il apparaît donc que le recourant a accepté de contrevenir aux devoirs de vigilance auxquels il était astreint. Cependant, il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant a produit lors de la procédure une attestation de D. datée du 22 novembre 2002, dans laquelle celui-ci affirme être l'ayant droit économique du compte. La Chambre pénale a laissé ouverte la question de savoir si le contenu de ce document était digne de foi, considérant ce point sans pertinence.