Citation: 5A_587/2013 E. 1

Actualisant les circonstances, la Cour de justice a constaté que la mère s'occupe seule des deux enfants mineurs, dont l'aîné est autiste, et travaille à plein temps pour subvenir aux besoins de la famille, la maladie de l'enfant C.________ engendrant des coûts importants en soins et suivis particuliers, en sorte que le père est donc tenu sur le principe, de contribuer à l'entretien de ses enfants, pour autant que sa nouvelle situation financière le lui permette et que son minimum vital soit préservé. L'autorité précédente a retenu que le père a fait le choix de partir vivre en France auprès de sa compagne, pays où il a retrouvé un emploi d'agent de propreté, qui lui procure un revenu mensuel net d'environ 1'476 fr., et depuis février 2013, après réduction de son temps de travail par son employeur, de 1'273 fr., ce qui ne lui permet plus de s'acquitter des contributions d'entretien qu'il s'était engagé à payer dans la convention de divorce, ratifiée pour valoir jugement. Examinant la possibilité d'imputer au père un revenu hypothétique, la cour cantonale a retenu qu'au moment où celui-ci s'est installé en France, son âge et son domaine d'activité professionnelle pouvaient certes rendre sa recherche d'emploi difficile, mais a jugé que l'âge ne constituait pas un obstacle absolu. L'autorité précédente a en effet estimé, au vu de la production partielle de décomptes d'indemnités de chômage, à savoir uniquement pour la période de mars à décembre 2009, de l'absence de preuve de ses recherches d'emploi ou du suivi d'un programme de réinsertion professionnelle et du fait qu'il a quitté la Suisse six mois avant la fin du délai-cadre en mars 2011, que le père n'avait pas démontré avoir entrepris tout ce qui pouvait raisonnablement être exigé de lui pour trouver un travail, y compris dans un secteur ne nécessitant pas de qualification particulière. Dans ces conditions et dans la mesure où le père a retrouvé un emploi en France, la cour cantonale a admis que celui-ci aurait pu retrouver un emploi, à tout le moins similaire à son activité actuelle, en Suisse. Les juges précédents ont en outre retenu qu'il n'avait pas été rendu vraisemblable que la compagne du père, qui exerce la profession de secrétaire juridique avec une expérience de vingt ans, ne puisse pas trouver un emploi dans ce domaine en Suisse, lui procurant un salaire au moins équivalent à celui qu'elle réalise en France. L'autorité cantonale a ainsi déterminé le revenu que le père pouvait réaliser en 2010 dans le domaine du nettoyage et de l'hygiène publique, selon les statistiques de l'Office cantonal, lesquelles fixent le salaire mensuel brut moyen à 4'165 fr. pour une activité répétitive simple, et à 5'100 fr. dans le domaine de la restauration et des arts manuels. La Cour de justice a ainsi jugé que, compte tenu des charges qui étaient les siennes en Suisse au moment du divorce, à savoir 2'750 fr., le père aurait pu jouir d'un disponible de l'ordre de 1'000 fr. par mois, lui permettant de contribuer à l'entretien de ses enfants mineurs, à hauteur de 350 fr. chacun par mois - ainsi que l'a fixé le Tribunal en première instance -, sans entamer son minimum vital. En définitive, l'autorité précédente a rejeté le grief du père relatif à l'imputation d'un revenu hypothétique.