Citation: 4A_586/2019 E. 3.2

3.2. Le recourant fait tout d'abord grief au tribunal arbitral d'avoir établi les faits de manière manifestement contraire aux pièces du dossier. Il estime que, contrairement à ce que retient la sentence entreprise, les éléments versés au dossier démontrent sans l'ombre d'un doute qu'il n'avait jamais été en possession des documents confidentiels litigieux et, dès lors, ne pouvait pas être à l'origine de la transmission de ceux-ci à des courtiers. Il expose à ce titre qu'aucune des personnes ayant reçu lesdits documents n'a indiqué les avoir reçus de sa part. Outre le grief d'établissement arbitraire des faits, le recourant reproche au tribunal arbitral deux violations manifestes du droit. D'une part, il conteste l'obligation instaurée par le Tribunal arbitral de contester judiciairement la décision d'exclusion dans un certain délai, la convention d'actionnaires ne prévoyant à son sens aucunement une telle obligation. Il critique à ce titre l'application analogique par l'arbitre de dispositions du droit de l'association (art. 75 CC) et du droit de la société anonyme (art. 706a al. 1 CO), se référant notamment à la " doctrine unanime ", et estime que le " délai usuel " d'un an auquel la sentence arbitrale fait référence n'est préconisé ni par la doctrine ni par la jurisprudence. À son avis, les développements du tribunal arbitral selon lesquels la décision d'exclusion serait " entrée en force " faute d'avoir été contestée judiciairement, ne reposeraient sur aucune base légale. Il précise qu'il s'est immédiatement opposé à la décision des autres associés de l'exclure, manifestant son désaccord par courrier adressé au syndicat d'actionnaires, et qu'il l'a également contestée dans le cadre de la procédure arbitrale. D'autre part, il estime que, contrairement à ce qu'a retenu l'arbitre, il n'existe aucun motif permettant son exclusion de la société simple. Il expose que la raison invoquée par les intimés afin de l'exclure, à savoir une violation de ses obligations de confidentialité, n'avait pas été retenue par le tribunal arbitral et que les motifs invoqués par le tribunal ne constituent pas des motifs justifiant l'exclusion d'un associé au sens de l'art. 12 de la convention.