Citation: 6B_1462/2020 E. A

Souffrant de douleurs lombaires, B.________, née le 14 mars 1947, a été prise en charge par le Dr A.________, neurochirurgien FMH. L'indication d'une chirurgie de décompression du canal rachidien et fusion vertébrale a été posée après un suivi régulier en consultation depuis 2008, la réalisation de plusieurs séances d'infiltrations épidurales à visée antalgique et un parcours de soins pour cette pathologie. Ensuite d'une première intervention interrompue le 2 avril 2012, puis d'une seconde opération le 5 avril 2012, le problème des douleurs n'a pas été réglé. Le 2 décembre 2015, B.________ a déposé plainte pénale contre le neurochirurgien, en relation avec diverses fautes médicales que ce dernier aurait commises dans le traitement qu'il lui avait prodigué. Elle lui a aussi reproché d'avoir fourni, sur sollicitation de son avocat, un protocole opératoire de la seconde intervention du 5 avril 2012 manifestement modifié. Le 26 juillet 2019, un rapport d'expertise médico-légale du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) a été déposé. Ce rapport concluait, en substance, que le traitement dispensé en avril 2012 dans la prise en charge des douleurs lombaires chroniques de la patiente n'était pas conforme aux règles de l'art. Le chirurgien a émis divers griefs contre cette expertise (déterminations du 17 octobre 2019) et son conseil a requis des mesures d'instruction (courrier du 21 octobre 2019).