Citation: 1P.174/2004 27.05.2004 E. A

Par jugement du 21 octobre 2003, le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A.________, ressortissant espagnol né en 1958, à quatre ans de réclusion et à l'expulsion de Suisse avec sursis, pour contrainte sexuelle, viol et menaces, infractions commises sur sa fille B.________, née en 1979. Les faits retenus sont en substance les suivants. De juin à septembre 1997, l'accusé avait commis des attouchements avec introduction digitale, environ une fois par semaine; B.________ avait adressé une dénonciation à la police vaudoise, en septembre 1997, mais celle-ci avait été détruite ou égarée. De novembre 1997 à avril 2000, l'accusé avait commis des actes sexuels complets, en immobilisant sa victime, en la frappant en cas de résistance, et en proférant des menaces afin de la forcer au silence. La nuit du 14 avril 2000, l'accusé était venu chercher sa fille dans une discothèque de Lausanne, l'avait emmenée de force en voiture sur les hauts de Lausanne et l'avait battue, puis violée. Des menaces avaient été proférées. L'accusé niait toute violence sur sa fille, prétendant être intervenu pour la détourner de son penchant pour les hommes mariés; la dénonciation procéderait d'une tentative d'émancipation. Le Tribunal a retenu que B.________ était déjà autonome et indépendante financièrement; son journal intime ne faisait pas ressortir d'aptitude à imaginer et à mentir. Un certificat médical du 18 avril 2000 attestait des lésions subies. L'expertise psychiatrique décrivait l'accusé comme égocentrique et indifférent aux sentiments d'autrui; il avait déjà été condamné, en 1990, pour des faits similaires à ceux initialement commis sur sa fille. La question de savoir s'il avait fermé à clé la porte palière ou celle de la chambre était sans importance, puisque la contrainte physique et les menaces empêchaient la fuite de la victime. L'émotion manifestée par cette dernière durant les débats paraissait authentique, et faisait apparaître le conflit de loyauté et la honte propres aux victimes d'abus sexuels. Le Tribunal a alloué à la victime, à la charge de A.________, des indemnités de 25'000 fr. pour tort moral et de 5000 fr. pour frais d'avocat.