Citation: 4D_72/2017 E. B

B.a. Après avoir déposé une requête de conciliation le 9 août 2012, l'employée a saisi le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (NE) d'une demande simplifiée visant à faire condamner l'employeuse au paiement d'une indemnité de 10'000 fr. pour tort moral. Le Tribunal civil a entendu divers témoins. L'employée a renoncé à faire auditionner l'hygiéniste P.________ après que celle-ci eut demandé sa dispense en faisant valoir que l'assignation l'avait choquée, la stressait et perturbait son sommeil. Le Tribunal a refusé de verser au dossier les déclarations verbalisées de B.________ et de l'apprentie M.________ recueillies dans l'enquête administrative et a refusé d'ordonner la production du dossier de cette enquête, qui contenait aussi le procès-verbal d'audition de P.________. Il a en outre écarté le dossier d'apprentissage de M.________ ainsi qu'un « mémo» rédigé par N.________ le 14 octobre 2010 à l'occasion de son départ. Statuant par jugement du 19 juillet 2016, le Tribunal civil a rejeté la demande. Considérant que les parties avaient été liées par un contrat de travail, il a examiné si l'employeuse, par son administrateur, avait enfreint l'art. 328 CO en portant atteinte à la personnalité de la demanderesse. Il a répondu par la négative. Le Tribunal a notamment constaté que sous réserve du témoignage critique de l'apprentie M.________, laquelle avait été en conflit avec le dentiste, les témoins s'accordaient à décrire l'ambiance de travail comme plutôt bonne, ou à tout le moins normale. Les tensions survenues au sein du cabinet semblaient surtout liées au mauvais déroulement de l'apprentissage de la prénommée et en particulier à son départ en 2010. On ne pouvait conclure à une véritable dégradation du climat général de travail sur une longue durée, B.________ ayant elle-même cessé de travailler au sein du cabinet peu après le départ de l'apprentie. Son cahier des charges avait certes été réaménagé, mais on ne pouvait y voir un acte hostile ou une pression psychologique de nature à porter atteinte à son honneur, à sa considération dans l'entreprise ou à sa réputation sur le marché du travail. Si les relations entre les deux parties pouvaient être tendues à l'occasion et s'il arrivait au dentiste de se montrer colérique, son comportement ne visait pas plus la demanderesse que les autres employées et n'était pas constitutif de harcèlement psychologique. Il n'était pas établi qu'il ait enchaîné des propos hostiles ou des menaces personnalisées contre la demanderesse de façon fréquente et sur une assez longue période. B.b. L'employée a fait appel de ce jugement auprès du Tribunal cantonal neuchâtelois. B.b.a. Donnant suite aux réquisitions de l'employée, l'autorité d'appel a fait verser au dossier les témoignages verbalisés de B.________, M.________ et P.________ recueillis par le médecin cantonal, ainsi que le mémo rédigé par N.________ le 14 octobre 2010. B.b.b. Par arrêt du 23 août 2017, la Cour d'appel a réformé le jugement entrepris en ce sens qu'elle a condamné l'employeuse à payer 6'000 fr. à B.________ en réparation du tort moral infligé par le dentiste, organe de l'employeuse. En substance, la Cour d'appel a retenu les faits suivants: - peu après l'arrivée de B.________, le dentiste a décidé sans explication et sans motif objectif de modifier le partage des tâches entre ses deux collaboratrices, affectant la prénommée essentiellement à des tâches de bureau tandis que N.________ devait assister le dentiste au fauteuil. Rien n'indiquait que celle-ci ait été plus qualifiée que celle-là pour ce type de travail. B.________ était tout au plus appelée au fauteuil lorsque le dentiste et l'autre assistante ne s'en sortaient pas à quatre mains. Les deux employées se sont plaintes de cette répartition auprès du dentiste, sans succès. Les deux assistantes et l'apprentie devaient par ailleurs s'occuper des tâches ménagères. N.________ en assumait beaucoup moins que B.________ du fait qu'elle travaillait au fauteuil à plein temps. - Le dentiste traitait différemment ses deux assistantes sans que le moindre motif le justifie. Il avait des exigences plus élevées à l'encontre de B.________ et s'énervait plus facilement contre elle (et contre l'apprentie). Il se montrait vite colérique face aux éventuelles fautes que B.________ pouvait faire dans ses devis ou facturations. Comme celle-ci commettait peu de fautes, il ne se fâchait pas régulièrement, mais fortement. Il allait jusqu'à s'acharner sur elle des fautes commises par N.________. Lorsque le dentiste s'énervait contre B.________, il avait un regard menaçant; il pouvait également avoir une attitude menaçante vis-à-vis de l'apprentie. Il avait besoin de temps à autre de «décharger ses humeurs » sur quelqu'un. En septembre 2010, il a reproché à B.________ d'avoir abusé de son temps de pause alors qu'elle n'avait pris que 12 minutes pour manger; l'employée a fondu en larmes. - Dans le cadre des reproches qu'il adressait à B.________, le dentiste l'a régulièrement menacée de licenciement ou de retenues sur son salaire, en adoptant un regard ou une posture menaçante. Ces menaces pouvaient aussi être proférées contre N.________. B.________ a reproché plusieurs fois au dentiste son comportement, notamment ses menaces qu'elle jugeait injustifiées. - Le dentiste a tenté de faire pression sur B.________ pour influencer son témoignage dans l'enquête pénale initiée par l'apprentie. - Il s'est moqué plusieurs fois du poids de B.________ et des problèmes d'ouïe qu'elle a connus dès 2008. - Il a sollicité des massages de la nuque et/ou des épaules auprès de B.________ et N.________; il est revenu à la charge auprès de chacune d'elles à plusieurs reprises malgré leurs refus. Ces demandes ne visaient pas uniquement à soulager les dorsalgies du dentiste, mais à solliciter des massages de la part de ses employées en tant que femmes. - L'allégation selon laquelle la fréquence des comportements inadéquats du dentiste à l'encontre de B.________ était d'une à deux fois par semaine est crédible, compte tenu des témoignages de l'autre assistante et de l'apprentie. L'ambiance générale de travail s'est dégradée au fil des ans. En 2010, bien avant le départ de l'apprentie, le dentiste a changé d'attitude, devenant de plus en plus exigeant et se fâchant de plus en plus vite. Après le départ de l'apprentie, il est devenu infernal, faisant «payer les pots cassés » à B.________. En droit, la Cour d'appel a considéré que le dentiste avait fait subir à B.________ plusieurs types d'atteinte à la personnalité sous la forme de reproches injustifiés, relégation à des travaux moins intéressants sans justification, comportement importun de caractère sexuel, menaces et intimidations. Cette politique consistant à faire d'un de ses employés un bouc émissaire en lui adressant des reproches injustifiés et à diviser ainsi ses employés pour mieux régner était typique du mobbing, tout comme le fait de retirer à un employé des tâches entrant dans son cahier des charges alors que sa compétence n'est pas en cause. Les demandes de massage avaient porté atteinte à la sphère intime de B.________. Examinant ensuite la question d'une indemnité pour tort moral (art. 49 CO), l'autorité d'appel a résumé le comportement du dentiste en soulignant notamment que l'employée précitée servait régulièrement de « défouloir» au dentiste qui «déchargea[i]t sur elle ses humeurs, à coups de reproches, de colères et de menaces de licenciement et de retenues sur salaire». Le lien de causalité entre les atteintes à la personnalité et les souffrances psychiques endurées, attestées par une incapacité de travail de plus de neuf mois, était manifeste. La Cour peinait à voir un hasard dans le fait que toutes les employées dont l'existence ressortait du dossier étaient parties soit en raison d'un licenciement, soit pour cause de maladie, à l'instar de trois assistantes dentaires (une dénommée O.________, B.________ puis N.________) et de l'hygiéniste P.________. La Cour d'appel a jugé que l'atteinte subie justifiait une indemnité de 6'000 fr.