Citation: 1B_134/2022 E. 4.4

4.4. Le recourant fait aussi grief à la Cour de justice d'avoir refusé une autre mesure de substitution qu'il a proposée, à savoir "l'obligation de soumettre à ses patientes - à l'issue de chacune des consultations médicales et par l'intermédiaire de son assistant/e médical/e - un rapport de satisfaction sur le déroulé de la consultation, sur une base anonyme ou non". La cour cantonale a considéré à cet égard qu' on ne voyait pas qu'une telle mesure serait un palliatif suffisant, en tant qu'elle reposerait sur le bon vouloir des patientes, une obligation pour elles de le remplir n'étant pas concevable. Pour répondre à ce raisonnement, le recourant se contente de soutenir que le caractère dissuasif de la mesure en question ne dépend pas du nombre de patientes qui rempliront le formulaire mais serait fonction du fait que le prévenu est par avance informé de ce que l'ensemble de ses patientes se verra proposer un questionnaire de satisfaction à l'issue de la consultation. Il reproche aussi à la cour cantonale de ne pas avoir suggéré "une incitation à remplir le formulaire, qui peut classiquement être réalisée par l'octroi d'une récompense", d'une prime "sous forme d'un tirage au sort mensuel avec prime d'un peignoir par exemple ou la remise d'un simple objet publicitaire, trousse de secours, gel hydro-alcoolique, stylo, boîte à médicaments etc...". Ces affirmations ou suggestions - qui paraissent hors de propos au vu du contexte pénal et des infractions reprochées - ne sont cependant pas en mesure de remettre en cause le raisonnement des instances précédentes, ce d'autant moins que ce questionnaire de satisfaction interviendrait de manière tardive en cas de récidive, comme l'a d'ailleurs souligné le Tmc. Une telle mesure serait aussi difficilement contrôlable par les autorités compétentes et pourrait être incompatible avec le secret médical.