Citation: 6P.15/2005 22.03.2005 E. 6

6.1 Dans un premier moyen, le recourant reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir expliqué sur quel document elle se fondait pour retenir ses considérations de fait, d'avoir omis de tenir compte d'une expertise privée et, de manière plus générale, de n'avoir procédé à aucune mesure d'instruction. De tels griefs relatifs à l'établissement des faits ne sont pas recevables dans le pourvoi (cf. consid. 4). 6.2 Dans un deuxième moyen, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir qualifié les appareils en cause d'appareils à sous au motif qu'il existait une part de hasard importante. L'autorité cantonale s'est fondée sur trois éléments pour qualifier les appareils en cause d'appareils à sous servant à des jeux d'argent. D'abord, elle a relevé que les deux appareils, qui étaient munis d'un lecteur de billets de banque, avaient une courte durée de jeu par rapport au gain qui pouvait être réalisé. En particulier, la partie du Magic Card durait cinq secondes et coûtait cinq francs, de sorte que le joueur pouvait perdre ou gagner 60 francs en une minute. En deuxième lieu, l'autorité cantonale a constaté que la part du hasard était très importante, dès lors que les cartes étaient distribuées de manière aléatoire et que la quasi totalité du jeu était faite par la machine; le joueur se contente de conserver certaines cartes, respectivement billes, de solliciter un deuxième tirage et d'effectuer un pronostic quant à la valeur de l'une d'entre elles. Troisièmement, l'autorité cantonale a retenu que les deux machines étaient munies d'un dispositif de remise à zéro des crédits, le Magic Card possédant même un programme de comptabilité, soit un système permettant un décompte précis de points gagnés ou à compenser. Le raisonnement de l'autorité cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Au vu de leur fonctionnement, les appareils en cause constituent des appareils à sous, qui doivent en outre être qualifiés de jeux de hasard, de sorte que le recourant réalise l'élément objectif de l'infraction définie à l'art. 56 al. 1 let. c LMJ en ayant exploité ces appareils dans son café restaurant sans les avoir présentés préalablement à la Commission fédérale. C'est à tort que le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir tenu compte de la part de hasard, cet élément figurant à l'art. 3 al. 1 LMJ. 6.3 Dans un dernier grief, le recourant s'en prend à l'élément subjectif, prétendant qu'il n'a commis aucune négligence. La loi définit la négligence comme le comportement de celui qui, par une imprévoyance coupable, c'est-à-dire en n'usant pas des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte (art. 18 al. 3 CP). En l'occurrence, le recourant savait que l'exploitation des appareils à sous était réglementée. Il a eu connaissance de l'avis paru le 13 septembre 2000 dans la feuille des avis officiels qui mentionnait que les automates de jeu à points atypiques étaient des appareils à sous servant au jeu d'argent au sens de la LMJ et que leur exploitation était dorénavant interdite à Genève. Il appartenait dès lors au recourant de se renseigner auprès des autorités compétentes pour savoir s'il pouvait exploiter sans autre les machines en cause ou s'il devait les présenter à la Commission fédérale conformément à l'art. 58 aOLMJ. En se contentant de se renseigner auprès de son fabriquant, le recourant a agi avec légèreté, de sorte qu'une négligence lui est imputable. Partant, l'élément subjectif de l'infraction définie à l'art. 56 al. 1 let. c LMJ est réalisé.