Citation: 5A_26/2014 E. B

Dans l'intervalle, le 6 mai 2011, A.A.________ a formé devant le Tribunal de première instance du canton de Genève une demande unilatérale en divorce, concluant au maintien de l'autorité parentale conjointe, au rétablissement de la garde commune sur l'enfant, à la constatation que les époux ne se devaient aucune contribution d'entretien réciproque, lui-même s'engageant à prendre en charge l'intégralité des frais relatifs à l'entretien de l'enfant, sous réserve des frais extraordinaires soumis à son approbation préalable, à la condamnation de son épouse à lui verser la somme de 374'497 fr. 45, avec intérêt à 5% l'an, dès le 6 mai 2011, à titre de liquidation du régime matrimonial, sous réserve de toute éventuelle distribution à opérer par l'Office des poursuites en faveur des parties après désintéressement du créancier gagiste dans la poursuite n° xxxx, et à l'ordre donné à l'Office des poursuites de transférer en sa faveur tous éventuels montants qui seraient dus à l'épouse à l'issue de la procédure de réalisation dans la poursuite précitée, à concurrence du montant dû par celle-ci à titre de liquidation du régime matrimonial. L'époux a en outre conclu à ce qu'il soit dit que le montant des indemnités de résiliation anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires dues à la banque D.________, devrait être intégralement supporté par l'épouse, intérêts éventuels compris, à ce que l'épouse soit en conséquence condamnée à lui verser la somme de 197'231 fr. 15, à ce qu'il soit dit que les intérêts des six prêts hypothécaires conclus avec la banque D.________ relatifs à l'immeuble des époux sis à U.________ étaient intégralement dus, depuis le 1 er mai 2009, par l'épouse, y compris les intérêts sur les montants de ces prêts non remboursés à leur échéance ou par suite de résiliation anticipée, à ce que l'épouse soit en conséquence condamnée à lui verser la somme de 38'561 fr. 05, à la condamnation de l'épouse à lui verser la somme de 15'939 fr. 15 correspondant au montant de la pension qui aurait dû être affecté au service des hypothèques pour les mois d'octobre à décembre 2011, ainsi que la somme de 13'901 fr. 05 correspondant au montant des intérêts hypothécaires dus pour la période du 1 er janvier au 3 mai 2012, et, enfin, à ce que le Tribunal ordonne le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les parties pendant le mariage en Suisse, selon l'art. 122 CC, et dise que la durée qui serait prise en compte pour ledit partage serait fixée du 9 octobre 1999 au 6 mai 2011. L'épouse a conclu au prononcé du divorce, à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde de l'enfant, sous réserve d'un large droit de visite au père, à la condamnation de son époux à contribuer à l'entretien de leur fils par le versement d'un montant mensuel indexé de 3'000 fr. jusqu'à ce que celui-ci ait atteint l'âge de dix ans révolus, de 3'500 fr. jusqu'à l'âge de quinze ans révolus et 4'000 fr., jusqu'à la majorité ou la fin de la formation de l'enfant, allocations familiales non comprises, à la condamnation de l'époux à s'acquitter des frais d'écolage et de scolarité de l'enfant, ainsi que de ses frais extraordinaires, à la condamnation de l'époux à contribuer à son propre entretien à hauteur de 9'000 fr. par mois, à la constatation que la somme de 297'625 fr. doit lui revenir dans le cadre de la vente du bien immobilier des époux sis à U.________, à la constatation qu'elle est redevable envers la banque D.________ de la somme de 12'187 fr. 25 correspondant aux intérêts des prêts hypothécaires décomptés au 31 décembre 2011, au constat que chaque époux prend à sa charge sa part d'impôts à la suite de la vente du bien immobilier précité, à la condamnation de l'époux à s'acquitter de l'intégralité des montants des indemnités de résiliation anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires dues à la banque D.________, de sorte que l'époux est astreint à verser la somme de 197'231 fr. 15 en mains de la banque D.________, à la constatation que le montants des intérêts dus à la banque D._______ en relation avec les prêts hypothécaires à compter du 1 er janvier 2012 sont supportés par l'époux, et à la condamnation de l'époux à lui verser le montant de 73'445 fr. 20 au titre du partage des avoirs soustraits du compte xxxxx. L'épouse a également conclu à ce que les avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les parties durant le mariage soient partagés au jour du jugement de divorce définitif et exécutoire, à ce que son mari soit condamné à lui verser la somme de 8'309 fr. 04 au titre du partage des droits à la retraite accumulés en France, et, enfin, à lui verser une provisio ad litem de 100'000 fr. Le 13 janvier 2012, le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) a rendu un rapport d'évaluation sociale, à teneur duquel, au vu de la coparentalité pas assez développée, la garde alternée était difficilement envisageable, bien que le large droit de visite est proche d'une garde alternée. Le SPMi a jugé que le rythme actuel des visites était le plus propice à l'équilibre de l'enfant et a ainsi préconisé l'attribution de l'autorité parentale et de la garde à la mère, sous réserve d'un large droit de visite du père. Le SPMi a confirmé la teneur de son rapport à l'audience du 13 mars 2012. Lors d'une audience ultérieure, l'époux a produit un avis de droit du Professeur Philippe Meier, concluant que l'opposition d'un parent à la mise en place d'une garde alternée ne suffisait pas à faire obstacle à une telle solution. B.a. Par jugement du 22 novembre 2012, le Tribunal de première instance a prononcé le divorce des époux A.________ (ch. 1), attribué l'autorité parentale et la garde de l'enfant à la mère (ch. 2), réservé au père un large droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord entre les parties, du jeudi soir au lundi matin une semaine et du mercredi soir au jeudi soir l'autre semaine (ch. 3), a condamné l'ex-époux à contribuer à l'entretien de l'enfant par le versement d'un montant mensuel indexé de 2'000 fr. jusqu'à l'âge de dix ans révolus, de 2'200 fr. jusqu'à l'âge de quinze ans révolus, puis de 2'500 fr. jusqu'à la majorité ou la fin de sa formation, allocations familiales ou d'étude non comprises (ch. 4 et 6), et a astreint l'ex-époux à prendre en charge en sus l'écolage de l'enfant (ch. 5). Le Tribunal a par ailleurs condamné l'ex-époux à verser à son ex-femme la somme de 44'454 fr. 40 au titre de la liquidation du régime matrimonial (ch. 7), dit que, sous réserve des frais de la copropriété, l'ex-épouse aurait droit, après la vente forcée du bien immobilier des époux, sis à U.________, à 95'861 fr. 50 et l'ex-époux à 237'149 fr. 60 (ch. 8), dit que les parties étaient conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt qu'ils avaient contracté auprès de la banque E.________ par 2'112 euros 60, ainsi que du solde de leurs impôts pour les années 2005 à 2008 par 109'437 fr. 70 (ch. 9). Le Tribunal a encore ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les époux pendant le mariage, ordonné en conséquence à la caisse de prévoyance de l'ex-époux de prélever 90'183 fr. du compte de celui-ci pour les transférer sur le compte de libre passage de l'ex-épouse (ch. 10) et condamné l'ex-mari à contribuer à l'entretien de son ex-épouse jusqu'au 31 décembre 2015, par le versement d'une somme mensuelle indexée de 5'000 fr (ch. 11 et 12). Les frais ont été répartis à raison de la moitié à charge de chacune des parties (ch. 13) et il n'a pas été alloué de dépens (ch. 14). Les parties ont été déboutées de toutes autres conclusions (ch. 16). Chaque partie a formé appel contre ce jugement. L'ex-épouse a conclu à l'annulation des chiffres 7 à 11, 14 et 16 du dispositif, et l'ex-époux a conclu à l'annulation du jugement, à l'exception du chiffre 1 de son dispositif, sollicitant notamment le maintien de l'exercice en commun de l'autorité parentale sur l'enfant, l'instauration d'une garde alternée, l'attribution de la totalité du solde net de la vente aux enchères forcées du bien immobilier copropriété des époux à U.________, le versement à son ex-femme de la somme de 88'123 fr. au titre de la liquidation du régime matrimonial, et la déclaration que son ex-épouse et lui-même sont conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt de la banque E.________ par 22'756 euros 01 et du solde d'impôts des années 2005 à 2008 par 109'437 fr. 70. Chaque partie a conclu au rejet de l'appel formé par son ex-conjoint. La Cour de justice a avisé les parties le 15 mai 2013 de la mise en délibération de la cause. Le 27 mai 2013, l'ex-époux a répliqué et a modifié ses conclusions, sollicitant que son ex-épouse soit condamnée à lui verser 142'841 fr 75, au titre de la liquidation du régime matrimonial; celle-ci a contesté le 2 juillet 2013 les nouvelles prétentions formées par son ex-mari à son encontre, arguant du caractère irrecevable de cette demande additionnelle qui ne se baserait pas sur des faits nouveaux. L'ex-mari a requis le 4 juillet 2013 que la duplique soit écartée du dossier pour cause de tardiveté, ce qui a été admis par la cour cantonale. B.b. Par arrêt du 22 novembre 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé les chiffres 7 à 11 du jugement de première instance et, statuant à nouveau, a ordonné la levée du blocage, en mains de l'Office des poursuites, du produit de la vente forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle sise à U.________, dont les parties étaient copropriétaires chacune pour une demie, et le versement à chacun d'entre eux du montant lui revenant conformément au tableau de distribution du 15 février 2013, établi par l'Office précité, a condamné l'ex-mari à verser à son ex-épouse la somme de 15'335 fr. 55 au titre du règlement des créances entre époux, a déclaré les parties conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt contracté auprès de la banque E.________ France par 2'112 euros 60, a dit que, moyennant ce qui précède, le régime matrimonial des ex-époux est liquidé, a ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les époux pendant le mariage, a transmis en conséquence la cause à la Chambre des assurances sociales et, enfin, a condamné l'ex-mari à contribuer à l'entretien de son ex-femme jusqu'au 31 août 2019, par le versement d'une somme mensuelle de 5'000 fr. Les chiffres 2 à 6 et 12 à 16 du dispositif ont été pour le surplus confirmés.