Citation: 1P.560/2005 12.10.2005 E. 2

La recourante se plaint d'arbitraire. Selon l'art. 243 CPP/NE, le pourvoi est ouvert au Ministère public et au condamné. Il en irait de même du prévenu déclaré coupable mais exempté de toute peine. Par ailleurs, l'art. 6 par. 2 CEDH interdirait, dans un jugement libératoire, de laisser subsister le soupçon que l'intéressé serait néanmoins coupable. En l'occurrence, le jugement de première instance ne serait pas un jugement d'acquittement, puisqu'il retient que la recourante a porté atteinte à l'honneur de son frère. Cette déclaration de culpabilité ouvrirait la voie de la cassation. 2.1 Il y a arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., lorsque la décision attaquée viole gravement une règle ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle est insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la décision attaquée soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61 et la jurisprudence citée), ce qu'il appartient au recourant de démontrer en vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219 et la jurisprudence citée). 2.2 Selon l'art. 243 al. 1 CPP/NE, peuvent se pourvoir en cassation le Ministère public et le condamné. Cette disposition diffère, notamment, de l'art. 270 let. a PPF, qui ouvre le pourvoi en nullité à l'accusé, indépendamment de toute condamnation (ATF 120 IV 313 consid. 1 p. 315 et la jurisprudence citée; Bauer/Cornu, Code de procédure pénale neuchâtelois annoté, Neuchâtel 2003 p. 511). En l'espèce, le Tribunal de police a effectivement considéré que la recourante avait commis l'infraction qui lui était reprochée. Cela ne fait pas pour autant du jugement de première instance un jugement de condamnation. Au contraire, la recourante a été, selon le dispositif de ce jugement, libérée des fins de la poursuite pénale, sans frais ni dépens à sa charge. 2.3 La jurisprudence évoquée par la recourante (ATF 120 IV 313 consid. 2 p. 315) considère que lorsque l'auteur d'une infraction est mis au bénéfice de l'erreur de droit (art. 20 CP), et exempté de toute peine, il ne peut pas être reconnu coupable mais doit être libéré purement et simplement des fins de la poursuite. C'est précisément ce qu'a fait le Tribunal de police. La jurisprudence précitée n'empêche pas, en revanche, de constater que l'accusé a bien commis l'infraction qui lui est reprochée. Cette constatation est en effet la prémisse nécessaire à l'application de l'art. 20 CP, qui prévoit l'atténuation - ou l'exemption - de la peine à l'égard de "celui qui a commis un crime ou un délit". Pour le surplus, il ressort clairement du jugement qu'en raison de l'erreur de droit jugée excusable, la recourante n'a pas commis de faute. 2.4 Le jugement de première instance n'emporte par conséquent ni condamnation, ni reconnaissance de culpabilité, de sorte que la Cour de cassation pouvait, sans aucun arbitraire, considérer que la voie du pourvoi n'était pas ouverte.