Citation: 6S.178/2005 22.06.2005 E. 3

Le recourant soutient que ses agissements entrent dans le cercle de ses prérogatives éducatives (art. 32 CP) et se justifiaient au regard des graves manquements des enfants à ses préceptes éducatifs, à tout le moins selon sa propre culture. 3.1 Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a précisé la portée du droit de correction à l'égard des enfants (ATF 129 IV 216). Après avoir rappelé que plusieurs conventions internationales tendaient à protéger les enfants contre toute forme de violences et de traitements dégradants et que la Constitution suisse protégeait spécifiquement l'intégrité des enfants et des jeunes (art. 10 et 11 Cst.), il a considéré que le droit de correction était exclu en cas de voies de fait répétées (art. 126 al. 2 CP) et de lésions corporelles (art. 122 et 123 CP). Le parent ne saurait pas non plus utiliser un instrument propre à causer des lésions corporelles (ATF 129 IV 216 consid. 2.1 à 2.4 p. 220 ss). La question de savoir s'il était permis d'infliger de légères corrections corporelles a en revanche été laissée ouverte. En effet, dans le cas d'espèce, l'auteur avait frappé les enfants de son amie une dizaine de fois en l'espace de trois ans et leur avait régulièrement tiré les oreilles, de sorte qu'il avait dépassé ce qui était admissible au regard d'un éventuel droit de correction (ATF 129 IV 216 consid. 2.5 p. 222). 3.2 En l'occurrence, les circonstances exactes dans lesquelles le recourant a frappé ses enfants ne sont pas connues. On peut concéder au recourant qu'il a agi à la suite de comportements inadaptés des enfants et qu'il entendait poursuivre un but éducatif. Les violences qu'il a commises dépassent cependant largement ce qui pourrait entrer dans le droit éventuel d'infliger de légères corrections. En effet, il ressort de l'arrêt cantonal que le recourant a frappé ses enfants régulièrement et qu'il a en outre utilisé des instruments, tels que des ceintures et des fils électriques, propres à entraîner des lésions corporelles. C'est en vain que le recourant invoque le libre choix des parents des moyens d'éducation. Comme le précisent l'art. 302 CC et l'art. 5 de la Convention relative aux droits de l'enfant (RS 0.107), les parents ont le devoir d'élever leurs enfants de manière à protéger leur développement corporel, intellectuel et moral. Or, on ne peut sérieusement soutenir que les coups infligés par le recourant pouvaient servir au bien-être des enfants. Il faut donc admettre que le recourant a manifestement excédé son devoir de correction et que son comportement ne peut être considéré comme licite en application de l'art. 32 CP.