Citation: 7B.77/2002 21.06.2002 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale (recours, p. 2 ss ch. 1) d'avoir refusé de prendre en considération ses besoins, en tant qu'indépendant exerçant la profession de médecin-dentiste, de garder des contacts avec le monde extérieur (ATF 106 III 104, p. 107 s.), de participer à la vie culturelle, d'avoir des loisirs (ATF 81 III 96) et de garantir l'avenir de son cabinet dentaire par une assurance perte de gain (ATF 81 III 144), besoins qu'il estime lui-même à 1'000 fr. par mois. La cour cantonale aurait considéré à tort que de tels besoins étaient couverts par le montant de base de 1'100 fr. 3.1 L'arrêt attaqué constate, de manière à lier la Chambre de céans, que le montant de 1'000 fr. supplémentaire invoqué pour la couverture des besoins sociaux et culturels ne correspond pas à des dépenses effectives établies. Il relève en outre que les comptes annuels ayant permis de déterminer le revenu du recourant comprenaient de toute façon déjà des frais de déplacements et de formation, par 9'403 fr. 73, ainsi qu'un poste "cotisations, dons, journaux" de 3'360 fr. 60", soit un montant de 1'100 fr. environ par mois. Sur la base de ces constatations, la cour cantonale pouvait, sans nullement violer le droit fédéral ou abuser de son pouvoir d'appréciation, conclure que les quelques 1'100 fr. mensuels déjà pris en compte dans le calcul du revenu suffisaient manifestement à couvrir les besoins culturels et sociaux du recourant et que ce dernier ne pouvait prétendre de manière crédible à un montant supplémentaire de 1'000 fr. par mois à ce titre. Elle a par ailleurs relevé à bon droit, au regard des principes rappelés plus haut (consid. 2.1), que les besoins de contacts invoqués par le recourant pour participer à la vie culturelle de la région et assister à des représentations de théâtre ou des concerts étaient pris en considération dans le montant mensuel de base prévu par les lignes directrices de la Conférence des préposés. Ce montant, savoir 1'100 fr. dans le cas du recourant, comprend en effet "les frais culturels" (ch. I). Qu'il existe des différences entre les normes de la Conférence des préposés et celles de l'aide sociale vaudoise par exemple ne suffit pas, comme le laisse entendre le recourant, pour taxer d'arbitraire le calcul fait en l'espèce. Les lignes directrices pour le calcul du minimum vital donnent un ordre de grandeur modulable, non une valeur absolue, et les offices de poursuite jouissent d'un pouvoir d'appréciation étendu pour tenir compte des circonstances de l'espèce (Gilliéron, op. cit., n. 86 ad art. 93). Or, le recourant n'expose pas, ni surtout ne démontre, en quoi il y aurait eu abus de ce pouvoir d'appréciation dans son cas. 3.2 Le recourant soutient que c'est à tort que la cour cantonale a refusé de prendre en considération, dans le calcul de son minimum vital, les primes de son assurance perte de gain (recours, p. 4 s. ch. 2). Une telle assurance, contractée volontairement, n'a en principe pas à être prise en considération selon la jurisprudence (ATF 116 III 75 consid. 7a); mais la doctrine admet qu'elle le soit pour un indépendant (Gilliéron, op. cit., n. 116 ad art. 93; Mathey, op, cit., p. 58 ch. 98; Vonder Mühll, loc. cit., n. 27 ad art. 93). La cour cantonale a toutefois refusé la prise en compte de la prime d'assurance en question pour deux motifs: en premier lieu, la prime couvrant l'année 2001 devait être payée le 31 janvier 2001 au plus tard, soit à une époque où les revenus du recourant étaient encore intacts et justifiaient une retenue bien supérieure à celle de 2'500 fr. par mois pratiquée alors, de sorte que le recourant avait amplement les moyens de payer la prime invoquée; en second lieu, le paiement effectif de celle-ci n'était pas établi. A propos de ce second motif, il sied de rappeler que le principe selon lequel, dans le calcul du minimum vital, seuls les montants effectivement payés peuvent être pris en compte, vaut pour toutes les sommes ajoutées au minimum vital de base (Gilliéron, op. cit., n. 105 ad art. 93; Vonder Mühll, loc. cit., n. 25 ad art. 93). Le recourant ne s'en prenant qu'au premier motif de la cour cantonale, son grief est d'emblée irrecevable, car lorsque la décision attaquée repose sur deux motivations indépendantes, le recours ne peut être examiné que s'il s'en prend à chacune d'elles (ATF 121 III 46).