Citation: 1C_526/2019 E. 2.3

2.3. En l'espèce, la cour cantonale a retenu que, selon le plan de situation, le bâtiment projeté avait une longueur de 15 mètres, respectivement de 18 mètres si l'on y incluait les balcons ou loggias; en y ajoutant la longueur du garage souterrain, le bâtiment excédait la longueur maximale fixée à 25 mètres (art. 113 RPGA). Toutefois, elle a considéré que, vu le texte clair de l'art. 81 al. 2 let. b RPGA, la Municipalité était fondée à exclure ce sous-sol du calcul des dimensions maximales du bâtiment. En effet, pour la cour cantonale, il était admissible d'interpréter l'art. 84 al. 1 LATC en ce sens que cette disposition autorise aussi les Communes à prévoir des dérogations à la longueur des bâtiments pour les constructions souterraines lorsque les conditions de l'art. 84 al. 2 LATC sont remplies, à savoir que le profil et la nature du sol ne soient pas sensiblement modifiés et qu'il n'en résulte pas d'inconvénient pour le voisinage. Or, sur ce point, elle a considéré que la réalisation du garage souterrain ne modifiait pas sensiblement la topographie existante. Elle a en effet constaté qu'il existait une pente importante en direction du lac, que la différence de niveau entre la partie supérieure de la parcelle était de l'ordre de 7 mètres et que le bâtiment existant était prolongé d'un jardin au sud qui se subdivisait en deux parties réparties en escalier. Elle a confirmé l'appréciation de la Municipalité selon laquelle les mouvements de terre induits par la construction seraient minimes et qu'en particulier le garage souterrain épouserait le terrain naturel en pente, de sorte à ne pas modifier de manière sensible l'aspect visuel du terrain. Il ressortait des plans au dossier que l'entrée du garage était prévue dans la partie inférieure de la parcelle, la configuration existante de la parcelle étant conservée pour l'essentiel. Le recourant critique cette appréciation. Il soutient que le texte de l'art. 84 al. 1 LATC est clair en ce sens qu'il n'autorise des dérogations que dans deux cas de figure, à savoir le calcul de la distance aux limites ou entre bâtiments et le coefficient d'occupation ou d'utilisation du sol. L'interprétation historique de cette disposition confirmerait, selon le recourant, l'interprétation littérale: l'art. 84 LATC aurait remplacé le terme "proportion entre la surface à bâtir et la surface de la parcelle" figurant dans son ancienne mouture (correspondant alors à l'art. 82 aLATC) exclusivement par le concept de "coefficient d'occupation et d'utilisation du sol". Cette argumentation ne suffit cependant pas à démontrer le caractère arbitraire de l'appréciation de l'instance précédente. En effet, il n'apparaît pas insoutenable d'interpréter l'art. 84 al. 1 LATC en ce sens que cette disposition autorise aussi les Communes à prévoir des dérogations à la longueur des bâtiments pour les constructions souterraines lorsque les conditions de l'art. 84 al. 2 LATC sont remplies. En effet, comme le relève lui-même le recourant, le but recherché par le législateur consiste, selon la jurisprudence cantonale, à faire bénéficier les constructions souterraines qui ne modifient pas de manière sensible le profil et la nature du sol d'une dérogation aux prescriptions relatives à la mesure de l'utilisation du sol et aux règles relatives à l'implantation des bâtiments (distances à la limite et entre bâtiments; cf. arrêt AC.2009.0074 du Tribunal cantonal vaudois du 29 janvier 2010 consid. 2c). Les dérogations prévues par le droit cantonal (distance aux limites [art. 84 al. 1 LATC]) et le droit communal (dimensions maximales des bâtiments [art. 81 al. 2 let. b RPGA]) visent le même but: autoriser des bâtiments ayant une emprise plus grande que celle prévue par le droit applicable à condition de ne pas modifier de manière sensible le profil et la nature du sol (cf. art. 84 al. 2 LATC; art. 81 al. 1 RPGA). Ainsi, l'instance précédente qui a procédé à une interprétation téléologique de l'art. 84 LATC (cf. arrêt précité AC.2009.0074 consid. 2c) pouvait, sans arbitraire, considérer que cette disposition permettait également d'accorder, aux mêmes conditions, des dérogations à la longueur maximale des bâtiments. Par ailleurs, le recourant ne démontre pas non plus en quoi serait insoutenable l'appréciation de l'instance précédente selon laquelle la topographie existante n'était pas sensiblement modifiée par le projet de garage souterrain, celui-ci épousant le terrain naturel en pente et n'entraînant que des mouvements de terre minimes. En effet, le recourant se contente d'affirmer, de manière appellatoire, que la construction d'un mur de soutènement comprenant l'entrée au parking, ainsi que celle d'un accès parking de 74.40 m² conduisent à un changement visuel, et notamment topographique, important. A l'appréciation de l'instance précédente, le recourant se limite à opposer la sienne qui repose en outre sur des faits qui ne ressortent pas de l'état de fait arrêté par l'arrêt attaqué, sans qu'il n'en démontre le caractère arbitraire (cf. consid. 2.1.1 ci-dessus). Dans ces conditions, et au vu de la retenue dont fait preuve le Tribunal fédéral en matière d'appréciation des circonstances locales, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'opinion de l'instance précédente qui s'est rendue sur place. Il n'apparaît pas choquant de considérer que l'aménagement d'un accès au parking à travers un mur de soutènement ne conduit pas en l'espèce à une modification notable de la topographie de la parcelle dès lors que le terrain naturel en pente est pour l'essentiel conservé. De plus, le résultat apparaît d'autant moins arbitraire que si la longueur du garage était ramenée à la longueur maximale autorisée de 25 mètres la topographie de la parcelle serait davantage modifiée, avec un mur de soutènement plus élevé et une emprise pour l'accès au parking plus importante. Le premier grief du recourant peut donc être écarté.