Citation: 6P.53/2007 18.06.2007 E. 7

La cour cantonale a retenu à l'encontre de Y.________ le brigandage qualifié selon l'art. 140 ch. 4 CP, estimant que celui-ci avait mis l'employée de la banque en danger de mort. Le recourant conteste que cette circonstance aggravante puisse aussi lui être imputée, dès lors qu'il ignorait que son comparse placerait un couteau sous la gorge de sa collègue. 7.1 Aux termes de l'art. 140 CP, la gravité du brigandage est définie selon plusieurs niveaux. Le premier niveau est atteint lorsque l'auteur s'est muni d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse (art. 140 ch. 2 CP). Une mise en danger abstraite résulte du fait que l'auteur a l'arme sur lui; il suffit qu'elle soit dans sa poche et cela même s'il n'a pas la volonté de s'en servir. Le brigandage est plus sévèrement réprimé si la façon d'agir de l'auteur dénote qu'il est particulièrement dangereux ou si son auteur a agi en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols (art. 140 ch. 3 CP). Parmi les circonstances qui peuvent dénoter que l'auteur est particulièrement dangereux, la jurisprudence cite une exécution froide, une préparation professionnelle et la brutalité dans l'action (ATF 116 IV 312 consid. 2e p. 317) ou encore le fait de menacer la victime avec une arme (ATF 120 IV 113 consid. 1c p. 117). Enfin, le dernier stade d'aggravation est réalisé si l'auteur a mis la victime en danger de mort, lui a fait subir une lésion corporelle grave, ou l'a traitée avec cruauté (art. 140 ch. 4 CP). La circonstance aggravante prévue au chiffre 4 de l'art. 140 CP doit être interprétée restrictivement en raison de l'importance de la peine, qui est la réclusion pour cinq ans au moins. En particulier, selon la jurisprudence, la mise en danger de mort de la victime suppose un danger concret, imminent et très élevé que la mort puisse survenir facilement (ATF 121 IV 67 consid. 2b p. 72). Il y aura notamment un tel danger si le délinquant, ayant empoigné sa victime, maintient une lame à courte distance de la gorge de celle-ci, d'une manière telle qu'une réaction réflexe de la victime suffirait facilement à provoquer une lésion mortelle (ATF 117 IV 427 consid. 3b p. 428). 7.2 Les circonstances aggravantes définies aux chiffres 2 à 4 de l'art. 140 CP constituent des circonstances dites réelles qui confèrent à l'acte une gravité objective plus grande et qui influent en conséquence sur le sort de tous les participants, à condition qu'ils les connaissent (par opposition aux circonstances personnelles de l'art. 26 CP; (Trechsel, Schweizerisches Strafgessetzbuch, Kurzkommentar, 2e éd., Zurich 1997, n. 21, art. 140, p. 517). Ainsi, le coauteur et le complice d'un brigandage sont passibles de la même sanction que les auteurs, même si un seul de ceux-ci réalise une des circonstances aggravantes, lorsque ce comportement relève de la décision dont l'infraction est le fruit. 7.3 En l'espèce, Y.________ a mis un couteau sous la gorge de l'otage, de sorte que, au sens de la jurisprudence précitée (ATF 117 IV 427 consid. 3b p. 428), il a mis sa vie en danger. La circonstance aggravante selon l'art. 140 ch. 4 CP est donc sans conteste objectivement réalisée. Pour que celle-ci puisse être imputée au recourant, encore faut-il qu'il ait su que son comparse agirait de la sorte ou, du moins, qu'il ait pu l'envisager et qu'il l'ait accepté. Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3). Or, selon les constatations de fait cantonales, qui ont été retenues sans arbitraire (cf. ci-dessus) et qui lient la cour de céans, le recourant a envisagé et s'est accommodé que son comparse menace l'otage en lui mettant un couteau sous la gorge. Dans la mesure où le recourant prétend le contraire, il s'écarte de l'état de fait cantonal, et son grief est irrecevable. Au vu de l'état de fait retenu, le recourant a donc été condamné à juste titre en application de l'art. 140 ch. 4 CP.