Citation: 6B_984/2016 E. B

Par jugement du 19 mai 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis partiellement l'appel formé par X.________. Elle a réformé le jugement du 24 novembre 2015 en ce sens que X.________ est libéré de l'accusation de concurrence déloyale, A.________ SA est renvoyée à agir devant le juge civil pour ses prétentions contre X.________ et ce dernier est le débiteur d'un montant de 16'250 fr. à A.________ AG au titre d'indemnité pour ses dépenses occasionnées par la procédure. La Cour d'appel a maintenu les autres prononcés de culpabilité ainsi que les peines ordonnées, la peine pécuniaire étant toutefois déclarée complémentaire non seulement à celle prononcée le 21 septembre 2011, mais également à celles infligées les 1er novembre 2011 et 21 août 2012. L'ordre de confiscation et de destruction prononcé en première instance était maintenu. En substance, la Cour d'appel a constaté les faits suivants, ici encore pertinents pour le sort de la présente cause: - Entre janvier 2010 et le 29 décembre 2010, X.________ a mis en vente dans ses boutiques de nombreuses contrefaçons de vêtements, chaussures et accessoires de marques de luxe A.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________, L.________ et M.________ en les faisant passer pour des produits originaux. Il a également conservé en dépôt de nombreuses contrefaçons d'articles des marques précitées en vue de les mettre en vente ultérieurement en les faisant passer pour des produits authentiques. 289 contrefaçons de produits des marques A.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________ ont été séquestrées le 28 septembre 2010. - Pendant cette période, X.________, directement ou par l'intermédiaire de ses employés, a vendu en quatre fois dix contrefaçons de produits de luxe. - En août 2013, il a en outre vendu à un tiers deux contrefaçons de ceinture N.________ pour un prix total de 240 francs.