Citation: 4A_494/2018 E. B

Le 18 août 2016, la CONMEBOL, se fondant sur la clause arbitrale insérée dans le contrat conclu par les parties, a déposé une requête d'arbitrage au Tribunal Arbitral du Sport (TAS), dirigée contre X.________, en vue d'obtenir le paiement de 10'000'000 USD, avec intérêts moratoires à 0,046% par jour dès le 6 juillet 2016 et de 3'300'000 USD, avec intérêts moratoires à 0,046% par jour à compter du 27 mai 2016. Le 4 novembre 2016, X.________ a conclu au rejet des conclusions prises par la demanderesse; reconventionnellement, elle a réclamé le paiement de 10'000'000 USD et, subsidiairement, de 7'909'778 USD au titre de gain manqué et de 10'395'280 USD pour la perte éprouvée. Le 16 décembre 2016, la demanderesse a adressé au TAS un mémoire de demande et de réponse à la demande reconventionnelle dans lequel elle a conclu au rejet des conclusions prises par la défenderesse. Cette dernière a déposé un contre-mémoire en date du 18 janvier 2017. Après avoir ordonné un nouvel échange d'écritures, la Formation a tenu audience à Buenos Aires le 19 octobre 2017. Statuant le 13 juin 2018, le TAS, admettant partiellement la demande principale et rejetant la demande reconventionnelle, a condamné X.________ à payer à la demanderesse la somme de 10'000'000 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 6 juillet 2016. En bref, il a considéré que la demanderesse n'avait pas violé ses obligations contractuelles. La défenderesse ne pouvait ainsi pas fonder sa résiliation sur l'art. 7 du contrat. Par ailleurs, les conditions d'application de la théorie de l'imprévision (art. 672 du code civil paraguayen) n'étaient en l'occurrence pas réalisées. Partant, la Formation a estimé que la défenderesse n'avait pas respecté ses engagements contractuels et devait dès lors s'acquitter du montant de 10'000'000 USD, conformément à la clause 3.1 b) du contrat. Pour le surplus, elle a rejeté les autres prétentions de la demanderesse, afin d'éviter une surindemnisation de celle-ci.