Citation: 6B_1395/2017 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a examiné l'application de l'art. 426 al. 2 CPP, lequel prévoit que lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci. Elle a considéré que le recourant avait manqué à l'interdiction générale de nuire à autrui en menaçant sa compagne et avait violé l'art. 28 CC en l'insultant, faits qu'il avait reconnu. Il s'était également excusé pour le cas où il lui aurait saisi le cou, de sorte qu'une norme de comportement protégeant la personnalité de la plaignante pourrait également entrer en considération à cet égard. Dans ces circonstances, son comportement fautif, contraire au droit civil, avait clairement été à l'origine de la procédure pénale. Un tel comportement était de nature à faire naître, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le soupçon d'infractions justifiant l'ouverture d'une enquête pénale. Le recourant avait donc illicitement et fautivement provoqué l'ouverture de la procédure pénale, de sorte que les frais pouvaient être mis à sa charge, sans qu'il soit nécessaire d'examiner si, par son comportement durant l'instruction, il aurait, aussi, rendu celle-ci plus difficile.