Citation: 6P.128/2004 22.11.2004 E. C

Dans son recours cantonal, X.________ s'est notamment plaint d'une violation de l'art. 411 let. g CPP/VD, reprochant aux premiers juges d'avoir aggravé la peine au motif qu'il avait agi en qualité d'affilié à une bande formée pour se livrer au trafic de stupéfiants, alors que l'accusation n'avait pas été aggravée sur ce point conformément à l'art. 353 CPP/VD. La cour cantonale a admis le bien-fondé de ce grief. Elle a toutefois estimé qu'il ne se justifiait pas d'annuler le jugement attaqué, mais de rectifier l'état de fait retenu, en ce sens que l'accusé ne s'était pas livré à un trafic de stupéfiants en qualité d'affilié à une bande, et d'en tirer les conséquences au stade de la fixation de la peine, en réduisant la quotité de celle-ci. A cet égard, observant que l'élément retenu à tort n'avait joué qu'un rôle très relatif dans la fixation de la peine et ne pouvait donc entraîner qu'une diminution très relative de celle-ci, elle a considéré qu'il se justifiait d'opérer une réduction de 3 mois de la sanction infligée, qu'elle a dès lors fixée à 6 ans et 9 mois de réclusion. Pour le surplus, la cour cantonale a écarté aussi bien les autres moyens de nullité que les moyens de réforme du recourant. Elle a notamment dénié une violation par les premiers juges de l'art. 19 LStup ainsi que des art. 13, 63 et 55 CP.