Citation: 7B_16/2022 E. 2

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir refusé de mettre les frais de la procédure à la charge de B.B.________ et C.B.________ en application de l'art. 426 al. 2 CPP. Il se prévaut également de l'interdiction de l'abus de droit (art. 3 al. 2 let. b CPP) et de l'art. 107 CPP. 2.1 Le sort des frais de la procédure à l'issue de celle-ci est régi par les art. 422 ss CPP. En principe, ils sont mis à la charge de la Confédération ou du canton qui a conduit la procédure, les dispositions contraires du CPP étant réservées (art. 423 al. 1 CPP). Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte toutefois les frais de procédure s'il est condamné. L'art. 426 al. 2 CPP prévoit que lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci. La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Celle-ci interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Une condamnation aux frais n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, entre en ligne de compte. Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO. Le fait reproché doit constituer une violation claire de la norme de comportement. Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation. La mise des frais à la charge du prévenu en cas d'acquittement ou de classement de la procédure doit en effet rester l'exception (ATF 144 IV 202 consid. 2.2 et les références citées; arrêts 6B_672/2023 du 4 octobre 2023 consid. 3.1.1; 6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 5.1.2). Le juge ne peut fonder sa décision que sur des faits incontestés ou déjà clairement établis (ATF 112 Ia 371 consid. 2a; arrêts 7B_18/2023 du 24 août 2023 consid. 3.1.1; 7B_9/2022 du 22 août 2023 consid. 2.2.1; 6B_1185/2022 du 30 juin 2023 consid. 4.2). 2.2 Le recourant affirme que les faits seraient clairement établis. B.B.________ et C.B.________ l'auraient traité notamment d'escroc, en violation des dispositions pénales, respectivement de l'art. 28 CC, auprès de l'ancien Conseiller d'Etat D.________ qui avait témoigné en ce sens; ils auraient donc provoqué l'ouverture de la procédure pénale. Ce faisant, le recourant se limite à opposer sa propre appréciation des faits de la cause à celle de la cour cantonale. Celle-ci a en effet considéré, au contraire, que l'on n'était pas en présence de faits incontestés ou déjà clairement établis nécessaires à l'application de l'art. 426 al. 2 CPP. Elle a justifié sa position en relevant que C.B.________ avait fermement contesté avoir tenu les propos attentatoires à l'honneur relatés par D.________, et que B.B.________ en avait fait de même, respectivement que le témoignage de D.________ et sa divulgation étaient en lien avec des circonstances "assez surprenantes" et auraient nécessité une appréciation soignée du juge du fond. Sa démarche, strictement appellatoire, est partant irrecevable. Quoi qu'il en soit, le seul témoignage de D.________ intervenu le 4 mars 2020 (cf. ordonnance attaquée, p. 5), soit près de quatre ans après les faits, ne permettait pas de tenir les faits pour incontestés ou déjà clairement établis (cf. consid. 2.1 supra), dans la mesure où, comme l'a relevé la cour cantonale, B.B.________ et C.B.________ contestent avoir tenu des propos attentatoires aux droits de la personnalité du recourant, lequel n'était d'ailleurs pas présent au moment des faits. A ces circonstances s'ajoutent le climat litigieux entre les parties lors du dépôt de la plainte pénale et l'écoulement du temps - plus de quatre ans - entre les événements en cause et la date où l'ordonnance du 11 août 2020 a été rendue. Le recourant ne saurait d'ailleurs se prévaloir du renvoi de l'affaire en jugement par le Ministère public pour affirmer que ce dernier était convaincu de la culpabilité de B.B.________ et C.B.________. En présence d'un doute s'agissant de la situation factuelle, il était en effet tenu de procéder de cette manière, en application du principe in dubio pro duriore. De plus, admettre que des propos attentatoires à l'honneur auraient été tenus, reviendrait à consacrer une violation de la présomption d'innocence des prénommés. Il ne ressort pas non plus de l'arrêt attaqué que B.B.________ et C.B.________ auraient, par un autre comportement illicite ou fautif au sens du droit civil, provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre eux. Le recourant ne peut pour le surplus pas être suivi lorsqu'il fait valoir que B.B.________ et C.B.________ auraient adopté un comportement fautif en entravant le déroulement de la procédure, respectivement commis un abus de droit (sur cette dernière notion, parmi plusieurs: ATF 144 III 407 consid. 4.2.3; 143 III 279 consid. 3.1; 143 III 666 consid. 4.2). Il invoque en particulier les demandes de prolongation de délai et de report d'audiences et les actes de procédure prolixes et dénués de pertinence - d'ailleurs évoqués par les autorités précédentes - qui auraient été déposés par les prénommés. Ces circonstances invoquées ne révèlent toutefois pas une situation particulière au vu du climat extrêmement tendu dans lequel s'est déroulé la procédure; elles ne permettent en tous les cas pas de considérer que B.B.________ et C.B.________ auraient prolongé inutilement la procédure pour atteindre la prescription de l'action pénale ou auraient fait un usage dilatoire et abusif de celle-ci. Il ressort de plus de l'ordonnance entreprise (p. 10) que B.B.________ et C.B.________ ont réactivé la procédure par une démarche accomplie fin décembre 2019 et qu'ils n'ont guère ralenti la phase de l'administration de preuves complémentaires, ce que le recourant ne conteste pas. Il en va de même du défaut de B.B.________ et C.B.________ à l'audience du 19 juin 2020. Outre qu'il s'agissait d'un premier défaut, il ne fait pas apparaître l'attitude des prénommés comme absolument incompatible avec les règles de la bonne foi. En tout état, et comme l'a relevé la cour cantonale, le temps considérable écoulé avant le dépôt de la plainte le 18 juin 2018, alors que le délai de prescription venait à échéance le 24 juin 2020 selon l'ordonnance de classement du 11 août 2020 (p. 21), - indépendamment de la question de savoir si cette plainte était tardive ou non - ne leur est aucunement imputable. 2.3 L'autorité précédente n'a par conséquent pas violé l'art. 426 al. 2 CPP ni l'art. 3 al. 2 let. b CPP en ne mettant pas les frais de procédure à la charge de B.B.________ et C.B.________, étant encore rappelé que la mise des frais à la charge d'un prévenu en cas de classement doit demeurer l'exception. Elle n'a donc pas davantage violé l'art. 433 al. 1 CPP en ne condamnant pas les prénommés à verser une indemnité au recourant pour les dépenses occasionnées par la procédure. S'agissant enfin de l'art. 107 CPP, le recourant se contente de l'évoquer sans exposer précisément en quoi cette disposition aurait été violée par les considérations cantonales - et on ne voit d'ailleurs pas que tel serait le cas -, ce qui ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il n'y a dès lors pas lieu de s'y arrêter plus avant.