Citation: 4A_394/2010 12.01.2011 E. 5

Le recourant fait encore grief à la Formation d'avoir méconnu le principe de la "fidélité contractuelle" et, partant, d'avoir rendu une sentence incompatible avec l'ordre public. 5.1 L'examen matériel d'une sentence arbitrale internationale, par le Tribunal fédéral, est limité à la question de la compatibilité de la sentence avec l'ordre public (ATF 121 III 331 consid. 3a). Une sentence est incompatible avec l'ordre public si elle méconnaît les valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions prévalant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique (ATF 132 III 389 consid. 2.2.3). Elle est contraire à l'ordre public matériel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figure la fidélité contractuelle, rendue par l'adage latin pacta sunt servanda. Le principe pacta sunt servanda, au sens restrictif que lui donne la jurisprudence relative à l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, n'est violé que si le tribunal arbitral refuse d'appliquer une clause contractuelle tout en admettant qu'elle lie les parties ou, à l'inverse, s'il leur impose le respect d'une clause dont il considère qu'elle ne les lie pas. En d'autres termes, le tribunal arbitral doit avoir appliqué ou refusé d'appliquer une disposition contractuelle en se mettant en contradiction avec le résultat de son interprétation à propos de l'existence ou du contenu de l'acte juridique litigieux. En revanche, le processus d'interprétation lui-même et les conséquences juridiques qui en sont logiquement tirées ne sont pas régis par le principe de la fidélité contractuelle, de sorte qu'ils ne sauraient prêter le flanc au grief de violation de l'ordre public. Le Tribunal fédéral a souligné à maintes reprises que la quasi-totalité du contentieux dérivé de la violation du contrat est exclue du champ de protection du principe pacta sunt servanda (arrêt 4A_43/2010 du 29 juillet 2010 consid. 5.2 et les arrêts cités). 5.2 En l'espèce, la Formation, appréciant les éléments de preuve versés au dossier, a jugé que le recourant avait rompu de manière unilatérale le lien contractuel qui l'unissait au club intimé. Partant de cette prémisse, elle lui a infligé les sanctions pécuniaires et sportives prévues par la réglementation ad hoc en cas de rupture du contrat de travail sans juste cause. Semblable raisonnement ne comporte pas la moindre contradiction interne. Cela suffit à exclure une quelconque violation du principe pacta sunt servanda, au sens restrictif qu'il revêt dans ce contexte. Bien qu'il s'en défende, le recourant critique uniquement la prémisse de ce raisonnement, c'est-à-dire les constatations relatives aux conditions dans lesquelles il a quitté le club égyptien. Il n'est pas recevable à le faire dans un recours dirigé contre une sentence arbitrale internationale. Enfin, les seules affirmations du recourant, d'après lesquelles la sentence attaquée serait choquante dans son résultat, heurterait le sens de l'équité et équivaudrait "à une sorte de mort sportive", sont tout à fait impropres à établir l'incompatibilité de ladite sentence avec l'ordre public matériel, dans l'acception étroite que lui donne la jurisprudence susmentionnée.