Citation: 4C.374/2004 13.04.2005 E. 3

3.1 La cour cantonale a rejeté les prétentions de la demanderesse liées au projet de C.________ essentiellement sur la base de la lettre du 31 août 1998 adressée à U.________ par le bureau d'architecte. Interprétant ce document d'après le principe de la confiance, la Cour civile estime que la formule selon laquelle l'étude de faisabilité est entreprise «à nos risques» doit se comprendre comme une initiative de la part de la demanderesse, qui offre de réaliser une telle étude sous sa propre responsabilité et à ses frais; l'expression en cause exclut la conclusion entre les parties d'un accord spécial sur la rémunération de l'étude de faisabilité. La cour cantonale ajoute que l'insertion de l'étude dans le projet plus général de la défenderesse n'implique pas pour autant qu'un contrat ait lié les parties. En effet, le rôle de chacun dans le projet de C.________ était bien défini: la demanderesse se chargeait des plans et la défenderesse devait trouver un partenaire financier. Même en admettant qu'un contrat ait été conclu, les juges précédents sont d'avis que la demanderesse ne saurait exiger des honoraires de la défenderesse; à leur sens, l'expression «à nos risques» utilisée dans la lettre du 31 août 1998 ne peut signifier, selon le principe de la confiance, que la gratuité des prestations. 3.2 A suivre la demanderesse, l'interprétation donnée par la cour cantonale à la lettre du 31 août 1998 n'est pas conforme au sens que son destinataire lui a attribué. Elle rappelle à cet égard que le courrier était adressé à U.________ et que le responsable des gérances de cette société, dont le témoignage est relaté dans le jugement attaqué, a déclaré qu'à son avis, la demanderesse était la mandataire de la défenderesse et que la première travaillait pour le compte de la seconde, sans savoir si les parties étaient liées par un contrat oral ou écrit. Dans ces conditions, la formule «à nos risques» ne peut se rapporter qu'à la relation contractuelle existant entre U.________ et la défenderesse, la demanderesse ayant écrit la lettre précitée en tant que mandataire de la défenderesse. La demanderesse reproche ensuite à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de plusieurs indices, qui auraient dû l'amener à reconnaître l'existence d'un contrat entre les parties. Elle cite à cet égard les circonstances suivantes: un contrat d'architecte a lié les parties dans le cadre du projet de B.________; dès les premiers contacts avec U.________, la défenderesse a présenté la demanderesse comme «son architecte»; l'atelier d'architecture était chargé d'établir des contacts entre la défenderesse et U.________, jouant ainsi le rôle d'intermédiaire. Contrairement à l'opinion de la cour cantonale, les deux parties n'avaient pas un rôle séparé et bien défini dans le projet de C.________ et chacune d'elles n'avait pas établi une relation contractuelle directe avec U.________. Selon la demanderesse, la motivation subsidiaire du jugement attaqué sur la gratuité d'éventuelles prestations contractuelles d'architecte est également contraire au droit fédéral, dès lors que la cour cantonale a perdu de vue que la formule «à nos risques» figurait dans une lettre destinée à U.________ et qu'elle ne concernait aucunement les relations entre l'architecte et la défenderesse. Comme le bureau d'architecte n'a jamais laissé entendre à la défenderesse que le contrat les liant était gratuit, la demanderesse entend appliquer l'usage voulant qu'à défaut d'accord sur la rémunération, des services fournis à titre professionnel soient rémunérés.