Citation: 6S.66/2003 16.05.2003 E. B

Ce jugement retient, en résumé, ce qui suit. B.a Né en 1970 au Maroc, dont il est originaire, A.________, est le cadet de douze enfants. Il a grandi dans son pays, où il a poursuivi des études jusqu'au niveau universitaire, qu'il a toutefois abandonnées après quelques mois. Il a ensuite exercé diverses activités dans son pays, où il s'est marié en 1995 avec une compatriote, dont il a divorcé en 1997. Il est alors venu en Suisse, où résidait une de se soeurs, et a suivi un cours préparatoire en vue d'entrer dans une école d'ingénieurs, mais a abandonné rapidement cette formation. En juin 1998, il a fait la connaissance d'une ressortissante canadienne, B.________, avec laquelle il s'est mis en ménage en octobre 1998. Le couple s'est marié le 29 février 2000 en Suisse. En automne de la même année, son épouse lui a demandé de quitter le domicile conjugal et en juin 2001 elle a ouvert action en divorce. Elle a toutefois retiré sa demande le 26 novembre 2001 et la cause a été rayée du rôle le 11 décembre 2001. B.________ est au bénéfice d'un permis B. Le permis de séjour de A.________ n'a pas été renouvelé et, le 13 juin 2001, le Service de la population a refusé de lui accorder une autorisation de séjour, lui impartissant un délai de départ. A.________ a recouru contre cette décision, obtenant l'effet suspensif le 24 juillet 2001. Depuis l'été 2001, B.________ a régulièrement rendu visite à A.________ en prison. Aux débats, elle a déclaré qu'elle était prête à "reconstruire quelque chose avec lui". Elle projette de retourner dans son pays d'ici quelques années. A part son épouse et une soeur divorcée, qui habite à Genève, A.________ n'a pas de famille en Suisse; son père et plusieurs de ses frères et soeurs vivent au Maroc, alors que d'autres frères et soeurs vivent à Nice. B.b A.________ a commencé à consommer des stupéfiants alors qu'il était étudiant à l'Université de Casablanca. Il a poursuivi pratiquement sans interruption sa consommation en Suisse, laquelle s'est doublée d'alcool. Entre le 1er janvier 1999 et le 23 novembre 2000, il a présenté des toxicomanes à des vendeurs d'héroïne, afin d'assurer une partie de sa consommation de stupéfiants en touchant une commission sous forme de drogue. Il a également donné à quelques reprises de l'héroïne à des amis et a aussi acheté et consommé des produits stupéfiants (haschisch, marijuana, cocaïne, héroïne) ainsi que des médicaments (Dormicum et Valium) entre le 4 avril 2000 et le 23 mai 2001. A trois reprises, les 14 et 21 février 2001 et le 16 mai 2001, il a asséné ou tenté d'asséner des coups à des tiers, à mains nues et au moyen d'un couteau ou d'un morceau de verre. Il était alors sous l'influence de l'alcool et/ou de produits stupéfiants. B.c Pendant l'enquête, A.________ a été détenu préventivement à trois reprises, soit du 23 novembre 2000 au 11 janvier 2001, du 21 février au 16 mars 2001 et depuis le 23 mai 2001. Son comportement en détention a été qualifié de "moyen". A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport, du 4 octobre 2001, les experts ont diagnostiqué un syndrome de dépendance à des substances psychoactives multiples (cocaïne, héroïne, haschisch, benzodiazépine, alcool) et des troubles de la personnalité mixtes à traits borderline et antisociaux. Ils ont estimé que ces troubles étaient de nature à diminuer légèrement la faculté de l'expertisé d'apprécier le caractère illicite de ses actes dans la mesure où ceux-ci étaient en rapport direct avec la consommation de stupéfiants; autant que, comme il l'affirmait, l'expertisé avait commis certains des actes violents qui lui étaient reprochés sous l'influence d'une importante quantité d'alcool, il y aurait par ailleurs lieu de retenir une diminution légère à moyenne de sa faculté de se déterminer d'après son appréciation de tels actes. Selon les experts, il existe un risque de récidive qui paraît très élevé tant que l'expertisé, qui jusque là ne s'en est pas montré capable, n'est pas en mesure de suivre un traitement visant à l'abstinence. Depuis le 24 mai 2001, A.________ a bénéficié d'un suivi psychiatrique de soutien en détention. Il a été sevré à la méthadone et n'en prend plus aujourd'hui. Il a entrepris des démarches, auxquelles souscrivent les médecins du Service pénitentiaire, en vue de son admission à la Fondation du Levant, qui a donné son accord en février 2002. B.d Pour fixer la peine, le tribunal a notamment tenu compte du concours d'infractions, de la durée relativement longue de l'activité délictueuse de l'accusé, de sa nature violente et du fait que, malgré deux premiers séjours en détention préventive, il avait commis de nouvelles infractions. A décharge, ils ont pris en considération l'absence d'antécédents judiciaires de l'accusé et la diminution de sa responsabilité. Ils ont refusé d'assortir la peine du sursis, considérant que les conditions subjectives de l'octroi de cette mesure n'étaient pas réalisées, compte tenu des récidives de l'accusé en cours d'enquête. Le tribunal a par ailleurs prononcé l'expulsion de l'accusé pour une durée de 3 ans. A l'appui, il a relevé que le permis de séjour de l'accusé était échu et qu'une décision administrative de renvoi avait été prise. Surtout, les liens de l'accusé avec la Suisse étaient faibles; il n'y résidait que depuis 1997, n'y avait jamais travaillé et un seul membre de sa famille, soit une soeur, y habitait; certes, il avait une épouse en Suisse, laquelle avait retiré quelques mois auparavant la demande de divorce qu'elle avait déposée; son épouse n'était toutefois pas de nationalité suisse et, malgré ses déclarations, l'expérience enseignait que l'avenir d'un tel couple était précaire. La mesure envisagée était par ailleurs justifiée en raison des nombreux troubles à l'ordre public suisse causé par l'accusé et de la violence dont il avait fait preuve à plusieurs reprises. Au reste, la mesure ne pouvait être assortie du sursis, dont les conditions subjectives n'étaient pas réunies, l'accusé n'ayant pas compris les mises en garde que constituaient deux premières détentions préventives et le risque de récidive restant élevé.