Citation: 4C.99/2004 28.06.2004 E. B

Le 14 avril 2000, B.________ a assigné A.________ en paiement de 338'313 fr. 05 avec intérêts à 6% dès le 11 décembre 1999. A.________ a conclu au rejet de l'action. Il a toutefois demandé qu'il lui soit donné acte de ce qu'il était disposé à payer le montant des devis du 10 décembre 1998, la facture pour l'installation du téléviseur et de la stéréophonie, ainsi qu'un montant global supplémentaire de 164'241 fr. 63. En outre, il a prétendu à la condamnation de B.________ au paiement d'une indemnité pour retard dans la livraison de l'ouvrage (76'500 fr.) et pour paiement de frais d'hôtel (10'000 fr.), concluant à l'autorisation de compenser ces montants à due concurrence. Par jugement du 8 mai 2003, le Tribunal de première instance de Genève a condamné A.________ à payer à B.________ la somme de 338'313 fr. 05 avec intérêts à 5% dès le 11 décembre 1999. Ce jugement a été confirmé par arrêt de la Cour de justice du 16 janvier 2004. A titre préalable, la cour cantonale a rejeté les conclusions du défendeur, relatives à l'audition de témoins et à la production d'une nouvelle expertise judiciaire. Elle a en effet statué que, par le biais d'une appréciation anticipée des preuves, de telles mesures probatoires n'étaient pas pertinentes pour l'issue du litige. Sur le fond, la cour cantonale a retenu en substance que les parties avaient convenu le 15 décembre 1998 d'un prix forfaitaire à définir, mais que le budget du 21 décembre suivant n'était qu'estimatif: ainsi, les parties avaient modifié le contrat initial en ce sens que le prix n'était plus fixé à forfait, mais en fonction de la valeur des matériaux et du travail; constatant que le défendeur avait non seulement passé commande de tous les travaux exécutés mais les avait encore acceptés, la cour a retenu que l'action en paiement était fondée dans son principe; s'agissant du montant des factures, les juges cantonaux ont suivi l'avis de l'expert judiciaire selon lequel les prix fixés se situaient dans la fourchette des prix pratiqués par la profession. Enfin, la Cour de justice a écarté toute l'argumentation liée à d'éventuels frais pour retard dans la livraison de l'ouvrage.