Citation: 6S.186/2002 25.07.2002 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 90 ch. 2 LCR, la recourante conteste s'être rendue coupable d'une négligence grossière. 2.1 La violation simple des règles de la circulation est une contravention passible des arrêts ou de l'amende (art. 90 ch. 1 LCR). Par contre, celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, aura créé un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en aura pris le risque, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende (art. 90 ch. 2 LCR). Subjectivement, l'art. 90 ch. 2 LCR exige un comportement gravement contraire aux règles de la circulation, découlant à tout le moins d'une négligence grossière (ATF 126 IV 192 consid. 3 p. 196). Cette condition est réalisée si l'auteur est conscient du danger que représente sa manière de conduire ou si, contrairement à ses devoirs, il ne tient absolument pas compte du fait qu'il met en danger les autres usagers, c'est-à-dire s'il agit avec une négligence inconsciente. Dans un tel cas, il faut toutefois faire preuve de retenue. Une négligence grossière ne peut être admise que si l'absence de prise de conscience du danger créé pour autrui est particulièrement blâmable (ATF 123 IV 88 consid. 4a p. 93 et arrêts cités). La mauvaise appréciation d'une situation n'est en soi pas suffisante pour admettre que le comportement fautif ne constitue qu'une négligence légère. De nombreux cas de négligence inconsciente, notamment en matière de violation des règles de la circulation, reposent précisément sur le fait que la personne concernée a été, pendant un certain laps de temps, inattentive ou a mal apprécié la situation et ses propres capacités. Le fait que l'automobiliste fautif n'a pas envisagé le risque accru ou le comportement adapté aux circonstances est typique des cas de négligence inconsciente et n'exclut pas d'entrée de cause le reproche d'une négligence grossière. Il faut, au contraire, se trouver en présence d'autres circonstances, liées à la personne de l'usager, qui expliquent sa défaillance momentanée et font apparaître le cas sous un jour plus favorable (ATF 123 IV 88 consid. 4c p. 94). En relation avec l'art. 90 ch. 2 LCR, le Tribunal fédéral a qualifié de négligence grossière, le comportement d'un cycliste qui, à 8 heures du matin et par temps pluvieux, avait traversé à faible allure un carrefour sans visibilité alors que le feu était au jaune et qu'il lui était possible de s'arrêter, et était entré en collision avec un véhicule circulant normalement sur sa gauche (ATF 123 IV 88 consid. 4a p. 93 ss). Ont commis une négligence grossière le conducteur qui, sur l'autoroute, avait dépassé deux véhicules par la droite, alors que le trafic de fin d'après-midi était dense (ATF 126 IV 192 consid. 3 p. 196 s.) et l'automobiliste qui, de nuit, sur la chaussée mouillée d'une route relativement étroite, avait suivi une voiture qui dépassait, sans se demander s'il allait disposer de la place nécessaire pour se rabattre (ATF 121 IV 235 consid. 1c p. 239). A également été qualifié de négligence grossière le comportement de celui qui avait dépassé, sur l'autoroute, une voiture roulant sur la voie rapide, en circulant entre la voie de dépassement et la glissière de sécurité (ATF non publié du 4 juin 1996 6S.229/1996, consid. 1c). En revanche, le Tribunal fédéral a nié l'existence d'une négligence grossière dans le cas d'un automobiliste qui, plusieurs secondes après le passage du feu au rouge, s'était engagé dans une intersection en omettant de respecter la signalisation, alors que la visibilité était bonne et le trafic peu dense (ATF 118 IV 285 consid. 4 p. 290). La négligence grossière a été écartée pour un autre automobiliste n'ayant pas respecté la priorité d'un véhicule venant en sens inverse et ayant provoqué une collision avec ce dernier, alors que son inattention n'avait été que momentanée (ATF du 20 mars 2002 6S.11/2002, consid. 3a). 2.2 Les juges cantonaux ont retenu une violation des art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR. Selon l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Aux termes de l'art. 3 al. 1 OCR, le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite ni par la radio ni par tout autre appareil reproducteur de son. Ainsi, le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible et le degré de cette attention doit être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité, les sources de danger prévisibles, etc. (ATF 122 IV 225 consid. 2b p. 228). L'attention requise du conducteur implique qu'il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui, et la maîtrise du véhicule exige qu'en présence d'un danger, il actionne immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux circonstances (Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, 3ème édition, 1996 Lausanne, art. 31 LCR n° 2.4). Il a été admis, à juste titre, que la violation par la recourante de ces règles fondamentales de la circulation routière remplit la condition objective de l'art. 90 ch. 2 LCR; cela n'est d'ailleurs pas contesté. 2.3 S'agissant de l'élément subjectif de l'infraction, le Tribunal cantonal a retenu que le choc avait été très important et que le fait de soulever et projeter une camionnette, qui n'était même pas à l'arrêt, ne pouvait être que la conséquence d'une inattention très importante et de relativement longue durée. Il a estimé que les circonstances de l'accident révélaient que la conductrice n'avait pas pris en considération le fait qu'elle mettait gravement en danger la sécurité d'autrui en ne portant pas une attention suffisante à la circulation. Il a retenu que la police avait évalué la vitesse à plus de 80 km/h et que cette dernière devait, en réalité, être encore plus élevée au vu des conséquences de la collision. Il a ajouté que la camionnette heurtée n'était pas à l'arrêt et que le choc aurait été encore plus violent si la conductrice n'avait pas donné un coup de volant à gauche pour éviter la collision avec la voiture presque arrêtée du conducteur Z.________, qui avait eu le réflexe de se déporter sur la bande d'arrêt d'urgence. Le Tribunal cantonal a considéré que la durée de l'inattention pouvait être sommairement évaluée à plusieurs secondes si l'on tenait compte du temps qu'il aurait fallu à la recourante pour s'arrêter en roulant à une vitesse de l'ordre de 80 km/h. 2.4 Selon les faits établis, tous les témoins, contrairement à la recourante, ont affirmé avoir vu que les véhicules qui les précédaient avaient enclenché leurs feux de détresse, même si un des conducteurs a déclaré que tout le monde avait été surpris par ce ralentissement parce que la circulation était rarement arrêtée à cet endroit-là. Il faisait jour; la chaussée était propre et en bon état; l'autoroute formait, à cet endroit, une longue courbe à droite où la visibilité était étendue. La vitesse était limitée à 120 km/h. La recourante a heurté, à au moins 80 km/h, une camionnette circulant à 35 km/h. Compte tenu de la bonne visibilité et des conditions extérieures, l'inattention de la recourante a été très importante et peut être qualifiée de grossière, puisque cette dernière n'a pas vu les feux de détresse enclenchés par les voitures qui la précédaient. Ce procédé de signalisation est pourtant particulièrement voyant et attire, de manière évidente, l'attention des conducteurs sur un danger précis. Une prudence particulière est par conséquent requise si des conducteurs qui précédent actionnent leurs feux clignotants. De tels avertisseurs sont souvent utilisés en cas de ralentissement subit du trafic dû, notamment à un accident ou à un embouteillage (cf. art. 23 al. 3 let. b OCR). Est également révélateur d'une négligence grave, le fait que la recourante, tout en ayant - selon les faits établis - constaté un fort ralentissement et vu un panneau indiquant l'existence d'un chantier situé un peu plus loin, n'a pas été en mesure de s'arrêter ou, tout au moins, de ralentir suffisamment son véhicule, qui a heurté la camionnette à une vitesse d'au moins 80 km/h, alors qu'il faisait jour, que la route était sèche et la visibilité étendue. Sur l'autoroute, l'attention du conducteur doit porter davantage sur la densité et la vitesse du trafic. Un embouteillage ou un fort ralentissement n'est pas un événement inhabituel ou extraordinaire et les conducteurs doivent s'attendre à de telles éventualités et pouvoir s'arrêter à temps. Une prudence particulière est également recommandée en cas de circulation en files. Dans ces conditions, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que l'inattention de la conductrice avait été importante et que son comportement était donc constitutif d'une négligence grossière.