Citation: 5A_914/2023 E. 3

L'autorité cantonale a tout d'abord retenu que les jugements brésiliens avaient fixé la contribution d'entretien due aux enfants selon des principes correspondant à ceux appliqués par l'ordre juridique suisse. Ils avaient ainsi tenu compte de la situation financière du débirentier et des enfants pour fixer la pension, étant donné qu'ils avaient relevé que celle-ci suffisait à maintenir le train de vie antérieur des enfants et que son montant correspondait à un tiers des revenus du débirentier. En outre, le recourant ne démontrait pas que le montant alloué ne correspondait pas au train de vie antérieur des parties. Les juges cantonaux ont par ailleurs ajouté que, le Brésil figurant parmi les pays les plus inégalitaires au monde en termes de revenus du travail, il était compréhensible de fixer une pension nettement supérieure au salaire minimum national, soit 7.01 en l'occurrence. L'autorité précédente a relevé que le juge d'appel brésilien avait de surcroît informé le recourant que si la péjoration de sa situation financière n'avait pas été prise en compte pour des raisons procédurales (fait nouveau postérieur au premier jugement et donc irrecevable), il conservait la possibilité d'ouvrir une action en révision de la pension en cas de diminution de salaire durable. Ensuite, l'autorité cantonale a relevé que le premier juge avait constaté que le salaire minimum national était arrêté une à plusieurs fois par année par le Président brésilien, que ce montant était alors porté à la connaissance de tout un chacun par publication dans le Journal officiel de l'Union, disponible sur Internet (https:/www.in.gov.br/servicos/ diario-oficial-da-uniao), et que, selon la mesure provisoire n° 1.172 du 1 er mai 2023, le montant du salaire minimum national avait été arrêté à 1'320 BRL dès le 1 er mai 2023, de sorte que le montant de la contribution d'entretien due par le recourant en faveur de ses enfants pouvait être déterminé avec certitude, soit 1'640 fr. en l'occurrence. Les jugements brésiliens constituaient dès lors un titre exécutoire. Or, dans sa critique contre le jugement de première instance, le recourant ne contestait pas que le salaire minimum national était arrêté par le Président brésilien et publié à intervalles réguliers dans le journal précité, ni que celui-ci s'élevait bien à 1'320 BRL en mai 2023, de sorte que, si les jugements brésiliens ne précisaient pas quel document consulter, le journal précité constituait un document officiel établi par le gouvernement brésilien, lequel permettait de déterminer avec certitude le montant du salaire minimum national à une période déterminée. S'agissant de l'indexation de la contribution d'entretien au montant du salaire minimum national, l'autorité cantonale a, dans une première motivation, jugé que l'avis au débiteur avait été fixé à concurrence d'un montant de 995 fr., compte tenu du minimum vital du recourant, et que celui-ci s'opposait au versement d'un montant de toute manière supérieur à 995 fr. Dans une seconde motivation, elle a jugé que le salaire minimum national était une valeur variable, raison pour laquelle le montant de la pension n'avait pas été arrêté à une valeur fixe. Enfin, l'autorité cantonale a jugé que l'intimée avait rendu vraisemblable, sur la base d'extraits de la jurisprudence brésilienne dont le recourant ne contestait pas le contenu, que l'accession à la majorité de l'enfant C.________ n'entraînait pas l'extinction automatique de la pension alimentaire en sa faveur, tant que celui-ci poursuivait ses études, ce qui était le cas actuellement. En conséquence, le recourant restait tenu en vertu des jugements des 4 juillet 2016 et 22 mars 2017 d'entretenir ses deux fils par le versement d'une pension alimentaire arrêtée à 1640 fr., l'avis au débiteur ne portant toutefois que sur la somme de 995 fr. pour préserver son minimum vital.