Citation: 6P.146/2005 27.02.2006 E. 3

Le recourant soutient, en premier lieu, que la cour de cassation cantonale a violé son droit d'être entendu en omettant de motiver le rejet du moyen qu'il avait pris, dans son pourvoi cantonal, du refus de la cour correctionnelle d'ordonner une expertise sur la crédibilité des dires de l'épouse. Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit des parties de recevoir une décision suffisamment motivée pour qu'elles puissent la comprendre et l'attaquer utilement, s'il y a lieu, et pour que l'autorité de recours soit en mesure, le cas échéant, d'exercer son contrôle. Pour remplir ces conditions, il suffit que l'autorité qui rend une décision indique, même brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle fonde la solution retenue, de façon que les parties puissent mesurer la portée de la décision et l'attaquer en connaissance de cause si elles le souhaitent (ATF 122 IV 8 consid. 2c p. 14; 121 I 54 consid. 2c p. 57). En l'espèce, dans la motivation de son arrêt, la cour de cassation cantonale n'a certes pas mentionné les art. 6 par. 3 let. d CEDH, 14 Pacte ONU II et 29 al. 2 Cst. (droit à l'administration de preuves) invoqués par le recourant. Elle a répondu globalement à tous les griefs d'ordre constitutionnel ou procédural soulevés dans le pourvoi, après des explications portant sur l'interdiction de l'arbitraire. Néanmoins, elle a expressément indiqué qu'elle jugeait le procès du recourant en tous points équitable. Elle a justifié cette appréciation en rappelant que les arguments du recourant sur l'égalité des armes et la crédibilité douteuse de ses accusatrices avaient manifestement été entendus et suivis par le jury, puisque celui-ci avait motivé son verdict de non culpabilité sur les préventions de tentative de viol, de voies de fait et de menace par "l'ambivalence de la partie civile" et son verdict de culpabilité sur le chef de lésions corporelles simples par des témoignages de tiers et par un constat médical versé au dossier, et non par les dires de la victime. A la lecture de ces motifs, le recourant, qui était assisté d'un avocat, pouvait comprendre les raisons pour lesquelles la cour de cassation cantonale rejetait son moyen. Son droit à l'obtention d'une décision motivée n'a dès lors pas été violé.