Citation: 5A_425/2023 E. 3

L'autorité cantonale a retenu que la créance invoquée à l'appui du séquestre concernait la vente d'une quantité de pétrole par une société sise à la Barbade, soit la recourante, à une société [de l'Etat W.________], soit l'intimée n° 2, en vertu d'un contrat soumis au droit [de l'Etat W.________] et prévoyant en cas de litige un arbitrage à Paris. Il n'était pas allégué, ni rendu vraisemblable, que le paiement du prix revenant à la recourante devait être payé par l'intimée n° 2 sur un compte bancaire en Suisse, ni à partir d'un tel compte. Contrairement à celui de la créance séquestrée, le paiement de la créance à la base du séquestre ne supposait pas l'intervention d'une banque suisse, dans le cadre d'une opération documentaire ou à un quelconque autre titre. Aucun lien entre la créance concernée et la Suisse ne résultait donc des éléments précités. Par ailleurs, le fait que l'intimée n° 2 ait eu pour but de revendre la quantité de pétrole acquise de la recourante, additionnée d'autres quantités propres, à une entité du groupe E.________, ne permettait pas de retenir que ladite intimée aurait déployé une activité commerciale en Suisse. Outre que la vente régulière par l'intimée n° 2 à cet acheteur n'était pas alléguée, il n'était pas établi que l'acquéreur final du pétrole aurait été la filiale suisse du groupe, le donneur d'ordre de la lettre de crédit étant une entité sise à Guernesey. L'autorité cantonale a ajouté que la recourante feignait de confondre la créance séquestrée avec la créance invoquée à la base du séquestre pour le paiement de laquelle le recours à aucun instrument particulier n'était apparemment prévu, et qui ne présentait aucun autre point de rattachement avec la Suisse. La seule connexité pouvant être aperçue entre les deux créances, puisque la recourante était informée du prix auquel sa marchandise serait revendue à l'acquéreur final, ne suffisait pas à conférer à la créance de celle-ci un lien qualifié avec la Suisse. Elle a relevé qu'il n'était notamment pas allégué, ni rendu vraisemblable, que la recourante fût alors informée du fait que l'acquéreur final s'acquitterait de son obligation par le biais d'une lettre de crédit émise par une banque suisse, ni que le recours à cet instrument aurait revêtu une importance quelconque dans sa décision de vendre sa part du pétrole à l'intimée pour le prix qui lui était indiqué. L'autorité cantonale a encore examiné l'intérêt respectif des parties au maintien du séquestre litigieux. Elle a relevé que la solution choisie par les parties, dans laquelle la recourante se contentait de vendre "préalablement" une quantité de pétrole à l'intimée n° 2, plutôt que d'apparaître aux côtés de celle-ci dans la vente à l'acquéreur final - et d'être également désignée bénéficiaire de l'instrument de paiement choisi - revient à faire théoriquement supporter à l'intimée n° 2 la totalité du risque de défaut ou de fraude dudit acquéreur, la recourante demeurant fondée à obtenir le paiement de sa part de marchandise auprès de l'intimée n° 2 en pareil cas. La recourante ne pouvait, selon la cour cantonale, simultanément vouloir tirer profit du mode de paiement convenu par l'intimée n° 2 avec l'acquéreur final et des liens que ce mode présentait in casu avec la Suisse pour obtenir des garanties que ses accords avec l'intimée ne prévoyaient pas, dans l'éventualité où comme en l'espèce, un litige naîtrait non pas avec l'acquéreur susvisé, mais avec l'intimée n° 2 elle-même. Elle a encore observé que la recourante avait librement consenti au mode de règlement alternatif des litiges convenu avec l'intimée n° 2 et qu'elle avait pleinement accepté les éventuelles difficultés de recouvrement auxquelles elle prétendait être exposée en cas d'issue favorable de la procédure en cause, sans d'ailleurs rendre ces difficultés autrement vraisemblables. Pour sa part, l'intimée n° 2, qui assumait seule les risques de la transaction finale, devait pouvoir compter sur le paiement effectif de son cocontractant à cette transaction, même si le principe ou la quotité d'une part de pétrole provenant de la recourante étaient contestés par celle-ci, y compris lorsque que le paiement de l'acquéreur final offrait par hypothèse un point de rattachement avec la Suisse. Au vu de ces motifs, l'autorité cantonale a nié l'existence d'un cas de séquestre, les intérêts respectifs des parties et le rapport très indirect que la créance invoquée à l'appui du séquestre possédait avec la Suisse ne permettant pas de retenir l'existence d'un lien suffisant entre cette créance et la Suisse.