Citation: 6B_819/2007 09.04.2008 E. 3

Le recours porte exclusivement sur la quotité de la peine. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en appliquant l'art. 47 CP à titre de droit plus favorable (art. 2 al. 2 CP) et en abusant de son pouvoir d'appréciation. 3.1 En substance, la cour cantonale a jugé que l'art. 47 CP, qui mentionne expressément que le juge doit prendre en considération l'effet sur l'avenir de l'auteur de la peine pour fixer la quotité de cette dernière constituait une règle plus favorable que l'ancien art. 63 CP (consid. 3.4, p. 8). Elle a, par ailleurs, rappelé qu'elle avait, dans son précédent arrêt du 10 août 2006, soit dans le cadre de l'examen du recours du condamné, relevé que la peine infligée par l'autorité de première instance était très sévère, sans pour autant l'être « arbitrairement ». Il s'agissait cependant, dans son nouvel arrêt, non plus de contrôler l'application du droit par l'autorité inférieure, mais de fixer à nouveau la peine compte tenu de l'infraction supplémentaire qui devait être imputée à l'accusé ensuite de l'arrêt fédéral du 20 mars 2007, si bien que la cour cantonale n'était plus liée ni par la quotité de la peine fixée en première instance, ni par sa propre appréciation sur la quotité de cette peine (consid. 4). La cour cantonale a motivé la peine de trois ans de privation de liberté sous déduction de cent vingt et un jours de détention préventive subie en indiquant que le blanchiment d'argent étant passible d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de trois ans au maximum. L'accusé ayant également été condamné pour infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et violation grave des règles de la circulation routière, la cour cantonale n'aurait pas, au vu de l'ensemble des circonstances décrites, fixé une peine excédant celle de trois ans et demi arrêtée par les premiers juges, qui était d'une grande sévérité. Il y avait, par ailleurs, lieu de tenir compte de l'effet de la peine sur l'avenir de l'intéressé, qui travaille régulièrement depuis 2003 et paie, grâce à cet emploi, régulièrement ses dettes et la pension alimentaire de ses enfants, qu'il voit tous les week-ends, de divers éléments favorables (remords et bonne collaboration) ainsi que du caractère isolé de l'infraction à la LStup pour la commission de laquelle les circonstances paraissaient s'être liguées contre l'accusé (consid. 4.1). 3.2 La cour cantonale se méprend cependant sur la portée de l'art. 47 CP. Dans un arrêt récent (ATF 134 IV 17), le Tribunal fédéral a réexaminé à la lumière du nouveau droit la pratique développée antérieurement, selon laquelle lorsque la peine entrant en considération excédait de peu la limite au-delà de laquelle le sursis ne pouvait plus être octroyé (18 mois), le juge devait examiner, sous l'angle de la prévention spéciale, si une peine encore compatible avec le sursis n'était pas néanmoins suffisante pour détourner l'intéressé de commettre de nouvelles infractions. Après avoir constaté que le nouveau droit autorisait le sursis, respectivement le sursis partiel, pour des peines plus longues, d'une part, et qu'il offrait de nombreuses possibilités d'individualisation de la peine, d'autre part, ce qui rendait le nouveau système plus flexible et, jusqu'à un certain point, moins décisive la quotité limite supérieure de la peine permettant l'octroi du sursis, il a relevé que le nouveau système des sanctions n'en prévoyait pas moins nécessairement des limites objectives et strictes bornant le champ dans lequel les aspects de prévention spéciale devaient prévaloir et qu'il n'y avait pas lieu de les relativiser à nouveau par voie d'interprétation (consid. 3.3, p. 23).