Citation: 9C_394/2009 08.01.2010 E. 3

Est seule contestée l'incapacité de travail dans l'activité administrative et de direction. 3.1 Dans sa décision, le recourant a considéré que la capacité de travail de l'intimé était entière dans l'activité d'administrateur, en se basant sur l'avis de son enquêtrice qui estime qu'il n'existe pas de réelles limitations dans le travail administratif. Dans sa prise de position du 14 janvier 2008 sur le recours cantonal, le recourant a précisé que le SMR, dans son rapport du 7 novembre 2006, avait retenu un taux d'incapacité de travail entre 30 et 50 % dans une activité administrative à 100 %. Il en déduit donc que la capacité de travail est entière jusqu'à un taux d'activité de 50 %. 3.2 Les juges cantonaux ont retenu que les tâches administratives obligeaient l'intimé à faire de longs déplacements en voiture pour la recherche de clientèle et à se rendre sur les chantiers pour établir les devis, ce qui le contraignait à marcher, à monter et descendre des escaliers, alors que ces mouvements sont contre-indiqués par les limitations fonctionnelles retenues par le docteur U.________. De plus, selon les juges cantonaux, celui-ci a évalué la capacité de travail en absence de poussée inflammatoire. Compte tenu de ces éléments, ils ont admis un taux d'incapacité de travail de 30 %, comme préconisé par le docteur F.________. Le constat de la juridiction cantonale repose sur une appréciation concrète des preuves. S'agissant d'une question de fait, il y a lieu d'examiner si la capacité de travail de l'intimé dans l'activité administrative a été établie de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. 3.3 Dans un premier argument, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir admis, sur la base des déclarations faites par le docteur F.________ à l'audience du 2 décembre 2008, que le taux d'incapacité de travail de l'assuré dans son activité administrative était calculé sur la base du temps effectivement consacré par celui-ci à cette partie de son activité. Pour le recourant, le docteur F.________ n'a parlé que de l'activité de peintre et de celle en rapport avec la gestion des stocks et la livraison. Il faut donc considérer que l'évaluation de l'incapacité de travail en fonction du temps consacré ne se rapporte qu'aux activités mentionnées au procès-verbal de l'audience mais pas à l'activité administrative. 3.4 Si les déclarations du docteur F.________ ne mentionnent pas expressément l'activité de direction, il ressort de l'ensemble de celles-ci que ce praticien a examiné chaque type d'activité de son patient y compris celle à laquelle il ne fait pas allusion. En effet, le docteur F.________ a précisé qu'il lui était difficile de « morceler précisément les différentes activités » et qu'il s'était basé sur la description que son patient lui avait faite d'une journée habituelle. En conclusion, il a mentionné que l'intimé pouvait exercer son activité « à raison de trois à quatre heures par jour (tous types d'activité confondus) ». Le fait que le médecin du SMR (avis du 12 janvier 2009) considère que le docteur F.________ a oublié de se prononcer sur l'activité administrative constitue une appréciation personnelle du dossier qui n'a aucune valeur probante faute d'être étayée.