Citation: 6B_135/2008 24.04.2008 E. 3

Le recourant conteste le montant de l'indemnité pour tort moral allouée à la victime, soit 10'000 fr., qu'il estime trop élevé et dont il demande la réduction à 3000 fr. 3.1 L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704/705; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36). Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. S'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36/37 et les arrêts cités). La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où celle-ci relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, il fait toutefois preuve de retenue. Il n'intervient que si l'autorité cantonale s'est fondée sur des critères étrangers à la disposition applicable, a omis de tenir compte d'éléments pertinents ou a fixé une indemnité inéquitable parce que manifestement trop élevée ou trop faible. Comme il s'agit d'une question d'équité, et non d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait sa cognition à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation, le Tribunal fédéral examine toutefois librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 705; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 37; 125 III 269 consid. 2a p. 273 s.). S'agissant du montant de l'indemnité, toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, constituer un élément d'orientation utile (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 705; 125 III 269 consid. 2a p. 274). 3.2 Selon les constatations de fait cantonales, la victime reste profondément marquée par l'agression. Au moment du jugement de première instance, soit plus de 7 mois après les faits, elle était encore totalement incapable de travailler. En état de stress post-traumatique et de dépression sévère, elle doit prendre des anxiolytiques et des somnifères. Selon ses proches, elle est devenue triste et craintive. Les premiers juges ont pu constater son désarroi et ont admis qu'elle souffrait encore, au niveau de sa vie quotidienne et familiale, des conséquences de l'agression qu'elle avait subie. 3.3 Les souffrances ainsi constatées sont certes importantes. Compte tenu de l'ensemble des circonstances, le montant de 10'000 fr. alloué est toutefois clairement trop élevé. Comme le relève le recourant, l'agression a été de brève durée et n'a pas causé de lésions physiques à l'intimée. S'il n'est pas question de minimiser le choc subi et les conséquences pouvant résulter d'une telle atteinte, on peut se demander, au vu de l'importance et de la durée des souffrances décrites, si celles-ci sont exclusivement consécutives à l'agression. Quoiqu'il en soit, le montant octroyé est, si ce n'est équivalent, proche de celui qui est alloué dans certains cas de viol ou d'abus sexuels commis sur des enfants (cf. arrêt 6S.163/2001 consid. 2b et les références citées) ou en cas de lésions corporelles relativement graves, telles que la perte d'un oeil ou de l'ouïe, qui donnaient lieu, il y a quelques années, à une indemnité de l'ordre de 5000 à 10'000 fr. (cf. ATF 121 II 369 consid. 6c p. 377). Au regard de ces exemples et nonobstant leur valeur indicative, le montant de l'indemnité litigieuse se révèle disproportionné et doit dès lors être revu à la baisse. Tout bien pesé, un montant de 6000 fr., correspondant au double de celui qui est proposé par le recourant, apparaît équitable dans le cas d'espèce. Le grief doit dès lors être partiellement admis.