Citation: 5C.77/2005 27.05.2005 E. 2.3

2.3.1 Lorsqu'il soutient que sa fille n'aurait pas été instrumentalisée et que, sur l'attribution de l'autorité parentale et de la garde, elle aurait dès lors émis un avis autonome, motivé aussi bien par les bonnes relations père-fille que par le désir de l'enfant de vivre auprès de son demi-frère, le défendeur s'en prend, de manière irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. consid. 1.2 ci-dessus), aux constatations de fait de la cour cantonale, qui a retenu que le voeu d'attribution formulé par la fillette ne reflétait pas une volonté propre. Sur la base de cette dernière constatation de fait, qui lie la juridiction de réforme (art. 63 al. 2 OJ), il n'est pas contraire au droit fédéral de considérer que l'avis exprimé par l'enfant n'est pas décisif. 2.3.2 Quand il fait valoir que la demanderesse n'accepterait aucune dérogation au droit de visite fixé à dire de justice, qu'elle chercherait par ce biais à limiter les contacts père-fille, qu'elle aurait une attitude possessive envers l'enfant, qu'elle tenterait de se l'approprier, qu'elle serait fermée au dialogue et qu'elle aurait même empêché l'enfant de passer des vacances en Espagne avec lui, le défendeur allègue, de manière irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. consid. 1.2 ci-dessus), des faits qui n'ont pas été retenus par la cour cantonale. Au surplus, en cherchant à dévaluer par de telles allégations les capacités éducatives de la mère, il remet en cause l'appréciation des preuves faite par la cour cantonale, qui a expressément admis, sur la base des rapports d'expertise, que les capacités éducatives des deux parents étaient égales. 2.3.3 La cour cantonale a considéré que la situation actuelle de l'enfant était bonne et que la disponibilité de son demi-frère allait diminuer. Lorsqu'il fait valoir qu'il serait plus favorable pour elle que sa fille vive auprès de son demi-frère, qu'il aurait un appartement plus grand que la mère et qu'il serait en outre plus disponible qu'elle, le défendeur s'en prend donc à nouveau à l'appréciation des preuves par la cour cantonale. De tels griefs sont irrecevables à l'appui d'un recours en réforme (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. consid. 1.2 ci-dessus). 2.3.4 Le défendeur se méprend sur les motifs de la décision attaquée quand il soutient que les juges précédents auraient, à la suite des experts, cherché en priorité à calmer les craintes d'enlèvement de la mère, dont les intérêts auraient ainsi prévalu sur ceux de l'enfant. Au contraire, la cour cantonale a pris sa décision au terme d'une pesée d'intérêts exempte de toute référence aux craintes de la mère - qu'elle a d'ailleurs jugées injustifiées. 2.3.5 C'est à tort également que le défendeur se prévaut, pour en déduire que l'autorité parentale devrait lui être attribuée à lui, du prétendu refus de la demanderesse de maintenir l'autorité parentale commune après le divorce. Outre que l'invocation de ce refus constitue un moyen de fait nouveau et, partant, irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ), l'autorité parentale commune ne peut être maintenue après le divorce que sur requête commune des parents (cf. art. 133 al. 3 CC et consid. 2.1 ci-dessus). Dès lors, même dans l'hypothèse où cette solution serait compatible avec l'intérêt de l'enfant, il n'existe pas de droit au maintien de l'autorité parentale commune après le divorce. Le refus d'un tel maintien par l'un des parents - refus qui n'a pas à être motivé - ne saurait donc conduire à l'attribution de l'autorité parentale à l'autre. 2.3.6 Contrairement à ce qu'il croit, ce n'est pas le fait d'avoir prolongé la procédure que le défendeur s'est vu reprocher par la cour cantonale, mais bien le fait qu'il mène un combat personnel et qu'il utilise sa fille pour obtenir une victoire sur la demanderesse. Un tel comportement est effectivement préjudiciable pour l'enfant. 2.3.7 En définitive, dans la faible mesure où ils sont recevables, les griefs du défendeur sont mal fondés. Dans sa pesée d'intérêts, la cour cantonale a pris en considération tous les critères pertinents et elle est parvenue à la conclusion que, disposée à maintenir des liens solides entre le père et l'enfant, la mère était plus apte à offrir à sa fille un milieu stable et favorable à un développement actif et sain. Sa décision n'est dès lors pas contraire au droit fédéral.