Citation: 6S.368/2003 24.11.2003 E. 1

1.1 Rendue en dernière instance cantonale, la décision attaquée, qui rejette un recours contre une décision de classement, met un terme à l'action pénale; elle constitue donc une ordonnance de non-lieu au sens de l'art. 268 ch. 2 PPF, de sorte que le pourvoi est ouvert à son encontre (ATF 122 IV 45 consid. 1c p. 46). 1.2 Saisie d'un pourvoi en nullité, qui ne peut être formé que pour violation du droit fédéral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contrôle l'application de ce droit sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc être mené sur la base des faits retenus dans la décision attaquée, dont le recourant est irrecevable à s'écarter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arrêts cités). 1.3 En vertu de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF, le lésé qui est une victime d'une infraction au sens de l'art. 2 LAVI peut exercer un pourvoi en nullité s'il était déjà partie à la procédure et dans la mesure où la sentence touche ses prétentions civiles ou peut avoir des incidences sur le jugement de celles-ci. Selon l'arrêt attaqué, le recourant a reçu un coup, est tombé, a perdu connaissance et a ensuite été conduit à l'hôpital où on lui a fait quatre points de suture à la tête. D'après le certificat médical, il a subi une contusion et un hématome avec lacération de la peau au niveau occipitotemporal côté droit. Dans son mémoire, il se plaint aussi d'importantes séquelles psychologiques et de céphalées dues à l'altercation. L'atteinte à son intégrité physique paraît donc présenter une importance suffisante pour justifier sa qualité de victime au sens de l'art. 2 LAVI. Il est admis qu'il a déjà participé à la procédure, dès lors qu'il a déposé plainte et provoqué, par son recours, la décision attaquée. On ne saurait lui reprocher de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond, puisque la procédure n'a pas été menée jusqu'à un stade qui aurait permis de le faire. Le recourant indique dans son mémoire qu'il entend réclamer à l'intimé des dommages et intérêts ainsi que la réparation de son préjudice moral. En conséquence, il y a lieu d'admettre qu'il a qualité pour recourir en application de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF.