Citation: 6B_10/2014 E. 4.2.2

4.2.2. Le recourant estime que son comportement relève plus d'une forme de négligence consciente que du dol éventuel. Ainsi que le démontrent les passages des dépositions mis en évidence par la juridiction cantonale, le recourant a admis qu'il était possible que l'intimée, en raison de son état d'ébriété, ne fût pas consciente de ses actes au moment où il a entretenu une relation sexuelle avec elle. Le fait qu'il a néanmoins pensé sur le moment qu'elle avait conscience de ce qui se passait et était consentante ne saurait permettre d'exclure dans le cas d'espèce le dol éventuel. En effet, le recourant ne pouvait pas ignorer l'état d'ébriété avancé dans lequel se trouvait l'intimée au moment de rejoindre son appartement, le caractère nécessairement altéré de son état de conscience au moment du rapport sexuel et le fait qu'elle n'avait exprimé au cours du week-end, que ce soit dans la nuit du vendredi au samedi ou au cours de la journée du samedi, aucun geste ou signe qui pouvait être raisonnablement interprété comme une invitation à avoir des rapports sexuels; le consentement de l'intimée était clairement en porte-à-faux avec son comportement tout au long du week-end. Il convient par conséquent d'admettre que le recourant avait conscience de l'existence d'un risque sérieux de porter atteinte à la liberté et à l'honneur sexuel de l'intimée et qu'il s'est accommodé de ce résultat.