Citation: 1C_597/2023 E. A

L'entreprise B.________ SA (ci-après: B.________) dispose depuis plusieurs dizaines d'années de trois amarrages constitués de corps-morts (blocs de béton de plusieurs tonnes) installés au fond du lac Léman à l'aval de la Pointe-à-la-Bise, sur la parcelle n° 8'346 de la commune de Collonge Bellerive. Ces corps-morts servent à l'amarrage de trois barges industrielles de 204, 178 et 144 m² et d'un poids allant de 49 à 70 tonnes, destinées à l'exploitation de chantiers lacustres. Faisant suite à l'injonction du Département du territoire du canton de Genève (DIT), B.________ a déposé le 31 janvier 2017 une demande d'autorisation de construire pour la mise en conformité de ces trois amarrages. Une première autorisation délivrée le 25 juillet 2018 a été annulée par le Tribunal administratif de première instance du canton de Genève (TAPI) : il y avait lieu d'examiner si un déplacement des barges de quelques dizaines de mètres en aval, en dehors de la zone de protection, au sens de l'ordonnance du 21 janvier 1991 sur les réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale (OROEM; RS 922.32), était envisageable. Par décision du 9 mars 2022 (après avoir soumis aux services concernés deux variantes de déplacement des corps-morts), le DIT a délivré une nouvelle autorisation portant sur le système d'ancrage en place. A.________, propriétaire des parcelles n° s 6599 et 9845, situées à environ 350 m des barges litigieuses, a recouru auprès du TAPI. Par jugement du 27 avril 2023, le TAPI a admis très partiellement le recours. Les trois corps-morts n'étaient pas soumis à une obligation de planification. L'autorisation était conforme à l'art. 24 LAT. Il était apparu après complément d'instruction qu'un déplacement plus en aval (y compris en aval du Jet d'eau) n'était pas envisageable. Un amarrage par un système de vis n'était pas non plus adapté. L'intérêt du recourant à bénéficier d'une vue dégagée n'était pas prépondérant. Les constructions litigieuses avaient au demeurant un caractère provisoire puisqu'elles étaient destinées à terme à être installées dans le port du Vengeron situé sur l'autre rive du lac. L'autorisation de construire devait toutefois être réformée en ce sens qu'elle n'était valable que pour une durée de six ans dès son entrée en force.