Citation: BGE 132 III 140 E. 4.1.2

Sur le seul vu des pièces produites par le créancier, le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Lorsque le poursuivi conteste l'authenticité des signatures des représentants à la convention de cession ou de reprise de contrat et, par suite, la qualité de créancier du cessionnaire ou du reprenant, il doit rendre vraisemblable la falsification. En effet, dans le système de la mainlevée provisoire voulu par le législateur, à moins que le titre produit par le créancier poursuivant ne soit d'emblée suspect - ce que le juge vérifie d'office -, le titre bénéficie de la présomption (de fait) que les faits qui y sont constatés sont exacts et que les signatures qui y sont apposées sont authentiques (C. JAEGER, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne/Genève 1900, n. 3 ad art. 82 LP p. 238; JAEGER/WALDER/ KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4e éd., n. 8 ad art. 82 LP; ERNST BLUMENSTEIN, Handbuch des Schweizerischen Schuldbetreibungsrechtes, Berne 1911, p. 302 note 20; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs, t. I, § 20 n. 5 p. 259; AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 7e éd., Berne 2003, § 19 n. 74; PANCHAUD/CAPREZ, op. cit., § 4 n. 1). Le juge prononce la mainlevée provisoire si la falsification n'est pas rendue vraisemblable séance tenante. Lorsque BGE 132 III 140 S. 144 le juge doit ainsi statuer selon la simple vraisemblance (Glaubhaftmachung, la semplice verosimiglianza), il doit, en se basant sur des éléments objectifs, avoir l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325; ATF 104 Ia 408 consid. 4 p. 413; arrêt 5P.333/1998 du 12 novembre 1998, consid. 2c). Pour convaincre le juge, le poursuivi ne peut donc pas se contenter de contester l'authenticité de la signature; il doit démontrer, au moyen de pièces ou d'autres moyens de preuve immédiatement disponibles, qu'il est plus vraisemblable que la signature soit fausse qu'authentique.