Citation: 1B_438/2018 E. 4

La Chambre des recours pénale a rappelé que la recourante, en sa qualité de proche des victimes, ne pouvait se constituer partie plaignante que si elle faisait valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale et que la jurisprudence était restrictive quant à l'allocation d'une indemnité pour tort moral aux parents d'un enfant abusé sexuellement, exigeant qu'ils soient touchés avec la même intensité qu'en cas de décès de l'enfant. Or, invitée à trois reprises par la Procureure à préciser le fondement de ses conclusions civiles, la recourante, pourtant assistée d'un conseil professionnel, n'en avait rien fait, se contentant de déclarer qu'elle réclamerait un tort moral et des dommages-intérêts en se référant aux art. 41, 47 et 39 CO. Certes, elle a fait valoir en deuxième instance qu'il serait incontestable qu'elle ressentirait une souffrance profonde et qu'il serait notoire dans ces circonstances qu'une mère subirait nécessairement un dommage et un tort moral. Cela étant, elle perdait de vue qu'il n'y a rien de notoire en la matière et qu'il ne suffit pas d'alléguer une souffrance profonde, mais qu'il convient de rendre si ce n'est vraisemblable, à tout le moins plausible, l'existence d'une souffrance exceptionnelle, comparable à celle de la mort de l'enfant. Or, elle n'avait allégué l'existence d'une telle souffrance que dans son acte de recours, sans préciser la nature et la manifestation de celle-ci ni le caractère exceptionnel de son intensité, pas plus qu'elle n'avait produit de pièces à cet égard. Quant au dommage matériel invoqué, elle n'en exposait pas non plus le début d'un détail, en particulier sa nature ni a fortiori sa plausibilité. Cela étant, la Chambre des recours pénale a confirmé pour ces différentes raisons, sans autre échange d'écritures, le refus du Ministère public de reconnaître à la recourante la qualité de partie plaignante dans la procédure pénale en cours et, par voie de conséquence, de la mettre au bénéfice de l'assistance judiciaire pour cette procédure. On cherche en vain dans le recours une quelconque argumentation répondant aux exigences de motivation requises, propre à remettre en cause cette argumentation. La recourante ne prétend pas que la Chambre des recours pénale serait partie d'une conception erronée du droit fédéral applicable en exigeant qu'elle développe déjà à ce stade de la procédure pénale ses prétentions civiles et qu'elle les rende vraisemblables ou à tout le moins plausibles. Elle ne s'en prend pas davantage à la jurisprudence qui exige en pareil cas de la part des proches une souffrance analogue à celle causée par la mort d'un enfant pour se voir allouer une réparation pour tort moral ni à l'appréciation de la cour cantonale qui considère que ces exigences ne sont pas réalisées. Elle se borne à faire part de la souffrance profonde qu'elle ressent depuis le début de la procédure et de l'angoisse dans laquelle elle vit dans l'attente de la prochaine visite du père à ses filles, reconnaissant au surplus ne pas avoir formulé à ce jour de manière claire des prétentions civiles propres car son seul souhait est de mettre en place un droit de visite encadré, sans nuit au domicile du prévenu, et que pour ce faire, elle a besoin que la qualité de partie plaignante et l'assistance d'un conseil juridique lui soient reconnues. Cette argumentation revêt un caractère appellatoire incompatible avec les exigences de motivation requises et ne permet pas de considérer l'arrêt attaqué comme arbitraire ou d'une autre manière contraire au droit.