Citation: 8C_372/2008 16.01.2009 E. 1

Dans son second arrêt de renvoi du 25 avril 2005 (U 194/04), le Tribunal fédéral des assurances a invité la juridiction cantonale à procéder selon les considérants de son arrêt du 21 novembre 2001 (U 58/01), en mettant en ?uvre une expertise médicale. Dans un rapport d'expertise du 27 décembre 2006, le professeur D.________ a indiqué qu'en 1998, les séquelles de l'accident du 31 octobre 1988 - à savoir des gonalgies résiduelles après entorse grave du genou droit - entraînaient une incapacité de travail de 50 % dans l'activité d'éducateur de rue, laquelle consistait à aller à la rencontre des autres, à faire face à des situations difficiles, parfois même violentes, exigeant un état physique impeccable sinon parfait. En revanche, l'expert a fait état d'une capacité d'au moins 75 %, "si ce n'est 100 %", dans des activités sédentaires ou mi-sédentaires. 3.2 En l'occurrence, il n'y a pas de motif de s'écarter des conclusions de l'expertise du professeur D.________, la tâche de l'expert judiciaire étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux de l'état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3 b/aa p. 352). Or, le professeur D.________ confirme les conclusions du docteur R.________, selon lesquelles la capacité de travail de l'assuré était de 75 % au moins dans une activité ressortissant au domaine social, essentiellement sédentaire et qui n'expose pas l'intéressé à des situations difficiles exigeant une excellente condition physique. Sur ce point, l'expert judiciaire s'écarte résolument de l'appréciation du docteur B.________, selon laquelle il n'était pas certain que l'incapacité de travail serait supérieure à 50 % si l'assuré se consacrait exclusivement à des activités d'éducateur à l'intérieur. 3.3 En instance cantonale, l'assureur-accidents a produit une lettre (du 27 février 2007) de la Fondation X.________, institution au service de laquelle l'assuré a travaillé dès le 29 août 1988 dans le cadre d'un stage de réorientation professionnelle. Sur le vu du cahier des charges de l'intéressé, il apparaît que celui-ci travaillait dans un foyer d'hébergement pour jeunes adultes toxicodépendants désireux de se soumettre à une réinsertion socio-professionnelle. Les tâches décrites dans ce cahier des charges permettent de constater que l'activité ne comprenait aucune des tâches ressortissant à la profession d'éducateur de rue, telles qu'elles ont été énumérées par le professeur D.________ et pour lesquelles un état physique impeccable sinon parfait aurait été nécessaire. A cet égard, il importe peu que, selon cet expert, il est impossible de répondre précisément et objectivement à la question de savoir si les troubles ont évolué entre les mois de janvier 1998 et mai 1999. En écartant résolument les doutes exprimés par le docteur B.________ dans ses prises de position des 25 novembre 1997 et 5 mai 1998, le professeur D.________ confirme du même coup les constations du docteur R.________ au sujet de la situation au moment déterminant, sur le vu de laquelle il apparaît que l'état de santé de l'assuré s'était amélioré de manière déterminante par rapport à la situation constatée par le docteur P.________ dans son rapport d'expertise du 1er avril 1996. 3.4 Vu ce qui précède, l'assureur-accidents était fondé à réduire à 20 % à partir du 1er octobre 1998 le taux de la rente d'invalidité allouée à l'assuré depuis le 1er septembre 1996. La décision sur opposition du 12 mai 1999 n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle bien fondé