Citation: 5A_340/2008 12.08.2008 E. 3

La cour cantonale aurait en outre versé dans l'arbitraire et enfreint l'art. 8 CC de manière insoutenable en incluant, dans les charges de l'épouse, un montant de 1'000 fr. par mois pour l'appartement de trois pièces mis à sa disposition par sa fille et le mari de celle-ci. Le recourant soutient que l'intimée ne leur verse en réalité aucun loyer et que l'attestation fournie par son gendre ne permet pas de retenir le contraire, même en se plaçant uniquement sous l'angle de la vraisemblance. Il estime qu'il aurait appartenu à l'intimée de déposer les relevés bancaires dont elle a prétendu qu'ils établiraient la réalité de ses versements. 3.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance; il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les références). Le point de savoir si le degré de vraisemblance requis par le droit fédéral est atteint dans le cas particulier ressortit à l'appréciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les arrêts cités). Dans ce domaine, le Tribunal fédéral reconnaît une ample latitude aux autorités cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et la jurisprudence citée). 3.2 L'arrêt attaqué retient que l'intimée a signé avec son gendre un contrat de bail portant sur un appartement de trois pièces. Selon déclaration écrite du bailleur, le loyer, d'un montant de 1'000 fr. par mois, lui est régulièrement versé par la locataire. Aucun élément ne permet de mettre en doute la vraisemblance de ces dires. Ainsi, on ne saurait supposer la gratuité du logement en raison du lien d'alliance existant entre le bailleur et l'intimée, dès lors qu'il ne s'agit pas d'un accueil provisoire de l'épouse au domicile de son beau-fils, mais de son logement pour une durée indéterminée dans un appartement propriété de celui-ci. En outre, compte tenu des charges inhérentes à cet appartement, la cession de son usage à titre onéreux n'apparaît nullement insolite. Enfin, la déclaration écrite du gendre selon laquelle le loyer est réellement versé s'apparente à des reçus. Par conséquent, un montant de 1'000 fr. par mois sera retenu à titre de charge de loyer de l'intimée. Le recourant ne démontre pas en quoi cette appréciation serait insoutenable. Contrairement à ce qu'il prétend, l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer que la déclaration écrite du gendre de l'intimée était vraisemblable, même si elle n'avait pas été confirmée sous serment et bien que l'épouse n'eût fourni aucune pièce bancaire attestant de la réalité de ses paiements. Il n'est en tout cas pas plus vraisemblable que l'intimée soit logée gratuitement par sa fille et son beau-fils, dans un appartement distinct du leur et pour une durée indéterminée. Dans la mesure où l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant au loyer devant être inclus dans les charges de l'intimée sur la base d'une appréciation des preuves versées au dossier, la question du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief de violation de l'art. 8 CC devient sans objet (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601/602 et les arrêts cités).