Citation: 6P.89/2005 09.11.2005 E. 1

A l'appui de sa motivation, le recourant se prévaut d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves. En invoquant le refus des premiers juges de mettre en oeuvre une expertise de crédibilité, il se plaint en réalité d'une violation de son droit d'être entendu, grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu. 1.1 Garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu permet au justiciable de participer à la procédure probatoire en produisant des preuves pertinentes et en obtenant qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Il est possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait à établir n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves résultent déjà d'éléments du dossier, et lorsque le juge parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242 et les arrêts cités). L'appréciation de la crédibilité d'une déclaration est l'affaire du juge. Ce dernier dispose à cet égard d'une grande liberté consacrée à l'art. 249 PPF et ne doit recourir à une expertise de crédibilité qu'en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 118 Ia 28 consid. 1c p. 31 s.). S'agissant de l'appréciation d'allégations d'abus sexuels, les expertises de crédibilité s'imposent surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques, ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184; 128 I 81 consid. 2 p. 84 ss; 118 Ia 28 consid. 1c p. 31/32; arrêt 1P.8/2002 du 5 mars 2002, consid. 4.3.1 et les références citées). 1.2 Le Tribunal correctionnel a jugé que les éléments (cf. supra consid. A.c) étaient suffisants pour trancher le principe de la culpabilité du recourant, que la victime avait été entendue par une psychologue formée aux auditions d'enfants dans le cadre judiciaire, qu'une expertise de crédibilité n'était pas obligatoire, qu'il apparaissait peu opportun, plusieurs années après les faits, de faire réentendre une enfant aussi jeune et que le doute ne pouvait que profiter au recourant pour les incertitudes liées aux objets. Il a admis que le litige familial laissait planer quelques doutes sur les relations existant entre les adultes au moment des faits, mais que cela ne semblait pas avoir eu d'influence sur les faits délictueux qui concernaient A.________. La Cour de cassation a relevé que la victime était certes jeune au moment où elle avait parlé pour la première fois des faits litigieux, mais qu'elle s'était adressée à trois adultes différents, à savoir sa mère, sa grand-mère et à la psychologue, qu'elle avait été claire dans l'essentiel de ses propos, que la psychologue avait expliqué que ses déclarations étaient crédibles et confirmées par son comportement corporel et qu'un inspecteur de la brigade des moeurs-mineurs avait visionné l'entretien enregistré par la spécialiste et affirmé que les propos de la victime paraissaient crédibles. Pour ces motifs, elle a estimé que les premiers juges n'avaient pas arbitrairement renoncé à une expertise de crédibilité et que celle-ci ne s'imposait pas. 1.3 A.________, née le 26 décembre 1996, n'avait pas encore 4 ans, lorsque les abus ont commencé, ceux-ci s'étant déroulés entre octobre 2000 et mai 2001. Elle était encore une petite enfant lorsqu'elle a dénoncé les faits à sa mère les 12 et 18 mars 2002, puis a été entendue par la psychologue C.________ en mars et avril 2002. S'agissant des abus sexuels, A.________ a expliqué à sa thérapeute que son grand-père lui avait mis un ciseau dans le sexe et une aiguille dans l'anus, que ces objets avaient la taille d'un crayon, que le ciseau lui avait fait le plus mal et qu'elle avait saigné. A la question des couleurs et formes des objets, elle s'est angoissée et est devenue confuse. Elle a également précisé qu'elle était attachée dans les arbres, qu'elle était en haut, alors que son grand-père était en bas. Sur la base de ces entretiens, la psychologue a estimé que les abus étaient très probables et qu'il y avait eu pénétration. Elle est en revanche restée perplexe sur la manière dont les abus auraient été effectués. L'inspecteur de la brigade mineurs-moeurs, sur la base des cassettes enregistrées par la psychologue, a estimé que les propos de la victime paraissaient crédibles quant aux abus dans leur généralité, mais qu'il était peu probable qu'il y ait eu pénétration avec un ciseau ou une aiguille en raison de l'absence de blessures et qu'il s'agissait donc de relativiser certains détails de la déposition. Y.________ a constaté, à plusieurs reprises, que sa fille avait du sang dans les selles, mais n'a jamais constaté de lésions au niveau des parties génitales, ce qui a été confirmé par le gynécologue qui a examiné l'enfant le 22 mars 2002. Au vu de ces éléments, les déclarations d'A.________ présentent certaines difficultés d'interprétation, notamment sur la question de savoir s'il y a eu pénétration et sur les circonstances des événements. Partant, la Cour de cassation est tombée dans l'arbitraire en retenant qu'elles étaient claires. 1.4 Le contexte familial est très conflictuel. Le recourant a épousé B.________ en 1965. Ils ont divorcé en 1976, ont repris la vie commune à trois reprises, puis se sont séparés définitivement en mai 2001, date à laquelle ils ont eu un sérieux différent qui a poussé le recourant à mettre son ex-épouse à la porte. Cette dernière est alors allée vivre chez son fils et sa belle-fille. Dès cette date, les relations entre les parties se sont détériorées. Lors de son audition, Y.________ a notamment déclaré que le recourant leur avait joué de mauvais tours dans leurs relations d'affaires et leur avait laissé des dettes alors qu'ils lui faisaient confiance. Elle a précisé que le recourant n'avait gardé la fillette que quatre vendredis jusqu'au début du mois de juin car ils avaient décidé de ne plus la laisser aller chez lui car il ne l'avait pas ramenée à l'heure la dernière fois et les avait roulés, comme déjà dit, pour affaires financières. De plus, le recourant était venu s'établir, à leur insu, sur leur commerce, à St-Maurice. Ils ne se parlaient plus depuis lors. Concernant le contexte des premières révélations, Y.________ a affirmé que, le 12 mars 2002, sa fille lui a déclaré qu'elle ne l'aimait plus. Elle lui a répondu qu'ils avaient des problèmes en famille et que c'était la faute de son grand-père et non la leur. A.________ lui a alors spontanément avoué que le recourant l'avait tapée très fort sur les dents et sur les fesses et qu'il lui avait interdit d'en parler. A la suite de ses révélations, Y.________ a interpellé son beau-père dans un bistrot. Ce dernier avait bu et ils se sont engueulés en présence de la fillette, qui était terrorisée. Par la suite, cette dernière a avoué à sa mère que son grand-père lui avait dit que si elle lui parlait, la police allait venir la chercher pour la mettre en prison. Le 18 mars 2002, Y.________ a clairement demandé à son enfant si quelqu'un avait joué avec son petit derrière. La fillette lui a répondu qu'on n'avait pas joué avec elle, qu'on lui avait fait mal et que c'était son grand-père. Enfin, plusieurs membres de la famille de la victime ont ou auraient été abusés sexuellement durant leur jeunesse. Ainsi, selon l'anamnèse contenue dans le rapport d'évaluation de la psychologue C.________, Y.________ a des doutes quant à des attouchements qu'elle aurait subis dans l'enfance par sa mère adoptive. Le frère aîné de Z.________ aurait été abusé par le recourant, mais aucune plainte n'a été déposée. B.________ a été régulièrement abusée et violée par son père, D.________, dès l'âge de 4 ans et demi, de même que son frère aîné, E.________, et l'une de ses deux soeurs. Après une première condamnation, D.________ aurait à nouveau abusé de plusieurs jeunes filles. E.________ aurait aussi commis des attouchements sur sa petite soeur dont les trois enfants auraient également été abusés. Au regard des éléments précités, à savoir le sévère conflit opposant le recourant à son ex-épouse et aux parents de la victime, le contexte des premières révélations de l'enfant, qui ont eu lieu successivement après des propos négatifs de la mère, une altercation dans un établissement public, puis des questions orientées d'Y.________, et enfin le nombre de victimes d'abus sexuels dans la famille, il n'est pas exclu que l'enfant ait subi certaines influences même involontaires. Partant, l'appréciation de la Cour de cassation est arbitraire dans la mesure où elle a jugé qu'on pouvait, dans le cas particulier, écarter toute influence notable ou manipulation de l'enfant. 1.5 Pour rejeter la demande d'expertise, la Cour de cassation s'est encore fondée sur les déclarations en audience de la psychologue C.________ et de l'inspecteur F.________ de la brigade des moeurs, qui ont tous deux estimé que les propos de la fillette étaient crédibles. Or, l'expertise de crédibilité, qui vise à établir la capacité de témoigner et la qualité du témoignage, doit répondre à certains standards professionnels reconnus par la jurisprudence récente (cf. ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 85 et les références citées), lesquels n'ont toutefois jamais été suivis dans la présente procédure. En effet, la psychologue C.________, qui a suivi régulièrement l'enfant, ne pouvait se prononcer sur cette question, l'expertise de crédibilité ne pouvant être effectuée par le thérapeute (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85); quant à l'inspecteur, il est douteux qu'il disposât de la formation nécessaire pour établir un tel rapport. De plus, il ne ressort pas du dossier que ces deux personnes auraient procédé à un examen psychologique du témoignage de la victime. En effet, ils n'ont jamais analysé la capacité de témoignage de la fillette selon les méthodes reconnues, ni examiné les motifs des révélations faites et ne se sont jamais prononcés précisément sur les interférences précitées (cf. supra consid. 1.4). Enfin, on ne sait rien des méthodes d'interrogatoire utilisées par la psychologue, les juges cantonaux n'ayant jamais visionné les cassettes d'entretien, et on ne saurait davantage tirer de conclusions sérieuses du comportement ludique de l'enfant, notamment avec des poupées anatomiques telles qu'utilisées par la psychologue (ATF 128 I 81 consid. 3c p. 89 et les références citées; cf. V. Kling, Glaubhaftigheitsgutachten: Standards und Fehler in Das Kind im Straf- und Zivilprozess, Berne 2004 p. 111 ss). C'est donc arbitrairement que la cour cantonale s'est fondée sur les déclarations des deux témoins précités pour conclure à la crédibilité de l'enfant et rejeter la demande du recourant. 1.6 En conclusion, la Cour de cassation a refusé de procéder à une expertise de crédibilité en se basant sur une appréciation arbitraire des preuves administrées et a ainsi violé le droit d'être entendu du recourant. Le recours doit par conséquent déjà être admis pour ce seul motif, eu égard à la nature formelle du droit d'être entendu (cf. ATF 126 V 130 consid. 2b p. 132; 124 V 180 consid. 4a p. 183 et les arrêts cités). Compte tenu du temps qui s'est écoulé depuis les faits litigieux, qui se seraient déroulés entre octobre 2000 et mai 2001, et des premières déclarations de la victime en mars 2002, on peut se demander si une expertise de crédibilité peut encore être valablement effectuée (cf. ATF 129 I 49 consid. 7 p. 63; arrêt non publié du Tribunal fédéral du 18 mai 1999, consid. 4c, 1P.108/1999).