Citation: 2C_222/2010 29.07.2010 E. 7

7.1 D'après l'art. 10 al. 1 let. a LSEE, un étranger peut être expulsé de Suisse ou d'un canton s'il a été condamné par une autorité judiciaire pour crime ou délit. L'expulsion ne sera toutefois prononcée que si elle paraît appropriée à l'ensemble des circonstances et conforme au principe de la proportionnalité, selon la pesée d'intérêts exigée par les art. 11 al. 3 LSEE et 8 par. 2 CEDH (ATF 135 II 110 consid. 2.1 p. 112; 130 II 176 consid. 3.3.4 p. 182). Pour apprécier ce qui est équitable, l'autorité tiendra notamment compte de la gravité de la faute commise par l'étranger, de la durée de son séjour en Suisse et du préjudice qu'il aurait à subir avec sa famille du fait de l'expulsion (art. 16 al. 3 du règlement d'exécution du 1er mars 1949 de la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers [RSEE; RO 1949 I 232]; ATF 135 II 110 consid. 2.1 p. 112; 130 II 176 consid. 3.3.4 p. 182). Bien qu'il ne puisse pas revoir la décision du point de vue de l'opportunité, le Tribunal fédéral contrôle librement, sous l'angle de la violation du droit fédéral, si les autorités cantonales ont correctement mis en oeuvre les critères prévus par les dispositions du droit fédéral susmentionnées et en particulier si, à la lumière desdits critères, l'expulsion s'avère ou non proportionnée. Le Tribunal fédéral s'abstient cependant de substituer sa propre appréciation à celle des autorités cantonales (ATF 125 II 521 consid. 2a p. 523; 122 II 433 consid. 2a p. 435). Lorsque le motif de l'expulsion est la commission d'un crime ou d'un délit, la peine infligée par le juge pénal est le premier critère servant à évaluer la gravité de la faute et à peser les intérêts (ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23). La durée de présence en Suisse d'un étranger constitue un autre critère important; plus la durée de ce séjour aura été longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent être appréciées restrictivement. De plus, on tiendra particulièrement compte, pour estimer la proportionnalité de la mesure, de l'intensité des liens de l'étranger avec la Suisse et des difficultés de réintégration dans son pays d'origine (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.4.2 p. 190; 125 II 521 consid. 2b p. 523 s.; 122 II 433 consid. 2c p. 436). 7.2 En l'occurrence, le motif d'expulsion figurant à l'art. 10 al. 1 let. a LSEE est manifestement réalisé, puisque le recourant a été condamné par des autorités judiciaires "pour crime ou délit" à plusieurs années de privation de liberté. Il s'est en particulier vu condamner à quatorze reprises, se rendant notamment coupable d'infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants. Non seulement il s'est livré au trafic de drogues dures, mais, récemment encore, il a vendu de l'héroïne, ce pourquoi il a été condamné par ordonnance pénale du 12 juin 2008. Au total, il a été condamné à plus de six ans d'emprisonnement (soit 59 mois et 170 jours), ainsi qu'à 200 heures de travail d'intérêt général et à diverses amendes. Il s'agit en outre d'un domaine où la jurisprudence se montre particulièrement rigoureuse (cf. ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivité publique face au développement du marché de la drogue présente incontestablement un intérêt public prépondérant justifiant l'éloignement d'un étranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave à la législation sur les stupéfiants. Les étrangers qui sont mêlés au commerce des stupéfiants doivent donc s'attendre à faire l'objet de mesures d'éloignement (arrêt 2C_530/2007 du 21 novembre 2007 consid. 5). Il est indubitable que le recourant est resté en contact avec les milieux qui se livrent au trafic de stupéfiants. Dans la mesure où sa dépendance à la drogue est très largement à la base de son comportement et vu les constatations du Tribunal cantonal selon lesquelles il n'est pas acquis qu'il poursuive son traitement sur un mode volontaire, dès lors que celui-ci ne sera plus obligatoire (jugement entrepris, consid. 4c), il y a vraiment à craindre qu'il poursuive à l'avenir son comportement délictueux. Il en va d'autant plus ainsi que les multiples condamnations dont il a fait l'objet depuis l'âge de douze ans, comme les mises en garde répétées du SEE, ne lui ont aucunement permis d'amender son comportement. Par conséquent, le risque de récidive apparaît élevé. Il s'agit là d'un facteur parmi d'autres dans la pesée des intérêts où la gravité des faits commis est le premier élément à prendre en considération (cf. consid. 7.1 ci-dessus). Cela fait qu'il faudrait des circonstances tout à fait exceptionnelles pour contrebalancer de tels faits et autoriser la poursuite du séjour en Suisse du recourant. Or, au terme d'une analyse fort complète, le Tribunal cantonal est parvenu à la conclusion fondée que de tels faits n'existent pas en la cause, de sorte que, toutes conséquences de l'expulsion prises en compte, spécialement s'agissant de l'état de santé du recourant et de la relative faiblesse de son tissu social en Italie, son renvoi n'est nullement disproportionné. Pour le reste, le Tribunal cantonal ayant ainsi soigneusement procédé, sur plusieurs pages, à la pesée des intérêts, il peut être renvoyé à son arrêt. On ne discerne donc aucune violation de la loi sur le séjour et l'établissement des étrangers.