Citation: 4C.431/2004 02.03.2005 E. 4

Aucune des parties n'obtenant entièrement gain de cause, il convient de répartir les frais proportionnellement entre elles (art. 156 al. 2 OJ). On y procédera en tenant compte du fait que la conclusion de la demanderesse relative à la nullité des marques litigieuses, qui a été admise, revêt une importance plus grande que la conclusion constatatoire qui a été rejetée. Il se justifie, dans ces conditions, de mettre les 2/3 de l'émolument judiciaire à la charge de la défenderesse et d'allouer à la demanderesse des dépens réduits (art. 159 al. 3 OJ). Enfin, la cause sera renvoyée aux juges précédents pour qu'ils statuent à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale. Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: