Citation: 6B_350/2007 05.10.2007 E. 5

Le recourant invoque concurremment la garantie constitutionnelle contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, d'une part, et l'établissement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, d'autre part. Ces moyens n'ont pas de portée distincte, la constatation manifestement inexacte des faits procédant de l'arbitraire (Message du Conseil fédéral concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale, du 28 février 2001, FF 2001 4000 ss, spéc. p. 4135; arrêt 1C_3/2007 consid. 1.2.2 destiné à la publication aux ATF 133 II 249). 5.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par la cour cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). L'art. 97 al. 1 LTF rappelle cette exigence. 5.2 L'argumentation du recourant tend à démontrer que le Tribunal de police aurait retenu de manière arbitraire ou manifestement inexacte qu'il roulait sur la voie de gauche au moment d'obliquer à droite. Déterminer si le recourant se trouvait avant le choc sur la piste de gauche ou si, comme il le soutenait devant l'autorité cantonale, il se trouvait sur la présélection de droite, mais s'est légèrement déporté sur la gauche afin de pouvoir obliquer (jugement entrepris, consid. 3 p. 6) est sans pertinence pour l'issue du litige. Il n'est en effet pas contesté qu'un tel déplacement latéral était inévitable avant d'obliquer, compte tenu de l'angle formé par la route et le chemin à leur intersection (jugement entrepris, consid. 6 p. 7). Il s'ensuit que, quelle que fût la position initiale de la voiture du recourant, le deux-roues, qui l'a percutée à hauteur de la porte avant-droite, a nécessairement disposé d'un espace suffisant pour remonter jusque -là par la droite. Conformément à l'art. 13 al. 5 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 (OCR; RS 741.11), si, avant d'obliquer, le conducteur est obligé de se déplacer vers le côté opposé à cause des dimensions du véhicule ou de la configuration des lieux, il doit prendre des précautions particulières et, au besoin, s'arrêter. La jurisprudence a déduit de cette règle que celui qui, pour obliquer à droite, doit s'écarter du bord droit de la route de telle manière qu'il peut être dépassé par la droite, est tenu à une prudence accrue et doit prendre toutes les précautions permettant d'éviter le danger ainsi créé. Il ne peut obliquer à droite que lorsqu'il a acquis la certitude qu'il n'entrera en collision avec aucun autre usager de la route (ATF 127 IV 34 consid. 2b, spéc. p. 40; 97 IV 34; 91 IV 19). Il s'ensuit qu'il y a, dans un cas comme dans l'autre, violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 ch. 1 LCR), en relation avec les art. 34 (circulation à droite) et 36 LCR (présélection), ainsi que l'art. 13 OCR, toutes dispositions appliquées par le Tribunal de police. Le recourant ne démontre dès lors pas en quoi la décision entreprise serait arbitraire dans son résultat.