Citation: 1P.295/2003 10.06.2003 E. 3

Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes à son encontre. Il nie en revanche tout risque de réitération et tient pour arbitraire l'appréciation des faits ayant amené la cour cantonale à retenir un tel risque. 3.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un détenu peut, en principe, maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Selon la jurisprudence, le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalité impose en outre à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par d'autres moyens que le maintien en détention, tels que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine p. 271 et les arrêts cités). 3.2 En l'occurrence, la Chambre d'accusation a conclu à l'existence d'un risque concret de récidive sur la base de divers indices qui, selon elle, dénoteraient chez le recourant une absence de respect de l'ordre juridique suisse et une faiblesse de caractère de nature à redouter qu'il se livre à des activités illégales s'il était remis en liberté provisoire. A cet égard, elle a tenu compte des antécédents du prévenu, qui ne l'ont pas dissuadé de commettre de nouvelles infractions, du fait qu'il est au chômage depuis plus d'une année, qu'il était consommateur de drogue au moment de son arrestation, qu'il avait acheté une BMW avec l'argent obtenu de la vente d'un kilo d'herbe provenant du magasin de chanvre qu'il a ouvert en janvier 2002 avec un ami, à Tavannes, et qu'il avait été dénoncé pour voies de fait, lésions corporelles simples et menaces en juillet 2002. Le recourant prétend qu'il serait arbitraire de se fonder sur ces deux derniers éléments pour motiver un risque de réitération, parce que le prix d'achat du véhicule aurait en réalité été versé par son frère et que la plainte pénale déposée contre lui le 8 juillet 2002 aurait été classée en décembre 2002. Les autres indices évoqués par la cour cantonale ne suffiraient pas pour étayer un risque concret de récidive; à tout le moins, celui-ci pourrait être pallié par des mesures plus douces que le maintien en détention préventive, telles que le contrôle médical portant sur la consommation de stupéfiants, la saisie de son passeport ou la présentation régulière à un office de police. Lors de son audition le 7 janvier 2003, le recourant a déclaré avoir payé les 6'500 francs nécessaires à l'acquisition d'une BMW avec sa part du butin estimée à 17'000 fr., avant de se rétracter et de préciser l'avoir achetée avec le produit de la vente d'un kilo d'herbe puis, enfin, de produits stupéfiants ou dérivés du chanvre et de différents articles provenant du magasin de chanvre qu'il exploitait avec un ami, à Tavannes, jusqu'au mois de mai 2002. Par la suite, son frère a prétendu avoir versé les 6'500 fr. requis pour l'achat de cette voiture au moyen de ses économies, ce que le propriétaire du véhicule a confirmé, sans toutefois être en mesure de produire une quelconque pièce bancaire propre à étayer ses déclarations. Il est par ailleurs établi que la plainte déposée contre le recourant le 8 juillet 2002 pour voies de fait, éventuellement lésions corporelles simples et menaces a été classée en date du 3 décembre 2002, faute pour la plaignante d'avoir versé les sûretés requises. La question de savoir si ces éléments pouvaient néanmoins être pris en considération dans l'appréciation du risque de récidive sans verser dans l'arbitraire ni violer la présomption d'innocence peut rester ouverte; même si l'on devait en faire abstraction, l'existence d'un tel risque pouvait de manière soutenable être tenue pour établie sur la base des autres indices évoqués à l'appui de l'arrêt attaqué. Les infractions pour lesquelles le recourant a été condamné en 1998 ne sauraient être considérées comme bénignes; il en va de même de celle qui lui est reprochée en l'occurrence, indépendamment du rôle exact qu'il a tenu dans son déroulement. Par ailleurs, le recourant a démontré qu'en participant à la préparation et à la commission d'un brigandage, il n'avait pas tiré les conséquences de ses condamnations pénales antérieures et qu'il n'entendait pas se conformer à l'ordre juridique suisse. Dans ces circonstances, et compte tenu du fait non contesté qu'il consommait des stupéfiants lors de son arrestation, qu'il ne travaille pas et qu'il ne dispose d'aucune ressource, la cour cantonale pouvait légitimement craindre qu'il ne se livre à de nouvelles activités délictueuses pour financer sa consommation de drogue et assurer son train de vie, s'il était remis en liberté. Le recours est dès lors mal fondé en tant qu'il porte sur l'existence d'un danger de réitération; par ailleurs, on ne voit pas quelles mesures moins incisives pourraient être prises en l'espèce pour parer à un tel danger, dans la mesure où celui-ci n'est pas lié exclusivement à la consommation de drogue. Le maintien en détention se justifiant pour ce seul motif, il n'y a pas lieu d'examiner si une telle mesure s'impose également par un éventuel risque de fuite, évoqué d'ailleurs sans autre motivation par la Chambre d'accusation.