Citation: 4A_526/2007 29.02.2008 E. 3

Le recourant se plaint d'abord d'une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'application du principe de la confiance. Il reproche à l'autorité cantonale de s'être fondée sur des faits postérieurs à la conclusion du contrat. 3.1 Le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à la volonté intime de l'intéressée. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral examine librement. Pour ce faire, il doit cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait. Les circonstances déterminantes sont celles qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté, à l'exclusion des événements postérieurs (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). Ceux-ci permettent le cas échéant de tirer des conclusions au sujet de la volonté réelle des parties (ATF 132 III 626 consid. 3.1). 3.2 En l'occurrence, la cour cantonale a exposé à juste titre qu'il fallait se placer au moment de la conclusion du contrat pour déterminer si les circonstances pouvaient conduire l'intimée à conclure de bonne foi que la partie adverse était une société simple, et non pas trancher en fonction d'événements postérieurs. Cela étant, elle a estimé que l'intimée s'était fiée de bonne foi au comportement du recourant et de C.________ pour considérer que « B.________ » constituait une société dont le but était de faire paraître le magazine du même nom, qu'il n'avait à aucun moment été fait mention de l'association « A.________ » comme éditeur responsable, que les discussions et les pourparlers ayant abouti à la conclusion du contrat passé avec l'intimée avaient eu lieu avec le recourant et C.________, que l'offre et la confirmation de commande avaient été adressées à « B.________ », respectivement « B.________ M. C.________ », et qu'il n'y était pas fait état de l'association. Quelques lignes plus loin, la cour cantonale a toutefois admis que selon les faits retenus dans le jugement de première instance, le recourant n'avait eu des contacts et des relations avec l'intimée que postérieurement à la conclusion du contrat portant sur l'impression du magazine; elle a cependant considéré que cela importait peu, dès lors que le contrat avait été signé par C.________ pour « B.________ », dont rien ne disait qu'il s'agissait d'une association. Les juges cantonaux ont enfin estimé que vu les contacts ultérieurs avec C.________ et le recourant, l'intimée était fondée à considérer que les deux formaient une société simple sous l'enseigne « B.________ ». Cette motivation est contradictoire. D'une part, la cour cantonale retient que l'intimée pouvait se fonder sur le comportement du recourant et de C.________ lors des discussions ayant conduit à la conclusion du contrat, et d'autre part, elle retient qu'il n'y a pas eu de contacts entre le recourant et l'intimée avant ou lors de la conclusion du contrat. Cette motivation ne convainc en outre pas. Certes, ni lors de la conclusion du contrat, ni lors des discussions qui l'ont précédé, il n'a été fait mention que « B.________ » était une association. On ne discerne toutefois pas pourquoi l'intimée devait objectivement en déduire que la partie adverse était une société simple dont le recourant, avec qui elle n'avait pas eu affaire, était sociétaire.