Citation: 6B_494/2007 09.11.2007 E. 5

Invoquant une violation de l'art. 63 CP, le recourant se plaint de la peine infligée. 5.1 Selon cette norme, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'admettra un recours portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s.). 5.2 Le recourant relève une contradiction dans le fait de parler de grand banditisme tout en mettant sur le compte d'un heureux hasard le fait qu'aucune victime humaine sévère n'ait été déplorée. Cette critique tombe à faux, la délinquance professionnelle en matière patrimoniale et l'élaboration de plans minutieux n'excluant pas la survenance éventuelle de victimes humaines. 5.3 Invoquant l'interdiction de la double prise en considération, le recourant reproche aux autorités cantonales d'avoir tenu compte, dans le cadre de la fixation de la peine, de l'importance du butin, du caractère méthodique et froidement délibéré de la réalisation du hold-up et du haut professionnalisme, alors que ces éléments ont déjà été retenus pour la qualification du brigandage. 5.3.1 Selon la jurisprudence, les circonstances qui conduisent à élever ou à diminuer le cadre de la peine ne doivent pas être prises en considération une seconde fois comme éléments aggravants ou atténuants dans le cadre modifié de la peine, sans quoi l'auteur pâtirait ou bénéficierait deux fois de la même circonstance. En revanche, le juge peut tenir compte dans la fixation de la peine de l'intensité de cette circonstance (ATF 118 IV 342 consid. 2b/c p. 347 s.). En effet, le juge fixe la peine en fonction de la gravité de la faute qui doit être évaluée au regard des circonstances de l'infraction et de la personne de l'auteur. 5.3.2 L'autorité cantonale, arrivée au stade de la fixation de la peine, a constaté que l'infraction la plus grave, à savoir le brigandage aggravé, constituait le critère central d'appréciation. En évaluant la faute commise, elle a souligné que le hold-up relevait du grand banditisme au regard de l'importance du butin visé, de la durée de l'activité délictueuse, du caractère méthodique et froidement délibéré de l'attaque. Cette analyse ne viole en rien le droit fédéral, puisque la peine doit être fixée en fonction de la gravité de la faute. Du reste, dans le cadre légal fixé par le verdict, rien ne permet de penser que la peine a été aggravée deux fois en tenant compte des mêmes éléments. 5.4 Le recourant reproche aux juges de ne pas avoir décrit précisément son rôle dans la commission du brigandage. Les autorités cantonales ont constaté que l'intéressé avait participé tant à l'organisation qu'à la commission de l'infraction (cf. supra consid. 2; jugement p. 45). Elles ont précisé que ce dernier faisait partie de l'équipe qui avait agi à Marin, tout en reconnaissant ne pouvoir définir plus exactement ce qu'il avait fait sur place. Ces constatations de fait sont toutefois suffisantes pour admettre la participation du recourant à l'exécution du brigandage et déterminer sa culpabilité. Le grief est dès lors infondé. 5.5 Le recourant fait grief aux juges de ne pas avoir précisé comment ils pondéraient les différents critères retenus, de ne pas avoir examiné ses mobiles et d'avoir utilisé une méthode de fixation de la peine étrangère au code pénal. La Cour d'Assises a exposé, aux pages 49 ss de son jugement , de quels éléments elle tenait compte pour fixer la peine et son raisonnement permet de comprendre s'ils ont joué un rôle atténuant ou aggravant, étant au reste rappelé que le juge n'est pas tenu par le droit fédéral de préciser en pourcentages ou en chiffres l'importance qu'il accorde à chacun des facteurs pris en compte (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143). Elle a également relevé que les accusés visaient par leur attaque un important butin, constatant ainsi implicitement que leur mobile constituait à s'enrichir. Enfin, pour fixer la quotité des peines, elle a tout d'abord apprécié la culpabilité de chacun dans le brigandage, avant d'analyser les situations personnelles ainsi que les concours d'infractions et les antécédents des divers participants. Le fait qu'elle ait comparé la situation personnelle du recourant à celle de l'un de ses coaccusés ne viole pas le droit fédéral, les différentes peines infligées à des coauteurs devant être justifiées par une différence dans les circonstances personnelles (cf. ATF 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss). Partant, les critiques soulevées sont vaines. 5.6 Compte tenu de l'ensemble des éléments exposés dans l'arrêt attaqué, la sanction infligée n'est pas à ce point sévère que l'autorité cantonale doive se voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation. Partant, elle ne viole pas le droit fédéral.