Citation: 8C_394/2024 E. 5

Le tribunal cantonal a ensuite exposé que les experts du CEMed avaient, sur le plan neurologique, retenu une pleine capacité de travail de l'intimée au plus tard une année après l'accident. Toujours selon ces experts, il n'y avait pas eu, au plan psychique, d'atteinte d'une gravité et d'une durée justifiant une incapacité de travail durable. S'agissant du volet neuropsychologique en lien avec le traumatisme crânien, les experts avaient noté une évolution positive entre avril 2016 et octobre 2019 et considéré que l'intimée disposait d'une capacité de travail totale, avec une diminution de rendement de 20 %, dans une activité adaptée à compter d'octobre 2019. Pour la période antérieure à octobre 2019, la cour cantonale a retenu, sur la base des avis de plusieurs médecins traitants, que l'incapacité de travail était totale du jour de l'accident à fin mai 2016, puis de 50 % dès juin 2016. L'incapacité de travail subsistant au-delà de fin 2013 relevait donc exclusivement d'atteintes neuropsychologiques. Au vu de la gravité du traumatisme crânien et des importantes lésions découlant de l'accident, le lien de causalité naturelle entre celui-ci et les troubles neuropsychologiques devait être admis. Relevant que l'examen de la causalité adéquate devait intervenir au moment de la stabilisation de l'ensemble des affections de l'intimée, les juges cantonaux ont fixé, sur la base de l'expertise du CEMed, la stabilisation de l'état de santé à octobre 2019. Procédant à l'examen de la causalité adéquate, ils ont estimé que l'accident de circulation de novembre 2012 était de gravité moyenne à la limite des cas graves et que trois critères jurisprudentiels étaient remplis, à savoir les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la gravité ou la nature particulière des lésions physiques et l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré. La causalité adéquate devait ainsi être reconnue. Il en résultait que la recourante devait payer les frais de traitement et les indemnités journalières du 1 er novembre 2016 au 31 octobre 2019, date de la stabilisation de l'état de santé. L'instance précédente a ensuite fixé le taux de la rente d'invalidité à 16 %, après comparaison du revenu sans invalidité (par 52'414 fr. 35) avec le revenu d'invalide (par 44'138 fr. 40).