Citation: I 408/05 18.08.2006 E. 1

Après révision du droit de F.________ à une rente entière d'invalidité, la commission de l'assurance-invalidité, dans des prononcés des 2 décembre 1986, 28 février 1989 et 12 mai 1992, a constaté que le degré d'invalidité n'avait pas changé. Par décision du 19 août 1992, la caisse a alloué à l'assuré dès le 1er avril 1992 une rente entière d'invalidité, assortie d'une rente complémentaire pour son épouse. A partir du 1er juillet 1993, elle lui a alloué également une rente complémentaire pour enfant (décision du 20 septembre 1993). Dans un prononcé du 4 octobre 1994, la commission de l'assurance-invalidité a avisé F.________ qu'après révision de son cas, il continuait d'avoir droit à une rente entière d'invalidité. A partir du 1er mars 1998, l'Office cantonal AI de Genève lui a alloué une deuxième rente complémentaire pour enfant (décision du 2 juin 1998). A.c Sur requête du docteur M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et médecin de l'office AI, une expertise a été confiée au docteur V.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans un rapport du 15 juillet 1999, ce praticien a indiqué que F.________ ne présentait pas de trouble selon l'ICD-10 ni de troubles psychiques antérieurs à son accident, qu'il n'y avait ni état de stress post-traumatique ni modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, qu'il n'y avait pas de symptômes psychiques ni d'autres troubles psychiques concomitants et que la capacité de travail n'était pas influencée par un trouble de la personnalité, la structure et les caractéristiques de la personnalité du patient ne pouvant pas être considérées comme pathologiques. L'office AI a confié une expertise au docteur R.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Dans un rapport du 22 juin 2000, ce médecin a posé le diagnostic de gonarthrose droite de nature post-traumatique sur laxité chronique récidivante après multiples interventions de plasties ligamentaires intra-articulaires (LCA) et extra-articulaire (point d'angle postéro-externe et ligament latéral externe), méniscectomies et débridement, de status après deux ostéotomies tibiales de valgisation successives (1988 et 1992), d'ancienne fracture du fémur droit médiodiaphysaire consolidée ayant été enclouée avec ablation du matériel, d'ossification tendino-musculaire supérieure du grand trochanter droit et d'épisode infectieux sur hématome parafémoral latéral. Dans un rapport médical intermédiaire du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a conclu que le patient présentait de manière définitive une incapacité de travail de 100 %. Du 21 octobre 2002 au 15 décembre 2002, F.________ a effectué un stage d'observation professionnelle au COPAI de Genève. Selon le rapport médical du 8 janvier 2003 du docteur L.________, médecin consultant du COPAI, ce stage a confirmé que l'assuré présentait théoriquement une capacité résiduelle de travail estimée actuellement à 60 %. De l'avis du Centre d'Intégration Professionnelle (CIP), un réentraînement dans une activité professionnelle adaptée était susceptible d'améliorer le rendement et le temps de travail, mais cela restait théorique, étant donné que F.________ était convaincu qu'il ne pouvait plus travailler (rapport COPAI du 14 janvier 2003). L'office AI a procédé au réexamen du droit de l'assuré à une rente d'invalidité. Avisant F.________ qu'il serait apte à exercer une activité à temps partiel dans un emploi approprié avec un rendement diminué de 40 % et qu'il présentait une invalidité de 35,9 %, taux qui ne donnait pas droit à une rente d'invalidité, il a, par décision du 2 avril 2003, supprimé son droit à une rente entière d'invalidité. La décision statuait qu'une opposition n'aurait pas d'effet suspensif. L'assuré a formé opposition contre cette décision, en concluant à l'annulation de celle-ci. A titre préalable, il demandait la restitution de l'effet suspensif. Par décision incidente du 20 juin 2003, l'office AI a rejeté la requête tendant au rétablissement de l'effet suspensif. Par une autre décision rendue le 20 août 2003, il a rejeté l'opposition contre la décision de suppression du droit à la rente.