Citation: 1P.593/2004 11.02.2005 E. 1

Entendu les 27 et 28 août 2001 comme prévenu de tentative de meurtre et de lésions corporelles graves, D.________ a nié avoir fait du mal à sa fille. Il a précisé que B.________ ne présentait aucune marque lorsqu'il l'avait mise au lit aux environs de 15h00. Elle avait en revanche de nombreux petits boutons sur le visage et les bras, et son crâne était noir lorsque sa compagne est allée la chercher vers 16h30. Quant à A.________, elle a déclaré s'être assoupie sur le canapé-lit du salon et avoir trouvé à son réveil la petite couchée à ses pieds. Son compagnon, qui regardait la télévision, a alors pris l'enfant dans ses bras pour la porter dans la chambre de celle-ci. Elle a entendu pleurer sa fille, dont les cris lui semblaient, par intermittence, étouffés. Elle ne s'en est pas inquiétée car elle pensait que son ami berçait la petite et la calmait en lui soufflant sur la bouche ou le visage, comme il le faisait souvent. Quand D.________ est revenu au salon, l'enfant avait cessé de pleurer. A 16h30, elle s'est levée et a entendu sa fille râler. Elle a alors prévenu son compagnon que B.________ était réveillée. Lorsque celui-ci est revenu avec l'enfant, celle-ci présentait des taches violettes et rouges sur le haut du visage, sur le front, sur le côté d'un oeil, sur le crâne et le lobe des oreilles. Lorsque le médecin de l'hôpital du Chablais a fait état, le lendemain matin, d'actes de maltraitance, l'image de son ami tenant B.________ couchée dans ses bras et appuyant son visage contre la poitrine pour la calmer lui est spontanément venue à l'esprit. Elle a indiqué enfin que dans un entretien téléphonique qui a suivi la consultation médicale, D.________ "s'est mis à hurler en disant qu'il n'allait pas se laisser faire et qu'on irait voir un avocat", ce qui fut organisé l'après-midi. A l'issue de la séance, il lui a proposé de prendre les faits "sur le dos", celle-ci lui répondant alors qu'elle n'avait rien à se reprocher. Le 30 août 2001, D.________ est revenu sur ses précédentes déclarations et a affirmé avoir pris l'enfant dans ses bras et l'avoir amenée dans sa chambre, en la serrant fortement contre son épaule gauche et en lui tenant la tête avec la main gauche et le bas du dos avec la main droite. Après l'avoir déposée dans son lit, il a remarqué que B.________ avait le visage blanc et ne semblait plus respirer. Il a alors appuyé fortement à trois reprises sur le thorax de l'enfant avec les deux mains, pour la faire réagir. L'enfant a manifesté une réaction de peur et a toussé deux ou trois fois, avant de pleurer. Il l'a calmée en lui caressant le visage, jusqu'à ce qu'elle s'endorme. Il a précisé que ce n'était pas sa compagne, mais bien lui qui était allé chercher B.________ dans son lit. Il a nié avoir voulu étouffer sa fille, déclarant avoir agi de la sorte parce qu'il était fâché d'avoir été dérangé pendant qu'il regardait la télévision. Par la suite, il a écrit à plusieurs reprises au Juge d'instruction pénale pour affirmer que A.________ n'avait jamais maltraité B.________ et qu'il fallait la libérer afin de ne pas priver les enfants de leur mère. Le 19 septembre 2001, le Juge d'instruction pénale a ordonné la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique de D.________, qu'il a confiée au Docteur G.________, psychiatre à Martigny. Il a pris une décision analogue le 24 septembre 2001 en ce qui concerne A.________, confiant le mandat d'expertise au Docteur H.________, psychiatre à Sion. Selon le rapport établi par le Docteur G.________ le 19 novembre 2001, D.________ est atteint d'un trouble du développement de la personnalité qui se caractérise par une tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles, associée à une instabilité de l'humeur. Ses capacités d'anticipation sont souvent très réduites et des éclats de colère peuvent conduire à de la violence ou à des comportements explosifs. Son fonctionnement est fortement conditionné par son narcissisme et par ses angoisses de séparation. En revanche, il ne présente aucun signe d'un syndrome de Münchhausen par personne interposée. Le Docteur H.________ indique que A.________ souffre d'un développement mental incomplet qui se traduit par une pauvreté certaine de la vie émotionnelle contrastant avec une bonne adaptation de surface à la vie sociale. L'expert est d'avis qu'en théorie, plusieurs éléments exposés par la doctrine médicale, propres à un syndrome de Münchhausen par procuration, se retrouvent dans l'anamnèse et l'observation clinique de la jeune femme sans pour autant atteindre un degré de certitude. Le 4 novembre 2002, le Docteur F.________ a transmis au Juge d'instruction pénale un dossier de photographies de l'enfant prises le 27 août 2001. Par un procédé de superposition d'images numériques, il a effectué une comparaison de la marque digitiforme constatée sur la face latérale gauche de la tête du nourrisson avec les photographies des mains de ses parents. Il a conclu à l'existence d'une bonne corrélation entre cette marque et les doigts de la main gauche de la mère et à l'inexistence d'une bonne corrélation entre la même marque et les doigts de la main du père. Il a répondu aux questions posées par le conseil de A.________ le 18 février 2003 en relevant notamment que l'absence de griffures d'ongle à l'extrémité des traces de doigts n'excluait pas qu'il s'agisse de celles de A.________. Le 27 mai 2003, le Ministère public du canton du Valais a renvoyé les prévenus en jugement devant le Tribunal du IIIème arrondissement pour le district de Monthey. Par jugement du 3 octobre 2003, ce tribunal a estimé que D.________ était l'auteur des lésions constatées sur B.________ le 14 août 2001. Il l'a reconnu coupable de lésions corporelles graves et de lésions corporelles simples sur une personne hors d'état de se défendre, dont il avait la garde et sur laquelle il avait le devoir de veiller, et de mise en danger de la vie d'autrui, et l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, sous déduction de la détention préventive subie du 27 août au 31 octobre 2001. Les premiers juges ont considéré que A.________ était l'auteur des lésions constatées sur sa fille B.________ le 27 août 2001. Ils l'ont déclarée coupable de lésions corporelles simples sur une personne hors d'état de se défendre, dont elle avait la garde et sur laquelle elle avait le devoir de veiller, et de mise en danger de la vie d'autrui, et l'ont condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, sous déduction de la détention préventive subie du 27 août au 15 octobre 2001. Pour le surplus, ils ont acquitté les prévenus des chefs de lésions corporelles simples, s'agissant des lésions constatées les 19 juin 2001, 27 juillet 2001 et 8 août 2001. Le 28 novembre 2003, A.________, qui a épousé dans l'intervalle I.________, a interjeté appel contre ce jugement auprès de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: la Cour pénale ou la cour cantonale) en concluant à son acquittement. Le 7 juillet 2004, la présidente de cette juridiction a admis la requête de la défense tendant à ce que le Docteur F.________ procède à un photomontage commenté de la tête de B.________ avec la main gauche du père, comparable à celui effectué avec la main gauche de la mère. L'expert a confirmé ses précédentes conclusions au terme de son rapport établi le 23 août 2004. Statuant par jugement du 13 septembre 2004, la Cour pénale a confirmé le jugement attaqué. Elle a retenu que les lésions constatées sur B.________ le 27 août 2001 étaient le résultat d'actes de maltraitance qu'elle a imputés à la mère de l'enfant, en se fondant sur le résultat des photomontages réalisés par l'expert. Elle n'a pas tenu pour fiables les aveux du père qui s'expliquaient par la peur d'être séparé de sa compagne et de sa fille, qu'il adorait, et celle de se retrouver seul. Elle a estimé que l'appelante avait commis ces actes alors qu'elle était atteinte, avec une vraisemblance confinant à la certitude, d'un syndrome de Münchhausen par procuration. Elle décrit minutieusement cette affection. Il s'agit d'une pathologie médico-psychiatrique où le sujet, en principe la mère, simule et/ou provoque une pathologie organique chez son enfant, en général jeune, avec, pour conséquence, de le soumettre à des traitements médicaux inutiles et dangereux dans le cadre d'une relation d'emprise perverse avec le médecin. Les "falsifications" peuvent être très diverses, variant d'un récit oral adressé au médecin à l'acte physique agressif dans le corps de l'enfant, pouvant aller jusqu'à la mort.