Citation: 6P.63/2003 02.09.2003 E. 2

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait disposé de revenus durant les trois premiers mois de l'année 2000. Il ne conteste pas avoir exercé une activité rémunérée durant cette période, mais explique n'avoir été payé qu'au mois d'août 2000. 2.1 Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine uniquement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Selon la jurisprudence, est arbitraire une décision qui méconnaît gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou qui heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, il ne se justifie de l'annuler que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle est adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision attaquée soit insoutenable; il faut encore que celle-ci apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 124 V 137 consid. 2b p. 139). 2.2 Selon l'arrêt attaqué, le recourant a, durant les trois premiers mois de l'année 2000, disposé de revenus non négligeables, soit de 4'500 francs par mois qui, ajoutés aux revenus de son épouse, lui permettaient parfaitement de contribuer, au moins partiellement, à l'entretien de ses deux premiers enfants. La cour cantonale a retenu que, durant cette période, le revenu familial s'élevait à 9'700 francs dont il fallait déduire 2'850 francs de loyer, 840 francs d'assurance maladie et 2'550 francs d'entretien de base et que le recourant avait ainsi les moyens de s'acquitter de ses obligations alimentaires. Se référant aux pièces n° 49 à 51 dûment produites devant les instances inférieures, le recourant ne conteste pas avoir exercé une activité rémunérée auprès de la SIB de Bâle durant les trois premiers mois de l'année 2000 (cf. pièce n° 49); toutefois, il affirme ne pas avoir perçu directement de revenus de son employeur, lequel a cessé tout paiement dès le début du mois de février 2000 (cf. pièce n° 50). En l'espèce, la cour cantonale a simplement affirmé que le recourant avait, durant les trois premiers mois de l'année 2000, disposé de revenus lui permettant de s'acquitter de ses obligations alimentaires. En revanche, elle n'a pas discuté de la portée des pièces précitées qui pourraient pourtant être déterminantes pour constater sa capacité contributive à l'époque concernée. En outre, selon les allégués du recourant, ce dernier, suite à la faillite de son employeur, a bien touché une indemnité compensatrice de la caisse de chômage au mois d'août 2000 (cf. pièce 51); toutefois, la cour cantonale n'a pas examiné la situation du recourant à cette époque, ni répondu à la question de savoir si celui-ci aurait été alors en mesure de s'acquitter rétroactivement des obligations alimentaires dues à ses enfants pour le premier trimestre de l'année 2000. Le recours doit donc être admis et l'arrêt attaqué annulé pour violation de l'art. 9 Cst.