Citation: 1C_229/2020 E. 4.3.1

4.3.1. En l'occurrence, le Tribunal cantonal s'est d'abord fondé sur le calendrier des travaux exécutés entre juin 2016 et juillet 2019 pour juger que l'exécution des travaux ne s'était pas poursuivie dans les délais usuels au sens de l'art. 118 al. 3 LATC. Il s'est notamment référé au planning rétroactif des travaux produit par la recourante en janvier 2020, duquel il ressort qu'au mois de juin 2016 le radier était bétonné et que deux dalles intermédiaires étaient partiellement bétonnées. La cour cantonale a considéré qu'à partir de juin 2016, les travaux auraient dû être achevés rapidement; or à fin juin 2019, le gros oeuvre n'était toujours pas terminé, la construction des murs en maçonnerie aux niveaux -1 et -2 n'était toujours pas réalisée, de même que les murs porteurs en maçonnerie du rez et du 1er étage. Les juges cantonaux ont aussi relevé que lors d'une séance tenue le 6 juillet 2018, les représentants de la recourante avaient indiqué que la dalle du 2ème étage allait être prochainement coulée et que le gros oeuvre serait terminé fin octobre 2018; or, lors de la visite de chantier du 1er juillet 2019, soit près d'une année plus tard, il a été constaté que la construction en était toujours au niveau de la dalle du 1er étage. La cour cantonale en a déduit que, pendant près d'une année, le chantier était pratiquement à l'arrêt, ceci alors que les représentants de la recourante avaient déclaré lors de la séance du 6 juillet 2018 que le chantier complet (soit le gros oeuvre et le second oeuvre) serait terminé dans les huit à dix mois. Elle a aussi relevé que des entreprises sous-traitantes n'avaient pas été payées et avaient dû déposer des hypothèques légales en garantie du paiement de leurs créances. Le Tribunal cantonal a ensuite mis en évidence l'absence d'un plan de projet structurel, technique et architectural, ce qui confirmait les problèmes existant au niveau de la direction des travaux et l'incapacité de la recourante à mener les travaux correctement et dans les délais usuels. Il s'est fondé sur le fait que la recourante n'a pas été en mesure de produire les contrats d'entreprise (notamment les contrats pour le second-oeuvre) et de donner des indications au sujet du nombre d'ouvriers prévu sur le site jusqu'à la fin des travaux, alors que cela lui avait a été demandé à plusieurs reprises par la Municipalité; ces informations devaient permettre de s'assurer d'une poursuite des travaux dans des délais normaux. La cour cantonale a ajouté qu'au moment où la décision de retrait des permis de construire avait été rendue, la recourante n'avait pas été en mesure de fournir des plans d'exécution d'architecte à jour ainsi qu'un planning détaillé et complet des travaux à exécuter; le 28 juin 2019, seul un programme des travaux correspondant à ce qui est demandé pour planifier les suivis du chantier (visites de contrôles) avait été produit. De plus, les juges cantonaux ont constaté que la première date indiquée (coffrage de la dalle sur 1er étage le 22 juillet 2019) n'avait pas été respectée; malgré plusieurs demandes formulées dès l'été 2018, la recourante n'avait ainsi pas été en mesure de fournir à l'autorité communale une évaluation claire de la planification des travaux et des moyens, notamment en personnel, qui pouvaient (et devaient) être mis en oeuvre pour assurer les différentes étapes de la réalisation et la fin des travaux dans des délais raisonnables, ceci plus de quatre ans après que le permis de construire complémentaire soit devenu définitif et exécutoire. Pour ce qui est des plans, le Tribunal cantonal a encore relevé que, à l'issue de l'audience du 3 décembre 2019, il avait une nouvelle fois invité la recourante à produire des plans d'architecte à jour; or les plans remis au mois de janvier 2020 n'étaient pas cotés et ne correspondaient même pas aux plans qui étaient exigés au stade de la mise à l'enquête. L'instance précédente a encore souligné que ces plans ne correspondaient ni au dossier de mise à l'enquête ni aux travaux qui avaient été exécutés. Enfin, le Tribunal cantonal a constaté, lors de l'inspection locale du 3 décembre 2019 et par les explications données à cette occasion par les représentants de la recourante, que les travaux avançaient de manière chaotique, sans réelle planification ni organisation.