Citation: 6B_360/2024 E. 3.1.2

3.1.2. À titre superfétatoire, la cour cantonale a examiné la culpabilité de l'intimé 2. Même à considérer la plainte comme valable à l'égard de celui- ci, l'intimé 2 n'avait pas violé de manière fautive son devoir de prudence et un verdict d'acquittement aurait en tout état été rendu à son égard. L'intimé 2, en tant que détenteur de chien, avait un devoir de garant en vertu de l'art. 56 CO. Il avait donc une obligation juridique de surveiller son animal, éventuelle source de danger, et/ou de prendre toutes les mesures de sécurité propres à protéger les tiers. Avant les faits, l'intimé 2 avait suivi des cours d'éducation (leçons imposées, puis cours facultatifs) avec son chien. Il l'avait fait vacciner et avait acheté la marque de contrôle pour l'année en question, conformément à ses obligations. Son chien, un Coton de Tuléar - race qui ne faisait pas partie des chiens dits "d'attaque ou potentiellement dangereux" au sens de l'art. 23 de la loi sur les chiens du 18 mars 2011 (RS/GE M 3 45; LChien) et de l'art. 17 du règlement d'application de la LChien (RS/GE M 3 45.01; RChien) - avait 12 ans au moment des faits. Il s'agissait d'un animal gentil, jovial et bien équilibré, à en croire tant l'intimé 2 que son voisin. Il n'avait jamais mordu et avait l'habitude de jouer avec des enfants de tout âge à l'extérieur, quoique sous la surveillance de son maître. Le jour des faits, la cour cantonale observait sur les images de vidéosurveillance que l'intimé 2 traversait tranquillement la coursive avec son chien tenu en laisse. L'animal suivait son maître et ne montrait aucun signe d'agressivité ou de nervosité, quand bien même il passait à travers le groupe d'enfants agités jouant à faire des allers-retours en courant. À suivre l'intimé 2, son animal avait été attaché suffisamment court pour être entravé, tout en lui permettant de s'asseoir avec son harnais. Aucun élément ne permettait d'en douter, puisque le chien n'avait pas bougé entre le moment où il avait été attaché et la morsure, étant précisé que les jumelles l'avaient approché au niveau de sa tête et du flanc. Il n'était pas déterminant que le chien n'ait pas été attaché à un crochet dédié puisque l'intimé 2 avait pris toutes les mesures pour l'immobiliser, qu'il ne l'avait pas laissé à un endroit où jouaient habituellement des enfants, qu'il devait pouvoir compter sur le fait qu'on ne laisserait pas approcher un enfant sans surveillance de son animal et qu'on lui demanderait la permission avant de le toucher. Il était notoire qu'un chien entravé et sans son maître pouvait avoir une réaction imprévisible, quel que fut le caractère du canidé, et qu'il était impératif d'obtenir l'aval de son détenteur avant de le caresser. Contrairement à ce qui ressortait du premier jugement, la cour cantonale estimait qu'on ne pouvait pas reprocher à l'intimé 2 de ne pas avoir averti les nourrices de ce qu'il s'apprêtait à attacher son chien à la barre des caddies puisqu'il n'y avait pas d'enfants à proximité directe du chien au moment où il s'était exécuté. Aucun motif ne permettait de douter du fait qu'il aurait cherché à interpeller la personne en charge de la fillette si elle s'était trouvée autour du chien, comme il l'avait expliqué en appel. Plaidait en ce sens le fait qu'il surveillait systématiquement son chien lorsqu'il jouait dehors avec des enfants. Partant, l'intimé 2 n'avait pas violé de manière fautive son devoir de prudence et un verdict d'acquittement aurait en tout état été rendu à son égard.