Citation: 1P.754/2003 02.02.2004 E. 5

Selon la jurisprudence relative aux droits politiques actuellement garantis par l'art. 34 Cst., tout citoyen a la faculté d'exiger que le résultat d'une votation ou d'une élection populaire ne soit reconnu que s'il traduit de manière fidèle et sûre la volonté librement exprimée du corps électoral (ATF 119 Ia 271 consid. 3a p. 272, 118 Ia 259 consid. 3 p. 261, 116 Ia 466 consid. 4 p. 468). En particulier, l'autorité chargée du dépouillement doit compter les suffrages avec soin et conformément aux dispositions applicables. Il appartient d'abord au droit cantonal de prévoir les cas dans lesquels un électeur peut éventuellement réclamer un nouveau comptage, mais à défaut de dispositions suffisantes sur ce point, la vérification du résultat est de toute manière exigible, sur la base du droit constitutionnel fédéral, si le soupçon d'une erreur dans le comptage, ou d'un comportement irrégulier de l'organe compétent, est justifié par des indices concrets et pertinents (ATF 98 Ia 73 consid. 4 p. 85; voir aussi ATF 114 Ia 42 consid. 4c p. 46). L'art. 121 al. 5 de la loi vaudoise sur les droits politiques prévoit que l'autorité de recours ordonne des vérifications si les irrégularités dénoncées sont de nature à modifier le résultat du scrutin. Selon l'art. 123 al. 3, la votation ou élection n'est annulée que si le résultat ne peut pas être corrigé et qu'il a été vraisemblablement influencé de façon déterminante par les irrégularités constatées. La décision attaquée discute de façon détaillée tous les points soulevés en instance cantonale et elle explique précisément pourquoi, contrairement à l'opinion du recourant, ses observations sont inaptes à dénoter une erreur ou une irrégularité ayant pu exercer une influence importante sur le résultat du scrutin. En particulier, elle explique que dans les communes peu peuplées, il n'est aucunement insolite que deux candidats très peu connus recueillent chacun le même nombre de voix, ce nombre étant nul ou très petit. Elle constate aussi l'absence de tout indice d'une utilisation irrégulière des bulletins de vote mis à disposition des bureaux électoraux à titre de matériel de réserve. Or, devant le Tribunal fédéral, le recourant ne tente pas de réfuter les motifs ainsi retenus par l'autorité intimée, de sorte que, dans une large mesure, le recours est irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recours adressé au Tribunal fédéral comporte surtout, outre diverses digressions, des critiques nouvelles, qui n'ont pas été soulevées en instance cantonale et qui sont donc irrecevables, elles, selon l'art. 86 al. 1 OJ.