Citation: 7B_143/2023 E. 4.1

4.1. Se référant en particulier à l'art. 70 al. 1 CP, le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir considéré que la stèle litigieuse était le résultat d'une infraction. Le recourant ne conteste pas que l'excavation illégale et le transfert de son produit à l'étranger constituent en principe des infractions contre le patrimoine tant en droit suisse (en particulier au sens de l'art. 139 CP) que selon le droit de B.________; ce dernier réprime en effet, depuis 1963, l'excavation, le vol, le commerce et la contrebande d'antiquités et prévoit que celles-ci sont la propriété de B.________ (cf. consid. 6.1 p. 12 de l'arrêt attaqué). Pour étayer son grief, le recourant se limite à remettre en cause, à nouveau, la date de l'excavation retenue par l'autorité précédente, à savoir 1999 (cf. ch. 1 p. 11 du recours), ce qui ne saurait suffire. En effet, on a vu que ce constat n'était pas arbitraire (cf. consid. 2.3.2 supra). Il appartenait en conséquence au recourant non d'affirmer qu'une excavation aurait été licite en 1870, en 1930 ou avant 1978 (cf. ch. 1 p. 11 du recours), mais de démontrer que tel était le cas en 1999, ce qu'il ne fait pas. Il ne conteste ainsi pas que des fouilles illicites ont été effectuées à Z.________ le 15 septembre 1999, soit sur le lieu et à l'époque qui concernent la stèle litigieuse. Le recourant ne soutient ensuite pas que l'excavation de celle-ci n'aurait pas nécessité d'autorisation de la part des autorités de B.________ ou qu'elle aurait été couverte par celle accordée à H.________. Il ne prétend pas non plus qu'à cette date ou ultérieurement, l'exportation de cette stèle, en tant qu'antiquité, hors de B.________, respectivement son importation en Suisse, n'aurait pas nécessité des autorisations des autorités de l'un ou l'autre de ces pays ou, pour le moins, une annonce auprès des autorités douanières. Le caractère illicite de l'excavation, respectivement de son exportation hors de B.________, s'impose par conséquent également en raison du défaut de toute documentation relative aux transports de la stèle, notamment vers la Suisse (cf. en particulier let. B.g p. 5 de l'arrêt attaqué). À cela s'ajoute l'ignorance de C.________ sur la date et les modalités de son acquisition par son père (cf. consid. 6.4 p. 13 de l'arrêt attaqué; voir également ch. 1 p. 12 du recours) et les tentatives du recourant pour pallier ce manquement, notamment en sollicitant du précité l'établissement d'attestations sur les origines de la stèle litigieuse, lesquelles indiquaient notamment, de manière mensongère, une arrivée en Suisse de C.________ antérieure à l'année 1963 (1958 au lieu de 1974; cf. consid. 6.4 p. 13 de l'arrêt attaqué). On peine enfin à comprendre en quoi les transactions - au demeurant ultérieures à l'année 2000 - avec la Fondation Q.________ viendraient démontrer une excavation ou une acquisition licite de la stèle litigieuse, en particulier par le père de C.________ (cf. ch. 4 p. 9 s. du recours). Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, retenir que l'excavation de la stèle litigieuse réalisée de manière illicite en 1999 à Z.________ (B.________), puis son exportation constituaient des infractions.