Citation: 6B_91/2008 11.03.2008 E. 3

Le recourant invoque une violation de l'art. 91a al. 1 LCR. Il soutient qu'il n'avait aucune obligation d'annoncer l'accident à la police. Il explique que son état au moment des faits et les circonstances de l'accrochage rendaient non seulement une prise de sang mais même un simple alcootest hautement improbable. 3.1 Se rend coupable d'une dérobade à une prise de sang celui qui omet volontairement d'annoncer un accident, comme l'art. 51 al. 2 et 3 LCR, lui en fait l'obligation (cf. infra consid. 3.2), et qu'une prise de sang aurait très vraisemblablement été ordonnée au vu de l'ensemble des circonstances pertinentes du cas (cf. infra consid. 3.3). Lorsque l'accident n'a causé que des dommages matériels, l'auteur se rend coupable d'entrave à une prise de sang s'il n'avertit pas tout de suite le lésé en indiquant son nom et son adresse et, en cas d'impossibilité, s'il n'en informe pas sans délai la police (art. 51 al. 3 LCR). La violation du devoir d'avis prescrit par l'art. 51 al. 3 LCR n'est cependant pas le seul comportement relevant sous l'angle de l'art. 91a al. 1 LCR. En effet, il en va également ainsi par exemple lorsque l'auteur ne respecte pas l'obligation précisée à l'art. 56 al. 2 OCR, selon laquelle il doit, si le lésé veut appeler la police sans qu'il y ait obligation de l'aviser, participer à la constatation des faits jusqu'à ce qu'il soit libéré par la police (ATF 125 IV 283 consid. 2a in fine). Savoir si une prise de sang aurait été ordonnée avec une haute vraisemblance est fonction des circonstances concrètes. Celles-ci ont trait d'une part à l'accident, sa gravité ainsi que la manière dont il s'est déroulé, et d'autre part à l'état et au comportement du conducteur tant avant l'accident qu'après celui-ci, jusqu'au dernier moment où l'annonce aurait pu être faite (ATF 126 IV 53 consid. 2a). 3.2 Selon les constatations cantonales, le recourant a eu conscience d'avoir heurté le véhicule de Y.________. Il s'est arrêté quelque 60 mètres après le lieu de l'accrochage. Constatant que le lésé, qu'il ne connaissait pas, ne venait pas à sa rencontre, il n'a pas cherché à l'avertir en retournant à la hauteur de l'établissement "Chez Sarah" ou à appeler la police. Il a regagné son domicile, sans plus se préoccuper du dommage matériel causé. Ainsi, le recourant n'a pas contacté le lésé, ni cherché à savoir si ce dernier souhaitait appeler la police. Il n'a pas davantage appelé les agents. Dès lors, il a violé toutes les obligations d'annonce qui lui incombaient en application des art. 51 al. 3 LCR et 56 al. 2 OCR. 3.3 S'agissant de l'état du recourant, l'arrêt attaqué retient qu'avant de prendre le volant, l'intéressé a consommé, avec trois personnes, une bouteille de vin rouge. De plus, un témoin a déclaré qu'il avait l'air ivre au moment des faits. Ajoutées à ces indices, les circonstances de l'accident, soit le fait qu'il soit intervenu de jour et alors que le recourant circulait à une vitesse de 20 km/h, qu'il ne peut s'expliquer ni par l'état de la chaussée, ni par la densité du trafic ou une défectuosité de la Mitsubishi et qu'il a été causé par le seul fait que le recourant n'a pas maintenu sa droite, font naître des doutes sérieux supplémentaires sur l'état de l'automobiliste. Dès lors, au regard des circonstances du cas présent la prise de sang était hautement vraisemblable. 3.4 Sur le vu de ce qui précède, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en condamnant le recourant pour soustraction à la prise de sang. La critique est donc rejetée.