Citation: 6B_669/2007 16.01.2008 E. 3

Le recourant invoque en outre une violation de l'art. 20 CP et prétend que des doutes auraient dû être nourris sur sa responsabilité pénale et qu'une expertise psychiatrique aurait donc dû être ordonnée. 3.1 L'art. 20 CP, qui prescrit au juge d'ordonner une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la responsabilité de l'auteur, correspond à l'art. 13 al. 1 aCP (cf. Message concernant la modification des dispositions générales du code pénal et du code pénal militaire; FF 1999, 1787 ss, 1813). La jurisprudence relative à cette dernière disposition conserve donc sa valeur. Selon celle-là, le juge doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'il éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier, il aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'il se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'auteur (ATF 133 IV 145 consid. 3.3; 132 IV 29 consid. 5.1 et les arrêts cités). A titre d'exemple de tels indices, la jurisprudence mentionne une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalité de l'auteur, le comportement aberrant du prévenu, un séjour antérieur dans un hôpital psychiatrique, une interdiction prononcée en vertu du code civil, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état affectif particulier ou encore l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a p. 274; 102 IV 74 consid. 1b p. 75 s.). La jurisprudence a cependant souligné qu'une capacité délictuelle diminuée ne doit pas être admise en présence de toute insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle non seulement de celle des personnes normales mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 133 IV 145 consid. 3.3; 116 IV 273 consid. 4b p. 276). 3.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir nié l'existence d'indices suffisants pour ordonner une expertise. Il prétend souffrir de psychopathie grave, du fait qu'il a violé une jeune fille sourde et muette à deux reprises dans des conditions abominables pour ensuite manifester un détachement et une désinvolture considérés comme inquiétants par les premiers juges. Le recourant, délinquant primaire, a commis deux viols sur une jeune fille handicapée. Du fait de son comportement en procédure et notamment de ses dénégations, on ne dispose d'aucune information sur ses mobiles. Son comportement est certes troublant et on peut s'interroger sur la personnalité et l'état psychique d'un auteur d'actes aussi vils, comme c'est le cas pour tous les délinquants sexuels. Cependant, il ne ressort pas du dossier que ses facultés mentales étaient altérées au moment où il a agi et le recourant n'invoque aucun élément permettant de soupçonner que tel aurait été le cas. Le seul fait qu'il ait commis à deux reprises une infraction sexuelle ne suffit pas à faire douter de sa responsabilité pénale, sauf à considérer que tout individu à la vie apparemment ordinaire qui commettrait de telles infractions serait suspect d'une capacité délictuelle diminuée. Au surplus, l'expérience enseigne que maintes maladies et comportements dépendent du psychisme. Estimer qu'il y a matière à doute quant à la responsabilité chaque fois qu'il est possible, voire vraisemblable, que les actes ont aussi une origine psychique serait excessif (voir arrêt non publié du 9 septembre 2005 dans la cause 6S.284/2005, consid. 2.3; arrêt du 7 septembre 1983 dans la cause Str.84/1983, publié in SJ 1984 p. 160, consid. 3; ATF 102 IV 225 consid. 7b p. 226). Le comportement du recourant en cours de procédure, soit le fait qu'il ait toujours nié et nie encore avoir commis de telles infractions ou son attitude désinvolte et son détachement, qui étaient pour le moins malvenus en l'espèce, ne le distinguent pas non plus de la plupart des auteurs d'infractions sexuelles et ne suffisent pas à faire sérieusement douter de sa pleine responsabilité pénale. Dans ces circonstances, l'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en refusant d'ordonner une expertise et le grief doit être rejeté.