Citation: 6P.68/2003 07.08.2003 E. 3

Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) et de violation de la présomption d'innocence (art. 6 CEDH et 32 Cst.) dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. 3.1 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec la présomption d'innocence, celle-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a 40 s.; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s. et 2e p. 38). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine uniquement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Selon la jurisprudence, est arbitraire une décision qui méconnaît gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou qui heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, il ne se justifie de l'annuler que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle est adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision attaquée soit insoutenable; il faut encore que celle-ci apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 124 V 137 consid. 2b p. 139). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 3.2 Dans la mesure où l'argumentation du recourant se réduit à une rediscussion purement appellatoire de l'appréciation des preuves sur lesquelles s'est fondée l'autorité cantonale pour retenir les faits contestés, le recours ne répond pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et est donc irrecevable (cf. supra, consid. 1.3). 3.3 En premier lieu, le recourant conteste les témoignages des enfants sur lesquels s'est basée l'autorité cantonale. Il critique aussi bien le contexte dans lequel les adolescents se sont confiés que le contenu de leurs déclarations. 3.3.1 Il soutient que les médiatrices scolaires, convaincues de sa culpabilité, n'avaient pas la formation spécifique pour procéder aux auditions des enfants. Selon les constatations cantonales, A.________ et B.________ enseignent depuis de nombreuses années et ont toutes deux suivi une formation de médiatrices scolaires. Le médiateur est un enseignant qui, dans un établissement scolaire ou de formation professionnelle, assume des tâches de prévention dans le domaine des relations interprofessionnelles. Son rôle est de constituer une ressource en réserve que chacun peut utiliser lorsqu'il estime que les canaux habituels de la communication ne permettent plus de résoudre certains problèmes. Le médiateur accueille et conseille les élèves, les parents ou les autres membres du corps enseignant lorsque ceux-ci le sollicitent; tout en respectant le devoir de discrétion concernant les personnes, il interpelle ses collègues et la direction lorsqu'il dispose d'informations concernant des problèmes d'ordre général qui affectent la vie de l'établissement (drogue, violence, solitude etc.). Selon l'arrêt attaqué, lors de la séance du 4 octobre 1997, les médiatrices scolaires n'ont accordé aucun crédit à l'affirmation d'un parent selon laquelle le recourant se masturbait en classe; elles n'ont été convaincues de ces faits qu'après l'audition des enfants, persuadées de leur sincérité; de plus, A.________ entretenait des relations conviviales avec le recourant et les médiatrices n'avaient aucun grief personnel à son encontre, ni un quelconque motif de lui nuire. Enfin, elles n'ont pas orienté les adolescents sur la façon de raconter ce qu'ils savaient lors de la rédaction de leur texte. Au regard de ces constatations et compte tenu du principe de la libre appréciation des preuves, la cour cantonale pouvait sans arbitraire se fonder sur les déclarations écrites des enfants pour forger sa conviction. Au surplus, les élèves qui ont été entendus dans la procédure pénale ont confirmé leurs déclarations faites par écrit. La critique du recourant doit par conséquent être rejetée. 3.3.2 Le recourant critique le fait que les adolescents aient été entendus en groupes après quatre réunions de parents et diverses discussions avec leurs camarades, parents ou médiatrices scolaires, qu'ils aient rédigé leurs déclarations sur demande et qu'ils les aient complétées quelques jours ou semaines plus tard. Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, la cour cantonale était en droit de se fonder sur les déclarations concordantes de dix-sept élèves, quand bien même ceux-ci ont été entendus suite à diverses réunions de parents et quand bien même certains d'entre eux ont complété leurs déclarations ultérieurement ou rédigé leurs témoignages sur invitation des médiatrices scolaires. En effet, le fait que les élèves se soient confiés dans de telles circonstances ne signifie pas encore qu'ils aient menti. De plus, même s'il est exact que certains ont complété leurs témoignages, il convient de relever que plusieurs adolescents ont parlé, dès le mois d'octobre 1997, soit dès leur première audition, du comportement litigieux du recourant, sans que celui-ci n'apporte d'éléments permettant de douter de leurs déclarations. En outre, le 22 mars 2000, soit plus de deux ans après les faits, alors que le recourant n'enseignait plus, dix enfants ont confirmé devant le juge d'instruction qu'ils pensaient que l'enseignant s'était masturbé en classe; trois d'entre eux n'étaient pas parties à la procédure et n'avaient donc aucun intérêt à ne pas dire la vérité. De plus, si une partie des élèves a été entendue sur demande des parents et invitée à témoigner par les médiatrices scolaires, un second groupe d'élèves s'est spontanément présenté devant elles, ce que le recourant ne conteste pas. Enfin, les enfants ont écrit seul leur texte, de façon spontanée, sans être orientés sur la façon de raconter les faits. La cour cantonale n'est donc pas tombée dans l'arbitraire en retenant les témoignages des élèves, malgré les circonstances dans lesquels ces derniers ont été amenés à témoigner. Le grief du recourant est par conséquent infondé et doit être rejeté. 3.3.3 Invoquant diverses rumeurs, le recourant affirme avoir été victime du climat de suspicion régnant à son encontre. La cour cantonale a retenu que si le recourant avait été victime d'une cabale, les déclarations manuscrites des élèves n'auraient porté que sur la masturbation et les propos racistes susceptibles de tomber sous la loi pénale. Or les témoignages ont tout aussi bien concerné le quotidien de la classe, les méthodes d'enseignement du recourant que les sentiments des élèves. Ces derniers ont exposé leurs constatations au quotidien aussi bien sur des faits anodins que graves. Au vu de ces éléments, il n'était pas manifestement insoutenable d'admettre que les élèves n'étaient pas partis de l'idée que toutes les rumeurs qui circulaient au sujet du recourant étaient fondées et donc de retenir leurs déclarations comme éléments de preuve. 3.3.4 Se référant à différents témoignages d'élèves, le recourant relève que ceux-ci n'ont jamais vu son sexe et que les faits retenus ne résultent que de conjectures et de supputations. Il n'est pas contesté que les élèves n'ont pas vu le sexe de l'enseignant. Toutefois, cet élément n'est pas déterminant pour retenir que le recourant s'est masturbé. Il ressort des différents témoignages retenus par la cour cantonale, qu'après avoir donné du travail aux élèves, le recourant, partiellement dissimulé par son pupitre, sa mallette ouverte devant lui, s'agitait, sautillait sur sa chaise en faisant trembler le plancher de la salle et en gardant une ou les deux mains sous son pupitre. Après 5 ou 10 minutes, il sortait un mouchoir en papier, le dépliait et remettait les mains sous le pupitre; par la suite il se levait pour jeter le mouchoir à la corbeille et se lavait les mains ou lavabo ou sortait aux toilettes. Au vu de ces éléments, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en admettant que des élèves, âgés de 13 à 15 ans, étaient capables d'identifier un tel comportement et d'en déduire que l'enseignant se masturbait en classe. Le grief du recourant doit donc être rejeté. 3.4 Dans un deuxième temps, le recourant confronte les déclarations à charge des enfants avec les autres moyens de preuves. 3.4.1 Il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu ses déclarations sur les causes de son comportement. Il explique souffrir de potomanie, ce qui l'oblige à se rendre fréquemment aux toilettes, et d'un côlon spastique, raison pour laquelle il se masse régulièrement la fosse iliaque gauche, située entre 10 et 15 centimètres sous le nombril. Quant au mouvement de son corps, il les explique par un tic nerveux consistant en un mouvement alternatif des jambes ou des pieds, ce qui provoque un certain tremblement du sol et du pupitre. Contrairement aux affirmations du recourant, la cour cantonale a bien relevé les différents troubles dont il souffre. Toutefois, elle a jugé que les explications fournies par le recourant n'étaient pas fiables. Elle s'est fondée en particulier sur l'avis de deux médecins. Selon le premier spécialiste, le massage de la fosse iliaque gauche ne constitue pas un traitement prescrit et ne peut provoquer de spasmes incontrôlables faisant bouger l'ensemble du corps. Selon le second médecin, si certains patients peuvent trouver un soulagement passager en se massant, de façon occasionnelle, la région douloureuse abdominale, des massages répétés, quasiment compulsifs, ne constituent ni un traitement efficace, ni un traitement recommandé. Cet expert a encore souligné que si les massages correspondaient à une simple pression du ventre pour soulager une douleur passagère, ils ne sauraient être confondus avec une séance de masturbation. La cour cantonale a encore relevé que de tels massages ne nécessitaient pas l'utilisation de mouchoirs. Concernant la potomanie, elle a jugé que si cette affection obligeait le recourant à se rendre régulièrement aux toilettes, elle ne nécessitait en revanche pas qu'il se lavât régulièrement les mains. Sur la base de ces éléments, la cour cantonale pouvait sans arbitraire écarter la version des faits présentée par le recourant dont le grief doit par conséquent être rejeté. 3.4.2 Le recourant soutient qu'il est impensable qu'aucun élève n'ait vu les actes qu'on lui reproche compte tenu de l'exiguïté et de la configuration des classes. Les photographies établies lors de l'inspection des classes démontrent l'exiguïté des pièces. Dans une des deux classes, la première rangée de bancs face au tableau noir se situe plus en avant que le pupitre du maître. Toutefois, selon le dossier photographique, le bureau de l'enseignant n'est pas ajouré et dispose de panneau tant à l'avant que sur les côtés, de sorte qu'il est impossible pour les élèves de percevoir ce qui se passe sous ledit pupitre. Au surplus, le recourant prenait le soin d'ouvrir sa mallette afin de se cacher davantage. Dans ces circonstances, il n'est pas insoutenable de retenir que les élèves ne pouvaient voir le sexe du recourant. Le grief doit donc être rejeté. 3.4.3 Le recourant affirme qu'au vu du nombre des actes qui lui sont reprochés, l'expert aurait dû trouver du sperme sur les chaises. La cour cantonale a estimé que le résultat de l'expertise relevant l'absence de sperme sur le siège du recourant n'était pas déterminant, ni de nature à ébranler sa conviction, compte tenu du faisceau d'indices convergents et du fait que l'enseignant avait pu éviter la présence de sperme sur son siège en prenant des précautions au moment de la masturbation. Cette appréciation n'est pas arbitraire. Le grief du recourant doit par conséquent être rejeté. 3.4.4 Se référant au témoignage de E.________, le recourant explique que, malgré les fouilles de la poubelle, les élèves n'ont trouvé aucun mouchoir, ni prétendu qu'il aurait eu ses pantalons ou ses vêtements tachés. Selon son témoignage du 11 février 1998, un jour à la fin d'un cours, E.________ en compagnie de deux autres élèves a vérifié ce que le recourant mettait dans la poubelle et a alors trouvé trois pages isolées vraisemblablement arrachées d'une revue et comportant des femmes plus au moins dénudées. Lors de la séance du 22 mars 2000, cette élève a ajouté qu'à part les feuilles trouvées dans la poubelle, elle n'avait jamais vu de revues pornographiques devant le recourant ou dans sa mallette. On ne saurait déduire de ces déclarations l'absence d'utilisation de mouchoirs par l'enseignant, ce fait ayant d'ailleurs été rapporté par quatorze élèves dans les trois classes concernées. La cour cantonale a encore relevé que les adolescents n'avaient pu confondre le mouchoir avec des papiers chiffonnés que le recourant avait jetés dans la corbeille. Enfin, compte tenu de l'utilisation de mouchoirs, il est normal que les vêtements du recourant n'aient pas été tachés. Partant, la critique du recourant est infondée et doit être rejetée.