Citation: 6B_1185/2019 E. 2.3

2.3. La recourante reproche à H.________ SA de ne pas lui avoir rétrocédé le montant des honoraires d'architecte versés par les acquéreurs des villas, mais de les avoir utilisés pour enrichir ses actionnaires et les proches de B.________. Selon la recourante, pour légitimer cet enrichissement, H.________ SA aurait procédé à un " montage " comptable, en réduisant progressivement la provision " litige architecte ", procédé qui serait constitutif de faux dans les titres et qui contreviendrait aux art. 164, 165 ou 167 CP. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a nié tout abus de confiance, mais a considéré qu'il existait des soupçons suffisants de la commission d'une ou plusieurs infractions dans la faillite et a renvoyé la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction. Elle n'a notamment pas exclu que la diminution progressive du montant inscrit comme provision contreviendrait aux art. 164, 165 ou 167 CP (arrêt attaqué p. 14). La cour cantonale a dénié la qualité pour recourir à la recourante s'agissant des infractions aux art. 166, 251 et 325 CP au motif que son patrimoine n'aurait pas été directement lésé par la commission de ces infractions. Elle a exposé que la recourante n'avait été lésée que dans la mesure où elle n'avait pas pu récupérer le montant (intégral) de ses honoraires à la suite de la faillite, ce qui était le propre d'un dommage par ricochet. Ce raisonnement ne peut toutefois pas être suivi. En effet, les infractions aux art. 166, 251 et 325 CP, qui auraient permis selon la recourante de maquiller la situation comptable réelle de H.________ SA, sont en lien direct avec les infractions dans la faillite. A l'instar de celles-ci, le faux dans les titres est donc propre à nuire aux intérêts de la recourante en sa qualité de créancière. Les art. 166 et 325 CP tendent à protéger les créanciers. La recourante a donc bien la qualité de lésée et c'est donc à tort que la cour cantonale ne lui a pas reconnu la qualité pour recourir en ce qui concerne les infractions aux art. 166, 251 et 325 CP. Le recours doit donc être admis sur ce point, l'arrêt attaqué doit être annulé et la cause doit être renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision.