Citation: 6B_291/2018 E. 5.5.3

5.5.3. Alors que le jugement de première instance n'a accordé ni dépens ni indemnité d'aucune sorte au recourant, il ressort de la déclaration d'appel du 28 juillet 2017 (p. 3) que celui-ci a indiqué conclure à la condamnation des intimées au versement d'une indemnité de 313'079 fr. 35 avec intérêt à 5% l'an dès le 1er mai 2014, à titre de remboursement de ses frais d'avocat, avec la précision " art. 41 CO et 433 al. 1 let. a CPP ". Il concluait, par ailleurs, au versement d'une juste indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure pour la seconde instance cantonale. Le procès-verbal de l'audience d'appel indique, par ailleurs, " Me S.________ plaide le volet civil. Les mandataires confirment leurs conclusions d'appel et précisent leurs conclusions civiles en ce sens que l'indemnité pour tort moral requise est de 25'000 fr. et celles de l'indemnité à titre de remboursement des frais d'avocat à 346'849 francs. Me S.________ produit des pièces relatives aux conclusions civiles ". Lesdites pièces produites en appel consistent en trois notes d'honoraires " pour activité déployée dans le cadre du dossier relatif aux plaintes pénales ", respectivement du 21 juin au 31 juillet 2017 (3456 fr.), du 1er août au 30 septembre 2017 (864 fr.), ainsi que du 1er novembre au 1er décembre 2017 (12'540 fr. 90). Il ressort, tout d'abord des pièces produites à l'audience du 1er décembre 2017 que les frais de défense pénale afférents à la période ayant couru depuis le jugement de première instance étaient chiffrés à 16'860 francs. Il est ainsi manifeste que les pièces produites en appel ne couvrent guère que les frais de défense relatifs à la procédure de deuxième instance, soit une partie des frais susceptibles d'entrer en considération pour l'indemnité prévue par l'art. 433 al. 1 let. a CPP. Le recourant a toutefois formulé des conclusions portant sur 313'079 fr. 35 dans sa déclaration d'appel, en invoquant, de manière concomitante, les art. 433 al. 1 let. a CPP et 41 CO. Cette conclusion, et l'indication relative aux bases légales, suggèrent ainsi que ce montant de quelque 300'000 fr. était relatif non seulement à des dépens, mais aussi à des prétentions civiles en réparation du dommage. Or, il ressort du dossier cantonal que le recourant avait déjà produit, le 28 avril 2017, à l'appui de ses conclusions civiles en première instance, trois notes d'honoraires d'avocat relatives à des activités déployées dans des procédures tant civiles que pénales depuis le mois de juillet 2014. Cet onglet de pièces était, par ailleurs, accompagné d'un courrier détaillant les prétentions en réparation du tort moral ainsi que celles relatives aux frais d'avocat engagés sur le plan tant pénal que civil, à concurrence de 313'079 fr. 35. Ledit courrier expliquait, notamment le système de facturation (1 quart d'heure par unité de temps facturée) ainsi que le taux horaire pratiqué en fonction des différents intervenants. Il précisait également en quoi, aux yeux du recourant, ces frais d'avocat, y compris dans des procédures civiles, constituaient un dommage consécutif aux infractions reprochées aux intimées. Dans ces conditions, la cour cantonale ne pouvait, sans discuter plus précisément toutes les notes d'honoraires en question, et les explications ainsi fournies, dans la perspective tant de l'art. 433 CPP que dans celle de l'art. 41 CO, se limiter à taxer la liste des opérations produites par le recourant pour la procédure de première instance d'incompréhensible et de largement excessive et lui allouer, pour ce motif, un montant arrêté, ex aequo et bono, à 5000 francs. Le grief est bien fondé, ce qui conduit à l'annulation de la décision entreprise sur ce point et au renvoi de la cause à la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision après avoir instruit les faits pertinents. La cour cantonale examinera, dans ce contexte, si le dommage allégué par le recourant peut être mis, en tout ou partie, en rapport de causalité avec les faits fondant la condamnation de X.________ pour diffamation (accusations, dirigées contre le recourant, d'avoir eu des conduites sexuelles inadaptées en présence de l'enfant B.________). Il lui incombera notamment de déterminer ce qui, dans les prétentions du recourant envers X.________, relève des dépens judiciaires civils ou pénaux ou d'honoraires pour des opérations antérieures au procès, respectivement d'un dommage causé illicitement (cf. ATF 117 II 394; v. aussi arrêt 4A_264/2015 du 10 août 2015 consid. 3) et d'examiner, au besoin la question d'une éventuelle prescription. A cet égard, il sied de relever que si X.________ a invoqué la prescription dans sa réponse au recours du 3 septembre 2018, il ne ressort pas de la décision cantonale qu'elle aurait soulevé ce moyen précédemment. Il convient donc de rappeler qu'elle ne peut, en relation avec les prétentions de nature civile, valablement le faire pour la première fois devant le Tribunal fédéral, autant que ce moyen aurait pu être soulevé devant l'autorité précédente (cf. BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, no 53b ad art. 99 LTF).