Citation: 6P.53/2003 17.06.2003 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, en ce sens que la Cour de cassation vaudoise n'a pas ordonné une nouvelle audition de A.________ pendant la procédure cantonale de recours. Il se prévaut à cet égard d'une violation de l'art. 433a du Code de procédure pénale vaudois (CPP/VD). Le contenu du droit d'être entendu est déterminé en premier lieu par les dispositions cantonales de procédure, dont le Tribunal fédéral ne contrôle l'application et l'interprétation que sous l'angle de l'arbitraire; dans tous les cas, l'autorité cantonale doit cependant observer les garanties minimales déduites directement de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal fédéral examine librement le respect (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194; 125 I 257 consid. 3a p. 259). En l'espèce, le recourant consacre sa motivation à une application arbitraire de la réglementation cantonale. Sans développement précis, il se réfère également à l'art. 29 al. 2 Cst. (et à l'art. 6 CEDH qui n'a pas de portée distincte sur la question du droit d'être entendu). Il convient d'emblée d'indiquer que le recourant ne saurait tirer argument des garanties minimales déduites de l'art. 29 al. 2 Cst. En effet, sous l'angle constitutionnel, l'accusé ne peut en principe exercer qu'une seule fois le droit d'interroger ou de faire interroger une personne (ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308). A.________ a été entendue lors des débats contradictoires de première instance. Le respect du droit d'être entendu du recourant tel qu'il est garanti par la Constitution fédérale n'exigeait pas qu'elle le soit une fois encore dans la procédure cantonale de recours. Il s'agit donc d'examiner si le droit cantonal de procédure donnait plus largement la possibilité au recourant d'exiger une nouvelle audition de A.________. Le Tribunal fédéral ne revoit l'application de la législation cantonale que sous l'angle restreint de l'arbitraire. La procédure pénale vaudoise ne connaît pas la voie de l'appel, qui permettrait à la seconde instance cantonale de revoir librement les faits. Autrement dit, les faits sont arrêtés souverainement en première instance (cf. Roland Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JdT 1996 III p. 66 ss, 79). A teneur de l'art. 433a CPP/VD, ce n'est que lorsque l'état de fait arrêté en première instance est insuffisant, présente des lacunes ou des contradictions, ou s'il existe des doutes sérieux sur des faits importants, que la Cour de cassation vaudoise, saisie d'un recours en nullité, peut revoir librement les faits et ordonner des mesures d'instruction (pour les moyens de nullité correspondant, cf. l'art. 411 let. h et i CPP/VD, auquel se réfère notamment l'art. 433a CPP/VD). Les vices énumérés à l'art. 433a CPP/VD, qui permettent à la Cour de cassation vaudoise d'ordonner des mesures d'instruction, doivent être manifestes et faire apparaître l'état de fait retenu par le juge inférieur comme arbitraire. En particulier, l'existence d'un doute sur un fait important se confond avec la mise en cause d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent (cf. arrêt de la Cour de cassation vaudoise du 13 juillet 1993 publié in JdT 1994 III p. 129/130; Roland Bersier, op.cit., p. 81 ss et 99/100). Aussi, pour que la Cour de cassation vaudoise ordonnât une nouvelle audition de A.________, eût-il fallu que l'imputation au recourant d'un acte sexuel commis avec contrainte procédât d'une appréciation arbitraire des preuves, plus spécifiquement d'une appréciation arbitraire de l'ensemble des déclarations de A.________ (cf. arrêt attaqué, p. 15 al. 3). Or, la Cour de cassation vaudoise a nié que l'appréciation par l'autorité de première instance des déclarations de cette dernière prêtât le flanc à la critique. Le recourant n'entreprend pas de démontrer dans son recours de droit public que l'appréciation des preuves par l'autorité de première instance était arbitraire et que la Cour de cassation vaudoise aurait elle-même refusé à tort de qualifier d'arbitraire cette appréciation (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495). Dans ces conditions, on ne saurait retenir une application arbitraire de l'art. 433a CPP/VP. Le grief est infondé.