Citation: 4P.3/2007 15.03.2007 E. H

Statuant par arrêt du 17 novembre 2006 sur appel de Y.________ SA, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a partiellement annulé le jugement de première instance et a débouté X.________ de ses conclusions contre Y.________ SA avec suite de dépens des deux instances. La motivation de cet arrêt, dans ce qu'elle a d'utile à retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante : H.a Conformément à l'art. 8 CC, il incombe à la demanderesse de prouver les faits qu'elle allègue pour fonder sa prétention, à commencer par ceux dont elle déduit la conclusion d'un contrat d'entreprise avec Y.________ SA. En l'espèce, le contrat litigieux reposerait sur une ou plusieurs commandes orales formulées sur le chantier par Z.________ agissant en qualité d'organe de Y.________ SA, alors propriétaire de la villa H, qui devait bénéficier des ouvrages commandés. Y.________ SA ne conteste pas avoir requis des modifications du plan original de la villa, comportant des modifications des installations électriques que la demanderesse avait commencé à mettre en place; elle fait toutefois valoir qu'elle a demandé ces adaptations à la demanderesse en sa qualité d'associée de A.________ et qu'elle les a faites avaliser par B.________ pour le compte de A.________ car elle-même n'avait pas le pouvoir d'engager cette société. H.b Il s'agit donc d'examiner si la demanderesse, qui a la charge de la preuve, a démontré avoir conclu un contrat avec Y.________ SA plutôt qu'avec A.________, comme le soutient sa partie adverse. À cet égard, les mesures probatoires accomplies n'ont apporté aucun élément déterminant. En effet, les déclarations des principaux témoins entendus ne peuvent être prises en compte qu'avec retenue car leurs auteurs ne pouvaient être impartiaux. Deux d'entre eux étaient des employés de la demanderesse, à son service depuis plus de vingt ans et donc fidèles à leur employeur. Quant à l'architecte B.________, il était à la fois l'ex-organe de A.________ et l'associé de Y.________ SA au sein de A.________, de sorte que sa déposition pouvait avoir des conséquences directes sur sa situation. Dans la mesure où Y.________ SA, qui admet avoir requis des travaux complémentaires, explique n'avoir pas eu la volonté de contracter directement avec la demanderesse, il appartenait à cette dernière de démontrer que les circonstances lui permettaient de considérer de bonne foi, en application du principe de la confiance, que les travaux lui avaient été commandés par Y.________ SA et non par A.________. H.c La demanderesse savait parfaitement que A.________ agissait comme entreprise générale dans le cadre de cette promotion immobilière. Le contrat qu'elle avait signé avec A.________ désignait cette dernière comme maître de l'ouvrage et spécifiait que celle-ci avait seule qualité pour demander des modifications de l'ouvrage. Compte tenu de l'obligation ainsi contractée envers A.________, la demanderesse ne pouvait pas recevoir d'instructions de tiers portant modification de l'ouvrage, ce qu'elle n'ignorait pas; il est du reste établi que plusieurs acquéreurs ont requis des modifications, relayées par A.________, que la demanderesse a effectuées puis facturées en supplément à A.________. Au demeurant, la demanderesse a aussi procédé de la sorte pour la villa de Y.________ SA, puisqu'elle a dans un premier temps adressé sa facture de travaux complémentaires à A.________ comme celle-ci le lui avait demandé, prenant encore soin de mentionner que ces travaux avaient été requis par A.________ et Z.________. La demanderesse a même persisté à considérer que sa débitrice n'était autre que A.________, car c'est contre celle-ci uniquement qu'elle a ouvert action en vue de recouvrer le solde impayé de l'ensemble de ses factures, parmi lesquelles la facture litigieuse relative aux prestations complémentaires fournies dans la villa H. Ce n'est qu'après avoir transigé avec A.________ et obtenu un paiement partiel qu'elle s'est retournée contre Y.________ SA pour lui réclamer la différence. H.d Compte tenu du contexte dans lequel la demanderesse a accompli ses prestations et du comportement qu'elle a adopté ultérieurement, on ne peut considérer, selon le principe de la confiance, qu'elle ait pu raisonnablement et de bonne foi comprendre que Y.________ SA, qui demandait des modifications et des prestations complémentaires pour sa villa, ait entendu contracter directement avec elle, contrairement au système instauré par l'entrepreneur général A.________. Les auxiliaires de la demanderesse qui ont recueilli sur le chantier les demandes orales de modifications exprimées par Z.________, en présence de l'architecte B.________ incarnant le maître de l'ouvrage A.________, devaient bien plutôt considérer que celles-ci étaient par actes concluants ratifiées et reprises à son compte par A.________. La demanderesse invoque en vain le fait que Y.________ SA, par la voix de son directeur, aurait proposé de lui verser la somme de 5'000 fr. dans le cadre des pourparlers engagés en marge de la procédure dirigée contre A.________. En effet, l'offre formulée dans la perspective d'une conciliation ne saurait être invoquée ultérieurement, dans un procès, comme un aveu de son auteur. H.e En définitive, la demanderesse n'a pas démontré que Y.________ SA était sa cocontractante et doit pour ce motif être déboutée de ses conclusions en paiement. Cela étant, il est inutile d'examiner si le montant réclamé par la demanderesse et contesté par Y.________ SA était justifié au regard de l'art. 374 CO, ce dont on peut douter compte tenu de l'insuffisance des preuves recueillies à cet effet.