Citation: 6S.44/2003 11.03.2003 E. 4

Invoquant une violation de l'art. 59 ch. 2 al. 1 CP, le recourant conteste le montant, de 20.000 francs, de la créance compensatrice qu'il a été astreint à payer. Les principes régissant la fixation de la créance compensatrice ont été rappelés dans l'ATF 124 I 6 consid. 4b/bb et bc p. 8 ss, auquel on peut se référer. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, le montant de la créance litigieuse n'a pas été arrêté exclusivement en fonction de sa culpabilité. La cour cantonale s'est aussi, voire surtout, fondée sur l'importance du chiffre d'affaires que le recourant a réalisé par son trafic ainsi que sur sa situation financière et familiale. S'agissant du chiffre d'affaires, elle a précisé qu'il était bien supérieur à 100.000 francs, puisque le recourant avait vendu plus d'un kilo de cocaïne - correspondant à 466,8 grammes de cocaïne pure - pour le prix unitaire de 80 à 150 francs le gramme; l'allégation du recourant selon laquelle le chiffre d'affaires qu'il a réalisé n'aurait pas été chiffré est donc dépourvue de fondement. Il résulte par ailleurs du jugement attaqué que le trafic du recourant lui a notamment permis de faire l'acquisition d'une BMW, d'un prix de 28.000 francs, dont en tout cas quelque 15.000 francs ont été payés par la remise de cocaïne, d'une Golf d'un prix de 11.000 francs payé par la remise de cocaïne et d'une Lancia, dont il a lui-même évalué le prix à 14.000 francs, laquelle a aussi été payée par la remise de cocaïne. Dans ces conditions, en fixant à 20.000 francs, sous réserve d'un montant de 400 francs séquestré et dévolu à l'Etat, le montant de la créance compensatrice, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral; en particulier, on ne discerne pas de violation du principe de la proportionnalité et il n'est pas allégué que le montant arrêté compromettrait la situation sociale du recourant.