Citation: 1C_392/2024 E. 4.3

4.3. La recourante soutient en outre, dans l'hypothèse où l'art 7 al. 3 OPB trouverait à s'appliquer, que les constructeurs n'auraient pas démontré que les variantes d'implantation extérieure de la pompe à chaleur en façade sud ou en façade ouest du bâtiment engendreraient une augmentation de plus de 1 % des coûts d'investissement de l'installation estimés à au moins 51'000 fr. Ces variantes auraient pour seul et unique effet de prolonger de quelques mètres la longueur de l'alimentation entre le tube existant de l'ancien conduit de cheminée et la pompe à chaleur sans que la pose d'une conduite enterrée et des travaux de terrassement ne soient nécessaires. Le coût de cette alimentation ne fait l'objet d'aucun poste dans les devis correspondant à un emplacement alternatif alors qu'il serait dérisoire et inférieur au seuil de 1 % fixé à l'art. 7 al. 3 OPB. Les intimés ont produit devant l'instance précédente différents devis afférents aux variantes d'implantation intérieure et extérieure de la pompe à chaleur. La recourante ne prétend pas qu'une implantation intérieure de l'installation s'imposait. Selon l'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit jointe à la demande de permis de construire, les constructeurs ont écarté cette solution en raison de ses coûts disproportionnés estimés à 54'770 fr. L'Office fédéral de l'environnement a jugé plausible cette appréciation. La Cour de céans ne dispose d'aucun élément susceptible de la remettre en cause et d'imposer une implantation intérieure de l'installation au regard de l'art. 7 al. 3 OPB. Suivant les devis établis par les intimés, le coût d'une implantation de la pompe à chaleur en façade nord s'élève à 40'617 fr., alors qu'il se chiffrerait respectivement à 51'452 fr. et à 58'563 fr. pour une implantation de l'installation côté ouest et côté sud, en limite avec les propriétés voisines. La différence de coût entre les variantes provient essentiellement des frais inhérents à l'aménagement d'une conduite à distance enterrée, estimés dans les deux cas à 700 fr., et aux travaux de terrassement et de maçonnerie, chiffrés à 7'924 fr. pour la variante côté ouest et à 14'777 fr. pour la variante côté sud. Les intimés n'ont pas établi de devis correspondant à une implantation extérieure de la pompe à chaleur en façade ouest et en façade sud. Ils se sont opposés à un emplacement direct en façade ouest au motif qu'il ne permettrait plus l'accès au nord de la parcelle depuis leur terrasse et à un emplacement en façade sud ou sur leur terrasse en façade ouest en raison des nuisances qu'elles leur occasionneraient. La recourante ne prend pas position sur ces objections. Elle affirme qu'une implantation de la pompe à chaleur en façade ouest ou en façade sud permettrait de renoncer à l'installation d'une conduite à distance enterrée et aux travaux de terrassement et de maçonnerie que postulaient les deux variantes versées au dossier, qu'il suffirait de prolonger de quelques mètres l'alimentation de la pompe à chaleur au tube existant de l'ancien conduit de cheminée le long des façades et que le surcoût d'une telle prolongation représenterait un montant dérisoire. Elle ne donne aucune indication sur la faisabilité technique de ces différentes variantes et sur leur surcoût en sorte qu'il n'est pas possible de déterminer s'il serait inférieur au seuil de 1 % des coûts d'investissement de la variante retenue fixé à l'art. 7 al. 3 OPB. Elle ne prétend pas davantage que ce seuil serait excessivement bas et ne pourrait jamais ou que dans de rares cas être respecté, voire qu'il consacrerait un affaiblissement inadmissible du principe de prévention ancré dans la loi au détriment de la protection des voisins contre les nuisances sonores. En tout état de cause, l'éventuelle question de la compatibilité de l'art. 7 al. 3 OPB avec le droit supérieur n'a pas besoin d'être approfondie dans le cas particulier. En effet, indépendamment des coûts des variantes, il faudrait encore pour que l'implantation de la pompe à chaleur en façade ouest ou en façade sud du bâtiment des intimés permette de réduire le niveau de bruit d'au moins 3 décibels par rapport à l'implantation projetée en façade nord. La recourante ne dit rien à ce propos. Elle ne répond pas aux objections des intimés à ce sujet et ne conteste pas davantage l'avis de l'Office fédéral de l'environnement suivant lequel, après un examen sommaire basé sur les distances entre les positions alternatives envisageables et les lieux d'utilisation sensibles au bruit voisins ou propres au bâtiment des intimés et sur une estimation succincte des coûts supplémentaires qu'engendrerait le déplacement de la pompe à chaleur à l'ouest ou au sud, la position au nord retenue est celle qui occasionne les immissions les plus faibles. Rien n'indique que ledit Office aurait omis des faits essentiels et déterminants dans son appréciation qui scelle ainsi le sort du grief. Dans ces conditions, on doit admettre que la recourante a échoué à démontrer que les variantes d'implantation extérieure en façade ouest ou en façade sud répondaient aux conditions fixées à l'art. 7 al. 3 OPB et devaient être privilégiées par rapport à la variante retenue.