Citation: 9C_851/2014 E. 2

Considérant que l'institution de prévoyance n'était pas liée par l'évaluation de l'invalidité de l'assurance-invalidité - ce qui n'est pas contesté par les parties -, les premiers juges ont nié que l'incapacité de travail ayant conduit à l'invalidité du recourant fût survenue durant la période où celui-ci était assuré auprès de l'intimée. Ils ont constaté qu'il n'existait aucune attestation médicale d'une incapacité de travail qui avait été établie à l'époque. Le premier certificat médical faisant état d'une incapacité de travail du recourant remontait à mai 2008; il avait été rédigé par la doctoresse C.________, selon laquelle le recourant ne l'avait pas consultée entre le 15 janvier 2007 et le 30 mai 2008 (avis du 27 janvier 2014). Le docteur D.________ avait ensuite fait état d'une incapacité de travail depuis le 21 septembre 2010, date à partir de laquelle il avait suivi l'assuré. Selon lui, le lien entre l'aggravation de l'état de santé du patient et la fin des rapports de travail n'était que probable. Quant aux conclusions du docteur E.________, elles ne pouvaient pas être suivies, de l'avis des premiers juges, parce qu'il n'avait pas fixé avec précision la survenance de l'incapacité de travail, l'indication de la fin du stage organisé par l'assurance-chômage pouvant se rapporter à l'activité pour le compte de la société B.________ SA, mais également à l'emploi qu'exerçait l'assuré dans le cadre du chômage en mai 2008. Par ailleurs, l'appréciation du psychiatre relative à une incapacité totale de travail depuis 2007 reposait sur un raisonnement scientifique fondé sur des hypothèses et des généralités médicales, ce qui ne suffisait pas à établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la date de la survenance de l'incapacité de travail devait être fixée pendant les rapports de prévoyance. Ses indications étaient de surcroît contradictoires, le moment déterminant étant fixé une fois à la "fin du stage" et l'autre fois durant les rapports de travail. La juridiction cantonale a également nié l'existence d'éléments objectifs qui auraient démontré une influence des troubles psychiques sur la capacité de travail de l'assuré pendant son activité au service de la société B.________ SA. Les crises de boulimie mentionnées par le docteur E.________ n'étaient pas avérées, ni n'avaient à ses yeux d'influence sur la capacité de travail. Aucune répercussion sur la capacité de travail n'avait par ailleurs pu être constatée. Si la doctoresse C.________ avait fait état de propos de son patient qui avaient pu par la suite être interprétés comme les premiers symptômes de la schizophrénie, ce n'était pas l'apparition de la maladie qui était déterminante du point de vue de la prévoyance professionnelle, mais bien l'incapacité de travail que l'atteinte avait pu entraîner, que le médecin traitant n'avait précisément pas attestée. Enfin, les explications de l'ancien employeur du recourant, selon lesquelles le rendement et l'efficacité de celui-ci avaient été insuffisants, pouvaient certes être interprétées comme une baisse de la performance assimilable à une incapacité de travail. Ce seul renseignement ne suffisait cependant pas à retenir une incapacité de travail, dont les causes et l'envergure n'étaient au demeurant pas établies. Dans ces circonstances, les premiers juges sont arrivés à la conclusion qu'il n'était pas démontré au degré de la vraisemblance prépondérante que l'incapacité de travail qui avait conduit à l'invalidité du recourant était survenue durant la période où il avait été assuré auprès de l'intimée.