Citation: 4A_406/2024 E. B

Le 28 décembre 2022, le cycliste a introduit une requête d'arbitrage devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à l'encontre de A.________ en vue d'obtenir le paiement des montants de 750'000 EUR et de 1'000'000 EUR au titre de la rémunération qu'il estimait encore due pour les saisons 2022 et 2023. Une Formation de trois membres a été constituée. Le 15 mai 2023, l'International Testing Agency a informé le cycliste de l'ouverture d'une procédure disciplinaire à son encontre pour cause d'éventuelles infractions à la réglementation antidopage de l'UCI en raison de la prétendue utilisation de ménotropine par lui dans les semaines précédant le Tour d'Italie 2022. Le 25 mai 2023, A.________ a sollicité la suspension de la procédure d'arbitrage jusqu'à droit connu sur ladite procédure disciplinaire. Le 6 juin 2023, la Formation a rejeté cette requête. Le 25 juillet 2023, l'UCI a décidé de suspendre immédiatement le cycliste à titre provisionnel. Elle a communiqué cette décision à A.________ le même jour. La Formation a tenu une audience à Lausanne le 31 octobre 2023. Par sentence finale du 22 février 2024, la Formation, admettant partiellement la demande, a condamné A.________ à payer au demandeur la somme de 662'500 EUR, intérêts en sus, montant correspondant à la rémunération due pour la période du 22 juillet au 9 décembre 2022. En bref, elle a estimé que le cycliste avait enfreint ses obligations contractuelles en faisant appel aux services du Dr C.________ sans avoir recueilli l'autorisation préalable de A.________. Celle-ci était dès lors fondée à mettre un terme aux rapports contractuels, raison pour laquelle il n'était pas nécessaire de déterminer si le cycliste avait également utilisé des substances interdites, telle la ménotropine. La Formation a également considéré qu'un éventuel lien de causalité entre le prétendu usage de ménotropine et la blessure subie par le cycliste lors du Tour d'Italie 2022 n'était pas établi, raison pour laquelle l'incapacité de travail résultant de cette blessure ne pouvait pas être qualifiée de fautive. Poursuivant son analyse, elle a jugé que le cycliste avait contractuellement droit à la rémunération convenue jusqu'au moment de la résiliation. A cet égard, elle a notamment relevé qu'aucune procédure disciplinaire n'avait été ouverte à l'encontre du cycliste au moment de la résiliation du contrat, de sorte que A.________ ne pouvait pas se fonder sur la deuxième condition, objet de l'amendement du 31 juillet 2022, pour ne pas verser à l'intéressé la rémunération convenue. La Formation a, en revanche, estimé que le cycliste n'avait pas droit aux montants réclamés pour la période postérieure à la résiliation. Les parties n'ont pas formé de recours au Tribunal fédéral contre cette sentence dans le délai prévu à cet effet.