Citation: 6B_804/2016 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a considéré que la recourante avait été valablement citée à comparaître à l'audience du 25 janvier 2016. Le mandat de comparution du 7 octobre 2015 attirait expressément l'attention de l'intéressée sur les conséquences d'un défaut aux débats au sens de l'art. 356 al. 4 CPP. La recourante ne s'y était toutefois pas présentée ni faite représenter, sans par ailleurs avoir été excusée. Elle a également relevé que le retrait de plainte de l'OCAS n'était intervenu que postérieurement à la saisine du Tribunal de police, que l'infraction à l'art. 87 LAVS se poursuivait d'office, et que la recourante, qui était assistée par un avocat depuis la procédure préliminaire, ne pouvait penser que l'action pénale avait trouvé un terme par ledit retrait de plainte. La recourante ne conteste pas qu'une citation à comparaître à l'audience du 25 janvier 2016 lui ait été valablement notifiée (cf. art. 87 al. 1 CPP), qu'un avis d'audience ait également été reçu par son conseil, ni qu'elle ait été consciente des conséquences d'un défaut aux débats selon l'art. 356 al. 4 CPP. Elle ne prétend pas, par ailleurs, que son défaut eût été excusé. Il convient ainsi de déterminer si l'on pouvait, conformément aux règles de la bonne foi, déduire du comportement de la recourante que cette dernière s'est désintéressée des suites de la procédure et entendait renoncer à ses droits en faisant défaut à l'audience du 25 janvier 2016. En l'espèce, la recourante a certes marqué son intérêt pour la procédure en formant opposition contre l'ordonnance pénale du 18 juin 2014, puis en participant à l'audience sur opposition du 15 janvier 2015. Elle ne s'est cependant par la suite plus manifestée auprès de la direction de la procédure. La recourante soutient qu'elle se serait acquittée, le 30 octobre 2015, des parts pénales des cotisations dues à la Caisse cantonale genevoise de compensation, afin d'obtenir un retrait de plainte de l'OCAS. Elle prétend à cet égard que le procureur aurait, lors de l'audience tenue le 15 janvier 2015, laissé entendre qu'un paiement des cotisations litigieuses déboucherait sur un classement de la procédure. Or, on ne peut inférer du seul paiement des cotisations litigieuses que la recourante entendait encore faire valoir ses droits dans la procédure pénale. En effet, celle-ci, défendue par un mandataire professionnel, n'a alors pas interpellé le Tribunal de police afin de s'enquérir des conséquences d'un retrait de plainte sur les suites de la procédure. Par ailleurs, les déclarations que la recourante prête au procureur concernant un éventuel classement ne ressortent nullement de l'état de fait de l'autorité cantonale, par lequel le Tribunal fédéral est lié (art. 105 al. 1 LTF). Au demeurant, la recourante ne pouvait ignorer qu'un retrait de plainte de l'OCAS ne mettrait pas fin à la procédure pénale, dans la mesure où l'infraction qui lui était reprochée se poursuit d'office (art. 87 LAVS). A l'inverse, en s'abstenant de se manifester d'une quelconque manière auprès du Tribunal de police, notamment par une demande de dispense de comparution ou de report d'audience (cf. arrêt 6B_328/2014 du 20 janvier 2015 consid. 2.2), alors qu'elle était assistée par un avocat, puis en faisant défaut aux débats du 25 janvier 2016, la recourante a laissé paraître qu'elle ne s'intéressait alors plus aux suites de la procédure pénale. La direction de la procédure pouvait ainsi, de bonne foi, considérer que celle-ci entendait, en connaissance de cause, renoncer à ses droits et retirer son opposition. En définitive, l'autorité cantonale a respecté les garanties découlant notamment des art. 6 par. 1 CEDH, 29, 29a et 30 Cst., en confirmant la fiction légale du retrait d'opposition découlant de l'art. 356 al. 4 CPP, ensuite du défaut de la recourante à l'audience du 25 janvier 2016. Mal fondé, le grief doit ainsi être rejeté.