Citation: 5P.263/2005 27.09.2005 E. 2

La recourante se plaint d'une violation de l'art. 11 Cst., en relation avec l'art. 36 Cst. Elle reproche à l'arrêt attaqué d'obliger les fillettes à se rendre, contre leur gré, dans un lieu éloigné de leur domicile pour être confrontées à un père qu'elles ne veulent pas voir, ce qui constituerait une atteinte à leur intégrité psychique assimilable à de mauvais traitements. Cette mesure ne reposerait selon elle sur aucune base légale et serait en outre disproportionnée. 2.1 A supposer même qu'elle puisse invoquer en sa faveur la protection "des enfants et des jeunes" (cf. art. 88 OJ) - ce qui est hautement douteux -, la recourante ne démontre pas en quoi cette norme accorderait dans le cas particulier une garantie plus étendue que la réglementation du Code civil, que le Tribunal fédéral revoit sous l'angle de l'arbitraire dans le recours de droit public. Il ressort en réalité de l'acte de recours que ce moyen se confond avec celui de l'arbitraire dans l'application des normes du Code civil pertinentes, que la recourante soulève également; c'est dans ce contexte qu'il y a donc lieu d'en connaître. Il en va par conséquent de même de ses griefs de violation du principe de la légalité et de la proportionnalité (cf. ATF 123 I 1 consid. 2b et c p. 4, consid. 10 p. 11; 122 I 279 consid. 2e/ee p. 287 et les arrêts cités). La décision attaquée ne sera dès lors annulée que si elle apparaît manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que son résultat le soit. L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275; 128 II 259 consid. 5 p. 280). 2.2 Les décisions de mesures provisoires dans la procédure de divorce sont prises sur la base de l'art. 137 al. 2 CC et englobent la réglementation des relations personnelles selon les art. 273 ss CC. Parmi les conditions et modalités particulières auxquelles peut être subordonnée la fixation concrète du droit de visite, on citera notamment la mise en place d'une thérapie (Meier/Stettler, Droit civil VI/2, Les effets de la filiation [art. 270 à 327 CC], 2e éd., Fribourg 2000, n. 278 p. 145; Hegnauer, Commentaire bernois, n. 114 ad art. 273 CC, avec d'autres exemples). Le grief de la recourante selon lequel la mesure litigieuse ne serait fondée sur aucune base légale est ainsi infondé. 2.3 La recourante prétend que la thérapie incriminée est contraire à l'intérêt des fillettes et, de surcroît, disproportionnée: si une expertise se révélait nécessaire, elle pourrait être réalisée à Genève, lieu de résidence des enfants, avec la collaboration de leur pédopsychiatre. Dans la mesure où la recourante reproche à l'autorité cantonale de s'être fondée sur les avis de deux médecins qui ne connaissent pas les enfants tout en écartant celui de leur pédopsychiatre, laquelle s'est déclarée fermement opposée à une thérapie familiale, elle s'en prend, de manière irrecevable, à l'appréciation des preuves effectuée par le Tribunal d'arrondissement. Il en va de même en tant qu'elle soutient que le SUPEA aurait décidé de confronter les fillettes avec leur père dès la première séance, contrairement à ce que retient l'arrêt attaqué, et que les membres concernés de ce service universitaire seraient manifestement incompétents ou manqueraient de crédibilité et d'indépendance. Ses allégations ne peuvent pas non plus être prises en considération dans la mesure où elles tendent à remettre en cause la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle le père se serait soumis à la thérapie ordonnée par le juge (art. 86 al. 1 OJ; cf. supra consid. 1.2). Au regard des faits constatés, sur lesquels il convient dès lors de se fonder, la recourante n'établit pas, d'une manière conforme aux exigences de motivation circonstanciée déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; 129 III 626 consid. 4 p. 629), que le Tribunal d'arrondissement aurait fait preuve d'arbitraire en estimant que la thérapie instaurée en première instance, destinée à favoriser une éventuelle reprise des relations personnelles, n'était pas de nature à mettre les fillettes en danger. Si le droit de visite doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant, sa réglementation ne saurait toutefois dépendre seulement de la volonté de celui-ci. Il faut, dans chaque cas particulier, déterminer pourquoi l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'a pas la garde et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans son développement (ATF 127 III 295 consid. 4a p. 298; 123 III 445 consid. 3c p. 452; 122 III 404 consid. 3a p. 407 et les références citées). Le retrait complet du droit aux relations personnelles constitue par conséquent une ultima ratio (ATF 122 III 404 consid. 3b p. 407; 120 II 229 consid. 3b/aa p. 233 et les références citées). En l'occurrence, les fillettes, qui sont âgées de dix et onze ans, n'ont plus vu leur père depuis octobre 2003. En outre, tant leur mère que la pédopsychiatre qui les suit s'opposent à ce qu'elles rencontrent l'intimé, sans toutefois proposer une autre solution que l'attente; au demeurant, la mère n'entend participer à aucune démarche visant à restaurer les liens père-filles. Cette situation ne saurait perdurer sous peine d'aboutir à une rupture complète de la relation paternelle, déjà fort compromise. Dans ces conditions, l'instauration d'une aide thérapeutique dans le but de formuler des propositions de reprise du droit de visite si elle se révèle favorable au bien des enfants n'apparaît pas disproportionnée, l'expertise supplémentaire suggérée par la recourante étant à l'évidence inutile. La désignation du SUPEA implique certes que les enfants se rendent de Genève à Lausanne avec leur mère. Le choix de ce service ne saurait cependant être qualifié de choquant puisque, sur le vu du délai fixé à celui-ci pour déposer son rapport - à savoir le 30 mai 2005 selon l'ordonnance de première instance rendue le 28 janvier 2005 -, il n'implique que des déplacements limités et qu'au demeurant, le père réside à Neuchâtel. Les critiques tendant à contester la compétence et l'indépendance dudit service se sont par ailleurs révélées irrecevables (cf. supra consid. 2.5 § 2). La décision incriminée échappe ainsi au grief d'arbitraire.