Citation: 5P.271/2002 10.04.2003 E. 1

1.1 Seule la voie du recours de droit public est ouverte à l'encontre d'un jugement rendu sur l'action en constatation du non-retour à meilleure fortune (art. 265a al. 4 LP; arrêt 5P.127/2001, consid. 1, in SJ 2001 p. 582), de sorte que le présent recours respecte la condition de subsidiarité posée par l'art. 84 al. 2 OJ. Remplissant également les exigences des art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ, il est ainsi recevable. 1.2 Dans un recours de droit public pour arbitraire, soumis à l'exigence de l'épuisement des instances cantonales, l'invocation de faits nouveaux est en principe exclue (art. 86 OJ; ATF 118 Ia 20 consid. 5a; 118 III 37 consid. 2a; 107 Ia 265 consid. 2a). Le Tribunal fédéral s'en tient donc à l'état de fait tel qu'il a été retenu dans l'arrêt attaqué, à moins que le recourant n'établisse que l'autorité cantonale a constaté les faits de manière inexacte ou incomplète en violation de la Constitution (ATF 118 Ia 20 consid. 5a). Toutefois, l'allégation de faits nouveaux est exceptionnellement autorisée lorsqu'il s'agit notamment d'un cas où seule la motivation de la décision attaquée suscitait leur présentation (ATF 118 Ia 369 consid. 4d). En l'occurrence, le recourant n'établit pas que les exceptions susmentionnées seraient réalisées. La Cour de céans ne tiendra donc pas compte des faits allégués qui ne figurent pas dans l'arrêt attaqué. Tel est ainsi le cas, notamment, des affirmations selon lesquelles la valeur de rachat de "l'assurance-vie capitalisation" s'élèverait à 15'000 fr., que l'intimé effectuerait de nombreuses tournées à l'étranger aux frais de son employeur et qu'il aurait laissé des impayés s'élevant à 260'000 fr. environ. 1.3 D'après l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir un exposé des droits constitutionnels ou des principes juridiques violés, précisant en quoi consiste la violation. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 125 I 71 consid. 1c, 492 consid. 1b; 122 I 70 consid. 1c, 168 consid. 2b; cf. aussi ATF 128 III 50 consid. 1c; 127 I 38 consid. 3c; 127 III 279 consid. 1c). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des moyens articulés de façon lacunaire ou lorsque le recourant se borne à une critique de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b et les arrêts cités). Ainsi, dans un recours pour arbitraire, le recourant ne peut se contenter de mentionner formellement ce moyen en opposant sa thèse à celle de l'autorité cantonale et de critiquer l'arrêt attaqué comme il le ferait dans une procédure d'appel où l'autorité peut revoir librement l'application du droit. Il doit au contraire démontrer, par une argumentation claire et précise, en quoi l'arrêt attaqué serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif sérieux et objectif, apparaîtrait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice et de l'équité (ATF 125 I 492 consid. 1b; 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; 107 Ia 186; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 127 I 54 consid. 2b, 60 consid. 5a; 125 I 166 consid. 2a; 125 II 129 consid. 5b). C'est à la lumière de ces principes que doivent être appréciés les moyens soulevés par le recourant.