Citation: 5A_439/2023 E. 1

La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence; arrêt 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1). Le débiteur peut invoquer - en règle générale au moyen de documents - toutes les exceptions et objections du droit civil (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2). Une allégation est rendue vraisemblable lorsque le juge a l'impression, sur la base d'éléments objectifs, qu'un état de fait est exact tel qu'il a été décrit; cela n'exclut pas une autre possibilité. En revanche, le juge n'a pas besoin d'être convaincu que les faits se déroulent effectivement comme ils ont été présentés (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (cf. ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2, 627 consid. 2). Le fait que le titre ait été rédigé par le poursuivant (ou son représentant) est dénué de pertinence; il suffit qu'il comporte la signature du poursuivi ou de son représentant (arrêt 5A_849/2012 du 25 juin 2013 consid. 2.1). Une facture signée sans réserve ni conditions par le débiteur remplit les conditions de l'art. 82 al. 1 LP, sans qu'il importe que la mention " pour accord " figure à côté de la signature (arrêt 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.2 et 4.2.2).