Citation: 5A_931/2015 E. 3.4

3.4. Il ressort en l'espèce de l'état de fait établi par l'autorité cantonale que l'accès à la parcelle des recourants, tel que planifié dans la demande de permis de construire, était celui garanti par la servitude existant au bénéfice de leur parcelle, à savoir la servitude no ID.2008/002389, constituée à charge du bien-fonds no 1401. Les recourants défendaient alors le caractère suffisant de cet accès, à l'inverse de leur partie adverse, à savoir les propriétaires de la parcelle no 1401. Les recourants ont obtenu l'autorisation de construire de la municipalité de U.________ le 23 juillet 2012, autorisation confirmée par arrêt de la CDAP du 22 mars 2013. Dans sa décision, la CDAP a constaté que l'issue planifiée ne permettait pas un accès motorisé à la parcelle des recourants, la servitude dont bénéficiait leur bien-fonds à charge de la parcelle no 1401, bien que leur garantissant un tel accès, ne pouvant en réalité être empruntée qu'à pied; les recourants n'avaient néanmoins pas prévu d'aménager cet accès pour le rendre conforme à l'assiette de la servitude telle que décrite au registre foncier. Les juges de la CDAP ont toutefois relevé que dit accès, certes uniquement piétonnier, était praticable et que l'ancienne propriétaire des lieux s'était accommodée de cette situation pendant de nombreuses années, circonstances lui permettant de conclure que l'accès était suffisant et satisfaisait aux exigences d'équipement posées à l'art. 19 LAT, étant précisé que les services publics accédaient à la parcelle des recourants par le chemin X.________. Or cette décision n'est pas manifestement nulle et les recourants ne soutiennent pas qu'elle le serait. Le juge civil peut donc en principe se fonder sur celle-ci, ce d'autant plus que les recourants ont sciemment conçu leur projet de construction avec une telle issue, qu'ils estimaient alors suffisante. Le fait que la présente procédure suivait son cours parallèlement n'y change rien. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la cour cantonale a refusé de leur octroyer le droit de passage sollicité, la question de l'aménagement de la servitude de passage actuelle conformément au libellé inscrit au registre foncier pouvant demeurer indécise en l'état en tant que cette mise en conformité nécessite l'ouverture d'une procédure à l'encontre des propriétaires de la parcelle grevée no 1401. Ce n'est qu'à supposer que cet aménagement ne soit pas envisageable - d'un point de vue technique ou juridique (publicité naturelle du registre foncier; ATF 137 III 145 consid. 3.3.3; 153 consid. 4.2.3) - que l'éventualité d'un passage nécessaire par le chemin X.________ pourra entrer en considération.