Citation: 6B_948/2022 E. 2.3

2.3. Le recourant allègue une violation de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, en ce sens que les éléments de fait de l'arrêt entrepris ne permettraient pas d'aboutir au constat auquel la cour cantonale est parvenue sur la base de l'art. 426 al. 2 CPP et que celle-ci n'aurait procédé à aucune appréciation des preuves pour écarter la critique relative au fait que des activités de l'intimée auraient dépassé le stade de l'avant-projet, alors même que cet élément était déterminant dans le raisonnement de l'autorité précédente pour imputer au recourant les frais de la procédure préliminaire et de première instance. En l'espèce, l'on comprend de l'arrêt entrepris que la cour cantonale reproche au recourant une violation des règles sur la représentation sans pouvoirs au sens des art. 38 s. CO, ce qui est corroboré par la référence à l'art. 39 CO et la constatation de l'autorité précédente selon laquelle le recourant engageait sa responsabilité sur la base de cette disposition. Toutefois, un tel raisonnement s'avère problématique, puisque, contrairement à ce qu'indique la cour cantonale, les éléments de fait pertinents pour fonder une telle responsabilité font défaut, tant dans l'état de fait de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral auquel l'autorité précédente se réfère que dans celui de l'arrêt entrepris. A cet égard, l'on ignore si des pouvoirs de représentation ont été octroyés ou non par C.________ SA en faveur du recourant et, le cas échéant, leur étendue. Il en va de même de ce qui avait été communiqué à ce titre à l'intimée. Si la cour cantonale a retenu que l'intimée avait finalisé des plans de l'ouvrage le 18 juillet 2011, sans les transmettre au recourant, il ne ressort pas de l'état de fait que de tels plans sortiraient du stade de l'avant-projet selon les normes SIA 102 applicables au contrat du 8 mars 2011, ce que le recourant a contesté sans que la cour cantonale n'explique les motifs l'ayant conduite à écarter une telle critique. Il ne ressort pas non plus des faits tels qu'établis dans l'arrêt entrepris que le recourant aurait incité, par son comportement, l'intimée à effectuer de tels plans, en sachant que cette dernière ne serait pas rémunérée pour cette activité, et que, comme le souligne le recourant, l'intimée n'aurait pas connu ou dû connaître l'éventuelle absence de pouvoirs de celui-ci, alors même que le contrat du 8 mars 2011 avait été signé par C.________ SA et que ce contrat prévoyait, dans un premier temps, de limiter l'activité de l'intimée à l'avant-projet. De tels éléments apparaissent pourtant déterminants pour conclure à une éventuelle violation par le recourant des règles sur la représentation sans pouvoirs, étant précisé que, selon la jurisprudence, pour imputer les frais de procédure à un prévenu acquitté, le juge ne peut fonder sa décision que sur des faits incontestés ou déjà clairement établis. Faute pour la cour cantonale d'avoir établi les faits permettant de retenir les éléments précités pour fonder un comportement illicite et fautif du recourant sur la base des art. 38 s. CO, l'état de fait de l'arrêt querellé s'avère lacunaire et ne permet pas de contrôler la bonne application de l'art. 426 al. 2 CPP. Il s'ensuit que le recours doit être admis sur ce point, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants (cf. art. 112 al. 3 LTF).