Citation: 6B_935/2020 E. 3.1

3.1. Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. L'art. 187 CP a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Il protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Il s'agit d'une infraction de mise en danger abstraite. Elle est donc réalisée indépendamment du fait que la victime a été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement (arrêts 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.1; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.1; cf., ATF 146 IV 153 consid. 3.5.2 p. 156 s.). Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.2; 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2). Sont considérés comme de tels actes des comportements qui pour le profane paraissent avoir une connotation sexuelle directe, autrement dit des comportements qui, dans un contexte déterminé, apparaissent objectivement de nature sexuelle, et qui, eu égard au bien juridique protégé, sont graves (ATF 131 IV 100 consid 7.1 p. 103; 131 IV 64 consid. 11.2 p. 74; 125 IV 58 consid. 3b p. 62). Les actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62; arrêts 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.3; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2). Dans les cas équivoques ("ambivalente sexuelle Handlungen"), qui n'apparaissent ni neutres ni clairement connotés sexuellement, il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances. La jurisprudence privilégie une approche objective qui ne prend pas en compte les mobiles de l'auteur. Il faut que, pour un observateur extérieur, le comportement apparaisse clairement comme un acte à caractère sexuel au vu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62 s.). Les circonstances dont il faut tenir compte sont notamment l'âge de la victime, sa différence d'âge avec l'auteur, la durée de l'acte et son intensité, ainsi que le lieu choisi par l'auteur (cf. arrêt 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.3; ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant ( arrêts 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.3; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2).