Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 6

Le recourant conteste la sanction qui lui a été infligée. 6.1 Les principes régissant la fixation de la peine ont été rappelés dans un arrêt récemment publié (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les références citées). Il suffit d'y renvoyer. 6.2 L'autorité cantonale a relevé que la faute du recourant était grave. Il avait agi pendant plusieurs mois de manière constante et répétée, en s'en prenant à l'honneur et à la liberté de la partie civile. Sa faute était d'autant plus grave qu'il lui était loisible de ne pas agir de la sorte, notamment au vu des procédures civiles initiées par chacune des parties, et de respecter les décisions rendues par les tribunaux français. Ses mobiles étaient égoïstes. Il avait agi de la sorte parce qu'il ne supportait pas que la partie civile ait obtenu gain de cause dans le litige qui les opposait. Le recourant n'avait manifestement pas pris conscience de la gravité de ses actes, dont il avait constamment imputé la responsabilité à la partie civile et n'avait présenté aucune excuse. Son comportement tout au long de la procédure avait été marqué par le profond mépris qu'il lui portait, ce qui dénotait un manque de considération pour autrui tout à fait singulier. A décharge, la cour cantonale a retenu que la contrainte en était restée au stade de la tentative et que l'intéressé n'avait pas d'antécédents judiciaires (arrêt entrepris, consid. 5.2.1, p. 16/20). 6.3 Le recourant objecte n'avoir aucun antécédent judiciaire et que sa culpabilité serait discutable du fait de son ignorance du droit suisse, la contrainte en étant, par ailleurs, restée au stade de la tentative. L'autorité cantonale a cependant tenu compte tant de l'absence d'antécédents que du degré de réalisation de la contrainte (v. supra consid. 6.2) et, pour le surplus, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de sa méconnaissance du droit suisse (v. supra consid. 5). Le grief est infondé en tant qu'il porte sur l'abus du pouvoir d'appréciation. 6.4 Le recourant soutient aussi que l'autorité cantonale aurait négligé l'impact de la peine sur son avenir. Il souligne sur ce point que sa condamnation représente une disgrâce, qu'il aurait beaucoup de mal à surmonter cette épreuve et qu'il pense que sa vie future sera désormais entachée de quelque chose qu'il n'a pas commis. 6.4.1 En mentionnant l'effet de la peine sur l'avenir du condamné, la loi reprend la jurisprudence selon laquelle le juge doit éviter les sanctions qui pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73 consid. 4 p. 79; 127 IV 97 consid. 3 p. 101; 121 IV 97 consid. 2c p. 101; 119 IV 125 consid. 3b p. 126 s.; 118 IV 337 consid. 2c p. 340, 342 consid. 2f p. 349 s.). La vulnérabilité face à la peine, ne doit être retenue comme circonstance atténuante que si elle rend la sanction considérablement plus dure que pour la moyenne des autres condamnés, par exemple, pour une peine privative de liberté, en présence de maladies graves, de psychoses claustrophobiques ou de surdimutité (cf. arrêt non publié du Tribunal fédéral du 26 mars 1996, 6S.703/1995; WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2e éd. 2007, art. 47, n. 117; SCHWARZENEGGER/HUG/JOSITSCH, Strafen und Massnahmen, 2007, p. 102 s.). On peut ainsi se demander si ce critère, qui ne permet au demeurant que des corrections marginales (arrêt 6B_14/2007 du Tribunal fédéral du 17 avril 2007), a réellement une portée propre en ce qui concerne la fixation d'une peine pécuniaire, dès lors que le montant du jour-amende est déjà fixé en fonction de la capacité économique de l'intéressé, qui détermine également la mesure dans laquelle il est touché par la sanction. Quoi qu'il en soit, l'argumentation du recourant porte moins sur l'effet particulier que la peine pécuniaire infligée pourrait avoir sur lui que sur le principe même d'un verdict de culpabilité, qui représente « une disgrâce » et aurait trait, à ses yeux, « à quelque chose qu'il n'a pas commis ». Cela étant, le recourant ne démontre pas en quoi l'autorité cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en ne mentionnant pas expressément ces éléments au moment d'arrêter la quotité de la sanction. Le grief est infondé. 6.5 Le recourant tente encore la comparaison avec d'autres peines. 6.5.1 Selon une jurisprudence bien établie, il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a, p. 144 et les références citées).