Citation: 6B_1455/2021 E. B

Par arrêt du 17 novembre 2021, la Chambre pénale des recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par A.________ à l'encontre de l'ordonnance rendue le 13 avril 2021 par le Tribunal de police. Elle l'a condamné aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à 900 francs. Les faits retenus sont en substance les suivants. B.a. Selon un rapport de renseignements du 10 juillet 2020 (TPAO200627 078), A.________ a été interpellé par deux agents de police en date du 27 juin 2020, à 14h25, à hauteur du xx, quai U.________, alors qu'il circulait à vélo sur la promenade piétonne du quai et qu'une piste cyclable se trouvait à proximité immédiate. Dans un premier temps, il a refusé de se légitimer, avant de tendre sa carte d'identité, une fois que les policiers lui eurent signifié qu'il devait les suivre au poste pour être identifié. Il a ensuite arraché sa carte d'identité des mains d'un des policiers, tandis que celui-ci lui remettait une amende d'ordre. A.________ refusant le principe d'une amende d'ordre pour avoir circulé à vélo sur la voie piétonne, les policiers l'ont informé qu'un rapport de renseignements serait établi. Un second rapport de renseignements, daté du même jour (TPAO200627 083), relate qu'après le contrôle susmentionné, le même 27 juin 2020, à 14h35, les policiers ont demandé à A.________ de pousser son engin et de rejoindre la piste cyclable s'il souhaitait continuer sa route. Ils sont ensuite repartis sur leurs motos afin de rejoindre les voies de circulation du quai U.________. A.________ les a suivis circulant à vélo sur la promenade piétonne du quai U.________, sans utiliser la piste cyclable. Alors que l'un des policiers était à l'arrêt à hauteur du yy, quai U.________, en raison du trafic, le prénommé a percuté la valise arrière gauche du véhicule de service dudit policier. Ni ce dernier ni lui ne sont tombés. Le policier est descendu de sa moto, sans la déplacer, et a ordonné à A.________, qui s'éloignait doucement sur son vélo, de s'arrêter, dès lors qu'il avait provoqué un accident, et de se soumettre à un contrôle d'alcoolémie. Le policier a tenté de le rattraper mais A.________ a pris la fuite. L'agent a renoncé à se lancer à sa poursuite à moto, ayant déjà son identité. B.b. Les éléments précités ont conduit le Service des contraventions de la République et canton de Genève (SdC) à rendre deux ordonnances pénales. B.b.a. Par ordonnance pénale n° 4609805 du 22 juillet 2020, A.________ a été condamné au paiement d'une amende de 370 fr. et d'un émolument de 100 fr. pour avoir, le samedi 27 juin 2020 à 14h25, au niveau du xx, quai U.________, roulé sur le trottoir malgré l'interdiction, ne pas avoir utilisé la piste cyclable et avoir refusé d'obtempérer à une injonction d'un membre de la police ou d'un agent de la police municipale. Les dispositions légales visées étaient les art. 43 al. 2, 46 al. 1 LCR, l'art. 41 al. 2 OCR et l'art. 11F de la Loi pénale genevoise du 17 novembre 2006 (LPG; RS/GE E 4 05). A.________ s'est acquitté de l'amende le 29 juillet 2020. B.b.b. Par ordonnance pénale n° 4631921 du 10 août 2020, A.________ a été condamné au paiement d'une amende de 3'190 fr. et d'un émolument de 150 fr. pour avoir, le dimanche 7 juin 2020 (sic), à 14h35, à hauteur du yy, quai U.________, roulé sur le trottoir malgré l'interdiction, ne pas avoir utilisé la piste cyclable, avoir tenu une distance insuffisante en suivant un véhicule, avec accident et dégâts matériels légers, avoir refusé d'obtempérer à une injonction d'un membre de la police ou d'un agent de police municipale, ne pas avoir rempli ses devoirs en cas d'accident et s'être opposé ou dérobé à un examen préliminaire ou aux mesures visant à déterminer une incapacité de conduire en lien avec l'alcool, concernant la conduite d'un véhicule sans moteur. Cette ordonnance pénale a été adressée par courrier recommandé le 10 août 2020 au domicile de A.________, qui ne l'a pas retirée, malgré l'avis déposé dans sa boîte aux lettres le 11 août 2020. Le 21 octobre 2020, le SdC a adressé à A.________, par pli simple, un rappel de paiement. Par pli recommandé du 6 novembre 2020, A.________ a formé opposition à l'encontre de l'ordonnance pénale du 10 août 2020, affirmant n'en avoir eu connaissance que par le rappel de paiement susmentionné. Il ne se trouvait pas au quai U.________ le dimanche 7 juin 2020 et il devait y avoir une confusion avec l'ordonnance pénale du 22 juillet 2020 n° 4609805, qui concernait des faits identiques, intervenus à la même heure, mais le samedi 27 juin 2020. B.b.c. Par ordonnance du 19 novembre 2020, le SdC a considéré cette opposition tardive et transmis la cause au Tribunal de police.