Citation: 6B_481/2022 E. B

Par arrêt du 2 mars 2022, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ dans la mesure de sa recevabilité et confirmé la décision du 27 janvier 2022. En substance, elle a retenu les faits suivants: B.a. Par jugement du 13 avril 2021, confirmé par jugement du 30 juin 2021 de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois et par arrêt du 8 décembre 2021 du Tribunal fédéral (6B_1080/2021), le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment reconnu A.________ coupable de lésions corporelles simples, violation de domicile, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, empêchement d'accomplir un acte officiel, contravention à la loi vaudoise du 19 mai 2009 sur les contraventions (LContr; BLV 312.11) et contravention à la loi fédérale du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer (LCdF; RS 742.101). Il l'a condamné à une peine privative de liberté de douze mois, sous déduction de 337 jours de détention avant jugement et de trois jours en réparation du tort moral pour cinq jours subis dans des conditions de détention illicites, à une peine pécuniaire de dix jours-amende à 10 fr. le jour et à une amende de 500 fr., convertible en cinq jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti. Le tribunal a en outre ordonné une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP, selon les modalités à définir par l'autorité d'exécution des peines, et ordonné le maintien en détention de A.________ pour des motifs de sûreté. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 3 novembre 2020, les experts ont posé les diagnostics de schizophrénie paranoïde et de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation d'alcool, avec dépendance, ainsi que de cannabis et de cocaïne. Il ressort de l'expertise que la pathologie schizophrénique, qui est considérée comme grave et se manifeste notamment par des idées délirantes et des hallucinations acoustico-verbales, est présente depuis de nombreuses années et entraîne des difficultés dans tous les pans de l'existence de l'intéressé, qui présente en outre un déni de ses troubles. À cela s'ajoute l'influence de sa consommation de substances psychoactives, en particulier une consommation quotidienne d'alcool, qui a pu provoquer une décompensation de sa maladie et une certaine désinhibition. Les experts ont qualifié d'élevé le risque de nouveaux comportements violents hétéro-agressifs lorsqu'un certain nombre d'éléments cumulatifs étaient réunis (symptômes délirants, sentiment de frustration et consommation de substances psychoactives). Un suivi psychiatrique intégré au long cours (associé à la prise d'une médication antipsychotique et à un contrôle de ses consommations de substances psychoactives pour viser une abstinence) était indiqué pour limiter le risque élevé de récidive de comportements violents. Des mesures institutionnelles paraissaient ainsi nécessaires, compte tenu de la dimension violente des actes dans des contextes peu prévisibles et dont la manifestation était très soudaine et vu le risque élevé de non adhésion aux soins. B.b. Par décision du 16 août 2021, le Président de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a ordonné l'exécution anticipée de la mesure telle qu'elle avait été décidée par jugement du 30 juin 2021. Le 1er septembre 2021, l'OEP a ordonné le placement institutionnel de A.________ avec effet rétroactif au 16 août 2021, à titre d'exécution anticipée de la mesure, à la prison de la Croisée, jusqu'au 16 décembre 2021, avec la poursuite du traitement psychothérapeutique auprès du SMPP. Lors d'une rencontre interdisciplinaire qui s'est tenue au sein de la prison de la Croisée en date du 26 octobre 2021, lors de laquelle A.________ a été entendu en présence de son mandataire et de sa curatrice, il a été constaté que le comportement en détention de A.________ s'était amélioré depuis son retour au sein de l'établissement et présentait une bonne alliance thérapeutique et compliance médicamenteuse dans le cadre de son suivi psychiatrique. A la suite de cette rencontre, la Direction de la prison de la Croisée a établi un plan d'exécution de la mesure (PEM), avalisé le 11 novembre 2021 par l'OEP. ll ressort de ce document que A.________ bénéficie d'un suivi psychiatrique et psychothérapeutique, ainsi que d'un traitement médicamenteux dans le cadre de la mesure thérapeutique institutionnelle à laquelle il est astreint. Il rencontre à fréquence bimensuelle sa thérapeute, qui relève une bonne alliance thérapeutique, ainsi que la compliance de l'intéressé à sa médication. A.________ indique pour sa part être satisfait du traitement par injection dont il fait l'objet. Une certaine reconnaissance de sa pathologie sur le plan psychiatrique est mise en évidence, ce qui n'était pas le cas dans le cadre du rapport d'expertise psychiatrique du 3 novembre 2020 et une prémisse d'amorce de remise en question quant aux actes commis est objectivée. Il est apparu prioritaire que A.________ puisse poursuivre un travail introspectif et psychoéducatif tant sur la compréhension de sa pathologie psychiatrique et sa symptomatologie, que sur sa gestion des émotions et de son impulsivité, afin de réduire le risque de récidive d'actes hétéro-agressifs. A.________ devait en outre continuer à aborder sa problématique liée à la consommation de produits psychotropes dans le cadre du suivi thérapeutique, afin de développer des stratégies lui permettant de maintenir une abstinence à l'avenir, cela dans un milieu plus ouvert et susceptible de générer des tentations. Le PEM prévoit ainsi, en tant que première phase, le transfert de A.________ à la Colonie ouverte des EPO, afin d'évaluer ses capacités d'adaptation dans un environnement plus ouvert et à la population carcérale différente en vue d'un futur passage en milieu ouvert, avant son placement, dans une seconde phase, en régime de conduites socio-thérapeutqiues, pour observer son comportement à l'extérieur du cadre carcéral et dans ses interactions avec autrui. Dans son avis du 22 novembre 2021, la Commission vaudoise interdisciplinaire consultative concernant les délinquants nécessitant une prise en charge psychiatrique (ci-après: CIC) a relevé que le comportement et l'adaptation de A.________ s'étaient notablement améliorés depuis quelques mois, puisqu'il s'était engagé dans un suivi thérapeutique régulier et qu'il tirait bénéfice du traitement neuroleptique prescrit. Elle a souscrit au PEM qui prévoyait dans un premier temps un transfert à la Colonie ouverte des EPO, relevant que le risque criminologique était, chez A.________, directement lié à la survenue de rechutes dans l'évolution du trouble psychiatrique en cause, y compris dans sa composante addictive de consommation d'alcool et de drogue. La poursuite du succès d'une prise en charge médicale et institutionnelle bien conduite, sans interférence externe perturbatrice, devrait conforter les bons résultats déjà obtenus, jusqu'à atteindre un stade de rémission et d'abstinence suffisamment stabilisé pour ouvrir la perspective souhaitée d'un placement de l'intéressé en foyer le moment venu.