Citation: 6S.489/2005 12.04.2006 E. 1

1.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Selon l'al. 2, le sursis ne peut pas être accordé lorsque le condamné a subi, à raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction. En l'espèce, le recourant a été condamné à deux mois d'emprisonnement et n'a pas exécuté préalablement de peine privative de liberté de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc réunies. La seule question litigieuse est donc de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. 1.2 La peine est conditionnellement remise lorsqu'on peut espérer que cette mesure aura une meilleure influence sur l'amendement du coupable que l'exécution de la condamnation (art. 41 ch. 1 al. 1 CP; ATF 105 IV 291 consid. 2a p. 292; 98 IV 159 consid. 1 p. 160; 91 IV 57 p. 60). Pour poser ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral n'annule la décision rendue, au motif que le droit fédéral est violé, que si celle-ci repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant à l'efficacité du sursis, sur la base des éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du délinquant. Il tiendra compte de sa conduite antérieure, de la nature des mobiles qui l'ont déterminé à agir, des particularités de l'infraction elle-même, de la réputation et de la situation personnelle du prévenu au moment du jugement, et notamment de son état d'esprit, ainsi que des connaissances personnelles de l'accusé que lui procurent les débats (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). 1.3 La cour cantonale a fondé son appréciation uniquement sur l'état d'esprit du recourant, dont l'attitude au moment du jugement démontrerait qu'il n'aurait pas pris conscience du caractère répréhensible de son acte. Il est vrai que le défaut de prise de conscience de la faute justifie un pronostic défavorable selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP. Seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné pour le mettre au bénéfice du sursis (ATF 82 IV 81 p. 82; 80 IV 71 consid. 10b p. 94; Schneider, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 41 CP, n. 98-100; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2e éd., Zurich 1997, art. 41 n. 20). La cour cantonale a toutefois conclu à l'absence d'un repentir sincère du seul fait que le recourant a nié s'être assoupi au volant. Il faut cependant constater que le recourant admet avoir commis une faute due à un moment d'inattention, de sorte que ses dénégations ne portent en définitive pas sur sa responsabilité, mais seulement sur les circonstances du drame. Au demeurant, la cour cantonale a méconnu que le recourant, âgé de 76 ans, n'a pas de passé judiciaire et que le risque de récidive est exclusivement lié à la circulation routière. Dans un tel cas, la jurisprudence admet que le juge peut imposer, au titre de règle de conduite, une interdiction de conduire un véhicule automobile (ATF 108 IV 152 consid. 3a p. 152 s., 106 IV 325 consid. 2 p. 328 ss, 100 IV 252 consid. 2 p. 257, 94 IV 11 consid. 1 p. 13). Cette règle de conduite est adaptée aux cas où le comportement illicite et dangereux d'un conducteur ne provient pas d'un manque d'expérience ou d'une méconnaissance des règles de la circulation, mais d'un défaut de caractère que l'intéressé semble pouvoir maîtriser aux prix de certains efforts qui doivent l'amener à acquérir un sens accru de ses responsabilités, qui le mette à l'abri de la récidive (ATF 106 IV 325 consid. 2a p. 329, 100 IV 252 consid. 2 p. 257). L'abstention de conduire est un comportement qui, d'une part, met l'intéressé à l'abri de la récidive spéciale pendant le délai d'épreuve et qui, d'autre part, devrait avoir un caractère éducatif en lui faisant comprendre que l'avantage de conduire un véhicule automobile est lié à l'obligation d'adopter un comportement respectueux de la sécurité d'autrui (ATF 77 IV 71 consid. 1 p. 73).