Citation: I 191/05 19.10.2005 E. 2

Le recourant conteste l'évaluation de son dossier médical. Selon lui, le docteur E.________ se serait fondé principalement sur le rapport du docteur F.________ pour déterminer le taux d'invalidité de 40 % ouvrant droit à un quart de rente. Contrairement aux premiers juges, il estime que l'ensemble des pièces versées au dossier permet de conclure à une incapacité de travail de 50 %, y compris dans les activités adaptées telles que décrites par le médecin-conseil de l'Office intimé. 2.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre (ATF 125 V 352 consid. 3a). Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé. Par ailleurs, il peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et cc). 2.2 En l'espèce, le docteur F.________, du Service d'évaluation de l'incapacité de l'INSS, a constaté une hernie discale en L5-S1 (opérée à deux reprises) avec un déficit persistant de la flexion dorso-lombaire et une radiculopathie clinique en L5, probablement en S1. Il en a déduit que le recourant devait éviter tout effort physique continu, d'intensité moyenne ou toute tâche exigeant des flexions-extensions répétées du tronc. Ces constatations correspondent, pour l'essentiel, à celles effectuées par le docteur A.________, médecin traitant, et ayant conduit aux opérations de juin 2001 et mai 2002 (douleurs radiculaires en S1, hernie discale en L5-S1, sciatalgie). Ce même praticien, mentionnant à nouveau la radiculopathie, ainsi qu'une instabilité segmentaire post-dissectomie en L4-L5, en a inféré, le 30 janvier 2003, une incapacité à réaliser une quelconque activité impliquant des efforts ou une position statique. Ces éléments, tant du point de vue médical que du point de vue des empêchement fonctionnels, sont, pour la majeure partie, concordants et se retrouvent dans l'évaluation du docteur E.________. Celui-ci a retenu une incapacité de travail de 70 % dans l'ancienne profession, mais de 10 % dans une activité adaptée (légère à moyennement lourde, changements de positions possibles, dans le secteur industriel, des services collectifs ou personnels). Le travail de l'administration et des premiers juges n'est par conséquent pas critiquable, les opinions médicales exprimées (expert et médecin traitant) étant suffisamment claires, motivées et particulièrement concordantes, rendant au demeurant toute expertise complémentaire inutile. Le recourant s'appuie encore sur les rapports médicaux déposés en instance fédérale pour motiver une incapacité de travail de 50 %. En l'occurrence, ces rapports ont été établi plus de huit mois après la décision litigieuse du 2 juin 2004. Or, le Tribunal fédéral des assurances apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où elles ont été rendues (ATF 121 V 366 consid. 1b). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié la situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 117 V 293 consid. 4). Dans la mesure où ces rapports médicaux traitent de l'état de santé du recourant en 2005, ils ne doivent pas être pris en considération. On remarquera cependant qu'ils n'apportent aucun élément d'appréciation qui ne soit déjà connu ou susceptible de mettre en doute l'avis de la juridiction de première instance. En effet, à l'exception d'une fibrose péri-radiculaire dans le segment opéré, le docteur A.________ rapporte une situation identique à celle de 2003, y compris pour ce qui concerne les limitations fonctionnelles. Le docteur R.________ décrit le traitement médicamenteux en cours et recommande, d'une manière générale, d'éviter les efforts d'intensité moyenne et les mouvements pouvant entraîner une péjoration de la symptomatologie. Enfin, le docteur C.________ décrit les résultats récents d'un examen par EMG et constate des changements dégénératifs modérés dans les deux derniers espaces intervertébraux lombaires, de discrètes formations ostéophytaires postérieures sous l'espace intervertébral théorique L5-S1, une dilatation modérée des deux pelvis rénaux, mais pas d'évidence claire concernant une récidive de la hernie discale. C'est donc à tort que le recourant tente de tirer argument de ces éléments médicaux. L'évaluation de la capacité de travail par l'administration et la juridiction de première instance doit ainsi être confirmée.