Citation: 1P.679/2003 02.04.2004 E. 5

Le recourant se plaint à divers titres d'une appréciation arbitraire des faits et, plus particulièrement, des expertises de crédibilité versées au dossier. 5.1 Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé ou du plaignant; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86), ce qu'il appartient au recourant d'établir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier (art. 249 PPF). Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57/58; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146/147 et les arrêts cités). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). 5.2 En l'occurrence, la Cour pénale s'est déclarée convaincue de la véracité des faits relatés par Y.________ sur la base de considérations qu'elle a pris soin d'énumérer et de motiver de manière circonstanciée. Elle a ainsi estimé que les constatations faites par M.________ à l'occasion de la première visite de Y.________ au poste de la police municipale de Martigny en janvier 1997 donnaient du poids à la déposition faite par la jeune femme le 20 mars 1997. Elle a relevé en outre que les déclarations contradictoires du recourant et la constance de Y.________ dans sa relation des faits au cours de l'instruction parlaient aussi en faveur de la réalité des faits dénoncés, estimant l'accusé peu crédible lorsqu'il justifiait ses aveux par le souci d'être libéré et par la déception que lui avait causée la prétendue annonce du départ de son épouse. Elle a en outre admis que le dossier ne permettait pas de retenir d'autres raisons aux accusations de la plaignante que celle de dénoncer ce qu'elle avait subi, excluant un désir de vengeance lié aux événements de la nuit du 13 au 14 mars 1997. Sur la base des expertises versées au dossier, elle a écarté l'éventualité d'une dénonciation consécutive à un trouble psychotique, telle que la mythomanie, ou à une suggestion de la part de la mère de Y.________ ou du chef de la police, M.________. Elle a souligné enfin que l'expert avait examiné, de façon convaincante, la manière dont la jeune femme avait raconté les événements et la congruence entre son discours et ses réactions émotionnelles pour conclure que sa version des faits était crédible. Dans une argumentation essentiellement appellatoire et difficilement compatible avec les exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant prétend que la Cour pénale n'aurait pas tenu compte des nombreuses contradictions émaillant les déclarations successives de Y.________. Celle-ci aurait parlé d'attouchements sexuels au chef de poste et à sa mère, avant de l'accuser de l'avoir contrainte à entretenir des relations sexuelles contre son gré. Elle aurait également donné une version inexacte et incomplète des événements aux psychologues de l'Association Jeunesse et Parents Conseils, à Sion, en déclarant faussement que son patron avait menacé de la renvoyer et qu'elle avait été confrontée à lui lors de l'audience du 7 mai 1997, et en ne signalant pas ses nombreux problèmes personnels et familiaux, tels le fait d'avoir pris la pilule parce qu'elle avait des relations avec un petit ami ou la découverte de l'existence d'un demi-frère tenue secrète jusqu'ici. Elle aurait omis de mentionner qu'elle avait été licenciée de sa deuxième place d'apprentissage aux Docteurs Jacques Meizoz et Roberto Henking ainsi qu'à la Doctoresse Evelyne D'Aumeries. Elle aurait rapporté cet épisode de manière tronquée au Docteur Rafael Mullor en déclarant avoir décidé elle-même de quitter sa place. Elle aurait menti en affirmant que la porte du laboratoire était verrouillée et qu'elle ne pouvait pas s'échapper, alors qu'un simple bouton-circulaire permet d'ouvrir les portes et de les fermer depuis l'intérieur. De plus, la cour cantonale aurait ignoré les épisodes révélateurs d'une tendance mythomaniaque que Y.________ a rapportés à ses collègues de travail ou de cours. Enfin, elle ne pouvait pas se fonder sur l'expertise de la Doctoresse Evelyne D'Aumeries, en raison de la partialité de l'expert à son égard reconnue par la Chambre pénale, et aurait fait une appréciation arbitraire de celle réalisée par le Docteur Rafael Mullor. Il est exact que Y.________ s'est contentée d'évoquer des attouchements d'ordre sexuel tant à M.________ qu'à sa mère et qu'elle n'a parlé de rapports sexuels que lui aurait imposés son employeur contre son gré, qu'une fois la plainte pénale déposée. La Cour pénale a toutefois clairement exposé, en se référant sur ce point à l'expertise réalisée par le Docteur Rafael Mullor, les raisons pour lesquelles un tel comportement n'était pas contradictoire et ne mettait pas en cause la crédibilité de la plaignante. Or, le recourant ne cherche pas à démontrer en quoi la motivation retenue à cet égard serait insoutenable, mais se borne à reprendre tel quel son mémoire d'appel, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un recours de droit public fondé sur l'art. 9 Cst. Par ailleurs, la Cour pénale pouvait sans arbitraire voir un élément de nature à renforcer la crédibilité des propos de Y.________ dans le fait qu'elle s'est présentée spontanément en janvier 1997 au poste de la police municipale de Martigny, pour les raisons exposées dans le jugement attaqué que le recourant ne cherche pas plus à remettre en cause. On ne saurait voir une suggestion dans les questions que M.________ a posées à la jeune femme pour tenter de comprendre les motifs qui l'amenaient à se présenter à la police. Le recourant fait grand cas de plusieurs déclarations mensongères de Y.________ relatées dans le rapport d'évaluation établi le 4 juillet 1997 par l'Association Jeunesse Parents Conseils, dont la Cour pénale n'aurait arbitrairement pas tenu compte. Or, l'expert ne s'est pas fondé sur ce rapport, dont il ne fait d'ailleurs aucune mention, mais sur ses propres constatations pour conclure à la crédibilité des propos de la plaignante. Quant à la cour cantonale, elle s'est référée à ce document uniquement pour retenir que Y.________ présentait un état dépressif durant l'été 1997, s'analysant comme une réaction post-traumatique aux agissements de X.________. Les mensonges et les omissions reprochées à la plaignante ne remettent nullement en cause la constatation d'un état dépressif à cette date, que l'intimée a d'ailleurs confirmé durant sa seconde consultation auprès du Docteur Jacques Meizoz, peu avant sa tentative de suicide, selon le rapport établi par ce praticien le 14 novembre 1997. Dans ces conditions, cet élément est inapte à jeter un doute fondé sur la valeur probante de l'expertise et à démontrer l'arbitraire du jugement attaqué. Le recourant voit un élément propre à entamer la crédibilité de l'intimée dans le fait qu'elle a dissimulé l'épisode de son licenciement de la boulangerie D.________ au Docteur Jacques Meizoz, au Docteur Roberto Henking et à la Doctoresse Evelyne D'Aumeries, et l'a présenté de manière tronquée au Docteur Rafael Mullor, en affirmant avoir décidé de son propre chef de quitter sa place d'apprentissage. Il ne précise cependant pas en quoi cette circonstance serait de nature à mettre en doute la valeur des expertises et des rapports médicaux versés au dossier. Le fait que la plaignante ait caché ou tourné dans un sens qui lui était favorable un épisode, que le recourant qualifie lui-même de peu glorieux pour elle, est tout à fait compréhensible et ne suffit pas à établir qu'elle serait une menteuse invétérée et, en particulier, qu'elle aurait également menti s'agissant des abus qu'elle reproche au recourant. Il n'a au demeurant aucune relation directe avec les événements dénoncés et ne saurait faire apparaître les expertises et les rapports médicaux comme lacunaires ou défectueux. Enfin, la Cour pénale n'a nullement ignoré que Y.________ avait raconté à ses collègues de travail deux situations qu'elle avait inventées à propos d'un livreur qui aurait tenté de la violer et d'un "mec" de Dorénaz qui lui aurait demandé de le masturber et de le violenter à coups d'haltères pendant leurs rapports sexuels. Elle a au contraire suivi sur ce point l'avis des experts qui ne considéraient pas ces épisodes comme révélateurs d'un trouble de la personnalité ou de tendances mythomaniaques propres à altérer la crédibilité des accusations portées contre le recourant, mais plutôt comme une manière de dire, sous une forme déguisée et méconnaissable, son mal-être et sa souffrance bien réelle par rapport à un adulte. Il n'était nullement arbitraire de se référer, sur ce point particulier, à l'expertise réalisée par la Doctoresse Evelyne D'Aumeries. En effet, si, dans sa décision du 7 juillet 1999, la Chambre pénale a considéré qu'un doute légitime pouvait se concevoir sur les conclusions du travail réalisé par cet expert, compte tenu du fait qu'elle avait entendu le recourant et s'était prononcée sur son fonctionnement, s'écartant ainsi du mandat qui lui était confié, elle n'a en revanche pas remis en cause l'expertise en tant qu'elle portait sur la crédibilité de la plaignante, raison pour laquelle il a ordonné non pas son élimination du dossier, mais la mise en oeuvre d'une contre-expertise. Pour le surplus, les quelques critiques évoquées sans autre motivation à l'encontre de l'expertise du Docteur Rafael Mullor sont inaptes à en remettre en cause la valeur et les conclusions.