Citation: 1P.675/2001 20.12.2001 E. 4

Le recourant dénonce ensuite à divers titres l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la Cour de cassation en relation avec le principe de la présomption d'innocence. 4.1 En tant qu'elle a trait à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime « in dubio pro reo », découlant de la présomption d'innocence, est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé ou du plaignant; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire contre une décision prise en dernière instance cantonale par une autorité qui statuait elle-même sous cet angle restreint, le Tribunal fédéral vérifie si c'est à tort ou à raison que cette autorité a nié l'arbitraire du jugement de première instance et, de ce fait, enfreint l'interdiction du déni de justice matériel, question qu'il lui appartient d'élucider à la seule lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495; 111 Ia 353 consid. 1b in fine p. 355). 4.2 S'agissant de l'extorsion portant sur un montant de 10'000 fr., le recourant reproche à la Cour de cassation d'être tombée dans l'arbitraire en confirmant le verdict de culpabilité sur la base de motifs que la Cour correctionnelle n'avait pas évoqués et qui n'incluaient pas l'existence de violence ou de menace. De plus, l'autorité intimée n'aurait pas suffisamment précisé les raisons pour lesquelles elle considérait comme établi le dessein d'enrichissement illégitime. Comme le relève à juste titre la plaignante, les premiers juges ont, s'agissant des extorsions, estimé que celle-ci avait agi sous l'influence d'un ensemble de manoeuvres d'intimidation orchestrées par le recourant et tombant sous le coup de l'art. 156 ch. 1 CP. Ils n'ont donc pas conclu à la culpabilité du recourant du chef d'extorsion portant sur la somme de 10'000 fr. uniquement parce que celui-ci avait menacé de verser de l'acide sur le piano. En confirmant l'arrêt attaqué sur ce point par référence aux pressions exercées par le recourant sur la plaignante, la Cour de cassation n'a pas substitué une autre motivation à celle retenue par la Cour correctionnelle. Pour le surplus, savoir si les agissements du recourant que cette dernière a qualifiés de manoeuvres d'intimidation tombent effectivement sous le coup de l'art. 156 ch. 1 CP est une question relevant de l'application correcte du droit fédéral, qui aurait dû être soulevée dans le cadre d'un pourvoi en nullité et qui échappe à la cognition du Tribunal fédéral saisi exclusivement d'un recours de droit public (cf. art. 269 al. 1 PPF et 84 al. 2 OJ). Quant au dessein d'enrichissement illégitime, la Cour correctionnelle l'a tenu pour établi sur la base du fait que le recourant n'avait apporté aucune raison convaincante susceptible de justifier ses prétentions pécuniaires vis-à-vis de la plaignante à hauteur des sommes versées, dans la mesure où la jeune femme lui avait remis la quasi-totalité de sa rémunération dès le moment où elle a obtenu son emploi d'institutrice. La Cour de cassation a pour sa part relevé sur ce point que la plaignante avait toujours contribué aux besoins du ménage en mettant à disposition du couple les allocations d'études dont elle bénéficiait comme étudiante et les revenus qu'elle tirait des remplacements et des cours de piano lorsqu'elle était étudiante, puis son salaire d'institutrice. Aucun élément du dossier ne permet de conclure à une constatation arbitraire des faits sur ce point. Pour le surplus, savoir si cela suffisait pour conclure à l'existence d'un enrichissement illégitime est une question de droit qui aurait dû être soulevée dans le cadre d'un pourvoi en nullité. 4.3 Le recourant conteste également l'existence d'une extorsion portant sur la somme de 35'000 fr. Selon lui, le fait de souscrire un montant équivalent à celui mentionné dans une reconnaissance de dette signée quelque temps auparavant ne démontre pas que ce prêt a été contracté en vue de payer le montant indiqué, comme l'a retenu arbitrairement la Cour de cassation, mais peut s'expliquer d'une autre manière. Par ailleurs, l'affirmation de la plaignante suivant laquelle il aurait ultérieurement accepté de baisser ses prétentions à 20'000 fr. serait en contradiction avec le fait qu'elle lui aurait remis l'enveloppe contenant les 35'000 fr. à la sortie de la Banque Procrédit. A suivre la Cour de cassation, il aurait réclamé 20'000 fr. supplémentaires à Y.________, contrairement à ce que les premiers juges ont retenu. Il est douteux que le recours soit motivé conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ en tant que le recourant se borne à évoquer d'autres raisons pour expliquer le comportement de la plaignante sans chercher à établir en quoi celle retenue serait insoutenable (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43). Quoi qu'il en soit, compte tenu des diverses pressions exercées par le recourant sur la plaignante, que celui-ci ne remet au demeurant pas en cause dans le cadre du présent recours, il n'était pas arbitraire de voir un indice corroborant les dires de la victime dans le fait que cette dernière avait souscrit un emprunt de 35'000 fr. deux mois environ après avoir signé une reconnaissance de dette d'un même montant. Par ailleurs, la Cour de cassation a clairement expliqué les raisons pour lesquelles elle ne voyait ni contradiction, ni aveu du fait que la plaignante n'avait pas remis cette somme, dans la déclaration suivant laquelle le recourant avait ultérieurement accepté de baisser ses prétentions par rapport aux 35'000 fr. qu'il réclamait initialement. Il n'était en effet pas insoutenable d'admettre que faute d'avoir restitué à la plaignante la reconnaissance de dette du même montant signée le 21 septembre 1998, le recourant avait persisté à exiger cette somme. L'argumentation de la Cour de cassation ne revient pas à admettre que le recourant aurait extorqué 20'000 fr. contrairement à ce que la Cour correctionnelle aurait retenu. La cour cantonale s'est en effet bornée à constater qu'il n'était pas établi à satisfaction de droit que le recourant avait contraint la plaignante à signer une reconnaissance de dette de 20'000 fr.; en revanche, elle a retenu à son encontre le fait qu'il avait obtenu de la jeune femme une telle somme sous la menace par des versements mensuels de 500 fr. sur son compte bancaire. Le recours est donc également mal fondé à cet égard. 4.4 Le recourant admet avoir reçu de Y.________ des versements sur son compte de 500 fr. entre les mois d'avril 1999 et de mars 2000. Il conteste toutefois avoir usé de menaces et prétend qu'elle aurait agi de son plein gré pour rembourser les frais qu'il avait assumés durant les études de la jeune femme. Cette thèse est en contradiction avec les déclarations de la victime, qui ont été jugées crédibles sur la base des témoignages de son médecin traitant, et des autres témoignages recueillis au cours de la procédure. La Cour correctionnelle, puis la Cour de cassation pouvaient sans arbitraire admettre que le comportement de la plaignante s'inscrivait dans la suite logique des pressions exercées sur elle par le recourant. Le fait que les premiers juges ont acquitté ce dernier du chef d'extorsion relatif à la signature d'une reconnaissance de dette à hauteur de 20'000 fr. ne suffit pas pour établir une incohérence du jugement sur ce point. Le recourant n'a donc pas été condamné pour cette extorsion parce qu'il n'était pas parvenu à démontrer son innocence, comme il le prétend. De ce point de vue, le recours est aussi mal fondé. 4.5 X.________ reproche enfin à la Cour de cassation d'avoir confirmé sa condamnation pour viol au terme d'une appréciation arbitraire des preuves et, en particulier, des déclarations de Z.________ et de la mère de la plaignante. A ses yeux, l'absence d'indices concluants, le flou et les contradictions quant à la date de l'infraction, l'absence de certificat médical et ses dénégations constantes auraient dû amener la Cour correctionnelle, puis la Cour de cassation, à l'acquitter sur ce point. Les premiers juges ont retenu l'existence d'un unique viol sur les trois allégués, parce que la victime avait évoqué un seul épisode au début de la procédure, puis ensuite auprès d'une collègue de travail, et qu'elle avait varié dans ses déclarations quant aux dates et aux circonstances des autres viols. Ils ont situé cet épisode le jour où le recourant a serré la plaignante à la gorge, car deux témoins avaient constaté les marques de strangulation sur le cou de la victime. La Cour de cassation n'a pas considéré cette appréciation des preuves comme arbitraire, quand bien même seule la mère de la victime avait en réalité vu les marques de strangulation. Les accusations de viol reposent essentiellement sur les déclarations de la jeune femme faites à sa soeur ou à des tiers. Y.________ s'est notamment confiée à sa collègue, A.________, juste avant les vacances de Pâques 2000, en lui déclarant avoir été victime d'insultes et de menaces de la part du recourant. Elle a également évoqué un épisode où son ami l'avait contrainte à entretenir des relations sexuelles contre son gré. Elle était alors tendue, elle pleurait et tremblait; ce témoin s'est déclarée convaincue de la crédibilité des dires de la jeune femme. Les premiers juges pouvaient donc sans arbitraire voir dans ce témoignage un indice important de la véracité des dires de la plaignante. Le fait qu'ils n'ont pas retenu les deux autres viols ne signifie pas encore que Y.________ aurait menti ou que le recourant devrait être libéré au bénéfice du doute également sur ce point. Par rapport aux deux autres viols, qui reposaient exclusivement sur les déclarations de la jeune femme, la Cour correctionnelle pouvait en effet se fonder sur le fait que la mère de la plaignante avait constaté des traces sur le cou de sa fille compatibles avec l'allégation du viol dont celle-là prétendait avoir été la victime. Il est exact que ce témoin n'a pas mis en relation les marques de strangulation avec une contrainte sexuelle; cet élément trouve une explication cohérente dans les déclarations de Y.________. Cette dernière a affirmé, après cet épisode, être rentrée chez ses parents pour trouver du réconfort; interrogée par sa mère sur l'origine des traces laissées sur le cou, elle lui a simplement répondu avoir rencontré le recourant sans toutefois parler de l'agression sexuelle, afin de ne pas l'inquiéter. La Cour correctionnelle pouvait sans arbitraire admettre que les marques constatées sur le cou de la plaignante par la mère avaient été causées lors du viol dont Y.________ prétendait avoir été victime à son domicile, comme l'affirmait la jeune femme. La Cour de cassation n'a pas fait preuve d'arbitraire ou violé d'une autre manière la présomption d'innocence en confirmant le jugement de la Cour correctionnelle sur ce point également.