Citation: 6B_1420/2016 E. 1.2

1.2. L'autorité précédente a considéré que le recourant ne s'était pas assuré que l'intimé, simple manoeuvre sans formation professionnelle, qui n'avait jamais auparavant déplacé des fermes de charpente d'une telle dimension, disposât de la formation nécessaire pour effectuer le travail qu'il lui avait confié. En outre, en se fondant notamment sur le rapport du SAMT, la cour cantonale a retenu que les travaux avaient été entrepris sans réflexion préalable quant à leur déroulement ou quant aux risques encourus et aux moyens de les éviter. Ainsi, les fermes avaient été déchargées du camion, pour être posées sur le sol avant d'être immédiatement reprises pour être transportées à proximité immédiate du chantier, ce qui avait occasionné des doubles manipulations qui auraient dû être évitées pour minimiser les risques. Le recourant s'était contenté de dire à l'intimé de passer une sangle autour des fermes et de l'accrocher à la fourche du Manitou sans mentionner les dangers potentiels, ni lui donner d'indications sur la manière de faire, sous réserve qu'il pouvait être admis qu'il lui avait dit de se tenir à l'extrémité des fermes. Or conformément à l'art. 3 al. 1 OTConst, l'instruction, ainsi que la planification, devaient être données avant le début des travaux pour être efficaces, empêcher les manoeuvres inadéquates, faire respecter les mesures de sécurité et éviter la survenance d'accidents. De plus, il découlait du rapport du SAMT que l'utilisation d'un Manitou pour transporter des fermes, alors que celui-ci servait exclusivement à la manutention de balles ou de palettes, était contraire aux prescriptions légales sur le transport de matériaux. En effet, cet engin ne permettait pas d'assurer l'équilibre et la stabilité de la charge transportée. Pour le travail à accomplir, l'utilisation d'un crochet autobloquant avec linguet de sécurité était ainsi recommandé. L'équipement de travail était inapproprié, ne répondait pas à l'état de la technique selon les art. 82 de la loi du 20 septembre 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20) et 3 OPA et présentait un risque évident d'accident. En outre, la conduite d'un chariot élévateur constituait un travail dangereux au sens de l'art. 8 al. 1 OPA, qui nécessitait une formation correspondante conformément à l'art. 82 al. 2LAA. Or le recourant ne disposait pas du permis de cariste autorisant la conduite d'un tel engin. Il avait, de cette façon également, violé son devoir de prudence et favorisé la survenance d'un danger qui était, au demeurant, évitable. Enfin, il ressortait des déclarations des parties que le recourant n'avait plus fait attention à ce que faisait son employé lorsque lui-même était descendu du Manitou. Compte tenu du bruit du moteur du Manitou, l'intimé n'avait certainement pas entendu le recourant lui demandant d'attendre alors qu'il incombait au recourant de s'en assurer en stoppant toute manoeuvre pendant quelques instants et en surveillant que l'intimé restait bien à l'extrémité des fermes et qu'il n'essayait pas de redresser manuellement celles-ci. Pour ces motifs, force était d'admettre que le recourant n'avait pas satisfait à ses obligations de choisir, d'instruire, et de surveiller correctement son collaborateur. Il avait ainsi violé son devoir de diligence.