Citation: 6B_1398/2022 E. B

Par arrêt du 6 octobre 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a partiellement admis l'appel de A.________ ainsi que l'appel joint du ministère public et réformé le jugement de première instance en ce sens qu'elle a acquitté A.________ de l'infraction de faux dans les titres et l'a condamné à une peine privative de liberté de huit mois avec sursis. Elle a confirmé le jugement de première instance pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ est né en 1989 à U.________, au Kosovo, pays dont il est originaire. Il est célibataire, sans enfant. Il a suivi sa scolarité obligatoire au Kosovo ainsi que quatre ans au collège. Il a ensuite interrompu ses études car il était obligé de travailler. Toute sa famille proche vit au Kosovo, soit ses parents ainsi que ses frères et ses soeurs. A.________ est venu en Suisse en 2011 pour trouver du travail et aider sa famille. Il travaille actuellement comme plâtrier-maçon pour un salaire d'environ 4'000 francs net par mois. Il déclare être au bénéfice d'une autorisation de séjour provisoire au vu du dépôt de sa demande Papyrus qui est en cours d'examen. Il vit seul mais déclare être en couple depuis le mois de septembre 2021 et avoir déposé une demande pour formaliser son mariage, trois semaines avant les débats d'appel. Il n'a pas d'assurance maladie. Il n'a ni dette ni fortune. Il rembourse progressivement la peine pécuniaire à laquelle il a été condamné pour un montant total de 9'500 fr., soit presque 400 fr. par mois. Il envoie également de l'argent à sa famille au Kosovo. B.b. Du 6 juin 2018, lendemain de sa dernière condamnation, au 11 juin 2020, date de son interpellation par la police, A.________ a persisté à séjourner sur le territoire suisse et à exercer une activité lucrative alors qu'il n'était pas au bénéfice des autorisations nécessaires. Il a ainsi travaillé " à gauche à droite " pour diverses entreprises actives dans le domaine du bâtiment. B.c. A.________ a tenté à plusieurs reprises d'obtenir un permis de séjour et/ou de travail auprès de l'Office cantonal de la population des et migrations (OCPM) : En 2015, il a effectué des démarches pour obtenir une autorisation de séjour en vue de son mariage avec B.________, lesquelles n'ont pas abouti, A.________ n'ayant pas fourni les renseignements requis dans les délais. Le 18 septembre 2017, il a déposé une demande d'autorisation de séjour et/ou de travail ("Formulaire M"), qui a été rejetée. Le 22 septembre 2017, il a déposé une demande d'autorisation de séjour en vue de son nouveau mariage avec C.________. Il a obtenu sur cette base une autorisation temporaire de rester en Suisse le temps de la procédure préparatoire de mariage valable du 20 avril au 20 octobre 2018. En mars 2019, il a informé l'OCPM s'être séparé de C.________. Il s'est avéré que des fausses fiches de salaire au nom de C.________ avaient été produites dans le cadre de cette demande. La police a en outre découvert un email envoyé par C.________ à A.________ au mois d'avril 2018 dans lequel celle-ci lui indiquait : "J'annule tout et je vais faire en sorte que tu ne profites en rien plus jamais de nom [sic] et de ma gentillesse et que tes pratiques soient signalées à l'état suisse, en fait tu ne méritais pas mon aide" ainsi qu'une facture datant de 2018 établie par la précitée et intitulée "démarches administratives de septembre 2017 à mars 2018 forfait ½ journée par mois" d'un montant total de 4'200 francs. Le 24 septembre 2018, A.________ a sollicité une demande d'autorisation de séjour et/ou de travail ("Formulaire M"), qui a été refusée. B.d. Le 24 décembre 2018, A.________ a déposé une demande d'autorisation de séjour Papyrus. Cette demande, préparée par le dénommé D.________, indiquait que A.________ était arrivé en Suisse en 2008 et contenait de fausses fiches de salaire de l'entreprise E.________ Services pour les années 2009 à 2010, le précité n'ayant jamais travaillé pour cette société et n'étant arrivé en Suisse qu'en 2011. D.________, prévenu dans le cadre d'une procédure pénale parallèle pour avoir facilité le séjour d'étrangers sans titre de séjour, notamment en mettant sur pied des faux mariages et des faux documents remis à très large échelle à l'OCPM dans le cadre de l'opération Papyrus, a reconnu avoir " fait " les fausses attestations de salaire dans le cadre de la demande de A.________. Les 5 août et 10 septembre 2019, l'OCPM a informé A.________ de son intention de refuser sa requête dans la mesure où il n'avait pas fourni la totalité des renseignements et documents requis prouvant sa présence en Suisse pour les années 2009 et 2010. Le 11 juillet 2019, A.________ a déposé une demande d'autorisation de séjour et/ou de travail ("Formulaire M"), dont il soutient n'avoir pas encore reçu de réponse. Il a déclaré dans ce formulaire être arrivé en Suisse en 2008. B.e. A.________ a, à réitérées reprises au cours de l'année 2020, par l'intermédiaire d'une messagerie de groupe qu'il avait lui-même créée sur le réseau social Facebook (Messenger), partagé avec des tiers des vidéos illustrant avec insistance des actes de cruauté envers des êtres humains et des animaux, des actes d'ordres sexuels avec des animaux, des actes de violence entre adultes et des actes d'ordre sexuel non effectifs avec des mineurs. B.f. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A.________ a été condamné : - le 27 juin 2016 par le Ministère public de l'arrondissement de Nyon [VD], à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à 30 fr., avec sursis et délai d'épreuve de deux ans, ainsi qu'à une amende de 720 fr. pour entrée illégale, séjour illégal et activité lucrative sans autorisation (période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 et le 16 mai 2016); - le 5 juin 2018 par le Ministère public de Genève, à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 100 fr. pour séjour illégal (période du 28 juin 2016 au 15 septembre 2017) et activité lucrative sans autorisation (période du 1er juillet au 15 septembre 2017).