Citation: 1C_93/2008 02.07.2008 E. 1

2.2 En l'occurrence, même s'il apparaît succinct, le rapport dressé par la police cantonale argovienne, sur lequel est fondé le prononcé du Tribunal de district de Zofingen, ne contient pas d'inexactitude ou de contradiction manifeste, ni même d'ambiguïté particulière. Il en ressort que l'intimé a dépassé à trois reprises des véhicules par la droite, en déboîtant puis en se rabattant. Ce procès-verbal a été lu et traduit à l'intimé, qui l'a signé. Le prononcé pénal reprend cet état de fait, dans les mêmes termes. Conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus, l'intimé qui entendait contester ces faits devait le faire dans le cadre de la procédure pénale, fût-elle sommaire. Il n'y avait, par conséquent, pas de place pour une nouvelle instruction à ce sujet, et les simples dénégations formulées après coup par l'intéressé, qui ne reposaient pas sur des éléments de fait que l'autorité pénale aurait manifestement omis de prendre en considération, ne permettaient pas de revenir sur les constatations figurant dans le prononcé pénal. 2.3 Selon les faits constatés au pénal, le recourant aurait, à trois reprises et sur une distance d'environ 1500 m, dépassé six véhicules au total en déboîtant et en se rabattant, ce qui constitue une manoeuvre prohibée par l'art. 35 al. 1 LCR (ATF 133 II 58 consid. 4 p. 59 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, l'interdiction de dépasser par la droite constitue une règle fondamentale de sécurité routière, dont la violation entraîne une mise en danger considérable, avec un risque d'accident important. Les usagers doivent en effet pouvoir être certains qu'ils ne seront pas dépassés par la droite. En particulier, le dépassement par la droite sur une autoroute, où les vitesses sont élevées (en l'occurrence, les véhicules dépassés circulaient à 110 km/h), représente une grave mise en danger abstraite des autres usagers; ceux-ci peuvent en effet être surpris par la manoeuvre et amenés à un freinage intempestif ou à un brusque écart lorsqu'ils désirent se ranger sur la voie de droite (ATF 126 IV 192 consid. 3 p. 196). En l'espèce, la faute de l'intimé était d'autant plus grave que les dépassements se sont répétés à bref intervalle et que la circulation était dense et rapide. Les conditions de l'art. 16c al. 1 let. a LCR sont par conséquent réunies. L'absence d'antécédent justifie l'application du minimum légal, soit trois mois.