Citation: 1C_337/2020 E. 2.6

2.6. A cet égard et contrairement à ce qu'avance ce dernier, il n'apparaît pas, à la lecture de l'arrêt attaqué, que la cour cantonale ait en tant que tel refusé d'appliquer l'art. 24c LAT. On comprend des considérants que l'instance précédente a estimé que les conditions posées pour bénéficier du régime d'exception de la situation acquise n'étaient pas remplies, dès lors que l'on ne se trouvait pas en présence d'un "bâtiment implanté hors de la zone à bâtir qui ne [serait] plus conforme à l'affectation de la zone". La solution de la cour cantonale n'apparaît ainsi pas incompatible avec la jurisprudence cantonale dont se prévaut le recourant, pour peu toutefois que celle-ci soit pertinente en l'espèce: en effet, ce précédent concerne une construction à cheval sur deux zones constructibles distinctes, aspect ressortissant, contrairement au cas présent, exclusivement au droit cantonal, respectivement communal (cf. arrêt 1C_339/2017 du 6 mars 2018 consid. 3.1.2 et 3.1.3). L'agrandissement litigieux ne peut quoi qu'il en soit pas être mis au bénéfice du privilège accordé par l'art. 24c LAT. En effet, cette réalisation, à tout le moins la partie comprise dans l'aire forestière, n'est pas devenue contraire à la zone à la suite d'une modification du régime des zones (cf. MUGGLI, op. cit., n. 17 ss ad art. 24c LAT), comme le soulignent au demeurant tant la DGTL que l'intimé; cet agrandissement a, au contraire, été réalisé en violation du permis de construire délivré en 2009. Il ressort de l'arrêt attaqué - non contesté sur ce point - que l'agrandissement alors mis à l'enquête était de peu d'importance par rapport aux dimensions du balcon existant et surtout qu'il n'empiétait pas sur l'aire forestière. Que l'ancienne véranda s'implantait dans cette aire, respectivement que la terrasse dallée s'y déploie encore, ou encore que la villa ait été construite en 1971, éléments que la cour cantonale aurait, selon le recourant, arbitrairement omis de constater, n'y change rien et il n'y a pas lieu de s'y attarder (cf. art. 9 Cst. et art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF; ATF 142 II 355 consid. 6 p. 358). Le recourant ne saurait en effet déduire de l'implantation de certains aménagements dans l'aire forestière, que l'entier de sa maison d'habitation pourrait bénéficier d'un potentiel d'extension hors de la zone à bâtir, au détriment plus particulièrement de cette portion de territoire protégée par le droit fédéral. Un tel raisonnement apparaît contraire au principe de la séparation entre le territoire bâti et non bâti, fondamental en matière d'aménagement du territoire (cf. ATF 132 II 21 consid. 6.4 p. 40; arrêt 1C_482/2017 du 26 février 2018 consid. 2.2; voir également ATF 145 II 83 consid. 4.1 p. 86; 143 II 588 consid. 2.5.1 p. 593 s.; Message du Conseil fédéral concernant la LAT du 27 février 1978 FF 1978 I p. 1029); les objets en lien direct avec des constructions en zone à bâtir doivent en effet être prévus à l'intérieur de cette dernière. Il n'est de surcroît pas établi, comme le relève également la DGTL, qu'il s'agirait d'aménagements réalisés légalement: d'après le plan de situation de 2008, la véranda n'était pas cadastrée avant son démontage; la terrasse, le chemin et la place en aire forestière, non plus, ne figurent sur aucun plan approuvé dans le dossier.