Citation: 4A_548/2020 E. 3.2

3.2. S'agissant du second défendeur, D.________, les juges cantonaux ont raisonné en deux temps. Ils ont considéré qu'il n'avait pas lui-même violé l'art. 328 CO, car la mission qu'il avait proposée au demandeur correspondait parfaitement à sa formation et à son expérience. Ensuite, ils ont examiné s'il devait répondre d'un manquement de l'entreprise locataire de services aux règles de sécurité, sur la base de l'art. 101 CO. Cela étant, ils n'ont décelé aucun manquement de cette entreprise, ce qui leur a permis de conclure que le second défendeur, qui n'aurait dû répondre qu'en cas de violation intentionnelle ou de négligence grave, était exonéré de toute responsabilité (ancien art. 44 al. 2 LAA). Les réflexions suivantes les ont conduit à cette conclusion. Tout d'abord, vu la force nécessaire pour faire basculer un IPN, il semblait que seul le palan ait pu déstabiliser cette pièce. Mais l'on ne savait pas quels avaient été les gestes du demandeur, ni comment le ou les crochets reliés à des élingues l'avaient fait basculer. La déformation - avérée - de l'un des crochets n'était pas en cause, puisqu'aucune norme suisse ne fixait à l'époque le degré de déformation toléré, ni n'imposait qu'ils soient dotés d'un linguet de sécurité. Deuxièmement, le stockage vertical des IPN ne contrevenait pas aux règles de l'art et le risque de basculement était limité, compte tenu de la force nécessaire pour les renverser. En sus, il n'était pas établi qu'il ait joué un rôle causal dans l'accident. Troisièmement, il n'y avait pas de norme réglementant l'espacement des IPN stockés. Par ailleurs, au vu de leur stabilité, il n'y avait pas lieu de prendre des mesures au niveau de leur espacement. En tout état de cause, rien n'indiquait que l'espacement de 80 cm entre les IPN ait eu une influence dans la survenance de l'accident. Enfin, à l'époque, la réglementation suisse ne prévoyait pas de formation pour l'utilisation d'un palan. Il suffisait que l'employeur donne à l'ouvrier les informations et instructions utiles. B.________ SA n'avait certes pas dispensé au demandeur une formation sur l'utilisation du palan. En revanche, le chef d'atelier avait donné pour instruction aux ouvriers travaillant sous ses ordres de fixer les crochets à leur anneau avant de mettre en mouvement le palan, sauf pour de courts déplacements. Par ailleurs, durant la phase test effectuée par l'ouvrier au sein de B.________ SA, celle-ci avait évalué non seulement ses connaissances professionnelles dans le domaine de la soudure, mais également son comportement en général au regard des prescriptions de sécurité et de l'utilisation du palan. Enfin, au vu de sa formation et de son expérience, il devait être familiarisé à l'utilisation du palan et connaissait probablement les règles de l'art à respecter pour le manoeuvrer puisqu'il avait déjà travaillé par le passé sur le soudage de pièces de grandes dimensions, tels que pipelines et charpentes métalliques. L'utilisation d'un palan était courante et indispensable dans le domaine de la construction métallique et de la serrurerie. Le demandeur se servait du reste régulièrement du palan de B.________ SA depuis le mois d'avril 1999, sans avoir invoqué son manque d'expérience pour refuser de l'utiliser ou sollicité des explications ou une formation. Au soutien de ses conclusions, la cour cantonale a encore ajouté qu'un lien de causalité entre les prétendus manquements de B.________ SA, imputables à D.________ par l'entremise de l'art. 101 CO, et le dommage n'était pas non plus établi.