Citation: BGE 132 III 226 E. 3.3.3

KARL SPIRO a sévèrement critiqué la jurisprudence précitée (cf. Der Verzicht auf die laufende Verjährung, in Festschrift für Karl H. Neumayer, Baden-Baden 1985, p. 547 ss). Développant la thèse qu'il avait exposée précédemment (cf. Die Begrenzung privater BGE 132 III 226 S. 236 Rechte durch Verjährungs-, Verwirkungs- und Fatalfristen, vol. I, § 343, Berne 1975, p. 847 ss), il est d'avis que l'interdiction de renoncer de manière anticipée à la prescription doit valoir pour tous les délais de prescription, et non seulement pour ceux du titre troisième du CO. Il se fonde singulièrement sur les différences du libellé des art. 129 et 141 al. 1 CO et affirme que le législateur n'a pas voulu dire deux fois la même chose lorsqu'il a adopté des normes qui sont très proches dans le code des obligations (op. cit., p. 547/548). En revanche, pour cet auteur, qui a repris une conception ancienne esquissée par HERMANN BECKER (Commentaire bernois, 1917, n. 2 in fine ad art. 141 CO), le débiteur est en droit de renoncer totalement ou partiellement au temps déjà écoulé du délai de prescription, même si le délai figure dans le titre troisième du CO (op. cit., p. 555). SPIRO ne voit aucune raison de traiter différemment sous cet angle les délais de prescription du titre troisième des autres délais du code. Il expose ainsi (ibidem) qu'il n'est pas compréhensible que le maître puisse renoncer à invoquer ses droits en raison du défaut d'une construction immobilière, lesquels sont soumis à une prescription quinquennale (art. 371 al. 2 CO), alors que l'entrepreneur ne le pourrait pas pour le travail effectué sur l'immeuble, lequel relève d'un délai de prescription rigoureusement identique (art. 128 ch. 3 in initio CO). Cette opinion a été accueillie favorablement par la doctrine majoritaire (ROBERT K. DÄPPEN, Commentaire bâlois, n. 3 ad art. 141 CO; PICHONNAZ, op. cit., n. 4 et 5 ad art. 141 CO; THEO GUHL, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e éd., § 39, ch. 16, p. 319; PETER GAUCH/ WALTER R. SCHLUEP/JÖRG SCHMID/HEINZ REY, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 8e éd., vol. II, ch. 3573, p. 257/258; INGEBORG SCHWENZER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3e éd., § 84, ch. 83.07, p. 451; ALFRED KOLLER, Die Tragweite eines zeitlich begrenzten Verjährungsverzichts, in SJZ 92/1996 p. 369 à 371, spéc. note de pied de page 3, p. 369; FRANZ JOSEPH KESSLER, Der Verjährungsverzicht im Schweizerischen Privatrecht, thèse Zurich 2000, p. 41 ss, spéc. p. 51; opinion isolée EUGEN BUCHER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e éd., § 25/I ch. 3, p. 447/448; approuvant la jurisprudence actuelle BERTI, op. cit., n. 39 à 42 ad art. 129/141 al. 1 CO; ENGEL, op. cit., p. 808 à 810).