Citation: 8C_265/2008 07.11.2008 E. 1

K.________ du 21 mai 2003 (déterminations du 20 juin 2006), lequel a pris position sur ces déterminations le 18 septembre 2006. 4.2 Dans le jugement entrepris du 21 février 2008, la juridiction cantonale a derechef nié l'existence d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre les troubles psychiques persistant après le 10 décembre 2001 et l'accident. En ce qui concerne la causalité naturelle, elle s'est référée à nouveau aux conclusions du docteur R.________ plutôt qu'à celles du docteur K.________. Elle a considéré, en effet, que contrairement à celle du docteur K.________, l'analyse du docteur R.________ a été menée dans le cadre strict de la procédure en matière d'assurance-accidents et qu'elle apporte ainsi des réponses claires et précises à la question topique de la causalité naturelle; en outre, le docteur R.________ souligne la contradiction contenue dans l'expertise de son confrère qui admet un état antérieur de fragilité sans l'intégrer dans l'analyse de la causalité; en outre, il explique de manière convaincante, à propos du syndrome de stress post-traumatique avec modification durable de la personnalité, que le facteur de stress, ici l'accident de la circulation, n'est pas d'une intensité telle que la vulnérabilité personnelle de la recourante puisse être écartée dans l'examen de la causalité; enfin, le docteur K.________ indique lui-même que le tableau clinique complexe ne permet pas d'établir un lien de causalité univoque avec l'événement considéré. De son côté, la recourante conteste les motifs pour lesquels la juridiction cantonale a écarté les conclusions du docteur K.________ pour se référer à celles du docteur R.________. En particulier, elle reproche à celui-ci de ne pas avoir expliqué pourquoi l'état de stress post-traumatique en voie de chronification avancée, diagnostiqué les 6 janvier et 11 novembre 2000, aurait totalement disparu au mois de décembre 2001. Par ailleurs, elle soutient que la juridiction cantonale ne saurait tirer aucun argument du fait que la présence d'un état antérieur ne permet pas d'établir un lien de causalité univoque avec l'accident, du moment qu'il n'est pas nécessaire que celui-ci soit la cause unique de l'atteinte à la santé. 4.3 Le point central de la divergence entre les experts réside dans l'existence - niée par le docteur R.________ mais admise par le docteur K.________ - d'un syndrome de stress post-traumatique, ayant finalement évolué vers une modification acquise de la personnalité. Selon le docteur K.________, il est toutefois extrêmement difficile, dans le cas d'espèce, de trouver des arguments convaincants pour démontrer avec une probabilité suffisante qu'il existe un lien de causalité naturelle entre l'atteinte à la santé psychique persistant au moment de l'expertise et l'accident. L'expert prénommé est néanmoins d'avis qu'un tel lien existe pour le motif suivant: les situations traumatisantes vécues par l'assurée dans son enfance ont entraîné un certain degré de confusion entre agresseur et victime, et l'accident a remis en question cette identité fragile en transformant la victime d'autrefois en auteur de faits violents incontestables et meurtriers. Cela étant, il est difficile de saisir les critiques des premiers juges à l'endroit du rapport d'expertise du docteur K.________, selon lesquelles cet expert admet l'existence d'un état antérieur mais ne l'intègre pas dans son analyse de la causalité naturelle. Par ailleurs, s'il est vrai que, d'après l'expert prénommé, le tableau clinique complexe ne permet pas d'établir un lien de causalité « univoque » avec l'accident, cela n'est pas déterminant pour se prononcer sur la causalité naturelle, du moment qu'il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit, en effet, que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337 et les références). Vu ce qui précède, les motifs pour lesquels la juridiction cantonale a écarté l'avis du docteur K.________ pour se fonder sur les conclusions du docteur R.________ n'apparaissent pas pleinement convaincants. 4.4 Cela étant, il n'en demeure pas moins que la suppression du droit de la recourante à des prestations de l'assurance-accidents à partir du 10 décembre 2001 doit être confirmée pour un autre motif. En effet, en ce qui concerne les troubles psychiques persistant après cette date, la juridiction cantonale a nié l'existence d'un lien de causalité adéquate entre ces troubles et l'accident du 11 juillet 1999 en se fondant sur les critères objectifs définis par la jurisprudence pour examiner le caractère adéquat du lien de causalité entre une atteinte à la santé psychique et un accident de gravité moyenne, à la limite des accidents graves (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409). Ce point de vue est bien fondé. Si le critère relatif au caractère particulièrement impressionnant de l'accident est réalisé en raison du décès du passager à la suite de l'accident, il n'en demeure pas moins qu'aucun des autres critères n'est présent en l'occurrence. La recourante ne soutient pas le contraire mais fait valoir que la réalisation du critère en question suffit pour établir le caractère adéquat du lien de causalité. La jurisprudence considère qu'un seul critère peut être suffisant pour que soit admise l'existence d'une relation de causalité adéquate entre un accident et une affection psychique, à la condition qu'il revête une importance particulière (ATF 115 V 133 consid. 6c/bb p. 140 s., 403 consid. 5c/bb p. 409; cf. également RAMA 1999 no U 335 p. 207, U 287/97 consid. 3b/bb et 3b/cc). Tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce en ce qui concerne le critère relatif au caractère particulièrement impressionnant de l'accident. Il apparaît en effet que le passager décédé n'était pas un proche mais une connaissance de la recourante, laquelle, au demeurant, n'a jamais craint pour sa propre vie. En outre, comme elle l'a rapporté au docteur R.________, l'intéressée n'a pas assisté au décès de la victime et ne sait pas quand celui-ci a eu lieu car elle ne l'a appris que plus tard (cf. également avec l'arrêt RAMA 1999 no. U 335, précité). Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé dans toutes ses conclusions.