Citation: I 157/01 16.01.2002 E. 1

1.- a) Le recourant invoque le grief de prévention à l'égard du docteur E.________, médecin de l'intimé. b) Le fait que le médecin soit lié à l'institution d'assurance par des relations de service ne constitue pas à lui seul un motif suffisant pour conclure au manque d'objectivité et à la partialité de celui-ci. La méfiance à l'égard du médecin doit au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee, 123 V 176 consid. 3d et la référence; VSI 2001 p. 109 sv. consid. 3b/ee). c) Le docteur E.________ est lié à l'office AI par un rapport de service. Le recourant met en doute les intentions de ce médecin, qui proposait de confier un complément d'expertise au docteur B.________, alors qu'il devait s'attendre à ce que ce spécialiste, qu'il connaît bien, prenne des conclusions qui lui soient défavorables. Ce grief n'est pas fondé sur des éléments objectifs. En effet, la prise de position litigieuse du docteur E.________, du 22 mars 1999, ne permet pas de déduire cette prévention. Bien au contraire, puisque ce médecin a estimé que la documentation médicale contenait des éléments encore contradictoires, raison pour laquelle un complément d'expertise lui paraissait nécessaire. Or, la tâche assignée par l'intimé au docteur B.________ a consisté dans une expertise médicale, comportant un questionnaire sur sept points. d) Devant la Cour de céans, le recourant reprend le grief de prévention à l'égard du docteur B.________. e) Un expert passe pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son impartialité. Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur dont la preuve est difficile à rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation de ces circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé. La méfiance à l'égard de l'expert doit au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs (RAMA 1999 n° U 332 p. 193 consid. 2a/bb et les références). f) Le docteur B.________ est un spécialiste en médecine interne & rhumatologie indépendant, établi à N.________. Il n'apparaît pas comme prévenu du fait qu'il a pris vis-à-vis du recourant des conclusions dites défavorables dans l'expertise du 3 juillet 1998 et dans celle complémentaire du 22 octobre 1998 (VSI 1997 p. 137 sv. consid. 1b/bb). Il est donc objectivement indépendant des parties en cause. En réalité, le recourant vise l'impartialité subjective de l'expert, qu'il dénie au docteur B.________. Comme cette impartialité se présume jusqu'à preuve du contraire (Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II Les droits fondamentaux, p. 579, ch. m. 1205 et la note n° 260), il ne suffisait pas au recourant d'alléguer une prétendue partialité mais il lui incombait d'en établir la preuve contraire. Or, le fait que le recourant soutient que le résumé anamnestique contenu dans le rapport de ce médecin du 1er juin 1999 fait très largement état de la première expertise (du 3 juillet 1998) dans laquelle celui-ci est arrivé à la conclusion que "la capacité de travail de cet homme s'élevait à 100 % dans sa profession de maçon dès le 6 juillet 1998", passage qui figure en gras dans son rapport, ne permet pas de fonder cette prévention. En effet, au regard du déroulement de l'expertise du 1er juin 1999 et de son contenu, il n'y a pas lieu de mettre en doute l'impartialité subjective du docteur B.________ au seul motif que son avis ne va pas dans le sens souhaité par le recourant. Cela vaut également en ce qui concerne le fait allégué que l'expert, dans son rapport du 1er juin 1999, a voulu évacuer un élément de l'expertise complémentaire du 22 octobre 1998 qui était en faveur de l'assuré, dans le but d'appuyer sa conclusion attestant une capacité totale de travail en qualité de travailleur de force. Sur ce point, également, l'impartialité subjective de ce médecin ne saurait être mise en doute, la question de l'épaule gauche ayant fait l'objet d'un examen sérieux (radiographies du 28 mai 1999) et d'une discussion approfondie sous la rubrique consacrée à l'appréciation médicale, où l'expert mentionne du reste qu'il avait demandé le 22 octobre 1998 "que soient appliqués les correctifs assécurologiques nécessaires".