Citation: 6B_79/2009 09.07.2009 E. 3.1

3.1.1 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe « in dubio pro reo», celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 3 consid 2a p. 41). Cette dernière notion a été rappelée récemment dans l'ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, auquel on peut donc se référer. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 3.1.2 Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d'apprécier la valeur des déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne relève pas de la pure fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence récente (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 85). Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent judicieuses, sa méthode doit toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques établis, séparer soigneusement les constatations de faits du diagnostic et exposer clairement et logiquement les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères spécifiques pour apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité. L'expert doit examiner si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un véritable contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse des déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques du témoin, son vécu, son histoire personnelle notamment, ainsi que divers éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85 s.). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.; 128 I 81 consid. 2 p. 86). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). La nécessité d'une nouvelle expertise dépend ainsi d'une appréciation de celle versée au dossier et des autres éléments de preuves. 3.2 A.X.________ a été entendue par les autorités en juillet 1998 (pièces n° 152 ss). Il ressort de cette audition (pièces n° 146 ss) que le père touchait le sexe de son enfant, que celle-ci était restée assez vague sur les circonstances dans lesquelles ces attouchements s'étaient produits et qu'elle avait précisé qu'elle avait lavé deux fois la « zigounette » de son père dans la baignoire. Toutefois, dans son rapport, la police a également noté que A.X.________ avait parfois tenu des propos qui semblaient peu spontanés et qu'à force d'être répétées depuis plus d'une années, les révélations semblaient perdre une certaine crédibilité, l'influence des personnes impliquées dans cette affaire n'y étant certainement pas étrangère. Lors des débats (jugement de la Cour correctionnelle p. 10), le témoin qui avait procédé à l'audition de la fillette, a encore mentionné avoir été surpris de certains propos, l'enfant paraissant avoir été « préparée » à l'audition. L'expertise de crédibilité du 3 mars 1999 effectuée par la doctoresse F.________ (pièce n° 186 ss) est composée des éléments suivants: les sept premières pages résument les entretiens de l'expert avec les parents de A.X.________; les pages 7 à 9 décrivent le statut psychiatrique de l'intéressée; les pages 10 et 11 relatent les renseignements médicaux et le parcours scolaire de l'enfant; les pages 12 et 13 résument les entretiens de l'expert avec les praticiens qui ont suivi la jeune fille; les pages 13 à 16 concernent la discussion du médecin. Cette dernière partie débute par les impressions de l'expert sur la personnalité des parents de l'enfant avant de s'étendre, sur une page seulement, sur A.X.________; elle se conclut par un diagnostic de trouble de la personnalité névrotique, avec des symptômes importants d'inhibition de la pensée et de l'apprentissage, justifiant la poursuite d'un traitement pédopsychiatrique. 3.3 Selon la Cour de cassation, l'expertise précitée ne répond pas aux exigences méthodologiques posées par la jurisprudence. Cette appréciation n'est pas arbitraire. En effet, à la lecture du rapport de la doctoresse F.________ (pièces n° 188 ss) et de ses déclarations au juge d'instruction (pièces n° 207 ss), on constate que cet expert a entièrement axé son examen sur les éléments psychopathologiques, tels que signes de délire, signes de fabulation ou toute autre pathologie pouvant amener à la distorsion de la perception de la réalité de l'enfant telles que psychose, paranoïa ou disharmonie psychotique. En revanche, on ne discerne, dans le rapport d'expertise, aucune analyse du contenu et de la genèse des premières déclarations de l'enfant auprès de la police ou même d'ailleurs des intervenants. Or, il s'agit-là d'éléments essentiels dans le cadre d'un examen de crédibilité. En effet, la déclaration de l'enfant doit faire l'objet d'une analyse, que le juge confie à un expert, et qui a pour but précisément de déterminer la validité, c'est-à-dire la crédibilité du récit. Dans ce contexte, l'expert doit nécessairement examiner la déclaration de l'enfant (cf. supra consid. 3.1.2; cf. CLAUDIO MASCOTTO, La vérité sort-elle de la bouche des enfants, in Plädoyer 4/2008 p. 56 ss; cf. VOLKER DITTMANN, Die Begutachtung der Glaubhaftigkeit bei Verdacht auf sexuellen Missbrauch auf psychologisch-psychiatrischer Sicht, Jeunesse et droit pénal, Chur/Zürich 1998). Le fait que l'expert ait seulement lu le dossier et ait pris connaissance des déclarations de A.X.________ à la police est insuffisant, aucune analyse de ces premières révélations aux autorités ne figurant dans le rapport. La doctoresse F.________ a certes exposé certains éléments au sujet du contexte du dévoilement en résumant ses entretiens avec divers intervenants tels que la psychomotricienne ou la logopédiste de l'enfant. Elle n'a toutefois procédé à aucune analyse des circonstances et motifs de ce dévoilement, alors que l'autorité qui a recueilli les révélations de la fillette a pour sa part émis des réserves quant à la spontanéité de l'enfant et révélé certaines influences que la fillette aurait pu subir. La spécialiste a également constaté, lors des débats (pièce n° 209), que la fillette n'était pas influençable. Il ne s'agit cependant que d'une affirmation, sans analyse ni discussion sur les éventuels facteurs d'influence possible. Dans ces conditions, la Cour de cassation a, à juste titre, écarté l'expertise de la doctoresse F.________, celle-ci étant clairement lacunaire.