Citation: 5A_480/2020 E. 3.1

3.1. La Cour de justice a estimé que c'était à bon droit que le Tribunal avait considéré que la présomption de propriété attachée à la possession de la cédule litigieuse était tombée et qu'il appartenait en conséquence à la défenderesse de prouver l'existence du contrat de donation dont elle se prévalait. En effet, les circonstances entourant l'acquisition de la possession et l'exercice de la maîtrise étaient peu claires et susceptibles de plusieurs explications. La thèse développée par la défenderesse dans sa correspondance avec sa partie adverse et avec les divers intervenants, puis en première instance, ne reposait sur aucun commencement de preuve. Compte tenu du fait qu'elle exerçait la profession d'avocat et, à ce titre, avait effectué diverses démarches en faveur du de cujus, parfois contre rémunération, il ne pouvait être exclu qu'en dépit de la relation de parenté, la cédule litigieuse lui eût été remise sans intention de donner. La défenderesse avait admis que ladite cédule avait déjà transité par son étude - à un titre qui ne résultait pas du dossier, mais qui n'était pas une donation puisque l'appelante l'avait restituée à son propriétaire -, que celui-ci la lui avait à nouveau remise - à une date que la défenderesse n'était pas en mesure de préciser - et qu'elle l'avait déposée dans l'un de ses coffres. Les précisions (irrecevables) fournies par l'intéressée en appel - notamment au sujet de l'acceptation conditionnelle du transfert patrimonial à titre gratuit - confirmaient que la situation n'était pas claire. L'ensemble des circonstances ayant permis au demandeur de renverser la présomption de possession, il appartenait à la défenderesse de prouver la volonté de donner du défunt. Dans la mesure où aucun élément du dossier ne permettait de corroborer la version de l'appelante, le Tribunal n'avait violé ni l'art. 8 CC, ni l'art. 157 CPC, en considérant l'action en pétition d'hérédité comme fondée.