Citation: 5A_330/2022 E. 3

Le recourant conteste le montant des contributions d'entretien arrêtées en faveur des enfants C.________ et D.________. Dans l'arrêt querellé, l'autorité cantonale a procédé à un calcul des contributions d'entretien sur plusieurs périodes distinctes, à savoir du 1er février 2021 au 31 mai 2021 (période I), du 1er juin 2021 au 31 août 2022 (période II) et depuis le 1er septembre 2022 (période III). Elle a arrêté les coûts directs de l'enfant C.________ à 1'482 fr. 95 pour les périodes I et II et à 1'435 fr. 50 pour la période III. Elle a notamment tenu compte d'une base mensuelle de 600 fr. et d'une part au logement du père de 146 fr. 10 (15 % de 973 fr. 80). L'autorité précédente a arrêté les coûts directs de l'enfant D.________ à 1'182 fr. 15 pour les périodes I et II et à 1'125 fr. 25 pour la période III. Elle a notamment tenu compte d'une base mensuelle de 400 fr. et d'une part au logement du père de 146 fr. 10 (15 % de 973 fr. 80). La juridiction cantonale a retenu que le père présentait, après paiement de ses charges, un disponible de 12'982 fr. 65 (18'988 fr. 60 - 6'005 fr. 95) pour la période I, de 12'557 fr. 70 (18'988 fr. 60 - 6'431 fr. 25) pour la période II et de 12'382 fr. 60 (18'988 fr. 60 - 6'606 fr.) pour la période III. Pour la mère, elle a retenu un déficit de 4'069 fr. (0 fr. - 4'069 fr.) pour les périodes I et II et de 254 fr. 20 (3'900 fr. - 4'154 fr. 20) pour la période III. L'autorité cantonale a considéré que l'on ne pouvait pas retenir l'entier du déficit de l'épouse à titre de contribution de prise en charge, dès lors que, au moment de la vie commune, elle travaillait à un taux de 60 % et se consacrait au ménage et à l'éducation des enfants à 40 %. Partant, son déficit ne devait être couvert qu'à concurrence de 40 % par la contribution de prise en charge, soit à hauteur de 1'627 fr. 60 (4'069 fr. x 40 %) pour les périodes I et II et de 101 fr. 70 (254 fr. 20 x 40 %) pour la période Ill, à répartir à parts égales entre les deux enfants du couple, ce qui correspondait à une contribution de prise en charge par enfant de 813 fr. 80 pour les périodes I et II et de 50 fr. 85 pour la période III. Le magistrat cantonal a également décidé que le solde du déficit de l'épouse, équivalant à 60 %, serait couvert par l'excédent de l'époux, conformément au principe de la solidarité entre époux prévalant dans le cadre des mesures provisionnelles. Il s'agissait ainsi de 2'441 fr. 40 (4'069 fr. x 60 %) pour les périodes I et II et de 152 fr. 50 (254 fr. 20 x 60 %) pour la période III. La juridiction précédente a constaté qu'après couverture du minimum vital du droit de la famille, il restait à l'époux un excédent de 6'248 fr. 55 pour la période I, de 5'823 fr. 25 pour la période II et de 9'567 fr. 65 pour la période III. Pour arriver à ces résultats, elle a déduit du revenu de l'époux, pour chaque période, son minimum vital, les coûts directs et la contribution de prise en charge de chaque enfant ainsi que le solde du déficit de l'épouse. Afin de tenir compte de la part de travail surobligatoire du père, l'autorité cantonale a réduit de 25 % l'excédent précédemment retenu, qu'elle a réparti à raison de 2/6 par adulte et de 1/6 par enfant. Pour la période I, elle a ainsi retenu 1'562 fr. 10 par adulte et 781 fr. 05 par enfant, pour la période II, 1'455 fr. 80 par adulte et 727 fr. 90 par enfant, et pour la période III, 2'391 fr. 90 par adulte et 1'195 fr. 95 par enfant. Finalement, le juge cantonal a arrêté les contributions d'entretien comme suit: i. Pour C.________: pour la période I, 3'077 fr. 80, arrondis à 3'080 fr. (1'482 fr. 95 coûts directs + 813 fr. 80 contribution de prise en charge + 781 fr. 05 part d'excédent); pour la période II, 3'024 fr. 65, arrondis à 3'020 fr. (1'482 fr. 95 coûts directs + 813 fr. 80 contribution de prise en charge + 727 fr. 90 part d'excédent) et pour la période III, 2'682 fr. 30, arrondis à 2'680 fr. (1'435 fr. 50 coûts directs + 50 fr. 85 contribution de prise en charge + 1'195 fr. 95 part d'excédent). ii. Pour D.________: pour la période I, 2'777 fr., arrondis à 2'780 fr. (1'182 fr. 15 coûts directs + 813 fr. 80 contribution de prise en charge + 781 fr. 05 part d'excédent), pour la période II, 2'723 fr. 85, arrondis à 2'720 fr. (1'182 fr. 15 coûts directs + 813 fr. 80 contribution de prise en charge + 727 fr. 90 part d'excédent), et pour la période III, 2'372 fr. 05, arrondis à 2'370 fr. (1'125 fr. 25 coûts directs + 50 fr. 85 contribution de prise en charge + 1'195 fr. 95 part d'excédent). iii. Pour l'épouse: pour la période I, 1'562 fr. 10, arrondis à 1'560 fr., pour la période II, 1'455 fr. 80, arrondis à 1'450 fr., et pour la période III, 2'391 fr. 90, arrondis à 2'390 fr., correspondant au partage de l'excédent.