Citation: 1B_420/2020 E. B

Le 18 mai 2020, A.________ a requis la récusation du Procureur Stéphane Grodecki, chargé de la procédure pénale dans laquelle il est constitué partie plaignante. Il invoquait, d'une part, le lien de subordination de ce magistrat à l'égard du Procureur général et, d'autre part, sa participation aux actes d'enquête sur le Conseiller d'État B.________, aux côtés du Procureur général et du Premier procureur Yves Bertossa; le recourant affirme qu'il aurait fait l'objet de questionnements inadéquats en lien avec le Conseiller d'État de la part des inspecteurs de police visés par sa plainte. Le magistrat intimé a transmis cette requête à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève le 27 mai 2020, proposant de la rejeter. Par arrêt du 2 juillet 2020, la Chambre pénale de recours a rejeté cette demande de récusation. Elle a considéré qu'il n'y avait pas lieu de mettre en cause l'indépendance et l'impartialité du procureur intimé dans l'instruction de la plainte déposée par le recourant, quand bien même elle pourrait viser le Procureur général. A suivre le recourant, aucun magistrat du ministère public genevois ne pourrait instruire sa plainte. La cour cantonale a rappelé que, selon l'art. 2 de la loi cantonale du 26 septembre 2010 sur l'organisation judiciaire (LOJ; E 2 05), dans l'exercice de leurs attributions judiciaires, les juridictions et les magistrats qui les composent sont indépendants et ne sont soumis qu'à la loi. Pour l'instance précédente, aucune des prérogatives dévolues au Procureur général selon l'art. 79 LOJ, ni aucune autre disposition de la LOJ ne mentionnent que les procureurs seraient hiérarchiquement subordonnés dans le cadre du traitement des procédures qui leur sont confiées. La cour cantonale a ensuite considéré que le fait que le magistrat intimé instruisait avec le Procureur général et Premier procureur Yves Bertossa une procédure dirigée contre B.________ ne constituait pas non plus en l'espèce un motif de récusation.