Citation: 6S.192/2001 17.04.2001 E. 2

2.- La recourante se plaint d'une mauvaise application du principe "ne bis in idem". a) Selon la jurisprudence, le principe "ne bis in idem" appartient au droit pénal fédéral (ATF 125 II 402 consid. 1b; 116 IV 262 consid. 3a). Il en résulte que sa violation peut donner lieu à un pourvoi en nullité (art. 269 al. 1 PPF). Ce principe, qui est un corollaire de l'autorité de chose jugée, interdit qu'une personne soit pénalement poursuivie deux fois pour les mêmes faits. L'autorité de chose jugée et le principe "ne bis in idem" supposent qu'il y ait identité de l'objet de la procédure, de la personne visée et des faits retenus (ATF 123 II 464 consid. 2b p. 466; 120 IV 10 consid. 2b p. 12 s.; 118 IV 269 consid. 2 p. 271). b) Aux termes de l'art. 125 CP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinteà l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende; l'auteur sera poursuivi d'office si la lésion est grave. L'art. 18 al. 3 CP donne une définition de la négligence: "celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquencesde son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle". Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait violé les règles de la prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. Pour déterminer plus précisément quels étaientles devoirs imposés par la prudence, on peut en particulier se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. S'agissant d'accidents de la route, ce sont les règlesde la circulation routière qui déterminent quels étaient les devoirs de la prudence (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa p. 92; 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 1ap. 227). c) L'intimé a été renvoyé devant le Tribunal de police pour violation de règles de la circulation lors de l'accident du 3 novembre 1999; cette autorité, au terme d'une procédure ordinaire, a acquitté l'intimé au bénéfice du doute. Le jugement d'acquittement est entré en force; l'intimé ne peut donc pas une seconde fois être jugé pour son comportement au volant. La Chambre d'accusation cantonale en a pertinemment déduit qu'une condamnation de l'intimé pour lésions corporelles par négligence, qui présuppose que l'intimé ait violé une règlede la circulation, est dès lors exclue. Dans ces circonstances, la décision de classer la procédure pour lésions corporelles par négligence ne prête pas flanc à la critique.