Citation: 4A_482/2019 E. 5.3.2

5.3.2. Contrairement à ce qu'insinue le recourant, la Cour de justice a mis en perspective l'accord du 17 novembre 2010 avec la reconnaissance de dette signée le même jour. Tenant compte, notamment, des explications respectives fournies par les parties, elle a conclu qu'à cette date, celles-ci s'accordaient sur le fait que le contrat de gérance libre liait M.________ SA à N.________ Sàrl; cette dernière était donc débitrice des fermages prévus par ledit contrat. La constatation relative à l'accord des parties est dénuée d'arbitraire. Elle repose sur le texte même de l'acte rédigé par le recourant. Celui-ci s'est montré peu crédible en expliquant qu'il croyait à tort les deux sociétés liées par le contrat de gérance, tout en prétendant que la reconnaissance de dette concomitante, également établie par ses soins, reflétait la situation exacte, à savoir qu'elle attesterait d'une dette découlant du contrat de gérance qui aurait lié le recourant et l'intimé personnellement. A cela s'ajoute l'inscription des charges de fermages dans les livres comptables de la Sàrl - entité dans laquelle le recourant était aussi associé -, respectivement des recettes de fermages dans les comptes de M.________ SA. Le recourant croit pouvoir lire dans l'arrêt attaqué le constat de ce que l'intimé/poursuivi acquittait les loyers en son nom propre; en réalité, le passage pointé précise tout au plus que l'intimé allait à la banque et faisait un versement en cash en faveur du recourant, et qu'il lui versait également des montants en espèces. Du reste, le contrat de "mise en gérance libre" établi en 2002 laissait entendre que Z.________ agissait comme représentant d'une entité à constituer, évoquant une "future Sàrl". Selon les explications du poursuivant devant le Tribunal de première instance, Z.________ devait reprendre N.________ Sàrl (arrêt attaqué, p. 4); tel est bien ce qui s'est produit, puisqu'il a racheté la part de l'associé gérant O.________ en décembre 2002. Le recourant objecte encore qu'aux termes mêmes de l'accord du 17 novembre 2010, N.________ Sàrl exploitait "de fait" le bar-dancing, ce qui signifierait qu'elle n'y était pas habilitée par le contrat de gérance. Le recourant fonde son argument sur un fait non constaté dans l'arrêt entrepris, sans démontrer avoir régulièrement introduit un allégué topique à ce sujet (cf. ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90). Ce simple élément serait de toute façon inapte à détourner l'analyse selon laquelle les parties au contrat de gérance étaient bien M.________ SA et N.________ Sàrl (plutôt que A.________ et Z.________). Dans la foulée, l'autorité précédente a conclu que "les démarches" du recourant (i.e l'établissement de l'accord et de la reconnaissance de dette du 17 novembre 2010) ne pouvaient avoir d'autre fin que d'améliorer sa position en perspective de la faillite imminente de N.________ Sàrl: il avait tout intérêt à faire reprendre par Z.________ la dette de "loyer" de la Sàrl, puisque celle-ci était insolvable. Le recourant juge arbitraire d'évoquer l' "imminence" d'une faillite qui n'a été prononcée que plusieurs mois après. Il ne conteste cependant pas que l'exploitation de la discothèque était déficitaire, respectivement que la société était insolvable. Dès cet instant, on ne voit guère comment la situation eût pu être redressée, le sort des dettes de la Sàrl paraissant scellé. Plus généralement, on ne voit pas en quoi les déductions de l'autorité précédente quant au mobile du recourant seraient insoutenables. Quant aux raisons ayant conduit Z.________ à signer la reconnaissance de dette, la Cour de justice a précisé qu'elles restaient peu claires. Elle a toutefois jugé "plausibles" ses explications, s'attirant les foudres du recourant qui souligne notamment qu'elles n'avaient guère emporté la conviction du premier juge, et croit pouvoir dépeindre le comportement d'un partenaire parfaitement au fait de la situation. Le grief, pour autant qu'il soit recevable, est infondé. Rien n'indique en effet que le débiteur poursuivi aurait disposé de connaissances juridiques particulières ou qu'il aurait été assisté d'une personne dotée de telles connaissances. Celui-ci était associé gérant dans la Sàrl, tandis que le recourant n'était qu'un associé sans pouvoir de signature; le premier a signé un courrier dans lequel il se déclarait responsable de la mauvaise gestion de la société et de son endettement consécutif (cf. courrier du 17 novembre 2010, supra let. A.f in fine). Au vu de ces éléments, il paraît plausible qu'il se soit cru personnellement responsable des arriérés de fermage de la Sàrl - à tort (cf. art. 772 al. 1 [dernière phrase] CO et art. 794 CO; MEIER-HAYOZ ET ALII, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 12e éd. 2018, § 18 n. 55-57; HANDSCHIN/TRUNIGER, Die GmbH, 3e éd. 2019, § 20 n. 5 ss). Ou du moins n'était-ce pas arbitraire d'en juger ainsi. La cour cantonale a enfin considéré que l'existence d'une volonté de reprendre la dette de la Sàrl n'était pas établie. De par sa formulation, la reconnaissance de dette n'avait pas vocation à fonder une nouvelle obligation, mais à constater une obligation existante. Force est d'admettre que cette observation, qui peut être confortée par le courrier précité, ne contrevient pas au droit fédéral. Les constatations factuelles opérées par la Cour de justice excluent de retenir que l'intimé aurait été débiteur des fermages, que ce soit en vertu du contrat de gérance puisqu'il n'y était pas partie, ou à la suite d'une reprise de dette. Une volonté de l'intimé en ce sens n'a pas été établie, et ne saurait lui être imputée en vertu du principe de la confiance, vu les considérations qui précèdent. De même, le recourant esquisse vainement la thèse d'un acte analogue à une transaction, ou d'un règlement de compte global, laquelle ne peut trouver aucune assise sérieuse sur la base des faits qui lient la cour de céans; encore une fois, on ne discerne pas d'éléments permettant d'inférer - le cas échéant selon le principe de la confiance - une volonté de l'intimé d'assumer des obligations nouvellement créées dans le contexte de la fin d'exploitation de la discothèque. On relèvera au passage que le recourant fait grand cas de la concession qu'il aurait faite en acceptant que le contrat de gérance cesse au 30 novembre 2010 plutôt qu'à la prétendue échéance du 31 décembre 2011; c'est oublier qu'il existe un devoir d'avis au juge en cas de surendettement de la Sàrl (art. 820 al. 1 CO), et que l'ouverture de la faillite mettait en principe fin au contrat de gérance, dont la qualification de bail à ferme n'est pas litigieuse (cf. art. 297a al. 1 CO). On ne voit au demeurant guère quel pouvait être l'intérêt de maintenir un tel contrat alors que l'entreprise était déficitaire et la société "insolvable", selon des constatations non remises en cause.