Citation: 4A_146/2023 E. 7.4.5

7.4.5. L'argumentation développée par le recourant n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. On peut d'emblée légitimement s'interroger sur le point de savoir si les critiques formulées par le recourant sont recevables. Il ressort en effet du passage de la sentence attaquée consacré à l'examen de la compétence du Tribunal arbitral à l'égard de l'intéressé que les arbitres ont considéré, à la majorité, que ce dernier avait manifesté "son intention réelle d'être lié par les clauses arbitrales contenues dans les Contrats de prêt litigieux" (sentence, n. 704). Or, la constatation de la réelle intention des parties relève du domaine des faits et lie, partant, le Tribunal fédéral (ATF 132 III 626 consid. 3.1; 131 III 606 consid. 4.1). Aussi bien, en argumentant comme il le fait, le recourant s'en prend au résultat de l'interprétation subjective effectuée par le Tribunal arbitral, point qui échappe en principe à la connaissance du Tribunal fédéral. Quoi qu'il en soit, même à supposer que l'argumentation développée par le recourant soit recevable, la solution retenue par le Tribunal arbitral résiste aux critiques dont elle est la cible. Il ressort, en effet, des constatations de fait qui lient la Cour de céans que le recourant a non seulement été à l'origine de la stratégie à la base des contrats de prêt litigieux mais qu'il est surtout intervenu personnellement lorsque s'est posée la question du remboursement des prêts litigieux et du point de savoir s'ils devaient être provisionnés ou non. Sur la base des éléments factuels mis en exergue dans la sentence, le comportement adopté par l'intéressé - lequel a déclaré que, de son vivant, il décidait seul et qu'il gardait en main le pouvoir sur l'ensemble du groupe et de ses actifs -, pouvait objectivement s'interpréter comme l'expression de sa volonté d'être lié par les clauses d'arbitrage insérées dans les contrats de prêt litigieux. Les éléments avancés par le recourant dans ses écritures pour tenter de démontrer le contraire, contredits de façon convaincante par ses adversaires, ne modifient en rien cette conclusion. C'est du reste, en vain, que l'intéressé critique, sur un mode appellatoire, la volonté générale des membres de la famille A.________ de recourir à la voie de l'arbitrage, retenue par le Tribunal arbitral. Au demeurant, contrairement à ce que le recourant semble sous-entendre, le Tribunal arbitral ne s'est pas fondé exclusivement sur cette volonté générale d'arbitrer pour aboutir à la conclusion qu'il était compétent en l'espèce. Il a simplement fait état, à titre liminaire, de cette volonté générale d'arbitrer les litiges au sein du groupe, manifestée à diverses reprises par les membres de la famille A.________, avant d'examiner, dans un second temps si, sur la base du comportement adopté par le recourant, les clauses d'arbitrage insérées dans les prêt litigieux pouvaient lui être opposées. Le recourant fait ainsi fausse route, lorsqu'il affirme que le Tribunal arbitral se serait fondé sur la clause d'arbitrage insérée dans le projet de règlement du Conseil de famille pour admettre sa propre compétence dans le cadre du présent litige.