Citation: I 695/02 22.07.2003 E. 2

2.1 Les premiers juges ont admis, en se référant aux rapports du COMAI du 21 février 1996, du docteur R.________ du 7 octobre 1999, ainsi que du docteur S.________ du 27 juin 2001, que l'état de santé du recourant n'avait subi aucune évolution significative, que ce soit sous l'angle somatique ou psychique. Elle a toutefois admis, comme motif de révision au sens de l'art. 41 LAI, le fait que la capacité de gain du recourant s'était améliorée, dès lors que la comparaison des revenus avant et après invalidité permettait d'obtenir un taux d'invalidité de 58 % (voire de 61 % en prenant le salaire avant invalidité préconisé par le recourant dans son acte de recours cantonal), ce qui ouvrait droit à une demi-rente d'invalidité. 2.2 Ce raisonnement ne saurait être suivi dès lors qu'il procède d'une lecture erronée du dossier médical du recourant. En effet, contrairement à ce qu'a retenu l'instance cantonale de recours, l'état de santé de l'assuré a subi une évolution favorable depuis les décisions initiales de rente des 17 et 18 avril 1996. Celles-ci étaient fondées sur une double atteinte à la santé, tant physique que psychique. D'une part, l'assuré n'était plus en mesure d'exercer une activité impliquant le port de charges, des positions assises ou debout prolongées ou nécessitant des mouvements répétitifs de flexion-extension du rachis; d'autre part, sur le plan psychique, une reconversion professionnelle paraissait au-dessus de ses capacités adaptatives en raison d'un trouble de la personnalité et d'un état dépressif (rapport du COMAI du 21 février 1996). D'un point de vue somatique, le docteur R.________, que le recourant avait déjà consulté en 1991, n'a certes pas relevé d'évolution significative de son état de santé, tout en précisant qu'il était capable d'exercer une activité adaptée à 50 % (rapport du 7 octobre 1999), ce que confirme le docteur B.________, selon lequel les limitations fonctionnelles de son patient lui interdisaient toute activité impliquant le port de charges et la marche en terrain inégal, mais étaient compatibles avec l'exercice d'une activité sédentaire (même) à temps complet (avis médical du 28 juin 2002). En revanche, il ressort des constatations du docteur S.________ et du psychologue L.________, appelés à connaître des affections psychiques du recourant, qu'il ne souffrait plus, au printemps 2001, de trouble psychiatrique significatif qui justifiât une quelconque diminution de la capacité de travail. En particulier, il n'existait aucun argument permettant de conclure à un état dépressif majeur voire mineur, étant donné que l'assuré ne présentait pas d'humeur triste ou déprimée (rapport du 27 juin 2001). Selon eux, les réticences du recourant à envisager la perspective d'un reclassement professionnel étaient liées à des facteurs extra-médicaux, comme des problèmes linguistiques, l'absence de formation professionnelle, ainsi que la durée prolongée de son inactivité; en l'absence de trouble psychiatrique significatif, la capacité de travail de l'assuré devait être fixée uniquement au regard des pathologies somatiques. Ces conclusions dûment motivées, qui répondent en tout point aux exigences posées par la jurisprudence relative à la valeur probante d'un rapport médical (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les références) doivent être suivies. A cet égard, c'est en vain que le recourant se réfère à l'expertise médicale établie par le docteur G.________ et la psychologue E.________ du DUPA, le 29 juillet 2002, pour alléguer une incapacité de travail totale en raison de troubles psychiques. Si les experts s'écartent certes des conclusions du docteur S.________ en admettant l'existence d'un état dépressif moyen entraînant une incapacité de travail, ils expliquent précisément que leur observation clinique, réalisée en été 2002, «rend compte de la présence de troubles psychiques dont ne fait pas état l'expertise réalisée par le docteur S.________». Le tableau psychiatrique est, à leurs yeux, «significativement différent» de celui présenté par le patient au moment où il a été examiné par le docteur S.________ une année auparavant, puisqu'ils relèvent «actuellement comme troubles psychiatriques propres à justifier une diminution de la capacité de travail, un épisode dépressif». Dans la mesure où ces constatations portent sur des faits survenus postérieurement à la décision litigieuse, elles n'ont pas à être prises en compte, seul étant déterminant en l'occurrence l'état de fait existant au moment où celle-ci a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et la référence). 2.3 Par rapport à la situation qui prévalait au moment de l'octroi de la rente entière en avril 1996, il y a donc lieu d'admettre que l'état de santé du recourant a subi une amélioration sur le plan psychique, puisqu'il ne présentait plus, au moment de la décision attaquée, de trouble psychique ayant des répercussions négatives sur sa capacité de travail. Par ailleurs, au regard des atteintes somatiques, on constate qu'il disposait d'une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité sédentaire légère.