Citation: 4A_232/2013 E. 3.3.1

3.3.1. Le Tribunal arbitral traite, au chapitre XII de la sentence attaquée (p. 59 à 61, n. 269 à 277), la question de sa compétence relativement à la demande de l'intimée tendant à ce que la recourante soit condamnée à lui payer la somme de 1'074'895,83 euros au titre des factures en souffrance émises par C.Z.________. La position qu'il y adopte peut être résumée comme il suit. A compter de sa conclusion, le 1er juillet 1997, et jusqu'à sa résiliation, qui a pris effet le 1er juillet 2010, le contrat de distribution n'a toujours lié que ses deux signataires, i.e. les parties au présent litige. Il imposait à l'intimée l'obligation de livrer des marchandises à la recourante, laquelle était tenue, de son côté, d'en payer le prix à l'intimée ou au tiers désigné par celle-ci. L'hypothèse du versement à opérer en mains d'autrui, sur ordre de l'intimée, ne changeait rien au fait que cette dernière demeurait créancière de l'obligation de paiement. Elle s'est actualisée lorsque l'intimée a envoyé à la recourante la lettre du 20 novembre 2003 pour l'informer qu'en raison d'une réorganisation administrative interne du groupe de sociétés auquel elle appartenait, les commandes faites au titre du contrat de distribution seraient désormais adressées à C.Z.________ qui les exécuterait, facturerait les marchandises commandées et encaisserait les sommes versées en paiement d'icelles. Les factures impayées s'élèvent à 1'074'895,83 euros. La recourante ne conteste pas ce montant comme tel. Cependant, elle est d'avis que seule C.Z.________ pourrait lui en réclamer le paiement. Or, cette société italienne n'était pas liée par la clause arbitrale. Dès lors, à suivre la recourante, le Tribunal arbitral ne serait pas compétent pour prononcer une sentence condamnatoire à l'encontre d'une partie qui ne possède pas la légitimation active relativement à la créance soumise aux arbitres. Il n'en est rien. Certes, l'argumentation développée dans le recours pourrait être retenue si, par suite d'une novation, le contrat de distribution en cause avait été remplacé par un contrat du même genre conclu par la recourante avec C.Z.________. Ce n'est pourtant pas ce que soutient la recourante puisqu'elle maintient que ledit contrat a toujours lié ses signataires et admet que c'est l'intimée, à l'exclusion de la société italienne, qui était en droit de le résilier en respectant le délai prévu à cette fin. Aussi l'intéressée adopte-t-elle une position totalement contradictoire lorsqu'elle reconnaît, d'un côté, que le contrat de distribution n'a jamais eu d'autre partie que l'intimée et elle-même, tout en alléguant, de l'autre, que C.Z.________ a agi en son propre nom, en tant que partie principale, quand elle a traité avec elle en vue d'exécuter le contrat en question. De surcroît, la recourante avance, dans la procédure arbitrale, une argumentation qui n'est pas non plus compatible avec le point de vue qu'elle fait valoir devant le Tribunal de première instance de Thessalonique où elle soutient, sur la base de la susdite lettre du 20 décembre 2003, que C.Z.________ a agi comme agent direct ou, à tout le moins, indirect de l'intimée à l'occasion de l'exécution du contrat de distribution. Aussi, comme l'action en paiement des factures en souffrance a été introduite par la partie qui était titulaire des créances y relatives, la compétence du Tribunal arbitral pour en connaître n'est-elle pas sujette à caution.