Citation: 1P.356/2006 29.08.2006 E. 5

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 5.1 De jurisprudence constante, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). L'arbitraire allégué doit par ailleurs être suffisamment démontré, sous peine d'irrecevabilité (cf. supra, consid. 2). 5.2 Rien dans l'arrêt attaqué n'indique que la Cour de cassation cantonale aurait été amenée à examiner si le salaire du recourant avait été arrêté arbitrairement par la Chambre pénale, en particulier si cette dernière avait méconnu que celui-ci bénéficie d'un treizième salaire, et le contraire n'est pas établi ni même allégué. Le recours sur ce point est par conséquent irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales. 5.3 En soi, la relation entre les revenus du recourant et le montant de ses charges était pertinente pour déterminer ce qu'il en était de sa capacité à payer le montant qu'il avait été astreint à verser à titre de règle de conduite. Pour le surplus, il n'est pas établi que le montant des charges incompressibles du recourant et de sa nouvelle épouse aurait été contesté en instance cantonale, si ce n'est en prétendant que le recourant avait payé ses primes d'assurance-maladie complémentaire, mais non ses primes d'assurance-maladie de base. Or, le recourant ne démontre pas en quoi il était manifestement insoutenable de considérer que cet argument n'était pas déterminant, comme l'estime l'arrêt attaqué. Le recours, sur ce point, doit dès lors être rejeté autant qu'il est recevable. 5.4 Les juges cantonaux ont retenu que la nouvelle épouse du recourant conserve une capacité résiduelle de travail de 50 % et n'ont donc pas méconnu le certificat médical du 20 octobre 2005, relatif à l'état de santé de celle-ci, produit par le recourant. S'agissant du fait que sa nouvelle épouse n'exploite pas la capacité de travail qu'elle conserve, la Chambre pénale, en l'absence d'explications à ce sujet, pouvait, sans arbitraire, y voir un indice de ce que le couple n'est pas dans le besoin. Or le recourant ne démontre pas avoir fourni des explications quant à cette abstention devant la Chambre pénale, que cette dernière les aurait méconnues et que la Cour de cassation cantonale l'aurait nié arbitrairement. Il n'établit au demeurant pas que c'est en violation de ses droits constitutionnels que la Cour de cassation cantonale n'aurait pas tenu compte d'explications qu'il aurait fournies pour la première fois devant elle. 5.5 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir vu arbitrairement dans le fait qu'il travaille à 75 % pour le compte de la société A.________ Sàrl un indice de ce qu'il pourrait en réalité travailler plus, pour avoir méconnu que la situation financière de cette société ne lui permettait pas de l'engager à plein temps. Le recourant, après s'être mis volontairement au chômage, a retrouvé, en 2003, son emploi auprès de la société précitée, à temps réduit toutefois, alors que, comme il l'admet, la situation de cette société était bénéficiaire en 2003, lorsqu'elle l'a réengagé. On ne saurait par ailleurs perdre de vue le procédé - décrit de manière détaillée sous let. d des pages 4 et 5 de la décision de première instance et résumé dans l'arrêt attaqué -, par lequel le recourant avait renoncé volontairement à son emploi, faisant nommer à son poste la secrétaire de la société, avant de se faire réengager à temps partiel. Dès lors, même si en 2004 la société qui l'emploie a essuyé des pertes, ce dont il s'est d'ailleurs prévalu pour la première fois dans son recours cantonal, il n'était pas arbitraire de voir dans le fait qu'il ne travaille qu'à temps réduit un indice de ce qu'il n'exploite pas son entière capacité de travail. Cela d'autant plus que le recourant, qui a déclaré des revenus inférieurs à ses charges incompressibles, ne démontre pas ni même ne prétend qu'il aurait jamais tenté de trouver un emploi complémentaire et se borne au reste à alléguer, sans l'établir, l'existence d'un lien de causalité entre les pertes de A.________ Sàrl en 2004 et le fait qu'il travaille à temps partiel. Le grief est dès lors infondé. 5.6 Le recourant s'en prend à un argument de l'autorité cantonale, selon lequel l'appréciation de la Chambre pénale fait écho à l'arrêt de la Cour de justice du 18 mars 2005, dont il ressort que les juges civils avaient refusé de modifier le jugement de divorce en considérant, eux aussi, que le recourant faisait état d'une situation financière artificielle, ne reflétant pas sa capacité contributive réelle. L'argument contesté n'a manifestement pas été déterminant; même s'il devait être écarté, l'arrêt attaqué ne serait donc pas arbitraire dans son résultat. Au demeurant, le recourant allègue vainement que les juges civils avaient à examiner sa situation financière entre 1997 et 2003, alors que l'autorité cantonale devait examiner sa situation financière au 23 mai 2005. Le sens de l'arrêt attaqué, sur le point contesté, est de souligner que, dans le cadre de la procédure en modification du jugement de divorce, le juge civil avait lui aussi été amené à constater que le recourant faisait état d'une situation financière artificielle. Il n'était pas arbitraire d'y voir un indice corroboratif à l'appui du constat similaire de la Chambre pénale. Le recourant n'établit d'ailleurs pas le contraire. 5.7 Au vu de ce qui précède, le grief d'arbitraire doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.