Citation: 1A.133/2004 22.09.2004 E. B

Le 29 août 2003, A.________ a recouru auprès du Tribunal administratif du canton de Vaud contre la décision municipale du 14 août 2003. Lors d'une inspection locale le 21 avril 2004, il a été constaté que certains matériaux avaient été évacués, mais qu'il subsistait des dépôts de déchets végétaux, destinés à être broyés sur place (au moyen d'une défibreuse) puis emmenés par des agriculteurs, ainsi que des cailloux et des plots de ciment; le recourant entreposait en outre sur la bande de terrain litigieuse des plantes mises "en jauge" (hortensias, charmilles, buissons épineux). Par un arrêt rendu le 27 avril 2004, le Tribunal administratif a rejeté le recours et a confirmé la décision municipale. En substance, il a considéré que les dépôts de matériaux, même végétaux, n'étaient pas conformes à l'affectation de la zone agricole telle qu'elle est définie aux art. 16 et 16a de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700); comme aucune autorisation dérogatoire ne pouvait être délivrée, la municipalité était fondée à ordonner la remise en état.