Citation: 4P.282/2006 15.03.2007 E. 1

2.1.2 Dans l'arrêt du 13 février 2006 par lequel il a retourné la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle prenne une nouvelle décision au sens des considérants (ATF 132 III 226), le Tribunal fédéral a clairement exposé, au considérant 4.1 in fine de son arrêt, qu'il incombait en particulier aux magistrats genevois de contrôler, sous l'angle de la clause pénale (art. 162 CO), le droit du créancier (i.e X.________) à conserver les versements partiels en cas de résiliation du contrat de vente, puis de vérifier si la clause pénale convenue était excessive au sens de l'art. 163 al. 3 CO. La Cour de justice s'est conformée à ces instructions en procédant, au considérant 5 de l'arrêt déféré, à l'examen requis par la juridiction fédérale. La recourante ne peut donc sérieusement prétendre avoir été surprise par l'examen d'un argument juridique inédit, puisqu'elle savait, sitôt qu'elle avait pris connaissance des motifs de l'ATF 132 III 226, que le problème de la réduction de la peine conventionnelle excessive, lequel découlait d'une règle impérative qui lui avait été dûment indiquée (i.e. art. 163 al. 3 CO), devait désormais être évoqué par la cour cantonale. Cette juridiction, lorsqu'elle a réinscrit la cause au rôle, a du reste donné l'occasion notamment à la recourante de se déterminer par écrit, mais celle-ci y a renoncé, préférant s'exprimer oralement au cours d'une audience de plaidoiries. On ne voit donc pas que la solution retenue par l'autorité cantonale fût de quelconque façon inédite au point de nécessiter une interpellation spécifique des parties pour empêcher une violation de leur droit d'être entendue. 2.2 A suivre la recourante, la Cour de justice a violé son droit d'être entendue en ne motivant pas conformément aux exigences constitutionnelles sa décision de réduire massivement la peine conventionnelle. L'explication présentée à ce titre par les juges cantonaux, tout à la fois incompréhensible et insuffisante, ne permettrait pas de saisir le "gigantisme" de la réduction retenue, laquelle porte une atteinte gravissime à la liberté contractuelle des parties. 2.2.1 Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision; il n'est cependant pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties. Il n'y a violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 129 II 497 consid. 2.2 p. 505). 2.2.2 Quoi qu'en pense la recourante, l'arrêt attaqué satisfait à l'évidence à ces exigences. Ainsi, l'autorité cantonale a consacré le considérant 5 de l'arrêt critiqué au problème de la réduction de peine telle que l'entend l'art. 163 al. 3 CO. Après avoir rappelé, citations de jurisprudence et de doctrine à l'appui, à quelles conditions la réduction judiciaire prévue par la norme en question entre en jeu, elle a exposé en détail sur plus d'une page (cf. consid. 5.4 de l'arrêt déféré) les différents éléments qu'elle prenait en compte pour arrêter la clause pénale à 500'000 US$. La recourante a parfaitement compris la portée de cette motivation comme l'attestent avec éclat les nombreux griefs qu'elle a élevés à ce propos en instance de réforme. Le moyen pris de la violation du droit d'être entendu est dans ses deux branches dénué de tout fondement.