Citation: 6B_1125/2023 E. B

Par arrêt du 24 juillet 2023 (AARP/280/2023), la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté la demande de révision formée par A.________ contre l'arrêt du 27 septembre 2021. En bref, il en ressort les éléments suivants. B.a. La condamnation de A.________ repose sur les faits et éléments ci-dessous. B.a.a. B.________ et A.________ se sont rencontrés à W.________ durant l'été 2014 et ont entretenu une relation de couple du mois d'août 2014 au mois de novembre 2016, quelques séparations de courte durée étant intervenues au début de leur relation. B.________ étant de confession musulmane, le respect de sa religion et des principes qui y sont liés, dont celui de la virginité avant le mariage, constituaient des aspects fondamentaux de sa vie connus de son entourage. C'est d'ailleurs manifestement en raison de ce principe que les parties sont initialement convenues de ne pousser les limites de l'intimité que jusqu'à dormir ensemble et se frotter l'une à l'autre, tout en restant habillées, faute de pouvoir entretenir un rapport sexuel, ce qui représentait une source de frustration pour A.________. Dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014, A.________ s'est couché sur B.________ et l'a contrainte avec violence à subir contre son gré une pénétration vaginale, faisant usage d'un effet de surprise et de force physique à son encontre. Connaissant les principes religieux de B.________ et son désir de rester vierge jusqu'au mariage, il ne pouvait pas ignorer son refus d'entretenir un rapport sexuel la nuit litigieuse, ce d'autant plus qu'elle s'était débattue, avait crié et lui avait clairement dit "non". Selon le jugement de condamnation, cette conclusion découlait en particulier du récit clair, précis, cohérent, détaillé et constant de B.________, des documents médicaux qu'elle avait produits tout au long de la procédure, des confidences faites à ses amis au sujet de la nuit litigieuse, de la rupture qui s'en était suivie, de la confrontation ultérieure avec A.________, des nombreux témoignages recueillis, en particulier celui de D.________, laquelle avait indiqué avoir entendu des cris de refus et des bruits d'un lit qui bouge lui évoquant un rapport sexuel violent, ainsi que ceux d'autres femmes attestant du caractère insistant et violent de A.________. B.a.b. A.________ a rencontré, début février 2017, au cours d'une soirée, C.________ avec laquelle il a flirté et entretenu un premier rapport sexuel consenti. À la suite de cet acte, C.________ s'est plainte du fait qu'il avait été trop brutal, lui occasionnant notamment des bleus. Les parties se sont revues pour un second rapport sexuel, lors duquel C.________ a dû demander à A.________ d'être plus doux. Le 23 février 2017, elles ont entretenu un troisième rapport sexuel chez A.________, ensuite duquel C.________ a déposé plainte pénale, le 16 octobre 2017, pour agression sexuelle. Selon le jugement de condamnation, en se servant du fait que la capacité de résistance de C.________ était amoindrie en raison des douleurs insupportables éprouvées lors de la pénétration et en faisant usage d'une certaine force physique à son encontre, la serrant notamment et se maintenant au-dessus d'elle, A.________ l'avait contrainte à endurer la pénétration vaginale sans son consentement. Compte tenu de sa position au moment des faits, il ne pouvait que percevoir les grimaces de douleurs de sa partenaire, cette dernière lui ayant signifié clairement, et à plusieurs reprises, vouloir interrompre la relation sexuelle. Il importait alors peu que le rapport sexuel fût initialement consenti et que l'intimée souffrit de vaginisme, dès lors que celle-ci était, en tout temps et pour n'importe quel motif, en droit d'interrompre la relation sexuelle. En outre, en profitant de l'état de sidération dans lequel il l'avait placée pour l'amener à lui prodiguer un début de fellation, alors qu'il ne pouvait que constater l'état de choc de C.________ et son souhait d'interrompre tout acte sexuel, A.________ avait réalisé les éléments constitutifs de l'infraction de contrainte sexuelle. Ces conclusions résultaient des divers éléments figurant au dossier, entre autres du récit cohérent, constant et honnête de C.________, de son comportement ensuite des faits, notamment envers A.________, des confidences faites à sa mère et à ses amis, ainsi que des documents médicaux produits. B.b. À l'appui de sa demande de révision, A.________ a produit un téléphone portable qui lui aurait appartenu au moment des faits et qu'il aurait retrouvé, chez son père à U.________, en décembre 2022, avant de le confier à un réparateur à V.________ au début du mois de janvier 2023. Il a également produit un document retranscrivant une série de messages qu'il aurait échangés avec sa tante, notamment le soir du 2 novembre 2014 qui auraient été extraits dudit téléphone, un document retranscrivant une série de messages qu'il aurait échangés avec B.________, notamment le 3 novembre 2014 qui auraient été extraits dudit téléphone, quatre photographies qui auraient été prises le 9 novembre 2014 depuis son ancien téléphone et un relevé bancaire du mois de novembre 2014 dont il estime qu'ils démontreraient l'absence de rupture du couple après les faits litigieux et une expertise médico-psychiatrique du Dr E.________ du 30 janvier 2023 portant sur l'amoindrissement de la capacité de résistance de C.________ et l'existence d'un état de sidération au moment des faits litigieux. Il ressort des retranscriptions susmentionnées que A.________ et sa tante auraient échangé entre 16:55:08 et 20:22:38 le 2 novembre 2014, les messages suivants: " - Coucou - Vous allez faire la fondue à quelle heure aujourd'hui? - ? - A 8h30 ce soir - Je suis dans le bus là - Il est à x.________ - Donc j'arrive tout suite " Il en ressort également que A.________ et B.________ auraient échangé entre 09:31:15 et 09:31:56 le 3 novembre 2014, les messages suivants: "- C'était bien hier? Y avais assez? Ha ha tu vas à la bibliotheque? - Oui c'était parfait " A.________ a également produit un rapport du 30 janvier 2023 du Dr E.________, expert psychiatre et sexologue. Celui-ci avait été mandaté, le 13 janvier 2023 par A.________, afin qu'il se prononce sur la capacité de résistance de C.________ durant le rapport sexuel litigieux et l'état de sidération qui s'en était suivi, ces deux notions n'ayant fait l'objet d'aucune expertise judiciaire durant la procédure. Dans son rapport du 30 janvier 2023, le Dr E.________ (se fondant exclusivement sur les pièces du dossier remises par A.________) concluait à l'absence d'amoindrissement, respectivement d'annihilation, de la capacité de résistance de C.________ au moment des faits, de même qu'à l'improbabilité d'un état de sidération compte tenu des comportements (actifs) de celle-ci, un tel état pouvant au demeurant ne pas être reconnaissable pour A.________.