Citation: 6A.75/2001 13.11.2001 E. 1

L'avertissement représente une mise en garde prononcée à titre éducatif et forme pour le conducteur concerné un antécédent (cf. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, Lausanne 1996, art. 16 LCR n. 4.1). En ce sens, l'avertissement comporte la menace d'une sanction plus lourde en cas de nouvelle infraction aux règles de la circulation routière. Il contribue à la sécurité du trafic. Ce but n'exclut pas d'emblée le prononcé d'avertissements successifs lorsqu'on peut penser que cela détournera effectivement le conducteur de la commission d'autres infractions. Cependant, celui qui peu de temps après un avertissement commet une nouvelle infraction aux règles de la circulation ne saurait en principe bénéficier d'un deuxième avertissement. C'est quelque neuf mois après le prononcé d'un avertissement que le recourant a commis le dépassement de vitesse incriminé. Cette nouvelle infraction intervenue moins d'un an après montre que l'avertissement n'a pas rempli sa fonction. Lorsqu'un conducteur commet une infraction aux règles de la circulation dans le délai d'un an suivant le prononcé d'un avertissement, il faut en conclure qu'un autre avertissement est en principe exclu, même si la nouvelle infraction peut objectivement être qualifiée de peu de gravité au sens de l'art. 16 al. 2 2ème phrase LCR. Le retrait du permis de conduire doit alors être ordonné en application de l'art. 16 al. 2 1ère phrase LCR, sauf circonstances spéciales; les circonstances ainsi réservées peuvent par exemple résulter de situations analogues à celles justifiant de renoncer à une peine en application de l'art. 66bis CP ou de situations proches de l'état de nécessité. Il résulte a contrario de ce qui précède que, lorsqu'il s'est écoulé plus d'un an depuis l'avertissement, un autre avertis-sement est possible pour une nouvelle infraction de peu de gravité. En l'espèce, le recourant a commis la nouvelle infraction moins d'un an après l'avertissement et aucune circonstance spéciale ne ressort de la décision attaquée. L'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en ordonnant le retrait du permis du recourant. La règle selon laquelle la répétition d'une infraction de peu de gravité dans le délai d'un an exclut en principe un autre avertissement concrétise la version en vigueur de l'art. 16 al. 2 LCR. Le projet de modification de la loi sur la circulation routière introduit le concept d'infraction légère et exclut en cas de commission d'une deuxième infraction de ce type dans un délai de deux ans le prononcé d'un nouvel avertissement (cf. art. 16a al. 2 et 3 du projet; FF 1999 p. 4131 et 4157; BO 2000 CE 213; BO 2001 CN 908/909). Avec ce délai plus long, le projet accroît la sévérité à l'égard des récidivistes. De manière générale d'ailleurs, le projet tend à un renforcement des sanctions dans l'optique d'améliorer la sécurité routière (cf. FF 1999 p. 4111). Mais il n'y a pas lieu d'appliquer ce délai plus long sous le droit en vigueur.