Citation: 5A_866/2016 E. 4.4

4.4. Par son argumentation, le recourant ne parvient pas à démontrer que la Cour de justice aurait abusé de son pouvoir d'appréciation à l'aune des critères susrappelés (cf. supra consid. 4.1.1 et 4.1.2). Pour les motifs pertinents retenus dans l'arrêt attaqué, auxquels on peut sans autre se référer, il existe en effet suffisamment d'indices tendant à rendre vraisemblable une mise en danger sérieuse des droits de l'intimée dans la liquidation du régime matrimonial. Comme l'ont à juste titre relevé les juges précédents, il apparaît que tout au long de la procédure, le recourant a fait preuve d'un manque de transparence quant à l'état de sa fortune qui justifie déjà en soi la mesure litigieuse. Selon l'état de fait cantonal - qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF) -, le constat selon lequel le recourant ne collabore pas pour établir la teneur des avoirs matrimoniaux, voire en dissimule certains et, en tout état de cause, réorganise dans une mesure préjudiciable aux intérêts de son épouse la structure des avoirs bancaires n'a jamais été infirmé au cours de la procédure, le recourant ayant échoué à démonter que les circonstances avaient changé depuis le prononcé des mesures conservatoires en 2008. Sauf à réfuter de manière appellatoire une quelconque intention de dissimuler l'éventuel produit de la vente de la villa, le recourant ne tente au demeurant même pas de démontrer que ce constat, confirmé en dernier lieu le 27 juin 2014, ne serait plus d'actualité aujourd'hui. Au surplus, il est constant que le recourant rechigne à payer les contributions d'entretien auxquelles il a été condamné, l'intimée ayant été contrainte de déposer des plaintes pénales ainsi qu'une requête d'avis aux débiteurs. Il y a ainsi lieu de retenir que le recourant a, à tout le moins, fait montre d'une attitude emprunte de très mauvaise volonté, qui corrobore à suffisance les craintes de l'intimée selon lesquelles il pourrait dissimuler l'éventuel produit de la vente de la villa. Il n'est à cet égard nullement insoutenable d'avoir considéré que la menace était d'autant plus sérieuse au vu du stade avancé de la procédure. Pour les motifs retenus par la cour cantonale, dont le recourant ne parvient pas à démontrer l'arbitraire, il ne peut en effet être exclu que le recourant cherche à se défaire de la villa une fois la décision sur les effets accessoires du divorce entrée en force. Enfin, contrairement à ce qu'il soutient, l'intérêt de l'intimée à ce que la villa soit bloquée, le cas échéant jusqu'à complet paiement de la créance de l'intimée découlant de la liquidation du régime matrimonial, prévaut sur l'intérêt du recourant à pouvoir en disposer. En effet, au stade actuel de la procédure, la saisie conservatoire obtenue par l'intimée en 2008 ne porte que sur 1'150'000 fr. et n'est, à elle seule, pas suffisante pour garantir ses prétentions découlant de la liquidation du régime matrimonial. Par ailleurs, si, comme le recourant l'affirme dans le présent recours, les perspectives de vendre la villa sont en l'état peu réalistes eu égard notamment à l'occupation de la villa par l'intimée, on ne voit pas en quoi la mesure litigieuse porterait une atteinte disproportionnée à ses intérêts. Au demeurant, comme l'ont correctement rappelé les juges précédents, la mention au registre foncier de l'interdiction faite par le juge à un époux de disposer de son immeuble n'empêche pas ce dernier d'en disposer s'il obtient le consentement de son conjoint (arrêt 5A_771/2010 du 24 juin 2011 consid. 6.2 in fineet les références). La mesure ordonnée en application de l'art. 178 CC n'a ainsi pas d'effet réel correspondant à l'annotation d'une restriction du droit d'aliéner au sens de l'art. 960 al. 1 ch. 1 CC (RFJ 1990 p. 14-15; PELLATON, op. cit., n° 53 ad art. 178 CC et les références). Partant, le pouvoir de disposer du recourant ne sera entravé qu'aussi longtemps qu'il n'aura pu obtenir le consentement de l'intimée. La seule déclaration faite en audience par cette dernière ne saurait exclure d'emblée qu'elle ne consentira pas à la vente de la villa moyennant les conditions évoquées par la Cour de justice, que le recourant est au demeurant prêt à satisfaire conformément à la conclusion subsidiaire qu'il a prise dans le cadre du présent recours. Eu égard aux intérêts protégés, la restriction du droit de disposer ordonnée par les juges précédents apparaît ainsi conforme au principe de la proportionnalité. Il s'ensuit que c'est sans arbitraire que la Cour de justice a considéré que la mise en danger sérieuse des droits de l'intimée dans la liquidation du régime matrimonial était rendue suffisamment vraisemblable. Le grief du recourant doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.