Citation: 6B_185/2023 E. B

Par jugement du 21 novembre 2022, la cour cantonale, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 23 mars 2022, a rejeté l'appel formé par A.________, partiellement admis l'appel joint du ministère public, et réformé le jugement de première instance en ce sens qu'elle a condamné le prénommé pour abus de confiance, escroquerie par métier, faux dans les titres, faux certificat médical, violation grave des règles de la circulation routière et comportement frauduleux à l'égard des autorités à une peine privative de liberté de 36 mois, dont 18 mois ferme et 18 mois avec sursis durant cinq ans, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement et de 140 jours à titre de mesures de substitution à la détention. Elle a interdit à A.________ de délivrer, pendant deux ans, des documents médicaux (notamment certificats ou rapports) ayant une portée en Suisse. Pour le surplus, elle a confirmé son précédent dispositif du 8 mars 2021, a prononcé que les mesures de substitution à la détention en cours depuis le jugement de première instance jusqu'à l'audience d'appel du 8 mars 2021 donnaient lieu à une réduction de peine de 32 jours, et a statué sur les frais et indemnités. En bref, la cour cantonale s'est fondée sur les faits suivants, s'agissant de ceux encore discutés en procédure fédérale sous l'angle de la fixation de la peine. Pour le surplus, il peut être renvoyé à l'exposé des faits contenus dans l'arrêt de renvoi 6B_761/2021. B.a. Par contrat de sous-location du 1 er mars 2016, signé au nom de la société D.________ Sàrl dont il était associé gérant, A.________ avait mis à disposition de la Dresse E.________ une partie des locaux, les infrastructures, les fournitures, ainsi que le personnel administratif et médical de son cabinet de W.________. Les parties étaient convenues d'un loyer correspondant à 60 % du chiffre d'affaires que la sous-locataire réaliserait au sein du cabinet. Les prestations de la Dresse E.________ devaient être créditées sur un compte bancaire ouvert au nom de D.________ Sàrl, qui devait solder chaque fin de mois le montant en compte et ventiler celui-ci selon la clé de répartition convenue. De mai 2016 à mars 2017, E.________ avait facturé des prestations à hauteur de 50'675 fr., de sorte que la somme de 20'270 fr. aurait dû lui être reversée conformément au contrat de sous-location signé le 1 er mars 2016. A.________ ne lui avait toutefois rétrocédé que 15'225 fr. 57, s'appropriant ainsi indûment 5'044 fr. 43. B.b. Le 8 février 2017, vers 8h30, au volant de sa voiture F.________ immatriculée VS xxx xxx, A.________ avait circulé dans la commune de Y.________ à une vitesse de 79 km/h (marge de sécurité déduite), alors que la vitesse maximale autorisée à cet endroit était de 50 km/h. B.c. Le 5 mars 2018, A.________ avait complété et signé un formulaire annonçant son arrivée dans la commune de U.________ à compter du 1 er mars 2018, en indiquant faussement qu'il exerçait la profession de médecin à titre indépendant depuis 2004. Invité par le Service de la population et des migrations du canton du Valais à produire différents documents en relation avec cette activité indépendante, il avait répondu, par courriel du 3 avril 2018, en indiquant faussement qu'il était " toujours salarié (et pas indépendant) " et en annexant une copie du contrat de travail qu'il avait conclu le 21 juillet 2017 avec le laboratoire G.________ AG, mais en se gardant bien de préciser que ce contrat avait été résilié avec effet au 31 mars 2018. A.________ avait ainsi cherché à induire en erreur l'autorité compétente pour ne pas perdre son autorisation de séjour.