Citation: 6B_565/2019 E. 5.2

5.2. La cour cantonale a considéré que Y.________ avait violé son devoir d'information du médecin en omettant de signaler à C.A.________ les résultats de l'ECG et le diagnostic pouvant en découler. Il n'était cependant pas possible, sur la base du dossier, de déterminer si une information, respectivement une consultation subséquente ou des mesures thérapeutiques induites par une telle information, aurait pu éviter l'arrêt cardio-circulatoire qui avait résulté du syndrome QT long 3 dont souffrait le prénommé. Dans son arrêt de renvoi du 19 octobre 2017, le Tribunal fédéral avait indiqué qu'une interpellation de l'expert F.________ s'imposait à cet égard. Or, compte tenu de la prescription de l'action pénale survenue le 11 février 2018, le ministère public n'avait pas complété l'instruction. Selon la cour cantonale, il n'avait donc pas été établi que Y.________ aurait, par un comportement civilement fautif et illicite, provoqué l'ouverture de la procédure pour homicide par négligence, si bien que les conditions d'application de l'art. 426 al. 2 CPP n'étaient pas remplies.