Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 174 CP. 3.1 L'art. 174 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. 3.2 Le recourant soutient dans un premier moyen que certains des textes dont la rédaction lui est imputée comporteraient uniquement des jugements de valeur, à l'exclusion de toute affirmation de faits. Il en irait ainsi, selon lui, de son courrier du 28 juillet 2004, dans lequel il écrivait que le plaignant « adore poignarder les gens dans le dos et obtenir une sorte de plaisir pervers » (v. supra consid. B.d.b), ainsi que de celui du 18 octobre suivant dans lequel il déclarait « Je considère [que le plaignant] est une honte pour sa profession » (v. supra consid. B.d.e). 3.2.1 Le sens des allégations incriminées doit être interprété dans une approche objective, soit selon le sens que doit leur donner dans les circonstances de l'espèce un lecteur moyen non prévenu (ATF 128 IV 53 consid. 1a et les références citées). Cette interprétation constitue une question de droit (ATF 131 IV 160 consid. 3.3.3 p. 164). 3.2.2 Il faut certes admettre que, même pour un lecteur moyen non prévenu, la première affirmation ne doit pas être comprise comme une accusation d'homicide, mais comme le reproche d'un comportement lâche ou emprunt de traîtrise. Il y a là indubitablement un jugement de valeur. Il en va de même pour le second passage auquel se réfère le recourant. Toutefois, comme l'a relevé la cour cantonale, les allégations du recourant faisaient état des litiges l'opposant au plaignant (v. arrêt entrepris, consid. C.c.b, p. 4/20). Le recourant, qui souligne à ce propos que ce dernier l'avait trahi en refusant de payer la dernière tranche du prix de vente d'un immeuble (Mémoire de recours, p. 23) ne le conteste pas. Il s'ensuit que le jugement de valeur n'était pas porté in abstracto, mais en relation avec des faits précis. Or, de telles affirmations à caractère mixte doivent, en matière de calomnie et de diffamation, être traitées comme des allégations de fait (cf. ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb; CORBOZ, op. cit., art. 173 CP n. 35; RIKLIN, op. cit., n. 37 du chapitre préliminaire à l'art. 173 CP). Que le recourant ait introduit la seconde affirmation par « je considère », de manière à souligner qu'il exprimait ainsi une opinion, n'y change rien. La jurisprudence a, en effet, déjà eu l'occasion de constater qu'une telle manière d'atténuer l'affirmation, qui n'exclut pas la calomnie, n'est souvent qu'un moyen raffiné d'atteindre à l'honneur (ATF 102 IV 176 consid. 1b, spéc. p. 181). L'arrêt entrepris ne viole donc pas le droit fédéral à cet égard. 3.3 Le recourant soutient, en relation avec l'affirmation selon laquelle le plaignant « escroque et trompe les petits artisans et petites gens » (v. supra consid. B.d.c), que ce fait serait attesté par une pièce du dossier. Il explique, dans la même perspective, qu'il considère comme un acte de vol le fait que le plaignant aurait pu s'approprier un certain nombre de biens meubles de valeur. Il s'écarte sur ces différents points de manière inadmissible de l'état de fait de l'arrêt entrepris, qui ne constate ni la réalité d'un vol ni escroquerie ou tromperie d'artisans ou de petites gens (art. 105 al. 1 LTF). On peut renvoyer, pour le surplus à ce qui a été exposé ci-dessus au consid. 1.1 à 1.3 et 2.2). 3.4 Le recourant reproche, enfin, à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 174 CP en n'examinant pas la question de la fausseté des allégations. Comme on l'a vu (supra consid. 2.1 et 2.2), la cour cantonale a constaté, en fait, que le recourant savait que ses accusations étaient fausses, de sorte que l'autorité cantonale a tranché les deux questions de fait relatives au caractère véridique ou non des affirmations du recourant et à ce qu'il en savait. Ce grief se confond ainsi, pour le surplus, dans une large mesure avec les autres moyens examinés ci-dessus. On peut renvoyer à ce qui a déjà été exposé aux consid. 1.1 à 1.3 et 2.2 et le rejeter pour les mêmes motifs.