Citation: 1C_546/2008 24.03.2009 E. B

A.________ a déféré ce refus auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (CDAP). Il affirmait que la hauteur des constructions prévues était réglementaire. La pergola était un ouvrage annexe, sans incidence sur le calcul du COS. S'agissant de la surface des terrasses, il relevait que la Municipalité, dans sa lettre du 18 octobre 2008, avait considéré que la succession de terrasses correspondait à l'image du vignoble de Lavaux; il estimait par ailleurs que la taille de ces terrasses était justifiée. Par arrêt du 29 octobre 2008, la CDAP a partiellement admis le recours. Au regard du droit communal et de la jurisprudence, une pergola non couverte ne devait pas être prise en compte pour le calcul du COS. Il ne s'agissait toutefois pas d'un ouvrage de peu d'importance, de sorte que les distances aux limites de propriété devaient être respectées. Le projet était conçu sur huit à neuf niveaux différents et, en dépit des modifications apportées dans les plans du 13 décembre 2007, la succession de terrasses restait incompatible avec la configuration actuelle du sol. Dans son compte-rendu du 18 octobre 2008, la Municipalité avait certes considéré que cette succession de terrasses était à l'image du vignoble de Lavaux. Toutefois, le constructeur ne pouvait en déduire aucune assurance en sa faveur. S'agissant des toitures, la disproportion entre les deux pans (2,5m au nord et 7,2m) au sud était manifeste. La pente était également différente, ce qui justifiait un refus pour des motifs d'esthétique. L'étude géotechnique pourrait avoir lieu après la délivrance du permis de construire. La CDAP a enfin retenu que les plans avaient été signés par un architecte diplômé, que la hauteur des bâtiments devrait être vérifiée, que les exigences relatives à la résistance au feu des murs séparant les appartements pourraient faire l'objet d'une condition dans le permis de construire et que les formules réclamées par la Municipalité figuraient bien au dossier.