Citation: 5P.47/2006 03.05.2006 E. 4

Le recourant se plaint d'abord d'une appréciation arbitraire des preuves dans la détermination de son revenu que la cour cantonale a arrêté à 78'600 fr. par an, soit 6'550 fr. par mois. 4.1 Après avoir relevé que le tribunal d'arrondissement avait soigneusement exposé la situation financière du mari et souligné la difficulté à déterminer le revenu réel de celui-ci, la cour cantonale a examiné le grief selon lequel le revenu mensuel de l'intéressé aurait été de 5'400 fr. en 2004 et diminuerait encore à 4'000 fr. en 2005. En bref, elle a considéré que les comptes 2004 produits par l'époux n'étaient pas fiables. En effet, l'expertise menée pour les années 1997 à 2001 avait émis différentes réserves sur la tenue de la comptabilité. Quoi qu'il en fût, le tribunal avait procédé à une analyse prudente de la situation du mari, sans perdre de vue que le revenu de celui-ci avait baissé à la suite de l'instauration de quotas de production; il avait apprécié globalement les différents éléments, le revenu réel étant difficilement déterminable; il s'était fondé sur le revenu 2003 auquel il avait apporté différents correctifs pour tenir compte de divers frais privés mis à la charge de l'exploitation. Aucun élément concret ne permettait de supposer que l'époux verrait encore son revenu diminuer à 4'000 fr. par mois dès juin 2005. Il n'y avait donc pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise, celles mises en oeuvre ayant déjà pris en considération la tendance générale à la baisse due aux quotas et à l'évolution du marché; une nouvelle expertise ne faciliterait pas non plus la détermination du revenu réel, au vu des difficultés déjà rencontrées dans l'établissement de celui-ci malgré toutes les mesures d'instruction accomplies. Dans ces circonstances, le revenu de 78'600 fr. par an fixé par le tribunal apparaissait raisonnable et ne prêtait pas le flanc à la critique. 4.2 De manière peu compréhensible, le recourant, tout en admettant qu'il n'est pas insoutenable d'écarter ses comptes 2004 vu les réserves de l'expert quant à la tenue de sa comptabilité, soutient que ceux-là doivent servir de base de calcul pour son revenu. A son avis, la méthode utilisée par le tribunal pour l'évaluation de ses ressources - en elle-même non arbitraire - aurait dû être appliquée à sa comptabilité 2004. Etant donné les variations de revenu d'une année à l'autre, il faudrait en effet tenir compte du dernier revenu connu, ce d'autant que les revenus viticoles baissent régulièrement, qu'il a établi une diminution de ses ressources entre 2001 et 2004, que le prix du vin a reculé entre 2003 et 2004 et qu'un recul de la consommation de vin est attendue pour 2005, ce qui devrait entraîner encore une réduction de son revenu de l'ordre de 15 à 20%. La Chambre des recours aurait donc dû prendre en considération sa comptabilité 2004 tout en opérant les correctifs selon la méthode appliquée à la comptabilité 2003. Par conséquent, en écartant sa comptabilité 2004 motif pris qu'elle n'était pas fiable, elle aurait apprécié arbitrairement les preuves et, par là, éludé la règle de l'art. 138 CC. Ce faisant, le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation des juges cantonaux serait arbitraire. En admettant lui-même qu'il n'est pas insoutenable de considérer comme peu fiable sa comptabilité 2004, au vu des réserves de l'expert sur la tenue de celle-ci entre 1997 et 2002, il ôte toute portée à son grief. En effet, on ne voit pas en quoi il serait pertinent d'opérer des déductions sur la base d'un revenu non fiable. Par ailleurs, le recourant ne démontre pas en quoi le revenu de 78'600 fr. qui lui a été imputé - et qui ne peut plus être de l'ordre de 150'000 fr. ou 130'000 fr. comme en 1999 et 2000 - ne résulterait pas d'une analyse prudente de sa situation, tenant compte de l'instauration des quotas ainsi que de l'évolution du marché et reposant sur une appréciation globale des différents éléments, ainsi que l'a considéré l'autorité cantonale. Cela étant, le grief est irrecevable (supra consid. 3.1). 4.3 Le recourant reproche aussi au tribunal cantonal de ne pas avoir porté en déduction de son revenu certaines charges totalisant un montant de 20'629 fr. par an, soit 1'720 fr. par mois (frais d'entretien des bâtiments; assurances d'exploitation; intérêts). 4.3.1 Dès lors que le tribunal d'arrondissement - dont la cour cantonale a fait sien l'état de fait - a précisément admis des frais d'entretien de bâtiments à concurrence de 5'000 fr. en moyenne, l'argumentation du recourant ne peut être formulée que pour le cas où le calcul de son revenu serait refait sur la base de sa comptabilité 2004. Vu que le grief correspondant a été déclaré irrecevable (supra consid. 4.2), le présent moyen est donc sans objet. 4.3.2 S'agissant du poste assurances d'exploitation, le recourant soutient qu'il aurait fallu - à l'instar des frais d'entretien de bâtiments - tenir compte d'un montant moyen et non de celui de l'année 2002. Comme il a été dit (supra consid. 4.1), la Chambre des recours a confirmé - aux termes de considérations que le recourant a attaquées en vain (supra consid. 4.2) - le revenu de 78'600 fr. retenu par le tribunal d'arrondissement. Partant, elle a confirmé l'appréciation de ce dernier selon lequel il y avait lieu de prendre en considération le montant de l'année 2002, soit 3'347 fr. 90, celui de 2003 (5'453 fr. 65) n'étant pas justifié au vu de l'absence d'explication à l'augmentation intervenue entre ces deux dates; le fait que le poste assurances d'exploitation, qui, en 1999, s'élevait à 2'719 fr., était passé à 5'433 fr. en 2003, alors que, dans le même temps, le poste assurances privées avait diminué de 8'645 fr. à 6'937 fr. 45 laissait au contraire penser que le premier avait été grevé d'une charge qui ne concernait l'exploitation que dans une moindre proportion. Par sa critique, le recourant ne s'en prend pas à cette appréciation que le tribunal cantonal a fait sienne. Il ne démontre pas non plus que cette autorité aurait omis de statuer sur un tel grief, commettant ainsi une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Partant, le moyen est irrecevable (supra consid. 3.1). 4.3.3 Mutatis mutandis, le même raisonnement doit être tenu lorsque le recourant soutient que les juges cantonaux ont apprécié arbitrairement les preuves en ne tenant pas compte, dans ses charges des intérêts courant, depuis le 24 mai 2005, à concurrence de 12'100 fr. (soit environ 1'000 fr. par mois), sur la somme de 242'000 fr. qu'il doit payer à l'intimée à titre de liquidation du régime matrimonial. 4.3.4 Pareillement, c'est vainement que le recourant prétend que l'autorité cantonale n'a arbitrairement pas pris en considération l'entier des intérêts de ses dettes (15'310 fr. 90), alors qu'il a pourtant prouvé par des pièces indiscutables avoir effectivement payé un tel montant en 2003, d'où une différence en sa défaveur de 2'729 fr. par an ou 230 fr. par mois.