Citation: 6P.226/2006 11.08.2007 E. 3

Le recourant soutient que l'arrêt attaqué viole l'interdiction de l'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. Il soutient que les allégations de fait de la recourante sont contradictoires, tout comme l'a été son comportement, au point de laisser pour le moins planer un sérieux doute sur la réalité des actes qui lui sont imputés. Il affirme par ailleurs avoir été convaincu que les relations sexuelles qu'il a entretenues avec la plaignante étaient pleinement consenties et estime que c'est sous l'emprise de la jalousie qu'elle a initié la présente procédure. Enfin, il prétend que le rapport du Dr B.________ était de complaisance et ne permet pas d'établir que les traces éventuellement constatées sur la victime seraient la conséquence de violences qui auraient été infligées par lui. 3.1 Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, une décision est entachée d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). 3.2 En l'espèce, l'autorité cantonale fonde sa condamnation essentiellement sur les déclarations de la plaignante, qu'elle juge précises, cohérentes et constantes. En décembre 2004, la plaignante a dénoncé le recourant pour lui avoir imposé de nombreuses relations sexuelles à partir de février 2004. Elle a expliqué que lors de leur première relation il lui avait faire boire de l'alcool, alors qu'elle n'en consomme que fort rarement, et que lorsqu'il s'était montré très entreprenant elle avait pris peur et avait été complètement bloquée, de sorte qu'elle avait finalement subi une relation sexuelle complète contre son gré. Elle a par ailleurs exposé que le recourant avait sur elle énormément d'influence et que c'est en raison de la situation terrible dans laquelle elle se trouvait car elle trompait son mari qu'elle ne s'opposait pas aux relations que le recourant lui imposait. En date du 12 avril 2005, la plaignante s'est présentée à la police en compagnie du recourant pour demander une suspension de l'enquête relative aux viols, tout en souhaitant maintenir sa plainte pour menaces. Elle a alors déclaré que lorsqu'elle avait porté plainte elle avait l'impression d'avoir été abusée par le recourant, mais n'avait pas pensé avoir été victime de viols, mot qui a été énoncé par l'agente qui enregistrait sa déposition. Par ailleurs, on comprend mal pourquoi la plaignante aurait, sans que rien ne l'y contraigne, maintenu des contacts réguliers et fréquents avec le recourant en sachant qu'ils aboutissaient régulièrement à des situations dans lesquelles elle était victime d'abus tels que ceux qu'elle a dénoncés. Or, elle a déclaré devant le tribunal d'arrondissement qu'elle était allée librement aux rendez-vous fixés par le recourant et qu'elle s'attendait naturellement à ce qu'ils entretiennent des relations intimes (dossier cantonal p. 13032). Il est aussi surprenant qu'elle considère comme la seule personne au monde qui la comprenne, celle à laquelle elle tient le plus et avec laquelle elle souhaite continuer sa vie (dossier cantonal, p. 2112), un homme qui a abusé d'elle et avec lequel elle n'avait entretenu de relations sexuelles que sous la contrainte (voir dossier cantonal, p. 2054 «je précise que chaque fois que j'ai eu des relations sexuelles avec HOCA c'était contre mon gré»). Par ailleurs, l'autorité cantonale se réfère à deux témoignages. En premier lieu, celui qui était à l'époque l'ami intime de la plaignante a indiqué à la police que la victime lui avait fait des confidences qui corroboraient les actes dénoncés (dossier cantonal, p. 2089). Toutefois, devant le Tribunal d'arrondissement, il a déclaré "j'ai cru ce qu'elle m'a dit; aujourd'hui, je ne le crois plus" (dossier cantonal, p. 13033). D'autre part, une amie de la plaignante a affirmé que celle-ci lui avait dit que sa relation avec le recourant était de nature amoureuse (dossier cantonal, p. 2092), qu'elle disait l'aimer mais qu'elle semblait craintive et soumise. Le témoin a par ailleurs relaté une scène de jalousie au cours de laquelle la plaignante lui aurait reproché d'avoir une liaison avec le recourant (dossier cantonal p. 2093s.). Enfin, devant le Tribunal d'arrondissement, elle a déclaré n'avoir jamais eu l'impression que son amie était contrainte d'entretenir des relations intimes avec le recourant (dossier cantonal, p. 13034). Ces témoignages n'accréditent donc pas la version des faits de la plaignante. Enfin, le rapport médical établi par la gynécologue qui a examiné la plaignante le 6 décembre 2004 mentionne certes que celle-ci présentait alors des lésions compatibles avec la description qu'elle a faite des événements qui se seraient produits trois jours auparavant. Cela ne suffit toutefois pas à faire admettre que la version de la recourante est effectivement exacte. D'une part, les constatations du médecin ne permettent pas d'imputer avec certitude l'origine des séquelles constatées à des violences commises par le recourant et d'autre part le rapport est rédigé d'une manière qui donne l'impression que son auteur manque quelque peu de recul par rapport aux déclarations de sa patiente. Dès lors, compte tenu des incohérences dans les déclarations et le comportement de la plaignante et en l'absence d'autres éléments propres à confirmer les faits dénoncés, l'autorité cantonale ne pouvait pas, sans arbitraire, considérer les actes imputés au recourant comme suffisamment établis pour écarter tout doute à interpréter en faveur de l'accusé. Le recours de droit public doit donc être admis et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau. Hormis certaines exceptions, qui ne sont pas réalisées en l'espèce, le recours de droit public n'a qu'un caractère cassatoire (ATF 124 I 327 consid. 4a et les références citées), de sorte que les conclusions du recourant sont irrecevables dans la mesure où elles tendent à autre chose que l'annulation de l'arrêt attaqué, savoir à ce qu'une indemnité lui soit allouée pour la détention préventive subie.