Citation: H 100/05 26.01.2007 E. 4

4.1 Les recourants reprochent à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte ou incomplète des faits, en ce qu'elle n'aurait pas tenu compte d'un certain nombre de circonstances qui seraient propres à les disculper. En particulier, ils allèguent avoir pris entre 1992 et 1997 des mesures pour assainir la société qui leur permettaient de croire qu'ils pourraient payer les dettes de cotisations. 4.2 L'affirmation selon laquelle l'employeur se serait acquitté des cotisations courantes, de sorte que l'on ne saurait reprocher aux recourants d'avoir laisser croître la dette de cotisations est inexacte. S'il est vrai que la société a régulièrement effectué des versements à la caisse, ceux-ci n'étaient toutefois pas suffisants pour couvrir les cotisations courantes (ni, du reste, les cotisations des années précédentes), de sorte que les arriérés ont augmenté année après année. Quoiqu'il en soit, l'argumentation des recourants, dans la mesure où ils s'en prévalent comme motif d'exculpation, n'est pas fondée. Si l'on devait suivre leur raisonnement, il suffirait en effet qu'une entreprise ayant accumulé des arriérés de cotisations importants durant une longue période rembourse une partie de sa dette pour que ses dirigeants ne puissent, pour ce seul motif, plus être inquiétés par l'administration de l'AVS (arrêt E. du 10 novembre 2004, H 82/04). Comme l'ont retenu à juste titre les premiers juges, un des éléments prépondérants pour qualifier le comportement des recourants réside dans le fait que les retards dans le paiement des cotisations sociales se sont étendus de l'année 1994 jusqu'à leur sortie du conseil d'administration de la société à la fin du mois d'avril 1998. En pareilles circonstances, c'est en vain que les anciens administrateurs affirment avoir eu des raisons sérieuses et objectives de penser que le retard dans le règlement des cotisations sociales n'était que passager. Comme ils le font eux-mêmes valoir, la société a dès sa création (en 1991) rencontré de grandes difficultés de trésorerie, de sorte qu'elle s'était rapidement endettée, notamment à l'égard de l'intimée. Même si la société a connu, aux dires des recourants, une lente amélioration entre 1992 et 1995, jusqu'à atteindre un résultat positif cette année-là, les cotisations sociales pour 1995 sont également restées en grande partie impayées, de sorte qu'on doit admettre, avec les premiers juges, que d'autres créanciers ont été favorisés au détriment de l'intimée. On ne saurait pas non plus, au vu de la situation financière précaire de la société pendant des années, parler d'une passe délicate dans la trésorerie qui aurait justifié, aux conditions posées par l'ATF 108 V 188 cité par les recourants, de retarder le paiement de cotisations. C'est en vain par ailleurs qu'ils se réfèrent au financement qu'aurait apporté A.________ à la société par l'apport de la promesse de vente d'un terrain dont elle était propriétaire, puisque cette transaction, qui n'a pas abouti, n'a jamais profité à X.________. En conclusion, on constate avec les premiers juges que les recourants ont fait preuve d'une négligence grave et répondent du dommage causé à l'intimée pour la période considérée.