Citation: 6B_971/2023 E. 1.3

1.3. La cour cantonale a relevé qu'au terme de leur rapport du 31 décembre 2021, à la question visant à déterminer si, dans l'hypothèse où un traitement ambulatoire était approprié, celui-ci serait entravé dans son application ou si ses chances de succès seraient notablement amoindries par l'exécution d'une peine privative de liberté, les experts ont répondu par la négative ("Non"). Elle ne partageait pas l'appréciation du recourant au sujet d'une éventuelle contradiction des experts entre cette réponse et le reste de leur rapport. En effet, ils avaient répondu clairement et de manière identique aux questions 4.5 et 5.5 posées, soit par un "Non". Au demeurant, il ne ressortait pas du reste du rapport que l'exécution de la peine entraverait notablement les chances de succès du traitement ambulatoire. On ne saurait en effet déduire du fait que les experts avaient exposé que le trouble de la personnalité présenté par le recourant nécessitait un traitement psychiatrique intégré qui impliquait une part semi-institutionnelle et que les modalités alors mises en place, à savoir notamment un placement en appartement supervisé, associé à un suivi régulier psychiatrique et psychothérapeutique, paraissaient adaptées sur le plan psychiatrique, qu'un traitement ambulatoire serait entravé par l'exécution d'une peine privative de liberté. La cour cantonale ne voyait dans ces explications aucune contradiction avec la réponse claire et sans appel à la question qui leur avait été posée subséquemment de savoir si un traitement ambulatoire serait entravé dans son application ou si ses chances de succès seraient notablement amoindries par l'exécution d'une peine privative de liberté. Sur ce point, l'expertise ne souffrait donc d'aucune inadvertance ou ambiguïté. Par ailleurs, l'expertise était complète, suffisamment étayée et ne comportait aucune contradiction avec les éléments au dossier. Partant, le rapport d'expertise ne souffrait d'aucune ambiguïté de sorte qu'un complément d'expertise était vain. Les réquisitions de preuves sollicitées par le recourant devaient par conséquent être rejetées, les conditions posées par l'art. 389 al. 2 et 3 CP n'étant pas réalisées.