Citation: 6B_1380/2021 E. 2.3

2.3. Il est tout d'abord exact qu'en renonçant à interpeller METAS, la cour cantonale ne s'est pas conformée littéralement aux instructions qui lui avaient été données dans l'arrêt de renvoi. Ces consignes reposaient toutefois sur le constat que le maintien de la stabilité de mesure de l'appareil n'était pas établi, aucun certificat au dossier n'attestant que l'éthylomètre avait fait l'objet d'une vérification ultérieure annuelle par METAS dans l'année précédant le 15 juillet 2017, date du contrôle routier. Or, quelles qu'aient été les raisons ayant poussé l'autorité précédente à interpeller la police cantonale plutôt que METAS ensuite du renvoi, un tel certificat a bien été produit au dossier de la cause, ce qui, sous réserve des questions d'appréciation des preuves relatives à la validité et à la portée de ce document, rendait sans objet la mesure d'instruction à laquelle la cour cantonale avait été invitée à procéder. Par ailleurs, cette pièce n'ayant jamais été soumise auparavant au juge du fond, à supposer qu'elle fût irrecevable devant la cour cantonale, elle n'aurait pu être produite devant le Tribunal fédéral (art. 99 al. 1 LTF), mais elle ouvrirait alors la voie de la révision au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP. Il sied de noter, dans cette perspective, qu'il ressort très clairement du dossier de la cause que les démarches insistantes entreprises par la Juge de première instance auprès de la police au mois de mai 2019 afin d'obtenir le certificat METAS de l'éthylomètre étaient demeurées vaines. Il s'ensuit qu'en l'espèce la cour cantonale s'est bien procuré le document qui permettait de contrôler la licéité de la mesure réalisée au moyen de l'éthylomètre et qu'elle ne s'est écartée des motifs de l'arrêt de renvoi qu'en ce qui concerne la façon d'obtenir cette pièce. Ce dernier aspect, secondaire dans un tel cas, relève de toute évidence de la marge de manoeuvre dont dispose encore l'autorité à laquelle la cause est renvoyée. En outre, dans une telle configuration, les impératifs d'économie de la procédure et le principe de célérité (art. 5 al. 1 CPP) commandent manifestement d'admettre la prise en considération par la cour cantonale de cette pièce, sur laquelle le recourant a été dûment invité à s'exprimer en procédure d'appel.