Citation: 6B_727/2021 E. 1.1

1.1. Se référant aux art. 9, 325 et 344 CPP, le recourant se plaint d'une violation de la maxime d'accusation s'agissant de sa condamnation pour utilisation abusive d'une installation de télécommunication (art. 179septies CP). En effet, l'état de fait figurant dans l'ordonnance pénale, devenue acte d'accusation, ne permettrait pas de retenir qu'il aurait agi par méchanceté ou par espièglerie au sens de la disposition précitée, dans la mesure où il mentionnerait au contraire qu'il a agi dans le but de conquérir B.________. La juridiction cantonale aurait en outre retenu à tort que l'intensité du comportement reproché remplissait les deux conditions subjectives précitées. Citant la doctrine (AUDE BICHOVSKY, in Commentaire romand, Code pénal, 2017, n° 25 ad art. 179septies CP et les références), il soutient que le pétitionnaire ou l'amoureux éconduit devrait, sauf circonstances particulières, échapper à une condamnation puisque, dans ces cas, la méchanceté ou l'espièglerie feraient défaut.