Citation: I 854/02 21.03.2003 E. 4

Il ressort des déclarations d'un conseiller de la FSCMA que le système de conduite (système «Kempf» avec un «joystick») pose de réels problèmes de sécurité. Ce système peut être utilisé à la rigueur dans des conditions de circulation protégée (terrain privé), mais peut se révéler «délicat d'utilisation» en zone urbaine (notice d'entretien téléphonique du 26 juillet 2000). On peut en déduire, qu'en raison de cette limitation du périmètre de circulation, le véhicule en question n'est pas de nature à augmenter sensiblement l'autonomie du recourant. Par ailleurs, dans une lettre à la commission du 31 juillet 2000, la FSCMA a indiqué qu'à sa connaissance aucun système de conduite par «joystick» n'était homologué en Suisse. Elle a exposé que selon la maison Y.________, reconnue comme centre de dépôt de l'assurance-invalidité des véhicules à moteur, il subsiste trois problèmes majeurs au moins par rapport au système de conduite. Tout d'abord la sensibilité du «joystick» en fonction de la vitesse du déplacement du véhicule. Ensuite l'emplacement de la ceinture de sécurité. Enfin, la sécurité de l'arrimage du fauteuil roulant électrique à la place du conducteur. En effet, pour l'instant, les maisons A.________ et B.________ proposent des systèmes d'arrimage à la place du conducteur, mais uniquement avec des fauteuils spéciaux et dans le cas où le conducteur utiliserait encore le volant; ce n'est pas le cas de l'assuré qui, d'une part, dispose d'un fauteuil roulant «Turbo Twist» qui ne correspond pas à l'arrimage proposé par ces deux maisons et, d'autre part, ne peut pas utiliser un volant.