Citation: 6P.81/2005 09.11.2005 E. 7

Le recourant fait grief à la cour d'appel d'avoir retenu en sa défaveur, en violation du principe de la présomption d'innocence, le fait qu'il a contesté les charges qui pesaient sur lui et qu'il n'a pas fait part de regrets à la partie civile. Selon le recourant, l'absence de remords s'expliquerait de par les affections dont il est atteint et qui ont été constatées par l'expertise psychiatrique. Il ressort effectivement de l'expertise que le trouble de type paranoïaque dont souffre le recourant empêche ce dernier de se positionner comme coupable, de se voir autrement que comme victime. En outre, selon les experts, les conséquences néfastes de ses actions pour autrui ou pour lui-même ne font pas émerger de sentiments de culpabilité, de remords ou d'empathie pour autrui. Dans ces circonstances, force est d'admettre que la cour d'appel a violé l'art. 63 CP en retenant à la charge du recourant le déni opiniâtre de ses infractions comme particulièrement condamnable, puisque cette attitude s'explique par le trouble de sa personnalité et ne peut lui être imputé. Le pourvoi doit donc être également admis sur ce point.