Citation: 1A.86/2001 21.05.2002 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 128 II 13 consid. 1a p. 16, 46 consid. 2a p. 47 et les arrêts cités). Les recourants ont, dans une même écriture, formé un recours de droit public et un recours de droit administratif. Cette manière de procéder est admise par la jurisprudence. Toutefois, en vertu de la règle de la subsidiarité du recours de droit public énoncée à l'art. 84 al. 2 OJ, il convient d'examiner en premier lieu la recevabilité du recours de droit administratif (ATF 128 II 13 consid. 1a précité; 126 I 97 consid. 1c p. 101). 1.1 Selon les art. 97 et 98 let. g OJ en relation avec l'art. 5 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance et qui sont fondées sur le droit public fédéral - ou qui auraient dû l'être - pour autant qu'aucune des exceptions prévues aux art. 99 à 102 OJ ou dans la législation spéciale ne soit réalisée. Le recours de droit administratif est également recevable contre des décisions fondées à la fois sur le droit cantonal ou communal et sur le droit fédéral, dans la mesure où la violation de dispositions de droit fédéral directement applicables est en jeu (cf. art. 104 let. a OJ; ATF 128 II 13 consid. 1b p. 16 et les arrêts cités). En revanche, c'est la voie du recours de droit public qui est ouverte contre les décisions fondées sur le droit cantonal autonome, ne présentant aucun rapport de connexité avec l'application du droit fédéral (ATF 126 V 30 consid. 2 p. 32 et les arrêts cités). 1.2 En l'occurrence, les recourants prétendent que l'autorité intimée aurait violé le droit fédéral en considérant que la porcherie litigieuse était conforme à la destination de la zone agricole et qu'elle pouvait être autorisée en application de l'art. 22 al. 2 let. b LAT. Selon eux, le projet aurait dû être examiné au regard de l'art. 24 LAT, dont il ne réunirait pas les conditions. Conformément à l'art. 34 al. 1 LAT, un tel grief doit être invoqué par la voie du recours de droit administratif (ATF 123 II 499 consid. 1a p. 501/502). En vertu de l'art. 104 let. a OJ, le recours de droit administratif permet d'invoquer la violation du droit fédéral, cette notion incluant, dans les domaines relevant de la juridiction administrative fédérale, les droits constitutionnels des citoyens, tels que le droit d'être entendu, le droit à l'égalité de traitement ou la garantie de la propriété privée, lorsque ces moyens sont en relation avec l'application du droit fédéral prétendument violé (ATF 125 II 1 consid. 2a p. 5; 122 IV 8 consid. 1b p. 11 et les arrêts cités). Tel est le cas en l'occurrence, de sorte que le recours de droit public, irrecevable comme tel, doit être traité comme un recours de droit administratif pour les griefs d'ordre constitutionnel soulevés. 1.3 L'art. 103 let. a OJ reconnaît la qualité pour agir par la voie du recours de droit administratif à quiconque est atteint par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. En d'autres termes, le recourant doit être touché par le projet litigieux dans une mesure et avec une intensité plus grandes que la généralité des administrés; cela peut être le cas des habitants d'une localité ou d'un quartier exposés aux nuisances d'une installation (cf. ATF 126 II 300 consid. 1c p. 302; 124 II 293 consid. 3a p. 303). Le Tribunal fédéral a ainsi notamment admis la qualité pour agir du propriétaire voisin lorsque les parcelles litigieuses étaient distantes de 45 mètres (arrêt 1P.643/1989 du 4 octobre 1990), de 70 mètres (arrêt 1A.107/1988 du 12 juillet 1989) ou de 120 mètres (ATF 116 Ib 323 consid. 2). Il l'a en revanche déniée dans les cas où cette distance était de 800 mètres (ATF 111 Ib 159), respectivement de 200 mètres (ZBl 85/1984 p. 378) et de 150 mètres (ATF 112 Ia 123). La distance par rapport à l'objet du litige ne constitue toutefois pas l'unique critère pour déterminer la qualité pour agir du voisin. Ce dernier peut, selon la topographie des lieux, le régime des vents ou la situation des parcelles ou pour d'autres motifs, être touché plus que quiconque et se voir ainsi reconnaître la qualité pour recourir alors même qu'il se trouverait à une distance relativement élevée de l'installation litigieuse. Cette question dépend avant tout d'une appréciation de l'ensemble des éléments de fait juridiquement pertinents et, en particulier, de la nature et de l'intensité des nuisances susceptibles d'atteindre le voisin (ZBl 96/1995 p. 528; ATF 121 II 171 consid. 2c p. 176; 120 Ib 379 consid. 4c p. 387 et les références citées). En l'occurrence, la maison d'habitation de A.________ est distante de 45 mètres environ de la porcherie litigieuse; la réalisation de cette installation serait ainsi de nature à lui causer personnellement préjudice en raison des immissions d'odeur et de bruit provoquées par son exploitation. A.________ a donc qualité pour agir, sans qu'il soit nécessaire d'examiner ce qu'il en est des autres recourants, propriétaires d'immeubles ou habitants dans le voisinage de la construction projetée. Les autres conditions de recevabilité du recours de droit administratif sont réalisées, la clause d'exclusion de l'art. 99 let. e OJ ne s'appliquant pas en l'espèce (cf. ATF 117 Ib 9 consid. 2b p. 12 et les arrêts cités).