Citation: 4A_369/2008 12.02.2009 E. 3

Le recourant se plaint d'un établissement inexact des faits. D'une part, il soutient que la cour cantonale aurait "versé dans l'arbitraire prohibé par les articles 9 et 29 Cst. tant en ce qui concerne l'établissement des faits qu'en ce qui concerne l'application de l'article 8 CC" en ne prenant pas en compte, au crédit du compte-courant, les dix notes de frais susmentionnées, versées à la procédure par les deux parties, qui avaient pourtant été portées au crédit du compte-courant par l'intimée, ce que lui-même n'avait pas contesté; d'autre part, il estime que les juges cantonaux auraient versé dans l'"inconséquence évidente" en relevant qu'un crédit de 573 fr. 45 comptabilisé par l'intimée concernait un montant en euros et non en francs suisses, "sans pour autant intégrer ce crédit ni apporter la correction relative à la différence de change (art. 8 CC, 9 Cst.)". Dans son arrêt, la cour cantonale a constaté en fait qu'étaient notamment portés au débit du compte-courant différents versements opérés en faveur du recourant par télé-banking au titre de remboursement de frais pour la période allant du 1er novembre 2005 à fin mars 2006, à savoir 2'392 fr. et 2'225 fr. 25 le 9 novembre 2005, 3'377 fr. 70 en date du 30 novembre 2005, 3'734 fr. 80 le 4 avril 2006 et 1'295 fr. le 4 (recte: 7) avril 2006, le montant total des notes de frais portées au crédit totalisant pour sa part 12'617 fr. 29. Cela étant, elle a considéré en droit, après examen du compte-courant et des justificatifs, que celui-là intégrait tous les versements opérés par l'employeur, par télé-banking, au titre de remboursement de frais; ces versements n'avaient pas été opérés à tort et devaient être considérés comme justifiés, ayant été le fait de A.________ après contrôle des notes de frais sur la base des justificatifs; l'employeur les avait versés au titre de remboursement de frais sans émettre de réserve et, sur un poste du compte-courant tout du moins, il avait omis de tenir compte du fait que les frais avaient été exposés en euros, oubliant donc de convertir le montant de 573 fr. 45 en francs suisses; la cour cantonale a ainsi admis que les versements susmentionnés, portés au débit du compte-courant, correspondaient à des frais effectifs exposés par le travailleur, et cela même si les notes de frais produites par l'employeur (pièces 44, 50 à 58) ne totalisaient pas un montant correspondant. Vérification faite, les pièces 50 à 58 mentionnées par les juges cantonaux sont des notes de frais dont les montants correspondent - sous réserve de celui de 3'694 fr. 90 sur lequel il sera revenu infra - à ceux allégués par le recourant (pièce 50: 573 euros 45 correspondant à 911 fr. 80, pièce 51: 1'752 fr. 11, pièce 52: 88 euros 70 correspondant à 141 fr. 92, pièce 53: 2'066 fr. 41 fr., pièce 54: 182 fr. 80, pièce 55: 346 euros correspondant à 553 fr. 60, pièce 56: 496 fr., pièce 57 : 1'821 fr. 20 et pièce 58: 3'734 fr. 80 et 1'295 fr.). Il apparaît donc que la cour cantonale a précisément examiné lesdites notes de frais avant de considérer qu'elles permettaient de justifier la totalité des montants versés au recourant par télé-banking et, par conséquent, de porter un montant équivalant au crédit du compte-courant, quand bien même le total des notes de frais pertinentes ne correspondait pas au centime près à celui des versements. En effet, ceux-ci totalisent (2'392 fr. + 2'225 fr. 25 + 3'377 fr. 70 + 1'295 fr. + 3'734 fr. 80 = ) 13'024 fr. 75, tandis que la somme des notes de frais retenues est de 12'955 fr. 64 - ce qui correspond aux 12'617 fr. 29 retenus par les juges cantonaux dans la partie en fait de leur arrêt, sur la base du compte-courant établi par l'intimée, rectifié dans la mesure où celle-ci avait omis de convertir le montant de 573.45 en euros (911 fr. 80 - 573 fr. 45 = 338 fr. 35 + 12'617 fr. 29). Ainsi, le fait pour la cour cantonale d'avoir arrondi le montant total des notes de frais avait pour but d'obtenir une balance exacte entre les débits et les crédits, s'agissant des postes concernés. Quant au dernier montant invoqué par le recourant, de 3'694 fr. 90, la cour cantonale n'a pas davantage négligé de le traiter, mais elle l'a retranché du crédit du compte-courant, considérant que les parties s'accordaient pour dire qu'il s'agissait de la contre-valeur de 2'400 euros correspondant au chèque de tel montant remis au travailleur par une société tierce et que ce montant n'avait comptablement pas à figurer au crédit du compte-courant du travailleur, mais au crédit du compte de la société en question - motivation que le recourant ne critique pas explicitement. En définitive, il résulte de ce qui précède que la cour cantonale n'a en aucune manière omis de tenir compte des montants mis en exergue par le recourant et qu'il ne saurait être question d'établissement manifestement inexact des faits ou d'arbitraire.