Citation: 6B_738/2007 11.04.2008 E. 2

Le recourant conteste tout d'abord sa condamnation pour omission de prêter secours (art. 128 CP) en relation avec les faits survenus dans la nuit du 15 au 16 juin 2004. 2.1 Conformément à l'art. 128 CP, celui qui n'aura pas prêté secours à une personne qu'il a blessée ou à une personne en danger de mort imminent, alors que l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, étant donné les circonstances (al. 1), celui qui aura empêché un tiers de prêter secours ou l'aura entravé dans l'accomplissement de ce devoir (al. 2) sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 3). Le secours qui doit être prêté se limite aux actes que l'on peut raisonnablement exiger de l'auteur compte tenu des circonstances. Seuls sont exigés les actes de secours qui sont possibles et qui peuvent être utiles. Il s'agit de prendre les mesures commandées par les circonstances et un résultat n'est pas exigé (ATF 121 IV 18 consid. 24, p. 20 s.). 2.1.1 Le recourant ne conteste pas que la victime fût en danger de mort imminent. Le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt cantonal (consid. B, p. 4) constate en effet que I.________ a souffert d'une hémorragie cérébrale intraparenchymateuse temporale droite, qui a gravement mis sa vie en danger (jugement, consid. II.6, p. 35). Il ne soutient pas non plus avoir entrepris quoi que ce soit pour lui venir en aide. Il conteste en revanche avoir eu conscience du danger de mort imminent. Il relève qu'il n'était pas présent lorsque les coups les plus violents ont été donnés. 2.1.2 Il ressort du jugement de première instance, à l'état de fait duquel renvoie l'arrêt cantonal qu'après s'être rendu au bancomat pour tenter de retirer de l'argent avec les cartes de la victime, le recourant, qui ne disposait pas des bons codes, a téléphoné à deux reprises à ses coaccusés restés avec la victime. F.________, qui avait notamment frappé la victime d'un grand coup de poing dans le ventre - ensuite duquel la victime est tombée à terre, a perdu conscience, saignait de la bouche et râlait- lui a alors parlé des coups donnés et l'a informé de l'état dans lequel se trouvait la victime, ajoutant qu'ils devaient « s'en aller ». Le recourant lui a alors répondu qu'il était « fou » d'avoir frappé autant (jugement consid. II.6, p. 34). Ce jugement retient également - ce que le recourant ne conteste pas - qu'une fois tous ensemble, les comparses ont parlé de l'agression et que tous avaient peur que leur victime soit morte (jugement, ibidem). Contrairement à ce que soutient le recourant, le Tribunal correctionnel n'a pas déduit ex nihilo que « les accusés avaient conscience de ce risque » (jugement, consid. III.1 p. 38), mais s'est fondé sur différents éléments. Il a ainsi relevé les déclarations de C.________, qui avait avoué avoir été paniqué parce qu'il avait peur que la victime périsse (pv d'audition du 29 novembre 2004, p. 3). F.________, aidé de D.________, avait placé la victime en position de sécurité, parce qu'il l'avait vue cracher du sang par la bouche et avait eu peur qu'elle ne s'étouffe. Les accusés avaient par ailleurs pris soin d'effacer leurs empreintes dans la voiture de la victime (ce qu'ils n'avaient pas fait dans les cas précédents) et B.________ avait brûlé les cartes bancaires dérobées (jugement, consid. III.1 p. 38 s.). On peut ajouter à ces éléments que F.________ a déclaré expressément avoir eu peur que la victime fasse une hémorragie interne (pv d'audition du 29 novembre 2004, p. 2) et que le recourant, qui avait traité ce dernier de « fou » pour avoir frappé autant la victime après que F.________ l'eut informé de ce qui s'était passé (jugement, consid. III.6 p. 34), a même mentionné qu'il avait alors pris peur et décidé que c'était la dernière agression qu'il commettrait (pv d'audition du 6 décembre 2004, p. 2). Par ailleurs, le recourant ne tente pas de démontrer qu'au moment où tous les intéressés ont parlé de l'agression, il eût été trop tard pour porter secours à la victime. On ne saurait ainsi, sur la base de ces divers éléments, notamment de la réaction du recourant à réception des informations fournies par F.________, qui indique très clairement qu'il a pris conscience à ce moment là du fait que la victime se trouvait dans un état grave et du fait que les intéressés ont parlé entre eux après les faits, reprocher à la cour cantonale d'avoir retenu que le recourant, comme tous ses comparses, a eu conscience du risque de mort imminente de la victime à un moment où une intervention aurait encore été possible, fût-ce par un simple appel téléphonique. Le grief est infondé. 2.2 Le recourant conteste ensuite avoir empêché ses coaccusés - D.________ notamment - d'appeler une ambulance en proférant des menaces de mort à leur endroit. Le recourant invoque sur ce point la violation de la présomption d'innocence (art. 32 Cst.), respectivement l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). 2.2.1 Le recourant se réfère tout d'abord au jugement de première instance qui indique que « D.________ affirme avoir voulu appeler une ambulance mais en avoir été dissuadé par des menaces de mort proférées par B.________ » (consid. II.6 p. 34). Il déduit de cette formulation que le Tribunal correctionnel n'aurait pas tenu ce point de fait pour établi. En précisant en page 42 de son jugement, que ces menaces n'avaient été proférées qu'une fois tout le monde de retour à Lausanne, le Tribunal correctionnel a cependant clairement indiqué qu'il tenait ce point de fait pour établi. 2.2.2 Dans la mesure où le grief porte, pour le surplus, exclusivement sur l'appréciation de ses propres déclarations et de celles de D.________, le recourant soutenant que le juge du fait aurait dû éprouver des doutes, le grief de violation de la présomption d'innocence ne peut être examiné que sous l'angle de l'arbitraire et se confond partant avec celui d'arbitraire dans l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). On peut dès lors renvoyer, pour les principes, à ce qui a été exposé ci-dessus en relation avec l'établissement des faits (consid. 1, deuxième paragraphe). 2.2.3 En se bornant à opposer ses propres déclarations à celles de D.________, le recourant ne démontre pas en quoi le Tribunal correctionnel serait tombé dans l'arbitraire. Ainsi formulé, le grief est essentiellement appellatoire, partant irrecevable (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Il convient au demeurant de relever que D.________ - qui ne s'est laissé entraîner que dans un seul cas de brigandage et n'y a joué qu'un rôle secondaire (jugement de première instance, consid. IV.6 p. 45), - a aidé F.________ à mettre la victime tombée au sol en position de sécurité (jugement, consid. II.6, p. 34), ce qui paraît indiquer une certaine prise de conscience de sa part, de la nécessité de prodiguer un minimum de soins à la victime et tendrait ainsi plutôt à confirmer son intention d'appeler une ambulance. Quant au recourant, il a minimisé son implication tant durant l'enquête qu'aux débats (jugement, consid. IV.2 p. 43), ce qui permet en revanche de douter de ses explications. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire de retenir la version des faits de D.________, même si ce scénario, plus favorable à celui-ci, n'était pas le seul possible. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable.