Citation: 5A_673/2015 E. 4.1

4.1. En tant que mesure conservatoire urgente destinée à éviter que le débiteur ne dispose de ses biens pour les soustraire à l'action future de son créancier, le séquestre doit être validé, en ce sens que le créancier doit obtenir un titre exécutoire (commandement de payer non frappé d'opposition ou dont l'opposition a été définitivement levée). La validation peut se faire soit directement par une poursuite, soit par une action suivie d'une poursuite, que le créancier peut introduire même avant l'octroi du séquestre (ATF 138 III 528 consid. 4 in initio). Si le créancier a fait opérer le séquestre sans poursuite ou action préalable, il doit requérir la poursuite ou intenter action dans les dix jours à compter de la réception du procès-verbal (art. 279 al. 1LP). Si le débiteur forme opposition, le créancier doit requérir la mainlevée de celle-ci ou intenter action en reconnaissance de la dette dans les dix jours à compter de la date à laquelle le double du commandement de payer lui a été notifié. Si la requête de mainlevée est rejetée, le créancier doit intenter action dans les dix jours à compter de la notification de cette décision (art. 279 al. 2 LP). Pour autant que la créance réclamée en justice ou mise en poursuite soit identique à celle dont le séquestre doit garantir le recouvrement (ATF 118 II 188 consid. 3b; 93 III 72 consid. 2a), le créancier n'a toutefois pas besoin de répéter son acte si, au moment de la notification du procès-verbal de séquestre, la poursuite est encore valable (art. 88 al. 2 LP) ou l'action encore pendante (arrêt 5A_220/2013 du 6 septembre 2013 consid. 5.2 et les références). Cette poursuite vaut donc poursuite en validation du séquestre et elle sera continuée aux mêmes conditions que celle-ci. Ainsi, si le débiteur a déjà fait opposition avant la notification du procès-verbal de séquestre, les délais fixés par l'art. 279 al. 2 LP courent dès la réception du procès-verbal de séquestre, et non dès la notification du commandement de payer (ATF 93 III 72 consid. 1; REISER, Arrest in Theorie und Praxis, in BlSchK 2015 p. 169 ss [182]; GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5 ème éd., 2012, n° 2815). Néanmoins, le créancier qui a déjà engagé une poursuite contre le débiteur lorsqu'il obtient le séquestre peut aussi décider d'ouvrir une nouvelle poursuite et de laisser se périmer la précédente (GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 271-352, 2003, n° 60 ad art. 279 LP; JAEGER/WALDER/KULL/ KOTTMANN, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, tome II, 4 ème éd., 1997/99, n° 3 ad art. 279 LP; arrêt de la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, du 21 juin 2004, in RFJ 2004 p. 47 ss [50]). En effet, si la première poursuite est arrêtée à la suite d'une opposition ou qu'elle devient caduque en raison d'une renonciation du créancier, il n'y a pas de motif d'empêcher ce dernier d'engager une nouvelle poursuite pour la même créance. Si, d'aventure, dans la première poursuite, le créancier a déjà requis la continuation de la poursuite ou est en droit de le faire, il appartient alors le débiteur qui entend empêcher que celui-ci ne s'en prenne plusieurs fois à son patrimoine de faire annuler par la voie de la plainte à l'autorité de surveillance la ou les poursuites superflues (ATF 139 III 444 consid. 4.1.2; 128 III 383 consid. 1.1; 100 III 41). Le Tribunal fédéral certes a affirmé que " [la] faculté [d'exercer une seconde poursuite pour la même créance] ne saurait être admise pour la poursuite en validation du séquestre " (arrêt 7B.137/2003 du 19 septembre 2003 consid. 3, non publié in ATF 129 III 599, publié in SJ 2003 I p. 593). Cette affirmation est néanmoins à comprendre en lien avec le respect des délais de l'art. 279 LP, qui ne laisse en principe aucune place pour une seconde poursuite. Si, en revanche, tant les conditions pour requérir une seconde poursuite que les délais de l'art. 279 LP sont respectés, le créancier peut agir de la sorte. Si le créancier laisse écouler les délais de l'art. 279 LP ou s'il retire ou laisse périmer son action ou sa poursuite, les effets du séquestre cessent de plein droit (art. 280 ch. 1 et 2 LP; ATF 126 III 293 consid. 1), étant précisé que l'art. 279 LP se limite à fixer les termes jusqu'auxquels le créancier doit accomplir les actes propres à prévenir la caducité de sa sûreté (ATF 135 III 551 consid. 2.3). Les délais de l'art. 279 LP ne courent pas pendant la procédure d'opposition ni pendant la procédure de recours contre la décision sur opposition (art. 279 al. 5 ch. 1 LP).