Citation: 1P.290/2003 15.08.2003 E. 3

Les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir omis à tort de prendre en considération la salle polyvalente dans l'évaluation des besoins en places de stationnement postulés par le projet litigieux. Ils tiennent également pour insuffisant le nombre de places de parc exigé pour répondre aux besoins des salles de classe. Ils dénoncent à ce sujet une application arbitraire des art. 92ter RPE et 40a du règlement d'application de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions (RATC). Selon la jurisprudence, le propriétaire voisin n'a pas qualité pour invoquer la violation des prescriptions du droit cantonal relatives au calcul du nombre de places de stationnement; en effet, les normes imposant au constructeur la création d'un nombre déterminé de places de parc poursuivent exclusivement un but d'intérêt public, lié à la gestion du trafic automobile; elles n'ont pas pour vocation de protéger les propriétaires voisins (ATF 112 Ia 88 consid. 1b in fine p. 90; 107 Ia 72 consid. 2b p. 74/75 et les références citées; voir aussi les arrêts des 18 novembre et 29 décembre 1994, parus à la RDAF 1995 p. 162 consid. 3a p. 165/166 et p. 290 consid. 1b p. 292). Les recourants ne sont donc en principe pas habilités à se plaindre d'une violation des art. 92ter RPE et 40a RATC. Ils prétendent certes que l'absence de toute place de parc liée à la salle polyvalente aggraverait l'atteinte portée par le projet au caractère de la zone. On peut se demander si, dans cette mesure, les recourants peuvent se prévaloir d'un intérêt juridiquement protégé en leur qualité de voisins, au sens de l'art. 88 OJ. Cette question peut demeurer indécise, car le grief doit de toute manière être écarté. La Municipalité de Prilly a en effet délivré le permis de construire à la condition que les places de parc extérieures prévues sur le chemin des Chardonnerets ne soient utilisées que par le concierge et les membres de la direction du cercle, à l'exclusion des autres membres de l'association et participants aux réunions prévues dans l'établissement. L'engagement pris par l'intimé d'assurer un service d'ordre à l'occasion des réunions les plus fréquentées constitue une garantie suffisante pour éviter le parking sauvage sur les chemins privés des alentours. Compte tenu enfin de la proximité des parkings situés dans les centres commerciaux avoisinants et de la qualité des transports publics, le fait que la Municipalité de Prilly n'a exigé aucune place de parc pour les besoins de la salle polyvalente n'est pas de nature à porter atteinte au caractère du quartier. Le grief tiré de l'insuffisance de places de parc est donc mal fondé dans la faible mesure de sa recevabilité.