Citation: 8C_715/2019 E. 4.2.2

4.2.2. Comme l'ont relevé les premiers juges, le site internet de l'Office du tourisme de Châtel (www.chatel.com/piste-vtt-la-serpentine.html) présente la piste de la Serpentine comme suit: "Longue de plus de 3 km, cette piste bleue qui se trouve sur la partie basse du Bike est une longue balade avec de très nombreux virages; c'est aussi à la fois une piste pédagogique qui permet de s'entraîner à prendre les virages relevés et de s'y améliorer puisqu'elle en compte 36! Récemment transformée, elle compte à présent 24 nouveaux sauts et modules en plus. Elle est devenue plus aérienne!" AFNOR, organisme français de référence pour les normes volontaires (cf., pour une sélection de normes volontaires AFNOR, sports et loisirs: www.sports.gouv.fr.), a édicté la norme NF S52-110 "Pistes de descente VTT - Aménagement". Cette norme comprend un tableau 1, intitulé "Détermination du niveau de difficulté d'une piste de descente VTT et son code-couleur associé", qui figure à l'identique en page 12 du guide publié par la Fédération française de cyclisme (FFC) sous le titre "Classification et balisage des parcours VTT" (actualisé en 2018 et téléchargeable sur le site www.ffc.fr) et dont la teneur est la suivante: NIVEAU DE DIFFICULTÉ TRÈS FACILE FACILE DIFFICILE TRÈS DIFFICILE ELITE Code-couleur correspondant Vert Bleu Rouge Noir Double noir Niveau du pratiquant Accessible à tous types de pratiquants sans avoir à descendre du VTT Destiné aux pratiquants initiés Destiné à des pratiquants confirmés Destiné aux pratiquants experts Destiné aux pratiquants experts et/ou compétiteurs Pente moyenne Très faible Faible Modérée Pouvant être forte Pouvant être très forte Surface de roulement Large, très roulante avec un dévers faible Roulante Modules (s'applique à toutes les modules) Module, très facile, de profil arrondi, franchissable à l'enroulé Module facile et franchissable à l'enroulé Module difficile franchissable à l'enroulé ou non Module très difficile franchissable à l'enroulé ou non Module élite franchissable à l'enroulé ou non Modules de sauts Pas de modules de saut nécessitant un décollage des deux roues Pas de modules de saut nécessitant un décollage des deux roues Module franchissable à l'enroulé ou non Module franchissable à l'enroulé ou non Module franchissable à l'enroulé ou non Obstacle (s) Présence de quelques sections d'obstacles très faciles Présence de quelques sections d'obstacles faciles Présence de quelques sections d'obstacles de difficulté moyenne Présence de quelques sections d'obstacles de difficulté élevée Présence d'obstacles de difficulté très élevée NIVEAU DE DIFFICULTÉ TRÈS FACILE FACILE DIFFICILE TRÈS DIFFICILE ELITE Code-couleur correspondant Vert Bleu Rouge Noir Double noir Niveau du pratiquant Accessible à tous types de pratiquants sans avoir à descendre du VTT Destiné aux pratiquants initiés Destiné à des pratiquants confirmés Destiné aux pratiquants experts Destiné aux pratiquants experts et/ou compétiteurs Pente moyenne Très faible Faible Modérée Pouvant être forte Pouvant être très forte Surface de roulement Large, très roulante avec un dévers faible Roulante Modules (s'applique à toutes les modules) Module, très facile, de profil arrondi, franchissable à l'enroulé Module facile et franchissable à l'enroulé Module difficile franchissable à l'enroulé ou non Module très difficile franchissable à l'enroulé ou non Module élite franchissable à l'enroulé ou non Modules de sauts Pas de modules de saut nécessitant un décollage des deux roues Pas de modules de saut nécessitant un décollage des deux roues Module franchissable à l'enroulé ou non Module franchissable à l'enroulé ou non Module franchissable à l'enroulé ou non Obstacle (s) Présence de quelques sections d'obstacles très faciles Présence de quelques sections d'obstacles faciles Présence de quelques sections d'obstacles de difficulté moyenne Présence de quelques sections d'obstacles de difficulté élevée Présence d'obstacles de difficulté très élevée Selon cette classification, les pistes de descente VTT sont identifiées par cinq couleurs, à savoir vert s'agissant d'un parcours très facile, bleu pour un parcours facile, rouge pour un parcours difficile, noir pour un parcours très difficile et damier blanc et noir pour un niveau "élite". La cotation d'un parcours VTT de descente est déterminée au regard des critères suivants: le niveau du pratiquant, la pente moyenne, la surface de roulement, les modules, les modules de sauts et les obstacles. Une piste de la catégorie bleue - comme "La Serpentine" - est destinée aux pratiquants initiés, sa pente moyenne est faible, elle présente une surface roulante, comporte des modules faciles et franchissables à l'enroulé, il n'y a pas de modules de saut nécessitant un décollage des deux roues et elle comporte quelques sections d'obstacles faciles. Le guide publié par la FFC précise que ces critères doivent être utilisés comme un outil de décision et qu'il convient de ne jamais sous-coter un parcours.