Citation: 6B_1324/2023 E. B

Statuant sur appels de A.________ et de C.C.________ par arrêt du 18 octobre 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté le premier et partiellement admis le second. Elle a acquitté A.________ de séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEI) et d'escroquerie pour les faits commis au préjudice de C.C.________ le 1er juin 2021 (art. 146 CP) et l'a déclaré coupable d'escroquerie avec l'aggravante du métier (art. 146 al. 1 et 2 CP), de brigandage (art. 140 ch. 1 al. 2 CP), de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) et d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP). Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de quatre ans et neuf mois (sous déduction de la détention subie) ainsi qu'à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 200 fr. l'unité. Elle a ordonné l'expulsion de Suisse de A.________ pour une durée de dix ans, précisant que l'exécution de la peine primait celle de l'expulsion. A.________ a été condamné à indemniser C.C.________ pour le dommage lié au transfert de BTC 4.72735733 effectué le 14 mai 2021, l'intéressé étant renvoyé pour le surplus à agir devant le juge civil, y compris pour le dommage postérieur invoqué. La confiscation et la restitution de différents objets et valeurs ont été ordonnées. L'arrêt entrepris repose en substance sur les faits pertinents suivants s'agissant des actes commis au préjudice de C.C.________ (let. B.a), de E.________ (let. B.b) et de B.________ (let. B.c). B.a. En Suisse et en Espagne, entre avril et juin 2021, de concert avec F.________, surnommé "G.________" et/ou d'autres inconnus portant des noms d'emprunt, notamment le "Consul de H.________", A.________ a induit en erreur C.C.________ et l'a déterminé à lui transférer de la cryptomonnaie pour une valeur d'environ 5'000'000 euros contre un montant de 7'150'000 euros en billets facsimilés de 200 euros. Alors qu'en février 2021, C.C.________ était à la recherche d'investisseurs susceptibles d'être intéressés par les cryptomonnaies, il a fait la connaissance de A.________ (nom d'emprunt "I.________") par l'intermédiaire d'une connaissance, J.________. Dès la fin avril 2021, le dénommé "I.________" a eu des échanges avec C.C.________ afin de le convaincre du sérieux de ses intentions déclarant être un homme d'affaires mexicain, partager sa vie entre Monaco et Anvers, avoir une activité de diamantaire et cherchant à acquérir des crypto-monnaies, contre un paiement en espèces. Convaincu du sérieux de son interlocuteur, C.C.________ a demandé à un intermédiaire, K.________, de rencontrer le dénommé "I.________" à Barcelone. Lors des rencontres avec K.________, A.________ avait pris soin de donner l'apparence d'une personne aisée et sérieuse, en recourant notamment à des comparses ("G.________", "L.________" et le "Consul de H.________"). Le 4 mai 2021, un premier rendez-vous a eu lieu dans un restaurant à Barcelone. Lors de cette rencontre, K.________ avait été mis en confiance par la présence du "Consul de H.________" et avait confirmé à C.C.________ le sérieux de ses interlocuteurs. Il y a été convenu que C.C.________, qui se trouvait à U.________ en Suisse, allait transférer, sur le portefeuille électronique que A.________ lui avait fait préalablement parvenir, des jetons COVIR d'une valeur de 88,78 dollars le jeton pour un montant de paiement totalisant 300 dollars. À la suite de cette transaction test, A.________ a mensongèrement affirmé ne pas avoir reçu la crypto-monnaie, quand bien même C.C.________ lui avait fait parvenir des preuves de l'envoi. II s'en est suivi un échange de messages au cours duquel A.________ a manipulé C.C.________ affirmant, tour à tour, ne rien avoir reçu, doutant du sérieux de son interlocuteur, refusant que K.________ vérifie un échantillon de 30'000 euros qu'il avait amené, pour finir par admettre, au moment où C.C.________ menaçait de se retirer du jeu, qu'il avait bien reçu les COVIR. C.C.________ a signé le 13 mai 2021, une " lettre mission fiducie et due diligence " en faveur de K.________. Par ce document, le premier confiait au second la mission de participer à la sécurisation et à la due diligence des investissements; il devait rencontrer les investisseurs qualifiés identifiés par C.C.________, sécuriser par tous les moyens les transactions entre les parties, remplir les obligations de due diligence des parties impliquées et procéder aux investissements et opérations de change sur instructions de C.C.________. Un deuxième rendez-vous a eu lieu le 14 mai 2021, à Barcelone, entre A.________, ses comparses, et K.________. Ils avaient passé plus de deux heures à compter l'argent (plusieurs millions d'euros en liasses de 200 euros), au moyen d'un appareil à compter les billets. K.________ avait également vérifié aléatoirement leur authenticité au moyen d'un autre appareil. Or lors de ce contrôle, A.________ et ses comparses ont trompé la vigilance de K.________ et par un tour de passe-passe, l'ont astucieusement conforté dans l'idée que dans les valises se trouvait l'argent de la transaction, alors qu'en réalité les valises étaient remplies de billets "facsimilés" de 200 euros. À la suite du contrôle, K.________ a informé C.C.________ qu'il pouvait procéder au transfert de la crypto-monnaie sur le portefeuille électronique de A.________. C.C.________ n'avait pas pu procéder immédiatement à la transaction. A.________ s'était alors énervé, était devenu menaçant et avait repris les valises contenant l'argent. Une fois le transfert d'un total de 4.72735733 BTC (équivalant à 200'000 euros) effectué, A.________ s'est montré menaçant envers K.________ lui disant: " moi quand on me fait ça on peut perdre la vie ", affirmant ne plus se sentir en sécurité dans l'hôtel, ne plus avoir confiance dans ses interlocuteurs, et a quitté précipitamment les lieux, emportant les valises et sans lui remettre la contrepartie des bitcoins transférés, à savoir 200'000 euros. J.________, qui avait introduit le dénommé "I.________", s'était alors engagé envers K.________ à rembourser cette somme. C.C.________ a toutefois été informé que sa banque refusait le transfert. Il a ensuite reçu la confirmation d'un virement de ce montant, du 21 mai 2021, versé par J.________ en faveur d'un compte de K.________. Cette somme n'a toutefois jamais été créditée. Puis, selon une stratégie bien rodée, consistant à mettre la pression sur la dupe, à l'obliger de garder contact avec lui afin de récupérer son investissement, A.________ a repris, quelques jours plus tard, directement contact avec C.C.________ s'excusant de son comportement, lui disant qu'il n'avait pas d'inquiétude à avoir, qu'il allait récupérer ses fonds, qu'il était prêt à payer plus cher pour faire affaire avec lui. Le 1er juin 2021, une nouvelle rencontre a été fixée à Barcelone, lors de laquelle une nouvelle transaction a eu lieu, selon les mêmes modalités. K.________ a informé C.C.________, à U.________, qu'il pouvait procéder aux virements, que ce dernier a effectué, par l'envoi de cryptomonnaies sur le portefeuille de A.________ (10.12277452 BTC [300'000 euros] et 35'909 COVIR et 750.25 CO2B [total 4'500'000 euros]). Après avoir reçu la preuve des transferts, A.________ et ses comparses ont rapidement quitté les lieux laissant à K.________ deux valises sensées contenir la contre-valeur de la crypto-monnaie transférée. Ce n'est que plus tard que K.________ a découvert que les valises étaient remplies de billets "facsimilés" de 200 euros. B.a.a. Les messages retrouvés sur le téléphone de A.________ ne permettent pas de localiser formellement les personnes qui les échangent, même s'il ressort du contexte que A.________ se trouve manifestement en Espagne. Le 3 mai 2021, C.C.________ envoie le message " Could you meet Tommorow R.________ I'm barcelona as agreed with him ". Le 5 mai 2021, à 20h24, C.C.________ indique devoir se rendre avec sa mère à l'hôpital en urgence; le lendemain à 22h02 il dit également être à l'hôpital. Le dimanche 16 mai 2021, il dit se rendre en train le lundi suivant de Lausanne à Paris. Le 1er juin 2021, C.C.________ propose à son interlocuteur de se rencontrer en Suisse à Lausanne ou bien en Espagne. B.a.b. La cour cantonale a auditionné D.C.________, frère de C.C.________, qui vit à U.________ dans le canton de Vaud, ainsi que M.________, résidente de cette ville. Tous deux ont témoigné de la présence à U.________ de C.C.________ en mai et juin 2021, confirmant les attestations qu'ils avaient signées et qui avaient été produites par ce dernier en cours de procédure d'appel. C.C.________ leur avait demandé de préciser qu'il était présent à U.________ les 4 et 14 mai ainsi que le 1er juin 2021, ce qu'ils avaient fait volontiers. D.C.________ voyait à l'époque tous les jours son frère, qui vivait à 500 mètres de lui, à la suite du décès de leur père le 21 avril 2021 à V.________ en France; ils étaient rentrés ensemble à U.________ en perspective d'un rendez-vous de vaccination Covid le 4 mai 2021. Le témoin M.________ a également confirmé avoir rencontré C.C.________ plusieurs fois par semaine à cette époque. B.a.c. C.C.________ a produit en appel un relevé de carte de crédit faisant état de transactions dans des commerces de U.________ et Lausanne les 28 avril, 1er, 8, 15, 19, 22, 27 et 29 mai 2021 et une photographie imprimée dont les données de localisation indiquaient "Genève 13 mai 2021". B.b. En août 2021, de concert avec son beau-fils, P.________, A.________ a, sous son nom d'emprunt, induit E.________ en erreur et l'a convaincu de lui remettre une montre Vacheron Constantin d'une valeur de 17'500 euros ainsi que 9'000 euros et 5'000 fr., en lui faisant croire qu'il allait procéder à une opération de change puis lui restituer son argent et s'acquitter du prix de la montre, alors qu'il n'en était rien et qu'il a conservé ces valeurs. B.c. A.________ a fait la connaissance de B.________ par l'intermédiaire de E.________ en se faisant mensongèrement passer pour un certain "I.________", homme d'affaires, désireux d'acquérir des montres de luxe en euros, donnant l'apparence d'une personne aisée et sérieuse en recourant notamment à des membres de sa famille comme son épouse N.________, présente à ses côtés et son beau-fils, présenté comme étant son chauffeur. Le 28 août 2021, lors d'une rencontre à Barcelone, il a été convenu que A.________ viendrait à Genève et remettrait 300'000 euros à B.________ en échange d'un bracelet Cartier d'une valeur de 12'000 fr. ainsi que 250'000 fr. en coupures de 1'000 francs. En réalité A.________ n'avait pas l'intention de faire une opération de change en vue de l'acquisition de montres mais de tromper son cocontractant lui remettant des billets facsimilés de 200 euros. Après avoir notamment conditionné sous vide les billets facsimilés et les avoir rangés dans un sac à dos, A.________, accompagné de N.________ et de P.________, s'est rendu le 31 août 2021, au parking du Mont-Blanc à Genève, à proximité du lieu de rendez-vous. A.________ s'est présenté seul au restaurant Q.________ et, une fois à l'intérieur, a rapidement demandé à B.________ de prendre le sac à dos et de le suivre à l'extérieur, au motif fallacieux de voir l'argent. Ils se sont rendus à proximité d'une voiture, qui était à l'arrêt le long du quai du Général Guisan, au volant de laquelle se trouvait P.________. Sur le siège passager se trouvait un sac dans lequel A.________ avait mis 300'000 euros en billets facsimilés. Au moment d'entrer dans la voiture, A.________ a subitement provoqué l'échange des sacs, remettant à B.________ le sac contenant des billets facsimilés qui se trouvait dans le véhicule et saisissant le sac à dos que B.________ tenait encore en mains tout en lui disant: " fais-moi confiance, tu comptes, je compte et je reviens dans deux minutes ". B.________ s'est alors ressaisi et s'est rendu compte qu'il allait être dupé. Il a tenté de récupérer le sac à dos qu'il tenait encore à la main et a cherché à empêcher A.________ de prendre la fuite. Celui-ci a tenté de fermer la portière, mais B.________, qui voulait récupérer son sac, l'en a empêché et s'est agrippé à la vitre qui était à moitié baissée. Comprenant que B.________ ne le laisserait pas volontairement partir avec le butin, A.________ a brusquement changé de comportement et a ordonné à son beau-fils de démarrer la voiture afin de contraindre B.________ à lâcher prise. La voiture a démarré et a roulé sur une centaine de mètres traînant B.________ toujours accroché à la vitre de la portière. À l'intersection de la Place du Port, sans tenir compte du signal lumineux en phase rouge et d'un motocycliste à l'arrêt, le véhicule a poursuivi sa route, alors que B.________ était toujours agrippé à la vitre côté passager. À la hauteur de l'îlot central de la chaussée, A.________ a sciemment poussé la portière comme s'il voulait l'ouvrir, de manière à déstabiliser B.________ et dans le même mouvement lui a arraché les doigts de la vitre le faisant chuter lourdement sur le flanc, sa tête venant heurter le sol pour terminer sa culbute sur le mobilier urbain en béton. A.________ et son beau-fils ont continué leur route et ont changé de véhicule (conduit par N.________) à la douane de Pierre-à-Bochet selon un plan préétabli. Poursuivi par les agents du Corps des gardes-frontière, A.________ a pris la fuite à pied en emportant avec lui le butin, avant de se faire interpeller. B.c.a. Selon le constat médical du 18 septembre 2021, B.________ a subi un traumatisme crânien ainsi que des dermabrasions frontales, à l'épaule sur le flanc droit et la hanche droite ainsi que le genou droit. B.c.b. Il ressort d'images de vidéosurveillance que B.________ est resté accroché au véhicule pendant 95 mètres avant de chuter lourdement au sol, à hauteur du terre-plein situé à l'intersection avec le Pont du Mont-Blanc. Un témoin qui circulait à moto et était à l'arrêt à un feu a été dépassé par la voiture. Il a constaté la présence de deux personnes à son bord et de B.________ accroché à l'extérieur à hauteur de la portière droite de la voiture, dont la vitre était ouverte. Le véhicule avait continué sa route nonobstant le feu rouge et il avait vu la portière droite du véhicule s'ouvrir. La personne accrochée était alors violemment tombée sur le sol, alors que le véhicule devait rouler à 30 ou 40 km/h. Le conducteur avait poursuivi sa route sans s'arrêter. B.d. A.________ est né en 1977 à W.________, pays duquel il est ressortissant. Il est célibataire et a cinq enfants. Il est marié coutumièrement avec N.________. Avant son arrestation, il travaillait en Espagne dans le recyclage de plastique et de carton. En parallèle de son activité professionnelle, il faisait du commerce de voitures. Il percevait un revenu mensuel d'environ 3'500 euros. N.________ travaillait dans le nettoyage et comme courtière immobilière pour un revenu mensuel de 2'500 euros. A.________ était propriétaire d'un appartement et de deux parkings en Espagne. La valeur cadastrale des biens ne correspondait pas à leur valeur marchande. Selon son casier judiciaire suisse, A.________ a été condamné le 31 octobre 2018 par le Tribunal correctionnel de Genève à une peine privative de liberté de 30 mois pour abus de confiance. Il a été libéré conditionnellement le 6 mai 2020, le solde de la peine étant de sept mois, trois semaines et un jour et le délai d'épreuve d'une année. À teneur du casier judiciaire français de A.________, il a été condamné le 17 mai 2017 par le Tribunal correctionnel de Paris, à quatre ans d'emprisonnement pour escroquerie réalisée en bande organisée.