Citation: H 73/04 27.01.2005 E. A

B.________ a été inscrit au registre du commerce de Genève le 1er octobre 1997 comme chef de la maison B.________, fiduciaire à A.________. A ce titre, il était affilié en qualité de personne exerçant une activité indépendante à la Caisse de compensation AVS-AI-APG de la Fédération des artisans et commerçants (FACO), à Genève. A partir du 1er janvier 1998, B.________ et C.________ ont exploité ensemble la société en nom collectif « F.________ SNC », constituée par eux avec des apports respectifs de 30'000 fr. Dans une communication du 11 octobre 1999, le fisc a avisé la caisse que B.________ avait réalisé en 1997 une perte de 3'349 fr. et en 1998, sous la raison sociale « F.________ SNC », un bénéfice de 23'478 fr. Sur cette base, celle-ci a rendu une décision en ce qui concerne les cotisations dues par B.________ pour les années 1997 et 1998. Se fondant sur les résultats de l'exercice au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000 de la société « F.________ SNC », la caisse a rendu des décisions provisoires en ce qui concerne les cotisations dues par B.________ pour les années 1999 et 2000. Retenant que celui-ci exploitait depuis le 1er janvier 1998 avec C.________ la société « F.________ SNC », ainsi qu'à titre individuel la société O.________ depuis le 1er janvier 1999, elle a, dans une décision provisoire du 28 septembre 2001, estimé à 110'591 fr. le revenu annuel net de B.________ en 2000 - soit un revenu de 104'335 fr. provenant de « F.________ SNC », auquel s'ajoutait un revenu de 6'256 fr. correspondant au bénéfice de la société O.________ - et fixé à 12'738 fr. 55 les cotisations AVS/AI/APG (y compris les frais d'administration) dues par celui-ci pour l'année 2000.