Citation: 7B_116/2023 E. 3.3

3.3. En l'espèce, la cour cantonale a retenu qu'il était démontré à satisfaction de droit, sur la base des faits retenus (cf. consid. 2.3.2 supra), que l'attestation du 19 avril 2018 était un faux matériel, dans le sens qu'elle n'émanait pas de son auteur apparent, à savoir l'intimée, et que ce point ne semblait désormais plus contesté par le recourant. Cela étant, elle a considéré que la fabrication tout comme l'utilisation de ce titre, soit son envoi à la Ville de Genève le 15 juin 2018, étaient imputables au recourant. N'émanant ni de l'intimée ni d'une autre caisse de compensation professionnelle, la fausse attestation n'avait pu être établie que par B.________ SA, seule personne à en retirer un bénéfice. On ne pouvait dès lors pas douter qu'elle avait été réalisée et envoyée, si ce n'était par le recourant lui-même, du moins sur instruction et sous le contrôle de ce dernier. L'intéressé était le seul administrateur de la société et, contrairement à ce qu'il avait objecté en première instance de manière peu crédible, il gérait effectivement B.________ SA et n'en avait pas délégué l'administration à un tiers. Il apparaissait donc invraisemblable qu'un tel tiers, sans pouvoir ni intérêt personnel pour une telle démarche, eût décidé à l'insu de son employeur d'établir une fausse attestation de l'intimée, en mettant ainsi en péril sa relation de travail avec son employeur. Le recourant avait lui-même exclu une telle hypothèse en première instance, en affirmant avoir toute confiance en ses employés. L'autorité précédente a ensuite retenu que sans la fausse attestation, B.________ SA n'aurait pas pu soumettre son offre de marché public, portant sur des travaux d'une valeur de plus de 330'000 fr., ni a fortiori en obtenir l'adjudication (art. 32 al. 1 RMP [règlement genevois sur la passation des marchés publics; RS/GE L 6 05.01]). L'utilisation de ce titre lui avait aussi permis de dissimuler à la Ville de Genève son retard dans le paiement des cotisations sociales et de l'impôt à la source. Contrairement à ce que le recourant avait déclaré devant la police, la précédente attestation du 19 janvier 2018 n'aurait pas été acceptée, dans la mesure où l'autorité exigeait un document datant de moins de trois mois (art. 32 al. 3 RMP). Il était en conclusion établi que le recourant avait fabriqué la fausse attestation dans le dessein d'obtenir un avantage illicite en faveur de sa société et qu'il en avait fait usage pour tromper l'autorité adjudicatrice. Sa culpabilité pour faux dans les titres devait dès lors être confirmée.