Citation: U 164/04 14.04.2005 E. 2

Est litigieux le point de savoir si la lésion dorsale («dos bloqué») subie par le recourant au cours de la démonstration sportive du 27 février 1998 a pour origine une cause de caractère extraordinaire au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus. 2.1 Selon la jurisprudence, il appartient à l'assuré de rendre plausibles les circonstances annoncées en tant qu'accident. Des indications incomplètes, peu précises ou contradictoires sur le déroulement de l'événement peuvent conduire à nier l'obligation de prester de l'assureur-accidents. Lorsque l'instruction ne permet pas de tenir les éléments d'un accident pour établis ou du moins pour vraisemblables - la simple possibilité ne suffit pas -, le juge constatera l'absence de preuves ou d'indices et, par conséquent, l'inexistence d'un accident (ATF 116 V 140 consid. 4b; RAMA 2003 n° U 485 p. 259 consid. 5). En présence de deux versions différentes sur les circonstances d'un accident, il faut, selon la jurisprudence, donner la préférence à celle que l'assuré a donnée en premier, alors qu'il en ignorait les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être - consciemment ou non - le produit de réflexions antérieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les références, VSI 2000 p. 201 consid. 2b). 2.2 En l'occurrence, la déclaration d'accident du 23 mars 1998 décrit l'événement du 27 février précédent de façon laconique: «démonstration d'une culbute avant sur grand caisson avec mini-trampoline», tandis que le rapport initial du docteur B.________, du 30 mars 1998, indique seulement que son patient a eu le dos bloqué lors d'un exercice de gymnastique avec des douleurs irradiantes dans la jambe gauche. Pour sa part, dans le questionnaire que lui a adressé l'intimée le 16 avril 1998, le recourant a expliqué que la lésion corporelle subie avait eu lieu lors d'une démonstration d'une culbute avant directe sur caisson en longueur avec appel sur mini-trampoline; cette activité s'était déroulée dans des circonstances extérieures normales, sans que ce soit produit un événement particulier. Par la suite, il a précisé par téléphone, puis par écrit, qu'il s'était heurté contre le caisson lors de sa culbute et qu'il avait donc subi un choc à la réception, son dos «ayant tapé sur le dessus du caisson» (cf. note téléphonique du 28 mai 1998 et courrier de l'assuré du 9 juin suivant). Entendu par l'autorité cantonale de recours le 22 août 2003, il a alors déclaré avoir pris trop d'élan, de sorte que ses mains ne se sont pas placées au bon endroit; il ajoutait qu'il avait été déséquilibré et que son dos avait heurté l'angle du caisson, ce qui avait dévié sa roulade et l'avait fait tomber sur le tapis latéral, installé pour la sécurité des élèves en cas de chute. Selon lui, ce n'est pas la chute sur le tapis, mais bien la réception sur le caisson qui a provoqué une distorsion du dos et entraîné le blocage et les troubles dont il a souffert par la suite. D'après lui, il n'y a du reste pas de contradiction entre ses premières déclarations et sa description postérieure de l'événement en cause, puisqu'il s'est limité, dans son courrier du 9 juin 1998, à apporter des précisions sans changer de version des faits, laquelle aurait du reste été confirmée par le témoin entendu par la juridiction cantonale de recours (cf. mémoire de réponse déposé en première instance le 26 septembre 2003). 2.3 A la lecture des déclarations successives du recourant, il apparaît qu'il n'a mentionné le choc dû à une mauvaise réception de sa culbute sur le caisson qu'après avoir pris connaissance du refus (informel) de prester de l'intimée, le 27 avril 1998. Celle-ci motivait sa position par le fait «qu'il ne s'[était] rien passé d'extraordinaire» lors de l'apparition des douleurs lombaires. Réagissant à ce refus - et non pas comme allégué dans son mémoire de recours cantonal pour faire suite à une demande de l'intimée (cf. note téléphonique du 28 mai 1998) -, le recourant a expliqué lors d'un entretien téléphonique avec un collaborateur de l'assureur qu'il s'était cogné contre le caisson. Peu après, il a fait état d'un choc subi à la réception lorsque son dos a tapé sur le dessus du caisson (courrier du 9 juin 1998). Par la suite, il a déclaré à la juridiction cantonale avoir heurté l'angle du caisson ce qui aurait entraîné une distorsion du dos. Il est vrai que ces détails sur le déroulement de la culbute apportés au fil du temps ne constituent pas à proprement parler des contradictions - quoique le point d'impact du corps avec le caisson (sur le dessus ou à l'angle) a varié avec le temps -, mais une version plus précise de l'événement en cause. Il semble toutefois pour le moins curieux que le recourant n'ait pas jugé utile de faire une description détaillée de sa culbute au moment de remplir le questionnaire envoyé par l'intimée, alors même qu'une telle description lui était demandée. Dès lors qu'il était expressément invité à déclarer s'il s'était produit un événement particulier, on doit partir de l'idée que le recourant aurait fait mention d'un déroulement inhabituel de la culbute si tel avait été le cas. Ses explications relatives aux raisons qui l'ont conduit à répondre négativement à la question de savoir si l'événement s'était déroulé dans des circonstances extérieures normales - il avait voulu dire que le matériel n'était ni défectueux, ni mal installé et qu'il ne s'était rien passé d'extraordinaire - n'y changent rien, puisqu'il admet l'absence d'un événement particulier hormis le fait qu'il avait mal évalué la longueur de son saut. Par ailleurs, dans les semaines qui ont suivi le cours de gymnastique, le recourant ne semble avoir signalé aucun incident particulier ni au docteur B.________ qui l'a examiné peu après, le 9 mars 1998, ni au docteur C.________. Ce médecin fait état, le 19 mars de la même année, d'un «nouveau blocage de la colonne lombaire» à la fin du mois de février 1998, sans mettre ce trouble en relation avec une origine autre que les lombalgies chroniques dont souffre le patient depuis l'âge de 20 ans. Il précise encore, le 18 juin suivant, que ni l'assuré ni le docteur B.________ ne lui avaient fait part de la survenance d'un accident. Bien plus tard, dans un rapport daté du 28 avril 1999, le docteur D.________ mentionne certes «un accident professionnel» et décrit une «chute d'une hauteur de un mètre environ [qui] semble s'être accompagnée d'un mouvement de torsion assez important du rachis». Le praticien se fonde toutefois sur des déclarations que l'assuré a faites bien après l'événement litigieux, si bien qu'on ne saurait en tirer des conclusions sur le déroulement exact des faits survenus le 27 février 1998. Il en va de même, du reste, des propos tenus par le collègue du recourant qui a été appelé à témoigner, devant la juridiction cantonale plus de cinq ans après cette date, d'un événement auquel il n'avait pas assisté personnellement. Dans ces circonstances, on doit retenir que la démonstration de la culbute, le 27 février 1998, s'est déroulée sans que survienne un fait que l'assuré aurait lui-même qualifié, spontanément et dans ses premières déclarations, de particulier ou spécial (comp. RAMA 2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.2). 2.4 En conséquence, dans la mesure où il n'est pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la culbute sur le caisson effectuée par le recourant le 27 février 1998 s'est déroulée de manière non programmée, le caractère extraordinaire et partant l'existence d'un accident doivent être niés (voir aussi les exemples énumérés dans RAMA 2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.3). Au demeurant, l'existence d'une telle cause aurait dû apparaître de manière d'autant plus évidente que le recourant présente un état pathologique antérieur qui pourrait expliquer les douleurs ressenties à l'issue de l'exercice sportif en cause (cf. rapport du docteur D.________ du 28 avril 1999).