Citation: 5A_474/2024 E. 4

Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 315 al. 5 CPC, exposant que la décision entreprise s'écarte de manière insoutenable et sans motifs de la jurisprudence rendue en matière de garde d'enfants. Il fait valoir, d'une part, que la décision querellée met en péril le bien de C.________, ce que le Juge délégué aurait arbitrairement omis de prendre en considération. En effet, l'expertise du 30 mai 2023 et son complément du 29 janvier 2024, dont il fait largement état, retenaient qu'il était urgent de sortir l'enfant de là où il se trouvait, à savoir auprès de sa mère, en raison de la péjoration de son état de santé psychique malgré l'important réseau en place, ainsi qu'en raison de l'absence de continuité, de stabilité et de cohérence du cadre offert par la mère, dont l'abstinence à l'alcool n'était pas établie, et dont le suivi psychothérapeutique n'était pas poursuivi. Selon lui, la mère ne pouvait plus remettre en question la force probante de l'expertise, faute d'avoir sollicité un complément à celle-ci ou une nouvelle expertise. La situation était urgente et impliquait un déplacement immédiat de l'enfant auprès de son père, qui était stable, cohérent, posé et abstinent aux stupéfiants et à l'alcool, afin de lui offrir un cadre stable et une évolution favorable. En octroyant l'effet suspensif, le Juge délégué maintenait de manière insoutenable et choquante une situation préjudiciable pour l'enfant, le privant d'un développement favorable. D'autre part, alors qu'il avait retenu qu'il fallait éviter des changements à court terme du régime de la garde, le Juge délégué aurait omis qu'un changement était déjà intervenu à cet égard depuis le prononcé de l'ordonnance du 21 juin 2024, puisqu'avec l'accord de sa mère, l'enfant avait fait ses adieux aux maîtresses d'école, à ses copains de classe et de l'équipe de basket ainsi qu'à son psychologue. Il s'était aussi entretenu avec sa curatrice, en présence de ses parents, confirmant à cette occasion son désir de vivre avec son père à Bâle, la mère s'étant en outre engagée, devant la curatrice, à remettre au père les divers dossiers médicaux de l'enfant. Les maîtresses avaient aussi confirmé le départ de l'enfant en retirant ses parents du groupe WhatsApp des parents de la classe. Les vacances d'été avaient été fixées de manière à ce que l'enfant se trouve à Bâle à la rentrée et le déménagement, qui se ferait le 3 août 2024, avait été validé par la mère et communiqué à l'enfant, qui avait déjà fait ses cartons, comme en attestaient des échanges de courriels entre ses parents. La curatrice avait confirmé que l'enfant était "soulagé qu'une décision ait été rendue" et semblait "se projeter dans un déménagement à Bâle auprès de son père". L'expertise du 30 mai 2023 rappelait que l'enfant ne "supporte plus que les adultes ne soient pas fiables". Le fait que la mère ait validé le déménagement pour ensuite s'y opposer privait l'enfant d'un développement stable et cohérent. Octroyer l'effet suspensif à l'appel revenait donc en réalité à imposer, à court terme, un second nouveau changement du régime de la garde, le premier étant déjà intervenu "par actes concluants" depuis le prononcé du 21 juin 2024 avec l'assentiment de la mère, ce qui placerait l'enfant dans une situation préjudiciable à sa santé et son bien-être.