Citation: 6P.150/2003 12.02.2004 E. 1

1.3.2 Dans son pourvoi en nullité au Tribunal fédéral, le recourant reproche, en premier lieu, à l'autorité cantonale d'avoir manqué de précision dans le calcul de la détention préventive et la détermination du solde de la peine dont l'exécution devait être suspendue au profit du traitement ambulatoire. Ayant renvoyé la cause à l'autorité inférieure, à charge pour celle-ci notamment de fixer une nouvelle peine, la Cour de cassation genevoise a estimé qu'il n'était pas nécessaire de se prononcer sur ce grief, dès lors que la Cour correctionnelle, à laquelle la cause était renvoyée, pourrait tenir compte des observations du recourant dans son nouveau jugement. Faute de décision de dernière instance cantonale sur ces questions, ce premier grief est donc irrecevable. Le second grief du recourant porte sur l'application de l'art. 43 ch. 2 CP. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir ordonné, sans se fonder sur une expertise médicale récente, la suspension de l'exécution de la peine au profit d'un traitement ambulatoire au sens de l'art. 43 ch. 2 CP, alors que les deux tiers de la peine ont déjà été exécutés et que la libération conditionnelle lui a déjà été octroyée. La Cour de cassation genevoise rejette également ce grief, considérant que la motivation des premiers juges, qui s'appuie sur les propositions de l'expert, est suffisante et convaincante et que s'il subsiste un solde de peine à subir, à l'issue de l'examen auquel la Cour correctionnelle devra à nouveau procéder, le traitement ambulatoire devra être confirmé, étant entendu qu'il appartiendra à l'autorité d'exécution de veiller à ce que la durée de ce traitement soit compatible avec le principe de la proportionnalité. Dès lors et quand bien même l'autorité cantonale semble confirmer le traitement ambulatoire ordonné, sa décision ne concerne que l'éventualité où la nouvelle décision de la Cour correctionnelle retiendrait un solde de peine à subir. Or, faute de décision cantonale définitive sur la peine, la question de l'application de l'art. 43 CP, qui dépend directement de cette dernière, n'est qu'hypothétique et ne peut être qualifiée de définitive. Le second grief du recourant est donc également irrecevable. Il pourra être examiné, si la question se pose encore, dans un pourvoi en nullité contre le jugement final (cf. dans ce sens Kolly, Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral, Berne 2004, ch. 1.2.3 p. 6). 1.3.3 En conséquence, le pourvoi en nullité formé par le recourant parallèlement au recours de droit public est irrecevable. Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière sur le recours de droit public, en dérogation à l'art. 87 al. 2 OJ, pour pouvoir traiter ce pourvoi.