Citation: 6B_1403/2020 E. 1.3.2

1.3.2. En l'espèce, dans son rapport du 12 février 2019, s'agissant du risque de récidive, l'expert a précisé que le parcours de vie du recourant, y compris s'agissant des événements en cause, révélait la présence de phases d'excitation sévère avec une agressivité de plus en plus importante qui contrastaient avec un émoussement global de l'affect. Ces phases d'excitation et d'agressivité survenaient de manière imprévisible et le recourant présentait alors une humeur sombre, exprimait du ressentiment et se montrait menaçant, allant jusqu'à l'agression d'une personne proche de son entourage qu'il pouvait investir très fortement jusque-là. Ce tableau clinique était très évocateur d'une schizophrénie hébéphrénique, à savoir d'une forme de schizophrénie dans laquelle le risque hétéro-agressif était très élevé. Dans son rapport d'expertise, l'expert a confirmé qu'en raison de sa pathologie psychiatrique caractérisée par des phases d'irritabilité et d'agressivité, le recourant présentait le risque de commettre de nouvelles infractions sous forme d'agression physique envers autrui mettant en danger leur sécurité. Dans son complément d'expertise, il a précisé que le recourant présentait un risque de récidive faible à moyen pour autant qu'un suivi psychiatrique régulier soit instauré, l'intéressé n'ayant jamais commis d'infraction sous la forme d'une agression physique envers autrui avant celle du 31 mars 2018, que l'on pouvait expliquer par son contexte. S'agissant des possibilités de traitement, l'expert a relevé qu'un traitement médicamenteux associé à un suivi psychiatrique permettait d'améliorer la fréquence et l'intensité des exacerbations d'agressivité mais sans pouvoir les réduire complétement. Le risque de récidive était ainsi amélioré en cas de prise en charge psychopharmacologique de type antipsychotique et de suivi psychiatrique mais persistait. Dans son complément d'expertise, l'expert a retenu qu'un traitement ambulatoire était plus adapté qu'un traitement institutionnel qui n'apportait pas de plus-value médicale. Il a relevé que l'agression du 31 mars 2018 avait été commise dans un contexte de blessure occasionnée par un sentiment d'abandon et de rejet par la plaignante, que celle-ci lui avait imposé une distance qui avait renforcé un vécu persécutoire, qu'il fallait tenir compte du contexte particulier dans l'explication de l'acte, que le recourant était prêt à se soumettre au traitement recommandé et que le cadre d'une institution spécialisée ne semblait fournir un bénéfice supplémentaire que dans les cas où la conscience des troubles était abolie et où la compliance thérapeutique était douteuse. Au cours des débats de première instance, l'expert a relevé que la schizophrénie hébéphrénique était très difficile à soigner, les médicaments antipsychotiques étant efficaces dans 40% des cas. L'expert a préconisé "pour l'heure" un traitement ambulatoire, estimant qu'un traitement institutionnel n'apportait aucune plus-value médicale au traitement dès lors que le recourant acceptait de se soigner; à l'inverse, un traitement institutionnel pouvait mettre en péril les chances de rétablissement. Il a précisé que le traitement ambulatoire était préconisé " pour l'heure " car c'était la première fois qu'il était mis en place pour le recourant et l'absence de recul et d'antécédents interdisait que l'on soit sûr de son efficacité à l'avenir, une période de 6 à 12 mois étant requise pour apprécier l'efficacité du traitement. L'expert a indiqué ne pas identifier la plus-value et la pertinence à admettre l'expertisé en milieu hospitalier, l'arsenal thérapeutique existant permettant de s'assurer que le patient suive sa médication, qu'il acceptait et qui pouvait être administrée en ambulatoire. Dans le cadre de l'expertise, les spécialistes ont ainsi relevé que le recourant nécessitait un suivi psychiatrique régulier associé à la prise d'un traitement médicamenteux, qui pouvait s'effectuer en ambulatoire et ne nécessitait pas d'être institutionnalisé. Ils ont toutefois également rapporté que l'expertisé, malgré un traitement médicamenteux et un suivi psychiatrique bien conduits, présentait le risque de commettre de nouvelles infractions du genre de celles énumérées à l'art. 64 al. 1 CP en raison de sa pathologie psychiatrique sévère, se caractérisant par l'existence de phases imprévisibles d'excitation et d'irritabilité pouvant aller jusqu'au meurtre ou à des actes d'agression. Dans son complément d'expertise, l'expert a relevé qu'il n'y avait pas d'argument pour affirmer qu'une mesure telle que celle prévue à l'art. 59 CP serait vouée à l'échec.