Citation: 1P.675/2001 20.12.2001 E. 2

Le recourant prétend que la Cour de cassation aurait manqué à son obligation de motiver son jugement en confirmant sa culpabilité pour viol parce qu'il ne serait pas parvenu à démontrer que l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la Cour correctionnelle était insoutenable, contraire à des faits avérés, incompréhensible ou choquante, sans expliquer en quoi les motifs avancés n'étaient pas pertinents. Il ne se plaint pas à cet égard d'une violation du droit cantonal de procédure, de sorte que le mérite de son grief doit être examiné à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arrêts cités). 2.1 Le droit d'être entendu garanti par cette disposition impose au juge l'obligation de motiver ses décisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours à bon escient. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, peuvent être tenus pour pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102). 2.2 En l'espèce, l'autorité intimée a résumé l'intégralité des arguments soulevés par le recourant pour contester les accusations de viol portées à son endroit. Elle a en particulier reconnu que la présence de marques de strangulation ne permettait pas de conclure nécessairement à l'existence d'un viol. Elle a cependant précisé que le système de la preuve par indices permettait au juge de forger sa conviction sur la base d'éléments qui, pris isolément, ne seraient pas décisifs, mais qui font apparaître l'accusation comme fondée sans laisser place à un doute raisonnable. Elle a en outre rappelé la motivation sur laquelle s'était fondée la Cour correctionnelle pour retenir un unique viol avant de conclure que les arguments présentés ne suffisaient pas pour démontrer le caractère arbitraire de l'appréciation des preuves effectuée. Même si la Cour de cassation n'a pas répondu en détail à l'ensemble des arguments soulevés par le recourant, la motivation retenue était suffisante pour que celui-ci puisse connaître les raisons qui l'ont amenée à confirmer le jugement de première instance et attaquer la décision en connaissance de cause. Savoir si certains arguments ont été écartés à tort ou si d'autres n'ont pas été examinés alors qu'ils étaient pertinents pour l'issue du litige est une question relevant de l'appréciation des preuves et non du droit d'être entendu. Le recours est dès lors mal fondé en tant qu'il dénonce une violation de l'art. 29 al. 2 Cst.