Citation: 9C_81/2024 E. 5

Le recourant conteste avoir échoué à renverser la présomption d'après laquelle le gain présumé perdu correspondait au revenu sans invalidité fixé par l'office AI. Il reproche à la juridiction cantonale d'avoir violé le droit fédéral en retenant un gain présumé perdu de 62'500 fr. au lieu de 120'000 fr. sans prendre en considération sa situation personnelle et professionnelle. Il soutient qu'il était arbitraire de relever l'incohérence entre les salaires annoncés à l'intimée au début des années 2010 à 2013 et ceux déclarés à l'AVS ces mêmes années, dans la mesure où les premiers correspondaient aux revenus espérés en début d'année et où ils différaient des seconds, qui correspondaient à ceux effectivement perçus à l'issue de l'exercice comptable. Il ajoute que cet argument était sans pertinence, dans la mesure où il s'agissait en l'espèce de déterminer le salaire qui aurait été réalisé sans atteinte à la santé dès 2014 et non de savoir quels salaires ont été versés de 2007 à 2013. Il fait en outre valoir que la référence au compte "Darlehen A.________" était arbitraire, dans la mesure où il s'agissait d'un compte courant (et non d'un compte salaire) et qu'il n'avait jamais revendiqué la prise en compte du montant de 160'123 fr. 85 résultant de ce compte à titre de gain présumé perdu, mais la prise en compte du montant de 120'000 fr. déclaré à l'AVS. Il prétend encore que, même si le tribunal cantonal mettaient en évidence une perte comptable pour l'année 2013, il n'en demeurait pas moins que le chiffre d'affaires de 184'900 fr. réalisé durant les huit mois ayant précédé son atteinte à la santé laissait espérer un chiffre d'affaires annuel de 270'000 fr. permettant de couvrir le salaire annuel de 120'000 fr. espéré depuis plusieurs années et était compatible avec le salaire statistique d'un comptable de son âge et de son expérience. Il précise que le chiffre d'affaires de 270'000 fr. était pour l'essentiel fondé sur la passation de trois nouveaux contrats importants dont il avait prouvé qu'ils seraient reconduits dans des proportions comparables dans le futur. Il soutient à cet égard qu'il était arbitraire de nier la vraisemblance des prévisions futures de gains en se fondant sur les bilans de B.________ AG pour les années 2014-2016 ou sur le salaire déclaré à l'AVS par la nouvelle administratrice de la société, dont on ignorait la formation, les compétences ou le taux d'activité, dans la mesure où les trois nouveaux contrats mentionnés avaient été conclus en raison de ses compétences personnelles et professionnelles et exigeaient des connaissances spécifiques (comme gérer le concept minergie). Il considère dès lors que les premiers juges ont méconnu les principes comptables dans leur analyse des comptes de B.________ AG avant et après 2013 et violé le principe d'appréciation anticipée des preuves en rejetant sa demande d'expertise comptable. Il fait enfin valoir qu'il était arbitraire de la part de la juridiction cantonale de retenir qu'une capacité de travail de 30 % dans l'activité habituelle avait été définitivement fixée dans la procédure de l'assurance-invalidité dès lors qu'il n'avait à l'époque pas d'intérêt à recourir sur ce point et que ses médecins avaient depuis lors attesté une détérioration de son état de santé.