Citation: 9C_719/2016 E. 3

Pour trancher le litige en regard de la situation factuelle régnant à l'époque où la décision du 28 mars 2012 avait été rendue, les premiers juges se sont fondés sur les rapports des docteurs B.________ et D.________, ainsi que celui de la Policlinique E.________. Ils ont admis que les conclusions des spécialistes mandatés convergeaient, non seulement sur le plan psychique mais également du point de vue somatique, relevant que les experts de la Policlinique E.________ avaient renvoyé sans réserve aux précédents examens réalisés au sein du SMR puis par le docteur D.________. En ce qui concerne le volet psychiatrique, la juridiction cantonale a suivi les conclusions du SMR, respectivement du docteur D.________, implicitement confirmées par la Policlinique E.________. Elle a ainsi constaté l'absence de toute incapacité de travail à la date du 28 mars 2012. Au sujet des troubles somatiques, les juges cantonaux ont constaté que les diagnostics du SMR et de la Policlinique E.________ étaient superposables pour l'essentiel. Ils ont exposé les raisons pour lesquelles ils se sont écartés de l'appréciation du docteur I.________, rhumatologue, et celles qui les ont conduits à admettre que les troubles cognitifs n'étaient pas pris en compte dans l'évaluation de la capacité de travail. Ils ont ainsi admis que le recourant conservait une capacité de travail entière dans une activité respectant les limitations fonctionnelles consécutives à ses troubles du rachis. Procédant à la comparaison des revenus, les premiers juges ont confirmé le revenu sans invalidité de 90'648 fr. que l'intimé avait retenu pour l'année 2009. En revanche, ils ont arrêté le revenu d'invalide à 52'054 fr. pour cette année-là. Le taux d'invalidité obtenu de 43 % ouvrait ainsi droit à un quart de rente à partir du 1er novembre 2009, de sorte qu'ils ont réformé la décision du 28 mars 2012 en ce sens.