Citation: 6B_1360/2016 E. 6.2

6.2. En matière de dépens, la garantie du droit d'être entendu implique que lorsque le juge statue sur la base d'une liste de frais, celui-ci doit, s'il entend s'en écarter, au moins indiquer brièvement les raisons pour lesquelles il tient certaines prétentions pour injustifiées, afin que son destinataire puisse attaquer la décision en connaissance de cause (cf. arrêts 6B_1251/2016 du 19 juillet 2017 consid. 3.1; 6B_796/2016 du 15 mai 2017 consid. 1 et les références citées). Cette jurisprudence vaut pour la fixation d'une indemnité selon l'art. 434 CPP lorsqu'une liste d'opérations détaillée est présentée. En l'espèce, il y a lieu de constater que la détermination des frais raisonnables de défense faite par la cour cantonale, sur la base des heures supposées nécessaires pour rédiger les pièces de procédure liées à la requête de levée du séquestre, ne constitue pas une motivation suffisante en présence d'une liste d'opérations détaillée. En effet, la cour cantonale n'a pas précisé sur quelle base elle avait évalué le temps de travail. La référence à la durée de la procédure pénale elle-même n'est pas un élément adéquat pour déterminer le nombre d'heures passé par un avocat sur un dossier. Il peut très bien s'agir d'une activité intense sur une courte période. Quant à l'existence de ramifications internationales, elle ne peut pas être niée. La procédure concernait des fonds placés en Suisse par une société domiciliée au Panama, propriété d'une citoyenne russe. Celle-ci était suspectée de blanchiment d'argent, par l'intermédiaire de la recourante dont elle est l'ayant droit économique. Dans la procédure en levée du séquestre, la recourante, dont les fonds avaient été bloqués sur la base d'un soupçon de blanchiment, devait établir non seulement la provenance de l'argent se trouvant sur les comptes séquestrés, mais aussi le fait que cet argent ne provenait pas du blanchiment. L'affaire doit être renvoyée à la cour cantonale qui devra évaluer, sur la base de la liste des opérations produite et en fonction des éléments évoqués ci-dessus, combien d'heures travail, effectuées par l'avocat chef d'étude et par l'avocat collaborateur, étaient raisonnables pour assurer la défense des droits de la recourante dans la procédure en levée du séquestre.