Citation: 8C_929/2008 05.05.2009 E. 3.3

3.3.1 En l'espèce, le contrat de conciergerie du 9 juillet 1991 ne contient aucune clause spécifique relative au temps de travail hebdomadaire. Toutefois, l'exclusion de la prise en charge des primes d'assurance pour le risque d'accident non professionnel et le montant du salaire convenu tendent à démontrer que la recourante consacrait moins de 12 heures par semaine à la conciergerie de son immeuble. En effet, comme l'ont constaté les premiers juges, le salaire horaire pour une activité de 12 heures hebdomadaires serait de 12 fr. environ, soit une rémunération modique par rapport aux salaires usuels dans ce genre d'activité. D'ailleurs, il ressort du dossier qu'en 1980, la recourante avait obtenu un salaire horaire plus élevé (15 fr.) pour des travaux de nettoyage effectués dans l'immeuble à la suite d'une inondation. Aussi, un salaire horaire de 12 fr. apparaît-il peu vraisemblable même en admettant qu'il n'ait pas été adapté à l'évolution des prix durant 19 ans. Par ailleurs, interrogée par Zurich Assurances, l'administratrice de la copropriété a déclaré que l'horaire de travail des successeurs au poste occupé par la recourante était de 7,5 heures par semaine. Dans la mesure où les nouveaux concierges ont remplacé l'intéressée peu après la cessation de son activité, on peut raisonnablement penser que la durée de travail n'a pas sensiblement changé au moment de l'entrée en fonction des époux B.________, de sorte que les allégations de la recourante au sujet de son temps de travail apparaissent peu convaincantes. Certes, celle-ci se fonde sur le rapport d'enquête économique de l'assurance-invalidité, selon lequel elle travaillait 12 heures par semaine dans son activité de concierge. Cependant, cette évaluation du temps de travail est très approximative et ne repose sur aucun élément concret. Un examen attentif de ce rapport permet en effet de constater que la personne chargée de l'enquête a retenu un horaire hebdomadaire de 12 heures afin de trouver un compromis entre les 17 heures de travail hebdomadaire annoncées par le mandataire de la recourante et le temps qui semblait raisonnablement nécessaire pour effectuer le travail de conciergerie, compte tenu du salaire versé. Cette évaluation abstraite ne saurait dès lors constituer une base suffisamment fiable pour attester l'existence d'une couverture d'assurance LAA pour le risque d'accident non professionnel. Quant au décompte détaillé du temps consacré à l'accomplissement des travaux de conciergerie, produit par l'intéressée devant le tribunal cantonal, il constitue une simple allégation sans valeur de preuve. Au demeurant, l'importance des travaux qui y sont décrits est fortement mise en cause par le témoignage des nouveaux concierges devant la juridiction cantonale. En effet, ceux-ci ont affirmé ne pas avoir à accomplir un grand nombre de tâches pourtant alléguées par la recourante dans son décompte. Or, même si l'on admet que certains changements ont pu avoir lieu au moment de l'entrée en fonction des nouveaux concierges, il demeure des différences importantes entre le nombre de tâches accomplies par ceux-ci et l'énumération des activités alléguées par l'intéressée. Dans la mesure où les contrats de conciergerie en question se sont succédé dans un court laps de temps, il est peu vraisemblable qu'autant de changements aient eu lieu dans les travaux à accomplir et il apparaît bien plutôt que la recourante a quelque peu surévalué l'importance de ses tâches. Quant à l'argument selon lequel son mari l'aidait dans l'accomplissement de son activité de concierge, il n'est d'aucun secours pour l'intéressée, du moment qu'elle ne fait pas valoir que son époux accomplissait d'autres tâches que celles qu'elle a alléguées dans son décompte détaillé produit en instance cantonale. 3.3.2 Vu ce qui précède, il y a lieu de considérer comme établi au degré de vraisemblance prépondérante que la recourante consacrait moins de 12 heures par semaine à son activité de concierge. Aussi, ne bénéficiait-elle pas de la couverture LAA pour le risque d'accident non professionnel dans le cadre de cette activité. Zurich Assurances était dés lors fondée, par sa décision sur opposition du 31 décembre 2007, à refuser d'allouer ses prestations pour les suites de l'accident du 13 décembre 1999. Le jugement entrepris n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.