Citation: 6B_83/2024 E. 6.3.7

6.3.7. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale a donc bien examiné la proportionnalité (au sens étroit) de la mesure, en mettant en balance avec l'atteinte portée à la liberté du recourant, le risque d'atteintes futures non seulement au patrimoine mais à l'intégrité physique de tiers, qu'elle a retenu, sur la base de l'expertise du 19 juillet 2022. L'appréciation de la cour cantonale n'est pas critiquable. À la question de la probabilité d'une récidive, l'experte a répondu que le recourant présentait un risque moyen à élevé en se référant à l'échelle HCR-20, qui constitue une aide à l'appréciation des risques de violence (Violence Risk Assessment Scheme). Si l'experte n'a pu préciser sur quels actes ce risque portait, hormis que les infractions entrant en considération concernaient autant les personnes que les choses, cette appréciation doit être mise en relation avec le diagnostic posé de schizophrénie paranoïde continue et sévère dont les symptômes sont exacerbés par le syndrome de dépendance d'intensité sévère également aux substances psycho-actives, auxquels s'ajoutent des traits de personnalité dyssociale. La pathologie du recourant se manifeste par des idées délirantes (persécutoires, mystiques, de grandeur), des troubles formels de la pensée (relâchement des associations jusqu'à une pensée désorganisée), une incongruité affective par moment, qui déterminent un rapport altéré à la réalité et aux autres avec parfois l'apparition d'un monde régi par les thèmes délirants et hallucinatoires, constituant une sévère atteinte des fonctions. L'experte a, par ailleurs, souligné que la grave maladie psychiatrique symptomatique associée à l'abus de substances et à une introspection déficitaire, la presqu'absence de projets de vie réalistes, l'absence d'un réseau de soutien et la non-adhésion aux soins constituaient autant d'éléments influençant le risque. On comprend ainsi aisément que la symptomatologie du recourant, dont il a été constaté dès 2020 qu'elle avait nécessité des hospitalisations de plus en plus rapprochées, intercalées de moments de désorganisation et de consommation multiples, entraînait non seulement un danger pour le patient lui-même mais (dans certaines situations particulières de décompensation) aussi pour autrui (v. supra consid. B.e et B.g), ce qui s'entend d'un risque d'atteintes à l'intégrité physique de tiers. Il s'ensuit que si la grave maladie psychique qui affecte le recourant ne signe pas encore, à elle seule, une dangerosité importante pour les tiers (cf. arrêt 6B_1126/2021 du 31 janvier 2022 consid. 2.6; MÜLLER/NEDOPIL, Forensische Psychiatrie, 5e éd. 2017, p. 184) elle se manifeste de plus en plus fréquemment et avec la grande imprévisibilité d'un comportement irrationnel, susceptible d'inclure des violences contre les personnes, lors même que jusqu'ici, les condamnations pénales de l'intéressé n'ont pas porté sur ce type d'infractions. On notera néanmoins à ce sujet que les antécédents pénaux (v. supra consid. B.a; jusqu'ici dans les domaines des stupéfiants, des armes, de la navigation intérieure, de la circulation routière ainsi qu'en matière patrimoniale: vol, dommages à la propriété, recel et violation de domicile) soutiennent l'hypothèse que l'imprévisibilité du comportement du recourant est susceptible de le conduire à commettre des infractions dans les domaines les plus divers et que des actes de violence contre les personnes sont d'autant moins à exclure que, comme l'experte l'avait envisagé dans son rapport du 6 mars 2020, ce risque déjà réalisé à l'époque s'est encore intensifié (v. supra consid. B.g). Le recourant a, en effet, déjà pu se montrer agressif non seulement de manière verbale, mais physiquement à l'encontre du personnel soignant lors de sa 11e hospitalisation du 28 décembre 2019 au 8 février 2020, respectivement présenter un risque hétéro-agressif attesté par l'expertise lors d'hospitalisations subséquentes, du 17 au 31 mars 2020 puis dès le 13 avril 2022 (Rapport d'expertise du 19 juillet 2022, p. 12 ss et 19). Compte tenu des biens juridiques concrètement menacés (v. supra consid. 6.3.3), cela suffit à démontrer l'importance particulière de l'intérêt public à la mise en oeuvre de la mesure institutionnelle. Quant à l'atteinte portée à la liberté du recourant par la mesure, s'il n'est pas contesté qu'elle soit d'une gravité certaine, on peut cependant relever, d'une part, que la phase initiale en milieu fermé devrait ensuite faire place à des modalités plus souples en fonction des avancées thérapeutiques. D'autre part, les restrictions apportées à la liberté du recourant par un placement institutionnel ne doivent pas être appréciées à l'aune de la liberté la plus étendue dont il pourrait disposer de manière idéale, mais à celle de sa situation concrète. Or, la liberté du recourant est déjà, depuis plusieurs années, largement restreinte à intervalles réguliers par la succession de PLAFA, d'hospitalisations et de périodes de détention à titre préventif ou en exécution de peine et rien n'indique, en l'état, que cette situation pourrait s'améliorer en l'absence de traitement. Au contraire, si les personnes atteintes de schizophrénie peuvent être traitées efficacement selon le stade de leur maladie, le taux de délinquance qu'elles présentent dépend notamment de la qualité de leur prise en charge, qui nécessite en règle générale un traitement stationnaire dans un premier temps (arrêt 6B_1126/2021 précité consid. 2.7; MÜLLER/NEDOPIL, loc. cit.). Ainsi, au regard de l'ensemble de ces éléments, l'appréciation portée par la cour cantonale sur la proportionnalité de la mesure n'apparaît-elle pas critiquable. Le grief doit être rejeté.