Citation: 6S.167/2003 10.07.2003 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation des art. 27 al. 1 et 34 al. 2 LCR ainsi que de l'art. 73 al. 6 let. a OSR. Il fait valoir que le jugement attaqué, qui confirme la décision de première instance le condamnant pour violation des dispositions qu'il invoque, ne contient pas un état de fait qui permettrait de retenir qu'il a empiété sur la ligne continue. Le jugement attaqué fait grief au recourant d'avoir dépassé le véhicule Y.________sans prendre les précautions qui s'imposaient au vu des circonstances, en violation de l'art. 35 al. 3 LCR, qui prescrit que "celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser". Il lui reproche également d'avoir contrevenu à l'art. 27 al. 1 LCR, qui dispose que "chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police". Tel qu'il est rédigé, le jugement attaqué peut certes, de prime abord, donner à penser qu'une violation de l'art. 27 al. 1 LCR a été retenue à raison du même comportement qui a conduit à retenir une violation de l'art. 35 al. 3 LCR. En réalité toutefois, c'est manifestement l'ensemble du comportement du recourant, tel qu'il a été décrit non seulement au début du chiffre 3 mais aussi au chiffre 2 du jugement attaqué, qui a conduit à considérer qu'"on doit donc reprocher à X.________ une contravention aux art. 27 al. 1 et 35 al. 3 LCR". Il est vrai que le jugement attaqué ne constate pas formellement que le recourant a empiété sur la ligne de sécurité. Cela résulte cependant de l'état de fait retenu par l'autorité cantonale, qui ne dit au demeurant nulle part vouloir s'écarter sur ce point de la décision préfectorale. Le recourant admet d'ailleurs lui-même que le jugement attaqué confirme la décision de première instance en ce qui concerne sa condamnation à raison d'un empiétement sur la ligne de sécurité. De l'état de fait retenu, il résulte que le recourant a entrepris de dépasser le véhicule Y.________, alors que ce dernier était arrêté devant lui en vue de tourner à gauche selon son sens de marche, dans un virage serré impliquant d'obliquer à angle droit, pour enfiler le chemin de la Gare. Il est établi qu'il existe au milieu de la chaussée empruntée par les deux automobilistes une ligne de sécurité continue, qui s'interrompt uniquement au droit du chemin de la Gare, dans lequel entendait s'engager la conductrice Y.________. Dans ces conditions, il n'est pas douteux que, pour dépasser cette dernière, arrêtée devant lui en vue d'obliquer à gauche pour s'engager dans le chemin de la Gare, le recourant a empiété sur la ligne de sécurité. Le jugement attaqué relève d'ailleurs que, tout en l'expliquant par le fait que la conductrice Y.________n'aurait pas enclenché son indicateur de direction à temps, le recourant a lui-même admis avoir dépassé sans klaxonner "en empiétant probablement quelque peu sur la ligne continue". Au vu de l'état de fait ainsi retenu, qui est à cet égard suffisant, une violation de l'art. 27 al. 1 LCR à raison d'un empiètement sur la chaussée pouvait être admise sans violation du droit fédéral. En réalité, le recourant, en rediscutant l'appréciation des pièces du dossier, tente de faire admettre que la situation de fait serait autre que celle retenue, ce qu'il n'est toutefois pas recevable à faire dans un pourvoi en nullité (cf. supra, consid. 1.2).