Citation: K 126/02 16.06.2004 E. A

D.________, né le 3 juin 1995, est assuré auprès de la caisse-maladie Concordia pour l'assurance obligatoire des soins et diverses assurances complémentaires. En mars 1999, il a consulté pour la première fois le docteur M.________, spécialiste en neuropédiatrie, qui a diagnostiqué un problème de développement touchant en particulier le langage et la motricité (rapport du 13 avril 2001). Dès le début de l'année 2001, ce médecin a prescrit un traitement d'ergothérapie, en raison d'un retard moteur, de troubles d'organisation spatio-temporelle avec troubles de latéralité et des troubles du langage expressif. L'enfant a bénéficié également de logopédie pour l'aspect expressif du langage (rapport du 16 novembre 2001). Dans ce rapport, le docteur M.________ a relevé une amélioration dans la posture générale, dans l'organisation sensori-motrice, ainsi que dans son expression verbale. Il a précisé qu'on ne retrouvait aucun problème sur le plan de la motricité générale; en revanche, l'enfant restait très maladroit en motricité fine, autant dans les activités de la vie quotidienne que dans les activités scolaires. Concordia a pris en charge des séances hebdomadaires d'ergothérapie jusqu'en décembre 2001. Dans son écriture du 16 novembre 2001, le docteur M.________ a requis une prolongation de la garantie de séances d'ergothérapie jusqu'en juin 2002. A cette occasion, dame G.________, ergothérapeute, a indiqué dans un rapport du 12 avril 2002 que des difficultés importantes persistaient encore pour le contrôle du tonus musculaire, le dosage de la force, l'équilibre et la coordination. A son avis, ces troubles limitaient l'autonomie de l'enfant dans l'accomplissement des actes de la vie quotidienne pour les repas, l'habillage, la toilette et toutes les activités de motricité globale et fine. Après avoir pris l'avis de son médecin-conseil, Concordia a refusé d'accorder la garantie demandée, par décision du 20 février 2002 confirmée sur opposition le 18 avril 2002.