Citation: 5A_907/2014 E. 3

Retenant que le recourant avait affirmé être, selon les lois de son pays, le seul en droit de décider de l'avenir de E.________ et, notamment, de décider de son placement en Afrique s'il l'estimait nécessaire, la cour cantonale a considéré que l'époux envisageait ainsi expressément la possibilité d'un déplacement de l'enfant, au mépris de l'avis contraire éventuel de son épouse et des droits parentaux de celle-ci. Au vu de ce seul élément, l'existence d'un risque concret d'enlèvement de l'enfant devait déjà être admise. Ce risque était corroboré par les évènements d'ores et déjà survenus en lien avec les deux enfants aînés des parties. Certes, les parties divergeaient sur les circonstances du déplacement de ces enfants en Afrique en 2008, l'épouse alléguant un enlèvement de ceux-ci à l'occasion d'un voyage pendant les vacances avec leur père, l'époux expliquant ce déplacement tantôt par le défaut d'un logement adéquat pour les accueillir à Genève, tantôt par les horaires de travail irréguliers de son épouse. Cela étant, cette dernière avait rendu vraisemblable son désaccord avec le placement des enfants dans la famille de son époux en Afrique, ce dès 2013. En effet, à cette époque, elle avait tenté de décider du lieu de vie de ses deux enfants aînés, en confiant ceux-ci à sa soeur. Cette tentative avait cependant été suivie de l'ordre judiciaire immédiat de remise de ceux-ci à leur père, procédure dont il ne ressortait pas que l'épouse ait été entendue ni même informée. L'époux n'avait d'ailleurs à aucun moment contesté l'allégation de l'épouse, selon laquelle les deux enfants aînés vivaient actuellement en Côte d'Ivoire contre la volonté de celle-ci. Il avait au surplus refusé de fournir au Service de protection des mineurs (SPMi) toute information sur leur lieu de vie et de permettre un contact entre les enfants et leur mère. Dès lors que l'époux avait d'ores et déjà agi contre la volonté de l'épouse concernant ses enfants aînés, la cour cantonale a jugé qu'il était hautement vraisemblable qu'il agirait de même avec le cadet. Le fait que l'époux soit domicilié en Suisse, travaille en Suisse et n'ait pas l'intention de s'établir en Afrique ne pouvait modifier la conclusion selon laquelle un risque d'enlèvement de E.________ devait être retenu. En effet, ces éléments n'étaient pas pertinents dans le cas d'espèce, dès lors qu'au vu de la situation des deux aînés et des déclarations mêmes du père au sujet du cadet, le risque de déplacement illicite de celui-ci se réaliserait par le biais d'un placement en Afrique auprès de tiers, comme c'était le cas avec ses aînés, le père continuant de résider en Suisse. Les juges précédents ont par ailleurs relevé qu'aux fins de pallier le risque d'enlèvement, une mesure de surveillance par un tiers - telle que l'exercice du droit de visite en cause dans un Point Rencontre à Genève - aurait pu être ordonnée d'office. L'intérêt de l'enfant justifiait cependant les mesures moins incisives réclamées par l'épouse, consistant dans l'interdiction d'exercer ce droit de visite hors du territoire suisse et la restitution de tout document permettant le déplacement de l'enfant à l'étranger. Ces mesures se justifiaient d'autant plus qu'en cas de déplacement illicite de l'enfant, l'épouse pourrait difficilement obtenir le retour de celui-ci, faute de convention internationale applicable à cet effet. En conséquence, malgré le souhait, légitime, de l'époux de se rendre dans son pays d'origine avec son fils cadet et de permettre notamment la rencontre de celui-ci avec sa fratrie, la restriction du droit de visite au territoire suisse était proportionnée au risque concerné. Au demeurant, dès lors que le droit de visite serait exercé, a priori, à raison d'un jour par semaine, l'interdiction de quitter le territoire suisse ne constituait pas, en l'état, une restriction excessive du droit.