Citation: U 37/04 28.05.2004 E. 6

Les premiers juges ont estimé que l'existence de troubles psychiques chez le recourant relevait de ses seuls allégués et qu'aucun rapport médical ne permettait de confirmer cette thèse. Ce raisonnement ne se concilie pas avec les pièces du dossier. En effet, les docteurs R.________ et K.________, de la clinique de B.________, qui sont les seuls spécialistes en psychiatrie à avoir examiné le recourant, ont, dans leur rapport du 9 juillet 1999, diagnostiqué un état dépressif dans le cadre d'un état de stress post-traumatique (ICD : F 43.1) avec risque de chronification. Dans un rapport du 24 octobre 2000, le docteur I.________ a fait état d'importants troubles subjectifs. Les docteurs S.________ et L.________ de la Clinique de B.________, dans leur rapport d'évaluation du 27 juillet 2001, ont constaté un comportement quelque peu dépressif. De son côté, le médecin-conseil de l'assurance-invalidité propose, le 25 novembre 2002, de faire faire une expertise psychiatrique du recourant pour le cas où la CNA ne l'aurait pas déjà demandé. Cette proposition n'a pas été suivie par le Service juridique de l'AI qui a considéré que l'existence et les effets d'éventuels troubles psychiques devaient « être établis dans le cadre du litige opposant actuellement l'assuré à la CNA ». Ultérieurement, dans son rapport du 28 janvier 2004, le docteur W.________ a diagnostiqué des signes nets de dépression. Les pièces médicales dont on dispose ne permettent pas d'exclure une origine traumatique aux troubles psychiques du recourant. L'intimée n'a toutefois pas instruit la question de l'existence de troubles psychiques, ni celle de leur éventuelle relation de causalité naturelle avec l'accident, dès lors qu'elle a contesté l'existence du lien de causalité adéquate. S'il devait être établi que le recourant souffre de troubles psychiques invalidants en rapport de causalité naturelle avec l'accident, on ne pourrait alors nier d'emblée l'existence d'un rapport de causalité adéquate, comme l'a fait l'intimée. En effet, on est en présence d'un accident de gravité moyenne, ce qui postule, pour l'examen de la causalité adéquate, que divers critères soient pris en compte. Parmi ceux-ci, le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la persistance des douleurs physiques ainsi que le degré et la durée de l'incapacité de travail pourraient éventuellement entrer en ligne de compte et conduire à admettre l'existence d'un rapport de causalité adéquate (cf. ATF 115 V 409 consid. 5c/aa). La cause n'est dès lors pas en état d'être jugée. Il convient ainsi de retourner le dossier à l'intimée pour qu'elle fasse procéder à une expertise afin de savoir si le recourant souffre de troubles psychiques invalidants et, le cas échéant, de déterminer si ces troubles sont en relation de causalité naturelle avec l'accident du 1er septembre 1998. En conséquence, le jugement attaqué ainsi que la décision litigieuse, dans la mesure où elle porte sur le taux de la rente d'invalidité, doivent être annulés.