Citation: 6P.252/2006 01.02.2007 E. 8

Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir examiné si les éléments constitutifs du meurtre passionnel étaient réalisés. 8.1 Le meurtre passionnel (art. 113 CP) est une forme privilégiée d'homicide intentionnel, dont il se distingue par l'état particulier dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir; celui-ci doit avoir tué alors qu'il était en proie à une émotion violente ou se trouvait dans un profond désarroi, cet état devant avoir été rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204). Ce n'est pas l'acte commis qui doit être excusable, mais l'état - émotion violente ou profond désarroi - dans lequel se trouvait l'auteur. Le plus souvent, l'état de l'auteur est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à son égard; il peut cependant aussi être rendu excusable par le comportement d'un tiers ou par des circonstances objectives (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 s.). L'application de l'art. 113 CP est réservée à des circonstances dramatiques dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). Pour que son état soit excusable, l'auteur ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Pour savoir si le caractère excusable d'un profond désarroi ou d'une émotion violente peut être retenu, il faut procéder à une appréciation objective des causes de ces états et déterminer si un homme raisonnable, de la même condition que l'auteur et placé dans la même situation, se trouverait facilement dans un tel état (ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106). Il convient à cet égard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa communauté d'origine, de son éducation et de son mode de vie, en écartant les traits de caractère anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilité marquée ou une jalousie maladive, qui ne peuvent être pris en considération que dans l'appréciation de la culpabilité (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106). 8.2 Selon l'arrêt attaqué, qui résume sur les points suivants le jugement de première instance, le contexte général du drame était celui d'une rupture conjugale consommée. La séparation apparaissait clairement définitive, même si l'attitude du recourant était plus ambiguë que celle de son épouse, qui lui avait clairement exprimé son rejet dû, selon les témoins, à l'origine même du mariage arrangé entre familles, à l'oisiveté du mari et à son autoritarisme domestique. Les relations des conjoints étaient assez fréquemment empreintes de violences verbales. Leurs sujets de conflit étaient multiples, le principal portant sur la garde des enfants que le père voulait récupérer. Le recourant était également certainement contrarié par la relation suivie que son épouse avait nouée avec Z.________. Le matin du 4 mars 2003, il s'est rendu chez sa femme, armé d'un bâton relativement impressionnant, l'a frappée et l'a amenée à faire certains aveux. Cet affrontement a mis la victime dans un état de grand émoi. L'après-midi, une dispute a de nouveau rapidement éclaté entre les époux. La victime a voulu appeler la police, ce à quoi son mari s'est opposé. A un moment donné, il est vraisemblable qu'elle ait eu une attitude aggressive, peut-être en brandissant un couteau comme l'affirme le recourant. En revanche, rien ne permet de penser qu'elle ait eu l'intention de frapper son mari. Au regard de la séparation, des conflits opposant les époux et de l'attitude vraisemblablement aggressive de la victime, on peut comprendre que le recourant se soit retrouvé dans un certain état émotionnel. On ne saurait toutefois considérer la situation comme suffisamment tragique pour amener un homme raisonnable à commettre un homicide, même au regard des origines et de la culture de l'intéressé. En outre, les disputes ont été causées en premier lieu par le recourant. C'est en effet lui qui s'est rendu chez la victime, à deux reprises, qui a voulu récupérer la garde de ses enfants, alors que ceux-ci étaient pourtant en de bonnes mains, qui a asséné un coup de bâton à son épouse et qui l'a aussi forcée à certains aveux. L'autorité cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en excluant le meurtre passionnel au sens de l'art. 113 CP.