Citation: 5A_635/2007 13.02.2008 E. 1

Il résulte de ce qui précède que, dans la mesure où il est recevable, le grief d'une appréciation arbitraire des preuves est mal fondé. 2.3 Toujours sous l'angle de l'appréciation arbitraire des preuves, le recourant reproche à la cour cantonale de s'être fondée essentiellement sur le fait que les parcelles en question se trouvent dans un quartier de villas, sans tenir compte des particularités de la zone de protection des sites à laquelle ces parcelles sont affectées. Il ne ressort toutefois pas de l'arrêt attaqué que le moyen relatif à la particularité de la zone de protection des sites ait été invoqué en instance cantonale. Le recourant n'établit par ailleurs pas que tel aurait été le cas ni ne prétend que son argumentation ne pouvait être dirigée qu'à l'encontre de l'arrêt querellé. Invoqué pour la première fois devant la cour de céans, le grief est dès lors nouveau et, partant, irrecevable (cf. ci-dessus, consid. 2.1 in fine). 2.4 Le recourant se plaint enfin d'une application arbitraire de l'art. 684 CC; la cour cantonale ne pouvait se fonder uniquement sur l'affectation des immeubles au sens de l'aménagement du territoire, sans prendre en compte le fait que "l'on se trouve dans un endroit champêtre" et que l'usage local comprend la "tradition ancienne de faire paître les moutons durant quelque temps sur les parcelles à tour de rôle". 2.4.1 Selon l'art. 684 al. 2 CC, le caractère excessif des immissions se détermine en fonction de l'usage local, de la situation et de la nature de l'immeuble. S'agissant de l'usage local, il y a lieu de prendre en considération le caractère du quartier concerné; dans un quartier d'habitations, l'intérêt des habitants à la tranquillité a un poids important, même eu égard à une activité agricole exercée à proximité (ATF 101 II 248 consid. 6; Jörg Schmid, Landwirtschaft und Nachbarrecht, Von Kuhglockengeläut, krähenden Hähnen und duftenden Ziegenböcken, in: Schmid/Seiler édit., Recht des ländlichen Raums, Festgabe für Paul Richli, Zurich/Bâle/Genève 2006, p. 388). Le fait que l'activité agricole ait préexisté au développement de la zone d'habitation ne crée pas un droit préférable en faveur de cette activité; au contraire, la transformation d'un quartier agricole ou industriel en un quartier d'habitation peut avoir pour effet de rendre illicites des immissions qui étaient licites auparavant (ATF 88 II 10 consid. 1a p. 12/13; 40 II 445 consid. 1 p. 448; Schmid, loc. cit.; Steinauer, op. cit., n. 1815 s.; Rey, Basler Kommentar ZGB, vol II, 3e éd. 2007, n. 13 ad art. 684 CC). L'auteur de ces immissions peut donc être contraint d'adapter son comportement aux nouvelles exigences résultant de l'évolution du quartier, même si l'activité qu'il exerçait correspond à une longue tradition (Liver, op. cit., p. 231 in fine). Ce principe vaut même lorsque les nouveaux habitants ont acheté ou construit leur bien en connaissance de cause quant à l'exploitation agricole exercée (ATF 88 II 10 consid. 1a p. 12; Schmid, op. cit., p. 388). Il n'y est fait exception que si l'usage ancien a attribué à un quartier un caractère qui subsiste, ou si le voisin qui se plaint a renoncé à se prévaloir de l'art. 684 CC ou encore lorsque ce dernier a modifié par son seul fait la nature des lieux (ATF 88 II 10 consid. 1a p. 13). 2.4.2 S'agissant de la nature des lieux, on a vu (consid. 2.3) que la constatation de la cour cantonale selon laquelle les parcelles sont situées dans un quartier de villas échappait à la critique. De plus, on ne se trouve pas dans une des hypothèses qui permettent de faire prévaloir un éventuel usage antérieur: le fait que des moutons continuent à paître quelques semaines par année dans un quartier qui est maintenant consacré à l'habitat ne suffit pas à en faire subsister le caractère agricole; il ne ressort pas non plus de l'arrêt attaqué que l'intimé a renoncé à se prévaloir de l'art. 684 CC; enfin, ce n'est pas ce dernier qui a transformé la nature des lieux en construisant ou acquérant son habitation dans un quartier de villas. Vu ce qui précède, le raisonnement de la cour cantonale, selon lequel, dans un tel quartier, les intérêts de l'intimé à pouvoir profiter de sa terrasse, à être préservé des odeurs et à pouvoir dormir la nuit prévalent sur ceux du recourant à pouvoir faire paître des moutons quelques semaines par an pour éviter de devoir faucher sa prairie, échappe à l'arbitraire.