Citation: 6B_311/2024 E. B

Saisie par A.________, par jugement du 12 février 2024, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a très partiellement admis l'appel de celui-ci et modifié le dispositif du jugement du Tribunal de police en ce sens que les frais de justice sont mis à sa charge à hauteur des neuf dixièmes, par 19'841 fr. 55, ce montant comprenant les neuf dixièmes de l'indemnité de conseil juridique gratuit pour la partie plaignante, le solde, par un dixième, étant laissé à la charge de l'État (ch. II/XIV), qu'il est dit que les neuf dixièmes de l'indemnité de conseil juridique gratuit pour la partie plaignante allouée, par 4'678 fr. 25, seront remboursables à l'État de Vaud par A.________ dès que sa situation financière le permettra (ch. II/XV), et qu'une indemnité réduite au sens de l'art. 429 al. 1 let. a CPP, par 1'409 fr. 70, lui est allouée pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits, à la charge de l'État (ch. II/XVI). En outre, la Cour d'appel pénale a, notamment, mis les frais de la procédure d'appel, par 4'941 fr. 70, y compris l'indemnité de conseil juridique gratuit allouée pour la partie plaignante, par dix-neuf vingtièmes, soit à raison de 4'694 fr. 60, à la charge de A.________, le solde, par un vingtième, étant laissé à la charge de l'État (ch. IV), alloué au précité une indemnité réduite de 194 fr. 25 pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits en procédure d'appel, à la charge de l'État (ch. V), et a indiqué que les indemnités allouées aux chiffres II/XVI et V sont compensées à due concurrence avec les frais mis à la charge de A.________ aux chiffres II/XIV et IV (ch. VI). Le jugement rendu sur appel, auquel on renvoie pour le surplus, repose, en bref, sur les faits pertinents suivants s'agissant des infractions contestées devant le Tribunal fédéral. B.a. (Cas n o 2) Dans la région u.________, à des dates indéterminées entre le 23 août 2020 (les faits antérieurs étant prescrits) et novembre 2020, A.________ a asséné à B.________ un coup de poing à l'abdomen et l'a étranglée. B.________ a déposé plainte le 16 avril 2021 et s'est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil sans toutefois chiffrer ses prétentions. B.b. (Cas n o 4) À U.________, le 31 août 2020, alors qu'il était en possession du téléphone portable de B.________, A.________ s'est introduit dans la session webmail de l'adresse b._________@hotmail.com et a effacé une grande partie des messages électroniques reçus entre 2015 et 2018. Il n'est pas établi que B.________ ne lui a pas volontairement donné le mot de passe de sa session de l'adresse b._________@hotmail.com. B.________ a déposé plainte le 26 novembre 2020 et s'est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil sans toutefois chiffrer ses prétentions. B.c. (Cas n o 5) À U.________, le 31 août 2020, alors qu'il était en possession du téléphone portable de B.________, A.________ a profité du fait qu'il avait accès à la session webmail de l'adresse b._________@hotmail.com pour obtenir un mot de passe de secours. Il s'est ainsi connecté à la session webmail de l'adresse c.________@protonmail.com, cette dernière adresse ne lui ayant pas été donnée par la précitée. Une fois connecté, il en a également modifié le mot de passe. B.________ a déposé plainte le 26 novembre 2020 et s'est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil sans toutefois chiffrer ses prétentions. B.d. (Cas n o 6) À U.________, rue de V.________, le samedi 6 février 2021, B.________ s'est rendue dans le logement de A.________ afin de s'enquérir de l'état de santé de leur enfant commun, qui passait la fin de semaine chez son père. Comme leur fils n'allait pas bien, elle a passé la nuit au domicile de A.________. Le 7 février 2021, au matin, celui-ci a préparé un café pour B.________ dans sa cuisine et y a versé le contenu d'une fiole qu'il détenait, laquelle contenait du GHB (acide gamma-hydroxybutyrique), dans le dessein de porter atteinte à l'intégrité physique de la mère de son fils. Lorsqu'il a tendu la tasse à B.________, celle-ci s'est méfiée et a décidé de se refaire un café elle-même dans un verre. À ce moment-là, A.________ lui a dit qu'il voulait fumer une cigarette et lui a demandé de lui donner un peu de son tabac, qu'elle a donc cherché dans son sac à main qui se trouvait dans la chambre. Profitant du fait qu'elle se trouvait dans une autre pièce, il a versé le contenu d'une pipette de GHB dans le nouveau café que B.________ venait de se tirer. En revenant à la cuisine, celle-ci a aperçu A.________ penché au-dessus du verre contenant son café. Elle a refusé de le boire et a tenté de voir ce qu'il avait en main. Celui-ci a refusé de le lui montrer et s'est rapidement dirigé vers le salon, où les intéressés se sont empoignés sans que l'on puisse définir qui a eu quel geste. B.________ a essayé de prendre à A.________ ce qu'il avait en main, qui lui a alors dit "je veux te tuer, je veux te tuer". Elle a finalement réussi à constater qu'il détenait une pipette contenant un reste de liquide. A.________ s'est empressé de rincer à l'eau cet ustensile, puis face à l'insistance de B.________, le lui a remis. Se doutant qu'elle allait faire appel à la police, il s'est empressé de vider le contenu de l'armoire se trouvant sous la machine à café, tout en tentant de détourner l'attention de B.________ d'un sachet contenant une autre petite fiole. Celle-ci l'a néanmoins remarqué. Se sentant acculé, A.________ a quitté l'appartement en courant avec la fiole. B.________ a alors appelé la police. Le précité est revenu quelques instants plus tard sans la fiole. En entendant les sirènes du véhicule de la police, il s'est emparé d'une autre fiole qui se trouvait dans le meuble sous la machine à café. Après avoir tenté de s'en débarrasser depuis le balcon, il est revenu à la cuisine où il l'a vidée dans l'évier, l'a rincée à l'eau et l'a cachée dans sa veste. B.________ n'a finalement pas ingéré de GHB. Cette substance n'était pas destinée à la consommation personnelle de A.________. À l'arrivée de la police, la fouille de l'appartement de A.________ a permis la découverte d'une fiole vide dans la poche droite de sa veste. L'analyse de la pipette remise à la police par B.________ et de la fiole trouvée dans la poche de la veste de A.________ a confirmé la présence de GHB. L'analyse du verre dans lequel B.________ avait préparé son café a également confirmé la présence de GHB. B.________ a déposé plainte le 16 avril 2021 et s'est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil sans toutefois chiffrer ses prétentions.