Citation: 4C.189/2005 17.11.2005 E. 1

Il ressort tout d'abord des constatations cantonales qu'à l'issue de son congé maternité payé, la demanderesse a fait une offre de services écrite et s'est présentée sur son lieu de travail. La première condition pour que la travailleuse puisse se prévaloir de la demeure est ainsi réalisée. Cependant, on peut éprouver quelques doutes sur le caractère réel de cette offre dont, au demeurant, la demanderesse savait que le défendeur ne pourrait y donner suite puisqu'elle était au courant de la fermeture du cabinet médical. En effet, il résulte des faits établis en instance cantonale que, de janvier à mai 2003, la demanderesse a exprimé à plusieurs reprises sa volonté de ne pas reprendre son emploi à plein temps chez le défendeur après son congé maternité. En janvier 2003, elle a déclaré par deux fois à son employeur qu'elle ne voulait pas travailler à 100% après la naissance de son enfant. Par la suite, elle n'a pas protesté lors de la venue d'une stagiaire censée la remplacer; au contraire, elle la présentait à des tiers comme la personne qui lui succéderait. Elle n'a pas non plus réagi lorsqu'elle a appris la fermeture prochaine du cabinet médical. En outre, elle a déclaré à plusieurs témoins qu'elle ne voulait plus travailler pour le défendeur après son accouchement, notamment en raison de la distance séparant A.________ de son domicile. Enfin, la demanderesse a résilié pour le 31 mai 2003 le bail de la place de stationnement qu'elle louait dans les environs du cabinet du défendeur. Certes, la cour cantonale a formellement écarté du dossier les pièces attestant cette résiliation du contrat. Il n'en demeure pas moins qu'au considérant 4.3d de son arrêt, la Chambre des recours a expressément mentionné le fait que la demanderesse avait «résilié le bail de sa place de parc le 28 février 2003, pour le 31 mai 2003» en se référant aux «pièces produites avec le mémoire d'intimé». Il faut donc en conclure que ledit fait est établi. Tous ces éléments démontrent que, jusqu'en mai 2003, la demanderesse n'avait pas la volonté et n'était pas prête à reprendre son emploi chez le défendeur au terme de son congé maternité, conformément à ses engagements contractuels. Cela étant, il n'est pas totalement exclu que des circonstances particulières l'ait fait changer d'avis deux mois et demi plus tard, au moment où elle a offert ses services. La cour de céans ne dispose toutefois pas des éléments de fait nécessaires à ce sujet. Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arrêt attaqué et de renvoyer la cause à la cour cantonale afin qu'elle complète les faits (art. 64 al. 1 OJ) et détermine si, au début août 2003, la demanderesse voulait effectivement reprendre son activité à plein temps au service du défendeur et se trouvait en situation de l'accomplir. On rappellera à cet égard que, selon la jurisprudence, il n'existe pas de présomption de fait en ce qui concerne la capacité et la volonté de travailler de la femme qui a accouché à l'expiration de son droit au salaire (arrêt précité du 15 septembre 1997, consid. 5b/cc in fine; consid. 5d non publié de l'ATF 120 II 365).