Citation: 6B_572/2008 08.10.2008 E. 1

-les circonstances du dévoilement; -le déroulement de l'audition par la police; -l'attitude de l'expertisé durant l'expertise et, éventuellement des déclarations qu'il pourrait faire à l'expert quant aux faits et à la personne désignée en qualité d'auteur; -de l'examen clinique de l'expertisé (notamment des traits de la personnalité du développement mental, du développement du langage, y compris l'adéquation du langage avec les actes évoqués); -de la présence chez l'expertisé de signes cliniques compatibles avec une atteinte à son intégrité sexuelle, qui devait, le cas échéant, être précisée; -de l'existence d'éléments évoquant un traumatisme émotionnel ou/et un choc émotionnel, en précisant le cas échéant lequel et son intensité; -de l'existence d'un éventuel conflit impliquant l'expertisé et son entourage (familial ou institutionnel); -de l'influence éventuelle d'un tiers sur les déclarations de l'expertisé, en précisant le cas échéant si cette influence était consciente ou inconsciente; -de l'influence éventuelle de la crainte de l'auteur ou des conséquences du dévoilement; -d'un éventuel sentiment de culpabilité. Les experts étaient, enfin, invités à se déterminer sur les conséquences d'une éventuelle atteinte à l'intégrité sexuelle sur le développement et la santé psychique de l'expertisé en précisant si ce dernier avait besoin d'aide ou de soins et à formuler d'autres remarques éventuelles. 2.2.3 Les experts indiquent s'être fondés sur trois entretiens avec l'expertisé, un rapport d'examen psychologique établi par une psychologue, un entretien avec les parents de l'expertisé, un entretien avec le dénommé C.________, infirmier en psychiatrie, un entretien téléphonique avec le docteur D.________, psychiatre-psychothérapeute, divers entretiens téléphoniques avec la mère de l'expertisé, un entretien téléphonique avec le dénommé E.________, cuisinier dans une institution accueillant des handicapés, le dossier pénal, le dossier médical du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ainsi que le dossier médical du Département de psychiatrie. Après un rappel des faits détaillé, l'expertise transcrit la relation des faits donnée par l'expertisé, avec les mots de ce derniers, lors des entretiens. Les experts fournissent ensuite de nombreux éléments anamnestiques, ainsi que leurs observations cliniques, les résultats de l'examen psychologique et les diagnostics. Il ressort ce qui suit de la discussion du cas: « Nous sommes en présence d'un expertisé qui se trouve être plaignant dans le cadre d'une enquête instruite pour contrainte sexuelle, subsidiairement actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Le prévenu conteste formellement les faits qui lui sont reprochés. Il nous paraît tout d'abord important de préciser que nous ne sommes ni mandatés, ni capables de déterminer laquelle des deux versions est véridique. Par ailleurs, en ce qui concerne l'évaluation de la crédibilité de la déclaration, il n'y a à notre connaissance pas de méthodologie spécifique aux adultes présentant de graves troubles psychiques. Nous avons donc utilisé, par analogie, une méthode réservée aux enfants, avec toutes les limitations inhérentes, réduisant par là même le degré de fiabilité. Cette procédure s'appuie sur l'hypothèse de Undeutsch (1989) voulant que la description de vrais souvenirs diffère qualitativement de celle de souvenirs fictifs ou suggérés par une tierce personne. Cette procédure d'évaluation définit un ensemble de critères permettant de distinguer les souvenirs réels de souvenirs fictifs. Dénommée « Analyse de la validité des déclarations (AVD), cette procédure est issue de l'« Analyse de la réalité des déclarations » (ARD). A cela s'ajoute la méthodologie classique appliquée dans le cadre expertal, basée sur une analyse psychopathologique, en tenant compte des éléments anamnestiques, de l'observation clinique afin de poser un diagnostic, de même qu'une méthodologie spécifique aux tests psychologiques. Sur le plan diagnostique, nos investigations ne mettent pas en évidence d'éléments nous permettant de retenir d'autres diagnostics que ceux déjà posés par nos collègues, à savoir des séquelles de troubles envahissants du développement, un retard mental et un syndrome de dépendance au cannabis, actuellement abstinent. Nous tenons à préciser que lorsque nous voyons l'expertisé, celui-ci est privé de sortie par ses parents, ce qui l'empêche de consommer du cannabis depuis plusieurs semaines. Une fois cette punition levée, M. A.Y.________ nous paraît à haut risque de reprendre cette consommation. Par ailleurs, nous ne mettons pas en évidence d'épisode psychotique floride de type délirant ou hallucinatoire. Durant les entretiens, M. A.Y.________ décrit les faits qui nous occupent de manière cohérente, adéquate, logique par rapport à son âge mental. Nous relevons une constance dans son récit, qu'il paraît habiter, et ne mettant pas en évidence d'éléments disparates pouvant provenir d'un récit qui ne serait pas le sien. Il n'y a pas d'éléments contradictoires et l'expertisé fournit des détails, en soi pas nécessaires, mais qui s'inscrivent logiquement dans son récit. Lorsqu'il n'a pas de réponse aux précisions demandées par les experts, il ne cherche pas à en inventer. Etant donné ce qui précède, nous n'avons pas d'argument allant dans le sens d'un récit qui ne serait pas crédible. Nous ne pouvons certes pas exclure formellement l'hypothèse d'une vengeance. Cependant, celle-ci impliquerait l'élaboration d'un scénario, à notre avis, beaucoup trop compliqué par rapport à l'âge mental de l'expertisé. Par conséquent, une telle hypothèse est peu probable [...]. » Le rapport se conclut par les réponses données aux questions posées, dans lesquelles sont repris les différents éléments de la discussion. 2.2.4 A ce stade, on peut déjà constater que les experts ont répondu aux questions posées, à l'issue d'une analyse détaillée de la situation, prenant en considération l'ensemble des éléments dont ils disposaient. Le recourant ne conteste du reste pas l'appréciation de cette expertise sous cet angle, si bien qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant cette question (art. 106 al. 2 LTF). Il remet, par contre, en question la méthodologie adoptée en soulignant que, de l'aveu des experts eux-mêmes, le recours par analogie à une méthode destinée à l'évaluation de la crédibilité des déclarations d'enfants comportait des limitations inhérentes, qui en réduisaient le degré de fiabilité. Le recourant en déduit que les experts auraient ainsi indiqué ne pas savoir eux-mêmes si la méthode adoptée fonctionnait. Il en conclut que les autorités cantonales sont tombées dans l'arbitraire en se fondant sur les conclusions des experts, d'une part, et, d'autre part, qu'ils ont admis à tort, sans motivation suffisante, que la méthodologie adoptée était fiable, alors que les experts indiquaient le contraire. 2.2.5 En ce qui concerne la méthodologie choisie, les experts précisent s'être fondés sur la méthode élaborée par Undeutsch, en partant de l'hypothèse que la description de vrais souvenirs diffère qualitativement de celle de souvenirs fictifs ou suggérés par une tierce personne. Ils ont clairement indiqué qu'il ne leur incombait pas de se déterminer sur la véracité des déclarations, mais uniquement sur la crédibilité de celles-ci. Les experts ont, par ailleurs, circonscrit soigneusement les aspects psychopathologiques, en tenant compte des éléments anamnestiques et de l'observation clinique. Cette démarche est, dans son principe, conforme aux exigences de la jurisprudence, qui l'admet aussi lorsqu'il s'agit d'évaluer la validité des déclarations d'un témoin adulte présentant certaines particularités dans sa personne ou son développement (v. supra consid. 2.2.1). 2.2.6 La discussion porte, dans un premier temps, sur l'analyse des déclarations de l'expertisé, qui sont appréciées pour elles-mêmes, sur le plan de la cohérence, de l'adéquation et de la logique en tenant compte de l'âge mental de l'expertisé, ainsi que dans une perspective temporelle, de la genèse des déclarations, les experts soulignant la constance du récit. Les experts relèvent également l'absence d'éléments disparates pouvant provenir d'un récit qui ne serait pas celui de l'expertisé et l'absence d'éléments contradictoires, l'expertisé fournissant au contraire des détails s'inscrivant logiquement dans son récit, même s'ils ne sont pas forcément nécessaires. Les experts en ont conclu que le récit était en lui-même crédible et ont ensuite encore confronté cette hypothèse à celle d'un récit imaginé en vue d'une vengeance, en écartant toutefois cette dernière hypothèse comme peu probable, parce qu'elle aurait impliqué l'élaboration d'un scénario beaucoup trop compliqué par rapport à l'âge mental de l'expertisé. Ce faisant, les experts ont clairement fait porter leur appréciation sur la validité - mais non la véracité - des déclarations de l'expertisé, tout en tenant compte, sous l'angle de la crédibilité du déclarant, des aspects spécifiques relatifs à sa personnalité. Les experts ont, par ailleurs, conformément aux principes rappelés ci-dessus, gardé à l'esprit que les déclarations de l'expertisé pouvaient ne pas être fondées sur la réalité, en procédant encore à la réfutation de l'hypothèse de la vengeance. La démarche adoptée en l'espèce n'est pas critiquable à l'aune des exigences posées par la jurisprudence. 2.2.7 Les experts ont certes souligné l'existence de limitations inhérentes à l'utilisation par analogie d'une méthode réservée aux enfants et leur conséquence sur le degré de fiabilité. Cette remarque, qui procède d'une rigueur scientifique louable, ne permet cependant pas, comme le voudrait le recourant, de dénier toute valeur aux conclusions des experts. On doit en effet constater que ces derniers n'ont pas conclu à l'impossibilité pure et simple de procéder à l'expertise demandée ou de tirer des conclusions des résultats obtenus. Ils ont au contraire procédé à l'expertise et motivé leurs conclusions, ce qui permet déjà de comprendre qu'ils n'estimaient pas que la méthodologie appliquée était dénuée de toute fiabilité dans le cas d'espèce, mais qu'ils entendaient permettre au juge d'apprécier en connaissance de cause leurs conclusions. On ne saurait, dans ces conditions, faire grief aux autorités cantonales d'avoir apprécié cette remarque des experts comme de simples réserves méthodologiques - ce qui constituait par ailleurs une motivation suffisante sur ce point - et d'avoir jugé, dans le cadre de la libre appréciation des preuves, que ce seul élément ne justifiait pas de s'écarter des conclusions des experts. Le grief est infondé. 2.3 Le recourant reproche également aux autorités cantonales de s'être fondées sur les déclarations du témoin C.________ pour établir les faits retenus à sa charge. Son argumentation sur ce point consiste à soutenir qu'il n'était pas possible de déduire des déclarations de ce témoin, infirmier en psychiatrie en charge de la victime au moment des faits, que les déclarations de la victime étaient crédibles, dès lors que les experts admettaient clairement, selon le recourant, qu'aucune méthode scientifique ne permettait de l'établir. On peut renvoyer en ce qui concerne les réserves émises par les experts à ce qui vient d'être exposé (v. supra consid. 2.2.7). Par ailleurs, on ne saurait faire grief aux autorités cantonales, d'avoir retenu, en se fondant sur les déclarations du frère du plaignant, corroborées par celles du témoin C.________, que A.Y.________ était incapable de mentir très longtemps et se révélait particulièrement maladroit lorsqu'il essayait de dissimuler la vérité (arrêt cantonal, consid. 1, p. 3). Contrairement à l'avis du recourant, ces déclarations ne constituent pas, à leur manière, une expertise de crédibilité, mais un témoignage fondé sur l'expérience de ces deux proches de la victime, dont les autorités cantonales pouvaient, sans arbitraire, conclure qu'ils constituaient des indices supplémentaires confortant les conclusions des experts, fondées sur une approche différente. Pour le surplus, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir « complété » le jugement de première instance en se référant aux déclarations du témoin C.________, alors que ces dernières n'auraient pas fait l'objet d'un procès-verbal. On peut se limiter, sur ce point, à relever que les déclarations du témoin C.________, comme celles du frère de la victime, auxquelles la cour cantonale s'est référée ressortent du jugement de première instance (jugement de première instance, consid. 2.1.3, p. 8 s.), auquel renvoie l'arrêt cantonal (arrêt entrepris, consid. B, p. 2). 2.4 Il résulte de ce qui précède que le recourant ne parvient pas à démontrer en quoi l'état de fait sur lequel repose sa condamnation procéderait d'une appréciation arbitraire des preuves.