Citation: 6S.100/2003 04.07.2003 E. 1

Reste à examiner si, comme le prétend le recourant, c'est à tort qu'une violation de l'art. 34 al. 4 LCR a été retenue à son encontre. 1.3 L'art. 34 al. 4 LCR dispose que "le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent". Dans la circulation à la file, cette disposition s'adresse au premier chef au conducteur qui suit un autre véhicule, auquel elle impose de maintenir une distance suffisante avec le véhicule qui est devant lui, mais non avec le véhicule qui le suit, car on ne saurait exiger d'un conducteur qui en précède un autre qu'il augmente sa vitesse de manière à allonger une distance qui serait trop courte; une telle exigence aurait pour effet de détourner l'attention que le conducteur doit porter à ce qui se passe devant son véhicule, zone qui doit être observée en priorité (ATF 115 IV 248 consid. 3a p. 250 s.). Le conducteur qui précède est néanmoins tenu à certaines obligations envers le véhicule qui suit. Ainsi l'art. 37 al. 1 LCR prévoit que "le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent" et l'art. 12 al. 2 OCR, qui concrétise l'art. 37 al. 1 LCR, précise que "sauf nécessité, les coups de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit". Selon la jurisprudence, ces dispositions doivent être interprétées à la lumière de la règle fondamentale de la circulation de l'art. 26 LCR, selon laquelle "chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies" et en tenant compte des conditions actuelles de circulation qui ont pour conséquence que même un ralentissement qu'on ne peut à proprement parler considérer comme "brusque" entrave la sécurité de la circulation. Aussi a-t-il été admis qu'un automobiliste qui, suivi par un autre véhicule sur l'autoroute, ralentit sa vitesse de manière sensible, freine aussi de manière brusque au sens de l'art. 12 al. 2 OCR, autant que ce comportement peut mettre en danger un autre usager de la route (ATF 117 IV 504 consid. 1b et c p. 506 s.). 1.4 Comme l'art. 37 al. 1 LCR et l'art. 12 OCR qui le concrétise, l'art. 34 al. 4 LCR doit être interprété à la lumière de la règle générale de l'art. 26 LCR, selon laquelle chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger les autres usagers qui se comportent conformément aux règles établies (ATF 115 IV 248 consid. 3a p. 250). Les deux dispositions doivent en outre être interprétées à la lumière des règles générales de circulation de l'art. 31 LCR, qui exige du conducteur qu'il reste "constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence", et de l'art. 32 LCR, selon lequel la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances. Le devoir que fait notamment l'art. 34 al. 4 LCR au conducteur qui suit un véhicule d'observer une distance suffisante par rapport à celui qui le précède et les précautions avant le ralentissement ou l'arrêt que l'art. 37 al. 1 LCR impose au conducteur qui précède un véhicule sont une concrétisation de ces règles générales de prudence, visant à assurer la sécurité et à éviter la mise en danger des autres usagers. On peut au demeurant observer que la règle de l'art. 37 al. 1 LCR, bien qu'elle s'applique spécifiquement, dans la circulation à la file, au conducteur qui suit un véhicule, est en définitive une concrétisation de la règle plus générale de l'art. 34 al. 4 LCR en tant que cette dernière impose au conducteur d'observer une distance suffisante envers tous les autres usagers. Le devoir du conducteur qui suit un véhicule d'éviter de freiner ou de ralentir "brusquement", au sens définie par la jurisprudence (cf. ATF 117 IV 504 consid. 1b et c p. 506 s), est une composante du devoir plus général d'observer, en toutes circonstances, une distance suffisante envers tous les autres usagers. Celui qui viole une règle de la circulation qui concrétise une règle générale de prudence, enfreint par là même cette règle. Ainsi a-t-il été jugé que le motocycliste qui exécute une manoeuvre de dépassement interdite par la loi en raison du danger qu'elle comporte, en violation de l'art. 47 al. 2 LCR, enfreint également les règles générales de prudence de l'art. 35 LCR (ATF 129 IV 155 consid. 3.2 p. 157 et consid. 3.3 p. 160). De la même manière, celui qui viole la règle de l'art. 37 al. 1 LCR enfreint aussi la règle plus générale de l'art. 34 al. 4 LCR et les règles générales de prudence des art. 26, 31 et 32 LCR. 1.5 Au vu de ce qui précède, même si le ralentissement reproché au recourant est sanctionné plus spécifiquement par l'art. 37 al. 1 LCR, dont il n'est en rien contesté qu'il serait applicable à son comportement, sa condamnation pour violation de l'art. 34 al. 4 LCR ne viole pas le droit fédéral. Pour le surplus, le recourant, avec raison, ne conteste pas que la manoeuvre retenue à son encontre est constitutive d'une violation grave des règles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR.