Citation: 5A_465/2017 E. 5.3

5.3. Le recourant reproche d'abord aux juges précédents d'avoir arbitrairement omis de constater en fait que la décision de scolariser les enfants dans des écoles privées avait été prise unilatéralement par l'intimée, alors même qu'il s'y était expressément opposé. Cette critique apparaît d'emblée infondée. En effet, quand bien même l'absence de consentement du père ne figure pas dans la partie intitulée "En fait" de l'arrêt querellé, la Cour de justice en a tenu compte dans l'examen du grief, soulevé devant elle, relatif à la prise en considération des frais d'écolage privé des enfants dans le calcul de la contribution d'entretien (cf. supra consid. 5.2). A cet égard, il convient de relever que le recourant ne prétend pas que la décision de scolariser les mineurs dans des écoles privées serait préjudiciable à leur intérêt. Il n'a du reste pas requis de mesures de protection au sens des art. 307 ss CC, à savoir, en particulier, le prononcé d'une injonction selon l'art. 307 al. 3 CC, voire le retrait de l'autorité parentale à la mère (à ce sujet: MEIER/STETTLER, op. cit., n° 1026 et les références en note de pied n° 2338); il n'a pas non plus invoqué de violation de l'art. 301a CC, qui régit spécialement le cas du changement de résidence de l'enfant. De plus, s'il allègue que la mère a décidé de scolariser les mineurs dans des établissements privés "pour des raisons administratives qui lui sont propres", soit parce qu'elle voulait rester domiciliée en Suisse, ce qui ne lui permettait pas de les inscrire à l'école publique espagnole, il conteste pour sa part ce choix en invoquant uniquement des motifs financiers. Par le biais de la violation de l'art. 301 al. 1 et 1bis CC, il semble ainsi bien plutôt s'en prendre à l'étendue de la contribution d'entretien, sans toutefois se plaindre de violation de l'art. 285 CC. Quoi qu'il en soit, son argumentation ne peut être suivie pour les motifs suivants. Dans la mesure où le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des faits en omettant de constater que la mère des enfants n'a jamais prétendu qu'il devrait payer l'intégralité des coûts d'un écolage privé, mais uniquement la moitié, sa critique n'apparaît pas décisive: en vertu de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC), la Cour de justice devait en effet établir les faits d'office et n'était donc pas liée par les déclarations des parties; au demeurant, si les juges précédents ont inclus dans le calcul des besoins des enfants l'intégralité des frais d'écolage, le montant des contributions qu'ils ont fixées ne permet pas de couvrir la totalité de leurs coûts d'entretien respectifs, un solde - certes minime - étant laissé à la charge de leur mère. Par conséquent, le recourant laisse entendre à tort que l'intégralité des frais d'écolage privé aurait été mise à sa charge. De plus, en tant que le recourant soutient que les juges précédents ont retenu de manière insoutenable que les enfants issus de son mariage avaient été scolarisés en école privée, sans toutefois tenir compte de la différence de coûts entre leur frais d'écolage (150 euros par mois à l'époque en France) et ceux des mineurs (1'070 fr. par mois en Espagne) - comme il résulterait du procès-verbal de comparution personnelle du 27 avril 2016 -, cette allégation, fût-elle avérée, ne permet pas de considérer que l'autorité cantonale aurait violé le droit fédéral en tenant compte du mode de scolarisation des enfants aînés du débirentier dans son appréciation. Le recourant se plaint encore de constatation arbitraire des faits au motif que les coûts de la crèche de sa fille ou d'une école privée en Suisse seraient sans pertinence dans l'appréciation des charges des enfants. Il ne démontre cependant pas en quoi la comparaison de ces coûts, telle qu'effectuée par la Cour de justice, serait insoutenable. On ne discerne pas non plus en quoi l'autorité cantonale aurait à cet égard enfreint le droit fédéral. "Subsidiairement", le recourant expose que seuls les frais de prise en charge des enfants en dehors des heures scolaires pouvaient être inclus dans leurs charges, et ce qu'ils fréquentent une école privée ou publique. En outre, dès lors qu'ils vivent en Espagne, ces frais pouvaient tout au plus être fixés à 642 fr. par mois (60% de 1'070 fr.). Dès lors, l'autorité cantonale aurait apprécié les faits de manière insoutenable en considérant que le montant de 1'070 fr. par mois correspondait peu ou prou à ce que coûterait la prise en charge des enfants par un tiers en dehors des heures scolaires s'ils fréquentaient l'école publique en Suisse. Ce faisant, le recourant ne démontre pas non plus d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits (sur cette notion: ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les arrêts cités). Au demeurant, l'autorité cantonale ne s'est pas fondée sur ce seul élément, de sorte que le grief n'est pas décisif. En définitive, l'autorité cantonale ne peut se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits, ni violé le droit fédéral, en considérant que les frais de scolarité des enfants en école privée constituaient un besoin admissible de ceux-ci, eu égard aux ressources et au niveau de vie des parents.