Citation: 5A_448/2009 25.05.2010 E. 3

Le recourant soutient en outre qu'il peut être exigé de l'épouse qu'elle exerce une activité lucrative à temps partiel, éventuellement à son domicile. 3.1 Lorsque l'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après divorce doivent être pris en compte pour fixer le montant de la contribution d'entretien, étant précisé que le fondement de l'obligation demeure l'art. 163 CC (ATF 130 III 537 consid. 3.2 p. 541). Cela signifie d'une part que, outre les critères posés précédemment par la jurisprudence, le juge retiendra les éléments indiqués de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation au regard du principe de l'indépendance économique des époux, qui revêt plus d'importance après l'introduction de l'action en divorce. Le conjoint demandeur pourra donc, selon les circonstances, être contraint d'exercer une activité lucrative ou d'augmenter son temps de travail (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67 et les références; cf. aussi ATF 130 III 537 consid. 3.2 p. 542). 3.2 Selon l'autorité cantonale, les conjoints sont en instance de divorce depuis le 4 juillet 2002 et une reprise de la vie commune n'apparaît pas vraisemblable. De plus, comme l'a relevé le Tribunal fédéral dans son arrêt 5P.114/2006, rendu entre les parties, il n'est pas admissible de considérer d'emblée et sans autre examen qu'on ne peut exiger de l'épouse qu'elle reprenne une activité lucrative, aux seuls motifs qu'elle s'occupe de sa fille handicapée et que la situation financière du mari apparaît confortable. Toutefois, au moment du dépôt de la demande en divorce, les parties étaient mariées depuis près de dix-sept ans. L'épouse a certes une formation de couturière. Elle n'a cependant jamais travaillé dans cette branche, mais seulement comme vendeuse durant quelques années. Depuis 1986, elle n'a plus exercé d'activité lucrative et s'est consacrée à l'éducation des trois enfants du couple, dont la fille aînée, gravement handicapée, nécessite des soins constants. Actuellement, les enfants vivent toujours avec elle dans l'ancienne villa conjugale. Bien que deux d'entre eux soient majeurs, elle s'en occupe quotidiennement. La fille aînée du couple fréquente, il est vrai, un établissement spécialisé entre 10h00 et 17h00 du mardi au vendredi et se rend en outre une fois par semaine à des séances de physiothérapie. Il n'en demeure pas moins que sa mère doit l'y conduire et l'assister pour les gestes quotidiens les plus simples comme se laver, s'habiller, marcher et manger; elle passe en outre du temps avec elle avant de la coucher, vers 21h30, et se lève certaines nuits à plusieurs reprises pour la calmer et changer son lit. Entre 10h00 et 17h00, lorsque sa fille aînée est prise en charge par un établissement spécialisé, elle s'occupe notamment des courses et du jardin et prépare le repas de midi pour sa fille cadette, née en 1994. D'après un témoin, l'épouse est très dévouée à sa fille handicapée, dont la qualité de vie ne serait pas la même aujourd'hui si sa mère ne s'occupait pas autant d'elle. Désormais âgée de plus de 50 ans, l'épouse a toujours pris soin de ses trois enfants durant la vie commune et s'en occupe encore actuellement. Elle doit ainsi pouvoir mettre à profit les quelques heures durant lesquelles ses filles sont, respectivement, à l'école et dans un établissement spécialisé, pour se reposer et récupérer. Dans ces conditions, elle ne saurait être obligée de reprendre une activité lucrative. 3.3 Contrairement à l'affirmation du recourant, l'autorité cantonale n'a ainsi pas manqué de tenir compte de l'arrêt du Tribunal fédéral précité, selon lequel on ne pouvait déclarer d'emblée que l'épouse ne devait pas reprendre une activité lucrative. Examinant dans le détail le déroulement des journées de l'intéressée, les juges précédents ont retenu que la fille aînée des parties dépendait à 100% de sa mère pour les gestes quotidiens, même les plus simples, et qu'à l'exclusion des quelques heures qu'elle passait en institution à raison de quatre jours par semaine, l'épouse veillait constamment sur elle, y compris la nuit. Ses deux autres enfants, dont sa fille adolescente, vivaient aussi avec elle, ce qui impliquait qu'elle s'en occupe également, quand bien même l'aîné était désormais majeur. En outre, durant le mariage, les conjoints étaient convenus de ne pas placer leur fille en institution, l'épouse se consacrant à ses trois enfants et à la tenue du ménage. Enfin, on se trouvait en présence d'un mariage de longue durée et l'épouse, qui n'avait pas exercé d'activité lucrative depuis 1986, était âgée de plus de 50 ans. Vu ces constatations, l'opinion de l'autorité cantonale selon laquelle on ne saurait, à ce stade, exiger de l'intimée qu'elle reprenne une activité lucrative, n'apparaît pas arbitraire. Le fait qu'elle n'ait pour ainsi dire pas travaillé pendant le mariage justifie notamment qu'elle conserve le train de vie qui était le sien durant la vie commune compte tenu du partage des tâches convenu entre les conjoints, les revenus du mari permettant au demeurant de couvrir sans peine les minima vitaux de chacun des conjoints. De toute façon, la critique du recourant n'apparaît pas suffisamment motivée: indépendamment de l'allégation de faits qui ne résultent pas du jugement querellé, il se contente en effet d'affirmer, en bref, que l'absence de ses filles pendant la journée laisse à l'épouse du temps qu'elle pourrait mettre à profit pour travailler, et que sa formation de couturière, de même que son expérience de vendeuse, lui permettraient sans aucun doute de trouver une place à temps partiel ou du travail à domicile, si elle faisait l'effort d'accomplir les démarches nécessaires en ce sens: purement appellatoires, ces allégations ne sont pas de nature à démontrer que le Tribunal d'arrondissement aurait arbitrairement violé le droit fédéral en considérant qu'en l'espèce, il n'y avait pas lieu d'exiger de l'épouse qu'elle reprenne une activité lucrative.