Citation: 5A_15/2023 E. C

Par requête du 6 août 2020, A.________ a sollicité de la justice de paix du district de la Broye-Vully l'attribution de l'autorité parentale exclusive et la fixation d'un droit de visite en faveur de la mère par l'entremise du Point rencontre, se prévalant de l'enlèvement de l'enfant par B.________, de l'inconsistance dans l'exercice du droit de visite et de la nécessité de statuer à nouveau sur les modalités de celui-ci, compte tenu des nouvelles circonstances. Les services de protection de l'enfance français ont transmis leur rapport d'enquête sociale à la justice de paix le 21 août 2020. Celui-ci a été réalisé sur la base des déclarations de B.________, d'un entretien avec une psychologue du commissariat de V.________ ainsi qu'avec la psychiatre de l'enfant. La saisine des autorités suisses était urgemment sollicitée, de même que la mise en oeuvre de mesures de protection adaptées à l'intérêt du mineur. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 1er septembre 2020, la juge de paix a notamment ouvert des enquêtes en transfert/modification de l'autorité parentale conjointe, en modification du droit de visite et en limitation de l'autorité parentale en faveur de l'enfant. Elle a attribué l'autorité parentale sur l'enfant à son père, dit que sa mère exercerait son droit de visite par l'intermédiaire du Point rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux exclusivement, et a confié un mandat d'évaluation à l'Unité évaluation et missions spécifique (ci-après: UEMS) du Service de protection de la jeunesse. C.a. En raison d'enquêtes civile et pénale en cours, faisant suite à plusieurs plaintes pénales et requêtes de B.________ dénonçant des maltraitances du père envers son fils, une curatelle de représentation en faveur de l'enfant a été instituée par décision de la justice de paix du 16 février 2021. Me Pierre Ventura, avocat, a été désigné en qualité de curateur au sens de l'art. 306 al. 2 CC. C.b. Entre-temps, en septembre 2020, A.________ a placé son fils dans un internat en France, dont il a été expulsé à la fin janvier 2021. Le 31 mars 2021, avec l'accord oral de son père, C.________ a été placé à l'Hôpital R.________ de W.________; il a été transféré dans le foyer S.________, à W.________ également, le 17 mai 2021; depuis août 2021, il se trouve au foyer T.________ à X.________. Ce placement a été proposé par l'UEMS, ses intervenantes étant inquiètes du bon développement de l'enfant suite à des propos préoccupants, à caractère sexuel, qu'il avait tenu envers sa demi-soeur. Il y avait urgence à extraire l'enfant de l'important conflit opposant ses parents. C.c. Le 6 avril 2021, A.________ a déposé une requête de mesures superprovisionnelles et sollicité la suspension du droit de visite de B.________ ainsi que tout contact entre elle et l'enfant. Il faisait valoir que des événements alarmants s'étaient déroulés la semaine précédente, exposant que son fils lui avait relaté avoir été confronté à des actes d'ordre sexuel lors de ses différents séjours auprès de sa mère. Il a ajouté que son fils lui avait fait ces révélations après avoir tenté de reproduire les actes en question sur sa petite soeur. A.________ a précisé en avoir informé la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse du canton de Vaud (ci-après: DGEJ), laquelle avait préconisé de placer l'enfant en foyer. A l'appui de sa requête était annexée une copie de la plainte pénale qu'il avait déposée le 5 avril 2021 contre B.________ devant les autorités pénales françaises, par laquelle il reprochait en substance à celle-ci d'avoir organisé, entre 2013 et 2017, des orgies sexuelles à son domicile, auxquelles son fils aurait assisté.