Citation: 6B_105/2009 22.05.2009 E. 1

Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir nié la nécessité d'une reconstitution des faits et d'une audition du témoin Z________ par le juge d'instruction, celle d'une audition des témoins A.________ et B.________ en première instance et celle d'une audition des ambulanciers en appel. Il fait valoir que ces éléments de preuve étaient de nature à démontrer que, suite à sa chute, il ne se trouvait pas dans un état normal, voire qu'il avait perdu conscience, et, partant que sa conscience était altérée au moment où il a frappé la victime. 1.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit à l'administration de preuves valablement offertes. Il n'y a toutefois pas violation de ce droit lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les arrêts cités). De jurisprudence constante, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). Le droit d'être entendu, comme l'interdiction de l'arbitraire consacrée par l'art. 9 Cst., fait partie des droits fondamentaux, dont la violation prétendue doit, sous peine d'irrecevabilité, être démontrée dans le recours conformément aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il convient par ailleurs de rappeler que, lorsque la décision attaquée repose sur deux motivations indépendantes, chacune suffisante à la fonder, le recourant doit attaquer chacune d'elles. A ce défaut, la motivation non critiquée subsiste et continue, à elle seule, à fonder la décision entreprise, de sorte que le recours se réduit à une contestation sur la motivation, ce qui entraîne son irrecevabilité (cf. ATF 121 IV 94 consid. 1b p. 95). 1.2 La cour cantonale a écarté le grief du recourant pris du refus du juge d'instruction d'ordonner une reconstitution des faits sur la base d'une double motivation. Elle a d'abord relevé que le recourant, après que le juge d'instruction avait renoncé à faire procéder à une reconstitution des faits, n'avait plus requis l'administration de ce moyen de preuve, que ce soit dans le délai imparti par ce magistrat en application de l'art. 159 CPP/FR ou dans celui imparti par le Président du tribunal en application de l'art. 171 al. 2 CPP/FR, de sorte qu'il était forclos. Elle a ensuite observé que le juge d'instruction avait renoncé à la mesure probatoire litigieuse en se fondant sur l'avis du Dr D.________, selon lequel il était exclu que la victime participe à une reconstitution des faits en même temps que son agresseur, mais que ce magistrat avait en revanche fait compléter le dossier photographique. Quant au tribunal, face aux versions contradictoires des parties, il s'était fondé, outre sur les photos et sur les déclarations de témoins, sur des expertises judiciaires, moyens de preuve par rapport auxquels on ne voyait pas ce que pourrait apporter une reconstitution des faits. Le recourant n'indique pas et, à plus forte raison, ne démontre pas conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi chacune de ces motivations indépendantes porterait atteinte aux droits constitutionnels qu'il invoque. Plus est, son argumentation se résume à qualifier le refus d'une reconstitution de choquant et à affirmer qu'elle dénote une partialité du juge d'instruction. Le recours sur ce point est ainsi manifestement irrecevable. 1.3 En ce qui concerne l'audition du témoin Z________, la cour cantonale a constaté qu'après le refus du juge d'instruction d'y faire procéder, le recourant n'avait plus requis l'administration de ce moyen de preuve, notamment dans le délai qui lui avait été imparti par le Président du tribunal en application de l'art. 171 al. 2 let. c CPP/FR. Elle a ajouté qu'il n'y avait au demeurant aucune utilité à entendre ce témoin, le fait que le recourant entendait prouver par ce témoignage ayant été admis par la victime et le conflit opposant les protagonistes étant déjà largement établi par le dossier. Là encore, le recourant ne montre ni même ne dit en quoi chacune des motivations adoptées violerait les droits constitutionnels dont il se prévaut, ce qui entraîne l'irrecevabilité du recours sur ce point également. 1.4 S'agissant de la non-audition des témoins A.________ et B.________ par le tribunal, la cour cantonale a exposé que ceux-ci avaient été entendus par la police, puis par le juge d'instruction, devant lequel ils avaient été confrontés au recourant. Or ce dernier n'indiquait pas, et on ne le voyait pas, ce que la réaudition de ces témoins en première instance aurait apporté de plus. 1.4.1 Que ce raisonnement violerait le droit du recourant à l'administration de preuves n'est pas allégué et moins encore démontré dans le recours. En réalité, le recourant s'en prend à l'appréciation de ces témoignages par la cour cantonale elle-même, qui a notamment procédé à cette appréciation dans le cadre du grief par lequel il contestait avoir agi par dol éventuel. 1.4.2 Pour déterminer si l'état de conscience du recourant était diminué au moment des faits, la cour cantonale a procédé à une analyse de l'ensemble des éléments de preuve recueillis. Il en résulte que l'expert judiciaire a exclu une perte de connaissance et une altération de la conscience du recourant entre le moment où ce dernier a chuté, suite à l'altercation avec le balai, et celui où il a agressé la victime et que le neurologue qui a examiné le recourant est parvenu à la même conclusion. Il en résulte également que l'expert-psychiatre privé, bien qu'il se soit montré plus nuancé, n'a pas émis un avis fondamentalement contraire. Il en ressort aussi que les déclarations de plusieurs autres personnes présentes sur les lieux au moment des faits - les témoins E.________, F.________, G.________ et H.________ - ne confirment pas la thèse du recourant, laquelle n'a pas non plus été appuyée par le témoin B.________, ni même réellement soutenue par le témoin A.________, qui avait au demeurant observé la scène alors qu'il se trouvait de l'autre côté du boulevard. Que cette appréciation et la conclusion qu'en a tirée la cour cantonale, à savoir que l'état de conscience du recourant n'était pas altéré au moment des faits, notamment lorsqu'il a frappé la victime avec la paire de ciseaux, seraient arbitraires n'est nullement démontré dans le recours conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. La critique du recourant se réduit pratiquement à invoquer et interpréter en sa faveur certaines déclarations des témoins B.________ et A.________, sans même contester l'appréciation des autres éléments de preuve, dont il n'établit en tout cas pas qu'elle serait manifestement insoutenable. Il s'ensuit l'irrecevabilité du grief. 1.5 La cour cantonale a fondé son refus d'entendre les ambulanciers sur une double motivation. Elle a d'abord observé que l'audition de ces derniers, qui n'étaient arrivés sur les lieux qu'environ un quart d'heure après les faits, ne permettrait pas de déterminer l'état de conscience du recourant au moment où il a frappé la victime. Elle a ajouté que, de toute manière, un témoignage des ambulanciers allant dans le sens de la thèse du recourant ne suffirait pas à faire contre-poids aux autres éléments de preuve recuillis, en particulier à l'avis des experts judiciaires. Le recourant ne critique en rien la seconde motivation de la cour cantonale, dont il n'établit en tout cas pas en quoi elle violerait les droits constitutionnels qu'il invoque. Le moyen est dès lors irrecevable pour ce motif déjà. 1.6 En conclusion, les griefs de violation du droit d'être entendu et d'arbitraire dans l'établissement des faits sont irrecevables.