Citation: 5A_117/2021 E. 3

Selon les constatations de l'arrêt querellé, le premier juge avait arrêté l'entretien convenable des enfants en prenant en compte un montant de 247 fr. à titre de part aux frais de logement chez le père (15% des frais de logement par enfant) car celui-ci jouissait d'un droit aux relations personnelles élargi. Ce montant s'ajoutait à la part aux frais de logement des enfants chez la mère d'un montant de 224 fr. (15 % des frais de logement par enfant), à qui la garde des enfants avait été attribuée. Etant donné que, dans le système de prise en charge des enfants, les parents s'occupaient des filles en nature selon une répartition de 70 % du temps pour la mère et de 30 % pour le père, le premier juge avait considéré qu'il devait être tenu compte de cette proportion pour calculer les contributions d'entretien à verser par le père en faveur de ses filles. Celui-ci devait ainsi verser pour chacune d'elles en main de la mère les 70 % de leur entretien convenable, après déduction de la part des enfants à ses frais de logement (247 fr.) qu'il payait directement. En vue de la fixation de la contribution d'entretien due à l'épouse, le disponible de la famille devait être réparti selon cette même clé. Sur cette base, la cour cantonale a relevé que d'après le calcul du premier juge, les parties avaient un disponible très similaire, à tout le moins à partir du 1er avril 2020 (3'183 fr. pour l'épouse et 3'234 fr. pour l'époux). Cet élément plaidait plutôt en faveur d'une répartition des prestations pécuniaires entre les parents, car on ne se trouvait pas dans la situation (encore) classique où le disponible de l'époux est souvent plus élevé que celui de l'épouse. À cela s'ajoutait que l'époux était au bénéfice d'un droit aux relations personnelles élargi (en plus du droit usuel, il s'occupait de ses filles du lundi soir à 18h au mardi soir à 18h). Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances et au regard du pouvoir d'appréciation dont disposait le premier juge, la cour cantonale a considéré qu'une répartition des prestations pécuniaires à raison de 70-30 % entre les parties n'apparaissait pas critiquable. On pouvait certes s'interroger sur la conformité à la jurisprudence de la méthode employée dans la décision de mesures protectrices de l'union conjugale, qui non seulement déduisait des contributions alimentaires la part au loyer des enfants chez leur père (ce qui n'était pas forcément habituel, même lorsque le père est au bénéficie d'un droit aux relations personnelles élargi), mais également répartissait, entre parents, tant les coûts fixes que les coûts variables des filles. Cette façon de faire contribuait ainsi à favoriser le père. Cela étant, cet élément était contrebalancé par le fait que la charge fiscale - que le premier juge avait oublié de prendre en considération dans les charges des époux sans que la recourante soulève ce point dans son appel - était plus faible chez la mère que chez le père. Dans cette mesure, la cour cantonale a jugé que l'équité commandait de s'en tenir à ce que le premier juge avait décidé, nonobstant le fait que la méthode employée pouvait prêter le flanc à la critique. En effet, ce raisonnement aboutissait à ce que la mère disposait de fait d'un solde disponible mensuel de 3'573 fr. jusqu'au 31 janvier 2022, puis de 3'713 fr. dès le 1er février 2022, après impôts et contributions d'entretien en faveur des filles. Le père disposait quant à lui d'un solde disponible mensuel de 1'474 fr. jusqu'au 31 janvier 2022, puis de 1'334 fr. dès le 1er février 2022. Ce résultat n'était pas choquant, eu égard à la situation globale de la famille, même si l'on prenait en compte pour le père, comme le soutenait la mère, un revenu de 6'829 fr. au lieu de 6'700 fr. comme retenu par le premier juge.