Citation: 6S.141/2003 04.07.2003 E. 2

Le recourant soutient que le refus du sursis à l'expulsion viole l'art. 41 CP en relation avec l'art. 55 CP. Il fait valoir, en substance, que le refus de cette mesure est fondé sur les seuls éléments ayant justifié sa condamnation; en particulier, il n'aurait pas été tenu compte de son absence d'antécédents, de son bon comportement en détention et, surtout, de sa liaison, ayant abouti à un mariage, avec une personne au bénéfice d'un permis C. 2.1 Le sursis à l'expulsion dépend exclusivement du pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse. Les éléments à prendre en considération pour poser ce pronostic ont été rappelés dans l'ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s., auquel on peut se référer. Pour le surplus, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision ne sera annulée que si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point qu'on puisse lui reprocher d'en avoir abusé (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence citée). 2.2 L'arrêt attaqué examine si, compte tenu de la manière dont le recourant a vécu en Suisse, de son comportement durant la procédure et en détention, de son attitude face à ses actes et de sa situation personnelle et familiale, on peut prévoir que le sursis à l'expulsion le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Il considère qu'une appréciation d'ensemble de ces divers éléments ne permet pas de poser un pronostic favorable quant au comportement futur du recourant en Suisse. Contrairement à ce que prétend le recourant, l'arrêt attaqué ne refuse donc pas le sursis à l'expulsion pour le motif que les actes commis justifient une peine principale incompatible avec l'octroi du sursis, mais procède conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. 2.3 Reste à examiner si, sur la base d'une appréciation d'ensemble des éléments pertinents à prendre en compte, le déni d'un pronostic favorable et, partant, le refus du sursis viole le droit fédéral. Le recourant a séjourné une première fois en Suisse pendant environ trois ans, de l'été 1996 à l'été 1999. Durant cette période, il a occupé divers emplois temporaires, sans qu'il ait été constaté qu'il aurait créé des liens dans le pays. Depuis son retour en Suisse, en août 2000, il s'est livré exclusivement, avec ses coaccusés, à l'activité délictueuse pour laquelle il a été condamné, ce qui est de nature à atténuer fortement l'élément favorable que constitue l'absence d'inscription au casier judiciaire suisse. Aux débats, il a manifesté un caractère manipulateur, s'est efforcé de minimiser sa faute et n'a exprimé que de vagues regrets de circonstance; un tel comportement dénote une absence certaine de prise de conscience de la gravité de ses actes, que le bon comportement que le recourant a eu jusqu'ici en détention ne peut guère contrebalancer. Que le recourant n'ait pas fait l'objet de sanction disciplinaire et ait donné satisfaction dans son travail depuis qu'il est détenu, ce qui, en soi, n'a rien d'exceptionnel, ne suffit en effet pas à faire admettre qu'il aurait réellement et fondamentalement changé d'attitude face à ses actes. Il n'est par ailleurs ni établi ni du reste allégué que le recourant, hormis son mariage avec une étrangère au bénéfice d'un permis C, qu'il a épousée pendant sa détention, après n'avoir cohabité avec elle que pendant deux ou trois mois au début 2001, ait de quelconques attaches avec la Suisse; aucun membre de sa famille ne vit dans le pays, où il n'a pas créé de liens et n'a occupé que des emplois temporaires lors de son premier séjour. Les juges cantonaux étaient dès lors fondés à admettre que, si, une fois sa peine subie, il devait rester en Suisse, on peut craindre que le recourant se retrouve dans la situation qui l'a amené à commettre des infractions et retombe dans la délinquance. Sur la base d'une appréciation d'ensemble des éléments à prendre en considération, on ne saurait en tout cas dire que les juges cantonaux auraient abusé de leur pouvoir d'appréciation en considérant qu'un pronostic favorable ne pouvait être émis. Le refus du sursis à l'expulsion, qui est fondé sur des critères pertinents et ne procède pas d'un abus du pouvoir d'appréciation, ne viole donc pas le droit fédéral.