Citation: 6B_502/2017 E. 1.3

1.3. Sans contester le récit des événements de l'intimée, le recourant soutient toutefois que l'élément objectif de la contrainte n'est pas réalisé en l'espèce. Il se réfère au jugement de première instance, à teneur duquel il existait un doute s'agissant de l'usage d'un moyen de contrainte efficace et de l'intensité requise pour parvenir à passer à l'acte (cf. jugement de première instance consid. 1.2.1 p. 34). L'absence de consentement de l'intimée n'est pas remise en cause. En substance, le recourant conteste que l'intimée se soit retrouvée dans une situation sans issue et sans espoir, créée par lui, afin de la contraindre à l'acte sexuel non consenti. Selon lui, il résulte des faits établis que la réaction de l'intimée était équivoque, de sorte qu'on ne peut en déduire une manifestation de volonté satisfaisant aux critères fixés par la jurisprudence. Il présente différentes affaires dans lesquelles la pression d'ordre psychique a été retenue et prétend que le cas d'espèce diffère singulièrement des situations exposées. Or il est établi et incontesté que le recourant a fait en sorte que l'intimée termine la soirée chez lui contrairement aux plans de cette dernière. Il l'a notamment mise en confiance tout au long de la soirée et lui a menti sur le départ de son amie alors qu'elle était ivre, pieds nus et dépourvue de téléphone portable. Il n'y a eu aucun rapport de séduction entre le recourant et l'intimée. Au contraire, il l'a rassurée quant aux rumeurs d'abus sexuel qui circulaient sur lui et l'a protégée des avances de son comparse. Dans le studio, l'intimée s'est changée à l'abri des regards et s'est immédiatement mise au lit. Le recourant a attendu qu'elle s'endorme pour la surprendre dans son sommeil. L'intimée a verbalisé son refus d'entretenir un rapport sexuel et est restée immobile pendant l'acte. Il est également établi et incontesté que le recourant a incité l'intimée à boire de l'alcool. Il résulte de l'ensemble de ces éléments non contestés, que le recourant a induit un contexte défavorable à la victime (jeune femme seule endormie, et deux hommes dans un studio en fin de soirée) et a participé à la rendre vulnérable au moment de l'acte reproché (fortement alcoolisée, fatiguée et au bout de ses forces). Il a exploité cette situation en la surprenant dans son sommeil, alors qu'elle était fortement alcoolisée, à une heure avancée de la nuit en forçant la pénétration. Dans cette configuration, et dans la mesure où le coprévenu - qui avait essayé de la déshabiller plus tôt dans la soirée - observait la scène depuis le canapé, il ne pouvait être attendu de l'intimée davantage de résistance, étant rappelé qu'elle n'était de loin pas en possession de toutes ses facultés, compte tenu de son état d'ébriété et de l'heure avancée. Elle était totalement livrée à la volonté des hommes présents dans la pièce. Le recourant a induit chez la victime la surprise et le sentiment d'une situation sans espoir. Fort de cette situation et de la supériorité que lui conférait la présence physique de son ami dans le studio, le recourant a passé outre au refus de l'intimée. Il a ainsi provoqué des effets d'ordre psychique d'une certaine intensité, propres à faire céder l'intimée et à permettre l'acte. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, retenir que le recourant avait usé d'une pression psychique suffisamment intense dont il a profité pour faire subir à l'intimée l'acte sexuel, en passant outre à l'absence de consentement.