Citation: BGE 129 III 385 E. 5.2.2

S'agissant de la méthode consistant à soumettre l'ensemble des postes du minimum vital élargi à une majoration allant de 50 à 66%, le Tribunal cantonal se réfère à des "pratiques cantonales identiques", en citant HANS FRITZSCHE/HANS ULRICH WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, vol. II, 3e éd., Zurich 1993, p. 398 s. Toutefois, les taux de 50 à 66% mentionnés par ces auteurs (n. 35) s'appliquent exclusivement au montant de base, et non pas au minimum vital élargi. Sous cet angle, la motivation du Tribunal cantonal apparaît difficilement compréhensible. Ce procédé s'avère même arbitraire, dès lors qu'appliquer une majoration à l'ensemble des postes du minimum vital élargi revient, comme le soutient le recourant, à favoriser les débiteurs ayant BGE 129 III 385 S. 391 des charges élevées, par exemple un loyer important - néanmoins adapté à un train de vie conforme à leur situation -, par rapport à ceux qui se contentent d'un logement à moindre coût (cf. WÜST, op. cit., p. 117 et 120 et arrêt neuchâtelois précité). Majorer pareillement les impôts conduit en outre à avantager doublement les débiteurs bénéficiant de ressources importantes, puisque la charge fiscale s'accroît avec le revenu, ce qui ne saurait être compatible avec le but de la loi. Dans le cas d'espèce, même en appliquant au montant de base la majoration maximale admise par les cantons mentionnés ci-dessus, soit 100% (Bâle-Ville, Bâle-Campagne, Neuchâtel et Valais), la somme nécessaire à l'intimé pour mener un train de vie conforme à sa situation atteindrait seulement 6'409 fr., selon les chiffres retenus par le Tribunal cantonal (5'399 fr. + 1'010 fr.), à savoir un montant inférieur de 1'010 fr. à son revenu (de 7'419 fr.). En d'autres termes, la méthode du Tribunal cantonal revient à augmenter de 200% le montant de base, à savoir à le tripler, alors que les cantons les plus généreux envers le débiteur se contentent de le doubler. Par conséquent, la méthode du Tribunal cantonal consistant à appliquer une majoration de 50 à 66% à l'ensemble des postes du minimum vital élargi est non seulement arbitraire en elle-même, mais conduit en outre à un résultat arbitraire. Le recours est dès lors bien fondé sur ce point. Encore faut-il relever que cela ne signifie pas que l'intimé soit nécessairement revenu à meilleure fortune. Il appartiendra au Tribunal cantonal de procéder à de nouveaux calculs dans le cadre de son pouvoir d'appréciation. Il lui incombera ainsi de revoir les différents postes déterminant le seuil du retour à meilleure fortune, notamment d'établir et de prendre en considération les dépenses usuelles (consid. 5.1.2), pour autant que le poursuivi en fasse valoir (cf. PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. III, Lausanne 2001, n. 18 ad art. 265a LP).