Citation: 6B_185/2009 14.09.2009 E. 2

Le recourant s'en prend à l'état de fait en rapport avec sa condamnation pour viol. Il soutient que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il aurait contraint sa femme à l'acte sexuel. 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). 2.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en refusant de retenir qu'il s'était réconcilié avec sa femme avant leur première relation sexuelle. Il estime inconcevable qu'une femme puisse être non consentante à une première relation sexuelle, puis consentir à deux, voire trois relations sexuelles subséquentes. La cour cantonale a estimé que les déclarations de l'intimée, prétendant avoir été contrainte à l'acte sexuel et niant toute réconciliation, étaient crédibles, en se fondant sur plusieurs indices, à savoir sur les déclarations du policier qui a constaté chez la victime des symptômes d'un stress post-traumatique, les déclarations du Dr A.________ qui a constaté le même état et deux témoignages indirects rapportant que la victime avait dit avoir été violée par son mari. Contrairement à ce que sous-entend le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu que la victime avait consenti aux trois relations sexuelles subséquentes. Elle a estimé que les déclarations de la victime ne permettaient pas de conclure sans autre à l'existence de viols, mais laissaient subsister un léger doute au sujet de l'élément constitutif de la contrainte, voire même sur l'existence de deux des relations sexuelles et que ce doute devait profiter à l'accusé. La victime avait en effet déclaré s'être endormie après le premier acte sexuel, en particulier sous l'effet de médicaments qu'elle avait pris, puis s'être réveillée et avoir constaté que le recourant était sur elle sans pouvoir dire s'il y avait eu ou non acte sexuel. Elle a ajouté que le recourant lui aurait parlé d'une troisième relation sexuelle durant la nuit, mais qu'elle ne s'en souvenait pas et n'excluait pas que les médicaments aient rendu son opposition moins reconnaissable. Enfin, se trouvant dans la cuisine plus tard, vers 9 heures du matin, en compagnie du recourant, ce dernier aurait voulu entretenir une relation sexuelle et elle s'est laissée faire. Aux yeux des juges cantonaux, le fait que le lendemain matin les époux ont entretenu une relation sexuelle à laquelle la victime ne s'est pas opposée, mais qu'elle a subi, n'étaye pas l'arbitraire du rejet de la thèse de la réconciliation des époux, invoquée par le recourant, dans la mesure où la victime s'est rendue le même matin tant à la police que chez le médecin pour faire constater les blessures subies et mettre en cause le recourant. Sur la base de ces éléments et compte tenu des circonstances dans lesquelles s'est déroulée la dernière relation sexuelle le matin du dépôt de la plainte, il n'était en rien insoutenable de nier que les époux se soient réconciliés avant d'entretenir la première relation sexuelle le soir du 30 novembre 2005 et c'est à juste titre que l'arrêt cantonal ne reconnaît pas un tel arbitraire. On ne voit pas, et le recourant ne le démontre pas, en quoi son acquittement pour les trois actes sexuels subséquents permettrait de démontrer que les époux se seraient réconciliés avant la première relation sexuelle qu'ils ont entretenue. 2.3 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir écarté de manière arbitraire le témoignage de la cousine de la victime. Cette témoin aurait en effet déclaré avoir entendu les époux faire l'amour et ne pas avoir entendu sa cousine manifester son opposition. Elle affirme en outre que le lendemain matin, les époux se seraient fait des bisous et sa cousine se serait vantée d'avoir fait trois fois l'amour avec son mari durant la nuit. La cour cantonale n'a pas écarté le témoignage de la cousine de la victime, mais l'a apprécié avec beaucoup de prudence, et ce principalement pour deux motifs. Tout d'abord, la témoin a déclaré être proche du recourant. En outre, sa description de l'altercation survenue entre les époux le soir du 30 novembre 2005 était en complète contradiction avec les constatations du médecin consulté le lendemain par la victime, ce qui était de nature à mettre en doute ses déclarations. La cour cantonale a souligné au demeurant que la témoin s'était bornée à déclarer, notamment lors de ses premières déclarations à la police, qu'elle avait entendu du bruit et des gémissements, sans affirmer aucunement que la victime était consentante; elle ne se trouvait du reste pas dans la chambre à coucher lorsque le recourant avait imposé une relation sexuelle à son épouse et ne pouvait donc pas attester d'un fait auquel elle n'avait pas assisté. Le raisonnement présenté par la cour cantonale n'est pas entaché d'arbitraire. Celle-ci a expliqué, de manière convaincante, que la témoin n'avait pas assisté à l'acte et ne pouvait donc témoigner du consentement de la victime et que ses déclarations subséquentes n'étaient pas crédibles compte tenu de ses relations avec le recourant. Pour le surplus, la cour de céans ne voit pas en quoi le téléphone qui aurait eu lieu entre les époux le lendemain des faits litigieux portant sur une relation extra-conjugale de la victime permettrait de conclure à l'arbitraire du verdict s'agissant de l'absence de consentement de la victime à la première relation sexuelle entretenue le soir en question. Le grief soulevé doit être écarté. 2.4 Enfin, le recourant soutient que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il avait intentionnellement contraint sa femme à l'acte sexuel. En particulier, il relève que la témoin n'aurait pas entendu un refus de l'intimée d'entretenir des relations sexuelles. Selon l'arrêt attaqué, la victime a clairement signifié au recourant qu'elle "n'avait pas envie de lui et qu'elle voulait qu'il l'a laisse tranquille". La cour cantonale a jugé crédible cette déclaration, dans la mesure où l'intimée venait d'être battue. Le raisonnement de la cour cantonale n'est pas, en cela, entaché d'arbitraire. Le fait que la témoin n'a entendu aucun cri ni aucune protestation ne permet pas d'exclure toute contrainte. Premièrement, comme vu ci-dessus, le témoignage doit être apprécié avec circonspection. En second lieu, pour qu'il y ait contrainte, il suffit que l'auteur passe outre le refus de la victime, sans qu'il soit nécessaire que celle-ci manifeste son opposition en poussant des cris. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.