Citation: 4C.353/2004 29.12.2004 E. A

A tout le moins en 1995, le Garage X.________SA (ci-après: le Garage), B.________ et C.________, respectivement président et administrateur de cette société, ont participé à des courses internationales d'endurance sous le nom "Team Z.________" (ci-après: le Team). C.________ dirigeait les activités du Garage liées au Team; il s'occupait des affaires administratives de celui-ci et signait les contrats. Le 28 février 1995, A.________ a conclu avec le Garage un "contrat de location" qui disposait notamment que "le Team Z.________ engage une Porsche 911 GT-2 Bi-Turbo dans le championnat BPR pour la saison 1995 dans la classe GT3 ou LM GT2. Le garage X.________ SA (...) s'occupera de la préparation et de la maintenance, ainsi que de l'assistance au circuit durant la saison. Le présent contrat permet à des pilotes d'être engagé (sic) par le Team (...) pour courir, sous forme d'une location pour une ou plusieurs courses (...)". Le contrat prévoyait que A.________ était "engagé par le Team (...) pour la (les) course(s) suivante(s): (...)" pour la somme totale de 180'000 fr. Il comprenait une "annexe au contrat de location Z.________/A.________" ainsi qu'une "annexe contrat de location Z.________/A.________". L'exécution du contrat du 28 février 1995 a donné lieu à la rédaction d'un certain nombre d'écrits. Dans le cadre d'une cause "mainlevée provisoire d'opposition A.________ c/ Garage X.________ SA", le Garage a déposé un mémoire dans lequel on pouvait notamment lire qu'"il n'est également pas contesté que Monsieur C.________ a engagé le Team (...) comme le document susmentionné le met en évidence. Ce contrat exprime clairement la qualité des parties. A l'appui de ce contrat, il est manifeste que Monsieur C.________ a signé une reconnaissance de dette soit au nom du Team susmentionné, soit en son nom. (...) le Garage X.________ SA démontre à satisfaction de droit qu'elle n'a jamais été liée contractuellement avec le Sieur A.________ par la production du contrat du 28 février 1995 prouvant la relation contractuelle existant entre l'intimé et le Team Z.________ SA". Dans un arrêt rendu par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois le 27 septembre 1996, on peut notamment lire que "dans le cas particulier, «Team Z.________» et la poursuivie semblent constituer des entités distinctes. Bien que «Team Z.________» ne paraisse pas avoir de consistance propre et que le contrat et la reconnaissance de dette aient été établis sur papier à en-tête de la poursuivie, avec son adresse et ses numéros de téléphone et de fax, aucun élément du dossier ne permet de conclure avec certitude à l'engagement de la société poursuivie. On ignore à qui le poursuivant a payé la somme dont il demande de remboursement". Respectivement les 17, 20 et 27 août 1996, le Garage, B.________ et C.________ se sont vu notifier, à la réquisition de A.________, des commandements de payer la somme de 100'000 fr., auxquels ils ont formé opposition.