Citation: 5A_964/2018 E. 3.3.2

3.3.2. La Cour de justice a estimé qu'une contribution due à l'entretien de l'intimée devait être maintenue dans la seule mesure et aux seules fins de lui permettre d'assumer elle-même les frais liés à l'exercice de son droit de visite sans l'assistance de son concubin. Seule est dès lors déterminante la question de savoir si ces frais incombent à l'intimée ou au recourant. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale n'expose pas pour quel motif il devrait en l'espèce être dérogé au principe selon lequel les frais liés à l'exercice du droit de visite incombent à celui qui en bénéficie, si ce n'est qu'elle retient que ces frais ne peuvent indirectement être mis à la charge du concubin. Comme le relève à juste titre le recourant, les circonstances particulières communément admises pour s'écarter de cette règle visent avant tout des parents se trouvant dans une situation financière tendue et une répartition différente des frais d'exercice du droit de visite tend à éviter que l'enfant ne voie les moyens indispensables à son entretien affectés à la couverture des frais liés à l'exercice des relations personnelles (cf. arrêts 5A_565/2016 du 16 février 2017 consid. 6.1; 5A_224/2016 du 13 juin 2016 consid. 5.3.2; 5A_246/2015 du 28 août 2015 consid. 4.4). En l'occurrence, il ressort de l'arrêt attaqué que, bien que l'intimée n'exerce aucune activité lucrative, elle est propriétaire d'un bien immobilier à U.________ (GE), dont les revenus locatifs déclarés s'élèvent à 60'000 fr. par an, alors que les intérêts hypothécaires ascendent à 41'190 fr. Elle soutient certes que l'intégralité de ce revenu serait absorbé par les frais et impôts qui frappent tout propriétaire immobilier sans toutefois apporter de preuve de ces allégations. Elle a par ailleurs perçu une somme de 1'000'000 USD à l'issue d'un précédent divorce, somme qu'elle dit avoir dépensée pour l'entretien de sa famille, pour des cadeaux ainsi que pour couvrir ses frais d'avocat. L'intimée vit depuis 2013 dans l'hôtel particulier de son compagnon qu'elle a elle-même indiqué être " comme son mari ", précisant que lui et sa famille étaient "extrêmement riches et puissants " et avec lequel elle partage un train de vie extrêmement élevé. Ce dernier possède notamment une résidence à Y.________, où il se rend fréquemment le week-end avec l'intimée, ainsi qu'un chalet à Z.________, à deux heures de New York. Sa famille et lui possèdent également une propriété dans le sud de la France et une autre en Afrique du Sud, où ils emploient du personnel et où l'intimée a déjà passé des vacances avec sa fille. Certes, le train de vie luxueux dont l'intimée jouit est pour l'essentiel assuré par son compagnon, de sorte que ce serait en définitive en grande partie ce dernier qui assumerait lesdits frais. Une telle solution apparaît toutefois conforme à la jurisprudence dans la mesure où, en présence d'un concubinage qualifié, il peut, comme en l'espèce, découler des circonstances que l'on doive admettre que le nouveau partenaire apporte une assistance et un soutien financier semblables à ceux qui existent entre époux en application de l'art. 159 al. 3 CC (cf. ATF 138 III 97 consid. 2.3.3). Compte tenu de ce qui précède, il est manifeste que l'intimée ne peut se prévaloir d'une situation financière difficile pour échapper à la règle selon laquelle les frais d'exercice du droit de visite sont en principe à la charge du parent qui en bénéficie. Dans la mesure où la contribution d'entretien allouée à l'intimée inclut non seulement les frais de billets d'avion et d'hôtellerie de cette dernière mais également ceux de sa fille, on pourrait se demander si la part de la contribution d'entretien de la mère exclusivement dévolue à l'enfant ne devrait pas être assumée par le recourant. Le devoir d'assistance du nouveau conjoint comprend en effet aussi l'entretien des enfants d'un premier mariage mais est toutefois subsidiaire à celui du parent biologique et se résume donc à compenser une éventuelle différence entre une contribution insuffisante du parent biologique et les besoins de l'enfant ainsi qu'à supporter le risque lié à l'encaissement des contributions d'entretien (cf. arrêt 5A_440/2014 du 20 novembre 2014 consid. 4.3.2.2 et les références). Indépendamment de la question de savoir si cette jurisprudence s'applique seulement au nouveau conjoint ou également au concubin, elle ne saurait quoi qu'il en soit pas s'appliquer au cas d'espèce dans la mesure où l'intimée n'est pas au bénéfice de la garde de sa fille. La part de sa propre contribution d'entretien dévolue à sa fille ne saurait dès lors être considérée comme une contribution à l'entretien de cette dernière. Il s'agit donc uniquement de frais liés à l'exercice du droit de visite dont il a déjà été admis qu'ils devaient être assumés par l'intimée compte tenu du train de vie très confortable qui est le sien. A toutes fins utiles, il convient par ailleurs de rappeler que, hormis lorsque l'intimée exerce son droit de visite, l'intégralité de l'entretien financier et en nature de l'enfant est d'ores et déjà assuré par le recourant. Compte tenu de ce qui précède, il n'apparaît plus justifié que l'intimée bénéficie d'une contribution pour son propre entretien quand bien même celle-ci aurait pour seule fin de lui permettre d'exercer son droit de visite. Le grief de violation de l'art. 129 al. 1 CC doit en conséquence être admis sans qu'il y ait lieu d'examiner les autres griefs du recourant qui tendent tous à la suppression de la contribution d'entretien litigieuse.