Citation: 6B_780/2022 E. 2.4.2

2.4.2. Cela étant, selon la cour cantonale, une distinction devait être opérée s'agissant des différents actes qui auraient été pratiqués par les intéressés sur le plan sexuel, l'absence de consentement de l'intimée ne pouvant pas d'emblée être retenue pour l'ensemble de ceux-ci. 2.4.2.1. Aussi, s'il pouvait être déduit du récit de l'intimée, tenu pour crédible (cf. consid. 1.3 supra), que, s'agissant d'une partie des actes d'ordre sexuel, le recourant avait effectivement usé de contrainte pour passer outre le consentement de l'intimée (cf. consid. 2.4.2.3 infra), tel n'était pas le cas d'une éventuelle pénétration péno-vaginale, dont l'intimée n'avait pas fait état dans son récit. Au reste, à supposer qu'un acte sexuel (au sens de l'art. 190 CP) avait néanmoins eu lieu, que ce soit avant, pendant ou après les autres actes (d'ordre sexuel) décrits par l'intimée, un doute insurmontable devait subsister quant à son consentement, qui paraissait établi pour un tel acte, au regard des considérations qui précèdent (cf. jugement attaqué, consid. 4.17.4.4 p. 45). Le viol au sens de l'art. 190 al. 1 CP devait dès lors être exclu (cf. jugement attaqué, consid. 5.2.2 p. 49). 2.4.2.2. Le même doute sérieux et irréductible existait quant au caractère contraint du passage des mains du recourant dans le pantalon et la culotte de l'intimée. Bien que cette dernière n'était pas en mesure de les situer ni dans le temps, ni précisément dans l'espace, les actes en question, dès lors qu'ils impliquaient qu'elle avait été vêtue, du moins en partie, ne pouvaient, en toute logique, avoir été commis qu'avant qu'elle se retrouve complètement dénudée, soit avant les actes pour lesquels la contrainte devait être retenue en droit (cf. consid. 2.4.2.3 infra). Rien dans la description de l'intimée ne permettait de retenir que le recourant avait usé de contrainte à cet égard. Cela pouvait d'autant moins être le cas si les actes en question s'étaient produits avant l'éventuelle pénétration péno-vaginale, à un moment où la cour cantonale ne pouvait écarter, au-delà de tout doute raisonnable la possibilité que l'intimée acceptait encore ces actes, au regard du "flirt intense" qu'elle avait entretenu avec le recourant en fin de soirée. Le doute devait, dans ce contexte, profiter au recourant (cf. jugement attaqué, consid. 4.17.5 p. 46 et consid. 5.2.1 p. 49). 2.4.2.3. Pour le reste, il était établi qu'à tout le moins à partir du moment où l'intimée s'était retrouvée entièrement dénudée, le recourant avait usé de contrainte, puisque, selon les déclarations crédibles de celle-là, il l'avait attrapée par les avant-bras, l'avait plaquée sur le lit en lui maintenant les mains de chaque côté, l'avait giflée et l'avait fait tomber du lit, employant ainsi la force de son corps et faisant usage de violence physique pour la mettre hors d'état de résister, alors que ses capacités de défense ne pouvaient qu'être amoindries en raison de sa forte alcoolisation. Il l'avait fait alors que l'intimée donnait des signes évidents et déchiffrables de son opposition, puisqu'elle pleurait et gémissait de douleur, de sorte qu'il n'avait pas pu lui échapper qu'elle n'était pas consentante. Le recourant devait dès lors être reconnu coupable de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 CP pour avoir enfoncé au moins un doigt dans le vagin de l'intimée, lui avoir demandé de s'asseoir sur son visage, lui avoir pincé et tordu très fort le téton gauche ainsi que le sein droit, lui avoir enfoncé quelque chose - son pénis, un doigt ou un autre objet - dans son anus ainsi que lui avoir demandé de prendre son pénis dans la bouche (cf. jugement attaqué, consid. 5.2.1 p. 48).