Citation: 4A_288/2013 E. 2.3

2.3. La clause d'exclusion présentement discutée porte sur la « participation à des courses de vitesse, rallyes et autres compétitions semblables, y compris l'entraînement sur le parcours ». La construction de cette phrase est simple et son sens littéral est indiscutable. Les termes « y compris » et « sur le parcours » signifient que la notion de l'entraînement est reliée à celle de la course de vitesse sous ses diverses formes, d'une part, et qu'elle s'y ajoute d'autre part; c'est l'entraînement en prévision d'une course de vitesse, sur le parcours où celle-ci doit s'accomplir, qui est donc exclu de l'assurance. Autrement dit, l'exclusion suppose un lien entre l'utilisation du véhicule assuré et une prochaine course de vitesse. Il n'existe ici aucun motif de déroger au sens littéral. En particulier, les conditions générales prévoient expressément la couverture des « courses d'adresse » telles que les gymkhanas; la clause d'exclusion ne peut donc pas être interprétée en ce sens qu'elle s'étendrait, selon la thèse de la défenderesse, à toute espèce d'entraînement sur un circuit de compétition. Cette partie tient l'interprétation littérale pour « contraire à toute logique d'assurance »; elle souligne l'intérêt de l'assureur à exclure les « risques accrus » qui ne sont couverts, le cas échéant, qu'en contrepartie d'une prime plus élevée. Cette argumentation est vaine car la « logique d'assurance » est inapte à pallier les éventuelles déficiences ou lacunes des conditions générales. Au stade de leur rédaction, l'assureur peut y prévoir à son gré toutes les exclusions qu'il trouve logiques et opportunes; il lui incombe toutefois de les spécifier de manière « précise et non équivoque » selon les termes de l'art. 33 LCA. A défaut, l'interprétation selon le principe de la confiance ne lui permet pas de corriger une clause d'exclusion après qu'un sinistre lui a été annoncé. La défenderesse se réfère aussi inutilement à un précédent où le Tribunal fédéral a jugé que le « pilotage libre » d'une motocyclette sur circuit de compétition, dans les circonstances de l'espèce et alors même que les participants n'étaient pas chronométrés, était une entreprise téméraire donnant lieu à réduction des prestations de l'assurance-accidents (arrêt 8C_472/2011 du 27 janvier 2012). Le tribunal a alors fondé son appréciation sur de nombreuses circonstances de l'accident en cause; l'entreprise téméraire n'a pas été retenue au seul motif que celui-ci était survenu sur un circuit de compétition plutôt que sur la voie publique. De toute manière, l'application des règles topiques de l'assurance-accidents ne présente aucune similitude avec l'interprétation de conditions générales d'assurance selon le principe de la confiance. Il est enfin sans importance que le demandeur ait souscrit l'assurance par l'entremise d'un spécialiste et qu'il exerce lui-même une profession juridique.