Citation: 5A_465/2019 E. 3

En premier lieu, l'autorité cantonale a exposé que l'utilisation du terme probable accolé au diagnostic de démence d'Alzheimer de la défunte, rapproché au second diagnostic de démence mixte, signifiait que, parmi les différentes formes et causes de démence, celle dont elle souffrait avait pour origine un processus mixte, avec, selon toute vraisemblance, une composante dégénérative du type maladie d'Alzheimer, la plus fréquente d'entre elles, en sus d'une composante vasculaire. Elle a ensuite retenu, sur la base des rapports médicaux et des témoignages, que la de cujus présentait des troubles mnésiques au moins depuis 2010, qu'un diagnostic à tout le moins de démence mixte avait été posé par les médecins gériatres qui s'étaient occupés d'elle lors de son hospitalisation d'avril à juin 2012 et que c'était en raison de ses troubles cognitifs qu'un placement en home avait été décidé, d'entente avec sa famille. Elle a également retenu que l'état de santé de la défunte ne s'était pas amélioré depuis son placement en home, en particulier que le diagnostic de probable maladie d'Alzheimer et de démence mixte avait été confirmé par son oncologue la dernière fois le 4 février 2013. En deuxième lieu, l'autorité cantonale a examiné la capacité de discernement de la défunte. Sur la base des constatations précitées, l'autorité cantonale a retenu que celle-ci souffrait de démence sénile à un stade relativement avancé, soit au stade quatre sur sept sur l'échelle de Reisberg. Elle a ajouté que, deux mois avant la donation litigieuse, la de cujus, outre sa désorientation dans le temps et l'espace, nécessitait une assistance pour les activités de la vie quotidienne, ce qui était caractéristique d'une démence modérément sévère de stade six sur cette échelle. Elle a précisé que l'absence de médication n'était pas un fait décisif, la médecine ne connaissant à ce jour aucun remède contre la démence. Il en allait de même de l'absence de curatelle, l'aide apportée par l'un de ses neveux ayant été jugée suffisante. L'autorité cantonale a conclu que la défunte était présumée incapable de discernement en rapport avec l'acte de donation signé le 18 avril 2014. Enfin, l'autorité cantonale a examiné les faits allégués par le recourant pour déterminer si celui-ci avait renversé la présomption d'incapacité liée à l'état général d'altération mentale de la donatrice. S'agissant du caractère raisonnable et prévisible de la donation, elle a retenu que le recourant n'était pas le seul neveu à apporter de l'aide à sa tante et celle-ci avait clairement manifesté des signes de défiance à son encontre; si l'affection particulière qu'elle portait au fils du recourant avait été un motif, elle aurait conclu la donation directement avec lui. S'agissant du témoignage de la notaire qui avait soutenu que la donatrice était capable de discernement, l'autorité cantonale a estimé que la force probante de cette preuve était tempérée par le fait que la notaire avait admis que, si elle avait connu le diagnostic de démence mixte, elle aurait sollicité un certificat médical, et par le fait qu'elle avait intérêt à ce que l'on reconnaisse la capacité de discernement des parties à l'acte qu'elle avait instrumenté, condition à la validité de celui-ci. Elle a ajouté que, même si on accordait un poids plus important à ce témoignage, il en ressortait uniquement la capacité de la donatrice d'apprécier la portée de son acte, mais non si elle avait aussi la volonté, librement formée, de le conclure notamment en raison de l'influence exercée sur elle. Or, quant à cette volonté, tous les témoins, à l'exception des proches du recourant, avaient été surpris de la décision de la de cujus, d'autant que le recourant craignait que ces biens donnés échussent à un tiers. Par ailleurs, le fils du recourant, supposé favorisé indirectement par cet acte, avait déclaré que sa grande-tante n'avait jamais évoqué cette donation en sa présence. Enfin, la défunte n'avait jamais parlé de cette volonté à I.________ qui s'occupait pourtant de la gestion de ses affaires depuis des années. L'autorité cantonale a retenu que, faute d'éléments établissant la libre formation de la volonté de la donatrice, on ne pouvait pas exclure que sa décision eût été prise sous l'influence du recourant qui tenait à devenir propriétaire des biens donnés. Cela valait d'autant plus que s'ajoutaient à cette constatation le malaise affiché par ce dernier lorsqu'il avait rencontré son cousin au home après l'instrumentalisation de l'acte et le délai qu'il avait mis à transmettre à celui-ci l'exemplaire de l'expédition de l'acte à destination de la défunte. L'autorité cantonale a conclu que le recourant n'était pas parvenu à apporter la contre-preuve, avec une vraisemblance prépondérante, que la donation avait été conclue dans un moment de lucidité de la donatrice.