Citation: 4A_170/2017 E. 4.2

4.2. Selon le recourant, l'arbitre aurait omis de constater les trois faits suivants, lesquels étaient à ses yeux de nature à influer sur l'issue du litige: premièrement, l'indication, figurant à la fin du dispositif de la décision rendue le 12 novembre 2015 par la CCA/CNOSC, selon laquelle les parties disposaient d'un délai de 21 jours pour se pourvoir au TAS; deuxièmement, la teneur des "art. 77 : Arbitrage" et "77 (bis) : Litiges sportifs" des statuts de la FECAFOOT entrés en vigueur le 16 mai 2012 et cités dans le mémoire de recours; troisièmement, l'existence d'une sentence, rendue le 6 juillet 2015 par le TAS dans la cause TAS 2014/A/3830, FECAFOOT c. N.________, où il est précisé que la déclaration d'appel a été adressée au TAS dans le délai prévu tant par les statuts de la FECAFOOT que par l'art. R49 du Code (n. 43). Il est exact que l'on ne trouve aucune constatation touchant ces trois faits dans la sentence attaquée. Le recourant affirme avoir "allégué et prouvé " les trois faits en question et renvoie, à ce propos, aux pièces nos 1 à 3 du bordereau accompagnant son acte de recours (recours, p. 4, dernier §). La pièce n° 1 est une photocopie du texte intégral de la décision rendue le 12 novembre 2015 par la CCA/CNOSC. On y trouve effectivement, à la page 15, la mention d'un délai de 21 jours pour saisir le TAS. Cependant, la production de ce document ne suffit pas à démontrer que le recourant ait allégué pareille circonstance et attiré l'attention de l'arbitre sur ce point. Du reste, l'intéressé n'indique ni où ni quand il aurait formulé l'allégation correspondante. La même réflexion peut être faite en ce qui concerne la pièce n° 3, laquelle consiste en une simple reproduction de diverses dispositions des statuts de la FECAFOOT, incluant les art. 77 et 77 (bis) précités. Le recourant, il est vrai, se prévaut ici, en sus, d'une lettre que son mandataire avait adressée le 18 août 2016 à l'arbitre. Force est, toutefois, de constater, quant à son contenu, que ladite lettre n'avait rien à voir avec la thèse qu'il développe devant le Tribunal fédéral sur le fondement de ces deux dispositions statutaires, puisqu'elle portait uniquement sur le prétendu défaut de représentation valable de la FECAFOOT, dans la procédure arbitrale, par la personne déclarant agir au nom de celle-ci, à savoir M.________. S'agissant des statuts de la FECAFOOT, ils figuraient certes au nombre des 7 pièces annexées à la lettre en question, mais avaient été produits dans leur version intégrale, sans que leurs art. 77 et 77 (bis) eussent été mis en évidence d'une quelconque façon. Il n'est ainsi nullement établi que le recourant ait attiré l'attention de l'arbitre sur ces deux dispositions statutaires. Enfin, pour ce qui est de la sentence du TAS susmentionnée, qui a été jointe au recours en tant que pièce n° 5 du bordereau, le mandataire du recourant l'avait certes produite comme annexe n° 8 à une lettre du 2 septembre 2016 adressée par lui à l'arbitre, ainsi que l'atteste la photocopie du "bordereau complémentaire" portant cette date qui constitue la pièce n° 4 du bordereau annexé à l'acte de recours. Cependant, il ressort clairement de cette lettre que l'auteur de celle-ci s'est référé à ladite sentence pour étayer son argumentation concernant les pouvoirs de représentation respectifs des deux parties - ceux de M.________, contestés par le recourant, et ceux de N.________, contestés par l'intimée -, et non pas pour appuyer son raisonnement relatif au délai d'appel. Sur ce dernier point, en effet, il s'est contenté de relever que la preuve de la recevabilité ratione temporis de l'appel était apportée par les pièces nos 15 (récépissé de l'envoi de la déclaration d'appel au TAS) et 16 (extrait du site internet de la poste camerounaise) du bordereau complémentaire (lettre du 2 septembre 2016, antépénultième §), lesquelles pièces n'ont trait qu'au calcul concret du délai d'appel. Il appert de cet examen que le recourant n'est pas parvenu à démontrer qu'il aurait soumis régulièrement à l'arbitre les trois faits qu'il lui reproche aujourd'hui de ne pas avoir constatés dans sa sentence. Dans ces conditions, il ne saurait venir se plaindre aujourd'hui d'une violation de son droit d'être entendu et réclame en vain un complètement des constatations factuelles sur lesquelles repose la sentence attaquée. D'où il suit que, pour le Tribunal fédéral, ces trois faits sont censés n'avoir jamais existé. La Cour de céans en fera donc abstraction lors de l'examen des autres moyens soulevés dans le recours.