Citation: 6P.233/2006 02.03.2007 E. 5

Le recourant conteste avoir utilisé la violence ou un autre moyen de contrainte au sens de l'art. 190 ch. 1 CP. 5.1 Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP). Il y a contrainte lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et la jurisprudence citée). L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter à la victime la survenance d'un préjudice sérieux pour l'amener à céder. Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire céder. La mise hors d'état de résister englobe les cas où l'auteur, pour parvenir à ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir à la menace ou à la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les références citées). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). Ainsi, une situation d'infériorité physique et de dépendance sociale et émotionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). Ainsi un climat de psycho-terreur entre époux peut, même sans violence, exercer une influence telle sur la volonté que la victime estime, de manière compréhensible, qu'elle n'a pas de possibilité réelle de résister (ATF 126 IV 124 consid. 3b et c p. 129 ss). Comme l'indique l'adverbe "notamment", la liste des moyens de contrainte énumérés par la loi n'est pas exhaustive (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 s. et les références citées). Il faut toutefois que la victime ait été contrainte, ce qui suppose un moyen efficace, c'est-à-dire que la victime ait été placée dans une situation telle qu'il était possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en définitive que, selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b p. 159; 122 IV 97 consid. 2b p. 101). 5.2 Il ressort des faits constatés, desquels le recourant n'est pas admis à s'écarter, que ce dernier a attendu la victime à sa sortie du travail et, devant sa réticence à l'accompagner chez lui, l'a tirée par l'avant-bras gauche. Eu égard à la structure de sa personnalité - naïveté certaine, capacité de discernement réduite - la victime n'a pas perçu les intentions malsaines du recourant et n'a pas cherché à fuir. En outre, paralysée par la peur, elle n'a ni appelé au secours ni cherché à se sauver. Arrivé à l'appartement, le recourant a verrouillé la porte et ôté la clef, empêchant ainsi toute fuite de la jeune fille. Il lui a demandé de se coucher sur le lit en la saisissant par le bras. Apeurée, la victime s'est exécutée et le recourant s'est assis sur elle, l'a déshabillée avant de se dévêtir également. Malgré le refus de la jeune fille, qui se débattait des pieds et des mains pour le repousser, le recourant a enfilé un préservatif et l'a pénétrée avant de se retirer, d'ôter le préservatif et d'éjaculer sur le lit. Il a également été admis que le recourant voyait sa victime effrayée, qu'il avait déjà menacé de la taper auparavant et savait qu'il avait un certain ascendant sur elle. Dès lors, le recourant a non seulement usé de contrainte en profitant de sa force et sa supériorité physique pour immobiliser sa victime, mais a encore exercé sur elle une pression psychique, l'effrayant et exploitant cette peur et l'infériorité cognitive de la jeune fille, cette dernière étant de par sa personnalité démunie dans la confrontation et les tensions et, en cas de stress et de surstimulation, perdant ses moyens et ne parvenant plus à fonctionner adéquatement. Il a par ces moyens, qui, compte tenu de la personnalité de la victime, sont suffisamment intensifs, obtenu de celle-ci qu'elle subisse l'acte sexuel auquel elle n'a pas consenti et la soumission de cette dernière apparaît, dans les circonstances données, compréhensible. Dans la mesure où le recourant conteste qu'il y ait eu pénétration, il s'écarte des faits constatés, ce qui est irrecevable. Les autres éléments constitutifs de l'infraction étant réunis et n'étant pas contestés par le recourant, sa condamnation ne viole donc pas le droit fédéral.