Citation: 4P.245/2005 27.02.2006 E. 3

3.1 Dans un premier grief, le recourant reproche à la cour cantonale de s'être livrée à une appréciation arbitraire des preuves, en écartant les moyens qui démontraient que la volonté interne commune des parties était de mettre fin au contrat de travail. Tout d'abord, l'intimée aurait posé, dans la lettre du 15 décembre 2003, des conditions relevant du pur prétexte pour reprendre son travail; preuve en serait que la cour cantonale elle-même a jugé que les actes de harcèlement moral dont l'employée se plaignait n'étaient pas établis. De cette circonstance, la Cour d'appel aurait dû déduire que l'intimée n'avait pas la volonté de reprendre son travail auprès du recourant. Deuxièmement, en annexant l'attestation médicale du 4 décembre 2003 au courrier du 15 décembre 2003, l'intimée a accusé le recourant de ruiner sa santé et démontré par là qu'elle n'entendait plus travailler pour lui. En troisième lieu, le recourant se réfère au comportement de l'intimée après l'envoi de la lettre du 15 décembre 2003, dont il ressortirait que l'employée n'avait aucunement la volonté de reprendre son travail. Ainsi, l'intimée a refusé catégoriquement toutes les offres du recourant, prêt à la reprendre à son service. De plus, selon le témoignage de sa soeur, elle cherchait un autre emploi depuis environ deux ans. Enfin, le recourant reprend à son compte le passage du jugement de première instance selon lequel la lettre du 15 décembre 2003, «conçue comme devant faire partie d'un dossier judiciaire», «démontre indirectement (...) que [l'intimée] entendait liquider une relation contractuelle devenue trop pesante»; le Tribunal des prud'hommes voit une confirmation de ce point de vue dans le fait que l'intimée «a préféré taire à son employeur le rétablissement imminent de son état de santé» et qu'elle a considéré la lettre du 8 janvier 2004 comme un licenciement avec effet immédiat. 3.2 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1; 125 I 71 consid. 1c p. 76). 3.3 En l'espèce, les éléments invoqués par le recourant n'étaient manifestement pas propres à démontrer, en fait, la volonté interne de l'intimée de résilier le contrat. Premièrement, le rejet de la prétention en tort moral de l'intimée, faute de preuves, n'autorise pas à conclure, ipso facto, que les doléances exprimées dans le courrier du 15 décembre 2003 n'étaient que pure invention. Du reste, sur la base des témoignages, la cour cantonale a retenu qu'il n'était pas toujours facile de collaborer avec une personne aussi exigeante que le recourant et que l'ambiance de travail s'en ressentait négativement. Quand bien même l'intimée aurait exagéré la gravité des griefs énumérés dans la lettre précitée, cette circonstance ne démontrerait pas pour autant que l'employée voulait résilier le contrat de travail. De même, le fait d'avoir annexé l'attestation du gynécologue au courrier du 15 décembre 2003 n'établit pas une telle volonté. Certes, le médecin considérait comme médicalement contre-indiqué pour l'intimée de réintégrer son emploi chez le recourant. Il n'en demeure pas moins que le but de la lettre du 15 décembre 2003 était d'obtenir, avant la reprise du travail, des garanties sur le respect du cahier des charges et de la personnalité de l'intimée; dans cette perspective, l'avis du médecin devait permettre de faire comprendre au destinataire l'importance que les garanties exigées revêtaient pour la collaboratrice. Au reste, on ne voit pas comment une annexe établie par un tiers pourrait constituer la preuve d'une volonté interne différente de celle manifestée par l'expéditrice dans son message principal. En outre, en refusant de revenir travailler chez le recourant une fois la procédure introduite en janvier 2004, l'intimée n'a pas non plus démontré qu'elle entendait mettre fin aux relations contractuelles en décembre 2003. D'ailleurs, la réponse apportée par le recourant au courrier du 15 décembre 2003, soit un licenciement avec effet immédiat, pouvait fort bien avoir influé sur la volonté de l'intimée. Quant à l'éventuelle recherche d'un autre emploi depuis deux ans, dont la soeur de l'intéressée a fait état, elle n'est pas de nature à établir que l'intention de la collaboratrice, en envoyant la lettre du 15 décembre 2003, était de résilier le contrat la liant au recourant. Les arguments du jugement de première instance, repris par le recourant, ne sont pas plus convaincants à ce sujet. Considérer le courrier du 15 décembre 2003 comme une pièce d'un dossier judiciaire futur et en tirer la conclusion que l'intimée entendait se libérer de ses engagements contractuels relève pour le moins du procès d'intention. En outre, il n'est pas soutenable de prétendre qu'en n'avertissant pas son ex-employeur, après la résiliation immédiate du contrat, de son prochain rétablissement, l'intimée aurait démontré a posteriori sa volonté de mettre fin aux rapports de travail. Enfin, il est difficile d'imaginer comment l'employée qui reçoit de son employeur un avis de résiliation avec effet immédiat ne peut pas le prendre à la lettre. Au demeurant, une résiliation conventionnelle des rapports de travail suppose, si l'on en reste à une interprétation subjective, une volonté interne commune de mettre fin au contrat, comprise comme telle par chacune des parties (cf. art. 1er CO). En d'autres termes, si l'une des parties n'a pas saisi la volonté réelle de résilier de l'autre partie, il n'y a pas échange de volontés et, donc, pas de convention mettant un terme aux relations contractuelles. Or, en l'espèce, rien ne permet de retenir en fait qu'à l'époque, le recourant a considéré la lettre du 15 décembre 2003 comme une offre de résilier le contrat de travail de manière bilatérale et qu'il l'a agréée. Sur ce point, le recourant semble se référer au licenciement immédiat du 8 janvier 2004. Or, à l'évidence, un tel acte ne constitue pas une acceptation d'une proposition de résiliation conventionnelle. Pour le reste, le recours est muet à ce sujet et, par conséquent, dépourvu de toute démonstration d'arbitraire. Il convient néanmoins de relever qu'en réponse au courrier litigieux, le conseil du recourant a, par lettre du 8 janvier 2004, non seulement résilié le contrat unilatéralement et sur-le-champ, mais encore proposé à l'employée de lui verser un montant mensuel de 4'000 fr. durant six mois, moyennant notamment l'acceptation de la fin des rapports contractuels. Une telle offre est manifestement incompatible avec le fait que la volonté réelle commune des parties, comprise comme telle par elles, aurait été de mettre un terme prématuré au contrat en décembre 2003. En conclusion, le moyen fondé sur la violation de l'art. 9 Cst. ne peut être que rejeté.