Citation: 4C.269/2003 15.12.2004 E. 4

Par un troisième moyen, le demandeur soutient que la notion de causalité adéquate a été appliquée de manière erronée au sujet des infiltrations d'eau et des remontées d'humidité qui se sont manifestées dans les sous-sols de la villa. 4.1 Il y a causalité adéquate lorsque le fait générateur de la responsabilité était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 129 II 312 consid. 3.3). Dire s'il y a causalité adéquate est une question de droit (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a). Pour que la causalité adéquate puisse être admise, il faut au préalable qu'un lien de causalité naturelle soit établi. Tel est le cas lorsque le fait générateur de responsabilité (en l'occurrence, la violation fautive des obligations contractuelles) est une condition sine qua non d'un résultat (ATF 128 III 174 consid. 2b p. 177, 180 consid. 2d p. 184). Sous réserve du cas où le juge a ignoré l'exigence de la causalité naturelle ou a méconnu cette notion juridique (ATF 125 IV 195 consid. 2b p. 197), l'existence ou l'absence d'un rapport de causalité naturelle relève des constatations de fait et lie le Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme (ATF 130 III 591 consid. 5.3). 4.2 La cour cantonale, se ralliant aux conclusions de deux experts, a retenu que la cause des problèmes d'infiltrations d'eau et d'humidité provenait du fait que le demandeur n'avait pas pris toutes les mesures de protection, que la conception du système de drainage était défectueuse et que les travaux d'étanchéité avaient été mal dirigés. Le demandeur en se référant à divers éléments du dossier et à la déposition d'un des experts lors de l'audience de jugement, affirme pour sa part que la cause du dommage résidait dans un manque d'entretien du système de drainage. Ce faisant, il remet une nouvelle fois en cause les constatations de fait ressortant du jugement entrepris et conteste l'existence même d'un lien de causalité naturelle entre les infiltrations d'eau et son comportement. Dans la mesure où il ne se prévaut pas d'une des exceptions permettant au Tribunal fédéral de s'écarter des faits retenus, son grief n'est pas admissible (cf. supra consid. 1.2). Du reste, par rapport aux constatations figurant dans le jugement entrepris, telles que rappelées ci-dessus, on ne voit pas en quoi, la notion de causalité naturelle et adéquate aurait pu être méconnue par l'autorité cantonale, étant donné que, selon le cours normal des choses et l'expérience de la vie, une insuffisance dans le système de drainage due à des erreurs dans sa conception et à une surveillance déficiente des travaux était justement de nature à entraîner des infiltrations d'eau. Quoi qu'il en soit, même si l'on suivait la position du demandeur, on pourrait de toute manière lui reprocher une violation de ses obligations contractuelles, plus particulièrement de son devoir d'information pour ne pas avoir rendu le maître de l'ouvrage attentif à la nécessité d'un curage annuel du système de drainage (cf. ATF 111 II 72 consid. 3d p. 74 s.).