Citation: 1P.94/2002 06.05.2002 E. 3

Selon les recourants, la possibilité d'une confiscation pourrait déjà être exclue à ce stade, et la Chambre d'accusation aurait arbitrairement apprécié les faits pour parvenir à la conclusion inverse. Les recourants n'avaient pas à s'interroger sur le titulaire du compte originaire des versements, dès lors que les avis de crédit mentionnaient O.________ comme donneur d'ordre, sans donner de détail sur le compte d'origine; C.________ pouvait donc ignorer l'intervention de A.________. La cour cantonale soutient que le prix payé par O.________ pour l'acquisition de 5% du capital de G.________ serait "considérable", alors que cette somme correspondait à la valeur réelle du groupe. Les dividendes versés à O.________ étaient comparables à ceux versés aux autres actionnaires. Le contrat initial n'avait pu être retrouvé, mais la transaction était attestée par de nombreuses autres pièces. Même si le formulaire A avait été rempli de manière inexacte, la banque avait été complètement renseignée. La Chambre d'accusation aurait par ailleurs méconnu les lenteurs inadmissibles de l'instruction, incompatibles avec le principe de la proportionnalité. Les sommes ayant été restituées à O.________, seule une créance compensatrice pourrait être envisagée. En dépit d'une instruction menée depuis 14 mois et désormais complète, il serait établi que C.________ ne connaissait que O.________, à l'exclusion de tout autre auteur des détournements, que la transaction était réelle et valable et qu'il ignorait l'utilisation d'un compte tiers appartenant à A.________. Les intimés relèvent pour leur part que la création de G.________ concorderait avec la commission des détournements, que C.________ avait recommandé O.________ auprès de la banque et que, pour avoir versé 4,62 millions d'US$ pour les actions, O.________ se serait vu restituer 5,2 millions d'US$ au total. 3.1 En dépit de l'argumentation à décharge présentée par les recourants, la possibilité d'une confiscation ne peut être exclue à ce stade de la procédure. Il n'est pas contesté que le compte de la recourante a effectivement été alimenté par des sommes provenant des détournements commis au préjudice de la banque brésilienne. Dans la perspective d'une éventuelle confiscation, il conviendra de déterminer si les recourants connaissaient la provenance illicite des versements opérés par O.________. Il n'est toujours pas exclu que l'ensemble de l'opération (vente de titres, versement de dividendes, rachat de la participation) ait été simulée, dans le but de recycler le produit de l'infraction, la question à résoudre étant de savoir si les recourants s'y sont prêtés volontairement ou non. Or, les arguments des recourants ne permettent pas d'apporter une réponse définitive à cette question. L'arrêt cantonal n'est, par conséquent, pas arbitraire. 3.2 Sous l'angle du principe de la proportionnalité, les recourants soutiennent que l'instruction aurait connu des retards inadmissibles, rallongeant d'autant la mesure de saisie. Toutefois, la manière dont est menée l'instruction est sans incidence directe sur le principe même de la saisie. Par ailleurs, le respect du principe de la proportionnalité suppose une pesée entre l'intérêt public lié aux besoins de la procédure pénale et l'intérêt de la personne touchée par la mesure. Or, si l'intérêt public ne peut être nié à ce stade, les recourants ne disent mot sur la nécessité de disposer des sommes actuellement bloquées. L'argument ne répond donc pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.