Citation: 4A_112/2024 E. 5.3.2

5.3.2. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. En tant qu'elle soutient qu'il était clair pour les parties que l'intimé n'avait pas démissionné de sa fonction de président de la FEH fin juin 2021, la recourante assoit sa critique sur des faits qui ne ressortent pas de la sentence attaquée et qui est, partant, inadmissible. L'intéressée ne saurait être suivie lorsqu'elle plaide l'effet de surprise. Il appert, en effet, que l'intimé a toujours contesté que les règles antidopage adoptées par la recourante s'appliquaient à lui. Cette problématique était dès lors l'un des enjeux cruciaux de cette procédure. Certes, le point de savoir si la démission de l'intimé excluait l'application, à l'égard de ce dernier, de la réglementation de la recourante pour des faits survenus postérieurement n'a pas été débattu spécifiquement par les parties dans leurs mémoires respectifs. De là à en conclure que celles-ci ne pouvaient en aucun cas envisager que la Formation examinerait, sous toutes ses coutures, le champ d'application ratione temporis de la réglementation topique édictée par la recourante, il y a un pas qu'il n'est pas possible de franchir ici. C'est également en vain que la recourante se plaint, en substance, de ce que la Formation aurait fondé sa décision sur l'art. 7.7 de sa réglementation antidopage, disposition qui viserait, à son avis, exclusivement l'hypothèse dans laquelle la personne visée par une procédure disciplinaire en matière de lutte antidopage prend sa retraite. A la lecture de la sentence attaquée, il appert, en effet, que la Formation a uniquement fait référence à ladite norme pour confirmer le résultat auquel elle avait déjà abouti au terme de son analyse de la réglementation topique, comme l'atteste le passage suivant de la décision entreprise: "99. Therefore, the alleged acts underlying the Second Charge occurred when Mr. A.________ was neither (a) a board member, director or officer of the IWF, nor (b) a board member, director or officer of a National Federation, nor (c) an Athlete or Athlete Support Personnel. He ceased to be bound by the 2021 IWF ADR on the day after he left his office at the EWF. The scope section of the 2021 IWF ADR, however, only covers current officials, not past ones who stepped out of the IWF (or any other organization to which the IWF ADR applies). There is no indication in the IWF ADR that the temporary scope of such regulation shall extend beyond the period in which the individual holds a position within the organization. The fact that the Second Charge occurred as part of the pending disciplinary proceedings for the First Charge (which undisputedly relates to incidents which happened when Mr. A.________ held positions at the IWF and TWF) does not change this analysis. The IWF brought the Second Charge as a separate case based on separate facts created after Mr. A.________ had left the EWF. 100. This finding is corroborated by Article 7.7 of the 2021 IWF ADR (...) ". (passage mis en gras par la Cour de céans).