Citation: 5P.254/2002 12.09.2002 E. C

Après avoir vainement interpellé dame P.________ et une association désignée comme "B.________" afin qu'elles retirent les affiches précitées de la vitrine du kiosque, Y.________ a déposé le 20 décembre 2001 une requête de mesures provisionnelles urgentes tendant à l'interdiction de cet affichage. Par ordonnance du même jour, le Tribunal de première instance de Genève a fait droit à cette requête provisoirement et avant audition des parties. Entendues le 21 février 2002, dame P.________ et l'association "B.________", dont trois membres du comité ont comparu, se sont opposées à la requête, expliquant que l'article affiché était un document publié dans la presse et accessible à tout un chacun. Elles ont admis qu'après avoir reçu l'ordonnance provisoire du 20 décembre 2001, elles avaient placardé de nouvelles affiches à la place du Bourg-de-Four à Genève, avec le même contenu, le nom et l'image de Y.________ étant toutefois masqués par caviardage, soit par oblitération au feutre noir. Considérant que Y.________ n'avait rien entrepris pour interdire la diffusion à Genève du numéro du journal "D.________" contenant l'article litigieux, et qu'il ne saurait être reproché aux parties intimées d'afficher ce qui était accessible à tout un chacun par l'inaction du requérant, le Tribunal de première instance, statuant par ordonnance du 8 mars 2002, a révoqué son ordonnance du 20 décembre 2001 et a condamné Y.________ aux dépens.