Citation: 6B_864/2009 19.03.2010 E. 1

Le recourant ne conteste pas l'affirmation de l'autorité cantonale selon laquelle son pouvoir d'examen était sur la question litigieuse aussi étendu -en fait et en droit- que celui du juge de première instance. Sur le fond, l'autorité cantonale affirme qu'il apparaît hautement vraisemblable que si le quadricycle devait être restitué au recourant, il serait derechef utilisé par son fils à des fins illicites. Elle reprend sur ce point pratiquement mot pour mot la motivation du jugement du 4 juillet 2008, qui a été annulé parce qu'il avait été rendu en violation du droit d'être entendu du recourant. Elle ne mentionne aucun élément apporté à l'audience du 29 avril 2009 par le mandataire du recourant. A fortiori, elle ne se prononce sur aucun de ses arguments et n'aborde pas la question de la proportionnalité de la mesure, alors qu'il s'agit d'un principe qui doit être respecté dans le cadre de l'application de l'art. 69 al. 1 CP. Dans ces circonstances, la tenue de l'audience du 29 avril 2009 en présence du mandataire du recourant apparaît comme purement formelle et on ne saurait considérer qu'elle a permis de réparer la violation du droit d'être entendu sanctionnée par l'arrêt du Tribunal fédéral du 13 janvier 2009. Il y a par conséquent lieu d'annuler l'arrêt attaqué sans examiner la question, également soulevée par le recourant, d'une prétendue violation de l'art. 69 CP sur laquelle l'autorité de céans ne pourrait de toute manière pas se déterminer faute de disposer des constatations de fait nécessaires.