Citation: 6B_158/2009 01.05.2009 E. 2

Le meurtre passionnel (art. 113 CP) est une forme privilégiée d'homicide intentionnel, qui se distingue par l'état particulier dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir. Celui-ci doit avoir tué alors qu'il était en proie à une émotion violente ou se trouvait dans un profond désarroi, état devant avoir été rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204). Ce n'est pas l'acte commis qui doit être excusable, mais l'état dans lequel se trouvait l'auteur. Le plus souvent, cet état est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à son égard. Il peut cependant aussi l'être par le comportement d'un tiers ou par des circonstances objectives (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 s.). L'application de l'art. 113 CP est réservée à des circonstances dramatiques dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). Pour que son état soit excusable, l'auteur ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Pour savoir si le caractère excusable d'un profond désarroi ou d'une émotion violente peut être retenu, il faut procéder à une appréciation objective des causes de ces états et déterminer si un homme raisonnable, de la même condition que l'auteur et placé dans une situation identique, se trouverait facilement dans un tel état (ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106). Il convient à cet égard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa communauté d'origine, de son éducation et de son mode de vie, en écartant les traits de caractère anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilité marquée ou une jalousie maladive, qui ne peuvent être pris en considération que dans l'appréciation de la culpabilité (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106). 2.1 En l'espèce, la cour d'assises a exclu la qualification du meurtre passionnel au motif que les conditions de l'assassinat étaient réalisées (Arrêt de première instance, Verdict de culpabilité, p. 2). Quant à la cour cantonale, elle a considéré que l'état émotionnel du recourant n'était pas excusable (arrêt entrepris, consid. 3.3, p. 8/10). 2.1.1 Le recourant objecte avoir été soumis à une émotion violente causée par la souffrance née d'un long processus au cours duquel la victime aurait égoïstement construit son ascendant sur lui, jusqu'à le plonger dans un état de soumission qui lui est devenu insoutenable. La victime aurait eu une emprise psychologique telle qu'elle se jouait de lui et qu'il serait devenu l'objet de ses fantasmes déviants. Le jour des faits, la victime aurait aussi exercé une domination physique et l'aurait contraint à un acte sexuel non consenti. Cette contrainte sexuelle aurait rendu son état émotionnel excusable. 2.1.2 Le recourant s'écarte de la sorte, sur de nombreux points, de manière inadmissible (art. 105 al. 1 LTF) de l'état de fait de l'arrêt cantonal, qui ne constate pas l'existence d'une emprise psychologique et d'une contrainte sexuelle aussi intenses que celles qu'il dépeint. Les autorités cantonales, dans une appréciation très nuancée, n'ont en effet constaté qu'« un certain degré d'emprise psychologique » « à certains moments de leur relation » et « qu'une certaine contrainte sexuelle avait pu s'exercer » (arrêt entrepris, consid. B.b, p. 4/10). Elles ont par ailleurs souligné que « le recourant avait pris lui-même l'initiative de la rencontre et avait accepté d'entretenir une fois encore des rapports intimes avec la victime, même si la relation lui était devenue pesante en raison d'une certaine domination psychologique de son partenaire ». Le recourant se borne sur ces points à proposer sa propre version des faits, sans démontrer en quoi celle retenue par les autorités cantonales serait manifestement inexacte ou procéderait d'une violation du droit (art. 97 al. 1 LTF). Son argumentation, de nature appellatoire, est irrecevable (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Au demeurant, le recourant a expliqué devant la cour d'assises que dès le début de sa relation, c'était à lui qu'incombait l'initiative de prendre contact avec la victime en l'appelant. Il en a notamment été ainsi le soir du drame ou encore après que le recourant, à la naissance de sa fille, eût pris ses distances avec la victime, qu'il a recontactée une année plus tard après une rencontre fortuite. Le recourant a souvent dit à la victime qu'il ne voulait plus la voir. Elle lui avait répondu qu'il reviendrait. F.________, qui était, selon les termes du recourant, surtout un ami, représentait aussi la sécurité et une certaine image du père, mais avait lui-même besoin du recourant qu'il semblait avoir peur de perdre. Le recourant revenait par habitude, avec le sentiment d'être traité comme « un petit prince ». Enfin, en ce qui concerne le soir du drame, le recourant a expliqué avoir exprimé son désir d'interrompre, parce qu'il avait mal, un rapport sexuel qu'il avait accepté pour faire plaisir à la victime, qui ne s'en était pas satisfaite et avait voulu aller plus loin (arrêt de première instance, p. 9 s.). Cette description retrace moins une relation empreinte d'une souffrance croissant au cours d'un long processus dont le paroxysme aurait été atteint le soir du drame que des rapports d'emblée complexes non dénués d'ambiguïtés, marqués par l'influence réciproque des partenaires. Elle ne s'accorde pas non plus avec une longue soumission involontaire du recourant à des fantasmes qu'il aurait perçus comme déviants et intolérables, ce qui n'exclut cependant pas, comme l'ont retenu sans arbitraire, mais tout en nuances, les autorités cantonales, un certain degré d'emprise psychologique de la victime sur le recourant à certains moments de la relation et une certaine contrainte sexuelle le soir du drame. 2.2 Le recourant reproche également aux autorités cantonales d'avoir ignoré à tort (art. 97 al. 1 LTF) certains éléments de fait ressortant d'un rapport de police du 8 mai 2007, qui évoque les conditions dans lesquelles il a fait appel à la police et a été trouvé par cette dernière en présence du corps de la victime. Ce moyen, qui se confond avec celui déduit de la prohibition constitutionnelle de l'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), n'a pas été invoqué devant l'autorité précédente. Faute d'épuisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF), il est irrecevable (v. ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). 2.3 La cour de céans n'a dès lors pas de raisons de s'écarter des faits établis par les autorités cantonales, qui la lient (art. 105 al. 1 LTF). 2.4 Comme l'a retenu à juste titre l'autorité précédente, la situation qu'elle a décrite dans son arrêt, soit la fin d'une liaison devenue pesante pour le recourant en raison de la domination psychologique de son partenaire, peut expliquer jusqu'à un certain point l'état émotionnel du recourant au moment des faits. Cette situation n'était cependant pas si tragique qu'elle puisse amener un homme raisonnable à ne plus envisager d'autre issue que l'homicide (arrêt entrepris, consid. 3.3 p. 8/10). Pour le surplus, l'arrêt cantonal constate, en fait, que le recourant a décidé de tuer son compagnon pour mettre un terme à leur liaison et non au seul motif qu'il lui avait imposé le soir du drame, la poursuite d'un rapport sexuel qui n'était plus désiré et le recourant ne soulève aucun grief recevable sur ce point. On ne saurait dès lors reprocher à la cour cantonale, qui a ainsi apprécié objectivement l'ensemble des éléments pertinents, d'avoir jugé que l'état émotionnel du recourant n'était pas excusable au sens de l'art. 113 CP et d'avoir, pour ce motif, exclu la qualification de meurtre passionnel. 2.5 Il s'ensuit, par ailleurs, pour les motifs exposés ci-dessus (consid. 1.1 et 1.2), soit en raison de l'identité de la circonstance atténuante de l'art. 48 al. 1 let. c CP avec l'élément caractéristique du meurtre passionnel, que les autorités cantonales ont jugé à tort la circonstance atténuante applicable en l'espèce. Si ce point doit toutefois demeurer sans incidence sur l'issue du recours devant la cour de céans en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus, le recourant ne peut non plus en conclure, comme il le fait en se référant à la présomption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH) que, dans le doute, les autorités cantonales auraient dû le condamner pour meurtre passionnel. 2.6 Cela étant, il convient d'examiner si, comme l'ont retenu les autorités cantonales, les faits reprochés au recourant doivent être qualifiés d'assassinat.