Citation: 6B_353/2008 30.05.2008 E. 3

3.1 En l'espèce, l'arrêt cantonal relève que le recourant a réitéré ses comportements délictueux à de nombreuses reprises, sans se soucier des diverses sanctions prises à son égard, dont il n'a manifestement tiré aucun enseignement. La cour cantonale s'est également référée à ses multiples condamnations à des peines fermes ou avec sursis, restées sans effet sur son comportement délictueux (arrêt cantonal, consid. 3.2, p. 8). Il ressort en outre du jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt cantonal en ce qui concerne les questions de fait (arrêt cantonal. consid. B, p. 2), que le casier judiciaire du recourant mentionne les condamnations suivantes: - 6 décembre 1999, 45 jours d'emprisonnement sous déduction de 2 jours de détention préventive (délit LSEE, violation des règles de la LCR, conduite en étant pris de boisson); - 26 avril 2000, 10 jours d'arrêts et 250 francs d'amende (circulation malgré un retrait ou un refus du permis de conduire); - 1er mai 2002, 4 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans (prolongé puis révoqué), sous déduction de 4 jours de détention préventive (lésions corporelles graves, violation des règles de la circulation routière, conducteur pris de boisson); - 22 octobre 2002, 30 jours d'arrêts et 750 francs d'amende (violation des règles de la circulation routière, circulation malgré un retrait ou un refus du permis de conduire, infractions à la LCR); - 16 décembre 2002, 30 jours d'arrêts et 750 francs d'amende (circulation malgré un retrait ou un refus du permis de conduire); - 17 janvier 2003, 10 jours d'arrêts avec sursis pendant un an (révoqué) et 500 francs d'amende (circulation malgré un retrait ou refus du permis de conduire); - 5 novembre 2003, 30 jours d'emprisonnement et 600 francs d'amende (violation des règles de la circulation routière, opposition à une prise de sang); - 8 juillet 2004, 2 mois d'emprisonnement et 100 francs d'amende (conducteur pris de boisson, circulation malgré un retrait ou refus du permis de conduire); - 12 octobre 2004, 800 francs d'amende (violation grave des règles de la circulation routière); - 26 septembre 2005, un mois d'emprisonnement et 1000 francs d'amende (conduite sans permis de conduire ou malgré un retrait); - 30 novembre 2006, 40 jours d'emprisonnement et 1000 francs d'amende (violation des règles de la circulation routière, conduite sans permis de conduire ou malgré un retrait). 3.2 Au vu de ces antécédents, on ne peut que constater que ni l'exécution de courtes peines privatives de liberté, ni la révocation du sursis à l'exécution de peines plus conséquentes (jusqu'à 4 mois d'emprisonnement) n'ont dissuadé le recourant de persévérer dans ses comportements répréhensibles, ce qui peut être pris en considération non seulement en ce qui concerne le domaine de la circulation routière, dans lequel le recourant a été condamné à de très nombreuses reprises, mais fournit également un élément pertinent pour le pronostic relatif à d'autres types de délits (ATF 100 IV 133, consid. 1d, p. 137; 98 IV 76 consid. 2, p. 82; v. également Roland Schneider/Roy Garré, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., art. 42 n. 59). Par leur nombre et leur fréquence, ces antécédents ne permettent pas seulement de susciter de sérieux doutes sur les perspectives d'amendement du recourant, ils permettent, sans abus du pouvoir d'appréciation, de conclure, comme l'a fait la cour cantonale, que l'effet d'avertissement produit par l'exécution d'une partie de la peine ne serait pas de nature à le détourner de la commission de nouvelles infractions. On se trouve ainsi en-dehors du champ d'application du sursis partiel. 3.3 Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de faute mentionnée par l'art. 43 CP. Il se méprend cependant sur la portée de cet élément, qui est sans pertinence lorsque le pronostic est défavorable. Pour statuer sur la suspension partielle de l'exécution d'une peine, le juge doit tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Or, cette notion de faute, définie à l'art. 47 al. 2 CP, constitue avant tout un critère d'appréciation de la peine. Pour savoir si un sursis partiel paraît nécessaire en raison de la faute de l'auteur et de ses perspectives d'amendement, on ne peut faire référence de la même manière au critère de la culpabilité tel que prévu à l'art. 47 al. 2 CP. En effet, lorsque le juge statue sur la question du sursis, il a déjà fixé la quotité de la peine et il ne s'agit plus que de définir sa forme d'exécution appropriée. Reste que la loi lie la question de la peine, qui doit être mesurée à la faute commise, à celle du sursis en ce sens que ce dernier est exclu pour les peines supérieures à deux ans. La nécessité d'une peine privative de liberté assortie d'un sursis partiel résulte alors de la gravité de la faute, lorsque cette peine se situe entre deux et trois ans. C'est en ce sens qu'il faut comprendre l'exigence légale de la prise en considération de la faute dans ce contexte (cf. ATF 134 IV 1 consid. 5.3.3, p. 11). 3.4 Le recourant invoque encore sa situation professionnelle. Il souligne sa position de gérant d'une société à responsabilité limitée active dans le domaine de la construction et employant 18 personnes. Il invoque les effets d'une peine de quinze mois ferme sur son avenir professionnel, respectivement sur celui de ses 18 collaborateurs. L'arrêt cantonal constate cependant, en fait, que le recourant, qui a été condamné pour n'avoir pas payé les retenues AVS de ses employés, accusait à nouveau du retard dans ces paiements, malgré la situation financière de l'entreprise qualifiée de favorable. De nouvelles poursuites étaient en cours jusqu'en août 2007 (arrêt cantonal, consid. 2.2 p. 6 s.). Le jugement de première instance souligne également l'amateurisme avec lequel l'intéressé gère son entreprise, notamment sur le plan comptable (jugement, consid. II, p. 12). Dans ces conditions, la situation professionnelle du recourant ne permet pas de contrebalancer ses antécédents très défavorables. Pour le surplus, les conséquences néfastes sur son activité professionnelle décrites par le recourant sont inhérentes à l'exécution de toute peine privative de liberté. Il lui incombera de prendre les dispositions nécessaires au sein de son entreprise de manière à ce que sa pérennité soit assurée en son absence.