Citation: 5P.384/2002 17.12.2002 E. 3

Le recourant prétend en outre qu'il serait insoutenable de ne pas prendre en considération les intérêts de ses dettes, d'un montant de 1'513 fr. par mois, puisque, contrairement à ce qu'a retenu la cour de cassation, elles auraient été contractées avec l'accord de l'intimée durant leur vie commune. 3.1 Selon la méthode dite "du minimum vital", utilisée pour déterminer la contribution d'entretien due au conjoint en cas de vie séparée, le juge commence par déduire de la somme des revenus des époux les montants destinés à assurer le minimum vital de chacun d'eux. Puis il retranche encore de la valeur restante les montants nécessaires pour payer les impôts sur le revenu et la fortune dus par les époux, ainsi que certaines primes d'assurance et certaines dettes. Peuvent être notamment déduites, outre les dettes précédemment décidées en commun, les dettes qui n'ont raisonnablement pas pu être évitées ou qui étaient nécessaires à l'obtention d'un revenu suffisant. Les dettes contractées dans le seul intérêt de l'un des conjoints ou après la séparation ne doivent pas être prises en compte. Si ce deuxième prélèvement n'épuise pas les revenus disponibles, l'excédent doit en principe être partagé par moitié entre les époux (cf. notamment ATF 127 III 289 consid. 2a/bb p. 292 et les références; Paul-Henri Steinauer, La fixation de la contribution d'entretien due aux enfants et au conjoint en cas de vie séparée, in RFJ 1992, p. 7 et les auteurs cités). 3.2 Contrairement à l'avis du recourant, l'autorité cantonale n'a pas méconnu ces principes. En particulier, elle a estimé à juste titre qu'il appartenait à l'intéressé de rendre vraisemblable que les dettes invoquées remplissaient l'une des trois conditions permettant d'en tenir compte dans le calcul de son minimum vital élargi. Selon le jugement attaqué, le recourant s'était contenté "d'affirmer péremptoirement qu'aucun élément du dossier ne permettait de dire que ces dettes n'avaient pas été contractées avec l'accord" de l'épouse, ce que celle-ci contestait. Quant à la dette bancaire de 107'800 fr.65, rien n'indiquait qu'elle fût en relation avec le fait que l'épouse aurait été déchargée de ses obligations de caution par son mari. La cour de cassation a dès lors estimé que le juge de district n'était pas tombé dans l'arbitraire en ne tenant pas compte des intérêts des dettes invoquées par le mari. Or, le recourant ne démontre pas que l'autorité cantonale aurait refusé à tort de qualifier d'insoutenable l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance. Invoquant la pièce du dossier n° 18, il se borne à réfuter la constatation de la cour de cassation concernant une possible reprise de sa part d'un cautionnement contracté par l'épouse. Ce document n'établit toutefois pas clairement qu'une des trois hypothèses susmentionnées serait réalisée, en particulier que la dette de 107'800 fr.65 litigieuse aurait été, selon toute vraisemblance, précédemment décidée en commun et dans l'intérêt des deux époux.