Citation: 6P.6/2007 04.05.2007 E. 4

4.1 En relation avec sa condamnation pour infraction à l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le recourant soutient que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il avait prescrit des doses de Dormicum excédant la mesure admise par la science médicale. Il affirme que les quantités retenues ne correspondraient pas aux quantités prescrites dans la mesure où le pharmacien coaccusé aurait falsifié les ordonnances en modifiant les quantités sur les ordonnances établies et les auraient renouvelées sans son autorisation. Cela aurait été le cas aussi bien pour des ordonnances sur des anabolisants et des hormones de croissance que pour du Dormicum destiné au patient A.________. Il n'est pas contesté que des ordonnances ont pu être falsifiées mais il s'agissait uniquement de celles portant sur des produits dopants (cf. notamment jugement de première instance p. 27). Par ailleurs les juges cantonaux ont admis en sus, au bénéfice du doute, que certaines ordonnances de Dormicum destinées au seul A.________ ont pu être modifiées. Toutefois, compte tenu de l'importance des quantités prescrites aux autres toxicomanes, la cour cantonale a retenu que, même en cas de falsification d'ordonnances à l'attention de A.________, le recourant avait prescrit des quantités de Dormicum largement supérieures à celles qui étaient admissibles. Pour le surplus, l'inspecteur de police, dont le recourant invoque le témoignage, a affirmé que l'on ne pouvait exclure que les ordonnances originales aient été modifiées - ce qui a été retenu par l'autorité cantonale -, mais il n'a pas déclaré qu'elles l'avaient effectivement été. Au vu de ces éléments, la conclusion de la cour cantonale, selon laquelle le recourant a prescrit des quantités importantes de Dormicum et que les ordonnances n'ont pas été falsifiées (ou l'avaient été seulement dans une faible mesure), n'est pas entachée d'arbitraire. Mal fondé, le grief soulevé doit donc être rejeté. 4.2 Pour le recourant, la cour cantonale se serait référée à tort aux quantités recommandées par le Compendium des médicaments suisses, à savoir à celles utilisées en cas d'insomnie, alors que les doses prescrites aux toxicomanes en vue de leur sevrage seraient largement supérieures. A son avis, le Compendium ne constitue pas la "mesure admise par la science" au sens de l'art. 11 LStup. Pour soutenir son argumentation, il se réfère aux déclarations du pharmacien cantonal, qui atteste qu'un toxicomane peut avaler quotidiennement jusqu'à 30 comprimés de Rohypnol. Il cite également le témoignage d'un inspecteur de police, selon lequel un polytoxicomane peut prendre, à sa connaissance, jusqu'à 30 comprimés de 15 mg par jour. Enfin, il produit des ordonnances établies par les Hôpitaux Universitaires de Genève à destination de toxicomanes. Savoir si les quantités prescrites dépassent la "mesure admise par la science" (art. 11 LStup) est une question qui relève de l'application du droit fédéral. Un tel grief n'est pas recevable dans le recours de droit public. Soulevé également dans le pourvoi, il sera examiné plus loin (cf. consid. 7.2). 4.3 En ce qui concerne sa condamnation pour infraction à l'art. 11 f LGS, le recourant plaide l'erreur de droit (art. 20 CP). Il qualifie d'arbitraire la constatation de fait, selon laquelle il ne pouvait pas ignorer que la prescription de produits dopants à des fins de culturisme était interdite. A l'appui de sa thèse, il se réfère à une étude, mise en place par Serono, pour une hormone de croissance humaine destinée aux patients HIV, ayant perdu de leur masse musculaire. Il mentionne un certain nombre de sites Internet permettant d'obtenir des produits dopants et des hormones de croissance. Enfin, il cite le médecin cantonal, qui aurait affirmé que les produits dopants pouvaient être prescrits pour des sportifs de haut niveau par les médecins du sport. Selon le recourant, ces éléments attesteraient de l'ignorance générale qui règne en ce domaine. L'admissibilité de l'erreur de droit est subordonnée à la double condition que l'auteur se soit cru en droit d'agir (question de fait) et qu'il ait eu des raisons suffisantes d'admettre qu'il ne faisait rien d'illicite (question de droit; ATF 75 IV 150 consid. 3 p. 152). Comme on le verra à propos du pourvoi (consid. 8.2), le recourant, en tant que médecin, devait éclaircir la situation juridique et n'avait dès lors pas de raisons suffisantes d'admettre agir conformément au droit. Comme cette seconde condition n'est pas réalisée, l'erreur de droit est de toute façon exclue, sans qu'il soit nécessaire d'examiner si le recourant s'est cru en droit d'agir. Le grief soulevé n'est donc pas pertinent. 4.4 Le recourant fait encore valoir, en relation avec sa condamnation pour faux dans les titres, que Z.________ lui aurait indiqué en mai 2002 que son nom était W.________-Z.________, de sorte que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en lui reprochant d'avoir continué à établir des ordonnances au nom de W.________ après mai 2002. Comme on le verra plus loin, la question du nom du destinataire de l'ordonnance ne joue pas de rôle en l'espèce pour déterminer si le recourant s'est ou non rendu coupable de faux dans les titres (cf. consid. 9.2). Non pertinent, le grief soulevé doit donc être rejeté. 4.5 Enfin le recourant soutient, en relation avec sa condamnation pour complicité d'escroquerie, qu'il est arbitraire d'avoir retenu qu'il pouvait envisager la possibilité que son patient utiliserait les ordonnances pour des produits dopants pour tenter de se faire rembourser ces produits par une assurance. Pour soutenir sa thèse, il se réfère à un échange de courriers avec deux compagnies d'assurances, dans lesquels il indiquerait clairement que cette prescription n'avait pas de visée thérapeutique. La cour cantonale a constaté que, du moment que le recourant avait établi des ordonnances en faveur de son patient Z.________ pour lui permettre d'obtenir des produits dopants, il devait envisager que celui-ci les utilise non seulement pour obtenir la délivrance de ces produits de la part du pharmacien, mais aussi pour en obtenir le remboursement auprès de l'assurance. Ce raisonnement échappe à toute critique d'arbitraire. L'échange de courrier - que le recourant invoque pour se disculper - ne lui est d'aucun secours, dès lors qu'il n'y fait que répondre à la demande de renseignements complémentaires de l'assurance qui est déjà confrontée à la demande de remboursement des prestations. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.