Citation: 6B_484/2024 E. B

Par jugement du 19 mars 2024, la Cour d'appel pénale du canton de Vaud (ci-après: cour cantonale) a rejeté l'appel formé par A.________ et a confirmé le jugement rendu le 29 août 2023 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois. Il en ressort en particulier les faits suivants. B.a. Le 12 juin 2022, aux alentours de 08h00 ou 09h00, après avoir passé la soirée et la nuit précédentes avec des amies, B.________ a été repérée, puis hélée par A.________, qu'elle avait déjà rencontré par le passé et avec lequel elle s'était bien entendue. Ce dernier était alors en compagnie de D.________, lequel devait venir passer quelques jours dans son logement, et que B.________ ne connaissait pas. Après avoir échangé quelques mots, A.________ a proposé à la jeune femme de venir chez lui, ce qu'elle a accepté. Les intéressés ont acheté une bouteille d'alcool dans un kiosque puis se sont rendus ensemble chez A.________, à U.________. À cet endroit, les deux hommes et la jeune femme ont bu, partagé quelques joints, écouté de la musique et dansé, avant que A.________ ne quitte l'appartement durant une trentaine de minutes, peut-être pour aller vendre du cannabis, à tout le moins pour aller acheter de quoi manger. Pendant ce temps, B.________ et D.________ ont tenté de communiquer (ils ne parlaient pas la même langue), puis se sont mis à danser et se sont rapprochés, puis embrassés. À ce moment, alors que D.________ commençait à lui caresser la jambe, la jeune femme s'est retirée et lui a clairement fait comprendre qu'elle ne voulait rien de plus. A.________ est alors rentré et a commencé à cuisiner, tandis que B.________, de plus en plus fatiguée, luttait contre le sommeil. Par la suite, alors que les deux hommes buvaient et fumaient, B.________ a obtenu de A.________ un joint de cannabis, "gratuit pour elle", puis s'est rendue aux toilettes, endroit où le dernier nommé a tenté de l'embrasser. B.________ lui a dit non et il a arrêté. De retour au salon, c'est D.________ qui a tenté un nouveau rapprochement physique; la jeune femme lui a clairement opposé son refus, lui disant en particulier "I don't like". En fin de matinée, elle s'est ensuite endormie sur le canapé. Alors qu'elle dormait, A.________ et D.________ ont entrepris de la toucher, de frotter leurs pénis contre elle et de se masturber tout en consultant, à tout le moins en ce qui concerne D.________, de la pornographie sur un téléphone portable. B.________ a émergé de son sommeil, encore habillée, et, après avoir demandé aux deux hommes de la laisser dormir, s'est totalement réveillée et a pris leurs téléphones pour tenter de joindre des amies via Instagram. Constatant que personne ne lui répondait, elle a commencé à pleurer, face aux deux hommes qui, à ce moment, "lui mettaient la pression". Annonçant qu'elle allait partir voir ses copines, B.________ a fait mine de prendre ses affaires. A.________ l'a alors saisie par le cou et jetée sur le lit, puis il est allé verrouiller la porte du logement, mettant la clé dans sa poche. À ce moment, D.________ maintenait la jeune femme par les épaules, sur le canapé, tandis que cette dernière répétait "please, please, no, no". A.________, qui était déjà torse nu, a enlevé son caleçon pour se placer sur elle. La jeune femme a crié à l'aide à plusieurs reprises, sans succès. Selon une chronologie incertaine, D.________ a maîtrisé physiquement B.________, l'a partiellement déshabillée et lui a touché les seins, les fesses et le sexe, tout en se masturbant. A.________ l'a touchée sur tout le corps, en particulier les seins, les fesses et le sexe, l'a frappée au visage, lui a tiré les cheveux, lui a imposé des baisers en lui pressant les joues, la blessant à l'intérieur des lèvres, a placé sa main sur sa bouche, l'a maintenue au niveau des bras tout en se masturbant dans l'intention de la pénétrer, puis lui a arraché son string et l'a pénétrée vaginalement, avec son pénis. Dans ces circonstances et tout en les suppliant d'arrêter, B.________, qui ne cessait de se débattre, a mordu D.________ au bras et a griffé A.________ au torse. Soudain, alors qu'elle continuait à se débattre et à supplier, D.________ a mis un terme à leurs agissements en disant à son comparse "stop, calm down". Finalement, peut-être après avoir réussi à s'emparer d'un couteau de cuisine, B.________ a obtenu qu'on lui ouvre la porte et a pu quitter les lieux, non sans mal, tandis que A.________ la gratifiait encore d'un "sale pute". B.b. À U.________ et en tout autre endroit, entre le 30 juin 2020 et le 12 juin 2022, date de son arrestation, A.________ a consommé du cannabis à raison de plusieurs joints par jour. À U.________ et V.________, notamment, entre le mois d'avril 2022 et le 12 juin 2022, A.________ a vendu à plusieurs reprises du cannabis à D.________, à raison d'un gramme pour 10 fr. à chaque fois. Dans la nuit du 11 au 12 juin 2022, il en a remis à D.________ et à B.________. Par ailleurs, la police a saisi à son domicile deux sachets contenant chacun 9 morceaux de haschisch, d'un poids brut de 12.3 g, respectivement 12.7 g, lesquels étaient destinés à la vente. B.c. À V.________, le 11 juin 2022, entre 04h35 et 04h40, A.________, fâché de s'être vu refuser l'accès à une discothèque, a brisé, d'un coup de pied, la vitre de 340 x 202 cm de l'établissement public C.________ SA, qui a déposé plainte le même jour et fait valoir des prétentions civiles, non chiffrées. B.d. Né en 1982, A.________ est ressortissant d'Érythrée. Élevé dans son pays d'origine, il a perdu son père à l'âge de 6 ans. Il a deux soeurs. Après avoir suivi l'école obligatoire, il s'est enrôlé dans l'armée en tant que soldat, puis a été emprisonné pour ne pas avoir respecté les ordres. Marié, il est père de deux enfants qui vivent avec leur mère en Éthiopie. Il est venu en Suisse en 2015 et y a déposé une demande d'asile. Il est aujourd'hui au bénéfice d'un permis B et émarge au revenu d'insertion. Il est détenu depuis le 12 juin 2022. Il a déclaré qu'une fois sorti de détention, il souhaiterait travailler et prendre soin de sa famille. Il verse des pensions alimentaires à ses enfants, qu'il prélève sur ce que lui donnent les services sociaux. Son casier judiciaire suisse ne comporte aucune inscription. B.e. Pour les besoins de la cause, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 18 janvier 2023, les expertes ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé, de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation nocive pour la santé, et de difficultés liées à l'orientation de son mode de vie, accentuation de certains traits de personnalité. Elles ont considéré que la responsabilité pénale de A.________ au moment des faits était entière. Elles ont qualifié le risque de récidive de moyen, précisant que le trouble dépressif récurrent et les traits de personnalité du précité étaient les principaux facteurs de risque et qu'il fallait en outre tenir compte de son humeur dépressive, associée à une irritabilité, ainsi qu'à ses sentiments d'injustice et de frustration. De plus, le risque augmentait en cas de consommation de substances psychoactives. Elles ont enfin indiqué que A.________ pourrait bénéficier d'un traitement psychothérapeutique ambulatoire, mais qu'il n'en reconnaissait pas la nécessité et n'adhérerait pas à d'éventuelles mesures.