Citation: 1P.124/2002 03.06.2002 E. 2

Les recourants se plaignent à divers titres d'une constatation arbitraire des faits déterminants pour apprécier la responsabilité des intimés dans les lésions cérébrales subies par A.________. 2.1 Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé ou du plaignant; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, qu'elle ait été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146 et les arrêts cités). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire contre une décision prise en dernière instance cantonale par une autorité qui statuait elle-même sous cet angle restreint, le Tribunal fédéral vérifie si c'est à tort ou à raison que cette autorité a nié l'arbitraire du jugement de première instance et, de ce fait, enfreint l'interdiction du déni de justice matériel, question qu'il lui appartient d'élucider à la seule lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495; 111 Ia 353 consid. 1b in fine p. 355). 2.2 Les recourants reprochent au Juge d'instruction d'avoir arbitrairement admis que l'alerte avait été donnée à 15h11, alors qu'il s'agirait de l'heure à laquelle Z.________ aurait confirmé la nécessité d'envoyer une ambulance; plusieurs indices permettraient d'admettre que l'alarme a en réalité été donnée à 15h05, heure à laquelle Y.________ aurait téléphoné au médecin de garde. Lors de son audition du 27 août 1998 devant le Juge d'instruction, le Docteur X.________ a effectivement déclaré avoir été interrompu à 15h05 par sa secrétaire qui venait de recevoir un appel du service de l'ambulance, précisant avoir indiqué l'heure de l'appel sur son dossier médical. Il a toutefois ajouté qu'il était possible qu'il ait mentionné l'heure de l'appel dans le dossier médical à la réception du fax de la fiche d'intervention d'Y.________, qui indiquait l'heure de l'accident à 15h05. La Chambre pénale a dès lors considéré que ces déclarations ne permettaient pas d'établir que l'alerte aurait été donnée avant l'heure indiquée sur la fiche d'intervention du service ambulancier. Ces considérations échappent au grief d'arbitraire; les déclarations du Docteur X.________ ont été recueillies plusieurs mois après les faits et ne suffisent pas à elles seules pour admettre avec certitude que l'heure indiquée sur le dossier médical était effectivement celle de l'alarme et non celle de l'accident que l'intimé aurait notée après avoir reçu copie de la fiche d'intervention. Elles devaient au contraire être mises en relation avec les autres déclarations non contestées de X.________, suivant lesquelles il a mis moins de cinq minutes pour se rendre sur les lieux de l'accident, distants de quelque 600 mètres de son cabinet. S'il avait effectivement reçu l'alarme à 15h05, comme l'affirment les recourants, l'intimé aurait été présent sur place avant Z.________, ce qui ne correspond pas au déroulement des faits. Enfin, selon les affirmations également incontestées de la concierge, K.________, celle-ci aurait été avertie de l'accident par des enfants entre 15h05 et 15h10; elle se serait alors immédiatement rendue auprès du blessé avec L.________, avant d'enjoindre à cette dernière de téléphoner à l'ambulance. Sur la foi de ce témoignage, il était également admissible de retenir que l'heure de l'alarme se situait après 15h05 et que celle indiquée sur la fiche d'intervention correspondait à la réalité. 2.3 Les recourants maintiennent les critiques formulées à l'appui de leur recours cantonal quant à l'inadéquation de l'intervention de Z.________ et à l'omission de recourir aux services de la Garde aérienne suisse de sauvetage. Le renvoi à l'argumentation développée sur ce point dans le mémoire de recours cantonal n'est pas admissible dans le cadre d'un recours de droit public; il appartenait au contraire aux recourants de démontrer dans l'acte de recours lui-même en quoi l'arrêt attaqué, confirmant le non-lieu du Juge d'instruction sur ce point, serait insoutenable. Le recours ne répond donc pas sur ce point aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et est irrecevable (ATF 115 Ia 27 consid. 4a p. 30; 114 Ia 317 consid. 2b p. 318). Au demeurant, l'ordonnance de non-lieu résiste au grief d'arbitraire sur ce point. Comme le relève à juste titre la Chambre pénale, l'expert a estimé que Z.________ avait agi de manière appropriée en recherchant la source de l'hémorragie, puis en surélevant les membres inférieurs de la victime, avant de découper le pantalon de l'enfant à l'aide d'un sécateur. En l'absence d'éléments de fait dont l'expert n'aurait pas eu connaissance ou dont il aurait arbitrairement fait abstraction, le Juge d'instruction, puis la Chambre pénale n'avaient aucune raison de s'écarter de l'appréciation du Docteur T.________ à cet égard. 2.4 Les recourants remettent en cause le bien-fondé de l'expertise en tant qu'elle reposerait sur une constatation erronée de l'heure de l'accident et qu'elle émanerait d'une personne faisant partie de l'Interassociation de sauvetage; ils reprochent au Juge d'instruction d'avoir refusé de procéder à une nouvelle expertise sur les conditions de l'intervention du 12 février 1997 ou d'interroger le médecin chef de la Garde aérienne suisse de sauvetage. Le Docteur T.________ s'est basé sur la fiche d'intervention établie par le Centre de premiers secours sanitaires de la Glâne pour établir le déroulement des faits et admettre l'adéquation de l'intervention des divers protagonistes. En l'absence de directives du Juge d'instruction sur ce point, on ne saurait reprocher à l'expert de s'être fondé sur ce document plutôt que sur les arguments des recourants; ces derniers n'ont d'ailleurs pas demandé à l'expert de compléter son rapport en tenant compte d'un déroulement des faits compatible avec leur version des faits dans le délai imparti aux parties pour se déterminer sur le rapport d'expertise, à l'instar du Docteur X.________ qui a déposé un questionnaire complémentaire à l'intention de l'expert. De même, ils n'ont jamais sollicité la récusation du Docteur T.________, de sorte qu'ils sont aujourd'hui déchus du droit de se plaindre de la partialité de ce praticien en raison de ses liens allégués avec l'Interassociation de sauvetage (ATF 126 I 203 consid. 1b p. 205/206; 126 III 249 consid. 3c p. 253/254 et les références citées; cf. s'agissant de la récusation d'un expert, ATF 116 Ia 135 consid. 2d p. 138). Au demeurant, en tant que spécialiste en anesthésiologie et médecin chef au Service mobile d'urgence et de réanimation de H.________, ce praticien disposait des connaissances nécessaires pour se prononcer sur l'adéquation de l'intervention des services de premiers secours pratiquée le 12 février 1997. Les critiques adressées sur ce point à l'expert sont dénuées de fondement. Enfin, le Docteur T.________ a considéré que les ambulanciers et le médecin de garde étaient intervenus dans un délai raisonnable, en accord avec les recommandations en vigueur, et qu'ils avaient administré à la victime des soins appropriés à leur niveau de formation; il a en outre tenu la décision prise par le Docteur X.________ d'amener immédiatement l'enfant à l'hôpital de Billens, sans poser de perfusion, pour adéquate, compte tenu de la proximité de cet établissement, du froid, de l'exiguïté et du mauvais éclairage du local dans lequel se trouvait le blessé et qui rendait difficile une telle opération. Il a donc implicitement admis qu'une intervention de la Garde aérienne suisse de sauvetage ne se justifiait pas. Dans ces conditions, le Juge d'instruction pouvait renoncer à donner suite à la demande des recourants tendant à l'audition du responsable de cet organisme au terme d'une appréciation anticipée non arbitraire des preuves (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285).