Citation: U 267/02 23.05.2003 E. 5

5.1 Selon cette jurisprudence, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques peut, en règle générale, être d'emblée niée, tandis qu'en principe elle doit être admise en cas d'accident grave; pour admettre le caractère adéquat du lien de causalité entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient réunis certains critères particuliers et objectifs, dont les plus importants sont les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques, la durée anormalement longue du traitement médical, les douleurs physiques persistantes, les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident, les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes, enfin, le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques (ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5). Lorsqu'un accident de gravité moyenne se trouve à la limite de la catégorie des accidents peu graves, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa, 409 consid. 5c/aa). 5.2 En l'espèce, les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de dramatiques ou de particulièrement impressionnantes. Les lésions subies par l'intimée ne sont pas particulièrement graves et la recourante ne semble pas avoir été victime d'erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation des séquelles de l'accident. Par ailleurs, et à l'exception des douleurs persistantes, il n'apparaît pas que l'incapacité de travail ait découlé longuement de lésions physiques. Dans ces conditions, et même si l'accident du 13 juin 1997 doit être classé parmi les accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité, contrairement à l'opinion des premiers juges, l'existence d'un rapport de causalité adéquate entre cet accident et les atteintes à la santé dont souffre la recourante doit être niée. L'intimée était ainsi en droit de mettre un terme au versement de ses prestations au-delà du 31 mai 1999.