Citation: 9C_82/2024 E. 1

On ajoutera ensuite que le recourant ne saurait reprocher valablement aux premiers juges d'avoir contrevenu à leur devoir de motivation en n'indiquant pas les raisons pour lesquelles ils ne tenaient pas compte de sa nationalité, ni d'avoir ignoré ses limitations fonctionnelles dans l'évaluation de son invalidité. Le fait que ceux-ci ont confirmé un abattement de 5% au vu des circonstances du cas d'espèce en faisant explicitement allusion aux limitations fonctionnelles pouvant justifier la réduction du revenu d'invalide de personnes obligées de travailler à temps partiel en raison de leur invalidité démontre effectivement que, d'après eux, seuls les critères des "limitations liées au handicap" et du "taux d'occupation" pouvaient en l'occurrence justifier une réduction du revenu d'invalide, à l'exclusion des critères de la "nationalité/catégorie du permis de séjour" et de l'"âge" (cf. ATF 126 V 75 consid. 5a/cc). Les limitations fonctionnelles ont donc bien été prises en considération dans l'évaluation de l'abattement. De surcroît, les motifs ayant conduit la juridiction cantonale à fixer l'abattement à 5% ressortaient bien assez clairement de l'arrêt cantonal pour que l'assuré puisse se rendre compte de sa portée et l'attaquer utilement (cf. ATF 141 V 557 consid. 3.2.1). Le recourant ne démontre toutefois pas, ni même n'allègue, en quoi sa nationalité influerait sur le sort du litige. On rappellera enfin que le recourant ne saurait tirer argument de l'art. 26bis al. 3 RAI pour critiquer la pertinence des circonstances retenues par le tribunal cantonal pour évaluer le taux d'abattement dès lors que cette disposition n'était pas en vigueur au moment du prononcé de la décision administrative litigieuse.