Citation: 1P.737/2003 02.03.2004 E. 2

Invoquant son droit d'être entendu et le droit à un procès équitable, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir renoncé à l'audition de la doctoresse W.________, sur le point de savoir si l'hymen de la victime pouvait encore être intact après une cinquantaine de rapports sexuels. La cour cantonale aurait en vain cherché à relativiser le nombre des rapports sexuels. 2.1 Garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu permet au justiciable de participer à la procédure probatoire en exigeant l'administration des preuves déterminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Ce droit ne s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le juge parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arrêts cités; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 127 I 60 consid. 5a p. 70). La garantie d'un procès équitable (art. 6 par. 1 CEDH), ainsi que les droit procéduraux figurant à l'art. 6 par. 3 CEDH, n'offre pas, sur ce point, de protection supplémentaire à celle qui découle du droit d'être entendu. 2.2 La Cour d'appel a retenu que le verdict de culpabilité était fondé sur les déclarations des parties et l'appréciation de leur crédibilité, les éléments médicaux n'étant à eux seuls pas déterminants. Lors de l'examen, la doctoresse W.________ n'avait pas constaté de lésion pouvant prouver qu'il y avait eu rapport sexuel. Elle a déclaré devant le tribunal que l'hymen disparaissait en cas de rapports fréquents, sans pouvoir en préciser le nombre. Selon le recourant, elle aurait précisé - sans que cette déclaration ne soit protocolée - que même un hymen complaisant (c'est-à-dire souple ou petit) finissait par disparaître. Les déclarations du témoin font clairement ressortir qu'il est impossible de définir après combien de rapports l'hymen disparaît, celui-ci pouvant encore être intact à un âge mûr, et également dans le cas particulier si les rapports sexuels, quel qu'en soit le nombre, avaient commencé en 1996 ou 1997. Une nouvelle audition ne pouvait manifestement rien apporter de concluant, de sorte que le refus de la cour cantonale ne viole pas le droit d'être entendu.