Citation: 6S.20/2004 18.03.2004 E. 2

La recourante invoque une violation de l'art. 117 CP. 2.1 Aux termes de cette disposition, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Cette infraction suppose la réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort. 2.1.1 Pour qu'il y ait négligence, il faut d'une part, d'un point de vue objectif, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et, d'autre part, d'un point de vue subjectif, qu'il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir. Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 16 s. et les arrêts cités). Le juge peut recourir à l'expertise afin de déterminer de quelle manière une personne ayant la formation de l'auteur se serait comportée en pareilles circonstances (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 69, n. 18). 2.1.2 Il ne suffit pas d'établir une violation fautive du devoir de diligence, il faut encore que celle-ci soit en relation de causalité naturelle et adéquate avec le résultat. Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission. Il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'action omise aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit (ATF 118 IV 130 consid. 6a p. 141; 116 IV 182 consid. 4 p. 185). L'autorité cantonale doit tout d'abord constater l'existence d'un rapport de causalité naturelle et examiner si l'accomplissement de l'acte omis aurait empêché la survenance du résultat. Il s'agit d'une question de fait soustraite au contrôle de la Cour de cassation. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle ou perd de vue que l'art. 117 CP exige la causalité. On doit ensuite se demander si l'acte qui a été omis aurait évité le résultat selon un enchaînement normal et prévisible des événements. Cela constitue une question de droit que la Cour de cassation peut revoir librement (ATF 126 IV 13 consid. 7bb p. 17; 117 IV 130 consid. 2a p. 133 s.). 2.2 La recourante reproche à Y.________, sage-femme, de ne pas s'être assurée constamment que le médecin de garde ne fût atteignable et de ne pas avoir pratiqué d'épisiotomie. 2.2.1 Selon les constatations cantonales, Y.________ a cherché, en vain, à atteindre le médecin dès la survenance de la bradycardie foetale. Elle l'a ensuite fait rappeler par une infirmière, elle-même devant rester auprès de la recourante qu'elle a transférée en salle d'accouchement où elle a tenté de la faire pousser pour faire naître l'enfant. Elle n'a, en revanche, pas rappelé le Dr Z.________, malgré la persistance de la bradycardie foetale. Toutefois, il ressort de l'arrêt attaqué que le gynécologue ne serait malheureusement pas arrivé plus rapidement si la sage-femme l'avait rappelé elle-même. En effet, d'une part, celle-ci était persuadée que le Dr Z.________ avait conscience de l'urgence et qu'il était en chemin. D'autre part, l'anesthésiste, présent au moment où la recourante a été transférée en salle d'accouchement, a également tenté de joindre l'ensemble des gynécologues accrédités auprès de la clinique, y compris le Dr Z.________, mais n'a réussi à joindre que la Dresse C.________, qui est arrivée peu après la naissance de l'enfant. Au vu de ces éléments, Y.________ n'a pas manqué à ses devoirs de prudence en ne rappelant pas le médecin en question, tout en s'assurant qu'il soit contacté par une infirmière.