Citation: 6B_1293/2016 E. B

Par arrêt du 13 octobre 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours formé par X.________ contre le jugement du 30 août 2016. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.a. Par jugement du 25 avril 2016, le Tribunal de police de Genève a condamné X.________ à une peine privative de liberté d'un an, sous déduction de 262 jours de détention avant jugement, pour incendie intentionnel et dommages à la propriété. Il a suspendu la peine au profit d'un traitement institutionnel dans une structure spécialisée dans le traitement des addictions (art. 60 CP). Dans le cadre de cette procédure, le ministère public avait ordonné une expertise. Dans son rapport du 10 décembre 2015, l'expert a constaté que X.________ présentait un trouble de la personnalité, qui déterminait un dysfonctionnement au niveau social et des comportements à risques par rapport à lui-même et autrui. Il a mis en évidence une polytoxicomanie sévère depuis 15 ans au moment des faits. Il a considéré que l'expertisé présentait un risque très élevé de commettre à nouveau le même type d'infractions s'il continuait à souffrir d'une sévère toxicodépendance et compte tenu de son trouble de la personnalité. Il préconisait, d'abord, une prise en charge en vue d'un sevrage de toutes substances y compris le traitement de substitution (suivi addictologique) et, ensuite, un suivi psychiatrique finalisé par une meilleure gestion des impulsions et des émotions (suivi psychiatrique). Ainsi, l'expertisé devrait être admis dans une structure fermée, spécialisée dans le traitement des addictions, puis, dans un deuxième temps, le passage dans une structure résidentielle en milieu ouvert pourrait être envisagé. Lors de l'audience du 16 février 2016 devant le Ministère public genevois, l'expert a confirmé son rapport d'expertise. Il préconisait un placement dans une structure fermée. Un suivi ambulatoire ne pouvait pas être préconisé pour débuter le traitement. L'expertisé pourrait être placé dans un foyer ouvert, mais retiré à la campagne, ce qui permettrait de l'éloigner de la tentation. Un placement dans un foyer ouvert en ville de Genève n'était pas suffisant. Il a précisé que le risque de récidive serait inexistant si X.________ ne prenait plus de substances. Son trouble de la personnalité n'engendrait pas à lui seul ce type de comportement. B.b. Le SAPEM a fait des demandes de placement au Foyer A.________ à B.________, au Foyer C.________ à D.________ et au Centre d'accueil E.________ à F.________. Le 25 avril 2016, le Foyer C.________ a refusé le placement au motif qu'il n'était pas assez contenant ni assez protecteur pour accueillir X.________ et, le 9 mai 2016, le Foyer A.________ a annoncé être complet. A la suite de la visite en vue d'une préadmission le 10 juin 2016, le Foyer E.________ a mis fin à la procédure en raison du refus de X.________ d'un placement dans leur centre, que ce dernier considérait trop éloigné de Genève, précisant que la volonté d'intégrer leur institution était un élément indispensable pour une prise en charge thérapeutique réussie. Le SAPEM a entrepris des démarches pour trouver une place dans une institution éloignée de Genève, à savoir auprès de la Fondation G.________, à H.________, et de la Fondation I.________, à J.________. Mais X.________ a toujours refusé de quitter le territoire genevois. B.c. Le 11 juillet 2016, X.________ a sollicité du TAPEM la levée de la mesure et sa mise en liberté immédiate. Le 18 août 2016, le SAPEM a rendu un préavis négatif à cette demande. Il a considéré que la mesure thérapeutique institutionnelle devait être maintenue; on ne pouvait pas considérer qu'il n'y avait pas d'établissement adapté à l'exécution d'une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 60 CP en l'état, dès lors que la personne concernée s'opposait à son placement sans justes motifs. Il a estimé qu'une éventuelle libération conditionnelle n'était pas envisageable, car le pronostic n'était pas favorable; en effet, X.________ n'avait pas traité sa problématique toxicologique et le risque de réitération des infractions en lien avec celle-ci était pour le moins non négligeable, compte tenu notamment de ses antécédents judiciaires. Lors de l'audience du 30 août 2016 devant le TAPEM, X.________ a indiqué qu'il se trouvait toujours à la prison de K.________, ne travaillait pas, n'ayant pas effectué de demande en ce sens, et était enfermé 23 heures sur 24. Il voyait des psychothérapeutes une fois par mois et un généraliste. Depuis décembre 2015, il ne prenait plus de méthadone et avait fortement baissé la dose d'anxiolytique qu'il prenait pour dormir et pensait pouvoir s'en passer à l'avenir. Il se disait complètement abstinent depuis huit mois. Il ne souhaitait aller ni au Foyer E.________, ni à la Fondation I.________ ni à la Fondation G.________, mais voulait rester sur Genève en ambulatoire.