Citation: 4A_422/2024 E. A

Sur réquisition de la société B.________ SA, un commandement de payer no xxx a été notifié le 9 août 2023 à A.________, pour la somme de 64'439 fr. 20. Le titre de la créance était: "Acte de défaut de biens no. yyy du 10.05.2010. Carte de crédit (C.________) no. zzz, OP Payerne. concerne D.________ AG Créance cédée par D.________ AG. (...) ". À cette somme s'ajoutaient les frais d'établissement du commandement de payer de 103 fr. 30. A.________ a fait opposition totale le jour même. Le 13 novembre 2023, B.________ SA a requis auprès du Tribunal civil régional du Littoral et du Val-de-Travers la mainlevée provisoire de l'opposition formée par A.________, pour l'intégralité de la somme réclamée dans le commandement de payer. Elle a produit à cet effet une copie et l'original du commandement de payer, une copie de l'acte de défaut de biens et de l'extrait du registre du commerce de la société. Cette dernière indique qu'étant au bénéfice d'un acte de défaut de biens après saisie, elle est autorisée à requérir la mainlevée provisoire de l'opposition. Par courrier du 30 novembre 2023, le tribunal civil a imparti un délai de dix jours à A.________ pour déposer une réponse écrite, avec pièces à l'appui, en précisant que, sauf décision ultérieure contraire, les parties ne seraient pas citées à une audience et qu'il serait statué sur pièces. Le 10 janvier 2024, après une prolongation de délai, A.________ s'est déterminé par écrit sur la requête de mainlevée provisoire en concluant principalement à son irrecevabilité, subsidiairement à son rejet, le tout avec suite de frais et dépens. En substance, A.________ soutenait que la requête déposée était irrecevable, premièrement parce que B.________ SA n'alléguait pas être titulaire de l'acte de défaut de biens délivré à E.________ AG; deuxièmement, car la requête indiquait comme signataires les noms de F.________ (au bénéfice d'une procuration collective à deux) et de G.________ (également au bénéfice d'une procuration collective à deux), alors que seule la signature manuscrite de la première y était apposée; concernant la signature du second, une personne indéterminée, a signé "p.o" (par ordre) à la place de G.________ et cette personne non identifiée ne saurait clairement pas engager la société requérante, même aux côtés de F.________. Le 16 janvier 2024, B.________ SA s'est spontanément déterminée sur la réponse de A.________. En résumé, la société mentionnait que l'acte de défaut de biens était au nom de la société E.________ AG et qu'elle avait repris l'actif et le passif de cette société, le registre du commerce pouvant le confirmer. Elle a déposé, par la même occasion, la requête de mainlevée du 13 novembre 2023 dûment signée par G.________ et F.________, tous deux au bénéfice d'un pouvoir de signature collective à deux.