Citation: I 161/03 21.02.2005 E. 6

L'intimé a procédé à la comparaison des revenus en se fondant sur des données économiques relatives à l'année 1999 (cf. comparaison du 7 juin 2001). Il aurait toutefois dû examiner le cas en fonction de la situation qui prévalait à l'époque où est né le droit à la rente (cf. ATF 129 V 222), puisqu'il s'agit de savoir si l'acte administratif, que l'intimé a révoqué par voie de reconsidération, était ou non manifestement erroné. En 1994, le recourant avait obtenu un salaire annuel de 57'255 fr. Selon son employeur, il aurait gagné 25 fr. 25 de l'heure en 1995 (cf. attestation du 11 avril 1995), soit environ 58'590 fr. au cours de cette année-là, si l'on tient compte d'un horaire de travail et de bonifications (vacances et 13e mois) inchangés. Quant au gain d'invalide, il doit être déterminé sur la base des statistiques salariales, singulièrement à la lumière de celles figurant dans l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiée en 1996 par l'Office fédéral de la statistique (ATF 124 V 321). Il en ressort qu'en 1994, le revenu mensuel pour un homme, exerçant une activité de niveau 4 (simple et répétitive), dans le secteur privé, atteignait 4'127 fr. (table TA1.1.1). Ce revenu statistique tient compte d'un large éventail d'activités légères existant sur le marché du travail; un nombre suffisant d'entre elles peuvent être exercées sans nécessiter le port de charges, de sorte qu'elles sont adaptées au handicap du recourant. S'appliquant à un horaire hebdomadaire de travail de 40 heures, ce revenu de 4'127 fr. doit être ajusté à la durée moyenne de travail de 41,9 heures hebdomadaires dans les entreprises (cf. Annuaire statistique de la Suisse 2002, T3.2.3.5 p. 207), ce qui donne 4'323 fr. En 1995, les salaires nominaux des hommes ont augmenté en moyenne de 1,1 % par rapport à l'année précédente (cf. Evolution des salaires 1996, publiée en 1997 par l'Office fédéral de la statistique, table T1.2), de sorte qu'il faut prendre en compte un salaire mensuel de 4'370 fr., soit 52'447 fr. annuellement. Ce revenu doit être réduit de 15 %, afin d'être adapté à la capacité de travail du recourant, soit 44'579 fr. Reste à déterminer le coefficient de réduction (cf. ATF 126 V 75), que l'intimé a arrêté à 5 % et que le recourant voudrait porter à 25 %. Eu égard aux facteurs qui entrent en ligne de compte, soit les limitations liées au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité ou la catégorie de permis de séjour, ou encore le taux d'occupation (ATF 126 V 80 consid. 5b/bb), un taux de 10 %, plus élevé que celui retenu par l'office intimé, prend mieux en compte les facteurs énoncés ci-dessus. Appliqué au salaire annuel de 44'579 fr, le gain d'invalide s'élève à 40'121 fr. C'est donc un taux d'invalidité de 32 % (40'121 / 58'590) que l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud aurait dû prendre en considération dans sa décision du 25 novembre 1996. Dans ces conditions, le principe du versement d'une rente d'invalidité, indépendamment de son échelonnement (cf. art. 28 al. 1 LAI), était manifestement erroné. Le recours est donc mal fondé.