Citation: 1C_43/2009 05.05.2009 E. 3

Les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir faire preuve d'arbitraire dans l'application de l'art. 19 RPE. 3.1 Le Tribunal fédéral revoit l'interprétation et l'application du droit cantonal, respectivement du droit communal, sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Il ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci se révèle insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de démontrer par une argumentation qui réponde aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les références). En revanche, si l'interprétation défendue par la cour cantonale ne s'avère pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, elle sera confirmée, même si une autre solution paraît également concevable, voire préférable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17). 3.2 L'art. 19 RPE a la teneur suivante: "Au dessus de la hauteur limite des façades, que celles-ci soient ou non situées sur l'alignement, le profil des toitures, constructions de superstructures quelconques, ne peut dépasser sur chacune des façades un arc de cercle de 7 mètres de rayon, dont le point de départ est placé à l'aplomb du mur de face pris au niveau de la hauteur de limite, et le centre à un mètre au-dessous du niveau de celle-ci." Selon l'art. 31 RPE, intitulé "hauteur des bâtiments", aucune façade ne peut dépasser la hauteur limite de 14 mètres à la corniche réelle ou fictive; pour les bâtiments implantés sur l'alignement et jusqu'à une distance de 6 mètres en retrait de celui-ci, la hauteur est mesurée dans le milieu de la façade dès le niveau de la bordure du trottoir ou de l'axe de la voie existante ou projetée, jusqu'à l'arête supérieure de la corniche réelle ou fictive. 3.3 Dans le cas particulier, la cour cantonale a considéré que dans la zone urbaine de l'ordre non contigu, la hauteur limite de l'art. 19 RPE, à partir de laquelle se calcule la hauteur maximale que peuvent atteindre les profiles des toitures et les constructions de superstructures quelconques, était fixée à 14 mètres. Comme le mât d'antenne projeté devait culminer à 13 m 88, la disposition précitée était respectée. Les recourants soutiennent que le raisonnement du Tribunal cantonal est arbitraire dans la mesure où le règlement ne prévoit pas de hauteur maximale constante pour l'ensemble de la construction mais une hauteur devant s'inscrire dans un arc de cercle, ce qui a pour effet de la rendre variable. Par ailleurs, cette hauteur ne se définit nullement depuis le niveau d'un trottoir mais depuis la hauteur limite des façades. Cette hauteur serait fixée en l'espèce à 10 mètres, selon l'art. 25 RPE. Là où il serait implanté, le mât dépasse l'arc de cercle figurant la hauteur maximale admissible pour les superstructures. 3.4 Tout d'abord, la cour cantonale ne prétend pas, comme le soutiennent les recourants, que l'art. 19 RPE fixe une hauteur maximale constante pour l'ensemble de la construction. Au contraire, elle s'est référée à l'art. 31 RPE, selon lequel la hauteur limite des façades est de 14 mètres pour les constructions sises en zone urbaine de l'ordre non contigu. Ensuite, les recourants n'expliquent pas en quoi l'application de l'art. 31 RPE par le Tribunal cantonal serait insoutenable dans le cas particulier et se bornent à affirmer que la hauteur à prendre en considération aurait dû être celle de l'art. 25 al. 4 RPE, soit 10 mètres. Cette critique de nature purement appellatoire ne répond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et est irrecevable (cf. consid. 3.1 ci-dessus). Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de considérer, comme l'a fait le Tribunal cantonal, que le mât projeté, culminant à 13 m 88, respecte l'art. 19 en relation avec l'art. 31 RPE.