Citation: 6B_819/2018 E. 3.9.3

3.9.3. Enfin, la recourante reproche principalement à l'intimé d'avoir effectué des investissements avec son consentement qui aurait toutefois été vicié car basé sur des informations fallacieuses fournies par l'intimé. Plus particulièrement, elle soutient qu'elle n'aurait pas accepté les investissements recommandés par l'intimé si elle avait eu connaissance des importantes pertes engendrées par les précédents investissements qu'il avait recommandés. Elle aurait en effet cessé de lui faire confiance. En fournissant de faux relevés et en lui mentant systématiquement, respectivement à son employée, il l'avait incitée à continuer à suivre ses conseils d'investissement. A cet égard, elle reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que les investissements étaient antérieurs aux faux relevés. En effet, la cour cantonale a écarté la qualification d'escroquerie, estimant que les faux relevés étaient postérieurs aux investissements effectués. Toutefois, il ne ressort pas clairement de l'arrêt attaqué de quand datent les relevés Excel mentionnant pour la première fois des fausses valeurs. La seule mention figurant dans l'arrêt attaqué d'une période indique que les titres évoqués dans la procédure figuraient " sur les tableaux Excel adressés à tout le moins dès 2008 " par l'intimé à la recourante. On ignore si ce sont les tableaux qui ont été adressés " à tout le moins dès 2008 " ou si c'est la mention des titres concernés qui y figure " à tout le moins dès 2008 ". En revanche, il ressort de l'arrêt attaqué que les faits litigieux se sont déroulés de 2007 à 2009. Par conséquent, c'est de manière arbitraire que la cour cantonale a retenu qu'il était clairement établi que les relevés étaient postérieurs aux investissements. Dès lors, le ministère public devra établir si des investissements ont été effectués par la recourante sur les conseils de l'intimé postérieurement aux faux relevés. Si tel devait être le cas, le comportement de l'intimé devra être examiné sous l'angle de l'escroquerie. En effet, si la recourante a été incitée, par la production des faux relevés et des résultats y figurant - ainsi que par les autres éléments énumérés ci-dessous - à poursuivre des investissements ou à procéder à de nouveaux investissements dans d'autres titres, préjudiciables à ses intérêts pécuniaires, l'infraction d'escroquerie pourrait éventuellement être réalisée. A cet égard, la cour cantonale a écarté la qualification d'escroquerie aux seuls motifs que les relevés étaient postérieurs aux investissements et que la réputation de la place bancaire helvétique n'était pas suffisante pour justifier une absence totale de vérification de la part de la recourante. Ces éléments ne suffisaient pas pour constituer une tromperie astucieuse. Dans le cadre du renvoi de la cause, le ministère public devra réexaminer la question de la tromperie astucieuse. A cet égard, il convient de relever les éléments suivants. Tout d'abord, de l'aveu même de l'intimé, la recourante lui faisait confiance (arrêt attaqué p. 5, 3e paragraphe), cette confiance pouvant se fonder, entre autres, sur la réputation de la place bancaire helvétique. En outre, l'intimé a admis qu'il établissait des " reportings " mensuels sur tableau Excel qu'il adressait à D.________ ou qu'il remettait à la recourante; globalement ces " reportings " étaient faux car ils ne faisaient pas état des apports indus provenant des comptes de C.________ et mentionnaient, pour certains titres, des valeurs de marché surévaluées pour dissimuler ces apports ainsi que les pertes subies. Il a en outre admis que lorsque D.________ l'interrogeait à propos des divergences entre ses tableaux Excel et la documentation reçue de la banque, il répondait que les valeurs nettes d'inventaire (NAV) figurant sur les relevés de la banque n'étaient pas à jour, raison pour laquelle une valeur supérieure était mentionnée par ses soins. Par ailleurs, pour justifier les arrivées de fonds provenant de C.________, il lui mentait et lui parlait de bénéfice sur investissement, soit spontanément, soit lorsqu'elle lui posait des questions. Il apparaît ainsi que l'intimé a pu dissimuler à la recourante - ainsi qu'à la banque qui n'a découvert ses agissements qu'en 2015 - les pertes subies grâce non seulement aux faux relevés mais également à la confiance dont il bénéficiait auprès de la recourante et aux réponses crédibles qu'il fournissait aux questions de l'employée de celle-ci, incitant cette dernière à continuer à investir. En outre, la recourante soutient qu'elle avait toujours cru qu'en suivant les conseils de l'intimé, elle suivait en réalité ceux de la banque B.________, c'est-à-dire que les investissements étaient recommandés par cet établissement. A cet égard, la cour cantonale aurait arbitrairement retenu que l'intimé n'était pas dans l'obligation de proposer uniquement des produits d'investissement recommandés par la banque. Pour ce faire, elle se serait fondée sur les seules déclarations de l'intimé. Elle avait par ailleurs refusé à la recourante la mesure d'instruction qu'elle avait requise à ce sujet, soit la production des directives internes de la banque s'agissant de la recommandation de produits aux clients. Avec la recourante, il convient d'admettre que la cour cantonale a violé le principe in dubio pro durioreen se fondant sur les seules déclarations de l'intimé pour retenir qu'il n'était pas obligé de lui proposer des investissements recommandés par la banque. A cet égard, il incombera au ministère public d'établir quelles étaient les obligations de l'intimé, fondées sur les directives internes de la banque et les relations convenues avec la recourante. En outre, même à supposer que rien n'imposait à l'intimé de ne proposer que des produits recommandés par la banque, il conviendra d'établir ce que la recourante pouvait croire à cet égard, en particulier ce que l'intimé lui avait fait croire à ce sujet. Fondée sur l'ensemble de ces éléments, la cour cantonale ne pouvait pas, à ce stade, exclure la réalisation de l'élément constitutif de la tromperie astucieuse, pas plus qu'elle ne pouvait reprocher une faute concomitante à la recourante. A cet égard, il convient de relever que, dès lors qu'il s'agit d'investissements pour lesquels l'accord de la recourante a été obtenu - si celui-ci a été acquis grâce à une tromperie astucieuse - il n'est pas déterminant qu'elle ait pu avoir accès à son compte par Internet ou que l'ensemble des titres aient été mentionnés sur les relevés de la banque ou ceux établis par l'intimé. Ce qui compte c'est que l'intimé lui a fourni des explications convaincantes sur les différences de valeurs et qu'il n'était, semble-t-il, pas possible, avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre de la recourante, qu'elle découvre les apports indus provenant du compte de C.________.