Citation: U 35/03 01.06.2004 E. 3

Après l'accident du 17 novembre 1993, le recourant s'est plaint de douleurs cervicales et à l'épaule gauche; il a suivi un traitement médicamenteux et de physiothérapie qui a pris fin en juin 1994 (rapport du docteur R.________ du 11 décembre 1996). Le 28 mai 1994, le docteur W.________ a fait état d'une évolution positive de l'état de santé du recourant grâce aux séances de physiothérapie qui allaient durer jusqu'à la mi-juin. Sur la feuille-accident LAA parvenue à l'intimée le 20 juin 1994, les médecins de la permanence ont attesté d'une capacité de travail entière à partir du 20 juin 1994, précisant que le traitement médical avait pris fin le 15 juin précédent. Postérieurement à cette date, selon ses déclarations au docteur O.________, le recourant aurait encore consulté les médecins de la permanence pour maladie (lombalgies), en raison de laquelle une incapacité de travail de plusieurs semaines lui aurait été reconnue à deux reprises (rapport du docteur O.________ du 6 septembre 1996). En revanche, le recourant ne s'est plaint à nouveau de douleurs cervicales que le 11 octobre 1995, date à laquelle il s'est rendu à la permanence (certificat médical LAA du 18 novembre 1995); le diagnostic d'état dépressif majeur d'intensité moyenne a été posé par la suite (rapport du docteur V.________ du 10 janvier 1996). Dès lors que le recourant ne s'est pas rendu chez un médecin en raison de troubles cervicaux entre les mois de juin 1994 et octobre 1995, qu'il n'a pas suivi durant cette période de traitement spécifique, ni été mis au bénéfice d'une incapacité de travail en raison de ces troubles, il y a lieu d'admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante généralement requise pour l'établissement des faits dans l'assurance sociale (ATF 125 V 195 consid. 2, 295 consid. 3b et les références), que ceux-ci étaient guéris en apparence, mais ont récidivé en octobre 1995, si bien que l'assuré a subi une rechute au sens de l'art. 11 OLAA. En effet, au vu de la période de seize mois qui s'est écoulée entre la fin du traitement et les nouvelles plaintes du recourant, on ne saurait admettre, comme il le voudrait, qu'il a subi une atteinte à la santé continue depuis l'accident du 17 novembre 1993.