Citation: 1C_234/2015 E. 4

Enfin, le recourant fait valoir une application arbitraire et excessive des art. 85 et 85a LATC. Il critique ainsi le refus de révoquer l'autorisation de construire. Le Tribunal fédéral ne revoit l'interprétation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci se révèle insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de démontrer par une argumentation qui réponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les références). Le recourant doit ainsi indiquer précisément quelle disposition constitutionnelle ou légale a été violée et démontrer par une argumentation précise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interprétation défendue par la cour cantonale ne s'avère pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, elle sera confirmée, même si une autre solution paraît également concevable, voire préférable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17). En l'occurrence, l'instance précédente a exposé pour quels motifs la révocation du permis de construire en raison d'un dépassement du CUS n'entrait pas en considération en l'espèce (cf. arrêt entrepris consid. 2c). Elle a notamment expliqué que le bénéficiaire du permis de construire avait fait usage de l'autorisation qui en outre avait été délivrée au terme d'une procédure durant laquelle les divers intérêts avaient fait l'objet d'un examen approfondi. L'intérêt public à l'exacte concrétisation du droit, à savoir le respect de l'art. 5.9 RCAT concernant le CUS n'était pas prépondérant, notamment en raison du fait qu'aucun bien de police n'était en jeu. Cette appréciation s'imposait même si le CUS selon le projet s'élevait à 0.35, ce qui n'était au demeurant pas avéré selon l'instance précédente. Enfin, le fait que la demande de dérogation n'avait pas été mise à l'enquête publique selon les modalités de l'art. 109 LATC (art. 85a LATC) ne constituait pas in casu une informalité d'une gravité telle qu'elle entraînait la nullité du permis de construire complémentaire. Cette demande de modification du projet - avec dérogation au CUS - avait en effet fait l'objet d'une " mise à l'enquête simplifiée " de 10 jours et les propriétaires voisins - dont le recourant - avaient été informés directement de l'existence d'une enquête publique complémentaire. De surcroît, la consultation du dossier mis à l'enquête permettait d'avoir connaissance de l'existence d'une dérogation au règlement communal s'agissant du CUS. Par rapport à cette argumentation, le recourant se limite à affirmer de manière purement péremptoire qu'il ne fait aucun doute qu'il n'existe aucun intérêt public ni aucune circonstance objective justifiant d'autoriser un dépassement aussi important du CUS et que la demande de dérogation nécessitait une enquête publique au sens de l'art. 85a LATC. Ce faisant, le recourant ne propose aucune démonstration du caractère arbitraire de l'appréciation de l'instance précédente qui a expliqué de manière détaillée pour quels motifs la révocation du permis de construire en raison de la non-réglementarité de la construction (dépassement du CUS) et de l'absence d'une enquête publique respectant les exigences de l'art. 109 LATC n'entrait pas en considération en l'espèce (cf. arrêt entrepris consid. 2). Formulée de manière exclusivement appellatoire, l'argumentation du recourant est irrecevable.