Citation: 6B_982/2009 23.02.2010 E. 1

Le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire, en retenant à sa charge une quantité brute de cocaïne de 2'435 grammes. En particulier, il se plaint que les vingt neuf toxicomanes, dont les déclarations ont permis de déterminer l'ampleur de son trafic, ont été entendus par des enquêteurs et non par des magistrats. En outre, il soutient que la quantité de cocaïne retenue correspond au nombre de boulettes et non à des grammes. Ni la constitution, ni la CEDH n'exigent une procédure immédiate devant le tribunal de première instance. Si l'art. 6 § 3 CEDH donne bien au prévenu le droit d'interroger ou de faire interroger les témoins à charge, on ne saurait en inférer, pas plus selon la jurisprudence du Tribunal fédéral que celle de la Cour européenne des droits de l'homme, que le procès doit être conduit selon le principe de l'immédiateté de l'administration des preuves et que les témoins entendus pendant l'enquête doivent être réentendus aux débats (ATF 116 Ia 289 consid. 3a p. 291; 113 Ia 412 consid. 3c p. 422; les références dans HAEFLIGER/SCHÜRMANN, Die Europaïsche Menschen-rechtskonvention und die Schweiz, Berne 1999, p. 239 ss). Au contraire, il est tout à fait loisible aux tribunaux de fonder leurs jugements sur des preuves qui ont été administrées durant l'enquête. Le principe de l'immédiateté des preuves ne prévaut pas non plus en droit vaudois, qui autorise le juge à se fonder sur les auditions faites en cours d'enquête (BOVAY AT AL., Procédure pénale vaudoise, 3e éd., 2008, n. 1 ad art. 341 CPP/VD et n. 1 ad art. 342 CPP/VD). Le tribunal de première instance et la cour cantonale étaient donc parfaitement autorisés à se fonder sur les auditions de vingt neuf toxicomanes faites, sur délégation du juge d'instruction, par les polices cantonales vaudoise et valaisanne. C'est en vain que le recourant soutient que le montant de 2'435 correspond au nombre de boulettes trafiquées et devrait en conséquence être multiplié par le poids de celles-ci, à savoir par 0,6 grammes. Il ressort en effet clairement de l'ordonnance de renvoi, auquel renvoient le jugement de première instance et l'arrêt attaqué, que la quantité de drogue retenue est exprimée en grammes. Pour le surplus, le recourant n'établit pas en quoi le calcul opéré par la cour cantonale serait erroné. L'erreur d'addition, dont se prévaut le recourant, a été reconnue par la cour cantonale; il s'agit pour le surplus de toute façon d'une estimation (arrêt attaqué p. 7). Le grief soulevé par le recourant doit donc être écarté.