Citation: 6S.393/2002 30.01.2003 E. B

Par un arrêt du 30 mai 2002, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours du condamné. Les faits retenus à la charge de celui-ci sont en résumé les suivants. Le 19 septembre 2000, l'intéressé a perdu la maîtrise de son véhicule, qui a traversé la route en dérapage pour finir dans un champ, après plusieurs tonneaux; la prise de sang a révélé un taux d'alcoolémie de 1,83g  au moins. S'agissant de la contravention à la LStup, le condamné est consommateur de chanvre depuis plusieurs années. Il achète des fleurs de chanvre par correspondance. Il consomme également de la teinture de chanvre, qui lui a été prescrite par un médecin. La consommation de ces produits aurait un but thérapeutique, celui de soigner un trouble maniaco-dépressif et des tendances à l'alcoolisme. De type sativa, le chanvre en cause contiendrait un taux de tétrahydrocannabinol (ci-après THC) oscillant entre 0,5 et 1,5% selon l'intéressé. Un certificat médical, établi au mois de juin 2000, précise que le chanvre, prescrit en accord avec les psychiatres, aurait permis au patient de renoncer à d'autres médicaments; il se sentirait mieux, moins fatigué, plus actif et il éprouverait moins le besoin de fumer ou de boire de l'alcool.