Citation: 9C_340/2008 29.08.2008 E. 5

Le recourant invoque également une violation de son droit d'être entendu, en ce sens que la juridiction cantonale ne lui aurait pas donné l'occasion de se prononcer sur la substitution de motifs à laquelle elle envisageait de procéder. Bien que cette question soit sans objet au vu de l'issue du litige, on précisera néanmoins ce qui suit. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., doit notamment être reconnu et respecté lorsque le juge envisage de fonder sa décision sur une norme ou un motif juridique non évoqué dans la procédure antérieure et dont aucune des parties en présence ne s'est prévalue et ne pouvait supputer la pertinence dans le cas particulier (ATF 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278 et les références). Dans le cas d'espèce, s'il est vrai que le recourant n'a pas été formellement averti par la juridiction cantonale de la substitution de motifs envisagée, il convient de constater que celui-ci avait déjà présenté dans le mémoire de recours qu'il avait déposé devant l'instance cantonale des motifs visant à écarter l'éventualité d'une reconsidération. Dans ces conditions, on ne saurait parler d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst.