Citation: 5A_794/2017 E. 3.3

3.3. Le recourant rappelle que les deux instances cantonales ont retenu que les parties avaient très rapidement connu des dissensions au sujet de l'exercice de son droit de visite lorsque la mère exerçait encore la garde et qu'un conflit sérieux et durable persistait entre elles. Il énumère ensuite toute une série d'éléments qui n'auraient pas été mentionnés par la cour cantonale mais qui confirmeraient indubitablement le conflit ancré divisant les parties au sujet de l'enfant. Ces éléments consistent toutefois pour l'essentiel en différents rapports et courriers établis par les curateurs successivement en charge du dossier, dont la plupart remontent à plusieurs années et ne reflètent plus forcément la situation actuelle. Par ailleurs, il ressort certes desdites pièces qu'un conflit existe entre les parents mais on ne peut cependant en déduire qu'il serait davantage imputable à l'intimée qu'au recourant. A titre d'exemple, le courrier du curateur du 4 octobre 2012 évoque plusieurs occasions auxquelles autant la mère que le père n'ont pas ramené l'enfant à l'autre parent à l'heure ou à la date convenue. Dans un courrier du 10 septembre 2015 également mentionné par le recourant, la curatrice relève certes que le père " se plaint que parfois les horaires et les lieux de rendez-vous ne sont pas respectés " mais conclut ensuite que " dans l'ensemble, le droit de visite fonctionne ". Le recourant reproche en outre à la cour cantonale d'avoir admis l'existence d'un conflit persistant et durable entre les parents, tout en niant arbitrairement que celui-ci faisait obstacle à l'instauration de la garde alternée. Il soutient que ce type de garde ne saurait être instauré à titre expérimental en tablant sur une amélioration espérée des relations des parents. Il est vrai que l'existence d'un conflit important a en l'occurrence été mise en évidence autant par les autorités judiciaires que par les curateurs successivement en charge du dossier. Le recourant oublie toutefois qu'une situation de conflit est inhérente à la plupart des séparations, ce d'autant lorsqu'elles sont portées devant la justice. Par ailleurs, les circonstances du cas d'espèce sont particulières puisque les parents exercent conjointement l'autorité parentale et que l'intimée a assumé durant neuf ans la garde exclusive de sa fille. Elle dispose en outre à présent d'un large droit de visite que le recourant ne conteste pas et dont il ne demande pas la réduction dans l'hypothèse où il obtiendrait la garde exclusive. Or, l'intimée exerçant son droit de visite tous les lundis et jeudis midi ainsi que, en alternance, une semaine sur deux, le mardi soir ou le week-end entier dès le jeudi soir, on peine à percevoir en quoi une garde alternée s'exerçant en alternance une semaine sur deux par chacun des parents exposerait davantage l'enfant au conflit opposant ses parents. Cela vaut d'autant que, comme l'a relevé à juste titre l'instance précédente, une telle solution réduirait les transferts de l'enfant par l'un des parents à l'autre qui paraissent être l'une des sources, si ce n'est la principale, des altercations les opposant. Le recourant fait par ailleurs grief à la cour cantonale d'avoir considéré que les capacités éducatives des parents étaient à peu près équivalentes. Hormis le fait que les juges cantonaux se sont fondés sur ce point sur les constatations de la curatrice, le recourant se contente de soutenir de manière appellatoire que les griefs émis par cette dernière à son endroit sont " moins préoccupants " que ceux formulés à l'encontre de l'intimée. Il est vrai que les " punitions " relatées par l'enfant et infligées par sa mère, dont la nature n'est pas très claire mais qui ont vraisemblablement consisté en des coups de pantoufles ou de " babouches " et l'ingestion d'une solution laxative très diluée à base de piments utilisée en Afrique, remettent en doute les capacités éducatives de l'intimée. Cela étant, dans la mesure où de tels faits ne se sont manifestement plus reproduits depuis près de deux ans et que l'intimée bénéficie désormais d'un soutien apporté par le service psycho-éducatif de la Croix-Rouge, il apparaît que les juges cantonaux n'ont pas excédé leur pouvoir d'appréciation en la matière en considérant que ces faits relativement anciens n'étaient pas suffisants pour dénier à l'intimée toute capacité à prendre soin de sa fille. Comme déjà mentionné, il paraît par ailleurs paradoxal de mettre en exergue les punitions excessives infligées par le passé par l'intimée à sa fille alors même que son large droit de visite n'a été remis en question ni par le recourant ni par les autorités de protection de l'enfant. Le recourant reproche ensuite aux juges cantonaux d'avoir omis de mentionner la condamnation pour dommage à la propriété de l'intimée. Faute de soulever un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits sur ce point, cette critique est irrecevable. Le recourant énumère en outre plusieurs éléments dont l'autorité de deuxième instance n'aurait pas tenu compte et qui constituent à ses yeux des faits révélateurs du défaut de capacités parentales de l'intimée. Il fait ainsi état du fait que cette dernière avait dû être interpellée par la direction de l'école fréquentée par l'enfant s'agissant du fait qu'elle envoyait régulièrement différentes personnes inconnues par l'école afin de venir chercher l'enfant à la sortie des classes. Il rappelle également que le curateur alors en charge du dossier s'était inquiété des répercussions sur l'enfant des absences prolongées (trois à cinq semaines) de sa maman et avait constaté qu'elle n'était pas toujours venue chercher sa fille comme convenu au Point Echange parce qu'elle était à l'étranger. Hormis le fait que les événements décrits par le recourant sont relativement anciens puisqu'ils se sont déroulés en 2012 et 2013, il convient de rappeler qu'aux dires de la curatrice, aucun des deux parents ne présente des capacités éducatives optimales. Par son argumentation, le recourant ne met en évidence que les lacunes constatées chez la mère de l'enfant, dont la cour cantonale a par ailleurs fait état en relevant que l'APEA avait dû intervenir pour que la mère respecte le droit de visite fixé, et élude ainsi les reproches faits par la curatrice à son égard. Dans ces circonstances, compte tenu du fait que la curatrice a constaté des lacunes dans les capacités éducatives des deux parents dans son rapport du 19 août 2016 et que le recourant ne remet pas en question les reproches formulés à son endroit, il apparaît une fois de plus que la cour cantonale n'a pas excédé son pouvoir d'appréciation en considérant que les capacités éducatives des deux parents étaient équivalentes. Contrairement à ce que soutient le recourant, on ne peut au demeurant rien déduire, s'agissant des compétences parentales de l'intimée, du fait qu'elle a d'abord conclu à la mise en place d'une garde partagée pour ensuite conclure à l'attribution en sa faveur de la garde exclusive ni du fait qu'elle ait souhaité la destitution de la curatrice. Le recourant remet en dernier lieu en cause la volonté exprimée par sa fille en faveur d'une garde alternée du fait de " la loyauté extrême qu'un enfant de neuf ans peut exprimer à l'égard de ses parents " et au motif que la problématique d'un éventuel conflit de loyauté dans lequel serait pris l'enfant n'avait pas encore fait l'objet de plus amples investigations. En l'occurrence, si l'avis émis par l'enfant a certes été mentionné par la cour cantonale pour constater que les relations parents-enfant ne semblaient pas avoir trop pâti du vif conflit parental et que son développement psycho-affectif n'était pas vraiment perturbé, il n'apparaît toutefois pas que ce critère a été considéré comme décisif mais simplement comme un indice supplémentaire en faveur d'une garde alternée puisque l'autorité cantonale a clairement mentionné tenir compte de cet élément " avec les réserves nécessaires s'agissant d'une fillette âgée de neuf ans au moment de son audition ". Par ailleurs, il n'existe en l'état aucun indice concret que le souhait exprimé par l'enfant de passer autant de temps chez chacun de ses parents ne correspondrait pas à son désir réel. Compte tenu de l'ensemble des éléments qui précèdent, force est d'admettre que les juges cantonaux n'ont pas excédé leur pouvoir d'appréciation en la matière en instaurant une garde alternée sur l'enfant, de sorte que le grief de violation de l'art. 298 al. 2ter CC est infondé. Compte tenu des circonstances, il convient toutefois de rappeler qu'une nouvelle décision devra être prise par l'APEA si des éléments nouveaux laissaient apparaître que l'intimée n'est en définitive pas capable d'assumer ce type de garde. Elle devra en particulier être rendue attentive au fait que la garde de fait pourra à nouveau lui être retirée si elle devait ne pas se conformer de manière répétée aux dates et horaires fixés pour le transfert de l'enfant à son père ou faire à nouveau usage de punitions disproportionnées à l'encontre de sa fille.