Citation: 1P.663/2004 26.01.2005 E. A

Y.________ et X.________ sont les parents de A.________, née le 21 novembre 1994. Ils sont séparés depuis le début de 1995. Le 11 février 1999, le Tribunal tutélaire du canton de Genève a accordé à X.________ le droit de visiter sa fille, à raison d'une rencontre hebdomadaire au Foyer de Gilly, le mercredi de 16h à 18h. Ce droit a été étendu par la suite à un dimanche sur deux de 10h à 16h. Le dimanche 28 mai 2000, au retour d'une de ces visites, ainsi que le 4 juin 2000, A.________ a dit à sa mère que son père lui avait introduit le doigt dans l'anus, ce jour-là et au moins à trois reprises auparavant. A.________ s'est également confiée, dans les mêmes termes, à B.________ et C.________, ses grand-parents maternels, en précisant à ce dernier que son père lui avait mis de la sauce tomate sur le derrière, avant de lui mettre le doigt dans l'anus. Y.________ a fait examiner A.________ par D.________, pédiatre, et E.________, pédopsychiatre. Le 16 juin 2000, Y.________, agissant pour sa fille, a déposé plainte pénale contre X.________. Le 23 juin 2000, E.________ a établi un certificat médical, concluant à ce qu'il n'y avait «pas de doute sur la crédibilité de A.________» ni sur l'auteur des actes décrits. Entendue le 26 juin 2000, A.________ a réitéré ses déclarations précédentes, en précisant que son père lui avait mis le doigt et une bouteille de ketchup, dans l'anus et le vagin. Le 28 juin 2000, le Juge d'instruction du canton de Genève a inculpé X.________ d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle. X.________ a contesté toutes les accusations portées contre lui. F.________, avec laquelle il vit maritalement, a indiqué qu'à aucun moment des visites de A.________, celle-ci ne s'était trouvée seule avec son père. Le 17 juillet 2002, le Juge d'instruction a ordonné une expertise de la crédibilité des déclarations de A.________; il a confié cette mission à G.________, psychiatre. Dans son rapport du 3 décembre 2002, celui-ci a conclu que A.________ présentait les symptômes d'abus sexuels et que la crédibilité de ses affirmations ne pouvait être mise en doute. Par jugement du 19 janvier 2004, la Cour correctionnelle du canton de Genève, siégeant sans le concours du jury, a reconnu X.________ coupable de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; elle l'a condamné à la peine de deux ans de réclusion, sous déduction de dix-sept jours de détention préventive. Elle a également révoqué le sursis octroyé à l'exécution d'une peine d'un mois d'emprisonnement et 4000 FRF d'amende, infligée le 21 septembre 1999 par le Tribunal correctionnel de Bourg-en-Bresse. Le 15 octobre 2004, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par X.________ contre ce jugement.