Citation: 4C.345/2003 11.01.2005 E. 4

Sur le plan de la faute contractuelle, le recourant fait valoir qu'il appartiendrait au patient de prouver les manquements du médecin. Il affirme qu'aucune négligence ne peut lui être reprochée dans le cas présent, comme l'expert l'a retenu quant aux soins qu'il a administrés au cheval. Comme on vient de le voir, les soins en question étaient parfaitement inadaptés à l'état de l'étalon. Le faute étant présumée d'après les principes habituels (art. 97 al. 1 CO; cf. en matière médicale not. Heinrich Honsell et al., Handbuch des Arztrechts, p. 42/43), le moyen est sans consistance.