Citation: 5P.463/2003 20.02.2004 E. 3

La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement admis une réduction de moitié de sa charge de loyer - pourtant dûment prouvée par pièce - ainsi que de sa base mensuelle, en se fondant sur l'existence d'un concubinage. La relation qu'elle entretient depuis 18 mois ne revêtirait pas le caractère stable et durable exigé par la jurisprudence (ATF 105 II 241). 3.1 S'agissant du loyer, l'autorité cantonale a d'abord souligné les relations familiales existant entre le bailleur et la recourante et marqué son étonnement devant le fait que cette dernière paye subitement, le mois avant l'audience, une telle charge. Elle en a toutefois tenu compte dans son calcul, mais à hauteur de 575 fr., soit la moitié du loyer, pour le motif que la crédirentière vit en concubinage. Elle n'a en revanche pas accordé de poids aux allégations de cette dernière, selon lesquelles son compagnon ne payerait pas de loyer, mais s'occuperait de l'entretien de la maison. En ce qui concerne la base mensuelle, elle a repris le montant (775 fr.) - correspondant à la moitié du minimum vital (1'550 fr.) - retenu par le Président du Tribunal d'arrondissement dans son ordonnance du 10 juillet 2003 - laquelle renvoyait, à cet égard, au jugement sur appel du 5 juillet 2003 (recte 2002). 3.2 Dans la mesure où la recourante n'a pas critiqué déjà devant le Tribunal d'arrondissement le prononcé du Président de cette autorité qui avait retenu une base mensuelle de 775 fr., le grief soulevé sur ce point est interjeté pour la première fois devant la cour de céans alors qu'il aurait pu l'être devant l'instance cantonale. Partant, il est irrecevable en vertu de l'art. 86 al. 1 OJ (supra consid. 1. 2). De toute façon, il serait mal fondé, à l'instar de celui pris du caractère arbitraire de la réduction de loyer fondée sur l'existence d'un concubinage, sur lequel il convient, en revanche, d'entrer en matière. Ce dernier moyen ne pouvait en effet être soulevé qu'à l'encontre de l'ordonnance attaquée, l'autorité de première instance n'ayant pas tenu compte d'une telle dépense, ce qui avait fondé, en partie, l'appel de l'épouse. Lorsqu'il s'agit de fixer une contribution d'entretien dans le cadre de mesures provisoires, la cour de céans a déjà jugé qu'il est important, lors de la détermination du minimum vital, de prendre en considération que le conjoint vit en communauté ("Wohngemeinschaft") avec une autre personne et que, dans ces circonstances, il n'est pas arbitraire de considérer que le compagnon pourrait participer pour moitié aux frais communs, même si sa participation effective est moindre. A cet égard, la durée du concubinage n'est pas déterminante; sont au contraire pertinents les avantages économiques retirés de la relation. Il importe, autrement dit, que les intéressés forment une communauté de toit et de table ayant pour but de partager les frais et les dépenses (arrêt 5P. 90/2002 du 1er juillet 2002 publié à la FamPra 2002 p. 813, consid. 2 et les références citées). Si la recourante entendait contester la décision cantonale en tant qu'elle a constaté qu'une telle union existe en l'espèce, il lui aurait appartenu d'exercer un recours en nullité devant l'autorité cantonale compétente, cette question ressortissant, non à la violation du droit fédéral, mais à l'appréciation des preuves (supra consid. 1. 2).