Citation: 1C_470/2023 E. 2.3

2.3. Au demeurant, la cour cantonale a procédé à sa propre appréciation des faits et des éléments du dossier. Elle a jugé que les explications et les photographies produites par le recourant ne permettaient pas de s'écarter de l'ordonnance pénale et du rapport de police sur lequel elle est fondée. Aucun des éléments soulevés n'était de nature à remettre en question les circonstances de l'accident telles que décrites dans leur rapport par les agents de police, à savoir que le recourant avait heurté avec son véhicule la conductrice de la trottinette lors de son dépassement. Il était certes possible que le revêtement défectueux de la chaussée ait amené la conductrice à faire un écart sur la gauche, juste avant que le recourant ne la dépasse ou au début de sa manoeuvre de dépassement, puisqu'il l'aurait vue tourner son guidon sur la gauche. Elle n'aurait toutefois pas été heurtée par le véhicule conduit par le recourant si ce dernier avait été attentif et pris toutes les précautions nécessaires pour la dépasser, en particulier s'il avait tenu compte du fait qu'une personne circulant sur un véhicule léger à deux roues est susceptible de se déplacer su la gauche de la voie de circulation pour garder son équilibre (cf. BUSSY/RUSCONI/ JEANNERET/KUHN/MIZEL/MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4 e éd., 2015, n° 2.22 ad art. 35 LCR). La présence d'une tache de sang au milieu de la voie de circulation, dont la distance exacte par rapport au bord de la chaussée n'avait pas été mesurée, ne remettait pas en cause le déroulement de l'accident tel que décrit par les agents de police après que ceux-ci ont constaté l'état des véhicules et entendu les deux personnes impliquées. Les déclarations du recourant faites immédiatement après l'accident, selon lesquelles il aurait vu la conductrice de la trottinette s'appuyer contre sa voiture, puis chuter, ne suffisaient pas à douter du fait qu'elle aurait été préalablement heurtée par la voiture du recourant, vraisemblablement par son rétroviseur, ce qui l'aurait déséquilibrée, puis fait tomber. En tant qu'il retient que le recourant a heurté la conductrice de la trottinette pour expliquer le fait constaté par la police que le rétroviseur de son véhicule a été rabattu, le raisonnement de la cour cantonale échappe au grief d'arbitraire. Elle pouvait en déduire que le recourant n'avait pas voué toute son attention à l'égard de cette usagère de la route lors de sa manoeuvre de dépassement en ne tenant pas suffisamment compte du risque qu'elle pouvait dévier de sa trajectoire et retenir qu'il avait commis une infraction aux prescriptions sur la circulation routière au sens des art. 16a ss LCR. Au surplus, le recourant ne conteste pas la qualification de la faute et de la mise en danger retenue par le Service cantonal des automobiles et de la navigation et confirmée par la cour cantonale dans l'hypothèse où une infraction devait être retenue à son encontre. Il ne développe aucune argumentation visant à démontrer que la mise en danger aurait été jugée à tort moyennement grave. A ce propos, on observera que l'autorité administrative n'était pas liée par le jugement pénal qui a retenu une infraction simple au sens de l'art. 90 al. 1 LCR (ATF 139 II 95 consid. 3.2; arrêt 1C_135/2022 du 24 août 2022 consid. 2.4); dans la mesure où l'inattention fautive du recourant avait provoqué un accident ayant entraîné des lésions de peu de gravité, il n'était pas critiquable de ne pas avoir qualifié la mise en danger de légère, mais de moyennement grave. Quant à la durée du retrait du permis de conduire, fixée à un mois, elle correspond au minimum légal en cas d'infraction moyennement grave (cf. art. 16b al. 2 let. a LCR) et est conforme au droit fédéral.