Citation: 5D_118/2009 17.11.2009 E. B

B.a Par requête du 21 novembre 2008, Y.________ et Dame Y.________ ont demandé l'interprétation de l'arrêt précité, concluant à ce que le chiffre III du dispositif du jugement de première instance, confirmé par la cour cantonale, soit interprété en ce sens que "la servitude de passage à char grevant les parcelles n° yyyy et zzzz de la Commune de C.________ peut être exercée au moyen de petits véhicules à moteur d'exploitation agricole ou viticole; elle ne s'exerce pas au moyen de véhicules automobiles ordinaires". Les requérants, qui ont fait l'acquisition d'un petit véhicule d'exploitation à chenillettes, considèrent que la servitude de passage à char leur permet d'utiliser de petits véhicules d'exploitation agricole ou viticole motorisés, par opposition aux véhicules automobiles ordinaires. Les intimés, qui ont obtenu entre-temps une modification de l'inscription de la servitude au Registre foncier de D.________ dans le sens précisé dans le jugement primitif, entendent s'en tenir à la lettre de cette inscription. B.b Par arrêt du 12 mars 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a considéré que le dispositif de l'arrêt litigieux n'est pas équivoque, ni incomplet, ni contradictoire en lui-même ou avec les motifs; il est au contraire tout à fait clair, complet et cohérent. Selon elle, l'unique problème posé est de déterminer ce qui tombe sous la notion de véhicules à moteur exclus de la servitude de passage à char. Or, loin de contredire cette formulation, les motifs de l'arrêt relatifs à l'utilisation de "tracassets" et autres véhicules d'exploitation agricole ou viticole ne font qu'expliciter les engins qui, précisément, ne tombent pas sous le coup de cette notion de véhicules à moteur, mais sont bien plutôt inclus dans le passage à char et à pied de l'homme. Il s'ensuit que les engins agricoles ou viticoles destinés au transport de matériel, fussent-il motorisés, ne sauraient être considérés comme des "véhicules à moteur" exclus de l'exercice de la servitude litigieuse, bien que le dispositif de l'arrêt n'en fasse pas mention. La motivation de l'arrêt en cause ne permet pas d'autre interprétation. La Chambre des recours a ainsi rejeté la demande d'interprétation.