Citation: 1C_582/2021 E. 5.2.3

5.2.3. Sur le fond, l'autorisation de construire a été délivrée en 2003, soit il y a près de vingt ans. Le chantier - qui a démarré quatre ans après la délivrance de cette autorisation - est en outre interrompu, selon les constatations non contestées de la cour cantonale, depuis 2010, soit depuis treize ans. Cette durée est considérable, au point que, quelles que soient les circonstances, il n'y a a priori rien d'arbitraire dans le fait d'exiger une remise en état en application d'une disposition légale cantonale qui donne faculté à l'autorité d'agir en ce sens après un an seulement d'interruption des travaux. Cette appréciation prévaut quoi qu'il en soit même à la lumière des circonstances exposées par la recourante qui sont examinées ci-après. La recourante revient sur ses possibilités de financement de l'achèvement du hangar litigieux, savoir la vente sur plans de quatre appartements à construire dans le corps de sa ferme, dont la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte. Elle tient le département pour responsable du blocage de ce projet d'appartements destinés à lui fournir les liquidités suffisantes pour terminer le hangar: le département serait ainsi responsable de l'impossibilité de mener à bien la construction litigieuse. A supposer que cet élément soit pertinent - ce qui est douteux vu les nombreuses incertitudes liées à un tel projet -, il ressort en tout état des déclarations de la recourante que la demande de permis de construire dont elle fait état n'a été déposée qu'en 2019 ou 2020 (cf. état de fait de l'arrêt attaqué, ch. 21 à 28), ce qui ne permet pas d'expliquer que le chantier ait été abandonné depuis 2010, moins encore que le financement du hangar - dont la demande d'autorisation de construire a été déposée en 1998 - n'ait pas pu être assuré auparavant. A ce titre, l'argument de la recourante confine ainsi à la mauvaise foi. Quoi qu'il en soit, la recourante se contente à ce sujet d'évoquer ce projet à titre très général sans jamais tenter de démontrer, chiffres à l'appui, qu'il s'agirait d'un moyen réaliste de financer l'achèvement du hangar. Elle ne tente au demeurant pas non plus de rendre ne serait-ce que vraisemblable que le projet en question serait manifestement conforme aux exigences légales de sorte que le "blocage" dont elle fait état serait véritablement chicanier. Les explications complémentaires que la recourante donne dans sa réplique, à teneur desquelles elle aurait, depuis 2010, "entrepris de nombreuses démarches et subi un blocage similaire par le DT en 2014/2015 en lien avec le même hangar agricole", sont vaines: on ne voit en effet pas en quoi le refus de délivrer une autorisation de réaliser d'autres installations en lien avec ce hangar ou de réaliser celui-ci différemment aurait empêché la recourante d'achever le hangar initialement autorisé. Ni en quoi ces installations complémentaires ou modifications refusées auraient permis de financer l'achèvement des travaux. Se référant au principe de la proportionnalité, la recourante fait valoir qu'une importante partie du hangar litigieux est d'ores et déjà bâtie et en état sain, de sorte que les travaux pourraient être finalisés prochainement. Elle fait également valoir les importants intérêts privé et public à la réalisation du hangar. Ces éléments seront examinés séparément, avec un pouvoir d'examen allant au-delà de celui portant sur la question de l'arbitraire (consid. 6 ci-dessous). Pour le reste, la recourante se borne à faire état de considérations générales sur le fait que l'administration et la justice genevoises persisteraient à constater les faits de manière erronée et à entraver l'exercice de son activité. Une telle argumentation, purement appellatoire, n'apporte rien qui puisse affecter l'appréciation juridique de la situation. En définitive, la constructrice a disposé d'un délai extrêmement long pour procéder aux travaux, bien plus élevé que le terme d'un an prévu par l'art. 33A al. 2 RCI. Les justifications avancées au cours des quatre dernières années, depuis le début de la présente procédure - au fil de laquelle ces explications ont au demeurant évolué, un accord transac-tionnel devant permettre à la recourante d'obtenir 350'000 francs ayant dans un premier temps été invoqué -, ne permettent pas de considérer, au contraire de ce que celle-ci fait valoir, que l'achèvement du hangar serait réellement à bout touchant. Comme le relève le département, la recourante se prévaut en réalité de circonstances qui ne sont pas réalisées et dont l'avènement est plus qu'incertain pour justifier de l'inachèvement de travaux autorisés il y a maintenant vingt ans. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire dans l'application que les instances précédentes ont faite de l'art. 33A al. 2 RCI.