Citation: 6B_1292/2023 E. 14.4

14.4. Le recourant soutient que la Cour d'appel devait tenir compte de la durée entre la notification du dispositif de l'arrêt attaqué (le 24 juin 2022) et celle de la motivation de l'arrêt (le 19 octobre 2023). Il considère que cette durée n'était pas raisonnable et que la Cour d'appel aurait dû retenir une violation du principe de célérité et accorder une réduction de peine supplémentaire pour tenir compte de cette durée. En l'espèce, la Cour d'appel a retenu de manière générale, à décharge, la circonstance de l'art. 48 let. e CP, puisque plus des deux tiers du délai de prescription de l'action pénale étaient écoulés. En revanche, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué une quelconque violation du principe de célérité. S'agissant du temps écoulé pour la communication de la motivation de l'arrêt, le recourant perd de vue que, selon la jurisprudence, les délais de 60 jours, respectivement de 90 jours, prévus à l'art. 84 al. 4 CPP, qui valent également pour la juridiction d'appel, sont des délais d'ordre, dont la violation ne permet pas en soi de mettre en cause la validité du jugement. Leur dépassement ne constitue donc pas en soi une violation du principe de la célérité, mais peut en constituer un indice (arrêts 6B_314/2023 du 10 juillet 2023 consid. 6.2.3; 6B_763/2019 du 28 avril 2020 consid. 3.1; 6B_420/2019 du 17 mai 2019 consid. 1 et l'arrêt cité). L'appréciation de la durée raisonnable de la procédure échappe à des règles rigides. La question de savoir si la durée s'avère raisonnable doit être examinée dans chaque cas particulier, en tenant compte de toutes les circonstances concrètes (cf. arrêt 6B_682/2023 du 18 octobre 2023 consid. 3.1.2). Certes, un délai de 16 mois peut sembler long, toutefois au regard de la motivation particulièrement complexe et volumineuse de l'arrêt attaqué, elle s'avère encore raisonnable. Le grief du recourant est rejeté dans la mesure où il est recevable.