Citation: 6B_1043/2013 E. 2

La juridiction cantonale a retenu que les intimés avaient versé, en vertu d'un contrat de prêt, la somme de 50'000 euros sur le compte de la société Z.________ SA et qu'elle n'avait pas été remboursée. S'il n'est pas contesté que les documents signés par les parties ne contenaient pas de mention expresse quant à l'utilisation des fonds prêtés, il ressortait des déclarations des parties et des différents témoignages recueillis que le prêt avait été octroyé dans le cadre d'un important projet immobilier qui s'inscrivait clairement dans le but poursuivi par la société. Le montant prêté devait lui permettre de faire face à ses obligations de trésorerie, dans l'attente du démarrage d'un projet et de l'encaissement d'une importante somme d'argent (en lien avec un autre projet immobilier). Dans la mesure où, en outre, il est communément admis et, partant, tacitement convenu qu'un prêt consenti à une société doit être utilisé conformément au but social de celle-ci, il fallait considérer que le prêt consenti par les intimés l'avait été avec une destination prédéfinie, soit dans le but de développer l'activité de la société dans le domaine immobilier. Seule cette utilisation devait permettre une rentrée importante d'argent, rendant ainsi possible le remboursement rapide de la somme prêtée. La durée courte du prêt constituait d'ailleurs un indice de l'affectation particulière du montant. La promesse d'utiliser la somme prêtée dans des projets immobiliers était enfin pour les intimés gage du sérieux de l'opération et de l'absence de risques. Les fonds remis par les intimés avaient bien été confiés à la société, soit, pour elle, au recourant. Les fonds prêtés avaient presque intégralement été retirés du compte de la société en huit jours et affectés à des fins autres que celles convenues par les parties, soit l'investissement immobilier, ou sortant du but social. Alors que la société rencontrait des difficultés financières, le recourant s'était approprié ces montants pour ses besoins propres ou ceux d'entités tierces (pour, par exemple, payer ses impôts privés, régler des frais d'essence d'autres sociétés dont il était l'administrateur ou encore s'acquitter des frais d'acquisition ou d'entretien d'un cheval). En utilisant cet argent pour son usage propre ou à des fins autres que celles prévues, le recourant avait employé sans droit une valeur patrimoniale qui lui avait été confiée. Les conditions de l'abus de confiance, telles qu'elles étaient définies à l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, étaient par conséquent réalisées.