Citation: 6S.380/2003 04.12.2003 E. 1

3.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Le juge doit prendre en considération, en premier lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui-même, à savoir sur le résultat de l'activité illicite, le mode et l'exécution de l'acte et, du point de vue subjectif, sur l'intensité de la volonté délictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute dépend aussi de la liberté de décision dont disposait l'auteur. Plus il lui aurait été facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée et, partant, plus grave est sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres éléments concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, sa formation et sa réputation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25). Le Tribunal fédéral, qui n'interroge ni les accusés ni les témoins et qui n'établit pas les faits, est mal placé pour apprécier l'ensemble des paramètres pertinents pour individualiser la peine. Son rôle est au contraire d'interpréter le droit fédéral et de dégager des critères et des notions qui ont une valeur générale. Il n'a donc pas à substituer sa propre appréciation à celle du juge de répression ni à ramener à une sorte de moyenne toute peine qui s'en écarterait. Il ne peut intervenir, en considérant le droit fédéral comme violé, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104). Cela étant, le juge doit exposer, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de sorte que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté. Mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.). 3.2 En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré que le recourant s'était comporté de manière totalement inadmissible et méritait une sanction sévère. A sa charge, elle a retenu le concours d'infractions au sens de l'art. 68 ch. 1 CP, la réitération en cours d'enquête, une situation de récidive au sens de l'art. 67 ch. 1 CP et des antécédents judiciaires marqués. Elle a également retenu une absence de prise de conscience et de remords, à tel point qu'il n'avait même pas tenté de prendre contact avec sa victime. A sa décharge, elle a tenu compte de sa situation médicale difficile, ainsi que d'une légère diminution de sa responsabilité pénale, et fait application des art. 11 et 66 CP. 3.3 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir omis différents éléments à décharge. L'autorité cantonale n'aurait tout d'abord pas pris en considération l'annonce faite à la police et le retour du recourant sur les lieux. Ce grief est infondé. Lorsque le juge motive la peine qu'il inflige, il n'est pas tenu de répéter les faits qu'il a déjà exposés dans le jugement: celui-ci formant un tout, on admet qu'il en garde à l'esprit l'ensemble des éléments (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995 p. 1 ss, spéc. p. 24). Or, en l'espèce, l'autorité cantonale mentionne que le recourant est allé chercher du secours et qu'il est revenu sur les lieux de l'accident dans la partie "fait" de l'arrêt ainsi que dans la partie "droit" lors de l'examen de l'art. 92 LCR. Le recourant estime en outre que l'autorité cantonale a retenu à tort, et contrairement au fait susmentionné, qu'il s'était comporté comme un "égoïste de la route, dangereux et irresponsable", démontrant "son mépris total pour la vie humaine en quittant les lieux de l'accident sans même se préoccuper de sa victime qui gisait inanimée sur le sol". Ce grief est également non pertinent. On relèvera en effet que le recourant a circulé à une vitesse totalement inadaptée aux circonstances, a exécuté un dépassement sans s'être assuré que l'espace à disposition était suffisant, a remonté une file de véhicules sans avoir la certitude de pouvoir reprendre sa place sans entraver la circulation et sans égard pour les usagers dépassés. Au vu de ces faits, on peut sans aucun doute considérer que le recourant s'est comporté comme un conducteur égoïste et irresponsable. Le recourant fait également valoir que l'autorité cantonale n'aurait pas tenu compte à satisfaction de droit de la réalité médicale et psychologique qu'il a vécue. Cela est inexact. L'autorité cantonale a expressément mentionné à la décharge du recourant sa situation médicale difficile. Dans la mesure où le recourant prétend que son état dépressif est incompatible avec une peine privative de liberté, il s'éloigne des constatations de fait cantonales, et son grief est irrecevable. En tout état de cause, on relèvera qu'il ne faut pas donner une trop grande importance au grand âge et à la maladie, qui relèvent plus de l'exécution que de la fixation de la peine. Enfin, le recourant soutient qu'il vit en lui-même de façon extrêmement intense les conséquences de l'accident et que c'est donc à tort que l'autorité cantonale a retenu à sa charge une absence de remords et de prise de conscience. Le recourant remet ainsi en cause une constatation de fait. Son grief est donc irrecevable. 3.4 En définitive, dans le cadre du large pouvoir d'appréciation dont elle bénéficie en la matière, l'autorité cantonale a tenu compte de tous les éléments nécessaires et pertinents et n'en a omis aucun pour arrêter la peine qu'elle a prononcée à l'égard du recourant. Elle a motivé par ailleurs la peine de manière suffisante. Au regard, notamment, de la gravité de la faute du recourant et de ses antécédents, la peine prononcée de douze mois d'emprisonnement est adéquate et ne procède pas d'un abus du pouvoir d'appréciation. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé.