Citation: 5A_933/2023 E. 3

Examinant la qualité pour former plainte, l'autorité de surveillance a retenu que A.________ développait une argumentation exclusivement orientée sur la préservation de ses propres intérêts, et non de ceux de la faillie, puisque seul son nom apparaissait dans ses écritures, et non celui de C.________, de sorte que la prétendue extension de la qualité de plaignante à C.________ qu'elle alléguait était sans portée, même en interprétant largement les termes de la plainte. C'était par conséquent à l'aune des intérêts de A.________ que la plainte allait être examinée, à l'exclusion de griefs qui auraient été invoqués dans le seul intérêt de la faillie, qui n'était pas plaignante. Au fond, quant au grief visant le caractère infondé des créances inscrites à l'inventaire, l'autorité de surveillance a jugé qu'elle n'était pas compétente pour s'en saisir, dans la mesure où la plaignante n'invoquait pas l'insaisissabilité ou l'incessibilité patente des créances inscrites, mais le caractère infondé desdites créances, lequel relevait de la compétence exclusive du juge du fond. Quant au grief d'absence de soumission de l'inventaire à la faillie pour examen et approbation, l'autorité de surveillance a jugé que, dans la mesure où la plaignante agissait à titre personnel, soit un tiers à la faillite, le fait d'inventorier une créance à son encontre n'avait aucune conséquence sur sa situation juridique. Elle n'avait donc aucun intérêt à attaquer l'inventaire et ne disposait pas de la qualité pour agir, que ce fût pour contester le fondement des créances inscrites à l'inventaire ou pour remettre en cause la manière dont l'office avait confectionné l'inventaire. Dans la mesure où la plaignante agissait en qualité de créancière inscrite à l'état de collocation, elle n'avait pas d'intérêt à contester l'inventaire en vue d'en soustraire des actifs. Si la plaignante agissait à titre personnel, mais en sa qualité d'organe de la faillie, la qualité pour agir devait également lui être déniée faute d'intérêt. Selon l'autorité de surveillance, la qualité pour déposer plainte était offerte à l'administrateur d'une société anonyme à titre personnel lorsqu'une mesure de l'office portait atteinte à ses intérêts en cette qualité. Or, en l'occurrence, la plaignante ne reprochait pas à l'office d'avoir adopté des comportements préjudiciables à son égard dans ses investigations au cours de la confection de l'inventaire, mais d'avoir omis de soumettre à la faillie l'ultime version de l'inventaire avant publication. Ce faisant, elle n'invoquait pas une atteinte à son détriment personnel mais à celui de la faillie, qui n'était pas plaignante. En conséquence, les griefs adressés par la plaignante à l'encontre de l'inventaire établi par l'office étaient irrecevables. Ensuite, l'autorité de surveillance a examiné le grief que la recourante faisait à l'office d'avoir admis la créance de B.________ à l'état de collocation à un montant insoutenable sous l'angle de la vraisemblance et de n'avoir pas fait figurer la mention pro memoria en regard de la créance alors que celle-ci faisait l'objet de procédures en cours dont l'objectif était d'établir son extinction par consignation du montant litigieux. Elle a tout d'abord jugé que l'office n'avait pas à mentionner la créance de B.________ pro memoria puisque la procédure d'arbitrage international et la procédure satellite en désignation des arbitres n'avaient pas été suspendues en application de l'art. 207 LP. Dans une motivation subsidiaire, elle a souligné que, dans tous les cas, la suspension de l'art. 207 LP et la mention pro memoria en marge de l'état de collocation au sens de l'art. 63 OAOF avaient vocation à durer jusqu'à vingt jours après le dépôt de l'état de collocation, de sorte que la plainte ne présentait plus aucun intérêt pour la plaignante et était irrecevable, le délai étant échu et la masse ayant cédé les droits relatifs à ces procès.