Citation: 6B_431/2013 E. 2.3

2.3. Le recourant a déposé plainte le 17 septembre 2010. Par courrier du 22 septembre 2010, le Juge d'instruction l'a invité à obtenir d'un institut d'art un avis tranché sur l'authenticité du tableau, ensuite de quoi il requerrait une enquête préliminaire en vue de l'audition de l'intimé. Il a refusé de procéder à une saisie pénale conservatoire. Aucune autre opération n'a été menée en 2010. Le recourant n'invoque pas que l'autorité précédente aurait violé de manière arbitraire le droit cantonal de procédure, applicable jusqu'au 31 décembre 2010, en ne considérant pas qu'une instruction aurait été à ce stade ouverte sous l'égide de ce droit. Le dossier ne contient pas de décision formelle d'ouverture d'une instruction par le ministère public avec mention du prévenu et des infractions qui lui sont imputées, comme le prévoit l'art. 309 al. 3 CPP. Le ministère public n'a ordonné aucune mesure de contrainte. La police a certes pris des renseignements sur l'intimé et la personne indiquée sur le certificat d'authenticité. Elle a également eu des contacts avec un spécialiste de l'art e t procédé à l'audition d'une personne appelée à fournir des renseignements. Il ne s'agit toutefois pas en l'espèce d'opérations dépassant celles de l'investigation policière (art. 206 al. 1 CPP). Le 9 février 2012 encore, le procureur en charge du dossier communiquait ainsi avec la police sur la base de l'art. 309 al. 2 CPP. Le recourant invoque le courrier du procureur du 12 octobre 2012, qui indiquait que la police est "désormais chargée d'enquêter, y compris de confier l'examen de ce tableau à un expert particulièrement spécialisé en la matière" (recours, p. 9). Les termes utilisés, au vu des seules opérations effectuées mentionnées ci-dessus, ne sauraient impliquer l'ouverture d'une instruction, ce d'autant plus que le procureur n'a finalement pas procédé à la désignation d'un expert au sens de l'art. 184 al. 1 CPP. Que le recourant ait eu la possibilité de consulter l'entier de son dossier ne signifie pas non plus qu'une instruction ait été ouverte, encore moins, comme le soutient le recourant, que les preuves essentielles auraient été administrées. Le tableau évoqué par le recourant - et non seulement des photos prétendument de celui-ci - n'a en particulier jamais été retrouvé, encore moins examiné, le lien de causalité entre la vente dudit tableau et le paiement de 500'000 USD apprécié, l'intimé ou le recourant entendu. Le seul écoulement du temps depuis le dépôt de plainte ne donne pas droit à l'ouverture d'une instruction (cf. arrêt 1B_271/2012 du 6 septembre 2012 consid. 2.2). Dans ces circonstances, c'est sans violation de l'art. 309 al. 1 CPP que l'autorité précédente a considéré que ce stade n'avait pas été franchi, de sorte qu'une ordonnance de non-entrée en matière pouvait être rendue, moyennant que les autres conditions posées par la loi soient remplies.