Citation: 9C_144/2024 E. 4

Le tribunal cantonal s'est en l'occurrence attaché à déterminer s'il était vraisemblable que, sans l'atteinte à la santé, l'assurée aurait augmenté son taux d'occupation de 80 à 100 % durant la période de réadaptation, comme elle le prétendait, ou pas, comme l'office intimé le soutenait. Il a relevé que, selon le questionnaire de l'employeur, la recourante avait débuté son activité de conductrice de bus le 1er février 2018 à 100 % et réduit son taux d'occupation à 80 % dès le 1er mars 2018. Il a admis que cette diminution du temps de travail avait pour objectif de permettre à l'assurée de vendre sa maison, malgré les informations contradictoires ressortant d'une enquête économique sur le ménage. Il n'a cependant pas tenu pour vraisemblable que la recourante aurait repris son activité à plein temps dès le 1er juin 2018. Il a considéré à ce propos que, si l'assurée affirmait avoir convenu avec son employeur une reprise du travail à 100 % dès le 1er juin 2018, les termes de l'attestation délivrée par B.________, responsable des ressources humaines (RH) auprès des Transports publics de U.________, le 17 juin 2020 confirmaient la volonté de la recourante d'augmenter son taux d'occupation à la date indiquée, mais ne permettaient pas de conclure que l'employeur avait consenti à une telle augmentation. Il a en outre constaté que l'assurée admettait qu'il n'existait pas de contrat ou d'avenant au contrat de travail corroborant ce fait et que le certificat médical de la doctoresse C.________, médecin praticien, du 11 septembre 2020 ne permettait pas d'admettre l'augmentation du taux d'occupation dans la mesure où la praticienne se contentait de reproduire les déclarations de sa patiente. Il a encore relevé que les autres éléments du dossier ne conduisaient pas davantage à conclure à la volonté concordante de l'employée et de l'employeur quant à une augmentation du temps de travail. Il s'est fondé à ce propos sur le courriel de D.________, spécialiste RH auprès des Transports publics de U.________, adressé à E.________, collaboratrice de la Caisse de compensation du canton de V.________ (ci-après: la caisse), le 8 juillet 2020. Dans ce courriel, D.________ avait précisé que si la possibilité de réaugmenter le temps de travail avait été discutée, rien de tel n'avait cependant été planifié ni demandé avant l'accident et qu'il n'en avait plus été question après l'accident du fait de l'incapacité de travail survenue. La juridiction cantonale a également pris en considération le courriel de F.________, chef d'équipe chez l'employeur, adressé à E.________ le 1er septembre 2020. Celui-ci avait confirmé que la recourante lui avait demandé avant l'accident s'il était possible d'augmenter le temps de travail et qu'il avait précisé qu'une réponse positive nécessitait une analyse d'exploitation, qui n'avait pas été menée, et une demande écrite, qui n'avait pas été déposée. La cour cantonale a déduit de ces éléments que l'employeur n'avait pas manifesté son intention éventuelle d'accepter l'augmentation en question par la prise d'engagements formels. Il a dès lors considéré que la recourante avait échoué à rendre vraisemblable que, sans atteinte à la santé, elle aurait augmenté son taux d'occupation à 100 % dès le 1er juin 2018 et que c'était à bon droit que l'office intimé avait fixé l'indemnité journalière à 134 fr. 40. La juridiction cantonale a par ailleurs considéré que l'audition de B.________, D.________ et F.________ n'était pas nécessaire dans la mesure où les éléments figurant au dossier étaient suffisants pour rendre vraisemblable qu'aucune augmentation du temps de travail n'avait été acceptée par l'employeur. Elle a en outre retenu que la demande de débats formulée par l'assurée s'apparentait plutôt à une requête de preuve, dans la mesure où celle-ci sollicitait la possibilité de donner des explications sur les circonstances de son engagement. Il n'y avait dès lors pas lieu d'organiser les débats requis, ni d'entendre la recourante dont l'audition en l'absence de preuve corroborant ses allégations n'était pas de nature à modifier l'appréciation retenue.