Citation: 4C.202/2004 14.09.2004 E. 4

Les demandeurs soutiennent encore que la jurisprudence relative à la clause insolite aurait dû leur être appliquée par analogie, compte tenu du lien particulier de confiance qui les liait à la banque. A juste titre, les emprunteurs ne prétendent pas que la clause fixant l'étendue de l'assurance de solde serait en elle-même insolite, ce qui supposerait qu'elle soit étrangère à l'affaire, c'est-à-dire qu'elle en modifie de manière essentielle la nature ou sorte notablement du cadre légal du contrat de prêt (cf. ATF 119 II 443 consid. 1a p. 446). On ne voit dès lors pas pourquoi l'existence d'un lien de confiance particulier, par ailleurs nullement établi (cf. supra consid. 3.4), pourrait suppléer l'absence de clause insolite. De plus, la jurisprudence sur les clauses insolites permet de soustraire de l'adhésion censée donnée globalement à des conditions générales toutes les clauses inhabituelles sur l'existence desquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins expérimentée en affaires n'a pas été spécialement attirée (ATF 119 II 443 consid, 1a p. 446; 109 II 452 consid. 4). Il en découle a contrario que la partie la moins expérimentée ne peut invoquer le caractère insolite de la clause, lorsque son cocontractant l'a mise en évidence. Or, tel est le cas en l'espèce, puisque l'étendue de l'assurance de solde figurait non seulement dans les conditions générales signées par les demandeurs, mais également sur le contrat de prêt, qui plus est en caractères gras. La théorie de la clause insolite ne permet donc en aucun cas de fonder les prétentions des demandeurs. Compte tenu des éléments qui précèdent, on ne discerne pas de violation du droit fédéral dans l'arrêt attaqué. Le recours doit par conséquent être rejeté.