Citation: 6S.117/2006 09.06.2006 E. 2

Condamné pour tentative d'actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP), le recourant conteste la réalisation de cette infraction, au motif que ses agissements ne revêtiraient pas un caractère sexuel. 2.1 L'art. 187 CP punit de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Cette disposition a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle n'exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 719 n. 4 ad art. 187; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8è éd., p. 404; Jenny, Kommentar zum schweizerisches Strafgesetzbuch, Bes. Teil., vol. 4, Berne 1997, p. 24, n. 6 ad art. 187). Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (Corboz, op. cit., p. 719, n. 6 ad art. 187; Rehberg/Schmid/Donatsch, op. cit., p. 406). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 187). Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants (Corboz, op. cit. p. 721 n. 10 ad art. 187; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar 2e éd., n. 6 ad art. 187). En revanche, un baiser lingual (Corboz, op. cit., p. 721 n. 11 ad art. 187; Trechsel, op. cit., loc. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche (ATF 125 IV 62 consid. 3c) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (Trechsel, op. cit. loc. cit.). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (Corboz, op. cit., p. 720 n. 7 ad art. 187). 2.2 Dans le cas particulier, il ressort des faits constatés par l'autorité cantonale et dont le recourant n'est pas admis à s'écarter que celui-ci a fréquenté A.________ durant la période de septembre 2002 à début janvier 2003. A cette époque A.________ était âgé de 14 ans et le recourant de 53 ans. Habituellement, le recourant invitait le jeune homme chez lui et lui remettait des cadeaux. Il se présentait parfois à l'adolescent avec le bas de son corps dénudé, voire complètement nu, et insistait pour que l'adolescent lui fasse la bise. Lorsque ce dernier s'exécutait, le recourant s'accrochait pour tenter d'atteindre sa bouche et l'embrasser "dans la bouche", selon les déclarations de la victime, retenues en instance cantonale. La victime, que ce comportement dérangeait, essayait de le faire lâcher. Contrairement à ce que prétend le recourant, du point de vue d'un observateur extérieur, un tel comportement a objectivement un caractère sexuel. Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le comportement du recourant était clairement attentatoire à l'intégrité sexuelle d'un enfant de moins de 16 ans, au moins au degré de la tentative, et le recours ne peut qu'être rejeté sur ce point.