Citation: H 309/03 10.02.2004 E. 7

Visiblement, les premiers juges n'ont pas remarqué que les reprises de cotisations consécutives au contrôle d'employeur concernaient presque exclusivement des rémunérations versées à des tâcherons et non des versements aux salariés déclarés en tant que tels par la société. Il appert donc que les constatations du jugement attaqué qui permettraient de conclure à une faute grave au sens de l'art. 52 LAVS sont lacunaires et en partie inexactes. Les faits n'ont de surcroît pas été établis conformément au principe de l'instruction d'office (art. 85 al. 2 let. c aLAVS; art. 61 let. c LPGA) Ainsi, il n'est pas possible de dire si c'est à bon droit que les rémunérations versées à des tâcherons ont été considérées comme revenus d'une activité dépendante soumise à cotisations et si, dans l'affirmative, les organes de la société ont commis une négligence grave en retenant, à l'inverse, que ces rémunérations représentaient le revenu d'une activité indépendante. Il convient donc d'annuler le jugement attaqué et de renvoyer la cause aux premiers juges pour qu'ils établissent, en collaboration avec les parties, les faits nécessaires pour trancher ces questions. Après quoi seulement, et si la responsabilité du recourant est admise dans son principe, il conviendra de fixer l'étendue du dommage qui devra être supporté par le recourant.