Citation: 1C_630/2015 E. 3.4

3.4. La chronologie rappelée ci-dessus ne permet pas de déduire que les autorités cantonales auraient accusé un retard fautif dans la procédure d'adoption des plans litigieux. S'agissant tout d'abord des plans I et III, la procédure s'est déroulée sans discontinuer, l'autorité communale ayant réagi dans des délais raisonnables aux différentes remarques formulées par le service cantonal. Le recours ne contient d'ailleurs aucune critique consistante à ce sujet. En ce qui concerne l'approbation du PPA "La Falaise II", s'il est vrai que celle-ci est intervenue ultérieurement à celle des deux premiers PPA, on ne peut toutefois en déduire que les autorités auraient violé le principe de célérité. Il ressort en effet du procès-verbal établi à la suite de la séance de conciliation du 22 mai 2007, que le retard pris dans l'adoption du PPA "La Falaise II" découle non seulement de la problématique du chemin piétonnier divisant les parties, mais également de constructions réalisées par anticipation, par la recourante, dans ce secteur. Différents éléments du dossier confirment l'existence de ces points de discorde: dans ses écritures cantonales, la recourante admet ainsi avoir mené une procédure parallèle devant le Tribunal cantonal portant sur une autorisation extraordinaire de construire sur la parcelle n° 934 (cf. recours cantonal du 13 novembre 2013, p. 10 et les pièces produites); elle se réfère par ailleurs à une convention de suspension du 6 mars 2009, intervenue dans le cadre de la "procédure civile concernant le chemin d'accès" divisant également les parties (référencée PP05.008786). Face à cette multiplication des procédures, il n'apparaît pas que les autorités locales aient fait preuve d'un manque de diligence en reportant ainsi la soumission du PPA "La Falaise II". Dans ces circonstances, la recourante ne saurait pas non plus tirer argument de l'art. 58 LATC, les délais prévus par cette disposition s'apparentant à des délais d'ordre (cf. BENOÎT BOVAY ET AL., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4 e éd. 2010, n. 1 ad art. 73 LATC, dont la teneur est voisine de celle de l'art. 58 LATC). On ne saurait enfin pas non plus reprocher au SDT de n'avoir rendu ses décisions d'approbation qu'en octobre 2013. En effet, l'écoulement du temps s'explique ici par la suspension ordonnée dans l'attente de la procédure d'alignement routier. Or, dans ce contexte, la recourante a également formé opposition et recours. Qu'elle ait, dans ce cadre, comme elle le prétend, obtenu partiellement gain de cause - le Tribunal cantonal reconnaissant que le passage du chemin public sur une servitude dont bénéficie sa parcelle aurait dû faire l'objet d'une procédure d'expropriation - ne permet pas de déduire que le service aurait fautivement tardé à statuer, ce d'autant moins que la suspension s'avère conforme au principe de coordination (à ce sujet, cf. consid. 5.3.3 ci-dessous).