Citation: 5P.332/2003 03.12.2003 E. 2

Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir violé l'art. 29 al. 2 Cst. 2.1 Comme le droit d'être entendu a un caractère formel et que sa violation entraîne l'admission du recours, ainsi que l'annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437; 126 V 130 consid. 2b p. 132 et les références), il convient de discuter ce grief en premier. Dès lors que le recourant ne prétend pas que le droit cantonal lui assurerait une protection plus étendue, son moyen doit être examiné - avec un plein pouvoir d'examen - à la lumière de la seule garantie constitutionnelle (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arrêts cités). 2.2 Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait violé son droit d'être entendu, plus précisément son droit de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision ainsi que son droit à obtenir une décision motivée, en refusant d'examiner si la convention transactionnelle passée le 21 octobre 1999 entre le poursuivant et P.________ valait novation. Cette critique tombe à faux. Les juges intimés ont considéré qu'il ne leur appartenait pas, dans le cadre de la procédure sommaire de mainlevée, de juger de la validité de l'accord du 21 octobre 1999 et, cela fait, de l'interpréter et de vérifier sa portée libératoire à l'égard du recourant, soit de statuer sur l'existence d'une novation. Il n'était pas dans le pouvoir du juge de la mainlevée d'examiner la volonté des cocontractants, d'autant que l'un d'eux n'était pas partie à la présente procédure, dans une affaire relativement complexe qui avait déjà fait l'objet de plusieurs procédures devant les tribunaux. Ils ont ainsi expressément exposé le motif qui les a convaincus de ne pas entrer en matière sur le moyen libératoire pris de l'existence d'une novation. Partant, il ne saurait leur être reproché un défaut de motivation sanctionné par l'art. 29 al. 2 Cst. (sur la question: ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 V 180 consid. 1a p. 181; 123 I 31 consid. 2c p. 34). Pour le surplus, on ne voit pas en quoi ces magistrats auraient violé le droit du recourant de fournir des preuves, en ce sens qu'ils auraient refusé de donner suite à des moyens probatoires présentés en temps utile, dans les formes requises, manifestement aptes à apporter la preuve et portant sur des faits pertinents (ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505/506). Leurs considérations sont fondées sur les limitations imposées à leur pouvoir d'examen par les règles sur la procédure sommaire auxquelles est soumise la mainlevée provisoire de l'opposition. La critique pertinente aurait dès lors consisté à soutenir que la cour cantonale a arbitrairement violé ces dispositions en refusant d'entrer en matière sur le moyen et non qu'elle a contrevenu à la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. Le grief tiré de cette dernière norme est ainsi mal fondé. 2.3 Le recourant prétend en outre que la décision attaquée souffre d'un autre défaut de motivation, en ce sens qu'il est impossible de connaître les motifs qui ont conduit la cour cantonale à retenir que Y.________ a, par différents moyens (conventions et poursuites) et sans succès, recherché P.________ en paiement. Il se prévaut de l'absence de toute référence précise aux pièces du dossier jugées décisives et de toute indication des conventions et poursuites qui justifieraient la conclusion qui en est tirée, à savoir que P.________ a été vainement recherché en paiement, condition posée pour que le contrat de porte-fort constitue un titre de mainlevée valable. Lorsqu'à la suite de l'admission d'un recours de droit public une affaire est renvoyée à l'autorité cantonale, la nouvelle décision que prend cette dernière ne peut plus faire l'objet, dans un nouveau recours, de griefs qui auraient déjà pu être soulevés dans la précédente procédure de recours (ATF 111 II 94). Or, c'est précisément ce que fait le recourant avec sa critique. Dans le cadre de son précédent arrêt, la Cour de justice avait déjà relevé que le poursuivant avait, par différents moyens (conventions et poursuites) et sans succès, recherché P.________ en paiement; mais dans son recours de droit public contre cet arrêt, le recourant ne se plaignait pas d'un défaut de motivation sur ce point. Il avait certes invoqué la garantie constitutionnelle. Toutefois, il avait uniquement exposé avoir plaidé en appel l'exécution partielle. Selon lui, l'avenant du 10 février 2000 emportait la modification de la convention du 21 octobre 1999, en ce sens qu'il prévoyait l'entrée en vigueur de ce dernier accord nonobstant le fait que lui-même ne l'avait pas signé, argument que l'autorité cantonale n'avait pas traité, alors même qu'il tendait à démontrer l'exécution partielle (à concurrence de 647'000 fr. et de 2'270'000 fr.) par le tiers de sa prestation et, partant, contribuait à établir le dommage subi par le garanti, préjudice à l'aune duquel se mesurait l'étendue de sa propre obligation (arrêt 5P.414/2002, consid. 2.2).