Citation: 1C_651/2023 E. 7

Les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en refusant de retenir que le projet litigieux prendrait en réalité place sur deux parcelles distinctes et qu'il n'était pas obligatoire que le terrain entourant l'annexe ait une surface de 1'000 mètres carrés. Ils dénoncent à ce propos une application arbitraire de l'art. 3.3 RCAT. Il n'était nullement insoutenable d'interpréter cette disposition en ce sens qu'elle autorise la construction de deux bâtiments d'habitation séparés en ordre non contigu pour autant que la parcelle présente une surface minimale de 1'000 mètres carrés pour chaque construction, ce qui est le cas en l'occurrence, et qu'elle n'impose pas que chaque bâtiment d'habitation puisse être morcelé en deux parcelles de 1'000 mètres carrés pour respecter l'art. 3.3 RCAT. À tout le moins, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en se référant à la surface globale de la parcelle pour apprécier la conformité du projet à cette disposition. Les cas mentionnés par les recourants ne sont pas déterminants en tant qu'ils concernaient la construction de villas jugées indépendantes sur une parcelle dont la surface était inférieure à celle requise pour accueillir deux bâtiments d'habitation principale.