Citation: 6B_1101/2023 E. 1

Par explosion on entend la libération d'une énergie de pression à effet destructeur (cf. DAMIEN GRAF, in StGB, Annotierter Kommentar, 2020, n° 2 ad art. 223 CP; WOLFGANG WOHLERS, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Handkommentar, 4 e éd. 2020, n° 2 ad art. 223 CP; BRUNO ROELLI, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 4 e éd. 2019, n° 4 ad art. 223 CP; DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, Strafrecht IV, 5 e éd. 2017, § 9, p. 44, lesquels précisent que l'effet doit se produire vers l'extérieur [ nach aussen]; PAREIN-REYMOND/PAREIN/VUILLE, in Commentaire romand, Code pénal II, 2017, n° 1 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code pénal, 2 e éd. 2017, n° 3 ad art. 223 CP; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3 e éd. 2010, n° 4 ad art. 223). Une brève "flambée" résultant du mélange provoqué par le gaz d'une bonbonne répandu dans une pièce et de la mise en marche d'un brûleur a été qualifiée d'explosion au sens de cette disposition (ATF 110 IV 68 consid. 1 " Das Gas strömte aus und es entstand im Raum ein Gemisch, das beim Versuch, den Brenner wieder in Betrieb zu setzen, schnell abbrannte [verpuffte, im Rechtssinne: " explodierte "], traduit au JdT 1985 IV 36 par " les émanations du gaz enflammé "). L'infraction d'explosion au sens de l'art. 223 CP implique des substances non considérées comme des explosifs ou non "normalement destinées à servir d'explosifs" (ATF 146 IV 249 consid. 1.3.2 et les références citées). Les infractions d'explosion et d'incendie (art. 221 CP) ont des effets analogues, la destruction par l'explosion étant néanmoins instantanée, tandis que celle qui est l'effet du feu est progressive (cf. ROELLI, op. cit., n° 4 ad art. 223 CP; PAUL LOGOZ, Commentaire du Code pénal suisse, partie spéciale II, 1956, n° 1 ad art. 223 CP). Le comportement reproché à l'auteur doit être la cause naturelle et adéquate de l'explosion (CORBOZ, op. cit. n° 9 ad art. 223 CP; cf. ATF 110 IV 68 consid. 1 et 7). Une relation causale doit également exister entre le comportement de l'auteur et la mise en danger (GRAF, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; PAREIN-REYMOND/PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 9 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 12 ad art. 223 CP). L'explosion doit entraîner l'une des deux conséquences prévues alternativement par la loi, à savoir une mise en danger de la vie ou de l'intégrité corporelle des personnes, ou la mise en danger de la propriété d'autrui (cf. sur la question de l'étendue de la mise en danger d'infractions du Titre 7 du Livre 2 du CP: ATF 148 IV 247 consid. 2 s.). Dans le cas de l'infraction intentionnelle, l'auteur doit provoquer sciemment l'une des deux conséquences prévues par l'art. 223 ch. 1 al. 1 CP. Ainsi, le dol éventuel ne suffit pas sous cet angle. L'intention doit porter à la fois sur le fait de provoquer l'explosion et sur le fait d'entraîner ainsi l'une des deux conséquences prévues par la loi (cf. DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9 p. 45; PAREIN-REYMOND/ Parein/Vuille, op. cit., n° 10 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 15 ad art. 223 CP; CORBOZ, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 2c ad art. 223 CP).