Citation: 9C_529/2009 31.12.2009 E. 3

Dans la mesure où elle aurait privilégié l'avis du SMR au détriment de celui du docteur V.________, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir fait abstraction du contenu de son premier jugement, par lequel elle aurait dû être liée, dans lequel il était mentionné que l'appréciation de l'expert psychiatre fixant son incapacité de travail à 60% n'était pas contestable. Il soutient que ce mode de procéder viole le droit cantonal de procédure et est arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 Bien qu'invoqué en relation avec l'art. 118 LTF, qui relève de l'institution du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF), ce grief est recevable dans un recours en matière de droit public dès lors que, si un tel recours ne peut être formé pour violation du droit cantonal en tant que tel, il est possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit fédéral, en particulier que ladite application est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. notamment ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466; sur la portée de l'intitulé erroné d'un recours, voir ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 sv. et les références). 3.2 Les autorités inférieures étant liées par les considérants et le dispositif de leur jugement (art. 56 al. 3 de la loi neuchâteloise du 27 juin 1979 sur la procédure et la juridiction administrative [RSN 152.130]), il convient dès lors d'analyser le contenu de l'acte du 2 avril 2003. Contrairement à ce que prétend l'assuré, l'élément incontestable cité à l'époque par les premiers juges, en relation avec le rapport d'expertise du docteur V.________, n'était pas le taux d'incapacité de 60%, mais uniquement la valeur probante du document mentionné. Il apparaît concrètement que la juridiction cantonale avait alors comparé l'appréciation de l'expert psychiatre avec celle de la doctoresse F.________, neurologue, ainsi qu'avec celles des docteurs T.________ et B.________, Service d'orthopédie de l'Hôpital X.________, E.________ et G.________, Centre psycho-social Y.________, et O.________ et S.________, neurologues auprès de la Clinique Z.________, en ce qui concernait seulement l'exclusion d'une cause somatique aux troubles dont souffrait le recourant. Une interprétation qui conclurait au caractère incontestable du taux d'incapacité de 60% est impossible dans la mesure où elle se heurterait à une contradiction insurmontable puisque les médecins de l'Hôpital X.________ et ceux du Centre psycho-social Y.________, notamment, attestaient une incapacité totale de travail. Il ressort de ce qui précède que ni l'office intimé ni les premiers juges n'ont fait preuve d'arbitraire dans l'application du droit cantonal en s'écartant du taux d'incapacité de 60% retenu par le docteur V.________. Le recours est donc mal fondé sur ce point.