Citation: 6P.46/2003 11.06.2003 E. 2

Le recourant invoque une violation du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas sanctionné le refus du premier juge d'entendre le témoin B.________ aux débats pour le confronter à la victime. Il fait valoir qu'une telle confrontation était nécessaire au vu des divergences entre leurs déclarations quant à la durée et à la nature des rapports qu'ils entretenaient. Le témoin aurait en effet déclaré avoir eu en moyenne une fois par semaine des contacts avec la victime et l'avoir revue trois ou quatre fois, alors que celle-ci affirmait l'avoir connu à la Fête des Vendanges, soit à la fin septembre 2001, et s'être confiée à sa mère le 9 octobre 2001. 2.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision à rendre, de participer à l'administration des preuves et de se déterminer à leur propos (cf. ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Une garantie analogue découle de l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, qui concrétise le droit à un procès équitable consacré par l'art. 6 ch. 1 CEDH (ATF 125 I 127 consid. 6a p. 132; 124 I 274 consid. 5b p. 284), en disposant que tout accusé a le droit d'interroger ou faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge. L'accusé ne peut en principe exercer qu'une seule fois le droit d'interroger ou de faire interroger des témoins, quel que soit le stade de la procédure auquel cette possibilité lui est offerte (ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308 et les références). Dans certaines circonstances, il peut toutefois s'avérer insuffisant que la possibilité d'exercer ce droit n'ait été accordée qu'au stade de l'enquête, notamment lorsque l'accusé n'était alors pas assisté d'un avocat; le cas échéant, il peut être nécessaire de lui accorder le droit de faire procéder à un complément d'interrogatoire à l'audience de jugement (ATF 118 Ia 452 consid. 2b/aa p. 459). En principe, l'autorité doit donner suite aux offres de preuves présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). 2.2 L'arrêt attaqué constate, sans être contredit, que le témoin a été entendu le 30 mai 2002 par le juge d'instruction, en présence du mandataire du recourant, qui a ainsi pu l'interroger tout à loisir. Une confrontation a donc eu lieu au stade de l'instruction, dans des conditions suffisantes au regard de la jurisprudence. Au demeurant, l'arrêt attaqué considère que les contradictions invoquées, qui portent sur des dates et sur l'écoulement du temps, soit sur des éléments dont il n'est pas toujours possible de se souvenir avec exactitude, ne suffisent pas à faire douter de la véracité des déclarations du témoin, qui a toujours clairement nié avoir entretenu des rapports sexuels avec la victime et déclaré n'avoir pas ouï que cette dernière en aurait eus avec d'autres personnes que le recourant, ce qui correspond aux déclarations de la victime. Il ajoute que le témoin, qui n'était pas présent lors de la commission des infractions, dont il n'a eu connaissance que par la victime, n'est d'ailleurs qu'un témoin indirect et que la réalisation des infractions est indépendante de la nature des relations existant entre la victime et le témoin. Or, le recourant n'établit pas, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que cette appréciation serait arbitraire. Au demeurant, il n'est pas manifestement insoutenable de ne pas douter de la véracité des déclarations d'un témoin digne de foi à raison de seules divergences quant à la date précise de certains faits. De même, il n'est pas manifestement insoutenable de considérer qu'un témoignage indirect ne constitue pas une preuve absolue, ni que la réalisation des infractions reprochées au recourant est indépendante de la nature - et, surtout, de la fréquence et de la durée - des relations que la victime a entretenues avec le témoin. Enfin on ne voit pas - et le recourant ne le démontre pas - en quoi cela fragiliserait les déclarations de la victime quant à la nature et à la durée de ses relations avec le recourant. Dans ces conditions, l'autorité cantonale pouvait admettre sans arbitraire, qui n'est en tout cas pas établi, qu'une confrontation aux débats, fût-elle ordonnée et confirmerait-elle une plus longue durée des relations entre le témoin et la victime, ne suffirait pas à modifier sa conviction quant aux faits retenus. Le refus de la mesure probatoire demandée ne viole donc pas le droit d'être entendu du recourant.