Citation: 6B_193/2010 22.04.2010 E. 3

Le recourant conteste l'appréciation des preuves faite en relation avec les actes d'ordre sexuel retenus à son encontre. 3.1 Il nie tout d'abord que les déclarations de Y.________ puissent constituer un élément à charge, dès lors celle-ci n'a fait qu'un témoignage indirect des événements et ne connaissait d'ailleurs pas particulièrement bien le couple X.________. 3.1.1 Selon les constatations cantonales, Y.________, demi-soeur du recourant, a déclaré que l'intimée vivait sous la domination de son époux et dans une crainte permanente de lui. Elle a indiqué que, lors d'une rencontre, le 6 ou 13 septembre 2004, sa belle-soeur lui a déclaré qu'elle ne voulait pas quitter son époux car elle l'aimait et que son fils avait besoin d'un père. Au fil de la discussion, elle en était venue à lui parler des actes d'ordre sexuel auxquels elle était forcée de se soumettre. Elle lui a exposé, à ce propos, que son mari la frappait sur les fesses avec un instrument, lui plaçait un objet dans la bouche pour l'empêcher de crier, lui attachait les mains et la sodomisait, ce qui lui avait provoqué des diarrhées. Elle lui a montré une légère griffure au sein droit causée par l'utilisation des pinces et lui a indiqué l'endroit où était entreposée la cravache. Elle a précisé que ces sévices avaient débuté peu après son retour au Portugal et a spécifié qu'elle n'y avait jamais consenti. Malgré tout, elle n'entendait pas faire appel à la police afin de ne pas faire de tort à son mari et de peur que celui-ci s'en aille avec leur fils. Elle lui a aussi présenté la mallette renfermant notamment les divers ustensiles utilisés par le recourant ainsi qu'un emballage contenant un sexe en plastique. Y.________ a effectué une photographie du contenu de ladite mallette, afin de venir en aide à sa belle-soeur, photographie qui figure au dossier (cf. jugement p. 16 et 17). 3.1.2 La Cour pénale a acquis l'intime conviction que les faits litigieux s'étaient bien déroulés de la manière relatée par l'intimée au motif notamment que sa description des différentes pratiques sexuelles auxquelles elle avait été contrainte de se livrer et des circonstances dans lesquelles elles avaient eu lieu correspondait à ce qu'elle avait confié à sa belle-soeur à l'occasion de leur rencontre du 6 ou 13 septembre 2004. Certes, Y.________ n'a fait que répéter, dans son témoignage, ce que lui avait raconté sa belle-soeur. Reste que, conformément au principe de la libre appréciation des preuves, l'autorité était autorisée à fonder sa conviction, entre autres, sur les dépositions de ce témoin, le recourant n'avançant au demeurant aucun élément qui permettrait de mettre en doute le déroulement du dévoilement des actes par l'intimée à sa belle-soeur, celle-là s'étant d'ailleurs confiée avant la dénonciation des faits aux autorités. La critique doit donc être écartée. Pour le reste, le fait que Y.________ ne connaissait pas particulièrement bien les parties ne ressort pas de l'arrêt attaqué et constitue par conséquent un fait nouveau, irrecevable en application de l'art. 99 al. 1 LTF. 3.2 Le recourant reproche ensuite à l'autorité précédente de ne pas avoir tenu compte du comportement de l'intimée avant son appel à la police du 25 septembre 2004, comportement qui ne serait pas compatible avec celui d'une personne apeurée et victime de violences sexuelles. Cette critique, purement appellatoire, se confond avec celle qui a été examinée ci-dessus au consid. 2.2. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir. 3.3 Le recourant souligne également des contradictions dans les déclarations de l'intimée, ce qui tendrait à mettre en doute la crédibilité de cette dernière. Il relève en particulier que celle-ci a allégué avoir subi de nombreux actes sexuels violents imposés durant un laps de temps très court, tout en ayant, dans la même période, accepté des relations sexuelles ordinaires. Il explique aussi qu'elle a prétendu avoir été privée de nourriture, avant de se rétracter. 3.3.1 Selon les déclarations de la plaignante, dès son retour du Portugal, le 10 août 2004, les relations sexuelles avec son époux sont devenues plus violentes. Il l'a obligée à porter divers accessoires, en particulier un mors, lui a mis des menottes et lui a lié les mains dans le dos. Il l'a également contrainte à entretenir des relations anales. Ces pratiques se sont déroulées plusieurs fois par semaine, la dernière fois le samedi 18 septembre 2004 (cf. jugement p. 7 et 8). Parfois, il la pénétrait d'abord par le vagin avant d'en arriver aux pratiques susmentionnées. L'intimée a indiqué à ce propos qu'elle avait toujours consenti aux rapports sexuels « normaux » mais jamais aux actes de sodomie et à connotation sadomasochiste (cf. jugement p. 11). On ne discerne aucune contradiction dans ces déclarations, le fait d'accepter des relations sexuelles ordinaires n'incluant pas le consentement à des rapports anaux ou à des actes à connotation sadomasochiste. Le grief est donc vain. 3.3.2 Selon le jugement entrepris, l'intimée a d'abord déclaré à la police que son époux ne lui fournissait pas les moyens d'assurer sa subsistance et qu'il lui était arrivé de ne manger que du pain pendant plusieurs jours. A l'occasion de son deuxième interrogatoire, elle a expliqué que, deux semaines avant les événements du 25 septembre 2004, son époux avait négligé de lui donner de l'argent pour les besoins du ménage mais que, à l'exception de cette période, « ça allait en règle générale ». La Cour pénale a estimé que, ce faisant, l'intimée s'était simplement employée à préciser ou éventuellement à corriger sa première déposition. Elle a également retenu que Y.________ avait exposé que, le 28 août 2004, elle avait trouvé sa belle-soeur maigre et affaiblie et que, lors de sa visite du 6 ou du 13 septembre 2004, elle avait remarqué que le frigo de l'appartement était quasiment vide et qu'il n'y avait pas davantage de nourriture dans les armoires. Les juges cantonaux ont enfin considéré qu'un raisonnement semblable pouvait, mutatis mutandis, être tenu s'agissant des propos de l'intimée au sujet des habitudes nocturnes de son mari, lesquels propos portaient de toute manière sur un aspect totalement accessoire de la cause (cf. jugement p. 18 et 19). Dans son mémoire, l'intéressé se contente de relever les différentes déclarations de l'intimée au sujet des manquements que cette dernière lui a reprochés. Il ne discute toutefois pas de la manière dont ces propos ont été appréciés par la Cour cantonale, ni ne démontre en quoi le raisonnement précité serait arbitraire, de sorte que son argumentation doit être déclarée irrecevable. 3.4 Le recourant reproche aussi aux juges cantonaux d'avoir tenu compte des caractéristiques physiques des parties pour confirmer son emprise sur son épouse. L'autorité précédente a considéré que cette dernière vivait dans la crainte permanente et sous la domination totale de son époux en se fondant sur divers éléments. D'une part, Y.________ avait confirmé ces faits (cf. supra consid. 3.1.1). D'autre part, l'intimée se trouvait dans une situation de dépendance tant socio-économique qu'affective vis-à-vis de son époux. De plus, son état de sujétion était encore accentué par sa préoccupation du bien-être de son fils, qui nécessitait des soins particuliers et son appréhension que le recourant mît sa menace à exécution de lui enlever son enfant. Enfin, les parties avaient une certaine différence d'âge (10 ans) et de stature, soit 179 cm pour 78 kg contre 141 cm pour 36 kg (cf. jugement p. 21). Ainsi, la Cour pénale n'a pas admis la soumission de la plaignante en se fondant sur les seules divergences corporelles du couple, mais sur un ensemble d'éléments au sujet desquels le recourant ne démontre aucun arbitraire. Par ailleurs, il n'est pas manifestement insoutenable de considérer notamment les différences physiques dans le cadre de l'examen de la contrainte. Le grief est donc vain. 3.5 Le recourant conteste enfin la prise en compte du rapport de Z.________ et se plaint du défaut d'expertise de crédibilité de la victime. 3.5.1 La Cour cantonale a relevé que, dans son rapport du 24 octobre 2006, la psychologue Z.________, qui a suivi l'intimée dès l'année 2005, a relevé que celle-ci souffrait d'un stress aigu, avec divers signes réactionnels, tels que des difficultés de concentration et un débordement émotionnel, un sentiment intense de culpabilité et une dévalorisation de soi, ainsi qu'une anxiété, une agitation, des troubles du sommeil, une perte de poids importante et un état continu d'alerte. Selon cette psychologue, ces signes permettaient d'affirmer que sa patiente avait été victime de violences psychiques et physiques (cf. jugement p. 19). 3.5.2 Ainsi, l'autorité précédente n'a pas perdu de vue que la psychologue Z.________ était intervenue comme praticienne auprès de l'intimée. Par ailleurs, elle n'a pas considéré le rapport précité comme une expertise de crédibilité, mais l'a examiné plus particulièrement en relation avec l'état de santé de la plaignante, ce qui ne saurait lui être reproché en application du principe de la libre appréciation des preuves. Pour le reste, il ne ressort pas du jugement attaqué que le grief relatif à l'absence d'expertise de crédibilité aurait été soulevé devant la Cour cantonale. Du moins cette dernière ne l'a-t-elle pas examiné, sans que le recourant ne s'en plaigne, ni ne prétende et moins encore ne démontre qu'il n'aurait pu l'invoquer en vertu du droit cantonal de procédure. Le moyen est donc nouveau et, partant irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).