Citation: 1P.751/2006 18.01.2007 E. 1

3.1 Selon l'art. 373 al. 2 let. a CPP/VD, le jugement contient les considérants de fait, en indiquant brièvement les motifs de la conviction du tribunal sur les faits importants pour le jugement de la cause. L'art. 452 let. f CPP/VD prévoit quant à lui que tout arrêt de la cour de cassation indique la décision motivée sur chacune des questions examinées. Il n'apparaît pas que ces dispositions assurent une protection plus étendue que celle découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. Le recourant soutient cependant que le législateur cantonal exigerait que les faits soient longuement expliqués car ils sont essentiels, alors que selon la garantie minimale constitutionnelle, les seuls faits pertinents suffiraient. Or, cette conclusion procède d'une mauvaise lecture de la jurisprudence cantonale citée (arrêt de la Cour de cassation pénale du 29 novembre 2002 in JDT 2003 III 70). En effet, dans cet arrêt, la Cour de cassation pénale vaudoise s'est au contraire contentée de rappeler que le juge n'avait pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties et qu'il pouvait passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraissait à l'évidence non établi ou sans pertinence. Elle précisait en outre "qu'à la différence des considérants de fait, qui doivent être parfois longuement expliqués et qui sont essentiels, la motivation de la conviction du tribunal ne concerne ainsi que les faits importants et doit simplement attester la réflexion et le choix du premier juge". On ne saurait toutefois en déduire que la protection se voudrait plus étendue en procédure pénale vaudoise. A défaut d'une démonstration plus ample par le recourant, il suffit donc d'examiner le grief sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. 3.2 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment que le juge motive sa décision de manière à ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et à ce que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les références citées). Il suffit, pour satisfaire à ces exigences, que l'autorité examine les questions décisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent sa décision de manière à ce que le destinataire de celle-ci puisse en saisir la portée et exercer ses droits de recours à bon escient; elle n'est pas tenue de discuter de façon détaillée tous les arguments avancés et n'est pas davantage astreinte à se prononcer séparément sur chacune des conclusions qui lui sont présentées (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102). 3.3 En l'espèce, le Tribunal correctionnel n'a effectivement pas retranscrit en détail les différentes versions données par la victime. Il a en revanche expliqué en quoi consistait la divergence fondamentale, à savoir qu'elle avait été violée une seconde fois par le recourant dans la salle de bains et que son calvaire avait duré jusque vers dix heures du matin, ce qui est suffisant. Le Tribunal correctionnel a également précisé pourquoi il privilégiait la première version fournie par la victime, celle-ci correspondant aux témoignages recueillis par la police. Peu importe les motifs qui ont poussé la victime à modifier ses premières déclarations, puisque la nature des faits qui se sont produits reste identique et qu'ils sont attestés par Z.________ sur les points essentiels. Le recourant reproche à la Cour de cassation pénale de ne pas avoir mentionné le résultat objectif des constatations médicales. Or, la Cour de cassation pénale a, à cet égard, renvoyé au jugement du Tribunal correctionnel qui décrit scrupuleusement le résultat des analyses effectuées. Le Tribunal correctionnel, tout comme la Cour de cassation pénale, affirme certes que les lésions décelées sont compatibles avec le déroulement des faits tel que décrit par la victime, mais précise "à savoir que l'agresseur l'a saisie au bras avec une certaine force". Dans ces conditions, il apparaît que le grief tiré d'un défaut de motivation doit être rejeté.