Citation: 5C.238/2005 02.11.2005 E. 2

Le défendeur se plaint d'une violation de l'art. 133 CC. Il soutient que les enfants auraient dû lui être attribués au motif que la mère, instable sur le plan personnel, ne leur offrirait pas la même sécurité que lui. 2.1 Selon l'art. 133 al. 2 CC, lorsqu'il attribue l'autorité parentale et règle les relations personnelles, le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant. Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, de même que, le cas échéant, les rapports qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge du divorce ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204; 112 II 381 consid. 3 p. 382/383). Le désir d'attribution exprimé par l'enfant peut jouer un rôle important s'il apparaît, sur le vu de son âge et de son développement, qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part et que ce désir reflète une relation affective étroite avec le parent désigné (ATF 122 III 401 consid. 3b p. 402 s.; cf. aussi ATF 126 III 497 consid. 4). Compte tenu du large pouvoir d'appréciation dont l'autorité cantonale dispose en la matière, le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a écarté des critères essentiels pour la décision sur l'attribution des enfants ou, à l'inverse, s'est fondé sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (cf. ATF 117 II 353 consid. 2 p. 355). 2.2 En l'espèce, l'arrêt déféré retient que, dès la séparation des parties, en février 2000, les fillettes ont vécu avec leur mère, d'abord seules puis avec leur demi-soeur, à laquelle elles sont très attachées. Depuis novembre 2000, elles habitent dans la région de C.________ où, selon les témoignages recueillis, elles sont bien intégrées et s'épanouissent. Contrairement au Tribunal de première instance, la Chambre des recours a par ailleurs estimé que les capacités éducatives de chacun des parents étaient équivalentes; il en allait de même de leur disponibilité, celle du père étant toutefois amenée à diminuer avec le temps. Au sujet de la prétendue instabilité de la mère dans sa vie affective, l'autorité cantonale a considéré que, si tant est qu'on puisse parler d'instabilité, celle-ci n'avait jamais impliqué de quelconques risques pour les enfants, de sorte que cet élément ne constituait pas un motif justifiant de les attribuer à leur père. Il ressortait en outre des témoignages, unanimes sur ce point, que les fillettes n'avaient jamais manifesté le désir de vivre avec leur père, l'aînée ayant au contraire clairement exprimé sa volonté de demeurer auprès de sa mère. Même s'il n'était pas à lui seul décisif étant donné le jeune âge des enfants et devait être relativisé, B.________ ayant tendance à prendre le parti de sa mère, cet avis devait être pris en compte. Considérant dès lors qu'il convenait de s'écarter du rapport, selon elle discutable, déposé par le SPJ le 15 décembre 2003, la Chambre des recours a en définitive choisi de privilégier le statu quo en attribuant les enfants à leur mère. 2.3 Dans la mesure où le défendeur prétend que les enfants ne sont pas attachés à leur demi-soeur au point qu'une séparation affecterait l'une ou l'autre des fillettes, il s'en prend, de manière irrecevable, à l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale et aux constatations qui en sont résultées (cf. supra, consid. 1.3). Il en va de même lorsqu'il soutient que l'instabilité de la mère est avérée et qu'il est établi que le mode de vie de celle-ci produit des effets néfastes sur les enfants, ou encore conteste que le souhait clair des fillettes soit de rester vivre auprès de leur mère. Enfin, ses allégations visant à remettre en cause l'appréciation, par l'autorité cantonale, du rapport du SPJ du 15 décembre 2003 sont également irrecevables (ATF 98 II 265 consid. II/2). Pour le surplus, ses arguments ne sont pas décisifs. On ne saurait faire en effet abstraction, en l'espèce, de la situation entérinée par les mesures protectrices, qui dure depuis plusieurs années. Il n'apparaît pas, de surcroît, que la décision de l'autorité cantonale repose sur ce seul critère: le souhait des enfants de rester vivre chez leur mère et leur attachement à leur demi-soeur sont autant de facteurs justifiant leur attribution à la demanderesse. Le fait que celle-ci ait entretenu jusqu'ici plusieurs relations alors que le défendeur vit avec la même personne depuis le début de l'année 2002 ne saurait primer sur ces éléments, dès lors qu'il n'est nullement établi que la situation actuelle serait contraire à l'intérêt des enfants. L'arrêt entrepris retient au contraire que les fillettes bénéficient d'excellentes conditions de vie auprès de leur mère et qu'elles sont bien intégrées, tant sur le plan scolaire que social. Quant aux déménagements reprochés à la demanderesse, ils ont eu lieu dans la même localité (C.________) ou dans un rayon proche (R.________); l'ouverture, par l'intéressée, d'un cabinet de physiothérapie et d'ostéopathie à C.________ laisse d'ailleurs à penser qu'elle est désormais établie dans cette région. Il n'est dès lors pas possible d'affirmer que, selon toute probabilité, elle ne serait pas à même d'offrir de manière durable un milieu favorable aux enfants. Dans ces conditions, la crainte du défendeur de ne pas se voir complètement reconnu dans son rôle de père et sa possible aptitude à mieux favoriser les contacts avec l'autre parent n'apparaissent pas déterminantes, l'autorité cantonale ayant au demeurant constaté que les tensions entre les parties n'avaient jamais empêché un exercice harmonieux du droit de visite. La Chambre des recours n'a ainsi pas outrepassé le pouvoir d'appréciation que lui confère l'art. 133 al. 2 CC en attribuant l'autorité parentale et la garde des enfants à la demanderesse.