Citation: 4A_453/2021 E. 5.2.1

5.2.1. Dans la sentence entreprise, l'arbitre relève que la clause 6.4 du CMA E.________ et du CMA F.________, identique en tous points, a la teneur suivante: " It is agreed that B.________ is appointed as an independant contractor to the Bank, acting for and on its behalf exclusively, and on the terms and conditions contained herein and any services provided hereunder are exclusively for its benefit and the Depositor [la recourante] has no right to complain whatsoever about the provision of such services or the manner in which B.________ provides them nor to raise any cause of action in regard thereto unless the Bank accepts such a complaint/cause of action as being valid and legitimate and the Bank directly raises the concern with B.________ and initiates any action on the basis thereof. The Depositor does not have any direct rights of recourse against B.________ nor shall any cause of action accrue against B.________ without the Bank having agreed that such a cause of action has arisen and that such cause of action can be legally and factually justified. This Agreement does not create and/or constitute, nor shall it be construed as creating an agency relationship, a partnership or a master/servant relationship between the parties. " Se penchant sur la clause précitée, l'arbitre estime que les termes utilisés établissent clairement que l'intimée ne répond qu'à l'égard de la banque concernée et non vis-à-vis de la recourante. Le texte démontre en outre clairement que cette dernière n'a aucun droit d'action directe contre l'intimée, sans l'aval de la banque concernée. L'arbitre constate ensuite que la banque n'a jamais consenti à une telle action et a refusé de prendre part aux discussions transactionnelles engagées par les parties. Il écarte dans la foulée la thèse de la recourante selon laquelle la clause 6.4 précitée n'aurait pas vocation à s'appliquer en l'espèce dès lors que les banques finançant les opérations commerciales avaient été entièrement remboursées dès l'automne 2018 et que seule la recourante supportait ainsi le risque financier lié à la vente des produits pétroliers à compter de ce moment-là. L'arbitre estime qu'une telle interprétation se heurte au texte de la clause litigieuse et nécessiterait de réécrire une clause contractuelle claire et valide adoptée par les parties, ce qui n'est pas admissible. Ni le fait que l'intimée ait été désignée conjointement par la banque concernée et la recourante ni le fait que les banques ne soient pas tenues de payer elles-mêmes les honoraires de l'intimée ne permettent de retenir l'interprétation préconisée par la recourante. L'arbitre considère par ailleurs que les dispositions légales britanniques relatives à la validité des clauses contractuelles sont inapplicables en l'espèce. En tout état de cause, il estime que la clause litigieuse n'est pas déraisonnable et encore moins illicite. Par surabondance, l'arbitre relève que, selon la clause 18.15 des CMA, toute action dirigée contre l'intimée doit être initiée par la banque dans les soixante jours à partir duquel celle-ci prend connaissance des éléments de fait fondant son action. Après avoir examiné attentivement la situation, il estime que le délai de soixante jours a commencé à courir au plus tard le 2 novembre 2018, date à laquelle la recourante savait qu'il y avait un problème en lien avec les produits pétroliers prétendument stockés dans les installations de D.________. Il aboutit à la conclusion que le délai de soixante jours n'a de toute manière pas été respecté. L'arbitre relève enfin qu'il est convaincu que la recourante a été en quelque sorte victime d'une fraude et de manoeuvres de corruption mais considère qu'il n'y a pas de preuve tangible d'une quelconque implication de l'intimée. Celle-ci a du reste toujours nié avoir eu connaissance d'actes de corruption. Même si le comportement adopté par l'intimée n'a pas toujours été exemplaire, il n'est pas démontré que ses échecs fussent liés à des actes de corruption ou à des manoeuvres frauduleuses de sa part. L'alliance de fortune entre l'intimée et sa nouvelle cliente C.________, en cours de procédure, ne rend pas nécessairement honneur à l'intimée mais n'est cependant pas illicite.