Citation: 6P.134/2004 25.11.2004 E. 6

Selon le recourant, c'est à tort que la Cour de cassation genevoise a exclu le repentir sincère (art. 64 al. 7 CP). 6.1 La circonstance atténuante du repentir sincère prévue à l'art. 64 al. 7 CP n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère; l'auteur doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale; le délinquant doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine, sans obliger le juge à faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP; à la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, le juge peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302). Lorsque l'accusé a sincèrement pris conscience de sa faute et exprimé par des actes sa volonté de s'amender, cette circonstance doit toujours être prise en considération dans un sens atténuant (ATF 118 IV 342 consid. 2d p. 349). Cependant, comme indiqué ci-dessus, seuls des actes de repentir spontanés et particulièrement méritoires justifient l'application de l'art. 64 CP. Même parmi ces derniers cas, le juge doit apprécier l'importance du repentir sincère et il n'est pas obligé de faire usage des possibilités offertes par l'art. 65 CP. Ainsi, un repentir sincère peu caractérisé n'entraînera qu'une diminution de la peine à l'intérieur du cadre légal ordinaire, ce qui conduit en pratique au même résultat que si le juge avait retenu, en appliquant exclusivement l'art. 63 CP, un redressement significatif; il est ainsi possible de tenir compte, avec toutes les nuances souhaitables, de la gradation constante qui peut exister quant à l'intensité d'un repentir. 6.2 Le recourant soutient que c'est essentiellement sur ses déclarations que le jury s'est appuyé pour déterminer la quantité de drogue trafiquée et le rôle des protagonistes. La Cour d'assises a expliqué que le recourant avait participé positivement à l'instruction après une première phase de dénégation. Mais elle a aussi souligné que si le recourant avait collaboré positivement à l'instruction, il était évident que les éléments de preuve recueillis par la police et la justice permettaient de le confondre dans une large mesure (par exemple les importants montants versés sur son compte bancaire à propos desquels il aurait dû s'expliquer très sérieusement). Elle a ainsi considéré qu'il n'avait pas fait un effort tel qu'il méritait la circonstance atténuante du repentir sincère. Elle a toutefois tenu compte de sa bonne collaboration dans le cadre ordinaire de la fixation de la peine (cf. arrêt de la Cour d'assises, p. 22 et verdict de culpabilité, p. 4). Le raisonnement suivi par la Cour d'assises, avalisé par la Cour de cassation genevoise, ne prête pas le flanc à la critique. On peut certes concevoir que la dénonciation d'infractions inconnues constitue, suivant les circonstances, un acte de repentir sincère. En l'espèce, il n'est cependant pas établi que le recourant serait allé de lui-même se dénoncer aux autorités. Il ressort des faits constatés qu'il a d'abord nié avant de collaborer et qu'il existait différents éléments de preuve à propos desquels il aurait dû s'expliquer. Dans ces circonstances, sa collaboration alors qu'il était soupçonné ne saurait être vue comme un acte de repentir spontané et particulièrement méritoire. En refusant l'application de l'art. 64 CP, mais en prenant en compte la bonne collaboration du recourant dans le cadre de l'art. 63 CP, la Cour d'assises n'a pas violé le droit fédéral.