Citation: 1C_221/2016 E. 4

Consulté, l'ARE considère que le projet litigieux doit faire l'objet d'une planification en raison de son ampleur, indépendamment de son caractère conforme à la zone agricole selon les dispositions de l'OAT. La recourante ne fait quant à elle pas valoir un tel grief. L'office fédéral se réfère à l'art. 2 OAT ainsi qu'à l'ATF 129 II 413 consid. 3.3 et 3.4 p. 416. Or, le droit fédéral prescrit une obligation spéciale de planifier qui vise des objets ou des activités non conformes à l'affectation de la zone dont l'incidence sur la planification locale ou l'environnement est importante. En revanche, lorsqu'il s'agit d'un projet, même de grande ampleur, conforme à l'affectation de la zone, le droit fédéral n'oblige pas de passer par la voie de la planification spéciale (arrêts 1C_800/2013 du 29 avril 2014 consid. 2.1.2; 1C_57/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1). Lorsque la collectivité publique a procédé concrètement à la différenciation de son territoire entre les divers types de zones, elle a en principe d'ores et déjà pondéré les intérêts en présence et a veillé à la participation de toutes les parties concernées dans le cadre de la procédure d'adoption du plan général d'affectation (cf. ATF 119 Ia 362 consid. 5a p. 372; 115 Ia 350 consid. 3d p. 353 et les références). Il est certes envisageable qu'une installation, même conforme à l'affectation de la zone, ait une incidence telle sur le territoire qu'une planification soit nécessaire pour assurer une évaluation du projet à une échelle plus étendue - en particulier s'il s'agit d'une zone non constructible. Les critères permettant de déterminer si la planification s'impose ne peuvent toutefois pas être plus stricts que pour des constructions ou installations non conformes à l'affectation de la zone. Pour celles-ci, selon la jurisprudence, il peut y avoir obligation de planifier notamment lorsqu'elles sont soumises à l'étude d'impact sur l'environnement, lorsqu'elles s'étendent sur une vaste surface (gravières, installations de gestion des déchets, centres sportifs, installations d'enneigement artificiel), ou lorsque, à l'instar d'une forte augmentation du trafic, elles ont des effets importants sur l'environnement (ATF 129 II 63 consid. 2.1 p. 65 s. et les réf.; arrêts 1C_304/2008 du 30 avril 2009 consid. 4.1; 1A.242/2005 du 4 avril 2006 consid. 4). En l'espèce, l'appréciation de la cour cantonale peut être confirmée. En effet, si l'incidence spatiale du projet est certes d'importance, elle demeure d'une ampleur qui se situe dans les limites de la taille que peut atteindre un bâtiment agricole. Comme le relève la cour cantonale, la construction litigieuse, destinée à accueillir 19'800 poulets de chair, n'est pas soumise à l'obligation de réaliser une étude d'impact (cf. art. 1 de l'ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement [OEIE; 814.011], ch. 80.4 annexe OEIE; ch. 8.3 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d'exploitation [Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm; RS 910.91]). L'arrêt attaqué retient en outre que le volume de production génère 7,5 rotations des effectifs par année, ce dont ni la recourante ni l'ARE ne font valoir que cela engendrerait un trafic excessif. La recourante, dans un autre grief, affirme que la parcelle choisie n'est guère plus accessible que d'autres, celle-ci n'étant desservie que par un "chemin caillouteux" non raccordé à une route cantonale. Il ne ressort toutefois pas du dossier que l'accès serait véritablement problématique. On ne voit ainsi pas quels aspects du projet commanderaient véritablement une procédure de planification. Or, on peut attendre de l'office fédéral spécialisé qu'il expose en quoi le projet serait contestable ou le dossier lacunaire à cet égard. En résumé, le projet, dans la mesure où il est conforme à l'affectation de la zone dans laquelle il est prévu (consid. 3 et 5), ne présente pas de caractéristique qui imposerait une planification spéciale complémentaire.