Citation: 6P.225/2006 05.03.2007 E. 5

Le recourant s'en prend à l'établissement des faits, qu'il estime arbitraire (art. 9 Cst.). En relation avec le grief d'arbitraire, il invoque également la présomption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.). 5.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). 5.2 Consacrée par l'art. 32 al. 1 Cst., la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). La présomption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne peut être invoquée que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2 PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35 s. et 2e p. 38). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Comme règles sur l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). 5.3 En relation avec le cas de B.________, le recourant qualifie d'arbitraire la constatation de fait, selon laquelle il aurait acquis les titres G.________ pour le prix unitaire de 1 USD et qu'il aurait ensuite revendu ces titres pour le prix de 2,5 USD, réalisant ainsi un bénéfice de 1,5 USD par action. Il explique qu'il a effectivement viré 4'000'000 USD sur le compte fff chez K.________ et qu'il a reçu 4'000'000 d'actions G.________. Toutefois, seules 1'600'000 actions, au prix unitaire de 2,5 USD, auraient été attribuées à ses clients, le solde, à savoir les 2'400'000 actions restantes, ne devant en aucune façon être pris en compte, car ces titres étaient la propriété des courtiers américains qui, bien que les ayant expédiés simultanément, avaient requis du recourant de les conserver en dépôt pour leur compte exclusif. A l'appui de ces explications, le recourant se réfère à l'expert I.________ qui n'a pas pu confirmer lors de l'audience de jugement que "quatre millions d'actions avaient été acquises pour quatre millions de dollars" (arrêt de la cour correctionnelle p. 18), ce qu'il avait du reste déjà indiqué dans son rapport complémentaire du 2 octobre 2004, dans lequel il concluait que "le prix d'achat était de USD 2,5". Le recourant mentionne également les déclarations de l'expert M.________, qui, dans son rapport du 1er février 2001, a indiqué que le recourant avait acquis 1'600'000 actions pour 4'000'000 USD, soit au prix unitaire de 2,5 USD. Enfin, il se fonde sur diverses attributions d'actions et sur le relevé du titre G.________, selon lesquels le cours de l'action G.________ se situait à 2,5 USD à fin octobre 1995. L'expertise M.________, datée de février 2001, établit que le recourant a acquis, dans le courant octobre 1995, en contrepartie d'un investissement total de 4'000'000 USD, une quantité de 4'000'000 d'actions G.________ (expertise p. 21; P 60024). Le recourant a admis avoir viré quatre millions de dollars sur le compte fff chez K.________, et avoir reçu quatre millions d'actions G.________. Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de conclure que le prix d'achat de l'action G.________ était de 1 USD. La version du recourant, selon laquelle les quatre millions d'actions correspondaient seulement à 1'600'000 actions, qu'il aurait remis à ses clients (dont 400'000 à B.________) et que le solde des actions (savoir 2'400'000 actions) avait été déposé, à titre fiduciaire, pour le compte de N.________, sur divers comptes, est purement appellatoire. Elle ne repose sur aucun élément du dossier. Au contraire, les déclarations de N.________ attestent que cette explication a posteriori ne trouve aucune assise (P 80567 à 80660). Le fait que les experts n'ont pas pu certifier que le prix d'achat était de 1 USD (expertise p. 20; toutefois, p. 21; P. 60024) et que le relevé établit à la fin octobre 1995 le cours de l'action à 2,5 USD n'est pas déterminant, vu que le titre est hautement spéculatif et que son cours peut varier très rapidement. A cet égard, les experts constatent que les volumes échangés des titres en question sont peu importants et que les volumes traités par le recourant ont certainement influencé le cours de cotation en 1995 et 1996 (expertise, p. 20 let. B; P 60023). Dans la mesure où il est recevable, le grief soulevé doit donc être rejeté. 5.4 En ce qui concerne la partie civile D.________ SA et en particulier les actions R.________ et J.________, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il avait "fixé un prix d'achat soit de son cru et exorbitant soit ne correspondant pas au cours réel du marché boursier" (arrêt attaqué p. 23), resp. qu'il avait opté pour "la vente à sa cliente de 20'000 titres J.________ qui ne valaient pas les 103'604 USD qu'il a prélevés à son profit" (arrêt attaqué p. 25). A cet égard, il cite le témoignage de V.________, qui a déclaré qu'"à la banque, le responsable du service bourse s'assurait que les achats et ventes de titres effectués par [le recourant] sur les comptes des clients utilisaient bien des cours correspondant à ceux du marché" ainsi que la déposition de U.________, qui a expliqué "que la banque prenait le cours indiqué sur le Telekurs et mentionnait à la fin du mois la valeur des titres sur les comptes clients". Le recourant mentionne encore l'expert M.________ qui a déclaré que la question de l'exactitude des cours pratiqués par les banques, respectivement par le recourant, n'était pas mentionnée dans la mission d'expertise, mais que, "durant ses travaux, il n'avait pas identifié de différence significative entre les cours des transactions effectuées et les cours indiqués par le Nasdaq". Enfin, il se réfère à des pièces se rapportant à différentes transactions effectuées. Se fondant sur les expertises, la cour cantonale a déterminé, pour chaque opération incriminée, le prix des actions vendues aux clients, en divisant le montant débité des comptes de ceux-ci par le nombre d'actions déposées en contrepartie sur ces comptes, et a constaté que ces actions avaient été achetées préalablement par le recourant à un prix bien inférieur (pour les actions R.________, expertise p. 26 s.; P. 60029; pour les actions L.________, expertise p. 24; P. 60027). Le raisonnement de la cour cantonale, selon lequel le recourant a vendu à ses clients les titres litigieux à un prix lésionnaire, n'est pas arbitraire, lorsque l'on sait que les actions en question était hautement spéculatives et que, vu le faible volume des titres échangés, le recourant pouvait influencer les cours par les volumes traités (arrêt attaqué p. 5; P. 60027 et 60029). Le recourant admet du reste, dans son mémoire, qu'il est possible de fixer une offre d'achat à un prix beaucoup plus élevé que la valeur réelle de l'action, cette manière de procéder n'étant pas décelable pour un tiers (mémoire p. 46). Au surplus, les contrôles effectués par les banques que le recourant invoque ne sont pas déterminants, dès lors qu'un contrôle sérieux des cours des actions concernées par les pourvoyeurs électroniques est impossible vu leur volatilité et leur volume de transaction. Du reste, si l'on se fie au témoignage de W.________, il n'est même pas certain que des vérifications aient été opérées en pratique (arrêt de la cour correctionnelle, p. 17 [témoin W.________]). Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 5.5 Pour le recourant, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en retenant - avant tout en relation avec l'intimée D.________ SA -que le recourant avait agi personnellement, en qualité de contrepartie, dans les opérations de vente et d'achat de titres opérées sur les portefeuilles de ses clients. En réalité, il n'aurait agi qu'à une seule reprise en qualité de contrepartie, à savoir lorsqu'il aurait donné l'ordre le 6 novembre 1995 d'acheter, hors bourse et pour le compte eee, 15'000 actions G.________ du compte qu'il détenait personnellement auprès de la même banque, pour un prix unitaire de 6 USD. Pour fonder son argumentation, il se réfère à l'expertise I.________, dans laquelle l'expert déclare qu'il n'a pas le souvenir que le recourant "soit apparu comme contrepartie, hormis pour ces titres G.________". Il énumère une série de pièces bancaires d'où il ressort que c'est la banque dépositaire qui est intervenue comme contrepartie. Il ajoute que l'instruction n'a pas permis de découvrir la moindre trace d'un quelconque compte lui appartenant sur lequel aurait été créditée la contre-valeur de la vente des titres. Dans ces conditions, la cour cantonale ne pouvait retenir sans verser dans l'arbitraire que le recourant aurait systématiquement agi en qualité de contrepartie, réalisant dans l'opération un "enrichissement". Se fondant sur l'expertise M.________, la cour cantonale a constaté que le recourant avait acquis un total de 1'730'000 titres R.________ et que des actions L.________ avaient été déposées gratuitement sur un compte, dont le recourant était à tout le moins un des ayants droit (expertise M.________ de février p. 24 et 27; P. 60027 et 60030). Le recourant ne démontre pas en quoi ces constatations seraient arbitraires. Les pièces bancaires auxquels il se réfère mentionnent que la banque dépositaire est intervenue comme contrepartie. Cela signifie seulement que le recourant a donné l'ordre à la banque en question de procéder à l'opération, mais ne dit rien quant à la personne de l'ayant droit économique des actions transférées. Pour le surplus, il est sans importance que l'instruction n'ait pas permis de découvrir le compte précis où avait été versée la contre-valeur de la vente des titres. Dans la mesure où ils sont recevables, les griefs soulevés doivent donc être rejetés. 5.6 Le recourant s'en prend à la composition du portefeuille de C.________ sur un compte ouvert au nom d'une société X.________. Il ressort de l'arrêt de la cour correctionnelle que le recourant aurait placé, au mois de janvier 1997, un million d'actions Y.________, 150'000 actions Z.________ et 75'000 actions RA.________ sur le compte n° 112 X.________ qu'il avait lui-même ouvert auprès de la Banque O.________ Cayman le 9 janvier 1997 (arrêt de la cour correctionnelle p. 8, verdict p. 4 et 5). Le recourant reproche à la cour cantonale de s'être écartée de l'arrêt de la cour correctionnelle en retenant que C.________ n'était pas l'ayant droit économique de X.________. Il critique en outre la valeur attribuée aux différentes actions. La cour correctionnelle a retenu que le recourant avait créé l'illusion que le compte X.________ avait été ouvert en exécution de son mandat, au profit de C.________, et avait acquis des titres pour une valeur de 2'050'000 USD en contre-partie du montant de 2'000'000 USD dont il avait frustré C.________ (arrêt de la cour correctionnelle, p. 8). Il n'est nullement arbitraire de déduire de cette constatation de fait que C.________ n'était pas l'ayant droit économique du compte concerné. Quant aux critiques portant sur la composition du portefeuille sur le compte ouvert au nom de la société X._______, elles ne sont pas pertinentes. En effet, l'acte reproché au recourant consiste à avoir transféré, en septembre 1996, les 2'000'000 USD que son client lui avait confié à gérer, sur un compte ooo inconnu de son client ouvert à la Banque O.________ aux îles Caïman, puis à avoir utilisé ces fonds, pour son seul profit et à l'insu de son mandant. Mal fondés, les griefs soulevés doivent être rejetés. 5.7 Le recourant se plaint d'arbitraire, reprochant à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait agi avec le dessein d'enrichissement illégitime selon l'art. 138 CP. Il constate que le premier juge a retenu l'existence objective d'un enrichissement illégitime, sans se prononcer sur le dessein d'enrichissement illégitime (élément subjectif). Partant, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en considérant que la condition du dessein d'enrichissement illégitime serait réalisée pour chaque infraction. Le recourant ajoute qu'il a été en réalité lui-même victime d'une bande d'escrocs de haut vol basés aux USA, composée de N.________ et de ses autres correspondants américains. La cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant que le recourant avait agi dans un dessein d'enrichissement illégitime, au vu des agissements de celui-ci et de leur résultat (à savoir l'enrichissement illégitime constaté par le premier juge). Autre est la question de savoir si, ce faisant, elle s'est écartée indûment de l'état de fait retenu par le premier juge et a en conséquence violé les règles de procédure genevoises. Il n'appartient cependant pas à la cour de céans d'examiner ce point, dès lors que le recourant ne soulève pas de grief tiré de l'application arbitraire du droit cantonal. Pour le surplus, le recourant use d'une argumentation purement appellatoire lorsqu'il fait valoir qu'il a lui-même été la victime des banquiers américains. Dans la mesure où il est recevable, le grief soulevé doit être rejeté.