Citation: 5C.238/2005 02.11.2005 E. 3

Dans un autre grief, le défendeur s'en prend aux montants des contributions d'entretien mises à sa charge. Il soutient que les sommes qu'il verse à ce titre depuis la séparation des parties, à savoir 474 fr. par mois et par enfant, allocations familiales non comprises, suffisent à couvrir les besoins des fillettes, qui vivent dans une localité où le coût de la vie est notoirement moins élevé qu'en ville; si tel n'était pas le cas, la mère n'aurait du reste pas manqué de demander l'adaptation des pensions. Il estime que des contributions mensuelles de 500 fr., 550 fr. et 600 fr. par enfant, échelonnées selon les mêmes paliers que ceux retenus par l'arrêt entrepris, seraient plus appropriées, l'exercice du droit de visite lui occasionnant au demeurant un supplément de frais lié à la distance mise par la demanderesse entre lui et ses filles. 3.1 Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution due pour l'entretien des enfants doit être fixée en considération de leurs besoins respectifs et des facultés des père et mère. La loi n'impose pas de méthode de calcul des contributions d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414). Le juge applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le Tribunal fédéral lui reconnaissant à cet égard un large pouvoir d'appréciation: il n'intervient que si l'autorité cantonale a pris en considération des éléments qui ne jouent pas de rôle au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté apparaît manifestement inéquitable au regard des circonstances (ATF 130 III 571 consid. 4.3 p. 576; 128 III 161 consid. 2c/aa p. 162; 127 III 136 consid. 3a p. 141). 3.2 L'arrêt entrepris retient, de manière à lier le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ), que le défendeur dispose d'un gain mensuel net de 6'656 fr.10, allocations familiales non comprises, et que son revenu annuel brut a augmenté de 785 fr. en 2004, dont 53 fr. d'allocations en plus, d'où un revenu mensuel net de 6'700 fr. Quant à la demanderesse, sa capacité de gain est d'environ 5'000 fr. net par mois. Les pensions mises à la charge du débirentier par la Chambre des recours s'élèvent, compte tenu de l'âge des enfants, au montant de 1'800 fr. par mois, ce qui représente le 26,86% de son revenu net. Or une telle proportion ne s'écarte pas des normes jurisprudentielles fixant à environ 15% pour un enfant, 25% pour deux enfants et 30 à 35% pour trois enfants la part du revenu qu'un parent consacre à leur entretien (cf. arrêts 5C.18/1989 du 6 juillet 1989, 5C.19/1989 du 12 mai 1989 et C.182/1984 du 29 août 1984 publié in SJ 1985 p. 77, dans lesquels est constatée la pratique des autorités vaudoises en la matière). Au demeurant, les pourcentages retenus, qui peuvent légèrement varier d'un canton à l'autre, oscillent généralement entre 25 et 27% pour deux enfants (Wullschleger, FamKommentar Scheidung, Berne 2005, n. 65 ad art. 285 CC et les auteurs cités). Le défendeur se plaint en vain de devoir verser des contributions d'entretien supérieures à celles précédemment mises à la charge de la demanderesse par le Tribunal d'arrondissement. En effet, les calculs effectués en première instance tenaient compte du fait que la mère devait s'occuper de trois enfants, de sorte qu'on ne pouvait exiger qu'elle consacrât plus de 20% de son revenu de 5'000 fr. net à ses deux aînées, contre environ le quart de son salaire net de 6'700 fr. pour le recourant. L'échelonnement des contributions d'entretien en fonction de l'âge des enfants n'apparaît pas non plus critiquable: il est conforme à la pratique courante en la matière, les frais d'entretien d'un enfant s'accroissant avec l'âge (cf. Steinauer, Le droit suisse de la filiation, in Traité de droit privé suisse, vol. III, t. II, 1, p. 348; Hegnauer, Berner Kommentar, Band II/2/2/1, 1997, n. 14 ad art. 286 CC); au demeurant, si des changements devaient intervenir dans la capacité de gain ou les charges du défendeur, au point que les montants fixés par l'arrêt entrepris se révéleraient par la suite trop élevés, il lui serait loisible de demander une diminution des contributions d'entretien en application de l'art. 286 al. 2 CC. Par ailleurs, il importe peu que les fillettes vivent dans une petite localité, comme l'invoque le recourant, et non dans une grande ville: cette circonstance ne saurait entraîner des différences telles concernant le coût d'entretien des enfants qu'elles justifieraient de prévoir des contributions différenciées à l'intérieur même du canton de Vaud. Enfin, les frais de voyage des enfants incombent en principe au bénéficiaire du droit de visite (ATF 95 II 385 consid. 3 in fine p. 388 et les références). Ils peuvent certes être mis entièrement ou partiellement à la charge de l'autre parent si sa situation économique est plus favorable (Hegnauer, op. cit., n. 146 ad art. 273 CC), ce qui n'est toutefois pas le cas ici. L'éloignement - relatif - des enfants allégué par le recourant ne saurait donc influer sur le montant des contributions d'entretien. Il s'ensuit qu'on ne peut reprocher à la Chambre des recours une violation de l'art. 4 CC dans l'usage de son pouvoir d'appréciation.