Citation: 6B_80/2009 01.05.2009 E. 1

En l'espèce, le recourant a été condamné à l'exécution d'un travail d'intérêt général, de sorte que la condition objective du sursis est réalisée. Il s'agit donc de déterminer si, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, une peine ferme est nécessaire pour le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. La condamnation durant les cinq ans précédant l'infraction à une peine privative de liberté étant inférieure à six mois, l'art. 42 al. 2 CP n'est pas applicable. Des circonstances particulièrement favorables ne doivent donc pas être établies. 2.2 Conformément à l'art. 42 al. 1 CP, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de manière suffisante (cf. art. 50 CP). Sa motivation doit permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 5 consid. 4.2.1; ATF 128 IV 193 consid. 3a; 118 IV 97 consid. 2b). Le nouveau droit pose des exigences moins élevées quant au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. Désormais, il suffit qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (ATF 134 IV 5 consid. 4.2.2). 2.3 Selon la jurisprudence rendue sous l'ancien droit, le sursis doit être accordé à l'automobiliste ayant circulé en état d'ébriété selon les critères applicables aux autres infractions (ATF 118 IV 97). Ainsi, le fait que l'auteur a déjà été condamné, dans un passé récent, pour une infraction de même nature constitue, dans l'appréciation de l'ensemble des circonstances, un élément défavorable important (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82 et les références), mais n'exclut pas nécessairement l'octroi du sursis (ATF 118 IV 97 consid. 2c p. 101, 115 IV 81 ss et 85 ss). On ne doit cependant pas en déduire que celui qui n'a été condamné qu'une seule fois aurait droit à un sursis lors de sa deuxième condamnation (ATF 116 IV 279 consid. 2c p. 281). Pour poser son pronostic, le juge doit donc se livrer à une appréciation d'ensemble. Dans ce contexte, l'alcoolémie joue un certain rôle: plus il est élevé, plus l'absence de scrupule de l'auteur est manifeste et conduit à un pronostic défavorable (ATF 117 IV 83 consid. 2b; 115 IV 81 consid. 2b p. 83 et la jurisprudence citée). Le fait qu'au moment de boire l'auteur sait qu'il va prendre ensuite le volant est également un élément négatif (ATF 118 IV 97 consid. 2c p. 101, 115 IV 81 consid. 2b p. 83). Le juge peut également refuser le sursis en se fondant sur l'attitude de l'intéressé après les faits: la fuite dans la forêt après un accident, l'omission d'annoncer les dégâts causés, la tentative de se soustraire à une interpellation, le jet de pierres sur les policiers poursuivants et le déni de consommation d'alcool sont autant d'éléments qui ne plaident pas en faveur d'un pronostic positif (CHRISTIAN FAVRE, Code pénal annoté, 3e éd., 2007, n. 1.16 ad art. 42 CP). Enfin, en cas de grave récidive de conduite en état d'ébriété, une abstinence totale de longue durée n'est de nature à justifier un pronostic favorable que si sont posées des conditions précises, propres à garantir de façon conséquente la poursuite de l'abstinence. Il en va ainsi d'examens réguliers par un médecin spécialisé indépendant et de la garantie que des contrôles inopinés seront effectués (ATF 128 IV 193 consid. 3 p. 198 ss). 2.4 L'examen de l'ensemble des éléments du cas d'espèce conduit à un pronostic défavorable. Le recourant est en effet un récidiviste. Comme cela ressort du registre automatisé des mesures administratives, ses problèmes d'alcool sont déjà anciens puisqu'il a déjà subi six sanctions administratives depuis 1971 pour conduite en état d'ébriété. Par son comportement, qui a donné lieu à la présente condamnation, le recourant a montré un manque du sens de ses responsabilités et un défaut de caractère, n'hésitant pas à mettre en danger la circulation routière. Son attitude après les faits consistant à nier toute consommation d'alcool et refusant toute prise de sang constitue également un élément négatif dans l'établissement du pronostic. Le recourant qui soutient que son attitude vis-à-vis de l'alcool s'est radicalement modifiée a produit un certificat médical attestant qu'il est actuellement sobre et sous contrôle médical. Cependant, comme le relève à juste titre la cour cantonale, cette attestation, qui ne donne aucune précision sur la fréquence des contrôles médicaux et leur contenu, ne fournit aucune garantie pour l'avenir. Le recourant fait également valoir que son permis lui a été retiré pour une durée indéterminée, de sorte que tout risque de récidive serait exclu. Selon la cour cantonale, le fait que le recourant n'a pas recouru contre cette sanction administrative ne signifie toutefois pas qu'il a reconnu sa faute; le recourant n'établit pas que cette constatation, qui relève de l'établissement des faits, serait entachée d'arbitraire, de sorte que la cour de céans ne peut revenir sur celle-ci. Pour le surplus, le pronostic ne se limite pas à la conduite de l'intéressé en matière de circulation routière, mais s'étend à l'ensemble de son comportement. En définitive, au vu des nombreux antécédents et des circonstances du cas d'espèce, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'existence d'un pronostic défavorable et en refusant l'octroi du sursis. Le grief tiré de la violation de l'art. 42 CP doit être rejeté.