Citation: 5D_184/2008 24.03.2009 E. 2

2.1 La cour cantonale a constaté que le recourant détient à l'encontre de l'intimée une créance établie par titre de 18'375 fr. - correspondant au loyer du logement conjugal du 1er mai 2005 au 31 juillet 2006 -, laquelle, en application de l'art. 125 ch. 2 CO, n'est en principe pas opposable en compensation à une créance en aliments. Elle a jugé que, en l'espèce, les conditions d'une compensation n'étaient pas réunies, car la pension que devait verser le recourant était de toute évidence indispensable à l'entretien de l'intimée, dont le budget se soldait par un déficit mensuel de 1'100 fr. pour assurer son minimum vital; l'intimée n'avait, en outre, pas accepté cette compensation. Enfin, il n'appartient pas au débiteur de l'entretien de choisir pour le créancier celle des dépenses nécessaires qu'il convient d'acquitter. Se fondant sur la doctrine (AEPLI, in Zürcher Kommentar, 3e éd. 1991, n° 90 ad art. 125 CO), la cour cantonale a néanmoins admis que l'invocation de l'art. 125 ch. 2 CO par le créancier pouvait s'avérer abusive lorsqu'il a, par son comportement astucieux, fait naître la créance que son débiteur prétend compenser. En l'espèce, les juges précédents ont estimé que l'intimée avait commis un abus de droit en refusant que le recourant déduise de la pension le montant de 900 fr. dès le moment où le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 17 novembre 2005 est devenu exécutoire sur la question de l'attribution de l'appartement conjugal, à savoir à la fin de l'année 2005; dès cette date, l'intimée ne disposait plus d'aucun titre l'autorisant à se maintenir dans le logement et elle aurait dû souffrir que le recourant déduise de la pension la part qu'elle aurait dû consacrer à son loyer si elle avait quitté l'appartement conjugal à cette date. L'objection de compensation du recourant devait ainsi être admise à concurrence de 6'300 fr. (sept mois à 900 fr.). 2.2 Avec la cour cantonale, le recourant admet que l'intimée a abusé de son droit découlant de l'art. 125 ch. 2 CO. En revanche, il soutient que les juges précédents seraient tombés dans l'arbitraire en considérant que cet abus de droit se limite à la période allant du 1er janvier au 31 juillet 2006; il affirme qu'ils ont retenu que sa créance en indemnité pour occupation illicite s'élève à 18'375 fr. et correspond aux quinze mois de loyer payé par ses soins durant lesquels il n'a pas eu la jouissance de l'appartement conjugal. L'autorité cantonale se serait "égarée", dans la mesure où elle a admis qu'il ne pouvait être reproché à l'intimée d'être demeurée dans l'appartement conjugal tant qu'aucun jugement exécutoire n'en attribuait l'usage à son mari, alors que cette question serait sans pertinence pour déterminer si elle a commis un abus de droit en refusant la compensation. Enfin, l'arrêt cantonal serait arbitraire dans son résultat, en ce sens qu'il permet à l'intimée de s'enrichir "injustement" et de conserver, sur une période de huit mois, l'intégralité d'une contribution d'entretien qui lui a été allouée afin de permettre de s'acquitter d'un loyer, "qu'elle refuse de payer à son débiteur". La compensation aurait ainsi dû être admise à hauteur de 13'500 fr. (quinze mois à 900 fr.). 2.3 L'arrêt sur mesures protectrices du 16 juin 2006 a condamné le recourant à payer une contribution d'entretien de 1'100 fr. par mois, alors même que l'épouse a continué d'occuper l'appartement conjugal; cette pension a été fixée avec effet rétroactif au 1er mai 2005, tandis qu'il était imposé à l'épouse d'augmenter désormais son temps de travail. Cet arrêt est définitif et le juge de la mainlevée n'a pas à examiner le bien-fondé matériel de la créance, ni de l'arrêt qui la fixe (arrêt 5D_164/2008 du 10 février 2009 consid. 2.3 destiné à la publication). La cour cantonale a néanmoins admis, dans le cadre de l'art. 81 al. 1 LP, que l'intimée abusait de son droit en s'opposant à la compensation pour la période du 1er janvier au 31 juillet 2006, à savoir après que son obligation de quitter le domicile conjugal est entrée en force. Par sa critique, le recourant ne démontre pas que la limitation de l'abus de droit à cette seule période serait arbitraire. Il se borne, en effet, à affirmer que l'autorité précédente se serait "égarée" et aurait retenu un critère "sans pertinence", sans indiquer pour quelle raison la distinction qu'elle a opérée entre la période précédant l'entrée en force du prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale sur la question de l'attribution du logement conjugal et celle postérieure serait insoutenable pour apprécier le caractère abusif de l'opposition de l'intimée à la compensation. De nature appellatoire, son grief est insuffisamment motivé (cf. supra, consid. 1.4); partant, il est irrecevable.