Citation: 9C_665/2013 E. 3

Selon les premiers juges, l'absence d'indication médicale à la pose d'une dérivation ventriculo-péritonéale retenue en mai 2010 ne constituait pas un refus définitif des médecins de l'Hôpital Y.________ de procéder à cette opération, si bien que le recourant ne se trouvait pas dans une situation assimilable à celle où les prestations médicales nécessaires ne peuvent pas être fournies dans un hôpital répertorié dans le canton de résidence de l'assuré (art. 41 al. 3bis LAMal; ATF 127 V 138 consid. 4c/cc p. 144 s. et les références). A cette époque, la situation médicale n'était en effet pas claire et le Service de neurochirurgie de l'Hôpital Y.________ devait procéder à sa propre évaluation de l'indication opératoire. L'efficacité des ponctions lombaires pratiquées revêtait à cet égard une importance déterminante et celle réalisée le 18 mai 2010 n'avait pas conduit à une amélioration de l'état de santé du recourant. Une contre-indication opératoire n'était en outre pas exclue, comme l'avait expliqué le docteur P.________ dans son courrier du 22 juin 2010. C'est d'ailleurs pour cette raison que celui-ci avait pratiqué une nouvelle ponction lombaire le 8 juillet suivant, cette fois sous neuroleptanalgésie, ce qui permettait souvent une évacuation plus efficace du liquide céphalo-rachidien. Les médecins de l'Hôpital Y.________ auraient accepté de procéder à une nouvelle évaluation de l'indication opératoire s'ils avaient eu connaissance de l'intervention effectuée par leur confrère de la Clinique V.________ et des effets positifs de celle-ci, ainsi que l'avait déclaré le professeur L.________ dans les réponses aux questions que le tribunal cantonal lui avait soumises. Tel n'avait toutefois pas été le cas puisque c'est au professeur H.________ que le docteur P.________ en accord avec la fille et représentante thérapeutique du recourant avait adressé en définitive celui-ci le 31 août 2010. La pose par les médecins de l'Hôpital Z.________ d'une dérivation du liquide céphalo-rachidien qui s'en était suivie résultait donc d'un choix personnel de ce dernier. Le témoignage oral du professeur L.________ n'aurait pas permis de modifier cette appréciation, si bien qu'il y avait lieu d'y renoncer. En outre, l'opération réalisée à l'Hôpital Z.________ ne revêtait pas un caractère urgent justifiant une hospitalisation extra-cantonale. Trois mois s'étaient effectivement écoulés entre le moment où le docteur P.________ avait suggéré une hospitalisation et le début de celle-ci et rien ne laissait à penser qu'un délai plus important aurait été nécessaire pour hospitaliser le recourant à l'Hôpital Y.________. Le traitement hospitalier auquel s'était soumis l'intéressé hors de son canton de résidence n'était donc pas justifié par des raisons médicales; partant, le canton de Vaud ne devait pas prendre en charge la différence de coûts en résultant.