Citation: 6P.94/2006 10.08.2006 E. 10

La cour cantonale a condamné le recourant pour contrainte sexuelle avec cruauté et pour lésions corporelles graves pour avoir introduit une baguette métallique dans l'anus de l'intimée et provoqué ainsi une déchirure et des saignements. Le recourant conteste sa condamnation pour lésions corporelles graves. Il soutient que l'intimée s'est automutilée et qu'au demeurant il ne s'agit pas d'une lésion corporelle grave. Le premier grief est irrecevable, dans la mesure où le recourant s'écarte de l'état de fait cantonal. Il convient en revanche d'entrer en matière sur le second argument. La cour cantonale a appliqué en l'espèce l'art. 122 al. 1 CP. Selon cette disposition, sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement pour six mois à cinq ans "celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger". Pour déterminer si cette condition est réalisée, il faut analyser la nature de la blessure, et non le comportement adopté par l'auteur; il faut une blessure, et celle-ci doit créer un danger de mort (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 56). En l'occurrence, l'arrêt attaqué ne permet pas de se prononcer sur ce point, puisqu'il mentionne seulement que "la vie de la plaignante a été mise en danger" (arrêt p. 59). On ignore si c'est le comportement qui était dangereux ou si la lésion a réellement mis en danger la vie de l'intimée. La lecture du certificat médical, auquel renvoie la cour cantonale, ne permet pas de répondre à cette question. Dans ces circonstances, le pourvoi doit être admis sur ce point, en application de l'art. 277 PPF.