Citation: 1B_25/2022 E. 2.3

2.3. En l'occurrence, il est incontesté que les deux Juges intimés ont siégé, lors du premier jugement, en tant que membres du Tribunal correctionnel. C'est également en cette qualité qu'ils sont appelés à statuer lors des nouveaux débats. Ils n'ont ainsi pas agi à un autre titre dans une même cause (a contrario dans l'arrêt 1B_13/2021). Selon l'art. 59 al. 3 CPP, tant que la décision en matière de récusation n'a pas été rendue, la personne concernée continue à exercer sa fonction. Un motif au sens de l'art. 56 let. b CPP ne résulte dès lors pas non plus du seul fait que les deux Juges intimés ont siégé au côté d'un Juge faisant l'objet d'une procédure de récusation pendante. En effet, soutenir un tel raisonnement équivaudrait à considérer que lorsqu'un membre d'une autorité collégiale est visé par une demande de récusation, celle-ci concernerait de facto tous les membres de cette autorité si cette dernière procède avant la décision en matière de récusation. Pour éviter une telle situation, l'autorité n'aurait d'autre choix que (i), de manière contraire à la volonté du législateur ayant adopté l'art. 59 al. 3 CPP (cf. le Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du droit de procédure pénale [FF 2006 1057, p. 1127]; ANDREAS J. KELLER, in DONATSCH/LIEBER/SUMMERS/WOHLERS [édit.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3e éd. 2020, vol. II, n° 10 ad art. 59 CPP), de suspendre la procédure jusqu'à droit connu sur la requête de récusation ou (ii) de modifier immédiatement sa composition, le requérant obtenant ainsi gain de cause y compris en cas de requête de récusation mal fondée; en outre, rien ne permettrait d'exclure que le requérant dépose une nouvelle demande de récusation en lien avec la nouvelle composition avec les éventuelles mêmes conséquences. Sauf à bloquer les institutions ou à permettre aux parties de sélectionner leurs juges, la participation aux débats et aux délibérations d'une autorité collégiale dont l'un des membres est ensuite récusé ne constitue donc pas en soi un motif de récusation des autres membres du collège. Sans autre explication, il en va de même du fait que ces autres Juges doivent dans la nouvelle procédure trancher des questions litigieuses - nécessairement - similaires, dont celles en matière pénale relatives à la culpabilité et/ou à la quotité de la peine.