Citation: 7B.169/2002 01.11.2002 E. 2

Les revendications de tiers (art. 242 LP) doivent être portées à l'inventaire en vertu et selon les modalités de l'art. 34 OAOF. Si l'office a refusé d'enregistrer la revendication en l'espèce, c'est à cause de l'attitude abusive de la société revendiquante: elle aurait confirmé le 8 septem-bre 2001, par son administrateur (le failli), n'avoir aucun droit sur les bouteilles en cause et aurait allégué le contraire quelques mois plus tard. De son côté, la cour cantonale n'a discerné dans les diverses déclarations du failli, agissant en son nom et en celui de la société, aucune contradiction avec la revendication de celle-ci; le libellé de la lettre du 8 septembre 2001 n'était pas assez précis, dans la mesure où il n'indiquait pas, contrairement au texte apposé sur l'inventaire, la cause de la cession; quant à la plaignante, elle avait toujours prétendu être propriétaire du vin, qu'elle aurait remis en garantie au failli. La Chambre de céans est liée, en vertu des art. 63 al. 2 et 81 OJ, par ces constatations de l'arrêt attaqué, lesquelles n'autorisent pas à conclure que la revendication a été invoquée de manière abusive, comme l'a retenu l'office. C'est dès lors à juste titre que la cour cantonale a invité ce dernier à procéder conformément à l'art. 242 LP. Après avoir porté la revendication à l'inventaire, l'office devra, comme le relève l'arrêt attaqué, déterminer à qui il incombe d'intenter action. La cour cantonale lui donne d'ailleurs une indication à ce sujet en constatant que le vin revendiqué apparaît, au vu du dossier, avoir été en possession exclusive du failli, ce qui postule la fixation du délai pour agir au tiers revendiquant en application de l'art. 242 al. 2 LP. La cour cantonale souligne en outre avec raison la nécessité de tenir compte dans le cas particulier de la double représentation du failli (ATF 127 III 332; 126 III 361), encore que la décision définitive sur ce point appartienne, le cas échéant, au juge. Mal fondé, le recours doit être rejeté.