Citation: 4C.89/2005 13.07.2005 E. 4

4.1 Dans son second grief, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 44 CO. Il expose que les conditions de l'échange de devises proposé par les Italiens devaient éveiller des soupçons dans l'esprit de C.________, actif dans les assurances. Le défendeur fait valoir que le prénommé a accepté, sans prendre les moindres précautions, de prendre part à l'échange de billets de banque, dont les conditions plus que farfelues lui étaient connues. A suivre le recourant, C.________ a consenti à la lésion, si bien que la cour cantonale n'aurait pu dû octroyer de dommages-intérêts ou alors accorder une indemnité réduite. 4.2 A teneur de l'art. 43 al. 1 CO, applicable par analogie en matière de responsabilité contractuelle (art. 99 al. 3 CO), le juge détermine le mode ainsi que l'étendue de la réparation d'après les circonstances et la gravité de la faute. Selon l'art. 44 al. 1 CO, le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. Cette disposition, qui institue un principe juridique général du droit de la responsabilité civile (ATF 130 III 182 consid. 5.5.1), laisse au juge un large pouvoir d'appréciation (ATF 130 III 182 consid. 5.5.2; 127 III 453 consid. 8c p. 459). Il incombe au responsable qui se prévaut de motifs de réduction de les établir (art. 8 CC; Werro, op. cit., n. 2 ad art. 44 CO). L'acceptation du risque (Handeln auf eigene Gefahr) - laquelle, selon certains précédents et auteurs, est assimilée au consentement du lésé (cf. ATF 117 II 547 consid. 3b; Werro, op. cit., n. 9 ad art. 44 CO; Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2e éd. p. 490), alors que, d'après un autre courant de jurisprudence et de doctrine, elle constitue une sorte particulière de faute concomitante (cf. ATF 91 II 218 consid. 2b p. 223; Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 14/15 ad art. 44 CO; Karl Oftinger/Emil Stark, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Allgemeiner Teil, vol. 1, § 7 ch. 30 p. 392; Anton K. Schnyder, Commentaire bâlois, n. 4 à 6 ad art. 44 CO) - peut constituer un facteur de réduction de l'indemnité. Il faut que le lésé ait pu avoir la possibilité de prévoir le risque et d'agir pour y parer et qu'il ait décidé néanmoins de le prendre sur lui (Oftinger/Stark, op. cit., § 5 ch. 148 p. 232; Ingeborg Schwenzer, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3e éd., ch. 16.11, p. 90). Le risque qui s'est matérialisé doit encore faire partie des risques inhérents à l'activité à laquelle s'est livré le lésé (Werro, op. cit., n. 9 ad art. 44 CO). 4.3 In casu, l'autorité cantonale, au considérant 12 du jugement déféré, a paru d'abord aboutir à la conclusion qu'il pouvait être reproché à C.________ d'avoir participé à une activité dangereuse. Elle a ainsi retenu que ce dernier aurait dû être méfiant, compte tenu du montant élevé de la commission offerte pour une opération qui aurait pu être menée dans n'importe quel établissement financier, de l'importance de l'investissement requis en francs suisses et de la circonstance que la transaction devait intervenir en Italie avec des ressortissants de ce pays. Le Tribunal fédéral adhère sans réserve à ces observations. La Cour civile a néanmoins nié l'acceptation du risque, étant donné que le défendeur avait assuré C.________ du succès de l'opération, de sorte que celui-ci pouvait se fier à son ami d'alors, lequel, de par son travail, avait une certaine expérience des affaires financières. De plus, a poursuivi la cour cantonale, C.________, qui n'est pas intervenu dans la transaction, n'avait pas la possibilité de prendre des mesures pour s'assurer du bon déroulement de l'affaire. Ces arguments tombent à faux. On ne voit pas en quoi la circonstance que le recourant a donné des assurances à C.________ au sujet de la réussite de l'opération du 5 octobre 2001 joue un rôle dans le cas présent. Il n'a pas été établi que le défendeur, qui est expert-comptable, soit familier d'importants échanges de billets de banque organisés à l'étranger sur les bords de route. Le recourant n'a d'ailleurs jamais dit à C.________ qu'il avait auparavant participé à de telles transactions. Et ce dernier n'est pas un novice en affaires, dès lors qu'il exerce la profession de courtier en assurances. C'est bien plutôt l'espoir de toucher une part de l'importante commission promise par D.________ qui a très vraisemblablement poussé C.________ a accepté l'échange de billets de banque en question. Enfin, en dépit des affirmations contraires de l'autorité cantonale, C.________ était parfaitement à même de parer au risque de l'opération. Ce dernier pouvait refuser qu'elle soit réalisée dans un hôtel qu'à l'instar du défendeur il ne connaissait pas, qui plus est situé au bord d'une route principale permettant aux protagonistes de quitter très rapidement les lieux. En outre, il avait la possibilité d'exiger que des témoins neutres soient présents lors de l'échange d'argent. Au vu de ce qui précède, le fait que C.________ ait sciemment accepté un risque prévisible justifie une réduction de l'indemnité allouée, par 150'000 fr., au demandeur en instance cantonale, en sa qualité de cessionnaire des droits du premier. Tout bien pesé, si l'on s'inspire de la pratique du Tribunal fédéral à propos de la prise en considération d'une faute concomitante moyenne (cf. Oftinger/Stark, op. cit., § 7 ch. 32), une diminution d'un tiers des dommages-intérêts dus par le défendeur est conforme au droit fédéral. La critique fondée sur la violation de l'art. 44 CO est ainsi partiellement admise.