Citation: 4A_98/2009 19.05.2009 E. 4

Selon la version des faits présentée par la défenderesse, le montant de 70'100 fr. provient essentiellement de la vente d'un véhicule qu'elle possédait en Russie et qu'elle a réalisé dans ce pays en 2003. Elle en a conservé la contre-valeur - 32'000 dollars - en espèces, déposée dans un coffre. Cette somme s'est ajoutée à d'autres économies, conservées de la même manière. Elle a ensuite déposé son capital auprès de Me Crausaz, lequel a effectué le virement en faveur du garage de Zoug. Elle a produit une quittance signée de Me Crausaz, au montant de 70'000 fr., reçu « à titre de dépôt », dépourvue de date. La Cour de justice tient pour invraisemblable qu'une personne professionnellement qualifiée dans le domaine financier, telle la défenderesse, ait ainsi longuement thésaurisé la contre-valeur du véhicule censément vendu en Russie. A l'instar du premier juge, elle constate que le prix d'achat de 70'100 fr. a été couvert à concurrence de 35'000 fr. par un prêt du demandeur, reçu en espèces le 4 avril 2006, jour de la signature du contrat avec le garage. La Cour fonde son jugement sur les indices ci-après: le demandeur a présenté cette version-ci lors de son interrogatoire devant le Tribunal de première instance; il a prouvé par titre le prélèvement de 40'000 fr. ce même jour, auprès de la banque dont il est le directeur général; l'huissier de la banque, entendu en qualité de témoin, a déclaré que le demandeur l'a chargé de trouver un véhicule pour la défenderesse, que celle-ci lui a signalé ne pas pouvoir investir plus de 50'000 fr., et que le demandeur lui a ensuite précisé qu'au besoin, il compléterait le capital manquant par un prêt; l'huissier a remis le contrat d'achat non seulement à la défenderesse, mais aussi au demandeur alors que celui-ci n'y était pas partie; enfin, tous les témoins entendus ont déclaré avoir appris du demandeur, dans des circonstances diverses, que celui-ci avait prêté des fonds à la défenderesse. Devant le Tribunal fédéral, celle-ci conteste la preuve du prélèvement de 40'000 fr. opéré par le demandeur le 4 avril 2006. Elle fait valoir que la pièce produite par son adverse partie, à l'audience du Tribunal de première instance, ne mentionne pas le nom du titulaire du compte ni celui de l'auteur du prélèvement. Néanmoins, il s'agit d'un document provenant de la banque que dirige le demandeur, relatif à une « opération de caisse », faisant était d'un retrait « en billet » (sic) de 40'000 francs. Il a été produit par le demandeur et aucun élément ne dénote que la somme aurait été retirée par une autre personne. L'appréciation de la Cour de justice, concernant la force probante de ce document, échappe donc au grief d'arbitraire. Pour le surplus, la défenderesse souligne qu'il n'existe aucune preuve directe de la conclusion d'un contrat de prêt entre les parties, ni de la remise, par le demandeur, d'un montant de 35'000 fr. qu'elle aurait reçu en espèces le 4 avril 2006. Sans fournir aucune référence, elle affirme que les témoignages indirects sont « en principe non recevables en procédure civile ordinaire ». Elle fait état de diverses circonstances qui ne ressortent aucunement de la décision attaquée, telles que l'intérêt de la banque employeuse à ce que sa collaboratrice acquît un véhicule « présentable », ou les « démêlés judiciaires » qui ont divisé les parties dès la fin de la relation d'emploi. Rien de tout cela n'est de nature à révéler l'usage d'un moyen de preuve rigoureusement prohibé, ni une erreur indéniable dans l'appréciation de l'ensemble des preuves; cette argumentation est donc irrecevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.