Citation: 4P.205/2003 22.12.2003 E. 2

La recourante soutient que le choix opéré par la cour cantonale de privilégier l'expertise de Q.________ au détriment de l'expertise de P.________ serait insoutenable. Puis la défenderesse taxe d'arbitraire les arguments que la cour cantonale a utilisés pour écarter les éléments mis en avant par P.________ à propos de la politique des salaires au sein de X.________. Elle soutient encore que c'est arbitrairement que la Cour civile s'est ralliée aux conclusions de l'expertise Q.________. 2.1 Il convient, avant d'examiner l'ensemble de ces griefs, de rappeler les principes que l'autorité cantonale doit respecter si elle entend donner la préférence à l'avis d'un des experts qu'elle a commis et se rallier à son opinion et le contrôle que le Tribunal fédéral doit exercer dans ce domaine. Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Lorsque l'autorité cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arrêt 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. Si l'autorité cantonale est confrontée à plusieurs expertises judiciaires et qu'elle se rallie aux conclusions de l'une d'elles, elle est tenue de motiver son choix. Dans un tel cas, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des preuves que si cette motivation est insoutenable ou si le résultat de l'expertise qui a eu la préférence de l'autorité cantonale est arbitraire pour l'un des motifs sus-indiqués (cf. arrêt 5P.187/2001 du 29 octobre 2001 consid. 2a et arrêt 5P.447/2000 du 20 avril 2001, ibidem). 2.2 La recourante reproche à la Cour civile d'avoir préféré l'avis de l'expert Q.________, qui a montré que la demanderesse, pendant son engagement chez la défenderesse, a été moins payée que ses collègues masculins, à celui de l'expert P.________, qui a adopté l'opinion inverse. Quoi qu'en pense la défenderesse, la cour cantonale a motivé ce choix, en soulignant le fait que l'expert Q.________, après avoir intégré dans ses études un grand nombre de données, est clairement arrivé à la conclusion que la différence de salaire n'était due à aucun facteur objectif et qu'elle n'avait touché que la demanderesse, seule femme parmi les cadres de la défenderesse. Cette argumentation n'est nullement insoutenable au vu des pièces du dossier. Elle correspond d'ailleurs au préavis du Bureau vaudois de l'égalité, qui a dénoncé sans ambages les faiblesses méthodologiques et scientifiques de l'expertise P.________ et a recommandé l'adoption des conclusions de l'expert Q.________, parce qu'elles reposent sur des arguments économétriques neutres.