Citation: 1C_82/2008 28.05.2008 E. 6

Les recourants reprochent au Tribunal administratif d'avoir substitué sa propre appréciation à celle des autorités communales en matière de planification pour conclure à la non-conformité du projet de plan de quartier aux principes d'aménagement du territoire. 6.1 La loi fédérale sur l'aménagement du territoire définit certains principes à respecter dans la procédure d'établissement des plans d'affectation. Les cantons doivent notamment instituer une protection juridique en faveur des propriétaires ou autres citoyens concernés par la planification, et leur garantir l'accès à au moins une autorité de recours exerçant un libre pouvoir d'examen (art. 33 al. 3 let. b LAT). Selon la jurisprudence, ce libre examen ne se réduit pas à un contrôle complet de la constatation des faits et de l'application du droit; il comporte aussi un contrôle de l'opportunité. L'autorité doit vérifier que la planification contestée devant elle soit juste et adéquate. Son rôle spécifique d'autorité de recours ne se confond toutefois pas avec celui de l'organe compétent pour adopter le plan; elle doit préserver la liberté d'appréciation dont celui-ci a besoin dans l'accomplissement de sa tâche (art. 2 al. 3 LAT). Cette liberté d'appréciation implique qu'une mesure d'aménagement appropriée doit être confirmée; l'autorité de recours n'est pas habilitée à lui substituer une autre solution qui serait également convenable. Elle suppose également que le contrôle de l'opportunité s'exerce avec retenue sur des points qui concernent principalement des intérêts locaux, tandis que, au contraire, la prise en considération adéquate d'intérêts d'ordre supérieur, dont la sauvegarde incombe au canton, doit être imposée par un contrôle strict (ATF 127 II 238 consid. 3b/aa p. 242; arrêt 1C_348/2007 du 21 décembre 2007 consid. 4.2; arrêt 1P.320/2003 du 22 août 2003 consid. 2). 6.2 En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que le projet de plan de quartier ne satisfaisait pas aux objectifs d'intégration au milieu bâti visés à l'art. 3 al. 2 let. b LAT et qu'il n'était pas possible de corriger les défauts qui l'affectait au stade d'un projet de construction proprement dit. On peut se demander si ce faisant, elle a vraiment statué en opportunité, comme elle le prétend, car l'examen du respect des principes d'aménagement du territoire s'inscrit dans le cadre du contrôle de la légalité (cf. arrêt 1C_348/2007 précité consid. 4.2). Peu importe en définitive car elle devait de toute manière respecter la liberté d'appréciation que l'art. 2 al. 3 LAT reconnaît aux autorités communales dans ce domaine et n'intervenir que si le projet était clairement contraire aux principes d'intégration. 6.3 Dans l'accomplissement de leurs tâches, les autorités chargées de l'aménagement du territoire doivent notamment tenir compte de la nécessité de préserver le paysage et veiller à ce que les constructions prises isolément ou dans leur ensemble ainsi que les installations s'intègrent dans le paysage (art. 3 al. 2 let. b LAT). La portée de cette disposition dépend avant tout du degré de protection que requiert le paysage en question. S'il s'agit d'un site sensible, porté à l'inventaire ou présentant des caractéristiques particulières, une exigence plus élevée d'intégration peut se justifier qu'en présence d'un paysage de moindre intérêt (Bernhard Waldmann/Peter Hänni, Raumplanungsgesetz, Berne 2006, n. 27 ad art. 3 LAT, p. 85). Une construction ou une installation s'intègre dans le paysage lorsque son implantation et ses dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et si, par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité (DFJP/OFAT, Etude relative à la LAT, Berne 1981, n. 28 ad art. 3 LAT). Pour qu'un projet puisse être condamné sur la base de l'art. 3 al. 2 let. b LAT, il doit porter une atteinte grave à un paysage d'une valeur particulière, qui serait inacceptable dans le cadre d'une appréciation soigneuse des divers intérêts en présence (arrêt 1A.92/1998 du 30 décembre 1998 consid. 5 publié in RDAF 1999 I p. 410). Le Tribunal fédéral a ainsi confirmé un refus fondé sur cette disposition d'admettre un bâtiment au toit à forte pente dans un paysage sensible (arrêt 1A.93/2005 du 23 août 2005 consid. 2.4 publié in ZBl 107/2006 p. 601), d'autoriser un bâtiment qui, par ses dimensions, ne s'intégrait pas aux maisons traditionnelles appenzelloises (arrêt 1A.147/1988 du 14 mars 1990 consid. 5b publié in ZBl 92/1991 p. 179) ou de modifier l'aspect d'une ancienne maison paysanne classée à l'inventaire des monuments dignes de protection (arrêt 1A.66/1996 du 17 mars 1999 consid. 3d). Il a admis qu'une correcte intégration dans le milieu bâti pouvait justifier le classement d'un quartier d'habitation caractérisé par de petites maisons à toits plats dans une zone de toits plats (arrêt 1A.162/2002 du 10 décembre 2002 consid. 5.3.3), l'affectation dans une zone agricole protégée d'un terrain situé à un endroit sensible du point de vue du paysage (arrêt 1P.577/1994 du 29 décembre 1994 consid. 3e) ou encore la création d'un alignement en vue de protéger les rives d'un ruisseau (arrêt 1P.527/1992 du 28 janvier 1993 consid. 3d). 6.4 En l'occurrence, la parcelle n° 186 ne se trouve dans aucun site protégé qui mériterait une protection particulière au regard de l'art. 3 al. 2 let. b LAT. Elle est en revanche comprise dans la zone de la porte d'entrée ouest de la localité que le plan directeur communal prescrit de valoriser de façon particulière, de sorte que le principe d'intégration consacré par cette disposition revêtait une importance certaine dans l'élaboration du plan de quartier litigieux. Cependant, d'une manière générale, il y a lieu de relever que le milieu bâti dans cette zone ne présente pas une homogénéité ou une spécificité particulières qu'il conviendrait de préserver dans toute la mesure du possible en imposant un style de construction donné sur la parcelle n° 186. Selon les plans versés au dossier, le secteur situé en amont de la route d'Arnier se compose d'immeubles locatifs conventionnels, de plusieurs étages, voués à l'habitation ou à des fins d'utilité publique, à l'instar du bâtiment abritant l'administration communale; deux villas individuelles sont édifiées au sud de la parcelle des recourants alors qu'une construction imposante, formée de plusieurs corps, qui abritait anciennement le musée Deutsch et qui accueille aujourd'hui l'école d'ostéopathie, s'implante au nord. Enfin, le milieu bâti en aval de la route des Monts-de-Lavaux se compose essentiellement de maisons d'habitation individuelles ou familiales de styles et gabarits différents. La cour cantonale a considéré que le projet ne s'intégrait pas dans le terrain naturel comme l'exigeait l'art. 3 al. 2 let. b LAT. Selon les plans et les montages photographiques versés au dossier, le bâtiment projeté ne suit pas la courbe naturelle du terrain telle qu'elle se dessine du nord au sud en raison des décrochements qu'il autorise. En outre, contrairement aux constructions réalisées dans le périmètre avoisinant, en amont comme en aval de la route des Monts-de-Lavaux, les façades de chacun des quatre blocs formant le bâtiment projeté ne font pas face à la pente du terrain dans lequel ils doivent trouver place, laquelle est orientée à l'ouest, mais sont orientées au sud-ouest. Ce choix des architectes, vraisemblablement dicté par le souci d'attribuer à chaque lot offert à la vente ou à la location une terrasse orientée au sud, ne saurait justifier pareille rupture avec l'orientation des constructions environnantes, qui satisfont quant à elles au premier objectif du principe de l'intégration voulant que le milieu bâti s'adapte à la nature du terrain. Il est pour le moins douteux que cet objectif impose en tous les cas une implantation respectant la courbe naturelle du terrain. A tout le moins, lorsque la parcelle en cause est, comme en l'espèce, la dernière du secteur à ne pas être construite, on ne saurait donner à ce critère une portée absolue et faire abstraction de l'environnement bâti et de l'orientation des constructions et installations existantes. Si bon nombre de bâtiments s'implantent effectivement dans la pente du terrain et s'orientent à l'ouest, d'autres voient leur façade orientée au sud-ouest comme le prévoit le plan de quartier litigieux. Il en va ainsi de certains bâtiments du périmètre du plan de quartier "En Arnier", en amont de la route du même nom, et de plusieurs maisons d'habitation situées en aval de la route des Monts-de-Lavaux. La construction qui abritait l'ancien musée Deutsch, voisin au nord de la parcelle n° 186, ne respecte pas davantage l'orientation générale des bâtiments; elle présente également plusieurs décrochements par rapport au sens de la pente. On ne saurait dès lors soutenir que les bâtiments existants suivent tous la courbe naturelle du terrain ou qu'ils présentent une orientation dans le sens de la pente de telle sorte que ces critères s'imposent comme un principe absolu d'intégration. En prévoyant des décrochements pour chaque corps de bâtiments, les auteurs du plan de quartier ont précisément cherché à rompre l'impression de bloc monolithique que les précédents projets de plan de quartier inspiraient et qui avait justifié l'opposition des autorités communales. Cela étant, la présence de décrochements en rupture avec la courbe naturelle du terrain ne saurait constituer un motif suffisant pour s'opposer à un projet qui a été préparé en concertation avec les autorités municipales et qui a obtenu l'aval du législatif communal. La cour cantonale a estimé que par sa situation entre l'ancien musée Deutsch au nord et une villa au sud, la parcelle n° 186 appelait un projet qui opère un lien architectural entre ces deux constructions afin de former un ensemble harmonieux. Or, cette harmonie se trouverait en l'occurrence rompue par le fait que les quatre blocs projetés s'implanteraient de guingois, malmenant ainsi le trait d'union entre le musée et la villa, sans que le toit plat rectiligne appelé à couvrir les quatre éléments précités puisse faire office de lien, dès lors qu'en débordent, à l'est comme à l'ouest, les angles de constructions. Cet argument ne convainc guère. La parcelle n° 186 s'inscrit entre une villa individuelle au sud et le complexe de bâtiments abritant l'école d'ostéopathie et l'ancien musée Deutsch au nord. Ces bâtiments ne présentent entre eux aucune harmonie, tant au niveau de leur volume, de leur forme ou de leur affectation, qu'il conviendrait de ménager par une implantation donnée ou un style de construction particulier sur le périmètre du plan de quartier litigieux. On constatera au contraire que la hauteur au faîte des bâtiments projetés par le plan est adaptée à celle des constructions existantes au nord et au sud et préserve de ce point de vue une certaine unité entre les bâtiments. On observera au demeurant que l'implantation d'immeubles en terrasses, tel qu'il est actuellement prévu dans le plan de quartier "En Arnier", n'assure pas davantage un lien entre le bâtiment érigé sur la parcelle n° 351 et la villa édifiée sur la parcelle n° 349. L'argument retenu en ce sens dans l'arrêt attaqué ne saurait ainsi faire obstacle au projet. La cour cantonale voit enfin un motif propre à condamner le plan de quartier dans le fait que les bâtiments projetés ne présentent aucune césure dès lors que les quatre blocs sont reliés entre eux par des éléments de construction certes vitrés, mais dont l'effet de transparence se trouvera neutralisé par les cages d'escalier qu'ils contiennent ainsi que par les décrochements des façades à l'arrière de chacun des quatre blocs; le plan contreviendrait ainsi au but poursuivi par la Municipalité de rompre l'aspect monolithique de l'ensemble par la création de césures propres à ouvrir une vue vers ou depuis le site construit en amont de la parcelle n° 186. L'absence ou l'insuffisance de césures a certes constitué un motif pour s'opposer aux divers projets soumis à la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne en 2003. Il ne s'agissait toutefois pas nécessairement de ménager une vue entre les bâtiments, mais bien plutôt d'éviter de donner l'impression d'un bloc monolithique de plus de septante mètres de longueur à l'entrée du village. Le projet litigieux répond manifestement à cet objectif en prévoyant des décrochements qui permettent à cet égard de rompre l'uniformité de la façade sud qui caractérisait les précédents projets. On ne saurait soutenir que seul un projet prévoyant des corps de bâtiments orientés vers l'ouest et ménageant de véritables césures entre eux serait admissible dans le milieu bâti existant au regard des objectifs d'intégration poursuivis par l'art. 3 al. 2 let. b LAT. A cet égard, la cour cantonale devait respecter la liberté d'appréciation des autorités communales reconnue à l'art. 2 al. 3 LAT. Enfin, on ne voit pas en quoi le projet litigieux compromettrait le concept directeur d'aménagement visant à mettre en valeur la porte d'entrée ouest de la localité. 6.5 En définitive, le plan de quartier "En Arnier II" ne consacre aucune violation évidente des principes d'aménagement du territoire instaurés à l'art. 3 al. 2 let. b LAT, qui appellerait une sanction de la part de l'autorité de recours, également sous l'angle de l'opportunité. A tout le moins, la présence de décrochements, qui impliquent une orientation quelque peu différente des façades par rapport à la pente naturelle du terrain, était admissible au regard de cette disposition et restait dans les limites de la liberté d'appréciation reconnue aux autorités communales dans la planification de leur territoire. Le Tribunal administratif a donc violé l'autonomie de la Commune de Belmont-sur-Lausanne en annulant les décisions d'approbation de ce plan en raison d'un prétendu défaut d'intégration dans le site des bâtiments projetés.