Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 5

Le recourant en appelle ensuite de l'erreur sur l'illicéité au sens de l'art. 21 CP. Il invoque « la différence culturelle » et souligne que, de nationalité britannique, et ayant toujours résidé dans un Etat appliquant le droit anglais, il ne connaissait que ce dernier et n'avait pas connaissance du droit suisse. Son erreur revêtirait pour cette raison un caractère excusable. Il relève également que le témoin C.________ avait confirmé que la calomnie et la diffamation n'étaient pas pénalement répréhensibles en Angleterre. 5.1 Quiconque ne sait ni ne peut savoir au moment d'agir que son comportement est illicite n'agit pas de manière coupable. Le juge atténue la peine si l'erreur était évitable (art. 21 CP). Cette disposition règle le cas où l'auteur se trompe sur le caractère illicite de l'acte. Pour qu'il y ait erreur sur l'illicéité, il faut que l'auteur ait agi alors qu'il se croyait en droit de le faire, question qui relève de l'établissement des faits. Lorsque le doute est permis quant à la légalité d'un comportement, l'auteur doit, dans la règle, s'informer de manière plus précise auprès de l'autorité compétente (ATF 129 IV 6 consid. 4.1 p. 18 et les références citées). On ne peut en particulier exclure que, dans certains cas, les moeurs et les conventions culturelles étrangères puissent avoir une influence sur la conscience du délinquant étranger de l'illicéité de son comportement et justifier, à titre exceptionnel, une erreur de droit (arrêt non publié du 22 juin 2005, 6S.178/2005 consid. 4.1). L'erreur sur l'illicéité ne saurait toutefois être admise lorsque l'auteur doutait lui-même, ou aurait dû douter, de l'illicéité de son comportement (ATF 121 IV 109 consid. 5b) ou lorsqu'il savait qu'une réglementation juridique existe, mais qu'il a négligé de s'informer suffisamment à ce sujet (ATF 120 IV 208 consid. 5b). Pour admettre l'erreur sur l'illicéité, il ne suffit pas que l'auteur pense que son comportement n'est pas punissable (ATF 100 IV 49), ni qu'il ait tout simplement cru à l'absence de sanction (ATF 101 Ib 33; 99 IV 249). 5.2 Il ressort de l'arrêt entrepris que le témoin C.________, auquel le recourant se réfère, a confirmé, en première instance, que la contrainte et la menace étaient pénalement répréhensibles en Angleterre. Il est, par ailleurs, notoire - du moins le recourant, en homme d'affaires britannique avisé, ne pouvait-il guère l'ignorer - qu'en droit anglais l'illicéité de la calomnie et de la diffamation est consacrée par les actions fondées sur les torts of libel or slander. Ces actions en diffamation et calomnie constituent des voies de droit privé dont l'objet est de rétablir la réputation du demandeur et de l'indemniser du préjudice résultant de la diffusion abusive, auprès d'un ou plusieurs tiers, de déclarations diffamatoires le concernant (v. par exemple le descriptif concis de ces institutions figurant dans l'ACEDH Tolstoy Miloslavsky Nicolai c. Royaume-Uni du 13 juillet 1995, § 21, PCourEDH Série A, vol. 316 B; RUDH 1995 p. 306 et la référence à Halsbury's Laws of England, 4e éd., vol. 28, par. 1). Il faut en conclure qu'il n'existe pas de différence culturelle manifeste entre la Grande-Bretagne et la Suisse en ce qui concerne l'illicéité du comportement du recourant. Seules diffèrent, en réalité, la voie de droit ouverte à la victime et la sanction. On ne saurait, dans ces conditions reprocher à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en ne retenant pas l'erreur de droit. Le grief est infondé.