Citation: 6B_500/2024 E. B

Par jugement du 17 avril 2024, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement de première instance (III). Elle l'a réformé en ce sens qu'elle a ordonné la restitution à A.________ de tous les fichiers, photos et vidéos licites contenus dans son ordinateur portable ACER, séquestré sous fiche n° xxxxx pour autant que cela soit techniquement réalisable et aux frais de l'intéressé. Pour le reste, la cour cantonale a confirmé le dispositif de première instance. En substance, le jugement cantonal repose sur les faits suivants. D'après l'acte d'accusation du 11 octobre 2023, il était reproché à A.________ d'avoir obtenu, à U.________, entre le 24 avril et le 4 mai 2014, via B.________, sept fichiers avec un contenu de pornographie juvénile dont certains fichiers contenaient des abus sexuels effectifs sur des enfants de sexe féminin âgés de 5 à 7 ans. Par ailleurs, à U.________, le 7 avril 2022, jour de la perquisition du matériel informatique de A.________, ce dernier était en possession de cinq vidéos et dix-huit images à contenu illicite. L'analyse du matériel informatique, en particulier de son ordinateur ACER, a permis la découverte de cinq images de pédopornographie effective, une image de mineur nu, onze images et quatre vidéos de pornographie zoophile (datées d'octobre 2013, décembre 2014 et septembre 2015) et une vidéo d'extrême violence (datée du 4 janvier 2016).