Citation: 7B_1009/2023 E. 2.3

2.3. En l'espèce, le recourant a certes fait mention auprès du TMC et de la cour cantonale de divers mauvais traitements dont il aurait été victime par le personnel pénitentiaire. On comprend toutefois de la motivation développée devant ces autorités qu'il ne s'en est prévalu que pour appuyer l'incompatibilité de sa détention avec son état de santé et motiver une demande de transfert dans un autre établissement carcéral. A ce dernier égard, il a de plus soutenu que cette compétence revenait non pas à la direction de la prison de Champ-Dollon, mais au Ministère public (cf. pp. 5-6 des observations du prévenu du 30 octobre 2023). En revanche, il n'a soulevé aucune violation de l'art. 3 CEDH ni même requis du TMC ou de la cour cantonale que des mesures soient prises au sujet de ses conditions de détention. Il s'est simplement contenté de rappeler le principe selon lequel la détention préventive devait être levée lorsqu'en raison de l'état de santé du prévenu, elle pourrait entraîner des conséquences graves, dépourvues de rapport raisonnable avec son but. Or tant le TMC que la cour cantonale se sont prononcés sur les arguments expressément avancés par le recourant au sujet de la compatibilité de la détention avec son état de santé (cf. p. 7 de l'ordonnance du 2 novembre 2023 du TMC; pp. 11-12 de l'arrêt attaqué). Dans la mesure où le recourant n'a pas invoqué une violation de l'art. 3 CEDH, il ne saurait leur être fait reproche de ne pas avoir examiné en sus si ses conditions de détention constituaient une telle violation et a fortiori de n'avoir effectué aucun acte d'instruction en ce sens. Cela vaut en particulier alors que le recourant a dénoncé au Ministère public les faits dont il se prévaut et qu'une instruction est en cours à ce sujet. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a retenu que le TMC n'avait commis aucun déni de justice. Pour les mêmes motifs, la cour cantonale n'a pas non plus violé cette garantie constitutionnelle.