Citation: 4A_436/2020 E. 6

Afin de déterminer si les informations et documents remis par l'intimée suffisaient à rendre compte conformément à l'art. 400 CO, la cour cantonale a scindé l'activité de la banque grosso modo en deux périodes, soit avant et après l'appel de marge du 16 janvier 2015. Pour la première période, la recourante est en mesure, selon l'arrêt attaqué, de vérifier si la banque a exercé son activité en conformité avec les instructions données, car elle dispose des rapports d'investissement, des relevés de comptes ainsi que des notes internes comprenant notamment lesdites instructions, les courriels et courriers échangés, le compte rendu des rencontres et entretiens téléphoniques. La cour cantonale a examiné ensuite les renseignements et pièces supplémentaires demandés par la recourante en rapport avec l'activité de la banque depuis le début des relations contractuelles. Elle a considéré que la mandante ne pouvait pas prétendre à obtenir certains de ces éléments parce qu'ils n'étaient pas nécessaires pour contrôler l'exécution correcte par la banque des instructions données par la cliente; il s'agit en particulier du term sheet concernant l'option PLAIN VANILLA, des rapports d'investissement mensuels avec la partie " 3.2 FX/PM Contracts information ", de l'identité des collaborateurs de la banque figurant sur différents documents ainsi que de la correspondance interne avec la banque libanaise et des éventuelles rétrocessions perçues par cette banque-ci. La Cour de justice a jugé que la cliente n'avait pas non plus à être renseignée sur les connaissances de la banque résultant de l'évaluation quotidienne des options, de l'évolution du cours des monnaies et des calculs de marge quotidiens à partir du 1er janvier 2014. En tout état de cause, l'autorité précédente a tenu les autres requêtes pour abusives en tant qu'elles portaient sur toutes les transactions antérieures à l'appel de marge, dès lors que la recourante n'avait jusque là jamais réclamé des informations complémentaires à celles résultant des rapports d'investissement et relevés de compte régulièrement transmis, ni remis en cause la valorisation par la banque des produits négociés, pas plus qu'elle n'avait contesté avoir accepté que les opérations soient clôturées; ainsi en est-il des avis d'opération et confirmations de transaction pour toutes les options, des cancellation agreements, du journal spécifique ou encore des modèles d'évaluation et formules mathématiques permettant de valoriser les options, y compris le détail complet de chaque calcul afférant aux évaluations opérées par le modèle de la banque. Pour la seconde période, la cour cantonale a constaté que la recourante avait reçu, pour les produits figurant dans son portefeuille à la date de l'appel de marge, les rapports d'investissement mensuels avec la section " FX/PM Contracts information ", les relevés de compte, les notes internes, les confirmations de transaction, les accords de résiliation anticipée ou les confirmations d'expiration ainsi que les captures d'écran "..." détaillant le calcul des primes d'annulation des options ou de rachat des options inverses. Elle a jugé que ces documents permettaient à la cliente de vérifier les éventuelles instructions données à la banque, les conditions auxquelles les options avaient été acquises et liquidées, ainsi que les éléments utilisés par la banque pour déterminer la valeur des produits négociés. La recourante avait obtenu en outre le détail du calcul de la marge sollicitée par la banque. Selon l'arrêt attaqué, ces éléments, pris dans leur ensemble, laissent apparaître, prima facie, que la recourante dispose des renseignements lui permettant de vérifier si la banque a respecté ses obligations, notamment de diligence et de fidélité, en procédant aux opérations à la suite de l'appel de marge non honoré. La cour cantonale a examiné ensuite en détail les documents et informations encore réclamés par la cliente. Elle a jugé que certains n'étaient pas nécessaires pour contrôler l'activité de la banque dans le cadre de la liquidation des positions; ainsi en va-t-il du term sheet concernant l'option PLAIN VANILLA ou de l'identité des collaborateurs de la banque figurant sur les confirmations et annulations d'options liquidées en janvier 2015. La Cour de justice a jugé par ailleurs que les explications de la banque sur les méthodes de calcul appliquées pour la valorisation des produits et les captures d'écran du système informatique "..." détaillant les calculs des primes d'achat et d'annulation - en particulier les variables utilisées dont la volatilité, la valeur intrinsèque et la valeur temps - permettaient à la recourante de déterminer comment la banque avait valorisé les produits figurant dans le portefeuille lors de l'appel de marge et liquidés par la suite; la recourante ne pouvait dès lors prétendre à obtenir des informations supplémentaires. S'agissant enfin du journal spécifique, la cour cantonale a considéré qu'il s'agissait d'un document destiné aux sociétés d'audit et à la FINMA, qui n'avait pas à être remis aux clients d'une banque.