Citation: 6B_880/2021 E. B

Par jugement du 30 avril 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel formé par A.________. Elle a libéré A.________ du chef de tentative de viol et a constaté qu'il s'était rendu coupable de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle. Elle a confirmé le jugement attaqué pour le surplus. En outre, elle a dit que la détention subie depuis le jugement de première instance était déduite, a ordonné le maintien en détention de A.________ à titre de sûreté et a statué sur les indemnités du conseil d'office et les frais de justice pour la procédure d'appel. En substance, il en ressort les éléments suivants. B.a. A.________, au bénéfice d'un permis B, est né en 1979 au Portugal, pays dont il est ressortissant. Il a grandi au Portugal, puis est venu en Suisse, à U.________, en 1990, accompagné de sa mère, pour y retrouver son père et son frère. Son père est arrivé en Suisse en 1985 et a obtenu un permis B en 1990. En 1996, alors que A.________ venait de terminer sa neuvième année scolaire, il est retourné, avec ses parents, au Portugal, où il s'est marié avec D.________. Le couple n'a pas eu d'enfant et a divorcé fin 2007. Concernant ses études, A.________ a suivi au Portugal une formation de technicien en informatique, reconnue en Suisse comme un CFC en informatique. Une fois cette formation achevée, il a oeuvré dans différents secteurs, tels que la vente en bijouterie, le travail administratif, le recouvrement financier et enfin la vente dans le domaine des télécoms. De retour en Suisse en 2015, et après avoir travaillé comme aide-cuisinier, puis dans le cadre de divers emplois en intérim, il a effectué deux formations via le chômage, en particulier dans le domaine du nettoyage. Au moment de son interpellation, il travaillait dans le domaine précité, sous contrat de durée indéterminée, à un taux d'activité de 100%, au sein d'une entreprise. Son salaire variait entre 3'300 fr. et 3'500 fr. nets par mois, à raison d'une rémunération de 23 fr. 60 bruts de l'heure. Il a toutefois été licencié avant son arrestation avec effet au 31 octobre 2019. Le prénommé occupait alors une chambre dans la maison de connaissances éloignées, pour laquelle il payait un loyer de 600 fr. par mois, charges comprises. A.________ a déclaré ne pas avoir de véhicule, se déplaçant en transports publics, à pied et en vélo. Au bénéfice d'un subside partiel, ses primes d'assurance-maladie s'élevaient à environ 200 fr. par mois. Le prénommé aurait des économies pour environ 12'000 fr. et n'aurait aucune dette. Depuis janvier 2017, A.________ est sapeur-pompier volontaire à V.________. Entendu comme témoin de moralité aux débats, E.________, commandant du Service de défense contre l'incendie et de Secours, à la caserne de V.________, a indiqué que A.________ était quelqu'un de très disponible, qui avait envie de s'investir et qui était motivé à aider la population. Le témoin a en outre déclaré que, dans l'exercice de sa fonction de sapeur-pompier, il avait donné entière satisfaction et s'était révélé digne de confiance. Le témoin a toutefois précisé que si A.________ respectait les ordres de sa hiérarchie, il pouvait néanmoins se montrer un peu moins coopératif avec des collègues de même rang, sans toutefois qu'il n'y ait de problème particulier. Invité à décrire le caractère du prénommé, le témoin a décrit celui-ci comme pouvant se montrer impulsif, sans pour autant être violent, et comme un peu rigide parfois, remplissant sa mission à la lettre, même lorsque la situation concrète aurait nécessité un peu de flexibilité. B.b. L'extrait du casier judiciaire suisse de A.________ fait état de la condamnation suivante " 11.01.2018 : Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, violation des règles de la circulation routière, violation grave des règles de la circulation routière, peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr., sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de 2 ans et amende de 1'350 francs ". B.c. En outre, par jugement du 23 février 2012, devenu définitif le 14 mars 2012, le Tribunal pénal de W.________, au Portugal, a condamné A.________ pour crime de violences conjugales, infraction contre l'intégrité corporelle qualifiée et dommages à la propriété, à une peine privative de liberté de 4 ans et 6 mois avec sursis complet, le délai d'épreuve étant de même durée que la peine. B.d. Depuis la région de X________, le 12 octobre 2019, dans la matinée, A.________ a pris contact téléphoniquement avec B.________, travailleuse du sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur Internet, pour convenir d'une relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de l'accueillir nue à son arrivée. Elle a toutefois refusé, en indiquant qu'elle recevait toujours en peignoir, soutien-gorge et slip et qu'elle se déshabillait une fois le prix payé. Ils ont ensuite convenu d'un rendez-vous à 18h00 pour une durée d'une heure au prix de 300 francs. Ce même jour, vers 18h00, A.________ s'est présenté à l'appartement de B.________. Cette dernière, qui était vêtue d'un peignoir, d'une culotte et d'un soutien-gorge, l'a laissé entrer. Une fois à l'intérieur de l'appartement, le prénommé a immédiatement demandé à B.________ pourquoi elle n'était pas nue, tout en précisant avoir avec lui l'argent convenu pour la prestation. Elle lui a répondu qu'il devait payer le prix convenu pour sa prestation avant qu'il puisse la voir dévêtue. A.________ a alors ouvert le peignoir de B.________ avec sa main droite et lui a touché les seins. Celle-ci a réagi en le repoussant et en lui disant « je ne veux pas que tu me touches ». Il a toutefois à nouveau touché ses seins. Elle l'a alors repoussé en lui demandant de quitter les lieux et en ouvrant la porte palière. A.________, qui se trouvait sur le palier, l'a poussée contre un mur et lui a donné une forte claque sur la joue gauche. Elle a tenté de fermer la porte derrière lui, mais ce dernier a mis son pied entre la porte et le chambranle. Puis, furieux, il lui a saisi le sein gauche et l'a serré très fort dans le but notamment de satisfaire ses pulsions sexuelles. B.________, qui était porteuse de prothèses mammaires, a réagi en tentant de fermer la porte avec la main droite et en repoussant le visage du prévenu avec sa main gauche, en lui mettant ses doigts dans les yeux. Elle est ainsi parvenue à refermer la porte - qui s'est verrouillée automatiquement - derrière A.________. Après avoir tenté en vain d'ouvrir la porte palière et avoir donné un coup de pied dans cette celle-ci, il a quitté les lieux. B.________ a souffert de douleurs très importantes au sein gauche. Selon le rapport du 13 octobre 2019 du Service des urgences du CHUV où cette dernière s'est rendue le 12 octobre 2019, elle présentait deux hématomes sur les quadrants supérieurs médiaux du sein gauche et une palpation douloureuse du quadrant supérieur médial. Selon le rapport du 15 octobre 2019 de l'Unité de médecine des violences, où B.________ s'est rendue ce jour-là, elle présentait les lésions suivantes: au niveau du dos, en regard de l'omoplate droite, une ecchymose jaune verdâtre mesurant 5,5 x 2,5 cm; au niveau du membre supérieur gauche, à la partie postérieure du tiers inférieur du bras, deux ecchymoses, la supérieure jaune vert violacée mesurant 1,7 x 1,5 cm et l'inférieure - à 1 cm de la supérieure - plus discrète, jaune verdâtre, mesurant 1,8 x 1,3 cm; au niveau du thorax, en regard du quadrant supéro-interne du sein gauche, une ecchymose jaune brunâtre mesurant 2,5 x 1,8 cm; en regard du quadrant inféro-externe du sein gauche, une ecchymose jaune vert violacée, à grand axe oblique vers le bas et le dedans, mesurant 5,5 x 2 cm. Le 12 octobre 2019, B.________ s'est constituée partie plaignante, demandeuse au pénal et au civil. A la faveur d'une convention signée avec A.________ le 2 novembre 2020, elle a retiré sa plainte, à la suite de la réception d'un montant de 4'500 fr., versé par le prénommé. B.e. Depuis la région de X.________, le 16 octobre 2019, à 22h18, A.________ a pris contact téléphoniquement avec C.________, travailleuse du sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur internet, pour convenir d'une relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de l'accueillir nue avec des bas et lui a dit, qu'au lieu de la somme de 300 fr. pour une heure, il lui donnerait 400 fr. pour une heure. C.________ a refusé le rendez-vous. Puis, le prénommé l'a à nouveau contactée les jours qui ont suivi en insistant pour qu'elle lui accorde un rendez-vous. C.________ a fini par accepter en lui fixant un rendez-vous le 21 octobre 2019, à 17h00, et en disant que le prix de la prestation était de 300 francs. A.________ lui a répondu qu'il lui donnerait même 400 francs. A Y.________, le 21 octobre 2019, vers 17h00 A.________ s'est présenté à l'appartement de C.________, qui était vêtue d'un soutien-gorge, d'un short et de chaussures à talon et qui l'a laissé entrer. Après que C.________ lui a demandé de payer le prix de sa prestation, le prénommé l'a immédiatement prise par les cheveux et lui a tiré la tête contre le bas en lui disant « quand je demande quelque chose, je veux que cela se fasse » et en lui demandant pourquoi elle n'était pas nue avec des bas, comme il le lui avait demandé lors de la prise de rendez-vous. C.________ a prétendu faussement ne pas être seule dans l'appartement et a ouvert la porte palière en lui demandant de partir. Celui-ci l'a giflée au visage et a refermé la porte. Il l'a ensuite saisie à la gorge, avec une main en la traitant notamment de « salope » et de « pute ». C.________ a perdu l'équilibre et est tombée. Alors qu'elle se trouvait au sol, A.________ lui a déchiré son soutien-gorge et son short et lui a dit qu'il allait « la baiser ». Il s'est assis à califourchon sur C.________, qui était couchée sur le dos et qui lui a dit que, s'il voulait avoir une relation sexuelle avec elle, il devait la payer. Il a ouvert son pantalon en lui disant « tu vas me sucer, je veux faire du sexe », C.________ l'a repoussé plusieurs fois en lui disant « non ». Après qu'ils se sont relevés, il a bloqué la prénommée contre le mur avec le poids de son corps. Il l'a alors touchée au niveau du vagin avec sa main et a introduit un doigt dans son vagin. Le prénommé ayant mis son autre main sur le visage de C.________, celle-ci l'a mordu. Il a alors pris la main de C.________ et l'a frappée au visage avec celle-ci. Puis, il l'a à nouveau prise par les cheveux et a rapproché sa tête de son pénis en lui demandant de le « sucer ». C.________ a réagi en disant qu'elle allait lui mordre le pénis. A.________ l'a alors bloquée contre le mur en la tenant fortement à la gorge avec une main et en la menaçant en lui disant « je vais te tuer ». Il s'est alors masturbé avec son autre main, avant d'éjaculer en saisissant le sein droit de C.________, qui était porteuse de prothèses mammaires, et en le serrant très fort comme une éponge. Il a ensuite quitté les lieux après avoir donné une forte gifle à cette dernière. Avant qu'il parte, C.________ lui a dit qu'elle allait le dénoncer et il a répliqué que c'était lui qui allait la dénoncer, dès lors qu'elle vivait illégalement en Suisse. Lors de ces faits, le prénommé a également donné des coups de poing au visage de C.________ pour essayer d'obtenir ce qu'il voulait. C.________ a souffert de douleurs importantes au sein droit, qui persistaient au 29 octobre 2019. Elle s'est rendue aux urgences gynécologiques du CHUV le 25 octobre 2019 et à l'Unité de sénologie du Service de gynécologie du CHUV les 28 octobre et 18 novembre 2019. Le 31 octobre 2019, elle a effectué une IRM mammaire qui a permis de conclure à un rehaussement intense de l'arc antérieur de deux côtes adjacentes à droite, rétro prothétiques, de nature indéterminée. Selon le colloque de radiologie qui s'est tenu le 11 novembre 2019, C.________ a souffert d'une disjonction chondrocostale de nature traumatique des deuxième et troisième côtes. Le 29 octobre 2019, C.________ s'est constituée partie plaignante, demandeuse au pénal et au civil. A la faveur d'une convention, signée avec le prévenu le 29 octobre 2020, elle a retiré sa plainte, à la suite de la réception d'un montant de 2'500 fr. versé par A.________. B.f. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, confiée au centre de psychiatrie forensique de Z.________. Dans leur rapport du 8 avril 2020, les experts ont posé le diagnostic de personnalité paranoïaque. Les experts ont précisé qu'au moment des faits reprochés, le prévenu présentait déjà ce trouble de la personnalité paranoïaque, étant donné qu'il s'agit d'une constitution caractérologique chronique, mais que cela n'avait pas été de nature à altérer profondément les capacités cognitives de l'intéressé, lui permettant d'apprécier le caractère illicite des actes reprochés, ni d'altérer sa capacité à se déterminer d'après une appréciation préservée de l'illicéité de ses actes. Dans l'analyse du passage à l'acte et du risque de récidive, les experts ont retenu l'hypothèse selon laquelle l'exercice de la violence physique et sexuelle était, pour l'expertisé, une manière de gérer les angoisses et la frustration de ne pas trouver une relation féminine fusionnelle et idéale. S'agissant du risque de récidive d'actes de violence sexuelle, tant envers une travailleuse du sexe qu'envers une éventuelle nouvelle partenaire amoureuse, il avait été qualifié de moyen à élevé: moyen selon l'échelle actuarielle d'évaluation des risques de récidive sexuelle violente SORAG, mais élevé du point de vue clinique, compte tenu du diagnostic psychiatrique de l'intéressé et surtout de son mode de fonctionnement. A cet égard, les experts ont en effet précisé que la forme active, quasi obsessionnelle, que paraissait avoir prise la quête de rendez-vous avec des prostituées était particulièrement inquiétante. S'agissant d'une éventuelle mesure à prendre en faveur du prévenu, les experts ont indiqué qu'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique pouvaient permettre un assouplissement des traits de caractère pathologiques du prévenu, afin de l'aider à trouver des alternatives au passage à l'acte violent et sexuel, de façon à réduire le risque de récidive. Bien que relevant l'ambivalence du prévenu quant à la mise en place d'un suivi psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire, les experts ont à ce stade estimé que ce type de traitement conservait des chances de succès auprès d'un thérapeute spécialisé dans la prise en charge de ce type de problématiques. S'agissant de l'application de ce traitement, les experts ont indiqué que celui-ci pouvait se dérouler conjointement à l'exécution d'une peine privative de liberté. En date du 29 mai 2020, les experts, amenés à donner des précisions sur le type de traitement qu'il s'agissait de mettre en oeuvre, ont expliqué que le traitement était psychiatrique (prescription médicamenteuse possible) et surtout psychothérapeutique, afin d'amener le prénommé à gagner en intériorité, à mieux prendre conscience de son mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité.