Citation: 1P.317/2001 13.07.2001 E. 2

2.- La recourante reproche aux autorités cantonales de s'être livrées à une appréciation arbitraire des preuves et d'avoir violé le principe "in dubio pro reo" en ne tenant pas compte des certificats médicaux et des déclarations des médecins, alors qu'ils corroboraient les accusations portées à l'encontre de l'intimé. a) En tant qu'elle a trait à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé ou du plaignant; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30), ce qu'il appartient au recourant d'établir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). L'art. 32 al. 1 Cst. , entré en vigueur le 1er janvier 2000, qui consacre spécifiquement la notion de la présomption d'innocence, ne fait que reprendre les principes posés dans ce domaine par la jurisprudence (FF 1997 I 1 ss, notamment p. 188/189; ATF 127 I 38 consid. 2b p. 41/42). Lorsque, comme en l'espèce, l'autorité cantonale de recours avait, sur les questions posées dans le recours de droit public, une cognition semblable à celle du Tribunal fédéral, ce dernier porte concrètement son examen sur l'arbitraire allégué du jugement de l'autorité inférieure, à la lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formulées en instance cantonale devant l'autorité de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette dernière aurait refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves par l'autorité de première instance. Le Tribunal fédéral se prononce librement sur cette question (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536 et les arrêts cités). b) En l'espèce, le jury de la Cour correctionnelle a fondé son verdict d'acquittement au terme d'une appréciation circonstanciée des éléments du dossier. S'agissant en particulier de l'usage de la violence et de la contrainte, il a préféré la version de L.________ à celle de la plaignante, au motif que le doute devait profiter à l'accusé; ce faisant, les premiers juges se sont déterminés en contradiction flagrante avec la situation effective, telle qu'elle découle notamment des déclarations du prévenu et des diverses attestations médicales. En effet, L.________ a déclaré à la police que la recourante était consentante et qu'il n'y avait "eu aucune violence durant l'acte", tout s'étant passé "en douceur", sa partenaire étant "tranquille", pendant qu'ils faisaient l'amour. Devant le Juge d'instruction, il a affirmé avoir entretenu des relations sexuelles avec la plaignante "sans aucune violence"; à aucun moment, il ne l'avait frappée, car il "ne frappe pas les femmes". A l'audience de la Cour correctionnelle, le prévenu a rappelé qu'il avait eu une relation sexuelle normale avec X.________, qui était consentante et qui avait voulu cette relation. Ainsi, aux dires de L.________ lui-même, les relations intimes se seraient déroulées dans un climat de tranquillité, voire de douceur, X.________ étant consentante et ayant même adopté une attitude très participante à la relation sexuelle, puisque c'est elle qui l'aurait voulue, selon la déclaration faite devant la Cour correctionnelle par l'accusé. Dans ces conditions, cette dernière ne pouvait relever que "les traces sur le corps de la victime attestent d'une certaine violence", sans introduire dans sa décision une contradiction interne violant l'art. 9 Cst. (ATF 109 Ia 19 consid. 5f p. 29; voir aussi ATF 124 III 34 consid. 2c p. 36 et 37), résultant elle-même d'une appréciation arbitraire des preuves, en particulier des rapports médicaux et des dépositions des médecins. A cet égard, l'examen gynécologique pratiqué immédiatement après les faits a révélé une pénétration pénienne vaginale peu profonde avec la présence de spermatozoïdes, ainsi que trois fissures de la fourchette postérieure de la vulve, une médiane et deux latérales. Les médecins de garde ont également relevé des rougeurs au niveau des poignets, ainsi qu'une rougeur et un oedème sur la lèvre supérieure de la bouche de la recourante. Ultérieurement, le médecin-chef du Service de Consultation interdisciplinaire de médecine et de prévention de la violence a procédé à un examen physique de la jeune femme qui a mis en évidence des ecchymoses sur les cuisses et les jambes. Les constatations médicales générales et gynécologiques démontrent la présence d'une violence qui, dans le cadre d'une relation sexuelle, ne peut s'expliquer que par l'usage de la contrainte. La gynécologue qui a procédé aux examens cliniques a remarqué les trois fissures, qui évoquent un traumatisme compatible avec un rapport sexuel ou une tentative de rapport sexuel, ce genre de fissure étant toutefois rarement constatée. Le médecin-légiste a, pour sa part, lors du même examen, relevé que les fissures traumatiques pouvaient être dues soit à une violence externe, soit à une résistance active, soit à la conjonction de ces deux éléments; les fissures étaient en l'espèce très nettes, d'un centimètre chacune, et la présence de spermatozoïdes immobiles a été observée à l'entrée du vagin. De même, les hématomes à l'intérieur des cuisses, joints aux constatations au niveau des organes génitaux et à celles portant sur l'état psychique de la victime, permettaient de conclure catégoriquement à une relation sexuelle imposée sans le consentement de la plaignante, toute autre brutalité étant exclue, notamment en l'absence de pratiques sadomasochistes. Il découle de l'examen des rapports médicaux et des témoignages des médecins que les lésions constatées, les traces de tentatives de pénétration et d'une pénétration partielle, ainsi que l'état psychique de la victime révèlent que la relation sexuelle a été imposée par l'usage de la contrainte, de sorte que le verdict de la Cour correctionnelle, contraire aux faits, est entaché d'arbitraire. La référence aux dépositions du chauffeur de taxi, qui comportent d'ailleurs des jugements de valeurs, n'est à cet égard pas déterminante; en tout état, le déroulement des faits, qui ressort de l'ensemble des pièces visées plus haut, démontre que la relation sexuelle entre X.________ et L.________, à supposer qu'elle fût complète, ne s'est pas déroulée sans violence et en douceur, comme l'a soutenu l'accusé, mais que l'usage de la contrainte a été nécessaire. En retenant la violence, mais en ne l'attribuant pas à la contrainte, alors qu'aucune autre cause de brutalité ne ressort du dossier, la Cour correctionnelle s'est enfermée dans une contradiction interne qu'elle n'a pu résoudre, pas davantage que la Cour de cassation, qui n'a pas sanctionné l'appréciation arbitraire des preuves par les premiers juges, ni n'a éliminé la contradiction interne mentionnée ci-dessus, et constitutive d'arbitraire (ATF 106 Ia 337 consid. 2 p. 339). En cela, les autorités cantonales ont rendu des décisions incompatibles avec le respect de l'art. 9 Cst. , ce qui justifie l'annulation de l'arrêt attaqué. La procédure est ainsi remise dans l'état où elle se trouvait avant le prononcé de l'arrêt de la Cour de cassation du 23 mars 2001, à charge pour celle-ci de reprendre l'instruction de la cause, en exécution du présent arrêt.