Citation: 6B_677/2009 23.11.2009 E. B

Saisie d'un appel par B.X.________, la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise a annulé ce jugement, par arrêt du 22 juin 2009. Statuant à nouveau, elle a reconnu A.X.________ coupable de cette infraction et l'a condamnée à 30 jours-amende à 10 fr. l'un avec sursis pendant 2 ans, avec suite de frais et dépens. Cet arrêt repose, en substance, sur l'état de fait suivant. B.a Mariés depuis le 3 septembre 2004, les époux X.________ sont les parents de quatre enfants nés respectivement, le premier, le 20 novembre 2004 et, les triplés, le 5 janvier 2006. Des difficultés conjugales sont apparues à l'automne 2007. A la même période, B.X.________ s'est ouvert à plusieurs reprises auprès du Service de protection des mineurs de son inquiétude face aux difficultés rencontrées par son épouse dans l'éducation de leurs enfants, celle-ci paraissant ne plus pouvoir faire face physiquement et psychologiquement à la charge de travail générée par quatre enfants en bas âge, malgré l'aide d'une nourrice. B.b Le 9 novembre 2007, B.X.________ a déposé plainte pénale contre A.X.________ pour violation du devoir d'éducation et d'assistance, dénonçant certaines pratiques auxquelles elle avait eu recours dans l'éducation de leurs enfants. Le même jour, à une demi-heure d'intervalle, A.X.________ s'est également présentée dans les locaux de la police pour déposer plainte contre son époux, pour des violences conjugales englobant notamment des viols. B.X.________ a riposté en déposant plainte pour dénonciation calomnieuse. Ce jour-là, A.X.________ a décrit son époux comme une personne manipulatrice et autoritaire, qui l'humiliait devant leurs quatre enfants et dont elle craignait les réactions. Il exerçait constamment une contrainte psychologique dont il avait usé sur elle pour la violer à plusieurs reprises et lui imposer, malgré son refus, divers comportements sexuels. D'un point de vue professionnel, son époux était un escroc notoire qui exploitait la crédulité des gens par le biais de sociétés fictives, actives notamment dans le domaine de la voyance et des fausses loteries. Il ne déclarait en outre qu'une partie de ses revenus à l'administration fiscale. Leurs rapports conjugaux s'étaient envenimés et, le 5 octobre 2007, elle avait annoncé à B.X.________ son intention de divorcer. Depuis lors, il avait mis en doute son état de santé mentale et essayé de la faire interner dans un hôpital psychiatrique. Elle n'avait pas souhaité dénoncer plus tôt les agissements de son conjoint car elle éprouvait des difficultés à s'y résoudre et ne souhaitait pas être impliquée dans une telle procédure. Elle a produit une attestation médicale du 5 novembre 2007 faisant état de contusions au poignet droit ensuite d'une altercation avec son mari. Elle contestait, enfin, les actes de maltraitance infantile qui lui étaient reprochés. B.c A.X.________ a confirmé sa plainte à l'instruction. La nature des rapports sexuels conjugaux avait dégénéré après la naissance de leur premier enfant, B.X.________ lui ayant fait comprendre qu'il était de son devoir d'accepter les avances qu'il lui faisait. Il se montrait si assidu et insistant qu'elle finissait par céder. Sa plainte pénale visait également les lésions corporelles simples que B.X.________ lui avait infligées au poignet le 29 octobre 2007, alors qu'il tentait de récupérer le téléphone portable qu'elle avait réussi à lui arracher des mains après qu'il l'eut filmée s'occupant de leurs enfants. Il avait pris cette habitude pour recueillir les preuves des prétendus actes de maltraitance auxquels elle se livrait. Il agissait ainsi avec la complicité de la nourrice des enfants, qui souhaitait qu'il en obtienne la garde, afin de conserver son emploi. B.d Devant le tribunal, A.X.________ avait nuancé ses accusations. Elle avait été dépassée par les événements, affaiblie et fatiguée qu'elle était ensuite de la naissance des triplés et devant, en sus, s'occuper de l'aîné encore en bas âge, au point qu'elle avait vécu sa relation avec B.X.________ comme une contrainte permanente. Il exerçait une violence psychologique et la harcelait pour parvenir à ses fins, n'étant pas conscient que son état de fatigue l'empêchait de lui résister. N'ayant jamais voulu dénoncer une infraction qui n'avait pas existé, elle avait exprimé une situation difficile et son désarroi avec des mots « lourds », sans doute inadéquats. Rétrospectivement, elle n'aurait plus déposé une plainte pénale pour viol, ce qui ne correspondait, par ailleurs, pas à son intention initiale, qui était de dénoncer des lésions corporelles et des voies de fait. Depuis près d'une année, elle vivait avec ses quatre enfants, séparée de son époux. B.e De son côté, B.X.________ a, pour l'essentiel, contesté, tout au long de la procédure, les faits qui lui étaient reprochés, sous réserve d'un épisode de jeux érotiques librement consentis et du fait qu'il avait serré très fort le poignet de son épouse pour qu'elle lâche le téléphone portable qu'elle lui avait arraché des mains. Il a mis la dégradation progressive de la relation de couple depuis le début octobre 2007 en relation avec la charge de travail résultant de la naissance des triplés et a produit divers courriers rédigés par des proches confirmant cette évolution. B.f La plainte pénale déposée par A.X.________ a été classée le 18 janvier 2008 par le Procureur général, sauf circonstances nouvelles, vu l'absence d'inculpation.