Citation: 9C_657/2007 12.06.2008 E. 3

Les premiers juges ont retenu que depuis le 1er décembre 2000, la recourante disposait sur le plan somatique d'une capacité de travail entière dans une activité respectant les limitations fonctionnelles et que, sur le plan psychique, elle était apte à exercer un emploi à plein temps. En définitive, sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée. 3.1 La bonne volonté de la recourante n'est pas en cause. Le fait que dès le 1er juillet 2003, elle a été occupée à la cafétéria de la Clinique W.________, et qu'à partir du 1er mai 2005, elle a travaillé en qualité de nettoyeuse pour le compte de T.________ à raison d'un taux d'activité de 31,25 %, n'est pas décisif pour l'issue du litige. En effet, le droit à la rente d'invalidité est fonction de l'exigibilité objective selon les art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et 16 LPGA. En l'espèce, est déterminant le point de savoir si, du point de vue somatique et psychique, la mise en valeur de la capacité de travail résiduelle de l'assurée dans une activité adaptée à plein temps était exigible à partir du mois de décembre 2000 en vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (ATF 132 V 393 consid. 3.2. p. 398). 3.2 S'agissant de la capacité de travail au plan somatique, l'argument de la recourante en ce qui concerne l'avis divergent de la doctoresse B.________ doit être réfuté. Dans son rapport médical du 20 juin 2002, la doctoresse B.________ a fait état d'une amélioration de la situation durant l'année 2000, en indiquant que les douleurs n'étaient plus généralisées mais qu'elles concernaient le rachis lombaire. Elle a certifié qu'à partir du 1er décembre 2000, une reprise de l'activité professionnelle à 50 % était possible, ceci pour une activité plus légère. Il en ressort qu'elle n'a pas retenu comme possible une reprise de l'activité professionnelle à 100 % dès le 1er décembre 2000, mais qu'elle n'en indique pas les motifs. Dans sa réponse à la juridiction cantonale du 13 mars 2006, la doctoresse B.________ a confirmé l'incapacité de travail à long terme à 50 %, en raison d'un syndrome lombo-vertébral persistant et de l'état psychique. Ainsi que l'ont relevé les premiers juges, la rhumatologue a tenu compte de l'état psychique de la recourante, sans toutefois se référer à un diagnostic précis. Il en résulte qu'il n'y a pas dans le rapport médical de la doctoresse B.________ du 20 juin 2002, ni dans sa réponse du 13 mars 2006, d'élément objectif susceptible de remettre en cause le bien-fondé des conclusions des médecins du SMR en ce qui concerne la capacité de travail de 100 % exigible du point de vue somatique dans une activité adaptée sur le plan biomécanique (supra, consid. 2.3). L'opinion de la doctoresse B.________ ne repose sur aucune constatation dont les médecins du SMR n'auraient pas tenu compte dans leur rapport du 7 novembre 2003 ni dans le rapport d'examen du 10 novembre 2003. Il en va de même de l'avis du docteur U.________ dans ses rapports des 21 décembre 2004 et 20 janvier 2005 et dans sa réponse à la juridiction cantonale du 16 février 2006, où il indique que la capacité de travail de la recourante dépend de sa situation affective (c'est-à-dire psychiatrique). Quant au docteur O.________, sa réponse dans l'annexe au rapport médical du 4 janvier 2003 - selon laquelle aucune autre activité n'était plus exigible pour des raisons physiques et psychosociales - ne permet de tirer aucune conclusion en ce qui concerne la capacité de travail exigible du point de vue somatique depuis le 1er décembre 2000. Sur le vu de ce qui précède, il n'apparaît pas que les faits retenus par les premiers juges, selon lesquels la recourante, depuis le 1er décembre 2000, disposait au plan somatique d'une capacité de travail entière dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est dès lors mal fondé de ce chef. 3.3 Au plan psychique, les premiers juges ont relevé que l'expertise du docteur L.________ montrait très clairement que le tableau clinique était constitué d'éléments psychosociaux jouant un rôle déterminant dans la situation de l'intéressée et ont nié que le diagnostic posé par l'expert, qui ne faisait état que d'une symptomatologie dépressive et d'un trouble dépressif récurrent réactionnel d'intensité légère, constitue une atteinte psychique invalidante. La recourante reproche à la juridiction cantonale d'avoir écarté le rapport d'expertise du docteur L.________ en résumant de manière erronée le tableau clinique et d'avoir fait une présentation manifestement inexacte du diagnostic posé par l'expert. Ce grief est mal fondé. On ne voit pas que le diagnostic de trouble dépressif récurrent réactionnel, d'intensité légère, retenu par les premiers juges ait été établi de façon manifestement inexacte. Ainsi que l'a indiqué le docteur L.________ en page 24 de son rapport du 26 janvier 2007, il existe dans le parcours de la recourante un nombre de facteurs de stress psychosociaux considérables. Ils ne justifient pas en eux-mêmes une diminution de la capacité de travail pour raison médicale, mais ils peuvent expliquer comment un trouble dépressif récurrent a pu s'installer, comme dans le cas de l'assurée. L'expert a posé le diagnostic sur le plan psychiatrique de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger ([CIM-10] F33.0), tout en relevant qu'il s'agissait selon le DSM-IV, d'un trouble dépressif majeur, récurrent, épisode actuel léger (296.30). Dans son commentaire du diagnostic psychiatrique, il a déclaré que le diagnostic de trouble dépressif récurrent était le plus pertinent dans la situation de la recourante, qui souffrait d'autre part de l'accentuation d'un état anxieux, probablement préexistant depuis 1999, ainsi que de manifestations somatiques d'un état anxieux. L'anxiété semblait correspondre à un contexte psychosocial difficile et s'intégrait au trouble dépressif. En page 25 de son rapport, le docteur L.________ a indiqué pourquoi, au lieu de poser un diagnostic différentiel, il était plus pertinent de considérer l'épuisement dépressif chronique des ressources de l'assurée, précisément en rapport avec la surcharge psychique qu'elle subissait depuis de nombreuses années, comme un trouble dépressif récurrent. 3.4 La recourante entend tirer argument du fait que le rapport du docteur L.________ du 26 janvier 2007 est une expertise médicale judiciaire. 3.4.1 En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 s. et les références). 3.4.2 Dans son rapport du 26 janvier 2007, le docteur L.________ a conclu à une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée aux limitations imposées par les médecins somaticiens. Il indiquait que la diminution de la capacité de travail de 50 % sur le plan psychique était liée à l'état dépressif et d'épuisement chronique dans lequel la recourante se trouvait encore, même si son état s'était amélioré depuis le mois d'août 2006. Toutefois, les conclusions contraires des médecins du SMR étaient aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert L.________. Même si la recourante met en doute la valeur probante des rapports des médecins du SMR des 7 et 10 novembre 2003, elle ne discute pas le diagnostic de trouble de l'adaptation avec anxiété ([CIM-10] F43.2) retenu par ces médecins, ni la constatation des docteurs M.________ et A.________ qu'en dehors d'un retrait social relatif, on ne relevait pas de limitations fonctionnelles marquées justifiant une incapacité de travail sur le plan psychiatrique. En soi, le diagnostic posé par le docteur L.________ de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger ([CIM-10] F33.0), n'est pas invalidant, ainsi que l'ont constaté les premiers juges. L'épuisement chronique mis en évidence par l'expert est à mettre en relation avec les facteurs de stress psychosociaux, comme cela ressort des pages 24 à 26 de son rapport du 26 janvier 2007. Aussi, la recourante ne peut-elle reprocher aux premiers juges d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte lorsqu'ils ont retenu qu'elle devait être considérée apte à exercer un emploi à plein temps, en se ralliant à l'avis des médecins du SMR selon lequel elle présentait depuis le 1er décembre 2000 au plan psychique une capacité de travail exigible de 100 % dans une activité adaptée. Sur ce point, le recours est mal fondé.