Citation: 6S.642/2001 13.12.2001 E. 2

2.- Dans les deux cas d'escroquerie retenus à sa charge, le recourant conteste que la tromperie qui lui est reprochée puisse être qualifiée d'astucieuse et que ce soit cette tromperie qui ait déterminé la victime à des actes de disposition de son patrimoine. a) Sur le plan objectif, l'escroquerie suppose que l'auteur ait usé de tromperie, que celle-ci ait été astucieuse, que l'auteur ait ainsi induit la victime en erreur (sous réserve de l'erreur préexistante), que cette erreur ait déterminé la personne trompée à des actes préjudiciables à ses intérêts ou à ceux d'un tiers et que la victime ait subi un préjudice patrimonial; sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement illégitime (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 247 s. et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, la tromperie est astucieuse lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification est impossible, trop difficile ou ne peut être raisonnablement exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à toute vérification en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 171 et les arrêts cités). L'astuce ne saurait toutefois être admise si la dupe pouvait se protéger avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle; il n'est cependant pas nécessaire que celle-ci ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles; la question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée, mais si elle aurait pu éviter de l'être en faisant preuve d'un minimum d'attention, notamment en procédant aux vérifications élémentaires qu'on pouvait attendre d'elle (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 172; arrêt 6S.740/1997 du 18 février 1998, publié in SJ 1998 p. 457, consid. 2). L'erreur dans laquelle a été astucieusement induite ou confortée la victime doit l'avoir déterminée à des actes préjudiciables à ses intérêts ou à ceux d'un tiers. Il faut donc qu'il existe un rapport de causalité entre l'erreur de la victime et les actes de disposition préjudiciables à ses intérêts ou à ceux d'un tiers (ATF 126 IV 113 consid. 3a p. 117). Autrement dit, l'erreur doit avoir motivé l'acte de disposition (ATF 119 IV 210 consid. 3d p. 214); à ce défaut, c'est-à-dire si l'erreur n'est pas ou n'est pas la cause prépondérante de l'acte de disposition, il ne peut y avoir que tentative d'escroquerie (ATF 116 IV 218 consid. 3c p. 222). b) A Y.________, le recourant s'est borné à donner de fausses informations au sujet de sa situation personnelle, notamment professionnelle et financière, en lui affirmant mensongèrement être titulaire de diplômes prestigieux et avoir créé et vendu un logiciel, qui lui aurait procuré une importante somme d'argent, dont il ne pouvait toutefois provisoirement disposer parce qu'elle était prétendument bloquée par le fisc américain. Il savait toutefois que, très amoureuse de lui et impressionnée par sa personnalité, la victime, qui était sa maîtresse, lui faisait confiance et ne vérifierait pas ses affirmations. Par ailleurs, rien dans l'arrêt attaqué ne donne à penser que la victime, avant qu'elle n'apprenne que le recourant avait une autre maîtresse, disposait d'indices propres à ébranler la confiance qu'elle avait en lui à raison des liens particuliers qui les unissaient. Le recourant a donc donné à la victime de fausses informations en prévoyant qu'elle renoncerait à les vérifier en raison d'un rapport de confiance particulier. Quant à la victime, rien ne l'incitait à penser que le recourant la trompait et, dès qu'elle l'a su, elle a entrepris de vérifier la véracité des propos qu'il lui avait tenus. Dans ces conditions, l'existence d'une tromperie astucieuse pouvait être admise sans violation du droit fédéral. Y.________ n'avait manifestement pas de raison de prêter de l'argent au recourant et d'assumer pratiquement toutes les dépenses alimentaires et de loisirs durant leur relation du seul fait qu'elle était amoureuse de lui. Au demeurant, l'arrêt attaqué retient - ce qui relève du fait et lie donc la Cour de céans (cf. supra, consid. 1) - que c'est en raison des informations mensongères que le recourant lui avait données au sujet de sa situation professionnelle et financière que Y.________ lui a avancé de l'argent et qu'elle comptait bien être remboursée. Ce sont donc bien les affirmations mensongères du recourant qui ont déterminé la victime à lui avancer de l'argent, de sorte que l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral autant qu'il retient l'existence d'un lien de causalité entre ces deux éléments. Dans la mesure où le recourant le conteste, en rediscutant la manière dont la cour cantonale a forgé sa conviction quant aux faits dont a été déduite la réalisation de la condition légale litigieuse, il se livre à une critique de l'appréciation des preuves, irrecevable dans un pourvoi en nullité (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83; 123 IV 184 consid. 1a p. 186; 118 IV 309 consid. 2b p. 317); son argumentation à ce sujet n'est d'ailleurs, pour l'essentiel, qu'une reprise de celle qu'il a présentée à l'appui de ce grief dans le recours de droit public qu'il a déposé parallèlement. Pour le surplus, il n'est à juste titre pas contesté, au vu des faits retenus, que la victime a subi un préjudice patrimonial et que le recourant a agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement illégitime. Il n'était dès lors pas contraire au droit fédéral de considérer que le comportement du recourant envers Y.________ remplit les conditions de l'art. 146 CP. c) A Z.________ le recourant a également donné de fausses informations au sujet de sa situation personnelle, notamment professionnelle et financière, en se présentant à lui comme un informaticien remarquable, qui envisageait de développer ses activités en montant un institut, mais qui n'avait pas, du moins provisoirement, les moyens financiers pour le faire. Dans les circonstances du cas d'espèce, il est cependant compréhensible que Z.________ ait fait confiance au recourant, qui était l'ami de sa fille, qui lui tenait au sujet de sa situation des propos similaires à ceux qu'il avançait à celleci et dont la capacité à séduire et persuader autrui est par ailleurs suffisamment établie. Manifestement, le recourant a exploité cette situation, prévoyant que, compte tenu des circonstances particulières, Z.________ ne chercherait pas à vérifier la véracité de ses allégations. Quant à la victime, qui ne disposait d'aucun indice lui faisant suspecter une tromperie, on ne saurait dire qu'elle aurait omis de faire preuve du minimum d'attention qui pouvait être exigé d'elle au vu des circonstances. Dans ces conditions, il pouvait être admis sans violation du droit fédéral que le recourant avait trompé astucieusement Z.________. Il est évident que Z.________ n'aurait eu aucune raison d'avancer de l'argent au recourant si ce dernier ne lui avait tenu des propos mensongers au sujet de ses projets professionnels et de sa situation financière. Au demeurant, il est établi en fait que c'est exclusivement sur la base des affirmations mensongères et des fausses promesses de remboursement du recourant que Z.________ a avancé de l'argent à ce dernier, qui est dès lors irrecevable à le contester dans son pourvoi, dans lequel il reprend d'ailleurs l'argumentation qu'il a présentée dans son recours de droit public parallèle pour se plaindre, sur le point contesté, d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. L'arrêt attaqué ne viole donc en rien le droit fédéral autant qu'il retient que la tromperie astucieuse du recourant a déterminé Z.________ à des actes de disposition de son patrimoine. La réalisation des autres conditions de l'infraction en cause n'est, au reste, à juste titre pas contesté au vu des faits retenus, de sorte que la condamnation du recourant pour escroquerie au préjudice de Z.________ ne viole pas le droit fédéral.