Citation: 1C_381/2007 11.01.2008 E. 3

Les recourants soutiennent que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en considérant que les objectifs de sauvegarde du hameau de Bassenges fixés dans le plan directeur communal approuvé par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 6 août 1993 devaient céder le pas à l'intérêt public à une densification des zones constructibles. 3.1 L'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités), ce qu'il appartient au recourant d'établir en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). 3.2 Le Tribunal administratif a reconnu que le projet litigieux avait pour effet de couper le dégagement sur le hameau de Bassenges depuis l'avenue du Tir-Fédéral et qu'il n'était de ce fait pas conforme aux objectifs de protection du plan directeur communal. Il a cependant admis que ce plan n'avait pas de force contraignante pour les autorités en vertu des art. 4 RPGA et 31 al. 2 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions et que les exigences de préservation de la silhouette du hameau de Bassenges devaient céder le pas à l'intérêt public à une densification des zones constructibles. Les recourants ne contestent pas la portée juridique attachée au plan directeur communal (cf. arrêt 1A.13/2005 du 24 juin 2005 consid. 4.8 in fine; arrêt 1P.513/1997 du 15 avril 1998 consid. 1c/bb reproduit à la RDAF 1998 I p. 318). Ils prétendent néanmoins que les objectifs définis dans ce plan devraient être strictement observés lorsque, comme en l'espèce, la réglementation communale ne contient aucune norme relative aux coefficients d'occupation et d'utilisation du sol. Ils se réfèrent à ce propos à un arrêt rendu le 10 septembre 2001 dans la cause 1P.354/2001. Dans cette cause, le Tribunal fédéral avait confirmé sur recours du propriétaire un arrêt du Tribunal administratif qui annulait un permis de construire un immeuble locatif avec un parking souterrain délivré par la Municipalité d'Ecublens au motif que le projet ne respectait pas les objectifs d'aménagement et de protection du hameau de Renges et ne s'intégrait pas dans le site construit. Il a alors rappelé que l'application de la clause d'esthétique ne devait pas vider la propriété privée de sa substance mais qu'elle devait s'inscrire dans le cadre réglementaire. Il a cependant précisé que, lorsque le règlement communal ne délimite pas la densité autorisée en zone du village, l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire pouvait accorder un poids plus important à la clause d'esthétique et aux objectifs de sauvegarde d'un site définis dans un plan directeur communal. La cour cantonale s'était alors ralliée sur ce point à l'avis exprimé par la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture suivant lequel le projet litigieux était en totale rupture avec l'identité des lieux, par le style architectural du bâtiment, par ses aménagements extérieurs et par sa densité excessive. Dans l'arrêt rendu le 14 février 2006, la cour cantonale avait déjà constaté qu'en l'absence de règle imposant un front d'implantation obligatoire, il était en principe possible de construire sur le coteau, en retrait de la rue de Bassenges, même si une telle implantation était de nature à faire obstacle à une mise en valeur judicieuse du hameau de Bassenges et aux objectifs de protection du plan directeur communal. Elle n'avait toutefois pas tranché définitivement la question de savoir si la municipalité avait abusé de son pouvoir d'appréciation en le considérant comme admissible sur le plan esthétique, dans son implantation, sa volumétrie et ses options architecturales. Dans l'arrêt attaqué, le Tribunal administratif a constaté que la volumétrie du bâtiment principal restait importante par rapport aux constructions voisines. Elle correspondait toutefois à un coefficient d'utilisation du sol de 0,82, dont 0,74 destinés aux logements, ce qui ne pouvait être tenu pour excessif à l'intérieur d'une localité de l'ouest lausannois, et répondait à une utilisation rationnelle du territoire dans le sens d'une densification du bâti. Les recourants ne contestent pas l'arrêt attaqué sur ce point, pas plus qu'ils ne critiquent celui-ci en tant qu'il retient que l'impact visuel du projet serait limité aussi bien depuis la rue de Bassenges que depuis l'avenue du Tir-Fédéral en raison de la présence d'un talus. La cour cantonale a reconnu que l'implantation du projet au milieu de la parcelle n° 513 avait pour effet de couper le dégagement que le plan directeur communal estimait approprié de préserver sur la colline et le hameau de Bassenges et qu'elle était contraire aux objectifs de ce plan. Les autorités communales n'ont toutefois pris aucune mesure particulière visant à concrétiser ces objectifs, par exemple en ménageant un secteur de dégagement inconstructible comme le suggérait le plan directeur. La cour cantonale pouvait ainsi s'estimer liée par la réglementation en vigueur et faire prévaloir l'avis de la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture lequel considérait que le projet litigieux n'était pas de nature à porter un préjudice majeur aux qualités de l'ensemble villageois formé par le hameau de Bassenges, tel qu'il se présente dans la vision lointaine. On ne saurait dire que l'argumentation retenue pour conclure à l'admissibilité du projet est insoutenable et, partant, arbitraire même si une autre solution plus restrictive aurait peut-être également pu être suivie sans se heurter à l'art. 9 Cst.