Citation: 7B_545/2023 E. 2.1

2.1. La cour cantonale a constaté, sur la base des preuves produites et des propos du témoin entendu lors de l'audience de jugement, que le recourant n'était pas l'auteur de l'excès de vitesse litigieux. Elle a néanmoins reconnu le recourant coupable de violation simple des règles de la circulation en indiquant qu'il n'avait pas communiqué l'identité du conducteur fautif, bien que cela eût pu être fait sans effort disproportionné. En effet, il avait expliqué avoir prêté son véhicule à quatre proches ainsi qu'à quelques amis qui auraient été présents le jour des faits. La cour cantonale a également relevé que la révision de la loi fédérale sur les amendes d'ordre (LAO; RS 314.1) avait précisément eu pour objectif de pallier les conséquences du droit de ne pas contribuer à l'incrimination d'un proche, en dérogeant à certains principes du droit pénal, afin de sanctionner le détenteur du véhicule, même si celui-ci n'était pas l'auteur matériel de l'infraction en cause. La Cour européenne des droits de l'Homme (CourEDH) avait confirmé la compatibilité de ces dérogations avec le droit au silence, qui n'était pas absolu, en soulignant que le détenteur d'un véhicule avait des obligations et devait en assumer les conséquences en cas de non-respect (cf. arrêt attaqué, consid. 3).