Citation: 6B_682/2007 19.02.2008 E. 3

Le recourant invoque une violation des art. 34 al. 3, 39 al. 2 et 35 al. 7 LCR. Il soutient que l'automobiliste Y.________ n'a pas respecté les règles prescrites par ces dispositions et que l'accident lui est donc imputable. A l'appui, il fait valoir, en se référant au rapport de police établi suite à l'accident, qu'il avait déjà entrepris de dépasser l'automobiliste lorsque cette dernière a obliqué à gauche, sans s'assurer qu'un véhicule survenant derrière elle l'en empêchait, notamment sans regarder dans son rétroviseur. Surpris par cette brusque manoeuvre, il n'aurait pu éviter la collision, bien qu'il circulait à une vitesse n'excédant pas celle autorisée sur le tronçon en question. 3.1 Le recourant reproche ainsi à l'autorité cantonale de l'avoir condamné à tort, pour avoir méconnu ou apprécié faussement le rapport de police et s'être ainsi fondée sur un état de fait erroné. Le grief revient donc, en définitive, à se plaindre d'arbitraire dans l'établissement des faits. 3.2 Le jugement attaqué retient que le recourant a entrepris de dépasser l'automobiliste à un moment où cette dernière avait déjà manifesté son intention d'obliquer à gauche. Il n'indique cependant pas pourquoi il tient ce fait pour acquis, alors qu'il était contesté par le recourant. Dans la mesure où il considère que ce dernier, faute d'avoir prêté une attention suffisante à la circulation, n'a pas remarqué que l'automobiliste allait tourner à gauche, il se borne en effet à tirer les conséquences du fait litigieux. 3.3 Des dépositions de l'automobiliste retranscrites dans le rapport de police, il ressort que celle-ci a obliqué après avoir constaté qu'aucun véhicule ne venait en face et qu'elle a déclaré n'avoir pas remarqué la présence d'un éventuel véhicule survenant derrière elle, avant de préciser qu'elle n'était cependant pas sûre d'avoir regardé. De celles du recourant, il résulte qu'il a enclenché son indicateur gauche et commencé sa manoeuvre de dépassement et que c'est à ce moment qu'il a remarqué qu'une voiture se trouvait, perpendiculairement, en travers de la chaussée. Les déclarations du recourant peuvent constituer un indice de l'inattention qui lui est reprochée, dans la mesure où elles font apparaître qu'il n'a remarqué le véhicule de l'automobiliste qu'au dernier moment et n'a dès lors pas vu que celle-ci avait manifesté son intention d'obliquer à gauche. Celles de l'automobiliste tendent toutefois à démontrer qu'elle s'est bornée à s'assurer qu'aucun véhicule ne venait en face, sans prêter attention aux véhicules qui la suivaient, notamment à l'éventualité que l'un de ceux-ci avait entrepris de la dépasser; elles ne permettent donc pas d'exclure que l'automobiliste a enclenché son indicateur de direction et obliqué sans remarquer que le recourant, dont il n'est pas établi qu'il circulait à une vitesse excédant celle de 60 km/h autorisée à l'endroit des faits, entreprenait de la dépasser. 3.4 Au vu de ces déclarations respectives, l'autorité cantonale ne pouvait se borner à tenir le fait litigieux pour acquis, à savoir que l'automobiliste avait déjà manifesté son intention d'obliquer à gauche lorsque le recourant a entrepris de la dépasser, pour en déduire que ce dernier, faute de l'avoir remarqué, avait causé l'accident. Elle devait apprécier les éléments dont elle disposait, notamment les déclarations des protagonistes, et justifier la conclusion à laquelle elle parvenait. Elle ne l'a toutefois pas fait, de sorte que le Tribunal fédéral n'est pas en mesure de vérifier le bien-fondé du grief qui lui est soumis. Le recours doit dès lors être admis, le jugement attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 3.5 Selon la jurisprudence, lorsque, comme en l'espèce, la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale parce que les faits ont été établis de manière lacunaire et que le Tribunal fédéral est ainsi empêché de contrôler si le droit fédéral a été correctement appliqué, la décision attaquée doit être annulée sans échange d'écritures (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 295/296).