Citation: 1C_148/2009 29.07.2009 E. 3

Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'être entendus en raison d'un défaut de motivation de l'arrêt attaqué. Ils soutiennent que le Tribunal cantonal aurait ignoré leur argument relatif à l'inexistence d'une base légale ou réglementaire pour accorder une dérogation à la règle de la distance à la limite de propriété, s'agissant de la façade sud d'une des villas projetées par rapport à la parcelle n° 5721. Ils reprochent également au Tribunal cantonal de ne pas avoir vérifié la conformité du mur de soutènement aux exigences de l'art. 35 al. 4 du règlement communal. Les recourants reprennent cette dernière critique sous l'angle d'une prétendue violation de l'art. 41 de la loi cantonale sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 (LPA/VD; RSV 173.36), à teneur duquel "l'autorité applique le droit d'office". Ces moyens se confondent et doivent dès lors être examinés ensemble. 3.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) l'obligation pour le juge de motiver ses décisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours à bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arrêts cités). 3.2 En l'espèce, la lecture de l'arrêt attaqué permet de comprendre sans difficulté les motifs qui ont fondé la décision du Tribunal cantonal. En effet, celui-ci n'a pas ignoré l'argument tiré d'une prétendue inexistence de base réglementaire adéquate permettant de déroger à l'exigence d'une distance à la limite de six mètres. Après avoir exposé le but poursuivi par la réglementation sur les distances aux limites de propriété, les juges cantonaux, à l'instar de la Municipalité de Lutry, ont considéré que dans la mesure où un secteur non zoné pouvait être constructible (cf. art. 135 LATC), il apparaissait cohérent d'appliquer à ces secteurs les dispositions générales relatives à toutes les zones à bâtir, notamment les dispositions sur la distance à la limite. Le Tribunal cantonal a encore précisé que, comme la parcelle n° 5721 qui appartient aussi au constructeur est de facto inconstructible compte tenu de sa superficie et de sa forme, le fait de permettre une construction à moins de six mètres de cette parcelle ne posait pas de difficulté s'agissant des objectifs poursuivis par les règles sur les distances à la limite. Les juges cantonaux ont de surcroît considéré qu'il n'y avait pas lieu d'examiner la conformité du mur à l'art. 35 al. 4 RCAT, les recourants n'ayant formulé aucun grief spécifique en relation avec cette disposition et n'ayant pas indiqué en quoi celle-ci serait violée. Ceux-ci n'ont notamment pas fait valoir que le mur dépasserait la limite maximale autorisée par ladite disposition. La motivation du Tribunal cantonal n'a d'ailleurs pas échappé aux recourants, qui sont précisément en mesure d'attaquer la décision sur ces points. Par conséquent, le grief de la violation du droit d'être entendu doit être rejeté.