Citation: 1P.714/2005 25.11.2005 E. 4

Sur le fond, le recourant conteste la gravité des charges, en invoquant la présomption d'innocence. Selon lui, il ne serait pas démontré qu'il a participé activement au brigandage, qu'il a caché le butin et qu'il ait droit à une part de celui-ci, ni qu'il ait préparé l'opération. Il conteste également les risques de fuite et de réitération. Il soutient enfin que le principe de la proportionnalité serait violé. 4.1 Le recourant invoque à tort le principe de la présomption d'innocence. Celui-ci ne s'impose qu'à l'autorité de jugement. Il n'empêche pas le maintien en détention d'un prévenu sur lequel ne pèsent que des soupçons (cf. la notion de "soupçons plausibles" de l'art. 5 par. 1 let. d CEDH). L'absence de preuves formelles, invoquée par le recourant, n'enlève rien au sérieux des charges qui pèsent sur lui, telles qu'elles sont notamment résumées dans le préavis du juge d'instruction. 4.2 Le risque de fuite est retenu à l'appui de l'arrêt du 17 mai 2005. La Chambre d'accusation a considéré, à cette occasion que l'importance de la peine encourue et la possibilité de récupérer le butin étaient susceptibles de pousser les prévenus à échapper à la justice suisse. Le recourant conteste cette appréciation. Il estime ne pas encourir de peine de prison supérieure à trois ans; compte tenu des 21 mois de détention déjà subis, le risque de fuite serait nul. S'il est vrai que la longueur de la détention déjà subie, au regard de la peine susceptible d'être prononcée, permet en général de relativiser le risque de fuite, il y a lieu de relever que la perspective d'une condamnation apparaît plus concrète depuis la clôture de l'instruction, et plus encore depuis le renvoi en jugement prononcé le 10 novembre 2005 par le Ministère public. Le recourant est renvoyé en Cour d'assises, avec ses comparses, pour brigandage aggravé, subsidiairement complicité de brigandage aggravé. Le Ministère public mentionne notamment la circonstance aggravante prévue à l'art. 140 ch. 4 CP (mise en danger de mort de la victime). Dans ces conditions, on ne voit pas sur quoi repose l'affirmation du recourant, qui prétend n'encourir que trois ans d'emprisonnement ou de réclusion. Le risque de fuite, déjà reconnu dans la précédente décision de la Chambre d'accusation, n'est en rien diminué. 4.3 La Chambre d'accusation évoque aussi le risque de récidive, en se référant également à son arrêt du 17 mai 2005. Il s'agit toutefois manifestement d'une inadvertance, car la cour cantonale a laissé indécise cette question dans l'arrêt précité. En réalité, elle a manifestement voulu évoquer le risque de collusion qui est pour sa part clairement affirmé dans ce même arrêt: il y est retenu que si les auteurs du brigandage ont été arrêtés en France, A.________ et C.________ savent probablement où le butin a été caché, de sorte qu'une mise en liberté pourrait rendre impossible la découverte de ce dernier. Le Tribunal fédéral a partagé cette manière de voir dans ses précédents arrêts, et les circonstances ne se sont pas modifiées depuis lors. Il est également fortement à craindre que, dans la perspective du jugement, le recourant ne profite d'une mise en liberté pour tenter d'influencer les déclarations de ses comparses quant au rôle qu'il aurait effectivement tenu lors du brigandage, cette question n'ayant pas pu être définitivement éclaircie. Les risques de fuite et de collusion sont par conséquent réels. 4.4 Selon la jurisprudence, le principe de la proportionnalité confère au prévenu le droit d'être libéré lorsque la durée de son incarcération se rapproche de la peine privative de liberté susceptible d'être prononcée (ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176; 124 I 208 consid. 6 p. 215). Celle-ci doit être évaluée avec la plus grande prudence, car il faut éviter que le juge de l'action pénale ne soit incité à prononcer une peine excessive pour la faire coïncider avec la détention préventive à imputer. Il n'y a pas lieu, en principe, de tenir compte de la possibilité d'une libération conditionnelle selon l'art. 38 CP. En l'occurrence, le recourant fonde sa démonstration sur sa propre version des faits, soit une participation indirecte au brigandage. Il perd de vue qu'il est renvoyé non seulement en tant que complice, mais aussi comme participant principal à un brigandage aggravé. Il estime aussi qu'il aurait droit dans tous les cas à une réduction de la peine alors que celle-ci n'est, selon l'art. 36 CP, que facultative. Par conséquent, rien ne permet d'affirmer, comme il le fait, que la durée de la détention préventive déjà subie lui permettrait d'ores et déjà d'obtenir une libération conditionnelle. Le recourant fait enfin grief au Procureur général de ne pas pouvoir préciser à quelle date l'ordonnance de renvoi pourra être rendue. Il en déduit un retard inadmissible qui devrait conduire à sa libération. L'argument tombe toutefois à faux, puisque l'ordonnance de renvoi a déjà été rendue, le 10 novembre 2005.