Citation: 4P.133/2002 17.09.2002 E. A

Par jugement du 11 octobre 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a condamné le recourant à verser à l'intimée la somme de 113'074,60 FF avec intérêts à 5% l'an dès le 3 août 1999. Il a notamment retenu les faits suivants: L'intimée est une société française active dans le domaine de la fabrication d'articles de confection. Le recourant est styliste et exploite en raison individuelle une entreprise à Genève. Fin 1997, début 1998, l'intimée a, sur commande du recourant et d'après ses instructions, élaboré le prototype, puis réalisé l'exécution d'une collection de vêtements de sport pour la saison 1998/1999. Pour la livraison de ces articles, l'intimée a adressé au recourant deux factures de 162'158,90 FF et de 20'915,70 FF, les 16 et 19 mars 1998. Le 16 mars 1998, elle a également adressé une facture de 10'000 FF à une société espagnole sur instructions de Mme B.________, qui agissait pour le compte du recourant. Le 4 juin 1998, ce dernier a versé à l'intimée un acompte de 80'000 FF sur ces factures. Il n'a par la suite plus rien payé, malgré plusieurs rappels. Le 19 octobre 1999, il a répondu à l'intimée que ces factures ne le concernaient pas. Le 26 novembre 1999, l'intimée a assigné le recourant en paiement de 113'074,60 FF avec intérêts à 5% l'an dès le 20 avril 1998. Ce montant représentait le solde des factures après déduction de l'acompte de 80'000 FF. Le recourant s'est opposé à ces prétentions en faisant valoir que les parties avaient constitué une société simple dans le but de commercialiser une collection de vêtements de sport, lui-même s'occupant du stylisme et apportant sa connaissance des marchés, l'intimée s'engageant à produire l'ensemble des collections et à les remettre à des importateurs étrangers contre factures payables par eux. Le Tribunal a estimé que les parties avaient conclu un contrat d'entreprise, que la marchandise correspondant aux factures litigieuses avait été livrée conformément aux instructions du recourant et qu'elle n'était pas affectée de défauts; les montants réclamés par l'intimée étaient donc dus. Quant à l'existence d'une société simple, le Tribunal a rejeté cette argumentation, considérant qu'aucun élément n'étayait les dires du recourant. Par arrêt du 19 avril 2002, la Cour de justice du canton de Genève a confirmé ce jugement.