Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 12

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 12.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21, et les exigences quant à la motivation de la peine dans l'ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104/105, auxquels on peut donc se référer. 12.2 Invoquant une motivation insuffisante, le recourant reproche au Tribunal correctionnel de ne pas avoir expliqué comment, à partir des éléments retenus, il est parvenu à la peine infligée. La Cour de cassation a clairement répondu à cette critique. Rappelant que le juge n'est pas tenu par le droit fédéral de préciser en pourcentages ou en chiffres l'importance qu'il accorde à chacun des facteurs pris en compte (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 118 IV 119 consid. 2b p. 121 et la jurisprudence citée), elle a considéré que le jugement de première instance était dûment motivé quant à la fixation de la peine, qu'il exposait dans le détail les circonstances à charge et à décharge, qu'il retenait, sans omettre la responsabilité diminuée du recourant, le fait qu'il ait agi au départ pour financer sa propre consommation et l'influence qu'il a subie de Z.________. Le recourant ne discute pas cette nouvelle motivation et ne démontre pas en quoi celle-ci violerait le droit fédéral, puisqu'il se contente de reprendre son recours cantonal et de critiquer la décision de première instance. Sa critique ne respecte pas les conditions posées par l'art. 273 al. 1 let. b PPF (cf. supra, consid. 8.2) et est dès lors irrecevable. 12.3 Le recourant estime sa peine disproportionnée par rapport à celle infligée à C.________ par jugement du Tribunal correctionnel de Lausanne le 5 juillet 2004. Une inégalité de traitement dans la fixation de la peine peut être examinée dans le cadre d'un pourvoi en nullité (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2; cf. également ATF 117 IV 112 consid. 2b/cc, 401 consid. 4b). La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'emblée délicate, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et généralement stérile dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). Néanmoins, l'idée de ne pas créer un écart trop important entre deux coaccusés qui ont participé ensemble au même complexe de faits délictueux est soutenable (ATF 123 IV 1500 consid. 2b p. 154). Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué qu'une inégalité de traitement dans la fixation de la peine aurait été invoquée en instance cantonale et le contraire n'est ni établi, ni allégué. La recevabilité du grief est donc douteuse. Au demeurant, la critique est vaine dans la mesure où le recourant et C.________ n'ont pas été condamnés pour des infractions identiques. Le recourant a commis seul toute une série d'infractions contre son ex-amie (cf. supra, consid. B.a), a monté son propre trafic de stupéfiants (cf. supra, consid. B.b) et a collaboré avec Z.________ sur la durée (cf. supra. consid. B.b). En revanche, C.________ n'a aidé qu'au conditionnement de la drogue saisie le 5 février 2002. 12.4 Selon le recourant, sa peine est exagérément sévère au vu de la diminution de sa responsabilité, du fait qu'il a agi pour assurer le financement de sa propre consommation de cocaïne, de sa participation secondaire au trafic et de son comportement après les infractions. Les éléments cités ayant été pris en considération, il ne reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Le comportement du recourant (cf. supra, consid. B.b), récidiviste, réalise les trois circonstances aggravantes de l'art. 19 ch. 2 LStup, qu'il faut retenir en concours avec les lésions corporelles simples, dommages à la propriété, injures, menaces, contrainte, violation de domicile et vol d'usage. Concernant les infractions à la LStup, il s'est impliqué dans une bande, d'une manière professionnelle et dans un trafic portant sur des quantités de cocaïne considérables. Il n'a jamais cessé cette activité délictueuse, qui a duré environ 2 ans et demi et est allée crescendo, ce malgré les enquêtes pénales ouvertes contre lui et les détentions. S'il a agi au départ pour financer sa propre consommation, il a aussi admis qu'il appréciait sa position vis-à-vis des tiers et les conséquences sur son train de vie. Concernant les infractions commises contre son ex-amie, même s'ils ont entretenu des relations de couple de nature perverse et se sont enfoncés mutuellement dans la drogue et l'alcool, il a eu à son encontre un comportement inadmissible, multipliant les actes illicites pour asseoir sa domination. Il a agi pour des motifs égoïstes et n'a tenu aucun compte des interventions de la police et des procédures pénales ouvertes contre lui. A sa décharge, on peut relever plusieurs éléments: sa responsabilité pénale diminuée moyennement à sévèrement pour les actes concernant son ex-amie et légèrement pour les actes liés à la LStup, sa collaboration avec les enquêteurs, ses aveux, le fait d'avoir réalisé la gravité de ses fautes, son bon comportement en détention, ses excuses et son comportement vis-à-vis de la plaignante et la mauvaise influence de Z.________. Au regard de ces éléments, la faute du recourant peut être qualifiée de grave et la peine de 7 ans et 3 mois n'apparaît dès lors pas sévère au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Le grief doit donc être rejeté.