Citation: 4P.34/2005 02.05.2005 E. 2

Lorsque le juge, faute de posséder les connaissances spéciales requises, s'est adjoint un expert, il n'est en principe pas lié par ses conclusions. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision. Le juge ne saurait toutefois, sans motifs déterminants, substituer son opinion à celle de l'expert; sinon, il viole l'art. 9 Cst. En d'autres termes, le juge, qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; arrêt 4P.47/1996 du 12 août 1996, consid. 2a, publié in SJ 1997 p. 58). Selon la jurisprudence, si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses au juge sur des points essentiels, il doit nécessairement recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c). Aussi le juge commet-il arbitraire s'il s'écarte des conclusions d'une expertise, à ses yeux douteuses, sans se fonder sur d'autres données de fait ou sans avoir recueilli des preuves complémentaires, voire, dès l'instant où il n'est pas convaincu par la partie technique du rapport, sans ordonner une nouvelle expertise (ATF 101 IV 129 consid. 3c in fine; arrêt 4P.47/1996 du 12 août 1996, consid. 2a, publié in SJ 1997 p. 58).