Citation: 5P.345/2004 01.11.2004 E. C

Statuant par arrêt du 8 juillet 2004 sur appel de la poursuivie, la première Section de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé ce jugement, par substitution de motifs toutefois. C.a La cour cantonale a exposé qu'il résultait clairement de la quittance postale produite devant elle par la poursuivie que celle-ci avait expédié le 19 janvier 2004 un pli dont le poids, indiqué sur la quittance, correspondait à celui de l'opposition litigieuse et de ses annexes. Il devait dès lors être admis, avec une vraisemblance confinant à la certitude, que l'opposition avait bien été expédiée le 19 janvier 2004 et qu'elle avait dès lors été formulée en temps utile. C.b L'autorité cantonale a toutefois considéré que l'opposition formulée par la poursuivie, si elle était formellement recevable, ne l'était pas matériellement. En effet, le jugement du 15 décembre 2003 avait été rendu en matière de mainlevée, soit dans le cadre d'une procédure régie essentiellement par le droit fédéral. Or la procédure de mainlevée constituait en vertu du droit fédéral un "Urkundenprozess", le juge statuant sur la base des pièces produites et la présence du débiteur n'étant pas requise (art. 84 al. 2 LP; ATF 58 I 363 consid. 2; SJ 1978 p. 426). Le débiteur n'étant pas contraint de comparaître, mais pouvant toujours faire tenir ses pièces ou ses observations par écrit au juge, qui devait en tenir compte (SJ 1980 p. 380), une telle procédure ne connaissait pas stricto sensu de jugement par défaut, ni, partant, de procédure de relief ou d'opposition, ce que relevaient de manière explicite tant les commentateurs de la loi de procédure civile genevoise (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de procédure civile du canton de Genève du 10 avril 1987, n. 2 ad art. 351 LPC) que les commentateurs de la LP (Fritzsche/Walder, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, Band I, 3e éd. 1984, § 18 n. 16).