Citation: U 391/01 17.12.2002 E. 4

4.1 Par sa décision du 25 août 1999 et sa décision sur opposition du 19 janvier 2001, la CNA a mis fin à l'octroi de toute prestation à l'assuré, pour le 31 août 1999. Toutefois, dans la mesure où les décisions citées se réfèrent expressément - et uniquement - à l'événement assuré du 4 mars 1999 (cf. également la réponse de l'intimée au recours), il faut admettre que seules les suites de ce dernier accident ont fait l'objet d'un examen matériel par l'intimée. Cela n'enlève cependant rien à la pertinence du recours, mais constitue plutôt un motif supplémentaire de retourner la cause à la CNA, pour les motifs exposés ci-après. 4.2 Le Tribunal fédéral des assurances admet, dans certaines circonstances, que les conséquences de plusieurs accidents successifs soient constatées dans des décisions séparées (cf. parmi d'autres arrêt G. du 22 juillet 2002 [U 6/01]; arrêts non publiés D. du 6 juin 1997 [U 187/95] et A. -C. du 11 décembre 1995 [U 149/94]). Par ailleurs, la jurisprudence considère qu'en cas de troubles psychiques, voire d'atteintes somatiques sans substrat objectif après un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral, il n'y a en principe pas lieu d'examiner de manière globale l'existence d'un rapport de causalité adéquate avec l'ensemble des accidents subis, mais plutôt de prendre en considération chaque accident isolément (RAMA 1996 no U 248 p. 176 et arrêt D. du 22 février 2002 [U 300/00], résumé dans HAVE 2002 p. 220). Dans le cas présent, toutefois, rien ne justifiait de traiter dans des décisions séparées les suites des deux accidents subis par l'assuré, au contraire. D'une part, lorsque plusieurs accidents ont, comme en l'espèce, atteint les mêmes parties du corps et sont survenus dans un laps de temps relativement bref, au point que leurs conséquences respectives ne peuvent être que difficilement distinguées, il est nuisible à l'établissement des faits d'examiner dans des décisions distinctes les suites de ces accidents - le cas d'espèce en est l'illustration (cf. consid. 3 supra) -, ce qui entraîne au demeurant un risque accru de décisions contradictoires. D'autre part, la jurisprudence n'exclut pas, dans des circonstances similaires, et à titre exceptionnel, la nécessité d'un examen global du caractère adéquat du lien de causalité entre les accidents subis et d'éventuels troubles psychiques ou d'éventuelles conséquences d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral (RAMA 1996 no U 248 p. 177 et arrêt D. du 22 février 2002 cités; arrêt non publié I. du 3 novembre 1995 [U 92/95] consid. 4b). Dans ces conditions, il était prématuré pour l'intimée, en l'état du dossier, de rendre une décision sur les conséquences du second accident. Il lui appartenait d'examiner, dans le cadre d'une seule décision, le droit de l'assuré à des prestations, eu égard aux conséquences de chacun des deux accidents qu'il avait annoncés. Aussi la cause lui sera-t-elle retournée pour instruction complémentaire sur ce point et nouvelle décision.