Citation: 4C.166/2000 08.12.2000 E. 5

5.- a) Insistant sur les rapports de confiance privilégiés et durables qui le liaient à la défenderesse, le demandeur accuse la cour cantonale d'avoir raisonné de manière rigide sans comprendre l'enchaînement "inexorable" des opérations de change dont il s'est en définitive trouvé victime. Il impute plusieurs fautes à la banque. Le demandeur reproche à la défenderesse de s'être placée en position de force vis-à-vis de lui, de l'avoir poussé à spéculer au-delà de ses possibilités; s'il admet devoir supporter la perte de 110 000 fr. découlant des transactions échues le 17 juin 1992, il conteste devoir prendre à sa charge les conséquences de l'emprunt des 2,5 millions de DM; cet emprunt, dépassant très largement ses possibilités et accordé à un taux usuraire, lui aurait été imposé par la banque; sa brusque résiliation sans appel, l'exigence soudaine de garanties qui auraient pu et dû être réclamées plus tôt, auraient été la cause de la perte définitive de sa fortune. La défenderesse devrait répondre de la faute ainsi commise dans le cadre des rapports contractuels accessoires liant les parties. De manière générale, il y aurait là atteinte aux bonnes moeurs commise intentionnellement dans l'idée de sauvegarder les intérêts de la banque, ce qui obligerait à réparation sur une autre base juridique, l'art. 41 al. 2 CO. Le demandeur fait de surcroît grief à la banque d'avoir acheté et vendu différentes options call et put sans ordre ni confirmation; de même, l'acquisition des 269 parts K.________ ne reposerait sur aucun ordre écrit de sa part. Le demandeur invoque enfin une violation du devoir d'information de la défenderesse, en se prévalant de l'expertise judiciaire qui a montré des lacunes dans les renseignements fournis par l'établissement bancaire. Le rapport de confiance liant les parties, ainsi que le fait que le client spéculait avec des crédits fournis par la banque sont autant d'éléments qui auraient dû amener celle-ci à tirer la sonnette d'alarme. La banque aurait paniqué en découvrant que son client s'était aventuré trop loin, cherchant alors essentiellement à sauvegarder ses propres intérêts. b) aa) Selon l'art. 55 al. 1 let. c OJ, le recourant doit indiquer succinctement quelles sont les règles de droit fédéral violées, et en quoi consiste cette violation, ce à peine d'irrecevabilité (ATF 106 II 175, confirmé in ATF 116 II 745 consid. 3). En l'occurrence, la critique du demandeur consiste en une série d'affirmations ou de pétitions de principe dépourvues de véritable argumentation, ou alors simplement contraires aux constatations de fait souveraines des premiers juges, et à ce titre irrecevables (cf. consid. 2 ci-dessus). bb) Il en va ainsi s'agissant du grief principal formulé par le demandeur, à savoir le prêt qui lui aurait été imposé: la cour cantonale a retenu que l'emprunt incriminé était intervenu à la demande du client, et que celui-ci s'étaitvu contraint de réaliser ses parts K.________ en raison de l'échéance de celui-ci. Les allégués du demandeur quant àla décision des organes de la banque de faire marche arrière et de bloquer la gestion de ses biens ne résultent pas du jugement déféré et constituent par conséquent des faits nouveaux irrecevables. Dans ces circonstances, rien ne permet de retenir que la défenderesse aurait intentionnellement adopté un comportement contraire aux moeurs. On n'admet ce chef de responsabilité qu'à titre exceptionnel, dans la mesure où la contrariété aux moeurs ne doit pas être utilisée pour vider de sa substance l'exigence de l'illicéité. L'art. 41 al. 2 CO vise en premier lieu à prévenir les comportements purement chicaniers, qui tendent exclusivement ou essentiellement à porter atteinte aux intérêts d'autrui (ATF 124 III 297 consid. 5e p. 302 et 303). Dès lors, même si l'on suivait le demandeur dans son approche des faits, la responsabilité de la défenderesse ne pourrait être engagée selon l'art. 41 al. 2 CO: la banque n'a cherché qu'à sauvegarder ses intérêts en évitant des pertes dépassant la valeur des avoirs de son client; il ne s'agit nullement de pure chicane. cc) Le demandeur se heurte également aux circonstances de fait constatées souverainement par la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ) lorsqu'il soutient, en se référant au devoir d'information des banques, que la défenderesse avait l'obligation de réclamer à son client des garanties supplémentaires et que si elle avait tiré la sonnette d'alarme, celui-ci aurait été stoppé dès le 17 juin 1992 dans ses opérations spéculatives. On relèvera d'abord le caractère confus de l'argumentation du demandeur, qui semble confondre la nécessité pour une banque de réclamer une garantie et celle d'informer son client des dangers d'une situation. En ce qui concerne les garanties, la cour cantonale a retenu que la défenderesse n'avait que la faculté, mais non l'obligation, d'en demander selon les conventions liant les parties; les directives violées ne pouvaient par conséquent constituer un fondement contractuel de responsabilité, ni même un fondement extracontractuel, n'ayant pas pour but la protection du client. Le demandeur ne cherche pas à démontrer en quoi ce raisonnement, dont il conteste la conclusion, violerait un principe de droit fédéral. L'opinion de la cour cantonale paraît au contraire bien fondée (ATF reproduit in SJ 1999 I 205; Lombardini, Droit et pratique de la gestion de fortune, n. 255 p. 94). Cela étant, les premiers juges ont retenu que les opérations effectuées n'étaient pas en elles-mêmes déraisonnables, malgré les risques élevés qu'elles présentaient, et que le demandeur était capable d'apprécier ceux-ci. En outre, le dommage litigieux avait pour origine la perte de change résultant de la vente à terme des 1 860 000 US$ intervenue sur ordre écrit du client - transaction pour laquelle il n'était ni prétendu ni établi que ce dernier aurait demandé conseil. Tous les arguments reposant sur des éléments non conformes à ces constatations sont irrecevables. dd) Pour le surplus, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information à charge de la banque lorsque son client lui donne de manière inconditionnelle des instructions ciblées pour la gestion de son compte; dans un tel cas, en effet, le client montre qu'il n'a pas besoin de l'information et des conseils de la banque ni ne les souhaite. Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû reconnaître que le client n'a pas identifié un danger déterminé lié au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque en vertu duquel le premier peut, sur la base des règles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il n'a rien demandé (ATF reproduit in SJ 1999 I 205 consid. 3b). Dans les circonstances d'espèce, rien ne permet de retenir que la banque aurait manqué à son devoir d'information: la cour cantonale a constaté (art. 63 al. 2 OJ) quele client disposait des connaissances et de l'expérience nécessaires, qu'il donnait des instructions précises, que les opérations spéculatives ordonnées, bien que risquées, n'étaient pas en soi déraisonnables et qu'elles satisfaisaient aux exigences de la sécurité. La baisse du dollar intervenue au cours du second semestre de l'année 1992 n'était pas prévisible de la part des spécialistes. Selon l'état de fait de la décision attaquée, même des personnes bien informées des affaires internationales et de l'évolution du cours du dollar ne pouvaient prévoir ni la faiblesse de cette monnaie par rapport au franc suisse de juillet à octobre 1992, ni sa remontée sensible en novembre 1992. C'est dès lors en vain que le demandeur invoque en sa faveur la note manuscrite de G.________ "reste à la hausse à terme" figurant sur les feuillets de calcul établis le 16 juin 1992, étant observé de surcroît que, selon les constatations souveraines des premiers juges, on ignore si ces prévisions émanaient du demandeur ou du collaborateur de la défenderesse. Dès lors, même en admettant l'existence d'un rapport de confiance particulier entre la banque et son client, on ne voit pas que celle-ci ait failli à son devoir d'information. ee) Enfin, le grief selon lequel la banque aurait dû veiller aux intérêts de son client en reportant l'échéance du prêt en DM tombe également à faux, puisque les juges cantonaux ont constaté qu'il n'avait pas été allégué que le demandeur aurait sollicité en vain le report de l'échéance convenue. Pour le reste, on a déjà exposé que l'art. 41 al. 2 CO ne peut trouver application (consid. 5b/bb).