Citation: 6B_1045/2008 20.03.2009 E. 3

Le recourant conteste ensuite sa condamnation comme coauteur du brigandage relaté au consid. B.c ci-dessus. 3.1 La cour cantonale a tenu pour établi que le recourant était présent dès le début des faits. Les trois comparses avaient encerclé la victime avant de lui demander si elle avait des billets pour le concert prévu à la salle Les Docks. L'accusé avait laissé les autres agir, se contentant d'être présent et, par là même, avait déterminé la victime à donner ses billets. Même si le recourant était resté passif et n'avait pas pris une part active au détroussement de la victime, il ne s'était pas distancé de l'activité coupable de ses comparses et avait, par sa présence renforçant l'effet de groupe, empêché cette dernière de réagir plus vigoureusement. Sa présence au moment des faits avait indéniablement contribué à intimider la victime et à vaincre sa résistance. Il avait ensuite bénéficié du butin obtenu. La cour cantonale en a déduit qu'il avait ainsi manifesté la même volonté délictueuse que ses comparses et qu'il s'était associé, par actes concluants, à la réalisation de l'infraction, dans une mesure qui le faisait apparaître comme un participant non pas secondaire mais principal (arrêt entrepris, consid. 2.3 p. 13). 3.2 Le recourant soutient, tout en admettant sa présence sur les lieux, qu'il était éloigné des faits et qu'il n'a pas vu ce qui s'est passé. Il n'aurait rejoint les autres protagonistes qu'alors qu'ils étaient déjà en compagnie de A.________. Il se réfère aux déclarations qu'il a faites en cours d'instruction en soulignant que sa version des faits ne serait pas inconciliable avec les déclarations de la victime. Le recourant se borne à opposer sa propre version des faits à celle retenue par les autorités cantonales. Le grief ainsi articulé est appellatoire. Il est partant irrecevable (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). 3.3 Le recourant conteste ensuite avoir eu l'intention, même au stade du dol éventuel, de commettre un brigandage, soit l'intention de s'approprier la chose avec le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime. 3.3.1 Faute d'aveux, le juge ne peut, en règle générale, déduire la volonté interne de l'intéressé, qu'en se fondant sur des indices extérieurs et des règles d'expérience (ATF 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). La volonté interne de l'auteur relève du fait (ATF 110 IV 22, consid. 2, 77, consid. 1c, 109 IV 47 consid. 1, 104 IV 36 consid. 1 et cit.). Sa constatation lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF) qui ne contrôle par ailleurs que la conformité au droit fédéral de la qualification juridique de cette intention, soit l'application des notions de dol ou de négligence. 3.3.2 En l'espèce, le recourant, qui était présent dès le début des faits (v. supra consid. 3.1 et 3.2), ne pouvait ignorer qu'il s'agissait d'obtenir de la victime qu'elle remette au trio des billets de spectacle. Il ne pouvait ignorer non plus que la victime, qui avait répondu par l'affirmative, en possédait. L'arrêt entrepris constate par ailleurs que la seule présence du recourant était de nature à déterminer la victime à donner ses billets en renforçant l'effet de groupe et avait indéniablement contribué à intimider la victime et à vaincre sa résistance. On ne saurait reprocher à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en déduisant de ces éléments de fait, que le recourant avait l'intention, en participant à l'exercice de la contrainte, d'obtenir sans bourse délier que la victime se dessaisisse de billets de spectacle. Le déroulement des faits ainsi établi permet tout au plus de laisser planer un doute quant à savoir si le recourant, dont il n'est pas établi qu'il savait combien de billets la victime détenait, a espéré d'emblée un billet pour lui-même ou s'est contenté d'accepter ce résultat pour le cas où il se produirait. Cette question est cependant sans pertinence pour l'issue du litige. En effet, le dol éventuel serait au moins réalisé dans la seconde hypothèse et, quoi qu'il en soit, l'intention de l'auteur d'un brigandage peut porter sur l'enrichissement illégitime d'un tiers, de sorte qu'il suffit, en l'espèce, de constater que l'intention du recourant portait sur l'obtention d'au moins un billet pour l'un des membres du trio. Cela n'est pas douteux au vu des constatations de fait de l'arrêt cantonal. Dans ces conditions, on ne voit pas non plus que l'arrêt entrepris violerait le droit fédéral quant à la qualification de l'intention. 3.3.3 Le recourant soutient encore qu'il n'aurait, au plus, joué le rôle que d'un simple complice « malgré lui » soit par négligence inconsciente. 3.3.3.1 Dans la mesure où le recourant soutient n'avoir à aucun moment réalisé que par son comportement il favorisait un acte répréhensible, il s'écarte de manière inadmissible des constatations de fait de l'arrêt cantonal (art. 105 al. 1 et 2 LTF; v. supra consid. 3.3.1 et 3.3.2). Le grief est irrecevable dans cette mesure-ci. 3.3.3.2 Les constatations de fait de l'arrêt cantonal permettent tout au moins de qualifier son intention de dol éventuel (v. supra consid. 3.3.2). Le grief est infondé dans cette mesure-là. 3.3.3.3 Le complice est un participant secondaire qui "prête assistance pour commettre un crime ou un délit" (art. 25 CP). La contribution du complice est subordonnée: il facilite et encourage l'infraction par une contribution sans laquelle les événements auraient pris une tournure différente; son assistance ne constitue toutefois pas nécessairement une condition sine qua non à la réalisation de l'infraction (ATF 119 IV 289 consid. 2c p. 292). Contrairement au coauteur, le complice ne veut pas l'infraction pour sienne et n'est pas prêt à en assumer la responsabilité. En l'espèce, le recourant a participé, fût-ce passivement, à la contrainte exercée sur la victime en renforçant l'effet de groupe et en empêchant la victime de réagir plus vigoureusement. Sa participation a ainsi porté sur l'élément constitutif central du brigandage. Il n'est pas contestable non plus qu'il entendait obtenir de la sorte au moins un billet de spectacle, fût-ce pour un autre membre du groupe (v. supra consid. 3.3.2), ce qui constituait l'objet même du brigandage. Sa participation ne peut plus être qualifiée de contribution secondaire ou subordonnée. Le grief est infondé.