Citation: 1B_212/2021 E. 4

L a Chambre des recours pénale a tout d'abord relevé que A.________ avait requis la récusation du Président Alban Baillif à l'audience du 7 octobre 2020 uniquement parce qu'un courrier du 3 septembre 2020 ne lui avait pas été transmis et parce que la justice ne serait pas, de manière générale, indépendante. Elle a jugé que dès lors que la procédure de récusation n'avait pas pour objet d'examiner la manière dont était menée l'instruction et que le second grief soulevé ne visait pas le magistrat concerné, c'était à raison que le Président avait tenu la demande de récusation pour abusive et l'avait rejetée. Elle a ensuite considéré que les motifs évoqués par A.________ pour la première fois dans ses déclarations d'appel des 13 novembre et 19 décembre 2020 étaient tardifs et, partant, irrecevables dans la mesure où il ne les a pas fait valoir dans les six à sept jours qui suivaient l'audience, respectivement la réception du dispositif du jugement du Tribunal de police. Supposés recevables, ils étaient infondés et auraient dû être écartés. Les juges cantonaux ont ainsi adopté une double motivation en ce qui concerne les motifs de récusation invoqués par le recourant dans ses déclarations d'appel successives. Or, lorsque la décision querellée repose sur une double motivation dont chaque pan est indépendant et suffit à sceller l'issue de la procédure cantonale, il importe, sous peine d'irrecevabilité, de discuter chacune de ces deux motivations selon une jurisprudence publiée du Tribunal fédéral (ATF 142 III 364 consid. 2.4) connue du recourant (cf. arrêts 5D_173/2020 du 3 décembre 2020 consid. 6 et 1B_72/2019 du 2 avril 2019 consid. 3). A.________ ne s'en prend pas à l'argumentation qui a conduit la Chambre des recours pénale à considérer que les réquisits de l'art. 58 al. 1 CPP n'étaient pas satisfaits s'agissant des motifs de récusation invoqués pour la première fois dans ses déclarations d'appel et à déclarer la demande de récusation irrecevable pour cette raison. Cette argumentation est suffisante à elle seule pour sceller le sort de la demande de récusation en ce qui concerne les motifs évoqués dans ses déclarations d'appel. Cela étant, il n'y a pas lieu d'examiner si l'argumentation développée par surabondance au fond pour rejeter cette requête est ou non arbitraire ou d'une autre manière non conforme au droit. Sur ce point, le recours est irrecevable. Pour le surplus, la Chambre des recours pénale a considéré que le manque d'indépendance de la justice invoqué de manière générale comme motif de récusation à l'audience du jugement ne visait pas le Président du Tribunal de police de sorte qu'il était manifestement infondé. On cherche en vain dans l'acte de recours une argumentation propre à remettre en cause cette motivation. S'agissant enfin du courrier du 3 septembre 2020 que le Tribunal de police a adressé au coprévenu du recourant en réponse à sa réquisition de preuves et qu'il a omis de transmettre en copie aux autres parties, la Chambre des recours pénale s'en est tenue à juste titre sur ce point à la jurisprudence publiée du Tribunal fédéral, connue du recourant, selon laquelle la procédure de récusation n'a pas pour objet de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions incidentes prises notamment par la direction de la procédure (ATF 143 IV 69 consid. 3.2). Au demeurant, l'omission du Tribunal de police de transmettre une copie de ce courrier aux autres parties, pour peu qu'elle puisse être imputée au magistrat intimé, ne constitue pas une erreur particulièrement lourde, constitutive d'une violation grave des devoirs de sa charge, propre à justifier à elle seule une suspicion fondée de partialité et à ordonner sa récusation.