Citation: 1P.532/2004 20.10.2004 E. 3

Le recourant ne conteste ni la base légale de la mesure attaquée, ni l'existence de présomptions suffisantes de culpabilité à son encontre. Il conteste en revanche la présence d'un risque concret de récidive et d'un danger de fuite. 3.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un détenu peut, en principe, maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Selon la jurisprudence, le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalité impose en outre à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par d'autres moyens que le maintien en détention, tels que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine p. 271 et les arrêts cités). 3.2 En l'occurrence, la Cour de cassation pénale a tenu pour établi un risque concret de récidive sur la base des conclusions du rapport d'expertise psychiatrique du recourant réalisé le 9 décembre 2002 par les docteurs Serge Didisheim et Rigobert Hervais Kamden, médecins auprès du Service de psychiatrie adulte et de psychogériatrie, à Yverdon. Selon ce rapport, A.________ présente un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive brève, qui n'est toutefois pas à l'origine des faits reprochés mais qui en est plutôt la conséquence. Les experts ont par ailleurs indiqué que les éléments de l'anamnèse du recourant, son status clinique, l'absence de contradiction dans ses propos et le fait qu'il n'a jamais reconnu la réalité des actes incriminés ne leur permettaient pas de retenir un diagnostic de pédophilie. Ils ont néanmoins précisé que si la culpabilité du prévenu devait être prouvée, sa responsabilité serait entière et le risque de récidive élevé, l'absence totale de reconnaissance des faits devant alors être considérée comme un facteur de mauvais pronostic, empêchant toute remise en question et tout travail thérapeutique. Dans ce cas, et compte tenu de sa dangerosité pour autrui, des mesures contraignantes, tel un internement, seraient indiquées. Le docteur Serge Didisheim a confirmé la teneur du rapport d'expertise lors des débats de première instance, en indiquant que l'internement pouvait être remplacé par un traitement ambulatoire en milieu carcéral. Le recourant se prévaut du rapport établi le 15 avril 2004 par le Docteur Nick Miller, psychiatre à Montreux, qui conclut à l'existence d'un doute sérieux et appuyé sur la vraisemblance des faits qui lui sont reprochés. Ce praticien, qui fonde ses conclusions sur un unique entretien avec le recourant et son épouse, parvient au même constat que les experts judiciaires en ce qui concerne le diagnostic de pédophilie et suggérait en conséquence la mise en oeuvre d'une expertise de crédibilité. Or, les rapports établis à ce sujet par le Service de psychiatrie pour enfants et adolescents, à Yverdon, confirment la crédibilité des déclarations des victimes et viennent conforter les accusations portées contre le recourant. Compte tenu de ces circonstances et de la prudence dont il convient de faire preuve dans l'évaluation du danger de réitération en présence d'actes de nature sexuelle, la Cour de cassation pénale pouvait, sans violer les art. 10 al. 2 Cst. et 5 § 1 let. c CEDH, retenir qu'il existait un risque concret et important de récidive pour refuser la libération provisoire du recourant. Enfin, lorsque, comme en l'espèce, les actes dénoncés revêtent une certaine vraisemblance en vertu de deux expertises de crédibilité, dont nul ne met en cause le bien-fondé, le maintien en détention fondé sur un risque de récidive que les experts ne peuvent exclure ne heurte pas la présomption d'innocence, mais résulte au contraire d'une correcte pesée entre l'intérêt du prévenu qui conteste être l'auteur des faits à jouir de sa liberté de mouvement et l'intérêt public à ne pas laisser en liberté un individu contre lequel reposent des charges suffisantes de culpabilité et que les experts tiennent pour dangereux si celles-ci devaient se révéler exactes. Au surplus, on ne voit pas quelle mesure moins incisive serait propre à écarter le risque de récidive résultant des circonstances évoquées ci-dessus, dès lors que le recourant nie la réalité des actes qui lui sont reprochés. Le recours est dès lors mal fondé en tant qu'il porte sur l'existence d'un danger de réitération; le maintien en détention se justifiant pour ce seul motif, il n'y a pas lieu d'examiner si une telle mesure s'impose également par un éventuel risque de fuite.