Citation: 6P.120/2005 11.12.2005 E. 3

Le recourant invoque une violation de son droit à obtenir une décision motivée s'agissant de l'infraction de contrainte sexuelle. 3.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236). Il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 123 I 31 consid. 2c p. 34; 122 IV 8 consid. 2c p. 14 s.). L'objet et la précision des indications que l'autorité doit fournir dépend de la nature de l'affaire et des circonstances particulières du cas. En principe, plus la personne concernée subit une atteinte grave, plus la motivation doit être complète et détaillée (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109 s.; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). 3.2 La Chambre d'accusation a admis qu'il existait des indices suffisants de la commission de l'infraction de contrainte sexuelle. Elle a relevé que, selon les déclarations du recourant, celui-ci avait fait des mouvements de va et vient contre le corps de Y.________, tout en l'embrassant, et que rien ne permettait de supposer qu'au moment de ces actes, cette dernière fût consentante, malgré son attitude ambiguë. Cette motivation est suffisante. Elle permet aisément de comprendre que le non-lieu a été refusé parce qu'il subsistait des indices de culpabilité, la Chambre d'accusation devant se prononcer sur cette seule question, et non pas examiner, comme le souhaiterait le recourant, la réalisation de toutes les conditions objectives et subjectives de l'infraction invoquée (cf. art. 204 al. 1 CPP/GE et supra consid. 1). Le recourant était par conséquent en mesure de faire valoir ses moyens, dans la présente procédure, en toute connaissance de cause, de sorte que son droit d'être entendu n'a pas été violé.