Citation: 6B_1122/2020 E. 2.3

2.3. En l'espèce, il ressort du dossier (art. 105 al. 2 LTF), que la cour cantonale, à qui le ministère public avait transmis les courriers du recourant des 5 février 2020 et 16 juillet 2020, lui a imparti un délai pour formuler des observations. Le recourant entend en tirer argument pour faire valoir, en invoquant l'art. 412 al. 3 CPP, que cette invitation à formuler des observations impliquait que la cour cantonale était entrée en matière sur sa demande de révision, et qu'elle ne pouvait dès lors plus déclarer cette dernière irrecevable. Il est constant que l'autorité n'a en principe pas de raison de requérir des déterminations si les conditions d'une décision d'irrecevabilité sont réalisées. En outre, lorsque la juridiction d'appel procède à l'examen du motif de révision invoqué par le condamné, au regard des éléments retenus dans la procédure au fond, après avoir admis l'effet suspensif et demandé des déterminations au ministère public, elle ne peut plus déclarer la requête de révision irrecevable (arrêt 6B_1197/2020 précité consid. 1.4). Pour autant, le seul fait qu'elle invite le ministère public à se déterminer ne suffit pas à retenir qu'elle est déjà, par ce fait même, entrée en matière. La question décisive demeure celle de savoir si, au vu des motifs de révision invoqués, les conditions pour rendre une décision d'irrecevabilité, telles que rappelées plus haut, sont réalisées. A cet égard, c'est à tort que le recourant invoque un défaut de motivation de l'arrêt attaqué et prétend que son droit d'être entendu a été violé. La cour cantonale a en effet considéré que les motifs de révision avancés par le recourant, à savoir qu'il avait fait preuve de bonne volonté et n'avait pas commis de nouvelles infractions, se trouvaient en lien avec sa situation postérieure au prononcé de l'ordonnance pénale visé par sa demande de révision. L'examen de la cour cantonale s'est ainsi limité au motif de révision invoqué sans qu'il y ait eu matière à les confronter aux éléments retenus dans la procédure au fond, vu leur caractère postérieur. Ayant jugé la demande irrecevable, la cour cantonale ne s'est pas prononcée sur les mesures provisionnelles requises devant elle. Sa demande d'observations apparaît en outre purement formelle. Il est quoi qu'il en soit flagrant, dès lors qu'il était question de faits postérieurs à l'ordonnance pénale visée, que les motifs avancés par le recourant ne réalisaient pas les conditions de l'art. 410 CPP. Le recourant ne conteste du reste pas que les éléments dont il se prévaut sont postérieurs à l'ordonnance pénale qu'il remet en question, l'évolution de sa situation, ultérieurement à cette dernière, étant qui plus est dénuée de pertinence dans le cadre de sa demande de révision. En tout état, dès lors que la non-réalisation des conditions de l'art. 410 CPP était patente, la cour cantonale pouvait ainsi retenir, sans violer le droit fédéral, que la demande de révision était manifestement mal fondée et devait être déclarée irrecevable. Il s'ensuit que les griefs de violation du droit d'être entendu et de l'art. 412 CPP soulevés par le recourant doivent être écartés.