Citation: 4A_69/2024 E. 3.1

3.1. La cour cantonale a considéré que le Tribunal avait à raison retenu l'existence d'un abus de droit, soit un cas dans lequel il est fait exception à l'application de la théorie des faits doublement pertinents, et, partant, déclaré irrecevable la demande litigieuse. Elle a tout d'abord constaté des écarts patents entre les allégations du demandeur et les titres que celui-ci avait produits en vue de les démontrer. En effet, le demandeur, soit une personne physique, avait formulé des allégués portant sur une relation de travail soumise au droit suisse avec la société, soit une société anonyme inscrite au registre du commerce du canton de Genève, et dont le for du lieu d'exécution du travail serait à Genève, et avait conclu à l'octroi d'une rémunération pour une période s'étendant de 2015 à 2021. À l'appui de ces allégués, il s'était essentiellement fondé sur trois contrats de " consulting " conclus entre une structure de droit français (dont le demandeur affirmait qu'elle n'avait pas la personnalité juridique) et des entités de droits néerlandais, anglais et luxembourgeois, comportant des clauses d'élection de droit en faveur des droits de ces trois pays et datant respectivement de 2002, 2005 et 2009. Au vu des écarts patents entre ces allégations et ces titres, la cour cantonale a considéré qu'il incombait au demandeur de justifier, point par point, les faits propres à circonstancier au premier chef la conclusion des contrats produits, en particulier sous l'angle des parties contractantes, du libellé ainsi que du contenu de ces contrats. Elle a retenu qu'il n'avait toutefois rien allégué à ce sujet dans sa demande. La cour cantonale a également jugé que le Tribunal des prud'hommes avait retenu à bon droit que le demandeur n'avait rien allégué sur des points typiques d'un contrat de travail, tels que les vacances, les horaires et les charges sociales. Dès lors que l'argumentation du demandeur reposait avant tout sur des contrats qui ne permettaient pas de fonder un for en faveur d'une juridiction de droit du travail à Genève ainsi que sur des allégués lacunaires voire contradictoires, en particulier en tant qu'ils se rapportaient à sa propre déclaration de témoin assermenté dans une autre cause, à teneur de laquelle il était " mandaté par la défenderesse en qualité de consultant " et qui emportait une réfutation immédiate et sans équivoque des allégués de la demande, la cour cantonale a jugé que la demande apparaissait abusive et qu'elle ne méritait donc pas de protection.