Citation: 6B_48/2016 E. B

X.________ a saisi la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg d'un appel contre le jugement du 10 décembre 2014. Il a conclu d'une part à ce qu'il fût acquitté des chefs de prévention d'empêchement d'accomplir un acte officiel, violation grave des règles de la circulation routière, conduite en état d'ébriété (taux qualifié, art. 91 al. 2 let. a LCR), tentative de dérobade aux mesures visant à constater l'incapacité de conduire, violation des devoirs en cas d'accident, contravention à la loi fédérale sur la circulation routière et contravention à la loi fribourgeoise d'application du Code pénal, d'autre part à ce qu'il fût reconnu coupable de violation simple des règles de la circulation routière, de violation de l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool (taux simple, art. 91 al. 1 let. a LCR). Il a conclu à sa condamnation à une amende et à ce que le délai d'épreuve du sursis accordé le 9 janvier 2013 ne fût pas prolongé. Par ordonnance du 17 mars 2015, la Vice-Présidente de la Cour d'appel pénal a rejeté les réquisitions de preuves du prévenu tendant principalement à la production du journal d'engagement de la police du 11 février 2014 (respectivement de tout document semblable) et subsidiairement à l'audition d'un des agents ayant assisté depuis le début à l'interpellation de l'appelant sur la place de parc du casino de Fribourg. X.________ a réitéré sa demande de production du journal de police lors de l'audience du 9 novembre 2015. Par arrêt du même jour, la juridiction cantonale a très partiellement admis l'appel et modifié le jugement du Juge de police de l'arrondissement de la Sarine du 10 novembre 2014 en ce sens que X.________ a été acquitté du chef d'accusation de contravention à des prescriptions de police (art. 11 let. d LACP). Le verdict de culpabilité et la peine ont été confirmés pour le reste. La juridiction d'appel a retenu les faits suivants. Le 11 février 2014, vers 17h50 environ, le prévenu circulait au volant de son véhicule immatriculé..., à Granges-Paccot, à la route de Chantemerle en direction de la route de Morat. Parvenu au rétrécissement de la route de Chantemerle, il a perdu la maîtrise de son véhicule et a heurté latéralement le côté gauche de la voiture conduite par A.________. Ce dernier circulait normalement en sens inverse et s'était immobilisé afin de le laisser passer. Le prévenu ne s'est toutefois pas arrêté à la suite de cet accident et a quitté les lieux, sans se soucier des dégâts occasionnés et sans aviser la police. Arrivé ensuite au croisement entre la route de Chantemerle et la route de Morat, le prévenu a à nouveau perdu la maîtrise de son véhicule en raison de ses vitres complètement embuées et de son taux d'alcool se situant entre 0,94 et 1,94 g o/oo, et a percuté frontalement un îlot, endommageant ainsi un panneau de signalisation qui se trouvait au milieu de cet îlot et qui s'est complètement plié en raison du choc. Il a immédiatement quitté les lieux, en manoeuvrant et en faisant demi-tour, sans se soucier des dégâts occasionnés et a stationné son véhicule sur le parking du Casino Barrière, sis à la route du Lac 11, à Granges-Paccot. Au moment de son interpellation sur le parking, le prévenu a tout d'abord refusé de se légitimer et de se soumettre à un éthylotest. Après que les agents eurent décidé de l'emmener au poste, le prévenu n'a pas obtempéré, si bien qu'ils ont dû le menotter pour l'y emmener de force. Une fois sur place, le prévenu a tout d'abord refusé de sortir du véhicule de police et, ensuite, de se soumettre à la fouille de sécurité obligatoire. En présence de l'avocat de la première heure, le prévenu a finalement accepté de se soumettre à un éthylotest, puis à une prise de sang, laquelle a révélé un taux d'alcool se situant entre 0,94 et 1,94 g o/oo au moment des faits.