Citation: 6S.232/2004 28.07.2004 E. 1

Le recourant conteste, en premier lieu, que la circonstance aggravante de la cruauté, au sens de l'art. 190 al. 3 CP, soit réalisée. A ses yeux, la paire de ciseaux avec laquelle il a menacé B.Z.________ ne serait pas une arme dangereuse au sens de cette disposition. 1.1 D'après l'art. 190 al. 3 CP, celui qui aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel en usant de cruauté, notamment en faisant usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, sera passible de la réclusion pour trois ans au moins. Selon la jurisprudence, cette disposition doit être interprétée restrictivement compte tenu notamment de l'importante augmentation du minimum légal de la peine par rapport à celui prévu pour l'infraction simple. Comme la menace, la violence et la contrainte font déjà partie des éléments constitutifs du viol simple, la cruauté n'est à considérer comme un élément aggravant que si elle excède ce qui est nécessaire pour briser la résistance de la victime et donc pour parvenir à la réalisation de l'infraction; tel est le cas si l'auteur a recours à des moyens disproportionnés ou dangereux et inflige de cette manière à sa victime des souffrances physiques ou psychiques particulières, qui vont au-delà de ce que la femme doit déjà endurer en raison du viol. Il s'agit de souffrances qui ne sont pas la conséquence inévitable de la commission de l'infraction de base, mais que l'auteur fait subir à sa victime par sadisme ou à tout le moins dans le dessein d'infliger des souffrances particulières ou encore par brutalité ou insensibilité à la douleur d'autrui (ATF 119 IV 49 consid. 3c et d p. 51 ss, 224 consid. 3 p. 228 et 229 et les arrêts cités). A titre d'exemple de cruauté, l'art. 190 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances peuvent cependant amener à conclure à la cruauté. Ainsi, il a été jugé que celui qui serre fortement le cou de sa victime agit d'une manière dangereuse et lui inflige des souffrances physiques et psychiques particulières, qui ne sont pas nécessaires pour la réalisation de l'infraction de base, de sorte qu'il y a cruauté (ATF 119 IV 49 consid. 3d p. 52 s., 224 consid. 3 p. 229). Dans un arrêt non publié du 26 janvier 1994 (6S.698/1993), le Tribunal fédéral a aussi retenu la cruauté dans un cas où l'auteur, après avoir violé sa victime et l'avoir ensuite laissée se rhabiller, l'avait à nouveau déshabillée et violée, lui faisant ainsi subir, par la répétition d'actes qui semblaient ne jamais devoir prendre fin, des souffrances psychiques dépassant notablement celles qui résultent normalement d'un viol; il a également retenu de telles souffrances et, partant, la cruauté dans un cas où l'auteur, après avoir tenté de violer sa victime, lui avait exhibé une scie et une bande adhésive, en menaçant de la tuer, avant de la violer ainsi que dans le cas où, pour violer sa victime, l'auteur avait placé un couteau sous le cou de celle-ci, en menaçant de la blesser si elle ne se laissait pas faire. 1.2 Selon les constatations cantonales, comme B.Z.________ se débattait, le recourant "s'est saisi d'une paire de ciseaux qui se trouvait sur la table et a menacé sa victime de les lui planter si elle n'arrêtait pas. Il les brandissait à environ 40 centimètres de la poitrine de B.Z.________ et, profitant du fait qu'elle était pétrifiée de peur, lui a coupé sa culotte avec les ciseaux en question". L'arrêt cantonal ne précise certes pas expressément que les ciseaux avaient un bout pointu. Cela ressort cependant des circonstances et du terme de "planter", qui signifie "enfoncer un objet pointu". En prétendant que les ciseaux utilisés pouvaient avoir un bout arrondi, le recourant s'écarte donc de l'état de fait cantonal, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans le cadre d'un pourvoi; son grief est dès lors irrecevable. A l'instar de celui qui place un couteau sous le cou de sa victime, le recourant a infligé à sa victime des souffrances physiques et psychiques particulières lorsqu'il l'a menacée avec une paire de ciseaux. B.Z.________ était légitimée à craindre pour sa vie, une paire de ciseaux étant de nature à lui causer des blessures très importantes, voire à la tuer. Cette manière d'agir, qui doit être qualifiée de cruelle et de dangereuse, sort manifestement du cadre des actes nécessaires pour la commission d'un viol. En imposant à sa victime de telles souffrances et en l'exposant à un tel danger, le recourant a fait preuve de cruauté. Ainsi, sur la base des faits retenus - qui lient la cour de céans -, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'il s'agissait d'un viol aggravé au sens de l'art. 190 al. 3 CP.