Citation: 5A_174/2022 E. 3.3

3.3. La jurisprudence susrappelée prévoit qu'il peut être fait exception au principe de l'autorité parentale conjointe lorsqu'on se trouve en présence d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation. La recourante soutient que la communication entre les parties est inexistante particulièrement s'agissant de la question de la santé de l'enfant, ce qui entraînerait une mise en danger de ce dernier. Elle en veut pour preuve le rapport médical établi le 26 octobre 2021 par le Département de pédiatrie du Réseau Hospitalier Neuchâtelois suite à l'hospitalisation de l'enfant le 25 octobre 2021 pour une insuffisance respiratoire sur pneumonie du lobe inférieur droit compliquée d'un épanchement pleural qui a conduit à son transfert au Service de pédiatrie du CHUV où il est resté du 26 au 31 octobre 2021. Elle relève qu'il ressort dudit rapport, qui figure au dossier cantonal mais dont elle se plaint qu'il n'a pas été entièrement reproduit dans la décision querellée, que l'enfant, qui est connu pour de l'asthme et a déjà fait l'objet de plusieurs hospitalisations, était en mauvais état général à son arrivée sur place le soir du 25 octobre 2021, que le Ventolin était plein alors que l'enfant était sous traitement pour son asthme et présentait des difficultés respiratoires présentes depuis deux jours et enfin que le père n'était "pas sûr" au motif qu'il était séparé de la mère de l'enfant et que la communication entre eux n'était pas bonne. Cet épisode est évoqué dans l'arrêt querellé uniquement comme étant le motif justifiant le refus de la recourante de remettre l'enfant à son père pour l'exercice du droit de visite mais n'est pas abordé sous l'angle d'un défaut de communication entre les parties. On comprend de la motivation de la recourante qu'elle tente par la mise en évidence de cet épisode de démontrer l'absence de communication entre les parents sur des questions aussi essentielles que la santé de l'enfant. Il apparaît toutefois que les divergences des parties ne portent pas à proprement parler sur le type ou la fréquence des traitements à administrer à l'enfant compte tenu de son asthme sévère, question qui relèverait typiquement de l'autorité parentale et pourrait justifier une limitation de l'autorité parentale sur ces questions afin d'éviter tout blocage dans la prise de décision. Le problème mis en évidence par la recourante relève plutôt d'un manque de transmission entre les parties d'informations essentielles relatives à la santé de l'enfant. Or on peine à saisir en quoi l'attribution de l'autorité parentale exclusive à la recourante aurait pour effet d'améliorer la situation sur ce point. Comme le relève à juste titre la Chambre des curatelles, une telle attribution exclusive risquerait au contraire d'induire un sentiment de toute-puissance chez le parent au bénéfice de l'autorité parentale exclusive avec un risque inhérent d'exclusion de l'autre parent s'agissant des décisions à prendre pour l'enfant. L'autre parent serait alors encore moins tenu au fait des traitements à administrer à l'enfant avec les risques qui en découlent pour ce dernier et dont l'épisode évoqué par la recourante est une bonne illustration. En tant que la recourante reproche à la Chambre des curatelles d'avoir retenu à tort que l'intimé n'avait pas failli à ses devoirs parentaux durant l'épisode de l'hospitalisation de l'enfant au motif qu'il avait selon elle réagi tardivement aux symptômes présentés par ce dernier et était incertain quant au traitement à administrer, on peine à saisir en quoi cela devrait avoir une incidence sur l'octroi de l'autorité parentale, étant toutefois précisé que ces faits sont au contraire symptomatiques du défaut de transmission d'informations entre les parents que l'octroi de l'autorité parentale exclusive à la mère ne ferait précisément qu'aggraver. Il en va de même s'agissant de "la divergence des parties sur leurs désirs respectifs de parentalité", dont la recourante se plaint également de l'absence de prise en compte. Hormis le fait que ce grief est insuffisamment motivé dans la mesure où la recourante se contente de renvoyer de manière irrecevable à des pièces dont elle ne reproduit pas la teneur, on peine une fois encore à comprendre en quoi "une divergence des parties sur leurs désirs respectifs de parentalité" devrait avoir un impact sur l'attribution de l'autorité parentale. Il n'y a pas non plus lieu de se pencher plus avant sur le manque d'impartialité du curateur évoqué par la recourante dans la mesure où rien n'indique et qu'elle ne soutient pas avoir sollicité qu'il soit démis de ses fonctions à un quelconque moment durant la procédure. Enfin, la recourante reproche à la Chambre des curatelles d'avoir concentré sa motivation et accordé trop d'importance à son comportement postérieurement à l'épisode de l'hospitalisation de l'enfant et son refus de remettre celui-ci au père pour l'exercice du droit de visite. Or, quand bien même on suivrait la recourante, qui reproche plus particulièrement à la Chambre des curatelles de ne pas avoir suffisamment pris en compte le contexte dans lequel ces événements s'étaient déroulés, cela n'aurait de toute façon par pour effet d'entraîner l'admission de son recours sur ce point. En effet, dans la mesure où le retrait de l'autorité parentale à la mère n'est pas thématisée en l'espèce, il ne s'agit pas tellement ici d'évaluer le comportement de cette dernière mais bien de se demander si le fait de ne pas attribuer l'autorité parentale également au père entraînerait une amélioration de la situation et bénéficierait à l'enfant. Or, compte tenu des développements qui précèdent, force est de constater que l'octroi de l'autorité parentale exclusive à la recourante n'aurait aucunement pour effet d'améliorer la situation de l'enfant et en particulier de garantir sa sécurité eu égard aux problèmes de santé qu'il présente et qui nécessitent au contraire que le père demeure impliqué dans le suivi médical de son fils et informé des traitements à lui administrer lorsqu'il est chez lui. En conséquence, c'est à bon droit que la Chambre des curatelles a maintenu l'autorité parentale conjointe sur l'enfant et les griefs de violation de l'art. 298d al. 1 CC et d'arbitraire dans l'établissement des faits doivent être rejetés.