Citation: U 218/03 20.09.2004 E. 1

Ce point de vue n'est pas critiquable. En effet, le justiciable ne peut invoquer des faits nouveaux à l'appui d'une demande de révision qu'à la condition qu'il n'ait pas été en mesure de les faire valoir dans la procédure elle-même ou dans la procédure de recours ouvert contre la décision prétendument viciée (ATF 111 Ib 210 consid. 1; Pierre Moor, Droit administratif, vol. II, Berne 2002, § 2.4.4.1 p. 341). Dans la mesure où la décision d'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité a été rendue par l'office AI le 6 juillet 1999, l'assuré avait tout loisir de s'en prévaloir en cours de procédure de recours contre la décision sur opposition de l'assureur intimé. Pour justifier son omission d'agir en temps utile, le recourant allègue que la procédure de recours susmentionnée devait, selon lui, concerner exclusivement la période de 1990 à 1995, de sorte qu'il n'a pas cru nécessaire d'invoquer la décision de l'office AI lui accordant une demi-rente pour la période du 1er mars au 31 mai 1997 et une rente entière à partir du 1er juin suivant. Dans la mesure où cette appréciation repose sur une erreur de droit, le recourant ne peut toutefois s'en prévaloir pour justifier son omission d'agir en temps utile (ATF 115 V 446 s.). Au demeurant, comme le relève la juridiction cantonale dans son jugement - aux motifs duquel il suffit de renvoyer -, la décision d'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité ne constituait pas un fait nouveau susceptible de conduire à une appréciation juridique différente en matière d'assurance-accidents. 2.3 Cela étant, les conditions de la révision d'une décision entrée en force ne sont réalisées en ce qui concerne ni la décision sur opposition du 6 décembre 1996 ni le jugement cantonal du 12 novembre 1999.