Citation: BGE 149 III 224 E. 5.1.1

En se fondant notamment sur le Message du 18 février 2009 relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention de Lugano révisée concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, FF 2009 1497 ss, la majorité des auteurs admet cette possibilité (BASTONS BULLETTI, Newsletter CPC online, 25 août 2021, n. 7; BOVEY, La révision de la Convention de Lugano et le séquestre, JdT 2012 II p. 80 ss [90 s.]; KREN KOSTKIEWICZ, in Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4e éd. 2017, n° 96 ad art. 271 LP; MEIER-DIETERLE, in SchKG Kurzkommentar, 2e éd. 2014, n° 17o ad art. 271 LP et les auteurs cités; PAHUD, Le séquestre et la protection provisoire des créances pécuniaires, 2018, n. 291; PHURTAG, Vorsorgliche Massnahmen im internationalen Zivilprozessrecht, 2019, p. 372 n. 680; SCHWANDER, Arrestrechtliche Neuerungen im Zuge der Umsetzung des revidierten Lugano-Übereinkommens, RJB 146/2010 p. 641 ss[656]). Parmi ces auteurs,certains précisent néanmoins que le juge ne peut le faire que s'il admet le séquestre et qu'il doit limiter sinon sa décision au rejet de la requête de séquestre ou à l'irrecevabilité de celle-ci (MEIER-DIETERLE, op. cit., loc. cit.; dans le même sens, BASTONS BULLETTI, op. cit., n. 7). Pour d'autres en revanche, le créancier séquestrant doit expressément conclure au prononcé de l'exequatur du jugement "Lugano". L'argument principal commun pour soutenir cette opinion est que le principe de disposition (art. 58 al. 1 CPC) prévaut en l'espèce (cf. en particulier HOFMANN/KUNZ, in Basler Kommentar, Lugano Übereinkommen, 2e éd. 2016, n° 59 ad art. 47 CL; STAEHELIN, in Lugano-Übereinkommen [LugÜ] [...], Kommentar, 3e éd. 2021, n° 62 ad art. 47 CL). Certains avancent par ailleurs que, en cas de rejet de la requête d'exequatur par le juge qui statuerait d'office, le créancier qui n'a pas requis l'exequatur se voit alors privé définitivement de BGE 149 III 224 S. 228 la possibilité de faire exécuter le jugement "Lugano" en Suisse (NAEGELI/MARZORATI, Der definitive Rechtsöffnungstitel als neuer Arrestgrund - ein vollstreckungsrechtlicher Zankapfel, in Jusletter 10 septembre 2012, n. 69; REISER/JENT-SØrensen, Exequatur und Arrest im Zusammenhang mit dem revidierten Lugano-Übereinkommen, RSJ 107/2011 p. 453 ss [455]; cf. aussi,ARNOLD, Das Exequaturverfahren im Anwendungsbereich des Lugano-Übereinkommens vom 30. Oktober 2007 aus schweizerischer Sicht, 2020, n. 867). D'autres encore fondent cette position sur la prémisse qu'un contrôle incident du caractère exécutoire du jugement "Lugano" devrait être admis (OBERHAMMER/DOMEJ, in ZPO, 3e éd. 2021, n° 7 ad art. 327a CPC; STOFFEL, in Basler Kommentar, Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd. 2021, nos 109 s. ad art. 271 LP; cf. néanmoins KNÖPFEL/MAURON/ BRUNSCHWEILER, Die Vollstreckung ausländischer Entscheide in der Schweiz: ein unentschiedenes Seilziehen zwischen Formalismus und Effizienz, BlSchK 2022 p. 289 ss [299 s.], qui semblent admettre leprononcé de l'exequatur sans conclusion expresse à titre principal, tout en affirmant que ce prononcé peut aussi être obtenu à titre incident).