Citation: 4A_42/2013 E. 3.4

3.4. Le demandeur se plaint d'une appréciation prétendument arbitraire des preuves. Avec pertinence, il fait valoir que trois témoins - un collègue formateur et deux collaborateurs qui avaient suivi les cours - ont entièrement confirmé les allégués de sa demande et, en particulier, accrédité sa thèse selon laquelle il a été licencié dans le but d'apaiser un conflit entre la compagnie d'assurances et ses agents généraux, relatif à la méthode de vente imposée par elle. De manière également pertinente, il fait valoir que les participants à ses cours étaient invités à remplir un questionnaire d'évaluation de son enseignement, et que plusieurs dizaines de ces évaluations, toutes entièrement favorables, sont présentes au dossier. Il est vrai, aussi, que ces témoignages et attestations ne sont guère mentionnés et moins encore discutés dans la décision de la Cour d'appel. Il est incontesté que dès mai 2008, plusieurs agents généraux, directement ou par l'entremise de leur responsable pour la Suisse romande, se sont plaints au responsable de la formation « vente », soit au supérieur direct du demandeur. Il ressort des témoignages que leurs critiques portaient principalement sur le style de l'enseignement et sur l'attitude du demandeur envers eux. La manière d'enseigner était jugée particulièrement inadaptée dans la série de cours qui suivait les stages auprès des agences, où les collaborateurs n'étaient plus des débutants. Le demandeur manquait de compétences sociales, se posait systématiquement en victime et n'acceptait pas la critique. Plusieurs incidents sont survenus entre lui et l'un ou l'autre des agents généraux. Suite à leurs réclamations, le responsable de la formation a cherché remède aux difficultés; il a alors personnellement constaté que le demandeur s'écartait du programme fixé, ce qui nuisait aux objectifs du cours, et refusait de mettre son style en question. Par ailleurs, le demandeur se permettait de venir en retard aux réunions ou de les quitter sans excuse ni explication. Les agents généraux n'ont pas mis en doute l'aptitude des formateurs qui ont précédé le demandeur ou qui lui ont succédé, alors que, d'après l'une des dépositions, la pertinence de la méthode de vente imposée par la compagnie d'assurances était un sujet de controverse permanent. Au regard des preuves administrées, les juges du fait peuvent retenir sans arbitraire que le demandeur a été licencié en raison de l'insatisfaction des agents généraux, ceux-ci lui reprochant essentiellement un style d'enseignement inadéquat et un manque de réceptivité aux critiques. Les agents généraux assument de toute évidence une responsabilité et une fonction d'encadrement très importantes dans le réseau de distribution des produits d'assurance mis en place par la défenderesse. Dans ce contexte, celle-ci peut légitimement faire valoir que les prestations du demandeur ne donnaient pas satisfaction, alors même que la méthode enseignée éveillait elle aussi certaines réticences. Le motif du licenciement se trouve ainsi confirmé et il n'est certainement pas abusif aux termes de l'art. 336 CO. Le responsable de la formation semble n'avoir pas soutenu le demandeur, face à la direction et aux agents généraux, aussi énergiquement qu'il l'avait promis. Il apparaît aussi que l'un des participants aux cours a critiqué l'enseignement reçu alors même qu'il avait restitué un questionnaire d'évaluation entièrement positif. En dépit de ces circonstances, il n'apparaît pas que la défenderesse ait usé d'un comportement biaisé ou trompeur dans l'exercice de son droit de mettre fin au contrat, avec cette conséquence que le congé doive être jugé abusif à raison de ses modalités sinon de son motif (cf. ATF 132 III 115 consid. 2 p. 116; 131 III 535 consid. 4 p. 537). Il s'ensuit que la défenderesse n'est pas débitrice de l'indemnité prévue par l'art. 336a CO, ce qui conduit, sur ce chef des conclusions soumises au Tribunal fédéral, au rejet du recours.