Citation: 4P.244/2003 15.04.2004 E. 1

4.3.4 La cour cantonale constate qu'un problème de blocage de X.________ VA et de ses fonctions est survenu à la fin 1994, notamment dans les banques S.________ et Q.________. Elle expose les opinions contradictoires émises par les parties quant à l'origine de ce blocage, en indiquant les éléments de preuve avancés par chacune d'elles (arrêt attaqué, p. 18 à 20, let. D/b). En droit, les juges cantonaux retiennent, au titre de la violation invoquée de l'art. 2 LCD ainsi que des art. 6.1.2 et 6.2 ter de l'accord du 3 août 1993, que la recourante, qui avait le fardeau de la preuve sur ce point, n'a pas établi que les blocages intervenus après l'installation de la version 1.8-2 de Y.________ étaient dus à une incompatibilité de ce logiciel avec X.________ VA, qui aurait nécessité une révision, et non à un problème de clés d'accès (arrêt attaqué, consid. 5.6.2, p. 44 et consid. 7.7.2, p. 54). La recourante reproche à la Cour de justice d'avoir épousé l'opinion des intimées sans même examiner les pièces produites par elle pour la réfuter. A cet égard, elle cite deux pièces - un fax de CC.________ à A.________ du 29 août 1994 (pièce 27 A.________) et une note interne de DD.________ du 19 décembre 1994 (pièce 55 A.________) - qui attesteraient clairement que ce sont bien les modifications effectuées sur Y.________ qui ont entraîné les problèmes avec X.________ VA, comme l'avait du reste admis le juge des mesures provisionnelles. Le simple énoncé de cette argumentation démontre que la recourante soit n'a pas saisi le véritable sens du raisonnement tenu par la cour cantonale, soit lui donne volontairement une autre signification pour mieux étayer son grief y relatif. En effet, comme on l'a relevé ci-dessus, la Cour de justice n'affirme pas que les blocages intervenus après l'installation de la version 1.8-2 de Y.________ étaient dus à un problème de clés d'accès installées par la recourante. L'autorité cantonale se borne à constater que cette dernière n'a pas établi que la cause de ces blocages résidait dans une incompatibilité de la version 1.8-2 de Y.________ avec X.________ VA, qui aurait nécessité une révision. En d'autres termes, les juges cantonaux ont estimé, sur le vu des preuves contradictoires soumises à leur appréciation, qu'aucune des deux versions antagonistes n'était suffisamment établie pour être retenue en fait, raison pour laquelle ils ont statué en appliquant la règle générale touchant le fardeau de la preuve. Dès lors, du point de vue du juge constitutionnel, la seule question à résoudre est de rechercher si, en appréciant les pièces versées au dossier, la Cour de justice aurait dû nécessairement emboîter le pas à la recourante, sous peine de verser dans l'arbitraire. Or, tel n'est pas le cas. Les pièces citées par l'intéressée sous chiffres 45, 46 et 56 de son acte de recours vont certes dans le sens voulu par elle. Mais il est d'autres éléments probatoires, auxquels la cour cantonale fait référence dans son arrêt (p. 19 et 20), qui sont de nature à mettre en doute la conclusion péremptoire que la recourante croit pouvoir tirer des susdites pièces. Tel est le cas des nombreuses demandes adressées par P.________ à la recourante afin qu'elle lui fournisse une nouvelle clé d'accès. De même, on voit mal pourquoi P.________ a indiqué, le 20 décembre 1994, à DD.________ que tous les éléments nécessaires pour effectuer les tests concernant la compatibilité de X.________ VA avec la nouvelle version de Y.________ étaient à sa disposition si elle était consciente de l'incompatibilité existant entre ces deux logiciels. En outre et surtout, la thèse défendue par la recourante n'est guère conciliable avec le fait que DD.________ a pu débloquer le système chez un client en installant une clé d'accès provisoire qui a permis à ce client de travailler avec la nouvelle version de Y.________. La cour cantonale retient, par ailleurs, que, dès l'automne 1994, chaque modification de ce logiciel nécessitait effectivement une nouvelle clé d'accès. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher aux premiers juges, sous l'angle restreint de l'arbitraire, de n'avoir pas écarté la thèse des intimées au profit de celle de la recourante. Pour le surplus, il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'opter pour l'une des deux thèses en présence, puisqu'il n'est pas une cour d'appel, ce que la recourante semble à nouveau oublier. Le recours sera, partant, rejeté sur ce point également.