Citation: 6B_217/2019 E. 1.3

1.3. En l'espèce, l'acte d'accusation établi le 12 décembre 2017 a la teneur suivante: " Le 30 décembre 2010 vers 2h00 à F.________, rue E.________, dans l'établissement D.________, X.________ a suivi A.________ jusqu'aux toilettes, a ouvert avec une clef la porte de la cabine dans laquelle elle s'était enfermée et l'a contrainte à subir une relation sexuelle complète (pénétration vaginale), en passant outre son refus. " Le recourant ne prétend pas que les éléments constitutifs de l'infraction de viol ne pouvaient pas être suffisamment déduits des faits décrits dans l'acte d'accusation. En particulier, il ne soutient pas avoir été empêché de se défendre en raison d'une description lacunaire du moyen de contrainte utilisé. A cet égard, il apparaît que l'intéressé pouvait comprendre des circonstances que c'était, selon le ministère public, l'exiguïté des lieux, conjuguée à l'usage de sa force physique, qui lui avait permis mettre l'intimée hors d'état de résister. Le recourant ne se prévaut pas plus d'une imprécision quant à la date des faits, qui se sont déroulés le 31 décembre 2010 et non le 30 décembre 2010, comme indiqué dans l'acte d'accusation. En tant que le recourant se plaint que l'acte d'accusation ne précise pas les circonstances de sa rencontre avec l'intimée le soir des faits, ni celles dans lesquelles il était parvenu à s'emparer de la clé des toilettes, il n'apparaît pas que celles-ci étaient déterminantes eu égard au respect des exigences découlant de la maxime d'accusation. On relève de surcroît que le recourant a été en mesure de présenter sa version des faits, selon laquelle il avait sympathisé avec l'intimée au cours de la soirée, puis entretenu avec celle-ci une relation sexuelle orale librement consentie dans les toilettes de la discothèque. Il a du reste pu se défendre valablement devant l'autorité de jugement, l'intéressé ayant été en mesure de remettre en cause, en particulier lors de l'inspection locale par la cour cantonale, tant la possibilité d'avoir pu se munir de la clé que la crédibilité des déclarations de l'intimée et des témoins. Le grief doit être rejeté.