Citation: 5A_841/2023 E. 4.4

4.4. En tant qu'il n'est pas contesté que le recourant a autorisé le départ des enfants en Suisse en raison de la situation liée à l'invasion russe de l'Ukraine, l'on peut ainsi présumer que, vu le maintien de l'offensive, le recourant consentait à la poursuite du séjour de sa famille en Suisse. C'est du moins l'avis que paraît formuler la cour cantonale et que soutient l'intimée. Il s'agit cependant d'une présomption, laquelle reste insuffisante pour établir sans doute possible l'accord du recourant au non-retour de ses enfants (consid. 4.1.2 supra). Ainsi que le relève le recourant, celui-ci a entrepris une médiation préjudiciaire avant de déposer sa demande de retour (let. B.b supra). Il n'a ainsi pas attendu la perspective de l'échéance du délai d'un an prévue par l'art. 12 CLaH80 pour manifester son désaccord, ainsi que le retient faussement la cour cantonale. Même si son intervention apparaît certes relativement tardive (fin 2022), fonder son acquiescement au non-retour des enfants sur cette seule circonstance se révèle délicat, aucun autre élément factuel permettant de l'appuyer ne ressortant des faits établis par la cour cantonale, si ce n'est la présomption susmentionnée. L'on relèvera par ailleurs que la juridiction cantonale a laissé indécise la question de l'illicéité du déplacement (consid. 3.2 supra), se trouvant manifestement confrontée aux seules déclarations divergentes des parties. Dans cette mesure, opposer au recourant qu'il aurait acquiescé au non-retour des enfants pour la durée de la guerre apparaît contradictoire dès lors que, vu l'enlisement du conflit, cette motivation revient ainsi implicitement à admettre la licéité du non-retour. Il s'ensuit que, dans le doute, la cour cantonale ne pouvait fonder le refus du retour sur l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80.