Citation: 6B_123/2024 E. B

Par jugement du 16 novembre 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel interjeté par A.________ à l'encontre du jugement précité, qu'elle a confirmé. Il en ressort les faits suivants: B.a. B.B.________ est un ressortissant américain, installé depuis le mois de février 2019 en Suisse, où il exerce son activité professionnelle de cadre dirigeant. Depuis 2012, il est marié à D.B.________, lequel vit dans leur maison à U.________, en Allemagne. B.b. En juillet 2021, B.B.________ a rencontré A.________, ressortissant tchèque, sur le site internet E.________ alors que ce dernier oeuvrait comme escort boy, mentionnant qu'il était adepte du bareback, soit de relations sexuelles pratiquées sans préservatif. Ils ont entretenu deux relations sexuelles tarifées, puis ont débuté une relation de couple. En septembre 2021, A.________ s'est installé chez son nouveau compagnon, qui l'entretenait financièrement. Le couple était dans une relation libre et fréquentait le milieu homosexuel libertin. B.c. B.B.________ est séropositif depuis 2015. Il bénéficie d'un suivi médical régulier et sa séropositivité est actuellement, en fonction de sa charge virale, considérée comme indétectable. Il peut donc entretenir des relations sexuelles sans risque d'infecter son partenaire. A.________ est également séropositif, depuis une date inconnue se situant vraisemblablement après le mois de janvier 2022. Il a été diagnostiqué en mars 2022. B.d. Bien qu'il fût en couple avec B.B.________, A.________ fréquentait régulièrement F.________, son ancien petit-ami, et entretenait des relations intimes avec lui. En outre, en septembre ou octobre 2021, ainsi qu'en décembre 2021, le couple A.________ - B.B.________ a entretenu des relations sexuelles avec F.________. Ce dernier est également séropositif et en tient B.B.________ pour responsable. B.e. Le 30 janvier 2022, alors qu'ils séjournaient à V.________ dans un appartement loué par A.________, financé par B.B.________, mais occupé par F.________, une dispute de couple a éclaté et B.B.________ a annoncé à A.________ qu'il souhaitait rompre. Celui-ci, avec le concours de son ancien partenaire, F.________, l'a alors ligoté avec des cordes et du ruban adhésif pendant plusieurs heures; ils l'ont également giflé et étouffé. Dans ce contexte, A.________ a obtenu de B.B.________ qu'il signe deux documents, l'un rédigé en anglais, l'autre en tchèque, dans lesquels il reconnaissait devoir lui verser la somme mensuelle de 6'000 fr. à titre de réparation pour lui avoir transmis le VIH et en échange de son silence (ci-après: contrat de confidentialité). B.B.________ s'est exécuté et a dès lors été libéré. A.________ a ensuite demandé à B.B.________ de revenir et de poursuivre leur relation, ce que celui-ci a accepté. S'ils ont continué leur vie commune à la suite de cet épisode, de nombreuses disputes ont émaillé leur vie de couple dans les semaines qui ont suivi, au point que l'avenir de leur relation était très incertain. A.________ a régulièrement fait la mention du contrat conclu à V.________ au cours des épisodes de dispute, menaçant B.B.________ de le divulguer. B.f. Dans ce contexte, les faits suivants sont reprochés à A.________ et C.________ en lien avec les infractions encore contestées en instance fédérale: Dans le courant du mois d'avril 2022, sentant que sa relation avec B.B.________ battait sérieusement de l'aile, A.________ a invité son ancien partenaire, F.________, et son ami C.________, lesquels s'adonnaient à la prostitution, à venir passer quelques jours à W.________. A.________ est allé chercher F.________ à son arrivée à X.________ le 17 avril 2022. C.________ est quant à lui arrivé le 20 avril 2022. A.________ et F.________ sont allés le récupérer à Y.________. Durant la nuit, C.________ est allé voir un client, avant de rejoindre F.________ et A.________ dans un hôtel de Y.________. Le 21 avril 2022, les trois prénommés ont rejoint le domicile que A.________ partageait avec B.B.________ à W.________. À ce moment, A.________ a informé C.________ qu'il souhaitait " l'offrir " à son compagnon B.B.________, et lui a posé plusieurs questions en lien avec les prestations qu'il lui demandait; il n'a toutefois pas fait mention du fait que B.B.________ était atteint du VIH. C.________ a accepté d'entretenir une relation sexuelle avec B.B.________ à la demande de A.________. Dans la nuit du 21 au 22 avril 2022, alors que A.________ et F.________ étaient de sortie, C.________ et B.B.________ ont entretenu une relation sexuelle non protégée, sans que la question du VIH ne soit abordée. Le vendredi 22 avril 2022, A.________ a demandé de l'argent à B.B.________ afin de se rendre à Y.________ avec ses deux amis et y passer la nuit à l'hôtel. B.B.________ a refusé. A.________ s'est fâché et a rappelé à son compagnon l'existence du contrat de confidentialité qu'il avait signé quelques mois plus tôt, à V.________. Au matin du samedi 23 avril 2022, A.________, qui soupçonnait F.________ d'avoir volé de l'argent à B.B.________ en se servant dans son porte-monnaie, a exigé qu'il quitte immédiatement leur appartement. Du samedi matin au dimanche soir, B.B.________, A.________ et C.________ ont passé le week-end à W.________, sans heurt. Au cours du week-end, A.________ et C.________ ont consommé des produits stupéfiants. À W.________, chemin Z.________, le 24 avril 2022, en début de soirée, A.________ et C.________ ont décidé de se rendre à Y.________, ville dans laquelle ils avaient convenu d'entretenir une relation sexuelle tarifée avec un troisième homme. À l'annonce de ce projet de sortie - dont ils n'avaient rien révélé du but véritable - à B.B.________, une dispute a éclaté. Aussi, au moment de quitter l'appartement, A.________ a annoncé à son partenaire qu'il quitterait définitivement leur logement le mercredi suivant. B.B.________ n'a rien répondu; toutefois, quelques instants plus tard, il a envoyé un message à son amant pour lui dire qu'il pouvait s'en aller, mais que, dans l'hypothèse où il entendait continuer leur relation, il devrait modifier son attitude et lui restituer les documents qu'il avait signés à V.________ sous la contrainte. A.________ n'a pas répondu aux messages de B.B.________. Au cours de la soirée, A.________ a informé C.________ que B.B.________ était atteint du VIH. C.________, qui avait entretenu une relation sexuelle non protégée avec B.B.________, a été choqué et fâché d'apprendre la nouvelle. À 3h00 du matin, A.________ a contacté son compagnon pour qu'il vienne les récupérer à Y.________. B.B.________ s'est exécuté. Alors que les trois hommes avaient pris place dans le véhicule et regagnaient W.________, B.B.________ a demandé à son compagnon s'il comptait déménager le mercredi suivant et s'il avait besoin de cartons. À cette demande, A.________ a explosé de colère, a hurlé et s'est même levé de son siège en avançant son visage très près de celui de B.B.________, qui conduisait, entravant sa visibilité; B.B.________ a cherché à stopper le véhicule en raison de la dangerosité du comportement de A.________, craignant de perdre le contrôle de son véhicule. Finalement, C.________ et lui ont réussi à le calmer et à lui faire reprendre place sur son siège. La suite du trajet a été calme. Toutefois, au moment où ils approchaient de leur destination, A.________ a expliqué à C.________ qu'il avait contracté le VIH à cause de B.B.________ et que lui aussi risquait d'être infecté. Arrivés à destination, au moment de quitter le véhicule, A.________ a pris le téléphone de B.B.________ pour s'assurer qu'il regagnerait l'appartement après avoir parqué la voiture. Arrivés au domicile de W.________, vers 4h00 du matin, A.________ a verrouillé à clé la porte palière. Les trois hommes se sont rendus au salon et, alors que B.B.________ tentait de fournir des explications à C.________ au sujet de sa maladie et du traitement qu'il suivait, A.________ a fermé les stores de l'appartement, avant d'ordonner à son compagnon de s'asseoir sur le canapé. A.________ s'est alors mis à accabler B.B.________ de reproches et à le menacer de détruire sa vie, tout en s'adressant simultanément en tchèque à C.________. B.B.________ a tenté de leur présenter les résultats de ses examens sanguins, mais les deux hommes, décidés à obtenir réparation pour la prétendue transmission du VIH dont ils accusaient B.B.________, ont fait preuve d'agressivité à son égard pour obtenir qu'il demeure assis, le repoussant lorsqu'il tentait de se lever. B.B.________ a été giflé par A.________, qui lui a également craché au visage. Ce dernier a commencé à préparer ses valises et s'est mis à fouiller l'appartement à la recherche de valeurs et de numéraires. Il a pris l'argent qui se trouvait dans le porte-monnaie de B.B.________, soit £ 200.-, USD 350.- et environ 300 fr., que A.________ et C.________ ont ensuite partagé. Quant au dernier nommé, il a saisi le téléphone de B.B.________, l'a placé devant le visage de celui-ci pour le déverrouiller et a ensuite accédé à son compte bancaire. Entre 5h04 et 5h18, afin d'obtenir des moyens de pression contre B.B.________ et ainsi pouvoir le soumettre à leurs diverses exigences, A.________ et C.________ ont réalisé trois vidéos au moyen du téléphone du dernier nommé: - Vidéo no 1 (VID[...].mp4; durée de 8 secondes) : sur laquelle on aperçoit C.________ debout, donner l'ordre à B.B.________, qui se trouve assis par terre, d'expliquer le problème à la caméra (en anglais), avant de demander à A.________ de traduire; - Vidéo no 2 (VID[...].mp4; durée de 9 minutes et 33 secondes) : sur laquelle on aperçoit C.________ faire face à B.B.________ et procéder à un interrogatoire en lien avec sa séropositivité, pendant que A.________ les filme et intervient; ce dernier et C.________ lui donnent connaissance de plusieurs articles de loi en lien avec la transmission de la maladie et ses conséquences pénales; B.B.________ doit ensuite décliner son identité, répondre aux questions posées par les deux comparses et admettre sa séropositivité ainsi que le fait qu'il n'en avait pas informé C.________ alors qu'ils avaient entretenu une relation sexuelle non protégée; au cours de cet enregistrement, le prénommé s'énerve contre B.B.________ et le traite de " connard "; il lui demande également le numéro de son époux en Allemagne et l'adresse de son employeur. Après avoir préparé une pipe pour consommer de la méthamphétamine, A.________ a mis l'objet dans la bouche de B.B.________, qui a aspiré la drogue. C.________ a alors réalisé la troisième vidéo. - Vidéo n° 3 (VID[...].mp4; durée de 1 minute et 27 secondes) : sur laquelle on voit B.B.________ fumer de la méthamphétamine pendant que A.________ et C.________ précisent son identité, ce qu'il est en train de consommer et qu'il est séropositif. Plus tard, A.________ s'est assis aux côtés de son concubin, ordinateur en mains, et lui a fait visionner les vidéos qu'il détenait et sur lesquelles on pouvait distinguer B.B.________ en plein ébats sexuels, notamment BDSM (Bondage, Domination, Soumission, Sado-masochisme), avec A.________ ou d'autres hommes, dont certaines avaient été prises à son insu. Ce dernier a ensuite menacé de diffuser sur les réseaux sociaux ces vidéos sur lesquelles il était parfaitement reconnaissable, ainsi que de les transmettre à son employeur et à son mari. Aux alentours de 6h00/6h30, après que A.________ l'avait appelé, F.________ (déféré séparément) est revenu à W.________ et s'est associé aux agissements de ses comparses. Il a, en particulier, menacé de mort B.B.________ afin de le dissuader de faire appel à la police et l'a empêché de se mouvoir dans son appartement. Les trois comparses ont ensuite saccagé l'appartement de B.B.________ alors qu'ils y cherchaient des valeurs et des numéraires à dérober, s'assurant néanmoins que l'un d'eux surveillait les moindres faits et gestes du prénommé. Ils ont ensuite utilisé le téléphone de B.B.________ pour opérer plusieurs versements en leur faveur. Puis, redoublant d'agressivité, notamment en le saisissant fermement au visage par le menton et en continuant de lui hurler et de lui cracher dessus, A.________ a exigé que B.B.________ établisse à la main des copies du document de confidentialité qu'il avait signé à V.________ sous la contrainte physique et la menace, et à teneur duquel il s'engageait à verser mensuellement 6'000 fr. à A.________ pour lui avoir transmis le VIH et dans lequel il reconnaissait consommer, transporter et distribuer de la drogue. Les trois auteurs sont devenus encore plus violents verbalement à l'égard de leur victime pour obtenir qu'il s'exécute. F.________ a notamment insulté B.B.________ et l'a menacé en lui disant " si quelque chose arrive à A.________, je te tuerais ". Dans ce contexte, B.B.________ s'est mis à rédiger à la main deux exemplaires similaires d u document de confidentialité en langue tchèque, prévoyant le versement de 6'000 fr. en faveur de A.________ et le paiement de ses charges de téléphone et d'assurance-maladie, à la différence toutefois qu'il devait y laisser figurer des espaces vides, dans lesquels seraient ajoutés ultérieurement les noms de F.________ et C.________. À un certain moment, A.________, agacé que B.B.________ ne trouve pas le papier nécessaire pour faire les copies du contrat de confidentialité, l'a poussé si violemment que B.B.________ a chuté au sol. Ce dernier a donc pris le bloc de papier mis à disposition par la société qui l'employait et a recopié les deux exemplaires de ce document, comme exigé, en laissant libres les espaces pour les noms, prénoms et numéros de téléphone. Vers 14h30, après avoir obtempéré et recopié le document à la main sous la surveillance continue de F.________, B.B.________ a demandé à pouvoir regagner sa chambre pour y dormir. Après avoir pris soin de retirer le téléphone fixe qui s'y trouvait, les trois compères ont accepté, exigeant toutefois qu'il laisse la porte ouverte. Les trois hommes ont alors procédé à des rondes à tour de rôle pour vérifier que la porte était demeurée ouverte. Vers 15h30, profitant d'un moment où la vigilance des trois hommes s'était étiolée, B.B.________ a bloqué l'accès de sa chambre en y plaçant une armoire et a pris la fuite par le toit. Alertés par le bruit, A.________ et C.________ ont tenté d'ouvrir la porte de la chambre. Constatant qu'elle était bloquée, ils ont compris que B.B.________ avait rejoint le toit de l'immeuble en passant par la fenêtre. C.________ et F.________ sont alors sortis de l'immeuble et ont constaté que leur victime s'était réfugiée sur le toit. B.B.________ s'est mis à crier afin d'alerter des ouvriers affairés à proximité, puis, apercevant C.________ et F.________, s'est rendu sur l'autre pan du toit afin de se cacher de ses agresseurs. À 15h56, A.________ a sollicité l'intervention des services de police. Dans ce laps de temps, F.________ a quitté les lieux. Arrivés sur les lieux, les agents ont rencontré A.________ et C.________, qui les attendaient au pied de l'immeuble et leur ont expliqué que B.B.________ se trouvait sur le toit. Les policiers ont alors installé une échelle et pris en charge ce dernier. B.g. B.B.________ a déposé plainte le 25 avril 2022, se constituant partie plaignante, demandeur au pénal et au civil.