Citation: 4A_580/2023 E. 5.5.2

5.5.2. La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle soutient que le BOC et elle auraient conclu une convention d'arbitrage spécifique après la naissance du litige. En vertu de l'art. R47 du Code, la compétence du TAS peut certes découler d'une convention d'arbitrage spécifique conclue par les parties. Étant un contrat, la convention d'arbitrage vient toutefois à chef lorsque les parties ont manifesté, réciproquement et de manière concordante, leur volonté de recourir à l'arbitrage (arrêt 4A_682/2012 du 20 juin 2013 consid. 4.4.1). En l'occurrence, l'arbitre a considéré que la mention selon laquelle la décision du BSA pouvait faire l'objet d'un appel au TAS, figurant au pied de la décision rendue par le BSA, n'avait pas été faite dans l'intention de conclure une convention d'arbitrage. Pareille solution ne prête en l'occurrence pas le flanc à la critique. Il n'est en effet pas possible de voir dans la seule indication qu'un appel au TAS est possible l'expression de la volonté du BSA, respectivement du BOC, de formuler une offre d'arbitrer, sans égard à ce que prévoient les dispositions topiques édictées par les autorités étatiques et entités sportives bulgares. Le Tribunal fédéral a du reste déjà abouti à une conclusion similaire dans une autre affaire, où il a considéré qu'un échange de correspondances, au cours duquel une fédération nationale de football avait confirmé à l'un de ses membres qu'un appel au TAS pouvait être formé contre la décision rendue par sa Commission d'appel, ne constituait pas une convention d'arbitrage mais une simple clarification de la situation juridique quant à la voie de droit permettant d'attaquer une décision (arrêt 4A_682/2012, précité, consid. 4.4.1). Il ne saurait en aller différemment ici. En outre, la seule indication des voies de droit figurant au pied de la décision rendue par le BSA ne permettait pas encore de déterminer si la recourante avait effectivement qualité pour former un appel au TAS.