Citation: 6S.721/2001 18.02.2002 E. B

B.- Statuant le 12 septembre 2001 sur les appels interjetés par X.________, Y.________ et Z.________ et par le Procureur général, la IIème Chambre pénale de la Cour suprême bernoise a reconnu A.________ coupable d'homicide par négligence et l'a condamnée à une amende de 3'000 francs, avec délai de radiation de deux ans. Elle l'a en outre condamnée à payer à X.________ et Y.________ des dommages-intérêts de 3'308 fr. 25 plus intérêt à 5 % l'an dès le 1er janvier 2000 ainsi qu'un montant de 2'750 francs, et à payer à X.________, Y.________ et Z.________ des indemnités pour tort moral de respectivement 35'000, 30'000 et 15'000 francs. Il ressort notamment les éléments suivants de ce jugement: Le 29 juin 1999 vers 15 h 45, A.________ circulait en voiture dans la localité de Tavannes. Sur un tronçon rectiligne, elle a percuté l'enfant W.________, âgé de trois ans, qui venait du trottoir situé à droite par rapport au sens de marche de la voiture et qui traversait sur un passage pour piétons. Grièvement blessé, il est décédé en fin d'après-midi à l'hôpital. A.________ a expliqué qu'elle roulait à 50 km/h et qu'elle avait uniquement aperçu l'enfant à la hauteur de son phare droit, qu'elle avait alors entamé un freinage sans pouvoir éviter le choc avec l'avant gauche de la voiture. Elle a indiqué n'avoir vu aucun enfant sur le trottoir mais uniquement deux dames. La Chambre pénale n'a pas retenu la présence de deux adultes sur le trottoir mais uniquement celle de X.________ et de ses deux enfants, soit la victime W.________ et sa soeur Z.________, âgée de cinq ans. La mère a expliqué que W.________ lui donnait la main, que Z.________ les précédait et attendait près du passage pour piétons et que brusquement W.________ avait lâché sa main et couru vers sa soeur en direction du passage pour piétons (dans le sens de circulation de A.________). Appréciant les déclarations de différents témoins, la Chambre pénale a tenu pour établi que Z.________ se trouvait devant sa mère et son frère, à proximité du passage pour piétons, sans qu'il soit possible de dire qu'elle était arrêtée juste devant, en attente de pouvoir traverser. Sans pouvoir non plus déterminer précisément l'endroit où W.________ avait lâché la main de sa mère, la Chambre pénale a considéré que cela s'était passé aux abords du passage pour piétons et que l'enfant avait couru sur une certaine distance sur le trottoir avant de traverser. Selon tous les témoins, parvenu à la hauteur du passage pour piétons, l'enfant s'est soudainement jeté sur la route. Le point de choc avec la voiture se situe sur le passage, à 2,3 mètres du bord droit de la route. La voiture s'est immobilisée 10,9 mètres après le passage. Une expertise judiciaire a été ordonnée. Selon l'expert, la voiture roulait à 50 km/h au moment du choc; la victime a parcouru la distance entre le bord droit de la route et le point de choc entre 1 et 1,4 seconde; cette durée correspond approximativement au temps de réaction de A.________, fixé à 1 seconde; durant ce laps de temps, A.________ a parcouru une distance de 10 à 13,65 mètres, soit la distance qui séparait la voiture du passage pour piétons au moment où la victime s'y est engagée; la distance de freinage proprement dite est de 10,72 mètres, soit une distance totale de freinage (y compris la distance parcourue durant le temps de réaction) de 23,8 mètres. L'expert a encore observé que si A.________ avait été prête au freinage, son temps de réaction aurait été de 0,25 seconde et non plus de 1 seconde et que la distance de freinage totale aurait alors été de 14,2 mètres; dans cette hypothèse, la voiture aurait heurté l'enfant à 36 km/h et, compte tenu du fait que le point de choc se situait à la hauteur du phare gauche, il n'était pas non plus exclu qu'il ait pu aller au-delà de la voiture et éviter le choc. En bref, la Chambre pénale a adopté la motivation suivante: A.________ connaissait les lieux, soit une zone d'habitation avec un passage pour piétons; si elle avait été attentive, elle aurait dû apercevoir la mère et ses deux enfants à proximité dudit passage, conformément au devoir de prudence déduit de l'art. 31 al. 1 LCR; le fait de ne pas les avoir vus constitue une négligence fautive; elle se trouvait à une distance de 10 à 13,6 mètres au moment où l'enfant s'est engagé; si elle avait alors été prête à freiner, son temps de réaction aurait été de 0,25 seconde et elle aurait percuté l'enfant à une vitesse de 36 km/h; le choc ne se serait peut-être même pas produit, l'enfant disposant de plus de temps pour passer; quoi qu'il en soit, en étant prête à freiner, le choc aurait été moins violent et les conséquences moins graves. La Chambre pénale a encore noté que la visibilité était excellente sur ce tronçon rectiligne, que A.________ n'étant précédée par aucun véhicule, elle pouvait voir les piétons pratiquement dès le début du tronçon, qu'elle aurait dû voir assez tôt l'aînée aux abords du passage pour piétons et son frère qui courait, qu'elle aurait donc dû ralentir et être prête à s'arrêter devant le passage pour piétons, qu'elle aurait également pu klaxonner et se tenir prête à freiner.