Citation: 4C.347/2001 14.11.2002 E. A

X.________ était propriétaire d'une villa comportant un petit et un grand appartement. Par contrat de bail à loyer, il a remis en location le grand appartement à Y.________ pour une durée de cinq ans, soit du 1er septembre 1987 au 31 août 1992. Le loyer mensuel, charges comprises, était fixé à 6'500 fr. Depuis le 1er septembre 1987 jusqu'à la vente de l'immeuble le 24 mars 1998, de nombreuses familles ou personnes individuelles se sont succédées ou ont cohabité dans l'appartement susmentionné. Toutes ces personnes, y compris X.________ et sa famille, partageaient une même conviction religieuse ou spirituelle conforme à l'esprit de l'Association S.________, dont elles firent partie à un moment ou à un autre. Les occupants du logement à l'époque du bail conclu par Y.________ lui versaient une contribution pour couvrir les frais d'entretien et d'électricité de l'immeuble, en fonction de leurs possibilités financières et de l'importance des locaux occupés. X.________ est décédé le 1er juillet 1993. Sa succession, répudiée, a été déclarée en faillite le 30 mai 1997. L'épouse du défunt a continué d'habiter la maison en cause quelques mois après le décès de son mari, puis est partie définitivement s'installer en Allemagne. Quant aux défendeurs, ils sont restés dans la villa litigieuse, payant les charges d'entretien et les charges courantes. Aucune personne ou autorité ne leur a demandé, avant l'ouverture de la faillite de la succession, de signer un contrat de bail ou de verser une indemnité d'occupation. Par ailleurs, il n'a pas été établi qu'à la fin du bail conclu entre X.________ et Y.________, un autre contrat de bail aurait été conclu entre les occupants de la villa et son propriétaire, ou sa veuve. On ignore également si, au jour du décès de X.________ et par la suite, les occupants de la villa lui versaient - respectivement à sa veuve - un montant du fait de leur habitation. Par lettre du 30 juin 1997, le substitut de l'Office des faillites de l'arrondissement de Nyon a proposé aux défendeurs de verser, dès le 1er juin 1997 et jusqu'à la date correspondant aux trente jours suivant la vente de l'immeuble, un montant mensuel de 5'000 fr., d'assumer toutes les charges ainsi que l'entretien de la propriété. Il leur a par ailleurs indiqué que les droits résultant de la période d'occupation des locaux avant la faillite demeuraient réservés. Les défendeurs se sont acquittés d'une indemnité mensuelle de 5'000 fr. du mois de juin 1997 au mois d'avril 1998. Le 14 août 1997, l'Office des faillites a inventorié, dans le cadre de la faillite de la succession répudiée X.________, une prétention de 470'000 fr. contre l'Association S.________ et ses membres ayant occupé l'immeuble litigieux (soit 47 mois du 1er juillet 1993 au 30 mai 1997, à raison de 10'000 fr. par mois). Les défendeurs ont contesté cette créance par lettre du 19 août 1997. En revanche aucune plainte n'a été introduite par les défendeurs ou leur association à l'encontre de la décision d'inventorier la prétention en cause. De même, ils n'ont pas déposé d'action en contestation de l'état de collocation, publié le 22 août 1997. L'administration de la faillite de la succession répudiée X.________ ayant renoncé à faire valoir elle-même les droits appartenant à la masse, l'Office des faillites a offert aux créanciers la cession des droits de la masse concernant la créance inventoriée de 470'000 fr. La Banque A.________ en a requis la cession par courrier du 25 mai 1998 et, le 12 juin 1998, l'administration de la faillite l'a autorisée à poursuivre la réalisation de la créance de 470'000 fr. en lieu et place de la masse. La demanderesse a réclamé le 16 juillet 1998 cette somme à l'Association S.________ et aux défendeurs B.________, C.________ et E.________, puis après trois rappels infructueux, a ouvert des poursuites contre eux ainsi que contre le défendeur D.________. Ceux-ci ont formé opposition totale.