Citation: 6B_179/2017 E. B

Par arrêt du 20 décembre 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel interjeté par B.________ contre ce jugement et l'a réformé en ce sens que X.________ est condamné, pour abus de confiance, à une peine pécuniaire de 300 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, que le prénommé doit verser à B.________ la somme de 307'160 fr. 45 avec intérêts, que X.________ est débouté de ses conclusions en indemnisation et qu'il est condamné aux frais des procédures de première et deuxième instance, par 5'000 francs. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. X.________ est né en 1957. Il n'a pas acquis de formation particulière mais a oeuvré dans le domaine de la communication, du spectacle et du divertissement. Il a été l'actionnaire unique, l'administrateur et le directeur de la société C.________ SA, qui a été dissoute par suite de faillite le 17 février 2011. Le 25 mai 2010, l'Association D.________ (ci-après : D.________) et B.________ ont signé un contrat relatif à l'organisation du match de football Suisse-Italie du 5 juin 2010. Selon ce contrat, D.________ a confié la prévente des billets du match à la société E.________ SA, tandis que le solde des billets prévus pour cette manifestation devait être acheminé par la poste à B.________, qui devait se charger de vendre celui-ci pour le compte de D.________, le jour du match, par l'intermédiaire de son partenaire C.________ SA. B.________ était elle-même liée par un contrat conclu avec C.________ SA pour la période du 30 juin 2005 au 30 mai 2008, aux termes duquel cette société recevait le mandat de gérer les services de billetterie du stade de A.________. Cet accord était échu, mais était renouvelé à l'occasion de chaque manifestation. Plus précisément, le mandat de C.________ SA consistait à vendre les billets pour le compte de B.________, à encaisser le produit de ces ventes, à établir et remettre un décompte à B.________, qui devait quant à elle transmettre celui-ci à E.________ SA. Cette dernière devait ensuite facturer le montant en question à B.________. La fondation pouvait alors payer E.________ SA au moyen de la somme que C.________ SA avait l'obligation de lui restituer dans les jours ou semaines suivant la réception de la facture de E.________ SA. Dans ce cadre, C.________ SA intervenait comme auxiliaire de l'encaissement du produit des ventes de billets, en qualité de représentant de B.________. Le 5 juin 2010, à l'issue du matche Suisse-Italie, C.________ SA a établi un décompte indiquant qu'un montant de 319'817 fr. 35 avait été encaissé pour le compte de B.________, ce qui correspondait au produit de la vente des billets après déduction des frais de gestion. Ce décompte a été transmis à B.________ le 10 juin 2010. Le 20 juillet 2010, E.________ SA a adressé une facture de 319'930 fr. à B.________. Cette dernière a transmis cette facture à C.________ SA le 23 juillet 2010, en la priant de lui verser la somme dans les plus brefs délais. Les 5 et 17 août 2010, B.________ a fait savoir à X.________ que E.________ SA s'impatientait. Le 31 août 2010, cette dernière société a sommé B.________ de verser la somme sous 10 jours, à défaut de quoi des poursuites seraient entreprises. Le 8 septembre 2010, X.________ a annoncé à la fondation qu'il allait transférer les fonds la semaine suivante. Le 17 septembre 2010, il a demandé à B.________ de patienter jusqu'à la signature d'un éventuel accord global entre C.________ SA et E.________ SA, par lequel cette dernière société renoncerait à encaisser la somme litigieuse. Le 11 novembre 2010, E.________ SA a derechef sommé B.________ de verser le montant en question sous 10 jours, puis lui a indiqué, le 19 novembre suivant, que ses négociations avec C.________ SA n'avaient pas abouti. Par la suite, X.________ n'a effectué aucun paiement. Il a indiqué à la fondation que des discussions se poursuivaient avec E.________ SA et que C.________ SA ne disposait par ailleurs pas des liquidités nécessaires à la restitution de la somme concernée. Au début de l'année 2009, le réviseur de C.________ SA, F.________, a constaté que la comptabilité de l'exercice 2008 n'avait pas été établie. Dans son rapport relatif à l'exercice allant du 1er janvier 2008 au 30 septembre 2009, il a indiqué que la comptabilité relative à l'exercice 2007 ne reflétait pas la situation réelle de la société. Il a précisé que C.________ SA se trouvait en état de surendettement au sens de l'art. 725 CO, ce dont il a immédiatement averti X.________, en l'invitant à aviser le juge. Ce dernier, pour éviter un tel avis, a postposé sa créance d'actionnaire envers C.________ SA. La même situation a été mise en évidence dans le rapport relatif aux comptes au 30 septembre 2010, soit quelques mois seulement avant la faillite, sans que X.________ n'ait réagi. De manière générale, C.________ SA souffrait d'un manque chronique de liquidités. Elle avait ainsi notamment un compte courant actionnaire représentant des salaires non payés. A la fin de l'année 2010, X.________ continuait pour sa part à espérer une reprise de la société par E.________ SA, laquelle n'en voulait pas dès lors qu'elle avait compris que C.________ SA allait disparaître sous peu en raison de sa situation difficile. La proposition formulée par E.________ SA impliquait un prêt de 200'000 fr. octroyé à C.________ SA contre la cession de tous ses clients. Entre juillet et décembre 2010, C.________ SA n'a jamais disposé des liquidités qui lui auraient permis de restituer la somme due à B.________, sauf durant la seconde moitié de novembre 2010. A cette époque, X.________ a cependant utilisé les avoirs bancaires de C.________ SA pour payer d'autres dettes, ainsi que pour verser des acomptes en faveur d'organisateurs de manifestations futures. Il a par la suite admis qu'il procédait régulièrement de la sorte, en affectant les liquidités disponibles aux paiements les plus urgents, quels qu'ils soient. Il savait ainsi que, sauf durant la brève période évoquée ci-dessus, C.________ SA ne disposait pas de la capacité de restituer les fonds dus à B.________. Par ailleurs, X.________ n'a pas souhaité restituer l'argent à cette fondation, en sachant que celui-ci reviendrait à E.________ SA, son principal concurrent. Cette dernière société lui avait en effet signalé, dès l'été 2010, que C.________ SA ne pourrait plus utiliser son logiciel de billetterie à partir de la fin de l'année. Ainsi, en novembre 2010, alors que les négociations avec E.________ SA avaient échoué et que les liquidités de C.________ SA auraient permis au moins une restitution partielle des fonds à B.________, X.________ a choisi de payer d'autres dettes et a cherché à gagner du temps en faisant d'ultimes propositions à E.________ SA afin de retarder le dépôt de bilan de sa société, dont il connaissait le surendettement. Dès le début de l'année 2011, il n'est resté qu'environ 20'000 fr. sur les comptes de C.________ SA. Par la suite, X.________ a encore manifesté son refus de verser les fonds dus à B.________, en contestant l'existence de la créance y relative produite dans la faillite de sa société.