Citation: 4A_638/2015 E. 3.4.4

3.4.4. Pour rappel, le contrat d'entreprise générale du 14 mai 2010 prévoyait dans son préambule que le maître de l'ouvrage, soit les défendeurs, était en rapport contractuel direct avec l'entrepreneur général A.________ Sàrl, auquel l'exécution des travaux de construction était confiée. Il précisait que l'entrepreneur général assumait la direction des travaux confiés par le maître de l'ouvrage. Selon l'art. 10 du contrat, l'entrepreneur général devait conclure les contrats avec les entrepreneurs et fournisseurs en son nom propre et pour son propre compte; quant au maître de l'ouvrage, il ne pouvait prétendre à aucun droit de regard concernant les offres et devis avant et après l'adjudication des travaux. Le maître de l'ouvrage avait le droit de contrôler l'avancement des travaux, mais n'était pas autorisé à « donner des ordres aux tiers qui exécutent les travaux de construction et qui sont en rapport contractuel avec l'entrepreneur général » (art. 11 du contrat). Le prix de l'ouvrage était fixé à 424'000 fr.; l'art. 5 du contrat précisait que dans ce prix forfaitaire n'étaient pas comprises diverses prestations, dont les plus-values, « les fouilles et les canalisations extérieures », « le terrassement en terrain difficile » ainsi que « l'évacuation de terre excédante, leur [sic!] chargement et déchargement ». A l'instar de la cour cantonale, force est de constater que l'exécution des travaux a été confiée sans restriction à l'entrepreneur général. La précision selon laquelle il assume la direction des travaux à lui confiés - et non pas à des tiers - par le maître de l'ouvrage doit être comprise, s'agissant de personnes non rompues aux affaires de la construction, en ce sens que l'entrepreneur doit fournir toutes les prestations nécessaires à la construction d'une villa familiale « clé en mains », et donc en particulier diriger et coordonner tous travaux qu'il n'accomplit pas lui-même mais confie à des sous-traitants en exécution de son obligation de réaliser un certain ouvrage; le contrat précise clairement que l'entrepreneur général conclut les contrats en son nom et pour son propre compte (art. 10.1), que le maître de l'ouvrage n'a aucun droit de regard sur les offres et devis (art. 10.2) et qu'il n'a pas le droit de donner des ordres aux tiers qui exécutent des travaux de construction et sont en rapport contractuel avec l'entrepreneur général (art. 11.2). Il ne résulte aucunement du texte de ce contrat que les maîtres de l'ouvrage auraient chargé l'entrepreneur général de contracter en leur nom avec des tiers pour l'exécution de certains travaux. Au contraire, l'entrepreneur s'étant chargé de l'intégralité de la construction, les maîtres devaient inférer qu'en sus de la conclusion des contrats utiles, l'entrepreneur général allait lui-même diriger tous les travaux, sans opérer de distinction entre ceux qui étaient compris dans le prix forfaitaire et ceux qui ne l'étaient pas. Rien ne peut être déduit à cet égard de l'art. 5 du contrat, lequel dispose que le prix de l'ouvrage est fixé à 424'000 fr., TVA comprise, en précisant que ce prix ne comprend pas les éventuelles plus-values ni certaines prestations dûment énumérées (notamment fouilles et canalisations extérieures, terrassement en terrain difficile et évacuation de terre). En effet, contrairement à ce que soutient la demanderesse, le fait que certaines des prestations nécessaires à la réalisation complète de l'ouvrage n'étaient pas comprises dans le prix forfaitaire ne signifie pas que pour celles-ci, l'entrepreneur général n'agissait plus comme entrepreneur général mais comme mandataire; une telle conclusion ne découle pas non plus des déclarations du témoin E.________. Au contraire, en l'absence de disposition dans le contrat portant sur le paiement des travaux hors forfait, les maîtres pouvaient partir de l'idée que l'entrepreneur général était leur seul cocontractant pour l'exécution de l'ensemble des travaux, y compris ceux hors forfait. La demanderesse ne peut enfin rien tirer du fait qu'en cours de travaux, l'entrepreneur contrôlait les factures des travaux hors forfait puis les transmettait aux maîtres de l'ouvrage (cf. consid. 2.2 supra). En effet, il n'est pas établi que ce procédé ait été convenu initialement entre les signataires du contrat d'entreprise générale, ce qu'admet du reste la demanderesse. Or, les événements postérieurs à la conclusion du contrat ne peuvent être pris en compte dans le cadre d'une interprétation objective (cf. consid. 3.4.3 supra). Au demeurant, il est parfaitement possible qu'une telle manière de faire ait découlé d'un accord (tacite) entre l'entrepreneur général et les maîtres, en vertu duquel ces derniers - après contrôle de l'entrepreneur général - payaient les travaux hors forfait directement aux entreprises concernées, de manière à éteindre à la fois la dette de l'entrepreneur général envers ces sous-traitants et leur propre dette envers l'entrepreneur général, parant ainsi au risque d'un double paiement. Dans ce contexte, l'argument de la demanderesse selon lequel les maîtres ont payé les factures des autres postes hors forfait n'est pas pertinent, puisque ces paiements peuvent parfaitement avoir été opérés en vertu du même procédé. Enfin, il n'est pas établi que les maîtres auraient eu connaissance des pratiques convenues entre la demanderesse et l'entrepreneur général sur des chantiers antérieurs à la construction, dont ils auraient pu tirer quelque enseignement pour la compréhension du contrat. Partant, l'on ne saurait se fonder sur ces expériences passées pour en déduire que les maîtres auraient autorisé l'entrepreneur général à agir en leur nom pour certains travaux.