Citation: 1C_380/2021 E. B

Le 25 juillet 2020, des habitants d'un immeuble voisin ont formé une "plainte" auprès de la Conseillère administrative en charge du Département de la sécurité et des sports de la Ville de Genève à l'encontre des établissements "P.________", "Q.________", "O.________" et "R.________"; ils requéraient la fermeture de leurs terrasses à 23h00 tous les jours, week-end compris. Le 26 août 2020, le Service de l'espace public de la Ville de Genève a autorisé, avec effet au 12 juin 2020, A.________ à installer et exploiter deux terrasses à l'année sur le trottoir (7,02 m 2, resp. 8,84 m 2); elles ne pouvaient être exploitées au-delà de l'horaire d'exploitation de l'établissement principal. Par décision du 15 septembre 2020, "annulant et remplaçant" celle du 26 août 2020, le Service de l'espace public a autorisé A.________ à installer et exploiter trois terrasses à l'année, soit les deux mentionnées dans sa décision du 26 août 2020, ainsi qu'une terrasse supplémentaire (7,65 m 2) sise sur le trottoir côté chaussée; cette permission déployait ses effets à compter du 16 septembre 2020. Le 7 octobre 2020, après plusieurs demandes formulées par les habitants d'un immeuble voisin dès avant le 26 août 2020 - en particulier le 24 août 2020 -, la ville leur a notifié l'autorisation d'exploiter les terrasses délivrée à "O.________" le 15 septembre 2020. Par acte du 6 novembre 2020, B.________ et C.B.________, M.________, E.D.________, F.________, G.________, H.________ et I.H.________ ainsi que J.________, tous domiciliés dans cet immeuble (ci-après: B.________ et consorts), ont recouru contre cette décision à la Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Par décision du 14 avril 2021, la Cour de justice a retiré l'effet suspensif au recours et, par arrêt du 11 mai 2021, l'a admis partiellement. La décision de la Ville de Genève du 15 septembre 2020 était annulée; le dossier était renvoyé à la ville pour qu'elle instruise, dans le sens des considérants, la requête tendant à l'autorisation d'exploiter des terrasses par l'établissement "O.________". Le litige portait non sur une seule terrasse (comme le soutenait le recourant), mais sur les trois terrasses mentionnées dans l'autorisation du 15 septembre 2020, cette dernière décision annulant et remplaçant celle du 26 août 2020. La ville avait cependant délivré cette autorisation sans procéder à un examen poussé des intérêts privés et publics en présence, au mépris en particulier des exigences de la loi fédérale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 (LPE; RS 814.01) et de l'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit du 15 décembre 1986 (OPB; 814.41). Un émolument réduit à 500 fr. a été mis à charge solidaire de B.________ et consorts.