Citation: 6S.357/2004 20.10.2004 E. 3

Le recourant considère en outre que la peine de dix-huit ans qui lui a été infligée est excessivement sévère. 3.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Le juge doit prendre en considération, en premier lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui-même, à savoir sur le résultat de l'activité illicite, sur le mode et l'exécution et, du point de vue subjectif, sur l'intensité de la volonté délictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute dépend aussi de la liberté de décision dont disposait l'auteur; plus il lui aurait été facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée et, partant, sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres éléments concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, l'éducation reçue, la formation suivie, son intégration sociale et, d'une manière générale, sa réputation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25). 3.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir pris en considération pour fixer la peine de son adhésion aux conclusions civiles, tant pour la perte de soutien que pour le tort moral de ses enfants, de son bon comportement en détention, des regrets exprimés dans une lettre qu'il aurait écrite à ses enfants pour leur demander pardon et, enfin, de sa jalousie maladive, susceptible d'atténuer le poids donné à l'égoïsme et à la futilité du mobile. Ces reproches sont infondés. Il ressort expressément de l'arrêt attaqué que le recourant était d'une jalousie maladive. L'autorité cantonale a du reste tenu compte de ce trouble pour fixer la mesure de la diminution de sa responsabilité pénale. Le jugement de première instance, auquel l'arrêt attaqué se réfère, mentionne expressément que le recourant a adhéré aux conclusions civiles (jugement, ch. 7, p. 20). Le juge, lorsqu'il motive la peine qu'il inflige, n'est pas tenu de répéter les faits qu'il a déjà exposés dans le jugement, et cela d'autant moins si comme en l'espèce il s'agit d'un élément qui ne revêt pas un rôle considérable. Il convient en effet de relativiser les regrets du recourant; l'autorité cantonale a retenu à cet égard que le recourant n'avait exprimé que de "modestes regrets de circonstance". Il ne ressort ni du jugement de première instance, ni de l'arrêt attaqué que le recourant s'est bien comporté en détention. Dans la mesure où le recourant invoque des faits qui ne figurent pas dans la décision attaquée, ses griefs sont irrecevables. Du reste, l'influence sur la peine d'un bon comportement en détention ne revêt pas une grande importance, dès lors qu'un tel comportement correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre de tout détenu. Quant à la lettre d'excuses qu'il aurait adressée à ses enfants, elle ne figure ni dans le jugement de première, ni dans l'arrêt attaqué, de sorte que ce moyen est également irrecevable. 3.3 Au stade de la fixation de la peine, l'autorité cantonale a relevé que le recourant s'était rendu coupable d'assassinat. Elle a considéré que la faute de celui-ci était particulièrement lourde, puisqu'il n'avait pris en considération que ses seuls intérêts, faisant preuve du plus parfait égoïsme et n'envisageant à aucun moment les conséquences de son acte pour ses enfants. Elle a rappelé que le recourant, qui avait de nombreux moyens d'éviter une séparation, en premier lieu en modifiant son comportement, avait préféré faire plier celle qui lui résistait en la poignardant, montrant par là le peu de cas qu'il faisait de la vie d'autrui, tant son mobile était dérisoire. A décharge, elle a tenu compte de ses bons antécédents et de sa situation personnelle, plus particulièrement de la carence affective dont le recourant a pu souffrir après le décès de sa mère, des problèmes qu'il a rencontrés au cours de son adolescence en raison de l'alcoolisme de son père et enfin de sa grande solitude relationnelle. Faisant application des art. 11 et 66 CP, l'autorité cantonale a en outre retenu, comme circonstance atténuante légale, une diminution légère de la responsabilité pénale. Lorsqu'il admet une responsabilité restreinte, le juge doit réduire la peine en conséquence, sans être tenu toutefois d'opérer une réduction linéaire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Il ne s'agit pas d'appliquer un tarif ou une relation mathématique, mais de tirer des conséquences raisonnables de la situation. Une diminution légère, respectivement moyenne ou forte, de la responsabilité n'entraîne donc pas nécessairement une réduction de 25%, respectivement de 50% ou de 75%, de la peine. Toutefois, il doit exister une certaine corrélation entre la diminution de responsabilité constatée et ses conséquences sur la peine (ATF 129 IV 22 consid. 6.2 p. 35). En l'espèce, l'autorité cantonale a estimé que les circonstances de l'assassinat étaient à ce point abjectes que ce crime aurait valu à son auteur en état de pleine responsabilité d'être condamné à la peine de réclusion à vie. La durée d'une telle peine étant par définition indéterminée, la réduction se fonde principalement sur un critère d'équité lié à l'individualisation de la peine. Dans le cas particulier, l'autorité cantonale a estimé qu'une peine de dix-huit ans était adéquate. 3.4 En définitive, au vu de l'ensemble des circonstances, la peine de dix-huit ans de réclusion qui a été infligée au recourant n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Cette dernière a motivé de manière suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Le moyen tiré de la violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé et doit être rejeté.