Citation: 6B_764/2022 E. 5.2

5.2. Les moyens de preuves sont nouveaux s'ils étaient inconnus au moment de rendre l'ordonnance de classement ou de non-entrée en matière. Ce qui est décisif, c'est de savoir si des informations pertinentes figuraient déjà au dossier ou non. Les moyens de preuves ne sont pas considérés comme nouveaux s'ils ont été cités, voire administrés, lors de la procédure close, sans être toutefois complètement exploités. En revanche, un fait ou un moyen de preuve sera qualifié de nouveau lorsque le ministère public ne pouvait pas en avoir connaissance dans la procédure antérieure, même en ayant fait l'objet de la plus grande diligence (ATF 141 IV 194 consid. 2.3 s.; arrêts 6B_1100/2020 du 16 décembre 2021 consid. 4.1; 6B_980/2019 du 9 octobre 2019 consid. 2.1). La condition selon laquelle les moyens de preuves ou les faits nouveaux doivent révéler "une responsabilité pénale du prévenu" (art. 323 al. 1 let. a CPP) doit être comprise en ce qu'il faut, pour revenir sur un classement ou une non-entrée en matière, de nouveaux indices qui permettent concrètement d'envisager une responsabilité pénale du prévenu et qui rendent vraisemblable une modification de la décision (cf. arrêts 6B_1100/2020 précité consid. 4.1; 6B_1153/2016 du 23 janvier 2018 consid. 3.2 non publié in ATF 144 IV 81; 6B_325/2017 du 23 octobre 2017 consid. 3.3.1). Cependant, les motifs de reprise de la procédure sont, dans une large mesure, ceux qui fondent une révision au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP, étant précisé que la reprise d'une procédure close est assortie de conditions moins sévères que la révision d'un jugement entré en force au sens des art. 410 ss CPP (ATF 141 IV 194 consid. 2.3). De nouvelles mesures d'instruction doivent néanmoins être justifiées sur la base de nouveaux indices permettant concrètement d'envisager une responsabilité pénale du prévenu. Il faut en somme que le nouveau moyen de preuve rende vraisemblable une modification de la décision (arrêts 6B_325/2017 précité consid. 3.3.1; 6B_92/2014 du 8 mai 2014 consid. 3.1 et les références citées). Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de faits ou de moyens de preuve nouveaux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu du juge est une question de fait qui peut être revue pour arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (cf. en matière de révision: ATF 130 IV 72 consid. 1 et les références citées; arrêts 6B_1100/2020 précité consid. 4.1; 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 consid. 1.1).