Citation: BGE 135 III 259 E. 2.2

Les honoraires dus à un mandataire sont fixés en première ligne d'après la convention des parties ( ATF 101 II 109 consid. 2). En raison de la mission particulière confiée aux avocats en tant qu'auxiliaires de la justice, la jurisprudence a admis que le droit cantonal pouvait réglementer leur rémunération (ATF 66 I 51 consid. 1 p. 55; ATF 117 II 282 consid. 4a p. 283). La LLCA n'a pas modifié cette situation et n'a apporté aucune règle sur la fixation des honoraires (arrêt 4A_11/2008 du 22 mai 2008 consid. 4). A défaut de BGE 135 III 259 S. 262 convention des parties et de règle cantonale, le montant des honoraires doit être fixé selon l'usage ( ATF 101 II 109 consid. 2). Certes, il a été contesté que l'usage, auquel se réfère l'art. 394 al. 3 CO, puisse non seulement déterminer le caractère onéreux du contrat, mais encore conduire à fixer le montant des honoraires ( ATF 117 II 282 consid. 4b p. 283/284). Il n'y a cependant pas lieu de revenir sur la prise en compte de l'usage, qui a déjà été admise par la jurisprudence ( ATF 101 II 109 consid. 2) et qui est soutenue par la doctrine récente (FRANZ WERRO, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2003, n° 46 ad art. 394 CO; ROLF H. WEBER, in Commentaire bâlois, CO, vol. I, 4 e éd. 2007, n° 39 ad art. 394 CO). S'il n'y a pas d'usage, le juge fixe la rémunération en tenant compte de toutes les circonstances pertinentes, étant souligné qu'elle doit être objectivement proportionnée aux services rendus ( ATF 117 II 282 consid. 4c; ATF 101 II 109 consid. 2 p. 111). La question litigieuse en l'espèce est de savoir si et dans quelle mesure le montant des honoraires peut tenir compte du résultat obtenu.