Citation: 9C_142/2008 16.10.2008 E. 3

Les premiers juges ont retenu que dans l'activité adaptée exercée à l'heure actuelle, le recourant était totalement capable de travailler. En ce qui concerne les troubles physiques, il ressortait du rapport du docteur H.________ du 10 février 2004, qui avait pleine valeur probante, que du point de vue strictement somatique, il présentait une pleine capacité de travail dans le poste allégé que l'employeur lui avait fourni. Au plan psychiatrique, il résultait de l'expertise du docteur S.________ du 7 juillet 2004, qui avait également pleine valeur probante, qu'il ne présentait aucune atteinte psychiatrique invalidante. 3.1 C'est en vain que le recourant entend tirer argument de la transaction des 24 janvier et 16 février 2005 avec la CNA et de la lettre de l'assureur-accidents du 10 février 2005 l'informant qu'il était tenu compte des troubles organiques et des troubles psychogènes et qu'il en résultait une invalidité "que nous pourrions, à vue de nez", évaluer à quelque 60 % sur un marché du travail équilibré". A la suite de la transaction, la CNA, par décision du 10 mars 2005, a alloué au recourant une rente d'invalidité à partir du 1er septembre 2004 pour une incapacité de gain de 32 %. Ce taux d'invalidité ne lie pas l'assurance-invalidité, laquelle n'est pas liée par l'évaluation de l'invalidité de l'assurance-accidents (ATF 133 V 549 consid. 6.4 p. 555 s.). Le fait que, dans le cadre de la transaction, une indemnité en capital au sens de l'art. 23 LAA a aussi été versée pour les répercussions économiques des séquelles psychogènes de l'accident du 2 juillet 2001 n'est pas déterminant en ce qui concerne l'assurance-invalidité. 3.2 Le recourant reproche à la juridiction cantonale de n'avoir donné aucune suite à sa requête tendant à la mise en oeuvre d'une expertise médicale et à l'audition de son employeur et de son médecin traitant, en violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier celui de participer à l'administration des preuves (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les références). Le point de savoir si les premiers juges auraient dû, avant de statuer, procéder à une instruction complémentaire en ce qui concerne la capacité de travail du recourant est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il se justifie donc de l'examiner avec le fond du litige. 3.3 Invoquant une appréciation arbitraire des preuves, le recourant allègue que les faits pertinents ont été constatés de manière manifestement inexacte en ce qui concerne sa capacité de travail. 3.4 Le Tribunal fédéral examine librement le grief tiré d'une violation du principe de la libre appréciation des preuves et du devoir de la juridiction cantonale en découlant, de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400) et d'indiquer les raisons pour lesquelles elle se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre (YVES DONZALLAZ, Commentaire de la Loi sur le Tribunal fédéral, N. 4465 ad Art. 112 LTF). L'appréciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison sérieuse de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; arrêt 6B_241/2008 du 12 juin 2008, consid. 2.1 non publié aux ATF 134 I 221). 3.5 En ce qui concerne la capacité de travail au plan somatique, le recourant fait valoir qu'il a été examiné par le docteur P.________, le docteur T.________ et les médecins de la Clinique Y.________, qui tous ont conclu qu'il ne pouvait exercer son activité actuelle qu'à 50 % en raison de ses douleurs physiques. Il est de l'avis que les rapports de ces médecins ont pleine valeur probante et qu'il n'en va pas de même de l'examen médical final du docteur H.________, dont les conclusions seraient en contradiction avec celles du docteur S.________ dans son expertise psychiatrique. Cela doit toutefois être réfuté. Le docteur H.________, lors de l'examen médical final du 10 février 2004, a retenu que du strict point de vue somatique, rien ne devait empêcher le patient de travailler en plein dans l'activité allégée fournie par son employeur. Le fait que ce médecin a relevé également la présence d'une composante psychogène, en indiquant que si elle était prise en compte, le recourant travaillait sûrement dans la mesure de ses possibilités, ne remet pas en cause le caractère objectif de ses conclusions en ce qui concerne la capacité de travail exigible sous l'angle somatique, lesquelles sont dûment motivées. Certes, dans leur rapport du 3 octobre 2003, les médecins de la Clinique Y.________ ont conclu à une capacité de travail de 50 % dans la profession d'affûteur de mèches. Ils indiquaient que le poste de travail actuel était tout à fait adapté aux problèmes médicaux de l'assuré et qu'il paraissait difficile d'augmenter la capacité de travail au-delà de 50 % en raison des limitations physiques et psychiques. Pour autant, l'opinion de ces médecins ne repose sur aucune constatation dont le docteur H.________ n'aurait pas tenu compte lors de l'examen médical final du 10 février 2004.