Citation: 1C_553/2013 E. 2.3

2.3. Le Tribunal cantonal a rejeté le recours des opposants au projet de l'intimée en tant qu'il portait sur les lucarnes prévues au nord de la toiture et a confirmé le permis de construire sur ce point. En revanche, il a constaté que les plans autorisés ne mentionnaient ni les installations de ventilation ni la cheminée d'évacuation de l'air vicié ou malodorant du parking souterrain, comme l'exigeait l'art. 35 de l'ordonnance cantonale sur les constructions (OC; RS/VS 705.100). De même, il a relevé que le dossier ne donnait aucune indication concrète sur la pompe à chaleur. Il a cependant considéré que ces irrégularités ne conduisaient pas à l'annulation du permis de construire car le dépôt subséquent de plans complétés sur ces différents points permettait de guérir le vice. Une telle possibilité étant toutefois exclue au stade de la procédure de recours, en vertu de l'art. 57 al. 5 OC, il convenait d'inviter le Conseil municipal de Sion à statuer sur les appareils de ventilation et la cheminée d'évacuation de l'air vicié ou malodorant du parking souterrain en se conformant à la procédure de l'art. 57 al. 3 OC. Dans le cadre de cette procédure, le Service cantonal de la protection de l'environnement devra confirmer son préavis positif, après s'être assuré que les ventilateurs du parking souterrain, dont l'emplacement aura été précisé, respectent bien les exigences en matière de protection contre le bruit, et valider, sous l'angle de la protection de l'air, l'emplacement et les dimensions de la cheminée d'évacuation au regard des recommandations édictées en la matière (considérants 2.1.2 et 2.1.3). S'agissant de la pompe à chaleur, la Commune de Sion exigera de la société intimée les plans de cette installation de chauffage, qui devront être autorisés dans le cadre de l'art. 57 al. 3 OC. Sur ce point, la régularisation est essentiellement formelle dans la mesure où la problématique du bruit est traitée dans le dossier, y compris en ce qui concerne la limitation préventive des émissions. Il s'agira alors de s'assurer que les emplacements choisis sont pertinents sous l'angle de la protection contre le bruit (considérant 2.2). Le Tribunal cantonal a enfin constaté que les lucarnes situées du coté sud-est ne respectaient pas les règles sur les distances aux limites par rapport à la parcelle n° 1413 et a annulé l'autorisation de construire sur ce point. Il a invité la Commune de Sion à faire dresser par l'intimée des plans remaniant son projet afin de lever cette illégalité, sous réserve d'une solution éventuellement trouvée sur la base de l'art. 22 al. 5 LC avec les propriétaires voisins. Procédant comme pour les autres irrégularités relevées, l'exécutif local portera ces modifications à la connaissance des opposants, les entendra à ce propos sans s'arrêter à leurs éventuelles objections sur le solde du projet, pour autant que les caractéristiques principales de celui-ci demeurent pour le reste inchangées, puis il délivrera une autorisation limitée aux plans ainsi remaniés, conformément à l'art. 57 al. 3 OC (considérant 5.3).