Citation: 6B_903/2023 E. 2.2.2

2.2.2. S'agissant du cas 1 de l'AA du 22 juillet 2020, la cour cantonale a relevé que les photographies tirées du téléphone portable et de la tablette électronique de l'intimé ne montraient aucun élément probant qui pourrait réaliser les éléments constitutifs de l'art. 179 quater CP. Elles ne comportaient aucune image autre que celle de la haie ou de la barrière séparant les propriétés des parties, hormis à une reprise où la piscine de la villa des recourants était visible. Ces éléments pouvaient être vus de l'extérieur par n'importe quel individu. Les recourants n'étaient jamais présents sur les photographies prises par l'intimé. S'agissant des photographies produites à l'audience d'appel, elles montraient l'intimé, sa tête dépassant la hauteur de la haie, donc debout sur un support, muni de sa tablette placée devant son visage. Cette photo avait manifestement été prise par les recourants depuis leur propriété: force était de constater qu'ils reprochaient à l'intimé un comportement qu'eux-mêmes adoptaient. Dans le cadre du conflit de voisinage qui les divisait, les parties documentaient chacune leurs griefs par des images; dans ce contexte, l'élément subjectif de l'infraction n'était pas réalisé. Aucun élément matériel ne prouvait une violation du domaine secret ou privé des recourants.