Citation: 5C.280/2001 13.12.2001 E. 2

2.- a) Le recourant reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas quantifié le montant du gain que l'intimée est en mesure de réaliser et de n'avoir pas calculé précisément le minimum vital de l'intimée. Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait dû rechercher si le dénuement de l'intimée avait disparu et si celle-ci était en mesure de subvenir seule à son entretien, la pension d'assistance selon l'art. 152 aCC n'ayant qu'un caractère subsidiaire. En retenant que l'intimée n'était pas "financièrement autonome", sans vérifier l'exactitude de ce fait, la cour cantonale aurait violé l'art. 153 al. 2 aCC, qui ne prévoit pas cette condition pour ordonner la suppression ou la réduction de la pension d'assistance au sens de l'art. 152 aCC. Toujours selon le recourant, la cour cantonale aurait pu et dû établir le potentiel de l'intimée à retrouver un emploi, même faiblement rémunéré, dès lors que ce gain pourrait être bien supérieur au montant de la pension d'assistance litigieuse, un salaire horaire brut de 8 USD à raison de 8 heures de travail pendant 22 jours ouvrables représentant un montant mensuel de 1'408 USD, soit presque 2'400 CHF. L'arrêt attaqué devrait par conséquent être annulé et la cause retournée à l'autorité cantonale pour instruction complémentaire sur la capacité de gain et le minimum vital de l'intimée. Le recourant se plaint également d'une violation de son droit à la preuve, en faisant valoir que c'est uniquement par l'ouverture d'enquêtes que la Cour de justice aurait été en mesure de calculer et chiffrer les possibilités de gain de l'intimée. Or malgré ses demandes écrites et orales au cours de la procédure cantonale, le recourant n'aurait pas été admis à offrir ses moyens de preuve, notamment par le biais d'une commission rogatoire, sur la capacité financière et le minimum vital de l'intimée, ce qui constituerait une violation de l'art. 8 CC. b) L'art. 8 CC, en tant qu'il consacre le droit à la preuve, est violé lorsque le juge ne donne pas suite aux offres de preuve d'une partie sur des faits pertinents pour l'appréciation juridique de la cause (ATF 114 II 289 consid. 2a; 118 II 365; 121 III 60 consid. 3c). Le droit à la preuve suppose toutefois que la partie à laquelle incombe le fardeau de la preuve ait formulé un allégué régulier selon le droit de procédure, que l'allégué se rapporte à un fait pertinent, qu'il ait fait l'objet d'une offre de preuve valablement présentée selon le droit de procédure et que les moyens de preuve proposés apparaissent idoines à prouver l'allégué (ATF 114 II 289 consid. 2a; 106 II 170 consid. 6b; 105 II 143 consid. 6a/aa; 97 II 193 consid. 3 et les références citées; cf. ATF 123 III 485 consid. 1 in fine). En l'espèce, il incombe au recourant, qui soutient que l'intimée ne serait plus dans le dénuement ou à tout le moins que la gêne dans laquelle elle se trouverait sans la pension aurait sensiblement diminué (cf. art. 153 al. 2 aCC), d'établir les éléments de fait correspondants qui justifieraient la suppression ou la réduction de la pension d'assistance qu'il avait été condamné à payer à l'intimée (art. 8 CC). Or le recourant ne démontre nullement avoir formulé à cet égard des offres de preuve régulièrement présentées selon le droit de procédure et auxquelles les juges cantonaux auraient refusé de donner suite. Il se borne en effet, sans aucune référence précise au dossier, à affirmer de manière toute générale que l'autorité cantonale ne l'aurait "[pas admis] à faire la preuve de faits allégués, tant par écrit qu'oralement lors de l'audience de plaidoiries de mai 2001", ce qui ne permet nullement de conclure que le droit à la preuve du recourant aurait été violé. En l'absence d'éléments probants - qu'il appartenait au recourant d'établir et non à la cour cantonale d'élucider d'office - sur le revenu hypothétique que l'intimée pourrait tirer d'une activité lucrative eu égard notamment au fait qu'elle a la charge d'un enfant encore en relatif bas âge, l'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle la capacité de gain de l'intimée ne s'est guère améliorée depuis le divorce et ne lui permettrait en tout cas pas de se passer de l'aide que le recourant a été condamné à lui fournir sous la forme d'une pension d'assistance, n'apparaît pas contraire au droit fédéral.