Citation: 6B_891/2018 E. 1.3

1.3. Le recourant prétend avoir contesté sans succès l'ordonnance du 2 novembre 2016 en formant un recours auprès de la Chambre pénale de recours, qui l'aurait rejeté par arrêt rendu le 28 mars 2017. On recherche toutefois en vain une copie de cet arrêt dans le dossier cantonal et le recourant n'en demande pas la production. Il n'en est du reste pas fait mention dans la décision entreprise et le recourant ne se prévaut pas à cet égard d'un établissement incomplet des faits. Quoi qu'il en soit, il est admis que la décision de jonction ou de disjonction porte sur une question préjudicielle que les parties peuvent également soulever devant le juge du fond en vertu de l'art. 339 al. 2 CPP (arrêt 1B_8/2017 du 12 janvier 2017 consid. 2). Or, s'il apparaît qu'à l'ouverture des débats de première instance, le recourant a vainement demandé la suspension de la présente procédure jusqu'à ce que l'instruction dans la procédure disjointe P/20577/2016 soit terminée (cf. procès-verbal de l'audience du Tribunal de police du 31 mai 2017, p. 2), il n'a pas pour autant remis en cause à cette occasion la validité de la disjonction des procédures au regard des art. 29 et 30 CPP. En outre, si le recourant explique avoir invoqué l'invalidité de la disjonction dans sa déclaration d'appel datée du 5 mars 2018, il perd de vue que celle-ci, déposée tardivement, a été écartée du dossier par la cour cantonale (cf. procès-verbal d'audience du 8 mars 2018, p. 2). Le recourant n'établit ainsi pas avoir valablement invoqué devant la cour cantonale le grief tiré de la violation des art. 29 et 30 CPP. En s'en plaignant pour la première fois devant le Tribunal fédéral, le recourant formule un grief irrecevable (art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, on constate que le recourant était prévenu de faux dans les titres pour avoir établi un formulaire A comportant des indications contraires à la réalité, alors que l'enquête disjointe devait déterminer si, subséquemment, des employés de la banque avaient, en connaissance de cause, utilisé ce document pour permettre l'ouverture d'un compte. Le recourant ne saurait donc être suivi lorsqu'il affirme que les procédures concernaient un complexe factuel et juridique rigoureusement identique. Il apparaît en outre qu'au moment où la disjonction a été ordonnée par le ministère public, l'enquête menée concernant les faits reprochés au recourant, qui s'étaient déroulés en septembre 2010, soit plus de 6 ans auparavant, était arrivée à son terme, alors qu'en tant que cette enquête était dirigée contre les employés de la Banque G.________ SA, elle paraissait avoir à peine débuté, les employés concernés n'ayant même pas été mis en prévention. La disjonction visait ainsi à préserver le principe de célérité (art. 5 CPP), ce qui n'apparaît pas critiquable dans les circonstances d'espèce. Des raisons objectives permettaient ainsi au ministère public d'ordonner la disjonction litigieuse au sens de l'art. 30 CPP. On relève enfin que la disjonction des procédures n'a pas empêché de demander et d'obtenir la production au dossier de pièces produites dans le cadre de la procédure P/20577/2016 (cf. infra consid. 2.2).