Citation: 4A_478/2017 E. 3.3.2

3.3.2. En deuxième lieu, le recourant fait grief à l'arbitre de n'avoir pas apporté de réponse à l'argument relatif à l'absence d'effet dopant de la substance détectée (recours, n. 77-89). Selon lui, il aurait notamment été établi, sur la base des dépositions des témoins entendus à l'audience, que, dès l'interdiction du meldonium par l'AMA à compter du 1er janvier 2016, l'athlète, qui avait auparavant pris cette substance à des fins thérapeutiques (insuffisances cardiaques), a remplacé le produit interdit par une substance à effet pharmaceutique analogue dont l'utilisation est autorisée (Coenzyme Q10). Il aurait du reste été confirmé à l'audience, par des dépositions convergentes de témoins, que, dans les conditions où le meldonium avait été remplacé par une substance analogue, une prise intentionnelle de cette substance interdite serait superflue et parfaitement inutile (recours, n. 78). Aussi, de l'avis du recourant, la sentence serait-elle lacunaire sur le point de l'absence alléguée de tout effet dopant de la substance interdite sur la performance sportive du recourant; elle le serait de même quant à l'argument connexe de l'absence d'intention de l'athlète d'améliorer sa performance sportive ou d'atteindre un autre effet thérapeutique, compte tenu du remplacement du meldonium par une substance analogue autorisée. Ces arguments, à en croire l'intéressé, auraient été indubitablement propres à modifier l'issue du litige, puisqu'ils tendaient, sur la base de l'art. 10.5.1.2 du Code, à alléger la sanction infligée à l'athlète, ce dernier n'ayant pas commis de faute ou de négligence significative en ingérant la substance interdite (recours, n. 83/84). Force est d'observer d'emblée que les éléments factuels avancés par le recourant au soutien de sa thèse ne ressortent pas de la sentence entreprise, et cela sans que l'intéressé ne démontre où, quand et comment il les aurait valablement soumis à l'arbitre qui aurait omis d'en constater l'existence. Cela suffit à priver le grief en question de toute assise. Au demeurant, le recourant tente derechef, mais en pure perte, de développer celui-ci dans sa réplique sans égard aux restrictions apportées à ce mode de faire par la jurisprudence en la matière (cf. 2.2, 1er §, ci-dessus). Ainsi qu'il l'a fait pour la première branche du moyen considéré, il argumente, ici aussi, comme s'il plaidait devant une Formation du TAS autorisée à revoir les faits et le droit avec plein pouvoir d'examen. C'est oublier qu'il n'est plus temps, à ce stade de la procédure, de rouvrir le débat sur les conditions d'application spécifiques des dispositions pertinentes du CMA et du RAD, en particulier sur le rôle que celles-ci et la jurisprudence qui s'y rapporte attribuent respectivement à l'intention et à la faute de l'athlète poursuivi ou encore sur la relation existant entre l'intention de l'auteur de la violation d'une règle antidopage et l'origine de la substance interdite (sur ce dernier point, voir par ex. la sentence CAS 2016/A/4534 du 16 mars 2017, n. 35/36, qui recense les arguments en faveur et en défaveur de la thèse faisant de l'établissement de l'origine de la substance interdite dans un échantillon de l'athlète la condition sine qua non de la preuve du caractère non intentionnel de la violation de la règle antidopage commise par l'athlète). S'il entendait échapper à la suspension de quatre ans prévue à l'art. 10.2.1.1 RAD pour une violation des règles antidopage, au sens de l'art. 2.1 RAD, impliquant une substance non spécifiée, tel le meldonium, le recourant devait, d'une manière ou d'une autre établir, par la prépondérance des probabilités (art. 3.1 RAD), le caractère non intentionnel de la violation commise. Il pouvait le faire directement en démontrant que sa conduite n'entrait pas dans les prévisions de l'art. 10.2.3 RAD, lequel définit le terme "intentionnel", et ce sans qu'il dût nécessairement établir l'origine de la substance interdite à suivre une opinion exprimée par certaines Formations du TAS (cf., par ex., la sentence CAS 2016/A/4534, précitée, n. 36; voir aussi la sentence CAS 2017/A/5017 du 11 juillet 2017, n. 54) en accord avec des commentateurs du CMA version 2015 (RIGOZZI/HAAS/WISNOSKY/ VIRET, Breaking down the process for determining a basic sanction under the 2015 World Anti-Doping Code, in The International Sports Law Journal, juin 2015, n. 4.2.1.1 in fine). Cependant, les Formations ayant rendu ces deux sentences ont tenu à mettre l'accent sur le caractère tout à fait exceptionnel du cas de figure dans lequel l'athlète réussira à démontrer son absence d'intention sans établir la source de la substance interdite. S'il n'est pas en mesure de faire une telle démonstration, l'auteur de la violation d'une règle antidopage pourra néanmoins obtenir une élimination de la période de suspension normalement applicable en établissant, toujours par la prépondérance des probabilités, qu'il n'a pas commis de faute ou de négligence (art. 10.4 RAD), voire, s'agissant d'une substance interdite détectée dans un produit contaminé, une réduction de la sanction s'il peut établir l'absence de faute ou de négligence significative par la prépondérance des probabilités (art. 10.5.1.2 RAD). Dans ces deux dernières hypothèses, et s'il n'est pas un mineur, il lui faudra, toutefois, démontrer de quelle manière la substance interdite a pénétré dans son organisme (cf. les définitions de l'"Absence de faute ou de négligence" [" No Fault or Negligence "], resp. de l'"Absence de faute ou de négligence significative" [" No Significant Fault or Negligence "] figurant à l'annexe 1 du RAD et du CMA).