Citation: U 307/05 08.01.2007 E. 7

Cela étant, il n'est pas nécessaire d'ordonner une nouvelle expertise. 7.1 Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 [arrêt N. du 7 février 2000, U 149/99]; SZIER 2001 p. 346 consid. 3b et les arrêts cités [arrêt H. du 18 août 2000, U 4/00]; cf. également Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von Rückenschäden, Berne, 1990, p. 54 ss, en particulier p. 56). 7.2 En l'espèce, il apparaît que les circonstances de l'accident n'étaient pas propres en elles-mêmes à provoquer une hernie discale de la colonne lombaire. Comparé aux événements propres à provoquer la survenance d'une hernie discale retenus par la pratique médicale, tels que chute libre d'une hauteur importante, saut de 10 mètres de hauteur, chute notamment avec port de charges, télescopage à grande vitesse (arrêt non publié B. du 30 septembre 2002 [U 7/06], l'événement traumatique a été relativement modéré (le docteur R.________ parle de traumatisme mineur). La première consultation a eu lieu près de 24 heures plus tard et le médecin a diagnostiqué un syndrome douloureux aigu lombaire, en spécifiant toutefois qu'il n'y avait pas d'irradiation dans les membres inférieurs, ni de déficit sensitivomoteur. Les radiographies de la colonne lombaire effectuées plus d'un mois après l'accident n'ont quant à elles révélé aucune lésion traumatique (par exemple une fracture ou une lésion osseuse). Au contraire, celles-ci montraient une instabilité ancienne avec signe radiologique chronique, tout ceci ayant débouché sur une indication de spondylodèse L4-L5 pratiquée le 15 mars 2001. 7.3 Il est ainsi établi au degré de la vraisemblance prépondérante que les troubles présentés par l'intimée, au-delà du 13 mars 2001, ne sont plus en relation de causalité naturelle avec l'accident du 27 mai 2000.