Citation: 6P.245/2006 14.02.2007 E. 3

Le recourant se plaint d'arbitraire et d'une violation de la présomption d'innocence. 3.1 Tel qu'il est soulevé par le recourant, le grief de la violation de la présomption d'innocence n'a pas de portée propre par rapport à celui d'arbitraire dans l'appréciation des preuves également invoqué. Il n'est d'ailleurs étayé par aucune argumentation distincte Il suffit donc de l'examiner sous cet angle. La notion d'arbitraire a été rappelée dans l'ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 3.2 Le recourant fait valoir que les quantités de cocaïne qu'il a réellement vendues sont moindres que celles retenues car il ne vendait pas des grammes de cocaïne, mais des 0.85 g. Il explique que, selon le rapport d'expertise du 17 mars 2005, trois sachets séquestrés contenaient vingt, vingt-cinq et vingt-six boulettes de cocaïne d'un poids respectif de 17, 21.6 et 22 g et que chaque boulette contenait donc en moyenne 0.85 g de drogue. Les autorités cantonales ont retenu que le recourant a vendu 1'650 g (7.5 g par soir x 4 x 55 semaines) aux clients de la discothèque en se fondant sur les déclarations du trafiquant. Lors des débats, ce dernier a effectivement admis qu'il se rendait à cet endroit quatre soirs par semaine, soit du jeudi au dimanche, et qu'il vendait entre 5 et 10 g de cocaïne chaque soir. En cours d'enquête, il a d'ailleurs même reconnu qu'il prenait sur lui entre 10 et 15 g pour les écouler durant les soirées, précisant encore qu'il lui arrivait de retourner à son domicile pour reprendre de la drogue, afin de satisfaire des demandes complémentaires. Les précédents juges ont également relevé que le recourant a vendu 779 g à des toxicomanes en se fondant sur les témoignages de ces derniers. Sur la base de ces éléments, à savoir les déclarations du recourant et des toxicomanes, il n'est pas manifestement insoutenable de retenir que la drogue était vendue en grammes. En effet, d'une part, le recourant - qui a d'ailleurs toujours parlé de grammes et non de boulettes - n'avait aucun intérêt à exagérer les quantités vendues en utilisant le terme de gramme pour désigner des quantités moindres, à savoir des boulettes de 0.85 g. D'autre part, les consommateurs ont également parlé de grammes et n'avaient eu aussi aucune raison de maximiser les quantités achetées, leur comportement tombant sous le coup de la LStup. Enfin, la Cour de cassation pouvait, sans arbitraire, rejeter l'estimation faite par le recourant sur la base du rapport d'expertise du 17 mars 2005. En effet, le fait que le poids des sachets séquestrés en cours d'enquête, exprimé en grammes, soit inférieur au nombre de boulettes qu'ils contiennent ne signifie pas nécessairement que chacune des boulettes pèse moins d'un gramme. Sur la base de ces considérations, on ne discerne aucun arbitraire dans les quantités retenues, même si la Cour de cassation a effectivement commis une erreur en affirmant "qu'on ne saurait admettre que le recourant s'est trompé en moyenne de 15 % en faveur de ses clients", puisque dans un tel cas c'est bien le vendeur qui s'enrichit au détriment de ses clients. Le grief est donc rejeté. 3.3 Le recourant se plaint du taux de pureté retenu, les autorités cantonales ayant refusé de tenir compte de la marge d'erreur établie dans l'expertise du 17 mars 2005. Selon les experts, "la pureté moyenne en cocaïne sur l'ensemble de la saisie est de 48.4 ± 13.4 %". Cette marge d'erreur étant aussi bien positive que négative, il n'est pas manifestement insoutenable de retenir la valeur moyenne mesurée, celle-ci étant statistiquement la plus proche de la valeur réelle. Au demeurant, la Cour cantonale a appuyé son appréciation par d'autres moyens. Elle a ainsi constaté, en se basant sur les statistiques établies par le groupe de chimie forensique de la société suisse de médecine légale, que le taux retenu était égal ou nettement inférieur au degré moyen de pureté de la cocaïne soumise à analyse en 2004. Elle a également relevé que le recourant n'indiquait aucune circonstance qui aurait dû conduire à retenir que la cocaïne écoulée était de pureté particulièrement faible. Au regard de ces éléments, les autorités cantonales ne sont pas tombées dans l'arbitraire en retenant le taux moyen de 48.4 %. La critique est dès lors vaine.