Citation: 5A_113/2024 E. 3.2

3.2. En l'espèce, la cour cantonale a retenu que le contrat d'entreprise totale liant les parties avait été résilié le 4 janvier 2018. Elle en a déduit que le montant du gage devait être limité aux travaux convenus qui avaient été exécutés à cette date, à l'exclusion des prestations qui n'étaient plus dues par l'entrepreneur à la suite de la résiliation, et qu'il fallait examiner si celui-ci avait prouvé la part des travaux qui avaient été réalisés. La cour cantonale a ensuite constaté que l'entrepreneur total avait allégué dans son mémoire-demande qu'il avait adressé aux maîtres de l'ouvrage une demande d'acompte de 162'000 fr. le 1er juin 2017 et de 540'000 fr. le 1er décembre 2017, qu'à la fin du chantier, toutes les prestations liées à ces demandes d'acomptes avaient été effectuées soit par lui soit par l'intermédiaire de ses sous-traitants et que le montant final dû pour ces travaux s'élevait à 756'831 fr. 55 conformément aux " courriers informatifs " qu'il avait adressés aux maîtres de l'ouvrage les 23 octobre 2017, 1er décembre 2017 et 20 janvier 2018. Comme moyens de preuve, il avait produit à l'appui de ces allégués les deux demandes d'acomptes, les factures des entreprises sous-traitantes et les trois " courriers informatifs " énumérant ces sous-traitants et les montants totaux qu'ils avaient réclamés. Dans le mémoire-réponse, les maîtres de l'ouvrage avaient contesté que toutes les prestations facturées aient été exécutées. Dans la réplique, l'entrepreneur total, reprenant les informations contenues dans les factures des sous-traitants, avait exposé les types de travaux effectués par ces entreprises jusqu'à la résiliation et les montants facturés par chacune d'entre elles. Comme preuves, il renvoyait, comme dans son mémoire-demande, aux factures déposées, proposait d'entendre les représentants des sous-traitants comme témoins et de faire administrer une expertise. Dans la duplique, les maîtres de l'ouvrage avaient admis les montants facturés par l'architecte D.________ (montant de 70'000 fr.), par E.________ SA (21'841 fr. 15) et par F.________ SA (2'613 fr.), tout en soutenant que ces prestations n'étaient pas incluses dans le contrat d'entreprise totale. Ils avaient contesté tous les autres allégués relatifs aux travaux exécutés par les sous-traitants et aux montants dus pour ces travaux. La cour cantonale a ensuite retenu que les preuves administrées avaient consisté en l'interrogatoire comme parties de B.B.________ et de G.________, associé unique de A.________ Sàrl, et en l'audition comme témoins des représentants des sous-traitants H.________ SA, I.________, F.________ SA, J.________ et K.________ et de D.________. B.B.________ avait déclaré n'avoir pas réglé les deux acomptes déposés sous pièce 7 au motif que les prestations n'avaient pas été exécutées. Le représentant de A.________ Sàrl n'avait quant à lui pas été interrogé sur cette thématique. Enfin, quatre sous-traitants avaient confirmé avoir effectué les travaux facturés (L.________ pour H.________ SA; I.________; J.________; M.________ pour F.________ SA) et être toujours en attente du paiement. Ces témoins ayant manifestement un intérêt à la cause, la cour cantonale a jugé qu'on ne pouvait considérer l'exécution de leurs prestations comme prouvées sur la base de leurs seules déclarations. L'entrepreneur total avait par ailleurs renoncé à l'expertise qui aurait pu démontrer que les travaux facturés avaient bel et bien été réalisés. Dans ces circonstances, l'inscription de l'hypothèque légale devait être limitée aux travaux dont l'exécution et les prix avaient été reconnus par les maîtres de l'ouvrage, soit les factures de l'architecte D.________ (70'000 fr.), de E.________ SA (21'841 fr. 15) et du F.________ SA (2'613 fr.). Pour le reste, les conditions de l'inscription d'une telle hypothèque n'étaient pas remplies, faute pour l'entrepreneur total d'avoir prouvé quelle partie des travaux avait été réalisée et, partant, l'étendue de la garantie hypothécaire.