Citation: 4A_137/2022 E. 4.4

4.4. En l'espèce, la cour cantonale a retenu qu'il n'y avait pas lieu de revenir sur la teneur du contrat conclu en 2007 entre la défenderesse et l'entreprise générale, ni sur le fait que l'instruction n'avait pas permis d'établir si la première avait ou non connaissance du contrat conclu avec la demanderesse le 30 septembre 2009. Selon la cour cantonale, c'étaient les effets de la représentation qui étaient décisifs et qu'il convenait d'examiner. La cour cantonale a d'abord souligné que la participation de E.________, représentant qualifié de la défenderesse, en tant que maître de l'ouvrage, à la séance de chantier du 23 octobre 2009 concernant notamment et explicitement la demanderesse, ressortait du procès-verbal de la séance établi par l'entrepreneur général en sa qualité de direction des travaux. Ce procès-verbal et la présence à cette séance de E.________, président de la défenderesse avec signature individuelle, étaient manifestement des éléments desquels on pouvait inférer que celle-ci ne s'était pas montrée suffisamment attentive aux actes de l'entrepreneur général et qu'elle avait adopté une attitude passive laissant penser que c'était elle qui était le maître d'oeuvre par rapport à la demanderesse. Cette passivité pouvait aussi être comprise par la demanderesse comme la confirmation des pouvoirs de représentation mentionnés sur le contrat d'entreprise la concernant, étant rappelé que sa bonne foi était présumée. Selon la cour cantonale, il n'y avait pas lieu de retenir " l'absence de caractère exceptionnel des circonstances permettant d'inférer l'apparence de procuration externe ", la défenderesse n'ayant pas établi qu'elle n'était pas au courant des actes de l'entrepreneur général, dans la mesure relevée par les premiers juges et confirmée ci-après. A cet égard, la défenderesse apparaissait en qualité de maître de l'ouvrage sur la soumission établie par l'entrepreneur général le 9 octobre 2008 et la demanderesse lui avait adressé un certain nombre de courriers et factures " p. a. C.________ SA ". Cette apparence de représentation résultant de ce que la direction des travaux notamment avait été confiée à l'entreprise générale n'avait pas été démentie par la défenderesse avant la procédure au fond. Celle-ci n'avait en particulier pas réagi à la teneur du procès-verbal de chantier du 23 octobre 2009, pas plus d'ailleurs qu'au courrier du 22 mars 2010 de la demanderesse, ni à celui du 28 mai 2010 de K.________. Si la défenderesse s'était montrée suffisamment attentive, elle se serait opposée aux actes effectués le cas échéant sans pouvoirs par l'entrepreneur général en son nom, en indiquant qu'elle n'avait donné aucun pouvoir de représentation à ce dernier. Cette attitude passive de la défenderesse, alors que la direction des travaux était assurée par l'entrepreneur général, pouvait être comprise par la demanderesse comme la communication de pouvoirs de représentation. En outre, selon la cour cantonale, le fait que la demanderesse ait adressé des factures, " situations " ou demandes d'acomptes à l'entrepreneur général n'était pas significatif, dès lors qu'il était usuel qu'un entrepreneur adresse ces documents à la direction des travaux représentant le maître de l'ouvrage, ce qui avait été compris comme tel par la demanderesse vu la mention de la défenderesse comme maître d'ouvrage sur ces documents. N'étaient pas non plus déterminants les échanges de courriers entre les conseils de l'entrepreneur général et de la demanderesse, dont il ressortait du reste que le premier agissait expressément en tant que représentant du maître de l'ouvrage, en l'occurrence la défenderesse. Sous l'angle de la condition de la bonne foi du tiers, la cour cantonale a relevé qu'il ressortait du contrat du 30 septembre 2009 qu'un contrat d'entreprise avait été conclu entre la défenderesse, représentée par la direction des travaux - à savoir l'entreprise générale - et la demanderesse. Ce document avait été signé par un représentant de la demanderesse et un représentant de l'entrepreneur général en tant que " direction des travaux ", au nom de la défenderesse en sa qualité de " maître de l'ouvrage ". Au mois de septembre 2007, la défenderesse et l'entrepreneur général avaient certes conclu un contrat d'entreprise générale qui prévoyait notamment que les contrats avec les entreprises seraient conclus avec l'entrepreneur général. En outre, le 7 novembre 2008, l'entrepreneur général avait confirmé à la demanderesse l'adjudication des travaux d'étanchéités spéciales sans se référer à la défenderesse - dont il n'était d'ailleurs ni allégué ni établi qu'elle aurait contresigné l'adjudication. Toutefois, l'entrepreneur général avait peu auparavant adressé à la demanderesse une offre qui mentionnait expressément la défenderesse sous la rubrique " maître de l'ouvrage " et l'entrepreneur général comme " direction des travaux " et " architecte ". De même, le 23 octobre 2008, la demanderesse avait adressé une demande d'acompte à la défenderesse, " p. a. C.________ SA ". Le 25 novembre 2008, la demanderesse avait également adressé à la défenderesse, " p. a. C.________ SA ", une " situation " faisant état des travaux effectués. Si les montants versés à la demanderesse avaient été débités des comptes bancaires de l'entrepreneur général, les avis et les ordres de paiement mentionnaient expressément la défenderesse comme maître de l'ouvrage. Aussi, l'ensemble de ces faits constatés dans le jugement querellé ne remettait pas en cause, nonobstant le contrat conclu en septembre 2007 entre la défenderesse et l'entrepreneur général, la bonne foi de la demanderesse et ne s'opposait pas à la conclusion d'un contrat d'entreprise séparé le 30 septembre 2009 entre la défenderesse, représentée par l'entrepreneur général, et la demanderesse. A cet égard, l'absence de signature de la défenderesse sur le contrat conclu avec la demanderesse n'était pas déterminante à elle seule, puisqu'il convenait de l'examiner dans le contexte de la représentation. En définitive, la cour cantonale a retenu que les parties avaient conclu un contrat d'entreprise, la défenderesse étant alors représentée par l'entrepreneur général.