Citation: I 953/05 19.12.2006 E. 4

Le recourant demande la prise en charge par l'AI de l'adaptation de sa cuisine. Il fait valoir qu'il doit être en mesure d'accomplir des tâches liées à son alimentation, dans la mesure où sa femme travaille à mi-temps et qu'elle sera vraisemblablement contrainte d'augmenter ce taux d'occupation pour des motifs financiers. 4.1 Il convient d'examiner si l'adaptation de la cuisine doit être prise en charge par l'AI sous l'angle des chiffres 13.05* et 14.04 de l'annexe à l'OMAI. Ainsi que l'a relevé la juridiction cantonale, à l'instar de l'office intimé, dans la mesure où il s'agit d'une nouvelle construction, seuls les frais inévitables, malgré une planification prévoyante, peuvent être remboursés par l'AI (cf. chiffre 14.04. 2 CMAI en liaison avec le chiffre 13.05.3* CMAI). Par ailleurs, il y a lieu de tenir compte du devoir de réduction du dommage et d'une répartition des tâches entre les époux. A cet égard, il apparaît que le taux d'occupation de l'épouse du recourant est toujours de 50 %, puisque l'intéressé ne prétend pas que cette circonstance aurait actuellement changé. Au demeurant, au regard des résultats de l'enquête économique sur le ménage, l'aménagement de la cuisine n'atteint pas le degré d'efficacité de 10 % exigible, en principe, aux termes du chiffre 13.05.5* CMAI. On ne saurait dès lors suivre le recourant sur ce point. 4.2 Se pose également la question de savoir si le recourant peut prétendre, sous l'angle des chiffres 13.05* et 14.04 de l'annexe à l'OMAI, la prise en charge des divers éléments refusés par l'OAI dans sa décision N° 4. Comme l'expose la FSCMA dans son rapport complémentaire du 10 février 2004, il n'est pas indispensable d'installer trois-portes-fenêtres pour accéder à la terrasse. L'installation d'une seule d'entre elles, munie d'un seuil bas permettant le passage d'un fauteuil roulant, est largement suffisante. Partant, la décision de l'OAI de ne prendre en charge qu'une seule des portes-fenêtres est justifiée. En ce qui concerne la construction d'un réduit pour la cuisine permettant l'accès aux accessoires de cuisine, les considérations émises au consid. 4.1 ci-dessus sont applicables mutatis mutandis. Quant au garage au sous-sol, qui s'intègre dans le cadre d'une nouvelle construction, sa prise en charge par l'AI est exclue au regard du chiffre 14.04.2 CMAI. On ajoutera que le rapport de la FSCMA du 25 juillet 2003 va dans le même sens, en exposant que la construction du garage ne paraît pas liée au handicap. Il en va de même du local pour ranger les chaises roulantes du recourant. En effet, il est constant que la création d'un tel local ne vise pas la poursuite d'une activité professionnelle ou d'une formation. Elle n'est pas davantage nécessaire au recourant pour l'accomplissement de ses travaux habituels. Cette construction ne tend pas non plus à favoriser une accoutumance fonctionnelle, conformément à l'exigence posée par l'art. 2 al. 2 OMAI (cf. arrêt M. du 24 juillet 2006, consid. 5.1, I 416/05). Enfin l'aménagement extérieur peut être planifié d'avance et n'ouvre pas le droit aux prestations (cf. chiffre 13.05.3* CMAI). Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal fondé.