Citation: 1P.707/2001 22.01.2002 E. A

X.________ est née le 20 juillet 1970 près de Paris, d'un père inconnu et d'une mère alcoolique. Deuxième d'une fratrie de trois enfants, elle a très tôt été confrontée au vagabondage et à la maltraitance. Après un premier séjour en Suisse durant l'été 1975, elle a été définitivement placée auprès des époux Y.________, qui l'ont adoptée le 10 janvier 1990. A son arrivée en Suisse, la jeune fille présentait de graves troubles de malnutrition et un retard considérable dans son développement intellectuel et psychique, justifiant l'allocation mensuelle d'une demi-rente d'invalidité. Le 30 janvier 1995, X.________ a dénoncé son père adoptif au motif qu'il aurait abusé d'elle quand elle avait 14 ou 15 ans et jusqu'à son départ de la maison en avril 1992, à la suite d'une violente dispute. Elle l'accusait en substance de l'avoir contrainte à dormir dans le même lit et à se doucher ensemble, de l'avoir caressée en passant la main sous les habits, de l'avoir incitée à le caresser en retour et à lui toucher le sexe ainsi que de l'avoir obligée à regarder des revues pornographiques et à visionner la cassette du film « Emmanuelle ». Il lui aurait également acheté des sous-vêtements érotiques et proposé sans succès de la photographier nue. La jeune femme a confirmé ses dires tout au long de la procédure, en précisant que les agissements de son père adoptif auraient gagné en fréquence et en intensité avec le temps. Y.________ a contesté les accusations formulées à son endroit en déclarant être la victime d'un complot fomenté par son épouse dans le cadre de la procédure de divorce introduite contre lui en février 1994. Il a en particulier nié avoir eu un quelconque geste attentatoire à la pudeur vis-à-vis de sa fille ou de sa nièce, Z.________, comme le prétendait également la dénonciatrice. Il a tout au plus reconnu avoir embrassé sa fille sur la bouche lorsqu'elle était petite, sans aucune connotation sexuelle, et lui avoir proposé de poser nue pour des photos dans l'intention de faire peindre un tableau d'elle. Z.________ a précisé que Y.________ lui avait toujours fait peur, mais qu'il n'avait, à son souvenir, jamais eu de gestes contraires à la pudeur à son égard. Les investigations menées dans le cadre de la procédure pénale n'ont pas permis d'établir que le renvoi immédiat du prévenu de l'Institut A.________, où celui-ci a travaillé comme éducateur de 1973 à 1975, était lié à des actes d'ordre sexuel avec l'une des pensionnaires plutôt qu'à des divergences de vue avec la nouvelle directrice, comme il le prétendait. Le Juge d'instruction pénale du Bas-Valais en charge du dossier (ci-après: le Juge d'instruction pénale) a interpellé les spécialistes qui ont eu l'occasion de rencontrer X.________ depuis son adoption. Selon le Docteur Thomas Renz, à Fribourg, que la jeune fille a consulté spontanément à six reprises du 27 février au 10 avril 1990, alors qu'elle suivait un apprentissage de fleuriste au Centre de formation professionnelle et sociale de Seedorf, celle-ci n'a pas fait d'évocation concrète de sévices sexuels et de violences antérieurs ou actuels et ce praticien n'a observé aucune trace imputable à de tels agissements; toutefois, en parlant de son développement sexuel, X.________ a évoqué l'existence d'un secret qu'elle ne pouvait divulguer à ce moment, sans faire allusion à une personne déterminée, de son âge ou plus âgée; elle avait une image de soi négative et dévalorisée particulièrement dans le domaine de la féminité et de la sexualité, comme on l'observe fréquemment, mais pas exclusivement, chez des personnes victimes de tels abus. Selon le Docteur Claude Wicky, à Monthey, qui était le médecin traitant de X.________ d'octobre 1993 à avril 1995, celle-ci lui aurait avoué avoir été la victime d'attouchements et d'actes de violence de la part de son père adoptif; vu la complexité du cas, il a adressé sa patiente dans un premier temps à la Doctoresse Elisabeth Wildhaber, psychiatre et psychothérapeute à Monthey, puis au Docteur Roberto Henking, médecin psychiatre auprès de l'Hôpital psychiatrique de Malévoz, à Monthey, afin de décider de l'opportunité d'engager une psychothérapie et de déposer une plainte pénale. La Doctoresse Wildhaber a vu la dénonciatrice à trois reprises en janvier 1995; dans son rapport du 24 janvier 1996, elle a décrit la jeune femme comme très vulnérable, hypersensible et manquant de confiance en soi, sans toutefois pouvoir préciser si elle avait subi des traumatismes tels que des sévices sexuels ou des violences. Le Docteur Roberto Henking a reçu X.________ à une reprise à sa consultation dans le courant du mois de mars 1994; la jeune femme lui était alors parue comme très inconsistante, peu cohérente, incapable de reconstruire son passé, par moments projective et hypersensible, finalement profondément atteinte dans sa personnalité. Il a déclaré s'être posé la question de la véracité des accusations alors qu'un conflit entre elle et son père lui paraissait certain, datant de bien des années et à mettre en relation avec le caractère autoritaire et probablement violent de celui-ci, dont elle aurait besoin de se défendre constamment, comme si une vraie menace d'ordre sexuel ou d'autre brutalités pesaient sur elle. Le Juge d'instruction pénale a également soumis la dénonciatrice à une expertise de crédibilité qu'il a confiée à la Doctoresse Evelyne d'Aumeries Gomez. Aux termes de son rapport rendu le 20 janvier 1998, l'expert décrit X.________ comme une jeune femme orientée dans le temps et l'espace, ainsi que sur sa personne, qui tient un discours cohérent et structuré, dans les grandes lignes, même si sur un certain nombre d'éléments de détail, elle s'embrouille et a de la peine à être précise; sur le plan thymique, elle se montre triste, anxieuse et par moment angoissée. Elle donne l'impression de présenter une importante dépendance, qui la fait s'accrocher très fortement à sa mère. L'impression clinique qu'il s'agit d'une jeune femme d'intelligence fort limitée est confirmée par les examens psychologiques effectués. Selon l'expert, si l'état psychologique de X.________ la conduit peut-être à donner une coloration un peu particulière à certains faits, à déformer légèrement certains événements ou à s'embrouiller dans les dates, il n'y a toutefois aucune raison de penser que les accusations qu'elle porte à l'égard de son père aient été inventées de toute pièce; il paraît en effet fort difficile qu'elle ait la possibilité, compte tenu de son faible niveau intellectuel, d'inventer une histoire qui se tienne de manière aussi claire et d'imaginer qu'elle pourrait avoir été téléguidée par quiconque; elle est certainement prise dans le conflit qui sépare ses parents, mais cet élément, non plus, ne suffit pas à imaginer que les faits qu'elle dénonce pourraient avoir été inventés. Sur le fond, la Doctoresse d'Aumeries Gomez conclut en ce sens qu'il lui paraît tout à fait évident que les attouchements et attentats à la pudeur dénoncés par X.________ ne sont pas le fruit de son imagination.