Citation: 4C.207/2005 09.01.2006 E. 4.2

4.2.1 En l'espèce, quoi qu'en dise le demandeur, la Cour de justice n'a pas cherché à déterminer quel sens chacune des parties pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de l'autre pour arriver à la conclusion qu'un accord avait été conclu entre elles sur la base du devis général du 9 mai 1999. Elle s'est, au contraire, employée à démontrer, en mettant en évidence une série de circonstances à la fois antérieures (le déroulement de la phase promotionnelle et précontractuelle) et postérieures (les modalités de la facturation, la signature du devis par le demandeur et la référence expresse faite par ce dernier à ladite pièce dans sa requête en inscription provisoire d'une hypothèque légale) à l'établissement de ce document, que le contrat d'entreprise, qui se référait audit devis, devait être considéré "comme le reflet de la commune intention des parties". Or, comme on l'a souligné plus haut, établir la commune et réelle intention des parties est une question de fait. Par conséquent, la conclusion à laquelle a abouti la cour cantonale échappe à l'examen de la juridiction fédérale de réforme (art. 63 al. 2 OJ). 4.2.2 Au demeurant, même s'il fallait admettre, avec le demandeur, que la cour cantonale a cherché à déterminer la volonté présumée des parties, en appliquant le principe de la confiance, il n'y aurait pas matière à intervention de la Cour de céans au titre d'une prétendue appréciation juridique erronée des faits pertinents. Sans doute le demandeur a-t-il raison d'observer que le principe de la relativité des conventions commande en soi de distinguer entre les différents rapports contractuels noués à l'occasion de la mise en oeuvre d'un projet immobilier (cf. arrêt 4C.215/2004 du 23 novembre 2004, consid. 3.1 et les références). La présente espèce se caractérise, toutefois, par une étroite imbrication de ces rapports, impliquant une certaine opacité dans leur aménagement, circonstance à laquelle les défendeurs sont totalement étrangers et dont ils ne doivent, dès lors, pas pâtir. En l'occurrence, les défendeurs ont conclu formellement trois contrats ou séries de contrats distincts pour l'acquisition de leur villa: une vente immobilière avec le propriétaire de la parcelle nue sur laquelle devait être construite la villa; un contrat de mandat avec l'architecte C.________, qui devait s'occuper notamment de la confection des plans et de la direction des travaux; des contrats d'entreprise avec les divers corps de métier appelés à oeuvrer sur le chantier, au nombre desquels figurait X.________ Sàrl. La plaquette de promotion - le nom de cette entreprise y apparaît en regard de la rubrique "Construction" et sous le titre "Vos Partenaires" - indiquait un prix de vente global pour chaque villa et contenait un descriptif précis des travaux à exécuter par les différentes entreprises, sous l'en-tête "Villa clé en mains Z.________". En outre, le contrat d'architecte passé avec chaque acquéreur renvoyait au devis annexé, daté du 9 mai 1999, où étaient listés et chiffrés les travaux de construction à exécuter et où étaient également indiqués le prix d'achat du terrain ainsi que les honoraires de l'architecte C.________. Par la suite, un contrat d'entreprise devant lier les maîtres de l'ouvrage, représentés par cet architecte, et X.________ Sàrl a été établi, qui se référait au devis en question. Il n'importe que ce contrat n'ait pas été signé, dès lors que la forme écrite n'est pas exigée pour la conclusion d'un contrat d'entreprise et qu'il n'est pas soutenu qu'elle aurait été réservée en l'espèce. Sur le vu de ces documents, et singulièrement du dernier nommé, les défendeurs pouvaient admettre de bonne foi que les travaux qui y étaient énumérés seraient exécutés par les entreprises désignées pour le prix forfaitaire indiqué. En admettant que ces documents univoques l'emportaient sur un document antérieur - le tableau dressé le 4 mai 1999 par le demandeur - "dont il n'est pas établi qu'il a été communiqué à qui que ce soit avant la fin du chantier et n'a reçu l'aval de personne", les juges cantonaux n'ont pas violé les règles précitées touchant l'interprétation des manifestations de volonté. Dans la mesure où le demandeur, par des arguments de type appellatoire du reste, se prévaut d'actes qu'il a ou n'a pas accomplis lui-même avant et après la conclusion du contrat d'entreprise pour soutenir que le devis général du 9 mai 1999 ne reflétait pas la volonté présumée de l'entrepreneur telle qu'elle pouvait être comprise de bonne foi par les maîtres de l'ouvrage, il fait fausse route. En raisonnant ainsi, il oublie, en effet, que le contrat d'entreprise n'a pas été conclu par lui personnellement mais par X.________ Sàrl, dont il a ensuite repris les droits et les obligations. Or, et cela seul importe, il est manifeste que le comportement adopté par cette société dans la mise en oeuvre du projet immobilier ne permettait pas aux défendeurs de penser raisonnablement que le prix fixé pour la réalisation de l'ouvrage ne revêtait qu'un caractère approximatif. Au demeurant, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que B.________, le fils du demandeur, ait manifesté l'intention clairement reconnaissable de n'agir envers les défendeurs qu'à titre personnel, en tant que pilote du projet, et sans avoir l'intention d'engager la société éponyme dans une quelconque relation contractuelle avec les maîtres de l'ouvrage. A le supposer recevable, le moyen serait donc, de toute façon, infondé.