Citation: 6S.249/2004 05.08.2004 E. 1

En l'espèce, l'autorité cantonale insiste sur la gravité du trafic du recourant, notamment sur sa longue durée et sur la grande quantité de drogue en jeu (1,7 kg). Elle fait référence au fait que le recourant avait une position dominante dans le réseau, qu'il avait lui-même mis en place. Elle relève l'intensité de la volonté délictueuse du recourant vu les très nombreux contacts téléphoniques qu'il a eus avec des tiers appartenant au milieu de la drogue. Elle précise que le recourant a agi dans le dessein d'obtenir de l'argent. S'agissant du comportement du recourant en cours de procédure, elle mentionne que le recourant a additionné les mensonges, dissimulé son identité et qu'aux débats, il n'a passé des aveux que partiels, minimisant fortement son activité délictueuse. Enfin, elle met en relief l'existence des trois circonstances aggravantes de l'art. 19 ch. 2 LStup, à savoir la quantité, le métier et la bande. 1.3 Le recourant critique cette motivation. Selon lui, l'autorité cantonale ne tient pas suffisamment compte de tous les éléments à décharge, mentionnés dans la partie fait du jugement, lesquels devraient conduire à une diminution de peine. 1.3.1 En premier lieu, il reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de ses aveux. Il fait valoir qu'il a passé des aveux portant sur une quantité d'environ 1,4 kg d'héroïne, soit une quantité proche de 1,7 kg retenue par l'autorité cantonale comme quantité minimale, et qu'il a admis avoir pris contact avec un fournisseur pour se faire livrer 500 g. de cocaïne. Il est vrai que le juge peut, dans certains cas, atténuer la peine, en raison de l'aveu ou de la bonne coopération de l'auteur de l'infraction avec les autorités policières ou judiciaires, notamment si cette coopération a permis d'élucider des faits qui, à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349). En l'espèce, les aveux du recourant doivent cependant être fortement relativisés. En effet, ce n'est que confronté aux écoutes téléphoniques et aux faits retenus contre ses coaccusés dans le jugement du 14 décembre 2000 que le recourant a passé à des aveux, qui étaient en outre très partiels, dès lors qu'il a minimisé les quantités par rapport à la quantité minimale de 1,69 kg retenue et qu'il s'est attaché à se faire passer pour un simple transporteur de drogue alors qu'il avait en réalité une position importante, sinon dominante dans le réseau mis en place. Quant à la livraison - qui n'a jamais eu lieu - de 500 g. de cocaïne, elle découle des écoutes téléphoniques (jugement, p. 26 s.). Dans ces circonstances, on ne saurait prétendre que les aveux du recourant dénotent une prise de conscience de la gravité des actes commis et qu'ils ont facilité une bonne administration de la justice. L'autorité cantonale était dès lors fondée à retenir que le recourant n'avait passé aux débats des aveux que très partiels, minimisant fortement son activité délictueuse. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 1.3.2 Le recourant fait valoir que l'autorité cantonale se serait fondée sur un critère étranger à l'art. 63 CP en retenant à sa charge son évasion de détention préventive. Lors de la fixation de la peine, le juge peut également tenir compte du comportement du délinquant après les faits, notamment pour apprécier la personnalité de ce dernier. Dans ce sens, c'est à juste titre que l'autorité cantonale a retenu l'évasion du recourant de détention préventive comme un élément à charge, dès lors que ce comportement montre l'état d'esprit du recourant. Infondé, le grief du recourant doit être écarté. 1.3.3 Le recourant reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de sa situation familiale. Il fait valoir qu'entre la date de son évasion et celle de son arrestation, il s'est marié avec une femme prénommée B.________, qui a perdu l'enfant qu'elle portait en raison du choc causé par l'arrestation de son mari. Selon le recourant, sa condamnation à une peine de huit ans de réclusion revient à anéantir tout espoir de recommencer une vie sur des bases nouvelles, car il est pour ainsi dire acquis que B.________ n'attendra pas aussi longtemps la mise en liberté de son époux. Selon l'arrêt cantonal, le mariage du recourant et la fausse couche de sa femme ne constituent pas des faits établis. Le jugement de première instance évoque la situation familiale du recourant en soulignant qu'il a présenté un certificat de mariage qui a une apparence d'authenticité et que son épouse aurait fait une fausse couche en apprenant son arrestation en Italie. Au demeurant, ces éléments - à supposer qu'ils soient prouvés - ne sauraient conduire à une diminution de la peine, dès lors qu'ils ne modifient en rien la faute du recourant. On rappellera à cet égard que la sensibilité à la sanction, évoquée par certains auteurs, ne joue un rôle que dans des cas limités (cf. notamment Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 1 ss, p. 8; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, Zurich 1997, 2e éd., n. 22ad 63). Mal fondé, le grief du recourant doit être écarté. 1.3.4 Le recourant soutient que l'autorité cantonale aurait dû tenir compte de son comportement irréprochable en détention, qui attesterait d'une évolution favorable depuis qu'il a mis un terme à son activité délictueuse. En l'occurrence, le jugement rendu par le Tribunal correctionnel (p. 16) précise que le recourant "travaille depuis le 21 octobre 2003 à l'atelier de recyclage avec motivation et assiduité à l'entière satisfaction du responsable". L'autorité cantonale n'avait pas à répéter ces développements au stade de la fixation de la peine. Le juge est en effet réputé garder à l'esprit l'ensemble des éléments exposés dans le jugement (Corboz, op. cit., p. 24). Au surplus, cet élément ne revêt pas une importance primordiale, dès lors qu'il n'est pas aussi méritoire que le croit le recourant de bien se comporter en détention. Vu l'attitude du recourant aux débats, qui a tenté de minimiser son activité délictueuse, on ne saurait du reste déduire du bon comportement en détention que le recourant "a beaucoup évolué, favorablement, depuis qu'il a mis un terme à son activité délictueuse" (recours, p. 6). Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 1.3.5 Enfin, le recourant invoque une inégalité de traitement avec son coaccusé A.________, qui a été condamné à une peine de six ans de réclusion pour un trafic portant sur une quantité d'héroïne légèrement supérieure (1,8 kg). En règle générale, toute comparaison des peines est stérile vu les nombreux paramètres intervenant dans la fixation de la peine. Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer un ou deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a i.f. p. 144). Il n'en demeure pas moins qu'un écart important entre les peines infligées à deux coaccusés prévenus pour l'essentiel des mêmes infractions doit être fondé sur des motifs pertinents (ATF 120 IV 136 consid. 3b p. 145; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss). En l'espèce, A.________ a effectivement été condamné pour vol, recel et infraction à la LStup, alors que le recourant s'est rendu coupable seulement de violation de la LStup. Selon les constatations cantonales, le trafic de A.________ a cependant porté sur un kilo d'héroïne au minimum, soit sur une quantité moins importante que celle imputée au recourant (1,7 kg d'héroïne); dans la mesure où le recourant prétend que le trafic de A.________ portait sur 1,8 kg d'héroïne, il s'écarte de l'état de fait cantonal, et son grief est irrecevable. En outre, l'activité délictueuse de A.________ s'est exercée sur une période moins longue, et ce dernier n'avait pas d'antécédents judiciaires. Au vu de ces éléments, la différence de traitement entre A.________ et le recourant est fondée. Le grief du recourant doit donc être rejeté. 1.4 En définitive, au vu de l'ensemble des circonstances, la peine de huit ans de réclusion infligée au recourant n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Cette dernière a motivé de manière suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé et doit être rejeté.