Citation: 6B_122/2023 E. B

Par jugement du 30 novembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal a rejeté l'appel formé par A._________ à l'encontre de cette décision. Les faits pertinents suivants ressortent du jugement. B.a. Ressortissant d'Afghanistan, A._________ est né en 1973 à V._________, en Afghanistan, dans une famille de confession chiite appartenant à la communauté B._________. Il n'a jamais été scolarisé. En 2001, il s'est installé en Iran où il a épousé, une année plus tard, C._________, alors âgée de quinze ans, dans le cadre d'un mariage arrangé. Deux filles sont issues de cette union, en 2004 et 2009. La famille a quitté l'Iran pour la Grèce en 2015, avant de venir en Suisse, mère et filles étant arrivées en mai 2017 et A._________ les ayant rejointes en novembre 2018. Par décision du 24 octobre 2019, le Secrétariat d'État aux migrations a dénié aux membres de la famille le statut de réfugiés et a rejeté leurs demandes d'asile. Il a toutefois admis ceux-ci à titre provisoire (permis F), l'exécution du renvoi n'étant pas exigible. Sur le plan professionnel, A._________ a exercé le métier de maçon dans son pays et en Iran. En Suisse, il a travaillé pendant trois à quatre mois dans l'agriculture, avant de renoncer à toute activité. Il a également suivi sans grande assiduité des cours de français. A ce jour, il ne parle pas le français. Pour sa part, C._________ a travaillé comme vendeuse dans un kebab. Au moment de son arrestation, en novembre 2020, A._________ vivait avec sa famille à U._________ et s'occupait du ménage. Il était soutenu financièrement par l'EVAM (Établissement Vaudois d'Accueil des Migrants). Il n'a pas de dettes. Il a deux frères en Iran et des neveux en Suède, en Norvège et en Allemagne. Il souffre de diabète et de problèmes aux genoux. Le 9 novembre 2021, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a prononcé le divorce de C._________ et A._________. Le casier judiciaire suisse de A._________ ne comporte aucune inscription. B.b. Au cours de leur séjour en Iran et en Grèce, A._________ s'est montré violent à l'égard de son épouse. A une occasion, il a placé une couverture sur son visage, l'a frappée et l'a étranglée. Par la suite, il l'a régulièrement frappée et l'a contrainte, en usant de la force, à de nombreuses relations sexuelles complètes. A de nombreuses reprises, C._________ a fait part à A._________ de son intention de se séparer et de divorcer, en tout cas dès octobre 2019. Celui-ci a, dans un premier temps, refusé ces propositions, menaçant de se suicider si son épouse le quittait. A partir du mois de juillet 2020, C._________ a entamé, en secret, une liaison avec D._________, qu'elle avait rencontré sur son lieu de travail. Dans le courant du mois d'octobre 2020, elle a réitéré à A._________ sa proposition d'une séparation et d'un divorce; elle a de plus refusé de faire chambre commune avec son époux. Ce dernier a demandé à l'EVAM de pouvoir obtenir un appartement séparé, mais a catégoriquement refusé de divorcer. B.c. Entre novembre 2018 et novembre 2020, au cours de disputes portant sur des questions d'argent, sur l'infidélité supposée de son épouse et sur l'éventualité d'un divorce, A._________ a régulièrement menacé C._________ de la frapper et de la tuer, à raison d'une à deux fois par semaine. En particulier, le 13 octobre 2020, en présence de leurs enfants, il l'a menacée en levant le poing. De même, après avoir été informé par C._________ de son intention de séparation et de divorce, soit à tout le moins dès le mois d'octobre 2019, A._________ lui a dit qu'il allait la tuer. Il a en outre menacé de se suicider si elle le quittait. B.d. Le 17 novembre 2020, vers 13h00, C._________, assise sur le canapé du salon, a appelé par téléphone sa cousine, alors que A._________ était absent. En rentrant dans l'appartement, le prénommé a entendu son épouse, qui parlait toujours avec sa cousine, évoquer une relation sexuelle qu'elle avait entretenue récemment avec D._________. Entendant du bruit dans la cuisine, C._________ s'est levée et a vu que son époux l'écoutait. Elle est retournée s'asseoir sur le canapé du salon. Pris d'un accès de rage, A._________ est allé fermer la porte de l'appartement à clé, est venu au salon dont il a aussi fermé la porte et a demandé à son épouse si elle avait trouvé quelqu'un d'autre. Elle lui a répondu qu'elle allait lui expliquer et A._________ s'est assis à côté d'elle sur le canapé. A 14h20, sans lui laisser le temps de parler, il a saisi son épouse avec une ou deux mains au niveau du cou et a serré fortement, dans l'intention de la tuer. C._________ a tenté de se débattre avec les mains et les pieds, et a notamment griffé son époux au visage, à un bras et au sternum, avant de tomber par terre sur un tapis. A._________ a continué à la serrer fortement avec les deux mains autour du cou, tout en lui mordant la joue droite. Il s'est placé sur le corps de son épouse, assis ou à genoux, tout en lui serrant le cou et en lui disant: "tu veux donner ta chatte, je vais te tuer". C._________ a tenté de faire lâcher son mari en plaçant ses deux mains sur les siennes, sans succès. Elle a rapidement perdu connaissance, son époux continuant à lui serrer le cou pendant plusieurs minutes. Pensant avoir tué son épouse, A._________ s'est relevé, a quitté l'appartement, a enfourché son vélo et s'est rendu au guichet de la Police, où il est arrivé vers 14h35. Il a mimé un étranglement en disant que sa femme était morte, qu'elle se trouvait à la maison et a tendu les mains pour qu'on lui passe les menottes. Entre-temps, C._________ a repris conscience, est sortie de chez elle en titubant, s'est effondrée dans la rue et, en hurlant, a demandé qu'on appelle la police, ce qui a été fait vers 14h35. Les premiers intervenants ont constaté que C._________ était semi-consciente et présentait un saignement de nez, de nombreux hématomes sur l'ensemble du visage et des traces de strangulation au niveau du cou. Elle se plaignait en outre de douleurs au ventre. Prise en charge par une ambulance, elle a été transportée à l'hôpital de U._________. Au vu de la gravité de ses blessures, en particulier d'une importante lacération hépatique, elle a été transférée aux soins intensifs du CHUV. Elle est retournée à l'hôpital de U._________ le 2 décembre 2020, pour y poursuivre sa convalescence. Selon l'examen effectué le 17 novembre 2020 par le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), C._________ a subi des fractures de l'os hyoïde et de plusieurs côtes, un hémopéritoine avec présence de sang en régions péri-hépatique, périsplénique, péri-rénale gauche, rétro-péritonéale, le long du muscle psoas gauche, le long des gouttières pariéto-coliques et en région pelvienne, des lacérations du parenchyme hépatique et du foie, dont la gravité était de nature à causer le décès en l'absence de prise en charge médicale, des pétéchies au niveau des paupières et au pourtour des sourcils, de multiples ecchymoses et dermabrasions au niveau du visage et du cou, avec au niveau de la joue droite une ecchymose associée à plusieurs dermabrasions linéaires de taille infracentrimétrique, pouvant correspondre à une morsure, des dermabrasions et ecchymoses de petite taille en régions supra-claviculaire droite, infra-mammaire droite, au dos de la main droite et au niveau du genou droit et des abrasions de la muqueuse buccale à la face interne de la lèvre supérieure. Il est précisé que lors de la compression cervicale, la vie de C._________ a été concrètement mise en danger, compte tenu de la présence de pétéchies au visage, associées à des lésions cervicales ainsi qu'à des pertes de connaissance. B.e. Entre septembre et le 17 novembre 2020, A._________ a régulièrement consommé de l'opium en le mangeant et en le fumant. Il en a acheté à deux reprises à la gare de U._________, investissant chaque fois 100 fr. dans l'achat de 10 grammes de ce produit stupéfiant. B.f. A._________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Selon le rapport du 23 septembre 2021, l'intéressé présentait un épisode dépressif léger, un état de stress post-traumatique et un syndrome de dépendance aux opiacés. Selon les experts, au moment des faits, la faculté du prévenu d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de se déterminer d'après cette appréciation était pleinement conservée, sa responsabilité pénale étant entière. Ils ont considéré que le risque de récidive était élevé dans le cadre de ses relations conjugales et moyen de manière générale, malgré la présence de quelques facteurs protecteurs d'un risque de violence. Les experts n'ont pas préconisé de mesure thérapeutique dès lors que les troubles, présents au moment des faits, ne pouvaient être considérés comme graves et n'avaient eu que peu d'influence sur le comportement général du prévenu.