Citation: 1P.218/2003 07.05.2003 E. A

Le 10 novembre 2001 vers 18h30 à Vevey, le ressortissant portugais A.________ a tiré sept coups de feu sur son compatriote B.________, sans l'atteindre. Arrêté, A.________ a été soumis à un contrôle de son alcoolémie, qui a révélé un taux de 1,48g d'alcool par kg à 19h10. Un différend financier serait à l'origine de l'affaire: B.________ aurait menacé l'épouse de A.________, qui lui devait de l'argent. A.________ aurait agi par peur de B.________ et pour venger sa femme. Le 11 novembre 2001, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a inculpé A.________ de tentative de meurtre, de mise en danger de la vie d'autrui, d'infraction à la LArm, voire d'infraction à la LCR, et ordonné son placement en détention préventive à la prison de La Croisée à Orbe. Le 14 novembre 2001, le Juge d'instruction a inculpé B.________ de menaces et de contrainte. Le 14 février 2002, il a ordonné une expertise psychiatrique de A.________. Le 1er mai 2002, le Juge d'instruction a joint à cette procédure celle ouverte à raison de diverses plaintes pour escroquerie formées contre A.________. Le 31 juillet 2002, les médecins psychiatres Winterhalter et Merz de la clinique de la Fondation de Nant, à Corsier, ont déposé leur rapport d'expertise. Selon les conclusions de ce document, A.________ présentait, au moment des faits, un trouble anxieux et dépressif, qu'il tentait de soulager par une consommation excessive d'alcool. Le risque de récidive de meurtre paraissait "modeste", à condition que A.________ traite son alcoolisme. Le risque de récidive d'une infraction à la LArm restait "possible". Un traitement ambulatoire de l'alcoolisme était indispensable. Le 28 août 2002, le Juge d'instruction a ordonné un complément d'expertise. Le 23 octobre 2002, le Juge d'instruction a rejeté la requête de libération provisoire présentée le 22 octobre 2002 par A.________, dans l'attente du rapport d'expertise complémentaire. Le 6 décembre 2002, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par A.________ contre cette décision, qu'il a confirmée. Le Tribunal d'accusation a écarté l'existence d'un risque de fuite et retenu un risque de récidive, ce point devant toutefois être encore éclairci. La durée de la détention préventive n'était pas disproportionnée. Le 14 janvier 2003, le Juge d'instruction a inculpé A.________ de crime manqué d'assassinat. Le 16 janvier 2003, le Dr Winterhalter a déposé son rapport complémentaire. Il a confirmé que A.________ souffrait d'un trouble de la personnalité avec des traits paranoïaques et rigides, compensé par l'abus d'alcool. Au moment des faits, A.________ se trouvait dans une situation de crise provoquée par la menace de la faillite de son commerce et de la séparation d'avec son épouse. Les menaces exercées à l'encontre de celle-ci, une dispute téléphonique avec B.________ le jour des faits, et une grande ingestion d'alcool l'avaient mis dans un tel état de rage que les dernières barrières avant le passage à l'acte étaient tombées. Selon l'expert, le risque de réitération serait modeste, à condition que A.________ entreprenne un traitement ambulatoire de son alcoolisme. Le 31 janvier 2003, le Juge d'instruction a rejeté la demande de libération provisoire présentée par A.________. Le 27 février 2003, le Tribunal d'accusation a rejeté le recours formé contre cette décision, qu'il a confirmée. Le Tribunal d'accusation s'est référé à sa décision du 6 décembre 2002 et a retenu l'existence d'un risque de récidive. Le 25 mars 2003, le Juge d'instruction a renvoyé devant le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois A.________ comme prévenu de crime manqué d'assassinat, subsidiairement de crime manqué de meurtre, de mise en danger de la vie d'autrui, d'abus de confiance et d'escroquerie, ainsi que d'infraction à la LCR et à la LArm.