Citation: 9C_578/2023 E. 10.3.2

10.3.2. Ensuite, à l'instar de la juridiction cantonale, il y a lieu de retenir que les prétendus objectifs de confidentialité, de protection en matière de responsabilité civile et de facilitation dans le cadre d'une succession auraient pu être atteints par la constitution de sociétés de droit suisse. A cet égard, on peine à comprendre le raisonnement des recourants lorsqu'ils prétendent que le principe de confidentialité - "essentiel" selon eux lors des achats et ventes d'oeuvres d'art à prix élevés - serait mis à mal par celui de publicité du registre du commerce et que des "recoupements entre différents participants auraient aisément pu être reconstitués". En effet, selon les constatations cantonales, qui ne sont pas remises en cause, la contribuable n'était pas partie aux transactions entre les vendeurs et les acheteurs d'oeuvres d'art. Les recourants n'expliquent pas davantage en quoi une responsabilité personnelle "n'aurai[t] pas pu être préservée avec une société suisse" et ne démontrent pas à cet égard que le droit de U.________ offrirait une meilleure "protection" au regard des impératifs évoqués, étant précisé qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder d'office à l'examen du droit étranger dans ce contexte. Il s'ensuit que la structure choisie par la contribuable apparaît comme insolite ou, à tout le moins, inadaptée au but économique poursuivi (cf. sur les conditions de l'évasion fiscale arrêt 9C_715/2022 du 19 juillet 2023 consid. 10.2.1 et la référence). Contrairement à ce que prétendent ensuite les recourants, il y a lieu d'admettre que le choix de la contribuable a été abusivement exercé uniquement dans le but d'économiser des impôts qui auraient été dus si les rapports de droit avaient été aménagés de façon appropriée; contrairement à ce qu'ils allèguent, les circonstances d'espèce ne laissent planer aucun doute à cet égard. C'est en effet à bon droit que la Cour de justice, qui s'est notamment fondée sur une pièce bancaire faisant état de ce que la contribuable souhaitait "ouvrir une structure afin de défiscaliser" les revenus issus de la vente d'oeuvres, a considéré que la structure mise en place visait à se soustraire à l'impôt. A cet égard, peu importe que la pièce litigieuse ait été préparée par une employée d'une banque et qu'elle n'ait pas été contresignée ou vérifiée par la recourante, puisqu'on peine à comprendre quel aurait été l'intérêt de l'employée en question de mentionner des informations inexactes sur le document litigieux. La recourante ne prétend du reste pas que les autres informations détaillées figurant sur ce document et qui ne peuvent avoir été données que par elle (description précise de son activité professionnelle, organisation d'une exposition à Y.________ avec G.________ et volonté de retirer deux fois dans l'année entre 10'000 et 15'000 euros) seraient inexactes. Enfin, l'argumentation de la recourante, selon laquelle elle avait maintenu ses sociétés malgré son déménagement en 2009 à Monaco, Principauté dans laquelle les personnes physiques seraient exonérées de tout impôt, ne remet pas en cause la conclusion qui précède. En effet, ce qui est déterminant en l'espèce, ce sont les faits et les circonstances ayant prévalu lors de l'assujettissement des recourants à l'IFD et l'ICC dans le canton de Genève durant les années litigieuses, de sorte que la situation postérieure de l'intéressée n'a pas à être prise en considération (cf. arrêts 2A.757/2004 du 26 avril 2006 consid. 2 et 5.2 in RDAF 2007 II 239; 2A.508/2001 du 26 juin 2002 consid. 2.2 in RF 57/2002 p. 564).