Citation: 1C_92/2015 E. 4.4.4

4.4.4. Avec la cour cantonale, il faut reconnaître que l'esthétique du quartier, vu la présence de toitures hétéroclites, ne présente pas de qualités particulières, ce qui exclut en l'espèce d'interdire le projet sur la seule base de la clause générale d'esthétique de l'art. 6.1 RGATC (à ce sujet voir not. ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s.; arrêt 1C_506/2011 du 22 février 2012 consid. 3.3) - ce que la recourante ne conteste pas réellement; il faut également concéder que les caractéristiques énergétiques optimales du projet répondent aux souhaits tant du législateur fédéral que du législateur cantonal. Ces éléments sont toutefois à eux seuls insuffisants pour justifier une dérogation aux règles communales de police des constructions. En effet, en autorisant le projet en raison de ses seules vertus énergétiques, le Tribunal cantonal a perdu de vue que l'octroi d'une dérogation suppose que le cas d'espèce revête un caractère particulier et qu'un traitement légal conforme à la réglementation générale aboutisse à des solutions que le législateur ne peut avoir voulues ou qui revêtiraient une sévérité dénuée de sens ("cas de rigueur", au sujet de cette notion cf. Moor/Flückiger/Martenet, op. cit., p. 641 s.; cf. également DFJP/OFAT, Etude relative à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, n. 5 ad. art. 23 LAT; Alexander Ruch, Commentaire LAT, 2010, n. 9 s. ad art. 23 LAT). A cet égard, à défaut d'élément technique au dossier justifiant de s'écarter de l'architecture voulue par le législateur communal, à l'occasion de surcroît d'une réforme récente de son règlement, il n'apparaît pas insoutenable de considérer - avec la recourante - que l'installation de panneaux solaires sur la face sud d'un toit à pan permettrait d'obtenir un rendement proche ou équivalent. Une telle configuration n'exclurait en outre pas que la façade sud demeure pour le surplus (pour les étages inférieurs) ornée de baies vitrées permettant une captation passive de l'énergie solaire (voir plan 3 "façades/coupes" versé au dossier d'enquête); elle permettrait en outre de maintenir une construction sur trois niveaux, identique sur ce point à l'ensemble ou à la grande majorité des bâtiments du secteur. Dans cette hypothèse, on ne discerne pas que le refus du permis de construire, respectivement de la dérogation requise revêtirait une rigueur particulière pour l'intimé. Par ailleurs, imposer - comme l'a fait le Tribunal cantonal - une dérogation aux exigences architecturales communales du seul fait du caractère écologique d'une réalisation revient à contraindre la municipalité à autoriser systématiquement toute construction, indépendamment de ses caractéristiques architecturales, dans le secteur, voire dans la zone considérée, pour peu qu'elle réponde à des motivations d'écologie. Cela a pour conséquence non seulement d'affaiblir, mais surtout de supprimer la portée de la disposition communale en présence d'un projet économe en énergie, ce que l'application d'un régime dérogatoire doit précisément éviter (cf. à cet égard Moor/Flückiger/Martenet, op. cit., p. 640; DFJP/OFAT, op. cit., n. 5 ad. art. 23 LAT). Ce raisonnement écarte par ailleurs, sans aucune forme d'examen, l'intérêt public à la conservation d'un cachet traditionnel du village par la réalisation de toitures à pans ayant - selon la recourante - présidé à l'adoption de l'art. 6.2 RGATC. Or, en droit cantonal vaudois, la réglementation sur les toitures, pour laquelle les communes jouissent d'une grande latitude, constitue une des composantes les plus importantes du droit de la police des constructions du point de vue de l'esthétique (cf. Bovay/ Didisheim/Sulliger/Thonney, op. cit., n. 3.1.8.6 ad art. 47 LATC et la référence à la RDAF 2007 I 122; voir également arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois AC.2009.0296 du 11 juin 2010 consid. 1 et les références). Ce caractère systématique ne trouve pas non plus de justification dans le droit supérieur. En effet, ni le droit fédéral ni le droit cantonal n'imposent la construction de logements optimaux sur le plan énergétique, ni ne contraignent - par voie de conséquence - les autorités en charge de la police des constructions d'octroyer systématiquement des dérogations à ce type de projets; ces dispositions fixent des exigences minimales pour les nouvelles constructions ou les rénovations (cf. art. 28 à 28e LVLEne), mais procèdent, pour le surplus, par le biais de mesures incitatives (cf. p. ex. art. 13 LEne; art. 25 LVLEne ou encore l'art. 97 al. 4 LATC prévoyant un bonus supplémentaire de 5% dans le calcul des coefficients d'occupation ou d'utilisation du sol pour des bâtiments atteignant des performances énergétiques sensiblement supérieures aux normes en vigueur). L'art. 29 LVLEne est clair à cet égard puisqu'il prévoit que les communes encouragent l'utilisation des énergies renouvelables, qu'elles créent des conditions favorables à leur exploitation et peuvent accorder des dérogations aux règles communales à cette fin. Le RGATC se révèle conforme sur ces points à la législation cantonale puisqu'il accorde d'une part un bonus portant sur la capacité constructive pour apporter sa contribution aux économies d'énergie et au développement durable (art. 3.6 RGATC). D'autre part, l'art. 10.7 RGATC demande à la municipalité, dans les limites de ses prérogatives, de prendre des mesures nécessaires à favoriser la réalisation de bâtiments économes en énergie. S'agissant de cette dernière disposition, on ne peut pas non plus déduire de sa formulation ("la municipalité prend les mesures nécessaires"), que le législateur communal aurait ôté à la municipalité tout pouvoir d'appréciation en lui imposant l'octroi systématique de dérogations (voir également l'art. 11.3 RGATC consacrant le caractère exceptionnel d'une autorisation dérogatoire); une telle solution est non seulement contraire à la jurisprudence excluant que l'octroi d'une autorisation exceptionnelle devienne la règle (cf. consid. 4.2 ci-dessus), mais prive également la recourante de la marge de manoeuvre dont elle dispose dans l'interprétation et l'application de son règlement (voir à ce sujet consid. 3.2 ss; cf. également ATF 136 I 395 consid. 2 et 3.2.3 p. 397 ss), ce qui en l'espèce apparaît d'autant moins soutenable que celui-ci, adopté peu de temps avant la mise à l'enquête du projet litigieux, témoigne des objectifs les plus récents poursuivis par l'autorité locale pour l'aménagement de son territoire.