Citation: I 324/02 20.03.2003 E. 5

5.1 Le recourant conteste l'évaluation des revenus avec et sans invalidité. En ce qui concerne son revenu d'assuré valide, il soutient qu'il aurait, au fil des années, certainement pu obtenir un statut de charpentier qualifié et bénéficier ainsi d'une rémunération plus importante, de l'ordre de 50'000 fr. par an en 1995 déjà selon les conventions collectives. Par ailleurs il considère comme fantaisiste le revenu d'invalide de 43'290 fr. retenu par les premiers juges. 5.2 Est considéré comme revenu sans invalidité le dernier revenu obtenu avant la survenance de l'atteinte à la santé. Ce revenu est ensuite adapté à l'évolution des salaires nominaux de la branche d'activité à la date déterminante pour l'évaluation de l'invalidité (VSI 2000 p. 310). Il s'ensuit qu'on ne saurait tenir compte du plan de carrière hypothétique du recourant pour déterminer son revenu d'assuré valide et que seul un revenu d'aide-charpentier doit être pris en compte dans le cas particulier. Par ailleurs, lorsque ce salaire est trop bas pour des motifs étrangers à l'invalidité (notamment une mauvaise entente dans l'entreprise ou un emploi précaire), il convient de l'adapter à celui qui serait versé conformément aux conventions collectives de travail (cf. VSI 1999 pp. 53-54 consid. 3a). Dans le cas d'espèce et sur les bases des renseignements fournis par l'employeur, ce revenu a été fixé à 47'521 fr. La question de savoir s'il s'agit d'un revenu trop bas au sens de la jurisprudence précitée peut cependant rester ouverte dès lors que, comme on le verra, la comparaison des revenus ne permettrait de toute manière pas d'aboutir à un taux d'invalidité ouvrant le droit à la rente. Pour fixer le revenu d'invalide, l'office intimé s'est fondé sur des données statistiques salariales vaudoises. Si, comme la jurisprudence l'admet (ATF 124 V 321), le revenu d'invalide du recourant était déterminé à la lumière des statistiques de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (table TA1, tous secteurs confondus, pour un homme exerçant des tâches simples et répétitives dans le secteur privé), il faudrait partir d'un montant de 4'268 fr. pour l'année 1998, puis l'adapter à l'évolution des salaires en 1999, pour aboutir à 4'280 fr. (cf. Annuaire statistique de la Suisse 2001, T 3.4.3.1, p. 203). Ce salaire devrait être ajusté à la durée moyenne de travail de 41,8 heures hebdomadaires dans les entreprises en 1999 (cf. Annuaire statistique de la Suisse 2002, T3.2.3.5, p. 207), ce qui porterait le gain mensuel à 4'473 fr. ou 53'681 fr. par an. L'application d'un coefficient de réduction - maximal - de 25 % (cf. ATF 126 V 75) à ce salaire statistique de 53'681 fr. ramènerait le revenu d'invalide à 40'260 fr.; dans ces conditions, le gain d'assuré valide devrait s'élever à plus de 67'100 fr. pour qu'un quart de rente (cf. art. 28 al. 1 LAI) puisse être alloué au recourant (40'260 / 67'100). Or, non seulement un revenu de 67'100 fr. n'est ni établi ni rendu vraisemblable - il dépasse au demeurant largement le salaire annuel de 53'690 fr. d'un aide-charpentier selon les conventions collectives applicables dans le canton de Vaud -, mais il découle de surcroît de la prise en considération d'un facteur de réduction de 25 %, excessif au regard des circonstances du cas d'espèce.