Citation: 1C_629/2022 E. 5.3

5.3. Il sied de relever que l'instance précédente a rendu sa décision après s'être rendue sur les lieux et avoir procédé à un examen détaillé des contraintes techniques et économiques liées au rétablissement d'une situation conforme au droit en s'appuyant sur les connaissances professionnelles d'un assesseur spécialisé (cf. arrêt 1P.205/1995 du 12 octobre 1995 consid. 5b). Elle n'a pas simplement toléré la situation illégale à laquelle l'intimée a procédé. Elle a recherché si une solution alternative tenant compte des contraintes techniques en matière de ventilation des locaux et des intérêts opposés en présence était envisageable. Ce faisant, elle est restée dans le cadre de l'examen du principe de la proportionnalité qui lui incombe en sa qualité d'instance de recours. Son appréciation résiste au surplus aux critiques que lui adresse la recourante. Le déplacement des installations de ventilation implantées en toiture des six bâtiments implique incontestablement des travaux lourds et conséquents dans la mesure où ils concernent l'ensemble des 103 logements réalisés dans le périmètre du plan partiel d'affectation "Boverattes". La Cour de droit administratif et public pouvait prendre en considération les désagréments qu'ils causeraient aux locataires en place liés à la nécessité de les reloger durant les travaux concernant leur appartement et aux nuisances dues aux vibrations ou au bruit inhérentes à la présence des pompes à chaleur et des amortisseurs de bruit en sous-sol. Ces désagréments, et les frais qu'ils engendrent pour la constructrice, auraient pu être évités si la recourante avait interdit la mise en location des logements. L'éventualité envisagée par la recourante d'échelonner les travaux de mise en conformité ne change rien au fait que les locataires devront quitter leur appartement durant les travaux, voire les débarrasser de leurs meubles, et n'atténuera en rien les inconvénients et autres nuisances qu'ils devront subir. La possibilité évoquée par la recourante de déplacer les monoblocs dans des locaux techniques souterrains à créer n'entrant pas dans le calcul de la densité habitable et permettant d'éviter la suppression de places de parc ou de caves repose sur de simples allégations non étayées et non sur des faits établis ou dont il aurait été fait mention devant l'instance précédente et que celle-ci n'aurait à tort pas pris en considération dans la pesée des intérêts en présence et l'appréciation de la proportionnalité de l'ordre de mise conformité. Elle n'est ainsi pas de nature à apprécier différemment l'atteinte portée aux intérêts des locataires des logements. Le montant des travaux de mise en conformité n'est certes en principe pas un élément déterminant pour renoncer à une telle mesure (cf. arrêt 1C_533/2021 du 19 janvier 2023 consid. 5.2, qui concernait la démolition d'un chalet estimée à 280'000 fr.). Toutefois, dans le cas particulier, il est pour le moins conséquent, la recourante ayant évoqué un montant de plus de 6'000'000 fr.; il pouvait être pris en compte dans la pesée des intérêts en faveur du maintien des installations litigieuses en toiture moyennant divers aménagements en vue d'en améliorer l'esthétique dès lors que les frais liés au relogement des locataires auraient pu être évités si la recourante avait interdit ou retardé la mise en location des logements jusqu'à droit connu sur le sort de ces installations. L'instance précédente pouvait également tenir compte du fait que les toitures des immeubles ne sont pas intégralement végétalisées comme l'exige l'art. 25 RPPA et que des monoblocs, certes moins imposants que ceux ayant été installés pour la ventilation, liés au fonctionnement des ascenseurs ont été autorisés en toiture en sus des souches de cheminées et des panneaux solaires photovoltaïques. Elle a relevé que l'impact visuel des gaines de ventilation pourra être atténué par leur regroupement, leur carénage et leur abaissement à une hauteur de 55 centimètres. La cour cantonale a également constaté sans être contredite sur ce point que le déplacement des monoblocs au sous-sol impliquerait l'ajout de deux colonnes, inesthétiques, en façade est et ouest des bâtiments. On observera enfin que les juges cantonaux n'ont pas souscrit à la solution technique mise à l'enquête par l'intimée. Ils sont arrivés à la conclusion que si celle-ci devait être privilégiée en vertu du principe de la proportionnalité, elle n'en était pas moins insuffisante au niveau de l'intégration, de l'esthétique et du respect de l'art. 25 RPPA. Ils ont fait à cet égard plusieurs suggestions pour améliorer la situation, telles que l'application de peinture sur les pompes à chaleur (recte: sur les monoblocs abritant les pompes à chaleur), leur déplacement à proximité des autres superstructures déjà en place et admises, sur la partie basse des toitures ou dans les angles des façades, le déplacement des panneaux photovoltaïques pour qu'ils masquent certains éléments, ou encore la mise en place de caches, de pare-vue, de camouflages, d'une végétation ou de bacs de végétaux. La Municipalité de Pully ne prétend pas que ces suggestions seraient impraticables ni qu'elles ne permettraient pas d'améliorer la situation existante du point de vue de l'esthétique et de l'intégration.