Citation: 4C.345/2003 11.01.2005 E. 6

6.1 Dans un dernier moyen, le recourant prétend qu'en ayant refusé de "remettre le cheval au travail" après sa sortie de clinique, l'intimé B.________ a commis une faute si grave qu'elle a interrompu le lien de causalité. Pour avoir procédé à une simple réduction des dommages-intérêts plutôt qu'à la suppression de toute indemnisation en relation avec la diminution de valeur du cheval, la cour cantonale aurait violé le droit fédéral. 6.2 Sur cette question, la Cour civile a admis que le demandeur, qui a renoncé à entraîner l'étalon après les faits litigieux, a partiellement interrompu le lien de causalité adéquate, ce qui justifiait une réduction des trois quarts de la somme accordée pour indemniser la perte de valeur de l'étalon. 6.3 L'autorité cantonale n'a pas bien posé le problème. 6.3.1 La causalité est adéquate lorsque le comportement incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318; 123 III 110 consid. 3a p. 112). L'existence d'un rapport de causalité adéquate ressortit à l'application du droit et peut être revue librement en instance de réforme (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a p. 524). La causalité adéquate peut être exclue, c'est-à-dire interrompue, l'enchaînement des faits perdant alors sa portée juridique, lorsqu'une autre cause concomitante - la force majeure, la faute ou le fait d'un tiers, la faute ou le fait de la victime - constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener, en particulier le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb et les arrêts cités). Si la faute ou le fait de la victime n'atteint pas le niveau requis par la jurisprudence pour interrompre le rapport de causalité, la faute concomitante peut alors entrer en jeu en tant que facteur de réduction de l'indemnité due au lésé (art. 44 al. 1 CO; ATF 116 II 441 consid. 3b p. 446). L'art. 44 al. 1 CO laisse au juge un large pouvoir d'appréciation (ATF 127 III 453 consid. 8c). 6.3.2 En l'espèce, il a été constaté que le demandeur B.________ n'a plus inscrit l'étalon dans des compétitions depuis la vaccination du 7 février 1996. L'expert judiciaire a retenu que le cheval avait perdu beaucoup de valeur marchande du fait qu'il n'avait pas été entraîné depuis plusieurs années (cf. jugement critiqué p. 40). Il a estimé la valeur marchande actuelle de l'animal à 5'000 fr., ce qui ne correspond qu'à 2 % du prix d'achat de 250'000 fr. On ne saurait toutefois voir dans cet acte du demandeur un comportement si extraordinaire ou imprévisible, au point de reléguer à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué au dommage, en particulier le non-respect des recommandations du fabricant d'un vaccin et la mise sur pied, après la réaction post-vaccinale apparue sur le cheval, d'un traitement totalement inadéquat, à telle enseigne que l'étalon, atteint de septicémie, a dû être admis d'urgence dans une clinique. Il n'y a donc eu, en l'occurrence, aucune rupture du lien de causalité adéquate. En revanche, le comportement imputable au demandeur devait être pris en compte lors de la fixation des dommages-intérêts. Le cheval s'était très bien rétabli et il n'a pas été prouvé qu'il n'aurait plus pu prendre part à des compétitions de saut d'obstacles. La cour cantonale a réduit des trois quarts l'indemnité accordée pour la perte de valeur de l'étalon. Cette réduction est tout à fait avantageuse pour le recourant, qui n'avance aucun élément aux fins de démontrer que la Cour civile aurait abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle disposait en la matière. Le grief doit être rejeté, après substitution de motifs.