Citation: 6B_642/2008 09.01.2009 E. C

Sur appel du condamné, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, par jugement du 30 juin 2008, a réformé ce prononcé. Retenant que X.________ avait commis l'infraction litigieuse par négligence, il l'a condamné, en application de l'art. 70 al. 1 let. a et al. 2 LEaux, à 5 jours-amende d'un montant de 50 fr. chacun, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'à 500 fr. d'amende, la peine privative de liberté de substitution étant fixée à 5 jours. Le tribunal a relevé que le volume exact du lisier qui s'était écoulé n'était pas connu, mais qu'il s'agissait "vraisemblablement de plusieurs dizaines de litres". Il a considéré que cet écoulement était déjà constitutif de l'infraction retenue, en raison du risque concret de pollution qu'il générait. Il importait peu que l'eau de la coulisse ait été contaminée par ce lisier ou par une autre source de pollution. Il était toutefois "vraisemblable" que le lisier avait suivi les rigoles naturellement creusées par l'eau de pluie pour atteindre la conduite enterrée qui capte le trop-plein d'une fontaine et qu'il s'était alors mélangé à l'eau pour se concentrer plus bas dans la coulisse où les traces de pollution avaient été vues.