Citation: 6B_88/2023 E. 2.2.4

2.2.4. La cour cantonale a considéré que les faits établis ne permettaient pas de retenir que l'intimé avait eu conscience de l'opposition de la recourante et qu'il avait exercé une contrainte pour la surmonter. Il convenait tout d'abord de rappeler le contexte dans lequel les parties s'étaient connues, soit par le biais de "E.________", un site de rencontre, et du fait qu'elles s'étaient déjà vues et embrassées auparavant, mais aussi qu'elles avaient échangé des messages suggestifs. À ce propos, l'intimé avait déjà fait savoir à la recourante qu'il souhaitait avoir une relation sexuelle avec elle, ce à quoi elle lui avait répondu " t'es bête ". Le 11 février 2018, l'intimé lui avait écrit " tu ne vas pas me violer j'espère ", puis elle lui avait répondu vocalement que ce serait plutôt le contraire, soit que c'était lui qui allait la violer; il avait alors rétorqué " bah ok, je te fais un viol consentant, ahahahaha ", ce à quoi elle avait répondu: " ta gueule, ahahahah ". Vu la tournure des propos et le fait qu'ils semblaient en rire tous les deux, la cour cantonale a retenu que, dans leur esprit, il s'agissait d'un flirt et qu'une relation sexuelle était envisagée. La recourante avait également envoyé à l'intimé de nombreux émoticônes en forme de coeurs; elle avait admis à cet égard que l'intimé avait pu croire qu'elle voulait plus qu'une relation amicale avec lui. De plus, le fait que la recourante avait apposé sur la porte de sa chambre le panneau " ne pas déranger ", qu'elle était partie prendre un médicament puis revenue dans sa chambre pour s'asseoir sur le lit auprès de son invité, qu'elle s'était levée et avait levé les bras pour qu'il la déshabille, puis qu'elle lui avait montré où étaient les préservatifs, avait conforté l'intimé dans l'idée qu'elle avait accepté d'avoir une relation sexuelle. L'on ne pouvait au surplus pas soutenir que la recourante était totalement passive ni oppositionnelle, les éléments précités dénotant une certaine participation. Par ailleurs, le fait d'être couché sur sa partenaire, de lui tenir les épaules et de s'appuyer sur sa poitrine pour prendre la boîte de préservatifs ne constituait pas en soi une contrainte; l'on ne décelait en effet pas d'emploi de la force dans le but de faire céder la victime. L'on ne se trouvait pas non plus dans une situation où l'intimé avait exercé sur elle des pressions d'ordre psychique, compte tenu des circonstances. Ainsi, bien que la recourante ne fut pas consentante dans son for intérieur, l'intimé avait pu légitimement croire qu'elle avait cédé à ses avances et fini par accepter d'entreprendre un acte sexuel, compte tenu de l'ensemble des circonstances précitées. Le comportement de la recourante était en effet trop ambigu pour que l'intimé comprît son refus. Au surplus, le fait que la recourante s'était mise à un moment donné " à quatre pattes " pouvait être perçu par l'intimé comme un comportement participatif. S'agissant de la tentative de pénétration anale, la cour cantonale a retenu que l'intimé avait expliqué qu'il n'avait à ce moment-là pas fait exprès de tenter une pénétration anale, indiquant s'être " trompé de trou ", ce qui était corroboré par le fait qu'il avait respecté le refus de la recourante exprimé clairement et qu'il n'avait pas poursuivi la tentative. Il demeurait ainsi un doute irréductible concernant l'élément subjectif de la tentative de contrainte sexuelle, infraction qui ne pouvait donc pas être retenue. Ensuite, compte tenu du fait que la recourante avait demandé à l'intimé de remettre un préservatif, ce dernier avait été conforté dans l'idée que, dans ces conditions, sa partenaire acceptait de continuer la pénétration vaginale. Le fait qu'elle lui avait ensuite demandé de finir vite était certes l'expression d'une gêne, comme l'intimé l'avait d'ailleurs ressentie, mais ne constituait pas non plus une opposition claire et décelable de continuer l'acte sexuel en cours. L'expertise corroborait le fait que l'intimé n'était pas en mesure de comprendre les signaux contradictoires envoyés par la recourante. Le fait que l'intimé ciblait en particulier des " filles faciles " selon lui et qu'il considérait la recourante de la sorte indiquait qu'il pensait que celle-ci était d'accord d'avoir une relation sexuelle avec lui, pas qu'il était facile de la contraindre. Comme il l'avait indiqué, bien qu'il ait dû insister pour qu'elle acceptât, selon lui, la relation sexuelle, il pensait l'avoir convaincue par son charme. Le fait que son intelligence était " dans la norme ", selon l'expertise, ne signifiait pas pour autant qu'il avait une intelligence émotionnelle suffisante pour déceler le ressenti interne de la recourante. Après le premier refus exprimé clairement par celle-ci, l'ambiguïté de son comportement avait induit l'intimé en erreur. Il subsistait dès lors un doute sérieux et irréductible quant à la réalisation de l'élément subjectif des infractions de viol et de tentative de contrainte sexuelle, qui ne pouvaient donc pas être retenues contre l'intimé dans le cas de la recourante.