Citation: 9C_203/2023 E. 6.1.4

6.1.4. Par ailleurs, l'affirmation du recourant selon laquelle les quelques ventes admises par les juges précédents avaient porté sur des sommes représentant un montant total de plus de dix millions de francs n'est pas pertinente pour la qualification de son domicile. Dans le présent contexte, où certaines oeuvres d'art peuvent être vendues pour des montants élevés, on ne voit pas en quoi le prix constituerait un élément probant décisif pour qualifier le domicile du recourant de commercial. Comme l'a retenu de manière circonstanciée le Tribunal administratif fédéral, il ne s'agissait pas d'établir le rôle du domicile ("privé" ou "commercial") dans un contexte général et abstrait, mais bien de déterminer concrètement si les objets concernés par la décision administrative initiale avaient pu faire l'objet de démarches commerciales actives entreprises depuis le domicile du recourant. Or la considération selon laquelle des démarches épisodiques et ponctuelles sur une période s'étalant sur plusieurs années, et à l'attention essentiellement d'un seul acheteur connu du recourant, ne sont en soi pas suffisantes est convaincante. C'est en vain, à ce sujet, que le recourant invoque les "erreurs et/ou omissions" que pouvait contenir la base de données de la Société quant à la "localisation des objets" pour en déduire que les juges précédents s'y seraient référé à tort pour appuyer leur raisonnement. Le Tribunal administratif fédéral a en effet examiné les extraits de la base de données produits par le recourant, en prenant en considération non seulement les déclarations contradictoires de celui-ci sur le prétendu emplacement des objets mais aussi les indications données par H.________, directrice de la société I.________ SA jusqu'en 2017. Celle-ci avait déclaré que les pièces de monnaie en possession du recourant avaient été indiquées sous une même mention ("J.________"), restée inchangée, indépendamment du lieu où se trouvaient ces pièces, au domicile du recourant, dans ses poches, à la galerie ou dans sa voiture. La juridiction de première instance a donc apprécié les extraits de la base de données de façon circonstanciée et n'a pas ignoré, comme le prétend le recourant, que les indications y figurant ne correspondaient pas en tous les cas à la réalité de l'emplacement des objets d'art en cause.