Citation: 6B_1372/2023 E. 2.2.1

2.2.1. En substance, le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait pas se borner à constater que l'intimé n'avait pas commis d'infraction routière indépendamment de la durée de détention du permis de conduire valable. Le conducteur devrait disposer d'un parcours d'automobiliste irréprochable pendant 10 ans pour que l'exception s'applique. L'art. 90 al. 3ter LCR ne serait ainsi pas applicable aux jeunes conducteurs n'ayant conduit que quelques années, faute pour ceux-ci d'avoir pu démontrer, durant la décennie écoulée, un respect suffisant des règles de la circulation routière justifiant un traitement plus clément. Le législateur n'entendait pas favoriser indûment le conducteur qui aurait, tout juste après avoir obtenu son permis, démontré son mépris des régles fondamentales de la circulation routière. L'art. 90 al. 3ter LCR ne serait pas non plus applicable aux titulaires d'un permis à l'essai, le législateur ayant, au fil des réformes, durci les règles applicables aux nouveaux conducteurs, ce qui démontrerait qu'il entendait se montrer strict à l'égard de cette catégorie d'utilisateurs (art. 15a ss LCR). La seule interprétation respectant la ratio legis consistait à retenir qu'un automobiliste devrait avoir fait ses preuves pendant un certain nombre d'années pour bénéficier d'un allègement de la peine, soit 7 ans selon les recommandations de la Conférence suisse des ministères publics (cf. art. 15a al. 1 LCR qui prévoit une période probatoire de 3 ans). Or, l'intimé, âgé de 21 ans au moment des faits, bénéficiaire d'un permis à l'essai, ne pouvait pas se prévaloir d'un long parcours d'automobiliste.