Citation: 6B_1418/2019 E. 3.2

3.2. En l'espèce, le recourant relève, d'une part, que la cour cantonale a admis l'existence d'un lien de causalité entre la procédure pénale dirigée contre lui et la perte de son emploi chez F.________ SA et, d'autre part, que celle-ci a reconnu qu'il avait connu une baisse de revenus dès 2010, par comparaison avec les années 2008 et 2009. Il en déduit que l'autorité précédente n'aurait pu, forte de ces constats, lui refuser une indemnisation à titre de l'art. 429 al. 1 let. b CPP. Or, la cour cantonale a exposé, dans l'arrêt attaqué, les motifs pour lesquels elle considérait que, malgré ces éléments factuels, le dommage se trouvant en lien de causalité adéquate avec la procédure pénale n'avait pu être déterminé. Le recourant n'explique pas quels éléments au dossier auraient permis de lever les incertitudes évoquées par l'autorité précédente, mais se réfère aux documents fiscaux révélant, selon lui, une baisse de revenus entre l'année 2009 et les années suivantes, élément que la cour cantonale n'a aucunement nié. Par ailleurs, le recourant ne peut être suivi lorsqu'il affirme que la cour cantonale aurait disposé de toutes les "informations pertinentes et documentées" pour statuer sur l'importance de son dommage, puisqu'il ne propose aucun argument propre à contrer le constat de l'autorité précédente, selon lequel les documents fiscaux fournis par l'intéressé ne permettaient pas de comprendre quels étaient ses revenus ordinaires chez F.________ SA - hors de toute indemnité liée à son arrivée en 2008 ou à son départ au cours de l'année 2009 - ni, partant, de calculer quelle avait pu être l'éventuelle baisse de revenus accusée les années suivantes. Pour le reste, contrairement à ce qu'affirme le recourant, on ne distingue aucune violation de l'art. 429 al. 2 CPP de la part de la cour cantonale. En effet, le tribunal de première instance avait déjà, dans son jugement du 11 décembre 2015, refusé de se fonder sur les documents fiscaux fournis par le recourant et avait relevé l'impossibilité de prendre les années 2008 ou 2009 comme point de référence pour déterminer la baisse - liée à la procédure pénale - éventuellement survenue par la suite (cf. jugement du 11 décembre 2015, p. 76 s.). Dans son appel, le ministère public avait quant à lui indiqué qu'il n'estimait pas possible d'identifier un éventuel dommage économique du recourant lié à la procédure pénale, en particulier au regard des revenus annoncés pour l'année 2009. Dans ces conditions, le recourant, assisté d'un avocat et qui avait déjà, dans le cadre de la procédure de première instance, chiffré ses prétentions et fourni des pièces qu'il estimait propres à justifier celles-ci, ne saurait reprocher à l'autorité précédente de ne pas l'avoir interpellé, en sus, pour lui demander des précisions, sur la base de l'art. 429 al. 2 CPP. Le recourant savait qu'il lui appartenait de démontrer l'existence et l'étendue du dommage ainsi que le lien de causalité entre celui-ci et la procédure pénale dont il avait fait l'objet. Dès lors que les pièces et explications fournies durant la procédure de première instance avaient été jugées insuffisantes par le premier juge, il lui était loisible de compléter le dossier au stade de l'appel. Il n'appartenait pas à la cour cantonale de chercher quelles pièces ou quels renseignements, venant du recourant, étaient selon elle nécessaires à la preuve et au calcul d'un éventuel dommage. L'autorité précédente n'a donc pas violé l'art. 429 CPP. Le grief doit être rejeté.