Citation: 7B_901/2023 E. 3.4.3

3.4.3. Par ces explications, le recourant échoue à démontrer que la juridiction cantonale serait parvenue à son raisonnement, selon lequel le comportement des intimés ne serait pas constitutif d'escroquerie, en appréciant les preuves de manière arbitraire. Pour l'essentiel, les développements du recourant s'épuisent dans une argumentation appellatoire, partant irrecevable. Il ressort de l'arrêt querellé que, contrairement à ce que fait valoir le recourant, la comptabilité de la société pour les années 2017 et 2018, à savoir l'année durant laquelle se seraient déroulés les faits dénoncés, figure au dossier. Si l'autorité cantonale a fait état du bénéfice réalisé par la société en 2017, à savoir 5'665 fr., elle n'a pas ignoré la perte subie en 2018, de 338'568 francs. De plus, cette comptabilité est détaillée et ne comporte pas uniquement les résultats des exercices des années concernées, mais également les comptes de pertes et profits, ainsi que divers extraits de comptes (cf. arrêt querellé, p. 17; dossier cantonal, pp. 143-166). En outre, le Ministère public a requis de l'Office des poursuites et faillites le dossier de la société, qui contient d'autres documents, dont une audition de l'intimé 1, ainsi qu'une liste des affaires en cours, comportant la date de chacune des opérations, la première le 17 décembre 2018 (arrêt querellé, p. 4; dossier cantonal, pp. 132-177). Le dossier sur lequel s'est fondée l'autorité cantonale contient également un extrait du registre des poursuites du 22 novembre 2019, qui fait, comme le relève le recourant, état d'une poursuite de 3'500 fr. payée à l'office (arrêt querellé, p. 17; dossier cantonal, pp. 178 ss). On peut également indiquer que cet extrait ne mentionne, pour l'essentiel, outre ce qui précède, que des oppositions à des commandements et des comminations de faillites depuis le 26 octobre 2018 au plus tôt (cf. art. 105 al. 2 LTF). Or, au vu de ces documents, le recourant ne peut tout d'abord pas être suivi lorsqu'il fait valoir que les éléments au dossier ne permettraient pas d'établir la situation financière de la société au 18 septembre 2018 et a fortiori qu'on "ignore, encore aujourd'hui, tout" de cette situation. Il apparaît au contraire que l'autorité cantonale n'a pas procédé à une appréciation arbitraire des preuves en refusant d'admettre les réquisitions de preuve formulées par le recourant devant le Ministère public. Une nouvelle production des documents comptables de la société était en effet inutile, puisqu'ils avaient déjà été versés au dossier. Au demeurant, le recourant ne prétend pas que la production des documents requis porterait sur d'autres documents que ceux-ci. Il ne précise à tout le moins pas de quels autres types de pièces pertinentes, qui ne figureraient pas déjà au dossier, il souhaiterait obtenir la production. Il n'apparaît pas non plus insoutenable, pour la cour cantonale, d'avoir considéré qu'il n'était pas nécessaire d'entendre les personnes mentionnées par le recourant. Comme on le verra ci-dessous, la situation financière de la société ressort en effet de manière suffisamment claire des documents comptables précités et le recourant n'expose pas ce que les auditions sollicitées pourraient apporter comme complément d'enquête pertinent. À toutes fins utiles, on relève que le recourant a eu amplement la possibilité de se déterminer sur les déclarations des personnes entendues et de les remettre en cause au travers de ses nombreuses écritures, de sorte qu'on ne perçoit pas la nécessité d'une nouvelle audition contradictoire entre lui et les intimés. Le recourant ne l'explique au demeurant pas. Ensuite, force est de constater qu'il n'était pas arbitraire, pour l'autorité cantonale, de considérer que le recourant s'écartait des pièces au dossier lorsqu'il soutenait que la situation financière de la société était critique au moment de la présentation des offres, respectivement des contrats litigieux, ni qu'il n'existait aucun indice suffisant permettant de reprocher aux intimés d'avoir d'emblée pris la décision de ne pas exécuter les travaux convenus avec le recourant. Si les documents comptables précités révèlent certes une perte importante à la fin de l'exercice 2018, cela ne signifie pas que la situation financière de la société était déjà obérée à cette date, ni, surtout, que les intimés auraient promis une prestation sans avoir eu l'intention de l'exécuter. En effet, selon les faits retenus dans l'arrêt querellé, non remis en cause sur ce point par le recourant, ainsi que les documents comptables et de l'Office des poursuites et faillites, la société a eu une activité réelle entre les années 2015 et 2018. Elle a employé jusqu'à dix personnes et a procédé à de nombreuses installations. Ses bureaux étaient en outre occupés et elle payait ses factures. Par ailleurs, la société était affiliée comme employeur à partir du 1 er janvier 2017. La situation s'est certes dégradée au cours de l'année 2018, comme le révèlent les documents comptables, en raison, notamment, de dépenses excessives sur des manifestations. Cependant, la société paraît avoir continué à fonctionner normalement, à tout le moins jusqu'à la fin du mois d'octobre 2018. Pour cette année, elle a même annoncé une masse salariale de 539'404 fr., ce qui démontre qu'elle a poursuivi son activité durant cet exercice. De plus, à lire les documents de l'Office des poursuites et faillites, notamment le registre des poursuites du 22 novembre 2019, on relève effectivement que la société a eu une poursuite, de 3'500 fr., qu'elle a payée, mais, surtout, que les problèmes ont concrètement débuté à partir de la fin du mois d'octobre ou au début du mois de novembre 2018. Ainsi, au regard de l'ensemble de ces éléments, l'autorité cantonale pouvait retenir de manière soutenable qu'au moment de présenter les offres au recourant, à savoir le 21 août 2018, puis de signer les contrats litigieux, le 18 septembre 2018, la société était encore en activité et avait la volonté de tenir ses engagements contractuels. Peu importe, au final, que la société ait déjà été en proie, à cette époque, à des difficultés financières. Ce constat concorde par ailleurs avec les déclarations de l'ensemble des personnes entendues. À cet égard, on précise que le recourant ne prétend pas que ces déclarations ne seraient pas crédibles ou seraient contraires à la réalité. Il n'expose pas non plus d'indice pouvant aller dans ce sens. L'état de fait cantonal ne comporte en outre rien de tel. Dans ces circonstances, la juridiction cantonale pouvait valablement se fonder, outre sur les pièces précitées, sur les déclarations concordantes des personnes entendues. Or l'intimé 1 a indiqué qu'au moment de la signature des contrats, la société était capable d'honorer ses engagements, que des installations étaient posées tous les jours et que la société n'avait alors pas encore rencontré de difficultés financières, celles-ci étant survenues au début de mois de novembre 2018. Il a en outre précisé qu'il y avait cru jusqu'au bout, qu'il avait en substance tout tenté pour sauver sa société et qu'il n'avait pas agi de manière malhonnête. L'intimé 2 et F.________ ont tenu des propos similaires et ont tous deux affirmé que l'intimé 1, respectivement les patrons de la société, étaient de bonne foi. On peut ajouter que l'intimé 1 a lui-même reconnu qu'il avait dit au recourant que les travaux convenus allaient se faire, malgré les difficultés de la société, et a déclaré qu'il avait été transparent avec lui, en précisant, en substance, qu'il y croyait, car il avait, à cette époque, un potentiel investisseur dans la société (cf. dossier cantonal, p. 90; art. 105 al. 2 LTF). Or un tel comportement n'est pas susceptible d'être qualifié d'astucieux.