Citation: 4P.291/2006 27.04.2007 E. 3

La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits. Selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 9 Cst., respectivement de l'art. 4 aCst., une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2). En outre, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 et l'arrêt cité), ce qu'il appartient au recourant de démontrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 217 consid. 2.1; 124 I 247 consid. 5). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir. L'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a). Le grief tiré de l'appréciation arbitraire des preuves ne peut être pris en considération que si son admission est de nature à modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arrêts cités). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve, dont elle souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Le recours de droit public n'étant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en présentant sa propre version des événements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge, qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 130 I 337 consid. 5.4.2; 122 V 157 consid. 1c; 119 Ib 254 consid. 8a). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire lui apparaissent douteuses sur des points essentiels, il doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses hésitations. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 130 I 337 consid. 5.4.2; 128 I 81 consid. 2; 118 la 144 consid. 1c). 3.1 La recourante se plaint tout d'abord de la violation de l'art. 9 Cst. en ce qui concerne le report de deux ou trois mois de la mise en exploitation du système informatique. Elle fait valoir en substance que la Cour de justice a retenu de manière arbitraire qu'"en novembre 2000, X.________ SA, qui ne parvenait pas à tester le progiciel, a demandé à Y.________ SA de reporter de deux ou trois mois la mise en exploitation du système informatique initialement prévue au début de 2001". En lien avec cette constatation, la recourante estime que les juges cantonaux ont écarté, sans aucune raison sérieuse, la télécopie adressée le 6 décembre 2000 à l'intimée Y.________ SA (ci-après: l'intimée), télécopie par laquelle la recourante contestait toute responsabilité dans le retard, ainsi que les circonstances concrètes entourant l'échange de ce document. Ce grief tombe à faux. La recourante admet qu'elle a accordé un délai supplémentaire de deux ou trois mois à sa partie contractante, et elle ne démontre pas dans quelle mesure la constatation de la cour serait arbitraire. Elle se contente en effet de relever que le report de deux ou trois mois était le résultat des agissements fautifs de l'intimée, ce qu'elle exprimait précisément dans le moyen de preuve prétendument ignoré par la cour cantonale. Or, contrairement à ce que prétend la recourante, l'arrêt attaqué mentionne expressément que la recourante a bien nié être responsable du retard dans la mise en exploitation et qu'elle imputait au contraire ce retard à son interlocutrice. Les juges cantonaux se réfèrent à cet égard à la pièce 13M, laquelle est précisément la lettre du 6 décembre 2000 précitée. Il est donc erroné de prétendre que la cour cantonale n'a pas tenu compte, dans son appréciation, du courrier en question. Partant, sur ce point, le recours doit être rejeté. On ajoutera encore que si la recourante entend, par ce moyen, se plaindre de la répartition des responsabilités effectuées par la cour cantonale sur la base de l'art. 44 CO, son recours est irrecevable, la violation du droit fédéral devant être invoquée dans le recours en réforme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ). 3.2 La recourante fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir arbitrairement jugé qu'une faute lui était imputable pour n'avoir pas dressé de cahier des charges écrit énumérant ses besoins spécifiques. De même, la cour cantonale aurait ignoré, de façon insoutenable, les communications orales faites par la recourante à l'intimée au sujet de ses besoins spécifiques. Ce grief également doit être écarté. 3.2.1 Il ressort de l'arrêt cantonal que l'intimée s'est engagée à livrer à la recourante un progiciel standard, qui devait être adapté aux besoins spécifiques du client selon les données concrètes de l'entreprise. La cour cantonale a considéré en fait que les fonctions du progiciel devaient être individualisées, selon le modèle spécifique de la recourante, et que le paramétrage du produit en fonction des besoins de la recourante devait être validé par celle-ci. Aux pages 3 et 8 à 12 de l'arrêt attaqué, l'autorité cantonale a exposé en détail de quelle manière ces besoins spécifiques avaient été communiqués à l'intimée. Elle a constaté que les représentants de la recourante avaient expliqué à ceux de l'intimée les caractéristiques et les paramètres généraux de son système informatique déjà en place et qu'ils avaient attiré leur attention sur le fait que la société avait de nombreux clients et produits, de même que sur son obligation d'établir quotidiennement des factures. L'intimée a réclamé à la recourante un cahier des charges écrit, sans succès. La juridiction cantonale a retenu que, bien qu'il y ait eu des communications orales entre les parties, faute de procès-verbaux des entretiens qui avaient eu lieu à ce sujet et en l'absence de cahier des charges écrit réclamé par l'intimée, la recourante n'a pas été en mesure d'établir quelles étaient les exigences qu'elle voulait impérativement voir réalisées, raison pour laquelle le projet n'a pas avancé. Cet élément est essentiel, puisqu'il ressort du dossier que l'installation du progiciel se déroule en plusieurs étapes, durant lesquelles l'intimée installe les paramètres souhaités par le client sur une deuxième société test. Ce travail s'effectue en collaboration avec le client, afin de déterminer concrètement ses besoins. Selon l'expert, la cause des problèmes rencontrés réside justement dans le fait que l'intimée n'a pas pu achever le paramétrage du progiciel, les données spécifiques à la recourante n'ayant pas été saisies par les collaborateurs de cette dernière ou seulement de façon incomplète. Il résulte ainsi que le paramétrage du progiciel nécessitait des indications et des instructions concrètes de la recourante. 3.2.2 La recourante ne conteste pas que l'intimée a réclamé qu'elle établisse un cahier des charges écrit, sans succès. Elle ne précise pas davantage quelle aurait été la teneur des instructions orales communiquées à l'intimée ou quelle preuve à cet effet aurait été appréciée ou ignorée de manière arbitraire par la cour cantonale. Dans ces conditions, les considérants de l'arrêt attaqué, selon lesquels la recourante n'a pas communiqué ses besoins spécifiques de manière suffisante et qu'elle n'avait pas établi de cahier des charges écrit énumérant ses besoins spécifiques, échappent à toute critique. Au demeurant, dans la mesure où la recourante se plaint d'une répartition arbitraire des responsabilités, en ce sens que la cour cantonale aurait retenu à tort que la recourante était responsable de l'absence de ce cahier des charges, elle fait valoir une violation du droit fédéral, qui doit être soulevée dans le cadre du recours en réforme, et que la Cour de céans ne revoit pas sous l'angle de la violation de l'art. 9 Cst. 3.3 Dans un troisième grief, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que la recourante n'aurait pas désigné de véritable chef de projet pour suivre le développement de l'installation au sein d'un comité de pilotage et se familiariser avec le progiciel. Cette lacune aurait conduit la cour cantonale à imputer à la recourante la plus grande part de responsabilité dans les problèmes d'installation et de paramétrages survenus en automne 2000. La recourante fait valoir qu'il découle d'autres constatations de la cour cantonale que G.________ était le responsable de la maintenance du système informatique chez la recourante et qu'il s'est occupé de réunir les données existantes, qui devaient être transférées dans le futur progiciel par les spécialistes de l'intimée. Elle en déduit qu'il était arbitraire de ne pas considérer G.________ comme le véritable chef du projet. Par ailleurs, le rapport de l'expert ne précise pas en quoi l'absence d'un chef de projet aurait eu un quelconque impact sur le projet lui-même. Là encore, la recourante ne saurait être suivie. Il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que G.________ devait assurer l'introduction du progiciel litigieux comme chef de projet. La recourante ne le prétend d'ailleurs pas. Elle soutient que cette fonction découlait de son poste de responsable du système informatique existant. Il apparaît cependant que l'intimée avait divers interlocuteurs, soit D.________, président du conseil d'administration de la recourante, A.________, ou encore précisément G.________, qui s'occupait de réunir les données à transférer. En outre, il n'existait pas de comité de pilotage formellement désigné, composé d'un représentant du client et d'un représentant du fournisseur, qui aurait contrôlé les tâches liées au paramétrage. Il n'apparaît pas plus que G.________ était tenu de suivre activement le développement et l'installation du progiciel au sein de ce comité, de surveiller l'individualisation des fonctions et de valider les étapes du paramétrage. Dans ces conditions, il n'était pas insoutenable de retenir que la recourante n'avait pas désigné de véritable chef de projet, comme l'a fait la cour cantonale. En revanche, la question de savoir dans quelle mesure cette lacune doit être prise en compte dans le partage des responsabilités relève du droit fédéral et ne peut pas être revue dans le cadre d'un recours de droit public. 3.4 La recourante fait ensuite valoir que la cour cantonale aurait violé l'art. 9 Cst. en répartissant les responsabilités entre la recourante et l'intimée en contradiction formelle avec les conclusions de l'expert. 3.4.1 La cour cantonale, statuant sur appel de la recourante, a ordonné une expertise. L'expert a été invité à analyser le système informatique en place entre les 13 et 18 décembre 2000, pour déterminer si le progiciel promis avait été livré, s'il était affecté de défauts, quelles étaient les causes des problèmes rencontrés, enfin si le système aurait pu être rendu opérationnel dans un délai de trois mois à partir de la rupture des relations contractuelles. L'expert a constaté en substance que tous les modules du progiciel avaient été installés chez la recourante. Toutefois, en raison d'une migration incomplète des données et d'un paramétrage inachevé, les transactions ne pouvaient pas être menées à terme en raison de blocages ou du fait que le système tournait en boucle. L'expert a attribué les causes essentielles des problèmes rencontrés aux insuffisances dans la migration des données et du paramétrage. Le contrôle et la validation de la migration des données dans le progiciel n'avaient pas été effectués; certains champs nécessaires au fonctionnement du progiciel n'avaient pas été complétés. La recourante et l'intimée supportaient des responsabilités partagées du phénomène. Les tâches liées au paramétrage incombaient conjointement aux deux parties et étaient habituellement contrôlées au sein d'un comité de pilotage composé d'au moins un représentant du client et d'un second désigné par le fournisseur. Or, l'expert a eu le sentiment qu'aucune personne n'avait formellement été désignée pour assumer ces fonctions. Enfin, un délai de trois mois à partir de décembre 2000, pour compléter la migration des données et le paramétrage, paraissait très ambitieux, mais pas complètement irréaliste, à la condition cependant que deux utilisateurs avertis soient affectés à plein temps par la recourante au projet, secondés par un collaborateur travaillant à mi-temps pour un total de vingt jours du côté de l'intimée. 3.4.2 La cour cantonale a relevé que l'instruction de la cause n'a pas démontré que le progiciel était défectueux et le paramétrage mal exécuté. Après avoir répété les conclusions de l'expert, elle a considéré que les problèmes rencontrés étaient imputables à raison de 90% aux propres carences de la recourante, alors que le fournisseur du progiciel pouvait essentiellement se voir reprocher de ne pas avoir réagi plus tôt et plus énergiquement, en sommant la recourante de participer activement aux opérations indispensables avant la mise en exploitation et en insistant pour qu'un comité de pilotage opérationnel soit constitué. La cour cantonale a expliqué qu'elle s'écartait, sur ce point, des conclusions de l'expert, qui avait retenu une responsabilité partagée des parties pour le paramétrage, alors que ce sujet sortait du cadre strict de sa mission et qu'il n'avait pas pris en considération les autres facteurs pertinents pour l'analyse du cas.