Citation: I 39/07 16.01.2008 E. 3

Les premiers juges, se fondant sur l'avis du docteur G.________, ont retenu que la capacité de travail de la recourante était entière sur le plan physique dans une profession adaptée, une réduction de 20 % en raison des douleurs étant envisageable. Au plan psychique, un effort de volonté afin de retrouver une activité professionnelle à plein temps était exigible de sa part, ainsi que cela résultait des conclusions de la doctoresse B.________ dans le rapport SMR du 10 juin 2005. 3.1 Selon la recourante, les faits retenus par les premiers juges ont été constatés d'une manière manifestement inexacte, dans la mesure où ils sont en contradiction avec le questionnaire du 16 septembre 2005 dans lequel le docteur F.________ atteste une incapacité de travail depuis le 1er septembre 2000 et un taux d'activité nul quelle que soit l'activité professionnelle. Elle leur reproche de n'avoir donné aucune suite à sa requête tendant à la mise en oeuvre d'une expertise médicale et à l'audition du docteur F.________, en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacrée à l'art. 9 Cst. et de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier celui de participer à l'administration des preuves (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les références). 3.2 Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruction sans que cela entraîne une violation du droit d'être entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée des preuves ; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212 n. 450; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2ème éd., p. 39, n. 111 et p. 117, n. 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd. p. 274). Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprend pas le droit d'obtenir l'audition de témoins. En effet, l'autorité peut mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s. et les arrêts cités). 3.3 En l'espèce, le point de savoir si les premiers juges auraient dû, avant de statuer, procéder à une expertise médicale et à l'audition du docteur F.________ est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il se justifie donc de l'examiner avec le fond du litige. 3.4 Au plan physique, les premiers juges ont retenu que le docteur G.________ estimait que la capacité de travail était entière dans une activité adaptée, l'ensemble de la situation lui paraissant davantage en relation avec un trouble somatoforme douloureux chronique, d'autant plus que le statut clinique actuel était normal. La recourante le conteste, au motif qu'elle souffre de hernie discale entraînant une incapacité de travail de 100 % et de dorsalgies au point de ne pouvoir exercer la moindre activité professionnelle et qu'elle n'a plus de force. A l'appui de ses affirmations, elle requiert la mise en oeuvre d'une expertise médicale, à titre subsidiaire l'audition de témoins. Les griefs de la recourante ne sont pas de nature à mettre en cause les constatations de fait des premiers juges en ce qui concerne les troubles physiques. Celles-ci n'apparaissent pas manifestement inexactes. Elles se fondent sur l'avis du docteur G.________ dans le rapport médical du 3 avril 2001, selon lequel la patiente présentait des lésions bien visibles radiologiquement - soit une hernie discale L4-L5 et une protrusion para-médiane droite C5-C6 - qui empêchaient les travaux lourds comme ceux exécutés en tant qu'aide de cuisine. Ainsi que ce médecin l'a indiqué, dans un emploi adapté la capacité de travail était totale au plan physique uniquement. On ne décèle pas dans le questionnaire du 16 septembre 2005 rempli par le docteur F.________ d'éléments objectifs susceptibles de remettre en cause le bien-fondé des conclusions du docteur G.________. L'avis du docteur F.________ ne repose sur aucune constatation dont ce médecin n'aurait pas déjà tenu compte dans son rapport du 3 avril 2001. On relèvera que l'assurée a été revue par le docteur G.________ le 2 octobre 2002. Dans un rapport médical du 11 octobre 2002, ce praticien n'a pas constaté de syndrome rachidien, ni de trouble à l'examen neurologique tant aux membres supérieurs qu'inférieurs. Le 1er avril 2003, la recourante a été examinée par le docteur R.________, spécialiste FMH en neurologie. Il ressort du rapport de ce médecin du 2 avril 2003 qu'il n'y avait toujours pas de déficit objectivable, en particulier de type radiculaire, aussi bien aux membres supérieurs qu'aux membres inférieurs. Dans le questionnaire du 16 septembre 2005, le docteur F.________, mentionnant une radiographie de l'épaule droite du 9 février 2005, évoque une sclérose osseuse trochitérienne et un petit liséré de calcifications bordant le trajet du tendon du muscle sus-épineux, suspect de péri-arthropathie micro-cristalline. Pour autant, il n'indique pas que ce trouble ait entraîné une incapacité de travail. Au moment de la décision sur opposition du 12 juillet 2005, il n'y avait aucun élément qui aurait pu justifier que cet aspect soit examiné de manière plus approfondie par les médecins du SMR. Ainsi, s'agissant des troubles physiques de la recourante, on ne voit pas que la juridiction cantonale dans son appréciation des preuves ait enfreint des règles essentielles de procédure en refusant de procéder à une expertise médicale et à l'audition du docteur F.________, lequel s'était déjà exprimé à ce sujet dans le questionnaire du 16 septembre 2005. Selon les constatations des premiers juges, au moment déterminant, la capacité de travail de la recourante était entière sur le plan physique dans une profession adaptée, une réduction de 20 % en raison des douleurs étant envisageable (cf. le rapport d'examen SMR du 27 février 2003). Sur ce point, le recours est mal fondé. 3.5 Au plan psychique, les premiers juges ont retenu que la recourante présentait un syndrome somatoforme douloureux persistant sans comorbidité psychiatrique et qu'un effort de volonté était exigible de sa part afin qu'elle retrouve une activité professionnelle à plein temps. Celle-ci le nie, au motif que ses douleurs sont constantes et importantes et qu'elles l'empêchent d'exercer toute activité. 3.5.1 La doctoresse B.________, dans son rapport médical du 10 juin 2005, a retenu le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidité psychiatrique. Selon elle, l'assurée présentait une capacité de travail exigible de 100 % dans toute activité. 3.5.2 Dans un arrêt du 31 août 2007 en la cause M. (I 65/07), le Tribunal fédéral a considéré qu'un rapport médical, élaboré dans le cadre d'un diagnostic de troubles somatoformes douloureux, signé par la doctoresse B.________ avec l'indication «Psychiatre FMH» ne pouvait se voir attribuer pleine valeur probante, en raison d'une irrégularité d'ordre formel liée à l'utilisation d'un titre auquel le médecin ne pouvait prétendre. La Cour de céans a retenu qu'il n'était en conséquence pas possible de tirer d'un tel rapport des conclusions définitives sur l'état de santé d'un assuré, ni de fonder son appréciation uniquement sur cette pièce médicale. 3.5.3 En l'espèce, le rapport de la doctoresse B.________ du 10 juin 2005 a une valeur probante moindre que celle que lui prête la juridiction cantonale. Pour autant, les premiers juges ne se sont pas fondés uniquement sur ce rapport. Ils ont tenu compte de l'ensemble des pièces médicales, en particulier du rapport du 6 août 2001 des médecins du Centre de consultation psychiatrique et psychothérapique du centre de consultation psychiatrique et psychothérapique Y.________, à qui la recourante avait été adressée par son médecin traitant pour un consilium psychiatrique dans le cadre de douleurs chroniques auxquelles le docteur G.________, rhumatologue, attribuait une origine en partie psychologique. Le résumé de l'investigation psychiatrique a été établi suite aux entretiens qui ont eu lieu les 6 et 18 juin 2001. Dans leur rapport du 6 août 2001, le docteur C.________ et la doctoresse L.________ ont posé le diagnostic de trouble somatoforme douloureux chronique (F45.4). Ainsi que l'a relevé la juridiction cantonale, ces médecins n'ont constaté ni trouble du langage, ni troubles de la pensée, ni de signes florides de la lignée psychotique. Les médecins consultés s'entendent sur le fait qu'il n'y a pas de comorbidité psychiatrique. Les manifestations douloureuses des affections corporelles chroniques se recoupent avec le trouble somatoforme douloureux. Il n'y a pas de perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, la recourante étant très soutenue par sa famille. Enfin, le critère d'un état psychique cristallisé ne paraît pas réalisé non plus. Ainsi, en 2001, lorsque la recourante a été examinée par les médecins du centre de consultation psychiatrique et psychothérapique Y.________, le trouble somatoforme douloureux ne se manifestait pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limitée de sa capacité de travail puisse être raisonnablement exigée d'elle. Cela n'a pas changé entre-temps. On ne trouve au dossier aucun élément attestant une modification de la symptomatologie au plan psychique depuis leur examen. Du reste, la recourante ne le prétend pas, l'essentiel de son argumentation reposant sur ses troubles d'ordre physique. Une instruction complémentaire ne se justifie donc pas sous l'angle psychiatrique. Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté.