Citation: 1C_114/2016 E. 6

Les recourants soutiennent que les réduits de 14,5 mètres carrés, situés à l'étage, auraient un caractère habitable compte tenu de leurs dimensions et de leur emplacement et qu'ils auraient ainsi dû être pris en considération dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol. Ils reprochent à la cour cantonale d'avoir rendu une décision arbitraire et contraire à celle qu'elle avait rendue le 17 décembre 2008 et qu'elle avait confirmée le 28 juillet 2009, dans la procédure qui les opposaient à leurs voisins (AC.2007.0277 et AC.2009.0092). Dans son arrêt incident du 22 mai 2015, la cour cantonale a indiqué qu'il ne lui appartenait pas de vérifier si la liste des surfaces non prises en compte dans le coefficient d'utilisation du sol, à l'art. 16 al. 2 RCAT, était adéquate, mais seulement de contrôler si la Municipalité avait correctement appliqué cette disposition. Elle a relevé que les locaux querellés étaient conçus comme des couloirs bordés de deux rangées d'armoires et bien séparés des pièces habitables, et qu'ils pouvaient être qualifiés de locaux de rangement au sens de l'art. 16 al. 2 let. a RCAT, qui ne comptaient pas dans le total des surfaces brutes de plancher utile dans la mesure où ils étaient dotés d'un éclairage naturel qui respectait la proportion de 5% de cette disposition et qui n'était pas suffisant pour que la pièce puisse être considérée comme un local susceptible de servir à l'habitation selon l'art. 28 du règlement cantonal d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC; RSV 700.11.1). Dans son arrêt du 10 février 2016, elle a relevé que les modifications apportées au projet initial ne concernaient pas les deux réduits de l'étage et a confirmé que ces pièces ne comptaient pas dans le calcul de la surface brute de plancher utile. Le règlement communal ne fait pas dépendre le caractère habitable d'une pièce de ses dimensions. La cour cantonale a d'ailleurs admis, dans un autre projet de construction concernant la Commune de Lutry, qu'un réduit de 33 mètres carrés ne comptait pas dans le calcul de la surface brute de plancher utile en application de l'art. 16 al. 2 RCAT dans la mesure où il ne disposait pas de l'éclairage naturel suffisant (arrêt AC.2006.0054 du 21 mai 2008 consid. 4c). Il ne ressort pas davantage de cette disposition que les locaux de rangement devraient impérativement prendre place en sous-sol ou dans les combles pour être exclus du calcul de la surface brute de planche utile. L'interprétation défendue par les recourants ne reposent ainsi pas sur une base légale claire et sans équivoque. La Municipalité de Lutry avait certes précisé dans la lettre qu'elle a adressée le 5 février 2007 aux recourants qu'elle n'entendait pas tolérer des surfaces accessoires trop importantes par rapport aux surfaces principales prises en compte dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol, sous peine d'ouvrir la voie à des abus. On ne saurait admettre qu'elle se soit dédite en refusant d'admettre qu'un réduit de 14 mètres carrés était surdimensionné et constituerait un abus de droit. En outre, les locaux incriminés devraient accueillir deux rangées d'armoires de part et d'autre d'un couloir. Ils ne présentent ainsi pas les caractéristiques d'un espace habitable indépendamment de leur éclairage naturel insuffisant au regard de l'art. 16 al. 2 RCAT. Il n'existe pas d'éléments suffisants qui permettraient de retenir qu'ils seront vraisemblablement utilisés pour l'habitation malgré leur non-conformité. La Municipalité prendra soin de vérifier avant l'octroi du permis d'habiter que les ouvertures respectent les plans et que l'affectation de ces pièces correspond à celle annoncée dans la demande de permis de construire. Les recourants dénoncent une inégalité de traitement par rapport à leur propre projet étant donné que la Municipalité de Lutry a pris en considération la surface de deux réduits de 4,40 respectivement 6,37 mètres carrés situés au rez-de-chaussée de la construction projetée dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol. Les locaux incriminés correspondaient à une buanderie et à un local de rangement pour les archives. Le représentant de la Municipalité a expliqué à l'audience du Tribunal cantonal du 7 mai 2015 avoir pris en compte dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol la surface du local d'archivage car il était destiné au travail dans la mesure où il était accolé au bureau, ce qui est conforme à la jurisprudence (arrêt AC.2013.0280 du 12 mai 2014 consid. 4), et la surface de la buanderie parce qu'elle était aménagée à l'arrière d'une cuisine. La différence de traitement repose ainsi sur des considérations objectives dont il n'y a pas lieu d'examiner la pertinence dès lors qu'il n'est pas établi que la contestation dirigée contre le permis de construire accordé aux recourants aurait porté sur ces points. On observera au demeurant que le local de rangement de 2,84 mètres carrés sis au rez-de-chaussée a été exclu du calcul de la surface brute de plancher utile dans la mesure où il ne dépendait pas d'un local affecté au travail ou à l'habitation.