Citation: 5A_390/2007 29.10.2007 E. 4

La recourante estime que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en confiant la garde de l'enfant à l'intimé et en attribuant à celui-ci la jouissance du domicile conjugal. 4.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge des mesures protectrices ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, confier l'autorité parentale à un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, à plus forte raison, lui attribuer la garde des enfants. Les principes posés par la jurisprudence et la doctrine en matière de divorce sont applicables par analogie (Verena Bräm, Commentaire zurichois, n. 89 et 101 ad art. 176 CC). La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin personnellement de l'enfant et à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, de même que, le cas échéant, les rapports qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2; 114 II 200 consid. 5; 112 II 381 consid. 3). La maxime d'office est applicable en mesures protectrices de l'union conjugale concernant l'attribution des enfants et les questions qui lui sont directement liées (arrêt 5P.345/2005 du 23 décembre 2005 consid. 3.5; Bräm, op. cit., n. 78 ad art. 176 CC). Le juge n'est pas lié par les conclusions des parties et doit statuer même en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1). 4.2 Il ressort du jugement précédent que l'intimé a pris, le jour de l'audience d'appel, des conclusions nouvelles tendant à ce que la garde de l'enfant lui soit attribuée. Bien que déposée hors du délai d'appel de dix jours (art. 369 al. 1 CPC/VD), le Tribunal d'arrondissement est entré en matière sur cette question au motif que, s'agissant du sort de l'enfant, la maxime d'office est applicable. Il a constaté que la situation entre les parties était tendue, dans la mesure où elles vivaient encore sous le même toit sans se parler et que l'enfant, excessivement impliquée dans ce conflit conjugal, souffrait de cette situation. Depuis plusieurs mois, la mère, dont le comportement était décrit par leur voisine Y.________ comme brusque, imprévisible et contradictoire, ne s'était pas occupée personnellement de l'enfant, bien qu'elle n'exerce pas d'activité lucrative. Elle passait ses journées, voire ses nuits à l'extérieur de la maison, la fillette étant confiée pendant ce temps à la voisine lorsque le père était absent pour son travail. Interrogée sur son emploi du temps, la recourante a tenté d'éluder la question puis a répondu qu'elle se promenait dans la rue, cherchait du travail ou buvait le café avec des amis. Quant à l'intimé, qui travaille comme typographe de 17h à 1h du matin, il a montré qu'il parvenait à cumuler son activité professionnelle avec la prise en charge de sa fille. Il s'en occupe en effet régulièrement et personnellement, préparant les repas de midi et l'accueillant à la sortie de l'école l'après-midi. Vu le cadre affectif et éducatif plus stable et sécurisant offert par le père, l'autorité précédente a confié la garde de l'enfant à celui-ci en attendant le rapport du SPJ. Afin de permettre à l'enfant de conserver son cadre de vie et de faciliter la prise en charge par la voisine, elle a attribué également au père la jouissance de l'appartement conjugal. Constatant que la recourante louait depuis avril 2007 un studio à son nom où elle pouvait s'installer, elle a accordé à celle-ci un délai au 30 juin 2007 pour libérer le logement familial. 4.3 La recourante reproche à l'autorité précédente d'avoir modifié l'attribution du domicile conjugal ordonnée en première instance alors que son époux n'avait pas contesté ce point dans son écriture d'appel; elle estime que la conclusion formulée seulement en audience d'appel était tardive. Elle y voit une application arbitraire de l'art. 3 du Code de procédure civile du canton de Vaud selon lequel le juge est lié par les conclusions des parties. En l'espèce, il n'était pas arbitraire d'examiner la question de la garde de l'enfant, vu la maxime d'office applicable en cette matière en vertu du droit fédéral. Or, la question de l'attribution du logement est liée directement à la garde des enfants dont l'intérêt est de conserver leur environnement habituel (Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC p. 566 et les références; Schwander, Commentaire bâlois, n. 7 ad art. 176). C'est d'autant plus le cas en l'espèce que la prise en charge de l'enfant pendant le travail du père est assurée par une voisine. Dans ces conditions, l'autorité cantonale pouvait examiner la question du logement familial en vertu de la maxime d'office. Le reproche d'application arbitraire du droit de procédure cantonal est donc infondé.