Citation: 6B_630/2020 E. 1.2

1.2. Le recourant soutient en substance que l'autorité précédente aurait retenu à sa charge des éléments qui ne figuraient pas dans l'ordonnance pénale ayant tenu lieu d'acte d'accusation - soit l'existence de travaux sur la chaussée à l'endroit où a été commis l'excès de vitesse - pour fonder une condamnation à titre de l'art. 90 al. 2 LCR. L'ordonnance pénale du 30 janvier 2017 décrivait comme suit l'infraction en question : "Il est reproché [au recourant] [...] d'avoir, à B.________, le 10 juin 2016, [...] circulé au volant du véhicule automobile [...] à la vitesse de 117 km/h, alors que la vitesse maximale autorisée à cet endroit est de 80 km/h, d'où un dépassement de 33 km/h (marge de sécurité déduite)." Après que le recourant eut formé opposition contre cette ordonnance pénale, le ministère public a rendu une "ordonnance sur opposition" du 26 juin 2019. Il y était notamment indiqué ce qui suit : "Qu'en l'espèce, le [recourant] a commis un excès de vitesse sur un tronçon autoroutier qui était limité à une vitesse maximale de 80 km/h en raison de travaux; Qu'à ce titre, l'Arrêté fédéral du 10 mars 2016 [...] prévoyait qu'en raison de travaux, la vitesse maximale autorisée était limitée, sur le tronçon concerné par le chantier, à 80 km/h durant toute la durée des travaux, [...] afin de renforcer la sécurité des usagers de la route et des ouvriers sur le chantier et que ces restrictions de circulation étaient signalisées et marquées et s'appliquaient dès la mise en place de la signalisation, prévue le 1er avril 2016 jusqu'à la fin des travaux prévue le 30 avril 2017." Le ministère public a exposé, au terme de cette ordonnance, qu'il maintenait l'ordonnance pénale du 30 janvier 2017 et transmettait le dossier au tribunal de première instance, en application des art. 355 al. 1 et 3 let. a et 356 al. 1 CPP. Au vu de ce qui précède, on peut se demander si, comme le suggère le recourant, le ministère public n'aurait pas dû rendre une nouvelle ordonnance pénale - comprenant les précisions figurant dans l'ordonnance du 26 juin 2019 -, conformément à l'art. 355 al. 3 let. c CPP, dès lors qu'il estimait que des éléments factuels supplémentaires devaient permettre de retenir l'infraction concernée à la charge de l'intéressé. Peu importe en l'occurrence, car, comme l'admet le recourant, tous les éléments constitutifs de l'infraction à l'art. 90 al. 2 LCR ressortent de l'ordonnance du 26 juin 2019. Le ministère public n'a pas ajouté les précisions litigieuses dans un simple courrier, mais dans une ordonnance qui, avec l'ordonnance pénale du 30 janvier 2017, a été adressée au tribunal de première instance en vue des débats. Dès lors, le recourant ne pouvait ignorer ce qui lui était reproché, notamment en lien avec la présence de travaux sur le tronçon où a été commis l'excès de vitesse. L'ordonnance pénale du 30 janvier 2017, accompagnée de l'ordonnance du 26 juin 2019, a ainsi permis au recourant d'être précisément renseigné - avant l'ouverture des débats de première instance - sur les agissements qui lui étaient reprochés. L'intéressé a pu préparer sa défense en conséquence et a d'ailleurs pu s'exprimer sur la question de la présence de travaux sur la chaussée à l'époque des faits, durant les débats de première instance (cf. PV du 15 octobre 2019, p. 3). Il n'apparaît pas que le recourant aurait été confronté pour la première fois durant les débats de première instance à des éléments nouveaux de l'accusation, ni qu'il aurait été surpris ou pris de court à cet égard (cf. ATF 143 IV 63 consid. 2.2 p. 65; 120 IV 348 consid. 3g p. 357). La cour cantonale n'a donc pas violé la maxime d'accusation. Le grief doit être rejeté.