Citation: 4A_368/2009 13.10.2009 E. 3.2

3.2.1 En vertu de l'art. 123 al. 2 let. a LTF, la révision peut être demandée dans les affaires civiles si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt. Cette disposition reprend en substance l'art. 137 let. b aOJ, de sorte que la jurisprudence antérieure conserve toute sa valeur. Ainsi, seuls peuvent justifier une révision fondée sur l'art. 123 al. 2 let. a LTF les faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de fait étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence et n'ont été découverts par lui que postérieurement au prononcé de la décision dont la révision est demandée; ces faits doivent, de surcroît, être pertinents, à savoir de nature à modifier l'état de fait qui est à la base de la décision attaquée et à aboutir à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte (ATF 134 III 669 consid. 2 et les références). Il en va de même, mutatis mutandis, en ce qui concerne les preuves nouvelles (cf. arrêt 4P.213/1998 du 11 mai 1999 consid. 2b). 3.2.2 Les conditions justifiant une révision de la sentence du TAS sur le fondement de l'art. 123 al. 2 let. a LTF ne sont de toute évidence pas remplies en l'espèce. Dans son recours en matière civile connexe, la requérante soutenait que la directive TD2009EPO était certes entrée en vigueur le 31 mai 2009, c'est-à-dire postérieurement à l'audience du 29 avril 2009, mais qu'il avait été signalé, lors de cette audience, "qu'il est probable que cette nouvelle norme entrera en vigueur prochainement" (p. 18, dernier §). L'intéressée allègue derechef, dans sa demande de révision, qu'il a bien été question, au cours de ladite audience, des nouvelles normes de l'AMA, "dont l'entrée en vigueur était possible pour la fin mai 2009"; elle ajoute que le médecin de l'équipe avait précisément appliqué ces nouvelles règles (mémoire, p. 8, ch. 23). Par ailleurs, elle fait remonter au 9 mai 2009 le moment de la découverte du motif de révision, qui détermine le point de départ du délai fixé par l'art. 124 al. 1 let. d LTF pour le dépôt de la demande ad hoc (mémoire, p. 12 let. c). Il est ainsi clairement établi que la requérante a eu connaissance du prétendu fait nouveau, resp. des preuves nouvelles, avant la communication de la sentence du 15 juin 2009. Qu'il lui eût été possible d'introduire le "fait nouveau" pendente lite n'est guère contestable, quoi qu'elle en dise. Il en avait été question, faut-il le rappeler, au cours de l'audience du 29 avril 2009. Dès lors, l'élémentaire prudence eût commandé à cette partie d'inviter le TAS à prendre en considération la nouvelle directive qui était sur le point d'être adoptée et dont l'entrée en vigueur était envisagée pour la fin du mois suivant déjà, quitte à requérir, au besoin, la suspension de la procédure arbitrale jusqu'à l'entrée en force de la directive à venir. Au lieu de quoi, la requérante a attendu de connaître le sort réservé à la demande de l'intimé pour se prévaloir, alors seulement, de la circonstance prétendument nouvelle. Or, contrairement à ce qu'elle affirme et comme le TAS le fait remarquer avec raison dans sa réponse à la demande de révision, l'art. R.44.3 du Code de l'arbitrage en matière de sport lui permettait d'intervenir auprès du TAS afin qu'il prît en compte pareille circonstance. Par conséquent, la requérante doit, de toute façon, se laisser opposer son manque de diligence. 3.3 Au demeurant, même si le motif de révision était avéré, la demande de révision ne pourrait être admise. Il ressort, en effet, des chiffres 87 à 96 de la sentence attaquée que, de l'avis du TAS, la requérante n'a pas mis en oeuvre la procédure préalable prévue dans le contrat de travail qui aurait dû être appliquée avant que l'intimé puisse être licencié. Cet argument surabondant, que la requérante laisse intact, suffirait à justifier le maintien de ladite sentence même s'il fallait admettre, sur le vu des nouvelles directives de l'AMA, que l'intimé s'est effectivement dopé et que les soupçons de la requérante étaient donc fondés.