Citation: I 83/06 24.07.2006 E. 1

Au vu d'un examen sommaire du dossier, les conclusions de l'intimé du 27 juillet 2001 paraissaient n'avoir aucune chance de succès. Certes, une expertise psychiatrique a été mise en oeuvre par la juridiction cantonale. Dans son rapport du 19 novembre 2002, le docteur S.________ a conclu qu'il n'y avait pas de diagnostic psychiatrique proprement dit à poser. Selon l'expert judiciaire, il n'existait pas de troubles psychologiques empêchant l'assuré de travailler. A son avis, le taux d'aptitude retenu après le stage d'observation (au COPAI) était exigible au minimum, vu que l'expert rhumatologue le voyait même en aptitude complète dans son ancien travail. A cet égard, comme cela ressort du rapport du COPAI du 25 octobre 2000, l'intimé était théoriquement apte à occuper un emploi léger, à plein temps et avec possibilité d'alterner les positions de travail, dans le circuit économique normal, avec un rendement exigible de 75 %. Et si une mesure de réadaptation n'a pas été proposée à l'intimé avant de statuer sur le droit à la rente, c'est que les observations faites lors du stage n'avaient pas été concluantes, notamment au regard de son comportement. A première vue, la décision de refus de rente du 26 juin 2001, dans laquelle l'office AI a procédé à une comparaison des revenus dont il résulte que l'assuré présentait une invalidité de 35.46 %, était conforme à la loi. Les conclusions de l'intimé tendant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité paraissaient ainsi dépourvues de chances de succès. Les conditions n'étaient donc pas remplies pour allouer à l'assuré une indemnité de dépens. Sur ce point, le jugement attaqué est contraire au droit fédéral.