Citation: 6B_1047/2019 E. 3.3.1

3.3.1. Quoi qu'en dise le recourant, la possibilité d'apporter l'une des preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP n'est pas réservée à l'autorité pénale lorsqu'il est allégué des faits constitutifs d'infractions pénales. Comme cela ressort de la loi, le seul cas dans lequel l'auteur d'une atteinte à l'honneur n'est pas admis à faire ces preuves est celui dans lequel ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui (art. 173 ch. 3 CP). Dans le cadre de l'examen de cette condition, la cour cantonale a observé que les propos en cause s'inscrivaient dans le cadre d'une enquête interne menée par l'ancien employeur du recourant, qui paraissait conforme aux règlementations internes édictées en la matière (qui commandaient d'informer la personne concernée) et avait été mise en oeuvre par l'organe matériellement compétent pour ce faire, soit la Division C.________, en la personne de son directeur. Ils portaient en outre sur un comportement intervenu dans l'environnement professionnel (soit l'utilisation indue, au détriment d'une collègue, d'une carte bancaire reçue sur le lieu de travail). L'Organisation B.________ ne s'est ainsi pas saisie d'un comportement commis par le recourant dans un cadre strictement privé, qui ne l'aurait en principe pas concernée. Dans ces circonstances, il existait un intérêt suffisant pour l'employeur d'établir les faits. La diffusion au sein de l'Organisation B.________ du mémorandum du 19 juin 2018, qui contenait une clause de confidentialité, s'entendait par ailleurs de manière restrictive. Sur la base de ces éléments, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que les conditions de l'art. 173 ch. 3 CP n'étaient pas réalisées.