Citation: 6S.140/2004 04.05.2004 E. 2

2.1 Le recourant est d'avis que la production et la vente des boutures ne sauraient être incriminées. Il relève que les boutures n'ont elles-mêmes, comme l'a indiqué la cour cantonale, aucune teneur en THC, de sorte qu'elles doivent être soustraites à la LStup. 2.2 Dans un arrêt du 31 mai 2001 (6S.189/2001, publié in Pra 2001 182 1107), le Tribunal fédéral a jugé que la culture et le commerce de graines et de boutures de chanvre destinées à l'extraction de stupéfiants tombe sous le coup de l'infraction réprimée par l'art. 19 ch. 1 LStup. Le raisonnement suivi dans cet arrêt vaut pour la présente affaire. Il est le suivant. D'après l'art. 1 al. 2 let. a ch. 4 LStup, le chanvre est un stupéfiant au sens de la loi. L'art. 8 al. 1 let. d LStup interdit sans exception la culture et le commerce du chanvre destiné à l'extraction de stupéfiants. L'interdiction vise la plante dans son entier et ne se limite pas aux parties à haute teneur en THC (ATF 126 IV 198 consid. 1 p. 199, 60 consid. 2a p. 63). Une bouture de chanvre n'est rien d'autre qu'une plante de chanvre et les graines constituent une partie de la plante. Il en résulte que la culture et le commerce de boutures et de graines sont interdits en vertu de l'art. 8 al. 1 let. d LStup, pour autant que ces activités visent en définitive l'extraction de stupéfiants. Cette approche est conforme au but et au sens de la loi. D'une part, le chanvre peut être cultivé et commercialisé pour la production de différents produits sans danger, comme du textile ou du papier. Le législateur n'a pas voulu exclure cette possibilité. D'autre part, le chanvre peut être cultivé et commercialisé pour l'extraction de stupéfiants. Le législateur s'y est strictement opposé. L'interdiction du chanvre dans ce dernier cas serait lacunaire si la culture et le commerce de boutures et de graines à cet effet n'étaient pas réprimés. Ces activités sont par conséquent punissables en vertu de l'art. 19 ch. 1 LStup. 2.3 Il ressort des constatations cantonales que le chanvre issu des cultures du recourant comportait un important taux de THC, selon l'analyse des produits saisis chez lui. Les boutures commercialisées par le recourant provenaient de ses cultures. Il savait que la plupart de ses clients, sinon tous, achetaient les boutures en vue d'élever une plante et d'en tirer des stupéfiants. Autrement dit, il a cultivé et vendu des boutures en vue de l'extraction de stupéfiants. Dans ces circonstances, tant les cultures que le commerce du recourant étaient illicites. Sa condamnation en vertu de l'art. 19 ch. 1 LStup ne viole pas le droit fédéral. Son pourvoi doit être rejeté.