Citation: 1P.677/2003 19.08.2004 E. 1

Au mois de mai 1999, B.________ a dit à G.________, ami intime de sa mère depuis le mois de février 1999, qu'elle avait été violée par son beau-père. C.________ n'a cependant pas donné foi à ces accusations. A.________ devait venir garder les enfants le 29 octobre 1999 dans l'exercice du droit de visite sur son fils F.________. De crainte de se trouver seule avec lui, B.________ s'est confiée à H.________, qui vivait alors chez C.________ et G.________, à Lausanne; elle lui a expliqué que A.________ l'avait violée, qu'il l'avait touchée partout et qu'elle avait aussi dû le toucher, en ajoutant que celui-ci avait agi sur l'insistance de sa grand-mère. Informée de ces faits le 29 octobre 1999, C.________ s'est rendue le lendemain matin à la police pour déposer plainte pénale contre sa mère et contre son ex-mari pour abus sexuels commis sur sa fille B.________. Cette dernière a été entendue le même jour par une inspectrice de la police de sûreté vaudoise. Elle a affirmé que A.________ la caressait et qu'il essayait toujours de la pénétrer, mais que cela ne marchait jamais. Elle a ajouté qu'une fois, il l'avait pénétrée à une reprise et qu'il n'avait cessé depuis lors. A.________ a été entendu le lendemain par la police; alors qu'il se trouvait à Liebenstein, il a reconnu s'être laissé toucher le sexe par B.________, à l'initiative de D.________, ajoutant qu'il n'y avait plus jamais eu d'actes du même genre par la suite; il a admis avoir continué à caresser B.________ et à se faire caresser par elle, ajoutant que cela était allé de plus en plus loin et qu'il s'était frotté une fois contre elle jusqu'à éjaculation. Il a précisé que ces gestes avaient continué jusqu'à ce qu'il ait amené B.________ auprès de sa mère, à Lausanne, contestant en revanche toute pénétration ou tentative en ce sens. L'examen gynécologique auquel B.________ s'est soumise le 3 novembre 1999, auprès de la Doctoresse Saïra Renteria, chef de clinique auprès du Département de gynécologie et d'obstétrique du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois, à Lausanne, a révélé des lésions de l'hymen caractéristiques d'une pénétration pénienne survenue avant la puberté ou, au plus tard, à cette période. B.________ a été placée en été 2000 dans un foyer spécialisé; elle s'est confiée à une éducatrice spécialisée, Dania Gerber, qui l'a trouvée crédible et cohérente. La Doctoresse Lia Barella a également fait la connaissance, à la même époque, de B.________, au sein du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent; elle a dépeint la jeune fille comme une adolescente intelligente, adéquate et authentique. La Doctoresse Irène Tschan, pédopsychiatre dans le même service, a vu à six reprises la fillette dès le mois de février 2001. Lors des débats de première instance, elle a déclaré que lors de la dernière consultation B.________ lui avait parlé de ce qu'elle avait subi et que ses déclarations lui avaient paru aussi crédibles que ce qu'elle avait dit les autres fois sur d'autres sujets, ajoutant qu'il était normal qu'elle ne se soit pas d'emblée confiée car elle devait apprendre à la connaître. Elle l'a trouvée authentique, adéquate, dotée d'une maturité étonnante pour son âge. Elle a enfin noté que la jeune fille était bien orientée dans le temps, que sa mémoire était bonne et qu'elle ne souffrait d'aucune pathologie psychiatrique permettant de mettre en doute ses dires.