Citation: 5A_251/2016 E. 3.2

3.2. En l'espèce, la cour cantonale a constaté que le mari était seul titulaire des droits réels sur l'appartement conjugal; les parties y ayant vécu ensemble jusqu'à la séparation, il avait par conséquent le caractère de logement de famille. L'autorité précédente a ensuite examiné si l'appartement du mari avait perdu cette qualité à la suite du départ de l'épouse. A cet égard, elle a premièrement considéré que celle-ci n'avait pas rendu vraisemblable qu'elle eût été chassée de ce logement en septembre 2014. En effet, le certificat médical du 2 février 2012 relatif à la perforation de son tympan gauche, dont elle avait souffert à la suite d'une gifle reçue le 30 janvier 2012, ne rendait pas vraisemblable que cet événement l'aurait poussée à quitter l'appartement conjugal deux ans plus tard. Il en allait de même des photographies montrant une porte dont l'encadrement en bois était brisé au niveau de la serrure, celles-ci ne permettant pas d'établir dans quelles circonstances et à quelle époque cet encadrement avait été brisé, cela à supposer que les photographies aient bien été prises au domicile conjugal. Deuxièmement, l'épouse n'avait pas fait valoir son besoin propre d'habiter l'appartement en question lorsqu'elle l'avait quitté à plusieurs reprises entre décembre 2013 et août 2014, ni en procédure de mesures protectrices puisqu'elle n'avait pas conclu à l'attribution dudit logement (art. 176 al. 1 ch. 2 CC). Dès mars 2014, elle avait vécu dans un autre appartement. Le fait qu'elle ait communiqué sa nouvelle adresse à son assureur et à l'office cantonal concerné lorsqu'elle avait fait immatriculer sa voiture en avril 2014 tendait aussi à démontrer que son intention était de se constituer un nouveau logement. Troisièmement, l'épouse n'avait pas non plus fait valoir que le logement familial devait être conservé afin de maintenir la cohésion du couple, dans l'espoir d'une future reprise de la vie commune. Ainsi, le but poursuivi par l'épouse n'était pas de s'assurer un logement ni de maintenir le logement de la famille. Lorsqu'elle concluait à ce que l'appartement litigieux, respectivement son prix de vente, fût affecté au paiement des contributions d'entretien en sa faveur ainsi qu'à la liquidation du régime matrimonial, l'intéressée, qui alléguait que le mari était en train de quitter la Suisse, semblait chercher à s'assurer que celui-ci continuât à disposer d'un patrimoine dans ce pays. Un tel but n'était pas couvert par la ratio legis de l'art. 169 CC, de sorte qu'elle n'était pas légitimée à faire valoir la nullité de la vente de l'appartement. La recourante ne démontre pas que cette opinion serait insoutenable. En tant qu'elle prétend, en se référant à ses déclarations contenues dans le procès-verbal de l'audience du 18 décembre 2014, qu'elle n'a "jamais vraiment quitté définitivement le domicile conjugal", elle ne rend pas arbitraire la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle il n'avait pas été rendu vraisemblable qu'elle eût été chassée du logement familial; il résulte au demeurant dudit procès-verbal qu'elle a déclaré avoir "quitté finalement l'appartement en septembre 2014". Quoi qu'il en soit, l'autorité cantonale a également retenu que l'épouse n'avait pas prétendu qu'elle eût réellement besoin d'habiter l'appartement en question, contrairement au sens et au but de l'art. 169 CC (ATF 114 II 396 consid. 5b précité). Enfin, la recourante se méprend aussi lorsqu'elle affirme que la Cour de justice a arbitrairement appliqué cette disposition en considérant qu'elle n'avait pas non plus invoqué la possibilité que les époux reprennent la vie commune dans le logement familial antérieur (ATF 114 II 396 consid. 5 précité). Autant qu'il est suffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF), le grief est dès lors mal fondé.