Citation: 5A_773/2022 E. 5.3.2

5.3.2. Les contributions d'entretien de l'épouse à compter du 1er juin 2021 doivent en revanche être appréciées différemment. A cette date en effet, une garde alternée a été instaurée. Contrairement au premier juge qui, dès la mise en place de ce nouveau mode de garde, a ajouté aux coûts directs des enfants une contribution de prise en charge couvrant la totalité du manco de l'intimée, le magistrat de seconde instance cantonale a arrêté une contribution de prise en charge à compter du 1er février 2022 seulement, estimant qu'antérieurement, l'épouse était en incapacité totale de travailler, en sorte que son déficit n'était pas lié à la prise en charge des enfants. Cette circonstance a eu pour conséquence un transfert des ressources de la prise en charge à l'entretien du conjoint, expliquant l'augmentation de la contribution destinée à l'intimée. 5.3.2.1. Dans la mesure où le recourant ne critique pas la décision cantonale écartant la contribution de prise en charge jusqu'au 1er février 2022 ( supra consid. 4), force est d'admettre que son excédent était ainsi plus élevé, circonstance permettant d'augmenter la contribution à laquelle pouvait prétendre l'intimée, sous réserve que sa situation globale ne soit pas plus favorable que celle dans laquelle la plaçait l'autorité de première instance, l'intimée n'ayant en effet pas contesté les contributions à son entretien fixées par le premier juge jusqu'au 1er février 2022. Entre le mois de juin 2021 et le mois de février 2022, la contribution de prise en charge arrêtée par le premier juge s'élevait à 2'819 fr. par mois pour les trois enfants; en sus de sa contribution d'entretien arrêtée à 352 fr. 65, l'intimée bénéficiait ainsi, sur cette période, d'un montant mensuel global de 3'171 fr. 65 alors que le magistrat de seconde instance cantonale a arrêté sa contribution d'entretien à 3'560 fr. du 1er juin au 31 août 2021, à 3'395 du 1er septembre 2021 au 31 décembre 2021 et à 2'730 fr. au mois de janvier 2022. Jusqu'à fin 2021, la décision entreprise place ainsi l'intimée dans une situation plus favorable que celle arrêtée par le premier juge, qu'elle n'a pas critiquée. Le raisonnement du second juge procède ainsi d'une violation arbitraire de la maxime de disposition et il convient d'arrêter les contributions d'entretien en faveur de l'intimée à 3'170 fr. du 1er juin au 31 décembre 2021, puis à 2'730 fr. au mois de janvier 2022. 5.3.2.2. Dans son appel, l'intimée a pris des conclusions relatives aux contributions d'entretien qui lui étaient destinées à compter du 1er février 2022 seulement, réclamant un montant de 493 fr. 20 du 1er février au 31 juillet 2022, de 352 fr. 70 du 1er août 2022 au 28 février 2023 et de 738 fr. 60 dès le 1er mars 2023. Ces montants sont certes inférieurs à ceux attribués par le magistrat cantonal qui a arrêté ces contributions à 600 fr. du 1er février 2022 au 28 février 2023 et à 940 fr. depuis lors; ils sont même partiellement inférieurs à ceux arrêtés par le premier juge. Cette différence s'explique cependant par le fait que, dans son appel, l'intimée réclamait pour ses enfants une contribution de prise en charge de 2'327 fr. 45 du 1er février 2022 au 31 juillet 2022, de 2'819 fr. 10 du 1er août 2022 au 28 février 2023 et de 1'467 fr. 40 dès le 1er mars 2023 (cf. appel, p. 7). L'arrêt entrepris a retenu à ce titre un montant de 2'418 fr. 30 entre le 1er février 2022 et le 28 février 2023, puis de 1'068 fr. 15 dès le 1er mars 2023. Entre le 1er février 2022 et le 31 juillet 2022, la décision querellée place ainsi arbitrairement l'intimée dans une situation financière globale plus favorable que celle qu'elle réclamait en appel (ainsi: 3'018 fr. 30 [600 fr. + 2'418 fr. 30] au lieu du montant réclamé en appel de 2'820 fr. 65 [493 fr. 20 + 2'327 fr. 45]) alors que, conformément au principe de disposition, elle ne pouvait l'excéder. Dans la mesure où la contribution de prise en charge a été arrêtée à 2'418 fr. 30 pour cette période, sans arbitraire (consid. 4.3.2.1 supra), l'intimée peut prétendre à une contribution d'entretien de 400 fr. seulement (montant arrondi: 2'820 fr. 65 [montant plafond réclamé par l'intimée devant l'autorité cantonale] - 2'418 fr. 30 [contribution de prise en charge]). Entre le 1er août 2022 et le 28 février 2022, la décision querellée ne viole pas le principe de disposition: elle permet à l'intimée de bénéficier au total de 3'018 fr. 30 (à savoir 600 fr. [contribution d'entretien] + 2'418 fr. 30 [contribution de prise en charge, montant non arbitraire consid. 4.3.2.1 supra]) alors qu'elle réclamait devant l'instance cantonale un montant de 3'178 fr. 80 au total (352 fr. 70 [contribution d'entretien] + 2'819 fr. 10 [contribution de prise en charge]). Dès le 1er mars 2023, sa contribution d'entretien demeure 940 fr. par mois, sans violation du principe de disposition. Elle permet en effet à l'intimée de bénéficier au total de 2'008 fr. 15 (à savoir 940 fr. [contribution d'entretien] + 1'068 fr. 15 [contribution de prise en charge, montant non arbitraire consid. 4.3.2.2 supra]) alors que celle-ci réclamait devant l'instance cantonale un montant de 2'206 fr. au total (738 fr. 60 [contribution d'entretien] + 1'467 fr. 40 [contribution de prise en charge]). Les contributions d'entretien des enfants restent quant à elles inchangées, étant précisé que le montant des contributions de prise en charge arrêtées par la cour cantonale ne sont pas réformées (consid. 4.3.2 supra) et que leurs charges ne sont pas contestées en tant que telles par le recourant. Celui-ci demande la réduction de ces contributions en se fondant sur un revenu inférieur à celui arrêté par la cour cantonale, perspective qui a été écartée (consid. 3 supra).