Citation: 5A_198/2014 E. 5.4

5.4. Les recourants ont en l'espèce reconnu avoir sciemment omis de convoquer les intimés aux différentes assemblées générales tenues à compter du 13 juin 2009. S'il n'est pas contesté que ceux-ci disposaient en effet d'un intérêt à certaines des questions soumises au vote et qu'ils n'auraient en conséquence pas été habilités à y participer, il n'en demeure pas moins qu'ils devaient avoir l'opportunité de s'exprimer à cet égard. Ignorants toutefois la tenue des différentes assemblées convoquées par A.________ et les mesures que celui-ci souhaitait que la communauté prenne à leur encontre, les intéressés n'ont jamais été à même d'exercer leur droit d'être entendus antérieurement aux prises de décisions les concernant, que ce soit en relation avec la demande d'exclusion ou avec la sommation de cesser les travaux entrepris et les mesures judiciaires qu'impliquait son défaut d'y donner suite. Le fait que les intimés aient pu, par la suite, s'exprimer sur la demande d'exclusion devant l'autorité judiciaire n'est à cet égard pas déterminant. L'exclusion de la communauté des propriétaires d'étages s'effectue certes par le biais d'une procédure judiciaire; son introduction est néanmoins soumise à l'aval des propriétaires d'étages (art. 649b CC). L'application analogique de l'art. 68 CC garantit ainsi au propriétaire d'étages menacé d'exclusion le droit d'être entendu par l'assemblée générale, à savoir préalablement à l'introduction d'une éventuelle procédure judiciaire. Le droit le plus élémentaire des intimés à être entendus quant à la prise de mesures les concernant directement a en conséquence été manifestement violé à compter du 13 juin 2009. C'est donc à juste titre, sans que l'on puisse lui reprocher de faire preuve d'un quelconque formalisme excessif, que la cour cantonale a déclaré nulles, à compter de cette dernière date, les décisions prises par l'assemblée générale sans convocation volontaire des intéressés. Comme l'a à juste titre relevé la juridiction cantonale, il convient par ailleurs de préciser que, antérieurement à leur inscription au registre foncier le 18 juin 2009, les recourants C.________ et B.________ ne pouvaient prendre part à aucun vote au sein de l'assemblée des propriétaires d'étages dès lors qu'ils n'étaient pas encore membres de la communauté (consid. supra 5.3.1). La décision vraisemblablement prise entre le 10 et le 13 juin 2009 - opposition aux modifications de tous les communs et mise en demeure des intimés de rétablir l'ancienne situation - doit en conséquence être déclarée nulle pour cette raison également.