Citation: 6B_1345/2021 E. 2.3

2.3. Le recourant soutient que la diminution de peine de deux mois, comme conséquence de la violation du principe de célérité, est constitutive d'un abus flagrant du pouvoir d'appréciation. Il se réfère à l'arrêt 6B_1385/2019 dans lequel le Tribunal fédéral aurait considéré un délai de quatorze mois pour rendre la motivation écrite comme choquant. Il soutient également que le délai de quatorze mois pour rendre la motivation écrite constitue une violation évidente de l'art. 84 al. 4 CP. Cette argumentation ne saurait être suivie. Dans l'arrêt 6B_1385/2019, le Tribunal fédéral a rappelé que, selon la jurisprudence, apparaissent comme des carences choquantes une inactivité de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un délai de quatre ans pour qu'il soit statué sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un délai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis à l'autorité de recours (arrêt 6B_1385/2019 précité consid. 5.3; cf. ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3). Il ne s'est en revanche pas prononcé dans cet arrêt sur la durée entre le moment où le jugement a été rendu et le moment où la motivation a été communiquée. Par ailleurs, il sied à cet égard de rappeler que, selon la jurisprudence, les délais de 60 jours, respectivement de 90 jours, prévus à l'art. 84 al. 4 CPP, qui valent également pour la juridiction d'appel, n'en demeurent pas moins des délais d'ordre, dont la violation ne permet pas en soi de mettre en cause la validité du jugement. Leur dépassement ne constitue donc pas en soi une violation du principe de la célérité, mais peut en constituer un indice (arrêts 6B_763/2019 du 28 avril 2020 consid. 3.1; 6B_420/2019 du 17 mai 2019 consid. 1 et l'arrêt cité). Dans ce contexte, la jurisprudence a eu l'occasion de relever qu'un dépassement du délai de 90 jours, respectivement un délai de 94 jours, même en l'absence de complexité, n'impliquait pas nécessairement une violation du principe de célérité. En l'occurrence, la cour cantonale s'est notamment fondée sur l'arrêt 6B_1003/2020 du 21 avril 2021 pour admettre une violation du principe de célérité et réduire la peine de deux mois comme conséquence. Dans cet arrêt récent, le Tribunal fédéral avait admis, dans le cadre d'une durée de plus de douze mois pour rendre la motivation écrite d'un jugement de première instance, une réduction de peine de deux mois (arrêt 6B_1003/2020 précité consid. 3.3.4 et 3.3.5). Dans le cas d'espèce, le tribunal de première instance a pris presque quatorze mois pour rendre la motivation écrite de son jugement, de sorte que la réduction de deux mois opérée par la cour cantonale apparaît conforme à la jurisprudence précitée, étant rappelé que le jugement de 243 pages traitait un grand nombre d'infractions commises par plusieurs prévenus au préjudice de nombreuses parties plaignantes. Il n'apparaît d'ailleurs pas que le recourant aurait, du fait du retard de la procédure, subi une atteinte grave et celui-ci ne le prétend pas. Il s'ensuit qu'en réduisant la peine privative de liberté de deux mois sur la base de ces éléments, la cour cantonale n'a ni excédé ni abusé de son pouvoir d'appréciation. Le grief est rejeté.