Citation: 6B_114/2009 20.04.2009 E. 1

Le recourant se plaint d'une violation de la présomption d'innocence garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. Il admet que la décision attaquée est conforme à la jurisprudence du Tribunal fédéral relative à la compatibilité d'un classement avec la garantie dont il se prévaut, mais soutient que cette jurisprudence est trop stricte. Selon lui, elle réduirait la portée de la présomption d'innocence au point de la vider en grande partie de sa substance. Elle devrait être assouplie en ce sens que celui dont la culpabilité a été exclue au terme d'une instruction complète aurait le droit d'obtenir un non-lieu. 1.1 La jurisprudence du Tribunal fédéral, que le recourant voudrait voir modifier, considère qu'une décision refusant de substituer un non-lieu à un classement n'est pas en soi incompatible avec la présomption d'innocence. Une telle décision peut cependant s'avérer problématique sous l'angle de cette garantie lorsqu'elle contient des motifs, indissociables de son dispositif, qui équivalent en substance à un constat de culpabilité, sans que cette dernière ait été préalablement établie, notamment sans que l'intéressé ait eu l'occasion d'exercer les droits de la défense. Si ces derniers ont été respectés, une décision qui ne renferme pas de constat de culpabilité, mais, sur la base des éléments du dossier, se borne à faire état de soupçons, en laissant ouverte la possibilité d'investigations complémentaires, ne viole pas la présomption d'innocence (cf. arrêts 6B_1036/2008 consid. 3.1, 6B_568/2007 consid. 5.2, 1P.880/2005 consid. 4.1 et 1P.341/2004 consid. 2).