Citation: 5A_515/2008 01.12.2008 E. 2

Le recourant reproche au Tribunal d'arrondissement d'avoir appliqué la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent à raison de deux tiers pour l'intimée et les enfants contre un tiers pour lui, alors que les revenus des époux totalisent 22'500 fr. par mois environ - ce qui représente une situation financière particulièrement favorable - et qu'il bénéficie d'un droit de visite élargi. 2.1 Conformément à l'art. 137 al. 2 CC, le juge ordonne, sur requête, les mesures provisoires nécessaires pour la durée de la procédure de divorce; les dispositions régissant la protection de l'union conjugale - à savoir les art. 172 ss CC - sont applicables par analogie. D'après l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe, en application de l'art. 163 al. 1 CC, la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. Tant que dure le mariage, les conjoints doivent donc contribuer, chacun selon ses facultés (art. 163 al. 2 CC), aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Chaque époux peut prétendre à participer d'une manière identique au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318). Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 137 al. 2 CC se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des conjoints. Le législateur n'a pas arrêté de mode de calcul à cette fin. L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au droit fédéral est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. Selon cette méthode, lorsque le revenu total des conjoints dépasse leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), auquel sont ajoutées les dépenses non strictement nécessaires, l'excédent est en règle générale réparti par moitié entre eux (ATF 114 II 26), à moins que l'un des époux doive subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c p. 9/10 et les arrêts cités) ou que des circonstances importantes ne justifient de s'en écarter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb p. 318). En cas de situation financière favorable, il convient plutôt de se fonder sur les dépenses indispensables au maintien des conditions de vie antérieures (ATF 115 II 424; arrêts 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb, in FamPra.ch 2002 p. 333). Le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 118 II 376 consid. 20b p. 378). Le principe de l'égalité de traitement des époux en cas de vie séparée ne doit en effet pas conduire à ce que, par le biais d'un partage par moitié du revenu global, se produise un déplacement de patrimoine qui anticiperait sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 114 II 26 consid. 8 p. 31 s.). Pour que le juge puisse s'écarter d'une répartition par moitié de l'excédent, il faut donc qu'il soit établi que les époux n'ont pas consacré, durant la vie commune, la totalité du revenu à l'entretien de la famille (ATF 119 II 314 consid. 4b p. 317 ss). Pour la fixation de la contribution d'entretien destinée aux enfants, la maxime inquisitoire est applicable en vertu de l'art. 280 al. 2 CC, par renvoi de l'art. 176 al. 3 CC. 2.2 Selon l'autorité cantonale, les revenus respectifs des époux s'élevant à 22'207 fr.35 (16'000 fr. pour le mari et 6'207 fr.35 pour l'épouse) et leurs charges, à 19'161 fr.50 (10'300 fr. pour le mari et 8'861 fr.50 pour l'épouse), il en résulte un excédent disponible de 3'045 fr.85 par mois, dont il convient d'attribuer environ les deux tiers à la mère pour tenir compte des enfants, soit 2'030 fr.60. Comme celle-ci subit un déficit, arrondi, de 2'654 fr. (6'207 fr.35 - 8'861 fr.50), le montant global devant lui être attribué est donc de 4'500 fr. par mois (2/3 de l'excédent, arrondi: 2'030 fr. + déficit de l'épouse: 2'654 fr. = 4'684 fr.). 2.3 Ce résultat n'apparaît pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable (sur la notion d'arbitraire: ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153); en tout cas, le recourant ne démontre pas que tel serait le cas (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397, 589 consid. 2 p. 591/592). Selon l'autorité cantonale, la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent, dans le cadre de laquelle, en cas de situation financière favorable, il convient de se fonder sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie mené jusqu'à la suspension de la vie commune, doit être appliquée ici, car elle n'a manifestement pas pour résultat de faire bénéficier l'épouse d'un niveau de vie supérieur à celui mené par le couple durant la vie commune. Le recourant soutient dès lors à tort que l'autorité cantonale aurait appliqué strictement la méthode du minimum vital sans tenir compte des conditions de vie antérieures du couple. De plus, s'il prétend que les juges précédents ne se sont pas fondés sur un calcul concret des dépenses nécessaires au maintien du train de vie de l'intimée, il se contente de cette pure affirmation, sans l'accompagner de la moindre démonstration fondée sur des pièces précisément désignées du dossier, qui permettrait d'admettre que la contribution mensuelle allouée à l'intimée pour son entretien et celui des deux enfants du couple excède de manière insoutenable le train de vie mené par les époux durant le mariage. Le recourant reproche en outre à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte, dans la répartition du solde disponible entre les parties, de son droit de visite élargi, qui - à son avis - justifierait une réduction de la contribution d'entretien. Sur ce point, l'autorité précédente a considéré que l'exercice d'un droit de visite élargi par le parent non gardien engendrait certes des frais de nourriture et de vêtements supplémentaires, dont le recourant n'avait pas précisé le montant, mais qui ne devaient guère être importants, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de les prendre en considération dans le calcul de son minimum vital. En ne tenant pas compte de ce droit de visite supérieur à la moyenne - dont le jugement entrepris ne précise pas l'étendue sans que le recourant ne se plaigne d'un état de fait lacunaire -, l'autorité cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire dès lors que la mère assume l'ensemble des frais fixes relatifs aux besoins des enfants et qu'au demeurant, une répartition stricte de l'excédent disponible à raison de deux tiers pour l'épouse et les enfants conduirait à leur allouer une contribution d'entretien d'un montant de 4'684 fr. par mois, soit 184 fr. de plus que les 4'500 fr. fixés par le jugement entrepris. Enfin, la jurisprudence citée par le recourant (5P.327/2005 du 27 février 2006 consid. 4.4.2) ne lui est d'aucun secours, les circonstances de fait étant différentes de celles de la présente espèce et le Tribunal fédéral ayant considéré dans cet arrêt que le poids de l'entretien de l'enfant restait pour l'essentiel supporté par le parent gardien nonobstant le droit de visite supérieur à celui usuellement accordé dont bénéficiait l'autre parent.