Citation: 4A_568/2022 E. 4.2.1

4.2.1. Sur le premier point, il n'est pas contesté que, juridiquement, l'étendue de la reddition de compte doit être déterminée sur la base du dispositif et de la motivation de l'arrêt de reddition de compte du 4 octobre 2019. Le recourant se plaint uniquement d'arbitraire dans la compréhension de la portée de cet arrêt. La cour cantonale considère que ni le dispositif, ni la motivation ni aucun élément de cet arrêt ne permettent d'admettre que la reddition de compte pour les rétro-commissions à la banque-conseil devrait porter sur chaque opération individuelle, que d'ailleurs ce n'est que dans son courrier du 7 mai 2021 que le client a formulé cette exigence. Elle en déduit qu'il ne peut être retenu que les informations sur les rétrocessions mensuelles fournies par la banque sont incomplètes. Puis elle ajoute que le tribunal de l'exécution avait déjà admis que les rétrocessions puissent être mensualisées, tout en en exigeant la preuve de l'authenticité. Il n'est pas arbitraire de retenir que, dans sa motivation, l'arrêt du 4 octobre 2019 n'ordonne pas la production du montant de la rétrocommission pour chaque opération individuelle : contrairement à ce que le recourant soutient, une telle déduction ne résulte ni du dispositif, ni de la motivation sous "titre xx.", qui reprend les termes mêmes du dispositif, puisque "le détail" se rapporte aux "éventuelles rémunérations [...] découlant des transactions/opérations" (au pluriel) et, en fin de dispositif, "des transactions [pluriel] [...] intervenues sur le portefeuille", étant précisé dans la motivation que le détail de chaque rémunération n'apparaît pas sur le relevé de la transaction en cause. Quant au résultat, il n'est pas arbitraire non plus : si la banque verse des rétro-commissions mensuelles à la banque-conseil, il n'est pas arbitraire de retenir que la banque ne doive fournir que le montant mensuel; si, pour chaque opération, le client reçoit un relevé, indiquant la commission, et qu'il connaît le montant des rétro-commissions mensuelles, il dispose d'une information déterminable et donc complète. Il s'ensuit qu'il n'est pas nécessaire d'examiner l'objection soulevée par la banque intimée selon laquelle le client n'aurait un droit aux renseignements qu'à l'égard de la banque-conseil, et qu'elle-même aurait déjà fait plus que ce qu'elle devrait.