Citation: I 408/05 18.08.2006 E. A

A.a F.________, né le 16 octobre 1964, travaillait dans la restauration en qualité de garçon d'office à la Cafétéria de X.________ et d'aide de cuisine à la Cité Y.________. Le 13 août 1984, alors qu'il était passager d'un motocycle, il a été victime d'un accident de la circulation routière, au cours duquel un camion dont le conducteur n'avait pas accordé la priorité au motocycliste qui arrivait à gauche est entré en collision avec le véhicule à deux roues. Il a été hospitalisé pour une fracture du fémur droit et pour une entorse grave du genou droit avec arrachement parcellaire du bord externe de la rotule, entraînant une incapacité de travail totale à partir du même jour. Par déclaration d'accident datée du 15 août 1984, l'employeur a annoncé le cas à la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises (ci-après: la caisse), qui l'a pris en charge au titre de l'assurance-accidents obligatoire. Fin janvier 1985, les médecins de l'Hôpital Z.________ ont pratiqué la méniscectomie interne du genou droit et la plastie ligamentaire auxquelles ils avaient dû renoncer au moment de l'accident en raison des risques infectieux. Cinq mois plus tard, une importante instabilité résiduelle du genou droit a pu être constatée (rapport du docteur S.________ de G.________). Le 8 novembre 1985, le docteur A.________ a effectué une plastie au Dacron des ligaments croisés antérieurs et externes. Dans un rapport médical du 17 février 1986 (voir aussi un rapport médical intermédiaire LAA du 3 mars 1986), ce praticien indiquait qu'il était encore trop tôt pour évaluer définitivement l'atteinte articulaire définitive ainsi que l'incapacité de travail, qui restait actuellement à 100 %. En mai 1986, une tentative de reprise du travail à 50 % puis à 25 % a échoué en raison de l'importance des douleurs résiduelles. Une expertise fut alors demandée au docteur K.________, qui a vu le patient le 25 août 1986. Dans son rapport du 22 septembre 1986, ce médecin a constaté l'instabilité résiduelle du genou droit et estimé l'incapacité de travail comme totale. Il proposait une nouvelle intervention afin de tenter de stabiliser ce genou, dans le but d'éviter pour le moment une arthrodèse chez un assuré âgé de 22 ans. Le patient a été vu alors par le docteur F.________ à l'Hôpital Z.________ qui, au cours d'une arthroscopie, a constaté la rupture du ligament de Dacron, raison pour laquelle le docteur A.________ est intervenu à nouveau le 9 février 1987 et a procédé à l'ablation du ligament de Dacron rompu et de son matériel de fixation (rapport opératoire du 11 février 1987). Le 25 mai 1987, le docteur A.________ a procédé à l'ablation du matériel du clou fémoral et à une plastie ligamentaire complexe du genou droit (rapport opératoire du 29 mai 1987). Après six semaines d'immobilisation plâtrée, il persistait une importante instabilité du genou droit et le patient portait une orthèse stabilisatrice.