Citation: U 297/01 08.08.2002 E. 3

Le recourant soulève trois moyens à l'appui de ses conclusions. 3.1 En premier lieu, il allègue qu'à l'exception du docteur F.________, les médecins qui l'ont examiné n'ont pas attesté que ses troubles lombaires auraient préexisté aux accidents dont il a été victime en 1995 et 1996. A cet égard, il rappelle qu'il n'avait jamais éprouvé le besoin de consulter un médecin pour ce genre de problèmes de dos avant les deux accidents. Le recourant estime par ailleurs que l'expert F.________ n'a pas suffisamment examiné les conséquences de l'accident survenu en 1996, et que ses conclusions sont contradictoires à celles du docteur G.________ (cf. rapports des 9 novembre 1999 et 21 juin 2000) qui voyait l'origine de ses problèmes lombaires dans ce dernier événement. En outre, il estime que ses affections lombaires seraient en partie consécutives au traitement médical de la hernie discale qu'il a subi. Pour ces motifs, l'expertise du docteur F.________ n'aurait, à ses yeux, pas de valeur probante. Ces griefs sont infondés. L'existence d'une dégénérescence discale L4-L5 avec discarthrose surtout en L5-S1 a dûment été attestée par le docteur A.________, suite aux examens d'imageries par résonance magnétique lombaire pratiquées les 10 décembre 1996 et 20 mars 1998. Quant à l'expertise du docteur F.________ du 7 février 2000, qui remplit - quoi qu'en dise le recourant - toutes les conditions posées par la jurisprudence et prend en compte l'accident de 1996, elle a permis de confirmer ce diagnostic et d'écarter définitivement les derniers doutes qui auraient pu subsister quant à l'origine maladive de ces affections (voir en particulier le chapitre «Discussion», en pp. 9 ss du rapport). Les constatations de ces médecins se trouvent du reste confortées par les déclarations du recourant qui avait lui-même indiqué à l'intimée, en juin 1995, avoir connu des problèmes dorsaux durant six ans lorsqu'il travaillait en qualité de chauffeur aux Transports Y.________ et à l'office Z.________. 3.2 Dans un deuxième moyen, le recourant se prévaut de la décision de l'intimée du 16 juillet 1996 lui allouant une indemnité pour atteinte à l'intégrité en raison des séquelles de l'accident survenu en mars 1995. La reconnaissance d'un tel droit aurait une portée sur l'appréciation du rapport de causalité entre l'accident et les troubles qu'il présente toujours à l'heure actuelle. On pourrait le cas échéant souscrire à ce raisonnement si la décision de la CNA n'avait pas procédé d'une erreur, ainsi que cela ressort clairement maintenant du dossier médical et de l'expertise du docteur F.________. En outre, la loi ne confère de toute façon aucun droit à un assuré à des prestations de la part d'un assureur-accidents pour le simple motif qu'il se serait précédemment vu reconnaître un droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité. 3.3 Dans un dernier moyen, le recourant tente enfin de convaincre la Cour de céans de la nécessité d'apprécier le rapport de causalité en fonction d'un large cercle d'assurés, lorsqu'il s'agit d'affections dorso-lombaires. Les considérations du recourant, qui entend de la sorte établir l'existence d'un lien de causalité adéquate, n'ont aucune pertinence. En effet, comme ses problèmes lombaires ont cessé, à dater du 30 juin 1998, de se trouver en relation de causalité naturelle avec les accidents survenus en 1995 et 1996, l'examen de la causalité adéquate est devenu superflu (voir notamment ATF 119 V 346-347 consid. 4c).