Citation: 9C_162/2024 E. 4

La juridiction cantonale a d'abord relevé que le fait qu'une personne morale, en l'occurrence une société à responsabilité limitée, délègue la réalisation de certains travaux à une autre société du même type ne présente en soi rien de répréhensible. Elle a ensuite admis qu'en présence de certains indices caractéristiques (montants élevés versés en espèces, recours à des tâcherons fréquent dans la branche), il existe une "présomption" - qu'il incombe à la société donneuse d'ordre de renverser -, selon laquelle le versement à une autre personne morale a été effectué pour des motifs liés au droit des assurances, dans l'unique but d'économiser des cotisations, au moyen de documents pouvant prouver, au degré de vraisemblance prépondérante, les versements litigieux. À défaut, les versements en question doivent, selon les premiers juges, être assimilés à des salaires versés par la donneuse d'ordre à des employés (personnes physiques). En l'espèce, l'instance précédente a constaté que des indices permettaient de nourrir certains doutes quant au point de savoir si le versement total de 138'868 fr. effectué par la recourante en faveur de la société sous-traitante B.________ Sàrl l'avait été pour des motifs liés au droit des assurances, dans l'unique but d'économiser des cotisations. En particulier, il s'agissait d'une situation de sous-traitance de chantiers entre deux entreprises actives dans le domaine de la construction, soit dans un domaine où le recours à des tâcherons est courant. Par ailleurs, la recourante avait versé à B.________ Sàrl plus de 138'000 fr. en espèces en l'espace de quelques mois, soit une somme constituant indéniablement une part non négligeable de son chiffre d'affaires (qui s'était élevé, en moyenne, à environ 367'000 fr. entre 2013 et 2019). En conséquence, la juridiction cantonale a examiné si A.________ Sàrl était parvenue à établir au degré de vraisemblance prépondérante que les versements qu'elle avait faits en faveur de la société sous-traitante n'avaient pas été effectués pour des motifs liés au droit des assurances, dans l'unique but d'économiser des cotisations, ce qu'elle a nié. En conséquence, la juridiction de première instance a admis que c'était à juste titre que la caisse de compensation avait considéré que des cotisations sociales étaient dues par la recourante sur les montants qu'elle avait versés à B.________ Sàrl.