Citation: 6B_710/2007 06.02.2008 E. 2

Le recourant conteste la qualification de brigandage aggravé au sens de l'art. 140 ch. 3 CP. 2.1 L'art. 140 ch. 1 CP, réprime celui qui aura commis un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins. Selon le ch. 2 de cette disposition, le brigandage sera puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins, si son auteur s'est muni d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse. D'après le ch. 3, il sera puni d'une peine privative de liberté de 2 ans au moins si la façon d'agir de l'auteur dénote qu'il est particulièrement dangereux. En raison notamment de la peine minimale imposée par la loi à l'auteur particulièrement dangereux et des conditions auxquelles est déjà soumise la qualification du brigandage non aggravé (usage de la violence, menace d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou mise hors d'état de résister de la victime; art. 140 ch. 1 CP), la jurisprudence interprète restrictivement la notion de caractère particulièrement dangereux. La réalisation de cette circonstance aggravante suppose que l'illicéité de l'acte et la culpabilité présentent par rapport au cas normal une gravité sensiblement accrue (ATF 116 IV 312 consid. 2d/aa), qui se détermine en fonction des circonstances concrètes. Entrent notamment en considération le professionnalisme de la préparation du brigandage et la façon particulièrement audacieuse, téméraire, perfide, astucieuse ou dépourvue de scrupules avec laquelle il a été commis. L'importance du butin escompté, les mesures d'ordre technique et d'organisation et les obstacles matériels ainsi que les scrupules à surmonter constituent des critères déterminants. La brutalité de l'auteur n'est cependant pas indispensable (ATF 117 IV 135 consid. 1a; 116 IV 312 consid. 2d et e; cf. ATF 124 IV 97). La notion de caractère particulièrement dangereux n'en demeure pas moins un concept juridique indéterminé pour l'application duquel le Tribunal fédéral, dans le cadre du contrôle de l'application du droit fédéral, détermine quels sont les critères pertinents et ceux qui ne le sont pas en s'abstenant cependant, dans les cas limites, de s'écarter de l'appréciation portée par les autorités cantonales sur l'ensemble des éléments topiques (ATF 116 IV 312 consid. 2c p. 314 s.). 2.2 En l'espèce, la cour cantonale a constaté que X.________ était porteur d'une arme dangereuse, ce qui réalisait déjà la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 2 CP. Elle a considéré, ensuite, qu'ayant exhibé cette arme en allant jusqu'à la placer sur la gorge de la victime, sa manière d'agir dénotait une dangerosité particulière. Elle a en outre relevé que les accusés avaient agi en supériorité numérique, en attaquant lâchement une personne pour un butin dont ils savaient d'emblée qu'il serait dérisoire et en poursuivant jusqu'au bout leur activité coupable pour briser la résistance de leur victime. 2.2.1 Le recourant ne remet pas en question les constatations de fait sur lesquelles repose l'arrêt entrepris. Il ne conteste pas non plus que l'arme qu'il portait doive être qualifiée de dangereuse et que le seul fait d'en être porteur réalisait la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 2 CP, qui vise déjà le danger abstrait résultant de la seule disponibilité d'un tel instrument (v. Marcel Alexander Niggli / Christof Riedo, Strafgesetzbuch II, Art. 111-401 StGB, Kommentar, Niggli/Wiprächtiger [Hrsg.], Bâle/Genève/Munich 2003, art. 140, n. 56 et 83). Au-delà du simple fait de s'être muni d'une telle arme, il faut admettre que le fait d'exhiber une machette, puis d'en placer la lame recourbée mesurant plus de 30 cm sur la gorge de la victime constitue objectivement une mise en danger beaucoup plus concrète que celle exigée par l'art. 140 ch. 2 CP et, partant, un élément pertinent, suffisant à lui seul, pour qualifier le comportement de l'auteur de particulièrement dangereux au sens de l'art. 140 ch. 3 CP (cf. Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, Art. 140 CP, n. 17, p. 250). 2.2.2 Le recourant soutient encore, mais en vain, que la maigreur du butin escompté ne constituerait pas un élément d'appréciation déterminant. En effet, selon la jurisprudence, l'importance du butin ne constitue que l'un des éléments pertinents permettant d'apprécier le caractère particulièrement dangereux de l'auteur d'un brigandage (v. supra consid. 3.1). De toutes manières, le fait de recourir aux moyens utilisés en l'espèce par le recourant pour obtenir des valeurs peu importantes (agression lâche, de nuit, dans un endroit isolé, en supériorité numérique et au moyen d'une arme dangereuse) dénote en plus que le recourant était prêt à tout pour ce résultat, ce qui manifeste aussi un manque particulier de scrupules et confirme sa dangerosité particulière. 2.2.3 Le recourant invoque encore un arrêt du 15 août 2007 (6B_161/2007), dans lequel l'auteur, accompagné d'un comparse armé d'un fusil de chasse chargé et qui a menacé les employés d'un commerce en vue de dévaliser le coffre-fort n'a pas été condamné pour brigandage qualifié au sens de l'art. 140 ch. 3 CP. Il ne peut cependant rien déduire en sa faveur de cet arrêt, rendu sur recours du condamné, et dans lequel la question de l'application de l'art. 140 ch. 3 CP ne pouvait être examinée en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus. 2.2.4 Compte tenu des éléments pertinents évoqués ci-dessus, et même dans le cadre d'une interprétation restrictive de l'art. 140 ch. 3 CP, on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en retenant que la manière d'agir du recourant dénotait qu'il était particulièrement dangereux, sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant l'argumentation du recourant qui porte, pour le surplus, sur un élément (le caractère professionnel des préparatifs) qui n'a en définitive pas été retenu par la cour cantonale. Le grief est infondé.