Citation: 6P.11/2003 16.04.2003 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 29 Cst., le recourant prétend que plusieurs éléments commanderaient la récusation de l'experte. Certains de ses propos laisseraient penser qu'elle n'envisage pas la possibilité d'un véritable abus. Elle ne présenterait en outre pas toute la sérénité requise, eu égard à la médiatisation de l'affaire. 2.1 Le cas de récusation d'un expert ne s'examine pas au regard de l'art. 30 al. 1 Cst., qui concerne l'autorité judiciaire, mais sous l'angle de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'équité du procès (ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544). S'agissant des exigences d'impartialité et d'indépendance, l'art. 29 al. 1 Cst. assure au justiciable une protection équivalente à celle de l'art. 30 al. 1 Cst. (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198/199). Selon l'art. 30 al. 1 Cst., toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial, c'est-à-dire par des juges qui offrent la garantie d'une appréciation parfaitement objective de la cause (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198; 126 I 68 consid. 3a p. 73; 123 I 49 consid. 2b p. 51). Des circonstances extérieures au procès ne doivent pas influer sur le jugement d'une manière qui ne serait pas objective, en faveur ou au préjudice d'une partie, car celui qui se trouve sous de telles influences ne peut être un "juste médiateur" (ATF 125 I 209 consid. 8a p. 217; 124 I 121 consid. 3a p. 123). Si la simple affirmation de la partialité ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas davantage nécessaire que le juge soit effectivement prévenu; la suspicion est légitime même si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci résultent de circonstances examinées objectivement (ATF 124 I 121 consid. 3a p. 123/124; 122 I 18 consid. 2b/bb p. 24; 120 Ia 184 consid. 2b p. 187). Les mêmes principes valent, mutatis mutandis, pour la récusation de l'expert, au regard de l'art. 29 al. 1 Cst. 2.2 Le recourant reproche à l'experte l'utilisation répétitive de guillemets et déduit en particulier des termes "fellation toute naturelle" utilisés dans un écrit du 25 novembre 2002 qu'elle n'envisage elle-même pas la possibilité d'un véritable abus. Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur une argumentation aussi évasive, qui ne satisfait nullement aux exigences minimales posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536). Au demeurant, la Chambre pénale a exposé que l'experte s'était inscrite en faux contre l'assertion de prévention en expliquant de manière convaincante que la pensée psychanalytique consiste à accepter à la fois l'existence du fantasme et celle du traumatisme lié à l'abus sexuel, de manière à pouvoir être capable de distinguer sur le plan clinique ces deux ordres de réalité souvent enchevêtrés. Rien n'autorise donc à penser que les propos de l'experte mis en avant par le recourant supposeraient objectivement une apparence de prévention. 2.3 Le recourant affirme encore que l'experte ne disposerait pas de la sérénité suffisante en raison de la médiatisation de l'affaire. Il invoque à ce sujet un courrier du juge d'instruction du 7 octobre 2002, dont il ressort que l'experte lui a signalé que "toute médiatisation de cette affaire ne pourrait que contrarier voire compromettre la bonne exécution de son mandat". De la phrase citée, rien ne suppose que l'experte ne pourrait pas en toute sérénité connaître du mandat confié. L'extrapolation du recourant à ce sujet est inapte à éveiller une impression de partialité. Encore faut-il relever que dans le courrier du 7 octobre 2002, à la suite de la phrase invoquée, il est indiqué qu'une médiatisation aurait pour effet d'affecter les enfants dont l'audition est prévue et d'engendrer chez eux un repli sur soi peu propice à la manifestation de la vérité. La réserve ainsi exprimée participe d'un souci légitime. Aucun des éléments exposés par le recourant ne peut objectivement et raisonnablement être considéré comme justifiant une quelconque méfiance à l'égard de l'experte. Supposée recevable, la critique est dépourvue de fondement.