Citation: 1P.361/2005 04.08.2005 E. 3

Selon l'ordonnance de renvoi en jugement, le recourant était prévenu de six infractions à la LStup. La Cour d'assises l'a acquitté des chefs n° 1, 2, 3 et 5. Elle l'a reconnu coupable des chefs n° 4 et 6, portant sur la vente de 500g de cocaïne et l'importation de 1kg de cocaïne pour le compte de Y.________. Dans la motivation de son jugement, la Cour d'assises a relevé que Y.________ avait mis clairement en cause le recourant et donné de multiples explications et détails au sujet de son implication dans le trafic qu'elle organisait. La soeur de Y.________, Z.________, l'a désigné comme l'un de ses proches et trafiquant de drogue. Le recourant avait été arrêté dans un quartier de la ville de Zurich connu pour être un marché de la drogue et il avait refusé d'indiquer son domicile. La Cour de cassation a tenu cette appréciation pour exempte d'arbitraire, ce que conteste le recourant. 3.1 Dans un premier moyen, le recourant soutient que les déclarations à charge de Y.________ ne seraient pas crédibles. Il en veut pour preuve que sur d'autres aspects de l'affaire, elle aurait varié ou menti. Il en déduit qu'il serait insoutenable de retenir contre lui les déclarations, même constantes, d'un témoin peu fiable. L'argument doit être écarté. Faute de preuves matérielles, la Cour d'assises a fondé son jugement sur les déclarations des protagonistes de l'affaire, qu'elle a considérées comme véridiques pour l'essentiel. Il importe peu à cet égard que dans sa libre appréciation des preuves, l'autorité de jugement n'ait pas tenu compte des dénégations de Y.________ et du recourant quant à leur propre implication. Comme l'a retenu la Cour de cassation, ce n'est pas parce qu'un accusé ment sur un point qu'on doit admettre - sauf arbitraire - qu'il ment nécessairement sur tous les autres. A suivre le recourant, les déclarations à charge d'une personne qui, comme en l'espèce, nie sa propre culpabilité ne pourraient jamais être retenues contre autrui, ce qui n'est pas raisonnable. 3.2 Dans un deuxième moyen, le recourant soutient que les déclarations de Z.________ n'auraient aucune valeur probante. Ce témoin a déclaré avoir vu le recourant (qui était par ailleurs son amant) à plusieurs reprises dans l'appartement de sa soeur, laquelle lui avait confié qu'il était un trafiquant de drogue. Le recourant, qui indique lui-même que Z.________ connaissait les activités délictueuses de sa soeur, ne saurait contester que cette déclaration pouvait sans arbitraire être retenue comme la preuve de son implication dans le trafic organisé par Y.________. Il importe peu à cet égard que le témoin n'ait pas été plus précis quant à sa participation ou n'ait fait que rapporter les déclarations de Y.________. 3.3 La Cour d'assises a retenu à l'encontre du recourant qu'il avait été arrêté dans un quartier de Zurich connu pour être un marché de la drogue et avait refusé d'indiquer son domicile. La Cour de cassation n'y a rien trouvé à redire, ce que le recourant tient pour arbitraire. L'élément en question n'est qu'un indice parmi d'autres, dont le faisceau ne peut fonder un verdict de culpabilité que s'il est considéré dans son ensemble, dans une appréciation dénuée d'arbitraire. L'aspect secondaire, et pour tout dire marginal, des circonstances de l'arrestation du recourant ne saurait, pris isolément, justifier une condamnation, comme le souligne expressément l'arrêt attaqué. Cela n'exclut pas toutefois que, rapporté à l'ensemble des différents éléments constituant le faisceau d'indices, il puisse conforter l'appréciation globale de la culpabilité du recourant. En l'occurrence, l'appréciation de la Cour d'assises, puis de la Cour de cassation, n'est pas arbitraire sur ce point. 3.4 En tant qu'ils se rapportent à l'appréciation des faits, les griefs tirés de l'art. 9 Cst., ainsi que de la présomption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH doivent être écartés.