Citation: 1P.755/2005 09.12.2005 E. 3

Le recourant soutient en outre qu'il est arbitraire de mettre à sa charge les frais d'enquête, et il dénonce une mauvaise application de l'art. 159 du Code de procédure pénale du canton de Vaud (CPP/VD). 3.1 Le recours de droit public est recevable, sous l'angle de l'art. 88 OJ, en tant qu'il est dirigé contre la condamnation aux frais de justice. 3.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 9 Cst., l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable; il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). 3.3 Le droit cantonal permet d'astreindre le plaignant à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'il a agi par dol, témérité ou légèreté ou s'il a compliqué l'instruction (art. 159 al. 1 CPP/VD). Cette disposition, qui ne définit pas précisément ce qui est équitable dans ce contexte mais se borne à donner des exemples d'attitudes du plaignant justifiant une condamnation aux frais, confère une grande liberté d'appréciation au magistrat compétent pour l'appliquer. En l'occurrence, la motivation de l'arrêt attaqué, qui inclut sans réserve les considérants de l'ordonnance de non-lieu, fournit plusieurs éléments - le recourant s'est notamment abstenu d'indiquer qu'il avait donné des procurations aux prévenus - dont on peut déduire que les frais d'enquête (à concurrence de 4'050 fr.) pouvaient sans arbitraire être mis à la charge du recourant. Le pouvoir d'appréciation conféré par l'art. 159 CPP n'a donc pas été exercé en violation du droit constitutionnel.