Citation: 1P.650/2003 17.11.2003 E. A

A.________ et le ressortissant bulgare B.________ se sont mariés le 14 janvier 1993. Deux enfants sont issus de leur union: C.________, né le 20 avril 1993, et D.________, né le 23 mars 1998. Le couple est séparé depuis 1998. Une procédure de divorce est en cours. Le 23 octobre 2001, A.________ a porté plainte contre B.________, en exposant que son fils C.________ lui avait confié avoir été l'objet d'attouchements sexuels de la part de son père. Celui-ci a contesté ces accusations. Entendu le même jour seul par un agent de la police de sûreté, C.________ n'a pas évoqué les faits dénoncés par sa mère. Cette audition a été enregistrée. Le 7 novembre 2001, X.________ et Y.________, médecin et psychologue auprès du Service de psychiatrie pour enfants et adolescents du canton de Vaud (secteur Nord) se sont adressés au Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord Vaudois, en charge de la plainte, en lui indiquant avoir procédé à l'audition enregistrée de C.________. Celui-ci avait déclaré à Y.________ qu'à l'époque où sa mère se trouvait à la maternité pour la naissance de D.________, son père lui avait mis le sexe dans la bouche. Y.________ a indiqué ne pas être en mesure d'établir la véracité des dires de l'enfant, mais ne pas avoir de raison d'en douter, compte tenu de son comportement perturbé. Lors d'une nouvelle audition enregistrée, effectuée par la police le 21 novembre 2001, C.________ a déclaré que lors d'un séjour en Bulgarie, son père l'avait obligé à lui "sucer le zizi". Le 12 février 2002, le Juge d'instruction a ordonné une expertise pédopsychiatrique de C.________. Dans son rapport établi le 22 août 2002, Z.________, médecin psychiatre auprès du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du canton de Vaud, se fondant sur les enregistrements des trois auditions de C.________, a conclu que le récit de l'enfant, fortement exagéré, était "proche de la fabulation" et ne semblait pas décrire correctement les faits. Invitée à se déterminer à ce sujet, A.________ a demandé un complément d'expertise, voire une seconde expertise. Elle a critiqué les conclusions du rapport du 22 août 2002, contredites par l'avis de X.________ et Y.________. Elle a en outre reproché à l'expert de n'avoir pas procédé à l'audition de l'enfant. Le 8 octobre 2002, le Juge d'instruction a refusé de faire compléter le rapport d'expertise. Le 13 décembre 2002, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par A.________ contre cette décision, qu'il a confirmée. Le 4 mars 2003, A.________ a requis l'audition de cinq témoins, dont Y.________, requête que le Juge d'instruction a rejetée, le 11 mars 2003.