Citation: 6P.18/2006 28.05.2006 E. 6

Invoquant une violation des art. 18 et 125 CP, le recourant soutient que l'intimé a commis une imprévoyance coupable. 6.1 L'art. 125 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. La loi définit la négligence comme le comportement de celui qui, par une imprévoyance coupable, c'est-à-dire en n'usant pas des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte (art. 18 al. 3 CP). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé les limites du risque admissible (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 64 s.; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 16; 122 V 17 consid. 2b p. 19/20). Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents; à défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues; la violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). Il y a violation fautive d'un devoir de prudence lorsque l'on peut reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas déployé l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211). 6.2 Le Tribunal d'accusation a fondé son non-lieu sur une double motivation. D'une part, il a admis que l'intimé n'avait pas violé ses devoirs de prudence, puisqu'il avait donné des instructions suffisantes aux ouvriers s'agissant des prescriptions de sécurité. D'autre part, il a considéré qu'aucune négligence ne pouvait lui être reprochée, dès lors qu'il ne pouvait s'imaginer que le fait de déposer les deux aimants sur une même palette serait particulièrement dangereux. Conformément à la jurisprudence, la décision attaquée ne peut être annulée que si aucune des deux motivations indépendantes adoptées ne suffit à justifier sa conclusion (ATF 121 IV 94 consid. 1b p. 95 et les références citées). Le recourant s'en prend aux deux argumentations cantonales. Il explique que l'intimé n'a pas suffisamment instruit les ouvriers et qu'il aurait dû, au vu de ses connaissances, soit renoncer à l'activité en cause, soit mieux s'informer auprès de son responsable. En l'occurrence, la question de savoir si le chef-monteur a rempli tous ses devoirs de prudence peut rester ouverte, dès lors que le Tribunal d'accusation pouvait, sans violation du droit fédéral, admettre qu'il n'a pas commis de faute (cf. infra consid. 6.3). 6.3 Selon les constatations cantonales, chaque aimant portait un avertissement, clairement mis en évidence, relatif à leur puissante force magnétique et l'intimé, en qualité de chef-monteur, a informé les ouvriers de ce fait. En revanche, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que B.________ aurait eu ou pu avoir connaissance du danger particulier présenté par la puissante force magnétique des aimants entre eux et donc la nécessité de les déposer, avec précaution, sur deux palettes distinctes. En effet, d'une part, il n'est pas établi en fait que C.________, chef de projet, aurait attiré l'attention de l'intimé sur la nécessité de ne pas déposer les deux aimants ensemble. D'autre part, ces objets ont été livrés dans une seule et même caisse de bois, uniquement séparés par du sagex d'une épaisseur d'environ quatre centimètres. De plus, l'intimé a personnellement procédé au montage de ces éléments, sans rencontrer de problèmes particuliers. Dans ces conditions, on ne peut retenir qu'il aurait pu se rendre compte que le fait de déposer les deux aimants sur le même support serait particulièrement dangereux pour les ouvriers, ni qu'il aurait dû envisager ce danger en particulier. Partant, la violation d'un devoir de prudence ne peut lui être imputée et le Tribunal d'accusation n'a pas violé le droit fédéral en prononçant un non-lieu en sa faveur.