Citation: 6B_1276/2019 E. A

Le 18 juillet 2016, vers 7h25, un accident mortel s'est produit à F.________, sur le chantier de réfection de la route de G.________. Un camion conduit par E.________, de l'entreprise H.________ SA a heurté et écrasé I.________, responsable du chantier pour l'entreprise de travaux publics adjudicataire, J.________ SA. I.________ est décédé sur les lieux des suites de ses blessures. Au moment des faits, l'entreprise spécialisée K.________ SA, sous-traitante de J.________ SA, procédait, avec le concours de l'entreprise H.________ SA et en présence notamment de I.________, qui surveillait l'avancement des travaux, au dégrappage de la route au moyen d'une fraiseuse à froid de type L.________. Ce type d'engin avance sur la route, à une vitesse inférieure à celle du pas, en arrachant l'enrobé sur une largeur de 2 m au maximum. Les matériaux prélevés sont évacués par une rampe (tapis roulant), à l'avant de la machine. Un camion à benne basculante vide doit se placer devant la fraiseuse pour recueillir les gravats de goudron qui tombent de la rampe. Pendant que l'engin avance, le camion doit lui aussi avancer, à une allure qui ne doit pas être inférieure à celle de la fraiseuse, pour que celle-ci ne le heurte pas, mais pas trop supérieure non plus, afin que les gravats continuent à tomber dans la benne du camion. Comme le chauffeur du camion ne peut pas, ou seulement très difficilement, voir la fraiseuse dans ses rétroviseurs et dans la mesure où l'allure de la fraiseuse ne peut pas être adaptée à celle du camion, il revient au conducteur de la fraiseuse, en fonction de l'allure de sa propre machine, de commander au chauffeur du camion d'avancer à faible vitesse ou de s'arrêter, en donnant, comme signal d'arrêt ou de départ, un coup de klaxon. Lorsque la benne est pleine, le conducteur de la fraiseuse en avertit le chauffeur du camion au moyen de deux ou plusieurs coups de klaxon, ensuite desquels celui-ci quitte les lieux. Si le chantier est bien organisé, il est rapidement remplacé par un autre camion placé en attente sur une zone prévue à cet effet. Dans le cas d'espèce, une zone d'attente avait été organisée et les camions de l'entreprise H.________ SA devaient se succéder rapidement. En outre, la largeur de la chaussée à dégrapper était d'environ 3.5 m et la fraiseuse ne pouvait dégrapper plus de 2 m de large à la fois. I.________ avait dès lors demandé au pilote de la fraiseuse, M.________, d'avancer et de charger cinq camions, puis, avant de commencer à charger le sixième, de reculer pour dégrapper la bande de goudron de 1.5 m de large qui restait à l'arrière. Le camion de E.________ était le sixième à intervenir depuis le début des opérations. Lorsque son tour est arrivé, M.________ a, conformément aux instructions de I.________, arrêté de fraiser avant de reculer pour aller reprendre le solde d'enrobé à dégrapper. Le conducteur de la fraiseuse a informé E.________ qu'il devait lui aussi reculer et se repositionner en lui faisant des signes. Selon les premières déclarations du prénommé à la police, l'ouvrier de J.________ SA qui réglait la circulation aux abords du chantier, à savoir N.________, lui aurait aussi fait signe de reculer. Alors que le conducteur de la fraiseuse disposait d'une aide pour le guider dans sa manoeuvre, E.________, qui ne voyait pas ce qui se passait derrière son camion, n'avait personne pour le seconder dans sa manoeuvre de recul. L'analyse du tachygraphe du camion a révélé que E.________ avait manoeuvré en deux temps. D'abord, il avait reculé d'une dizaine de mètres à une vitesse moyenne de 3 km/h, avec une pointe à 8 km/h, avant de s'arrêter une seconde. Puis, il avait repris sa marche arrière, sur 49 m, à une vitesse moyenne de 7 km/h, avec une pointe à 12 km/h. Pendant cette manoeuvre, le pilote de la fraiseuse a donné plusieurs coups de klaxon pour signifier à E.________ qu'il roulait trop vite et qu'il se rapprochait trop du pont de la fraiseuse. Pendant les quelque 25 secondes qu'avait duré cette dernière phase de la manoeuvre, I.________ était descendu du trottoir où il se trouvait plus tôt. Il était en conversation téléphonique avec l'administrateur de J.________ SA lorsqu'il a été heurté par le camion de E.________, qui a roulé sur lui.