Citation: 6B_1339/2016 E. B

Le 19 février 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel de X.________ et admis celui formé par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois en ce sens qu'elle a supprimé le sursis à l'exécution de la peine accordé par le tribunal de police, respectivement supprimé la règle de conduite ordonnée. Par arrêt du 26 novembre 2015 (6B_623/2015), la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a partiellement admis le recours déposé par X.________ contre ce jugement. La cause a été renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle examine la question de savoir si le jugement du 19 septembre 2003 condamnant X.________ lui était opposable dans le cadre de l'examen du sursis. Le recours a été rejeté pour le surplus dans la mesure de sa recevabilité. Par jugement du 28 janvier 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a précisé que, dès lors que l'extrait du casier judiciaire délivré le 7 février 2011 mentionnait le jugement du 19 septembre 2003, cette condamnation était opposable à X.________ de sorte que la peine privative de liberté de huit mois devait être ferme et la règle de conduite ordonnée supprimée. Elle a ainsi confirmé son jugement du 19 février 2015. Statuant le 29 juin 2016 (6B_558/2016) sur le recours formé par X.________ contre cette décision, la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral l'a admis, a annulé le jugement entrepris et a renvoyé la cause à la cour cantonale afin qu'elle s'enquière d'un casier judiciaire actualisé en vue de déterminer si l'inscription du 19 septembre 2003 avait été éliminée dans l'intervalle, respectivement à quelle date, et d'en tirer les conséquences juridiques quant à l'octroi ou non du sursis. Par nouveau jugement du 19 août 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, constatant que le casier judiciaire de X.________ - dont l'extrait datait du 11 juillet 2016 - ne mentionnait aucune inscription, a néanmoins confirmé le rejet du sursis et la condamnation du prénommé à une peine privative de liberté ferme de huit mois. Il ressort de ce jugement que X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 13 février 2013, l'expert a, en substance, relevé que X.________ présentait des troubles mixtes de la personnalité à traits narcissiques et paranoïaques. En cas de condamnation, le diagnostic de troubles de la préférence sexuelle, plus spécifiquement pédophilie, s'ajouterait et X.________ rentrerait dans la catégorie des " négateurs ", ce dernier niant l'existence de toute problématique chez lui. Malgré l'existence de ces troubles, l'expert a observé que la capacité de l'intéressé d'apprécier le caractère illicite de ses actes ainsi que sa capacité de se déterminer d'après cette appréciation étaient conservées. Selon l'expert, le risque de récidive ne pouvait être exclu et, si X.________ devait être déclaré coupable, il serait faible à modéré.