Citation: 4P.206/2005 11.11.2005 E. 3.2

3.2.1 En premier lieu, le recourant s'en prend à la constatation selon laquelle B.________ avait cru fortement au potentiel des actions U.________ et n'avait, de ce fait, pas recherché un enrichissement illégitime pour lui-même ou pour autrui. Force est de relever d'emblée que ce grief, tel qu'il est formulé, ne consiste qu'en la reprise, quasiment mot pour mot, du moyen que le recourant avait déjà soulevé, sur le même point, dans son recours de droit public dirigé contre l'arrêt du 10 octobre 2003. Il appelle donc la même réponse que celle qui a été faite au considérant 3.2 de l'arrêt fédéral du 25 mai 2004 relatif à ce recours, étant précisé que ledit arrêt a été annulé, ensuite de l'admission de la demande de révision dont il était l'objet, pour un motif qui ne remet nullement en cause les considérations émises alors par le Tribunal fédéral afin de justifier le rejet du grief en question. C'est donc le lieu de rappeler que le simple fait que B.________ avait eu un comportement pénalement répréhensible à l'égard de la Banque, son employeur, ne suffit pas en soi pour retenir qu'il ne pouvait avoir agi que de même à l'égard du recourant. La cour cantonale constate notamment que, jusqu'en 1984, les titres U.________, qui avaient été placés sans mandat initial sur les comptes du recourant ou sur ceux qu'il gérait, de 1982 à 1984, avaient produit des dividendes et avaient présenté de bonnes perspectives de rendement, ces titres, bien que traités hors bourse, faisant d'ailleurs l'objet d'un marché, publié dans le journal Financial Times. Elle mentionne également des indices montrant que B.________ avait vraiment cru à la valeur de ces titres. Admettre, dans ces conditions, un défaut d'intention d'enrichissement illégitime n'avait rien d'arbitraire. Le recourant estime que même si B.________ avait cru, en son for intérieur, en la valeur des titres U.________, il n'a pu agir que dans un dessein d'enrichissement illégitime pour lui-même ou ses amis E.________ et F.________, compte tenu du dommage énorme causé au recourant et aux portefeuilles qu'il gérait. Or, le seul fait que le recourant et ses propres clients ont subi une perte ne suffit pas à démontrer le dessein délictueux de B.________ et la responsabilité de la Banque qu'il engageait. Il s'ensuit le rejet de ce moyen dans la mesure où il est recevable. 3.2.2 Le second grief du recourant, qui se rapporte aux constatations de la cour cantonale touchant la valeur des actions U.________ et la prétendue manipulation du cours de ces titres imputée à B.________, sera écarté par identité de motifs avec ceux qui ont été énoncés aux considérants 3.3 et 3.4 de l'arrêt fédéral sus-indiqué, à l'effet de démontrer le caractère infondé du grief similaire invoqué alors par le recourant, et qui seront rappelés ci-après. La recevabilité du grief en question, formulé sur un mode essentiellement appellatoire, est, au demeurant, sujette à caution. 3.2.2.1 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement que les titres U.________ avaient une valeur correspondant aux montants payés par ses comptes pour les acquérir. Il ne serait pas possible d'admettre qu'il y ait eu équivalence entre la dette d'argent en francs suisses créée sur lesdits comptes et la valeur de ces titres hautement spéculatifs. Leur attribution aurait mis les comptes précités en danger. Ce mode de faire serait contraire aux règles de l'Association Suisse des Banquiers (ASB), lesquelles interdiraient d'attribuer des titres et de rendre des comptes débiteurs sans l'accord préalable exprès de l'ayant droit économique. Quoi qu'en dise le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu que lui-même ou ses propres clients n'avaient pas subi de dommage patrimonial en relation avec les titres U.________, mais que B.________, engageant l'intimée, n'avait pas cherché à tromper le recourant. Les juges cantonaux ont ensuite écarté la responsabilité de la banque dès lors que les actes de gestion commis par B.________ avaient été ratifiés par le recourant. La question de savoir si les règles de l'ASB étaient ou non applicables en l'espèce est un problème de droit qui ne peut pas être examiné dans la présente procédure (art. 84 al. 2 OJ). En outre, l'existence d'une mise en danger du patrimoine par l'achat de titres U.________, dont il est avéré qu'ils ont rapporté des dividendes aux porteurs d'actions en 1984, n'est pas établie. Il s'ensuit le rejet de ce moyen. 3.2.2.2 Le recourant soutient, par ailleurs, qu'il est arbitraire de considérer que B.________ n'avait pas voulu le tromper. Il estime que les indices retenus par la cour cantonale à ce sujet n'ont pas de poids face aux éléments de fait suivants: - il résulterait de la plainte pénale de l'intimée contre B.________ que les procédés adoptés par celui-ci dans le dossier U.________ sont semblables à ceux du dossier R.________, où sa duplicité aurait été établie; - les informations au sujet de la valeur économique des actions U.________, qui sont des valeurs hors bourse fixées selon des critères purement subjectifs et invérifiables, provenaient d'un courtier londonien qui a été condamné pour de graves irrégularités à Londres en 1984; - U.________ aurait subi des pertes en 1984 et n'aurait pu obtenir de crédit auprès de la Banque sans la complicité de B.________; - la presse aurait relevé que des titres U.________ avaient dû être vendus à des prix surfaits; - B.________ aurait acquis ces titres pour le prix de 9 pences pour les placer dans les portefeuilles des clients de la Banque à des valeurs comprises entre 30, 46.7 et 57 pences en 1984; - B.________ a signé en 1983 un engagement de souscrire 21 millions d'actions U.________; - B.________ a eu des contacts avec les dirigeants de U.________. Il aurait participé à une tromperie à très grande échelle. Le recourant déduit de son exposé de faits que B.________ connaissait le fondement économique inexistant de U.________ et qu'il l'aurait "forcément" trompé. Ce moyen n'est pas mieux fondé que les précédents. En premier lieu, il convient de relever que les termes de la plainte pénale déposée par la Banque contre son ancien cadre n'établissent aucun fait par eux-mêmes. En particulier, la circonstance que B.________ a commis des actes illicites au détriment de la Banque en rapport avec les titres R.________ ne suffit pas pour conclure qu'il en est allé de même pour les titres U.________. Le verdict prononcé par la cour correctionnelle avec jury le 3 juin 1991 ne permet pas de retenir que, contrairement aux constatations de la cour cantonale, les actions U.________ n'avaient pas la valeur pour laquelle elles étaient alors traitées. De même, les procédés de B.________ vis-à-vis du recourant ne doivent pas nécessairement être appréciés de la même façon que les agissements du prénommé à l'égard de son employeur. Ensuite, pour établir l'existence d'un prétendu arbitraire, le recourant n'hésite pas à colorer les faits à sa façon. Il ne démontre nullement que la valeur des titres U.________ ait été surestimée. C'est en 1985 et non en 1983 ou 1984 que la société U.________ a connu des difficultés financières. En 1984, la situation financière de U.________ était bonne. Elle a permis de dégager un bénéfice net et de distribuer des dividendes. En 1985, en revanche, il y a eu des pertes qui ont obligé les dirigeants à restructurer la société. Au demeurant, le recourant avait lui-même estimé que les pertes enregistrées sur les titres U.________ pouvaient être considérées comme faisant partie des risques de la gestion - et non d'une tromperie. La cour cantonale a retenu en fait cette opinion exprimée par le recourant, ce que ce dernier omet de rappeler ici. Il n'y avait dès lors aucun arbitraire dans le fait de retenir que B.________ n'avait pas voulu tromper le recourant. Aussi le recours doit-il être rejeté sur ce point également.