Citation: 5A_76/2024 E. 8.2.2

8.2.2. La recourante soutient en deuxième lieu qu'au vu de l'intensité extrême du conflit conjugal, il n'est pas dans l'intérêt des enfants d'avoir des relations personnelles avec l'intimée. 8.2.2.1. A cet égard, selon la recourante, la Cour de justice aurait dû constater que le conflit était d'une intensité exceptionnelle, l'intimée ayant commis des attaques graves à son encontre à plusieurs reprises, sans prise de conscience ni excuses. Preuve en était qu'elle avait été condamnée pénalement, notamment par décision du 21 septembre 2023 de la Chambre d'appel pénale et de révision pour injure et diffamation, décision dont la Cour de justice aurait dû constater qu'il s'agissait de sa troisième condamnation. Il ressortait de cette décision que la rupture avait été éminemment conflictuelle, que l'intimée avait sciemment porté atteinte à son honneur, que sa faute n'était pas anodine et qu'elle n'avait pas pris conscience de la portée de ses agissements, dont elle ne s'était pas excusée. Il était donc arbitraire de ne pas avoir examiné l'intensité du conflit et de s'être contentée d'indiquer que, selon le Tribunal fédéral "le conflit conjugal opposant les parties (...) ne constitue pas des motifs suffisants pour refuser la mise en place d'un droit de visite". Le Tribunal fédéral avait en réalité modulé son appréciation en indiquant que ce conflit n'était "en principe" pas suffisant, ce qui laissait toute latitude à la Cour de justice pour effectuer son propre examen. La Cour de justice avait d'ailleurs retourné sa veste de manière inadmissible, puisque dans sa décision précédente, elle retenait que "l'on ne saurait retenir que le conflit conjugal émaillé de plaintes pénales et d'actions en protection des droits de la personnalité n'est qu'une «séparation ordinaire» avec les difficultés qui y sont liées". Elle aurait aussi dû relever que le comportement de l'intimée lui causait des angoisses et un stress important, ce qui avait déjà indéniablement nui aux enfants. Sur cette base, la Cour de justice aurait dû considérer que l'octroi d'un droit aux relations personnelles à l'intimée n'était pas favorable au développement des enfants et représentait une charge intolérable pour la détentrice de la garde. 8.2.2.2. Ainsi que le relève à juste titre la recourante, le Tribunal fédéral a indiqué dans le second arrêt de renvoi que dans l'hypothèse où B.A.________ devait être qualifiée de parent d'intention, le conflit conjugal ne suffirait "en principe pas à nier d'emblée l'intérêt des enfants à poursuivre la relation." Il avait expressément laissé la possibilité à la Cour de justice de compléter l'instruction, si elle l'estimait nécessaire (cf. arrêt 5A_225/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.2). Cela étant, il est inexact de prétendre que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en niant que le conflit serait en l'espèce d'une intensité exceptionnelle et en ne procédant pas à d'autres mesures d'instruction. La seule présence de condamnations de l'intimée ne permet d'ailleurs pas de conclure le contraire. La nature des infractions commises joue notamment un rôle dans ce contexte. En l'occurrence, l'intimée a été condamnée pour injures, diffamation et accès indu à un système informatique à l'égard de A.A.________ et a dû retirer les photos des enfants de ses réseaux sociaux et profils WhatsApp. Il n'est pas insoutenable de considérer que cette situation n'excède pas particulièrement les tensions et difficultés inhérentes à toute séparation, étant de surcroît relevé que les faits qui sont à la base de ces condamnations datent de plusieurs années.