Citation: 5A_1059/2021 E. 3

L'autorité cantonale devait uniquement examiner si l'intimé savait, ou pouvait et devait prévoir, que la constitution de la cédule hypothécaire d'un capital de 800'000 fr. et sa cession en propriété à fin de garantie en sa faveur avaient pour conséquence naturelle de porter préjudice aux autres créanciers ou de le favoriser par rapport à ceux-ci. Elle a alors retenu que le fait que l'intimé avait été le seul à bénéficier d'une garantie réelle et qu'il avait mandaté une société pour étudier les prêts consentis ne permettait pas de déduire qu'il devait reconnaître l'intention dolosive du débiteur. Selon la cour cantonale, les déclarations du failli à la police ne permettaient pas non plus de considérer que l'intimé connaissait la situation financière de celui-ci et qu'il était en mesure de prévoir que la constitution des cédules hypothécaires en sa faveur pourrait porter préjudice aux autres créanciers. En effet, le failli paraissait indiquer que, jusqu'à la fin de l'année 2012, il n'était pas en état de surendettement. En conséquence, sa déclaration selon laquelle l'intimé connaissait, à la date précitée, sa situation financière perdait toute sa portée, puisqu'elle se référait à une situation financière qui n'était pas obérée selon lui. En outre, si la constitution des cédules hypothécaires et leur cession en propriété à fin de garantie constituaient une garantie nouvelle, cet élément ne permettait pas de considérer que l'intimé était, le 31 octobre 2012, au courant de la situation financière réelle de son débiteur. L'autorité cantonale a aussi considéré qu'au moment où l'intimé avait mandaté la société C.________ Sàrl pour s'occuper des affaires concernant le failli, à savoir en octobre 2011, il avait déjà prêté une somme de l'ordre de 740'000 fr. à ce dernier et, en tenant compte des intérêts, le débiteur lui devait une somme de plus de 900'000 fr. Pour une somme de cette importance, il était normal selon elle d'exiger une garantie, et cela même sans connaître la situation financière du débiteur. Il était également compréhensible de la part du conseiller financier de l'intimé de faire pression sur le débiteur à cette fin. Enfin, l'autorité cantonale a retenu que le dossier, et a fortiori les jugements pénaux, ne contenaient aucun élément concret permettant d'établir que l'intimé - ou son conseiller - connaissait la situation obérée du débiteur au moment de la constitution des cédules hypothécaires et de leur cession en propriété à fin de garantie. Il n'était en outre pas davantage possible de déduire cette connaissance des faits établis. Elle a relevé à cet égard que, le 21 octobre 2012, ou peu avant, l'intimé avait certainement eu des doutes sur les " garanties " offertes par le débiteur et s'était inquiété de la sécurité de ses prêts, raison pour laquelle il a mandaté la société C.________ Sàrl. Selon elle, cela ne permettait cependant pas encore de considérer que l'intimé était au courant de la situation financière de son débiteur, étant précisé que l'objet du mandat à cette société portait sur des questions fiscales et avait évolué en octobre 2012 pour inclure les questions relatives aux prêts accordés au failli. Il ressortait simplement des éléments du dossier que le conseiller de l'intimé avait estimé qu'un prêt de près d'un million de francs sans aucune garantie présentait un risque pour son mandant et qu'il avait dès lors fait pression sur le débiteur pour obtenir des garanties réelles. Or, selon la cour cantonale, en raison de l'importance des sommes prêtées, il était parfaitement normal de réclamer une garantie à son débiteur, et ce même dans l'hypothèse où celui-ci n'aurait pas eu d'autres créanciers. Sur la base de ces éléments, l'autorité cantonale a retenu que la recourante n'avait pas démontré que l'intimé avait la possibilité de reconnaître l'intention dolosive du failli et qu'il n'existait pas suffisamment d'indices permettant de constater qu'il était au courant de la situation financière obérée du failli le 31 octobre 2012, en raison des liens peu étroits qui liaient les deux protagonistes, de l'absence de poursuites ouvertes à l'encontre du débiteur au moment de la constitution des cédules hypothécaires, à l'exception d'une seule faisant l'objet d'une opposition datant de 2011, et du comportement astucieux qu'avait adopté le failli depuis des années, qui lui avait en particulier permis de dissuader l'intimé de procéder à des vérifications au sujet de sa situation financière.