Citation: 5P.324/2005 22.02.2006 E. 2

La recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement refusé la mainlevée pour les contributions d'entretien fixées dans le jugement de divorce en faveur des enfants pour le motif que leur droit à une telle contribution serait lié à leur domicile en Suisse. Or dans aucun de ses éléments, le jugement de divorce ne prévoirait que les enfants doivent avoir un domicile en Suisse pour que leur père soit astreint à une contribution d'entretien. Ce jugement comporterait certes une ambiguïté sur le point de savoir quels sont les montants visés par le point 5c de son dispositif, en ce sens qu'on peut se demander s'il s'agit des montants visés par le point 5b, à savoir toutes les contributions d'entretien dues par l'intimé, ou des seules contributions dues à son épouse selon le point 5a. Toutefois, la manière dont la Cour de justice a tranché ce point serait insoutenable et heurterait le sentiment de la justice et de l'équité. En effet, la convention sur les effets du divorce, que le jugement de divorce déclarait entériner, prévoyait clairement la condition litigieuse uniquement pour les contributions à l'entretien de l'épouse, et non pour les contributions à l'entretien des enfants. L'arrêt attaqué aboutirait à un résultat manifestement choquant dans la mesure où il reviendrait à priver de toute contribution d'entretien les enfants de l'intimé lorsque ceux-ci sont à l'étranger, ce qui serait contraire à toute règle de droit et serait en contradiction avec les engagements même de l'intimé dans la convention entérinée par le jugement de divorce.