Citation: 6B_673/2016 E. 6

Selon l'art. 173 ch. 2 et 3 CP, le prévenu n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations par lui articulées ou propagées sont conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2); il n'est cependant pas autorisé à apporter cette preuve s'il a agi sans égard à l'intérêt public ou sans motif suffisant, et dans le dessein de dire du mal d'autrui (ch. 3). Le recourant affirme que les allégations rendues accessibles au public à l'adresse « www.xxxxx.info » étaient conformes à la vérité ou qu'il avait de sérieuses raisons de les tenir de bonne foi pour vraies; il prétend en conséquence n'encourir aucune peine. Il a offert des preuves à ce sujet et il fait grief à la Cour de justice d'en avoir refusé l'administration sur la base d'une application prétendument incorrecte de l'art. 173 ch. 3 CP. Les conditions énoncées par cette disposition doivent être interprétées avec retenue: le prévenu est en principe autorisé à apporter la preuve libératoire, s'il est en mesure d'y parvenir, et ce droit ne peut lui être nié qu'exceptionnellement. Les deux conditions énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP sont cumulatives. La preuve libératoire doit être administrée s'il existait un motif suffisant d'agir, quel que fût le dessein du prévenu; elle doit aussi être administrée s'il n'existait pas de motif suffisant mais que le prévenu n'agissait pas dans le dessein de dire du mal d'autrui. Etablir le dessein du prévenu relève de l'appréciation des preuves et de la constatation des faits; évaluer s'il existait un motif suffisant s'inscrit en revanche dans l'application du droit (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116). La Cour de justice constate le dessein de dire du mal de l'intimé; son jugement n'est pas mis en doute sur ce point. La Cour nie le motif suffisant d'agir. Elle retient que du point de vue de l'intérêt public, rien ne justifiait d'alléguer publiquement des prélèvements d'argent injustifiés ou disproportionnés au préjudice des sociétés anonymes dominées par l'intimé, ou le détournement de dons destinés à l'association A.________. Les quatre sociétés étaient faillies au mois de mars 2011 et il n'était donc plus utile d'alerter de potentiels investisseurs. Les allégations en cause n'étaient pas non plus utiles à la défense des intérêts personnels du recourant en sa qualité de cessionnaire de quelques créances contre deux des sociétés. Aucune enquête n'était alors, ni n'a été plus tard ouverte au sujet de la gestion de A.________, de sorte que le soupçon jeté sur l'intimé apparaissait purement gratuit. Devant le Tribunal fédéral, le recourant affirme d'abord que les autorités précédentes lui ont refusé l'administration des preuves offertes afin d'éviter que l'instruction ne se prolonge encore davantage et que la prescription de l'action pénale n'arrive à échéance. Cette conjecture est dépourvue de pertinence au regard de l'art. 173 ch. 3 CP. Le recourant se réfère ensuite à son mémoire à la Cour de justice et il déclare maintenir les arguments qu'il y a développés. Il perd de vue que selon la jurisprudence relative à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, les plaideurs doivent articuler leurs moyens dans les mémoires qu'ils adressent au Tribunal fédéral et qu'un renvoi aux écritures présentées dans les instances antérieures n'est pas admis (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; voir aussi ATF 138 IV 47 consid. 2.8.1 p. 54). Pour le surplus, le recourant s'évertue surtout à répéter, à reformuler et à détailler les accusations qui étaient portées contre l'intimé à l'adresse « www.xxxxx.info ». Cela ne suffit pas à démonter que la publication de ces accusations répondît à un motif digne de considération. Le recourant soutient aussi inutilement que l'intimé était un « personnage public », ayant acquis « une notoriété locale en apparaissant fréquemment dans les médias comme président d'une association censée s'occuper de questions de psychiatrie infantile et directeur de la clinique...». Une notoriété de ce genre ne saurait suffire à justifier la divulgation de graves accusations sur le ton particulièrement vil et vindicatif que l'on observe dans les textes rendus publiquement accessibles. La Cour relève avec pertinence que les coauteurs du délit, invitant les internautes à communiquer leurs propres griefs sans se départir de leur anonymat, ne se souciaient manifestement pas de vérifier les accusations qu'ils seraient invités à propager. La Cour retient à bon droit que les procédés ainsi mis en oeuvre contre l'intimé ne répondaient à aucun motif suffisant aux termes de l'art. 173 ch. 3 CP.