Citation: I 833/05 21.11.2006 E. 8

Il convient d'évaluer l'invalidité du recourant. 8.1 Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu d'invalide). C'est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 décembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'espèce, le recourant a présenté une incapacité totale de travail à partir du 3 mars 1998. La naissance du droit à la rente remonte au plus tôt au 3 mars 1999 (art. 29 al. 1 let. b LAI). Il y a donc lieu de se reporter à l'année 1999. 8.2 Le revenu sans invalidité s'évalue, en règle générale, d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances à l'époque où est né le droit à la rente. Compte tenu des capacités professionnelles de l'assuré et des circonstances personnelles le concernant, on prend en considération ses chances réelles d'avancement compromises par le handicap, en posant la présomption que l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité. Des exceptions ne sauraient être admises que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la référence). On ne saurait s'écarter du dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidité, de meilleures possibilités de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arrêts cités); il convient toutefois de renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assuré, sans invalidité, ne se serait pas contenté d'une telle rémunération de manière durable (PJA 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a). Dans le cas particulier, l'intimé a calculé le revenu sans invalidité du recourant en se fondant sur un salaire de 3'965 fr. par mois - soit un revenu annuel de 51'545 fr. (3'965 x 13) -, qui aurait été le sien s'il avait travaillé en 1999 en qualité de manoeuvre auprès de l'entreprise X.________ SA (questionnaire pour l'employeur du 7 janvier 1999; rapport intermédiaire de l'office AI du 19 août 1999). Ce calcul n'est pas remis en cause devant la Cour de céans et il n'y a aucune raison de s'en écarter. 8.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, d'évaluer le revenu d'invalide en se fondant sur les données statistiques ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait l'office AI et les premiers juges. On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Selon les experts de la Clinique Z.________ (rapport du 27 janvier 2003, page 13), on peut admettre une diminution de rendement dans l'activité exercée auprès de l'entreprise X.________ SA, cette appréciation prenant en compte les difficultés que peut éprouver l'assuré pour les activités nécessitant une élévation des membres supérieurs au-delà de la ligne des épaules et pour les déplacements sur un terrain irrégulier. Dans une activité moins exigeante, à un établi par exemple, une pleine capacité est exigible. Compte tenu de l'activité de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant dans un emploi adapté à son état de santé - à un établi par exemple (rapport ci-dessus du 27 janvier 2003) -, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'268 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 1998 - part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 1998, p. 25, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 51'216 fr. par année. Adapté à l'évolution des salaires de l'année 1999 (0.3 %; La Vie économique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'élève à 51'370 fr. Ce salaire hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41.8 heures; La Vie économique, 10-2005, p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 53'682 fr. (51'370 fr. x 41.8 : 40). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; voir aussi ATF 129 V 481 consid. 4.2.3; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'espèce, l'office AI a admis une réduction de 15 %, laquelle a été confirmée par les premiers juges. Le recourant objecte que seule la déduction globale maximum de 25 % entre en considération, afin de tenir compte des multiples affections dont il souffre. Toutefois, la Cour de céans n'a aucune raison de s'écarter du taux de réduction de 15 % retenu par l'intimé et les premiers juges. En effet, seuls les critères de limitation liés au handicap, aux années de service et à la nationalité sont remplis dans le cas particulier, de sorte que seule une déduction de 15 %, au plus, apparaît justifiée. Compte tenu d'un abattement de 15 %, le revenu annuel d'invalide évalué sur la base des statistiques salariales est ainsi de 45'630 fr. (valeur 1999). 8.4 La comparaison des revenus ([51'545 - 45'630] x 100 : 51'545) donne une invalidité de 11 % (le taux de 11,47 % étant arrondi au pour cent inférieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3. 2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]), taux qui ne donne pas droit à une rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI). Le recours est ainsi mal fondé.