Citation: U 302/02 13.01.2004 E. 2

La juridiction cantonale, se référant pour l'essentiel au rapport établi par le docteur S.________, a considéré que l'état de santé de l'assurée ne s'était pas dégradé depuis la décision d'allocation de rente du 6 février 1991. La recourante soutient pour sa part que le rapport établi par le docteur M.________ établit à satisfaction de droit une telle péjoration. 2.1 Selon le docteur S.________, une arthrose du compartiment interne du genou droit, favorisée par un genu varum, s'est développée à la suite de la méniscectomie pratiquée en 1985. Le résultat de l'ostéotomie de valgisation effectuée en 1999 paraît satisfaisant sur le plan radiologique et clinique, bien que l'assurée fasse état de douleurs persistentes. L'expert décrit un genou sans signe inflammatoire et avec une meilleure mobilité que lors des examens pratiqués par le docteur C.________ en 1990; radiologiquement, les rapports ostéo-articulaires corrigés par l'opération subie en 1999 sont satisfaisants. Objectivement, le status semble donc plutôt amélioré par rapport aux constatations faites en 1990. Ce rapport revêt une pleine valeur probante, dès lors qu'il remplit toutes les exigences posées par la jurisprudence en la matière (cf. ATF 125 V 352 ss consid. 3); en particulier, le seul fait que l'expert a été mandaté par Helsana ne suffit pas à mettre en doute son objectivité (cf. arrêt cité, p. 353 consid. 3b/bb). 2.2 Pour sa part, le docteur M.________ fait état d'une aggravation progressive et marquée de l'arthrose dont souffre sa patiente, lors des deux dernières années ayant précédé l'établissement de son rapport. Il précise que malgré l'arthroscopie et l'ostéotomie effectuées, des plaintes intenses ont persisté. Contrairement à ce que soutient la recourante, ces constatations ne divergent pas fondamentalement de celles réalisées par le docteur S.________ : ce dernier, comme on l'a vu, a expressément fait état du développement d'arthrose dans le genou droit et de la persistence de plaintes après l'intervention chirurgicale pratiquée en 1999; du reste, il précise lui-même que ses constatations sont identiques à celle du médecin traitant de l'assurée. Dès lors, sur la base des pièces médicales figurant au dossier, l'intimée était légitimé à soulever des doutes quant à la péjoration de l'état de santé alléguée par la recourante. 2.3 Cela étant, le point de savoir si l'état de santé de F.________ s'est effectivement dégradé depuis la décision initiale d'allocation de rente peut demeurer indécis. En effet, le médecin traitant de la recourante et l'expert mandaté par Helsana s'accordent à lui reconnaître une capacité de travail de 50 % au moins dans une activité exercée essentiellement en position assise et ne nécessitant pas d'efforts ni le port de charges, eu égard aux atteintes subies à son genou droit. L'incapacité de gain, et donc le taux d'invalidité entraînés par ces atteintes demeurent par conséquent inchangés : avant son accident, F.________ réalisait un revenu annuel de 26 400 fr. en travaillant à plein temps; la reprise à mi-temps d'une activité adaptée à l'état de son genou, telle que décrite par les docteurs S.________ et M.________, lui permettrait manifestement de réaliser la moitié de ce revenu (après adaptation à l'évolution des salaires depuis 1985).