Citation: 5C.69/2001 26.04.2001 E. 1

Ce faisant, la défenderesse semble méconnaître la teneur de l'arrêt publié aux ATF 117 II 1, à laquelle elle se réfère pourtant et qui, précisément, confère au juge le pouvoir de réduire, voire de modifier et même de compléter, à certaines conditions, le texte d'une réponse, afin de l'adapter aux exigences légales. L'opinion de Beatrice Bänninger (Die Gegendarstellung in der Praxis, thèse Zurich 1998, p. 284/285) sur les inconvénients résultant de l'application trop laxiste par les tribunaux des principes posés par le Tribunal fédéral quant aux conditions d'exercice de ce pouvoir de réduction et de modification (cf. infra, let. b) ne lui est d'aucun secours à cet égard. b) Les réductions et modifications ne sont admises que dans la mesure où, par ce biais, on n'aboutit pas à un énoncé plus étendu que celui qui était contenu dans le texte soumis à l'entreprise de médias; les changements autorisés ne peuvent avoir pour conséquence que d'affaiblir le droit de réponse original. Le juge ne saurait en outre procéder à une refonte rédactionnelle intégrale du texte qui lui est soumis. Celui-ci doit être conçu de manière à permettre une adaptation au moyen de corrections faciles à effectuer (ATF 117 II 1 consid. 2c p. 3 ss; Beatrice Bänninger, op. cit. , p. 283/ 284). En l'espèce, la défenderesse prétend en bref que la version qu'elle a été condamnée à publier ne respecte pas le principe "fait contre fait" ("Tatsache gegen Tatsache") et ne distingue pas suffisamment les allégations de l'entreprise de médias de celles du requérant. A titre de motivation, elle se borne toutefois à affirmer, d'une façon toute générale, qu'aucune des assertions contenues dans la réponse ne s'oppose à celles de l'article litigieux; elle se contente par ailleurs de se prévaloir du "principe de la séparation" ("Trenngrundsatz"), sans de plus amples explications qu'une liste d'exemples dont on peine à saisir la pertinence juridique. Lorsqu'elle soutient en outre que les faits présentés dans la réponse ne sont pas directement liés à la présentation incriminée, elle se limite à relever que la moitié de la réponse tend uniquement à expliquer les raisons pour lesquelles le magasin de dépôt-vente n'a pu effectuer le virement postal. De telles critiques, qui consistent en une suite de considérations générales, sans lien manifeste ni même perceptible avec les motifs de la décision entreprise, ne remplissent manifestement pas les réquisits de l'art. 55 al. 1 let. c OJ. La défenderesse échoue enfin à démontrer la violation du droit fédéral, lorsqu'elle tente de remettre en cause la longueur de la réponse dont la publication a été ordonnée. Non seulement, elle ne fait que suggérer d'autres formulations plus brèves (cf. notamment les termes utilisés: "das ganze nächste Abschnitt würde sich in knapper Form etwa auf folgende Aussage beschränken"; "der letzte lange Abschnitt der Gegendarstellung könnte in der gesetzlich vorgeschriebenen knappen Form etwa wie folgt lauten"), mais elle perd aussi manifestement de vue que l'exigence de concision ne se résume pas à une question de brièveté (cf. ATF 117 II 1 consid. 2b/cc p. 5); il suffit que le libellé de la réponse, tout en couvrant l'essentiel, représente pour le média la restriction la plus favorable (Tercier, op. cit. , nos 1464 ss spéc. 1466; Bucher, op. cit. , n. 709). Or, on ne voit pas en quoi les propositions de la défenderesse lui seraient plus bénéfiques.