Citation: U 202/05 03.04.2006 E. 3

Le litige porte sur le point de savoir si l'événement du 3 juillet 2003 constitue un accident ou une lésion assimilée à un accident. En tant qu'il n'est pas contesté que A.________ a subi une atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain, seule reste à examiner la question de l'existence d'une cause extérieure extraordinaire. 3.1 Dans la déclaration d'accident du 14 juillet 2003, l'assuré a décrit de la manière suivante les circonstances de l'accident: « En mangeant un morceau de saucisse à rôtir au début du repas, j'ai senti un craquement dans la bouche de laquelle j'en ai ressorti un fragment de dent ». A la question de savoir à quelle cause il attribuait la lésion dentaire, il a indiqué: « bout d'os, cartilage, cailloux? » (questionnaire du 23 juillet 2003 rempli à l'intention de la caisse). Dans son mémoire de recours cantonal (du 24 novembre 2004), l'assuré a admis n'avoir pas retrouvé l'élément sur lequel il avait mordu et qu'il était dans l'incapacité d'en préciser la nature; en revanche, il était en mesure d'affirmer avec certitude la présence d'un corps dur, exogène à la saucisse qu'il mangeait. 3.2 Il ressort des différentes explications fournies par l'assuré que la cause exacte de la lésion dentaire n'a pas pu être identifiée avec certitude. Au regard de la jurisprudence précitée, le fait d'affirmer que l'atteinte a été causée en mordant un corps exogène dur n'est pas suffisant pour apporter la preuve de l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire. A défaut d'indications plus circonstanciées sur la nature exacte de l'élément extérieur rencontré, on ne saurait soutenir, comme l'ont fait les premiers juges, qu'en tant que la dent s'est cassée en mangeant de la saucisse à rôtir, celle-ci contenait forcément un élément dur et exogène. Rien ne permet en effet d'exclure que l'atteinte soit due à un banal acte de mastication ou que l'objet mâché soit un morceau de cartilage, lequel ne constitue pas nécessairement, à l'inverse d'un os ou d'un caillou (RAMA 1999 n° U 349 p. 478 consid. 3a, 1992 n° U 144 p. 83 consid. 2b) un facteur extérieur extraordinaire (RAMA 1992 précité). Compte tenu des circonstances, il est certes possible, mais nullement établi ou du moins rendu vraisemblable que la lésion dentaire est la conséquence d'un accident au sens juridique du terme. Il appartient par conséquent à l'assuré de supporter les conséquences de l'absence de preuves de l'existence des faits dont il entend déduire des droits.