Citation: 6B_17/2021 E. 1.4.5

1.4.5. Le recourant ne tente pas de démontrer l'arbitraire de la constatation selon laquelle il était inscrit comme fumeur à son arrivée à la prison et avait fumé dans sa cellule. Aussi, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir qu'il était fumeur et qu'il n'avait pas exigé être placé dans une cellule non-fumeurs, de sorte qu'il ne saurait se prévaloir de cette prérogative dans l'analyse de ses conditions de détention (cf. art. 7 al. 2 de l'ordonnance sur la protection contre le tabagisme passif du 28 octobre 2009 [RS 818.311] en lien avec l'art. 1 de la loi fédérale sur la protection contre le tabagisme passif du 3 octobre 2008 [RS 818.31]). En outre, le partage d'une cellule avec des fumeurs n'est pas constitutif d'un traitement dégradant au sens de l'art. 3 CEDH s'il est limité dans le temps et s'il n'est pas fait état d'une atteinte directe à la santé du prévenu non-fumeur (ATF 140 I 125 consid. 3.6.4; arrêt 1B_404/2013 du 26 février 2014 consid. 2.6.3). Aussi, c'est en vain qu'il se contente d'affirmer que la prison "était au courant" du fait qu'il ne souhaitait pas partager sa cellule avec un détenu fumeur depuis qu'elle a été invitée par le TMC à se déterminer sur sa première demande de constatation de ses conditions de détention illicites en avril 2018. Dans ces circonstances, le partage de sa cellule avec un détenu fumeur pendant près de quatre mois ne constitue pas une circonstance aggravant ses conditions de détention.