Citation: 4A_91/2020 E. 4.8.1

4.8.1. La recourante feint d'ignorer les constatations cantonales qui ne permettent pas de retenir une volonté de parasitisme de la défenderesse : le domaine " F1.________ " que celle-ci exploite tire son nom de son acquisition, en... déjà, par un dénommé D.________, qui a entrepris d'y produire du vin. Cette activité a été poursuivie par les propriétaires successifs du domaine et notamment par la fondatrice de la société défenderesse, F.________, qui a repris l'exploitation en 1970. A cette fin, celle-ci a enregistré la marque " F1.________ " en France en 1972. C'est dans ce contexte que la défenderesse a exporté ses bouteilles de vin " F1.________ " en Suisse en 1972, par l'intermédiaire de la société importatrice E.________ SA. Si la demanderesse lui a notifié des sommations en France (en 1979, puis en 1988, sans toutefois y donner suite) et qu'elle y a actionné la défenderesse en justice en 2000, celle-ci, depuis 1972, n'a jamais été inquiétée en Suisse jusqu'en 2018, au moment où la demanderesse a introduit son action en cessation de trouble. Dans ces conditions, la question de la bonne foi initiale de la défenderesse, dès son arrivée sur le marché suisse, ne peut certainement pas être d'emblée écartée, comme l'a fait la cour cantonale. En Suisse, la défenderesse a fait usage de la dénomination litigieuse (qui désigne le domaine qu'elle exploite depuis des siècles) durant des décennies sans être inquiétée. La procédure introduite en France en 2000 est impropre à appuyer la thèse défendue par la recourante. Si celle-ci a agi devant les autorités françaises, elle n'a précisément rien entrepris en Suisse et, par contraste, la défenderesse pouvait raisonnablement penser que, sur le territoire suisse, la demanderesse n'entendait pas contester son utilisation du signe litigieux. A cet égard, il ne résulte pas des constatations cantonales que, au cours de la procédure française, la défenderesse aurait été informée que des démarches seraient entreprises contre elle sur le territoire suisse.