Citation: 1B_114/2018 E. 1

Interpellé par le recourant sur les incidents qui ont émaillé l'audience du 13 juillet 2017, le Premier procureur a rappelé dans un courrier du 18 juillet 2017 qu'aux termes de l'art. 76 al. 1 CPP, le procès-verbal devait contenir uniquement les dépositions des parties et non les différents échanges entre les avocats; il a également précisé qu'à teneur de l'art. 62 al. 1 CPP, la direction de la procédure consistait à ordonner les mesures nécessaires au bon déroulement et à la légalité de la procédure et qu'une intervention incisive devait demeurer exceptionnelle. Or, en l'espèce, le Ministère public avait maintenu une police d'audience qui avait permis à l'instruction d'avancer. Le fait que le recourant ne partage pas l'avis de ce magistrat s'agissant des éléments qui doivent être retranscrits au procès-verbal ou de la manière dont il assure la police des audiences en ne sanctionnant pas certains propos jugés inappropriés ou outranciers de la partie plaignante ne permet pas encore de voir un motif objectif, clair et indiscutable de prévention à son égard ou de favorisation de la partie adverse. La Chambre pénale de recours a au surplus rejeté, par arrêt non contesté du 14 août 2017, la requête de récusation du Premier procureur présentée par le recourant à la suite de l'audience du 13 juillet 2017. Les mêmes observations peuvent être faites s'agissant de l'audience du 23 novembre 2017. Le Premier procureur a justifié la notification de l'avis de prochaine clôture de l'instruction par le fait que plusieurs longues audiences avaient été consacrées à l'audition des parties, que les prévenus tentaient avant tout d'instruire les questions des preuves libératoires de l'art. 173 al. 2 CP et que ces questions étaient du ressort du juge du fond, ajoutant pour le surplus qu'il s'agissait d'apprécier des documents figurant au dossier pour les infractions contre l'honneur et la chronologie des faits pour l'infraction contre la liberté. Il a ainsi expliqué les raisons pour lesquelles il considérait que l'instruction était terminée et a renoncé à tenir d'autres audiences ou à procéder à l'administration d'autres moyens de preuves. Cela étant, il ne ressort pas objectivement de ces explications une intention clairement établie de la part du Premier procureur de mettre un terme à l'instruction pour favoriser la partie plaignante. Le fait que le recourant n'y souscrive pas et considère qu'un classement de la procédure aurait dû être prononcé, voire que d'autres mesures d'instruction auraient dû être ordonnées n'y change rien. La récusation n'est pas le moyen idoine pour s'opposer à un refus de classer et à la notification d'un avis de prochaine clôture que le prévenu estime prématuré ou pour se plaindre du refus de procéder à l'administration de moyens de preuves (cf. arrêts 1B_219/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4 et 1B_292/2012 du 13 août 2012 consid. 3.2). Si le Tribunal de police devait ne pas partager l'avis du Premier procureur sur l'opportunité d'administrer des preuves et constater, au cours de l'examen de l'accusation ou plus tard durant la procédure, que l'instruction est insuffisante et qu'un jugement au fond ne peut pas être rendu, il peut administrer lui-même les preuves au cours des débats (art. 343 et 349 CPP) ou renvoyer, le cas échéant, l'accusation au ministère public pour qu'il la complète après avoir procédé aux mesures d'instruction utiles (art. 329 al. 2 CPP). Le recourant voit également, dans ses observations et sa requête d'effet suspensif, un motif de récusation du Premier procureur dans le fait qu'il conduit la procédure préliminaire ouverte contre C.________ à la suite des plaintes déposées les 11 et 12 octobre 2017 pour diffamation, voire pour injure, en raison des propos tenus lors de l'audience du 13 juillet 2017 alors qu'il n'aurait pas l'indépendance nécessaire pour ce faire. Il s'agit toutefois d'un argument nouveau qui n'a pas été développé devant la Chambre de recours pénale et qui est de ce fait irrecevable. En définitive, le recours est infondé en tant qu'il porte sur le refus de récuser le Premier procureur Stéphane Grodecki.