Citation: 4A_354/2007 09.01.2008 E. A

Dès le mois de juin 2001, Y.________, homme d'affaires koweïtien, représenté par son mandataire A.________, a négocié un contrat portant sur la reprise de B.________ SA (ci-après: la société). Celle-ci agissait par ses administrateurs C.________ et D.________. E.________ intervenait en qualité d'intermédiaire entre Y.________ et la société. Le 29 juin 2001, une séance a eu lieu dans les locaux de X.________ SA (ci-après: X.________), en présence notamment des représentants de celle-ci, de A.________ et de E.________. Le 4 juillet 2001, X.________ a établi une lettre de confirmation de mandat, signée notamment par F.________ comme « associé », destinée aux actionnaires de la société et à Y.________. Cette lettre, qui se référait au contenu de la réunion du 29 juin 2001, prévoyait notamment que « nos honoraires seront facturés à (la société), et envoyés à son adresse ». Elle n'a pas été signée pour accord par Y.________, ni par son représentant. Le 6 juillet 2001, X.________ a établi une seconde lettre de confirmation de mandat, signée notamment par G.________ comme « associé », destinée seulement à Y.________, qui différait en particulier de la précédente en ce qu'elle prévoyait que « dans l'éventualité où la transaction projetée se réalise, nos honoraires seront facturés à (la société), et envoyés à son adresse. Dans le cas contraire, nos honoraires vous seront directement facturés, à charge pour vous de les acquitter ». Elle a été remise à A.________ le 22 août 2001, avec le rapport de due diligence. Elle n'a pas été signée pour accord par Y.________, ni par son représentant. Le 10 juillet 2001, X.________ a remis à la société une demande d'acompte de 150'000 fr., plus TVA, qui a été payée par celle-ci le 12 juillet 2001. Le 6 août 2001, X.________ a remis à la société une seconde demande d'acompte de 90'000 fr., plus TVA, dont celle-ci ne s'est pas acquittée. Par lettre du 13 août 2001 adressée au conseil des banques créancières, le conseil d'alors de Y.________ a confirmé la candidature de celui-ci au rachat de la société. Dans les premiers jours du mois de septembre 2001, les discussions concernant le financement de cette acquisition se sont poursuivies. Par lettre du 6 septembre 2001, X.________ a réitéré auprès de la société sa demande de paiement du second acompte de 90'000 fr. Ce courrier mentionne notamment que « (...) entre-temps, vu l'accord presque définitif de cession des actions de (la société) au nouvel acquéreur, en accord avec Monsieur A.________, cette lettre de confirmation de mandat (engagement letter) a été adressée à Monsieur Y.________ (...). Il ressort de la confirmation de mandat que les honoraires de notre due diligence seront facturés à (la société). De même, cet accord prévoit que dans la mesure où la transaction d'achat n'aurait pas lieu, nos honoraires vous seront remboursés par Monsieur Y.________ ». Le 14 septembre 2001, la société a répondu à X.________ que la transaction avec Y.________ devant intervenir dans les jours qui venaient, celui-ci déciderait, sitôt après, de procéder au règlement de sa note d'honoraires. Y.________ n'a finalement pas repris la société. Le 11 décembre 2001, X.________ a réclamé au conseil de Y.________ le paiement du second acompte et fait valoir que les rapports définitifs lui avaient été remis. Elle a réitéré sa demande le 3 janvier 2002. Par lettre du 7 mars 2002 adressée à A.________, X.________ a fait référence notamment à l'engagement pris le 22 août 2001 - et non respecté - de signer la lettre de confirmation de mandat et de la lui renvoyer. Elle lui a exposé la situation quant aux honoraires et indiqué que les accords sur ceux-ci n'étaient pas subordonnés au succès de la transaction, et que, selon la lettre de confirmation de mandat, approuvée par oral sur ce point, il s'était engagé à payer ou à faire payer par Y.________ les honoraires non acquittés par la société. X.________ a en conséquence demandé à A.________ de faire en sorte que les 90'000 fr. réclamés soient acquittés et de lui communiquer l'adresse de facturation pour le solde de 25'000 francs. Par lettre du 17 avril 2002 adressée au conseil de Y.________, X.________ s'est référée à un message de ce dernier, transmis par A.________, selon lequel les honoraires impayés devraient être acquittés au plus tard la première semaine du mois d'avril. Elle a en outre réclamé le paiement du montant de 90'000 fr., faute de quoi elle se verrait obligée d'engager une procédure de recouvrement. Le 22 avril 2002, le conseil de Y.________ a répondu à X.________ qu'il avait communiqué sa réclamation à son client, lequel lui avait fait part de son mécontentement quant à la substance des rapports qu'elle avait établis, et du fait qu'il lui adresserait une proposition de règlement qui tienne compte de ces circonstances. Manifestement, aucune proposition n'avait été formulée à ce jour. Il allait donc relancer Y.________ afin qu'il lui fasse connaître ses intentions quant au montant qu'il serait prêt à régler pour solde de compte. Le 25 avril 2002, X.________ s'est adressée directement à Y.________ pour lui facturer le solde de ses honoraires et lui réclamer en outre le montant de 90'000 fr. Elle a réitéré sa demande le 28 mai 2002, précisant qu'elle allait établir en faveur de la société une note de crédit en remplacement de la facture qui lui avait été adressée, et envoyer à Y.________ des factures pour les montants de 95'000 fr. et 25'000 fr., plus TVA. Elle a adressé le 31 mai 2002 à Y.________ personnellement une facture de 123'740 fr., avec délai de paiement au 30 juin 2002. Y.________ n'a pas répondu à ces courriers. Le 14 octobre 2002, X.________ a fait notifier à Y.________ un commandement de payer pour un montant de 123'740 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er juillet 2002, auquel celui-ci a été formé opposition totale.