Citation: 6B_216/2021 E. B

Par arrêt du 12 janvier 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel formé par A.________ et a rejeté l'appel-joint du Ministère public. Elle a acquitté A.________ du chef de faux dans les titres et a déclaré qu'il s'était rendu coupable de blanchiment d'argent. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 12 mois, sous déduction de 186 jours de détention avant jugement et l'a mis au bénéfice du sursis et a fixé la durée du délai d'épreuve à trois ans. Elle a alloué à A.________ le montant de 4'846 fr. 50, à titre d'indemnité pour ses frais de défense et a dit que cette indemnité était compensée à due concurrence avec les frais de procédure de première instance et d'appel mis à sa charge. Elle a rejeté au surplus les conclusions en indemnisation de A.________ (art. 429 CPP). En outre, elle a ordonné la restitution à A.________ des sommes de 20'000 euros (liasse 5) et 10'000 euros (liasse 6) mises en sûreté provisoire par l'Administration fédérale des douanes (AFD) le 14 janvier 2017, ainsi que la restitution à B.________ de la somme de 5'000 euros (liasse 2) mise en sûreté provisoire par l'AFD le 15 janvier 2017. Elle a ordonné le séquestre, la confiscation et la dévolution à l'État du solde des valeurs patrimoniales mises en sûreté provisoire par l'AFD respectivement les 14 et 15 janvier 2017. Elle a également statué sur les frais de justice. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ est titulaire de l'entreprise individuelle C.________ depuis [...] 2014 dont le but est le commerce, l'import-export de véhicules d'occasion et le transport de personnes. Il possède également une société du nom de D.________ en U.________. Dans le cadre de ses activités, il exporte/importe des véhicules en Afrique, achetés pour la majorité en Suisse, voire en France et plus rarement en V.________, et travaille également comme chauffeur. Il lui arrive ponctuellement d'importer des véhicules de France vers la Suisse ou, après avoir vendu des véhicules à des clients suisses de les faire transporter pour leur compte en U.________. B.b. Lors du contrôle d'une valise enregistrée dans la soirée du 14 janvier 2017 pour un départ le 15 janvier 2017 à 07h05 à destination de W.________ en U.________ via X.________, des objets organiques ont été mis en évidence dans un ampli pour karaoké. Le démontage de l'ampli a permis la découverte d'argent liquide pour une valeur totale de 107'050 fr. et 140'120 euros. Le bagage avait été enregistré par le passager B.________, lequel a été appréhendé par les douanes le 15 janvier 2017 à 06h10 lors de son départ de Suisse. La fouille de ses poches et de ses effets personnels a permis la découverte de 4'620 euros, 5'087 fr. 80 et 800 dollars; la somme de 5'000 euros était en outre dissimulée dans l'une de ses chaussettes. B.c. B.________ a mentionné de façon manuscrite sur le formulaire " Constatation/annonce/mise en sureté d'argent liquide " que le bagage contenant l'argent ne lui appartenait pas et a indiqué aux agents qu'il était la propriété de A.________. B.d. A teneur des rapports établis par la police les 30 janvier et 30 mai 2017, selon une source " sûre et confidentielle ", B.________ était très défavorablement connu des services de police pour trafic de cocaïne et s'était reconverti dans le blanchiment d'argent issu du trafic de cocaïne. B.e. L'argent saisi dans le bagage était composé de dix-neuf liasses enveloppées dans de l'aluminium et de la cellophane. B.f. L'Université de Berne a publié le travail de diplôme de E.________ en 2016 intitulé " xxx ". Il en ressort qu'il existe trois méthodes d'analyse différentes pour mettre en évidence de la drogue sur des billets de banque, à savoir le test immunologique de Protzek, le spectromètre de mobilité ionique Itemiser 3 et la chromatographie en phase gazeuse, et qu'une première analyse positive de la drogue doit être confirmée par une seconde analyse réalisée au moyen d'une méthode différente. Il est précisé que la chromatographie en phase gazeuse peut être utilisée comme procédure de confirmation pour les échantillons positifs à l'Itemiser et cela après plusieurs mois, la cocaïne restant présente de façon stable durant une année. Il ressort également de ce travail que des analyses ont été réalisées sur des billets suisses mis à disposition par la Banque nationale suisse provenant soit directement de l'imprimerie soit du marché. Ces dernières ont démontré qu'aucun billet fraîchement imprimé ne faisait ressortir de traces de stupéfiants lors de l'analyse de confirmation. Les billets qui étaient en circulation ont donné 8% de résultats positifs à la cocaïne avec la méthode de l'Itemiser et le test de confirmation réalisé au moyen de la méthode de la chromatographie gazeuse a pu confirmer la présence de cocaïne sur seulement un billet. Ainsi, une contamination des billets de banque suisses ne s'est révélée que dans des cas isolés. Il est précisé dans cette étude concernant la méthodologie employée que les analyses ont été effectuées conformément aux prescriptions des garde-frontières sous la direction de E.________. B.g. L'analyse des billets saisis les 14 et 15 janvier 2017 a donné lieu à un rapport établi par F.________, sergent auprès des garde-frontières, en sa qualité de spécialiste en spectrométries de mobilité ionique (SMI); ces liasses ont été soumises à une analyse au moyen du spectromètre de masse à piège à ions (Itemiser). Dans chaque liasse de billets saisis, l'analyse a porté sur un prélèvement effectué sur cinq billets choisis aléatoirement, puis sur cinq billets consécutifs; ainsi dix billets de chaque liasse ont fait l'objet d'un prélèvement et d'une analyse, pour six analyses par liasse. Les valeurs d'intensité révélées sur 114 billets testés, compris dans les dix-neuf liasses retrouvées à l'intérieur de l'ampli, révélaient une contamination importante par de la cocaïne, 77 coupures testées indiquant une valeur d'intensité égale ou supérieure à 3.5, allant même jusqu'à plus de 5. Les autres coupures testées présentaient des valeurs comprises entre 3 et 3.5 (pour sept coupures), entre 2 et 3 (pour 14 coupures), et entre 1 et 2 (pour six coupures); environ un quart de ces coupures présentaient également une contamination au THC ou à l'héroïne. Pour les liasses 5 et 6, un seul prélèvement de chaque liasse a eu un résultat positif. B.h. L'analyse de l'intérieur des poches de B.________ révélait une valeur de 3.79, tandis que les analyses effectuées sur son front, sa nuque et ses mains révélaient un résultat « bodypack », soit un résultat souvent associé au transport de cocaïne par absorption, mais différent de la détection de drogue. L'argent retrouvé sur lui présentait une contamination à la cocaïne, sous réserve des dix coupures de 500 euros dissimulées dans ses chaussettes, dont une seule dépassait la valeur de 3.5 (trois autres étaient négatives; le prélèvement groupé sur cinq coupures présentait une valeur de 3.05 et celui sur la dernière coupure de 3.49). B.i. En cours d'instruction et devant le premier juge, F.________ a apporté les précisions suivantes. Il avait suivi diverses formations dans ce domaine, avait travaillé dix ans sur ces appareils et était, depuis 2010, l'un des deux formateurs de l'AFD dans ce domaine pour la Suisse romande. Il avait été amené à effectuer jusqu'à 200 analyses, par semaine. Les résultats positifs aux stupéfiants pouvaient être estimés à deux tiers, ce qu'il expliquait par le ciblage effectué, en amont. En présence de cocaïne, une alarme se déclenchait si la puissance calculée par le spectromètre atteignait 1.1. La puissance maximale pour la cocaïne était comprise entre 5 et 6, si bien qu'une puissance de 3.5 était déjà importante et supposait l'existence d'un " contact direct " avec la cocaïne, soit qu'une personne avait touché le stupéfiant avant de toucher l'argent. Il était très rare de retrouver une valeur supérieure à 5. Il a précisé que le " rapport direct " signifiait qu'il n'y avait pas de " transfert de traces ". Ainsi, l'une des explications du fort taux de cocaïne relevé sur les billets contrôlés était que la personne qui avait touché les billets saisis avait elle-même eu un contact avec de la cocaïne.