Citation: 6B_1380/2021 E. B

Statuant à nouveau, par jugement du 22 octobre 2021, la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura, après avoir constaté que le jugement du 7 juin 2019 et celui rendu sur appel le 25 février 2020 étaient entrés en force sur différents points (dépassement de la durée de stationnement autorisée le 2 novembre 2017 à X.________, révocation d'un précédent sursis, omission de restituer le permis de circulation et les plaques de contrôle d'un véhicule, amende contraventionnelle de 40 fr. et peine de substitution de 1 jour de privation de liberté), a derechef déclaré A.________ coupable d'avoir conduit un véhicule automobile en état d'ébriété avec un taux d'alcoolémie [ recte : d'alcool dans l'air expiré] qualifié (0,46 mg/l), infraction constatée à X.________ le 15 juillet 2017, et l'a condamné à 22 jours-amende à 30 fr. le jour, avec suite de frais, dont une partie a été laissée à la charge de l'État. En bref, il ressort de ce jugement sur appel, auquel on renvoie pour le surplus, qu'interpellée par courrier du 11 novembre 2020 par le président de la cour cantonale, la Police cantonale jurassienne a indiqué, par pli du 19 novembre 2020 auquel étaient jointes diverses pièces, que l'éthylomètre utilisé le 15 juillet 2017 avait été acquis auprès de la société B.________ AG, sise à Y.________, dans le courant du mois de novembre 2016. Après avoir fait l'objet d'une première vérification par METAS le 10 novembre 2016 (certificat no xxx-xxxxx), il avait été retourné au fabricant (C.________) pour réparation, par l'intermédiaire de B.________ AG, dans le courant du mois de mars 2017 et avait ensuite fait l'objet d'une seconde vérification par METAS le 10 mars 2017 (certificat no xxx-xxxxx, valable jusqu'au 31 mars 2018). La cour cantonale en a conclu qu'il n'était plus nécessaire de savoir quelle était la portée exacte du certificat de calibration britannique établi le 7 mars 2017, que pleine valeur probante pouvait être reconnue au résultat de la mesure réalisée par l'éthylomètre le 15 juillet 2017 et que A.________ devait, partant, être reconnu coupable de conduite en état d'ébriété (taux d'alcool qualifié).