Citation: 5P.336/2004 10.03.2005 E. 4

La recourante reproche en outre à l'autorité cantonale d'avoir, à la suite d'une appréciation arbitraire des preuves, mal appliqué l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC en fixant à 2'300 fr., puis à 8'000 fr. par mois dès son départ du domicile conjugal, le montant de la contribution d'entretien mise à la charge de l'intimé. Elle soutient que ces sommes ne lui permettent pas de maintenir le niveau de vie qui était le sien jusqu'alors, notamment en ce qui concerne les vacances, et conteste le refus de prendre en considération, dans l'appréciation de ses besoins mensuels, une charge fiscale évaluée à 1'500 fr. 4.1 Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. La fixation de cette contribution ne doit pas anticiper sur la liquidation du régime matrimonial. En cas de situation financière favorable, il convient ainsi de se fonder sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie antérieur, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100; 118 II 376 consid. 20b p. 377/378; 115 II 424 consid. 3 p. 426/427; 114 II 26 consid. 8 p. 31/32). 4.2 Selon l'arrêt attaqué, l'épouse a produit une liste de dépenses mensuelles dont le total s'élève à 13'034 fr.65. Ce budget comprend notamment un montant de 3'333 fr.33 par mois, ou 40'000 fr. par an, à titre de frais de vacances. La cour cantonale a toutefois considéré qu'il n'était pas établi que les conjoints eussent consacré une telle somme à leurs vacances avant l'introduction de la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, de sorte que ce poste devait être réduit. Un montant annuel de 6'000 fr., soit 500 fr. par mois, semblait raisonnable, étant précisé que le budget incluait aussi 2'000 fr. de frais de ski par année. Par ailleurs, comme il ne ressortait pas du dossier que les parties eussent requis une taxation fiscale séparée, le montant de 1'500 fr. par mois mentionné par l'épouse à titre d'impôt ne pouvait être retenu. Son budget ainsi rectifié était donc de 8'701 fr.32 par mois. De plus, différents postes tels que les frais d'électricité, de radio-télévision, d'assurance incendie ou responsabilité civile semblaient manifestement exagérés. Les rubriques habillement, chaussures, cadeaux, dons, argent de poche et alimentation paraissaient aussi avoir été évaluées très largement. Enfin, sa fortune, d'un montant de 84'075 fr., lui procurait un rendement mensuel de 83 fr.40. En conclusion, son train de vie pouvait être arrêté à 8'000 fr. par mois. 4.3 A l'appui de ses allégations, la recourante se prévaut de deux factures émanant d'un hôtel de Zermatt s'élevant, l'une à 3'996 fr., l'autre à 1'152 fr. Cette seconde pièce, qui est d'ailleurs adressée à un tiers, ne concerne manifestement pas les parties puisqu'elle porte sur un séjour effectué du 7 au 10 avril 2002 dans la chambre n° 112, alors que la première fait état de l'occupation de la chambre n° 303 du 6 au 13 avril 2002; il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte. La recourante invoque aussi des factures relatives à une thalassothérapie en Tunisie du 9 au 16 novembre 2002, d'un montant total de 4'608 fr. plus 1'048 dirhams, ainsi que diverses dépenses figurant sur les relevés de carte de crédit de son mari, pour un total de 14'366 fr.60. Les conjoints auraient en outre passé des vacances près de Naples du 7 au 11 mai 2002 pour un coût, non contesté par le mari, de 4'500 fr. Si elles dénotent assurément un train de vie élevé, les pièces auxquelles la recourante se réfère ne permettent pas de retenir avec certitude que les époux auraient habituellement consacré à leurs vacances, avant la séparation, quelque 40'000 fr. par an et par personne. Quant à la prise en compte d'une éventuelle charge fiscale, la recourante ne prétend pas que celle-ci serait effective, mais seulement qu'elle "reste exposée" à assumer des impôts, d'autant plus que l'intimé peut à tout moment demander une taxation intermédiaire: une telle critique est à l'évidence insuffisamment motivée (art. 90 al. 1 let. b OJ). Ainsi, la recourante ne démontre pas, éléments concrets et preuves à l'appui, qu'il est arbitraire de considérer que son niveau de vie antérieur est assuré avec 2'300 fr., respectivement 8'000 fr. par mois.