Citation: 6B_372/2022 E. B

Par jugement du 19 août 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de A.________. Elle a notamment modifié le jugement attaqué en ce sens qu'elle a condamné l'appelant à une peine pécuniaire de 360 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant deux ans. En résumé, elle a retenu les faits suivants. B.a. Le 28 juillet 2001, sur un marché de U.________, D.________ a acheté un plâtre non signé représentant deux bûcherons tirant une bille de bois pour 30 fr. à un particulier non identifié. Il a vendu le plâtre le 6 août 2001 à E.________ pour 100 francs. En août 2001, ce dernier a décidé de graver sous le plâtre la dédicace "A mon ami F.________/G.________/H.________ 1897" afin que l'oeuvre soit attribuée à G.________. I.________, historien d'art et ancien conservateur des Monuments historiques du canton de Fribourg, a établi un "certificat d'authenticité en forme de rapport d'expert", document daté successivement des 19 juin 2003, 12 juin 2004 et 10 novembre 2004. E.________ a fait tirer grâce à ce plâtre quatre bronzes et un moule en élastomère, ainsi que d'autres plâtres. En 2007, A.________ a acheté le plâtre original ou un tirage pour un montant de 2'500 francs. Il a en outre acquis les quatre bronzes précités, ainsi que deux plâtres. Le 25 juillet 2008, il a obtenu de l'Institut suisse pour l'étude de l'art (ci-après: ISEA) une expertise d'authenticité pour le plâtre qu'il a acheté à E.________. Une seconde expertise d'authenticité de cet institut a été établie le 5 octobre 2009. A.________ a fait numéroter les bronzes précités (bronzes suisses) EA I/IV à EA IV/IV par la Fonderie J.________ SA. Il a en outre fait réaliser dix bronzes par la Fonderie Q.________ en France, bronzes qui ont été numérotés 1/6 à 6/6 et EA I/IV à EA IV/IV, entre mars 2010 et juin 2011. En 2010, une enquête a été ouverte contre E.________ pour escroquerie en lien avec le plâtre qu'il a lui-même gravé. Le 25 mars 2011, A.________ a été entendu dans cette procédure et a été invité à cesser toute transaction en relation avec les objets litigieux. K.________, spécialiste de G.________ au sein de l'ISEA, a également été entendu. L'extrait d'archives concernant le plâtre a été suspendu, à tout le moins depuis le 11 décembre 2013. Le 3 novembre 2014, E.________ a été condamné pour escroquerie et faux dans les titres. Le 12 décembre 2014, l'ISEA a informé A.________ du fait que l'extrait d'archives en cause était modifié et que le plâtre n'était plus attribué à G.________. Dans ce contexte, les faits suivants sont reprochés à A.________: B.a.a. Début mars 2011, à V.________, A.________ a vendu à C.________ le bronze 4/6 produit par la Fonderie Q.________ pour un montant de 250'000 francs, en le présentant comme une oeuvre authentique de G.________ et sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, notamment par l'ISEA. Il n'a pas informé C.________ de la révocation de l'expertise d'authenticité avant le 20 mai 2015. En outre, alors qu'il était convenu avec C.________ que celui-ci pourrait renoncer à la propriété de l'objet moyennant le remboursement des 250'000 fr. et que l'intéressé a actionné cette clause contractuelle dans le délai convenu, A.________ ne l'a jamais remboursé. B.a.b. Le 15 mai 2013, A.________ a vendu à B.________ le bronze 2/6 produit par la Fonderie Q.________ pour un montant de 60'000 fr. en le présentant comme une oeuvre authentique de G.________. Il ne l'a pas informé du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, alors qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête instruite contre E.________. Le 16 octobre 2013, A.________ a remis à B.________ un des plâtres de l'oeuvre "les bûcherons", qu'il avait vendu le 27 mars 2013 à sa compagne, en garantie d'un prêt de 40'000 fr. en le présentant comme une oeuvre authentique de G.________, sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. Il n'a en outre pas informé B.________ qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite. Il s'était engagé à échanger le plâtre contre un exemplaire en bronze avant fin novembre 2013, ce qu'il n'a jamais fait. Il n'a jamais remboursé le prêt. Le 10 décembre 2013, A.________ a remis à B.________ le bronze EA 1/IV produit par la Fonderie Q.________ en garantie d'un prêt de 30'000 fr. en le présentant comme une oeuvre authentique de G.________, sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, alors qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. Il n'a pas informé B.________ qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite et n'a jamais remboursé le prêt. B.a.c. En septembre 2013, A.________ a remis à L.________ le bronze EA IV/IV produit par la Fonderie Q.________ en garantie d'un prêt de 110'000 fr., en le présentant comme une oeuvre authentique de G.________, sans l'informer du fait que des doutes avaient été émis sur son authenticité, alors qu'il avait été mis en garde par la police lors de son audition du 25 mars 2011 et s'était engagé à ne plus se défaire d'aucune pièce avant la fin de l'enquête. Il n'a pas informé L.________ qu'il faisait l'objet d'une procédure de faillite et n'a jamais remboursé le prêt. B.a.d. En août 2013, après avoir donné une conférence présentant la sculpture attribuée à G.________, A.________ a pris contact avec M.________ en lui expliquant qu'il avait encore un ou deux exemplaires à vendre et qu'il pouvait lui faire un prix fantastique, 130'000 fr. ou 150'000 francs. M.________ n'a pas donné suite, car l'objet ne lui plaisait pas. B.b. Le 21 juillet 2014, A.________ a déposé une plainte pénale contre N.________ et son épouse et les a faussement accusés de s'être emparés d'oeuvres d'art pour une valeur d'environ 300'000 fr. pour rembourser une partie d'une dette qu'il avait envers eux, alors que c'était lui qui leur avait proposé de prendre ces objets qu'il avait surévalués.