Citation: 6B_281/2013 E. 1

L'entrave à la liberté que constitue le procédé utilisé est loin d'être légère. Une telle procédure est une source de tourments et de poids psychologique, qui sont de nature à inciter le destinataire à céder à la pression dont il fait l'objet (cf. arrêt 6S.853/2000 du 9 mai 2001 consid. 4 et 6S.874/1996 du 26 février 1997 consid. 2b). En outre, elle était de nature à porter atteinte au crédit professionnel de l'intimé. Contrairement à l'avis du recourant, la possibilité de se défendre par la voie judiciaire contre le dommage dont on est menacé ne supprime pas sans autre le caractère sérieux de celui-ci. En effet, tout procès exige des dépenses, et il arrive au demeurant fréquemment qu'il ait une issue incertaine (ATF 122 IV 322 consid. 1a p. 325). En l'espèce, l'intimé s'est vu ainsi contraint d'ouvrir une action en constatation de l'inexistence d'une créance. Le recourant soutient avoir agi de toute bonne foi et avoir réellement cru que l' "erreur " de l'intimé lors de l'audience de mainlevée avait eu une réelle incidence. Il fait notamment valoir qu'il n'était pas juriste et qu'il résidait et travaillait essentiellement en Angleterre, de sorte qu'il ignorait le fonctionnement du droit suisse des poursuites et faillites. Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé ou accepté relève de l'établissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), que le Tribunal fédéral ne peut réexaminer que lorsque celui-ci est entaché d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), à savoir d'arbitraire (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39). En l'espèce, la cour cantonale a considéré que le renouvellement du mandat à l'intimé démontrait que le recourant avait compris qu'il ne pouvait pas faire valoir des prétentions à son encontre en relation avec le moyen de nullité qui aurait pu être tiré de l'absence de production du taux de conversion dans la procédure de mainlevée. En outre, un homme rompu aux affaires comme le recourant ne pouvait ignorer qu'un créancier au bénéfice d'un jugement exécutoire pouvait introduire une nouvelle poursuite fondée sur le même titre de créance, notamment dans l'hypothèse où sa première poursuite a été rejetée pour des motifs formels. Le montant de 250'000 fr. sur lequel portait le commandement de payer était en outre excessif, ce que le recourant savait également. Le raisonnement de la cour cantonale est convaincant. C'est donc sans arbitraire qu'elle a retenu que le recourant a fait notifier un commandement de payer sans fondement, avec conscience et volonté, dans le but de dissuader l'intimé de recouvrer ses honoraires. L'intimé ne s'est pas laissé intimider, puisqu'il a requis la poursuite du recourant et de son épouse pour le solde de ses honoraires. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a retenu la seule tentative de contrainte.