Citation: 1C_368/2020 E. 4.2

4.2. C'est ce qu'ont fait les instances précédentes, qui se sont référées aux deux normes précitées. Selon l'arrêt attaqué, alors que la norme VSS 40 312 (anciennement VSS SN 640 312a) préconise une valeur limite de 6 mm/s, l'autorité administrative a exigé que la limite de 3 mm/s soit respectée dans la mesure du possible. Elle a en outre constaté sur la base de différents documents au dossier que cette limite de 3mm/s n'avait que rarement et faiblement été dépassée dans l'exploitation de la carrière actuelle. La cour cantonale a ensuite relevé que les valeurs de la norme DIN 4150-2 seraient aussi respectées. Un suivi des vibrations sur les bâtiments est également prévu. L'OFEV souligne en outre que les valeurs indicatives des normes précitées sont notamment basées sur des valeurs empiriques définies en fonction d'expériences passées, de sorte que, conformément à l'art. 15 LPE, elles tiennent comptent non seulement de l'état de la science, mais également de l'expérience. Au contraire de l'art. 14 let. c LPE relatif aux pollutions atmosphériques, l'art. 15 LPE ne tend pas à garantir l'intégrité des immeubles contre les vibrations. Le législateur n'ayant pas mis l'accent sur cette divergence (cf. Message du 31 octobre 1979 relatif à une loi fédérale sur la protection de l'environnement, in: FF 1979 III 741 ch. 6 p. 786 s.), il n'apparaît pas a priori que la distinction ait été voulue, de sorte qu'il semblerait judicieux de conférer à l'art. 15 LPE une portée s'étendant à la protection des immeubles. Cette question n'a toutefois pas à être résolue en l'espèce, compte tenu de ce qui suit. Les recourants se plaignent en substance uniquement des nuisances affectant les bâtiments. Ils évoquent à ce titre "les dégâts visibles constatés dans de nombreuses maisons d'Eclépens" et en déduisent que la norme VSS n'est pas adaptée pour juger de l'importance des vibrations induites par les tirs de mine. Cela étant, outre qu'ils ne donnent aucune précision sur les dégâts qu'ils dénoncent, les recourants n'exposent pas en quoi les éléments du dossier sur lesquels la cour cantonale s'est fondée pour considérer que les tirs de mine seront effectués de manière à assurer la sécurité des personnes et des biens seraient contestables. En particulier, ils n'expliquent pas ce qui devrait faire douter de l'intégrité du rapport d'expertise du 26 mai 2016 relatif à l'effet des vibrations liées aux tirs de mines sur les instabilités naturelles du flanc sud de la colline du Mormont. Cette expertise, effectuée suite à un éboulement survenu en 2015 à l'arrière de la parcelle n° 477 propriété de deux des recourants, concluait au fait que les facteurs liés à la végétation et les facteurs météorologiques étaient, dans le processus de déclenchement des éboulements, prépondérants par rapport aux effets des vibrations générées par les tirs de mines. Aussi, s'il est compréhensible que les recourants s'inquiètent des conséquences des tirs de mines sur la colline du Mormont, ils ne font valoir concrètement aucune faiblesse dans l'expertise qui justifierait de la remettre en cause. L'argumentation des recourants, limitée au fait que l'expertise a été mandatée par l'intimée elle-même, apparaît ainsi purement appellatoire. Au demeurant, le rapport d'expertise précité, certes établi aux frais de l'intimée, a en réalité été commandé par le DTE. Pour ces mêmes motifs, on ne saurait reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir donné suite à la demande d'expertise judiciaire des recourants. Ceux-ci font valoir en vrac que cette expertise devait permettre "d'évaluer la fiabilité des contrôles de vitesse des vibrations, notamment sous l'angle de la qualité des appareils utilisés et de leur calibrage" (recours p. 26), "de constater la réalité des nuisances et des dégâts et de déterminer les mesures nécessaires pour garantir le respect de l'art. 15 LPE", et d'"expliquer les raisons pour lesquelles des dégâts surviennent alors que les appareils de mesure des vibrations enregistrent des valeurs inférieures aux limites de la norme". Or, ainsi qu'on l'a vu ci-dessus, en l'absence d'ébauches de critiques de fond sur l'expertise au dossier expliquant par des causes tierces les dégâts matériels constatés, rien ne justifiait de poursuivre une instruction couteuse sur ce point. Enfin, la production des "procès-verbaux de six séances de pilotage", par laquelle les recourants entendaient démontrer la récurrence des plaintes des habitants en lien avec les tirs de mines n'aurait pas été de nature à remettre en cause le respect des normes susmentionnées. Il s'ensuit que les tirs de mines, en tant qu'ils seront réalisés selon les modalités prévues par les expertises et le rapport d'impact au dossier, respectent le droit fédéral, les valeurs limites des vibrations étant définies conformément à l'art. 15 LAT, tant selon l'état de la science que selon l'état de l'expérience.