Citation: 6P.59/2007 12.10.2007 E. 7

Invoquant une violation des art. 411 let. h et i CPP/VD, 32 al. 1 Cst. et 6 al. 2 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et d'une violation du principe "in dubio pro reo". En l'espèce, il n'établit nullement qu'il aurait été condamné parce que les juges cantonaux seraient partis de la fausse prémisse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son argumentation vise exclusivement à démontrer que, sur la base des éléments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient dû éprouver des doutes quant à sa culpabilité, donc à faire admettre une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que règle de l'appréciation des preuves. En définitive, le grief revient donc à se plaindre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 7.1 Le recourant conteste toute vente de drogue à E.________. Il reproche aux autorités cantonales de s'être fondées exclusivement sur les déclarations de ce témoin, alors qu'elles sont contradictoires et émanent d'un toxicomane et délinquant d'habitude. Il estime également que la décision est insuffisamment motivée à ce sujet. 7.1.1 Entre 1996 et l'été 2003, les coaccusés ont vendu un total de 210 g de cocaïne pure à E.________. Le Tribunal correctionnel a toutefois admis que le recourant ne lui avait vendu qu'une quantité de 18,92 g, les deux intéressés ne s'étant côtoyés que sept mois pendant toute la période évoquée. Il a fondé sa conviction en se basant sur les déclarations de E.________ (jugement p. 44 ss). Contrairement aux allégations du recourant, l'appréciation des premiers juges n'est pas arbitraire, le témoin précité l'ayant mis en cause à plusieurs reprise. En effet, lors de sa première audition, il a mentionné connaître l'intéressé qu'il lui arrivait de côtoyer irrégulièrement (pièce 1 p. 4). Le 9 novembre 2004, il a déclaré avoir acquis auprès de B.________, par lui ou par l'intermédiaire de l'un des trois autres coaccusés, un total supérieur à 600 g et précisé que le recourant avait toujours été dans la même combine que B.________ dès 1996 (pièce 9 p. 2 et 3). Le 28 décembre 2004, il a confirmé ses précédentes déclarations (pièce 25 p. 2). Le 2 février 2005, il a écrit au Juge d'instruction pour confirmer une nouvelle fois ses déclarations antérieures, faisant valoir qu'il n'avait aucun intérêt, ni aucun motif de charger mensongèrement les accusés en faisant des déclarations qui le mettaient lui-même en cause. Que le témoin n'ait pas clairement et directement affirmé qu'il s'approvisionnait auprès du recourant lors de sa première audition et que le rapport de police concernant E.________ ne mentionne pas le nom de l'intéressé ne constituent pas des contradictions importantes et ne permettent pas de douter de l'implication du recourant dans les ventes litigieuses. 7.1.2 Dans l'ATF 118 Ia 28 auquel le recourant se réfère, le Tribunal fédéral a décidé que les déclarations recueillies par un juge d'instruction alors que le témoin, toxicomane, se trouvait non seulement dans un grave état de manque, mais aussi sous l'effet de forts médicaments, ne pouvaient fonder à elles seules la culpabilité de l'accusé. Cette jurisprudence n'est toutefois pas pertinente dans le cas particulier. En effet, l'arrêt attaqué ne contient aucun élément qui permettrait de mettre en doute la capacité de témoigner de E.________ et d'affirmer que ce dernier aurait été sous l'influence de stupéfiants ou en manque au moment de ses déclarations. Au contraire, ce dernier a pu détailler ses achats année après année et a à plusieurs reprises confirmé ses propos. La critique relative à la crédibilité du témoin est dès lors vaine. 7.1.3 Enfin, le grief de motivation insuffisante doit également être rejeté. En effet, l'arrêt contesté précise les preuves d'où ressortent les faits constatés, explique les motifs pour lesquels celles-ci ont été retenues, étant rappelé que l'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). 7.2 Contestant sa condamnation pour recel, le recourant soutient qu'il n'existe aucun élément démontrant qu'il aurait participé à cette opération, qu'il aurait connu l'origine délictueuse de la marchandise échangée ou qu'il aurait eu une quelconque intention délictueuse à cet égard. Il estime également que le jugement est lacunaire sur ce point et insuffisamment motivé quant à savoir pour quelle raison tous les coaccusés ont été condamnés pour cette infraction. 7.2.1 Le Tribunal correctionnel a admis que les quatre coaccusés avaient remis à E.________ 10 g de cocaïne en échange d'objets provenant de vols, ce que chacun savait. Il s'est déclaré convaincu de la véracité du récit livré par ce témoin, corroboré par les aveux partiels et le relevé de la carte bancaire de B.________ (jugement p. 47 s.). Dans ces auditions et confrontations, E.________ a effectivement relaté cet épisode en donnant des détails précis. Il a d'abord rencontré, à la brasserie du Palace, D.________ à qui il a transféré les objets volés contre la remise différée de 10 g de cocaïne. Son interlocuteur s'en est allé et l'a fait patienter avant de lui fixer un rendez-vous à Ouchy, devant l'établissement public La Navigation, où il a rencontré les quatre accusés répartis en deux véhicules. Il s'est alors déplacé avec eux à Yverdon-les-Bains, a attendu au pub Le Véry avec B.________ pendant que les trois autres sont allés chercher la drogue. Ces derniers sont enfin revenus et le recourant lui a remis les stupéfiants. Le Tribunal correctionnel a encore relevé que les quatre accusés savaient pertinemment que E.________ ne se procuraient des ressources qu'en commettant des cambriolages, qu'il était connu dans le monde pénitentiaire pour être un toxicomane et un voleur d'habitude, que le recourant et le témoin avaient d'ailleurs été détenus ensemble de septembre 2002 à mai 2003 et, enfin, que les circonstances mêmes du troc, à savoir de la drogue contre des appareils électroniques de faible encombrement, devaient manifestement éveiller leurs soupçons. 7.2.2 Au vu des éléments d'appréciation pris en compte, il n'était manifestement pas insoutenable de déduire que le recourant était impliqué dans cet échange et qu'il savait pertinemment que la drogue était remise en échange d'objets volés, même si ceux-ci ont été remis à un seul des compères, en l'absence des trois autres. Le recourant ne critique d'ailleurs pas les moyens retenus à charge, mais se contente d'affirmer que les déclarations de E.________ sont douteuses, que celles du témoin H.________ sont contradictoires, alors qu'elles ne concernent pas cette transaction, que la quantité de drogue en jeu n'a jamais été établie et que sa participation n'a pas été examinée individuellement. Insuffisamment motivée, sa critique est irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour le reste, le jugement est suffisamment clair et motivé s'agissant de la participation du recourant à cette infraction. Son grief est donc infondé. 7.3 Le recourant conteste avoir agi comme homme de main s'occupant de la vente de la drogue et de son encaissement, aucun consommateur, à l'exception de E.________, ne l'ayant jamais mis en cause en qualité de vendeur de produits stupéfiants. Au regard des infractions commises par le recourant en compagnie d'un ou de plusieurs coaccusés et de la position dominante occupée par B.________ au sein du groupe, laquelle n'est pas contestée par l'intéressé, les autorités cantonales n'ont commis aucun arbitraire en qualifiant le recourant d'homme de main, celui-ci ayant en définitive plutôt joué un rôle subalterne. Du reste, on ne voit pas en quoi ce qualificatif aurait particulièrement nuit au recourant, notamment dans le cadre de l'appréciation de la peine (jugement p. 68 et 74). Le grief est dès lors vain. 7.4 Le recourant conteste avoir réalisé des gains suffisants lui permettant de subsister au moyen de son activité illicite, alors que ceux-ci ne lui permettaient pas de vivre pendant des années et qu'il a exercé divers petits emplois. Dans le cadre de l'appréciation de la peine, le Tribunal correctionnel a retenu, à décharge, que le recourant ne s'était pas enrichi et avait seulement subsisté en recourant à son trafic (jugement p. 74). L'élément contesté ayant été retenu en faveur de l'intéressé, on ne voit pas en quoi l'appréciation des preuves effectuée par les juges serait insoutenable, en tout cas dans son résultat. Le moyen est mal fondé.