Citation: 5A_532/2015 E. 3.1

3.1. Il expose, comme dans la procédure d'appel, que le Tribunal fédéral a jugé que le principe de l'indépendance entre le versement d'une contribution d'entretien et l'exercice effectif du droit aux relations personnelles entre un parent et son enfant trouve sa limite dans l'interdiction de l'abus de droit prescrite par l'art. 2 CC (ATF 120 II 177; 83 II 89; arrêt 5A_618/2011 du 12 décembre 2011 consid. 3.2). Or, en l'espèce, la cour cantonale avait arbitrairement écarté les faits établissant l'abus de droit. Ces faits - qui démontraient qu'il avait été volontairement et illicitement exclu de la vie de sa fille malgré toutes les démarches effectuées et sans qu'on puisse lui reprocher la moindre faute - permettaient exceptionnellement de faire dépendre les contributions d'entretien des contacts entre le parent débirentier et l'enfant. Admettre le principe même du paiement d'arriérés de contributions d'entretien à l'encontre d'un père qui ne l'avait jamais été à cause de la mère, alors qu'il avait tout fait pour l'être, reviendrait à ce qu'il "ne soit qu'un porte-monnaie, à ce que l'on confonde argent et ADN". Il serait en outre contraire à l'interdiction de l'abus de droit d'exiger un quelconque paiement "alors que les intérêts [de l'intimée] ont toujours été satisfaits financièrement sans qu'elle ne subisse le moindre préjudice pécuniaire". La situation de la mère, qui gagnait très bien sa vie et avait abusivement demandé l'avance et le recouvrement des contributions d'entretien dans le seul but de l'empêcher de faire valoir ses droits, avait permis d'assurer l'entretien de l'enfant qu'elle lui avait enlevé. L'intimée n'avait ainsi subi aucun dommage, ce d'autant qu'il résultait d'un entretien téléphonique entre le juge de première instance et une personne de la commune concernée que celle-ci ne se retournerait vraisemblablement pas contre la mère. Cela signifiait que l'intimée, en recevant le montant déduit en poursuite, serait illégitimement enrichie. Rappelant en outre, toujours comme en appel, que l'art. 4 CC s'applique également dans les "domaines matrimoniaux", le recourant soutient qu'en tout état, la décision entreprise heurte gravement le sentiment de justice et d'équité en ce qu'elle fait payer "un père qui n'a été, en fait, utilisé que comme géniteur à cause de la mère" et revient à "confondre ADN et porte-monnaie". On ne pouvait en effet "exclure délibérément et fautivement un père et, ensuite, lui demander d'en être un quand il s'agit de payer". Il était "humainement" inacceptable de le faire payer à double: une première fois "pour ne pas avoir été le père qu'il aurait voulu être" et une seconde fois "en devant verser de l'argent". Au nom de la justice et de l'équité, il convenait également de retenir que l'intimée n'avait aucun intérêt "appréciable ou légitime" à recevoir des arriérés de contributions d'entretien, "alors qu'elle n'en a[vait] jamais pâti". Si l'abus de droit et la violation du sentiment de justice et d'équité ne devaient pas être retenus, le recourant estime que la contribution d'entretien devrait être limitée à 400 fr. par mois. Cela reviendrait sinon à le condamner à verser quasiment tout son salaire annuel 2006, ce qui n'était pas acceptable dans les circonstances de l'espèce. La cour cantonale avait de surcroît arbitrairement considéré que ses revenus avaient augmenté, alors que le contraire ressortait des pièces du dossier. Elle n'avait pas non plus tenu compte des coûts très importants auxquels il avait dû faire face "ensuite des problèmes liés à sa maison qui lui servait également de bureaux". Sa situation financière était en réalité catastrophique, ce que la cour cantonale n'avait arbitrairement pas retenu, alors que les revenus de la mère avaient permis d'entretenir l'intimée durant de très nombreuses années. L'inadéquation de ses propres revenus avec les pensions indiquées dans la convention d'entretien de 1995 devait ainsi être constatée. Les juges précédents étaient du reste tombés dans l'arbitraire en retenant que la ratification par l'autorité tutélaire de cette convention d'entretien était "une garantie de bienfacture des termes [de celle-ci]". En effet, l'autorité tutélaire, "mue par le devoir de préserver les seuls intérêts de l'enfant", ne verrait jamais "d'un oeil critique le fait de payer une contribution d'entretien supérieure aux moyens du débirentier". En admettant le contraire, la cour cantonale avait abusé de son pouvoir d'appréciation. Elle avait en outre commis un déni de justice en omettant d'examiner son argument, selon lequel il appartenait à l'autorité tutélaire de le rendre attentif au fait que le montant stipulé dans la convention dépassait largement ses ressources, ainsi que les coûts d'un enfant de quelques mois. De plus, alors que l'autorité tutélaire avait l'obligation d'examiner le droit aux relations personnelles et d'établir les ressources de chaque parent, la convention n'évoquait ni le droit de visite ni les situations financières des parties. Il n'y avait en outre aucune indication des voies de droit et des frais judiciaires ni aucune "décision formelle de ratification", de sorte que cette convention "n'éman[ait] pas formellement de l'autorité tutélaire" et ne pouvait lui être opposée. Enfin, le recourant relève que le capital en poursuite a été calculé en tenant compte de l'indexation à l'indice suisse des prix à la consommation. Or, dans la mesure où il n'est pas salarié, son salaire n'avait pas été indexé et les contributions d'entretien n'avaient pas à être calculées en tenant compte de dite indexation.