Citation: 6P.155/2004 10.12.2004 E. 6

Le recourant se plaint de sa condamnation en vertu de l'art. 177 CP, contestant avoir agi intentionnellement. En plusieurs passages de son mémoire, le recourant s'écarte des faits retenus ou introduit des faits non constatés. Dans cette mesure, son argumentation est irrecevable (supra, consid. 5). Dans sa télécopie, le recourant a reproché à l'intimée d'avoir attenté à la vie privée, calomnié, diffamé des personnes étrangères. Selon les constatations cantonales, le recourant a admis que "les personnes étrangères" mentionnées étaient N.________ et son mari. La Cour de cassation neuchâteloise a relevé qu'en supposant que les appels téléphoniques anonymes passés à la clinique où travaille N.________ puissent être imputés à l'intimée, ces appels étaient restés sans dialogue comme l'avait reconnu N.________; qu'ils ne contenaient dès lors rien d'attentatoire à l'honneur; que ce fait ne pouvait échapper au recourant compte tenu de son niveau culturel et intellectuel (il est médecin-psychiatre). Interprétés objectivement, les reproches formulés par le recourant dans sa télécopie évoquent un comportement méprisable de la part de l'intimée. Affirmer que quelqu'un a commis une atteinte à l'honneur constitue en effet une atteinte à l'honneur (ATF 81 IV 323 consid. 2 p. 324; arrêt non publié 6S.105/1995 du 5 avril 1995, consid. 2a/aa, reproduit in RJJ 1995 p. 70). C'est donc à bon escient que la Cour de cassation neuchâteloise a admis que les assertions en question étaient attentatoires à l'honneur. Par ailleurs, selon les constatations cantonales, il ne pouvait échapper au recourant que l'intimée n'avait elle-même pas eu de comportement répréhensible à l'égard de N.________ ou de tiers. Par sa télécopie, le recourant n'a donc pu que chercher à porter atteinte à l'intimée. Il ressort en outre de l'arrêt attaqué que le recourant connaissait le sens général des termes "calomnié" et "diffamé" dont il s'est servi. On déduit de ces différents éléments que c'est avec conscience et volonté que le recourant s'est adressé à l'intimée avec des propos objectivement injurieux. L'élément intentionnel de l'infraction est réalisé. La condamnation du recourant en vertu de l'art. 177 CP ne viole pas le droit fédéral.