Citation: 6B_1063/2013 E. B

Statuant sur les appels de V.________, Y.________, Z.________, W.________, X.________ et sur l'appel joint de A.________, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois les a rejetés par jugement du 9 octobre 2013 à l'exception de celui de Z.________ qu'elle a partiellement admis fixant à nouveau sa peine. Il en ressort les éléments suivants. Le 6 décembre 2005, un accident s'est produit sur le chantier du stade B.________ à C.________. Alors que les monteurs de l'entreprise D.________ SA étaient occupés à poser des éléments en béton préfabriqués dans l'angle nord-est des tribunes du nouveau stade, une partie de la structure s'est effondrée, blessant deux monteurs juchés sur des plates-formes télescopiques. A la suite de l'accident, A.________, employé de D.________ SA, a subi une amputation de l'avant-bras droit peu après le coude, des fractures de plusieurs côtes, des fractures de plusieurs vertèbres et une fracture du fémur. Un autre ouvrier a subi une légère blessure à la jambe droite, laquelle a nécessité quatre points de suture. E.________ SA était l'entreprise générale en charge du chantier. W.________ occupait le poste de directeur de la succursale de F.________ et chef de projet principal pour le stade B.________. X.________, également employé de E.________ SA, était chef de projet « stade » et remplaçant du chef de projet principal. V.________ occupait la fonction de chef de projet pour le compte de son employeur, le bureau d'ingénieurs G.________ SA. Quant à Y.________ et Z.________, tous deux employés auprès de l'entreprise D.________ SA, ils occupaient, pour l'un, la fonction de responsable technique et chef de projet et, pour l'autre, celle de responsable montage. Du rapport d'expertise du 22 février 2006 établi par H.________, il ressort que la superstructure du stade est formée d'une toiture métallique reposant sur un ensemble d'éléments préfabriqués en béton (piliers, poutres crémaillères et poutres d'angle). L'ensemble a été monté progressivement comme un mécano. Par opposition à l'angle nord-ouest du stade, les piliers porteurs des crémaillères de la façade est n'étaient pas disposés à l'extrémité des crémaillères mais au deux tiers environ de ces dernières. Cette excentricité a créé un porte-à-faux à l'origine de l'accident. Les différents calculs statiques ont montré qu'à plusieurs étapes du montage la structure n'était pas stable sans étayage. Par ailleurs, à la fin de la pose des éléments préfabriqués en béton, la structure en béton ne résistait pas et n'était pas stable en elle-même sous son poids propre, mais avait besoin de l'appui latéral fourni par la structure métallique de la halle de gymnastique voisine. La structure aurait donc dû être étayée jusqu'à la réalisation de cet appui latéral. Au moment de l'accident, les monteurs venaient de mettre en place une poutre d'angle. L'ensemble a tenu quelques minutes mais, sous le poids des éléments, une poutre crémaillère a basculé (soulèvement du pied de la crémaillère, pivotement de cette dernière autour de son centre de rotation et basculement vers le nord). En conclusion, l'expert a considéré que le montage de l'angle nord-est nécessitait un étayage complet des éléments préfabriqués jusqu'à la fin de la construction de la toiture de la halle de gymnastique voisine. Ainsi, l'effondrement a résulté d'une instabilité au renversement de la crémaillère en cause lors du montage effectué sans étayage sous l'angle. Le 5 octobre 2006, l'expert H.________ a rendu un complément d'expertise ayant pour but de préciser les responsabilités des diverses sociétés, respectivement des employés au sein de ces sociétés. Un second complément a été rendu le 23 février 2010. V.________ a déposé un rapport d'expertise privée du 17 février 2011, complété par trois prises de position de l'expert privé. Y.________ et Z.________ ont produit un rapport d'expertise privée du 30 septembre 2011, complété le 19 décembre 2011.