Citation: 6B_608/2009 08.04.2010 E. 5.3

5.3.1 Dans le jugement attaqué, le tribunal cantonal retient que, selon les constatations du docteur E.________, X.________ n'a plus d'hymen et présente sur tout le pourtour de l'orifice vaginal - bien ouvert - un petit bourrelet épaissi et fibreux, séquelles compatibles avec les déclarations de l'enfant (rapports des 7 juin 2002 et 10 mars 2004 du docteur E.________). Diagnostiquant une morphologie hyménéale modifiée compatible avec une pénétration ou tentative de pénétration vaginale, les docteurs M.________ et N.________ corroborent l'avis du docteur E.________ (rapport du 5 mai 2008). A la question de savoir si la fillette a pu être victime d'un protagoniste autre que A.________, les experts L.________ et H.________ répondent "qu'aucun élément, actuellement, ne permet d'envisager un abus extérieur", respectivement "qu'il n'y a pas de raison formelle de penser que la fillette a été victime d'autres personnes, sous réserve d'éléments d'instruction nouveaux". 5.3.2 Ce nonobstant, les juges d'appel considèrent que les pièces figurant au dossier ne permettent pas de tenir pour établi que ces constats médicaux correspondent aux actes décrits par X.________, ni surtout que ceux-ci ont été commis par A.________. Ils estiment que le doute subsiste dès lors que la fillette a opposé une violente réaction à un contrôle médical pratiqué des mois après le départ de l'accusé du domicile familial et que, précédemment, d'aucuns des praticiens qui l'avaient examinée n'avaient observé une telle attitude, pas plus qu'ils n'avaient remarqué quelque particularité au niveau des organes génitaux de la fillette. De plus, lorsque X.________ s'était plainte pour la première fois, son père ne vivait plus avec elle depuis près de huit mois. Selon les juges, il n'est pas concevable que, pendant tout ce temps, l'enfant n'ait pas touché mot à son entourage, d'actes aussi douloureux que ceux lui ayant causé une dilatation traumatique de l'orifice vaginal. Au surplus, les douleurs abdominales ayant nécessité l'hospitalisation de X.________ en novembre 2002 ne s'étaient manifestées que près d'un an et demi après la séparation du couple A-B.________. 5.3.3 Les juges d'appel soutiennent implicitement que les lésions constatées - dont ils ne contestent pas en soi la réalité, pas plus d'ailleurs l'intimé qui tente d'en incriminer le frère de X.________ - pourraient résulter d'une cause autre que des agissements de A.________. A juste titre, ils ne se prononcent pas, respectivement ne retiennent pas les supputations d'auto-masturbation infantile évoquées par la doctoresse L.________, hypothèse isolée et combattue de manière convaincante par tous les avis médicaux au dossier se prononçant sur ce point (cf. rapports des 5 mai 2008 des docteurs M.________ et N.________, 29 septembre 2008 du docteur E.________ et 19 novembre 2008 de la doctoresse P.________). Quant à l'éventualité d'agissements imputables à un tiers, elle est expressément exclue par les expertises H.________ et L.________ dont les juges cantonaux ne pouvaient se départir, comme ils l'ont fait, sur la base de conjectures et de déductions qui ne sont pas de nature à ébranler les constats médicaux. En effet, la somatisation d'angoisses peut se produire à des mois, voire des années d'intervalle des actes dont elle est l'expression. Par ailleurs, il est notoire que les victimes sont réticentes à dénoncer leur abuseur, d'autant plus s'il est un parent. Cas échéant, leur très jeune âge peut en outre tout simplement les empêcher de réaliser ce qui leur arrive. Par conséquent, elles peuvent parfaitement taire indéfiniment des souffrances et des comportements aussi douloureux soient-ils. Enfin, l'opposition de X.________ à un contrôle médical comme indice au fait que les lésions constatées ont pu survenir au cours des mois ayant suivi le départ de l'accusé du domicile familial est contraire aux deux expertises qui ont exclu tout tiers à la commission de ces actes. Faute de se fonder sur des circonstances établies et susceptibles d'ébranler sérieusement la crédibilité des expertises - dont aucune n'a été formellement écartée du dossier -, les juges d'appel ont substitué, sans motifs déterminants, leur appréciation aux conclusions des experts et procédé à une appréciation arbitraire des preuves. 5.3.4 Partant, il convient d'annuler le jugement attaqué et de renvoyer la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle appréciation des preuves, y compris des rapports des doctoresses P.________ et G.________. En effet, les juges cantonaux ne pouvaient écarter le premier en reprenant à leur compte l'avis exprimé en méconnaissance de cause par le docteur H.________ qui a déclaré: la doctoresse P.________ "n'est pas détentrice d'un diplôme de spécialiste de l'enfance. J'ai l'impression qu'en lisant la première ligne, elle s'exprime sur quelque chose qui n'est pas son métier. Cela ne vaut pas la peine de lire le reste de sa lettre". Sauf à en critiquer la valeur probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ils ne pouvaient pas non plus éluder celui de la doctoresse G.________ qui s'est exprimée en qualité de thérapeute de X.________ et non pas d'expert en crédibilité, le mandat corrélatif ayant été confié aux docteurs H.________, puis L.________. Enfin, pour statuer en connaissance de cause, les juges cantonaux ordonneront une nouvelle expertise de crédibilité des déclarations de X.________, en prenant soin de rappeler à l'expert les principes juridiques déterminants en la matière et de lui préciser qu'il lui incombera d'analyser les révélations de la fillette lors de son audition par la police le 17 juin 2002. Dès lors que cette audition a été filmée et les déclarations consignées par écrit, le matériel au dossier permet a priori l'établissement d'un tel document sans nouvelle audition de X.________. Le seul fait que cette dernière ait été entendue quatre mois après ses révélations à sa mère et qu'elle se soit exprimée après C.________ n'a pas d'incidence sur la valeur juridique de l'audition, la suggestibilité que l'autorité cantonale en déduit relevant précisément de la mission confiée à l'expert en crédibilité. S'il est vrai que l'audition du 17 juin 2002, effectuée peu avant l'entrée en vigueur de l'ancien art. 10c LAVI, ne répond pas à toutes les exigences prescrites par cette disposition, il n'en demeure pas moins que l'entretien avec l'inspectrice de police s'est globalement bien déroulé, en particulier, sans suggestivité de sa part, selon les constatations de l'expert H.________. F.________ a précisé que l'entrée en matière et les premiers contacts avec l'enfant avaient été adéquats. Il n'apparaissait pas que des erreurs fondamentales se fussent glissées dans le choix des questions posées à l'enfant. Le fait, relevé par la psychologue prénommée, que certaines questions essentielles aient été omises ne prive pas en soi l'audition de toute valeur juridique. En revanche, il appartiendra à l'expert de tirer les conclusions qui s'imposent si l'audition s'en révélait par trop lacunaire pour permettre l'analyse, en pleine connaissance de cause, des déclarations de X.________. La critique de l'intimé à ce propos tombe par conséquent à faux. Recours de Yannis Sakkas