Citation: U 136/04 11.05.2005 E. 4

Invoquant les avis concordants des docteurs H.________, E.________ et A.________, selon lesquels les troubles qu'elle présente sont en relation de causalité avec l'accident du 24 mai 1988, la recourante soutient implicitement que les troubles présentés en l'an 2000 constitueraient une rechute de l'atteinte subie à l'époque. Elle requiert par ailleurs la mise en oeuvre d'une expertise à confier à un médecin indépendant de l'intimée, l'impartialité du docteur K.________ s'avérant discutable selon elle. 4.1 En tant que la recourante conteste l'impartialité du docteur K.________, on rappellera que selon la jurisprudence, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee). En l'occurrence, hormis le fait que le docteur K.________ a évalué la situation médicale de la recourante en tant que médecin-conseil de l'intimée, F.________ ne met en évidence aucun élément concret susceptible de mettre en doute l'impartialité du médecin ou l'objectivité de son appréciation; son grief y relatif doit donc être rejeté. 4.2 Dans son rapport du 12 septembre 2000, le docteur K.________ a posé notamment le diagnostic de status après discectomie C5/6 et C6/7 avec spondylodèse C5 à C7, en présence de hernies discales gauches, cervico-brachialgies à gauche, manifestes, du point de vue clinique, à partir du 22 avril 2000, ainsi que de douleurs passagères lombosciatalgiques L5/S1 droite, apparues en mars 2000. Le praticien a relevé qu'un laps de temps de plus de douze ans s'était écoulé entre l'accident et les premiers symptômes de type lombosciatalgique, puis cervico-radiculaire dont la recourante s'était plainte au cours du premier semestre de l'an 2000, sans qu'elle ait présenté de problème de santé dans l'intervalle. Selon lui, le lien de causalité naturelle entre ces troubles et l'événement accidentel en cause devait être nié sans réserve. Comme l'ont à juste titre retenu les premiers juges, il n'y a pas de motif de s'écarter de ces conclusions. Le médecin-conseil a en effet établi son rapport au terme d'une analyse exhaustive du dossier, en se penchant sur les radiographies et les appréciations médicales y figurant. Le grief tiré du fait qu'il n'a pas examiné personnellement la recourante doit être écarté, dès lors que, selon la jurisprudence, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier a valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). On relèvera par ailleurs que le docteur Kaufman s'est également entretenu du cas avec le docteur H.________. En outre, il a expliqué, dans son rapport complémentaire du 8 juin 2001, les raisons pour lesquelles l'appréciation de son confrère ne pouvait être suivie. Entre autres éléments, il a souligné que l'avis du médecin traitant (courrier du 19 mars 2001) se fondait sur la simple hypothèse - non démontrée par les documents médicaux établis dans les suites immédiates de l'accident - que sa patiente aurait subi en 1988 une lésion de la colonne moyenne qui aurait pu induire avec le temps la cervicarthrose pluri-étagée constatée. Selon le docteur K.________, cette supposition doit être rejetée, dès lors qu'une modification au niveau de la colonne cervicale due à un traumatisme se limite en règle générale à un segment, la présence de modifications des disques simultanément à plusieurs niveaux indiquant justement une origine maladive et dégénérative et non pas accidentelle. Il observe également qu'on ne saurait rien déduire - comme semblait vouloir le faire le docteur H.________ - de la circonstance que la recourante n'exerçait pas une activité impliquant des travaux lourds, puisqu'il n'existe pas de corrélation proportionnelle entre les modifications dégénératives de la colonne cervicale et une activité de ce type. Quant aux avis des docteurs A.________ et E.________, à l'instar de la juridiction cantonale, on constate qu'ils ne permettent pas non plus de contester le bien-fondé des conclusions du docteur K.________, faute de motivation. Tant le certificat du docteur A.________ du 5 septembre 2002 que ceux du docteur E.________ (des 10 avril et 8 mai 2000), ne contiennent que la simple affirmation de l'existence d'un lien de cause à effet entre l'accident du 24 mai 1988 et les troubles diagnostiqués en 2000, sans plus amples explications. Par ailleurs, l'affirmation du docteur A.________ selon laquelle il s'agirait de l'évolution du traumatisme subi en 1988 au vu de l'importance des troubles dégénératifs chez une patiente relativement jeune (rapport du 10 juillet 2000), ne convainc pas; selon le docteur K.________, en effet, les atteintes discales dégénératives et les hernies discales peuvent apparaître chez des groupes de patients de pratiquement tous les âges (rapport du 8 juin 2001). Dans ces circonstances, on ne saurait considérer, au degré de la vraisemblance prépondérante, les troubles diagnostiqués chez la recourante en 2000 comme une rechute éventuelle d'une atteinte causée par l'événement du 24 mai 1988.