Citation: 6B_177/2017 E. 4.3

4.3. Le recourant soutient que l'intimé 2 revêtait bien une position de garant à son égard, découlant de l'art. 3.2.4 de la directive CFST no 2134 relative aux travaux forestiers, aux termes duquel des directives claires doivent être données aux travailleurs, l'employeur et les chefs devant veiller au respect de celles-ci. La directive CFST no 2134 a été adoptée conformément à l'art. 52a al. 1 OPA (respectivement art. 53 aOPA). Entrée en vigueur le 1er janvier 1991, elle est applicable aux travaux forestiers, ce qui comprend notamment les travaux d'entretien de parcs et bosquets champêtres (art. 2). Le jour de l'accident, l'intimé 2 assurait le rôle de chef de l'équipe au sein de laquelle oeuvrait le recourant. Partant, on doit admettre qu'il était un "chef", au sens de la directive CFST no 2134, qu'il lui incombait de donner des directives claires à ses subordonnés et de veiller à leur respect. Le jour des faits, l'intimé 2 a d'ailleurs donné pour mission au recourant d'enlever le lierre entourant le frêne dont il est ensuite tombé. Cela ne signifie cependant pas encore que l'intéressé revêtait une position de garant au sens de l'art. 11 CP. En effet, il convient de se demander non s'il pouvait donner des directives au recourant, mais s'il devait assurer, à l'égard de ce dernier, un devoir de protection. Or, il ne ressort pas de la directive CFST no 2134 ni d'une autre base légale que l'intimé 2, qui devait indiquer au recourant et à E.________ les tâches qu'ils devaient accomplir, aurait été par ailleurs responsable de contrôler l'état du matériel individuel ou son utilisation par un employé spécialisé. L'intimé 2 n'assurait aucune tâche relative à la sécurité des employés au sein de l'entreprise Y.________ SA. Dès lors que le déroulement de l'accident n'implique pas l'organisation du chantier, l'attribution et la définition des missions ni les procédés de travail, l'intimé 2 ne revêtait pas, à raison de sa situation juridique, une position de garant envers le recourant. A défaut, il ne pouvait ainsi commettre une infraction par un comportement purement passif.