Citation: 6B_136/2024 E. 3.2

3.2. En l'occurrence, le Tribunal cantonal " a acquis la conviction que [l'intimé] n'a jamais signé ni envoyé [au recourant] les contrats que celui-ci a produits sous la forme de "copies" dans le cadre de la procédure d'arbitrage dont il a été l'initiateur et qu'il s'agit de faux contrats établis par le prévenu lui-même dans le but d'obtenir gain de cause et de s'enrichir " (consid. 4.3.2.3). Le Tribunal cantonal s'est notamment appuyé sur le rapport du Dr E.________ du 14 novembre 2018 qui indiquait selon lui de façon claire et sans équivoque que les deux signatures figurant sur les deux contrats en cause étaient parfaitement identiques et que cela ne pouvait s'expliquer que par le fait que l'une, voire les deux, avait été réalisée au moyen d'un "copier/coller". L'autorité précédente a retenu que cet expert était responsable de recherche à l'École des sciences criminelles de l'Institut de police scientifique, qu'il était certifié par la société G.________ SA accréditée par la Confédération dans le domaine de l'expertise des écritures et des signatures manuscrites et qu'il n'existait aucune raison de remettre en cause les conclusions de celui-ci. Le Tribunal cantonal a aussi constaté que les allégations de l'intimé selon lesquelles il n'utilisait plus la boîte mail en cause à l'époque déterminante étaient confirmées par divers éléments au dossier: plusieurs mois avant le mois de juillet 2017, l'intimé avait informé sa banque que cette adresse mail n'était plus valable, le 27 juillet 2017, il avait utilisé une adresse gmail pour s'adresser au recourant et les rapports de Microsoft Corporation et de l'informaticien F.________ indiquaient que la dernière connexion à la boîte mail en cause avait été effectuée le 29 mars 2017. Il relève qu'il n'y a pas lieu de douter de l'authenticité des documents établis par Microsoft Corporation, lesquels ont été remis dans le cadre de la demande d'entraide judiciaire internationale requise par le ministère public, et constate que le conseil de l'intimé avait préalablement tenté, en vain, d'obtenir directement ces informations de la part de cette entreprise. En outre, le Tribunal cantonal a aussi indiqué que l'intimé avait signé en décembre 2017 un contrat de représentation exclusive avec la société H.________, représentée par son nouvel agent I.________, ce qui s'opposait selon lui à la conclusion d'un contrat avec le recourant en octobre 2017. Le Tribunal cantonal a aussi constaté que l'intimé, contrairement au recourant, était resté constant dans ses déclarations. Il a souligné que celui-ci n'avait pas produit l'original des contrats en cause ni établi qu'il les avait remis au club de football des J.________ et communiqués à la Fédération anglaise de football, comme le lui imposait le Règlement de la Fédération anglaise de football. L'autorité précédente a également relevé que l'apparence du courriel litigieux différait de celle des autres courriels envoyés par l'intimé. Selon lui, divers éléments (léger décrochement au niveau de la date et espace manquant entre le mois et le jour du mois) laissaient entendre que le courriel litigieux avait " été fabriqué de toute pièce ". Il a aussi relevé que " lors des investigations effectuées en Grèce, aucune trace du courriel du 18 octobre 2017 n'a été retrouvée sur l'ordinateur de [l'intimé]" (consid. 4.3.2.3). Enfin, le Tribunal cantonal a estimé qu'il n'était pas lié par les constatations de fait figurant dans la sentence arbitrale du TAS du 8 août 2019, dans laquelle l'arbitre unique avait retenu que la signature et l'envoi des deux contrats litigieux par l'intimé au recourant le 18 octobre 2017 étaient établis et que les allégations de falsification étaient infondées. À cet égard, le Tribunal cantonal a notamment constaté que le TAS ignorait, lorsqu'il a statué, que la boîte mail en question n'avait plus été utilisée depuis le 29 mars 2017.