Citation: 6P.58/2005 10.08.2005 E. 12

Les recourants se plaignent en outre de la manière dont l'autorité cantonale a apprécié la peine infligée à B. X.________. Ils soutiennent que l'autorité cantonale n'a pas suffisamment pris en compte les circonstances propres à sa personne, savoir les provocations qu'il aurait subies et le fait que la situation lui semblait effectivement dangereuse. Sur ce point, leur argumentation est irrecevable car elle repose exclusivement sur des éléments de fait qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué. Elle l'est également, conformément à l'art. 273 al. 1 let. b PPF, dans la mesure où ils reviennent sur les offres de preuve faites devant les instances cantonales. Enfin, produisant un tableau établi par l'Office fédéral de la statistique concernant les peines prononcées dans les cas de condamnation pour menaces et injures, ils soutiennent que la peine infligée à B. X.________ est exceptionnellement sévère, de sorte que sa motivation impliquait une attention particulière qui ne lui a pas été accordée. Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2c p. 104; 124 IV 286 consid. 4a p. 295 et les arrêts cités). Le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. Il peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté. Toutefois, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Un pourvoi ne saurait être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269). La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Il faut relever en premier lieu que compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine la comparaison avec d'autres affaires est toujours extrêmement délicate, dès lors que les faits sont différents et qu'elle concerne des accusés différents (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). C'est a fortiori le cas d'une comparaison avec une statistique qui ne fournit aucune donnée sur les circonstances concrètes du cas et des auteurs de l'infraction. Les recourants ne sauraient donc tirer argument de la durée moyenne des peines infligées pour des infractions aux mêmes dispositions pénales. En l'espèce, l'autorité cantonale a estimé que le tribunal de première instance avait expliqué de manière convaincante les motifs sur lesquels reposaient les peines des différents accusés. S'agissant de B. X.________, il a pris en compte le concours d'infractions, la réitération des actes répréhensibles et l'absence de remords, mais aussi l'absence d'antécédents pénaux. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, on ne saurait considérer que les juges cantonaux ont abusé du large pouvoir d'appréciation qui leur est reconnu en ce domaine en prononçant une peine de 20 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Mal fondé, ce grief doit également être rejeté.