Citation: 6B_1347/2016 E. 1.4

1.4. Le recourant perd de vue, dans ses développements, tout d'abord que sa condamnation ne repose pas exclusivement sur le reproche de n'avoir pas informé l'intimée de la personne qui l'opérerait. Dans son jugement du 21 août 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a retenu que le recourant " a non seulement provoqué les lésions en question, en se passant du consentement éclairé de sa cliente, mais il a également organisé l'intervention et participé activement à cette dernière en qualité de " teacher ", guidant D.________ et E.________ de ses conseils techniques ". Les premiers juges en ont conclu que le recourant devait, à tout le moins, être considéré comme auteur médiat de l'infraction (jugement du 21 août 2014 consid. 4h p. 66 s.). Dans son mémoire d'appel du 16 septembre 2014 (dossier cantonal, pièce 115), le recourant n'a pas remis en cause cette conclusion en droit, respectivement les faits sur lesquels elle se fonde. Bien au contraire, contestant n'avoir pas informé correctement l'intimée quant à la personne qui procéderait à l'intervention, le recourant a réaffirmé avec force avoir endossé le rôle d'opérateur aux côtés du médecin-assistant et de la cheffe de clinique, celle-ci supervisant avec lui, celui-là. Toute l'argumentation développée par le recourant en appel portant sur l'existence de faits justificatifs (consentement du patient réel ou hypothétique), les éléments mêmes de l'infraction de lésions corporelles graves par négligence n'ont pas été réexaminés plus avant en appel. Il s'ensuit que ces points, qui n'ont, de surcroît, pas été rediscutés devant le Tribunal fédéral sont définitivement acquis. Cela étant rappelé, le recourant perd également de vue, dans son argumentation, que le consentement éclairé du patient ne constitue pas un élément objectif de l'art. 125 CP, mais un fait justificatif supprimant l'illicéité de l'acte qui a atteint l'intégrité corporelle. Comme l'a retenu à juste titre la cour cantonale, il n'y avait, dès lors, pas lieu de rechercher l'existence d'un lien de causalité entre le manquement au devoir d'information reproché au recourant (soit l'absence de fait justificatif) et les lésions. Il suffisait, le comportement du recourant étant causal dans le bloc opératoire, de constater qu'il n'était pas justifié par le consentement éclairé de la victime. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas méconnu la portée de l'arrêt de renvoi, ni omis de constater des faits pertinents ou commis un déni de justice en ne se prononçant pas sur cette question spécifique de causalité naturelle. La décision entreprise ne méconnaît pas non plus les conditions légales d'application de l'art. 125 CP, ce qui rend, par ailleurs, sans objet les conclusions en indemnisation déduites par le recourant de l'art. 429 CPP.