Citation: 1C_100/2023 E. 2.3

2.3. En l'occurrence, l'aire de l'Hôtel prévue par le PQ et l'art. 2.2 RPQ constitue dans sa totalité une surface construite ou constructible. Telle qu'elle est définie, cette aire particulière ne respecte pas la distance générale aux limites fixée dans le règlement de quartier. En effet, dans la mesure où le bâtiment existant va jusqu'à la limite nord de l'aire de l'Hôtel, il empiète sur la distance aux limites. Suivant l'interprétation de la Municipalité, qui dispose d'une large liberté d'appréciation s'agissant d'interpréter son règlement, la CDAP a considéré que, en lien avec l'aire de l'Hôtel à laquelle l'art. 2.2 RPQ est applicable, il n'était pas nécessaire que la distance minimale prévue par l'art. 3.5 RPQ soit respectée. Selon sa lecture des dispositions communales, la possibilité d'agrandissement prévue à l'art. 2.2 RPQ était uniquement soumise au respect de l'identité du bâtiment et à la sauvegarde des façades ouest et sud avec la toiture d'origine longeant ces façades. Elle a ajouté que l'extension litigieuse avait d'ailleurs déjà été envisagée au moment de l'élaboration du plan de quartier. La cour cantonale en a déduit que le bâtiment existant était ainsi conforme au plan de quartier; dès lors, comme le bâtiment existant ne pouvait être qualifié de non conforme à la réglementation communale, l'art. 80 LATC ne s'appliquait pas. A suivre les recourants, l'art. 3.5 RPQ, qui concerne les mesures de construction, devrait trouver application malgré l'art. 2.2 RPQ, qui n'aurait trait qu'aux questions d'affectation du sol. Procédant de la sorte, ils se limitent en réalité à opposer leur propre interprétation du droit communal à celle de la cour cantonale. Cela ne suffit pas à démontrer le caractère manifestement insoutenable de l'interprétation du droit communal faite par l'autorité précédente. Si l'articulation entre les art. 2.2 et 3.5 RPQ peut raisonnablement prêter à discussion, la solution adoptée par la cour cantonale n'en est pas pour autant choquante. En effet, dans la mesure où une aire de construction précise est prévue, la cour cantonale pouvait considérer que cette aire avait le pas sur la distance générale aux limites. L'interprétation de la cour cantonale est d'ailleurs confirmée par le fait que l'intervention prévue ne porte ni atteinte à l'identité du bâtiment ni aux façades protégées de l'ouest et du sud, points que ne remettent pas en cause les recourants. En outre, ceux-ci ne contestent pas non plus le fait que l'agrandissement au nord du bâtiment était déjà envisagé lors de l'élaboration des dispositions communales en cause, en particulier les art. 2.2 et 3.5 RPQ. Dans ces conditions et au vu des éléments qui viennent d'être relevés, l'interprétation opérée par la cour cantonale apparaît défendable et le résultat auquel elle est parvenue est tout sauf déraisonnable.