Citation: 6B_587/2012 E. B

Saisie d'appels déposés, notamment, par X.________ et G.________, la Cour pénale du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 15 mai 2012, confirmé la décision attaquée. Elle s'est fondée sur les principaux éléments de fait suivants. B.a. X.________ a fait la connaissance de G.________ en 1994. Il lui a parlé de différents projets commerciaux dans lesquels il était impliqué, notamment celui de conserverie de poisson sur les rives du lac Victoria, exploitée par la société H.________ (Ltd), établie à Entebbe en Ouganda, dont il était le directeur. Ce projet a été créé en 1992 grâce au soutien de différentes institutions comme la Banque mondiale, I.________, J.________, K.________ ou L.________. Après sa construction, l'activité de la conserverie a été perturbée par l'ouragan El Niño, par un premier embargo européen sur l'exportation de poissons en décembre 1997, puis par un second du 30 mars 1999 au 4 août 2000. Une procédure de liquidation ("receivership") a été dirigée contre H.________ (Ltd) en mai 2000. B.b. X.________ et G.________ se sont informellement associés pour financer le projet de conserverie de poisson. La structure destinée à recueillir les investissements était constituée de trois sociétés, à savoir H.________ (Ltd), M.________ SA, inscrite au registre du commerce de Bâle-Campagne depuis 1991, et N.________ Ltd, enregistrée aux Iles Vierges britanniques. M.________ SA, dont le but était le commerce de toutes marchandises à l'étranger, avait pour unique administrateur X.________, qui détenait l'intégralité des actions de la société à titre fiduciaire pour le compte de N.________ Ltd. M.________ SA était dépourvue d'employé et de bureau et avait pour fonction de recueillir en Suisse les fonds versés par les investisseurs helvétiques et de les verser à H.________ (Ltd). Depuis 1997, la situation financière de M.________ SA n'était pas bonne dans la mesure où la société ne disposait pas des liquidités qui auraient dû lui permettre de répondre à ses créanciers à court terme. Les difficultés de trésorerie de M.________ SA résultaient du fait que, d'une part, ses revenus d'exploitation provenaient d'écritures à long terme uniquement constituées des "management fees" et des intérêts facturés aux sociétés soeurs, comme H.________ (Ltd), qui ne pouvaient cependant pas les payer et que, d'autre part, l'importance de sa dette à long terme générait une charge d'intérêts qui obligeait la société à payer régulièrement des intérêts aux investisseurs qui ne souhaitaient pas les capitaliser. En outre, certains investisseurs demandaient le remboursement de leur capital. B.c. G.________ a convaincu, entre 1995 et 2003, de nombreuses personnes de verser des fonds qui devaient être investis dans le projet, pour un montant total de près de 19 millions de francs. Ces personnes lui étaient présentées par O.________, alors employé d'une fiduciaire à Genève qui les recrutait parmi ses clients. En règle générale, G.________ se rendait chez elles où il les recevait dans les bureaux genevois de la société P.________ SA, où il leur expliquait que leur argent devait servir à financer un projet de conserverie de poisson en Ouganda, parrainé par la Banque mondiale et dont les rendements variaient entre 5 et 7%. Tant G.________ que O.________ mettaient en avant la sécurité institutionnelle de l'investissement. Aucun contrat ou autre document fixant la volonté des parties n'a été établi et signé par celles-ci. G.________ indiquait aux investisseurs les coordonnées d'un compte bancaire et, une fois les fonds virés, un avis de réception leur était remis. G.________ communiquait généralement les coordonnées du compte bancaire ouvert au nom de M.________ SA auprès d'UBS SA ou celles de celui ouvert, dans la même banque, au nom de X.________. G.________ a toutefois également indiqué à plusieurs reprises les coordonnées du compte ouvert à son propre nom auprès de la banque Q.________ à Londres, utilisé pour effectuer des opérations sur devises pour ses propres clients et qui n'avait aucun lien avec le projet de conserverie en Ouganda. X.________ n'avait quant à lui que peu ou pas de contacts directs avec les investisseurs. Il était cependant ayant droit économique des deux comptes ouverts auprès d'UBS SA sur lesquels les fonds étaient versés par les investisseurs, il disposait de la signature individuelle sur les comptes et il signait les confirmations de réception des fonds. B.d. Les investisseurs cherchaient un placement sûr qui pouvait leur procurer un taux d'intérêt légèrement supérieur à celui du marché et ils souhaitaient tous préserver leur capital avec, le cas échéant, la possibilité de le retirer à plus ou moins brève échéance. A leurs yeux, le prêt devait être géré par la Banque mondiale ou dans le cadre d'un projet parrainé par celle-ci, voire affecté à une société encore active, avec des perspectives de bénéfices, et non à une entreprise se trouvant en état de surendettement, sans production et bientôt sous le coup d'une liquidation. Aucun des investisseurs n'a donné son accord exprès ou tacite pour que ses fonds soient utilisés pour le remboursement d'autres investisseurs. B.d.a. A la fin de l'année 1996, les époux R.________ se sont adressés à O.________ pour lui demander des conseils sur le placement d'une somme d'argent dont ils disposaient à la suite d'une vente immobilière. Ce dernier leur a dit de s'adresser à G.________. En janvier 1997, celui-ci a proposé aux époux R.________ de verser de l'argent à la société M.________ SA en vue de financer un projet d'élevage de poisson en Ouganda, dont il leur a été indiqué qu'il bénéficiait du soutien, notamment, de la Banque mondiale. Entre 1997 et août 2000, ils ont placé pratiquement toutes leurs économies dans ce projet, soit au total environ 1'000'000 francs, sur le compte ouvert auprès de la banque Q.________ et sur celui de M.________ SA, pour lesquels ils ont reçu des quittances signées par X.________ à l'en-tête de N.________ Ltd ou M.________ SA. Malgré leurs nombreuses demandes de remboursement dès le 14 octobre 2000, les époux R.________ n'ont pas récupéré leur investissement, hormis un montant de 19'005 francs le 21 mai 2001. B.d.b. En 1998, G.________ a proposé à B.________, dont il avait fait la connaissance par l'intermédiaire de O.________, d'investir dans un programme de développement sous la forme d'un prêt accordé à la Banque mondiale, par l'intermédiaire de la société M.________ SA, assurant un rendement de 5 à 7%. Il a expliqué que le placement était sans risque et qu'il avait lui-même investi plusieurs centaines de milliers de francs dans ce type de projet. Il ne lui a cependant pas été dit que l'argent serait investi dans la construction d'une poissonnerie en Ouganda. Le 13 août 1998, B.________ a versé un montant de 300'000 francs sur le compte de M.________ SA. Une confirmation de réception des fonds, établie à l'en-tête de cette société, lui a été adressée par X.________. B.________ a expliqué que sa décision avait été motivée par le fait que G.________ se présentait comme un professionnel de la gestion de fortune, qu'il avait déclaré avoir lui-même investi dans le projet et que O.________ était un ancien responsable des contributions de l'Etat de Vaud et dirigeait une fiduciaire à Genève. Il a obtenu le versement des intérêts convenus jusqu'au 19 janvier 2001. Il a formellement dénoncé le prêt par courrier du 14 juillet 2005, mais il n'en a pas obtenu le remboursement. B.d.c. C.________ et D.________ ont rencontré G.________ en novembre 1999. Il leur avait été présenté par O.________. G.________ leur a proposé un prêt à la Banque mondiale dans le cadre du Fond Monétaire International, sans leur préciser qu'il était destiné à une conserverie de poisson en Ouganda, dont il n'ont appris l'existence qu'en 2002. Le rendement des fonds versés devait varier entre 5,5 et 5,75% pour un placement présenté comme parfaitement sûr. Ils ont versé 150'000 francs le 7 décembre 1999 sur le compte ouvert au nom de X.________, avec la mention "BQUE mondiale". Ils ont reçu de ce dernier une confirmation de leur versement établie à l'en-tête de N.________ Ltd. Le 21 juin 2004, C.________ et D.________ ont demandé, en vain, le remboursement du montant versé. B.d.d. E.________ a rencontré en 1999 G.________, qui lui avait été présenté par O.________ qui s'occupait de sa déclaration fiscale depuis plusieurs années. Ce dernier lui a proposé d'acquérir des parts d'un fonds dénommé N.________ Ltd en vue d'investir dans la société H.________ (Ltd) et il l'a mis en contact avec G.________. E.________ lui a indiqué qu'il cherchait un placement absolument sûr et qu'il hésitait entre rembourser une partie de son emprunt hypothécaire ou constituer un 3ème pilier. G.________ lui a proposé d'entrer dans un fonds garanti par la Banque mondiale, ce qui constituait la garantie que l'argent placé ne pouvait être perdu. Il a mentionné la conserverie de poisson, mais a passé sous silence le fait qu'elle rencontrait de graves difficultés financières liées à la décision de l'Union européenne du mois de mars 1999. Entre les 9 et 12 avril 1999, E.________ a versé la somme totale de 80'000 francs sur le compte ouvert au nom de X.________ auprès d'UBS SA. Une confirmation de la réception des fonds lui a été adressée à l'en-tête de M.________ SA, signée par X.________. E.________ n'a jamais pu récupérer son investissement malgré ses nombreuses demandes. B.d.e. Dans le courant de l'année 2000, F.________, sur incitation de O.________, a rencontré G.________, qui l'a convaincu d'investir dans la société N.________ Ltd les fonds qu'il venait de recevoir de sa caisse de pension. G.________ lui a expliqué qu'il s'agissait d'un investissement sûr, rémunéré à hauteur de 5,5%, garanti par la Banque mondiale et destiné à financer une conserverie de poisson, sans autre précision. F.________ a versé 100'000 francs le 8 février 2000 sur le compte ouvert au nom de X.________ et 65'000 francs le 19 juin 2000 sur le compte de la société S.________ Ltd ouvert auprès de la banque Q.________. Des confirmations de ces versements ont été établies à l'en-tête de N.________ Ltd. F.________ n'a pas pu récupérer les montants investis malgré ses demandes effectuées dès le 12 octobre 2002. B.e. A plusieurs reprises entre 1998 et 2000, G.________ et X.________ ont utilisé une partie des fonds confiés par certains investisseurs pour en rembourser d'autres ou pour servir les intérêts promis contractuellement ou encore pour alimenter le compte ouvert au nom de G.________ auprès de la banque Q.________, à Londres. Les fonds confiés ont ainsi été utilisés de manière contraire à l'affectation qui avait été convenue, à savoir le financement d'un projet soutenu par la Banque mondiale.