Citation: 4P.47/2004 29.06.2004 E. 4

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. 4.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction évidente avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 4.2 En premier lieu, le recourant se plaint de ce que la cour cantonale, après avoir notamment retenu que la CNA/SUVA avait fixé son taux d'invalidité concrète à 20 %, qu'il était employé en tant qu'administrateur de réseaux en Espagne à 80 % et qu'il avait affirmé avoir des amis à Genève exerçant une activité semblable à la sienne et qui percevaient entre 7'000 fr. et 8'000 fr. nets par mois, a considéré qu'il aurait admis que son salaire net en tant qu'administrateur de réseaux serait, en Suisse, de l'ordre de 7'500 fr. par mois, soit 90'000 fr. par année. Considérant d'une part qu'il est invalide à 20 %, d'autre part que, depuis le début de l'année 1999, il travaille à 80 %, le recourant est d'avis que la cour cantonale aurait dû retenir qu'en qualité d'administrateur de réseaux, il aurait pu réaliser un salaire à 80 %. Ainsi, en considérant que le revenu auquel il pouvait prétendre en Suisse était de 102'270 fr., la cour cantonale aurait soit omis de prendre en considération l'invalidité de 20 % du recourant, soit considéré que par sa déclaration, lorsqu'il se référait aux salaires d'amis travaillant à Genève dans le même secteur que le sien, le recourant se référait à des salaires d'amis qui ne travailleraient qu'à 80 %. En l'espèce, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir retenu comme telles les allégations du recourant relatives au salaire perçu par des personnes exerçant une activité semblable à la sienne pour déterminer le salaire que celui-ci aurait réalisé en 2002 s'il était resté en Suisse. Peu importe, en définitive, que celles-ci aient trait à une activité à 80 % ou 100 %. Si le recourant entendait donner un sens particulier à ses déclarations, il lui incombait de le préciser, ce qu'il n'a fait ni devant le Tribunal de première instance, ni devant la Cour de justice. Sur la base des chiffres articulés par le recourant, la cour cantonale était parfaitement fondée à établir une moyenne entre 7'000 fr. et 8'000 fr. pour retenir le montant de 7'500 fr. Sur ce point, l'on ne voit donc pas que la cour cantonale soit tombée dans l'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, de sorte que le grief du recourant doit être rejeté, de même que celui, corollaire, selon lequel la cour cantonale aurait violé l'interdiction de l'arbitraire en considérant qu'à partir de l'année 2002, le recourant ne subit plus de perte de gain à raison des revenus plus importants qu'il aurait perçus s'il était resté à la banque ou s'il avait exercé comme administrateur de réseaux en Suisse. 4.3 Par ailleurs, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir fixé l'atteinte à son avenir économique à 20 % du salaire qu'il aurait gagné sans accident en s'écartant, de façon arbitraire, des principes doctrinaux régissant l'indemnisation d'un organe double et la détermination de l'atteinte à l'avenir économique sur la base du taux d'invalidité médical retenu. Quoi qu'en dise le recourant, les juges cantonaux n'ont pas manqué de tenir compte de la qualité d'organe double du rein pour calculer le taux de l'atteinte à son avenir économique (cf. consid. 3.3). Pour le surplus, l'on ne parvient pas à saisir, sur la base des explications fournies par le recourant, en quoi l'arrêt entrepris serait arbitraire, de sorte que l'on peut se demander si ce moyen est recevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 I 113 consid. 2.1). En outre, dans la mesure où il soutient que la cour cantonale a méconnu les principes juridiques régissant la détermination des atteintes à l'avenir économique, le recourant semble plutôt vouloir s'en prendre à une question relevant de l'application du droit fédéral et sa critique est irrecevable, dès lors qu'elle peut faire l'objet d'un recours en réforme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1 p. 174). Au vu de ce qui précède, le recours de droit public doit être rejeté.