Citation: 6B_1092/2014 E. 2.5

2.5. La cour cantonale semble reprocher au recourant, respectivement à son défenseur de n'avoir pas annoncé immédiatement l'empêchement, se référant à l'art. 205 al. 2 CPP. Cette disposition n'est pas applicable ici, le délai pour invoquer l'empêchement étant celui prévu par l'art. 94 al. 2 CPP, soit trente jours dès la fin de l'empêchement. La décision de première instance a été rendue le jeudi 28 mai 2014. Le recourant a invoqué les motifs de son empêchement - en réalité son arrivée tardive - le lundi 2 juin 2014. On ne saurait dès lors lui reprocher d'avoir agi tardivement. La cour cantonale estime pour le surplus que la corrélation entre la panne alléguée, certes imprévisible en elle-même, la réparation du véhicule et le défaut subséquent du recourant n'est pas étayée. Même si tel était le cas, elle retient que la panne avait été réparée l'après-midi du 28 mai 2014, l'heure de travail facturée à ce titre ne pourrait être constitutive d'un empêchement, l'excusant de sa non-comparution matinale. En outre, le véhicule réparé, de marque Peugeot et dont on ignore le détenteur, ne correspondait pas à celui, de marque Citroën, dans lequel le recourant avait été interpellé le 12 avril 2014 et qui n'avait pas été séquestré pénalement. L'autorité précédente relève en outre que le recourant ne donne aucun détail sur la personne qui l'a accompagné le 28 mai 2014, sur l'heure à laquelle il est parvenu à la mettre en oeuvre, ni sur la voiture à bord de laquelle il a voyagé à cette occasion, pas plus que sur les dates et heures de ses passages aux points de péage autoroutiers, alors qu'il eût pu en produire les justificatifs, puisque l'estimation qu'il donne de son temps de trajet repose sur l'utilisation d'autoroutes à péage. Dans ces circonstances, la seule production de la facture datée du 28 mai 2014 ne devait, selon l'autorité précédente, pas amener le ministère public à fixer un nouveau terme, les éléments soulevés en instance de recours n'infirmant pas ce résultat. Par ce raisonnement, l'autorité précédente a perdu de vue que le recourant ne doit pas établir - qui plus est par pièce ou par témoin - mais uniquement rendre vraisemblable - ce qu'il peut faire selon les circonstances par ses seules déclarations (arrêt 5P.285/2000 du 14 septembre 2000 consid. 2c) - l'existence de circonstances non fautives l'ayant empêché d'arriver à l'heure à l'audience. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant a parcouru la relativement longue distance le séparant de son domicile au lieu d'audience. Il avait donc la volonté d'y assister, volonté confirmée d'ailleurs par le fait qu'il a appelé son conseil, avant la fin de l'audience, pour le prévenir de ses déconvenues (ordonnance du 12 août 2014, p. 1; recours, p. 11; art. 105 al. 2 LTF). Le recourant a invoqué être tombé en panne et étayé ses dires par la production, en temps utile, d'une facture de garagiste, datée du jour de l'audience et libellée à son nom. Ces éléments suffisaient à rendre vraisemblable la panne de véhicule dont s'est prévalu le recourant et le retard non fautif qui en a résulté, le recourant devant trouver un moyen de transport de substitution et la demi-heure de marge qu'il avait prévue ne suffisant pas à ces fins. Que le véhicule dans lequel il avait été interpellé en avril 2014 n'ait pas été le même que celui figurant sur la facture, dont l'autorité précédente reconnaît ignorer qui en est le détenteur, est insuffisant à rendre invraisemblables les explications fournies par le recourant. Q ue les travaux sur le véhicule en panne n'aient été effectués que l'après-midi ne change rien au fait que le recourant a rendu vraisemblable la panne le matin même et le retard qui a résulté de la réorganisation inévitable qu'elle impliquait. La vraisemblance posée par l'art. 94 al. 1 CPP n'exigeait pour le surplus pas, comme semble le sous-entendre l'autorité précédente, au vu des éléments au dossier, l'audition de témoins ou la production de pièces, que l'autorité précédente n'a d'ailleurs pas jugé utile de demander. Au vu de l'attitude du recourant, de ses dires et de la production de la facture, l'autorité précédente est partie d'une conception erronée du degré de la preuve exigée par l'art. 94 al. 1 CPP et a, par cela, violé cette disposition. Ce qui précède conduit à l'admission du recours et rend sans objet les autres griefs soulevés dans celui-ci.