Citation: 6B_188/2010 04.10.2010 E. 3

Au fond, le recourant conteste s'être rendu coupable de lésions corporelles graves par négligence. 3.1 Ce délit, prévu par l'art. 125 al. 2 CP, consiste dans le fait de causer à autrui, par négligence, des lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP. Il est réalisé lorsque trois éléments sont réunis: une négligence commise par l'auteur, une lésion corporelle grave subie par la victime et un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et la lésion. Dans le cas présent, il est manifeste et incontesté que l'intimé Z.________, que ses blessures ont rendu tétraplégique, a subi des lésions corporelles graves. Les griefs du recourant portent exclusivement sur les deux autres éléments constitutifs de l'infraction, savoir la négligence et la causalité. 3.2 Pour qu'il y ait négligence, deux conditions doivent être remplies. En premier lieu, il faut que l'auteur ait violé les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et la référence). L'auteur viole les règles de la prudence s'il agit en dépassant les limites du risque admissible alors qu'il devrait, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, se rendre compte du danger qu'il fait courir à autrui (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 121 IV 10 consid. 3 p. 14) ou s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitude personnelles, qu'elle est nécessaire pour éviter un dommage (cf. ATF 134 IV 255 consid. 4.2.2 p. 260 ss; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 ss). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur pouvait prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements - question qui s'examine suivant la théorie de la causalité adéquate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre de meilleures prévisions - et, le cas échéant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour éviter la survenance du résultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références). Dans les domaines d'activités régis par des dispositions légales, administratives ou associatives reconnues, destinées à assurer la sécurité et à éviter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le respect de ces dispositions (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 et les arrêts cités), à tout le moins dans leur teneur au moment des faits. En second lieu, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références). 3.2.1 Le recourant a repris, deux semaines avant l'accident, le poste de responsable du chantier pour son entreprise. L'une de ses missions était la sécurisation sur la façade sud du travail des ouvriers (jugement, p. 15). Contrairement à ce qu'il soutient (mémoire de recours, p. 13), c'était donc à lui, et non au contremaître, qu'il incombait au premier chef de pourvoir à l'exécution des obligations légales et contractuelles de l'employeur en matière de sécurité, notamment à l'installation d'un dispositif de protection contre les chutes conforme aux prescriptions de l'ancienne ordonnance, du 29 mars 2000, sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (ci-après: aOTConst.; RO 2000 1403). Le contremaître n'était chargé que des mesures immédiates et du contrôle direct des ouvriers (jugement, p. 14). Ainsi, le recourant occupait une position de garant concernant la sécurité des travailleurs. En la matière, une omission de sa part pouvait violer son devoir de prudence aussi bien qu'une action. À plusieurs égards, la barrière installée sur l'échafaudage sud ne répondait pas aux exigences de l'aOTConst. D'abord, elle ne comportait pas de plinthe ni de filière intermédiaire au sens de l'art. 14 aOTConst. En outre, à l'extrémité du prolongement est, aucune protection latérale n'avait été posée. Certes, pour barrer l'accès à cette partie non protégée, une planche transversale avait été installée à la hauteur du garde-corps et une autre plus bas, à quelque 40 cm du platelage. Mais les ordonnances prises en vertu de la loi sur l'assurance accident ou de la loi sur le travail, comme l'aOTConst., ont pour but de protéger les ouvriers au travail. Il va de soi qu'un dispositif de protection qui doit être enlevé pour permettre aux travailleurs de remplir leur mission ne répond pas aux prescriptions que posent ces textes. Le dispositif transversal, dont la planche supérieure devait être enlevée pour permettre l'exécution d'une partie des travaux, ne remédiait donc pas valablement à l'absence de protection latérale à l'extrémité du prolongement est. Bien plus, une fois ôtée la planche supérieure, la planche inférieure, sur laquelle on pouvait désormais trébucher, constituait un obstacle dangereux, prohibé par l'art. 47 aOTConst. En omettant de faire corriger ces défauts et d'interdire aux ouvriers d'accomplir les travaux de construction qui nécessitaient d'aller sur l'échafaudage avant la mise en conformité de celui-ci, le recourant a violé le devoir de prudence qui lui incombait en sa qualité de responsable du chantier. 3.2.2 Le recourant conteste que cette omission puisse lui être imputée à faute. 3.2.2.1 D'abord, il allègue qu'il n'avait pas, au moment des faits, une expérience professionnelle suffisante pour reconnaître les défauts du dispositif de protection. Il soutient que la constatation contraire de l'arrêt attaqué repose sur une appréciation arbitraire des preuves, rien au dossier ne permettant, selon le recourant, de remettre en cause la constatation des premiers juges selon laquelle il n'était "pas très expérimenté". Le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, constate que le recourant "était en mesure, selon sa situation personnelle, d'apprécier les risques et de réagir adéquatement, même s'il n'était encore à l'époque pas très expérimenté" (jugement, p. 18). L'arrêt attaqué ne contredit pas cette appréciation en retenant que le recourant "avait accompli un apprentissage de dessinateur en génie civil après sa scolarité obligatoire" et en en déduisant que le recourant "disposait ainsi, outre d'une formation spécifique dans ces domaines, d'une bonne dizaine d'années d'expérience dans un poste de direction au sein de l'entreprise familiale" (arrêt attaqué, consid. 7c p. 15). Le recourant ne prétend pas, du moins pas avec la précision requise par la jurisprudence (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288), qu'il serait arbitraire de retenir qu'il a suivi l'apprentissage indiqué par les autorités cantonales et qu'il avait travaillé une dizaine d'année à la direction de l'entreprise avant de devenir chef de chantier. Or, il n'est pas arbitraire de déduire de ces derniers éléments qu'il était en mesure d'apprécier les risques. C'est tout ce qui importe pour le jugement de la cause. Au demeurant, même si le recourant n'avait pas eu l'expérience nécessaire pour se rendre compte par lui-même des défauts du dispositif de protection, il pouvait se douter, comme toute personne normalement rompue aux affaires, que les travaux de construction sont soumis à des prescriptions légales de sécurité, sur lesquelles il lui aurait été possible de se renseigner avant d'accepter la charge de responsable du chantier. 3.2.2.2 Ensuite, le recourant fait valoir qu'il n'a pas vu la modification apportée par l'enlèvement de la planche transversale supérieure le jour de l'accident et qu'il n'a pas eu l'occasion de faire corriger ce défaut. Ce grief est sans pertinence. L'arrêt attaqué ne reproche pas au recourant d'avoir violé son devoir de prudence en ne s'opposant pas, le 19 juin 2002, à l'enlèvement de la planche transversale supérieure, mais en n'ordonnant pas, au plus tard à la fin de son passage sur les lieux le 14 juin 2002, la mise en conformité du dispositif de protection avant toute poursuite du travail (arrêt attaqué, consid. 7b p. 15, qui renvoie au jugement, p. 15 s.). La mise en conformité impliquait notamment la fermeture de la partie non protégée du prolongement est par un dispositif qui n'ait pas besoin d'être enlevé au cours des travaux. Le recourant, responsable du chantier, savait quelles tâches allaient devoir être exécutées. Il était ainsi en mesure de se rendre compte, lors de sa visite du 14 juin 2002, que les ouvriers ne pourraient pas remplir leur mission sans enlever à un moment donné la planche supérieure du dispositif transversal existant et, par conséquent, que la protection contre les chutes installée à l'extrémité du prolongement est était insuffisante. Il suit de là que le recourant aurait pu se rendre compte de la nécessité de faire corriger le dispositif de protection, en particulier à l'extrémité du prolongement est, s'il avait voué aux problèmes de sécurité toute l'attention que l'on pouvait attendre de lui. En n'ordonnant pas que les modifications nécessaires soient apportées, il a donc violé de manière fautive les règles de la prudence et, partant, commis une négligence. 3.3 Il reste à examiner si cette négligence est une cause naturelle et adéquate des lésions corporelles graves de l'intimé Z.________. Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission; il faut procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée; pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s. et les références; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références). 3.3.1 Le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, retient que, "si le dispositif de sécurité avait été conforme [réd.: aux prescriptions de l'aOTConst.], l'intimé n'aurait pas chuté" (jugement, p. 19). Le recourant ne critique pas, du moins pas avec la précision requise par la jurisprudence (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288), cette constatation de fait, qui lie dès lors le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Dans ces conditions, il importe peu, contrairement à ce que soutient le recourant, de savoir si l'intimé a trébuché sur la planche transversale inférieure ou si, faute de filière intermédiaire et de plinthe, il a passé entre le platelage et le garde-corps des protections latérales. Dans chacune de ces hypothèses, la négligence que le recourant a commise en n'ordonnant pas la mise en conformité du dispositif de protection avant toute poursuite du travail apparaît comme l'une des causes naturelles de la chute de l'intimé et, partant, de ses lésions. 3.3.2 Un acte qui est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable en est aussi une cause adéquate s'il était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265). Il faut également que le résultat dommageable se soit effectivement produit pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée, et non pour des raisons fortuites (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167/168). Il n'y a pas causalité adéquate, l'enchaînement naturel des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers -, propre au cas d'espèce, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les références). Dans le cas présent, les défauts du dispositif de protection dont le recourant a omis d'ordonner la correction étaient de nature à favoriser les chutes et, partant, à entraîner des lésions corporelles graves, voire la mort, d'un ouvrier. En outre, la chute de l'intimé est bien la réalisation des risques liés à ces défauts. Le lien de causalité entre la négligence du recourant et les lésions de l'intimé est donc adéquat; en particulier, il respecte l'exigence d'un rapport de connexité entre le risque et le dommage. Certes, l'intimé avait consommé de l'alcool au moment de l'accident. Mais cette circonstance n'avait rien d'imprévisible. En effet, même si l'abstinence est indispensable pour travailler en toute sécurité, il est connu - et le recourant ne pouvait ignorer - que, dans le secteur du bâtiment, la consommation d'alcool reste courante aux repas de midi et lors des pauses en été (cf. jugement, p. 19). L'alcoolisation de l'intimé était du reste d'autant moins imprévisible qu'il ne ressort pas de l'arrêt attaqué, ni du jugement de première instance, que l'employeur avait interdit la consommation d'alcool sur ses chantiers; l'allégation contraire du recourant (mémoire de recours, p. 15) est irrecevable, faute d'être accompagnée d'un grief d'appréciation arbitraire des preuves présenté avec la précision requise par l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Ainsi, les conditions d'une interruption du lien de causalité adéquate ne sont pas remplies. Il s'ensuit que la négligence du recourant est l'une des causes naturelles et adéquates des lésions de l'intimé. C'est dès lors à bon droit que l'arrêt attaqué reconnaît le recourant coupable de lésions corporelles graves par négligence, au sens de l'art. 125 al. 2 CP.