Citation: I 475/03 27.04.2004 E. 1

1.1 La recourante invoque implicitement une violation de son droit d'être entendu. Elle reproche à l'intimé d'avoir procédé de manière unilatérale et lacunaire à l'instruction complémentaire ordonnée par le Tribunal fédéral des assurances, dans la mesure où la question essentielle de sa capacité de travail n'a pas été débattue entre les intéressés, et aux premiers juges de n'avoir pas administré les preuves complémentaires requises. D'ordre formel, ce grief doit être examiné en premier lieu, car son admission pourrait amener le tribunal à renvoyer la cause sans en examiner le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b, 124 V 92 consid. 2 et les arrêts cités). 1.2 La jurisprudence, rendue sous l'empire de l'art. 4a Cst. et qui s'applique également à l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 129 II 504 consid. 2.2, 127 I 56 consid. 2b, 127 III 578 consid. 2c, 126 V 130 consid. 2a), a déduit du droit d'être entendu, en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les références). Toutefois, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4a Cst. étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 1.3 A la suite du renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire, celui-ci, par son service médical, a établi le 3 décembre 2001 un questionnaire dans lequel il demandait au docteur G.________ quelle était, au moment de l'expertise, la diminution de la capacité de travail en raison de problèmes circulatoires, rachidiens et des talalgies, quelles étaient les limitations fonctionnelles et pour quelle raison sa détermination du taux de capacité de travail exigible était différente de celle du docteur M.________. Le 6 décembre 2001, l'office AI a complété ce questionnaire de la façon suivante : Sur le plan somatique, sans contexte familial et social, quelle est la capacité de travail de l'assurée dans une activité d'ouvrière ou de conciergerie ? Faisant abstraction du contact familial et social, quelle est la capacité de travail dans une activité légère, ne nécessitant pas le port de charges lourdes, avec changements de positions possibles (assis/debout) ? En réponse à ce questionnaire, l'expert G.________ a établi un rapport complémentaire, du 4 février 2002. Interpellé entre-temps par la recourante, l'intimé l'a informée le 21 février 2002 qu'elle avait requis des renseignements médicaux et qu'elle avait reçu le rapport complémentaire du docteur G.________. Dans un projet de décision du 11 mars 2002, il l'a avisée que selon les renseignements médicaux obtenus, sa capacité de travail exigible dans une activité adaptée (sans station debout, sur place à longueur de journée, pas de position assise toute la journée, avec possibilité de se lever, sans port de charges lourdes ni mouvements répétitifs du tronc et sans travail en porte-à-faux) était estimée à 60 %.