Citation: 6B_662/2020 E. C

Par arrêt du 8 mai 2020, le Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a admis le recours formé par le Ministère public genevois, annulé l'ordonnance du 4 décembre 2019 et dit que l'ordonnance pénale n° 4376672 était assimilée à un jugement entré en force. En bref, il en ressort les éléments suivants. Le 31 juillet 2019, à B.________, le conducteur d'un véhicule défectueux immatriculé à Genève a été contrôlé par la police. Il n'était porteur ni de son permis de conduire, ni d'un passeport. Il a toutefois été identifié comme étant A.________, grâce au permis G qu'il avait sur lui. A la suite de ces faits, le SdC a notifié, à l'adresse D.________, en France, le 23 septembre 2019, l'ordonnance pénale n° 4376672. Par pli du 24 septembre 2019, E.________, se présentant comme le détenteur de l'automobile, a affirmé au SdC avoir prêté son véhicule à F.________, domicilié à D.________, frère de A.________, et n'avoir pas été le conducteur concerné par, entre autres, l'ordonnance pénale n° 4376672. Il a joint à son courrier une lettre d'opposition, non signée, mais à l'en-tête de F.________, et datée du 20 septembre 2019. Selon cette lettre A.________ était domicilié à G.________, en France. En outre, F.________ a déclaré former opposition à l'ordonnance pénale " n° 4299861 ". Le 4 octobre 2019, le SdC, par pli envoyé à l'adresse G.________, a invité A.________ à lui faire parvenir une procuration en faveur de E.________. A.________ n'en ayant rien fait, le SdC a transmis la cause au Tribunal de police le 21 novembre 2019. Dans son ordonnance du 4 décembre 2019, le Tribunal de police a estimé qu'un doute subsistait sur l'identité du conducteur au vu des différences de prénoms et d'adresses. En conséquence, il était opportun que le SdC vérifiât qui conduisait, par exemple en auditionnant les deux frères, avant de rendre, le cas échéant, une nouvelle décision, la procédure devant le Tribunal de police étant suspendue dans l'intervalle.