Citation: 5A_21/2010 19.04.2010 E. 4

Enfin, le recourant reproche à la juridiction précédente d'avoir violé les art. 265 et 265a LP; il lui fait grief d'avoir déterminé le seuil du retour à meilleure fortune "par un simple calcul du minimum vital", alors qu'elle devait "s'interroger sur le niveau de train de vie d'un médecin spécialisé en matière d'oto-rhino-laryngologie". 4.1 Aux termes de l'art. 265 al. 2 LP, une nouvelle poursuite ne peut être requise sur la base d'un acte de défaut de biens après faillite que si le débiteur est revenu à meilleure fortune. La loi ne définit pas cette dernière notion. D'après la jurisprudence, la disposition précitée vise à permettre au débiteur de se relever de sa faillite et de se construire une nouvelle existence, à savoir de se rétablir sur les plans économique et social, sans être constamment soumis aux poursuites des créanciers renvoyés perdants dans la faillite; le débiteur doit ainsi avoir acquis de nouveaux actifs auxquels ne correspondent pas de nouveaux passifs, c'est-à-dire de nouveaux actifs nets; le revenu du travail peut constituer un nouvel actif net lorsqu'il dépasse le montant nécessaire au débiteur pour mener une vie conforme à sa condition et lui permet de réaliser des économies; il ne suffit pas, dès lors, qu'il dispose de ressources supérieures à son minimum vital selon l'art. 93 LP, encore faut-il qu'il puisse adopter un train de vie correspondant à sa situation et, en plus, épargner (ATF 135 III 424 consid. 2.1 p. 425/426). A l'inverse, il convient d'éviter que le poursuivi ne dilapide ses revenus au préjudice de ses anciens créanciers sous le couvert de l'exception tirée du non-retour à meilleure fortune (sur la nature de ce moyen: ATF 130 III 620 consid. 4 p. 623 ss). La part du revenu ayant dépassé ce qui était nécessaire à garantir au débiteur un niveau de vie convenable constitue une nouvelle fortune, indépendamment de toute thésaurisation effective (ATF 99 Ia 19 consid. 3c p. 21; Jeandin, op. cit., n° 27 ad art. 265 LP, avec d'autres citations). Le juge doit se placer à la date de l'introduction de la poursuite, et non au moment où il statue (ATF 99 Ia 19 consid. 3c p. 21; BlZR 84/1985 n° 58 consid. III/3). Savoir quel est le montant concrètement nécessaire au débiteur pour mener un train de vie conforme à sa condition relève de son pouvoir d'appréciation (ATF 135 III 424 consid. 2.1 p. 426 avec les citations). 4.2 La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter le niveau du retour à meilleure fortune (arrêt 5A_622/2008 du 11 juin 2009 consid. 2.2). En pratique, les tribunaux cantonaux fixent souvent le seuil du retour à meilleure fortune en tenant compte du montant de base et des charges indispensables de l'art. 93 LP, en y ajoutant les dépenses incompressibles et les frais usuels, puis en additionnant, au titre de supplément, un certain pourcentage du montant de base (cf. à ce sujet: ATF 135 III 424 consid. 2.1 p. 426 et les références). Même si une pareille méthode va à l'encontre d'une individualisation de la notion de "train de vie conforme à la situation du débiteur" (JEANDIN, ibid., n° 26 et les références), elle n'enfreint pas le droit fédéral dans la mesure où le montant pour l'entretien de base fixé de cette manière demeure en rapport avec ce train de vie (arrêt 5A_622/2009 précité consid. 2.3). Le Tribunal fédéral a ainsi récemment jugé que, lorsque les dépenses ont été largement calculées pour tenir compte du train de vie du débiteur, il est excessif de majorer de 100% le montant de base du minimum vital (ATF 135 III 424 consid. 2.3 p. 427 [in casu majoration de 50%]). 4.3 En l'espèce, l'autorité précédente a retenu que - à l'exception des impôts (pour lesquels aucun document n'avait été produit) - toutes les charges alléguées par le recourant avaient été admises et que, "compte tenu de sa situation", celui-ci avait profité de la "majoration maximale de 100% de son entretien de base". Le recourant ne démontre pas en quoi cette solution méconnaîtrait le pouvoir d'appréciation réservé en la matière (supra, consid. 4.1), étant souligné qu'il lui appartenait de prouver les dépenses nécessaires au maintien du train de vie conforme à sa condition (supra, consid. 2.2). Au regard de la dernière jurisprudence de la Cour de céans, la majoration opérée par l'autorité précédente apparaît même généreuse (cf. supra, consid. 4.2 in fine). Le grief est par ailleurs contradictoire: le recourant stigmatise l'absence d'approche individuelle, tout en se prévalant des données du "Bulletin des médecins suisses 2008", d'après lesquelles le revenu mensuel "moyen" d'un "médecin ORL en Suisse" s'élèverait à 26'500 fr.; au demeurant, il n'eût pas été critiquable de s'écarter de ce montant, car l'intéressé "jouit d'une réputation internationale", en sorte qu'il ne saurait être assimilé à un médecin ORL ordinaire. Dans la détermination du retour à meilleure fortune, le juge tient compte de la charge fiscale du débiteur, lors même que les impôts ne font pas partie du minimum vital selon l'art. 93 LP (ATF 135 III 424 consid. 2.3 p. 427; 129 III 385 consid. 5.2.1 p. 390 et les citations). Comme on l'a vu (supra, consid. 2.3), l'autorité précédente n'a pas écarté par principe ce poste, mais uniquement parce qu'il n'avait pas été dûment établi; on ne saurait, dès lors, lui reprocher de ne pas l'avoir admis. Le recourant ne formule d'ailleurs aucune critique à cet égard (art. 42 al. 2 LTF).