Citation: 6S.778/2000 23.03.2001 E. 2

2.- Le recourant conteste en premier lieu s'être rendu coupable de délit manqué de meurtre par dol éventuel sur G.________. a) Selon l'autorité intimée, le recourant est entré au Centre F.________ muni d'un pistolet chargé, qu'il entendait utiliser au cas où la situation tournerait en sa défaveur. Il ne pouvait ignorer que son arme était prête à tirer moyennant une pression de 5 kg. Ce nonobstant, il s'est battu avec G.________ en tenant l'arme à la main, le doigt sur la gâchette, en sachant ainsi qu'à tout instant ce doigt pouvait presser la détente et une balle atteindre son adversaire dans le corps à corps engagé. En adoptant ce comportement - dont il ne pouvait ignorer l'extrême dangerosité - le recourant a pris en compte qu'il pouvait tuer G.________ et accepté ce résultat. A supposer que la conscience du risque créé par l'usage qu'il faisait de l'arme n'ait pas été pleine et entière, elle le serait forcément devenue au premier coup de feu, renforçant par-là même son acceptation de la réalisation très probable du risque. En conséquence, toujours selon le Tribunal cantonal, le recourant a commis un meurtre par dol éventuel (art. 111 CP). Toutefois, dès lors que G.________ n'a pas été atteint par une balle en raison de circonstances indépendantes de la volonté du recourant, il convient d'appliquer l'art. 22 al. 1 CP réprimant le délit manqué. b) De son côté, le recourant affirme n'avoir commis à l'encontre de G.________ qu'une mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) et des lésions corporelles (art. 122 ss CP). Sous l'angle juridique, le recourant soutient que le droit pénal suisse ne connaît pas la figure du délit manqué par dol éventuel. Il paraît extrêmement difficile, au plan intellectuel, de concevoir que l'auteur a envisagé le résultat dommageable (la mort de son adversaire), qu'il a agi néanmoins en s'accommodant de ce résultat s'il se produisait (dol éventuel), qu'il est allé jusqu'au bout de son activité coupable sans que ce résultat ne survienne (délit manqué) et qu'il doive être puni pour un résultat non voulu comme tel et qui ne s'est pas produit. Un tel raisonnement est insoutenable, car il revient à sanctionner tous les résultats possibles d'un acte, que le cours des événements a néanmoins exclu. En conséquence, toujours selon le recourant, les actes qui lui sont reprochés quant à G.________ sont saisis par les qualifications de mise en danger de la vie d'autrui et de lésions corporelles uniquement. S'agissant des faits, le recourant conteste avoir envisagé et accepté que G.________ ait pu être mortellement atteint. Jusqu'à l'instant où il l'a saisi par le bras, le risque d'une bagarre et d'une issue mortelle n'était qu'une hypothèse parmi d'autres. Ce n'est que dans la lutte, sous l'attaque de G.________, qu'il a choisi de se défendre en prenant son arme et en le frappant sur la tête avec la crosse. Toutefois, rien dans l'état de fait n'autorise à retenir qu'il ait voulu sa mort, même à ce moment-là, fût-ce à titre de dol éventuel. Sa seule intention était de se défendre et de maîtriser son adversaire. Il n'a du reste jamais tiré sur lui. c) aa) Selon la jurisprudence, il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c; 123 IV 155 consid. 1a, 202 consid. 4c; 121 IV 249 consid. 3a). La jurisprudence a répété à plusieurs reprises, avec la doctrine, que l'équivalence des deux formes de dol - direct et éventuel - vaut également par rapport à la tentative, et cela pour toutes les formes de tentative (ATF 122 IV 246 consid. 3a; 120 IV 17 consid. 2c, 199 consid. 3e; 112 IV 65 consid. 3b; ATF du 7 mars 2000 publié in SJ 2000 I 358, consid. 4; Stefan Trechsel/Peter Noll, Schweizerisches Strafrecht, Allg. Teil I, 5e éd., Zurich 1998, p. 169; Günter Stratenwerth, Allg. Teil. I, 2e éd., Berne 1996, § 12 n° 20; voir aussi Monika Kölz-Ott, Eventualvorsatz und Versuch, thèse Zurich 1974, p. 98 ss), y compris le délit manqué. Du reste, la jurisprudence a déjà eu l'occasion de sanctionner un délit manqué de meurtre par dol éventuel (ATF 103 IV 65 consid. I2; Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne 1997, nos 1.1 et 1.2 ad art. 111; voir également les arrêts de la Cour d'assises zurichoise exposés par Philipp Maier/Rolf Schöning, Bermerkungen zur bundesgerichtlichen Rechtsprechung zum Eventualvorsatz, RPS 2000 p. 270 ss, spéc. p. 280 et 282). En particulier, contrairement à ce que soutient le recourant, le délit manqué par dol éventuel n'équivaut pas à punir un auteur pour un "résultat non voulu comme tel et qui ne s'est pas produit", et ne revient pas davantage à "sanctionner tous les résultats possibles d'un acte mais que le cours des événements a exclu". En effet, pour qu'un acte réalise une infraction par dol éventuel, il faut non seulement qu'il existe un risque qu'un dommage puisse en résulter, mais encore que l'auteur sache que ce danger existe (Wissensmoment) et qu'il s'accommode de ce résultat (Willensmoment) même s'il préfère l'éviter, étant encore précisé que seule la négligence peut entrer en ligne de compte s'il le refuse consciemment (cf. la distinction entre dol éventuel et négligence consciente, ATF 125 IV 242 consid. 3c; 119 IV 1 consid. 5a; ATF du 11 novembre 1987 publié in SJ 1988 401, consid. 4b). Par ailleurs, le délit manqué de meurtre par dol éventuel se distingue de la mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) au sens où, dans la seconde hypothèse, l'auteur adopte volontairement un comportement qui crée un danger de mort imminent pour autrui, mais refuse, même à titre éventuel, la réalisation de ce risque (ATF 107 IV 163 consid. 3; Bernard Corboz, Les principales infractions, vol. II, Berne 1999, n° 26 ad art. 129 CP).