Citation: 6B_635/2018 E. 2.3.3

2.3.3. Le raisonnement de la cour cantonale ne saurait être suivi pour les motifs suivants. S'agissant des 64 rapports d'identification et d'évaluation des gemmes, la cour cantonale suggère, sans trancher, que l'infraction de faux dans les titres ne relève pas de la compétence des autorités suisses. Or, ainsi que le souligne le recourant, chaque rapport figurant au dossier comprend la mention " A.________ SA Verification complete ". Aussi, la cour cantonale ne pouvait se limiter à relever les indications en tête de page des documents et exclure qu'ils aient été réalisés ou modifiés dans les locaux de B.________ de la société, en faisant fi de l'estampillage de A.________ SA. Par ailleurs, tandis qu'elle considère que les conditions d'une non-entrée en matière selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont réunies, la cour cantonale n'expose d'aucune manière quel élément constitutif de l'infraction de faux dans les titres ferait manifestement défaut. Alors que le recourant reprochait à A.________ SA d'avoir fabriqué des faux matériels de toutes pièces ou d'avoir utilisé des faux préexistant en y apposant une prétendue vérification, on ignore de qui émanent réellement les documents et s'ils ont été modifiés. L'état du dossier ne permet pas non plus de déterminer si les marques et signatures liées à E.________ et F.________ sont réelles et ce que signifie la mention " A.________ SA Verification complete ", associée à une photographie de chaque pierre identifiée (à côté d'une réglette) et à différentes données y relatives. Le dossier ne contient aucune indication quant à la nature, à la destination et à l'aptitude à prouver de ces documents. Or il n'apparaît pas clairement que des documents comportant une mention de vérification d'une société suisse de gemmologie, certifiant l'identification d'émeraudes et l'évaluation de leur valeur vénale, échapperaient à la qualification de titre au sens de l'art. 251 CP. La cour cantonale ne le prétend d'ailleurs pas. Il en résulte que le refus d'entrer en matière sur ce point ne se justifie pas sous l'angle des let. a et b de l'art. 310 al. 1 CPP. Quant au certificat de dépôt émis au nom du recourant, le raisonnement de la cour cantonale ne convainc pas davantage. En qualifiant ce document de titre présentant des caractéristiques de papier-valeurs, la cour cantonale accorde une certaine valeur probante au certificat de dépôt, sans expliquer pour quelle raison l'infraction de faux dans les titres serait clairement exclue. La cour cantonale nie tout intérêt de la société dépositaire de délivrer plusieurs certificats de validité simultanée. Or il ressort de la plainte pénale ainsi que des pièces à l'appui, que la société dépositaire a émis des certificats de dépôt concernant le même lot de gemmes (numéro de reçu identique) au nom de trois bénéficiaires différents, valables simultanément (pièce 2: certificat au nom du recourant, émis le 3 août 2016 et échéant le 3 août 2017; pièce 4: certificat au nom de D.________, émis 1er novembre 2008 et échéant au 1er avril 2017; pièce 12: certificat au nom de H.________ SA, émis le 16 septembre 2015). Il en résulte que la situation de fait n'est pas claire. Cela étant, la cour cantonale ne pouvait considérer, en l'état du dossier, que l'infraction n'était manifestement pas réalisée. En outre, la société A.________ SA a elle-même indiqué, dans son mémoire de déterminations relatif à la procédure civile de preuve à futur (produit à l'appui de la plainte), que le certificat de dépôt en question était un faux. Elle a relevé n'avoir jamais vu l'original, que le nom de l'administrateur était mal orthographié et que la signature n'était pas la sienne. Elle a requis reconventionnellement une expertise documentaire de ce certificat de dépôt (pièce 9, déterminations du 31 mai 2017). Quand bien même le ministère public estime que cela n'attesterait pas la commission d'une infraction, la situation factuelle demeure douteuse. S'agissant du for, la cour cantonale a relevé que le certificat de dépôt portait la mention " B.________ 3rd August 2016 ". Dans la mesure où le document a été vraisemblablement réalisé ou modifié en Suisse, la compétence des autorités helvétiques ne saurait être déniée à ce stade.