Citation: 6B_539/2016 E. B

Le 11 avril 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours intenté par X.________, Y.________ PLC et la Fondation. Cette autorité a tout d'abord écarté la réquisition de preuve tendant à obtenir d'éventuelles directives du Ministère public sur la procédure à suivre s'agissant de l'instruction des plaintes pour diffamation (cf. consid. 3 p. 7). Elle a ensuite considéré que, même si les informations données dans le courrier du 13 juin 2015 du Ministère public (statut de prévenu et ouverture d'une procédure pénale) étaient de nature à prêter à confusion, la procédure n'avait pas dépassé le stade des premières investigations; la demande de prise de position par le Procureur ne constituait ainsi pas un obstacle à la reddition d'une ordonnance de non-entrée en matière. La cour cantonale a en outre relevé que les parties plaignantes s'étaient exprimées lors du dépôt de leur plainte et que leurs droits à répliquer ou à déposer des réquisitions de preuve avaient pu être assurés, le cas échéant, par le biais de la procédure de recours (cf. consid. 4 p. 7 ss.). Sur le fond, la juridiction cantonale a confirmé que l'impression d'ensemble qui se dégageait de l'article incriminé était que X.________ et/ou Y.________ PLC auraient pu se rendre coupables d'actes de corruption ou, à tout le moins, les auraient encouragés (cf. consid. 5.2.2 p. 11). Selon la Chambre pénale de recours, la Fondation n'était en revanche pas concernée, n'étant pas insinué qu'elle aurait pu bénéficier de fonds illicites; son recours pouvait donc être rejeté (cf. consid. 5.2.3). La cour cantonale a ensuite confirmé qu'au regard du contexte entourant la parution de l'article litigieux (vote sur le financement et la rénovation du MAH), de la participation financière non négligeable de X.________ à ce projet et des contreparties prévues de la part des pouvoirs publics, l'intérêt public à connaître la personnalité et le parcours professionnel de celui-ci était manifeste; il ne pouvait ainsi pas être retenu que le journaliste avait comme objectif principal de nuire aux intérêts des parties plaignantes et le Ministère public était par conséquent fondé à autoriser le journaliste à apporter des preuves libératoires susceptibles d'exclure l'illicéité de ses propos déjà au stade de l'instruction (cf. consid. 5.3.3 p. 12). L'autorité précédente a finalement retenu que le journaliste s'était fondé sur des sources diversifiées, notamment des rapports d'ONG reconnues relatifs à la corruption existant dans le milieu pétrolier et dans l'un des pays où était actif le groupe de X.________ (cf. en particulier les déclarations rapportées d'un ancien directeur de Y.________ PLC en lien avec un paiement de la société à un ancien ministre du pétrole, la mise en cause, voire condamnation pénale, de plusieurs précédents dirigeants du groupe en Suisse et à l'étranger pour notamment des infractions de corruption et/ou de blanchiment d'argent commises dans le cadre professionnel); le journaliste avait ainsi accompli les recherches que l'on pouvait attendre de lui et pouvait ensuite légitimement s'interroger sur l'existence de telles pratiques au sein de la société Y.________ PLC (cf. consid. 5.4.2). Dans ces conditions, la Chambre pénale des recours a conclu que les probabilités d'un acquittement étaient nettement plus élevées, ce qui justifiait le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière (cf. consid. 5.4.3 p. 14).