Citation: 6B_674/2015 E. B

Statuant sur le recours formé par X.________, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejeté par arrêt du 5 mai 2015. Il en ressort les éléments suivants. B.a. Par jugement du 11 octobre 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamné X.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance à la peine de trois ans et quatre mois de réclusion. Cette peine était complémentaire à celle de trente-huit mois de réclusion infligée le 10 février 2000 par le Tribunal de l'arrondissement judiciaire VIII de Berne-Laupen. L'exécution de ces sanctions a été remplacée par l'internement au sens de l'ancien art. 42 CP. En bref, X.________ a été condamné pour avoir commis, en Thaïlande, à plusieurs reprises, des attouchements à caractère sexuel sur une fillette alors âgée de dix ans, avoir entretenu dans des hôtels des relations sexuelles à raison d'une fois par semaine, durant plusieurs mois, avec une autre fillette, alors âgée de douze ans et d'avoir, à Lausanne et Leysin, commis des actes d'ordre sexuel avec une troisième fillette alors âgée de huit ans. B.b. Diverses demandes de X.________, tendant à sa libération conditionnelle ou à un allègement des modalités de détention ont été rejetées. Par jugement du 9 octobre 2008, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a ordonné la poursuite de l'internement en application du nouveau droit. Le 6 septembre 2013, dans le cadre de la procédure d'examen annuel de la libération conditionnelle de l'internement, le Collège des juges d'application des peines a refusé celle-ci, décision confirmée par le Tribunal cantonal vaudois et le Tribunal fédéral (arrêt 6B_1193/2013 du 11 février 2014). B.c. Dans le cadre de son internement, X.________ a été soumis à plusieurs expertises. Dans leur rapport du 6 juin 2005, les experts de la clinique psychiatrique de W.________ à Y.________ ont indiqué n'avoir décelé aucun trouble psychique chez X.________. Ils ont toutefois mis en évidence une tendance à la manipulation et une personnalité narcissique accentuée qui se situait à la limite du trouble de la personnalité. Les experts ont conclu à un risque de récidive très élevé. Dans leur rapport d'expertise du 26 juin 2008, les experts A.________ et B.________ ont conclu, comme les précédents, que X.________ ne présentait pas de pathologie psychiatrique au sens des classifications internationales. Il ont toutefois relevé la dénégation totale du prénommé de tout acte ou de tout fantasme de nature pédophilique, son désintérêt pour tout travail introspectif, ainsi qu'une absence de désir de changement de son fonctionnement psychique. Ils ont qualifié le risque de récidive d'élevé. Le Dr C.________ a retenu, dans son rapport du 7 décembre 2011 et son complément du 26 février 2012, un diagnostic de pervers narcissique. L'expert a conclu à un risque de récidive important s'agissant d'infractions contre le patrimoine et nul en matière d'actes d'ordre sexuel. Il a précisé qu'il n'arrivait pas à expliquer le passage à l'acte de l'intéressé en Thaïlande tant il était réfractaire à toute introspection et à toute démarche thérapeutique. Il était difficile à concevoir que X.________ puisse évoluer de quelque manière que ce soit et tout élargissement devait tenir compte du fait que la capacité de l'intéressé à respecter un cadre dépendait de la solidité de celui-ci. Quant au Dr D.________, il a indiqué, dans son rapport du 17 juin 2013, que X.________ niait toujours les accusations de délits sexuels et maintenait la thèse selon laquelle il aurait été victime d'un acte de jalousie orchestré par un compatriote suisse. Il a diagnostiqué chez l'expertisé une personnalité narcissique (DSM-IV) et une psychopathie selon la PCL-R (Hare Psychopathy Checklist-Revised). Il a également retenu que le terme pervers narcissique s'appliquait à l'expertisé. Celui-ci était davantage attiré par les enfants de son épouse lorsqu'il l'a épousée, dès lors qu'il avait le souhait de se marier de préférence avec une fille vierge. Les délits sexuels commis par l'expertisé ne devaient pas être interprétés dans le sens d'une sexualité exclusivement pédophilique mais plutôt comme l'expression d'une sexualité polymorphe en fonction du contexte favorisant dans lequel il se trouvait. Le risque de récidive était élevé aussi pour des actes d'ordre sexuel avec des enfants dans un contexte de familiarité avec ces derniers. En dehors de ce contexte, ce risque pourrait diminuer à un degré modéré et ne plus être imminent. L'analyse de l'expert se fonde notamment sur les éléments suivants (issu de l'analyse selon la HCR-20) : une introspection difficile (dénégations des faits), les attitudes négatives (l'expertisé pense que la prostitution des enfants serait mieux tolérée en Thaïlande qu'en Occident), la résistance au traitement (volonté clairement exprimée de l'expertisé de ne pas se soumettre à une psychothérapie car il n'y voyait aucune utilité), l'exposition à des facteurs déstabilisants (projet de retour en Thaïlande où il pourrait facilement se retrouver dans un contexte favorisant chez lui le libre cours à son mode de fonctionnement pervers), l'inobservation des mesures curatives (très faible probabilité que l'expertisé adhère à une quelconque thérapie également dans le futur). L'expert a clairement exclu toute mesure institutionnelle selon l'art. 59 CP dans la mesure où l'expertisé pourrait déjà bénéficier d'un suivi psychiatrique ou psychologique dans le cadre de son internement s'il le souhaitait. B.d. Le 28 mars 2014, la Direction de l'Etablissement de Z.________ a préavisé défavorablement à la libération conditionnelle de X.________. Elle a en effet relevé qu'au vu de son souhait de retourner en Thaïlande, le risque que celui-ci commette de nouveaux actes à caractère pédophile était présent, que ses projets jugés peu réalistes constituaient des facteurs déstabilisants, que l'intéressé persistait dans la position de déni complet face aux actes qui lui étaient reprochés, qu'il demeurait réfractaire à toute forme de remise en question, ce qui rendait l'introspection difficile, et qu'il ressortait des divers rapports d'expertise psychiatrique que le risque de récidive était moyen à élevé. Le 28 avril 2014, l'Office d'exécution des peines (ci-après : OEP) a validé le bilan de phase du Plan d'exécution de la mesure (ci-après : PEM) établi entre les mois de mars et avril 2014 par l'Etablissement de Z.________, qui posait comme objectifs à l'intéressé de démontrer qu'il était capable de respecter un cadre et de demeurer adéquat sur le plan relationnel, de favoriser un élargissement progressif et de commencer à élaborer une réflexion autour de sa problématique délictuelle. Le premier objectif était considéré comme partiellement atteint. En effet, X.________ avait un comportement correct, il était poli et ponctuel au travail et il était relativement adéquat avec le personnel de surveillance dans ses échanges verbaux. En revanche, il l'était moins lorsqu'il s'adressait aux divers intervenants pour formuler des demandes, car il pouvait mettre fin à toute collaboration lorsqu'il s'estimait lésé. En ce qui concernait le second objectif, il n'avait pas pu être évalué. La situation, le comportement et les attitudes de X.________ déterminaient une impasse. Aucun élément ne permettait de dire que l'intéressé avait manifesté la moindre proposition ou velléité de modifier le régime de rapport de force sous lequel il inscrivait tout échange avec l'institution judiciaire ou pénitentiaire. La seule solution objective consistait à examiner toutes les opportunités susceptibles de permettre au prénommé d'évoluer dans un cadre moins strict tout en limitant autant que possible le risque de récidive et d'évasion. Pour ce qui était du troisième objectif, il était considéré comme non atteint, puisque l'intéressé persistait dans le déni total face aux actes pédophiles qui lui avaient été reprochés. X.________ estimait n'avoir besoin d'aucun suivi thérapeutique et n'avait mené aucune démarche introspective, ni aucune réflexion sur les délits à caractère pédophile jusqu'à présent. Quant à une éventuelle progression du régime, il résulte du bilan de phase du PEM que seules des conduites sociales auraient pu être envisagées pour permettre à X.________ de se confronter à un milieu autre que celui de la prison et de renouer les liens avec l'extérieur et permettre ainsi aux intervenants de l'observer en externe. Cela étant, le positionnement catégorique et le déni dans lequel X.________ persistait ne laissaient pas croire qu'il s'inscrivait dans une réelle volonté de changement. De plus, son attitude négative envers la Suisse et sa volonté de retrouver sa famille en Thaïlande laissaient supposer qu'un risque d'évasion était à craindre. Par conséquent, aucune progression de régime n'était envisageable en l'état. Dans son avis des 28 et 29 avril 2014, la Commission interdisciplinaire consultative (ci-après : la CIC) s'est fondée sur l'expertise psychiatrique du 17 juin 2013 pour constater la persistance chez X.________ d'un risque élevé de réitération d'infractions à caractère sexuel envers des enfants, s'il devait se trouver avec eux dans un rapport de proximité et de familiarité. La CIC a ajouté que les possibilités thérapeutiques pour réduire ce risque apparaissaient fort limitées, de sorte qu'il convenait de maintenir un cadre socio-judiciaire suffisamment contenant et dissuasif avant toute perspective d'allégement. La CIC a en outre constaté que le rapport des Etablissements de Z.________ du 24 mars 2014 faisait ressortir la constance des distorsions relationnelles déjà maintes fois signalées, ainsi que le refus de X.________ de toute démarche d'examen des implications et des conséquences de ses déviances sexuelles. Dans ces conditions, la CIC a considéré qu'aucun élargissement du régime de détention actuel de X.________ n'était à envisager. B.e. Entendu le 13 janvier 2015, X.________ a déclaré qu'il n'y avait rien qui différait de la position qu'il avait toujours soutenue jusqu'ici sur les faits qui lui avaient été reprochés et que cela faisait 17 ans qu'il clamait son innocence. S'agissant des soins thérapeutiques reçus depuis sa dernière comparution, X.________ a indiqué que toutes les expertises psychiatriques ne diagnostiquaient aucun trouble mental, si ce n'était des troubles de la personnalité, qu'il avait quand même accepté à bien plaire d'avoir des entretiens avec un psychiatre à Z.________ et qu'il avait arrêté lorsqu'il avait lu sur un rapport que sa démarche était selon les spécialistes plus stratégique que sincère, alors qu'il l'avait fait en ayant le sentiment que la Directrice adjointe voulait l'aider. En ce qui concerne sa révolte contre le système judiciaire et pénitentiaire vaudois qu'il avait exprimée à travers plusieurs correspondances et une grève de la faim entamée ensuite de la teneur du bilan du PEM, X.________ a déclaré que les vaudois s'étaient trompés à son sujet, mais qu'il n'allait pas les haïr encore trop longtemps, car cela ne servait à rien. Interrogé au sujet de sa manière de réagir en cas de frustrations, du trouble de la personnalité narcissique ainsi que de la psychopathie diagnostiquée dans la dernière expertise psychiatrique, X.________ a répondu qu'il essayait en général de ne pas avoir besoin de recourir à l'aide des autres, qu'il avait fait toutes les mauvaises expériences possibles en prison, où il avait souvent été déçu, que désormais, il restait seul dans son coin, qu'il ne se liait à personne et ne s'occupait pas des problèmes des autres, ce qui n'empêchait pas qu'il soit sympathique avec le personnel de surveillance et ses codétenus. Il a ajouté qu'il ne voyait pas en quoi il souffrait de troubles psychiques, qu'il s'aimait bien et qu'il croyait en sa musique et en ses qualités artistiques. Il a encore ajouté qu'en prison, il y avait beaucoup de conflits et de jalousies, qu'il essayait de les éviter et qu'il ne cherchait pas la confrontation. Il a précisé qu'il voulait qu'on se réfère au rapport d'expertise du Dr C.________, qui avait exclu la qualification de pédophile et qui avait conclu à un risque de récidive nul en la matière. Concernant ses projets, X.________ a déclaré vouloir reprendre une carrière artistique, plus particulièrement dans la musique, compte tenu de son succès dans ce domaine avant son incarcération mais que s'il n'y parvenait pas, il n'en ferait pas une maladie. Il a également déclaré pouvoir faire du commerce d'importation de biens artisanaux thaïlandais au Canada, voire d'autres activités commerciales, car il était bon en affaires. X.________ a requis auprès de l'autorité de première instance un complément d'expertise, l'audition de l'expert D.________ et la soumission à la CIC du dossier, y compris le rapport du complément d'expertise à intervenir.