Citation: 4A_610/2023 E. 5.2.2

5.2.2. La recourante ne contestant pas que le contrat impose à la banque de notifier les avis de débit à la fondation à son siège auprès de l'étude de D.________, la cour cantonale a considéré à juste titre que la banque avait respecté ses obligations et n'avait pas à supporter l'absence de communication interne de ces avis au sein de la fondation. En effet, la connaissance qu'a l'organe de la fondation qui est saisi de l'affaire est imputable à celle-ci. C'est également le cas lorsque les informations acquises par un organe n'ont pas été transmises à un autre organe en raison d'un défaut d'organisation de la fondation ou encore lorsque des contacts préalables ont été noués par la fondation avec le tiers (arrêt 4A_488/2022 du 17 mai 2023 consid. 4.3.2 et les références citées). Si la fondation voulait effectivement se prémunir contre le fait d'un fraudeur donnant l'apparence de s'exprimer au nom de l'une des personnes ayant signature collective à deux, c'est à elle qu'il revenait de s'assurer de la légitimité des agissements de l'autre personne et non à la banque. Au surplus, le cocontractant de la personne morale représentée par plusieurs personnes physiques ayant un droit de signature collective n'a pas besoin de s'adresser à chacune d'entre elles pour notifier valablement un envoi à la personne morale (ATF 138 III 337 consid. 6.1; arrêts 4A_488/2022 précité consid. 4.3.2; 4C.244/2005 du 7 octobre 2005 consid. 2; ANNICK FOURNIER, L'imputation de la connaissance, thèse Fribourg 2021, n. 215 et 673). La banque a donc effectivement notifié les avis de versement à la fondation.