Citation: 6B_411/2020 E. 4.1.2

4.1.2. En ce qui concerne l'art. 3 CEDH, il faut rappeler aussi que pour tomber sous le coup de cette disposition, un mauvais traitement doit atteindre un minimum de gravité, dont l'appréciation dépend de l'ensemble des circonstances de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques ou mentaux, ainsi que, parfois, du sexe, de l'âge, de l'état de santé de la victime. Parmi les autres facteurs à considérer figurent le but dans lequel le traitement a été infligé ainsi que l'intention ou la motivation qui l'ont inspiré, étant entendu que la circonstance qu'un traitement n'avait pas pour but d'humilier ou de rabaisser la victime n'exclut pas de façon définitive un constat de violation de l'art. 3 CEDH. Doit également être pris en compte le contexte dans lequel le traitement a été infligé, telle une atmosphère de vive tension et à forte charge émotionnelle (v. p. ex.: arrêt CourEDH [Grande Chambre] El-Masri c. l'Ex-République Yougoslave de Macédoine, du 13 décembre 2012, Requête no 39630/09, § 196). Dans la règle un mauvais traitement qui atteint un tel seuil minimum de gravité devrait impliquer des lésions corporelles ou de vives souffrances physiques ou mentales. Toutefois, même en l'absence de sévices de ce type, dès lors que le traitement humilie ou avilit un individu, témoignant d'un manque de respect pour sa dignité humaine ou la diminuant, ou qu'il suscite chez l'intéressé des sentiments de peur, d'angoisse ou d'infériorité propres à briser sa résistance morale et physique, il peut être qualifié de dégradant et tomber ainsi également sous le coup de l'interdiction énoncée à l'art. 3 CEDH. Une gifle a ainsi, déjà, pu être appréhendée, dans les circonstances d'espèce, comme un traitement dégradant. La Cour européenne a également souligné, dans ce contexte, qu'il suffisait que la victime soit humiliée à ses propres yeux pour qu'il y ait traitement dégradant et que la circonstance que la gifle avait pu être infligée inconsidérément par un agent excédé par le comportement irrespectueux ou provocateur de la victime était dénuée de pertinence (arrêt CourEDH [Grande Chambre] Bouyid c. Belgique du 28 septembre 2015, Requête no 23380/09, § 87, § 105 et § 108 ainsi que l'opinion partiellement dissidente des Juges De Gaetano, Lemmens et Mahoney).