Citation: 4A_99/2008 01.04.2008 E. 2

La cour cantonale a fondé sa décision sur les motifs suivants. Elle a exposé préliminairement que l'OCAI, sur la base de l'expertise réalisée le 19 mai 2004 par deux médecins du COMAI, a considéré, par décision du 21 octobre 2004, que l'état de santé de Y.________ s'était amélioré, qu'il ne souffrait plus d'aucune atteinte invalidante à sa santé et qu'il pouvait reprendre son activité antérieure à temps complet, sans perte de rendement, de sorte que le degré d'invalidité était désormais inférieur à 40 % et que la rente d'invalidité qui lui avait été allouée devait être supprimée avec effet au 1er jour du 2ème mois suivant la décision en cause. L'OCAI a maintenu la suppression de la rente par décision sur opposition du 23 décembre 2004, laquelle a été successivement confirmée par jugement du 27 septembre 2005 du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et par arrêt du 25 avril 2007 de la Ire Cour de droit social du Tribunal fédéral (cause I 823/05). La Cour de justice a admis que X.________ avait eu connaissance par surprise, au sens de l'art. 157 let. d LPC/GE, de la pièce sur laquelle cette dernière avait basé sa requête de révision, soit de l'expertise du COMAI du 19 mai 2004, dès l'instant où Y.________ a caché à la cour cantonale qu'il avait été l'objet de ladite expertise et examiné par deux médecins le 21 avril 2004. Cette dernière est d'avis que c'est le 10 février 2005, date à laquelle l'OCAI lui a transmis le dossier du demandeur contenant ladite expertise, que la défenderesse était en possession des éléments utiles concernant les faits nouveaux invoqués. Elle en a déduit que la demande de révision du 2 mars 2005 avait été formée dans le délai de deux mois instauré par l'art. 163 LPC/GE. Les magistrats genevois ont exposé que si la Cour de justice avait eu connaissance de l'expertise précitée du COMAI au moment où elle a statué par arrêt du 18 juin 2004 sur les conclusions du demandeur, elle aurait opéré différemment son calcul concernant les indemnités à allouer à ce dernier. Cette expertise devait être considérée comme une actualisation de la situation analysée précédemment par l'expert judiciaire C.________, sans compter le fait qu'elle avait reçu l'aval du Tribunal cantonal des assurances et du Tribunal fédéral. La Cour de justice a estimé que dès l'instant où le demandeur s'était vu supprimer toute rente d'invalidité dès le 1er décembre 2004 et qu'il avait été médicalement constaté qu'il pouvait reprendre à partir du 1er juillet 2003 son activité antérieure, il convenait de revoir les postes alloués afférents au préjudice futur et au dommage de rente. Compte tenu de ces deux éléments nouveaux, l'autorité cantonale a jugé que le demandeur ne subissait aucun préjudice futur ni dommage de rente, de sorte qu'elle a partiellement rétracté l'arrêt du 18 juin 2004 en application de l'art. 171 LPC/GE et supprimé les montants qui avaient été accordés pour ces deux postes de dommage, l'arrêt susrappelé étant maintenu en tous les autres points de son dispositif, à savoir quant aux sommes versées pour réparer le dommage actuel, le tort moral et les frais d'avocat hors procédure.