Citation: 5A_940/2023 E. 3.3

3.3. En l'espèce, il convient tout d'abord de rappeler aux parties que le Tribunal fédéral n'est pas une cour d'appel auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement (ATF 150 I 50 consid. 3.3.1). Les considérations - purement appellatoires (cf. supra consid. 2.2) - du recourant sur son endettement et sur la cause des dettes de l'ex-épouse ainsi que les arguments de l'intimée concernant les revenus et la prétendue fortune du recourant sont donc d'emblée irrecevables. Cela étant, même si le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation en la matière - que le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec retenue -, il n'en demeure pas moins que le principe d'un partage par moitié des prétentions de prévoyance professionnelle des époux doit guider la décision, l'art. 124b CC étant une disposition d'exception (cf. supra consid. 3.2; arrêt 5A_483/2023 précité consid. 4.3). Or, en l'occurrence, les circonstances de la présente cause ne mettent pas en évidence un désavantage flagrant que subirait l'intimée en cas de partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle. En effet, il est constaté dans la décision querellée qu'elle a pu accumuler durant le mariage des avoirs de prévoyance professionnelle d'un montant de 105'438 fr. 45. Elle dispose par ailleurs d'un troisième pilier dont la valeur de rachat se montait en 2020 à 48'451 fr. pour une somme assurée de 166'527 fr. En ce qui concerne le montant de ses dettes, celles-ci découlent de crédits à la consommation dont il n'est pas établi qu'ils affectent la capacité de l'intimée à continuer de cotiser à son troisième pilier ou qu'ils pourraient avoir une quelconque influence sur les besoins de prévoyance de celle-ci (cf. supra consid. 3.2). Enfin, l'intimée - de quelque neuf ans plus jeune que son ex-époux -, sera en mesure de cotiser plus longtemps que le recourant à la prévoyance professionnelle. Il est par ailleurs constaté dans l'arrêt querellé que dès juin 2030, à savoir quand elle aura 53 ans, il pourra être attendu d'elle qu'elle travaille à plein temps et perçoive un salaire augmenté en conséquence, lui permettant de cotiser dans des conditions proches de celles du recourant. S'agissant de la situation de celui-ci, il est constaté dans l'arrêt querellé (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2) qu'il ne dispose pas d'un deuxième pilier et que son troisième pilier est modeste (valeur de rachat de 13'814 fr. en 2021). Par ailleurs, la cour cantonale a retenu que sa situation n'était pas " florissante ". Enfin, on ne saurait tirer argument de la valeur vénale de son école de danse. En effet, il n'apparaît (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) ni que cet élément aurait été instruit en première instance ni que l'intimée l'aurait allégué à l'appui de ses conclusions devant la juridiction précédente. Or, si la Cour de céans renvoyait la cause à l'autorité cantonale pour réexaminer ce point, des faits nouveaux ne pourraient être pris en considération que dans la mesure notamment où ils seraient admissibles selon le droit de procédure applicable devant l'autorité à laquelle la cause est renvoyée (ATF 135 III 334 consid. 2; 131 III 91 consid. 5.2 [sous l'OJ]; arrêts 5A_582/2020 du 7 octobre 2021 consid. 4.1.3; 5A_392/2021 du 20 juillet 2021 consid. 2.1; 5A_631/2018 du 15 février 2019 consid. 3.2.1). Il faudrait donc que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC - qui s'applique devant le juge d'appel également dans le contexte du partage de la prévoyance professionnelle (arrêt 5A_392/2021 du 20 juillet 2021 consid. 3.4.1.1 et 3.4.2 et les références) - soient rempli es, ce qui n'est manifestement pas le cas en l'espèce. Au vu de ce qui précède, les griefs du recourant sont bien fondés, la cour cantonale ayant, dans les circonstances de l'espèce, abusé de son pouvoir d'appréciation en n'ordonnant pas le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle de l'intimée. Le recours doit donc être admis dans la mesure où il est recevable et l'arrêt cantonal réformé sur ce point (art. 107 al. 2 LTF).