Citation: 7B_741/2023 E. 6.4.1

6.4.1. Le recourant fait valoir que la cour cantonale ne pouvait pas faire application des art. 55 al. 4 2 e phrase LCR et 17 OCCR, dès lors qu'une deuxième mesure par éthylotest, un contrôle par éthylomètre ou une prise de sang auraient été possibles et même souhaitables pour établir son ébriété. Ce grief est infondé. L'ébriété peut être constatée par tout moyen de preuve, en particulier les déclarations du conducteur ou des témoignages (cf. ATF 127 IV 172 consid. 3d; arrêts 6B_1119/2013 du 24 mars 2014 consid. 1.3; 6B_954/2008 du 6 mars 2009 consid. 3.3; JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, op. cit., ad art. 17 OCCR), peu importe que les examens prescrits à cet effet n'aient pas été effectués ou ne l'aient été qu'imparfaitement (JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, op. cit., ad art. 17 OCCR; dans le même sens: PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2e éd. 2015, n° 17 ad art. 55 LCR; en matière d'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool, voir arrêt 6B_1334/2022 du 12 juillet 2023 consid. 1.2 et les références citées). Cela découle de la liberté de la preuve et de son appréciation par le juge pénal, dont l'art. 17 OCCR énoncé ci-dessus ne fait que rappeler le principe (cf. art. 10 al. 2 et 139 al. 1 CPP; JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, op. cit., ad art. 17 OCCR; P HILIPPE WEISSENBERGER, op. cit., n° 16 ad art. 55 LCR; FAHRNI/HEIMGARTNER, in: Basler Kommentar, Strassenverkehrsgesetz, 2014, n° 31 ad art. 55 LCR). Il n'est donc pas pertinent en l'espèce qu'une mesure à l'éthylomètre ou une prise de sang auraient été possibles. Quant au résultat de l'unique contrôle du taux d'alcool au moyen de l'éthylotest, il n'a pas de force probante à lui seul, faute d'avoir été reconnu et obtenu conformément aux prescriptions de l'OCCR (cf. consid. 6.2.2 supra; arrêts 6B_404/2022 du 2 août 2023 consid. 4.3.4; 6B_533/2020 du 16 septembre 2020 consid. 3.3.2 et les références citées). Il n'en demeure pas moins que ce résultat peut être utilisé comme indice, aux côtés d'autres éléments, pour établir l'ébriété du recourant. Selon la jurisprudence rendue sous l'ancien art. 138 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission à la circulation routière (OAC; RS 741.51) à laquelle se réfère la doctrine, il faudrait tout au plus admettre la nécessité de tenir compte de l'imprécision de la mesure en procédant à un abattement de 20% qui correspond au degré d'imprécision des éthylotests (cf. ATF 129 IV 290 consid. 2.7; 127 IV 172 consid. 3d; 123 II 97 consid. 3c/bb; arrêt 6B_186/2013 du 26 septembre 2013 consid. 2.6.3; JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, op. cit., n° 5 ad art. 11 OCCR). Quoi qu'il en soit, il revient au juge d'apprécier le résultat de l'éthylotest selon la conviction qu'il a acquise au cours de la procédure (cf. art. 10 al. 2 CPP; arrêts 6B_404/2022 du 2 août 2023 consid. 4.4; 6B_186/2013 du 26 septembre 2013 consid. 2.6.4; 6B_776/2011 du 24 mai 2012 consid. 1.4.2 et les références citées; JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, op. cit., nos 4 et 5 ad art. 11 OCCR; FAHRNI/HEIMGARTNER, in: Basler Kommentar, op. cit., n° 33 ad art. 55 LCR).