Citation: 4A_136/2024 E. 5.3

5.3. Dans ses écritures, la recourante soutient, en substance, qu'elle n'a pas consenti à la clause d'arbitrage en faveur du TAS prévue à l'art. 15.2 RAR, raison pour laquelle la Formation aurait dû se déclarer incompétente. A son avis, il convient d'opérer une distinction entre la situation dans laquelle un sportif exprime son consentement à l'arbitrage mais ne le fait pas librement et celle où il y a une absence pure et simple de toute forme de consentement. Selon la recourante, les considérations émises par la CourEDH dans l'arrêt Mutu et Pechstein contre la Suisse ne seraient pas pertinentes ici, dans la mesure où lesdits athlètes avaient tous deux signé des documents dans lesquels ils consentaient à l'arbitrage, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. L'intéressée relève également que le site internet du TAS indique qu'il est important que les athlètes acceptent par écrit les clauses attributives de compétence en faveur du TAS. Elle estime, par ailleurs, que l'art. 15.2 RAR ne saurait l'emporter sur l'art. 22 du Code de procédure civile russe, ce dernier occupant un rang supérieur du point de vue de la hiérarchie des normes. Elle réfute aussi la thèse selon laquelle elle aurait exprimé son consentement à l'arbitrage à l'occasion de la procédure conduite devant la Chambre ad hoc du TAS durant les Jeux Olympiques de Pékin 2022. La recourante fait encore valoir que son consentement à l'arbitrage ne saurait être déduit uniquement de sa seule participation aux compétitions sportives. N'ayant jamais exprimé son consentement par écrit à la clause d'arbitrage prévue à l'art. 15.2 RAR ni signé de document faisant référence à cette disposition, elle est d'avis que le TAS aurait dû décliner sa compétence.