Citation: 5A_757/2020 E. 3

L'autorité cantonale a considéré que l'acte d'appel comportait de nombreuses critiques sur l'appréciation des preuves des premiers juges mais que seuls les griefs articulés sous le chiffre 2.4.2, ou ayant un rapport avec l'un de ceux-ci, étaient recevables, les autres ne répondant pas aux exigences de l'art. 311 CPC. Elle a aussi estimé que la question du degré de la preuve des faits dont le tiers déduit son droit dans une action en revendication dans une faillite pouvait rester ouverte au vu des motifs de son arrêt. L'autorité cantonale a tout d'abord relevé que la recourante ne soutenait pas qu'elle aurait eu la possession ou la co-possession immédiate des oeuvres d'art et objets qu'elle revendiquait au motif que le failli lui avait remis une clé et communiqué le code d'accès permettant d'entrer dans sa galerie, de sorte que sa propriété sur les oeuvres d'art n'était pas présumée (art. 930 al. 1 CC) et qu'il appartenait à la recourante de prouver le transfert dans sa propriété des oeuvres d'art revendiquées. L'autorité cantonale a alors constaté que le contrat du 27 février 2002 que la recourante avait produit pour prouver son acquisition des objets inventoriés sous n° II/90, II/233, II/72, II/64, II/91, II/87, II/88, II/71, II/102, II/86, II/229 à 232, II/116 et II/124, mentionnait les auteurs des oeuvres vendues ainsi que la nature de l'oeuvre, mais ne comportait aucune autre indication permettant de déterminer les oeuvres cédées. La recourante n'invoquait aucune preuve pour combler cette lacune, sauf une liste non datée et non signée, à laquelle le contrat du 27 février 2002 ne renvoyait pas. Il en allait de même pour les lots de divers livres et revues inventoriés sous n° II/105 et II/7, de sorte que l'existence de contrats de vente portant sur ces objets n'étaient pas démontrée. L'autorité cantonale a en revanche relevé que la recourante avait produit des factures ou des contrats de vente portant sur tous les autres biens qu'elle revendiquait. Cependant, comme les objets vendus n'avaient pas été livrés par tradition à la recourante, elle a alors examiné l'existence des contrats de dépôt en exécution desquels la recourante alléguait que le failli avait conservé les biens revendiqués. A ce sujet, elle a précisé que la recourante avait allégué la conclusion de contrats de dépôt sous n° 197 et 198 de sa réplique et que les intimés s'étaient rapportés aux pièces sur ces deux allégués, ce qui, dès lors qu'ils demandaient ainsi l'administration de la preuve par titre sur les deux allégués, signifiait qu'ils les contestaient. Or, les deux pièces que la recourante avait offertes comme preuves de ses allégués 197 et 198, à savoir l'avis du 4 juillet 2014 de l'office des faillites impartissant le délai de l'art. 242 LP, d'une part, et un certificat de dépôt du 1 er juin 2013 provenant d'une entreprise indéterminée, d'autre part, n'établissaient pas du tout ces faits. L'autorité cantonale a ajouté que la recourante avait elle-même déclaré que les contrats de vente avaient été conclus pour que, s'il arrivait quelque chose à son compagnon, elle obtînt quelque chose en contrepartie de l'argent qu'elle lui remettait. Elle en a déduit que la volonté des parties n'était donc pas que la recourante obtienne tout de suite les oeuvres et objets vendus, mais seulement par la suite, s'il arrivait quelque chose au failli. Elle en a conclu que, même supposés correspondre à la volonté réelle des parties, les contrats de vente n'avaient dès lors pas été suivis immédiatement d'exécution et rien n'indiquait que les parties au contrat avaient véritablement conclu des contrats de dépôt avant la faillite. Partant, faute de transfert de la possession par constituts possessoires, l'autorité cantonale a jugé que la propriété des objets revendiqués n'avait pas passé à la recourante.