Citation: 5A_667/2020 E. 3.1

3.1. La cour cantonale a rappelé que les premiers juges avaient retenus que, selon les documents établis par l'employeur du mari au moment de l'introduction de la demande en divorce, celui-ci était titulaire de droits d'options d'une valeur brute estimée, au 31 décembre 2013, à 1'814'609 fr. au total. Ces droits portaient à la fois sur des options exerçables au 31 décembre 2013 estimées à 1'089'947 fr. et sur des options exerçables ultérieurement, estimées à 724'663 fr. (1'814'609 fr. - 1'089'947 fr.). Le mari avait réalisé une partie des droits exerçables au 31 décembre 2013 entre 2014 et 2016 pour un montant total de 573'150 fr. bruts, soit 543'858 fr. nets (après déduction des charges sociales de 5.5 %). Le solde de ces droits s'élevait, fin 2016, à 163'501 fr. brut, soit à 155'164 fr. nets (après déduction des charges sociales de 5.5 %). Sur ces montants (représentant la part des options vendues plus le solde restant), sa fiduciaire avait estimé la charge fiscale à 230'000 fr., soit à 33 %. Concernant les droits d'options exerçables après le 31 décembre 2013, ils pouvaient être réalisés entre janvier 2014 et juillet 2019. Ils étaient estimés à 684'806 fr. nets, après déduction des charges sociales de 5.5 % (724'663 fr. - 39'856 fr. [5.5 %]), étant précisé que le mari n'avait pas communiqué leur valeur actuelle. Ainsi, la valeur totale nette de l'ensemble des options détenues par celui-ci s'élevait à 1'383'828 fr. (543'858 fr. + 155'164 fr. + 684'806 fr.), avant impôts. De ce montant, il convenait de déduire les impôts y relatifs de 33 % dès lors que ces droits seraient taxés fiscalement le jour de leur réalisation. Partant, la valeur à intégrer dans la liquidation du régime matrimonial s'élevait à 927'164 fr. (1'383'828 fr. - 456'662 fr. d'impôts). Sur cette base, la cour cantonale a rejeté l'argument de l'épouse selon lequel il fallait tenir compte de la valeur brute des options de 1'814'609 fr. estimée au 31 décembre 2013. Elle a considéré que l'épouse perdait de vue que les biens soumis à la liquidation du régime matrimonial devaient être estimés à leur valeur vénale au moment de la liquidation, c'est-à-dire au jour du jugement de divorce, à savoir en l'occurrence le 19 août 2019. Or, à cette date, le mari avait procédé à la réalisation de certains droits. Par conséquent, il convenait de prendre en considération ces opérations. Il fallait ainsi prendre en compte la valeur effective des options et non leur estimation théorique de 2013. S'agissant des options exerçables au 31 décembre 2013, il ressortait des pièces du dossier que le mari avait réalisé certains droits pour un montant brut de 573'150 fr. (543'858 fr. nets après déduction des charges sociales). Celui-ci disposait dès lors d'un solde d'options à réaliser de 163'501 fr. bruts. Ainsi au total, ces lots d'options représentaient rétrospectivement une valeur brute de 736'651 fr. La différence entre cette valeur et celle de 1'089'946 fr. estimée en 2013 au moment du dépôt de la demande en divorce était expressément mentionnée dans la dernière colonne du tableau produit sous pièce 109 par le mari et confirmait la " perte " de 353'295 fr. de la valeur des options par rapport à l'estimation du 31 décembre 2013. La cour cantonale a considéré qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter des pièces produites par le mari, dès lors que les chiffres qu'elles comportaient étaient cohérents et concordants et qu'aucun élément ne permettait de penser qu'ils ne seraient pas conformes à la réalité ou que sonemployeur, auteur desdites pièces, aurait établi des documents de complaisance. C'était donc à juste titre que le Tribunal de première instance avait arrêté la valeur à 1'383'828 fr. pour les options exercées et exerçables au 31 décembre 2013 et celles exerçables après cette date. La cour cantonale a également considéré que la charge d'impôts de 33 % liée à l'exercice des droits d'option, telle que retenue par les premiers juges, pouvait être confirmée dans la mesure où elle était étayée par pièces, en particulier par l'estimation effectuée le 6 mars 2017 par la fiduciaire du mari dont il n'y avait pas lieu de mettre en doute la force probante. Elle a ainsi confirmé que la valeur des options devait être arrêtée, au total et après impôts, à 927'164 fr. (1'383'828 fr. - 456'663 fr. d'impôts).