Citation: 4C.84/2005 16.06.2005 E. 1

Cette motivation n'est pas pertinente. Elle porte sur des circonstances qui ont précédé le licenciement et qui ne le concernent qu'indirectement, dès lors que le demandeur a été congédié non pas parce qu'il a dû supporter le comportement inacceptable du directeur, mais parce qu'il s'en est plaint (pour un cas similaire, cf. arrêt du Tribunal fédéral 4C.310/1998 du 8 janvier 1999, SJ 1999 I p. 277, consid. 4c). Comme nous le verrons ci-après, les conditions inacceptables dans lesquelles le demandeur a dû travailler avant son licenciement peuvent être prises en compte dans le cadre d'une indemnisation fondée sur l'art. 49 CO, mais n'ont pas à jouer de rôle dans la fixation de l'indemnité prévue à l'art. 336a CO. Dès lors que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, n'est pas lié par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (cf. supra consid. 1.2), il convient d'examiner si, en fonction des faits ressortant de l'arrêt entrepris, une indemnité équivalant à six mois de salaire pour licenciement abusif, ce qui correspond en principe au maximum prévu par la loi (cf. art. 336a al. 2 CO), peut se justifier. A cet égard, il apparaît que le comportement de C.________, qui dirigeait dans les faits la société, peut être mis à la charge de la défenderesse (art. 55 CC; ATF 122 III 225 consid. 4b p. 227). Or, celui-ci a adopté une attitude passive clairement fautive. Alors qu'il était parfaitement au courant de l'incapacité de son petit-fils à assumer son rôle de directeur et des difficultés rencontrées par les employés, il n'a pris aucune mesure en vue de protéger le personnel de la société, bien qu'il ait été plusieurs fois informé, en particulier par le courrier du 6 juin et l'entrevue du 14 juin 2002. La note qu'il a établie à la suite de cette dernière réunion démontre qu'à la place d'admettre la réalité, il en a voulu aux employés de la société de mettre en évidence le comportement inacceptable de son petit-fils et il a préféré licencier les cadres que d'intervenir et de protéger le personnel, comme le lui imposait l'art. 328 CO. Aucun reproche ne peut en revanche être mis à la charge du demandeur. Engagé en décembre 1998 par la défenderesse, il était certes inscrit, depuis janvier 2002, au registre du commerce en qualité d'administrateur et de secrétaire du conseil d'administration. Il a toutefois été constaté que les administrateurs n'avaient que des fonctions purement formelles, le pouvoir de décision appartenant en réalité à C.________. On ne peut de plus reprocher au demandeur de ne pas avoir convoqué de séance du conseil d'administration, car il a été retenu que toute demande en ce sens adressée à D.________ aurait non seulement été vouée à l'échec, mais aurait encore aggravé l'état psychologique de ce dernier. En revanche, la cour cantonale a considéré que le demandeur, qui connaissait D.________ depuis plusieurs années, avait adressé des demandes répétées à C.________, afin qu'il prenne des mesures en vue de remplacer son petit-fils dans ses diverses fonctions. En outre, il ressort des différents témoignages reproduits dans l'arrêt attaqué qu'il s'était plusieurs fois interposé lorsque D.________ devenait menaçant envers le personnel. Il est certes regrettable que l'arrêt attaqué ne contienne pas d'autres d'éléments de fait pertinents pour évaluer les conséquences de la résiliation abusive pour le demandeur, concernant en particulier les incidences économiques du licenciement. Toutefois, compte tenu des circonstances qui viennent d'être évoquées, à savoir la faute grave de la défenderesse, le fait que le demandeur travaillait pour cette société depuis plusieurs années et qu'il a manifesté une attitude exempte de tout reproche, s'adressant de manière répétée à la seule personne capable d'intervenir et n'hésitant pas à s'interposer lorsque D.________ se montrait trop menaçant, on peut admettre que le versement d'une indemnité équivalant à six mois de salaire en application de l'art. 336a CO n'aboutit pas à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante. Il convient de préciser que cette appréciation tient compte du caractère non seulement réparateur, mais aussi punitif d'une telle indemnité. L'arrêt attaqué peut donc être confirmé sur ce point.