Citation: 5P.287/2002 07.11.2002 E. F

A.P.________ ayant appelé tant de l'ordonnance préparatoire du 30 novembre 2000 que du jugement au fond du 22 mars 2001, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé ces deux décisions et a condamné A.P.________ aux dépens d'appel. La motivation de cet arrêt peut être résumée comme il suit: F.a Les juges cantonaux ont considéré que, quand bien même les commissions rogatoires seraient envoyées et aboutiraient, elles ne seraient pas à même d'apporter la preuve qu'un prêt accordé par A.P.________ à son fils était à l'origine de la constitution de la cédule hypothécaire litigieuse; par ailleurs, le premier juge n'avait pas violé l'art. 8 CC en procédant à une appréciation anticipée des preuves. En effet, A.P.________ n'avait jamais mentionné dans ses écritures l'un des quatre témoins domiciliés en Grèce, l'un d'eux ayant semblait-il transféré son domicile à Athènes en cours de procédure. Il n'avait pas non plus indiqué en quoi ces témoins auraient eu connaissance des faits de la cause. Il n'avait par ailleurs pas allégué que ces témoins avaient eu connaissance de l'existence du prêt de 500'000 fr. octroyé par lui à son fils, ni qu'ils détenaient des pièces en relation avec le prétendu prêt, ni encore qu'ils avaient assisté à la remise de l'argent entre lui et T.P.________. Il existait également une contradiction entre les faits allégués par A.P.________ et les questions que ce dernier entendait poser aux témoins. En effet, A.P.________ soutenait dans ses écritures qu'une partie du prêt avait été versée par virement bancaire, alors que les questions semblaient indiquer que la totalité du prêt avait été versée en espèces. Enfin, il apparaissait, à l'examen du libellé des questions posées par A.P.________, que les témoignages sollicités étaient très largement indirects; on pouvait par ailleurs douter de la valeur probante de ces témoignages, dès lors qu'ils porteraient sur des faits qui remonteraient à plus de quinze ans. F.b Sur le fond, les juges cantonaux ont rappelé que si la constitution d'une cédule hypothécaire éteignait par novation l'obligation dont elle résultait (art. 855 al. 1 CC), la novation ne se produisait que si l'ancienne créance était valable; dans le cas contraire, la nouvelle créance et la cédule hypothécaire toute entière étaient frappées de nullité. Il incombait en principe à H.________ de prouver l'absence de cause valable à la créance reconnue dans la cédule hypothécaire litigieuse. Toutefois, s'agissant de la preuve d'un fait négatif, A.P.________ devait en vertu du principe de la bonne foi coopérer à la procédure probatoire en apportant des éléments susceptibles d'établir l'existence du prêt allégué. Or A.P.________ n'avait pas été en mesure de produire un quelconque document permettant d'établir qu'il aurait réellement accordé un prêt de 500'000 fr. à son fils, et sa version des faits était au surplus en contradiction évidente avec celle de ce dernier. En effet, A.P.________ alléguait que le prêt de 500'000 fr. avait été entre autres effectué par le virement bancaire de 150'000 fr. intervenu le 19 décembre 1988, ce dont il faudrait déduire que 350'000 fr. auraient été donnés en mains propres à T.P.________. Or ce dernier, lors de son audition du 29 novembre 2000, avait déclaré que 400'000 fr. à 450'000 fr. lui avaient été versés en espèces par son père. Par ailleurs, et conformément au témoignage de D.________, le prix de vente de l'appartement de T.P.________ avait été acquitté en totalité au mois d'août 1988 au moyen des fonds avancés par H.________ et non pas, comme l'affirmait A.P.________, grâce à un financement de sa part. Ainsi, le motif du prêt allégué par A.P.________ ne pouvait être retenu, ne serait-ce que pour la somme de 150'000 fr. précitée, et le jugement de première instance devait être confirmé.