Citation: 6B_1148/2021 E. 1.4.5

1.4.5. En l'espèce, la recourante, décrite par le curateur comme disposant d'une maturité correspondant à son âge, avait 12 ans au moment du dépôt de la plainte pénale. Cette démarche a, de plus, obtenu l'assentiment du curateur de représentation désigné dans ce contexte. Elle avait ensuite à peine moins de 15 ans au moment du dépôt du recours en matière pénale. Conformément à l'expérience générale, elle doit être présumée avoir été en mesure de comprendre le tenants et les aboutissants de cette procédure (qui lui ont du reste été exposés, tout au moins partiellement, par son curateur lorsqu'il s'est opposé à cette démarche) et d'agir en fonction de cette compréhension raisonnable, selon sa libre volonté. On doit encore se demander si, comme le soutiennent les deux curateurs successifs et l'intimé 2, il existerait des éléments concrets susceptibles de renverser cette présomption, singulièrement dans sa composante volitive, soit si l'enfant aurait été manipulée par sa mère. 1.4.5.1. Il est tout d'abord constant que la recourante se trouve impliquée dans le conflit qui oppose ses parents dans le cadre de leur séparation. Il n'est pas contesté non plus que ses relations sont difficiles avec son père et qu'elle s'oppose à la poursuite de l'exercice du droit de visite avec celui-ci, cet aspect étant précisément l'une des motivations évoquées dans la plainte pénale. On peut également retenir, sans aucun doute, que l'adolescente a pris le parti de sa mère dans le conflit. En revanche, rien ne paraît établir que sa plainte, respectivement son recours, procéderaient exclusivement d'un " conditionnement " qui n'en ferait que l'instrument - sans volonté propre - de " stratagèmes " que l'on comprend devoir être imputés à sa mère, respectivement qu'elle ne serait " plus en mesure de capacité de discernement ", comme l'affirment les curateurs. 1.4.5.2. A cet égard, dans l'arrêt querellé, la cour cantonale n'a tout d'abord pas été spécifiquement amenée à examiner cette question, la recourante ayant été tout au moins formellement représentée en procédure par son curateur. Il ressort des considérants de cette décision que la recourante a été décrite comme présentant de très grandes difficultés depuis sa petite enfance (troubles alimentaires bébé, troubles du sommeil très précoces, angoisses, troubles du comportement sous forme de tocs dès 3-4 ans), aggravées par le conflit parental (arrêt entrepris, consid. 3.5.2 p. 9). On ne voit toutefois pas en quoi ces éléments anamnéstiques pourraient influencer sa capacité de discernement. Dans son rapport du 8 janvier 2020, la Dresse I._________, psychiatre, a pu constater, que la recourante entretenait une relation conflictuelle avec son père, empreinte de provocations et d'un double discours, influencé par la mère, surtout perceptible dans les propos de la recourante contre son père. Il en ressort également que la mère de la recourante a participé à l'élaboration de la plainte. La Dresse J._________, qui a fait un signalement à l'autorité compétente des violences décrites en 2018 par la recourante s'est, quant à elle, interrogée sur une possible " aliénation parentale " (arrêt entrepris, consid. 3.5.3 p. 10 et 13). Toutefois, l'interrogation de cette dernière praticienne n'est suivie d'aucune réponse et ne repose sur aucune discussion qui permettrait au moins de suivre les fondements de cette supposition. Quant à l'influence mentionnée par la première, rien n'indique qu'elle procéderait d'une aliénation parentale ou d'un conditionnement tel que le libre arbitre de l'adolescente en serait affecté. Que la justice civile considère que l'enfant doit être pourvue d'une curatrice dans le cadre de la procédure de divorce de ses parents, ne permet guère de déduction en ce qui concerne la procédure du recours en matière pénale au Tribunal fédéral, les questions posées, les enjeux et les risques de conflits d'intérêts apparaissant d'emblée différents, même si l'issue de la procédure pénale est susceptible d'influencer celle de la procédure civile. Quant au jugement pénal du 10 novembre 2022, il est vrai que la juge de police, examinant l'accusation de dénonciation calomnieuse dirigée contre B.A._________ en lien avec la plainte pénale du 10 octobre 2019 a retenu que la précitée avait notamment conditionné sa fille en vue du dépôt d'une plainte pénale contre son père. Toutefois, comme cela a été confirmé par la Cour d'appel cantonale, pratiquement l'entier du dispositif de ce jugement est contesté, B.A._________ concluant en particulier à son acquittement complet. Par ailleurs, la motivation de ce jugement relative à un conditionnement de l'enfant se fonde en très grande part sur l'affirmation du curateur, sur le questionnement de la Dresse J._________ (jugement du 10 novembre 2022 consid. 3.4.11 p. 25 s. et le renvoi au consid. 3.4.2 p. 14 s.) ainsi que sur le contenu de l'ordonnance de classement du 6 novembre 2020 et sur l'arrêt cantonal du 30 août 2021. Cette décision, qui n'est donc pas définitive, n'apporte ainsi, au mieux, qu'une appréciation favorable à la thèse de l'incapacité de discernement d'éléments déjà connus ou qui sont précisément l'objet de la présente procédure. Cette appréciation ne lie pas le Tribunal fédéral et ne conduit pas à apprécier différemment la capacité de discernement de la recourante dans la perspective de la recevabilité de son recours. 1.4.5.3. Alors que le curateur avait expressément émis le souhait qu'une expertise de la relation mère-fille soit effectuée parce que la recourante n'était " manifestement plus en mesure de capacité de discernement " (v. supra consid. 1.4.1.2), le rapport établi le 7 février 2023 par l'UEMS ne constate rien de tel. Ce document fait état des inquiétudes des intervenants quant à l'enlisement du conflit parental et à sa dynamique renforcée par les procédures judiciaires, à l'évolution des enfants dans ce contexte peu protecteur et aux difficultés des parents à se centrer sur leurs besoins. Il mentionne la grande proximité entre la mère et la fille, mais à l'appui d'une proposition de suivi psychologique tendant à distancier l'adolescente du conflit, la mère paraissant favorable à un tel suivi. Surtout, l'hypothèse d'une instrumentalisation des enfants n'est formulée expressément que comme un reproche émanant du père, respectivement comme une problématique concernant les enfants E.A._________ et D.A._________, plus particulièrement cette dernière, l'UEMS tenant pour bénéfique que ces deux enfants passent plus de temps avec leur père (v. supra consid. 1.4.1.4). La proposition tendant, en conclusion, à la mise en place d'une curatelle de représentation concerne " les soins, la scolarité et les aspects administratifs ", mais non d'éventuelles procédures judiciaires. La nomination d'un curateur de représentation devait, quant à elle, permettre que les décisions relevant de l'autorité parentale ne soient pas mises en pause par faute d'accord entre les parents et rien n'indique que les mesures plus incisives envisagées subsidiairement " si malgré les mesures proposées, les enfants étaient à nouveau sujet à démonstration des incompétences de l'un ou l'autre des parents " (placement des enfants avec un retrait de l'autorité parentale, voire transfert de garde chez le père) seraient liées à un conditionnement ou une instrumentalisation de la recourante spécifiquement. 1.4.5.4. Plus généralement, on comprend de la plainte déposée que l'enfant allègue, tout au moins, des voies de fait et des atteintes à sa personnalité, sous forme d'injures. Si ces comportements sont discutés dans la décision querellée, il en ressort aussi que les droits de visite ne se sont pas toujours déroulés de manière optimale, l'intimé 2 ayant admis tout au moins une " claque " et des éclats verbaux et rien n'indique que la souffrance exprimée par la recourante ne serait pas réelle et n'aurait pas motivé un désir authentique et personnel de contester jusqu'au Tribunal fédéral le classement de sa plainte pénale. Pour le surplus, il suffit de rappeler, comme on l'a vu, qu'il n'importe pas, pour la capacité de discernement, que l'enfant comprenne plus spécifiquement toute la portée d'un recours en matière pénale, ses éventuelles incidences financières notamment. Il suffit, dans le cas d'espèce, en lien avec la plainte pénale déposée et la décision de classement confirmée en dernière instance cantonale, que la recourante ait été en mesure de saisir que son recours en matière pénale pouvait entraîner soit la confirmation de la décision de dernière instance cantonale soit, cas échéant, la condamnation de son père si la cause devait être renvoyée en jugement. Or, il ne fait guère de doute que la recourante est au fait de ces conséquences. 1.4.5.5. On comprend également qu'aux yeux des curateurs, le prolongement de la poursuite pénale ne s'inscrirait pas dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Mais cette question ne peut guère être dissociée du fond et plus généralement de celle de l'opportunité de la poursuite pénale. Elle ne ressortit donc plus à la recevabilité comme telle du recours en matière pénale, mais déjà de l'examen des motifs du classement.