Citation: 6B_185/2023 E. A

A.a. Par jugement du 31 août 2020, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré A.________ des chefs d'accusation de faux dans les certificats médicaux en relation avec le ch. 6.3 du jugement, de faux dans les titres en relation avec le ch. 7.1 du jugement et d'abus de confiance, l'a reconnu coupable d'escroquerie par métier, faux dans les titres, faux certificat médical, violation grave des règles de la circulation routière et comportement frauduleux à l'égard des autorités. Il l'a condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement et de 164 jours à titre de mesures de substitution à la détention. Il l'a mis au bénéfice du sursis partiel, la partie ferme représentant 18 mois, et a fixé le délai d'épreuve à cinq ans. Il a subordonné le sursis partiel accordé à la poursuite du suivi de type psychothérapeutique centré sur les aspects d'identité professionnelle, maintenu les mesures de substitution à titre de détention pour des motifs de sûreté telles qu'ordonnées par le tribunal des mesures de contrainte le 26 mars 2020. Il a ordonné l'expulsion du territoire suisse de A.________ pour une durée de cinq ans et donné acte aux parties plaignantes de leurs réserves civiles à l'encontre du prénommé. Il a dit que celui-ci était tenu au paiement d'une créance compensatrice en faveur de l'État d'un montant de 200'000 fr., a maintenu en garantie du paiement des frais de justice et en garantie de la créance compensatrice les séquestres sur les parts de copropriété détenues par A.________ sur la PPE n° xxxxx (quote-part de 30/1000 de la parcelle n° xxx; droit exclusif sur l'appartement n° 000 et la cave n° xx), sise Résidence "B.________", à U.________, ainsi que sur la quote-part de 1/38 du parking de 460 m2 (parcelle n° yyy, plan 5), sise C.________, à U.________, séquestrées par ordonnance du 8 mars 2017, et sur la somme de 90'315 EUR 86 séquestrée le 29 août 2019. Il a ordonné le maintien de certains objets au dossier à titre de pièces à conviction et la restitution d'autres objets, dès jugement définitif et exécutoire. Enfin, il a mis les frais de la cause à la charge de A.________ et rejeté la requête en indemnité formulée par celui-ci. A.b. Par jugement du 8 mars 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, statuant sur appel de A.________ et sur appel joint du ministère public, a rejeté le premier, partiellement admis le second et a réformé le jugement de première instance en ce sens qu'elle a libéré A.________ des infractions de faux dans les certificats médicaux en relation avec le ch. 6.3 du jugement, de faux dans les titres en relation avec le ch. 7.1 du jugement, et de l'art. 92 al. 1 let. b LAMal, l'a condamné pour abus de confiance, escroquerie par métier, faux dans les titres, faux certificat médical, violation grave des règles de la circulation routière et comportement frauduleux à l'égard des autorités à une peine privative de liberté de 36 mois, dont 18 mois ferme et 18 mois avec sursis durant cinq ans, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement et de 140 jours à titre de mesures de substitution à la détention, lui a interdit d'exercer la médecine en Suisse pendant deux ans, et a dit qu'il était tenu au paiement d'une créance compensatrice en faveur de l'État d'un montant de 225'000 fr., sous réserve de restitution au cas et dans la mesure où il aura réparé le dommage causé aux lésés. Elle a maintenu en garantie du paiement des frais de justice et en garantie de la créance compensatrice précitée les séquestres sur les parts de copropriété détenues par A.________ sur la PPE n° xxxxx (quote-part de 30/1000 de la parcelle n° xxx; droit exclusif sur l'appartement n° 000 et la cave n° xx), sise Résidence "B.________", à U.________, ainsi que sur la quote-part de 1/38 du parking de 460 m2 (parcelle n° yyy, plan 5), sise C.________, à U.________, séquestrées par ordonnance du 8 mars 2017, respectivement sur le produit net de la vente de ces parts d'immeubles par l'Office des faillites du district de V.________, les séquestres sur les immeubles étant levés à cette fin, ainsi que sur le montant de 90'315 EUR 86 séquestré le 29 août 2019. Elle a confirmé le jugement de première instance pour le surplus, a dit que les mesures de substitution en cours depuis le jugement de première instance jusqu'au jugement d'appel donnaient lieu à une réduction de peine de 32 jours et a statué sur les frais d'appel. A.c. Par arrêt du 23 mars 2022 (6B_761/2021), le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours formé par A.________ à l'encontre du jugement du 8 mars 2021, a annulé celui-ci et a renvoyé la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. Il a rejeté le recours pour le surplus, dans la mesure où celui-ci était recevable.