Citation: 5P.188/2006 21.09.2006 E. 3

La Cour de justice n'a pas appliqué la méthode dite du "minimum vital avec répartition de l'excédent", mais celle dite du "maintien du niveau de vie antérieur", d'après laquelle, en présence d'une situation financière favorable, le juge doit se fonder sur les dépenses nécessaires au maintien du train de vie mené par les époux jusqu'à la séparation. Dès lors, elle a admis que les "revenus annuels moyens connus" du mari s'élevaient à 255'963 fr., à savoir 21'330 fr. par mois, sans compter les revenus qu'il perçoit à l'étranger pour les sociétés dont il est l'administrateur, "ressources dont on ignore l'importance"; quant aux dépenses de la famille, elles se montent mensuellement à 13'653 fr., auxquels il faut ajouter un montant de 3'700 fr. pour les impôts, ce qui porte le budget à 17'353 fr. par mois. En regard des revenus et des charges de la maison familiale (i.e. 2'070 fr.), force est d'admettre que la situation financière du mari ne permet pas de faire face aux dépenses de son épouse; s'il est exact que les gains retirés des sociétés qu'il administre ne sont pas connus, "l'instruction sur mesures protectrices ne permet pas de retenir qu'il s'agirait de sommes très importantes". Cela étant, même une contribution de 15'000 fr. est excessive et doit être réduite à 12'000 fr., en plus du paiement des intérêts, des amortissements et de l'assurance-bâtiment de la villa. 3.1 Ce raisonnement n'est pas soutenable. La juridiction cantonale ne pouvait pas commencer par apprécier le train de vie de la famille sur la base des dépenses effectives, pour abandonner ensuite cette méthode et fixer, en fonction des revenus "connus" du mari, une pension mensuelle de 12'000 fr. sans aucune motivation; s'étant basée sur les revenus "connus", alors qu'elle a procédé à une évaluation du train de vie, elle aurait dû en déduire que les revenus réels étaient beaucoup plus élevés. En effet, comme le souligne pertinemment la recourante, les revenus de son époux devaient en toute logique être pour le moins équivalents aux dépenses nécessitées par le train de vie. Pour réfuter cet argument, l'intimé objecte que ses revenus "n'ont jamais couvert entièrement le budget de la famille", motif pour lequel il touchait une "aide financière de sa mère". Sur ce point, les magistrats cantonaux ont certes admis la réalité des versements, mais, pour le reste, ils ont considéré que leur "origine n'[était] pas identifiable", autrement dit que l'allégation du mari n'était pas corroborée par les relevés bancaires produits. L'intimé ne démontre pas d'une manière motivée qu'une telle conclusion procéderait d'une lecture manifestement insoutenable des pièces en question (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 III 4 consid. 4c/aa p. 7 et les références citées). 3.2 L'arrêt déféré est entaché, par surcroît, d'autres erreurs: 3.2.1 L'autorité précédente a constaté que l'épouse avait libre accès à un compte joint que les époux avaient ouvert auprès de la HSBC, dont elle retirait entre 5'500 fr. et 6'500 fr. en moyenne par mois; elle disposait, en outre, d'une autre carte de crédit avec laquelle elle réglait des dépenses mensuelles de 2'700 fr. en moyenne; enfin, elle est titulaire d'un compte privé auprès du Crédit Suisse, que son mari alimentait à raison de 2'600 fr. par mois jusqu'à la séparation. Puisqu'ils se sont expressément fondés sur la méthode dite du "maintien du niveau de vie antérieur", les juges cantonaux ne pouvaient, sans arbitraire, faire complètement abstraction de ce dernier montant. 3.2.2 L'autorité cantonale a ajouté aux divers revenus annuels du mari (254'352 fr.) la somme de 1'611 fr.25 au titre de "revenu de la fortune mobilière"; or, ce montant correspond au produit mensuel. Elle devait ainsi retenir un revenu (arrondi) de 273'686 fr. par année (254'352 fr. + 19'334 fr.), à savoir 22'807 fr., et non 21'330 fr., par mois. Quoi qu'en dise l'intimé, cette différence (1'477 fr.) n'est pas le fruit d'une erreur de calcul commise à l'occasion d'une fixation ex aequo et bono de la contribution d'entretien, mais bien lors de l'application d'une méthode précise (celle du "maintien du niveau de vie antérieur") s'appuyant sur des données effectives et chiffrées en détail (sur cette distinction: arrêt 5P.361/2006 du 19 janvier 2006, consid. 2.4, non publié aux ATF 132 III 209).