Citation: 6P.58/2005 10.08.2005 E. 9

Les recourants reprochent en premier lieu à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 180 CP en considérant que B. X.________ s'était rendu coupable de menaces au sens de cette disposition. Selon eux, c'est à tort que les juges cantonaux ont considéré que l'intimée devait s'attendre à la survenance d'un préjudice à l'issue de la scène relatée sous lettre B.b. Ils estiment que l'autorité cantonale n'a pas été capable d'expliquer en quoi consistait ce préjudice, de sorte que le jugement attaqué comporte une lacune qui doit conduire à son annulation en application de l'art. 277 PPF. La réalisation de l'infraction prévue par l'art. 180 CP suppose notamment que la victime ait fait l'objet d'une menace grave, c'est-à-dire que l'auteur lui ait volontairement fait redouter la survenance d'un préjudice au sens large (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 3 ad. art. 180 CP; voir également ATF 122 IV 97 consid. 2b, p. 100). Une menace est grave si elle est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime (Corboz, op. cit., n. 6 ad. art. 180 CP). Pour déterminer si l'auteur a proféré une menace grave il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances dans lesquelles elle a été émise. En l'espèce, il ressort des constatations de l'arrêt attaqué, qui lient le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi en nullité, que B. X.________ a dit à l'intimée, qui se baignait dans le lac avec ses petits-enfants, "tu vas voir comment ça va se passer chez moi", avant de saisir son peignoir et de le lancer dans l'eau. Dans ces circonstances l'intimée qui se trouvait dans l'eau en compagnie de deux jeunes enfants pouvait craindre notamment que B. X.________ l'empêche de rejoindre la rive sur laquelle il se trouvait, ce qui aurait été de nature à générer un danger grave, particulièrement pour les enfants. L'autorité cantonale ayant par ailleurs constaté que l'intimée avait effectivement été effrayée, c'est sans violer le droit fédéral qu'elle a admis que B. X.________ s'était rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 CP. En outre, l'argument tiré par les recourants du fait que la décision serait contradictoire car l'autorité de première instance n'a pas retenu la contrainte au motif que les faits ne revêtaient pas une gravité suffisante est irrecevable puisque seul un jugement de dernière instance cantonale peut faire l'objet d'un pourvoi en nullité (art. 268 ch. 1 PPF). Par ailleurs, l'interdiction de la reformatio in pejus empêche le Tribunal fédéral d'examiner la question de savoir si ça n'est pas précisément en renonçant à retenir la contrainte que les autorités cantonales ont violé le droit fédéral.