Citation: 9C_659/2009 12.02.2010 E. 3

3.1 D'après les constatations de fait de la Cour des assurances sociales, l'office AI avait alloué une rente entière d'invalidité, fondée sur une incapacité totale de travailler, sur la seule base d'un rapport médical établi le 15 avril 1998 par le docteur N.________, médecin traitant. Ce médecin ne se prononçait toutefois pas clairement sur la capacité de travail de l'assuré, se limitant à relever qu'il ne travaillait plus depuis le 13 janvier 1997 et que la mise en oeuvre de mesures professionnelles ne lui paraissait pas indiquée dans le cas d'espèce. Les rapports établis par la Division de cardiologie du Centre Hospitalier X.________ annexés au rapport du docteur N.________ confirmaient le diagnostic de maladie coronarienne posé par ce médecin, mais ne contenaient aucune indication sur la capacité de travail résiduelle de l'assuré dans son activité habituelle, respectivement dans une activité adaptée. Dans le cadre de la procédure de révision qui a abouti à la suppression de la rente, l'office AI a interpellé le docteur T.________, cardiologue traitant, qui, dans un rapport du 12 juillet 2006, a indiqué que son patient n'avait jamais présenté d'incapacité de travail de 20 % au moins sur le plan cardiologique. L'appréciation de ce médecin devant à l'évidence être préférée sur le plan cardiologique à celle du docteur N.________, puisqu'il est un spécialiste de ce domaine, que son appréciation est confirmée par les résultats d'examens complémentaires et qu'il suit l'assuré depuis le mois d'août 1998, il y avait lieu de constater que la décision initiale d'octroi de rente du 8 janvier 1999 était manifestement erronée et que le droit à la rente devait être supprimé. 3.2 Pour pouvoir qualifier une décision de manifestement erronée, il ne suffit pas que l'assureur social ou le juge, en réexaminant l'un ou l'autre aspect du droit à la prestation d'assurance, procède simplement à une appréciation différente de celle qui avait été effectuée à l'époque et qui était, en soi, soutenable. Le caractère inexacte de l'appréciation doit bien plutôt résulter de l'ignorance ou de l'absence - à l'époque - de preuves de fait essentiels. Or, tel n'est pas le cas en l'espèce. S'il convient d'admettre, à l'instar de la juridiction cantonale, que les pièces médicales recueillies dans le cadre de l'examen de la demande de prestations ne contenaient aucune évaluation explicite de la capacité résiduelle de travail, il ressort toutefois du dossier - il y a lieu de compléter l'état de fait sur ce point - que la proposition de reconnaître une incapacité de travail totale émanait en définitive du médecin-conseil de l'office AI (avis du 24 septembre 1998). Dans ces conditions, il n'y a pas lieu aujourd'hui de considérer que l'office AI a fait à l'époque un usage manifestement erroné de son pouvoir d'appréciation ou violé le droit fédéral en renonçant à procéder à des investigations complémentaires sur le plan médical et professionnel. En l'absence de contradiction ressortant des pièces médicales versées au dossier, il n'y avait pas lieu pour l'office AI de s'écarter de l'avis médical exprimé par son médecin-conseil, dès lors que sa fonction était justement de résumer la situation médicale et de l'apprécier. 3.3 Plutôt que de procéder à une appréciation à la lumière des seules circonstances de fait et de droit existant à l'époque de la décision initiale de rente, l'office AI, puis les premiers juges ont fondé leur raisonnement en y intégrant un rapport médical - jugé plus probant que les rapports établis initialement - rédigé dans le cadre de la procédure de révision. En retenant les conclusions - d'ailleurs fort peu étayées - du docteur T.________, l'office AI et les premiers juges n'ont fait que procéder à une nouvelle appréciation des faits après un examen plus complet et plus approfondi de la situation médicale. En procédant de la sorte, l'office AI et les premiers juges n'établissent pas que les conditions d'une reconsidération sont réunies. S'il apparaît ultérieurement, à la suite d'un examen plus minutieux de la situation, que l'instruction ou l'appréciation médicale du cas avait été faite d'une manière qui peut aujourd'hui sembler critiquable, cela ne rend pas pour autant la décision prise sur cette base comme étant manifestement erronée au regard de la situation de fait et de droit de l'époque.