Citation: 1B_20/2023 E. 1

Le caractère inexploitable du procès-verbal d'audition du 27 septembre 2022 en raison d'une violation alléguée de l'art. 131 CPP ne s'impose pas d'emblée. Le recourant fait certes valoir qu'au vu des quantités de drogue saisies lors de son interpellation, le cas grave de l'art. 19 al. 2 let. a LStup était réalisé ou, du moins, devait être raisonnablement envisagé par la police, entraînant de facto l'obligation de l'entendre en présence d'un avocat désigné d'office. La Chambre pénale n'a pas souscrit à ce raisonnement. Elle a considéré que les quantités de drogue saisies n'apparaissaient pas clairement et d'emblée comme dépassant les seuils limites de l'art. 19 al. 2 let. a LStup arrêtés par la jurisprudence sans procéder à leur analyse, ajoutant qu'au vu des déclarations faites par le recourant lors de son interpellation, qui a nié toute forme de vente, seul lui était reproché à ce stade et lors de son audition par la police, une possession non autorisée de stupéfiants, son transport et sa consommation au sens de l'art. 19 al. 1 LStup. Ce raisonnement, bien que contesté, rend l'issue du grief d'inexploitabilité des moyens de preuve litigieux suffisamment incertain pour que cette question soit renvoyée à l'examen du juge du fond.