Citation: 5A_561/2009 01.12.2009 E. 3

Le recourant estime qu'indépendamment du refus d'ordonner une expertise sur la capacité de l'intimée à s'occuper de son fils, l'autorité cantonale a versé dans l'arbitraire en confiant la garde de l'enfant à la mère et en attribuant la jouissance du domicile conjugal à celle-ci. 3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut notamment confier l'autorité parentale à un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, à plus forte raison, lui attribuer la garde des enfants. Les principes posés par la jurisprudence et la doctrine en matière de divorce sont applicables par analogie (Bräm, Commentaire zurichois, n. 89 et 101 ad art. 176 CC). La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant à s'en occuper personnellement ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel; ce dernier critère revêt un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 219; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204). 3.2 En l'espèce, le Tribunal d'arrondissement retient que les parties présentent des qualités éducatives comparables. Dans une attestation du 24 juin 2009 établie par l'institut scolaire fréquenté par l'enfant, la mère est en effet décrite comme «attentive, (...) en harmonie avec les objectifs de l'école». Elle a en outre assumé le rôle de délégué des parents de la classe entre 2006 et 2007. Dans une autre attestation du même jour, l'une des institutrices de l'enfant certifie que la mère «(...) s'est toujours inquiétée du bon comportement, de l'épanouissement et de la réussite scolaire de son fils. Sa relation avec lui est très affectueuse, sincère et réciproque». Cette institutrice mentionne aussi qu'elle s'est toujours préoccupée de surveiller l'exécution des devoirs scolaires de l'enfant. Selon une attestation du 1er juillet 2009, émanant d'une employée de maison des époux, la mère «s'est toujours beaucoup appliquée à favoriser l'éveil, l'épanouissement, affectif, physique et intellectuel de son enfant». D'autres pièces versées au dossier établissent que l'épouse est une bonne mère. Le mari est également un bon père, soucieux des intérêts de son fils. Il a produit de nombreuses attestations qui le confirment et le premier juge l'a d'ailleurs admis. Bien qu'il le conteste, il a toutefois des obligations professionnelles plus exigeantes que celles de son épouse, qui suit actuellement des cours de bachelor à l'Université. A l'audience du 8 mai 2009, il a d'ailleurs admis que si la garde lui était attribuée, il devrait recourir à l'aide de tiers pour s'occuper de son fils. L'autorité cantonale en a déduit que le prononcé de première instance, attribuant la garde de l'enfant à la mère, devait être confirmé, celle-ci étant plus disponible que le père pour en prendre soin. Le recourant n'établit pas en quoi le Tribunal d'arrondissement, qui dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355), aurait arbitrairement appliqué le droit fédéral pertinent et les principes jurisprudentiels y relatifs. Lorsque le père et la mère offrent des conditions équivalentes, la préférence doit en effet être donnée, dans l'attribution d'enfants en âge de scolarité ou sur le point de l'être, à celui des parents qui se révèle le plus disponible pour les avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper d'eux et les élever personnellement (ATF 114 II 200 consid. 3 p. 201). Dans le cas particulier, le recourant soutient qu'il bénéficie à tout le moins de la même disponibilité que l'intimée pour s'occuper personnellement de son fils et qu'il lui est possible, contrairement à celle-ci, de faire appel à des membres de sa famille pour garder l'enfant lorsqu'il en est empêché. De plus, sa situation professionnelle est stable et connue, ce qui n'est pas le cas de celle de la mère, actuellement en formation. Par cette argumentation, largement appellatoire, le recourant ne démontre pas que l'autorité cantonale serait tombée dans l'arbitraire en estimant que ses obligations professionnelles étaient plus prenantes que les cours de formation continue en gestion d'entreprise suivis par la mère, le père ayant d'ailleurs confirmé que si la garde lui était attribuée, il devrait recourir à l'aide de tiers pour s'occuper de son fils. Le recourant affirme certes que la mère fait appel à des baby-sitters inexpérimentées, mais cette allégation ne trouve aucun appui dans le jugement attaqué. Autant qu'il est recevable, son grief est dès lors infondé. 3.3 La question de l'attribution du logement étant directement liée à celle de la garde des enfants, dont l'intérêt est de conserver leur environnement habituel (Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC, p. 566 et les références citées; Schwander, Commentaire bâlois, 3e éd., n. 7 ad art. 176 CC), l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire en estimant qu'il convenait que la mère puisse conserver la jouissance du domicile conjugal, afin d'assurer un cadre d'évolution stable à l'enfant. D'ailleurs, le recourant ne demande à bénéficier du logement familial que dans la mesure où la garde de l'enfant lui serait confiée, hypothèse qui n'est pas réalisée (cf. supra, consid. 3.2). Le grief doit donc être rejeté.