Citation: U 39/02 17.02.2003 E. 4

4.1 En dépit d'incertitudes quant au diagnostic d'encéphalite posé à l'hôpital de D.________, aucun des médecins ayant examiné l'assurée ne met sérieusement en doute la survenance d'une atteinte cérébrale d'origine maladive, en septembre 1993. Ce fait doit donc être tenu pour établi. Par ailleurs, la recourante ne soutient pas, à juste titre au vu des pièces médicales figurant au dossier, que les limitations de la mobilité de la nuque constatées par les docteurs C.________ et G.________ seraient la cause d'une incapacité de travail et de gain. En revanche, elle affirme souffrir d'une telle incapacité en raison de troubles de la concentration et de la mémoire, ainsi que d'une fatigabilité accrue, qui l'empêcheraient d'exercer à plein temps une activité à responsabilité. Ces affections ne seraient pas dues, contrairement à ce qu'à retenu l'intimée dans la décision sur opposition litigieuse, à l'atteinte maladive survenue en septembre 1993, mais à l'accident du 18 juin 1991. 4.2 D'après le docteur H.________, S.________ ne présentait pas de séquelle accidentelle entravant sa capacité de travail lorsqu'il l'a examinée, en mars 2000, même si elle-même demeurait persuadée de la persistance d'une incapacité dysexécutive. Par ailleurs, toujours selon le docteur H.________, il est peu vraisemblable que les événements survenus en 1991 aient eu, deux ans plus tard, une influence sur la capacité de travail de l'assurée. Pour sa part, le docteur G.________ a exposé qu'il était difficile d'apprécier l'impact des affections survenues en 1991 et en 1993 sur les troubles neuro-psychologiques de l'assurée. A la suite de l'accident de juin 1991, une limitation modérée des mouvements de la nuque, avec des épisodes de blocage, a persisté; il est également possible qu'une fatigabilité et des troubles de la concentration aient subsisté. 4.3 Contrairement à ce que soutient la recourante, cette seule possibilité ne suffit pas à tenir pour établie, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre les accidents survenus en juin 1991 et les périodes d'incapacité de travail subies dès le mois de septembre 1993. Celles-ci sont plus probablement dues à l'atteinte maladive apparue à cette époque, laquelle a entraîné une dégradation relativement soudaine de l'état de santé de l'assurée. Que cette atteinte maladive ait pu, selon le docteur G.________, masquer d'éventuelles séquelles accidentelles, sur le plan neuro-psychologique, n'est pas déterminant. En effet, la persistance de telles séquelles invalidantes ne constitue, précisément, qu'une éventualité, laquelle est d'autant moins vraisemblable que le docteur C.________ n'a pas fait état, dans son rapport du 23 juin 1993, de fatigabilité ni de troubles de la mémoire ou de la concentration. Dans ces conditions, les rapports des docteurs C.________, G.________ et H.________ ne permettent pas de tenir pour établie, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'origine accidentelle des périodes d'incapacité de travail et de gain présentées par l'assurée dès le mois de septembre 1993. Le dossier n'en est pas pour autant lacunaire, sur le plan médical, de sorte qu'il n'y a pas lieu de retourner la cause à l'instance précédente pour la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise.