Citation: 6B_550/2021 E. B

Statuant par arrêt du 15 mars 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel formé par le ministère public contre le jugement du 8 juillet 2020. Elle l'a réformé en ce sens que A.________ était reconnu coupable, non seulement de la contravention décrite à l'art. 147 ch. 1 par. 3 OAC, mais également de conduite sans les plaques de contrôle requises (art. 96 al. 1 let. a LCR) et d'usage abusif de permis et de plaques (art. 97 al. 1 let. f LCR) et qu'il était condamné à 50 jours-amende, à 60 fr., avec sursis pendant 3 ans, ainsi qu'à des amendes de 600 fr. (art. 42 al. 4 CP) et de 150 francs. La Chambre pénale d'appel et de révision a en outre ordonné la confiscation et la destruction de la plaque d'immatriculation figurant sous inventaire au dossier. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. Les 3 août 2018, 31 octobre 2018 et 2 septembre 2019, A.________, ressortissant français domicilié dans le département français de la Haute-Savoie, a circulé à Genève au volant de ses véhicules de marque B.________ munis de plaques de contrôle " État de Savoie ", sur lesquelles étaient inscrits les numéros d'immatriculation (" xxx " et " yyy ") correspondant aux certificats français d'immatriculation. Un autocollant ovale portant les lettres " SE " avait par ailleurs été apposé à l'arrière des véhicules. En revanche, la lettre " F ", le drapeau européen, l'identifiant territorial et le numéro de département ne figuraient pas sur les plaques de contrôle, ni ailleurs sur les véhicules, de sorte qu'aucune marque distinctive ne permettait de rattacher leur immatriculation à la France.