Citation: 6B_48/2024 E. 3.2

3.2. En tout état de cause, il convient de relever que les conditions de la circonstance atténuante du long temps écoulé ne sont pas réalisées. En effet, selon l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et si l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. Or, il ressort du jugement attaqué que le recourant a été condamné pour infraction à la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration en 2019 (jugement attaqué p. 11), de sorte que l'on ne saurait soutenir qu'il s'est bien comporté depuis les infractions commises en janvier 2017. La circonstance atténuante de l'écoulement du temps ne peut donc pas être retenue. Le grief tiré de la violation de l'art. 48 let. e CP doit être rejeté.