Citation: 8C_558/2008 17.03.2009 E. 2.4

2.4.1 Par un deuxième moyen, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Il fait grief aux premiers juges de s'être fondés, pour déterminer sa capacité de travail, sur les conclusions des médecins de l'Hôpital Y.________ plutôt que sur celles des médecins de l'Hôpital Z.________. Or, il conteste la valeur probante du rapport d'expertise de l'Hôpital Y.________, au motif qu'il contient des lacunes et des incohérences par rapport au témoignage exprimé devant la juridiction cantonale par le docteur P.________, médecin dans cet établissement. D'une part, il reproche à cet expert de n'avoir tenu compte, dans son appréciation, « ni des douleurs exprimées ni des conséquences desdites douleurs sur sa capacité de concentration et sa faculté de récupérer durant le sommeil ». D'autre part, il critique un manque de cohérence quant au point de savoir si l'activité exercée jusqu'alors était encore exigible à 50 %. 2.4.2 Le jugement entrepris expose de manière exacte et complète la jurisprudence concernant la valeur probante de rapports médicaux et d'expertises mises en oeuvre par l'assureur. Il suffit dès lors d'y renvoyer. Il convient d'ajouter que, selon la jurisprudence, une expertise présentée par une partie n'a pas la même valeur que des expertises mises en oeuvre par un tribunal ou par l'administration conformément aux règles de procédure applicables. En vertu des principes énoncés par la jurisprudence concernant l'appréciation des preuves, le juge est toutefois tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion ou les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal ou par l'administration (ATF 125 V 351 consid. 3c p. 354). 2.4.3 Dans leur rapport du 19 septembre 2006, sur lequel se sont fondés l'intimée et le tribunal cantonal pour admettre une capacité de travail de 50 % dans l'ancienne activité, les médecins de l'Hôpital Y.________ ont fait état, au titre des diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, d'une épaule droite bloquée, d'une capsulite rétractile séquellaire avec douleurs scapulo-humérales persistantes et d'un trouble de l'adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive. En outre, ils ont décrit diverses atteintes sans influence sur la capacité de travail. Parmi les activités que l'assuré ne pouvait plus exercer figuraient en particulier l'écriture prolongée et l'usage de claviers d'ordinateur, de souris ou d'autres outils informatiques avec la main droite. Sur la base de ces éléments, les experts ont attesté une capacité de travail de 50 % dans l'ancien emploi ou dans une autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites. Pour leur part, les médecins de l'Hôpital Z.________ se sont fondés, en ce qui concerne les troubles affectant l'épaule droite, sur des diagnostics superposables à ceux qui ont été posés par les médecins de l'Hôpital Y.________. Ils ont toutefois apprécié différemment la capacité de travail du recourant. Selon eux, aucune activité n'est plus exigible aux motifs que les douleurs de l'assuré l'empêchent de « travailler même dans une situation de type administratif sans travaux lourds » et que sa réintégration dans la vie professionnelle est devenue problématique eu égard au nombre d'années passées sans emploi (rapport du 1er février 2006). Lors de l'audience d'enquêtes du 18 septembre 2007, le docteur H.________, médecin à l'Hôpital Z.________, a indiqué que l'incapacité de travail attestée dans le rapport susmentionné tenait compte des plaintes subjectives du recourant, à savoir des problèmes de concentration et des troubles du sommeil. Pour le reste, il a confirmé les limitations objectives constatées par le docteur P.________, cosignataire du rapport d'expertise de l'Hôpital Y.________. Quant à ce médecin, il a confirmé en audience les conclusions de l'expertise du 19 septembre 2006 et affirmé avoir dûment tenu compte dans son appréciation des douleurs de l'assuré et de la baisse de rendement qui en découle. A son avis, l'intéressé disposait des ressources nécessaires pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail à mi-temps. Vu ce qui précède, les critiques formulées dans le recours ne sont pas de nature à mettre en doute les conclusions des experts de l'Hôpital Y.________. D'une part, contrairement à ce qu'affirme le recourant, il n'existe pas de contradiction entre le témoignage du docteur P.________ en audience d'enquêtes et les conclusions du rapport d'expertise de l'Hôpital Y.________. Lors de son audition, le 18 septembre 2007, ce médecin a confirmé son appréciation antérieure quant au genre d'activité exigible de la part de l'assuré tout en précisant qu'il n'y avait pas lieu de se focaliser sur la profession antérieure. Ce faisant, il est d'avis que l'assuré pouvait reprendre son ancienne activité professionnelle à mi-temps à la condition que son poste fût adapté aux limitations fonctionnelles constatées. D'autre part, en dépit des allégations du recourant, tous les éléments médicaux pertinents ont été pris en considération par les experts de l'Hôpital Y.________. En effet, d'après le témoignage du docteur P.________, ses collègues et lui ont tenu compte non seulement des plaintes subjectives de l'assuré, mais également des conséquences de son atteinte à la santé sur l'ensemble de ses capacités. Les problèmes de concentration et de récupération ont donc été dûment pris en considération par les experts de l'Hôpital Y.________. Quant au rapport d'expertise de l'Hôpital Z.________ (du 1er février 2006), il ne démontre pas pourquoi l'assuré ne serait pas en mesure de reprendre son ancienne activité à mi-temps après adaptation de son poste de travail. En effet, les médecins de l'Hôpital Z.________ se sont contentés de mentionner le caractère particulièrement invalidant des troubles de la concentration et du sommeil dont souffre l'assuré sans toutefois étayer leur appréciation par des constatations objectives précises. Au demeurant, ils ont justifié une incapacité de travail entière en évoquant la longue absence d'activité professionnelle, ce qui ne suffit pas pour nier toute capacité de travail. Vu ce qui précède, le rapport d'expertise de l'Hôpital Z.________ et les déclarations du docteur H.________ en audience d'enquêtes ne font apparaître aucun élément objectif propre à mettre en doute les conclusions convaincantes des experts de l'Hôpital Y.________. Cela étant, il n'y a pas lieu - sans qu'il soit nécessaire de renvoyer la cause aux premiers juges pour complément d'instruction, comme le requiert le recourant - de s'écarter des conclusions des experts de l'Hôpital Y.________, selon lesquelles la capacité de travail de l'assuré est encore de 50 % dans son ancienne activité. 2.5 Par un troisième moyen, le recourant reproche aux juges cantonaux de ne pas avoir procédé à une comparaison des revenus avec et sans invalidité. Alléguant un revenu sans invalidité de 113'900 fr. et un revenu d'invalide de 30'000 fr., il est d'avis que le taux d'incapacité de gain est de 74 %. Ce point de vue est mal fondé. Dans la mesure où la capacité de travail de l'intéressé est encore de 50 % dans son ancienne activité, le revenu qu'il pourrait obtenir en mettant à profit sa capacité résiduelle de travail correspond à une incapacité de gain de 50 %. (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 310 consid. 3a p. 313; 104 V 135 consid. 2b p. 136 s.). 2.6 Vu ce qui précède, l'intimée était fondée, par sa décision sur opposition du 19 mars 2007, à allouer au recourant, à partir du 1er janvier 2007, une rente d'invalidité fondée sur un taux d'incapacité de gain de 50 %. Le jugement attaqué n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.