Citation: H 193/04 11.01.2006 E. A

R.________, né en 1935, a présenté le 22 novembre 1999 une demande de rente de vieillesse auprès de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après: la CCGC). Par décision du 3 avril 2000, la CCGC lui a octroyé une rente ordinaire de l'assurance-vieillesse et survivants (AVS), à partir du 1er mars 2000, d'un montant de 1'233 fr., basée sur une durée de cotisations de 27 années et 2 mois et sur un revenu annuel moyen déterminant de 49'446 fr. Par lettre du 2 mai 2000, l'assuré a interjeté recours contre la décision de la CCGC, en concluant à son annulation. Il faisait valoir que ses années de cotisations en tant qu'étudiant n'avaient pas été correctement prises en compte. En particulier, l'année 1955 n'aurait pas dû être prise en compte puisqu'il n'avait commencé auprès de W.________ qu'en novembre 1956. Par ailleurs, il indiquait avoir été dispensé des cotisations comme étudiant pendant l'année 1958, du fait de l'exercice d'une activité lucrative temporaire cette année là. Enfin, il ne comprenait pas qu'aucune inscription ne figure dans son compte individuel pour l'année 1960 alors qu'il était inscrit auprès de W.________ et avait dû payer des cotisations au moyen de timbres. Dans son préavis du 28 juin 2000, la CCGC a fait valoir que le carnet d'étudiant de l'assuré faisait état de cotisations payées pour le deuxième semestre 1955, pour toute l'année 1956 ainsi que pour toute l'année 1959. Les cotisations du deuxième semestre 1955 semblaient avoir été payées à tort, dans la mesure où l'assuré n'était pas encore dans sa 21ème année. Selon la CCGC, ces cotisations n'étaient toutefois pas perdues dans la mesure où elles avaient pu être utilisées pour combler des lacunes de cotisations. Le carnet de timbres de l'assuré portait la mention dispensé pour le premier semestre 1955 et pour les années 1957, 1958, 1959, 1960, 1961 et 1962, l'assuré ayant alors vraisemblablement exercé une activité lucrative temporaire. En revanche, aucune cotisation n'avait été payée pour l'année 1960, bien que l'assuré ait été dispensé de cotisations d'étudiant pour cette année. Il n'était pas exclu qu'il ait alors exercé une activité lucrative n'ayant pas été déclarée à la caisse. Il lui incombait dès lors d'apporter la preuve concernant l'exercice d'une activité lucrative cette année-là. En tout état de cause, cette lacune avait pu être partiellement comblée par les cotisations de jeunesse (6 mois de l'année 1955). Au vu de tous ces éléments, la CCGC a conclu à la confirmation de sa décision du 3 avril 2000. Dans ses observations complémentaires du 24 août 2000, l'assuré a persisté dans les allégations de son recours. Il a ajouté que dans son carnet d'étudiant, un timbre AVS avait été collé dans l'espace correspondant au deuxième semestre 1955 et deux timbres dans les espaces correspondant aux premier et deuxième semestres 1956, ce qui était une erreur puisqu'il ne s'était immatriculé que le 17 novembre 1956. Par lettre du 23 août 2002, la Commission cantonale de recours en matière d'AVS (ci-après: la Commission) a invité R.________ à lui communiquer les noms de ses employeurs pour les années 1955, 1960, 1961 et 1963, ainsi que le nombre de mois travaillés ces années-là. Dans sa réponse du 17 septembre 2002, l'assuré a indiqué avoir travaillé au cours du mois de décembre 1955 auprès de l'entreprise X.________. Pendant l'année 1963, il avait été remplaçant en tant que maître de sciences naturelles auprès du Département Y.________. En ce qui concerne les années 1960 et 1961, l'intéressé ne se souvenait plus du nom de ses employeurs. Citant une phrase des «Indications à suivre» se trouvant au verso de son carnet d'étudiant, laquelle stipulait que les étudiants exerçant une activité lucrative étaient - s'ils prouvaient l'exercice de leur activité - dispensés d'acheter les timbres-cotisation pour l'année civile en cause, il a soutenu que la mention «dispensé» figurant dans son carnet de timbres démontrait par elle-même l'exercice d'activités lucratives pour les années correspondantes. Par lettre du 30 novembre 2002, l'assuré a fait parvenir à la Commission une attestation de l'entreprise Z.________, selon laquelle il avait travaillé du 30 novembre au 15 décembre 1960 pour un salaire de 168 fr. Le compte individuel de l'assuré ne contient toutefois aucune inscription à ce sujet.