Citation: 4A_554/2014 E. 2.3.2

2.3.2. L'argumentation détaillée de la recourante, telle qu'elle a été résumée ci-dessus, n'est apparue, faut-il le préciser, que dans la réplique déposée le 17 novembre 2014 par l'intéressée. Elle est venue étayer les explications pour le moins sommaires figurant aux pages 15 à 18 du mémoire de recours. Aussi peut-on déjà hésiter à la prendre en considération au regard de la jurisprudence susmentionnée relative au contenu de la réplique (cf. consid. 1 ci-dessus). Quoi qu'il en soit, la recourante n'est pas crédible lorsqu'elle assimile la présente affaire à "un véritable cas d'école d'imprévisibilité" (recours, n. 85). Force est d'admettre, bien au contraire, qu'elle plaide manifestement en vain l'effet de surprise. La seule chose qui puisse lui être concédée, avec l'intimée d'ailleurs (réponse, p. 13, 5e §), c'est le fait que l'expression "reconduction tacite" n'apparaît explicitement dans aucune des différentes écritures de son adverse partie. Pour le surplus, la recourante ne saurait faire valoir de bonne foi qu'elle était bien loin d'imaginer que l'arbitre puisse fonder sa sentence sur cette figure juridique. La recourante est une société commerciale qui a son siège en France. Intervenant sur de nombreux marchés, tant nationaux qu'internationaux, comme entreprise générale, dans son domaine de spécialisation, elle est rompue aux affaires et dispose d'un service juridique interne. Il va de soi que la conclusion de contrats est chose courante pour une telle société et que les conditions d'extinction de ceux-ci constituent, elles aussi, une question récurrente. Dans la procédure arbitrale en cause, l'intéressée a bénéficié de l'assistance de deux conseils, avocats au barreau de Paris. Le différend qui l'opposait à l'intimée devait être résolu à la lumière du droit matériel français. C'est dire que, dans un tel contexte, les règles de droit applicables à la solution du litige ne pouvaient qu'être familières à cette partie ou, du moins, à ses mandataires. Il faut, en outre, garder à l'esprit que le problème juridique à résoudre en l'espèce portait sur un objet assez limité puisqu'il s'agissait pour l'arbitre de déterminer, au regard du droit français, si les effets du contrat avaient survécu au terme extinctif survenu le 30 juin 2008. A vrai dire, cet objet était même plus restreint que cela dès lors que l'intimée ne plaidait pas la survivance du contrat dans son intégralité, mais uniquement de ses clauses concernant l'assistance particulière projet par projet. Les fondements juridiques possibles, sur lesquels asseoir la poursuite partielle des rapports contractuels au-delà du terme assigné initialement à ceux-ci, n'étaient donc pas légion, et l'hypothèse d'une reconduction tacite des clauses du contrat afférentes à l'assistance particulière ne pouvait pas être écartée d'emblée par un plaideur prudent, assisté d'hommes de loi connaissant les arcanes du droit applicable. Semblable hypothèse n'était certes pas inhérente à l'argumentation développée au début du procès par l'intimée. En effet, celle-ci soutenait, alors, que les parties étaient expressément convenues de la poursuite de leurs relations contractuelles concernant l'assistance particulière à fournir à la recourante, et elle en voulait pour preuve le fait que cette dernière avait signé les fiches d'application ad hoc avant la date d'extinction du contrat. Cependant, après qu'il était apparu que ces fiches avaient, en réalité, été signées postérieurement à cette date-là, l'intimée avait fait valoir que pareille circonstance n'empêchait pas d'admettre que les rapports contractuels s'étaient poursuivis au-delà du 30 juin 2008 et qu'il y avait ainsi matière à appliquer les dispositions pertinentes du contrat pour la rémunération des services qu'elle avait fournis à la recourante, au titre de l'assistance particulière, une fois le contrat échu. Or, cette nouvelle argumentation devait immanquablement susciter des interrogations sur le point de savoir comment des actes effectués après l'extinction du contrat avaient pu faire revivre celui-ci in parte qua. Et la reconduction tacite partielle du contrat comptait sans aucun doute au nombre des figures juridiques qui pouvaient, a priori, permettre de répondre à cette question. En tout état de cause, le fait, pour l'arbitre, d'avoir fondé sa sentence sur cette figure juridique ne saurait être sanctionné au titre de la violation du droit d'être entendu et, plus précisément, sous l'angle de l'imprévisibilité au sens - restrictif - que la jurisprudence fédérale attribue à cette notion. Dans ces conditions, l'unique moyen soulevé par la recourante tombe à faux, ce qui entraîne le rejet du recours.