Citation: 4C.475/2004 30.05.2005 E. 3

Sur le recours joint du demandeur: 3.1 Le recourant par voie de jonction conteste le montant du bonus qui lui a été alloué par la cour cantonale. Celle-ci a estimé que le demandeur avait droit, pour l'exercice 2002, uniquement à la partie usuellement rétribuée en espèces, qui a atteint, en 2000 et 2001, 155'000 fr., soit la moitié du bonus de 310'000 fr. au total. Selon la cour cantonale, ce montant doit être adapté à l'évolution des bonus perçus dans le service auquel le demandeur était rattaché. Elle a ainsi procédé à une comparaison avec les bonus versés à un directeur de ce service, qui se sont élevés à 200'000 fr. pour les exercices 2000 et 2001, puis, en raison de la baisse des résultats de la banque, à 120'000 fr. ou 130'000 fr. pour l'exercice 2002, ce qui représente, en moyenne, 125/200èmes de chaque exercice précédent. Appliquée au bonus réduit du demandeur, le montant résultant de cette proportion est de 96'875 fr. (125/200èmes de 155'000 fr.). 3.2 Les dispositions contractuelles de la banque permettant de tenir compte de l'évolution de ses affaires pour le calcul du bonus, c'est à juste titre que l'arrêt cantonal retient, pour l'exercice 2002, la réduction du bonus de l'ordre de 40 à 50%, opérée à l'égard de tous les employés de la banque. En revanche, la distinction faite par la cour cantonale entre une partie obligatoire du bonus, qui constituerait un élément du salaire dépendant de la performance, et une partie optionnelle du bonus, qui tendrait à récompenser la fidélité de l'employé demeurant au service de son employeur, ne convainc pas en l'espèce (cf. à ce sujet arrêt 4C. 325/2002 du 24 janvier 2003, spéc. consid. 3.2). En effet, la conception de la cour cantonale aboutit à une qualification aléatoire du bonus, car tributaire du choix de l'employé entre un bonus composé entièrement d'actions ou un bonus perçu pour moitié en espèces. Ce choix relève bien plus des modalités du paiement du bonus, ce qui ressort du reste clairement de la circulaire (valable dès le 1er janvier 1999) relative au nouveau système de rémunération. En tant qu'élément variable du salaire dans sa totalité, le montant du bonus dû au demandeur pour l'exercice 2002 doit ainsi être calculé sur la base de 310'000 fr. Il s'élève, par conséquent, à 193'750 fr. (125/200èmes de 310'000 fr.). Le travailleur n'ayant pas consenti pour cet exercice à la perception d'une partie de son bonus en actions, il peut prétendre au versement dudit montant en espèces. Ce moyen est donc partiellement admis.