Citation: 5A_220/2015 E. 6

En l'espèce, la Cour de justice a notamment relevé, à juste titre, qu'au vu de leur âge, les parties disposaient encore de nombreuses années pour augmenter leurs avoirs de prévoyance professionnelle. Pourtant, elle en a tiré argument dans son appréciation pour justifier qu'il n'y avait pas lieu d'allouer une indemnité équitable à l'ex-époux, méconnaissant ainsi le sens du critère ainsi posé par la jurisprudence. En réalité, compte tenu du fait que les ex-époux sont âgés de 40 et 44 ans, l'ex-épouse, débitrice de l'indemnité équitable, disposera de nombreuses années pour accroître son deuxième pilier, ce d'autant plus qu'elle perçoit un salaire élevé (plus de 11'000 fr. par mois, cf. arrêt 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.4.5); ces circonstances sont de nature à inciter à ne pas renoncer à l'octroi d'une indemnité équitable en faveur de l'ex-époux. Le revenu hypothétique de 8'900 fr. qui a été imputé à celui-ci et la possibilité dont il dispose de trouver un emploi bien rémunéré n'y changent rien. Par ailleurs, le fait qu'il soit propriétaire d'un immeuble, ce qui n'est pas le cas de l'ex-épouse, n'est pas non plus déterminant, puisque la fortune de l'époux créancier ne constitue pas, en soi, un motif de renonciation à toute indemnité équitable (cf. supra consid. 5.2); les griefs formulés par le recourant et par l'intimée quant à la valeur dudit bien-fonds sont ainsi sans influence sur l'issue du litige. En outre, la seule circonstance que l'ex-épouse doive verser à son ex-époux 12'149 fr. à titre de liquidation du régime matrimonial - montant au demeurant largement inférieur à celui qu'il devrait recevoir à titre de partage de la LPP - ne suffit pas non plus, à l'évidence, à retenir qu'il y aurait une disproportion manifeste dans la prévoyance globale des parties, qui devrait conduire à renoncer à toute indemnité équitable en faveur de l'ex-mari. En tant que l'intimée prétend qu'elle contribue aux deux tiers des besoins de l'enfant, de sorte que sa situation serait d'autant moins favorable que celle de son ex-époux, il convient de préciser que cet élément n'est pas pertinent, et qu'au demeurant, c'est précisément parce que son disponible est nettement plus élevé que celui de son ex-époux qu'elle doit contribuer pour une part plus importante aux besoins de l'enfant; on relèvera au passage que sa propre contribution résulte en grande partie d'une indemnité pour enfant à charge que lui verse son employeur (cf. arrêt 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.4.5). Au surplus, le fait que son ex-époux ne s'acquitterait pas de la contribution d'entretien de 900 fr. qu'il a été condamné à verser pour l'enfant, comme le prétend l'intimée, n'est aucunement de nature à influer sur l'issue du litige. Enfin, si l'intimée considère comme inéquitable d'allouer une indemnité au sens de l'art. 124 CC au recourant, pour le motif que celui-ci aurait prélevé une partie de ses avoirs LPP pour acheter son logement, il n'en demeure pas moins qu'elle ne conteste pas, en tant que tel, le calcul effectué par la Cour de justice. Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale a abusé de son pouvoir d'appréciation, en admettant, sur la base de critères erronés, respectivement dépourvus de pertinence, que les conditions de l'art. 123 al. 2 CC étaient réalisées, partant, qu'il convenait de renoncer à toute indemnité équitable. Les circonstances de l'espèce ne justifient pas de s'écarter d'une indemnité équitable correspondant à un partage par moitié des avoirs de prévoyance des parties, soit en principe 46'028 fr., étant relevé que les parties ne remettent pas en cause le calcul effectué par la cour cantonale pour aboutir à ce montant. Vu les conclusions prises par le recourant en instance cantonale (cf. supra consid. 1.4), l'arrêt attaqué sera cependant réformé en ce sens que l'indemnité équitable due par l'ex-épouse à l'ex-époux est fixée à 42'320 fr., sans intérêts.