Citation: 4C.366/2004 04.11.2005 E. 3

En ce qui concerne la banque, il est constant qu'outre le mandat de gestion limité aux placements fiduciaires à elle confié, la relation bancaire la liant au demandeur relève des règles relatives au dépôt et au mandat. En substance, le demandeur invoque une violation de l'obligation d'information de la banque. Il rattache cette obligation à un rapport particulier de confiance, qui liait les parties en raison des relations que chacune d'elles entretenait avec B.________. Selon le demandeur, le rapport de confiance en question aurait été renforcé, une fois le transfert des fonds effectué auprès de la banque, par le fait que les quelques correspondances à lui adressées provenaient du système informatique et du télécopieur de ladite banque, dont B.________ était le directeur adjoint. Il fait également état du système informatique déficient de la banque. 3.1 Selon la jurisprudence, la banque qui, sans être au bénéfice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement à exécuter des ordres en bourse confiés sporadiquement, n'est pas tenue à une sauvegarde générale des intérêts du mandant. Un devoir général d'information n'existe pas en pareille hypothèse. En principe, la banque ne doit renseigner le client que s'il le demande; s'il apparaît qu'il n'a aucune idée des risques qu'il court, la banque doit toutefois l'y rendre attentif. Le devoir de fidélité n'impose pas non plus à la banque chargée d'exécuter des ordres déterminés de conseiller spontanément le client sur les développements probables des investissements choisis et sur les mesures à prendre pour limiter les risques (ATF 119 II 333 consid. 5 et 7; arrêt 4C.45/2001 du 31 août 2001, SJ 2002 I 274 ss, consid. 4a et l'arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998, SJ 1999 I 205 ss, consid. 3b). Ces principes s'imposent encore plus strictement lorsque la gestion a été confiée à un gérant indépendant. Le Tribunal fédéral a ainsi admis que, en présence d'un gérant externe au bénéfice d'une procuration très large, la banque dépositaire des avoirs n'avait pas à rendre le client attentif aux risques élevés qu'il encourait, ni à requérir son autorisation avant de procéder aux opérations dont la réalisation lui avait été confiée par le gérant (arrêt 4C.97/1997 du 29 octobre 1997, SJ 1998 I p. 198 ss, consid. 6a). En d'autres termes, le banquier n'est pas le tuteur de son client et il doit en principe exécuter les ordres licites qui lui sont donnés (arrêt 4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2b, Pra 2003 no 51 p. 244; arrêt 4C.24/1993 du 14 décembre 1993, SJ 1994 I 284 ss consid. 3b). Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû reconnaître que le client n'a pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des règles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il n'a rien demandé (ATF 124 III 155 consid. 3a et arrêt reproduit in: SJ 1999 I 205 consid. 3b; Rolf H. Weber, Commentaire Bâlois, n. 29 ad art. 398 CO; voir aussi, Franz Werro, Commentaire romand, n. 13, 17 et 19 ad art. 398 CO). 3.2 Dans les circonstances de l'espèce, la position soutenue par le demandeur en lien avec l'existence d'un rapport particulier de confiance existant entre lui-même et la banque ne peut être suivie. En effet, un tel rapport ne saurait être déduit des seules fonctions dirigeantes exercées par B.________ tant au sein de la société de gestion que de la banque, puis du transfert des fonds du demandeur auprès de celle-ci. A cet égard, il ne faut pas perdre de vue que B.________ n'a pas géré les avoirs du demandeur en sa qualité de sous-directeur, puis de directeur adjoint de la banque, mais bien de directeur de la société de gestion, laquelle était liée au demandeur par un mandat de gestion de fortune. Par ailleurs, alors même que les courriers et télécopies de B.________ émanaient des bureaux de la banque, il a été clairement constaté qu'ils étaient signés en son propre nom et non pas au nom de la banque. En outre, l'existence d'une relation d'affaires durable entre les parties, propre à justifier une mise en garde particulière fondée sur les règles de la bonne foi, n'a pas été établie. Au demeurant, rien ne permet de retenir que la banque aurait d'une autre manière manqué à son devoir d'information. En effet, selon les constatations de la cour cantonale, le demandeur connaissait les mécanismes du marché financier, dont notamment les opérations sur produits dérivés, et n'ignorait pas non plus ses potentiels de gains et ses risques de pertes. Il a également été retenu que les opérations de gestion - limitée - confiées à la banque ont généré un bénéfice, sauvegardant par là-même les intérêts du demandeur, et que le système informatique de la banque était suffisant et dans la norme de ce qui se faisait à l'époque, contrairement à ce que soutient le demandeur - qui se heurte sur ce point aux circonstances de fait constatées souverainement par la cour cantonale. C'est ainsi à bon droit que la cour cantonale a retenu que la banque n'avait pas à intervenir spontanément pour rendre son client attentif aux risques et aux pertes subies en relation avec les activités de la société de gestion, d'une part, ou le conseiller sur ses investissements, d'autre part. L'un des éléments qui aurait permis de fonder la responsabilité de la banque faisant défaut, il n'y a pas lieu d'examiner au surplus les développements présentés dans le recours concernant la réalisation des autres conditions d'une telle action. 3.3 A supposer que B.________ ait agi en qualité d'organe de la banque et qu'ainsi le manquement commis par lui soit imputable à celle-ci, la condition du lien de causalité entre ledit manquement et le dommage n'a pas été établi à satisfaction. Ce résultat scelle le sort du litige quant à l'argumentation confuse du demandeur fondée sur la responsabilité de l'organe d'une personne morale, au sens de l'art. 55 CC. 3.4 En définitive, les moyens soulevés par le demandeur se rapportant à la banque ne peuvent être que rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.