Citation: 5P.54/2002 28.10.2002 E. 1

2.3 Le recourant expose qu'il n'a pratiquement pas été instruit ni formé avant de prendre ses fonctions et qu'à son arrivée, des pratiques avaient cours dans les offices, qui lui avaient été imposées par sa hiérarchie. La vente de gré à gré dont l'organisation lui était reprochée avait ainsi été ordonnée par le préposé. Quant aux achats d'objets à titre personnel, ils avaient été effectués en accord avec ses supérieurs, qui lui avaient du reste préconisé de les faire acquérir par un tiers. Enfin, l'absence de signature de certains inventaires par le failli n'avait jamais été relevée par le juge des faillites. Le recourant soutient qu'étant donné le dysfonctionnement général des offices de poursuites et faillites genevois et le manque de contrôle de l'autorité de surveillance, il est disproportionné, partant, arbitraire d'infliger à un fonctionnaire subalterne la sanction la plus grave, à savoir la destitution, sans examiner l'opportunité d'une peine plus légère, ni même vérifier si les administrés ont subi un dommage du fait de ses agissements. Cette argumentation, de nature essentiellement appellatoire, n'établit pas en quoi la décision de l'autorité cantonale serait manifestement insoutenable. Il n'est en effet pas déterminant que le recourant n'ait bénéficié que d'une formation de trois jours, dès lors qu'outre son CFC d'employé d'administration, il est titulaire d'un brevet de clerc d'avocat et qu'avant d'occuper son poste actuel, il avait notamment travaillé comme huissier de la division "poursuites". De toute manière, il a été retenu qu'il n'ignorait pas l'art. 11 LP. Il ne saurait en outre tirer argument du fait que ces pratiques auraient été avalisées, voire imposées par sa hiérarchie. L'autorité cantonale a admis qu'il s'agissait d'un facteur d'atténuation de la responsabilité personnelle de l'huissier. Toutefois, à supposer que celui-ci n'ait pas adhéré à ces procédés, on ne pouvait que s'étonner qu'il ne se fût pas adressé au substitut de la division "faillites" de l'époque, avocat de formation et dont les divergences d'opinion avec le préposé concernant le fonctionnement général de l'Office Arve-Lac étaient connues de tout le personnel, étant précisé que ledit substitut ne figurait pas parmi ceux admis à cette vente. Or le recourant ne s'en prend pas à cette motivation. Quant à l'acquisition d'objets à titre personnel, il se contente d'affirmer, sans rien démontrer, qu'il a agi avec l'accord de sa hiérarchie, circonstance qui n'est de toute façon pas décisive. Il se prévaut aussi en vain de la justesse des prix de ces objets, l'autorité cantonale ayant estimé que cette affirmation n'était pas établie, voire invérifiable dans certains cas, ce qu'il ne conteste pas valablement. Au vu de l'ensemble des circonstances, la peine infligée au recourant apparaît certes rigoureuse, mais elle ne saurait être taxée d'arbitraire. L'autorité cantonale a estimé à juste titre que la fonction d'huissier des faillites conférait à la personne qui en était investie une très grande liberté d'action et requérait en conséquence un sens aigu des responsabilités, ainsi qu'une honnêteté sans faille. Le recourant ne saurait dès lors arguer de la faible valeur des objets qu'il a achetés, ni de la prétendue absence de dommage causé aux administrés. 2.4 En conclusion, le recours ne peut être que rejeté, dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires seront supportés par le recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des dépens. Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: