Citation: 6P.161/2006 08.02.2007 E. B

Par jugement du 27 mars 2006, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Travers a condamné X.________ pour actes d'ordre sexuel et contrainte sexuelle à une peine de deux ans d'emprisonnement et à des indemnités à titre de réparation du tort moral de 20'000 fr. pour B.________ et 10'000 fr. pour A.________. S'agissant de B.________, le Tribunal correctionnel a retenu que X.________ l'avait caressée à réitérées reprises avec les mains sur la poitrine et sur le sexe par-dessous les habits, faits qui avaient lieu généralement lorsque sa fille regardait la télévision au salon du domicile familial et s'étaient déroulés une fois dans la chambre à coucher conjugale et une fois dans une forêt. Le tribunal a noté que ces faits avaient commencé à une date indéterminée mais en tout cas alors que B.________fréquentait la 2ème ou la 3ème année primaire et avait huit ou neuf ans, le dernier événement, savoir celui qui s'est déroulé dans la forêt, se situant en mars 2001 alors que l'enfant avait 11 ans. Le tribunal a qualifié ces faits d'actes d'ordre sexuel avec un enfant et de contrainte sexuelle. En ce qui concerne A.________, le Tribunal correctionnel a admis que X.________ s'était, à réitérées reprises, fait toucher le sexe par sa fille à l'occasion de douches prises en commun, alors que A.________ était âgée de 11 à 12 ans, l'intention de X.________ étant de nature sexuelle. Le Tribunal a qualifié ces faits d'actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 CP mais n'a pas retenu l'art. 189 CP, X.________, qui avait présenté ces attouchements comme un jeu, n'ayant pas eu à contraindre sa fille pour qu'elle y participe.