Citation: 5A_934/2023 E. 3.2

3.2. Après avoir admis que l'immeuble des parties avait conservé son caractère de logement familial, nonobstant le départ du mari, l'autorité cantonale en a attribué la jouissance à celui-ci, estimant qu'il lui était manifestement plus utile qu'à l'épouse. Il y avait en effet exploité sa société pendant plus de dix ans et son nouvel appartement de 3,5 pièces n'était manifestement pas adapté à son activité professionnelle, qui impliquait de fournir, même occasionnellement, des postes de travail à des collaborateurs et de les rencontrer, ainsi que des clients, l'intéressé devant en outre habiter au même endroit. La jouissance du domicile conjugal présentait donc une utilité certaine pour lui, dans la mesure où il pourrait y vivre et y déployer l'activité de sa société dans des conditions décentes. Même si cet élément n'était pas décisif à lui seul, l'on pouvait de plus retenir, sous l'angle de la vraisemblance, que le transfert de son entreprise dans son nouvel appartement n'avait pas été bénéfique pour ses affaires, puisque, selon des pièces établies par sa fiduciaire, le chiffre d'affaires des ventes avait baissé. L'épouse ne pouvait pas se prévaloir, de bonne foi, de l'attestation des conjoints concernant l'utilisation de l'immeuble figurant dans le contrat de vente pour soutenir qu'aucune activité professionnelle ne pouvait être exercée dans la maison, puisque tel avait bien été le cas, avec son accord, peu de temps après l'achat de cette habitation, et cela d'autant plus qu'elle participait à la société au début de celle-ci: un tel procédé relevait d'un comportement contradictoire ( venire contra factum proprium). La maison serait aussi utile au mari pour y accueillir le fils des parties, qui était d'accord d'habiter avec lui et ne souhaitait pas vivre avec sa mère; l'enfant pourrait ainsi quitter son logement actuel, où il vivait seul, ce qui impliquerait des économies et permettrait à l'un de ses parents de veiller sur lui, ce qui semblait salutaire compte tenu des problèmes de santé qu'il rencontrait. L'épouse n'avait quant à elle pas d'utilité pratique à disposer d'une surface de 400 m2 pour se loger, ce d'autant qu'elle paraissait avoir de la peine à entretenir les lieux, certains espaces semblant à l'abandon. Il apparaissait ainsi clairement que la jouissance provisoire de la maison conjugale devait être attribuée au mari, dont l'intérêt à pouvoir vivre et travailler dans cet immeuble était évident et l'emportait manifestement sur celui de l'épouse à y demeurer.