Citation: U 373/05 22.09.2006 E. A

Le 16 décembre 1999, O.________, née en 1964, a sauté de la fenêtre d'un appartement situé au troisième étage de l'immeuble où elle était séquestrée, afin d'échapper à son mari qui venait de la battre et de la menacer de mort. Cette chute lui a occasionné une fracture-tassement de la première vertèbre lombaire, sans trouble neurologique, dont le traitement a nécessité une hospitalisation jusqu'au 19 février 2000. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), auprès de laquelle la prénommée était assurée, a pris en charge le cas. En raison de la persistance de douleurs lombaires et des membres inférieurs, O.________ a séjourné du 10 mai au 16 juin 2000 à la Clinique X.________; elle s'est vu reconnaître à sa sortie de cet établissement une capacité de travail de 50 %. A la demande du docteur A.________, médecin d'arrondissement de la CNA, l'assurée a également été examinée par le docteur M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Compte tenu de l'existence de séquelles résiduelles, ce médecin a proposé une chirurgie de correction, tout en précisant qu'une telle intervention n'était guère envisageable en raison de la fragilité psychique indéniable de l'assurée; en l'état, une capacité de travail de 50 % était adéquate, pour autant qu'il s'agît d'un travail léger n'impliquant pas le port de charges supérieures à 15 kg (rapport du 8 mai 2001). La CNA a alors confié la réalisation d'une expertise psychiatrique au docteur B.________. Selon le rapport établi le 4 janvier 2002 par ce médecin, l'assurée présentait notamment un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection générale d'intensité légère, avec sursimulation, ainsi qu'une personnalité à traits immatures; malgré ces diagnostics, la capacité de travail était considérée comme totale d'un point de vue psychiatrique. De son côté, le docteur G.________, médecin traitant, a adressé sa patiente pour avis au docteur D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. A l'instar du docteur M.________, ce médecin a souligné l'opportunité d'une intervention chirurgicale, tout en ayant l'impression que la symptomatologie résiduelle en regard de la charnière dorso-lombaire était peu importante, scotomisée par un syndrome algique général associé à la présence de manière floride d'une multitude de signes de Waddell, évoquant la présence d'une surcharge psychogène majeure, ceci dans le cadre de problèmes socio-professionnels significatifs (rapport du 20 mars 2002). Dans un rapport du 3 juin 2002, le docteur M.________ a considéré que la situation était désormais stabilisée et estimé que sur le plan strictement orthopédique, la capacité de travail pouvait être totale dans une activité autorisant l'alternance des positions et évitant le port de charges lourdes. Ces propos ont été corroborés par le docteur A.________ à l'issue de l'examen final qu'il a effectué (rapport du 20 juin 2002). Par décision du 13 janvier 2003, la CNA a alloué à O.________ une rente d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 17 % à compter du 1er septembre 2002 et une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 15 %. L'assurée a formé opposition contre cette décision, faisant valoir que les stages professionnels auxquels elle avait participé du 12 novembre au 7 décembre 2001 et du 1er février au 19 juin 2002 dans le cadre de mesures de l'assurance-chômage avaient démontré que sa capacité résiduelle de travail ne dépassait pas 20 %. Par décision du 24 mars 2003, la CNA a écarté l'opposition de l'assurée.