Citation: 6P.106/2004 29.10.2004 E. 2

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir fait une application arbitraire de diverses règles de droit cantonal. Ce n'est que sous l'angle restreint de l'interdiction de l'arbitraire que le Tribunal fédéral revoit l'interprétation et l'application du droit cantonal (ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182; 121 I 1 consid. 2 p. 3). Une décision est arbitraire selon la jurisprudence lorsqu'elle viole gravement une règle de droit ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139). S'agissant de l'application du droit cantonal, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'une autre interprétation de la loi est possible, voire préférable (124 I 247 consid. 5 p. 250; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373; 118 Ia 497 consid. 2a p. 499; 116 Ia 325 consid. 3a p. 326 s.). 2.1 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 356 CPP/GE, en vertu duquel les considérants de droit de l'arrêt rendu par la Cour de cassation lient la juridiction à laquelle la cause est renvoyée. Sur trois points, savoir le fait que le corps de la victime ait été recouvert de divers objets, que le recourant ait froidement planifié son acte, auquel il avait bien réfléchi auparavant, et enfin qu'il ait étranglé sa victime, le recourant soutient que la Cour d'assises a tenu compte dans son deuxième jugement d'éléments qui n'avaient été considérés comme établis ni par elle-même dans son premier jugement ni par la Cour de cassation dans l'arrêt par lequel elle lui a renvoyé la cause pour qu'elle statue à nouveau. Le recourant soutient en outre que si l'on devait suivre l'argumentation de l'arrêt attaqué et considérer que la Cour d'assises n'était pas liée par les constatations de l'arrêt de renvoi, il y aurait lieu de modifier également, en sa faveur, d'autres éléments qui n'avaient à tort pas été retenus pas les instances cantonales, essentiellement à propos du nombre de coups de couteau portés à la victime. Ce faisant, le recourant s'en prend en réalité au second jugement rendu par la Cour d'assises, lequel ne peut pas faire l'objet d'un recours de droit public auprès du Tribunal fédéral (art. 86 al. 1 OJ). Il ne montre en revanche pas quel droit de rang constitutionnel l'autorité cantonale aurait violé en considérant que les griefs tirés devant elle d'une violation de l'art. 356 CPP/GE ne reposaient pas sur une argumentation répondant aux exigences de motivation posées par la jurisprudence. Ce grief est donc irrecevable. 2.2 Le recourant se plaint également d'une violation arbitraire de l'art. 200 CPP/GE. Il reproche à la Cour d'assises d'avoir formulé quatre questions complémentaires comprenant le même état de fait et sans qualification juridique précise. Selon lui, la motivation du verdict, qui fait abondamment référence tant à la doctrine qu'à la jurisprudence pour expliquer les éléments constitutifs de chacune des circonstances aggravantes retenues démontre à l'évidence que le jury n'a pas pu statuer sans que la présidente intervienne sur l'appréciation de la culpabilité. Le recourant reproche en outre au jury d'avoir répondu de manière affirmative aux trois questions complémentaires qui visaient trois degrés différents d'aggravation, cherchant ainsi à lier une éventuelle instance supérieure en l'empêchant de réexaminer librement les éléments constitutifs d'une autre circonstance aggravante si l'arrêt devait être annulé. Sur ce point également, le recourant s'en prend au jugement de la Cour d'assises, sans montrer en quoi l'arrêt attaqué, qui peut seul faire l'objet du présent recours, violerait arbitrairement la disposition de droit cantonal invoquée et notamment en quoi la motivation pour laquelle l'autorité cantonale a écarté le reproche fait à la Cour d'assises d'avoir mal appliqué cette disposition procéderait d'une violation d'un droit de rang constitutionnel. Ce grief est donc également irrecevable. 2.3 Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 356 CPP/GE en tant qu'il prévoit, à son alinéa 2, que "lorsque l'arrêt a été rendu sur le seul pourvoi du condamné, la nouvelle décision ne peut aggraver son sort". Il reproche à l'autorité cantonale de lui avoir infligé la même peine nonobstant la prise en compte d'éléments supplémentaires concernant sa situation personnelle.