Citation: 5A_131/2021 E. B

B.a. Le 21 septembre 2016, la Juge de paix du district de La Broye-Vully (ci-après: la Justice de paix) a informé l'Office régional de protection des mineurs (ORPM) qu'elle avait ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale de la mère et l'a prié de procéder à cette enquête, étendue à la question de la modification du droit de visite du père. Au terme de son rapport d'enquête du 25 janvier 2017, le SPJ a en substance préconisé l'instauration d'un mandat de curatelle selon l'art. 308 al. 1 CC en faveur des enfants, la fixation d'un droit de visite en faveur du père ainsi qu'un suivi de l'Intervention soutenue en milieu de vie (ISMV), sous forme d'une évaluation chez la mère. Les querelles parentales et l'instrumentalisation des enfants demeurant inquiétants, le SPJ a confirmé ces conclusions dans une lettre du 21 mars 2017. Lors d'une audience qui s'est tenue le 9 mai 2017, les parties ont adhéré à l'institution provisoire d'une curatelle d'assistance éducative à la forme des art. 308 al. 1 et 445 CC en faveur des enfants. Au terme de leur rapport complémentaire du 26 juillet 2017, les assistants sociaux du SPJ ont préconisé de retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et de placer les enfants en foyer pour une durée indéterminée, afin de leur offrir un cadre éducatif sécure et de permettre à leurs parents de débuter un réel travail sur leur parentalité. A l'audience du 26 septembre 2017, l'assistant social du SPJ E.________ a rappelé que l'argument principal pour retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants était le conflit parental qui s'apparentait à de la maltraitance. Par décision du 26 septembre 2017, la Justice de paix a mis fin à l'enquête en limitation de l'autorité parentale et en modification du droit de visite, a levé la curatelle d'assistance éducative, a retiré à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et a confié un mandat de placement et de garde au SPJ. B.b. La mère a recouru contre cette décision. A l'audience de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la Chambre des curatelles) du 23 janvier 2018, la Dresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, qui suivait en thérapie C.________ et sa mère depuis novembre 2016, respectivement janvier 2017, a notamment indiqué qu'il conviendrait de maintenir une bonne distance entre les parents pour rétablir une parentalité. Il n'y avait selon elle pas de raison d'éloigner C.________ de sa mère au motif qu'il y avait un conflit parental. Le cadre éducatif donné par celle-ci était sécure; elle n'était pas dans le déni de ses erreurs éducatives et avait compris ce qu'elle pouvait corriger. La Dresse F.________ estimait qu'il ne fallait surtout pas placer les enfants, qui étaient bien auprès de leur mère. Par arrêt du 23 janvier 2018, la Chambres des curatelles a partiellement admis le recours de la mère et renvoyé la cause à la Justice de paix pour complément d'instruction et nouvelle décision. En substance, elle a jugé qu'il convenait de mettre en oeuvre une expertise pédopsychiatrique destinée à évaluer la capacité de chacun des parents d'oeuvrer à une prise en charge sécure et cadrante des enfants sur le long terme ainsi qu'à une coparentalité nécessaire et proposer toute mesure de protection qui pourrait s'avérer nécessaire ou appropriée. Il y avait lieu de se demander si la mise en danger des enfants était telle qu'un placement était nécessaire. Le conflit parental, même important, ne suffisait pas en l'état à lui seul à justifier une mesure aussi incisive; il y avait un malaise certain des enfants qui pouvait être lié au conflit parental, mais on ne pouvait en déduire que la mère serait incapable de prendre en compte leurs besoins au point qu'un placement s'imposerait. B.c. La Justice de paix a confié l'établissement d'une expertise pédopsychiatrique au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mars 2019, elle a institué une curatelle de représentation au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC en faveur de C.________ et D.________ et nommé Me Manuela Ryter Godel en qualité de curatrice provisoire. Dans un premier rapport d'expertise du 29 mars 2019, le Dr G.________, qui s'est notamment fondé sur deux entretiens avec la mère et les enfants et deux entretiens avec le père et les enfants, a considéré que la relation mère-enfants était suffisamment bonne, que la mère avait, en dehors du conflit parental, des capacités éducatives encore suffisantes, mais que dans le cadre du conflit, il était fort probable qu'elle ne cloisonne pas complètement le conflit du psychisme des enfants. Un contrôle était indiqué. Le conflit parental était lié au psychisme des parents, la mère présentant immaturité et impulsivité, avec traits dyssociaux et manipulateurs. Ce conflit était dangereux pour les enfants et risquait de se répercuter sur eux quel que soit leur lieu de vie. Les conséquences pourraient être une fragilisation de leur psychisme et des relations altérées avec un ou les deux parents. Un conflit de loyauté existait. Un placement ne garantirait pas une amélioration de la situation car la mère présenterait fort probablement les mêmes comportements dysfonctionnels que par le passé. L'expert recommandait donc, dans un premier temps, le maintien de la garde à la mère sous certaines conditions: observation, prise en charge éducative de la mère à domicile, prise en charge pédopsychiatrique des enfants, fréquentation régulière de l'école, passage par le Point Rencontre pour le droit de visite, etc. Si la mère ne respectait pas les consignes, un placement serait clairement indiqué. Dans ce cas, selon l'expert, il faudrait être préparé à des comportements agissants de la mère, l'intervention des forces de l'ordre ne devrait pas être exclue et les personnes s'occupant des enfants devraient être protégées de potentiels comportements agressifs de la mère. L'expert ne recommandait aucune mesure urgente mais le réexamen de la situation après une année. Le 30 juin 2019, le Dr G.________ a déposé un complément d'expertise au terme duquel il a considéré que le conflit de loyauté maintenait les enfants dans un état de vigilance constant, car ils n'avaient pas le droit de montrer leurs émotions de peur qu'elles soient utilisées par leurs parents. Ce conflit de loyauté et les problèmes de comportement des parents mettaient sérieusement en danger leur développement. Le 7 juillet 2020, l'expert a déposé un second rapport complémentaire. Il s'est notamment fondé sur un entretien père-fils du 20 février 2020, lors duquel il a entendu C.________ et D.________ en l'absence de leur père, et d'un entretien mère-fils, lors duquel il a entendu les enfants en l'absence de leur mère, ceux-ci ayant toutefois refusé d'être entendus séparément. Le Dr G.________ a indiqué que le conflit de loyauté rendait les enfants incapables de discernement, que la mère ne se remettait pas vraiment en question, qu'elle avait interrompu le suivi pédopsychiatrique auprès du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, et qu'elle ne se soumettait au droit de visite du père que selon son bon vouloir. La situation psychique des enfants s'était péjorée et la mère semblait encore moins à même de respecter les mesures qu'en 2019. Les parents n'acceptaient une aide que si elle étayait leur vision du conflit. L'expert a dès lors recommandé le placement des enfants, à tout le moins en semaine, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique de chaque parent - après laquelle une décision concernant la garde devrait être prise (un placement de longue durée pouvant être envisagé en fonction du résultat de ces expertises) -, le maintien du mandat du SPJ et la poursuite de la prise en charge thérapeutique des enfants. Dans un courrier du 20 septembre 2020 destiné à la mère, le Prof. I.________, docteur en psychologie, a fait part de ses critiques d'ordres formel et méthodologique quant au rapport d'expertise complémentaire susmentionné. Lors de l'audience de la Justice de paix du 6 octobre 2020, la DGEJ, la curatrice des enfants et le père ont adhéré aux recommandations de l'expert. La mère s'est opposée au placement, a requis une contre-expertise et a demandé que les enfants soient entendus personnellement. B.d. Par décision du 6 octobre 2020, la Justice de paix a notamment mis fin à l'enquête en limitation de l'autorité parentale et en fixation du droit de visite ouverte en faveur de C.________ et D.________, levé la curatelle d'assistance éducative provisoire, au sens des art. 308 al. 1 et 445 CC instituée en faveur des enfants, relevé de son mandat de curateur provisoire Sébastien Gutmann, retiré, en application de l'art. 310 CC, le droit de la mère de déterminer le lieu de résidence des enfants, confié un mandat de placement et de garde à la DGEJ, celle-ci ayant pour tâche de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts et de veiller à ce que leur garde soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et à ce qu'un lien progressif et durable avec chacun de leurs parents soit rétabli, levé la curatelle de représentation provisoire au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC instituée en faveur des enfants, relevé de son mandat de curatrice provisoire Me Manuela Ryter Godel, privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision en application de l'art. 450c CC et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat. B.e. La mère a interjeté recours contre cette décision, sollicitant au préalable la restitution de l'effet suspensif, qui lui a été accordée par décision de la Juge déléguée de la Chambre des curatelles du 6 novembre 2020. Par arrêt du 13 janvier 2021, la Chambre des curatelles a rejeté le recours ainsi que la requête d'assistance judiciaire de la mère. Celle-ci a été condamnée à s'acquitter des frais judiciaires, de l'indemnité en faveur de la curatrice des enfants et de dépens de deuxième instance en faveur du père. Une indemnité de conseil d'office a été allouée à l'avocate du père, celui-ci ayant été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire par ordonnance du 26 novembre 2020.