Citation: 6P.93/2003 06.10.2003 E. 4

Le recourant se plaint, à divers titres, de l'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale (art. 9 Cst.). 4.1 Le recours de droit public pour arbitraire dans l'établissement des faits n'est pas un appel qui permettrait au Tribunal fédéral de procéder lui-même à l'appréciation des preuves. Il ne suffit pas que le recourant discute de nombreux éléments de preuve, en opposant sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale. Le recourant doit indiquer, sous peine d'irrecevabilité, quel aspect de la décision attaquée lui paraît insoutenable et en quoi consiste l'arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ). L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40; 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). 4.2 Le recourant fait d'abord grief à l'autorité cantonale de ne pas avoir indiqué les liens d'amitié qui liaient C.________ et E.________ lors de l'appréciation des témoignages divergents d'E.________ et de F.________. Le jugement de première instance mentionne les relations amicales qui qui lient E.________ à C.________ dans le cadre de l'examen de l'indemnité pour tort moral. Le tribunal connaissait donc les liens qui unissaient les deux hommes, et il ne lui était pas nécessaire d'en faire à nouveau mention lors de l'appréciation des témoignages d'E.________. Le fait qu'E.________ entretienne des relations amicales avec C.________ ne rend pour le surplus pas arbitraire la conviction du tribunal et de la cour de cassation cantonale que son témoignage est crédible lorsqu'il affirme que le recourant a tenu les propos incriminés. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.3 Le recourant soutient ensuite que la plainte serait tardive ou qu'à tout le moins il y aurait doute sur la date exacte à laquelle C.________ a eu connaissance des propos tenus par A.________. Les développements du recourant sur cette question de date ne sont que de pures suppositions. Rien ne permet de dire que C.________ aurait eu connaissance des propos incriminés avant le 4 février 2000, date à laquelle celui-ci a interpellé ses clients par courrier au sujet des relations qu'ils avaient entretenues avec sa société et celle de A.________. En particulier, le jugement du tribunal de Zurich qui dispose que, lors de l'audience préliminaire du 19 novembre 1999, la plaignante a été invitée à prouver les allégations fausses et trompeuses de la demanderesse ne démontre pas que la plainte serait tardive, dès lors qu'il n'est pas établi que C.________ avait à ce stade des connaissances suffisantes de l'infraction pour faire partir le délai de plainte (ATF 121 IV 272 consid. 2a p. 275; 101 IV 113 consid. 1b p. 116 et les arrêts cités). Quant aux soi-disantes déclarations d'E.________ lors de l'audience, elles n'ont pas été consignées au procès-verbal; elles ne sauraient donc établir quoi que ce soit. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.4 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir écarté de manière arbitraire le témoignage de l'ingénieur F.________. On a vu que l'autorité cantonale avait motivé de manière suffisante les raisons qui l'avait poussé à retenir le témoignage d'E.________ plutôt que celui de F.________ (consid. 3.2). Aucun arbitraire ne saurait lui être reproché. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.5 Le recourant soutient encore que le témoignage d'E.________ a varié en cours d'enquête. Il cite deux passages de déclarations du témoin, l'un dans sa lettre du 10 février 2000 et l'autre devant le juge d'instruction; dans le premier cas, le témoin se serait référé uniquement à M. C.________ et dans le second à l'entreprise C.________. Le jugement et l'arrêt cantonal citent textuellement les deux mêmes passages. Après avoir entendu E.________ à l'audience, le tribunal a retenu que le recourant visait la société C.________ & D.________ SA. En l'absence d'un procès-verbal, le Tribunal fédéral ne saurait contrôler cet élément de fait, dès lors qu'il ignore le contenu des dépositions faites par E.________ en première instance (ATF 126 I 15 consid. 2a/bb p. 18). Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.6 Le recourant fait valoir que l'autorité cantonale s'est de manière arbitraire fondée sur un seul extrait du registre du commerce du Haut-Valais du 31 août 1999 pour admettre qu'A.________ avait fait état de la faillite et des difficultés financières de C.________ et de sa société. L'autorité cantonale a retenu que le recourant avait tenu des propos fallacieux sur la situation financière de la plaignante sur la base des déclarations constantes d'E.________ et non seulement sur l'extrait du registre du commerce de la société G.________ Sàrl. Comme le recourant prétendait que c'était E.________ qui avait parlé de la faillite de C.________, elle a fait observé que le recourant était en possession d'un extrait du registre du commerce concernant la société G.________ Sàrl en liquidation, société dont C.________ était un des associés, ce qui montrait bien que c'était le recourant qui avait le premier abordé le sujet. Mal fondé, le grief du recourant doit être écarté. 4.7 Le recourant soutient que l'autorité cantonale n'aurait pas retenu, de manière arbitraire, que les propos de A.________ se rapportaient uniquement aux graves problèmes financiers avec des affaires immobilières en Valais. Le jugement et l'arrêt attaqué reprennent textuellement les passages topiques de la lettre du 10 février 2000 d'E.________ et de sa déclaration devant le juge d'instruction. Après avoir entendu E.________ à l'audience, le tribunal est arrivé à la conclusion que, par ses propos, le recourant visait l'entreprise C.________ & D.________ SA. Ne connaissant pas - en l'absence de procès-verbal - les déclarations exactes qu'E.________ a faites lors des débats, le Tribunal fédéral ne saurait remettre en cause cette conclusion. Le grief du recourant est infondé et doit donc être rejeté.