Citation: 6B_291/2007 25.01.2008 E. 3

Dans son premier moyen, qui se présente sous la forme d'une alternative dont on ne saisit pas vraiment la logique, le recourant soutient que la cour cantonale a violé, soit la présomption d'innocence en ce qu'elle a retenu sur la base de ses aveux qu'il était allé chercher quatre fois de la drogue à Zurich alors que la police n'avait pu établir la présence de son raccordement téléphonique dans cette ville que deux fois d'octobre 2005 à mars 2006, soit l'art. 48 let. d CP en ce qu'elle a refusé de le mettre au bénéfice de la circonstance atténuante du repentir sincère alors que ses aveux, décisifs pour l'établissement d'une bonne partie des faits, constituaient la preuve concrète d'un tel repentir. 3.1 La présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, et son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau que l'appréciation de la preuve (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références citées). En tant qu'ils régissent le fardeau de la preuve, ces principes signifient que le juge ne peut retenir un fait défavorable à l'accusé que s'il est convaincu de la matérialité de ce fait, de sorte que le doute profite à l'accusé (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Ils sont violés si le juge condamne un accusé au motif que son innocence n'est pas établie, s'il ressort des motifs de l'arrêt attaqué que le juge a tenu la culpabilité de l'accusé pour établie uniquement parce que l'accusé n'a pas apporté les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant à son innocence ou à sa culpabilité, ou encore si le juge condamne un accusé pour le seul motif que la culpabilité de celui-ci est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 4; 124 IV 86 consid. 2a p. 88, 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). En revanche, la présomption d'innocence n'est pas violée si le juge retient des faits sur la matérialité desquels il n'éprouve aucun doute. Comme règles de l'appréciation des preuves, en revanche, ces principes sont violés si le juge se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû éprouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant qu'ils répartissent le fardeau de la preuve, mais il ne vérifie que sous l'angle de l'arbitraire si le juge aurait dû éprouver un doute sur la culpabilité de l'accusé, c'est-à-dire si ces principes ont été violés en tant qu'ils régissent l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). En l'espèce, ajoutant foi aux aveux du recourant, la cour cantonale n'a éprouvé aucun doute sur le fait que celui-ci est allé quatre fois chercher de la drogue à Zurich. Dans les motifs de son arrêt, la cour cantonale a seulement indiqué qu'en eux-mêmes, les relevés rétroactifs du téléphone mobile du recourant n'établissaient que deux fois la présence de l'intéressé à Zurich entre octobre 2005 et mars 2006. Elle n'a pas considéré que l'instruction dans son ensemble aurait laissé subsister un doute sur le fait que le recourant s'est rendu quatre fois à Zurich pendant cette période pour aller y chercher de la drogue. La cour cantonale n'a dès lors pas renversé le fardeau de la preuve en retenant ces quatre déplacements à la charge du recourant. Par ailleurs, il n'y a rien d'arbitraire (cf., sur cette notion, ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9) à juger probants les aveux qu'un accusé a passés spontanément lors d'un interrogatoire de police et qu'il a ensuite confirmés aux débats, même s'ils ne sont pas corroborés par des indices matériels. Aussi, en retenant les quatre déplacements avoués par le recourant, la cour cantonale n'a-t-elle pas davantage violé la présomption d'innocence en tant que règle d'appréciation des preuves. Pris en sa première branche, le moyen est donc mal fondé. 3.2 Le repentir sincère visé à l'art. 48 let. d CP suppose une prise de conscience du caractère répréhensible de l'infraction et un changement d'état d'esprit sincère du délinquant, qu'une bonne collaboration à l'enquête n'implique pas nécessairement. C'est pourquoi la circonstance atténuante du repentir sincère, d'une part, et la bonne collaboration à l'enquête, d'autre part, sont deux éléments à décharge en principe distincts, qui peuvent du reste entrer en concours (cf., sous l'empire des art. 63 et 64 aCP, ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205/206). Pour bénéficier de la circonstance atténuante prévue à l'art. 48 let. d CP, l'auteur doit avoir adopté un comportement particulier, méritoire, désintéressé et durable, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. Il doit avoir agi de son propre mouvement, dans un esprit de repentir (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les références citées). Il ne peut ainsi bénéficier de cette circonstance atténuante que s'il a agi, non sous la pression du procès à venir, ni pour des raisons tactiques, mais mû par un repentir sincère, avec la volonté de réparer le tort causé. Déterminer la volonté de l'auteur relève de l'établissement des faits (ATF 126 IV 209 consid. 2d p. 215; 125 IV 49 consid. 2d p. 56 et les arrêts cités), de sorte que les constatations de l'autorité cantonale à ce propos lient en principe le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Dans le cas présent, la cour cantonale a constaté que le recourant avait fait preuve d'une bonne collaboration, mais non qu'il eût fourni un effort motivé par une prise de conscience du caractère répréhensible de ses actes. Elle n'a dès lors pas violé l'art. 48 let. d CP en refusant de le mettre au bénéfice de la circonstance atténuante du repentir sincère et en tenant compte de sa bonne collaboration dans le seul cadre de l'art. 47 CP. En sa seconde branche, le moyen se révèle donc également mal fondé.