Citation: 5A_985/2022 E. 4.2

4.2. Soulevant un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits, les recourants estiment d'abord que l'arrêt attaqué devrait être complété en ce sens que le complément d'expertise du 12 mars 2021 mentionnait que " les surfaces autour de l'orangerie ne sont pas incluses dans les périmètres ". Par ailleurs, il devait être aussi constaté que le plan joint à ce complément montrait que la variante 1 était insuffisante pour accéder à l'orangerie et à la serre séparées de la maison de maître et que cette maison disposait de nombreuses issues, face au jardin et latéralement. Les recourants soutiennent ensuite qu'il était erroné de considérer que les constatations de l'expert dans le rapport principal correspondaient aux exigences de l'ordonnance du 21 mai 2019 et ne différaient pas de celles figurant dans le complément d'expertise. La Cour de justice se bornait à retenir que le rapport d'expertise contenait des termes pouvant légèrement varier, en se réfugiant derrière la prétendue appréciation subjective de l'expert que procuraient les trois variantes. Au-delà du métrage des surfaces des droits d'accès que l'expert avait mentionné et qui contrastait singulièrement avec les instructions de l'ordonnance précitée, elle s'était abstenue de vérifier ce que contenait le complément d'expertise et le plan qui y était joint. Elle n'avait ainsi pas recherché si, sur la base de ces éléments, le rapport d'expertise était lacunaire ou contradictoire et, par conséquent, si l'appréciation subjective de l'expert pour estimer les droits d'accès était correcte. Celui-ci ne s'était du reste pas expliqué sur les surfaces manquantes de la variante 1, comprises dans la variante 2, entre la maison de maître et les deux autres bâtiments. Or une vérification circonstanciée aurait permis à la Cour de justice de vérifier que l'accès à l'orangerie et à la serre n'était pas possible au moyen de la variante 1. En approuvant la décision du Tribunal sur le choix de cette variante, la Cour de justice avait ainsi violé son devoir de contrôle. Elle avait aussi violé leur droit à la preuve, en retenant à tort qu'ils n'avaient pas démontré que les allées et le jardin étaient indispensables à l'utilisation des bâtiments et que l'expert s'était conformé aux hypothèses posées dans l'ordonnance précisant sa mission.