Citation: 6B_540/2020 E. 2.5.4

2.5.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu un revenu de l'intimée fondé sur une activité à 60 % alors qu'elle aurait dû retenir que l'intimée aurait pu obtenir un revenu plus élevé, fondé sur un taux de 80 %. Selon le recourant, dans son arrêt du 8 novembre 2013, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise avait considéré que l'intimée était en mesure d'exercer une activité lucrative, salariée ou indépendante, de physiothérapeute ou d'ostéopathe à un taux de 80 %, pour un revenu hypothétique mensuel net de 5'000 francs. Selon le recourant, celle-ci aurait toutefois accepté, dès le 1er juin 2014, une activité à 60 %, alors qu'elle n'avait, à cette époque, la garde d'aucun enfant. Or, si elle avait travaillé à 80 %, comme on pouvait l'exiger d'elle, elle aurait touché un salaire plus élevé, même durant sa grossesse, son congé maternité et son arrêt maladie, jusqu'à la fin de son contrat de travail, puis des indemnités perte de gain plus élevées du 1er juin 2017 au 8 octobre 2017 et des indemnités de chômage plus élevées du 8 octobre 2017 à fin mai 2019. En outre, le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, dans l'examen des revenus qu'aurait pu obtenir l'intimée, des allocations familiales concernant les filles de celle-ci. Alors que celles-ci étaient nées en juillet 2016, l'intimée n'aurait effectué des démarches pour toucher les allocations familiales qu'en 2018 seulement. La cour cantonale a indiqué que, s'agissant du fait de savoir si, à la fin de son incapacité de travail et dès son inscription au chômage, l'intimée aurait pu réaliser un revenu plus substantiel, il y avait lieu d'observer qu'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas cherché à augmenter son taux d'occupation à la suite de la naissance des jumelles. Il y a lieu de distinguer différentes périodes dans l'examen des ressources financières qu'aurait pu obtenir l'intimée en faisant les efforts pouvant raisonnablement être exigés d'elle, étant rappelé qu'il s'agit d'une question de fait que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire (cf. supra consid. 2.3 in fine). S'agissant de la période dès l'inscription au chômage de l'intimée, soit dès qu'elle a retrouvé sa capacité de travail, il n'était pas manifestement insoutenable de retenir qu'en raison de la naissance de ses jumelles, il ne pouvait pas être exigé de l'intimée qu'elle exerce une activité lucrative à un taux plus élevé que 60 %. A cet égard, le recourant soutient que l'intimée bénéficierait de l'aide d'une nounou à plein temps pour ses filles, qui iraient également à la crèche, et qu'elle aurait ainsi pu travailler à 100 %. Pour ce faire, il se fonde sur un rapport d'un détective privé qu'il a engagé. Toutefois, celui-ci concerne des observations effectuées en janvier 2019, soit en dehors de la période ici litigieuse. Ainsi, contrairement à ce qu'affirme le recourant, il n'était pas arbitraire de retenir que l'intimée était autorisée à s'inscrire au chômage à 60 % et d'établir sa situation financière en se fondant sur des indemnités de chômage relatives à ce taux d'occupation concernant la période litigieuse. En revanche, la cour cantonale n'a pas expressément discuté le point de savoir si l'intimée aurait raisonnablement pu disposer de ressources financières plus élevées durant son incapacité de travail, plus particulièrement pendant la période de juin au 8 octobre 2017 ici litigieuse, se contentant d'énumérer les revenus qu'elle a réellement perçus. Elle ne s'est pas exprimée sur les arguments soulevés par le recourant à cet égard. En particulier, elle n'a pas examiné si l'on devait tenir compte du fait que la décision du 8 novembre 2013 citée par le recourant avait retenu un revenu hypothétique fondé sur une activité lucrative à 80 % et que, si l'intimée s'était pliée à cette exigence, elle aurait pu obtenir des indemnités plus élevées pendant son congé maternité, puis pendant toute la durée de son arrêt maladie, et ce même après la naissance de ses jumelles, et jusqu'à ce qu'elle retrouve sa capacité de travail le 8 octobre 2017. Par ailleurs, la cour cantonale ne s'est pas non plus prononcée sur les allocations familiales que l'intimée aurait pu percevoir pour ses filles. Dans le cadre du renvoi de la cause, il lui incombera ainsi d'établir les faits nécessaires à l'examen de ces différents éléments et d'établir si l'intimée aurait pu obtenir des ressources financières plus élevées en faisant les efforts que l'on pouvait raisonnablement exigés d'elle.