Citation: 5A_98/2010 07.05.2010 E. 3

3.1 La cour cantonale est partie de l'idée que l'action possessoire pouvait être accompagnée de mesures provisionnelles et que celles-ci présupposaient que le requérant rendît vraisemblable l'existence de son droit dans l'action au fond, soit l'action possessoire. Examinant alors si celle-ci était elle-même ouverte, la juridiction cantonale a considéré qu'il y avait lieu de déterminer laquelle des parties était titulaire d'un bail. Retenant l'existence d'une double location - où les deux baux sont a priori et potentiellement valables -, elle a exclu que le locataire en place pût invoquer les règles de la possession pour se protéger. Constatant ensuite que les parties s'affrontaient sur le terrain de l'art. 927 al. 2 CC, la cour cantonale a retenu que l'acte d'usurpation provenait non seulement de l'intimé, mais également du possesseur médiat, à savoir la bailleresse. Dans cette dernière hypothèse, le litige devait se résoudre sur le terrain du droit, en l'occurrence sur celui du contrat de bail. Cette solution se justifiait d'autant plus que chacune des parties pouvait en l'espèce faire valoir un droit apparent sur la chose. La cour cantonale a toutefois observé que le recourant n'occupait apparemment pas les lieux à la fin de l'hiver, qu'il ne disposait pas d'un bail écrit et que sa situation paraissait moins assurée que celle de l'intimé qui, lui, était au bénéfice d'un bail écrit, et dont les vaches se trouvaient dans les prés. Aucune des deux parties ne risquait en outre de subir un dommage plus grave et difficile à réparer que l'autre et elles étaient toutes deux dans une situation apparemment égale. En tant qu'il n'y avait pas lieu non plus de rétablir un état de fait préexistant, les conditions des mesures provisoires n'étaient donc pas réalisées. Les juges cantonaux ont finalement conclu de leur raisonnement que la voie du possessoire n'était pas ouverte pour résoudre le litige entre les parties. Le recourant aurait dû au contraire agir par la voie d'une action contractuelle, cette voie ne pouvant toutefois être dirigée contre l'intimé, et le litige devait être transmis à la Commission de conciliation. 3.2 Le recourant reproche au tribunal cantonal d'avoir arbitrairement appliqué les art. 927 CC et 121 CPC ainsi que d'avoir apprécié les faits de manière arbitraire. En substance, le recourant soutient que la juridiction aurait perdu de vue que le litige qu'elle devait trancher concernait les relations juridiques entre lui-même et B.________. Or l'arrêt entrepris se concentrerait en réalité sur le litige qui l'opposait à la bailleresse, plaçant ainsi la discussion sur la voie contractuelle exclusivement, sans plus examiner le litige sous l'angle du possessoire. En tant que le recourant avait non seulement démontré sa possession antérieure et ininterrompue sur le domaine litigieux, mais également l'usurpation de l'intimé, qui avait placé ses bêtes sans droit et en l'absence de titre liquide préférable, les juges cantonaux auraient dû confirmer l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 juin 2009. Dans une première argumentation, l'intimé avance différents éléments lui permettant de déduire l'absence de possession légitime du recourant sur les parcelles litigieuses, tentant ainsi de démontrer la mauvaise foi de ce dernier lorsqu'il affirme exercer, de bonne foi, la possession des parcelles litigieuses. L'intimé soutient ensuite être lui-même au bénéfice d'un contrat de bail à ferme écrit, à savoir d'un droit préférable et liquide empêchant le recourant de faire valoir ses prétentions par le biais de la réintégrande.