Citation: 6P.80/2005 03.07.2005 E. 2

La recourante invoque, sans motivation distincte, une violation de la présomption d'innocence et l'interdiction de l'arbitraire. Elle soutient que les éléments de preuve retenus par la cour cantonale ne permettent pas d'établir qu'elle a commencé ses activités en septembre 1997 et ainsi participé aux 4 premières importations de cocaïne qui se sont déroulées entre 1997 et 1998 ainsi qu'à la commande de 2 kilos de cocaïne en septembre 2000 (cf. supra consid. B.c; questions 1 à 4 et 8 posées aux jurés). Telle qu'invoquée en l'occurrence, la présomption d'innocence n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). 2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 2.2 Les autorités cantonales ont admis la culpabilité de la recourante pour les infractions contestées (cf. supra, consid. B.c; questions 1 à 4 et 8 posées aux jurés) en se basant sur plusieurs éléments et notamment sur les déclarations de D.________. En effet, celui-ci, dès son interpellation en décembre 2001, a reconnu avoir effectué de nombreuses livraisons de cocaïne à des tiers dont la recourante et s'est ainsi lui-même mis en cause pour un trafic portant sur 9 kilos de cocaïne; il a persisté sur la participation de la recourante dans l'organisation, tant lors des confrontations que lors des auditions devant la police, le juge d'instruction et la Cour d'Assises et il n'y a aucune raison de mettre en doute ses aveux et, par conséquent, l'activité de la recourante dans le trafic. Les cours cantonales ont également retenu que la recourante avait été, dès 1997, la concubine d'un trafiquant de cocaïne, condamné en 1998 à une peine de 8 ans de réclusion, que plusieurs membres de sa famille étaient des trafiquants, que, selon F.________, avec lequel elle avait contracté un mariage fictif en échange de 20'000 fr., elle disposait avec son concubin de beaucoup d'argent, alors qu'ils n'avaient pas d'emploi et que D.________ l'avait contactée téléphoniquement à plusieurs reprises en vue de trouver des fonds pour financer le trafic qu'il tentait d'organiser depuis la prison. Les autorités genevoises ont enfin fondé leur verdict sur le témoignage de la soeur de la recourante. En effet, celle-ci a confié à sa soeur qu'elle se livrait à un trafic de stupéfiants et lui a demandé à plusieurs reprises de procéder à des envois d'argent à destination de diverses personnes en Amérique du Sud. La soeur de son côté a constaté qu'il y avait énormément de mules qui transitaient dans le logement de la recourante et elle savait également que Z.________ faisait venir des mules et trafiquait de la drogue. 2.3 La recourante conteste son implication dans les importations de cocaïne avant 2000 (cf. supra consid. B.c; questions 1 à 4 et 8 posées aux jurés). Elle affirme que la cour cantonale ne pouvait admettre sa culpabilité pour ces faits aux motifs qu'elle a été la concubine d'un trafiquant de drogues, qu'elle a participé à un trafic de stupéfiants dès août 2000, soit directement après l'arrestation de son concubin, qu'elle a dit que le trafic avait commencé depuis longtemps avant qu'elle ne vît la première mule en octobre 1998, qu'elle a des frères prétendument trafiquants de drogues, qu'elle a disposé, selon le témoignage de F.________, de beaucoup d'argent sans travailler et qu'elle a eu des contacts téléphoniques avec D.________. La cour cantonale a jugé que cette argumentation était strictement appellatoire et donc irrecevable dans le cadre d'un pourvoi en cassation. Or, la recourante se contente, comme elle l'a fait dans son précédent recours, d'énumérer les éléments ou indices corroboratifs retenus pour fonder sa culpabilité. En revanche, elle ne conteste pas la motivation d'irrecevabilité du Tribunal cantonal et ne prétend pas, ni ne démontre, que celle-ci reposerait sur une application arbitraire du droit cantonal de procédure ou violerait ses droits constitutionnels. Sa critique est dès lors irrecevable (cf. supra consid. 1.3). 2.4 La recourante conteste que la cour cantonale puisse admettre sa culpabilité pour les infractions contestées et donc sa participation au trafic dès 1997 en se fondant sur le témoignage de sa soeur (cf. supra consid. B.c; questions 1 à 4 et 8 posées aux jurés). Elle soutient que celle-ci a effectué le premier versement en 2002 et qu'elle a confirmé la présence et cité des noms de mules et de fournisseurs boliviens qui ne sont intervenus dans le trafic que dès le mois d'août 2000. Il ressort des déclarations de la soeur que celle-ci a rencontré D.________, pour la première fois, le 9 avril 1998, dans un restaurant à Zurich, où ils célébraient l'anniversaire de X.________, que cette dernière et D.________ se connaissaient déjà et que celui-ci lui a été présenté comme étant un ami de la recourante. La soeur a expliqué que la recourante lui avait indiqué qu'elle connaissait cet homme dans l'unique cadre du trafic de stupéfiants, qu'il apportait de la cocaïne chaque fois qu'il venait en Suisse et qu'ils faisaient du business ensemble. Elle a aussi affirmé qu'en 1998, après l'arrestation du concubin de la recourante, celle-ci lui avait avoué sa participation au trafic de drogues et lui avait expliqué que Z.________ et elle-même étaient impliqués dans un trafic de cocaïne. Au vu de ces déclarations, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, admettre que la recourante avait effectivement participé aux opérations qui se sont déroulées en 1997 et 1998. Le fait que la soeur ait pu fournir plus de détails, et plus particulièrement des noms, en relation avec les importations ultérieures et qu'elle n'ait procédé aux paiements qu'en 2002 ne contredit en rien cette appréciation. En outre, ce témoignage est confirmé par les affirmations de D.________, qui, de manière constante, a déclaré avoir fait la connaissance de la recourante en 1997 et lui avoir livré de la drogue, ainsi que par les propos de la recourante, qui a relevé que le trafic avait commencé depuis longtemps avant qu'elle ne vît la première mule en octobre 1998, qu'elle avait fait la connaissance de Z.________ en mai 1997 et que ce dernier était associé à D.________ dans le trafic de cocaïne. Dans ces conditions, le grief doit être rejeté. 2.5 La recourante affirme que les déclarations de D.________ sont contradictoires, non crédibles et fausses. Concernant les deux premiers voyages (cf. questions 1 et 2 posées aux jurés), elle relève qu'il a déclaré qu'elle était enceinte lors de la première transaction qui s'est déroulée en octobre ou novembre 1997 et qu'elle serait venue en Bolivie avec son bébé suite à la deuxième transaction qui a eu lieu très rapidement après la première, ce qui n'est pas possible puisqu'elle n'a accouché que le 5 août 1998. Concernant les 3ème et 4ème voyages (cf. questions 1 à 4 posées aux jurés), elle explique que D.________ relève l'existence de l'appartement de Lausanne loué par Z.________, mais ne mentionne pas son nom, et que la mule, B.________, qui agissait sous les ordres du fournisseur, ne l'a pas reconnue sur la planche photo présentée par la police. Concernant le voyage de septembre 2000 (cf. question 8 posée aux jurés), la recourante soutient qu'il n'existe aucune preuve matérielle que la drogue transportée par D.________ lui était destinée. 2.5.1 En relation avec ces griefs, la cour cantonale a relevé que D.________ avait, de manière constante et sans variation, confirmé l'implication de la recourante dans les 4 livraisons de drogue effectuées fin 1997-début 1998 et que les prétendues inconséquences dans ses déclarations telles que relevées par la recourante, notamment au sujet des dates, ne portaient que sur des détails et ne remettaient pas en cause les aveux de l'intéressé. Elle a jugé que ces considérations s'appliquaient également s'agissant de l'opération portant sur le transport de 2 kilos de cocaïne destinés à la recourante en septembre 2000, que D.________ avait clairement indiqué que la drogue lui était destinée, qu'elle-même avait admis qu'il l'avait appelée depuis la Bolivie pour lui dire qu'il viendrait lui livrer la cocaïne et qu'elle avait reçu un appel de l'aéroport de Genève pour l'informer qu'il était bien arrivé. 2.5.2 La critique de la recourante est irrecevable. En effet, elle ne démontre pas, conformément aux exigences posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi la motivation précitée violerait ses droits constitutionnels. Elle n'explique pas en quoi les contradictions qu'elle relève dans les déclarations de son fournisseur seraient des éléments déterminants, ni en quoi elles seraient propre à remettre en cause les aveux de l'intéressé. Elle ne critique pas davantage les éléments retenus à sa charge pour admettre sa participation à l'importation de la cocaïne en septembre 2000. Au surplus, les déclarations constantes de D.________ ne sont pas le seul élément retenu par les juges pour établir sa culpabilité quant aux infractions contestées (cf. supra consid. 2.2).