Citation: 6B_494/2016 E. 1.2

1.2. En l'espèce, la cour cantonale a retenu (art. 105 al. 1 LTF) que le recourant, dont l'établissement a été perquisitionné en date du 15 juin 2010, savait ou se doutait à tout le moins que l'activité des " artistes " du cabaret C.________, qu'il facilitait et qui s'est poursuivie jusqu'en décembre 2010, soulevait des questions de légalité. Il est également établi qu'il n'a effectué aucune vérification concrète auprès des autorités compétentes, alors qu'il n'avait aucune expérience et venait de racheter un établissement. L'arrêt querellé retient encore que le directeur d'exploitation du cabaret avait compris que les pratiques qui y avaient cours risquaient de poser problème et en avait averti le recourant, qui n'avait rien voulu savoir. La cour cantonale était donc fondée à considérer, sans arbitraire, que le recourant ne pouvait s'estimer convaincu de la licéité de son comportement. Il ne saurait tirer quelque argument que ce soit du fait que l'arrêt publié aux ATF 137 IV 135, qui précise les conditions d'application de l'art. 116 LEtr, a été rendu postérieurement aux faits de la présente cause. Le doute sur la licéité du comportement en question était déjà de mise avant que cet arrêt soit rendu, comme en témoigne le fait que la procédure pénale à la base de l'arrêt précité a débuté en 2008, deux ans avant la présente cause. Ses allégations relatives à la fréquentation de son établissement par des notables, ainsi qu'à une prétendue inaction de la brigade des moeurs de la police genevoise, qui l'auraient conforté dans l'erreur, n'ont pas davantage de poids. Outre que l'arrêt querellé ne les tient pas pour établies (art. 105 al. 1 LTF) et que l'argumentation développée sur cette base s'avère appellatoire, partant irrecevable, ces éléments n'ont au demeurant pas pour effet de rendre insoutenable le constat selon lequel le recourant ne pouvait se prévaloir de l'ignorance du caractère illicite de son comportement. Enfin, quoi qu'en pense le recourant, la cour cantonale s'est exprimée sur la question de la licéité de son comportement considéré pour lui-même. Il ne ressort pas de l'arrêt querellé qu'elle se serait focalisée, comme il le prétend à tort, sur la seule problématique de l'interdiction faite aux " artistes " titulaires d'un permis L de se prostituer. Elle a bien examiné, y compris sous l'angle de l'art. 21 CP, la portée de sa propre activité, en tant qu'elle facilitait celles des " artistes ".