Citation: 9C_663/2009 01.02.2010 E. 3

L'assurée conteste le revenu sans invalidité. Ses griefs ne portent pas sur le chiffre retenu, en soi, mais seulement sur le raisonnement qui a permis à la juridiction cantonale d'y parvenir. Il s'agit donc d'une question d'appréciation des faits (cf. ATF 132 V 393 consid. 3.3 p.399) que le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec un pouvoir d'examen restreint (cf. consid. 2). 3.1 Les premiers juges ont confirmé les chiffres sur lesquels l'office intimé s'est basé pour déterminer le taux d'invalidité de l'assurée. Ils ont concrètement estimé qu'il n'y avait pas de raison d'écarter la première déclaration faite par la recourante lors de l'enquête économique sur le ménage, selon laquelle, en bonne santé, elle aurait cherché une place d'ouvrière ou de vendeuse à plein temps dès juillet 2006, mois à partir duquel elle avait cessé de percevoir des contributions d'entretien pour son aîné, au profit de celle postérieure, selon laquelle elle aurait augmenté son taux d'occupation auprès de son employeur actuel, dès lors qu'aucune trace de manipulation, notamment par des questions orientées, n'entachait le rapport d'enquête cité et que les circonstances (impossibilité d'accroître le temps de travail du poste qu'elle occupait, difficultés à cumuler deux emplois compte tenu des impératifs posés par les horaires de factrice) rendaient la première hypothèse plus compatible avec les tâches éducatives que l'assurée tenait à assumer. 3.2 La recourante soutient que le postulat sur lequel la juridiction cantonale s'est fondée est moins vraisemblable que celui qu'elle a écarté, puisqu'elle travaillait pour la Société X.________ depuis dix ans, qu'elle était flexible dans l'aménagement de ses horaires de travail (l'encadrement de sa fille pouvait être assuré par son entourage) et dans ses déplacements (elle possédait une automobile qui lui permettait de ne pas être tributaire des transports publics), que son employeur offrait des postes à plein temps pour lesquels elle était compétente dans des villes telles que D.________, I.________ ou N.________ et qu'il était contraire au bon sens d'admettre qu'une personne en bonne santé quitterait une activité bien rémunérée pour une autre qui le serait moins. Même si cette argumentation peut paraître vraisemblable, il n'en demeure toutefois pas moins qu'elle est contraire à la première déclaration de l'assurée, tout aussi vraisemblable, et qu'elle a déjà été évoquée, examinée en détail, puis écartée dans le jugement cantonal, de sorte que, reprise telle quelle, sans élément ampliatif, elle ne saurait faire apparaître les faits constatés par les premiers juges comme étant manifestement inexacts. On ajoutera encore que, quel que soit le contexte dans lequel la jurisprudence dite des «premières déclarations ou des déclarations de la première heure» a été élaborée, elle s'applique de manière générale en matière d'assurances sociales, contrairement à ce que semble soutenir la recourante (cf. arrêts 9C_649/2008 du 31 août 2009 consid. 3; 8C_187/2008 du 7 octobre 2008 consid. 2.2; C 212/06 du 26 septembre 2007 consid. 2.3.2; U 45/07 du 2 mai 2007 consid. 3.3; B 23/06 du 20 avril 2007 consid. 5.1; K 106/94 du 4 janvier 1995 consid. 2b). Le principe voulait et veut que, en présence de deux versions différentes et contradictoires d'un fait, la préférence soit accordée à celle que l'assurée a donnée alors qu'elle en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47). La recourante admet avoir originellement émis le voeu de trouver une activité moins astreignante en tant qu'ouvrière ou vendeuse mais précise que ce voeu avait été énoncé en relation avec son handicap de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'en tenir compte. Cette précision, apportée une nouvelle fois a posteriori, ne ressort toutefois nullement du rapport d'enquête économique sur le ménage et ne saurait par conséquent remettre en question les faits constatés. On ajoutera que la précision mentionnée ne peut aucunement être renforcée par l'allégation générale selon laquelle une personne handicapée avec un niveau de formation peu élevé n'est pas en mesure d'imaginer le mode de vie économique qu'elle aurait si elle était en bonne santé; il s'agit là d'une simple thèse qu'aucun élément ne vient étayer. C'est dans ce contexte qu'est posée la question 3.5 de l'enquête économique sur le ménage (La personne assurée exercerait-elle une activité lucrative si elle n'était pas handicapée?). Or, en l'espèce, il n'est pas démontré que l'assurée s'est effectivement révélée incapable de saisir la portée de cette question qu'on peut qualifier de simple et qui n'exige pas une capacité d'abstraction si importante qu'une grande partie - si ce n'est la majorité - des requérants de prestations AI en serait dépourvue.