Citation: 6B_1125/2023 E. 2.4

2.4. En substance, la cour cantonale a retenu que les moyens de preuve produits par le recourant dans le volet de l'affaire concernant l'intimée 1 étaient nouveaux. Elle a, en revanche, estimé qu'ils n'étaient pas sérieux. S'agissant des photographies et du relevé bancaire produits, elle a retenu que, savoir si les parties avaient continué, ou non, à se fréquenter ensuite des faits litigieux et si une rupture consécutive au viol était intervenue entre eux n'était pas propre à infirmer la survenance d'un rapport sexuel non consenti entre elles, de sorte que ces pièces ne constituaient pas des moyens de preuve sérieux. Ils étaient donc irrecevables et leur bien-fondé n'avait pas à faire l'objet d'un examen. Concernant le téléphone portable, la cour cantonale a retenu qu'il avait été confié à un tiers avant de lui avoir été remis, ce qui suffisait déjà à soulever un doute quant à son intégrité. La cour cantonale ignorait en effet quelles manipulations avaient été opérées sur le téléphone lors de sa réparation, de même que la méthode utilisée pour en extraire les messages produits à l'appui de la demande en révision. Il n'était dès lors pas possible de s'assurer que leur contenu et/ou métadonnées (notamment les dates pertinentes) n'avaient pas été modifiés d'une quelconque manière, même accidentellement, voire si certains messages n'avaient pas été effacés, ce d'autant plus qu'aucune carte SIM n'avait été fournie avec le téléphone et que le magasin qui avait procédé aux réparations se trouvait à U.________. En tout état, et même à admettre que ce moyen de preuve aurait été fiable et intègre, il n'aurait pas été propre à remettre en cause l'arrêt querellé. En effet, le contenu des messages sur lequel se fondait le recourant ne prouvait pas qu'il aurait passé la nuit chez sa tante le jour des faits, respectivement qu'il ne se trouvait pas avec l'intimée 1 la nuit du 2 au 3 novembre 2014. Le simple fait qu'il ait dîné en famille le soir du 2 novembre 2014 - ce qui ne semblait pas être remis en cause par l'intimée 1 - n'excluait pas qu'il ait pu, ensuite de ce repas, la rejoindre afin de passer la nuit avec elle. Le message envoyé par l'intimée 1 au recourant le matin du 3 novembre 2014 ne démontrait pas non plus que les parties n'auraient pas passé la nuit ensemble. En effet, la cour cantonale ignorait tout du contexte dans lequel ce message avait été envoyé et du sens que son expéditrice souhaitait lui donner. Les allégations du recourant à cet égard étaient de pures conjectures et n'avaient aucune force probante. Par ailleurs, la teneur des messages échangés par le couple durant leur relation n'était pas propre à remettre en cause les constatations de fait des premiers juges, ni les accusations de l'intimée 1. Cela était d'autant plus vrai que la cour cantonale avait déjà eu l'occasion de se prononcer sur cette question dans son arrêt du 27 septembre 2021 et qu'aucun élément de fait ou de preuve nouveau ne permettait de remettre en doute l'arrêt querellé sur ce point. Les premiers juges avaient retenu que rien ne permettait de douter de la crédibilité de l'intimée 1 quant aux faits litigieux. Les explications de son conseil en procédure de révision selon lesquelles le premier viol subi se serait en réalité déroulé la nuit du 25 au 26 septembre 2014 ne remettaient pas en cause cette conclusion et notamment ne conduisaient pas à retenir l'absence d'un viol dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014. En effet, l'intimée avait toujours dénoncé plusieurs viols et contraintes sexuelles, de sorte que la référence à un "premier viol", n'excluait pas d'emblée l'existence d'autres viols et/ou agressions sexuelles. En outre, il importait de rappeler que le verdict de culpabilité prononcé par la cour cantonale n'était pas fondé sur les seules déclarations de l'intimée 1 mais sur un faisceau d'indices, à savoir le témoignage crédible et constant de D.________, la quittance de téléchargement des applications auquel elle avait procédé la nuit des faits, les témoignages de nombreuses personnes, pour la plupart des proches du couple, à qui l'intimée 1 s'était confiée sur le viol subi, ainsi que ceux d'autres jeunes femmes qui avaient fréquenté le recourant et attesté de son caractère insistant et violent. L'argument du recourant selon lequel l'intimée 1 buvait de l'alcool en contradiction avec les préceptes de sa religion de sorte qu'elle ne respectait sans doute pas d'autres principes, tel que la virginité avant le mariage, n'avait aucune pertinence dans le cadre de la présente procédure et n'était au demeurant qu'un allégué non prouvé, de sorte qu'il n'était pas entré en matière sur ce point. Compte tenu de ce qui précédait, aucun élément de fait ou de preuve nouveau apporté par le recourant ne permettait de remettre en doute les constatations de fait retenues par les premiers juges et leur appréciation juridique des faits. La demande de révision devait donc être rejetée sur ce point.