Citation: 4A_484/2021 E. 5.3

5.3. Le recourant estime qu'il existe une contradiction intrinsèque dans la sentence entreprise, dans la mesure où le TAS a reconnu, dans un premier temps, que l'article 7 du contrat de travail constituait une clause buy-out valide autorisant les parties à mettre fin au contrat de manière anticipée, mais a ensuite jugé que cette clause n'était pas suffisamment claire pour être valable. La Formation aurait en outre tenu un raisonnement contradictoire, en qualifiant la clause 7 d'invalide, tout en se référant néanmoins à la date d'échéance prévue par ladite clause (1er juillet 2019) au moment d'arrêter le dies a quo du cours des intérêts de l'indemnité allouée à l'intimé. Le recourant ne saurait être suivi. Il fonde son argumentation sur sa propre compréhension de la décision attaquée mais ne démontre aucune violation du principe pacta sunt servanda. Le TAS ne s'est en effet pas contredit en procédant à l'interprétation du contrat liant les parties. Il a d'abord souligné que les parties pouvaient en principe conclure valablement des clauses buy-out aux conditions qu'elles avaient prévues. L'article 7 du contrat de travail pouvait être assimilé à une telle clause buy-out (sentence, n. 68). En analysant de plus près la clause 7 du contrat de travail, le TAS a toutefois jugé que celle-ci manquait de clarté dès lors qu'elle ne prévoyait pas un droit de mettre un terme prématurément au contrat mais permettait uniquement aux parties de demander la résiliation anticipée du contrat (" to request "; sentence, n. 79). Il a en outre estimé que le paiement de la somme de 300'000 euros constituait une condition préalable et non une conséquence de la possibilité de résilier le contrat de manière anticipée (sentence, n. 80). Or, cette condition n'avait pas été remplie en l'espèce. Pour ces motifs, la Formation a reconnu qu'il n'y avait pas eu d'exercice valable de la clause buy-out et que, partant, le recourant ne pouvait pas se fonder sur l'article 7 du contrat de travail pour mettre fin prématurément au contrat de travail (sentence, n. 84). De telles considérations ne laissent apparaître aucune contradiction qui serait incompatible avec le principe pacta sunt servanda. Il en va de même en ce qui concerne le cours des intérêts, dont le TAS a fixé le point de départ à la date de la fin du contrat, soit au 1er juillet 2019 (sentence, n. 96 s.). Le fait que le recourant ne pouvait pas se fonder sur l'article 7 du contrat de travail pour résilier de manière anticipée le contrat ne change rien à la date effective de la fin de celui-ci. Ledit contrat a en effet pris fin le 30 juin 2019 nonobstant le caractère injustifié de la résiliation anticipée, mais avec des conséquences (financières) différentes. Le grief examiné n'apparaît ainsi pas fondé, si tant est qu'il soit recevable.