Citation: 6B_970/2013 E. 6

Le recourant conteste s'être rendu coupable de contrainte sexuelle à l'encontre de C.________ et B.________ au motif que l'élément de contrainte n'est pas réalisé. Le crime de contrainte sexuelle réprimé par l'art. 189 CP (comme celui de viol sanctionné par l'art. 190 CP) est une infraction de violence, qui suppose, en règle générale, une agression physique. En introduisant la notion de « pressions psychiques », le législateur a voulu viser également les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). Il peut ainsi suffire que pour d'autres raisons la victime se soit trouvée dans une situation telle que sa soumission est compréhensible eu égard aux circonstances. Pour déterminer si on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). Compte tenu du caractère de délit de violence que revêt la contrainte sexuelle, la pression psychique générée par l'auteur doit, pour être pertinente, atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s. et les arrêts cités). L'infériorité cognitive ainsi que la dépendance émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement chez les enfants et les adolescents, induire une énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à des atteintes de nature sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que les circonstances concrètes rendent la soumission compréhensible. L'exploitation d'un lien de dépendance ou d'amitié ne suffit à elle seule en général pas à générer une pression psychique suffisante au regard de l'art. 189 al. 1 CP (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 et les arrêts cités). On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance supérieure à celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171 et les arrêts cités). Dans le cas de B.________, il ressort des constatations de l'autorité cantonale que le recourant est resté seul avec lui en classe à l'issue d'un cours et a verrouillé la porte. L'enfant a alors cherché à fuir par la porte-fenêtre du balcon mais le recourant l'a rattrapé par le capuchon de son chandail. Il a frotté son sexe en érection contre le torse dénudé de l'enfant, dont il a ensuite sucé le sexe en le maintenant par les pieds alors qu'il tentait en vain de le repousser. Il l'a encore forcé à lui faire une fellation avant de le sodomiser. La victime se trouvait ainsi seule avec son professeur, qui l'entravait dans ses mouvements, dans une salle fermée à clé et dont elle n'était pas parvenue à s'échapper. Dans ces circonstances, sa soumission apparaît parfaitement compréhensible, particulièrement de la part d'un enfant de 11 ans qualifié de craintif, discret, manquant de maturité et demandant le soutien et la présence des adultes. Il ressort des constatations de la cour cantonale qu'alors qu'il se trouvait seul avec lui le recourant a touché le sexe de C.________ par-dessus ses vêtements puis a forcé celui-ci à toucher son propre sexe en érection par-dessus ses habits. L'enfant a dit qu'il ne voulait pas mais le recourant a répondu que c'était obligatoire; il a néanmoins tenté de repousser la main du recourant. Ce dernier lui a dit qu'il était « mort » s'il parlait de ces faits à son éducatrice. Dans ce cas également, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a admis qu'ajoutées à la position de professeur du recourant, la force et la pression exercées par celui-ci avaient été suffisantes pour induire une situation dans laquelle il est compréhensible qu'un enfant de 11 ans présentant un léger retard mental se soit soumis à son agresseur car il ne voyait aucune autre issue. Mal fondé, ce grief doit être rejeté.