Citation: 6B_340/2010 22.06.2010 E. 1

Sous l'intitulé "arbitraire dans la constatation des faits", les recourants soutiennent que le considérant 4 de l'arrêt entrepris laisse apparaître une "incohérence crasse" et pourrait même être assimilé à un déni de justice, à raison d'une absence de motivation. 1.1 De l'argumentation qu'ils présentent à l'appui, on doit déduire que les recourants s'en prennent au raisonnement par lequel la cour cantonale leur a reproché d'avoir violé le devoir de diligence leur incombant, pour avoir fait procéder au démontage de la passerelle sans prendre préalablement les mesures de sécurité nécessaires pour éviter la survenance d'un accident, notamment sans donner l'ordre aux ouvriers de se revêtir d'un harnais. Ils font valoir que cette précaution ne s'imposait pas tant que la passerelle n'avait pas commencé à être démontée, car le passage était alors sécurisé par des barrières latérales. Or, la cour cantonale aurait fait l'impasse sur le point de savoir si le démontage de la passerelle avait déjà commencé ou non, retenant arbitrairement qu'une mesure de sécurité supplémentaire, soit le port de harnais par les ouvriers, était nécessaire en sus de la protection conférée par les barrières latérales. 1.2 Avec le premier juge, la cour cantonale, comme cela ressort des considérants 2b et 4d de son arrêt, a retenu qu'au moment de l'accident, les travaux de démontage de la passerelle avaient déjà été entamés ou étaient, à quelques secondes près, sur le point de l'être. Elle n'a au surplus pas tranché entre ces deux hypothèses, parce qu'elle a considéré que, même dans la seconde, le port d'un harnais par les ouvriers s'imposait, de sorte que, pour n'avoir pas donné d'instruction en ce sens à ces derniers, les recourants avaient violé leur devoir de diligence. 1.3 Ainsi, la cour cantonale n'a pas omis de statuer sur le point de savoir si le démontage de la passerelle avait commencé ou non. Elle a au demeurant dûment exposé les motifs pour lesquels elle estimait qu'il était superflu de trancher entre les deux alternatives évoquées. La simple lecture de l'arrêt attaqué, notamment de ses considérants 2b et 4d, suffit pour s'en convaincre. Le grief de motivation insuffisante, voire de déni de justice, est donc manifestement infondé. 1.4 Les recourants ne prétendent pas et ne démontrent en tout cas pas conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), qu'il était arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités) de retenir que les travaux de démontage de la passerelle étaient entamés ou sur le point de l'être. Ils ne contestent au demeurant pas avoir omis d'ordonner le port de harnais par les ouvriers, qui, dès lors, n'en étaient pas revêtus lors du démontage de la passerelle. Ils soutiennent en revanche que, tant que le démontage de la passerelle n'avait pas commencé, le port de harnais n'était pas nécessaire. Comme l'a relevé la cour cantonale, un dispositif de sécurité doit, logiquement, être mis en place avant que le danger qu'il vise à éviter ne se réalise. Or, dès le moment où les ouvriers entreprenaient de démonter la passerelle, il existait le risque d'une déstabilisation de l'installation et que ceux-ci chutent, risque que le port d'un harnais a précisément pour but de prévenir. Les travailleurs devaient donc être revêtus d'un harnais au moment où ils commençaient le démontage de la passerelle, ce qui a d'ailleurs été confirmé par le témoignage en audience d'un inspecteur de la SUVA. Il n'était en tout cas pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, de l'admettre. Le contraire n'est au demeurant pas démontré, d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, par les recourants, dont l'argumentation se réduit largement à opposer leur point de vue au raisonnement de la cour cantonale. Le grief doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.