Citation: 6B_1215/2017 E. 2.4.1

2.4.1. La cour cantonale a indiqué qu'il était usuel que des infractions contre l'intégrité sexuelle se déroulent à huis clos, de sorte qu'il était rare de pouvoir obtenir des témoignages directs dans ce type d'affaires. En revanche, il n'était pas exclu que les autorités puissent disposer de témoignages indirects, notamment lorsque la victime se confiait à des tiers au sujet des actes subis, ou d'autres éléments de preuve, tels que des rapports médicaux. Il s'agissait alors d'évaluer la crédibilité des témoignages et la valeur des indices à charge. En l'occurrence, selon l'autorité précédente, le médecin traitant de l'intimée avait, dans un courrier du 15 février 2013, expliqué que sa patiente l'avait consulté en urgence le 28 octobre 2011 et l'avait informé de son dépôt de plainte contre le recourant, notamment en raison d'un rapport sexuel non consenti. Le médecin traitant avait alors orienté l'intimée pour un suivi spécialisé auprès d'une psychiatre. Ce courrier ne mentionnait aucune violence entre avril et décembre 2012. Il attestait néanmoins les précédentes violences exercées par le recourant contre l'intimée, ce qui tendait à confirmer la version de cette dernière. En outre, lors de son audition du 4 juin 2013, la psychiatre de l'intimée avait relevé que celle-ci était venue la consulter pour la première fois le 28 janvier 2012, qu'elle était en crise à la suite du retour de son mari au domicile conjugal, qu'elle l'avait dénoncé à la police pour des relations sexuelles non consenties et que le recourant voulait entretenir de telles relations alors qu'elle ne le souhaitait pas. Lors des débats, la psychiatre avait précisé que l'intimée lui avait parlé de violences sexuelles à partir de mai 2012. A cet égard, celle-ci lui avait expliqué, lors de la séance du 23 juin 2012, qu'elle refusait les relations sexuelles, qu'elle n'était pas participative et y montrait du désintérêt. Selon la cour cantonale, il n'existait aucun motif de douter de la crédibilité du témoignage de la psychiatre. Il n'apparaissait pas que l'intimée se fût confiée à cette dernière dans le seul but de nuire au recourant. En outre, L.________, soeur de l'intimée, avait également déclaré que cette dernière lui avait parlé de rapports sexuels non consentis lorsqu'elle avait déposé sa première plainte en 2011. Enfin, le recourant avait été expulsé une première fois du domicile conjugal le 21 février 2012. Le mois suivant, le couple avait passé une convention réglant la vie séparée, le recourant ayant néanmoins réintégré le domicile conjugal en avril 2012. L'intimée était alors allée dormir dans la chambre des enfants, ce qu'avait confirmé le recourant durant l'enquête. Ce dernier avait ensuite une nouvelle fois été expulsé du logement familial le 30 décembre 2012, puis s'était vu interdire d'approcher et de contacter les membres de sa famille. En décembre 2012, l'intimée avait dû se réfugier, avec ses enfants, au foyer K.________. Selon la cour cantonale, il ressortait de ces divers éléments un faisceau d'indices suffisant, tendant à démontrer que les affirmations de l'intimée étaient conformes à la réalité et que les relations sexuelles entre les époux, entre avril et décembre 2012, avaient été imposées à l'intéressée par la contrainte. S'agissant de la crédibilité de l'intimée, la cour cantonale a exposé que celle-ci avait, dans sa plainte de janvier 2013, expliqué ce qui suit : "Je dors dans la même chambre que les enfants depuis 3 mois. Je ne dors plus au salon car je pensais [que le recourant] allait me laisser tranquille la nuit et je pensais être en sécurité dans la même pièce que nos enfants mais je me suis trompée. Je vous précise qu'il n'est jamais parvenu car je le repoussais ou je quittais la chambre. Par contre, lorsque je me retrouvais au salon, il m'obligeait toujours et je n'avais plus la force de lutter et je ne pouvais pas crier à cause des enfants. De plus, j'étais vraiment faible puisque je prenais des antidépresseurs et des calmants pour dormir. [...] Il est venu de manière très régulière me chercher pour que j'entretienne un rapport avec lui. Environ 4 ou 5 fois par semaine. En fait, je dois vous dire que dès que je me retrouvais à l'écart des enfants, il faisait des tentatives.[...] Cette nuit en question, soit celle qu'évoque B.________, j'étais en pyjama. A un moment donné, j'ai senti [le recourant] couché sur moi. J'ai remarqué à ce moment-là que mon bas de pyjama et mon slip étaient baissés. Je n'avais rien senti avant. Je l'ai repoussé et lui ai demandé d'arrêter car je n'avais pas envie. A un moment donné, je me suis sentie tellement angoissée que je n'arrivais plus à respirer. J'ai donc quitté cette pièce et me suis mise à pleurer très fort. Je ne m'étais pas rendue compte que mon fils était éveillé. [...] [le recourant] avait son bas de pyjama baissé lorsque je me suis réveillée. Son sexe était en érection." Ainsi, dès ses premières explications, l'intimée avait confirmé l'existence d'un rapport sexuel non consenti dans la chambre des enfants alors qu'elle avait absorbé un médicament. Ensuite, lors de son audition du 8 octobre 2013, l'intimée avait déclaré ce qui suit : "Je confirme que le [recourant] m'a forcée à entretenir des relations sexuelles avec lui. A plusieurs reprises, je me suis réveillée au milieu de la nuit car j'avais une sensation d'étouffement. A ce moment, je voyais le [recourant] sur moi et j'étais nue. Je ne peux pas vous dire s'il m'avait pénétrée avec son sexe ou pas. Je précise que ces fois-là, j'avais pris beaucoup de somnifères. Une fois réveillée, j'essayais de le repousser, en vain. En effet, il a beaucoup plus de force que moi. Le [recourant] continuait ce qu'il faisait et me pénétrait avec son sexe. J'avais beau lui dire que je ne voulais pas et pleurer, il s'en fichait. La dernière fois qu'il a agi ainsi, je me trouvais dans la chambre de nos enfants." Lors de son audition par le tribunal de première instance, l'intimée avait encore déclaré ce qui suit : "Je finissais donc par subir des actes sexuels en attendant que ça passe, car si je m'opposais, c'était encore plus violent. [...] S'agissant des faits qui se sont déroulés en présence de B.________ dans la chambre des enfants, je dormais [lorsque le recourant] a fait irruption et qu'il s'est couché sur moi. J'avais pris un somnifère. Lorsque je me suis réveillée, il était nu sur moi. J'ai senti quelque chose en moi quand j'étais dans un état de sommeil. J'ai senti son corps et son sexe sur moi. C'était le début d'un acte sexuel. Selon moi, j'ai ressenti son sexe, je pense qu'il y a dû avoir une petite pénétration mais je ne m'en souviens plus. Je l'ai repoussé avec mes bras et me suis traînée à quatre pattes pour sortir de la chambre. Son sexe était en érection lorsque je me suis réveillée." Selon l'autorité précédente, il n'existait aucun motif permettant de douter des déclarations de l'intimée, lesquelles avaient été constantes et cohérentes. Selon elles, l'intéressée avait été abusée plusieurs fois par le recourant, dont à une reprise dans la chambre des enfants alors qu'elle dormait. Ses allégations avaient d'ailleurs été corroborées par les témoignages de sa psychiatre, de sa soeur et de sa belle-soeur. S'il était vrai que l'intimée ne leur avait pas parlé précisément de la relation sexuelle subie lorsqu'elle dormait dans la chambre des enfants, ces trois personnes avaient tout de même rapporté les violences psychiques et les relations sexuelles non consenties entre les époux. Par ailleurs, on ne pouvait reprocher à l'intimée de ne pas s'être confiée dans les moindres détails, s'agissant d'actes intimes. Les propos de l'intéressée n'étaient pas moins crédibles de ce fait. On ne pouvait en revanche accorder la moindre crédibilité aux dénégations du recourant, qui entraient en contradiction avec de nombreux éléments du dossier. Les accusations les plus lourdes avaient certes été formulées en décembre 2012, alors que les parties se trouvaient en litige sur le plan civil. Les accusations de l'intimée n'en étaient pas moins appuyées par d'autres éléments au dossier et les enjeux de la procédure civile n'impliquaient en aucun cas le dépôt de plainte, puisque l'intéressée avait déjà obtenu ce qu'elle souhaitait dans une procédure antérieure.