Citation: U 419/01 29.05.2002 E. 4

4.- a) En l'espèce, dans leur rapport du 14 juillet 2000, les docteurs C.________ et D.________ ont retenu que l'expertisé présentait, entre autres troubles, une cervicalgie chronique, caractérisée par une limitation douloureuse à la mobilisation de la tête, ainsi que des lombalgies fluctuantes avec sciatalgies dans le cadre d'un status 18 ans après une double cure de hernie discale. Selon eux, il n'existait aucune séquelle organique ou neurologique objectivable de l'accident de juin 1995, même s'il existait une causalité naturelle - qu'ils ne qualifiaient toutefois que de possible - entre l'exacerbation de certains symptômes présentés par le patient et cet accident, notamment cervicalgies, céphalées et scapulalgies. A leur avis, les facteurs étrangers à l'accident jouaient un rôle important dans les manifestations décrites par le patient. Selon cette expertise, - qui, convaincante et rédigée à la suite d'examens complets, répond à toutes les conditions posées par la jurisprudence pour lui reconnaître une pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 31, 122 V 160 consid. 1c et les références) -, le lien de causalité naturelle entre l'événement assuré et les troubles dont le recourant est encore victime paraît seulement possible. Or, la seule possibilité d'un lien de causalité naturelle ne saurait suffire au regard des exigences de preuve posées par la jurisprudence (cf. ATF 119 V 338 consid. 1). Contrairement à ce que soutient le recourant, les rapports émanant du docteur A.________ et du docteur B.________ ne justifient pas de s'écarter de l'appréciation des praticiens du Centre hospitalier Y.________ sur laquelle se sont fondés les premiers juges. Dans son rapport du 11 décembre 1996, le docteur A.________ indique certes que le recourant a subi un traumatisme par accélération de la colonne cervicale en juin 1995 et a développé par la suite des cervicalgies chroniques qui ont pu être soulagées partiellement par une balnéothérapie à Yverdon durant le printemps 1996. Il constate cependant que les examens radiologiques n'ont pas pu montrer de lésions traumatiques certaines (rapport du 15 janvier 1996). Dans le même sens, le docteur B.________ a certes considéré comme des "atteintes liées à l'accident du 26.6.95", les douleurs cervicales, maux de tête, contractures et douleurs de la musculature cervicale, dorsale supérieure et cervico-scapulaire (rapport du 10 février 1998). Il a toutefois retenu que le recourant était atteint de discopathies lombaires (L 4/5, L 5/S1) et cervicales (C 5/6 et C 6/7), causées par une dégénération maladive et que l'accident de 1995 n'avait pas provoqué de péjoration des discopathies et n'avait pas influencé l'état de la colonne lombaire. Il n'était par ailleurs pas possible, à son avis, de déterminer l'incapacité de travail qui résulterait de l'état cervical post-traumatique "seul sans atteinte dégénérative, cervicale préexistante (discopathie), lombaire préexistante et neurologique préexistante". Il ressort des rapports précités que ni le docteur A.________, ni le docteur B.________ n'ont pu, à l'instar des docteurs C.________ et D.________, mettre en évidence un déficit fonctionnel de nature post-traumatique lié à l'événement assuré, ce que le recourant ne conteste au demeurant pas. Dès lors, leur appréciation ne remet nullement en cause les constatations des médecins du Centre hospitalier Y.________ et ne permet pas d'admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre le traumatisme subi et les atteintes à la santé du recourant. Partant, on ne saurait reprocher aux premiers juges de s'en être tenus à l'avis des docteurs C.________ et D.________ et d'avoir retenu, en l'absence de séquelles organiques ou neurologiques objectivables des troubles du recourant, que ceux-ci n'étaient plus dans un rapport de causalité naturelle avec l'accident du 27 juin 1995. b) Comme l'a à juste titre constaté l'instance cantonale de recours, les conséquences de l'accident en question ne sauraient être qualifiées de lésions consécutives à un accident de type "coup du lapin", contrairement à ce que semble faire valoir le recourant. Si, dans son rapport du 10 février 1998, le docteur B.________ fait certes état d'un status après traumatisme d'accélération cervical, il ne constate toutefois - hormis les cervicalgies et les céphalées dont souffre le recourant - la présence d'aucun des autres symptômes typiques d'un traumatisme type "coup du lapin" retenus par la pratique médicale et la jurisprudence, tels que nausées, difficultés de concentration et de mémorisation ou de vision, symptômes neurasthéniques, modification de la personnalité et signes de dépression (cf. ATF 119 V 337 consid. 1 et 2 et les références). En l'absence d'un tableau clinique typique, l'accident subi par le recourant ne peut donc être considéré comme un accident de type "coup du lapin" et ce dernier ne saurait rien en déduire en sa faveur.