Citation: 4C.184/2005 04.05.2006 E. 1

X.________ SA a formé opposition en temps utile contre ce jugement, dont elle a requis l'annulation. Sur le fond, elle a conclu à libération. La défenderesse a prétendu qu'elle n'était pas tenue de restituer le mobilier invendu, puisque que l'accord conclu par les parties permettait la mise en décharge de la marchandise après l'écoulement du délai de garde de six mois. Par jugement du 2 septembre 2004, le Tribunal de première instance, après avoir déclaré recevable l'opposition formée par la défenderesse (chiffre 1), a rétracté le jugement du 2 octobre 2003 (chiffre 2), puis, statuant à nouveau par voie de procédure ordinaire, a condamné X.________ SA à restituer à Y.________ SA les meubles nos 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35 et 37-39 ou, à défaut, à en verser la contre-valeur totale, par 16'535 fr. (chiffre 3). Le premier juge a considéré que les parties étaient liées par un contrat mixte, combinant des éléments ressortissant au contrat de commission et au contrat de dépôt. Il a retenu que la défenderesse avait renoncé par acte concluant à se prévaloir de la clause l'autorisant à mettre les meubles à la décharge sitôt écoulé le délai semestriel prévu par la convention de décembre 2001, de sorte qu'elle restait tenue de les restituer à la demanderesse. En ce qui concernait le montant du dommage à réparer au cas où le mobilier ne pourrait pas être récupéré, le Tribunal de première instance a admis que les prix proposés étaient trop élevés puisque les meubles n'avaient pas trouvé preneur. Le mobilier, dont certaines pièces étaient en mauvais état, s'était en outre déprécié au fil du temps. A partir des valeurs indicatives mentionnées dans la convention précitée, censées représenter le 60 % du prix à neuf, le premier juge a déterminé la valeur à neuf des meubles invendus, soit 36'750 fr., qu'elle a réduite de 55 % pour tenir compte de la dépréciation (au taux de 10 % l'an) survenue entre 1997 et décembre 2002, d'où un préjudice ascendant à 16'535 fr. après arrondissement aux 5 francs inférieurs. Le Tribunal a encore considéré que les frais de transport supportés par la demanderesse ne se trouvaient pas dans une relation de cause à effet avec les manquements de la défenderesse. B.b X.________ SA a appelé de ce jugement, concluant au déboutement de la demanderesse. Elle a fait valoir qu'elle était libre dès le 14 juin 2002, à savoir après l'échéance du délai de six mois stipulé par la convention du 14 décembre 2001, de mettre les meubles en décharge. Elle a soutenu que la circonstance qu'après ce terme, elle ait encore adressé des propositions d'achat à son adverse partie n'impliquait pas une modification tacite de l'accord. De toute manière, Y.________ SA n'aurait pas prouvé son dommage. Pour sa part, la demanderesse a formé un appel incident contre le même jugement. Elle a requis que la défenderesse soit condamnée à lui verser 23'547 fr. représentant la contre-valeur des meubles non restitués et 215 fr. 50 pour les deux tiers des frais de transport qu'elle a encourus. Elle a prétendu que la valeur des meubles en dépôt n'avait pas diminué. Par arrêt du 15 avril 2005, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement entrepris sous réserve de son chiffre 3; statuant à nouveau sur ce point, elle a décidé ce qui suit : "Condamne X.________ SA à restituer à Y.________ SA les meubles suivants et, à défaut, à lui en verser la contre-valeur: - 1 meuble dossier avec coffre spécial, art. no 6, valeur 3'540 fr. - 1 desk, art. nos 11, 12, 13, valeur 4'215 fr. - 1 side return, art. no 14, valeur 1'188 fr. - 1 table de conférence, art. nos 19, 20, 21, 22, 23, valeur 4'740 fr. - 1 verre de protection, art. no 24, valeur 717 fr. - 6 chaises Estill, art. nos 25, 26, 27, 28, 29, 30, valeur 2'376 fr. - 1 encoignure British, art. no 31, valeur 1'437 fr. - 1 fauteuil tournant Swann, art. no 35, valeur 2'340 fr. - 1 bureau 137 cm, art. nos 37, 38, 39, valeur 2'994 fr. ". Les motifs de cette décision seront exposés ci-après dans la mesure utile.