Citation: 9C_784/2013 E. 4

Les premiers juges ont reconnu pleine valeur probante au rapport d'enquête ménagère du 14 janvier 2013. Ils ont admis que la fatigue et les éventuels ralentissements liés au port de la prothèse qui se répercutent sur la tenue du ménage ne constituent pas une catégorie distincte parmi les postes retenus pour évaluer l'invalidité dans la sphère ménagère (ch. 6.1 à 6.7 du tableau élaboré par l'OFAS) et ne sauraient ainsi être pris en considération isolément, soit indépendamment des types de travaux ménagers mentionnés dans ledit tableau. Il en va de même du temps consacré aux soins de la jambe gauche (massage du moignon). En revanche, les ralentissements et limitations fonctionnelles liés au port de la prothèse ont été pris en compte dans les divers postes. De l'avis des juges cantonaux, une exigibilité globale de 30 % à charge du mari et des enfants dans la sphère ménagère est tout à fait admissible. En effet, en partant du principe que l'activité de la recourante dans le ménage représente 32 heures (les 8 heures restantes étant consacrées à l'activité professionnelle), un total de 9,6 heures hebdomadaires (30 % de 32 heures) réparties entre le mari et les trois enfants ne représente pas une charge excessive (2,4 heures en moyenne par semaine et par personne) et se situe dans la norme des taux retenus pour des ménages comparables comprenant un conjoint ainsi que deux, voire trois enfants déjà grands. Les premiers juges ont ensuite examiné les taux d'empêchement et d'exigibilité dans les divers postes. Compte tenu de l'aide qu'il est permis d'exiger du mari et des enfants dans les diverses activités, notamment les tâches dites "lourdes" ou nécessitant de la force, de même que la présence d'une femme de ménage à raison de 4 heures par semaine comme par le passé, les juges ont considéré que les empêchements retenus par l'enquêtrice dans l'alimentation (0 %), l'entretien du logement (20 %), de même que la lessive et l'entretien des vêtements (20 %) ne prêtaient pas le flanc à la critique. Il en allait de même de l'empêchement pour les "emplettes et courses" (0 %), car on peut exiger des autres membres de la famille qu'ils déchargent la voiture et rangent les achats. Quant au poste "divers", qui inclut la pratique de massages réflexologiques et l'entretien du jardin, les juges ont estimé que la fixation de l'empêchement à 50 % apparaissait généreuse. La juridiction cantonale a dès lors confirmé les taux d'empêchements ménagers déterminés par l'enquête économique sur le ménage.