Citation: 5A_931/2017 E. 3.2.2

3.2.2. Conformément à la nouvelle jurisprudence exposée ci-dessus (cf. supra consid. 3.1.2), l'intimée aurait certes déjà pu se voir imposer, en principe, une activité lucrative à 50% à partir du moment où la plus jeune des filles du couple avait atteint l'âge de l'entrée à l'école obligatoire, et non pas seulement à partir du mois de novembre 2017, date à laquelle cet enfant a eu 10 ans révolus. L'autorité cantonale n'a cependant pas violé le droit fédéral en estimant qu'il ne pouvait être exigé de la mère qu'elle travaille à un taux supérieur à 40%, ce taux étant celui auquel elle exerçait son activité lucrative avant la séparation des époux. Il ne peut en effet être reproché à la Cour de justice de s'en être tenue au modèle de répartition des tâches suivi par les parties durant la vie commune, le principe de continuité étant comme précédemment applicable (cf. supra consid. 3.1.2); ce d'autant plus que dans le cas particulier, seuls quelques mois sont en cause, la décision querellée retenant, sans être critiquée sur ce point, qu'il ne pouvait être exigé de l'épouse qu'elle travaille à 40% qu'à partir de mai 2017, un taux de 50% lui étant imputé dès le mois de novembre suivant. Comme précédemment, si le modèle de prise en charge qui était pratiqué jusqu'alors ne peut être poursuivi indéfiniment, il convient d'accorder au parent gardien - selon le degré de reprise ou d'étendue de l'activité lucrative, de la marge de manoeuvre financière des parents et d'autres circonstances - un délai qui, dans la mesure du possible, devrait être généreux (arrêt 5A_384/2018 précité consid. 4.6). L'autorité cantonale ne peut donc se voir reprocher d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC) sur ce point. En tant que le recourant fait grief aux juges précédents d'avoir supprimé le "palier de 80%" fixé par le Tribunal, son grief doit en revanche être admis. Il résulte de l'arrêt entrepris que, selon le premier juge, la défenderesse - qui avait connu une incapacité de travail entre juillet et octobre 2016 - était en mesure de réaliser un revenu mensuel de 2'275 fr. jusqu'au 31 octobre 2017 pour une activité à 40%, de 2'845 fr. entre le 1er novembre 2017 et le 31 octobre 2019 pour une activité à 50%, dès lors que la plus jeune des filles des parties aurait atteint l'âge de 10 ans, de 4'550 fr. du 1er novembre 2019 jusqu'au 31 octobre 2023 pour une activité à 80%, la plus jeune des filles des parties ayant atteint l'âge de 14 ans [recte: 12 ans], et de 5'687 fr. 50 dès le 1er novembre 2023 pour une activité à 100%, la plus jeune des filles des parties ayant atteint l'âge de 16 ans. La Cour de justice a pour sa part considéré que dès que le plus jeune des enfants des parties aurait atteint l'âge de 10 ans, en novembre 2017, la mère serait en mesure d'augmenter son temps de travail de 40% à 50%, puis à 100% dès que l'enfant aurait atteint l'âge de 16 ans, soit en novembre 2023. Or, vu la jurisprudence exposée plus haut, l'application par l'autorité cantonale de la règle des 10/16 ans, sans autre examen, contrevient au droit fédéral. Cette nouvelle jurisprudence prévoit certes, tout comme l'ancienne, de simples lignes directrices. Il n'en demeure pas moins que lorsque le juge, faisant usage de son pouvoir d'appréciation, décide de s'en écarter, il lui incombe de se fonder sur des motifs concrets propres au cas d'espèce, ce que les juges précédents n'ont pas fait. En prévoyant un taux d'activité de 50% pour la défenderesse jusqu'à ce que la plus jeune de ses filles ait atteint l'âge de 16 ans, sans examiner si ce taux était justifié par des circonstances particulières relatives à l'enfant, au parent concerné ou à leur environnement, l'autorité cantonale a violé le droit fédéral, de sorte qu'il convient de lui renvoyer la cause pour nouvelle décision à cet égard (art. 107 al. 2 LTF). Par souci d'économie de procédure, il convient encore de préciser ce qui suit. A partir de 2021, l'aînée des enfants - qui atteindra l'âge de 16 ans le 15 novembre 2020 - n'aura a priori plus besoin d'être prise en charge, du moins pendant les heures où, sinon, la mère pourrait exercer une activité lucrative (arrêt 5A_384/2018 précité consid. 4.7.6), de sorte qu'aucune contribution ne lui sera due à ce titre. En principe, la contribution de prise en charge est due à l'enfant qui a un besoin de prise en charge. Si, comme c'est le cas ici pour les années 2019 et 2020, deux enfants ont droit à une contribution de prise en charge pendant une certaine période, il n'y a aucune raison que celle-ci ne soit pas répartie entre eux. Il serait également envisageable de rattacher toute la contribution de prise en charge au plus jeune des enfants, aussi longtemps que celui-ci y a droit. Dans l'hypothèse où les juges cantonaux, à qui l'affaire est renvoyée, estimeraient que la défenderesse peut et doit augmenter son taux d'activité de 50% à 80% en 2019, celle-ci pourrait alors tout juste couvrir son minimum vital, ainsi qu'il ressort des constatations de l'arrêt entrepris. Il se peut donc qu'il n'y ait plus de contribution de prise en charge à payer. Dans ce cas, la question serait déplacée vers la contribution d'entretien post-divorce, que l'autorité précédente devrait réévaluer.