Citation: I 526/04 17.03.2005 E. 6.2

6.2.1 Pour déterminer le revenu d'invalide du recourant, qu'ils ont fixé à 36'352 fr., compte tenu d'une capacité résiduelle de travail de 75 %, les premiers juges se sont fondés sur les salaires résultant de six descriptions de poste de travail (DPT). Selon la jurisprudence, les données salariales qui résultent de tels documents peuvent servir au calcul du revenu d'invalide pour autant que certaines conditions soient remplies. Ainsi, l'assureur doit produire cinq DPT et préciser le nombre total de places de travail documentées entrant en considération pour le handicap donné, les salaires maximum et minimum de celles-ci et le salaire moyen du groupe correspondant (ATF 129 V 480 consid. 4.2.2). En l'espèce, ces conditions n'ont pas été remplies. On ignore en particulier le nombre total de places de travail entrant en considération pour le handicap donné. Il n'est dès lors pas possible de vérifier la représentativité des postes choisis par l'office AI. Cela constitue un motif suffisant pour écarter les données salariales résultant des DPT en tant que base de calcul pour fixer le revenu d'invalide du recourant. 6.2.2 Aussi, convient-il, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, de se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral des statistiques (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). En l'espèce, compte tenu de l'activité adaptée de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives (niveau de qualification 4) dans le secteur privé, soit en 1998, 4'268 fr. par mois (Enquête suisse sur la structure des salaires 1998, [ESS], p. 25, TA1). Au regard du large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit en effet convenir qu'un certain nombre d'entre elles sont légères et adaptées aux problèmes dorsaux du recourant. Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie économique, 6/2004, p. 90, B 9.2), ce montant doit être porté à 4'470 fr. 75. Après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires selon l'indice suisse des salaires nominaux pour les hommes de l'année 1999 (+ 0,3 %; Evolution des salaires en 2001, p. 32, T1.1.93), on obtient un revenu mensuel de 4'484 fr. 15, ou annuel de 53'809 fr. 80. Compte tenu de la capacité résiduelle de travail du recourant (75 %), le gain hypothétique s'élève à 40'357 fr. 35. L'âge du recourant et ses limitations fonctionnelles justifient enfin de procéder à un abattement de 15 % sur ce salaire statistique (ATF 126 V 78 consid. 5), si bien que le revenu d'invalide s'élève à 34'303 fr. 75. 6.3 La comparaison avec le revenu sans invalidité de 66'766 fr. 05 conduit à un taux d'invalidité de 48,62, soit, arrondi au pour cent supérieur, 49 % (ATF 130 V 122 consid. 3.2). Ce degré d'invalidité restant inférieur au seuil ouvrant droit à une demi-rente d'invalidité, le jugement entrepris peut être confirmé dans son résultat.