Citation: 4A_531/2020 E. 7.1

7.1. Pour parer au risque de devoir assumer un surcoût par rapport au pronostic établi par l'architecte, le mandant peut lui imposer une limite du coût de construction. Selon la jurisprudence, assigner une telle limite revient à donner une instruction ( Vorschrift ou Weisung) au sens de l'art. 397 CO, tendant à ce que les coûts de la construction ne dépassent pas un certain montant (arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.3.1; arrêt 4C.424/2004 du 15 mars 2005 consid. 3.3; ATF 108 II 197 consid. 2c; plus récemment, arrêt 4A_534/2019 du 13 octobre 2020 consid. 4.1.2). L'instruction doit être distinguée des recommandations ou souhaits (FELLMANN, op. cit., n° 17 ad art. 397 CO). Savoir si le mandant a imposé une limite de coût absolue est une affaire d'interprétation de sa volonté (arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.3.1; 4C.424/2004 consid. 3.3). Sont applicables par analogie les règles déduites de l'art. 18 al. 1 CO, lesquelles valent aussi pour l'interprétation des déclarations de volonté unilatérales (arrêt précité 4A_210/2015 consid. 6.2.1 i.f.; ATF 115 II 323 consid. 2b p. 329; KRAMER/SCHMIDLIN, Berner Kommentar, 1986, n° 50 ad art. 18 CO). A cet égard, la volonté subjective des parties (soit, d'un côté, celui qui fait la déclaration et, de l'autre, celui qui la réceptionne) a la priorité sur la volonté objective. Si le destinataire de la manifestation de volonté l'a effectivement comprise comme le voulait son auteur, la déclaration vaut dans le sens que lui ont donné les deux parties (volonté réelle ou subjective); s'il y a en revanche un hiatus entre le sens compris et le sens voulu, il faut résoudre la difficulté en appliquant le principe de la confiance (cf. par ex. arrêt 4A_193/2018 du 27 juillet 2018 consid. 4.1.2). La limite de coût ordonnée par le mandant est en principe contraignante pour l'architecte, qui doit veiller à ce que le coût de construction n'outrepasse pas celle-ci. Enfreindre cette instruction constitue une violation contractuelle. S'il remarque ou devrait remarquer que la limite ne pourra pas être tenue ou s'il doute qu'elle puisse l'être, l'architecte doit suspendre les travaux, investiguer et informer le mandant pour lui permettre de prendre des mesures destinées à maintenir la limite de coût. A défaut de remplir ces devoirs de façon diligente, l'architecte devra indemniser le maître pour le dommage subi, lequel correspond aux coûts supplémentaires que le maître voulait précisément éviter avec son instruction (arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.3.1; 4C.424/2004 consid. 3.3; plus généralement, cf. ATF 108 II 197 consid. 2a). L'architecte qui viole l'instruction sur la limite de coût commet une inexécution ou une mauvaise exécution du contrat au sens des art. 97 ss et 398 CO; il répond du dommage qu'il cause au mandant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO) (arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.3.1 i.f.).