Citation: 5A_444/2020 E. 3

L'autorité cantonale a retenu que l'obligation de payer la peine conventionnelle était soumise à la condition suspensive que la convention soit inexécutée depuis 14 jours et qu'il appartenait à la recourante d'établir par pièces que cette condition était réalisée; la preuve portant sur un fait négatif, soit l'inexécution de la transaction, il appartenait à l'intimé de collaborer à cette preuve. Examinant si l'intimé avait valablement offert sa prestation, elle a jugé que les parties avait prévu une peine conventionnelle spécifique par " Box " et par livre manquant, soit 8'000 fr. par " Box " et 120 fr. par livre. En ce qui concernait la seconde livraison, il était précisé que le montant de 164'800 fr. correspondait à l'addition de 160'000 fr. (soit 20 x 8'000 fr. correspondant aux 20 " Boxes ") et de 4'800 fr. (soit 40 x 120 fr. correspondant aux livres). Elle en a conclu que les parties avaient clairement prévu un défaut de livraison qui ne concernerait que les " Boxes " ou que les livres, voire même qu'une partie d'entre eux. Une clause pénale ayant été prévue pour les " Boxes " d'une part et pour les livres d'autre part, la recourante ne pouvait refuser la livraison des premiers du fait que l'intimé n'était pas en mesure de fournir les seconds. En conséquence, l'intimé avait effectivement valablement offert de faire livrer à temps les " Boxes "; si elles ne l'avaient pas été, c'était uniquement en raison du refus de la recourante qui n'avait pas organisé le transport. Celle-ci ne disposait donc pas d'un titre de mainlevée pour le montant de 160'000 fr., la clause pénale n'étant pas due. En revanche, l'intimé avait admis son incapacité de fournir les livres dans le délai prévu et n'avait pas démontré l'absence de faute de sa part dans ce retard. La clause pénale de 4'800 fr. était ainsi due et, pour ce dernier montant, la condition prévue par la transaction judiciaire était réalisée.