Citation: 5A_548/2017 E. 2.2

2.2. Conformément à l'arrêt de renvoi du 7 février 2017, la Cour de justice s'est limitée à réexaminer la charge fiscale de l'épouse, à l'exclusion de ses autres charges, ainsi que le montant des arriérés de contributions versés par le mari entre le 17 décembre 2014 et le 30 novembre 2015, cette dernière question n'étant plus litigieuse. L'autorité cantonale a d'abord admis que la charge fiscale de l'épouse devait être évaluée en tenant compte de la valeur locative du domicile conjugal - propriété du mari mais dont elle avait la jouissance -, des frais d'entretien et des intérêts hypothécaires y relatifs, ainsi que des frais de scolarité des enfants. En effet, leur paiement par le mari était considéré fiscalement comme des prestations en nature, assimilées à des revenus indirects imposables perçus par l'épouse. Pour ce faire, la Cour de justice a tenu compte de la valeur locative fixée dès l'année 2013 par l'autorité fiscale à 39'575 fr., "sans adaptation d'abattement depuis cette date, l'appelant n'ayant fourni aucune indication sur ce point", de 29'000 fr. d'intérêts hypothécaires annuels, ainsi que de frais d'entretien estimés à environ 1'000 fr. par mois, auxquels s'ajoutaient les frais des Services industriels genevois [SIG] à hauteur d'environ 1'650 fr. par mois. Les frais de scolarité des enfants représentaient en outre, par année civile, 63'367 fr. pour 2015, 76'217 fr. pour 2016 et environ 88'450 fr. pour 2017. Selon la calculette mise à disposition par l'Administration fiscale cantonale, les impôts (ICC et IFD) de l'épouse pouvaient ainsi être estimés à environ 11'650 fr. par mois pour 2017, 11'000 fr. par mois pour 2016, et 10'200 fr. par mois pour 2015. Celle-ci pouvait dès lors prétendre au versement d'une contribution mensuelle à son entretien, hors frais liés au domicile conjugal, d'un montant arrondi de 19'500 fr. dès le 1er janvier 2017, 18'800 fr. du 1er janvier au 31 décembre 2016 et 18'000 fr. du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Pour la période allant du 17 décembre au 31 décembre 2014, sa contribution d'entretien serait, compte tenu de la courte période concernée et par souci de simplification, arrêtée à 8'000 fr. ([18'000 fr. / 31 jours] x 15 jours = 8'709 fr. ajustés à l'arrondi inférieur, le mari ayant pourvu à l'entretien de sa famille dans une moindre mesure en 2014).