Citation: 6S.721/2001 18.02.2002 E. 2

2.- Sur le plan pénal, la recourante nie s'être rendue coupable d'homicide par négligence (art. 117 CP). L'art. 117 CP, qui réprime l'homicide par négligence, suppose la réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147 et la référence citée; cf. aussi arrêt non publié du 4 juillet 1997 (6S. 230/1997), consid. 2, reproduit in SJ 1997 p. 668). a) La première condition est réalisée en l'espèce, la victime étant décédée des suites de l'accident. b) aa) L'art. 18 al. 3 CP donne une définition de la négligence: "celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle". Pour qu'il y ait homicide par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait violé les règles de la prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible (ATF 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, on se référera donc aux règles de la circulation (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 2a p. 227). Selon l'art. 31 al. 1 LCR, "le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence". L'art. 33 LCR prévoit que "le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée" (al. 1). "Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent" (al. 2). L'importance qui doit être accordée au devoir de prudence des automobilistes vis-à-vis des piétons a été renforcée par le nouveau libellé de l'art. 6 al. 1 OCR, entré en vigueur le 1er juin 1994, selon lequel, "avant d'atteindre un passage pour piétons où le trafic n'est pas réglé, le conducteur accordera la priorité à tout piéton qui est déjà engagé sur le passage ou qui attend devant celui-ci avec l'intention visible de l'emprunter. Il réduira à temps sa vitesse et s'arrêtera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire à cette obligation". L'art. 49 al. 2 2ème phrase LCR pose comme règle que les piétons bénéficient de la priorité sur les passages pour piétons mais qu'ils "ne doivent pas s'y lancer à l'improviste". Le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b p. 104). La "prudence particulière" avant les passages pour piétons que doit adopter le conducteur selon l'art. 33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter une attention accrue à ces passages protégés et à leurs abords par rapport au reste du trafic et être prêt à s'arrêter à temps si un piéton traverse la chaussée ou en manifeste la volonté. Le conducteur ne peut s'abstenir de réduire sa vitesse que si personne ne se trouve sur ce passage ou à proximité et s'il ressort de l'ensemble des circonstances qu'aucun usager ne va brusquement surgir pour traverser (cf. ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291/292; 115 II 283 con-sid. 1a p. 285; cf. également arrêt non publié du 4 novembre 1986 (Str. 417/1986) reproduit in JdT 1988 I p. 671 n° 36). Il est par ailleurs vrai que le principe de la confiance déduit de l'art. 26 al. 1 LCR permet à l'usager de la route qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation (ATF 124 IV 81 consid. 2b p. 84). En principe, un conducteur peut donc compter sur le fait qu'un piéton ne s'élancera pas sur un passage pour piétons lorsque le véhicule est déjà si près du passage qu'il ne pourrait plus s'arrêter à temps (ATF 115 II 283 con-sid. 1a p. 285). Cependant, conformément à l'art. 26 al. 2 LCR, le principe de la confiance ne s'applique pas aux enfants, à l'égard de qui une prudence particulière s'impose même s'il n'apparaît pas encore qu'ils vont se comporter de manière incorrecte (ATF 115 IV 239 consid. 2 p. 239/240); en particulier, de jeunes enfants présentent souvent des excitations momentanées et des comportements spontanés et irréfléchis de sorte qu'un conducteur doit toujours le prévoir et se comporter en conséquence (ATF 104 IV 28 consid. 3c p. 31; Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, Lausanne 1996, art. 26 LCR, n° 6.2; René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Berne 1984, vol. I, n° 313 ss). Aussi, résulte-t-il de ce qui précède qu'une prudence accrue s'impose à l'égard d'un jeune enfant qui se trouve à proximité d'un passage pour piétons où le trafic n'est pas réglé. Chaque fois qu'un conducteur est confronté à une situation de ce type, il devra décélérer et être prêt au besoin à pouvoir s'arrêter avant le passage, jusqu'à ce qu'il ait pu être fixé sur les intentions réelles de l'enfant. bb) La Chambre pénale, qui a d'ailleurs mentionné l'ensemble des normes précitées (cf. jugement attaqué, p. 8), a consacré une large partie de sa motivation au temps de réaction de la recourante, qui n'était pas prête à freiner, et à la probable moindre gravité des conséquences si elle l'avait été. Mais elle a aussi indiqué que la recourante se trouvait sur un tronçon rectiligne présentant une excellente visibilité et qu'elle pouvait voir les piétons sur le trottoir pratiquement dès le début du tronçon; elle en a déduit que la recourante aurait dû voir l'aînée aux abords du passage pour piétons et son frère qui courait et qu'elle devait donc ralentir et être prête à s'arrêter (cf. jugement attaqué, p. 11 in fine et 12 in initio). Pour une part importante de son argumentation, la recourante met en cause les faits constatés, ce qui n'est pas admissible dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1). Relevant que la Chambre pénale a mentionné que les enfants se trouvaient "aux abords" du passage pour piétons, la recourante se demande ce qu'il faut entendre par là. L'expression "aux abords" signifie ce qui se trouve à proximité (cf. Le Grand Robert, 2ème éd., p. 27). Cette notion ne présente pas de difficulté d'interprétation particulière et, dans un cas comme celui d'espèce, équivaut à quelques mètres. La Chambre pénale a tenu pour établi que l'aînée, âgée de cinq ans, se trouvait à proximité du passage pour piétons, mais qu'il n'était pas possible de dire si elle se trouvait juste devant en position d'attente pour traverser. Sans pouvoir déterminer précisément l'endroit où son frère, âgé de trois ans, avait lâché la main de sa mère, la Chambre pénale a par ailleurs retenu qu'il avait couru quelques mètres sur le trottoir avant de s'élancer sur le passage pour piétons. Elle a également relevé que la recourante connaissait les lieux, soit une zone d'habitation avec un passage pour piétons. Selon les faits ainsi constatés, qui lient le Tribunal fédéral (art. 277bis al. 1 PPF), il est clair que deux enfants en bas âge se trouvaient à proximité d'un passage pour piétons où le trafic n'est pas réglé. Les enfants étaient certes accompagnés de leur mère. La présence d'un adulte n'empêche cependant pas d'avoir à redouter le comportement inopiné d'un enfant. L'aînée se trouvait d'ailleurs seule devant sa mère et son frère, ce qui suffisait à éveiller des craintes. Contrairement à ce que laisse entendre la recourante, ce n'est pas d'avoir été surprise par un enfant progressant sur le trottoir et qui se lance à l'improviste sur la route qui lui est reproché. Mais c'est bien son attitude dans la configuration particulière où deux jeunes enfants se trouvaient à proximité d'un passage pour piétons qui est en cause. La difficulté des jeunes enfants à apprécier le danger et l'imprévisibilité de leur comportement dans la circulation constituent des données bien connues, avec lesquelles les usagers de la route doivent compter (cf. sur le comportement des enfants dans la circulation, MariaLimbourg, Überforderte Kinder: Welche Forderungen stellt die Kinderpsychologie an Verkehrssicherheitsarbeit ?, in Aspekte der Überforderung im Strassenverkehr - Forderungen an die Praxis, St-Gall 1997, René Schaffauser éditeur, p. 49 ss). La Chambre pénale a retenu que les enfants et leur mère pouvaient être aperçus pratiquement dès le début du tronçon rectiligne de la route. Dans ces conditions, la recourante devait adapter sa conduite de manière à pouvoir s'arrêter avant le passage pour piétons et ainsi parer à l'éventuel comportement irréfléchi et subit de l'un des enfants. Elle n'a pourtant pas vu les enfants et a circulé à 50 km/h, ne freinant qu'au moment du choc. Aussi, la recourante a-t-elle négligé le devoir de prudence découlant en particulier de l'art. 33 al. 2 LCR, qui lui imposait d'adapter sa vitesse de manière à pouvoir immobiliser son véhicule avant le passage pour piétons. Il s'ensuit que l'essentiel des développements de la Chambre pénale est sans pertinence ici et qu'il est donc inutile d'y revenir, en particulier quant au temps de réaction de la recourante - les considérations de la Chambre pénale à ce propos s'écartent d'ailleurs des critères définis par la jurisprudence (cf. ATF 115 II 283 consid. 1a p. 285; 92 IV 20 consid. 2 p. 23; Bussy/Rusconi, op. cit. , art. 31 LCR, n. 4.6) -, et quant à la probabilité de conséquences moins graves si la recourante avait été prête à freiner. c) Lorsque, comme en l'espèce, il y a eu violation des règles de la prudence, il faut encore se demander si celle-ci peut être imputée à faute, c'est-à-dire si l'on peut reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b/ee p. 22, 145 consid. 3b/aa p. 148; 121 IV 207 consid. 2a p. 211/212). Il ne ressort nullement des faits constatés que des circonstances particulières auraient empêché la recourante de se conformer à ses devoirs. Il faut donc conclure qu'elle a commis une négligence. d) Pour qu'il y ait homicide par négligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et le décès d'autrui d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre cette violation et le décès (cf. art. 117 CP). La recourante ne remet pas en cause le rapport de causalité naturelle entre son comportement et le décès, ce qu'elle ne pourrait d'ailleurs faire dans le cadre d'un pourvoi s'agissant d'une question de fait (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23), mais conteste l'existence d'un lien de causalité adéquate. Lorsque la causalité naturelle est retenue, il convient d'examiner si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit là d'une question de droit que le Tribunal fédéral revoit librement. La causalité adéquate peut cependant être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). La recourante discute de la problématique du temps de réaction, qui est, comme on l'a vu, sans pertinence dans le présent cas. Pour le reste, elle soutient qu'elle ne pouvait pas imaginer le comportement de l'enfant. Que l'enfant se soit précipité sur le passage pour piétons n'est pas contestable. Il n'y a pas lieu de rechercher à cet égard si l'on peut reprocher un éventuel manquement de la mère quant à son devoir de surveillance car il n'y a pas de compensation des fautes au pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24). Comme il n'y a rien d'extraordinaire à ce qu'un jeune enfant se lance de manière spontanée et irréfléchie sur un passage pour piétons, cet aspect ne saurait reléguer à l'arrière plan l'autre facteur qui a contribué à l'avènement du résultat, soit la manière de conduire de la recourante. Ainsi, l'enchaînement des faits n'est pas de nature à exclure la causalité adéquate entre la violation des devoirs de la prudence de la recourante et l'accident. e) Compte tenu de ce qui précède, c'est sans violer le droit fédéral que la Chambre pénale a condamné la recourante sur la base de l'art. 117 CP.