Citation: K 132/04 02.02.2006 E. 4

En l'espèce, la doctoresse H.________ n'a pas attesté, dans ses deux rapports des 15 août et 20 novembre 2003, que l'enfant aurait présenté des troubles organiques ou psychiques, voire psychosomatiques, liés à ses oreilles décollées. Elle a uniquement justifié la prise en charge de l'opération eu égard à l'expérience générale, en insistant sur les souffrances que beaucoup d'enfants éprouvent en raison de leur apparence, et sur les conséquences que l'absence d'un contexte psychosocial sain peut entraîner sur leur développement. Par ailleurs, il ne ressort pas non plus des autres pièces du dossier que l'enfant subissait ou était sur le point de subir des troubles psychiques, voire psychosomatiques, ayant caractère de maladie, en raison de ses oreilles décollées. De même, il n'est pas davantage établi que l'intéressée souffrait de son apparence physique, ni que son développement psychique en avait été perturbé. Dès lors, à défaut d'un rapport de causalité entre le décollement des oreilles et d'éventuelles affections maladives (cf. RJAM 1983 n° 529 p. 96 consid. 2), l'intimée était fondée à refuser d'assumer le coût de l'intervention chirurgicale correctrice. On ajoutera que le précédent judiciaire cantonal que la doctoresse H.________ a évoqué dans son rapport du 20 novembre 2003 (sans en donner la référence) est inconnu de la Cour de céans. A supposer que ce jugement ait abouti dans un cas particulier à la prise en charge, par l'assurance-maladie, d'une plastie d'oreilles décollées sans indication médicale, cela ne changerait rien au sort du litige; la fausse application de la loi dans un cas particulier n'attribue pas au citoyen le droit d'être traité par la suite illégalement. Quant aux autres griefs soulevés par la recourante (notamment le prétendu manque d'impartialité du médecin conseil de la caisse-maladie, ainsi que les économies que sa famille aurait permis à cet assureur social de réaliser en restreignant sa consommation d'actes médicaux), ils sont sans pertinence pour juger dans le cas d'espèce du caractère de maladie des oreilles décollées, ainsi que du bien-fondé de la prise en charge de l'intervention chirurgicale.