Citation: 6B_1082/2017 E. B

Par arrêt du 31 août 2017 (recte: 31 juillet 2017), la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ dans la mesure de sa recevabilité. En substance, elle a retenu les faits suivants: B.a. Par jugement du 16 février 2015, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné X.________ pour vol, brigandage, dommages à la propriété, violation de domicile, recel et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, à une peine privative de liberté de quinze mois, sous déduction de la détention provisoire, avec sursis durant quatre ans, et a subordonné le sursis octroyé à un traitement psychothérapeutique ambulatoire. Dans le cadre de la procédure ayant conduit au jugement susmentionné, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 21 août 2013, les experts ont posé un diagnostic de psychose non organique, accompagnée de symptômes négatifs et d'affects dépressifs. Ils ont estimé que la responsabilité pénale de l'expertisé était diminuée de manière légère à moyenne et que le risque de récidive en matière d'actes de violence était faible. Ils ont préconisé une mesure de soin psychiatrique sous la forme d'un traitement ambulatoire, une mesure institutionnelle ne leur paraissant pas nécessaire. Ils ont également considéré que l'intéressé devait pouvoir bénéficier d'une assistance de probation, afin qu'il puisse s'appuyer sur un professionnel qui l'accompagne dans ses recherches d'emploi dans un premier temps; ensuite, s'il parvenait à trouver un employeur, il devait pouvoir bénéficier d'une assistance externe sur laquelle il puisse prendre appui s'il venait à être confronté à des difficultés similaires à celles qui l'avaient conduit à son renvoi en tribunal en mai 2013. B.b. Par décision d'application du 2 septembre 2015, l'Office vaudois d'exécution des peines (ci-après: OEP) a confié le mandat médico-légal au Dr A.________ du Service de médecine pénitentiaire (ci-après: SMP) de l'Hôpital de B.________. Par ordonnance du 12 octobre 2015, le Juge d'application des peines vaudois a ordonné une assistance de probation, pendant la durée du délai d'épreuve accordé à X.________ le 16 février 2015 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, à charge pour l'OEP de la mettre en oeuvre. Par courrier du 21 décembre 2015, la Fondation vaudoise de probation (ci-après: FVP) a transféré le mandat d'assistance de probation à l'Office des sanctions et des mesures d'accompagnement du canton du Valais (ci-après: OSAMA). Par courrier du 1er mars 2016, l'OEP a également transféré le mandat de traitement thérapeutique ambulatoire à l'OSAMA. B.c. Par acte du 11 août 2016, l'OEP a saisi le Juge d'application des peines vaudois d'une proposition tendant à la révocation du sursis dont le terme du délai d'épreuve était fixé au 16 février 2019 et à l'exécution de la peine privative de liberté suspendue. L'office relevait que la situation du condamné s'était fortement péjorée, puisqu'après avoir été collaborant au début de la mise en place des règles de conduite, il s'était soustrait tant à l'assistance de probation qu'à la règle de conduite consistant en la poursuite d'un traitement thérapeutique ambulatoire. Ainsi, par son attitude, X.________ avait fautivement mis en échec les règles de conduite imposées, et ce nonobstant des rappels de cadre et des explications quant aux conséquences de ses manquements. L'office en concluait que le condamné n'avait manifestement pas su saisir l'opportunité qui lui était offerte pour se soigner et éviter ainsi une récidive. A ce sujet, il s'est référé au rapport d'expertise psychiatrique du 21 août 2013, qui qualifiait ce risque de faible, ainsi qu'au rapport psycho-criminologique du 24 juin 2016, qui le qualifiait de modéré pour un acte violent au vu de l'évolution négative de la situation de l'intéressé. B.d. Le 23 septembre 2016, l'OEP a adressé au Juge d'application des peines vaudois un échange de courriels avec l'OSAMA, duquel il ressort que le placement médical a pris fin le 21 septembre 2016, que le condamné a accepté de rester sur un mode volontaire à l'Hôpital de B.________ pendant environ trois semaines, que l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte (ci-après : APEA) du Haut-Lac n'entendait pas ordonner de placement administratif, que les parents du condamné n'étaient pas prêts à reprendre leur fils à domicile et que ce dernier s'opposait à tout séjour en foyer. Le Dr A.________ s'est déterminé sur ces nouveaux éléments par courriel du 23 septembre 2016. Il a en substance indiqué qu'il y avait lieu de maintenir une médication neuroleptique durant au moins six mois à une année après une première décompensation psychotique et que le futur lieu de vie de X.________ devait être un foyer. Il a estimé qu'une fois sorti de l'hôpital, sans médication et avec un retour à domicile, le risque de péjoration de l'état clinique du condamné était très important et qu'une meilleure alliance thérapeutique ne pouvait pas être établie. Dans ces conditions, il a considéré que le SMP n'était pas en mesure d'appliquer le mandat de soin qui lui avait été confié et a proposé de solliciter la justice afin d'évaluer la pertinence à maintenir un suivi obligatoire ambulatoire, la mesure n'étant pas applicable. B.e. Par ordonnance de mesures d'extrême urgence du 29 septembre 2016, le Juge d'application des peines vaudois a révoqué préprovisionnellement le sursis accordé le 16 février 2015 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois, ordonné préprovisionnellement l'exécution de la peine privative de liberté de 15 mois et ordonné l'arrestation immédiate de X.________. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 octobre 2016, il a confirmé l'ordonnance de mesures d'extrême urgence du 29 septembre 2016. B.f. Le juge d'application des peines vaudois a désigné en qualité d'experte la Dresse C.________. Dans son rapport du 22 mai 2017, l'experte a posé le diagnostic de schizophrénie paranoïde continue, pathologie qui se manifestait par des failles identitaires, des délires de persécution, une désorganisation psychique et des compétences déficitaires pour la gestion de son hygiène et de son quotidien. Ce trouble nécessitait une médication adéquate. L'expertisé n'avait pas conscience de son trouble, hormis quelques éléments furtifs de reconnaissance. Le risque de récidive était considéré comme moyen, dès lors que la pathologie de l'intéressé était susceptible d'engendrer des actes de violence s'il n'était pas traité correctement. Il était difficile d'estimer l'imminence du risque de récidive qui était avant tout corrélé à l'imprévisibilité de ses idées délirantes. L'experte a considéré en outre que X.________ n'avait tiré aucun bénéfice du traitement psychothérapeutique ambulatoire assortissant le sursis octroyé par jugement du 16 février 2015, dès lors qu'il l'avait mis en échec et n'avait pas suivi les recommandations, notamment concernant la médication, et a préconisé un traitement intégré, à forme d'un placement en foyer assorti d'un suivi psychothérapeutique et d'un traitement médicamenteux adapté.