Citation: 6S.33/2005 30.04.2005 E. 2

Faisant valoir qu'il a présenté des excuses aux lésés et fourni un effort financier considérable pour les dédommager, le recourant reproche aux juges cantonaux de ne l'avoir pas mis au bénéfice de la circonstance atténuante d'un repentir sincère au sens de l'art. 64 CP. 2.1 Les conditions permettant de retenir un repentir sincère au sens de l'art. 64 CP ont été analysées en détail dans l'arrêt publié aux ATF 107 IV 98, auquel il peut être renvoyé. En substance, cette circonstance atténuante n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, non pas principalement en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale, et doit avoir fait la preuve de son repentir, notamment en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99 et les références citées). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine. Le juge n'est toutefois pas obligé de faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP. A la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, il peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 113 s.; 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302 et les références citées). 2.2 Les juges cantonaux ont admis que le recourant avait fourni un effort considérable dans le domaine financier, relevant notamment que, durant les deux dernières années, il avait remboursé quelque 90'000 francs, soit les trois quarts de ses dettes. Ils ont précisé que, pour fixer la peine, ils tenaient compte de la volonté du recourant de travailler et des contacts qu'il avait établis pour rembourser les lésés, soulignant qu'il n'était pas évident de déployer une telle énergie en vue de présenter des excuses aux lésés et de les dédommager. Ils ont estimé que ces éléments devaient être pris en compte dans un sens atténuant, mais que cette atténuation pouvait toutefois être opérée dans le cadre de l'art. 63 CP. 2.3 Il résulte de ce qui précède que le recourant a fourni un effort conséquent pour rembourser les lésés, rien n'indiquant par ailleurs qu'il aurait agi en fonction de considérations tactiques liées à la procédure. Il faut donc admettre que le recourant a fourni un effort particulier et désintéressé pour réparer le dommage causé. Toutefois, la réparation, moyennant sacrifice, du dommage causé, s'il constitue un indice important, n'est pas à lui seul déterminant. En général, on doit pouvoir s'attendre à ce que le repentir invoqué se soit aussi manifesté par d'autres indices, tels que l'attitude de l'accusé face à ses actes, des aveux spontanés, une collaboration particulière à l'instruction, etc. Or, outre que le recourant a commis de nouveaux actes punissables pendant l'enquête, rien n'indique qu'il aurait fait des aveux spontanés ni même qu'il se serait montré particulièrement collaborant à l'enquête ou aurait adopté un comportement significatif au cours de la procédure. Dès lors, un repentir sincère peut certes être admis, à raison de l'effort important consenti pour réparer le dommage, mais doit être qualifié de peu caractérisé. Dans ces conditions, les juges cantonaux auraient pu faire application de l'art. 64 CP et, partant, atténuer la peine selon l'art. 65 CP. Conformément à la jurisprudence précitée, ils n'étaient toutefois pas tenus de le faire, mais pouvaient aussi procéder à l'atténuation de peine requise par l'élément favorable retenu dans le cadre de l'art. 63 CP, à condition de ne pas abuser de leur pouvoir d'appréciation.