Citation: 4A_254/2023 E. 5.4

5.4. Appliqués aux circonstances du cas concret, ces principes commandent d'écarter le reproche de formalisme excessif formulé par la recourante. L'intéressée assoit toute sa démonstration sur la prémisse de fait selon laquelle son conseil américain aurait cru avoir valablement téléchargé, en temps utile, la déclaration d'appel sur la plateforme de dépôt en ligne du TAS mais qu'il n'aurait, en réalité, pas réussi à le faire en raison de défaillances techniques de ladite plateforme. Or, ces circonstances factuelles ne sont pas avérées et ne ressortent nullement de la décision entreprise. La recourante ne saurait ainsi être suivie lorsqu'elle affirme que le TAS aurait implicitement constaté que son conseil américain avait vainement tenté de procéder au téléchargement de sa déclaration d'appel le 22 février 2023. C'est également en vain que l'intéressée, se fondant toujours sur cette prémisse de fait non établie, tente de distinguer la présente espèce des autres affaires dans lesquelles le Tribunal fédéral a exclu tout formalisme excessif lorsque les parties concernées n'avaient pas respecté les exigences prévues par l'art. R31 du Code. La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle tente de relativiser les conséquences juridiques attachées au non-respect des modalités de dépôt de la déclaration d'appel prévues par l'art. R31 du Code. Certes, le TAS a en l'occurrence offert la possibilité à la fédération intimée de consentir malgré tout à l'ouverture de la procédure d'appel. Cela étant, la Cour de céans estime que les formes procédurales sont nécessaires à la mise en oeuvre des voies de droit, pour assurer le déroulement de la procédure conformément au principe de l'égalité de traitement et pour garantir l'application du droit matériel. Un strict respect des règles relatives aux délais de recours s'impose ainsi pour des motifs d'égalité de traitement et de sécurité du droit (arrêts 4A_238/2018, précité, consid. 5.3; 4A_692/2016, précité, consid. 6.2). En décider autrement dans le cas d'une procédure arbitrale particulière reviendrait à oublier que les parties intimées sont en droit d'attendre du TAS qu'il applique et respecte les dispositions de son propre règlement (arrêts 4A_556/2018, précité, consid. 6.5; 4A_692/2016, précité, consid. 6.2). Il n'est dès lors pas envisageable de sanctionner, suivant les circonstances, plus ou moins sévèrement le non-respect des exigences prévues par l'art. R31 du Code (arrêt 4A_384/2017 du 4 octobre 2017 consid. 4.2.3). En tout état de cause, on relèvera que le conseil américain de la recourante, s'il avait réellement constaté que la plateforme électronique du TAS rencontrait des problèmes, aurait pu et dû s'assurer que son écriture avait bien été téléchargée, soit en interpellant immédiatement le TAS soit en se connectant sur ladite plateforme sous la rubrique concernant l'affaire concernée pour vérifier que le document se trouvait effectivement dans la bibliothèque des documents téléchargés. Dans ces conditions, l'avocat en question qui, selon les constatations du TAS, est un utilisateur régulier de la plateforme de dépôt en ligne, ne pouvait raisonnablement pas attendre quatre jours pour s'enquérir de la situation auprès du TAS.