Citation: 4A_598/2014 E. 2.2.2

2.2.2. Dans la partie de son mémoire relative à la récusation de l'arbitre (p. 28 ss, nos 18 à 40), le recourant expose, en substance, que, quelques années avant le début de la procédure d'arbitrage, une société X., représentée par l'arbitre en sa qualité d'avocat, avait actionné une société Y., dont lui-même était l'administrateur unique avec signature individuelle, en vue d'obtenir l'exécution d'une clause permettant le rachat de stocks d'invendus. Selon le recourant, durant l'instruction de cette affaire, que la société Y. avait portée en vain devant le Tribunal fédéral (arrêt 4C.104/2004 du 2 juin 2004), il avait été directement confronté à l'arbitre par deux fois, ce qui avait donné lieu à des "échanges de propos vifs, pour ne pas dire plus...". Or, en dépit des explications que l'intéressé lui avait fournies à ce sujet, l'arbitre avait nié, contre toute évidence, que le recourant eût participé à la procédure en qualité de partie adverse, eût figuré dans les actes de la procédure et eût été actionnaire de la société Y. Dans ces conditions, l'arbitre, toujours selon le recourant, eu égard aux relations houleuses qu'ils avaient entretenues lors de la précédente procédure judiciaire, n'apparaissait plus impartial pour trancher le différend soumis à son examen. Aussi la Chambre, qui avait de surcroît refusé de se renseigner auprès de l'avocat de la société Y. qui lui avait pourtant demandé de le faire, aurait-elle dû prononcer la récusation de l'arbitre. Ne l'ayant pas fait, il en est résulté une sentence finale rendue par un arbitre irrégulièrement désigné, au sens de l'art. 393 let. a CPC. La version des faits proposée par le recourant n'est pas conforme à la vérité. D'abord, le laps de temps qui s'est écoulé entre l'introduction de la procédure judiciaire et la saisine de l'arbitre est bien plus long que ce que suggère l'intéressé en usant de l'expression euphémique "quelques années avant le début de la procédure d'arbitrage". En effet, la première action a été ouverte le 17 mai 2001 devant le Tribunal cantonal neuchâtelois, tandis que la requête d'arbitrage a été introduite le 21 juin 2013 auprès de la Chambre, soit quelque 12 ans plus tard. A cet égard et à titre de comparaison, on citera une récente décision dans laquelle le Tribunal fédéral n'a pas considéré qu'un juge suppléant ayant participé à une procédure dont l'instruction avait été close le 24 février 2014 eût représenté récemment la partie adverse, au nom de qui lui-même et un associé de l'étude dans laquelle il travaille avaient agi successivement dans deux procédures closes, la première en 2001, la seconde à l'automne 2010 (arrêt 4F_12/2014 du 15 décembre 2014 consid. 3). Ensuite, le recourant, quoi qu'il en dise, n'a pas pris part à la procédure judiciaire antérieure en qualité de partie, car cette procédure a opposé deux sociétés anonymes, lui-même n'étant que l'administrateur de l'une d'elles. Enfin, le caractère prétendument houleux de cette procédure judiciaire et les échanges de propos vifs auxquels celle-ci aurait donné lieu ne consistent qu'en de simples allégations faites par le conseil actuel du recourant dans sa lettre du 9 septembre 2013 à la Chambre. Les deux procès-verbaux d'audiences produits par le recourant pour étayer ces affirmations ne lui sont d'aucun secours, tant il est vrai qu'il n'en ressort rien de concluant, sinon qu'une discussion s'est engagée entre les personnes présentes, qui n'a pas abouti. Le recourant, certes, précise que la Chambre a refusé de se renseigner auprès de l'avocat de la société Y., en dépit d'une requête ad hoc de sa part. Force est, toutefois, de constater qu'il ne soulève pas expressément de grief motivé à ce propos, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y arrêter (cf. art. 77 al. 3 LTF). Au demeurant, le caractère probant d'un tel moyen de preuve apparaît pour le moins sujet à caution, s'agissant de renseignements à fournir par un avocat ayant défendu les intérêts d'une société administrée par le recourant, autrement dit d'un témoin proche d'une partie à la procédure arbitrale. Cela étant, le seul fait que l'arbitre ayant rendu la sentence attaquée avait défendu, quelque 12 ans avant l'introduction de la requête d'arbitrage, les intérêts d'une partie opposée à une société dont l'administrateur a comparu, une grosse décennie plus tard, devant lui, en tant que partie, n'apparaît pas de nature à justifier la récusation de cet arbitre sur le vu de la jurisprudence précitée. Dès lors, le moyen fondé sur l'art. 393 let. a CPC tombe à faux.