Citation: 5P.437/2002 03.06.2003 E. 3

Le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.). 3.1 Le Tribunal fédéral se montre réservé dans le domaine de l'appréciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière à l'autorité cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70), que si le juge du fait a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, enfin, lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Il montre une retenue d'autant plus grande lorsque, comme en l'espèce, le juge n'examine la cause que de manière sommaire et provisoire (ATF 120 II 393 consid. 4c p. 398; 104 Ia 408 consid. 4 p. 413; 97 I 481 consid. 3b p. 486/487 et les références). Devant le Tribunal fédéral, le recourant ne peut se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, comme il le ferait dans une procédure d'appel; conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il doit au contraire démontrer, par une argumentation précise, que la décision déférée repose sur une appréciation insoutenable des preuves (ATF 121 I 225 consid. 4c p. 230; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11). De plus, comme l'annulation de la décision cantonale attaquée ne se justifie que si elle est arbitraire non seulement dans sa motivation, mais également dans son résultat (ATF 122 I 61 consid. 3a p. 67; 122 III 130 consid. 2a p. 131), le grief de constatation arbitraire des faits ne peut avoir de chance de succès que s'il porte sur des faits pertinents et décisifs. 3.2 En l'espèce, le recourant prétend d'abord que la constatation selon laquelle son compte auprès de la banque Y.________ présentait un solde créancier de 3'934'078,32 FF au 31 décembre 1989 procéderait d'une lecture insoutenable de la pièce 79.18. Le montant précité correspondrait en réalité au total des crédits par opposition au total des débits, lesquels s'élevaient à 3'941'978,70 FF; partant, le solde créditeur (sic!) serait, non de 3'934'078,32 FF, mais de 7'900,38 FF. Certes, il résulte manifestement de la pièce 79.18 que le "nouveau solde au 31 décembre 1989" était de 7'900,38 FF, montant correspondant à la différence entre le total des crédits (3'934'078,32 FF) et des débits (3'941'978,70 FF). Le grief soulevé ne saurait pour autant être accueilli. Le moyen pris de l'arbitraire dans la constatation des faits ne peut avoir de chance de succès que s'il porte sur des faits pertinents et décisifs. Or, en l'espèce, contrairement à ce que semble penser le recourant, pour fixer la quotité de la rente due à l'intimée, la cour cantonale n'a pas fondé son calcul sur "la fortune de plusieurs millions de francs français" dont l'époux aurait disposé de 1988 à 1990, mais sur d'autres éléments. A défaut pour le recourant d'avoir apporté des renseignements précis sur ses activités d'intermédiaire et de courtier exercées depuis 1989 et de preuves corroborant ses affirmations à ce sujet, la cour cantonale a en effet pris comme référence de la capacité contributive du recourant le train de vie actuel de ce dernier. 3.3 Le recourant soutient ensuite que l'autorité cantonale a arbitrairement considéré qu'il n'a pas rendu vraisemblable l'allégation selon laquelle le compte "57953-25" ouvert auprès de la banque Y.________ avait appartenu à sa première épouse, Catherine Blanc (nom fictif). Il en veut pour preuves les pièces 42 à 46 et 47 à 48, lesquelles retraceraient l'historique de ce compte. Dans le premier lot de documents, son ex-femme apparaîtrait, d'abord sous son nom de jeune fille (sic!), comme titulaire du compte, sous la dénomination "57953-25 Lenoir C", puis comme destinataire, à l'adresse de "Mme Lenoir, avenue Foch" à Paris; dès la pièce 44, elle serait désignée par son nom de jeune fille "Blanc C.", le destinataire de l'adressage étant désormais son ex-mari, au Bd Haussmann 00, la titulaire étant elle-même domiciliée dans une étude d'avocat. Hormis quelques modifications, les autres relevés classés sous les pièces 45 à 47 indiqueraient clairement comme titulaire du compte Catherine Blanc. Enfin, la pièce 48.6 consisterait en un relevé de portefeuille valorisé auprès de la banque Y.________, du compte "57953-25 Blanc C.". Il convient d'abord de relever que le recourant est malvenu de reprocher à la Cour de justice d'avoir arbitrairement apprécié les preuves alors que sa propre argumentation n'est pas des plus limpide. On a en effet du mal à le suivre lorsqu'il soutient que, dans les pièces 42 à 46, son ex-femme apparaît sous son nom de jeune fille comme titulaire du compte sous la dénomination "57953-25 Lenoir C", patronyme qui était manifestement le nom de femme mariée de l'intéressée. Quoi qu'il en soit, nonobstant que le moyen ne porte pas sur un fait pertinent et décisif pour l'issue de la cause (cf. supra), la constatation querellée n'apparaît de toute façon pas insoutenable. Les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire - ce d'autant plus qu'ils examinaient la cause de manière sommaire et provisoire, sous l'angle de la vraisemblance (ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377 et 378 consid. 3b p. 381 et les références citées dans ces arrêts) - considérer que le titulaire du compte était le recourant, ou en tout cas que celui-ci n'avait pas apporté la preuve que son ex-épouse l'aurait été. S'il résulte effectivement des relevés produits que le compte est toujours désigné - sous la rubrique "dossier" - par le numéro "57953-25" et la mention "Blanc C.", celui du 10 janvier 1989 (pièce 46) et le plus récent d'entre eux (pièce 48) - arrêté au 30 juin 1990 - indique, sous cette même rubrique, également le nom du recourant, lequel figure en outre comme destinataire du relevé. 3.4 Le recourant reproche enfin à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il jouissait d'une fortune considérable en 1992. La constatation, selon laquelle le montant de 100'000 fr. "donné" à son épouse à cette date pour acquérir le domicile conjugal constitue une libéralité, résulterait d'une appréciation insoutenable des pièces, en particulier de la "pièce 161 dem., formules F1 et F2". Elle aurait en outre été posée en violation de l'art. 8 CC, faute d'allégation de l'intimée sur ce point. Par ailleurs, le fait qu'il soit intervenu comme caution à hauteur de 300'000 fr. lors de l'achat de cet appartement ne saurait être révélateur de l'existence d'une fortune substantielle; il ne s'agirait que d'un acte à caractère "familial" d'une personne bénéficiant, à cette époque, d'un "revenu annuel de 300'000 fr". Une telle critique ne répond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se contente en effet de renvoyer la cour de céans à la consultation de pièces, dont il ne précise les références que d'une seule, et de prétendre, de façon appellatoire, que l'intimée à constamment admis que la remise des 100'000 fr. constituait un prêt et a même fourni à la Cour de justice des pièces le démontrant, notamment des déclarations fiscales. Pour le surplus, il se contente d'affirmations péremptoires sur la finalité du cautionnement. S'agissant de la violation de l'art. 8 CC, il méconnaît que cette disposition n'est pas directement applicable (ATF 118 II 376 consid. 3 p. 377), vu que les mesures provisoires sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance (ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377 et 378 consid. 3b p. 381 ainsi que la jurisprudence mentionnée dans ces arrêts).