Citation: 9C_655/2022 E. 5.4.1

5.4.1. Les recourants ne peuvent être suivis lorsqu'ils reprochent à la Cour de justice d'avoir violé l'art. 33 al. 1 let. hbis LIFD et l'art. 9 al. 2 let. hbis LHID. En effet, quand bien même il n'est nullement remis en cause - comme l'ont retenu les juges précédents - que la contribuable était atteinte d'un handicap nécessitant un suivi médical, seuls les frais relatifs à l'aide privée supplémentaire ont été refusés en déduction du revenu imposable. Selon les juges précédents ces frais n'étaient pas nécessaires ou usuels dès lors que la Clinique offrait des soins et une surveillance continue suffisants. Les recourants perdent de vue qu'il n'y a pas de raison pour le Tribunal fédéral de s'écarter de la circulaire n° 11, même si elle n'a pas de caractère contraignant pour lui, à moins qu'elle n'offre pas une solution adaptée au cas d'espèce ni conforme à la loi (cf. consid. 5.1.2 supra). Or l'argumentation de la Cour de justice ne prête pas le flanc à la critique dans la mesure où elle a appliqué les critères précisés par la circulaire n° 11, dont notamment le caractère nécessaire en lien avec le rapport de causalité, que les recourants admettent également comme étant des conditions pour l'admission des coûts liés à un handicap. Même à supposer que le caractère excessivement élevé des coûts n'ait pas constitué un critère, alors qu'il découle de la circulaire n° 11, la Cour de justice ne l'a pas érigé en motif exclusif permettant de refuser la déduction des frais de la prétendue aide privée. En effet, elle ne s'est pas contentée de se fonder sur ce caractère, mais a également examiné si les frais litigieux étaient usuels ou nécessaires. Ainsi, les deux éléments décisifs retenus par les juges précédents reposent sur les contradictions relevées dans les certificats médicaux et l'absence de l'évolution de l'état de santé de la contribuable, qui auraient justifié une aide privée supplémentaire à la surveillance et aux soins permanents prodigués par la Clinique. Lorsque la Cour de justice expose qu'aucun palier n'est posé à la déduction des frais, il convient de comprendre ce motif non pas comme la possibilité de déduire l'ensemble des frais supportés par la contribuable, mais comme l'absence de limite supérieure à ces frais si les conditions pour les déduire sont remplies. Il n'y a dès lors pas lieu de remettre en cause l'arrêt attaqué sur ce point.