Citation: 6B_999/2009 23.04.2010 E. 1

1.2 Le recourant a dirigé, pour le compte de T.________ dont il était le collaborateur, le mandat de révision de la BCV de 1995 à 2001. Il a eu connaissance des problèmes de provisionnement rencontrés par cette dernière peu après leur apparition et a été associé régulièrement au processus visant à les résoudre. Ainsi, le recourant a été informé personnellement par X.________, le 20 janvier 1997, de ce que le montant de provisions de 1'011'743'000 fr. annoncé par J_______ avait pour effet de faire passer le taux de couverture de 66 % à 50 %. Il a participé à la séance de bouclement du 21 janvier 1997, qui a porté sur le manque de provisions de 91'000'000 fr., les correctifs de valeurs et provisions et la diminution consécutive du taux de couverture technique. Il a également participé à la séance du 4 février 1997, portant sur la différence de 91'000'000 fr. entre le montant de provisions figurant dans la deuxième version de l'état des risques et celui arrêté lors du bouclement des comptes et, au terme de cette entrevue, a donné son accord à la révision de certains crédits immobiliers et à ce que leur soit appliqué un taux de capitalisation plus bas sur les revenus locatifs. Il a donné son aval à l'état des risques établi en application de la variante 4.2, qui a été adopté le 11 mars 1997 par la Direction générale. A l'issue de la séance du 15 mai 1997, le recourant a été chargé d'établir une analyse détaillée de l'abattement linéaire de 216'000'000 fr. portant sur les crédits couverts par un gage immobilier et de vérifier les conclusions auxquelles étaient parvenus D.________ et A.________, ce qu'il a fait. Parallèlement, il a établi et déposé, le 3 juin 1997, son rapport sur la révision des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 1996, a rédigé la note remise le 6 juin 1997 à Z.________, dont ressortait un besoin de provisions complémentaires de l'ordre de 154'000'000 fr. par rapport au risque technique finalement retenu par la banque, et a participé à la séance de coordination du 9 juin 1997, lors de laquelle l'opinion qu'il défendait a prévalu sur celle de D.________ et A.________. Le 11 juin 1997, il a confirmé à X.________ que T.________ estimait à 154'000'000 fr. le besoin de provisions complémentaires au 31 décembre 1996, en indiquant que celui-ci était couvert, sur le plan matériel, par les provisions spécifiques de 1'018'000'000 fr. ainsi que par la provision pour autre risque bancaire de 325'000'000 fr. Il a déterminé un risque technique inférieur de 10 % à celui retenu par la banque. Par la suite, le recourant a participé à la séance organisée le 7 novembre 1997 à la CFB, puis à la séance de bouclement des comptes 1997 du 21 janvier 1998. Il a établi le rapport du 30 janvier 1998 sur la révision des prêts à la clientèle au 30 juin 1997, au terme duquel était arrêté le montant de 1'908'600'000 fr. du risque technique, ainsi que le rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 décembre 1997, qui reprenait notamment le taux de couverture des risques spécifiques de 50 %, couplé à la réserve de 250'000'000 fr. pour couverture des risques potentiels futurs. Il a donné son aval à la projection de bouclement qui a abouti à l'acceptation d'une augmentation du capital. Il a encore établi le rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 décembre 1998. 1.3 Les faits ainsi constatés dans l'arrêt attaqué ont tous été repris du jugement de première instance. La cour cantonale ne s'est donc pas écartée de l'état de fait de ce jugement en retenant, comme il en résulte, que le recourant était au courant de la situation et savait qu'il y avait un problème de manque de provisions, qu'il a participé à la nouvelle méthode de provisionnement consistant à retenir un taux de couverture de 50 % et qu'il estimait que le risque technique retenu par la banque était de 10 % trop élevé. De même, elle ne s'est pas écartée du jugement de première instance, auquel elle s'est au contraire expressément référée sur ce point, en relevant que le recourant a donné de manière incompréhensible son accord à la révision de certains crédits. Au reste, en observant que le recourant a, de la sorte, contribué à l'information tronquée donnée aux autres organes et aux actionnaires et en relevant que, bien qu'au courant des modalités de fixation des provisions, il a gardé le silence, la cour cantonale n'a fait que tirer les conséquences des faits sur lesquels elle s'est fondée. Le grief de violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD est ainsi dénué de fondement.