Citation: 7B_66/2022 E. B

Statuant par arrêt du 16 août 2022 sur les appels formés par C.________ et A.________ contre le jugement du 2 juillet 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel de C.________ et a partiellement admis celui de A.________. Le jugement attaqué a été réformé en ce sens que C.________ était condamné pour faux dans les titres et faux témoignage à une peine pécuniaire de 300 jours-amende, à 50 fr., avec sursis pendant 3 ans; les frais de première et deuxième instances ont été mis par deux tiers à la charge de C.________, lequel a en outre été condamné à verser à A.________ un montant de 9'176 fr. 65 à titre d'indemnité pour ses frais d'avocat de première instance; les frais de la procédure d'appel ont été mis par un tiers à la charge de A.________. Le jugement du 2 juillet 2021 a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants: B.a. A.________ et B.________ se sont mariés en 2009. De leur union est né D.________, en 2009. Le couple s'est séparé en juin 2010 et connaît depuis lors des rapports conflictuels. B.b. Par jugement sur mesures protectrices du 4 octobre 2010, le Tribunal de première instance de Genève a attribué la garde de D.________ à B.________ et un droit de visite à A.________. En avril 2011, B.________ s'est rendue aux Etats-Unis avec son fils et s'est installée en Virginie au domicile de C.________. Elle n'en a informé A.________ qu'à la fin du mois d'avril 2011. Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 1 er février 2013, confirmée par jugement du 15 mars 2013 sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de première instance a attribué la garde et l'autorité parentale sur D.________ à son père. B.________ a entamé en vain diverses procédures judiciaires aux États-Unis pour renverser la situation. B.c. A.________ a déposé plusieurs plaintes pénales contre B.________, notamment pour enlèvement de mineur, violation du devoir d'assistance ou d'éducation et violation d'une obligation d'entretien. La plupart de ces plaintes ont été jointes sous le numéro de procédure P/721/2011. La prénommée a été définitivement condamnée pour enlèvement de mineur et violation du devoir d'assistance ou d'éducation, décision confirmée par arrêt du Tribunal fédéral du 12 avril 2018 (6B_787/2017). B.d. Dans le cadre de la procédure P/721/2011, le Ministère public de la République et canton de Genève a entendu C.________ le 19 novembre 2014 en qualité de témoin. Après avoir été exhorté en cette qualité à dire la vérité et rendu attentif aux conséquences pénales d'un faux témoignage, C.________ a intentionnellement donné de fausses informations sur les faits de la cause, en affirmant notamment que sa relation intime avec B.________ avait débuté en février 2012, alors qu'elle avait en réalité commencé à tout le moins en 2011. C.________ a été reconnu coupable de faux témoignage en raison de ces faits. B.e. Le 13 avril 2017, C.________, qui se trouvait aux États-Unis, a intentionnellement rempli un document officiel - soit un formulaire émanant de l'administration américaine - avec de fausses informations, à savoir le fait que son employeur l'aurait dûment autorisé à être transféré depuis les États-Unis en Allemagne. Il a ensuite transmis ce document à B.________ le 27 avril 2017, laquelle se trouvait également aux États-Unis, afin qu'elle le produise en justice, en Suisse, dans le cadre d'une procédure civile qui opposait cette dernière à A.________ au sujet d'un avis aux débiteurs en lien avec le versement de la pension alimentaire de D.________, ce qu'elle a fait, par l'intermédiaire de son avocat suisse, à deux reprises, les 1 er et 26 mai 2017. Le 21 juillet 2017, B.________ a appris de son avocat que le document en question était un faux. B.________ a été acquittée de l'infraction de faux dans les titre en relation avec l'usage de ce document devant les autorités civiles suisses, dans la mesure où il ne pouvait pas être retenu, au-delà de tout doute raisonnable, qu'elle connaissait la fausseté des données qui y figuraient, de sorte qu'elle devait être mise au bénéfice de ses déclarations à cet égard. C.________, qui avait quant à lui admis avoir rempli le formulaire avec de fausses informations, s'était bien rendu coupable de faux dans les titres, sous la forme de l'usage d'un faux, à tout le moins en tant qu'auteur médiat. En revanche, sous l'angle de la création d'un faux, la compétence des autorités pénales suisses faisait défaut, puisque tant B.________ que C.________ étaient aux États-Unis lorsque celui-ci avait rempli le formulaire litigieux.