Citation: 4A_506/2013 E. A

Le 1er mars 2011, Z.________ a signé avec X.________ SA, un contrat de travail de durée indéterminée par lequel il était engagé, dès le 1er octobre 2011, en qualité de " General Plan Manager " pour le département xxx à .... Selon l'art. 12 du contrat, le prénommé était soumis au secret professionnel, s'engageait à ne révéler aucune information de quelque nature qu'elle soit, acquise directement ou indirectement au cours de son emploi, en particulier s'agissant des informations sur le développement, le know-how de production et sur les chiffres économiques de l'entreprise. Le même jour, Z.________ a signé un accord complémentaire ayant la teneur suivante : « Prohibition de faire concurrence Pendant une durée de deux ans dès la fin du présent contrat, l'employé s'engage à s'abstenir de faire concurrence à l'employeur ou à toute autre société du W.________ Group de quelque manière que ce soit, notamment d'exploiter pour son propre compte une entreprise concurrente, d'y travailler ou d'y détenir des participations. Les autres sociétés du W.________ Group, en faveur desquelles cette prohibition de concurrence est également applicable, sont toutes les sociétés qui sont, soit des clients, des fournisseurs ou tout autre partenaire commercial de l'employeur et avec lesquels l'employé a eu des contacts directs ou indirects pendant la durée du présent contrat dans le cadre des tâches qui lui sont confiées. Cette prohibition de faire concurrence est valable dans le monde entier. La présente prohibition de faire concurrence n'est valable que si les rapports de travail permettent à l'employé d'avoir connaissance de la clientèle, des secrets de fabrication et/ou des secrets d'affaires et si l'utilisation de ces renseignements est de nature à causer un préjudice sensible aux intérêts de l'employeur ou d'une des sociétés du W.________ Group précitées. L'employé qui enfreint la présente prohibition de faire concurrence est tenu de payer pour chaque violation une indemnité (peine conventionnelle) égale au dernier traitement annuel. L'employeur se réserve en outre le droit d'exiger des dommages-intérêts. Le paiement de l'indemnité (la peine conventionnelle) ne libère cependant pas l'employé de l'interdiction de faire concurrence. L'employeur a en outre le droit d'exiger la cessation de l'activité concurrentielle (la contravention). Si, en raison de l'interdiction de faire concurrence et en dépit d'intenses efforts, l'employé ne trouve pas un nouvel emploi correspondant à sa formation, l'employeur lui verse mensuellement, pour la durée de la prohibition, un dédommagement d'un montant égal à la différence entre son 6dernier salaire mensuel de l'année de son départ et le salaire de son nouveau poste, pour autant que ce dernier soit inférieur. Toutefois, cette obligation de dédommagement n'incombe à l'employeur que si l'employé est en mesure de prouver qu'il s'est efforcé de trouver un nouvel emploi. S'il accepte un nouvel emploi, l'employé doit en informer immédiatement l'employeur. L'employeur a le droit en tout temps et avec un préavis de trois mois de renoncer à la prohibition de faire concurrence; il se libère ainsi de tout paiement de dédommagement ». Le 30 janvier 2013, Z.________ a fait parvenir à son employeur une lettre de résiliation du contrat de travail pour le 31 juillet suivant. Il y annonçait être engagé dès le 1er août 2013 par une société du groupe horloger américain V.________, soit A.V.________ SA, à .... Se prévalant de la clause de non-concurrence, X.________ SA, par lettre du 20 février 2013, a demandé à Z.________ de rompre le contrat de travail qu'il avait passé avec le groupe V.________. Le prénommé n'a pas obtempéré, estimant que la clause d'interdiction de concurrence ne lui était pas applicable.