Citation: 5A_735/2023 E. 10.2.3

10.2.3. Dans un arrêt 5A_963/2021 du 1er septembre 2022, la Cour de céans a statué dans une cause où, par décision du 21 octobre 2021, l'autorité cantonale avait retenu que les conditions de l'art. 298d CC n'étaient pas remplies pour le père qui sollicitait la mise en oeuvre d'une garde alternée. La Cour de céans a toutefois admis l'intérêt du père à la modification de la garde en retenant en substance que l'instauration d'une garde alternée avait été expressément réservée par les juges cantonaux dans une décision préalable du 16 avril 2019. Une nouvelle évaluation de la situation pouvait en effet être envisagée ultérieurement, une fois passés plusieurs changements significatifs dans l'existence de l'enfant (entrée à l'école, naissance de sa demi-soeur et déménagement). Elle a considéré que, dans les circonstances particulières du cas concerné, l'écoulement du temps constituait le fait nouveau à examiner dans la perspective du bien de l'enfant et a en outre estimé que, dans le contexte particulier, la cour cantonale ne pouvait s'abstenir de déterminer si la situation désormais stabilisée de l'enfant recommandait d'envisager, dans son intérêt, la mise en place d'une garde alternée. Elle a estimé que s'y refuser revenait à priver le père de toute perspective d'élargissement de ses prérogatives parentales, pourtant réservée dans la procédure antérieure (consid. 3.3.1 et 3.3.2).