Citation: 6B_1062/2013 E. 3.5

3.5. En soi, le comportement de l'auteur du dommage, notamment lorsqu'il viole ses obligations ou incombances en matière de conservation des preuves, peut conduire à lui opposer l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) voire, selon une partie de la doctrine, à un renversement du fardeau de la preuve, lorsqu'il entend se prévaloir de l'absence de preuve du dommage ou de son ampleur ( DENIS PIOTET, op. cit., art. 8 CC, n° 55 et les auteurs cités). En l'espèce, un tel abus de droit ne saurait cependant être reproché aux autorités cantonales du seul fait qu'elles ont considéré que le recourant n'avait pas établi son dommage quand bien même la destruction de la montre est imputable aux services de l'Etat. En effet, l'expertise de l'objet est certes un moyen d'en établir l'authenticité, mais il n'est pas le seul. La cour cantonale a ainsi retenu que le recourant n'avait communiqué aucun numéro de référence ou de série et qu'il n'avait pas fourni non plus d'indication quant à la personne qui la lui avait offerte. On pouvait, en effet, attendre du recourant, qui allègue que la montre valait quelque 12'000 francs et qu'il en prenait le plus grand soin, qu'il en démontre plus précisément l'origine, respectivement qu'il soit en mesure de fournir des indications plus précises sur l'objet, qu'il fournisse, cas échéant, le certificat d'authenticité qui est, selon l'expérience générale, délivré avec une montre de prix et remis au destinataire même lorsqu'elle est offerte en cadeau. Il s'ensuit que la destruction de la montre ne privait pas par elle-même le recourant de toute possibilité d'en établir l'authenticité. Par ailleurs, les autorités cantonales ne se sont pas limitées à relever l'insuffisance des preuves apportées par le recourant. Elles ont, au contraire, mis en évidence que le dossier de la cause comportait différents indices soutenant plutôt l'hypothèse de la contrefaçon. Elles ont ainsi souligné que le procès-verbal de saisie de la montre Panerai, contrairement à celui de la montre Baume & Mercier (et à celui du briquet Dupont), ne comportait aucun numéro de série ou de référence. Il n'était, en tout cas, pas insoutenable d'en conclure qu'un tel numéro ne figurait pas sur le boîtier, ce qui ne plaide pas en faveur de l'authenticité de celle-ci. De surcroît, il ressort de l'instruction à laquelle a procédé la cour cantonale qu'avant qu'il soit procédé à la vente d'une montre saisie dans le cadre d'une procédure pénale, le Service cantonal des objets trouvés (SCOT), agissant sur délégation du Service des pièces à conviction (SPEC), présente tous les objets à un revendeur officiel de la marque ou à la manufacture. Il s'ensuit que le fait que la montre Panerai a été détruite, cependant que les autres objets, dûment identifiés et authentifiés, ont été vendus, constitue également un indice de son caractère non authentique. L'ensemble de ces éléments permettait ainsi, sans arbitraire, de juger qu'il n'était pas abusif d'exiger du recourant qu'il établisse l'authenticité - dûment contestée - de la montre, même si la destruction de celle-ci pouvait être imputée au canton de Genève. En tant qu'elle aboutit, dans son résultat tout au moins, à la solution prônée par une partie de la doctrine relative à l'art. 8 CC, la décision entreprise ne procède pas d'une application arbitraire des principes déduits, en droit fédéral, des art. 2 al. 2 et 8 CC. Le grief est infondé sous cet angle également.