Citation: 6B_1362/2019 E. 1.2

1.2. La victime est considérée comme incapable de discernement au sens de l'art. 191 CP lorsqu'au moment de l'acte elle n'est pas capable de se déterminer en toute connaissance de cause et de comprendre le sens et la portée des relations sexuelles. Dès lors que l'incapacité de discernement est une notion relative, il appartient au juge de déterminer concrètement si la victime était ou non capable de se défendre et de consentir (ATF 120 IV 194 consid. 2c p. 198; arrêt 6B_727/2019 du 27 septembre 2019 consid. 1.1). Quoi qu'en dise le recourant, l'évaluation de cette incapacité, en particulier lorsqu'elle découle non d'un handicap mental mais d'une intoxication passagère, n'impose pas nécessairement de recourir à une expertise. Selon les cas, le juge peut ainsi conclure à une incapacité de consentir valablement à des actes d'ordre sexuel sur la base de ses propres constatations de fait (cf. par ex. les arrêts 6B_ 586/2019 du 3 juillet 2019 consid. 1.4; 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.3.2; 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 2; 6B_17/2016 du 18 juillet 2017 consid. 1.4.2; 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.1).