Citation: 4A_580/2023 E. 5.5.3

5.5.3. C'est également en vain que la recourante reproche à l'arbitre d'avoir examiné sa compétence pour connaître de la présente cause et qu'elle lui fait grief d'avoir tenu compte de l'objection d'incompétence soulevée par l'AMA. Aux termes de l'art. 186 al. 2 LDIP, l'exception d'incompétence doit être soulevée préalablement à toute défense sur le fond. C'est un cas d'application du principe de la bonne foi, ancré à l'art. 2 al. 1 CC, qui régit l'ensemble des domaines du droit, y compris l'arbitrage. Autrement dit, la règle de l'art. 186 al. 2 LDIP implique que le tribunal arbitral devant lequel le défendeur procède au fond sans faire de réserve est compétent de ce seul fait. Dès lors, celui qui entre en matière sans réserve sur le fond ( Einlassung) dans une procédure arbitrale contradictoire portant sur une cause arbitrable reconnaît, par cet acte concluant, la compétence du tribunal arbitral et perd définitivement le droit d'exciper de l'incompétence dudit tribunal (ATF 128 III 50 consid. 2c/aa et les références citées; arrêt 4A_618/2019, précité, consid. 4.4.1 et les références citées). L'art. 186 al. 2 LDIP est dispositif en ce qui concerne les modalités d'exercice de l'exception d'incompétence. Aussi les règlements d'arbitrage prévoient-ils des formes et délais spécifiques (arrêt 4A_634/2014 du 21 mai 2015 consid. 3.1). L'art. R55 al. 1 du Code exige que cette exception soit soulevée dans la réponse de l'intimé, qui doit être soumise au TAS dans les vingt jours suivant la notification de la motivation de l'appel. En l'occurrence, il n'est pas contesté, ni contestable du reste, que l'AMA, laquelle revêtait la qualité d'intimée lors de la procédure conduite par le TAS, a soulevé l'exception d'incompétence dans les formes prescrites par le Code. Aussi est-ce à juste titre que l'arbitre a examiné la compétence du TAS pour connaître de l'appel interjeté par l'athlète. Contrairement à ce que tente de faire accroire la recourante, semblable objection d'incompétence ne saurait déployer uniquement des effets à l'égard de l'AMA, et non vis-à-vis du BOC. La recourante tente encore de remettre en cause la décision du TAS d'admettre la demande d'intervention à la procédure formée par l'AMA, tout en concédant elle-même qu'il ne s'agit pas d'un "grief en soi". Semblable démarche est inadmissible, dans la mesure où il appartient à la partie recourante, conformément à l'obligation d'allégation et aux exigences de motivation accrues de l'art. 77 al. 3 LTF, de rattacher ses critiques à un motif de recours prévu par l'art. 190 al. 2 LDIP. En tout état de cause, on relèvera que l'intéressée soutient, à tort, que l'intervention de l'AMA à la procédure ne reposait sur aucun fondement et que les conditions de forme prévues par le Code n'étaient en l'occurrence pas remplies. Les critiques formulées au soutien de ce moyen ont déjà été jugées infondées dans une autre affaire similaire jugée par le Tribunal fédéral, dans laquelle un sportif de nationalité bulgare, assisté des mêmes mandataires, remettait aussi en cause le droit de l'AMA à pouvoir participer à la procédure d'arbitrage conduite par le TAS (arrêt 4A_340/2023 du 1er mars 2024 consid. 6). Les considérations émises par le Tribunal fédéral dans la cause 4A_340/2023 peuvent dès lors être reprises ici mutatis mutandis.