Citation: 6P.63/2005 24.06.2005 E. 3

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement refusé d'administrer certains moyens de preuves. 3.1 Tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu comprend en particulier le droit pour l'intéressé d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être exercé que sur les éléments qui sont déterminants pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait à établir est sans importance pour la solution du cas, qu'il résulte déjà de constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avancé est impropre à fournir les éclaircissements nécessaires. L'appréciation anticipée des preuves ne constitue pas une atteinte au droit d'être entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181). Au même titre que toute appréciation des preuves, l'appréciation anticipée de celles-ci est soumise à l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285). L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170). 3.2 Le recourant se plaint du refus d'auditionner B.________, Z.________ et la mère de la victime. Il explique que celles-ci pourraient attester que c'est sa fille qui voulait dormir avec lui, qui faisait ce qu'elle voulait et qui commandait, ce qui tendrait à démontrer qu'il n'était pas sévère et qu'il n'a pas exercé de pression, ni de contrainte sur elle. La cour cantonale, se référant aux considérants de la décision présidentielle du 28 février 2005, a jugé que ces moyens n'étaient ni essentiels, ni déterminants quant au fond. Elle a admis la contrainte en se basant notamment sur l'âge de l'enfant, sa fragilité, sa réticence à aller chez son père dans les derniers mois de l'année 2000, son refus de se prêter aux actes incriminés lors de la dernière visite, ses aveux à sa mère, son infériorité cognitive, ses liens de dépendance, sa crainte d'être privée de l'affection paternelle, le fait que le recourant lui avait interdit de parler, sous la menace d'un "sinon", le fait qu'elle savait qu'il pouvait aller en prison, son naturel sentiment de loyauté envers son parent, le risque de devoir dormir seule en cas de refus et le contexte familial, l'enfant ayant été privée de son père jusqu'à l'âge de 7 ans. Ce faisant, la cour cantonale a fondé la culpabilité du recourant sur divers éléments au sujet desquels l'arbitraire n'est pas démontré (cf. infra consid. 4.3) et les moyens requis ne sont pas de nature à ébranler cette appréciation des preuves. La solution suivie ne consacre par conséquent aucune violation du droit d'être entendu du recourant. 3.3 Le recourant soutient que la production du dossier pénal de l'auteur d'abus sexuels antérieurs commis sur sa fille et des bulletins scolaires de celle-ci sont nécessaires pour savoir ce que Y.________ a déjà subi et apprécier concrètement les conséquences de ses actes. La cour cantonale a examiné les difficultés de l'enfant en se basant sur une expertise établie le 16 juillet 2001 par deux médecins du service de psychiatrie pour enfants et adolescents ainsi que sur le témoignage d'une psychologue. Puis, en se référant au témoignage de la tutrice de Y.________ de 1995 à 2000, elle a noté que celle-ci était fragile, qu'elle avait subi un abus sexuel à l'âge de 4 ans et qu'elle présentait déjà des difficultés d'identité ainsi que des problèmes scolaires et de concentration avant les faits reprochés à son père. Au vu de ces éléments, les juges ont pu apprécier la situation et les souffrances de l'enfant avant et après les abus commis par le père, de sorte qu'ils pouvaient, sans arbitraire, écarter les moyens requis par ce dernier. Partant, la cour cantonale n'a pas violé son droit d'être entendu. 3.4 Le recourant allègue que l'audition de sa fille était nécessaire pour savoir comment elle voyait ses relations avec son père et sa mère. La cour cantonale, se ralliant aux considérants de la décision présidentielle du 28 février 2005, a indiqué à ce sujet que la victime, entendue en procédure selon des modalités qui ne prêtaient pas à discussion, avait fait des déclarations qui se recoupaient largement à celles du recourant, qu'il n'y avait ainsi pas lieu de procéder à un nouvel interrogatoire de l'enfant, ce qui ne ferait que lui imposer une nouvelle confrontation douloureuse avec le père, propre à nuire à sa santé psychique et que les questions à son intention n'étaient en outre pas déterminantes pour le sort de la cause. Par sa critique, le recourant se contente de poser des questions et ne démontre pas en quoi ces explications seraient insoutenables. Sa brève motivation sur ce point est insuffisante sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et est par conséquent irrecevable.