Citation: 7B_108/2023 E. 3.4

3.4. La période temporelle indiquée par l'acte d'accusation est certes large. On notera cependant que selon la jurisprudence, on ne peut pas exiger, en particulier en ce qui concerne des infractions répétées commises dans la cellule familiale, un inventaire détaillant chaque cas (arrêts 6B_1235/2023 du 8 juillet 2024 consid. 5.1; 6B_979/2021 du 11 avril 2022 consid. 5.3; 6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid. 2.4 non publié in ATF 147 IV 505), et qu'il est suffisant, sous l'angle temporel, que les actes reprochés soient circonscrits de manière approximative (arrêts 6B_1235/2023 et 6B_979/2021 précités, ibidem). L'absence de mention de jours exacts dans l'acte d'accusation s'explique à l'évidence par l'incapacité de l'intimée de se souvenir précisément des dates exactes auxquelles sont intervenues les atteintes à son intégrité corporelle. On ne voit par ailleurs pas en quoi le fait d'ignorer à quelle date précise, entre 1990 et 1994, les événements ont pu prendre place aurait empêché le recourant de préparer efficacement sa défense, ce que ce dernier ne prétend d'ailleurs pas. Enfin, et contrairement à ce que soutient le prénommé, dans la mesure où l'acte d'accusation fait état de fellations et de pénétration vaginale avec les doigts et avec le sexe, il y a lieu de considérer qu'il indique de manière suffisamment précise les actes reprochés. Les fonctions de délimitation et d'information de l'acte d'accusation n'ont dès lors pas été mises en péril, de sorte que le grief tiré de la violation du principe d'accusation doit être rejeté.