Citation: U 454/04 14.02.2006 E. 3.3

3.3.1 Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou mentale (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA; ATF 129 V 404 consid. 2.1, 122 V 232 consid. 1 et les références). Il résulte de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, le cas échéant, des conséquences graves ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut, objectivement, qualifier de quotidiens ou d'habituels (ATF 129 V 404 consid. 2.1, 122 V 233 consid. 1, 121 V 38 consid. 1a ainsi que les références). 3.3.2 Le bris d'une dent lors d'une mastication normale est réputé accidentel lorsqu'il s'est produit au contact d'un élément dur extérieur à l'aliment consommé, de nature à causer la lésion incriminée. La dent ne doit pas nécessairement être parfaitement saine, il suffit qu'elle remplisse normalement sa fonction (ATF 114 V 170 s. consid. 3b; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 168 let. d). Le Tribunal fédéral des assurances a admis l'existence d'une cause extérieure extraordinaire et par conséquent le caractère accidentel du bris d'une dent sur un fragment de coquille se trouvant dans du pain aux noix, au motif que cet aliment n'est pas supposé contenir de telles esquilles et que la présence de ce résidu pouvait, partant, être considérée comme un facteur exceptionnel (consid. 2 de l'arrêt ATF 114 V 169, publié in RAMA 1988 n° K 787 p. 419 s.). Une lésion dentaire causée par un objet, qui normalement ne se trouve pas dans l'aliment consommé, est de nature accidentelle (SVR 1999 UV n° 9 p. 28 consid. 3c/cc; Rumo-Jungo, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Unfallversicherung, 3ème édition, ad art. 6, ch. IV 1d, p. 26). Ainsi, une esquille dans une saucisse est un facteur extérieur extraordinaire. Se casser une dent en croquant un éclat d'os présent dans un « Schüblig » de campagne constitue un accident (RAMA 1992 n° U 144 p. 83 consid. 2b). Le fait de se briser une dent sur un caillou en consommant une préparation de riz constitue également un accident (RAMA 1999 n° U 349 p. 478 s. consid. 3a). En revanche, le fait de se casser une dent en mangeant une tarte aux cerises de sa propre confection, préparée avec des fruits non dénoyautés, ne constitue pas un accident, le dommage dentaire n'ayant pas été causé par un facteur extérieur de caractère extraordinaire (ATF 112 V 205 consid. 3b). 3.4 Les premiers juges ont nié le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Ils ont considéré que la présence d'une olive non dénoyautée sur une petite pizza était une situation comparable au cas d'une perle de décoration ornant un gâteau (RAMA 1985 n° K 614 p. 24) ou de résidus de coquilles de moules dans une pizza (SVR 1999 UV Nr. 8). Dans un tel cas, il y a lieu d'admettre que la personne amenée à manger de tels aliments a son attention suffisamment attirée sur le risque de rencontrer un élément dur. La juridiction cantonale est d'avis que la présence d'une olive non dénoyautée sur une pizza n'excède pas le cadre des événements que l'on peut qualifier de quotidiens ou d'habituels. Ainsi. il n'apparaît pas extraordinaire qu'une olive posée sur une pizza puisse contenir un noyau. 3.5 Selon la recourante, il y a une analogie entre son cas et le fait de se casser une dent sur une cerise non dénoyautée dans un gâteau aux fruits. Elle déclare que la présence d'une olive non dénoyautée dans une pizza contenant des olives dénoyautées doit être qualifiée d'extraordinaire. 3.6 Selon l'expérience générale (ATF 112 V 203 consid. 1), la présence d'une olive non dénoyautée dans une pizza achetée au magasin et qui contient une ou plusieurs olives n'a rien d'inhabituel. Ainsi lorsque l'on mange une pizza achetée au magasin et que celle-ci contient une ou plusieurs olives, on peut s'attendre à ce qu'une olive ne soit pas dénoyautée. La présence d'un résidu de coquilles de moules sur ou dans une pizza aux fruits de mer n'a rien d'extraordinaire (arrêt M. du 26 février 2004 [U 305/02]). Il n'en va pas autrement dans le cas d'une olive non dénoyautée dans une pizza achetée au magasin et qui contient une ou plusieurs olives, pour la même raison que dans les éventualités envisagées par la Cour de céans dans l'arrêt ATF 112 V 205 consid. 3b in fine (voir aussi RAMA 1988 n° K 787 p. 420 consid. 2b). Qu'il s'agisse du fait de se casser une dent en mangeant une tarte aux cerises de sa propre confection, préparée avec des fruits non dénoyautés (ATF 112 V 205 consid. 3b in fine), ou en mangeant un gâteau orné de perles décoratives (RAMA 1985 n° K 614 p. 27 consid. 3a), ou en mangeant une pizza aux fruits de mer où se trouve un résidu de coquilles de moules (arrêt M. mentionné ci-dessus du 26 février 2004; voir aussi SVR 1999 UV Nr. 8 consid. 4) ou une pizza achetée au magasin et qui contient une ou plusieurs olives, dans chaque cas, ce sont les effets sur le corps humain de la mastication sur l'élément dur qui sont de caractère extraordinaire, mais non l'élément dur proprement dit (RAMA 1985 n° K 614 p. 27 consid. 3a; Turtè Baer, Die Zahnschädigung als Unfall in der Sozialversicherung, SJZ 1992 p. 323). 3.7 L'événement survenu le 16 juillet 2001 ne saurait être qualifié d'accident, faute de cause extérieure de caractère extraordinaire. C'est dès lors avec raison que les premiers juges, pour ce motif, ont nié tout droit de la recourante à des prestations de l'assurance-accidents pour les lésions dentaires incriminées.