Citation: 5P.322/2002 26.11.2002 E. 1

Durant plusieurs années, la mère a largement contribué à la prise en charge de ses deux filles, en louant un appartement situé à proximité du domicile du père et en organisant son travail de manière à pouvoir s'absenter régulièrement pendant quelques jours. En 1996, le père s'est mis en ménage avec une femme mère de trois enfants, qu'il a par la suite épousée. Au cours de l'année 2001, M.________ a rencontré de sérieuses difficultés relationnelles avec sa belle-mère. Le 5 juillet de cette même année, elle a demandé à être reçue dans un centre de protection maternelle et infantile, où elle a expliqué à quel point cette situation conflictuelle lui pesait. Elle voulait en outre s'informer sur les moyens de "recours" dont elle disposait pour aller vivre chez sa mère, désormais installée en Suisse. Il lui a été suggéré d'écrire au Juge aux affaires familiales et matrimoniales d'Evry, ce qu'elle a fait le lendemain. Dans sa lettre, elle se plaignait du fait que sa belle-mère ne cessait de dévaloriser sa mère, ce qui donnait lieu à des disputes. Elle reprochait par ailleurs à son père d'être de plus en plus absent pour son travail et de ne pas l'écouter. Enfin, elle rapportait qu'en janvier 2001, sa belle-mère avait battu J.________ parce que celle-ci n'avait pas rangé sa chambre et que, depuis lors, sa volonté s'était affirmée d'aller vivre, avec sa soeur, chez leur mère. Le 23 novembre 2001, les deux jeunes filles ont quitté le domicile paternel et se sont rendues seules, en train, à Genève. A leur arrivée, elles étaient fortement perturbées et s'étaient plaintes - selon un certificat médical établi le 4 juin 2002 - de subir des violences verbales et physiques de la part de leur belle-mère. L'aînée souffrait profondément de cette situation conflictuelle, ainsi que du refus de son père de prendre position par rapport à cette violence familiale. Le médecin a diagnostiqué chez elle une dépression réactionnelle, une anorexie grave, une hypothyroïdie et une alopécie; quant à la cadette, elle lui était apparue instable et fortement agitée. Un suivi psychologique et psychiatrique a été instauré pour chacune d'elles. A la suite de cette fugue, le père a déposé plainte pénale contre la mère pour non représentation d'enfants. Au début de janvier 2002, il a de plus saisi l'Autorité centrale française compétente d'une demande de retour dans le cadre de la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, conclue à la Haye le 25 octobre 1980 (RS 0.211.230.02; ci-après: la Convention). De son côté, la mère a déposé une demande de modification du jugement de divorce des époux devant les autorités judiciaires genevoises. Sa requête en attribution de la garde des enfants, acceptée en mesures préprovisoires, a été rejetée après audition des parties, au vu des démarches entreprises par le père. Durant plusieurs semaines, les parents ont tenté en vain de trouver une solution amiable à ce conflit avec l'aide du Service de protection de la jeunesse.