Citation: 6B_1064/2014 E. B

Par jugement du 18 août 2014, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel formé par X.________ et a rejeté l'appel joint de A.________. Elle a ainsi libéré X.________ de l'accusation de diffamation et d'infraction à la loi fédérale contre la concurrence déloyale et réduit en conséquence la peine pécuniaire à 170 jours-amende, maintenant le montant du jour-amende à 40 francs. Pour le surplus, elle a confirmé le jugement de première instance. En résumé, la cour cantonale a retenu les faits suivants: B.a. X.________ mène depuis des années un combat acharné contre les fabricants de cigarettes, leur reprochant en particulier d'être à l'origine d'une déforestation massive, de favoriser le travail des enfants et d'encourager la consommation de tabac auprès des enfants en âge de scolarité. Dans ce combat, X.________ a cherché et cherche toujours à donner un grand retentissement à ses prises de position. Or, selon lui, il est la victime d'un type de conspiration émanant aussi bien de l'Etat (par le biais de la justice, à savoir des « juges ») que des rédactions : il ne lui serait ainsi pas possible de communiquer ses opinions par le canal de la presse traditionnelle. C'est dans ce contexte qu'il s'est adressé il y a plusieurs années au mouvement « Appel au peuple » qui lui a, en particulier, permis de publier ses écrits sur les pages de ses différents sites Internet. B.b. Depuis décembre 2001, A.________ a fait l'objet d'attaques ininterrompues du mouvement « Appel au peuple ». Dans ce contexte, il a déposé plusieurs plaintes et requis le blocage des sites Internet d'Appel au peuple. C'est ainsi que X.________ reproche à A.________ d'être le complice des crimes perpétrés par les cigarettiers contre les élèves, au motif qu'il a tenté de faire fermer les sites Internet sur lesquels figurent les prises de position relatives au combat contre les cigarettiers. B.c. Dans le cadre de ce litige, X.________ a rédigé les courriers suivants : 1) Recours du 16 mai 2010 adressé à la Chambre pénale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg : « Voilà démontré que les juges vaudois, ne pouvant se débarrasser de mes accusations gravissimes (...), et absolument irréfutables, ont fait appel à A.________ et aux " juges " qui défendent sa cause dont B.________ pour se débarrasser de moi et de mes accusations (...). En cas de refus, B.________ et les juges fribourgeois feront l'objet d'une plainte pénale en vertu de l'art. 304 CPS, et les élèves fribourgeois en seront informés. Les voisins de B.________ aussi ». 2) Courrier du 11 juillet 2010 adressé à la Chambre pénale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg : « (...) les juges vaudois ont obtenu de A.________ qu'il porte plainte contre moi en rapport avec un sujet qui n'a rien à voir avec les motifs de mes accusations gravissimes reconnues vraies. (...) A.________ est donc complice au premier degré des crimes reconnus commis par les juges vaudois contre les élèves et est coupable contre moi de l'infraction au sens de l'art. 304 CP. (...) Si ceux-ci se font complices de ce qui précède à leur tour, ils seront dénoncés auprès de la population scolaire fribourgeoise ». 3) Recours du 26 novembre 2010 adressé à la Chambre pénale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg : « En voulant fermer tout le site pour supprimer les seules pages le concernant, A.________ veut sacrifier la vie de centaines de milliers d'enfants dont il s'en fout complètement et empêcher la dénonciation d'autres crimes contre l'humanité. Il est donc tellement égocentrique qu'il est devenu à la fois un monstre et un malade mental s'adonnant au byzantinisme. (...) Je donne jusqu'au 15 janvier 2011 à A.________ et à B.________ pour répondre par écrit complètement et honnêtement à ces deux questions fondamentales (...). Passé ce délai et sans les deux réponses idoines, je les dénoncerai dans tout leur village respectif, auprès des élèves et dans les médias comme deux pédo-criminels. Ce sera infiniment pire qu'avec l'Appel au peuple. L'accusation de pédo-criminalité, même si celle-ci n'est pas sexuelle (en l'occurrence financière et commerciale), est infiniment plus infamante que celle d'escroquerie. (...) Je ferai regretter à ces deux individus le temps où l'Appel au peuple les dénonçait dans tout leur village respectif pour des peccadilles. Conclusions. A.________, pour des motifs criminels, exige (ou aura exigé) la fermeture totale du site de l'Appel au peuple (...) ». 4) Déterminations spontanées du 14 décembre 2010 adressées à la Chambre pénale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg : « Voyant l'échec de leur tentative de faire reconnaître mes accusations gravissimes comme fausses, les " juges " vaudois ont obtenu de A.________ qu'il porte plainte contre moi en rapport avec un sujet qui n'a rien à voir avec les motifs de mes accusations gravissimes reconnues vraies. (...) A.________ est donc complice au premier degré des crimes reconnus commis par les juges vaudois contre les élèves et est coupable contre moi de l'infraction au sens de l'art. 304 CP. (...) Si ceux-ci se font complices de ce qui précède à leur tour, ils seront dénoncés auprès de la population scolaire fribourgeoise. En particulier des élèves du collège [...] et du CO [...] ».