Citation: B 77/05 27.10.2006 E. 6

6.1 Le recourant fait en outre valoir que pour se convaincre de l'existence d'un lien de connexité temporelle, il y a lieu de se demander ce qui se serait passé s'il avait été affilié à une nouvelle institution de prévoyance juste avant la décompensation du mois de février 1996. A cet égard, il est d'avis qu'il eût été peu probable de faire supporter à la nouvelle institution de prévoyance les conséquences de son invalidité alors que son affection avait débuté sous l'empire d'une précédente affiliation avec des épisodes conduisant à des incapacités de travail totales. 6.2 En transposant à titre d'exemple au présent cas la jurisprudence de l'arrêt B. du 12 novembre 2003 (B 12/03), on aurait probablement dû admettre que si le recourant avait été salarié plutôt qu'au chômage, c'est la nouvelle institution de prévoyance à laquelle il aurait, par hypothèse, été affilié au moment de la survenance de son invalidité qui aurait eu à répondre du cas d'assurance; en d'autres termes, la responsabilité de l'institution Aspida aurait été exclue. Or, cette conséquence doit aussi s'appliquer à l'éventualité où, comme en l'espèce, il n'existait pas de rapport de prévoyance (l'art. 2 al. 1bis LPP, aux termes duquel les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage sont soumis à l'assurance obligatoire en ce qui concerne les risques de décès et d'invalidité, est entré en vigueur le 1er juillet 1997, de sorte qu'il n'était pas applicable en l'espèce). En effet, le système légal ne tend pas à garantir dans tous les cas des prestations de la prévoyance professionnelle, mais à distinguer les risques assurés par une institution donnée de ceux qui ne le sont pas (cf. ATF 123 V 268 consid. 3b).