Citation: 6B_653/2021 E. B

Par jugement du 12 février 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, statuant sur appels du ministère public et de B.________, a admis le premier, partiellement le second et réformé le jugement de première instance, en ce sens qu'elle a reconnu coupable A.________ d'escroquerie, l'a condamné à une peine privative de liberté de 24 mois, dont six mois ferme, l'exécution des 18 mois restant étant suspendue et assortie d'un délai d'épreuve de 5 ans. Elle l'a condamné à payer à B.________ les sommes de 14'729 fr. 10, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, et de 182'259 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 15 juin 2016, à titre de dommages-intérêts, cette dernière somme comprenant la reconnaissance de dette signée le 18 août 2020 par A.________ en faveur de B.________ à hauteur de 132'259 fr. 75. Elle a confirmé le jugement de première instance pour le surplus et statué sur les frais et dépens. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. En 2015, A.________, qui résidait en location à U.________, en V.________, avec sa compagne E.________, était sans travail et invalide depuis plusieurs années. Il s'était inscrit sur le site de rencontre " H.________ ", en indiquant sur son profil être médecin alors qu'il était sans formation professionnelle. Il a agi dans ce but en vue de rencontrer des personnes d'un niveau social aisé, qui pourraient lui procurer des moyens financiers. C'est ainsi qu'en décembre 2015, A.________ a rencontré B.________, qui venait de divorcer d'avec son époux après 26 de mariage et travaillait comme assistante sociale au sein de l'administration cantonale vaudoise. Le 9 janvier 2016, ils se sont rencontrés en personne. Au cours de ses échanges avec B.________, A.________ a menti sur sa situation personnelle et financière ainsi que sur les sentiments qu'il éprouvait pour elle. Il lui a fait croire qu'il était chirurgien, qu'il exerçait dans différentes cliniques privées en Suisse, qu'il était aisé financièrement et qu'il faisait de fréquents voyages professionnels. Il lui a aussi expliqué faussement que ses parents étaient tous deux médecins, qu'il était veuf et qu'il avait accompli des missions dans le domaine humanitaire. C'est dans ce contexte que B.________, qui avait confiance en A.________, a entamé une relation sentimentale avec celui-ci qui avait pour but dissimulé de se procurer facilement des moyens financiers pour avoir un train de vie plus agréable. B.b. Au cours de leur relation, A.________ et B.________ se sont rencontrés tous les week-ends au domicile de la prénommée, à W.________. A.________ lui a faussement expliqué qu'après avoir vécu à X.________, au Y.________, il était retourné en V.________ en 2004 à la suite du décès de son épouse et de la venue en Europe de ses deux filles, et qu'il avait alors acheté une maison à U.________, en V.________, inscrite au nom de ses filles, habitation dans laquelle il vivait. Il a également raconté à B.________ souffrir de problèmes cardiaques et de dos, ce qui lui permettait d'obtenir une pension. Il a ajouté, de manière contraire à la vérité, qu'il faisait des remplacements dans différentes cliniques privées car sa pension ne lui suffisait pas. Au cours de leurs rencontres, B.________ s'est confiée à A.________ sur la maison qu'elle venait de vendre avec son ex-époux en disant qu'ils avaient acheté ce bien au prix de 900'000 fr. et qu'avec l'évolution du marché immobilier, ils avaient pu la revendre pour 2 millions. A.________ a ainsi compris que la prénommée disposait de ressources financières importantes en plus du revenu de son activité. B.c. En février 2016, A.________ a émis l'idée d'arrêter de travailler pendant un an pour se faire opérer au niveau du dos et se remettre sur pied tout en vivant de ses économies pendant cette période. Puis, fin février ou début mars 2016, il a prétendu faussement avoir soudainement perdu toutes ses économies placées à l'étranger. B.d. Au cours de leurs échanges, B.________ posait des questions à A.________ pour avoir des précisions sur ce qu'il lui disait. Mais celui-ci réagissait en se fâchant et en reprochant à la prénommée de ne pas lui faire confiance. Cette dernière, qui éprouvait des sentiments sincères pour A.________, se remettait alors en question et culpabilisait de le mettre en doute; elle a ainsi peu à peu cessé de lui poser des questions. B.e. Entre mars et avril 2016, A.________, qui disait être démuni et ne pas pouvoir bénéficier de l'aide de sa famille, a ainsi obtenu en plusieurs fois de l'argent de la part de B.________ pour un montant total de 20'000 EUR. Il avait feint de convenir avec elle qu'il lui rembourserait cet argent, mais il n'en avait en fait ni l'intention ni les moyens. B.f. Outre parler de ses problèmes de santé et de ses difficultés financières soi-disant soudaines, A.________ a raconté à B.________ qu'une de ses filles, qui avait 40 ans, devait subir une transplantation cardiaque d'ici l'automne 2016 à la suite d'un virus au coeur. Ayant dépeint une situation financière et personnelle difficile à B.________ tout en lui montrant avoir les capacités d'avoir une activité professionnelle adaptée à sa situation et efficace, il a peu à peu évoqué l'idée de créer une société active dans la formation médicale continue et l'organisation de congrès et d'événements dans le domaine médical et pharmaceutique, activité qu'il avait prétendu faussement avoir exercée par le passé. Tout en faisant part de cette idée à B.________ et de la manière dont il envisageait de la concrétiser, il a proposé à celle-ci de l'aider financièrement pour créer cette société, ce qu'elle a accepté en raison de la confiance qu'elle avait en lui et du souhait qu'elle avait qu'il puisse retrouver un équilibre financier et socio-professionnel. A.________, qui avait prétendu qu'il se chargerait de la gestion et de l'exploitation de cette société, savait toutefois qu'il n'avait ni les compétences ni l'entregent nécessaires pour exploiter une telle société. N'ayant aucune expérience dans l'organisation de congrès médicaux et pharmaceutiques et aucun réseau de connaissances constitué dans ce domaine, il savait que l'activité d'une telle société n'avait pratiquement aucune chance de se développer. Il a donc sciemment caché à B.________ qu'elle prenait un risque considérable en investissant dans cette entreprise et en lui prêtant l'argent nécessaire pour investir lui-même. B.g. C'est dans ces circonstances que le 9 juin 2016, B.________ et A.________ ont fondé F.________ SA et que la prénommée y a investi à titre personnel la somme de 50'000 fr. et prêté à A.________ la somme de 50'000 fr. pour que celui-ci puisse l'investir dans le capital social de cette société. B.h. Par la suite, après avoir trouvé des locaux basés à Z.________ et du personnel, A.________ n'a pas développé l'activité de F.________ SA par absence de compétences et de travail. Il a ainsi utilisé le capital social de F.________ SA pour payer notamment les charges fixes. Pour reconstituer le capital social fortement entamé et compenser l'absence de revenus générés par cette société, A.________ a à nouveau demandé à B.________ d'investir de l'argent dans F.________ SA en lui faisant faussement miroiter que l'activité de l'entreprise était sur le point de se développer. C'est dans ce contexte que la prénommée a prêté un nouveau montant de 60'000 fr. à A.________, qui avait prétendu vouloir investir cet argent dans la société. Elle lui avait demandé une garantie en échange de ce prêt. Il lui a alors fourni une fausse garantie hypothécaire portant sur la maison de U.________, qui en réalité appartenait à un tiers. B.i. Par la suite, B.________ n'a plus accepté de prêter de l'argent à A.________, si bien que ce dernier a pris ses distances par rapport à la prénommée et que cette dernière en a fait de même. F.________ SA a été déclarée en faillite le 19 juin 2017. A.________ n'a rien remboursé à B.________.