Citation: 6B_1011/2023 E. 2.3.2

2.3.2. La cour cantonale a retenu que le dernier rapport sexuel des époux datait du 28 février 2016 et non du 26 février, au vu des circonstances dans lesquelles B.A.________ avait été retrouvée, de la prise d'un médicament contre la dysfonction érectile par l'intimé le 26 février 2016 et surtout de la mise en évidence de liquide séminal sur le frottis effectué sur la vulve de la victime. En outre, la cour cantonale a relevé que, d'après les experts judiciaires, le tableau lésionnel de chacun des époux n'infirmait pas en soi les nouvelles allégations de l'intimé. Les importantes marques de préhension pouvaient résulter de la pratique sexuelle consentie par les deux partenaires, la prise quotidienne d'aspirine cardio par la défunte pouvant rendre les ecchymoses plus importantes. Il ne pouvait être par ailleurs exclu que le processus d'altération du corps de la défunte, initié par sa mort, eut été de nature à renforcer la visibilité de ces traces. Cela permettait d'expliquer que, tant le médecin-urgentiste que les ambulanciers intervenus lors du constat du décès, n'avaient pas remarqué de lésion sur le corps de la défunte, alors qu'elles étaient flagrantes sur les photographies prises ultérieurement. La cour cantonale a considéré que, si la plume retrouvée dans la bronche de B.A.________ constituait un élément supplémentaire confirmant l'asphyxie survenue au moyen d'un objet souple contenant des plumes, il ne renseignait en revanche pas sur les circonstances du décès de la victime et notamment pas sur les motivations de l'intimé. Dans la mesure où aucun élément ne permettait de retenir que B.A.________ eût toussé consécutivement à l'inhalation de cette plume et comme les experts judiciaires avaient exclu l'existence d'une inflammation témoignant de la présence prolongée de cette plume dans sa bronche, la cour cantonale a retenu que la victime avait inhalé ce corps étranger peu de temps avant de décéder. Dans ces circonstances et dans la mesure où il apparaissait que l'intimé avait exercé une pression avec l'édredon sur les voies oro-nasales de son épouse sans discontinuer, il existait un doute quant à sa perception de la gêne occasionnée par la présence de cette plume. S'agissant du tableau lésionnel de l'intimé, la cour cantonale a retenu, sur la base des indications du dermatologue de l'intimé et des conclusions des médecins-légistes, que les rougeurs cutanées et les croûtes au niveau du visage devaient être attribuées à son traitement dermatologique; les dermabrasions étant trop peu spécifiques pour en déterminer l'origine. Quant à la blessure au cinquième doigt de la main droite de l'intimé, elle devait être rapportée à la chute accidentelle relatée par ce dernier en allant chercher le courrier le soir des faits, les experts ayant admis la compatibilité de la blessure avec ses explications. Au demeurant, les experts judiciaires avaient conclu que l'intimé présentait beaucoup moins de lésions que les agresseurs présumés examinés au CURML, alors que les lésions de B.A.________ résultant des gestes de préhension effectués par l'intimé étaient survenues de son vivant, sans qu'elle ne fut physiquement diminuée. Les traces de sang de l'intimé retrouvées sur son épouse ainsi que sur son coussin pouvaient s'expliquer par le saignement de ses lésions dermatologiques à la tête et de la blessure à son doigt, dans la dynamique des ébats sexuels survenus. Au vu de ces éléments, il existait à tout le moins un doute sérieux quant au fait que le tableau lésionnel de chacun des époux traduisît une agression plutôt qu'une relation sexuelle faisant intervenir une asphyxie érotique ainsi que des préhensions fermes avec l'assentiment des partenaires.