Citation: 6B_852/2024 E. 1.2

1.2. La recourante se méprend en tant qu'elle prétend que la survenance d'une explosion au sens de l'art. 223 CP constituerait une condition objective de punissabilité. D'une part, la provocation de l'explosion constitue un élément constitutif objectif de l'infraction. D'autre part, sous l'angle subjectif, l'intention doit précisément porter sur l'explosion (cf. supra consid. 1.1.1). Cela exclut que la survenance de cet événement soit érigée en condition objective de punissabilité. Par conséquent, comme le souligne unanimement la doctrine s'exprimant sur ce point, la tentative d'explosion peut entrer en considération lorsque l'événement dommageable ne se produit pas (cf. ROELLI, op. cit., n° 5 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; THORMANN/VON OVERBECK, Das Schweizerische Strafgesetzbuch, vol. II, 1941, n° 6 ad art. 223 CP; cf. également jugement SK.2022.35 précité consid. 7.3.2). Ainsi, contrairement à ce que prétend la recourante, l'infraction à l'art. 223 CP ne saurait être assimilée à celles renfermant une condition objective de punissabilité. À cet égard, rien n'indique que le législateur aurait entendu limiter les poursuites pénales aux cas où une explosion aurait réellement eu lieu (cf. notamment FF 1918 IV 1, 52, concernant le défaut de maîtrise du risque créé). C'est en vain que, pour appuyer son propos, la recourante se prévaut de l'art. 223 ch. 1 al. 2 CP, qui permet au juge d'atténuer la peine lorsque le dommage est de peu d'importance. D'une part, il s'agit d'une " Kann-Vorschrift " (cf. notamment DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9, p. 46; PAREIN-REYMOND/PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; CORBOZ, op. cit., n° 18 ad art. 223 CP), d'autre part, la variante privilégiée relève de la mesure de la peine et non de la punissabilité, de sorte qu'elle ne saurait faire obstacle à la tentative (cf. en ce sens ATF 123 IV 128 consid. 2b, s'agissant du cas aggravé d'incendie intentionnel, en référence à ATF 122 IV 360 consid. 2b). Par ailleurs, l'art. 221 al. 3 CP prévoit également une variante privilégiée en cas de dommage de peu d'importance, sans que cela ait pour conséquence d'exclure toute forme de tentative en lien avec l'infraction principale (cf. notamment ATF 123 IV 128 consid. 2; 115 IV 221 consid. 1). Pour ces motifs, la recourante ne saurait être suivie en tant qu'elle prétend que la survenance d'une explosion serait une condition objective de punissabilité. Dès lors qu'il s'agit d'un élément constitutif objectif de l'infraction visée à l'art. 223 ch. 1 CP, cette infraction peut, selon les circonstances, être retenue au stade de la tentative (cf. art. 22 al. 1 CP).