Citation: 8C_445/2023 E. 5

En l'espèce, la cour cantonale a relevé qu'aucun contrat de travail n'avait été signé avec le recourant et que les remplacements avaient été convenus oralement. Le recourant s'était inscrit sur une plateforme de bourse d'emploi permettant à tous les enseignants primaires et secondaires qui souhaitent effectuer des remplacements d'annoncer leurs disponibilités. L'État du Valais avait validé l'inscription du recourant pour effectuer des remplacements depuis le 22 août 2019. Toujours selon les juges cantonaux, il ne ressortait pas des pièces qu'une promesse d'heures de remplacements avait été faite. Ainsi, depuis lors, le recourant pouvait être appelé à effectuer des remplacements en fonction de sa disponibilité. De fait, il avait été amené à pallier les absences de plusieurs professeurs, pour maladie et maternité notamment, pour des périodes plus ou moins longues et à des taux variables en fonction des absences des titulaires. Partant, l'horaire, voire le nombre d'heures de travail, avait été adapté ou modifié régulièrement en fonction des besoins de l'employeur. Dans son écriture, le recourant s'était d'ailleurs lui-même référé aux règles applicables "lorsque des missions sont effectuées de manière irrégulière dans le cadre d'un seul et même contrat de travail (p. ex. pour le travail sur appel) "; il avait par ailleurs souligné que les enseignants-remplaçants "n'étaient appelés et engagés que pour des contrats de durée limitée en fonction des besoins d'établissement scolaires pour pallier l'absence d'enseignants à court terme" et que cela restait des emplois qui n'offraient "aucune sécurité". La cour cantonale en a déduit qu'il s'agissait clairement d'un cas de travail sur appel, à savoir de travail fourni par le travailleur selon les besoins de l'employeur sans garantie contractuelle d'un degré d'occupation minimum ou revenu minimum de l'employé. La cour cantonale a ensuite examiné si les conditions permettant de retenir une perte d'emploi pour un travailleur sur appel étaient remplies. A cet effet, elle a déterminé la régularité des remplacements accomplis durant la période ayant précédé la demande de prestations de chômage sur la base des salaires versés. Pour les mois d'août 2020 à juin 2021, les juges cantonaux ont calculé un salaire moyen de 3'903 fr. 80. A l'aune des salaires perçus chaque mois, ils ont constaté que durant cette période, les fluctuations mensuelles avaient souvent dépassé la fourchette admissible de 20 %. Dans ces conditions, la perte de travail et de gain subie par le recourant ne pouvait pas être prise en considération et le droit aux indemnités de chômage ne lui était pas ouvert. A titre superfétatoire, l'instance cantonale a relevé que l'employeur n'avait nullement mis un terme à la possibilité du recourant d'accomplir des remplacements après juin 2021. De fait, il les avait repris après les vacances estivales dès la rentrée d'août 2021. Les conditions du droit au chômage étant cumulatives, les juges cantonaux ont renoncé à examiner la condition de la durée de cotisation ayant fondé le refus de la caisse intimée. Ils ont ainsi rejeté le recours et confirmé la décision sur opposition.