Citation: 9C_331/2010 15.10.2010 E. 3

Les premiers juges ont constaté que le recourant était atteint de cervicalgies sur status après fracture-luxation C5-C6 et spondylodèse C4-C6 (M47.8), de dorso-lombalgies sur status après fractures multiples et lésions dégénératives modérées (M54.5) et d'un état dépressif moyen chronique ([CIM-10] F32.10). Faisant leurs les conclusions sur la capacité de travail exigible dans une activité adaptée formulées par les docteurs E.________ et D.________ dans l'expertise pluridisciplinaire du 24 octobre 2008, dont ils ont relevé qu'elle remplissait toutes les conditions pour qu'un rapport médical ait pleine valeur probante, ils ont retenu qu'il présentait une capacité de travail exigible de 50 % dans une activité adaptée dès le 10 mai 2007. 3.1 Le recourant laisse entendre que l'appréciation des preuves à laquelle a procédé la juridiction cantonale est totalement arbitraire, au motif que le docteur E.________ oeuvre toujours pour le compte de l'office AI ou de la CNA et qu'il ne peut être considéré comme suffisamment indépendant pour que son avis soit retenu. Il appartient au recourant, toutefois, de démontrer le caractère arbitraire par une argumentation répondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arrêt cité, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.), ce qu'il ne fait pas. Son argumentation tend plutôt à substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité précédente. Le moyen tiré de l'apparence de prévention en ce qui concerne le docteur E.________ doit en tout état de cause être considéré comme tardif, attendu que le recourant aurait pu s'en prévaloir en procédure administrative et qu'il ne peut plus le faire de bonne foi devant une instance judiciaire. 3.2 Les conclusions des docteurs E.________ et D.________ sur la capacité de travail exigible de 50 % dans une activité adaptée suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que les premiers juges pouvaient se dispenser d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157, 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). En effet, contrairement à ce que laisse entendre le recourant, les conclusions des experts ci-dessus sont dûment motivées et le rapport du 24 octobre 2008 a pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p.160 et les références). Le docteur R.________, que ce soit dans ses rapports des 1er décembre 2006 et 5 mars 2008 ou dans sa prise de position du 22 mai 2009, n'a fait état d'aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été ignoré dans le cadre de l'expertise du 24 octobre 2008 et qui soit suffisamment pertinent pour remettre en cause les conclusions des experts (supra, consid. 2.2). La juridiction cantonale a relevé que les conclusions des docteurs E.________ et D.________ relatives à la capacité de travail exigible de 50 % dans une activité adaptée rejoignaient celles des docteurs O.________ et U.________ dans leur rapport du 19 janvier 2009, ce que le recourant ne discute pas. Sur le vu des expertises mentionnées ci-dessus du 24 octobre 2008 et du 19 janvier 2009 et du rapport final SMR du 11 mars 2009, il apparaît que les affirmations du recourant tendant à la mise en oeuvre d'une expertise neutre effectuée en milieu universitaire ne permettent pas de considérer que les premiers juges, en retenant qu'il présentait une capacité de travail exigible de 50 % dans une activité adaptée dès le 10 mai 2007, aient établi les faits de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fondé de ce chef. 3.3 Les premiers juges ont confirmé le calcul du revenu sans invalidité effectué par l'office AI sur la base du dernier salaire versé par l'employeur en 2004, adapté à l'année 2007. Se fondant sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), ils ont calculé le revenu d'invalide sur la base du salaire auquel pouvait prétendre un homme exerçant une activité simple et répétitive en 2006 (tableau TA1, niveau de qualification 4), et compte tenu de l'évolution nominale des salaires pour 2007, d'une capacité résiduelle de travail de 50 % et d'un abattement supplémentaire de 15 %. Il résultait de la comparaison des revenus une invalidité de 61,3 % depuis le 1er septembre 2007. Le recourant ne conteste ni les paramètres tirés de l'ESS sur lesquels se sont fondés les premiers juges, ni l'abattement de 15 % auquel ils ont procédé, ni les chiffres qu'ils ont retenus. Le renvoi à la page 11 de l'écriture du 31 août 2009 et au document en annexe à celle-ci n'est pas admissible (supra, consid. 1.4). Les conclusions tirées de la comparaison des revenus, à savoir que le recourant a droit à un trois-quarts de rente à partir du 1er septembre 2007, sont conformes au droit fédéral (art. 17 al. 1 LPGA; art. 28 al. 1 LAI, teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007). Le recours est dès lors mal fondé.