Citation: 4A_90/2009 25.05.2009 E. 4

Le recourant prétend encore que la clause de remboursement est excessive. Il soutient qu'au moment de la résiliation du contrat de travail, le 24 mars 2005, « la durée de l'obligation de rembourser » n'avait pas encore été réduite par l'employeur de cinq à trois ans. Il en découle nécessairement, pour le recourant, qu'au terme du contrat, la durée prévue dans la convention de remboursement était excessive. Le recourant y voit deux conséquences juridiques: soit la convention est invalide et les frais de formation n'ont pas à être remboursés, soit la convention est partiellement valide et, dans cette hypothèse, la durée initialement prévue doit être réduite. Le recourant n'explique pas en quoi la durée initiale de cinq ans serait contraire au droit; il ne fait état d'aucune disposition légale qui aurait été violée sur ce point. Il va donc sans dire que la démonstration est à cet égard irrecevable (cf. art. 42 al. 2 LTF). Quant à la critique se rapportant à la réduction par le juge de la durée de travail à accomplir après la formation, elle ne peut être accueillie favorablement. Il a été constaté en fait que la période initialement arrêtée par les parties a été réduite par l'employeur en faveur de l'employé - ce qui n'est pas contesté -, avant même que le juge ne soit saisi. Statuant sur la question, l'autorité cantonale a retenu que la réduction à trois ans décidée par l'employeur permettait de satisfaire aux conditions légales posées à un remboursement dégressif. Le recourant reproche aux magistrats cantonaux de n'avoir pas fait le nécessaire pour « tenir compte de toutes les circonstances », conformément à ce qui est prévu à l'art. 340a al. 2 CO. Il soutient à cet égard que les juges cantonaux auraient dû compléter l'instruction ou annuler et renvoyer la cause à l'autorité précédente pour nouvelle instruction, ce qu'ils n'ont pas fait, en violation de l'art. 456a al. 1 et al. 2 CPC vaud. La critique est vaine, dès lors que le recourant ne prétend pas que les magistrats vaudois auraient fait une application arbitraire, ou contraire à un autre droit constitutionnel, de l'unique disposition de droit de procédure cantonal dénoncée en lien avec l'instruction des faits de la cause. En outre, on ne voit pas en quoi la durée de remboursement de trois ans serait, au regard des faits souverainement constatés, contraire au droit fédéral - ce qui n'est du reste même pas évoqué par le recourant.