Citation: U 279/05 18.11.2005 E. 3

Le requérant invoque le rapport établi par le docteur S.________ le 20 juin 2005, au terme d'une étude dynamique de la charnière cervico-occipitale par CT-scanner et IRM effectuée le 26 mai 2005, selon une technique dont il ne disposait pas à l'époque de la procédure principale. Le médecin prénommé conclut à la « confirmation de la lésion du bras droit du ligament transverse au niveau de la charnière occipitale, autour de l'apophyse odontoïde, avec conséquente incompétence dynamique de l'appareil ligamentaire à droite ». Le requérant soutient que cette lésion est maintenant prouvée, alors qu'au moment de la procédure principale, elle n'était que soupçonnée, ce qui devrait amener le Tribunal fédéral des assurances à revenir sur son appréciation d'alors. Ce point de vue est mal fondé. Certes, la Cour de céans a considéré qu'il n'y avait pas de preuve d'un déficit fonctionnel organique chez le requérant, une atteinte ligamentaire n'étant que suspectée. Mais, dans le même temps, elle a constaté que le rôle éventuel d'une telle atteinte dans l'étiologie des troubles affectant le requérant n'était guère évoqué médicalement (arrêt U 316/02, consid. 3.3.2). A supposer que la preuve d'une telle atteinte ait bien été rapportée - ce que conteste la CNA qui s'appuie pour cela sur l'appréciation du docteur K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin de sa division de médecine des assurances -, son rôle hypothétique dans les troubles présentés par le requérant n'est pas plus clairement établi par le nouveau rapport du docteur S.________.