Citation: 6B_507/2009 22.10.2009 E. 1

Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de faits ou de moyens de preuve nouveaux et sérieux et si la modification, le cas échéant, de l'état de fait sur lequel repose la condamnation est de nature à entraîner une décision plus favorable au condamné relève du droit (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les arrêts cités). En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu du juge relève du fait et la question de la force probante du fait ou du moyen de preuve de l'appréciation des preuves, étant rappelé qu'une vraisemblance suffit au stade du rescindant (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral contrôle librement la correcte application du droit fédéral par l'autorité précédente. Il n'examine en revanche les faits retenus et la manière dont ils ont été établis que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Cette dernière notion, de jurisprudence constante, n'est pas synonyme de discutable, ni même de critiquable. Une décision, respectivement une appréciation, ne peut être qualifiée d'arbitraire que si elle s'avère manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). Le grief d'arbitraire revient à invoquer une violation de l'art. 9 Cst. A peine d'irrecevabilité, il doit donc être motivé conformément aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, ce qui implique que le recourant démontre, pièces à l'appui, que, sur le point contesté, la décision attaquée est arbitraire, au sens défini par la jurisprudence (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287/288; 133 Il 249 consid. 1.4.3 p. 254/255). 2.2 Le recourant se prévaut de photocopies du passeport et d'une attestation du 3 juin 2008 de la soeur de la victime, attestant que celle-ci a séjourné en Australie du 12 septembre 2002 au 15 janvier 2003, puis, dès le 22 avril 2003, pour une durée de 12 mois. Il fait valoir que ces pièces, dont le tribunal n'aurait pas eu connaissance, démontrent la fausseté des déclarations de la victime, selon lesquelles le viol commis sur elle en février 2002 a été possible du fait que sa soeur était absente en Australie. Ce "vaste mensonge" de la victime ferait sérieusement douter de la crédibilité des accusations qu'elle a portées contre lui, sur lesquelles reposerait sa condamnation. Il constituerait ainsi un fait nouveau et sérieux. 2.2.1 La cour cantonale a retenu que, sous réserve de la plus grande précision qui leur était désormais apportée, les séjours à l'étranger de la soeur de la victime ne constituaient pas un fait nouveau. En particulier, se référant à la pièce 361 du dossier - soit à la page 10 du jugement de première instance, où sont relatées les déclarations faites par la mère de la victime - , elle a relevé qu'il n'avait pas échappé au tribunal que la soeur de cette dernière était partie en Australie en septembre 2002. Il n'est dès lors pas établi que le fait que les pièces invoquées visent à prouver, à savoir que la soeur de la victime ne se trouvait pas en Australie en février 2002, était inconnu du tribunal ou, autrement dit, qu'il n'aurait pas été soumis à ce dernier sous quelque forme que ce soit. Le recourant ne démontre en tout cas pas, d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, qu'il était manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou même critiquable, de nier la méconnaissance de ce fait par le tribunal. Son argumentation à ce sujet se réduit à contester et à rediscuter simplement les faits. Subséquemment, il n'est pas établi que la nouveauté, au sens de l'art. 385 CP, du fait litigieux aurait été déniée en violation de cette disposition, respectivement de l'art. 262 CPP/NE. 2.2.2 Au demeurant, encore faudrait-il que le fait litigieux, supposé nouveau, puisse être qualifié de sérieux, c'est-à-dire qu'il soit propre à ébranler l'état de fait sur lequel repose la condamnation du recourant et que l'état de fait ainsi modifié rende possible un jugement qui lui soit sensiblement plus favorable. Or, rien n'indique que le tribunal aurait accordé un poids particulier aux déclarations de la victime selon lesquelles le viol commis en février 2002 a été rendu possible du fait que sa soeur était absente en Australie, ni, partant, que le constat de la fausseté de ces déclarations aurait suffit à modifier sa conviction quant à la réalité des abus commis sur la victime. Du moins, le recourant ne démontre-il pas, à suffisance de droit, l'appréciation arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable, de la force probante des déclarations litigieuses. Là encore, sa motivation se réduit à des affirmations répétées de sa thèse, assortie d'une rediscussion appellatoire des faits et de l'appréciation des preuves. 2.2.3 Sur le point litigieux, le recours est par conséquent irrecevable, faute de motivation suffisante. 2.3 Le recourant se prévaut en outre, comme d'un moyen nouveau, d'une lettre du 6 août 2008 adressée par la mère de la victime à cette dernière. Ce courrier, ainsi qu'il l'admet, a toutefois été versé tardivement à la procédure de révision et n'a dès lors pu être pris en considération par la cour cantonale, ce dont atteste d'ailleurs la pièce 14 du dossier cantonal de révision, dont il ressort que l'arrêt attaqué était déjà rendu au moment où la lettre invoquée a été déposée. Cette dernière constitue donc une preuve nouvelle au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, dont l'offre en instance fédérale ne trouve pas de justification dans l'arrêt attaqué et qui est dès lors irrecevable. Il en va de même des pièces annexées au présent recours, en tant qu'elles sont produites pour la première fois devant le Tribunal fédéral. 2.4 La révision est une voie de droit extraordinaire, qui permet de demander le réexamen d'un jugement pour les motifs mentionnés à l'art. 385 CP. Elle n'est pas ouverte pour soulever des griefs qui devaient être invoqués dans la procédure de jugement ou pour reprendre des griefs sur lesquels il a déjà été statué dans le cadre de cette procédure. Le recourant est dès lors irrecevable à formuler ou reprendre de tels griefs et ne saurait se plaindre de ce que la cour cantonale a refusé de les examiner. 2.5 Le recourant ne soutient plus en instance fédérale que la circonstance qu'il s'est installé au domicile familial de la victime constituerait un fait nouveau et, à plus forte raison, n'établit pas qu'il était arbitraire de le nier. S'agissant des photos de famille, la cour cantonale a constaté qu'elles avaient déjà été déposées devant le tribunal, sans que le recourant ne démontre, conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que cette constatation serait absolument inadmissible. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière. 2.6 L'argument pris d'une composition irrégulière du tribunal, prétendument découverte trop tard pour demander la récusation de ce dernier dans la procédure précédente, a été considéré comme n'étant pas sérieux, sur la base d'une motivation dont le recourant n'indique pas en quoi elle violerait le droit matériel, ni n'établit qu'elle porterait atteinte à l'un de ses droits constitutionnels. En particulier, aucune interprétation manifestement insoutenable de l'art. 35 CPP/NE n'est démontrée dans le recours.