Citation: 6B_33/2020 E. B

Saisie d'un appel du condamné (demandant une expertise et concluant à son acquittement) et d'un appel-joint du ministère public, qui requérait le prononcé d'une interdiction de pratiquer la médecine, par jugement d'appel du 4 novembre 2019, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois, après avoir ordonné la mise en oeuvre d'une expertise complémentaire concernant l'examen du reflexe bulbo-caverneux ou clitorido-anal, a admis l'appel, rejeté l'appel-joint, annulé le jugement de première instance, acquitté le prévenu, rejeté les conclusions civiles de la partie plaignante et alloué à B.________ une indemnité de 40'000 fr. pour ses frais de défense, ainsi que 1000 fr. à titre de réparation de son tort moral, frais à charge de l'Etat. En bref, ce jugement d'appel, auquel on renvoie pour le surplus, retient, relativement au ch. II de l'acte d'accusation (consultation du 3 novembre 2014), que l'abcès et les interventions chirurgicales consécutives pouvaient être à l'origine d'une incontinence anale, que la partie plaignante avait consulté, notamment le 3 novembre 2014, pour remédier à une telle incontinence aux gaz, qui avait disparu après que le médecin eut adressé sa patiente à une physiothérapeute spécialisée. Lors de cette consultation, le prévenu avait ainsi procédé à une stimulation du clitoris dans le but d'établir la cause de l'incontinence. Un tel test pouvait se justifier selon un expert. Selon la seconde experte, la stimulation avec la main gantée pendant 20 à 30 secondes était un acte médical reconnu. Elle avait décrit cet acte d'une façon compatible avec les explications données par le médecin. Cet acte était ainsi justifié médicalement. La cour cantonale en a déduit que l'intention de commettre une infraction n'était pas prouvée. Quant au ch. III de l'acte d'accusation (consultation du 26 janvier 2015), la cour cantonale, en l'absence d'autre moyen de preuve et confrontée à deux versions contradictoires qui s'opposaient (celle de la partie plaignante correspondant aux faits décrits dans l'acte d'accusation et celle du prévenu qui niait), a jugé que les déclarations de la plaignante n'étaient pas plus crédibles que celles du prévenu. Ces faits n'étaient donc pas établis, un doute irréductible subsistant quant à savoir si le prévenu s'était excité sexuellement au contact de sa patiente, en profitant de la promiscuité d'un examen médical. Compte tenu de l'ensemble des circonstances, même s'il était possible que le prévenu ait eu l'intention d'exciter la partie plaignante ou de s'exciter lui-même à son contact, le dossier ne le prouvait pas.