Citation: 6B_1370/2023 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a considéré, à titre liminaire, que les nombreux messages au dossier révélaient que le recourant avait fait preuve d'un comportement durablement dégradant envers l'intimée. La cour cantonale a tenu pour crédibles les déclarations constantes et circonstanciées de l'intimée selon lesquelles des pénétrations sexuelles non désirées avaient débuté après son opération du genou, ce qui l'avait menée à refuser clairement d'entretenir des relations sexuelles avec le recourant alors qu'elle était affaiblie et en rémission. Elle a jugé singulier le processus de dévoilement de ces faits par l'intimée, dans la mesure notamment où elle s'était enquise auprès de la police de la manière dont le recourant pourrait être expulsé de Suisse parce qu'il lui rendait la vie impossible, où elle l'avait dénoncé spontanément à l'Office cantonal de la population et des migrations de la République et canton de Genève (ci-après: l'OCPM) le 20 août 2018, l'accusant de menaces et de mariage blanc, et où elle n'avait pas fait état d'actes sexuels contraints dans sa plainte pénale du 13 septembre 2018 ou lors de l'audience au ministère public du 23 juillet 2019. La cour cantonale a toutefois jugé cohérentes avec la dénonciation à l'OCPM les explications de l'intimée, à teneur desquelles, d'une part, elle ne voulait initialement pas porter plainte mais uniquement se défaire du lien qui l'unissait au recourant, d'autant qu'elle souffrait de sa dépression et voyait sa santé mentale lourdement impactée par son traitement thérapeutique et, d'autre part, elle s'était sentie écoutée au cours d'une réunion avec son avocat et le stagiaire de celui-ci après son audition par le ministère public et avait alors décidé de dénoncer les faits pour débloquer sa situation et aller de l'avant. La cour cantonale a considéré que l'objectif premier de l'intimée dans ses contacts avec les autorités était de provoquer le départ de Suisse du recourant, plus que la punition d'actes sexuels non désirés qui ne constituaient qu'une part de ce qu'elle endurait. Le fait que des relations sexuelles contraintes remontant à plus de dix mois n'avaient pas fondé ses dénonciations initiales aux autorités et que l'intimée n'en avait fait mention qu'ultérieurement paraissait donc compréhensible, d'autant plus que sa dénonciation l'obligeait à dévoiler sa vie intime liée à une relation qui, entre-temps, la faisait se sentir "souillée". Bien qu'un bénéfice secondaire de la plainte du 6 août 2019 ne pût être nié, la cour cantonale a jugé qu'il ne permettait pas de considérer que les déclarations crédibles de l'intimée, confirmées par des témoins indirects, avaient été inventées à cette fin et qu'elles devraient être privées de force probante. Dans le contexte d'une relation exécrable entre époux d'octobre 2015 à février 2017, la cour cantonale a ainsi retenu que l'intimée avait été amenée à subir de nombreuses pénétrations vaginales du recourant alors même qu'elle n'était pas consentante. Elle a par ailleurs retenu l'existence d'une contrainte physique en lien avec plusieurs rapports sexuels vaginaux non désirés ayant eu lieu pendant la phase de convalescence de l'intimée suite à son opération du genou, soit d'octobre à décembre 2015. Après son opération au genou, l'intimée avait en effet ouvertement refusé d'entretenir des rapports sexuels avec le recourant, qui était passé outre en profitant de sa force physique et de la faible capacité de résistance physique de l'intimée, qui se trouvait à l'époque en chaise roulante. Ayant un doute irréductible sur le fait que les actes sexuels non désirés subis par l'intimée après cette période l'ont été sous l'emprise d'une contrainte physique d'une intensité suffisante, la cour cantonale a, en revanche, acquitté le recourant pour la période allant de janvier 2016 à février 2017.