Citation: 6P.14/2003 05.05.2003 E. 3

Dans l'essentiel de son mémoire, le recourant se plaint d'arbitraire, respectivement de violation de la présomption d'innocence et du principe "in dubio pro reo", dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. 3.1 La présomption d'innocence, dont le principe "in dubio pro reo" est le corollaire, est garantie expressément par les art. 6 par. 2 CEDH et art. 32 al. 1 Cst. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé; comme règle sur l'appréciation des preuves, elle est violée lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis. Le Tribunal fédéral examine librement si elle a été violée en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40/41). 3.2 Dans son argumentation, le recourant parle de renversement du fardeau de la preuve. Il n'apparaît toutefois nullement que le Tribunal correctionnel aurait renversé le fardeau de la preuve ou qu'il aurait condamné le recourant pour n'avoir pas apporté la preuve de son innocence. Au contraire, le tribunal est clairement parvenu à une conviction sur la base des moyens de preuve apportés (cf. jugement de première instance, ch. 5 p. 28 ss). La présomption d'innocence n'a donc pas été violée en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le tribunal n'a pas non plus éprouvé un doute qu'il aurait interprété en défaveur du recourant. Savoir s'il aurait dû en éprouver un relève de l'appréciation des preuves, qui ne peut être examinée que sous l'angle de l'arbitraire. C'est ainsi sous l'angle de l'appréciation des preuves que le recourant se place lorsqu'il invoque la présomption d'innocence et le principe "in dubio pro reo". A cet égard, ses critiques se confondent avec celles d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves qu'il formule également. En plusieurs passages de son mémoire, le recourant se réfère aussi à son droit d'être entendu et invoque une motivation insuffisante. Par ce biais, il se plaint plutôt de la manière dont les circonstances du cas ont été appréciées, parfois en donnant insuffisamment de poids à certains éléments. Il s'agit donc bien plus de critiques matérielles, qui rejoignent celles d'arbitraire.