Citation: 6B_1231/2023 E. 3.3.2

3.3.2. Quant aux accusations de viol, de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, la cour cantonale a analysé de manière approfondie, au travers de la relation des faits de la mère et du frère de l'intimée 2, les circonstances du dévoilement par celle-ci, en en décrivant le caractère émotionnel (la détresse de l'enfant lorsqu'elle avait parlé aux précités des attouchements puis des viols) ainsi que la circonstance que l'intimé 2 avait été suffisamment inquiété pour qu'il alerte leur mère. La cour cantonale a également relevé la concordance des déclarations de l'intimé 2, de sa mère et de la compagne de son père, quant à l'incapacité de sa soeur à fournir des détails parce qu'elle se bloquait et se renfermait ainsi que le fait qu'elle était terrorisée de devoir se confier à la police et d'être confrontée au recourant. La cour cantonale a relevé à ce propos que de tels sentiments et de telles difficultés à se livrer sur des violences sexuelles pouvaient s'expliquer par le traumatisme subi et plaidaient en faveur de la crédibilité de la jeune fille. Dans la suite, l'autorité précédente a noté le caractère fourni du récit livré par la jeune fille à la police, qui comportait de nombreux détails, portant, entre autres, sur les circonstances (le soir, sous la douche, après qu'elle eut fini de manger et que son frère était parti se coucher), les gestes précis du recourant et son attitude ainsi que ce qu'elle avait elle-même ressenti. La cour cantonale n'a, par ailleurs, pas ignoré le caractère étonnant de certains éléments de langage utilisés par la jeune fille ( "il me faisait des actes sexuels avec son pénis"). Elle a cependant rapporté cette manière de s'exprimer à une certaine avance de l'enfant sur son âge en lien avec ces questions, attestée par plusieurs adultes, dont son père et la compagne de celui-ci. La cour cantonale a qualifié de convaincante cette relation des faits, corroborée par les émotions vécues par l'intimée 2 (peur constante de la douche, qui avait poussé sa mère à changer d'appartement, ainsi qu'un profond mal-être). Elle a mis en exergue, sur ce dernier point, les scarifications que la jeune fille s'était infligées depuis 2019 sur les avant-bras, les symptômes dépressifs manifestés (tristesse marquée, pleurs fréquents, idées suicidaires scénarisées fréquentes, tentamen, crises d'angoisse avec pleurs et difficultés à respirer, insomnies et réveils dus à des cauchemars). À cela s'ajoutait l'expression, notamment à une enseignante, de son mal-être, suivie d'une tentative de fugue, ainsi que le profond malaise et la gêne particulière qu'elle avait manifestés en demandant à sa grand-mère de sortir de la pièce pour décrire les actes sexuels lors de son audition et que les spécialistes du centre de psychiatrie et psychothérapie avaient également constatés parce qu'elle s'était confiée plus facilement après que sa mère eut quitté la pièce. Une telle appréciation, qui repose notamment sur des manifestations post-traumatiques dont le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de relever le caractère judiciairement notoire ( gerichtsnotorisch; ATF 147 IV 409 consid. 5.4.1) n'est en tout cas pas insoutenable. Le seul fait d'y opposer les doutes exprimés par le père des enfants, qui n'avait manifestement pas une vue d'ensemble de toutes les circonstances appréciées par la cour cantonale, ne démontre en tout cas pas que la cour cantonale aurait sombré dans l'arbitraire. Que l'enfant ait confié certains détails à la compagne de son père (notamment que le recourant serait venu le soir dans son lit) mais n'en a plus parlé ensuite ne suffit pas non plus à démontrer que le raisonnement de la cour cantonale serait arbitraire, et moins encore dans son résultat. Il est, en effet, constant, que l'intimée 2, qui éprouvait des blocages en présence de son cercle familial le plus proche (notamment sa mère et sa grand-mère) s'est ouverte à des tiers (ainsi lors de sa consultation au centre de psychiatrie et psychothérapie, lors de son audition par la police et en présence de la compagne de son père). Ces éléments supplémentaires de son récit, qui n'ont pas fait l'objet de l'acte d'accusation, ni d'une instruction plus approfondie, n'ont pas été retenus contre le recourant. Manifestement secondaires, ils ne suffisent, de toute manière pas, au vu du grand nombre d'éléments cohérents pris en considération par la cour cantonale dans le cadre de l'appréciation globale qu'elle a opérée et du poids de ces éléments, à démontrer qu'elle aurait abouti à un résultat insoutenable. En tant que de besoin, on peut encore ajouter que le rapport d'examen gynécologique souligne que l'absence de lésions et/ou cicatrices visualisées au niveau de la sphère ano-génitale n'entre pas en contradiction avec les faits allégués par l'expertisée (abus sexuels par son ex-beau-père et douleurs lors de chaque pénétration; jugement sur appel, consid. 14 p. 30 s.) et le recourant n'explique pas précisément ce qui aurait imposé à la cour cantonale, sous peine d'arbitraire, de s'écarter de cette affirmation des experts. Il s'ensuit que ces moyens doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.