Citation: 6S.477/2002 12.03.2003 E. 1

1.5 La cour cantonale a constaté en fait, de manière à lier le Tribunal fédéral (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF), que les dénégations de la recourante ne pouvaient être compatibles avec un pronostic favorable dans la mesure où celle-ci n'avait pas nié par honte, par peur du châtiment, par crainte de perdre sa situation professionnelle ou par égard pour ses proches et qu'elle savait qu'en s'obstinant dans ses mensonges, elle accusait sa collègue dont elle connaissait l'innocence. Elle a relevé qu'après trois ans et demi de mensonges obstinés, la recourante s'était clairement opposée, lors des débats et alors que la plaignante pouvait envisager un retrait de plainte, à toute conciliation pour conserver les 150'000 francs. Sur la base de ces éléments, elle a conclu à un défaut de caractère de la recourante incompatible avec un pronostic favorable. Du comportement de la recourante lors de la procédure judiciaire et du motif de ses mensonges, soit sa volonté de conserver le montant de 150'000 francs, la cour cantonale a conclu à un défaut de caractère de l'accusée. Il s'agit d'un élément négatif dans l'examen du pronostic quant au comportement futur de la recourante. Toutefois, le juge doit procéder à une appréciation globale de tous les critères pertinents pour justifier un pronostic défavorable (cf. supra, consid. 1.4). Or, en l'espèce, la cour cantonale n'a pas effectué un tel examen. Elle n'a pas pris en considération la réputation, ni l'absence d'antécédents judiciaires de la recourante, alors âgée de 32 ans lors de la commission de l'infraction. Elle n'a pas non plus tenu compte du fait que, depuis près de quatre ans, soit depuis le mois de juillet 1998, la recourante n'a pas commis d'autres infractions, alors qu'elle a continué à travailler au service de la BBL jusqu'en novembre 2000, date à laquelle elle a été mise en congé. En outre, la cour cantonale n'a pas procédé à une analyse du risque concret de récidive que la recourante pourrait représenter; on ne trouve dans l'arrêt attaqué aucune constatation relative à sa situation personnelle au moment du jugement; on ne sait pas quelles sont ses activités depuis le mois de novembre 2000, ni si elle travaille à nouveau dans un établissement bancaire. Enfin, la cour cantonale aurait également dû, à la lumière de l'ensemble des éléments précités, examiner l'effet d'un sursis avec un long délai d'épreuve ou d'éventuelles règles de conduite (cf. art. 41 ch. 2 al. 1 CP). Ainsi, la cour cantonale a négligé des éléments pertinents pour le pronostic. Le pourvoi est donc admis et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.