Citation: 1C_79/2020 E. 3.2

3.2. En l'espèce, selon les constations de fait non contestées de l'arrêt cantonal, le recourant habite sur la parcelle communale n° 738 située en zone à bâtir, entourée de zone à bâtir, et séparée de la parcelle n° 1198 par plusieurs autres parcelles, si bien que ces deux biens-fonds ne sont pas attenants. Les deux bâtiments sont distants de 250 m à vol d'oiseau ou 400 à 520 m (selon les allégations des parties) par la route. Des maisons se trouvent entre les deux bâtiments, de sorte qu'une surveillance visuelle des animaux est impossible. La proximité requise par l'art. 24e LAT n'est ainsi pas manifeste. Le recourant tente à cet égard en vain de faire valoir que le hangar litigieux est proche de son habitation au sens du droit fédéral. Certes, comme il l'indique, le message ne conditionne pas strictement l'application de l'art. 24e LAT à la condition que les bâtiments d'habitation et de garde d'animaux soient situés sur des parcelles attenantes - le cas le plus classique demeure certainement celui de deux bâtiments sis sur la même parcelle, voire deux parties d'un même bâtiment. La mention des deux parcelles attenantes est en effet un exemple. Cependant, s'agissant d'une dérogation exceptionnelle au principe de la séparation du bâti et du non-bâti, dont l'interprétation doit généralement se faire de façon restrictive, les exemples donnés doivent plutôt être compris comme les cas de figure possibles les plus larges (parcelle adjacente à celle de l'habitation sise en zone à bâtir, complexe de bâtiments d'une même entreprise agricole) par rapport aux cas classiques précités. Aussi, contrairement à ce qu'affirme le recourant, que le législateur n'ait pas précisément opté pour l'expression "parcelles attenantes" - qui exclurait de façon illogique les bâtiments sis sur une même parcelle - mais ait privilégié la "proximité", ne donne aucune indication sur le fait que dite proximité puisse nécessairement inclure des parcelles non contiguës. Avant même d'examiner, comme le souhaiterait le recourant, les différents critères permettant d'apprécier la situation en opportunité tels que ceux, exposés dans le message, de la nécessité ou non de créer des aménagements annexes (locaux pour les toilettes, eau chaude, chauffage, aménagements pour la circulation, etc.), il y a lieu de déterminer quelle est la latitude de jugement que la loi concède à l'autorité d'exécution. A cet égard, le Tribunal fédéral constate tout d'abord que législateur s'est expressément référé à des locaux annexes à l'habitation. Par ailleurs, les autres règles légales tiennent compte des surfaces affectées à la garde d'animaux dans la fixation des possibilités d'agrandissement du logement, lorsque celui-ci est également situé en zone agricole, indépendamment d'une précision d'appartenance au même bâtiment ou à la même parcelle. Ces deux éléments permettent de déduire de manière claire qu'il doit exister un lien particulier entre les deux bâtiments, que ce soit fonctionnel, historique (de l'ancienne exploitation agricole) ou d'une autre nature, lien qui doit être d'autant plus important que les bâtiments en cause sont éloignés. En conséquence, le caractère quasi indissociable de l'habitation et du bâtiment destiné à la garde d'animaux met en évidence que l'exception légale à l'interdiction de construire hors zone à bâtir ne peut bénéficier, non à tout habitant de chaque village alentour qui pourrait se rendre sur le site à pied ou à vélo, mais bien à un cercle restreint de résidents proches. Or, en l'espèce, le recourant n'en fait manifestement pas partie: il vit dans un bâtiment situé en zone à bâtir, sis sur un bien-fond séparé de plusieurs autres parcelles ainsi que plusieurs autres bâtiments, et pour lequel aucun lien particulier avec le hangar existant n'est établi ni allégué. La cause 1C_207/2015 du 9 septembre 2015 à laquelle le recourant se réfère est sans rapport avec la question soulevée dans le présent litige. Cet arrêt n'a fait qu'examiner, sous l'angle restreint de l'arbitraire, la façon dont les autorités cantonales fribourgeoises avaient appréhendé la notion de "proximité" contenue dans une disposition légale cantonale de droit des constructions. Il n'y a rien à en tirer ici, rien ne justifiant de corréler cette notion autonome de droit cantonal à celle de l'art. 24e LAT. L'arrêt cantonal valaisan (arrêt A1 15 30 du 27 août 2015) cité par le recourant n'est lui non plus d'aucune utilité en l'espèce, puisqu'il ne faisait que constater que la distance entre l'habitation et le bâtiment litigieux du cas d'espèce était trop importante. Il est abusif d'en déduire a contrario, comme tente de le faire le recourant, que toute distance inférieure serait acceptable. Enfin, que l'autorité compétente en matière de droit foncier rural ait rendu en faveur du recourant une décision qui, dans ses conséquences pratiques, est incompatible avec le droit matériel fédéral de l'aménagement du territoire ne saurait justifier de faire exception à celui-ci.