Citation: 5A_428/2020 E. 3

L'autorité de surveillance a tout d'abord examiné le grief de violation du droit d'être entendu en raison du défaut de communication de pièces. Elle a retenu que, même à supposer que la décision de refus de continuer la poursuite du 18 novembre 2019 eût dû être communiquée à la recourante, le défaut de communication ne constituait pas une violation du droit d'être entendu. En effet, cette décision avait été remplacée par celle sur reconsidération, laquelle avait été régulièrement communiquée à la recourante. S'agissant par ailleurs de la plainte formée par l'intimé contre la décision du 18 novembre 2019, toujours à supposer qu'elle eût dû être communiquée, le vice n'aurait pu affecter que la procédure de plainte qui avait été rayée du rôle par décision du 17 décembre 2019. Elle a précisé que, en outre, l'office n'était pas tenu de communiquer ces deux pièces en même temps que sa décision sur reconsidération; il n'appartenait en effet pas à l'office d'annexer certaines pièces du dossier jugées plus pertinentes que d'autres, mais au destinataire de la décision d'exercer son droit de consultation. La recourante invoquant à cet égard les horaires restreints de l'office durant la fin de l'année, elle a encore ajouté que d'éventuelles difficultés pratiques liées à l'exercice de ce droit pouvaient être prises en compte dans le cadre de l'instruction de la cause mais ne pouvaient être assimilés à une violation du droit d'être entendu. Enfin, l'autorité de surveillance a fait remarquer que la recourante, qui avait connaissance des décisions judiciaires, avait parfaitement compris la manière dont l'office avait calculé le délai de l'art. 88 al. 2 LP vu qu'elle avait été en mesure de le critiquer utilement. L'autorité de surveillance a ensuite examiné le grief de violation de l'art. 88 al. 2 LP sur le vu des deux arguments de la recourante, soit, premièrement, que le délai avait à nouveau couru entre le 16 décembre 2016, date du jugement écartant partiellement l'opposition, et le 10 janvier 2017, date à laquelle elle avait requis la désignation d'un arbitre, et, secondement, que le délai avait recommencé à courir le 7 juin 2017, avec le jugement rejetant cette requête. Elle a alors rejeté le premier argument pour deux motifs: tout d'abord, le jugement du 16 décembre 2016 avait été réformé par l'arrêt de la Cour de justice du 12 mai 2017, de sorte que cette seule décision était déterminante pour établir le respect du délai au moment où l'office avait été saisi de la réquisition de continuer la poursuite le 14 novembre 2019; ensuite, pour requérir cette continuation, l'intimé devait établir au moyen d'une attestation délivrée par la juridiction compétente qu'aucune action en libération de dette n'avait été introduite dans le délai de vingt jours prévu à l'art. 83 al. 2 LP, de sorte que le délai ne pouvait recommencer à courir aussi longtemps que l'obtention d'une telle attestation était impossible, soit jusqu'au 10 janvier 2017 compte tenu des féries. L'autorité de surveillance a ensuite rejeté le second argument de la recourante, encore une fois au motif que l'intimé devait se procurer l'attestation officielle précitée pour requérir la continuation de la poursuite. Or, celle-ci ne pouvait être délivrée à partir du 7 juin 2017 déjà, dès lors que la possibilité existait que la recourante se prévale de l'art. 63 CPC pour introduire une action en libération de dette, ce qu'elle avait fait au demeurant le 3 juillet 2017; le fait que cette action ait été déclarée irrecevable n'était pas pertinent, l'intimé ne pouvant, quelle que soit l'issue de la procédure, requérir son attestation. Dès lors, ce n'était que le 27 mars 2019, lendemain de la réception par les parties de l'arrêt de la Cour de justice du 27 février 2019 confirmant l'irrecevabilité de l'action en libération de dette, que le délai de péremption de l'art. 88 al. 2 LP avait recommencé à courir. En définitive, à la date de la réquisition de continuer la poursuite le 14 novembre 2019, le délai d'une année, qui n'avait couru qu'à hauteur de 316 jours au total - 89 jours du 13 juin 2016 au 12 septembre 2016, puis 227 jours du 27 mars 2019 au 14 novembre 2019 - n'avait pas expiré.