Citation: 7B_104/2023 E. B

B.a. Par arrêt du 6 mars 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après: la cour cantonale ou l'autorité précédente) a admis presque entièrement l'appel de la masse en faillite de B.________ Capital SA en liquidation et de B.________ Capital SA en liquidation et a admis partiellement celui de A.________ ainsi que l'appel joint du Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après: le Ministère public). Elle a réformé le jugement attaqué en ce sens notamment qu'elle a acquitté A.________ du chef d'accusation de gestion déloyale en relation avec les chiffres B.I.1 et B.I.2 de l'acte d'accusation, mais l'a déclaré coupable d'escroquerie en relation avec le chiffre B.II.3 de l'acte d'accusation, de tentative d'extorsion et de chantage, ainsi que de banqueroute frauduleuse et fraude dans la saisie. Constatant par ailleurs la violation du principe de la célérité, l'autorité précédente a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 30 mois, la peine ayant été prononcée sans sursis à raison de six mois; elle a mis pour le surplus le précité au bénéfice du sursis partiel, le délai d'épreuve ayant été fixé à quatre ans. Elle a également condamné A.________ à payer à la masse en faillite de B.________ Capital SA en liquidation la somme de USD 4'015'885.50, avec intérêt à 5% dès le 30 mai 2011, à titre de réparation du dommage matériel, et a prononcé à l'encontre du prénommé une créance compensatrice du même montant en faveur de l'État de Genève, celle-ci s'éteignant automatiquement dans la mesure du paiement par A.________ des dommages-intérêts dus à la masse en faillite de B.________ Capital SA en liquidation. L'intégralité des frais de la procédure de première instance et les deux tiers des frais de la procédure d'appel ont été mis à la charge de A.________, et un tiers à la charge de C.________ SA. La cour cantontale a enfin rejeté les conclusions en indemnisation prises par A.________, et l'a condamné à verser à C.________ SA la somme de CHF 298'618.85, à titre d'indemnité pour ses frais de défense en première instance, et à la masse en faillite de B.________ Capital SA en liquidation le montant de CHF 178'570.20, à titre d'indemnité pour ses frais de défense en première instance et en appel. B.b. En substance, elle a retenu les faits suivants: B.________ Capital SA en liquidation est en liquidation depuis le 7 avril 2020 pour cause de surendettement. Cette société était active, à tout le moins en 2010, dans le commerce, le négoce, l'achat et la vente de matières premières, dont les produits pétroliers. D.________ en était l'administrateur; il ne s'occupait toutefois pas de l'activité commerciale de la société. E.________ en était l'ayant droit économique et le dirigeant effectif et disposait d'un pouvoir de signature sur les comptes de la société; il se faisait verser un salaire en tous les cas en 2010 et représentait B.________ Capital SA en liquidation avec son assistante personnelle F.________. Maîtrisant l'anglais, celle-ci se chargeait de la négociation et de la conclusion des contrats. Durant l'année 2010, A.________ a négocié et a conclu, pour le compte notamment de B.________ Capital SA en liquidation, en collaboration avec E.________, des contrats de vente portant sur la fourniture d'huiles de base. Pour ce faire, il entretenait de nombreuses conversations via le logiciel Skype avec E.________ et son assistante F.________. A.________ utilisait aussi l'adresse électronique am@B.________.ch, grâce à laquelle il échangeait notamment des courriels avec les sociétés clientes avec qui il traitait. Il était convenu qu'il percevrait 50% des bénéfices sur ces transactions. Dans le cadre de son association avec E.________, A.________ a représenté B.________ Capital SA en liquidation dès la fin 2010 au titre de "Managing Director", cette fonction ressortant en particulier de la signature de ses courriels et de la carte de visite à sa disposition. Les 30 mars et 1 er avril 2011, A.________ a, en cette qualité, négocié avec G.________ Sàrl un contrat, en définitive signé par E.________, selon lequel B.________ Capital SA en liquidation achèterait à cette société autrichienne des produits pétroliers, moyennant l'ouverture d'une lettre de crédit de EUR 2'450'000 en faveur de cette dernière. La marchandise devait être livrée depuis une raffinerie en U.________ au port de V.________ en W.________. Le 26 avril 2011, B.________ Capital SA en liquidation a ouvert auprès de la Banque H.________ la lettre de crédit précitée, prévoyant un paiement à vue, contre la présentation de certains documents, dont la déclaration de G.________ Sàrl certifiant que le montant du prix demeurait impayé et certifiant que tous les documents nécessaires selon le contrat de vente avaient été transmis à B.________ Capital SA en liquidation. Les connaissements pour le transport de la marchandise ont été établis les 5 et 10 mai 2011; la société I.________ Ltd, créée le 18 novembre 2010 par A.________ et dont celui-ci était le directeur, y était mentionnée comme destinataire et recevait les notifications pour le compte de B.________ Capital SA en liquidation. Le 12 mai 2011, F.________, représentant B.________ Capital SA en liquidation, a offert à la société turque J.________ de lui vendre la marchandise au prix de USD 1'420 par tonne métrique. Le 13 mai 2011, A.________ a proposé à cette même société, pour le compte de I.________ Ltd, un prix de USD 1'360 par tonne métrique, offre qui a été acceptée. Un contrat de vente a été conclu entre I.________ Ltd et J.________, stipulant le paiement d'une avance de CHF 2'500'000, laquelle a été versée à I.________ Ltd le 16 mai 2011. La marchandise ne devait pas être livrée au port de X.________ en Y.________ avant le 25 mai suivant. Le 14 mai 2011, A.________ a affrété le navire K.________ pour le compte de I.________ Ltd afin d'assurer la livraison de la marchandise à J.________ depuis V.________. Il en a informé G.________ Sàrl le même jour. Le 19 mai 2011, A.________ a fait établir les documents de transport par le capitaine du navire K.________, faisant figurer sur les connaissements J.________ comme consignataire ou destinataire de la marchandise et I.________ Ltd comme expéditeur. Il en a informé G.________ Sàrl, laquelle a pris part à l'établissement et à la correction de ces documents. La marchandise a été chargée à V.________ entre les 25 et 27 mai 2011. Les documents de transport ont été établis et signés le 27 mai 2011. À cette même date, A.________ a émis trois factures pour le compte de I.________ Ltd à l'attention de J.________, pour un montant total de USD 4'015'885.50, dont cette dernière a versé le solde, après déduction de l'avance de USD 250'000, le 30 mai suivant. Quant à la lettre de crédit du 26 avril 2011, elle a été exécutée postérieurement.