Citation: 6B_908/2023 E. 1.4

1.4. Saisie du grief de violation du principe d'accusation, la cour cantonale a relevé que l'ordonnance pénale valant acte d'accusation ne mentionnait pas les dispositions de la LCR qui auraient été violées par le recourant, seul l'art. 90 al. 2 LCR était mentionné. Elle souligne toutefois qu'il ressortait du rapport de police que ce qui était reproché au recourant était une violation de l'art. 35 al. 7 LCR. La cour cantonale retient que l'ordonnance pénale fait le récit de la rencontre des deux usagers impliqués et de leurs interactions, sans faire précisément au recourant le grief de ne pas s'être rabattu à droite devant le véhicule de dépannage. Elle concède que l'ordonnance aurait pu être plus claire. Toutefois, elle retient que le recourant avait parfaitement compris ce qu'on lui reprochait puisqu'il avait précisément argumenté, en première instance, notamment sur le fait de savoir s'il aurait pu ou non se rabattre à ce moment. Elle a ensuite ajouté que la violation de l'art. 35 al. 7 LCR pouvait aussi être liée au fait de zigzaguer pour empêcher un dépassement d'un autre usager.