Citation: 6B_206/2010 02.09.2010 E. 5

Enfin, la recourante rappelle que le juge d'instruction avait posé un pronostic favorable. Elle en déduit que le tribunal de police a abusé de son pouvoir d'appréciation en posant un pronostic défavorable et, par conséquent, que l'arrêt attaqué viole les art. 42 al. 1 et 46 al. 2 CP en confirmant la révocation du sursis antérieur et le prononcé d'une peine d'ensemble ferme. Lorsque, comme en l'espèce, les conditions objectives sont remplies, le sursis est la règle, à laquelle on ne peut déroger qu'en présence d'un pronostic défavorable (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5 s.). Pour émettre le pronostic, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Dans le cas présent, pour poser le pronostic, ni le jugement du tribunal de police ni l'arrêt attaqué ne tiennent compte des raisons pour lesquelles la recourante a mal réagi au contrôle. Le tribunal de police s'est fondé sur l'antécédent de la recourante et sur ses dénégations aux débats (jugement p. 6). L'arrêt attaqué considère que le pronostic posé par le tribunal de police ne résulte pas d'un abus du pouvoir d'appréciation, dès lors que, tant au cours de l'instruction qu'aux débats, la recourante n'a pas hésité à rejeter la faute sur les gardesfrontière, en dépit des témoignages concordants de toutes les autres personnes entendues (arrêt attaqué, p. 14). Pourtant, dans le procès-verbal d'audition auquel renvoie l'arrêt attaqué, la recourante ne rejette pas tous les torts sur les gardes-frontière. Elle reconnaît ne pas avoir été coopérative. Elle explique qu'elle ne s'est pas soumise au contrôle parce qu'elle se demandait "pourquoi ils [les gardes-frontière] étaient aussi suspicieux sur [sa] personne" (dossier cantonal, PV aud. 1 p. 2). Dans ces circonstances, pour poser le pronostic, il importe de savoir si la recourante admet désormais qu'elle doit se soumettre aux contrôles des gardes-frontière ou de la police même si elle a le sentiment qu'ils sont injustes, c'est-à-dire que les conditions légales n'en sont pas remplies, le remède étant de présenter ensuite une réclamation auprès de l'administration responsable. Dans l'affirmative, vu l'ancienneté de l'antécédent du 20 septembre 2005, il n'est pas exclu qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il convient dès lors d'admettre partiellement le recours, d'annuler l'arrêt attaqué et de renvoyer la cause à la cour cantonale, afin que celle-ci statue à nouveau sur le sursis et la révocation du sursis antérieur en fondant son pronostic sur tous les éléments pertinents.