Citation: 6B_1010/2023 E. B

Par jugement du 17 avril 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a très partiellement admis l'appel de A.A.________ contre le jugement du 22 décembre 2022 en ce sens qu'elle l'a condamné, pour violation d'une obligation d'entretien, à une peine privative de liberté de 12 mois. Elle a confirmé le jugement pour le surplus. Il en ressort notamment les faits suivants: B.a. À U.________, au domicile des créanciers d'aliments, entre le 7 février 2015 et le 31 mars 2015, puis du 1er décembre 2015 au 31 mars 2020, à tout le moins, A.A.________ n'a pas versé la contribution d'entretien de 3'030 fr. par mois due en faveur de son épouse et de ses enfants jusqu'au 31 octobre 2019, puis celle de 1'800 fr. par mois due en faveur de ses enfants jusqu'au 31 mars 2020, quoi qu'il en eût les moyens ou pût les avoir. Agissant pour son compte et celui de sa fille mineure, C.________ a déposé plainte le 19 mars 2020. B.A.________ a déposé plainte le 15 mai 2020. B.b. A.A.________ est né en 1969 à Y.________. À trois ans, il a été envoyé par ses parents en Espagne auprès de ses grands-parents maternels. Il est revenu en Suisse à sept ans. Ses parents se sont séparés alors qu'il était âgé de dix ans et, depuis lors, il a vécu avec sa mère et sa petite soeur. Au terme de sa scolarité, il a été engagé par le D.________ en 1989. En 1992, il a été hospitalisé durant deux semaines à l'hôpital de E.________ après le décès de son père. Il s'est marié en 1999 avec C.________ avec qui il a eu deux enfants, nés respectivement en 2000 et en 2005. A.A.________ a obtenu un brevet fédéral d'économie bancaire en 2005, ainsi qu'un brevet fédéral de conseiller financier en 2007. Il a ensuite été engagé par la banque F.________ à Z.________. Dès le début de l'année 2012, A.A.________ a été en incapacité de travail pour raisons médicales. Il a été hospitalisé à l'Hôpital de G.________ en février 2012 durant deux semaines ensuite d'un tentamen par étranglement. Il vit séparé de C.________ depuis le 1er mars 2012 dans le contexte d'une grave crise conjugale. Par arrêt sur appel rendu le 30 août 2013 par le Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, A.A.________ a été astreint à contribuer à l'entretien de son épouse et de ses deux enfants, à hauteur de 3'030 fr. par mois, payable d'avance le premier de chaque mois, dès le 1er janvier 2014. Par jugement du 13 février 2019, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a prononcé le divorce entre les époux et les effets accessoires du divorce ont été définitivement réglés selon arrêt sur appel rendu le 24 juin 2019 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, entré en force le 3 octobre 2019. La contribution d'entretien due par A.A.________ a été ramenée à 900 fr. par mois et par enfant. Le 16 avril 2012, C.________ a déposé plainte pénale contre A.A.________, ce qui a conduit à l'ouverture d'une procédure pénale à l'encontre de celui-ci, dans le cadre de laquelle l'intéressé a été incarcéré avant jugement du 26 avril au 11 septembre 2012. Le 11 décembre 2012, la banque F.________ a résilié le contrat de travail de A.A.________ pour le 31 mars 2013 au motif de son incapacité de travail prolongée. Dès le mois d'avril 2013, il a perçu des indemnités journalières de l'assurance-chômage s'élevant à 7'680 fr. en moyenne jusqu'au 30 juin 2014. Son délai-cadre débutait le 1er avril 2013 et se terminait le 31 mars 2015. De juillet 2013 à juillet 2014, A.A.________ a travaillé à 40 % dans l'immobilier à V.________ pour un montant d'environ 2'200 fr. par mois, considéré comme un gain intermédiaire. Parallèlement, il a commencé à suivre des études de droit dès le mois de septembre 2013. Selon l'attestation de l'Université de U1.________du 3 septembre 2021, de 2013 à 2018, A.A.________ a suivi 10 semestres de "baccalauréat universitaire en droit" auprès de la Faculté de droit et de 2018 à 2021, 5 semestres en "maîtrise universitaire en droit et économie" à la Faculté des Hautes Études commerciales. Il résulte également de cette attestation que A.A.________ a été exmatriculé le 18 février 2021, après avoir obtenu un master en droit et économie. Durant ses études, il a bénéficié d'une bourse de 700 fr. par mois et a dispensé des cours privés qui lui rapportaient 400 fr. par mois. Dans le courant de l'année 2015, A.A.________ a logé dans une chambre à W.________ pour un loyer de 700 fr. par mois, où il est resté jusqu'en mars 2020, date à laquelle il a trouvé un studio à X.________ qu'il a occupé jusqu'à la fin de ses études, pour un loyer mensuel de 1'080 francs. Il vit désormais dans un appartement à X.________ de 2,5 pièces, dont le loyer mensuel est de 1'500 francs. Il a un abonnement de bus qui lui coûte 74 fr. par mois. Il ne paie ni impôts, ni assurance maladie. A.A.________ a été en incapacité de travail à 100 % du 12 février 2015 au 8 mai 2015 et du 12 mai 2015 au 30 novembre 2015. Depuis le mois d'août 2015, A.A.________ travaille sur appel au service de H.________ AG, pour des salaires mensuels moyens de 763 fr. 40 en 2015, de 1'438 fr. 08 en 2016, de 1'718 fr. 50 en 2017, de 1'824 fr. 75 en 2018, de 1'991 fr. 08 en 2019 et de 3'041 fr. en 2020. Aux débats d'appel, il a indiqué travailler 6 jours sur 7 à raison de 6h45 par jour auprès de la même entreprise et percevoir un revenu mensuel moyen net oscillant entre 2'800 fr. et 2'900 francs. Il a déclaré rechercher du travail dans tous les domaines, sans succès. B.c. Le casier judiciaire de A.A.________ fait état des condamnations suivantes: - 31 mars 2015: Tribunal correctionnel de La Côte, Nyon, voies de fait, dommages à la propriété, injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, menaces (conjoint durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce), contrainte, contrainte (tentative), violation d'une obligation d'entretien, insoumission à une décision de l'autorité, peine privative de liberté de 18 mois, sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de 4 ans, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 15 fr. le jour, amende de 500 fr., détention préventive de 139 jours, règle de conduite; - 30 juin 2015: Ministère public du canton de Genève, violation grave des règles de la circulation routière, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 50 fr. le jour, sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de 3 ans, amende de 500 fr., complémentaire au jugement du 31 mars 2015 Tribunal correctionnel de La Côte; - 1er février 2016: Tribunal d'arrondissement de La Côte, Nyon, violation d'une obligation d'entretien, abus de confiance, concours (plusieurs peines du même genre) 49/1 CP, concours (plusieurs peines du même genre) 49/2 CP, peine pécuniaire de 210 jours-amende à 10 fr. le jour, sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de 4 ans, amende 180 fr., détention préventive d'un jour, complémentaire au jugement du 31 mars 2015 du Tribunal correctionnel de La Côte, Nyon, complémentaire au jugement du 30 juin 2015 du Ministère public du canton de Genève, non révocation du sursis accordé le 30 juin 2015 par le Ministère public du canton de Genève. B.d. Dans le cadre de l'affaire pénale qui a conduit au jugement rendu à l'encontre de A.A.________ le 31 mars 2015 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte, un rapport d'expertise psychiatrique a été déposé le 29 août 2012 et complété le 14 novembre 2012.