Citation: 6B_198/2009 26.05.2009 E. 2

L'art. 81 al. 1 LTF confère la qualité pour former un recours en matière pénale à quiconque a pris part à la procédure devant l'autorité précédente, ou a été privé de la possibilité de le faire, et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, notamment la victime, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (ch. 5). Le lésé a ainsi qualité pour contester le bien-fondé du refus de suivre, du non-lieu ou de l'acquittement s'il allègue, de manière recevable au regard des art. 97 al. 1, 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF, que l'infraction dénoncée l'a directement atteint dans son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique et démontre que le refus de suivre litigieux peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (art. 1 al. 1 LAVI dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2009 ainsi que l'ancien art. 2 LAVI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2008; art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF; cf. aussi ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149; 125 IV 79 consid. 1c p. 81/82). En principe, cette dernière condition n'est remplie que si le plaignant a pris des conclusions civiles. En cas contraire, il lui incombe d'expliquer quelles prétentions il entend faire valoir, dans quelle mesure le refus de suivre attaqué a une incidence sur leur jugement et pourquoi il n'a pas été en mesure de les exercer dans le cadre de la procédure pénale. Mais il peut s'en dispenser dans les cas évidents (cf. ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral examine librement si une personne est une victime au sens de la LAVI et ce pour chacune des infractions en cause. Tant que les faits ne sont pas définitivement arrêtés, il faut se fonder sur les allégués de celui qui se prétend lésé pour déterminer s'il est une victime au sens de la LAVI (ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149; 120 Ia 157 consid. 2d p. 162 et les arrêts cités). 2.1 En l'espèce, il ressort des pièces produites que la recourante présentait, ensuite des faits qu'elle a dénoncés, des douleurs au dos, au visage, aux bras, au thorax et aux cuisses, une tuméfaction du nez et des yeux, des griffures aux doigts et au cou, ainsi que des hématomes sur les bras et les cuisses. Par leur nombre et leur étendue, les lésions, qui ont été constatées quarante-huit heures au moins encore après les faits, excèdent ce qui peut être considéré comme une altération insignifiante de l'intégrité physique, de sorte que la recourante peut légitimement invoquer le besoin de la protection prévue par la loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (cf. ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1 p. 218 et les références citées). 2.2 La recourante a déclaré se porter partie civile, par lettre du 5 novembre 2008. Si elle n'a pas chiffré même grossièrement ses prétentions, on ne saurait cependant le lui reprocher à ce stade de la procédure. L'allégation des lésions qu'elle impute au comportement de ses voisins et l'indication qu'elle entendait ainsi obtenir réparation du préjudice tant matériel que moral subi apparaissent suffisantes. 2.3 Encore faut-il que l'infraction dénoncée ait atteint le lésé directement dans son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. 2.3.1 La recourante n'allègue avoir subi aucune atteinte sexuelle ou psychique. Seules entrent en ligne de compte les lésions physiques établies par les certificats produits. 2.3.2 L'existence d'une lésion physique en relation directe avec les injures (art. 177 CP), qui ont été proférées verbalement, est exclue. La recourante n'a donc pas qualité pour remettre en cause le classement sur ce point. 2.3.3 La qualité pour recourir est, par ailleurs, douteuse en ce qui concerne les délits d'agression (art. 134 CP) et de contrainte (art. 181 CP). Le premier constitue en effet une infraction de mise en danger abstraite (PETER AEBERSOLD, Basler Kommentar, Strafrecht, 2e éd., art. 134 CP n. 1). Or, ces dernières ne fondent, en règle générale, pas la qualité de victime faute de pouvoir être la cause directe d'une atteinte physique (cf. sur la mise en danger de la vie d'autrui: ATF 122 IV 71 consid. 3a, p. 76). Quant à l'art. 181 CP, il protège la liberté et non l'intégrité physique. L'art. 134 CP suppose cependant, objectivement, des lésions corporelles ou un décès - mais pas nécessairement de la personne agressée -, et la contrainte peut être exercée par la violence physique notamment. La question de savoir si, dans ces conditions, ces infractions sont susceptibles de causer directement une atteinte à l'intégrité physique ou psychique et, partant, fonder la légitimation pour recourir, peut demeurer indécise en l'espèce, le recours devant de toute manière être rejeté sur le fond, comme on le verra ci-après.