Citation: 5P.300/2004 24.09.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, au motif que l'autorité cantonale a refusé d'ordonner la comparution personnelle des parties, l'audition des enfants et de plusieurs témoins ainsi que l'ouverture d'enquêtes. Il invoque à cet égard l'art. 29 al. 2 Cst. Dans la mesure où ce grief vise de surcroît l'autorité de première instance, il est irrecevable (cf. art. 86 al. 1 OJ; ATF 128 I 46 consid. 1c p. 51). 2.1 Vu la nature formelle de cette garantie constitutionnelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 et la jurisprudence citée), ce moyen doit être examiné en priorité (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50). 2.2 Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. comprend le droit pour le justiciable d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578). Le juge peut cependant refuser une mesure probatoire parce qu'il considère qu'elle est inapte à apporter la preuve ou lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arrêts cités). A lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. ne confère pas le droit d'être entendu oralement (cf. ATF 125 I 209 consid. 9 p. 219; 122 II 464 consid. 4c p. 469). 2.3 En l'espèce, la cour cantonale a jugé qu'il n'y avait pas lieu de renvoyer la cause à l'autorité de première instance pour qu'elle procède à la comparution personnelle des parties, car l'audition de celles-ci n'aurait pour résultat que de reprendre leurs griefs, déjà largement évoqués, commentés et critiqués par les assistants sociaux, et de raviver les conflits qui les opposent, ce qui n'était manifestement pas dans l'intérêt des enfants. S'estimant pour sa part suffisamment renseignée et documentée, la Cour de justice a considéré que la comparution personnelle des parties, dont les déterminations et allégations étaient amplement répertoriées, ne se justifiait pas non plus devant elle. De même, les juges cantonaux ont refusé d'ordonner une expertise familiale visant à établir l'influence négative de la mère sur les enfants, eu égard à leurs relations avec leur père, au motif que ce type de comportement parental lui était connu et que la chronologie des événements permettait de constater son existence in casu. Quant aux enfants, ils avaient déjà été entendus, tant par le SPJ que par le STG, de sorte qu'une troisième audition - impliquant, aux dires du recourant, une thérapie préalable - ne ferait que les harceler et n'était ni utile, ni nécessaire pour déterminer objectivement la solution susceptible de garantir au mieux leur développement harmonieux. Enfin, il ne s'imposait pas d'ouvrir des enquêtes concernant les relations de chaque parent et beau-parent avec les enfants, puisque le père ne rendait même pas vraisemblable qu'il serait apte à s'occuper personnellement de ces derniers. L'autorité cantonale a ainsi refusé d'ordonner les mesures requises par le recourant, les jugeant impropres à prouver ou à modifier le résultat des preuves déjà administrées. Or on ne voit pas - et le recourant ne démontre pas - en quoi cette appréciation serait arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). Au vu des principes susmentionnés (cf. consid. 2.2), l'art. 29 al. 2 Cst. n'apparaît donc pas violé. Au demeurant, le recourant ne précise pas, ni a fortiori n'établit, quelles dispositions de la loi de procédure civile genevoise - à laquelle il se réfère s'agissant de la comparution personnelle des parties - auraient été arbitrairement interprétées ou appliquées.