Citation: 6S.451/2005 05.04.2006 E. 1

Le recourant reproche en premier lieu à l'autorité cantonale de l'avoir reconnu coupable d'homicide par négligence alors que, selon lui, plusieurs facteurs liés à la manière de conduire de Y.________ étaient propres à interrompre la relation de causalité adéquate. Conformément à l'art. 117 CP, "celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende". Il en résulte que la réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147). 1.1 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. En l'espèce, il n'est pas contesté qu'il existe un tel lien de causalité entre les violations des règles de circulation commises par le recourant et le décès de la victime. 1.2 Il faut en outre que le rapport de causalité puisse être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de l'auteur ait été propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147; 127 IV 34 consid. 2a p. 39). Il s'agit là d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arrêts cités). La causalité adéquate suppose une prévisibilité objective: il faut se demander si un tiers observateur neutre, voyant l'auteur agir dans les circonstances où il agit, pourrait prédire que le comportement considéré aura très vraisemblablement les conséquences qu'il a effectivement eues, quand bien même il ne pourrait prévoir le déroulement de la chaîne causale dans ses moindres détails. L'acte doit être propre, selon une appréciation objective, à entraîner un tel résultat ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147s.). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes encore, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148; voir également Graven, L'infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, p. 92 et les références citées). Il n'y aura rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant alors sa portée juridique, que si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener, et notamment le comportement de l'auteur (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arrêts cités). 1.3 En l'espèce, le recourant, qui circulait à une vitesse excessive, a effectué une manœuvre de dépassement en franchissant une ligne de sécurité. Il a ainsi adopté un comportement éminemment dangereux, propre à fonder un lien de causalité avec le décès de la victime. Ce point n'est d'ailleurs pas contesté par le recourant, qui soutient uniquement que ce lien a été rompu par les fautes commises par Y.________. Il ressort des constatations de l'arrêt cantonal que Y.________, qui s'est engagé sur la route empruntée par le recourant après avoir ralenti et s'être assuré qu'aucun véhicule n'arrivait sur sa gauche, s'est mis en présélection, en franchissant une ligne de sécurité, quelques dizaines de mètres avant de parvenir à hauteur de la ligne discontinue. Il a effectué cette manœuvre sans enclencher son clignotant et sans regarder dans son rétroviseur, étant occupé à surveiller la circulation qui arrivait en sens inverse. Un tel comportement constitue certes une lourde faute, qui a d'ailleurs été sanctionnée puisque Y.________ a été reconnu coupable de violation grave des règles de la circulation. Toutefois, notamment eu égard au fait qu'il venait de s'assurer qu'aucun véhicule n'arrivait au moment où il s'engageait sur la route, sa manœuvre ne revêt pas un caractère suffisamment extraordinaire et imprévisible pour que l'on doive considérer qu'elle relègue à l'arrière-plan l'attitude du recourant qui, circulant à une vitesse excessive, n'a en rien réduit son allure, préférant effectuer un dépassement en franchissant une ligne de sécurité à un endroit où il connaissait par ailleurs l'existence d'un embranchement sur la gauche. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a considéré qu'il existait un lien de causalité adéquate entre la faute imputée au recourant et le décès de la victime.