Citation: 6P.67/2007 12.10.2007 E. 10

Invoquant une violation de l'art. 160 CP, le recourant conteste la réalisation des éléments constitutifs du recel. 10.1 Se rend coupable de recel, celui qui acquiert, reçoit en don ou en gage, dissimule ou aide à négocier une chose dont il sait ou doit présumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine (art. 160 ch. 1 al. 1 CP). Il y a acquisition lorsque l'auteur acquiert un pouvoir de disposition propre sur la chose (B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 160, p. 414; S. Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2ème éd., ad art. 160, n. 8). Le recel est une infraction intentionnelle. Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux; il faut que, d'après les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au résultat étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet; il peut y adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que le coauteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136). Ce concept de coactivité montre qu'une personne peut être considérée comme auteur d'une infraction, même si elle n'en est pas l'auteur direct, c'est-à-dire si elle n'a pas accompli elle-même tous les actes décrits dans la disposition pénale; cela résulte naturellement du fait qu'une infraction, comme toute entreprise humaine, n'est pas nécessairement réalisée par une personne isolée, mais peut procéder d'une action commune avec une répartition des tâches (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23 s.). 10.2 Selon les constatations cantonales, qui lient l'autorité de céans et que le recourant est irrecevable à contester dans un pourvoi, E.________ a proposé aux accusés un appareil photo numérique, une caméra vidéo et un téléphone portable en échange de 10 g de cocaïne. Les quatre compères ont participé à cet échange. E.________ a tout d'abord remis les objets volés à D.________. Le recourant a ensuite attendu avec E.________ que ses trois acolytes ramènent la drogue. C.________ conduisait la voiture. Enfin, A.________ a transféré la marchandise à E.________. Les quatre coaccusés savaient que les objets remis avaient été volés. Sur la base des éléments précités, il peut être admis sans violation du droit fédéral que les conditions objectives du recel sont réalisées, puisque l'un des coaccusés a acquis un pouvoir de disposition sur les objets volés. De plus, les auteurs ont agi intentionnellement, puisqu'ils savaient que la marchandise qui leur était remise en échange de la drogue provenait de vols. Au regard des faits retenus, il n'est pas non plus contraire au droit fédéral d'admettre que le recourant a agi en qualité de coauteur, de sorte qu'il est sans pertinence qu'il n'ait pas lui-même directement acquis les objets volés et que ceux-ci aient été remis à l'un de ses compères. Il a attendu avec E.________, pendant que ses camarades allaient chercher la drogue, apportant ainsi une contribution essentielle, voire décisive, au déroulement de l'activité litigieuse. Au regard du déroulement des événements et de son rôle de chef au sein du trafic, il s'est associé à la réalisation de l'infraction en cause dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant principal. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit fédéral et le grief doit être rejeté.