Citation: 6B_239/2023 E. 4.6

4.6. Invoquant une violation de l'art. 49 al. 1 CP, le recourant soutient qu'une aggravation de la peine de deux mois pour le séjour illégal serait contraire à la jurisprudence découlant de l'ATF 145 IV 449, puisque le total des peines privatives de liberté prononcées pour séjour illégal à son encontre serait déjà de 335 jours (20 jours selon condamnation du 25 septembre 2015 + 180 jours selon condamnation du 4 juillet 2017 + 135 jours selon condamnation du 6 mai 2019). Les constatations cantonales laissent entendre que le recourant a effectué des allers-retours dans son pays ou en Espagne et qu'il est "revenu souvent" en Suisse (sans préjudice de son implication dans l'ensemble des faits qui lui sont reprochés et qu'il a séjourné illégalement dans ce pays). Dès lors, on ne peut pas inférer de l'état de fait cantonal que le séjour illégal du recourant aurait été continu depuis sa condamnation du 25 septembre 2015 (séjour illégal du 24 août 2015), contrairement à ce que semble soutenir le recourant, ni qu'il l'aurait été depuis celle du 4 juillet 2017 (séjour illégal du 24 août 2015 au 30 mai 2017). On peut dès lors en déduire que la condamnation en raison du séjour illégal dans la présente procédure, qui concerne la période du 17 février 2019 au 28 juillet 2021, procède d'une nouvelle décision d'agir indépendante de celle (s) qui a (ont) présidé aux faits déjà jugés. Pour le reste, même en comptant la condamnation du 6 mai 2019 (séjour illégal du 4 juillet 2017 au 16 février 2019), la cour cantonale n'a pas excédé la peine maximale prévue par la loi, à savoir un an au plus, en aggravant, par l'effet du concours d'infractions, la peine la plus grave (art. 19 al. 2 LStup) d'une durée de deux mois en raison du séjour illégal dans la présente procédure. Le grief doit partant être rejeté. Au surplus, le recourant ne critique pas l'application de l'art. 49 CP sous un autre angle que la notion de la peine maximale prévue par l'art. 115 al. 1 LEI.