Citation: 6B_586/2019 E. B

Statuant le 14 février 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis les appels formés par A.________, partie plaignante, et par le ministère public. Le jugement du 22 août 2018 a été réformé en ce sens que X.________ était condamné pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP) et infraction à la LArm à une peine privative de liberté de 30 mois et qu'il était expulsé du territoire suisse pour une durée de 5 ans. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants s'agissant de l'infraction réprimée à l'art. 191 CP. B.a. Le 5 octobre 2017, au soir, des étudiants de l'Ecole H.________ de la Vallée de Joux, dont en particulier A.________, née en 1996, et X.________, né en 1994, se sont retrouvés au bar C.________, au D.________. Au cours de la soirée, les deux précités ont bu de l'alcool, dont notamment, s'agissant de A.________, plusieurs verres de rhum-coca et de tequila. Vers 23 heures, X.________ a proposé à A.________, ainsi qu'à sa copine E.________, que lui et F.________ les ramènent chez elles en voiture, ce que les jeunes femmes ont accepté. Lorsque F.________ s'est arrêté pour déposer A.________ à proximité de son domicile, à G.________, X.________ est descendu du véhicule pour l'accompagner jusque chez elle. Une fois à l'appartement de A.________, celle-ci s'étant sentie mal en raison de sa consommation d'alcool, elle s'est rendue aux toilettes pour vomir, alors que X.________ s'est pour sa part installé sur le canapé du salon. Après que A.________ était revenue des toilettes, ce dernier lui a demandé s'il pouvait dormir sur place. Elle a accepté et lui a donné un sac de couchage pour qu'il puisse passer la nuit sur le canapé. Plus tard, X.________ a rejoint A.________ dans son lit, où elle s'était couchée en gardant la robe qu'elle portait pour la soirée. Alors que A.________ s'était assoupie, X.________, couché à côte d'elle, a commencé à la caresser, d'abord sur le ventre par-dessus sa robe, puis sur le sexe, à même la peau, avant de tenter d'introduire un doigt dans son vagin. Réveillée par ces gestes, elle lui a alors dit: " arrête, arrête ". Se trouvant dans un état de conscience altéré en raison de son alcoolisation, elle s'est rendormie aussitôt que le précité avait retiré sa main. Quelque temps plus tard, X.________ a, à nouveau, caressé le sexe de la jeune femme. Celle-ci s'est alors une nouvelle fois réveillée et lui a répété: " non, arrête, arrête ". Après que A.________ s'est rendormie, X.________ a, pour une troisième fois, caressé le sexe de la jeune femme avant de lui introduire un doigt, puis deux, dans le vagin en faisant des mouvements de va-et-vient. Il lui a ensuite enlevé son string, dégrafé son soutien-gorge et caressé les fesses, avant d'introduire une nouvelle fois ses doigts dans son vagin. Il s'est ensuite déshabillé et a fait un geste pour que A.________ se tourne vers lui. La jeune femme, se trouvant toujours dans un état de conscience altéré, s'est alors mise sur le côté, tournant le dos à X.________. Ce dernier s'est collé à elle, l'a pénétrée vaginalement avec son sexe en faisant deux mouvements de va-et-vient. A.________ lui a dit une nouvelle fois: " arrête, arrête ". X.________ s'est alors retiré sans avoir éjaculé, s'est levé pour aller fumer une cigarette, puis s'est couché dans le lit et s'est endormi. B.b. Le 13 novembre 2017, A.________ a déposé plainte contre X.________.