Citation: 1P.331/2003 14.08.2003 E. 1

3.2 Pour démontrer que Y.________ est une menteuse, X.________ se prévaut du témoignage de A.________. Ce dernier aurait trouvé le recourant et l'intimée en train de fumer ensemble des joints et de se caresser mutuellement le soir du second viol en rentrant à son domicile, alors que la jeune femme avait constamment nié toute consommation de cannabis. A.________ n'a jamais évoqué ces faits dans le cadre de la procédure pénale ayant abouti à l'arrêt de la Cour d'assises du 5 mars 1997, alors même qu'il a été entendu à deux reprises durant l'instruction, par la police et le Juge d'instruction en charge du dossier, puis encore une fois à l'audience de jugement, à la requête du recourant. Certes, il affirme que la police n'a pas enregistré les déclarations à décharge; il ne prétend cependant pas avoir allégué les faits précités lors de son audition devant le Juge d'instruction, à laquelle assistait le conseil du recourant, ou encore devant la Cour d'assises ni d'avoir été empêché de le faire. La Cour de cassation pouvait dès lors accorder aux propos de ce témoin une valeur moindre qu'une déclaration spontanée, ce d'autant qu'ils sont en contradiction avec les affirmations concordantes de la victime et de la meilleure amie de la partie civile, B.________, suivant lesquelles Y.________ ne fumait pas, mais avait essayé de fumer un joint alors qu'elles se trouvaient ensemble avec le recourant. Quoi qu'il en soit, le fait que Y.________ aurait menti en déclarant ne jamais consommer de cannabis ne suffit pas encore à établir qu'elle serait une menteuse pathologique, comme l'a toujours prétendu le recourant, et, partant, à entacher de suspicion l'ensemble de ses déclarations quant aux prétendus viols dont elle prétendait avoir été la victime. La Cour d'assises a d'ailleurs conclu à la culpabilité du recourant sur un faisceau d'indices, dont le fait qu'elle n'était pas une menteuse n'est qu'un élément parmi d'autres. De même, le fait que Y.________ ait partagé des caresses avec le recourant le soir du 30 juin 1996 n'exclut nullement que par la suite, elle aurait été violée, pour les raisons pertinentes évoquées par la cour cantonale. Au regard de la liberté d'appréciation qui était la sienne, celle-ci n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en considérant que le témoignage de A.________ n'était pas de nature à ébranler la conviction des jurés de la Cour d'assises et que l'état de fait modifié en ce sens n'était pas de nature à faire apparaître un nouveau jugement plus favorable comme possible. 3.3 Le recourant se fonde également sur les témoignages de A.________, de B.________ et de C.________ pour tenter de démontrer que Y.________ était une aguicheuse. A.________ s'est borné sur ce point à rapporter les déclarations de l'ancien ami de Y.________, D.________, qui considérait la jeune femme comme une "salope". Or, celui-ci n'a jamais tenu de tels propos au détective privé mandaté par le recourant qui l'a interrogé après son entretien avec A.________. Il a juste précisé qu'ils s'étaient quittés en amis au terme de leur relation, sans jamais se revoir. Dans ces conditions, la Cour de cassation pouvait admettre de manière soutenable que les propos de A.________ n'étaient pas de nature à ébranler la conviction des premiers juges. B.________ aurait pour sa part déclaré au détective privé engagé par le recourant qu'elle ne croyait pas à la thèse du viol répété et que Y.________ était une "allumeuse". Cette dernière affirmation est en contradiction avec les déclarations que ce témoin a faites au cours de l'instruction pénale; en effet, B.________ a déclaré qu'elle ne considérait pas Y.________ comme une aguicheuse, étant donné qu'elle avait eu une relation stable pendant trois ans, et qu'elle ne l'avait jamais vue chercher à tout prix à sortir avec des hommes. Dans ces circonstances, la Cour de cassation pouvait sans arbitraire admettre que ces propos n'étaient pas de nature à entraîner une modification de l'appréciation du jury de la Cour d'assises quant à la culpabilité du recourant. Le fait que B.________ ne croyait pas à la réalité des trois viols dont son amie aurait fait l'objet ne permet pas d'appréhender son témoignage de manière différente, dès lors que la jeune femme avait déjà fait part de ses doutes durant la procédure pénale. Il ne s'agit au demeurant pas d'un fait nouveau au sens des art. 397 CP et 357 CPP gen., mais d'une appréciation personnelle qui n'ouvre pas la voie de la révision (cf. arrêt 1P.212/2002 du 23 juillet 2002 consid. 5 résumé à la SJ 2003 I p. 13; voir aussi Robert Hauser/Erhard Schweri, Schweizerisches Strafprozessrecht, 5e éd., Bâle 2002, ch. 19 ad § 102, p. 480). Dans une déclaration écrite recueillie le 19 octobre 1999 dans le cadre de la procédure pénale ouverte contre le recourant pour des menaces proférées à l'encontre de la partie civile, C.________ s'est dit très surpris par les faits décrits par Y.________, en précisant avoir pu constater que cette dernière avait parfois un comportement d'allumeuse. Le 5 avril 2002, il aurait affirmé au détective privé engagé par le recourant que Y.________ "ne serait qu'une allumeuse qui ne parle que de sexe". C.________ a déclaré n'avoir vu qu'une seule fois le recourant lors d'une fête qu'il avait organisée en été 1996 à laquelle celui-ci s'était rendu en compagnie de B.________ et de Y.________, qu'il connaissait depuis une année ou deux. Il ne prétend nullement qu'à cette occasion, cette dernière aurait eu un comportement aguicheur vis-à-vis du recourant. La cour cantonale n'a ainsi pas fait preuve d'arbitraire en refusant de voir dans ces déclarations un élément sérieux permettant de retenir que Y.________ était une allumeuse et d'ébranler la conviction des juges. 3.4 Pour le surplus, E.________ s'est bornée à faire part de son avis suivant lequel les accusations de viol portées à l'encontre de X.________ ne concordaient pas avec la nature des relations que ce dernier semblait entretenir avec la victime. A ce sujet, elle a précisé avoir rencontré à trois reprises le recourant, toujours en compagnie de l'intimée et de sa soeur B.________, deux fois dans un café, une fois dans l'appartement que celui-ci partageait avec A.________. Elle a qualifié d'amicaux et de bienveillants les rapports entre X.________ et Y.________, sans pouvoir dire qu'ils sortaient ensemble. Elle a indiqué qu'ils avaient l'air de s'entendre parfaitement, Y.________ ne manifestant aucune gêne à l'égard du recourant. Il s'agit d'impressions purement personnelles, qui ne constituent pas des faits ou des moyens de preuve nouveaux, de nature à mettre en cause l'appréciation du jury fondée sur l'ensemble des faits de la procédure; le jury a du reste considéré qu'il était parfaitement concevable que pour sauver sa relation avec B.________, sa meilleure si ce n'est sa seule amie, qu'elle considérait comme la maîtresse du recourant, Y.________ ne lui ait rien dit et ait continué à voir l'accusé en présence de tiers. Il a donc donné une explication plausible du comportement a priori étonnant de la partie civile, qui a attendu le troisième viol pour déposer plainte contre le recourant. Les nouveaux témoignages qui mettent en doute la crédibilité des accusations portées par Y.________ ne sont donc pas des éléments de fait nouveaux susceptibles d'ébranler la conviction des jurés. 3.5 Quant à F.________, il s'est borné à relater le déroulement de la soirée au cours de laquelle le recourant aurait violé pour la troisième fois Y.________. X.________ serait venu à son domicile vers 18h30 dans un état de panique, car la jeune femme aurait quitté l'appartement vêtue d'une seule chemise. Il aurait essayé en vain de la joindre par téléphone. Par la suite, il se serait rendu au domicile du recourant vers 21h00; il aurait vu les vêtements de la jeune fille en tas, par terre. Après avoir vainement tenté de l'atteindre par téléphone, ils seraient allés tous les deux au domicile de la jeune femme pour lui restituer ses affaires, qu'ils ont laissées sur la poignée de la porte. Le recourant entend tirer de ce témoignage la conclusion qu'il n'aurait jamais adopté un tel comportement s'il avait effectivement violé la jeune femme. Or, il avait déjà indiqué au cours de la procédure avoir cherché à appeler Y.________ chez elle sans succès et s'être rendu ensuite au domicile de la jeune femme pour lui rapporter ses vêtements. Les déclarations de F.________ n'apportent donc aucun élément nouveau que les premiers juges auraient ignorés. La Cour de cassation a estimé à juste titre qu'elles n'étaient pas en mesure de remettre en cause l'appréciation du jury sur la culpabilité du recourant. 3.6 Vu ce qui précède, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en considérant que les faits et moyens de preuves nouveaux invoqués par X.________ n'auraient pas pu amener la Cour d'assises à statuer différemment si elle en avait eu connaissance dans la procédure principale et en rejetant la demande de révision pour ce motif.