Citation: 6B_380/2016 E. 8

Le recourant se plaint d'une violation du principe de célérité, consacré à l'art. 5 al. 1 CPP, au motif que la réduction de 5'000 fr. des frais mis à sa charge ne tient pas suffisamment compte de la violation, admise par la cour cantonale, de ce principe. Les art. 5 CPP et 29 al. 1 Cst. garantissent notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité qui impose aux autorités, dès le moment où le prévenu est informé des soupçons qui pèsent contre lui, de mener la procédure pénale sans désemparer, afin de ne pas maintenir inutilement le prévenu dans les angoisses qu'elle suscite. L'autorité viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi ou dans le délai que la nature de l'affaire et les circonstances font apparaître comme raisonnable (cf. ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331 s.). Le caractère raisonnable du délai s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard notamment à la complexité de l'affaire, à l'enjeu du litige pour l'intéressé, à son comportement ainsi qu'à celui des autorités compétentes (ATF 135 I 265 consid. 4.4 p. 277). A cet égard, il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorité fasse diligence, que ce soit en l'invitant à accélérer la procédure ou en recourant, le cas échéant, pour retard injustifié (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332). Enfin, on ne saurait reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56; 130 I 312 consid. 5.2 p. 332). La violation du principe de célérité peut être réparée - au moins partiellement - par la constatation de cette violation et la mise à la charge de l'Etat des frais de justice (cf. ATF 137 IV 118 consid. 2.2 in fine p. 121 s. et les références citées). La cour cantonale a considéré que dans le cas d'espèce une violation du principe de célérité était avérée. Elle a admis qu'il se justifiait pour ce motif d'une part de constater que l'instruction avait connu des lenteurs inadmissibles et d'autre part de réduire de 5'000 fr. le montant des frais de procédure mis à la charge du recourant et de lui allouer une indemnité de 5'000 fr. pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits. L'autorité cantonale dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour déterminer la mesure dans laquelle une violation du principe de célérité doit se répercuter sur les frais et dépens. Le recourant, qui soutient qu'une réduction nettement plus massive des frais mis à sa charge s'imposait, ne prétend et a fortiori ne montre pas qu'il aurait été particulièrement touché par la durée excessive de la procédure. Il y lieu de considérer que la cour cantonale a dûment tenu compte de la violation du principe de célérité constatée.