Citation: 4A_618/2020 E. 5.4.3

5.4.3. Cette argumentation, outre le fait qu'elle est difficilement intelligible en raison de la manière dont elle est formulée, apparaît dénuée de toute pertinence. Il sied d'emblée de souligner que le principe de la fidélité contractuelle ne trouve pas à s'appliquer en l'espèce. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient en effet d'interpréter les règles édictées par une association sportive majeure selon les règles d'interprétation de la loi (arrêt 4A_462/2019 du 29 juillet 2020 consid. 7.2 et les arrêts cités). Il ne saurait en être autrement pour les Statuts d'une association régissant l'athlétisme au niveau mondial. Cela suffit à priver le grief considéré de toute assise. En tout état de cause, on relèvera que la Formation n'a pas refusé d'appliquer l'art. 4.1 (j) des Statuts de l'intimée. Les arbitres ont en effet retenu que l'art. 144.3 des Règles de compétition créait une discrimination indirecte, au sens de l'art. 4.1 (j) précité, à l'égard des athlètes en situation de handicap. Ceci les a du reste conduits à partiellement admettre l'appel interjeté devant eux, au motif que la règle prévoyant qu'il incombe à l'athlète de démontrer qu'il ne tire pas un avantage compétitif global de l'utilisation d'une aide mécanique, ne constitue pas une mesure nécessaire, raisonnable et appropriée pour atteindre l'objectif poursuivi. Contrairement à ce que semble soutenir le recourant, la Formation n'a en revanche pas " créé de toutes pièces " une norme indirectement discriminatoire basée sur la règle MASH. Elle a uniquement examiné si l'intimée avait établi que le recourant jouissait d'un avantage compétitif global en raison d'une aide mécanique au sens de l'art. 144.3 des Règles de compétition, ce qu'elle a fini par admettre sur la base des éléments en sa possession. Le grief considéré ne peut dès lors qu'être rejeté, dans la mesure où il est recevable.