Citation: 6B_632/2022 E. B

Par jugement du 29 mars 2022, le Tribunal cantonal du Valais a admis les appels interjetés par A.A.________ et C.A.________ à l'encontre du jugement du 29 novembre 2019 en ce sens que ceux-ci ont été acquittés des chefs d'accusation de diffamation, subsidiairement injure, en lien avec l'écriture du 25 février 2016. Les prétentions civiles de D.________ ont été rejetées et les frais d'instruction, de première instance et d'appel, ont été mis à sa charge. Celui-ci a été condamné à verser une indemnité de 6'250 fr. à A.A.________ et une indemnité de 9'000 fr. à C.A.________. Les prétentions de C.A.________ fondées sur l'art. 429 al.1 let. b, voire c CPP, ont été rejetées. Dans ce même jugement, le Tribunal cantonal du Valais a également partiellement admis l'appel formé par B.________ contre le jugement du 24 janvier 2020. Il l'a réformé en ce sens que A.A.________ est acquitté du chef d'accusation de menaces mais reconnu coupable de diffamation et condamné à une peine pécuniaire de 15 jours-amende à 300 fr. le jour. Le Tribunal n'a pas révoqué ni prolongé le sursis assortissant la peine de 60 jours-amende prononcée le 26 avril 2018 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois. Les prétentions civiles de B.________ ont été renvoyées au for civil. Les faits pertinents retenus à l'appui de ce jugement sont en substance les suivants. B.a. E.________SA est une société active dans la fabrication et la vente d'enrobés bitumeux et de béton frais. Au moment des faits, C.A.________ figurait au registre du commerce en qualité d'administratrice unique. Dans les faits, elle ne s'occupait cependant pas des affaires de la société. Elle n'avait en effet pas de contact avec les collaborateurs, ne participait pas aux décisions opérationnelles, en particulier n'était pas consultée quant aux décisions de licencier un employé. C'est en réalité son mari A.A.________, qui dirigeait la société, sans être inscrit au registre du commerce. B.b. D.________ a travaillé de mai 2004 à février 2015 en qualité de chaudronnier polyvalent pour E.________SA au dépôt de T.________. Ses compétences professionnelles étaient reconnues et très appréciées et durant ses années d'activité au sein de la société, il a bénéficié de plusieurs augmentations de salaire. Le 21 février 2012, E.________SA lui a adressé un courrier afin de mettre un terme à l'agitation et au climat délétère qui s'étaient installés dans les dépôts et dans l'atelier depuis plusieurs mois, l'avertissant que le non-respect des directives entraînerait des mesures immédiates de résiliation pour justes motifs au sens de l'art. 337 CO et qu'il ne serait pas donné d'autre avertissement. Le 11 février 2015, E.________SA a signifié à D.________ qu'elle mettait fin avec effet immédiat à son contrat de travail. À la suite de ce licenciement, D.________ a introduit le 12 janvier 2016 une action civile devant le Tribunal du travail. Il a mandaté B.________ pour le défendre. De son côté, E.________SA s'est fait représenter par Me F.________. Dans le cadre de cette procédure, B.________ a avancé que plusieurs employés de E.________SA avaient été incités par A.A.________ à témoigner en défaveur de son client. B.c. Le 25 mai 2016, D.________ a déposé plainte contre C.A.________ ou toute autre personne que l'instruction désignerait comme étant l'auteur des faits pour atteinte à l'honneur en relation avec une détermination du 25 février 2016 adressée au tribunal du travail, laquelle a été rédigée par A.A.________ mais signée par C.A.________. B.d. Le 14 mars 2018, B.________ a déposé plainte à l'encontre de A.A.________. Dans sa plainte, il a relaté qu'à la sortie d'une audience devant le tribunal du travail A.A.________ s'était retourné, avait menacé de le frapper ce qui lui avait fait craindre pour son intégrité avant de se raviser en disant: "je vous ai déjà giflé devant le Juge de Commune de U.________ et je vous assure que je vous en mettrai une à la fin du procès". Le 1er octobre 2018, le procureur a décidé d'ouvrir une instruction pénale à l'encontre de A.A.________ pour menaces. B.e. Dans le cadre de la plainte pénale déposée par D.________ contre lui, A.A.________ a été entendu par le ministère public le 6 février 2019, à V.________, en qualité de prévenu (MPB 16 896). Lors de cette audition, à laquelle participait notamment D.________, assisté de B.________, A.A.________ a déclaré ce qui suit: "Je refuse de répondre aux questions de Me B.________. Je n'ai aucune estime pour ce Monsieur. Il n'a cessé de me dénigrer tout au long de la procédure devant le tribunal du travail et il a menti dans la plainte déposée contre moi pour menaces. Pour moi, il n'est pas digne de me poser des questions. Je maintiendrai cette position pour toutes ses questions. Je précise que j'ai un grand mépris pour Me B.________". Le 11 février 2019, B.________ a déposé une plainte complémentaire à l'encontre de A.A.________ pour atteinte à l'honneur, voire injure, en relation avec des faits s'étant déroulés le 6 février 2019 à V.________. B.f. A.A.________, originaire de W.________, est né en 1945 à X.________. De son union avec C.A.________ sont nés plusieurs enfants, tous à ce jour majeurs et indépendants. Docteur en droit et titulaire du brevet d'avocat et du diplôme de notaire, il a cessé d'être salarié de son entreprise le 30 mai 2019. Il demeure toutefois inscrit au registre du commerce en qualité de président du conseil d'administration de E.________SA. Il est actuellement domicilié au Y.________, pays dans lequel il est établi depuis le 24 mai 2019 avec le statut de résident non habituel. Chaque deux mois environ, il revient en Z.________ pour rendre visite à sa famille. B.g. A.A.________ figure au casier judiciaire pour les condamnations suivantes: - Le 2 décembre 2011, le Tribunal du district de Monthey l'a sanctionné d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 520 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 3'000 fr. pour calomnie et diffamation, s'agissant de faits survenus les 30 mai 2008 (diffamation) et 6 juin 2008 (calomnie); - Le 26 avril 2018, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononcé une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 100 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans pour tentative de contrainte en lien avec la notification le 22 mars 2017 à G.________ d'un commandement de payer.