Citation: 6B_1397/2021 E. 9.2

9.2. La cour cantonale a retenu que le recourant avait requis, dans son opposition à l'ordonnance pénale du 26 novembre 2017, la production des enregistrements des caméras de vidéosurveillance du bâtiment universitaire Uni Mail. Si le ministère public n'avait pas formellement refusé d'y donner suite, le recourant admettait néanmoins que la procureure lui avait oralement indiqué que ces enregistrements n'existaient peut-être pas. Dans son arrêt du 23 mars 2018, la Chambre pénale de recours avait émis les mêmes doutes quant à la disponibilité de ces images, de sorte que rien ne pouvait laisser objectivement penser au recourant qu'il n'y avait pas de problème à leur obtention. Le tribunal de police avait, pour sa part, formellement refusé de donner suite à cette réquisition de preuve au motif, entre autres, que les enregistrements de vidéosurveillance n'étaient conservés que durant un an, ce qui rendait vain un ordre de dépôt les visant. La cour cantonale peinait, dans ces conditions, à comprendre en quoi les autorités auraient adopté un comportement contraire au droit ou à la bonne foi, l'Université de Genève ayant confirmé, en tant que de besoin, l'indisponibilité de la preuve (étant rappelé que l'éventuel enregistrement de données résultant de la surveillance doit, selon l'art. 42 al. 2 de la loi genevoise sur l'information du public, l'accès aux documents et la protection des données personnelles [LIPAD], être détruit en principe dans un délai de 7 jours). La cour cantonale a ainsi rejeté le grief du recourant.