Citation: 4A_531/2022 E. B

Le 6 juillet 2018, le maître de l'ouvrage a déposé au Tribunal de première instance du canton de Genève une demande en paiement dirigée contre l'entreprise, portant sur les montants de 157'786 fr. 90 avec intérêts à 5 % dès le 5 novembre 2015, 3'866 fr. 85 avec intérêts à 5 % dès le 5 novembre 2015, 3'375 fr. avec intérêts à 5 % dès le 10 juin 2017 et 550 fr. avec intérêts à 5 % dès le 27 juillet 2017. Le demandeur a conclu en outre à ce qu'une expertise judiciaire soit ordonnée pour confirmer l'existence de "défauts" affectant les vitres de la villa et estimer les coûts de remplacement de celles-ci. La défenderesse a conclu au rejet de la demande. L'expertise judiciaire a conclu que 30 vitres étaient rayées, que ces rayures pouvaient être imputables à une raclette comme celle utilisée par l'entreprise, mais qu'il était également possible qu'elles aient été provoquées par l'appui d'un objet contre les vitres. Par jugement du 26 octobre 2021, le Tribunal de première instance a condamné la défenderesse à payer au demandeur les montants de 149'439 fr. 15 avec intérêts à 5 % dès le 4 mai 2020, de 3'375 fr. avec intérêts à 5 % dès le 10 juin 2017 et de 550 fr. avec intérêts à 5 % dès le 27 juillet 2017. En substance, le Tribunal de première instance a retenu, au degré de la vraisemblance prépondérante et en écartant les conclusions de l'expertise judiciaire et en se fondant sur deux expertises privées, ainsi que sur des témoignages, que les rayures avaient été provoquées par le nettoyage effectué par la défenderesse et que celle-ci en était responsable. Statuant le 14 octobre 2022, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté l'appel de la défenderesse et confirmé le jugement attaqué. Examinant les griefs de la défenderesse appelante, la cour cantonale a confirmé que la responsabilité contractuelle de celle-ci était engagée. En particulier, le lien de causalité naturelle était établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, dès lors qu'elle avait causé les rayures des dix-sept vitres désignées par le Tribunal de première instance. La cour cantonale a retenu que le demandeur avait immédiatement signalé et fait constater par un huissier les dégâts après l'intervention de la défenderesse et que les conditions pour s'écarter de l'expertise judiciaire diligentée étaient réunies. Les conditions du dommage et de la violation contractuelle n'étaient plus litigieuses.