Citation: 5A_850/2022 E. 3.2.4

3.2.4. 3.2.4.1. Il est ici établi que l'ordre de retour entraînerait une séparation entre l'enfant et sa mère vu le caractère immédiatement exécutoire du jugement français du 1 er mars 2022 fixant la résidence habituelle de C.________ chez son père. L'on relèvera toutefois que la décision française, dont il est établi qu'elle a été rendue sans la participation de l'intimée et contre laquelle celle-ci a recouru (cf. let. A.g.a et A.g.c. supra), n'examine aucunement le bien de l'enfant pour appuyer le transfert de sa résidence habituelle chez son père, mais fonde celui-là exclusivement sur le comportement de la mère (cf. let. A.g.b supra). Cette décision, singulièrement son caractère exécutoire, a bien été prise en considération par la cour cantonale, qui ne statue d'ailleurs nullement sur la garde de l'enfant; il n'est pas contesté que cette problématique demeure du ressort de la compétence des autorités françaises vu l'illicéité avérée du déplacement (consid. 3.1 supra). Le recourant perd ensuite de vue que ce n'est pas le seul âge de C.________ qui a été déterminant pour fonder le caractère intolérable du retour et le refus de l'ordonner, mais bien plutôt le fait que s'ajoute à cette circonstance le caractère ténu, voire inexistant du lien entre lui-même et sa fille. Il est en effet établi que les parties se sont séparées peu avant ou après la naissance de C.________, que le recourant n'a jamais habité avec elle et que leur relation se fonde en réalité sur un vécu commun très limité. Le recourant, qui s'attache à démontrer ses aptitudes parentales - alors que celles-ci ne sont pas ici décisives (cf. consid. 3.2.1 supra) -, se limite à alléguer avoir reçu sa fille certains week-ends ainsi qu'à affirmer l'existence d'un lien entre lui-même et l'enfant, sans toutefois en contester efficacement la fragilité (consid. 2.2 supra). Cette problématique pourrait assurément être atténuée en supposant que l'intimée puisse raccompagner C.________ en France: l'on ne saurait cependant l'exiger d'elle, vu les plaintes pénales dirigées à son encontre par le recourant pour non représentation d'enfant et le risque de détention qu'elles impliquent (cf. let. A.f et A.h supra). Selon l'art. 227-5 du code pénal français, le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est en effet puni d'un an d'emprisonnement et de 15'000 euros d'amende, voire de trois ans et de 45'000 euros lorsque l'enfant mineur est retenu indûment hors du territoire de la République (art. 227-9 du code pénal français). Certes l'on ignore si une instruction a été ouverte suite aux démarches du recourant et, dans l'affirmative, son avancement; il n'en demeure pas moins que les dispositions légales précitées suffisent à retenir que l'intimée risque à n'en pas douter l'incarcération en cas de retour en France - et non pas la seule ouverture d'une procédure pénale à son encontre selon l'ATF 130 III 550 auquel le recourant fait référence -; la rupture avec l'enfant serait ainsi inévitable. Que l'exercice du droit de visite aménagé par le jugement français du 1 er mars 2022 puisse être assuré en Suisse et permettre ainsi le maintien du lien avec la mère, comme le recourant prétend s'y engager, n'est enfin pas décisif: d'une part, vu la relation très conflictuelle entre les parties, un tel engagement doit être apprécié avec réserve; d'autre part et surtout, à défaut de lien solide entre le recourant et sa fille, il apparaît essentiel que celle-ci puisse avoir un accès aisé et direct à sa mère, qui reste incontestablement son parent référent. L'on relèvera finalement que la possibilité de placer l'enfant en France, prévue par l'art. 5 let. c LF-EEA, n'apparaît manifestement pas conforme à son intérêt. 3.2.4.2. Le recourant reproche également à la cour cantonale de s'être limitée à la vraisemblance du caractère intolérable du retour, alors que celui-là devait être établi ( supra consid. 3.2.1.2). Il est vrai que la juridiction cantonale a conclu son raisonnement en indiquant qu'en cas de retour auprès de son père " l'enfant serait vraisemblablement à tout le moins placée dans une situation intolérable ". Il s'agit néanmoins manifestement d'une formulation sans portée propre dès lors qu'elle est contredite par le raisonnement qui précède.