Citation: 5A_726/2020 E. 3.1.4

3.1.4. L'on doit retenir de ce qui précède que le plan de 1878, dessiné sur des plans carton, constituait le plan du registre foncier dès lors que les effets du registre foncier fédéral ont été donnés au registre foncier cantonal vaudois dès 1912. Suite au remaniement parcellaire des années 60, il apparaît que ces plans carton ont été mis à jour et modifiés, les modifications transposées sur des films transparents à l'échelle 1/500ème et 1/2000ème, lesquels ont remplacé le plan de 1878 sans qu'une mensuration officielle eût lieu par la suite s'agissant de cette partie du village. En 2009, le registre foncier a décrété que le plan à l'échelle 1/500ème constituait le plan de référence. Il n'est par ailleurs pas contesté que les bornes existantes - dont celle litigieuse - ont été posées sur le terrain à l'issue de l'amélioration foncière (supra let. A.e). Ces considérations permettent de retenir, sans arbitraire, qu'en l'absence de mensuration officielle, le plan sur lequel se sont fondés les experts-géomètres pour déterminer la position de la borne litigieuse, en tant que mise à jour du plan du registre foncier de 1878, constituait bien le plan de référence. L'on relèvera au demeurant que, même si l'on devait suivre l'argumentation des recourants, la borne litigieuse a été implantée à l'issue du remaniement parcellaire des années 60 et que, pas plus que le plan contesté, elle n'a fait l'objet de vérifications ultérieures. Il ressort en effet de la décision de la Commission de bornage qu'après un remaniement parcellaire, les bornes sont d'abord posées provisoirement, des contrôles devant être effectués par la suite; rien n'avait pourtant été entrepris en ce sens dans le quartier des parties (décision de la Commission de bornage du 6 février 2020 consid. 10). Dans ces conditions, la valeur probante de la borne litigieuse n'apparaît pas supérieure à celle du plan sur lequel se sont fondés les experts; la manière dont le terrain a été utilisé par les propriétaires antérieurs, fondée sur cette démarcation, n'apparaît ainsi pas déterminante.