Citation: 1B_326/2018 E. 3

La Chambre pénale de recours a jugé la requête de récusation du Premier procureur tardive au regard des exigences de l'art. 58 al. 1 CPP. Elle n'a pas suivi la position du recourant selon laquelle la tardiveté devrait se mesurer à partir de l'interpellation de l'intimé sur le sens à donner au passage de ses observations du 15 mars 2018 consacré à la récusation. Au passage considéré, le recourant avait en effet choisi un intitulé vague (" De la procédure de récusation en général ") et conditionné la validité de la participation ultérieure du Premier procureur à la procédure en cours à l'admission d'un recours formé devant le Tribunal fédéral dans la cause P/2322/2015 où la récusation avait été refusée. Le magistrat s'est interrogé à juste titre sur ce passage, figurant dans des déterminations qui devaient porter, à l'origine, sur une lettre et des pièces versées au dossier par le prévenu. Le recourant ne pouvait de bonne foi soutenir qu'en cherchant à clarifier ses propos, le Premier procureur s'interrogeait sur sa propre impartialité et lui demandait de s'exprimer à ce sujet. Il lui appartenait au contraire d'énoncer, spontanément et à bref délai, conformément à la loi, les raisons le poussant à demander la récusation d'un magistrat qu'il soupçonnait de partialité et non l'inverse. De plus, le recours au Tribunal fédéral portant sur la récusation du Premier procureur et du Ministère public en son entier concernait une cause à laquelle le recourant était partie en une autre qualité. Quant au passage précité de l'écriture du 15 mars 2018, il ne remettait pas en cause la conduite de l'instruction de la procédure P/20866/2017. La Chambre pénale de recours a constaté que dès la réception de l'avis du 30 octobre 2017 relatif à l'audience convoquée pour le 5 décembre 2017, le recourant savait que le Premier procureur était en charge du dossier et que si, après l'audience du 5 décembre 2017, il a songé à le récuser, il n'en a rien fait et y a même renoncé. L'argument selon lequel le magistrat intimé est devenu partie adverse en raison de l'accusation qu'il a engagée contre lui le 15 février 2018 dans la procédure P/2322/2015, ne changeait rien à la tardiveté de la requête. Le recourant savait en effet depuis l'avis du 8 décembre 2017 annonçant son renvoi en jugement dans cette autre procédure que le Premier procureur deviendrait sa partie adverse et n'a tiré de cette annonce aucune suspicion de partialité dans la procédure P/20866/2017. Au contraire, sa lettre suivante du 26 décembre 2017 n'évoque, outre la communication envisagée de certaines pièces à l'Ordre des avocats et à la Commission du barreau, que son souhait d'une prochaine clôture de l'instruction et d'un rapide renvoi en jugement du prévenu. En remettant pour la première fois en cause dans sa lettre du 29 mars 2018 l'indépendance et l'impartialité du Premier procureur et en considérant que ce dernier devait se dessaisir d'office en raison des faveurs qu'il aurait réservées au prévenu, que ce soit à l'audience du 5 décembre 2017 ou par le dépôt de pièces du 8 janvier 2018, le recourant a agi tardivement. L'annonce faite le 3 mai 2018 d'un classement probable de sa plainte ne changeait rien à cette conclusion.