Citation: 6B_1011/2023 E. 4.3.2

4.3.2. Le recourant estime que la cour cantonale a omis de procéder à une analyse complète et précise de toutes les lésions constatées par les experts afin d'établir le contexte des événements. 4.3.2.1. Le recourant met en exergue les traces retrouvées sur le visage de la défunte, que les experts judiciaires expliquaient par le fait d'un processus dynamique dans le cadre duquel la victime se défend et bouge la tête. La cour cantonale a retenu la constatation des experts judiciaires, selon laquelle les dermabrasions du visage (en région périnasale, péribuccale et mandibulaire gauche) et les plaies de la muqueuse labiale et buccale de la défunte, telles qu'elles ressortent notamment des photographies sous-tendant le rapport d'expertise, résultaient d'un mouvement de frottement (cf. supra let. B.c.d.c; arrêt entrepris let. B.m.b p. 23; cf. également let. C.f.b p. 28). Or, aucune des déclarations de l'intimé reproduites dans l'arrêt entrepris n'évoque un mouvement de frottement. La cour cantonale a au contraire retenu que l'intimé avait " exercé une pression avec l'édredon sur les voies oro-nasales de sa compagne sans discontinuer " (arrêt entrepris p. 58), l'intimé ayant précisé que son épouse n'avait pas bougé la tête (arrêt entrepris let. B.e.a p. 33) et qu'il avait exercé une pression de manière immobile (PV CPAR p. 24). En cela, la cour cantonale a admis un mode opératoire qui entre en contradiction avec les explications des experts en lien avec le type de mouvement pouvant occasionner les plaies constatées. 4.3.2.2. En outre, le recourant relève des lésions de la victime, telles que l'infiltration hémorragique dans le ganglion situé sous la mandibule gauche, qualifiée de contuse et impliquant une importante pression à cet endroit (pièce C-2492), ainsi que le défaut d'explication de l'intimé sur ce point (arrêt cantonal p. 34). L'intimé relève, à l'appui de certaines réponses des experts, qu'aucune lésion n'a été retrouvée au niveau du cou. Il se fonde sur un extrait d'une expertise privée produite en appel, pour expliquer certaines lésions du visage et de la zone mandibulaire. La cour cantonale a fait état d'infiltrations hémorragiques, tant au niveau sous-cutané de l'angle mandibulaire gauche, que d'un ganglion mandibulaire et du muscle masséter gauche, toutes deux d'aspect frais, la dernière étant qualifiée de lésion profonde (arrêt entrepris let. B.f.a p. 12; B.m.a.a p. 21). Toutefois, elle a omis de les apprécier et d'en examiner la cause (cf. notamment arrêt cantonal let. C.h.b.a p. 48; PV CPAR p. 26), en se contentant de rappeler qu'à dire d'experts, il était possible que les lésions au niveau des membres de la défunte fussent causées avec le consentement de cette dernière. Or, d'une part, l'arrêt entrepris ne contient aucune constatation du caractère consenti des lésions situées ailleurs que sur ses membres, et d'autre, part, à la suite de la question posée sur ce point, les experts ont précisé qu'ils n'entendaient pas extrapoler sur le consentement de la victime, pas plus que sur les intentions de l'intimé (PV CPAR p. 49). L'arrêt entrepris est lacunaire concernant ces éléments pertinents pour l'établissement des faits. 4.3.2.3. Il est aussi fait grief à la cour cantonale d'avoir omis, dans le cadre de son appréciation, de prendre en compte les traces de l'ADN et du sang de l'intimé retrouvées sur le pourtour et sous les ongles de la victime, ainsi que les croûtes relevées sur le dos de la main de l'intimé. À ce propos, le recourant relève que l'examen médico-légal de l'intimé ne fait pas état de griffures justifiant l'existence de ces traces, sauf à hauteur du visage, alors que l'intéressé indiquait n'avoir pas été griffé au visage. L'intimé relève que les experts n'ont pas constaté la présence de lambeaux de peau sous les ongles (pièce C - 2426) et fait valoir la compatibilité des lésions au visage avec celles consécutives à son traitement dermatologique. Il précise en outre que les premiers constats des experts s'inscrivaient dans un contexte d'agresseur/agressé. Il ressort de la partie "En fait" de l'arrêt entrepris, que l'intimé n'avait pas d'explication notamment sur le résultat des prélèvements sous-unguéaux, si ce n'est que son épouse l'avait caressé et gratté un peu (arrêt entrepris p. 34). Dans l'appréciation des preuves, la présence de traces de sang de l'intimé sur la victime (ainsi que sur le coussin) est expliquée par le " saignement de lésions dermatologiques à la tête et de la blessure à son doigt, dans la dynamique des ébats sexuels survenus " (arrêt entrepris p. 59). Or ce raisonnement ne permet pas de comprendre comment des traces de sang et d'ADN se seraient retrouvées sous les ongles de la victime. S'agissant des trois croûtes relevées au niveau du dos de la main droite et de celle du dos de la main gauche de l'intimé, la cour cantonale les a tenues pour établies mais n'en a tiré aucune conclusion, se contentant d'attribuer celles constatées sur le visage à un traitement dermatologique sur la base de l'attestation du dermatologue de l'intimé (arrêt entrepris p. 58). Un tel procédé est lacunaire et omet des lésions et traces déterminantes pour l'établissement des faits. En outre, la cour cantonale a retenu, en se fondant sur l'attestation du dermatologue, que l'intimé s'était rendu à sa consultation à V.________ le 15 février 2016 (arrêt entrepris let. B.i.b.a p. 15), tout en retenant qu'il était en vacances avec sa compagne et des amis aux Grisons du 12 au 24 février 2016 (arrêt entrepris let. B.b.b p. 8). Or, au vu de la portée de cette attestation dans la présente cause, la cour cantonale ne pouvait s'épargner une appréciation circonstanciée de ce document. 4.3.2.4. Le recourant relève encore les importantes lésions constatées sur les bras et les mains de la victime (pièce B-12) et les confronte à la constatation des juges cantonaux selon laquelle B.A.________ était une femme coquette, menant une vie sociale intense, sans que personne n'eût remarqué de marques semblables. Il rappelle qu'en cours d'instruction, les médecins légistes avaient notamment mentionné le processus dynamique de gestes hétéro-agressifs, de défense et de préhension (pièces C-2'704 et C-2'493). Selon le recourant, reconnaître, sans en discuter plus avant, que le couple avait entretenu une relation sexuelle conforme à ses habitudes, alors que la victime présentait de telles lésions, relève de l'arbitraire. La cour cantonale a retenu que les photographies du corps de B.A.________ montraient des ecchymoses flagrantes au niveau de ses bras, poignets et mains (arrêt entrepris let. B.m.a.b p. 22). Elle a également retranscrit le témoignage d'une amie du couple, qui avait passé des vacances avec eux, et n'avait jamais constaté d'hématomes ou de marques sur B.A.________ (arrêt entrepris let. C.g.a p. 40). Pour toute explication sur les importantes ecchymoses constatées sur les membres supérieurs, la cour cantonale considère qu'il n'est pas exclu que ces marques de préhension visibles aient pu résulter de la pratique sexuelle consentie par les deux partenaires, en se référant notamment aux indications des experts concernant le recoupement de mécanismes de préhension et de défense (arrêt entrepris p. 57 s.). Elle justifie notamment l'importance des hématomes par la prise d'aspirine cardio. Ce faisant, la cour cantonale omet que ce recoupement de mécanismes était décrit par les experts dans le cadre d'une hypothèse de gestes hétéroagressifs, impliquant notamment des lésions de défense (cf. supra let. B.c.d.c). En cela, la conclusion tendant à exclure tout geste agressif entre en contradiction avec le processus décrit par les experts dans le cadre d'une agression. En outre, la cour cantonale ne confronte d'aucune manière le récit de l'intimé selon lequel il s'agissait d'une pratique sexuelle habituelle avec les autres éléments de preuves recueillis. 4.3.2.5. Enfin, toujours sur le plan des lésions, le recourant relève que l'intimé a présenté plusieurs versions différentes quant à la gravité de sa blessure au doigt de la main droite, laquelle aurait abondamment saigné (audition devant la police; pièce C-2081), aurait nécessité un kleenex pour emballer le doigt alors qu'il n'y avait pas de kleenex sur la table de nuit (PV tribunal criminel; pièce C-2081) ou aurait très peu saigné, un simple pansement étant suffisant (PV CPAR p. 10). Le recourant rappelle que la blessure a été qualifiée d'amputation subtotale de l'extrémité du cinquième doigt et que la fille de l'intimé avait vu de la chair détachée du doigt et avait amené son père aux urgences. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en n'intégrant pas cet élément dans son raisonnement et en ne discutant pas la question de savoir s'il était possible, avec une telle blessure, d'effectuer les gestes décrits, en particulier, d'appuyer sur l'édredon durant 3 à 6 minutes avec force. L'intimé se réfère aux conclusions des experts selon lesquelles la blessure serait compatible avec son récit. La cour cantonale rapporte la blessure au cinquième doigt de la main droite de l'intimé à la chute accidentelle relatée par ce dernier, en relevant qu'il ressortait de l'enquête que " B.A.________ était effectivement abonnée à beaucoup de journaux " et que l'absence d'ADN sur la clôture n'est pas déterminant (prélèvement effectué uniquement à l'endroit où l'intimé se rappelait avoir chuté; intempéries survenues dans l'intervalle) (arrêt entrepris p. 58). Ce raisonnement est lacunaire puisqu'il ne tient pas compte des différentes versions livrées par l'intimé, tant sur le contexte de la chute (glissé alors qu'il se promenait [arrêt entrepris let. B.e.a p. 11]; tombé en allant chercher le courrier [arrêt entrepris let. B.i.a p. 15]), que sur l'ampleur de la blessure et les soins qu'elle a nécessités (cf. notamment arrêt entrepris let. B.i.a p. 15 et B.k.a.a p. 18, s'agissant de l'usage ou non d'un pansement; let. B.k.a.a p. 18 et let. C.e.a p. 35 s'agissant de l'usage d'un kleenex, étant précisé que les juges de première instance ont constaté des déclarations fluctuantes et contradictoires sur ce point [cf. jugement de première instance let. B.j.k p. 46]). En outre, la cour cantonale a omis d'examiner le potentiel impact de cette blessure sur les gestes, notamment de préhension ferme et d'asphyxie, que l'intimé prétend avoir effectués lors des événements litigieux. Or cet aspect est déterminant dans le cadre de l'établissement des faits. Enfin, l'arrêt entrepris ne contient aucune précision sur les motifs qui ont conduit l'intimé à se rendre à V.________ pour soigner sa blessure le jour du décès de son épouse (cf. supra let. B.c.c).