Citation: 6B_1400/2022 E. B

Statuant le 13 avril 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel formé par A.________ et l'appel joint du ministère public. Elle a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 15 ans, trois mois et 25 jours, sous déduction de 1'192 jours de détention avant jugement au 18 février 2021, a ordonné la mise en oeuvre d'une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP, selon modalités à définir par l'autorité d'exécution des peines, a ordonné son expulsion du territoire suisse pour une durée de 15 ans et ordonné son maintien en détention pour motifs de sûreté afin de garantir l'exécution de la peine privative de liberté, de la mesure thérapeutique et de la mesure d'expulsion, le jugement étant confirmé pour le surplus. En résumé, ce jugement, auquel on renvoie pour le surplus, repose sur les éléments suivants. B.a. Selon l'acte d'accusation du 9 novembre 2020, reproduit dans le jugement entrepris, les faits suivants étaient reprochés à A.________. B.a.a. A U.________, en 2008 ou 2009, lors d'une visite de B.B.________, née en 1991, au domicile que sa soeur partageait alors avec son compagnon de l'époque, A.________, celui-ci est venu rejoindre B.B.________ dans la chambre où elle avait pris place sur le lit en attendant le retour de sa soeur. Il a fermé la porte sans la verrouiller et s'est approché du lit en lui demandant ce qu'elle faisait. Il a ensuite pris les mains de la jeune fille et s'est mis à califourchon sur elle. B.B.________ s'est débattue, a tenté de le repousser et lui a demandé d'arrêter. Tout en continuant à la maintenir, A.________ lui a alors retiré, d'une main, son pantalon et son string et a baissé ses propres habits du bas avant de lui ouvrir les cuisses de force. Puis il l'a pénétrée vaginalement avec son sexe, en effectuant quelques va-et-vient. La jeune femme a continué d'essayer de se débattre et de lui demander d'arrêter, sans succès. A.________ s'est ensuite retiré et B.B.________, en pleurs, a immédiatement quitté la chambre pour se rendre aux toilettes, avant de sortir de l'appartement. B.B.________ a déposé plainte le 11 février 2018 (chiffre 1 de l'acte d'accusation [AA]). B.a.b. A V.________, le 14 janvier 2017 vers 22h, A.________ a contraint C.________, avec qui il entretenait une relation amoureuse, à monter dans une fourgonnette en sa compagnie en la poussant. II l'a ensuite menacée de la tuer, en pointant vers elle un couteau, puis a pris la route pendant plusieurs heures, l'obligeant à rester dans la fourgonnette en la menaçant et s'arrêtant régulièrement pour lui poser des questions et la frapper à chaque réponse. Il a également demandé à plusieurs reprises à C.________ de le poignarder au pied, ce qu'elle a refusé. A un moment donné, C.________ est parvenue à quitter le véhicule, mais A.________ l'a rattrapée et l'a remise de force à l'intérieur, par la porte arrière. Plus tard, il s'est arrêté à une station-service et a intimé l'ordre à C.________ de ne pas quitter la voiture, faute de quoi il la tuerait. Très effrayée par ces propos, la jeune femme n'a pas osé prendre la fuite. Le 15 janvier 2017 vers 6h, A.________ a ramené C.________ à V.________, lui intimant l'ordre d'aller chercher son téléphone portable au domicile de l'amie chez qui elle séjournait. C.________ est alors montée à l'appartement et y est restée enfermée pendant trois jours, par peur pour sa vie, ensuite de quoi elle est immédiatement repartie en Serbie. C.________ a déposé plainte le 30 avril 2017 et l'a retirée oralement le 10 août 2017 (chiffre 4 AA). B.a.c. A W.________, le 19 octobre 2017 dès 3h23, A.________ a violenté C.________, son amie intime, lui tirant notamment les cheveux et déchirant ses vêtements. Il a également longuement tenté de la pénétrer vaginalement, sans y parvenir en raison de l'absence d'érection, et poursuivi de nombreux actes à caractère sexuel à son préjudice alors qu'elle lui avait demandé à moult reprises d'arrêter, pleurait, criait et qu'elle ne parvenait pas à résister en raison de la violence dont il faisait preuve à son égard (chiffre 18 AA). B.a.d. Le 12 novembre 2017, à X.________, A.________ a demandé à C.________, avec qui il avait rendez-vous, de monter dans son véhicule. Cette dernière a refusé. Il l'a alors empoignée et l'a portée à travers la rue jusqu'à la voiture. Arrivé devant le véhicule, il l'a posée au sol. Elle s'est assise dans le véhicule de peur de recevoir des coups. Il lui a alors enlevé une chaussure afin de rendre sa fuite plus compliquée, lui tordant de ce fait la cheville, puis a démarré le véhicule. C.________ a déposé plainte le 15 novembre 2017 (chiffre 20 AA). B.a.e. Le 14 novembre 2017 vers 15h00, à W.________, C.________ s'est rendue au domicile de A.________ à sa demande pressante et à la suite de la promesse qu'il ne la frapperait pas. A son arrivée, A.________ lui a demandé si elle voulait manger et elle a refusé fermement. Il l'a alors saisie par le bras et l'a jetée sur le lit. Elle a ensuite rejeté plusieurs de ses propositions et demandé de la ramener à X.________ mais il a refusé et lui a donné une grosse claque sur le côté gauche du visage. Puis il l'a poussée sur le lit, s'est assis à califourchon sur elle et lui a donné des gifles. Par la suite, il s'est relevé et a pris son téléphone portable. Il lui a demandé de le déverrouiller, mais elle a refusé. Il l'a alors à nouveau giflée à différents endroits puis lui a placé un coussin sur le visage pour l'empêcher de respirer. Il a tenté de lui tordre le doigt afin de déverrouiller le téléphone portable sans y parvenir. II a pris ensuite un couteau et l'a posé à côté de C.________ en disant qu'il allait l'égorger. Il s'est alors relevé et a pris un coupe-cigare en affirmant qu'il allait lui couper le doigt. Craignant qu'il ne passe à l'acte, C.________ a cédé et déverrouillé son téléphone portable. Tout en regardant le contenu de l'appareil, A.________ la frappait à chaque nouvelle image ou texte qui ne lui plaisait pas, lui donnant des coups de poing au visage. Il l'a également traitée de "sale pute". A un moment donné, il lui a demandé de se mettre à genou et de présenter ses excuses. Il l'a alors attrapée par les cheveux et lui a frappé la tête contre le mur à deux reprises. Elle est tombée au sol et il lui a donné des coups de pied dans le ventre. Il a ensuite continué à regarder dans le téléphone et lui a donné des coups de poing au visage. Comme elle avait mis ses bras pour se protéger, il l'a frappée dans le ventre pour lui faire baisser les bras. Elle a tenté de se relever et il lui a écrasé le pied avec le talon. Elle s'est alors accroupie car elle avait mal au ventre et entendait des bourdonnements dans les oreilles. Il l'a alors giflée et lui a demandé à nouveau de se mettre à genoux pour s'excuser, ce qu'elle a fait. Il a alors tourné sa bague de manière à ce que le chaton la blesse lorsqu'il la frappait et l'a violemment giflée à plusieurs reprises. A un moment donné, A.________ a repris le couteau et a affirmé qu'il allait la transpercer. Il lui a intimé l'ordre de ne pas bouger et lui a donné un violent coup de poing dans le nez, de bas en haut. C.________ est tombée au sol et saignait fortement du nez. Elle s'est glissée sur le lit, en position foetale et a supplié qu'il la laisse aller prendre de quoi s'essuyer le sang. Il n'a accepté qu'après de très nombreuses demandes. Elle s'est ensuite recouchée sur le lit et il s'est à nouveau mis à califourchon sur elle. Il lui a alors porté un coup de pied au niveau du nez, qui a provoqué un nouveau saignement très abondant. Il l'a contrainte à avaler son sang, puis il lui a mis encore une fois un coussin sur le visage et lui a donné des coups de poing sur le torse. II s'est ensuite relevé mais le téléphone de C.________ a sonné à la suite d'un appel de son ex-compagnon. A.________ l'a alors frappée de plus belle. Après quoi il s'est déshabillé, s'est assis sur une chaise et a tenté d'obliger C.________ à lui prodiguer une fellation tout en la filmant, en la tenant par les cheveux. Elle a refusé. Il l'a donc frappée à plusieurs reprises et lui a dit qu'il allait la tuer, elle et son ex. Par la suite, il a utilisé le téléphone de C.________ pour envoyer des messages à différentes personnes puis il l'a à nouveau frappée. Ensuite de quoi il s'est rendu à la salle de bain et a rempli la baignoire. Il a obligé C.________ à se déshabiller et à se coucher à plat ventre sur le lit, les jambes dans le vide. Il l'a alors frappée à coups de poing à la tête et lui a remis le coussin à l'arrière du crâne, puis a tenté de la pénétrer avec son sexe, sans y parvenir, avant de lui introduire son doigt de force dans l'anus. Il l'a ensuite conduite à la salle de bain en la tirant par les cheveux et l'a poussée contre la baignoire. Elle est tombée. Il l'a alors poussée la tête la première dans l'eau du bain et a tenté à plusieurs reprises de la noyer en la prenant par les cheveux et lui maintenant la tête sous l'eau. Il n'est toutefois pas parvenu à ses fins, sa victime se défendant en poussant avec ses bras contre le fond de la baignoire. Il est donc entré lui-même dans le bain et lui a maintenu la tête sous l'eau tout en utilisant ses jambes pour la bloquer. C.________ a alors perdu connaissance. Quand elle a repris ses esprits, elle se trouvait entre les toilettes et la baignoire. A.________ était près d'elle. Dès qu'il a vu qu'elle revenait à elle, il l'a prise par les cheveux et lui a, à nouveau, mis la tête dans l'eau en lui penchant le haut du corps pardessus le bord de la baignoire. C.________ a une nouvelle fois perdu conscience. A son réveil, elle a vomi du sang et de l'eau. A.________ est alors entré dans le bain et lui a intimé l'ordre de la rejoindre, ce qu'elle a fait. A sa demande, elle s'est couchée dos à lui et il lui a serré fortement le pubis. Elle ne s'est pas laissée faire et il a cessé. Elle l'a supplié de la laisser aller aux toilettes et au bout de 15 minutes, il a accepté. Elle a alors profité d'un instant où il commençait à s'assoupir pour fuir et enfermer A.________ à clé dans la salle de bain. Elle a ensuite pris la fuite complètement nue et s'est réfugiée chez des voisins qui ont appelé la police. A la suite de ces faits, C.________ a souffert de nombreuses ecchymoses, dermabrasions et douleurs à la tête, notamment au niveau de la colonne cervicale et de la mâchoire, au thorax, aux membres supérieurs, au dos, à la cuisse gauche et à la jambe droite. C.________ a déposé plainte le 15 novembre 2017 (chiffre 21 AA). B.a.f. Dans la nuit du 14 au 15 novembre 2017, à W.________, durant les faits objets du chiffre 21 de l'acte d'accusation, A.________ s'est emparé du porte-monnaie de C.________, qui contenait notamment des documents d'identité et un montant de 400 francs. Il a ensuite prélevé l'argent se trouvant dans ce réticule pour se l'approprier et a dissimulé le contenant sous une tasse. C.________ a déposé plainte le 8 décembre 2017 (chiffre 22 AA). B.a.g. Le 6 décembre 2018, depuis la prison de Q.________ à Y.________ où il était détenu, A.________ a adressé un courrier au ministère public indiquant que C.________ aurait participé à un vol par effraction dans une bijouterie à X1.________, alors qu'il la savait innocente (chiffre 25 AA). B.a.h. A U.________, entre 2016 et le 15 novembre 2017, A.________, titulaire d'une entreprise de peinture, a retenu des cotisations AVS sur les salaires payés à son personnel sans les verser par la suite à G1.________, conservant ces montants pour ses besoins personnels. La part pénale des montants retenus pour l'année 2016 se monte à 8'382 fr. 25. G1.________ a dénoncé les faits le 17 avril 2018 (chiffre 2 AA). B.a.i. A U.________, entre le 23 décembre 2016 et le 15 février 2017, alors qu'il faisait l'objet d'une saisie en mains propres à concurrence de 250 fr. par mois, A.________ a distrait une somme de 456 fr. 50 au préjudice des créanciers de la série n° 35. G1.________ a déposé plainte le 17 août 2017 (chiffre 3 AA). B.a.j. A U.________, entre le 16 février 2017 et le 27 avril 2017, alors qu'il faisait l'objet d'une saisie en mains propres à concurrence de 250 fr. par mois, A.________ a distrait une somme de 591 fr. 05 au préjudice des créanciers de la série n° 36. G1.________ a déposé plainte le 17 août 2017 (chiffre 5 AA). B.a.k. A U.________, entre le 28 avril 2017 et le 16 juin 2017, alors qu'il faisait l'objet d'une saisie en mains propres à concurrence de 250 fr. par mois, A.________ a distrait une somme de 400 fr. au préjudice des créanciers de la série n° 37. G1.________ a déposé plainte le 17 août 2017 (chiffre 6 AA). B.a.l. A U.________, entre le 7 septembre 2017 et le 15 novembre 2017, alors qu'il faisait l'objet d'une saisie en mains propres à concurrence de 250 fr. par mois, A.________ a distrait une somme de 575 fr. au préjudice des créanciers de la série n° 39. G1.________ a déposé plainte le 19 janvier 2018 (chiffre 16 AA). B.a.m. A U.________, entre le 16 juin 2017 et le 6 septembre 2017, alors qu'il faisait l'objet d'une saisie en mains propres à concurrence de 250 fr. par mois, A.________ a distrait une somme de 675 fr. au préjudice des créanciers de la série n° 38. H1.________ ont déposé plainte le 22 janvier 2018 (chiffre 8 AA). B.a.n. A Y.________, à la station-service F.________, le 5 juillet 2017 à 14h30, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 133 fr. 35 et a quitté les lieux sans payer son dû. E.________ a déposé plainte le 23 août 2017 (chiffre 9 AA). B.a.o. A Z.________, à la station-service J.________, le 8 juillet 2017 à 15h03, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 120 fr. 17 et a quitté les lieux sans payer son dû. C1.________ a déposé plainte le 10 juillet 2017. Il l'a retirée le 11 décembre 2020 (chiffre 10 AA). B.a.p. A X.________, à la station-service G.________, le 14 juillet 2017 entre 15h58 et 16h04, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 128 fr. 25 et a quitté les lieux sans payer son dû. K.________ a déposé plainte le 17 juillet 2017 et l'a retirée au cours de la procédure d'appel (chiffre 11 AA). B.a.q. A X.________, à la station-service H.________, le 17 juillet 2017 à 15h55, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 126 fr. 05 et a quitté les lieux sans payer son dû. J1.________ a déposé plainte le 2 août 2017 (chiffre 12 AA). B.a.r. A U1.________, à la station-service F.________, le 24 juillet 2017 à 21h30, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 109 fr. 55 et a quitté les lieux sans payer son dû. L.________ a déposé plainte le 20 octobre 2017 (chiffre 13 AA). B.a.s. A V1.________, à la station-service J.________, le 12 août 2017 à 17h32, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 146 fr. 54 et a quitté les lieux sans payer son dû. K1.________ a déposé plainte le 30 octobre 2017 (chiffre 14 AA). B.a.t. A W1.________, à la station-service H.________, le 12 novembre 2017 à 14h55, A.________ a fait le plein de son véhicule Porsche Cayenne pour un montant total de 146 fr. 10 et a quitté les lieux sans payer son dû. R.________ a déposé plainte le 4 décembre 2017 (chiffre 19 AA). B.a.u. A Z.________, au magasin D.________ SA, le 26 août 2017 à 12h11, A.________ a dérobé un étui de téléphone d'une valeur de 49 fr. 90 en enlevant l'emballage avant de dissimuler l'objet sur lui et de passer les caisses en payant d'autres articles. L1.________, pour D.________ SA, a déposé plainte le 11 septembre 2017 (chiffre 15 AA). B.a.v. Le 15 novembre 2017, lors de son appréhension, A.________ détenait dans son propre téléphone sept photographies montrant des actes sexuels comprenant des actes de violence (chiffre 23 AA). B.a.x. A U.________, à son domicile, en 2017, A.________ a détenu des armes prohibées (bâton tactique cassé, pistolet à air comprimé, couteau à lancer) (chiffre 24 AA). B.b. A.________ est né en 1985 en Serbie. Ressortissant de ce pays et titulaire d'un permis C, il y a vécu jusqu'à l'âge de 10 ans, puis est venu rejoindre ses parents, qui étaient venus s'installer en Suisse. Après sa scolarité obligatoire effectuée à U.________, A.________ a commencé à travailler comme plâtrier-peintre sans faire d'apprentissage. Il a rencontré S.B.________ à l'âge de 15 ans et a vécu avec celle-ci chez ses parents depuis l'année 2001, avant de déménager avec elle à U.________. Le couple a eu deux enfants nés en septembre 2005 et en octobre 2006. Leur relation a pris fin en juillet 2017. A.________ s'est alors installé seul dans un appartement à W.________. Il avait le projet, en cas de libération, de trouver un emploi et un appartement; dans l'intervalle, il logerait chez ses parents. De 2012 à sa mise en détention provisoire en 2017, il a travaillé à son compte comme plâtrier-peintre et employait deux personnes, déclarant se verser un salaire mensuel entre 3'000 et 8'000 fr. nets. Selon un extrait du registre des poursuites du 23 novembre 2020, A.________ avait des poursuites à hauteur de 301'640 fr. 70. Il faisait l'objet de 221 actes de défaut de biens, pour un montant total de 426'568 fr. 45. Il n'a pas de fortune. Le casier judiciaire de A.________ comporte quatre inscriptions entre 2014 et 2019 essentiellement pour détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, délit (et contravention) contre la LAVS, dommages à la propriété d'importance mineure et des infractions à la LCR. B.c. En cours d'instruction, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, à laquelle il a refusé de collaborer. Dans un rapport du 4 juillet 2019 établi sur la seule base du dossier, le Dr T.________ a posé les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, d'opiacés et de cocaïne. Il a également diagnostiqué chez le prévenu un trouble de la personnalité, de type personnalité dyssociale. A.________ a requis la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique en appel. Le Dr A1.________, psychiatre-psychothérapeute FMH et B1.________, psychologue spécialiste en psychologie légale et en psychothérapie SSPL-FSP, ont rendu un rapport daté du 15 février 2022, au terme duquel ils ont diagnostiqué chez A.________ un trouble mental (trouble mixte de la personnalité) et un développement mental incomplet (structure psychotique), ainsi que des troubles mentaux liés à l'utilisation d'alcool, d'opiacés et de cocaïne (utilisation nocive pour la santé). Un traitement institutionnel avec une prise en charge thérapeutique et sociothérapeutique était médicalement et criminologiquement indiqué, dans un établissement en milieu fermé, tel que Curabilis, qui disposait des conditions et de l'encadrement adéquat pour ce type de prise en charge. Les experts ont été entendus aux débats d'appel.