Citation: 6B_10/2010 10.05.2010 E. 1

2.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu, à sa charge, qu'il avait joué un rôle particulièrement important dans l'affaire "Albatros II". Suivant le tribunal de première instance, la cour cantonale retient que le recourant occupait une position hiérarchique élevée au sein de l'organisation et qu'il bénéficiait de la confiance des autres "gros bonnets". Elle fonde cette constatation sur les faits suivants: en novembre 2000, le recourant a traité directement avec A.________ pour l'acquisition de 10 kilos d'héroïne. Par la suite, il a travaillé en étroite collaboration avec B.________, ce dernier parlant notamment de lui comme de son associé. Elle relève en outre que le recourant ne s'était pas cantonné à la seule acquisition et vente de stupéfiants, mais qu'il a participé activement à la mise sur pied et au bon fonctionnement du réseau, notamment en recrutant C.________ et en le présentant à B.________. Le recourant tente de minimiser son rôle, en faisant valoir que le réseau aurait été mis en place uniquement par B.________, puisque celui-ci vendait déjà des produits avant sa rencontre. La cour cantonale explique toutefois, de manière convaincante, qu'en 1999, B.________ n'a oeuvré qu'en qualité de chauffeur de A.________ et que ce n'est qu'à la fin de l'année 2000, qu'il a développé un réseau d'héroïne, en s'associant avec le recourant. C'est également en vain que le recourant relativise sa position au sein du réseau au motif que celui-ci n'a subi aucune modification du fait de son départ dans son pays d'origine. Comme le relève la cour cantonale, ce fait est un indice en faveur de l'existence d'une organisation criminelle, dont le principe est de survivre à la défection de l'un de ses membres, et non du rôle secondaire du recourant. Enfin, le fait que son activité délictueuse n'a duré que six mois est sans rapport avec son rôle dans le réseau. En définitive, le recourant ne nie pas avoir été en contact avec B.________ et A.________ et avoir recruté des trafiquants pour le réseau. Dans ces conditions, la cour cantonale ne peut se voir reprocher d'avoir retenu, à la charge du recourant, qu'il occupait une position importante au sein du réseau. 2.3 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de son désistement volontaire. Il a en effet quitté la Suisse pour se rendre au Kosovo et participer à la reconstruction de son pays. Le recourant dénonce une mauvaise application de l'article 48 CP, mais n'explique pas en quoi la cour cantonale aurait mal appliqué cette disposition. La cour de céans ne voit pas quelle circonstance définie à l'art. 48 CP serait réalisée. Pour le surplus, le recourant n'est pas dans un cas de tentative, de sorte que l'art. 23 CP (désistement) en relation avec l'art. 48a CP ne trouve pas application. Pour le surplus, la cour cantonale n'a pas méconnu, lors de la fixation de la peine, que le recourant avait quitté la Suisse en mai 2001 et mis fin, de sa propre initiative, à ses activités illicites. Il en découle que cet élément a été pris en considération par la cour cantonale. A cet égard, il convient de rappeler que le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite lors de la fixation de la peine. 2.4 Enfin, le recourant invoque l'application de l'art. 48 let. e CP. Selon cette disposition, le juge doit atténuer la peine si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. La jurisprudence admet qu'il s'est écoulé un temps relativement long lorsque les deux tiers du délai de prescription sont écoulés, en tous les cas lorsque le délai de prescription est de quinze ans. Le juge doit se référer à la date à laquelle les faits ont été souverainement établis, et non au jugement de premier instance. Ainsi, lorsque le condamné a fait appel et qu'en vertu de la procédure cantonale, ce recours a un effet dévolutif et suspensif, il faut prendre en considération le moment où le jugement de seconde instance a été rendu (ATF 132 IV 1 consid. 6.2.1 p. 4). En l'espèce, le recourant a exercé son activité délictueuse de fin 2000 au printemps 2001, le jugement de première instance a été rendu le 22 octobre 2008 et l'arrêt sur appel le 30 novembre 2009, à savoir huit ans et demi après la fin de l'activité délictueuse. Or, l'infraction de crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants, passible d'une peine privative de liberté minimale de un an, se prescrit par quinze ans (art. 97 al. 1 let. b CP), de sorte que les 2/3 de ce délai n'étaient pas atteints lors du prononcé de l'arrêt. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en n'appliquant pas l'art. 48 let. e CP. 2.5 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, le comportement du recourant réalise les trois circonstances aggravantes prévues au chiffre 2 de l'art. 19 LStup. Son trafic a porté sur une quantité totale d'environ 20 kilos bruts d'héroïne (ce qui correspond à 7,8 kilos d'héroïne pure). Le recourant occupait une position hiérarchique élevée au sein d'une organisation qui oeuvrait en Suisse et à l'étranger; il ne s'est du reste pas limité à l'acquisition et à la vente de stupéfiants, mais a participé au développement du réseau, notamment en recrutant des trafiquants. Il a agi par pur appât du gain. Son activité criminelle a été courte, mais intense puisqu'elle a débuté à la fin de l'année 2000 et s'est terminée au printemps 2001. A sa décharge, il convient de tenir compte du fait qu'il a mis fin de son propre chef à son activité criminelle et qu'il a accepté l'extradition facilitée. Dans ces circonstances, la faute du recourant ne peut être qualifiée que de très grave; elle justifie une lourde peine. La peine de quatorze ans ne suscite dès lors aucune critique.