Citation: 9C_446/2014 E. 4.2

4.2. La recourante ne saurait, en l'espèce, se retrancher derrière le fait qu'elle ne disposait d'aucun pouvoir décisionnel au sein de la société D.________ SA, ni des qualifications nécessaires pour participer à son administration, et que C.________ avait pris seul toutes les décisions relatives à la marche des affaires, à son insu. La juridiction cantonale a certes constaté que C.________ avait administré seul la société D.________ SA et reconnu sa responsabilité pour le dommage subi par l'intimée. Cette circonstance ne libérait toutefois pas la recourante de sa propre responsabilité. Ainsi que l'a dûment exposé l'autorité judiciaire de première instance, il incombait à la recourante, en sa qualité d'organe formel de la société anonyme de 1997 à 2012, de veiller personnellement à ce que les cotisations paritaires afférentes aux salaires versés fussent effectivement payées à l'intimée, nonobstant le mode de répartition interne des tâches entre les membres du conseil d'administration. Ceux-ci ne peuvent en effet se libérer de cette responsabilité en se bornant à soutenir qu'ils n'exerçaient pas ou plus, dans les faits, d'activité de gestion, car cela constitue déjà en soi un cas de négligence grave. À cet égard, l'argument de la recourante selon lequel elle n'aurait de toute façon pas été en mesure d'empêcher la survenance du dommage si elle avait agi selon ses devoirs d'administratrice, qui relève d'une simple affirmation, n'apparaît pas crédible. À la seule lecture du compte de pertes et profits de l'exercice 2006 de D.________ SA (que la recourante a produit en instance cantonale), elle aurait remarqué que la société avait des employés pour lesquels des cotisations sociales ("charges sociales") étaient dues. En d'autres termes, l'ensemble des arguments exposés par la recourante pour tenter de démontrer qu'elle n'a jamais participé à la gestion des affaires de la société D.________ SA, ni été informée à ce sujet, tombe à faux, puisque c'est précisément cette inaction qui constitue la violation de ses devoirs. En conservant formellement un mandat de gestion qu'elle indique n'avoir jamais assumé dans les faits, la recourante occupait une situation comparable à celle d'un homme de paille, qui se déclare prêt à assumer ou à conserver un mandat d'administrateur d'une société anonyme ou d'associé gérant d'une Sàrl, tout en sachant qu'il ne pourra (ou ne voudra) pas le remplir consciencieusement, et viole, en cela, son obligation de diligence (ATF 122 III 195 consid. 3b p. 200). On ajoutera que si la recourante se trouvait, en raison de l'attitude de C.________, dans l'incapacité de remplir son mandat et de prendre les mesures qui s'imposaient, elle aurait dû démissionner. C'est en vain qu'elle allègue dans ce contexte avoir pensé que C.________ avait entrepris les démarches pour que son inscription au registre du commerce fût radiée; il lui appartenait pour le moins de vérifier si ces mesures avaient été prises, en requérant au besoin l'assistance d'un tiers. La recourante ne saurait, enfin, reprocher à la juridiction cantonale d'avoir considéré que les circonstances de la maladie invoquée étaient trop indéterminées pour admettre qu'elle avait été empêchée pendant environ huit ans de résilier son mandat d'administratrice et de vérifier sa radiation au registre du commerce. Si elle a mentionné en instance cantonale avoir été atteinte d'une grave maladie, elle n'a toutefois apporté aucune indication qui aurait pu rendre vraisemblable un empêchement d'effectuer lesdits démarches. Une telle impossibilité ne pouvait dès lors être retenue. Par conséquent, au vu des arguments avancés, il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions des premiers juges selon lesquelles, en n'exerçant aucune surveillance à l'égard de la gestion menée par C.________, A.________ a commis une négligence qui doit, sous l'angle de l'art. 52 LAVS, être qualifiée de grave (cf. ATF 112 V 1 consid. 2b p. 3; arrêt 9C_344/2011 du 3 février 2012 consid. 4.2).