Citation: 4A_83/2009 06.05.2009 E. 3

Le premier moyen de la recourante mélange dans un complet désordre des critiques dirigées contre les faits retenus par la cour cantonale avec d'autres ayant trait à l'application du droit. La défenderesse fait ainsi en premier lieu grief à la cour cantonale d'avoir omis de procéder à l'application de l'art. 173 al. 2 du règlement SIA n° 118. Elle fait valoir que les intimés ont laissé la barrière extérieure de leur chalet se dégrader pendant 18 mois, soit du mois de mars 2002 au mois de septembre 2003, sans annoncer le défaut à l'entrepreneur. Elle en déduit que les demandeurs doivent supporter les dommages supplémentaires, représentés par des frais de ponçage et de nouvelle imprégnation, dus à leur inaction. Comme la facture de l'entreprise qui a exécuté les réfections de peinture extérieure s'est élevée à 25'500 fr., seule une somme de 8'500 fr. devrait être mise à la charge de la recourante, le solde, par 17'000 fr., devant être assumé par les intimés. A en croire la défenderesse, l'autorité cantonale a fait bon marché de l'art. 8 CC en estimant qu'il appartenait à l'entrepreneur de prouver que les dégradations des barrières étaient perceptibles avant la fin août 2003, cela alors que les demandeurs se devaient de constater, au printemps 2002 déjà, l'absence de pose complète du vernis sur ces dernières. Ce résultat procéderait au surplus d'une appréciation arbitraire du courrier des intimés du 1er septembre 2003 valant avis des défauts, lequel démontrerait que les intéressés avaient assisté à la dégradation du bois des barrières et qu'ils avaient relevé dès la prise de possession de l'immeuble qu'une seule couche de vernis y avait été apposée; et la recourante de se référer dans la foulée à une « chronologie chalet » établie par les intimés, document omis arbitrairement qui attesterait d'une séance de réception de l'ouvrage en février 2002. Enfin, à l'appui d'une motivation apparemment subsidiaire, la recourante soutient que pour avoir mis à sa charge l'entier de la facture afférente à la réfection de l'ensemble des peintures extérieures au lieu d'un montant tout à coup admis de 19'500 fr., la Chambre des recours se serait écartée de manière insoutenable de l'expertise judiciaire effectuée par l'architecte C.________, homme de l'art qui aurait donné en particulier toute explication quant à l'évolution du bois entre 2003 et 2006. 3.1 Confrontée à cet amas confus de critiques disparates, la Cour de céans examinera d'abord celles qui ont trait à l'appréciation des preuves opérée prétendument de façon indéfendable par les magistrats vaudois. 3.1.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et reconnu, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que dans la mesure où celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou serait même préférable (ATF 133 I 149 consid. 3.1; 132 III 209 consid. 2.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, l'autorité verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). 3.1.2 La recourante prétend que la cour cantonale a apprécié arbitrairement le courrier des demandeurs du 1er septembre 2003 valant avis des défauts, qui démontrerait que ceux-ci avaient constaté dès le printemps 2002 qu'une seule couche de vernis recouvrait les barrières extérieures du chalet. La cour cantonale a retenu qu'il n'avait pas été établi que les dégradations survenues sur la peinture extérieure fussent perceptibles avant la fin août 2003 et qu'on ne saurait imputer aux demandeurs leur méconnaissance du fait que deux couches de vernis supplémentaires auraient dû être appliquées au printemps 2002 au plus tard. Dans l'écriture du 1er septembre 2003, les intimés insistent pour que débutent sans tarder les travaux de finition, en mentionnant la « dégradation nettement visible du bois, qui devient déjà gris par endroits ... »; au terme de ce pli, ils relèvent que l'entreprise de peinture W.________ SA n'a pu poser, avant leur entrée dans le chalet le 24 décembre 2001, qu' « une seule couche de vernis à l'extérieur dans les mauvaises conditions climatiques d'alors ». Le fait que les intimés aient remarqué lors de la prise de possession du chalet que les peintures extérieures n'étaient alors imprégnées que d'une unique couche de vernis ne signifie pas qu'ils devaient en inférer qu'il existait déjà un défaut de l'ouvrage. Si c'est bien là l'origine de la défectuosité apparue sur les peintures à la fin de l'été 2003, on ne voit pas comment, en tant que partie non expérimentée au contrat, ils auraient pu prévoir que la pose de cette unique couche était insuffisante. Si dans l'avis des défauts en cause les intimés parlent de la « dégradation nettement visible du bois », c'est bien parce qu'elle n'était guère perceptible auparavant. La recourante ne fournit en tout cas aucun élément probant pour étayer la thèse que les défauts affectant les peintures extérieures étaient reconnaissables bien avant le 1er septembre 2003. Elle se réfère ainsi en pure perte à la « chronologie chalet » écrite par les intimés, qui fait état, selon ses dires, d'une réception de l'ouvrage en février 2002. Cette pièce signifie simplement que le chalet était alors achevé, mais nullement qu'il fût exempt de tout défaut, en particulier en ce qui concernait les barrières. Il suit de là que la cour cantonale n'a pas apprécié arbitrairement le courrier des demandeurs du 1er septembre 2003 et qu'elle a pu ignorer de manière soutenable la « chronologie chalet » susmentionnée. 3.1.3 Pour la recourante, l'autorité cantonale, qui a mis à sa charge la totalité de la facture de l'entreprise R.________ Sàrl ayant trait aux finitions de peinture extérieure, n'aurait pas suivi sur ce point l'expertise judiciaire C.________. La cour cantonale a admis que les premiers juges ne se sont pas écartés des conclusions de l'expert C.________ en faisant assumer à la défenderesse la facture de R.________ Sàrl, par 25'500 fr. Il convient de rappeler qu'il n'incombe pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert résistent à l'arbitraire; sa tâche se borne à contrôler si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (arrêt 4P.283/2004 du 12 avril 2005 consid. 3.1, in RDAF 2005 I p. 375). A propos des travaux de peinture extérieure, l'expert C.________ a estimé, d'une part, qu'il était compréhensible que les demandeurs en aient confié la réfection à une entreprise tierce (i.e. R.________ Sàrl) plutôt qu'à la société W.________ SA, en raison des nombreuses difficultés qu'ils avaient rencontrées avec celle-ci auparavant, et, d'autre part, que le coût de la majorité des travaux opérés par ladite entreprise tierce incombait à la défenderesse. Ainsi qu'on l'a vu, la Chambre des recours a considéré que l'entier de la facture de R.________ Sàrl devait être honoré par la recourante, et non pas seulement la plus grande partie de celle-ci. Il appert donc que la cour cantonale n'a pas remis en question les conclusions de l'expert en décidant que la défenderesse devait assumer la totalité de la note en cause, plutôt qu'un pourcentage un peu inférieur. Elle n'a fait qu'exercer son pouvoir d'apprécier sans arbitraire les conclusions de l'expertise judiciaire. C'est au contraire si elle avait jugé que la facture de l'entreprise tierce ne devait pas être assumée par la recourante que l'on aurait pu lui reprocher de s'être écartée de l'expertise C.________. Au terme de cet examen, il appert que les moyens pris d'une appréciation arbitraire des preuves administrées sont privés de fondement. 3.2 Les griefs de droit fédéral doivent être maintenant analysés. 3.2.1 La recourante soutient que l'autorité cantonale a violé l'art. 8 CC en considérant qu'il incombait à l'entrepreneur, et non aux demandeurs, de prouver que les dégradations apparues sur les peintures extérieures étaient perceptibles avant la fin du mois d'août 2003. Selon la jurisprudence, lorsque le maître de l'ouvrage émet des prétentions en garantie et que l'entrepreneur affirme que l'ouvrage a été accepté en dépit de ses défauts, il incombe au maître de prouver qu'il a donné l'avis des défauts et qu'il l'a fait en temps utile; si l'entrepreneur rétorque que le maître a déjà découvert le défaut auparavant, il doit de son côté établir son objection (ATF 118 II 142 consid. 3a). S'agissant comme en l'espèce d'un défaut évolutif, il n'est censé être découvert qu'au moment où il est constaté par le maître sans doute possible, à telle enseigne que celui-ci puisse le signaler à l'entrepreneur en le décrivant avec une certaine précision (ATF 118 II 142 consid. 3b p. 148 s.). In casu, les demandeurs ont donné l'avis des défauts à la défenderesse le 1er septembre 2003, date à laquelle la dégradation de la boiserie extérieure était « nettement visible ». Dès l'instant où la recourante prétendait que ce défaut pouvait être détecté au printemps 2002, il lui revenait, en application de la jurisprudence susrappelée, de le prouver. En admettant cette solution, la Chambre des recours n'a pas renversé le fardeau de la preuve. La critique prise d'une transgression de l'art. 8 CC est sans consistance. 3.2.2 La recourante blâme la cour cantonale pour n'avoir pas appliqué l'art. 173 al. 2 de la norme SIA n° 118. Elle fait valoir que les demandeurs ont laissé les barrières se dégrader entre mars 2002 et septembre 2003, de sorte qu'ils doivent supporter les dommages supplémentaires (ponçage et imprégnation) engendrés par leur passivité coupable. D'après l'art. 173 al. 2 du règlement SIA n° 118, le droit d'invoquer en tout temps les défauts existe aussi pour les défauts qui doivent être immédiatement éliminés pour éviter de nouveaux dommages. Si le maître ne signale pas un tel défaut aussitôt après l'avoir découvert, il supporte lui-même le dommage supplémentaire qui aurait pu être évité par une réfection immédiate. Dans le cas présent, il a été retenu (art. 105 al. 1 LTF) que les demandeurs, en communiquant le 1er septembre 2003 l'avis des défauts se rapportant aux boiseries extérieures, l'ont fait immédiatement après la découverte de ceux-ci. Il n'y avait donc pas place pour l'application de la norme invoquée, qui se fonde sur des prévisions non réalisées en l'occurrence. Le grief manque sa cible.