Citation: 4P.178/2005 18.10.2005 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'application du droit cantonal ainsi que dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Lorsque la partie recourante invoque une violation arbitraire du droit cantonal, elle doit indiquer avec précision quelle est la disposition cantonale qui aurait été violée et l'examen se limite à cette question (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.). Le Tribunal fédéral ne revoit l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.1). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (arrêt 4P.95/2005 du 5 août 2005, consid. 5.1; 4P.80/2005 du 20 mai 2005, consid. 2.2). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Le recours de droit public n'étant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en présentant sa propre version des événements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine). 3.2 Dans la partie "recevabilité" de son recours, le recourant semble déjà reprocher à la cour cantonale une application arbitraire de l'art. 477 LPC/GE. En effet, il relève que, se référant au commentaire de cette loi, les juges cantonaux ont considéré que la contestation n'était plus recevable lorsque l'exécution avait déjà eu lieu, ce qui, selon lui, ne signifiait pas que la contestation, recevable lors de son dépôt, deviendrait irrecevable par le fait que la mesure d'exécution serait intervenue entre-temps. Si l'on devait appliquer le principe tel que le formulait la cour cantonale, le bien-fondé des contestations relatives à une mesure d'exécution ne pourrait jamais être établi, parce que l'exécution interviendrait toujours avant que le jugement ne soit rendu en dernière instance. Or, une interprétation d'une disposition de droit cantonal dont le résultat équivaudrait à ce que celle-ci ne puisse jamais être appliquée n'apparaîtrait manifestement pas soutenable. L'interprétation donnée par la cour cantonale impliquerait au demeurant une violation du droit à un procès équitable prévu aux art. 29 Cst. et 6 CEDH. En effet, elle constituerait un déni de justice, dans la mesure où un jugement d'irrecevabilité correspondrait, dans le cas particulier, à un refus systématique d'examiner le fond. L'on ne voit pas en quoi il y aurait arbitraire à considérer qu'une contestation relative à l'exécution forcée n'est plus recevable lorsque celle-ci a déjà eu lieu, ce d'autant plus que le plaideur dispose encore de la possibilité de faire valoir, dans une nouvelle action au fond, des arguments relatifs au jugement à exécuter, ce que le recourant a d'ailleurs fait en l'espèce. Quoi qu'il en soit, l'absence d'intérêt à la contestation n'étant que l'un des motifs pour lesquels la cour cantonale a rejeté l'appel du recourant, l'éventuelle admission de ce moyen ne permettrait pas encore de démontrer l'arbitraire dans le résultat de la décision entreprise. Le moyen du recourant est ainsi dénué de fondement. Par ailleurs, l'on ne voit pas trace d'un déni de justice formel puisque l'autorité cantonale, étant entrée en matière sur le fond, n'a pas refusé indûment de se prononcer sur une requête ou un moyen de droit qui lui était soumis et dont l'examen relevait de sa compétence (cf. ATF 125 III 440 consid. 2a). 3.3 Dans le premier de ses griefs "au fond", le recourant se plaint derechef d'une application arbitraire de l'art. 477 LPC/GE, mais son moyen est difficilement compréhensible, à tel point que l'on ne sait pas s'il est censé avoir une portée propre. Dans l'affirmative, il serait de toute façon insuffisamment motivé sous l'angle des exigences strictes de motivation précédemment exposées, d'où son irrecevabilité. 3.4 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir considéré que son évacuation avait été différée à plusieurs reprises "avec l'accord des intimés", alors qu'il ressortirait au contraire des pièces que c'était à l'initiative de ceux-ci qu'elle aurait été suspendue puis réactivée. Le recourant expose en outre que la constatation des juges cantonaux selon laquelle les reports dans l'exécution de l'évacuation "se sont faits à [sa] demande", qui relève du fait, mais aurait été introduit dans les considérants "en droit", serait arbitraire, parce que manifestement contraire aux éléments du dossier. Sur ces deux points, le recourant se limite toutefois à relever de prétendues contradictions, sans démontrer en quoi les constatations selon lui arbitraires de la cour cantonale auraient une influence sur la solution du litige, soit en quoi la décision de la cour cantonale serait de ce fait arbitraire dans son résultat. Les arguments du recourant ne sauraient donc être accueillis.