Citation: 6B_386/2023 E. 1.4

1.4. La cour cantonale a tout d'abord retenu que l'indication sur l'enveloppe ("C.________ ex-Directeur") se comprenait objectivement comme la menace de la perte prochaine de cette fonction. Elle a relevé que, si un lecteur moyen, dont la fonction était visée, pouvait imaginer plusieurs scenarii (licenciement, démission forcée, suspension, mutation, voire incapacité temporaire/définitive d'exercer), leur issue, soit le fait d'être privé de la position de directeur, était claire. L'autorité précédente a ensuite considéré que l'expression "C.________, Ton projet on en veut pas. Tu veux voir qui est le plus fort..." sous-entendait objectivement un futur rapport de force entre le directeur, destinataire, et une/plusieurs personne (s) opposée (s) au projet ("on"), susceptible (s) de se mobiliser pour l'acculer à terme à quitter sa position, voire la perdre. Enfin, la cour cantonale a estimé que l'expression "Mets la en fonction ton AMBITION. Tu verras...ABE" laissait entendre des conséquences négatives en cas de poursuite de l'action du directeur, sans pour autant que celles-ci soient concrètement déterminables. Il s'agissait, considérée seule, d'une forme de menace diffuse permettant au lecteur d'imaginer lesdites conséquences. Le "ABE" final dénotait une certaine volonté de l'auteur d'être pris au sérieux. L'autorité précédente a également relevé que si cette phrase était examinée de manière indépendante, hors contexte, il était vrai que la condition de clarté exigée par la jurisprudence pourrait faire défaut. Il convenait toutefois de la lire en lien avec l'ensemble du courrier et en particulier, vu le temps verbal utilisé, avec la désignation sur l'enveloppe du destinataire comme "ex-Directeur", qui était suffisamment explicite. La cour cantonale a par conséquent considéré que le courrier était bien constitutif d'une menace d'un dommage sérieux au sens de l'art. 285 ch. 1 CP. Après avoir souligné que le but principal du recourant était vraisemblablement que le projet, tel que prévu initialement, ne soit pas mis en oeuvre ou du moins qu'il soit entravé, la cour cantonale a retenu l'infraction sous la forme de la tentative, étant donné que si tel avait finalement été le cas, aucun lien de causalité ne saurait être retenu entre le courrier et le résultat intervenu plus de 2 ans après les faits.