Citation: 6B_638/2020 E. B

Statuant sur recours de la partie plaignante, X.________, et du prévenu, B.________, la Chambre pénale de recours de la Cour de Justice de la République et canton de Genève a, par arrêt du 27 avril 2020, joint les deux recours, rejeté celui de X.________, rejeté sa demande d'assistance judiciaire et l'a condamnée au frais de la procédure de recours, en lien avec son recours, fixés en totalité à 1'500 francs. Elle a en revanche admis le recours de B.________ et, en substance, renvoyé la cause au ministère public pour nouvelle décision dans le sens des considérants en ce qui concerne la quotité de l'indemnité pour les dépenses occasionnés par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. Dite autorité a de surcroît alloué à B.________, à la charge de l'État de Genève, une indemnité de 1'453 fr. 95 (TVA à 7.7 % incluse) pour ses frais de défense devant l'instance de recours. L'arrêt susmentionné se fonde, en résumé, sur les faits suivants. B.a. X.________ est la mère de feu A.________, né le [...] 1975 et décédé le 28 août 2013 à l'hôpital C.________. Ce dernier souffrait de la maladie de Behçet depuis 1998. B.b. En date du 29 août 2013, X.________ a saisi la justice pénale valaisanne, en faisant valoir que son fils avait été victime de mauvais traitements de la part du personnel hospitalier valaisan et que les circonstances de son décès semblaient peu claires. A la suite de cette dénonciation, le ministère public valaisan a ouvert une instruction pénale et ordonné qu'une autopsie soit réalisée. Selon les conclusions des médecins légistes, le décès de A.________ avait été causé par les complications induites par la maladie de Behçet dont celui-ci souffrait. Aucun élément en faveur d'une autre hypothèse ou de l'intervention d'un tiers n'avait été décelé. Les trois membres du personnel médical de l'hôpital C.________ auditionnés en qualité de personnes appelées à donner des renseignements par le ministère public valaisan avaient eux aussi indiqué que le prénommé était décédé des suites de sa maladie et non d'une absence de soins ou de soins inadéquats. La procédure pénale a ainsi été classée faute de prévention pénale suffisante le 14 juillet 2015. La Chambre pénale du Tribunal cantonal valaisan a ensuite confirmé cette décision par arrêt du 27 avril 2016. Saisi à son tour, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours de X.________ par arrêt du 26 juin 2017 (6B_603/2016). B.c. Le 5 décembre 2017, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________, médecin-adjoint agrégé du Service d'immunologie et d'allergologie des hôpitaux V.________ et professeur à la faculté D.________ pour lésions corporelles par négligence. A l'appui de sa plainte, X.________ exposait que feu son fils, souffrant d'une pneumonie, avait été hospitalisé aux hôpitaux V.________ du 27 décembre 2012 au 4 mars 2013, puis du 21 juin 2013 au 11 juillet 2013. Au cours de ces séjours aux hôpitaux V.________, son fils avait été suivi par B.________, qui lui avait administré des médicaments inappropriés, à savoir du E.________, du F.________, du G.________ et du H.________. Selon ses dires, les médicaments en question avaient aggravé la situation de son fils et précipité sa mort. Après chaque injection de E.________, traitement qui avait été administré durant douze ans, feu son fils n'avait plus aucune force, fixait le plafond et faisait ses besoins sur lui. Elle s'était opposée à l'administration de ce médicament dès le début pour les raisons précitées. Le F.________ et le G.________ avaient ensuite été prescrits à feu son fils et l'avaient, selon elle, rendu complètement invalide. Le H.________, médicament utilisé contre l'épilepsie, lui avait également été administré durant les séjours évoqués plus haut et avait, toujours selon ses dires, accéléré sa mort. Elle soutenait que son fils avait été utilisé comme "cobaye" par B.________. B.d. Entendu par le ministère public en cours d'instruction, B.________ a contesté les faits qui lui étaient reprochés. Exposant avoir participé à la prise en charge de feu A.________, il a indiqué que ce dernier, qui souffrait de la maladie de Behçet depuis 1998, avait été atteint au niveau du système nerveux central à partir de 2001. Il avait subi un premier accident vasculaire cérébral (AVC) cette année-là, dû à une vasculite en lien avec sa maladie de Behçet, puis un deuxième en mars 2002, alors qu'il bénéficiait d'un traitement extrêmement puissant. En raison de cet échec, les neurologues avaient contacté le service d'immunologie, dont B.________ fait partie. Une maladie de Behçet avec atteinte au système nerveux central étant une maladie rare, il n'y avait pas de médicament sur le marché spécifiquement dédié à son traitement. Il avait donc été contraint de tenter de trouver des solutions non listées dans les indications officielles des médicaments. Il avait alors présenté au patient et à sa famille la possibilité d'utiliser du E.________. Ceux-ci n'avait pas émis d'objection, A.________ étant, à cette époque, encore capable de répondre aux questions des médecins. Il avait ainsi reçu ce médicament pour la première fois le 12 avril 2002 et celui-ci avait eu pour effet d'éviter une aggravation des lésions subies à la suite de ses deux AVC. Ce médicament, qui devait être pris à intervalles de six à huit semaines, avait été arrêté en avril 2003, faute d'information sur son efficacité pour la pathologie dont souffrait le prénommé et en raison du risque d'effets secondaires potentiels. Le patient avait toutefois été victime d'un troisième AVC en octobre 2003 et le traitement en question avait été repris jusqu'en avril 2009. Durant cette période, A.________ n'avait pas subi d'AVC. Dans le courant de l'année 2008, une lente et progressive dégradation des symptômes liés à l'atteinte au système nerveux qu'il subissait avait néanmoins été observée, sans pouvoir être objectivée par les analyses et l'imagerie. Le E.________ avait donc été arrêté - en raison d'un risque de réaction immune pouvant atténuer son efficacité - et remplacé par le F.________, traitement dont le patient avait bénéficié entre fin juin 2009 et mai 2010. Le G.________ avait également été administré entre juin 2009 et novembre 2009. Ces traitements n'avaient pas permis une amélioration de l'état de A.________. Des recherches supplémentaires avaient alors été effectuées et un quatrième AVC avait notamment été diagnostiqué, à l'imagerie, en janvier 2011. Dans ces circonstances, le E.________ avait été réintroduit fin janvier 2011 et le traitement s'était poursuivi jusqu'en mai 2011. La maladie avait évolué de telle sorte que le patient ne pouvait plus parler, plus déglutir et plus bouger. Cet état sévère et réfractaire justifiait de lui prescrire du E.________ et du F.________, médicaments qui avaient eu un effet positif, bien que partiel et temporaire. Ces médicaments étaient du reste à utiliser dans les formes sévères de la maladie de Behçet, selon une étude de 2018. Selon les déclarations de B.________, X.________ attribuait la dégradation de l'état de feu son fils aux différents traitements qui lui étaient prescrits, alors que les médecins lui expliquaient leur point de vue, selon lequel la dégradation de l'état de santé du patient était la conséquence de sa maladie. Le 7 juillet 2011, une rencontre s'était d'ailleurs déroulée entre plusieurs médecins et la prénommée, qui souhaitait l'arrêt des cures de E.________. Comme le patient n'était plus en mesure de parler ni d'écrire, le souhait de sa mère avait été suivi. Il avait toutefois subi un cinquième AVC en octobre 2011. B.________ a encore précisé, durant son audition, que, durant les hospitalisations mentionnées dans la plainte, A.________ n'avait pas séjourné dans son service. Il n'avait pas eu de rôle dans sa prise en charge, à l'exception d'une intervention en tant que consultant le 1 er février 2013. La question qui lui était alors soumise par le médecin chargé de A.________ était de savoir s'il fallait également traiter la maladie de Behçet dont le patient souffrait. Il avait alors proposé deux médicaments, soit la I.________ et la J.________, tout en recommandant de ne pas être trop agressif dans la prise en charge de la maladie de Behçet, vu l'état "catastrophique" du patient. Ni le E.________, ni le F.________, ni le G.________ n'avaient été prescrits et administrés au patient pendant les hospitalisations mentionnées dans la plainte. Il n'avait jamais prescrit de H.________ - médicament antiépileptique - à A.________. Ce médicament avait été administré au patient à l'hôpital K.________, à la suite d'une crise d'épilepsie, puis aux hôpitaux V.________, durant le second séjour visé dans la plainte, par des confrères de neurologie. A l'issue de son audition, B.________ a produit différents documents, dont des lettres retraçant les échanges entre les médecins et la recourante en juillet 2011 au sujet de la prescription du E.________, ou encore un rapport de consultation d'immunologie clinique du 5 février 2013 établi avec un confère, dont la teneur correspondait aux déclarations faites par le prénommé devant le ministère public. B.________ a encore produit un avis du Conseil d'éthique clinique du 5 février 2013, ledit Conseil ayant été saisi par les médecins en raison de multiples désaccords entre X.________ et l'équipe médicale dans la détermination des limites raisonnables à la prise en charge de son fils. B.e. Dans son ordonnance de classement du 2 décembre 2019, le ministère public a retenu que les éléments constitutifs de l'infraction de lésions corporelles par négligence n'étaient pas réunis, même sous l'angle de la vraisemblance, faute de violation des règles de prudence. Il a également considéré qu'en déposant plainte pénale alors que l'infraction qu'elle dénonçait n'était pas réalisée, même sous l'angle de la vraisemblance, X.________ avait provoqué de manière infondée et intentionnelle l'ouverture d'une instruction pénale, de sorte que les conditions d'une action récursoire de l'État étaient réunies. Le ministère public l'a ainsi condamnée à rembourser à l'État de Genève les frais de la procédure et les indemnités. B.f. Dans son arrêt du 27 avril 2020, la Chambre pénale de recours a notamment relevé, face aux accusations de X.________ à l'encontre de B.________, que les médicaments E.________, F.________ et G.________, qu'elle lui reprochait d'avoir prescrit à son fils durant ses hospitalisations aux hôpitaux V.________ entre le 27 décembre 2012 et le 4 mars 2013, puis du 21 juin 2013 au 11 juillet 2013, ne lui avaient été ni prescrits ni administrés durant ces périodes. B.________ n'était de surcroît pas chargé du patient à ces époques, sachant que ce dernier était hospitalisé pour une pneumonie, puis pour des crises d'épilepsie, et n'avait pas séjourné dans son service. Cela ressortait des lettres de transfert figurant au dossier, dont le prénommé n'était d'ailleurs pas signataire. Son avis avait été sollicité, à une reprise, uniquement en tant que consultant, afin de déterminer dans quelle mesure la maladie de Behçet devait être prise en charge. Ces points n'avaient d'ailleurs pas été remis en cause par la recourante durant la procédure. La cour cantonale a ainsi retenu, en particulier, que les cures de E.________ avaient cessé en mai 2011, selon le souhait exprès de X.________ - contrairement à ses allégations - comme mentionné dans une lettre du 13 juillet 2011, établie par les médecins L.________ et M.________, et ce à la suite d'une réunion multidisciplinaire à laquelle la prénommée avait elle-même participé. Ce fait était en outre corroboré par la lettre de transfert du 4mars 2013, qui précisait que le N.________, principe actif du E.________, avait été prescrit pour la dernière fois en 2011. Selon ce même document, le O.________, correspondant au F.________, et le P.________, correspondant au G.________, avaient, quant à eux, été administrés pour la dernière fois en 2009. S'agissant des griefs formulés par X.________ au sujet des conditions de l'action récursoire évoquée plus haut, la cour cantonale a considéré, à la suite du ministère public, que les conditions en étaient réalisées et a rejeté le recours de X.________ y compris sur cet aspect. La motivation cantonale sur ce point sera reprise plus loin.