Citation: 5A_72/2022 E. 3.4

3.4. Pour le reste, le recourant soutient qu'en cas de séparation de biens, un époux qui finance des travaux sur la propriété de l' autre époux contribue de manière notablement supérieure à l'entretien de la famille au sens de l'art. 165 al. 2 CC, pour autant qu'il s'agisse de " travaux d'amélioration et d'aménagement ". Ce faisant, il méconnaît le sens de la jurisprudence publiée aux ATF 138 III 348 à laquelle il renvoie. Le considérant 7.2 de cet arrêt ne consistait - ainsi qu'il le souligne d'ailleurs - qu'en un rappel du raisonnement de l'autorité cantonale sur la question du caractère notablement supérieur de l'entretien, laquelle n'était pas contestée devant le Tribunal fédéral. Seul était en effet litigieux le montant de l'indemnité due pour cette contribution extraordinaire, point tranché au considérant 7.4. Il n'en résulte par ailleurs nullement que, pour retenir le caractère notablement supérieur de l'entretien, la cour cantonale se soit uniquement fondée sur la nature des travaux financés et le fait qu'ils avaient apporté à l'immeuble une plus-value qui n'avait profité qu'à l'épouse propriétaire en raison du régime de la séparation de biens adopté par le couple. Les juges cantonaux avaient tenu compte d'autres circonstances, à savoir que les époux s'étaient consacrés au ménage et aux soins des enfants de manière plus ou moins égale, tant financièrement qu'en nature, que les dépenses de l'ex-époux entraient dans l'entretien de la famille au sens large et que celui-là ne disposait d'aucune fortune et avait peu bénéficié de certains des aménagements, la séparation étant intervenue peu de temps après la réalisation de ces derniers. La présente cause diffère de ce cas d'espèce à plusieurs égards. Selon l'arrêt entrepris, les parties ont en effet opté pour une répartition essentiellement traditionnelle des tâches durant la vie commune, le mari se chargeant d'assumer l'entier des besoins financiers de la famille par le produit de son travail et la femme se consacrant à la prise en charge quotidienne des quatre enfants et à la tenue du ménage. S'agissant du domicile conjugal, il est par ailleurs établi que l'époux s'acquittait de la totalité des intérêts hypothécaires et des autres frais courants et qu'il était convenu qu'il prendrait en charge les travaux de transformation de la villa familiale, constatations que le recourant ne critique pas (cf. supra, consid. 2). En ce qui concerne ces derniers, la cour cantonale a en l'occurrence considéré qu'ils apparaissaient comme une contribution régulière, plutôt qu'extraordinaire. Le recourant n'établit pas en quoi cette appréciation serait fondée sur des critères dénués de pertinence, ne tiendrait pas compte d'éléments essentiels ou serait, dans son résultat, inéquitable. Il ne démontre en particulier pas que la construction de la piscine (287'260 fr. 63), les travaux d'engazonnement (6'940 fr. 20), le remplacement de la cuisine (63'600 fr.) ainsi que les travaux de rénovations et de transformation (129'682 fr. 88) et de revêtement de sol (17'000 fr.) excédaient - dans leur ampleur et leur montant - ce qui était nécessaire pour permettre à sa famille de jouir d'un cadre de vie en adéquation avec leur train de vie, dont il ne conteste pas qu'il était élevé. Il appert en outre qu'il a pu en profiter pendant plusieurs années avant la séparation, la villa propriété de l'intimée constituant le logement de la famille. Si les travaux litigieux ont certes contribué à la plus-value du bien considéré, le recourant, avocat de profession, échoue à démontrer l'arbitraire des constatations selon lesquelles il ne pouvait ignorer que celle-là ne profiterait qu'à l'intimée en raison du régime de la séparation de biens qu'ils avaient adopté, n'a cependant pris aucune précaution pour s'assurer de récupérer les montants litigieux et, plus singulièrement, n'a pas formalisé l'existence d'un prêt en relation avec lesdites sommes. Il ne suffit en effet pas d'affirmer qu'" il ne ressort [...] pas des éléments du dossier qu['il] n'entendait pas percevoir le remboursement des travaux " litigieux, que l'intimée " n'a quant à elle jamais allégué cela " et qu'" il n'avait pas à l'esprit de faire une donation ". Au vu de ce qui précède, le rejet de la prétention de l'ex-époux fondée sur l'art. 165 al. 2 CC peut être confirmé.