Citation: 5P.377/2005 10.03.2006 E. 3

La cour cantonale a retenu, en se fondant sur la jurisprudence pertinente, qu'une quittance doit s'interpréter comme toute autre manifestation de volonté. En l'espèce, a-t-elle estimé, le recourant fondait son interprétation sur une lecture partielle de la quittance incriminée, puisqu'il ne se prévalait que de sa dernière ligne "solde poursuite N° xxxx"; cependant, la mention "solde [...] réservé" sur la pièce ne permettait pas de considérer que l'autorité fiscale entendait délivrer à son administré une quittance pour le règlement de l'ensemble de ses dettes en poursuite. 3.1 Le recourant soutient que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en refusant d'admettre que, par l'attestation du 11 novembre 2004, l'office d'impôt lui avait donné quittance pour solde de la poursuite en cause. Cette quittance portant deux signatures de l'employé de l'office d'impôt, l'une ayant été apposée au moment de l'établissement du texte dactylographié de la quittance, l'autre étant située sous le texte manuscrit "solde poursuite N° xxxx", il serait hors doute que ledit employé avait voulu lui donner quittance pour la poursuite en cause. En outre, précise encore le recourant, la quittance était postérieure à l'envoi de la précédente décision de mainlevée du 26 août 2004, intervenu le 8 novembre 2004; l'administration fiscale savait ainsi exactement quels étaient les tenants et aboutissants du dossier et avait délivré sa quittance pour solde de compte en toute connaissance de cause; il ne serait donc pas soutenable qu'elle se soit trompée, ce qui ne serait d'ailleurs même pas allégué. En présentant ainsi sa propre version des faits, le recourant se contente de critiquer l'acte entrepris comme il le ferait dans une procédure d'appel, où l'autorité de recours peut revoir librement l'application du droit. Non conforme à l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 2.2), cette critique est donc irrecevable. 3.2 Le recourant soutient que la cour cantonale aurait mélangé les mots dactylographiés "solde non attribué réserve pour" avec les mots manuscrits "solde poursuite N° xxxx"; le texte dactylographié aurait été préparé et signé en bas à droite avant son passage à l'office d'impôt; les mots "solde poursuite N° xxxx" constitueraient un ajout, indépendant de la phrase précédente, attesté par la signature située en bas à droite (recte : à gauche) de la pièce avec un sceau de l'office d'impôt. Ainsi, selon le recourant, il serait certain que la phrase manuscrite avait bien pour but de solder la poursuite en cause. Il ne ressort nullement de l'arrêt attaqué que la partie dactylographiée de la pièce aurait été préparée et signée avant que le recourant ne fût reçu à l'office d'impôt. Fondé sur des faits nouveaux, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 1.2). 3.3 Le recourant conteste l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il ne pouvait pas, agissant par l'intermédiaire d'un conseil, comprendre de bonne foi que les droits de sa partie adverse étaient éteints. Il fait valoir à ce propos qu'il n'était pas assisté devant l'office d'impôt lors de l'établissement de la quittance litigieuse. Contrairement à ce que prétend le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu qu'il était accompagné d'un conseil lorsqu'il s'est rendu à l'office d'impôt le 11 novembre 2004 et qu'il aurait ainsi dû comprendre que l'attestation de cet office n'était pas une quittance pour solde de la poursuite en cause. En réalité, l'arrêt attaqué expose que le recourant, qui était assisté devant la cour cantonale, ne pouvait pas déduire de bonne foi du précédent arrêt rendu par celle-ci le 26 août 2004 que les droits de sa partie adverse étaient éteints. Le grief tombe donc à faux et est irrecevable. 3.4 Selon le recourant, la cour cantonale aurait appliqué arbitrairement l'art. 81 LP, disposition en vertu de laquelle le poursuivi peut s'opposer avec succès à une mainlevée définitive en prouvant par titre que la dette est éteinte. Le recourant ne prétend pas avoir soulevé ce moyen devant la cour cantonale, moyen qui, parce que nouveau, est donc irrecevable (cf. supra consid. 1.2).