Citation: 1B_631/2022 E. 3

En l'occurrence, nul ne conteste que le prélèvement d'ADN de l'intimé a été ordonné pour les seuls besoins de la procédure pénale en cours et non en vue d'élucider des crimes et des délits anciens ou futurs. La Chambre des recours pénale a relevé que A.________ était mis en cause pour avoir participé à deux brigandages avec B.________. Les faits étaient graves, la victime du second brigandage à Vevey ayant reçu trois coups de couteau. Or, l'intimé avait nié avoir participé au premier brigandage perpétré à Lausanne et n'avoir pas su que lors du second brigandage, B.________ avait un couteau et s'en était servi pour infliger plusieurs coups à C.________. Au vu des témoignages au dossier, on ne saurait admettre qu'il s'était pleinement expliqué. La Chambre des recours pénale a admis que la comparaison entre les traces d'ADN sur ce couteau et le profil ADN de l'intimé serait utile à l'enquête. Toutefois, il ne ressortait pas du dossier que ce couteau ait été retrouvé de sorte que l'établissement du profil ADN du prévenu ne pouvait à ce stade se justifier à cet égard. En outre, le prévenu avait reconnu que la lame de cutter partiellement entourée de scotch trouvée dans son casier lui appartenait et rien n'indiquait, en l'état, que cet objet ait servi à commettre l'un des deux brigandages. Les témoins évoquaient en effet un couteau et non un cutter ou une lame de cutter, de sorte que la mesure ordonnée ne se justifiait pas non plus à cet égard. De plus, A.________ était mis en cause pour avoir donné à tout le moins un coup de poing à C.________ et pour l'avoir fait chuter, faits qu'il admettait, de sorte que l'établissement de son profil ADN n'était pas utile pour élucider ces faits. Dans la mesure où l'intimé admet avoir donné à tout le moins un coup de poing à C.________ et l'avoir fait chuter, le prélèvement ADN ne s'impose pas pour confirmer ce fait. Le Ministère public ne le prétend d'ailleurs pas. Il soutient en revanche qu'à ce stade de la procédure, on ne saurait exclure que l'intimé n'aurait eu aucun rôle s'agissant des coups de couteau portés à C.________. Vu les nombreuses contradictions émaillant les déclarations de l'ensemble des protagonistes sur ce point, la comparaison du profil ADN du prévenu avec les traces prélevées sur la victime et sur les lieux du brigandage permettra d'éclaircir le déroulement des faits et de s'assurer que le prévenu n'a pas porté de coups de couteau à la victime. Ce raisonnement ne convainc pas. Le fait que la relation des faits de l'intimé diverge de celle de la victime à propos des coups échangés et des raisons de l'altercation, respectivement que B.________ conteste avoir donné des coups de couteau à C.________ n'est pas déterminant. La victime a clairement désigné celui-ci comme étant l'auteur des coups de couteau reçus. Même s'il devait subsister un doute à ce sujet, au regard des déclarations des autres protagonistes, le prélèvement de l'ADN de l'intimé, dans l'attente de retrouver le couteau, ne se justifie pas. Le Ministère public soutient également que l'établissement du profil d'ADN de A.________ permettra de faire des analyses sur le cutter partiellement entouré de scotch retrouvé dans le casier du prévenu. La victime pourrait tout à fait avoir confondu un couteau et un cutter, ce d'autant qu'elle était en train de se débattre et qu'elle était très certainement en état de choc. Le prélèvement d'ADN de l'intimé serait dès lors nécessaire pour éclaircir le déroulement des faits et exclure que ce cutter ait été utilisé dans le cadre du brigandage à Vevey. Le Ministère public perd de vue que l'intimé a reconnu être le détenteur du cutter. Cela étant, la présence de ses empreintes ou de son ADN sur celui-ci est pour le moins probable. Elle ne permettrait a priori ni de l'incriminer ni de le disculper ni de confirmer que ce cutter aurait servi dans le brigandage commis à Vevey. Cela étant, la Chambre des recours pénale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que l'établissement du profil ADN de A.________ à partir du prélèvement n° 3362157925 ne se justifiait pas en l'état de la procédure et en ordonnant la destruction du prélèvement.