Citation: 6P.34/2005 21.05.2005 E. 4

Sur plusieurs points, le recourant se plaint d'une application arbitraire des art. 118 al. 1 et 164 CPP/GE, à raison de carences de l'instruction. 4.1 L'art. 118 al. 1 CPP/GE dispose que "l'instruction a pour but de recueillir les indices, de rassembler les preuves à charge et à décharge et de faire toutes les recherches qui peuvent conduire à la découverte de la vérité". Quant à l'art. 164 CPP/GE, il pose la règle générale que "le juge d'instruction recourt à tous les moyens de preuve prévus par le présent code, dans la mesure où ils paraissent utiles à la découverte de la vérité". 4.2 Le recourant se plaint d'abord de ce que le juge d'instruction n'ait procédé lui-même qu'à un nombre restreint d'auditions, la police étant chargée des auditions non contradictoires des autres témoins. Il ne ressort pas de la décision attaquée - et le recourant n'établit pas ni même ne prétend le contraire - que ce grief, dont le contenu se confond avec l'arbitraire, ait été soulevé devant la Chambre d'accusation cantonale. Il est donc irrecevable sous l'angle de l'art. 86 al. 1 OJ (cf. supra, consid. 1.2). 4.3 Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir refusé d'ordonner un nouveau complément d'instruction tendant à ce qu'il soit procédé à une confrontation entre les témoins D.________ et C.________ ainsi que l'intimée. L'autorité cantonale a justifié son refus d'ordonner les confrontations litigieuses sous chiffre 3.2 al. 2 et 3 de la page 18 de sa décision. Elle a d'abord relevé que, pour l'essentiel, le recourant n'avait pas motivé sa requête de nouveau complément d'instruction conformément aux exigences du droit cantonal de procédure. Au demeurant et pour le surplus, elle a considéré que les confrontations sollicitées par le recourant seraient superflues, expliquant ce qui la conduisait à l'admettre. Or, le recourant ne critique en rien cette motivation, dont, à plus forte raison, il ne démontre pas en quoi elle procéderait d'une violation arbitraire des dispositions de droit cantonal qu'il invoque, se bornant à se plaindre une nouvelle fois de l'absence des confrontations litigieuses. Le grief est par conséquent irrecevable, faute de motivation suffisante au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1.1). 4.4 Le recourant se plaint encore du refus de l'autorité cantonale d'ordonner un complément d'instruction visant à l'audition de l'infirmière V.________. Il expose que cette dernière était présente lorsque la victime, le 10 août 2000, avait crié "pied boum, moi mal" alors qu'elle était conduite en fauteuil roulant par l'intimée, de même que, le 3 octobre 2000, lorsqu'avait été évoquée la disparition du dentier de la victime, et qu'elle avait en outre rédigé un mémoire sur la maltraitance, dont il avait sollicité l'apport à la procédure. L'autorité cantonale a justifié le refus de faire procéder à l'audition de V.________ au motif qu'il n'était pas établi que cette dernière avait eu une connaissance directe de voies de fait commises par l'intimée et que le recourant ne le prétendait d'ailleurs pas. Quant au mémoire d'étude sur la maltraitance en milieu hospitalier élaboré par V.________, l'autorité cantonale a observé qu'il ressortait des enquêtes déjà menées que l'auteur de ce mémoire s'était intéressé au cas particulier d'une autre patiente, que l'infirmière M.________ aurait contrainte à prendre une douche. Le recourant ne conteste en rien ces objections. En particulier, il ne démontre pas que V.________ aurait été le témoin direct de voies de fait, soit d'un comportement intentionnel de maltraitance, de l'intimée envers la victime ni en quoi l'audition de V.________ au sujet des incidents qu'il évoque permettrait de conclure à la commission de cette infraction par l'intimée. Il ne démontre pas plus ni même ne dit en quoi le mémoire d'étude de V.________ serait propre à faire apparaître comme vraisemblable que l'intimée aurait commis des voies de fait sur la victime, étant rappelé qu'il s'agit là d'une infraction intentionnelle. Il n'est dès lors nullement établi, conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que les investigations supplémentaires demandées auraient été refusées en violation arbitraire des dispositions de droit cantonal invoquées. Sur ce point également, le recours est dès lors irrecevable. 4.5 Le grief pris d'une violation arbitraire des art. 118 al. 1 et 164 CPP/GE est par conséquent irrecevable.