Citation: 5C.252/2003 18.03.2004 E. A

Par mémoire-demande du 15 décembre 1997, la communauté des propriétaires d'étages de l'immeuble Le Belvédère à Y.________, (demanderesse 1), ainsi que dame A.________ (demanderesse 2), dame B.________ (demanderesse 3), C.________ (demandeur 4), D.________ (demandeur 6), E.________ (demandeur 7), F.________ (demandeur 9) et G.________, ont ouvert action en cessation de trouble, ainsi qu'en dommages-intérêts "au sens des articles 684 et 679 CC", contre dame X.________ (défenderesse). A cette cause a ensuite été jointe celle ouverte le 3 février 1998 par dame H.________ et I.________, qui avaient pris des conclusions identiques contre dame X.________. Puis, ensuite du décès en cours de procédure du demandeur J.________, ses hoirs - à savoir K.________, L.________, M.________ et P.________ (demandeurs 10) - ont pris sa place dans le procès. En bref, les conclusions prises avec suite de frais et dépens par les demandeurs, telles que modifiées en cours de procédure, tendaient d'abord à ce que soient ordonnées, sous les sanctions de l'art. 292 CP, une série de mesures visant à faire cesser les immissions excessives - sous forme de bruit, d'une part, et d'odeurs, d'autre part - provenant de l'exploitation dans l'immeuble Le Belvédère d'un établissement public sous la forme d'un pub. Un deuxième groupe de conclusions tendait à ce que dame X.________ soit condamnée à payer des dommages-intérêts à la communauté des propriétaires d'étage (par 500 fr.), au demandeur 6 (par 13'900 fr.) et aux demandeurs 10 (par 9'675 fr.). dame X.________ a conclu avec suite de frais et dépens au rejet de l'ensemble de ces conclusions.