Citation: 4C.265/2004 01.10.2004 E. A

A partir du 1er octobre 1999, A.________ a été engagé en qualité de directeur de la Coopérative X.________ (ci-après: la Coopérative). En 2001, des dissensions sont survenues au sein de la coopérative, particulièrement durant le second semestre. Les problèmes étaient essentiellement liés aux divergences de vues entre les chauffeurs indépendants et les représentants des compagnies de taxis, à la nécessité d'adapter le central d'appel exploité par la Coopérative aux nouvelles normes, aux hésitations de la Commune de ... quant à la cession de ce central et de son exploitation à la Coopérative ou à une autre entité, ainsi qu'à la nécessité de changer les structures de la Coopérative. A.________ n'a jamais caché qu'il était favorable à la création d'une société anonyme. Par circulaire du 22 février 2002, le conseil d'administration de la Coopérative a informé les sociétaires que ses membres avaient décidé de démissionner en bloc lors de la prochaine assemblée générale. Le 27 février 2002, A.________ a fait une demande en vue d'obtenir un numéro de téléphone en faveur d'une nouvelle société, Y.________ S.A., auprès de l'Office fédéral compétent. La Coopérative n'en a eu connaissance que plus tard. Par circulaire du 4 mars 2002 adressée aux exploitants de taxis membres de la Coopérative, la Direction de la sécurité publique de la Ville de ... a rappelé que celle-ci n'offrait plus les garanties nécessaires propres à assurer la pérennité de ses activités et qu'il devenait urgent d'agir. Il était indiqué qu'une nouvelle société, Y.________ S.A., qui regroupait les compagnies de taxis et un certain nombre d'indépendants, avait fait une offre de reprise du central d'appel et que, si la gestion du central lui était confiée, Y.________ S.A. était prête à reprendre le personnel de la Coopérative. Le 4 mars 2002, la société Y.________ S.A. a été constituée. Lors de l'assemblée générale extraordinaire de la Coopérative qui s'est tenue le 13 mars 2002, un nouveau conseil d'administration a été élu et a tenu sa première séance le lendemain. A.________ était absent, en raison de vacances prises du 13 mars au 5 avril 2002. Les membres du conseil d'administration de la Coopérative se sont étonnés que A.________ ait pris des vacances compte tenu des événements qui se déroulaient au sein de la société depuis plusieurs semaines et lui ont fixé un rendez-vous au 8 avril 2002, pour faire le point de la situation. Le 8 avril 2002, A.________ a avisé le conseil d'administration qu'il ne lui était pas possible de reprendre son activité au sein de la Coopérative à compter de cette date pour cause de maladie. Il a fourni un certificat médical faisant état d'une incapacité de travail complète du 8 au 30 avril 2002. Le 16 mai 2002, la Municipalité de ... a décidé d'accorder à la société Y.________ S.A. l'autorisation d'exploiter un central d'appel répondant aux exigences légales dès le 1er janvier 2003, laissant à la Coopérative, à bien plaire et de manière transitoire, le droit d'exploiter le central d'appel actuel jusqu'au 31 décembre 2002. Cette décision a engendré plusieurs procédures sur le plan administratif et civil, la Coopérative ayant été autorisée à poursuivre l'exploitation du central d'appel des taxis A au-delà du 31 décembre 2002 par une ordonnance de mesures provisionnelles. Il a été retenu que, depuis mai 2002, la Coopérative savait que A.________ travaillait et collaborait avec Y.________ S.A. Le 30 mai 2002, la Coopérative a résilié le contrat de travail de A.________ avec effet au 31 juillet suivant, en indiquant que son premier contact avec le nouveau conseil d'administration n'était intervenu que le 1er mai 2002 lors de sa reprise du travail et que, par la suite, elle n'avait pu que constater qu'il ne soutenait plus la société et qu'elle observait que sa préférence était de travailler pour la nouvelle société Y.________ S.A. Par lettre du 31 mai 2002, la Coopérative, faisant état du refus de A.________ de signer l'accusé réception de son courrier du 30 mai 2002, a notamment précisé que son initiative personnelle en faveur de Y.________ S.A. n'était pas compatible avec la défense des intérêts de la Coopérative et qu'il semblerait que A.________ ait convoqué le personnel du central, afin de lui proposer des postes de travail au sein de Y.________ S.A. Dans ces circonstances, le directeur a été libéré de tout engagement envers la société, étant précisé qu'il recevrait son salaire jusqu'au 31 juillet 2002. Par circulaire du 21 juin 2002 destinée à tous les titulaires d'autorisations de taxis A, la Société Y.________ S.A. leur a en substance offert la possibilité de participer à son capital-actions, indiquant qu'il n'y avait pas d'obligation d'être actionnaire pour bénéficier des services du central d'appel. Cette circulaire était signée par le président de la société et par A.________, en qualité de secrétaire de Y.________ S.A. Le 24 juin 2002, la Coopérative a signifié à A.________ son licenciement immédiat pour justes motifs, en se référant à la circulaire du 21 juin 2002, dont le contenu l'avait profondément choquée, et en invoquant une faute professionnelle grave, notamment un acte de concurrence déloyale. Elle a versé le salaire de A.________ jusqu'à la fin du mois de juin 2002. Le 29 juin suivant, A.________ a contesté ce congé.