Citation: 6B_38/2023 E. 2.4.1

2.4.1. En particulier, si le recourant ne conteste pas avoir bénéficié de la signature individuelle sur le compte de D.________, dont il était l'administrateur, et ainsi avoir été en mesure d'effectuer de manière autonome toute opération pour cette société, il nie en revanche, dans une première partie de ses développements, avoir disposé des pouvoirs lui permettant d'effectuer seul des transactions depuis les comptes bancaires de C.________, alors que les documents bancaires faisaient état d'une signature collective à deux, dont il disposait avec B.________. L'argumentation et les conclusions de la cour cantonale à cet égard seraient empreintes d'arbitraire, dès lors qu'elles ne consacreraient selon lui que des hypothèses. Il en va de même, selon le recourant, des constatations cantonales selon lesquelles B.________ ignorait, d'une manière générale, la situation financière des sociétés. 2.4.1.1. La cour cantonale a pris en considération que B.________ avait allégué avec constance avoir délégué au recourant l'ensemble des pouvoirs financiers sur les sociétés, lui ayant confié ses codes d'accès pour effectuer les paiements de C.________. Cette hypothèse était appuyée par le contrat de travail du recourant, engagé comme responsable administratif et financier, et dont le cahier des charges prévoyait notamment qu'il devait s'occuper de la gestion de la comptabilité, du personnel, de la trésorerie et de la coordination financière. Cette même hypothèse était en outre largement confirmée par les témoins entendus en cours de procédure. Le témoin E.________, technicien chauffeur au sein de C.________ de mai 2007 à juillet 2010, avait affirmé que le recourant se chargeait de tous les paiements pour C.________ et avait précisé l'avoir vu à plusieurs reprises effectuer des paiements par e-banking depuis le compte de cette société, à l'aide de deux boîtiers électroniques, conservés sur lui ou dans un tiroir fermé. La témoin F.________, secrétaire pour C.________ de juin 2009 à juillet 2010, avait indiqué avoir été formée par le recourant à effectuer les paiements de cette société et avait précisé que celui-ci détenait les codes d'accès sur les comptes de la société, étant l'unique responsable des paiements qu'il effectuait par e-banking, sans que personne les contrôle. Selon l'attestation déposée, F.________ avait constaté que le recourant disposait de ses propres accès bancaires (préparation des paiements) mais aussi ceux de B.________ (validation des paiements), le recourant procédant aux deux opérations simultanément pour effectuer un paiement. Les témoins G.________, mandaté par C.________ entre avril 2009 et juin 2010 pour y procéder à un audit, ainsi que H.________, mandaté en 2008 par B.________ en vue de l'acquisition éventuelle de nouvelles sociétés, avaient tous deux indiqué que le recourant était en charge de tous les paiements pour C.________ et disposait des codes d'accès à cet effet. E.________ et G.________ avaient encore précisé que B.________ n'était pas en mesure de procéder lui-même aux paiements par internet, n'en ayant pas les capacités. Selon G.________, B.________ avait d'ailleurs dû, après le départ du recourant, s'entourer de ses techniciens pour gérer les paiements (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.1 p. 30). 2.4.1.2. En tant que, par ses développements, le recourant fait valoir que les témoignages n'emportent aucune force probante, dès lors qu'ils n'étayeraient en rien qui décidait véritablement des paiements, il ne fait en réalité que proposer sa propre appréciation des déclarations recueillies, sans parvenir à démontrer l'arbitraire du raisonnement de la cour cantonale, qui pouvait valablement retenir que ces témoignages étaient propres à établir que le recourant était en mesure de procéder à effectuer des virements depuis les comptes de C.________, sans que l'intervention de B.________ fût requise. Compte tenu du nombre de témoignages concordants, on ne voit du reste pas en quoi il serait décisif que le témoin E.________ était le neveu de B.________, ce témoin ayant d'ailleurs précisé qu'ils étaient "en froid" et n'avaient plus de contacts (cf. arrêt attaqué, ad "En fait", let. j.c p. 21). De surcroît, le recourant ne conteste pas avoir reconnu, en cours de procédure, qu'à tout le moins pendant ses périodes de vacances, B.________ lui remettait ses codes d'accès aux comptes. Il ne revient pas non plus sur le fait que plusieurs employés, certes non entendus en cours de procédure, avaient attesté par écrit que B.________ lui avait donné par écrit tous ses codes d'accès bancaires, en particulier son SecureID (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.1 p. 30 s.). 2.4.1.3. Aussi, comme l'a relevé la cour cantonale sans arbitraire, il apparaissait que B.________ n'avait pas, d'une manière générale, une connaissance approfondie de la situation financière des sociétés. En particulier, il n'était en soi pas surprenant que B.________ avait pu ignorer que des prélèvements étaient effectués chaque mois sur le compte bancaire de D.________, dès lors que le recourant bénéficiait de la signature individuelle sur ce compte et prenait directement connaissance de la correspondance bancaire. Le témoin I.________, mandaté par C.________ en qualité de réviseur pour les deux années précédant sa faillite, ainsi que par D.________ pour refaire sa comptabilité pour les exercices 2007-2008 et 2008-2009, avait ainsi déclaré ne pas avoir eu accès, dans un premier temps, aux comptes de D.________, alors que G.________ avait pour sa part indiqué que D.________ ne clôturait pas sa comptabilité annuellement et n'avait jamais été révisée. En ce qui concerne C.________, B.________ avait reconnu avoir su que certains montants étaient versés à D.________, notamment dans le but de payer les salaires des employés, précisant néanmoins qu'il ignorait le nombre et le montant exact des versements effectués (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.3 p. 33). 2.4.1.4. Certes, il ressortait des déclarations concordantes du recourant et de B.________ qu'ils discutaient de la situation financière des deux sociétés lors de séances régulières - au cours desquelles les chiffres étaient notamment évoqués -, et que le recourant soumettait les factures à B.________, qui avait reconnu qu'il "regardait" les comptes de C.________. Certes également, il pouvait paraître étonnant que B.________ n'avait pas été alarmé par les multiples transferts sur le compte de D.________, ce d'autant plus que C.________ rencontrait des difficultés, alors que les salaires des employés de D.________ étaient déjà payés par C.________. Il paraissait toutefois vraisemblable que B.________ ne s'était pas rendu compte de la situation. En particulier, il devait être compris, à travers plusieurs témoignages dont le recourant ne parvient pas à démontrer le caractère insoutenable de l'appréciation, que B.________ n'examinait pas de manière approfondie les chiffres, transferts et comptes bancaires de C.________. Si la témoin J.________ était certes la fille de B.________, il n'en demeurait pas moins qu'elle avait travaillé pendant 7 ans pour C.________, s'étant notamment occupée de la réception et de la facturation, de sorte que, sans pour autant verser dans l'arbitraire, il pouvait être tenu compte, de ses déclarations selon lesquelles son père savait que des factures de D.________ étaient payées depuis les comptes de C.________, mais qu'il ne contrôlait cependant pas les montants versés. Selon son attestation produite au dossier, le recourant s'était en outre imposé comme dirigeant et avait géré et distribué le travail de telle manière qu'il était le seul à avoir une vision complète sur les comptes des sociétés. E.________ avait affirmé pour sa part avoir assisté à des séances au cours desquelles le recourant s'était montré rassurant au sujet de la situation financière de C.________. Enfin, alors que B.________ avait indiqué qu'il ne s'occupait pas des transactions entre C.________ et D.________ pour le paiement des salaires, le recourant avait lui-même précisé, s'agissant de ces paiements, qu'il était possible que B.________ n'eût pas prêté attention à ce qu'il signait. Il ressortait également des déclarations de B.________, confirmées par plusieurs témoins, que celui-ci faisait entièrement confiance au recourant dans le cadre de ses activités, G.________ ayant d'ailleurs précisé que, selon lui, cette confiance était excessive. La cour cantonale a ensuite relevé que la comptabilité de C.________ pour les années 2008 et 2009 n'avait pas été effectuée par le recourant, malgré les demandes pressantes de B.________, H.________ et I.________ en ce sens, si bien qu'en juin 2009, le recourant avait été menacé d'un dépôt de plainte contre lui. La comptabilité pour l'année 2008 avait finalement été remise à I.________ à la fin du contrat de travail du recourant seulement, soit à la fin juin 2009, et n'avait pas été immédiatement exploitable puisque le témoin avait dû les reprendre intégralement et procéder à des recherches avec l'aide des secrétaires, dès lors que le recourant ne lui avait pas fourni tous les documents utiles. Ainsi, comme la cour cantonale pouvait valablement le retenir, il ne paraissait guère surprenant, dans ce contexte, que B.________ n'était pas parfaitement au fait de la situation financière, des comptes, factures et autres transferts de C.________. Il fallait encore prendre en considération le caractère nombreux des transactions opérées depuis les comptes K.________ et L.________ de C.________. Si les transactions vers le compte de D.________, portant sur des montants ronds et importants, aurait certes pu interpeller B.________, il ressortait cependant de l'analyse de la comptabilité de C.________ que les échanges de ce type entre ses propres comptes bancaires étaient fréquents. Ainsi, les comptes K.________ et L.________ de la société se transféraient, chaque mois et à de nombreuses reprises, des montants ronds d'une valeur bien supérieure à ceux versés sur le compte de D.________. Comme l'a relevé la cour cantonale, il n'était ainsi pas invraisemblable que B.________ n'avait pas été alerté par des transferts du même type pour D.________. Enfin, s'il n'était pas contesté que B.________ savait que C.________ rencontrait des difficultés financières, il apparaissait cependant tout à fait crédible, au vu des circonstances relevées ci-avant, qu'il ne se fût pas rendu compte immédiatement de la source de ces difficultés. E.________, F.________ et G.________ avaient ainsi unanimement déclaré que les transferts de C.________ vers D.________ et les retraits sur le compte de cette dernière avaient été découverts après le départ du recourant. La cour cantonale pouvait à cet égard justement relever qu'il était difficile à comprendre quel aurait été l'intérêt, pour B.________, de faire appel à G.________ et à H.________ dans le but d'effectuer un audit et, plus généralement, de mettre de l'ordre dans les sociétés, s'il avait été au courant de l'origine de ses problèmes financiers (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.3 p. 2.4.1.5. Au regard de l'ensemble de ces circonstances, et en dépit des dénégations du recourant, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en tenant pour établi que, B.________ n'avait pas connaissance de la situation financière précise des sociétés et faisait à cet égard largement confiance au recourant. En tant que le raisonnement de la cour cantonale repose désormais sur un examen détaillé des déclarations des principaux protagonistes, des témoignages recueillis ainsi que des documents bancaires et comptables au dossier, il n'est pas décisif que, dans l'arrêt 6B_61/2015 du 14 mars 2016, le Tribunal fédéral avait jugé que, sur la base des considérants contenus dans le premier arrêt cantonal du 1er décembre 2014, il était arbitraire d'accorder du crédit aux déclarations de B.________ (cf. arrêt 6B_61/2015 précité consid. 4.3.1).