Citation: 1P.508/2002 12.11.2002 E. 2

Invoquant les art. 9 et 29 Cst., ainsi que l'art. 6 par. 2 CEDH, le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves et d'une violation de la présomption d'innocence; ces griefs sont recevables dans le cadre du recours de droit public pour la violation des droits constitutionnels au sens de l'art. 84 al. 1 let. a OJ (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36 in fine et les arrêts cités). 2.1 En tant qu'elle concerne la constatation des faits et l'appréciation des preu-ves, la maxime « in dubio pro reo » est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Saisi d'un recours de droit public ayant trait à l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30, et les arrêts cités). 2.2 Le conducteur du véhicule qui a causé l'embardée à la hauteur du n° 55 de la rue Numa-Droz et croisé le véhicule conduit par A.________ à l'avenue des Forges n'a pas été intercepté, ni reconnu par des témoins. Le verdict de culpabilité repose ainsi sur un faisceau d'indices: la description du véhicule croisé par A.________; l'état du véhicule lors de sa découverte par la police, devant le domicile du recourant; l'état d'ébriété de celui-ci; les déclarations du témoin B.________. Les autorités cantonales ont estimé cela suffisant pour conclure que le recourant, pris de boisson, aurait, au volant du véhicule prêté par B.________, percuté le signal placé au carrefour de la rue Numa-Droz, puis continué sa route jusqu'à son domicile, en passant par l'avenue des Forges où il avait failli heurter le véhicule conduit par A.________. Le Tribunal de police, puis la Cour de cassation, ont tenu pour vraie cette version des faits, et écarté les dénégations du recourant qui a affirmé avoir ramené son véhicule devant chez lui en début de soirée, pour ne plus l'utiliser par la suite. Un verdict de culpabilité fondé sur des indices, sans preuves matérielles ni témoignage direct, n'est pas en soi inconciliable avec la présomption d'innocence, pour autant qu'il puisse reposer sur une appréciation des faits exempte d'arbitraire. 2.3 Pour le recourant, les agents de la police n'auraient pas pu constater, le mercredi 3 octobre 2001 à 2h10, que le moteur de l'Opel Vectra était encore chaud, alors que ce véhicule aurait été, selon l'accusation, immobilisé peu après 0h30. Il n'y a aucune raison de douter de la véracité de la déclaration des agents Binggeli et Mergy, qui ont trouvé que le moteur du véhicule était encore chaud au moment où ils l'ont inspecté. Quant au témoin A.________, il a indiqué avoir croisé un véhicule dont la description correspond à celui de l'état dans lequel se trouvait celui du recourant (les pneus des deux roues gauches crevés), entre 0h30 et 1h. En outre, nul ne sait si ce véhicule a été conduit directement devant le domicile du recourant ou s'il a parcouru un trajet supplémentaire. Rien ne permet d'exclure en tout cas que le moteur d'un véhicule puisse encore dégager de la chaleur même une heure après son immobilisation. Les considérations que fait le recourant au sujet d'un préjugé défavorable qu'aurait manifesté le gendarme Mergy à son égard, pour autant qu'elles soient justifiées, ne permettent pas de conclure que l'appréciation faite par la Cour de cassation à propos du fait constaté serait arbitraire. 2.4 Le recourant fait valoir que son épouse aurait été interrogée en violation des règles de la procédure. Les agents Binggeli et Mergy auraient omis de lui signaler qu'elle était en droit de se taire, selon l'art. 147 ch. 1 CPPN, et qu'elle pouvait tout au plus être entendue à titre de renseignements (art. 153a al. 1 CPPN). Il n'y a pas lieu de s'appesantir sur ce point qui n'a guère influé sur le sort de la cause. En effet, la Cour de cassation n'a pas retenu contre le recourant les déclarations à charge faites dans un premier temps par son épouse aux policiers. Elle a tout au plus considéré que les déclarations à décharge faites par Y.________, relatives à l'heure de rentrée de son mari, étaient contredites par d'autres éléments que la cour cantonale a jugé plus probants. A cela s'ajoute que Y.________, lors de son deuxième interrogatoire, le mercredi 3 octobre 2001 à 18h40, s'est refusée à toute déclaration, même à décharge. 2.5 Le recourant se prévaut de ce que le témoin A.________ a été incapable de décrire précisément le conducteur du véhicule croisé à l'avenue des Forges. Cela ne veut pas encore dire qu'il serait arbitraire d'admettre que c'est le recourant qui conduisait ce véhicule à ce moment-là. L'élément déterminant du témoignage de A.________, permettant de reconnaître sans hésitation le véhicule du recourant, est le fait que les pneus de ses deux roues gauches étaient crevés. Ni le Tribunal de police, ni la Cour de cassation n'ont donné à ce témoignage une portée allant au-delà de cette constatation, que le recourant ne remet pas en cause. 2.6 Le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas vérifié les déclarations de B.________. Interrogé le 4 octobre 2001 par la police, celui-ci a indiqué qu'il existait deux jeux de clés de l'Opel Vectra. L'un avait été remis au recourant, l'autre laissé dans les locaux du garage. Appelé par la police après la découverte du véhicule, B.________ s'est rendu à son garage pour prendre le deuxième jeu de clés, qu'il avait trouvé à la place où il l'avait laissé, sur un tableau de l'atelier. Seuls ses deux associés savaient que le véhicule avait été prêté au recourant, sans connaître toutefois l'adresse de celui-ci. B.________ a tenu pour improbable que l'un de ses associés ou de ses employés ait pu emprunter le deuxième jeu de clé pour dérober le véhicule en début de soirée, le ramener devant le domicile du recourant plus tard dans la nuit, puis rapporter le jeu de clés au garage. Le recourant n'a contesté la teneur de ce témoignage ni dans sa prise de position du 21 février 2002, ni devant le Tribunal de police. Ce n'est que dans son recours en cassation qu'il a émis des doutes à ce sujet, en reprochant à l'autorité de première instance d'avoir cru ce témoin sur parole, alors qu'il « aurait peut-être été utile » de vérifier ses déclarations et de l'interroger, ainsi que ses associés, sur leur emploi du temps au moment des faits. La Cour de cassation n'a pas examiné ce point plus avant, se bornant à constater que le témoin B.________ était le seul à connaître l'adresse du recourant. Ainsi, même à suivre la thèse implicite de celui-ci, selon laquelle B.________ lui-même aurait été impliqué dans l'accident, il faut admettre que la Cour de cassation pouvait l'écarter d'emblée sans procéder à un complément d'enquête que le recourant n'avait de surcroît pas demandé formellement. En effet, comme la Cour de cassation l'a retenu, le déroulement des faits présupposait un état d'ébriété, qui s'est manifesté uniquement à propos du recourant et non point de B.________.