Citation: 5A_379/2016 E. 3.2

3.2. En l'espèce, la Cour de justice a considéré, contrairement au premier juge, que la garde des enfants ne pouvait être attribuée à l'épouse sur la seule base des disponibilités respectives des parties. En effet, le mari travaillait 35 heures par semaine avec un jour de télétravail, soit à peine plus que l'épouse, employée à 80%; il était en outre établi que si la garde des enfants lui était attribuée, le père pourrait baisser son taux d'activité à 80%, de sorte qu'il serait en définitive plus disponible que la mère. L'autorité cantonale a ensuite retenu que les deux parents avaient autant l'un que l'autre pris soin des enfants pendant la vie commune. Ils présentaient des capacités parentales équivalentes et pouvaient offrir à leurs filles des conditions comparables du point de vue du confort du logement et de la scolarité. Conformément à la jurisprudence, il convenait donc d'examiner lequel des deux parents était le plus à même d'offrir un environnement stable aux enfants. A cet égard, la préférence devait être donnée au père. En effet, la mère avait imposé aux enfants, pour des raisons peu convaincantes, un changement de leur lieu de vie, qui avait eu pour conséquence de bouleverser leur environnement et d'entraver leurs relations avec leur père. Aucun élément de la procédure ne corroborait les affirmations de la mère selon lesquelles ce déménagement avait été motivé par des raisons professionnelles. L'autre motif qu'elle alléguait, soit le souhait de se rapprocher de ses parents qui habitent Grenoble, n'était pas non plus déterminant, cette ville n'étant pas éloignée du Sud de la France au point de rendre difficiles les contacts entre les enfants et leurs grands-parents. Compte tenu du fait que son compagnon actuel figurait sur le bail du premier appartement qu'elle avait loué en juin 2014 et qu'elle avait emménagé avec lui quelques mois plus tard, il paraissait en revanche vraisemblable que cette relation avait joué un rôle dans sa décision de transférer son lieu de vie. Depuis juin 2014, l'épouse avait imposé aux enfants deux déménagements et deux changements d'école successifs. En outre, les filles des parties devaient s'habituer à vivre avec le compagnon de leur mère et avec les enfants de celui-ci, qu'elles ne connaissaient pas auparavant. Même s'il ressortait de la visite effectuée sur place par le Service de protection des mineurs (SPMi) qu'elles avaient l'air de bien s'entendre avec le compagnon de l'épouse, il n'en demeurait pas moins qu'il s'agissait d'un changement significatif dans leurs habitudes de vie et d'une contrainte supplémentaire pour elles. La considération du premier juge selon laquelle l'épouse pouvait s'appuyer sur l'aide de son nouveau compagnon résultait essentiellement des affirmations de celle-ci. L'on ignorait au demeurant si cette aide était effectivement dans l'intérêt des enfants, en particulier s'agissant d'enfants en bas âge pour lesquels la présence de leurs parents revêt une importance particulière. En tout état de cause, la nouvelle relation de couple de l'épouse ne pouvait à ce stade être considérée comme un facteur de continuité pour les enfants. Comme l'avait relevé le SPMi, la stabilité de leurs conditions de vie avec leur mère était aléatoire, puisqu'elle dépendait entièrement de la réussite de la nouvelle et récente relation sentimentale de celle-ci. Par comparaison, le mari s'était montré constant dans son projet de vie et dans son investissement auprès de ses filles. Il avait toujours habité la même région et avait fait en sorte d'assurer les déplacements pour l'exercice du droit de visite, prenant soin de maintenir les contacts des enfants avec l'environnement qui était le leur avant la séparation de leurs parents, et ce en dépit des difficultés dues à la distance et aux tensions entre les parties. Enfin, l'argument selon lequel il était préférable d'éviter un nouveau déménagement pour les enfants n'était pas décisif en l'espèce, pas plus que le fait que l'épouse avait obtenu leur garde sur mesures superprovisionnelles. En effet, il ressortait de la procédure que les enfants avaient gardé des liens forts avec le Sud de la France grâce à l'implication de leur père, qui avait fait l'effort de les y amener régulièrement. La Cour de justice a par ailleurs pris en compte le fait que l'attribution de la garde à la mère ne datait que de janvier 2015; jusque-là, et même après le déménagement de la famille à Genève, les deux parents s'étaient investis de manière comparable dans la prise en charge des enfants, dans la mesure de leurs disponibilités respectives. La situation du cas d'espèce n'était ainsi pas comparable à celle d'un couple au sein duquel le parent qui ne travaillait pas s'était principalement occupé des enfants pendant la vie commune et avait continué à le faire pour la durée de la procédure.