Citation: 7B_531/2024 E. 5.2.2

5.2.2. Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel (art. 63 al. 1 CP). La mesure ne prend pas fin avec l'écoulement du temps, mais dure en principe le temps nécessaire pour que son but soit atteint ou jusqu'à ce qu'il paraisse exclu qu'il puisse l'être (ATF 143 IV 445 consid. 2.2; 141 IV 236 consid. 3.5; 141 IV 49 consid. 2.1; arrêt 7B_609/2023 du 31 octobre 2023 consid. 2.2.2). Une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit être levée (art. 56 al. 6 CP). Ainsi, l'autorité compétente ordonne l'arrêt du traitement ambulatoire si sa poursuite paraît vouée à l'échec (art. 63a al. 2 let. b CP). L'échec du traitement ambulatoire ne doit pas être admis à la légère. La mesure doit apparaître définitivement impossible à exécuter (ATF 143 IV 445 consid. 2.2; arrêts 7B_609/2023 du 31 octobre 2023 consid. 2.2.2; 6B_1130/2018 du 15 novembre 2018 consid. 1.1). L'échec du traitement peut tenir à la personne de l'auteur, parce qu'il se soustrait au traitement ou parce qu'il contrevient sans cesse au cadre thérapeutique établi. C'est le cas de l'auteur qui de manière constante s'oppose au traitement, ne se présente pas aux rendez-vous ou ne respecte pas les obligations imposées. Il convient toutefois d'accorder une attention particulière aux circonstances de l'espèce, car ni une crise passagère, ni un manque de coopération ne constituent d'office une raison suffisante pour déclarer l'échec du traitement. Typiquement, la prise en charge de personnes dépendantes est jalonnée de difficultés et de rechutes (arrêt 7B_609/2023 du 31 octobre 2023 consid. 2.2.2 et la référence à la doctrine). L'échec de la mesure ambulatoire intervient également s'il est avéré que les objectifs fixés au début de la prise en charge, en particulier la diminution du risque de récidive, ne peuvent pas être atteints ou ne peuvent l'être que de manière insuffisante (arrêt 7B_609/2023 du 31 octobre 2023 consid. 2.2.2 et la référence à la doctrine).