Citation: 6B_1443/2022 E. 1

Par jugement du 1 er novembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ contre le jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois du 22 juin 2022 condamnant le prénommé pour contravention à la loi du canton de Vaud du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11) à une amende de 12'000 fr., la peine privative de substitution en cas de non-paiement fautif étant de 60 jours, ainsi qu'au paiement à l'État de Vaud d'un montant de 7'140 fr. à titre de créance compensatrice. En substance, la cour cantonale a retenu qu'à U.________, chemin V.________, bâtiment xxx, A.________, administrateur unique de B.________ SA, avait aménagé, après l'obtention du permis d'habiter, neuf appartements dans une construction qui ne devait en compter que quatre selon les autorisations administratives concédées. A cet égard, la Municipalité de W.________ avait, le 30 juin 2016, délivré le permis de construire n° yyy, en l'assortissant de différentes conditions. Il était notamment précisé que "[l] e présent permis n'autoris [ait] pas une augmentation d'appartements de 5 unités. Le bâtiment xxx ne pourra [it] comporter que 4 logements ". Le 31 juillet 2018, elle avait délivré le permis d'habiter uniquement pour quatre appartements. Durant l'été 2019, la Municipalité de W.________ avait constaté, par le biais des inscriptions au contrôle des habitants de la commune, que le bâtiment xxx comprenait neuf appartements. Le 21 novembre 2019, elle avait dénoncé A.________ auprès de la Préfecture du district du Jura-Nord vaudois. A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 1er novembre 2022. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à l'annulation du jugement attaqué et à son acquittement, ainsi qu'à l'allocation d'une indemnité d'un montant de 1'000 fr. pour la procédure d'appel. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.