Citation: 9C_260/2007 01.02.2008 E. 3

3.1 Le recourant critique les constatations de fait de la juridiction cantonale sous l'angle de l'art. 97 LTF. Il soutient qu'elle a retenu de façon manifestement inexacte qu'il était capable de travailler à 100 % dans une activité adaptée, alors qu'elle n'a pas pris en considération les troubles mnésiques et attentionnels qui l'affectent, ni la diminution de la capacité de travail que ceux-ci entraîneraient immanquablement. Ces troubles avaient été mis en évidence par le Service de neuropsychologie de Y.________ dans un rapport élaboré le 23 janvier 2006, qu'il avait produit en instance cantonale en invoquant une péjoration du tableau clinique présenté au moment d'une première évaluation neuropsychologique le 25 janvier 2005. 3.2 Se fondant sur «les différents dossiers médicaux figurant au dossier», la juridiction cantonale a constaté que le recourant était atteint de lombalgies chroniques, d'une probable maladie de Ménière avec surdité neurosensorielle bilatérale et Glue Ear à droite et d'acouphènes à l'oreille droite; il souffrait par ailleurs d'un syndrome d'apnée du sommeil débutant, d'une possible bronchite chronique, d'un trouble anxio-dépressif et d'un syndrome de dépendance à des substances psychoactives, actuellement abstinent. En examinant l'influence de ces diagnostics sur la capacité de travail du recourant, les premiers juges ont rejeté les conclusions du docteur S.________, médecin traitant, selon lesquelles la capacité de travail du recourant avait progressivement été limitée à partir de septembre 2002 pour arriver à 0 % au printemps 2005, surtout en raison de l'état psychique dont les symptômes pouvaient être causés par une maladie neurologique. Pour cela, ils se sont référés au rapport des docteurs V.________ et R.________ du Service de neurologie de Y.________ (du 14 février 2005), qui, après avoir effectué différents tests dont les résultats étaient négatifs, ont conclu à l'existence de discrets troubles attentionnels et mnésiques à pondérer toutefois par un état anxieux important, une neuro-borréliose apparaissant par ailleurs très peu probable. La juridiction cantonale s'est également appuyée sur les constatations des médecins de X.________ du 16 novembre 2004, selon lesquelles en tenant compte des répercussions fonctionnelles douloureuses et de l'absence de diagnostic psychiatrique concomitant, la capacité de travail dans un emploi adapté était entière, avec une diminution de rendement (de 30 %) en raison des acouphènes. Fort de ces conclusions médicales, la juridiction cantonale a considéré que la capacité de travail du recourant était entièrement préservée (dans une activité adaptée) et renoncé, en revenant sur le parcours du recourant au regard duquel il souffrirait avant tout des conséquences d'un important déconditionnement et d'une longue période d'inactivité professionnelle, à ordonner une expertise médicale pluridisciplinaire. 3.3 Il ressort des constatations de l'autorité cantonale de recours qu'elle n'a pas examiné, ni partant discuté des éléments découlant du rapport établi par la Division autonome de neuropsychologie de Y.________ le 23 janvier 2006, soit à une date faisant partie de la période déterminante qu'elle avait à prendre en considération sous l'angle des faits pertinents (s'étendant jusqu'à la décision sur opposition du 16 mai 2006; ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4, 127 V 466 consid. 1 p. 467). Selon les conclusions du Professeur K.________, médecin-chef de la division autonome de neuropsychologie de Y.________, l'évaluation neuropsychologique du 16 janvier 2006 a mis en évidence des troubles mnésiques et des troubles attentionnels sévères auxquels s'ajoutent des troubles exécutifs, un important ralentissement et une baisse des capacités de raisonnement, en parallèle à une probable symptomatologie anxio-dépressive. Le médecin observe une péjoration des performance cognitives (mémoire antérograde verbale, raisonnement, fonctions exécutives) par rapport à l'examen mené le 25 janvier 2005. Par ailleurs, dans un rapport subséquent du 29 septembre 2006, que le recourant aurait apparemment fait verser au dossier cantonal (contre-observations du 15 novembre 2006, p. 3), les docteurs V.________ et C.________, tout en diagnostiquant des troubles mnésiques et attentionnels modérés (ainsi que des troubles anxio-dépressifs), ont fait état d'une «aggravation fonctionnelle du patient», le tableau clinique étant marqué par un important ralentissement psychomoteur et une atteinte des performances cognitives. Bien que rendu postérieurement à la décision litigieuse du 16 mai 2006, cet avis permet d'apprécier les circonstances au moment où cette décision a été rendue, de sorte qu'il devait être pris en compte (cf. ATF 99 V 102 et les arrêts cités).