Citation: 4D_128/2008 08.01.2009 E. 2

La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et dans l'application du droit. 2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, l'autorité verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arrêts cités). 2.2 La recourante prétend que l'instance inférieure n'a pas pris en compte un élément de preuve essentiel, à savoir l'avis médical du Dr B.________, qui est propre à influencer le sort du litige, et qu'elle n'a pas indiqué les motifs de la prééminence de l'appréciation du Dr A.________, médecin-traitant, au détriment de celle du médecin-conseil. Il n'en est rien. Contrairement à ce que soutient la recourante, les magistrats cantonaux n'ont pas occulté la déposition du médecin-conseil, mais ont été convaincus par celle, précise et circonstanciée, du Dr A.________. Ils ont en effet indiqué, à plusieurs reprises, que le spécialiste en chirurgie orthopédique avait de façon convaincante expliqué les raisons pour lesquelles le patient se trouvait, tout au long de son hospitalisation, en phase de traitement. Le point de vue relaté par le médecin-conseil est au demeurant discuté à plusieurs reprises par les juges cantonaux, qui n'ont donc pas omis d'examiner le contenu de l'avis du Dr B.________. Ainsi, les magistrats ont considéré, dans l'examen des phases de traitement, que si l'on devait s'en tenir aux termes de la facture - évoquée par le médecin-conseil dans sa déposition - la phase aiguë prendrait fin le lendemain de l'opération. Ils ont par ailleurs indiqué que la durée usuelle du type d'hospitalisation située entre deux et huit jours, à laquelle le médecin-conseil s'est référé, n'était qu'une échelle, une moyenne, qui ne tenait pas compte des particularités de chaque cas d'espèce, qu'il convenait pourtant d'examiner. Pour répondre à la recourante qui rappelle que l'opinion du médecin-traitant doit être évaluée avec circonspection dès lors que celui-ci est enclin à prendre parti pour son patient, il convient d'observer que, dans le cas d'espèce, les magistrats genevois n'avaient pas à relativiser l'avis du médecin-traitant par rapport à celui du médecin-conseil, puisque l'un comme l'autre étaient liés aux parties. La recourante ne conteste en outre pas que la teneur du témoignage du spécialiste en orthopédie est précise et circonstanciée. Dans ces circonstances, il n'est pas insoutenable, pour la cour cantonale, d'avoir favorisé les faits, précis et circonstanciés, tels que relatés par le Dr A.________. 2.3 La recourante reproche encore à la cour cantonale d'avoir tiré des conclusions insoutenables des preuves recueillies. A l'appui de son grief, la recourante reprend les circonstances évoquées par le Dr A.________, à savoir la nécessité de garder l'accès au patient, l'aptitude de celui-ci à rentrer chez lui, l'immobilisation et la mobilisation deux fois par jour de l'épaule et la physiothérapie effectuée dès le début de la période litigieuse, et soutient que ces éléments de fait ne sont pas indissociables d'un séjour durant lequel sont essentiellement prodiguées des mesures médicales de réadaptation. Pour la recourante, la cour cantonale a, de manière insoutenable, déduit des considérations du Dr A.________ que l'hospitalisation litigieuse n'avait pas pour finalité de faire retrouver au patient la fonction de son épaule. La recourante construit son argumentation en opposant d'éventuelles mesures de réadaptation à tout traitement de l'affection, soit en excluant la juxtaposition des premières avec le second. Or, c'est précisément ce cas de figure, spécifique au cas particulier, qui est décrit par le spécialiste en chirurgie orthopédique, ce qui a manifestement échappé à la recourante. Il ressort en effet de la déposition du Dr A.________ que, pendant la phase de traitement, des mesures de réadaptation ont été entreprises. En insistant sur les particularités du cas d'espèce, le chirurgien a bien mentionné que le patient devait rester sous son contrôle et que son épaule devait être tenue totalement immobile, à l'exception de la mobilisation deux fois par jour effectuée par un physiothérapeute. Dans la mesure où il ressort clairement du témoignage litigieux que les mesures de réadaptation, à caractère ponctuel, intervenaient en sus du traitement de l'affection de l'intimé, on ne voit pas que l'autorité cantonale aurait fait une appréciation insoutenable de cet élément de preuve en retenant que toute la période d'hospitalisation était liée au traitement et non pas à la réadaptation.