Citation: 9C_714/2008 06.08.2009 E. B

Le 16 juillet 2007, D.________ a formé recours contre cette décision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève, en concluant, sous suite de dépens, à l'annulation de celle-ci, la juridiction cantonale étant invitée à dire et constater que le degré d'invalidité confirmé lors de la première révision n'avait pas changé et qu'elle continuait d'avoir droit à une rente entière. Dans sa réponse du 12 septembre 2007, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève a conclu au rejet du recours. Le 31 octobre 2007, D.________ a déposé ses observations. Elle produisait un rapport du docteur B.________ du 25 septembre 2007 répondant aux questions de son mandataire, un rapport d'imagerie par résonance magnétique lombaire du 2 août 2007 et un rapport du 30 octobre 2007 du docteur R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Interpellé par la juridiction cantonale, qui lui a communiqué les documents ci-dessus, le docteur L.________ a pris position dans une lettre du 30 novembre 2007. La doctoresse F.________, dans un avis médical SMR du 14 décembre 2007, a considéré qu'une évaluation psychiatrique et rhumatologique était nécessaire afin de déterminer les répercussions de la nouvelle atteinte à la santé présentée par l'assurée (fibromyalgie versus trouble somatoforme douloureux). L'office AI, dans ses observations du 20 décembre 2007, ne s'est pas opposé à ce que la juridiction cantonale procède elle-même à ce complément d'instruction. Dans une ordonnance d'expertise du 11 janvier 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales a ordonné une expertise bidisciplinaire psychiatrique et rhumatologique de D.________. L'expertise a été effectuée par le docteur A.________, spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie et chef de service auprès de l'Hôpital V.________, et par le docteur T.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Au terme de l'approche bidisciplinaire et de l'entretien de synthèse, les experts ont admis que l'assurée présentait une atteinte significative à la santé. A ce moment-là, seul le trouble psychique, avec sa composante d'expression somatique, retentissait de façon significative sur la capacité de travail. Ainsi, le diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique ([CIM-10] F33.1) était posé, alors que parmi les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, un status après capsulite rétractile de l'épaule droite en 2002 et de l'épaule gauche en 2005 (M75.0), une arthrose acromio-claviculaire débutante (M19.01), des lombalgies chroniques (M54.5), des discopathies lombaires étagées, prédominant en L4-L5 (M51.9), des discopathies cervicales étagées de C4 à C7 (M51.9) et une "Diffuse idiopathic skelletal hyperostosis (DISH)" étaient retenus (rapport du 19 mai 2008). La capacité de travail dans l'activité exercée jusque-là ou dans une activité adaptée était nulle du 25 mars 2005 (première expertise du docteur L.________) jusqu'au 30 janvier 2006 (deuxième expertise du docteur L.________); la capacité de travail exigible avait été de 80 % du 30 janvier 2006 jusqu'au 15 juin 2007, date de la décision de suppression du droit à la rente; entre le 15 juin 2007 et le 19 mai 2008, date de l'expertise, l'incapacité de travail avait été totale, pour des raisons psychiatriques. L'incapacité de travail fondée sur des troubles psychiques était estimée à 50 % dès le 19 mai 2008. Par lettre du 28 mai 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales a invité les parties à se déterminer sur les différentes incapacités de travail retenues dans l'expertise du 19 mai 2008 et la mesure dans laquelle elles pouvaient être prises en compte. Il proposait de mettre D.________ au bénéfice d'une rente entière jusqu'au mois de mai 2008, puis d'une demi-rente depuis le mois de juin 2008. Une révision du droit à la rente était à prévoir d'ici la fin 2009. Le traitement médical était exigible de la part de l'assurée conformément aux conseils des experts. Dans ses observations du 18 juin 2008, l'office AI, se fondant sur un avis médical SMR de la doctoresse F.________ daté du même jour, a maintenu ses conclusions du 12 septembre 2007 tendant au rejet du recours, au motif que la problématique psychique était postérieure à la décision de suppression du droit à la rente du 15 juin 2007 et qu'elle n'avait aucune influence sur la procédure en cours. Par jugement du 1er juillet 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales, admettant le recours, a annulé la décision de suppression du droit à la rente du 15 juin 2007.