Citation: 6S.308/2004 08.11.2004 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. Il considère que la Cour de cassation cantonale a cassé le jugement de première instance, en se fondant sur un critère étranger à l'art. 63 CP. 2.1 Le Tribunal fédéral examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral. Mais il ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 49 consid. 2a p. 51, 150 consid. 2a p. 153). 2.2 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Le juge doit prendre en considération, en premier lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui-même, à savoir sur le résultat de l'activité illicite, sur le mode et l'exécution et, du point de vue subjectif, sur l'intensité de la volonté délictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute dépend aussi de la liberté de décision dont disposait l'auteur; plus il lui aurait été facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée et, partant, sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres éléments concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, l'éducation reçue, la formation suivie, son intégration sociale et, d'une manière générale, sa réputation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25). 2.3 En l'espèce, la Cour de cassation cantonale ne s'est pas prononcée sur la faute de l'intimé. Contrairement à ce que soutient ce dernier, elle n'a pas jugé que la peine de vingt-quatre mois était arbitrairement sévère, au vu de la situation personnelle de l'intimé et de son évolution favorable depuis les faits. La motivation de l'arrêt attaqué repose uniquement sur une comparaison entre la peine qui a été prononcée par défaut (dix-huit mois) et celle qui a été ordonnée à la suite du relief (vingt-quatre mois). Pour la Cour de cassation cantonale, un jugement rendu après relief du défaut ne peut être plus sévère, à moins qu'il y ait eu, dans l'intervalle des deux jugements, de nouvelles infractions ou la survenance de nouvelles circonstances aggravantes. Dans leur raisonnement, les juges cantonaux ne se réfèrent à aucune disposition de droit cantonal. Il ne semble d'ailleurs pas que le droit neuchâtelois connaisse l'interdiction de la reformatio in pejus après le relief d'un jugement par défaut. En se fondant sur le principe de l'interdiction de la reformatio in pejus, la Cour de cassation cantonale a donc retenu un critère étranger à l'art. 63 CP. Ce faisant, elle a violé le droit fédéral. Le pourvoi doit dès lors être admis et la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale à charge pour celle-ci d'examiner la peine au regard de la faute de l'intimé.