Citation: 6B_88/2023 E. 2.5

2.5. Reste à déterminer si l'intimé a agi intentionnellement, comme le soutient la recourante. En l'espèce, la recourante a exprimé verbalement son refus d'entretenir une relation sexuelle avec l'intimé, de sorte qu'elle a donné des signes évidents et déchiffrables de son opposition, dont le caractère reconnaissable n'a pas pu échapper à l'intimé. Sur ce point, le contexte dans lequel les parties s'étaient connues est sans pertinence. Que le comportement des protagonistes avant leur rencontre à l'EMS puisse indiquer qu'une relation sexuelle était envisagée ne saurait affaiblir la signification et la portée de l'opposition manifestée à l'endroit de l'intimé au moment des faits litigieux. Il en va de même de l'apposition du panneau " ne pas déranger " sur la porte de la chambre. Outre que sa mise en place a été effectuée à la demande de l'intimé, elle précédait le refus exprimé par la recourante, de sorte que l'intéressé ne pouvait en déduire que la victime avait changé d'avis. Par ailleurs, à teneur du jugement entrepris, le refus exprimé par la recourante a précédé le moyen de contrainte employé par l'intimé. Vu la proximité chronologique entre l'opposition verbale de la recourante et la contrainte employée à sa suite, le simple fait pour la recourante de se lever et de lever les bras afin que l'intimé la déshabille, action effectuée là encore à la demande de celui-ci et alors qu'il était nu, ne saurait fonder un soudain consentement mais tend bien plutôt à démontrer la résignation de la victime. En outre, il est compréhensible que celle-ci, sachant que ces refus seraient sans effet, ait demandé à l'intéressé de mettre un préservatif dans un souci de protection. En tout état, ce seul élément ne permettait pas à l'intimé de croire que la recourante, qui venait de lui signifier pourtant un refus clair et qui n'avait adopté aucune initiative, avait soudainement eu le souhait d'entretenir une relation sexuelle. L'intimé ne pouvait pas non plus inférer du comportement ultérieur de la recourante que celle-ci avait finalement succombé à ses " charmes ". Elle était restée inerte, avait manifesté une nouvelle fois son opposition et s'était levée lorsqu'il avait tenté de la pénétrer par l'anus, et lui avait demandé de finir vite. L'intimé admet d'ailleurs avoir ressenti la gêne de la recourante. S'agissant de la tentative de contrainte sexuelle, le fait pour l'intimé d'avoir admis s'être " trompé de trou " démontre, dans le contexte particulier précité et en sachant que sa partenaire n'était pas consentante, une indifférence quant aux types d'actes sexuels qu'il entendait lui infliger, de sorte qu'à tout le moins, il a pris le risque de lui infliger un acte d'ordre sexuel et s'en est accommodé, acte qui n'en était resté au stade de la tentative qu'en raison de la nouvelle opposition exprimée par la recourante. Au surplus, le caractère intentionnel des actes reprochés à l'intimé est corroboré par l'expertise psychiatrique, selon laquelle l'intimé avait une intelligence dans la norme, ne prenait pas en compte l'autre dans sa relation et instaurait une relation d'emprise ou de domination, et qu'il présentait une indifférence froide envers les sentiments d'autrui. Il sied également de prendre en considération le schéma opératoire de l'intimé, qui se caractérise par le fait de s'en prendre à des personnes de sexe féminin présentant des carences psychiques majeures dans le but de satisfaire sa pulsionnalité, ce qui correspond au profil de la recourante. La cour cantonale ne pouvait dès lors pas, sauf à sombrer dans l'arbitraire, retenir sur la base d'une telle expertise que l'intimé n'avait pas les capacités intellectuelles pour comprendre le ressenti de la recourante. Ainsi, sur le plan subjectif, il devait être déduit que, par son comportement, l'intimé s'était accommodé et avait accepté l'éventualité, à tout le moins, que son insistance et ses gestes subséquents à l'endroit de la victime lui servent à passer outre le refus exprimé par cette dernière et ainsi à la contraindre de subir une relation sexuelle complète. Il s'ensuit que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en niant l'intention de l'intimé sur les faits reprochés.