Citation: I 471/05 11.05.2006 E. 3

3.1 Dans le rapport qu'il a établi à l'intention de l'office AI, le docteur W.________ a indiqué que «dans une activité ne nécessitant aucun effort physique au niveau du MSD, la capacité de travail pourrait être augmentée au maximum à 50 %». C'est justement pour déterminer l'importance du handicap de l'assuré et dans quelle mesure celui-ci est à même, concrètement, de mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle qu'un stage d'observation professionnelle a été organisé par l'office AI. On rappellera que les informations recueillies au cours d'un tel stage constituent, en complément des données médicales, un élément utile à l'appréciation à l'évaluation globale de la capacité de travail d'un assuré. En l'espèce, le stage accompli par le recourant - qui s'est déroulé sur plus de 4 mois et qui a porté sur une vingtaine d'activités - a mis en évidence un rendement de 60 à 70 % à temps complet, avec une augmentation de 10 à 15 % à temps partiel. La qualité des travaux de série et de petits montages a été jugée bonne. Les maîtres de stage en ont conclu que R.________, lequel se sentait à l'aise dans les travaux simples et répétitifs, pourrait atteindre, dans un posté adapté et après une période d'entraînement, un rendement proche de la normale sur un taux d'activité de 50 % (rapport du CEPAI du 27 mai 2003). On ne voit pas en quoi cette évaluation, qui traduit ce que l'assuré est effectivement capable de faire, serait incompatible avec l'avis exprimé par le docteur W.________, ni d'ailleurs avec celui de la doctoresse B.________. R.________ se trouve certes limité dans les activités nécessitant le port de charges ou une aptitude à travailler en suspension et dans les zones hautes. Il existe toutefois sur le marché du travail d'autres occupations qui respectent ces limitations fonctionnelles. Et dans la mesure où la rhumatologue a pu exclure, sur le plan neurologique, un trouble sensitif ou une diminution de la force musculaire au niveau du membre supérieur droit (p. 6 du rapport d'expertise), son affirmation, selon laquelle seule une activité occupationnelle devrait être reconnue à l'assuré, celui-ci ne pouvant pratiquement plus exercer d'activité bimanuelle, ne convainc pas. Le point de vue des premiers juges au sujet de la capacité de travail du recourant peut dès lors être confirmé. 3.2 En revanche, leur calcul de l'invalidité est critiquable. Les juges cantonaux ont procédé à la comparaison des revenus déterminants en retenant, pour le revenu sans invalidité, le salaire que l'assuré aurait obtenu sans atteinte à la santé en 2002 tandis qu'ils se sont référés, pour le revenu d'invalide, aux données statistiques valables en 2000. Or, il faut déterminer les revenus avec et sans invalidité par rapport à un même moment, en se plaçant au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4, 128 V 174 consid. 4.1 et 4.2), à savoir dans le cas particulier en 2002. Ensuite il n'existe pas de motifs de s'écarter, à l'instar du tribunal cantonal qui s'est référé aux salaires résultant exclusivement du secteur de la production, de la règle générale d'après laquelle il y a lieu de se fonder, pour la détermination du revenu d'invalide, sur la valeur médiane des salaires bruts standardisés de l'ensemble du secteur privé («total»). Les limitations fonctionnelles décrites chez l'assuré n'apparaissent en effet pas incompatibles avec les exigences des autres secteurs économiques du même niveau de qualification. Le salaire de référence est donc celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant une activité simple et répétitive dans le secteur privé, soit en 2002, 4'557 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002 [ESS], p. 43, TA1; niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7 heures; La Vie économique, 6/2004, p. 90, B 9.2), ce montant doit être porté à 4'751 fr., ce qui donne un salaire annuel de 57'012 fr., soit 28'506 fr. pour une activité exercée à mi-temps. Ce salaire doit encore faire l'objet d'une réduction afin de tenir compte des empêchements propres à la personne de l'invalide (ATF 126 V 78 consid. 5). On peut, il est vrai, se demander si la réduction appliquée par la juridiction cantonale prend suffisamment en considération les circonstances personnelles du recourant, en particulier sa nationalité, ses limitations fonctionnelles et son taux d'occupation réduit. Comme on le verra ci-après, que l'on suive l'instance cantonale ou que l'on fasse application d'un taux légèrement supérieur (celui de 15 % semble plus approprié à son cas), n'a pas d'incidence significative sur son droit aux prestations. On doit par contre nier que les conditions d'un abattement allant jusqu'à 20 % soit données, dès lors que R.________ est encore jeune (46 ans au moment de l'ouverture du droit à la rente) et qu'il bénéficie tout de même d'une expérience de plusieurs années sur le marché du travail suisse. Il convient donc de retenir un montant de 25'655 fr., respectivement de 24'230 fr., à titre de salaire d'invalide. La comparaison avec le revenu sans invalidité - non contesté - de 64'158 fr. retenu par l'office AI sur la base des renseignements obtenus auprès de l'ancien employeur conduit à un taux d'invalidité arrondi au pour-cent supérieur (cf. ATF 130 V 122 consid. 3.2) de 60 %, voire de 62 %. Il s'ensuit que si le droit à une demi-rente d'invalidité du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2003 doit être confirmé, le recourant peut prétendre à trois quarts de rente dès le 1er janvier 2004, en application du nouvel art. 28 al. 1 LAI. Dans cette mesure, le recours est bien fondé.