Citation: 6B_1085/2017 E. 3.7.2

3.7.2. Avec la cour cantonale, il convient d'admettre qu'il se justifiait de se rendre chez le recourant et de l'interpeller, pour les motifs exposés par cette autorité. Pour ce qui est de l'intervention physique à l'égard du recourant, l'agent avait pour but de se protéger contre l'agression du recourant qui, après avoir proféré diverses menaces et s'en être déjà pris physiquement à l'agent, avait plaqué son avant bras sur le cou de celui-ci, qui ne pouvait pas reculer, exerçant ainsi une forme de prise d'étranglement. Dès lors, sur le principe, le fait d'intervenir physiquement à l'égard du recourant apparaît justifié. La cour cantonale a retenu que le comportement des policiers était à l'origine des lésions subies par le recourant. Toutefois, la cour cantonale n'a pas précisé de quel comportement il s'agissait. En particulier, la cour cantonale n'a pas expressément indiqué quel geste des policiers elle estimait être à l'origine de la fracture du bras du recourant. Pour autant que l'on comprenne, il semble qu'elle ait considéré qu'il s'agissait de la clé de bras. Quoi qu'il en soit, quelque soit ce geste, la question de la proportionnalité de la force exercée lors de la manoeuvre des policiers à l'origine des blessures doit être examinée. A cet égard, la cour cantonale n'a pas examiné si une clé de bras (ou tout autre geste fait par les policiers à l'origine des blessures), effectuée selon les règles de l'art, est de nature à causer les blessures en question ou si seule une manoeuvre dont la force dépasserait ce qui est nécessaire, partant qui ne serait pas proportionnée, serait de nature à causer de telles blessures. En l'absence de ces éléments, le Tribunal fédéral ne peut vérifier la bonne application du principe de proportionnalité. A ce stade, on ne saurait exclure que les agents B.________ et C.________ aient fait un usage disproportionné de la force. En outre, s'agissant de l'infraction d'abus d'autorité, la cour cantonale ne pouvait pas retenir qu'elle n'était pas réalisée en raison de l'absence de dessein de nuire des policiers. En effet, conformément à la jurisprudence, il faut admettre que l'auteur nuit à autrui dès qu'il utilise des moyens excessifs, même s'il poursuit un but légitime (cf. supra consid. 3.4). En définitive, la cour cantonale a violé le droit fédéral en confirmant l'ordonnance de non-entrée en matière du 31 mai 2017.