Citation: 9C_715/2022 E. 15

Concernant les conditions du rappel d'impôt, conformément à l'art. 53 LHID, les art. 59ss LPFisc correspondent aux art. 151ss LIFD (arrêt 2C_700/2022 du 25 novembre 2022 consid. 13.1 et la référence). Partant, les considérations développées pour l'impôt fédéral direct s'appliquent également aux ICC pour les périodes fiscales sous examen. En ce qui concerne l'étendue des reprises concernant les revenus et la fortune, les recourants, hormis le correctif requis par l'intimée à l'occasion de sa demande de reformatio in pejus devant le TAPI et sur laquelle il n'y a pas lieu de revenir (supra consid. 10.3.1), ne les remettent pas en cause. Dès lors, l'arrêt déféré doit être confirmé sur ce point en ce qui concerne les ICC, compte tenu notamment du principe de transparence appliqué à la "structure trustale" (supra consid. 10.2). S'agissant de la soustraction d'impôt, l'art. 69 LPFisc a la même teneur que l'art. 56 al. 1 LHID, qui correspond à l'art. 175 LIFD (arrêt 2C_700/2022 du 25 novembre 2022 consid. 13.2 et la référence). Partant, les considérations développées pour l'IFD s'appliquent également aux ICC sur ce point, étant précisé que les amendes prononcées tiennent également compte du montant d'impôt soustrait au titre de la fortune imposable.