Citation: 6B_1354/2020 E. B

Par jugement du 26 octobre 2020, rendu sur appel de A.________, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan a confirmé le jugement de première instance. Il ressort en outre du dispositif de cette décision que la cour cantonale a rejeté la demande d'assistance judiciaire, constaté de manière formelle une violation du principe de célérité (déjà mise en évidence par le premier juge) et donné acte aux parties que les prétentions civiles de C.________ SA avaient fait l'objet d'un jugement du 9 juillet 2020 en force formelle de chose jugée. Ce jugement d'appel, auquel on renvoie pour le surplus, statue en outre sur les frais et dépens, y compris ceux de deuxième instance. Il repose en bref sur l'état de fait pertinent suivant. B.a. A.________ est né en 1955 à U.________ (Italie). Dernier enfant d'une famille en comptant quatre, il a effectué sa scolarité obligatoire en Italie, puis a suivi une formation de géomètre, interrompue en 3e année. Arrivé en Suisse en 1974 en qualité de saisonnier, il a travaillé initialement à la campagne. Attiré par les métiers du bâtiment, il a par la suite oeuvré comme maçon et carreleur avant d'obtenir un certificat fédéral de capacité de plâtrier-peintre et isolation thermique. Il a alors entrepris une formation de responsable d'immeuble en 2008. Marié en 1980 à D.________ née E.________, il est père de deux enfants, F.________ et G.________, à présent majeurs. Abstinent depuis 6 ans, il souffre d'une cirrhose hépatique liée à sa consommation d'alcool, d'une encéphalopathie hépatique chronique avec troubles cognitifs, ainsi que d'asthénie. Il est en attente d'une greffe de foie. Il est en incapacité de travail depuis le 14 novembre 2012, bénéficie d'une rente d'invalidité entière à compter du 1er novembre 2013 et perçoit des revenus mensuels nets de l'ordre de 1940 fr. de sa caisse de compensation ainsi que 1430 fr. de son institution de prévoyance professionnelle. Son casier judiciaire ne mentionne aucune information. B.a.a. A la fin des années 80, A.________ s'est associé à H.________ et à I.________, dans le cadre d'une société en nom collectif déjà existante, qui déployait son activité dans les domaines de la plâtrerie et de la peinture. Au 1er octobre 1992, la société en nom collectif a pris la forme de B.B.________, H.________ & A.________ SNC, de siège social à V.________/VD. A.________ et H.________ en étaient les associés; ils disposaient de la signature individuelle. Le 10 décembre 2003, A.________, H.________, K.________, L.________ et M.________ ont constitué la société B.________ SA, de siège social à W.________. A.________ a souscrit une quote-part de 49% du capital-actions. Il a présidé le conseil d'administration, dont H.________, titulaire d'une quote-part de 48% du capital-actions, était le vice-président; ils disposaient de la signature individuelle. Selon convention d'apports signée le même jour, B.B.________, H.________ & A.________ SNC a cédé à B.________ SA en formation des actifs à concurrence de 220'000 fr. et des passifs à hauteur de 122'000 francs. La valeur de l'apport s'est ainsi élevée à 100'000 fr. et le capital-actions, d'un montant identique, a été entièrement libéré. B.a.b. Les bureaux de B.________ SA, de siège social à W.________ à l'époque des faits, se sont toujours trouvés à V.________. L.________ a oeuvré en qualité de secrétaire de B.B.________, H.________ & A.________ SNC, puis de B.________ SA, de mars/avril 2000 au 30 novembre 2004. B.a.c. Au terme de son examen des faits, la cour cantonale a retenu que A.________ avait prélevé indûment, au détriment de B.B.________, H.________ & A.________ SNC, puis de B.________ SA, le montant total de 236'606 fr. 35, du 1er janvier 2003 au 22 décembre 2004. En droit, les faits antérieurs au 22 juin 2003 devant être considérés comme prescrits, la cour cantonale a retenu que c'est un montant de 162'051 fr. 75 que le recourant avait, sans droit, affecté à ses besoins personnels. Elle a qualifié ces faits d'abus de confiance. B.b. Le 3 décembre 2004, A.________ et son fils F.________ ont fondé l'entreprise N.________ Sàrl, active dans les travaux de plâtre et de peinture, ainsi que dans toutes affaires convergentes. Ils ne disposaient pas de liquidités. A.________ a emprunté le montant (20'000 fr.) nécessaire à la libération du capital social auprès d'un tiers. Le capital a été divisé en deux parts sociales, l'une de 1000 fr., l'autre de 19'000 fr., souscrites par le prévenu, respectivement par son fils. B.b.a. F.________, titulaire d'un certificat fédéral de capacité d'employé de commerce, était chargé de la gestion administrative. Il procédait aux paiements et établissait les décomptes de salaires. A.________ effectuait, pour sa part, les soumissions, signait les contrats d'entreprise, gérait le personnel et dirigeait les travaux. La société occupait, initialement, cinq salariés; elle avait recours, en sus, à du personnel intérimaire. En été 2006, le gérant F.________ a donné sa démission. Le 3 août 2006, il a cédé sa part sociale à son père, qui est devenu le seul associé et gérant de la société.