Citation: 4A_100/2023 E. 6.7.1

6.7.1. On peut d'emblée s'interroger sur le point de savoir si le TAS est en droit de se prévaloir devant la Cour de céans du fait que l'arbitre en cause a été rayé de la liste du TAS "en janvier 2023", étant précisé que l'on ignore, faute d'indications suffisamment précises de la part du TAS, s'il s'agit d'un fait nouveau, survenu postérieurement à la sentence attaquée rendue le 16 janvier 2023, et, partant, irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. Quoi qu'il en soit, même en retenant ce fait, il n'est pas possible de dénier tout intérêt concret et actuel à l'admission du recours. C'est du reste, à tort, que le TAS reproche au recourant d'avoir uniquement conclu à l'annulation de la décision querellée, et non pas à la désignation d'une nouvelle Formation. Si le moyen tiré de la composition irrégulière de la Formation ayant rendu la sentence attaquée devait être admis, la sentence devrait en effet être annulée et la cause renvoyée au TAS pour nouvelle décision. Le recourant pourrait alors exiger la constitution d'une nouvelle Formation avec l'arbitre C.________, dont la désignation est intervenue alors qu'il figurait encore sur la liste des arbitres du TAS, et on ne peut pas exclure a priori que l'arbitre en question puisse convaincre l'un des deux autres membres de la nouvelle Formation que la CSJ de la FIFA n'aurait pas dû se saisir de la cause. Par ailleurs, c'est à tort que l'intimé prétend que les critiques émises par son adversaire ne s'inscriraient pas dans le cadre tracé par l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la décision prise par un organisme privé concernant une demande de récusation durant la procédure arbitrale peut en effet être revue dans le cadre d'un recours dirigé contre la sentence, motif pris de la composition irrégulière du tribunal arbitral (ATF 138 III 270 consid. 2.2.1). Contrairement à ce que semble soutenir l'intimé, on ne saurait ainsi dénier à une partie - qui se retrouve privée de l'arbitre qu'elle avait choisi initialement et qui avait été valablement nommé par l'institution d'arbitrage concernée - le droit de contester la décision admettant une demande de récusation visant cet arbitre. En outre, il n'est pas possible de retenir que le recourant serait déchu du droit de s'en prendre à la décision rendue le 15 novembre 2021 par la Commission de récusation du CIAS, sous prétexte qu'il a pu choisir un nouvel arbitre figurant sur la liste du TAS. Il faut, en effet, bien voir que l'intéressé ne pouvait pas former un recours direct au Tribunal fédéral à l'encontre de la décision précitée, qu'il a été contraint de désigner un nouvel arbitre faute de quoi son appel serait déclaré irrecevable et qu'il a expressément réservé son droit de contester la décision du 15 novembre 2021 lorsqu'il l'a fait. Dans ces conditions, il convient d'entrer en matière sur les critiques formulées par le recourant.