Citation: 6B_416/2023 E. 2.3

2.3. Le recourant objecte qu'il n'a eu de cesse de déclarer qu'il n'avait eu connaissance de l'erreur d'implantation de sa villa que lorsque le contrôle effectué par l'autorité communale lui avait été communiqué, ensuite de la dénonciation de son voisin. Il soutient avoir conclu un contrat d'entreprise prévoyant l'exécution d'une villa "clé en main" et fait valoir que la décision relative à l'apport de chaille était le fait de l'entrepreneur, tout en reprochant à la cour cantonale d'avoir éludé la question de savoir qui avait décidé des travaux ayant conduits à rehausser les fondations de l'ouvrage. Il souligne qu'il s'agissait de questions qui étaient capitales pour déterminer s'il savait ou non que la construction n'était pas conforme aux plans autorités.