Citation: H 118/04 19.05.2005 E. 6.3

6.3.1 En procédure cantonale, le recourant a produit en annexe à ses observations du 8 juillet 2002 un certificat du 31 août 1998, selon lequel il était domicilié à Y.________. A partir du moment où il informait la juridiction de première instance que le Consulat général de Suisse à Barcelone avait rejeté comme tardive sa demande d'affiliation à l'AVS/AI facultative et où il l'invitait à compléter auprès du Consulat général les recherches en ce qui concerne son domicile, il appartenait à l'instance inférieure de réunir d'office les preuves nécessaires (ATF 121 II 99 consid. 1c et 120 V 485 consid. 1b déjà cités). 6.3.2 Le certificat de nationalité et d'immatriculation établi par le Consulat général de Suisse à Barcelone le 26 avril 2004, atteste que le recourant est inscrit auprès du Consulat général depuis le 18 juin 1996. Les données communiquées par l'Office cantonal de la population, sur lesquelles se sont fondés l'intimée et les premiers juges, indiquent qu'entre le 1er décembre 1996 et le 8 mai 2000, le recourant avait une adresse dans le canton de Genève auprès de S.________, à X.________. En ce qui concerne l'épouse du recourant, elles indiquent également qu'entre le 15 avril 1999 et le 14 mars 2002, celle-ci avait dans le canton de Genève la même adresse que son mari auprès de S.________, à X.________. Contrairement aux constatations des premiers juges, les pièces produites par l'intimée ne permettent pas de conclure que le recourant était domicilié à X.________ pendant la période litigieuse du 1er janvier 1998 au 8 mai 2000. Le fait que, selon les données communiquées par l'Office cantonal de la population, celui-ci avait entre le 1er décembre 1996 et le 8 mai 2000 une adresse auprès de S.________ à X.________ est seulement l'indice d'un lien avec X.________. Il en va de même en ce qui concerne V.________ dès le 15 avril 1999, date à partir de laquelle l'épouse du recourant avait la même adresse que celui-ci auprès de S.________ à X.________. En définitive, l'ensemble des conditions de vie du recourant et de son épouse indiquent que pendant la période litigieuse du 1er janvier 1998 au 8 mai 2000, celui-ci avait conservé un lien avec la Suisse, mais que le centre de son existence se trouvait en Espagne, à Y.________. C'est là, en effet, que se focalisaient un maximum d'éléments concernant la vie personnelle et sociale du recourant et de son épouse, de sorte que l'intensité des liens avec ce centre l'emporte sur les liens existant avec X.________ (ATF 125 III 102 consid. 3 déjà cité). Depuis le 18 juin 1996, le recourant est inscrit auprès du Consulat général de Suisse à Barcelone. Son permis de résidence initial à Y.________, du 6 novembre 1996, a été renouvelé le 6 novembre 1997 pour une durée de cinq ans. En 1998, le recourant et son épouse avaient leur domicile à Y.________, ainsi que l'atteste le certificat du 31 août 1998. L'intensité des liens avec ce lieu l'emporte sur les liens existant avec X.________, même si V.________, entre le 15 avril 1999 et le 14 mars 2002, avait dans le canton de Genève la même adresse que son mari auprès de S.________, à X.________. 6.4 Faute d'être domicilié en Suisse pendant la période litigieuse, le recourant ne remplit pas la condition de l'art. 1 al. 1 let. a aLAVS pour être assuré à titre obligatoire. Il ne doit dès lors aucune cotisation personnelle pour la période du 1er janvier 1998 au 8 mai 2000. La question des intérêts moratoires ne se pose pas.