Citation: 4C.459/2004 02.05.2005 E. B

Le 26 mars 1996, A.________ a assigné la banque en paiement de 1'130'900 US$ 50 avec intérêt, devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. A la suite de divers incidents de procédure, dans lesquels A.________ a obtenu gain de cause, la procédure s'est déroulée, comportant notamment l'audition de C.________ en commission rogatoire, dans l'Etat de Floride (USA). Par jugement du 8 février 2001, le Tribunal de première instance a condamné la banque à payer à A.________ 312'450 US$ 25 avec intérêt à 9% l'an dès le 8 juin 1995 et levé l'opposition à la poursuite à concurrence de ce montant. Statuant sur appel de A.________ et de la banque par arrêt du 18 janvier 2002, la Cour de justice du canton de Genève a annulé le jugement entrepris et renvoyé la cause au Tribunal de première instance pour nouvelle décision. En substance, elle a retenu que A.________ n'avait pas prouvé avoir donné, en novembre 1994, d'ordre enjoignant la banque de cesser définitivement tout investissement en futures. En revanche, elle a retenu que B.________ avait interdit à C.________ d'effectuer de nouvelles opérations sur futures, avant leur reprise le 17 mai 1995. La juridiction cantonale a déterminé que la banque n'était responsable que de ses "désinformations" au sujet de la réalité des pertes subies, à l'exclusion d'autres griefs. De même aucune faute concomitante ne pouvait être reprochée à A.________ ou à son représentant. Enfin, la cour cantonale a fixé les intérêts moratoires au taux légal de 5% dès le 19 février 1996. Elle a enfin renvoyé la procédure au Tribunal de première instance pour fixer le dommage qui équivaudrait à la somme déjà perdue à fin mars 1995, augmentée de la perte que A.________ aurait réalisée en juin 1995, sur les opérations encore en cours, sans les opérations nouvelles ajoutées à partir du 17 mai 1995. Le dommage causé par les désinformations de C.________ consistait en la différence entre la perte réelle à fin 1995 et la perte que A.________ aurait subie jusqu'à fin juin 1995, "si C.________ n'avait pas initié de nouvelles opérations sur futures, à partir du 17 mai 1995", montant que le Tribunal de première instance était invité à déterminer. Celui-ci a désigné un premier expert, puis un second, auquel il a confié la mission de calculer le dommage, en reprenant le libellé susmentionné de la Cour de justice, mais avec une erreur de plume, dont les parties ont fait grand cas, sollicitant une nouvelle expertise, subsidiairement une contre-expertise. Toutefois, sur ce point, l'expert a retenu le mode de calcul du dommage prescrit par la cour cantonale, consistant "en la différence entre (la) perte réelle à fin 1995 et la perte que (A.________) aurait subie jusqu'à fin juin 1995, si Monsieur C.________ n'avait pas initié de nouvelles opérations sur futures dès le 17 mai 1995". Sur cette base, l'expert a évalué le solde final des opérations nouvelles du 17 mai au 30 juin 1995 à 3'282 US$. Il a arrêté la perte effective du 31 mars au 30 juin 1995 à 632'384 US$ et celle du 1er janvier au 31 mars 1995 à 462'425 US$. Au-delà de sa mission, l'expert a encore déterminé la perte à fin juin 1995, si aucune opération nouvelle n'avait été ajoutée à partir du 17 mai 1995 et en considérant que les positions encore ouvertes auraient dû être liquidées au 31 mars 1995. Dans cette hypothèse, la perte aurait été limitée à 478'061 US$. Par jugement du 8 janvier 2004, le Tribunal de première instance a condamné la banque à verser à A.________ la somme de 39'373 US$ 50 avec intérêt à 5% l'an dès le 19 février 1996 et levé à due concurrence l'opposition faite au commandement de payer, considérant en résumé ce qui suit. S'agissant du grief soulevé par A.________ à l'encontre de l'expert (de ne pas avoir relevé l'erreur de plume qui figurait dans l'ordonnance du 4 novembre 2002 et d'avoir limité son analyse aux opérations sur futures conclues et dénouées entre le 17 mai et le 30 juin 1995, en lieu et place d'analyser l'évolution de ces opérations jusqu'à fin 1995), le Tribunal a rappelé que si l'expert avait effectivement cité dans son rapport l'ordonnance en question en reprenant l'erreur de plume, il avait néanmoins également repris in extenso les considérants de l'arrêt de la Cour déterminant les dates pertinentes et exactes pour le calcul du dommage. Or, aux termes de cet arrêt, le dommage causé par la manoeuvre déceptive de C.________ consistait en "la différence entre sa perte réelle à fin 1995 et la perte que A.________ aurait subie jusqu'à fin juin 1995, si C.________ n'avait pas initié de nouvelles opérations sur futures, à partir du 17 mai 1995". Autrement dit: le dommage représentait la différence entre la perte réelle à fin 1995 et une perte hypothétique à fin juin 1995. Cette perte hypothétique correspondait alors à la différence entre la perte réelle subie par A.________ à fin juin 1995, sous déduction de l'éventuelle perte résultant des opérations nouvelles sur futures initiées à partir du 17 mai 1995, dès lors que la Cour avait retenu que B.________ avait interdit à C.________ toute nouvelle opération sur futures avant la reprise de celles-ci, le 17 mai 1995. Donc, trois montants étaient déterminants pour le calcul du dommage: la perte réelle subie à fin décembre 1995, la perte réelle subie à fin juin 1995 et la perte réelle engendrée par les nouvelles opérations du 17 mai à fin juin 1995. La différence entre le second et le troisième montant représentait la perte hypothétique à fin juin 1995. Il apparaissait que l'expert avait parfaitement respecté les principes fixés par la Cour dans son arrêt et effectué les calculs pertinents pour la détermination de la quotité du dommage. S'agissant du grief soulevé par la banque à l'encontre de l'expert, le Tribunal a considéré que celui-ci s'était écarté du cadre strict fixé par la Cour: il avait effectué un second calcul, partant de l'hypothèse selon laquelle la liquidation des positions encore ouvertes aurait dû avoir lieu au 31 mars 1995, estimant que l'interdiction de toute nouvelle opération impliquait de liquider de suite - même d'office - les positions existantes. Cette hypothèse, bien que fondée sur les obligations incombant normalement à un établissement bancaire en pareille situation, ne pouvait pas être retenue en l'espèce. L'arrêt de la Cour était en effet clair et liait le premier juge. S'agissant d'une seconde hypothèse de travail indépendante du premier calcul effectué par l'expert, elle pouvait être écartée sans que cela influence le résultat de l'expertise. En conséquence, le Tribunal a retenu que l'expert s'était, dans son premier calcul, entièrement conformé à la mission qui lui avait été confiée, dans le sens des considérants de la Cour, et qu'il n'y avait lieu d'ordonner ni une nouvelle expertise, ni une contre-expertise. Statuant sur appel de A.________ par arrêt du 8 octobre 2004, la Cour de justice a confirmé le jugement du Tribunal de première instance du 8 janvier 2004, par des motifs qui, dans la mesure nécessaire, seront exposés ci-après.