Citation: 6B_548/2016 E. B

Le 8 avril 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours intenté par X.________ SA contre cette ordonnance. S'agissant des griefs d'ordre formel, cette autorité a considéré que, faute de motivation, la demande tendant en substance à une audience publique, pouvait être rejetée. Elle a ensuite retenu qu'en agissant le 3 [recte 16] novembre 2015 pour contester le refus du Ministère public de lui donner accès aux données informatiques saisies, X.________ SA était forclose. De plus, elle a relevé que l'acte d'instruction entrepris à la suite de l'avis de clôture n'imposait pas au Ministère public - qui avait maintenu son intention initiale de classer la procédure - de rendre un second avis de clôture. Quant au défaut de motivation soulevé à l'encontre du Ministère public par rapport au rejet des réquisitions de preuve déposées par la partie plaignante, la Chambre pénale a considéré que les motifs ressortaient - certes implicitement - de l'ordonnance attaquée; ceux-ci avaient été par ailleurs complétés au cours de la procédure de recours par la Procureure et la plaignante avait pu se déterminer à cet égard. Matériellement, les juges cantonaux ont considéré qu'il n'existait aucun indice d'acte de piratage effectué par un tiers extérieur à la société plaignante, ce qui excluait des infractions au sens des art. 143, 143biset 147 CP; cela permettait également de rejeter les réquisitions de preuve tendant en substance à identifier l'auteur du piratage (auditions de A.________, de B.________, de C.________, d'un ingénieur EPFL, du personnel administratif de Y.________ SA et du jardinier de A.________; production de l'original du courrier électronique et de son enveloppe; l'examen d'éventuels traces ADN sur ceux-ci; et production des échanges entre D.________ SA et Y.________ SA allégués non complets). Aucun élément ne permettait non plus de mettre en cause l'ancien stagiaire de la partie plaignante; tel n'était notamment pas le cas du transfert des données du wifi de l'entreprise sur son ou ses adresse (s) électronique (s) privée (s) afin de pouvoir se connecter depuis un ordinateur portable ou un téléphone sur son adresse professionnelle; il en allait de même de l'envoi d'une liste de clients, n'ayant en particulier pas été allégué que celle-ci aurait été utilisée. Au vu de ces éléments, les juges cantonaux ont considéré que les réquisitions en preuve en lien avec cette problématique ne se justifiaient pas (auditions de la supérieure et du stagiaire, séquestres de la correspondance privée et des comptes bancaires de ce dernier). S'agissant de l'infraction de recel, la Chambre pénale en a exclu l'application dès lors que cette infraction ne pouvait porter sur une donnée (dans le cas où le courrier électronique litigieux aurait été expédié par la voie électronique) ou sur un objet de remplacement (dans l'hypothèse où le mail aurait été imprimé dans les locaux de la partie plaignante, sorti ensuite sous forme de document papier, puis photocopié sur une imprimante jet d'encre).