Citation: 5P.42/2004 14.04.2004 E. B

Le 15 avril 1998, dame S.________ a revendiqué devant le Tribunal de première instance du canton de Genève le capital-actions des sociétés Clinique X.________ SA, Y.________ et SI Z.________ SA, la totalité du contenu du cabinet médical de S.________, des meubles achetés chez Pfister, un véhicule Range Rover et divers objets, tableaux et icônes. Un premier jugement du 9 décembre 1999, par lequel le Tribunal de première instance a statué sans procéder à des enquêtes, a été annulé par la Cour de justice, qui a renvoyé la cause au premier juge pour l'exécution de mesures probatoires proposées par dame S.________. Le Tribunal de première instance a alors entendu les témoins A.________, B.________ et C.________. S.________ a été convoqué pour être entendu à titre de renseignement le 27 novembre 2001. Le procès-verbal de cette audience mentionne ce qui suit : "Madame S.________ : je n'ai pas de question à poser à mon mari. Je pense qu'il va parler au Tribunal de notre vie commune. Le Tribunal n'entend les témoins et les personnes entendues à titre de renseignement que sur des points précis; le Tribunal n'a aucune question à poser à S.________. Me Rivara : je n'ai aucune question à poser à S.________." Dame S.________ a demandé au Tribunal que son mari soit reconvoqué, ce qui fut refusé par ordonnance du 24 janvier 2002. Par jugement du 12 septembre 2002, le Tribunal de première instance a admis l'action en revendication uniquement sur le véhicule Range Rover et sur deux tableaux représentant les enfants de dame S.________, laquelle a été déboutée pour le surplus. Statuant sur appel de dame S.________, la Cour de justice a confirmé ce jugement par arrêt du 12 décembre 2003.