Citation: 7B_143/2023 E. 4.3

4.3. Vu les considérations qui précèdent, il n'y a pas lieu d'examiner les arguments soulevés par le recourant afin d'établir en substance qu'il aurait acquis la stèle de manière légitime et de bonne foi (cf. art. 70 al. 2 CP) ou en raison de la prescription acquisitive du possesseur de bonne foi au sens de l'art. 728 al. 1 CC, dès lors que l'art. 728 al. 1ter CC relatif aux biens culturels au sens de l'art. 2 al. 1 LTBC n'est entré en vigueur que le 1er juin 2005 (RO 2005 1869; FF 2022 505; cf. notamment ch. 2 p. 13 s. du recours et let. C p. 16 s. du recours). Cette conclusion s'impose d'autant plus s'agissant de l'argumentation développée en lien avec l'art. 70 al. 2 CP; en effet, le recourant se réfère à ce propos au contenu de l'ordonnance du Ministère public tel que rappelé dans les faits de l'arrêt entrepris (cf. let. C p. 17 du recours et sa note de bas de page 21) et on peine dès lors à comprendre en quoi le raisonnement de l'autorité précédente violerait le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). En tout état de cause, on peut se demander dans quelle mesure des recherches sur le registre "Art Loss" effectuées en 2010 tendraient à établir une "due diligence" - respectivement un comportement de bonne foi notamment au sens de l'art. 70 al. 2 CP (sur cette même notion en lien avec l'art. 728 al. 1 CC, RUSCH/WOLF, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 7e éd. 2023, nos 7 s. ad art. 728 CC; DELPHINE PANNATIER KESSLER, in Commentaire romand, Code civil II, 2e éd. 2016, nos 23 s. ad art. 728 CC) - lors d'une acquisition alléguée en 2000. Il en va de même des discussions avec le musée R.________ (2011 et 2012) et avec la Fondation Q.________ (2014 et 2017), lesquelles ne visaient pas à se renseigner sur les origines de la stèle - notamment au moment de sa prétendue acquisition en 2000 -, mais à leur vendre ladite pièce (cf. ch. 2 p. 14 du recours). Enfin le recourant ne prétend pas avoir produit la documentation, notamment bancaire, permettant d'établir la contre-prestation adéquate qu'il aurait fournie en vue de l'achat de la stèle à C.________, condition nécessaire à l'application de l'art. 70 al. 2 CP.