Citation: 6B_1065/2021 E. 5

Le recourant se plaint d'une violation des art. 46 à 49 CP, relatifs à la révocation du sursis, la culpabilité et la fixation de la peine. Il soutient que la cour d'appel n'a pas tenu compte, à sa décharge, du fait que le tribunal correctionnel avait retenu, dans son jugement du 22 décembre 2014, qu'il était convaincu d'obtenir un retour sur investissement dans l'opération commerciale chinoise. Par ailleurs, il fait grief à la juridiction précédente d'avoir retenu à tort qu'il n'avait jamais cessé son activité délictueuse, ce qui avait conduit à la révocation des deux sursis antérieurs. A son avis, à partir du mois d'avril 2016, il n'avait plus exercé d'activité susceptible de porter à confusion et il avait été clair avec ses interlocuteurs sur sa situation. Une peine très partiellement complémentaire aux précédentes condamnations aurait ainsi dû être prononcée, aboutissant à une peine d'ensemble compatible avec l'octroi d'un sursis partiel, notamment en raison du fait que l'infraction 6.12 doit être abandonnée. Le recourant soutient aussi que la jurisprudence rendue en cas d'une pluralité d'escroqueries par métier (ATF 145 IV 377) ne se concilie pas dans son cas avec l'art. 49 al. 2 CP, qui veut que l'auteur ne soit pas plus sévèrement sanctionné si l'ensemble des infractions avait fait l'objet d'un seul jugement. La voie suivie par la cour d'appel aurait pour effet d'attirer les infractions les plus graves, antérieures à sa première condamnation, dans la "nouvelle peine", créant artificiellement l'impression qu'il avait commis une pluralité d'infractions graves après sa première condamnation. Le recourant relève encore que l'intensité des faits délictueux est allée en décroissant.