Citation: 1B_214/2014 E. 4

La cour cantonale a retenu que le fait pour les mêmes juges de statuer à plusieurs reprises sur les recours formés successivement par un justiciable ne constituait pas le motif de récusation visé à l'art. 56 al. 1 let. b CPP, relevant de surcroît que le recours dont la Chambre pénale de recours était saisie et dans le cadre duquel s'inscrivait la demande de récusation, concernait une nouvelle procédure dans laquelle cette autorité n'avait pas encore eu l'occasion de statuer. Le recourant ne s'en prend pas avec raison à cet aspect de l'arrêt attaqué. La cour cantonale a considéré que la cause de récusation de l'art. 56 al. 1 let. f CPP n'était pas non plus réalisée. Rien ne venait en effet étayer l'allégation au demeurant confuse du requérant selon laquelle les magistrats concernés participeraient à une entreprise délibérée de la justice et de ses organes visant à empêcher celui-ci d'obtenir la manifestation de la vérité et le respect de ses droits. Dans aucun des arrêts rendus suite aux recours interjetés par le requérant dans les diverses procédures, le Tribunal fédéral n'avait relevé d'erreurs qui pourraient fonder une prévention des cités. Il n'était pas non plus allégué et encore moins établi que les procédures disciplinaires initiées par B.________ auraient fait naître chez les magistrats qui en sont l'objet un ressentiment particulier à l'encontre du requérant, créant une apparence de prévention. Le fait que les juges de la Chambre pénale de recours faisant l'objet de la demande de récusation ont systématiquement entériné les décisions du Premier procureur visé par la plainte pénale ne permet pas encore d'affirmer qu'ils n'examineront pas de manière neutre, objective et indépendante le recours formé par le recourant contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Procureur général. On ne voit au surplus pas en quoi le fait qu'ils auraient dénié à tort la qualité de partie à la procédure pénale à la fille aînée du recourant dans l'un ou l'autre des arrêts serait de nature à en décider autrement. Que les intimés aient été dénoncés pour ce motif auprès du Conseil supérieur de la magistrature par B.________, voire que celle-ci aurait recouru auprès du Tribunal fédéral contre un arrêt rendu par ces mêmes magistrats en les accusant d'abus d'autorité, n'est pas davantage de nature à établir une prévention de leur part à l'égard du recourant. Selon la jurisprudence, il ne suffit en effet pas qu'un plaideur dépose plainte pénale contre son juge ou saisisse l'autorité disciplinaire, en raison de l'exercice de la fonction judiciaire, pour provoquer un motif de récusation. Il pourrait tout au plus en aller différemment si le magistrat en cause répondait à la dénonciation formée contre lui en déposant une plainte pénale assortie de conclusions civiles en réparation du tort moral ou réagissait d'une autre manière propre à établir qu'il n'est plus en mesure de prendre la distance nécessaire par rapport à la plainte (cf. arrêt 6B_20/2013 du 3 juin 2013 consid. 2.2 in RtiD 2014 I p. 139; voir aussi ATF 134 I 20 consid. 4.3.2 p. 22). En l'occurrence, le recourant ne démontre nullement que les intimés auraient réagi à la dénonciation dont ils ont fait l'objet auprès du Conseil supérieur de la magistrature de la part de sa fille de manière à mettre en doute leur aptitude à traiter son recours avec l'indépendance et l'impartialité requises. Quant aux accusations de parti pris idéologique dont les intimés auraient fait preuve au travers de leur activité judiciaire, elles ne reposent pas sur des éléments de fait patents et établis qui permettraient de retenir qu'ils ne pourront statuer en toute objectivité et indépendance.