Citation: 1B_167/2019 E. 1

Il sied tout d'abord de préciser que, contrairement à ce que prétend le recourant, aucune faute - en particulier répétée - ne paraît pouvoir être reprochée à la magistrate intimée, notamment grave au point de constituer une violation de ses devoirs. On ne peut en effet lui reprocher d'avoir ignoré, notamment en juillet 2006, le faux témoignage commis en janvier 2008 et constaté de manière définitive et exécutoire par le Tribunal fédéral en février 2015 (cause 6B_785/2014), respectivement la qualité d'associé du recourant reconnue judiciairement en novembre 2012 (cf. ad A/a p. 4 de l'arrêt attaqué); deux procédures ont également été classées eu égard à l'acquisition de la prescription (causes P/-/2008 et P/-/2010, classées le 4 septembre 2013 - confirmé sur recours -, respectivement le 19 mars 2015 [cf. ad B/b.c p. 8 de l'arrêt attaqué]); le classement d'une troisième cause a été confirmé sur recours (causes P/-/2011, ACPR/-/2014 et 6B_762/2014 [cf. ad B/b.c p. 8 du jugement entrepris]). On relève enfin que le recourant paraît avoir su, au cours de ces différentes procédures et si nécessaire, faire valoir ses droits (cf. la violation du principe de célérité retenue par la Chambre pénale de recours [P/-/2008 et ACPR/520/2013] et l'annulation par cette même autorité de l'ordonnance lui refusant la restitution d'un délai pour former opposition [P/-/2010 et ACPR1/-/2014 (cf. ad B/b.c p. 8 de l'arrêt attaqué)]). Cela étant, le chef de prévention de diffamation examiné dans la présente cause peut entraîner l'examen des circonstances plus larges que les seuls faits constitutifs de l'infraction proprement dites. Le Tribunal de police, qui a en l'état retenu la réalisation de l'infraction de diffamation, a procédé à un tel examen dans le cadre de la preuve de la vérité. Il a ainsi estimé que le recourant avait "été débouté à tort de certaines requêtes judiciaires et plaintes pénales et qu'il a[vait] dû attendre jusqu'en 2012, soit plus de 6 ans, pour que la justice civile lui donne raison sur son statut d'associé"; cela expliquerait son sentiment d'injustice, ainsi que la divulgation en 2015 du jugement reconnaissant la partie plaignante coupable de faux témoignage (cf. ad A/a p. 4 s. du jugement entrepris reprenant le prononcé du tribunal de première instance). Il apparaît ainsi que l'appréciation à effectuer pourrait comprendre un examen du contexte judiciaire antérieur. Or, il est incontesté que la magistrate intimée a participé, en tant que Procureure, à l'un ou l'autre des prononcés pouvant entrer en considération pour justifier les faits constitutifs de l'infraction reprochée au recourant, décisions que le tribunal de première instance a en outre considéré, à tort ou à raison, comme erronées. Ces circonstances, spécifiques au cas d'espèce, peuvent donner l'apparence que la magistrate intimée puisse être amenée à devoir apprécier l'impact que ses propres décisions pourraient avoir eu sur le recourant; or, la portée de celles-ci semble avoir été significative dans le jugement du 11 octobre 2018. Une telle configuration, très particulière, découle donc avant tout de l'infraction examinée, de l'examen que celle-ci présuppose (cf. en particulier art. 173 ch. 2 et 3 CPP), ainsi que des considérants du jugement de première instance effectués dans ce cadre. Il s'ensuit que, sur un plan objectif, la Juge intimée pourrait ne plus offrir, à tout le moins du point de vue de l'apparence, les garanties nécessaires en matière d'impartialité (voir pour un exemple de récusation admise lorsqu'un juge est appelé à prononcer une peine complémentaire en lien avec celle prononcée dans une cause où il soutenait l'accusation, arrêt 6B_882/2008 du 31 mars 2009 consid. 1.1 et 1.2). Cette solution s'impose d'autant plus que cette situation est clairement différente de celle qui prévaut en cas de renvoi pour nouvelle décision à l'autorité précédente - qui statue alors au demeurant dans le cadre d'une même fonction -, puisque la magistrate intimée - qui exerce en l'occurrence à un autre titre - n'est pas liée par d'éventuelles instructions données par une instance supérieure sur la manière d'apprécier la cause qui lui est soumise. Par conséquent, il y a lieu d'admettre le recours sur ce point, d'ordonner la récusation de la magistrate intimée et d'annuler la décision attaquée dans la mesure où elle rejette cette requête.