Citation: U 172/06 10.05.2007 E. 7

7.1 Cela étant, le séjour à la Clinique O.________ a mis en évidence l'existence d'un état de stress post-traumatique (à la limite inférieure du seuil diagnostique) et de troubles de l'adaptation avec humeur dépressive, justifiant une incapacité de travail partielle pour motifs psychiatriques (consilia psychiatriques du docteur E.________ des 9 février et 5 mars 2004). Aussi convient-il d'examiner si la responsabilité de l'assureur-accidents demeure engagée au-delà du 31 octobre 2004 pour les troubles psychiques précités. 7.2 En présence d'une atteinte à la santé psychique non consécutive à un traumatisme du type «coup du lapin», la jurisprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien de causalité. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par ex. une chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants: - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). 7.3 Les premiers juges ont estimé que l'accident dont a été victime F.________ le 6 octobre 2003 devait être rangé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne. Cette appréciation n'est pas critiquable et il suffit de renvoyer sur ce point aux motifs du jugement entrepris (consid. 7). Il importe dès lors que plusieurs des critères consacrés par la jurisprudence se trouvent réunis ou revêtent une intensité particulière pour que l'accident soit tenu pour la cause adéquate des troubles psychiques dont souffre l'assuré. En l'espèce, les circonstances dans lesquelles cet événement est survenu n'apparaissent pas comme particulièrement dramatiques ou impressionnantes. Quand bien même le choc entre les véhicules impliqués s'est produit à une vitesse de 120 km/h, il est établi que l'assuré n'a pas perdu connaissance, qu'il a pu sortir de son véhicule sans aide et prendre part au constat de police. L'accident n'a pas non plus causé de lésions physiques graves susceptibles d'entraîner des troubles psychiques, dès lors qu'il s'est essentiellement caractérisé par l'apparition de rachialgies, sans atteinte organique objectivable ni pathologie neurologique. Rien n'indique que la symptomatologie présentée par l'assuré a nécessité un traitement médical anormalement long, difficile ou compliqué. Certes l'assuré continue-t-il à se plaindre de douleurs persistantes qui l'empêche de reprendre une activité lucrative. Or, comme on l'a vu précédemment, celles-ci ne sont toutefois pas imputables à l'accident. Cela étant, il convient de nier le caractère adéquat du lien de causalité entre l'accident du 6 octobre 2003 et les troubles psychiques dont souffrait encore l'assuré après le 31 octobre 2004.