Citation: 1P.593/2004 11.02.2005 E. 2

La recourante reproche à la Cour pénale d'avoir violé la présomption d'innocence garantie aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH en niant sans justes motifs les aveux crédibles de D.________. 2.1 L'art. 139 ch. 3 du Code de procédure pénale valaisan prévoit que le juge apprécie librement les preuves et leur valeur; la loi ne fixe ainsi pas la force probante des preuves, de sorte qu'il appartient au juge de motiver, dans sa décision, en quoi celles administrées ont eu pour effet d'emporter sa conviction. Il en va notamment ainsi de l'aveu, dont le juge apprécie librement la sincérité (cf. Gérard Piquerez, Précis de procédure pénale suisse, Lausanne 2000, n° 2031, p. 427). Cette liberté d'appréciation, dans l'exercice de laquelle le juge dispose d'une grande latitude, trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient que si celui-ci a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle manifestement insoutenable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a. p. 41), ce qu'il appartient au recourant d'établir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). Quant à la présomption d'innocence garantie par les art. 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., elle est invoquée avec succès si le recourant démontre, par une argumentation conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité du prévenu (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). 2.2 En l'espèce, la Cour pénale a procédé à un examen détaillé de l'ensemble des circonstances dans lesquelles B.________ a été victime des lésions corporelles constatées le 27 août 2001. Après avoir relevé qu'il était constant que ces lésions résultaient d'actes de maltraitance commis par le père ou la mère exclusivement, elle a retenu de manière convaincante, soit en se fondant sur divers éléments, que la recourante en était l'auteur, malgré les déclarations de D.________. Elle s'est en premier lieu fondée sur les photomontages effectués par le Docteur F.________, qui conclut à l'existence d'une bonne corrélation entre la marque digitiforme visible sur la tête de l'enfant et les doigts de la main gauche de la mère et à l'inexistence d'une bonne corrélation entre la même marque et les doigts de la main du père. En particulier, la marque de l'annulaire sur le crâne de l'enfant est pointue avec une échancrure sur le bord gauche du doigt, ce qui correspond aux caractéristiques de l'annulaire gauche de la mère tandis que l'annulaire gauche du père a une extrémité arrondie et un bord gauche rectiligne. En outre, la Cour pénale a considéré que les déclarations du père de B.________ n'étaient pas fiables notamment parce que l'offre de prendre "les faits sur le dos" après avoir hurlé quelques heures plus tôt qu'il "n'allait pas se laisser faire" n'était pas ce que l'on peut attendre d'un coupable qui conteste ou reconnaît les faits. C'est d'autant plus vrai que ces déclarations ont été faites à son épouse, seul autre auteur potentiel des faits incriminés et rapportés par elle. Ces aveux s'expliquaient par l'angoisse de la séparation, qui conditionne son fonctionnement, et par sa conviction de la présence nécessaire de la mère aux côtés de l'enfant; la Cour pénale pouvait s'appuyer à cet égard sur le rapport d'expertise établi par le Docteur G.________, dont elle n'avait aucune raison sérieuse et objective de s'écarter. De même, elle a tenu pour non conforme à l'expérience de la vie le fait qu'un parent soupçonné de maltraitance adopte pour un motif futile le comportement agressif que D.________ prétend avoir eu à l'encontre de son enfant, moins de deux jours après avoir été autorisé à le reprendre à son domicile. En revanche, une telle attitude n'est pas étrangère au syndrome de Münchhausen par procuration, en ce sens que l'auteur qui apprend que l'équipe médicale a des soupçons rompt le lien avec celle-ci ou renforce la création de troubles factices au risque de tuer l'enfant. Or, selon les experts, seule la recourante présentait certains des symptômes d'un tel syndrome, dont en particulier le déni de la connaissance de la cause de la maladie par le parent responsable. Les médecins en charge de l'expertise ont d'ailleurs été frappés par le manque de révolte de la mère lors de son incarcération et le peu d'émotion manifestée lorsqu'elle décrivait les faits. Enfin, si la recourante avait effectivement entendu par intermittence des cris étouffés en provenance de la chambre de sa fille, alors que celle-ci se trouvait seule avec D.________, il était difficilement compréhensible qu'elle ne se soit pas inquiétée, compte tenu des actes de maltraitance dont B.________ avait été la victime quelques jours auparavant du fait de son père. 2.3 Fondée sur ces éléments, la Cour pénale pouvait en définitive admettre sans arbitraire, notamment au vu des photomontages convaincants, et sans violer la présomption d'innocence que la recourante était l'auteur des actes de maltraitance dont B.________ a été la victime dans l'après-midi du 27 août 2001.