Citation: 6A.15/2003 07.07.2003 E. 3

3. Le recourant soutient que, sur plusieurs points, l'arrêt attaqué repose sur un état de fait inexact ou incomplet au vu des pièces du dossier, notamment du rapport de police et du dossier photographique. 3.1 Il reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir retenu à tort qu'il avait clairement empiété sur la voie de circulation réservée aux véhicules venant en sens inverse, pour s'être basée sur un "point de choc" situé à environ 1 mètre du centre de la route. Il est exact que le rapport de police ne fait pas état d'un "point de choc", mais d'une "zone de choc", située à environ 1 mètre du centre de la route et que l'endroit précis de la collision latérale n'a donc pas pu être déterminé. L'inexactitude ainsi alléguée ne suffit cependant pas à faire douter de l'existence d'un empiétement relativement important sur la voie de circulation inverse. Le conducteur Y.________ a déclaré que le chargement du convoi routier se trouvait approximativement au milieu de sa voie de circulation. Quant au recourant, il a lui-même admis que, dans le virage, sa remorque avait été déportée sur la voie de circulation inverse en raison de la longueur du convoi. Il a certes évalué avoir ainsi empiété d'environ 20 cm sur la chaussée opposée. Compte tenu du fait qu'il est difficile à un conducteur de camion, à plus forte raison d'un convoi tel que celui conduit par le recourant, d'apprécier la distance de déplacement de la remorque attelée à celui-ci, cette estimation approximative n'exclut toutefois pas un empiétement plus important, tel qu'il a été retenu. Dans ces conditions, il n'était pas manifestement inexact de retenir un empiétement clair sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse. 3.2 Le recourant fait ensuite valoir que le choc latéral ne s'est produit qu'à l'extrémité du convoi, ce qui établirait que le conducteur Y.________ se serait en réalité déporté pour une raison inexpliquée. Cette allégation est démentie par les déclarations faites par le recourant lui-même lors du constat d'accident, selon lesquelles la remorque de la camionnette a heurté la roue avant gauche de son camion, ce qui est au demeurant corroboré par le dossier photographique. Que, sur ce point, les constatations de fait de l'arrêt attaqué seraient manifestement inexactes ou incomplètes n'est donc pas établi. 3.3 Le recourant conteste qu'on puisse lui reprocher de n'avoir pas tenu correctement sa droite, alléguant que le dépassement sur la chaussée opposée est dû à la longueur du convoi. Il y voit, outre une constatation inexacte des faits, une violation de la maxime inquisitoire et du principe selon lequel le doute doit profiter à l'accusé. 3.3.1 L'arrêt attaqué ne dit nulle part qu'il retiendrait que le recourant n'a pas tenu correctement sa droite parce que celui-ci n'aurait pas apporté la preuve du contraire, mais se borne à relever que "rien n'indique" qu'il ne pouvait pas le faire. Autrement dit, il constate qu'aucun élément de preuve ou indice ne vient étayer l'allégation du recourant selon laquelle un dépassement sur la chaussée opposée était inévitable dans le cas d'espèce. Le grief de violation du principe selon lequel le doute doit profiter à l'accusé est donc dépourvu de fondement. 3.3.2 Que l'on puisse reprocher au recourant de n'avoir pas tenu correctement sa droite a été déduit d'un examen et d'une appréciation des pièces du dossier, en particulier du rapport de police et du dossier photographique, et rien dans l'arrêt attaqué ne donne à penser qu'au terme de cette analyse l'autorité cantonale aurait conservé des doutes à ce sujet. Le grief de violation de la maxime inquisitoire est par conséquent infondé. 3.3.3 L'art. 34 al. 1 LCR impose aux véhicules de circuler le plus à droite possible de la chaussée, c'est-à-dire autant que les circonstances le permettent, notamment celles de la circulation et de la visibilité (ATF 107 IV 44 consid. 2a p. 46). Savoir si, dans un cas concret, cette règle a été respectée est une question de droit, non pas de fait, de sorte que le grief du recourant revient en réalité à se plaindre d'une violation de l'art. 34 al. 1 LCR, et non pas d'une constatation inexacte des faits. Il est incontesté que le virage n'était pas particulièrement serré, que le recourant circulait, selon ses dires, à environ 40 km /h, de jour et sur une route de 8,30 m de large. On ne discerne donc aucune circonstance particulière qui eût permis de déroger à l'obligation de circuler le plus à droite possible de la chaussée. Le recourant n'a d'ailleurs invoqué d'autre justification que celle liée à la longueur de son convoi. Que celle-ci eût rendu inévitable un dépassement sur la chaussée opposée n'est toutefois pas établi. Au demeurant, à supposer que la longueur du convoi eût impliqué le risque d'un empiètement sur la chaussée opposée, il eût appartenu au recourant de prendre les mesures nécessaires pour éviter la réalisation de ce risque, notamment en s'assurant l'aide d'un tiers pour le guider. Dans ces conditions, il pouvait être admis sans violation du droit fédéral que le recourant n'avait pas tenu correctement sa droite au sens de l'art. 34 al. 1 LCR. 3.4 Le recourant prétend que la constatation selon laquelle il a arrimé son chargement de manière insuffisante ou inadéquate est manifestement inexacte. Il fait valoir que l'arrimage d'un chargement doit permettre de stabiliser et immobiliser ce dernier en prévention d'accidents anodins, non pas de chocs violents, tel qu'il s'est produit en l'espèce en raison de la vitesse adoptée par l'automobiliste Y.________. Ce grief revient en réalité à invoquer une violation de l'art. 30 al. 2 LCR, qui prévoit notamment que le chargement doit être disposé de telle manière qu'il ne mette en danger ni ne gêne personne et qu'il ne puisse tomber. Il est infondé. La jurisprudence relative à l'art. 30 al. 2 LCR, à laquelle se réfère le recourant, relève certes que la stabilité d'un chargement doit être assurée non seulement en vue du trafic normal et des freinages subits, qui en font partie, mais aussi en vue "d'accidents anodins"; parmi les exemples de tels accidents qu'elle cite, elle mentionne toutefois le cas d'une collision latérale contre un mur ou une barrière, qui n'affecte pas gravement le véhicule, lequel reste tout au moins sur ces roues (ATF 97 II 238 consid. 3c p. 242). Or, en l'espèce, le choc s'est produit latéralement, principalement entre les roues avant gauche de la remorque du convoi conduit par le recourant, lequel est resté sur ces roues, et la roue avant gauche de la remorque du véhicule du conducteur Y.________, dont il n'a pas été constaté qu'elle se soit renversée. On se trouve donc en présence d'un cas similaire à la collision latérale évoquée par la jurisprudence, de sorte que l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il considère que l'arrimage du chargement était insuffisant ou inadéquat.