Citation: 6S.168/2001 25.04.2001 E. 1

Si la détermination devait être négative (il ne s'imposait pas dans les circonstances d'espèce de dresser en priorité l'échelle pour fouiller le quatrième) ou indécise (on ne peut raisonnablement dire s'il s'imposait de dresser en priorité l'échelle pour fouiller le quatrième), aucune violation fautive des devoirs de la prudence ne pourrait alors être mise à la charge du recourant. En revanche, dans l'hypothèse d'une détermination positive (il fallait en priorité dresser l'échelle pour fouiller le quatrième), il resterait encore à définir d'une part si, au vu des circonstances personnelles du recourant, en particulier de ses connaissances et de sa formation, on peut lui reprocher d'avoir omis cette manoeuvre et, d'autre part, si la recherche de la victime opérée grâce à l'échelle aurait, avec une probabilité confinant à la certitude, empêché l'issue mortelle. Sur ce dernier point, il s'agira notamment de prendre en compte les difficultés évoquées par le recourant lors des débats (cf. dossier cantonal, p. 827), à savoir que, la victime ne se trouvant pas derrière la fenêtre mais dans un corridor à proximité de la porte d'entrée, les pompiers entrés par la fenêtre auraient d'abord dû fouiller deux pièces enfumées avant de pouvoir la repérer. A noter ici que les renseignements fournis par D.________ selon lesquels il n'y avait plus personne dans l'immeuble paraissent ne jouer aucun rôle sur la question à trancher. En effet, il ressort de la déclaration du recourant à la police du 29 août 1994 reprise en page 7 du jugement attaqué que c'est au moment du sauvetage de la famille E.________ que D.________ s'est adressé à lui (cf. aussi jugement de première instance, p. 16 al. 3 in initio). L'échelle était donc déjà destinée au sauvetage du troisième étage. Or, c'est dans la phase qui précède l'engagement au troisième étage qu'il convient d'établir si le recourant a commis ou non une négligence en n'ordonnant pas d'utiliser l'échelle pour fouiller le quatrième. Tout au plus, au moment de leur émission, les déclarations de D.________ ont-elles pu conforter le recourant dans l'option de sauvetage choisie. On peut encore observer que si le recourant avait obtenu les informations de D.________ avant l'engagement de l'échelle au troisième étage, ces données, jugées crédibles par d'autres personnes présentes, auraient pu être à l'origine d'une erreur excusable dans l'appréciation du recourant et dans son choix des priorités. Sous réserve de l'existence d'indices contraires, les informations d'un habitant de l'immeuble en feu n'apparaissent en effet pas sans portée quant à l'orientation des secours dans une situation d'urgence. e) A supposer qu'aucune violation fautive des devoirs de la prudence ne puisse être imputée au recourant pour ce qui concerne le non-déploiement immédiat de l'échelle pour fouiller le quatrième étage, il conviendra encore d'examiner si une négligence peut lui être reprochée dans les opérations de sauvetage effectivement menées. A cet égard, en page 14 de son jugement, la Chambre pénale s'est référée à l'audition de G.________ par la police cantonale le 30 août 1994 (p. 146 dossier cantonal). Il en ressort notamment ce qui suit: "Sur le balcon j'ai rejoint deux ou trois collègues, dont F.________. C'est à ce moment-là que Mme E.________ m'a dit qu'il y avait encore une personne à l'étage supérieur. Je savais à ce moment-là qu'il s'agissait de l'appartement situé au-dessus de chez D.________, l'autre étant vide. J'ai communiqué à F.________ qu'il y avait encore une personne à l'étage et qu'il en fasse part au commandant, par radio. Moi-même, je n'étais pas équipé d'un appareil radio. Après cela, je suis entré dans l'appartement E.________, complètement enfumé, en m'assurant au moyen d'une corde. J'ai pu ressortir de l'appartement E.________ par la porte donnant sur la cage d'escalier. La chaleur était tellement vive que j'ai dû rebrousser chemin. Dans l'appartement E.________, j'ai demandé à F.________ de venir avec moi. Ensemble, nous sommes retournés dans la cage d'escalier pour essayer d'atteindre le quatrième étage. Je précise qu'à ce moment j'entendais déjà le signal de retraite de mon appareil. Je suppose qu'il en était de même pour l'appareil de F.________, nous étant équipés ensemble. F.________ est venu un bout avec moi, puis il a rebroussé chemin car il manquait d'air. Pour mon compte, j'ai continué car je savais qu'il y avait cette personne à sauver. Je savais que je prenais de gros risques. Il n'y avait aucune protection d'eau au quatrième étage. La porte d'entrée étant fermée de l'intérieur, j'ai dû casser une vitre pour l'ouvrir, en passant le bras. En entrant dans l'appartement, la visibilité était nulle à cause de la fumée et de la forte chaleur. J'ai avancé en tâtonnant des pieds et des mains. C'est de cette façon que j'ai senti, avec les pieds, qu'une personne était couchée par terre. Je me suis baissé pour la tirer vers la sortie, côté corridor, mais j'ai été bloqué par manque d'air. J'ai été obligé de laisser cette personne et de sortir pour respirer. J'ai même dû enlever mon masque. J'ai informé immédiatement F.________ ou A.________, qu'il y avait cette personne par terre [...] j'ai dit d'envoyer une deuxième équipe [...] La deuxième équipe a effectué ce sauvetage sous la protection d'une lance". Selon les constatations faites en première instance, le recourant avait donné l'ordre à F.________ et à G.________ de fouiller la maison pièce par pièce. Les constatations cantonales ne permettent cependant pas de savoir si le recourant a été ou non averti par radio de la découverte de la victime par G.________ (cf. notamment les déclarations de F.________ aux débats, dossier cantonal, p. 843). S'il ne l'a pas été, on ne saurait lui reprocher une négligence dans le déroulement de l'intervention. En revanche, s'il l'a été, il incombera à l'autorité cantonale de déterminer si, selon les règles de l'art, il était approprié d'envoyer la deuxième équipe par l'intérieur de l'immeuble ou si une intervention par l'extérieur en utilisant l'échelle s'imposait et aurait permis de sauver la victime. f) En définitive, l'élucidation incomplète des faits ne permet pas de revoir l'application de la loi. Le jugement attaqué doit donc être annulé conformément à l'art. 277 PPF et la cause renvoyée à la juridiction cantonale.