Citation: 4P.17/2007 17.04.2007 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arrêts cités). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves. La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 3.2 Dans un premier grief, le recourant reproche aux précédents juges d'avoir fait preuve d'arbitraire en considérant que les travaux avaient été achevés le 25 mai 2002; en effet, l'intimé avait lui-même déclaré, tant dans sa requête en inscription provisoire d'une hypothèque légale que dans sa demande en paiement, que les travaux avaient été terminés le 6 novembre 2002; celui-ci avait de surcroît produit une facture d'un transporteur faisant état de travaux pour la période du 16 mai 2001 au 6 novembre 2002, ainsi qu'un décompte de chantier pour des travaux du 6 novembre 2002. 3.3 La critique apparaît fondée. La cour cantonale propose d'ailleurs elle-même l'admission du recours, exposant n'avoir pas pris en considération le fait que l'intimé avait admis, dans sa demande d'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, que les travaux s'étaient terminés le 6 novembre 2002. Même si, comme le soutient l'intimé, ses déclarations ne portaient que sur des "faits imprécis invoqués (...) au début de la procédure, alors que l'état de fait n'était pas du tout établi par rapport au dossier au contraire dûment complété par une administration de preuves exhaustives en cours de procédure", et que "les travaux qui devaient encore être terminés n'étaient en fait et semble-t-il que de simples petits travaux de finition", la cour cantonale devait à tout le moins apprécier la portée des allégations de l'intimé et des pièces produites par celui-ci, pour déterminer la date de la fin des travaux. En ne le faisant pas, elle a procédé à une appréciation arbitraire des preuves sur une question pouvant être déterminante pour le sort du litige. 3.4 Il s'ensuit que le recours doit être admis dans la mesure de sa recevabilité et l'arrêt attaqué annulé, sans qu'il soit nécessaire d'examiner le second grief du recourant, selon lequel la cour cantonale aurait également procédé à une appréciation arbitraire des preuves en prétendant qu'il avait attendu le 15 novembre 2002 pour signaler les défauts.