Citation: 6B_705/2008 13.12.2008 E. 2.4

2.4.1 Selon les constatations cantonales - qui ne sont pas contestées - le recourant a dénoncé à la police judiciaire, le lendemain du cambriolage du restaurant "Y.________" survenu dans la nuit du 14 au 15 juin 2005, le vol de cinq ou six cartouches de cigarettes ainsi que d'une caissette contenant plusieurs centaines de francs. Le 23 juin 2005, il a consécutivement déposé plainte pénale et annexé à celle-ci une liste détaillée d'objets et de liquidités prétendument volés à hauteur de 16'000 fr. Le 29 juin suivant, il a communiqué à Allianz Suisse, un avis de sinistre étayé de la même liste et de tous les justificatifs corrélatifs. Interpellé le 28 juillet 2005, soit un mois plus tard, l'auteur du cambriolage a reconnu le vol d'une cartouche de cigarettes et d'une caissette contenant plusieurs centaines de francs suisses. En revanche, il a contesté s'être emparé de l'ensemble des autres biens déclarés volés par X.________. Après de multiples tergiversations, ce dernier a déclaré que la liste annexée à sa plainte pénale ne correspondait pas au matériel volé lors du cambriolage mais qu'elle faisait état de tous les objets qu'il ne retrouvait pas, qu'il avait perdus ou qui lui avaient été dérobés à une occasion qu'il ne parvenait pas à déterminer. Cela étant, les juges cantonaux ont constaté à juste titre que la liste d'objets et valeurs produite par le recourant à l'appui de sa plainte du 23 juin 2005 et de son avis de sinistre du 29 juin 2005 ne correspondait pas aux biens disparus lors du cambriolage survenu le 15 juin 2005. Il ressort plus précisément des déclarations de ce dernier qu'il a réclamé le dédommagement de valeurs dont il ignore s'il les a lui-même perdues ou si elles lui ont été volées mais, dans ce dernier cas, dont il sait en revanche qu'elles ne lui ont pas été dérobées lors du cambriolage en cause. A la faveur d'un cas d'assurance, il a ainsi tenté d'obtenir d'Allianz Suisse, le dédommagement de biens et de valeurs additionnels à ceux dont le cambrioleur s'est effectivement emparé. A défaut de pouvoir établir le caractère mensonger de l'avis de sinistre du condamné, Allianz Suisse était contractuellement tenue de couvrir le dommage et cela même en cas de soupçon de fraude. A lui seul, le fait que l'inspecteur des sinistres ait exprimé des doutes quant à la crédibilité du recourant et de son récit, ne permettait pas à Allianz Suisse de refuser le service des prestations réclamées. Or, il est constant qu'il est très difficile pour un assureur d'établir la fausseté des déclarations de son assuré (ATF 128 IV 18 consid. 3c p. 22), cela d'autant plus lorsque celui-ci produit, comme en l'occurrence, tous les justificatifs relatifs à ses prétentions. Allianz Suisse n'aurait eu aucun moyen d'établir le caractère mensonger des prétentions de son assuré sans l'interpellation du cambrioleur et le fait que les aveux de ce dernier aient corroboré les déclarations initiales de X.________ à la police judiciaire. Les juges cantonaux ont donc retenu à bon escient que, selon sa représentation des faits, X.________ avait supposé que l'assurance ne serait pas en mesure de déceler sa manoeuvre ou de procéder à des vérifications et qu'elle ne serait dès lors pas ou que difficilement en mesure d'établir la fausseté de ses déclarations. Les démarches du recourant doivent ainsi être qualifiées d'astucieuses dès lors qu'elles étaient propres à induire Allianz Suisse en erreur, sans qu'on puisse imputer une quelconque coresponsabilité à cette dernière. 2.4.2 La tromperie a finalement échoué. Le recourant a poursuivi son activité coupable jusqu'au bout, dans la mesure où il a adressé un avis de sinistre mensonger à Allianz Suisse. Si le résultat ne s'est pas produit et si celle-ci n'a pas dédommagé son assuré comme il le demandait, c'est pour une raison indépendante de la volonté du condamné, à savoir parce que l'auteur du cambriolage, interpellé un mois plus tard, a avoué le vol d'une cartouche de cigarettes et d'une caissette contenant plusieurs centaines de francs suisses et qu'il a contesté s'être emparé des autres biens déclarés volés par X.________, témoignage qui corroborait les déclarations initiales de ce dernier à la police judiciaire. 2.4.3 Dans ces conditions, c'est à juste titre que la Cour cantonale a retenu une tentative de tromperie astucieuse en application des art. 22 al. 1 et 146 al. 1 CP. En tant qu'il est recevable, le présent grief est également mal fondé.