Citation: BGE 149 II 109 E. 10.2

Le devoir d'exercer son activité avec soin et conscience professionnelle englobe celui de diligence et celui consistant à respecter les règles de l'art (ATF 148 I 1 consid. 10.2). Le respect de ces règles vaut pour le traitement en lui-même, comme pour les examens et les investigations (YVES DONZALLAZ, Traité de droit médical, 2021, vol. II, Le médecin et les soignants, p. 2528 n. 5271). Il implique l'exigence pour le médecin d'utiliser tous les moyens raisonnables qu'aurait pris un praticien diligent et consciencieux, afin de poser un diagnostic (DONZALLAZ, op. cit., p. 2413 n. 5037). Le diagnostic se définit comme la partie de l'acte médical visant à déterminer la nature de la maladie observée. Il est indispensable à l'établissement du pronostic et de la thérapeutique. C'est le procédé qui consiste à faire correspondre les symptômes et les signes observés chez un patient avec une entité pathologique ou un syndrome connu. Il est fondé sur le résultat des constatations du médecin, respectivement sur celui des analyses complémentaires. Il s'agit d'une décision, celle de nommer la maladie dans un contexte de plus ou moins grande incertitude, qui doit inciter à la plus grande prudence (DONZALLAZ, op. cit., p. 1577 n. 3161). Selon les circonstances, une erreur de BGE 149 II 109 S. 118 diagnostic peut constituer une violation de l'art. 40 let. a LPMéd (cf. FELLMANN, op. cit., n° 66 ad art. 40 LPMéd). Le diagnostic différentiel représente l'identification d'une maladie grâce à la comparaison entre eux des symptômes dus à plusieurs affections voisines que l'on cherche à différencier les unes des autres en utilisant un processus d'élimination logique. L'établissement d'un tel diagnostic (c'est-à-dire l'élaboration d'une liste des problèmes possibles pouvant être à l'origine des signes et symptômes chez un patient) constitue une partie importante du raisonnement clinique. Cette étape permet de procéder à des investigations appropriées visant à écarter des possibilités et à confirmer un diagnostic définitif. La liste peut être établie en fonction de la probabilité et de l'urgence (DONZALLAZ, op. cit., p. 1580 n. 3168; cf. aussi WALTER FELLMANN, in Arztrecht in der Praxis [ci-après: Arztrecht], Kuhn/Poledna [éd.], 2e éd. 2007, p. 123). L'erreur de diagnostic ne suffit en principe pas, à elle seule, à engager la responsabilité du médecin. Si celui-ci pose consciencieusement son diagnostic, après avoir examiné son malade selon les règles de l'art, avec tout le temps et l'attention nécessaires, qu'il ordonne ensuite le traitement approprié et le fait exécuter conformément aux principes généralement admis, il échappe au reproche de négligence ou d'imprudence (ATF 105 II 284 consid. 1; cf. aussi ATF 120 Ib 411 consid. 4a). Cette règle vaut non seulement en matière de responsabilité civile mais également en matière disciplinaire (DONZALLAZ, op. cit., p. 1588 n. 3191).