Citation: 7B_525/2023 E. B

B.a. Par arrêt du 3 janvier 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève (ci-après : la Chambre pénale d'appel) a notamment acquitté B.________ du chef de gestion déloyale aggravée et l'a reconnue coupable d'escroquerie par métier - y compris pour les faits renvoyés sous chiffre III de l'acte d'accusation - ainsi que de faux dans les titres. Constatant une violation du principe de la célérité, elle l'a condamnée à une peine privative de liberté de trente mois, assortie du sursis partiel (peine ferme de six mois et délai d'épreuve fixé à trois ans). La prévenue a été condamnée à payer à treize des parties plaignantes (i) la somme globale de 42'293'500 fr. 99 - intérêts en sus à 5 % l'an à compter, selon les parties concernées, du 23 septembre 2008, du 1er octobre 2008 ou du 2 septembre 2010 - en lien avec leurs conclusions civiles, (ii) le montant, en mains communes, de 387'756 fr. 50 à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées pour la procédure préliminaire et de première instance et (iii) le montant, en mains communes, de 14'461 fr. 90 à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées pour la procédure d'appel. Elle a rejeté pour les surplus les autres conclusions civiles formées par les quinze parties plaignantes. Une créance compensatrice d'un montant de 3'200'000 fr. a été ordonnée à l'encontre de B.________, en faveur de l'Etat de Genève; elle a été allouée aux treize parties plaignantes ayant obtenu gain de cause sur leurs conclusions civiles, jusqu'à concurrence des dommages-intérêts fixés dans l'arrêt. En vue de garantir l'exécution de cette créance compensatrice - subsidiairement en garantie du paiement des indemnités dues aux treize parties plaignantes -, les séquestres portant sur les biens selon inventaire du 8 décembre 2010 - annexé à l'ordonnance de séquestre du 7 août 2017 -, sur les biens-fonds U.________ xxx, U.________ yyy et U.________ zzz, ainsi que sur les cédules hypothécaires vvv et www ont été maintenus. La cour cantonale a dès lors rejeté les conclusions civiles déposées par A.________, lequel requérait la restitution de la cédule hypothécaire www à lui-même et la restitution de la cédule hypothécaire vvv à l'avocat de B.________, C.________. Après avoir encore ordonné le versement au dossier de certaines pièces, elle a finalement statué sur les frais et les indemnités à allouer au défenseur d'office de la prévenue. B.b. En lien avec les cédules hypothécaires vvv et www, les faits suivants ressortent de l'arrêt attaqué : B.b.a. Parmi les biens inventoriés de B.________ figure une propriété immobilière sise à U.________ dans le canton de Vaud (biens-fonds U.________ xxx et sa parcelle n° yyy). Cette propriété - le V.________ - a été acquise en 2007, soit durant la période pénale et aurait été acquittée, selon la prévenue, au moyen de l'argent perçu à la suite de la revente d'un appartement (3'600'000 fr.), de la vente d'un tableau (700'000 fr.) et du retrait de son deuxième pilier (environ 300'000 fr.). B.b.b. Dans le cadre des discussions intervenues dès 2010 avec les sociétés lésées par les agissements de B.________ (ci-après : les sociétés clientes), le V.________ a été estimé à 4'500'000 fr. et la précitée s'était alors engagée à ne pas le vendre ou le grever de charges, dès lors que cette propriété devait garantir le remboursement partiel du dommage subi. Selon B.________, le conseil des sociétés clientes lui aurait adressé un courrier lui demandant de ne pas vendre et de continuer à entretenir la propriété. B.b.c. Au début de l'année 2011, B.________ a débuté une relation avec A.________, lequel a emménagé au V.________ au printemps de cette même année. Elle lui a fait part de ses difficultés financières en raison des pertes causées aux sociétés clientes, mais également vu les travaux de rénovation entamés en 2008. B.b.d. Dans le courant de l'année 2011, le V.________ a été mis en vente - afin d' "honorer [l]es engagements" pris notamment envers les sociétés clientes - et une offre d'achat à hauteur de 5'500'000 fr. a été déposée. B.________ a cependant décidé, avec A.________, de ne pas procéder à la vente, le second ayant proposé de "financer des travaux ou solder des problèmes existants". A.________ a dès lors versé au conseil de B.________ un montant de 500'000 fr. afin de régler les factures les plus urgentes liées aux travaux de la maison. Ce montant a été fixé par A.________, lui paraissant correspondre aux dépenses nécessaires. Il a été garanti par une cédule hypothécaire au porteur - vvv - inscrite le 21 novembre 2011. Dans la foulée, A.________ et B.________ ont conclu un contrat de prêt le 1er janvier 2012 - mais daté du 18 novembre 2011 - portant sur un montant équivalent. En septembre 2012, les deux cités ont augmenté la cédule hypothécaire de 600'000 fr. (soit à 1'100'000 fr. au total) et, en parallèle, ont établi un avenant au contrat de prêt portant sur ce montant. Cela s'expliquait, pour A.________, par le montant des travaux qui aurait dépassé le premier prêt, respectivement, pour B.________, par le début de travaux paysagers, ceux de rénovation étant terminés. Le contrat de prêt et son avenant prévoyaient la remise de la cédule vvv au conseil de B.________. B.b.e. Le 13 août 2013, B.________ a établi une nouvelle cédule hypothécaire au porteur - www - en faveur de A.________ pour un montant de 900'000 francs. Aussitôt après la constitution de cette seconde cédule, A.________ a établi un contrat de prêt - antidaté au 1er avril 2013 - pour ce même montant. Selon ses explications, il y avait encore, dès la fin de l'année 2012, des améliorations à apporter au jardin et à la propriété en général; or le montant de la couverture hypothécaire était déjà dépassé. Le contrat avait donc comme objet l'extension, la rénovation et l'amélioration de la propriété, mais également "le maintien du train de vie de B.________ conformément à ses souhaits"; il prévoyait également la remise de la cédule hypothécaire au porteur à A.________, ainsi que l'augmentation du prêt à la seule initiative de celui-ci. Selon les dépenses établies par A.________ - a posteriori -, y figurent en particulier des achats dans une maroquinerie de luxe, ainsi que les paiements de factures de cartes de crédit de B.________ et de divers travaux, dont l'aménagement du "bureau de Monsieur A.________" ou la plantation d'arbres. B.b.f. Entre 2015 et 2018, A.________ a continué à payer les "charges" de B.________, sans que ces montants ne soient plus garantis par les cédules. Le couple s'est séparé en 2019 et A.________ a alors décidé de dénoncer les différents prêts et de réclamer l'intégralité du capital et des intérêts dus. B.b.g. Le 6 juin 2014, le Ministère public de la République et canton de Genève (ci-après : le Ministère public) a ordonné le séquestre de la propriété du V.________. B.________ et A.________ ont alors eu connaissance de l'existence d'une plainte pénale. La première précitée a notamment été interrogée sur la situation hypothécaire de sa propriété le 9 juin 2015. Les informations alors données (en substance relatives à deux augmentations de l'hypothèque initiale) ne correspondaient cependant pas à celles figurant sur l'extrait du Registre foncier (cédules hypothécaires - dont deux au porteur - pour un montant total de 4'900'000 fr.). Le 19 août 2015, B.________, par son avocat, a reconnu que la propriété était grevée de quatre cédules hypothécaires, deux en mains de la banque et deux autres en mains de A.________. A la suite de demandes des parties plaignantes - les sociétés clientes -, relevant que ces deux titres se trouvaient en mains de l'avocat C.________, le Ministère public a ordonné, le 7 août 2017, leur séquestre en mains du précité. Ce dernier a répondu, le 11 août 2017, "prendre bonne note de ce séquestre en tant qu'il porte sur ce qu['il] dét[enait]". A nouveau sur requêtes des parties plaignantes, le Ministère public a ordonné, le 25 février 2020, le séquestre du titre se trouvant en mains de A.________. B.b.h. En lien tout d'abord avec la constitution des deux cédules hypothécaires, il ressort des déclarations de B.________ et de A.________ qu'ils étaient conscients qu'en constituant les deux cédules hypothécaires - à hauteur de 2'000'000 fr. -, le bien immobilier serait entièrement grevé et qu'il ne resterait plus rien en cas de vente au vu de la valeur de la propriété - oscillant entre 4'500'000 fr. et 5'500'000 fr. - et des deux autre cédules préexistantes d'un montant total de 2'900'000 francs. Pour les deux précités, il ne s'agissait pas de réels contrats de prêt, puisqu'il était clair que B.________ n'avait pas les moyens de rembourser; la dernière précitée n'avait d'ailleurs pas non plus à s'acquitter d'intérêts en faveur de A.________. B.________ a affirmé que, lorsqu'elle avait remis les cédules à A.________, celui-ci connaissait les faits qui lui étaient reprochés, ainsi que les risques qu'elle encourait d'être poursuivie pénalement et de devoir rembourser les pertes causées notamment aux sociétés clientes; A.________ avait d'ailleurs participé aux réunions avec son conseil et les sociétés clientes. Elle a expliqué que A.________ avait opté pour le système des prêts et des cédules hypothécaires pour des motifs fiscaux et successoraux; il voulait notamment éviter que les bénéfices de leurs investissements dans le V.________ reviennent au fils de B.________. Selon cette dernière, elle avait accepté ce procédé non pour léser les sociétés clientes, mais car c'était le seul système lui permettant de payer les poursuites et les malfaçons liées aux travaux, ainsi que d'éviter la vente de la propriété. B.________ a encore déclaré qu'une seule personne pouvait lui réclamer quelque chose en lien avec le V.________, soit E.________ - fondateur de la société qui l'avait employée et qu'elle avait notamment utilisée pour commettre certains des actes reprochés -, lequel avait partagé 40 ans de sa vie et sans qui elle n'aurait pas pu acquérir ce bien. A la suite des ordonnances de séquestre de 2017, B.________ a indiqué avoir pris part à une réunion chez l'avocat de A.________; il avait été discuté qu'il "fallait attendre cinq ans depuis la constitution de la dette hypothécaire afin que celle-ci n'apparaisse pas comme fictive et dans le but de léser les clients de Me F.________. Concrètement, il fallait attendre 2018". B.________ a également expliqué que, lors de cette même réunion, A.________ avait demandé à l'avocat C.________ de lui remettre le titre en sa possession, "quitte à dire que cela s'était produit antérieurement à l'ordonnance de séquestre", ce qui avait été refusé. Quant à A.________, il a soutenu n'avoir eu, initialement, que connaissance des pertes causées aux sociétés clientes par B.________ et de l'aide qu'elle leur donnait pour récupérer leur argent auprès de la banque G.________ AG; il n'avait eu conscience de la problématique pénale, respectivement avait commencé à assister aux réunions avec les avocats, qu'en 2014/2015 ou 2013. A.________ a expliqué le système mis en place par des raisons fiscales et successorales, voulant éviter que ses investissements profitent au fils de son ex-compagne; il n'avait pas acheté directement la propriété, car celle-ci ne souhaitait pas la vendre. Il a reconnu avoir participé à la réunion de septembre 2017 consécutive aux ordonnances de séquestre, contestant avoir requis la remise de la cédule en mains de l'avocat. Il a en revanche admis lui avoir demandé de trouver une solution qui permettrait de stabiliser la situation du V.________; il ne voulait plus continuer à payer pour la propriété qui allait finalement être vendue dans le cadre pénal. Il a affirmé n'avoir qu'à ce moment-là informé l'avocat qu'il détenait la seconde cédule; il ne l'avait pas fait antérieurement, estimant que c'était à l'avocat "d'être assez précis pour savoir qu'il n'en possédait qu'une". B.b.i. En février 2014, comme A.________ craignait l'installation d'une décharge sur un terrain adjacent au V.________, B.________ a acquis, sur insistance du précité, ladite parcelle ( immeuble B-F U.________ zzz au moyen d'un prête-nom - H.________ -, procédé rendu nécessaire, selon A.________ et B.________, par le fait que cette dernière n'avait pas la qualité d'agricultrice. A.________ a versé les 120'000 fr. nécessaires à l'achat de ce terrain au notaire. Quant à H.________, elle a conclu avec B.________ un contrat de prêt en faveur de la première d'un montant de 120'000 fr. - sans amortissement - et un bail, tous les deux d'une durée de près de 30 ans, les intérêts et loyers se compensant; le contrat de prêt prévoyait une option d'achat prioritaire de la parcelle en faveur de B.________. Par contrat daté du 30 juin 2017, B.________ a cédé sa créance découlant du contrat de prêt conclu avec H.________ à A.________. B.b.j. Selon les déclarations de B.________ relatives à ces transactions, il s'agissait de rendre crédible, vis-à-vis des autorités fiscales, le paiement des intérêts dus à A.________ en vertu des contrats de prêt; ce dernier lui avait ainsi versé 120'000 fr. le 9 octobre 2017 et elle-même lui avait ensuite retransféré ce montant en deux versements - 38'049 fr. et 58'819 fr. - à titre de paiement des intérêts pour les années 2013 et 2014, le solde lui ayant été remis en espèces. Elle ne s'était pas acquittée des intérêts pour les années précédentes. A.________ a expliqué qu'il avait réalisé, en 2016, qu'il fallait pour des motifs fiscaux que B.________ s'acquitte des intérêts dus en raison des contrats de prêt; comme elle n'en avait pas les moyens et afin de couvrir les intérêts dus pour 2015 et 2016, il avait eu, au cours de l'année 2016 et en mars 2017, l'idée de conclure avec elle des contrats de cession des objets mobiliers se trouvant au V.________. Il a déclaré qu'à la suite de la réception de l'ordonnance de séquestre du 7 août 2017 visant ces biens, il avait renoncé à ces contrats de cession et aucun des objets visés par le séquestre ordonné n'avait été vendu; il avait ensuite eu l'idée de la cession de créance relative au prêt à H.________ en lien avec la parcelle n° zzz, laquelle ne faisait pas encore l'objet d'un séquestre. Sans produire de documents, A.________ a affirmé que les intérêts des années 2011 à 2015 avaient été soldés par virement; s'il n'avait pas renoncé aux cédules hypothécaires au moment de leur séquestre, c'était car il estimait qu'elles n'étaient pas concernées et que les montants en cause n'étaient pas les mêmes. B.b.k. Le 17 novembre 2020, le Ministère public a ordonné le séquestre de la parcelle n° zzz.