Citation: 1C_144/2024 E. 3.3

3.3. La Cour de justice a exposé au considérant 4.5 de l'arrêt attaqué, auquel il peut être renvoyé, les raisons qui l'ont amenée à privilégier la recommandation principale préconisée par F.________ et retenue par le Département du territoire pour rétablir une situation conforme au droit au détriment de celles proposées par les bureaux D.________ SA et E.________ SA et de la solution intermédiaire F.________. Le recourant fait valoir qu'un retour à la situation qui prévalait avant les travaux de remblayage opérés en 2012 ne permettrait pas de résoudre les problèmes d'instabilité du terrain que rencontrait sa parcelle à cette date et qui avaient justifié l'apport de matériaux de terreux. Il ne prétend toutefois pas que le réseau de drainage mis en place sur sa parcelle au début des années 1980, formé de drains transversaux espacés de dix mètres dans la pente du terrain, se serait révélé d'emblée inopérant et n'aurait pas été apte à résoudre les problèmes d'arrivées d'eau observés à cette époque. Il n'apporte aucun élément probant qui permettrait de retenir que les signes d'instabilité du terrain et l'émergence de mouilles relevés, à ses dires, dès le début des années 2000 ne seraient pas liés à la défectuosité du réseau de drainage existant constatée à la même période. Comme évoqué dans l'arrêt querellé, il a reconnu que l'apport de matériaux terreux effectué en 2012, combiné à l'absence de reconstitution du drainage existant défectueux, a contribué à la poursuite des mouvements de terrain. Par ailleurs, les auteurs du rapport F.________ relèvent que les calculs de stabilité élaborés par le bureau E.________ SA reposent sur l'hypothèse erronée d'une nappe sub-affleurante sur la totalité du coteau. Ils en concluent que le système de drainage proposé par A.________ à faible profondeur, en tenant compte de la couche de remblai résiduelle de 1,80 mètre, ne permettra pas au terrain de retrouver un coefficient de sécurité comparable à celui qui prévalait avant le remblayage de la parcelle car il sera sans effet sur le rabattement de la nappe plus profonde qui est un moteur de l'instabilité. Le recourant ne fait valoir aucun élément propre à remettre en cause ce constat que la Cour de justice pouvait faire sien et qui pouvait l'amener à privilégier la recommandation principale F.________ consistant à retirer la totalité du remblai déposé sur la partie supérieure de la parcelle et à remettre en état le système de drainage préexistant. À cela s'ajoute que le GESDEC s'opposait au maintien de la couche de matériaux restante parce qu'elle pérennisait l'atteinte portée au sol naturel par le remblayage effectué en 2012. Le recourant n'apporte aucun élément susceptible de mettre en doute cette constatation émanant du service spécialisé de l'État chargé de la protection de l'environnement et de l'exécution de la législation et des directives fédérales en matière de protection des sols (cf. art. 2 du règlement cantonal sur la protection des sols [RSol; rsGE K 1 70.13]), mais se borne à faire valoir de manière appellatoire que la Cour de justice ne pouvait pas la faire sienne sans avoir procédé à des investigations complémentaires. Fondée sur ces éléments, la Cour de justice pouvait sans arbitraire conclure que l'évacuation intégrale de la couche de terres apportées en 2012 se justifiait pour rétablir une situation pérenne et conforme au droit, condamnant ainsi tant l'option choisie par le recourant que celle suggérée par le bureau D.________ SA et la solution intermédiaire évoquée par F.________ dans son rapport du 30 avril 2021. L'affirmation du recourant selon laquelle l'instabilité du sol serait renforcée si la totalité du remblai devait être évacuée en raison de la différence de niveau altimétrique qui en résulterait entre sa parcelle et la parcelle n° 2'264 n'est au surplus pas étayée et ne repose sur aucun élément ressortant de l'arrêt attaqué ou du dossier. Cela étant, la Cour de justice n'a pas versé dans l'arbitraire ni violé le principe de la proportionnalité en lien avec la garantie de la propriété consacrée à l'art. 26 Cst., en confirmant la remise en état de la parcelle n° 2'243 dans le sens de la recommandation de base préconisée par F.________.