Citation: 4A_59/2009 07.09.2009 E. 5.3

5.3.1 Quoi qu'en disent les deux juridictions genevoises, on peine à discerner ce qui, dans le comportement adopté par la recourante au cours de la procédure cantonale, pourrait être qualifié de mauvaise foi. Ouvrant action en septembre 1991, alors que la situation - du reste fort complexe, eu égard à la nature des opérations litigieuses et à leur caractère international - n'avait de loin pas encore été totalement éclaircie et qu'une procédure pénale était pendante depuis un mois seulement, l'intéressée a assigné tous ses débiteurs potentiels, au nombre desquels figuraient les trois défendeurs concernés par la prétention en cause (Y.a.________, la masse en faillite de Y.________ et R.________). Par la suite, elle n'a jamais manifesté la volonté de ne plus poursuivre ceux-ci, se réservant, au contraire, le droit de continuer à le faire lorsqu'elle avait conclu, en 1998, avec la banque V.________, une transaction en vertu de laquelle elle renonçait définitivement à ses prétentions contre cette défenderesse. Qu'elle ait modifié en partie sa position juridique, au gré des circonstances parvenues progressivement à sa connaissance et en fonction des arguments avancés par ses adversaires ainsi que des décisions judiciaires rendues durant un procès s'étendant sur une aussi longue période, n'a rien d'extraordinaire et ne saurait lui être imputé à faute. A cet égard, le reproche que lui font les deux juridictions genevoises d'essayer de construire une responsabilité contractuelle avec des personnes qu'elle avait qualifiées d'escrocs pendant toute la durée de la procédure apparaît dénué de fondement; il implique, en effet, qu'une partie dont la responsabilité contractuelle est par hypothèse engagée ne pourrait pas être recherchée par sa cocontractante du seul fait que celle-ci prétend avoir été escroquée par elle. De toute façon, pour les causes qui peuvent faire l'objet d'un recours en matière civile, le principe de l'application du droit d'office (jura novit curia) relève du droit fédéral (cf. ATF 125 III 82 consid. 3 p. 85; 116 II 594 consid. 3b à propos du recours en réforme de l'aOJ). Aussi, à l'instar du Tribunal fédéral, le juge cantonal est-il tenu d'appliquer d'office le droit fédéral, sans être lié par l'argumentation des parties, car son pouvoir d'examen ne saurait être plus restreint que celui de la juridiction fédérale. En l'espèce, les juges cantonaux, à supposer qu'ils aient refusé d'entrer en matière sur une argumentation juridique nouvelle présentée par la recourante, s'exposeraient donc au moyen tiré de la violation du principe jura novit curia. Le Tribunal fédéral, au demeurant, n'est lié ni par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente, tenu qu'il est d'appliquer le droit d'office (cf. consid. 1.2 ci-dessus). Par conséquent, il examinera librement si les faits constatés dans l'arrêt attaqué suffisaient ou non à fonder en droit la prétention correspondant à la conclusion n° 2 prise par la recourante. 5.3.2 Les juridictions cantonales ne se sont guère appesanties sur la question du fondement juridique des relations commerciales ayant entraîné le versement par la recourante des 3'950'000'000 Lit. Toutefois, en partant des faits constatés sur ce point dans l'arrêt attaqué, on peut admettre que Y.a.________ et A.________ ont conclu, en avril 1991, un contrat de giro bancaire, avec convention de compte courant, soumis aux règles du mandat (art. 394 ss CO). Un ordre de virement donné dans le cadre d'un tel contrat (i.c. les deux télex du 25 juillet 1991) doit être considéré comme une instruction du mandant (i.c. Y.a.________) à l'égard de la banque mandataire (i.c. X.________, successeur de A.________) (art. 397 al. 1 CO; ATF 126 III 20 consid. 3a/aa et les références) et à l'intention du bénéficiaire de cet ordre (i.c Y.________ et Y.a.________, via la banque V.________). L'instruction est une manifestation de volonté sujette à réception par laquelle le mandant indique au mandataire comment les services doivent être exécutés (arrêt 4C.383/2006 du 27 février 2007 consid. 3.3). Lorsqu'elle vire de l'argent à un tiers depuis le compte de son mandant, en exécution d'un ordre de ce dernier, la banque, qui transfère de la sorte son propre argent, acquiert contre son mandant une créance en remboursement du montant correspondant en tant que frais faits pour l'exécution régulière du mandat (art. 402 al. 1 CO; arrêt 4A_54/2009 du 20 avril 2009 consid. 1). Il en va de même lorsque, comme c'est ici le cas, le compte du client n'est pas approvisionné et que la banque, en donnant suite à l'ordre de virement de son client, fait crédit à ce dernier du montant viré au bénéficiaire et débite son compte de ce montant (i.c. 3'950'000'000 Lit.). En l'occurrence, si les choses étaient restées en l'état, la recourante serait titulaire d'une prétention de nature contractuelle lui permettant de réclamer à Y.a.________ le remboursement du montant précité, intérêts en sus, qu'elle lui a avancé en exécution des ordres de virement reçus le 25 juillet 1991 et qu'elle n'a pas pu récupérer du fait que la garantie fournie par la cliente (i.e. les actions K.________) s'est révélée être sans aucune valeur. La situation a toutefois évolué par la suite attendu que, dans sa demande du 25 septembre 1991, la recourante a déclaré invalider, pour cause de dol, tous ses engagements se rapportant aux actes juridiques litigieux. Les juges d'appel, à l'avis desquels la recourante a fini par se rallier (cf. consid. 5.2, 1er §, ci-dessus), constatent, à ce sujet, que l'invalidation visait expressément les instructions découlant des télex du 25 juillet 1991 et qu'elle ne s'adressait pas seulement à la banque V.________, contrairement à ce que l'appelante avait soutenu devant eux, mais à tous les intervenants, y compris les sociétés du groupe Y.________. Ils en déduisent que X.________ a "dûment" ou "valablement" invalidé toutes les obligations découlant des instructions données par Y.a.________ à la date susmentionnée (arrêt attaqué, p. 48). Vrai est-il qu'ils ne s'attachent guère à démontrer la réalisation des conditions d'application des art. 28 al. 1 et 31 al. 1 CO in casu. Cependant, du moment que leur déduction ne fait l'objet d'aucune contestation à ce stade de la procédure, et notamment pas de la part de R.________, il n'y a pas lieu de la remettre en cause (cf. consid. 1.2 ci-dessus). Ainsi, ensuite de cette invalidation, la prétention ex contractu de la recourante, fondée sur l'art. 402 al. 1 CO (seul ou en liaison avec les art. 312 et 318 CO) et tendant au remboursement des 3'950'000'000 Lit. prêtés à Y.a.________, s'est éteinte avec effet ex tunc. Devant la Chambre civile, la recourante avait soutenu, en s'appuyant sur l'arrêt publié aux ATF 108 II 419, que l'invalidation de ses engagements pour cause de dol ne l'empêchait pas d'invoquer la responsabilité contractuelle de sa cliente (i.e. Y.a.________), qui l'avait amenée à les souscrire. Cette thèse, fondée sur l'opinion selon laquelle l'invalidation visait exclusivement la banque V.________, n'est plus d'actualité puisque sa prémisse a été infirmée par la constatation de la cour cantonale voulant que l'invalidation ait sorti ses effets à l'égard de toutes les parties concernées, Y.a.________ incluse. La recourante ne pourrait de toute façon rien déduire en sa faveur de la jurisprudence citée par elle. Il en découle certes que la partie induite à contracter par le dol de l'autre, qui a invalidé le contrat pour ce motif, peut fonder son action en dommages-intérêts tant sur l'acte illicite que sur la culpa in contrahendo. En revanche, cela n'implique pas, comme les juges précédents le font remarquer à juste titre, qu'elle puisse à la fois invalider le contrat et réclamer son exécution, c'est-à-dire, dans le cas présent, invalider le mandat et/ou le prêt, puis réclamer au mandant et/ou à l'emprunteur le remboursement de ses frais (art. 402 al. 1 CO) et/ou de la somme prêtée (art. 312 et 318 CO). Il a déjà été jugé, dans un cas de ce genre, que, si le prêteur trompé demande le remboursement du prêt conformément aux conditions contractuelles, il n'invalide pas le contrat, mais, au contraire, le ratifie (ATF 61 II 228 consid. 3 p. 234 s.). 5.3.3 Si le contrat est valablement invalidé pour cause de dol, les parties sont libérées des obligations qu'il prévoyait et les prestations faites doivent être restituées conformément aux règles sur l'enrichissement illégitime (ATF 87 II 137 consid. 7a p. 139, 83 II 18 consid. 7 p. 25), le droit de la victime de réclamer des dommages-intérêts étant réservé. 5.3.3.1 Aux termes de l'art. 62 al. 1 CO, est tenu à restitution celui qui, sans cause légitime, s'est enrichi aux dépens d'autrui. L'action pour cause d'enrichissement illégitime repose sur quatre conditions cumulatives: l'appauvrissement d'une personne, l'enrichissement d'une autre, un rapport de causalité entre cet appauvrissement et cet enrichissement, ainsi que l'absence d'une cause légitime. Le champ d'application de l'enrichissement illégitime est limité à des cas nettement déterminés, où l'appauvrissement du créancier résulte directement de l'enrichissement d'une autre personne et où le déplacement de valeur est dénué de cause juridique valable (ATF 117 II 404 consid. 3d p. 410). Il faut que les parties à l'action soient liées par un rapport causal sur lequel l'attribution sans cause valable s'est fondée (cf. ATF 116 II 689 consid. 3b/aa et la référence citée). Conformément à l'art. 8 CC, celui qui agit en restitution de l'enrichissement illégitime doit établir les éléments qui fondent son action (cf. ATF 106 II 29 consid. 2). La jurisprudence fédérale applique au virement bancaire le régime de l'assignation (ATF 132 III 609 consid. 5.1 in fine et les arrêts cités). Il s'ensuit, du point de vue de l'enrichissement illégitime, que le droit de répétition naît pour ou contre chacune des personnes entre lesquelles s'est opérée l'action viciée parce que dépourvue de cause. L'action en enrichissement illégitime doit donc être dirigée contre la personne liée par le rapport causal à la base de l'attribution. Dès lors, il est, en principe, exclu que l'assigné agisse directement contre l'assignataire en cas de vices affectant le rapport de couverture (ou rapport de provision), le rapport de valeur ou les deux rapports à la fois (ATF 121 III 109 consid. 4 p. 113 et les arrêts cités). Dans la première hypothèse, à savoir celle du rapport de couverture vicié, il doit s'en prendre à l'assignant qu'il a enrichi sans cause valable et à ses propres dépens en le libérant de sa dette envers l'assignataire par le versement effectué en faveur de ce dernier sur la base du rapport de couverture vicié (arrêt 4C.79/2002 du 2 juillet 2003 consid. 2.2.2). Ces principes jurisprudentiels relatifs à l'enrichissement illégitime en matière d'assignation s'appliquent également lorsque les parties à un contrat de prêt ont désigné, comme domicile de paiement de la somme prêtée, un tiers sans lien contractuel avec le prêteur et que l'on n'est donc pas en présence d'une assignation au sens des art. 466 ss CO (ATF 117 II 404 consid. 3a). 5.3.3.2 En l'espèce, la recourante, exécutant les ordres que Y.a.________ lui avait donnés par télex du 25 juillet 1991, a fait virer un total de 3'950'000'000 Lit. à la banque V.________. Il n'est pas établi qu'elle ait opéré ce versement pour éteindre une dette de sa part à l'égard de la banque tessinoise, autrement dit en exécution d'une obligation découlant d'un éventuel rapport de valeur. Semblable hypothèse apparaît d'autant moins plausible que ce versement a été opéré en faveur de la donneuse d'ordre elle-même et d'une autre société appartenant au même groupe que celle-ci. Il est donc vraisemblable que la banque V.________ n'ait fait office que de simple domicile de paiement, d'autant plus que, selon une constatation de la cour cantonale, la plus grande part de la somme avancée par la recourante n'a transité par la banque tessinoise que pour être transférée immédiatement à W.________ (arrêt attaqué, p. 16 in limine). D'ailleurs, quel qu'ait pu être le rôle joué par la banque, le sort du litige ne s'en trouve, en définitive, pas modifié sous l'angle du droit de l'enrichissement illégitime. Suite à l'exécution des ordres de virement du 25 juillet 1991, effectuée sur la base d'un contrat invalidé ultérieurement en raison du dol commis par elle, Y.a.________ s'est enrichie sans cause légitime aux dépens de la recourante à concurrence des 3'950'000'000 Lit. versés à la banque V.________. Le rapport de causalité entre l'enrichissement de la première et l'appauvrissement de la seconde ne prête pas à discussion. Partant, Y.a.________ est tenue à restitution en vertu de l'art. 62 al. 1 CO et elle ne peut pas invoquer l'art. 64 CO pour soutenir qu'elle n'est plus enrichie (Bruno Schmidlin, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n° 27 ad art. 31 CO avec d'autres références). Il ressort de l'arrêt attaqué (p. 15, let. J.f.) et de l'extrait cité sous ch. 48 du mémoire de recours (pce 185 dem.) que son compte courant auprès de la recourante, après qu'il avait été débité de la somme précitée, présentait un solde débiteur de 4'116'130'907 Lit. à fin septembre 1991, soit au moment de l'ouverture de l'action au fond. Sans être contredite sur ce point, la recourante a fixé à 2'125'804 euros la contre-valeur de ladite somme, libellée en une monnaie qui n'a plus cours. Cela donne un taux de conversion de 0,516456 euros pour 1'000 Lit. Il convient toutefois de souligner que le solde débiteur sus-indiqué prend en considération d'autres opérations effectuées sur le compte courant en question, lesquelles opérations, pour la plupart antérieures au débit de la somme versée sans cause, ne doivent pas être retenues pour fixer le montant en capital que Y.a.________ devra restituer à la recourante. Cette dernière ne pourra, dès lors, obtenir, à ce titre, que la contre-valeur, en euros, des 3'950'000'000 Lit. dont elle a été appauvrie, à savoir 2'040'001 euros (3'950'000'000 Lit. : 1'000 Lit. x 0,516456 euros). La restitution pour cause d'enrichissement illégitime englobe non seulement le capital, mais également l'intérêt perçu grâce à ce capital, lequel intérêt doit également être restitué à l'appauvri (ATF 84 II 179 consid. 4); ce dernier doit établir que le défendeur a placé le capital et qu'il a effectivement perçu l'intérêt dont le paiement est demandé (Stéphane Spahr, L'intérêt moratoire, conséquence de la demeure, in Revue valaisanne de jurisprudence, 1990, p. 375). L'intérêt à restituer pour cause d'enrichissement illégitime et l'intérêt moratoire ne peuvent être cumulés, car ils ont la même fonction. Aussi, dès l'ouverture de l'action en paiement, cet intérêt-ci remplace-t-il cet intérêt-là (Spahr, op. cit., ibid. et p. 373). En l'espèce, par sa conclusion n° 2, la recourante réclame non seulement un intérêt à 3,25% dès le 1er janvier 2002 sur le capital dont elle a été privée, mais encore la somme de 1'545'089 euros représentant l'intérêt à 7,12% sur la somme de 4'116'130'907 Lit. du 17 octobre 1991 au 31 décembre 2001. Cependant, elle ne démontre nullement que Y.a.________ aurait effectivement perçu un tel intérêt au moyen du capital litigieux, ce qui paraît d'autant moins vraisemblable que ledit capital a été viré immédiatement sur le compte d'un tiers (W.________). Dès lors, la recourante ne peut prétendre qu'à l'intérêt moratoire sur le montant de son appauvrissement à partir du lendemain du dépôt de la demande en justice. Pour la période du 26 septembre 1991 au 31 décembre 2001, cet intérêt sera fixé au taux légal de 5% (art. 104 al. 1 CO) en lieu et place des 7,12% que la recourante réclame sans autres explications. Pour la période subséquente, c'est-à-dire du 1er janvier 2002 jusqu'à complet paiement de la somme due, il sera arrêté à 3,25%, comme la recourante le requiert (ne ultra petita). Cela étant Y.a.________ sera reconnue débitrice de X.________ du montant de 2'040'001 euros avec intérêts à 5% l'an du 26 septembre 1991 au 31 décembre 2001 et à 3,25% l'an dès le 1er janvier 2002. 5.3.4 Le dol, au sens de l'art. 28 CO, constitue aussi un acte illicite (ATF 108 II 419 consid. 5 p. 421). En l'occurrence, cet acte illicite a été commis par R.________, le principal animateur du groupe Y.________, qui a passé les ordres litigieux du 25 juillet 1991 au nom de Y.a.________ et a proposé à la recourante une garantie (les actions K.________) n'ayant aucune valeur (cf. consid. 5.3.2 al. 2 ci-devant). Il en est résulté un dommage, correspondant à la prestation effectuée sans cause, tel qu'il a été fixé ci-dessus (consid. 5.3.3.2). Encore faudrait-il, pour que la responsabilité aquilienne de l'intéressé soit engagée, que le comportement de R.________ ait été la cause adéquate de ce dommage. Or, sur le vu des constatations souveraines de la cour cantonale, force est d'admettre que la recourante a fait preuve d'une rare légèreté de la part d'un établissement bancaire de cette importance, si bien que, par sa coupable désinvolture elle a interrompu le lien de causalité entre l'acte illicte commis par le prénommé et le dommage subi par elle. Aussi bien, il est pour le moins étonnant que la recourante ait versé une somme non négligeable (3'950'000'000 Lit.) en acceptant comme garantie des titres risqués, i.e. des actions d'une société américaine résultant d'une fusion en cours, laquelle pouvait être annulée et l'a précisément été. Dans ces conditions, la responsabilité pour acte illicite de R.________ doit être écartée. Il en va de même de celle que la recourante voudrait imputer à Y.________ (et à Y.a.________) sur la base de l'art. 55 al. 2 CC. 5.3.5 Sous ch. 85 de son mémoire, la recourante invoque encore le principe de la transparence (Durchgriff) pour obtenir que R.________ et Y.________ soient condamnés solidairement avec Y.a.________ à lui rembourser la somme dont elle a été appauvrie. Elle le fait cependant de manière irrecevable, puisqu'elle renvoie, à ce sujet, à son mémoire d'appel. De plus, elle se limite à alléguer la mainmise de R.________ sur le groupe Y.________ sans expliquer plus avant en quoi les conditions assez strictes posées par la jurisprudence pour la levée du voile social (cf. l'arrêt 4A_384/2008 du 9 décembre 2008 consid. 4.1 et les références) seraient réalisées dans la présente espèce. 5.3.6 La recourante fait encore état d'une reconnaissance de dette signée le 7 août 1991 par R.________ pour le compte de Y.________, par laquelle cette société a reconnu lui devoir les sommes de 9'550'000'000 Lit. et 15'226'000'000 Lit., à payer respectivement avant le 15 août et le 16 septembre 1991 (recours, p. 32, ch. 85). Cependant, elle n'indique pas en quoi les juges précédents auraient violé le droit fédéral pour n'avoir pas retenu que cet écrit établissait à satisfaction de droit la légitimation passive de Y.________ relativement à la créance litigieuse. Si tant est qu'elle entende développer un moyen distinct en se fondant sur la pièce en question, la recourante n'a ainsi nullement satisfait à l'exigence de motivation posée à l'art. 42 al. 2 LTF. Au reste, la cour cantonale, qui fait état de cette reconnaissance de dette, constate que "ce document ne précise pas à quoi correspondent ces montants" (arrêt attaqué, p. 19, let. J.m.). De cette constatation, il découle qu'il n'est pas démontré que les 3'950'000'000 Lit. seraient nécessairement inclus dans les deux montants susmentionnés. La simple affirmation du contraire, faite sous ch. 36 in fine du mémoire de recours (p. 18), ne suffit pas à démontrer en quoi ladite constatation serait arbitraire.