Citation: 4P.275/2005 08.02.2006 E. A

X.________ SA est une société active dans le domaine de l'horlogerie et de la bijouterie. A.________, B.________ et C.________ en sont les administrateurs, le premier avec signature individuelle et les deux autres avec signature collective à deux. La société exploite dans le canton de Genève une usine d'horlogerie dont la direction opérationnelle était assurée, à l'époque des faits, par B.________ et C.________, qui prenaient ensemble les décisions. La direction administrative et financière était quant à elle confiée à D.________, porteur de procuration avec signature collective à deux, lequel était directement subordonné à B.________ et C.________. Divers membres de la famille de C.________ étaient employés dans l'entreprise, à l'instar de Y.________ et de F.________, respectivement cousin et oncle de C.________. Dès le 1er avril 1997, X.________ SA avait en effet engagé Y.________ en qualité d'assistant du responsable du stock, puis de responsable informatique de l'entreprise. Le contrat de travail signé le 18 février 1999 comprenait une clause de loyauté et de discrétion interdisant notamment à l'employé d'utiliser le know-how de la société, à n'importe quel moment, au cours et après la fin du contrat, sans limitation de durée ou de territoire, à des fins personnelles ou pour le compte de tiers. En sa qualité de responsable informatique, Y.________ était hiérarchiquement subordonné à D.________. Selon son dire non formellement contesté, il recevait toutefois ses ordres, pour l'essentiel, de B.________ et C.________. Dans le cadre de ses fonctions, il avait accès informatique à tous les ordinateurs. Aucune instruction écrite ne lui a été donnée s'agissant de l'usage qu'il était autorisé à faire dudit accès. Selon D.________, il "allait de soi" que ledit usage était limité aux nécessités de sa fonction, à savoir à des tâches de maintenance et de programmation. Ainsi, Y.________ avait la possibilité technique d'accéder aux données stockées dans l'ordinateur de E.________, assistante du responsable du secteur des ventes et chargée d'établir le listing informatique des ventes opérées par l'entreprise. Il n'est pas contesté que tant B.________ que C.________ avaient le droit de recevoir et consulter toutes les données de l'entreprise, en particulier le listing informatique des ventes tenu par E.________. Aucune directive n'a été donnée au personnel par X.________ SA au sujet de la procédure à suivre pour faire circuler des informations dans l'entreprise, en particulier s'agissant de renseignements fournis à B.________ et C.________ par les employés. Dès le mois d'avril 2003, des dissensions importantes ont opposé C.________ à B.________, en particulier au sujet de la conduite des affaires de la société. En juin 2003 selon X.________ SA, C.________ a procédé au déménagement de son bureau et n'est plus revenu dans les locaux de l'entreprise, sans toutefois démissionner de son poste de directeur et d'administrateur. Selon Y.________, ce n'est qu'en décembre 2003 que le déménagement du bureau a eu lieu, C.________ ne venant toutefois plus à son bureau déjà précédemment. Le personnel a été informé des dissensions en août 2003. Toutefois, certains membres du personnel en avaient connaissance dès mai 2003, C.________, qui conservait ses fonctions de directeur, leur ayant demandé de recevoir divers renseignements concernant la marche des affaires. Y.________ a affirmé en avoir eu connaissance en septembre 2003 seulement. Après le début desdites dissensions, aucune directive n'a été émise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou ne pouvant pas être communiqués à C.________, ou encore au sujet des procédures à suivre si celui-ci ou B.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. En particulier, il n'a pas été prévu que toute demande de renseignements émanant de C.________ devait être soumise au préalable à B.________ et/ou D.________, ou à tout le moins portée à leur connaissance. Plus spécifiquement, aucune directive sur le sujet n'a été donnée à Y.________. Au mois de mai 2003, C.________ a demandé, personnellement ou par l'intermédiaire d'une employée de l'entreprise, à Y.________ de lui fournir la liste des ventes de la société et de remettre cette liste, sous forme informatique, à F.________, responsable de la production des montres. Celui-ci a demandé à Y.________ d'apporter ladite liste à son domicile. Y.________ dit ne pas avoir été étonné de cette demande, C.________ lui en ayant déjà fait de semblables par le passé, lors d'absences de E.________. Il n'a pas été indiqué à Y.________ que cette démarche devait demeurer secrète. C'est le lieu de préciser que, selon X.________ SA, C.________ disposait déjà d'un listing papier desdites ventes, lequel lui avait été remis en version papier, sur sa demande, par E.________. Il n'a toutefois pas été allégué que Y.________ aurait eu connaissance de cette circonstance. Celui-ci s'est exécuté. Il est entré dans l'ordinateur de E.________ - alors absente mais remplacée par une collègue -, a copié sur un CD-ROM le listing des ventes des années 2000 à 2003, puis a remis ledit CD-ROM à F.________, au domicile de ce dernier, pour être remis à C.________. Il n'en a informé ni la remplaçante de E.________, ni cette dernière à son retour, ni encore D.________ ou B.________, étant précisé que X.________ SA admet qu'elle aurait remis les données en question à C.________ si elle en avait été "officiellement" requise. Durant la deuxième quinzaine du mois d'août 2003, Y.________ a de nouveau été sollicité par F.________, lequel l'a prié de lui remettre, à l'attention toujours de C.________, un listing informatique des ventes, identique au précédent, mais comportant en plus les ventes d'avril à août 2003. Y.________ s'est à nouveau exécuté, selon le même procédé que précédemment et sans en informer ni E.________, ni D.________, ni B.________. Là encore, X.________ SA affirme qu'elle aurait remis lesdites données à C.________, si celui-ci en avait directement fait la demande. C.________, entendu dans le cadre de la procédure pénale, a confirmé que Y.________ avait agi sur ses instructions. Il a expliqué lui avoir demandé de procéder ainsi, car il faisait l'objet "d'obstructions" de la part de B.________ et de A.________ et qu'il n'avait ainsi d'autres solutions pour obtenir les renseignements auxquels il avait droit. Ceux-ci étaient remis à F.________ "par mesure de commodité". Y.________ n'avait enfin tiré aucun avantage financier consécutivement à ces actes. Le 28 novembre 2003, D.________ a appris ce qui précède au reçu des déclarations d'une autre employée, ténorisées dans un procès-verbal d'instruction dressé dans le cadre d'une plainte pénale formée par X.________ SA dans une affaire dite "Z.________". Il dit avoir été choqué par le fait que Y.________ ait pénétré et copié les données stockées dans l'ordinateur de E.________ sans suivre la voie hiérarchique, en secret et sans en informer quiconque, ce d'autant que, précédemment, il l'avait assuré qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ à B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la société. Le 1er décembre 2003 au matin, D.________ et le chef du personnel ont eu un entretien avec Y.________, souhaitant obtenir de lui des explications au sujet des faits litigieux. Aucun licenciement n'a été notifié au cours de cet entretien, qui a duré jusqu'à midi et qui devait reprendre dans l'après-midi. L'après-midi, Y.________ ne s'est toutefois pas présenté à son travail. Le jour même, il a consulté un médecin, qui lui a remis un certificat attestant une incapacité de travail à 100 %. Le même jour, X.________ SA a déposé plainte pénale notamment contre Y.________ pour soustraction de données, violation du secret commercial, violation de la loi contre la concurrence déloyale, de la loi sur les brevets et de la loi sur les designs. Cette plainte a ultérieurement été classée pas les autorités pénales, pour défaut de prévention, les données n'ayant été communiquées qu'à C.________, qui ne revêtait pas la qualité de tiers. Entendu le 2 décembre 2003 par la Police judiciaire, Y.________ a confirmé qu'ayant un accès d'administrateur informatique, il s'était, depuis son poste de travail, connecté à l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqué ne pas avoir informé celle-ci car elle "était plutôt du côté de B.________". Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait "peut-être" pas agi de manière correcte. Par courrier du 1er décembre 2003, X.________ SA a licencié Y.________ avec effet immédiat. D.________ a affirmé avoir pris cette décision après l'entretien du matin du même jour, après consultation de B.________. Le motif invoqué dans la lettre de congé était le suivant: "Nous apprenons que vous avez transmis à des tiers des documents officiels". Y.________, qui s'est trouvé en incapacité de travail du 1er décembre 2003 à fin février 2004, s'est opposé à son licenciement le 11 décembre 2003.