Citation: 5A_490/2019 E. 3.2

3.2. La cour cantonale a estimé que le recourant commettait un abus de droit prohibé par l'art. 2 al. 2 CC en invoquant la nullité du contrat de prêt pour faire échec à la mainlevée. Outre l'écoulement du temps (plus de vingt ans), l'ensemble des circonstances de l'espèce faisait apparaître l'action tardive du recourant comme contraire aux règles de la bonne foi. En effet, plusieurs poursuites en réalisation de gage avaient été introduites par l'intimée, dont une à l'encontre du recourant lui-même en 2008 déjà. Cette dernière avait fait l'objet d'une décision, laquelle ne faisait état d'aucune prise de position du poursuivi - outre son opposition au commandement de payer - et stipulait que ce dernier n'avait pas comparu à l'audience de mainlevée. Elle mentionnait au demeurant expressément que " E.A.________, D.A.________, et leurs enfants F.A.________ et A.A.________, [sont] tous les quatre emprunteurs solidaires " et qu'il incombait " à la poursuivante d'introduire une poursuite ordinaire [...] à l'encontre du poursuivi cosignataire et codébiteur ", soit le recourant. Il y avait ainsi lieu d'admettre que, bien que personnellement recherché et désigné comme emprunteur solidaire, le recourant était resté inactif, ne se prévalant aucunement de l'invalidité du prêt; il lui aurait pourtant été loisible et aisé de le faire dans le cadre de cette procédure en réalisation de gage immobilier, voire - éventuellement - par le biais d'une procédure indépendante en constatation de l'invalidité du prêt. De plus, le commandement de payer adressé en 2012 à E.A.________ avait été dûment notifié au poursuivi, certes comme tiers propriétaire, mais en mentionnant expressément sa qualité de débiteur solidaire. En 2014, une nouvelle décision de mainlevée avait été rendue à son encontre, levant cette fois-ci son opposition. Bien que nouvellement inquiété à deux reprises, le poursuivi ne s'était apparemment pas prévalu de l'invalidité du contrat, ce d'une quelconque manière. Dans ces circonstances, le fait d'avoir attendu vingt ans pour invoquer la nullité du contrat, ce alors qu'il savait la créancière déterminée à obtenir le remboursement du prêt depuis 2008, qu'il avait été plusieurs fois personnellement recherché et désigné à diverses reprises, par différentes autorités, comme débiteur solidaire, devait être qualifié de comportements contradictoires constitutifs d'un abus de droit. Contrairement à ce que soutenait le recourant, le fait qu'il avait toujours fait opposition au commandement de payer ne constituait pas une preuve de l'absence d'attitudes contradictoires; en effet, de simples oppositions, formulées sans explication, ne permettent nullement d'inférer que c'est la validité du contrat qui est contestée et non que le poursuivi entend se prévaloir d'autres exceptions ou objections tel que le paiement du montant réclamé. Le recourant soutenait par ailleurs à tort qu'il n'avait pas à se déterminer dans le cadre des procédures de mainlevée introduites par la créancière sous prétexte qu'il " n'a[vait] jamais été appelé comme «débiteur» ". En effet, la poursuite n° yyyyyy-yy avait bien été dirigée à son encontre en qualité de " DEBITEUR: poursuivi solidairement avec les codébiteurs ". Il lui était donc loisible de se déterminer durant la procédure de mainlevée subséquente et d'invoquer l'absence de validité du contrat de prêt, ce qu'il n'avait pas fait. De plus, d'autres moyens s'offraient à lui pour faire constater l'invalidité du contrat de prêt le concernant dès lors qu'il savait la créancière affairée à en obtenir le remboursement. Quant à l'argument que le recourant entendait notamment tirer de " la position forte de l'assureur par rapport à l'assuré ", dénué de pertinence, il ne lui était d'aucun secours. En effet, il ne permettait en aucun cas de remettre en cause le fait que le comportement qu'il avait adopté était contraire à la bonne foi. Examinant encore le moyen tiré du comportement prétendument abusif de la créancière poursuivante, le juge cantonal a considéré que sa recevabilité était douteuse en tant qu'il reposait sur une lecture personnelle des faits de la cause et qu'il se fondait en partie sur des faits nouveaux ainsi que sur une pièce dont le constat d'irrecevabilité avait été requis par le recourant lui-même. Autant que recevable, il aurait de toute façon dû être rejeté. En effet, contrairement à ce que soutenait le recourant, le dossier de la cause ne présentait aucune inaction ou mauvaise action de la part de la poursuivante; celle-ci avait introduit une première poursuite en réalisation de gage en 2008 puis une seconde en 2012 - laquelle avait débouché sur la délivrance de certificats d'insuffisance de gage en 2015 -, puis, finalement, une poursuite ordinaire en 2017. Or, selon la jurisprudence, le simple fait d'attendre avant de faire valoir son droit dans le délai de prescription ne suffisait généralement pas encore pour retenir un abus de droit. Dans ces circonstances, aucune inaction contraire à la bonne foi ne pouvait être admise.