Citation: 6B_377/2008 01.07.2008 E. 3

Sur le fond, le recourant soutient en résumé que la violation d'aucun devoir de prudence ne peut lui être reprochée et que l'accident est exclusivement imputable à la victime, qui n'a pas respecté la priorité dont elle était débitrice face au tram. 3.1 L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne. La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147). Seules prêtent à discussion en l'espèce la négligence et le rapport de causalité, dans la mesure où le recourant paraît en alléguer la rupture par un comportement de la victime, qui constituerait une faute grave. 3.2 Conformément à l'art. 18 al. 3 CP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2006), celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. Cette définition a été reprise sans modification autre que rédactionnelle à l'art. 12 al. 3 CP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007 (Message du Conseil fédéral concernant la modification du code pénal suisse [dispositions générales, entrée en vigueur et application du code pénal], du 21 septembre 1998; FF 1999 II 1787, spéc. 1809). L'entrée en vigueur du nouveau droit demeure sans incidence sur la qualification de la négligence. Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut se référer à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée. Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé les limites du risque admissible. C'est donc en fonction de la situation personnelle de l'auteur que l'on doit apprécier son devoir de diligence. Peu importe toutefois que l'auteur ait pu ou dû prévoir que les choses se passeraient exactement comme elles ont eu lieu. S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 133 IV 158 consid. 5.1, p. 161 s. et les références citées). 3.3 En l'espèce, il a été reproché au recourant une inattention consistant à n'avoir pas vu Z.________, alors que ce dernier traversait le passage pour piétons. 3.3.1 Conformément à l'art. 48 LCR, les règles de la circulation prévues par cette loi s'appliquent également aux tramways et chemins de fer routiers dans la mesure où le permettent les particularités inhérentes à ces véhicules, à leur exploitation et aux installations ferroviaires. Cette injonction s'efface devant toute disposition contraire, tel, par exemple, l'art. 38 LCR, dont l'alinéa 1 exprime notamment la priorité qui doit leur être accordée (Bussy et Rusconi, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 3e éd., Lausanne 1996, art. 48, n. 2.1 et art. 38, n. 2.1). Les conducteurs de tramways sont en particulier soumis à la règle générale de l'art. 3 al. 1 OCR et doivent en conséquence vouer toute leur attention à la route et à la circulation (Bussy et Rusconi, ibidem), ainsi qu'à la règle de l'art. 26 al. 2 LCR, qui impose une prudence particulière à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées ainsi que lorsqu'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (cf. Bussy et Rusconi, op. cit., art. 48, n. 2.2.5). 3.3.2 Selon les constatations de fait de l'arrêt entrepris, le recourant a confirmé en cours d'instruction ne pas avoir vu le piéton lorsque l'accident s'est produit. Il l'avait en revanche aperçu alors qu'il était à cinq ou six mètres du trottoir de la rue Saint-Victor, sans en avoir toutefois déduit qu'il allait nécessairement traverser (arrêt entrepris, consid. C.b, p. 3/13). La cour cantonale a, par ailleurs, jugé que le témoin A.________, qui avait pris place sur le premier siège à gauche se trouvant à l'avant du tramway avait pu discerner la présence du piéton sur le passage de sécurité, de sorte qu'en bonne logique il ne pouvait qu'en être de même pour le recourant (arrêt entrepris, consid. 5.1, p. 8/13). Le recourant ne soutient pas avoir vu le piéton lorsque ce dernier traversait. Dans la mesure où il soutient, en revanche, qu'il ne pouvait pas le voir au moment du choc ou peu avant en raison d'un angle mort, il s'écarte de manière inadmissible (art. 105 al. 1 LTF) des constatations de fait de la cour cantonale, qui a jugé, en raisonnant sur la position du véhicule durant la manoeuvre effectuée pour obliquer à gauche, que l'épaisseur du montant latéral droit du pare-brise du tramway ne semblait pas avoir empêché le recourant de voir le piéton à temps (arrêt entrepris, consid. 5.1, p. 8/13). Il s'ensuit qu'il convient de partir de ce que le piéton n'était pas soustrait à la vue du recourant durant la manoeuvre. Dans ces conditions, on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir jugé que c'est en raison d'une inattention que le recourant n'a pas vu le piéton. 3.3.3 Le recourant soutient ensuite qu'aucune négligence ne lui serait imputable dès lors qu'il aurait effectué « tous les six contrôles successifs nécessaires » avant que le tram s'engage à l'intersection de la rue du Pont-neuf et de la rue Saint-Victor. Il précise le contenu de ces six contrôles dans la partie en fait de son recours. Le cinquième de ces six contrôles aurait consisté à « faire attention aux piétons qui pourraient s'engager sur le passage piétons qui traverse la rue Saint-Victor, dans les deux sens ». Dans la mesure où le recourant soutient s'être acquitté de ce contrôle, il s'écarte de manière inadmissible des constatations de fait de l'arrêt cantonal, qui ne relève pas qu'il aurait effectué ce contrôle et lui reproche précisément une inattention quant à la présence d'un piéton sur ce passage. Le grief est irrecevable. On peut tout au plus se demander si l'ensemble des contrôles à effectuer au moment de la manoeuvre était d'une difficulté ou d'une complexité telle qu'il n'était plus possible d'effectuer le contrôle relatif à la présence d'un piéton sur le passage de sécurité en question (cf. ATF 127 IV 34, en relation avec le contrôle de la présence d'un usager dans l'angle mort d'un poids lourd qui désire s'engager dans une rue prioritaire). Cette question ressortit cependant à l'examen de la faute et sera examinée sous cet angle (v. infra consid. 4.3). 3.3.4 On peut encore remarquer, dans ce contexte, que si le véhicule du recourant bénéficiait, en principe, de la priorité même à l'égard des piétons traversant sur un passage de sécurité où le trafic n'est pas réglé (art. 47 al. 2 OCR), cette priorité ne le dispensait ni de l'obligation de prêter toute son attention à la route et à la circulation (art. 3 al. 1 OCR) ni de faire preuve d'une prudence accrue à l'égard notamment des personnes âgées ou des usagers dont il apparaît qu'ils vont se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2 LCR). Aussi l'argumentation du recourant consistant à imputer au piéton une violation grave de ses obligations en tant que débiteur de la priorité, qui tend à reporter la responsabilité de l'accident sur la victime, ne lui est-elle d'aucun secours en ce qui concerne la question de la négligence. Elle peut tout au plus intervenir au stade de l'examen de la causalité et de l'interruption de cette dernière (v. infra consid. 6).