Citation: 6B_335/2016 E. 3.3.3

3.3.3. Le recourant estime que la cour cantonale n'a pas tiré les justes conséquences de la violation du principe de la célérité. Les art. 5 CPP et 29 al. 1 Cst. garantissent notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et prohibent le retard injustifié à statuer. Comme les retards dans la procédure pénale ne peuvent pas être guéris, le Tribunal fédéral a fait découler de la violation du principe de la célérité des conséquences sur le plan de la peine. Le plus souvent, la violation de ce principe conduira à une réduction de la peine, parfois même à la renonciation à toute peine ou encore, en tant qu'ultima ratio dans des cas extrêmes, à une ordonnance de classement (ATF 135 IV 12 consid. 3.6 p. 26; 133 IV 158 consid. 8 p. 170; 130 IV 54 consid. 3.3.1 p. 54 s. et les références). Pour déterminer les conséquences adéquates de la violation du principe de la célérité, il convient de prendre en considération la gravité de l'atteinte que le retard dans la procédure a causé au prévenu, la gravité des infractions qui sont reprochées, les intérêts des lésés ainsi que la complexité du cas (ATF 117 IV 124 consid. 4e p. 129 s.; arrêts 6B_338/2012 du 30 novembre 2012 consid. 9.3; 6B_140/2011 du 17 mai 2011 consid. 5.1). La cour cantonale a admis que le principe de la célérité avait été violé. En effet, elle a relevé que le Tribunal criminel neuchâtelois avait pris plus de six mois pour notifier les considérants écrits de son jugement, ne respectant ainsi pas les délais de 60, respectivement 90 jours, prévus à l'art. 84 al. 4 CPP (jugement attaqué, p. 20). Sur la base de ce constat, elle a réduit la peine. Dans son raisonnement sur la fixation de la peine, la cour cantonale s'est référée à une prolongation de la procédure d'environ trois mois (jugement attaqué p. 24), ce que critique le recourant. En effet, celui-ci estime que la prolongation de la procédure doit se calculer par rapport au délai de 60 jours (délai normal) et non de 90 jours (délai extraordinaire, notamment en cas de complexité particulière). Cette critique n'est pas pertinente. En effet, la réduction de la peine ne doit pas correspondre à la durée de la prolongation de la procédure, mais doit être calculée au vu d'un ensemble de circonstances (gravité de l'atteinte aux droits du prévenu, gravité des infractions, intérêts du lésé, complexité de l'affaire). Comme le recours doit être admis sur la question de la peine (cf. consid. 3.3.1 et 3.3.2), il appartiendra à la cour cantonale de fixer la nouvelle peine en tenant compte de l'ensemble des circonstances susmentionnées.