Citation: 6B_71/2016 E. 6.1

6.1. Concernant une cellule triple offrant 3,83 m 2 par détenu (sanitaires et douche déduits), restreinte encore par la présence du mobilier, le Tribunal fédéral a considéré que son occupation par six détenus constituait un traitement inhumain et dégradant si elle s'étendait sur une longue période et s'accompagnait d'autres mauvaises conditions de détention (cf. ATF 140 I 125 consid. 3.6.3 p. 139). Il a jugé que tel était le cas pour une durée de 89 jours consécutifs, compte tenu, surtout, du confinement en cellule 23 heures sur 24 (une heure de promenade en plein air par jour) (arrêt 1B_335/2013 du 26 février 2014 consid. 3.6.3). Le Tribunal fédéral n'a en revanche pas jugé ces conditions illégales pour des périodes distinctes de 57 et 53 jours (arrêt 6B_14/2014 du 7 avril 2015 consid. 5.5). Dans une autre affaire, la mise à disposition d'un espace individuel net, restreint par le mobilier, de 3,39 m 2 dans une cellule pendant 71 jours consécutifs, avec un confinement en cellule 23 heures sur 24, a été considérée comme illicite (arrêt 6B_794/2015 du 15 août 2016 consid. 2.2). Les conditions de détention ont en outre été jugées illicites, compte tenu de la durée de la période prise en considération (140 jours), de la durée du confinement quotidien (23 heures sur 24; la possibilité d'occuper une place de travail durant la période litigieuse n'étant pas établie) ainsi que de la surface disponible par détenu (3,99 m 2), encore réduite par le mobilier et la présence, notamment, d'une douche (arrêt 6B_456/2015 du 21 mars 2016 consid. 2.4.5).