Citation: 5A_969/2015 E. 4.2

4.2. Se référant aux règles applicables à la résolution des contrats affectés de vices du consentement, plus particulièrement entachés d'erreur (art. 23 CO) ou de dol (art. 28 al. 1 CO), la Cour des poursuites et des faillites a considéré qu'il était vraisemblable que l'acheteur disposait à l'encontre du vendeur d'une créance en enrichissement illégitime d'un montant équivalant à la prestation effectuée, soit 500'000 fr. Elle a retenu en substance qu'il était possible que le vendeur ait voulu induire en erreur l'acheteur. Il n'était en effet pas contesté que le contrat portait sur la vente de mobilier et de logiciels de gestion d'entreprise. Il en ressortait en outre de la clause 8 que le vendeur avait certifié en être le propriétaire. Celui-là avait cependant expressément admis - ce qui ressortait aussi du dossier - qu'en réalité, tel n'avait pas été le cas. L'acheteur, qui avait versé 500'000 fr. en exécution du contrat, avait par ailleurs résolu le contrat par courrier du 22 janvier 2015, soit moins d'une année après sa signature. Les arguments invoqués par le vendeur devaient quant à eux être examinés par le juge au fond.