Citation: U 290/03 10.12.2004 E. 3

3.1 Le recourant conteste tout d'abord l'évaluation de sa capacité de travail dans une activité adaptée, laquelle aurait dû être fixée à tout au plus 33 1/3 %, comme l'attesteraient les rapports du docteur T.________ des 11 avril et 7 juin 2002. 3.2 En l'espèce, l'instruction médicale a révélé que le recourant subissait une nette diminution de son rendement dans l'activité qu'il exerçait au service de Z.________ SA, tandis qu'il conservait une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Chargé par le recourant d'apprécier sa situation, le docteur F.________ a conclu qu'il était apte à effectuer une activité n'exigeant pas de mouvements nécessitant de garder les mains au-dessus du bassin, ni le port de charges dépassant 10 kg; les travaux requérant des mouvements répétitifs, tels frapper avec un marteau, devaient également être évités (rapport du 12 juin 2003). A titre d'exemples d'une activité exigible à 100 %, le spécialiste a mentionné des travaux de surveillance ou de manutention légère. Cet avis rejoint l'évaluation faite par le médecin d'arrondissement de la CNA, selon lequel le recourant était en mesure d'effectuer, durant toute la journée, des travaux excluant le port de charges de plus de 15 kg au-dessus du niveau du bassin, les travaux au-dessus du niveau de la poitrine, ainsi que les travaux répétitifs avec le bras droit ou ceux engendrant des coups et des vibrations (rapport du docteur P.________ du 26 novembre 2001). On ne saurait donc suivre le recourant lorsqu'il allègue l'existence de «contradictions» entre ces deux avis médicaux, l'écart invoqué de 5 kg dans le port de charges maximal admissible ne pouvant sérieusement être qualifié de telle. 3.3 Pour le surplus, le recourant n'apporte aucun élément concret permettant d'établir que sa capacité de travail serait diminuée dans une plus large mesure que celle décrite par les docteurs F.________ et P.________. En particulier, les rapports émanant du docteur T.________ ne portent pas sur l'appréciation de la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée, mais sur l'opportunité d'une éventuelle intervention chirurgicale que le médecin nie à ce stade. Quant au taux de 33 1/3 % mentionné par le praticien, il se rapporte essentiellement à l'activité exercée par le recourant auprès de Z.________ SA, qui ne saurait être simplement transposé à l'activité encore exigible du recourant. Par ailleurs, le rapport des médecins de la Clinique O.________ du 29 juin 2004, produit après l'échéance du délai de recours, n'est pas un moyen de preuve admissible, dès lors qu'il ne constitue pas un fait nouveau important ou une preuve concluante au sens de l'art. 137 let. b OJ et ne pourrait, le cas échéant, justifier la révision d'un arrêt du tribunal (ATF 127 V 357 consid. 4). Posant un diagnostic identique à celui du docteur F.________ en ce qui concerne l'atteinte à l'épaule droite, ces médecins ont conclu à une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée telle que décrite par leur confrère, «si l'on tenait compte uniquement du problème de l'épaule et des lombalgies» (p. 17 du rapport). Dès lors que leur appréciation inclut les atteintes lombaires présentées par le recourant, elle ne saurait lier l'intimée qui n'a pas à répondre des suites de celles-ci. La responsabilité de l'assureur-accidents se limite en effet aux seules atteintes à la santé qui se trouvent en lien de causalité naturelle et adéquate avec l'accident assuré (cf. ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). Plus loin dans leur rapport (p. 18), les médecins indiquent certes que la capacité de travail résiduelle du recourant dans une activité respectant les limitations décrites par le docteur F.________ était déjà de 50 % du 1er septembre au 31 décembre 2002 (soit, semble-t-il, indépendamment de la symptomatologie lombaire). Etant donné que cette conclusion, au demeurant non motivée, procède tout au plus d'une appréciation différente des faits, elle ne saurait toutefois justifier une révision. Aussi, et conformément au principe selon lequel il appartient à l'assuré d'entreprendre de son propre chef tout ce que l'on peut raisonnablement attendre de lui, pour atténuer les conséquences du dommage imputable à l'accident (sur ce principe général du droit des assurances sociales, voir ATF 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 consid. 4b et les arrêts cités; Gabriela Riemer-Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Fribourg 1999, p. 57, 551 et 572; Hardy Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, thèse Zurich 1995, p. 61), l'intimée et les premiers juges ont-ils à juste titre déterminé le degré d'invalidité du recourant en tenant compte d'une capacité entière de travail dans une activité adaptée aux limitations décrites par les docteurs P.________ et F.________. Dès lors que les rapports de ces praticiens sont propres à emporter la conviction et, partant, à rendre superflue l'administration d'autres preuves, la mise en oeuvre d'une expertise s'avère par ailleurs inutile.