Citation: 6P.22/2004 31.03.2004 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 337 consid. 1 p. 339; 129 II 453 consid. 2 p. 456). 1.1 La loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5) renforce les droits de procédure des personnes victimes d'une infraction en leur ouvrant, sous certaines conditions, les mêmes recours que le prévenu, soit notamment le recours de droit public (art. 8 al. 1 let. c LAVI). La qualité pour recourir de la victime par la voie du recours de droit public se fonde alors directement sur l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Elle suppose que le recourant ait subi une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique du fait de l'infraction dénoncée (art. 2 al. 1 LAVI). En exigeant que l'atteinte résulte directement de l'infraction, le législateur a voulu exclure du champ d'application de la LAVI le préjudice qu'une personne peut subir par exemple à la suite de délits contre l'honneur, de voies de fait, d'un vol ou d'une escroquerie, et qui sont des conséquences indirectes de ces infractions (Message du Conseil fédéral concernant la LAVI, FF 1990 II 925; cf. ATF 123 IV 184 consid. 1b, 190 consid. 1). Le Tribunal fédéral examine librement si une personne est une victime au sens de cette disposition et ceci pour chacune des infractions en cause (ATF 120 Ia 157 consid. 2d p. 162 et les arrêts cités). Le recourant se prétend victime de diffamation au sens de l'art. 174 CP, qui fait partie des infractions contre l'honneur. Il ne démontre pas que les déclarations de l'intimé auraient eu des répercussions sensibles sur son intégrité physique ou psychique au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Dans ces conditions, il ne peut se prévaloir des droits garantis par l'art. 8 LAVI. 1.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, le plaideur qui intervient dans le procès pénal, notamment à titre de lésé, n'a en principe pas qualité pour former un recours de droit public contre les ordonnances refusant d'inculper l'auteur présumé, ou prononçant un classement ou un non-lieu en sa faveur, car l'action pénale appartient exclusivement à la collectivité publique. En règle générale, l'intervenant n'a qu'un simple intérêt de fait à obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un intérêt juridiquement protégé n'est reconnu qu'à la victime LAVI selon la définition précitée (cf. supra, consid. 1.1). Le plaignant qui ne bénéficie pas de la législation sur l'aide aux victimes d'infractions (cf. ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187, 190 consid. 1, p. 191) n'a dès lors pas qualité pour recourir sur le fond. Il peut seulement se plaindre, le cas échéant, d'une violation de ses droits de partie à la procédure qui lui sont reconnus par le droit cantonal de procédure ou le droit constitutionnel, quand cette violation équivaut à un déni de justice formel (ATF 120 Ia 157 consid. 2 p.159 s.; voir aussi ATF 121 IV 317 consid. 3b, 120 Ia 101 consid. 1a). A cet égard, la partie recourante est autorisée à faire valoir que la qualité de partie au procès pénal aurait dû lui être reconnue, avec les droits correspondants, et qu'elle aurait aussi dû être entendue avant une décision lui déniant cette qualité. Son droit d'invoquer des garanties procédurales ne lui permet toutefois pas de mettre en cause, même de façon indirecte, le jugement au fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement tels que, notamment, le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appréciation anticipée de celle-ci, ou le devoir de l'autorité de motiver sa décision de façon suffisamment détaillée (ATF 120 Ia 227 consid. 1 p. 229 s.). 1.2.1 Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, la cour cantonale ayant retenu, contrairement à ses déclarations et à celles de son témoin, qu'il avait eu connaissance des messages litigieux avant le 31 janvier 2001. Il invoque une violation du principe d'accusation, et plus particulièrement de l'art. 139 CPP/VS, au motif que la cour cantonale aurait élargi les faits retenus dans l'ordonnance de renvoi et pris en considération des éléments de conviction non contenus dans le dossier. Il se plaint aussi d'une violation du principe de la présomption d'innocence et d'une violation du droit d'être entendu, la cour cantonale n'ayant pas indiqué les motifs de libération de l'intimé.