Citation: 6B_646/2008 23.04.2009 E. 7

Le recourant conteste qu'une indemnité pour tort moral puisse être allouée aux parents des victimes. 7.1 Selon la jurisprudence relative à l'art. 49 CO, les proches d'une personne victime de lésions corporelles peuvent obtenir réparation du tort moral qu'ils subissent de ce chef si leurs souffrances revêtent un caractère exceptionnel, c'est-à-dire s'ils sont touchés de la même manière ou plus fortement qu'en cas de décès (ATF 125 III 412 consid. 2a; 117 II 50 consid. 3a). La question de savoir si un tel droit existe aussi en cas d'infractions contre l'intégrité sexuelle commises contre un enfant n'a pas été clairement tranchée à ce jour. Elle semble avoir été admise dans l'arrêt non publié 1P.65/2001 consid. 1b et laissée ouverte dans les arrêts non publiés 6S.106/2005 consid. 3 et 6S.418/2005 consid. 4. Reste qu'en toute hypothèse, une indemnité aux proches pour tort moral ne saurait être envisagée que dans des cas particulièrement graves ayant entraîné pour eux des souffrances aussi importantes que lors d'un décès (cf. CÉDRIC MIZEL, La qualité de victime LAVI et la mesure actuelle des droits qui en découlent, JT 2003 IV 70). 7.2 La motivation donnée par la juridiction cantonale pour justifier l'octroi d'indemnités pour tort moral aux parents est pour le moins succincte. Elle se fonde sur deux arguments différents. Le premier, qui repose sur un prétendu passé-expédient, est cependant erroné. En effet, lors du jugement de première instance du 23 septembre 2003, les parties civiles ont conclu au versement d'une indemnité globale de 35'000 francs, alors que le recourant a accepté de leur verser 5'000 francs chacun. Il n'y a dès lors pas eu de passé-expédient, ce que les premiers juges ont du reste admis, puisqu'ils ont alloué des montants supérieurs, ce qui n'aurait pas été admissible en cas d'accord. Le second argument repose sur les difficultés endurées par les suites des actes commis par le recourant. L'arrêt attaqué ne précise toutefois pas en quoi elles consistent. En tout état de cause, la seule douleur morale non contestable qu'ont pu subir les parents à l'idée que leurs filles avaient été abusées et les tensions qu'ont entraîné ces abus au sein de la famille ne sauraient être assimilées aux souffrances subies lors d'un décès. C'est donc à tort que la cour cantonale a alloué aux parents des victimes une indemnité pour tort moral. Le recours doit ainsi être admis sur ce point.