Citation: 4C.23/2006 04.05.2006 E. A

X.________ est une organisation internationale non gouvernementale, à but non lucratif, dont le siège social est au Canada. Elle possède de nombreuses représentations dans le monde entier, dont une à Genève. Au printemps 1990, X.________ a engagé Y.________, économiste, comme manager du département des services financiers à Genève. Comme chaque année, elle a soumis à son collaborateur, pour signature, ses directives internes définissant les règles d'affaires et éthiques régissant le comportement de son personnel et dont la transgression peut entraîner des sanctions disciplinaires, non spécifiées. Sont notamment prohibés les conflits d'intérêts, directs ou indirects, et la participation à des transactions financières qui pourraient nuire à l'image de X.________. Une participation n'excédant pas 5% du capital-actions d'une société anonyme cotée en bourse ne serait pas constitutive d'un conflit d'intérêts. En 1996, Y.________ a été nommé en poste à Singapour avant de revenir à Genève pour occuper, dès le 1er juillet 1999, le poste d'administrateur des opérations de l'A.________. En réalité, il a dirigé la branche mondiale A.________ dès le 1er janvier 1999, comptant huit cents employés, répartis dans nonante bureaux régionaux, situés dans soixante-huit pays, avec un budget de 80 millions US$, alors que l'A.________ gérait 130 milliards US$. Y.________ avait huit subordonnés directs, directeurs de systèmes ou bureaux régionaux. Les activités de Y.________ ont été hautement appréciées, de manière systématiquement élogieuse, les performances financières de l'A.________ produisant le plus important profit pour X.________ et se répercutant favorablement sur les salaires. En 2003, le dernier salaire mensuel brut de Y.________ s'est élevé à 18'163 fr.; sa gratification annuelle, pour l'exercice 2002, était de 40'500 fr., un montant proche du maximum possible. En avril 2001, X.________ a mandaté un consultant, aux fins d'étendre la gamme de ses produits, et a approché une société de droit britannique, B.________ Ltd (ci-après: B.________). Pour conduire ce projet, elle a constitué un comité de pilotage présidé par C.________, senior vice-president, et comprenant six membres, dont D.________ et Y.________. Ce dernier, en raison de sa connaissance du système "xxx" a fonctionné comme répondant de X.________ pour conduire les négociations avec B.________. Il devait référer de leur évolution au comité de pilotage, une situation qui n'a donné lieu à aucune plainte, d'après la procédure cantonale. Le 25 mars 2002, D.________ et Y.________ sont entrés au conseil d'administration de B.________, le premier comme directeur des opérations et le second en tant que président et directeur général. Ces deux personnes, rémunérées par X.________, n'étaient pas salariées de B.________. Auparavant, le 28 février 2002, le conseil d'administration de B.________ avait décidé que les directeurs de cette société devaient souscrire une part de son capital-obligations, investissement convertible en actions B.________. Les vingt souscripteurs ont pris des engagements à hauteur de 514'250 US$. Y.________ apparaît personnellement pour 100'000 US$ et une société dans laquelle D.________ avait des intérêts pour 25'000 US$. Selon Y.________, cette souscription était destinée à fournir des liquidités à B.________. Le prêt n'aurait pas été converti en actions B.________, de sorte que Y.________ ne serait jamais devenu actionnaire de cette société, ce qui s'est avéré faux. Celui-là n'a informé personne, au sein de X.________, de cet investissement. En mai 2002, quatre responsables de X.________, dont C.________ et Y.________, ont étudié un projet de contrat entre cette dernière et B.________ qu'ils ont approuvé par la signature, le 27 mai 2002, d'un "Contract Clearance Form". Cet accord prévoyait notamment la mise à disposition du service informatique de X.________ à B.________, contre le paiement d'une redevance annuelle pendant dix ans, à la condition que B.________ obtienne le financement nécessaire au projet, soit au minimum 7'000'000 US$, dans un délai d'un an. Le 28 mai 2002, X.________, agissant par C.________, et B.________, par Y.________, ont signé le contrat dit "Operating Agreement". Le 12 septembre 2002, E.________ Inc. (ci-après: E.________), cotée au Nasdaq, a acquis la totalité des actions de B.________, moyennant un échange d'actions, au taux de 300 actions E.________ contre une action B.________, dans le but d'ouvrir le capital de B.________ au public. Y.________ a alors reçu, à titre de conversion de son prêt (100'000 US$) 315'000 titres E.________, représentant 2,1% du capital-actions de cette dernière. Le 20 mars 2003, X.________, agissant par Y.________, avec l'accord de C.________, a prolongé de trois mois le délai nécessaire à B.________ pour obtenir le financement auquel était soumise la validité de l'Operating Agreement. Devant la carence de B.________, une société tierce a requis sa liquidation, le 28 août 2003. Le 19 février 2003, les actions E.________ ont été mises sur le marché boursier, au taux de 2,375 US$, avant d'atteindre 5,125 US$ le 4 mars 2003. Y.________ a affirmé avoir vendu ses 315'000 actions pour un prix total de 122'000 US$, ce qui représentait pour lui une perte, en fonction de l'évolution défavorable du cours SFR/US$. A la suite d'une crise des transports aériens, X.________ a été contrainte de revoir sa stratégie commerciale et d'envisager des suppressions de postes, en 2003. C.________, après consultation du directeur général, a décidé notamment de supprimer le poste de Y.________. Il l'a convoqué à cette fin le 27 juin 2003, en compagnie du directeur des ressources humaines, sans l'avertir au préalable des motifs de cet entretien, qui a duré un peu plus d'une heure. Y.________ a été sommé de choisir sur le champ entre sa démission, accompagnée d'un "package" comportant une indemnité de départ d'environ un an de salaire, ou une procédure de licenciement avec le minimum légal. II a accepté de démissionner, selon les termes d'une lettre du même jour, 27 juin 2003, signée par le directeur général, prévoyant la libération de l'obligation de travailler dès le 2 juillet 2003, le paiement du salaire jusqu'au 30 septembre 2003, ainsi qu'une indemnité de départ de 213'156 fr. En plus, X.________ assumait les primes d'assurance maladie de Y.________ et de sa famille jusqu'au 31 décembre 2003 - à moins qu'il ne trouve un nouvel emploi dans l'intervalle - et proposait l'assistance d'un service de placement. Dans un autre courrier du 27 juin 2003, signé par le directeur des ressources humaines, X.________ confirmait prendre en charge les frais d'écolage des deux enfants de Y.________ pour l'année académique 2003-2004, ainsi que le solde du droit aux vacances, sous réserve de la gestion professionnelle d'une réunion des directeurs mondiaux, tenue du 27 juin au 2 juillet 2003. Y.________ ayant dirigé cette réunion à la satisfaction de son employeur, l'écolage lui a été immédiatement versé. Il a cessé de travailler dès le 3 juillet 2003. En juillet 2003, l'autorité américaine de contrôle des marchés et des opérations boursières a procédé à une enquête sur B.________. C.________ a également confié des investigations sur le projet E.________-B.________ à F.________, directeur financier, qui lui a présenté un rapport oral le 23 juillet 2003, consigné par écrit le 4 août 2003. F.________ a ainsi révélé le prêt de 100'000 US$ consenti par Y.________ à B.________ en janvier ou en février 2002, à l'insu de X.________, ce qu'il considérait comme un conflit d'intérêts. X.________ a eu connaissance, le 15 juillet 2003, d'un cas de fraude à son bureau de K.________, en Jordanie. A la suite de l'inspection interne, il a été établi que le directeur régional A.________ avait détourné, seul et sans collusion, environ 60'000 US$, ce qui a entraîné sa suspension le 29 juillet 2003 et son licenciement, par le directeur général, le 24 septembre 2003. Le 7 ou le 9 septembre 2003, le directeur des ressources humaines a téléphoné à Y.________ pour convenir d'un entretien, sans lui en indiquer les motifs, mais ce dernier a fait savoir qu'il n'était pas disponible. Par courrier du 10 septembre 2003, X.________ a signifié à Y.________ son congé avec effet immédiat ainsi que la résiliation de l'accord de licenciement du 27 juin 2003, au motif qu'il avait abusé de sa position d'employé de X.________ pour obtenir des avantages personnels, en violation du règlement éthique interne. L'ancien employeur lui a reproché d'avoir, intentionnellement ou par négligence, laissé se commettre les malversations du directeur régional du bureau de K.________, et d'avoir violé son devoir de fidélité et de loyauté envers X.________ en consentant à B.________ un prêt de 100'000 US$, sans en référer à son ancien employeur. Par la suite, Y.________ a plusieurs fois mis X.________ en demeure d'honorer l'accord du 27 juin 2003, sans succès, et a donné des explications quant au prêt de 100'000 US$, effectué dans l'intérêt d'un projet régulièrement approuvé par le comité de pilotage de X.________, et dont le montant, inférieur aux 5% du capital-actions de B.________, dispensait l'intéressé de l'obligation d'informer l'employeur, d'après le règlement éthique applicable. A cette même époque, après le licenciement de Y.________, l'inspection interne de X.________ a procédé à des investigations sur l'ancien directeur du bureau de L.________, responsable de l'A.________ pour l'Europe du sud. Ce dernier était soupçonné d'avoir joué un rôle dans les malversations commises entre novembre 2001 et août 2002, consistant en des détournements de fonds de 2 à 3 millions d'euros, ou de plusieurs millions de dollars. Le montant exact des détournements ne figure ni dans les allégations des parties ni dans le dossier cantonal. Aucune circonstance de cette affaire n'est mentionnée, au motif du secret de l'instruction pénale, qui a comporté l'arrestation du directeur régional de L.________ et la saisie de comptes bancaires. Dans un rapport d'audit ultérieur, non daté, le directeur-chef reviseur a reproché à Y.________ d'avoir accordé une trop grande confiance aux fraudeurs de K.________ et de L.________, alors qu'en sa qualité de directeur international, il était responsable de la prévention et de la répression des fraudes.