Citation: 6S.15/2004 24.02.2004 E. B

Par arrêt du 11 septembre 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours du Ministère public. Elle a par ailleurs très partiellement admis le recours de X.________ en ce sens qu'elle l'a libéré de la qualification de contrainte sexuelle qualifiée. Elle l'a condamné, pour enlèvement qualifié, viol qualifié, tentative de viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, tentative d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues et pornographie, à douze ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive subie. Elle a au surplus confirmé le jugement de première instance. En bref, il ressort les éléments suivants de cet arrêt: B.a Y.________, née en 1987, rentrait de l'école en compagnie de sa soeur et d'une autre enfant un après-midi de l'été 2000. Comme elle précédait ses camarades, elle s'est arrêtée près d'un ruisseau. Elle a vu, tassé dans le lit du ruisseau, un homme (X.________) dont le visage était dissimulé sous un bas. Apeurée, elle a couru vers ses copines. Circulant en voiture, X.________ a croisé les trois fillettes, dont la vision a exacerbé son fantasme de défloraison. Après avoir gagné rapidement son domicile, il s'est muni d'une paire de gants et d'un bas et a repris son véhicule. Il s'est dissimulé dans le lit du ruisseau et a attendu la venue des enfants. Sitôt qu'il a aperçu Y.________, il a masqué son visage et attendu qu'elle fasse encore quelques pas pour pouvoir l'attraper. Le Tribunal criminel puis la Cour de cassation vaudoise ont jugé que X.________ avait l'intention de déflorer une vierge, qu'il avait commis un nombre suffisant d'actes pour conclure qu'il entendait consommer un acte sexuel avec Y.________ et que seules des circonstances extérieures (la rumeur des autres enfants et la proximité d'un paysan) l'avaient empêché d'agir. B.b X.________ a observé durant près de quinze jours Z.________, née en 1988, lorsqu'elle quittait chaque matin pour l'école le domicile de ses parents. Le 12 décembre 2000, alors qu'elle cheminait jusqu'à l'arrêt du bus scolaire, X.________, masqué, a jailli des buissons et l'a saisie en une prise dont elle n'a pu se défaire. Comme elle s'est mise à crier, il a menacé de la tuer puis l'a traînée à l'abri d'un taillis. A cet endroit, il l'a allongée sur le ventre et a emmailloté sa tête d'un ruban adhésif ne laissant que ses narines dégagées. Il a également entravé les mains (dans le dos) et les chevilles de la fillette avec le ruban adhésif. Il a ensuite brièvement quitté l'enfant pour revenir avec sa voiture. Il l'a alors chargée dans le coffre et l'a conduite jusqu'à son domicile, où il l'a déposée sur le lit de sa chambre à coucher, sur le dos. Il avait préparé la pièce, clos les volets et disposé de la ficelle à portée de main. Il a libéré les poignets de la victime et dénudé son torse. Il a ensuite lié chacun de ses poignets à un montant latéral du lit avec la ficelle puis a achevé de la dénuder. Il aurait vérifié qu'elle respirait aisément. La tête de la victime était toujours couverte de ruban adhésif. Muni d'un appareil photographique, X.________ a tiré un premier cliché à connotation sexuelle de sa victime, dans la position qu'il lui avait fait prendre. Après s'être lui-même dévêtu, il s'est allongé à côté de la victime, lui a caressé les seins, les jambes et le sexe dénudés, avant de lui imposer une pénétration digitale puis l'acte sexuel, sans préservatif. L'acte consommé, il a quitté la pièce un certain temps, avant de rejoindre la victime et de tirer deux nouveaux clichés d'elle à connotation sexuelle. Il l'a ensuite derechef caressée et répété la pénétration digitale puis pénienne, pour finalement éjaculer sur son torse. Ce faisant, il a tiré deux nouveaux clichés de la scène. Au travers du bâillon, la victime a demandé si elle pouvait uriner. Il l'a alors détachée et conduite à la salle de bain. Il l'a déposée dans la baignoire en l'invitant à s'y soulager et a tiré une ultime photographie. De retour dans la chambre après avoir rincé et séché la victime, il l'a de nouveau attachée sur le lit. Comme elle avait froid et qu'elle le lui a fait savoir en marmonnant, il l'a recouverte d'une couverture. Après ses ablutions personnelles, X.________ a rhabillé la victime et a utilisé le ruban adhésif pour lui entraver de nouveau les poignets et les membres inférieurs. Il l'a ensuite replacée dans le coffre de sa voiture et a pris la route sur trois kilomètres environ. Il a laissé la fillette en contre-bas d'un chemin et lui assurant qu'il la "retrouverait" si elle ne gardait pas le silence. X.________ connaissait l'âge de la victime. En vertu des deux expertises psychiatriques menées (l'une ordonnée lors de l'enquête, l'autre établie par un expert privé mandaté par X.________), il a été retenu que sa responsabilité pénale était entière. S'agissant de ses antécédents, il a été condamné le 7 juillet 1998 à une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis (révoqué dans la présente procédure) pour lésions corporelles simples, voies de fait, injure, menaces et tentative de contrainte.