Citation: 1P.441/2006 24.11.2006 E. 3

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 De jurisprudence constante, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). 3.2 Le recourant fait d'abord valoir que c'est arbitrairement que l'autorité cantonale a nié qu'il présentait, au moment des faits, un taux d'alcoolémie de 2,3 g ‰, qui eût fait présumer qu'il avait agi en état de responsabilité restreinte au sens de l'art. 11 CP. De la pièce 143 du dossier, dont se prévaut le recourant, il ressort que, suite à une demande de son mandataire, formulée dans un fax du 20 juillet 2004, le juge d'instruction a téléphoné à un inspecteur de la brigade criminelle pour s'enquérir du résultat d'un test à l'éthylomètre, auquel, selon le fax, aurait été soumis le recourant; après vérification, l'inspecteur a rappelé le juge d'instruction en lui indiquant qu'un test avait bien été effectué, mais par la brigade de la sécurité routière, de sorte qu'il ne se trouvait pas en possession de la brigade criminelle; l'inspecteur a cependant précisé que seul le chauffeur de la voiture, E.________, avait été soumis à une prise de sang, dont le résultat avait été versé à la procédure. Dès lors, contrairement à ce que soutient le recourant, la pièce qu'il invoque ne démontre pas qu'un alcootest aurait effectivement été pratiqué sur lui et qu'il aurait ensuite été égaré. Il n'était du moins pas arbitraire de le nier, d'autant que les pièces 71 ss du dossier tendent au contraire à confirmer qu'un seul alcootest a été effectué, sur le conducteur E.________, et que seul ce dernier, au vu du taux de 1g ‰ décelé, a été soumis à une prise de sang. Au demeurant, quand bien même un alcootest aurait été pratiqué sur le recourant, il ne serait pas pour autant établi que ce dernier présentait un taux d'alcoolémie de 2,3 g ‰. Rien ne vient étayer l'allégation d'un tel taux. En particulier, rien n'indique que le recourant aurait présenté des signes extérieurs d'une alcoolémie aussi élevée. A lui seul, le taux d'alcoolémie n'est en effet pas décisif; il ne fonde qu'une présomption d'une diminution de la responsabilité, laquelle peut être renversée en raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 ss). Or, comme le relève l'arrêt attaqué un taux d'alcoolémie tel qu'allégué se manifeste généralement par le fait que la personne titube, vomit, effectue des mouvements désordonnés ou a de la difficulté à s'orienter. Aucune manifestation de ce genre n'a toutefois été constatée chez le recourant. Après l'agression, ce dernier a été parfaitement à même de prendre la fuite avec ses compagnons, puis, lors de son interception, de répondre aux questions de la police. Le gendarme qui l'a entendu à cette occasion a d'ailleurs confirmé que le recourant ne titubait pas, ni ne présentait de signes d' ébriété. Au vu de ce qui précède, il n'était en tout cas pas arbitraire, au sens rappelé ci-dessus (cf. supra, consid. 3.1), de considérer l'allégation d'un taux d'alcoolémie de 2,3 g ‰ comme non établie. 3.3 Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir nié l'existence d'un lien étroit entre son alcoolisme et l'infraction commise et, surtout, d'avoir considéré arbitrairement qu'une incompatibilité de la démarche psychothérapeutique en cours avec l'exécution de la peine n'était pas établie. 3.3.1 L'autorité cantonale a justifié le refus de prononcer une mesure selon l'art. 44 CP, au motif que le lien, qu'elle n'a en soi pas nié, existant entre l'addiction du recourant à l'alcool et l'infraction commise n'était pas suffisamment étroit. Savoir si c'est à tort ou à raison qu'elle a posé la condition d'un lien étroit entre ces éléments, a nié qu'elle soit réalisée dans le cas d'espèce et, partant, a refusé le prononcé d'une mesure au sens de l'art. 44 CP relève de l'application du droit fédéral (cf. ATF 115 IV 90 consid. 3c p. 92; 102 IV 74 consid. 1c p. 76; cf. également arrêt 6S.376/2002 consid. 2.4), qui peut être contestée dans un pourvoi en nullité et ne saurait donc être remise en cause dans un recours de droit public (art. 269 PPF; art. 84 al. 2 OJ). 3.3.2 De même, relève de l'application du droit fédéral la question de savoir si un traitement ambulatoire, le cas échéant, est compatible avec l'exécution de la peine et, partant, s'il se justifie ou non de suspendre l'exécution de celle-ci (cf. ATF 116 IV 101 consid. 1a p. 102; 115 IV 89 consid. 1 p. 87 ss, 90 consid. 1d p. 93; 107 IV 20 consid. 4c p. 22/23; 105 IV 87 consid. 2b p. 88). Elle ne se fût au demeurant réellement posée que si un traitement ambulatoire, respectivement la poursuite du traitement actuellement en cours, avait été ordonné en l'espèce. Le présent grief, qui revient exclusivement à se plaindre d'une violation du droit fédéral, est par conséquent irrecevable.