Citation: 6B_584/2018 E. B

Par jugement du 5 mars 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté les appels de X.________ et de B.________ et admis partiellement l'appel joint du Ministère public. Elle a réformé le jugement attaqué notamment en ce sens qu'elle a condamné X.________ pour escroquerie et tentative d'escroquerie à une peine de 60 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'à une amende de 300 fr., convertible en trois jours de privation de liberté en cas de défaut de paiement fautif. En résumé, elle a retenu les faits suivants: Entre le 11 septembre 2013 et le 12 octobre 2015, à C.________, X.________ a commandé, sur les sites D.________.ch, E.________.ch, F.________.ch et G.________.ch, de nombreux objets sans avoir l'intention de les payer. Pour ce faire, elle a régulièrement créé de nouvelles identités et de nouveaux comptes avec de nouvelles adresses e-mail afin de pouvoir continuer à commander et à se faire livrer de la marchandise, malgré le non-paiement des commandes précédentes. Elle a ainsi commandé et reçu pour un montant de 4'137 fr. 60 d'objets divers et variés (vêtements, chaussures, parfums, ustensiles de cuisine, etc.), dont elle ne s'est pas acquittée. Dans les mêmes circonstances, X.________ a tenté de passer commande de diverses marchandises, sur les sites des sociétés E.________ Sàrl, H.________ Sàrl, G.________ Sàrl, I.________ AG et J.________.ch, pour un montant de 3'903 fr. 05, sans avoir l'intention de les payer. Pour les ventes à crédit en ligne, les commerçants susmentionnés ont tous recouru aux services de A.________ SA, qui met à disposition une solution de paiement par facture en ligne. Dans ce cas de figure, l'acheteur qui ne souhaite pas régler au moyen d'une carte de crédit ou de débit doit entrer un certain nombre de données, notamment ses nom et adresse et il peut opter pour des modalités de paiement, qui lui sont offertes par A.________ SA. Grâce à un algorithme, le système de A.________ SA évalue le risque de non-paiement et communique le résultat au commerçant. Celui-ci décide sur cette base s'il accepte ou non la commande. Cette acceptation ne se fait pas automatiquement: le commerçant se base sur le résultat de l'évaluation automatique de A.________ SA pour prendre sa décision, mais il analyse lui-même le résultat pour prendre sa propre décision. En cas d'acceptation de la commande par le commerçant, une relation juridique triangulaire se noue entre le commerçant, A.________ SA et l'acheteur. Ainsi, le commerçant est obligé de livrer la marchandise par colis postal à l'acheteur et de la garantir, A.________ SA est obligée de régler le prix de vente au commerçant et l'acheteur est obligé de rembourser à A.________ SA l'équivalent du prix selon les modalités convenues entre eux. S'agissant de X.________, une fois atteint un certain montant d'impayés, A.________ SA a refusé toute nouvelle commande de sa part. L'administrateur délégué de A.________ SA a déposé des plaintes pénales les 17 et 30 avril 2015 et s'est constitué partie civile en chiffrant ses prétentions à hauteur de 4'137 fr. 60, prétentions que B.________ et X.________ ont reconnues dans leur totalité à l'audience de première instance.