Citation: 9C_314/2009 27.01.2010 E. 4

Les premiers juges, procédant sur la base des rapports médicaux versés au dossier à une comparaison des faits existant à l'époque de la décision du 27 mai 1992 d'octroi d'une rente entière et lors de la décision du 23 mars 2007 rejetant l'opposition contre la décision du 14 avril 2004 de réduction de la rente entière à trois-quarts de rente, ont retenu, indépendamment de la valeur probante du rapport du docteur O.________ du 4 juin 2004, que l'état du recourant était de toute façon resté stable du point de vue de l'incapacité de travail pendant la période déterminante. Niant que le rapport de ce médecin ait pleine valeur probante, ils ont considéré que c'était à bon droit que l'intimé avait écarté ce rapport et retenu une évolution stationnaire de l'incapacité de travail (70 %) et un taux d'invalidité économique de 68 % demeuré inchangé. 4.1 Le recourant affirme qu'il a apporté la preuve par le biais du rapport du docteur O.________ du 4 juin 2004 que son état de santé s'était détérioré. Il reproche à la juridiction inférieure d'avoir écarté ce rapport et de s'être fondée sur un dossier médical incomplet, en donnant dans l'arbitraire puisque c'est sur la base d'un rapport établi en 1992 (soit l'expertise du professeur A.________) qu'elle aurait nié tout changement. Le grief d'arbitraire formulé par le recourant n'est pas motivé de façon détaillée et n'a pas à être examiné (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Il en va de même d'une prétendue violation de son droit d'être entendu. 4.2 Dans la comparaison des faits, les premiers juges ont relevé que la décision du 27 mai 1992 d'octroi d'une rente entière avait été rendue suite au rapport du professeur A.________ et du docteur G.________ du 17 février 1992 et à la nouvelle comparaison des revenus à laquelle avait procédé le secrétariat de la Commission AI. Ainsi, le professeur A.________ avait posé dans l'expertise le diagnostic de troubles cognitifs légers et comportementaux (notamment manifestations anxio-dépressives) comme séquelles d'une contusion cérébrale, relevé que le degré de la capacité de travail avait évolué "[e]n diminuant après une évolution initialement plutôt favorable" et retenu une incapacité de travail de 70 %, fondée sur l'avis du médecin traitant et de l'assuré, tout en indiquant que l'estimation de cette capacité de travail se révélait au demeurant difficile. Dans la comparaison des revenus, le secrétariat de la Commission AI, admettant que la capacité résiduelle de travail de 40 % avait diminué à 30 %, s'était fondé sur un revenu sans invalidité de 48'500 fr. et sur un revenu d'invalide de 15'400 fr. par année pour conclure à une invalidité (économique) de 68 %. En ce qui concerne les faits existant à l'époque de la décision du 23 mars 2007 confirmant la décision du 14 avril 2004 de réduction de la rente entière à trois-quarts de rente, la juridiction cantonale a relevé que le recourant avait indiqué dans le questionnaire du 18 février 2004 que son état de santé était "stationnaire". Sur cette base, l'intimé pouvait légitimement partir de l'idée que son incapacité de travail et son invalidité étaient inchangées, sans instruction complémentaire en l'absence d'indices contraires. La production en cours de procédure d'opposition du rapport du docteur O.________ du 4 juin 2004 - médecin que l'assuré consultait à titre occasionnel, soit lors de ses séjours au Portugal - n'y changeait rien. En effet, ce rapport - succinct - ne contenait pas les éléments nécessaires pour lui reconnaître pleine valeur probante, en particulier une anamnèse complète, des constatations cliniques étayées, la description complète du contexte médical ainsi qu'une discussion et des conclusions motivées. Bien plus, il reprenait les constatations faites dans des rapports précédents, pour en déduire une incapacité de travail équivalente à celle précédemment retenue. Comme le docteur O.________ en 2004, le professeur A.________ avait conclu à une incapacité de travail de 70 % en 1992. Ceci démontrait - indépendamment de la valeur probante du rapport du docteur O.________ - que l'état du recourant était de toute façon resté stable du point de vue de l'incapacité de travail. Les griefs du recourant ne permettent pas de retenir que les constatations de fait des premiers juges en ce qui concerne la période déterminante soient manifestement inexactes ou aient été établies de manière contraire au droit. Ainsi que l'a relevé la juridiction cantonale, l'aggravation alléguée ne se trouve pas matérialisée dans le rapport du 4 juin 2004, dans la mesure où le docteur O.________ se borne à apprécier des éléments déjà énoncés dans des rapports antérieurs pour aboutir à la même incapacité que celle retenue par le docteur A.________. Le docteur O.________ ne fait état d'aucune aggravation significative de l'état de santé. Bien plus, le taux de 70 % d'incapacité permanente partielle est identique à celui retenu par le professeur A.________ en 1992 dans son expertise. Il n'apparaît pas que la juridiction cantonale, en faisant siennes les conclusions de l'intimé ayant écarté le rapport du docteur O.________ du 4 juin 2004 et retenu une évolution stationnaire de l'incapacité de travail (70 %) et un taux d'invalidité de 68 % demeuré inchangé, ait établi les faits de façon manifestement inexacte ou en violation du droit, ni que les conclusions juridiques qu'elle en a tirées soient contraires au droit fédéral. Ainsi que l'ont relevé les premiers juges, si l'incapacité permanente partielle de 70 % mise en évidence par le docteur O.________ devait se référer à l'invalidité économique et non à l'incapacité de travail, il apparaîtrait comme vraisemblable que le passage de 68 % à 70 % ait été guidé par les conséquences d'un tel taux sur le droit aux prestations AI, plus qu'il ne reflétait un état fondamentalement plus grave. De toute façon, le rapport du docteur O.________, vu sa valeur probante et le taux d'incapacité de travail retenu dans celui-ci, ne justifiait pas une instruction complémentaire dans le cadre de la procédure de révision. En définitive, l'absence de demandes de soins de la part de l'assuré est une preuve tangible de la stabilité de son état. En effet, l'absence de suivi médical, même ponctuel, hormis lors des séjours du recourant au Portugal, de même que l'absence de médecin traitant en Suisse où il réside (ses anciens médecins traitants ont pris leur retraite, sans qu'il choisisse un autre médecin proche de son domicile habituel) sont des indications importantes que son état de santé ne s'est pas modifié. Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté.