Citation: 1C_463/2024 E. B

Le 5 avril 2022, les époux C.________ ont déposé une demande d'autorisation de construire en procédure accélérée, portant sur la transformation et l'agrandissement de leur villa, la création d'une annexe ( pool-house) de 37 m2, l'installation d'une pompe à chaleur et la pose de panneaux solaires. Le projet envisageait en particulier une extension de la cuisine côté sud avec une prolongation du couloir de 2.5 mètres en direction de la terrasse, augmentant la surface brute de plancher (ci-après: SBP) de 26.57 m2 pour une surface totale de 272.56 m2 (correspondant à un coefficient global de densité de 24.15%). Mise à part la Commune de Veyrier, qui considérait que la construction envisagée ne respectait pas les distances aux limites de propriétés, les autres services cantonaux ont tous préavisé favorablement le projet. Par décision du 28 juillet 2022, le Département cantonal du territoire (ci-après: département) a délivré l'autorisation de construire sollicitée. Sur recours des époux A.________, celle-ci a été annulée par jugement du 4 mai 2023 du Tribunal administratif de première instance (ci-après: TAPI), au motif que la surface des constructions de peu d'importance (ci-après : CDPI), comprenant la piscine (50 m2), le garage (50 m2) et le pool-house (37 m2), dépassait la limite légale de 100 m2. Par arrêt du 22 août 2023, la Cour de justice du canton de Genève a annulé ce jugement et renvoyé la cause au TAPI, dès lors que la piscine ne pouvait pas être considérée comme une CDPI. Dans un nouveau jugement du 14 décembre 2023, le TAPI a rejeté le recours, en écartant singulièrement les critiques relatives aux constructions en ordre contigu, la distance aux limites de propriétés et la clause d'esthétique. Selon lui, le couloir n'était pas une CDPI et sa surface ne devait pas non plus être prise en considération dans le calcul de la SBP admissible. Après les transformations, le coefficient de densité serait ainsi inférieur à la limite légale de 25% et les limites des CDPI ne seraient également pas dépassées. Le recours interjeté contre ce jugement a été rejeté par arrêt du 10 juin 2024 de la Cour de justice.