Citation: 1P.50/2002 03.04.2002 E. 2

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir substitué indûment son appréciation à celle de l'autorité inférieure et d'avoir fait une application arbitraire du principe « in dubio pro reo » en acquittant son oncle de la prévention fondée sur l'art. 189 aCP, au bénéfice du doute. 2.1 Saisi d'un recours de droit public pour violation de l'interdiction de l'arbitraire ancrée à l'art. 9 Cst., le Tribunal fédéral n'annule la décision attaquée que si elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale - en ce qui concerne notamment l'appréciation des preuves - que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56 et les arrêts cités). Dans le cas particulier, la Cour de cassation cantonale a, elle aussi, revu sous l'angle de l'arbitraire l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la Cour correctionnelle, la maxime « in dubio pro reo » n'ayant pas une portée plus étendue dans ce cadre (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 31; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Elle s'est ainsi référée à la jurisprudence du Tribunal fédéral, selon laquelle la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité. Ce faisant, elle n'a pas outrepassé le rôle qui lui est dévolu en tant qu'autorité de recours contre les jugements de la Cour correctionnelle (cf. SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 230/231; Jacques Droin, Le pouvoir d'examen de la Cour genevoise de cassation à la lumière d'arrêts récents, in Etudes en l'honneur de Dominique Poncet, Genève 1997, p. 34). Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation; la présomption d'innocence n'est donc invoquée avec succès que s'il apparaît, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, que le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité de l'intéressé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33). Il ne s'ensuit pas, pour le Tribunal fédéral, l'obligation de se limiter à examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorité cantonale de recours est elle-même tombée dans l'arbitraire; ce mode de faire réduirait pratiquement à néant le rôle assigné dans ce domaine au juge constitutionnel. Il appartient bien plutôt à celui-ci de revoir sans réserve l'usage que l'autorité cantonale de recours a fait de son pouvoir d'examen limité en matière d'appréciation des preuves (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355). 2.2 La Cour de cassation a estimé que si l'établissement des faits pris isolément échappait au grief d'arbitraire, une lecture attentive du dossier laissait planer un doute que les premiers juges auraient dû constater et qui aurait dû les amener à acquitter le prévenu du chef d'accusation d'attentat à la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de résistance. Elle a vu un premier élément de doute dans les incertitudes qu'éveillait la fragilité des dénonciations et de leurs auteurs, découlant des circonstances tragiques ayant empêché l'exécution de l'expertise de crédibilité de A.________ et du rapport d'expertise qui conclut au caractère partiellement crédible des déclarations de son frère X.________. Elle a également vu d'autres facteurs de doute dans l'éloignement dans le temps des infractions dénoncées, qui n'aurait pas permis de récolter beaucoup de témoignages fiables, dans le fait que personne n'avait rien remarqué alors même que le recourant criait et se débattait dès qu'il reconnaissait l'entrée de la cave, et dans l'absence de crainte et d'hostilité, que A.________ affirmait ressentir à l'égard de son oncle, transparaissant sur la cassette visionnée par la Cour correctionnelle et sur le mot qu'il a accroché à la porte de son oncle. Il est exact que A.________ souffrait de troubles psychiques, qui l'ont amené à séjourner à plusieurs reprises à la Clinique Belle-Idée; sa dernière hospitalisation faisait cependant suite à une tentative de suicide et non à des délires paranoïaques consécutifs à une alcoolisation excessive; en outre, la mère de A.________ et les médecins qui ont recueilli ses confidences n'ont émis aucune réserve sur sa sincérité et la crédibilité de ces propos en raison de son état de santé psychique. Le jeune homme a d'ailleurs confirmé ses déclarations à la police, puis devant le Juge d'instruction après sa sortie de clinique, de sorte qu'elles ne sauraient en principe être remises en doute en raison des troubles de la personnalité dont il souffrait. De même, pour regrettable qu'elle soit, l'absence d'une expertise de crédibilité de A.________ ne permet pas encore de dénier toute crédibilité aux accusations portées à l'encontre de son oncle; celles-ci devaient au contraire être appréciées en relation avec les autres éléments du dossier, dont en particulier les avis des praticiens, qui ont recueilli les déclarations de A.________ et qui se sont tous déclarés convaincus de la sincérité du plaignant, ainsi que le témoignage de C.________, qui a confirmé la réalité des attouchements dont son frère prétendait avoir été la victime de la part de son père. Il est également exact que le Docteur T.________ a conclu à une crédibilité partielle du recourant; elle est cependant parvenue à cette conclusion parce qu'elle n'avait pas été en mesure de recueillir elle-même les propos tenus par l'expertisé au cours de la procédure, en raison notamment de l'état psychique dépressif dans lequel ce dernier se trouvait alors et qui l'empêchait de répondre aux questions posées; or, dans le même temps, elle reconnaissait que X.________ ne disposait pas des capacités intellectuelles nécessaires pour inventer les propos tenus au cours de la procédure ou pour apprendre une leçon, ce que confirme d'ailleurs le responsable du foyer dans lequel le jeune homme était placé. Dans ces conditions, la Cour de cassation a accordé aux conclusions de l'expert un poids qu'elles n'avaient pas au regard notamment des déclarations que le recourant a faites lors de l'entretien avec S.________, puis à sa mère au cours de la discussion à laquelle I.________ a assisté, et qui corroboraient les accusations faites par A.________. Quant à l'éloignement dans le temps des faits dénoncés, il rend certes plus délicate une reconstitution fidèle des événements de la part des témoins; il ne suffit cependant pas en soi à jeter de manière générale un doute fondé sur les déclarations de A.________, de son frère X.________ ou des autres témoins, à charge ou à décharge, en particulier lorsque les souvenirs des personnes concernées portent sur des faits précis et concrets. Le fait que ni l'ex-amie, ni la compagne ni les frères et soeurs de l'intimé n'aient rien constaté d'anormal dans le comportement de ce dernier vis-à-vis de ses neveux n'est pas surprenant puisque les actes incriminés se seraient déroulés en pleine nuit au domicile familial. Les premiers juges pouvaient donc sans arbitraire leur préférer les déclarations des victimes et des autres témoins portant sur des faits concrets. Il est en revanche plus surprenant que Y.________ et les autres frères et soeurs du recourant n'aient rien remarqué, alors même qu'ils dormaient sous le même toit. A.________ n'a cependant jamais allégué que les actes reprochés à son oncle se seraient produits de manière régulière; par ailleurs, s'il a indiqué que X.________ se débattait et criait, il a précisé que son frère agissait ainsi seulement au moment où il reconnaissait l'entrée de la cave, ce qui peut expliquer le fait que sa mère et ses autres frères et soeurs, dont les chambres se trouvaient à l'étage, n'aient rien entendu. De ce point de vue, le doute que cette circonstance pouvait peut-être susciter est marginal par rapport aux autres éléments à charge relevés par la Cour correctionnelle. Enfin, contrairement à ce que retient l'autorité intimée, les juges de première instance n'ont pas écarté les aveux allégués de Z.________ tenus devant sa belle-soeur et son neveu lors de la visite qu'il a faite à ce dernier à la Clinique Belle-Idée, ou la déposition écrite de J.________ produite à l'audience, mais ils ont estimé inutile de se prononcer à leur propos, vu la conviction de culpabilité résultant des autres éléments retenus. 2.3 En définitive, la Cour de cassation s'est écartée de manière arbitraire de l'arrêt de la Cour correctionnelle du 15 décembre 2000 en admettant, sur la base des éléments évoqués ci-dessus, que les premiers juges auraient dû éprouver un doute sur la culpabilité de l'intimé quant à la prévention d'infractions à l'art. 189 aCP et en acquittant celui-ci de ce chef.