Citation: 4A_173/2008 02.10.2008 E. 2

La cour cantonale a constaté que l'intimé a bien atteint l'objectif fixé en 2001 pour avoir réalisé un chiffre d'affaires de 1'741'689 francs. Pour l'année 2002, respectivement la période de travail effectif, la cour a indiqué que les objectifs ont également été atteints, sur la base de l'arrêt du Tribunal fédéral du 22 juin 2007. 2.1 La recourante fait grief à l'autorité cantonale de ne pas avoir pris en compte la pièce 31, produite subséquemment à l'arrêt du Tribunal fédéral du 22 juin 2007, et de ne pas avoir motivé le jugement sur ce point; selon la recourante, la pièce 31 permettrait de démontrer que la marge brute indiquée à la pièce 18 p. 4 du dossier, à concurrence de 1'205'812 fr.38, est erronée. La recourante reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir retenu que l'intimé avait droit à un bonus pour les années 2001 et 2002. Elle dénonce une appréciation arbitraire des faits et des éléments de preuve, une violation du droit fédéral, sous l'angle de l'art. 18 CO et de l'art. 322a CO « en tant qu'il fait dépendre de la volonté des parties le droit à un bonus », ainsi qu'un défaut de motivation s'agissant de l'allocation des bonus 2001-2002. 2.2 Il découle du consid. 6.2 de l'arrêt du Tribunal fédéral du 22 juin 2007 - qui lie l'instance cantonale et le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 consid. 4.2) - que, pour l'année 2001, les objectifs posés ont été réalisés, indépendamment du fait qu'ils aient été fixés en terme de chiffre d'affaires ou de marge brute ou nette. Sur la base de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'autorité cantonale ne pouvait que considérer que les objectifs 2001 ont été atteints et donc retenir que l'employé avait droit à un bonus. De surcroît, la critique relative à la pièce 31, qui relève manifestement du droit de procédure cantonal, est insuffisamment motivée, dès lors que la recourante se contente de dire que la pièce litigieuse a été produite de façon tout à fait conforme à la procédure civile genevoise, selon l'article 301 LPC/GE. Pareille argumentation ne permet en aucun cas de démontrer une éventuelle application arbitraire du droit de procédure cantonal. 2.3 Dans l'arrêt de renvoi du 22 juin 2007, le Tribunal fédéral a dit clairement qu'en 2001 les objectifs posés ont été réalisés en terme de chiffre d'affaires et de résultat (ou marge) brut(e) ou net(te) et que, pour les deux années litigieuses, les comparaisons opérées sur la base des marges brutes en % étaient dénuées de pertinence. Le Tribunal fédéral a également indiqué que, pour l'année 2002, le document « résultat » ne pouvait justifier la non-réalisation des objectifs fixés, dès lors qu'il concerne les résultats de l'ensemble de l'année. Il est par ailleurs constant qu'après l'entrée en vigueur des contrat et avenant de juin 2001, les parties n'ont pas fait une lecture différenciée des objectifs 2001. Cela montre bien que les parties n'ont pas envisagé un changement de modalités entre les deux régimes contractuels, notamment en ce qui concerne la réalisation des objectifs. Pour l'année 2002 - contrairement à l'année 2001 -, les objectifs ne font ressortir aucun montant chiffré en terme de marge brute ou nette. Sur les trois critères de comparaison mentionnés dans l'arrêt de renvoi, seul le chiffre d'affaires figure dans les objectifs 2001 et 2002. Il en découle que les parties n'ont pu que prévoir que les résultats devaient être atteints du seul point de vue du chiffre d'affaires. La déposition du témoin A.________, mise en exergue dans l'arrêt de renvoi, abonde dans ce sens. Pour 2002, le chiffre d'affaires mensuel à atteindre est de 180'300 fr., soit de 1'472'450 fr. jusqu'au 5 septembre 2002 (1'442'400 + [180'300 : 30 x 5]). Ce chiffre est réalisé, puisque, sous l'angle des seuls placements temporaires, le chiffre de vente ascende à 1'597'353 fr.26. La cour cantonale pouvait donc considérer que les objectifs 2002 ont été atteints et que l'employé avait droit à un bonus pour cette année. 2.4 Au regard de ce qui précède, la recourante n'est pas fondée à soutenir, en lien avec l'octroi des bonus 2001 et 2002, que l'autorité cantonale s'est livrée à une appréciation arbitraire des faits et des preuves et qu'elle a consacré un défaut de motivation. Par ailleurs, sur le vu des faits retenus, les magistrats n'avaient pas à appliquer le principe de la confiance pour déterminer en quels termes les objectifs devaient être réalisés. Il ne saurait donc leur être reproché de ne pas avoir déterminé « correctement la teneur du contrat sur lequel les parties s'étaient mises d'accord » au sens des art. 18 et 322a CO.