Citation: 7B_859/2023 E. 1.4.2

1.4.2. La cour cantonale a retenu que les accusations du recourant à l'endroit de la police, qu'il avait formulées dans une note transmise à sa défenseure d'office de l'époque, Me E.________, le 29 décembre 2022, n'étaient ni étayées par les actes du dossier, ni crédibles. Elle a en substance relevé que la prénommée n'était pas intervenue ni pendant, ni après l'audition litigieuse pour faire rectifier le procès-verbal ou se plaindre du comportement des inspecteurs. Cette avocate n'avait pas non plus fait suivre la note précitée aux autorités, se contentant d'évoquer que l'inspecteur D.________ avait déclaré qu'il y avait des preuves incriminant le recourant en brandissant le dossier pénal et les prélèvements effectués sur l'enfant, sans reprendre les propos évoqués par le recourant dans sa note; tout ceci menait à sérieusement douter de la vraisemblance des reproches formulés par le recourant. Les juges cantonaux ont en outre souligné que ce dernier n'avait pas entrepris l'ordonnance de non-entrée en matière, qu'il ne contestait pas le refus du Ministère public d'entendre Me E.________ et qu'il était passé aux aveux après une pause de 35 minutes; il avait pu à cette occasion s'entretenir avec sa mandataire et n'avait pas pu faire l'objet de pressions quelconques. Il n'y avait dès lors aucune raison de s'écarter du contenu du procès-verbal de l'audition du 13 décembre 2022, tel qu'il figurait au dossier. Or, à la vue de ce procès-verbal et des autres éléments au dossier, des moyens de contrainte, des menaces ou des tromperies de la part des enquêteurs n'étaient pas démontrées. Il était en particulier douteux que le simple fait, pour un policier, d'indiquer avoir des preuves, sans mentionner lesquelles, constituât une tromperie au sens de l'art. 140 al. 1 CPP. Quoi qu'il en soit, les policiers n'avaient pas indiqué faussement au recourant détenir des éléments l'incriminant. Ce dernier avait livré des aveux complets en cours d'audition, après avoir été confronté aux déclarations précises de l'enfant et avoir réclamé une pause, lors de laquelle il avait pu s'entretenir avec son avocate. Les enquêteurs ne lui avaient pas dit être en possession de preuves scientifiques, mais lui avaient seulement demandé, à la suite de ses révélations, s'il était "possible" qu'on puisse retrouver son profil génétique sur les prélèvements effectués. Aucune tromperie ne pouvait non plus être reprochée aux enquêteurs en lien avec les déclarations de G.________, entendue par l'inspecteur D.________. La teneur de son courrier du 16 janvier 2023, soit que le prénommé lui avait dit détenir des "preuves scientifiques" à l'endroit du recourant, ne correspondait pas aux déclarations qu'elle avait faites devant la police, ni au rapport administratif rendu par l'agent en question; ce revirement n'était pas convainquant et il n'était pas possible de transposer les propos qui auraient été tenus dans cette situation à celle du recourant lors de son audition litigieuse. Par ailleurs, la cour cantonale a estimé que la requête de retranchement des pièces litigieuses était tardive. Le recourant, qui était assisté d'une avocate dès l'audition litigieuse, s'était accommodé des vices dénoncés, cela durant l'entier de son interrogatoire, puis lors celui qui avait eu lieu le lendemain devant le Ministère public, puis encore pendant près d'un mois, sans jamais soulever le moindre grief au sujet de ses déclarations. Partant, la cour cantonale a conclu que les auditions du recourant étaient exploitables et qu'elles devaient être conservées au dossier (cf. pp. 13 à 18 de l'arrêt attaqué). Par ces considérations factuelles et juridiques bien étayées, il n'apparaît pas d'emblée que la cour cantonale se serait livrée à une appréciation insoutenable des preuves, ni qu'elle aurait violé le droit fédéral. Il n'est pas contesté que les violations alléguées de l'art. 140 CPP ne ressortent pas des procès-verbaux d'audition litigieux. Certes, comme le recourant le fait valoir, Me E.________ et G.________ ont également indiqué que la police aurait prétendu détenir des preuves l'incriminant. Comme exposé ci-dessus, la cour cantonale a toutefois dûment motivé pourquoi il y avait sérieusement lieu de douter de la véracité de l'ensemble des accusations du recourant, respectivement pourquoi les courriers des deux prénommées ne permettaient pas de modifier cette appréciation. A ce stade, ces explications détaillées suffisent pour considérer que l'audition du recourant devant la police ne s'est pas manifestement déroulée en violation de l'art. 140 CPP, soit sous la menace, la contrainte et la tromperie. A tout le moins, le recourant ne démontre pas qu'une telle violation apparaîtrait d'emblée manifeste. Il ne conteste en particulier pas le refus du Ministère public d'auditionner Me E.________, ni le caractère douteux de ses accusations de menaces et d'insultes à l'endroit de l'inspecteur D.________. Il ne remet pas davantage en question le fait que l'avocate prénommée n'a pas transmis sa note aux autorités pénales, ni n'a repris les propos qu'elle contenait, à l'exception du fait que la police aurait indiqué avoir des preuves à son endroit. A ce dernier égard, le recourant n'expose pas pourquoi ce point ne transparaissait aucunement de son audition protocolée, ni pour quelles raisons son avocate n'était pas intervenue immédiatement pour faire rectifier le procès-verbal mais avait attendu la réception d'une note écrite pour réagir. En outre, il ne réfute pas être passé aux aveux après avoir été confronté aux déclarations exactes de l'enfant et avoir pu s'entretenir librement avec Me E.________. Il se limite pour l'essentiel à critiquer la valeur accordée aux éléments retenus par la cour cantonale - qu'il accuse d'avoir fait preuve d'arbitraire - et à réfuter que les éventuelles erreurs de sa mandataire d'office puissent lui être imputées, ce qui est loin d'être évident à ce stade. Partant, les moyens de preuve concernés n'apparaissent pas d'emblée illicite et le recourant peut être renvoyé à faire valoir ses griefs devant le juge du fond. C'est en effet à ce dernier qu'il appartiendra d'apprécier les différentes allégations visant la police, tout en les confrontant aux autres éléments figurant au dossier, ainsi que d'examiner si d'éventuels manquements ont été commis par la mandataire d'office du recourant et, le cas échéant, à qui ils devraient être imputés.