Citation: B 71/04 19.11.2004 E. A

M.________ a travaillé pour la Société anonyme Z.________ (ci-après : Z.________ SA) du 2 août 1995 au 27 février 2000. A ce titre, il était affilié à la Fondation de prévoyance Z.________. Le salaire mensuel brut convenu était de 3100 fr. (37 200 fr. par an), pour un taux d'occupation de 50 %. Parallèlement à cette activité, le prénommé a fondé, le 15 janvier 1996, une société à responsabilité limitée, X.________ Sàrl, dont il est associé-gérant, avec son épouse. La société a pour but «toutes activités de services et de conseils en matière d'options suisses et étrangères, de fonds de placements, d'assurances, ainsi que de gestion de fortune». Le capital social est de 20 000 fr., dont une part de 19 000 fr. au nom de M.________. Le 6 juillet 2000, celui-ci a déposé une demande de prestations à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud. L'Office l'a reconnu totalement incapable de travailler dès le 28 février 2000 et lui a alloué une rente entière d'invalidité avec effet dès le 1er février 2001 (décision du 21 mars 2002). Cette rente, d'un montant de 1714 fr., était complétée d'une rente pour conjoint de 514 fr., et de deux rentes pour enfant de 686 fr. chacune, soit un total de 3600 fr. A la suite de cette décision, la Fondation de prévoyance Z.________ a informé l'assuré qu'elle lui allouerait des prestations réduites, en vue d'éviter une surindemnisation, selon le calcul suivant : «Salaire mensuel assuré (mi-temps) Fr. 3'100,00 dont 90 % Fr. 2'790.00 Rente AI 50 % (Fr. 1'800.00) Total Fr. 990.00» Les prestations se composeraient d'une rente d'invalidité de 767 fr. et de deux rentes pour enfant de 111 fr. chacune, dès le 1er mars 2002. Pour la période antérieure, il convenait d'intégrer dans le calcul de surindemnisation des indemnités journalières d'assurance-maladie, ce qui réduisait à zéro les prétentions de M.________ envers l'institution de prévoyance. Par lettre du 5 juin 2002, l'assuré contesta ce calcul au motif qu'il ne tenait pas compte d'un revenu annuel de 72 000 fr. pour son activité au sein de X.________ Sàrl. A la demande de la Fondation de prévoyance Z.________, il produisit notamment un certificat d'assurance attestant l'affiliation de X.________ Sàrl à la Fondation collective LPP Vaudoise assurances, à laquelle un salaire annuel de 72 000 fr. avait été annoncé en sa faveur, dès le 1er janvier 2000. La Fondation de prévoyance Z.________ réexamina le droit aux prestations litigieuses. Elle considéra que le revenu allégué de 72 000 fr. par an n'était pas suffisamment établi; par ailleurs, la totalité de la rente allouée par l'assurance-invalidité devait être prise en compte dans le calcul de surindemnisation, et non une demi-rente d'invalidité seulement. Il en résultait que l'assuré ne pouvait prétendre aucune prestation de prévoyance et qu'il aurait à rembourser les montants versés à tort pour les mois de mars 2002 à mars 2003, soit 12 870 fr. (lettre du 3 mars 2003).