Citation: 4A_469/2010 01.12.2010 E. 2.4

2.4.1 Les recourants contestent devoir les prestations d'assurance qui leur sont réclamées en soutenant que les dégâts subis par le voilier le 6 mai 1997 seraient dus à l'usure normale des pièces ou à un défaut d'entretien, hypothèses dans lesquelles la couverture d'assurance aurait été exclue. La cour cantonale a retenu qu'ils n'avaient pas apporté cette preuve - qui leur incombait selon le droit anglais applicable - et que l'avarie était due à un vice initial (couvert par l'assurance), à savoir un défaut de forgeage de la tête de rod. Dans leur recours, les assureurs soutiennent que la cour cantonale, pour parvenir à cette conclusion, a apprécié les preuves de manière arbitraire. Pour situer correctement le problème, il faut rappeler que les recourants - selon le droit anglais dont le Tribunal fédéral ne peut pas contrôler l'application - assumaient le fardeau de la preuve et qu'il leur incombait d'établir que le sinistre avait une cause exclue par le contrat d'assurance. Ils devaient donc apporter la preuve positive de la cause du sinistre, en établissant une cause qui est exclue par la police d'assurance. Il ne suffirait donc pas, pour que la solution du litige soit modifiée, que la cause réelle de l'avarie apparaisse douteuse. Par ailleurs, il faut garder à l'esprit que l'examen, au stade du Tribunal fédéral, est limité à l'arbitraire. Il ne s'agit donc pas d'apprécier à nouveau les preuves apportées, mais d'examiner si la décision cantonale est insoutenable. Comme les recourants devaient prouver que l'avarie avait une cause exclue de l'assurance, il faudrait, à ce stade de la procédure, qu'ils montrent qu'ils avaient apporté cette preuve de manière tellement évidente que la cour cantonale, en le niant, a statué de manière insoutenable. 2.4.2 Les recourants soutiennent que l'autorité précédente a admis de manière arbitraire que les têtes de rod n'étaient pas en fin de vie. La question est toutefois sans pertinence. En effet, la cour cantonale a retenu que le sinistre avait été causé par un vice initial, à savoir un défaut de forgeage d'une tête de rod. Dès lors que la cause a été déterminée et qu'il ne s'agit pas de l'usure ou d'un mauvais entretien, il importe peu de savoir si les têtes de rod - affectées d'un défaut à l'origine du sinistre - étaient ou non usées (sur la question décisive en l'espèce, cf. infra consid. 2.4.3). Il faut en effet rappeler qu'une rectification de l'état de fait ne peut être demandée que si elle est de nature à influer sur l'issue du litige (art. 97 al. 1 LTF) et qu'une décision ne peut être annulée pour cause d'arbitraire que si elle apparaît arbitraire dans son résultat. Au demeurant, l'argumentation présentée n'est pas vraiment convaincante. Les recourants soutiennent que l'expert a perdu de vue que le modèle des têtes de rod a été modifié en 1994 et que les têtes posées sur le bateau en 1991 n'étaient pas les mêmes qu'aujourd'hui. Ils admettent cependant que les anciennes têtes de rod avaient une durée de vie de 20'000 miles, renouvelables après ressuage. Selon les constatations cantonales, le ressuage n'est qu'un contrôle, et non pas une opération de restauration. Il est donc parfaitement possible que ce contrôle ait donné un résultat positif et que les têtes de rod aient pu vivre deux fois 20'000 miles, soit 40'000 miles comme l'a retenu la cour cantonale. Comme les calculs effectués par l'expert ne sont pas contestés, il n'est pas douteux que ce nombre de miles n'était pas atteint et il n'est donc pas arbitraire de dire que les têtes de rod n'étaient pas en fin de vie. Les recourants soutiennent que la cour cantonale a admis de manière arbitraire que le ressuage avait été effectué sur la base d'une déclaration écrite de l'entreprise française. Le ressuage n'étant qu'une vérification, son omission est certes imprudente, mais elle ne permet pas de dire quel aurait été le résultat du contrôle. L'omission du ressuage, à supposer qu'elle soit avérée, ne permet pas encore de dire que les têtes de rod étaient usées après 20'000 miles ou exigeaient une quelconque réparation. De surcroît, la cour cantonale n'a pas retenu que le sinistre était dû à une usure que le ressuage aurait pu détecter, mais elle a au contraire admis que la cause en était un vice initial, à savoir un défaut de forgeage de la tête de rod. En conséquence, la question de savoir s'il y a eu ou non un ressuage est sans pertinence. Les recourants soutiennent que la cour cantonale a admis de manière arbitraire, en suivant l'expert judiciaire, que la tête de rod incriminée était affectée également d'un défaut de symétrie (à supposer qu'il s'agisse d'un défaut distinct du défaut de forgeage). Cette question est également sans pertinence, puisque la cour cantonale a retenu que la cause déterminante du sinistre était un défaut de forgeage de la tête de rod, et non pas un défaut de symétrie. Savoir s'il s'ajoutait ou non un défaut de symétrie est une question qui ne peut pas modifier l'issue du litige. Savoir comment les réparations ont été faites après l'accident, notamment s'il a été installé un rod avec double cardan, est également sans pertinence pour déterminer la cause de l'avarie survenue le 6 mai 1997. 2.4.3 La question décisive est de savoir si la cour cantonale - comme le soutiennent les recourants - a admis de façon arbitraire que le sinistre avait été causé par un défaut de forgeage de la tête de rod. Sur ce point, la cour cantonale a suivi l'opinion de l'expert judiciaire. Il n'est en soi pas arbitraire de donner la préférence à l'opinion de l'expert judiciaire, que le juge a choisi en toute indépendance et dont la seule mission est d'éclairer la justice, sans avoir aucun lien quelconque avec les parties (cf. ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175). Lorsque l'autorité cantonale adopte les conclusions de l'expert judiciaire, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissance spécifique, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arrêt 4A_519/2009 du 14 janvier 2010 consid. 4.1). En l'espèce, l'expert a répondu de manière claire et ses explications sont cohérentes. Les recourants lui reprochent de ne pas avoir vu lui-même les têtes de rod, mais cet argument n'est guère compatible avec les règles de la bonne foi puisque les recourants admettent eux-mêmes que l'expert leur a demandé les pièces et qu'ils ne les lui ont pas fournies. Il faut aussi observer que l'on ne se trouve pas dans le cas où l'expert judiciaire serait seul de son avis face à une pluralité d'expertises privées divergentes. En effet, un autre expert (G.________) est arrivé exactement à la même conclusion. Les recourants voudraient certes faire prévaloir l'expertise dont les conclusions lui sont favorables, à savoir celles de l'Université de Southampton. Il n'incombe pas au Tribunal fédéral de faire l'expertise technique à la place des experts, ni de trancher entre des expertises contradictoires; son rôle se limite à examiner si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (arrêt 4A_519/2009 déjà cité consid. .1). Or, il ne saute pas aux yeux que l'expertise de l'Université de Southampton devait être préférée à l'avis de l'expert G.________ et à celui de l'expert judiciaire. Surtout, les recourants ne montrent pas dans leur recours qu'ils auraient établi à l'évidence que le sinistre avait été causé par l'usure ou un défaut d'entretien, ce qu'ils devaient prouver pour échapper à leur obligation de payer. En conséquence, la décision cantonale ne peut pas être considérée comme arbitraire.