Citation: 6S.95/2005 30.06.2005 E. 1

En procédure pénale vaudoise, la violation de la loi, notamment de la loi pénale, doit être invoquée dans le cadre d'un recours en réforme (cf. art. 415 CPP/VD). Selon l'art. 447 al. 1 CPP/VD, saisie d'un tel recours, la cour de cassation vaudoise examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent. L'alinéa 2 de cette disposition apporte toutefois des limites au principe ainsi posé, en prévoyant notamment que "la cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant" (art. 447 al. 2 1ère phrase CPP/VD). L'art. 425 al. 2 let. c CPP/VD exige par ailleurs que le mémoire de recours contienne "les motifs à l'appui des conclusions", en précisant que "ces motifs doivent indiquer succinctement quelles sont les irrégularités de procédure ou les violations de la loi alléguées et en quoi elles consistent". 2.1.2 En l'espèce, le recourant avait pris une conclusion de réforme tendant à ce qu'il soit condamné pour lésions corporelles par négligence au lieu de crime manqué de meurtre, donc une conclusion tendant à une modification du verdict de culpabilité. La cour de cassation cantonale, qui examine librement les questions de droit sans être liée par les motifs invoqués par les parties, devait dès lors examiner d'office quelle disposition pénale était applicable aux faits retenus. La question, soulevée pour la première fois dans le pourvoi, de savoir si ce n'est pas un crime manqué de meurtre passionnel qui eût dû êtrre retenu pouvait ainsi être examinée par la cour de cassation cantonale. Le grief est par conséquent recevable sous l'angle de l'épuisement des instances cantonales. 2.2 Le meurtre passionnel (art. 113 CP) est une forme privilégiée d'homicide intentionnel (art. 111 CP), qui se caractérise par l'état particulier dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir. Celui-ci doit avoir tué alors qu'il était en proie à une émotion violente ou se trouvait dans un profond désarroi, cet état - émotion violente ou profond désarroi - devant avoir été rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 et la jurisprudence citée). L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la situation ou de se maîtriser. Elle suppose que l'auteur réagisse de façon plus ou moins immédiate à un sentiment soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). Le profond désarroi vise en revanche un état d'émotion qui mûrit progressivement pendant une longue période, qui couve pendant longtemps jusqu'à ce que l'auteur soit complètement désespéré et ne voie d'autre issue que l'homicide (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). Ce n'est pas l'acte commis qui doit être excusable, mais l'état dans lequel se trouvait l'auteur (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 et les arrêts cités). Le plus souvent, l'état de l'auteur est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à son égard. Il peut cependant aussi être rendu excusable par le comportement d'un tiers ou par des circonstances objectives (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). L'application de l'art. 113 CP est toutefois réservée à des circonstances dramatiques dues principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). Pour que son état soit excusable, l'auteur ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). 2.3 En l'espèce, au vu des constatations de fait cantonales et de la jurisprudence précitée, il est manifeste que le recourant, qui ne le prétend d'ailleurs pas, n'a pas agi sous l'empire d'un profond désarroi. Il n'apparaît en revanche pas exclu, au vu des faits retenus, qu'il l'ait fait sous le coup d'une émotion violente, plus précisément d'un violent sentiment de colère. Quoiqu'il en soit cependant, cette émotion, contrairement à ce qu'estime le recourant, ne pourrait être considérée comme excusable. La colère éprouvée par le recourant n'a pas été suscitée par un comportement gravement répréhensible de la victime à son égard ou des circonstances extérieures indépendantes de sa volonté que toute autre personne raisonnable eût pu considérer comme dramatiques, mais par le simple fait que la victime avait critiqué sa façon de jouer aux cartes. Manifestement, le recourant a réagi de manière disproportionnée, menaçant la victime de la poignarder et en venant aux mains avec celle-ci. Que sa colère, comme il le fait valoir, ait été attisée par l'alcool qu'il avait absorbé n'est imputable qu'à lui-même. Dans ces conditions, même en admettant que le recourant était en proie à une émotion violente, cette dernière n'était pas excusable au sens de l'art. 113 CP. Le grief fait à l'autorité cantonale d'avoir retenu le crime manqué de meurtre au lieu du crime manqué de meurtre passionnel est donc infondé.