Citation: 6S.144/2003 13.06.2003 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 122 CP, la recourante conteste l'existence d'un lien de causalité adéquate entre les coups portés, à réitérées reprises, sur B.________ et C.________ en février et mars 1998 et le résultat dommageable, soit la grave atteinte portée à l'intégrité psychique de ces derniers. Elle soutient que les enfants ont été exposés à d'autres causes de perturbation psychique graves et variées telles que la séparation avec leur mère, la mort de leur cousine E.________, le fait d'assister à de violentes disputes entre leurs parents, l'inadaptation de la mère aux normes sociales proposées par l'école et la négation de la mort de E.________ par ses auteurs. 2.1 Selon l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), ou aura mutilé le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2) ou aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou mentale (al. 3) sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement pour six mois à cinq ans. Cette infraction suppose la réunion de trois conditions: un comportement dangereux, des lésions corporelles graves et un lien de causalité entre le comportement de l'auteur et les lésions corporelles graves subies par la victime. En l'espèce, il n'est pas contesté que les deux premières conditions sont réalisées. En outre, s'appuyant sur l'expertise médicale, l'autorité cantonale a constaté en fait, de manière à lier le Tribunal fédéral (cf. supra, consid. 1) qu'il existait une relation de causalité naturelle entre les mauvais traitements infligés aux enfants en février et mars 1998 et l'atteinte à leur développement psychique. Il reste donc à examiner s'il existe un lien de causalité adéquate entre les lésions corporelles subies par B.________ et C.________ et les coups infligés par leur mère. 2.2 Le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, si d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de l'auteur est propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-là d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arrêts cités). Il n'est pas nécessaire que ce comportement illicite constitue la cause unique et immédiate du résultat; il suffit qu'il soit susceptible de le provoquer, voire de favoriser, d'une manière générale, l'avènement de conséquences d'une telle nature (ATF 115 IV 100 consid. 2b p. 102 et les arrêts cités). L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213). 2.2.1 Selon les constatations cantonales, la recourante a infligé à ses enfants, pendant un peu plus d'un mois, des coups fréquents et violents à mains nues, avec une spatule, un bâton, une ceinture ou un cordon électrique utilisé à la manière d'un fouet. D'après les faits retenus, le médecin qui a ausculté les enfants n'avait jamais vu de lésions aussi étendues depuis le début de sa pratique de cinq ans; il a rappelé que l'état des deux enfants avait provoqué la nausée et les larmes auprès du corps médical; il a constaté un nombre très élevé d'ecchymoses et de lésions diverses, quarante sur B.________ et huitante sur C.________, tant sur les membres, le thorax, le dos que sur le visage. Selon l'arrêt attaqué, ces enfants, même s'ils n'ont pas été atteints physiquement à long terme, ont subi des dégâts psychiques importants et garderont des séquelles dont des troubles du comportement et un sentiment de tristesse nécessitant un accompagnement psychosocial sur le long terme. Il est clair que le comportement de la recourante, soit le fait de frapper de telle manière, durant plus d'un mois, de jeunes enfants de 8 et 5 ans dont elle a la protection, dans le but de les corriger ou de chasser le diable censé habiter leur corps, est propre, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à provoquer le résultat qui s'est produit, soit à porter une grave atteinte à leur santé psychique, ou au moins à en favoriser l'avènement, même s'il n'en constitue pas la cause unique. En effet, conformément à la jurisprudence précitée (cf. supra, consid. 2.1), il n'est pas nécessaire que le comportement illicite constitue la cause unique et immédiate du résultat. Il suffit qu'il soit susceptible de le provoquer, voire de favoriser, d'une manière générale, l'avènement de conséquences d'une telle nature. Dans ces conditions, il existe bien un lien de causalité adéquate entre les coups infligés par la mère et les lésions des enfants. 2.2.2 La cour cantonale a relevé que, selon la Doctoresse Ambrosio, qui paraissait mettre la maltraitance physique au premier plan, les violentes disputes parentales dont les enfants avaient été parfois témoins, voire acteurs, avaient également constitué une forme de maltraitance, de même que l'incapacité de la recourante à s'adapter aux normes sociales proposées par l'école, l'incapacité du père des enfants à les protéger et la négation des faits par la recourante et sa soeur. Elle a constaté que, selon Patrizia Meisoz, questionnée sur le point de savoir si la prise en charge psychologique des enfants devait être mise dans une relation de causalité avec les mauvais traitements subis, il était difficile de distinguer les conséquences des mauvais traitements avec celles de la rupture du lien avec la mère et de la mort de E.________. En l'espèce, les autres formes de maltraitance susmentionnées constituent autant de causes propres à favoriser le résultat qui s'est produit. Toutefois, elles ne revêtent qu'un caractère secondaire par rapport aux violences exercées par la recourante sur ses enfants, ce que confirme d'ailleurs l'expertise de la Doctoresse Ambrosio; elles n'apparaissent pas comme les causes les plus immédiates du résultat considéré, ni ne relèguent à l'arrière-plan les maltraitances physiques. En outre, la recourante ne saurait invoquer et se prévaloir de ses propres comportements, tels que l'assassinat de E.________, la négation des faits, son incapacité à s'adapter aux règles sociales, la rupture du lien avec ses enfants, qui, comme elle l'admet, constituent autant de circonstances en relation de causalité avec le préjudice subi par ses enfants. 2.3 En conclusion, la condamnation de la recourante pour lésions corporelles graves ne viole pas le droit fédéral.