Citation: 4C.174/2003 27.10.2003 E. 1

L'autorité cantonale a retenu, en substance, que les parties étaient liées par un contrat de travail. Elle a considéré que la résiliation immédiate adressée par le défendeur à la demanderesse par lettre du 3 novembre 1996, avec effet au soir du 7 novembre 1996, était nécessaire pour le bien des patients et donc justifiée au sens de l'art. 337 CO. La rémunération contractuelle due à la demanderesse pour la période du 1er décembre 1995 au 7 novembre 1996 ascendant, selon l'expertise comptable, à 85 169 fr.75, la Cour civile y a ajouté 682 fr.50, représentant les heures considérées comme supplémentaires par l'expert, puis en a déduit un total de 75 587 fr.30, correspondant aux montants que la salariée avait reçus du défendeur, par 66 009 fr.15, auxquels s'ajoutaient ceux qu'elle avait encaissés directement auprès des patients. Les magistrats vaudois ont encore alloué à la demanderesse 7151 fr.50 à titre d'indemnité de vacances. Passant à l'examen des conclusions reconventionnelles du défendeur, l'autorité cantonale a jugé que la demanderesse avait violé ses obligations contractuelles en refusant de transmettre à l'employeur ses "notes de suite", de sorte que celui-ci avait droit à des dommages-intérêts en vertu de l'art. 321e CO, qu'elle a considéré équitable d'arrêter à 9981 fr.60, montant représentant les heures de travail consacrées à reconstituer les dossiers des patients et correspondant à la moitié du préjudice évalué par l'expert psychiatre. Pour finir, la cour cantonale a rejeté les prétentions en réparation du tort moral élevées par les deux parties.