Citation: 1C_486/2023 E. 3

Se plaignant ensuite d'une violation de l'art. 16c al. 1 let. d LCR, le recourant affirme qu'il était convaincu de n'avoir que légèrement "frotté" la borne sans l'endommager et qu'il ne s'était donc pas rendu compte de l'existence d'un accident, de sorte que l'élément subjectif nécessaire à la réalisation de l'infraction ne serait pas réalisé. Il avait lui-même indiqué à la police avoir bu de l'alcool et ne présentait aucun signe d'ébriété; la possibilité que la police ordonne une mesure de l'alcoolémie si elle avait été avisée, ne serait donc pas suffisamment vraisemblable. La décision sur réclamation retient, en se fondant sur le dossier pénal, que le recourant avait, de son propre aveu, bu environ 3 dl de vin blanc avant de quitter l'auberge. Par ailleurs, selon le témoin, la collision avec la borne avait produit un grand bruit et les policiers avaient retrouvé sur place des traces d'huile qu'ils avaient pu suivre jusqu'à la propriété du recourant. Il était donc peu probable que le recourant ne se soit pas rendu compte du choc, et hautement vraisemblable que les policiers, dûment informés, eussent investigué sur sa capacité à conduire. Cette appréciation se fonde à juste titre sur les éléments du dossier pénal et le recourant ne saurait, au vu des principes rappelés ci-dessus, tenter de revenir sur ces questions. L'appréciation de la cour cantonale est en outre conforme à l'art. 16c al. 1 let. d LCR dès lors notamment qu'en cas d'accident, la personne impliquée doit de manière générale s'attendre à un contrôle de son alcoolémie (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.3).