Citation: 6S.451/2002 10.01.2003 E. 3

Le recourant invoque plusieurs griefs relatifs à sa condamnation pour calomnie (art. 174 CP) en relation avec l'utilisation des expressions "dénoncer calomnieusement le club à l'AVS" et "délation". 3.1 Le recourant soutient qu'en reprochant à l'intimé d'avoir calomnieusement dénoncé le club à l'AVS, il n'a pas voulu imputer à Daniel Cheseaux une violation de l'art. 303 CP. Cette disposition réprime le comportement de celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale ou qui, de toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente. Le recourant explique avoir voulu dire qu'il s'était estimé calomnié par la manière et la terminologie utilisée par l'intimé pour régler la question de l'AVS. La critique du recourant tombe à faux. En effet, conformément à la jurisprudence précitée (cf. supra, consid. 2.3), les allégations doivent être interprétées objectivement selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit lui attribuer et non pas d'après le sens que souhaitait ou pensait lui donner son auteur. Dans deux documents publiés dans la revue du Micromaniac (cf. supra, consid. en B.a) il est reproché au recourant d'avoir accusé l'intimé de dénonciation calomnieuse du club à l'AVS et, en relation avec son comportement envers cette assurance, de délation. Conformément à l'art. 303 CP, se rend coupable de dénonciation calomnieuse celui qui cherche à faire poursuivre pénalement une personne qu'il sait innocente. Cette infraction est punissable de l'emprisonnement ou de la réclusion et constitue donc un crime (art. 9 al. 1 CP). La délation est une dénonciation inspirée par des motifs méprisables (cf. définition du Petit Robert). Interprétées objectivement, les allégations du recourant impliquent un comportement méprisable de l'intimé. Au surplus, la jurisprudence admet qu'il y a atteinte à l'honneur lorsque l'on évoque la commission d'un crime ou d'un délit intentionnel (ATF 118 IV 248 consid. 2b 250). C'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a admis que les accusations précitées étaient attentatoires à l'honneur. 3.2 Se référant à la lettre de l'intimé du 7 janvier 1999 (cf. supra, consid. B.c), dont il qualifie le contenu de diffamant et calomnieux, et au comportement de cette personne pour signaler le cas à l'AVS, le recourant estime ses propos comme justifiés et compréhensibles. En réalité, le recourant conteste ainsi sa condamnation pour calomnie arguant qu'au regard du comportement général de l'intimé, il avait des motifs suffisants pour agir et que ses écrits étaient donc fondés. Or, il ressort de l'arrêt attaqué, de manière à lier la Cour de céans (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160 et les arrêts cités), que le recourant savait que ses allégations étaient fausses, de sorte que les preuves libératoires sont exclues (cf. supra, consid. 2.2). Partant, le recourant ne saurait affirmer avoir eu des motifs suffisants pour articuler ses allégations et prétendre ainsi être admis à apporter l'une des preuves libératoires conformément à l'art. 173 ch. 3 CP. 3.3 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir isolé des phrases de leur contexte et d'avoir ainsi perdu le sens général du texte tel que l'homme de la rue l'aurait compris. Il soutient encore que le conflit doit être assimilé à un débat politique. En l'espèce, la cour cantonale a apprécié les accusations de dénonciation calomnieuse et de délation du recourant en relation avec le comportement de l'intimé et sa manière de signaler le défaut d'affiliation de l'association à l'AVS. Elle a également relevé la mauvaise ambiance régnant au sein du SOFT en raison du conflit opposant plusieurs membres. Les allégations du recourant ont par conséquent été appréciées dans leur contexte. En outre, selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit lui attribuer, le fait d'accuser une personne de dénonciation calomnieuse et de délation est dépréciatif et attentatoire à l'honneur, puisqu'on lui reproche en définitive la commission d'une infraction et un comportement méprisable. Pour ces motifs, l'argumentation du recourant est infondée. Le recourant ne saurait d'emblée se prévaloir de la jurisprudence qui ne sanctionne qu'avec retenue les excès de langage commis dans la discussion politique. En effet, ses écrits concernent un conflit au sein d'une association dont le but est l'organisation, l'animation et la promotion de l'utilisation de l'informatique et ont été adressés à des personnes privées en dehors de tout débat politique. Sur le vu de ce qui précède, la condamnation du recourant pour calomnie ne viole pas le droit fédéral.