Citation: 4C.97/2006 06.06.2006 E. 1

La cour cantonale a admis, en se référant à l'arrêt 4C.325/2002 du 24 janvier 2003, que les bonus ICP versés au demandeur depuis 1998 devaient être considérés comme des salaires variables, qui s'ajoutaient au salaire de base. Se fondant sur la moyenne des montants touchés à ce titre par le travailleur en 1998, 1999 et 2000 - qui ne faisaient pas le départ entre bonus "structuré" et bonus "discrétionnaire" -, elle a octroyé à celui-ci pour l'année 2002 une somme de 22'587 fr.50, compte tenu encore que le demandeur n'avait conclu à l'allocation d'un bonus que pour les dix premiers mois de l'année en cause. S'agissant du plan d'options sur actions, les juges genevois ont déclaré liminairement que le travailleur, qui n'était plus employé de la défenderesse depuis la fin novembre 2002, ne remplissait plus les conditions pour exercer les 4e et 5e tranches de la dotation d'options de 1999. Ce plan d'intéressement n'était pas un élément de salaire mais une rétribution spéciale comparable à une gratification. La Cour d'appel a posé que si le demandeur n'avait pas été licencié en août 2002, il aurait su préserver ses rapports de travail avec la défenderesse jusqu'en automne 2003, ce qui lui aurait permis d'exercer la 4e tranche du plan d'options et de percevoir environ 20'000 fr. En revanche, il n'en allait pas de même pour la 5e tranche des options, lesquelles seraient venues à maturité en juin 2004. Faisant application de l'art. 156 CO, qui dispose que la condition (soit en l'espèce le maintien des rapports de travail) dont l'avènement a été empêché au mépris des règles de la bonne foi (in casu par le congé abusif donné par la défenderesse) est réputée réalisée, l'autorité cantonale a condamné cette dernière à payer au travailleur le montant net de 20'000 fr., soit ce qu'aurait rapporté au demandeur la 4e tranche de ses options.