Citation: 5P.363/2003 08.12.2003 E. 3

3.1 Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait fait une interprétation arbitraire de la clause de remboursement contenue dans la cédule hypothécaire en admettant que la saisie provisoire constituait un "procédé juridique de la LP" au sens de cette clause. Après avoir rappelé la nature et l'origine de la procédure sommaire de mainlevée provisoire de l'opposition, le recourant affirme qu'une interprétation téléologique de la loi (sic) devrait forcément conduire à constater que la saisie provisoire ne constitue pas un "procédé juridique de la LP" au sens de la clause litigieuse. En effet, le but de cette dernière serait clairement d'éviter les cas où le débiteur se serait trouvé dans une situation ne lui permettant pas d'honorer ses engagements, soit dans une situation proche de l'insolvabilité; or une simple saisie provisoire ne permettrait pas à elle seule d'établir que le débiteur serait proche de l'insolvabilité et ne serait pas en mesure de rembourser ses dettes. En outre, reconnaître la saisie provisoire comme un "procédé juridique de la LP" ouvrirait la voie à bon nombre de situations abusives et mettrait en péril la sécurité du droit et des rapports contractuels : cela signifierait en effet que tout un chacun, sollicité ou non par la banque créancière, serait en mesure de faire échec au maintien d'un contrat de prêt hypothécaire contenant une telle clause, par une simple réquisition de poursuite qui n'aurait mené qu'à une saisie provisoire. 3.2 Par cette argumentation, le recourant ne démontre pas qu'il serait arbitraire d'interpréter la clause litigieuse, selon le principe de la confiance (cf. consid. 2.3 supra), en ce sens qu'une saisie provisoire constitue "l'un des procédés juridiques de la LP" permettant au créancier d'exiger le remboursement immédiat du prêt. Il convient de souligner d'emblée que la portée de l'interprétation de cette clause, insérée en vertu de l'autonomie de la volonté dans la cédule hypothécaire grevant l'immeuble du recourant, est limitée à la présente espèce. C'est dès lors en vain que le recourant tente d'argumenter comme s'il s'agissait de trancher une question qui se poserait dans un grand nombre de cas. En outre, le dépôt d'une réquisition de poursuite ne suffit évidemment pas pour requérir une saisie provisoire; il faut encore que le créancier ait obtenu la mainlevée provisoire de l'opposition (cf. art. 83 al. 1 LP), ce qui présuppose que le créancier ait pu produire une reconnaissance de dette (cf. art. 82 al. 1 LP) - soit un titre apparemment probant quant à l'existence et à l'exigibilité de sa créance (Pierre-Robert Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 1-88, 1999, n. 22 ad art. 82 LP) - et que le débiteur, de son côté, n'ait pas pu rendre vraisemblable sa libération (cf. art. 82 al. 2 LP). En d'autres termes, l'existence d'une saisie provisoire, à la différence de la seule introduction d'une poursuite (cf. art. 38 al. 1 et 67 al. 1 LP), implique que le débiteur n'a pas payé une dette dont l'existence et l'exigibilité ont à tout le moins été rendues vraisemblables. Cela étant, il n'apparaît en tout cas pas arbitraire d'interpréter l'expression relativement large de "procédés juridiques de la LP" comme comprenant la saisie provisoire, dont l'existence permet légitimement au créancier hypothécaire de craindre pour le recouvrement de sa créance.