Citation: 5A_481/2023 E. 5.2.1

5.2.1. En particulier, son appréciation des preuves relatives aux contrats négociés lors du salon "D.________" à V.________ serait arbitraire. La cour cantonale avait retenu à juste titre que le chiffre d'affaires 2023, évalué à 8'624'542 fr., résultait notamment de ces contrats de distribution. De manière étonnante, elle avait observé plus loin que "les accords datent du 30 mars 2023. On peut donc raisonnablement s'interroger sur les chiffres retenus par la recourante pour janvier, février et mars 2023, soit une période antérieure à la date de la conclusion de ces contrats". Vu ce qui précède, c'était arbitrairement qu'elle avait considéré que le chiffre d'affaires allégué n'était constitué que des contrats de distribution précités. Une simple addition des montants résultant de ceux-ci de même que le terme "notamment" devaient conduire l'autorité cantonale à ne pas retenir une telle conclusion, sous peine d'arbitraire. En outre, si la juridiction précédente avait relevé que les pièces vendues à la société E.________ Ldt étaient en stock et déjà fabriquées, elle avait omis de préciser que la recourante avait indiqué dans ses observations du 24 avril 2023 que le bénéfice serait net " pour le groupe ". La recourante affirme avoir bien précisé que l'existence des pièces en question ne rendait pas nécessaire des " frais de développement ", mais non qu'elle ne devrait pas acquérir ces pièces auprès de ses sociétés-soeurs. L'autorité cantonale avait constaté de manière arbitraire qu'elle aurait prétendu l'inverse en sous-entendant que l'acquisition de pièces " ne serait pas neutre sur le plan des charges ". Quoi qu'il en soit, si elle était allée au bout de son raisonnement, elle aurait retenu que les montants attendus de l'exécution des contrats de distribution en cause étaient manifestement de nature à couvrir les frais d'achat des pièces auprès des sociétés-soeurs mais aussi l'ensemble de ses dettes, sous peine d'arbitraire. La recourante soutient en outre avoir satisfait à ses obligations en alléguant les éléments nécessaires et en produisant les pièces permettant de rendre largement vraisemblable le fait que l'on pouvait compter sur des perspectives d'assainissement. L'arrêt cantonal serait particulièrement sévère à son égard, sachant que dans un arrêt récent (ARMC.2018.83 du 14 décembre 2018), la même autorité rappelait à quel point le sursis provisoire devait être admis largement, et l'avait donc accordé, dans un cas où la situation était bien plus grave que la sienne. Dans cette affaire, il avait été retenu qu'il n'était pas possible d'établir le bilan précis de la société en cause ni le compte de ses poursuites, que les pièces fournies devaient être considérées avec circonspection et qu'un " chiffre d'affaires équivalant à 2,5 fois le chiffre d'affaires actuel devrait être réalisé pour atteindre un équilibre entre les charges et les produits "; malgré tous ces éléments, qui traduisaient selon la recourante une situation bien plus grave que la sienne, l'autorité cantonale avait rappelé que la pratique en matière d'octroi du sursis provisoire, afin d'éviter de prononcer la faillite quand un espoir (même très mince) subsiste qu'un tel sursis permette à la société de préparer un assainissement qui pourrait peut-être la sauver. La recourante soutient enfin que la présente cause permettrait au Tribunal fédéral de clarifier sa jurisprudence, en particulier s'agissant du degré de vraisemblance auquel est tenu le débiteur pour démontrer qu'il n'existe pas manifestement aucune perspective d'assainissement, ce d'autant que l'institution de l'ajournement de faillite a été intégrée dans la procédure concordataire depuis le 1er janvier 2023, ce qui nécessiterait de dégager des principes jurisprudentiels clairs en lien avec cette modification législative. Elle soutient à cet égard que la cour cantonale ne pouvait se contenter d'indiquer que les perspectives alléguées reposaient sur " des accords susceptibles de rester lettre morte ", qu'il est " impossible de déterminer le volume des pièces susceptibles d'être vendues " ou encore que les allégations de la recourante à ce sujet " manquent de fiabilité ". On ne pouvait lui imposer d'apporter la preuve stricte de ses allégations, dès lors qu'elle était tenue à la simple vraisemblance. La cour cantonale se contentait d'émettre des suppositions et hypothèses relatives aux perspectives financières de la recourante, notamment quant à la réalisation des contrats déposés. Elle ne retenait pas que celle-ci ou encore que l'apport de l'investisseur du U.________ dans la société recourante étaient absolument exclus. Or, il était attendu du débiteur qu'il rendre vraisemblable qu'il n'existe pas " manifestement aucune perspective d'assainissement ", ceci même si la vraisemblance de celui-ci était clairement moindre que celle d'un échec. En outre, même à admettre l'appréciation faite par la juridiction de recours cantonale des trois contrats de distribution, celle-ci ne retenait pas que les documents présentés permettaient de rejeter sans doute possible la perspective d'un assainissement. Lorsqu'elle indiquait que " les prévisions (...) impliquent que les accords noués avec les distributeurs précités soient exécutés (...) et que les paiements soient intégralement réalisés " (arrêt cantonal consid. 4.1 p. 16), elle commettait une lapalissade qui ne permettait à l'évidence pas de conclure que cet élément d'incertitude, propre à tous les contrats, empêche de compter de manière réaliste avec une chance d'assainissement.