Citation: 1P.652/2002 16.06.2003 E. A

Par ordonnance du 21 novembre 2000, P.________ a été renvoyé devant le Tribunal correctionnel du district de Boudry (ci-après: le Tribunal correctionnel ou les premiers juges) comme accusé de lésions corporelles simples au préjudice de son ex-épouse, S.________, et de leur fils E.________, né le 22 décembre 1994, d'injures et de menaces envers son ex-femme, de violation d'une obligation d'entretien en concours avec un délit manqué de contrainte et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; il lui était reproché d'avoir procédé à plusieurs reprises, de fin 1997 à fin 1998, à des actes d'ordre sexuel sur son fils E.________, lors des droits de visite exercés un week-end sur deux, notamment en introduisant plusieurs fois un doigt dans l'anus de l'enfant, lui provoquant de ce fait des brûlures, en lui douchant l'anus alternativement avec de l'eau froide et chaude lors des bains, en lui mordant les fesses alors qu'ils se trouvaient tous les deux nus, en tirant le sexe de l'enfant avec les doigts et en lui prodiguant des baisers linguaux. Le Tribunal correctionnel a rendu son jugement le 7 février 2002, après avoir entendu différents témoins, dont la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula, médecin-cheffe auprès de l'Office médico-pédagogique du canton de Neuchâtel, qui a procédé à l'expertise de crédibilité de l'enfant, et rejeté les requêtes de preuves de la plaignante, S.________. Il a ainsi estimé inutile d'entendre la Doctoresse Nathalie Calame, médecin traitant de E.________, et le Docteur Didier Defleur, qui a suivi l'enfant à partir du mois d'avril 1997, parce qu'ils avaient déjà été suffisamment interrogés durant l'instruction, notamment au travers des questionnaires qui leur avaient été soumis, parce qu'ils avaient produit divers courriers et certificats versés au dossier et que leur opinion sur cette affaire était bien connue, révélant un parti pris en faveur de la plaignante. Il a considéré que le rapport d'expertise de crédibilité de S.________ établi par le Docteur Philippe Vuille, psychiatre à Neuchâtel, était très fouillé, que les critiques adressées à son endroit par le Docteur Jacques Fradin, comportementaliste et cognitiviste à Paris, n'offraient aucune garantie d'objectivité en raison des liens d'amitié que ce praticien entretenait avec la plaignante et qu'une nouvelle expertise de cette dernière ne se justifiait pas. Il n'a pas jugé utile de soumettre à la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula la cassette vidéo d'un interrogatoire de l'enfant enregistrée le 8 février 1999 par le Docteur Jacques Fradin à son cabinet, car l'expert a indiqué que la vision de cette cassette n'était pas en mesure de modifier ses conclusions; il a enfin estimé que E.________ avait été interrogé à de nombreuses reprises dans des conditions parfois extrêmement critiquables, qu'il avait assurément été traumatisé par les conflits entre ses parents et par les interventions inquisitoires en rapport avec la procédure et qu'il serait dès lors inopportun et très probablement inutile de le soumettre à une nouvelle audition. Statuant sur le fond, le Tribunal correctionnel a reconnu P.________ coupable de lésions corporelles simples, d'injures, de menaces et de violation d'une obligation d'entretien, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et a renvoyé S.________ à faire valoir d'éventuelles prétentions civiles devant le juge civil. Il a abandonné les préventions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de délit manqué de contrainte. Les premiers juges ont constaté en substance que E.________ avait été interrogé à de nombreuses reprises par différentes personnes depuis le début de l'année 1997 et qu'il avait été soumis à des questions extrêmement suggestives pour l'amener à dire ce que son père lui faisait subir, avant d'être examiné par la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula. Ils ont relevé différents éléments qui les ont conduits à appréhender avec réserve les conclusions de cet expert, à savoir qu'elle n'avait pas pris contact avec les médecins traitant de l'enfant, que les Docteurs Nathalie Calame et Pierre-Alain Leuba l'auraient approchée avant l'expertise pour lui exposer leur point de vue, qu'elle n'avait pris qu'imparfaitement connaissance du dossier, puisqu'elle avait pensé qu'une retranscription d'audition de E.________ correspondait au contenu de la cassette vidéo qu'elle n'avait pas visionnée, mais qu'elle a considérée comme une révélation valable, même après avoir été informée de son erreur, lors des débats, et qu'elle avait évoqué une possible masturbation avec éjaculation et fellation, dont il n'avait jamais été question, en relation avec l'allusion faite par l'enfant à du "jus de coco". Ils ont également relevé qu'aucun médecin n'avait constaté de lésions sur E.________ et, en particulier de blessures à l'anus, à l'exception d'une ecchymose à la suite de la dispute intervenue entre ses parents le 9 janvier 1998. Ils ont vu un élément important dans le fait que l'enfant s'était plaint à sa baby-sitter, au mois de mai 1999, de brûlures à l'anus qu'il imputait à son père, alors que le droit de visite s'exerçait sous surveillance depuis le début de l'année, et qu'à l'exception de l'épisode survenu au début de l'année scolaire 1999-2000, où E.________ avait léché les seins de C.________, ses maîtresses d'école n'avaient jamais constaté de comportements qui pouvaient donner à penser qu'il était la victime d'abus sexuels. Enfin, ils ont tenu pour peu probable que l'enfant ait dormi nu avec son père alors qu'il n'était pas encore propre à cette époque. En conclusion, les premiers juges ont estimé que, s'ils ne pouvaient péremptoirement exclure que le prévenu ait commis certains actes au préjudice de son fils, au sens de l'ordonnance de renvoi, il n'en demeurait pas moins que ces faits n'étaient pas prouvés ou démontrés par un faisceau d'indices, mais paraissaient au contraire plutôt improbables. Ils ont abandonné la prévention de délit manqué de contrainte, après avoir estimé que P.________ avait retenu les paiements des pensions non pas pour faire pression sur son épouse afin de rétablir son droit de visite, comme il l'avait affirmé maladroitement devant le juge d'instruction, mais bien plutôt parce qu'il était déçu de ne plus pouvoir entretenir des relations avec son fils et parce qu'il craignait de voir cet argent alimenter des procédures dirigées contre lui. S.________ s'est vainement pourvue contre ce jugement auprès de la Cour de cassation pénale du canton de Neuchâtel (ci-après: la Cour de cassation pénale ou la cour cantonale). Dans son arrêt du 7 novembre 2002, cette autorité a considéré que les premiers juges avaient écarté les offres de preuve de la plaignante en se fondant sur des motifs soutenables et qu'ils n'avaient pas davantage fait preuve d'arbitraire en abandonnant les préventions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de délit manqué de contrainte à l'encontre du prévenu.