Citation: 6P.34/2001 26.06.2001 E. 1

a) En ce qui concerne le premier argument, comme le relève à juste titre la cour cantonale, en cas de condamnation pour soustraction à la prise de sang, il est justifié de se fonder, pour fixer la peine et statuer sur le sursis, sur les mêmes critères qu'en cas de condamnation pour ivresse au volant. Cette manière de procéder est conforme au but de l'art. 91 al. 3 LCR, à savoir éviter de favoriser le conducteur pris de boisson qui se soustrait à la prise de sang, rend impossible un contrôle de son état d'alcoolémie et échappe ainsi au risque d'une condamnation pour conduite en état d'ivresse (cf. aussi Martin Schubarth, op. cit. , p. 302). Une telle assimilation n'est toutefois admise que lorsqu'il apparaît possible que l'intéressé, s'il s'était comporté correctement, aurait été condamné pour ivresse au volant au vu des résultats de l'analyse de sang, et non lorsqu'il est établi qu'il n'était pas ivre (ATF 117 IV 297 consid. 2 et les arrêts cités). En l'espèce, cette condition est réalisée compte tenu en particulier des indices d'ébriété énoncés ci-dessus. Dès lors, le premier moyen soulevé est mal fondé. b) Tout en exigeant que la peine soit fondée sur la faute, l'art. 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine; cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation; même s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a, 49 consid. 2a; 122 IV 299 consid. 2a, 241 consid. 1a, 156 consid. 3b). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il convient de se référer. En l'espèce, le recourant n'indique pas quels seraient les éléments que la cour cantonale aurait mal estimés ou qu'elle aurait dû prendre en considération ni dans quelle mesure le droit fédéral en résulterait violé. La question de la recevabilité de ce moyen (art. 273 al. 1 let. b PPF) peut toutefois demeurer ouverte, puisqu'il est de toute manière mal fondé. En effet, compte tenu de la motivation - manifestement suffisante au vu des circonstances litigieuses (ATF 121 IV 49 consid. 2a; 120 IV 136 consid. 3a et les arrêts cités) - de l'autorité cantonale, à laquelle il peut être renvoyé, la peine prononcée n'apparaît manifestement pas trop sévère. c) Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. L'octroi ou le refus du sursis dépendent exclusivement des critères prévus par la loi (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). En l'espèce, la seule question litigieuse est de savoir si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Il s'agit de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation; le juge de cassation n'annule la décision prise - en considérant le droit comme violé - que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.). Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Le fait que l'auteur ait déjà été condamné, dans un passé récent, pour une infraction de même nature constitue aussi un élément défavorable important (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82 et les références), mais qui n'exclut pas nécessairement l'octroi du sursis (ATF 118 IV 97 consid. 2c p. 101; 115 IV 81 ss et 85 ss); on ne doit cependant pas déduire de la jurisprudence que celui qui n'a été condamné qu'une seule fois aurait droit à un sursis lors de sa deuxième condamnation (ATF 116 IV 279 consid. 2c p. 281). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été prisen considération et comprendre comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118). d) Le recourant se cantonne à affirmer qu'il remplit "toutes les conditions objectives et subjectives" pour l'octroi du sursis et de qualifier d'"incohérent" le raisonnement des juges cantonaux sans autres précisions. La question de la recevabilité de ce grief (art. 273 al. 1 let. b PPF) peut néanmoins demeurer ouverte puisqu'il est mal fondé. La cour cantonale a prononcé une peine ferme en soulignant en particulier les antécédents du recourant, à savoir la condamnation un peu plus de deux ans auparavant pour une infraction de la même nature et pour laquelle il avait obtenu le sursis. Elle en a conclu qu'une simple menace de peine n'avait pas eu l'effet de découragement recherché. Une telle appréciation est conforme au droit fédéral.