Citation: 4A_27/2017 E. 1

B.d. Le Tribunal cantonal a rendu un nouvel arrêt le 1er décembre 2016. Après avoir complété l'état de fait, il a derechef condamné la locataire à payer les montants de 3'600 fr. et de 1'000 fr., intérêts en sus. En substance, les juges cantonaux ont considéré qu'ils n'avaient pas à revenir sur le fait que la bailleresse avait résilié le contrat de location le 17 janvier 2013, dans la mesure où l'autorité de céans l'avait retenu «à tout le moins implicitement». Au-delà de cette date, la bailleresse n'avait aucune prétention pécuniaire. Il s'avérait en effet que les parties avaient décidé le 18 janvier 2013 de confier le camion au réparateur proposé par la locataire, sans que celle-ci accepte de supporter un plein loyer pour la durée des travaux, qui n'avait pas été déterminée. Il était très peu probable que les parties aient discuté de la «disposition» ou de la possession du camion, puisqu'il devait être confié au réparateur R2.________ AG. En théorie, il était fort concevable que la bailleresse ait repris possession du véhicule, quand bien même il devait se trouver «en main d'un tiers» à un titre spécial (art. 924 al. 1 CC). Tout dépendait de l'accord des parties, qui était inconnu ou incomplet. Toutefois, la bailleresse avait au moins autant intérêt que l'autre partie à ce que des travaux soient entrepris - ceux qu'elle avait commandés étant plus longs et plus onéreux. Le simple fait qu'un auxiliaire de la locataire ait transporté le véhicule ne permettait pas de conclure que celle-ci aurait conservé l'usage de la chose louée sous cette forme très particulière. La preuve d'un tel fait incombait à la bailleresse, qui ne l'avait pas rapportée. Dans le cas concret, concluaient les juges cantonaux, la locataire ne devait pas payer d'indemnité pour la perte subie du fait de l'indisponibilité du camion durant les réparations. En effet, le lien de causalité entre la nécessité des travaux et la perte subie n'était pas prouvé. D'après les témoignages recueillis, le camion pouvait encore circuler après l'accident sans que la sécurité du transport ne soit en jeu; la citerne n'avait pas été touchée. Cela signifiait qu'il était possible de procéder aux réparations à un moment où l'indisponibilité du véhicule ne serait pas (ou moins) dommageable. Quant à la jurisprudence octroyant au bailleur une indemnité égale au loyer convenu lorsque le locataire reste dans les locaux nonobstant une résiliation de bail valable, elle ne s'appliquait pas sans autre à un bail mobilier dont l'objet n'était pas au premier chef destiné à la location. La bailleresse était elle-même une entreprise de transport et de livraison de mazout, bien plutôt qu'une professionnelle de la location de véhicules. Elle avait certes prétendu avoir «besoin de [son] camion en cette période très chargée» dans un courrier du 8 avril 2013, mais elle n'avait pas donné plus de précision en procédure sur les frais supplémentaires, voire la perte d'affaires qu'avait pu occasionner l'immobilisation du camion. Il était dès lors impossible de fixer le montant du dommage à indemniser. Au demeurant, si le camion était indispensable, on se demandait pourquoi la bailleresse avait choisi une telle période pour entreprendre en sus des travaux de transformation dont l'urgence n'était pas démontrée, sans fixer le moindre délai au réparateur.