Citation: BGE 133 III 657 E. 3.3.2

Une partie de la jurisprudence cantonale et de la doctrine est favorable à l'application analogique de l'art. 337c al. 3 CO en cas de résiliation immédiate justifiée par le travailleur. Dans un arrêt du 26 novembre 1991 (reproduit in Jahrbuch des schweizerischen Arbeitsrechts [JAR] 1993 p. 214), la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a considéré que limiter la réparation du préjudice subi par la travailleuse, dans le cadre de l'art. 337b CO, au seul dommage matériel pourrait revenir à la défavoriser, dans une situation telle que celle qui prévalait dans le cas particulier, par rapport à ce qu'elle serait en droit d'obtenir dans le cadre de l'art. 337c CO; il y avait là une disparité choquante. Pour y remédier, il convenait de faire application de l'art. 328 CO; les conditions d'application de l'art. 49 CO étaient réalisées; quant à la quotité de l'indemnité, il convenait de s'inspirer de l'art. 337c al. 3 CO, bien que celui-ci ne soit pas directement applicable. S'appuyant notamment sur l'arrêt cantonal vaudois précité, BRUNNER/BÜHLER/WAEBER/BRUCHEZ (op. cit., n. 1 ad art. 337b CO) sont d'avis que le travailleur qui résilie le contrat avec effet immédiat pour de justes motifs peut aussi réclamer une indemnité pour tort moral dont le montant s'établit en s'appuyant sur l'art. 337c al. 3 CO appliqué par analogie. Selon REHBINDER (Schweizerisches Arbeitsrecht, 15e éd., Berne 2002, n. 362 p. 171), l'employé qui se trouve dans la situation de l'art. 337b CO a droit à une indemnité fondée sur l'application analogique de l'art. 337c al. 3 CO, par exemple en cas de harcèlement sexuel par l'employeur. Faisant également référence à la jurisprudence cantonale susmentionnée, il considère que le fait que le législateur ait oublié de prévoir une indemnité dans le premier cas, au contraire de la situation qui prévaut dans le second, constitue une disparité choquante. Pour sa part, AUBERT (Jurisprudence sur la résiliation du contrat de travail, in Journée 1997 de droit du travail et de la sécurité sociale, Zurich 1999, p. 89 ss, spéc. p. 122 s.) se fonde sur l'arrêt 4P.167/ 1997 précité, dans lequel le Tribunal fédéral a affirmé qu'en cas de démission abrupte fondée sur une violation du contrat par l'employeur, il faut appliquer l'art. 337c al. 3 CO par analogie. Il relève que cette décision a été rendue sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire, mais que le Tribunal fédéral a appuyé son raisonnement sur cette affirmation en tant que telle, sans laisser entendre BGE 133 III 657 S. 662 qu'elle serait simplement soutenable. Pour cet auteur, le raisonnement du Tribunal fédéral mérite l'approbation. Il expose qu'en cas de licenciement immédiat injustifié, l'employeur doit une indemnité selon l'art. 337c al. 3 CO et qu'il doit en aller de même en cas de démission avec effet immédiat justifiée, car dans les deux hypothèses, la faute de l'employeur et le préjudice du salarié sont identiques. Si l'on retenait la solution inverse, l'employeur qui veut se débarrasser avec effet immédiat du salarié sans risquer de payer l'indemnité prévue à l'art. 337c al. 3 CO serait tenté de violer le contrat (par exemple en tardant à verser le salaire, en affectant le salarié à des tâches inférieures, en le harcelant), de telle sorte que l'intéressé se trouve contraint à démissionner abruptement.