Citation: 6B_1159/2023 E. B

Saisie par le condamné, par jugement du 27 juin 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel et, en sus des acquittements prononcés en première instance, libéré A.________ des accusations d'escroquerie, faux dans les titres et blanchiment d'argent (cas 22 de l'acte d'accusation du 1er avril 2022) ainsi que violation grave des règles de la circulation routière (cas 24 de l'acte d'accusation du 1er avril 2022). Elle a confirmé le jugement de première instance quant à la culpabilité de l'intéressé à raison des autres infractions (II) ainsi que la révocation de la libération conditionnelle (III). La cour cantonale a prononcé une peine d'ensemble de 8 ans et 3 mois de privation de liberté, sous déduction de 678 jours de détention effectuée avant jugement, peine partiellement complémentaire à celle prononcée par le Tribunal des mineurs vaudois le 18 février 2020 et comprenant le solde de 9 jours de la peine privative de liberté pour laquelle la révocation de la libération conditionnelle a été prononcée (IV). A l'instar du tribunal de première instance, la cour cantonale a encore constaté que le condamné avait passé 29 jours de détention dans des conditions illicites et ordonné que 15 jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral (V). Elle a, en outre, prononcé une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour (VI) et ordonné le maintien en détention pour des motifs de sûreté (VII), les autres points du dispositif du jugement de première instance demeurant inchangés. Enfin, la cour cantonale a déduit la durée de la détention pour des motifs de sûreté, respectivement de l'exécution anticipée de peine subie depuis le jugement de première instance et statué sur les frais et indemnités de la procédure d'appel. Sous réserve de ce qui a déjà été exposé ci-dessus et de ce qui sera encore discuté dans les considérants en droit, ce jugement sur appel, auquel on renvoie dans son intégralité pour le surplus, repose en bref sur l'état de fait pertinent suivant. B.a. À V.________, rue de U.________ xx, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 20h00 et 08h15, A.________ a véhiculé, avec une automobile de marque B.________, immatriculée VD xxx xxx, C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits en forçant une fenêtre dans les locaux d'une société à responsabilité limitée et ont dérobé un téléphone portable Iphone 6S, un ordinateur portable HP, un télémètre, une plume Mont-Blanc et son étui ainsi qu'une somme d'argent indéterminée, avant de regagner le véhicule au volant duquel se trouvait A.________. La société a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 19 avril 2018. B.b. À V.________, rue de U.________ xx, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 19h15 et 07h20, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits en forçant plusieurs portes dans les locaux de l'Office de perfectionnement scolaire, de transition et d'insertion. Ils ont fouillé plusieurs pièces à la recherche de biens et valeurs à dérober. Ils ont toutefois regagné le véhicule conduit par A.________, sans rien emporter. L'office a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 19 avril 2018. Il a chiffré le montant de ses prétentions civiles à 8'508 fr. 95. B.c. À V.________, rue de U.________ xx, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 20h00 et 07h45, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers ont essayé, sans succès, de pénétrer dans un salon de coiffure, en tentant de forcer la porte d'entrée, dans le but d'y dérober des biens ou des valeurs. Ils ont finalement regagné le véhicule conduit par A.________ sans être arrivés à leurs fins. Plainte a été déposée avec constitution de partie civile le 19 avril 2018. B.d. À V.________, rue de U.________ xx, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 20h00 et 08h12, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits dans les locaux d'une autre société à responsabilité limitée, en forçant la porte d'entrée. Ils ont fouillé les lieux à la recherche de biens et valeurs à dérober. Ils ont toutefois regagné le véhicule conduit par A.________, sans rien emporter. La Sàrl a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 1er mai 2018. B.e. À V.________, avenue W.________, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 17h45 et 06h50, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits dans les locaux d'un centre d'enseignement professionnel, en forçant la porte d'entrée du secrétariat. Après avoir forcé plusieurs portes de bureaux, ils ont tenté, sans succès, d'ouvrir un coffre-fort, qu'ils ont endommagé, et se sont finalement emparés d'un beamer, d'une tablette électronique, de nombreuses cartes de légitimation et cartes blanches sans inscription ainsi que d'une enveloppe contenant 30 francs. Ils ont regagné le véhicule conduit par A.________. Le centre d'enseignement a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 19 avril 2018. Il a chiffré le montant de ses prétentions civiles à environ 12'000 francs. B.f. À V.________, rue de U.________ yy, entre le 18 avril 2018 à 12h30 et le 19 avril 2018 à 07h20, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits dans les locaux d'une société anonyme, en forçant la porte d'entrée. Ils se sont emparés d'une somme de 370 fr., qui se trouvait dans une caissette qu'ils ont endommagée. Ils ont ensuite regagné le véhicule conduit par A.________. La société a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 19 avril 2018. Elle a chiffré le montant de ses prétentions civiles à 1'000 francs. B.g. À V.________, rue de U.________ xx, entre le 18 avril 2018 à 14h00 et le 19 avril 2018 à 11h50, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers ont tenté, sans succès, de pénétrer dans les locaux d'une société anonyme, en tentant de forcer la porte d'entrée, dans le but d'y dérober des biens ou des valeurs. Ils ont regagné le véhicule conduit par A.________, sans être parvenus à leurs fins. La société a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 19 avril 2018. Elle a chiffré le montant de ses prétentions civiles à 1'000 francs. B.h. À V.________, rue de U.________ yy, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 17h30 et 08h00, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits dans les bureaux d'une société anonyme, en forçant la porte d'entrée. Ils se sont emparés d'un ordinateur Dell avant de regagner le véhicule conduit par A.________. La société a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 4 juin 2018. B.i. À V.________, rue de U.________ yy, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 18h15 et 08h00, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Après avoir forcé la porte d'entrée, ces derniers se sont introduits dans un cabinet dentaire. Ils ont fouillé les lieux à la recherche de biens et valeurs à dérober. Ils ont ensuite regagné le véhicule conduit par A.________ sans rien emporter. Le médecin-dentiste a déposé plainte le 19 avril 2018. B.j. À V.________, rue de U.________ yy, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 17h55 et 07h20, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers ont tenté, sans succès, de pénétrer dans les bureaux d'une société anonyme, en tentant de forcer la porte d'entrée, et ce dans le but d'y dérober des biens ou des valeurs. Ils ont ensuite regagné le véhicule conduit par A.________, sans être arrivés à leurs fins. La société a déposé plainte le 19 avril 2018. B.k. À X.________, chemin de Y.________, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 22h00 et 07h27, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits, en forçant une fenêtre puis une porte, dans les bureaux d'un collège. Ils ont dérobé une clé programmable communale avant de regagner le véhicule conduit par A.________. La commune a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 22 avril 2018. B.l. À Z.________, route U1.________, dans la nuit du 18 au 19 avril 2018, entre 20h00 et 06h45, A.________ a véhiculé C.________ et D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ces derniers se sont introduits dans les bureaux d'une école professionnelle, en forçant une fenêtre. Ils ont fouillé les lieux à la recherche de biens et valeurs à dérober. Ils ont toutefois regagné le véhicule conduit par A.________, sans rien emporter. Le Contrôle des chantiers du canton de Vaud a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 19 avril 2018. B.m. À V1.________, chemin de W1.________, dans la nuit du 14 au 15 mai 2018, entre 18h10 et 06h20, A.________ a véhiculé D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ce dernier s'est introduit, en forçant la porte d'entrée principale, dans les locaux d'un collège, où il s'est emparé d'une somme de 150 fr. et de plusieurs jeux de clés, avant de quitter les lieux et de rejoindre l'automobile où l'attendait A.________. L'association scolaire intercommunale responsable a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 15 mai 2018. B.n. À X1.________, rue de Y1.________, dans la nuit du 15 au 16 mai 2018, entre 19h45 et 07h00, A.________ a véhiculé D.________ jusqu'à l'adresse en question. Celui-ci s'est introduit en forçant une fenêtre dans les locaux d'un collège. Il a fouillé les lieux à la recherche de biens et valeurs à dérober, avant de regagner le véhicule conduit par A.________, sans rien emporter. La commune a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 16 mai 2018. B.o. À U.________, chemin de Z1.________, le 16 mai 2018 vers 03h00, A.________ a véhiculé D.________ jusqu'à l'adresse en question. Ce dernier s'est introduit en forçant la porte d'entrée dans les locaux d'une fondation, déclenchant l'alarme par la même occasion. Il a fouillé les lieux à la recherche de biens et valeurs à dérober, puis a regagné le véhicule conduit par A.________, sans rien emporter. La fondation a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 23 mai 2018. B.p. À U2.________, chemin de V2.________, le 16 mai 2018 vers 01h00, A.________ a véhiculé D.________ jusqu'à l'adresse en question. Après avoir escaladé des échafaudages entourant le bâtiment, ce dernier s'est introduit, en forçant une fenêtre, dans les locaux d'un établissement scolaire. Une fois à l'intérieur, il a dérobé un montant de 250 fr., puis a regagné le véhicule conduit par A.________. L'établissement a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 16 mai 2018. B.q. À W2.________, le 8 mai 2018 entre 18h30 et 19h00, A.________ a véhiculé C.________ au volant du véhicule de marque B.________, immatriculé VD xx xxx. Tous deux ont été rejoints par E.________, qui les avait suivis en deux roues. C.________ et E.________ ont fait plusieurs allées et venues au ralenti dans le village, au guidon d'un scooter dérobé la veille par C.________, celui-ci comme passager et E.________ comme conducteur, avec pour intention de commettre un brigandage au préjudice d'une épicerie. À cet effet, C.________ s'était muni d'une arme factice. Compte tenu du nombre de personnes présentes dans l'échoppe, les deux hommes ne sont finalement pas passés à l'acte, mais leur présence dans le village leur a permis d'effectuer des repérages en vue du brigandage qu'ils ont finalement commis le 11 mai 2018. C.________ a, par la suite, été pris en charge par A.________ dans son automobile. B.r. À W2.________, rue de X2.________, le 11 mai 2018 vers 16h50, A.________ a véhiculé C.________ jusqu'à l'épicerie précitée. Ils ont été rejoints par E.________, qui s'était rendu dans ledit village au guidon du scooter dérobé par C.________ le 7 mai 2018. E.________ et C.________ ont pénétré dans le commerce, lequel faisait également office de bureau de poste, visage masqué et tous deux armés de pistolets factices. Tandis que E.________ se tenait devant la porte automatique pour éviter qu'elle ne se referme, C.________ a demandé à l'épouse du propriétaire, qui était seule dans le magasin, de lui donner l'argent, avant de pointer son arme dans sa direction et de faire plusieurs mouvements de charge. Elle a ouvert sa caisse tandis que C.________ gardait son arme braquée sur elle, dans son dos. Il a finalement pris l'argent qui se trouvait dans le tiroir-caisse, en demandant qu'on lui donne " le reste" et qu'on lui indique l'emplacement du coffre, dont l'épicerie était toutefois dépourvue. C.________ a encore fait deux mouvements de charge avec son pistolet pointé en direction de la poitrine de l'épicière. E.________ a alors dit à son comparse: " on y va, on y va". C.________ a cependant encore demandé à deux reprises à la marchande si elle avait des enfants, ce à quoi l'intéressée a répondu par l'affirmative, et le prévenu lui a déclaré: " Alors donne-moi le coffre Madame !", pointant son arme sur son front d'une manière déterminée et en faisant un mouvement de charge. La commerçante a cru que le prévenu pourrait la tuer. C.________ et E.________ ont alors soudainement quitté les lieux et ont pris la fuite au moyen du scooter, en emportant un butin d'environ 1'600 francs. C.________ et E.________ se sont ensuite rendus au lieu-dit "Y2.________", où ils ont été pris en charge par A.________ qui les y attendait, au volant de sa voiture, et ce après avoir incendié le scooter en présence de ce dernier. A.________ a ensuite déposé C.________ et E.________ en Ville de U.________. Durant le trajet, A.________ a reçu une partie du butin. En outre, le même jour, il a conservé, à la demande de C.________, une partie du butin, afin d'en dissimuler l'origine, en échange de 150 francs. La commerçante a déposé plainte et s'est constituée partie civile le 11 mai 2018. L'épicerie, soit le titulaire de la raison individuelle (radiée depuis lors) a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 13 mai 2018. Il a chiffré ses prétentions civiles à un montant compris entre 1'500 et 2'000 francs.