Citation: 6B_29/2010 30.03.2010 E. B

Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit. B.a Entre 1996 et mars 2004, X.________ a travaillé pour le compte de B.Y.________ SA, en qualité de dessinateur et de maquettiste indépendant. Ses tâches consistaient à exécuter des dessins et des maquettes d'étude, à partir d'idées élaborées par A.Y.________, architecte, ainsi qu'à réunir des données de base pour la réalisation de certains dessins d'enquête. Il n'était ni le créateur ni le concepteur des projets de la société et ne bénéficiait d'aucune marge de manoeuvre, sa tâche se limitant à la représentation du dessin. B.b Entre le mois de mars 2006 et le 20 juillet 2007 au moins, X.________ a publié, sur le site Internet qu'il exploite et sur lequel il promeut son activité de dessinateur, qu'il exerce sous forme individuelle, quelque 50 à 60 photographies représentant des oeuvres réalisées par B.Y.________ SA et A.Y.________, qu'il avait vraisemblablement copiées à partir d'un CD-ROM appartenant à cette société et qu'il avait temporairement en sa possession. Aucune mention sur le site n'indiquait clairement la source des images ni les créateurs des objets qui y étaient représentés, ce qui laissait penser que X.________ en était l'auteur ou, du moins, y avait participé de manière prépondérante. Il a également placé sur son site des liens renvoyant à des coupures de presse concernant des ouvrages de B.Y.________ SA, donnant l'impression qu'il était en relation étroite avec celle-ci et les ouvrages en question. Aucun dommage commercial n'a pu être établi, respectivement chiffré, par B.Y.________ SA et A.Y.________, qui ont déposé plainte pénale le 29 juin 2006. B.c Le Tribunal de police a entendu deux témoins au sujet de la façon dont le travail était organisé dans le cabinet B.Y.________ SA et des tâches attribuées à X.________. Le témoin C.________, qui était dessinateur de formation et était impliqué dans les projets, y compris dans la phase de réalisation, a indiqué que la conception des oeuvres émanait toujours de A.Y.________, qui en était l'unique créateur dans l'entreprise et qui se tenait généralement à ses idées, même s'il était ouvert aux propositions de ses collaborateurs. Il a estimé que la production des photos sur le site internet de l'accusé n'était pas admissible, expliquant que ce dernier ne bénéficiait d'aucune autorisation pour les publier et qu'il avait exclusivement pour tâche de dessiner des plans et des maquettes. Le témoin D.________, architecte de formation, a indiqué qu'il assistait A.Y.________ dans la réalisation de ses projets. Selon lui, les dessinateurs étaient de purs exécutants et l'accusé n'avait à cet égard aucun statut particulier, si ce n'est qu'il travaillait sur mandat. Le témoin a dit se rappeler que, lors de son engagement, A.Y.________ lui avait précisé "le projet, c'est moi", ajoutant que ce principe s'appliquait dans le bureau et que tout le monde le connaissait. Il a encore expliqué que les droits sur les oeuvres n'appartenaient qu'à A.Y.________ et qu'il était exclu que quiconque publiât des photographies de ses oeuvres sans son accord. Comme le témoin C.________, il a confirmé que les photos reproduites sur le site de l'accusé correspondaient à des projets de l'entreprise. Le tribunal a également entendu comme témoins, cités par X.________, deux entrepreneurs, qui ont expliqué qu'ils lui confiaient régulièrement des mandats, correspondant à du travail d'architecte, depuis qu'il avait cessé de travailler pour les plaignants. X.________ a justifié le comportement qui lui était reproché en affirmant que la créativité de son travail était telle qu'il pouvait se prévaloir des oeuvres représentées. B.d Au terme d'une appréciation des preuves, le Tribunal de police a acquis la conviction que l'accusé n'était, à l'instar des autres dessinateurs de l'entreprise, qu'un exécutant et qu'il n'avait en aucune manière le droit de se prévaloir des oeuvres des plaignants, comme il l'avait fait sur son site, en laissant croire qu'il en était l'auteur ou, du moins, le coauteur. La cour cantonale a estimé que cette appréciation était exempte d'arbitraire.