Citation: 6B_377/2009 20.07.2009 E. 4

Se plaignant d'une violation de l'art. 138 CP, le recourant nie s'être rendu coupable d'abus de confiance en effectuant des retraits dans les comptes du club. Il conteste, en substance, que les valeurs du club Y.________ lui aient été confiées à titre personnel et dans un but déterminé et qu'il ait eu l'obligation de conserver les actifs de ladite association. 4.1 Aux termes de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, celui qui, sans droit, aura employé à son profit ou au profit d'un tiers des valeurs patrimoniales qui lui avaient été confiées, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Il y a emploi illicite d'une valeur patrimoniale confiée lorsque l'auteur l'utilise contrairement aux instructions reçues, en s'écartant de la destination fixée. L'alinéa 2 de l'art. 138 ch. 1 CP ne protège pas la propriété, mais le droit de celui qui a confié la valeur patrimoniale à ce que celle-ci soit utilisée dans le but qu'il a assigné et conformément aux instructions qu'il a données. Est ainsi caractéristique de l'abus de confiance au sens de cette disposition le comportement par lequel l'auteur démontre clairement sa volonté de ne pas respecter les droits de celui qui lui fait confiance (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.1 p. 259). S'agissant du transfert d'une somme d'argent, on peut concevoir deux hypothèses: soit les fonds sont confiés à l'auteur par celui qui les lui remet, soit les fonds sont confiés par celui en faveur duquel l'auteur les encaisse. Pour que l'on puisse parler d'une somme confiée, il faut cependant que l'auteur agisse comme auxiliaire du paiement ou de l'encaissement, en tant que représentant direct ou indirect, notamment comme employé d'une entreprise, organe d'une personne morale ou fiduciaire. Cette condition n'est pas remplie lorsque l'auteur reçoit l'argent pour lui-même, en contrepartie d'une prestation qu'il a fournie pour son propre compte, même s'il doit ensuite verser une somme équivalente sur la base d'un rapport juridique distinct. L'inexécution de l'obligation de reverser une somme ne suffit pas à elle seule pour constituer un abus de confiance (ATF 118 IV 239 consid. 2b p. 241 s). 4.2 Selon l'arrêt entrepris, le club fonctionnait sur la base du bénévolat. Les membres du comité n'étaient pas dédommagés en espèces pour leurs activités. En pratique, l'intégralité de leur cotisation annuelle leur était cependant ristournée, ce qui suffisait à couvrir leurs frais. Comme caissier, le recourant était chargé du paiement des factures du club, tâche qu'il n'a pas abandonnée lorsqu'il est devenu président. Il avait l'autorisation d'agir individuellement sur les comptes bancaires et postaux du club. Depuis le 2 août 1996 jusqu'au 15 février 2005, le recourant a ainsi effectué, sur les comptes du club Y.________, des prélèvements à des fins propres pour un montant total de 645'693 fr. 85, en agissant à pas moins de 700 reprises. Il résulte de ces faits que l'argent du club a bel et bien été confié au recourant, ce dernier ayant obtenu, en sa qualité de caissier, puis de président, l'autorisation individuelle d'agir sur les comptes bancaires et postal de l'association. Il découle également des constatations précitées que l'argent confié devait être utilisé dans un but déterminé, à savoir servir exclusivement au paiement des factures du club. Or, le recourant a employé sans droit ces valeurs, pourtant destinées à l'association, en les affectant à ses besoins personnels ou à ceux de ses proches. Dans ces conditions, les conditions objectives de l'abus de confiance sont réalisées et la critique du recourant doit être rejetée. Pour le reste, l'intéressé ne critique pas, à juste titre, la réalisation de l'aspect subjectif de l'infraction, de sorte que sa condamnation pour abus de confiance ne viole pas le droit fédéral.