Citation: 5P.236/2005 29.09.2005 E. C

Statuant par arrêt du 13 mai 2005 sur appel de l'épouse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a réformé ce jugement en ce sens qu'elle a fixé à 1'500 fr. par mois la contribution d'entretien due par le mari. La motivation en fait et en droit de cet arrêt, dans ce qu'elle a d'utile à retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante : C.a L'épouse perçoit des indemnités de chômage représentant 991 fr. par mois, tout en étant susceptible de trouver à terme une occupation professionnelle qui lui rapportera un revenu supérieur à ses allocations de chômage actuelles. Elle n'expose aucun frais de loyer, habitant chez un tiers, Z.________, avec qui elle fait toit et table communs. Son minimum vital augmenté de celui de son fils se monte à 1'450 fr. par mois (assurance maladie 420 fr.; frais de transport 75 fr.; entretien de base 775 fr. [soit la moitié de l'entretien de base pour un couple]; entretien de base Y.________ 180 fr. [soit environ les trois quarts de l'entretien de base pour un enfant]). Sa situation est donc déficitaire, même si ce déficit demeure modeste en vertu de l'assistance que lui procure Z.________, lequel n'est toutefois pas tenu légalement de la lui offrir. C.b Le mari travaille depuis le mois de septembre 2003 à 80% - ce qui ne peut lui être reproché, dès lors que cette solution lui permet d'accueillir son fils tous les week-ends dès le vendredi midi - comme agent commercial pour une société de courtage, réalisant de la sorte un salaire mensuel net de 3'333 fr. 40. Le Tribunal de première instance a toutefois admis que son revenu, compte tenu des commissions qu'il était susceptible de recevoir, devait représenter 5'800 fr. net mensuellement. En 2002, le mari a été rémunéré par une société de consulting, et il a perçu 14'240 fr. pour des affaires conclues pour la Generali Assurances entre mars et mai 2003; entre juillet et septembre 2003, il a fixé trois rendez-vous par mois environ pour la conclusion d'assurances vie avec des clients potentiels. Ces circonstances rendent vraisemblable que le mari est en mesure de réaliser des revenus accessoires à ceux qui résultent des attestations de salaire produites. Il a d'ailleurs indiqué qu'il ne percevait actuellement pas de commissions en raison de la formation qu'il suit, admettant ainsi implicitement que lorsque celle-ci sera terminée, il est susceptible d'en percevoir. Cela étant, l'épouse ne justifie d'aucun élément précis qui permettrait de s'écarter du revenu de 5'800 fr. net retenu par le premier juge; ce revenu constitue d'ailleurs un maximum, puisqu'il a été arrêté par référence à une taxation que le premier juge a considérée à tort comme représentative des revenus du mari pour 2003, alors qu'il s'agissait en réalité d'une taxation d'office. Quant aux charges du mari, elles représentent 2'767 fr. par mois, auxquels il y a lieu d'ajouter l'entretien de base du mari (1'250 fr.) et la part revenant au père de l'entretien de base de Y.________ (70 fr.), soit au total 4'087 fr. par mois. C.c La contribution d'entretien arrêtée par le premier juge, ajoutée aux allocations de chômage de l'épouse, couvre certes le minimum vital de celle-ci, compte tenu du fait qu'elle réside chez un tiers et ne paie aucun loyer. Elle tient également compte de la courte durée de la vie commune, ainsi que du fait que, les deux parties s'accordant à dire que leur séparation est définitive, il peut être exigé de l'épouse qu'elle trouve rapidement un travail à temps partiel, de manière à pouvoir supporter la charge d'un modeste loyer. Cette contribution tient toutefois insuffisamment compte de l'obligation d'entretien qui incombe au mari ainsi que du fait que l'entretien de l'épouse et de l'enfant est actuellement assuré en grande partie par un tiers qui n'est pas tenu légalement de leur fournir assistance. Il paraît ainsi plus approprié aux circonstances d'arrêter la contribution d'entretien due par le mari à 1'500 fr. par mois, montant qu'il peut assumer sans entamer son minimum vital.