Citation: 6B_1410/2017 E. 4.4

4.4. Le recourant reproche encore à la cour cantonale d'avoir déduit 1 heure 30 minutes d'activité s'agissant du temps de déplacement de l'avocat stagiaire pour les auditions tenues à l'hôtel de police. Dans l'ordonnance d'indemnisation du 13 mai 2016, le ministère public a indiqué avoir retranché 1 heure 30 minutes du poste "audience", en précisant qu'une "rémunération forfaitaire de 30 minutes maximum [était] allouée au défenseur pour chaque audience en ce qui concern[ait] les frais de déplacement". La cour cantonale a quant à elle rappelé son considérant topique en matière d'indemnisation du temps de déplacement du défenseur d'office, précisant en substance que dès lors que la réglementation genevoise ne prévoyait aucune rémunération particulière pour les vacations, la Cour de justice avait posé les principes en la matière, en retenant que "la rémunération du seul déplacement devait être réduite de 50% par rapport à la rémunération des prestations intellectuelles relevant du mandat stricto sensu", et que la "rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour (soit 30 minutes au total) au et du Palais de justice ou au et du bâtiment du Ministère public a [vait] été arrêtée à CHF 50.- pour les chefs d'étude, CHF 35.- pour les collaborateurs et CHF 20.- pour les avocats stagiaires". L'autorité précédente a ajouté que "l'ordonnance querellée a[vait] retenu une indemnité de 30 minutes pour les déplacements de l'avocat stagiaire à la police" et que "cette rémunération [était] conforme à la jurisprudence de la Chambre de céans - l'Hôtel de police n'étant pas plus éloigné du centre-ville que le Ministère public - de sorte qu'elle n'[était] ni arbitraire ni infondée". Le recourant ne critique pas en tant que telle la pratique cantonale à laquelle la cour cantonale s'est référée - soit les arrêts ACPR/8/2016 et AARP/515/2015 - en matière d'indemnisation des vacations, mais affirme qu'aucune "règle cohérente" ne peut "être déduite" du raisonnement de l'autorité précédente. On comprend cependant du raisonnement de la cour cantonale que la rémunération relative aux déplacements doit être réduite de 50% dans un premier temps, tandis que, dans un second temps, il convient de limiter la durée d'une vacation aller et retour vers le ministère public ou l'hôtel de police à 30 minutes. Ainsi, selon ce principe, chaque audience devrait donner lieu à une indemnité forfaitaire de 50 fr. pour l'avocat chef d'étude (30 minutes au tarif horaire de 100 fr. [soit 50% de 200 fr.]). On déduit également de ce raisonnement que le même principe conduit à accorder une rémunération forfaitaire de 20 fr. pour l'avocat stagiaire (30 minutes au tarif horaire de 32 fr. 50 [soit 50% de 65 fr.] = 16 fr. 25, montant manifestement arrondi à 20 francs). Le recourant ne prétend pas, pour sa part, que la pratique de la cour cantonale en matière de rémunération forfaitaire des vacations serait arbitraire. Il ne démontre pas, par ailleurs, que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire en retranchant 1 heure 30 minutes de sa liste des opérations afin de lui allouer la rémunération forfaitaire et non d'indemniser l'intégralité du temps consacré par l'avocat stagiaire aux déplacements pour l'hôtel de police. Le grief doit ainsi être rejeté.