Citation: 1P.652/2002 16.06.2003 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint à divers titres d'arbitraire dans l'appréciation faite de la culpabilité de P.________ dans les préventions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de délit manqué de contrainte. 3.1 La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier (art. 249 PPF). Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57/58; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146/147 et les arrêts cités). Tel est notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Par ailleurs, lorsque deux ou plusieurs expertises divergent entre elles sur des points importants, celles-ci ne bénéficient plus du crédit qui est attaché aux avis d'experts et qui interdit au juge de s'en écarter sans motifs déterminants (ATF 107 IV 7 consid. 5 p. 8; voir aussi ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175). Dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire contre une décision prise en dernière instance cantonale par une autorité qui statuait elle-même sous cet angle restreint, le Tribunal fédéral vérifie si c'est à tort ou à raison que cette autorité a nié l'arbitraire du jugement de première instance et, de ce fait, enfreint l'interdiction du déni de justice matériel, question qu'il lui appartient d'élucider à la seule lumière des griefs soulevés dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495; 111 Ia 353 consid. 1b in fine p. 355). 3.2 Les premiers juges ont constaté que E.________ avait été interrogé par de nombreuses personnes à plusieurs reprises depuis le début de l'année 1997 et qu'il avait été soumis à des questions extrêmement suggestives pour l'amener à dire ce que son père lui faisait subir, avant d'être examiné par la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula et le psychologue Michel Stalder. Ils ont relevé différents éléments qui les ont conduits à appréhender avec réserve les conclusions de l'expert, à savoir qu'elle n'avait pas pris contact avec les médecins consultés au cours de la procédure; que les Docteurs Nathalie Calame et Pierre-Alain Leuba l'avaient abordée avant l'expertise pour lui exposer leur point de vue; qu'elle n'avait pris qu'imparfaitement connaissance du dossier, puisqu'elle avait pensé qu'une retranscription d'audition de l'enfant correspondait au contenu de la cassette vidéo qu'elle n'avait pas visionnée, mais qu'elle avait considérée comme une révélation valable, même après avoir été informée de son erreur, lors des débats; qu'elle avait évoqué une possible masturbation avec éjaculation et fellation, dont il n'avait jamais été question, en relation avec l'allusion faite par E.________ à du "jus de coco". Ils ont également souligné qu'aucun médecin n'avait constaté de lésions sur l'enfant et, en particulier de blessures à l'anus, à l'exception d'une ecchymose à la suite de la dispute intervenue entre ses parents le 9 janvier 1998. Ils ont vu un élément important dans le fait que E.________ s'était plaint à sa baby-sitter, au mois de mai 1999, de brûlures à l'anus qu'il imputait à son père, alors que le droit de visite s'exerçait en milieu protégé depuis le début de l'année. Ils ont en outre relevé qu'à l'exception de l'épisode survenu au début de l'année scolaire 1999-2000, où l'enfant avait léché les seins de C.________, ses maîtresses d'école n'avaient jamais constaté de comportements pouvant donner à penser qu'il était la victime d'abus sexuels. Ils ont tenu pour peu plausible que l'enfant ait dormi nu avec son père alors qu'il n'était pas encore propre à cette époque. Ils ont enfin constaté lors des débats certaines attitudes de la plaignante décrites par le Docteur Philippe Vuille et se sont dits convaincus par l'analyse de cet expert, qui corroborait les autres éléments du dossier et qui laissait ouvertes les possibilités que l'enfant ait été la victime soit d'un abus sexuel de la part de son père, soit de la situation de conflit opposant ses parents. En conclusion, les premiers juges ont estimé que, s'ils ne pouvaient péremptoirement exclure que le prévenu ait commis certains actes au préjudice de son fils, au sens de l'ordonnance de renvoi, il n'en demeurait pas moins que ces faits n'étaient pas prouvés ou démontrés par un faisceau d'indices, mais paraissaient au contraire plutôt improbables. La Cour de cassation pénale a considéré que cette appréciation résistait au grief d'arbitraire, en relevant notamment que les développements scientifiques présentés par le Docteur Philippe Vuille au sujet de la crédibilité des enfants rejoignaient les éléments dégagés par la jurisprudence du Tribunal fédéral et pouvaient trouver application dans le cas particulier. La recourante prétend qu'il serait arbitraire de préférer les conclusions du Docteur Philippe Vuille, basées sur des développements théoriques et sans aucun fondement objectif, à celles de la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula, qui s'appuient sur un examen psychologique de l'enfant et sur les observations recueillies à l'occasion de contacts directs avec celui-ci. 3.3 L'expertise de crédibilité doit permettre au juge d'apprécier la valeur des déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un des parents, ce qui pourrait être le cas lorsque les accusations sont portées dans le cadre d'un conflit conjugal, et qu'il ne relève pas de la pure fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence récente (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 85 et les références citées; cf. arrêt 1P.262/2000 du 19 juillet 2000 cité par Philipp Maier/Arnulf Möller, Begutachtungen der Glaubhaftigkeit in der Strafrechtspraxis, AJP 2002, p. 686, note 24). Le rapport du Docteur Philippe Vuille n'a pas la qualité d'une expertise de crédibilité en ce qui concerne E.________. Cela ne signifie pas pour autant que l'avis exprimé par ce praticien au sujet de la crédibilité de l'enfant dans le cadre de l'expertise psychologique de la recourante devait être ignoré par les premiers juges. Il s'agissait au contraire d'un élément dont ces derniers pouvaient sans arbitraire tenir compte dans leur appréciation. Au demeurant, le Docteur Philippe Vuille n'a pas exclu que E.________ ait effectivement été victime d'abus sexuels de la part de son père pour les raisons évoquées par la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula; il a refusé de voir, dans l'enregistrement vidéo réalisé le 8 février 1999 au cabinet du Docteur Jacques Fradin, une révélation valable en raison du caractère suggestif des questions posées et de la très forte pression exercée sur l'enfant pour obtenir une réponse; il s'est dit persuadé qu'en soumettant, pendant plusieurs mois, un jeune enfant encore en phase d'acquisition du langage à un "drill" comme celui que E.________ semble avoir subi, on puisse obtenir de lui qu'il formule des accusations mensongères, sans pour autant affirmer qu'elles le sont obligatoirement dans le cas particulier. La recourante ne conteste pas à juste titre que l'entretien enregistré le 8 février 1999 a été mené dans des conditions inadéquates et critiquables, qui lui ôtent toute valeur probante (cf. pour des exemples de questions suggestives ou d'interrogatoire mené de manière suggestive, Mario Gmür, Das psychiatrische Glaubwürdig-keitsgutachten, Kriminalistik 2000, p. 132; Hubert Van Gijseghem, La validation des allégations d'abus sexuel, in: Us et abus de la mise en mots en matière d'abus sexuel, Montréal 1999, p. 21). Les premiers juges pouvaient sans arbitraire voir dans la manière dont cet entretien a été conduit un élément propre à mettre en doute la crédibilité de l'enfant et la valeur de l'expertise de la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula, qui tient les déclarations faites à cette occasion comme une révélation valable, car plus proche des faits suspectés. Le recours à des techniques de questionnement suggestives ne signifie pas nécessairement qu'une déclaration aurait effectivement été influencée ou déformée. En pareil cas, une reconstruction exacte de l'historique de la déclaration est indispensable (ATF 129 I 49 consid. 6.1 p. 59/60). Dans ce cadre, les premières déclarations de l'enfant revêtent une importance capitale, car elles sont plus proches des faits et permettent d'exclure une éventuelle influence extérieure et d'éviter une contamination ultérieure au gré des interrogatoires successifs (ATF 129 I 49 consid. 6.1 p. 59/60; Renate Volbert, Suggestibilität kindlicher Zeugen, in Max Steller/Renate Volbert, Psychologie im Strafverfahren, Berne 1997, p. 40; Hubert Van Gijseghem, op. cit., p. 32; Markus Hug, Glaubhaftigkeitsgutachten bei Sexualdelikten gegenüber Kindern, SJZ 2000, p. 31 et les références citées à la note 63). Dans la mesure du possible, il convient d'enregistrer la première déclaration officielle de l'enfant par des moyens audio-visuels afin de garantir que ce dernier n'a pas été induit à porter des accusations erronées ou exagérées sous l'influence de tiers. Un compte-rendu écrit de la séance est en principe insuffisant, car il ne permet pas d'apprécier la façon dont l'enfant a fait la déclaration et d'identifier les indicateurs qui augmentent la probabilité que le récit soit basé sur des faits réellement vécus (ATF 129 I 49 consid. 6.1 p. 60; cf. en ce sens, Mario Gmür, Das psychiatrische Glaubwürdigkeitsgutachten, Kriminalistik 2000, p. 130; Hubert Van Gijseghem, op. cit., p. 35). Dans le cas particulier, les premières déclarations de E.________ n'ont pas été enregistrées, ce qui rend problématique une analyse du témoignage de l'enfant requise par la jurisprudence. On ignore en particulier dans quelles conditions celui-ci a été amené à porter les premières accusations contre son père et, en particulier, si ces dernières ont été faites spontanément ou en réponse à des questions orientées de sa mère ou de tiers. A cet égard, les constatations des praticiens qui ont suivi l'enfant durant cette période ne permettent pas de pallier cette absence et, en particulier, d'exclure que celui-ci ait subi une influence même involontaire de la part de sa mère ou de tiers. De même, le fait que E.________ a réitéré spontanément certaines de ses accusations devant l'expert et le psychologue, puis devant des tiers, n'exclut nullement l'hypothèse d'une influence extérieure initiale ou d'une contamination ultérieure. L'expertise de crédibilité de la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula est au surplus également problématique du point de vue des standards reconnus comme valables par les spécialistes, car elle se fonde pour l'essentiel sur ses propres investigations, menées un peu moins de deux ans après les premières constatations faites par la mère d'un comportement susceptible d'être constitutif d'un abus sexuel. L'expert s'est déclarée convaincue de la véracité des dires de E.________ sur la base de différents éléments constatés dans les propos et les gestes de l'enfant au cours de ses consultations successives. Elle n'a donc pas procédé à une analyse de la déclaration de l'enfant, ce qui tend à relativiser la valeur de cette expertise, indépendamment des points relevés par les premiers juges à propos de l'épisode du "jus de coco" et du crédit à accorder à l'enregistrement vidéo de l'enfant. En outre, les symptômes relevés par la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula chez E.________ ne sont pas nécessairement la preuve d'un abus sexuel. L'existence d'un état de choc post-traumatique se retrouve fréquemment chez les victimes d'infractions à l'intégrité sexuelle, mais elle n'est pas spécifique aux victimes de tels abus, et se constate également auprès de personnes souffrant d'une situation de stress due à une séparation conflictuelle des parents (cf. Mario Gmür, op. cit., p. 131). Il en va de même des symptômes tels que l'encoprésie, la constipation ou des rougeurs, qui peuvent suggérer un abus sexuel, sans toutefois en être la preuve, dans la mesure où ils peuvent également s'expliquer par d'autres facteurs (Claire Jodoin, La validation des allégations d'abus sexuel, in: Us et abus de la mise en mots en matière d'abus sexuel, Montréal 1999, p. 47). De même, les comportements sexualisés constatés chez l'enfant ne constituent pas encore en soi une indication valable d'un abus sexuel réellement vécu, mais doivent être interprétés avec prudence, en particulier dans un contexte de forte suggestivité (ATF 128 I 81 consid. 3c p. 89, qui se réfère sur ce point à Vera Kling, Glaubhaftigkeitsgutachten, Standards und Fehler, in: Heer/Pfister-Liechti, Das Kind im Straf- und Zivilprozess, Berne 2002, p. 119; arrêt 6P.225/1999 du 11 juillet 2000, consid. 5a résumé à la Pra 2000 n° 164 p. 996 et cité par Philipp Maier/Arnulf Möller, Begutachtungen der Glaubhaftigkeit in der Strafrechtspraxis, AJP 2002, p. 687, note 32). Les premiers juges ne se sont donc pas écartés sans raisons sérieuses des conclusions de l'expertise de crédibilité réalisée par la Doctoresse Marie-Odile Goubier-Boula. Au demeurant, ils se sont également fondés sur d'autres éléments que la recourante ne cherche pas à remettre en cause pour abandonner les charges retenues contre P.________. A cet égard, ils pouvaient de manière soutenable voir un élément de nature à susciter un doute sur la crédibilité de l'enfant dans le fait que ce dernier s'est plaint de rougeur à l'anus, dont il accusait son père d'être à l'origine, à sa baby-sitter au mois de mai 1999, alors que le droit de visite était exercé sous surveillance depuis le début de l'année. De même, ils pouvaient voir des éléments de nature à renforcer leurs doutes dans le fait que les maîtresses d'école de E.________ n'ont jamais constaté de gestes de nature à redouter que l'enfant aurait été la victime d'abus sexuels et dans l'absence de lésions alors même qu'il prétendait que son père lui aurait introduit un tournevis dans l'anus. Dans ces conditions, les premiers juges n'ont pas procédé à une appréciation arbitraire des preuves en libérant P.________ de l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. 3.4 La recourante soutient également que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en abandonnant la prévention de délit manqué de contrainte à l'encontre de l'intimé. Elle se réfère à ce sujet aux propos tenus par son ex-mari devant le Juge d'instruction en charge du dossier le 19 août 1999, puis à l'audience de jugement du 7 février 2002, qui établiraient clairement que celui-ci avait versé les pensions alimentaires sur un compte ouvert au nom de leur fils E.________ afin de faire pression sur elle pour qu'il puisse voir l'enfant et l'empêcher d'utiliser cet argent en vue de financer des procédures contre lui. Les premiers juges ont considéré que P.________ avait retenu les paiements en raison de sa déception de ne plus pouvoir entretenir des relations avec son fils et parce qu'il craignait de voir cet argent alimenter des procédures dirigées contre lui. Selon eux, il n'était pas certain que le prévenu ait pensé et réellement voulu faire pression sur la plaignante pour que l'exercice du droit de visite reprenne alors qu'il faisait l'objet d'accusations d'abus sexuels, mais il était bien plus probable qu'à cet égard, les propos tenus par l'intimé devant le Juge d'instruction exprimaient maladroitement les intentions de leur auteur. La Cour de cassation pénale a estimé que cette interprétation, quoique discutable, était encore soutenable sous l'angle étroit de l'arbitraire, car on voyait mal comment P.________ aurait pu espérer rétablir le droit de visite sur son fils en privant ce dernier et la plaignante de leurs moyens de subsistance. En outre, il ne ressortait nullement du dossier que le prévenu aurait manifesté envers S.________ l'intention d'exercer sur elle une quelconque pression; le non-paiement des pensions étant déjà réprimé comme tel, un concours idéal de délits ne pouvait résulter seulement des éventuels mobiles du prévenu. La Cour de cassation pénale a donc confirmé le jugement de première instance sur ce point non pas en se fondant sur la seule motivation retenue par le Tribunal correctionnel, tenue pour discutable, mais aussi et surtout parce que la plaignante n'avait, selon ses propres déclarations au Juge d'instruction, fait l'objet d'aucune pression établie de la part de son ex-mari et qu'en l'absence d'une telle pression, celui-ci ne pouvait être condamné pour délit manqué de contrainte en concours avec une violation d'une obligation d'entretien sur la base de ses seules intentions. Or, la recourante ne critique nullement cette dernière motivation, mais se borne à rappeler les raisons pour lesquelles celle retenue par les premiers juges serait insoutenable. Le recours ne répond donc pas sur ce point aux exigences de motivation découlant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit être déclaré irrecevable (ATF 121 I 1 consid. 5a p. 10; 121 IV 94 consid. 1b p. 95; 119 Ia 13 consid. 2 p. 16; 118 Ib 26 consid. 2b p. 28 et les arrêts cités; cf. aussi Jean-François Poudret, La pluralité de motivations, condition de recevabilité des recours au Tribunal fédéral?, in: Le droit pénal et ses liens avec les autres branches du droit, Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Gauthier, RDS 114/1996 p. 205 et les références citées).