Citation: BGE 126 III 59 E. 5c

L'exclusion de garantie stipulée dans le contrat du 4 décembre 1990 a la teneur suivante: "Toute garantie antérieure est exclue". L'adjectif "antérieure" se rapporte manifestement à la phrase précédente de la convention, par laquelle la venderesse déclare confirmer que, pendant la période où elle a détenu le vase, celui-ci n'a été ni endommagé ni réparé. En d'autres termes, la défenderesse a exclu toute garantie pour un endommagement ou une réparation qui seraient survenus avant qu'elle ait eu la maîtrise effective de l'objet. Le sens de la déclaration de volonté de l'intimée ne pouvait, de bonne foi, qu'être compris de la sorte; il n'est en aucune façon infirmé par une constatation ou un élément ressortant du contexte de l'espèce ni par des circonstances permettant de dire qu'il ne correspondrait pas à la volonté commune des parties. Il résulte des faits retenus souverainement en instance cantonale que le vase n'a pas été endommagé ou réparé pendant les quelque neuf mois où il a été détenu par la défenderesse ou sa mandataire, la galerie Z. Mais, auparavant, à des dates indéterminées, l'objet a subi une détérioration en ce sens qu'une fissure est apparue au niveau du col et qu'un tiers a fait disparaître la lézarde en coupant le vase de 2,6 cm dans sa partie supérieure. Selon le sens ordinaire des mots, avant que le vase n'entrât dans le patrimoine de l'intimée, il a été endommagé puis réparé, même si cette dernière opération a fait perdre à l'oeuvre d'art la quasi-totalité de sa valeur marchande. Les parties devaient avoir envisagé ces circonstances lorsqu'elles sont convenues que la garantie de la venderesse ne s'appliquerait pas dans cette hypothèse. Cette façon de voir est corroborée par l'attitude de la demanderesse, laquelle est intervenue pour faire modifier le texte de la clause limitative de responsabilité. En donnant son assentiment à la clause telle qu'elle a été finalement stipulée dans le contrat de vente, la recourante, qui a refusé de s'entourer de l'avis d'un expert, s'est fiée à ses propres connaissances en matière d'Art nouveau. Partant, elle a pris le risque que le vase ait pu subir une réparation quand la défenderesse n'en était pas encore propriétaire. Il ne change rien à l'affaire que le contrat précisait que l'objet vendu se trouvait "dans un état exempt de défauts". Il s'agissait là uniquement de la manifestation d'une représentation que la venderesse se faisait de bonne foi du vase. Or, cette dernière était en droit d'exclure sa garantie pour le cas où cette représentation se révélerait ultérieurement inexacte (cf. PIERRE CAVIN, La vente - L'échange - La donation, in: Traité de droit privé suisse, Tome VII, 1, p. 86).