Citation: 6S.335/2005 25.09.2005 E. 1

2.1 La Cour de cassation a tenu compte des rôles respectifs de chaque coaccusé au sein du trafic et des éléments à charge et à décharge pour chacun d'eux. Elle a ainsi considéré que la faute de l'intimé était plus grave et lui a infligé une peine de treize ans de réclusion, alors qu'elle a condamné C.________ à neuf ans de réclusion et D.________ à huit ans et demi de réclusion. La différence entre ces sanctions n'est pas négligeable. Par ailleurs, la peine prononcée contre l'intimé n'apparaît pas exagérément clémente au regard des fautes commises par ses coaccusés, lesquelles fautes sont loin d'être légères. En effet, même si elle n'a pas agi uniquement par appât du gain, C.________ a quand même joué un rôle important dans le trafic. Elle s'est chargée de recruter les mules, qui ont ramené au moins 28 kilos de cocaïne du Brésil. Elle les a accompagnées, puis a récupéré la marchandise. Elle a convoyé des stupéfiants en Italie. Elle a aussi mis à disposition le compte de sa société pour effectuer des transferts d'argent provenant du trafic. A charge, elle a trois antécédents judiciaires. Quant à D.________, il a non seulement participé à l'acquisition de 250 grammes de cocaïne, mais a surtout permis, grâce à ses contacts, d'écouler la cocaïne en Italie. Il a agi par appât du gain et pour acquérir des stupéfiants pour sa propre consommation. A charge, il a aussi cinq antécédents judiciaires. Il a notamment été condamné, en 1994, à huit ans de réclusion, pour infraction grave à la LStup, vol en bande, escroquerie par métier, recel, faux dans les titres et faux dans les certificats, acquisition et prise en dépôt de fausse monnaie qualifiée et mise en circulation de fausse monnaie. En outre, C.________ et D.________ ont également commis d'autres infractions (cf. supra consid. A) auxquelles l'intimé n'a pas participé. Au regard de ces éléments, on ne peut parler d'une inégalité de traitement injustifiée dans la fixation des peines. 2.2 La peine ayant été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition, il reste à examiner si elle est exagérément clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison des infractions retenues (cf. supra consid. A), l'intimé encourait une peine maximale de 20 ans de réclusion. Sa faute est très lourde. En prison jusqu'au 17 juillet 2001, il a organisé un trafic de stupéfiants depuis sa cellule avec A.________ avec qui il était détenu. Il a eu une position élevée dans le trafic, qui a porté sur une quantité de drogue très importante. Il a constitué le lien principal entre l'organisation criminelle et les coaccusés. Il s'est trouvé en Europe pour réceptionner les mules envoyées depuis le Brésil par ses frères. Il a agi au niveau de l'importation et du paiement de la marchandise. En revanche, contrairement à A.________, il n'a pas participé au transport et à la vente de la cocaïne et n'a donc pas fait preuve du même activisme. Il n'a pas non plus commis d'infraction dans d'autres domaines. A charge, l'intimé a déjà été condamné, le 26 avril 1999, à cinq ans de réclusion, pour violation de la LStup. Il faut également tenir compte de la récidive, du concours d'infractions, du fait qu'il a agi par appât du gain et que, malgré quelques aveux aux débats, il a minimisé son implication dans le trafic, dénotant ainsi une faible prise de conscience de la gravité de ses fautes. Compte tenu de ces éléments, la peine de treize ans de réclusion n'apparaît pas clémente au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale.