Citation: 6B_161/2024 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a considéré que s'agissant des faits, le Tribunal fédéral avait, dans son arrêt de renvoi du 4 mai 2023, retenu qu'aucune des parties n'avait pu démontrer que l'autorité précédente aurait fait preuve d'arbitraire dans leur établissement, de sorte que les faits retenus dans le jugement du 7 février 2022 ne pouvaient plus être remis en cause. Le Tribunal fédéral avait en revanche considéré que vu l'intensité des pressions psychiques exercées par le recourant sur l'intimée, c'était à tort que la cour cantonale avait nié l'élément constitutif objectif de la contrainte. Fondée sur l'arrêt de renvoi du 4 mai 2023, la cour cantonale a donc retenu que les éléments constitutifs objectifs de la contrainte et du lien de causalité entre ce moyen de contrainte et l'acte sexuel étaient réalisés. Sur le plan subjectif, la cour cantonale a souligné que le Tribunal fédéral avait relevé que les premiers juges s'étaient déclarés convaincus que les faits s'étaient produits tels que l'intimée les avait décrits. En particulier, le 23 mai 2019, l'intimée s'était verbalement et explicitement opposée aux sollicitations sexuelles de son mari; de son côté, le recourant avait " parfaitement compris " que son épouse ne voulait pas de rapport sexuel, mais avait décidé de passer outre ce refus et les gestes de repoussement de sa femme. La cour cantonale a ainsi considéré qu'en retenant que le recourant savait que, le 23 mai 2019, son épouse n'était pas consentante au rapport sexuel, l'autorité précédente avait tranché une question de fait, de sorte que les faits ne pouvaient plus être remis en cause à ce stade de la procédure. Il était au demeurant évident que l'intéressé, adulte âgé de plus de 41 ans au moment des faits, ne pouvait qu'être conscient de l'éventualité que l'intimée ne soit pas consentante et ne lui cède qu'en raison des pressions psychiques auxquelles il l'avait soumise. En passant outre son refus, il avait accepté l'hypothèse que celle-ci subisse l'acte sexuel sous l'effet de la contrainte, ce qui était suffisant pour que l'intention soit réalisée, pour le moins sous la forme du dol éventuel. À titre superfétatoire, la cour cantonale a également rappelé que l'intention était une notion inhérente à la définition jurisprudentielle des pressions psychiques - pressions retenues par le Tribunal fédéral en l'espèce -, qui impliquait que l'auteur " provoque intentionnellement " chez la victime des effets d'ordre psychique propres à la faire céder et à permettre l'acte.