Citation: 1P.685/2005 04.01.2006 E. 1

3.3 A l'appui de ce dernier grief, le recourant fait valoir que, sauf arbitraire, le séquestre ne pouvait être maintenu pour permettre à l'intimée de se déterminer sur le dernier rapport des analystes de l'instruction ni pour donner à celle-ci l'occasion de saisir le juge civil. 3.3.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). Conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'arbitraire allégué doit par ailleurs être suffisamment démontré, sous peine d'irrecevabilité (cf. supra, consid. 2). 3.3.2 La décision attaquée relève que, selon le dernier rapport des analystes de l'instruction (rapport 3), aucun lien direct n'a jusqu'ici pu être établi entre les investissements de la banque et les montants restitués, respectivement versés, aux mis en cause et à F.________, cela, notamment, parce que des relevés de comptes étaient manquants; d'autres liens, qualifiés de "vagues", étaient partiels; en outre, certaines sources de versements ne pouvaient être vérifiées avec certitude; enfin, selon les experts, la démonstration de la banque présentait plusieurs lacunes concernant les montants qu'elle avait versés. Le recourant n'établit pas ni même ne prétend qu'il était manifestement insoutenable d'en déduire, comme l'a implicitement mais clairement fait l'autorité cantonale, qu'un lien entre les montants investis par la banque et les fonds qui lui ont été restitués par X.________ n'était, en l'état, pas exclu et d'en tirer la conclusion que permettre à la banque, conformément à sa demande, de se déterminer sur le dernier rapport des analystes était susceptible d'apporter des éclaircissements, qui pourraient conduire à une nouvelle appréciation quant à l'existence de charges suffisantes. Il se borne à faire valoir que le dernier rapport des analystes ne constitue pas une "expertise" au sens formel, ce qui est sans pertinence, et à alléguer que la requête de l'intimée tendant à ce qu'elle puisse se déterminer sur ce rapport pouvait être écartée sur la base d'une appréciation anticipée des preuves, ce qui ne constitue certes pas une démonstration de l'arbitraire allégué. Force est donc de constater que, sur le premier point contesté, le recourant n'établit aucun arbitraire d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 2). 3.3.3 Autant que la décision attaquée maintient le séquestre pour que le magistrat instructeur impartisse à l'intimée un délai pour intenter l'action civile idoine et obtenir, jusqu'à droit jugé, une éventuelle mesure provisionnelle visant à protéger les droits qu'elle invoque, elle est conforme à la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF 120 Ia 120 consid. 1b p. 121/122). Contrairement à ce que prétend le recourant, il ne s'agit nullement de favoriser l'intimée dans l'exercice de ses prétentions civiles, mais, comme cela ressort de la jurisprudence précitée, d'éviter que la levée d'un séquestre portant sur un bien revendiqué par un tiers ne soit restitué à son possesseur en violation de la garantie constitutionnelle dont bénéficie aussi ce tiers. Au reste, le recourant allègue vainement que l'intimée aurait pu depuis longtemps saisir le juge civil; tant que subsistait le séquestre, donc la possibilité d'une application ultérieure des art. 59 et 60 CP par le juge pénal, l'intimée n'avait pas de raison de le faire. Les arguments avancés par le recourant sont donc impropres à faire admettre l'arbitraire de la décision attaquée sur le point ici litigieux. 3.3.4 Au demeurant, le maintien du séquestre litigieux a été ordonné non seulement pour les motifs contestés par le recourant, mais aussi pour que le magistrat instructeur se détermine encore sur la bonne foi des intéressés, dont le recourant, voire quant à l'éventualité d'une créance compensatrice. Or, le recourant ne critique en rien ces motifs de maintien du séquestre, de sorte qu'il n'est aucunement établi que, fondée sur ceux-ci, la décision attaquée serait arbitraire. 3.3.5 Le grief pris d'une application arbitraire de l'art. 181 al. 1 CPP/GE est ainsi irrecevable, faute d'une motivation suffisante au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. 3.4 Il résulte de la motivation cantonale que l'instruction n'est, en l'état, pas achevée, la question de l'existence d'une prévention suffisante demeurant ouverte et certains points devant encore être élucidés en vue d'une éventuelle application des art. 59 et 60 CP. Par conséquent, la probabilité d'une confiscation subsiste, de sorte que l'intérêt public commande le maintien du séquestre litigieux. 3.5 Le maintien de la mesure contestée est manifestement apte et nécessaire à produire les résultats attendus, soit à préserver l'application éventuelle par l'autorité de jugement des art. 59 et 60 CP, dont la possibilité ne peut en l'état être écartée. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas que le séquestre litigieux serait inapte à atteindre le but poursuivi et ne le démontre en tout cas pas. Il n'indique au demeurant pas quelle mesure moins incisive permettrait d'y parvenir. Il est vrai que le séquestre produit ses effets depuis plus de trois ans. L'enquête porte toutefois sur une infraction pouvant être qualifiée objectivement de grave et a nécessité des investigations peu aisées quant à la provenance des fonds. Au demeurant, comme le recourant l'admet, elle a été menée sans désemparer, connaissant un avancement régulier. Par ailleurs, vu la modestie des opérations qui restent à effectuer pour statuer sur la levée du séquestre, on est fondé à admettre que la procédure approche de son terme. Dans ces conditions, le maintien du séquestre respecte encore le principe de la proportionnalité sous l'angle de la durée de la mesure litigieuse. Compte tenu du temps écoulé, il conviendra toutefois que le juge d'instruction procède désormais rapidement aux opérations qui restent à accomplir, de manière à ce que l'opportunité de maintenir le séquestre litigieux puisse être réexaminée sans tarder. Au reste, il n'est pas établi que le recourant, comme il se borne à l'affirmer sans aucunement le démontrer, se trouverait dans la nécessité de disposer des montants séquestrés, en particulier que ceux-ci représenteraient l'essentiel de son patrimoine et que leur blocage aurait pour lui "des conséquences extrêmement graves"; sur ce point, le recours se réduit à de pures allégations, que rien dans la décision attaquée ne vient étayer. Pour le surplus, le recourant ne fait pas valoir d'intérêt privé qui l'emporterait sur l'intérêt public au maintien, en l'état, de la mesure litigieuse. 3.6 En conclusion, le séquestre litigieux repose sur une base légale, dont aucune application arbitraire n'a été établie, obéit à un but d'intérêt public et ne viole pas le principe de la proportionnalité. Son maintien ne porte donc pas atteinte au droit de propriété garanti par l'art. 26 Cst.