Citation: 5A_835/2023 E. 4.2

4.2. En l'espèce, la cour cantonale a retenu qu'il était établi que les intimés avaient bénéficié d'une adjudication par l'Office des poursuites portant sur la parcelle xxx de la commune de U.________, à la suite de laquelle la propriété leur en était passée, qu'ils étaient inscrits au Registre foncier en qualité de propriétaires et que les appelants s'étaient maintenus dans les locaux. Ceux-ci avaient formulé des objections motivées, que le premier juge avait considérées comme n'étant pas de nature à ébranler sa conviction. La cour cantonale a ensuite constaté que, dans leur appel, les intéressés avaient repris ces objections (tenant aux restrictions du droit d'aliéner, aux prétentions des fonds de prévoyance et à l'existence d'un contrat de bail), en faisant valoir, à bien les comprendre, qu'elles nécessiteraient une administration des preuves complexe, respectivement ne pouvaient être écartées immédiatement. Or, il était constant que l'adjudication était entrée en force, l'unique plainte LP qui avait été formée (pour un motif autre) ayant été rejetée. Quant au transfert de propriété, il avait été réalisé conformément à la loi. En effet, une fois le prix de vente intégralement réglé et la décision de vente entrée en force, il revenait à l'Office des poursuites de requérir l'inscription au Registre foncier, de sorte que les nouveaux propriétaires puissent disposer de leur propriété. Cette inscription avait été dûment opérée, assortie d'une réquisition de radiation de la restriction d'aliéner au sens de l'art. 30e LPP, comme préconisé par la doctrine. Ainsi, le processus visé par les art. 66 et 68 ORFI avait été respecté. L'affirmation des appelants selon laquelle on ignorerait de qui provenait la réquisition de radiation, se heurtait aux dispositions légales et réglementaires en la matière, l'" opposition " manifestée par l'appelant au Registre foncier étant pour le surplus inopérante à cet égard. N'étaient pas davantage pertinents les allégués non démontrés ni rendus vraisemblables selon lesquels les institutions de prévoyance n'auraient été ni avisées ni remboursées, de sorte qu'il ne saurait être question d'une instruction sur ce point qui ne concernait au demeurant en rien les intimés. S'agissant de l'objection tenant à l'accord passé entre les appelants en 2013 visant un " droit d'usage ", qui serait à comprendre comme un bail concédé par l'appelant en faveur de l'appelante, la cour cantonale a jugé qu'elle pouvait être écartée immédiatement. En effet, à supposer que les appelants soient suivis dans leur thèse d'interprétation de leur accord, il aurait indubitablement été fait mention du bail dans la procédure d'exécution forcée (afin que les acquéreurs en aient connaissance) ou ce bail aurait été évoqué cas échéant dans une plainte au sens de l'art. 17 LP, ce qui n'avait pas été allégué en l'occurrence et encore moins rendu vraisemblable. La cour cantonale a déduit de ce qui précède que les objections avancées par les appelants n'étaient pas concluantes et que, partant, le Tribunal avait à raison retenu que le cas était clair.