Citation: 1C_357/2023 E. 4

Les recourants ne contestent pas que les réduits et le couvert litigieux prendraient place sur une surface de la parcelle n° 49 classée en zone de verdure dans le nouveau plan d'affectation communal. Ils ne prétendent pas davantage que la Municipalité de Bassins aurait fait une application arbitraire du droit cantonal en retenant que ces ouvrages ne sont pas conformes à la vocation de la zone de verdure et qu'ils ne pouvaient pas être autorisés en vertu de l'effet anticipé négatif octroyé audit plan par l'art. 49 LATC. Ils dénoncent en revanche une violation de l'art. 105 LATC. La cour cantonale aurait arbitrairement retenu que les constructions litigieuses étaient visibles aux alentours alors que certaines parcelles voisines seraient vierges de construction. Elle aurait perdu de vue le fait que des garages et des places de parc dûment autorisés par la Municipalité de Bassins étaient déjà existants. Dans sa pesée des intérêts en présence et son examen du principe de proportionnalité, elle aurait ainsi dû comparer la parcelle n° 49 telle qu'elle se présente actuellement et l'apparence qu'elle aurait en cas de démolition des réduits et du couvert. En procédant de la sorte, elle serait parvenue à la conclusion que la différence visuelle entre l'état bâti actuel et celui autorisé par le permis de construire est minime et qu'aucun intérêt public ne l'emporte sur leur intérêt privé au maintien des constructions litigieuses.