Citation: 1C_114/2016 E. 5.4

5.4. Selon la pratique cantonale, lorsqu'un même étage présente des locaux utilisables et non utilisables pour l'habitation ou le travail, la surface des murs extérieurs des locaux non utilisables ne doit pas être prise en compte dans le calcul de la surface brute de plancher utile (cf. arrêts AC.2010.0184 du 5 novembre 2010 consid. 2b/cc et AC.1991.0239 du 29 juillet 1993 consid. 3). Le constructeur et la Municipalité ont pris le contre-pied de cette pratique en tenant compte de la surface des murs extérieurs du garage dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol et en déduisant le mur intérieur le séparant de la partie habitable. La cour cantonale a donc exclu sans arbitraire la surface des cloisons intérieures du calcul de densité dans la mesure où il n'est ni allégué ni démontré que ce calcul aurait été différent si la surface des cloisons intérieures avait été prise en considération plutôt que celle des murs extérieurs du garage. Le même raisonnement vaut pour les murs de séparation de l'étage entre les réduits et les espaces jour. S'agissant des gaines techniques, la cour cantonale a relevé qu'elles avaient été comptées dans la surface habitable au niveau du rez-de-chaussée et qu'il n'était pas critiquable de ne pas compter deux fois, au rez-de-chaussée et à l'étage, la surface de tels éléments. Elle s'est à cet égard fondée sur la solution analogue appliquée dans certaines communes pour les cages d'escalier selon laquelle, lorsque la surface de l'escalier a été prise en compte au niveau du rez-de-chaussée, elle n'a pas à l'être une seconde fois dans le calcul de la surface de l'étage (arrêts AC.2015.0022 du 26 octobre 2015 consid. 3b, AC.2012.0066 du 31 mai 2013 consid. 3c, AC.2010.0353 du 23 décembre 2011 consid. 5b et AC.2010.0184 du 5 novembre 2010 consid. 2b/aa). Les recourants se bornent à affirmer que les gaines techniques devraient être comptées autant de fois qu'il y a de niveaux utilisés et que la cour cantonale se serait écartée sans motif du texte clair de l'art. 16 RCAT, de la pratique de la Municipalité de Lutry et de sa propre pratique. Sur ce point, le recours est appellatoire et ne répond pas aux exigences de motivation requises. La cour cantonale a nié avoir rendu des décisions contradictoires car les deux arrêts rendus dans le cadre du projet de construction des recourants ne traitaient pas spécifiquement de la prise en compte des gaines techniques dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol. Il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est. Même si l'on voulait admettre qu'elle s'est écartée des arrêts précédemment rendus dans la procédure de recours concernant le projet de construction des recourants, cela n'aurait pas pour conséquence d'annuler le permis de construire. L'autorité cantonale de recours n'est pas définitivement liée par l'interprétation faite d'une disposition réglementaire communale et elle peut adopter une autre interprétation si celle-ci repose sur des motifs sérieux, objectifs et convaincants, tirés du texte ou de la systématique de la norme, de sa genèse ou de son but (arrêt 1C_103/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.4 et les arrêts cités). Dans la mesure où la solution retenue n'est pas insoutenable, le Tribunal fédéral peut se borner à prendre acte et n'a pas à intervenir. Les recourants dénoncent en vain une inégalité de traitement avec leur projet de construction. Selon la jurisprudence, le principe de la légalité de l'activité administrative prévaut en règle générale sur celui de l'égalité de traitement. En conséquence, le justiciable ne peut généralement pas se prétendre victime d'une inégalité devant la loi lorsque celle-ci est correctement appliquée à son cas, alors qu'elle aurait été faussement, voire pas appliquée du tout, dans d'autres cas (ATF 139 II 49 consid. 7.1 p. 61). Au vu de cette jurisprudence, une prise en compte erronée des gaines techniques à chaque étage dans le calcul de la surface brute de plancher utile dans leur projet de construction ne pourrait avoir pour conséquence de faire appliquer la même solution à leur voisin.