Citation: 4C.400/2004 14.02.2005 E. A

Par contrat du 23 mars 1999, X.________ SA (défenderesse), société active dans la recherche et le développement, a engagé A.________ (demandeur), dès le 1er mai 1999 et pour une durée indéterminée, en tant que "vice-président marketing". Responsable à la fois du marketing et de la vente, le demandeur dirigeait une équipe et était amené à établir des rapports relatifs à la stratégie de l'entreprise et à son développement. Il a ainsi élaboré un "Projet de plan de restructuration" de l'entreprise, qu'il envisageait de présenter, le 10 décembre 1999, aux membres de la direction générale. Auparavant, soit les 5 et 8 décembre 1999, le demandeur a adressé ce projet par courrier électronique à ses collaborateurs directs et à son supérieur hiérarchique. Un employé subalterne du demandeur, bien que n'étant pas un de ses proches collaborateurs, a également trouvé le document dans son courrier électronique. Inquiet, il en a parlé à un membre de la direction, qui l'a prié de le lui transmettre. Après avoir pris connaissance du contenu de ce rapport, le conseil d'administration de la défenderesse a licencié le demandeur avec effet immédiat, le 8 décembre 1999. La direction de la société ne disposait alors pas de la deuxième version du rapport, établie par le demandeur après avoir recueilli l'avis de ses collaborateurs sur la première version. Le demandeur a quitté l'entreprise le jour même. A sa demande, la défenderesse a motivé sa décision, le 20 décembre 1999. Elle exposait, en substance, que la diffusion à des collaborateurs subalternes d'un texte attaquant ouvertement, dans des termes inacceptables et insultants, l'entreprise et ses dirigeants violait gravement les obligations contractuelles et légales. Pour la défenderesse, ce texte ne reflétait pas des opinions objectives ou des arguments constructifs, mais constituait une opération destructive et menaçante et mettait en péril la bonne marche de la société avec des conséquences graves sur la motivation des employés. Le demandeur a contesté son licenciement le 5 janvier 2000.