Citation: 6B_301/2024 E. 1.1.4

1.1.4. L'interdiction, faite à l'art. 35 al. 5 LCR, de dépasser un véhicule dont le conducteur a manifesté son intention d'obliquer à gauche ne dispense pas ce conducteur d'avoir égard aux véhicules qui le suivent (art. 34 al. 3 LCR; cf. ATF 125 IV 83 consid. 2c, in JdT 1999 I 853; arrêts 6S.396/1995 du 15 novembre 1995 consid. 2; 4C.192/1993 du 11 janvier 1994 consid. 3a). Les précautions qu'il doit prendre dans une telle situation se déterminent d'après les circonstances de l'espèce, en particulier la configuration des lieux et les conditions de place et de visibilité (ATF 100 IV 186 consid. 2a; 91 IV 10 consid. 1; arrêt 4C.192/1993 précité consid. 3a; cf. aussi arrêts 4A_699/2012 du 27 mars 2013 consid. 3.4.2 et 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.4.2). Certes, cela n'implique pas qu'il faille dans tous les cas s'assurer par des précautions particulières que la manoeuvre peut être exécutée sans danger pour les usagers qui suivent. Celui qui, par exemple, circulant lentement, longe le bord de la chaussée droit (art. 34 al. 1 et 36 al. 1 LCR) et peut obliquer à droite sans freiner brusquement (art. 12 al. 2 OCR) ni se déplacer vers la gauche (art. 13 al. 5 OCR), n'a pas à se préoccuper des véhicules qui le suivent car, dans une situation qui ne présente objectivement aucun danger, l'usager qui se comporte correctement est au bénéfice du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR; cf. infra consid. 1.1.5). Toutefois, celui qui crée une situation dangereuse ou pouvant prêter à confusion ne peut se prévaloir de ce principe (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 125 IV 83 consid. 2b, in JdT 1999 I 853, et les arrêts cités; arrêt 6S.201/2006 du 15 juin 2006 consid. 2.1; cf. infra consid. 1.1.5). Dans de tels cas, le conducteur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour pouvoir faire face aux dangers qui en découlent. Il ne peut tourner qu'après avoir acquis la certitude, en observant attentivement le trafic qui le suit, qu'il n'entrera pas en collision avec un autre usager de la route (cf. ATF 127 IV 34 consid. 2b et les références citées ainsi qu'arrêt 6B_256/2011 du 31 août 2011 consid. 4.4, les deux concernant un changement de direction vers la droite).