Citation: 5P.422/2005 09.01.2006 E. 2

La Cour de justice a considéré que les travaux litigieux ne consistent pas dans l'édification d'un "autre bâtiment" - selon les termes de l'acte constitutif de la servitude -, mais dans l'extension à raison de 119 m2 environ du bâtiment existant, à savoir l'agrandissement de la piscine intérieure ainsi que la création d'un sauna, d'un hammam, d'une salle de repos et d'une salle de bains au premier étage. Comme une telle extension n'est de nature ni à permettre l'habitation pour une seconde famille, ni à modifier la distribution intérieure afin d'augmenter le nombre de logements, le requérant n'a pas rendu vraisemblable que ces travaux contreviennent au sens et au but que la servitude revêt pour le fonds dominant. L'intéressé est, d'ailleurs, malvenu de s'en plaindre, puisqu'il a requis et obtenu l'autorisation de construire sur sa parcelle une villa annexe avec un garage. A titre subsidiaire - "en tout état de cause" -, l'autorité cantonale a estimé que la démarche du requérant est abusive au sens de l'art. 2 al. 2 CC, car elle vise à utiliser sa position pour obtenir de sa partie adverse une indemnité pour un préjudice sans relation avec le projet: d'une part, alors qu'il avait été avisé de la nature des travaux par courrier du 22 février 2005, le requérant a tardé à manifester son désaccord avec le projet d'agrandissement de la piscine, et il ne pouvait avoir été induit en erreur au sujet de leur ampleur, l'architecte ayant spécifié que les travaux seraient entrepris de mars à décembre, à savoir pendant 10 mois; d'autre part, dans son courrier du 14 juillet 2005, le requérant a réclamé le paiement d'une indemnité de 10% des travaux, ce qui représente 250'000 fr., montant qui est sans commune mesure avec les dégâts mineurs qui ont été causés à son immeuble.