Citation: 6B_1100/2020 E. 4.1

4.1. Selon l'art. 323 al. 1 CPP, le ministère public ordonne la reprise après classement, respectivement l'ouverture après non-entrée en matière, d'une procédure préliminaire s'il a connaissance de nouveaux moyens de preuves ou de faits nouveaux, s'ils révèlent une responsabilité pénale du prévenu (let. a) et s'ils ne ressortent pas du dossier antérieur (let. b). S'agissant des conditions d'application de cette disposition, il est renvoyé au consid. 3.2 supra. Les faits et les moyens de preuves sont nouveaux s'ils étaient inconnus au moment de rendre l'ordonnance de non-entrée en matière. Ce qui est décisif est de savoir si des informations pertinentes figuraient déjà au dossier ou non. Les moyens de preuves qui ont été cités voire administrés dans le cadre de la procédure close, mais qui n'ont pas été complètement exploités, ne doivent par conséquent pas être considérés comme nouveaux. Inversement, on ne saurait exiger qu'un fait ou un moyen de preuves ne soit considéré comme nouveau que dans la mesure où le ministère public ne pouvait en avoir connaissance dans la procédure antérieure même en ayant fait montre de la plus grande diligence (ATF 141 IV 194 consid. 2.3 p. 197 s. et les références citées). Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de faits ou de moyens de preuves nouveaux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuves était effectivement inconnu du juge est une question de fait qui peut être revue pour arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (cf. en matière de révisio: ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les références citées; arrêt 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 consid. 1.1). La condition selon laquelle les moyens de preuves ou les faits nouveaux doivent " révéler une responsabilité pénale du prévenu " (art. 323 al. 1 let. a CPP) doit être comprise en ce qu'il faut, pour revenir sur un classement ou une non-entrée en matière, de nouveaux indices qui permettent concrètement d'envisager une responsabilité pénale du prévenu et qui rendent vraisemblable une modification de la décision (arrêt 6B_1153/2016 du 23 janvier 2018 consid. 3.2 non publié in ATF 144 IV 81 et les références citées). Concrètement, lorsqu'une ordonnance de non-entrée en matière a été rendue en raison de la non-réalisation manifeste des éléments constitutifs de l'infraction ou des conditions à l'ouverture de l'action pénale (art. 310 al. 1 let. a CPP), les faits ou moyens de preuves nouveaux doivent remettre en cause les certitudes que le ministère public devait être à même d'afficher pour rendre une telle décision et, dans le même temps, fonder des soupçons suffisants laissant présumer qu'une infraction a été commise (arrêt 6B_1153/2016 précité consid. 3.2 non publié in ATF 144 IV 81 et les références citées).