Citation: 6S.261/2002 16.08.2002 E. 4

Le comportement de l'auteur n'est illicite que s'il a violé un devoir de diligence lui incombant. Pour déterminer concrètement les devoirs découlant de l'obligation de diligence, le juge peut se référer à des dispositions légales ou réglementaires régissant l'activité en cause, à des règles émanant d'associations privées ou semi-publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes généraux ou une expertise (Corboz, L'homicide par négligence, in SJ 1994 p. 169 ss, spéc. p. 189-190). En l'espèce, l'autorité cantonale a requis une expertise judiciaire. Il en est ressorti que le recourant avait commis principalement deux erreurs: il a notamment omis d'examiner si la plongée planifiée était possible au regard des capacités de la victime (consid. 4.1) et n'a pas veillé à la sécurité de cette dernière lors de la plongée (consid. 4.2). 4.1 La plus élémentaire prudence commandait au recourant de se renseigner sur les capacités de plongée de la victime. Avant d'entreprendre une activité dangereuse, le chef de l'expédition doit examiner soigneusement si cette entreprise est possible eu égard aux aptitudes physiques et aux capacités des autres participants (en matière de course de montagne, voir ATF 83 IV 9 consid. 1a p. 14). Selon l'expert et le rapport de police, cette obligation d'information sur le niveau des autres participants s'applique également en matière de plongée. En l'espèce, il ressortait de la soirée commune et des entretiens téléphoniques ultérieurs que la victime détenait un brevet de débutant en mers chaudes et n'était dès lors pas un plongeur expérimenté. Le recourant ne s'est pas assuré qu'elle était capable d'effectuer la plongée planifiée, laquelle devait être qualifiée de difficile pour un plongeur débutant. Il s'est contenté d'examiner le matériel de la victime. Il n'a pas pratiqué un test de révision en situation réelle à trois mètres avant la plongée proprement dite. Il ne s'est pas enquis non plus du brevet qu'elle possédait, ni du nombre de fois qu'elle avait plongé dans le lac ni à quelle profondeur. Cette absence de questions sur le niveau de formation de la victime constitue sans aucun doute un manquement de la part du recourant. 4.2 Il appartenait en outre au recourant de surveiller la victime de manière particulièrement attentive. Dans son rapport, l'expert précise que, lors de la plongée, le moniteur doit rester très proche d'une personne qu'il ne connaît pas, voire même maintenir un contact physique avec elle, par exemple en cas de stress lors d'une plongée profonde. En l'espèce, le recourant a négligé ces règles élémentaires de prudence. Il a laissé la victime à distance. Il n'a pas remarqué qu'elle présentait des signes d'essoufflement entre 7 et 11 mètres et entre 13 et 23 mètres, ce qui est en règle générale visible par l'augmentation des bulles. Puis, au-delà de 30 mètres, il l'a même perdue de vue alors qu'elle avait allumé sa lampe. Enfin, il convient de relever que la plongée en trinôme, même si elle n'est pas prohibée par les standards des associations de plongée, est défavorable à une bonne surveillance. 4.3 Il y a violation fautive d'un devoir de prudence lorsque l'on peut reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas déployé l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211). Il est constant que, compte tenu de sa formation, le recourant aurait dû connaître ces règles de prudence et que son omission doit être qualifiée dès lors de fautive. Le fait qu'il s'agissait d'une plongée de loisir ne change rien en l'espèce, puisque, déjà le fait d'avoir abordé la plongée du 8 mars 1998 comme une simple plongée personnelle, en dépit de la profondeur et du nombre impair des plongeurs, constitue une erreur.