Citation: 9C_259/2008 28.11.2008 E. 5

La bonne foi de la recourante en ce qui concerne la question de la prise en charge par l'intimée du traitement du 13 septembre 2005 est litigieuse. 5.1 Les premiers juges ont retenu que le docteur F.________, lorsqu'il a pratiqué la deuxième intervention le 13 septembre 2005, ignorait, comme l'assurée, que les frais relatifs au traitement effectué le 2 février 2005 avaient été pris en charge par la caisse. Tous deux ignoraient également la position qu'allait prendre l'intimée à la suite de la demande de la recourante du 17 août 2005 relative à la prise en charge de la nouvelle intervention. Ce médecin savait toutefois qu'il venait de faire parvenir le rapport que lui avait demandé la caisse en ce qui concerne le traitement envisagé. Dans ces conditions, on ne saurait dire que la recourante ne pouvait pas penser que l'intimée n'allait pas prendre en charge le traitement effectué le 13 septembre 2005. Il lui incombait au contraire de s'assurer qu'il allait bien être pris en charge, après que le docteur F.________ eut envoyé son rapport du 6 septembre 2005. Ainsi, elle ne pouvait se prévaloir de sa bonne foi pour demander la prise en charge par la caisse des frais relatifs à ce traitement. 5.2 Il n'apparaît pas que les faits retenus par les premiers juges aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. La recourante ne le démontre pas. Elle relève que le fait pour l'intimée de demander, par son médecin-conseil, un rapport au médecin traitant n'équivaut pas à un refus de prise en charge. C'est oublier, toutefois, que par lettre du 26 août 2005, la caisse avait avisé l'assurée qu'elle prendrait position sur sa demande du 17 août 2005 dès qu'elle aurait reçu les renseignements complémentaires requis du docteur F.________, en l'invitant à patienter jusque-là. Eu égard à la réponse ci-dessus de l'intimée du 26 août 2005, l'argument de la recourante selon lequel la juridiction cantonale n'a pas apporté la preuve formelle qu'elle aurait eu connaissance qu'un rapport la concernant avait été demandé au médecin traitant et adressé à la caisse avant l'intervention du 13 septembre 2005, est dénué de toute pertinence. Il en va de même de l'allégation d'après laquelle le médecin traitant n'aurait pas mentionné dans son rapport qu'il adressait une copie à la patiente. Il s'ensuit que les conditions du droit à la protection de la bonne foi (ATF 131 II 627 consid. 6.1 p. 636 s. et les références) ne sont pas remplies en ce qui concerne le traitement pratiqué par le docteur F.________ le 13 septembre 2005 et les frais y relatifs.