Citation: 5A_141/2009 12.05.2009 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 p. 117 et les arrêts cités). 1.1 La décision qui refuse la mainlevée de l'opposition est finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin à la procédure. Elle peut faire l'objet d'un recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3 p. 399/400) ou, exceptionnellement et pour autant que cela soit démontré (art. 42 al. 2 LTF), lorsqu'elle soulève une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF). En l'espèce, la valeur litigieuse est inférieure à 30'000 fr. La recourante soutient cependant que la question de savoir si, en cas de non-indexation durant plusieurs années des revenus du débirentier, l'indexation obtenue jusque-là reste acquise ou non à la crédirentière, constitue une question juridique de principe; elle fait valoir que cette question a fait l'objet de décisions contradictoires au niveau cantonal, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois ayant tranché, dans une précédente décision, que l'indexation des contributions d'entretien obtenue jusqu'à l'année lors de laquelle la non-indexation des revenus du débirentier advient restait acquise à la crédirentière. Selon elle, la résolution de cette question par le Tribunal fédéral devrait permettre une interprétation uniforme du droit fédéral sur tout le territoire. 1.2 La notion de question juridique de principe doit être interprétée de manière restrictive (ATF 134 III 267 consid. 1.2 p. 269). Lorsque la question soulevée pose simplement un problème d'application des principes jurisprudentiels au cas particulier, il ne s'agit pas d'une question juridique de principe (ATF 133 III 493 consid. 1.2 p. 495; arrêts 5A_125/2007 du 20 septembre 2007 consid. 2.2.2; 5A_241/2007 du 9 août 2007 consid. 3.1). De même, le seul fait que la question posée n'ait encore jamais été tranchée par la jurisprudence ne suffit pas (arrêt 2C_116/2007 du 10 octobre 2007 consid. 4.2). La question juridique qui se pose en l'espèce est celle de l'application et de l'interprétation d'une clause d'indexation contenue dans la convention de modification du jugement de divorce. Or, plusieurs arrêts du Tribunal fédéral portent sur une problématique semblable (ATF 127 III 289 consid. 4a p. 293; 126 III 353 consid. 1b p. 357; 116 III 62 consid. 3 p. 63). En outre, le simple fait que cette question ait pu faire l'objet de deux décisions contradictoires rendue par la juridiction cantonale vaudoise n'en fait pas une question de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF; le recours en matière civile est par conséquent irrecevable. 1.3 Seule la voie du recours constitutionnel est ainsi ouverte dans le cas présent (art. 113 LTF). Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme prévue par la loi (art. 42 et 119 al. 1 LTF), par une partie qui a succombé dans ses conclusions prises devant l'autorité précédente (art. 115 let. a LTF), ce recours est en principe recevable. Le recours constitutionnel peut être formé uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés (art. 106 al. 2 et 117 LTF), c'est-à-dire expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (principe d'allégation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), les exigences de motivation correspondant à celles de l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 444). Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3. p. 399/400). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, dès lors, se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). L'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de cette décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260; 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470). 1.4 L'intimé produit deux pièces nouvelles, dont une avait été déclarée irrecevable par la cour cantonale, l'art. 58 al. 3 de la loi du 18 mai 1955 d'application dans le Canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LVLP, RSV 280.05) interdisant, en matière de mainlevée d'opposition, la production de nouveaux moyens de preuve en procédure de recours. Selon l'art. 99 al. 1 LTF (applicable par renvoi de l'art. 117 LTF), aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. L'intimé, comme le recourant, doit exposer dans quelle mesure les conditions nécessaires à une présentation ultérieure de moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 c. 3 p. 395 et la jurisprudence citée). En l'espèce, il n'avance pas le début d'une justification à "l'administration de nova", ni ne soutient que les juges précédents auraient, à tort, refusé de tenir compte de la pièce déclarée irrecevable en instance cantonale. Partant, les pièces nouvellement produites sont irrecevables.