Citation: 6B_713/2015 E. 1.2

1.2. En l'espèce, la cour cantonale a examiné si les déclarations de A.________, B.________ et C.________ étaient exploitables. Elle a constaté que A.________ avait mis en cause l'intimé à plusieurs reprises dans le cadre d'une procédure pénale parallèle, en l'absence de l'avocat de ce dernier. La police savait à ce moment-là que le premier nommé se fournissait en héroïne et en cocaïne auprès du second, de sorte que cette découverte ne pouvait être qualifiée de fortuite. Il s'agissait d'une violation des droits de la défense (auditions de A.________ menées en l'absence de l'avocat de l'intimé). Sur cette base, la cour cantonale a jugé qu'elle ne pouvait se fonder que sur les déclarations faites par A.________ dans des conditions régulières (soit sur les déclarations faites en présence de l'avocat de l'intimé ou de l'intimé lui-même). Le ministère public avait, autant que faire se peut, réparé ce vice en organisant une nouvelle audition de A.________ en présence du mandataire de l'intimé et une confrontation. L'état de fait n'était en rien changé puisque A.________ avait confirmé, lors des auditions régulières en question, l'ensemble de ses précédentes déclarations. S'agissant de B.________, il avait été entendu le 28 novembre 2013 à titre de personne appelée à donner des renseignements dans le cadre de la procédure menée contre l'intimé. Lors de cette audition, il avait mis en cause l'intimé, en présence de l'avocat de ce dernier. La police savait que B.________ se fournissait auprès de l'intimé, de sorte que cette découverte ne pouvait être qualifiée de fortuite. Puisque le conseil de l'intimé avait participé à cette audition, elle était parfaitement exploitable. Le 29 novembre 2013, B.________ avait été une nouvelle fois entendu, mais en qualité de prévenu. Selon la cour cantonale, le mandataire de l'intimé n'avait pas le droit d'assister à cette audition menée dans le cadre d'une procédure parallèle, puisque l'art. 147 al. 1 CPP conférait ce droit aux parties à la procédure et non pas aux parties à une procédure parallèle. Au demeurant, B.________ n'avait pas abordé la question des achats effectués auprès de l'intimé lors de cette seconde audition, mais uniquement celle de l'identité de ses propres acheteurs, de sorte que le maintien au dossier du procès-verbal de cette audition ne causait aucun préjudice au prénommé. La cour cantonale a en outre relevé que lors des auditions de C.________ effectuées par la police sur mandat de la procureure - qui sont intervenues dans le cadre d'une procédure pénale parallèle - ce dernier avait mis en cause l'intimé, en l'absence de l'avocat de celui-ci. Le 19 juin 2014, C.________ avait été entendu par le ministère public, en l'absence de l'avocat de l'intimé et avait confirmé ses précédentes déclarations devant la police. Selon la cour cantonale, le droit d'être entendu de l'intimé n'avait pas été respecté. Le ministère public avait toutefois réparé cette violation des droits de la défense en réentendant C.________ le 4 juillet 2014, cette fois en présence de l'avocat de l'intimé. Lors de son audition, C.________ avait confirmé intégralement ses précédentes déclarations, de sorte que l'état de fait n'était en rien changé puisqu'il avait confirmé, lors des auditions régulières en question, l'ensemble de ses précédentes déclarations. Dans le cadre de la fixation de la peine, la cour cantonale a considéré qu'il fallait tenir compte du fait que les droits de la défense de l'intimé avaient été violés et appliquer les principes développés dans sa jurisprudence (arrêt de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 23 septembre 2013 consid. 4d, in RJN 2013 p. 374). Selon l'autorité précédente, la sanction la mieux adaptée au cas d'espèce, assimilable à une violation du principe de célérité, était une réduction de la peine infligée à l'intimé. La première irrégularité constatée pour l'audition de A.________ était la plus importante puisque la première audition irrégulière avait eu lieu le 10 octobre 2013 et que ce vice n'avait été réparé que le 28 mars 2014. Pour C.________, elle était plus limitée car la violation avait été réparée par le ministère public à bref délai. La cour cantonale en a conclu qu'une peine réduite à cinq ans et neuf mois de privation de liberté tenait compte de l'ensemble des circonstances et facteurs déterminants et qu'elle n'était en tout cas ni exagérément sévère ni excessivement clémente.