Citation: 4A_242/2008 02.10.2008 E. 3

Dans une deuxième série de griefs, le demandeur s'en prend à certains postes retenus par la cour cantonale, soit à titre de dommage résultant de la mauvaise exécution du mandat (99'153 fr.), soit à titre de coûts supplémentaires (10'000 fr.), soit à titre d'indemnité de retard (4'500 fr.). 3.1 En relation avec le poste de dommage de 99'153 fr., le demandeur reproche à l'autorité inférieure d'avoir établi les faits de façon manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, d'avoir consacré dans sa décision une violation de l'interdiction de l'arbitraire et d'avoir violé son obligation de motiver sa décision. A le suivre, la juridiction cantonale se serait exclusivement fondée sur les conclusions de l'expert judiciaire, sans tenir compte d'une expertise privée réalisée le 9 novembre 2005 à la demande des deux parties et dont les résultats n'auraient jamais été contestés. A teneur de ce document, les dégâts observés dans l'habitation des défendeurs auraient pour origine l'incompatibilité entre certains produits de finition et les panneaux utilisés. Or, comme il n'appartenait pas au demandeur - mais aux défendeurs eux-mêmes - de s'occuper des travaux de peinture, cette cause du dommage aurait dû être prise en considération par la cour cantonale dans son appréciation d'ensemble. Enfin, le demandeur reproche aux juges précédents de ne pas avoir expliqué les motifs pour lesquels ils s'étaient écartés de l'expertise privée. Il convient de rappeler ici que le résultat d'une expertise privée n'est en principe retenu, sur le plan procédural, qu'en tant que simple allégué d'une partie (arrêt 4A_193/2008 du 8 juillet 2008, consid. 4.1 et les références; voir aussi: arrêt 4P.216/1995 du 5 février 1996, consid. 2c/aa, résumé in Droit de la Construction 1997, p. 54 s., n. 137; THEODOR BÜHLER, Commentaire zurichois, n. 41 ad art. 367 CO; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 4e éd., n. 1515). Inversement, le juge du fait ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert judiciaire, sous peine de verser dans l'arbitraire (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161; plus récemment, cf. arrêt 4P.9/2005 du 10 mai 2005, consid. 2.1). Dans ses écritures, le demandeur ne démontre pas en quoi l'expertise judiciaire qui a conduit à deux rapports rendus respectivement en octobre 2006 et en mars 2007 ne serait pas concluante. Il oppose certes à ces deux rapports les conclusions d'une expertise privée datant de novembre 2005, mais cela n'est pas suffisant pour démontrer le caractère insoutenable des constatations de l'expert judiciaire. Il ressort d'ailleurs du mémoire de recours que cet expert avait parfaitement connaissance des résultats de l'expertise de 2005, ce qui ne l'a pas empêché de chiffrer le dommage au montant aujourd'hui litigieux; or, le demandeur ne démontre pas en quoi les constatations de nature privée auraient dû ébranler les deux rapports d'expertise judiciaire. D'ailleurs, comme le relèvent pertinemment les défendeurs, ce rapport privé subordonnait expressément la validité de ses conclusions à la nécessité d'effectuer des analyses supplémentaires, analyses qui - à teneur du dossier - n'ont jamais été réalisées. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, ignorer l'expertise établie hors procès et se fonder exclusivement sur les rapports amplement détaillés de l'expert qu'elle avait commis. Par conséquent, le recours doit être rejeté sur ce point. 3.2 En relation avec le poste de 10'000 fr., le demandeur invoque une violation de l'art. 42 al. 1 CO, applicable par renvoi des art. 99 al. 3, 321e al. 1 et 398 al. 1 CO. Il expose en effet que, faute d'avoir prouvé l'existence de leur dommage, les défendeurs auraient dû être entièrement déboutés de ce chef de prétentions. 3.2.1 A teneur de l'art. 42 al. 2 CO, applicable par analogie à la responsabilité contractuelle (art. 99 al. 3 CO), lorsque le montant exact du dommage ne peut pas être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. Cette disposition édicte une règle de preuve de droit fédéral dont le but est de faciliter au lésé l'établissement du dommage. Elle s'applique aussi bien à la preuve de l'existence du dommage qu'à celle de son étendue. L'art. 42 al. 2 CO allège le fardeau de la preuve, mais ne dispense pas le lésé de fournir au juge, dans la mesure du possible, tous les éléments de fait constituant des indices de l'existence du préjudice et permettant l'évaluation ex aequo et bono du montant du dommage. Les circonstances alléguées par le lésé doivent faire apparaître un dommage comme pratiquement certain; une simple possibilité ne suffit pas pour allouer des dommages-intérêts. L'exception de l'art. 42 al. 2 CO à la règle du fardeau de la preuve doit être appliquée de manière restrictive (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 et les réf.). Ainsi, lorsque le lésé aurait été en mesure de démontrer l'ampleur de son préjudice par le biais de la comptabilité commerciale à laquelle il est astreint, il n'y a en principe plus place pour l'art. 42 al. 2 CO (ATF 134 III 306 consid. 4.2 in fine). 3.2.2 Dans l'arrêt entrepris, les juges cantonaux ont examiné la prétention émise par les défendeurs en remboursement des heures qu'ils ont eux-mêmes consacrées à pallier les carences de la direction des travaux imputables au demandeur. Ils ont constaté que les intéressés réclamaient à ce titre le paiement de 36'000 fr. correspondant à 400 heures à 90 fr. de l'heure. Comme - à teneur de l'arrêt - ce poste du dommage n'était pas prouvé, notamment dans son ampleur, l'autorité cantonale a arrêté un montant de 10'000 fr. ex aequo et bono. A titre de motivation, il a été retenu que les défendeurs avaient dû consacrer un certain temps au contrôle du chantier et assumer en quelque sorte la suite de la direction des travaux. Une telle motivation apparaît nettement insuffisante en regard des conditions d'application de l'art. 42 al. 2 CO. D'ailleurs, contrairement à ce qu'ils ont fait pour d'autres postes du dommage, les juges cantonaux ne se sont pas référés pour cet aspect du préjudice aux constatations de l'expert judiciaire ou à des pièces probantes. Ils n'ont, en particulier, pas expliqué si la somme de 10'000 fr. finalement allouée correspondait à une indemnisation pour le temps consacré à la direction du chantier, en lieu et place par exemple d'activités de loisirs, ou s'il s'agissait de rétribuer - à un taux horaire qui n'a pas été précisé - une activité de nature professionnelle. En l'absence d'éléments de fait suffisants pour mettre en oeuvre les critères de l'art. 42 al. 2 CO, les juges cantonaux - qui avaient constaté que ce poste du préjudice n'était pas prouvé - ne pouvaient pas, sans violer le droit fédéral, fixer le montant d'un dommage correspondant aux heures que les défendeurs disaient avoir consacrées à pallier les carences de la direction des travaux. 3.2.3 Par conséquent, le recours est fondé en tant qu'il critique l'allocation de la somme de 10'000 fr. aux défendeurs Cela conduit à la réforme partielle de l'arrêt querellé et au déboutement complet des défendeurs de leurs prétentions en rapport avec ce poste du dommage. 3.3 Le demandeur critique encore spécifiquement le montant de 4'500 fr. alloué par la cour cantonale à titre d'indemnité de retard. Il fait principalement valoir que cette indemnité s'appliquait uniquement à ses prestations d'entrepreneur et non de direction des travaux. Se fondant sur le texte clair de l'avenant signé par les parties le 4 juin 2005, la cour cantonale a retenu que la clause pénale convenue par les parties s'appliquait aux prestations de direction des travaux. Le résultat de l'interprétation de cet avenant ne prête pas le flanc à la critique. D'ailleurs, le demandeur ne cherche même pas à démontrer, par une argumentation suffisamment précise, en quoi la solution retenue serait contraire au droit fédéral. Sur ce point, le recours doit être rejeté, dans la faible mesure de sa recevabilité.