Citation: 6B_283/2022 E. B

Saisie d'un appel du condamné, par jugement du 20 janvier 2022, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan l'a très partiellement admis. Après avoir constaté l'entrée en force des ch. 4, 6 et 13 du jugement de première instance (levée du séquestre sur divers objets, renvoi au for civil des prétentions de D.________ et frais d'intervention de cette dernière), la cour cantonale a reconnu A.A.________ coupable de meurtre et d'appropriation illégitime et l'a condamné à 10 années de privation de liberté sous déduction de la détention avant jugement (du 15 mai 2018 au 9 mars 2020), ainsi qu'à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 10 fr. le jour. Son expulsion du territoire suisse a été ordonnée pour une durée de 15 ans, de même qu'un traitement psychothérapeutique ambulatoire. A.A.________ a également été condamné à verser à B.________ 20'000 fr. d'indemnité à titre de réparation du tort moral, avec intérêts à 5 % l'an dès le 15 mai 2018, les autres prétentions de cette partie plaignante étant renvoyées au for civil. Ce jugement d'appel, auquel on renvoie pour le surplus, statue par ailleurs sur les frais et indemnités. Il en ressort l'état de fait pertinent suivant. B.a. Agé de 36 ans au moment où a statué la cour cantonale, A.A.________ est l'aîné d'une fratrie de deux garçons; il a également une demi-soeur (E.________). Né au Portugal, il y a suivi toute sa scolarité, sans acquérir de formation professionnelle. Après avoir travaillé durant quelques mois dans un supermarché aux alentours de ses 18 ans, il a été employé d'usine ainsi qu'ouvrier temporaire en Angleterre. De retour dans son pays d'origine, il a oeuvré comme magasinier dans un établissement bancaire, puis en qualité de tatoueur dans un atelier qu'il a exploité avec son frère. Dans le courant du premier semestre de l'année 2016, il est arrivé en Suisse sans jamais entreprendre de démarches pour obtenir un titre de séjour. Dans un premier temps, il a vécu à U.________, au domicile de sa demi-soeur. B.b. A.A.________ est père d'une jeune fille, F.A.________, née en 2011 de sa relation avec une compatriote, G.________ (ci-après: G.________), avec laquelle il a vécu en couple, durant 7 ou 8 ans, jusqu'en 2013. Après cette rupture sentimentale, dont il a été très affecté psychologiquement, il a accumulé des dettes et perdu son magasin de tatouage. Depuis cette séparation puis son installation en Suisse, il a toujours entretenu de bonnes relations avec sa fille. Il ne fait l'objet d'aucune inscription aux casiers judiciaires suisse, français, anglais ou portugais. B.c. C.________, décédée le 15 mai 2018, est née à W.________ où elle a passé son enfance et a suivi sa scolarité. Elle avait une demi-soeur. A l'adolescence, sous l'influence d'un tiers, également tatoueur, elle a consommé des drogues dures. Suivie par un éducateur, elle a réussi à achever une formation professionnelle dans le domaine de la vente. A 17 ou 18 ans, elle a été envoyée par sa mère en sevrage dans une ferme, après quoi elle a travaillé dans la parfumerie pendant environ 3 ans. Elle est arrivée en Suisse en 2011 ou 2012 et a repris l'exploitation d'un salon de massage à U.________, dans lequel travaillaient quatre à cinq prostituées. Après avoir cessé cette activité, elle a exercé celle de dominatrice indépendante dans le domaine du sadomasochisme et du fétichisme, sans toutefois entretenir de relations sexuelles complètes avec ses clients selon un ami proche. Décrite, sans souci d'exhaustivité, comme impulsive, " disant les choses " même déplaisantes, très ouverte, généreuse, de contact facile, colérique mais avec le coeur sur la main, difficile de caractère, très jalouse, bagarreuse, rigolote, gentille, serviable, possessive, jalouse et aimant la fête, elle a également vendu du cannabis, en a consommé de grandes quantités, tout comme de l'alcool et il lui est arrivé de prendre de la cocaïne. B.d. A.A.________ et C.________ se sont connus en Suisse en 2016. Ils sont rapidement devenus intimes, ont officialisé leur relation de couple au mois d'août de la même année, puis ont promptement fait ménage commun. Ils ont emménagé aux V.________ en février 2018, dans un appartement de deux étages. Ils en ont occupé le premier, alors que leur ami H.________ s'est installé au rez-de-chaussée. Un escalier intérieur reliait les deux niveaux depuis le hall d'entrée. La cuisine ainsi que la salle à manger communes se trouvaient au rez. B.e. Depuis son arrivée en Suisse, A.A.________ a travaillé comme tatoueur indépendant pour un revenu mensuel net de l'ordre de 1000 francs. Il savait " dès le départ " que C.________ s'adonnait à la prostitution. Lorsqu'ils s'étaient mis en ménage, elle lui avait déclaré qu'elle " n'avait plus de relations sexuelles à proprement parler avec des hommes " et " se livrait avec eux à des pratiques fétichistes ou sadomasochistes sans pénétration ", ce qu'il n'avait jamais admis, tout en espérant qu'en lui prouvant qu'il l'aimait vraiment " elle n'aurait plus besoin de faire ça ". Il avait toutefois découvert avant leur installation aux V.________ qu'elle entretenait en réalité " des relations sexuelles complètes avec d'autres hommes, tarifées ou non ". Il en avait conclu qu'elle " le faisait par plaisir ". Il lui avait alors annoncé qu'il allait " rester avec elle pour lui donner l'opportunité d'arrêter ce métier ". Après avoir eu de son côté un rapport sexuel avec la mère de sa fille lors d'un séjour au Portugal, il avait expliqué à C.________ l'avoir fait non pas car il avait eu envie d'une autre femme, mais " pour [se] venger des blessures qu'elle [lui] causait lorsqu'elle [le] trompait ". Elle avait été très affectée d'apprendre ces faits. Dès leur emménagement aux V.________ en février 2018, leur relation a continué à se dégrader et de nombreuses disputes concernant G.________ les ont opposés. Selon H.________, ce sujet qui revenait régulièrement gangrénait leur couple. B.f. Depuis la mi-avril 2018, les disputes entre C.________ et A.A.________ se sont intensifiées. A deux ou trois reprises, ce dernier a quitté leur logement au milieu de la nuit pour se rendre chez sa demi-soeur jusqu'au lendemain. En particulier, une violente altercation les a opposés le 8 mai 2018, entre 20h00 et 22h00. H.________ en a été partiellement témoin, entendant A.A.________ dire à sa partenaire avant de quitter leur domicile: " Tu ne me frappes plus jamais comme cela! ". Lors d'une autre dispute, il a remarqué qu'A.A.________ avait des griffures sur le visage et C.________ des bleus sur les bras. Cette dernière ne s'était cependant jamais plainte auprès de lui de violences commises à son égard ou de menaces prononcées à son encontre par son compagnon. Celui-ci a, en revanche, fait état de gifles et de coups de poing au visage reçus de sa compagne. B.________ a dit que sa fille lui avait relaté des menaces et qu'elle était " prête à rompre ". B.g. La première partie de la journée du 14 mai 2018 s'est déroulée sans histoire mais des tensions sont apparues entre C.________ et A.A.________ en relation avec la fille de celui-ci et la mère de cette dernière ainsi que la contribution d'entretien versée pour l'enfant. Vers 19h00, A.A.________ a adressé des messages à sa nièce lui expliquant qu'il se disputait avec sa compagne et qu'il avait l'intention de quitter définitivement leur logement lorsque celle-ci se serait endormie. Avant le repas du soir, dans la cuisine du rez-de-chaussée, H.________ et C.________ ont consommé deux coupes de champagne chacun, A.A.________ se contentant de boire dans le verre de celle-ci. Entre 20h00/20h15 et 21h00, ils ont tous trois partagé un repas. Selon H.________, l'ambiance était bonne et aucune tension n'était perceptible entre ses colocataires. Il a toutefois précisé qu'A.A.________ " ne se sentait pas très bien ", avait peu mangé et manifesté l'envie de vomir, ce qui ne lui ressemblait pas. Entre 21h00 et 21h30, celui-ci et C.________ ont regagné leur chambre à l'étage et ont partagé un digestif sur leur canapé. C.________ a derechef évoqué l'ex-compagne de son concubin et une nouvelle violente dispute a éclaté entre eux. C.________ a en particulier reproché à A.A.________ de ne pas vouloir l'emmener au Portugal pour qu'elle puisse s'expliquer avec son ex-compagne. Elle a également menacé de " payer des gitans pour qu'il[s] s'en prennent " à cette dernière ou à sa fille, notamment. Au fil de la soirée, A.A.________ a bu deux petits verres de cognac et son amie quatre ou cinq petits verres d'eau-de-vie à l'arôme de mûre; ils ont également fumé un joint. Vers minuit ou 1h00 du matin, à la demande de sa partenaire, A.A.________ a adressé un message à G.________ pour la menacer de ne plus payer la contribution d'entretien en faveur de leur fille s'il ne pouvait pas voir cette dernière. De son côté, C.________ lui a envoyé des messages injurieux en français. H.________ a bien entendu que ses colocataires se disputaient fortement, mais n'a pas jugé utile d'intervenir car ce n'était pas la première fois. Depuis qu'ils habitaient là, ils s'étaient en effet déjà querellés à trois ou quatre reprises. Ce soir-là, H.________ a perçu que C.________ " monopolisait plus la discussion " et en a déduit qu'elle avait des reproches à adresser à son compagnon, lequel lui répondait sur le même ton. Pendant leur altercation, qui a duré environ une heure, H.________ a entendu, à deux ou trois reprises, des bruits qui lui ont fait penser à la chute d'un objet sur le sol de leur chambre. Il n'a, en revanche, pas entendu d'appels à l'aide. Vers 23h15, la situation lui a semblé s'être calmée car il n'a plus perçu de bruits de voix; il s'est alors endormi après quelques minutes et ne s'est réveillé que le lendemain matin vers 8h00, lorsque la police est intervenue. B.h. À la fin de leur dispute, C.________ s'est couchée et A.A.________ en a profité pour faire son sac dans l'intention de quitter les lieux. Il a rédigé le message suivant sur une feuille A4 pliée en deux qu'il a déposée sur la table basse de leur espace salon: " ça marche plus C.________ Je te aime beaucoup mais c'est impossible, on vais jamais rester bien tout le deux... Désolé C.________ ". Selon ses dires en procédure, il avait en réalité l'intention de revenir mais voulait, dans un premier temps, s'éloigner de sa compagne " pendant un moment " pour qu'elle comprenne qu'il se sentait également blessé; jamais il ne l'aurait pourtant quittée définitivement. B.i. Entre 1h32 et 2h19 du matin, il a envoyé quatre messages en portugais à sa nièce, laquelle n'y a toutefois pas donné suite puisqu'elle n'en a pris connaissance qu'à son réveil: 01h32: " I.________ viens me chercher stp !!!! c'est urgent !!!! " 01h33: " Stp réponds !!!! " 01h33: " I.________ !!!!! " 02h19: " !!!! " B.j. Dans le même laps de temps, il a également écrit en portugais les messages suivants à l'une de ses connaissances qui l'avait conduit de nuit, à deux reprises, entre février et avril 2018, chez sa demi-soeur à U.________: 02h10: " Eh mon pote, peux-tu venir me chercher à la maison !!! " 02h11: " !!!! " 02h17: " Réponds-moi, s'il te plaît ". Le destinataire n'a lu ces messages qu'à son réveil à 6h35. Il y a répondu en ces termes à 06h55: " désolé je dormais ". B.k. Vingt à trente minutes après l'envoi de tous ces messages, alors qu'A.A.________ était en train de s'habiller et de préparer ses affaires, C.________ s'est réveillée. Elle s'est levée, a pris connaissance du texte que son compagnon avait placé sur la table basse de leur salon, puis a sorti d'une armoire une corde noire qu'elle utilisait pour ses pratiques sexuelles. Elle a quitté la pièce. Sans réagir afin de ne pas avoir de " problème supplémentaire ", A.A.________ lui a emboîté le pas, s'arrêtant toutefois devant la porte de la salle de bain, sa seule idée étant de quitter leur logement. Il portait un sac en bandoulière et un autre à la main; il avait également endossé sa veste mais était encore en chaussettes, ses chaussures se trouvant à l'entrée du logement à l'étage inférieur. B.l. Quant aux faits survenus par la suite, la cour cantonale a retenu qu'A.A.________ avait vu sa partenaire attacher l'extrémité de la corde - qu'elle avait préalablement enroulée à huit reprises autour de la rambarde en bois surplombant les escaliers intérieurs de leur logement - autour de son cou, au moyen de deux noeuds, placés l'un sur l'autre, sur le devant de celui-ci, lesquels avaient été réalisés rapidement et lui avaient semblé " très simples " et mal faits, si bien qu'il avait pensé qu'ils se déferaient si la corde se tendait, ce qui, en réalité, était impossible puisqu'il s'agissait de noeuds coulants. Il avait ensuite entrepris de descendre lesdits escaliers, avec la ferme volonté de quitter les lieux. Lorsqu'il était arrivé à la hauteur de sa compagne, cette dernière lui avait barré le passage avec sa main droite et l'avait saisi par ses vêtements, ainsi que par la sangle du sac qu'il portait en bandoulière pour le tirer fortement contre elle, avant de le menacer de se pendre s'il partait. Il ne l'avait cependant pas prise au sérieux, d'une part car il savait qu'elle n'avait pas de tendances suicidaires et, d'autre part, car les noeuds qu'elle avait effectués sur la corde enserrant son cou lui paraissaient non seulement mal faits mais également différents de ceux - se faisant " derrière la tête " - qu'aurait réalisés, à son avis, une personne voulant véritablement mettre fin à ses jours. Il avait dès lors pensé que C.________ bluffait afin de l'empêcher de la quitter, ce qui l'avait incité à réagir à ses menaces en l'encourageant à les mettre à exécution. Il était alors énervé, " sous stress " et nerveux car il voulait " partir à tout prix ", ce que son amie l'empêchait de faire en s'accrochant à lui. De son propre aveu, il était également effrayé par les conséquences qu'une éventuelle rupture de leur relation pourrait avoir pour la mère de sa fille à l'encontre de laquelle sa compagne avait proféré des menaces à plusieurs reprises. Il l'avait saisie par le cou dans le but de " passer en force ", le lui avait serré en exerçant une forte pression et en plaçant ses deux pouces superposés sur les deux noeuds de la corde qui l'enserrait, puis l'avait secoué. Il avait constaté qu'elle écarquillait ses yeux et que ces derniers reflétaient un sentiment de panique et de peur en raison de la pression qu'il exerçait sur son cou, leurs mouvements lui laissant également penser qu'elle manquait d'air. Il avait compris qu'elle ne simulait pas. Puis, ses pieds ne portant que des chaussettes, il avait glissé et emporté son amie avec lui, en entendant à ce moment-là un " craquement ", sans pouvoir cependant en déterminer l'origine. Afin de se retenir et de ne pas tomber sur le dos, ce qu'il avait réussi à éviter en conservant son équilibre, il avait serré encore plus fort, et sans contrôler sa force, ses mains autour du cou de sa compagne. Cette dernière l'avait lâché et la corde s'était tendue. Elle avait porté ses mains à son cou pour se dégager mais il n'avait pas lâché pour autant. Il avait constaté que ses yeux commençaient à tourner comme si elle allait perdre connaissance et était en train de mourir. Il avait également perçu qu'elle émettait un râle car elle n'arrivait plus à respirer et compris que " quelque chose de grave s'était produit ". Il n'avait cependant pas relâché la pression de ses mains sur son cou. Lorsqu'elle s'était finalement retrouvée allongée sur les escaliers, il avait encore continué à lui serrer le cou avec force. Ce n'est qu'au moment où il avait remarqué que ses lèvres commençaient à devenir bleues et qu'elle bavait qu'il avait finalement relâché son étreinte et eu la conviction qu'elle était morte car elle ne bougeait, ni ne réagissait plus. Sa seule idée avait été de quitter les lieux, sans chercher à vérifier si son amie était bel et bien décédée ni lui porter secours. Il s'était ensuite rendu chez sa demi-soeur à U.________ à laquelle il avait expliqué que C.________ était morte, ce dont il se sentait responsable et coupable. Tout au long de la procédure, il n'avait cessé de répéter qu'il n'avait voulu ni lui faire de mal ni la tuer. B.m. Le 24 août 2018, le Dr J.________ et la psychologue K.________ ont établi un rapport d'expertise psycho-légale. Il en ressort en particulier qu'A.A.________ souffrait d'un " trouble de la personnalité dit sans précision ", ce qui signifiait qu'il " fonctionn[ait] sous le primat de l'instabilité et d'une perturbation de l'identité ". Ce trouble était en lien avec les faits et caractérisé par " l'intensité et l'instabilité des réactions émotionnelles ", ainsi que par l "'impulsivité du comportement ". Les experts ont aussi relevé chez l'intéressé une " imprécision du sentiment d'identité de soi contemporain [sic] d'une sensation de vide intérieur, d'ennui, mais aussi par moment[s] fugaces celle d'une rage froide flottante ". L'expertisé pouvait adopter des comportements irrationnels, prendre des décisions inconsidérées et laisser entrevoir l'expression simultanée d'affects contradictoires. Au moment des faits, sa responsabilité pénale était toutefois " entière tant sur le plan volitif que cognitif ". Ses troubles de la personnalité n'étaient pas " de nature à entraver sa capacité à saisir le caractère illicite de ses actes " et il n'était pas sous l'influence de produits toxiques, de sorte que " son degré de liberté intérieure n'était pas abaissé ". Il avait expliqué avoir agi " sans perte de contact avec la réalité et dans l'objectif d'apaiser un état émotionnel troublé ", alors même qu'il avait " réfléchi à un autre exutoire, à savoir quitter définitivement le domicile de la victime ". Les experts ont enfin préconisé la mise en oeuvre d'un suivi psychothérapeutique ambulatoire à commencer en détention. B.n. De l'avis des médecins ayant réalisé l'autopsie médico-légale du corps de C.________ le 16 mai 2018, la cause de la mort était " une asphyxie par compression du cou ". Ils ont précisé avoir " constaté des lésions évoquant une compression manuelle du cou, des lésions évocatrice s d'une pendaison, ainsi que des lésions pouvant s'expliquer par les deux mécanismes, seuls ou combinés ", sans pouvoir " être plus affirmatifs quant à l'origine de cette asphyxie ", le tableau lésionnel n'entrant toutefois pas en contradiction avec le déroulement des événements rapportés par le prévenu (compression manuelle du cou suivie d'une pendaison et/ou pendant une pendaison). Ils ne pouvaient toutefois pas affirmer que la compression manuelle du cou était, à elle seule, à l'origine du décès ou si elle était antérieure à la " suspension/pendaison du corps ". Les auteurs du rapport n'ont finalement pas mis en évidence de " lésions de défense ", tout en précisant que l'éthanol et le cannabis mesurés dans le sang de la victime étaient susceptibles de provoquer une diminution des réflexes psycho-moteurs, dont ceux de défense et ce malgré une consommation habituelle de ces substances. B.o. On renvoie pour le surplus à la décision de dernière instance cantonale qui restitue de manière plus complète ces deux derniers rapports.