Citation: 1P.53/2003 14.04.2003 E. A

Par un arrêt rendu le 5 avril 2000, la Cour correctionnelle avec jury de la République et canton de Genève a condamné A.X.________ à la peine de deux ans et demi de réclusion pour actes d'ordre sexuel avec une enfant et contrainte sexuelle (art. 187 ch. 1 et 189 ch. 1 CP). Elle a en résumé retenu les faits suivants: Au cours des années 1996 et 1997, l'enfant Y.________, née le 20 août 1990, se rendait régulièrement, une ou deux fois par mois, au domicile de A.X.________ (né en 1936) et de son épouse, cette dernière étant sa grand-mère maternelle (la mère de Y.________, Z.________, est la fille de Mme X.________, mais elle est née avant que celle-ci n'épouse A.X.________). A l'occasion de ces visites, l'après-midi, A.X.________ faisait la sieste avec Y.________ dans le lit conjugal, tandis que son épouse était au salon; il fermait les rideaux et la porte de la chambre à coucher. Dans ces circonstances, en 1996 et jusqu'en août 1997, A.X.________ s'est livré à réitérées reprises à des actes d'ordre sexuel sur l'enfant, notamment en la caressant sur les parties génitales, en la léchant sur tout le corps, en introduisant son sexe dans sa bouche et en tentant, sans résultat, de la pénétrer. Il a profité de sa force physique et de son autorité sur l'enfant pour lui imposer ces actes, auxquels elle tentait de s'opposer en lui demandant sans cesse d'arrêter. A la fin de l'été 1997, Y.________ s'est confiée à sa mère, qui n'a pas alerté aussitôt les autorités. Le 13 janvier 1998, Y.________ a déclaré à une infirmière du service de santé de la jeunesse qu'elle était victime d'attouchements de la part de A.X.________; des médecins ainsi que la police ont eu connaissance de ces déclarations et sont intervenus. Y.________ a été hospitalisée au cours des mois de janvier et février 1998; le Dr Magnenat, pédopsychiatre, l'a entendue et a estimé ses propos parfaitement crédibles. Y.________ s'est exprimée dans le même sens auprès de l'inspectrice de police et de l'expert désigné par le Juge d'instruction, la psychologue-psychothérapeute Caroline Moutia, du Département de psychiatrie (clinique de psychiatrie infantile) des Hôpitaux Universitaires de Genève (rapport d'expertise du 14 octobre 1998, signé également par le Prof. Cramer). La Cour correctionnelle a considéré qu'aucun élément ou indice convaincant ne permettait de s'écarter des avis des personnes précitées, l'enfant n'ayant aucune raison d'accuser faussement A.X.________, envers qui elle éprouvait un profond sentiment d'attachement. La motivation du verdict mentionne encore un certificat médical produit à l'audience par l'accusé, faisant état d'une libido fortement diminuée, problème lié à une pathologie de la prostate; pour le jury, cela n'excluait pas la possibilité d'une érection et, partant, cela n'était pas de nature à créer un doute.