Citation: 1P.270/2000 05.09.2000 E. 2

2.- Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves et d'avoir violé le principe de la présomption d'innocence garanti aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH. Toutefois, tel qu'il est invoqué, ce dernier grief n'a pas de portée par rapport à celui d'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). a) L'art. 293 du Code de procédure pénale jurassien (CPP jur.), applicable par analogie à la Cour pénale en vertu de l'art. 343 CPP jur. , prévoit que le juge ou le tribunal apprécie librement les preuves administrées au cours des débats. Le droit cantonal de procédure ne fixe donc pas la force probante des preuves, le juge ayant seulement l'obligation de motiver, dans sa décision, en quoi elles ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf. art. 295 al. 3 CPP jur. ; Gérard Piquerez, Procédure pénale suisse, Lausanne 2000, n. 1941 et 1944, p. 408/409). Cette liberté d'appréciation, dans l'exercice de laquelle le juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146 et les arrêts cités). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire lui apparaissent douteuses sur des points essentiels, il doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). b) En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que le recourant s'était rendu coupable de masturbations et d'attouchements sur la personne de B.________ en lui piquant le sexe avec une aiguille et en lui prodiguant des caresses sur les parties sexuelles. Elle s'est déclarée convaincue de la véracité des faits dénoncés, parce que l'enfant les avait relatés spontanément à sa maman d'accueil en présence des enfants de cette dernière et qu'il les avait réitérés au Docteur N.________, à la Doctoresse M.________, à L.________, au Docteur K.________ et à O.________. Elle a par ailleurs exclu que B.________ ait pu inventer de tels propos en se fondant sur les avis de l'expert et des médecins du Centre médico-psychologique entendus dans le cadre de la procédure. Elle a en outre relevé que l'enfant avait toujours désigné le recourant comme l'auteur des faits incriminés, sauf au Docteur K.________ et à J.________; elle n'a cependant pas vu dans cette circonstance un élément de nature à remettre en cause la crédibilité des premières déclarations de l'enfant, car ces propos lui auraient été suggérés par sa mère. Elle s'est également fondée sur les conclusions de l'expertise pédopsychiatrique réalisée par la Doctoresse M.________ en collaboration avec le Docteur N.________, pour conclure à la réalité des abus sexuels subis par B.________, en l'absence d'éléments permettant de s'en écarter. Aux yeux du recourant, les déclarations de B.________ seraient émaillées d'incohérences qui auraient dû amener la cour cantonale à douter de sa culpabilité et à le libérer de toute peine. L'enfant n'aurait, selon lui, pas identifié de manière claire son abuseur et l'autorité intimée aurait fait preuve d'arbitraire en tenant les accusations portées contre lui pour plus crédibles que celles lancées contre le père du garçon. L'autorité intimée n'a pas ignoré que B.________ avait également accusé son père de l'avoir piqué à l'aide d'une aiguille à coudre; elle a toutefois estimé que ces accusations avaient été induites par la mère de l'enfant parce qu'elles avaient été portées à chaque fois en présence de celle-ci, qu'il ressortait clairement de l'audition de l'enfant par la police que sa mère lui avait suggéré de tels propos et que l'expert partageait également cette opinion car l'intimé avait répété ses premières déclarations ultérieurement dans un contexte neutre et extérieur. Le recourant se borne à affirmer que cette interprétation des faits ne reposerait sur aucune preuve et que les allégations du plaignant lors de son audition par la police n'auraient pas été d'une grande précision s'agissant des faits constitutifs des infractions retenues à son encontre; il ne prétend toutefois pas que les déclarations faites par l'enfant aux inspecteurs de police auraient été interprétées de manière arbitraire; de même, il ne tente pas de démontrer en quoi les motifs retenus par l'expert pour parvenir à la conclusion que les accusations de l'enfant avaient été suggérées par sa mère seraient insoutenables, comme il lui appartenait de le faire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). Sur ce point, le recours ne répond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Au demeurant, les raisons avancées par l'expert et la cour cantonale permettent d'expliquer d'une manière convaincante les déclarations divergentes de l'enfant sur la personne qui l'aurait abusé sexuellement. L'autorité intimée n'a dès lors pas fait preuve d'arbitraire en considérant que les accusations portées contre son père avaient été suggérées par la mère et qu'il n'y avait ainsi aucun doute dans l'esprit de l'enfant sur l'auteur des sévices sexuels qu'il prétend avoir subis. Le recourant voit un élément de nature à nier la réalité des sévices subis par l'intimé dans le fait qu'aucune trace de piqûres ou de saignement n'a été relevée sur le sexe de l'enfant, que ce soit par le Docteur K.________, par le père de B.________ ou par G.________. Il perd toutefois de vue que la date exacte des faits incriminés n'a pas pu être déterminée et qu'un constat médical n'était dès lors plus envisageable lorsque l'enfant en a parlé la première fois à sa maman d'accueil le 18 juin 1997, respectivement lorsque le Docteur K.________ l'a examiné deux jours plus tard à l'initiative de la mère. Par ailleurs, B.________n'a jamais confié à son père les abus sexuels qu'il aurait subis de la part de l'ami de sa mère, de sorte que celui-ci n'avait aucune raison de porter une attention particulière au sexe de l'enfant lorsqu'il l'hébergeait dans l'exercice de son droit de visite. Le recourant prétend que la scène mimée au domicile de G.________ ne pouvait être tenue pour une révélation d'un vécu sexuel correspondant à une agression sexuelle, comme l'a retenu l'expert, car il aurait été constaté que l'enfant n'avait pas été victime d'actes de sodomie. Cette affirmation repose toutefois sur une interprétation erronée de l'arrêt attaqué et de l'expertise. La cour cantonale s'est en effet bornée à relever que l'attitude suggestive et imitative de B.________ avec les enfants de G.________ sur le canapé ainsi que les mots utilisés par l'enfant pour décrire la situation qu'il avait vécue renforçaient la crédibilité des premières déclarations. Elle ne retient nullement que le plaignant aurait réellement vécu la relation sexuelle mise en scène. Il en va de même de l'expert pour qui la relation sexuelle mimée par l'enfant était la mise en actes d'un vécu visuel, qui a permis la révélation et la reproduction des actes sexuels dont l'enfant avait personnellement été la victime; c'est cette reproduction que l'expert qualifie d'identification à l'agresseur. Au demeurant, à supposer même que l'expert ou l'autorité intimée ait retenu à tort que le dévoilement s'était effectué par une mise en scène d'un acte sexuel vécu par le plaignant, on ne voit pas en quoi cette appréciation erronée des faits ôterait toute crédibilité à l'expertise. Celle-ci se base en effet sur d'autres éléments, dont le recourant ne remet nullement en cause la pertinence, pour conclure à la réalité des abus sexuels dont l'enfant prétend avoir été l'objet, tels que la révélation constituée par un ensemble d'énoncés brefs, répétés, cohérents et spontanés, le comportement de sexualisation traumatique, caractérisé par une masturbation excessive, les comportements de victimisation, d'agressivité, d'instabilité et d'irritabilité conjugués à une reprise des décompensations sous la forme de régression ou d'insubordination, notamment lorsque l'enfant est seul avec sa mère ou avec A.________. La cour cantonale n'a dès lors pas fait preuve d'arbitraire en tenant les accusations portées contre le recourant pour établies sur la base de l'expertise. Ce dernier ne saurait par ailleurs tirer aucun argument en sa faveur du fait que l'enfant n'aurait rien dit à son père au sujet des sévices dont il aurait fait l'objet, cette situation pouvant s'expliquer par le conflit de loyauté auquel le plaignant était confronté. Enfin, ce n'est pas parce que les premiers juges n'ont pas retenu à la charge du recourant des actes de sodomie que celui-ci n'aurait pas commis les autres actes qui lui sont reprochés. Le recourant a également remis en cause les conditions dans lesquelles s'était déroulée l'audition de l'enfant devant les inspecteurs de la Police de sûreté. Hormis les affirmations selon lesquelles les accusations proférées contre son père auraient été suggérées par sa mère, l'enfant s'est borné à cette occasion à confirmer le fait que A.________ l'avait piqué à l'aide d'une aiguille, sans faire d'autres déclarations. Les irrégularités dénoncées, pour autant qu'il faille leur accorder un quelconque crédit, n'ont donc pas porté à conséquence quant à la culpabilité du recourant et ne sauraient justifier l'annulation de l'arrêt attaqué. Les autres griefs invoqués ne sont pas de nature à établir le caractère arbitraire de l'arrêt attaqué, dans la mesure où ils répondent aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b précité). c) En définitive, le recourant ne parvient pas à démontrer que sa condamnation reposerait sur une appréciation arbitraire des preuves ou qu'un examen objectif de l'ensemble de la cause aurait dû inciter la cour cantonale à concevoir des doutes sur sa culpabilité au point que sa condamnation soit contraire au principe de la présomption d'innocence.