Citation: BGE 127 III 118 E. 3d

Dans l'arrêt cité par la cour cantonale, le Tribunal fédéral s'est prononcé dans un contexte absolument identique au cas d'espèce, à savoir celui où une action au for du séquestre a été ouverte en Suisse, bien qu'une procédure soit déjà pendante à l'étranger, au for élu par les parties. Il a tout d'abord rappelé qu'en matière de validation de séquestre, la prompte sauvegarde de prétentions compromises est d'une importance primordiale. Puis, examinant la portée de l'art. 9 LDIP, il a relevé que la suspension de la cause en cas de litispendance, préconisée par la doctrine, était désormais la règle et devait être ordonnée chaque fois que l'on ne pouvait raisonnablement exclure que la procédure pendante entre les mêmes parties à l'étranger débouche, dans un délai convenable, sur une décision susceptible d'être reconnue en Suisse (cf. ATF 118 II 188 consid. 3b p. 191 et les références citées). La jurisprudence a récemment précisé que, selon l'art. 9 al. 1 LDIP, les conséquences juridiques de la litispendance consistent en premier lieu dans la suspension de la cause, le tribunal suisse ne se dessaisissant pas de l'affaire. Il ne le fera qu'ultérieurement, pour autant qu'une décision étrangère pouvant être reconnue en Suisse lui soit présentée (art. 9 al. 3 LDIP) (ATF 126 III 327 consid. 1c p. 329 et les références citées). Contrairement à ce que soutient la cour cantonale, les règles jurisprudentielles précitées s'appliquent, que l'exception de litispendance émane du défendeur, du demandeur ou même qu'elle n'ait pas été soulevée par les parties. En effet, lorsque les faits en sa possession laissent apparaître qu'une procédure est pendante à l'étranger, le juge suisse a l'obligation de vérifier d'office s'il y a litispendance au sens de l'art. 9 al. 1 LDIP (en ce sens: IVO SCHWANDER, Einführung in das internationale Privatrecht, vol. I: Allgemeiner Teil, 3e éd., St.-Gall 2000, p. 308 no 643; PAOLO M. PATOCCHI/ELLIOTT GEISINGER, Code DIP annoté, Lausanne 1995, art. 9 LDIP no 2; MARTINA WITTIBSCHLAGER, Rechtshängigkeit in internationalen Verhältnissen, thèse Bâle 1992, p. 133; OSCAR VOGEL, Rechtshängigkeit und materielle Rechtskraft im internationalen Verhältnis, RSJ 86/1990 p. 77 ss, 83; ANTON K. SCHNYDER, Das neue IPR-Gesetz, 2e éd. Zurich 1990, p. 27). Le fait que seule la demanderesse se soit prévalue de la suspension n'autorisait donc pas la cour cantonale à refuser l'examen des conditions d'application de l'art. 9 al. 1 LDIP. Cette exigence s'impose d'autant plus qu'en matière de séquestre, l'importance attachée à la sauvegarde des prétentions suppose que le juge saisi en Suisse d'une demande en validation soit particulièrement attentif à la litispendance. BGE 127 III 118 S. 122 En outre, comme le caractère exclusif de la prorogation de for prévu à l'art. 5 al. 1 LDIP n'empêche pas l'application de l'art. 9 al. 1 LDIP (cf. supra let. b), le juge ne peut se déclarer incompétent et mettre fin à l'instance au motif qu'une clause de prorogation de for a été valablement conclue en faveur d'un tribunal étranger, alors qu'il ressort des faits de la cause qu'une procédure portant sur un objet à première vue identique est pendante au for désigné par les parties. Il doit alors se demander s'il n'y a pas lieu de suspendre la procédure conformément à l'art. 9 al. 1 LDIP. Enfin, la solution résultant de l'arrêt attaqué revient à exclure la suspension de l'art. 9 al. 1 LDIP dès que l'on est en présence d'une clause d'élection de for valablement conclue, ce qui fait perdre tout sens à cette disposition, puisqu'elle vise justement à coordonner les compétences dans des situations où plusieurs fors (alternatifs ou subsidiaires) coexistent (cf. VOLKEN, op. cit., art. 9 LDIP no 2; DUTOIT, op. cit., art. 9 LDIP no 1). En mettant fin à l'instance sans entrer en matière sur une éventuelle suspension de la procédure selon l'art. 9 al. 1 LDIP, la cour cantonale a, par conséquent, violé le droit fédéral.