Citation: 6S.208/2004 19.07.2004 E. 1

2.4 Le recourant nie la réalisation de l'élément subjectif. Il se prévaut de l'arrêt publié aux ATF 128 IV 86, dont il déduit que l'intention du débiteur est établie s'il ne paie rien ou un montant dérisoire. Il mentionne que cela n'est pas son cas puisqu'il a payé 3'000 francs par mois à son épouse en 2001. Cette approche ne peut être suivie. En effet, il résulte du jugement du Tribunal de police (p. 4) que le recourant n'a pas été condamné pour une violation de son obligation d'entretien par rapport à l'année 2001, mais uniquement pour ce qui concerne les contributions dues en 2002. A cet égard, le tribunal a relevé qu'en raison du prononcé judiciaire sur mesures protectrices de l'union conjugale le recourant ne pouvait ignorer depuis janvier 2002 que sa contribution était insuffisante et que, faute pour lui de s'être acquitté d'un quelconque montant en 2002 quoiqu'il en ait eu les moyens, sa condamnation se justifiait. Dès lors que, selon les faits retenus, le recourant ne pouvait ignorer l'insuffisance de ses prestations en 2002, il a agi intentionnellement (cf. ATF 128 IV 86 consid. 3 p. 91 in fine). L'élément subjectif de l'infraction est donc réalisé. Il est vrai que dans un passage de l'arrêt attaqué (p. 6 in fine), la Chambre pénale impute aussi au recourant une violation de son obligation d'entretien pour 2001. Il s'agit toutefois d'une imprécision rédactionnelle. En effet, la Chambre pénale a conclu le passage précité en acquiesçant à la culpabilité du recourant telle que reconnue en première instance. Elle a aussi expressément confirmé dans son dispositif le jugement du Tribunal de police. Il ne fait donc aucun doute qu'elle n'a pas voulu s'écarter de ce jugement. Or, on déduit uniquement de celui-ci que l'infraction reprochée est réalisée pour les contributions d'entretien dues en 2002. Au demeurant, quoique le comportement répréhensible se limite à l'année 2002, la peine infligée apparaît clémente. 2.5 Au vu de ce qui précède, la condamnation du recourant en vertu de l'art. 217 CP ne viole pas le droit fédéral.