Citation: 4P.197/2006 05.02.2007 E. 5

Invoquant l'art. 9 Cst, la recourante reproche en outre à la cour cantonale d'avoir commis arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. 5.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arrêts cités). Il appartient à la partie recourante de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves. La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 5.2 La recourante soutient premièrement qu'en retenant que "le comportement de A.________, dans le contexte particulier des relations qu'il entretenait avec l'employée, a sinon provoqué la pathologie de celle-ci, du moins vraisemblablement contribué à la faire ressurgir", la cour cantonale s'est mise en contradiction avec le rapport d'expertise et le témoignage du Dr E.________, dont elle cite de nombreux passages. En substituant sa propre appréciation à celle de l'expert sans motifs déterminants et sans même énoncer de tels motifs, elle serait tombée dans l'arbitraire. Or, l'absence de pathologie causée par A.________ influencerait de manière conséquente la fixation de l'indemnité allouée par les précédents juges. A titre préalable, il convient de relever que le Dr E.________, mis en oeuvre par l'assurance perte de gain de l'employeur, est intervenu en qualité d'expert privé, de sorte que son rapport constitue une simple allégation des parties (cf. Hohl, Procédure civile, tome I, Berne 2001, n. 1052 p. 198; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de procédure civile du canton de Genève du 10 avril 1987, tome II, n. 2 ad art. 255). Cela étant, s'il est vrai que, sur ce point, la motivation de l'arrêt entrepris est peu explicite, l'on comprend néanmoins que la cour cantonale s'est fondée sur les déclarations d'autres témoins - au nombre desquels figuraient plusieurs spécialistes de la santé, ainsi que des collaborateurs de la recourante - pour retenir que les actes de harcèlement dont l'intimée avait fait l'objet avaient vraisemblablement contribué à sa dépression. L'on ne voit pas qu'elle ait ainsi commis arbitraire dans l'établissement des faits, de sorte que le moyen doit être rejeté. 5.3 Selon la recourante, les précédents juges se seraient ensuite mis en contradiction évidente avec les pièces du dossier et avec leurs propres constatations en retenant que B.________ était au courant de prétendus actes de harcèlement sexuel de la part de A.________. En effet, dans la partie "en fait" de leur décision, ils avaient retenu que B.________ avait "précisé que cette dernière (réd.: l'intimée) n'acceptait pas d'ordres d'une autre personne que de lui, et en particulier pas de A.________. La relation entre ces deux personnes était difficile, il a tenté d'intervenir mais n'en a pas fait part à la direction, ayant sous-estimé l'ampleur du problème". Cette constatation serait correcte eu égard à la déclaration faite par B.________ devant le Tribunal des prud'hommes, le procès-verbal d'audition de celui-ci disposant que "sur question de (l'intimée), je confirme n'avoir jamais vu M. A.________ harceler Mlle Y.________. Je n'ai jamais demandé à M. A.________ d'arrêter d'envoyer des e-mails à Mlle Y.________. J'ai juste dit à M. A.________ de calmer le jeu car il lui donnait parfois des ordres. Mlle Y.________ ne m'a jamais parlé de problème de harcèlement". Ainsi, la retranscription du procès-verbal serait claire: le témoin ne serait intervenu que parce que A.________ donnait parfois des ordres à l'intimée et non parce que ce dernier la harcelait sexuellement, ce dont il n'avait au demeurant jamais eu connaissance. Or, dans la partie "en droit" de son arrêt, la cour cantonale avait considéré que B.________ était au courant de prétendus actes de harcèlement sexuel commis par A.________ et qu'il n'avait pas averti la direction de cette situation. Les juges cantonaux se seraient par ailleurs mis en contradiction avec leurs propres constatations, puisqu'ils avaient établi que les événements de la gifle et du courriel témoignaient d'un comportement pour le moins agressif de la part de l'intimée et (...) qu'il n'était pas possible que la recourante les comprenne, de bonne foi, comme de légitimes revendications de la part de l'intimée (...) et que, partant, il ne pouvait pas être retenu que l'employée avait valablement exprimé, auprès de son employeur, d'autres problèmes que ceux liés à son état de santé. On comprendrait dès lors mal comment la cour cantonale aurait pu retenir que B.________ n'avait pas avisé la direction d'une situation qu'il ne connaissait pas. L'analyse littérale des passages mis en exergue par la recourante pourrait certes porter à croire que B.________ n'était intervenu auprès de A.________ qu'en raison de la problématique des ordres donnés à l'intimée et, par ailleurs, que celle-ci n'avait jamais expressément dénoncé le harcèlement dont elle estimait faire l'objet. Il n'en demeure pas moins que la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, inférer de l'ensemble des circonstances que B.________ avait connaissance, à tout le moins devait se rendre compte, de ce qui se passait. En effet, les précédents juges ont retenu que l'instruction avait permis de démontrer la prédilection de A.________ pour l'affichage, sur son poste de travail, d'icônes et de photos de femmes nues, qu'il montrait à ses collègues et imposait ainsi, dans une certaine mesure, à l'intimée, qui avait également produit des courriels émanant de celui-ci, reçus pendant les heures de travail, contenant des caricatures ou des plaisanteries assez lourdes, à caractère sexuel. Par ailleurs, un pari circulait dans l'entreprise, selon lequel celle-ci ne tiendrait pas plus de deux mois. En outre, l'importante et rapide perte de poids de l'intimée était un indice de son mal être qui n'aurait pas dû échapper à ses deux collègues. En définitive, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves pour aboutir à la conclusion qu'il aurait appartenu à B.________ d'aviser la direction de la situation. 5.4 La recourante relève enfin que l'intimée n'a fait état d'un prétendu harcèlement sexuel que six mois après son licenciement. Elle n'avait dès lors pas pu dénoncer à son employeur une situation de fait dont elle n'avait pas connaissance et la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de cet élément. Comme exposé au considérant précédent, le fait que l'intimée n'ai, par hypothèse, pas exprimé de reproches à la recourante ne signifie pas encore que celle-ci n'ait pas eu connaissance, à tout le moins par le biais de certains collaborateurs, de la situation. Partant, l'on ne voit pas où réside l'arbitraire. 5.5 Il résulte de ce qui précède que l'arrêt entrepris résiste au grief d'arbitraire, de sorte que le recours doit être rejeté.