Citation: 6B_1460/2022 E. B

Par jugement du 18 août 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté les appels de A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________. Elle a confirmé le jugement précédent sur la base des faits suivants: B.a. B.a.a. Née en 1967, A.________ est célibataire et sans enfant. Elle vit avec son père, qui pourvoit à son entretien. Elle ne perçoit aucun revenu et n'a ni fortune ni dette. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.b. Née en 2000, B.________ a déclaré lors de l'audience de première instance être en troisième année d'apprentissage en céramique, ne réaliser aucun revenu, vivre avec son père qui pourvoit à son entretien et n'avoir ni fortune ni dette. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.c. Née en 1957, C.________ est divorcée et a deux enfants majeurs, dont l'un est partiellement entretenu par elle. À la retraite, elle perçoit une rente AVS ainsi qu'une contribution d'entretien de son ex-époux se montant à 4'000 fr. par mois jusqu'en mars 2023. Elle dispose d'un capital deuxième pilier qui s'élève à 600'000 fr. dont elle tire environ 3'000 fr. par mois depuis 2023. Elle a une hypothèque s'élevant à 185'000 fr. et n'a pour le surplus ni dette ni fortune. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.d. Né en 1988, D.________ est célibataire et n'a pas d'enfant. Il vit en collocation et termine sa formation de médecin, activité pour laquelle il perçoit un revenu d'environ 95'000 fr. net par an. Sa fortune s'élève à 10'000 francs. Il n'a ni dette ni poursuite. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.e. Né en 1994, E.________ est célibataire. Il est étudiant en première année en environnement. Il vit en collocation et travaille à temps partiel en tant que garçon de café pour un montant mensuel compris entre 1'000 et 1'100 francs. Il n'a ni fortune ni dette. L'extrait de son casier judiciaire fait état d'une condamnation en 2017 pour violation grave des règles de la circulation routière à une peine pécuniaire avec sursis et à une amende. B.b. B.b.a. Le 14 décembre 2019, entre 10h05 et 15h55, des manifestants, au nombre desquels figuraient A.________, C.________, B.________, E.________ et D.________, se sont réunis à la rue Centrale, à Lausanne, sans avoir obtenu d'autorisation préalable pour le faire, bloquant la circulation sur cet axe par leur présence. Le trafic des véhicules, notamment des véhicules d'urgence et des bus, a dû être dévié sur d'autres artères attenantes. Les forces de l'ordre ont, dans un premier temps, demandé aux manifestants de quitter les lieux de leur propre chef. Cette requête ayant été ignorée, les agents de police ont dû évacuer les manifestants un par un, y compris les prénommés, après avoir procédé à leur interpellation et à leur identification. B.b.b. Selon le rapport d'investigation du 16 décembre 2019, des militants d'Extinction Rebellion (ci-après: XR) recrutaient des personnes sur les réseaux sociaux en nombre suffisant pour mener une action de blocage sur la place Saint-François, à Lausanne, durant les festivités du marché de Noël, plus précisément le 14 décembre 2019. Les organisateurs de la manifestation ont, par courriers, annoncé leur action aux Transports publics lausannois (ci-après: TL) et, par le biais de leurs avocats, posé des exigences aux autorités municipales, sans toutefois déposer une demande d'autorisation; il s'agissait uniquement de revendications sans précision quant à la durée et à l'itinéraire prévu. Il ressort en outre d'une attestation établie par une avocate vaudoise le 11 octobre 2021 qu'une première rencontre a eu lieu le 18 septembre 2019 entre deux membres dudit mouvement XR, un Conseiller municipal lausannois et le Commandant de la police municipale, à la demande du mouvement XR, qui " entendait présenter ses principes et revendications ainsi qu'annoncer le fait que des actions de blocage allaient se produire en ville de Lausanne ", et qu'une seconde rencontre a eu lieu le 9 décembre 2019 entre un militant de XR et le Commandant de police, au cours de laquelle " les deux actions qui se sont tenues au mois de septembre ont été débriefées (...) et il a été discuté de celle à venir du 14 décembre suivant "; selon cette attestation, " il est apparu que la police avait déjà connaissance de cette dernière action ". Ainsi, le 14 décembre 2019, dès 07h00, la police a mis en place un dispositif afin de bloquer tout arrivage de logistique sur site. Dès 9h30, plusieurs groupes épars, susceptibles d'appartenir au mouvement XR, ont pris position sur la partie ouest de la place Saint-François. Dès 10h05, la rue Centrale a été bloquée par une cinquantaine de personnes avec des blocs en béton et des palettes en bois. À 10h10, à l'angle de la place Saint-François et du haut de la rue du Petit-Chêne, une vingtaine de personnes se sont couchées à même le sol, gênant ainsi le trafic des piétons. Vers 10h25, ces personnes se sont déplacées par la rue Pépinet afin de rejoindre le blocage de la rue Centrale. À 10h55, des blocs en béton ont été déposés sur les voies de circulation de la place Saint-François et des personnes y ont formé des tortues. Le trafic dans les deux directions a été interrompu durant une dizaine de minutes. La police a bloqué l'accès au bas, puis au haut de la rue Pépinet pour éviter que les manifestants de la rue Centrale ne rejoignent la place Saint-François. À 13h15, des injonctions effectuées par la police ont été adressées aux manifestants. Il a été décidé que les interpellations de ceux qui ne respecteraient pas les directives débuteraient un quart d'heure plus tard. À 13h32, une ambulance est intervenue dans un établissement public, sis rue Centrale n° 4, à la suite d'un malaise cardiaque. L'ambulance en question a dû accéder à la rue Centrale par la place Saint-François puis par la rue Pépinet, pénétrant ainsi dans le périmètre de sécurité établi par les forces de l'ordre, ce qui a rallongé le délai d'intervention. Le trajet consistant à emprunter la rue César-Roux, puis la rue Saint-Martin pour enfin arriver dans la rue Centrale aurait été plus court mais n'était pas praticable en raison de la manifestation. L'acheminement de la victime au CHUV a nécessité qu'un couloir soit organisé par la police de la rue Centrale, direction rue Saint-Martin. Dès 13h35, la police a déployé un dispositif afin de procéder aux premières interpellations. Les derniers manifestants ont été évacués de la chaussée à 15h55. Le trafic, interrompu dès 10h05, a pu être rétabli à 16h18. En définitive, 90 personnes ont été interpellées et identifiées selon le tableau annexé au rapport de police, dont A.________, C.________, B.________, E.________ et D.________, toutes interpellées à la rue Centrale et transférées à l'Hôtel de police pour être dénoncées pour diverses infractions. Elles ont pu être libérées progressivement, la dernière quittant les lieux à 18h00. B.b.c. Les recourants, qui n'étaient pas au nombre des organisateurs et n'ont pas scandé de slogans, ont tous reconnus avoir participé à la manifestation du 14 décembre 2019, sans avoir cherché à savoir si cette dernière était ou non autorisée, dès lors qu'ils estimaient user légitimement de leur droit fondamental de manifester. À l'unisson, ils ont pour le surplus fait valoir leur droit au silence en particulier quant aux questions de savoir s'ils étaient partis à la première sommation de la police, s'ils étaient assis ou en formation de tortue, s'ils avaient dû être évacués par la police ou s'ils avaient obtempéré aux injonctions des forces de l'ordre. Ils n'ont également pas souhaité répondre à la question des horaires de leur présence sur les lieux.