Citation: 6S.322/2003 10.10.2003 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 11 CP. Il soutient que tant pour son tir sur Y.________ que pour celui sur B.________ sa responsabilité pénale était moyennement diminuée. La Cour de cassation vaudoise a retenu que la responsabilité du recourant était entière lors du premier tir et qu'elle était très légèrement diminuée au moment du second (cf. arrêt attaqué, p. 17, 20 et 22). Or, l'état de l'auteur au moment d'agir, en particulier le degré de diminution de sa responsabilité, tel qu'il a été déterminé par l'autorité cantonale, est une constatation de fait, qui ne peut pas être remise en cause par la voie d'un pourvoi en nullité (art. 277bis al. 1 PPF; ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Ainsi, en discutant de l'appréciation des preuves et en concluant à une diminution moyenne de sa responsabilité, le recourant formule une argumentation irrecevable. Au demeurant, lorsque, comme en l'espèce pour le second tir, le juge admet une responsabilité restreinte, il doit réduire la peine en conséquence, sans être tenu d'opérer une réduction linéaire (ATF 129 IV 22 consid. 6.2 p. 35). La Cour de cassation vaudoise a expressément tenu compte de la diminution de responsabilité du recourant lors du second tir pour fixer la peine. Elle n'a donc pas omis de prendre en compte cet élément, de sorte qu'en supposant le grief recevable, on ne percevrait aucune violation du droit fédéral à ce propos. Le recourant se plaint aussi d'une violation de l'art. 13 CP. Cette disposition impose en particulier d'ordonner une expertise quant à la responsabilité de l'inculpé en cas de doute sur son état mental. En l'espèce, une expertise psychiatrique a été menée dans le cadre de la procédure pénale. Il ne saurait donc être question d'une violation du droit fédéral à ce propos. L'argumentation du recourant revient en réalité à reprocher à la Cour de cassation vaudoise d'avoir retenu une diminution insuffisante de sa responsabilité au vu du contenu de l'expertise psychiatrique. Les griefs portant sur la valeur d'une expertise psychiatrique, sur les déductions ou l'interprétation qu'en tire l'autorité cantonale sont de pures questions d'appréciation des preuves (ATF 106 IV 236 consid. 2a p. 238, 97 consid. 2a p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163). Il s'ensuit que l'argumentation développée par le recourant est irrecevable.