Citation: 5D_6/2022 E. 3

Dans son recours cantonal, la recourante s'est plainte de la violation de son droit d'être entendue, en particulier sur sa contestation de la recevabilité des pièces produites par la poursuivante à l'appui de sa réplique pour démontrer son identité avec la créancière. Traitant de ce grief, l'autorité précédente a tout d'abord jugé que la question de la recevabilité de ces pièces pouvait demeurer indécise, étant donné que celles-ci n'étaient pas décisives. Selon elle, le premier juge ne s'y était pas référé, se basant essentiellement sur l'extrait du registre du commerce italien, ainsi que sur la procuration produite par l'intimée et le contrat de partenariat, soit des pièces produites initialement à l'appui de la requête de mainlevée. En conséquence, ce magistrat n'était selon elle pas tenu de se prononcer sur la recevabilité des pièces litigieuses. Ensuite, l'autorité cantonale a considéré que la lecture de la décision du premier juge permettait de comprendre les motifs qui avait guidé celui-ci et sur lesquels il avait fondé sa décision. Ce magistrat avait répondu aux arguments de la recourante en procédant à une appréciation des preuves par laquelle il avait considéré que les pièces figurant au dossier permettaient de retenir l'identité entre la créancière et la poursuivante. Il s'était également prononcé sur son grief présenté en lien avec une éventuelle fusion, considérant que ce point n'était pas propre à influer sur l'issue du litige. Selon l'autorité cantonale, le premier juge avait suffisamment motivé son jugement, permettant ainsi à la recourante de comprendre la décision et de critiquer l'argumentation du premier juge, ce qu'elle avait d'ailleurs fait. Ensuite, s'agissant du grief de la recourante portant sur l'absence d'identité entre la créancière et la poursuivante, l'autorité cantonale a retenu que les pièces produites à l'appui de la requête de mainlevée démontraient que la société C.________ SpA, bénéficiaire des sentences arbitrales invoquées, avait changé de nom pour devenir B.B.________ SpA, soit la société poursuivante. En particulier, il en ressortait que l'intimée avait tenu une assemblée le 11 mars 2020 qui portait précisément sur la seule proposition de changement de nom de l'ancienne raison sociale de la société, soit C.________ SpA, en B.B.________ SpA avec les conséquences y relatives et que cette proposition a été acceptée à l'unanimité. Selon les motifs exposés lors de l'assemblée, ce changement de nom s'inscrivait dans le cadre de nouvelles opérations stratégiques sociales et commerciales de la société, sans aucune référence à une quelconque fusion. Ensuite, les indications résultant du registre du commerce italien confirmaient que les modifications récemment apportées à la société intimée, aux mois de mars et mai 2020, ne concernaient qu'un changement de nom de la société, passant de C.________ SpA pour aboutir en dernier lieu à B.B.________ SpA. Le but social, le représentant de la société, le code d'identifiant de la société (LEI Code), le code fiscal ou de TVA étaient quant à eux demeurés identiques, ce qui tendait à démontrer qu'il s'agissait bien de la même entité, sous une nouvelle appellation. En outre, la signature figurant sur la procuration déposée en faveur de l'intimée était la même que celle figurant sur le contrat de partenariat signé pour le compte de C.________ SpA, correspondant à celle de E.________ qui est le managing director de B.B.________ SpA. Enfin, quant à la fusion invoquée par la recourante, il ressortait de la section 8 de l'extrait du registre du commerce italien qu'un projet de fusion avait été inscrit le 10 février 2020, sans toutefois se concrétiser par la suite contrairement aux deux précédents projets inscrits les 15 mai 2014 et 24 septembre 2018, dont la fusion s'était confirmée respectivement les 6 juin 2014 et 18 octobre 2018 par une inscription complémentaire. Dans le cas présent, aucune confirmation ne ressortait du registre. En revanche, il avait, par la suite, été procédé au changement de nom.