Citation: 6B_1374/2021 E. 3.2

3.2. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir considéré qu'une détention injustifiée d'environ 5 mois représentait une détention de longue durée et d'avoir ainsi fixé le montant de l'indemnité à 100 fr. par jour. Contrairement à ce que suggère le recourant, la question déterminante n'est pas seulement celle de savoir si la détention était de "longue" ou de "courte" durée, dans la mesure où la durée de la détention n'est qu'un critère parmi ceux qui peuvent être pris en compte pour établir les souffrances physiques et psychiques justifiant une indemnisation (cf. consid. 3.1 supra). Ainsi, le recourant ne saurait rien tirer du Message du Conseil fédéral relatif à la réforme des sanctions dont il ressort que l'ancien droit entendait par courtes peines privatives de liberté celles qui étaient inférieures à six mois (cf. FF 2012 4385, p. 4398). Outre le fait que cette observation n'a nullement trait à la durée d'une détention injustifiée donnant lieu à une réparation du tort moral, la cour cantonale a tenu compte, en sus de la durée de la détention injustifiée du recourant de 152 jours, des autres particularités du cas pour arrêter l'indemnité journalière à 100 fr. Le recourant ne discute pas son appréciation à cet égard, laquelle ne prête pas le flanc à la critique. En effet, la juridiction précédente était fondée à tenir compte du fait que le recourant n'avait pas spécialement mal vécu sa détention et que celle-ci ne lui avait pas causé de souffrances particulières (cf. arrêt 6B_909/2015 précité consid. 2.2.2). Elle pouvait en outre prendre en considération le fait que ses conditions de vie n'avaient pas considérablement changé d'un point de vue professionnel et social du fait de sa mise en détention provisoire dans la mesure où il était célibataire, sans enfant et en situation irrégulière; cet élément justifie une réduction de l'indemnité (cf. arrêts 6B_909/2015 précité consid. 2.2.2; 6B_196/2014 du 5 juin 2014 consid. 1.4). Elle a également relevé que le recourant n'avait subi aucune dégradation de sa situation financière, dès lors qu'il était sans emploi durant la période en cause. En outre, la cour cantonale était fondée à retenir que le sentiment de frustration et d'injustice que le recourant disait avoir ressenti était commun à toute personne placée en détention avant qu'une décision d'acquittement ne soit rendue et ne constituait pas encore un facteur aggravant (cf. arrêt 6B_909/2015 précité consid. 2.2.2). Pour le reste, l'autorité cantonale a relevé que le recourant n'avait pas démontré que la détention aurait nui à sa réputation, ni n'avait fait état d'atteintes concrètes s'agissant des conditions de celle-ci, étant rappelé qu'il appartient au demandeur d'invoquer et de prouver les atteintes subies (ATF 135 IV 43 consid. 4.1 p. 47; 117 IV 209 consid. 4b p. 218; arrêt 6B_909/2015 précité consid. 2.2.1). Vu ce qui précède, il apparaît que la cour cantonale n'a pas mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, ou en omettant de tenir compte d'éléments pertinents. L'indemnisation de 100 fr. par jour demeure dans les limites de son pouvoir d'appréciation compte tenu des circonstances particulières du cas d'espèce. Les comparaisons opérées par le recourant ne lui sont d'aucun secours, étant rappelé que toute comparaison avec d'autres affaires doit se faire avec prudence, dès lors que le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment au malheur qui le frappe. Cela étant, une comparaison n'est pas dépourvue d'intérêt et peut être, suivant les circonstances, un élément utile d'orientation (ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 et l'arrêt cité; arrêts 6B_45/2022 du 21 septembre 2022 consid. 2.3.5.1; 6B_1072/2020 du 26 mai 2021 consid. 5.1). En l'occurrence, le cas d'espèce se distingue des arrêts 6B_1052/2014 et 6B_437/2014 dont se prévaut le recourant, dans lesquels une violation du droit fédéral a été constatée dans la mesure où la cour cantonale avait retenu un montant de base journalier de 100 fr. en se fondant sur sa seule pratique, sans autres explications, ne mentionnant ainsi aucune particularité du cas permettant de s'écarter du montant de 200 fr. jugé approprié par la jurisprudence. Pour le reste, la manière dont le recourant souligne les hypothétiques différences entre les indemnités des prévenus qui résulteraient possiblement de l'application de la jurisprudence relative à l'art. 429 al. 1 let. c CPP, est dénuée de pertinence. Mal fondé, le grief doit être rejeté.