Citation: 5P.407/2004 23.11.2004 E. 3

Dans la mesure où le recours ne s'en prend pas du tout à ces constatations et arguments décisifs de l'arrêt attaqué, sa recevabilité apparaît pour le moins douteuse au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Ce que la recourante reproche à la Cour cantonale, c'est, d'une part, de n'avoir pas tenu compte d'un certificat médical produit, attestant qu'elle souffre d'une dépression réactionnelle dans un contexte de séparation et qu'il serait extrêmement délétère à sa santé qu'elle quitte son domicile. D'autre part, la Cour cantonale aurait violé le principe de l'équité, partant commis arbitraire, en faisant droit à la thèse d'un époux qui, après avoir noué une relation adultère, entend se débarrasser de son conjoint par la voie d'une séparation, revendiquant en même temps l'attribution du domicile conjugal. 3.1 Dès lors que le certificat médical en question n'est même pas mentionné dans l'arrêt attaqué, le grief qui vient spontanément à l'esprit est celui de violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Or, la recourante ne soulève pas ce grief. A supposer que la Cour cantonale ait écarté le certificat médical dans le cadre d'une appréciation anticipée des preuves (cf. ATF 124 I 208 consid. 4a), celle-ci ne pourrait être taxée d'arbitraire que s'il était établi que le constat d'absence chez les deux époux de problèmes de santé militant en faveur de la conservation du domicile conjugal est évidemment faux, insoutenable ou qu'il repose sur une inadvertance manifeste. La recourante ne tente aucune démonstration dans ce sens. Il ne suffit pas, comme elle le fait, de prétendre simplement que la juridiction intimée a commis arbitraire (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 118 Ia 28 consid. 1b; 117 Ia 10 consid. 4b). La recourante est certes crédible lorsqu'elle fait valoir qu'elle souffre de dépression consécutivement à la séparation, et l'on conçoit qu'il lui soit plus pénible, dans cette situation, de quitter le domicile conjugal. Elle ne fait pas valoir, cependant, qu'une amélioration de son état de santé dépendrait péremptoirement de la question de l'attribution du domicile. Pour résoudre cette question, la Cour cantonale a pris en considération les rapports de propriété des époux sur le domicile conjugal et les expectatives de chacun d'eux dans la liquidation du régime matrimonial, arguments auxquels, on l'a vu, la recourante ne s'en prend nullement. Vu la marge d'appréciation dont l'autorité cantonale disposait en l'espèce, on voit mal en quoi elle aurait commis arbitraire. 3.2 Quant au grief de violation du principe de l'équité, on relève que même si, à première vue, la situation dénoncée par la recourante peut avoir quelque chose de choquant, il n'y a rien d'arbitraire à se fonder sur des considérations relevant des droits réels et du droit matrimonial, plutôt que sur des réflexions d'ordre moral, pour décider de l'attribution du domicile conjugal. L'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte d'ailleurs pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou serait même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et arrêts cités). La recourante ne démontre de toute façon pas que les considérations sur lesquelles se fondent l'arrêt attaqué sont arbitraires au sens de la jurisprudence.