Citation: 5A_734/2009 02.02.2010 E. 3

Le recourant dénonce ensuite une violation de l'art. 82 LP; il fait valoir, en substance, que la convention d'actionnaires, qui stipule le paiement d'une peine conventionnelle, rapprochée des pièces qui établissent la violation de l'engagement pris dans cet accord de ne pas le révoquer de sa fonction d'administrateur délégué, vaut reconnaissance de dette conformément à la norme précitée. 3.1 Selon la jurisprudence, constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où découle sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue; elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où ses éléments nécessaires en résultent (ATF 130 III 87 consid. 3.1 p. 88; 132 III 480 consid. 4.1 p. 481 et les références citées dans ces arrêts). Le contrat écrit stipulant une peine conventionnelle (art. 160 CO) constitue, avec la preuve de l'inexécution de la prestation promise, une reconnaissance de dette (CAPREZ, in: FJS n° 186 p. 7; PANCHAUD/CAPREZ, La mainlevée d'opposition, 2e éd., § 85; D. Staehelin, in: Basler Kommentar, SchKG I, n° 110 ad art. 82 LP et la jurisprudence citée par ces auteurs). 3.2 En admettant même, avec le recourant, qu'il "importe peu que la décision [de révocation] n'ait prétendument pas été prise de manière conforme au règlement d'administration et d'organisation de la société", encore faut-il qu'une telle "décision" lui ait par ailleurs été signifiée. Or, les pièces invoquées par l'intéressé ne le démontrent pas à satisfaction de droit. Certes, dans sa télécopie du 5 décembre 2007, le recourant a reproché aux deux autres fondateurs d'avoir "décidé de changer" sa fonction au sein de la société, mais il n'établit pas qu'une telle mesure aurait été finalement prise par le conseil d'administration, les procès-verbaux nos 9 et 10 ne contenant rien à cet égard; au surplus, il s'agit d'une pièce émanant du recourant lui-même. Le procès-verbal n° 10 révèle que le recourant a encore prié les intéressés de "reconsidérer leurs positions"; cela peut être interprété dans le sens de l'absence de véritable "décision", les protagonistes s'étant simplement exprimés sur le sujet. Comme le mentionne ce document (ch. 3), les discussions ont ensuite porté sur la dissolution de la société, de sorte que la question d'un "remaniement" du conseil d'administration n'avait manifestement plus à être discutée. Pour le surplus, on peut renvoyer aux motifs qui ont été exposés à propos du grief d'arbitraire (supra, consid. 2.2). Il s'ensuit que l'opinion de la cour cantonale n'est pas critiquable. Elle l'est d'autant moins que - quoi qu'en dise l'intéressé en se prévalant de l'"effet déclaratif" de l'inscription de la décision de révocation d'un administrateur au registre du commerce -, le recourant est demeuré administrateur délégué jusqu'à sa radiation le 28 mai 2008 et a donné ès qualités son approbation au transfert des actions à l'intimée (supra, let. A.c). Or, la procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la prétention déduite en poursuite, mais de vérifier l'existence d'un titre à la mainlevée, le juge n'examinant que la force probante du titre produit par le poursuivant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 p. 142 et les références). Le formalisme de la procédure de mainlevée parle en l'occurrence contre la thèse du recourant (ATF 112 III 88 consid. 2c p. 89), étant d'ailleurs rappelé que le poursuivant ne bénéficie pas de l'allègement du degré de la preuve dont profite le poursuivi en vertu de l'art. 82 al. 2 LP (B.F. Meyer, Die Rechtsöffnung auf Grund synallagmatischer Schuldverträge, th. Zurich 1979, p. 57). Le cas échéant, il appartiendra à l'intéressé de saisir le juge du fond pour faire reconnaître sa créance (art. 79 al. 1 LP).