Citation: I 176/05 16.09.2005 E. 3

3.1 Le recourant conteste tout d'abord la valeur probante des pièces médicales sur lesquelles les premiers juges ont fondé leur jugement. Il met en doute l'impartialité du docteur M.________ qui ne l'a pas reçu à sa consultation et dénie la qualité d'expertise aux rapports des docteurs F.________ et C.________. 3.1.1 L'élément déterminant pour la valeur probante d'un certificat médical n'est ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Le simple fait qu'un avis médical a été établi par un médecin lié à l'administration par un rapport de travail ne permet pas de mettre en doute son objectivité et de suspecter une prévention à l'égard d'un assuré. L'essentiel est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). Par ailleurs, une expertise médicale, fondée uniquement sur les pièces d'un dossier n'a de valeur probante que si ce dossier contient suffisamment d'appréciations médicales établies sur la base d'un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 345). 3.1.2 La juridiction cantonale a retenu à juste titre que le contenu des rapports des docteurs F.________ et C.________ répondait aux exigences de la jurisprudence. En effet, les deux praticiens ont personnellement examiné le recourant, le premier lors d'une prise en charge en rééducation intensive ambulatoire (du 25 octobre au 12 novembre 1999) et le second lors d'une consultation (le 1er juin 2000). Tous deux ont eu accès au dossier médical complet et ont procédé à des examens complémentaires tels qu'examens cliniques, bilan radiologique et ergothérapeutique. Tenant compte dans leur discussion respective du cas des plaintes formulées par l'assuré, ils ont abouti à une conclusion concordante (incapacité totale de travail dans l'ancienne profession, mais complète dans une activité adaptée) au terme d'une analyse détaillée des limitations engendrées par les affections constatées (limitations dans toutes les activités statiques en position de porte-à-faux ou en flexion-extension et inclinaison du rachis ou pour les activités nécessitant un port de charge supérieur à 15 kg de manière répétitive et prolongée). Par ailleurs, les critiques du recourant à l'encontre du docteur M.________ tombent à faux. Ce médecin n'a apporté aucun élément médical supplémentaire. Il s'est borné, de manière succincte, à constater la parfaite concordance des expertises de ses confrères et à mettre un nom sur le type d'activités adaptées décrites que pourrait exercer l'assuré. Il n'était dès lors pas nécessaire de mettre sur pied une consultation, puisque tous les éléments utiles figuraient déjà dans deux expertises pertinentes, conformément à la jurisprudence. 3.2 Le recourant conteste encore les arguments employés par les premiers juges pour écarter les avis de la doctoresse D.________ et du docteur G.________ (médecins traitants consultés après que la décision litigieuse a été rendue). 3.2.1 Le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc). Cependant, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée par une partie peut également valoir comme moyen de preuve. Le juge est donc tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal, l'assureur-accidents ou un office AI (ATF 125 V 354 consid. 3c). 3.2.2 La doctoresse D.________ a précisé que le recourant était suivi à sa consultation depuis septembre 2002 et qu'il présentait une symptomatologie dépressive qui s'était péjorée depuis que l'Office intimé avait refusé d'entrer en matière pour une rente ou des mesures de réadaptation professionnelle. Il lui semblait que cet état dépressif associé aux douleurs chroniques rendaient son patient incapable de travailler (rapport du 31 mars 2003 déposé devant la juridiction cantonale) et que la situation avait évolué de façon défavorable (lettre du 23 février 2005 déposée en instance fédérale). Pour sa part, le docteur G.________ a attesté une incapacité totale de travail (certificats médicaux du 24 juin et 20 décembre 2002 déposés devant la juridiction cantonale) et mentionné pour la première fois un syndrome somatoforme douloureux (rapport du 24 février 2005 déposé en instance fédérale). Outre le fait que le syndrome somatoforme douloureux n'a pas été diagnostiqué par un psychiatre s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (cf. ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6) et que les arguments développés par les deux praticiens semblent laconiques, hésitants ou infondés, il n'est pas nécessaire de s'arrêter sur la forme, le contenu ou la pertinence de leurs rapports, dès lors que le Tribunal fédéral des assurances apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (en l'espèce, le 15 mai 2002; ATF 121 V 366 consid. 1b). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié la situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 117 V 293 consid. 4). La juridiction cantonale était donc fondée à ne pas tenir compte des rapports des médecins traitants. Par ailleurs, le dossier contenant suffisamment d'indications médicales fiables, une expertise supplémentaire était inutile. 3.3 Le recourant conteste enfin le degré d'invalidité que lui reconnaît la juridiction cantonale. 3.3.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Pour un assuré actif, le taux d'invalidité s'obtient en comparant le revenu du travail qu'il pourrait acquérir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, à celui qu'il aurait pu réaliser s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2 aLAI, méthode générale de comparaison des revenus). 3.3.2 Se fondant sur les documents fournis par l'ancien employeur, l'administration et les premiers juges ont estimé que le recourant pourrait réaliser, sans atteinte à la santé, un revenu annuel de 55'558 fr. 10 en qualité d'aide-paysagiste. Ce montant n'est pas contesté. Se référant aux rapports médicaux des docteurs F.________ et C.________, l'Office intimé a retenu que l'assuré pouvait mettre en valeur sa capacité de travail soit dans une activité industrielle légère (usinage de pièces mécaniques permettant l'alternance des positions et utilisant le plus souvent des machines pré-réglées) pour un salaire de 3'800 fr. (x 13 mois), soit dans une grande entreprise du nord vaudois (activité industrielle légère de contrôle de production et d'assemblage de piles et de batteries permettant l'alternance de positions) pour un salaire de 3'665 fr. (x 13 mois), soit dans une entreprise d'assemblage et de montage dans le domaine électronique (alternance de positions possibles, peu de ports de charges) pour un salaire de 4'140 fr. (x 12 mois). Cela représente un gain annuel moyen de 48'908 fr. 30. Le manque à gagner découlant de la comparaison des revenus s'élève à 6'649 fr. 80 et équivaut à un taux d'invalidité de 12 %. Cependant, cette méthode d'évaluation ne correspond à aucune de celles retenues par la jurisprudence actuelle. Postérieurement à la notification de la décision litigieuse, l'administration a versé au dossier six descriptions de postes de travail SUVA-AI (DPT; aide-magasinier pour des articles de sport ou de camping, emballeur d'instruments médicaux, contrôleur de fabrication, ouvrier chargé du traitement des pierres fines, caissier d'une station service, tourneur-contrôleur) qui font état de salaires s'échelonnant de 3'221 fr. x 13 à 4'475 fr. x 13 (moyenne annuelle de 48'210 fr. 50) et dont le descriptif correspond à la capacité du recourant telle que retenue par les médecins. Toutefois, les conditions posées par la jurisprudence pour que les données salariales résultant des DPT puissent servir au calcul du revenu d'invalide ne sont pas remplies. Outre la production de cinq DPT, l'assureur doit préciser le nombre totale de places de travail documentées entrant en considération pour le handicap donné, les salaires maximum et minimum de celles-ci et le salaire moyen du groupe correspondant (ATF 129 V 480 consid. 4.2.2). On ignore dans le cas d'espèce ces derniers éléments, de sorte qu'il n'est pas possible de vérifier la représentativité des postes choisis par l'Office intimé. Dans ces circonstances, il convient d'arrêter le revenu d'invalide à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la structure des salaires publiées par l'Office fédérale des statistiques (ATF 124 V 321). Selon le tableau TA1 relatif à l'année 2002 (p. 43), il faut partir d'un gain déterminant, toutes activités confondues dans le secteur privé, de 4'457 fr. par mois (valeur standardisée) pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par des hommes. Ce revenu statistique tient compte d'un large éventail d'activités légères existant sur le marché du travail; un nombre suffisant d'entre elles peuvent être exercées sans nécessiter de port de charges supérieures à 15 kg et en évitant les positions en porte-à-faux ou en flexion-extension, de sorte qu'elles sont adaptées au handicap du recourant. Ce salaire mensuel hypothétique se fonde sur une durée hebdomadaire de travail de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises. Il y a lieu de l'ajuster à 41,9 heures par semaine (La vie économique, 12/2004, p. 94, tableau B 9.2), ce qui représente un salaire mensuel de 4'750 fr. 65 (57'007 fr. 80 par an). Il convient encore d'applique un facteur de réduction au gain annuel statistique, conformément à la jurisprudence (cf. ATF 126 V 75). Compte tenu de la situation personnelle et professionnelle du recourant, un abattement de 15 % paraît approprié dans le cas particulier, si bien que le revenu d'invalide se monte à 48'456 fr. 65. La comparaison des revenus aboutit à un degré d'invalidité de 12,78 %, arrondi à 13 % (ATF 130 V 121), soit un taux correspondant à celui calculé par l'Office intimé, ainsi que par la juridiction cantonale et de loin inférieur à la limite de 40 % ouvrant droit à un quart de rente.