Citation: 6B_1169/2022 E. 2.4.1

2.4.1. La cour cantonale a rapporté qu'au bénéfice d'un léger doute, les premiers juges avaient retenu la version du recourant, soit qu'il avait remis les bijoux appartenant à la défunte au frère de celle-ci; en agissant de la sorte, le recourant était sorti de son mandat de curateur - qui avait d'ailleurs pris fin avec le décès de la personne concernée - et ne pouvait ignorer qu'il disposait sans droit de biens successoraux, au détriment de D.C.________ dont il était alors toujours le curateur; les premiers juges avaient considéré que le recourant avait agi intentionnellement, à tout le moins par dol éventuel, de sorte que les conditions objectives et subjective de l'art. 138 ch. 1 CP étaient réalisées. Cela étant, la cour cantonale a exposé qu'elle doutait fortement de la remise des valeurs en question au frère de la défunte. Faute cependant de disposer du témoignage de ce dernier, il n'était pas possible de vérifier ou d'infirmer la version du recourant. En outre, aucun élément particulier du dossier ne permettait d'attester que ce dernier aurait conservé les bijoux. La cour cantonale a dès lors retenu la version du recourant au bénéfice du doute. La cour cantonale a souligné que l'art. 138 ch. 1 CP trouvait également application lorsque, comme en l'espèce, l'auteur s'appropriait des biens en vue de procurer un enrichissement illégitime à un tiers. Le recourant ignorait si le frère de la défunte avait la qualité d'héritier de celle-ci. Il devait à tout le moins savoir qu'il ne pouvait pas disposer de ces biens au profit d'un tiers, alors même qu'il était encore curateur de l'époux de la défunte. A l'affirmation du recourant selon laquelle il aurait ignoré le contenu de l'enveloppe remise au frère de la défunte, la cour cantonale a opposé qu'ayant signé une quittance énumérant les biens et mentionnant qu'il s'agissait de bijoux, le recourant savait que l'enveloppe contenait des valeurs importantes. Il avait donc forcément constaté qu'il s'agissait de biens onéreux et non de simples souvenirs personnels, comme il le soutenait. Il n'avait aucun droit de disposer des biens en question ni d'en faire bénéficier un tiers, d'autant moins qu'il avait été relevé de sa mission de curateur. Il s'ensuivait que le dessein de procurer un enrichissement illégitime à un tiers était réalisé.