Citation: 4A_479/2020 E. 5.5

5.5. Le recourant reproche encore à la banque d'avoir fixé des objectifs trop ambitieux et d'avoir omis de mettre en place des mesures de contrôle suffisantes pour juguler les manquements de ses employés. L'arrêt attaqué indique en filigrane que les autorités américaines ont fustigé l'insuffisance de la surveillance pratiquée par "la banque" sur ses employés et le fait qu'elle n'a pas cherché à contrer les intérêts propres des gestionnaires de fortune (reproche probablement lié au système de rémunération par bonus). Des critiques semblables apparaissent dans le résumé relatif au rapport de la FINMA, qui pointe aussi les failles des "fonctions de support et de contrôle" et la lenteur à identifier les risques générés par la gestion de fonds non déclarés au fisc. Au passage, le recourant conteste l'indépendance des investigateurs utilisés par la FINMA au motif qu'ils étaient des avocats de la banque. Celle-ci a concédé qu'ils faisaient partie d'une étude zurichoise à laquelle elle n'avait "presque jamais" confié de mandats - ce qui revient à admettre qu'elle lui en avait attribué au moins quelques-uns. Il manque toutefois d'éléments suffisamment consistants pour alimenter le grief, sachant que cette étude a collaboré avec un cabinet d'avocats américain et une société d'audit et que l'enquête menée a été "exhaustive". En fin de compte, si une critique doit être émise, elle porte bien plutôt sur le fait que la banque a ensuite confié la défense de ses intérêts à cette même étude dans le présent procès. Cependant, rien n'indique que le recourant en ait fait son cheval de bataille, ni qu'il ait contesté la capacité de postuler des avocats de l'intimée. A défaut de grief topique et de plus amples informations, la cour de céans n'a pas à examiner cette question d'office. Tout au plus conclura-t-on, avec un pouvoir restreint à l'arbitraire, que la crédibilité du rapport de la FINMA n'est pas entachée. Sur le fond, il faut bien admettre que cette enquête n'est pas parvenue à incriminer des organes de la banque. Elle le dit dans son propre langage lorsqu'elle concède qu'aucune connaissance des manquements ne peut être prêtée aux "cadres supérieurs" de la banque. Rien de tel ne ressort non plus du résumé relatif aux investigations et reproches émanant des autorités américaines. Plus généralement, l'état de fait ne permet pas de relier des manquements à des organes de la banque qui puissent fonder une responsabilité directe de celle-ci. Il exclut de retenir la thèse du recourant et d'imputer à l'établissement bancaire une connaissance et une volonté de contrevenir aux règles américaines, ce qui ne saurait se faire sur la base de simples impressions selon lesquelles les hautes sphères auraient été parfaitement informées et auraient déployé un paravent chinois ( i.e. les nouvelles directives et autres mesures adoptées) derrière lequel les anciennes méthodes de travail auraient pu se poursuivre en toute quiétude. Le recourant s'est du reste abstenu de dénoncer une violation de l'art. 55 CC pour se placer sur le seul terrain de l'art. 101 CO, ce qui n'est pas anodin. La discussion peut se clore sur ces considérations - étant entendu que si un manquement des organes avait pu être établi, il aurait encore fallu établir un lien de causalité adéquate avec le préjudice invoqué.