Citation: 5A_350/2024 E. 3

Il ressort de l'arrêt querellé que l'autorité de première instance avait en substance retenu que l'analyse à laquelle avaient procédé plusieurs membres du corps médical après la découverte, sur la mineure E.________, de plusieurs fractures de localisation et temporalité différentes, avait conduit à une très forte suspicion de graves maltraitances commises sur l'enfant. Cette suspicion s'était trouvée renforcée par le fait que, depuis son isolement familial consécutif à sa dernière hospitalisation, l'état de santé général de la mineure s'était grandement amélioré et qu'elle n'avait plus présenté de nouvelles lésions. Dans de telles circonstances, le Tribunal de protection se devait d'appliquer strictement le principe de précaution et de ne prendre aucun risque d'exposer la mineure à de nouvelles maltraitances, ou même de simplement compromettre la procédure pénale et la manifestation de la vérité au sujet des lésions subies par l'enfant. Les parents demeuraient en l'état unis dans une incapacité à envisager une quelconque maltraitance à l'origine des fractures et lésions présentées par leur fille. Toutefois, leur fils D.________ avait fait des déclarations inquiétantes selon lesquelles tant lui-même que sa soeur auraient fait l'objet d'actes de maltraitance de la part de leur père. Sans préjuger de telles déclarations, il paraissait manifeste que le sort du mineur était intimement lié à celui de sa soeur, dont il était témoin des souffrances et des lésions. Il convenait par conséquent de retirer aux parents la garde de leurs deux enfants, à tout le moins dans l'attente d'éclaircissements sur les faits objets de la procédure pénale. Le Tribunal de protection avait également relevé la nécessité de placer les mineurs dans un cadre sécurisant et favorable à leur bon développement, une fois satisfaite l'exigence des soins médicaux pour E.________, ainsi que l'importance de ne pas séparer les enfants à ce stade. Pour le surplus, il convenait de suivre les recommandations du SPMi s'agissant de la suspension de toute relation personnelle entre les parents et leurs enfants, les curateurs étant toutefois invités à préaviser toute opportunité de reprise d'un droit de visite. Dès lors que les suspicions d'actes de maltraitance concernaient toute personne proche des mineurs, la question d'un droit de visite exercé par d'autres membres de la famille élargie devait être réservée.