Citation: 4A_116/2016 E. 4.2.1

4.2.1. Le recourant s'emploie, tout d'abord, à démontrer que la sentence attaquée violerait l'ordre public matériel en donnant effet à des contrats "usuriers, léonins et comportant des engagements excessifs". Examinant le cas de V.________, chiffres à l'appui, sur la base du CPDE concernant ce joueur, le club xxx expose que les clauses topiques de ce contrat garantissaient à l'intimée les rendements minimums suivants sur les 3'000'000 euros investis par elle pour permettre au recourant d'engager le joueur yyy: 12,36% si le joueur n'était pas transféré dans les trois ans et que l'intimée décidât de lever la put option; 40% si le joueur n'était pas transféré du tout avant l'expiration de son contrat de travail ou s'il l'était pour un montant inférieur à 8'000'000 euros. Soulignant l'absence de tout plafond quant au rendement que l'intimée pourrait obtenir en cas de transfert du joueur pour un montant supérieur à cette somme, le recourant constate que le transfert de V.________ à E.________ contre une indemnité de 20'000'000 euros permettrait à l'intimée d'encaisser 15'000'000 euros et de rentabiliser son investissement à hauteur de 400%, voire de 460% si l'on tient compte du 75% de la valeur du prêt du joueur M.________. A ce rendement, le club xxx oppose le sien propre, lequel serait nul, selon lui, puisqu'il ne lui resterait que 1'000'000 d'euros, soit le 5% de l'indemnité de transfert, une fois déduits les 75% revenant à l'intimée et les 20% dus à A.________, autrement dit la somme même qu'il a payée au club aaa, en plus des 3'000'000 euros avancés par l'intimée, pour acquérir les droits fédératifs de V.________. Dès lors, aux yeux du recourant, le CPDE, qu'il qualifie de prêt partiaire, contreviendrait aux dispositions sur l'usure, revêtirait un caractère léonin et, partant, serait entaché de nullité au regard du droit suisse. Le recourant explique, en outre, qu'il aurait aliéné sa liberté d'action de manière inadmissible, sous l'angle de l'art. 27 CC, en acceptant des clauses contractuelles qui permettaient à sa cocontractante de lui imposer, sinon en droit du moins en fait, l'acceptation d'une offre de transfert jugée suffisamment intéressante par elle, sous peine de devoir verser à cette dernière le 75% du montant de l'offre sans recevoir pour autant une quelconque indemnité de transfert, faute précisément de tout transfert. D'après le recourant, l'intimée, non seulement pouvait ainsi le forcer à se séparer du joueur yyy, même s'il préférait le conserver dans ses rangs pour des raisons sportives, mais, qui plus est, était en droit d'exiger de lui qu'il fît son possible afin que ce joueur fût transféré à un autre club avant l'échéance de son contrat de travail. Les CPDE, poursuit le recourant, contiennent aussi des clauses selon lesquelles, conscient du caractère brutal et sévère de certains engagements souscrits par lui, il s'engage à ne pas se prévaloir du caractère excessif de ceux-ci. Semblables clauses montreraient bien que le TAS, dans l'analyse du cas effectuée par lui sous l'angle de l'art. 157 CP, a ignoré la réalité contractuelle. Peu importerait d'ailleurs, du point de vue de l'ordre public, que cette disposition ressortissant au droit pénal suisse ne fût pas applicable territorialement en l'espèce. Citant, enfin, l'art. 18ter RSTJ, reproduit plus haut (cf. let. A., antépénultième par.), le recourant soutient que l'intimée sait pertinemment, pour avoir tenté en vain de contester la validité de cette disposition devant les tribunaux étatiques belges, que ses CPDE sont contraires à ladite règle qui, selon lui, a été adoptée par la FIFA afin d'interdire les opérations, telles que les TPO, présentant un caractère gravement immoral. Sans doute concède-t-il au TAS qu'une règle émanant d'une association de droit privé comme la FIFA ne constitue pas toujours un motif de nullité au sens de l'art. 20 CO. Il lui fait toutefois remarquer que cette règle n'est pas restée sans écho au niveau étatique dans la mesure où le Parlement européen a adopté dès 2008 une résolution préconisant des actions concrètes en vue d'introduire davantage de transparence dans le système des transferts des joueurs. Au demeurant, toujours selon le recourant, il conviendrait de reconnaître l'existence d'une conception des bonnes moeurs propre au domaine du sport en général et du football en particulier afin d'éviter que les joueurs deviennent un objet de spéculation, que des fonds d'investissement profitent de la gêne financière des clubs pour réaliser des profits indécents et que les clubs perdent la maîtrise de la situation du point de vue sportif. Cela contribuerait à renforcer la stabilité contractuelle, qui constitue un principe cardinal en ce domaine.