Citation: 1P.314/2005 10.08.2005 E. 1

3.4 Les premiers juges n'ont pas souscrit à la thèse de la défense selon laquelle les témoins auraient été manipulés par la police; ils ont tout d'abord relevé que l'enquête pénale ouverte contre K.________ avait pour origine les déclarations d'un trafiquant de stupéfiants, M.________, qui prétendait avoir mis un toxicomane à la recherche de cocaïne en contact avec le recourant; celui-ci lui aurait fourni un échantillon de drogue de mauvaise qualité, de sorte que la transaction ne se serait pas concrétisée; le rendez-vous aurait eu lieu au Novotel de Thielle, en septembre 2001. Ces déclarations ont été confirmées pour l'essentiel par le toxicomane en question, S.________, et par A.________. K.________ ne s'exprime nullement sur ce point dans son recours; il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner d'office cette question, en se référant à l'argumentation développée à ce propos par le recourant dans son pourvoi en cassation cantonal (cf. ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arrêts cités). Au demeurant, si le recourant n'a pas pu interroger S.________ à ce sujet, il a été confronté à M.________ et à A.________, qui ont confirmé leurs déclarations. Aussi, il n'était pas arbitraire de voir dans cet épisode un indice important de son implication dans un trafic de stupéfiants. Les premiers juges ont également relevé que la plupart des témoins à charge avaient confirmé leurs déclarations lors de leur confrontation avec le prévenu. On ne voit pas ce qui empêchait les personnes entendues à titre de renseignement le 25 mars 2004 de se rétracter si elles avaient effectivement subi des pressions de la part de la police pour charger le recourant, même si elles n'ont pas été expressément interpellées à ce sujet. Certaines sont d'ailleurs revenues sur leurs premières déclarations en minimisant les quantités de drogue qu'elles affirmaient avoir acquises auprès du prévenu. De plus, l'un des témoins entendu le 8 juin 2004 a maintenu ses accusations contre le recourant en ajoutant que son audition par la police s'était bien passée. Enfin, un autre témoin, qui n'avait pas encore été interrogé à cette date, a confirmé avoir acheté à plusieurs reprises de la cocaïne au recourant lors de sa confrontation, non sans préciser qu'il n'avait subi aucune pression de la part de la police. Il ressort au surplus du dossier que la police a systématiquement dénoncé les témoins à charge pour avoir consommé des stupéfiants auprès du Ministère public, en s'en tenant strictement aux quantités de drogue alléguées. Celui-ci était ensuite seul compétent pour décider de la suite à donner à ces dénonciations. Il a classé la procédure dans les cas qu'il estimait bénins au sens de l'art. 19a ch. 2 de la loi sur les stupéfiants, compte tenu des efforts du contrevenant pour cesser toute consommation de cocaïne, ou pour cause de prescription. Il a infligé à l'un des prévenus une amende de 100 fr. pour avoir consommé environ 30 grammes de cocaïne entre novembre 2002 et mars 2003. Enfin, il a condamné A.________ à cinq jours d'arrêts avec sursis pendant une année pour les faits à l'origine de l'information pénale ouverte contre le recourant; il l'a en outre renvoyé devant le Tribunal de police du district de Neuchâtel, pour l'acquisition et la consommation de 10 grammes de cocaïne en 2003 et cette juridiction l'a condamné à cinq jours d'arrêts avec sursis pendant un an, renonçant à révoquer le sursis accordé précédemment pour tenir compte du fait qu'il avait cessé toute consommation de drogue. Une éventuelle collusion impliquerait ainsi non seulement la police et le Ministère public, mais encore le Tribunal de police. C'est sans arbitraire que les premiers juges ont tenu une telle hypothèse pour invraisemblable. Il n'est au surplus nullement établi que la police aurait délibérément gelé la procédure pendant un an pour que les témoins puissent bénéficier de la prescription des contraventions commises à la loi sur les stupéfiants. Il ressort au contraire du dossier que c'est le juge d'instruction en charge de la procédure qui n'a pas souhaité l'interpellation immédiate du recourant pour les faits dénoncés par M.________ et A.________, préférant attendre le résultat des écoutes téléphoniques. Dans ces conditions, les premiers juges n'ont pas fait preuve d'arbitraire ni violé la présomption d'innocence en considérant que les déclarations des témoins qui mettaient en cause les conditions de leur audition par la police ne suffisaient pas à mettre en doute la crédibilité des témoins qui avaient confirmé leurs premières déclarations lors de leur confrontation avec le recourant. Ils se sont au contraire conformés à ces principes en faisant bénéficier le prévenu des dernières déclarations de C.________ et des rétractations de M.________ et de B.________. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas que les déclarations des témoins à charge concordaient dans leurs grandes lignes, s'agissant de la manière dont ils se seraient fournis en cocaïne auprès de lui. Enfin, pour les raisons pertinentes exposées dans son jugement, le Tribunal correctionnel pouvait sans arbitraire voir un indice supplémentaire de la culpabilité du recourant dans le fait qu'il a transféré, entre l'été 2002 et le début de l'année 2003, plusieurs milliers de francs à trois correspondants domiciliés à Milan par l'intermédiaire de Western Union. 3.5 En définitive, les arguments invoqués par le recourant ne suffisent pas à démontrer que le jugement de première instance reposerait sur une appréciation arbitraire des preuves, ni qu'un examen objectif de l'ensemble des éléments de la cause aurait dû inciter les premiers juges, puis la Cour de cassation pénale à concevoir des doutes sur sa culpabilité, au point que sa condamnation serait contraire à la présomption d'innocence.