Citation: 6B_822/2008 05.11.2008 E. 2

2.1 Dans son jugement, la cour cantonale a refusé de retenir la circonstance atténuante du repentir sincère en ces termes: «le recourant use d'arguments appellatoires pour substituer son appréciation à celle de l'autorité de jugement ». « (...) le refus d'admettre que le geste financier accompli par le recourant à l'approche du procès pénal et les regrets exprimés constituent un repentir sincère n'apparaît pas comme outrepassant le large pouvoir d'appréciation de l'autorité de jugement, ni, partant, consacrer une violation de l'art. 48 CP ». Dans un premier grief, le recourant dénonce une application arbitraire des art. 340 let. a et 350 du code de procédure pénale genevois (ci-après: CPP/GE) au motif que la cour cantonale aurait limité son pouvoir d'examen à l'arbitraire. Il fait valoir en outre que son argumentation n'était pas appellatoire, car tous les éléments qu'il invoquait (attente après les faits, prise en charge psychiatrique) ressortaient expressément de l'arrêt rendu par la Cour d'assises. 2.2 En procédure cantonale genevoise, les arrêts de la Cour d'assises genevoise peuvent être attaqués par la voie d'un pourvoi auprès de la Cour de cassation genevoise (art. 339 al. 1 let. c CPP/GE). Voie de droit extraordinaire, le pourvoi est ouvert notamment pour violation de la loi pénale, question que la Cour de cassation genevoise examine librement; en revanche, s'agissant des faits, son pouvoir d'appréciation est limité à l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182). Pour sa part, le Tribunal fédéral revoit l'interprétation et l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arrêts cités). Il ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci se révèle insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interprétation défendue par la cour cantonale ne s'avère pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, elle sera confirmée, même si une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). En outre, l'annulation de la décision attaquée ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient au recourant de démontrer (ATF 124 I 247 consid. 5 p. 250). 2.3 L'art. 48 let. d CP prévoit que le juge atténue la peine si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Selon la jurisprudence, cette circonstance atténuante n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale. Le délinquant doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les références citées). 2.4 En l'espèce, le recourant a versé une somme de 3'700 francs à la partie civile juste avant le procès pénal. Les premiers juges ont toutefois jugé que le versement de cette somme d'argent n'était pas la preuve concrète d'un repentir sincère, compte tenu du fait que le recourant avait tenté de faire porter à la partie civile la responsabilité des événements (arrêt attaqué p. 9). Savoir si le geste du recourant dénote un esprit de repentir ou repose sur des considérations tactiques est une question d'appréciation des faits. La cour cantonale, dont le pouvoir d'appréciation est sur ce point limité à l'arbitraire, pouvait dans cette mesure restreindre son examen. Elle n'a ainsi nullement appliqué de manière arbitraire le droit de procédure cantonale. De sa motivation, certes maladroite, on peut aisément comprendre qu'elle a considéré, ce qui n'est pas critiquable, que les éléments invoqués par le recourant ne permettaient pas une autre appréciation du geste du recourant dans le cadre restreint de son examen. Mal fondés, les griefs soulevés doivent être rejetés.