Citation: 1A.162/2004 03.05.2005 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours dont il est saisi (ATF 130 II 321 consid. 1 p. 324, 388 consid. 1 p. 389 et la jurisprudence citée). 1.1 L'arrêt attaqué, rendu en dernière instance cantonale, concerne une autorisation de construire en zone à bâtir. Contre une telle décision, seule la voie du recours de droit public est en principe ouverte en vertu de l'art. 34 al. 3 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700); cette règle ne vaut cependant que dans la mesure où l'application du droit de l'aménagement du territoire est en jeu. Lorsque le litige porte notamment sur l'application du droit fédéral de la protection de l'environnement, la décision cantonale peut, dans cette mesure, faire l'objet d'un recours de droit administratif. Cette voie de recours permet alors de soulever également des griefs concernant l'application du droit constitutionnel fédéral ou des normes cantonales autonomes, pour autant qu'il existe un rapport suffisamment étroit avec l'application du droit fédéral (cf. ATF 123 II 88 consid. 1a/cc p. 92 et les arrêts cités). En l'occurrence, l'arrêt du Tribunal administratif est partiellement fondé sur la législation fédérale sur la protection de l'environnement et, plus particulièrement, sur les normes fédérales en matière de protection contre le rayonnement non ionisant. Les recourants s'en prennent à l'évaluation faite des immissions provenant des antennes projetées qui ne tiendrait pas compte des installations existantes sises à proximité. Ils contestent la pertinence des valeurs limites fixées par l'ORNI au regard du principe de la prévention consacré à l'art. 11 al. 2 de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01). Ils critiquent également la jurisprudence du Tribunal fédéral qui renonce à exiger des opérateurs la preuve d'un besoin pour ce type d'installation et une planification de leur réseau de téléphonie mobile. C'est par la voie du recours de droit administratif que ces griefs doivent être invoqués (cf. ATF 126 II 399 consid. 4a p. 404). Les recourants estiment par ailleurs qu'en raison de la modification apportée au projet initial en cours de procédure pour respecter les normes de l'ORNI, une nouvelle enquête publique était nécessaire et que la cour cantonale aurait dû tenir compte de cette circonstance dans la répartition des frais et dépens. Ces questions de procédure sont dans une relation suffisamment étroite avec l'application du droit fédéral de la protection de l'environnement et peuvent être examinées dans le cadre du recours de droit administratif (cf. ATF 122 II 274 consid. 1b/bb p. 278; arrêt 1A.278/1999 du 17 janvier 2001 consid. 3b). Il en va de même du grief de violation des art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH tenant à l'absence d'indépendance de l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (ATF 123 II 9 consid. 2 p. 11; 122 IV 8 consid. 1b p. 11 et les arrêts cités). En revanche, c'est par la voie du recours de droit public que les recourants doivent se plaindre d'une application arbitraire de l'art. 70 al. 2 RPE, dans la mesure où cette disposition conserve une portée propre par rapport aux normes fédérales de protection de l'environnement (ATF 118 Ib 580 consid. 3a p. 590; 117 Ib 147 consid. 2c/cc p. 153; 116 Ib 175 consid. 3a p. 183 et la jurisprudence citée). La qualité pour agir par un recours de droit public est régie par l'art. 88 OJ. Selon cette disposition, le recours n'est ouvert qu'à celui qui est atteint par l'acte attaqué dans ses intérêts personnels et juridiquement protégés; le recours formé pour sauvegarder l'intérêt général ou de simples intérêts de fait est en revanche irrecevable (ATF 126 I 43 consid. 1a p. 44, 81 consid. 3b p. 85; 125 II 440 consid. 1c et les arrêts cités). Les propriétaires voisins ne peuvent ainsi recourir contre une autorisation de construire que lorsqu'ils invoquent des normes qui tendent, au moins dans une certaine mesure, à la protection de leurs propres intérêts (ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46). Ils doivent en outre être touchés par les effets prétendument illicites de la construction ou de l'installation litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arrêts cités). Ils ne peuvent en particulier se plaindre de la violation des dispositions concernant l'esthétique ou l'intégration des bâtiments dans le paysage, qui tendent exclusivement à préserver l'intérêt public (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 112 Ia 88 consid. 1b p. 90). Le Tribunal administratif a estimé que l'art. 70 al. 2 RPE, qui n'admet qu'une seule antenne de radio et de télévision par bâtiment ou groupe de bâtiments édifiés simultanément, était une clause d'esthétique et ne répondait pas à des considérations de protection de l'environnement. Les recourants ne le contestent pas. Dans ces conditions, ils n'ont pas qualité pour dénoncer l'application faite en l'occurrence de cette disposition. Le recours est donc irrecevable sur ce point. 1.2 A.________, B.________, C.________ et D.________ résident dans l'immeuble voisin de celui sur lequel prendraient place les antennes litigieuses. Ils sont touchés plus que quiconque dans leurs intérêts dignes de protection selon l'art. 103 let. a OJ et sont habilités à recourir. E.________ et F.________ habitent à l'intérieur du rayon fixé par la jurisprudence pour leur reconnaître la qualité pour agir en vertu de cette disposition (ATF 128 II 168 consid. 2.3 p. 171; arrêt 1A.78/2003 du 20 juin 2003 consid. 2.2 paru in DEP 2003 p. 697). 1.3 Le Tribunal administratif a admis le recours formé par Orange Communications SA contre la décision de la Municipalité de Blonay du 9 avril 2003 qu'il a annulée et a renvoyé la cause à cette autorité pour nouvelle décision à charge pour elle de délivrer le permis de construire sollicité sous la condition précisée dans les considérants de son arrêt. Une telle décision de renvoi, contenant des instructions impératives à l'autorité inférieure sur les points tranchés définitivement dans les considérants, n'est pas de nature incidente, mais finale, car elle présente les traits d'un arrêt partiel (ATF 129 II 286 consid. 4.2 p. 291, 384 consid. 2.3 p. 385; 120 Ib 97 consid. 1b p. 99; 118 Ib 196 consid. 1b p. 198/199; 117 Ib 325 consid. 1b p. 327 et les références citées). Déposé dans les trente jours suivant la notification de l'arrêt, le recours a été formé en temps utile (art. 106 al. 1 OJ). Les autres conditions de recevabilité du recours de droit administratif sont par ailleurs réunies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.