Citation: 7B_28/2024 E. 2.3.2

2.3.2. Ce raisonnement peut être confirmé. En effet, la jurisprudence n'exclut pas que le Ministère public procède, préalablement au prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière, à certaines vérifications, notamment lorsque la dénonciation elle-même n'apparaît pas suffisante (cf. art. 309 al. 2 CPP); le Ministère public peut également procéder à ses propres constatations (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP), que ce soit en consultant les fichiers, dossiers et renseignements disponibles ou en demandant à la personne mise en cause une simple prise de position (arrêts 7B_57/2022 du 27 mars 2024 consid. 7.4.2; 7B_2/2022 du 24 octobre 2023 consid. 2.1.1 et 2.3; 6B_89/2022 du 2 juin 2022 consid. 2.2 et les arrêts cités). Vu les éléments requis dans le mandat du 15 mai 2023, soit en particulier l'extrait du journal de police et les éléments relatifs à l'intervention du 11 mai 2023, ainsi qu'un "rapport" des agents - ensemble de documents qui paraissent propres à déterminer l'éventuelle existence de soupçons suffisants laissant présumer qu'une infraction ait été commise (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP) -, on se trouve manifestement dans une telle configuration : les premières pièces requises existent en effet indépendamment de toute investigation policière proprement dite et la seconde tend à obtenir une prise de position des agents; vu leur mise en cause par le recourant, celui-ci ne saurait d'ailleurs sérieusement soutenir qu'il s'agirait d'un rapport d'investigation au sens de l'art. 312 al. 1 CPP. En l'absence d'ouverture d'une instruction formelle, le recourant ne disposait ainsi d'aucun droit de participer à l'administration des preuves (cf. art. 147 al. 1 CPP a contrario). Comme l'a retenu à juste titre l'autorité précédente (cf. p. 10 de l'arrêt attaqué), le Ministère public n'avait donc pas à l'informer ni n'était tenu, avant de rendre une ordonnance de non-entrée en matière, de lui fixer un délai pour présenter d'éventuelles réquisitions de preuve, l'art. 318 CPP n'étant pas applicable dans ce cas; le droit d'être entendu du recourant est en effet assuré, le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière (cf. p. 10 de l'arrêt attaqué; voir arrêts 7B_394/2024 du 12 juin 2024 consid. 2.2.2; 7B_57/2022 du 27 mars 2024 consid. 7.4.2; 7B_2/2022 du 24 octobre 2023 consid. 2.1.1 et les arrêts cités). En tout état de cause, à supposer que la mention de l'art. 194 CPP dans le mandat du 15 mai 2023 en lien avec l'obtention notamment du journal de police ait induit l'ouverture d'une instruction (dans ce sens, arrêt 6B_89/2022 du 2 juin 2022 consid. 2.2 et les arrêts cités) - ce qui n'est pas démontré en l'occurrence -, on ne distingue pas quel dommage le recourant aurait pu subir en raison du fait qu'une ordonnance de non-entrée en matière aurait été rendue en lieu et place d'une ordonnance de classement; en particulier, on ne voit pas quel serait le préjudice subi par le recourant que la procédure cantonale de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière n'aurait pas été à même de réparer (cf. arrêts 7B_57/2022 du 27 mars 2024 consid. 7.4.3; 6B_810/2019 du 22 juillet 2019 consid. 2.3 et les arrêts cités). En effet, il a été constaté ci-dessus (cf. consid. 2.2.2) que le recourant disposait, au moment de déposer son recours cantonal, de tous les éléments lui permettant de remettre en cause l'ordonnance de non-entrée en matière. Il ne prétend d'ailleurs pas n'avoir pas pu faire valoir l'ensemble de ses griefs - formels et matériels - devant l'autorité précédente, laquelle dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 310 al. 2, 322 al. 2, 391 al. 1 et 393 ss CPP; arrêt 7B_394/2024 du 12 juin 2024 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). On rappellera au demeurant au recourant qu'une appréciation différente de celle espérée ne constitue ni un déni de justice, ni une violation du droit d'être entendu.