Citation: 6B_1068/2013 E. 2.3.1

2.3.1. Il ressort de l'expertise complémentaire du 6 septembre 2011 qu'au vu des paramètres médicaux, le transfert de la victime dans la Clinique E.________ était justifié, à la condition qu'une surveillance adéquate de la circulation et des fonctions neurologiques du patient fût garantie (expertise du 6 septembre 2011, question 5, p. 3). Les experts ont précisé qu'il était recommandé de surveiller, pendant douze à vingt-quatre heures, un patient victime d'une intoxication aux benzodiazépines, en contrôlant les fonctions vitales et l'état neurologique (expertise du 6 septembre 2011, question 14, p. 7). Vu la brève durée du séjour du patient à l'Hôpital B.________, le traitement somatique ne pouvait être considéré comme terminé lors de son transfert à la Clinique E.________. Selon les experts, il importait donc d'informer le médecin de garde et le personnel soignant de la clinique d'accueil sur l'état général du patient, la date précise de son entrée à l'hôpital, les médicaments administrés et la suite des soins à prodiguer. Les experts ont précisé que l'information de la part de l'Hôpital B.________ devait être particulièrement détaillée et complète, dès lors que la Clinique E.________ était une clinique spécialisée dans un autre domaine. Il s'agissait d'attirer l'attention du personnel sur l'importance de la surveillance des fonctions vitales. Pour éviter tout malentendu dans l'échange des informations, un rapport écrit était nécessaire (cf. expertise du 6 septembre 2011, questions 10 et 11, p. 5). La recourante, qui était médecin assistante, avait pris en charge A.Y.________ à son arrivée à l'Hôpital B.________ et s'était occupée de lui, avec l'aide de son chef de clinique, le Dr D.________. Dans ces conditions, elle se trouvait dans une position de garant. Chargée de l'organisation du transfert, elle devait s'assurer que le traitement commencé serait poursuivi de manière adéquate. Elle savait que les effets des antidotes s'estompaient plus rapidement que ceux des toxiques ingurgités et que le patient devait être surveillé. Or, selon les constatations de fait cantonales, elle a expliqué au médecin de la Clinique E.________ que A.Y.________ avait consommé une grande quantité d'alcool, 19 comprimés de Dormicum et ingéré une grande quantité d'héroïne; en revanche, elle ne l'a pas informé des médicaments donnés à A.Y.________ ni de leur dosage respectif ni ne lui a indiqué la durée du séjour du patient à l'Hôpital B.________. Elle a informé le médecin de la Clinique E.________ sur les risques de suicide, mais n'a pas attiré son intention sur la suite du traitement et la surveillance des fonctions vitales. L'information a donc été clairement insuffisante. Compte tenu de sa formation de médecin, même si elle n'était alors que médecin assistante, la recourante devait se rendre compte qu'un manque d'informations sur la surveillance à apporter au patient était propre à entraîner sa mort. La recourante soutient que la rédaction d'un rapport lors du transfert d'un patient n'est pas une règle absolue et qu'une communication orale était, en l'espèce, préférable, car le Dr F.________ ne parlait pas l'allemand et qu'un rapport écrit aurait été établi en cette langue; elle relève qu'au surplus, elle avait continué à travailler aux urgences la nuit en question et que le personnel de la Clinique E.________ aurait pu l'y atteindre. Cette argumentation n'est pas pertinente. En effet, ce qui est reproché à la recourante, ce n'est pas tant la forme de l'information, mais son contenu, qui était clairement insuffisant. Dans la mesure où la recourante soutient que le patient pouvait être transféré à la Clinique E.________ sans information particulière sur son état somatique et les soins à prodiguer (autres que ceux relatifs aux risques de suicide), elle s'écarte, sans en démontrer l'arbitraire, des conclusions de l'expertise, de sorte que son argumentation est irrecevable.