Citation: 1C_76/2019 E. 7.2.1

7.2.1. En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que l'aire de sortie - ou plus précisément, son agrandissement de 66 m2, la surface principale ayant été autorisée par le SDT - ainsi que les candélabres pouvaient être maintenus en vertu du principe de la proportionnalité. Se préoccupant uniquement de l'agrandissement de 66 m2, elle a jugé que celui-ci, représentant quelque 10 % de la surface totale de l'aire de sortie, n'avait pas d'impact significatif et ne modifiait pas sensiblement la configuration des lieux, que, vu l'importance de sa propre base fourragère, l'intimé était proche de remplir les critères permettant à une exploitation agricole de détenir des chevaux et que le revêtement utilisé pouvait aisément être éliminé de sorte que les surfaces d'assolement utilisées pouvaient facilement être recouvrées. Toujours selon les juges cantonaux, bien qu'il fût douteux que l'intimé ait pu se croire de bonne foi autorisé à réaliser les aménagements litigieux, il existait des chances de les faire reconnaître comme conformes au droit par la création d'une zone d'affectation spéciale à cet effet; enfin, le dommage que causerait la remise en état serait préjudiciable aux animaux. S'agissant des candélabres, la cour cantonale s'est référée à l'art. 34b al. 4 let. f OAT pour considérer que dite disposition permettait, en zone agricole, l'aménagement d'une installation d'éclairage appropriée sur les aires de sortie légalement créées dans le cadre d'une exploitation agricole. Sur ce dernier point, on peut d'ores et déjà relever que, contrairement à ce qu'indique l'arrêt attaqué, la réglementation applicable à la détention de chevaux dans le cadre d'une exploitation agricole prévoit l'installation d'éclairage uniquement pour des surfaces destinées à l' utilisation de chevaux telles que les terrains d'équitation, les ronds de longe ou les carrousels (art. 34b al. 4 OAT) et non pour de simples aires de sortie. On ne voit en effet pas quels motifs justifieraient de fournir un éclairage sur l'aire de sortie, cette surface n'étant précisément pas destinée à l'utilisation des chevaux par l'homme. Quant aux cas exceptionnels d'intervention vétérinaire de nuit, il n'est pas établi qu'ils nécessitent une telle installation permanente extérieure. S'agissant de l'aire de sortie, et contrairement à l'appréciation de la cour cantonale, l'examen de l'ampleur de la dérogation à la règle doit en réalité être effectué pour l'ensemble de la surface (548 m2 + 66 m2) puisque, comme on l'a vu ci-dessus, celle-ci ne peut être autorisée. Cet examen n'a toutefois jamais été effectué par les instances précédentes et ne saurait l'être pour la première fois par le Tribunal fédéral. Il y a donc lieu de renvoyer la cause à la cour cantonale pour nouvel examen du caractère proportionné de la remise en état des lieux. En tout état, la soustraction, même réversible, d'une surface de plus de 600 m2 à la zone agricole porte une atteinte importante à la règle de la séparation du bâti et du non-bâti. L'importance de la base fourragère propre ne saurait en outre être décisive, cet aspect étant spécifiquement lié au but de procurer un revenu complémentaire aux entreprises agricoles existantes. Le législateur a en effet expressément entendu exclure de la dernière réforme en la matière la création d' "exploitations agricoles" par des personnes étrangères à l'agriculture dans le seul but de construire des habitations et écuries en zone agricole (Initiative parlementaire "Garde de chevaux en zone agricole", Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national du 24 avril 2012, ch. 3.1, FF 2012 6121).