Citation: 5A_328/2023 E. 6.2.3

6.2.3. Une décision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 144 I 170 consid. 7.3; 141 III 564 consid. 4.1). Pour que la décision soit annulée, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 145 II 32 consid. 5.1; 144 I 113 consid. 7.1, 170 consid. 7.3 et les références). La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., notamment l'obligation pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Il y a également violation du droit d'être entendu si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 I 135 consid. 2.1; 138 I 232 consid. 5.1; 136 V 351 consid. 4.2). Lorsqu'une décision cantonale est incompréhensible, il n'est guère possible de distinguer soigneusement entre les deux griefs constitutionnels de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et de la violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 1 Cst.). On peut penser que l'autorité cantonale a tranché sans motif soutenable, auquel cas elle est tombée dans l'arbitraire. On peut cependant aussi se demander si les juges n'avaient pas à l'esprit une motivation défendable, mais qui n'a pas été exprimée et ne peut pas être déduite par voie d'interprétation, de sorte qu'ils ont en définitive violé le droit à une décision motivée. Dans les deux hypothèses cependant, la décision viole le droit constitutionnel et doit être annulée. Une distinction soigneuse qui évite tout chevauchement n'est pas nécessaire. Il convient d'ailleurs de considérer comme arbitraire toute décision qui n'est pas compréhensible (arrêt 4P.305/2001 du 18 mars 2002 consid. 2a/cc).