Citation: 6P.23/2005 22.07.2005 E. B

En résumé, la condamnation de X.________ repose sur les faits suivants: B.a En compagnie de deux associés, X.________ a créé la société A.________ SA, au début de l'année 1998. Active dans le domaine de la finance, plus particulièrement sur le marché des produits dérivés, cette société faisait office d'intermédiaire ("introducing broker") entre le client investisseur et le broker, seul habilité à traiter en bourse des valeurs mobilières. Le but était le conseil des clients quant à la stratégie des investissements, notamment concernant l'acquisition d'options. Cette société est devenue ensuite B.________ SA, puis C.________, toujours selon le même mode de fonctionnement. Les trois associés assumaient la direction des affaires, donnant les ordres pour la stratégie à une équipe de courtiers (ou prétendus tels), soit une équipe de démarcheurs par téléphone. Les courtiers engagés étaient formés en quelques jours par les associés; ils n'avaient à la base aucune autre formation financière. Ils étaient payés à la commission et fortement incités à démarcher de manière agressive ou, à tout le moins, insistante. Ces méthodes ont amené divers mécontents à signaler la situation à la justice. B.b Les contrats passés entre la société des associés et les divers plaignants pouvaient être divisés en deux catégories: les contrats dits de la "première génération" et ceux de la "seconde génération". C'est à la fin de l'année 1998 que la société a modifié ses contrats, passant de la "première" à la "seconde génération". La différence essentielle entre les deux sortes de contrat était l'existence, pour la "seconde génération", d'une annexe qui donnait un exemple de calculation et qui, surtout, évoquait un pourcentage, généralement de 20 % ou 25 %, de montants de commissions forfaitaires, l'autre différence importante résidant dans la disparition de la commission de succès de 20 % existant dans les contrats de la "première génération". Les plaignants n'avaient pas compris, pour la quasi totalité d'entre eux, que la commission forfaitaire s'entendait, malgré l'adjectif "forfaitaire", par contrat d'option et non par transaction. Autrement dit, l'effet multiplicateur de la commission forfaitaire s'était révélé totalement incompris des clients. B.c Pendant les années 1998, 1999 et 2000, aucun client n'a gagné quoi que ce soit alors qu'ils étaient plusieurs centaines à s'être adressés à la société des associés. Les apports totaux de la clientèle se sont élevés à 7,1 millions de francs et la rémunération de l'ensemble des collaborateurs de A.________ SA se montait à 4,2 millions de francs. Les clients ont globalement perdu le 84 % de leurs avoirs. Une audience de conciliation tenue le 7 mai 2004 par le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a permis de trouver un accord général entre tous les plaignants, ceux-ci recevant le 84,5 % du montant de leur investissement, le total distribué s'élevant à 2'582'032 francs, somme payée avec les montants séquestrés dans le cadre de cette affaire. B.d En droit, la cour cantonale a considéré que les clients avaient été astucieusement induits en erreur. Selon elle, la duperie consistait à faire croire aux clients, sur la base d'un contrat usant de termes incompréhensibles pour eux, qu'ils ne payeraient qu'une commission très modeste de 200 francs par transaction et qu'ils ne s'acquitteraient de plus amples montants qu'en cas de gain, alors qu'en réalité la société se réservait une part substantielle du capital versé par les clients en veillant à ne jamais les informer de l'importance des commissions et en leur faisant croire que l'entier de leur perte était dû au jeu de la bourse. La cour cantonale a ainsi condamné les trois associés pour escroquerie par métier s'agissant des affaires effectuées sous l'empire du contrat qualifié de "première génération", soit celui concernant essentiellement l'année 1998. En ce qui concerne les contrats de la "deuxième génération", soit ceux rédigés à l'entête de B.________ SA, les juges ont estimé que l'information donnée par ces documents était suffisante pour que le client puisse s'y retrouver, les trois associés étant ainsi libérés de l'accusation d'escroquerie par métier pour les années 1999 et 2000.