Citation: 6B_448/2009 01.09.2009 E. 2

Le recourant, qui se prévaut des principes qui précèdent, développe principalement des griefs d'arbitraire (art. 9 Cst.) en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF. Il tente ainsi de démontrer qu'à l'issue d'une appréciation des preuves dénuée d'arbitraire l'autorité cantonale aurait dû constater, d'une part, qu'aucune inattention ne pouvait lui être reprochée et, d'autre part, que fort du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR), il n'avait pas à compter avec la survenue, à sa gauche, d'un motocycle, dont la trajectoire était rectiligne et la vitesse excessive. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 2.1 Le recourant s'en prend tout d'abord à divers passages de la partie « En fait » de la décision entreprise. Comme il l'indique lui-même dans son recours (p. 13), l'autorité cantonale n'a pas fondé son raisonnement sur les développements des considérants en question, dans lesquels elle restitue plutôt le contenu des pièces du dossier et les positions respectives des parties tout au long de la procédure. Les critiques y relatives que développe le recourant ne sont dès lors pas propres à modifier la décision entreprise dans son résultat, ce qui conduit au rejet de ces griefs. 2.2 Selon ses déclarations, l'intimé avait ralenti avant de s'engager dans le giratoire (arrêt entrepris, consid. C.a.b, p. 3/10). L'arrêt entrepris ne constate pas que tel n'aurait pas été le cas, mais retient, au contraire, en se référant notamment à cette version des faits, que son comportement n'était pas à l'origine de l'accident (arrêt entrepris, consid. 2.2.2 p. 6/10). La cour cantonale a, de la sorte, constaté implicitement que l'intimé avait satisfait à cette exigence de prudence (v. supra consid. 1). Le recourant ne développe aucune argumentation sur ce point de fait précis, qui lie, partant, la cour de céans (art. 105 al. 1 LTF). 2.3 Le recourant soutient, en revanche, que le motocycliste aurait traversé le giratoire selon une trajectoire rectiligne et avec une vitesse excessive. 2.4 Sur le premier point, la cour cantonale a jugé, suivant en cela les conclusions de la police, que la trajectoire rectiligne du motocycle était manifestement due à la manoeuvre d'évitement, suivie du freinage d'urgence effectuée pour tenter d'éviter le véhicule du recourant (arrêt entrepris, consid. 2.2.2, p. 6/10). Le recourant objecte que cette conclusion violerait les règles élémentaires de la physique. Il relève qu'un motocycle qui a commencé à freiner ne peut plus modifier sa trajectoire, pour en déduire que si l'intimé avait réellement entrepris une manoeuvre d'évitement avant de commencer à freiner, la trace de freinage tendrait sur la gauche. Il souligne également que le motocycliste n'a jamais affirmé avoir effectué une manoeuvre d'évitement. On ne perçoit cependant pas concrètement ce que le recourant entend déduire en sa faveur de la trajectoire prétendument rectiligne du scooter. Certes, hormis les cyclistes (art. 41b al. 3 OCR), les usagers doivent tenir leur droite à l'intérieur d'un carrefour à sens giratoire (art. 34 al. 1 LCR). Toutefois, sur un giratoire de faible diamètre - ce qui ressort en l'espèce des photos et croquis présents au dossier -, la position longitudinale par rapport à sa voie de circulation de l'usager arrivant à gauche du débiteur de la priorité n'est pas susceptible de le rendre moins aisément perceptible par le débiteur de la priorité. Par ailleurs, la position à gauche de sa voie de circulation d'un usager, un motocycliste en particulier, peut manifester son intention de poursuivre sa route sur le giratoire pour en emprunter, par exemple, la troisième sortie dans son sens de marche. Le recourant ne peut dès lors rien déduire en sa faveur de son grief, qui porte sur un élément de fait, qui n'est pas pertinent pour l'issue du litige. 2.5 En ce qui concerne la vitesse excessive, le recourant fait grief à l'autorité cantonale d'avoir retenu que le scooter roulait à une vitesse peu élevée de 40 à 50 km/h en se référant simultanément aux déclarations faites par le plaignant à la police (« je ne peux pas vous dire avec précision quelle était ma vitesse, cependant elle n'était pas élevée ») et à celles faites devant le Tribunal de police (« je pense que je circulais entre 40 et 50 km/h »). Le recourant tente ensuite, par différents calculs rétroactifs, de démontrer qu'à 40 ou 50 km/h la vitesse du deux-roues était excessive. 2.5.1 Contrairement à ce que semble penser le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu définitivement que la vitesse du scooter était de 40 à 50 km/h mais uniquement qu'elle n'était pas excessive, en relevant que ce point était confirmé par les déclarations constantes du cyclomotoriste (arrêt entrepris, consid. 2.2.2 p. 6/10). Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas absolument exclu une vitesse même inférieure à 40 km/h. 2.5.2 Selon les calculs du recourant, le scooter se serait trouvé, lorsqu'il a avisé le danger (soit au moment où il aurait vu l'automobile du recourant s'avancer dans le giratoire), à une distance de 3,7 mètres (à 40 km/h), respectivement de 6,5 mètres (à 50 km/h) de l'entrée du giratoire. Le recourant en déduit que la vitesse du scooter était excessive parce qu'elle ne lui permettait pas de s'arrêter à temps en cas de survenue d'un obstacle. Les calculs du recourant, fondés sur des vitesses constantes, ne tiennent pas compte du fait que le scooter a ralenti avant d'entrer dans le giratoire (cf. supra consid. 2.2). Pour ce motif déjà, on peut avoir de sérieux doutes quant à la validité des conclusions qu'il en tire. Par ailleurs, il ne s'agit pas de déterminer si la vitesse du scooter permettait à son conducteur de s'arrêter à temps en présence d'un obstacle. Prioritaire, il n'avait, en effet, pas à compter avec l'engagement d'un véhicule à sa droite dans le giratoire. En relation avec le principe de la confiance (cf. supra consid. 1), la seule question pertinente est de savoir si son allure était telle qu'elle ne permettait pas au non-prioritaire d'apprécier efficacement la situation. Or, même en se fondant sur les déductions du recourant, le seul fait que l'intimé se trouvât à quelques mètres de l'entrée du giratoire au moment où le recourant s'y est engagé ne démontre pas encore que le motocycliste n'était pas visible à ce moment-là. On peut relever dans ce contexte, d'une part, que la visibilité sur la gauche du recourant était bonne (v. supra consid. B.a) et, d'autre part, que le recourant, bien qu'il ait déclaré en cours de procédure avoir vu des véhicules immobilisés sur sa gauche, ne tente pas de démontrer que l'intimé aurait, avant de s'engager dans le carrefour, dépassé ces véhicules par la gauche (cf. art. 47 al. 2 LCR), ce qui aurait pu le masquer à la vue d'autres usagers. 2.5.3 Le recourant développe ensuite diverses hypothèses, en fonction de la durée du temps de l'arrêt qu'il a marqué à l'entrée du giratoire. Il soutient ainsi que s'il s'est arrêté une seconde, le scooter se trouvait à ce moment-là à 14 mètres de l'entrée du giratoire, respectivement à plus de 30 mètres avec un temps d'arrêt de trois secondes. Ce raisonnement repose cependant sur une prémisse erronée. Le recourant devait en effet s'assurer que la voie était libre sur sa gauche au moment où il s'est élancé et non au moment où il est parvenu à l'entrée du giratoire. Il s'ensuit qu'il ne peut rien déduire en sa faveur de la durée de l'arrêt qu'il a marqué avant d'emprunter le carrefour. Le grief est infondé. 2.6 Cela étant, la cour cantonale pouvait déduire sans arbitraire des dégâts bénins subis par l'automobile du recourant (de simples éclats sur la jante avant-gauche) que le deux-roues n'avait plus qu'une vitesse très faible au moment du choc avec la voiture. Elle pouvait également admettre sans arbitraire, au vu de la courte distance de freinage du scooter (moins de cinq mètres au total en tenant compte des traces de ripage), que ce dernier n'avait été que brièvement décéléré et en conclure que sa vitesse n'était pas particulièrement élevée avant une éventuelle manoeuvre d'évitement et le début du freinage d'urgence. Il n'était ainsi en tout cas pas arbitraire d'écarter la version des faits du recourant selon laquelle le motocycliste aurait roulé « à vive allure », soit à une vitesse excessive. Le grief est infondé. 2.7 Il résulte de ce qui précède que le recourant ne parvient pas à démontrer que l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle la vitesse du scooter prioritaire n'était pas excessive est arbitraire. Le recourant échoue également dans sa tentative de démontrer que le motocycliste n'aurait pas été visible au moment où il a engagé son automobile dans le giratoire. Cela étant, on ne saurait reprocher à l'autorité cantonale d'avoir imputé la cause de l'accident à la seule inattention du recourant, ce qui conduit au rejet du recours.