Citation: 4A_558/2023 E. 6.3

6.3. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. En argumentant comme elle le fait, l'intéressée ne démontre pas que les parties n'auraient pas bénéficié des mêmes possibilités de faire valoir leurs moyens, mais se plaint, en réalité, de ce que le Tribunal arbitral aurait enfreint une règle de procédure en autorisant la production de la pièce C-70. En l'occurrence, la recourante a pu s'exprimer, lors de l'audience arbitrale et dans les mémoires déposés après celle-ci, sur l'admissibilité de la pièce C-70 et sur son contenu. Le grief de la recourante manque ainsi sa cible, car les critiques formulées par elle au soutien du moyen invoqué ne s'inscrivent pas dans le cadre tracé par l'art. 190 al. 2 let. d LDIP. En tout état de cause, le reproche de l'intéressée tombe à faux. La recourante échoue en effet à démontrer que le Tribunal arbitral aurait enfreint les termes de l'ordonnance procédurale n. 1. Comme l'expose l'intimée dans sa réponse sans être contredite par son adversaire, ladite ordonnance réservait la possibilité pour le Tribunal arbitral d'admettre la production tardive d'une pièce, après avoir consulté les parties et pris en considération l'existence d'un juste motif excusant ce retard ("Any late submission and/or production of evidence shall be procedurally inadmissible unless the Tribunal determines otherwise, having consulted the Parties and taken into consideration the existence of a justifiable excuse for such late submission and/or production of evidence"). Or, sous n. 165 et 166 de sa sentence, le Tribunal arbitral a notamment indiqué ce qui suit: "165.... the CIQ Certificate is a dual language document. While it is the case that a full translation of the relevant portion of the document was not provided in a timely manner by B.________ in accordance with Procedural Order No. 1, the Tribunal is permitted to accept a late, clearly accurate translation of a portion of a key document that A.________ has had an adequate opportunity to assess. In this instance, Exhibit C-9 [le certificat du CIQ] is a key document and, during the Hearing and in post-hearing briefing, Respondent has had an adequate opportunity to assess the accurate translation of the CIQ Certificate. It is important for the Tribunal to consider the true meaning of the document. The true meaning is that the document states, on its face, albeit partially only in Chinese, that the Contractually required representative samples were taken and prepared pursuant to international standards "during unloading"... (termes figurant en caractères gras dans la sentence attaquée). 166. For the avoidance of any doubt, the Tribunal is unwilling to disregard the belated translation of the complete Chinese text of Exhibit C-9. The Tribunal finds that Exhibit C-70 is admissible and properly admitted to the case record, and that it contains an accurate translation from Chinese into English of the Chinese words ("during unloading") that were not translated into English in the Certificate. Thus, on its face, the CIQ Certificate confirms the Contractual requirement that the representative samples be taken "during discharging in accordance with international standards and practice"." Il appert ainsi que le Tribunal arbitral a estimé que la pièce C-70 était une traduction fidèle d'un passage figurant uniquement en mandarin dans le certificat du CIQ, de sorte qu'il ne pouvait pas faire fi de la teneur exacte de ce document-clé. Le Tribunal arbitral a en outre rappelé que la recourante avait eu tout loisir de s'exprimer à propos de la pièce C-70. Enfin, sous n. 167 de sa sentence, il a souligné que ce n'est que lors de l'audience arbitrale que la recourante avait remis en cause, pour la première fois, la validité du certificat CIQ au motif que le texte anglais dudit document ne spécifiait pas si les échantillons de minerai avaient été prélevés "lors du déchargement". Nonobstant les dénégations de la recourante, il a ainsi visiblement reconnu l'existence d'un juste motif justifiant d'admettre la production tardive de la pièce C-70.