Citation: 8C_91/2023 E. A

A.a. A.________, né en 1948, artiste peintre et sculpteur, travaillait depuis 1980 comme maître de dessin pour un établissement scolaire secondaire. A ce titre, il était assuré contre le risque d'accident auprès de la Caisse vaudoise (ci-après: la Caisse), à laquelle a succédé Mutuel Assurances SA (ci-après: Mutuel), ainsi qu'auprès de La Suisse, Société d'assurances contre les accidents (ci-après: La Suisse), à laquelle a succédé Helsana Assurances SA (ci-après: Helsana). En vertu d'un contrat de collaboration passé le 19 septembre 1983, la Caisse garantissait les prestations de courte durée, notamment les frais de traitement et les indemnités journalières, alors que La Suisse garantissait les rentes d'invalidité et les indemnités pour atteinte à l'intégrité. Le 8 octobre 2002, l'employeur a adressé à la Caisse une déclaration d'accident-bagatelle indiquant que l'assuré avait fait une chute le 12 septembre précédent en essayant de fermer une fenêtre et s'était blessé à la hanche, au bras et au genou droits. Le docteur B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a diagnostiqué une déchirure et une désinsertion de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite avec rupture complète du tendon du biceps. Le 5 novembre 2002, ce médecin a procédé à une arthroscopie de l'épaule droite. L'intéressé a repris son travail le 3 mars 2003. S'appuyant sur un rapport du 26 mars 2003 du docteur C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin-conseil de la Caisse, qui mettait pour l'essentiel en évidence une dégénérescence chronique de la coiffe des rotateurs, la Caisse a, par décision du 11 avril 2003, supprimé le droit de l'assuré à des prestations à compter du 31 octobre 2002, motif pris de l'absence d'un lien de causalité entre les troubles de l'épaule droite subsistant après cette date et l'événement du 12 septembre 2002. Le 18 juillet 2003, A.________ a été victime d'un infarctus inférieur du myocarde. Par lettre du 28 octobre 2003, il a démissionné à son poste de maître de dessin avec effet au 1er mars 2004. Il a quitté la Suisse en mars 2004 pour s'établir en Italie. Au cours de la procédure d'opposition contre la décision du 11 avril 2003 et face aux avis divergents des docteurs B.________ (rapport du 29 janvier 2004) et C.________ (rapport complémentaire du 18 mars 2004), la Caisse a confié un mandat d'expertise au docteur D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Dans son rapport du 19 juillet 2005, ce praticien a conclu, en substance, que le lien de causalité naturelle entre l'état de l'épaule droite et l'événement accidentel survenu en 2002 était possible, que le statu quo sine avait vraisemblablement été atteint et que la capacité de travail devait en outre être considérée comme complète. Dans un rapport du 24 février 2006, le docteur E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique mandaté par l'assuré, retenait essentiellement une déchirure du long chef du biceps, une déchirure de la coiffe des rotateurs provoquée ou aggravée par l'accident et une lésion du nerf axillaire (selon un électromyogramme effectué en Italie le 24 janvier 2006), causées de façon certaine par l'accident du 12 septembre 2002. Il attestait à l'assuré une capacité de travail de 100 %, mais avec un rendement diminué à 66,67 %, et il estimait l'indemnité pour atteinte à l'intégrité à 20 % (10 % pour les troubles à l'épaule et 10 % pour la lésion neurogène). Interpellé par la Caisse, le docteur D.________ a maintenu son appréciation le 27 avril 2006. Par décision sur opposition du 7 août 2006, la Caisse à confirmé sa décision du 11 avril 2003. Dans le cadre de la procédure de recours contre cette décision, l'assuré a présenté notamment un second électromyogramme réalisé en Italie le 21 décembre 2006, montrant une atteinte neurogène modeste de type axonal chronique au niveau du biceps et du deltoïde droits. Par arrêt du 1 er octobre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a réformé la décision sur opposition attaquée en ce sens que la Caisse était tenue de prendre en charge les suites de l'accident au-delà du 31 octobre 2002 sur le plan orthopédique. Par ailleurs, elle a annulé ladite décision en tant qu'elle concernait l'aspect neurologique et a renvoyé la cause à la Caisse pour complément d'instruction et nouvelle décision. A.b. Reprenant l'instruction de l'affaire, la Caisse a mandaté experts les docteurs F.________, spécialiste en neurologie, et G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Dans son rapport du 4 février 2011, complété le 18 février 2011, le docteur F.________ a conclu à l'absence d'arguments déterminants permettant de conclure à une atteinte neurogène significative en relation avec l'événement accidentel. Le docteur G.________ a considéré, dans son rapport d'expertise du 11 février 2011, que les symptômes de l'assuré étaient liés en partie (50 %) à une évolution défavorable d'une rupture de la coiffe des rotateurs, mais également (50 %) à une omarthrose de l'épaule droite étant précisé que l'épaule controlatérale était également atteinte de troubles dégénératifs, probablement liés à l'activité de sculpteur. Cet expert a retenu une capacité de travail de 100 % avec un rendement de 75 %, et a estimé l'atteinte à l'intégrité physique à 10 %. Par la suite, l'assuré présentait d'une part un rapport du docteur H.________, spécialiste en neurologie, du 7 juillet 2011. Selon ce praticien il était probable qu'une atteinte neurogène touchant le nerf axillaire se soit produite dans le cadre de la composante traumatique de la rupture de la coiffe des rotateurs, mais qu'elle était restée modeste et avait désormais complètement récupéré. D'autre part, dans son rapport du 1er août 2011, également sollicité par l'assuré, le docteur I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a reconnu une capacité de travail de 40 % avec une diminution de rendement de 30 % «dans l'emploi de maître de peinture et de sculpture ainsi que peintre artistique professionnel». Il a en outre avancé un taux d'atteinte à l'intégrité de 40 %, soit 25 % pour une arthrose grave de l'épaule et 15 % pour lés troubles fonctionnels des membres supérieurs. Le 13 juillet 2011, le Service du personnel de l'Etat de Vaud a produit quatre certificats d'arrêt de travail à 100 % établis pour la période du 17 juillet 2003 au 1er février 2004 par le docteur J.________, spécialiste en médecine interne générale, frappés d'un timbre indiquant «concerne cas de maladie». Par décision du 10 juillet 2012, confirmée sur opposition le 19 février 2013, Mutuel a considéré qu'il n'existait pas de droit à l'indemnité journalière au-delà du 3 mars 2003, attendu qu'aucune incapacité de travail ne subsistait au-delà de cette date. La cour cantonale a, par arrêt du 21 janvier 2015, déclaré irrecevables les conclusions du recours interjeté par A.________ tendant à l'octroi par Helsana d'une rente d'invalidité et d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité, ainsi que les conclusions relatives à la prise en charge des notes d'honoraires des médecins consultés. Par ailleurs, elle a rejeté le recours en tant qu'il était dirigé contre la suppression par Mutuel Assurances de l'indemnité journalière à compter du 3 mars 2003. Par arrêt 8C_153/2015 du 3 février 2016, le Tribunal fédéral a rejeté le recours interjeté par A.________ contre l'arrêt cantonal, dans la mesure où il était recevable. Le 17 octobre 2016, il a en plus déclaré irrecevable une demande de l'assuré tendant à la révision de son arrêt rendu sept mois plus tôt (arrêt 8F_7/2016). A.c. Se fondant sur l'appréciation du 20 février 2017 de son médecin-conseil, le docteur K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, Helsana a reconnu, par décision du 1er mars 2017, le droit de l'assuré à une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 10 %. Cependant, elle a nié son droit à une rente d'invalidité, attendu qu'il n'avait plus droit aux indemnités journalières à compter du 3 mars 2003 et que, suite à l'accident du 12 septembre 2002, aucune incapacité de travail dans l'ancienne activité professionnelle n'était retenue au-delà du 3 mars 2003. A.d. A.________ ayant formé une opposition contre cette décision, Helsana a mis en oeuvre une expertise auprès du docteur L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et de l'appareil locomoteur. Dans son rapport du 15 mars 2018, cet expert a exposé en substance que les manifestations concernant le membre supérieur droit ainsi que la trophicité musculaire lui avaient donné l'impression d'une amplification/aggravation. Tout en excluant une rechute à proprement parler, l'expert a admis des conséquences tardives, attribuables en partie à l'accident, mais il a estimé qu'elles étaient causées seulement à hauteur de 25 % par l'accident et ses suites, le 75 % étant exclusivement d'origine dégénérative, par évolution spontanée de la situation lésionnelle déjà présente au moment de l'accident. Comme cette probable dégradation s'était installée progressivement, elle n'avait pas entraîné d'incapacité chiffrable dans l'ancienne profession. Sous le titre de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité il a estimé adéquat un taux de 7 %. Se ralliant aux conclusions de l'expert L.________, Helsana a rejeté l'opposition de l'assuré et a confirmé sa décision du 1er mars 2017 par décision sur opposition du 5 mars 2021.