Citation: 6B_1057/2015 E. 4.2

4.2. En l'occurrence, la cour cantonale a établi que la détention injustifiée avait duré 209 jours, ce qui n'est pas remis en cause par le recourant. Elle a estimé que l'indemnité journalière de 100 fr. retenue en première instance paraissait insuffisante et l'a fixée à 150 francs. Elle a considéré que le recourant avait été acquitté de crimes graves, en particulier d'accusations de viol, dont on pouvait admettre qu'elles l'avaient affecté. Cela étant, il n'avait pas fait état d'autres éléments l'ayant fait souffrir ou ayant rendu son incarcération particulièrement difficile à supporter. Objectivement, la présente affaire n'avait fait l'objet d'aucune publicité et les répercussions de la détention injustifiée sur l'activité professionnelle du recourant n'avaient pas été démontrées. Ce dernier n'avait pas non plus allégué que sa détention aurait rendu vaines les recherches d'emploi qu'il aurait pu effectuer depuis sa sortie de prison, déclarant uniquement être dans l'attente de l'aide sociale. Il apparaissait aussi avoir conservé toutes ses relations familiales et amicales, bénéficiant du soutien de celles-ci sur le plan financier et s'étant rapproché de son épouse, avec laquelle il déclarait faire à nouveau ménage commun. Ainsi, il n'y avait, en l'espèce, aucun facteur d'aggravation du tort moral subi par le recourant du fait de sa détention injustifiée, alors qu'il existait un facteur de réduction découlant de la durée de la privation de liberté. D'après la jurisprudence, le montant de 200 fr. par jour constituait une indemnité appropriée en cas de détention injustifiée de courte durée. En l'espèce, le recourant était resté incarcéré durant près de treize mois, c'est-à-dire une longue période. Il était ainsi justifié de lui accorder une indemnité journalière inférieure aux 200 fr. réclamés pour les 209 jours qu'il avait effectués en trop. Dans son mémoire, le recourant se borne à soutenir que la jurisprudence en matière d'indemnité pour détention injustifiée devrait être revue. Il ne fait valoir aucun argument à l'appui de cette demande de revirement de jurisprudence, se contentant d'alléguer que les détenus ne s'habituent jamais à la prison, surtout si elle est injustifiée, et que leurs souffrances augmentent même au fur et à mesure que la détention se prolonge. Cela ne permet pas de remettre en cause les principes dégagés par la jurisprudence sur la question de l'indemnisation, laquelle doit de toute façon être fixée en tenant compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier et de la gravité de l'atteinte subie. In casu, le recourant ne critique aucunement la pesée des intérêts à laquelle ont procédé les juges cantonaux, et qui échappe à la critique. Il n'invoque en particulier pas de facteurs d'aggravation qui pourraient fonder le versement d'un montant supérieur à celui généralement admis pour une détention injustifiée de longue durée. Il apparaît par conséquent que la cour cantonale n'a pas mésusé de son pouvoir d'appréciation en fixant l'indemnité à 150 fr. par jour. Le recours doit être rejeté sur ce point.