Citation: 6B_700/2015 E. 2.2

2.2. Le recourant critique l'interprétation de l'art. 90 al. 4 LCR retenue dans ledit arrêt et par la Cour de justice. Il soutient que lorsque le dépassement de la vitesse est appréhendé par cette dernière disposition, il en résulte seulement, certes de manière irréfragable, qu'un « excès de vitesse particulièrement important », aux termes de l'art. 90 al. 3 LCR, est avéré, et que cela n'accomplit qu'un seul des éléments constitutifs du délit de chauffard. Le recourant conteste avoir commis ce délit; il prétend n'avoir dépassé la vitesse limitée à 40 km/h que par l'effet de sa simple inattention, plutôt qu'intentionnellement, et il conteste avoir « accepté de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort ». Il affirme que la configuration des lieux - une chaussée d'autoroute à sens unique, avec bande d'arrêt d'urgence et trois voies de circulation, se prolongeant sur 700 m du lieu du contrôle jusqu'au poste de douane - et la faible densité du trafic se prêtaient à la vitesse de 96 km/h, et qu'un pareil risque était donc inexistant. L'interprétation de l'art. 90 al. 3 et 4 LCR qui se trouve à la base de l'arrêt du 20 novembre 2014 est actuellement caduque. En effet, dans son arrêt 6B_165/2015 du 1er juin 2016 (ATF 142 IV 137), rendu à l'issue de la procédure de coordination entre cours prévue par l'art. 23 al. 1 LTF, la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a exclu le principe d'une présomption irréfragable portant sur les éléments subjectifs de l'infraction. Il a au contraire admis que certains dépassements de la vitesse autorisée peuvent éventuellement réaliser les conditions objectives du délit de chauffard sans toutefois relever de l'intention, et que le juge de la cause pénale doit donc jouir d'un pouvoir d'appréciation, certes restreint, qui lui permette dans des circonstances particulières, aussi lors d'un dépassement de vitesse appréhendé par l'art. 90 al. 4 LCR, d'exclure la réalisation des conditions subjectives de ce délit (consid. 11.2).