Citation: 6P.89/2005 09.11.2005 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves ainsi que de la violation de la présomption d'innocence. Il explique en substance que les déclarations de la fillette auraient dû être prises en compte avec circonspection, que l'expertise établie par la psychologue C.________ est lacunaire et insuffisante, que le changement de comportement de la victime est sans rapport de causalité avec d'éventuels abus et qu'A.________ n'étant pas propre la nuit, elle devait encore être changée après la sieste. 2.1 Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70). La présomption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. et par les art. 6 ch. 2 CEDH et 14 ch. 2 du Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Comme règles de l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). En l'espèce, il n'apparaît pas que la Cour de cassation aurait renversé le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait interprété en défaveur de l'accusé. La seule question est donc de savoir si la cour cantonale aurait dû éprouver un doute, question qui relève de l'appréciation des preuves et ne peut être examinée que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appréciation arbitraire des preuves. 2.2 Pour fonder leur conviction, les autorités cantonales se sont basées principalement sur les déclarations de la fillette. Elles ont également tenu compte des propos de la psychologue C.________, du changement d'attitude de la victime dès l'hiver 2001, de sa peur de parler des événements et du fait que le recourant changeait sa petite-fille, alors que, selon les témoignages de la mère et de la grand-mère, A.________ était propre le jour (cf. supra consid. A.c). 2.2.1 En l'occurrence, l'enfant s'est uniquement confiée à sa mère, puis à la psychologue C.________, mais n'a en revanche jamais été entendue par les autorités, sa mère s'étant opposée à une audition par la police de sûreté. Les juges cantonaux n'ont par conséquent pu apprécier directement les propos tenus par la fillette; ils n'ont d'ailleurs jamais visionné les cassettes vidéos des entretiens tenus par la psychologue et aucun procès-verbal des déclarations de la victime n'a jamais été établi. De plus, comme déjà dit ci-dessus, les propos de la fillette étaient parfois difficilement interprétables (cf. supra consid. 1.3) et plusieurs éléments permettaient de penser qu'elle avait éventuellement pu subir certaines influences de tiers (cf. supra consid. 1.4). Dans ces circonstances, la Cour de cassation est tombée dans l'arbitraire et a violé le principe de la présomption d'innocence en se fondant essentiellement et, sans de plus amples mesures d'instruction, sur les déclarations de la fillette. 2.2.2 Pour le reste, les autres éléments retenus sont fragiles et, dans tous les cas, à eux seuls insuffisants pour fonder la culpabilité du recourant. En effet, les premiers juges ne pouvaient apprécier la crédibilité de la victime, en se basant sur les seuls propos en audience de la psychologue C.________ et de l'inspecteur F.________, ceux-ci n'ayant jamais effectué d'expertise de crédibilité conforme aux réquisits posés par la jurisprudence, alors que cette expertise s'imposait pourtant vu les circonstances du cas particulier (cf. supra consid. 1.5 et 1.6; cf. ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 85 et les références citées). Quant au fait que le recourant dénudait le sexe de l'enfant pour d'autres motifs que des questions d'hygiène, il ne saurait être absolument pertinent puisque, selon le rapport de la psychologue, A.________ n'était toujours pas propre la nuit, et qu'il ne peut par conséquent être totalement exclu que l'enfant portât encore des langes durant les siestes et dû être changée par le grand-père. Quant aux changements de comportement de la fillette, ils peuvent être expliqués par de multiples facteurs, notamment le conflit familial, de sorte qu'ils ne sauraient suffire à fonder un verdict de culpabilité (voir aussi V.Kling, op. cit., p. 119). 2.3 En définitive, au regard des éléments retenus, il y a lieu d'admettre que l'arrêt attaqué repose sur une appréciation arbitraire des preuves et qu'un examen objectif de l'ensemble des éléments à disposition aurait dû inciter les juges cantonaux à concevoir des doutes sur la culpabilité du recourant, au point que sa condamnation est contraire à la présomption d'innocence.