Citation: 9C_335/2008 30.09.2008 E. 5

Il n'y a pas lieu de remettre en cause les constatations des premiers juges quant à l'existence d'une atteinte à la santé durable présentée par le recourant avant le début de son affiliation à la fondation intimée. On ne saurait en revanche suivre la juridiction cantonale dans l'appréciation qu'elle a faite des conséquences de cette atteinte sur la capacité de travail de T.________. 5.1 Sans déterminer le moment de la survenance de l'incapacité de travail au sens de l'art. 23 LPP, les premiers juges ont nié que le recourant disposât d'une capacité de travail "effective et réelle" à partir de mars 1997, en considérant que ni la reconnaissance, par les organes de l'assurance-chômage, d'une aptitude au placement de 100 % à partir de cette date, ni l'activité de traducteur dès l'automne 2000 - de nature irrégulière et intermittente -, puis d'aide de bureau dès le 12 mars 2001, n'étaient suffisantes pour admettre que sa capacité de gain s'était rétablie. Ce faisant, ils ont écarté sans plus ample motivation des éléments qui font partie selon la jurisprudence des circonstances à prendre en compte pour apprécier la relation de connexité temporelle (supra consid. 3.2). En particulier, n'attachant aucune importance à l'aptitude au placement reconnue à l'intéressé par l'assurance-chômage (cf. attestation de la caisse de chômage Unia du 11 janvier 2007), la juridiction cantonale a au contraire admis que le chômage n'était pas exclu-sivement dû à des circonstances économiques indépendantes de l'état de santé, sans qu'on puisse toutefois comprendre sur quels faits elle a fondé cette appréciation. Celle-ci apparaît d'autant plus erronée que les durées d'incapacité de travail (liées à des lombalgies récidivantes) attestées médicalement pour la période allant de mars 1997 au 13 juillet 2001 (à savoir du 2 au 23 juin 1997, du 18 au 23 août 1997, du 17 au 22 avril 1998, du 23 au 26 juin 1998, du 22 décembre 1998 au 15 janvier 1999 et du 28 juin au 16 juillet 2000; cf. rapport du docteur B.________ du 22 novembre 2001) ne sont ni d'une fréquence, ni d'une importance telles qu'elles suffiraient à mettre en doute l'évaluation de la pleine aptitude au placement pendant le délai-cadre du chômage ou le fait que le recourant a pu effectivement mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle pendant l'année 2000 en tant que traducteur, puis dès mars 2001 comme aide de bureau. 5.2 On constate ensuite que pour apprécier la connexité temporelle entre l'incapacité de travail au sens de l'art. 23 LPP et l'invalidité ultérieure, la juridiction cantonale a pris en compte un avis médical qui ne portait pas sur l'aptitude au travail du recourant dans une activité adaptée. Elle s'est en effet fondée sur le rapport du docteur B.________ du 7 décembre 2000, selon lequel la situation sur le plan du travail était apparemment insolvable puisque le patient indiquait ne pas pouvoir rester debout au-delà de 10 minutes. Le médecin s'est toutefois référé à l'activité exercée par le recourant au début de l'année 2000 dans le domaine de la restauration (qui s'était soldée par un échec) sans se prononcer sur la capacité de travail dans une activité plus adaptée aux problèmes dorso-lombaires, ce qu'il a fait par la suite dans un rapport du 22 novembre 2001 (portant sur l'examen du 13 juillet précédent). Le docteur B.________ a alors retenu que T.________ était en mesure d'exercer à plein temps un travail léger permettant de varier les positions et respectant une ergonomie adéquate, une incapacité occasionnelle de travail pouvant cependant survenir en raison de crises douloureuses. Antérieurement, le physiothérapeute R.________ consulté par le recourant avait déjà préconisé la reprise d'une activité professionnelle adaptée (avis du 7 septembre 2000). Comme le fait valoir le recourant, tant l'activité de traducteur que celle d'aide de bureau correspondaient aux possibilités décrites par le docteur B.________, dont le pronostic était alors favorable à l'exercice à plein temps d'un travail léger. Dès lors que, selon la jurisprudence (supra consid. 3.2), l'aptitude à exercer une activité adaptée interrompt le rapport de connexité temporelle (pour autant qu'une telle activité permette de réaliser, par rapport à l'activité initiale, un revenu excluant le droit à une rente), l'autorité cantonale de recours ne pouvait pas ignorer les faits et les moyens de preuve susceptibles d'établir l'existence d'une telle capacité résiduelle de travail. Au contraire, comme le recourant a effectivement mis en oeuvre une telle capacité résiduelle de travail, d'abord dans l'activité de traducteur, puis d'aide de bureau, pendant une période supérieure à trois mois et qu'on ne pouvait douter alors que sa capacité de gain (liée à l'exercice d'une activité de travail adaptée) fût rétablie de manière durable, il convenait d'admettre que le rapport de connexité temporelle entre les incapacités de travail antérieures à l'affiliation et l'invalidité déterminante avait été rompu. 5.3 Cela étant, selon les constatations de la juridiction cantonale, qui ne sont pas remises en cause par les parties, le recourant a présenté une incapacité totale et durable de travail à partir du 13 juillet 2001. Il ressort du dossier de l'assurance-invalidité versé à la procédure cantonale - et il convient de compléter sur ce point les constatations des premiers juges conformément à l'art. 105 al. 2 LTF -, que cette incapacité de travail attestée médicalement (cf. rapports de la doctoresse S.________ du 9 novembre 2001 et de l'Hôpital Y.________ du 12 juin 2003) est à l'origine de l'invalidité présentée par le recourant (tant au sens de l'art. 23 LPP qu'au sens de l'art. 15 ch. 1 du règlement de la fondation intimée), dès lors qu'il n'a (rétrospectivement) plus été considéré comme apte à exercer (voire seulement à 30 %) une activité lucrative depuis le mois de juillet 2001. Dès lors que le recourant était affilié à la fondation intimée au moment de la survenance de l'incapacité de travail déterminante, le Groupe Mutuel Prévoyance est en principe tenu de prester. Il appartiendra cependant à la juridiction cantonale, à laquelle la cause est renvoyée à cette fin, d'examiner les autres aspects du droit aux prestations d'invalidité (notamment l'étendue et le début du droit) de la prévoyance professionnelle et de rendre un nouveau jugement. Il lui incombera également à cette occasion de se prononcer à nouveau sur la répartition et l'étendue des frais et dépens de la procédure cantonale en relation avec la requête d'assistance judiciaire présentée par le recourant, compte tenue de l'issue du litige en dernière instance.