Citation: 6P.99/2005 10.01.2006 E. 6.1

6.1.1 En tant qu'il se rapporte à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, le principe de la présomption d'innocence consacré par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH signifie notamment que le juge pénal ne doit pas tenir pour établi un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.). 6.1.2 La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 19 consid. 2d p. 30). Partant, dans la mesure où le recourant élève de simples dénégations ou se contente d'opposer son interprétation des faits à celle retenue par la Cour de cassation, les arguments formulés dans le recours ne peuvent être pris en considération. 6.2 Le recourant soutient que les déclarations de la victime sont invraisemblables. Dans une argumentation prolixe, il explique que la Cour de cassation a perdu de vue que, déjà avant les faits, l'enfant avait été victime d'une agression à l'hôpital en 1994, avait assisté à des scènes sexuelles explicites (films pornographiques, ébats de ses parents), était très perturbée et avait une curiosité sexuelle très exacerbée. Ces éléments seraient déterminants pour apprécier la propension de la victime à affabuler et ses connaissances en matière sexuelle. 6.2.1 La Cour correctionnelle a fondé sa conviction sur plusieurs éléments, retenant notamment que les premières déclarations de la partie civile contenaient des détails sur l'acte sexuel et le sexe de l'homme, qui n'avaient pas pu être inventés et ne pouvaient pas non plus ressortir de la vision de films pornographiques ou d'actes sexuels commis par des tiers. Concernant cet élément de preuve, la Cour de cassation, dans son arrêt du 24 octobre 2003, a retenu que le jury n'avait nullement affirmé que la victime aurait été une enfant inexpérimentée ou atteinte dans sa pureté, qu'il subsistait certaines incertitudes quant à ses antécédents en matière sexuelle et à ce qu'elle avait réellement vu avant la période où s'étaient déroulés les faits incriminés et que l'inspectrice, qui avait entendu l'enfant, avait aussi exprimé des doutes quant au caractère probant des détails précis donnés par la victime sur le sexe de son frère. Elle a jugé que, sur ce point, la motivation de l'autorité inférieure était moins convaincante, mais que cela ne suffisait toutefois pas à rendre le verdict arbitraire dans son ensemble. 6.2.2 Par sa critique, le recourant tend à démontrer le caractère perturbé de la victime et les connaissances de cette dernière en matière sexuelle. En réalité, il s'en prend ainsi à l'appréciation du jury selon lequel les détails donnés par l'intimée sur l'acte et le sexe ne pouvaient pas avoir été inventés, ce qu'il est irrecevable à faire en application de l'art. 86 al. 1 OJ. En revanche, il ne critique pas l'appréciation de la Cour de cassation, qui a admis qu'il existait des doutes sur ce que l'enfant avait vu et vécu avant les faits, et ne démontre pas, conformément aux exigences posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi les autres indices retenus (cf. supra consid. 5.2) seraient insuffisants pour fonder sa culpabilité. Sa critique est dès lors irrecevable. 6.3 Le recourant considère que la Cour de cassation a arbitrairement retenu que la version de l'enfant pouvait globalement être considérée comme vraisemblable. Il relève les incohérences et confusions contenues dans les déclarations de l'intimée, soutient qu'elles seraient de nature à mettre un doute sur la crédibilité de cette dernière, et critique, de ce fait, l'expertise effectuée par le Dr F.________. Il estime également que cette dernière n'a pas pris en considération tous les éléments du dossier et qu'il appartenait donc aux autorités de prendre des distances par rapport aux conclusions de l'expertise. 6.3.1 La Cour correctionnelle a relevé que les premières déclarations de l'enfant contenaient des détails quant au lieu, à l'absence de la mère faisant ses courses à la Migros et au bruit de la clef qui tournait dans la serrure et a jugé que ces détails accréditaient la thèse d'un événement véritablement vécu. Elle a adhéré pour le surplus aux conclusions de l'expert, qui a pris en considération tous les éléments du dossier, partageant son opinion quant à la constance et à la cohérence des éléments principaux du récit de la partie civile. La Cour de cassation a constaté que le recourant s'étendait longuement sur les imprécisions du récit de la victime, mais qu'il ne remettait pas en question le raisonnement précité, confirmé par l'inspectrice de police, qui avait procédé à la première audition de l'enfant. Elle a également jugé que la lecture attentive de l'expertise du Dr F.________ conduisait à reconnaître la qualité de celle-ci, que l'expert avait entendu pour ainsi dire toutes les personnes de l'entourage de B.A.________, qu'elle avait vu cette dernière à trois reprises, qu'elle avait décrit par le menu les entretiens et son impression à l'issue de ceux-ci, que son appréciation était nuancée et bien motivée et qu'elle montrait les raisons de douter de la véracité du récit et pourquoi ces raisons étaient largement contrebalancées par les éléments qui l'accréditaient. 6.3.2 Il est vrai que les déclarations de la victime ne sont pas toutes cohérentes, ni constantes, celle-ci ayant notamment déclaré qu'elle aurait dénoncé son demi-frère à sa mère après les faits, que cette dernière aurait grondé son fils et appelé la police et l'enfant ne se souvenant finalement plus s'il y avait eu éjaculation ou non. Toutefois, les confusions et lacunes relevées par le recourant ne sont pas essentielles. Par ailleurs, la Cour de cassation n'a pas ignoré que certaines incertitudes demeuraient, mais a uniquement affirmé que les éléments principaux de la version de l'intimée étaient cohérents et constants. La crédibilité de la partie civile a été admise sur la base d'éléments pertinents au sujet desquels le recourant n'invoque ni ne démontre aucun arbitraire. En effet, dans son rapport, le Dr F.________ a expliqué que bien que le récit de l'enfant n'emportât pas entièrement la conviction, il était relativement crédible si on considérait l'ensemble des éléments, que les premières déclarations faites par B.A.________ étaient très détaillées, que ce qu'elle décrivait restait cohérent avec le temps et qu'il ne s'agissait pas d'actes ou de gestes exagérés et improbables, d'autant plus si l'on considérait la psychopathologie familiale et la description concernant les lieux, l'arrivée de la mère et les réactions de chacun, ces détails donnant de la crédibilité au récit. Lors de l'audience du 7 novembre 1997, l'expert a encore précisé que le fait que les révélations avaient été faites spontanément en dehors de la famille et sans gain secondaire pour l'enfant avaient été des éléments importants pour apprécier la crédibilité d'un enfant de son âge. Le Dr F.________ a aussi expliqué qu'il n'était pas étonnant que la victime pût avoir des blancs suite à un événements traumatique tel qu'un acte d'ordre sexuel, mais que cela ne changeait rien à sa crédibilité. L'inspectrice, qui a entendu l'enfant, a également affirmé que cette dernière avait donné un certain nombre de détails qui permettaient de valider son récit. Sur la base de ces éléments, l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, tenir la version de l'intimée comme globalement vraisemblable. Pour le reste, les critiques formulées par le recourant contre l'expertise de crédibilité sont appellatoires et donc irrecevables. Il ne relève effectivement aucune contradiction dans les différentes déclarations du Dr F.________, ni ne relève d'éléments pertinents qui permettraient d'en altérer la portée. Son argumentation est dès lors infondée. 6.4 Le recourant estime que la Cour de cassation est tombée dans l'arbitraire en écartant, sans motivation, les éléments à décharge, soit les rétractations et le contenu du carnet intime de l'intimée, et en retenant que ceux-ci avaient été dictés par la mère de B.A.________. 6.4.1 Dans la mesure où le recourant se contente d'opposer sa version des faits à celle de l'autorité cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire, son grief est irrecevable. 6.4.2 Pour le reste, la Cour de cassation a exposé les motifs qui l'ont amenée à écarter les éléments précités. Se référant à son arrêt du 4 février 1999 (cf. arrêt du 24 octobre 2003 p. 13 et 14 let. e), elle a en effet jugé convaincante l'hypothèse selon laquelle la rétractation et le contenu du carnet intime avaient été dictés par la mère de B.A.________ dans le but de faire disculper son fils. Elle a relevé que l'éducateur, qui avait recueilli, le 3 octobre 1997, les rétractations de la victime, qui avait alors accusé un garçon nommé G.________ d'avoir abusé d'elle, avait eu le sentiment que cette nouvelle version était totalement inventée et probablement racontée à la demande de la mère, que le carnet intime produit par cette dernière le 15 décembre 1997 confirmait l'accusation contre le dénommé G.________ et qu'il était dès lors logique d'associer son sort à celui de la rétractation. Cette appréciation des faits a par ailleurs été confirmée par le Dr F.________, qui a expliqué que la rétractation était envisageable et compréhensible au vu du conflit d'intérêts que B.A.________ avait par rapport à sa famille. Enfin, la victime a aussi affirmé être revenue sur ses déclarations suite aux pressions de sa mère qui lui avait également soufflé les quelques mots inscrits dans son carnet. Au regard de ces éléments, la version retenue par les autorités cantonales est convaincante et dénuée d'arbitraire. Le grief du recourant est dès lors infondé. 6.5 Le recourant reproche à la Cour de cassation d'avoir retenu qu'il y avait eu pénétration, contrairement aux éléments du dossier, en particulier l'examen gynécologique et l'avis du Dr F.________. Il lui fait également grief d'avoir examiné cette seule question, alors que celle-ci était de nature à affecter le verdict de culpabilité dans son ensemble. 6.5.1 La Cour correctionnelle a considéré qu'aucun doute ne subsistait s'agissant de l'acte de pénétration. Elle a retenu les déclarations détaillées et répétées de la victime, les constats de l'expert F.________, qui a estimé que l'acte de pénétration était inclus dans le passage à l'acte de type attouchement, que ce passage à l'acte était vraisemblable compte tenu notamment de la psychopathologie familiale et que la victime était crédible et enfin le fait que la douleur ressentie et les détails exposés par l'intimée, à l'âge de six ans, étaient d'une précision telle qu'ils ne pouvaient pas avoir été vus dans le cadre d'un film pornographique ou d'ébats sexuels des parents. La Cour de cassation, dans son arrêt du 27 juillet 2005, a jugé que cette appréciation n'était pas arbitraire. 6.5.2 Dans la première partie de son argumentation, le recourant se contente de nier le fait retenu en présentant sa propre appréciation des preuves. Il n'explique toutefois pas en quoi il serait arbitraire de se fier à la version de l'intimée, qui a décrit l'acte, affirmé avoir eu très mal à l'intérieur du bas du ventre et avoir senti des va-et-vient, alors que son demi-frère la tenait très fort par les hanches. De plus, contrairement à ce qu'il semble vouloir prétendre en isolant certaines phrases du rapport du Dr F.________, celle-ci n'a jamais exclu qu'il pût y avoir pénétration. En effet, dans son expertise du 25 septembre 1997, elle a relevé que l'érotisation de l'affection chez le recourant et le désir de plaire à l'autre chez l'intimée avaient pu aboutir à un passage à l'acte, que ce passage à l'acte n'avait pas nécessairement été jusqu'à la pénétration, sans que l'on puisse écarter la possibilité des attouchements, voire de la masturbation et que bien que le récit de l'enfant n'emportât pas entièrement la conviction, il était toutefois relativement crédible au regard de l'ensemble des éléments. Interrogée par le juge d'instruction le 7 novembre 1997, elle a précisé que lorsqu'elle parlait d'un passage à l'acte du type attouchement, il pouvait s'agir de ce que l'enfant avait décrit ou d'actes analogues. Elle a encore confirmé, lors de la dernière audience, qu'il n'était jamais ressorti clairement de ses entretiens avec la victime s'il y avait eu pénétration ou non, mais que, dans son rapport, la notion d'attouchement recouvrait celle de pénétration. Enfin, le recourant ne saurait se prévaloir de l'examen gynécologique effectué sur l'intimée, celui-ci ne permettant ni d'exclure, ni de confirmer la pénétration. 6.5.3 S'agissant de la seconde partie de la motivation du recourant, les autorités cantonales étaient fondées à limiter leur examen à la seule question de savoir s'il y avait eu pénétration ou non, celle-ci pouvant encore jouer un rôle pour la fixation de la peine, à l'exclusion de la qualification juridique en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus, et le recourant pouvant en définitive contester l'ensemble de sa condamnation en faisant valoir ses griefs tant contre l'arrêt du 27 juillet 2005 que contre celui du 24 octobre 2003. Son grief doit donc être rejeté.