Citation: 6P.34/2001 26.06.2001 E. 6

6.- Le recourant se plaint d'une violation du droit fédéral, en particulier de l'art. 91 al. 3 LCR. Le refus de se soumettre à un test d'analyse de l'haleinene serait pas un comportement objectivement punissable, cette hypothèse n'étant pas prévue par la disposition précitée. a) En vertu de l'art. 91 al. 3 LCR, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er février 1991, est punissable celui qui intentionnellement se sera opposé ou dérobé à une prise de sang qui avait été ordonnée ou qu'il devait escompter qu'elle le serait, ou à un examen médical complémentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. Cette disposition prévoit trois hypothèses alternatives, à savoir l'opposition, la dérobade et l'entrave à la constatation de l'alcoolémie. En d'autres termes, le comportement délictueux consiste à se soustraire à la prise de sang ou à tout le moins à empêcher qu'elle puisse atteindre son but (cf. Bernard Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 1997, ad art. 91 LCR, p. 423 ss). b) En l'espèce, le recourant a été condamné pour soustraction à la prise de sang. Le cas classique d'application est celui où le conducteur s'enfuit alors que la mesure a été ordonnée. Toutefois, comme le relève à juste titre l'autorité cantonale, l'auteur demeure punissable aussi quand il se dérobe alors qu'il devait escompter que la mesure serait ordonnée. Dans cette circonstance, déterminante est seule la question de savoir si le conducteur, compte tenu des circonstances concrètes, pouvait ou devait s'attendre avec grande vraisemblance à ce qu'une prise de sang soit ordonnée afin de mesurer son taux d'alcoolémie. Cette grande vraisemblance doit être établie en fonction de critères essentiellement objectifs. La constatation que le conducteur devait subjectivement s'attendre à ce qu'une prise de sang soit ordonnée n'est, à cet égard, pas suffisante (ATF 124 IV 175 consid. 3 et les arrêts cités). c) Pour affirmer si une prise de sang était hautement vraisemblable, il faut analyser l'ensemble des éléments concrets de nature à amener un policier attentif à soupçonner que l'usager de la route était pris de boisson. Les indices d'ébriété peuvent résulter des circonstances de l'accident (ATF 124 IV 175 consid. 3a; 109 IV 141 consid. 3a). Tel pourrait être notamment le cas si le conducteur zigzaguait ou accumulait les fautes de circulation. Il en va de même lorsque la faute commise apparaît tellement grossière ou inexplicable qu'elle éveille immédiatement l'idée que le conducteur n'était pas en possession de tous ses moyens. Les suspicions d'ébriété peuvent aussi résulter du comportement du conducteur (ATF 109 IV 141 consid. 3a). Tel est le cas s'il est établi qu'il présentait des signes extérieurs d'ivresse, notamment l'haleine qui sent l'alcool, les yeux injectés de sang, l'élocution pâteuse ou la démarche incertaine. Mais aussi lorsqu'il est constaté qu'il avait précédemment consommé beaucoup d'alcool. Un comportement insolite, par exemple des propos incohérents ou une extrême agitation peuvent aussi fonder des soupçons d'ébriété (cf. Bernard Corboz, op. cit. , n° 71, p. 426-427; Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Commentaire, Lausanne 1996, ad art. 91 LCR, n° 3 p. 501). d) En l'espèce, il est établi, de manière à lier le Tribunal fédéral (art. 273 al. 1 let. b et 277bis PPF), que, lors de l'arrivée des gendarmes, le recourant paraissait sous l'influence de l'alcool. En effet, sa parole était hésitante, ses yeux étaient injectés de sang et son haleine sentait l'alcool. Il assurait sa stabilité en s'appuyant contre la voiture de son épouse. Ajoutéesà ces indices d'ébriété, les circonstances de l'accident, notamment les dégâts constatés aux différents signaux routiers et le fait que le recourant a roulé à contresens pendant une dizaine de mètres, font naître des doutes sérieux supplémentaires sur l'état de celui-ci. Il en découle que, compte tenu des circonstances du cas d'espèce, objectivement, la prise de sang était hautement vraisemblable. e) Au surplus, l'argumentation du recourant, selon laquelle le refus de se soumettre au test d'analyse de l'haleine n'est pas punissable puisque le texte de l'art. 91 al. 3 LCR ne prévoit pas expressément une telle hypothèse, tombe à faux. f) Le test de l'éthylomètre représente en pratique le premier stade de la procédure de contrôle de la quantité d'alcool dans le sang d'un conducteur. Si les résultats du test sont négatifs, en principe, il n'y a pas de raison de procéder à une prise de sang (cf. Bussy/Rusconi, op. cit. , ad art. 91 LCR, n° 2.4 p. 692). Cette manière de faire est aussi proportionnelle, puisque la prise de sang apparaît plus incisive pour l'individu. A cet égard, la jurisprudence citée par le recourant, à savoir les décisions publiées dans les ATF 110 IV 93 et 113 IV 89, n'est pas relevante. En effet, ces deux arrêts traitent du cas où il a été renoncé à une prise de sang (cf. aussi Martin Schubarth, Vereitelung der Blutprobe, in Verkehrsdelinquenz/Délinquance routière, Jörg Schuh, éd. Grüsch 1989, p. 304-305). En l'espèce, comme le relève à juste titre l'autorité cantonale, les gendarmes n'ont pas renoncé à ordonner une prise de sang. L'état du recourant les avait conduits à entreprendre la procédure habituelle en cas de suspicion d'ivresse, conformément par ailleurs aux art. 138-142 OAC. D'ailleurs, il sied de rappeler que l'analyse de l'haleine est souvent la première étape d'une telle procédure (art. 138 al. 3OAC). A noter que le projet sur la nouvelle Loi fédérale sur la circulation routière prévoit la possibilité de punir le refus de se soumettre au test de l'éthylomètre en tant que tel (art. 91a nLCR, FF 1999 4162). g) Au vu de ce qui précède, l'autorité cantonale, en condamnant le recourant pour soustraction à la prise de sang, n'a pas violé le droit fédéral. Partant, le recours doit être rejeté sur ce point.