Citation: 4A_89/2017 E. 6.2.3

6.2.3. Premièrement, alors qu'elle a admis que l'architecte n'était pas responsable d'un dépassement de devis puisque la mandataire a demandé des modifications du projet initial et a donné son accord à toutes celles réalisées, la cour cantonale a considéré que la demanderesse avait manqué à son devoir de diligence dans l'élaboration de son devis: les trois devis établis par l'architecte demanderesse sont sommaires et elle aurait dû informer sa mandante sur les coûts et les précisions qu'elle a apportées les 20 décembre 2007 et 18 février 2008 ne sont pas suffisantes. La cour cantonale en a conclu que l'architecte demanderesse n'a pas réalisé " un devis plus conforme aux choix [de sa mandante] " ou à tout le moins ne l'a " pas rendue attentive au surcoût exact que certains équipements ou finitions pouvaient engendrer ", qu'elle a donc manqué à son devoir de diligence dans l'élaboration de son devis, même si elle n'est pas responsable de la majoration conséquente du coût des travaux. Alors que le Tribunal de première instance se référait expressément à la thèse de Werro (Commentaire romand, n. 35 ad art. 398 CO), qui estime que la violation par le mandataire de son devoir de diligence détermine la réduction de la rémunération, indépendamment de l'utilité du travail fourni, ce qui signifie que la violation du devoir de diligence suffit, peu importe le résultat puisque le résultat est un critère étranger au régime du mandat (Werro, Le mandat et ses effets, thèse Fribourg 1993, n. 1069), on ignore quelle conception la cour cantonale a suivi. Comme le soutient l'architecte recourante, la motivation de la cour cantonale apparaît ainsi obscure, incompréhensible, contradictoire et, s'agissant d'une réduction en bloc d'un tiers des honoraires, non motivée. La question de savoir s'il est possible d'admettre, alors que toute responsabilité pour un dépassement de devis est exclue, qu'il subsiste un droit à la réduction des honoraires pour ce même motif, relève de la cohérence (logique et juridique) de la motivation. Or, si l'architecte n'a pas violé son devoir de diligence dans l'élaboration du devis, que la mandante a donné son accord aux modifications effectuées, qu'elle n'a jamais contesté l'augmentation du prix de l'ouvrage à réception des documents faisant état de cette augmentation et qu'elle a payé le coût final de l'ouvrage, on ne peut logiquement pas reprocher à l'architecte une violation de son devoir d'information sur le coût de l'ouvrage. Quant à l'augmentation en résultant sur les honoraires de l'architecte, elle dépend de la convention des parties. Or, ni l'intimée, ni la recourante ne contestent que le mode de calcul des honoraires dépende du coût effectif final des travaux, conformément à l'annexe 6 du contrat. 6.2.3.1. Deuxièmement, la cour cantonale considère que l'architecte demanderesse a manqué à son devoir de diligence dans le suivi du chantier " compte tenu des défauts d'étanchéité et des infiltrations d'eau apparus au niveau des terrasses et du jacuzzi ". S'agissant de ces deux problèmes, la cour cantonale a constaté que les frais de réparation de ces défauts d'infiltrations d'eau et d'étanchéité, qui sont apparus à l'issue du chantier et ont entraîné des désagréments pour la mandante, ont été payés par l'architecte mandataire dans la mesure où elle en était responsable. L'architecte recourante lui reproche de lui infliger une double peine, puisqu'elle a réparé le dommage causé. Dès lors que la cour cantonale s'écarte sans motivation de la jurisprudence publiée, qui exclut un enrichissement illégitime du mandant, que la mandante intimée se limite à de pures affirmations, il n'y a pas de raison de soumettre la jurisprudence publiée à un nouvel examen, ce d'autant qu'il ne résulte pas de l'écriture de l'intimée quelle part de la réduction en bloc d'un tiers il y aurait lieu d'admettre au titre du défaut de diligence dans le suivi du chantier. 6.2.3.2. Troisièmement enfin, la cour cantonale reproche à l'architecte mandataire d'avoir engagé la mandante dans des contrats d'entreprise et des avenants pour des montants conséquents, non systématiquement signés par la mandante, en violation du contrat, et estime qu'il importe peu que la mandante se soit déplacée ou non régulièrement sur le chantier et était disponible pour signer ces avenants. Cet élément qui a été ajouté dans la conclusion tirée par la cour cantonale au consid. 3.5 de son arrêt (" Il résulte de ce qui précède [...] ") ne fait l'objet d'aucun développement antérieur, ni d'aucune autre motivation. La recourante objecte que le témoin entendu sur ce point a signalé qu'il fallait avancer et que la propriétaire s'était entourée de personnes pouvant prendre des décisions et que si les avenants n'ont pas été signés par la mandante, ils l'ont été par son architecte d'intérieur. Comme on l'a vu ci-dessus, l'architecte mandataire n'encourt aucune responsabilité pour le coût final de l'ouvrage. Une réduction de ses honoraires pour ce même motif ne saurait donc entrer en considération. Il est dès lors superflu d'examiner le grief de fait soulevé par la recourante.