Citation: 5A_395/2022 E. 4.4.2

4.4.2. 4.4.2.1. Le recourant soutient d'abord que, dans la mesure où la cour cantonale a indiqué qu'il a exercé une prise en charge de l'enfant supérieure entre novembre 2020 et novembre 2021, soit durant l'intégralité de l'année qui a précédé la séparation, il est insoutenable de retenir qu'il n'existe pas de parent de référence. Si l'arrêt querellé constate effectivement que le père a assumé une charge supérieure pendant cette période, il mentionne que cela est le cas avant et après la crèche, au vu de l'activité professionnelle et des trajets quotidiens de la mère jusqu'à Payerne. Dès lors que la cour cantonale a également retenu que la mère allaite toujours l'enfant, qu'elle s'est occupée de lui à plein temps durant le congé maternité et que ses horaires irréguliers lui ont permis de prendre en charge l'enfant certains jours de la semaine après ce congé, et que le recourant ne discute pas de ces éléments, celui-ci ne démontre pas que l'appréciation de la cour cantonale sur l'absence de parent de référence serait arbitraire. 4.4.2.2. Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale de n'avoir pas admis qu'il dispose d'une plus grande disponibilité que la mère pour s'occuper personnellement de l'enfant. Soulevant un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 9 Cst.), il explique avoir produit une attestation de son employeur indiquant qu'il a la possibilité de faire du télétravail à 100 % et qu'il bénéficie d'une grande flexibilité dans l'aménagement de ses horaires. Il relève que la cour cantonale s'est toutefois écartée de manière arbitraire de cette pièce, en jugeant que rien ne permet de retenir qu'il va continuer à faire du télétravail à l'avenir et que l'on peut douter, au sortir de la pandémie, que le poste à responsabilité qu'il occupe n'aurait aucune contrainte d'horaires. S'il est vrai que les doutes exprimés par la cour cantonale sur la possibilité du père d'exercer du télétravail ne sont pas corroborés par l'attestation de l'employeur du recourant, il n'apparaît pas pour autant insoutenable de retenir que le critère de la disponibilité est neutre, dès lors que les parents travaillent à plein temps; le fait que le recourant jouisse d'une grande flexibilité dans l'aménagement de ses horaires et puisse effectuer du télétravail ne signifie pas qu'il n'aurait aucune contrainte liée à l'exercice et à l'organisation de son travail et qu'ainsi il pourrait davantage s'occuper personnellement de l'enfant que l'intimée. 4.4.2.3. Le recourant fait valoir que la mention selon laquelle le déménagement de la mère à Lucerne relève d'un projet commun n'est pas un critère déterminant pour l'attribution de la garde, de sorte que l'arrêt querellé viole la prohibition de l'arbitraire en se basant sur un élément sans incidence sur la solution du litige. Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur cette considération, qui n'est nullement explicitée, en particulier quant au fait que l'arrêt querellé se fonderait sur cet élément. Il en va par ailleurs de même des considérations sur l'allaitement de l'enfant contenues dans le recours, le recourant relevant lui-même que la cour cantonale n'a tiré aucune conséquence de ce fait. 4.4.2.4. Le recourant reproche en outre à la cour cantonale d'avoir écarté le critère du cercle social de l'enfant. Il rappelle que son employeur a son siège à Lausanne, que la mère travaillait à Payerne durant la vie commune et que les époux vivaient à Epalinges avant la séparation. Il relève ensuite que ni la mère ni l'enfant n'ont d'attaches à Lucerne, si ce n'est le nouveau travail de la mère et la nouvelle crèche dans laquelle l'enfant a été inscrit. Or, ces nouvelles attaches ne contrebalancent pas le fait que l'enfant, respectivement ses parents, ont toujours vécu en région lausannoise. Dans le prolongement de cette critique, le recourant ajoute que la cour cantonale a omis de tenir compte du fait que la situation professionnelle de l'intimée à Lucerne est provisoire, vu qu'elle a signé un contrat de durée déterminée jusqu'au 31 décembre 2022, avec option pour une année supplémentaire. Dans la mesure où il travaille depuis plusieurs années pour le même employeur, il fallait retenir qu'il présente de meilleures perspectives de stabilité en termes de lieu de résidence de l'enfant. En tant que le recourant se contente d'expliquer que le cercle social des parents et de l'enfant se trouve dans la région lausannoise, il ne démontre pas que l'appréciation de la cour cantonale sur le peu d'importance de ce critère au vu du jeune âge de l'enfant - et qui prend appui sur la jurisprudence (cf. supra consid. 4.4.1) - serait arbitraire, le recourant ne prétendant du reste pas que l'enfant subirait l'impact d'un déracinement social en raison du déménagement à Lucerne. Aussi, faute pour le recourant d'apporter cette démonstration, on ne perçoit pas en quoi ses prétendues meilleures perspectives de stabilité quant à son lieu de résidence seraient un élément déterminant que la cour cantonale aurait arbitrairement omis de prendre en considération pour apprécier la solution la mieux à même de répondre au bien de l'enfant, étant relevé que le critère de la stabilité ne se limite pas à un aspect géographique mais comprend plus largement la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (cf. infra consid. 4.4.2.6). 4.4.2.5. Le recourant soutient encore que, dans l'hypothèse où on doit comprendre que la cour cantonale n'a pas accordé d'importance au critère de la capacité à favoriser le lien entre l'enfant et le parent non gardien, cette appréciation est erronée. Selon le recourant, il est établi que l'intimée ne tente en rien d'apaiser le conflit parental et il ressort des constatations de l'arrêt querellé qu'elle n'est pas capable de favoriser le lien entre lui et l'enfant, dès lors qu'il a fallu lui ordonner de respecter le droit de visite du père sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292 CP, qu'elle avait saisi le premier juge d'une requête de mesures protectrices en concluant à l'attribution de la garde de l'enfant et à l'octroi d'un droit de visite limité en faveur du père alors que celui-ci était le parent de référence de l'enfant, qu'elle avait déplacé le domicile de l'enfant avant même l'autorisation du juge et qu'elle avait procédé à un signalement devant les autorités lucernoises le jour même où l'ordonnance de mesures superprovisionnelles avait été rendue. À l'inverse, rien au dossier ne remet en question la réalisation de ce critère de son côté. La cour cantonale a ainsi omis de tenir compte d'un critère pertinent pour l'attribution de la garde en sa faveur. Par sa critique, le recourant ne fait que présenter sa propre appréciation, en reprenant des faits dont il estime qu'ils seraient aptes à démontrer l'inaptitude de la mère à favoriser le lien entre lui et l'enfant. En particulier, il n'expose pas en quoi il serait plus à même, par son comportement, de favoriser le lien entre la mère et l'enfant. Il ne remet pas non plus en cause le fait qu'il peut être violent, au moins dans ses propos, envers la mère de l'enfant, ni ne conteste l'appréciation selon laquelle aucun des parents n'était exempt de tout reproche. Cela étant, il ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en ne reconnaissant pas au critère de la capacité de favoriser le lien entre l'enfant et le parent non gardien un caractère déterminant et qui commanderait de lui attribuer la garde de l'enfant. La critique ne porte pas. 4.4.2.6. Le recourant qualifie enfin de choquante l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas dans l'intérêt de l'enfant de modifier à ce stade son mode de garde pour le motif qu'il se trouve depuis plusieurs mois sous la garde de la mère et placé dans une crèche à Lucerne. Invoquant notamment les art. 8 et 13 CEDH, il estime que, sauf à le priver du droit à un recours effectif et, de manière plus générale, d'empêcher tout contrôle judiciaire devant une autorité d'appel jouissant d'un plein pouvoir d'examen, il n'y aurait pas lieu d'attribuer à l'écoulement du temps la valeur d'un critère déterminant pour la fixation de la garde, ce d'autant que le Tribunal fédéral a jugé dans un arrêt 5C.202/2002 que l'examen de la légalité et l'adéquation des mesures relevant du droit de la filiation doit intervenir ex ante, afin d'éviter que l'écoulement du temps ne place le justiciable devant le fait accompli. L'arrêt auquel le recourant se réfère concerne le placement d'un enfant en institution et le recourant ne précise pas pour quelle raison il y aurait lieu d'appliquer les mêmes principes en matière d'attribution de la garde comme en l'espèce. Certes, le juge ne peut pas, de manière générale, se limiter d'attribuer la garde de l'enfant au parent qui l'exerce pendant la procédure (ATF 136 I 178 consid. 5.2; 114 II 200 consid. 5b). Toutefois, le critère de la stabilité de la situation doit être pris en compte dans tous les cas (arrêt 5A_22/2010 du 7 juin 2010 consid. 7.2); il s'agit de choisir la solution la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 136 I 178 consid. 5.3). Partant, on ne saurait taxer d'arbitraire la prise en compte par la cour cantonale du critère de la stabilité, étant en outre relevé que le recourant n'explicite pas plus avant en quoi il aurait été privé de ses droits à un procès équitable et à un recours effectif, compte tenu de l'examen entrepris par la juridiction précédente dans le cadre de l'arrêt présentement attaqué. 4.4.2.7. En définitive, au vu de ce qui précède et compte tenu en particulier de l'interdépendance des critères d'attribution de la garde et du large pouvoir d'appréciation dont dispose le juge du fait en la matière (cf. supra consid. 4.4.1), le recourant échoue à démontrer que la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire en se fondant sur le critère de la stabilité de l'enfant pour attribuer la garde de l'enfant à la mère, la jurisprudence reconnaissant un poids particulier à ce critère lorsque, comme en l'occurrence, la garde concerne un enfant en bas âge (cf. supra consid. 4.4.1) et/ou les deux parents ont à peu près la même capacité d'éducation et de soins (ATF 142 III 481 consid. 492 ss; 136 I 178 consid. 180; arrêt 5A_22/2010 précité consid. 7.2). Autant que recevables, les griefs d'arbitraire dans l'application des art. 298 al. 2 CC, par renvoi de l'art. 176 al. 3 CC, et 301a al. 2 let. b et al. 5 CC, doivent donc être rejetés.