Citation: 9C_294/2023 E. 1

Les recourants se limitent effectivement en l'occurrence à invoquer une violation grave de leur droit d'être entendus mais ne démontrent pas que la gravité de cette violation les aurait empêchés de comprendre les décisions qui leur avaient été notifiées et de les contester utilement. Il ressort au contraire des actes de recours qu'ils avaient déposés en instance cantonale qu'ils avaient déjà pu exposer à cette occasion non seulement que le non-respect des étapes nécessaires à l'application de l'art. 25 al. 1 LPGA constituait, selon eux, une violation du droit d'être entendu mais aussi que la notion de ménage commun ne s'appliquait pas à leur situation et que le droit de réclamer la restitution des prestations au sens de l'art. 25 al. 2 LPGA était périmé. De surcroît, alors que la caisse intimée a exposé dans ses réponses aux recours cantonaux être revenue sur ses décisions de rente au motif que les conditions d'une reconsidération étaient remplies vu la découverte de la reprise de la vie commune des époux - et a ainsi complété la motivation de ses décisions - et que les assurés ont eu l'occasion de se prononcer sur ces conditions, ils se sont déterminés uniquement sur les éléments retenus pour justifier le moment de la connaissance des faits fondant l'obligation de restituer. On ajoutera au demeurant que, contrairement à ce que prétendent les recourants, la jurisprudence relative aux conditions d'application de l'art. 25 al. 1 LPGA n'exige pas le prononcé de trois décisions séparées mais le respect de trois étapes en principe distinctes (examen des conditions d'une reconsidération ou d'une révision procédurale, examen de la restitution en tant que telle, examen de la remise de l'obligation de restituer [cf. arrêt 9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 5.1.1 et 5.2 et les références, in SVR 2012 IV n° 35 p. 136]). La dernière étape ne saurait être effectuée, respectivement la décision portant sur la remise de l'obligation de restituer rendue, avant qu'une décision concernant l'obligation de restituer elle-même (comme celle faisant l'objet du présent litige) ne soit entrée en force. Il apparaît ainsi que le renvoi des causes à l'office intimé n'aurait constitué en l'espèce qu'une vaine formalité et aurait abouti à un allongement inutile de la procédure incompatible avec l'intérêt des assurés - qui ont eu l'occasion de se prononcer sur tous les aspects du litige en instance cantonale - à ce que leurs causes soient tranchées dans un délai raisonnable, comme l'ont retenu les premiers juges.