Citation: 6B_396/2022 E. B

A.A.________ a formé un appel à l'encontre du jugement du 29 juin 2021. B.A.________ a formé un appel joint. Par jugement du 10 février 2022, la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura a modifié partiellement le jugement de première instance en ce qu'elle a condamné A.A.________ à une peine privative de liberté d'ensemble de 5 ans, sous déduction de 317 jours de détention subie avant jugement et de 15 jours correspondant à l'imputation des mesures de substitution, et à une amende de 1'000 francs. Elle l'a condamné également à payer à la partie plaignante, au pénal et au civil, une indemnité de 20'000 fr., plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er novembre 2019, à titre de réparation de son tort moral, à payer les frais judiciaires de première instance par 69'931 fr. 20, à payer le 90 % des frais judiciaires de seconde instance, qui s'élevaient au total à 21'156 fr. 15, soit 19'040 fr. 50. Elle a prononcé une peine privative de liberté de substitution de 10 jours pour le cas où, de manière fautive, A.A.________ ne paierait pas l'amende de 1'000 fr. susmentionnée. Elle a condamné B.A.________ à payer le 5 % des frais judiciaires de seconde instance, fixés au total à 9'174 fr. 45, soit 458 fr. 65, et a laissé le solde des frais judiciaires à la charge de l'État. Elle a, en outre, ordonné le maintien en détention de A.A.________ pour des motifs de sûreté, aux fins de garantir l'exécution du jugement, et a ordonné son expulsion du territoire suisse, avec interdiction d'y entrer durant 10 ans. Elle lui a interdit l'exercice de toute activité professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs, pour une durée de 10 ans et l'a, en revanche, libéré de l'interdiction de contact et géographique. Elle a admis les prétentions en dommages-intérêts de B.A.________ dans leur principe et a renvoyé l'intéressée à agir par la voie civile. Le jugement du 29 juin 2021 a été confirmé pour le surplus. En substance, il en ressort les éléments suivants. B.a. B.A.________ et sa soeur, C.A.________, sont nées, en 2000 et en 2004 respectivement, au Burkina Faso et y ont vécu jusqu'en 2010, avant de rejoindre leur père, A.A.________ en Suisse, où ce dernier résidait et travaillait depuis quelques années. Elles ont partagé son existence et celle de ses amies successives jusqu'au début de l'année 2018, au cours de laquelle il leur a déclaré qu'il ne souhaitait plus faire ménage commun avec une femme. B.b. Peu avant l'été 2018, A.A.________ s'est approché de B.A.________, alors qu'elle était en train de faire la vaisselle, et lui a caressé les seins par-dessus ses habits pendant plusieurs minutes. Dans la nuit qui a suivi, il s'est rendu dans sa chambre, s'est couché dans son lit, à côté d'elle, l'a embrassée sur la bouche et s'est entièrement dénudé avant de l'amener à le masturber. Il s'est ensuite couché sur elle, a glissé sa main sous son pyjama pour lui caresser les seins et son sexe. A un moment donné, il a introduit l'un de ses doigts dans son vagin et s'est mis à faire des mouvements de va-et-vient pendant une dizaine de minutes. Il lui a finalement sucé les seins, puis il s'est relevé, a récupéré ses habits et a quitté les lieux en la remerciant et en lui souhaitant une bonne nuit. Suite à cet événement, elle a quitté le domicile familial pour aller habiter un studio que son employeur avait accepté de mettre à sa disposition. Ses relations de travail avec ce dernier s'étant prématurément terminées le 31 octobre 2018, elle a été contrainte de retourner vivre chez son père lequel a, à nouveau, abusé d'elle de manière régulière. Environ une semaine après son retour, il lui a demandé avec insistance de le rejoindre dans sa chambre. A son arrivée, il s'est entièrement dévêtu et lui a demandé d'en faire de même. Sous l'emprise de la peur, elle a obtempéré, tout en lui répétant à plusieurs reprises qu'elle n'en avait pas envie et qu'elle était mal à l'aise. Elle s'est finalement installée dans son lit, en étant couchée sur le dos, et il l'a caressée sur tout le corps avant de s'allonger sur elle. Il l'a ensuite embrassée sur la bouche et a frotté son sexe en érection contre le sien sans parvenir à la pénétrer pendant une vingtaine de minutes, puis il s'est levé, l'a remerciée et lui a déclaré qu'elle pouvait vaquer à ses occupations. Dès le lendemain et pendant près d'une semaine, il a commis sur elle les mêmes actes d'ordre sexuel en l'enjoignant à chaque fois de garder le secret, quand bien même elle lui a systématiquement manifesté son désaccord. Contre toute attente, il a cessé ses agissements pendant quelques jours, puis il a recommencé à deux reprises. B.c. Durant l'hiver 2018, il a quitté la Suisse pour un mois. A son retour, en janvier 2019, il s'est mis à frapper la prénommée et sa soeur avec plus de violence que par le passé et il lui est parfois arrivé de menacer de les assommer. Il a par ailleurs recommencé à abuser de B.A.________, en moyenne une fois par semaine, en opérant toujours de la même manière. Durant le mois de mars 2019, il l'a pénétrée vaginalement avec son sexe à deux reprises. Dans les deux cas, elle lui a clairement opposé son refus, puis lui a vainement demandé d'arrêter, en pleurant et en lui signalant qu'il lui faisait mal. Après cet épisode, il n'a plus abusé d'elle. B.d. Le 3 mai 2019, la prénommée a dénoncé son père à la police cantonale, comme auteur d'abus sexuels commis à son encontre depuis près d'un an. A l'issue de son audition, le 8 mai 2019, elle a déposé une plainte pénale contre l'intéressé pour contrainte sexuelle, viol et inceste, et s'est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil. B.e. A.A.________ est né à V.________ en 1970. Il a séjourné en Suisse à plusieurs reprises, avant de s'y établir définitivement, en 2006. Il est au bénéfice d'un CFC d'assistant en soins et en santé communautaire et il est vice-président de l'association D.________, qui a pour principal objectif d'améliorer les conditions de vie, notamment l'accès aux soins, à l'eau potable et aux commodités de base, dans le village de W.________ (Burkina Faso). Il est père de quatre enfants. Ses deux premières filles, sont nées au Burkina Faso et l'ont rejoint en 2010. Sa troisième fille, E.A.________, est née en 2016 de sa relation avec G.________ et son fils, F.________, est né en 2020 de sa relation avec H.________. Il a par ailleurs adopté un cinquième enfant, prénommé I.A.________. Ce dernier est né et a toujours vécu au Burkina Faso. Il est actuellement sans emploi. Son dernier employeur lui versait un salaire mensuel de 6'125 francs. Ses primes d'assurance-maladie obligatoire des soins se montent à 400 fr. par mois et son assurance complémentaire lui coûte 103 fr. de plus par mois. Il paie environ 12'000 fr. d'impôts par année. Il a une dette de 34'000 fr. contractée au profit de son association. B.f. Le casier judiciaire du prénommé est vierge.