Citation: 1P.745/2001 04.03.2002 E. 2

Invoquant les art. 9 et 32 al. 1 Cst., le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire et de la maxime "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence. Il fait grief à la Chambre pénale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves en retenant que son chiffre d'affaires s'était élevé à 80'000 fr. pour les mois de février et mars 2000, alors que selon lui il avait été de 69'326 fr. au maximum pendant cette période. Les juges auraient également retenu à tort qu'il avait continué la poursuite de son commerce illicite de mars à juin 2000 et qu'il avait obtenu pendant l'ensemble de la période incriminée un chiffre d'affaires de 100'000 fr. au moins. Une telle appréciation arbitraire des preuves aurait amené la cour cantonale à retenir de manière erronée la circonstance aggravante du métier. 2.1 En tant qu'elle a trait à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Elle n'a toutefois pas de portée propre lorsque, comme en l'espèce, elle est invoquée cumulativement avec l'interdiction de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 31; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'une ou l'autre des parties; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Enfin, il ne suffit pas que la décision attaquée soit fondée sur une motivation insoutenable; il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56); ainsi, pour être qualifiée d'arbitraire, une appréciation erronée des preuves doit influer sur le jugement ou, autrement dit, porter sur des faits pertinents pour juger de la culpabilité du prévenu ou de l'accusé (cf. ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 et les arrêts cités). 2.2 En l'occurrence, le recourant admet avoir exploité un commerce illicite de stupéfiants par lequel il a obtenu un chiffre d'affaires de 69'326 fr. pour la période de février à mars 2000; il ne conteste pas s'être acquitté d'un montant de 40'000 fr. auprès de l'Office des poursuites au cours de cette période, montant qu'il reconnaît avoir pu verser en raison de la bonne marche dudit commerce et qui peut dès lors sans arbitraire être considéré comme le bénéfice de son entreprise. L'ampleur du chiffre d'affaires et du bénéfice net que le recourant reconnaît avoir réalisés par la vente de sachets de chanvre en deux mois répond ainsi déjà aux conditions posées par le législateur pour admettre l'existence d'un cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup (ATF 117 IV 63 consid. 2a et 2b p. 65/66). En tant qu'il a trait au montant du chiffre d'affaires retenu par l'autorité intimée, le grief d'arbitraire porte en conséquence sur un fait qui n'est pas pertinent pour juger de la culpabilité du recourant du chef de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup. Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner si c'est à tort que la cour cantonale a retenu un chiffre d'affaires d'au moins 100'000 fr. pour le premier semestre 2000 plutôt qu'un chiffre d'affaires de 69'326 fr. sur deux mois, comme le prétend le recourant.