Citation: 7B.190/2004 19.11.2004 E. B

B.a Le 20 juin 2000, sur requête de A.________, le Tribunal de première instance de Genève a ordonné le séquestre de "tous les biens, titres, valeurs, créances (en monnaie suisse ou étrangère), espèces, bijoux et autres avoirs en compte, dépôt ou coffre-fort à concurrence de CHF 45'711,80 et CHF 95'401'773,- (représentant la contre-valeur de USD 58'962'777,06 au cours de change du 16 juin 2000 de 1,618) et de CHF 259'133,- (représentant la contre-valeur de GBP 105'682,70 au cours de change du 16 juin 2000 de 2,452), avec intérêt à 5% l'an dès le 17 décembre 1999, appartenant à M. C.________, déposés en son nom ou sous toute autre désignation conventionnelle, numérique ou sous pseudonyme soit notamment dans les comptes, dossiers-titres et coffres-forts ouverts sous les relations N° 0240-239.490 et N° 0240-266.560, et ceux déposés sur les comptes, dossiers-titres et coffres-forts ouverts sous les relations suivantes: - relation N° 0240-752.698 au nom de F.________ LTD, BVI (ex E.________ LTD, BVI), - relation N° 0240-366.226 au nom de E.________ LTD, Dublin, - relation N° 0240-211.001 au nom de Z.________, qui appartiennent en réalité à M. C.________, auprès de X.________ SA, et de ses agences sises dans le canton de Genève, à l'exclusion des avoirs suivants: - USD 13'000'000 Lloyds Bank Plc 1985 Floating rate Notes series -2-, without final maturity, crédité sur le compte N° 0240-752.698 le 21 avril 1997; - USD 5'000'000 CSFB Inc. 1993 Floating Rate Notes, échéance le 27 octobre 2005, crédité sur le compte N° 0240-752.698 le 9 février 1998; - USD 4'000'000 Intl. Nederlanden Bank NV INV Bank 1993 Floating Rate Notes, échéance le 18 octobre 2005, crédité sur le compte N° 0240-752.698 le 8 décembre 1998." L'Office des poursuites de Genève a enregistré ce séquestre sous le numéro 00 070.130.W. Le 22 juin 2000, il a expédié un avis concernant l'exécution du séquestre à X.________ SA. Cette dernière a fait savoir à l'office, le 22 juin 2000, qu'elle se déterminerait sur la portée ou non du séquestre et, le cas échéant, ferait valoir ses droits préférables "gage, compensation, revendication ..." sur les avoirs séquestrés lorsque l'ordonnance de séquestre serait entrée en force. Le procès-verbal de séquestre a été expédié aux parties le 3 juillet 2000. B.b Le 18 juillet 2000, le Tribunal de première instance a, sur nouvelle requête de A.________ Inc, rendu une deuxième ordonnance de séquestre portant sur les mêmes biens que ceux visés par l'ordonnance du 20 juin 2000, à ces différences près que: - le séquestre comprenait - au lieu de les exclure - les avoirs USD 13'000'000 Lloyds Bank, USD 5'000'000 CSFB et USD 4'000'000 Intl Nederland Bank, - les relations n°s 0240-206 276 (G.________) et 0240 575 094.E.T (Fondation Y.________) étaient également mentionnées, - les montants à concurrence duquel le séquestre était accordé étaient adaptés au cours de change du jour (17 juillet 2000). L'office a enregistré ce deuxième séquestre sous n° 00 070.145.E et a expédié un avis concernant son exécution à X.________ SA le 19 juillet 2000. Par courrier du 28 juillet 2000, celle-ci a informé l'office que le séquestre avait porté sur toutes les relations mentionnées dans l'avis. Elle excipait toutefois d'un droit de compensation et d'un droit de gage sur la relation n° 0240-752.698 (E.________ Ltd); en outre, s'agissant des relations n°s 0240-366.226 et 240-575.094.E.T., elle invoquait respectivement un droit de gage et un droit de compensation. X.________ SA a également précisé que tous les avoirs faisaient l'objet d'un séquestre pénal. Le 21 décembre 2000, l'office a imparti à la créancière un délai de 20 jours pour ouvrir action en contestation des prétentions de X.________ SA. B.c Les deux séquestres susmentionnés ont été validés par les poursuites n°s 00 153.066.Y et 01 104.322.Z. Les oppositions faites à ces poursuites ont été levées le 8 juillet 2002 et les réquisitions de continuer les poursuites enregistrées le 24 juin 2003. Le 22 juillet 2003, l'office a informé X.________ SA de la validation des séquestres et l'a invitée à lui faire parvenir une déclaration précise et exhaustive des avoirs détenus. Par courrier du 5 septembre 2003, X.________ SA a demandé à l'office de lui apporter la preuve de la validation du séquestre n° 00 070.130.W. Elle a également attiré son attention sur le fait que les biens visés par les ordonnances de séquestre étaient frappés d'une saisie pénale conservatoire et a rappelé qu'elle invoquait un droit de compensation et de gage. Le 13 octobre 2003, l'office a communiqué à X.________ SA les attestations de non-opposition aux ordonnances de séquestre et l'a invitée à donner suite à ses avis de conversion des séquestres en saisies. Le 28 octobre 2003, l'office a fait savoir à X.________ SA que la communication de celle-ci du 28 juillet 2000 concernait uniquement la portée du séquestre n° 00 070.145.E, non celle du séquestre n° 00 070.130.W; ses avis expédiés à la créancière et au débiteur suite à l'invocation par l'intéressée de ses droits de gage et de compensation n'avaient donc trait qu'au séquestre n° 00 070.145.E; par ailleurs, X.________ SA n'avait jamais communiqué la portée du séquestre n° 00 070.130.W. B.d Le 10 novembre 2003, X.________ SA a communiqué les relevés de fortune au 31 octobre 2003 concernant les relations n°s 0240-752.698 (F.________ Ltd), 0240-575 094.E.T (Fondation Y.________), 0240-239.490 (C.________) et 0240-211.001 (Z.________). Elle a rappelé, en outre, qu'elle compensait ses créances envers F.________ Ltd (42'244'006 fr. 11 au 31 octobre 2003) dans le cadre du séquestre n° 00 070.145.E avec les avoirs de cette dernière et qu'elle revendiquait un droit de gage à concurrence de toutes ses créances sur tous les avoirs de la débitrice. De plus, elle a indiqué qu'elle détenait, en garantie de toutes ses créances envers E.________ Ltd (776'493 fr. 49 au 31 octobre 2003), le nantissement du dossier-titres dont cette dernière était titulaire, et elle revendiquait un droit de gage à cet égard. Enfin, elle a déclaré compenser ses créances envers la Fondation Y.________ (24'451 fr. au 31 octobre 2003) avec les avoirs de cette dernière. B.e Par courrier du 8 décembre 2003, l'office a attiré l'attention de X.________ SA sur le fait que les avis de séquestre des 20 juin 2000 (séquestre n° 00 070.130.W) et 19 juillet 2000 (séquestre n° 00 070.145.E) ne visaient pas les mêmes actifs, et qu'il ne pouvait se contenter de la déclaration de l'intéressée du 28 juillet 2000 relative au séquestre n° 00 070.145.E. Il considérait que les revendications de X.________ SA étaient tardives, dès lors que cette dernière avait eu connaissance du séquestre n° 00 070.130.W par avis du 20 juin 2000 et qu'elle n'avait fait valoir ses droits de gage et de compensation qu'en date du 10 novembre 2003.