Citation: 4A_214/2013 E. 5.2.5

5.2.5. Il appert de ces considérations que le Tribunal arbitral a procédé à une subsomption entachée de contradictions irréductibles du fait qu'il n'a pas appliqué de manière uniforme sa définition du prix du marché du charbon PCI Kuzbassky et les critères objectifs censés la concrétiser à tous les éléments de comparaison dont il disposait. En effet, passant outre à l'avis concordant des deux parties sur ce point, il a estimé que le contrat D.________, en dépit des nombreuses différences qui le distinguaient du contrat litigieux, pouvait être pris en compte pour déterminer le prix du marché du charbon formant l'objet du contrat de vente du 27 décembre 2010, moyennant quelques ajustements. Semblable opinion n'apparaît pas soutenable, même si les arbitres jouissaient d'un large pouvoir d'appréciation dans l'application aux faits retenus par eux de la notion juridique relativement indéterminée de prix du marché. En déduisant l'existence d'un tel prix d'un unique élément de comparaison qui n'avait qu'une vague ressemblance avec le contrat à comparer et auquel les parties s'accordaient à dénier toute pertinence, le Tribunal arbitral s'est écarté sans raison valable de la ligne de conduite qu'il avait suivie pour l'analyse de l'ensemble des autres éléments de comparaison. Ce faisant, il a commis une violation manifeste du droit dans l'application de l'art. 191 al. 3 CO. Une telle violation fait que la sentence attaquée est arbitraire dans son résultat. Aussi bien, à son défaut, le Tribunal arbitral serait arrivé à la conclusion qu'il ne lui était pas possible de déterminer le prix du marché de la marchandise visée par le contrat litigieux, ni, partant, de chiffrer les dommages-intérêts réclamés par l'intimée. Dès lors, il n'aurait pu que rejeter la demande. Dans ces conditions, la sentence rendue le 27 février 2013 par le Tribunal arbitral doit être annulée.