Citation: 6S.451/2002 10.01.2003 E. 4

Le recourant conteste sa condamnation pour diffamation (art. 173 CP) en relation avec le mot "gangrène". 4.1 Relevant les faits en rapport avec les propos incriminés (cf. supra consid. B. a et B.d), le recourant soutient que le terme de gangrène ne s'adressait pas à l'intimé, mais au climat au sein du club. Se référant à une conversation téléphonique du 3 février 1999 entre deux membres du SOFT, J. Simon et J.-P. Braibant, il affirme que la situation d'un club où de tels propos sont échangés ne peut être qualifiée que de gangrenée et que l'exception de vérité doit être admise sur ce point. En l'espèce, appréciant les écrits litigieux, la cour cantonale a retenu que les termes utilisés visaient le comportement de Daniel Cheseaux. Cette appréciation lie la Cour de cassation (cf. supra, consid. 1) et autant que le recourant prétend le contraire, son grief est irrecevable. Au surplus, quand bien même l'argumentation du recourant avait été recevable, elle aurait du être rejetée sur le fond. En effet, dans le document intitulé "Le billet du président", le recourant a écrit ceci: "En effet, pour la première fois depuis la création de Soft, il a fallu demander à des membres de quitter l'association et certains sont même allés jusqu'à pratiquer le harcèlement, l'injure tant verbale qu'écrite et la délation. Cette gangrène s'est développée très rapidement et j'essaye de vous résumer la situation dans ce journal". Le terme de gangrène qualifie ici les actes d'harcèlement, d'injure et de délation reprochés à l'intimé. Dans l'article "Du rififi à Chavannes", le recourant a retracé la chronologie des faits mettant en scène Daniel Cheseaux et René Gribi et a tenu les propos suivants: "Le 4 février Daniel Cheseaux se présenta au local de Trélex où le Président lui demanda de quitter la place, ce qu'il refusa, commençant à essayer d'étendre la gangrène à Trélex". En l'espèce, le mot gangrène est employé en relation avec le comportement de l'intimé qui a refusé de quitter le local à Trélex alors qu'il avait été exclu de l'association. Par conséquent, dans les deux cas, le terme litigieux se rapporte à l'attitude et aux propos de Daniel Cheseaux et non pas de manière générale à l'ambiance au sein de l'association. Le terme de gangrène évoque la corruption, la destruction et la pourriture et porte ainsi atteinte à l'honneur de l'intimé. 4.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir isolé des phrases de leur contexte et d'avoir ainsi perdu le sens général du texte tel que l'homme de la rue l'aurait compris. Il soutient encore que le conflit doit être assimilé à un débat politique. Les griefs du recourant tombent à faux. D'une part, il ressort du considérant précédant que le mot gangrène a été interprété de manière objective et par rapport à l'ensemble des écrits du recourant publiés dans la revue du Micromaniac. D'autre part, le recourant ne saurait se prévaloir de la jurisprudence plus clémente en matière d'excès de langage commis dans la discussion politique puisqu'il ne s'agissait pas de critiques inhérentes à un débat politique, mais de propos tenus au sein d'une association. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour diffamation ne viole pas le droit fédéral.