Citation: 4A_160/2021 E. B

B.a. Par demande introduite le 13 juin 2016 devant le Tribunal de première instance de Genève, après échec de la tentative de conciliation, A.________ et B.________ (ci-après conjointement: les demandeurs) ont formé une action partielle (art. 86 CPC) contre C.________ et D.________. Ils ont conclu à ce que les défenderesses soient condamnées, conjointement et solidairement, à verser à la première 50'000 fr. et au second 100'000 fr. avec intérêts, en compensation du tort moral subi. Ils soutiennent que les règles de l'art médical n'ont pas été respectées et que la demanderesse n'a pas été correctement informée des risques du médicament en cas de grossesse. Un accord est intervenu entre les demandeurs et D.________. Le tribunal a pris acte du désistement d'instance et d'action à l'encontre de celle-ci, qui s'en est suivi. Par ordonnance du 9 octobre 2017, le tribunal a notamment ordonné une expertise. Les demandeurs ont formé un recours contre le refus de faire porter l'expertise sur le caractère contraignant du protocole de prescription du Roaccutane. La Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 20 mars 2018, a déclaré le recours irrecevable. Le 25 mars 2019, le Dr E.________, spécialiste FMH en médecine interne, et le Prof. F.________ du Service de dermatologie du CHUV ont rendu leur rapport d'expertise. Par jugement du 21 avril 2020, le tribunal a débouté les demandeurs de leurs conclusions en paiement. En substance, il a jugé tout d'abord que le médecin traitant n'avait pas violé son devoir d'information: la question de la contraception avait été discutée lors des consultations de 2002 et de 2005. Ainsi, l'information sur les risques liés à la prise du médicament en cas de grossesse avait été donnée, puisque l'on ne discernait pas pour quelle autre raison le sujet de la contraception avait été évoqué avec une patiente consultant pour des problèmes d'acné. Au vu de la dangerosité du médicament, il était peu probable que les effets tératogènes n'aient pas été abordés alors que d'autres effets secondaires moins graves l'avaient été. Selon le tribunal, le médecin traitant n'a par ailleurs pas violé les règles de l'art médical en prescrivant le médicament à la demanderesse. D'après l'expertise, le traitement dispensé était justifié et nécessaire par rapport à l'état de santé de la patiente; le moyen de contraception avait été évoqué, les dosages et la durée de prescription étaient corrects et, enfin, les prises de sang régulières et les tests hépatiques avaient été effectués. Certes, aucun test de grossesse n'avait été réalisé et aucune contraception n'avait été ordonnée. Cependant, les déclarations de la patiente et les rapports de confiance qui existaient entre les protagonistes pouvaient expliquer cette lacune qui n'était pas majeure. En outre, le lien de causalité faisait défaut: la patiente avait connaissance, par le biais des contacts avec son pharmacien lors de l'achat des médicaments et par les inscriptions figurant sur la notice d'emballage, des risques liés au traitement en cas de grossesse. Enfin, elle avait sciemment caché des informations importantes à ses médecins lorsqu'elle s'était trouvée enceinte, de sorte que c'était son comportement qui était à l'origine du handicap de son fils. B.b. Par arrêt du 2 février 2021, la Cour de justice du canton de Genève a rejeté l'appel formé par les demandeurs. A l'instar du premier juge dont l'appréciation des preuves par indices n'était pas critiquée par les demandeurs, elle a retenu que la doctoresse avait bien informé sa patiente des risques tératogènes du traitement par Roaccutane en cas de grossesse. A la suite des experts, la cour cantonale a estimé en outre que le traitement dispensé était justifié et nécessaire au regard de l'état de santé de la patiente: la présence de cicatrices justifiait le recours à l'isotrétinoïne en première intention, car l'acné devait alors être qualifiée de sévère; par ailleurs, la durée et la posologie prescrites étaient correctes. La doctoresse n'avait pas non plus violé les règles de l'art médical en ne pratiquant pas de test de grossesse au début du traitement, en ne prescrivant pas de contraceptif - la patiente lui avait indiqué prendre un contraceptif oral - et en ne suivant pas à la lettre les informations contenues dans le compendium. La première condition déterminant la responsabilité de la doctoresse faisait donc défaut, de sorte que les demandeurs devaient être déboutés sans qu'il soit nécessaire de déterminer ce qu'il en était des autres conditions. A titre superfétatoire, la cour cantonale a relevé que la condition du lien de causalité entre un éventuel manquement de la défenderesse et le dommage n'était pas non plus réalisée: la demanderesse n'avait pas fait preuve d'un comportement raisonnable et diligent au regard des mises en garde visibles sur les emballages des médicaments et sa faute concomitante était de nature à interrompre le lien de causalité avec le préjudice invoqué. Des motifs identiques conduisaient au rejet de l'action de l'enfant.