Citation: 6B_343/2021 E. 3.2.1

3.2.1. Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Une condamnation pour homicide par négligence présuppose que l'auteur a causé le résultat par une violation de son devoir de diligence. C'est notamment le cas lorsque l'auteur aurait pu et dû, compte tenu des circonstances ainsi que de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en danger des biens juridiques protégés de la victime et qu'il dépassait les limites du risque admissible. Lorsqu'il existe des prescriptions spéciales de prévention d'accident ou de sécurité, il faut en tenir compte en premier lieu pour déterminer les devoirs imposés par la prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64). En l'absence de telles règles, il doit être tenu compte des règles édictées par des associations privées ou semi-publiques pour réglementer un domaine particulier ou une activité donnée. Lorsqu'aucune règle de sécurité spécifique n'existe ou n'a été violée, le devoir de diligence s'apprécie à l'aune des principes généraux du droit et notamment du principe "neminem laedere" (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162).