Citation: 4A_161/2020 E. 5.1.1

5.1.1. Par cette clause, dont la validité n'est ici pas remise en cause, le risque normalement supporté par la banque est reporté sur le client: la clause transfère sur la tête du client le risque que la banque doit, dans le système légal, supporter en cas d'exécution en main d'une personne non autorisée. En d'autres termes, elle met préventivement à la charge du client le dommage subi par la banque ( Schadensabwälzung), sauf en cas de faute grave de la banque (ATF 132 III 449 consid. 2 p. 452; 122 III 26 consid. 4a p. 32; 112 II 450 consid. 3a p. 454); elle couvre également les cas fortuits ( Zufallshaftung) (ATF 112 II 450 consid. 3a p. 454; arrêt 4A_379/2016 précité consid. 3.3.1; arrêt 4A_9/2020 précité consid. 6.1 et 6.2.1.2). La validité d'une telle clause doit être examinée par application analogique des art. 100 et 101 al. 3 CO, qui régissent les conventions d'exonération de la responsabilité pour inexécution ou exécution imparfaite du contrat, et ce bien que la clause de transfert de risque ne relève pas de l'inexécution contractuelle au sens des art. 97 ss CO (ATF 112 II 450 consid. 3a p. 455; arrêts 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.2.4; 4A_54/2009 du 20 avril 2009 consid. 1). Par conséquent, si un dol ou une faute grave est imputable à la banque, la clause d'exonération est nulle (art. 100 al. 1 CO; pour des critiques quant à l'admission de la clause de transfert de risque, cf. GAUCH, Die Vertragshaftung der Banken und ihre AVB, recht 2006, p. 77 ss, p. 79; BUCHER, Wie lange noch Belastung des Kunden mit den Fälschungsrisiken im Bankenverkehr?, recht 1997, p. 41 ss, pp. 42-43; BRACHER, Legitimationsprüfung und Risikotransfer bei E-Mail-Zahlungsaufträgen, in SZW 2018 p. 156 ss, pp. 158-159 et les références).