Citation: 6B_338/2008 07.01.2009 E. 9

Le recourant invoque une violation de la présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 6 ch. 2 CEDH et 14 ch. 2 du Pacte ONU II, au motif que la cour cantonale l'aurait condamné malgré l'existence d'un doute sérieux quant à la certitude qu'il avait au sujet de l'apparition de nouvelles fissures. 9.1 Préalablement, le recourant fait valoir qu'"on cherche en vain dans le jugement attaqué le plus petit début de motivation permettant de considérer que ce moyen a été examiné". Il en déduit une violation de son droit à une décision motivée. Il ne ressort pas du jugement attaqué que le recourant se soit plaint en instance d'appel d'une violation de la garantie qu'il invoque. Il n'établit en tout cas pas l'avoir fait, ni même ne le prétend. Il ne démontre au demeurant pas que la cour cantonale, qui indique que son examen est en principe limité aux points remis en cause devant elle, aurait omis d'examiner la question en violation arbitraire du droit cantonal de procédure. Subséquemment, le grief est vain. 9.2 Tel qu'il est soulevé par le recourant, le moyen pris d'une violation de la présomption d'innocence revient à se plaindre d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la garantie invoquée, en tant que règle de l'appréciation des preuves. Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe "in dubio pro reo" interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute sur la base des éléments de preuve dont il disposait, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, car le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, est mieux à même de résoudre la question (cf. arrêts 1P.847/2006 consid. 3.1, 1P.156/2005 consid. 2, 1P.428/2003 consid. 4.2 et 1P.587/2003 consid. 7.2). 9.3 S'agissant de l'appréciation des preuves à laquelle a procédé la cour cantonale, le recourant, nonobstant une formulation partiellement différente, ne soulève pas de griefs distincts de ceux qui ont déjà été examinés (cf. supra, consid. 8). Or, comme on l'a vu, l'appréciation des preuves faite par la cour cantonale est exempte d'arbitraire, du moins qui ait été démontré. Seule se pose donc la question de savoir si, sur la base de l'état de fait qu'elle a retenu au terme de son appréciation, la cour cantonale devait nourrir un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité du recourant. Encore faudrait-il que cela soit démontré dans le recours conformément aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'en est toutefois rien. Le recourant se borne en effet à déduire le doute sérieux qu'il invoque de l'arbitraire qu'il allègue. Au demeurant, sur la base de l'état de fait retenu, à savoir, en substance, que le recourant a recommandé la remise en eau du puits alors qu'il n'avait pas de certitude quant aux causes des fissures ayant justifié la mise hors service de celui-ci et ne pouvait prévoir l'ampleur des fissures qui allaient encore apparaître ainsi que leurs effets sur la sécurité de l'ouvrage, la cour cantonale pouvait, sans violer la garantie invoquée, ne pas concevoir de doute sérieux et irréductible quant à la culpabilité du recourant. Le grief doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.