Citation: 8C_580/2019 E. B

L'assuré a déféré la décision sur opposition à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. En réponse à un questionnaire soumis par la cour cantonale, le docteur G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin chef de service à l'hôpital C.________, a indiqué que la fracture opérée le 20 janvier 2016 n'était d'origine ni maladive ni dégénérative. Par définition, une fracture interrompait la définition d'un segment osseux et survenait en général de façon brutale. Les fractures pouvaient survenir sur un os fragilisé notamment en cas d'ostéoporose ou de lésion cancéreuse sous-jacente. Plus rarement, la fracture pouvait survenir à la suite de micro-stress de fatigue. On parlait alors de fracture de fatigue, ce qui n'était pas le cas de l'assuré. Celui-ci était porteur d'une prothèse totale de la hanche depuis 17 ans. Avec le temps, il se produisait une usure des surfaces frottantes responsable d'une réaction à un corps étranger appelée granulome, lequel pouvait fragiliser les segments osseux ainsi que l'ancrage de la prothèse. Les fractures spontanées dans ce cadre étaient exceptionnelles (rapport du 12 janvier 2018). SWICA a produit un rapport du docteur E.________ du 5 mars 2018, lequel contestait en substance les conclusions du docteur G.________ sur l'origine de la fracture. Par ordonnance du 3 octobre 2018, la juridiction cantonale a ordonné la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise orthopédique qu'elle a confiée au docteur H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans son rapport d'expertise judiciaire du 4 décembre 2018, le docteur H.________ a conclu que la fracture était due à la chute, notant qu'une fracture touchant simultanément le petit et le grand trochanter nécessitait un traumatisme d'une certaine énergie. Quant au granulome, il apparaissait dans une radiographie du bassin effectuée en septembre 2015 mais était de moindre importance et tout à fait courant avec une prothèse vieille de 17 ans. Dans ce cas, il ne représentait pas un risque fracturaire. Sur l'initiative de SWICA, le docteur E.________ a une nouvelle fois pris position le 17 janvier 2019, contestant en particulier avoir mentionné un modèle erroné de prothèse, comme l'avait fait remarquer l'expert judiciaire. La juridiction cantonale a interpellé le docteur B.________, qui avait pratiqué l'implantation de la prothèse. Dans son rapport du 2 avril 2019, ce médecin a indiqué qu'il s'agissait d'une prothèse à tige monobloc (comme retenu dans l'expertise judiciaire) et que, contrairement aux affirmations du docteur E.________, ce type de prothèse, remplacée en 2019, n'avait jamais été retiré du marché. Dans un rapport du 19 avril 2019, produit par SWICA, le docteur E.________ a maintenu les conclusions de son rapport d'expertise, sans revenir sur la question du type de prothèse (monobloc ou modulaire). Requise par la Juge instructrice d'indiquer si elle maintenait que l'assuré était porteur d'une prothèse de type modulaire, SWICA s'est référée au rapport du docteur E.________ du 19 avril 2019. Par jugement du 29 juillet 2019, la Chambre des assurances sociales a admis le recours de l'assuré, a annulé la décision sur opposition du 8 mai 2017, a ordonné à SWICA de prendre en charge les suites de l'accident du 14 janvier 2016 et a mis les frais de l'expertise judiciaire à la charge de celle-ci.