Citation: 6B_545/2009 27.04.2010 E. 2

2.1 Saisie des griefs d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits ainsi que de violation de plusieurs dispositions du droit de fond, la Cour d'appel pénal s'est déterminée comme suit, en bref et dans l'ordre. 2.1.1 Elle a confirmé la condamnation de A.X.________ pour calomnie et calomnie qualifiée au préjudice de Me D.________ (avocat de B.X.________), E.________ (juge), G.________ (juge), H.________ (juge) et Me F.________ (avocat). Elle a retenu que A.X.________ avait objectivement été en mesure de réaliser la fausseté de ses accusations à l'encontre des plaignants prénommés, à la suite de l'ordonnance de non-lieu rendue le 28 janvier 2002 par le juge d'instruction spécial I.________. Aux termes de celle-ci, aucun dysfonctionnement au sein de la justice fribourgeoise n'avait été observé, de même que les reproches formulés à l'encontre des professionnels ayant collaboré à sa procédure de divorce s'étaient révélés infondés. Elle a également confirmé les accusations d'injures, calomnie et diffamation pour la fabrication et distribution de tracts attentatoires à l'honneur de Me J.________ (avocat). Elle a exposé que les pamphlets en question, de couleur blanche et estampillés de l'écusson fribourgeois, présentaient les mêmes formats et mises en pages que ceux que A.X.________ avait admis avoir distribués les 13 et 31 mars ainsi que 4 avril 2009. Ils revêtaient la signature "mécanique" (sic) de l'accusé ainsi que son numéro de téléphone. Leur contenu, qui dénonçait les juges, avocats et préfets "impliqués dans des affaires compromettantes", reprenait le thème de campagne de A.X.________. Ils avaient été placardés sur une poubelle collective distante d'une dizaine de mètres de la propriété de Me J.________, déposés dans la boîte à lettres de ce dernier et apposés sur sa plaque professionnelle ainsi que sur la vitrine d'une grande surface établie dans le même immeuble que l'étude du prénommé, de sorte que celui-ci était reconnaissable. Un certain nombre de tracts avaient été séquestrés dans la voiture de l'accusé, de même qu'une lettre circulaire, signée par lui et appelant les habitants d'un quartier de Fribourg à consulter plusieurs sites internet attentatoires à l'honneur de Me J.________, avait été retrouvée sur le disque dur de son ordinateur. Assortis de coupures de presse, certains de ces tracts laissaient supposer que Me J.________ pouvait avoir été mêlé à la tentative d'incendie de la maison de A.X.________. Lors d'une audience tenue le 12 décembre 2006 devant le juge d'instruction spécial T.________, son greffier et plusieurs gendarmes, A.X.________ avait en outre déclaré " J.________, j'ai connu ton père, il était pire que toi ". Enfin, le condamné avait persisté dans ses attaques contre Me J.________, alors qu'il savait que L.________ -qui était à l'origine des accusations portées contre ce dernier- s'était rétractée. Les juges cantonaux ont ensuite imputé à A.X.________ l'affichage d'un tract constitutif de calomnie qualifiée dès lors qu'il laissait entendre que M.________ cautionnait les méthodes pratiquées dans les prisons d'Abou Grhaib ou de Guantanamo. A charge du condamné, ils ont relevé que le papillon évoquait les circonstances de la fouille de celui-là lors de son incarcération. Il y était précisé que des copies pouvaient en être obtenues en composant son numéro de téléphone portable. La police en avait retrouvé une septantaine d'exemplaires dans sa voiture. Enfin, A.X.________ avait distribué le tract avant l'issue de la procédure pénale instruite sur sa plainte à l'encontre des agents de police qui avaient procédé à son arrestation, de sorte qu'il connaissait indubitablement la fausseté de ses allégations. En outre, les magistrats ont retenu le chef de menaces proférées à l'encontre de G.________ dans une lettre datée du 6 décembre 2002, prétendument adressée par B.X.________ à Me D.________ et reçue en copie par le plaignant, le 13 décembre 2002. Ils en ont attribué la rédaction et l'envoi au condamné, du fait que le fichier informatique de la missive avait été retrouvé sur le disque dur de son ordinateur. Ils se sont également fondés sur le contenu de celle-ci dont le ton et le style étaient caractéristiques de A.X.________, sur les déclarations de B.X.________, ainsi que sur un courrier du 29 avril 2003 de Me D.________ à l'adresse de H.________. Ils ont également retenu l'infraction de calomnie commise au préjudice de N.________ (juge) auquel A.X.________ reprochait de lui avoir fait croire que Me D.________ participerait à une tentative de conciliation organisée dans le cadre de la procédure de son divorce, alors que tel n'avait pas été le cas finalement. Selon les juges, A.X.________ connaissait la fausseté de ces accusations puisqu'il avait signé deux procès-verbaux mentionnant que le mandataire de son épouse ne serait pas présent aux séances avec les médiateurs. Enfin, ils ont déclaré A.X.________ coupable de faux dans les titres pour avoir établi un contrat entre lui-même (comme emprunteur) et O.________ (comme prêteuse) attestant d'un emprunt fictif de 20'000 francs et pour avoir produit ce document en justice dans le but de tronquer sa situation et sa capacité financières, en augmentant le montant de ses dettes et favorisant ainsi sa position procédurale en qualité de débiteur des pensions alimentaires dues à B.X.________. Les magistrats se sont appuyés en particulier sur les déclarations de O.________ qui avait répété, pendant plus d'une dizaine d'années et devant différentes autorités judiciaires, que A.X.________ ne lui avait jamais emprunté d'argent et qu'au contraire, il lui avait prêté 20'000 francs qu'elle lui avait restitués. Ils se sont également fondés sur les propres déclarations du condamné qui a déclaré devant le Tribunal civil de l'arrondissement S.________ et le juge d'instruction spécial T.________ qu'il n'avait pas emprunté d'argent à O.________, mais que cette dernière n'avait fait que lui rendre le montant que lui-même lui avait auparavant prêté. 2.1.2 Examinant l'application du droit matériel par les premiers juges, la Cour d'appel pénal n'a constaté aucune violation des dispositions régissant les infractions de calomnie, calomnie qualifiée, tentative d'extorsion et de chantage, pas plus que des principes régissant la fixation de la peine. Elle a également confirmé le volet civil du jugement de première instance. 2.2 Pour l'essentiel, le recourant demande au Tribunal fédéral de statuer sur l'ensemble de son affaire, attendu qu'il n'a jamais obtenu d'avocat pour défendre ses droits et que le jugement attaqué est le fruit d'une justice arbitraire rendue par des magistrats corrompus et partiaux. Il ajoute que les premiers juges n'ont pas entendu plusieurs des témoins qu'il avait fait citer à comparaître, en particulier la soeur de O.________, le notaire ayant instrumenté l'acte de liquidation du régime matrimonial des époux X.________, Me P.________, ainsi que R.________, membre de l'association "Appel au peuple". Il met en cause l'audition en première instance de son ex-épouse et de O.________ que les premiers juges, les avocats des plaignants ainsi que la procureure se seraient prétendument acharnés à déstabiliser jusqu'à les empêcher de répondre sereinement. Il dénie la valeur probante des procès-verbaux établis sous l'office du juge T.________, qu'il tient pour partial attendu qu'il aurait été stagiaire auprès de l'avocat mandaté par son ex-épouse.