Citation: U 369/01 04.03.2002 E. 2

2.- a) Les premiers juges ont retenu que l'événement accidentel du 9 décembre 1996 était d'une extrême insignifiance et qu'il n'était de toute évidence pas propre à causer les "troubles de l'adaptation avec anxiété et humeur dépressive" pris en compte par le docteur G.________ dans son expertise du 1er avril 1999; partant, ils ont considéré que l'intimée n'avait pas à répondre des troubles psychiques présentés par le recourant et retenus par l'AI. Cela est contesté par le recourant. b) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). En l'espèce, le point de savoir si l'accident incriminé est en relation de causalité naturelle avec les "troubles de l'adaptation avec anxiété et humeur dépressive" diagnostiqués par le docteur G.________, ou de "probable trouble somatoforme indifférencié" selon les médecins du Centre hospitalier V.________, peut demeurer indécis. En effet, un rapport de causalité adéquate entre de tels troubles et l'événement accidentel du 9 décembre 1996 doit être nié. c) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques peut, en règle générale, être d'emblée niée, tandis qu'en principe, elle doit être admise en cas d'accident grave; pour admettre le caractère adéquat du lien de causalité entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient réunis certains critères particuliers et objectifs. Les plus importants à prendre en considération sont les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la gravité des lésions subies, la durée et le degré de l'incapacité de travail, la durée anormalement longue du traitement médical et les douleurs persistantes dues aux seules atteintes à la santé physique, ainsi que les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident (ATF 115 V 139 sv consid. 6, 408 sv consid. 5). Un accident de peu de gravité peut, exceptionnellement, constituer la cause adéquate d'une incapacité de travail et de gain d'origine psychique. Il faut alors que les conséquences immédiates de l'accident soient susceptibles d'avoir entraîné les troubles psychiques et que les critères applicables en cas d'accident de gravité moyenne se cumulent ou revêtent une intensité particulière (RAMA 1998 n° U 297 p. 244 consid. 3b, 1992 n° U 154 p. 249 consid. 2c). d) En l'espèce, l'accident dont le recourant a été victime le 9 décembre 1996, soit un faux mouvement avec le genou droit effectué en se levant, ne peut être qualifié que d'accident banal ou d'accident de peu de gravité. L'existence d'un lien de causalité adéquate entre celui-ci et les troubles psychiques doit ainsi être d'emblée niée, d'autant plus que les circonstances du cas d'espèce n'entre absolument pas dans l'hypothèse exceptionnelle visée plus haut, vu l'absence de conséquences immédiates propres à entraîner des troubles psychiques. Aussi, le recourant ne peut-il reprocher à l'autorité inférieure d'avoir retenu que l'intimée n'avait pas à répondre de l'incapacité de travail résultant des troubles psychiques. e) Pour déterminer la capacité de travail résiduelle du recourant, les premiers juges se sont basés sur l'expertise du professeur I.________, et notamment sur ses conclusions portant sur les seules suites organiques consécutives à l'accident.