Citation: 4C.393/2006 27.04.2007 E. 2

La recourante se plaint tout d'abord d'une violation des art. 1 CO et 3 CC. Elle fait valoir que la cour cantonale a admis à tort qu'il existait un rapport contractuel direct entre elle et l'intimée Z.________ Sàrl. Elle soutient que celle-ci était la sous-traitante de l'autre intimée, Y.________ SA. Elle n'aurait ainsi contracté qu'avec cette dernière, par l'intermédiaire de E.________, lequel était associé-gérant de Z.________ Sàrl et employé de Y.________ SA. 2.1 On relèvera d'emblée qu'en ce qui concerne le grief de violation de l'art. 3 CC, le recours ne satisfait pas aux exigences de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, selon lequel la recourante doit indiquer succinctement en quoi consiste la violation de la règle de droit fédéral invoquée à l'appui du recours en réforme. La recourante se borne à soutenir qu'elle pensait de bonne foi avoir conclu un contrat uniquement avec l'intimée Y.________ SA, mais sans indiquer en quoi l'arrêt attaqué violerait l'art. 3 CC. Le recours est irrecevable sur ce point. 2.2 L'art. 1 al. 1 CO prévoit que "le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté", cette manifestation de volonté pouvant être expresse ou tacite (al. 2). Elle est si nécessaire interprétée selon le principe de la confiance (art. 18 CO). Ces déclarations de volonté doivent être réciproques notamment quant aux personnes, c'est-à-dire que l'offre et l'acceptation doivent émaner et être adressées aux mêmes personnes. Lorsqu'un client commande un système informatique, dont les éléments, hardware et software, doivent être livrés par différents fournisseurs, la question se pose de savoir si les prestations de service convenues font l'objet de contrats séparés avec chacun de ces fournisseurs. Il convient donc d'examiner si la recourante a conclu un accord indépendant et distinct avec l'intimée Z.________ Sàrl ou si celle-ci n'a agi qu'en qualité de sous-traitante de l'intimée Y.________ SA. A cet égard, il ressort de l'état de fait, qui lie le Tribunal fédéral, qu'une offre provenant de l'intimée Z.________ Sàrl a été établie, le 25 mai 2000, au nom de la recourante. De même, le 21 juin 2000, l'intimée Y.________ SA a joint à son troisième projet l'offre établie le 25 mai 2000 par l'intimée Z.________ Sàrl, en précisant expressément que ce matériel était à commander directement chez celle-ci. Le 3 juillet 2000, D.________ a signé l'offre du 21 juin 2000 au nom de la recourante. Le 25 juillet 2000, l'offre du 25 mai 2000 a également été acceptée par la recourante, qui s'est adressée directement à l'intimée Z.________ Sàrl. Le 31 août suivant, la recourante a reçu l'essentiel du matériel informatique prévu. Un bulletin de livraison a été établi au nom de l'intimée Y.________ SA, avec le libellé suivant: "livraison du matériel de Z.________ pour utilisation du logiciel Y.________ selon offre Z.________", puis contresigné par un des collègues de A.________. Il résulte de ce qui précède que la recourante savait que les deux intimées constituaient des entités juridiques distinctes. Elle a été informée qu'il lui incombait de commander le matériel hardware directement chez l'intimée Z.________ Sàrl. L'offre émanait de cette intimée, et c'est à elle seule que la recourante a adressé son acceptation. La réciprocité des parties est ainsi donnée. Peu importe, comme le soutient la recourante, qu'elle n'ait traité qu'avec E.________, lequel revêtait à la fois la fonction d'associé gérant de l'une des intimées et celle d'employé à temps partiel de l'autre. Il ressort de ce qui précède que la recourante n'a fait aucune confusion entre les deux sociétés et qu'elle a considéré d'emblée la seconde comme un fournisseur distinct de la première. Cet élément est étayé par le fait - postérieur à la conclusion du contrat, qui relève de l'interprétation subjective et qui, partant, lie le Tribunal fédéral - que la recourante n'a pas réagi à la facture adressée par l'intimée Z.________ Sàrl à H.________ le 28 septembre 2000, ce qu'elle n'aurait pas manqué de faire si elle était dans l'erreur quant à la personne de son partenaire contractuel. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en considérant qu'il existait un contrat distinct entre la recourante et l'intimée Z.________ Sàrl. Le recours doit donc être rejeté sur ce point.