Citation: 5A_282/2008 17.07.2008 E. 3

Le recourant conteste la contribution en faveur de l'intimée. 3.1 Appliquant la méthode du minimum vital avec répartition par moitié de l'excédent, le tribunal civil d'arrondissement avait jugé que, compte tenu de leurs charges incompressibles respectives, il restait au mari un disponible de 1648 fr. alors que le budget de la femme présentait un découvert de 780 fr. Après couverture du déficit de celle-là, le solde à partager était ainsi de 868 fr., dont il fallait cependant préalablement déduire la charge fiscale liée au droit d'habitation constitué en faveur de l'époux et grevant l'immeuble que ce dernier avait vendu, laquelle pouvait être estimée à 180 fr. par mois, ainsi qu'un montant de 324 fr. représentant la majoration de 20% du minimum vital du mari. En fin de compte, le disponible de celui-ci s'élevait à 364 fr. (868 fr. - [324 fr. + 180 fr.]), montant qui devait être partagé équitablement. Partant, la contribution mensuelle en faveur de l'épouse devait être arrêtée à 960 fr. (780 fr. + 182 fr.). Le tribunal cantonal a confirmé en substance ce jugement. En particulier, il a relevé que les premiers juges avaient été particulièrement généreux en élargissant de 20% l'entier du minimum vital du mari, alors que la majoration n'aurait dû porter que sur le montant de base de 1'100 fr. du droit des poursuites, et en tenant compte d'une charge fiscale de 180 fr. par mois. Dans ces conditions, le montant de la contribution fixé à 960 fr. ne prêtait pas le flanc à la critique. Cette somme couvrait le déficit de l'épouse et contribuait équitablement au partage de l'excédent. Pour le surplus, le mari remettait vainement en cause le manco de 780 fr. en imputant à sa femme le rendement d'avoirs s'élevant à 150'000 fr., dès lors qu'il fondait son argumentation sur l'affirmation erronée selon laquelle l'intéressée disposait encore des montants prélevés sur un compte bancaire. 3.2 La fixation de la contribution d'entretien relève du pouvoir d'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou bien encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable au regard des circonstances (ATF 132 III 178 consid. 5.1 p. 183; 130 III 571 consid. 4.3 p. 576; 127 III 136 consid. 3a p. 141 et les références citées). 3.3 Le recourant semble d'abord reprocher à la Chambre des recours de n'avoir pas déduit du disponible le montant de 180 fr. à titre de charge fiscale. Cette critique tombe à faux. L'autorité cantonale s'est contentée de relever le caractère discutable de la prise en considération - en faveur du recourant - de la majoration de 20% du minimum vital et de la charge fiscale découlant du droit d'habitation, pour en conclure que ces imputations ne portaient en définitive pas à conséquence, dans la mesure où la contribution arrêtée par les premiers juges couvrait le déficit de l'intimée et contribuait équitablement au partage de l'excédent. 3.4 Le recourant expose ensuite que la charge fiscale relative à son droit d'habitation ne pouvait faire l'objet d'une estimation et devait être calculée précisément. Cette critique est irrecevable, faute de répondre aux exigences de motivation posées par la loi. Le recourant ne mentionne et ne détaille pas de grief à ce sujet et se contente d'exposer son propre point de vue, sans démontrer en quoi l'appréciation effectuée par l'autorité cantonale serait insoutenable (cf. supra, consid. 2). 3.5 Tout en exposant qu'il ne remet pas en cause l'arrêt entrepris en tant qu'il porte sur le principe du divorce et la liquidation du régime matrimonial, le recourant fait grief à la Chambre des recours d'avoir mal évalué le montant des acquêts de l'intimée existant au moment de l'ouverture de l'action en divorce. Il affirme que son ex-épouse avait alors des avoirs conséquents. Il soutient qu'à cet égard, l'autorité cantonale a statué « superficiellement » en considérant qu'aucun élément ne permettait de retenir que l'intimée disposait encore, au moment topique, des sommes prélevées sur le compte bancaire, qu'un montant de dépenses sensiblement supérieur à celui qu'il avait lui-même articulé n'apparaissait pas invraisemblable, l'intéressée ayant déclaré avoir consacré l'argent litigieux pour se réinstaller en Suisse alémanique, et que, en tout état de cause, il ne résultait pas du dossier et des preuves administrées, que l'épouse aurait conservé une part importante des prélèvements, de telle sorte qu'un montant supérieur à celui arrêté par le tribunal de première instance ne pouvait être pris en considération. Autant que l'on puisse saisir le sens de son argumentation, le recourant prétend que, l'intimée ayant des ressources, son minimum vital est couvert et qu'aucune contribution d'entretien ne lui est dès lors due. Quoique non clairement exprimé dans le recours, c'est dans ce contexte que semble par ailleurs s'inscrire son chef de conclusions subsidiaire tendant au renvoi de la cause à la Chambre des recours pour « consultation et mise en oeuvre d'un expert » afin de déterminer le montant de la contribution d'entretien. Comme la liquidation du régime matrimonial n'a pas été remise en cause devant le Tribunal fédéral, l'arrêt attaqué est entré en force de chose jugée partielle sur ce point, conformément à l'art. 148 al. 1 CC. La critique du recourant a cependant uniquement trait à l'appréciation des preuves effectuée pour déterminer le montant des acquêts de l'intimée. Or, le principe de l'autorité de la chose jugée s'attache au seul dispositif du jugement et non à ses motifs, de telle sorte que le juge appelé à statuer dans une autre affaire n'est pas lié par les constatations de fait et les motifs de la précédente décision (ATF 128 III 191 consid. 4a p. 195 et les références; 121 III 474 consid. 4a p. 478 et les citations). Quoique ce choix procédural apparaisse paradoxal, le recourant est ainsi habilité à attaquer les motifs de l'arrêt cantonal sur la question de la liquidation du régime matrimonial pour critiquer la contribution d'entretien. Le moyen n'est toutefois pas recevable, dans la mesure où l'écriture ne satisfait pas aux exigences de motivation posées par le droit fédéral. Le recourant substitue en effet sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale. Il se borne à affirmer péremptoirement que l'intimée a dissimulé des avoirs et que les juges ont statué superficiellement, alors qu'il aurait fallu confier à un expert la détermination des dépenses de l'intimée, sans exposer en quoi l'appréciation des preuves serait arbitraire (supra, consid. 2.2).