Citation: 6B_356/2008 11.08.2008 E. B

Sur recours du condamné, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de Fribourg a confirmé pour l'essentiel ce jugement, tout en admettant partiellement le recours, en ce sens que X.________ est condamné à une peine pécuniaire de 10 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, le montant du jour-amende étant fixé à 100 fr. Cet arrêt repose pour l'essentiel sur les constatations de fait suivantes: X.________, qui a notamment été le Syndic de la commune de Y.________, était domicilié dans cette dernière jusqu'en 1998. Il est actuellement encore propriétaire d'un chalet sis dans le quartier de Z.________, et ce depuis 1979. Depuis 1996, un litige administratif l'oppose à la commune de Y.________, relativement à ce dernier bien-fonds. Le 13 novembre 2004, les autorités communales ont réuni les habitants du quartier de Z.________ pour leur expliquer les améliorations routières envisagées et les informer sur les travaux à entreprendre. Le 4 février 2005, X.________ a rédigé, à titre privé, un « procès-verbal de la séance des propriétaires fonciers de Z.________ », qu'il a distribué à une trentaine d'habitants du quartier de Z.________ et qu'il a envoyé au Conseil d'Etat du canton de Fribourg, à la Préfecture de la Broye, au Conseil communal, à deux commissions de la commune ainsi qu'au syndicat des améliorations foncières de la région. Ce document, ainsi diffusé, contiendrait, de l'avis du Syndic (E.________) et de quatre membres du Conseil communal (B.________, D.________, A.________ et C.________) deux allégations calomnieuses ou diffamatoires. Le premier passage faisait allusion à une fête organisée par la commune, rassemblant les habitants de nombreuses communes en Europe, dans les termes suivants: « il y a lieu également de se poser la question si les contributions immobilières payées par les propriétaires et pour certains citoyens frustrés de voir utiliser le denier public pour financer des rencontres festives internationales (caprices de conseillers) avant de respecter les engagements pris antérieurement ». Le second extrait se référait à un litige entre le recourant et le Conseil communal, celui-là reprochant à celui-ci de lui avoir strictement imposé le règlement de quartier sur la couleur des façades alors que d'autres propriétaires auraient bénéficié de dérogations accordées pour des motifs qui l'auraient trompeusement et volontairement amené à ne pas faire opposition à leurs projets. Le passage querellé a le libellé suivant: « une sommation fixant un délai au 11 février 2005 a également été adressé par mes soins [du recourant] au Conseil d'État pour obtenir une décision sur les conséquences et effets du dol et de la tromperie ».