Citation: 6B_1381/2023 E. 1.2

1.2. La composition irrégulière de la juridiction est un vice fondamental, de nature formelle, qui ne peut pas être réparé; seul un nouveau jugement, rendu par un tribunal établi conformément à la loi, est susceptible de rétablir une situation conforme au droit (ATF 149 I 14 consid. 5.4; 144 IV 35 consid. 2.1; 142 I 93 consid. 8.3; arrêts 6B_132/2023 précité consid. 2.1.5; 6B_226/2015 du 30 juin 2015 consid. 1.2). Un tel vice ne représente toutefois pas une cause de nullité qui doit être constatée d'office, mais une cause d'annulabilité du jugement rendu (ATF 144 IV 35 consid. 2.1; 140 II 141 consid. 1.1; arrêts 6B_922/2023 du 19 mars 2024 consid. 2.3; 1C_362/2022 du 9 janvier 2024 consid. 2.2; 6B_103/2018 du 16 mai 2018 consid. 1).