Citation: 6S.212/2004 06.07.2004 E. A

Les époux A.X.________ et B.X.________ sont en instance de divorce depuis plusieurs années. B.X.________ jouit de la garde des deux enfants du couple, nés respectivement en 1993 et 1996. A.X.________, enseignant, bénéficie d'un droit de visite à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. La procédure de divorce semble avoir été extrêmement mal vécue par les époux, qui se sont en particulier disputé la garde des enfants. Dans ce contexte, A.X.________ a rédigé un document intitulé "enlèvement d'enfants ! lettre ouverte décembre 2002", dans lequel il retrace la procédure de divorce et adresse à son épouse différents griefs tels que: d'être venue s'établir en Suisse et d'avoir eu des enfants pour s'enrichir et pour se faire entourer de compatriotes clandestines; d'avoir entre 1992 et 1996 arrangé l'entrée en Suisse de quatre compatriotes illégales; d'avoir falsifié la signature de A.X.________ sur divers documents; de s'être mariée dans le seul but d'obtenir sa naturalisation suisse par voie facilitée; d'être une mère malhonnête et irresponsable; d'avoir bénéficié du fait que les autorités genevoises ont fermé les yeux sur ses multiples magouilles et délits. A.X.________ a placardé ce document, qui comporte des photographies des enfants et leur prénom, en divers endroits de la commune de Vésenaz (Genève) où résident sa femme et ses enfants depuis plusieurs années. Il l'a aussi distribué dans les boîtes aux lettres du quartier de son épouse. A la fin du document figure la mention suivante: "l'auteur de cette lettre ouverte (A.X.________) est bien entendu à même d'apporter la preuve de tous les faits relevés". Le 14 janvier 2003, B.X.________ a déposé plainte pénale pour calomnie et diffamation contre son époux. Entendu par la police judiciaire, celui-ci a reconnu être l'auteur du document et a expliqué que, désemparé face aux lenteurs de la justice, il avait voulu, par cette lettre ouverte, informer l'opinion publique de son vécu.