Citation: 6B_398/2022 E. 5.1

5.1. En ce qui concerne les honoraires de coworking pour les locaux sis à la rue Y.________, le tribunal de première instance a écarté, sous réserve du tarif horaire pratiqué, toute infraction pour l'année 2015 dès lors que le Conseil de fondation de la Fondation C.________ avait validé le principe du coworking pour les locaux trop grands de la rue Y.________ et que la mise en place du coworking nécessitait des heures de travail entrant, au bénéfice du doute, dans la direction de fait de la Fondation C.________, en soutien à la directrice E.________. En revanche, la différence du tarif horaire, majoré unilatéralement de 50 fr. par le recourant, n'était pas justifiée, de sorte que le tribunal de première instance a retenu la réalisation de l'infraction en raison d'un gain illicite de 3'075 fr. (61 heures et 30 minutes x 50 fr.). En ce qui concernait les honoraires de coworking pour la période de janvier à août 2016, le tribunal de première instance a retenu qu'ils étaient entièrement injustifiés pour la gestion du coworking des locaux de la rue Y.________, loués depuis mai 2015, qui ne nécessitait plus qu'un mandataire externe s'en charge, mais pouvait être effectuée par le personnel de la fondation, dans la mesure où il s'agissait d'effectuer des décomptes de charges et de tenir les réservations des salles de conférence, ce qui pouvait être fait sans disposer de connaissances particulières. S'agissant du coworking des locaux de la rue Z.________, le tribunal de première instance a considéré que les honoraires de la société D.________ Sàrl étaient injustifiés puisque la location, a fortiori la sous-location en coworking, n'avait pas été autorisée par le Conseil de fondation. Le recourant avait ainsi accordé un avantage illicite de 4'530 fr. (25 heures et 10 minutes x 180 fr.) à sa société (jugement de première instance p. 78-79). La cour cantonale a considéré que la Fondation C.________ n'avait pas à rémunérer l'activité de coworking, qui n'entrait pas dans le but qu'elle devait poursuivre et que l'aval du Conseil de fondation pour développer une telle activité pour occuper les espaces libres des locaux de la rue Y.________ n'y changeait rien. Selon elle, la totalité des gains réalisés à ce titre, à savoir 15'600 fr. (61 heures et 30 minutes x 180 fr. et 25 heures et 10 minutes x 180 fr.), aurait ainsi dû être retenue et considérée comme un avantage illicite au détriment de la Fondation C.________. Toutefois, conformément à l'interdiction de la reformatio in pejus, elle a confirmé le jugement de première instance s'agissant de ce pan de la condamnation (jugement attaqué p. 39).