Citation: 6B_1081/2016 E. 8

A teneur de l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que le prévenu s'est bien comporté dans l'intervalle. L'atténuation de la peine en raison du temps écoulé procède du même principe que la prescription. Le temps écoulé amenuise la nécessité de punir et il doit être pris en considération aussi lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et que le délinquant s'est bien comporté dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit écoulé depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas réalisée lorsque les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale se sont écoulés; selon la nature et la gravité de l'infraction, le juge peut cependant aussi tenir compte d'une durée moins importante (ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 147). Les délais de prescription spéciaux, plus courts que les délais ordinaires, y compris celui prévu par l'art. 109 CP pour les contraventions, ne sont pas pris en considération (ATF 132 IV 1 consid. 6.1.1 p. 2). La Cour de justice a statué le 9 août 2016, soit deux ans et trois mois après les faits. Le délit réprimé par l'art. 91a al. 1 LCR se prescrit par dix ans selon l'art. 97 al. 1 let. c CP. Il n'existe pas de délai ordinaire plus bref, sinon celui de sept ans prévu par l'art. 97 al. 1 let. d CP. Dans ce contexte et contrairement à l'opinion du recourant, la Cour pouvait de toute évidence renoncer à réduire les peines en application de l'art. 48 let. e CP.