Citation: 4C.29/2005 05.04.2005 E. 3

Le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir mal interprété la clause dite "comments" ou clause de sauvegarde en considérant que l'élément important, pour l'application de cette clause, consistait à déterminer si le retard dans l'exécution du projet était aussi imputable à la défenderesse. A son avis, seule était décisive, à cet égard, la responsabilité du groupe "Z.________", dirigé par lui, dans l'exécution du projet. 3.1 En présence d'un litige sur l'interprétation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties (cf. ATF 123 III 35 consid. 2b p. 39; 126 III 375 consid. 2e/aa p. 379). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 126 III 25 consid. 3c, 375 consid. 2e/aa; 125 III 305 consid. 2b, 435 consid. 2a/aa). Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie, le juge doit interpréter les déclarations faites et le comportement adopté par elles selon la théorie de la confiance (ATF 128 III 265 consid. 3a, 419 consid. 2.2 p. 42). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, peut examiner librement (ATF 129 III 664 consid. 3.1 p. 667). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur les circonstances prévalant lors de la conclusion du contrat, lesquelles relèvent du fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa; 124 III 363 consid. 5a; 123 III 165 consid. 3a). 3.2 La cour cantonale retient que le bonus était malgré tout payable, nonobstant l'achèvement tardif des travaux si, aux dates déterminantes, A.________ GmbH, c'est-à-dire la défenderesse, était prête à la mise en oeuvre du projet et que le retard provenait de C.________, de B.________ ou de la force majeure. Le demandeur critique cette constatation de manière irrecevable lorsqu'il prétend que la mention de la défenderesse dans la clause litigieuse résulterait d'une erreur de traduction. En interprétant ladite clause en ce sens que le bonus, tel qu'il avait été stipulé, ne devait être payé, en dépit du non-respect des dates déterminantes, que si la défenderesse - pour laquelle le demandeur travaillait à la tête de son groupe "Z.________" en liaison avec B.________ - avait exécuté les travaux qui lui incombaient, la Cour d'appel n'a pas violé le droit fédéral. Au demeurant, le demandeur fait abstraction, dans ce contexte, de la constatation, qu'il critique de manière irrecevable à un autre endroit, selon laquelle la défenderesse et lui-même en tant que directeur de l'équipe chargée de la réalisation du projet "Z.________" avaient aussi contribué au retard dans la mise en oeuvre de ce système. L'interprétation que la cour cantonale a faite de la clause litigieuse apparaît ainsi conforme au droit fédéral.