Citation: 5C.125/2004 09.07.2004 E. C

Après que son conseil eut encore requis en vain en 2001 des époux X.________ l'arrachage des épicéas, dont la hauteur atteignait de 7 à 9 mètres et dont les racines avaient envahi le potager, nuisant aux cultures, Y.________ a actionné le 21 janvier 2002 X.________ en cessation de trouble devant le Tribunal de première instance du canton de Genève, en concluant à ce que le Tribunal ordonne l'arrachage de la charmille et des dix-sept épicéas litigieux. Par jugement du 25 septembre 2003, le Tribunal de première instance a condamné la défenderesse, avec suite de dépens, à procéder à ses frais à l'abattage des dix-huit arbres litigieux. Statuant par arrêt du 23 avril 2004 sur appel de la défenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement de première instance avec suite de dépens d'appel. En substance, elle a considéré que, même si les arbres litigieux respectaient les distances aux limites ainsi que les hauteurs prescrites par le droit cantonal, le fait qu'ils portaient une ombre considérable sur le jardin potager du demandeur et le privaient de ressources en eau et en substances primitives devait être considéré comme une immission excessive au sens de l'art. 684 CC; cette immission n'était pas justifiée par un intérêt de la défenderesse, vu l'absence (confirmée par un ingénieur en acoustique) de contrepartie véritable de protection de la demeure de la défenderesse (construite à une distance d'environ 70 mètres de la route de B.________) contre le bruit de la circulation.