Citation: 5A_589/2008 22.01.2010 E. 1

On peut comprendre, dans ces conditions, que la recourante ait pu avoir le sentiment que le dessein de B.________ était de fragiliser financièrement la FSHA afin d'en obtenir la dissolution et lui permettre de prendre le contrôle, avec ses partisans, du milieu associatif de l'haltérophilie suisse au travers de X.________. A supposer qu'une telle manoeuvre puisse être considérée comme établie, elle ne saurait être déterminante, à elle seule, pour trancher si la recourante était insolvable au sens de l'art. 77 CC. Ce qui importe en définitive, c'est d'examiner si l'incapacité de l'intéressée à honorer la créance résultant de ces dissensions internes révélait des difficultés financières durables et insurmontables ou seulement un manque ponctuel de liquidités. 3.2.2 Pour retenir le caractère durable de l'insolvabilité de la recourante, l'autorité cantonale s'est fondée sur la situation financière durant les trois ans qui ont précédé la délivrance de l'acte de défaut de biens définitif du 22 septembre 2006. Elle a relevé à cet égard que la recourante était non seulement dépourvue de moyens financiers pendant cette période, mais qu'elle avait en outre une dette ouverte de 6'500 fr. envers Swiss Olympic et faisait l'objet d'une poursuite engagée par l'intimé pour un montant de 3'000 fr. 3.2.2.1 Comme le relève la recourante, qui se plaint à cet égard à juste titre d'une appréciation arbitraire des preuves, sa situation financière ne s'est précarisée qu'en 2005. Il ressort en effet des extraits bancaires qu'elle disposait de 6'424 fr. 27 au 30 juin 2004, de 5'934 fr. 82 au 17 août 2004 et de 4'778 fr. 02 au 31 décembre 2004. L'année 2005 a été caractérisée par l'absence de toute recette et par le retrait, le 14 mars 2005, d'un montant de 4'500 fr. en faveur de l'intimé. Ce versement, opéré à titre de règlement partiel des dépens alloués par le Tribunal du district de Brugg, a fait l'objet d'un avis de virement signé par B.________ et H.________, lesquels participaient simultanément à la constitution de X.________. B.________ - qui, à la suite des démissions successives, était devenu président de fait de la recourante (cf. supra consid. 3.2.1) - a donc non seulement vidé, en mars 2005, le compte de cette dernière au seul profit de l'intimé, dont il était aussi le président, faisant ainsi fi du conflit d'intérêts qui résultait de cette situation. Il s'est aussi abstenu de réclamer aux membres de la recourante les cotisations de l'année, représentant un montant de l'ordre de 5'000 fr. Ces deux éléments expliquent l'état des finances de la recourante lors de la nomination du nouveau comité, le 19 novembre 2005 (le solde en caisse n'était plus que de 278 fr. 52). Par ailleurs, le fait qu'au 30 juin 2006, le compte de la recourante présentait le même solde qu'à la fin décembre 2005 trouve une explication dans les difficultés rencontrées par le nouveau comité pour entrer en possession des dossiers de l'association, lesquelles ne lui ont pas permis de procéder à l'envoi des cotisations 2006 avant le début du mois de juillet 2006. Contrairement à ce qu'a arbitrairement retenu l'autorité cantonale, ce n'est donc que dans le courant du deuxième semestre 2006 que l'encaissement de celles-là a pu avoir lieu. Par ailleurs, auparavant, soit à l'occasion de son assemblée générale du 18 mars 2006, la recourante avait voté le principe d'une contribution extraordinaire de ses membres de 1'000 fr. destinée à alimenter un fonds de défense lui permettant de mettre un terme aux litiges l'opposant à ses anciens dirigeants. Elle a ainsi démontré qu'elle était capable de faire appel à des ressources nouvelles pour faire face aux difficultés qu'elle rencontrait. Enfin, il appert qu'à l'occasion de l'envoi des cotisations 2006 et de l'invitation à verser la contribution extraordinaire de 1'000 fr., en date du 4 juillet 2006, la recourante s'est également adressée à l'intimé pour lui rappeler qu'il était redevable des cotisations 2005 et 2006 ainsi que de la contribution ponctuelle, soit au total d'un montant de 2'404 fr. Comme elle était débitrice de 3'594 fr. 05, elle lui a en outre proposé de verser 1'190 fr. 05, après compensation partielle de créances, ce qu'a refusé l'intimé. A fin 2006, la recourante avait ainsi pu encaisser les cotisations et la contribution exceptionnelle de 2006 (sauf celles dues par l'intimé). Elle disposait en outre d'une créance de 2'404 fr. à l'encontre de ce dernier, de telle sorte qu'elle était en mesure de faire face à ses dettes. Elle a certes pris un risque - celui de voir prononcer sa dissolution pour cause d'insolvabilité - auquel elle n'avait probablement pas songé en invoquant la compensation de créances plutôt que de s'acquitter de l'entier de la dette que l'intimé lui réclamait par voie de poursuite. A cet égard, son argument selon lequel la modicité de sa dette de l'ordre de 3'500 fr., lui permettait aisément de faire appel à des ressources supplémentaires ou de contracter un prêt et, partant, était un indice de sa solvabilité peut lui être retourné. Si cette dette était si modeste, elle pouvait d'autant plus facilement s'en acquitter - en dépit de ses ressentiments - pour éviter la procédure en dissolution engagée par l'intimé et réclamer ultérieurement la créance qu'elle détenait envers celui-ci. On peut toutefois retenir que, pour la période courant du début 2004 à fin 2006, la recourante ne s'est pas trouvée dans un état d'insolvabilité durable, mais a été confrontée à des difficultés momentanées de liquidités dues exclusivement au conflit qui l'opposait à ses anciens dirigeants. 3.2.2.2 L'autorité cantonale ne pouvait par ailleurs, pour se convaincre du caractère durable de l'insolvabilité, se fonder sur la dette de 6'500 fr. de la recourante à l'égard de Swiss Olympic, correspondant aux frais de procédure et d'honoraires d'avocat alloués à cette dernière par le Tribunal arbitral du sport le 5 mai 2004. La sentence y relative a en effet fait l'objet d'un recours en nullité au Tribunal cantonal vaudois le 28 juin 2004, qui a été retiré le 22 juin 2007, ce dont la Présidente de la Chambre des recours a pris acte dans son prononcé du 27 juin 2007 communiqué aux parties le 4 juillet suivant. La dette incriminée n'est donc devenue exigible qu'à cette date. Au demeurant, à la suite d'un accord ultérieur, elle a été éteinte en novembre 2007. Elle n'a donc fait l'objet d'aucune poursuite et n'a jamais mis la recourante en difficultés de trésorerie. Cela étant, elle ne saurait constituer un indice probant de l'insolvabilité de la recourante en septembre 2006. Quant à la poursuite engagée contre la recourante à concurrence de 3'000 fr., elle correspond à une créance cédée le 15 septembre 2006 par B.________ à l'intimé, représenté en la circonstance par le fils du prénommé, C.________, laquelle se rapportait au montant de l'avance de frais versée le 30 décembre 2003 au Tribunal arbitral du sport au nom de la recourante. Or, cette cession de créance du 15 septembre 2006 n'est parvenue à la connaissance de cette dernière que le 5 octobre 2007, n'a jamais fait l'objet d'une facture et n'a été invoquée par voie de poursuite qu'en octobre 2007. Elle était donc inconnue de la recourante en septembre 2006, de telle sorte qu'elle ne peut pas non plus être considérée comme un indice probant de l'insolvabilité de la recourante à cette date. 3.2.3 Au vu de ces circonstances, qui démontrent que les difficultés financières de la recourante résultaient d'un manque de liquidités ponctuel dû exclusivement au conflit qui l'opposait à ses anciens dirigeants, l'autorité cantonale a considéré à tort que la recourante était insolvable au sens de l'art. 77 CC. Dans ces conditions, elle ne pouvait, sans violer le droit fédéral, admettre l'action tendant à la constatation de la dissolution de plein droit de la recourante. Partant, le recours doit être admis et l'arrêt entrepris réformé en ce sens que l'action de l'intimé est rejetée. Cela étant , il n'y a pas lieu d'examiner le grief tiré de l'abus de droit.