Citation: 6B_1209/2023 E. B

Par jugement du 22 juin 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours formé par le ministère public. Elle a réformé le jugement entrepris en ce sens qu'elle a révoqué les sursis accordés par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne respectivement les 8 août 2019 et 10 mars 2020, a ordonné l'exécution de la peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour, respectivement de 15 jours-amende à 30 fr. le jour et a ordonné l'expulsion de A.A.________ du territoire suisse pour une durée de 5 ans. En substance, le jugement querellé retient les faits suivants: B.a. A.A.________ est née en 1982 au Portugal, pays dont elle est ressortissante. Elle y a suivi toute sa scolarité. Elle a immigré en Suisse à l'âge de 25 ans avec l'objectif de trouver un emploi. Elle a ainsi travaillé dans une boulangerie, puis dans la restauration et a effectué des travaux de ménage. Le 28 octobre 2016, A.A.________ a épousé B.A.________, ressortissant suisse. Elle est la mère de deux filles: la première, majeure, vit au Portugal; la seconde, C.A.________, est née en 2016 des oeuvres de B.A.________. Les époux se sont séparés au mois de décembre 2019. Le droit de garde sur C.A.________ a été retiré à ses parents, qui s'étaient montrés incapables de s'en occuper, et confié à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ) au mois de mai 2020. A.A.________ est sous curatelle de représentation et de gestion depuis le 6 juillet 2020. Les époux ont repris la vie commune et habitent actuellement dans un hôtel, à U.________. Les intervenants de la DGEJ rapportent dans une attestation du 2 décembre 2021 que C.A.________ s'exprime beaucoup relativement à l'absence de sa mère; elle produit régulièrement des dessins à l'attention de celle-ci, transmis à son curateur. La DGEJ poursuit, dans l'intérêt de l'enfant, l'objectif de rétablir un lien mère-fille dès que l'état de santé de A.A.________ le permettra. A.A.________ n'a plus de contacts avec sa fille C.A.________ depuis que celle-ci a été placée par la DGEJ; selon les intervenants de la DGEJ, la prénommée a manifesté la volonté de se remobiliser en vue d'un rétablissement du lien d'abord en 2017, mais sans suite, puis en 2022, apparemment également sans succès. A.A.________ a expliqué aux débats avoir été empêchée par la DGEJ d'avoir des contacts avec sa fille C.A.________ depuis que cette dernière avait été placée en famille d'accueil, sans toutefois pouvoir en donner les raisons. Selon une attestation établie par le Service de médecine des addictions du CHUV le 3 décembre 2021, A.A.________ présentait des troubles mentaux liés à l'utilisation d'opiacés ainsi qu'un syndrome de dépendance. Selon une attestation établie par le même service le 16 mai 2023, A.A.________ ne présentait pas de troubles du comportement, ni d'éléments faisant penser à une décompensation psychiatrique. Lors des entretiens, A.A.________ s'investissait et présentait une motivation pour s'en sortir, trouver du travail notamment pour sa fille et son mari. Cependant, la présence aux rendez-vous d'entretiens et les passages pour prendre son traitement n'étaient pas encore optimaux à 100 %. A l'audience, A.A.________ a reconnu avoir manqué une ou deux fois son traitement et continuer de consommer sporadiquement des produits stupéfiants. Au moment des faits objets de la présente cause, elle était au bénéfice du revenu d'insertion, qu'elle perçoit encore à l'heure actuelle. Elle est endettée et fait l'objet de poursuites. Le permis de séjour B de A.A.________ a été révoqué, une procédure de recours étant actuellement pendante devant les instances cantonales administratives. B.b. Son casier judiciaire suisse fait état des condamnations suivantes: - 4 octobre 2013: Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, vol, contravention à la LStup, infractions d'importance mineure (vol), violation de domicile, peine pécuniaire de 40 jours-amende à 30 fr. et une amende de 450 fr.; - 25 février 2013: Ministère public cantonal Strada, brigandage, contravention à la LStup, peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. et une amende de 200 fr.; - 1er juillet 2014: Ministère public de la Confédération, fabrication de fausse monnaie, mise en circulation de fausse monnaie, tentative de mise en circulation de fausse monnaie, peine pécuniaire de 20 jours-amende à 30 fr.; - 8 août 2019: Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, violation de domicile, peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30 fr., avec un sursis de 2 ans; - 10 mars 2020: Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, abus de confiance, peine pécuniaire de 15 jours-amende à 30 fr., avec un sursis de 2 ans; - 5 octobre 2021: Ministère public cantonal Strada, vol simple, dommages à la propriété, violation de domicile, contravention à la LStup, peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 fr., avec un sursis de 4 ans et une amende de 600 francs.