Citation: 4A_630/2023 E. A

Par réquisition de poursuite du 23 août 2021, A.________, fondation de droit public genevoise dotée de la personnalité juridique, a introduit une poursuite ordinaire à l'encontre de B.________ SA en recouvrement de la somme de 313'893 fr., avec intérêts à 5% dès le 1 er janvier 2008, réclamée sur la base des titres de créance suivants : " Factures no xxx du 01.01.2008 et no yyy du 31.12.2013 adressées par le Département de l'Aménagement, du Logement et de l'Energie (taxe d'équipement selon dossier d'autorisation de construire (...)) ". Le 1 er septembre 2021, sur la base de cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n o zzz, a été notifié à B.________ SA. Cette dernière a formé opposition. Par requête déposée le 15 juin 2022, A.________ a requis la mainlevée définitive de l'opposition " en tant que cette opposition port[ait] sur la créance de 313'893 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2008 [et] les frais de poursuite de 190 fr. ", avec suite de frais et dépens. Elle a produit des factures datées des 3 juillet 2006, 1 er janvier 2008 et 31 décembre 2013, munies d'un tampon humide du Tribunal administratif de première instance du canton de Genève avec la mention " pas de recours ". Elle a fait valoir qu'il s'agissait de " bordereaux exécutoires " et que la créance en poursuite correspondait au solde de la taxe d'équipement fixée dans le dossier (...) après versement par B.________ SA d'un premier acompte correspondant à un tiers de ladite taxe, soit la somme de 313'893 fr., qui faisait l'objet des bordereaux exécutoires des 1 er janvier 2008 et 31 décembre 2013. Par jugement du 10 novembre 2022, le Tribunal de première instance du canton de Genève a rejeté la requête de mainlevée définitive et statué sur les frais et dépens de la procédure. Il a considéré en substance que les pièces produites ne valaient pas titres de mainlevée définitive. Statuant le 3 avril 2023, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours interjeté le 25 novembre 2022 par A.________ et débouté les parties de toutes autres conclusions, sous suite de frais et dépens à la charge du recourant.