Citation: 6S.490/2006 20.03.2007 E. 4

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 41 ch. 1 CP. 4.1 Selon cette disposition, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Il ne fait aucun doute que la première condition est donnée, de sorte que demeure seule litigieuse la question de la seconde condition, dite subjective. Pour déterminer si celle-ci est réalisée, il y a lieu de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Pour effectuer ce pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral n'annule la décision rendue, au motif que le droit fédéral a été violé, que si celle-ci repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.). Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère. Pour déterminer si le sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation, de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Dans l'hypothèse où un sursis précédent est révoqué, le juge doit tenir compte des effets prévisibles de l'exécution de cette peine lorsqu'il se prononce sur l'octroi ou le refus du sursis à la nouvelle peine. Il est certes contesté que de courtes peines de détention aient un effet de réintégration sociale, mais l'exécution de telles sanctions, s'agissant notamment de délinquants socialement intégrés qui n'ont pas encore été incarcérés, peut avoir un effet d'avertissement et de choc (ATF 116 IV 97). De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Il est contraire au droit fédéral d'accorder un poids particulier à certaines des circonstances visées par l'art. 41 CP et de négliger ou d'omettre d'autres critères pertinents (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199; 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les motifs essentiels, relatifs à l'acte ou à l'auteur, qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comprendre comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118). 4.2 Le recourant invoque une motivation insuffisante. Cette critique est vaine, la Cour cantonale ayant refusé le sursis au regard des antécédents et de la situation personnelle de l'intéressé. On comprend dès lors sans difficulté ce qui a guidé les juges dans leur solution. 4.3 Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir tenu compte d'une certaine prise de conscience des coaccusés et des regrets qui ne paraissaient pas dénués de sincérité. S'il est vrai que l'autorité de première instance a retenu les éléments précités en faveur des agresseurs, la Cour cantonale a en revanche jugé qu'il s'agissait d'une prise de conscience et de regrets dits de circonstances, le dédommagement à la victime étant intervenu très tardivement, soit le jour de l'audience, et grâce aux avocats. Il s'agit là de constatations de fait que le recourant est irrecevable à contester dans un pourvoi (cf. supra consid. 1.2). Pour le reste, celles-ci révèlent davantage que les coaccusés n'ont pas manifesté de véritable et sincère prise de conscience de leurs fautes. Le grief est donc rejeté dans la mesure où il est recevable. 4.4 Le recourant relève que la Cour de cassation n'a pas examiné si l'exécution de la peine privative de liberté résultant de la révocation du sursis qui lui avait été accordé antérieurement pouvait avoir un effet de réinsertion suffisant. Il lui reproche aussi de ne pas avoir tenu compte de ses chances de réinsertion sociale. 4.4.1 Il est exact que les juges cantonaux n'ont pas examiné si la seule exécution de la peine de deux mois d'emprisonnement prononcée en 2003 était susceptible d'avoir un effet d'avertissement et de choc susceptible de détourner le recourant de la délinquance. Il reste qu'un pourvoi ne saurait être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision apparaît conforme au droit (cf. ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105). 4.4.2 En l'occurrence, le recourant, né en 1982, a déjà été condamné, tout en obtenant le sursis, le 29 décembre 2003, soit quelque deux mois seulement avant les faits de la présente affaire. Sur le plan personnel, il est célibataire, n'a pas d'emploi, ni guère de formation. Il n'est donc pas intégré professionnellement. De plus, il ne ressort pas des constatations cantonales, et lui même ne l'affirme pas davantage, qu'il aurait entrepris des démarches concrètes pour remédier à cette situation. En outre, comme ses coaccusés, il fume des produits illicites. Par ailleurs, ses regrets et sa prise de conscience n'ont été dictés que par les circonstances. L'ensemble de ces éléments, pertinents pour apprécier les perspectives d'amendement de l'intéressé, démontrent que ce dernier n'a pas véritablement pris conscience de la gravité de ses actes et de la nécessité de modifier son comportement. En outre, faute d'intégration, plus particulièrement sur le plan professionnel, et en l'absence d'éléments propres à démontrer une évolution positive, l'exécution de la peine prononcée en 2003 ne peut représenter une mise en garde assez claire et avoir un effet tel qu'un pronostic favorable puisse néanmoins être posé quant à l'octroi du sursis. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher aux juges cantonaux d'avoir abusé de leur large pouvoir d'appréciation en estimant que les conditions subjectives du sursis n'étaient pas réalisées. Les critiques du recourant doivent dès lors être rejetées.