Citation: 4A_565/2016 E. 3.3

3.3. L'impression générale (qui se dégage d'un design) doit être déterminée en fonction des caractéristiques essentielles du design (soit les éléments qui lui confèrent son empreinte caractéristique), et non sur la base de points de détail. Dans ces caractéristiques essentielles, on mentionnera principalement (à titre exemplatif) les proportions, la disposition des divers éléments composant le design et, dans une certaine mesure, l'originalité des symboles graphiques (STUTZ/BEUTLER/KÜNZI, op. cit., no 19 ad art. 8 LDes et les auteurs cités). Une caractéristique ne peut toutefois être qualifiée d'essentielle de manière abstraite, mais seulement en rapport avec le design concret objet de l'examen (STUTZ/BEUTLER/KÜNZI, op. cit., no 19 ad art. 8 LDes et les auteurs cités). Le critère déterminant est l'impression qui subsiste à court terme dans la mémoire d'un acheteur intéressé, qui aurait été en mesure de comparer les designs litigieux dans un laps de temps relativement bref, sans toutefois les mettre côte à côte (ATF 133 III 189 consid. 3.4 in fine p. 192 s.; 129 III 545 consid. 2.3 p. 551; entre autres auteurs: CHERPILLOD, op. cit., no 11 ad art. 8 LDes). Les caractéristiques essentielles doivent respecter les exigences du droit au design (CHERPILLOD, op. cit., no 7 ad art. 8 LDes), en ce sens qu'elles doivent contribuer à la nouveauté du design enregistré (art. 2 al. 2 LDes) et à ce que celui-ci se distingue de manière essentielle des designs existant à la date du dépôt ou de priorité (art. 2 al. 3 LDes). Contrairement à ce que pense la cour cantonale (qui s'est référée aux " détails techniques " ou à l'existence d'" une prouesse technique "), les caractéristiques qui sont techniquement nécessaires ne sont pas essentielles (cf. art. 4 let. c LDes). Des éléments à la fois fonctionnels et esthétiques ne sont par contre pas exclus de la protection (CHERPILLOD, op. cit., no 10 ad art. 8 LDes).