Citation: 6B_1036/2008 12.02.2009 E. 1

2.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 134 I 140 consid. 5.4 auquel on peut donc se référer. Ce grief doit être motivé conformément aux exigences posées par l'art. 106 al. 2 LTF. Le recourant doit donc démontrer, sous peine d'irrecevabilité, que la décision attaquée, sur le point contesté, est manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou même critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). 2.2 Le recourant soutient qu'aucun crédit ne devrait être accordé à l'opinion de son fils vu les relations tendues entre eux. 2.2.1 La Chambre d'accusation a retenu que les déclarations du fils du recourant constituaient un indice à charge et estimé que l'instruction de la cause était insuffisante pour écarter cet élément. En effet, C.________ a expliqué qu'il tenait son père pour parfaitement capable de s'être livré aux actes dénoncés. Il a relevé des similitudes d'écriture ainsi qu'un défaut d'impression sur les photocopies qui correspondait à celui produit par la machine de son père. Enfin, sa propre rente d'invalidité, perçue jusqu'à récemment par son père qui la dépensait, venait de lui être supprimée. L'autorité cantonale a constaté qu'aucune confrontation n'avait eu lieu entre le recourant et son fils pour tirer au clair la question de l'usage et de la suppression de la rente de ce dernier et mesurer le degré de crédibilité des accusations portées contre le recourant, ainsi que, plus largement, pour examiner la nature des relations existant au sein de la famille et l'éventualité des agissements d'un auteur médiat. Elle a également relevé que l'enquête ne comportait pas d'examen précis de la similitude alléguée entre le défaut de qualité des photocopies issues de la machine du recourant et celui constaté sur les courriers litigieux. 2.2.2 Admettant que les relations avec son fils étaient tendues, le recourant n'explique toutefois pas en quoi la motivation précitée serait arbitraire et plus particulièrement en quoi l'enquête menée par les autorités genevoises aurait été exhaustive - notamment sur la suppression de la rente et la crédibilité de C.________ - et aurait ainsi permis d'écarter, de manière définitive, les allégations à charge faites par celui-ci. Insuffisamment motivée, la critique est donc irrecevable. 2.3 Le recourant reproche à la Chambre d'accusation d'avoir retenu, comme élément à charge, la similitude entre l'arme photocopiée sur certains courriers litigieux et l'une de sa collection. Il se réfère en particulier au rapport de la police judiciaire du 5 décembre 2007 et au fait que ses armes ont toutes été inventoriées. 2.3.1 L'autorité cantonale a relevé qu'un pistolet de même marque que celui figurant en photocopie sur deux des lettres litigieuses avait été saisi au domicile du recourant, qu'il n'avait pas été possible d'en produire une photocopie à l'aide de la machine se trouvant au domicile de ce dernier, qu'il aurait fallu utiliser une photocopieuse à gros débit et qu'un détail tenant à la position du logo apposé sur l'arme avait fait supposer à la police que celle figurant sur les courriers de menace n'était probablement pas celle trouvée au domicile du recourant. La Chambre d'accusation a toutefois considéré que la similitude relevée constituait tout de même un indice, l'instruction de la cause n'ayant pas permis une analyse très approfondie de cet élément. Elle a relevé en particulier que des montages étaient toujours possibles en matière de photocopies, qu'il se pouvait que l'arme figurant sur deux des courriers de menace ait été photocopiée avec une autre machine, qu'il était d'ailleurs toujours possible d'utiliser le matériel mis à disposition du public dans certains commerces et que rien n'excluait que le recourant ait encore possédé une autre arme de même type vu l'importance de sa collection de provenance souvent non officielle. 2.3.2 Il résulte de la motivation précitée que la Chambre d'accusation n'a nullement ignoré le rapport de la police judiciaire (pièce n° 280). Elle a cependant avancé diverses hypothèses et invoqué le fait que l'enquête n'avait pas été exhaustive pour admettre que la similitude entre des deux armes demeurait malgré tout un indice à charge. Or, le recourant ne démontre pas en quoi les explications fournies par l'autorité - notamment à propos de la possibilité de montages photographiques ou de photocopies au moyen d'autres machines - seraient manifestement erronées, de sorte que sa critique est insuffisante pour faire admettre l'arbitraire allégué. 2.4 Le recourant conteste que son aveu initial puisse être retenu à charge. Il explique avoir avoué certains faits en raison du traumatisme subi lors de sa détention au Sri Lanka. 2.4.1 La Chambre d'accusation a retenu que le recourant avait admis être l'auteur d'un des trois courriers litigieux. Elle a constaté que ce celui-ci était revenu sur ses premiers déclarations, pour des motifs qui tiendraient au sort réservé à l'enquête s'agissant des armes, selon la version des policiers, ou, selon celle du recourant, au mauvais souvenir qu'il avait gardé de sa détention au Sri Lanka. Elle a estimé que ces explications étaient contradictoires et relevé que les policiers n'avaient pas protocolé toutes les déclarations du recourant en raison de leur manque de clarté. Elle a donc conclu que les aveux de l'intéressé ne devaient pas nécessairement être tenus pour invalides et écartés du débat. 2.4.2 Il résulte de cette motivation que la Chambre d'accusation n'a ignoré aucun des éléments avancés par le recourant à propos des motifs de ses premiers aveux. Ce dernier ne conteste toutefois pas l'appréciation cantonale relative aux explications contradictoires données d'une part par la police et d'autre part par lui-même, ni le défaut de verbalisation de certaines déclarations. L'argumentation avancée par le recourant est donc parfaitement impropre à démontrer l'arbitraire dans l'appréciation des preuves telle qu'effectuée par l'autorité précédente. 2.5 Le recourant reproche à la Chambre d'accusation de ne pas avoir retenu les éléments à décharge. Il lui fait grief d'avoir écarté l'expertise graphologique au motif que celle-ci était sommaire. Il se réfère également aux trois courriers adressés aux plaignants, alors que lui-même était en détention, et aux expertises d'ADN qui ne correspondent pas à son profil. 2.5.1 L'autorité cantonale a relevé qu'une analyse graphologique des courriers avait été exécutée et que l'expert avait mis en évidence de nombreuses divergences entre l'écriture du recourant et celle qui figurait sur les courriers de menaces. Elle a toutefois considéré qu'il s'agissait d'un avis sommaire et que l'expert ne motivait pas sa conclusion selon laquelle il était exclu que le recourant ait écrit les trois premiers textes litigieux. La Chambre d'accusation a également retenu que les trois derniers courriers avaient été acheminés aux plaignants dans des enveloppes fermées, postées le 3 décembre 2007, alors que le recourant était encore incarcéré, qu'il n'était ainsi guère étonnant que l'ADN retrouvé sur les timbres des enveloppes ne fut pas celui du recourant qui n'avait évidemment pas pu les poster. Elle a toutefois considéré que ce constat ne suffisait pas à résoudre la question, l'auteur de ces missives n'ayant pas été identifié. Elle s'est également étonnée que les traces d'ADN retrouvées sur le matériel qui avait contenu les premiers courriers n'eussent pas été comparées avec celles du recourant, nonobstant la mauvaise qualité des échantillons recueillis. 2.5.2 Il résulte de la motivation précitée que les juges précédents ont estimé que l'instruction au sujet de l'expertise graphologique et des courriers de menaces n'avait pas été exhaustive et que ces indices ne permettaient pas d'écarter, de manière absolue, les charges existant à l'encontre du recourant. En effet, d'une part l'expertise graphologique était sommaire, ce qui ressort, sans arbitraire, de la pièce n° 259 du dossier, l'expert précisant qu'un rapport complet pourrait être livré ultérieurement en cas de nécessité. D'autre part, l'auteur des menaces n'a pas été identifié et les traces d'ADN sur les trois premiers courriers n'ont pas été comparées avec celles du recourant, ce que ce dernier ne conteste pas. Le grief est donc vain. 2.6 Sur le vu de ce qui précède, la Chambre d'accusation n'a pas fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'application du droit cantonal en admettant qu'il existait un certain nombre d'indices à charge, ce d'autant plus que l'instruction n'a pas été exhaustive.