Citation: 9C_111/2023 E. 4

Le Tribunal administratif fédéral a d'abord constaté d'importants manquements dans la comptabilité de la recourante (tenue gravement lacunaire du livre de caisse et du compte caisse) ce qui lui ôtait toute valeur probante dans la mesure où la société réalisait régulièrement des transactions au comptant. Elle a retenu que la réalité des paiements pour les prestations en cause prétendument réglées au comptant n'était attestée par aucun justificatif bancaire ou postal. Dès lors, les premiers juges ont examiné si les seize factures produites par la recourante suffisaient à démontrer qu'elle avait payé la TVA, dont elle réclamait la déduction à titre d'impôt préalable, ce qu'ils ont nié. Les factures avaient été établies au nom de trois sociétés différentes, qui avaient été radiées avant que la recourante ne produisît ces pièces; elles étaient simplement munies d'un sceau de l'entreprise prestataire et d'une signature, avec la mention "Payé cash", respectivement "Encaissé cash" et d'une date de paiement. La juridiction précédente a considéré que dans la mesure où les montants litigieux avaient (prétendument) été réglés au comptant à des sociétés entre-temps radiées - qui avaient été créées, reprises ou réellement exploitées que peu de temps avant de fournir des prestations à la recourante et n'avaient survécu que peu de temps après -, les transactions en question échappaient largement au contrôle (a posteriori) effectué par l'AFC. La situation était ici différente de celle qui avait été jugée par le Tribunal administratif fédéral dans son arrêt A-3318/2019 du 9 septembre 2020, cité par la recourante à l'appui de son argumentation; dans cet arrêt, les paiements avaient été expressément attestés par les entreprises prestataires, qui étaient encore en activité, ce qui permettait à l'AFC de vérifier la véracité des déclarations en cause. En conclusion, tout en admettant qu'il n'était pas possible d'exclure que la recourante eût effectivement réglé les montants de la TVA, la juridiction fédérale de première instance a considéré que les preuves présentées ne suffisaient pas à établir de façon suffisamment certaine que tel est bien le cas. Il appartenait à la recourante d'en supporter les conséquences.