Citation: 6B_200/2017 E. B

Par jugement du 24 novembre 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par A.________ contre ce jugement, a mis les frais d'appel à sa charge et l'a condamné à payer à X.________ et Y.________ une somme de 1'950 fr. chacun à titre de l'art. 429 CPP. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. Y.________ est né en 1962. Il a effectué un apprentissage de maçon puis a obtenu un brevet fédéral de contremaître en bâtiment en 1999. Il a travaillé pour diverses entreprises en maçonnerie, puis comme maçon chef d'équipe chez B.________ SA depuis 1995. X.________ est né en 1972. Il a accompli une formation de chef de chantier et a obtenu une maîtrise fédérale d'entrepreneur en 2012. Il a commencé à travailler comme maçon dans diverses entreprises, avant d'être employé par B.________ SA entre 2000 et 2010, puis à nouveau dès 2012. A C.________, le 9 octobre 2012, A.________ oeuvrait, en sa qualité d'étancheur, sur le chantier dit "D.________". Il a chuté d'une hauteur de plus de 4 m, au travers d'une ouverture de 1 m 20 sur 1 m 20, pratiquée dans le sol du 1er étage de la construction et destinée à devenir un puits de lumière. Cette ouverture avait été recouverte par un plancher en bois constitué de plusieurs planches de différentes longueurs et épaisseurs, maintenues entre elles par une lambourde clouée à deux endroits, sans que l'ensemble de la structure ne fût solidement fixé au sol. Toutefois, pour une raison inconnue, probablement pour passer du matériel de construction d'un étage à l'autre, la structure a été démontée par des personnes non identifiées. La lambourde a ainsi été déclouée et les planches déplacées. La structure n'a pas été remise en place, de sorte qu'une ouverture entre les différentes planches a permis la chute d'A.________. Ensuite de sa chute, ce dernier a subi un polytraumatisme avec traumatisme cranio-cérébral et petit hématome soudural temporal gauche et contusions parenchymateuses cérébrales en regard, ainsi que des fractures des côtes et de la clavicule, une contusion pulmonaire et divers hématomes et contusions. Au moment des événements, X.________, chef de chantier au sein de l'entreprise B.________ SA - laquelle avait réalisé des travaux de gros oeuvre, en particulier les dalles en béton, terminés depuis plusieurs mois -, était chargé de la sécurité des ouvertures dans le sol. Y.________, contremaître et chef des maçons pour la même entreprise, était quant à lui son répondant et était chargé de veiller à ce que les protections posées par ses ouvriers fussent conformes aux règles de l'art. Selon un rapport du 4 août 2014 établi par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (SUVA), il aurait été suffisant, de manière générale et selon les normes de sécurité applicables, de couvrir une ouverture du type de celle qui est en cause avec des planches non reliées entre elles, si celles-ci avaient été suffisamment résistantes et solidement fixées pour éviter tout déplacement involontaire. Il était donc insuffisant de la couvrir par des planches reliées entre elles par une lambourde clouée, dès lors que l'élément de liaison n'assurait pas contre un déplacement involontaire. Il aurait en revanche été suffisant de couvrir l'ouverture avec des planches, d'une épaisseur adéquate, solidement tamponnées avec des clous dans le béton. Dans le cas d'espèce, si toutes les planches visibles sur les photographies au dossier étaient posées correctement par-dessus l'ouverture, la recouvrant entièrement, et qu'une lambourde était clouée en travers des planches, la sécurité n'était pas suffisante et ne répondait pas à l'art. 17 al. 2 de l'ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (OTConst; RS 832.311.141), en raison du manque de résistance ou de la longueur de certaines planches ainsi que du fait que le tout n'était pas solidement fixé au support. Selon l'auteur du rapport, la mesure concrète qui aurait dû être prise lors du contrôle du chantier était le remplacement d'une telle protection par des plateaux plus épais, d'une longueur appropriée de plus de 20 cm de part et d'autre du trou, solidement tamponnés dans le béton afin qu'ils ne pussent être déplacés involontairement.