Citation: 6B_787/2009 27.11.2009 E. 2

2.1 Seul peut être l'objet du recours l'arrêt de dernière instance cantonale. S'agissant du grief d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves, il est nécessaire que le recourant ait déjà soulevé ce grief dans les formes voulues par la procédure cantonale pour qu'il soit examiné par le TF. Si tel est le cas, le recourant ne peut pas simplement reprendre devant le TF le grief soulevé en instance cantonale. Il doit non seulement démontrer l'arbitraire du premier jugement, mais encore critiquer l'arrêt attaqué et démontrer en quoi son grief a été rejeté à tort par l'autorité de dernière instance cantonale, faute de quoi, son recours est irrecevable (art. 42 al. 2, 80 al. 1 et 106 al. 2 LTF). 2.2 S'agissant des éléments autres que l'expertise exposés à la base de la condamnation, le recourant conteste qu'ils permettent d'emporter l'intime conviction, prétend qu'un doute devait subsister quant aux faits retenus à sa charge, qui devait lui profiter et que le jugement viole la présomption d'innocence. Il argumente ainsi sur l'appréciation portée par les autorités cantonales, soit sur l'appréciation des preuves. Ce grief se confond avec celui déduit de la prohibition de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). 2.3 Il est vrai que, dans la partie en fait, l'arrêt attaqué précise que l'autorité de jugement s'est fondée sur les déclarations de la fillette à la police, le manque d'objectivité des affirmations de sa mère, les témoignages de la maman de jour et de la psychologue scolaire, le résultat de l'expertise de crédibilité et les constatations d'ordre médical faites par le Dr. Y.________. Mais lorsqu'il s'est agi de préciser sur quels autres éléments que l'expertise les premiers juges se sont basés pour se forger une conviction, l'arrêt cantonal a clairement renvoyé aux p. 22 et suivantes du jugement de première instance. Or, il ne ressort pas de celui-ci qu'une importance décisive aurait été donnée à l'audition de la victime par la police ou que l'autorité de jugement se serait écartée des considérations de l'expert sur cette audition. Le recourant, qui se contente de l'affirmer de manière appellatoire, ne le démontre pas d'une manière conforme aux exigences de motivation posées pour l'examen d'un tel grief (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), de telle sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette partie de son recours. 2.4 Il en est de même lorsque le recourant reproche à l'arrêt attaqué de ne pas expliquer ce qu'il entend par manque d'objectivité de la mère et en quoi cet élément peut constituer un indice de culpabilité. Ce sont les premiers juges qui sont arrivés à la conclusion que les déclarations de la mère manquaient d'objectivité. La cour cantonale n'a pas eu à se prononcer sur cette appréciation qui n'était pas contestée devant elle et le recourant, outre qu'il ne motive pas son grief d'une manière répondant aux exigences rappelées ci-dessus, ne peut plus la faire examiner par la cour de céans. 2.5 S'agissant de l'appréciation, par les premiers juges, des déclarations de la psychologue scolaire, le recourant ne l'a pas remise en question devant la cour cantonale. Il ne dirige d'ailleurs pas son grief contre l'arrêt attaqué, de telle sorte qu'il ne peut être examiné par la cour de céans (art. 80 al. 1 LTF). 2.6 Quant à l'appréciation du témoignage de la maman de jour, le recourant ne fait que reprendre le moyen soulevé dans son recours cantonal sans critiquer l'arrêt attaqué et oppose sa propre appréciation de ce témoignage à celle de l'autorité de jugement, sans exposer en quoi l'autorité cantonale aurait rejeté à tort son grief, ce qui n'est pas recevable (art. 81 al. 2 et 106 al. 2 LTF). 2.7 Le recourant conteste que le rapport du pédiatre, qui a été consulté pour des symptômes d'infection urinaire et des rougeurs vulvaires, puisse confirmer la thèse de l'abus sexuel. A nouveau, le recourant n'a pas combattu l'appréciation du rapport du pédiatre devant la cour cantonale, qui ne l'a pas examinée, et s'en prend en réalité uniquement au premier jugement, ce qui n'est pas recevable (art. 80 al. 1 LTF). 2.8 Le recourant a reproché en instance inférieure à l'autorité de jugement d'avoir ignoré le rapport d'une gynécologue du CHUV, ce qui constituerait une lacune, selon le droit cantonal, justifiant l'annulation du jugement attaqué. La cour cantonale a rejeté le grief, en considérant que les difficultés de langage et les problèmes comportementaux de la victime avaient été suffisamment examinés par les premiers juges et que le seul rapport de la gynécologue ne permettait pas de remettre en cause cette appréciation. Enfin, on ne pouvait attribuer à ce rapport une valeur probante particulière, de sorte que le recourant invoquait en vain les éléments qu'il contenait. Devant la cour de céans, on ne trouve trace, de la part du recourant, d'une démonstration de l'arbitraire de l'arrêt attaqué. Cela n'est notamment pas le cas lorsque le recourant prétend qu'un tel raisonnement est erroné ou qu'il se contente de contester l'appréciation cantonale et d'affirmer que le rapport a pleine valeur probante et qu'il ne pouvait être écarté sans arbitraire, de telle sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner le grief, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF). 2.9 Le recourant reproche aux premiers juges, suivis par la cour cantonale, d'avoir retenu l'absence d'intérêt de l'enfant de nuire à son père. Il estime que les juges ne sont pas qualifiés pour procéder à ce genre d'appréciation et que, de surcroît, un tel élément ne constitue pas un indice de commission d'attouchements sexuels. En réalité, les autorités cantonales ont considéré qu'il ne ressortait pas des preuves administrées, y compris du rapport de l'expert, que l'enfant avait une quelconque raison d'en vouloir à son père - même si elle souffrait de ses absences - et d'accuser à tort celui-ci. Les suppositions émises par le recourant sur les raisons qui auraient poussé l'enfant à accuser son père ne constituent pas une motivation suffisante de l'arbitraire de l'arrêt attaqué, ni de celui du jugement confirmé par la cour cantonale. 2.10 Lorsque le recourant conteste que la répétition des allégations de l'enfant à deux personnes sans lien l'une avec l'autre, alors que la victime n'était animée d'aucun intérêt à faire des déclarations mensongères, parle en faveur de la réalité de ces déclarations, il ne fait une nouvelle fois qu'opposer son appréciation à celle des premiers juges, suivis par la cour cantonale, sans en motiver l'arbitraire d'une manière conforme aux exigences légales rappelées ci-dessus. En particulier, il n'expose par exemple pas en quoi elle se heurte aux pièces du dossier. Cela ne suffit pas pour permettre de qualifier cette appréciation d'insoutenable. Au demeurant, lorsque le recourant dénie que chaque indice retenu par les premiers juges puisse permettre à lui seul de fonder sa culpabilité, il perd de vue que c'est un faisceau d'indices concordants qui a conduit ces mêmes juges à être convaincus de sa culpabilité et on ne voit pas en quoi ce procédé violerait la présomption d'innocence ou serait arbitraire. 2.11 La cour cantonale a retenu que le fait que les premiers juges n'aient pas précisé le lieu de commission des infractions n'était pas pertinent dans la mesure où il ressortait de l'administration des preuves que le recourant avait eu l'occasion d'agir à de multiples occasions, y compris dans le lit conjugal. Le recourant se limite à contester cette appréciation, sans en motiver le caractère arbitraire et son grief ne peut être examiné (art. 106 al. 2 LTF). Il en est de même de la critique du recourant relative à l'appréciation des rétractations de la victime. 2.12 Le recourant prétend qu'une appréciation non arbitraire des preuves aurait dû conduire les juges à éprouver un doute sérieux et insurmontable sur sa culpabilité, notamment eu égard à l'expertise, au rapport gynécologique, au fait que les différents intervenants sociaux n'ont jamais préconisé de sortir la victime du cadre familial, considérant qu'elle n'était pas en danger, au témoignage de la mère de la victime, convaincue de l'innocence de son mari, aux déclarations de la maman de jour sûre de la non-culpabilité du recourant, à l'attachement de l'enfant à son père et à son comportement durant l'enquête. Cependant, faute d'avoir réussi à démontrer le caractère arbitraire de l'appréciation des preuves des premiers juges, suivis par la cour cantonale, le recourant n'établit pas en quoi ceux-là, sur la base des indices retenus, auraient dû éprouver des doutes qui auraient dû les conduire à un acquittement. Son grief ne peut qu'être rejeté.