Citation: 9C_868/2009 22.04.2010 E. 2

Le recourant conteste la détermination du revenu sans invalidité. 2.1 Il soutient en substance que la juridiction cantonale a violé le droit fédéral en se fondant sur les données statistiques de l'Enquête suisse sur la structure des salaires ou la moyenne des salaires annuels réalisés durant les cinq ans qu'a duré son dernier contrat de travail. Il estime qu'elle aurait dû se référer à une extrapolation de son salaire 2002 (96'563 [salaire attesté par l'employeur] - 46'584 [indemnités journalières de l'assurance-accidents] : 5 x 12 = 119'949) pour 2003 (119'949 x 1,4 [indice des salaires pour l'année 2003]) soit 121'628 fr., ce qui une fois comparé au revenu d'invalide non contesté de 52'025 fr. donnerait un taux d'invalidité de 57 % et lui ouvrirait droit à une demi-rente. 2.2 On relèvera préalablement que, contrairement à ce qu'affirme l'assuré, les premiers juges n'ont pas véritablement fixé son degré d'invalidité, mais qu'ils se sont concrètement contentés de constater que, vu les difficultés à déterminer le dernier salaire devant servir de référence eu égard au caractère aléatoire des heures supplémentaires dont l'accomplissement chaque année depuis la signature du contrat de travail semblait admis, l'application de l'une ou l'autre des méthodes mentionnées ne modifiait pas le résultat auquel l'office intimé était parvenu. 2.3 Conformément à la jurisprudence correctement citée par les deux parties, à laquelle il suffit dès lors de renvoyer, le revenu sans invalidité s'évalue le plus concrètement possible, soit généralement d'après le dernier salaire perçu avant la survenance de l'atteinte à la santé. Il est toutefois possible de s'en écarter lorsqu'on ne peut le déterminer sûrement, notamment lorsqu'il est soumis à des fluctuations importantes; il faut alors procéder à une moyenne des gains réalisés sur une période relativement longue (arrêt I 504/99 consid. 5a et la références). 2.4 En l'occurrence, les informations économiques figurant au dossier (compte individuel, contrat de travail, questionnaire pour l'employeur, certificats annuels de salaire, bulletins mensuels de salaire, déclarations d'impôt, décisions de taxation, etc.) sont suffisantes pour évaluer concrètement le revenu sans invalidité. L'utilisation de données statistiques serait donc contraire au droit fédéral. L'existence d'heures supplémentaires rend toutefois cette évaluation plus délicate. A cet égard, on relèvera que la juridiction cantonale ne semble pas contredire l'assuré lorsqu'il prétend en avoir effectué depuis le début de sondernier engagement. Cette assertion trouve d'ailleurs confirmation dans la différence entre le salaire prévu dans le contrat de travail ou le questionnaire pour l'employeur et les salaires AVS tels qu'ils ressortent de l'extrait du compte individuel du recourant ainsi que partiellement dans les différents relevés de pointage horaire produits. Si on peut inférer de ce qui précède que l'assuré a effectivement rendu vraisemblable l'accomplissement régulier depuis son engagement d'heures supplémentaires, qu'il convient dès lors de prendre en considération pour avoir une image la plus concrète possible de sa situation économique (voir aussi arrêt I 357/01 consid. 3b in VSI 2002 p. 159), on peut également constater que le salaire AVS a subi chaque année d'importantes fluctuations, alors que le salaire contractuel n'augmentait que légèrement. Cet élément démontre le caractère aléatoire du nombre d'heures supplémentaires accomplies par le recourant. Même si ce nombre paraît avoir crû chaque année, il reste néanmoins lié à la quantité de travail disponible et aucun argument, ni pièce probante n'est susceptible d'en attester la pérennité, pas plus que la progression ou la régression; la réalisation croissante d'heures supplémentaires par l'assuré en raison de compétences particulières ne trouve pas de fondements dans le dossier contrairement à ce que celui allègue. Il se justifiait donc dans ces circonstances de procéder à une moyenne des salaires sur la période courant de 1997 à 2001, comme l'ont fait les premiers juges, et non de prendre en référence les données de l'année 2002, incomplètes dans la mesure où l'accident à l'origine de l'incapacité de travail qui dure encore est survenu durant le mois de mai, et d'en déduire un salaire annuel dont les bases de calcul, notamment le salaire versé entre les mois de janvier et mai (49'979 fr.), ne correspondent pas à celles de l'employeur (37'095 fr. 25), contrairement à ce que soutient le recourant. Ce procédé permet effectivement de pondérer les facteurs variables de la rétribution dans le temps et reflète ainsi davantage la situation économique concrète de l'assuré. Le raisonnement de la juridiction cantonale sur ce point ne viole par conséquent pas le droit fédéral et, tout autre élément n'étant pas contesté ou contestable (cf. consid. 3 infra), il convient de conclure que le résultat de la comparaison des revenus effectuée ne donne pas droit à une rente.