Citation: 6B_1139/2023 E. 2.3

2.3. En l'espèce, la cour cantonale a considéré que le recourant ne pouvait se prévaloir d'aucun motif de révision. Même à supposer que le jugement bâlois du 28 novembre 2022 pût être considéré comme un fait nouveau, ce qui était douteux au vu de la nouvelle conception juridique concernant des faits déjà connus du Ministère public neuchâtelois, il était de toute façon survenu après l'ordonnance pénale litigieuse. Aussi, le jugement bâlois n'était en aucun cas un fait nouveau au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP. Selon la cour cantonale, le jugement bâlois du 28 novembre 2022 n'était pas davantage une décision pénale contradictoire rendue postérieurement à l'ordonnance litigieuse au sens de l'art. 410 al. 1 let. b CPP, dès lors que les deux décisions ne traitaient pas des mêmes faits. Par surabondance, la cour cantonale a relevé que la supposée contradiction entre les deux décisions ne se rapportait pas aux faits retenus mais sur le point de savoir si la répression du séjour illégal pouvait conduire au prononcé d'une peine privative de liberté. Cette question relevant de l'application du droit, elle échappait à la voie de la révision.