Citation: 9C_723/2015 E. 4.2

4.2. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents et d'avoir violé l'art. 23bis al. 3 RAI. Il lui fait grief de n'avoir pas tenu compte de la spécificité et de la rareté de son cas, dans la mesure où la malformation qu'il présentait, qualifiée de "rare et complexe" représentait moins de 10 % des cas de spina bifida en Suisse, lesquels ne dépassaient pas le nombre de dix par année. Or la notion présente à l'art. 23bis RAI de la nécessité et de l'adéquation de la mesure médicale effectuée à l'étranger devait, en présence d'un cas rare, être ajustée et revue à la hausse, un cas ordinaire n'appelant pas les mêmes exigences qu'un cas rare. Le recourant reproche également à la juridiction cantonale d'avoir retenu, unilatéralement et sans qu'aucun spécialiste ne se soit déterminé à ce sujet, que les deux techniques opératoires évoquées étaient similaires et poursuivaient un même but, alors que le corps médical interrogé dans la présente cause était lui-même incapable de se déterminer sur les deux techniques opératoires et qu'il n'existait aucune documentation médicale réfutant les écrits cliniques du docteur Pang. Or ce médecin opérait une distinction entre les différents cas de spina bifida et estimait que les cas complexes appelaient des exigences plus élevées que les cas ordinaires sans complication, une opération selon la méthode de résection partielle de la moelle pouvant dans certains cas complexes avoir des conséquences plus graves qu'une absence d'intervention chirurgicale. Compte tenu du cas rare de lipomyéloméningocèle avec moelle basse fixée transitionnelle complexe qu'il présentait, le recourant considère qu'il n'était pas possible d'affirmer, sans plus d'analyse, que la chirurgie dispensée en Suisse face à ces cas de spina bifida était nécessaire et suffisante. Au vu des écrits cliniques produits, il semblait qu'une opération traditionnelle, soit une résection partielle de la moelle, risquait d'empirer son état de santé fragile. Il convenait par conséquent de considérer que la méthode proposée par le docteur Pang était en l'espèce nécessaire et suffisante. Cette méthode avait pour avantage, en raison notamment de la reconstruction de la dure-mère, de réduire au maximum un risque de refixation de la moelle qui nécessiterait une nouvelle intervention et par conséquent engendrerait de nouveaux coûts non négligeables pour l'assurance-invalidité. La prise en charge de cette mesure à hauteur de 25'000 fr. n'augmentait pour finir en rien la charge financière de l'assurance-invalidité, dès lors qu'une intervention chirurgicale avait été prescrite par le corps médical le suivant en Suisse.