Citation: 5A_690/2020 E. 1

La Chambre de surveillance a relevé que les enfants, qui se portaient bien, avaient des rapports étendus avec chacun de leurs parents, lesquels étaient impliqués dans leur éducation, notamment à l'égard des enseignants, et étaient aptes et adéquats. Elle a, ce faisant, admis que les deux parents apparaissaient pourvus de capacités éducatives. Dans le principe, ils peuvent ainsi tous deux prétendre à l'attribution de la garde, de sorte qu'il reste à examiner les autres critères pertinents. S'agissant du principe de la disponibilité et de la possibilité effective de s'occuper des enfants, il est vrai que la cour cantonale n'a pas particulièrement examiné cette question. Le recourant lui reproche d'avoir retenu arbitrairement que l'intimée ne travaillait pas alors qu'elle était employée à 40% et de ne pas avoir tenu compte de sa propre disponibilité, étant enseignant à 90% et bénéficiant donc des mêmes horaires que ses enfants. Il apparaît en l'occurrence que le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation (ci-après: SEASP), mandaté par la Chambre de surveillance, a fait état dans son rapport du 6 avril 2020 de l'absence d'activité salariée de l'intimée, sans doute en raison du fait que celle-ci venait alors d'accoucher de son dernier enfant. Il ressort cependant des déclarations de l'intimée reprises dans l'état de fait cantonal qu'elle travaille à 40%. Il résulte également de la décision querellée que l'intimée est en charge, en sus des enfants communs des parties, de trois autres enfants issus de sa nouvelle relation dont le plus jeune n'est âgé que de quelques mois. Ainsi, quand bien même le recourant semble jouir d'une certaine disponibilité en raison de ses horaires d'enseignant, il n'en demeure pas moins qu'il travaille à 90% et apparaît dès lors quelque peu moins disponible que l'intimée pour s'occuper d'enfants qui ne présentent pas encore une pleine autonomie. Pour ce qui est du critère de la stabilité, le recourant reproche à la Chambre de surveillance d'avoir retenu qu'il avait lui-même déclaré que, quelle que soit la décision des autorités judiciaires, les enfants devraient quitter leur environnement, soit pour le rejoindre dans le canton de Vaud soit pour suivre leur mère en France. Or, il soutient avoir uniquement constaté que, quel que soit le sort de la procédure, les enfants ne pourraient de toute façon pas suivre leur cursus scolaire à W.________. Cela était sensiblement différent dans la mesure où le temps des enfants était partagé depuis plusieurs années entre W.________ et V.________ et que la question du lieu de vie d'un enfant était un critère important dans le cadre de l'attribution de la garde. Indépendamment de l'exactitude des propos du recourant relatés par la cour cantonale, celle-ci a constaté que les enfants étaient encore jeunes, de sorte qu'ils n'étaient pas susceptibles d'être affectés par un changement d'environnement. Le recourant ne s'en prend pas directement à cette motivation qui est du reste conforme à la jurisprudence selon laquelle l'appartenance à un cercle social, et par conséquent l'impact d'un déracinement, revêt une importance particulière chez les adolescents mais moindre chez les plus jeunes enfants qui sont davantage attachés aux personnes qui s'occupent d'eux au quotidien. Ainsi, même s'il est vrai que les enfants auraient été maintenus dans un contexte plus familier si la garde avait été attribuée au recourant, il n'en demeure pas moins que c'est en conformité avec la jurisprudence que la Chambre de surveillance a considéré que ce critère revêtait une importance moindre dans le cas d'espèce. Le recourant met également en exergue l'absence de stabilité de l'intimée du fait qu'elle avait déjà déménagé une première fois en 2015 le contraignant à déménager à son tour à V.________ pour rester à proximité de ses enfants. A cet égard, la Chambre de surveillance a constaté que, si la relation de l'intimée avec son compagnon actuel était certes nouvelle à l'époque de la reddition de l'ordonnance attaquée, elle perdurait encore à ce jour et trois enfants en étaient désormais issus. L'intimée avait par ailleurs persisté depuis plus de deux ans dans sa volonté de quitter la Suisse pour U.________ où elle avait acquis une maison avec son concubin et où ils se rendaient régulièrement. Contrairement à ce qui avait pu être retenu à l'époque par les premiers juges, ces éléments démontraient qu'autant la relation que le projet de vie en France étaient pérennes. Partant, la Chambre de surveillance a bien examiné la question de la stabilité offerte aux enfants et, compte tenu des éléments retenus, l'argumentation du recourant, en grande partie appellatoire, fondée sur la " psychologie humaine ", sur le fait que l'intimée ne s'acclimatera peut-être pas à la " vie de village ", à son premier déménagement qui tendrait à démontrer son instabilité et au risque important et concret d'un nouveau déménagement qu'il en déduit, ne convainc pas. On ne discerne pas davantage d'arbitraire dans l'établissement des faits au seul motif que la Chambre de surveillance n'a pas explicitement fait état du premier déménagement de l'intimée. L'argumentation du recourant selon laquelle le bien des enfants commanderait de conserver deux lieux de vie à proximité l'un de l'autre et que les enfants lui auraient fait part de ce souhait n'est pas conforme à la jurisprudence du Tribunal de céans selon laquelle l'autorité parentale conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté d'établissement (art. 24 Cst.) en les empêchant de déménager (cf. supra consid. 3.1.1). Sa critique sur ce point est en conséquence infondée. Le recourant se plaint du fait que l'intimée aurait consciemment choisi de " prétériter " ses enfants aînés en leur imposant de longs trajets et en n'accordant aucune importance aux " puissants efforts " qu'un changement de pays imposerait aux enfants notamment s'agissant de leur scolarité. A cet égard, on rappellera qu'il ressort de l'état de fait cantonal que la maison de l'intimée en France se situe à 150 km du lieu de vie du recourant, de sorte que l'exercice régulier du droit de visite de ce dernier demeure parfaitement réalisable sans que les trajets imposés aux enfants nuisent à leur bien. Quant aux " puissants efforts " évoqués par le recourant, on ne discerne pas très bien à quoi il se réfère dans la mesure où l'intimée entend déménager dans un pays voisin dont la langue nationale est de surcroît la même que celle déjà pratiquée par les enfants, de sorte que la difficulté à s'adapter à un système scolaire différent n'apparaît pas aussi grande que le recourant le soutient. On ne saurait au demeurant accorder du crédit aux remarques dépréciatives du recourant quant à la qualité de l'enseignement en France. Enfin, en tant que le recourant remet en question la volonté de l'intimée de collaborer avec lui, il ne fait qu'opposer de manière irrecevable son argumentation à la motivation de la Chambre de surveillance qui a précisément retenu que les parents ne se dénigraient pas inutilement (hormis à travers les écritures procédurales), que les relations parents-enfants pouvaient être organisées adéquatement et que le conflit des parents restait circonscrit à la question du départ à l'étranger de l'intimée avec les enfants. Pour ce qui est de l'argument des juges cantonaux selon lequel il conviendrait de ne pas séparer les enfants communs des parties de leurs demi-frère et soeurs, le recourant se contente de lui opposer de manière péremptoire que le critère de l'appartenance à une fratrie n'aurait été élaboré par le Tribunal fédéral qu'en lien avec des enfants déjà nés au moment de la séparation des parents sans développer plus avant son argumentation ni citer de référence à l'appui de cette thèse. Par ailleurs, en tant qu'il se prévaut du fait qu'il aurait également pour projet d'avoir des enfants avec sa nouvelle compagne et qu'il n'y avait dès lors aucune raison de favoriser la " demi-fratrie " du côté de l'intimée au motif qu'elle avait donné naissance à trois enfants " supplémentaires " en moins de trois ans, il fait état de faits hypothétiques qui n'ont pas à être pris en compte. Le recourant ne saurait par ailleurs être suivi en tant qu'il entend tirer argument du fait que le rapport du SEASP du 12 juillet 2018 préconisait l'attribution de la garde en sa faveur. En effet, la Chambre de surveillance a rappelé que ce rapport avait été rendu dans ce sens principalement du fait que la mère avait consenti au transfert de la garde au père et non au motif que le bien des enfants serait mieux préservé auprès de ce dernier. Or, elle était revenue sur cette décision moins d'un mois après la reddition dudit rapport. La cour cantonale a également relevé que ce rapport avait été rendu il y a deux ans et que la relation de l'intimée tout comme son projet de départ en France avaient depuis lors gagné en stabilité. Partant, c'est à juste titre qu'elle a considéré que ledit rapport avait été rendu dans des circonstances particulières qui avaient depuis lors évolué. Le recourant soutient ensuite remplir les conditions d'attribution de la garde des enfants, qu'il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir examinées, et fait notamment état de plusieurs faits - ne résultant pas de l'état de fait cantonal - qui démontreraient sa disponibilité et son dévouement envers ses enfants. Or, le fait que le recourant fasse preuve de bonnes capacités éducatives à l'égard de ses enfants et satisfasse à la plupart des conditions d'attribution de la garde n'est aucunement remis en question, seule étant pertinente la question de savoir auprès duquel des parents l'intérêt des enfants sera le mieux préservé. Eu égard à l'ensemble des éléments mis en exergue par la cour cantonale, il apparaît que les deux parents auraient pu prétendre à l'attribution de la garde. Cela étant, dans la mesure où il ne peut être fait interdiction à l'intimée de s'établir en France et qu'il fallait en conséquence par la force des choses attribuer la garde à un seul des parents, il apparaît que la Chambre de surveillance n'a pas excédé son pouvoir d'appréciation en la matière en considérant que le bien des enfants serait globalement mieux préservé s'ils suivaient leur mère en France eu égard notamment à sa disponibilité quelque peu plus grande et au fait que les enfants vivraient au sein de leur fratrie en demeurant auprès de leur mère.