Citation: 6B_971/2023 E. 1

Selon la jurisprudence, le principe est que la peine est exécutée et que le traitement ambulatoire est suivi en même temps. La suspension de la peine est l'exception (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 et 4.3; arrêts 6B_147/2021 du 29 septembre 2021 consid. 3.4; 6B_39/2018 du 5 juillet 2018 consid. 1.1.4; 6B_992/2017 du 11 décembre 2017 consid. 2.1.2; 6B_339/2014 du 27 novembre 2014 consid. 4.1 non publié aux ATF 140 IV 145). Elle est soumise à deux conditions. D'une part, l'auteur ne doit pas être dangereux et, d'autre part, la thérapie ambulatoire doit s'avérer prioritaire (arrêts 6B_1020/2017 du 3 janvier 2018 consid. 2; 6B_53/2017 du 2 mai 2017 consid. 1.3; 6B_297/2014 du 24 novembre 2014 consid. 4.2; cf. également QUELOZ/ZERMATTEN, in Commentaire romand du Code pénal, n° 22 ad art. 63 CP). Une suspension doit se justifier suffisamment par des motifs thérapeutiques. Elle doit être ordonnée si la perspective du succès du traitement est considérablement compromise par l'exécution de la peine privative de liberté prononcée. La thérapie doit être privilégiée lorsqu'un traitement immédiat offre de bonnes chances de réinsertion, lesquelles seraient clairement entravées ou réduites par l'exécution de la peine. En outre, il faut tenir compte, d'une part, des effets de l'exécution de la peine, des perspectives de succès du traitement ambulatoire et des efforts thérapeutiques déjà consentis mais également, d'autre part, de l'exigence de politique criminelle de réprimer les infractions proportionnellement à la faute, respectivement d'exécuter en principe les peines qui ont force de chose jugée. Sous l'angle du principe de l'égalité de traitement, le besoin de traitement doit être d'autant plus marqué que la peine suspendue est d'une longue durée. Un traitement ambulatoire ne saurait être ordonné pour éviter l'exécution d'une peine ou la différer indéfiniment (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 et 4.3; arrêts précités 6B_147/2021 consid. 3.4 et 6B_992/2017 consid. 2.1.2).