Citation: 6B_800/2007 26.02.2008 E. 2.3

La Cour de cassation cantonale a considéré que l'appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents ne permettait pas de poser un pronostic favorable. En effet, s'il est vrai que le recourant a manifesté sa volonté de rembourser les victimes, a admis leur devoir 310'000 fr. et collabore avec l'office des poursuites, d'autres éléments négatifs doivent être relevés. Il s'agit du comportement particulièrement blâmable avec la personne malade et âgée dont l'accusé a obtenu une somme totale de 229'000 fr.. Ce comportement dénoterait un trait de caractère inquiétant. De plus, la plainte pour escroquerie, déposée contre un personnage qui n'existe pas, reposerait sur des mensonges lamentables et pitoyables à une époque où l'intéressé grugeait les victimes. Sa tentative de reporter jusqu'au bout sa responsabilité sur un tiers inexistant, démontrerait l'absence d'une prise de conscience de la gravité des actes commis. Au vu de l'ensemble des circonstances, le pronostic ne pouvait qu'être négatif et une peine ferme paraissait nécessaire pour détourner l'accusé de la tentation de commettre d'autres délits. 2.4 Le recourant soutient que l'autorité précédente n'aurait pas pris en compte l'ensemble des critères imposés et qu'elle aurait abusé de son pouvoir d'appréciation. Certains critères auraient été occultés ou mis au second plan. Ainsi, en reconnaissant avoir été peu scrupuleux avec la victime âgée et malade, il démontrerait une prise de conscience de son acte qui constitue un cas isolé. Par ailleurs, tout en persistant dans son mémoire de recours à affirmer l'existence de Y.________, il aurait menti en procédure à ce sujet dans l'unique but de couvrir Y.________ et d'assumer de la sorte pleinement sa propre responsabilité. Aucun pronostic défavorable ne pourrait résulter de ces faits. Il a aussi reconnu l'entier des faits qui lui étaient reprochés et a assumé sa responsabilité civile et pénale. Son casier judiciaire est quasi vierge, seule une nouvelle ivresse au volant ayant été commise depuis 2003. Son licenciement dû à la présente affaire, annoncée spontanément à son employeur, constituerait déjà une punition. Ayant retrouvé une activité professionnelle, il s'est peu à peu reconstruit depuis, ce qui permettrait d'écarter tout risque de récidive. La seule menace de devoir purger une peine de 24 mois en cas de récidive serait suffisamment dissuasive pour un délinquant primaire. Une peine ferme de 6 mois pourrait ruiner la réinsertion déjà acquise. Dès lors, un pronostic défavorable serait exclu et même un pronostic favorable pourrait être posé, au regard de l'ancien droit également. 2.5 En l'espèce, l'autorité cantonale n'a pas méconnu les critères permettant de poser le pronostic. Elle s'est fondée sur les éléments pertinents dont l'appréciation d'ensemble a conduit à un pronostic défavorable. Parmi ces éléments figure tout particulièrement le comportement sans scrupules du recourant à l'égard d'une victime relativement âgée et malade. La Cour cantonale a vu dans ces abus répétés de la crédulité d'une personne affaiblie un trait de caractère inquiétant. L'argument du recourant selon lequel il n'a pas agi avec cette victime d'une manière différente d'avec les autres épargnants se heurte d'une part aux constatations du Tribunal de première instance dont le jugement précise que l'accusé a la franchise d'admettre avoir commis une escroquerie particulièrement vile (p. 9 ch. 5). D'autre part, pris à la lettre, il assombrit encore davantage le pronostic quant à sa personnalité et à son caractère. A cela s'ajoutent les mensonges relatifs à l'existence et au comportement d'un tiers qui l'aurait grugé. Condamné pour induction de la justice en erreur, soit pour avoir dénoncé une infraction qu'il savait ne pas avoir été commise, le recourant manifeste ainsi, par ses mensonges qualifiés à juste titre de lamentables et de pitoyables, qu'il entend se présenter en victime des agissements imaginaires d'un tiers pour reporter sur lui une responsabilité qu'il devrait évidemment assumer seul. En persistant dans ses affabulations jusqu'en instance fédérale, le recourant démontre clairement qu'il n'a pas pris pleinement conscience de la gravité de ses actes. Au demeurant, en posant leur pronostic, les juges cantonaux n'ont pas omis d'éléments positifs pertinents comme le fait - retenu en première instance - qu'il avait repris un travail après son licenciement, sa volonté de rembourser les lésés même si elle ne s'est pas été concrétisée ou sa collaboration avec l'office des poursuites. En définitive, l'autorité précédente a procédé à une appréciation d'ensemble des éléments pertinents même si ses considérants sont pour le moins succincts. L'examen global de la personnalité de l'auteur pouvait ainsi, sans violer le droit fédéral, conduire à un pronostic défavorable compte tenu du large pouvoir d'appréciation laissé au juge de la répression, ce qui exclut l'octroi du sursis complet (art. 42 CP). Reste aussi que dans ces circonstances, les premiers juges pouvaient considérer - implicitement - sous l'angle de la prévention spéciale que l'octroi du sursis pour une partie de la peine n'était envisageable que moyennant exécution de l'autre partie. En effet, à raison de l'effet d'avertissement de la peine à exécuter, fixée au minimum légal (art. 43 al. 2 et 3 CP), un pronostic plus favorable pour l'avenir pouvait raisonnablement être posé.