Citation: 5A_231/2018 E. 6.3

6.3. En l'occurrence, la recourante se fonde à juste titre sur l'ATF 130 III 125 en tant qu'il ressort de cet arrêt que l'absence de preuve d'une convention d'arbitrage conclue en bonne et due forme ne fait pas obstacle au prononcé de la mainlevée puisque celle-ci peut être prononcée sur la base d'une sentence arbitrale au sens des art. 381 ss CPC, laquelle doit en principe contenir les éléments mentionnés à l'art. 384 CPC et déploie les mêmes effets qu'une décision judiciaire entrée en force et exécutoire (art. 387 CPC). Cela étant, l'absence de preuve de l'existence d'une convention d'arbitrage entre les parties n'est pas l'élément décisif qui a conduit la cour cantonale à reconnaître la nullité de la " décision " du 22 septembre 2015 et de son complément du 26 juillet 2016. Sans être contredite sur ces points, la Cour de justice retient en effet que D.________, qui avait été nommé conjointement par les parties comme expert, et C.________ s'étaient déclarés d'accord de proposer aux parties une modalité de règlement du litige pour solde de tous comptes, une fois les travaux listés dans le procès-verbal terminés et réceptionnés. Les termes " arbitrage ", " convention d'arbitrage " ou " arbitre " ne figuraient toutefois nulle part dans ce document. C.________ y apparaissait certes au pied mais était désigné comme un médiateur. Il ne résultait pas non plus de cette pièce que les parties étaient convenues de nommer un unique arbitre ni qu'elles avaient décidé d'exclure la juridiction étatique normalement compétente au profit d'une juridiction privée. Cette appréciation était encore renforcée par les termes utilisés par C.________ dans le document établi le 22 septembre 2015 qui se présentait lui-même comme " aimable (sic) compositeur entre les deux parties ". L'ensemble de ces éléments mis en évidence par la cour cantonale constitue un faisceau d'indices qui, bien qu'il démontre que les parties avaient exprimé le désir de trouver un accord et s'étaient rencontrées à cette fin, ne laisse d'aucune manière entrevoir qu'elles auraient entendu soumettre leur litige à un arbitre et auraient désigné C.________ à cette fin. En cela, le présent état de fait se distingue clairement de celui retenu dans l'ATF 130 III 125 dont il ressort que la décision ayant valu titre de mainlevée était non seulement intitulée " Arbitration ", était désignée comme étant une décision, contenait un dispositif clair, daté et signé, faisait mention des dispositions légales applicables et indiquait que le for du tribunal arbitral se trouvait à Zurich, mais surtout, que les deux parties avaient, par écrit, donné procuration à l'arbitre pour trancher le litige et déclaré qu'ils reconnaîtraient et respecteraient sa décision en sa qualité de " single arbitrator ". A l'inverse, force est d'admettre qu'en l'espèce, rien ne laisse supposer que les parties se seraient mises d'accord pour soumettre leur différend à un arbitre et encore moins qu'elles auraient désigné C.________ en cette qualité, ce qui paraît d'ailleurs d'autant plus invraisemblable qu'il était l'administrateur secrétaire avec signature individuelle de l'une d'elles. Les rencontres subséquentes des parties ne peuvent donc être assimilées à une procédure arbitrale dûment menée quand bien même elles auraient eu lieu dans l'optique de trouver une solution à l'amiable à leur différend. Dans ce contexte, faute de convention d'arbitrage, de désignation d'un arbitre et de toute procédure arbitrale, l'intimée ne devait à l'évidence pas s'attendre à recevoir une sentence arbitrale et ne pouvait par conséquent percevoir le document reçu le 22 septembre 2015 comme telle. Cela vaut d'autant que les parties ont continué à essayer de trouver une solution transactionnelle à leur litige même après la réception dudit document. Elle ont en effet toutes deux sollicité D.________ pour ce faire en date du 21 mars 2016 ainsi que cela ressort de l'arrêt attaqué. A l'évidence, aucune des parties ne l'avaient donc perçu comme une décision arbitrale. Le seul fait d'adresser dix mois plus tard à l'intimée un document faisant référence à l'art. 388 CPC et portant condamnation à payer un montant déterminé ne saurait conférer a posteriori à C.________ la qualité d'arbitre ni à ses écrits la nature d'une sentence arbitrale alors que les éléments constitutifs minimaux d'une telle sentence (cf. art. 384 CPC) font défaut et que rien ne permettait de leur conférer cette qualité jusque là. L'absence de réaction mise en exergue par la recourante ne saurait dans ce contexte être qualifiée d'abusive, de sorte que le fait que la cour cantonale ait omis de mentionner que l'intimée n'avait pas réagi à réception des documents litigieux n'est pas non plus arbitraire. C'est donc à bon droit que la Cour de justice a considéré que l'on se trouvait en l'espèce dans un cas de nullité et a en conséquence rejeté la requête en mainlevée définitive.