Citation: 6B_575/2010 16.12.2010 E. 1

Les art. 189 (contrainte sexuelle) et 190 CP (viol) répriment le comportement de celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel (art. 189 CP), respectivement aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 CP). Le recourant ne discute pas la réalisation des conditions objectives de ces deux crimes. Il conteste exclusivement, au plan subjectif, avoir agi avec conscience et volonté dès lors qu'il pensait avoir séduit sa partenaire et qu'elle avait accepté d'entretenir avec lui des relations sexuelles. Il invoque l'interdiction de l'arbitraire et le principe in dubio pro reo. 1.1 Ce que l'auteur sait, veut et accepte constitue un fait interne (ATF 130 IV 58 consid. 8.5, p. 62 s.). La constatation de celui-ci par les autorités cantonales lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va différemment que si le fait a été établi en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s.). Ce dernier reproche se confond avec celui déduit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 CEDH) au stade de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Le Tribunal fédéral n'examine, par ailleurs, de tels griefs qu'autant qu'ils répondent aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF et qu'ils ne sont pas purement appellatoires (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). 1.2 Le recourant présente tout d'abord longuement sa propre version des faits en se référant à diverses pièces du dossier (Mémoire, p. 5 à 10). Il se borne à invoquer de manière toute générale le caractère prétendument lacunaire de la décision cantonale. Cette démarche, de nature purement appellatoire, est inadmissible dans un recours en matière pénale. Il n'y a donc pas lieu d'examiner plus avant cette argumentation. 1.3 Le recourant reproche ensuite, en substance, aux autorités cantonales d'avoir retenu que l'aspect subjectif des infractions contre l'intégrité sexuelle était réalisé en se fondant sur des éléments postérieurs aux faits, soit notamment le caractère contradictoire des déclarations faites par le recourant tout au long de la procédure, ainsi que sur le seul ressenti de la victime. Il se réfère sur ce dernier point à l'arrêt publié aux ATF 119 IV 49 consid. 3d, p. 52. Les autorités cantonales n'auraient pas tenu compte du comportement du recourant durant les déplacements effectués avec la victime. Cela démontrerait qu'avec son intelligence et son éducation limitées, de surcroît sous l'emprise de l'alcool, il pensait avoir réussi à séduire la jeune femme dont il avait même sollicité l'aide pour accomplir l'acte sexuel. Il se serait comporté avec l'intéressée comme un « petit ami », lui offrant des cadeaux, des consommations et même de l'épouser. Il n'aurait pu percevoir son refus car elle n'aurait pas su exprimer ses appels au secours. 1.3.1 En bref, l'autorité de première instance a considéré que les déclarations de la victime, étayées par de nombreux autres éléments du dossier, étaient crédibles. Il en ressortait de nombreux signes clairs et déchiffrables de son absence de consentement. Les dénégations du recourant, qui avait d'abord nié les faits puis inventé la version d'un rapport sexuel consenti moyennant rémunération, démontraient qu'il savait que la partie civile n'était pas d'accord (arrêt entrepris, consid. D, p. 3 à 5). 1.3.2 L'autorité de première instance a ainsi, dans un premier temps, apprécié la crédibilité des déclarations de la victime et des dénégations du recourant. On ne saurait, dans ce contexte, lui reprocher d'avoir adopté une démarche insoutenable, soit arbitraire, en retenant que les versions successives du recourant ne parlaient pas en faveur de la réalité de sa relation des faits, cependant que celle de la victime était cohérente, constante, précise et étayée par de nombreux autres indices. La Cour d'assises a, ensuite, relevé, dans ce dernier récit, les nombreux signes que la jeune femme avait donnés de son refus. Elle avait ainsi expliqué avoir pleuré à plusieurs reprises. Elle avait dit non à son agresseur. Elle lui avait demandé de la laisser. Elle s'était débattue. Elle avait, hormis la glace, refusé toutes les tentatives de l'accusé pour l'amadouer. Au parc, ces manifestations avaient été encore plus claires. C'est l'accusé qui l'avait déshabillée. Elle s'était débattue, les nombreuses lésions constatées ne pouvant s'expliquer par le seul frottement de la peau à même le sol et celles dans le vagin indiquant un rapport sexuel violent selon le gynécologue entendu en audience. Après la pénétration vaginale, la jeune fille avait tenté de fuir (arrêt de la Cour d'assises, du 16 décembre 2009, Verdict de culpabilité, réponse aux questions I.1, II.2 et 3, p. 3 s.). Les autorités cantonales pouvaient ainsi, sans arbitraire, retenir que la victime avait donné des signes évidents et déchiffrables de son opposition, même si, selon son psychologue, elle avait pu rencontrer des difficultés à l'exprimer. Ces manifestations, les pleurs notamment, étaient en outre reconnaissables même pour un individu aux capacités et à l'éducation limitées et sous l'influence de l'alcool. On ne saurait donc reprocher aux autorités cantonales d'avoir tenu pour patent que le recourant savait sa victime non consentante. Enfin, ce dernier ne peut rien déduire en sa faveur de l'arrêt qu'il cite, qui n'a pas trait à des questions d'appréciation des preuves mais à la qualification, non retenue en l'espèce, du viol aggravé au sens de l'art. 190 al. 3 CP. Le grief est infondé.