Citation: I 710/04 13.12.2005 E. 4

4.1 Le recourant remet en cause les constatations du premier juge, d'après lesquelles l'assuré est capable sans limitation de la capacité de travail d'exercer un emploi dans une activité adaptée légère sans mouvement répétitif de rotation ou dépassant l'horizontale avec le bras droit et en évitant de lever de lourde charge. Dans ses constatations, le premier juge s'est fondé sur le fait que la doctoresse G.________ dans son rapport du 18 mars 2003 rejoignait l'appréciation du docteur C.________ du 6 novembre 2001. De son côté, le recourant fait valoir que si l'on s'en tient aux conclusions de la doctoresse M.________ dans son rapport du 19 février 2001 et du COPAI dans son rapport du 13 mars 2001, seule une activité mono-manuelle est susceptible d'entrer en considération dans son cas. 4.2 En ce qui concerne la capacité de travail exigible de la part du recourant compte tenu de ses problèmes d'épaule, il y a lieu de relever que le docteur A.________, dans son rapport médical du 11 février 2000, avait indiqué que le patient ne pouvait plus porter des charges de plus de 5 kg ni exercer des activités avec les membres supérieurs au-dessus de 90° de flexion ou d'abduction des épaules. Selon ses constatations, dans une activité adaptée, évitant ces restrictions, une capacité complète était théoriquement possible (manutention légère, surveillance, etc. ). Dans son appréciation médicale du 6 novembre 2001, le docteur C.________ a expliqué pourquoi il ne pouvait suivre les conclusions du COPAI (dans son rapport du 13 mars 2001) et de la doctoresse M.________ (dans son rapport du 19 février 2001), qui estimaient que le recourant ne pouvait travailler que dans des activités mono-manuelles. En effet, cette appréciation ne correspond pas à l'avis concordant des médecins ayant examiné l'assuré, en particulier des docteurs A.________ et W.________. Selon le docteur W.________, spécialiste en chirurgie et orthopédie à l'Hôpital Z.________, la capacité de travail résiduelle était totale dans un emploi adapté sans efforts à hauteur des épaules (rapport du 28 août 2001). Ainsi que l'indique le docteur C.________ dans son appréciation médicale, tous estiment qu'une pleine capacité de travail serait possible dans un emploi adapté n'exigeant pas l'utilisation du bras au-dessus de l'horizontale. Lors de l'examen clinique du 23 janvier 2003 au SMR, la doctoresse G.________, se fondant sur le dossier radiologique de l'épaule droite du 10 mai 2002, a constaté une sclérose du trochiter, un espace sous-acromial préservé à 1 cm avec discrète ascension de la tête par rapport à la cavité glénoïde. Il n'y avait pas de calcification, pas de déminéralisation osseuse. Antérieurement, sur le cliché en abduction, on voyait de discrètes irrégularités et sclérose en regard de la gouttière bicipitale. Ce médecin a retenu le diagnostic de douleurs résiduelles après réparation de la coiffe des rotateurs. Dans son appréciation consensuelle du cas, la doctoresse G.________ a noté en ce qui concerne l'épaule que le status actuel ne remettait pas en question les décisions antérieures d'une activité adaptée exigible à 100 %, avec limitation du port de charge supérieure à 5 kg, évitant l'abduction-antépulsion au-delà de 60° et les rotations internes répétitives. Sur le vu des avis médicaux exposés ci-dessus des docteurs A.________, W.________, C.________ et G.________, la Cour de céans, avec le premier juge, n'a aucune raison de s'écarter des conclusions de la doctoresse G.________ en ce qui concerne la capacité totale de travail du recourant dans un emploi adapté au status actuel de l'épaule droite, qui ne se limite pas à une activité mono-manuelle. Sur ce point, le recours est mal fondé. 4.3 Le recourant conteste l'avis du premier juge, selon lequel les lombosciatalgies dont il est atteint n'induisent aucune incapacité de travail et de gain supplémentaire par rapport au status post-traumatique de l'épaule droite. 4.4 Il est constant qu'entre le 10 mai et le 16 août 2002, le recourant a été en consultation d'orthopédie au Centre Hospitalier Y.________ pour des cervico-brachialgies droites ainsi que des lombosciatalgies à bascule non déficitaires. Ainsi que cela ressort du rapport médical du docteur P.________ du 3 septembre 2002, le bilan complémentaire comportant une scanographie a mis en évidence une petite hernie discale L3-L4 gauche motivant une consultation dans le service de neurochirurgie. Cette hernie discale était une découverte fortuite sans corrélation avec la clinique et ne nécessitait aucun traitement autre que conservateur par physiothérapie. Le docteur P.________ a retenu des lombosciatalgies bilatérales sur trouble statique. A son avis, une incapacité totale de travail était présente lors de la consultation du 10 mai 2002, sans possibilité de reprendre (son ancienne activité). Dans son rapport du 18 mars 2003, la doctoresse G.________, se fondant sur la scanographie lombaire du 13 juin 2002, a constaté un prolapsus discal suivant la courbure de la vertèbre en L3-L4 et L4-L5, sans véritables hernies, ainsi qu'en L5-S1, et des lésions de spondylose. Par rapport aux clichés lombaires du 9 octobre 1998, ce médecin n'a pas vu d'évolution significative, tout au plus une discrète évolution de l'ostéophytose des plateaux vertébraux antérieurs de L4. La doctoresse G.________ a posé le diagnostic de lombalgies sur troubles statiques et dégénératifs modérés. Dans son appréciation consensuelle du cas, elle a noté que l'état du dos ne donnait pas de limitations supplémentaires puisque le port de charge était déjà déterminé par l'épaule. Le recourant allègue que cela n'est pas pertinent. Selon lui, l'office AI aurait dû examiner les autres limitations fonctionnelles liées à l'affection dorsale (rotation et flexion du tronc, marche en terrain accidenté, alternance de la position assise et debout, etc.). C'est oublier, toutefois, l'examen clinique auquel a procédé la doctoresse G.________ le 23 janvier 2003. Il en ressort qu'en ce qui concerne le status ostéoarticulaire du recourant, celui-ci présente une mobilité cervicale préservée, des rotations de nuque à 65° et des inclinaisons de 40°. Dans ses constatations relatives aux membres supérieurs, en particulier aux mouvements avec la main droite, la doctoresse G.________ indique qu'il est possible à l'assuré d'effectuer des mouvements d'opposition, l'ensemble des mouvements étant toutefois annoncé comme douloureux. D'autre part, s'agissant des membres inférieurs, le recourant peut marcher sur les pointes, les talons, s'agenouiller et s'accroupir sans difficulté évidente. Sa gestuelle est normale. La doctoresse G.________ a rendu ses conclusions sur la base d'un examen complet. Les plaintes de l'assuré ont été prises en considération. Son rapport du 18 mars 2003 a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse. Quant à la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale, elles sont claires et les conclusions du médecin sont dûment motivées. La doctoresse G.________ a procédé à une appréciation consensuelle du cas, laquelle tient compte des problèmes de l'épaule et du dos. En ce qui concerne l'épaule, elle a retenu des limitations fonctionnelles. Le fait que ce médecin n'a pas retenu de limitations supplémentaires en ce qui concerne le dos découle des constatations faites lors de l'examen clinique du 23 janvier 2003. Le bien-fondé des conclusions de la doctoresse G.________ est manifeste, étant donné l'examen clinique de la mobilité lombaire effectué par les médecins de la Policlinique de neurochirurgie du Centre Hospitalier Y.________ lors de la consultation ambulatoire du 20 mai 2003. Les docteurs B.________ et O.________ ont constaté une absence de contracture paravertébrale, une absence de déficit moteur aux membres inférieurs, une très discrète hypoesthésie tacto-algique sur le bord externe du pied droit, des réflexes ostéotendineux vifs et symétriques aux adducteurs, rotuliens et achilléens, des réflexes cutanés plantaires en flexion des deux côtés, une démarche normale et harmonieuse et une marche sur les pointes et les talons sans particularité. Une imagerie lombaire par résonance magnétique du 2 mai 2003 a montré un canal rachidien libre, sans compression médullaire ni radiculaire intra-foraminale ou extra-foraminale. D'autre part, les radiographies fonctionnelles en flexion-extension de la colonne lombaire ne montraient pas d'instabilité, ce qui corroborait l'examen clinique de la mobilité lombaire (rapport de la Policlinique de neurochirurgie du 21 mai 2003). Dès lors il convient de retenir que dans une activité semi-sédentaire permettant d'alterner les positions, il n'y a pas de limitation supplémentaire et que la capacité de travail du recourant est exigible à 100 % (avis médical SMR de la doctoresse V.________, du 19 mars 2003). 4.5 Le recourant invoque une neuropathie cubitale du coude droit et reproche à l'office AI de n'en avoir pas tenu compte dans l'appréciation de sa capacité de travail et de gain. Toutefois, il n'est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante qu'au moment déterminant, soit lors de la décision sur opposition du 29 décembre 2003, le recourant présentait une neuropathie cubitale du coude droit. Aussi bien la doctoresse G.________ dans son rapport du 18 mars 2003 que la doctoresse V.________ dans son avis médical du 19 mars 2003 notent que les signes de discrète neuropathie du nerf cubital et l'hypotrophie de l'éminence thénar de la main droite décrits précédemment n'ont pas été constatés, traduisant une amélioration.