Citation: 5A_506/2023 E. 3.2

3.2. En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré, à l'instar du Tribunal, que des faits nouveaux importants et durables commandaient d'entrer en matière sur la demande de la mère tendant à l'augmentation de la contribution d'entretien due à l'enfant. D'une part, les frais du mineur avaient augmenté de manière plus importante que selon les paliers prévus dans le jugement de divorce, car le père n'avait pas exercé son droit de visite. D'autre part, la situation financière de celui-ci s'était améliorée, dès lors que son taux d'activité était passé de 40% à 50% et qu'il avait perçu des bonus en sus de son salaire; ses charges avaient en outre diminué puisqu'il vivait désormais avec sa mère, qui était autonome financièrement et participait aux charges de loyer. Procédant à une actualisation de la situation financière des parties, les juges cantonaux ont retenu que les revenus de la mère, qui n'étaient pas contestés, s'élevaient à 6'033 fr. net par mois pour des charges de 3'221 fr. 80. Le père avait quant à lui réalisé, de 2018 à 2021, des revenus mensuels nets de 3'761 fr. en moyenne, bonus inclus, pour une activité à 50%. A partir de mars 2022, ce taux avait été augmenté à 70% et son revenu mensuel net avait été porté à 3'615 fr. 50, hors bonus. Dès le 1er août 2022, toutefois, son taux d'activité était repassé à 50%, son employeur relevant dans l'avenant à son contrat de travail signé le 30 juin 2022 qu'aucun bonus ne lui serait versé "d'ici fin 2022" en raison des "événements actuels en Russie". Selon les allégations du débirentier, celui-ci avait ainsi perçu, en 2022, un salaire mensuel net de l'ordre de 3'312 fr. (soit 3'615 fr. 50 pendant 5 mois et 3'095 fr. 25 pendant 7 mois). Il ne démontrait cependant pas que cette diminution de salaire serait durable. En particulier, il n'était pas établi que son bonus, qui lui avait été régulièrement versé les dernières années, serait durablement supprimé. De plus, à supposer que les "événements actuels" mentionnés dans l'avenant précité se révèlent durables, aucun élément du dossier ne permettait de retenir que son activité ne pourrait pas être adaptée, de façon à lui procurer un revenu équivalent à celui qu'il percevait précédemment. Il n'expliquait du reste pas quelle influence concrète lesdits événements auraient sur la marche des affaires de son employeur ou sur son activité, ni, dans l'éventualité où ces événements perdureraient, pour quelle raison des mesures ne pourraient pas être prises afin de palier les inconvénients en résultant. Par conséquent, la suppression de son bonus pour 2022 représentait un événement ponctuel et extraordinaire n'entraînant pas une diminution de salaire durable au sens de la jurisprudence. Quant aux charges du débirentier, les juges cantonaux ont relevé que celui-ci avait lui-même allégué, devant le Tribunal, que son montant de base OP correspondait à la moitié de celui admis pour un couple, compte tenu du fait qu'il vivait avec sa mère. En appel, bien qu'il ait réclamé la prise en compte du montant de base pour "débiteur monoparental", il avait affirmé, en produisant des pièces, que sa mère percevait des rentes qui lui permettaient d'être indépendante financièrement, mais qu'elle lui sous-louait une chambre meublée dans son logement, avec WC et douche séparée. Pour l'autorité cantonale, force était ainsi de constater qu'il avait choisi de vivre en colocation avec sa mère, laquelle était en mesure de contribuer aux coûts de la communauté de vie formée avec son fils. Le montant de base OP de 850 fr. retenu par le premier juge devait par conséquent être confirmé. L'appelant n'avait par ailleurs pas établi que le Tribunal aurait retenu à tort une participation de sa mère à son loyer de 1'100 fr. par mois, ce montant étant d'ailleurs celui qui ressortait des pièces probantes les plus récentes. Ses charges mensuelles devaient ainsi être arrêtées à 2'577 fr. 90, de sorte qu'il bénéficiait d'un solde de 1'183 fr. par mois, en chiffres ronds (3'761 fr. - 2'577 fr. 90). Comme la mère assumait l'entretien en nature de l'enfant, il incombait au père de couvrir les charges incompressibles de son fils, arrêtées à 1'050 fr. par mois, ce d'autant qu'il n'exerçait plus son droit de visite. Partant, il y avait lieu de confirmer la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, sous réserve du dies a quo, qui serait fixé à la date du dépôt de la demande - soit, par souci de simplification, au 1er mars 2021 -, dès lors qu'à ce moment-là, les revenus du débirentier avaient déjà augmentés par rapport à ceux qu'il percevait en 2014.