Citation: 6B_1364/2023 E. 1.3.4

1.3.4. Le deuxième argument du recourant, selon lequel les policiers auraient profité de son altération physique et émotionnelle, causée en lui faisant part du décès de F.B.________, est infondé. Il ressort de l'état de fait cantonal que le corps sans vie de F.B.________ a été retrouvé le 6 janvier 2020, alors que le recourant avait déjà été entendu les 28 et 29 décembre 2019, de même que le 4 janvier 2020 en qualité de personne appelée à donner des renseignements, puis les 5 et 6 janvier 2020 en qualité de prévenu, compte tenu de ses propos jugés contradictoires (v. jugement attaqué consid. 2.2.11). C'est ainsi que le 5 janvier 2020, le recourant a été informé de ce qu'il était dorénavant entendu comme prévenu, une procédure préliminaire ouverte pour homicide étant instruite à son encontre (procès-verbal du 5 janvier 2020, p. 2). Dès le début de l'audition du 7 janvier 2020, le précité a été informé de l'avancée de l'enquête, soit de la découverte du corps sans vie de F.B.________. Deux photos du lieu du crime lui ont également été montrées (procès-verbal de l'audition du 7 janvier 2020, p. 2, 3 et 5). Il ne faut y voir aucune manoeuvre interdite imputable à la police. Au contraire, elle n'a ainsi fait que respecter les exigences découlant des art. 143 al. 1 let. b et 158 al. 1 CPP, 31 al. 2 Cst. et 5 par. 2 CEDH, à savoir le devoir d'informer le prévenu en détention de manière complète et actuelle des faits retenus à sa charge de telle manière qu'il puisse exercer valablement ses droits (ATF 141 IV 20 consid. 1.3.3; arrêts 6B_1182/2020 du 4 janvier 2022 consid. 2.2; 6B_877/2014 du 5 novembre 2015 consid. 1.2, non publié in ATF 141 IV 465). L'on ne saurait dès lors parler d'une méthode interdite au sens de l'art. 140 al. 1 CPP, du moins sur le principe. Nonobstant ce qui précède, s'il est indéniable que la nouvelle et les photos ont eu une influence sur l'état du recourant (pour les détails, v. supra consid. 1.3.2), quelle qu'en soit la raison, il n'apparaît en revanche pas que son mal-être ait été tel qu'il ait vu ses facultés intellectuelles ou son libre arbitre restreints au sens de l'art. 140 al. 1 CPP. Du moins, cela ne ressort pas du jugement attaqué, des griefs du précité ou des procès-verbaux d'auditions, comme cela a d'ores et déjà été exposé supra au consid. 1.3.3. En particulier, et malgré un certain nombre de silences, le recourant a continué à se justifier tout au long de l'audition, déjà avant la suspension après laquelle il a formulé des aveux. Son discours, bien qu'entrecoupé par des pleurs, est demeuré cohérent. À cela s'ajoute qu'à la question " Vous sentez-vous apte à poursuivre cette audition? ", le recourant a répondu " Oui, je veux être entendu " (procès-verbal de l'audition du 7 janvier 2020, p. 9). Il sied encore de relever que le but poursuivi par l'art. 140 al. 1 CPP n'est pas d'offrir à la personne soupçonnée d'avoir commis un homicide (ou toute autre infraction grave) la possibilité d'échapper à toute audition dès la présentation d'éléments accablants, quand bien même ceux-ci la placerait dans une situation délicate, que ce soit en raison de sa culpabilité ou de son innocence. Un tel processus, certes malaisé, est inhérent à toute enquête pénale et nécessaire à l'établissement de la vérité. Seules des situations tout à fait extraordinaires pourraient justifier le contraire. En définitive, rien ne laisse entendre que les policiers en charge d'auditionner le recourant auraient sciemment décidé de lui faire part du décès de F.B.________ dans le seul but de le déstabiliser et ainsi, de lui soutirer des aveux en profitant de la diminution de ses facultés intellectuelles ou de son libre arbitre. Au contraire, leur mode d'action était parfaitement justifié par les circonstances. De même, rien ne laisse entendre que les policiers en question se seraient, auraient pu ou auraient dû se rendre compte de ce que les capacités du recourant étaient limitées par un état de détresse émotionnelle, du moins à la rigueur du comportement et des déclarations du précité tels que retranscrits dans les différents procès-verbaux.