Citation: 6P.72/2004 28.06.2004 E. 1

La présomption d'innocence, garantie expressément par l'art. 6 ch. 2 CEDH et l'art. 32 al. 1 Cst., et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Dans la mesure où l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec la présomption d'innocence, celle-ci n'a pas une portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire. En tant qu'elle s'applique à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40). Sa portée ne va pas, sous cet aspect, au-delà de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). 1.2 La cour cantonale a acquis la conviction que le recourant avait annoncé faussement à sa compagnie d'assurance que sa moto lui avait été volée à Munich. Dans son jugement, elle énumère en détails les indices qui, réunis de manière logique et objective, constituent le fondement de sa certitude. Il s'agit notamment des diverses circonstances du retour de Munich à Crissier, de l'état de la moto prétendument volée après une chute sur le circuit de Magny-Cours et de la remise d'une fausse clé pour répondre à la demande de l'assurance de recevoir les deux clés de la moto. Dans son argumentation, le recourant se contente de détacher les indices des uns des autres et de les critiquer un à un, en apportant sa propre appréciation des faits, mais il ne soulève aucune lacune ou contradiction permettant d'établir que l'appréciation de la cour cantonale serait arbitraire. Une telle argumentation est insuffisante pour réduire à néant la conviction de la cour cantonale. En effet, par définition, un indice n'établit la culpabilité de l'auteur qu'avec une certaine vraisemblance et peut, isolément, être interprété dans un sens contraire et laisser planer un doute (Hans Walder, Der Indizienbeweis im Strafprozess, RPS 108 (1991) p. 309; le même, Die Beweisführung in Strafsachen, insbesondere der Indizienbeweis, Zurich 1974/75 p. 49). Suivant la cour cantonale, il convient de constater en l'espèce que les divers indices relevés par le tribunal de première instance ne sont pas dénués de pertinence. Si certains peuvent parfois revêtir un rôle secondaire, ils permettent, pris ensemble, d'exclure tout doute sérieux sur le vol fictif de la moto. Mal fondés, les griefs du recourant doivent donc être rejetés.