Citation: 6B_698/2018 E. B

Par arrêt du 17 mai 2018, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel formé par X.________ contre ce jugement et a réformé celui-ci en ce sens que le prénommé est condamné à une peine privative de liberté de huit mois, sous déduction de sept jours de détention avant jugement, le jugement étant confirmé pour le surplus. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________, de nationalité libanaise, est né en 1971. Avec son frère, il possède une agence de voiture à A.________. Son extrait de casier judiciaire suisse fait état d'une condamnation, en 2008, pour détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, d'une condamnation, en 2009, pour conduite en état d'incapacité, circulation sans permis de conduire et sans permis de circulation ou plaques de contrôle, circulation sans assurance responsabilité civile, usage abusif de permis ou de plaques et séjour illégal, d'une condamnation, en 2010, pour circulation sans assurance de responsabilité civile, sans permis de circulation ou sans plaque de contrôle, conduite sans permis de conduire ou malgré un retrait, abus de confiance, opposition aux actes de l'autorité et séjour illégal, d'une condamnation, en 2012, pour infraction à la LEtr et conduite sans le permis de circulation requis, d'une condamnation, la même année, pour infraction à la LEtr et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, d'une condamnation, en 2014, pour séjour illégal, activité lucrative sans autorisation, abus de confiance, escroquerie, faux dans les certificats, circulation sans assurance responsabilité civile à réitérées reprises, conduite sans le permis de conduire à réitérées reprises, usage abusif de permis ou de plaques et contravention à la LStup, ainsi que d'une condamnation, en 2015, pour menaces. B.b. A B.________, de mars à décembre 2015, X.________ a obtenu diverses prestations médicales en se faisant faussement passer pour son neveu, en donnant son nom et son adresse afin de ne pas avoir à s'acquitter de diverses factures. A B.________, du 17 juin au 6 juillet 2015, les 18 décembre 2015 et 4 janvier 2016, le prénommé a circulé alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction de faire usage de son permis de conduire en Suisse. Le 26 juin 2015, à C.________, X.________ a circulé sur un tronçon de 800 à 1'000 m à environ 7 à 10 m du véhicule qui le précédait, à une vitesse de 120 km/h, puis a dépassé celui-ci par la droite, avant de se rabattre sur la voie de gauche tout en faisant usage de son téléphone portable non équipé d'un dispositif "mains libres". A B.________, le 4 janvier 2016, X.________ a circulé sous l'emprise de médicaments, en particulier du Stilnox, dont la substance active est le zolpidem. Il a perdu la maîtrise de son véhicule en partant en embardée et en emboutissant la glissière de sécurité. A B.________, durant une période indéterminée, X.________ a rédigé des ordonnances médicales alors qu'il n'était pas médecin et les a remises à diverses pharmacies afin d'obtenir des médicaments hypnotiques, notamment d'importantes quantités de Stilnox, destinés à sa consommation personnelle. A B.________, le 21 décembre 2016, X.________ a franchi une ligne de sécurité, circulé à gauche de celle-ci, puis a remonté la rue D.________ en marche arrière, sans précaution, dans le but de contourner la signalisation "accès interdit", alors qu'il n'était pas porteur de la ceinture de sécurité et qu'il savait faire l'objet d'une mesure de retrait du permis de conduire. B.c. Selon le rapport, daté du 13 mars 2014, d'une expertise réalisée par le Dr E.________ dans le cadre d'une précédente procédure pénale, X.________ avait commencé à consommer du zolpidem en 2009. Tandis que sa dose journalière augmentait progressivement, celui-ci avait rencontré des problèmes pour se fournir de manière légale et avait ainsi débuté la fabrication de fausses ordonnances. Il prenait jusqu'à 60 comprimés de zolpidem par jour. Selon SwissMédic, la posologie recommandée pour ce médicament était d'un comprimé de 12,5 mg par jour. Un diagnostic principal de dépendance liée à l'utilisation abusive et continue de cette substance avait été retenu par l'expert. Ce dernier avait conclu que le prénommé ne présentait pas de grave trouble mental, mais une altération de sa personnalité, caractérisée par des traits de personnalité mixtes dyssociale et paranoïaque. X.________ présentait une toxicodépendance grave au zolpidem. Ses troubles ne l'empêchaient pas d'apprécier le caractère illicite de son acte, ni de se déterminer d'après cette appréciation. L'acte punissable de production de fausses ordonnances était en rapport avec la dépendance importante au zolpidem. Selon l'expert, le risque de récidive ne pouvait être exclu. La prise en charge de la toxicomanie médicamenteuse de X.________ impliquait la réalisation d'un sevrage puis d'un suivi psychiatrique et psychothérapeutique dans le domaine de l'addictologie, lequel devait être régulier et se poursuivre au long cours. L'exécution d'une peine privative de liberté était compatible avec ce traitement. B.d. Une expertise complémentaire, confiée au Dr E.________, a été ordonnée par la cour cantonale. Dans un rapport d'expertise du 22 août 2017, celui-ci a indiqué que les analyses effectuées le 4 janvier 2016 avaient révélé la présence dans le sang de X.________ de zolpidem dans des proportions bien supérieures aux valeurs thérapeutiques, ce qui indiquait un "mésusage médicamenteux". Selon l'expert, X.________ minimisait sa responsabilité dans les actes commis en justifiant son manque de discernement par l'impact des substances psychoactives. L'expert a retenu, à titre de diagnostic principal, une dépendance liée à l'utilisation de sédatifs et d'hypnotiques de façon continue. Comme diagnostic secondaire, il a retenu une utilisation nocive de cocaïne. Le diagnostic de trouble de la personnalité ne devait en revanche pas être retenu, mais uniquement celui de traits de la personnalité narcissique et dyssociale. Le risque de rechute concernant la dépendance au zolpidem était important, en particulier si la composante anxieuse de X.________ n'était pas prise en charge. Selon l'expert, il était envisageable de juguler certains de ses comportements illicites - notamment la production de fausses ordonnances - en fonction de la régularité du suivi addictologique en cours. Cette problématique ne présentait pas de risque dommageable pour autrui, sauf si celui-ci venait à manquer de ressources financières. Pour l'expert, il n'existait pas de modification du diagnostic par rapport à l'expertise de 2014, mais une évolution de la présentation des traits de la personnalité, qui était contextuelle. Une grave dépendance au zolpidem existait au moment de la commission des infractions. L'expert a conclu que les troubles mentionnés n'avaient pas diminué les capacités volitives et cognitives de X.________, lesquelles étaient entières. Sa responsabilité n'était pas restreinte et les actes qui lui étaient reprochés n'étaient pas en rapport avec son état mental. Le risque de récidive était élevé. Pour l'expert, le traitement hospitalier et ambulatoire avait un impact favorable sur l'utilisation de sédatifs, mais un suivi régulier - soit hebdomadaire - et au long cours - soit durant plusieurs années - était souhaitable pour stabiliser cet état et permettre à l'intéressé une réintégration. L'exécution d'une peine privative de liberté était compatible avec ce traitement. B.e. Lors des débats d'appel, l'expert a confirmé la teneur de ses rapports des 13 mars 2014 et 22 août 2017. Il a précisé que si la responsabilité de X.________ avait été pleine et entière s'agissant des violations de la LCR, une atteinte à la capacité de se déterminer - liée à la dépendance - pouvait être envisagée concernant les infractions commises afin de se procurer du zolpidem. Cette atteinte était, au plus, légère. Le risque de récidive pour ce type d'infractions était élevé, d'autant que le zolpidem figurait désormais sur la liste des stupéfiants. Selon l'expert, un traitement ambulatoire était indiqué pour diminuer le risque de récidive, celui-ci étant compatible avec l'exécution d'une peine privative de liberté.