Citation: 6S.316/2003 12.03.2004 E. B

La condamnation de X.________ repose, en résumé, sur les faits suivants: B.a Ressortissant italien né en 1936, X.________ est arrivé au début des années 60 en Suisse, où il a travaillé pour le compte d'une entreprise jusqu'au 31 mars 2001, date à laquelle il a pris une retraite anticipée. Il s'est marié en 1968 avec une Suissesse, dont il a eu deux enfants et dont il est divorcé depuis 1996. Sa situation financière est très modeste mais n'est pas obérée. Les renseignements recueillis sur son compte sont favorables et son casier judiciaire est vierge. B.b De 1995 jusqu'en octobre 2000, X.________ a entretenu une relation avec Y.________. A mi-octobre 2000, cette dernière lui a indiqué à plusieurs reprises qu'elle désirait prendre du recul, qu'il devait la laisser réfléchir et qu'il n'était plus question d'une vie commune, envisagée auparavant. Lors d'une rencontre le 6 novembre 2000, elle lui a réclamé la clé de sa maison, qu'il lui a restituée. Deux jours plus tard, dans la soirée, elle lui dit qu'il valait mieux qu'elle lui signifie tout de suite qu'elle voulait rompre, mais, face à son insistance désespérée, lui a finalement parlé d'un délai de réflexion d'un mois. Dans la nuit du 9 novembre 2000, vers 1h00, X.________ s'est muni d'une arme pour laquelle il était titulaire d'un permis d'achat datant de 1991, soit un pistolet Smith & Wesson 22 LR, dont le magasin contenait 7 cartouches, ainsi que d'une boîte renfermant 33 cartouches de calibre 22 LR, d'un chargeur contenant 10 cartouches et d'une lampe de poche. Il s'est rendu au domicile de Y.________ et, avec un double des clés qu'il possédait encore à l'insu de celle-ci, a ouvert la porte d'entrée de la maison qu'elle occupait avec sa mère. Se dirigeant au moyen de la lampe de poche, il a gagné la chambre à coucher de Y.________, qui s'est réveillée, surprise, au moment où il a ouvert la porte de sa chambre. X.________ s'est placé au pied du lit de Y.________, braquant la lampe sur elle en l'éblouissant. Cette dernière, qui dormait nue, s'est brusquement assise et lui a demandé ce qu'il faisait là. Il a alors sorti son arme d'un sachet en plastic et dit à son amie: "ne crie pas sinon je tire", lui précisant que l'arme était chargée de 8 balles et n'avait pas de sécurité, puis lui a déclaré qu'il voulait faire une dernière fois l'amour avec elle avant de se suicider. L'instruction n'a pas établi avec certitude que X.________ ait dit à son amie qu'il voulait la tuer. Entendue comme témoin aux débats, Y.________ a dit que la scène était désormais un peu confuse dans son esprit, qu'elle n'était plus sûre que X.________ ait affirmé vouloir la tuer, mais avait le souvenir qu'il le lui avait peut-être dit. Elle avait en tout cas la certitude d'avoir été et de s'être sentie concrètement menacée lorsqu'il lui avait dit à plusieurs reprises qu'il pourrait tirer si elle criait, ainsi que lorsqu'il avait, également à plusieurs reprises, manipulé son arme, parfois en la pointant sur elle. Après une brève discussion, Y.________ est parvenue à convaincre X.________ de poser son pistolet sur une commode, à proximité du lit. X.________ lui a toutefois intimé l'ordre de ne pas toucher à l'arme, rappelant qu'elle était chargée et désassurée. Il s'est alors déshabillé et, ne gardant sur lui qu'un pullover, a rejoint Y.________ dans le lit. Celle-ci lui a dit qu'elle ne voulait pas d'une relation sexuelle et a essayé de se retirer vers le haut du lit. Malgré cela, il est venu sur elle, lui a répété de ne pas crier, l'a prise par le cou, sans toutefois le serrer, et l'a injuriée, la traitant notamment de salope. La victime a pu écarter les mains de l'accusé. Pour le surplus, ne voyant d'autre solution, elle l'a laissé faire pendant qu'il la pénétrait et éjaculait en elle. Peu après, X.________ a déclaré qu'il savait qu'il risquait trois ans de prison avec un bon avocat, sinon cinq, si elle appelait la police, ajoutant que le mieux était qu'il la tue, puis se suicide. Il s'est alors levé et a pris le pistolet dont il a placé le canon dans sa bouche, disant vouloir mettre fin à ses jours. Y.________ s'est efforcée de le calmer en lui parlant de ses enfants et de sa mère et en utilisant tous les arguments qui lui venaient à l'esprit. Elle a ensuite cherché un autre moyen pour tenter de lui échapper et, dans cette intention, a manifesté le désir d'aller aux toilettes. X.________ l'a toutefois accompagnée, en braquant son arme sur elle et en répétant plusieurs fois qu'elle était chargée et démunie de sécurité. De retour avec elle dans la chambre, X.________ a dit vouloir faire encore une fois l'amour. Il s'est placé sur sa victime, qui, une nouvelle fois, n'a pas pu faire autrement que de le laisser faire. L'accusé l'a pénétrée. Il n'est pas certain qu'il ait éjaculé. Il a aussi voulu essayer une troisième fois, en demandant à la victime de se tourner, mais n'est plus parvenu à la pénétrer. La victime s'est ensuite efforcée de le calmer en lui parlant et lui a notamment déclaré qu'il fallait qu'il dorme et qu'il avait eu ce qu'il voulait. Elle a tenu des propos volontairement apaisants jusqu'à ce que X.________ s'endorme et a attendu assez longtemps pour s'assurer qu'il était profondément assoupi. Elle est alors sortie du lit, a enfilé un manteau, s'est emparé de l'arme et s'est réfugiée chez des voisins, qui ont appelé la police. Le 10 novembre 2000, Y.________ a déposé plainte pénale. Le 21 juin 2002, le défenseur de X.________ a toutefois informé le Tribunal correctionnel que les parties étaient parvenues à un accord civil, aux termes duquel son client s'engageait à verser un montant de 23'000 fr. à la victime, qui, à cette condition, retirait sa plainte pénale. B.c En cours d'enquête, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 4 mai 2001, les experts ont diagnostiqué un trouble mixte de la personnalité, à savoir une personnalité à traits paranoïaques, d'une part, et émotionnellement labile de type impulsif, d'autre part. Ils ont également posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, avec épisode actuel moyen, accompagné de syndromes somatiques. Selon les experts, le trouble mental retenu n'a pas diminué la faculté de l'expertisé d'apprécier le caractère illicite de son acte au moment d'agir, mais a en revanche diminué légèrement sa faculté de se déterminer d'après cette appréciation correcte. Sur la base de cette expertise, les premiers juges ont retenu une diminution de l'ordre de 15 à 20 % de la responsabilité de l'accusé.