Citation: 1B_112/2008 29.05.2008 E. III

III. Renvoie le dossier de la cause au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour qu'il procède à un complément d'enquête dans le sens des considérants, puis rende une nouvelle décision. IV.-V. [Frais et caractère exécutoire de l'arrêt]. Dans les motifs de son arrêt, notifié le 14 mars 2008, le Tribunal d'accusation a considéré que l'on pouvait "s'interroger [...] sur la responsabilité de l'exploitant, soit le propriétaire de l'hôtel, ou de celui qui se charge de l'entretien, soit vraisemblablement la maison E.________", que dans ce contexte "la question de la date de délivrance du permis de construire définitif et valide [devait] être éclaircie", et que l'expert déjà mis en oeuvre devait être interpellé à ce sujet. Un complément d'instruction, dans ce sens, était donc prescrit (p. 4 de l'arrêt). En outre, selon l'arrêt attaqué, le recours des parties civiles tendait également à ce que F.________ ne bénéficiât pas d'un non-lieu, mais qu'il fût inculpé d'homicide par négligence, subsidiairement d'omission de prêter secours. Le Tribunal d'accusation a considéré, en substance, qu'on ne pouvait pas reprocher à F.________ d'avoir omis de prendre les mesures de sécurité commandées par les circonstances pour empêcher l'accident, et que ce dernier avait contesté s'être rendu compte du danger que courait la victime, sans que l'on ait pu établir qu'il avait dû au contraire percevoir ce danger. Les indices étaient donc, d'après l'arrêt du Tribunal d'accusation, insuffisants pour inculper F.________ d'homicide par négligence, et l'infraction de l'art. 128 CP ne saurait être retenue (p. 6 de l'arrêt). Enfin, le Tribunal d'accusation a refusé d'ordonner un complément d'enquête, requis par les parties civiles, tendant à ce que l'instruction porte sur les conditions de travail dans l'entreprise E.________ (p. 6-7 de l'arrêt).