Citation: 1C_222/2024 E. 2.2

2.2. La Cour de justice a considéré que, depuis la décision du 24 mai 2005 de l'ancien tribunal administratif ayant nié la qualité de forêt aux parcelles n° s 927, 7621 et 7645, la situation avait évolué et que les critères quantitatifs étaient dorénavant remplis. Les recourants contestent ce constat et soutiennent que le boisé n'aurait pas évolué depuis 2005. Le 24 mai 2005, l'ancien tribunal administratif genevois a constaté que les surfaces incriminées comprenaient "deux alignements de chênes et un pré remblayé partiellement depuis 1988 et abandonné, se boisant depuis moins de 15 ans". Il en a conclu qu'aucune fonction forestière, différente d'une autre formation ligneuse non forestière, était exercée (cf. arrêt ATA/355/2005 du 24 mai 2005 consid. 4 et 5). Compte tenu des orthophotographies récentes au dossier - propres à établir la constatation de la nature forestière (cf. ATF 113 Ib 357 consid. 2b et 108 Ib 511 consid. 5; arrêt 1C_561/2018 du 13 février 2020 consid. 2.5.1) - il est incontestable que les peuplements boisés se sont développés depuis 2005 et qu'ils occupent désormais une surface plus importante sur la parcelle du recourant, en plus d'être âgés de plus de 15 ans. Le TAPI a d'ailleurs constaté, lors de son inspection locale, que les lisières est et ouest du boisé n° 2 s'étaient avancées et étaient devenues intéressantes, que la hauteur du boisé n° 1 était d'environ 15 mètres et que l'ouverture précédemment constatée s'était progressivement refermée. Indépendamment des orthophotographies, le boisé litigieux ne consiste dès lors plus en de simples alignements de chênes et en un pré récemment remblayé comprenant des jeunes peuplements et une végétation implantée, comme retenu en 2005 pour nier la nature forestière. Au vu de ce changement des circonstances marqué par l'évolution naturelle et la colonisation de la structure arborée, la décision de l'ancien tribunal administratif pouvait être écartée. Le moment décisif pour procéder à une constatation de la nature forestière au sens de l'art. 10 LFo est en effet celui où l'autorité compétente statue (cf. ATF 124 II 85 consid. 4d). Selon les "mesures des constats de nature forestière" produits par l'OCAN devant les autorités précédentes et non remises en cause, la surface totale du boisé n° 1 est de 3'994 m2, celle du boisé n° 2 est de 3'181 m2, celle du boisé n° 3 est de 244 m2 et celle du boisé n° 4 est de 786 m2. Les secteurs n° 3 et 4 consistent certes en des cordons boisés linéaires n'atteignant pas une largeur minimale de 12 mètres ni, pour l'un, la surface totale de 500 m2. En revanche, les secteurs n° s 1 et 2, sur lesquels figure la parcelle du recourant, atteignent chacun largement les seuils minimaux de l'art. 2 al. 1 LForêts. Le fait que le peuplement boisé soit plus étroit au nord-est de la parcelle du recourant et qu'il ne remplisse pas la largeur minimale de 12 mètres de manière continue n'est pas décisif, puisqu'une observation moyenne de la structure arborée permet de constater que le critère quantitatif est réuni (cf. arrêt 1C_118/2019 du 19 juillet 2019 consid. 8.2; Roland Norer, in: Commentaire de la loi sur les forêts, op. cit., n° 61 ad art. 2 LFo). Les photographies aériennes montrent au demeurant que les secteurs n° 1 à 3 forment un massif forestier continu et homogène, laissant apparaître une croissance commune et cohérente de la végétation au sol et de la strate arbustive. En raison de cette unité fonctionnelle, leur nature forestière n'aurait pas dû être examinée par secteurs individualisés, mais dans leur ensemble et également au-delà des limites parcellaires (cf. ATF 113 Ib 357 consid. 2; arrêts 1C_561/2018 du 13 février 2020 consid. 2.3 et 2.5.2 et 1A.44/2003 du 19 août 2003 consid. 3.2). À l'instar de ce que relève l'OFEV, tant cette question que celle du rattachement de la structure arborée composée de ces différents secteurs au Bois de Chébé, au sud-est, ne sont pas déterminantes. En effet, au vu des mesures réalisées par l'OCAN, les critères quantitatifs du massif boisé présent depuis plus de 15 ans sur la parcelle du recourant sont amplement remplis, également pour les secteurs n° s 1 et 2 pris individuellement, confirmant dès lors, déjà sous cet angle, sa nature forestière.