Citation: 5P.143/2003 02.07.2003 E. 3

Le recourant soulève, de surcroît, plusieurs griefs pris de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). 3.1 De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire préférable; pour que la décision attaquée soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). Le recourant ne peut se contenter d'opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, mais il doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application de la loi ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). 3.2 Le recourant soutient tout d'abord que la cour cantonale a admis arbitrairement qu'une procédure de séquestre était possible en Suisse, alors qu'un tel procédé était formellement interdit sans l'autorisation préalable du tribunal anglais; or, lorsque ladite mesure a été ordonnée (i.e. le 22 décembre 2000), les intimés n'avaient pas encore obtenu cette permission (i.e. le 22 mai 2002). En vertu du «principe juridique de la non-rétroactivité», une ratification a posteriori ne saurait valider un acte interdit. Ce grief est irrecevable. D'une part, il repose sur des faits nouveaux sans que le recourant ne démontre, en conformité avec les exigences légales, que l'état de fait de la décision attaquée serait arbitrairement lacunaire (supra, consid. 1.2). D'autre part, le recourant ne réfute pas les motifs sur la base desquels les magistrats précédents ont retenu que l'autorisation délivrée le 21 mai 2002 par la juridiction anglaise compétente «entérine également le séquestre intervenu et comporte donc un effet rétroactif» (art. 90 al. 1 let. b OJ; supra, consid. 3.1). 3.3 Le recourant fait valoir ensuite que l'autorité cantonale est tombée dans l'arbitraire pour ne pas s'être conformée à la décision de l'autorité de surveillance en matière de poursuites du 9 juin 2002, invitant l'office des poursuites à procéder à une nouvelle notification de l'ordonnance et du procès-verbal de séquestre. Le recourant omet, cependant, de discuter les motifs développés par la cour cantonale (p. 6/7 consid. 2), de sorte que son grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; supra, consid. 3.1). 3.4 Enfin, le recourant affirme que les juges cantonaux ont commis arbitraire en niant que les créances des intimés étaient garanties par gage. En retenant «qu'aucun lien n'est en outre établi entre la prise de possession sus-relatée (i.e. l'entrée en possession des intimés de l'un des appartements du recourant) et les créances objet de la présente procédure», ils ont passé sous silence le témoignage écrit d'un avocat, ainsi qu'une pièce mentionnant d'une manière explicite le numéro de l'ordonnance de séquestre («Z/ZZZZZ/ZZ»). Le témoignage précité ne fait aucune allusion à la prise en possession d'un quelconque logement, non plus que la pièce intitulée «attachment no: Z/ZZZZZ/ZZ». Au surplus, le recourant ne dit pas en quoi l'affirmation incriminée aurait vicié l'arrêt attaqué dans son résultat, la question litigieuse étant de savoir si les prétentions des intimés étaient ou non garanties par gage (art. 271 al. 1 LP). Le grief est donc irrecevable.