Citation: B 67/02 30.09.2003 E. 2.1

2.1.1 En l'espèce, l'accident survenu le 28 août 1991 a entraîné des contusions au genou droit et au niveau sacro-lombaire. Très rapidement, les troubles lombaires se sont estompés. En revanche, les douleurs au genou droit ont persisté au point qu'une lésion du ménisque externe sera finalement diagnostiquée lors d'une arthroscopie réalisée le 13 février 1992. Une plastie du ligament croisé antérieur est alors proposée mais pas effectuée (rapport du docteur A.________, spécialiste en orthopédie et chirurgie, et médecin d'arrondissement de la CNA, du 28 janvier 1994). Ces troubles au genou droit ont entraîné une incapacité de travail de 100 % du 31 août 1991 au 31 mai 1992, de 50 % le 1er juin 1992, de 100 % du 2 juin au 13 juillet 1992 et enfin de 50 % du 14 au 26 juillet 1992, époque durant laquelle l'assuré était par ailleurs déjà au service de la société W.________ SA et, partant, affilié à la Caisse de prévoyance. 2.1.2 Consulté le jour de l'accident du 27 octobre 1992, le docteur B.________ (rapport du 6 janvier 1993) a fait état d'une chute consécutive à un lâchage du genou droit. Il a diagnostiqué une instabilité chronique du genou droit sur ancienne lésion du ligament croisé antérieur droit, ainsi qu'un status après méniscectomie partielle interne et externe. Le 15 février 1993, une arthroscopie a confirmé l'instabilité chronique du genou droit par insuffisance du ligament croisé antérieur et a permis de constater l'existence d'une déchirure de la corne antérieure du ménisque externe (cf. rapport du docteur A.________ du 28 janvier 1994). Ces troubles ont entraîné une incapacité de travail entière dès le 30 octobre 1992. Dans un rapport de sortie du 18 avril 1994, les médecins de la Clinique V.________ ont fait état, du point de vue somatique, d'une pangonarthrose post-traumatique droite accompagnée de douleurs durables, de pseudo-blocages et d'une légère limitation de flexion, ainsi que d'un syndrome lombo-spondylogène à droite. Selon ces médecins, ces troubles somatiques étaient sensiblement aggravés, du point de vue «psycho-social» par une personnalité qui dramatise et surévalue les symptômes corporels. Par ailleurs, durant une hospitalisation à l'Hôpital T.________ (du 21 novembre au 7 décembre 1996), une hernie discale à prédominance postéro-latérale gauche en L5 et S1, ainsi qu'une ostéophytose C5-C6 ont été mises en évidence. Enfin, dans un rapport d'expertise réalisée à l'attention de l'Office AI du canton de Genève (du 27 mars 1997), les docteurs C.________ et D.________, médecins au Département de médecine communautaire de la Policlinique de médecine de l'Hôpital S.________, ont indiqué, outre les troubles somatiques déjà mentionnés, l'existence d'une gonarthrose du genou gauche à prédominance interne et d'une dépression majeure de sévérité moyenne. Selon ces médecins, on ne peut attendre aucune amélioration des capacités physiques par un traitement médical ou des mesures d'ordre professionnel tant qu'un traitement de la dépression ne sera pas entrepris, ce que l'intéressé refuse en raison, précisément, de ses troubles de nature psychique. 2.2 Vu ce qui précède, on constate que l'incapacité de travail subie durant la période du 31 août 1991 au 26 juillet 1992 était due exclusivement à une atteinte au genou droit (lésion du ménisque externe et insuffisance du ligament croisé antérieur). En revanche, l'incapacité de travail qui a débuté le 30 octobre 1992 et qui a finalement conduit à l'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité dès le 1er octobre 1993 était la conséquence non seulement de la lésion précitée au genou droit mais encore de nombreux autres troubles d'ordre somatique (syndrome lombo-spondylogène, hernie discale à prédominance postéro-latérale gauche en L5 et S1, ostéophytose C5-C6 et gonarthrose du genou gauche), ainsi que des troubles d'ordre psychique sous la forme d'une dépression majeure de sévérité moyenne, laquelle a eu une importance prépondérante sur l'évolution de la symptomatologie. Or, il apparaît que l'atteinte au genou droit, qui était la cause exclusive de la première période d'incapacité de travail susmentionnée, n'a joué qu'un rôle secondaire dans l'incapacité de travail survenue à partir du 30 octobre 1992. En effet, la CNA, qui répond uniquement des suites des accidents assurés - soit, dans le cas particulier, l'atteinte au genou droit - a fixé à 25 % le taux d'invalidité résultant de cette atteinte. Même si cette évaluation ne lie pas la Cour de céans, il n'en demeure pas moins qu'aucun avis médical versé au dossier ne vient infirmer le point de vue selon lequel l'atteinte au genou droit a une importance mineure par rapport à l'ensemble des troubles qui ont motivé l'octroi, à partir du 1er octobre 1993, d'une rente entière de l'assurance-invalidité, fondée sur un taux d'invalidité de 100 %. D'ailleurs, il convient de relever qu'une atteinte à la santé entraînant une invalidité de 25 % seulement n'ouvre droit ni à une rente de l'assurance-invalidité (art. 28 al. 1 LAI) ni à une prestation d'invalidité de la prévoyance professionnelle obligatoire (art. 23 LPP). Cela étant, force est de constater que l'affection au genou droit qui avait entraîné une incapacité de travail entière durant l'affiliation à la Fondation s'est résorbée et a fait place à de nombreuses autres affections de nature tant physique que psychique apparaissant comme la cause essentielle de l'invalidité. Cela étant, l'existence d'une connexité matérielle doit être niée et la responsabilité de la recourante doit être admise, sans qu'il soit nécessaire d'examiner s'il existe une relation de connexité temporelle entre les deux périodes d'incapacité de travail. La recourante est dès lors tenue à prestations et le recours se révèle mal fondé.