Citation: I 42/05 27.04.2006 E. 4

4.1 Selon le recourant, les exigences de la jurisprudence la plus récente en matière de syndromes somatoformes douloureux persistants sont réunies dans le cas particulier à la lecture des considérations objectives des spécialistes du COMAI dans leur rapport du 1er mai 2003. 4.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77). Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (voir Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49). 4.3 Les premiers juges ont nié que les critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail, soient réalisés dans le cas particulier. Aussi ont-ils considéré que le taux de capacité de travail de 40 % retenu par les experts du COMAI n'était pas déterminant en raison du caractère non invalidant des troubles psychiques présentés par le recourant. En revanche, s'agissant de ses problèmes somatiques, il y avait lieu d'admettre que dans un travail exigible tel que défini par les expertises du COMAI et du COPAI, celui-ci était apte à travailler avec un rendement de 60 %, taux retenu lors de la consultation de rhumatologie du 18 décembre 2002 en ce qui concerne sa capacité de travail d'un point de vue rhumatologique. En effet, lors de son stage au COPAI, l'assuré avait obtenu des rendements de l'ordre de 55 %, ce qui infirmait les conclusions des experts du COMAI, lesquelles tenaient compte de ses problèmes psychiques et somatiques. Cela est contesté par le recourant, qui s'en tient à la discussion globale menée par les experts du COMAI dans leur rapport du 1er mai 2003 et au taux de 40 % que ceux-ci ont retenu en ce qui concerne sa capacité résiduelle de travail. 4.4 Il y a lieu d'examiner le bien-fondé des conclusions des experts du COMAI à la lumière des critères consacrés par la jurisprudence (supra, consid. 4.2), dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail. 4.4.1 D'un point de vue psychiatrique, le recourant présente des troubles thymiques avec de nombreux symptômes de la lignée dépressive, symptômes qui sont corrélés avec l'appréciation psychiatrique clinique et permettent de retenir un diagnostic de trouble dépressif récurrent, l'épisode actuel pouvant être considéré comme moyen (rapport d'expertise du 1er mai 2003). Le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/ Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral des assurances, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la référence à Meyer-Blaser, op. cit., p. 81 et la note 135). 4.4.2 Les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus réalisés. En effet, on ne voit pas que le recourant réunit en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins pas dans une mesure très marquée) qui fondent un pronostic défavorable en ce qui concerne l'exigibilité d'une reprise d'activité professionnelle. Dans leur rapport du 1er mai 2003, les experts du COMAI ont constaté que les douleurs du recourant avaient débuté à la fin des années 1980 par des lombalgies en relation avec une hernie discale L5-S1 compliquée par une radiculopathie L5 gauche. Suite à plusieurs récidives dont l'une d'intensité majeure à la fin de l'année 1994, une cure de hernie L5-S1 avait eu lieu au début de l'année 1995. Les douleurs et sciatalgies avaient persisté depuis lors, fluctuant, mais évoluant dans le sens d'une aggravation progressive, jusqu'à ce jour. Parmi les diagnostics avec influence essentielle sur la capacité de travail, les experts du COMAI ont retenu non seulement une spondylarthrose lombaire, mais également une spondylarthrose cervicale. D'un autre côté, ils ont constaté qu'ils n'avaient pas d'éléments objectifs qui leur permettent d'expliquer l'ensemble des plaintes douloureuses annoncées, en particulier en ce qui concerne leur intensité et l'ampleur de leur impact. Compte tenu de cette discordance, qui s'inscrit, toujours selon les experts, dans un contexte de désarroi avec sentiment de détresse, de difficultés psychosociales et compte tenu du fait que les douleurs conféraient à l'assuré une certaine sollicitude de la part de son entourage, il est douteux que le critère des affections corporelles chroniques soit réalisé. En ce qui concerne l'existence d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, les premiers juges ont nié que cette condition soit remplie. Ils ont retenu que le recourant entretenait une bonne relation avec son épouse et ses enfants, qu'il effectuait une promenade quotidiennement, qu'il regardait la télévision, qu'il lisait le journal, qu'il écoutait de la musique et participait aux tâches ménagères. La pertinence des constatations des premiers juges n'est pas remise en cause devant la Cour de céans. Enfin, on ne voit pas au dossier que chez le recourant, l'apparition du trouble somatoforme douloureux résulterait d'une libération du processus de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie). Aucun des médecins qui ont vu l'assuré n'évoque un état psychique cristallisé. D'autre part, les experts du COMAI ne font mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le développement du syndrome douloureux et son aboutissement jusqu'à une interruption totale de toute activité lucrative. Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail du recourant puisse être raisonnablement exigée de lui. 4.5 Parmi les diagnostics avec influence essentielle sur la capacité de travail retenus par les experts du COMAI dans leur rapport du 1er mai 2003, le recourant présente une spondylarthrose lombaire et status post cure de hernie discale L5-S1 et une spondylarthrose cervicale. Dans leur évaluation globale de sa capacité de travail, ils ont tenu compte de l'aspect rhumatologique, ce dont on ne saurait non plus faire abstraction. Etant donné que le taux de capacité de travail de 40 % retenu par les experts du COMAI n'est pas déterminant en raison du caractère non invalidant des troubles psychiques présentés par le recourant, il se justifie de se fonder sur un taux de capacité de travail de 60 %. En effet, selon les conclusions du consilium de rhumatologie du 18 décembre 2002, la capacité de travail en tant que manoeuvre est nulle pour tous les travaux lourds, les travaux nécessitant des maintiens de positions statiques prolongées sans possibilité de varier la position, ainsi que des mouvements en porte-à-faux. Pour des travaux légers, respectant les conditions mentionnées ci-dessus, la capacité de travail d'un point de vue rhumatologique est de 60 %. A ce propos, les premiers juges se sont référés avec raison à l'expertise du COPAI. Ainsi que cela ressort du rapport de la doctoresse O.________ du 20 octobre 2003, dans les activités qui conviennent le mieux à l'assuré, à savoir des activités simples, répétitives et manuelles, des rendements de 55 % ont pu être observés, rendements susceptibles d'atteindre rapidement 70 %, moyennant une période de reconditionnement progressif et d'encadrement. Avec les premiers juges, il y a lieu dès lors d'admettre que le recourant, dans une activité adaptée à son handicap, est apte à travailler avec un rendement de 60 %, en ce sens qu'il présente une capacité de travail de 60 % sur le plan somatique.