Citation: 1C_391/2023 E. 5.2

5.2. En l'occurrence, l'instance précédente a considéré que l'inscription de la Ville de Lausanne à l'ISOS au 1 er janvier 2006, ne constituait pas une circonstance nouvelle déterminante susceptible de justifier le réexamen du plan général d'affectation, datant lui aussi de 2006. Dans le secteur résidentiel de Vennes, faisant l'objet du périmètre n° 79, l'ajout de trois maisons d'habitation ne représentait pas une altération du caractère du quartier, le projet litigieux étant compatible avec l'objectif de sauvegarde C. L'identification de l'élément individuel EI 79.0.5 sur la parcelle n° 7203 n'était pas davantage un motif de considérer que le régime du plan concernant la parcelle n° 7202 ne serait plus adapté. La Cour de céans peut souscrire à ce constat. Le projet de construction litigieux s'inscrit dans le périmètre n° 79 de l'ISOS, correspondant au secteur de Vennes. Il touche également les éléments individuels n os 79.0.4 et 79.0.5 de cet inventaire. La déléguée au patrimoine de la Ville de Lausanne a considéré les travaux de transformation et de rénovation de l'ancien Institut Valcreuse comme admissibles au vu de la perte de substance constatée à l'intérieur ainsi que sur l'enveloppe elle-même du bâtiment. Les recourants ne remettent pas en cause la pertinence de cette appréciation. La cour cantonale, qui a procédé à une inspection locale, pouvait ainsi retenir que le projet de construction n'altérait pas de manière sensible les caractéristiques de l'ancien Institut Valcreuse et que l'inscription de ce bâtiment à l'ISOS en tant qu'élément individuel ne constituait pas une modification sensible des circonstances justifiant un contrôle incident du plan (cf. pour un raisonnement analogue, arrêt 1C_201/2018 du 7 juin 2019 consid. 3.4). Le Service d'architecture de la Ville de Lausanne a tenu le projet de construction de trois villas jumelles dans le sud de la parcelle n° 7202 pour compatible avec l'objectif de sauvegarde C attaché au périmètre n° 79 à l'ISOS compte tenu de la présence d'autres bâtiments similaires à toits plats dans le quartier, qui se sont substitués aux maisons familiales à toits en pente édifiées à la fin des années 1940. Ce fait n'est pas contesté. Sur ce point également, la cour cantonale pouvait admettre que les conditions posées à un contrôle incident du plan d'affectation en raison de l'inscription de la parcelle n° 7202 dans le périmètre n° 79 avec un objectif de sauvegarde C n'étaient pas réunies. Par ailleurs, le parking souterrain projeté sur la parcelle n° 7202 s'inscrit dans le périmètre de l'élément individuel n° 79.0.5 ayant pour objet le Château de Vennes. L'objectif de sauvegarde A attaché à cet objet s'étend aux surfaces non construites telles que les jardins, les parcs, les promenades, ainsi que les prairies, les champs, les pâturages, les vergers qui ont un lien avec le bâti, et préconise la sauvegarde de leur substance. Le parking souterrain serait totalement enterré et végétalisé en surface. On peut ainsi admettre qu'il ne met pas en péril l'objectif de sauvegarde A attaché au périmètre dans lequel il prendrait place, respectivement que si une atteinte devait être admise, celle-ci n'altérerait pas la substance de l'objet protégé et le but assigné à sa protection. On ne saurait davantage retenir que l'abattage des quatre arbres d'essence majeure implantés dans le périmètre de l'élément individuel n° 79.0.5 viendraient altérer ou mettre en péril les objectifs de sauvegarde qui lui sont attachés visant à maintenir la surface en nature de parc et jardin. Le parc de l'ancien Institut Valcreuse ne figure pas au nombre des parcs et jardins historiques dignes de protection ICOMOS. Cinq des sept arbres prévus en compensation à l'abattage des arbres d'essence majeure prendraient place à l'est dans le prolongement du cordon boisé présent sur la parcelle des recourants et contribueraient à sauvegarder le caractère arboré du parc du Château de Vennes. Le cas d'espèce se rapproche ainsi de ceux visés aux arrêts 1C_182/2022 du 20 octobre 2023 et 1C_126/2020 du 15 février 2021 dans lesquels la Cour de céans a jugé que l'inscription à l'ISOS postérieure à la planification ne constituait pas une modification sensible des circonstances faute pour le projet litigieux de mettre en péril les caractéristiques du périmètre de l'ISOS et les objectifs de sauvegarde de ses éléments individuels; partant, un contrôle incident du plan général d'affectation suite à l'inscription de Lausanne à l'ISOS n'entre pas en ligne de compte. La cour cantonale n'a au surplus pas davantage violé l'art. 21 al. 2 LAT en considérant que la révision en cours du plan d'affectation communal notamment au regard des exigences en matière de places de stationnement ou en matière d'espaces verts, ne constituait pas un motif suffisant pour admettre un contrôle préjudiciel du plan (cf. arrêt 1C_182/2022 du 20 octobre 2023 consid. 4.5; arrêt 1C_126/2020 du 15 février 2021).