Citation: 9C_868/2014 E. A

A.________ s'est annoncé à l'assurance-invalidité le 22 janvier 1996, invoquant souffrir d'une hernie discale qui l'empêchait d'exercer son activité de maçon-paysagiste depuis le 23 août précédent. L'instruction de la demande a donné lieu, notamment, à un arrêt de renvoi du Tribunal fédéral des assurances (I 314/04 du 11 juillet 2005). En novembre 2005, une coaxthrose droite a été décelée. Dans un rapport du 18 janvier 2011, le docteur B.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, médecin au SMR, a posé les diagnostics suivants avec répercussion durable sur la capacité de travail: gonarthrose gauche, lombosciatalgies et cervicobrachialgies gauches, status après prothèse totale de la hanche droite pour coxarthrose, status après probable accident ischémique transitoire, ostéoporose. Selon le docteur B.________, l'assuré a présenté une incapacité totale de travail dans l'activité de maçon-paysagiste depuis décembre 1995. En revanche, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises pour la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail était de 90 % de février 1996 à octobre 2005, de 60 % de novembre 2005 à avril 2006, de 0 % de mai 2006 à avril 2007 et de 100 % avec une diminution de rendement de 20 % dès mai 2007. Une incapacité totale existait à nouveau dans une activité adaptée du 1 er au 13 octobre 2010, puis de 50 % jusqu'au 22 novembre 2010, suivie d'une incapacité totale jusqu'au 13 décembre 2010. A compter du 14 décembre 2010, la capacité était à nouveau totale avec une baisse de rendement de 20 % dans une activité adaptée. Dans un projet de décision du 16 juin 2011, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office AI) a fait savoir à l'assuré qu'il envisageait de lui allouer un quart de rente d'invalidité du 1 er mai au 31 juillet 2006, puis une rente entière du 1 er août 2006 au 31 juillet 2007, la rente étant supprimée à cette date-là. Le revenu d'invalide a été fixé sur la base des statistiques ressortant de l'Enquête sur la structure des salaires, auquel l'office AI a appliqué un abattement de 10 %. Le revenu sans invalidité, arrêté sur la base de l'ancienne activité de maçon, a également été indexé. Pour la situation prévalant en 1996 (capacité de travail de 90 %), l'office AI a tenu compte d'un revenu sans invalidité de 58'455 fr. et d'un revenu d'invalide de 43'720 fr. 22 (soit un degré d'invalidité arrondi à 25 %); pour l'année 2005 (fixation d'un nouveau droit à la suite d'une aggravation de l'état de santé depuis novembre 2005, sur la base d'une capacité de travail de 60 %), le revenu sans invalidité a été fixé à 61'668 fr. et le revenu d'invalide à 31'228 fr. 64 (aboutissant à un taux d'invalidité arrondi à 49 %), alors que pour l'année 2006 (capacité de travail de 80 %), l'office AI a retenu un gain sans invalidité de 63'129 fr. 50 et un revenu d'invalide de 43'304 fr. 02 (taux d'invalidité arrondi à 31 %). Par lettre du 30 septembre 2011, l'assuré a formulé des objections à l'encontre de ce projet. L'office AI a néanmoins confirmé son point de vue, par écriture du 30 mars 2012, indiquant à l'assuré qu'il allait recevoir prochainement une décision identique audit projet, dès lors que ses objections du 30 septembre 2011 n'apportaient aucun élément susceptible de modifier sa position. Le 9 mai 2012, l'assuré a informé l'office AI qu'il allait subir une intervention chirurgicale au genou dans le courant du mois d'août 2012. Par décision du 9 juillet 2012, l'office AI a alloué un quart de rente d'invalidité pour les mois de mai à juillet 2006, ainsi qu'une rente entière pour la période courant d'août 2006 à juillet 2007.