Citation: 6B_1/2016 E. 2

Par jugement du 6 octobre 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel de X.________ et modifié le jugement de première instance en ce sens qu'il a supprimé l'indemnisation de A.________ pour l'exercice raisonnable de ses droits de procédure et laissé les frais de première instance à la charge de l'Etat. Se fondant sur les rapports médicaux des 24 janvier 2012, 13 juin 2013 et 13 février 2014, la cour cantonale a retenu que X.________ avait souffert d'un traumatisme crânien simple, d'une fracture fermée de la tête radiale gauche, d'une plaie hémorragique du front, d'une contusion de la hanche gauche, d'une dermabrasion du visage et de douleurs au niveau du coude gauche, l'ensemble de ces lésions n'ayant cependant pas gravement mis sa vie en danger. En outre, elle a considéré que X.________ empruntait régulièrement le passage litigieux, ce qui aurait dû l'amener à connaître l'existence de la trappe d'escaliers et à y prêter l'attention requise. Celle-ci était visible et aucun élément au dossier ne corroborait la version inverse. Selon un rapport de police du 27 décembre 2010, il était difficile - même sans éclairage - de ne pas distinguer la rampe d'escaliers et, même mal entretenus, les lieux ne présentaient pas de dangers particuliers. Les photographies figurant au dossier - y compris celles prises par X.________ - n'accréditaient pas non plus la version de ce dernier, qui était le seul à affirmer que la lumière manquait. Enfin, aucun défaut de maintenance ou de contrôle n'était imputable à A.________, son devoir de diligence ne s'étendant pas au-delà des contrôles réguliers effectués quotidiennement par ses collaborateurs.