Citation: 6S.284/2005 09.09.2005 E. 3

Le recourant se plaint de la peine de 5 ans de réclusion qui lui a été infligée, qu'il estime excessive. Il reproche à la cour cantonale d'avoir accordé trop de poids à ses antécédents et à ses dénégations. 3.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21, auquel on peut se référer. 3.2 S'agissant de ses dénégations, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir ignoré ses explications à ce sujet, à savoir que, dans un premier temps, le magistrat instructeur lui avait imputé à tort un troisième cas d'agression, ce qui expliquerait une certaine méfiance de sa part à l'égard de la justice. Ce grief est vain. Que le recourant ait pu, à l'origine, être suspecté d'être l'auteur d'une infraction supplémentaire ne justifiait pas de persister dans le déni d'autres infractions qu'il savait parfaitement avoir commises. De toute manière, contrairement à ce qu'il prétend, ses dénégations n'ont guère joué de rôle dans l'appréciation de sa culpabilité. L'arrêt attaqué, qui seul peut faire l'objet du pourvoi (art. 268 ch. 1 PPF), n'y fait même pas allusion au stade de la fixation de la peine. 3.3 En ce qui concerne ses antécédents, le recourant s'efforce de démontrer que, compte tenu notamment des infractions sur lesquelles ils portent, ils ne peuvent avoir de portée significative. Ce grief n'est pas moins vain que le précédent. L'arrêt attaqué se borne, sans plus, à mentionner les antécédents du recourant parmi les éléments à charge à prendre en considération. Que cet élément ait été mentionné en premier lieu ne signifie en aucune manière qu'il lui aurait été accordé une importance prépondérante. Rien dans l'arrêt attaqué ne vient conforter cette assertion. 3.4 Quoiqu'en dise le recourant, c'est essentiellement la gravité des faits qui lui sont reprochés, leur durée et leur répétition, le mode d'exécution choisi, ses mobiles et l'intensité de sa volonté délictueuse qui ont conduit à considérer sa faute comme lourde, même si - et les juges cantonaux ont souligné qu'ils en tenaient compte en sa faveur - il se justifiait de retenir, à décharge, que les actes commis l'ont été sous l'influence de l'alcool et, dans un cas, de la cocaïne. Cela ressort clairement du considérant 6b de l'arrêt attaqué. Cette appréciation ne souffre aucune critique. A quelques mois d'écart, le recourant a commis deux viols, avec une sauvagerie et une brutalité qui les font apparaître comme confinant au viol avec cruauté au sens de l'art. 190 al. 3 CP. A ces infractions, viennent au demeurant s'ajouter l'enlèvement et la séquestration. La peine devait donc être doublement aggravée à raison du concours (art. 68 ch. 1 CP), eu égard à la répétition des actes, d'une part, et à la pluralité des infractions commises, d'autre part. Chacune des infractions ainsi commises constitue au demeurant un crime, passible de la réclusion, jusqu'à 10 ans pour le viol et jusqu'à 5 ans pour l'enlèvement et la séquestration. Par ailleurs, même s'ils portent sur des infractions mineures, les antécédents du recourant ne sont pas bons. Ses mobiles sont hautement répréhensibles. Le recourant a agi par pur égoïsme, sans éprouver la moindre commisération pour ses victimes, qu'il a traitées avec le mépris le plus complet. Il n'a jamais manifesté le moindre regret de ses actes. Certes, le recourant avait consommé de l'alcool et, dans un des deux cas, de la cocaïne, de sorte qu'il était justifié d'en tenir compte en sa faveur. Hormis cet élément, on ne discerne toutefois aucune circonstance atténuante. Dans ces conditions, il n'y avait aucun abus du pouvoir d'appréciation à fixer la peine à 5 ans de réclusion. La peine infligée ne viole donc pas le droit fédéral.