Citation: 1P.270/2000 05.09.2000 E. B

B.- Le 25 juin 1997, C.________ a requis l'ouverture d'une instruction pénale contre l'ami de E.________, A.________, qu'il accusait de s'être livré à des masturbations et à divers attouchements sur B.________. Cette dénonciation faisait suite aux propos tenus le 18 juin 1997 par l'enfant à sa maman d'accueil, G.________, en présence des deux garçons de celle-ci, à savoir, H.________ et I.________, nés respectivement les 1er septembre 1984 et 3 septembre 1986. Selon G.________, B.________ serait venu se frotter contre H.________ alors que ce dernier était couché à plat ventre sur un divan. Interrogé sur son comportement, il aurait prétendu avoir vu A.________ faire cela à sa maman alors qu'ils étaient nus. Il aurait ensuite affirmé que l'ami de sa mère lui caressait les bras, le devant du corps, le dos, les jambes et entre les jambes aussi, qu'il lui tirait le "zizi" en imitant une masturbation, qu'il lui mettait son sexe dans le derrière, dans la bouche, sur le ventre et sur le dos et qu'il l'avait piqué dans le "zizi" à l'aide d'une aiguille à coudre. L'enfant aurait précisé que sa mère était présente lorsque A.________ lui tripotait le "zizi" et qu'elle lui disait d'arrêter. Il aurait encore ajouté que l'ami de sa mère lui donnait des coups sur les jambes la nuit quand il dormait. I.________ et H.________ ont confirmé la teneur des propos de B.________, lequel aurait toutefois précisé par la suite, en l'absence de leur mère, que "ce n'était pas vrai". A.________ a contesté les faits qui lui sont reprochés, reconnaissant tout au plus avoir appliqué à plusieurs reprises une crème médicale sur le sexe de l'enfant avant qu'il ne se couche car celui-ci avait des rougeurs. Il a en outre indiqué que B.________ avait parlé d'une aiguille que son père lui aurait plantée dans le "zizi". Selon la mère de l'enfant, ce dernier lui aurait déclaré que son père l'avait piqué avec une aiguille dans le "zizi", alors qu'il se trouvait chez elle à l'occasion de son droit de visite, le 20 juin 1997. B.________ a tenu des propos identiques à la mère de A.________, J.________. Les deux femmes ont alors pris la décision d'amener le jour même l'enfant en consultation auprès du Docteur K.________; ce praticien n'a constaté aucune lésion visible des organes sexuels et de l'anus de l'enfant ni aucune trace de sang dans l'urine consécutive à une éventuelle lésion urétrale. Il a précisé que le garçon avait affirmé spontanément à plusieurs reprises durant la visite médicale que "le papi" l'avait piqué avec une aiguille, tout en lui montrant son sexe. D.________ a contesté avoir piqué le sexe de son fils à l'aide d'une aiguille ou l'avoir caressé ou encore frappé. B.________ ne lui aurait par ailleurs jamais avoué que A.________ se serait livré à des attouchements ou à des actes de sodomie. Entendu le 1er juillet 1997 par un inspecteur et une inspectrice de la Police de sûreté, B.________ a réaffirmé que A.________ l'avait piqué sur le sexe à l'aide d'une aiguille et qu'il avait saigné. A la question de savoir si son père ne le piquait pas, il a répondu "Elle a dit oui la mami, elle a dit oui". L'enfant aurait également réitéré à deux reprises ses accusations contre A.________ à L.________, éducateur spécialisé à l'Institut F.________. Le 9 juillet 1997, le Juge d'instruction du district de Delémont (ci-après, le Juge d'instruction) a confié au Centre de recherches familiales et systémiques (Cerfasy), à Neuchâtel, le soin de procéder à une expertise pédopsychiatrique de l'enfant. La Doctoresse M.________, psychiatre-psychothérapeute, a rendu son rapport le 11 novembre 1997 sur la base de deux entretiens avec B.________, des dossiers pénaux et civils dans le cadre de la procédure de divorce et d'un examen psychologique effectué par le Docteur N.________, psychologue. Elle est parvenue à la conclusion qu'il existait des signes clairs permettant d'admettre la réalité des abus sexuels dénoncés sur la base de la révélation de l'enfant, constituée par un ensemble d'énoncés brefs, répétés, cohérents et spontanés, de son comportement de sexualisation traumatique, caractérisé par une masturbation excessive et par une identification à l'agresseur dans des mises en scène sexuelles, ainsi que des comportements de victimisation, d'agressivité, d'instabilité et d'irritabilité alliés à une reprise des décompensations sous la forme de régression ou d'insubordination, notamment lorsque l'enfant est seul avec sa mère ou avec A.________. Le 13 janvier 1998, le Juge d'instruction a inculpé E.________ de violation du devoir d'assistance, éventuellement de complicité de mise en danger du développement de mineurs pour avoir intentionnellement laissé son fils en présence de A.________ alors qu'elle savait que celui-ci s'était livré à des actes de mise en danger du développement de mineurs sur l'enfant, subsidiairement d'avoir assisté son concubin lors de la commission de tels actes et mis ainsi en danger le développement psychique de B.________.