Citation: 6S.399/2001 16.10.2001 E. 5

5.- Le recourant invoque une violation de l'art. 41 ch. 1 CP. Il reproche à l'autorité cantonale de lui avoir refusé le sursis pour des motifs étrangers à ceux prévus par l'art. 41 ch. 1 CP, soit en raison de son article d'avril 2000 et de son comportement durant les débats. Le recourant soutient que le juge ne doit pas se préoccuper de l'adhésion intérieure du condamné à la norme mais uniquement de son comportement extérieur. En ce qui le concerne, il aurait eu une conduite conforme à la loi depuis bientôt six ans. a) Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. L'octroi ou le refus du sursis dépend exclusivement des critères prévus par la loi (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Il est évident qu'une peine de trois mois d'emprisonnement, par sa nature et sa durée, peut objectivement être assortie du sursis, de sorte que la seule question litigieuse est de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Il s'agit de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Pour effectuer ce pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation; le juge de cassation n'annule la décision rendue - en considérant le droit comme violé - que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.). Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamné, telles qu'on peut les déduire de ses antécédents et de son caractère. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Il est contraire au droit fédéral d'accorder un poids particulier à certaines circonstances visées par l'art. 41 CP et de négliger ou d'omettre d'autres critères pertinents (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comprendre comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118). Le sursis est considéré comme une mesure d'encouragement à l'égard de celui qui semble avoir compris la signification de son acte et être prêt, pour échapper à l'exécution de la peine, à ne plus commettre d'infraction à l'avenir. Le fait que l'auteur n'ait pas pris conscience du caractère répréhensible de ses actes peut justifier un pronostic défavorable; en principe, seul celui qui se repent mérite qu'on lui fasse confiance (cf. ATF 82 IV 81). Toutefois, l'absence de repentir ne peut pas être déduite des seules dénégations du prévenu ou de son silence, car un tel comportement peut avoir des motifs divers (ATF 101 IV 257 consid. 2 p. 258 s.). b) En l'espèce, les premiers juges ont constaté que le recourant avait réitéré un comportement coupable peu de temps avant les débats en publiant son article intitulé "Vive le révisionnisme". Il avait en outre répété lors des débats qu'il déniait toute légitimité à la loi, signifiant par là qu'il n'entendait pas s'y conformer à l'avenir. S'il a effectivement cessé toute mise en vente de littérature raciste ou révisionniste depuis juin 1995, son absence de regrets et la confirmation aux débats de sa critique à l'égard de la loi "muselière" ont fait douter les premiers juges de sa volonté profonde d'amendement et les ont amenés à formuler un pronostic défavorable pour l'avenir. L'autorité cantonale s'est ralliée à ce raisonnement, estimant que le fait de publier l'article "Vive le révisionnisme" quelques jours avant les débats n'était pas un acte anodin. Le recourant avait en effet conscience du devoir que lui imposait la loi de ne pas publier certaines de ses opinions. En écrivant dans cet article "je persiste", le recourant avait démontré par actes concluants que la menace d'une peine, même très concrète puisqu'il se trouvait à quelques jours de l'ouverture de son procès, n'était pas de nature à le détourner de commettre des infractions. Ces éléments, de même que l'attitude du recourant aux débats ont conduit la cour cantonale à retenir qu'il n'avait pas compris la signification de ses actes et qu'il n'était pas prêt à ne plus enfreindre la loi pour échapper à une sanction. Elle a donc confirmé le pronostic défavorable émis à son encontre par les premiers juges et confirmé le refus du sursis. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale ne s'est pas fondée sur des critères étrangers à l'art. 41 ch. 1 CP. Le pronostic défavorable est basé sur une appréciation correcte et détaillée des éléments pertinents de sorte que le rejet du sursis à l'exécution ne viole pas le droit fédéral. Le grief du recourant sera donc rejeté.