Citation: 6B_376/2009 31.08.2009 E. 1

4.4 En se référant à l'« abandon de la qualification de viol », le recourant soutient implicitement que le tribunal correctionnel et l'autorité cantonale devaient fixer la peine en partant de celle prononcée le 22 novembre 2005. Or, tel n'est pas le cas. Compte tenu de la décision de renvoi du 20 février 2007, la peine devait être fixée à nouveau. Le jugement de première instance compare certes « les actes sexuels à forme de l'art. 191 CP » avec un viol et les taxe, en l'espèce, d'aussi graves que ce délit. On comprend cependant, de la suite des motifs du jugement, qu'il s'agissait d'expliquer qu'en toute hypothèse, la peine de quatre ans de privation de liberté constituait la limite supérieure en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus. Cela étant précisé, il s'agit moins d'examiner, comme le souhaiterait le recourant, si la peine a été suffisamment réduite ensuite de la nouvelle qualification retenue, que d'examiner si la peine infligée en l'espèce procède d'un abus ou d'un excès du pouvoir d'appréciation. Le recourant ne mentionne, d'une part, aucun élément pertinent que les autorités cantonales auraient omis de prendre en considération dans leur appréciation. De tels éléments ne ressortent pas non plus de l'état de fait de la décision entreprise. Rien ne suggère un abus du pouvoir d'appréciation. D'autre part, indépendamment de la comparaison opérée entre les actes reprochés au recourant et un viol, la motivation détaillée qui étaie le jugement de première instance suffit amplement à justifier une peine privative de liberté de trois ans et demi. Enfin, prononçant une peine de quarante-deux mois de privation de liberté, la cour cantonale n'avait plus à examiner si une peine encore compatible avec le sursis partiel pouvait éventuellement être envisagée. La fourchette des sanctions susceptibles d'entrer en considération ne comprenait de toute évidence déjà plus la limite objective supérieure à l'octroi du sursis partiel (art. 43 al. 1 CP; ATF 134 IV 17 consid. 3.5 p. 24; v. aussi pour un cas similaire: arrêt non publié du 9 avril 2008 [6B_819/2007] consid. 3.2 et 3.4). La peine infligée au recourant ne procède ainsi ni d'un excès ni d'un abus du pouvoir d'appréciation de la cour cantonale. Le droit fédéral n'est pas violé sur ce point.