Citation: 6B_142/2016 E. B

Par arrêt du 16 novembre 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel interjeté par X.________ en ce sens qu'elle a suspendu l'exécution de la peine portant sur 10 mois durant un délai d'épreuve de 5 ans, le sursis étant subordonné à la condition que X.________ indemnise les lésés en leur consacrant la part saisissable de son revenu et la valeur nette de l'héritage qui lui serait dévolu à la suite du décès de son père le 9 mai 2015. Elle a confirmé le jugement attaqué pour le surplus. En lien avec les infractions d'abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres et gestion fautive, le jugement cantonal repose notamment sur les faits suivants. B.a. X.________ est au bénéfice d'une formation de comptable et d'employé de commerce. Il connaissait E.E.________ depuis plusieurs années lorsqu'en 2009, tous deux ont évoqué les perspectives de reprise de la société F.________ SA, dont E.E.________ était administrateur. Au printemps 2010, à la suite de discussions entre les deux hommes, X.________ a décidé de se lancer dans le commerce de produits carnés, au travers d'une nouvelle raison sociale. Pour ce faire, il a bénéficié du support de E.E.________, lequel l'a mis en relation avec son père G.E.________, et avec la société A.________ SA, dont ce dernier était administrateur. A.________ SA était notamment spécialisée dans le financement et le développement d'activités industrielles et commerciales. Les E.________ ont mis à disposition de X.________ une société dormante qu'ils détenaient, H.________ SA, dont la raison sociale est devenue I.________ SA. A.________ SA a en outre mis à la disposition de I.________ SA un crédit de 430'0000 fr., destiné à servir de fonds de roulement, ainsi qu'un capital-actions de 100'000 francs. Par ailleurs, pour démarrer l'activité de la nouvelle société, X.________ a pu compter sur les infrastructures de F.________ SA, qui était déjà en difficulté et que E.E.________ souhaitait liquider. De la sorte, I.________ SA disposait dès sa création, en avril 2010, d'un fichier clients, de locaux adaptés, du personnel nécessaire et du matériel requis. X.________ est ainsi devenu directeur et administrateur de I.________ SA, mais le capital-actions est demeuré en mains du prêteur A.________ SA. Par SMS daté du 2 août 2011, X.________ a avisé un des employés de I.________ SA qu'il démissionnait de son poste. Il a pris l'avion pour le Brésil avec sa famille. I.________ SA a été déclarée en faillite le 1er septembre 2011, faillite clôturée le 4 juin 2012. B.b. En juillet 2010, X.________, qui se faisait fréquemment passer pour le propriétaire de I.________ SA aux yeux des employés de cette société, a vendu à B.________ 10% du capital-actions de cette entité, recevant en contrepartie, respectivement les 7 et 9 juillet 2010, les sommes de 10'000 fr. et 50'000 francs. Or les actions appartenaient en totalité à A.________ SA et non à X.________. B.________ n'a ainsi reçu aucune action. B.c. Pour financer sa fuite et celle de sa famille au Brésil, X.________ a prélevé le 27 juillet 2011 le montant de 28'500 fr. sur le compte bancaire ouvert par I.________ SA auprès de la Caisse d'épargne de J.________, laissant un solde de 58 fr. 43 sur ce compte. B.d. Dès le début de l'activité de I.________ SA et jusqu'au départ de X.________ au début du mois d'août 2011, la comptabilité de la société a été tenue de manière lacunaire et ce à tel point qu'il a été impossible d'en établir la situation financière réelle. De nombreuses pièces justificatives n'ont pas été retrouvées. Certaines opérations en espèces n'ont pas été entrées dans le journal de caisse et n'ont donc pas été comptabilisées. De surcroît, les comptes de I.________ SA au 31 décembre 2010, tels que signés par X.________, étaient erronés à plusieurs titres, comme l'a confirmé l'expertise comptable réalisée par la fiduciaire K.________ SA. B.e. La gestion opérée par X.________ s'est avérée calamiteuse, tant sur les plans organisationnel que financier. Au niveau financier, X.________ a notamment engagé du personnel en trop grand nombre et l'a rémunéré avec excès et ce quand bien même il devait sans cesse recourir à des financements externes pour couvrir les charges de l'entreprise. Au plan organisationnel, l'encaissement des factures et la gestion des stocks sont demeurés au stade de l'amateurisme. Toutes ces négligences ont conduit I.________ SA à la faillite pour un montant de 2'302'974 francs.