Citation: 6P.67/2007 12.10.2007 E. 11

Le recourant se plaint d'une violation des art. 19 ch. 1 et 2 LStup et 63 CP. 11.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vulnérabilité face à la peine, soit son état de santé et son âge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179). Une inégalité de traitement dans la fixation de la peine peut être examinée dans le cadre d'un pourvoi en nullité. La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'emblée délicate, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et généralement stérile dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). 11.2 Le recourant affirme que les premiers juges l'ont dénigré en retenant des éléments à charge, alors que ceux-ci n'ont été établis, et que sa condamnation ne repose sur aucune preuve tangible. Il s'en prend ainsi à l'appréciation des preuves et aux constatations de fait qui en découlent, ce qu'il est irrecevable à faire dans un pourvoi. Selon le recourant, le droit de contester les faits ne doit pas amener les autorités à augmenter la peine. Cette critique tombe à faux, le comportement durant la procédure étant, conformément à la jurisprudence précitée, un élément pertinent pour apprécier la faute. 11.3 Le recourant se plaint de la double prise en considération de la circonstance aggravante de la bande. D'après la Cour de cassation, le Tribunal correctionnel n'a pas retenu la circonstance aggravante de la bande au sens de l'art. 19 ch. 2 let. b LStup, mais a tenu compte du modus operandi des coaccusés pour apprécier leur culpabilité, de sorte que, contrairement aux allégations de l'intéressé, cette circonstance n'a pas été prise deux fois en considération. Au demeurant, cette question ne revêt pas une grande importance puisqu'on a de toute manière affaire à un cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2 LStup en raison de la quantité de drogue transportée par les accusés. Par ailleurs, le fait que les compères aient agi ensemble peut être pris en considération dans le cadre de l'art. 63 CP, car une telle situation a pour conséquence de renforcer la détermination de chacun et d'accroître par conséquent la gravité de la faute.