Citation: 4P.61/2006 10.05.2006 E. 2

Le recourant se plaint en premier lieu d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et dans l'établissement des faits. 2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Lors de son examen, le Tribunal fédéral base son arrêt sur les faits constatés dans la décision attaquée, à moins que le recourant ne démontre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances déterminantes de manière arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a). Enfin, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arrêts cités). 2.2 Le recourant reproche en substance à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en se fondant sur le protocole d'accord extrajudiciaire du 25 septembre 2002 pour établir le montant de sa dette envers l'intimée, sans tenir compte des données ressortant du procès-verbal de la réunion du 5 septembre 2002. Or, en additionnant le montant dû à l'intimée selon le protocole d'accord, on parvient à la somme totale de 26'900 fr. (16'900 fr. plus les deux versements de 5'000 fr.), alors que, selon le procès-verbal du 5 septembre 2002, le recourant s'était engagé à verser 25'000 fr. pour solde de tout compte, montant comprenant une moins-value de 3'000 fr. Contrairement à ce que soutient le recourant, la position de la cour cantonale n'apparaît à l'évidence pas insoutenable. En effet, le procès-verbal établi le 5 septembre 2002 est un document non signé par les parties qui, s'il mentionne bien un montant de 25'000 fr. dû pour solde de tout compte, précise également que les parties entendaient encore formaliser cet accord. Le protocole du 25 septembre 2002, signé par les parties, est donc l'aboutissement de leurs discussions. Dans ce contexte, il n'y a rien de choquant à ce que les juges, lors de l'appréciation des preuves, accordent plus de poids aux montants découlant du document comportant la signature des parties et censé finaliser leur accord, qu'à la somme évoquée dans le procès-verbal du 5 septembre 2002. De plus, comme l'a relevé à juste titre la Chambre des recours, la différence entre les montants ressortant de ces deux documents peut trouver une explication rationnelle, liée à des modalités de paiement différentes, au fait que le solde de 16'900 fr. a été fixé "après vérification" comme le mentionne expressément le protocole et, apparemment, pour tenir compte de retouches faites par l'intimée durant l'automne 2002. Le recourant essaie de tirer des propos de l'expert, qui se réfère à un accord financier destiné à compenser certains défauts, la démonstration que le procès-verbal du 5 septembre 2002, qui prévoit une moins-value de 3'000 fr., devrait primer. Ce faisant, il perd de vue que le protocole d'accord du 25 septembre 2002 se réfère également à une réduction de prix, puisque, selon ce document, les parties ont indiqué qu'après vérification, il n'était finalement dû que 7'700 fr. à l'intimée pour l'immeuble situé à Aigle, à la place des 8'800 fr. convenus. La compensation évoquée par l'expert n'est donc pas absente du protocole d'accord du 25 septembre 2002. Compte tenu de ces éléments, on ne voit pas qu'en estimant que ce dernier document exprimait la volonté concordante des parties et que l'intimée disposait, sur cette base, d'une reconnaissance de dette s'élevant à 16'900 fr., les juges auraient procédé à une appréciation arbitraire des preuves.