Citation: 6B_1480/2021 E. C

Par arrêt du 11 novembre 2021, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a déclaré irrecevable le recours formé par la G.________ et rejeté le recours formé par A.________, B.________ Inc., C.C.________, I.C.________ et D.________ Inc. contre la décision du 11 février 2021. En bref, il en ressort les éléments suivants. C.a. F.________, employé de E.________ SA en qualité de "relationship manager", était chargé de la gestion non-discrétionnaire des avoirs de A.________ et de H.C.________ déposés auprès de cet établissement, sous leurs noms respectifs ou au nom de B.________ Inc. pour le premier nommé et de D.________ Inc. pour le second. En septembre 2015, l'existence d'opérations et de transferts sur les comptes gérés par F.________, effectués à l'insu des clients concernés, a été porté à la connaissance de la banque, qui a déposé plainte pénale en décembre 2015. Dans le cadre de son enquête, le ministère public a ordonné de nombreux séquestres. A.________ a déposé plainte pénale le 23 février 2016, pour son compte et celui de B.________ Inc., contre F.________ et, subsidiairement, contre la banque. Il avait remarqué que le rapport d'investissement qui lui avait été transmis par la banque le 15 septembre 2015 faisait état d'emprunts qu'il n'avait jamais contractés, d'acquisitions de titres dont il n'avait jamais entendu parler et de sous-comptes ouverts et/ou gérés à son insu qui n'apparaissaient pas sur la liste de ses comptes au 29 septembre 2015, accessible par la plateforme netbanking. La société d'investigation qu'il avait mandatée avait interrogé F.________, qui avait expliqué que, lorsque la valeur de certains titres s'était effondrée, il avait commencé, dès 2007, à faire des opérations de trading non autorisées sur des sous-comptes ouverts dès 2006 à l'insu de leurs titulaires, organisé des crédits occultes afin d'augmenter ses capacités d'investissement, envoyé de faux relevés bancaires aux clients concernés et effectué des transactions d'achat et de vente de titres entre ses différents clients à l'insu de ceux-ci afin de combler les pertes subies. Malgré ses préoccupations sur les titres concernés, des opérations de trading sur ces titres étaient intervenues sur des sous-comptes, engendrant des pertes de plus de 10'000'000 euros. Des transferts avaient aussi été effectués à son insu, tant au débit qu'au crédit de ses sous-comptes "cachés", avec les comptes d'autres clients de la banque avec lesquels il n'avait aucune relation. Le même jour, H.C.________ en son nom et celui de D.________ Inc., a déposé une plainte pénale au contenu similaire. Les transactions opérées en 2007 sur des sous-comptes "cachés" avaient causé à elles seules une perte de 7'000'000 dollars. C.b. Le 8 juin 2017, le ministère public a ouvert, par disjonction, une procédure séparée contre E.________ SA, du chef de blanchiment d'argent, en lien avec une éventuelle responsabilité pénale de la banque pour les infractions reprochées à F.________. Cette décision n'a pas été attaquée. C.c. Le 18 janvier 2019, A.________, la G.________ (qui détenait pour le prénommé des biens immobiliers en France, aujourd'hui confisqués, pour avoir été le remploi de fonds détournés sur d'autres comptes par F.________; cf. arrêt 6B_1002/2019 du 19 février 2020 consid. 13.2), B.________ Inc., H.C.________ et D.________ Inc. ont déposé plainte pénale contre E.________ SA pour entrave à l'action pénale (art. 305 CP). Après qu'ils l'eurent informée de l'existence de nombreux faux relevés de compte, la banque avait produit plus de trente fichiers informatiques correspondant aux faux relevés, prétendant avoir subitement découvert ces fichiers dans l'ordinateur de F.________. Il apparaissait exclu que la banque, après des années d'enquête interne et d'instruction pénale, ainsi que la production d'innombrables documents provenant dudit ordinateur, n'eût pas identifié auparavant l'existence de ces faux. Comme elle avait obtenu un jugement de première instance en sa faveur exclusive (par suite de l'acte d'accusation du 26 juin 2017), la question d'une tentative d'escroquerie au procès se posait aussi. Simultanément, ils ont complété leurs plaintes pénales contre F.________, alléguant que de nombreux faux relevés bancaires pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011 n'auraient pas pu être créés par lui sans la complicité d'autres employés de la banque. L'ordinateur du prénommé devait être saisi en main de la banque. Le 21 janvier 2019, ils ont déposé une plainte complémentaire contre le prénommé, pour gestion déloyale aggravée et abus de confiance aggravé. Ils soupçonnaient que F.________ eût favorisé, à leur détriment, notamment par des transactions sur titres (J.________ et K.________), les intérêts d'un autre client de la banque, lequel ne pouvait être considéré comme un véritable lésé. Un expert devait être désigné pour analyser la comptabilité interne de la banque à ce sujet. Par ordonnance de jonction du 15 février 2019, le ministère public a regroupé ces plaintes avec la procédure objet du renvoi ordonné dans l'arrêt du 26 juin 2018 de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise. C.d. Le 18 février 2020, A.________, la G.________, B.________ Inc., H.C.________ et D.________ Inc. ont répété - sous les références de la présente procédure et de celle ouverte contre E.________ SA - que F.________ ne pouvait pas avoir été le seul auteur des faux dénoncés. Ils ont ajouté que la banque s'était rendue coupable de blanchiment d'argent par application de l'art. 102 al. 2 CP, le cas échéant pour avoir réalisé à leur détriment, par la revente à vil prix de titres issus des infractions commises par le prénommé, un bénéfice correspondant directement aux montants de leurs pertes. Le 13 juillet 2020, A.________ et H.C.________ ont dénoncé la commission de faux supplémentaires, dus à des contrefaçons "grossières" de leurs signatures, et réclamé une nouvelle fois la saisie de l'ordinateur du prévenu. C.e. F.________ est mort en 2020. En conséquence, le ministère public a avisé les parties qu'il classerait la procédure. A.________ et H.C.________ ont réagi. Les faux incriminés et l'ordinateur de F.________ devaient être confisqués. L'instruction devait se poursuivre pour retrouver et confisquer ou restituer les titres frauduleusement acquis à leur insu. La procédure séparée contre E.________ SA devait être versée au dossier ou jointe à la présente cause. Par la suite, le ministère public a refusé de verser au dossier, contrairement à ce que lui demandaient les parties plaignantes un rapport rendu par l'Autorité de surveillance des marchés financiers (FINMA) le 6 avril 2017, tant que ne seraient pas tranchés des recours pendants à ce sujet dans la procédure ouverte contre E.________ SA. C.f. Dans le cadre de leur recours cantonal, C.C.________ et I.C.________ ont déclaré succéder à leur père H.C.________, décédé en 2021.