Citation: 4A_16/2024 E. 6.2

6.2. Le recourant prétend que la sentence querellée serait contraire à l'ordre public car elle reconnaîtrait implicitement qu'il aurait produit un titre falsifié. En n'admettant pas que l'accord transactionnel avait été signé le 4 juillet 2023 alors même que cette date figure sur ledit document, la Formation aurait porté atteinte à son honneur et l'aurait accusé d'avoir commis une grave infraction pénale. Pareille argumentation ne résiste pas à l'examen. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la sentence attaquée ne laisse nullement entendre que l'intéressé aurait produit un titre falsifié. Les arbitres ont simplement considéré que le recourant avait échoué à établir, au degré de preuve requis, que l'accord transactionnel avait effectivement été conclu le 4 juillet 2023, raison pour laquelle il devait supporter l'échec de la preuve sur ce point. Dans ses observations sur le recours, la Formation a également insisté sur le fait que les considérations émises par elle dans la sentence entreprise ne devaient en aucun cas être vues comme une accusation de crime. Pour le reste, les explications appellatoires fournies par le recourant ne permettent pas de démontrer l'existence d'une contrariété à l'ordre public.