Citation: U 367/04 18.10.2005 E. 4

4.1 Selon le premier juge, le consommateur doit s'attendre à trouver des résidus de projectiles dans le gibier, lorsque le civet de cerf servi au restaurant est de la viande de chasse. La présence de plombs de chasse n'est donc pas fortuite. De l'avis du premier juge, le présent cas relève ainsi par analogie de l'obiter dictum figurant dans l'arrêt ATF 112 V 205 consid. 3b in fine, d'après lequel la présence d'un os dans un poulet ou une côtelette ne saurait être qualifiée d'extraordinaire. Tant il est vrai que les os ne sont pas réputés plus comestibles que les plombs de chasse. 4.2 Le recourant fait valoir que cette comparaison n'est pas pertinente. A juste titre, un noyau dans une tarte aux fruits contenant des fruits non dénoyautés, de même qu'une esquille d'os dans un plat de poulet ou une côtelette ne sauraient constituer un facteur exogène à l'aliment consommé. En revanche, le fait de trouver un plomb ou un résidu de plomb dans de la viande de chasse constitue un facteur extérieur extraordinaire, le cas étant tout à fait comparable avec ceux dans lesquels la jurisprudence a admis le caractère extraordinaire de la cause extérieure, qu'il s'agisse par exemple du fragment de coquille se trouvant dans du pain aux noix ou de la présence d'un caillou dans une préparation de riz. En effet, la présence d'un résidu de plomb dans de la viande de chasse sort du cadre ordinaire et habituel de la vie, à plus forte raison encore quand il s'agit d'un civet. 4.3 La Cour de céans partage l'avis du premier juge. Lorsque l'on mange de la chasse au restaurant, on peut s'attendre à ce que se trouve dans la viande un reste de projectile. En effet, selon l'expérience générale (ATF 112 V 203 consid. 1), la présence d'un reste de projectile dans du gibier n'a rien d'inhabituel. Avec raison, le premier juge a fait un rapprochement avec les éventualités envisagées dans l'arrêt ATF 112 V 205 consid. 3b in fine (voir aussi RAMA 1988 n° K 787 p. 420 consid. 2b). Qu'il s'agisse du fait de se casser une dent en mangeant une tarte aux cerises de sa propre confection, préparée avec des fruits non dénoyautés, ou en croquant un os ou un éclat d'os dans de la viande de poulet ou une côtelette, ou en mangeant de la viande de chasse dans laquelle se trouve un reste de projectile, dans chaque cas ce sont les effets sur le corps humain de la mastication sur l'élément dur qui sont de caractère extraordinaire, mais non l'élément dur proprement dit (RAMA 1985 n° K 614 p. 27 consid. 3a, relatif à une lésion dentaire survenue en mangeant un gâteau orné de perles décoratives; Turtè Baer, Die Zahnschädigung als Unfall in der Sozialversicherung, SJZ 1992 p. 323). 4.4 L'événement survenu le 7 novembre 2002 ne saurait être qualifié d'accident, faute de cause extérieure de caractère extraordinaire. Dès lors c'est avec raison que l'intimée et le premier juge ont nié tout droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents pour la lésion dentaire incriminée.