Citation: 6B_1238/2023 E. B

Par jugement du 9 août 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel formé par A.________. Elle a réformé le jugement entrepris en ce sens qu'elle a libéré A.________ du chef de prévention d'injure (cas 4) et a réduit la quotité de la peine pécuniaire à 30 jours-amende à 30 fr. le jour. Elle a confirmé le jugement du 3 février 2023 pour le surplus. En substance, le jugement querellé retient les faits suivants: B.a. À tout le moins entre le 18 novembre 2018 et le 19 septembre 2020, à U.________, chemin V.________, dans le cadre d'un intense conflit de voisinage de longue date et ayant déjà donné lieu à deux condamnations, A.________ a régulièrement importuné ses voisins, C.B.________ et B.B.________, par un comportement de harcèlement répété et insistant, notamment en invectivant fréquemment leurs enfants, les entravant ainsi dans leur liberté d'action et les contraignant à agir afin de tenter de mettre un terme à ses agissements. Les agissements répétés de A.________ à l'encontre de ses voisins ont notamment contraint les époux B.________ à la filmer à plusieurs reprises, afin de fixer sur support audio ou vidéo les faits survenus, ainsi qu'à faire fréquemment appel aux forces de l'ordre afin qu'elle cesse ses comportements oppressants. Ces agissements ont par ailleurs occasionné un stress quotidien pour la famille B.________ et ont eu un impact sur la santé psychique de ses membres, les empêchant de jouir pleinement de leur propriété, obligeant notamment les époux à installer un toit sur leur terrasse afin de ne plus être exposés à la vue de leur voisine. Cette situation les a en outre conduits à se faire du souci pour leurs enfants, dès lors que les parents craignaient sans cesse que ceux-ci soient interpellés ou invectivés par A.________. Enfin, la situation a rendu nécessaire la mise en place d'un suivi psychologique pour C.B.________ depuis juin 2019. Dans ce contexte, les faits suivants ont pu être mis en évidence: B.b. Le 18 novembre 2018, dans l'après-midi, alors que les enfants des époux B.________ et leurs amis participaient, dans le bas du jardin familial, à l'anniversaire de D.B.________, fille cadette du couple et alors âgée de dix ans, A.________ est arrivée par le champ situé sur la parcelle voisine, un bloc-notes en mains, et a interpellé les enfants en prétendant être une psychologue souhaitant comprendre pourquoi les enfants "criaient si fort". Constatant la situation, C.B.________ est intervenu et a requis de sa voisine de ne pas parler aux enfants et de les laisser jouer, ainsi que de quitter les lieux. Au vu du contexte, il a été contraint de la filmer de manière perceptible durant quelques minutes au moyen de son téléphone portable. Face au refus de A.________ de s'exécuter, B.B.________ s'est également approchée et, au cours de la conversation qui s'en est suivie, s'est vu traiter de "salope" par A.________ (injure désormais prescrite). C.B.________ s'est ensuite éloigné de quelques mètres, transmettant son téléphone portable à son épouse. Compte tenu de l'attitude et de la persistance de sa voisine à demeurer sur place et à continuer ses provocations, B.B.________ a également enclenché la caméra du téléphone portable afin de filmer la scène. Après une quinzaine de minutes, constatant que A.________ persistait à demeurer sur place, B.B.________ a demandé à son époux de composer le 117, craignant que leur voisine ne leur nuise encore davantage. Prenant conscience que celui-ci s'exécutait, A.________ a finalement quitté les lieux, avant de cependant revenir vers la maison de la famille B.________ par le chemin V.________, dans l'unique but d'importuner. C.B.________ et B.B.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 22 novembre 2018. B.c. Le 3 septembre 2019, A.________ a placardé sur la boîte aux lettres du domicile de la famille B.________ une illustration sur laquelle figurait l'image d'un chat accompagnée de la mention manuscrite "Il est mort à cause de vous". Visible depuis l'espace public, l'illustration a été découverte par D.B.________. En agissant de la sorte, A.________ a délibérément porté atteinte à l'honneur de C.B.________ et de B.B.________ en les accusant faussement d'avoir tué son chat, alors même qu'elle connaissait le caractère erroné de ses accusations, ce dans l'unique but de leur causer du tort. C.B.________ et B.B.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 9 septembre 2019. B.d. Le 17 septembre 2020, à 18h20, alors qu'il rentrait à son domicile au volant de son véhicule, C.B.________ a été contraint de s'arrêter à la hauteur de la maison de A.________, en raison d'une corde accrochée par celle-ci en travers du chemin, à environ 1,50 mètre du sol, l'empêchant de continuer sa route. Malgré les demandes formulées par son voisin, A.________ a refusé d'ôter la corde, contraignant ainsi le conducteur à sortir de sa voiture afin de la retirer lui-même. Alors que C.B.________ s'exécutait, elle l'a encore traité de "pauvre type". C.B.________ et B.B.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 24 septembre 2020. B.e. Le 19 septembre 2020, à 17h00, pendant que E.B.________, fils de C.B.________ et de B.B.________, alors âgé de 18 ans, gonflait les pneus de son vélo sur le parking familial, A.________ s'est approchée de la propriété et a proféré des propos menaçants, tant à l'attention du jeune homme qu'à celle de sa famille, en l'invectivant par des déclarations telles que "20 ans que je subis ces voisins", "Ma voiture, ma barrière enfoncée, j'ai tout eu", "Mon dieu, punissez-les" ou "Allah Akbar". E.B.________ a rapporté ces propos à ses parents. C.B.________ et B.B.________ ont déposé plainte et se sont constitués parties civiles le 24 septembre 2020. B.f. Née en 1949, A.________, a, une fois sa scolarité obligatoire achevée, effectué une formation commerciale, puis a entrepris des études en Angleterre. Par la suite, elle a travaillé auprès de différentes banques en qualité de secrétaire de direction. Elle a cessé de travailler en 1983. En 2003, elle a bénéficié d'un héritage qui lui a permis de vivre aisément durant un certain temps. Elle vit seule dans sa villa sise à U.________, dont la valeur au Registre foncier s'élève à 780'000 fr. et qui est franche d'hypothèque. Célibataire, elle n'a pas d'enfant. Retraitée, elle perçoit une rente AVS de 1'101 fr. par mois. La prime mensuelle de son assurance-maladie s'élève à environ 850 francs. Alors qu'elle indiquait, en février 2016, disposer d'une fortune d'environ un million de francs, elle assure aujourd'hui être dépourvue d'économies, avoir sa seule rente AVS pour revenu et devoir emprunter pour vivre. Son médecin lui a donné des calmants, qu'elle n'a pas encore pris. Elle n'a pas de suivi psychiatrique ou psychologique. B.g. A.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique en cours d'instruction. || ressort du rapport d'expertise du 29 novembre 2022 du Professeur F.________ et de la Dre G.________ que l'expertisée ne présente pas de trouble mental mais des traits de personnalité qui peuvent avoir une influence sur son comportement général, mettre à mal ses relations interpersonnelles et générer une symptomatologie anxieuse la poussant à agir. À cet égard, il a été constaté, en substance, que son discours devient désorganisé et interprétatif avec une tonalité persécutoire lorsqu'elle présente une symptomatologie anxieuse plus marquée. Dans une situation anxiogène, elle a tendance à présenter des idées à teinte persécutoire qui sont circonscrites aux personnes impliquées, de même qu'une désorganisation et une agitation psychomotrice qui semble la pousser à agir. Elle peut toutefois redevenir plus calme lorsqu'elle a une relation de confiance avec quelqu'un à qui elle peut demander conseil. Si elle présente une crainte de la solitude et de l'abandon ainsi qu'un besoin important d'être prise en charge, elle dispose des compétences pour y parvenir, comme le montre le fait que, depuis 2015, elle vit seule et s'occupe de ses affaires sans difficultés particulières en ce qui concerne le soin à sa propre personne, les tâches administratives ou la gestion de son logement. Sa responsabilité pénale est considérée comme pleine et entière. Un risque de récidive existe si l'expertisée se retrouve à nouveau en proie à des conflits relationnels. B.h. Le casier judiciaire de A.________ comporte les inscriptions suivantes: - une condamnation à une peine privative de liberté de six mois, sous déduction de 103 jours de détention provisoire, avec sursis à l'exécution de la peine et délai d'épreuve de cinq ans, à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 300 fr. le jour-amende, également avec sursis à l'exécution de la peine et délai d'épreuve de cinq ans, et à une peine d'amende de 6'000 fr., prononcée le 6 juin 2016 ( recte : 6 septembre 2016) par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal, pour diffamation, calomnie, injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, menaces, contrainte et tentative de contrainte; - une condamnation à une peine pécuniaire de 150 jours-amende à 150 fr. le jour-amende, prononcée le 13 juin 2019 par la Cour d'appel pénale, pour diffamation, injure et tentative de menaces.