Citation: U 254/05 20.07.2006 E. 4

4.1 En présence de troubles psychiques consécutifs à un accident, la jurisprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien de causalité. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par ex. une chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). Lors de l'examen des divers critères, seules les plaintes dues aux lésions physiques doivent être prises en compte, tandis que la composante psychique desdites plaintes, dont la relation avec l'accident constitue pourtant l'objet de l'examen, doit être mise entre parenthèses. 4.2 Au regard de son déroulement et de ses conséquences immédiates, l'accident survenu le 19 mai 2000 peut être rangé, d'un point de vue objectif, dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité. Il importe dès lors que plusieurs des critères consacrés par la jurisprudence se trouvent réunis ou revêtent une intensité particulière pour que l'accident du 19 mai 2000 soit tenu pour la cause adéquate des troubles psychiques dont souffre le recourant. En l'espèce, l'accident ne s'est pas déroulé dans des circonstances qui peuvent être qualifiées de dramatiques ou impressionnantes: l'accélération subie par le véhicule du recourant lors du choc a été peu importante (probablement moins de 10 km/h, selon l'appréciation biomécanique du 12 septembre 2000 réalisée par le professeur Z.________); l'assuré n'a pas perdu connaissance et a pu sortir de son véhicule et prendre part au constat de police avec les autres conducteurs impliqués; enfin, il s'est rendu par ses propres moyens à l'hôpital le plus proche pour procéder à des examens de contrôle. L'accident n'a pas non plus causé de lésions physiques graves susceptibles d'entraîner des troubles psychiques, dès lors qu'il s'est essentiellement caractérisé par l'apparition ou l'exacerbation de cervicalgies et de lombalgies, sans atteinte organique objectivable ni pathologie neurologique. Quant à la durée du traitement médical - dont rien n'indique qu'il ait été entaché d'une erreur -, elle n'apparaît pas anormalement longue, un suivi médical sur deux à trois ans devant être considéré comme normal pour le type de traumatisme subi (cf. arrêt N. du 13 février 2006, U 462/04, consid. 2.4.3 et les références). Reste que le recourant a subi une incapacité de travail durable en raison de ses douleurs et continue encore à se plaindre de douleurs cervicales subjectives, constantes et fluctuantes en intensité, qui l'empêchent de reprendre une activité lucrative. L'importance de ces facteurs doit toutefois être relativisée en l'espèce, dans la mesure où les douleurs, censées diminuer avec le temps, ont été entretenues par la problématique psychique. En conséquence, le caractère adéquat du lien de causalité entre l'accident du 19 mai 2000 et les troubles dont souffre encore le recourant postérieurement au 30 juin 2002 doit être nié; l'intimée était fondée, par sa décision sur opposition du 22 août 2002, à supprimer le droit de l'intéressé aux prestations de l'assurance-accidents avec effet au 30 juin 2002. Le recours se révèle par conséquent mal fondé.