Citation: 5P.334/2005 02.11.2005 E. 3

Le recourant se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves en ce qui concerne l'attribution des enfants. Il prétend que la cour cantonale s'est écartée de manière insoutenable des conclusions du rapport du SPJ du 15 décembre 2003. 3.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît choquante, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait également concevable, voire préférable. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision ne sera qualifiée d'arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). L'appréciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait (ATF 98 II 265 consid. II/2). Le juge n'est en principe pas lié par ses conclusions. Toutefois, il ne saurait s'en écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (ATF 122 V 157 consid. I/1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146 et les arrêts cités). 3.2 Contrairement au jugement de première instance, en grande partie fondé sur le rapport du SPJ du 15 décembre 2003, l'arrêt attaqué a retenu que l'instabilité affective reprochée à la mère, si tant est que ce terme fût approprié, n'avait à aucun moment impliqué de quelconques risques pour les fillettes. Il ressortait par ailleurs des témoignages, unanimes sur ce point, que celles-ci n'avaient jamais manifesté le désir d'habiter chez leur père, l'aînée ayant au contraire clairement exprimé sa volonté de vivre avec sa mère. Il était de surcroît discutable de se baser sur un rapport établi environ un an avant l'audience de jugement et qui, sur le plan de faits, prêtait à la critique. Pour la Chambre des recours, les arguments en faveur et en défaveur de l'attribution des fillettes à l'un ou à l'autre parent apparaissaient ainsi s'équilibrer. Il convenait dès lors de favoriser le statu quo, qui perdurait depuis plus de cinq ans sans porter préjudice aux enfants. 3.3 Le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation des faits à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale serait insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les références). Contrairement à ce qu'il prétend, s'il est établi que depuis la séparation des parties, l'épouse a changé plusieurs fois de domicile - quoique toujours dans la même localité, éventuellement la même région - et de compagnon, rien ne permet d'affirmer que les fillettes seraient de ce fait en danger auprès de leur mère, dont les qualités éducatives ne sont par ailleurs pas contestées, et ce même si elles ont pu souffrir de sa rupture avec le père de leur demi-soeur. Quant au bref complément d'information adressé par le SPJ au Tribunal d'arrondissement le 15 novembre 2004, il ne contient aucun nouvel élément déterminant en ce qui concerne l'attribution des enfants. En effet, le courrier en question se borne à mentionner le dernier déménagement de la mère et le prénom de son actuel compagnon. Il fait par ailleurs état d'une procédure en limitation de l'autorité parentale concernant l'enfant D.________, procédure qui s'est toutefois terminée, selon l'arrêt attaqué, par la fixation, le 23 mars 2005, du droit de visite du père de cet enfant et l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative. Enfin, ladite lettre indique que les difficultés de communication qui existaient dans un premier temps entre les parties, en raison d'un manque de collaboration de la mère, se sont récemment améliorées. Dans ces conditions, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir implicitement considéré que ce courrier n'ajoutait rien de décisif au rapport du SPJ du 15 décembre 2003, et que le Tribunal d'arrondissement s'était en réalité fondé sur celui-ci. Le recourant reproche aussi vainement à la Chambre des recours d'avoir refusé de suivre les conclusions dudit rapport au motif, notamment, qu'il contenait des inexactitudes. L'erreur dénoncée par l'autorité cantonale concernant les prétendues difficultés de la mère à organiser la prise en charge des enfants durant ses heures de travail est en effet avérée; quant à l'affirmation du SPJ selon laquelle les fillettes n'évoluaient plus aussi bien, notamment à l'école, la Chambre des recours pouvait, sans arbitraire, la considérer comme erronée puisque le Tribunal de première instance a retenu, sur la base d'attestations produites par la mère, que la scolarité des enfants se passait bien et qu'au demeurant, la marraine de l'aînée a témoigné de la bonne intégration scolaire et sociale des fillettes lors de l'audience du 23 juin 2005. L'opinion de l'autorité cantonale selon laquelle il était discutable de se fonder sur ce rapport ne saurait dès lors être qualifiée de choquante. Enfin, il n'apparaît pas non plus insoutenable de retenir que, selon les témoignages unanimes, les fillettes n'ont jamais manifesté le désir d'être attribuées à leur père, l'aînée ayant au contraire clairement exprimé sa volonté de vivre avec sa mère. Les craintes exprimées par B.________ à ce sujet ont en effet été rapportées tant par sa marraine que par le Dr M.________, qui a vu l'enfant en consultation le 18 mai 2005. La compagne du recourant a également témoigné en ce sens. De plus, F.________, assistante sociale auprès du SPJ, a déclaré lors de l'audience de mesures provisionnelles du 23 juin 2005 que les fillettes, qui se disaient très attachées à leur demi-soeur, lui avaient fait part de leurs soucis par rapport à l'avenir et de leur souhait de rester avec leur mère. Les critiques du recourant à cet égard, au demeurant de nature essentiellement appellatoire (ATF 125 I 492 précité), ne peuvent par conséquent être admises. Sur le vu de ce qui précède, la Chambre des recours n'a pas versé dans l'arbitraire en s'écartant des conclusions du rapport du 15 décembre 2003 et en substituant sa propre appréciation à celle du SPJ.