Citation: 1P.76/2005 10.06.2005 E. 2

La recourante se plaint en premier lieu d'une constatation arbitraire des faits (art. 9 Cst.). 2.1 La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a; 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1; 128 I 81 consid. 2; 124 IV 86 consid. 2a). 2.2 Affirmant dénoncer une constatation arbitraire des faits, la recourante soutient que les motifs avancés par le conducteur pour expliquer la nécessité d'emprunter à ce moment-là le trajet litigieux (proposition d'aide inattendue pour le début d'après-midi, court laps de temps pour manger et préparer la machine) sont futiles au regard de l'aggravation des risques qu'un tel passage entraînait pour les élèves, d'autant que l'intimé savait que plusieurs chutes s'étaient déjà produites de la sorte. De plus, l'intimé pouvait manifestement prévoir qu'il aurait besoin, en avril, d'une herse et/ou d'un semoir, de sorte qu'il aurait déjà dû, antérieurement, sortir cet engin du hangar afin d'éviter des trajets inutiles. Enfin, l'Etat avait antérieurement enjoint à l'intimé de vider ce lieu; or, si l'intimé soutenait n'avoir pu s'exécuter faute de disposer d'un autre terrain à cet effet, ses allégués n'étaient pas crédibles, puisqu'il avait néanmoins pu retirer ses machines peu après l'accident, en juillet 2000. 2.3 En réalité, les arguments de la recourante visent à établir, conformément aux considérants du Tribunal de police, que le trajet litigieux n'était ni urgent, ni imprévisible, de sorte que l'intimé avait, en l'effectuant, violé les règles de la prudence (cf. partie "En fait" lettre A supra). Toutefois, la Cour de justice a précisément défini d'une manière différente les règles de la prudence à suivre par l'intimé pendant les heures de cours. Elle a en effet estimé qu'il suffisait à cet égard que l'intimé roule lentement et que le trajet s'inscrive dans le cadre de son engagement à "limiter" ses passages (cf. partie "En fait" lettre B supra). Il s'agit-là d'une appréciation juridique, qui ne saurait être remise en cause dans le présent recours (cf. consid. 1.1 supra). Par conséquent, seuls les griefs portant sur des faits décisifs au regard de l'appréciation juridique effectuée par la Cour de justice doivent être examinés ici. Sont en ce sens dénuées de portée les critiques de la recourante traitant de la faculté dont aurait disposé l'intéressé, d'une manière ou d'une autre, de retirer ses machines avant le jour de l'accident. Pour le surplus, la recourante ne conteste pas que l'intimé circulait à une vitesse adéquate. Pareillement, même si elle les qualifie de motifs "futiles", elle ne dénie pas la réalité des faits (proposition d'aide inattendue, etc.) ayant mené la Cour de justice à considérer que le passage litigieux était justifié et qu'il n'outrepassait pas l'engagement pris. Encore peut-on préciser que la Cour de justice a bien retenu, à l'instar du Tribunal de police (jugement du Tribunal de police p. 3 2ème § et p. 4 1er §) et conformément au dossier (notamment procès-verbal de la séance du 26 octobre 1998) que l'intéressé n'ignorait pas que ses passages avaient déjà entraîné des chutes (arrêt attaqué p. 3 5ème §). Cette constatation de fait n'a cependant pas suffit à conduire l'autorité intimée à une autre appréciation en droit. Dans ces conditions, les moyens que la recourante prétend tirer de l'art. 9 Cst. sont mal fondés en tant que recevables.