Citation: C 276/03 23.03.2005 E. 5

Le recourant a signalé à la caisse qu'il exerçait une activité salariée à temps partiel comme cuisinier au restaurant Y.________ (voir ses attestations de gain intermédiaire). Après enquête, il s'est avéré qu'il avait en réalité pris à bail cet établissement avec sa soeur; celle-ci, domiciliée à A.________, avait mis à disposition sa patente et laissé la responsabilité de l'établissement à son frère qui logeait dans le même immeuble, à l'étage supérieur. Selon une attestation de la police communale Z.________ (du 19 avril 2000), D.________ y exerçait une activité régulière non seulement comme cuisinier, présent aux heures des repas, mais comme véritable gérant de l'établissement. Le recourant n'a pas pu fournir un seul document attestant d'un contrôle de ses heures de travail, ni des fiches de paie; il prélevait seul et directement son salaire dans la caisse du commerce (procès-verbal d'audition du 13 juin 2000). Il s'était en outre affilié à la caisse de compensation de Gastrosuisse comme personne de condition indépendante pour l'exploitation du restaurant Y.________ et ce, dès le 1er août 1998. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, on doit admettre que le recourant exerçait non pas une activité salariée comme pourraient le donner à croire les formulaires d'attestation de gain intermédiaire qu'il a remis à la caisse, mais bel et bien une activité indépendante consistant dans l'exploitation d'un pub. On notera que ces formulaires étaient, de l'aveu même du recourant, remplis par ses soins, sa soeur se contentant d'y apposer sa signature après coup. Certes, un assuré qui exerce une activité indépendante n'est pas, d'entrée de cause, inapte au placement. Il faut bien plutôt examiner si l'exercice effectif d'une activité lucrative indépendante est d'une ampleur telle qu'elle exclut d'emblée toute activité salariée parallèle (DTA 1996/1997 n° 36 p. 1999). Dans le cas du recourant, on doit retenir que la bonne marche du pub reposait pour une bonne part sur sa personne, non seulement comme cuisinier mais aussi comme gérant (comme il l'a lui-même déclaré: il assumait «la responsabilité» de l'établissement). Au regard du taux d'occupation qu'exige une telle activité, on peut fortement douter qu'elle puisse être exercée à côté d'un horaire de travail normal. Par ailleurs, dès lors que le recourant s'était engagé par contrat de bail et annoncé en qualité d'indépendant auprès de la caisse de compensation, il est hautement vraisemblable que cette activité était destinée à durer. Dans ces conditions, on voit mal qu'il ait voulu ou qu'il ait pu l'abandonner abruptement pour un emploi salarié. C'est par conséquent à juste titre que les premiers juges ont nié son aptitude au placement. Le recours est mal fondé. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce: