Citation: 4A_32/2016 E. 4.2.2

4.2.2. En tête de sa réponse, l'intimé cite un passage du Commentaire du RSTJ publié par la FIFA où il est précisé que "[l]e nouveau club sera solidairement responsable avec le joueur du paiement de l'indemnité à l'ancien club indépendamment de toute implication de sa part dans la rupture du contrat" (p. 47, note de pied 77). Il en déduit que l'art. 17 al. 2 RSTJ institue à la charge du nouveau club une "responsabilité solidaire parfaite, objective et aggravée pour le fait d'autrui". Détaillant ensuite les éléments constitutifs de cette définition à l'aide des dispositions topiques du droit suisse, l'intimé s'emploie à démontrer que la responsabilité solidaire prévue par le RSTJ ne serait pas un cas de solidarité imparfaite, au sens de l'art. 51 CO, mais relèverait de la solidarité parfaite des art. 143 ss CO. En l'occurrence, cette solidarité-ci résulterait, selon lui, de la soumission des deux clubs en litige au RSTJ, en leur qualité de membres indirects de la FIFA, et, partant, de leur consentement tacite à la responsabilité solidaire du nouveau club instituée par l'art. 17 al. 2 RSTJ. De ce fait, peu importerait que le recourant n'ait pas été impliqué dans la violation par le joueur du contrat de travail liant ce dernier au club israélien, s'agissant d'un argument susceptible d'être invoqué uniquement dans les cas de solidarité imparfaite. L'intimé explique ensuite que la responsabilité solidaire litigieuse, à laquelle donne naissance la rupture injustifiée par le joueur du contrat de travail le liant à son ancien club, ne dépend pas d'une faute ni même de la violation d'un devoir de diligence imputable au nouveau club, raison pour laquelle il s'agirait d'une responsabilité objective aggravée pour le fait d'autrui (i.e. la rupture injustifiée du contrat de travail). Et l'intéressé de citer divers exemples, tirés du droit suisse, d'une responsabilité solidaire indépendante de toute faute ou de toute violation du devoir de diligence (art. 58 al. 1 de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière [LCR], RS 741.01; art. 101 al. 1 CO; art. 333 al. 3 CO; art. 27 ss de la loi fédérale du 24 juin 1902 concernant les installations électriques à faible et à fort courant [LIE], RS 734.0; etc.). Ayant qualifié juridiquement la responsabilité solidaire incombant au recourant, l'intimé expose, par ailleurs, pourquoi cette responsabilité serait conforme aux art. 27 ss CC. Se référant aux exemples cités, il déclare ne pas comprendre pour quelles raisons la responsabilité incriminée constituerait un engagement excessif, alors que le droit suisse admet plusieurs cas de responsabilité similaires. Il fait remarquer, en outre, que la responsabilité du nouveau club porte sur une dette individualisée, une obligation déterminée; que le club en question peut y échapper en prouvant que le joueur n'a commis aucune faute dans la cessation des rapports contractuels avec son ancien club; qu'en l'espèce, le recourant, dûment mis en garde par l'ancien club, aurait pu se soustraire à cette responsabilité solidaire en renonçant à engager le joueur, à tout le moins jusqu'à ce que la situation juridique de ce dernier par rapport à l'intimé eût été clarifiée. L'intimé conteste, au demeurant, la pertinence de la référence faite par le recourant à la sentence précitée du TAS, étant donné la diversité des circonstances factuelles caractérisant l'un et l'autre cas. Eu égard à la relative modicité que représente une indemnité de 620'000 USD pour un club de football professionnel au budget a priori important, il nie également que le résultat auquel est parvenue la Formation puisse être considéré comme choquant, à plus forte raison si on le compare avec celui que le Tribunal fédéral a jugé tel dans l'affaire Matuzalem (ATF 138 III 322). Enfin, pour répondre à un argument du recourant, d'après lequel ce dernier s'exposerait à des sanctions disciplinaires en cas de non-paiement de l'indemnité mise à sa charge, l'intimé relève que la sentence attaquée n'impose aucune sanction de ce genre au club français.