Citation: 1C_622/2023 E. 3.3

3.3. La cour cantonale rappelle qu'en principe, lorsqu'un permis de construire est annulé sur recours, il y a lieu de reprendre la procédure dès le début et, par conséquent, de soumettre un projet modifié à une nouvelle enquête publique. La jurisprudence cantonale permet toutefois des exceptions à ce principe lorsque des modifications de peu d'importance permettent de rendre le projet conforme à la réglementation ou de satisfaire aux objections des opposants, ou lorsqu'elles n'engendrent pas d'atteintes supplémentaires pour le voisinage. Contrairement à ce que soutiennent les recourants (en invoquant l'arrêt 1C_229/2016 du 25 juillet 2016, lequel ne fait que rappeler la pratique cantonale), le Tribunal fédéral a déjà pu considérer que cette interprétation du règlement échappait à tout arbitraire (arrêt 1C_46/2019 du 7 novembre 2019 consid. 3.2). La cour cantonale a ensuite estimé que les modifications apportées au projet initial après son premier arrêt restaient de peu d'importance, considération qui est elle aussi dénuée d'arbitraire. Pour répondre aux reproches formulés dans l'arrêt du 30 juin 2021, le dossier d'enquête complémentaire comporte en effet des précisions sur la rampe d'accès (notamment l'ajout d'un plan de coupe), des précisions sur les places de stationnement et sur les mouvements de terre ainsi qu'un nouveau plan d'abattage détaillant les dix arbres concernés (nombre ensuite ramené à sept) ainsi que les plantations compensatoires prévues. Les plans sont assortis d'une étude sur l'accessibilité de la parcelle et des places de parc. Les recourants se contentent de prétendre que les modifications litigieuses ont pour objet de rendre le projet conforme au droit. Cela n'est pas contesté mais ne permet pas de remettre en cause le peu d'importance des modifications apportées. Si la cour cantonale relève incidemment que "la constructrice a apporté des modifications substantielles au dossier s'agissant de la configuration de la rampe et de l'accessibilité des places de parc", elle a simplement voulu exprimer que ces modifications étaient suffisantes pour satisfaire aux exigences posées dans son premier arrêt. Les recourants ne démontrent en rien que ces modifications seraient trop importantes au regard des critères de l'art. 72b al. 2 RLACT, qu'elles engendreraient une atteinte supplémentaire ou qu'elles les entraveraient d'une quelconque manière dans leur droit de former opposition, puisque leurs objections ont pu être examinées sans restriction à chaque stade de la procédure. Les recourants prétendent encore que les nouveaux plans sont erronés; a cet égard, la cour cantonale fait état d'une différence minime (10 cm) et admissible entre les relevés des constructeurs et ceux du géomètre mis en oeuvre par les recourants (cf. ci-dessous consid. 5). Une telle différence n'est manifestement pas propre à remettre en cause le caractère de peu d'importance des modifications apportées lors de la seconde enquête. Dans la mesure où il est suffisamment motivé (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), le grief doit être écarté.