Citation: 4D_85/2009 09.09.2009 E. 3

En premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), en particulier dans l'application de différentes dispositions du tarif du 28 juin 1988 des honoraires et débours d'avocat dus à titre de dépens en matière civile (TDep/FR; RSF 137.12); en résumé, il soutient d'une part que la cour cantonale n'aurait pas vérifié que, dans le cas d'espèce, le nombre d'heures allégué par l'avocat adverse ait été nécessaire et usuel, mais se serait limitée à le juger admissible; d'autre part, les précédents juges auraient arbitrairement statué s'agissant de la majoration du tarif horaire applicable. 3.1 Une décision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat, ce qu'il appartient à la partie recourante de démontrer (ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). En matière d'application du droit cantonal, arbitraire et violation de la loi ne doivent pas être confondus; une violation de la loi doit être manifeste et reconnaissable d'emblée pour être considérée comme arbitraire. Le Tribunal fédéral n'a pas à déterminer quelle est l'interprétation correcte que l'autorité cantonale aurait dû donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interprétation qui a été faite est défendable. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18). 3.2 Selon le TDep/FR, en cas de fixation détaillée des honoraires de l'avocat dus à titre de dépens - hypothèse non contestée dans la présente cause -, l'autorité tiendra compte notamment du temps nécessaire à la conduite du procès dans des circonstances ordinaires ainsi que des intérêts en jeu (art. 2 al. 3); la fixation des honoraires dus à titre de dépens a lieu sur la base d'un tarif horaire de 230 fr. (art. 4); dans les causes de nature pécuniaire, les honoraires fixés conformément à l'art. 4 sont majorés de 250 % pour une valeur déterminante de 3'000'000 fr. à 3'500'000 fr. (art. 5 al. 2 let. d); le juge peut réduire le supplément, jusqu'à la moitié du montant fixé selon l'al. 2, notamment lorsque le procès se termine sans jugement, lorsque la procédure a été particulièrement brève, ou lorsqu'il y a une disproportion manifeste entre la valeur litigieuse et l'intérêt des parties au procès (art. 5 al. 6); l'autorité de fixation rend sa décision sur le vu du dossier judiciaire et, le cas échéant, de la liste détaillée; elle vérifie la réalité des opérations et leur nécessité pour la conduite du procès; elle provoque, au besoin, des explications contradictoires (art. 13 al. 1). 3.3 En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que dans la mesure où le recourant contestait le principe même de l'attribution des dépens, son recours était irrecevable, car c'était la voie du recours en appel qui était ouverte à cet égard; au demeurant, le recourant ayant laissé se périmer l'instance, les dépens avaient été justement mis à sa charge. Concernant le montant des dépens, le temps retenu par le premier juge, soit 13.25 heures (dont 5.83 d'étude de dossier, 6.17 de conférences avec le client et la préparation d'audience ainsi que 1.25 pour la séance de conciliation) pouvait être considéré comme admissible s'agissant d'une procédure importante, vu la nature de la cause, la valeur litigieuse élevée, le fait qu'elle concernait deux créances et celui que ce mandataire n'avait pas été mandaté antérieurement; cela étant, deux des motifs pour lesquels il est possible de réduire la majoration de 250 % relative à la valeur litigieuse étaient réalisés en l'espèce, le procès s'étant terminé sans jugement et la procédure ayant été particulièrement brève; dans ces circonstances, une réduction à concurrence de la moitié devait intervenir; il en résultait une majoration des honoraires de 125 %, le prix de l'heure passant ainsi de 230 fr. à (230 fr. + 287 fr. 50 =) 517 fr. 50. 3.4 L'on ne voit pas qu'en statuant de la sorte, les précédents juges aient fait une application arbitraire des dispositions cantonales de procédure susmentionnées; la prise en compte de 13.25 heures de travail pour une procédure du type de celle en cause n'a rien de choquant et la détermination du taux de majoration applicable n'est pas critiquable. Cela étant, force est de constater que le recourant tente vainement, au cours de longs développements, de faire prévaloir sa propre version des choses sur celle de la cour cantonale, dont il ne démontre nullement en quoi elle serait arbitraire; clairement appellatoire, son argumentation n'est pas admissible devant le Tribunal fédéral et son grief ne résiste ainsi pas à l'examen.