Citation: 4C.43/2002 29.08.2002 E. 5

La défenderesse soutient qu'elle n'aurait commis aucune faute, au sens de l'art. 41 CO, en demeurant dans la villa, dès lors qu'il aurait été démontré qu'elle était en droit de le faire, à tout le moins jusqu'à l'été 1997. Cette argumentation n'est pas recevable en réforme, car les faits sur lesquels elle se fonde ne sont pas établis (art. 63 al. 2 OJ). A titre subsidiaire, la défenderesse fait valoir que la cour cantonale aurait dû rechercher si la faute qui lui est imputée était lourde, moyenne ou légère. En s'abstenant de procéder à cet examen, les juges cantonaux auraient violé le droit fédéral. La défenderesse allègue à cet égard qu'en aucun cas sa faute ne pourrait être qualifiée de grave, compte tenu des circonstances, puisqu'elle serait "parfaitement excusable d'avoir considéré qu'en l'absence d'une résiliation formelle du contrat de prêt à usage passé avec [le demandeur], elle pouvait persister à demeurer dans les locaux en cause (...)". Or, ce dernier point n'est nullement établi, comme on l'a déjà relevé. Partant, sur le vu des faits retenus, la cour cantonale pouvait admettre, sans violer le droit fédéral, que la défenderesse avait commis une faute intentionnelle. Il s'ensuit le rejet, autant qu'il est recevable, de ce moyen.