Citation: 9C_531/2014 E. 4.3

4.3. On ne saurait suivre le raisonnement de la juridiction cantonale. En soi, le taux d'incapacité de travail de 60 % depuis le mois d'avril 2005, tel que constaté par les premiers juges, ne correspond pas à un fait nouveau, mais est le résultat d'une nouvelle appréciation des faits à la base de la décision du 8 décembre 2006. À l'époque, la doctoresse B.________, diagnostiquant une polytoxicomanie et un état dépressif sévère chronique, avait attesté de plusieurs arrêts de travail entre 2002 et 2005, conclu à une capacité de travail de quatre heures par jour dans le domaine informatique et réservé son pronostic essentiellement en raison de la toxicodépendance et de l'état anxio-dépressif important (rapport du 29 avril 2005). L'office AI n'avait cependant pas suivi cette appréciation, mais considéré, en reprenant les conclusions du docteur C.________ du SMR, que la polytoxicomanie dont souffrait l'assuré n'était pas de nature à empêcher l'exercice d'une activité lucrative. Comme cause d'une incapacité de travail de 60 %, qu'il fait remonter au mois d'avril 2005, l'expert judiciaire a certes indiqué, en plus de l'usage chronique de larges doses de substances psycho-actives, d'une pathologie anxieuse d'intensité moyenne et d'un trouble dépressif d'intensité légère, un nouveau trouble psychique qui n'avait pas été mentionné jusque-là dans le dossier de l'assuré. Selon le docteur F.________, l'intimé est atteint d'un trouble de la personnalité (type personnalité dépendante) d'intensité moyenne à sévère, se traduisant par des problèmes comportementaux répétitifs (dépendance pathologique, immaturité affectivo-intellectuelle, incapacité de s'insérer dans la vie active, incapacité d'établir des liens sociaux et des relations sentimentales durables et faiblesse de l'estime de soi et anxiété sociale), qui s'étaient manifestés de manière ininterrompue dès l'adolescence. Toutefois, on peut se demander si le fait que l'expert psychiatre considère, en décembre 2013, les difficultés professionnelles rencontrées par l'assuré et l'incapacité de travail subséquente comme le résultat indubitable d'un trouble de la personnalité remontant à l'adolescence (soit à plus de vingt-cinq ans en arrière) ne relève pas, en l'absence de données médicales antérieures à 2005, d'une appréciation différente du parcours personnel et professionnel de l'assuré, bien plus que d'un nouvel élément de fait. On rappellera que le docteur E.________ n'avait décelé, lors de son examen de l'assuré en février 2012, aucune psychopathologie de moyenne ou sévère intensité en se penchant sur différents aspects de la personnalité de l'intimé. En tout état de cause, on ne saurait admettre que la nouvelle atteinte diagnostiquée par l'expert judiciaire constitue, en relation avec la toxicomanie, une comorbidité psychiatrique suffisante pour conclure, sur le plan juridique, à une invalidité. Celle-ci suppose, selon la jurisprudence relative à la dépendance (supra consid. 2), que le trouble psychique mis en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. Tel n'apparaît pas être le cas en l'espèce. L'expert judiciaire a exposé que les caractéristiques de la personnalité de l'assuré, qui n'empêchaient pas celui-ci de fournir un travail mais posaient d'important problèmes avec le contexte professionnel, s'étaient traduites par une totale absence de continuité dans l'engagement professionnel entraînant un manque de fiabilité et des problèmes relationnels avec les collègues et les supérieurs. Il n'a cependant pas expliqué pour quelle raison le trouble en cause n'avait pas empêché l'intimé de terminer une formation de commerce et de gestion, ainsi que de travailler plusieurs années dans ce domaine. Il ressort des données fournies au médecin par l'assuré que le moment où celui-ci est devenu dépendant de l'héroïne de manière continue (en 1992) a coïncidé avec celui où il a quitté un emploi stable dans une banque, parce que sa consommation commençait à influencer son comportement et son rendement au travail (p. 8 de l'expertise du 10 décembre 2013). Compte tenu des données de l'anamnèse dûment mentionnées dans l'expertise, il n'est pas possible d'admettre que le trouble de la personnalité a joué un rôle prépondérant dans l'incapacité de gain du recourant, l'origine de celle-ci étant liée à la consommation devenue très régulière d'opiacés. Par conséquent, l'évaluation médicale du 10 décembre 2013 ne permet pas de mettre en évidence un élément de fait nouveau, déterminant sur le plan juridique, dont il résulterait que la décision du 8 décembre 2006 comportait des défauts objectifs. Partant, les conditions de l'art. 53 al. 1 LPGA n'étaient pas réalisées.