Citation: H 169/06 15.03.2007 E. A

Le 10 mars 2000, P.________, mécanicien de précision de formation, a demandé son affiliation comme indépendant à partir du 1er janvier 2000 auprès de la Caisse de compensation du canton de Berne (ci-après : la caisse). Il exploitait avec W.________ un atelier de bijouterie, constitué en tant que société en nom collectif. A la question de savoir si la nouvelle activité était exercée à titre principal, il a répondu par la négative, en précisant qu'il n'avait pas d'activité actuellement et attendait une décision de l'assurance-invalidité. Par jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 août 2002, P.________ a été mis au bénéfice d'une rente entière de l'assurance-invalidité d'avril 1998 à juin 1999, puis d'une demi-rente de juillet 1999 à mars 2000. Après avoir recueilli des informations auprès de l'Intendance cantonale bernoise des impôts, la caisse a informé l'intéressé, le 15 avril 2005, qu'elle ne pouvait considérer l'activité exercée depuis le 1er janvier 2000 comme une activité lucrative indépendante, dès lors que les revenus qu'il en avait tirés (1'838 fr. en 2000; 12'441 fr. en 2001 et 12'275 fr. en 2002) n'étaient pas suffisants pour subvenir à ses besoins et que son existence était en réalité assurée par le rendement de sa fortune. Le 10 mai suivant, elle a rendu six décisions, par lesquelles elle a fixé les cotisations personnelles dues par P.________ pour les années 2000 à 2005 en tant que personne non-active. Celles-ci ont été déterminées en fonction de la fortune de l'assuré et non des revenus tirés de son activité indépendante, et assorties (pour les années 2000 à 2004) d'intérêts moratoires, par 5'880 fr. 45 (décision du 13 mai 2005). Contestant son affiliation en tant que personne non active, P.________ s'est opposé à ces décisions. Le 28 juin 2005, la caisse a rejeté son opposition.