Citation: 1C_73/2009 20.05.2009 E. 10

Le recourant conteste enfin l'arrêt attaqué en tant qu'il met l'intégralité des frais judiciaires à sa charge au motif que la procédure était entachée de nombreux vices, que le grief invoqué en relation avec le non-respect du taux d'occupation était fondé lorsqu'il a recouru et que le projet de l'intimé n'a été rendu conforme sur ce point à la réglementation cantonale et communale que par le rattachement intervenu au cours de la procédure de recours à la parcelle de l'intimé d'une surface de la parcelle voisine. Il dénonce une violation de l'art. 131 al. 2 du Code fribourgeois de procédure et de juridiction administrative (CPJA) qui autorise à mettre des frais de procédure à la charge de la partie qui obtient gain de cause si elle les a occasionnés sans nécessité, par sa faute ou en violation des règles de procédure. Ce grief est recevable dès lors que le recourant avait expressément requis à l'appui de son complément au recours cantonal du 15 octobre 2007 que le Tribunal cantonal tienne compte des péripéties de la procédure dans la répartition des frais. Il est exact que le recourant a vu ses conclusions entièrement rejetées et qu'il devrait en principe supporter les frais de procédure en vertu de l'art. 131 al. 1 CPJA. On observera toutefois que l'intimé a produit un plan de situation incomplet à l'appui de sa demande de permis de construire alors même qu'une précédente requête portant sur le même objet avait été sanctionnée par la cour cantonale en raison de l'imprécision d'un tel plan. En outre, le nouveau plan de situation produit par B.________ à la requête du préfet afin de corriger ce vice ne figurait pas la pergola aménagée entre le bûcher et la terrasse couverte projetée alors qu'il s'agissait d'une construction de minime importance selon l'art. 73 RELATeC. Enfin, la question du taux d'occupation a été réglée par l'acquisition d'une surface de 513 mètres carrés de la parcelle voisine intervenue au cours de la procédure cantonale de recours, laquelle a duré plus de huit ans sans que l'on puisse reprocher au recourant de l'avoir indûment prolongée par son comportement. L'équité commandait de tenir compte de ces éléments dans la répartition des frais de procédure par une réduction partielle des frais mis à sa charge. Le recourant dénonce à juste titre une application arbitraire de l'art. 131 al. 2 CPJA. L'arrêt attaqué doit par conséquent être annulé en tant qu'il met à la charge du recourant l'intégralité des frais de la procédure cantonale de recours. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de définir dans quelle proportion ces frais doivent être pris en charge par le recourant. Il convient de renvoyer l'examen de cette question à la cour cantonale compte tenu de la marge d'appréciation qui lui est reconnue dans ce domaine.