Citation: 1C_619/2023 E. 4.2

4.2. Après s'être rendu sur place, le Tribunal cantonal a jugé que les griefs relatifs à l'accès soulevés par les recourants n'étaient pas fondés. Il a constaté que bien que la rampe d'accès comportât certains segments plus raides que d'autres, elle présentait une pente standard, qui de surcroît s'adoucissait au fur et à mesure qu'on se rapprochait du débouché sur le chemin des Lupins. Il a retenu, à l'instar de la municipalité, que la rampe prévue ne poserait pas de problème technique ni de sécurité particulier, même en calculant la pente comme le faisaient les recourants pour parvenir à 17.46 %, soit en soustrayant la portion qui se prolongeait à l'intérieur du garage. L'instance précédente a ajouté que la déclivité telle que calculée par les recourants ne s'écartait pas de manière conséquente de la limite de 15 % préconisée par la norme VSS 40 291a; par conséquent, un refus d'autoriser la rampe d'accès projetée au motif que sa pente ne respecterait pas strictement cette norme VSS 40 291a, impliquerait une violation du principe de la proportionnalité. Par ailleurs, la vision locale avait permis de confirmer que le débouché de la rampe d'accès sur le chemin des Lupins ne poserait pas de problèmes de sécurité en ce qui concerne la visibilité. L'instance précédente a tenu compte du fait que la déclivité de la rampe à l'endroit où les véhicules s'engageraient sur la chaussée demeurait dans la limite admissible préconisée par la norme VSS 40 050. Selon la cour cantonale, au niveau du débouché, la visibilité était bonne sur la droite et elle était suffisante à gauche pour ne pas compromettre la sécurité des autres usagers. Elle a en particulier tenu compte du fait que le chemin des Lupins était un chemin privé, rectiligne et plat et qu'il n'était emprunté que par un trafic riverain, très limité, comme constaté lors de la vision locale; de plus, le trafic automobile supplémentaire généré par le projet litigieux était modeste. Selon la cour cantonale, la configuration des lieux incitait en outre les automobilistes à faire preuve de prudence et à y circuler à vitesse très modérée. Elle a également souligné que les entrées et sorties du garage souterrain se feraient uniquement en marche avant, contrairement à d'autres immeubles situés le long du chemin des Lupins, dont les habitants devaient procéder à des manoeuvres en marche arrière sur la chaussée pour sortir de leur garage. Dans ces circonstances, le fait que les distances de visibilité fixées par la norme VSS 40 273a (intitulée "Carrefours, conditions de visibilité dans les carrefours à niveau", à laquelle renvoyait la norme VSS 40 050 "Accès riverains") ne pouvaient pas être strictement respectées devait être relativisé, étant relevé que le RCATC ne commandait pas l'application de cette norme privée qui demeurait ainsi non contraignante. La cour cantonale a exposé que pour un carrefour sans trottoir, cette distance était de 10 à 20 m à une vitesse d'approche de 20 km/h (ch. 12.1, tableau n° 1 de la norme VSS 40 273a). L'instance précédente a enfin retenu que la hauteur du mur au bord de la route mis en cause par les recourants était inférieure à 0.60 m et avoisinait 0.40 m.