Citation: 4A_210/2015 E. B

Le 20 décembre 2010, la société a ouvert action contre l'architecte par citation en conciliation devant le Tribunal de première instance de Genève. Invoquant la mauvaise exécution du contrat par l'architecte et la mauvaise exécution des travaux par les entrepreneurs mis en oeuvre, ainsi que le dépassement du devis, elle a conclu à la condamnation de l'architecte à lui payer le montant de 186'429 fr. 45 avec intérêts à 5% l'an dès le 30 septembre 2009. Elle lui a réclamé un total de ( recte ) 40'166 fr. 60 au titre du dépassement de devis et de remboursement des honoraires complémentaires d'architecte, montant que celui-ci a prélevé sur les fonds qu'elle lui avait remis et qui correspond au montant des conclusions prises devant le Tribunal fédéral; en dépit des calculs erronés, tant de la cour cantonale que de la recourante, le montant réclamé au titre de dépassement de devis s'élève à 31'641 fr. 60 et celui pour le remboursement des honoraires complémentaires d'architecte à 8'525 fr. Le Tribunal de première instance a rejeté entièrement la demande, par jugement du 6 juin 2014. S'agissant du montant de 31'641 fr. 60 réclamé à titre de dépassement de devis (budget), il a estimé que le montant total des travaux de 360'000 fr. ne constituait pas une limite dont le dépassement entraînait la responsabilité de l'architecte, puisque la société elle-même a commandé des travaux complémentaires pour un montant de 43'853 fr. 70. Considérant que ce montant représentait 7,8% du montant total admis (403'853 fr. 70), soit un écart inférieur au degré de tolérance de 10% admis par la jurisprudence, il a considéré que la société n'avait pas subi de dommage; en tout état, la société n'indiquait pas en quoi l'architecte aurait commis des erreurs ou des omissions dans l'évaluation du coût des travaux. En appel, la demanderesse ne réclamait plus que 136'534 fr. 45 avec intérêts à 5% l'an dès le 30 septembre 2009, dont le montant de 31'641 fr. 60 au titre de dépassement de devis et celui de 8'525 fr. au titre de remboursement des honoraires complémentaires d'architecte. Statuant par arrêt du 20 février 2015, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a réformé le premier jugement et condamné l'architecte à rembourser à la société le montant de 8'525 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 30 septembre 2009; le jugement étant confirmé pour le surplus, la cour cantonale a donc rejeté le chef de conclusions de 31'641 fr. 60 réclamé au titre de dépassement de devis. Examinant, à la lumière des critiques de la société, si le coût des travaux de 360'000 fr. devait être qualifié de coût estimatif, susceptible de souffrir une certaine variation ou de prix fixé à forfait, la cour cantonale s'est référée à la jurisprudence applicable lorsque l'architecte n'a pas informé le mandant de l'incertitude de son devis, a retenu implicitement, avec les premiers juges, que tel était le cas, puis a appliqué le principe de la confiance pour en déduire que le mandant devait s'attendre à une inexactitude du devis dans les limites de la marge de tolérance de 10% valable pour les nouvelles constructions. Constatant que le montant du dépassement litigieux de 31'641 fr. 60 correspond à une augmentation d'environ 7,8% du montant total des travaux, elle a considéré qu'il reste donc dans la marge de tolérance de 10%, de sorte que l'architecte n'a pas violé son devoir de diligence.