Citation: 6P.33/2005 16.05.2005 E. 2

Invoquant une violation des art. 189 al. 1 CPP/VD, 29 al. 2 Cst., 6 CEDH et 14 al. 3 let. d Pacte II, les recourants reprochent au Tribunal d'accusation de ne pas avoir auditionné l'enseignant de C.X.________ pour la période 2003/2004, la psychologue scolaire ainsi que les parents de l'enfant. 2.1 Le contenu du droit d'être entendu est déterminé en premier lieu par les dispositions cantonales de procédure, dont le Tribunal fédéral ne contrôle l'application que sous l'angle de l'arbitraire. Dans tous les cas, l'autorité cantonale doit cependant observer les garanties minimales déduites directement de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal fédéral examine librement le respect (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194; 126 I 15 consid. 2a p. 16). En l'espèce, les recourants invoquent une violation de l'art. 189 al. 1 CPP/VD. Ils n'établissent nullement, ni même ne prétendent que cette réglementation aurait une portée plus étendue que les garanties offertes par les art. 29 al. 2 Cst., 6 par. 3 CEDH et 14 al. 3 let. d Pacte II, dont ils se prévalent aussi. Le droit d'être entendu comporte notamment le droit d'obtenir l'administration de preuves de nature à influer sur le sort de la décision à rendre (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Il a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux offres de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). 2.2 Les recourants soutiennent que l'enseignant pour la période 2003/2004 aurait pu donner des informations utiles sur le comportement de la victime dans sa nouvelle classe, que la psychologue scolaire aurait pu confirmer un certain nombre de choses, notamment sur la personnalité de l'enfant, et que les parents auraient pu donner des informations sur leur comportement et responsabilité dans l'affaire. En l'espèce, il appartenait aux autorités cantonales d'examiner le comportement de l'enseignante. Elles n'avaient pas à juger l'attitude et la personnalité de l'élève, ni les actes et la responsabilité des parents. Ces éléments ne constituent pas des faits déterminants pour la solution du cas, de sorte que les juges cantonaux, pouvaient, sans violation du droit d'être entendu, renoncer à l'audition de ces personnes. Le grief est donc rejeté.