Citation: 6B_1002/2009 25.03.2010 E. 2

La recourante reproche également à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 173 ch. 3 CP. Soutenant avoir agi au plus près de sa conscience et conformément à l'intérêt public, elle estime que c'est à tort qu'elle a été reconnue coupable de diffamation. L'art. 173 ch. 1 CP sanctionne celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. La recourante ne conteste pas que les actes qu'elle a imputés à l'intimé constituent une conduite contraire à l'honneur au sens de cette disposition. Le reproche qu'elle fait à l'autorité cantonale est d'avoir violé l'art. 173 ch. 3 CP. Selon cette disposition, l'inculpé n'est pas admis à faire les preuves de la vérité et de la bonne foi prévues au ch. 2 si ses allégations ont été articulées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille. La jurisprudence et la doctrine interprètent de manière restrictive les conditions énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP. En principe, l'accusé doit être admis à faire les preuves libératoires et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les références citées). Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que l'accusé ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves libératoires. Ainsi, l'accusé sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant (et ce, même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui) ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui (et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant) (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les arrêts cités). Déterminer le dessein de l'auteur (en particulier s'il a agi pour dire du mal d'autrui) relève de l'établissement des faits et ne peut par conséquent pas être remis en cause dans un pourvoi. En revanche, la notion d'intérêt public est une question de droit fédéral, qui peut être revue librement par la cour de céans (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les arrêts cités). Sur ce point, l'autorité cantonale se contente de dire que l'accusée, qui s'est exprimée sans motif suffisant, ne saurait être autorisée à apporter la preuve libératoire des propos tenus, qui ne sont étayés par aucun élément du dossier, et de relever qu'elle ne l'a d'ailleurs jamais sollicité. Pour sa part, la recourante soutient avoir agi au plus près de sa conscience et conformément à l'intérêt public, savoir par souci de protection des enfants, eu égard à l'aspect pédophilique de l'image qu'elle dit avoir vu l'intimé visionner. Elle précise avoir non seulement consulté plusieurs amis mais également s'être référée au site de la police, qui recommande aux témoins d'actes pédophiles de les signaler immédiatement aux autorités. L'arrêt attaqué ne contient aucune constatation relative au dessein de la recourante. Il relève uniquement que sa démarche était délibérée et considère qu'elle s'est exprimée sans motif suffisant, sans indiquer sur quoi repose cette affirmation. Dans ces circonstances, force est de constater que les constatations de fait de l'autorité cantonale ne sont pas suffisantes pour permettre au Tribunal fédéral de trancher la question de savoir si c'est en violation du droit fédéral que l'autorité cantonale a refusé à la recourante la possibilité d'apporter une preuve libératoire en application de l'art. 173 ch. 3 CP. Il y a dès lors lieu d'annuler l'arrêt attaqué, sans demander d'observations, et de renvoyer la cause à l'autorité cantonale (voir ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 295 s.).