Citation: 7B_502/2023 E. 1

A.b. Le 22 janvier 2020, l'Office d'exécution des peines (ci-après : l'OEP) a ordonné le placement de A.________ à la Fondation B.________ dès le 27 janvier 2020; l'exécution des peines privatives de liberté de substitution et de celles prononcées contre le précité entre le 10 avril 2018 et le 10 décembre 2019 a été suspendue au profit d'un traitement institutionnel des addictions au sens de l'art. 60 CP. Le 1er juin 2020, la Fondation B.________ a mis un terme à ce placement avec effet immédiat en raison des nombreux manquements de l'intéressé. Par ordonnance du 17 novembre 2020, le Juge d'application des peines a refusé de lever la mesure thérapeutique institutionnelle ordonnée le 10 décembre 2019, estimant qu'elle n'était pas vouée à l'échec. A.c. Le 14 décembre 2020, l'OEP a ordonné le placement de A.________, dès le 15 décembre 2020 - date de sa libération de la détention provisoire ordonnée depuis le 3 août 2020 dans la nouvelle cause pénale ouverte contre lui pour vol et rupture de ban (cause P_1) -, à la Fondation C.________. Par courriels des 23 et 28 décembre 2020 ainsi que dans son rapport du 7 janvier 2021, la Fondation C.________ a en substance informé l'OEP des différentes fugues de A.________ (les 23, 27 décembre 2020 et 5 janvier 2021, laquelle était en cours lors de l'établissement du dernier rapport précité), ainsi que de ses difficultés à s'intégrer. Le 14 janvier 2021, A.________ est retourné à la Fondation C.________. Par courriel du 8 février 2021, la Fondation C.________ a informé l'OEP qu'elle mettait un terme à la prise en charge du précité, lequel avait à nouveau fugué le 21 janvier 2021. Elle lui a confirmé, le 2 mars 2021, les quatre fugues de A.________ et ses difficultés à respecter le cadre institutionnel, précisant que l'intéressé présentait, à son arrivée, un état dépressif illustré par des angoisses récurrentes, des idées noires, une tendance à l'isolement et des pleurs fréquents. A.d. Préalablement, soit le 11 janvier 2021, l'OEP a saisi le Juge d'application des peines d'une proposition tendant à la levée de la mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 60 CP - la poursuite de son exécution paraissant vouée à l'échec -, à l'exécution des peines privatives de liberté suspendues sous déduction des 139 jours de détention subis, des 126 jours effectués à la Fondation B.________ et des 21 jours passés à la Fondation C.________, et au constat que les conditions du sursis et de la libération conditionnelle n'étaient pas réunies. Selon l'OEP, le condamné - alors toujours en fugue - n'avait pas su saisir, pour la seconde fois, la chance donnée par l'autorité judiciaire, faisant fi des règles auxquelles il était soumis; il existait un risque de passage à l'acte en cas de consommation de produits stupéfiants et seule l'incarcération de A.________ était à même de garantir la sécurité publique, ainsi que de lui permettre de préparer des projets concrets et réalistes en lien avec sa situation administrative. Le 19 janvier 2021, le Ministère public du canton de Vaud - section STRADA (ci-après : le Ministère public) - s'est prononcé en faveur de cette demande. Dans le cadre de l'instruction de la requête de l'OEP, le Juge d'application des peines a suspendu, le 9 février 2021, la procédure jusqu'à ce qu'il puisse procéder à l'audition de A.________, lequel n'avait pas donné suite à ses convocations. Une requête dans ce sens a été déposée le 22 février 2021 au nom du précité par son défenseur d'office; il a également sollicité la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique au sens de l'art. 56 al. 3 CP, afin de déterminer son degré de responsabilité et sa capacité d'agir selon sa volonté. Le 5 mai 2021, A.________ a demandé la suspension de la procédure au motif que son admission à la Fondation D.________ était en cours. Par courrier du 10 mai 2021, le Ministère public a indiqué au Juge d'application des peines que A.________ avait été interpellé alors qu'il circulait, sans être au bénéfice du permis de conduire, au volant d'un véhicule signalé volé et qu'il était sous l'influence de stupéfiants; une demande de placement en détention provisoire avait été adressée au Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : le TMC). Cette autorité a statué le 12 mai 2021, ordonnant la détention provisoire de l'intéressé jusqu'au 10 juillet 2021 en raison de risques de fuite et de récidive. Lors de son audition du 1er juin 2021 - dont le report sollicité le 31 mai 2021 a été rejeté -, A.________ a notamment reconnu avoir à nouveau consommé des stupéfiants, rechute découlant de ses mauvaises fréquentations et d'une importante dépression; il était conscient qu'il se mettait en danger tout seul et qu'il avait besoin d'aide, étant en pourparlers avec la Fondation D.________. Il a également déclaré avoir effectué des vols dans des voitures afin de manger et de payer sa propre consommation; il n'avait jamais été violent avec les personnes. Il a affirmé être physiquement et moralement très affaibli. Par courrier du 14 juin 2021 - se référant à ses déterminations de janvier 2021 -, le Ministère public s'est déclaré en faveur de la levée de la mesure thérapeutique institutionnelle en raison de son échec. A la suite de la décision du 14 juin 2021 du Tribunal correctionnel rejetant la demande d'expertise psychiatrique déposée par A.________ dès lors en substance qu'une mesure thérapeutique institutionnelle était en cours (cause P_1), le précité a retiré, le 15 juin 2021, sa requête du 31 mai 2021 visant à la suspension de la procédure devant le Juge d'application des peines. Il a en revanche maintenu sa demande relative à la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. A.e. Dans le cadre d'une nouvelle procédure pénale ouverte contre A.________ (cause P_2), celui-ci a requis, le 19 juillet 2021, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique afin de déterminer sa responsabilité pénale en lien avec sa toxicodépendance. Cette requête a été rejetée dans l'acte d'accusation du 22 juillet 2021. Par jugement du 14 octobre 2021 - entré en force le 8 novembre 2021 -, le Tribunal correctionnel a reconnu A.________ coupable de vol par métier, d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier, d'infraction et contravention à la LStup, d'infraction à la LEI, de conduite en état d'incapacité de conduire, de conduite sans autorisation et de vol d'usage d'un véhicule automobile (cause P_2). Il a été condamné à une peine privative de liberté de 20 mois, sous déduction de 294 jours passés en détention avant jugement et de 3 jours à titre de réparation du tort moral subi pour avoir été détenu dans des conditions illicites; son expulsion du territoire suisse a été ordonnée pour 20 ans. Le tribunal de première instance a ordonné son maintien en détention pour des motifs de sûreté. Une copie du dispositif de ce jugement a été adressée au Juge d'application des peines. Le Tribunal correctionnel a notamment relevé qu'il existait un risque de récidive important en cas de libération et que la peine prononcée ne pourrait pas être exécutée tant que la mesure institutionnelle au sens de l'art. 60 CP demeurait; il appartenait également, le cas échéant, au Juge d'application des peines de prendre toute mesure utile - éventuellement à titre provisoire - s'il estimait que A.________ devait purger ses peines plutôt que de poursuivre l'exécution de la mesure de traitement de ses addictions. Par décision du 11 novembre 2021, l'OEP a constaté que la peine privative de liberté ordonnée dans le jugement précité était suspendue au profit de la mesure thérapeutique institutionnelle et que A.________ devait être immédiatement libéré de la détention pour des motifs de sûreté. A.f. Le 23 décembre 2021, A.________ a été interpellé par la police et, par ordonnance du 25 décembre 2021, le TMC a ordonné son placement en détention provisoire jusqu'au 23 mars 2022, retenant l'existence de soupçons suffisants de la commission d'infractions (vol par métier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier et rupture de ban), ainsi que des risques de fuite et de réitération. A.g. Le 13 janvier 2022, A.________ a conclu, devant le Juge d'application des peines, au rejet de la demande de levée de la mesure thérapeutique institutionnelle sollicitée par l'OEP (cf. let. A.d ci-dessus), soutenant en particulier que, faute d'expertise, il ne pouvait pas se déterminer sur les chances de succès de la mesure, que les infractions commises étaient l'expression de rechutes et de nature acquisitive (soit en substance le financement de sa propre consommation), que le dommage de la société n'était que patrimonial et que son "extraordinaire volonté de poursuivre l'exécution de la mesure" devait être prise en considération. Par ordonnance du 28 janvier 2022, le Juge d'application des peines a ordonné la levée de la mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 60 CP décidée le 10 décembre 2019 et l'exécution des peines privatives de liberté suspendues. Il a refusé d'accorder le sursis et a constaté que les conditions de la libération conditionnelle n'étaient pas réunies. Par arrêt du 29 mars 2022, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois (ci-après : la Chambre des recours pénale) a admis le recours formé contre cette ordonnance par A.________ et a renvoyé la cause au Juge d'application des peines pour qu'il mette en oeuvre une expertise psychiatrique, puis statue sur le sort de la mesure thérapeutique institutionnelle. Cette autorité a considéré en substance qu'en l'absence d'un tel rapport - notamment lors du jugement du 10 décembre 2019 -, le Juge d'application des peines ne disposait pas des éléments pour se prononcer sur le sens et le but de la mesure ordonnée, ainsi que sur la possibilité concrète et réelle de la maintenir, notamment malgré les fugues et les nombreuses récidives; l'expert devrait en particulier déterminer si un traitement des addictions serait apte à détourner A.________ de la commission d'infractions, compte tenu également de la mesure déjà exécutée. A.h. Par ordonnance du 4 septembre 2022 - rendue dans le cadre d'une nouvelle procédure pénale -, le TMC a placé A.________ en détention provisoire pour une durée de trois mois, soit jusqu'au 2 décembre 2022. A.i. Le 20 septembre 2022, l'OEP a ordonné le suivi psychothérapeutique de A.________, dans le cadre de la mesure thérapeutique institutionnelle, auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaire (ci-après : le SMPP). Le SMPP a rendu, le 23 décembre 2022, un rapport relatif au suivi hebdomadaire psychiatrique et psychothérapeutique de A.________ depuis son incarcération le 9 septembre 2022.