Citation: 6B_1047/2019 E. 3.4

3.4. A juste titre, la cour cantonale a ensuite examiné si l'une des preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP paraissait réalisée. A cet égard, il convenait de commencer par déterminer si les propos litigieux constituaient des allégations tenues pour vraies ou ne faisaient que jeter un simple soupçon puisque, comme vu ci-dessus (consid. 3.1 supra), celui qui se borne à exprimer un soupçon peut se limiter à établir qu'il avait des raisons suffisantes de le tenir de bonne foi pour justifié, tandis que celui qui présente ses accusations comme étant l'expression de la vérité doit prouver qu'il avait de bonnes raisons de le croire. Le recourant se plaint ici de l'établissement arbitraire des faits au motif que la cour cantonale a constaté, de manière insoutenable, que son employeur n'avait exprimé que de simples soupçons. La cour cantonale a constaté que l'objet du mémorandum n'était pas d'accuser le recourant d'avoir commis, de manière établie et indubitable, un certain nombre de comportements, mais de l'informer de l'ouverture d'une enquête interne, destinée à établir les faits et ainsi étayer ou infirmer des soupçons. L'autorité précédente a de surcroît retenu que l'usage du conditionnel (" vous auriez pu enfreindre "), des termes employés (" il semble "; " il y a des preuves prima facie ") et le rappel de la présomption d'innocence du collaborateur concerné dans le mémorandum venaient souligner le caractère de simples soupçons exprimés à l'encontre du recourant. Le recourant relève cependant que certaines des phrases du mémorandum emploient l'indicatif et non le conditionnel. Il s'agit toutefois d'une énumération des comportements sur lesquels l'enquête va porter; une seule phrase introduit ces comportements, laquelle est formulée de manière à exprimer une réserve: " il y a des preuves prima facie qu'à un moment en mars et avril 2018, vous [...] ". Compte tenu de ces éléments, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en concluant qu'il n'était exprimé ici que de simples soupçons. Si l'employeur avait d'emblée tenu ses allégations pour vraies, une enquête n'aurait pas eu lieu d'être et il aurait pu sans autre sanctionner la faute disciplinaire qu'il avait identifiée. Peu importe, par ailleurs, la teneur du rapport d'enquête du 28 octobre 2019, qui n'est pas l'objet du litige et qui a précisément été établi à l'issue de l'enquête (cf. consid. 3.2 supra). Aussi convenait-il, dans le cas d'espèce, d'examiner si l'ex-employeur du recourant avait des raisons suffisantes de tenir ses soupçons de bonne foi pour justifiés.