Citation: 5A_833/2009 11.03.2010 E. 4

4.1 Dans un second grief, les recourants se plaignent de la violation de l'art. 737 CC, reprochant à la cour cantonale de ne pas avoir appliqué le principe "servitus civiliter exercenda", prévu par l'art. 737 al. 2 CC. Sans contester le caractère impraticable du chemin, ils se fondent sur ce dernier principe, selon lequel le propriétaire du fonds dominant est tenu d'exercer son droit de la manière la moins dommageable, et observent qu'entre plusieurs façons d'exercer la servitude, qui toutes procurent le même avantage à son ayant droit, le bénéficiaire doit choisir celle qui entraîne le moins d'inconvénients pour le propriétaire grevé. Ils en retiennent que les intimés devaient en conséquence "construire le passage au niveau de l'existant", afin de se conformer à leurs devoirs vis-à-vis du fonds servant. Or, en construisant un accès à leur chalet plus élevé que ne l'était celui des recourants, les intimés leur auraient imposé des travaux de raccord sur leur propre terrain, bafouant ainsi le principe de la bonne foi auquel sont soumis les propriétaires entre eux. 4.2 Le Tribunal cantonal a jugé que, par leur comportement, les recourants avaient contrevenu à l'art. 737 al. 3 CC. Observant qu'avant la construction de la rampe bétonnée, les intimés pouvaient atteindre leur parking en traversant le chemin terreux conduisant au chalet des recourants, la juridiction cantonale a néanmoins noté que, depuis que ceux-ci avaient enlevé le tout-venant en vue de dégager leur rampe bétonnée, l'accès aux dites places de parc n'était plus possible dans des conditions normales. Les aménagements réalisés par les recourants au bas de la rampe, qui avaient eu pour effet d'augmenter la différence de hauteur entre les deux parcours, étaient donc de nature à entraver l'exercice de la servitude dont bénéficiait la parcelle no 4160. Les recourants, bien que conscients du problème, n'avaient pourtant rien entrepris pour y remédier; bien au contraire, ils n'avaient pas hésité à enlever le tout-venant déposé par les intimés au bas de leur chemin d'accès, rendant ainsi plus difficile l'exercice de la servitude de passage et contrevenant ainsi à l'art. 737 al. 3 CC. Les intimés étaient en conséquence fondés à prendre les mesures nécessaires pour rétablir leur accès. De surcroît et au contraire de ce qu'affirment les recourants, le fait que les intimés n'avaient pas créé leur chemin d'accès au même niveau que l'existant n'était pas déterminant dans la mesure où l'on ne pouvait établir que, si tel avait été le cas, l'exercice de la servitude de passage aurait été garanti. La cour cantonale a cependant jugé que seuls les travaux préconisés par le surexpert pour stabiliser la situation actuelle devaient être ordonnés, celui-ci expliquant en effet que la solution exigée par les intimés ne pouvait être retenue. En tant qu'il ne s'agissait pas de construire les équipements nécessaires à l'exercice de la servitude, mais bien de corriger les installations érigées par les propriétaires du fonds grevé afin de rendre à nouveau possible l'exercice de la servitude, la prise en charge du coût des travaux de stabilisation devait être supportée par les recourants, propriétaires de l'immeuble no 3119. 4.3 Aux termes de l'art. 737 al. 2 CC, le bénéficiaire de la servitude est tenu d'exercer son droit de la manière la moins dommageable. Le propriétaire grevé, lui, ne peut en aucune façon empêcher ou rendre plus incommode l'exercice de la servitude (art. 737 al. 3 CC). 4.3.1 Le principe "servitus civiliter exercenda" exprimé à l'art. 737 al. 2 CC ne saurait conduire à une restriction de l'objet de la servitude telle qu'elle a été convenue. Il ne limite pas le droit comme tel, mais seulement les formes abusives de son exercice (ATF 113 II 151 consid. 4; HANS LEEMANN, Berner Kommentar, 1925, n. 6 ad art. 737; PETER LIVER, Zürcher Kommentar, 1968, n. 45 ss ad art. 737 CC; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits réels, tome II, 3e éd., 2002, n. 2281a). Le propriétaire du fonds dominant qui, sans tenir compte de l'humidité du sol, y fait passer des véhicules qui défoncent le terrain, ou celui qui circule en provoquant des bruits ou des incommodités inutiles, n'exerce ainsi pas son droit de passage de la manière la moins dommageable possible (ATF 113 II 151 consid. 4 et les références). Il est en l'espèce admis que, jusqu'à la construction de la rampe bétonnée, les intimés pouvaient atteindre leurs places de parcs en traversant le chemin terreux conduisant au chalet des recourants. Il ne ressort d'ailleurs pas de l'arrêt cantonal que les recourants se seraient plaints, à cette époque, du fait que les intimés auraient abusivement exercé le droit de passage dont ils bénéficiaient. Les recourants ne sauraient donc prétendre aujourd'hui qu'en construisant un chemin d'accès dont le niveau était différent du leur, les intimés auraient abusivement exercé leur servitude, les obligeant ainsi à entreprendre des travaux de raccord sur leur propre accès. De surcroît, la cour cantonale a jugé, sans que les recourants parviennent à remettre en cause cette conclusion (consid. 3 supra), qu'il n'était pas établi que, si le chemin avait été construit au même niveau que la chaussée herbeuse déjà existante, l'exercice de la servitude de passage aurait été garanti; la juridiction cantonale a en revanche remarqué que, suite à l'aménagement de la route bétonnée, et à l'enlèvement du tout-venant entreposé par les intimés, l'accès au parking de ces derniers n'était plus possible, constatation qui est au demeurant admise par les parties. Il s'ensuit que l'on ne peut reprocher aux intimés d'avoir abusivement exercé leur servitude en construisant leur chemin d'accès. Par ailleurs, en tant que le caractère impraticable du chemin est reconnu par les parties, et qu'il a été démontré que ce sont les interventions des recourants qui ont rendu difficile l'exercice de la servitude, il faut admettre que les intimés disposent bien d'une action confessoire à leur encontre, action leur permettant de faire cesser l'état de choses incompatible avec la servitude. C'est donc à juste titre que les frais de stabilisation de la situation actuelle ont été mis à la charge des recourants. Ceux-ci se limitant à s'en prendre au principe même de la mise à leur charge de ces frais, sans critiquer la nature des travaux auxquels ils ont été condamnés, il n'y a donc pas lieu de revenir sur ce point.