Citation: 6B_1452/2020 E. 4.4

4.4. A teneur du ch. 6 de la lettre-dénonciation, le recourant reprochait à l'intimée d'avoir menti sur ses horaires de travail et cherché ainsi à manipuler des personnes extérieures au groupement des ophtalmologues aux fins ne pas respecter les prescriptions du règlement de la garde ophtalmologique. Or, d'une part, il est admis que la requête de l'intimée tendant à faire appliquer le règlement de la SMVS plutôt que celui du GOVS était légitime, puisque celui-ci devait prévaloir sur celui-là. D'autre part, l'autorité précédente a retenu une évaluation du taux d'activité de l'intimée de l'ordre de 55% sur la base des indications de son site internet, plutôt que de 45% comme celle-ci l'avait annoncé, soit un écart très marginal, étant encore précisé qu'il ne s'agissait que d'une estimation. Dans ces conditions, le recourant ne démontre pas avoir pensé de bonne foi que l'intimée avait, en indiquant un taux d'activité estimé de 10% inférieur à l'idée que lui-même pouvait s'en faire en consultant le site internet de son cabinet, oeuvré à manipuler des tiers afin de contourner le règlement sur la garde du GOVS et violé ainsi les règles déontologiques de la profession. Dans cette mesure, l'argumentation du recourant n'est pas pertinente car l'objet de l'assertion figurant sous le ch. 6 de la lettre-dénonciation ne consistait pas simplement à reprocher à l'intimée d'avoir demandé une réduction de son obligation de garde qui n'aurait pas été tout à fait proportionnelle à son taux d'activité. En conséquence, les griefs d'arbitraire et de violation du droit élevés à l'encontre du refus de la cour cantonale d'appliquer la preuve libératoire de l'art. 173 ch. 2 CP sont infondés.