Citation: 6B_653/2021 E. 1.5.4

1.5.4. Le recourant conteste la réalisation du dessein d'enrichissement illégitime au motif de l'absence d'identité matérielle entre les pertes éprouvées par l'intimée et l'enrichissement du recourant. Ceux-ci avaient tout deux essuyé d'importantes pertes en investissant dans l'entreprise, de sorte que cette condition ne serait pas réalisée. En outre, les pertes subies par la société n'auraient impacté qu'indirectement le patrimoine de l'intimée, laquelle n'aurait perdu que la contre-valeur que représentait ses actions dans la société. Le principe de l'équivalence veut que, dans le domaine de l'escroquerie, l'enrichissement corresponde au dommage subi par la victime (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.; arrêt 6B_1349/2016 du 29 mars 2018 consid. 3.2). Le principe d'équivalence porte, toutefois, moins sur l'élément constitutif du dommage comme tel que sur ce qu'envisageait l'auteur et l'on ne saurait en déduire que le patrimoine enrichi doit l'être par une attribution provenant sans intermédiaire du patrimoine appauvri. Ce principe exige simplement que l'auteur vise l'obtention, pour lui-même ou un tiers, d'un enrichissement qui soit le pendant de l'appauvrissement de la victime et qu'appauvrissement et enrichissement procèdent de la même décision (cf. ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.; arrêt 6B_1349/2016 du 29 mars 2018 consid. 3.2). La jurisprudence exclut certes les dommages " indirects " ou " médiats " ( mittelbare Schäden), mais elle envisage par là principalement le préjudice que la dupe provoque elle-même après que la tromperie a causé l'atteinte au patrimoine ou d'autres simples dommages consécutifs (arrêts 6B_1349/2016 du 29 mars 2018 consid. 3.2; 6B_462/2014 du 27 août 2015 consid. 2.3.2, non publié in ATF 141 IV 369). La condition d'équivalence matérielle peut ainsi être considérée comme donnée, si une somme d'argent doit être prélevée d'un patrimoine appauvri pour être attribuée à un patrimoine enrichi mais doit, pour ce faire, transiter par un ou plusieurs patrimoines tiers, tout au moins si l'auteur a voulu d'emblée ce transit (arrêt 6B_1349/2016 du 29 mars 2018 consid. 3.2). En l'espèce, quoi qu'en dise le recourant, celui-ci a utilisé les comptes de la société, alimentés alors uniquement avec les deniers de l'intimée, comme s'il s'agissait de ses comptes personnels, en multipliant les dépenses privées. Il est donc établi que ces dépenses, qui ne trouvent aucune justification dans l'activité inexistante de la société, ont été effectuées grâce au patrimoine de l'intimée, de sorte que la condition de l'équivalence matérielle ne saurait être niée, nonobstant le fait que ce patrimoine ait transité sur les comptes de l'entreprise. Le fait que l'intimée n'aurait soi-disant perdu que la contre-valeur de ses actions dans F.________ SA est à cet égard sans pertinence dans l'examen du principe d'équivalence. Dans ces circonstances, il n'est pas manifestement insoutenable de retenir que le recourant a agi avec le dessein d'enrichissement illégitime. Mal fondé, le grief doit être rejeté.