Citation: 5P.233/2004 23.08.2004 E. A

Par contrat de bail à loyer, B.________ (ci-après: la bailleresse) a loué à T.________ (ci-après: le locataire) le chalet dont elle était propriétaire à X.________. A l'issue d'une procédure très conflictuelle qui a divisé locataire et bailleresse, le Tribunal des baux, par jugement du 5 février 2002, a notamment dit que les montants versés en trop, par 9'050 fr., seraient restitués au locataire par la bailleresse dans les trente jours dès l'entrée en force du jugement et a ordonné que les loyers consignés par le locataire sur le compte xxxxxx auprès de la Banque Cantonale Vaudoise (ci-après: BCV) soient libérés en faveur de la bailleresse à concurrence de 14'476 fr., le solde revenant au locataire. La Chambre des recours du Tribunal cantonal a confirmé ce jugement par arrêt du 11 février 2003. Le 1er avril 2003, les parties ont passé un accord afin que les montants devant être libérés en faveur du locataire selon le Tribunal des baux soient mis à sa disposition, soit 9'050 fr. plus intérêts à 5 % calculés à partir du 6 février 2002 jusqu'au jour de la libération ainsi que 7'340 fr. plus intérêts à 5% dès le 6 février 2002, également jusqu'au jour de la libération, et que le solde des loyers consignés soit libéré en faveur de la bailleresse. La société Y.________ était titulaire d'une créance contre le locataire de 14'552 fr. 40 faisant l'objet d'un procès-verbal de saisie infructueuse valant acte de défaut de biens. Le 4 avril 2003, la bailleresse est devenue cessionnaire de cette créance, qu'elle a acquise pour le prix de 2'500 fr., et de l'acte de défaut de biens y relatif. Trois jours plus tard, invoquant le cas de séquestre de l'article 271 al. 1 ch. 5 LP, elle a requis du Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte le séquestre des avoirs consignés par le locataire sur le compte BCV "xxxxxx". Le juge a fait droit à sa requête par ordonnance du 9 avril 2003. Le 8 mai 2003, le locataire a formé opposition au séquestre, invoquant principalement l'abus de droit.