Citation: 6B_1290/2023 E. 2.2.2

2.2.2. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir retenu, en violation de l'art. 135 CPP en relation avec l'art. 118 CPP, que les intérêts de la partie plaignante étaient déjà défendus par le ministère public, de sorte que son rôle se limitait essentiellement à faire valoir les prétentions civiles de la victime. C'est à tort que la cour cantonale lui reprocherait d'avoir outrepassé la défense nécessaire des intérêts de la partie plaignante en se muant en procureur. La recourante explique que l'enfant C.B.________ était partie plaignante sur le plan civil et sur le plan pénal et qu'il était par conséquent de son devoir d'avocate de plaider les conclusions de l'enfant sur le plan pénal et qu'elle ne pouvait pas se cantonner aux seules conclusions civiles; dans tous les cas, si le mandataire juridique gratuit voulait voir les conclusions civiles admises, il fallait que le prévenu soit condamné pour toutes les infractions retenues contre lui. Selon la recourante, les opérations qu'elle a effectuées, même si elles étaient importantes, étaient nécessaires en raison de la longue et dense instruction de la cause, des multiples séances qui ont eu lieu devant la police et le ministère public, des multiples déterminations à déposer, des innombrables vidéos et fichiers numériques versés au dossier. La recourante insiste sur le caractère volumineux du dossier qui est composé de six classeurs, dont 500 vidéos et photos mettant en scène l'enfant victime et les actes commis sur elle par son père. Le dossier serait également complexe, notamment au regard de l'infraction de viol et des conclusions civiles (dont la barrière maximale de la jurisprudence du Tribunal fédéral était jusqu'alors fixée à 100'000 francs). La recourante reproche également à la cour cantonale de ne pas avoir concrètement dit quelles opérations pouvaient être inutiles en l'espèce, se contentant de considérations globales et abstraites (mémoire de recours, ch. 3). La recourante fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir pris en compte, en raison de leur "très grand nombre" (jugement attaqué p. 88), des opérations de comptes-rendus au curateur dans leur intégralité et de les avoir remplacées par un "forfait curateur". En violation du droit d'être entendu, la cour cantonale n'aurait pas justifié cette réduction des correspondances, échanges et entretiens avec le curateur de représentation de l'enfant. La recourante insiste en outre sur le fait que l'intégralité des opérations de reddition de compte au curateur était absolument justifiée et considère que la réduction de moitié du temps effectif passé à ces comptes-rendus relève d'un abus manifeste du pouvoir d'appréciation par la cour cantonale. Enfin, la cour cantonale aurait appliqué arbitrairement le droit cantonal et violé l'art. 135 al. 1 CPP en appliquant un "forfait curateur", non prévu par les art. 143 al. LJ et 57 ss RJ. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en comparant sa liste de frais avec celle des avocats de la défense. Elle relève que le défenseur d'office du prévenu avait présenté une note de frais de 52'111 fr. 93 et qu'il était assisté par un avocat de choix, dont les honoraires se montaient à 14'226 fr.; le montant total des frais des défenseurs du prévenu était donc de 62'355 fr. 31, ce qui dépassait très largement la liste de frais de la recourante (36'684 fr. 80). La recourante procède ensuite à une critique ciblée des opérations retranchées par le tribunal de première instance, auquel la cour cantonale a renvoyé expressément (art. 82 al. 4 CPP). Elle qualifie d'arbitraire l'épluchage "d'apothicaire" auquel s'est livré le tribunal de première instance, en réduisant le temps consacré de très nombreuses opérations, principalement dans le cadre de l'instruction, souvent de quelques minutes. Elle se plaint de la suppression de l'intégralité du temps passé aux communications avec Me E.________, mandataire de D.B.________, également partie plaignante dans le cadre de cette affaire et dont les intérêts convergeaient avec l'enfant, ainsi que de plusieurs communications avec la police cantonale et avec le ministère public. Elle critique la réduction des prestations de l'avocate stagiaire qui a dû la remplacer pour quelques rares auditions de la police. Enfin, elle se plaint de la réduction du temps lié à l'examen du dossier pénal, ainsi que du temps lié aux recherches juridiques dans le cadre de la préparation des débats.