Citation: 4A_161/2022 E. 3.2

3.2. Le risque de confusion est une notion de droit dont le Tribunal fédéral contrôle librement l'application lorsqu'il est saisi d'un recours en matière civile (ATF 128 III 96 consid. 2; 126 III 315 consid. 4b). Ce risque est réalisé lorsqu'un signe postérieur porte atteinte à la fonction distinctive d'une marque antérieure: il est à craindre que le public concerné se laisse induire en erreur par la similitude des signes et attribue les marchandises revêtues de l'un ou l'autre signe au faux titulaire. Un risque (indirect) de confusion peut également résulter du fait que le public, tout en parvenant à distinguer les signes, déduit de leur similitude des correspondances qui sont en réalité inexistantes: il croit avoir affaire à une "famille" de marques qui regrouperait différentes lignes de produits de la même entreprise, ou à des produits émanant d'entreprises qui seraient liées entre elles alors qu'il n'en est rien (ATF 128 III 96 consid. 2a; 122 III 382 consid. 1; arrêt 4A_178/2021 du 19 juillet 2021 consid. 2.1; GALLUS JOLLER, in Markenschutzgesetz [MSchG], Stämpflis Handkommentar, 2e éd. 2017, n° 24 ad art. 3 LPM). Plus les produits ou services concernés sont proches, plus le signe postérieur doit se distinguer du signe antérieur pour éviter le risque de confusion. Aussi faut-il se montrer particulièrement strict s'agissant de marques destinées à des marchandises identiques (ATF 122 III 382 consid. 3a; arrêt précité 4A_178/2021 consid. 2.1 et 3.1; JOLLER, op. cit., n° 47 ad art. 3 LPM; SCHLOSSER/MARADAN, in Commentaire romand, Propriété intellectuelle, 2013, n° 23 ad art. 3 LPM).