Citation: I 328/01 24.04.2002 E. 1

Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire le reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable. Sont réputées nécessaires et adéquates toutes les mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie active. L'étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, puisque cela suppose un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules seraient reconnues comme mesures de réadaptation professionnelle celles se fondant sur le niveau minimal admis. Au contraire, il faut s'en tenir aux circonstances du cas concret. Celui qui peut prétendre au reclassement a droit à la formation complète qui est nécessaire dans son cas, si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable (ATF 124 V 110 consid. 2a). Le droit au reclassement suppose que l'assuré soit invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al. 1 première phrase LAI). Est réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 124 V 110 consid. 2b et les références). b) Les premiers juges, se fondant sur le rapport du Service de réadaptation de l'assurance-invalidité du 26 avril 1999, ont retenu que les aptitudes intellectuelles et de raisonnement du recourant sont faibles, de même que son habileté manuelle. Selon eux, c'est avec raison que l'intimé, suivant l'avis de ses spécialistes, a estimé que les potentialités n'étaient pas suffisantes pour viser un reclassement. Cet avis confirme celui des médecins de la Clinique de réadaptation de W.________. Pour cette raison, ils ont rejeté le recours dans la mesure où il concluait à un reclassement de l'assuré. c) Le recourant conteste ce qui précède. Faisant valoir qu'il n'avait que 31 ans au moment déterminant et que le risque d'échec d'une mesure de réadaptation professionnelle est ainsi d'autant plus faible qu'il fait preuve d'une extraordinaire bonne volonté, comme cela ressort d'un rapport du Centre régional O.________ de M.________, il demande que la cause soit renvoyée à l'intimé pour qu'il réexamine la question de son reclassement. d) Il n'est pas décisif, pour trancher le point de savoir si le recourant est doté de capacités de reclassement, que le niveau de ses aptitudes intellectuelles ou de raisonnement soit faible, ni que son habileté manuelle ait été qualifiée de très grossière par le service de réadaptation de l'intimé lors de l'examen psychotechnique. Au contraire, puisque cela revient à supposer que le droit à des mesures de reclassement n'existe qu'à partir d'un seuil minimal de connaissances et de savoir-faire, ce qui est contraire à la jurisprudence précitée (ATF 124 V 110 consid. 2a). En l'occurrence, le recourant, lors de son séjour à la Clinique de réadaptation de W.________, a été présenté au département d'évaluation professionnelle. Selon les résultats de l'évaluation, qui porte sur la période du 5 au 21 janvier 1998, des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées (rapport de sortie du 5 février 1998, qui se fonde sur le rapport du département précité du 27 janvier 1998). Dans leur évaluation professionnelle, les spécialistes de la Clinique de réadaptation de W.________ ne nient pas, toutefois, toute capacité de reclassement chez le recourant. Or, force est de constater que celui-ci est doté de capacités de reclassement. Lors de la décision administrative litigieuse du 1er novembre 1999, il était âgé seulement de 31 ans. Si l'on s'en tient au rapport du Centre O.________ de M.________ produit en procédure cantonale, dans lequel il est fait mention d'un stage de cariste de deux semaines, l'assuré est de bon commandement et désireux d'apprendre. Par ailleurs, il a un intérêt pour le travail manuel, la sculpture et le tournage, tâches qui lui ont été proposées. Au regard du principe de proportionnalité (art. 8 al. 1 LAI), il se justifie donc de mettre en oeuvre des mesures de reclassement pour un assuré encore jeune et doté de capacités de reclassement, pour autant que l'on puisse considérer, dans le cas d'espèce, que le seuil minimum de 20 % environ pour ouvrir le droit à de telles mesures est atteint (ATF 124 V 110 consid. 2b), point que l'intimé devra revoir sur la base du consid. 3 du présent arrêt.