Citation: 5P.186/2006 18.08.2006 E. B

Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 1er décembre 2005, le Tribunal de première instance de Genève a notamment autorisé les conjoints à vivre séparés, attribué à la mère la garde de sa fille, les parents continuant à exercer en commun l'autorité parentale et le père étant mis au bénéfice d'un droit de visite usuel. Le tribunal a par ailleurs condamné le mari à contribuer à l'entretien de sa famille par le versement d'une somme de 8'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises. Saisie d'un appel du mari, la Cour de justice de Genève a, par arrêt du 17 mars 2006, annulé le jugement de première instance sur deux points, dont l'un concernant le montant de la contribution d'entretien. Statuant à nouveau sur ce point, elle a condamné le mari à verser 6'000 fr. par mois à partir du 23 mai 2005, sous imputation des contributions versées jusqu'au 17 mars 2006, et 4'500 fr. dès le 1er juin 2006. En ce qui concerne la situation des parties sur le plan matériel, la cour cantonale a notamment retenu que l'épouse avait obtenu un baccalauréat dans son pays d'origine, mais qu'elle n'avait pas poursuivi sa formation au-delà; vivant en Suisse depuis 1994, elle n'avait pas exercé d'activité professionnelle avant l'an 2000; durant deux ans, elle avait travaillé à temps partiel comme vendeuse, puis exploité, pendant une période de même durée, une boutique de vêtements, activité à laquelle elle avait renoncé, son commerce étant déficitaire; depuis lors, elle n'avait pas recherché d'emploi, tout en affirmant devant le premier juge qu'elle souhaitait reprendre une activité lucrative. Quant au mari, fondé de pouvoir auprès de C.________ SA, il avait réalisé en 2004 un revenu annuel net de 196'394 fr., soit 16'366 fr. net par mois; il avait en outre perçu une indemnité de 15'000 fr. dont la nature n'avait pas été explicitée; son minimum vital avait été fixé à 7'000 fr. jusqu'au 31 décembre 2005, puis à 7'300 fr. S'agissant de la contribution d'entretien due par le mari, la cour cantonale a estimé justifié de se référer aux critères de l'art. 125 CC concernant la contribution d'entretien due en cas de divorce: le mariage avait duré dix ans et l'épouse, sans formation professionnelle, avait consacré tout son temps, jusqu'en 2000 en tout cas, à la tenue du ménage et à sa fille; les parties s'étaient ainsi mises d'accord pour que le mari assume seul l'entretien de la famille, y compris celui du fils de l'intimée; comme l'épouse avait déjà exercé une activité lucrative et qu'elle avait manifesté son intention d'en reprendre une, il pouvait être exigé d'elle qu'elle cherche un emploi à temps partiel lui permettant de réaliser rapidement un revenu oscillant entre 1'500 fr. et 2'000 fr. par mois. Sur la base des montants admis et de la contribution fixée par le tribunal de première instance, il restait au mari un solde disponible de 1'300 fr. jusqu'au 31 décembre 2005, puis de 1'000 fr., alors que l'épouse disposait de 3'200 fr. La cour cantonale a jugé cette disproportion trop importante, même si l'épouse avait deux enfants mineurs à charge; à cela s'ajoutait que le mari ne pouvait être contraint à participer à l'entretien du fils de son épouse au-delà de la séparation; en outre, l'épouse ne soutenait pas avoir été dans l'obligation de s'endetter pour survivre avec la contribution d'entretien de quelque 6'000 fr. par mois versée par son mari durant la procédure. Dans ces conditions, il se justifiait de fixer la contribution d'entretien due par le mari à 6'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, pour la période allant du 23 mai 2005 au 31 mai 2006, puis à 4'500 fr. dès le 1er juin 2006, ce délai étant destiné à permettre à l'intimée de retrouver un emploi.