Citation: 6B_870/2014 E. A

A.a. Y.________ a engagé A.________ comme employée de maison au printemps 2003. Au début 2008, il a régularisé sa situation auprès de l'AVS/AI/APG/AC pour les années 2003 à 2007 puis réglé les cotisations courantes. Ensuite de la résiliation du contrat de travail par A.________, une demande a été déposée devant le Tribunal des Prud'hommes par le Syndicat Interprofessionnel des Travailleuses et Travailleurs, le 17 novembre 2008. En cours de procédure, le Syndicat Sans Frontières (SSF), représenté par X.________, a finalement assisté l'intéressée et déposé une amplification de sa demande, le 12 février 2009. Le 30 mai suivant, s'est tenue au domicile de X.________ une assemblée générale du SSF à laquelle ont participé trente-six personnes. X.________ y a pris la parole et traité Y.________ d' « exploiteur », « esclavagiste numéro 1 de Genève », « escroc » et « voleur ». Le lendemain, X.________ a fait parvenir au Tribunal des Prud'hommes le procès-verbal de cette assemblée, signé par ses soins, contenant les propos susmentionnés, accompagné d'un courrier précisant que le SSF avait été fondé pour protéger les esclaves travaillant en Suisse pour le corps diplomatique, cette même situation étant vécue par les travailleurs immigrés sans permis de séjour, « ce qu'a l'habitude d'exploiter Monsieur Y.________ ». Ce dernier a déposé plainte le 14 juillet 2009. Selon l'acte d'accusation, il était reproché à X.________ d'avoir, le 30 mai 2009, lors de l'assemblée du SSF regroupant plus d'une trentaine de personnes, calomnié Y.________ en le traitant d'« exploiteur », « esclavagiste numéro 1 de Genève », « escroc » et « voleur » (ch. I.1). Il lui était également imputé d'avoir tenu les mêmes propos dans le procès-verbal de ladite assemblée, document signé par lui-même et adressé le 31 mai 2009 au Tribunal des Prud'hommes de Genève (ch. I.2) et, enfin, d'avoir écrit un courrier audit tribunal contenant les propos suivants : « Le Syndicat sans Frontières a été fondé en 1990 par l'impérieuse nécessité de protéger les esclaves qui travaillent en Suisse pour le corps diplomatique puisque ce[tte] catégorie de travailleurs n'a jamais été défendu[e] par aucun syndicat suisse, et cette même situation était vécue par les travailleurs immigrés sans permis de séjour, ce qu'a l'habitude d'exploiter Monsieur Y.________ » (ch. I.3). A.b. Par jugement du 17 octobre 2011, le Tribunal de police de Genève a reconnu X.________ coupable de calomnie et l'a condamné à 30 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. A.c. Saisie d'un appel du condamné, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève a ordonné, le 3 février 2012, une procédure écrite et écarté les offres de preuves de X.________, auquel son chargé de pièces complémentaires a été retourné, faute de constituer des pièces nouvelles. Elle a rejeté l'appel, par arrêt du 8 août 2013. A.d. Par arrêt du 14 février 2013, la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a admis le recours en matière pénale formé par X.________ contre la décision de dernière instance cantonale, qu'elle a annulée. La cause a été renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle procède conformément aux considérants de l'arrêt fédéral (arrêt 6B_498/2012 du 14 février 2013). En bref, après avoir rejeté autant qu'il était recevable le grief du recourant relatif à la décision de la cour cantonale d'écarter la production de son chargé de pièces (consid. 3), la cour de céans a complété l'état de fait de la décision cantonale en constatant le contenu des déclarations de X.________ pertinentes pour l'interprétation de leur caractère attentatoire à l'honneur (consid. 5.3.3 et 5.3.6). Sur cette base, le Tribunal fédéral a jugé, en droit, qu'il ressortait du texte du procès-verbal de l'assemblée syndicale tenue le 30 mai 2009, que les assertions « voleur » et « escroc » utilisées par X.________ n'avaient pas été utilisées de manière isolée, détachée de toute allégation factuelle, et ne constituaient donc pas de simples jugements de valeur. Le texte suggérait qu'il s'agissait de stigmatiser le comportement d'un employeur envers plusieurs employés, dont certains étaient désignés nommément (C.________, D.________ et E.________) en relation avec le non-paiement des charges sociales (AVS ; LPP) et le montant de leur rémunération. Rien ne suggérait, en revanche, pour un destinataire non prévenu, que ces deux expressions auraient visé plus précisément les comportements spécifiquement réprimés par les art. 139 et 146 CP dans une acception technique. Le sens du texte en relation avec l'expression « l'esclavagiste numéro 1 de Genève » était moins clair et ces termes devaient plutôt être appréhendés, dans ce contexte, comme un simple jugement de valeur (consid. 5.3.5). Quant au courrier adressé le 31 mai 2009 par X.________ au Tribunal des Prud'hommes, le terme « voleur » emportait, dans ce contexte également, le reproche de ne pas s'acquitter de tout ou partie des salaires et des charges sociales ou fiscales dus en gardant ces sommes par devers soi. La référence à l'esclavage visait l'exploitation en Suisse, par des employeurs, Y.________ en particulier, de personnes ne disposant pas des autorisations nécessaires pour y travailler (consid. 5.3.6). Le Tribunal fédéral en a déduit qu'en limitant son examen au caractère attentatoire à l'honneur des termes « voleur » et « escroc » considérés au seul sens des art. 139 et 146 CP, la démarche interprétative de la cour cantonale n'était pas conforme à la jurisprudence, qui imposait de prendre en considération le contexte dans lequel les assertions avaient été formulées et l'impression qui se dégageait du texte dans son ensemble pour un destinataire non prévenu. Elle ne pouvait non plus se limiter à examiner si ces affirmations étaient fausses dans le seul cas de A.________, au regard de la demande pendante devant le Tribunal des Prud'hommes, alors que les assertions litigieuses visaient non seulement le non-paiement de charges sociales, mais aussi le non-respect de règles salariales (qui étaient précisément l'objet de la demande en justice concernant cette employée) et qu'elles se référaient à plusieurs autres cas cités nommément, notamment en ce qui concernait l'AVS et la LPP. On recherchait en vain dans l'arrêt cantonal toute indication quant au sens qui devait être donné aux termes « esclavagiste numéro 1 de Genève » lors de la communication aux juges des Prud'hommes, compte tenu des éléments d'interprétation ressortant de la lettre d'accompagnement, si bien qu'il n'était pas établi non plus que cette déclaration aurait emporté l'affirmation d'un fait que le recourant savait faux et qui le fût (consid. 5.3.7). En ce qui concerne le caractère attentatoire à l'honneur de toutes ces affirmations, il convenait, au-delà des seuls termes (« escroc », « voleur », « esclavagiste ») utilisés par le recourant et de leur signification pénale et lexicologique, de rappeler que le fait d'éluder le paiement de cotisations sociales constitue un délit, que le non-respect de conditions salariales minimales peut, sous certaines conditions, réaliser l'infraction d'usure et que le fait d'employer des étrangers sans autorisation constituait aussi une infraction. On ne pouvait, partant, exclure a priori le caractère attentatoire à l'honneur des assertions du recourant. La cause a, dès lors, été renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle réexamine, pour chaque affirmation et en fonction du contexte pertinent, si elle constituait un simple jugement de valeur et/ou l'affirmation d'un comportement contraire à l'honneur. La cour cantonale a, ensuite, été invitée à établir si le recourant savait, le cas échéant, ces affirmations fausses et si ces dernières l'étaient objectivement, tout au moins en ce qui concernait les cas cités nommément. Dans la négative, ainsi que dans les cas où seul entrerait en considération un jugement de valeur, la cour devrait encore examiner s'il y avait lieu d'appliquer l'art. 173 CP, respectivement l'art. 177 CP, compte tenu, notamment, de la formulation de la plainte et de l'ordonnance de renvoi. Il convenait, enfin, d'attirer l'attention de la cour cantonale sur les exigences découlant de la garantie de la liberté d'expression (art. 10 en corrélation avec l'art. 11 CEDH) en ce sens qu'elle devrait également rechercher si les propos en cause avaient revêtu un caractère vexatoire et blessant qui aurait excédé les limites convenables de la polémique syndicale (consid. 5.3.8). Enfin, la cour de céans a rejeté l'argumentation du recourant invoquant, en relation avec l'envoi au Tribunal des Prud'hommes du procès-verbal de l'assemblée syndicale, un acte licite au sens de l'art. 14 CP (consid. 6).