Citation: 6B_1078/2023 E. C

Statuant sur renvoi par jugement du 20 mars 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel de B.________ et l'a libéré du chef d'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Le jugement cantonal repose en substance sur les faits suivants. C.a. B.________ est né en 1963 au Pérou. Il y a suivi sa scolarité obligatoire, a débuté une formation d'ingénieur et a travaillé pendant 13 ans dans la construction. Arrivé en Suisse en 1998, il a été marié de 1999 à 2002. Il a ensuite vécu pendant une dizaine d'années avec C.________, mère de A.________ (née en 1994) et de sa soeur D.________ (née en 1991), lorsque celles-ci étaient mineures. De leur relation est née E.________, en 2001. Il est désormais séparé et vit avec sa fille E.________, au bénéfice d'une rente Al et de prestations sociales. || dit n'avoir ni dettes ni économies. Il bénéficie depuis 2014 d'une prise en charge psychiatrique axée sur la stabilisation de la thymie et l'anxiété; il présente un tableau anxio-dépressif. C.b. En mars 2006, la mère de A.________ a déposé une plainte pénale contre B.________, son compagnon de l'époque, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Sa fille (alors âgée de 12 ans) lui avait confié que, durant l'été 2003, lors de vacances en famille à U.________, B.________ avait profité du fait qu'elle était installée sur le canapé et regardait la télévision pour s'approcher d'elle par derrière et pour glisser l'une de ses mains dans sa culotte et lui toucher le sexe. Par ordonnance de non-lieu du 2 avril 2009, le juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a constaté que l'enquête n'avait pas permis de corroborer les accusations de la plaignante s'agissant de l'attouchement, qu'aucune mesure d'instruction ne semblait à même de le faire et qu'un doute sur la culpabilité du prévenu demeurait. C.c. Le 12 avril 2019, A.________, alors majeure, a demandé la réouverture de la procédure pénale contre B.________. Elle invoquait un élément nouveau corroborant les accusations de 2006, à savoir les déclarations de sa soeur D.________, qui lui avait confié avoir été présente au moment des faits qu'elle dénonçait et être prête à témoigner. Par ordonnance pénale du 8 juin 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a condamné B.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. || a retenu que, durant l'été 2003, lors de vacances à U.________, il avait commis sur A.________, la fille de sa compagne de l'époque, un acte d'ordre sexuel, alors que celle-ci se trouvait sur le canapé et regardait la télévision. B.________, très probablement sous l'influence de l'alcool, était arrivé derrière elle, avait mis l'une de ses mains dans sa culotte et lui avait touché le sexe; il s'était attardé à cet endroit pendant 3 à 4 minutes. C.d. L'extrait de casier judiciaire de B.________ fait état de trois condamnations. Le 24 janvier 2011 et le 14 mai 2013, il a été condamné pour conduite en état d'incapacité à des peines pécuniaires et à une amende. Le 28 octobre 2011, il a été condamné pour injure et et utilisation abusive d'une installation de télécommunication à une peine pécuniaire de 15 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 2 ans et à 300 fr. d'amende.