Citation: 4A_126/2019 E. B

Le 17 octobre 2011, B.________ a déposé une action en paiement contre la banque devant le Tribunal de première instance de Genève. Il a conclu à la condamnation de la banque à lui payer le montant total de 1'770'153,19 USD avec intérêts à 6% l'an dès le 1er mai 2009. Seules les opérations effectuées sans son autorisation sur ordre de C.________, alors que celui-ci avait quitté la banque, soit entre le 1er juillet 2009 et le 23 février 2010, sont présentement encore litigieuses. En ce qui les concerne, le Tribunal de première instance du canton de Genève a condamné la défenderesse à payer au demandeur le montant de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, par jugement du 11 novembre 2015, confirmé par la Cour de justice dans son arrêt du 16 décembre 2016. Par arrêt de renvoi du 29 janvier 2018, le Tribunal fédéral a constaté que le montant de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, confirmé par la cour cantonale, était définitivement acquis au demandeur et a renvoyé la cause à la cour cantonale pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. Statuant après renvoi par arrêt du 15 janvier 2019, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a réformé le jugement de première instance et condamné la banque à payer au demandeur le montant de 841'465,44 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, lequel comprend le montant déjà acquis de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011. Examinant les pertes subies par le client à la suite de ces opérations exécutées sans mandat, la cour cantonale a retenu que la banque n'avait enregistré aucune procuration en faveur de C.________ ou de sa société E.________ et qu'aucun membre du personnel de la banque ne s'était interrogé sur la légitimation de ceux-ci. Elle a considéré que, même dans une relation de type execution only, la banque aurait dû interpeller son client pour obtenir une confirmation que C.________ était autorisé à continuer à effectuer des opérations en tant que gérant externe ou, à tout le moins, l'informer immédiatement du fait que celui-ci avait quitté son poste auprès d'elle. La cour cantonale en a déduit que la banque avait violé les règles élémentaires de prudence en exécutant ces opérations sans autorisation du client et qu'elle avait commis une faute grave engageant sa responsabilité. La banque ne pouvait pas présumer que le client continuerait à faire confiance à C.________ après qu'il eût quitté la banque. Quant aux clauses de banque restante et de réclamation contenant les fictions de notification et d'acceptation, elles ne pouvaient être appliquées en l'espèce, car leur application stricte aurait des conséquences choquantes et conduirait à un résultat inéquitable qui heurterait le sentiment de la justice. Un lien de causalité naturelle et adéquate entre cette violation et le dommage subi par le client était établi. En ce qui concerne le dommage, traitant le grief de la banque qui soutenait que le client n'avait pas suffisamment allégué ni prouvé son dommage, la cour cantonale a considéré que tel n'était pas le cas. Selon elle, l'ensemble des transactions postérieures au 1er juillet 2009 ayant été passées sans autorisation du client, celui-ci était parvenu à établir - dans la mesure du possible et du raisonnable - toutes les circonstances permettant de retenir l'existence d'un dommage et d'en estimer l'étendue. Même s'il n'avait pas détaillé chacune des opérations contestées, celles-ci ressortent des pièces du dossier, lesquelles ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués. La cour a aussi retenu que les opérations yyy se sont soldées par une perte totale de 842'568,65 USD (le montant de 894'119,35 USD, retenu dans son précédent arrêt du 16 décembre 2016 et repris dans l'arrêt de renvoi de la Cour de céans, étant corrigé pour tenir compte des erreurs relevées par la banque) et que les gains sur les placements fiduciaires, allégués par la banque, ne sont pas démontrés, sous réserve d'un montant d'intérêts de 1'103,21 USD. Le dommage s'élève ainsi à 841'465,44 USD (842'568,65 USD - 1'103,21 USD). La cour cantonale y a ajouté l'intérêt moratoire au taux de 5% l'an dès le 24 février 2011, ce dernier point n'étant pas contesté.