Citation: 6B_1127/2019 E. B

Par jugement du 24 juillet 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel formé par A.________ et réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a abandonné la circonstance aggravante de la cruauté pour les infractions de viol et de contrainte sexuelle commises à l'encontre de D.________, de B.________ et de E.________ ainsi que pour celles commises dans le courant du printemps 2014 et entre avril et juin 2014 à l'encontre de C.________ et lui a infligé une peine privative de liberté de douze ans, sous déduction de la détention préventive et de l'exécution anticipée de peine. Pour le surplus, elle a maintenu le jugement attaqué. Elle a retenu que A.________ avait commis les faits suivants à l'encontre de B.________ (B.a) et de sa fille, C.________, née en 2001 (B.b à B.e) : B.a. En 2005, ou à tout le moins durant la deuxième partie de l'année 2004, à F.________, en fin de soirée, A.________, prétextant des raisons professionnelles, s'est rendu chez une voisine du couple, B.________, sachant son mari absent. A un moment donné, A.________ a mis de l'Halcion dans le verre de B.________, à l'insu de celle-ci. B.________ s'est assoupie pour finalement regagner son lit, où elle s'est endormie. A.________ l'a suivie, s'est entièrement dévêtu et a déshabillé le bas du corps de B.________. Au moyen d'un chiffon imbibé d'éther apposé sur les voies respiratoires de B.________, A.________ s'est assuré qu'elle reste plongée dans son sommeil, le temps d'abuser d'elle. Il lui a alors imposé une fellation, lui a caressé les seins et le sexe, s'est masturbé devant son corps inerte, avant de s'allonger à ses côtés et de la pénétrer vaginalement à plusieurs reprises pour finir par éjaculer sur son ventre. Peu de temps après cet épisode, A.________ a agi une nouvelle fois à l'encontre de B.________, dans les mêmes circonstances et selon le même mode opératoire, à savoir en alternant attouchements, pénétrations et fellations, prenant soin de réimbiber régulièrement le chiffon d'éther afin de maintenir sa victime inconsciente. A.________ a filmé chaque épisode d'abus sur B.________, au moyen d'un appareil photographique placé sur un meuble. Il a ainsi réalisé deux vidéos, parmi lesquelles plusieurs gros plans du sexe de sa voisine, qu'il a par la suite transférées sur une clé USB et visionnées à plusieurs reprises à des fins d'excitation sexuelle, soit en se masturbant. B.b. A une date indéterminée, dans le courant du printemps 2014, au domicile familial à F.________, A.________ a administré un somnifère, introduit dans leur verre, dans le courant de la soirée, à son épouse G.________ et à sa fille C.________. Plus tard, alors que toute la famille était couchée, A.________ s'est levé, s'est rendu dans la chambre de sa fille, muni du matériel nécessaire pour la maintenir inconsciente. Une fois auprès d'elle, il a retiré le duvet. C.________ était couchée sur le dos, vêtue d'un pyjama. A.________ a relevé le haut du pyjama jusqu'au cou, et a descendu le bas, de même que la culotte de la fillette, jusqu'aux genoux. Après lui avoir appliqué un masque à poussière imbibé d'éther sur le visage, il s'est mis à caresser sa fille sur tout le corps, à même la peau, en particulier les seins, les fesses et le sexe. Il lui a caressé l'entrejambe, puis il lui a introduit deux doigts dans le vagin, opérant des mouvements de va-et-vient, qui ont blessé la fillette, qui s'est mise à saigner abondamment, maculant la literie. A.________ a alors entrepris de nettoyer sa fille entre les jambes au moyen d'une lavette, a changé les draps, fait de l'ordre dans la chambre, avant de la rhabiller. Alors qu'il avait les mains encore pleines de sang, il a été surpris par son épouse, qui a poussé un cri d'horreur en découvrant la scène. Il a alors tenté de dissimuler la bouteille d'éther et lorsque son épouse s'est exclamée qu'il y avait du sang dans la culotte et sur le pyjama de C.________, A.________ lui a rétorqué que leur fille allait avoir ses règles. Celle-ci s'est réveillée, prise d'une envie de vomir. Le lendemain matin, les saignements persistaient. B.c. A une date indéterminée, entre avril et juin 2014, au domicile familial à F.________, A.________, qui avait administré un somnifère à sa femme et à sa fille avant qu'elles aillent se coucher, s'est relevé nuitamment dans l'intention d'abuser sexuellement de sa fille, s'est dirigé vers sa chambre, avant de se raviser et de retourner se coucher. B.d. Vers le milieu de l'année 2014, au domicile familial à F.________, A.________ a administré un somnifère à sa femme et à sa fille avant qu'elles aillent se coucher. Après avoir attendu une heure environ, il s'est relevé et s'est rendu dans la chambre de sa fille, emportant le matériel nécessaire à la maintenir inconsciente et celui destiné à filmer ses agissements. Après avoir installé sa caméra sur un trépied et l'avoir mise en marche, il s'est rendu au chevet de la fillette. Après lui avoir apposé un masque imbibé d'éther sur les voies respiratoires et s'être assuré qu'elle dorme profondément en lui administrant une dose d'éther supplémentaire, il s'est mis à caresser la poitrine de sa fille par-dessus le pyjama. Comme C.________ ne réagissait pas, il a relevé son haut de pyjama, a caressé puis embrassé les seins de sa fille. Il a ensuite descendu le bas de son pyjama et sa culotte, et a caressé son sexe à même la peau, avant de le lécher. Il s'est ensuite positionné sur sa fille, qu'il a pénétrée vaginalement avec son sexe, sans préservatif. Après avoir éjaculé sur son ventre, il s'est relevé, a éteint la caméra, a nettoyé et rhabillé sa fille avant de quitter la pièce et retourner se coucher. A une autre occasion, située quelques semaines après l'épisode qui vient d'être décrit, il a répété ses agissements à l'encontre de C.________, infligeant à sa fille maintenue inconsciente les mêmes actes, à savoir des attouchements, cunnilingus et pénétration vaginale, tout en les filmant. Il n'a cette fois pas éjaculé. Au terme du premier ou du second épisode décrit ci-dessus, C.________ s'est réveillée et a été prise de vomissements. Par la suite, A.________ a transféré les deux vidéos réalisées sur une clé USB et les a visionnées à plusieurs reprises à des fins d'excitation sexuelle. B.e. Le 18 octobre 2015, au domicile familial à F.________, A.________ s'est rendu nuitamment dans la chambre de sa fille, muni d'une bouteille d'éther qu'il était allé chercher à la cave. Il en a imbibé une chaussette qu'il a agitée à plusieurs reprises sur le visage de la fillette, jusqu'à être certain qu'elle était plongée dans un sommeil profond. Il lui a alors relevé le haut du pyjama et lui a partiellement baissé le bas. Après avoir retiré son propre slip, il s'est mis à se masturber devant sa fille. Alors qu'il commençait à être en érection, la fillette s'est mise à bouger, faisant mine de vouloir vomir. A.________ a alors cessé de se masturber et a mis la tête de sa fille sur le côté pour lui permettre de vomir. Il s'est ensuite affairé à nettoyer les vomissures. Pour ce faire, il s'est entièrement dévêtu. Alors qu'il se trouvait dans le plus simple appareil dans la chambre de sa fille, et avant d'avoir eu le temps de la rhabiller, il a été surpris par son épouse. C.________ s'est alors remise à vomir et pendant que sa mère s'occupait d'elle, A.________ est allé chercher la bouteille d'éther qu'il avait laissée dans la salle de bains et s'est rendu au fond du jardin pour la cacher. Plus tard dans la nuit, il s'est relevé et est allé récupérer la bouteille de solvant qu'il a fait disparaître en la jetant dans un molok du quartier, avant de retourner se coucher.