Citation: 6B_1046/2008 21.04.2009 E. 1

Le recourant soutient que le refus de lui accorder le sursis partiel viole l'art. 43 CP. Il fait valoir que ses dénégations et ses antécédents, au demeurant modestes, ne suffisent pas pour conclure à un pronostic défavorable quant à son comportement futur en liberté. En outre et surtout, l'autorité cantonale n'aurait pas tenu compte de l'effet d'avertissement résultant de la révocation de plusieurs sursis et du fait qu'il est détenu depuis le début août 2007. 1.1 Une peine privative de liberté de 1 an au moins et de 3 ans au plus peut être assortie d'un sursis partiel afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur (cf. art. 43 al. 1 CP). Outre que la durée de la peine doit se trouver dans le cadre ainsi délimité, l'octroi du sursis partiel, comme celui du sursis complet, suppose que le pronostic quant au comportement futur de l'auteur ne soit pas défavorable (ATF 134 IV 60 consid. 7.4 et 7.5 p. 77 s., 53 consid. 4.3.1 non publié, 1 consid. 5.3.1 p. 10). La question doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les antécédents, la réputation et la situation personnelle de l'auteur ainsi que les circonstances de l'infraction (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). En cas de peine privative de liberté, l'institution du sursis partiel vise à permettre qu'une peine, qui, parce que sa durée excède 2 ans, ne peut être assortie d'un sursis complet (cf. art. 42 al. 1 CP), puisse néanmoins être en partie suspendue, eu égard à la faute de l'auteur. Pour l'octroi du sursis partiel, la faute de l'auteur est donc déterminante lorsque la durée de la peine infligée se situe entre 2 et 3 ans (cf. ATF 134 IV 53 consid. 4.3.3 non publié, 1 consid. 5.3.3 p. 11; cf. également arrêts 6B_583/2008 consid. 2.2.2 et 6B_497/2008 consid. 2.2.2). Dans l'hypothèse où un sursis antérieur est révoqué, il y a lieu de tenir compte des effets prévisibles de l'exécution de la peine qui en avait été assortie pour décider de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144; 116 IV 177). 1.2 En l'espèce, au vu de la peine infligée, soit 3 ans de privation de liberté, l'octroi d'un sursis partiel est, objectivement, possible. Reste à examiner si la condition subjective devant être réalisée pour que le bénéfice de cette mesure puisse être accordé est également remplie, à savoir si le pronostic est défavorable ou non.