Citation: 5A_340/2008 12.08.2008 E. 4

Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir arbitrairement violé l'art. 125 CC, en l'occurrence applicable par analogie, et l'art. 163 CC, en considérant que l'épouse pouvait se limiter à travailler à 60% et n'était pas obligée de chercher une activité lucrative à plein temps, ce qui lui permettrait pourtant de réaliser un revenu mensuel d'un montant de 5'000 fr. 4.1 Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans anticiper sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 114 II 26 consid. 8 p. 31; 121 I 97 consid. 3b p. 100; 118 II 376 consid. 20b p. 377). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien. Les époux sont ainsi tenus de contribuer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages (ATF 114 II 301 consid. 3a p. 302 et les références citées). Lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, les critères applicables à l'entretien après le divorce doivent être pris en considération par analogie, en particulier pour la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activité lucrative d'un époux. Cela signifie d'une part que, outre les critères posés précédemment par la jurisprudence, le juge retiendra les éléments indiqués de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation au regard du principe de l'indépendance économique des conjoints. L'époux demandeur pourra donc, selon les circonstances, être contraint d'exercer une activité lucrative ou d'augmenter son taux de travail (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67 et les références; cf. aussi ATF 130 III 537 consid. 3.2 p. 542). Il peut ainsi se voir imputer un revenu hypothétique supérieur à celui qu'il obtient effectivement, pour autant qu'une augmentation correspondante soit possible et qu'elle puisse être raisonnablement exigée de lui. Les critères permettant de déterminer le montant du revenu hypothétique sont en particulier la qualification professionnelle, l'âge, l'état de santé et la situation du marché du travail (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5/6 et la jurisprudence citée). Savoir si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné une augmentation de son revenu est une question de droit; en revanche, savoir quel revenu peut être effectivement réalisé relève du fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12/13). 4.2 La cour cantonale a estimé qu'il n'était pas nécessaire d'examiner si une réconciliation des parties était envisageable. On ne pouvait en effet contraindre l'épouse, qui exerçait une activité lucrative à 60%, à augmenter son taux d'activité. Âgée de cinquante-neuf ans, il était peu vraisemblable qu'elle pût trouver une occupation professionnelle à plein temps, que ce soit auprès d'un autre employeur ou de l'actuel; celui-ci avait au demeurant certifié qu'il refusait d'augmenter le temps de travail de l'intéressée. Par ailleurs, le mariage des parties avait duré près de vingt-neuf ans et leur séparation datait de moins de deux ans. L'épouse n'avait commencé à travailler qu'à l'âge de cinquante ans, soit quelques années seulement après la majorité de sa fille. Au cours de la plus grande partie de la vie commune, elle n'avait donc pas exercé d'activité professionnelle et s'était vraisemblablement consacrée à la tenue du ménage. Par conséquent, à supposer que l'on s'inspirât des critères de l'art. 125 CC, elle pouvait prétendre à un entretien correspondant au train de vie mené durant la vie commune ou, à tout le moins, à celui de son mari. 4.3 Cette opinion n'apparaît pas insoutenable, dès lors que le rejet de l'argument relatif à la prise en compte d'une augmentation du taux de travail de l'intimée est notamment fondé sur l'âge de celle-ci et sur l'échec de sa tentative d'étendre ses activités auprès de son actuel employeur. Selon les faits constatés dans l'arrêt attaqué, les conjoints s'étaient en outre accordés sur le fait que l'épouse se consacrerait, pour l'essentiel, à l'éducation de sa fille et aux soins du ménage. Il s'agit enfin d'un mariage de longue durée et la séparation des parties est relativement récente. Dans ces conditions, il n'apparaît pas arbitraire de considérer qu'on ne saurait exiger de l'intimée une augmentation de son taux d'activité, les revenus réalisés effectivement par les époux leur permettant de couvrir leurs minima vitaux (cf. ATF 130 III 357 consid. 3.2 p. 541/542 et les auteurs cités). -:- Au surplus, la critique du recourant n'est pas suffisamment motivée (cf. l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ). Il se contente en effet d'alléguer qu'il n'existe aucun motif qui permettrait à l'épouse de ne pas améliorer sa situation de revenu et que l'affirmation de la Cour de justice, selon laquelle il est peu vraisemblable qu'elle puisse trouver un travail à temps plein, relève de la pure spéculation: par ces affirmations, il ne démontre pas le caractère arbitraire de l'opinion des juges cantonaux quant aux chances de l'épouse d'augmenter, à son âge, son taux d'activité. Au demeurant, contrairement à ce que paraît prétendre le recourant, le fait que l'intimée n'ait pas travaillé durant le mariage jusqu'à ses cinquante ans n'a pas été retenu par l'autorité cantonale comme un indice de son incapacité à augmenter son taux d'activité, mais comme un élément justifiant qu'elle conserve le train de vie qui était le sien durant la vie commune compte tenu du partage des tâches convenu entre les conjoints. Dans la mesure où le recourant prétend que l'équivalence du niveau de vie dont doivent bénéficier les époux durant la procédure de mesures protectrices n'implique pas que l'un des deux soit en droit de s'accorder des loisirs élargis, sa critique tombe à faux, dès lors que l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, estimer qu'on ne saurait exiger de l'épouse, qui est âgée de cinquante-neuf ans, qu'elle augmente son taux d'activité. Au demeurant, il méconnaît que, pour fixer la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit en principe se baser sur la répartition des tâches entre les époux, qu'elle résulte d'une convention tacite ou expresse, ainsi que sur le mode et le contenu de la contribution de chacun d'eux (art. 163 al. 2 CC). La jurisprudence a en outre précisé qu'en matière de mesures protectrices de l'union conjugale, l'obligation de reprendre ou d'étendre une activité lucrative ne doit être admise que si, non seulement, elle est acceptable du point de vue de la situation personnelle de l'époux concerné et du marché du travail, mais encore si les moyens financiers disponibles ne suffisent pas, malgré des restrictions supportables, pour entretenir deux ménages séparés (ATF 130 III 537 précité). Or, le recourant n'établit pas en quoi il serait arbitraire de considérer, à l'instar de l'autorité cantonale, qu'étant donné les circonstances de l'espèce et, en particulier, les moyens financiers suffisants des parties, l'épouse a droit au même train de vie que durant la vie commune sans augmenter son taux d'activité professionnelle. A cet égard, il importe peu qu'en travaillant à 60%, elle ait été à même d'accomplir des tâches ménagères dont bénéficiait le recourant, comme celui-ci le soutient.