Citation: 7B_56/2022 E. 3.3.3

3.3.3. Le recourant fait grief à l'autorité précédente d'avoir insuffisamment motivé le calcul du montant qu'elle lui a alloué en vertu de l'art. 429 al. 1 let. a CPP. Sur la base de la note d'honoraires de son conseil du 20 juin 2022, le recourant avait conclu devant la cour cantonale à l'indemnisation d'opérations d'une durée de 3 heures et 15 minutes et de frais de déplacement de 120 fr., plus la TVA. La cour cantonale a au contraire considéré que l'entier du dossier pouvait être traité en 2 heures d'avocat, plus frais de déplacement; les opérations utiles accomplies par le conseil du recourant dans cette affaire simple et peu volumineuse se limitaient à l'opposition non motivée à l'ordonnance pénale (15 minutes selon la note d'honoraires) et à l'audition devant le Ministère public du 17 juin 2022, ayant duré 30 minutes selon l'autorité cantonale (facturée à hauteur de 45 minutes dans la note d'honoraires). La cour cantonale a de plus expressément indiqué que seuls les frais de déplacement entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds pouvaient entrer en ligne de compte, à l'exception de ceux concernant les trajets depuis Lausanne, puis a retenu une "quarantaine de francs de frais" en plus des opérations accomplies par le mandataire du recourant. Comme l'a relevé le recourant, ces frais ne peuvent se rapporter qu'à ceux facturés pour les déplacements entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds pour l'audition du 17 juin 2022, puisque ce dernier n'a pas conclu à l'indemnisation d'autres frais. Dans la mesure où l'art. 36a al. 3 let. a de la loi neuchâteloise d'introduction du Code de procédure pénale suisse du 27 janvier 2010 (LI-CPP; RSN 322.0) prévoit que les temps et frais de déplacements sont indemnisés, pour un avocat, au tarif forfaitaire de 3 fr. 80 par kilomètre, TVA non comprise, on peut en déduire que la cour cantonale a retranché les 50 minutes facturées par le conseil du recourant au titre de frais de déplacement. Le recourant reconnaît d'ailleurs lui-même sous un autre chapitre de son recours que la cour cantonale n'a pas tenu compte du temps de trajet, démontrant par-là qu'il a compris quelle avait été sa motivation à cet égard (cf. p. 9 let. C du recours). On comprend de ces considérations qu'en sus de la durée des trajets entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds, la cour cantonale a encore déduit 15 minutes de la durée de 45 minutes facturée pour l'audition du 17 juin 2022 et qu'enfin, elle a estimé que d'autres opérations étaient superflues ou avaient été facturées à une durée excessive, ce qui a conduit à la réduction du temps facturé de dix minutes. Certes, la cour cantonale n'a pas précisément indiqué sur quel (s) poste (s) ces dix minutes devaient être retranchées. Néanmoins, on peut déduire de la motivation développée par la cour cantonale au sujet de la simplicité du mandat et des opérations qu'elle a considérées comme nécessaires, qu'elle a décompté ce temps des entretiens-client du 13 ou 17 juin 2022, vu leur date rapprochée et leur durée pouvant être qualifiée d'exagérée pour une affaire de ce type.