Citation: 6B_1045/2008 20.03.2009 E. 4

Le recourant reproche encore aux autorités cantonales d'avoir violé les règles de droit fédéral sur le sursis, en posant un pronostic défavorable. 4.1 Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles, infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de manière suffisante (cf. art. 50 CP). Sa motivation doit permettre de vérifier s'il a tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 5 consid. 4.2.1; ATF 128 IV 193 consid. 3a; 118 IV 97 consid. 2b). Le nouveau droit pose des exigences moins élevées quant au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (cf. ATF 134 IV 5 consid. 4.2.2). 4.2 Le jugement de première instance, auquel la cour cantonale s'est référée (arrêt entrepris, consid. 3.2, p. 14) conclut à un pronostic très nettement défavorable (jugement de première instance, p. 16). La cour cantonale, examinant l'argumentation du recourant, a estimé que les éléments soulevés ne permettaient pas d'aboutir à un constat différent. Elle a souligné sur ce point les antécédents défavorables, qui révélaient, même s'ils étaient relativement anciens, que le recourant avait déjà été condamné à cinq reprises. Il avait, en outre, été détenu du 21 octobre au 18 décembre 2008 [recte: 2006], ce qui ne l'avait pas empêché de récidiver quelques mois plus tard. Ses affirmations quant à une prétendue prise de conscience devaient être relativisées dans la mesure où il avait majoritairement nié les faits qui lui étaient reprochés, ce qui dénotait plutôt qu'elle était inexistante. Il n'était pas établi que sa situation professionnelle fût stable. Il n'était pas inséré socialement, ne possédant aucun titre de séjour en Suisse. Son adresse était un simple lieu d'accueil pour jeunes en difficulté et ne constituait pas un véritable domicile fixe (arrêt entrepris, consid. 3.2 p. 14 s.). 4.3 Le recourant objecte avoir admis l' « écrasante majorité » des faits qui lui sont reprochés, sous la seule réserve de ceux faisant l'objet du présent recours. On peut tout d'abord constater à la lecture du jugement de première instance que le recourant n'a pas contesté que les faits sur lesquels porte le présent recours mais également d'autres infractions, celle à l'art. 285 ch. 1 CP commise le 26 avril 2007 en particulier (jugement de première instance, consid. 8, p. 11). Il ne peut, par ailleurs, rien déduire en sa faveur de ce qu'il n'aurait pas contesté certains faits dont la réalisation n'était tout simplement pas contestable. Il en va, en particulier, ainsi de sa consommation de marijuana et de haschisch, étant précisé qu'il a été trouvé à trois reprises au moins en possession de ces substances (v. l'ordonnance de renvoi du 10 septembre 2007, ch. 1 p. 7). Cela étant, le recourant a contesté vainement les infractions les plus graves, tels le brigandage et la violation grave des règles de la circulation routière, de sorte que l'on ne saurait reprocher aux autorités cantonales d'avoir, pour ce motif, très largement relativisé la portée de la prise de conscience qu'il prétend avoir effectuée. 4.4 Le recourant tente, dans un second moyen, de minimiser ses antécédents judiciaires. Il relève que sa précédente condamnation en Suisse portait sur une simple contravention, cependant que les infractions ressortant de son casier judiciaire français sont déjà anciennes, que certaines seraient inconnues de l'ordre juridique suisse et que d'autres seraient qualifiées différemment en droit suisse. Les peines prononcées à l'étranger, de même que celles qui y ont été exécutées renseignent au même titre que les peines prononcées et exécutées en Suisse sur les antécédents de l'auteur et constituent, partant, un critère pertinent pour le pronostic relatif à l'octroi ou au refus du sursis (ATF 105 IV 225, consid. 2 p. 226). On doit, par ailleurs, constater avec la cour cantonale qu'une précédente condamnation assortie du sursis n'a pas dissuadé le recourant de persévérer dans des comportements répréhensibles, ce qui constitue également un élément défavorable pertinent pour l'examen du sursis même en relation avec des infractions d'un autre type que celles sanctionnées (ATF 100 IV 133, consid. 1d, p. 137; 98 IV 76 consid. 2, p. 82; v. également Roland Schneider/Roy Garré, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd. 2008, art. 42 n. 59). A cela s'ajoute qu'il ressort du dossier de la cause que le recourant a également fait l'objet de nombreuses sentences préfectorales, entre le mois de juin 2006 et le 25 avril 2007, portant sur des contraventions diverses à la loi sur les transports publics et à la loi sur la circulation routière. On peut, en tant que de besoin, compléter d'office l'état de fait sur ce point (art. 105 al. 2 LTF). Il convient, enfin, de souligner que le recourant a été détenu préventivement du 21 octobre au 18 décembre 2006 et que cette expérience ne l'a pas empêché de se rendre coupable d'un brigandage en qualité de coauteur à peine six mois plus tard, soit en mai 2007. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir excédé ou abusé de son pouvoir d'appréciation en posant un pronostic négatif, sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant la question de l'intégration sociale et professionnelle du recourant en Suisse. En effet, même à supposer que l'on doive admettre, comme le soutient le recourant, qu'il serait intégré en Suisse, qu'il y bénéficierait d'un domicile et d'un travail, ce dont on peut sérieusement douter, ces seuls éléments, dussent-ils ne pas plaider en faveur d'un pronostic défavorable, ne permettraient pas, à eux seuls, de contrebalancer les éléments lourdement négatifs qui ont été examinés ci-dessus. 4.5 Le pronostic étant défavorable, le sursis est exclu. Le grief est infondé.