Citation: 4A_454/2007 05.02.2008 E. B

Le 10 janvier 2005, X.________ a saisi la juridiction des prud'hommes du canton de Genève d'une demande tendant à ce qu'il soit constaté qu'il ne doit aucun montant à la banque en vertu des accords conclus les 30 janvier 2002 et 3 juillet 2003, que le bonus salarial de 140'000 fr. défini dans l'avenant du 3 juillet 2003 constitue un salaire et non un prêt, qu'il ne doit pas rembourser la somme de 129'890 fr. 78, que la poursuite y relative n'ira pas sa voie, qu'il n'a pas été licencié avec effet immédiat pour de justes motifs et qu'il a été licencié pour un motif abusif. Il sollicitait en outre la condamnation de la banque à lui verser 45'000 fr. à titre de salaire des mois de mars à mai 2004 et 90'000 fr. à titre d'indemnité pour licenciement abrupt. Le 28 janvier 2005, la banque a assigné X.________ devant la juridiction des prud'hommes, réclamant la condamnation de son adverse partie à lui verser 82'627.46 US$, soit 107'415 fr. 70, avec intérêt, correspondant au solde débiteur au 15 mars 2004 de son compte courant US$. Ultérieurement, elle a en outre conclu à ce que son ancien collaborateur soit condamné à lui verser 129'890 fr. 78 avec intérêt, la poursuite y relative devant aller sa voie. Par jugement du 14 mars 2007, le Tribunal des prud'hommes a ordonné la jonction des deux causes, déclaré irrecevables les conclusions de X.________ en constatation de droit et celle de la banque en paiement de 107'514 fr. 70, admis la demande en paiement de la banque à hauteur de 129'890 fr. 80 avec intérêt 5 % l'an dès le 1er avril 2004, dit que la poursuite y relative irait sa voie et débouté les parties de toutes autres conclusions. En substance, les premiers juges ont retenu que les conclusions constatatoires de X.________ ne portaient que sur les points sur lesquels une action en paiement (ou en libération de dette) était également ouverte, ou sur des questions qui n'avaient pas de portée propre, et étaient dès lors irrecevables. Ses prétentions en paiement de 45'000 fr. à titre de salaire pour les mois de mars à mai 2004 et de 90'000 fr. à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié n'étaient pas fondées; le congé immédiat du 15 mars 2004 reposait en effet sur de justes motifs, au vu de la violation du devoir de fidélité commise par X.________ lors de l'assemblée générale de la filiale de Beyrouth; ce congé n'était en outre pas tardif, le président du conseil d'administration de la banque n'ayant été informé du vote de son collaborateur que le 15 mars 2004 précisément. X.________ n'avait en outre pas établi le caractère prétendument abusif du congé, ce qui conduisait au rejet de sa prétention à recevoir 90'000 fr. à titre d'indemnité pour licenciement abusif. Enfin, par avenant du 3 juillet 2004 (recte: 2003), les parties avaient bien convenu d'un prêt convertible (et non d'un bonus contractuel), soumis à des conditions qui n'avaient pas été réalisées; X.________ devait dès lors être condamné à rembourser à la banque le solde impayé du prêt, soit 129'890 fr. 80 avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er avril 2004, la poursuite y relative devant ainsi aller sa voie. Le 16 avril 2007, X.________ a appelé du jugement du 14 mars 2007. Il concluait à l'annulation de cette décision, sollicitait le rejet des prétentions pécuniaires de la banque, reprenait diverses conclusions constatatoires et demandait la condamnation de son adverse partie à lui verser 45'000 fr. bruts à titre de salaire pour le délai de congé, 90'000 fr. nets à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié et 90'000 fr. nets à titre d'indemnité pour licenciement abusif. Par arrêt du 1er octobre 2007, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a confirmé le jugement du 14 mars 2007, aux termes de considérants qui seront exposés plus bas dans la mesure utile.