Citation: 6S.17/2007 14.03.2007 E. 2

Se plaignant d'une violation de l'art. 29 LCR, le recourant estime que son équipement était suffisant. 2.1 Aux termes de l'art. 29 LCR, les véhicules ne peuvent circuler que s'ils sont en parfait état de fonctionnement et répondent aux prescriptions. Ils doivent être construits et entretenus de manière que les règles de la circulation puissent être observées, que le conducteur, les passagers et les autres usagers de la route ne soient pas mis en danger et que la chaussée ne subisse aucun dommage. 2.2 Le recourant a circulé au volant de son Opel Astra, qui n'était pas équipée de pneus neige, le 25 novembre 2005, vers 7 h. 25 alors qu'il y avait eu d'importantes chutes de neige durant la nuit et qu'il avait encore neigé en début de matinée. La température était de -1 à 0°. Le recourant, qui connaît Lausanne et qui a l'habitude d'y circuler, a emprunté l'Avenue du 24 Janvier, alors qu'il ne pouvait ignorer que les petites rues non prioritaires n'étaient pas encore dégagées à cette heure matinale. De plus, il connaissait la forte déclivité de cet itinéraire. Enfin, au vu des conditions météorologiques, il ne pouvait ignorer que cette rue était dangereuse et certainement impraticable avec des pneus d'été. Dans ces circonstances, le recourant aurait dû, soit adapter son équipement, soit s'abstenir d'emprunter cette route. En s'y engageant quand même, sans disposer de l'équipement adéquat, le recourant a violé l'art. 29 LCR. Pour le reste, la référence à l'ATF 84 II 304 est sans pertinence. En effet, dans ce cas, le Tribunal fédéral, examinant les responsabilités de détenteurs d'automobiles, a laissé ouverte la question de savoir si le fait de circuler sans pneus d'hiver sur un col enneigé constituait une faute, relevant que, dans le cas particulier et conformément aux constatations cantonales qui le liaient, cette circonstance n'avait aucun lien de causalité avec l'accident qui était intervenu.