Citation: 6B_948/2017 E. 4.2

4.2. La cour cantonale a exposé que la pratique du trampoline n'était pas exempte de risques, comme le dénotaient le nombre d'accidents recensés et la gravité des blessures répertoriées. Selon l'autorité précédente, la position de garant de l'intimé n'était pas contestée. Il appartenait donc à celui-ci non seulement de contrôler la sécurité de son installation, mais aussi de veiller à ce que les usagers soient correctement informés du comportement à adopter lors de l'utilisation. Il devait en outre s'assurer que l'utilisation se déroule dans des conditions telles que le risque inhérent à l'emploi d'un trampoline ne se concrétise pas. Sur le plan technique et de la sécurité de l'installation, la cour cantonale a indiqué que l'intimé était au bénéfice d'une attestation délivrée par l'organisme chargé par le SECO de contrôler la conformité des attractions foraines aux réglementations applicables. A défaut d'indices contraires, on devait considérer que le "E.________" respectait les exigences des normes suisses en la matière, notamment la norme SN EN 13219 "Matériel de gymnastique - trampolines - exigences fonctionnelles et de sécurité, méthode d'essai" reprise de la norme européenne EN 13219 relative à la conception et à la fabrication des trampolines autres que ceux destinés à un usage domestique. Il n'apparaissait pas que l'utilisation de trampolines, qu'ils soient à usage familial ou destinés à un plus large public, comme dans une fête foraine, fît l'objet d'une réglementation légale spécifique. Il convenait de se référer aux principes généraux de prudence, afin de déterminer si l'intimé avait pris les mesures de précaution commandées par les circonstances que l'on pouvait exiger de lui pour éviter les accidents. Selon l'autorité précédente, l'intimé avait affiché, sur les vitres des caisses, un règlement d'utilisation de son installation. L'emplacement choisi ne prêtait pas le flanc à la critique, puisqu'il obligeait les personnes achetant des tickets à s'arrêter devant, ce qui n'aurait pas été le cas si ce document avait été apposé directement sur l'attraction, même à l'entrée de celle-ci, compte tenu de la bousculade régnant au moment où les usagers se pressaient pour monter sur les trampolines. Le contenu de ce règlement ainsi que la clarté des injonctions n'étaient par ailleurs pas remis en cause. Ils correspondaient pour l'essentiel aux recommandations émises par le BPA concernant les trampolines de loisir ("Base de connaissances du bpa no 2.087 - Trampolines de loisir" et à celles d'autres sites spécialisés, en particulier celui de la société H.________ srl, qui proscrivaient les sauts périlleux en rappelant que les atterrissages sur le cou ou sur la tête pouvaient être cause de paralysie, voire de décès. Certes, ces organismes proposaient l'adjonction de pictogrammes illustrant les principales règles de sécurité. Il n'apparaissait toutefois pas que ces suggestions fussent spontanément communiquées à l'exploitant du trampoline, que ce soit par le fabriquant, la société G.________ GmbH ou encore les représentants des villes procédant à des contrôles. Bien plus, ces organismes, chargés entre autre de vérifier qu'un règlement soit affiché de manière visible devant chaque attraction, n'exigeaient pas, aux dires des témoins, l'intégration de tels dessins. L'absence de pictogrammes n'avait, au demeurant, joué aucun rôle en l'occurrence, ni le recourant ni aucun des témoins n'ayant prêté attention à l'existence même d'un règlement et rien n'indiquant qu'un tel ajout eût été susceptible de faire une différence sur ce point. Pour le surplus, il était établi qu'il n'existait pas de pratique consistant à attirer l'attention des clients sur l'existence d'un règlement, l'absence de prise de connaissance de celui-ci étant palliée par la présence d'un surveillant, dont l'unique tâche, durant les sessions, était de veiller à son application. Concernant le soin que l'on pouvait attendre de l'intimé dans le choix, la formation et la surveillance de son employé, la cour cantonale a considéré qu'il n'existait pas de formation particulière pour le métier de forain, qui s'apprenait "sur le tas". F.________, homme d'âge mûr qui avait été recommandé à l'intimé par un ami, disposait d'une expérience de plusieurs années, ce qui le plaçait a priori en position d'assumer une surveillance. Il apparaissait par ailleurs que l'intéressé avait été correctement instruit des tâches à effectuer, puisqu'il les avait d'emblée énumérées à la police, en particulier l'interdiction des sauts périlleux et saltos, ainsi que la nécessité de remettre à l'ordre les contrevenants, au besoin en les expulsant. La réaction de F.________ à la suite de l'accident du recourant avait montré qu'il manquait des plus élémentaires connaissances en matière de premiers secours. La question de savoir si cette lacune pouvait être imputée à une faute de l'intimé pouvait cependant être laissée ouverte, dès lors que l'expertise avait permis d'établir que les lésions subies devaient toutes être attribuées à la mauvaise réception sur la nuque et que le déplacement du blessé n'avait joué aucun rôle dans son état de santé. Quant à la surveillance de l'employé, le rapport de police établi peu après l'accident laissait à penser que F.________ n'était pas aussi fiable et digne de confiance que l'intimé le supposait. Toutefois, ce dernier avait expliqué l'avoir, au début, accompagné afin qu'il comprenne bien ce qu'il devait faire. Il avait par ailleurs pu s'assurer qu'il faisait du bon travail, en l'observant depuis la guérite de la caisse, et l'avait vu rappeler à l'ordre des clients, voire les expulser, interventions que plusieurs témoins avaient confirmées. Dans ces conditions, on ne pouvait reprocher à l'intimé d'avoir manqué à son devoir de surveillance, la simplicité du rôle de F.________ ne requérant pas de contrôle accru de sa part, ce d'autant moins que l'employé était bien visible et que d'éventuelles lacunes de sa part dans l'accomplissement de ses tâches auraient aisément pu être, si nécessaire, rapportées à l'employeur, ce qui n'avait pas été le cas. En définitive, pour la cour cantonale, la question à résoudre consistait à déterminer si, en interprétant son propre règlement comme il l'avait fait, soit en donnant aux termes "sauts périlleux" le sens de "sauts dangereux" et non pas celui communément admis de "saut acrobatique sans appui consistant dans une rotation du corps dans l'espace", l'intimé avait excédé la mesure de la prudence admissible. Le BPA rappelait à ce propos que la question de savoir si le trampoline était dangereux dépendait de la manière dont il était utilisé. Ainsi, dans les recommandations versées au dossier, il mentionnait en première ligne des causes d'accidents les "sauts dangereux", sans en spécifier la nature. Ses "conseils pour une utilisation sûre", sous réserve du pictogramme ad hoc, ne parlaient pas non plus de "sauts périlleux", mais rappelaient uniquement que : --..] afin de toujours garder le contrôle, la hauteur des sauts sera en fonction de ses propres capacités qu'il s'agit d'évaluer avec lucidité ! Autrement, l'utilisateur risque d'atterrir dans des positions indésirables et potentiellement dangereuses (sur la tête, par ex.). Un signe de perte de contrôle qui ne trompe pas : l'utilisateur agite les bras dans tous les sens !". La société H.________ srl incluait quant à elle, dans sa proposition de règlement, une interdiction des "capriole", "somersaults" et autres "Luftrollen", mais montrait, dans ses vidéos de présentation de l'attraction "E.________", des personnes effectuant des saltos simples. Selon la cour cantonale, il convenait de déduire de ces indications que la dangerosité des saltos, à tout le moins simples, tenait davantage au manque d'expérience de ceux qui les exécutaient qu'à la figure elle-même, à propos de laquelle le recourant 1 avait déclaré qu'elle ne requérait pas d'entraînement intensif, de sorte que "pas mal de gens arrivaient à faire cette figure tout de suite". En d'autres termes, la raison d'être des interdictions figurant dans les règlements d'utilisation, tant des trampolines familiaux que de ceux destinés aux fêtes foraines, était que ceux-ci s'adressaient à un large public, composé en majorité d'enfants, dont le fabriquant, respectivement l'exploitant, ignoraient l'expérience en la matière. Dans ce contexte, la pratique consistant à interdire par principe les "sauts périlleux", ce qui incluait, dans le langage courant, les saltos, y compris simples, mais à ne pas interpeller les contrevenants maîtrisant manifestement de telles figures, ne paraissait pas procéder d'un excès coupable de témérité. Cette approche paraissait d'ailleurs avoir fait ses preuves, puisqu'alors que la fréquence des saltos simples sur de telles installations n'était pas exceptionnelle - ainsi que cela ressortait des déclarations du recourant du 17 août 2011 et du constat effectué quelques jours plus tôt par la police -, ni l'intimé ni I.________ n'avait, en plus de 30 ans d'activité, entendu parler d'un tel accident sur une installation de type "E.________", aucun des cas de blessures graves mentionnées dans le dossier ne concernant par ailleurs un trampoline autre que domestique. Il ressortait d'ailleurs des recommandations du BPA et des témoignages recueillis dans le cadre de la procédure que les signes d'un manque de maîtrise et d'une perte de contrôle ne trompaient pas, de sorte que les risques liés à une mauvaise appréciation des capacités de l'usager étaient minimes. De par sa position, F.________ était à même d'intervenir rapidement en cas de conduite à risque d'un usager, ni lui-même ni aucun des témoins présents n'ayant déclaré que la configuration des lieux ou la musique l'auraient empêché d'agir. Il convenait de constater que le recourant ne s'était pas blessé en exécutant l'un des sauts tolérés, mais en tentant un double saut périlleux qui, lui, était clairement interdit car trop dangereux. A ce propos, si le passage à des tentatives de double saut périlleux après avoir effectué des saltos simples n'était pas si imprévisible que le lien de causalité s'en trouvât rompu, l'anticipation d'un saut interdit, qu'il soit simple pour un néophyte ou plus acrobatique pour un sportif confirmé, ne paraissait pas possible, vu l'impossibilité de "retenir l'usager par les pieds", seule une intervention a posteriori pouvant être exigée du surveillant. Cette intervention aurait, selon la cour cantonale, pu être faite et aurait peut-être permis d'éviter l'accident, puisque le saut à l'origine de celui-ci avait été précédé d'une première tentative de double salto, lors de laquelle le recourant était déjà mal retombé, sans toutefois se blesser. Ainsi, si les prescriptions édictées par l'intimé avaient été respectées par F.________ - ce qui ne paraissait pas avoir été le cas, en dépit des dénégations du prénommé -, l'accident aurait éventuellement pu être évité. Dans la mesure où l'employé avait manifestement compris la portée et les enjeux des instructions reçues ainsi que la nécessité d'intervenir en cas de comportement dangereux, il devait seul supporter, sur le plan pénal, les conséquences de son omission. L'intimé ne pouvait, pour les motifs exposés, être tenu pour responsable du comportement inadéquat de son employé. L'intimé n'avait ainsi pas réalisé les éléments constitutifs de l'infraction de lésions corporelles par négligence.