Citation: 4A_96/2014 E. B

B.a. Agissant dans le délai de 30 jours fixé par le juge des mesures provisionnelles, B.________ SA (demanderesse) a déposé, le 12 janvier 2009, une demande contre C.________ SA et A.________ devant le Tribunal de première instance, concluant au paiement de 269'746 fr.50 avec intérêts à 5% l'an dès le 28 août 2008 et à l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs pour le même montant sur l'immeuble propriété du maître de l'ouvrage. Le 12 avril 2011, la demanderesse a retiré ses conclusions contre C.________ SA, de sorte que celle-ci a été mise hors de cause par jugement du 2 mai 2011 rendu par ledit tribunal. A.________ (défendeur) s'est opposé à la demande. Il a formé une reconvention, requérant en dernier lieu paiement par la demanderesse de la somme totale de 1'050'073 fr.30, qui incluait tant les réparations devisées que les réparations effectuées par les diverses entreprises qu'il avait mandatées après juillet 2008, ainsi que les frais générés par les deux experts privés. La demanderesse a conclu à sa libération des fins de la reconvention. Auditionné par le Tribunal de première instance, l'expert I.________, qui avait été commis par ordonnance provisionnelle du 17 février 2009, a confirmé son rapport du 23 juin 2009. Soulignant la complexité du chantier, il a déclaré qu'il n'avait pas pu procéder à l'estimation de la valeur des travaux de réfection, car cela aurait nécessité un très gros travail de métrés. Un complément d'expertise aurait été nécessaire sur cette question. Si les malfaçons constatées étaient essentiellement visuelles, il y avait également des problèmes d'ossature, qui nécessitaient des travaux de démolition et de reconstruction. Les travaux de réfection risquaient ainsi de coûter plus cher que les travaux initialement adjugés. Entendus comme témoins, les représentants des entreprises intervenues sur le chantier ont déclaré notamment que l'immeuble était affecté de différents défauts de plâtrerie, ce qui nécessitait de démolir et de remonter certaines parties de l'ouvrage. Le parqueteur a déploré le mépris des ouvriers de l'entreprise de plâtrerie à l'égard des autres corps de métier, affirmant n'avoir jamais vu un tel chantier en 35 ans de métier. Ils ont estimé approximativement le coût des travaux de réfection de la peinture et des plâtres dans une fourchette oscillant entre 700'000 fr. et 1'000'000 fr. Le directeur de H.________ SA a évalué le coût des seuls travaux de peinture à refaire (sans les travaux de plâtrerie) à un montant oscillant entre 150'000 fr. et 200'000 fr. Il a été retenu que le 20 mai 2011 C.________ SA et H.________ SA ont offert au défendeur de procéder à un devis complet des travaux de réfection à effectuer afférents à la plâtrerie et à la peinture. Par jugement du 30 mai 2013, le Tribunal de première instance a entièrement rejeté la demande et ordonné la radiation de l'hypothèque légale des artisans en entrepreneurs inscrite provisoirement en faveur de la demanderesse sur le bien-fonds du défendeur; statuant sur la reconvention, il a condamné la demanderesse à verser au défendeur le montant de 484'200 fr. plus intérêts à 5% dès le 1er septembre 2009. En résumé, le Tribunal de première instance a considéré que les enquêtes ont établi l'importance quantitative et qualitative des défauts affectant les travaux réalisés par la demanderesse, de sorte que le maître était fondé à obtenir une réduction du prix de l'ouvrage en application de l'art. 368 al. 2 CO. Le solde du prix des travaux réclamé par la demanderesse étant très largement absorbé par les frais de remise en état, déterminés à 700'000 fr., les conclusions de celle-ci en paiement et en validation de l'inscription de l'hypothèque légale étaient infondées. Le défendeur était fondé à exiger la réparation des dommages consécutifs aux défauts, qui sont clairement imputables à la demanderesse. Faisant application de l'art. 42 al. 2 CO, le tribunal, prenant en compte un devis de réparation de 753'200 fr. (TVA de 7,6% comprise), a accordé au défendeur, demandeur reconventionnel, la somme de 484'200 fr., représentant la différence entre le montant de ce devis et le solde restant dû sur les factures de la demanderesse (269'000 fr. après arrondissement). B.b. Saisie de l'appel de la demanderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 20 décembre 2013, a annulé le jugement précité; statuant à nouveau, elle a condamné le défendeur à payer à la demanderesse la somme de 269'746 fr.50 avec intérêts à 5% dès le 28 août 2008, ordonné l'inscription définitive au registre foncier, au profit de cette dernière, de l'hypothèque légale provisoirement inscrite sur la parcelle propriété du défendeur à due concurrence, imparti à la demanderesse un délai d'un mois pour requérir l'inscription définitive à compter de la date de l'arrêt entré en force de chose jugée et enfin condamné la demanderesse à payer au défendeur la somme de 3'174 fr.20 avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2009. En substance, la cour cantonale a considéré les cinq accords conclus entre les parties comme un seul et unique contrat d'entreprise. Elle a retenu que le maître n'a jamais déclaré avoir eu l'intention de résoudre le contrat avec effet ex tunc conformément à l'art. 366 al. 1 CO et que l'art. 366 al. 2 CO n'était pas applicable, car le défendeur n'avait pas mis l'entreprise en demeure de réparer l'ouvrage, à défaut de quoi la réfection serait opérée par une entreprise tierce. Pour les magistrats genevois, le contrat a été résilié avec effet ex nunc sur la base de l'art. 377 CO. La partie livrée de l'ouvrage inachevé est assimilable à un ouvrage complet, de sorte que la demanderesse, dont les factures n'ont pas été contestées en tant que telles, a droit au paiement des travaux adjugés à hauteur du solde resté impayé, soit 269'746 fr.50. L'autorité cantonale a considéré que les art. 367 ss CO concernant la garantie des défauts de l'ouvrage s'appliquaient même si ce dernier n'avait pas été intégralement livré. Toutefois, le maître n'a manifesté aucune volonté d'exercer l'action minutoire ou celle en réfection de l'ouvrage avant ou durant la procédure, la résolution du contrat n'entrant pas en ligne de compte. Or, le premier juge a violé le droit en admettant qu'il fallait suppléer à ce défaut en appliquant malgré tout une réduction du prix. Partant, le maître ne peut obtenir, au titre de dommages-intérêts, que le remboursement du montant des frais d'expertise privée, par 3'174 fr.20. A supposer même que le défendeur ait manifesté son intention d'exiger la diminution du prix de l'ouvrage, il n'a pas apporté la preuve du coût des travaux de réfection nécessaires à la réparation. Et, comme la preuve du dommage concret était possible, le premier juge n'était pas en droit de le déterminer équitablement sur la base de l'art. 42 al. 2 CO. Le maître n'était pas fondé à refuser de payer le solde du prix de l'ouvrage ni d'exiger le remboursement des montants déjà versés, de sorte que la demanderesse avait droit au versement de ce reliquat et à l'inscription définitive de l'hypothèque légale inscrite provisoirement sur la parcelle du maître.