Citation: 6B_1011/2023 E. 4.2

4.2. Le recourant soutient que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en retenant que les protagonistes ont eu un rapport sexuel au petit matin du 28 février 2016. Il reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que la découverte du corps nu de la victime par les secours était de nature à donner du crédit à la version des faits de l'intimé, en omettant que la victime avait pour habitude de dormir ainsi, comme l'admettaient sa fille ainsi que l'intimé lui-même (pièces C-2061 et 2079). S'agissant de la date de la relation sexuelle retenue, le recourant fait remarquer que la relation sexuelle "intense" que l'intimé avait reconnu avoir eue après avoir pris un médicament contre les dysfonctionnements érectiles remontait au 26 février 2016, à savoir deux jours avant les faits litigieux. Selon ses déclarations, le soir des faits, il avait pris un comprimé de somnifère (Stilnox) avant de se coucher (pièce C-2386), tout comme son épouse. Pendant toute la procédure, il avait invoqué un "état comateux" au petit matin du 28 février 2016, du fait qu'il avait pris un Stilnox tard ainsi qu'un second médicament qui le fatiguait passablement (pièce C-2389 ss). S'agissant de la date du dernier rapport sexuel, le recourant soulève également que, dans ses révélations tardives, l'intimé avait déclaré que la relation sexuelle du 28 février 2016 avait été précédée de longs préliminaires, sans les décrire, alors que selon les constatations des experts, aucun ADN masculin n'avait été retrouvé sur le corps de la victime. L'intimé suggère que ses déclarations en première instance ne s'opposent pas au crédit à donner aux révélations postérieures. Il estime que la précision relative aux habitudes de sommeil de son épouse n'est pas propre à modifier la décision entreprise. La cour cantonale a en substance admis l'existence d'un rapport sexuel le 28 février 2016 au petit matin conformément aux nouvelles déclarations de l'intimé, en tenant compte de la nudité de la victime qui ne portait pas de boule Quies, de la prise de médicaments contre la dysfonction érectile (Cialis) de l'intimé le 26 février 2016, ainsi que des constatations des experts généticiens qui n'excluaient pas un rapport à cette date. Ce faisant, la cour cantonale n'a pas procédé à l'examen de la constance et de la cohérence de l'entier du récit de l'intimé, notamment en lien avec la prise de somnifères et l'état "comateux" qu'il avait décrit auparavant, ainsi qu'avec la prise de Cialis deux jours avant les faits. L'arrêt entrepris ne contient aucun examen relatif à la posologie, la durée d'action et les interactions de ce médicament contre les dysfonctions érectiles avec les autres médicaments pris par l'intimé. La cour cantonale a également omis de confronter ce récit à l'ensemble des éléments pertinents au dossier, en particulier aux déclarations de l'intimé et de la fille de la défunte, s'agissant des habitudes de sommeil de cette dernière. Enfin, quant aux constatations des experts en génétique, la cour cantonale s'est en substance contentée de considérer que la quantité négligeable d'ADN masculin sur l'écouvillon analysé n'invalidait pas la survenance d'un rapport sexuel à la date retenue. Or, selon les experts en médecine légale, tant un rapport sexuel intervenu le 26 février que le 28 février 2016 pouvait laisser le liquide séminal mis en évidence (PV CPAR p. 54 s.). Si les constatations des experts en génétique sont nuancées sur la question du liquide séminal (cf. supra let. B.d.e; PV CPAR p. 38 ss), ceux-ci notent l'absence d'ADN masculin dans la fraction épithéliale, avec cette précision que, selon leurs connaissances et la littérature scientifique, l'absence d'ADN masculin s'explique assez mal avec l'existence d'un rapport sexuel intervenu peu de temps avant le prélèvement, même s'il n'y a pas eu d'éjaculation (PV CPAR p. 40 s.). Contrairement à ce que prétend l'intimé, ces constatations, auxquelles le recourant fait référence, sont déterminantes car elles participent à l'établissement de la datation du dernier rapport sexuel de la défunte, et donc à l'établissement des faits litigieux. En omettant d'apprécier l'ensemble des preuves permettant de dater le dernier rapport sexuel entre les époux, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire. Il appartiendra dès lors à la cour cantonale d'apprécier l'ensemble du récit de l'intimé concernant les dispositions physiques et psychiques des époux A.________ la nuit des faits et de prendre en compte tous les éléments de preuve pertinents pour déterminer si une relation sexuelle a eu lieu entre les intéressés au petit matin du 28 février 2016, comme le soutient l'intimé dans ses déclarations du 31 janvier 2023.