Citation: 5A_160/2022 E. 2.2.3

2.2.3. En l'espèce, dans l'accord du 11 mars 2015 visant à régler la fin de leurs rapports professionnels avec effet au 30 novembre 2015, le recourant et son employeur avaient convenu du versement d'un bonus jusqu'au 30 novembre 2015. Ce bonus, à verser sur le compte du prêteur, correspondait au solde du prêt hypothécaire dû, qui se montait alors à 1'366'494 fr. 26 en capital et à 1'010 fr. 83 en intérêts. Le 30 novembre 2015, soit après que le recourant avait utilisé la cédule hypothécaire, l'employeur avait refusé de verser ce bonus. L'acte de rétrocession de la créance au titre des prêts à l'intimée, du 2 août 2016, indiquait une somme encore due de 1'380'159 fr. 20 en capital et de 8'129 fr 70 en intérêts. Or, le recourant n'a fourni aucun élément de preuve rendant vraisemblable le remboursement du prêt, tel un titre relatif à un virement bancaire, alors même qu'il prétendait que le versement du bonus devait précisément lui permettre de rembourser cette somme selon l'accord de 2015 et que ce paiement lui avait été à tort refusé. Pourtant, sept mois avant la restitution de la cédule hypothécaire, la dette de prêt se montait encore à 1'366'494 fr. 26 en capital; étant précisé qu'il n'a pas allégué avoir remboursé le prêt au moyen du second prêt hypothécaire octroyé par une banque, le recourant n'apporte aucun élément qui permettrait de comprendre comment il a pu rembourser une telle somme, sans disposer du bonus. En outre, dans la procédure prud'homale, le recourant avait subsidiairement conclu en paiement de 1'367'505 fr. 05 dès le 30 novembre 2015 en mains de D.________. Par ailleurs, l'intimée n'est pas intervenue dans cette procédure, de sorte qu'elle n'a pas pu y faire valoir ses moyens. Le recourant s'est lui-même prévalu de cette procédure dans le cadre de celle de mainlevée, notamment en soutenant que le " prêt devait être remboursé avec le bonus ". Partant, il était inutile pour l'intimée de le faire également. Dans tous les cas, en engageant une action en paiement, le recourant contestait précisément avoir perçu le bonus promis dans l'accord de mars 2015. Au vu de ces éléments, l'appréciation du premier juge qui a retenu la vraisemblance du moyen libératoire en raison de la restitution de la cédule hypothécaire, de la contestation par le recourant, dans la procédure prud'homale, qu'un solde du prêt était encore dû, de l'obtention par le recourant du versement en sa faveur de l'entier du bonus brut et, enfin, du fait que l'intimée n'avait pas fait état de la procédure prud'homale (cf. supra consid 2.2.1.1), est incompatible avec l'art. 9 Cst. Il est vrai que, dans son recours cantonal, l'intimée a fait preuve d'incohérences dans sa critique des faits, manifestement pour éviter d'adhérer à l'arrêt rendu par le tribunal des prud'hommes contre l'employeur, sa société soeur. Elle s'est néanmoins expressément prévalue d'arbitraire dans la constatation des faits relatifs au remboursement du prêt, a contesté avoir obtenu le versement du prêt et a allégué que le recourant avait lui-même conclu subsidiairement au versement du montant du prêt à D.________ dans la procédure prud'homale. On ne peut donc reprocher à l'autorité cantonale de s'être saisie de ce grief et d'avoir cherché à l'étayer de façon convaincante en utilisant les éléments à sa disposition. En dernier lieu, il faut relever que le recourant est mal venu de prétendre que les constatations de l'autorité cantonale sur le remboursement du prêt sont contredites par les déclarations faites par l'intimée dans son recours cantonal, étant donné qu'il a lui-même soutenu que son employeur ne lui avait pas versé le bonus. Du reste, l'intimée a reconnu le paiement du bonus, mais a toujours contesté le remboursement du prêt, ce que l'autorité cantonale a correctement retenu. Au vu de ces éléments, même si l'autorité cantonale n'a pas présenté de motivation orientée sur la notion d'arbitraire (art. 9 Cst.), notamment en ne relevant pas précisément les contradictions flagrantes du jugement de première instance, le résultat de l'arrêt attaqué doit être confirmé sur la base de la motivation précitée, étant rappelé que la cognition du Tribunal fédéral est libre sur ce point (cf. supra consid. 2.1.2.2), en ce sens que l'intimée était fondée à se plaindre d'arbitraire contre le jugement de première instance. Les griefs du recourant doivent donc être rejetés.