Citation: 6S.190/2003 07.08.2003 E. 3

Parmi les scènes filmées dans le contexte rappelé ci-dessus (consid. 2.2), trois sont à l'origine de la condamnation du recourant sur la base de l'art. 191 CP. Il conteste l'application de cette disposition, niant que les jeunes femmes aient été incapables de discernement ou hors d'état de résister. 3.1 L'art. 191 CP prévoit que celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement. Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a p. 196). Son but est de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de manifester physiquement leur opposition à l'acte sexuel. Selon la jurisprudence rendue dans le cadre de l'art. 189 aCP, qui garde toute sa portée ici, l'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232). Il a été jugé que lorsqu'une femme installée sur une table gynécologique se trouve dans l'incapacité de suivre les mouvements du médecin et que celui-ci, par surprise lui fait subir l'acte sexuel, elle est incapable de résistance (ATF 103 IV 165/166). De même, une femme peut être considérée comme incapable de résistance lorsque, s'étant couchée après une fête sous l'emprise de l'alcool, elle est sortie tout doucement et tendrement du sommeil par l'auteur, qu'elle prend par erreur pour son conjoint, et pénétrée par surprise, contre son gré (ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232/233). 3.2 Les trois scènes sont décrites de la manière suivante dans le jugement de première instance, auquel s'est référée la Cour de cassation vaudoise. Dans la première scène, une jeune femme, en mauvais état physique, est attachée nue; le recourant lui plante des aiguilles dans les seins; elle saigne et dit avoir mal mais le recourant continue. Dans la deuxième scène, une autre jeune femme est couchée, la tête appuyée contre un oreiller; le recourant est assis à califourchon sur le haut de son corps et l'immobilise; la jeune femme lui fait une fellation; elle est en état de somnolence et a de la difficulté à s'exécuter; pour les premiers juges, il apparaît au premier coup d'oeil qu'elle est sous l'emprise de produits, probablement de stupéfiants. Dans la troisième scène, la même jeune femme qu'à la scène précédente se trouve attachée sur une chaise; le recourant lui serre très fort les seins jusqu'à ce qu'ils deviennent rouges/bleus; il lui donne des claques sur les seins; il lui met de nombreuses pincettes sur les seins; elle réprime à grand peine des cris de douleur mais il continue; le regard de la jeune femme est hagard; selon les premiers juges, on constate tout de suite qu'elle est sous l'influence de produits, probablement de stupéfiants. Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant consiste en une critique des faits constatés ou en une extrapolation de ceux-ci. Dans cette mesure, elle est irrecevable (cf. supra, consid. 1). Il ne ressort pas des constatations cantonales que les jeunes femmes auraient accepté d'être soumises aux actes tels qu'infligés dans les trois scènes. Le recourant a d'ailleurs lui-même admis aux débats qu'il inventait les scènes au fur et à mesure du déroulement des films. Pour la première scène, la jeune femme est attachée et le recourant poursuit ses agissements malgré le saignement et la douleur exprimée. Dans de telles conditions, on ne perçoit aucune violation du droit fédéral à admettre que la jeune femme était totalement incapable de résister aux actes que le recourant continuait à lui faire subir. Pour la deuxième scène, la jeune femme est immobilisée par le poids du recourant, se trouve en état de somnolence et est manifestement sous l'influence d'une substance, probablement stupéfiante. La Cour de cassation vaudoise a souligné que la jeune femme était incapable de discernement dès lors qu'elle était sous l'emprise de produits, ce qui transparaissait au premier coup d'oeil d'après les premiers juges (cf. arrêt attaqué, p. 23). Une personne est incapable de discernement au sens de l'art. 191 CP si elle n'est pas en mesure de comprendre le sens des actes d'ordre sexuel et/ou de se déterminer d'après cette appréciation (cf. Bernard Corboz, op. cit., art. 191 CP n. 2). Ces questions, qui ont trait à l'aptitude mentale, relèvent de l'établissement des faits. En retenant que la jeune femme était incapable de discernement en raison de la prise de produits, l'autorité cantonale a tranché un point de fait, qui lie le Tribunal fédéral. Sur cette base, l'application de l'art. 191 CP dans le cas particulier ne viole pas le droit fédéral. Dans la troisième scène, la jeune femme est attachée, son regard est hagard et il apparaît tout de suite qu'elle est sous l'emprise de produits, probablement stupéfiants. Pour les mêmes motifs que ceux exposés ci-dessus, l'application de l'art. 191 CP dans ce cas ne viole pas le droit fédéral.