Citation: 6S.59/2003 06.06.2003 E. 4

Invoquant une fausse application de l'art. 55 CP, le recourant se plaint de la durée de l'expulsion, dont il soutient qu'elle est disproportionnée par rapport à celle de la peine principale. 4.1 Les principes régissant la durée de l'expulsion ont été exposés dans l'ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108 s., auquel on peut se référer. Il suffit ici de rappeler que, bien qu'elle soit de manière prépondérante une mesure servant à la protection de la sécurité publique, l'expulsion est aussi une peine accessoire réprimant une infraction, de sorte qu'elle doit être fixée en tenant compte non seulement du but de sécurité publique qu'elle remplit, mais aussi des critères qui régissent la fixation d'une peine. Selon la jurisprudence, il doit en principe exister une certaine cohérence entre la durée de l'expulsion et celle de la peine principale. Certes, une peine principale légère ne doit pas nécessairement être assortie d'une courte expulsion et une lourde peine principale ne doit pas forcément être accompagnée d'une longue expulsion; ainsi, les exigences de la sécurité publique peuvent justifier le prononcé d'une expulsion de longue durée à l'encontre d'un délinquant condamné à une peine principale relativement légère en raison d'une diminution de sa responsabilité ou à l'encontre d'un récidiviste dont le dernier acte commis n'est pas particulièrement grave et n'est donc sanctionné que par une peine principale relativement légère; de même, il peut se justifier de prononcer une expulsion de courte durée à l'encontre d'un délinquant dont la faute est lourde lorsqu'il a agi dans une situation exceptionnelle, de sorte qu'une récidive apparaît peu vraisemblable. En règle générale cependant, le besoin d'assurer la sécurité publique est accru lorsque la culpabilité est lourde et moindre lorsqu'elle est légère; en principe, il doit donc exister une certaine similitude entre la durée de la peine principale et la durée de l'expulsion; si tel n'est pas le cas, c'est-à-dire si l'autorité cantonale fixe une lourde peine principale assortie d'une courte expulsion ou une peine principale légère accompagnée d'une longue expulsion, elle doit justifier sa décision sur ce point par une motivation suffisante (ATF 123 IV 107 consid. 3 p. 110 s.). Dans l'arrêt précité, il a notamment été jugé qu'une expulsion ferme - qui avait certes été prononcée sur la base de critères pertinents - d'une durée de 10 ans assortissant une peine de 18 mois d'emprisonnement (avec sursis) violait le droit fédéral dans la mesure où la motivation adoptée ne suffisait pas à justifier la longue durée de l'expulsion par rapport à celle de la peine principale (cf. ATF 123 IV 107 consid. 3 p. 110/111). 4.2 Le recourant a été condamné à une peine de 2 ans d'emprisonnement ainsi qu'à l'expulsion pour une durée de 10 ans, avec sursis pendant 5 ans. La différence entre la durée de la peine principale et celle de la mesure, bien que moindre que dans l'affaire précitée, est donc importante, de sorte que cet écart devait être justifié par une motivation suffisante. La cour cantonale se borne toutefois à relever que la durée de l'expulsion a été fixée à l'aune de la culpabilité du recourant et que, si elle est élevée, on ne peut faire grief aux premiers juges d'avoir excédé leur pouvoir d'appréciation, avant d'ajouter, en se référant à sa jurisprudence non publiée, qu'elle a déjà admis à plusieurs reprises qu'une expulsion de 15 ans était proportionnée à une peine principale de 3 ans. Une telle motivation est assurément insuffisante. La durée de la peine principale, au demeurant avec raison, a elle aussi été fixée en fonction de la culpabilité du recourant. La durée excessive d'une expulsion ne saurait par ailleurs être niée si elle est considérablement plus élevée que celle de la peine principale sans que l'on parvienne à s'expliquer cet important écart. Or, aucune circonstance atténuante n'a été retenue, qui pourrait expliquer le prononcé d'une peine relativement légère nonobstant une lourde culpabilité; en particulier, la peine principale n'a pas été diminuée en raison d'une responsabilité restreinte du recourant ni du fait qu'il s'agirait d'un récidiviste dont le dernier acte commis ne serait pas particulièrement grave. Certes, l'expulsion a été assortie du sursis, mais la cour cantonale n'en tire à juste titre pas argument, puisque l'expulsion, si elle devait être exécutée, n'en serait pas moins excessive par sa durée. Force est donc de constater que la cour cantonale n'a aucunement justifié ce qui la conduisait à fixer la durée de l'expulsion à 10 ans pour une peine de 2 ans d'emprisonnement et, en l'état, on ne le discerne pas. En prononçant, sans motivation suffisante, une expulsion aussi longue, elle a abusé de son pouvoir d'appréciation. Sur ce point, le pourvoi doit par conséquent être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale, qui devra soit exposer pourquoi une expulsion de 10 ans se justifie nonobstant une peine principale de 2 ans d'emprisonnement, soit prononcer une expulsion d'une durée plus courte.