Citation: 6S.295/2000 01.11.2000 E. 2

2.- Invoquant une violation de l'art. 28 al. 1 CP, le recourant conteste la qualité de lésée de l'intimée pour déposer plainte à raison des faits retenus. a) Selon l'art. 28 al. 1 CP, lorsqu'une infraction n'est punie que sur plainte, toute personne lésée pourra porter plainte. Est lésé au sens de cette disposition le titulaire du bien juridique directement atteint par l'acte punissable; celui qui n'est concerné qu'indirectement par l'acte punissable n'a pas la qualité de lésé et, partant, ne peut déposer plainte (ATF 121 IV 258 consid. 2b p. 260; 118 IV 209 consid. 2 p. 211). Pour déterminer quel est le titulaire du bien juridique protégé, il faut se référer à l'infraction en cause (ATF 121 IV 258 consid. 2c p. 260; 118 IV 209 consid. 2 p. 211). La diffamation (art. 173 CP) s'insère parmi les infractions contre l'honneur. A la différence du droit à la vie ou du droit à l'intégrité corporelle ou sexuelle, le droit à l'honneur n'est pas un concept qui s'attache exclusivement à la personne humaine (cf. B. Corboz, Les principales infractions, Berne 1997, art. 173 CP n° 19). Jouit du droit à l'honneur non seulement toute personne physique, mais toute personne morale ou entité capable d'ester en justice, à l'exception des collectivités publiques et des autorités (ATF 114 IV 14 consid. 2a p. 15 et les arrêts cités; cf. également B. Corboz, op. cit. , art. 173 n° 26 ss). Seul le titulaire du bien juridique directement atteint par l'acte punissable est lésé au sens de l'art. 28 al. 1 CP et, partant, habilité à déposer plainte à raison de cet acte. S'agissant d'une personne morale, il faut donc que l'atteinte soit dirigée contre elle en tant que telle, et non pas seulement contre les individus qui agissent pour elle (cf. B. Corboz, op. cit. , art. 173 n° 28 et la référence citée). La question de savoir si une personne est directement atteinte dans son honneur par des propos contenus dans un article de presse doit être élucidée en fonction des propos litigieux, en se plaçant du point de vue d'un lecteur non prévenu. Il faut donc rechercher, non pas qui l'auteur des propos entendait viser, mais qui apparaissait visé au vu des propos formulés dans le cas concret, en se fondant sur le sens que le lecteur non prévenu doit, dans les circonstances données, leur attribuer; pour ce faire, il y a lieu de procéder à une interprétation objective, en analysant non seulement les expressions utilisées, mais le sens qui se dégage du texte dans son ensemble. Une personne est directement visée non seulement lorsque l'un ou l'autre propos, examiné séparément, est dirigé directement contre elle, mais aussi lorsqu'il résulte de l'ensemble du texte incriminé qu'elle est directement concernée, étant rappelé qu'il n'est pas nécessaire que la personne visée soit nommément désignée, mais qu'il suffit qu'elle soit reconnaissable (cf. ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les arrêts cités). b) Les articles incriminés citent nommément l'intimée à plusieurs reprises, notamment dans trois passages portant, respectivement, le sous-titre "Entre bricolage et reportage", "Un ministre de l'ancien régime "vérifie" les cassettes et le courrier de la radio" et "La Fondation n'aime pas l'esprit critique", ainsi que dans les encarts intitulés "Un chèque en blanc sans frémissement" et "La Fondation ne répond plus"; ces deux encarts la concernent d'ailleurs exclusivement. Les articles incriminés comportent en outre une liste des membres du Conseil de l'intimée, précédée, en caractères gras, du titre "Les membres du Conseil de la Fondation Hirondelle". L'un d'eux reproduit de surcroît une photo de deux des membres de ce Conseil, dont son président, avec mention au-dessous de leurs noms. Dans le préambule des articles ainsi que dans le titre de l'un d'eux, est par ailleurs utilisé le terme "machine" Agatashya. Il est constant qu'"agatashya" signifie, en français, "hirondelle", nom que porte aussi bien la radio que la fondation par laquelle elle est parrainée. Le terme "machine" qui lui est associé, certes utilisé au sens figuré, est au reste trop imprécis pour que l'on puisse discerner si c'est de la radio ou de l'intimée, voire des deux, qu'il s'agit; cela n'est pas précisé dans les articles incriminés, où il est question aussi bien de la radio et de ses journalistes que, dans une mesure non moindre, de l'intimée. L'expression litigieuse ne permet donc pas au lecteur non prévenu de discerner clairement et d'emblée qui au juste, de la radio ou de la fondation, est ainsi visé, ni partant d'exclure que ce soit de cette dernière ou du moins aussi d'elle qu'il est question. Enfin, les articles incriminés, comme cela ressort du reste expressément du titre de l'un d'eux, tendent essentiellement à dénoncer une "formidable escroquerie morale", qui, selon les diverses allégations formulées à l'appui, aurait consisté à faire accroire aux populations africaines concernées - et au contribuable helvétique dans la mesure où il la finançait - que RA était une radio neutre, qui avait pour but et s'efforçait de fournir une information impartiale à ces populations, alors qu'en réalité elle diffusait des informations tendancieuses, servait de couverture à des opérations douteuses et était compromise avec les responsables du génocide. Ces diverses allégations sont certes dirigées directement contre RA et ses journalistes, dans la mesure où ce sont eux qui sont nommément désignés comme ayant diffusé des informations tendancieuses, etc. L'intimée est cependant aussi mise directement en cause. Des articles incriminés dans leur ensemble, il résulte en effet, implicitement mais clairement, que l'intimée n'ignorait pas la manière dont RA et ses journalistes accomplissaient leur tâche d'information sur le terrain et qu'elle l'a non seulement tû, mais a continué à présenter la radio comme une source d'information neutre et impartiale, s'employant même à obtenir pour la radio des subventions dont celle-ci n'aurait pu bénéficier si son activité réelle avait été connue. L'intimée est ainsi directement mise en cause comme ayant couvert et même cautionné, si ce n'est encouragé, un comportement malhonnête de la radio, qui, tout en s'affirmant comme une source d'information neutre et impartiale, aurait en réalité diffusé des informations tendancieuses, etc. En retenant que l'intimée est directement lésée au sens de l'art. 28 al. 1 CP par les articles incriminés et, partant, qu'elle a qualité pour s'en plaindre, l'autorité cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral.