Citation: 9C_762/2023 E. 10.3

10.3. S'agissant en premier lieu du montant de l'impôt soustrait, on constate que celui-ci doit être recalculé par l'Administration fiscale, en raison des diminutions des rappels d'impôt consécutives à la prise en compte des montants des provisions relatives aux cotisations AVS (cf. supra consid. 8.5). Cela a donc une conséquence sur l'amende infligée au recourant pour l'année 2012, qui devra être à nouveau déterminée par l'Administration fiscale. Dans cette mesure, le recours se révèle bien fondé s'agissant de l'amende IFD pour l'année 2012. Ensuite et s'agissant de la quotité de l'amende en tant que telle, qui a été fixée à une fois l'impôt soustrait, le recourant ne démontre pas que la Cour de justice aurait excédé ou abusé de son pouvoir d'appréciation et celle-ci apparaît conforme aux critères posés par la jurisprudence (supra consid. 11.1.2), et ce quand bien même la bonne collaboration du contribuable constitue en principe un facteur d'atténuation de la peine (comp. arrêt 6B_1086/2019 du 6 mai 2020 consid. 7.5 et les références). En effet, les divers éléments invoqués par le contribuable (soit l'absence d'antécédents, son âge proche de la retraite, son état de santé, ses démarches subséquentes pour s'assurer que sa comptabilité et ses déclarations fiscales soient établies de manière correcte ou encore l'écoulement du temps), ainsi que le fait qu'il n'aurait "pas systématiquement procédé à des montages complexes et de l'évasion fiscal[e] pour des millions" ne permettent pas davantage de conclure que la juridiction cantonale aurait excédé ou abusé de son pouvoir d'appréciation. C'est le lieu de rappeler à ce sujet qu'en présence d'une infraction intentionnelle sans circonstances particulières, comme c'est le cas en l'espèce, l'amende équivaut en règle générale au montant de l'impôt soustrait (supra consid. 10.1.2). Le recours est dès lors mal fondé sur ce point.