Citation: 4A_346/2024 E. B

Par courrier électronique du 3 mai 2024, le club a adressé une déclaration d'appel au Tribunal Arbitral du Sport (TAS) aux fins de contester cette décision. Le 10 mai 2024, le TAS a accusé réception dudit courriel et a attiré l'attention de l'appelant sur l'art. R31 al. 3 du Code de l'arbitrage en matière de sport (ci-après: le Code), lequel énonce ce qui suit: " La requête d'arbitrage, la déclaration d'appel et tout autre mémoire écrit, imprimé ou sauvegardé sur support numérique, doivent être déposés par courrier au Greffe du TAS par les parties en autant d'exemplaires qu'il y a d'autres parties et d'arbitres, plus un exemplaire pour le TAS, faute de quoi le TAS ne procède pas. S'ils sont transmis par avance par télécopie ou par courrier électronique (...), le dépôt est valable dès réception de la télécopie ou du courrier électronique par le Greffe du TAS mais à condition que le mémoire et ses copies soient également déposés par courrier, ou téléchargés sur la plateforme de dépôt en ligne du TAS, le premier jour ouvrable suivant l'expiration du délai applicable, comme mentionné ci-dessus. " La décision attaquée ayant été notifiée à l'appelant le 12 avril 2024, le TAS a indiqué que le délai d'appel expirait le 3 mai 2024 et que la déclaration d'appel, transmise par courrier électronique, aurait également dû être déposée par courrier ou téléchargée sur la plateforme de dépôt en ligne du TAS le premier jour ouvrable suivant l'expiration du délai applicable, à savoir le 6 mai 2024. L'appelant n'ayant obtenu en l'occurrence un accès à la plateforme de dépôt en ligne du TAS que le 7 mai 2024, il aurait dû télécharger son mémoire sur ladite plateforme le 8 mai 2024 au plus tard, ce qu'il n'avait pas fait. Dans ces conditions, le TAS a imparti un délai de trois jours à l'appelant pour établir qu'il avait effectivement envoyé sa déclaration d'appel par courrier en temps utile, faute de quoi il n'entrerait pas en matière. Par courrier électronique du 13 mai 2024, le club a confirmé avoir procédé à l'envoi de sa déclaration d'appel par courrier le 6 mai 2024, date à laquelle il aurait remis son mémoire en mains propres à une société dénommée C.________. Il a annexé à son courriel les documents suivants: - une pièce, intitulée " Certificate of Custodianship ", datée du 6 mai 2024, censée attester la prise en charge par C.________, le même jour, de documents juridiques destinés au TAS, signée par D.________; - une quittance du versement de 129,50 EUR opéré le 6 mai 2024 par l'avocat du club, Me E.________, en faveur de C.________; - un document daté du 6 mai 2024 et signé par les deux prénommés dans lequel C.________ accusait réception d'un envoi destiné au TAS. Le 14 mai 2024, le TAS a indiqué avoir bien reçu les documents en question mais a estimé que ceux-ci ne permettaient pas d'établir que la déclaration d'appel avait bel et bien été expédiée par courrier le 6 mai 2024. Il a précisé qu'il entrerait en matière seulement lorsqu'il aurait reçu la déclaration d'appel en question et pu vérifier la date d'envoi effective de celle-ci. Le 15 mai 2024, le TAS a accusé réception de la déclaration d'appel originale transmise par courrier. Soulignant que cet envoi pris en charge par le transporteur DHL mentionnait le 13 mai 2024 en tant que date d'expédition - laquelle correspondait au demeurant à la date à laquelle l'appelant avait transmis au TAS divers documents par voie électronique censés démontrer que la déclaration d'appel avait été remise le 6 mai 2024 à C.________ -, l'institution d'arbitrage a considéré que seule la date d'expédition du 13 mai 2024 attestée par le système électronique de suivi des envois de DHL était déterminante. Dans ces conditions, le TAS a fait savoir à l'appelant qu'il n'entrerait pas en matière sur l'appel, en raison du non-respect de l'art. R31 du Code, respectivement du dépôt manifestement tardif de l'appel.