Citation: 6P.21/2004 07.04.2004 E. 5

Le recourant soutient que l'arrêt attaqué viole les art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP en tant qu'il admet qu'il a agi avec cruauté au sens de ces dispositions. 5.1 A l'appui, il conteste avoir menacé son épouse avec le couteau, qu'il n'aurait utilisé que pour déchirer les sous-vêtements de celle-ci et se donner du courage, mais en aucun cas pour la blesser ou la tuer. De plus, à supposer qu'il serait réellement établi qu'il a approché la lame du couteau du cou de son épouse, cette dernière ne se serait pas vu infliger de ce fait de souffrances particulières allant au-delà de celles résultant déjà d'un viol et d'une contrainte sexuelle simples. Surtout, il nie que l'usage d'un objet tranchant suffise à admettre la réalisation de la circonstance aggravante de la cruauté et, au demeurant, avoir fait usage du couteau au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP. 5.2 L'alinéa 3 de l'art. 189 CP, qui sanctionne la contrainte sexuelle, et de l'art. 190 CP, qui réprime le viol, prévoit que la peine sera la réclusion pour trois ans au moins si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, et que l'acte est alors dans tous les cas poursuivi d'office. Selon la jurisprudence, la disposition réprimant le cas grave doit être interprétée restrictivement, compte tenu notamment de l'importante augmentation du minimum légal de la peine qu'elle entraîne par rapport à celui prévu pour l'infraction simple. Cela implique que le cas grave ne soit retenu que si l'atteinte subie par la victime est nettement plus lourde que celle qui résulte de l'infraction simple. La menace, la violence et la contrainte font déjà partie des éléments constitutifs de l'infraction simple. La cruauté suppose donc que l'auteur ait excédé ce qui est nécessaire pour briser la résistance de la victime et parvenir à la réalisation de l'infraction simple. Tel est le cas si l'auteur a recours à des moyens disproportionnés ou dangereux et inflige de cette manière à sa victime des souffrances physiques ou psychiques particulières, qui vont au-delà de ce qu'elle doit déjà endurer en raison de l'infraction simple. Le cas grave implique donc des souffrances qui ne sont pas la conséquence inévitable de la commission de l'infraction de base. Il est réalisé dès que l'auteur fait preuve d'une cruauté qui ne s'impose pas pour parvenir à consommer l'infraction de base (ATF 119 IV 49 consid. 3c et d p. 51 ss, 224 consid. 3 p. 227 ss et les arrêts cités). Pour déterminer si l'auteur a agi avec cruauté, il faut porter une appréciation sur le comportement qu'il a voulu, et non pas sur ce que la victime a ressenti en fonction de ses circonstances personnelles particulières (ATF 119 IV 49 consid. 3d p. 52). Agit notamment avec cruauté l'auteur qui fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux (art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP). L'usage d'une arme dangereuse ou d'un objet dangereux suffit pour admettre que l'auteur a agi avec cruauté. Il n'y a pas d'usage si l'auteur porte simplement l'arme dangereuse ou l'objet dangereux sur lui, sans l'utiliser en aucune façon ni même y faire allusion. Il suffit en revanche qu'il menace la victime avec l'arme dangereuse ou l'objet dangereux; il n'est pas nécessaire qu'il l'emploie pour se livrer à des violences (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 751 n° 37; Stratenwerth, Partie spéciale I, 5ème éd., Berne 1995, § 8 n° 17; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8ème éd., Zurich 2003, p. 430 s.; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd., Zurich 1997, art. 189 CP n° 16 et art. 190 CP n° 11; Jenny/Schubarth/Albrecht, Kommentar, vol. 4, Berne 1997, art. 189 CP n° 43; Philipp Maier, Strafbare Handlungen gegen die sexuelle Integrität, Basler Kommentar vol. II, art. 189 CP n° 47). Dès le moment où l'auteur menace la victime avec une arme dangereuse ou un objet dangereux ou s'il se livre sur elle à des violences avec une arme dangereuse ou un objet dangereux, il en résulte que celle-ci est fondée à craindre d'être tuée ou grièvement blessée et cette angoisse va au-delà de l'atteinte à la liberté sexuelle (Corboz, op. cit., loc. cit.). La jurisprudence admet notamment l'existence d'un cas aggravé lorsque l'auteur a employé un couteau de cuisine ou un pistolet pour faire céder la victime (ATF 107 IV 178 consid. 2b p. 181, repris dans l'ATF 119 IV 49 consid. 3d p. 53). 5.3 L'arrêt attaqué retient que le recourant, informé qu'elle entendait divorcer, a voulu obtenir une dernière fois de la victime l'accomplissement de l'acte sexuel, respectivement d'un acte analogue. N'ayant pu, même en la frappant, amener celle-ci, qui refusait et se débattait, à céder à ses exigences, il s'est rendu dans la cuisine et y a pris un couteau à pain, avec lequel il a menacé sa victime au cas où elle ne lui obéirait pas. A cette occasion, il a notamment approché la lame du couteau tout près du cou de la victime, qui, paniquée, lui a demandé de le poser en lui disant qu'elle ferait ce qu'il voulait. Il a alors posé le couteau sur un meuble. Toutefois, comme la victime continuait à lui résister en se débattant, il s'est emparé à nouveau du couteau et, au moyen de celui-ci, a entrepris de lui lacérer les sous-vêtements. Ce n'est que lorsque la victime l'a imploré une nouvelle fois de lâcher le couteau, en lui assurant qu'elle ferait ce qu'il voulait, qu'il l'a jeté et alors imposé à celle-ci l'acte sexuel en la pénétrant et sodomisant à deux reprises. Au vu des faits ainsi retenus, qui lient la Cour de céans (cf. supra, consid. 4), il n'est pas douteux que le recourant, aux fins de contraindre la victime à subir l'acte sexuel, respectivement un acte analogue, a fait usage d'une arme dangereuse au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP. Un couteau à pain constitue une arme dangereuse (cf. supra, consid. 5.2 et la jurisprudence citée) et, en l'occurrence, le recourant ne le portait pas simplement sur lui sans l'utiliser en aucune façon ni même y faire allusion. Il s'en est servi pour faire craindre à la victime de porter atteinte à son intégrité physique au cas où elle n'obtempérerait pas et l'amener ainsi à céder à ses exigences. Cela résulte clairement des constatations de fait cantonales, que le recourant est irrecevable à rediscuter dans son pourvoi (cf. supra, consid. 4). Qu'il n'ait pas réellement voulu porter atteinte à l'intégrité physique de la victime, comme il le prétend, n'infirme pas qu'il a utilisé le couteau pour le lui faire craindre et briser ainsi sa résistance. Au vu du comportement du recourant, la victime était au demeurant fondée à redouter que celui-ci ne porte atteinte à son intégrité physique si elle persistait dans son refus et c'est en définitive ce qui l'a fait céder aux exigences de son agresseur. Le recourant a donc contraint la victime à subir l'acte sexuel, respectivement un acte analogue, en la menaçant d'une arme dangereuse, de sorte qu'il a agi avec cruauté au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP. Pour le contester, le recourant allègue vainement que la victime n'a jamais dit avoir craint pour son intégrité physique et qu'elle lui aurait même "proposé spontanément" de faire ce qu'il voulait. Ces allégations sont contraires aux constatations de fait cantonales, dont il est irrecevable à s'écarter dans son pourvoi. Des faits retenus, il résulte en effet clairement que la victime - qui lui a résisté dès le départ et a continué à le faire après qu'il a eu posé une première fois le couteau pour, finalement, lui céder en voyant qu'il le reprenait et s'en servait pour lacérer ses vêtements - redoutait une atteinte à son intégrité physique et que c'est ce qui l'a amenée à obtempérer. C'est en vain aussi que le recourant conteste que la circonstance aggravante puisse être retenue en raison de "la simple intervention dans le processus de l'infraction d'un objet tranchant", autrement dit du seul fait de la présence du couteau, dès lors qu'il est établi qu'il a fait usage de celui-ci au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP, ce qui suffit à la réalisation objective du cas aggravé (cf. supra, consid. 5.2). Pour le surplus, il est manifeste, au vu des faits retenus, que le recourant a agi avec la conscience et la volonté de contraindre, par l'usage du couteau, la victime à subir l'acte sexuel, respectivement un acte analogue. 5.4 Les conditions de l'alinéa 3 des art. 189 et 190 CP étant ainsi remplies, l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il admet la réalisation de cette circonstance aggravante. Le pourvoi doit par conséquent être rejeté dans la mesure où il est recevable.