Citation: U 79/03 18.12.2003 E. A

F.________, né en 1956, a travaillé depuis 1990 en qualité d'ouvrier agricole saisonnier au service d'une entreprise de viticulture. A ce titre, il était assuré contre le risque d'accident auprès de la Vaudoise Générale Compagnie d'Assurances SA (ci-après : la Vaudoise). Le 15 septembre 1992, il a perdu l'équilibre alors qu'il portait une charge. Souffrant d'une déchirure du ligament gléno-huméral supérieur de l'épaule droite, ainsi que d'une protrusion médiane et para-médiane droite au niveau L4-L5 et L5-S1, il a subi une incapacité de travail de 50 % jusqu'au 9 octobre 1992, de 100 % jusqu'au 28 février 1994, puis de 50 % à partir du 1er mars 1994. La Vaudoise a pris le cas en charge. A la suite de ces affections, F.________ a subi plusieurs interventions chirurgicales, ainsi que de nombreux examens et traitements médicaux. Au terme de plusieurs années de soins, la Vaudoise a confié un mandat d'expertise au Centre multidisciplinaire de la Douleur de G.________ afin de déterminer l'impact de l'accident du 15 septembre 1992 sur l'état de santé et la capacité résiduelle de travail de l'intéressé. Selon le rapport établi le 25 février 1999 et complété le 2 juin suivant par les docteurs O.________ (orthopédiste), H.________ (neurologue) et R.________ (psychiatre), F.________ souffre de spondylose lombaire, des suites d'une ancienne lésion du ligament gléno-huméral supérieur de l'épaule droite, ainsi que d'une discrète atteinte bilatérale du nerf médian au canal carpien. De ces troubles, seule l'affection à l'épaule droite constitue une lésion somatique imputable à l'accident. Nonobstant ces séquelles, F.________ présente une capacité entière de travail dans une activité sans effort physique particulier et permettant l'alternance des positions assise et debout. Se fondant sur ces conclusions, la Vaudoise a considéré que depuis le 15 septembre 1993 - et exception faite de la période comprise entre le 5 novembre 1996 et le 23 mars 1997 - , il n'existait plus de lien de causalité naturelle entre l'atteinte à la santé imputable à l'accident du 15 septembre 1992 et la capacité résiduelle de travail de F.________, de sorte que les indemnités journalières perçues depuis lors l'avaient été à tort et s'avéraient ainsi sujettes à restitution à concurrence d'un montant total de 101'190 fr. (décision du 12 juillet 1999 confirmée sur opposition le 25 août suivant). Elle a également rejeté la demande de rente et constaté que la prise en charge des frais de traitement afférents à l'état de santé de l'intéressé - hormis ceux résultant d'éventuelles rechutes au niveau de l'épaule droite - ne lui incombait plus. Enfin, elle a alloué une indemnité de 9'720 fr. au titre d'atteinte à l'intégrité physique et compensé cette somme avec le montant des indemnités journalières perçu en trop. F.________ a déposé, le 6 novembre 1996, une demande de rente auprès de l'assurance-invalidité. Par décision du 18 février 1998, l'Office AI pour les assurés résidant à l'étranger a rejeté cette dernière, au motif que le degré d'invalidité était insuffisant pour ouvrir droit à la rente.