Citation: 1P.508/2002 12.11.2002 E. A

Le mercredi 3 octobre 2001 vers 0h30 ou 1h, A.________ circulait au volant de son taxi à l'avenue des Forges à La Chaux-de-Fonds, en direction de l'Est, lorsqu'un véhicule venant en sens inverse s'est déporté à sa hauteur. Au dernier moment, les deux automobilistes ont pu éviter la collision. En le croisant, A.________ a remarqué que l'autre véhicule roulait sur les jantes des deux roues gauches, dont les pneus étaient crevés. Dans le rétroviseur, A.________ a vu l'autre véhicule tourner à droite au giratoire de Châtelot. Il a immédiatement averti la police. Vers 2h10, une patrouille de la police locale de La Chaux-de-Fonds a découvert un véhicule endommagé stationné à proximité du n° xx de la rue Charles-Naine. Il s'agissait d'un véhicule de marque Opel Vectra, de couleur rouge, dont le moteur était encore chaud et les deux pneus gauches crevés. La police locale a alerté la police cantonale. Par divers recoupements, le caporal Binggeli et le gendarme Mergy, de la police cantonale, sont arrivés à la conclusion que l'Opel Vectra, circulant sur la rue Numa-Droz d'Est en Ouest, avait, à la hauteur du n° 55 de cette rue, heurté le socle d'une borne métallique supportant un signal fixe de circulation placé au milieu de la chaussée. Après cette embardée qui avait provoqué la crevaison des pneus des deux roues gauches, le véhicule en question avait parcouru toute la rue Numa-Droz jusqu'à l'avenue des Forges où il avait croisé le véhicule de A.________. Empruntant ensuite la rue du Châtelot, il s'était immobilisé devant le n° xx de la rue Charles-Naine. Interpellé par la police, B.________, garagiste et détenteur du véhicule, s'est rendu immédiatement sur place. Il a indiqué avoir remis le véhicule à l'un de ses clients, soit le dénommé X.________, ressortissant de l'ex-Yougoslavie, domicilié au n° xx de la rue Charles-Naine. Le caporal Binggeli et le gendarme Mergy se sont alors rendus au domicile de X.________. L'épouse de celui-ci, Y.________, a d'abord déclaré que son mari, endormi, était rentré au domicile familial vers minuit. Réveillé, X.________ s'est présenté dans un tel état consécutif d'ébriété qu'il n'a pu faire de déclaration cohérente. Les gendarmes l'ont conduit au poste de police où un examen à l'éthylomètre a indiqué, à 3h25, une alcoolémie de 1,4 g/kg. Sur le vu de ce résultat, X.________ a été conduit à l'hôpital de La Chaux-de-Fonds pour une prise de sang, dont l'analyse a révélé une teneur d'alcool de 1,56 à 1,73 g/kg à 4h15. Lorsque les gendarmes ont raccompagné chez lui X.________, celui-ci s'en serait pris vertement à son épouse, dans leur langue commune, au point que Y.________ était revenue sur ses déclarations précédentes, en affirmant ne plus se souvenir de l'heure de rentrée de son mari ce soir-là et avoir été surprise par l'arrivée inopinée de la force publique, à une heure tardive de la nuit. Entendu à nouveau par la police le mercredi 3 octobre 2001 à 18h40, X.________ a confirmé avoir, la veille au soir, reçu de B.________ l'Opel Vectra en échange de son propre véhicule qu'il venait de déposer pour une réparation. Il a indiqué s'être ensuite rendu chez son frère Z.________. Vers 20h45, il avait regagné son domicile où il aurait passé la soirée à regarder la télévision. Il avait bu trois ou quatre petits verres de vodka, ainsi qu'une bière, avant de se coucher vers 22h30. Il a déclaré n'avoir aucune explication à fournir quant à l'état du véhicule, fermé à clé, qu'il n'avait pour le surplus prêté à personne. Y.________ s'est refusée à toute déclaration. Le 15 novembre 2001, le substitut du Procureur général du canton de Neuchâtel a rendu une ordonnance pénale par laquelle il a considéré que X.________ avait conduit l'Opel Vectra ce soir-là en état d'ébriété et qu'après l'embardée de la rue Numa-Droz, il s'était déporté sur le côté gauche de la chaussée à l'avenue des Forges. A raison de ces faits, il l'a reconnu coupable de perte de maîtrise (art. 31 al. 1 LCR et 3 OCR), de conduite en état d'ivresse (art. 31 al. 2 et 91 al. 1 LCR, mis en relation avec l'art. 2 OCR), de violation de l'obligation de circuler à droite (art. 34 al. 1 LCR), de violation des devoirs en cas d'accident ayant causé des dégâts matériels (art. 51 al. 3 et 92 al. 1 LCR) et de conduite sous retrait du permis (art. 95 ch. 2 LCR). Le substitut du Procureur général a refusé le sursis à X.________, en raison de ses antécédents, et l'a condamné à la peine de trente-cinq jours d'emprisonnement, ainsi qu'à une amende de 1000 fr. X.________ ayant formé opposition à cette ordonnance, il a été renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. Le 21 février 2002, X.________ s'est adressé, par l'entremise de son défenseur, à la présidente du Tribunal de district, pour attirer son attention sur certaines circonstances de la cause. Par jugement du 23 mai 2002, le Tribunal de police a reconnu X.________ coupable de conduite en état d'ivresse, de perte de maîtrise de son véhicule, de violation de l'obligation de circuler à droite et de violation des devoirs en cas d'accident. Il a abandonné les autres chefs retenus par le substitut du Procureur général et condamné X.________ à la peine de vingt jours d'emprisonnement avec un délai d'épreuve d'une durée de trois ans, ainsi qu'à une amende de 500 fr. Par arrêt du 27 août 2002, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a rejeté le recours formé par X.________ contre le jugement du 23 mai 2002.