Citation: 6P.124/2003 12.11.2003 E. 2

La recourante soutient que l'autorité cantonale a appliqué de manière arbitraire l'art. 159 du code de procédure pénale vaudois (ci-après: CPP/VD). 2.1 Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15). 2.2 L'art. 307 CPP/VD prévoit que "si le recours [au Tribunal d'accusation] est rejeté, le recourant peut être condamné aux frais de son recours". Pour le surplus, les art. 157 ss CPP/VD sont applicables aux frais de l'arrêt (cf. Philippe Abravanel, Les voies de droit au Tribunal d'accusation en procédure pénale vaudoise, in: JT 1985 III 2 spéc. p. 13). D'après l'art. 159 CPP/VD, "le plaignant et la partie civile peuvent, même si le prévenu est condamné à une peine, être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction". Fondée sur une responsabilité analogue à celle découlant des art. 41 ss CO, la condamnation du plaignant aux frais de la cause ne saurait intervenir que pour des motifs précis. Il convient d'examiner le rôle qu'il a joué durant la procédure, en recherchant notamment s'il a provoqué les frais de procédure en agissant dolosivement, avec légèreté ou en compliquant inutilement l'instruction. Le seul échec de l'action pénale ne saurait donc, pour les infractions qui, comme en l'espèce, sont poursuivies d'office, justifier la condamnation aux frais de justice du plaignant, celui-ci devant en outre se voir reprocher une faute procédurale (arrêt non publié du Tribunal fédéral du 3 août 1992, 1P.75/1992; arrêt non publié du Tribunal fédéral du 23 juin 1992, 1P.431/1991; arrêt non publié du Tribunal fédéral du 21 août 1991, 1P.76/1991).