Citation: 6B_554/2024 E. 4

Le recourant conteste en outre son inscription au registre SIS. Il invoque une violation de son droit d'être entendu, reprochant à la cour cantonale, qui s'est prononcée pour la première fois sur cette mesure dans le cadre de la procédure d'appel, de ne pas l'avoir avisé qu'elle envisageait d'ordonner son inscription au registre SIS. Il se prévaut de la jurisprudence publiée à l'ATF 146 IV 172 consid. 3.4.2. Le grief est bien fondé. Après avoir constaté que le tribunal de première instance n'avait pas ordonné l'inscription de l'expulsion au SIS, la cour cantonale a indiqué qu'il convenait de compléter d'office le dispositif du jugement entrepris en ce sens. La jurisprudence admet que la question du signalement de l'expulsion dans le SIS doit, le cas échéant, être tranchée en procédure d'appel pour la première fois lorsque l'autorité de première instance n'a, à tort, pas statué sur celle-ci (ATF 146 IV 172 consid. 3.3.5). Toutefois, dans une telle situation, comme le signalement de l'expulsion dans le SIS représente une détérioration - autorisée (v. ATF 146 précité consid. 3.3) - de la situation de la personne concernée, l'autorité doit lui indiquer explicitement avant de prendre sa décision qu'elle se prononcera aussi sur cet élément, sous peine de violer son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; v. ATF 146 précité consid. 3.4.2; v. ég. arrêt 6B_652/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.3.1). En l'espèce, il ne ressort ni de l'avis de comparution, ni du procès-verbal des débats d'appel que la cour cantonale aurait avisé le recourant du fait qu'elle se prononcerait également sur la question du signalement de l'expulsion dans le SIS. Faute d'avoir attiré son attention sur ce point avant de rendre sa décision, elle a violé son droit d'être entendu.