Citation: 6B_261/2009 29.09.2009 E. B

Le 9 février 2007, A.X.________ a été inculpée d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP). Une expertise de crédibilité a été confiée au Dr C.________, de l'Institut universitaire de médecine légale. L'expert a conclu que les allégations de la fillette - telles que relevées dans le document vidéo - n'étaient pas crédibles. Il soulignait que les dires de l'enfant s'inscrivaient dans un conflit entre ses "mères", dans lequel l'enfant se sentait obligée de prendre parti. Elle éprouvait un soulagement à ne plus rencontrer sa mère biologique - qu'elle appréciait peu -, du fait de ses déclarations, et échappait ainsi au conflit de loyauté. Les visites au Point de Rencontre semblaient en effet problématiques pour la mère de sa famille d'accueil, qui lui avait reproché la tenue (ventre à l'air), le maquillage ou ses ongles peints qu'elle arborait lors desdites visites. Le 29 juin 2007, le Juge d'instruction a entendu la pédiatre qui avait examiné l'enfant B.X.________ le 13 juin 2006. Selon ce médecin, la lésion vulvaire était "fraîche", c'est-à-dire qu'elle datait d'un à trois jours avant son examen. Il s'agissait d'une griffure superficielle, qui impliquait un grattage avec des ongles, même courts. La pédiatre ne pouvait pas déterminer la cause de la lésion. Par la suite, le Juge d'instruction a interrogé différentes personnes vivant dans l'entourage de B.X.________ (éducatrices, assistants sociaux, psychothérapeute, institutrice, marraine "de coeur"). Aucune d'entre elles n'a constaté directement de geste étrange ou déplacé émanant de A.X.________. En particulier, aucune des deux éducatrices présentes au Point de Rencontre n'a remarqué quoi que ce soit de particulier au cours de la visite du 7 juin 2006. Toutefois, aux dires des témoins D.________ (assistant social responsable du dossier de B.X.________ au Service de protection des mineurs), E.________ (soeur de la mère de la famille d'accueil) et F.________ (marraine "de coeur"), l'enfant a relaté, à plusieurs reprises, spontanément et de manière constante, que, lorsqu'elle était aux toilettes, "sa maman lui avait mis le doigt dans la fente", ce qui lui avait fait mal et lui avait occasionné des démangeaisons.