Citation: I 856/02 24.12.2003 E. 2

Est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité à partir du 1er juillet 2001, plus particulièrement le taux de celle-ci dès cette date. Alors que l'intimé et les premiers juges ont admis que les conditions de la révision du droit à la rente entière d'invalidité étaient remplies, l'assuré le conteste au motif que son état de santé ne s'est pas amélioré depuis la décision initiale de rente mais au contraire s'est aggravé. 2.1 En vertu de l'art. 41 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002), les rentes en cours doivent être, pour l'avenir, augmentées, réduites ou supprimées si le degré d'invalidité se modifie de manière à influencer le droit à ces prestations. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Pour juger si un tel changement s'est produit, il faut comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de rente initiale avec les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2). La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 2.2 Au moment de la décision initiale de rente du 17 mai 2000, le recourant présentait un syndrome douloureux du genou droit évoquant une forme atypique d'algodystrophie et des troubles de l'adaptation avec anxiété et humeur dépressive. Ainsi que l'indiquait la décision précitée, l'invalidité de 100 % retenue par l'intimé découlait d'atteintes physique et psychique. C'est en vain que le recourant remet en cause l'existence d'une atteinte psychique, motif pris que l'office AI ne pouvait pas se prononcer sur ce point en l'état du dossier puisque l'expert n'avait fait aucune mention de problèmes de cet ordre dans ses conclusions assécurologiques. Contrairement à ce que laisse entendre le recourant, les troubles de l'adaptation avec anxiété et humeur dépressive retenus par le docteur C.________ n'ont pas simplement été évoqués. Bien plutôt s'agit-il du diagnostic posé par ce médecin, qui indique la référence au « DSM IV : F43 22 ». Ainsi que l'a relevé le médecin de l'office AI dans une prise de position du 6 mai 1999, il s'agit là d'une psychopathologie invalidante. Le rapport du 1er avril 1999 précisait les constatations fondant ce diagnostic. Dans son appréciation médicale, qui est claire, le docteur C.________ a donné des indications sur l'évolution du cas et les problèmes psychologiques rencontrés par l'assuré. Dans ces conditions, on ne saurait après coup remettre en cause la pleine valeur probante de l'expertise effectuée par ce médecin (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références; VSI 2001 p. 108 consid. 3a). 2.3 S'agissant des troubles physiques dont il est atteint, le recourant invoque une aggravation de ceux-ci depuis la décision initiale de rente, puisqu'ils s'étendent désormais au genou gauche. Sur ce point, le recourant se réfère au certificat médical du docteur D.________ du 10 décembre 2002, précisant que l'assuré est depuis plusieurs années patient de l'hôpital W.________, et selon lequel le genou gauche est préoccupant. Il avait été examiné il y a une année par le docteur A.________, en raison d'une probable arthrose. Postérieur au 3 juillet 2001, le rapport du docteur D.________ n'est d'aucune aide au recourant s'agissant de sa capacité de travail à l'époque de la décision litigieuse. En outre, il ne ressort ni de ce document, ni du dossier que des problèmes au genou gauche aient eu une incidence sur la capacité de travail avant le 3 juillet 2001. Une aggravation des troubles physiques du recourant au-delà de cette date, liée à une atteinte au genou gauche, relève cependant d'une éventuelle future révision du droit à la rente. 2.4 Est remise en cause par le recourant l'amélioration sensible de son état de santé sur le plan psychique, telle que l'ont retenue les premiers juges. Ceux-ci se sont fondés sur le rapport des médecins de Y.________ du 30 juin 2000, lesquels ont posé le diagnostic de probable trouble somatoforme indifférencié (F 351). Dans leurs observations, ces experts ont relevé que les plaintes dépressives semblaient peu marquées et qu'il n'y avait pas de signes de la lignée psychotique. Le recourant est d'avis que cette appréciation médicale ne permet pas de conclure à une amélioration de son état de santé psychique. Selon la jurisprudence, en présence de troubles somatoformes douloureux, qui entrent dans la catégorie des affections psychiques susceptibles d'entraîner une incapacité de travail, la tâche de l'expert consiste à poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et à se prononcer sur le degré de gravité de l'affection. Il doit évaluer le caractère exigible de la reprise par l'assuré d'une activité lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers critères, tels une structure de la personnalité présentant des traits prémorbides, une comorbidité psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale, un éventuel profit tiré de la maladie, le caractère chronique de celle-ci sans rémission durable, une durée de plusieurs années de la maladie avec des symptômes stables ou en évolution, l'échec de traitements conformes aux règles de l'art. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examinée (VSI 2000 p. 154 s. consid. 2c; Mosimann, Somatoforme Störungen : Gerichte und (psychiatrische) Gutachten, RSAS 1999, p. 1 s. et 105 s.). Pour admettre l'existence d'une incapacité de travail résultant de troubles somatoformes douloureux, il faut que les critères déterminants consacrés par la jurisprudence en cette matière se manifestent chez la personne assurée avec un minimum de constance et d'intensité (arrêt D. du 20 septembre 2002 [I 759/01]). En l'occurrence, les médecins de Y.________, dans leur rapport du 30 juin 2000, ont précisé les constatations qui fondent le diagnostic de probable trouble somatoforme indifférencié. En revanche, ils n'ont pas donné d'indications sur le degré de gravité de l'affection, ni sur son évolution temporelle, ni encore sur le caractère exigible d'une éventuelle reprise par l'assuré d'une activité lucrative au regard de cette atteinte. En outre le rapport est extrêmement pauvre sur les données psychosociales et ne se prononce pas sur les diagnostics retenus en son temps par le docteur C.________. Dans ces conditions, l'intimé ne pouvait se fonder sur les constatations faites par les médecins de Y.________ pour retenir une amélioration de l'état de santé du recourant ou le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative depuis la première décision d'octroi de rente. 2.5 Dès lors il est nécessaire de renvoyer la cause à l'intimé pour qu'il procède à une instruction complémentaire au plan psychiatrique au sens du considérant ci-dessus. A l'issue de l'instruction complémentaire, l'intimé statuera à nouveau sur le point de savoir si les conditions mises à la révision du droit à une rente entière d'invalidité sont remplies dans le cas particulier.