Citation: 7B_422/2023 E. B

Statuant le 6 mars 2023, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a partiellement admis l'appel formé par A.A.________. Elle a libéré celui-ci des infractions de violation du devoir d'éducation et de contrainte pour certains faits retenus à sa charge et l'a libéré du chef de tentative de lésions corporelles graves. S'agissant des contraintes sexuelles, elle a admis le stade de la tentative pour deux des actes retenus contre A.A.________. La cour cantonale a ainsi réduit la peine privative de liberté à 8 mois avec sursis pendant 3 ans et a fixé la peine pécuniaire à 216 jours-amende à 30 fr. le jour. En résumé, il ressort ce qui suit du jugement cantonal, s'agissant des faits pertinents pour les infractions encore contestées devant le Tribunal fédéral. B.a. A.A.________, né en 1974, est originaire d'Irak, où il s'est marié en 2000 avec D.A.________. Le couple y a eu deux enfants, B.A.________, née en 2001, et E.________, née en 2002. Sont ensuite nés en Suisse F.________, en 2004, G.________, en 2008, et H.________, en 2015. Le 12 février 2015, B.A.________ s'est plainte de la violence et de la rigueur de son père ainsi que d'attouchements de sa part, auprès du sous-directeur de son collège. Sa soeur E.________ a confirmé ces propos aux enquêteurs. Par décision de mesures provisionnelles urgentes du 13 février 2015, toutes deux ont été placées, à leur demande, dans un Groupe d'accueil d'urgence (GAU) à U.________. La levée de ce placement a été ordonnée le 26 février 2015 car les filles voulaient retrouver leur famille. Le 27 août 2015, A.A.________ et D.A.________ ont pris contact avec l'Office de protection de l'enfant (OPE) pour faire état, de manière globale, de leur grande difficulté à être respectés par B.A.________. Dans le cadre d'une mesure de curatelle éducative instaurée par l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte (APEA), les adolescentes sont tout d'abord revenues sur leurs premières déclarations, pour ensuite les confirmer à nouveau. Placées à titre provisoire dans un GAU à V.________, B.A.________ s'est rétractée une nouvelle fois devant le président de l'APEA. Celui-ci a demandé des observations à l'assistance sociale sur ce revirement et a ordonné le placement des adolescentes pour une observation de trois mois dans deux établissements distincts. A la suite de rapports de curatrices et de psychologues, leur placement a été maintenu à titre provisoire; le placement de E.________ a pris fin à la suite du recours des parents. L'OPE a rendu des rapports concernant B.A.________ les 26 avril 2016, 18 mai 2016 et 7 juin 2016. Du 6 novembre 2015 au 12 février 2016, celle-ci a été reçue une fois par semaine à raison de douze entretiens individuels au Centre Neuchâtelois de Psychiatrie (CNPea). L'APEA a ordonné une expertise systémique des relations intrafamiliales de la famille A.________; un rapport a été établi le 31 juillet 2019. Par ailleurs, à la demande de A.A.________ et sans objection de B.A.________, une expertise de crédibilité a été ordonnée le 31 juillet 2019 par le procureur; un rapport a été rendu le 26 mai 2020, dont il ressort que les expertes mandatées n'ont pas pu se déterminer sur la validité des déclarations de B.A.________ dans le cadre des faits reprochés à son père, ni lors de ses rétractations. B.b. Entre 2008 et février 2015, au domicile familial, A.A.________ a demandé à sa fille de l'embrasser, lui prenant la tête avec ses mains et lui demandant d'ouvrir la bouche. Il lui a également ordonné de monter en ascenseur avec lui pour profiter de la serrer contre lui, lui caressant le ventre, les côtes, l'entre-jambe et le sexe par-dessus les vêtements, ainsi qu'à une reprise à même la peau. Il lui a en outre demandé presque quotidiennement de lui masser le ventre en la prenant sur ses genoux. A une reprise, il a frotté son sexe contre le genou de sa fille jusqu'à éjaculation. A raison de ces faits, il a été condamné pour contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et actes d'ordre sexuel avec un enfant. B.c. Durant la même période, A.A.________ a plusieurs fois maltraité physiquement B.A.________ en l'éduquant dans la crainte, en la frappant notamment dans le dos, en lui tirant les cheveux et en la giflant. Durant l'été 2014, il l'a forcée à dormir dans la buanderie une partie de la nuit avec sa mère après une scène de reproches violents en relation avec un garçon. Le 12 février 2015, il lui a jeté un téléphone portable et une tasse à café dessus. Il a en outre utilisé un langage ordurier lors d'échanges avec sa fille (pute, connasse, fille de chienne). Pour ces faits, il a été condamné pour violation du devoir d'éducation. B.d. Le 12 août 2017 aux alentours de 16h à W.________, une rencontre fortuite a eu lieu entre A.A.________ accompagné d'un membre de sa parenté dénommé I.________ et B.A.________ accompagnée de son petit ami C.________. Le ton est monté entre les protagonistes. A.A.________ a notamment déclaré aux deux jeunes vouloir les tuer et a traité C.________ de "fils de pute gay". A raison de ces faits, il a été reconnu coupable de menaces et d'injure.