Citation: 8C_707/2013 E. A

A.________ était employé en qualité de jardinier par l'établissement "B.________". Le 24 janvier 2007, il a heurté un bac à fleurs avec l'arrière des genoux avant de chuter sur le dos. Cet accident a provoqué une atteinte au genou gauche. Le cas a été pris en charge par la Zurich Compagnie d'Assurances SA (ci-après: la Zurich) en sa qualité d'assureur-accidents. Sur la base d'une IRM effectuée le 2 mars 2007, le docteur C.________ a constaté une probable lésion grade III de la corne postérieure du ménisque externe, un aspect très hétérogène de l'insertion capsulaire de la corne postérieure du ménisque interne, évoquant une lésion partielle à ce niveau, des signes de chondropathie débutante au niveau du condyle fémoral interne et une probable entorse à l'insertion du tendon poplité et ligament latéral externe (rapport du 2 mars 2007). Le 27 mars 2007, la doctoresse D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a procédé à une arthroscopie du genou gauche au cours de laquelle elle a constaté, d'une part, une lésion chondrale de 1 cm² de grade III du condyle fémoral interne pour laquelle elle a effectué une chondroplastie au shaver et, d'autre part, une déchirure de la corne antérieure et moyenne du ménisque externe pour laquelle elle a procédé à une résection partielle (rapport opératoire du 27 mars 2007). Constatant un épanchement récidivant et des douleurs persistantes au genou gauche, la doctoresse D.________ a demandé de nouveaux examens radiologiques, pratiqués par le docteur E.________ le 15 novembre 2007, une tomoscintigraphie "Spect" osseuse partielle, réalisée par le docteur F.________, spécialiste en médecine nucléaire, et d'autres radiographies effectuées par le docteur G.________, radiologue, le 18 décembre 2007. Dans un rapport du 7 janvier 2008, la doctoresse D.________ a diagnostiqué une déchirure du ménisque externe dans le contexte d'un ménisque discoïde partiel, une lésion chondrale du condyle fémoral interne de 1 x 1 cm² et une nécrose aseptique du condyle fémoral interne post-arthroscopie. Elle a constaté une évolution toujours défavorable et a proposé une ostéotomie de valgisation. Dans ses rapports des 18 janvier et 25 février 2008, le docteur H.________, chirurgien orthopédiste, a estimé que la chute du 24 janvier 2007 pouvait expliquer la déchirure du ménisque externe mais pas la lésion du condyle fémoral interne. Il a aussi constaté des lésions dégénératives préexistantes aux deux genoux. Pour lui, la lésion du ménisque externe était de nature accidentelle alors que la lésion du cartilage interne était de type dégénératif et résultait d'une complication suite à l'acte chirurgical du 27 mars 2007 sur le condyle fémoral interne. Il a donc considéré que l'assurance-accidents ne devait pas répondre de cette atteinte et que la reprise du travail à 100 % par l'assuré le 17 juillet 2007 marquait le retour au statu quo sine. Par décision du 14 mai 2008, la Zurich a refusé toutes prestations à partir du 1er janvier 2008, estimant que les troubles encore existant, n'étaient plus en relation de causalité naturelle avec l'accident du 24 janvier 2007. En procédure d'opposition, l'assuré a produit un rapport du 9 juin 2008 des docteurs I.________ et J.________ du Service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'Hôpital K.________, qui ont diagnostiqué un status post-arthroscopie du genou gauche le 27 mars 2007 pour déchirure du segment antérieur et moyen du ménisque externe du genou gauche ainsi qu'une ostéonécrose sous-chondrale du condyle fémoral interne gauche dans un contexte de lésion dégénérative de l'articulation fémoro-tibiale interne. Le 27 mai 2008, ils ont procédé à une ostéotomie de valgisation du tibia proximal gauche. Mandaté par la Zurich, le docteur L.________, médecin-chef du Département de l'appareil locomoteur de K.________, a examiné l'assuré. Dans son expertise du 18 décembre 2008, il a diagnostiqué un genu varum, un status après contusion postérieure des deux genoux, le 24 janvier 2007, un status après résections de la corne antérieure et moyenne du ménisque externe (en partie discoïde) du genou gauche, un status après chondroplastie fémorale interne gauche et un status après ostéotomie de valgisation par ouverture interne du tibia gauche. Il a constaté que le premier bilan radiologique et l'IRM démontraient des signes d'atteintes dégénératives paraissant toucher l'ensemble du genou. Il en a déduit que l'accident n'était qu'une cause partielle des atteintes au genou gauche car les lésions dégénératives constituaient un facteur étranger à l'accident. Pour l'expert, l'accident a eu une influence durant trois à cinq mois après l'arthroscopie, au-delà les facteurs préexistants étaient prépondérants. Concernant le rapport de causalité entre l'ostéotomie de valgisation et l'accident, l'expert a affirmé qu'elle ne pouvait d'emblée être retenue. Dans un complément d'expertise du 23 février 2010, le docteur L.________ a encore précisé, à ce sujet, que le genu varum était asymptomatique avant l'accident et qu'il y a eu une décompensation post-traumatique alors qu'il est difficile de dire comment la situation aurait évolué sans l'événement accidentel. Finalement, l'expert a précisé, lors d'un entretien téléphonique avec la Zurich, que le status quo ante n'était pas atteint au degré de la vraisemblance prépondérante (note d'entretien téléphonique du 26 mars 2010). Dans sa décision sur opposition du 20 avril 2010, la Zurich s'est fondée sur l'expertise du docteur L.________ et ses divers compléments pour admettre la persistance du lien de causalité entre l'accident du 24 janvier 2007 et l'affection au genou gauche. Elle a ainsi décidé de continuer la prise en charge des frais de traitement et le versement des indemnités journalières au-delà du 31 décembre 2007, mais elle a refusé de verser des prestations pour l'ostéotomie de valgisation et ses conséquences. A.________ a recouru contre cette décision devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève, en requérant la prise en charge des frais et traitements relatifs à l'ostéotomie de valgisation pratiquée le 27 mai 2008. Il a également demandé la suspension de la procédure jusqu'à ce que le nouvel expert mandaté par la Zurich ait rendu son rapport sur le lien de causalité entre l'accident du 24 janvier 2007 et les atteintes qui subsistaient au genou gauche ainsi que l'ostéotomie de valgisation. La juridiction cantonale a ordonné la suspension de la procédure par ordonnance du 15 juin 2010. Mandaté par la Zurich pour examiner l'assuré, le docteur M.________, chirurgien orthopédiste et traumatologie de l'appareil locomoteur, a, dans son expertise du 21 septembre 2010, diagnostiqué deux atteintes au genou gauche. D'une part, il a retenu une déchirure du segment antérieur et moyen du ménisque externe. Ce diagnostic était en rapport de causalité au moins vraisemblable (50 %) avec l'accident du 24 janvier 2007. Cette atteinte ne résultait pas d'un mécanisme typique d'une lésion méniscale mais il y avait lieu d'admettre une aggravation d'une déchirure dégénérative préexistante du ménisque externe. D'autre part, il a diagnostiqué une lésion chondrale du condyle fémoral interne de grade III selon Outerbridge, une ostéonécrose du condyle fémoral interne gauche et une gonarthrose fémoro-tibiale interne gauche. Pour l'expert, le second diagnostic, qui concernait une atteinte à la partie interne du genou, n'était pas en relation de causalité avec l'accident du 24 janvier 2007. Pour arriver à cette conclusion, il a estimé que le choc, subi le 24 janvier 2007 à la hauteur du creux poplité, n'était pas de nature à engendrer une lésion dégénérative du condyle fémoral interne. Se fondant sur la littérature spécialisée, l'expert a exposé qu'une ostéonécrose avasculaire pouvait survenir dans les suites d'un traitement arthroscopique pour des lésions méniscales et/ou chondrales. Ces lésions survenaient toujours dans le compartiment de la lésion traitée par arthroscopie. Dans le cas de A.________, la méniscectomie pour lésion méniscale externe ne pouvait pas provoquer une atteinte avasculaire du condyle fémoral interne, ni occasionner les pathologies et les traitements dans la partie interne du genou. En conclusion, l'expert a considéré que la lésion chondrale interne, traitée par chondroplastie lors de l'intervention du 27 mars 2007, était préexistante et qu'elle n'avait été ni occasionnée ni aggravée par la chute. L'étiologie de cette atteinte était certainement multiple, en particulier le surpoids, le genu varum ou la correction insuffisante lors de l'ostéotomie de valgisation. Cette atteinte ne pouvait pas être due à l'accident même si elle avait été traitée à l'occasion d'une opération destinée à soigner une atteinte accidentelle. Le 19 novembre 2010, la doctoresse D.________ a pris position sur l'expertise du docteur M.________. Elle a admis que l'arthroscopie avait joué un rôle déterminant dans l'évolution du cas. Elle a exposé qu'elle n'aurait pas procédé à la chondroplastie de la lésion chondrale interne si la déchirure du ménisque externe n'avait pas justifié le geste arthroscopique. Dans ces circonstances, la doctoresse D.________ a contesté qu'il soit possible de faire une distinction entre les atteintes au condyle fémoral interne, qui étaient sans rapport avec l'accident, et celles qui affectaient le ménisque externe qui étaient en rapport avec l'accident. Par décision du 20 décembre 2010, le Zurich a admis son obligation d'indemniser les frais de traitement jusqu'au 31 décembre 2007 et de verser les indemnités journalières jusqu'au 30 septembre 2010. Au-delà de ces dates, elle a refusé l'octroi de toutes prestations. A la suite de l'opposition de l'assuré, la Zurich a interpellé à nouveau le docteur M.________. Celui-ci a rappelé que, sauf exceptions, il n'avait pas d'indications à un traitement arthroscopique dans le cadre de lésions dégénératives douloureuses. Il a donc estimé que rien n'obligeait la doctoresse D.________ à procéder à une chondroplastie sur la partie interne du genou (rapport du 22 juillet 2011). Le 17 octobre 2011, la Zurich a rejeté l'opposition de l'assuré en se fondant sur l'expertise du docteur M.________, à laquelle elle a accordé pleine valeur probante.