Citation: 4C.301/2005 05.09.2006 E. 1

Le moyen de la requérante tombe à faux, dès lors que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, applique le droit d'office, plus particulièrement examine librement, sur la base de l'état de fait souverain, la violation éventuelle, par la cour cantonale, des règles juridiques invoquées. Or, dans l'arrêt dont la révision est demandée, il était reproché d'une manière générale à la recourante de se fonder sur des constatations étrangères à celles contenues dans la décision cantonale attaquée. Par ailleurs, l'on ne voit pas sur quelle base le Tribunal fédéral serait tenu de reproduire la teneur des écritures des parties. En définitive, il n'apparaît donc pas que l'on se trouve en l'espèce dans un cas d'inadvertance au sens de l'art. 136 let. d OJ et de la jurisprudence susmentionnée. 2.2 Deuxièmement, la Cour de céans aurait omis de faire allusion et, partant, de prendre en considération une "constatation souveraine sur le résultat de l'expertise". Dans l'arrêt de la cour cantonale du 8 octobre 2004, on pouvait en effet lire que "entendu en audience du 30 septembre 2003, l'expert a confirmé son rapport, expliquant s'être heurté à des problèmes liés à la manière de comptabiliser de la banque, laquelle procédait à des passations d'écritures avec des mois de retard ... L'expert était d'avis que la banque aurait dû liquider ces opérations sans même que le client le demande, le plus vite possible, même en décembre 1994". Cet élément aurait dû conduire le Tribunal fédéral à reconnaître la violation par la banque de son obligation de diligence au 31 décembre 1994, date à laquelle elle aurait dû immédiatement liquider les contrats futures en vigueur ayant déjà abouti à une perte virtuelle. Force est de relever d'emblée que la requérante fait une citation tronquée du passage litigieux, lequel est en réalité libellé en ce sens qu'"entendu en audience du 30 septembre 2003, l'expert a confirmé son rapport, expliquant s'être heurté à des problèmes liés à la manière de comptabiliser de la banque, laquelle procédait à des passations d'écritures avec des mois de retard. L'expert a confirmé que le montant de la perte de 3'282 US$ figurant à la pièce 7 p. 4 correspondait uniquement aux opérations nouvelles entre le 17 mai et le 30 juin 1995. Il a enfin admis s'être écarté du cadre fixé par la Cour en retenant que toutes les positions futures existant au 31 mars 1995 auraient été vendues ce jour-là. Néanmoins, l'expert était d'avis que la banque aurait dû liquider ces opérations sans même que le client le demande, le plus vite possible, même en décembre 1994". Cela étant, la requérante erre en qualifiant la citation qui précède de constatation (sur cette notion, cf. Poudret, op. cit., vol. II, n. 4.2.1 ad art. 63 OJ, p. 530 s., et n. 4.2.3 ad art. 63 OJ, p. 535), car il ne s'agit en réalité que d'une retranscription des explications de l'expert, que la cour cantonale n'a pas pour autant fait siennes. En effet, le principe selon lequel le juge ne saurait généralement, sans motif déterminant, substituer son appréciation à celle de l'expert (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274), ne vaut que dans la mesure où celui-ci ne sort pas du cadre de sa mission. Or, c'est précisément ce qui s'est passé en l'espèce, l'expert ayant spontanément formulé une seconde hypothèse de travail qui ne lui était pas demandée et exprimé un avis personnel qui n'entrait par conséquent pas dans la mission confiée par la cour cantonale. Dans ces circonstances, l'on ne décèle pas trace de moyen de révision découlant de l'art. 136 let. d OJ.