Citation: 6B_118/2022 E. B

Par jugement du 5 octobre 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par A.________ et a confirmé le jugement du 27 mai 2021. Il en ressort les faits suivants: B.a. A.________ est né en 1983 au Portugal, pays dont il est ressortissant. Troisième d'une famille de quatre enfants, il a suivi sa scolarité obligatoire dans son pays d'origine, avant d'exercer de multiples petits emplois. Au décès de sa mère, lorsqu'il n'était âgé que de 15 ans, il a vécu avec l'une de ses soeurs jusqu'à ses 21 ans, âge auquel il est parti pour la T.________ pour y travailler six mois dans la restauration. A.________ a ensuite voyagé aux U.________ et en V.________ pour le travail. Il est arrivé en Suisse en 2013, toujours pour travailler dans la restauration. Au bénéfice d'un permis de séjour, il travaille actuellement comme vendeur à F.________ pour un salaire mensuel de 4'000 fr. et sera prochainement promu en qualité de gestionnaire, pour un salaire augmenté de 150 à 200 fr. par mois. Il est marié avec D.________, avec laquelle il n'a pas d'enfant. B.b. L'extrait du casier judiciaire suisse de A.________ est vierge de toute inscription. B.c. Entre le mois de janvier 2018 et le 3 août suivant, à W.________, certains soirs où il ne travaillait pas, au moment du coucher, A.________ a embrassé sur la bouche la fille de sa compagne, C.B.________, née en 2008. A ces occasions, il a également glissé une main dans la culotte de l'enfant pour lui palper les fesses. Une fois, alors que C.B.________ était couchée dans son lit, A.________ a mis sa main dans la culotte de la fillette et lui a touché la vulve, sans toutefois introduire ses doigts dans son vagin. B.d. B.B.________, représentante légale de C.B.________, a déposé plainte le 21 février 2019 et s'est constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil. B.e. Le 16 décembre 2018 vers 7 h 35, à X.________, A.________ a circulé au volant de son véhicule automobile de marque G.________ immatriculé zzz, alors qu'il était sous l'influence de l'alcool. Peu avant le giratoire, il a glissé sur la route enneigée, a heurté une borne abeille surmontée d'un panneau de signalisation "obstacle à contourner par la droite" et a perdu la maîtrise de son véhicule, lequel a escaladé le talus se trouvant au centre du giratoire, a traversé celui-ci et a effectué un tonneau avant de s'immobiliser sur les roues dans le champ jouxtant la route. A.________ a quitté les lieux à pied sans avertir la police, avant d'être rattrapé par la gendarmerie à quelques centaines de mètres de là, alors qu'il cheminait le long de la route. Le test à l'éthylomètre effectué à 8 h 31 a révélé une concentration d'alcool dans le sang de 0.64 mg/l. B.f. Le 22 février 2019, à Y.________, A.________ a été trouvé en possession de 74 grammes de haschich destinés à sa consommation personnelle. B.g. Entre les mois de juillet 2017 et de janvier 2018, ainsi qu'entre le 3 août 2018 et le 9 mai 2019, dans le canton de Vaud, A.________ a consommé un à deux joints par jour. B.h. C.B.________ a été entendue par audition vidéo LAVI le 21 février 2019. Le 5 juin 2019, une expertise de crédibilité a été ordonnée et confiée au Dr E.________, qui a rendu son rapport le 6 décembre 2019, après avoir notamment procédé à deux entretiens avec B.B.________, à un entretien avec C.B.________ et à deux entretiens avec le père de celle-ci, H.B.________. Il ressort de la partie "discussion - appréciation" de ce rapport que le dévoilement par C.B.________ des attouchements qu'elle affirme avoir subis de la part de A.________ est survenu six mois après que sa mère avait mis un terme à la relation amoureuse houleuse qu'elle entretenait avec cet homme depuis le début de l'année 2018. La fillette a expliqué que A.________ s'était très rapidement installé chez eux et qu'il avait pris, dès ce moment, l'habitude de s'allonger sur son lit avant l'endormissement. Elle a déclaré qu'il avait d'emblée pris l'habitude de lui toucher les fesses et a reconnu ne pas en avoir parlé immédiatement, expliquant ce silence par le fait qu'elle fut rapidement témoin des disputes récurrentes entre sa mère et lui, qui survenaient en raison de ce qu'elle estimait être la jalousie excessive de cet homme. Elle ne souhaitait pas amplifier le conflit. Plus tard, son silence a été motivé par la crainte que A.________ se venge sur sa mère en cas d'accusation. Pour sa part, B.B.________ a admis ne pas avoir clairement identifié les réactions de sa fille à ce moment, mais l'avoir néanmoins conduite chez une kinésiologue, parce qu'elle constatait la persistance d'une agitation fébrile et d'une anxiété chez sa fille qui, avant même sa séparation d'avec A.________, avait développé des troubles de l'endormissement consécutifs à son hypervigilance et son appréhension de scènes houleuses. C.B.________ s'est finalement confiée à plusieurs de ses bonnes amies, lesquelles l'ont exhortée à révéler cette situation à ses parents, ce qu'elle a fait le 19 février 2019. Au terme de l'analyse des déclarations faites par C.B.________ lors de son audition du 21 février 2019, l'expert a conclu que celles-ci comportaient incontestablement un degré important et élevé de crédibilité. Il a indiqué que la fillette avait décrit, de manière spontanée et avec passablement de détails, des éléments permettant d'enchâsser les évènements qu'elle décrivait dans un contexte spatiotemporel clair. Elle avait fait référence à des complications inattendues, survenant lorsque sa mère faisait irruption dans la chambre et à la suite desquelles A.________ suspendait les attouchements. C.B.________ avait fait plusieurs fois référence à ses propres états émotionnels, lesquels se caractérisaient par une sidération psychique et motrice ("j'étais traumatisée"). Après avoir plusieurs fois affirmé que les seuls attouchements pratiqués avaient été des caresses et des "grattouilles" sur ses fesses, elle avait évoqué de manière gênée d'autres sortes d'attouchements. Après une entrée en matière hésitante, que l'expert a liée à la gêne d'évoquer un attouchement plus clairement sexuel, la fillette avait été parfaitement en mesure de décrire les gestes pratiqués par A.________ au niveau de son sexe, sa manière pudique et plutôt infantile de rapporter cet attouchement donnant selon l'expert du crédit à ses propos. Le Dr E.________ a ainsi considéré que C.B.________ rapportait clairement, dans cette circonstance, une expérience vécue. Considérant la crédibilité des déclarations de C.B.________ comme élevée, l'expert a considéré que c'était essentiellement par gêne et par pudeur qu'elle avait évoqué, après avoir plusieurs fois dit que les seuls attouchements pratiqués par A.________ avaient été des caresses sur ses fesses, en réponse à une question précise de l'examinatrice, des attouchements dans la région génitale, sa gestuelle à ce moment de l'entretien montrant clairement son malaise. Enfin, il a relevé que les deux parents de la fillette avaient constaté qu'elle était plus détendue depuis le dévoilement, information confirmée par sa psychothérapeute qui a ajouté que les troubles de l'endormissement qu'elle présentait depuis plusieurs mois s'étaient rapidement résorbés et que l'hypervigilance et les réminiscences qui sous-tendaient cette problématique avaient rapidement cédé. Un peu plus de six mois après le dévoilement, C.B.________ ne présentait plus de signes d'un état de stress post-traumatique, lequel était en tout état de cause modéré dès le départ. L'expert a enfin indiqué que les échanges de messages ayant eu lieu entre la mère de la fillette et A.________entre le début du mois de janvier 2019 et le 20 février suivant ne modifiaient en rien son appréciation quant à la crédibilité des déclarations de l'enfant. B.i. Dans son complément d'expertise du 7 avril 2020, le Dr E.________ a indiqué que la nature des relations qu'entretenait C.B.________ avec sa mère durant la vie commune de celle-ci avec A.________ puis à la suite de la séparation du couple n'avait aucune influence sur les déclarations de la fillette ni sur l'analyse de leur crédibilité, celles-ci comportant de nombreux éléments convergents pour donner à son récit un haut degré de crédibilité, lesquels n'auraient jamais pu être réunis si elle s'était exprimée par simple loyauté envers sa mère. L'expert a ajouté que ni les particularités de la relation entre C.B.________ et A.________, ni celles de la relation entre l'enfant et le nouvel ami de sa mère n'avaient eu une quelconque influence sur la crédibilité de ses déclarations, de même que le vécu émotionnel de la fillette au moment de la séparation de ses parents en 2013. Il a par ailleurs exclu que le fait que sa mère ait continué à entretenir des contacts avec A.________ après leur séparation puisse avoir eu une influence sur la crédibilité des déclarations de C.B.________, tout comme l'arrivée dans son cercle familial du fils du nouvel ami de sa mère. Enfin, l'expert a confirmé n'avoir décelé aucun signe d'abus sexuel chez l'enfant lors de leur entretien au mois de novembre 2019, rappelant toutefois que la fillette avait présenté des symptômes d'anxiété, de stress et de fébrilité constatés par une kinésithérapeute à la fin de l'été 2018. Il a précisé que l'éventail des manifestations symptomatiques survenant chez les victimes d'actes d'ordre sexuel était extrêmement large, celles-ci pouvant parfois être discrètes, voire inexistantes, ou encore être différées dans le temps.