Citation: 9C_291/2009 07.10.2009 E. 3

La recourante reproche aux premiers juges d'avoir procédé à une appréciation manifestement inexacte des faits. Elle soutient en substance que l'intervention chirurgicale subie aux États-Unis d'Amérique était justifiée tant par l'aggravation imprévue de son état de santé que par l'impossibilité, principalement médicale, d'entreprendre un voyage afin d'être soignée en Suisse. 3.1 La juridiction cantonale expose correctement les dispositions légales ainsi que les principes jurisprudentiels applicables au cas d'espèce de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. 3.2 L'assurée est âgée de 81 ans, a subi un triple pontage coronarien et rencontre des problèmes de tension artérielle, de cholestérol, ainsi que de diabète. Au mois de mars 2008, elle a organisé un séjour chez sa fille domiciliée aux États-Unis d'Amérique; le séjour devait durer du 28 juin au 29 juillet 2008; s'il était prévu que pour le vol aller la recourante soit accompagnée de son fils, elle devait effectuer seule le voyage de retour. Elle a été traitée du 16 au 29 mai 2008 par le docteur H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, pour des douleurs au genou gauche; le praticien lui aurait signalé l'existence de problèmes méniscaux apparaissant à l'IRM. Le lendemain de son arrivée sur sol américain, à cause de douleurs aigües à son genou, l'assurée a consulté le docteur A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, qui a diagnostiqué une déchirure du ménisque et de l'arthrose, relevé des difficultés de mobilité engendrées par les fortes douleurs et pratiqué une méniscectomie ainsi qu'une chondroplastie fémorale par arthroscopie le 8 juillet 2008 (rapports des 9, 23 juillet et 14 octobre 2008). Comme planifié, la recourante est rentrée seule en Suisse le 28 juillet suivant. 3.3 Au regard de l'ensemble des circonstances, l'appréciation des premiers juges retenant l'absence d'urgence n'apparaît pas comme manifestement inexacte. En effet, il est avéré que l'état de santé de l'assurée nécessitait de façon prévisible une opération à moyen terme comme le relèvent les docteurs H.________ et B.________, spécialiste en chirurgie et médecin-conseil de la caisse (rapport du 18 décembre 2008). Dès lors qu'aucun événement particulier n'est à l'origine de l'augmentation des douleurs, l'intervention chirurgicale pratiquée aux États-Unis d'Amérique ne peut être qualifiée de traitement médical subit et imprévu au sens de la jurisprudence. Contrairement à ce que semble soutenir la recourante au sujet du caractère subit et imprévu du traitement, la juridiction cantonale n'a nullement étendu les conditions posées à l'art. 36 al. 2 OAMal, mais uniquement appliqué celle concernant le «besoin d'un traitement» telle que définie par le Tribunal fédéral (cf. notamment les arrêts du Tribunal fédéral 9C_11/2007 du 4 mars 2008 consid. 3.2, K 60/06 du 28 juin 2007 consid. 4.3, K 16/06 du 26 février 2007 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances K 65/03 du 5 août 2003 consid. 2.2). En outre, la planification de l'opération seulement huit jours après la première consultation sans qu'une hospitalisation n'ait été jugée nécessaire dans l'intervalle démontre amplement que l'état de santé de l'assurée a pu être stabilisé de manière satisfaisante durant cette période et qu'il n'existe ainsi pas d'urgence médicale, définie hypothétiquement par le docteur B.________ comme une lésion dégénérative du ménisque interne gauche bloquant totalement le genou. Si tel avait été le cas, nul doute que même lors d'un week-end de fête nationale, le docteur A.________ n'aurait pas engagé sa responsabilité en repoussant l'intervention chirurgicale. Il n'existait pas plus de raisons médicales liées à l'état de santé de la recourante qui l'auraient empêchée de rentrer en Suisse. Celle-ci ne saurait effectivement se prévaloir de son grand âge, ni des atteintes préexistantes (pontage coronarien, tension artérielle, cholestérol, diabète) dont elle souffrait pour justifier l'impossibilité d'entreprendre un retour anticipé afin de se faire opérer dès lors que ce même état de santé lui avait permis d'envisager en mars 2008 un voyage d'un mois comprenant des vols de plus de six heures, dont celui de retour à effectuer seule. Elle ne peut pas plus prétendre qu'elle ignorait les conséquences potentielles de la nouvelle atteinte dont elle souffrait depuis le mois de mai car, selon ses propres déclarations, elle voyageait avec les résultats de l'IRM en prévision d'une aggravation de son état de santé, voire d'une opération. C'est donc en pleine connaissance des risques qu'elle a maintenu son voyage. On relèvera en outre que le nombre de jours entre la consultation et l'intervention était suffisant pour que la recourante, si nécessaire avec l'aide de sa famille, puisse se renseigner auprès de la caisse intimée sur l'éventuelle prise en charge d'un traitement à l'étranger ou organiser les différentes formalités relatives à son retour - pour lequel la nécessité d'un transport médicalisé en civière tel qu'allégué semble pour le moins excessif, l'assistance pour les personnes à mobilité réduite (chaise roulante) dont disposent la majorité des aéroports internationaux paraissant être une solution adéquate, médicalement et financièrement, pour l'assurée - et son suivi médical en Suisse. Le recours est donc mal fondé.