Citation: 6B_813/2015 E. 1.5

1.5. En revanche, si, comme l'a jugé la cour cantonale, la recherche d'une causalité hypothétique entre l'omission et l'issue fatale est sans pertinence, en raison de la structure de la norme pénale, conçue comme une infraction de mise en danger abstraite, ce raisonnement ne répond pas à la question du caractère nécessaire ou tout au moins utile de l'intervention omise, qui constitue un élément objectif de l'infraction. Sur ce point, la cour cantonale a indiqué, après avoir constaté que les prévenus (ce qui inclut le recourant) savaient la victime en danger de mort en raison des blessures infligées, qu'ils avaient précipitamment quitté les lieux, alors qu'ils pouvaient lui apporter une assistance, en avisant les secours ou en prenant des dispositions sur les lieux, en mettant celle-ci en position de sécurité par exemple. Ces développements ne répondent, toutefois, pas à la question du caractère concrètement utile de ces interventions. Ils doivent, pour cela, être replacés dans le contexte des faits. A cet égard, constatant que le début de la confrontation se situe " vers 5h15 ", la décision cantonale ne retrace pas précisément le déroulement des faits subséquents jusqu'au décès. On comprend, toutefois, de l'état de fait de la décision cantonale que les événements se sont déroulés dans un laps de temps très court, entre le moment où le premier coup de couteau a été porté et celui où la victime, après être tombée, puis s'être relevée et avoir marché quelques mètres, s'est écroulée. Sans qu'il soit nécessaire de déterminer à quel moment précis le coup fatal a été porté, la cour cantonale a retenu qu'au moment de fuir, le recourant avait perçu que la victime avait été blessée au thorax et se trouvait en danger de mort. On doit donc se demander si, entre ce moment et celui du décès, respectivement de l'intervention des services d'urgence ou de tiers, une assistance, même simplement morale ou à fin de soulagement, était objectivement nécessaire de la part du recourant et quelle perception celui-ci pouvait avoir de cette situation. Or, l'état de fait de la décision cantonale, qui ne permet pas de comprendre si le décès est intervenu avant ou après l'arrivée des secours officiels et ne précise pas non plus l'heure de l'arrivée de ceux-ci sur les lieux ou encore si des tiers non professionnels ont apporté immédiatement leur aide au mourant, ne permet pas de répondre à cette question. Il ressort, toutefois, des pièces du dossier que les lésions observées au niveau du thorax en rapport avec la plaie thoracique étaient nécessairement mortelles et à brève échéance, permettant toutefois une certaine capacité d'agir (extrait du rapport d'autopsie, dossier cantonal, pièce 113). Cela suggère une issue fatale peu de temps après le coup mortel. Il ressort aussi du rapport de la police municipale du 24 septembre 2013 (dossier cantonal, pièce 179), que L.________, qui a assisté à l'altercation, a indiqué avoir vu une plaie au coeur qu'il a tenté de comprimer avec son T-shirt, la victime étant morte dans ses bras après une vaine tentative de réanimation (p. 27). M.________, arrivé sur les lieux au moment de la bagarre, sans en avoir vu le déroulement, a déclaré avoir vu la victime tomber au sol avec du sang sur la poitrine puis de la bave sortir de sa bouche; il s'est agenouillé pour lui tenir la main puis a tenté de lui porter secours (p. 44). Par ailleurs, il ressort de la pièce 76/2 du dossier cantonal, soit de la fiche de régulation du service Urgences Santé, que la police avait indiqué se rendre sur les lieux à 5h17 déjà et que les secours engagés (service médical d'urgence et ambulance) ont quitté leurs locaux à 5h24 et 5h22 pour arriver sur les lieux respectivement à 5h25 et 5h24. Ces différentes données, mises en relation avec les quelques éléments chronologiques figurant dans la décision cantonale, confirment ainsi qu'un temps très court s'est écoulé entre le moment où le recourant a pu avoir conscience du danger mortel, l'appel des secours par des tiers et l'arrivée de ces secours sur les lieux, respectivement le décès de la victime et que, durant ce laps de temps, deux personnes au moins ont pu prêter une assistance à la victime. Ces premiers éléments ne permettent ainsi pas d'exclure qu'une éventuelle aide fournie par le recourant puisse, d'emblée, être objectivement considérée comme dénuée d'utilité. Il convient, dès lors, d'annuler la condamnation du recourant pour omission de prêter secours et de renvoyer la cause à la cour cantonale afin qu'elle complète l'instruction sur le caractère utile, respectivement objectivement nécessaire, d'une éventuelle aide qu'aurait pu apporter le recourant. La cour cantonale devra encore préciser ce qu'il en est des interventions concrètement envisageables, tel un appel à l'aide d'urgence ou des mesures élémentaires de premiers secours.