Citation: 6B_200/2013 E. A

Le 9 janvier 2010, à 21h15, X.________ a appelé les secours par téléphone (n° 144) depuis xxx, propriété de son père Z.________ (hospitalisé lors des faits) et de sa belle-mère, Y.________. Il a expliqué avoir retrouvé celle-ci dans la buanderie faisant également office de chaufferie, au rez-de-chaussée, au bas de l'escalier menant à l'étage. A l'arrivée du médecin de service, X.________ lui a désigné l'endroit où se trouvait le cadavre de Y.________, soit dans une pièce attenante à la buanderie. Ce médecin a noté que X.________ présentait des éraflures fraîches, de couleur rouge vif, sur les articulations des doigts des deux mains et des griffures sur les pommettes du visage. Les policiers arrivés sur place ont rapidement constaté que le corps avait été déplacé et que les lieux du drame avaient été nettoyés (sol encore humide). La dépouille de Y.________ présentait de multiples plaies contuses du visage, du cuir chevelu et du pavillon auriculaire gauche, des fractures de la calotte crânienne ainsi que des ecchymoses, dermabrasions et plaies au niveau du visage et des membres supérieurs (aux mains notamment, avec un ongle arraché du côté de la lunule au deuxième doigt gauche). Compte tenu de ces premières constatations - notamment les lésions du visage de X.________ - et du fait que celui-ci avait changé de vêtements avant l'arrivée des secours, la thèse de l'homicide a été privilégiée. A.a. Sur indication de X.________, une chemise bleue partiellement ensanglantée (de marque Filmark) a été retrouvée dans un sac en plastique déposé devant la machine à laver. Le lendemain, une seconde chemise de couleur bleue (de marque Celio), fortement ensanglantée, ainsi qu'un T-shirt bleu clair avec des traces de sang au niveau du col ont été retrouvés dans le lave-linge sous d'autres habits qui, eux, n'étaient pas maculés de sang. Deux boutons (nos 2 et 3 depuis le col) manquant à la seconde chemise ont été découverts ensanglantés, plus tard, sur la scène du drame. Il est ainsi apparu que X.________ s'était très vraisemblablement changé deux fois. Les recherches effectuées par la suite à l'aide d'un révélateur chimique de résidus de sang invisibles à l'oeil nu (Bluestar Forensic) ont mis en évidence de telles traces sur une surface d'environ 28 m2 qui a vraisemblablement été lavée, comprenant, outre le sol, la porte de l'escalier (sur ses deux faces), des parois jusqu'à 1m40 de hauteur ainsi que le lavabo, des portes d'armoire, la machine à laver et la chaudière. A.b. Dans un rapport complémentaire du 29 juillet 2010, les inspecteurs de police, après avoir analysé les traces de sang retrouvées sur les habits de X.________ et de la victime, ont indiqué, notamment, que les pieds ensanglantés de cette dernière attestaient qu'elle avait marché dans son propre sang. L'examen des habits (T-shirt bleu clair, seconde chemise bleue et veste en fibre polaire rouge) indiquait qu'ils avaient été portés par X.________ lorsqu'il avait été en contact avec une grande quantité de sang de sa belle-mère. L'hypothèse du nettoyage, même de manière très dynamique, ne permettait pas d'expliquer la présence de projections et micro-projections de sang pur au niveau du col de la chemise. L'hypothèse selon laquelle X.________ aurait lui-même asséné des coups à la victime, pouvait, sur la base de ces traces, être considérée comme très probable. La dynamique et la localisation des projections et micro-projections ne pouvait être que le résultat d'actes violents ayant occasionné une pulvérisation du sang de la victime. Ces traces étaient compatibles avec l'énergie d'un objet frappant une surface ensanglantée. A.c. En cours d'enquête, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a ordonné une expertise médico-légale, dont la réalisation a été confiée au Centre F.________. Dans leur rapport du 20 mai 2010, sur la base de l'ensemble des éléments à leur disposition, les médecins légistes (Professeur G.________; Docteur H.________, Médecin associé; Docteur K.________, Chef de Clinique, et Docteur L.________, Médecin assistant) ont émis les considérations médico-légales suivantes: « Le visage et le cuir chevelu sont le siège d'importantes plaies contuses, ces plaies étant évocatrices de coups portés par un/des objet (s) contondant (s) ou de chocs du corps contre un/des objet (s) contondant (s); le décollement du cuir chevelu constaté en regard de la plaie pariéto-occipitale peut être la conséquence d'une force appliquée tangentiellement ou d'une traction exercée sur le cuir chevelu déjà lésé; la présence de multiples traits de fracture et de deux fractures embarrées au niveau de la calotte crânienne sont évocatrices d'au moins deux chocs violents entre le crâne et un/des objet (s) contondant (s) ou un/des plan (s) dur (s); l'ecchymose située en regard de l'omoplate droite est évocatrice d'un coup porté par un objet contondant ou d'un choc du corps contre un objet contondant de forme géométrique quadrangulaire; les ecchymoses et les plaies des mains peuvent être la conséquence de coups portés par un/des objet (s) ou de choc (s) du corps contre un/des objet (s) contondant (s). Elles sont compatibles avec des lésions de défense, sans qu'il soit possible d'exclure d'autres circonstances traumatiques; les fractures hémorragiques des côtes peuvent être la conséquence de coups portés par un/des objet (s) contondant (s) ou de chocs du thorax contre un/des objets contondant (s) ou un/des plan (s) dur (s); l'ensemble des lésions traumatiques constatées présente des signes de vitalité; la faible étendue des lividités cadavériques et la pâleur de celles-ci et des organes indiquent une perte importante de sang; les pathologies préexistantes constatées, notamment au niveau vasculaire et cérébral, n'ont pas joué de rôle dans l'enchaînement fatal ». Ces experts ont conclu que Y.________ était décédée des conséquences des lésions traumatiques constatées. Le tableau lésionnel (multiplicité, localisation, importance et aspect des lésions) indiquait l'intervention d'un tiers. Ils ont, en outre, évalué l'heure de la mort le 9 janvier 2010 entre 15h15 et 21h00. Quant aux lésions constatées au niveau du visage et du cou de X.________, selon ce même rapport, elles étaient difficilement compatibles avec les déclarations rapportées par l'intéressé lors de l'examen clinique. A.d. A la demande des défenseurs de X.________, le Professeur M.________, médecin légiste et anatomopathologiste à Paris, a établi un rapport, le 14 février 2011. Se fondant sur le contenu gastrique de la victime tel que constaté à l'autopsie, elle a estimé que le décès pourrait se situer entre 20h00 et 22h00 (compte tenu d'un arrêt de la vidange gastrique à 17h00). Pour cette spécialiste, il ne fallait pas retenir le marteau comme objet contondant s'agissant des trois plaies contuses essentiellement situées à gauche en région fronto-pariétale; elle explique en effet ces blessures par le heurt du front gauche de Y.________, alors que celle-ci descendait l'escalier, contre la poignée de la porte fermée ou sur le rebord de cette poignée ou sur le chambranle de la porte ou sur la rampe descendante située à gauche de la descente d'escalier. Elle a exclu l'usage d'un marteau en l'absence de lésion osseuse sous-jacente ou d'hémorragie cérébrale. Elle a expliqué les deux déchirures cutanées de la région temporale gauche, de même que les lésions de l'hélix et de l'insertion du pavillon de l'oreille gauche par un frottement et un heurt contre le bord anguleux du même chambranle. Y.________, déséquilibrée, aurait pu chuter en arrière sur son crâne, et heurter tangentiellement une marche de l'escalier, ce qui aurait entraîné une fracture linéaire. Quant au décollement du cuir chevelu par arrachement, le Professeur M.________ l'a expliqué par un glissement du corps de la victime, entraînée par son poids, sur le sol en bas de l'escalier, l'angle ou l'aspérité d'une marche pouvant expliquer l'enfoncement crânien. L'hémorragie abondante due à l'importante plaie du cuir chevelu a pu entraîner un choc hypovolémique mortel, alors que la victime est restée au sol en probable hypothermie. Un malaise cardiaque initial et terminal, compte tenu des lésions cardiaques observées est, selon le Professeur M.________, tout à fait susceptible d'être à l'origine d'une chute. S'agissant des lésions que présentait X.________ au visage, et sur le cou, elle a estimé qu'elles ne correspondaient pas à des lésions de défense. Quant au sang abondant trouvé sur ses vêtements, il pouvait s'expliquer par les manoeuvres de relevage, de déplacement et de réanimation multiples désordonnées, que X.________ aurait tentées sur sa belle-mère, selon lui de manière « frénétique ». En conclusion, le Professeur M.________ a retenu « une chute sur le crâne isolée comme déterminante, dans la cause de la mort de Y.________, en l'absence de lésion de prise, sur le doute concernant les hématomes et les plaies du dos de ses mains, sur le doute concernant les excoriations du dos des mains de X.________ et sur le fait qu'il n'existe pas d'élément de certitude pour incriminer l'utilisation d'un objet contondant de type marteau ou autre ». A.e. Le 25 mars 2011, les médecins légistes du Centre F.________, se prononçant sur l'approche du Professeur M.________, ont en substance objecté que l'analyse du contenu gastrique pour évaluer l'heure du décès ou le temps écoulé depuis la prise du dernier repas est considérée comme extrêmement aléatoire par la communauté médico-légale en raison de sa trop grande imprécision. Ainsi, les médecins du Centre F.________ ont maintenu que le décès de Y.________ était survenu le 9 janvier 2010 entre 15h15 et 21h00, ces deux valeurs horaires représentant les limites d'un intervalle de confiance de 95%. S'ils partagent l'avis du Professeur M.________ selon lequel la cause du décès a pu résulter de l'hémorragie provoquée par les lésions constatées au niveau de l'extrémité céphalique de la victime, les spécialistes du Centre F.________ ont en revanche contesté les affirmations selon lesquelles une chute dans l'escalier constituerait le seul mécanisme à l'origine de l'ensemble des lésions relevées au niveau de l'extrémité céphalique de la victime. La présence de deux embarrures signifie l'existence de deux impacts à distance l'un de l'autre. En d'autres termes, l'hypothèse de la chute ne peut expliquer à elle seule la totalité des lésions de la tête et du front, même en invoquant le heurt au cours de la chute de la région frontale gauche contre la poignée de la porte située en bas de l'escalier ou le chambranle de cette dernière. De surcroît, dans la mesure où la victime était inconsciente selon X.________, très probablement aréactive et hypotonique du fait de la gravité des troubles de la conscience, les experts du Centre F.________ concevaient mal comment X.________ aurait pu s'occasionner les lésions constatées en invoquant un mécanisme de frottement des bagues ou du bracelet portés par la victime au cours des manipulations de réanimation qu'il aurait effectuées de manière frénétique sur sa belle-mère. Dans leur rapport du 7 juillet 2011, les médecins du Centre F.________ ont confirmé qu'il leur paraissait extrêmement difficile d'admettre qu'une seule chute consécutive à un malaise dans un escalier puisse produire simultanément en plus de deux embarrures osseuses postérieures, cinq plaies contuses plus en avant même si ces dernières sont réparties du même côté de la tête et du front. Pour le reste, ils ont confirmé ce qu'ils avaient dit précédemment. A.f. Au vu des conclusions opposées des experts privé et judiciaires, le Ministère public a ordonné une seconde expertise médico-légale qui a été confiée à N.________, Professeur de médecine légale et de sciences médico-légales. Dans son rapport du 8 septembre 2011, complété le 20 janvier 2012, cet expert a considéré que l'examen médico-légal effectué par le Centre F.________ l'avait été selon les règles de l'art, qu'il était complet, détaillé, minutieux et en totale concordance avec la procédure stipulée dans les protocoles internationaux. A propos du moment du décès, l'expert a jugé que l'heure fixée entre 15h15 et 21h00 était la seule estimation valable scientifiquement, contrairement aux affirmations du Professeur M.________. L'analyse du contenu gastrique sur laquelle cette dernière avait fondé sa conclusion ne constituait pas un moyen fiable pour estimer l'heure à laquelle le traumatisme crânio-cérébral serait survenu à l'occasion d'une chute, comme il ne constituait pas un moyen sûr de déterminer l'intervalle de temps écoulé entre l'ingestion d'aliments et l'heure de la mort. Le tableau lésionnel traumatique crânien observé n'était pas compatible avec le fait que la personne se soit ensuite relevée et ait été capable de marcher. Le Professeur N.________ a exclu l'hypothèse selon laquelle les lésions constatées sur le corps de Y.________ puissent être les conséquences d'une ou plusieurs chutes, suivies d'une glissade et/ou de roulé-boulé d'un corps lourd (81 kg) sur un escalier raide en béton composé de 15 marches, avec un choc sur un sol dur ou en bas de l'escalier, suivi de manoeuvres de relevage effectuées par X.________, au cours desquelles Y.________ serait retombée à plusieurs reprises sur le sol en béton. Selon lui, ces lésions ont été provoquées par un instrument (ou des instruments) de nature contondante, la fracture occipitale ressemblant beaucoup à celle qu'on trouve dans le cas de l'utilisation d'un instrument de type marteau. La disposition des lésions ressemble plutôt, et avec une très haute probabilité, à une situation d'agression avec tentative de défense de la part de la victime, l'hypothèse de l'accident pouvant, selon lui, être éliminée. Quant aux descriptions faites par X.________ pour justifier les évidentes lésions que présentait sa face, le Professeur N.________ les a considérées comme très peu consistantes, concluant que ces lésions sont beaucoup plus compatibles avec l'hypothèse qu'elles résultent de mouvements de lutte et de défense de la part de la victime. A.g. Mandaté par les défenseurs de X.________, le Dr O.________ (directeur de la Clinique de gastroentérologie et hépatologie de l'Hôpital universitaire de P.________) a, dans un rapport du 27 février 2012 (Dossier cantonal, pièces 469/1 et 469/2), rappelé que le déroulement physiologique de la vidange gastrique dépend de divers facteurs. La composition physique et chimique d'un repas absorbé joue un rôle important pour la vidange gastrique physiologique. Des produits alimentaires liquides sont évacués plus rapidement de l'estomac que des aliments solides, dont l'évacuation est initialement retardée, puis elle s'effectue de manière linéaire. Dans le cas de Y.________, les composants, l'heure et le temps d'absorption du repas étaient grosso modo connus. Le Dr O.________ a estimé la quantité de nourriture ingérée par Y.________ durant son dernier repas entre 400 et 600 grammes et a indiqué que le facteur qui avait le plus grand impact sur la vidange gastrique du repas ingéré avait dû être l'exercice physique effectué par la défunte lors de la visite chez son mari à l'hôpital. En dernier lieu, il a évoqué l'état émotionnel de la défunte à l'heure du décès, relevant que la peur et le stress sont majoritairement décrits comme facteurs pouvant avoir un effet accélérant, mais également un effet inhibiteur sur la vidange gastrique. Compte tenu du fait que la victime a pris son dernier repas entre 13h25 et 14h, qu'elle était vraisemblablement de retour chez elle vers 17h et au vu de la quantité restante de bol alimentaire dans son estomac, le Dr O.________ a considéré que l'arrêt de la vidange gastrique causé par le décès, respectivement un net ralentissement causé par la survenance d'une blessure grave à la tête, après 18h00 était extrêmement invraisemblable. A.h. X.________ a été soumis d'office à une expertise psychiatrique, confiée au Secteur psychiatrique Ouest (Dr Q.________). Il a, par ailleurs, produit un rapport d'expertise psychiatrique émanant du Dr R.________. En bref, ces deux experts ont exclu toute pathologie psychiatrique. A.i. Par jugement du 1 er juin 2012, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte a libéré X.________ du chef d'accusation de meurtre, ordonné sa relaxation, donné acte de leurs réserves aux parties civiles, dit que la question des éventuelles indemnités à forme de l'art. 429 CPP sera traitée ultérieurement et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat. En bref, le Tribunal criminel s'est déclaré convaincu que Y.________ avait bel et bien fait l'objet d'une agression qui avait, dans un premier temps, provoqué une hémorragie importante puis son décès, écartant ainsi la thèse d'une chute isolée sur le crâne. Il a cependant retenu qu'un doute sérieux et irréductible s'imposait objectivement quant au déroulement des faits. L'autorité de première instance a relevé, dans ce contexte, que l'attitude générale de X.________ (changement de version sur l'origine des griffures qu'il portait au visage et au cou; affirmation qu'il ne disposait pas de la clé de xxx; manoeuvres de réanimation et massage cardiaque, nettoyage du sang avant l'arrivée des secours, fait d'avoir tardé à appeler et de s'être changé à deux reprises, problèmes de mémoire) ne suffisait pas à établir la façon dont l'agression avait eu lieu et constituer un faisceau d'indices pouvant emporter l'intime conviction. Par ailleurs, si X.________ était présent sur les lieux où il avait dit être arrivé entre 19h30 et 20h30, les informations données par le Professeur O.________ n'excluaient pas un possible décès de Y.________ avant 18h00, cet expert ayant en outre précisé qu'il était extrêmement invraisemblable que l'arrêt de la vidange gastrique causé par le décès ou un net ralentissement causé par la survenance d'une blessure grave à la tête soient intervenus après 18h00. Le Tribunal a encore relevé que les enquêteurs s'étaient limités à analyser les traces de sang visibles sur les lieux, de sorte qu'aucun ADN de tiers ni même celui de la femme de ménage présente le matin n'avaient été analysés. L'arme du crime n'avait pas été retrouvée et le mobile était inexistant.