Citation: 6S.261/2002 16.08.2002 E. 5

5.1 Il ne suffit pas d'établir une violation fautive du devoir de diligence, il faut encore que celle-ci soit en relation de causalité naturelle et adéquate avec le résultat. Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission. Il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'action omise aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit (ATF 116 IV 182 consid. 4 p. 185, 306 consid. 2a p. 310). L'autorité cantonale doit tout d'abord constater l'existence d'un rapport de causalité naturelle et examiner si l'accomplissement de l'acte omis aurait empêché la survenance du résultat. Il s'agit d'une question de fait soustraite au contrôle de la Cour de cassation. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle ou perd de vue que l'art. 117 CP exige la causalité. On doit ensuite se demander si l'acte qui a été omis aurait évité le résultat selon un enchaînement normal et prévisible des événements. Cela constitue une question de droit que la Cour de cassation peut revoir librement (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 s.; Corboz, Les principales infractions, volume I, Berne 1997, p. 57). Le recourant fait valoir que le décès du recourant serait dû à un problème de santé. Pour l'expert privé, l'état de panique (associé à un état de désorientation ou à l'apparition d'un débit continu sur givrage du détendeur) est la cause la plus probable du décès. Si les médecins légistes ne peuvent exclure la survenance d'un malaise causé par le froid ou le stress, ils n'ont cependant constaté aucune trace de maladie particulière ni d'infarctus. Au vu de ces faits, l'autorité cantonale n'a pas violé la notion de causalité hypothétique telle qu'elle découle du droit fédéral. En effet, il faut admettre que si le recourant n'avait pas emmené la victime à une profondeur trop importante, compte tenu du manque d'expérience de celle-ci et des conditions difficiles qui sont celles du lac, et s'il l'avait surveillée de très près, l'accident qui a coûté la vie à Y.________ aurait très vraisemblablement pu être évité. 5.2 Le recourant fait encore valoir que le comportement de la victime (à savoir son manque d'attention lors de l'exercice de simulation du givrage du détendeur, le refus de se rapprocher lors de la descente et sa consommation d'alcool) a rompu le lien de causalité adéquate. Ce comportement, certes négligent, de la victime ne constitue cependant pas une circonstance si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre et ne saurait en conséquence exclure la causalité adéquate. Il est en effet courant que des personnes surestiment leurs capacités et se refusent de se plier aux exercices de révision (sur la rupture du lien de causalité, voir ATF 122 IV 17 consid. 2 c/bb p. 23). Au demeurant, l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2 c/bb p. 23). Or, en l'espèce, l'attitude de la victime n'a pas joué un rôle si important au point de reléguer à l'arrière-plan le comportement du recourant. Il en va de même de la consommation d'alcool (tout au plus 0,3 à 0,4 g o/oo lors de l'accident) ou d'un éventuel malaise que la victime aurait pu avoir. Si le recourant avait posé les questions idoines à la victime et avait été présent à ses côtés lorsque celle-ci éprouvait des difficultés, il aurait pu effectuer les gestes nécessaires pour lui sauver la vie. Il aurait notamment pu la faire respirer grâce à son détendeur de secours. Le rapport de causalité adéquate est donc donné.