Citation: 1C_89/2008 16.06.2008 E. 5

Dans un premier grief, le recourant reproche donc au Tribunal cantonal d'avoir refusé de fonder son examen sur les différentes études photogrammétriques versées au dossier. 5.1 Par arrêt du 23 juillet 2007, la Cour de céans a jugé que le Tribunal cantonal aurait dû déterminer plus précisément les dates des apports successifs de matériaux. X.________ SA, mandatée par la commune de Port-Valais, ne concluait en effet, dans son rapport du 21 mars 2007, qu'à l'existence d'un remblai de 643 m3 entre 1974 et 2004 (avec une marge d'erreur de 300 m3), sans spécifier à quelle date les apports de terre étaient intervenus. En outre, une étude du 3 mai 2007, établie par D.________ et déposée par le recourant au cours de la procédure devant le Tribunal fédéral, constatait - contrairement aux conclusions de l'autorité cantonale - des différences d'un mètre au maximum entre 1986 et 1998. 5.2 Suite à l'arrêt de renvoi, X.________ SA a certifié, dans un rapport du 28 août 2007, que le remblai existait déjà en 1986. Y.________ SA, mandatée par le recourant, a au contraire formellement conclu, dans un document daté du 10 octobre 2007, qu'un apport de 563 m3 (avec une marge d'erreur de 5 %) était intervenu entre 1986 et 1998. Elle a ajouté que le terrain était sans équivoque plus haut en 2006 qu'en 1986 d'au moins 90 cm (avec une marge d'erreur de 30 cm) au lieu d'implantation du bâtiment à construire. X.________ SA a rétorqué le 29 octobre 2007 que le résultat obtenu par Y.________ SA ne pouvait être exploité en raison de la marge d'erreur liée au vol utilisé pour l'examen. Y.________ SA a contesté cette appréciation dans un document daté du 6 novembre suivant. Enfin, D.________ a indiqué que l'analyse de Y.________ SA confirmait ses propres observations. 5.3 Dans son nouveau prononcé, le Tribunal cantonal a déclaré n'avoir pas tenu compte des interprétations photogrammétriques au motif qu'elles excédaient l'arrêt de renvoi en n'établissant aucune date certaine pouvant être reliée à un dossier de construction. L'autorité cantonale se méprend cependant sur la portée de l'arrêt du Tribunal fédéral du 23 juillet 2007. Le complément d'instruction requis n'était aucunement circonscrit à la mise en relation d'un remblai à un dossier de construction. En effet, cette exigence n'a de sens que si les apports de terre sont intervenus une vingtaine d'années avant le dépôt de la demande d'autorisation de bâtir litigieuse, les conditions pour l'assimilation du sol aménagé au terrain naturel étant cumulatives. Il n'est toutefois en l'occurrence pas établi que les apports de terre ont eu lieu exclusivement il y a plus de vingt ans. A l'inverse, certains des rapports photogrammétriques produits jettent le doute sur ce point. Le Tribunal cantonal était donc tenu de les prendre en considération. Si elle désirait néanmoins en faire abstraction, l'autorité cantonale ne pouvait se borner à faire référence à l'arrêt de renvoi. Elle devait bien au contraire se livrer à une appréciation détaillée, ce qu'elle a toutefois omis de faire. Pour ce seul motif, le recours doit être admis. Cette issue rend l'examen des autres griefs soulevés superflu.