Citation: 4A_276/2020 E. I

I. L'enjeu dans l'action principale était le suivant: E.________ réclamait le remboursement de sa mise de fonds (CHF 2 millions) dans le projet P4.________. L'architecte ne contestait pas devoir cette somme, mais opposait en compensation une prétention d'un montant supérieur résultant de la liquidation de la société simple qu'il disait avoir formée avec E.________ dans le projet P2.________ (cf. let. A.b supra). Dans cette promotion P2.________, les parties avaient effectivement été liées par un contrat de société simple non écrit. Elles avaient abandonné ce projet dont la réalisation était impossible. La société devait être dissoute et liquidée selon le régime légal. - L' actif social se résumait à CHF 1 million, qui avait été restitué par le vendeur du terrain (et consigné chez le notaire). - L'architecte invoquait des dépenses de 185'792 fr. effectuées dans le cadre des contrats conclus avec X.________ et Y.________. Toutefois, ce second projet ne s'inscrivait pas dans les affaires de la société; il n'apparaissait pas qu'il aurait été réalisé dans l'intérêt commun des deux associés. L'art. 537 al. 1 CO eût en soi permis le remboursement des dépenses effectuées pour le projet X.________, mais il était impossible de discerner quelle part des 185'792 fr. avait été affectée audit projet. L'architecte n'avait dès lors aucune prétention de ce chef. L'architecte invoquait aussi des prestations d'architecte effectuées pour les projets X.________ et Y.________. Pour les motifs déjà exposés, seules celles afférentes au projet X.________ entraient en considération; elles constituaient un apport en industrie sujet à restitution (art. 548 et 549 al. 1 CO), dont la valeur devait être arrêtée à 2'056'451 fr. E.________ avait quant à elle effectué un apport financier de 1'500'000 fr., lui conférant également une créance en restitution. Le décompte de liquidation se présentait ainsi: Débit Crédit Actif social + 1'000'000.00 Dépenses architectes (non établies) 0.00 Apport architecte - 2'056'451.00 Apport E.________ - 1'500'000.00 Sous-total - 3'556'451.00 + 1'000'000.00 Résultat - 2'556'451.00 Cette perte de - 2'556'451 fr. devait être répartie à parts égales entre les deux associés (art. 533 al. 1 CO), soit - 1'278'225 fr. 50 chacun. Sur l'actif social de 1'000'000 fr., l'architecte avait en définitive droit à 778'225 fr. 50 (2'056'451 fr. - 1'278'225 fr. 50), tandis que E.________ pouvait escompter récupérer 221'774 fr. 50 (1'500'000 fr. - 1'278'225 fr. 50). L'architecte avait ainsi établi une créance de 778'225 fr. 50 contre E.________. En conséquence, son action en libération de dette devait être admise à hauteur de ce montant.