Citation: 6S.238/2003 12.08.2003 E. 2

Le recourant conteste sa condamnation pour opposition aux actes de l'autorité, soutenant qu'il n'est pas établi que son comportement aurait empêché ou rendu plus difficile l'intervention des gendarmes. 2.1 La jurisprudence relative à cette infraction a été exposée dans l'ATF 120 IV 136 consid. 2a p. 139 s. et rappelée dans les ATF 124 IV 127 consid. 3a p. 129 s. et 127 IV 115 consid. 2 p. 117 s., auxquels on peut donc se référer. 2.2 Il est établi en fait que le recourant, qui était conscient de la vitesse excessive à laquelle il roulait, a vu le feu bleu de la voiture banalisée de la police au moment où les gendarmes l'ont enclenché et qu'il a alors entrepris de zigzaguer entre les véhicules, avant de couper soudainement la voie de droite pour emprunter une sortie d'autoroute, s'arrêtant finalement quelque 200 m plus loin. Il résulte par ailleurs des faits retenus que ces manoeuvres ont permis au recourant et à l'un de ses passagers de se débarrasser de la drogue qu'ils transportaient, dont une grande partie, soit quelque 174 g d'héroïne, a ainsi pu être jetée par la fenêtre de la voiture avant qu'elle ne soit interceptée par la police. Il a au demeurant été constaté que le recourant a agi de la sorte en vue d'échapper au contrôle de police ou de permettre à ses comparses d'y échapper. 2.3 Au vu des faits ainsi retenus et de la jurisprudence susrappelée, l'arrêt attaqué ne viole en rien le droit fédéral en tant qu'il admet la réalisation de l'infraction en cause. Non seulement le recourant, lorsqu'il a vu le feu bleu de la police, n'a pas réduit sa vitesse et entrepris de s'arrêter, mais a poursuivi sa route, plus est en zigzaguant entre les véhicules, puis en coupant soudainement la voie de droite, mettant ainsi en danger les autres usagers. Ce comportement visait manifestement à éviter le contrôle de police ou du moins à le retarder de manière à pouvoir se débarrasser préalablement de la drogue transportée. Que le recourant, après avoir quitté l'autoroute, se soit finalement arrêté, environ 200 m plus loin, ne l'infirme pas et peut du reste s'expliquer du fait que la quasi totalité de la drogue avait dans l'intervalle pu être évacuée. Le recourant a ainsi, activement et clairement entravé l'intervention de la police, s'efforçant d'empêcher le contrôle auquel elle voulait procéder ou, à tout le moins, de le différer. Pour le contester, le recourant tente vainement de se prévaloir de la vitesse élevée à laquelle il circulait, dès lors qu'il n'est nullement établi qu'il aurait entrepris de la réduire lorsqu'il a vu le feu bleu de police. Au demeurant, l'assertion selon laquelle le contrôle de police n'aurait été entravé qu'en raison du temps que, compte tenu de sa vitesse, il aurait fallu au recourant pour s'immobiliser est en contradiction manifeste avec les constatations de fait cantonales relatives au comportement adopté par le recourant et, partant, irrecevable dans un pourvoi en nullité (cf. supra, consid. 1). Le grief ne peut dès lors qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable.