Citation: 6B_74/2022 E. 1.2

1.2. La cour cantonale a retenu que le recourant avait été acquitté des infractions d'escroquerie et de faux dans les titres qui lui étaient reprochées. Il avait néanmoins été retenu qu'il avait des intérêts dans la société H._________, sur le compte bancaire de laquelle la majeure partie de la rémunération versée par l'intimée avait en définitive été transférée. Il avait également été établi qu'à tout le moins une partie de cette rémunération lui était destinée. Or, le recourant employé de l'intimée n'avait jamais informé celle-ci de ses intérêts dans la société précitée. Les montants versés sur le compte H._________, issus de la rémunération due par l'intimée à C._________, avaient en outre été versés sur le compte H._________ en décembre 2007, soit alors même que le recourant était encore employé par l'intimée. En effet, si le recourant avait résilié son contrat de travail en octobre 2007, il ressortait de la procédure que les rapports de travail n'avaient pris fin qu'en mai 2008 seulement. Ainsi, la cour cantonale a estimé qu'en omettant d'informer l'intimée de ces éléments, le recourant avait manifestement violé une règle civile élémentaire, soit son obligation de fidélité et de diligence envers son employeur (cf. art. 321a al. 1 CO), voire celle de restitution des montants qui lui étaient destinés, indubitablement perçus dans l'exercice de son activité contractuelle (art. 321b al. 1 CO), étant rappelé qu'il avait l'obligation d'informer spontanément son employeur de la réception de ces montants. En contrevenant à ses obligations envers l'intimée, le recourant avait créé l'apparence de la commission d'une infraction pénale à l'encontre de celle-ci, apparence renforcée par l'ouverture d'une structure offshore H._________, sur le compte de laquelle les fonds ont été transférés en décembre 2007 et par la modification subséquente de l'ayant droit économique du compte. Selon la cour cantonale, ces différents éléments étaient de nature à faire naître, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le soupçon pressant d'un comportement contraire au droit pénal, justifiant le dépôt d'une plainte par l'intimée et l'ouverture d'une instruction à l'encontre du recourant. Son comportement ayant entraîné l'ouverture de la procédure pénale à son encontre, il se justifiait ainsi de lui faire supporter les frais de la procédure de première instance le concernant directement. En revanche, la cour cantonale a estimé qu'il n'en irait pas de même des deux autres prévenus acquittés, les frais de la procédure préliminaire et de première instance les concernant restant à la charge de l'État, car iI ne saurait leur être reproché d'avoir enfreint une quelconque norme de l'ordre juridique suisse qui ferait apparaître leur comportement comme illicite. Partant, la cour cantonale a condamné le recourant à supporter 1/5 ème des frais de la procédure préliminaire qui visait cinq prévenus, ainsi qu'un tiers des frais de la procédure devant le tribunal correctionnel, soit un total de 5'121 fr. 15, étant précisé que la cour cantonale a considéré que l'instruction des faits pour chacun des prévenus avait été effectuée dans une proportion égale. Se fondant sur le même raisonnement, la cour cantonale a également estimé que le recourant n'aurait droit à aucune indemnité au sens de l'art. 429 CPP pour la procédure de première instance (art. 430 al. 1 let. a CPP). En outre, elle est entrée en matière sur une indemnisation de l'intimée (art. 433 al. 1 let. b CPP). Elle a ainsi condamné le recourant à verser à l'intimée un montant de 63'644 fr. 40 à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de première instance.