Citation: 1P.460/2003 07.10.2003 E. 3

Sur le fond, la recourante invoque une violation du principe "in dubio pro duriore": il y aurait des indices suffisants de commission d'une infraction. L'intimé n'aurait pas contrôlé le matériel utilisé pour l'opération, aurait insuffisamment informé sa patiente sur les risques encourus, et aurait violé les règles de l'art. 3.1 Selon l'art. 260 CPP/VD, le juge instructeur rend une ordonnance de non-lieu s'il estime qu'il n'y a pas lieu à condamnation ou à renvoi. L'autorité d'instruction doit ainsi éviter la saisine du juge du fond lorsqu'il apparaît d'emblée qu'une condamnation est exclue, notamment en raison du doute qui doit profiter à l'accusé. L'adage "in dubio pro duriore" n'a pas de portée indépendante par rapport aux dispositions du droit cantonal, dont le Tribunal fédéral ne revoit l'application que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de même pour l'appréciation des preuves opérée par l'instance cantonale (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182/183; 127 I 38 consid. 2 p. 40/41). 3.2 La recourante ne saurait reprocher à l'intimé de ne pas avoir examiné la sonde au microscope avant son utilisation, puisqu'il s'agit d'un matériel neuf à usage unique. Par ailleurs, les experts relèvent unanimement le caractère exceptionnel de l'incident survenu. Enfin, la cause de celui-ci n'ayant pas pu être déterminée avec certitude, rien n'indique qu'un examen préalable aurait permis de déceler un défaut de la sonde. La violation du devoir d'informer le patient n'est pas non plus démontrée, la recourante se contentant pour sa part de généra-lités sur ce devoir d'information, ajoutant qu'elle n'aurait pas effectué l'opération si elle en connaissait les risques. Or, une brûlure du type de celle qui est intervenue est qualifiée par les experts d'événement exceptionnel. Selon l'expert, le patient doit être informé des risques de l'opération, sans qu'il soit toutefois judicieux d'en dresser une liste exhaustive, compte tenu de l'effet anxiogène pour le patient. L'information devrait essentiellement porter sur le risque infectieux - potentiellement invalidant pour l'oeil -, alors que les autres complications, telle la rupture du sac capsulaire pourraient être "récupérées" sans perte visuelle. La motivation du juge d'instruction, à laquelle se réfère la cour cantonale, reprend ces considérations. Elle ne saurait être qualifiée d'arbitraire. Quant à la violation des règles de l'art, elle est niée par les deux experts tant pour la brûlure que pour l'incident suivant. A ce sujet également, la recourante se contente d'évoquer l'importance et le caractère exceptionnel des lésions subies, mais ces éléments ne permettent pas à eux seuls de déduire l'existence d'une négligence de la part du médecin. Pour autant qu'il est suffisamment motivé, le grief doit lui aussi être rejeté.