Citation: 9C_762/2023 E. 6

La juridiction cantonale a considéré qu'il ressortait des pièces versées à la procédure et des explications fournies par le recourant lors de l'audience de comparution personnelle qu'il avait opté pour la méthode de l'encaissement en lien avec la tenue de sa comptabilité, ce qui signifiait que les cotisations AVS étaient enregistrées à la date de leur paiement. Ces cotisations étaient donc enregistrées à une date qui ne coïncidait pas avec l'année pour laquelle elles étaient dues. Dès lors, c'était le moment du règlement des factures par l'indépendant qui était déterminant. De plus, le contribuable n'avait pas tenu de comptabilité double, de sorte que la création de provisions en lien avec des cotisations AVS n'était pas possible. L'instruction avait révélé que des montants importants, soit au total près de 600'000 fr. pour les années 2008 à 2012, n'avaient pas été déclarés aux autorités fiscales. On ne pouvait dès lors admettre que c'est sans faute que le recourant aurait manqué d'intégrer de telles provisions dans sa comptabilité. En définitive, le paiement des cotisations n'était déductible que dans l'année de leur versement effectif.