Citation: 6P.90/2003 02.09.2003 E. 2

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 9 Cst. en appréciant les preuves et en établissant les faits de la cause de manière arbitraire. 2.1.1 Il estime d'abord que l'autorité cantonale a fait preuve d'arbitraire en retenant l'incapacité de résistance de la victime, tout en déclarant que la question de l'état de conscience de cette dernière importait peu. Le recourant considère à tort que l'incapacité de résistance suppose que la victime soit inconsciente. Selon la jurisprudence, une personne est incapable de résister au sens de l'art. 191 CP si elle se trouve dans un état qui, concrètement, l'empêche de s'opposer aux visées de l'auteur. La cause de cet état est sans importance; elle peut être d'origine physique (par ex. la victime est attachée) et/ou psychique (la victime est endormie; ATF 120 IV 194 consid. 2c p. 198; 119 IV 230 consid. 3a p. 232). Il n'est donc pas du tout arbitraire de retenir que la victime était incapable de résistance (parce qu'elle était entravée par des appareils médicaux et dans un état de demi-sommeil) et de déclarer parallèlement que la question de l'état de conscience ou d'inconscience de la victime est sans pertinence; les griefs du recourant portant sur cette question sont donc infondés. 2.1.2 Le recourant estime que l'autorité cantonale ne pouvait pas, sans tomber dans l'arbitraire, admettre l'incapacité de résistance de la victime, alors que les raisons exactes de son hospitalisation (crise d'épilepsie ou situation de crise d'épilepsie simulée d'ordre hystériforme) n'étaient pas déterminées. L'autorité cantonale a déduit l'incapacité de résistance de la victime d'un ensemble de circonstances: la victime avait une attelle plâtrée à l'avant-bras gauche, une perfusion à un bras, un brassard de pression au bras opposé et trois électrodes sur le thorax; elle était en outre couchée sur un lit médical surélevé, les barrières latérales et la barrière frontale du lit étant levées; à ces entraves physiques s'ajoutait un état de sommeil ou de semi-somnolence à la suite de la consommation de médicaments. On ne voit pas en quoi les raisons de l'hospitalisation de la victime pourraient venir infirmer les conclusions de l'autorité cantonale et établir que la victime était capable de résister. Le recourant n'apporte à cet égard aucune explication. Son grief ne satisfait donc pas aux exigences de clarté et de précision posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit en conséquence être déclaré irrecevable. 2.1.3 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en occultant les conclusions du rapport pharmacologique du 16 janvier 2003. Dans son jugement, l'autorité cantonale a repris les conclusions de ce rapport, lequel conclut que "si l'état clinique, une médication antérieure, une comédication n'ont pas influencé le niveau de la conscience, cinq heures après l'administration de Valium et de Rivotril, le patient se trouve en état de sommeil naturel et peut être réveillé et réagir"; il précise encore que "l'effet des benzodiazépines est différent d'un individu à l'autre". Les conclusions de ce rapport n'excluent nullement l'incapacité de résistance de la victime; selon la doctrine, l'art. 191 CP protège en effet aussi la personne endormie (sommeil naturel) (Corboz, Les infractions en droit suisse, volume 1, 2e éd., Berne 2002, p. 764; Schubarth/Jenny/Albrecht, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Besonderer Teil, volume 4, Berne 1997, p. 82; Logoz, Commentaire du Code pénal suisse, Partie spéciale I, p. 306). En outre, en l'espèce, l'incapacité de résister résultait également d'entraves physiques (voir consid. 2.1.2). Infondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.1.4 Le recourant soutient que l'autorité cantonale serait tombée dans l'arbitraire en omettant de tenir compte des résultats du test de Glasgow effectué par l'infirmière C.________ à 6h30 le 22 mai 2000. Dès lors que ce test ne figure pas au dossier et que ses résultats sont inconnus, on ne saurait considérer que la solution retenue par l'arrêt cantonal, soit l'incapacité de résistance de la victime, va à l'encontre de ce test. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.1.5 Le recourant se plaint que le Ministère public, à qui incombe, selon lui, la charge de la preuve, n'a sollicité l'administration d'aucun moyen de preuve. Le juge apprécie librement les preuves, en faisant appel à son raisonnement et selon son intime conviction. Si l'accusé estime que certaines preuves peuvent le disculper, il lui incombe d'en requérir lui-même l'administration. Le recourant, qui n'a rien fait durant la procédure cantonale, ne saurait maintenant se plaindre que des preuves (sans même préciser lesquelles) n'ont pas été administrées et que, partant, sa condamnation est arbitraire. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.1.6 Le recourant reproche à l'autorité cantonale de n'avoir rien dit sur le poids des appareils médicaux, de ne pas avoir décrit les mouvements de la victime, qui auraient été rendus plus difficiles, voire impossibles par la présence de ces appareils et, en particulier, de ne pas avoir établi que la victime ne pouvait pas bouger ses bras ou ses jambes. L'autorité cantonale a décrit clairement les circonstances sur lesquelles elle s'est fondée pour retenir l'incapacité de résistance de la victime (voir consid. 2.1.2). Par ces critiques, le recourant ne démontre nullement en quoi l'état de faits retenu par l'autorité cantonale procède d'une appréciation arbitraire des preuves. Les points qu'il soulève sont de portée secondaire. Le grief du recourant ne satisfait donc pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit en conséquence être déclaré irrecevable. 2.1.7 Le recourant estime que l'autorité cantonale est tombée dans l'arbitraire en retenant que le changement de lieu où la victime passait ordinairement la nuit pouvait être un élément déstabilisant, alors qu'elle avait été hospitalisée déjà trois ou quatre fois à l'Hôpital de Monthey et quatre fois à l'Hôpital de Malévoz. Il n'est nullement arbitraire de constater qu'il est déstabilisant d'être hospitalisé, et cela même si ce n'est pas la première fois. Pour le surplus, l'autorité cantonale a fondé l'incapacité de résistance sur diverses circonstances, et celles-ci suffisent à elles seules pour justifier l'incapacité de résistance. Non pertinent, le grief du recourant doit être écarté. 2.1.8 Enfin, dans toutes une série de digressions, le recourant se plaint que l'autorité cantonale l'a condamné en l'absence de preuves concrètes. Il déclare que l'autorité cantonale a fait preuve d'arbitraire en déclarant, d'une part, que les déclarations de l'accusé relevaient du pur mensonge lorsqu'il s'agissait de le discréditer de manière excessive et, d'autre part, qu'elles reflétaient la réalité lorsqu'elles se confondaient avec la version des faits de la victime. Il ne précise cependant pas quel aspect du jugement est arbitraire, quelles sont les preuves qui ont été retenues arbitrairement et en quoi consiste l'arbitraire. D'ordre trop général, ces griefs ne satisfont pas aux exigences de clarté et de précision posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doivent en conséquence être déclarés irrecevables.