Citation: 5A_30/2020 E. 6

Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves s'agissant de l'absence de reconnaissance de l'existence d'un contrat de mandat entre la défunte et l'intimée, portant sur la constitution du Trust K.________. Il fait valoir que l'autorité précédente, en retenant que la constitution d'un trust est un acte juridique unilatéral, omet de constater quelle entité a effectué les démarches nécessaires à la création du trust. Selon lui, le témoin R.________, qui a participé au premier rendez-vous entre la défunte et l'intimée, a pu attester de ce que la première avait donné des instructions à la seconde afin que celle-ci créée un trust et que ces consignes avaient nécessairement été transmises par écrit, en sorte que l'activité déployée par C.________ SA devait être considérée comme l'exécution d'un contrat de mandat. Puisque la Cour de justice a arbitrairement méconnu l'existence de ce contrat de mandat, elle a abouti au résultat arbitraire qu'il n'existerait pas de droit aux renseignements fondé sur le droit contractuel. En l'espèce, le recourant se méprend quant aux constatations de faits de l'arrêt entrepris, dès lors que l'activité déployée par l'intimée de préparation des documents constitutifs du trust et de certains versements n'a pas été ignorée et résulte de presque tous les témoignages. Le grief soulevé est donc d'emblée mal fondé. En réalité, le recourant entend ici se plaindre de la qualification de cette activité comme contrat de mandat plutôt que comme activité de conseils, de mise en relation avec la trustee, puis d'intermédiaire de la trusteeen vertu du contrat du 1er mai 2011; il s'agit d'une question de droit. Or, le recourant ne démontre nullement l'arbitraire dans l'établissement des faits ou l'appréciation des preuves en relation avec cette qualification, conformément aux exigences (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1). Quoi qu'il en soit, la prétendue qualification des activités déployées par l'intimée pour la constitution du Trust K.________ en contrat de mandat n'a aucune pertinence pour le sort de la cause, dès lors qu'il est admis que le droit à la fourniture de renseignements concernant un véhicule financier dont le défunt n'était qu'un ayant droit économique - ce qui est le cas en l'espèce, selon les constatations de l'autorité précédente à ce stade non remises en cause par le recourant, qualifiant le Trust K.________ d'irrévocable et de discrétionnaire (cf. supra consid. 3.1) - ne peut avoir un fondement contractuel (cf. supra consid. 3.2) et ainsi justifier une action en reddition de comptes. Le grief doit ainsi être rejeté, dans la mesure où il est recevable (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).