Citation: 6B_1198/2020 E. B

Statuant par jugement du 29 juin 2020, la cour cantonale a partiellement admis l'appel du Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois et réformé le jugement de première instance en ce sens que A.________ a été reconnu coupable de viol sur la personne de D.________, condamné à une peine privative de liberté de cinq ans et expulsé du territoire suisse pour une durée de huit ans. Elle a également partiellement admis l'appel de A.________ et réformé le jugement de première instance en ce sens que le prénommé a été libéré de l'infraction de menaces au préjudice de E.________ et la confiscation de certains objets a été annulée. Le jugement du 28 mai 2019 a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ est né en 1993 au Cameroun, pays dont il possède la nationalité. Le 13 février 2004, il est venu en Suisse avec ses deux soeurs pour rejoindre sa mère. Commencée au Cameroun, sa scolarité s'est achevée à F.________. Il a été élevé par sa mère et le mari de cette dernière. Son père biologique vivait en Afrique et est décédé aux environs de l'année 2009. A l'issue de sa scolarité obligatoire, A.________ a effectué un apprentissage de charpentier et obtenu un certificat fédéral de capacité. Il est resté quelque temps sans travail, puis il s'est mis à son compte officiellement le 1er janvier 2015. Pour compléter son activité de charpentier, qu'il exerce à temps partiel, il effectue des déménagements. En 2017, il a annoncé un revenu annuel net de 24'000 fr., soit 2'000 fr. par mois. Sa mère, l'une de ses soeurs et des amis lui prêtent de l'argent lorsqu'il ne s'en sort pas. ll a des dettes envers des amis pour un montant de l'ordre de 30'000 francs. Célibataire, il vit seul et n'a pas de charges de famille, mais dit payer l'assurance-maladie et les cotisations AVS de sa mère. Il ne serait pas retourné au Cameroun depuis 2004, quand bien même il avait prévu d'y retourner en 2017. Il entretient toujours des relations avec des cousins qui vivent au Cameroun. Le casier judiciaire de A.________ ne mentionne aucune inscription sous ce patronyme. Sous le nom de G.________, il contient l'inscription suivante : le 3 octobre 2018, Tribunal du district d'Hérens-Conthey, 75 jours-amende à 54 fr. avec sursis pendant deux ans et 600 fr. d'amende pour diffamation, violation de domicile, tentative de contrainte et menaces. B.b. Dans la première quinzaine du mois d'octobre 2015 à tout le moins, A.________ a effectué, à la demande du propriétaire, des travaux dans l'immeuble où B.________ était locataire. Il disposait du code d'entrée de l'immeuble. C'est dans ces circonstances qu'il a fait la connaissance de B.________. Le mardi 13 octobre 2015, vers 11 heures, B.________ se trouvait dans son salon, assise sur son canapé, et fumait une cigarette avant d'entreprendre des travaux ménagers. Son ami E.________ avait quitté l'appartement peu avant, sans verrouiller la porte, ce que A.________ avait pu constater. Soudain, B.________ a surpris ce dernier, qui n'avait pas été invité chez elle, à l'entrée de l'appartement, les deux mains posées de chaque côté du mur. Elle lui a demandé de quitter les lieux en pensant qu'il s'était trompé de porte. A.________ a répondu : " non, je ne me suis pas trompé de porte, c'est toi que je suis venu voir ". Il s'est alors assis sur le canapé à côté d'elle et lui a proposé des stupéfiants (une ordonnance de classement a été rendue séparément sur ce point pour cause de prescription). B.________ a refusé. Elle s'est levée du canapé, s'est tenue debout face au prévenu et a demandé une nouvelle fois à ce dernier de partir. A.________ s'est alors levé, non sans avoir dit au préalable à B.________ qu'elle lui plaisait. La prénommée lui a répondu que ce n'était pas réciproque et qu'elle était en couple avec son ami depuis plusieurs années. Après avoir fait mine de vouloir quitter l'appartement, A.________ a demandé à B.________ dans l'entrée de l'appartement : " tu as déjà couché avec un Noir ? ". Elle lui a alors répondu : " qu'est-ce que cela peut te foutre ? ". Pour toute réponse, A.________ l'a prise par les avant-bras avec ses deux mains et lui a dit : " tu vas te laisser faire, espèce de salope. Ça fait longtemps que je te veux ". B.________ lui a demandé : " pourquoi moi ? ". A.________ a donné un coup de pied dans la jambe droite de B.________ et lui a marché dessus. Il l'a également poussé avec ses mains au niveau des épaules, avec violence. Son but était de la mettre à terre. B.________ a tenté de se dégager et a crié. A un moment donné, alors qu'ils étaient encore debout, A.________ a baissé son propre pantalon. Son sexe était déjà en érection. Il a également enlevé son caleçon. Il a ensuite enlevé, sans le consentement de B.________, le pantalon de jogging et le slip de cette dernière, en tirant dessus avec ses deux mains. Il a réussi à faire tomber B.________ au sol. Une fois par terre, cette dernière, qui était étendue sur le dos, a constaté qu'elle ne pouvait plus bouger, A.________ étant couché sur elle. Comme elle voulait à tout prix éviter une pénétration, elle lui a proposé de lui prodiguer une fellation et de s'en tenir à ça. Tout en gardant une position d'emprise sur elle en tenant l'une de ses mains et en s'appuyant sur sa poitrine, A.________ a introduit son sexe en érection dans la bouche de B.________. Ensuite, malgré le refus manifesté par B.________ d'entretenir une relation sexuelle, A.________, toujours placé au-dessus de sa victime, a craché de la salive sur le sexe de B.________ pour faciliter la pénétration et a mis son sexe dans son vagin. Durant la pénétration, il a maintenu B.________ au sol en la tenant de ses deux mains. Toujours non consentante, mais n'arrivant plus à se débattre, celle-ci s'est résignée et a demandé à A.________ de ne pas éjaculer en elle. Durant la pénétration, le prévenu lui a dit : " est-ce que tu aimes ça, connasse ? ". Il a maintenu son emprise jusqu'à éjaculation dans le vagin et sur le bas-ventre de B.________. Avant de quitter les lieux, A.________ a demandé à B.________ de ne parler à personne de ce qui s'était passé et lui a dit qu'il lui amènerait un billet de 50 fr., notamment. B.c. A F.________, le 23 octobre 2015, lors de la perquisition effectuée à son domicile par la police, A.________ était en possession de deux sachets Minigrip contenant du cannabis qu'il voulait remettre à un ami consommateur de produit stupéfiant. B.d. De juillet 2016 à mars 2017, au sein de son entreprise H.________ dont le siège est à F.________, A.________ a employé plusieurs personnes alors qu'il n'avait pas contracté l'assurance-accident obligatoire auprès de la SUVA. B.e. Le samedi 29 juillet 2017, C.________ a fait la connaissance de A.________ sur le chemin en face de son domicile. Ce dernier et C.________ ont discuté à cet endroit, puis au bord de la rivière. A.________ a dit à C.________ qu'il avait des sentiments pour elle. De son côté, C.________ cherchait de la distraction pour se changer les idées. Ils ont échangé leurs numéros de téléphone et poursuivi leur conversation par le biais de la messagerie instantanée de I.________, J.________. Deux jours plus tard, le lundi 31 juillet 2017 en début d'après-midi, lors d'échanges par messagerie électronique avec C.________, A.________ a demandé à cette dernière si son mari était à la maison. Elle lui a répondu par la négative et ajouté qu'elle ne voulait plus de contacts avec lui, et qu' a fortiori, elle ne voulait pas se rendre à son domicile. A.________ s'est alors montré menaçant à son encontre en lui disant notamment que si elle tenait à la vie, elle devait venir à son domicile, que si elle sortait promener son chien, elle serait morte, et enfin qu'il viendrait chez elle pour tout casser. B.f. A.________ et D.________, domiciliée à K.________, se sont rencontrés par le biais des réseaux sociaux. Ils ont conversé à de multiples reprises et se sont rencontrés une dizaine de fois, essentiellement au domicile de A.________, à F.________, mais aussi à K.________. Le prénommé avait pour habitude d'aller chercher D.________ à K.________ en voiture. Il la conduisait ensuite à son domicile de F.________, puis il la ramenait chez elle. Au domicile de A.________, les parties ont entretenu des relations sexuelles consenties à quatre reprises au moins. Le 28 janvier 2018 en fin d'après-midi, A.________ a envoyé un message à D.________ pour lui proposer d'aller la chercher à son domicile, de se rendre chez lui et de la ramener ensuite à K.________. D.________ a accepté. Ils sont arrivés au domicile de A.________ vers 20h30. D.________ s'est installée sur le canapé et a regardé la télévision. A.________ s'est assis à côté d'elle et l'a embrassée, avec son accord. Il lui a ensuite touché le bras et les cheveux, puis il lui a demandé de se lever pour qu'il puisse déplier le canapé en vue d'une relation sexuelle. D.________ a fait savoir à A.________ qu'elle n'était pas d'accord d'aller plus loin dans l'intimité. Celui-ci a néanmoins continué à l'embrasser. Il lui a touché la poitrine et l'a couchée sur le canapé. D.________ a tenté de le repousser à plusieurs reprises à l'aide de ses bras, en vain. A.________ a essayé de lui enlever son pull, mais elle a résisté en lui prenant les mains et en les enlevant de son corps, tout en lui demandant d'arrêter. Sans tenir compte du refus et des protestations de D.________, A.________ s'est montré insistant et s'est couché sur elle. Comme il n'est pas parvenu à enlever le pull de D.________, il a descendu partiellement le pantalon et le string de cette dernière. Il a ensuite enlevé son propre pantalon et son caleçon. Après avoir passé ses mains sur le sexe de D.________, il l'a pénétrée contre sa volonté pendant cinq minutes environ. D.________ a tenté vainement plusieurs fois de repousser A.________ au niveau du torse et des épaules, à l'aide de ses bras. Elle s'est finalement résignée et s'est laissée faire. Elle a eu mal et a dit à plusieurs reprises à A.________ d'arrêter, sans succès. Ce dernier a poursuivi sa pénétration jusqu'à éjaculation. Il a ensuite demandé à D.________ si elle voulait continuer, ce à quoi elle a répondu par la négative et il s'est finalement retiré. Après s'être rhabillée, D.________ s'est rendue à la salle de bains pour essuyer le sperme. Lorsqu'elle est revenue au salon, elle a demandé à A.________ de la reconduire à son domicile, à K.________. A.________ et D.________ se sont disputés dans la voiture. Le sujet de la dispute portait sur la volonté de chacun lors de cette rencontre, à savoir que D.________ souhaitait voir A.________ sans entretenir de relation sexuelle, alors que ce dernier ne voulait la voir que pour entretenir une telle relation. Finalement, A.________ a déposé D.________ à la gare de L.________, puis il est rentré chez lui. De son côté, D.________ a demandé à une amie et à sa soeur de venir la chercher. A son arrivée à K.________, elle a été prise en charge par la police, qui avait été appelée par sa soeur.