Citation: 5P.471/2004 20.05.2005 E. 2

Le recourant prétend que la Cour de justice a arbitrairement refusé de déduire de son revenu professionnel net, d'un montant de 75'958 fr. en 2002, la somme de 13'089 fr. correspondant à ses charges sociales. 2.1 De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour que la décision attaquée soit annulée, il faut qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais encore dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît choquante, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait également concevable, voire préférable. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision ne sera qualifiée d'arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 2.2 L'autorité cantonale a considéré qu'il ressortait des comptes disponibles - non signés - de son entreprise individuelle que le mari avait obtenu en 2002 un revenu professionnel net de 75'958 fr. Ce revenu était notamment net des 13'089 fr. de charges sociales déduites, sous le poste "compte privé CIAM AVS" au passif du bilan, de son bénéfice d'exploitation annuel. Ainsi, lesdites charges ne pouvaient être soustraites une seconde fois de ce bénéfice déclaré fiscalement en 2002. Celui-ci devait en outre être corrigé en ce sens qu'il convenait de lui ajouter la somme de 10'248 fr., correspondant à une réduction des frais de loyer de son laboratoire dentaire. Le revenu professionnel du mari devait ainsi être arrêté à 86'206 fr. Les comptes présentés par le recourant, auxquels la Cour de justice se réfère, sont toutefois peu explicites. Celui-ci expose par ailleurs à juste titre que, dans sa déclaration fiscale pour 2002, la somme de 13'089 fr. a été déduite de son bénéfice net, d'un montant de 75'958 fr.; or, il résulte de l'avis de taxation figurant au dossier que l'administration fiscale a retenu cette déduction, sous la rubrique "AVS/AI, APG, Chômage". Les pièces produites montrent cependant que l'intéressé a réalisé un bénéfice d'environ 117'446 fr. en 1997, de 106'392 fr. en 1998, de 86'148 fr. en 1999, de 107'008 fr. en 2000, de 87'861 fr. en 2001 et de 75'959 fr. en 2002, soit un revenu mensuel moyen de 8'067 fr. Le montant annuel de 86'206 fr., qui représente environ 7'184 fr. par mois, retenu par l'autorité cantonale à titre de revenu professionnel du recourant, n'apparaît dès lors pas choquant, les ressources de celui-ci, technicien dentiste indépendant, étant appelées à fluctuer d'une année à l'autre. Compte tenu de ce qui précède, la question du caractère net ou brut de son résultat d'exploitation en 2002 peut rester indécise.