Citation: 6S.368/2003 24.11.2003 E. 2

Selon le recourant, les éléments constitutifs de l'art. 123 CP sont réalisés et le classement en opportunité, dont la motivation est insuffisante, viole le droit fédéral. 2.1 Avec le principe d'opportunité, l'autorité de poursuite pénale jouit d'un pouvoir d'appréciation qui l'autorise à poursuivre ou non une infraction selon que la poursuite lui paraît socialement opportune (arrêt du Tribunal fédéral du 2 décembre 2002, 6P.141/2002 et 6S.417/2002). L'application de ce principe permet d'éviter les conséquences irréversibles liées à une poursuite pénale aussi bien dans l'intérêt de l'auteur de l'infraction que de la victime et de tenir compte de toutes les circonstances de l'infraction et des particularités du délinquant (peu de gravité de la faute, faible préjudice). En outre, il permet, dans une certaine mesure, d'éviter l'engagement de poursuites ou la condamnation dans des cas douteux (cf. Gérard Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, p. 151). Le Tribunal fédéral a admis que le droit fédéral n'exclut pas que les cantons prévoient la possibilité d'un classement pour des motifs d'opportunité. Il a toutefois précisé que de telles décisions n'étaient admissibles que dans certaines limites. Comme le droit cantonal ne saurait faire obstacle à une saine application du droit fédéral, un classement pour des motifs d'opportunité viole le droit fédéral s'il trahit une volonté de l'autorité compétente de ne pas appliquer le droit fédéral ou d'en modifier la portée. Il en va de même si le classement repose sur une motivation tellement peu convaincante que l'on doive l'assimiler à un refus d'appliquer le droit fédéral (ATF 120 IV 38 consid. 3 p. 42; 119 IV 92 consid. 3b p. 101). 2.2 La Chambre d'accusation a relevé que la première décision de classement était intervenue aux motifs que le comportement du plaignant était à l'origine de l'échauffourée survenue dans le bar et que le mis en cause s'était seulement défendu. Elle a jugé disproportionné de poursuivre l'enquête en raison du doute subsistant quant au déroulement exact des incidents vu les déclarations divergentes tant des parties que des témoins et du peu de gravité des faits dans la mesure où il n'en résultait apparemment pas de traumatisme majeur pour la victime. La cour cantonale n'a pas nié que l'intimé avait reconnu avoir frappé le plaignant lui causant ainsi les blessures décrites dans le certificat médical, de sorte que l'infraction de voies de fait, voire de lésions corporelles simples, pouvait être considérée comme étant réalisée. Elle a toutefois relevé que, selon la version de l'intimé, celui-ci avait demandé au recourant, qui était ivre, de quitter son établissement et l'avait frappé après avoir reçu un coup de coude sur l'épaule droite de sa part et alors que ce dernier s'apprêtait à lui asséner un coup de poing. Au regard de cette version des faits, il n'est pas exclu de mettre l'intimé au bénéfice de la légitime défense. En outre, cette thèse ne paraît pas plus invraisemblable que celle présentée par le plaignant et est d'ailleurs confirmée par le témoignage du portier du bar. Les versions des parties demeurent donc contradictoires et aucun témoin neutre ne peut lever les doutes relatifs au déroulement exact des faits litigieux. Enfin, la cour cantonale a justifié le classement en raison du peu de gravité des faits et de l'absence de traumatisme majeur pour la victime. Au regard de ces motifs, soit des versions divergentes des parties et des témoins, du fait que l'intimé se prévaut de la légitime défense, qu'il demeure un doute sur l'exactitude des faits dénoncés, que les faits sont peu graves et les conséquences pour le recourant limitées, le classement en opportunité ne dénote pas une volonté de l'autorité cantonale de ne pas appliquer le droit fédéral ou d'en modifier la portée et ne repose pas non plus sur une motivation à ce point peu raisonnable qu'il faille y voir une violation du droit fédéral. Le grief du recourant doit donc être rejeté.