Citation: 4A_124/2007 23.11.2007 E. 6

Le demandeur se plaint encore d'une violation de l'art. 398 CO. Il conteste les honoraires de 78'426 fr. 90 que la cour cantonale a alloués au défendeur ainsi que les factures complémentaires de 19'472 fr. 40 et de 214 fr. 70 qu'elle l'a condamné à rembourser à ce dernier. A l'en croire, les honoraires stipulés auraient dû être réduits, voire supprimés, de même que les factures complémentaires précitées, en raison de l'exécution défectueuse du mandat. Le demandeur reproche également à la cour cantonale de s'être écartée des conclusions des experts sur ce point. 6.1 Dans la mesure où le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir fixé le montant des honoraires du défendeur sans tenir compte des résultats de diverses expertises produites, son recours n'est pas recevable. En effet, il se fonde sur des faits qui ne sont pas retenus dans le jugement cantonal, sans que soit invoquée l'une des exceptions de l'art. 105 al. 2 LTF, de sorte que le Tribunal fédéral ne peut pas en tenir compte. Il convient néanmoins d'examiner, sur la base des seuls faits constatés dans le jugement attaqué, si la cour cantonale a appliqué correctement les règles du mandat qui régissent la rémunération de l'architecte. 6.1.1 Dans l'arrêt publié aux ATF 124 III 423, le Tribunal a eu l'occasion de rappeler les principes jurisprudentiels applicables au sort de la rémunération du mandataire en cas de violation ou de mauvaise exécution du mandat. Tout en soulignant que la jurisprudence a été développée de cas en cas, il a néanmoins précisé que le mandataire a droit à des honoraires, parfois réduits, en dépit d'une exécution défectueuse du mandat. En effet, la rémunération due au mandataire représente une contre-prestation pour les services qu'il rend au mandant, plus précisément pour l'activité diligente qu'il exerce dans l'affaire dont il est chargé. Par conséquent, le mandataire qui ne rend pas les services promis, c'est-à-dire qui demeure inactif ou n'agit pas avec le soin requis, ne peut prétendre à l'entier des honoraires convenus ou à la même rémunération qui serait équitablement due à un mandataire diligent. Cependant, lorsque les effets de l'absence de diligence ont été corrigés et qu'il n'en résulte pas de préjudice pour le mandant, qui se trouve placé dans la même situation qu'en cas d'exécution correcte du mandat, le travail du mandataire doit être honoré (consid. 3b et les références). Ce n'est que dans le cas où l'exécution défectueuse du mandat est assimilable à une totale inexécution, se révélant inutile ou inutilisable, que le mandataire peut perdre son droit à une rémunération. Il en est de même lorsque la rémunération du mandataire est elle-même constitutive du dommage causé par l'exécution défectueuse (même arrêt, consid. 4a). Dans l'arrêt cité, le Tribunal fédéral a encore précisé, qu'en application par analogie de l'art. 397 al. 2 CO, le droit du mandataire à une rémunération ne disparaît pas s'il prend à sa charge le préjudice causé par la mauvaise exécution du mandat (consid. 3c in fine et les auteurs cités). 6.1.2 En l'espèce, contrairement à ce que soutient le demandeur, la cour cantonale n'a pas alloué au défendeur l'intégralité des honoraires réclamés. En effet, elle a appliqué le taux stipulé de 13,8% du coût de l'ouvrage à la valeur subjective de la construction pour le poste CFC 2 (495'000 fr.), augmentée des postes CFC 4, 5 et 9 ( 73'311 fr.) , et non pas au coût effectif total du chalet (669'304 fr. 70), au motif que tout honoraire calculé sur un montant dépassant la valeur subjective constituait un dommage dont l'architecte devait répondre. Par conséquent, les premiers juges ont bien tenu compte des manquements du défendeur puisqu'ils ont réduit ses honoraires. Ils ont, par ailleurs, admis que, dans la mesure où ce dernier était tenu de réparer l'intégralité du dommage imputable à sa faute, il n'y avait pas lieu de réduire encore ses honoraires pour mauvaise exécution. Le demandeur n'expose pas en quoi le jugement attaqué, conforme aux principes jurisprudentiels précités, serait contraire au droit fédéral sur ce point. Son recours doit donc être rejeté. 6.2 Si le demandeur conteste devoir rembourser au défendeur les montants des factures complémentaires de 19'472 fr. 40 et de 214 fr. 10 qui ont été acquittées dans son intérêt, c'est, apparemment, parce qu'elles ne résulteraient pas d'une exécution régulière du mandat et qu'elles pourraient être atteintes par la prescription. Semblables critiques n'ont aucune consistance et ne respectent en rien les exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Elles sont irrecevables.