Citation: 4C.77/2005 20.04.2005 E. 4

Le Tribunal cantonal constate que les intimés ont payé directement 2'016 fr.80 pour le remplacement de tapis déjà posés dans trois chambres et endommagés par une venue d'eau. Sur la base d'une déclaration de B.________ consignée au procès-verbal d'une séance de chantier du 9 décembre 1997, le tribunal retient que ce remplacement incombait aux défendeurs à titre de prestation incluse dans le forfait. En conséquence, ces derniers ont été jugés débiteurs du montant précité. Devant le Tribunal fédéral, B.________ soutient que sa déclaration n'autorisait pas les intimés à faire exécuter la prestation par une entreprise autre que celle qui avait installé les tapis endommagés; il se plaint donc de "violation des règles contractuelles". Il est constant que les parties se sont liées par un contrat d'entreprise et qu'après la séance de chantier, en dépit de la déclaration de B.________, les défendeurs n'ont pas remédié à la dégradation des tapis. Or, l'art. 366 al. 2 CO autorise le maître d'ouvrage à faire accomplir des travaux par un tiers, aux frais de l'entrepreneur, lorsqu'il n'obtient pas de celui-ci une exécution exempte de défauts. Cette exécution par substitution doit toutefois être précédée d'un avertissement à l'entrepreneur, à moins que ce dernier n'apparaisse d'emblée incapable d'éliminer le défaut ou qu'il ne manifeste, de façon expresse ou par actes concluants, qu'il entend ne rien modifier à la situation (François Chaix, Commentaire romand, ch. 34 ad art. 366 CO). En l'occurrence, les défendeurs se trouvaient en demeure depuis mars 1997 déjà (consid. 5.1 ci-dessous) et l'ensemble du chantier présentait des retards considérables. Au regard de cette situation, les demandeurs pouvaient admettre que leurs cocontractants n'étaient pas en mesure de procéder au remplacement des tapis, ce qui les dispensait de leur assigner un délai d'exécution spécifique avec menace de faire exécuter l'opération par un tiers. Il est donc conforme au droit fédéral d'imputer les frais aux défendeurs.