Citation: 9C_826/2017 E. 5.3

5.3. En l'espèce, le grief de l'office recourant est bien fondé. Contrairement à ce que la juridiction cantonale a retenu, les données comptables de l'entreprise de l'intimé permettaient de distinguer la part du revenu résultant exclusivement de la prestation personnelle de travail de ce dernier de celle qu'il fallait attribuer à des facteurs étrangers à l'invalidité; elles constituaient donc une base valable pour évaluer son incapacité de gain. A cet égard, les premiers juges ne peuvent en effet pas être suivis lorsqu'ils affirment que "l'assuré a [...] été contraint de sous-traiter une partie de ses activités, ce qui a contribué de manière prépondérante à la réalisation du chiffre d'affaires de l'entreprise et, partant, de son bénéfice d'exploitation". Comme le relève à juste titre l'administration, il ressort des comptes d'exploitation de l'entreprise de l'assuré que les frais résultant de la sous-traitance pour les années à compter de la survenance de l'atteinte à la santé (soit, 9'758 fr. en 2014 et 13'157 fr. en 2015) ont été soustraits du chiffre d'affaires de l'entreprise. Or dans la mesure où l'intimé exploitait alors une entreprise individuelle et n'avait plus d'employé à partir de la fin de l'année 2014 (rapport d'enquête du 8 décembre 2015, p. 6: "le contrat de travail n'a pas été reconduit sur l'année 2014"), il faut admettre qu'après déduction de ces frais et des autres frais liés à l'exploitation de l'entreprise (achats de marchandises et frais généraux, notamment), le bénéfice net d'exploitation correspond à la part de revenu résultant de la prestation de travail de l'assuré. Par ailleurs, à l'inverse de ce que les premiers juges ont retenu, l'intimé n'a pas engagé du personnel temporaire à la suite de ses ennuis de santé. A la lecture du rapport d'enquête pour activité professionnelle indépendante du 8 décembre 2015, on constate effectivement que l'intéressé n'employait plus de personnel; il faisait dorénavant appel à son ancien ouvrier en tant que sous-traitant. Quant à la "perte d'une partie de la clientèle" qui serait étrangère à l'invalidité selon la juridiction cantonale, il s'agit d'une circonstance qui n'est pas non plus déterminante en l'occurrence. Lors de l'enquête économique, l'assuré a indiqué travailler principalement avec un seul client, sans faire état d'une diminution des mandats. Il n'apparaît donc pas que la baisse d'une partie des activités ne soit pas liée à son atteinte à la santé; la diminution de son rendement consécutive à celle-ci a été prise en compte puisqu'elle s'est répercutée sur le montant du chiffre d'affaires de son entreprise. Celui-ci peut donc servir de base pour établir sa perte de gain. On ajoutera finalement que l'argumentation de l'intimé, selon laquelle l'aide de son fils constitue un facteur étranger à l'invalidité de nature à influencer les résultats de son exploitation, ne peut pas être suivie. Il ressort en effet du rapport d'enquête du 8 décembre 2015 que l'aide apportée par le fils du recourant est somme toute d'une importance minime ("Son fils l'aide à raison d'une heure par semaine, en général, durant le week-end") et qu'elle est prodiguée en raison du fait que le recourant "écrit mal le français et ne maîtrise pas vraiment les outils informatiques". Dans la mesure où le besoin d'aide de l'intéressé ne découle pas de son atteinte à la santé, il apparaît vraisemblable qu'il était déjà aidé par son fils avant la survenance de ses problèmes de santé.