Citation: 7B_746/2023 E. 4.3.3

4.3.3. Il appartient en principe au juge de déterminer concrètement si la victime était ou non capable de se défendre et de consentir (cf. ATF 120 IV 194 consid. 2c; cf. également arrêts 6B_1362/2019 du 11 mars 2020 consid. 1.2; 6B_727/2019 du 27 septembre 2019 consid. 1.1). L'évaluation de cette incapacité, en particulier lorsqu'elle découle non d'un handicap mental mais d'un état d'endormissement, respectivement de somnolence passager, n'impose pas nécessairement de recourir à une expertise. Selon les cas, le juge peut ainsi conclure à une incapacité de consentir valablement à des actes d'ordre sexuel sur la base de ses propres constatations de fait (cf. par ex. les arrêts 6B_1362/2019 du 11 mars 2020 consid. 1.2 et 1.3; 6B_586/2019 du 3 juillet 2019 consid. 1.4.2; 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.3.2; 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 2; 6B_17/2016 du 18 juillet 2017 consid. 1.4.2; 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.1.3).