Citation: 5A_323/2009 15.02.2010 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, plus précisément de son « droit de se déterminer, de prendre position et de fournir les preuves utiles sur des faits pertinents ». 3.1 Le droit d'être entendu étant une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation entraîne l'annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond, il se justifie d'examiner en premier lieu le moyen pris de la violation de ce droit (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50; 121 I 230 consid. 2a p. 232 et la jurisprudence citée). Le recourant ne se plaignant pas de la violation de règles du droit cantonal de procédure régissant son droit d'être entendu, c'est à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il convient d'examiner son grief (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arrêts cités). Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51). La violation du droit d'alléguer des faits et d'offrir des moyens de preuve pertinents (droit à la preuve) doit en revanche être dénoncée selon l'art. 8 CC lorsque ce droit est invoqué en relation avec un droit subjectif privé découlant d'une norme de droit matériel fédéral (arrêt 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1; 5A_141/2007 du 21 décembre 2007 consid. 2.2). 3.2 Le recourant reproche en substance à la Cour de justice d'avoir tenu compte, lors du calcul de la contribution en faveur de son fils, de revenus immobiliers annuels de plus de 122'000 fr., sans qu'il ne soit procédé à aucune instruction ni que ne lui soit laissée l'occasion de se déterminer sur ce point important, alors même qu'il pouvait s'attendre à ce que ce soit le cas au vu de la demande de son ex-femme tendant à l'ouverture d'enquêtes. 3.3 L'autorité cantonale a considéré que l'ex-époux n'avait donné aucune explication sur les revenus immobiliers mentionnés dans son avis de taxation pour l'année 2007 (12'471 fr. 50 par mois) durant laquelle sa nouvelle épouse était venue s'établir à Genève. Quelle que fût finalement leur origine, ceux-là faisaient partie du disponible du couple et permettaient de retenir que celui-ci pouvait se permettre un train de vie plus que confortable. 3.4 Contrairement à ce que soutient le recourant, ces considérations ont été prises au terme d'une instruction ouverte par l'arrêt préparatoire du 12 novembre 2008. Jugeant qu'elle devait examiner d'office les questions relatives à l'enfant mineur en vertu des art. 145 al. 1 et 280 al. 2 CC et que les pièces figurant au dossier étaient totalement insuffisantes pour statuer, la Chambre civile a en effet ordonné aux parties de produire diverses pièces attestant les revenus des parties pour les années 2005 à 2007 ainsi qu'à la date du 31 octobre 2008, de même que les décisions de taxation relatives aux impôts cantonal, communal et fédéral notifiées pour les mêmes années. Le recourant a donné suite à cette invitation en déposant l'avis de taxation 2007 du 5 décembre 2008 qui faisait état d'un « montant admis » de 122'662 fr. à titre de revenus immobiliers (pièce 40 du chargé complémentaire du 15 décembre 2008). Il n'apparaît pas qu'il ait alors estimé utile d'apporter des précisions sur cette pièce. De même, dans ses conclusions motivées du 12 janvier 2009, renvoyant à ce document, il s'est borné à indiquer que la « situation prise en compte par l'administration fiscale pour l'année 2007 » pouvait « être transposée pour l'année 2008 ». Il n'a ainsi pas été privé de son droit de se déterminer sur les pièces déposées ni de son droit à la preuve, mais ne les a tout simplement pas exercés alors qu'il en avait la possibilité, ainsi que l'ont relevé les juges cantonaux. Que son ex-femme ait demandé l'ouverture d'enquêtes et qu'il ait été pris de cours par le refus de l'autorité cantonale d'y procéder ne lui est d'aucun secours à cet égard. Vu les motifs qui ont fondé l'arrêt préparatoire du 12 novembre 2008 (cf. supra), on ne voit pas en quoi l'autorité cantonale aurait par ailleurs violé la maxime inquisitoire posée par l'art. 145 al. 1 CC.