Citation: 1B_108/2019 E. 2.3

2.3. En l'espèce, le recourant soutient que, dans son courrier du 13 novembre 2018, l'intimé a démontré une apparence de prévention quant à sa culpabilité. Il en allait ainsi lorsque le magistrat y expliquait que l'intéressé " n'avait que faire des injonctions de l'Autorité de céans " et que ses déterminations ne seraient alors examinées plus que dans le cadre de la fixation du montant de l'amende qui allait être prononcée. Si, d'une certaine manière, la formulation du courrier du 13 novembre 2018 peut certes paraître maladroite dès lors qu'elle pourrait laisser entendre qu'une sanction sera prononcée en toute hypothèse (" l'amende que l'Autorité de céans entend prononcer "), il n'apparaît pas pour autant que les seuls termes utilisés dans cette correspondance caractérisaient une apparence de prévention justifiant la récusation du magistrat instructeur. Il est en effet déduit de la lecture complète du courrier qu'en faisant référence aux travaux qui auraient été exécutés sans autorisation par le recourant - lesquels font l'objet de procédures auprès de différentes autorités - ainsi qu'aux diverses décisions d'arrêt des travaux qui n'auraient pas été respectées, l'intimé s'est borné à rappeler au recourant les faits qui justifiaient à ses yeux la procédure pénale en cours. Dans ce contexte, et dès lors que l'art. 173 al. 2 LATeC paraît précisément réprimer le comportement d'insubordination aux décisions rendues en matière de droit public des constructions, il était loisible à l'intimé d'évoquer les éléments qui, selon lui, démontraient que le recourant " n'avait que faire " des injonctions qui lui étaient adressées, sans pour autant que l'on distingue un comportement déloyal ou contraire à la bonne foi de l'autorité de poursuite pénale. On relève en outre que le courrier litigieux donnait suite à un précédent courrier du recourant, qui sollicitait des explications quant au " statut " qu'il revêtait dans le cadre de la procédure instruite. En réponse à cette demande, il n'était pas critiquable que le magistrat chargé de l'instruction pénale informe le prévenu des faits justifiant la mise en oeuvre d'une procédure pénale, cela devant permettre à l'intéressé de se déterminer de manière opportune quant à une possible condamnation. A cet égard, le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, pouvait comprendre que les déterminations requises lui donnaient l'occasion de s'exprimer non seulement au sujet de l'ampleur et de la gravité des travaux prétendument effectués sans autorisation mais également sur la question d'une aggravation en raison d'éventuelles récidives de même que sur sa situation personnelle et financière, dont la quotité de la sanction envisagée dépendait. Par ailleurs, dans la mesure où la procédure de récusation n'a pas pour objet de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction (cf. ATF 143 IV 69 consid. 3.2 p. 75), il apparaît que les erreurs éventuellement commises dans le cadre de l'instruction pourront être contestées ultérieurement par le recourant en faisant usage des voies de droit à sa disposition, soit, le cas échéant, de celle, facilitée, de l'opposition à l'ordonnance pénale. Enfin, le recourant ne revient pas dans son recours en matière pénale sur les supposés liens d'amitié qui auraient uni l'intimé à l'un des artistes ayant créé les fresques litigieuses. Au surplus, en tant que le recourant reproche à l'intimé d'avoir évoqué, dans ses déterminations sur le recours en matière pénale, l'existence d'un " fatras juridique " développé par le recourant et son mandataire, il apparaît que le magistrat faisait uniquement référence au bien-fondé de la demande de récusation, sur laquelle il était amené à se déterminer et qu'il estimait infondée, sans que l'emploi de ces termes, certes peu adéquat au vu du contexte, ne dénote à lui seul une apparence de prévention s'agissant de la procédure pénale instruite. En définitive, le recourant ne fait état d'aucun élément suffisant qui permette de supposer que le magistrat intimé soit prévenu à son égard. Le rejet de la demande de récusation par la cour cantonale doit par conséquent être confirmé.