Citation: 1P.199/2001 13.11.2001 E. A

Par arrêt rendu le 5 avril 2000, la Cour correctionnelle avec jury de la République et canton de Genève a condamné C.________ à la peine de deux ans et demi de réclusion pour actes d'ordre sexuel avec une enfant et contrainte sexuelle (art. 187 ch. 1 et 189 ch. 1 CP). Elle a en résumé retenu les faits suivants: Au cours des années 1996 et 1997, l'enfant A.________, née le 20 août 1990, se rendait régulièrement, une ou deux fois par mois, au domicile de C.________ et de son épouse, cette dernière étant sa grand-mère maternelle (la mère de A.________, B.________, est la fille de Mme C.________, mais elle est née avant que celle-ci n'épouse C.________). A l'occasion de ces visites, l'après-midi, C.________ faisait la sieste avec A.________ dans le lit conjugal, tandis que son épouse était au salon; il fermait les rideaux et la porte de la chambre à coucher. Dans ces circonstances, en 1996 et jusqu'en 1997, C.________ s'est livré à réitérées reprises à des actes d'ordre sexuel sur l'enfant, notamment en la caressant sur les parties génitales, en la léchant sur tout le corps, en introduisant son sexe dans sa bouche et en tentant, sans résultat, de la pénétrer. Il a profité de sa force physique et de son autorité sur l'enfant pour lui imposer ces actes, auxquels elle tentait de s'opposer en lui demandant sans cesse d'arrêter. A.________ s'est confiée à sa mère, en été 1997, mais cette dernière n'a pu se résoudre à alerter aussitôt les autorités. Le 13 janvier 1998, A.________ a déclaré à une infirmière du service de santé de la jeunesse qu'elle était victime d'attouchements de la part de C.________; des médecins ainsi que la police ont eu connaissance de ces déclarations et sont intervenus. A.________ a été hospitalisée au cours des mois de janvier et février 1998; le Dr D.________, pédopsychiatre, l'a entendue et a estimé parfaitement crédibles ses propos, énonçant des détails précis. A.________ s'est exprimée dans le même sens auprès de l'inspectrice de police et de l'expert désigné par le Juge d'instruction, la psychologue-psychothérapeute E.________, du Département de psychiatrie (clinique de psychiatrie infantile) des Hôpitaux Universitaires de Genève (rapport d'expertise du 14 octobre 1998, signé également par le Prof. F.________). La Cour correctionnelle a considéré qu'aucun élément ou indice convaincant ne permettait de s'écarter des avis des personnes précitées, l'enfant n'ayant aucune raison d'accuser faussement C.________, envers qui elle éprouvait un profond sentiment d'attachement.