Citation: 5P.18/2006 03.05.2006 E. 2

La recourante se plaint de constatation arbitraire de faits pertinents. Elle soutient que l'autorité cantonale s'est manifestement trompée en admettant que l'intimée avait quitté Genève pour l'Égypte le 1er janvier 1990 et était revenue s'établir en Suisse en juillet 1999. La Cour de justice aurait en outre mal apprécié les faits en retenant que la créancière savait, dès le 7 mai 1990, que la débitrice avait quitté son adresse à Genève pour une durée indéterminée. Serait aussi arbitraire la constatation selon laquelle l'assignation a été remise en mains d'une personne qui n'était alors pas officiellement domiciliée à Genève. 2.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les références citées). Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440). Pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). De plus, le grief pris d'une constatation arbitraire des faits ne peut être accueilli que s'il porte sur des faits pertinents et décisifs (ATF 122 I 53 consid. 5 p. 57). 2.2 La recourante prétend qu'il n'est pas établi que l'intimée ait durablement quitté Genève le 1er janvier 1990, la pièce produite à cet égard ne mentionnant que le nom de C.________; l'intimée aurait en outre admis, dans des notes de plaidoirie produites dans une précédente procédure de mainlevée, être restée à Genève jusqu'en 1991. Par cette argumentation, la recourante ne démontre pas que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ). Sur le vu du patronyme de l'intimée, il n'était pas insoutenable de considérer que le dénommé C.________ était son mari (cf. art. 160 al. 2 CC); dès lors, on ne voit pas non plus en quoi la Cour de justice aurait admis, de manière insoutenable, que l'intimée avait quitté la Suisse avec celui-ci. Contrairement à ce que prétend la recourante, les notes de plaidoirie auxquelles elle se réfère ne permettent pas d'affirmer que l'intimée serait restée à Genève jusqu'en 1991, ce document indiquant au contraire qu'entre décembre 1989 et juillet 1999, l'intéressée a séjourné en Égypte avec son mari. Selon la recourante, les juges cantonaux auraient en outre mal apprécié la lettre de son avocat du 7 mai 1990, en retenant qu'elle savait dès cette date que l'intimée avait quitté Genève pour une durée indéterminée. Dans ce courrier, le mandataire de la recourante "souligne que la débitrice [semble] avoir délaissé son domicile pour une durée indéterminée au début de la présente année". Dans ces conditions, la constatation de l'autorité cantonale n'apparaît pas choquante. Au demeurant, ces faits ne sont pas décisifs pour l'issue du litige, comme il sera exposé ci-après (cf. infra, consid. 3). Il en va de même de la constatation selon laquelle la personne qui a accusé réception de l'assignation n'était pas officiellement domiciliée à Genève.