Citation: 5P.247/2004 14.10.2004 E. 2

En vertu de l'art. 82 al. 1 LP, la mainlevée provisoire n'est accordée que sur le vu d'une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé (cf. à ce sujet: ATF 122 III 125 consid. 2 p. 126 et les références). Le contrat de vente ordinaire constitue une reconnaissance de dette pour le prix de vente échu pour autant que le vendeur ait livré la chose vendue ou l'ait consignée lorsque le prix était payable d'avance ou au comptant (Pierre-Robert Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, n. 46 ad art. 82; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 2e éd., Zurich 1980, § 71). Pour faire échec à la mainlevée, le poursuivi est admis à invoquer tout moyen libératoire tiré du droit civil. Il peut notamment rendre vraisemblable l'inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent être fondées sur le rapport juridique à la base de la reconnaissance (Daniel Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, Bâle 1998, n. 90 ad art. 82 LP et la jurisprudence citée). La simple vraisemblance du moyen libératoire suffit à mettre en échec la requête de mainlevée provisoire (P.-R. Gilliéron, op. cit., n. 82 ad art. 82, p. 1282 et les références).