Citation: 1P.198/2006 25.04.2006 E. 4

Le recourant conteste également l'existence de motifs de détention propres à justifier son incarcération. On observera à ce propos que la Chambre d'accusation s'est référée à la fois aux motifs invoqués par le juge d'instruction, qu'elle a déclaré faire siens, et à ceux qu'elle a développés à l'appui de son ordonnance du 3 mars 2006, qui gardaient toute leur actualité. Une motivation par renvoi à de précédentes décisions ou par adhésion aux motifs de la demande de prolongation de la détention est certes admise par la jurisprudence (ATF 114 Ia 281 consid. 4c p. 285), pour autant que le prévenu ne fasse pas valoir d'arguments nouveaux (ATF 103 Ia 407 consid. 3a p. 409). Encore faut-il que les motifs auxquels il est renvoyé soient développés de manière suffisante au regard des exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. pour admettre leur existence. 4.1 Le juge d'instruction s'est référé dans sa demande de prolongation du 17 mars 2006 au risque de réitération pour justifier le maintien de la détention. La Chambre d'accusation n'a pas développé d'arguments particuliers à ce propos que ce soit dans la décision attaquée ou dans celle du 3 mars 2006. Elle a toutefois déclaré faire siens les motifs du juge d'instruction; aussi, on doit admettre qu'elle fonde également la détention sur un risque de récidive. Selon la jurisprudence, le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367). Le recourant a déclaré n'avoir jamais occupé les services de police, tant en Suisse qu'à l'étranger, en relation avec des actes de violence ou d'autres délits de nature sexuelle. Le contraire ne ressort nullement du dossier. Le risque de récidive ne repose ainsi sur aucun élément concret. La Chambre d'accusation ne reprend d'ailleurs pas ce motif à l'appui de sa nouvelle décision de prolongation de la détention. Cela étant, pour éviter des incertitudes préjudiciables à la défense des intérêts du prévenu et à une saine administration de la justice, il paraît souhaitable que le juge d'instruction étaie, fût-ce sommairement, les motifs de détention invoqués à l'appui de sa demande de prolongation ou, à défaut, que la Chambre d'accusation précise ceux qu'elle tient pour justifiés. Cela s'impose d'autant plus lorsque, comme en l'espèce, elle déclare faire siennes les raisons retenues par le juge d'instruction et que celles-ci ne sont aucunement précisées. 4.2 A l'appui de son ordonnance du 3 mars 2006, la Chambre d'accusation a évoqué le risque de collusion avec des témoins non encore entendus pour rejeter la demande de mise en liberté provisoire du recourant. Selon la jurisprudence, il ne suffit toutefois pas qu'une entente complice soit objectivement possible pour retenir l'existence d'un danger de collusion. L'autorité qui entend justifier la détention par ce motif doit au contraire démontrer que les circonstances particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles manoeuvres, propres à altérer la manifestation de la vérité en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 et les arrêts cités). La Chambre d'accusation n'a pas satisfait à cette exigence; elle n'indique en effet pas de quel témoin il s'agit et de quelle manière le prévenu pourrait en entraver l'audition. Les actes incriminés se sont déroulés exclusivement entre la plaignante et le recourant. Le juge d'instruction a interrogé les personnes auxquelles la jeune femme s'est confiée. On ne voit dès lors pas quel autre témoin devrait encore être entendu. Par ailleurs, on cherche en vain une motivation propre à réparer ce vice dans les décisions précédentes du juge d'instruction. Celui-ci n'a d'ailleurs pas évoqué un risque de collusion dans sa demande de prolongation de la détention pour justifier celle-ci. Les éléments invoqués par la Chambre d'accusation étaient dès lors insuffisants à fonder concrètement un tel risque.