Citation: 5C.198/2006 13.11.2006 E. B

Le 20 janvier 2005, Y.________ a saisi le Tribunal tutélaire de Genève d'une requête tendant à la suspension du droit de visite. Selon un premier rapport du Service de protection de la jeunesse (SPJ) du 7 mars 2005, l'éducateur en charge du dossier avait rencontré chacun des parents, mais le père avait refusé de s'exprimer jusqu'à ce que le Tribunal tutélaire se prononce sur sa compétence, qu'il contestait. La multiplication des procédures judiciaires entre les parties et leurs dissensions avaient des répercussions néfastes sur l'enfant, qui se trouvait déstabilisé et dont les résultats scolaires se détérioraient. Un appui pédagogique semblait opportun, de même qu'une curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles. Le Tribunal tutélaire a, dans un premier temps, suspendu la cause jusqu'à droit connu sur l'action en modification du jugement de divorce pendante devant le Tribunal de Grande Instance de Privas. Le 30 mai 2005, cette juridiction a débouté le père de ses conclusions visant à obtenir l'autorité parentale ainsi que le droit de garde sur l'enfant. La procédure tutélaire a dès lors été reprise. Dans un second rapport, du 4 octobre 2005, le SPJ a indiqué au Tribunal tutélaire que le droit de visite se déroulait désormais normalement et que les relations entre le père et le fils semblaient bonnes. La remise de l'enfant lors de l'exercice du droit de visite constituait néanmoins un moment pénible en raison des tensions qui persistaient entre les parents. Le préavis en faveur d'une curatelle de surveillance des relations personnelles restait donc valable. Par ordonnance du 5 décembre 2005, le Tribunal tutélaire a, entre autres points, estimé qu'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles était nécessaire vu les conflits subsistant entre les parties. Après avoir entendu celles-ci en comparution personnelle le 2 juin 2006, l'Autorité de surveillance des tutelles du canton de Genève a, par décision du 14 juin suivant, rejeté le recours déposé par le père contre cette ordonnance, qu'elle a par conséquent confirmée.