Citation: 6P.3/2003 05.03.2003 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 2.1 Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine uniquement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Selon la jurisprudence, est arbitraire une décision qui méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou qui heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. En d'autres termes, il ne se justifie de l'annuler que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 168 consid. 3 p. 170). 2.2 Selon le recourant, il serait incompatible de se fonder sur les propos de l'experte psychiatre aux débats et d'en déduire une responsabilité légèrement diminuée. Par ailleurs, il se réfère à différents témoignages pour contester son habitude à boire; en fonction de cet élément, la Cour de cassation cantonale a relativisé les effets conjugués de l'alcool et des médicaments sur le recourant. L'état de l'auteur au moment d'agir, tel qu'il a été déterminé par l'autorité cantonale, est une constatation de fait, qui peut en conséquence être attaquée dans un recours de droit public pour appréciation arbitraire des preuves (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Il ressort de l'appréciation de l'experte psychiatre lors des débats que la faculté du recourant d'apprécier le caractère illicite de son acte était entière alors que sa capacité de se déterminer d'après cette appréciation était diminuée de l'ordre de 30 à 40 %. Le recourant soutient que l'autorité cantonale s'est arbitrairement écartée de l'appréciation de l'experte, en retenant une responsabilité légèrement diminuée; selon lui, elle n'avait pas d'autre choix que de retenir une diminution moyenne de sa responsabilité. L'argumentation du recourant ne saurait être suivie. En effet, la responsabilité n'est pas une notion quantifiable de manière précise. L'appréciation de l'experte le montre bien. Les termes qu'elle a employés - "de l'ordre de 30 à 40 %" - font clairement entendre que l'on se trouve dans un domaine d'approximation. La fourchette ainsi donnée reste sensiblement éloignée d'un seuil de 50 %, par hypothèse représentatif d'une responsabilité moyennement diminuée. Elle ne correspond donc pas à un ordre de grandeur qui ferait en soi nécessairement penser à une diminution moyenne de responsabilité. Cela suffit déjà à exclure tout arbitraire. En outre, l'experte a exprimé cette fourchette en se fondant sur l'alcoolémie la plus élevée possible pour le recourant. Comme l'a relevé la Cour de cassation cantonale, la Cour d'assises a quant à elle pris en considération une alcoolémie moindre (cf. arrêt attaqué, p. 4 et 9). Il y avait de ce fait une marge d'interprétation supplémentaire pour apprécier la diminution de responsabilité du recourant. Le degré de responsabilité retenu n'est entaché d'aucun arbitraire. Pour le reste, la critique du recourant relative à la motivation de la Cour de cassation cantonale quant au rôle d'une accoutumance à l'alcool est sans portée. Au vu de qui précède, même en supposant qu'il n'était pas accoutumé à l'alcool, la solution retenue n'apparaîtrait pas arbitraire dans son résultat. Le recours doit être rejeté.