Citation: 6B_403/2023 E. 1.3

1.3. En l'espèce, la cour cantonale a relevé que, " dans son rapport de dénonciation du 11 août 2021(pièce 4 du dossier cantonal, à laquelle le jugement cantonal renvoie) , le Bureau des armes de la police cantonale vaudoise avait indiqué que l'arme qu'il avait saisie était un appareil à électrochocs au sens de l'art. 4 al. 1 let. e LArm et 2 OArm P. 4". Pour les juges précédents, il n'existait aucune raison de douter de l'appréciation des policiers spécialistes. Ils ont encore ajouté qu'une simple lecture du descriptif de l'objet permettait également de s'en convaincre, puisque la description - complète - de l'article mentionnait qu'il s'agissait d'un " Stun Gun ", soit d'un " outil d'autodéfense en plein air pour femmes - Pistolet paralysant à baguette électrique avec lampe de poche à lumière forte Tige paralysante rechargeable haute tension 12 millions de volts (P. 10/3 et 10/4) ". Enfin, aux dires de la cour cantonale, l'image de l'objet montrait par ailleurs clairement qu'il s'agissait d'un appareil à électrochocs et le fait que celui-ci fasse usage de lampe de poche n'y changeait rien tant il était manifeste que telle n'était pas sa première fonction. Le recourant objecte notamment que la cour cantonale a implicitement considéré, en fait, que l'appareil litigieux, disposait d'un voltage supérieur à 1'500 volts (cf. supra consid. 1.2), alors que le dossier ne comporte pas la moindre indication relative aux caractéristiques techniques de l'appareil litigieux. Ce constat implicite serait ainsi entaché d'arbitraire. Le recourant relève de surcroît qu'il n'aurait nullement été tenu compte de ce que cet appareil a été acheté pour la somme extrêmement modique de 12 francs. Il fait également valoir qu'il convenait en l'occurrence de solliciter l'avis de l'OCA, comme le prévoit l'art. 2 i. f. OArm. La mention d'une tension de 12, respectivement de 60 millions de volts, figurant sur les pièces auxquelles se réfère la cour cantonale, serait manifestement fantaisiste, dès lors qu'un objet de si faible prix ne pourrait pas reproduire un niveau de tension correspondant, à ses dires, à celui de la foudre. Le recourant soutient, en définitive, que le dossier ne contient aucun élément factuel permettant de considérer que l'appareil commandé par le recourant produirait une tension supérieure à 1'500 volts. Il reproche à cet égard à la cour cantonale de s'est être limitée à reprendre l'appréciation juridique du Bureau des armes pour qualifier l'objet litigieux d'arme au sens des art. 4 al. 1 let. e LArm et 2 OArm, en soulignant qu'il s'agit en soi d'une appréciation juridique qui ressortit aux tribunaux et non à la police. Sur ce dernier point, force est d'admettre que le rapport de dénonciation auquel la cour cantonale renvoie (pièce 4) se limite à exposer que l'objet saisi est un appareil à électrochocs et à mentionner la teneur des dispositions légales topiques. Il n'y figure aucun détail sur l'objet concerné ni sur ses caractéristiques. Bien que la cour cantonale en livre quelques éléments sur la base de pièces figurant au dossier (pièces 10/3 et 10/4), qui se révèlent être des impressions de pages du site internet "B.________" produites par le recourant, le jugement attaqué ne permet pas de comprendre comment la crédibilité des informations figurant sur lesdites pièces a été appréciée. On ignore ainsi quelle crédibilité a été accordée aux maigres éléments qui en ressortent au sujet de la puissance de l'appareil litigieux. On notera à ce égard que la valeur de 12 millions de volts mentionnée sur ces pièces tranche avec les tensions de 100'000 et 500'000 volts décrites par la doctrine. On ignore également si l'image à laquelle les juges précédents se réfèrent correspond réellement ou non audit objet, et si cette même image est digne de foi, ou s'il s'agit d'une simple illustration prétexte. En tout état, il résulte clairement des développements précités (cf. supra consid. 1.2), qu'il a été question de fixer des limites de puissances pour définir quels objets l'art. 4 al. 1 let. e LArm est susceptible de viser. En ce sens, à défaut d'éléments précis et fiables concernant les caractéristiques spécifiques de l'objet litigieux, le Tribunal fédéral n'est pas en mesure de vérifier la bonne application du droit fédéral sur ce point, qui se trouve à la base de la condamnation du recourant. Il convient donc d'admettre le recours pour ce motif, le jugement attaqué devant être annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision après clarification de ces éléments (cf. art. 112 al. 1 let. b et 3 LTF).