Citation: 4A_334/2023 E. B

Par demande du 31 janvier 2019 suite à une tentative de conciliation infructueuse, introduite devant le tribunal civil du Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers, la courtière a conclu à la condamnation du mandant à lui payer un montant de 180'000 EUR, majoré de la TVA à 8 % soit 14'400 EUR, le tout avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er août 2017. Par jugement du 9 janvier 2023, le tribunal civil a condamné le défendeur à payer à la demanderesse la somme de 180'000 EUR et 14'400 EUR de TVA, avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er mai 2018. Le tribunal de première instance a considéré que la courtière avait droit à sa rémunération en vertu de la lettre de mission du 4 avril 2016, pour avoir présenté le Groupe C.________ au mandant. La courtière n'avait toutefois pas rempli ses obligations prévues par l'avenant, de sorte qu'elle n'avait pas droit à la rémunération prévue par celui-ci. Par arrêt du 23 mai 2023, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a admis l'appel du défendeur et a libéré celui-ci de tout paiement à la courtière demanderesse. En substance, la cour cantonale a considéré que l'avenant du 17 janvier 2017 dérogeait à la lettre de mission du 4 avril 2016 pour ce qui concerne la rémunération de la courtière, qu'il réglait exclusivement. La courtière n'avait exécuté aucune des deux obligations découlant de l'avenant et sa rémunération n'était ainsi pas due.