Citation: I 249/05 11.07.2006 E. 3.2

3.2.1 Le taux d'incapacité de travail de 70 % dans une activité adaptée est expliqué comme suit dans l'expertise du 7 octobre 2002 : «Sur un socle somatique invalidant (incapacité de 100 % dans son ancienne profession, incapacité de 50 % dans une profession adaptée) se greffe une atteinte psychique également invalidante, valant pour 20 %. De notre entretien de synthèse, il ressort que, dans le cas précis, l'incapacité somatique et l'incapacité psychique doivent être cumulées et ne peuvent se comprendre l'une dans l'autre. Il en résulte donc une incapacité globale dans une profession adaptée de 70 %.» Invité a exposer plus clairement les raisons pour lesquelles il convenait d'additionner les taux d'incapacité de travail retenus par les docteurs B.________ et A.________, le docteur G.________ a précisé : «Au terme de notre discussion de synthèse, nous avons décidé de cumuler les incapacités de travail, essentiellement en raison de la conjonction des troubles psychiques, neuropsychologiques et physiques. En effet, si D.________ présente bien une capacité somatique, quoique réduite, ce sont les troubles psychiques observés qui rendent impossible la mise en valeur de cette capacité. C'est pour cette raison que nous avons estimé justifié le cumul.» 3.2.2 Ces affirmations ne sont pas étayées par des explications claires quant aux motifs pour lesquels les atteintes à la santé psychique du recourant nécessiteraient un allégement supplémentaire du rythme ou du temps de travail, par rapport à l'incapacité de travail de 50 % déjà admise en raison des atteintes à la santé physique. Par ailleurs, elles ne sont pas corroborées par la gravité des troubles somatoformes douloureux décrits par les docteurs A.________ et N.________. A cet égard, il ressort des expertises des docteurs V.________ et N.________ qu'en 1996, le recourant présentait tout au plus un taux d'incapacité de travail de 20 % eu égard aux atteintes à sa santé physique et psychique. Le docteur N.________ avait attesté ce taux d'incapacité de travail, en raison de troubles somatoformes douloureux, au terme d'une expertise probante. Il a expressément fait mention des constatations du docteur V.________ d'après lesquelles l'assuré souffrait d'atteintes à sa santé physique qui pouvaient expliquer partiellement ses douleurs et entraînaient une incapacité de travail de 50 % dans des activités lourdes. Le psychiatre a donc tenu compte des influences réciproques des atteintes à la santé physique et psychique de l'assuré, mais n'a finalement admis qu'une influence limitée des atteintes à la santé psychique sur la capacité résiduelle de travail. Six ans plus tard, le docteur A.________ a constaté : «Par rapport à la description du Dr N.________, l'état psychique de l'assuré n'a guère varié. On retrouve le même type de plaintes. L'assuré présente même une thymie un peu plus joyeuse que dans la description. Il n'y a en tout cas pas d'élément pouvant mettre en évidence une claire détérioration. On ne relève pas non plus, dans l'intervalle, de traitement psychiatrique.» Le docteur A.________ ajoute qu'à son avis, le diagnostic de personnalité obsessionnelle compulsive posé par le docteur N.________ devrait être ramené à celui de personnalité aux traits obsessionnels, dès lors que l'assuré ne présente pas tous les critères qui pourraient justifier le diagnostic précédent. Aussi considère-t-il que «les comorbidités du trouble somatoforme persistant sont réduites.» Dans ces conditions, les conclusions du rapport de synthèse du 7 octobre 2002, d'après lesquelles les troubles psychiques du recourant l'empêcheraient de mettre en valeur ses capacités physiques dans une activité exercée à plus de 30 %, ne trouvent pas un appui suffisant dans les constatations effectuées par le docteur A.________ et sont plutôt contredites par celles du docteur N.________. Appliqués au cas d'espèce, les critères posés par la jurisprudence relative à l'appréciation du caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352, 131 V 49) ne conduisent d'ailleurs pas à une autre conclusion. On relèvera plus particulièrement, en l'occurrence, l'absence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa durée, son acuité et son intensité, et d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, ainsi que la recherche d'un profit secondaire tiré de la maladie et des plaintes très importantes, mais dont les caractéristiques demeurent vagues, mentionnées par la plupart des médecins consultés. 3.2.3 Vu ce qui précède, les premiers juges ont admis à juste titre qu'une incapacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, telle que décrite par le docteur B.________, tenait suffisamment compte de l'ensemble des atteintes à la santé dont souffre le recourant. Ce dernier ne conteste pas, à juste titre, les autres aspects de la décision administrative litigieuse, sur lesquels il n'y a donc pas lieu de revenir.