Citation: I 805/03 24.01.2005 E. 5

Il reste à déterminer le taux d'invalidité présenté par le recourant, en comparant les revenus sans et avec invalidité, étant précisé que sont déterminantes pour procéder à une telle comparaison les circonstances qui prévalaient au moment de la naissance éventuelle du droit à une rente, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au moment de la décision litigieuse qui ont des conséquences sur le droit à cette prestation (ATF 129 V 222 consid. 4, 128 V 174 consid. 4a). Compte tenu du fait que le recourant se trouve en arrêt de travail, attesté par le médecin traitant, depuis l'accident du 31 juillet 1995, la date de référence est le 31 juillet 1996 (art. 29 al. 1 let. b LAI). 5.1 Pour le revenu d'invalide, il convient, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, de se référer aux données d'expérience de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), conformément à la jurisprudence (ATF 126 V 76 consid. 3a/bb et les références). Il y a lieu de se fonder sur le salaire auquel pouvait prétendre un homme exerçant une activité simple et répétitive (niveau de qualification 4) en 1996, soit 4'294 fr. (ESS 1996 TA1, p. 17, valeur médiane, tous secteurs confondus). Dans la mesure où ce montant représente le salaire pour des postes de travail qui ne requièrent pas de qualifications professionnelles particulières, on peut admettre qu'un nombre significatif d'entre eux est conforme aux aptitudes du recourant et peut être exercé en position assise de manière adaptée au handicap du recourant. A cet égard, c'est en vain que celui-ci se réfère au rapport de stage du centre de formation professionnelle W.________ en faisant valoir qu'il ne serait pas capable d'obtenir un plein rendement dans une telle activité. En effet, les auteurs dudit rapport ne se prononcent précisément pas sur ce point, pas plus d'ailleurs que le docteur L.________ et la psychologue stagiaire E.________ dans leur avis relatif à l'examen du 27 janvier 2003. Ces derniers ont mis en évidence «des troubles amnésiques verbaux modérés en mémoire immédiate et antérograde, associés à un ralentissement aux épreuves de dénomination sous contrainte temporelle et d'inhibition d'une réponse pregnante» - qu'ils mettent en relation avec un accident de voiture subi par l'assuré en 1987 -, sans toutefois indiquer de répercussion négative sur la capacité de travail du recourant en tant que telle, voire sur le rendement de travail. Ils ont du reste constaté que le recourant ne présentait pas de troubles de l'attention ni de la concentration, «les fonctions logo-practico-gnosiques, exécutives et attentionnelles [étant] dans la norme». De surcroît, dès lors que les docteurs C.________ et H.________ n'ont émis aucune réserve quant au rendement que pourrait obtenir le recourant dans une activité adaptée, on peut retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le rendement ne serait pas limité dans l'une ou l'autre des activités que recouvrent le secteur de la production et des services. Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1996 (41,9 heures; La Vie économique 6/2004, p. 90, tableau B9.2), le salaire doit être fixé à 4'498 fr. par mois. Ce montant doit encore faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances propres à la personne du recourant et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (voir ATF 126 V 78 consid. 5). Au regard de la situation du recourant (limitations fonctionnelles sur le plan physique, absence de formation), une déduction de 15 % paraît adéquate en l'espèce, ce qui revient à fixer le revenu d'invalide à 3'823 fr., soit 45'880 fr. l'an. 5.2 En ce qui concerne le revenu sans invalidité, il y a lieu de se fonder sur le dernier salaire obtenu par l'assuré avant son invalidité et de retenir à ce titre le montant de 4'450 fr. par mois (57'850 fr. l'an), conformément aux renseignements fournis par son ancien employeur peu après l'accident de 1995. Sur ce point, M.________ se borne à invoquer l'existence d'une convention collective «applicable au domaine de la maçonnerie», sans toutefois se référer à des chiffres précis, ni démontrer en quoi le recours à une telle convention impliquerait la prise en compte d'un revenu supérieur à celui retenu par l'intimé (lequel a toutefois pris en compte le revenu hypothétique en l'an 2000). Son argumentation ne saurait donc être suivie. La comparaison avec le revenu d'invalide conduit à un taux d'invalidité arrondi au pour cent supérieur de 21 % (cf. ATF 130 V 122), insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. En conséquence de ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable dans son résultat et le recours est infondé. 5.3 Il convient toutefois de relever à l'attention du recourant que, dans la mesure où il apparaît, au vu de l'ensemble du dossier, qu'il s'est conforté dans l'idée de patient incapable de travailler en raison des atteintes à la santé présentées et surtout de l'arrêt de travail prolongé qu'il a subi, il peut prétendre bénéficier d'une aide au placement au sens de l'art. 18 al. 1 LAI (cf. ATF 116 V 81 consid. 6a; VSI 2000 p. 234).