Citation: 1P.720/2003 02.02.2004 E. 3

La recourante reproche au Ministère public d'avoir préféré la version des faits de B.________ à la sienne au terme d'une appréciation arbitraire des témoignages en présence et des certificats médicaux versés au dossier. Elle lui fait en outre grief d'avoir violé son droit d'être entendue garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. en statuant sans avoir procédé à l'audition de D.________ et sans avoir vérifié si elle tenait à la main ses lunettes de vue de proximité. 3.1 La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves pour autant que celles-ci soient requises dans les formes prévues par le droit cantonal et qu'elles apparaissent utiles à l'établissement des faits pertinents (ATF 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 V 431 consid. 3a p. 436; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). L'autorité peut donc se livrer à une appréciation anticipée de la pertinence du fait à prouver et de l'utilité du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'être entendu du recourant que si l'appréciation à laquelle l'autorité a ainsi procédé apparaît entachée d'arbitraire (cf. ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 274 consid. 5b p. 285). 3.2 En l'occurrence, le Ministère public a tenu pour avérée la version des faits présentée par B.________, à savoir que la recourante avait fait brusquement irruption dans le bureau de cette dernière à laquelle elle s'en était prise violemment. C.________, qui se trouvait également dans le bureau lorsque A.________ est entrée en claquant la porte, a affirmé en substance que la recourante s'était jetée sur B.________ pour la frapper avant que cette dernière ne la repousse avec les mains au niveau de la tête. E.________, qui a observé la scène par la baie vitrée séparant le bureau de B.________ de l'atelier adjacent, a pour sa part déclaré que A.________ s'était directement dirigée vers sa supérieure hiérarchique directe et lui avait donné une violente gifle au visage. Ces témoignages viennent ainsi corroborer les déclarations de B.________ selon lesquelles elle n'aurait fait que répondre à une agression préalable de la recourante, même s'ils divergent sur l'ampleur de cette agression. C.________ et E.________ sont les seuls témoins à avoir assisté à l'altercation dans son intégralité. F.________ n'a observé la scène qu'à partir du moment où B.________ a empoigné la recourante par le bras et les cheveux, pour la frapper de l'autre main. Quant à D.________, il est intervenu pour séparer les deux femmes alors qu'elles en étaient déjà venues aux mains, comme cela résulte des déclarations concordantes sur ce point de E.________ et de F.________; il a en outre été interrogé par la police cantonale neuchâteloise, à qui il a affirmé ne rien pouvoir dire à propos de cette affaire, de sorte que le Ministère public pouvait tenir son audition pour inutile au terme d'une appréciation anticipée non arbitraire des preuves. Pour le surplus, il est constant que A.________ a mordu et griffé son adversaire pour se dégager de son emprise. Sous l'angle de l'art. 33 CP, il est sans importance de déterminer si elle l'a fait avant ou après l'intervention de D.________, de sorte qu'il n'était pas non plus nécessaire d'entendre ce dernier à ce sujet. Seul était décisif le point de savoir si B.________ a répondu à une agression physique de la recourante, propre à justifier les lésions causées à cette dernière au titre de la légitime défense. Or, à cet égard, B.________ peut se prévaloir des témoignages concordants de C.________ et de E.________, même si cette dernière n'a parlé que d'une gifle et non de coups de poing. Le fait, au demeurant non établi, que la recourante tenait à la main des lunettes de vue de proximité n'exclut nullement qu'elle s'en soit prise à sa supérieure hiérarchique directe, en tentant de la frapper, voire en la giflant, ou encore en lui donnant deux coups de poing au visage à l'aide de l'autre main. Le Ministère public n'a donc pas violé le droit d'être entendu de la recourante en ne procédant à aucune mesure d'instruction propre à vérifier ce point. Par ailleurs, l'absence de lésion constatée sur le visage de B.________ n'exclut pas encore que A.________ l'ait violemment giflée, voire même qu'elle lui ait donné deux coups de poing au visage, comme l'a retenu le Ministère public pour asseoir la condamnation de la recourante à une amende, ce d'autant que l'intéressée n'est pas allée consulter immédiatement un médecin. En privilégiant la version des faits de B.________, s'agissant de savoir laquelle des deux femmes avait pris l'initiative de l'agression, le Ministère public n'a donc pas fait preuve d'arbitraire. De même, il pouvait de manière soutenable exclure un excès de légitime défense, même si la recourante devait n'avoir que giflé B.________ ou tenté de la frapper; cette dernière pouvait en effet effectivement se sentir menacée par A.________ et la repousser, au besoin par la force. Le fait que la recourante ait souffert de lésions sensiblement plus importantes que celles subies par B.________ ne suffit pas encore pour établir un excès de légitime défense, qui aurait fait obstacle à un classement, tant il est vrai que la conséquence de coups échangés au cours d'une dispute dépend de facteurs souvent indépendants de la volonté des protagonistes (cf. ATF 101 IV 119). Pour les mêmes motifs, la cour cantonale pouvait sans arbitraire considérer comme inutile l'audition de D.________ en vue de déterminer l'intensité de la prise exercée sur la recourante et renoncer à administrer cette mesure d'instruction sans violer l'art. 29 al. 2 Cst.