Citation: 4A_232/2024 E. 5.3

5.3. L'argumentation présentée par le recourant n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. Dans la sentence attaquée, l'arbitre a correctement exposé l'argument central de l'intéressé selon lequel la décision de la Commission d'appel de la FIF était devenue définitive et exécutoire, raison pour laquelle le TAS ne pouvait pas revoir cette dernière ni l'expertise graphologique ivoirienne (sentence, n. 102, 9ème tiret: "... The AC FIF Decision [la décision de la Commission d'appel de la FIF] - which defeats all of Respondents' arguments - is now final and binding and the CAS cannot rule again on the matter, as the Player and the Mother should have appealed to local courts [which they did not]..."). Il a également fait état de la thèse prônée par les intimés, lesquels estimaient que l'arbitre pouvait apprécier librement la portée de la décision prise par la Commission d'appel de la FIF et de l'analyse graphologique ivoirienne, dans la mesure où l'art. R57 du Code de l'arbitrage en matière de sport (ci-après: le Code) confère au TAS un pouvoir d'examen illimité tant en fait qu'en droit (sentence, n. 106, 7ème tiret: "Notwithstanding the AC FIF Decision, and in accordance with Article 8 of the Swiss Civil Code, it is A.________'s burden to prove the existence of any alleged contract concluded with the Player. On the basis of Article R57 of the CAS Code and the de novo powers granted by such provision, the Sole Arbitrator has full and unrestricted discretion to make his own assessment of the AC FIF Decision and the Handwriting Analysis on which it relies. In any case, such decision cannot be relied upon to adjudicate the present dispute..."). Lors de l'examen des mérites de l'appel, l'arbitre a visiblement épousé la thèse défendue par les intimés. Il s'est en effet référé expressément à la disposition réglementaire invoquée par eux (art. R57 du Code) et a souligné qu'il jouissait d'un pouvoir d'examen illimité (sentence, n. 143), ce qui l'a conduit à réexaminer librement la valeur probante de l'analyse graphologique ivoirienne. Il appert ainsi de la motivation retenue par l'arbitre que celui-ci a considéré que l'art. R57 du Code l'autorisait à revoir librement les tenants et aboutissant de cette affaire, raison pour laquelle il a visiblement estimé ne pas être lié par la décision prise la Commission d'appel de la FIF. L'arbitre a donc écarté, à tout le moins de manière implicite, l'argument invoqué à cet égard par le recourant, étant précisé ici que ce dernier ne saurait obtenir des explications détaillées sur chaque aspect du raisonnement tenu par l'arbitre. Que la décision à laquelle a abouti l'arbitre sur le problème considéré soit juridiquement fondée ou non importe peu sous l'angle du moyen pris de la violation du droit d'être entendu. Aussi est-ce en vain que l'intéressé, sous le couvert d'une prétendue atteinte à son droit d'être entendu, discute de la portée exacte à donner à l'art. R57 du Code. Au vu de la solution retenue par l'arbitre, le point de savoir si les intimés ont effectivement adopté une attitude contradictoire en soutenant devant la CRL FIFA que celle-ci ne pouvait pas revoir la décision prise par la CSJ FIF n'a manifestement eu aucune influence sur le sort du litige, étant donné que l'arbitre a estimé, à tout le moins implicitement, ne pas être lié par les décisions des organes juridictionnels de la FIF. En tout état de cause, sur le vu des explications fournies par le recourant, on ne saurait reprocher aux intimés d'avoir adopté une attitude incompatible avec les règles de la bonne foi. D'une part, la situation a évolué sur le plan factuel entre le moment où la CSJ FIF a statué et celui où les intimés ont déposé leur réponse à l'appel introduit devant le TAS, puisque la Commission d'appel de la FIF a entre-temps annulé la décision attaquée devant elle. Aussi n'est-il guère surprenant que les intimés aient changé leur fusil d'épaule. D'autre part, affirmer qu'un organe juridictionnel d'une fédération internationale ne puisse pas revoir la décision prise par celui d'une autre association sportive ne signifie pas encore qu'il en irait forcément de même pour un véritable tribunal arbitral, tel le TAS. L'attitude procédurale des intimés n'apparaît ainsi pas incompatible avec les règles de la bonne foi. Pour le reste, le recourant fait grief à l'arbitre d'avoir fait fi de son argument selon lequel les intimés s'étaient opposés par tous les moyens à la mise en oeuvre de l'expertise graphologique ivoirienne, en refusant notamment de produire des documents originaux et contemporains contenant leur signature. Or, semblable reproche repose sur des prémisses de fait qui ne ressortent nullement des faits constatés dans la sentence attaquée. Quoi qu'il en soit, on relèvera que la violation du droit d'être entendu dénoncée par le recourant n'a manifestement pas eu les conséquences que celui-ci lui prête. Dans sa sentence, l'arbitre n'a pas nié l'existence d'un contrat de travail valablement conclu le 31 juillet 2019, en motivant exclusivement sa décision par l'absence de force probante de l'analyse graphologique ivoirienne. Il s'est au contraire fondé sur un faisceau d'éléments pour aboutir à la solution retenue par lui. Il a ainsi notamment relevé qu'aucun témoin cité par les parties n'avait pu confirmer avoir vu les intimés signer le contrat litigieux, constaté que le prêt conclu le même jour ainsi que la licence du joueur ne contenaient pas la signature de celui-ci ni celle de sa mère, et souligné que le passeport FIFA du footballeur daté du 9 juin 2020 n'indiquait pas que ce dernier était contractuellement lié au recourant. L'arbitre a également observé que le contrat prétendument conclu le 31 juillet 2019 prévoyait une rémunération mensuelle de 63'000 francs CFA, mais que le recourant n'avait fourni aucune preuve établissant le paiement effectif des salaires au footballeur. Il a également pointé du doigt divers éléments qui semblaient démontrer le caractère arbitraire de l'analyse graphologique ivoirienne. Enfin et surtout, l'arbitre a estimé qu'une simple observation des différentes signatures présentées par les parties permettait de conclure que la signature prétendument apposée par la mère du joueur sur le contrat litigieux n'était pas authentique. À cet égard, il a constaté que les trois signatures reconnues comme authentiques par la mère du footballeur se terminaient par un trait dirigé vers le bas, alors que le trait pointait vers le haut sur celle figurant au pied du contrat litigieux. En outre, l'arbitre unique a remarqué que les signatures apposées sur le contrat litigieux semblaient hésitantes et n'étaient pas fluides, contrairement aux signatures reconnues comme authentiques par la mère du footballeur. Au terme de son analyse reposant sur un ensemble d'éléments concordants, l'arbitre a ainsi conclu que le contrat litigieux n'était pas valide, faute d'avoir été signé par la représentante légale du footballeur, qui était encore mineur le 31 juillet 2019 (sentence, n. 143-150). Au vu de ce qui précède, le grief examiné ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable.