Citation: I 657/02 16.09.2003 E. 5.2

5.2.1 Contrairement à ce que soutient S.________, la survenance d'une incapacité de travail pendant le stage au CIP ne démontre pas que les tâches qui lui avaient été confiées étaient inadaptées à son état de santé. D'abord, tel n'était pas le cas selon les responsables du CIP eux-mêmes, d'après leurs observations lors des sept premières semaines de stage. Ensuite, il appartenait précisément au docteur F.________ de vérifier si les conclusions du CIP étaient compatibles avec ses propres constatations sur le plan médical, vu l'interruption prématurée du stage. Or, les observations du docteur F.________ et celles réalisées au CIP concordent largement, sans que l'on puisse en déduire, contrairement à ce que laisse entendre l'assuré, que l'un aurait aveuglément suivi les conclusions de l'autre. Quant à l'attestation établie le 2 novembre 2002 par le docteur B.________, elle est dépourvue de motivation, de sorte que, pour ce motif déjà, elle n'emporte pas la conviction. Par ailleurs, la capacité de travail retenue par les premiers juges n'est pas en contradiction avec le faible rendement observé en atelier par les responsables du CIP. Ces derniers ont pris soin de préciser que ce rendement insuffisant n'était pas dû à des limites d'ordre fonctionnel imposées par l'état de santé de l'assuré, mais plutôt à son attitude passive pendant le stage; en particulier, il manquait d'attention et de tonus, et son rythme de travail était lent dans l'ensemble des activités exercées. C'est dire qu'un rendement supérieur pourrait être exigé de lui, moyennant qu'il fasse preuve de plus de motivation. Cela étant, les documents dont disposaient les premiers juges étaient suffisants pour retenir une capacité de travail de l'assuré de 80 % au moins dans une activité permettant l'alternance des positions assises et debout, et ne nécessitant ni port de lourdes charges, ni longs déplacements. Le rapport des doctoresses G.________ et H.________, produit par l'assuré à l'appui de son recours en instance fédérale, ne justifie pas de s'écarter de cette constatation, ni de mettre en oeuvre un complément d'instruction. Ces médecins ne prennent pas position sur la capacité de travail résiduelle de l'assuré; tout au plus précisent-elles, en se fondant à cet égard sur les déclarations de l'assuré lors de l'anamnèse, que l'affection neurologique mise en évidence durait déjà depuis une année et demi en septembre 2002. Or, d'une part, cela ne suffit pas à retenir une incapacité de travail supérieure à 20 % jusqu'à la décision administrative litigieuse du 24 septembre 2001 - le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité, eu égard à l'évolution des circonstances depuis cette date, ne fait pas l'objet de la présente procédure, mais pourra être examiné dans le cadre d'une procédure de révision (cf. ATF 121 V 366 consid. 1b et les références); d'autre part, on voit mal quel complément d'instruction permettrait de préciser de manière plus fiable le début de l'atteinte neurologique en question ainsi que, le cas échéant, sa gravité et son influence sur la capacité de travail de l'assuré jusqu'à la date déterminante du 24 septembre 2001. 5.2.2 A défaut d'activité lucrative concrète exercée par S.________, il convient d'évaluer son taux d'invalidité au moyen des données salariales publiées par l'OFS dans l'Enquête suisse sur la structure des salaires 1998 (ci-après : ESS; cf. ATF 126 V 76 sv. consid. 3b; VSI 2002 p. 68 sv. consid. 3b). D'après cette enquête, le salaire mensuel brut (valeur centrale) des hommes effectuant une activité simple et répétitive (niveau de qualification 4) dans le secteur privé en 1998 était de 4'268 fr. (ESS, table A1 p. 25). Au regard du large éventail d'activités de ce type que recouvrent les secteurs de la production et des services, il convient de retenir qu'un nombre suffisant d'entre elles sont adaptées au handicap de S.________. Ce salaire mensuel hypothétique doit être rectifié, d'une part au motif que les salaires bruts standardisés sont calculés sur la base d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie économique 12/2001 table B 9.2 p. 80), et d'autre part afin de prendre en considération l'évolution des salaires nominaux entre 1998 et 1999 (indice pour les hommes exerçant une activité semi-qualifiée ou non qualifiée en 1998 : 104,4; en 1999 : 104.8; Evolution des salaires en 2001, résultats commentés et tableaux, Office fédéral de la statistique, Neuchâtel 2002, table T 1.1.93, p. 32). Les adaptations nécessaires conduisent à un montant de 4'487 fr. 85 par mois, dont il convient de retrancher 15 % afin de tenir compte des circonstances liées à la personne de l'assuré et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (en l'espèce, entrent plus particulièrement en considération son handicap, ses difficultés d'ordre linguistique et l'absence d'autorisation de séjour durable en Suisse). On obtient ainsi un revenu mensuel de 3'814 fr. 70 en 1999, dont le 80 % au moins, soit 3'051 fr. 80 par mois, représente le revenu que pourrait encore réaliser l'assuré compte tenu de sa capacité de travail résiduelle. Dans ces conditions, et vu le revenu sans invalidité admis ci-dessus (consid. 5.1 supra), il n'y a pas lieu de retenir un taux d'invalidité supérieur à 34 %, contrairement à ce que soutient l'assuré. Partant, c'est à juste titre que son droit à une rente d'invalidité a été nié par l'office AI et la juridiction cantonale.