Citation: 6S.117/2007 08.05.2007 E. 1

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 1.1 Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés à l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en matière de stupéfiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se référer. Le Tribunal fédéral examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral. Mais il ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 49 consid. 2a p. 51, 150 consid. 2a p. 153). 1.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation d'avoir apprécié sa faute en se basant exclusivement sur la quantité de drogue vendue et de ne pas avoir tenu compte de ses mobiles, ni de l'intensité de sa volonté délictueuse. Cette critique tombe à faux. En effet, l'autorité cantonale a procédé à un examen circonstancié de la culpabilité de l'intéressé en exposant, aux pages 5 et 6 de son arrêt, les éléments à charge et à décharge retenus. S'agissant des mobiles du recourant, elle a précisé que l'instruction n'avait pas permis de les cerner avec précision, que l'intéressé s'était adonné au trafic pour le moins aux fins d'assurer sa subsistance et que rien ne permettait d'affirmer qu'il jouissait d'un train de vie révélant des gains importants. A propos de l'intensité délictuelle du recourant, le jugement de première instance, auquel se réfère l'autorité de recours, a précisé que l'enquête n'avait pas permis de déterminer le rôle exact, ni la place qu'il avait occupé dans la chaîne de distribution. 1.3 Le recourant se prévaut d'une inégalité de traitement en se référant à trois arrêts rendus par le Tribunal fédéral. Cette critique est vaine. En effet, les comparaisons effectuées, fondées uniquement sur les quantités de stupéfiants, ne sont pas pertinentes, puisque celles-ci ne sont qu'un élément parmi d'autres pour fixer la peine (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa). En outre, dans les trois cas cités par le recourant, le Tribunal fédéral a rejeté les pourvois en nullité des condamnés contre la quotité de la peine, ce qui signifie simplement que la peine n'a pas été considérée trop sévère, mais non pas qu'une peine plus sévère n'eût pas aussi été encore compatible avec le large pouvoir d'appréciation qu'accorde l'art. 63 CP. 1.4 Il reste à examiner si la peine de trois ans d'emprisonnement, infligée au recourant par la Cour de cassation est, de par sa quotité, à ce point sévère qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation.