Citation: 1P.677/2003 19.08.2004 E. 1

En l'espèce, le recourant se plaint exclusivement d'une appréciation arbitraire des preuves et de la violation de son droit d'être entendu. Le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral sur ces questions est en principe identique à celui de la Cour de cassation pénale, saisi d'un recours en nullité et en réforme. Le recourant prétend certes que cette autorité aurait un pouvoir de cognition plus restreint que le Tribunal fédéral dès lors que, selon la jurisprudence cantonale, elle est liée par les faits constatés dans le jugement de première instance et ne peut remettre celui-ci en cause lorsque les contradictions alléguées portent sur des éléments de fait qui ne figurent pas dans le jugement; il n'allègue cependant pas que la Cour de cassation pénale aurait refusé d'entrer en matière sur l'un ou l'autre des griefs de nullité pour un tel motif; il ressort au contraire de l'arrêt attaqué qu'elle a examiné tous les moyens de nullité soulevés en rapport avec l'art. 411 let. h et i du Code de procédure pénale vaudois (CPP vaud.), sans limiter sa cognition; ainsi, la cour cantonale disposait d'un pouvoir d'examen identique à celui du Tribunal fédéral sur les points soulevés devant elle. Il n'y a donc aucune raison de déroger à la règle de l'art. 86 al. 1 OJ. On observera au demeurant qu'en vertu des art. 433a et 444a CPP vaud., la Cour de cassation pénale saisie d'un recours en nullité fondé sur les moyens de l'art. 411 let. h et i CPP vaud. peut corriger ou compléter l'état de fait au vu du dossier ou des mesures d'instruction qu'il a ordonnées (Roland Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, JdT 1996 III 66 spéc. p. 102/103). Il n'est donc pas exclu qu'elle puisse prendre en considération des faits qui ne sont pas expressément mentionnés dans le jugement de première instance, mais qui figurent au dossier, pour examiner s'ils sont en contradiction avec ceux retenus dans le jugement attaqué et fonder un doute sur l'existence d'un fait admis et important pour l'issue du litige, au sens de l'art. 441 let. i CPP vaud.