Citation: 1P.290/2003 15.08.2003 E. A

La Banque Z.________ est propriétaire de la parcelle n° 705 de la Commune de Prilly, classée en zone urbaine de l'ordre non contigu selon le plan des zones communal approuvé le 15 décembre 1951 par le Conseil d'Etat du canton de Vaud; ce bien-fonds de 1'986 mètres carrés s'inscrit à l'ouest de l'avenue de la Confrérie, qui marque la frontière avec la Commune de Lausanne, et à l'est d'une zone de villas, faisant partie du quartier des Baumettes. Il accueille un bâtiment de trois étages sur rez, abritant un entrepôt et un atelier de montage, tous deux désaffectés, et un garage en annexe au sud. Par acte du 2 mai 2000, le Centre socioculturel Y.________ a conclu avec la Banque Z.________ une vente à terme conditionnelle portant sur l'immeuble érigé sur la parcelle n° 705. Cette association à but idéal, qui comprend une cinquantaine de membres, entendait transformer le bâtiment pour y tenir des réunions hebdomadaires pouvant rassembler jusqu'à cent-vingt personnes les vendredis de douze à quatorze heures, et deux réunions annuelles de quelque trois cents personnes à l'occasion des fêtes du Ramadan. Elle envisageait en outre d'aménager des salles de classe pour la dispense de cours de soutien et de langue destinés aux enfants en âge de scolarité, les mercredis après-midi, les samedis matin et après-midi, ainsi qu'une garderie d'enfants, une bibliothèque avec salle de conférences, des bureaux pour les membres de la direction du centre et un appartement de fonction. Le 13 juillet 2000, la Banque Z.________ et le Centre socioculturel Y.________ ont déposé une demande de permis de construire portant sur le changement d'affectation de l'immeuble ainsi que sur diverses transformations intérieures. L'accès principal au centre socioculturel se ferait par l'avenue de la Confrérie, au niveau du rez-de-chaussée inférieur qui accueillerait une salle polyvalente de 300 places avec buvette, vestiaires et toilettes. Les salles de classe, l'aire de jeux pour les enfants, la bibliothèque, une salle d'exposition, une salle internet et des bureaux prendraient place au rez-de-chaussée supérieur et au premier étage. Le dernier étage abriterait l'appartement du concierge, ainsi que les bureaux et la salle de réunion destinés aux membres de la direction du centre. La réalisation d'une salle de fitness était envisagée dans la construction basse en annexe au bâtiment principal. Il était prévu d'aménager quatorze places de parc extérieures, disposées en épi le long de l'avenue de la Confrérie, et quinze places de parc le long du chemin des Chardonnerets, dont cinq font l'objet d'une servitude d'usage en faveur de la parcelle n° 706, propriété de B.________. Soumis à l'enquête publique du 4 au 23 août 2000, ce projet a suscité les oppositions des propriétaires voisins B.________ et C.________ et celle de la Société de développement X.________, qui mettait en cause la trop forte augmentation du trafic sur le chemin sans issue des Baumettes, le nombre insuffisant de places de parc, les nuisances liées aux activités projetées dans le bâtiment et leur incompatibilité avec l'affectation résidentielle à faible densité de la zone, telle que définie à l'art. 24 du règlement communal concernant le plan d'extension du 15 décembre 1951 (RPE). Les préavis et autres autorisations des services cantonaux concernés ont été communiqués le 7 décembre 2000 à la Municipalité de Prilly par la Centrale des autorisations en matière de construction du canton de Vaud. L'Office cantonal de la police du commerce a notamment délivré l'autorisation spéciale requise en application des art. 23 et 31 de la loi vaudoise sur les auberges et les débits de boissons, aux diverses conditions posées par le Service cantonal de l'environnement et de l'énergie, à savoir que l'établissement soit exploité portes et fenêtres fermées, que l'entrée principale se fasse par l'avenue de la Confrérie, que l'entrée secondaire et le parking du chemin des Chardonnerets soient réservés au concierge et aux membres de la direction, que les horaires d'exploitation soient limités de 08h00 à 22h00 et qu'en cas de diffusion de musique, le niveau sonore ne dépasse pas le niveau de bruit de fond, soit 65 dB(A) en moyenne mesuré sans le public, compte tenu d'un degré de sensibilité II au bruit attribué à la parcelle n° 705. Le 23 avril 2001, le Centre socioculturel Y.________ a conclu avec la Commune de Prilly une convention par laquelle l'association s'engageait notamment à ce que ses membres accèdent au bâtiment par l'entrée située sur l'avenue de la Confrérie, et non par les chemins des Baumettes et des Chardonnerets, à ce qu'ils ne stationnent pas sur les chemins privés du Verger, des Chardonnerets, de la Moraine, des Chalets et de l'Ochette, et qu'ils utilisent les transports publics et le parking du Centre commercial de Prilly-Centre, en particulier pour assister aux réunions du vendredi et aux fêtes du Ramadan. Par décision du 8 mai 2001, la Municipalité de Prilly a délivré le permis de construire aux conditions émises par les services cantonaux et la Direction des travaux de la Ville de Lausanne, d'une part, et par la Commune dans la convention signée avec l'association constructrice le 23 avril 2001, d'autre part; elle a exigé trois modifications par rapport aux plans mis à l'enquête, portant sur la réalisation de cinq places de parc en lieu et place de la salle de fitness prévue dans l'annexe au bâtiment principal, sur une nouvelle disposition des places de stationnement envisagées le long de l'avenue de la Confrérie et sur une redistribution des places de parc projetées sur le chemin des Chardonnerets, portant à vingt le nombre de places de parc extérieures, en sus des cinq prévues dans l'annexe au bâtiment principal. Elle a informé les opposants de cette décision par courrier du même jour. Par arrêt du 1er avril 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le recours formé contre cette décision par la Société de développement X.________ et par six de ses membres. Constatant que la surface bâtie de l'immeuble dépassait la surface réglementaire définie à l'art. 30 RPE, il a examiné le projet à l'aune de l'art. 80 al. 2 la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions, du 4 décembre 1985 (LATC), applicable aux transformations de bâtiments existants non conformes aux règles de la zone à bâtir. Il a considéré que les travaux envisagés n'aggraveraient pas l'atteinte existante au coefficient d'occupation du sol et qu'ils ne porteraient pas une atteinte sensible au développement, au caractère ou à la destination de la zone, la nouvelle affectation projetée étant conforme à la destination de la zone urbaine de l'ordre non contigu, telle que définie à l'art. 24 RPE, et aux exigences de la législation fédérale sur la protection de l'environnement. Il a enfin considéré que le nombre de places de parc fixé échappait à toute critique.