Citation: 1P.719/2003 01.03.2004 E. A

Par jugement rendu le 12 mars 2002 sur appel d'un jugement du Tribunal du IIIe arrondissement pour les districts de Martigny et de Saint-Maurice du 23 novembre 2000, la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: la Cour pénale) a reconnu R.________ coupable de mise en danger de la vie d'autrui et de conduite d'un véhicule automobile en étant pris de boisson et l'a condamné à douze mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans. A titre de règle de conduite, elle l'a contraint à suivre un traitement médical anti-alcoolique pendant la durée du délai d'épreuve. Cette décision se basait sur les conclusions d'une expertise psychiatrique établie le 2 février 2000 par le Docteur B.________, qui constatait chez l'expertisé un syndrome de dépendance à l'alcool, avec des épisodes d'abus d'alcool, doublé d'un trouble psychotique de la personnalité se manifestant par une mise en danger d'autrui sous l'influence de l'alcool, avec un risque de récidive assez grand à long terme, fortement lié à la consommation d'alcool. R.________ était assisté d'un défenseur d'office au cours de la procédure de première instance, puis d'un défenseur de choix dans le cadre de la procédure d'appel. Le 24 mars 2003, R.________ a fait part de sa décision d'arrêter le suivi thérapeutique entrepris auprès des institutions psychiatriques du Valais romand, en raison de la mésentente qu'il déclarait entretenir avec le médecin en charge du traitement. Le 5 mai 2003, le Service de l'exécution des peines et mesures du canton du Valais en a informé la Présidente de la Cour pénale. Le 2 juin 2003, cette dernière a entendu R.________ et l'a formellement averti que s'il persistait à enfreindre la règle de conduite imposée par jugement du 12 mars 2002, la peine de douze mois d'emprisonnement serait mise à exécution. R.________ ne s'est pas présenté à la convocation du médecin du 24 juillet 2003, ce dont le Service de l'exécution des peines et mesures du canton du Valais a avisé la Présidente de la Cour pénale le 27 août 2003. Le 5 septembre 2003, il a été cité à comparaître le 16 octobre 2003 devant cette magistrate pour débattre de la révocation éventuelle du sursis. Un délai de vingt jours lui était imparti pour présenter ses moyens de défense. R.________ était en outre rendu attentif au fait qu'une décision serait rendue même s'il ne comparaissait pas ou ne se défendait pas, conformément à l'art. 214 ch. 2 du Code de procédure pénale valaisan (CPP val.). Statuant le 21 octobre 2003 en l'absence du condamné, la Cour pénale a révoqué le sursis accordé le 12 mars 2002 par le Tribunal cantonal et mis la peine de douze mois d'emprisonnement à exécution. Elle a considéré en substance que le refus de R.________ de se soumettre au traitement anti-alcoolique ordonné ne pouvait être considéré comme étant de peu de gravité et que son comportement, lié au déni de son alcoolisme, dénotait un risque important de récidive et ne permettait pas de poser un pronostic favorable.