Citation: 4P.214/2006 19.12.2006 E. 2

La recourante se plaint exclusivement d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et dans l'établissement des faits. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse également concevable, voire préférable; pour que la décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Lors de son examen, le Tribunal fédéral base son arrêt sur les faits constatés dans la décision attaquée, à moins que le recourant ne démontre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances déterminantes de manière arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a). 2.2 La recourante reproche en premier lieu à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en retenant que sa directrice avait harcelé notamment sexuellement l'intimé, alors qu'aucun des employés entendus comme témoins ne l'avait remarqué. Seuls des témoignages indirects avaient été pris en compte, ainsi qu'une expertise effectuée deux ans après les faits. En outre, les juges avaient omis de tenir compte d'éléments déterminants ressortant de l'expertise. La cour cantonale a considéré que, comme les abus sexuels requièrent en principe une certaine intimité, l'argument de la recourante, selon lequel ses employés n'avaient rien remarqué était sans pertinence. Pour admettre que l'intimé avait été harcelé par la directrice, les juges se sont fondés sur le fait que cet employé s'était plaint de tels actes auprès de différentes personnes et avait cherché conseil, afin de faire face à cette situation, bien avant d'être licencié, ce qui excluait qu'il ait agi pour les besoins de la cause. Ils ont également souligné que l'intimé avait révélé ces faits avec difficulté et retenue, principalement à des personnes professionnellement à même de l'aider et qui ont été toutes convaincues de leur réalité. Enfin, tant l'expert judiciaire que le médecin avaient fait des déclarations concordantes, confirmant sans doute possible que des actes de harcèlement tant psychologique que sexuel étaient à l'origine de l'importante dépression dont avait souffert cet employé. Sur la base de ces éléments, l'appréciation de la cour cantonale, qui s'est déclarée convaincue que l'intimé avait été harcelé psychologiquement et sexuellement par la directrice, échappe à l'arbitraire. En ce domaine, les témoins directs font souvent défaut, de sorte qu'il n'est nullement insoutenable de tenir compte d'autres indices et notamment des déclarations de personnes auxquelles la victime s'est confiée. En l'espèce, tous les témoins, qui sont par ailleurs dignes de foi, ont fait état des mêmes actes et se sont eux-mêmes déclarés convaincus de la réalité des faits qui leur étaient révélés. L'expert judiciaire a certes examiné l'intimé deux ans après le licenciement. Il n'en demeure pas moins qu'il a tiré des conclusions comparables à celles faites en décembre 2003 par le médecin traitant de l'intimé. Enfin, le fait que l'expert ait relevé que l'intimé avait été maltraité par son père dans son enfance et qu'il avait rencontré des difficultés conjugales n'a pas empêché ce même expert de conclure que l'état de l'intimé était en lien direct avec les événements vécus sur son lieu de travail. L'arrêt attaqué n'a donc pas passé sous silence, de manière insoutenable, des éléments pertinents ressortant de l'expertise. Le grief de la recourante est donc infondé. 2.3 La recourante soutient également que la cour cantonale a arbitrairement omis de tenir compte de circonstances déterminantes, lorsqu'elle a affirmé que les motifs de congé avancés par l'employeur étaient fallacieux, alors que les enquêtes les avaient confirmés. Les juges ont considéré que les motifs de licenciement n'étaient que des prétextes en se fondant sur plusieurs éléments, à savoir l'inexistence de pièces démontrant un quelconque manquement de l'intimé; l'absence d'avertissement de la recourante avant le licenciement; les initiatives prises par l'intimé qui ont été écartées par la direction sans commentaire; les tentatives de l'intimé en vue d'améliorer la communication interne et la motivation du groupe, tels des apéritifs. La cour cantonale a également retenu que les reproches avancés par la recourante n'avaient pu être prouvés. Dans son argumentation, la recourante confond à l'évidence le recours de droit public avec un appel. En effet, elle oppose à l'appréciation des juges sa propre interprétation des témoignages recueillis. Par exemple, un témoin a indiqué que l'intimé avait dit que la société était mal gérée et devait modifier sa gestion. La recourante y voit la démonstration de l'attitude négative de l'intimé, alors que, pour les juges, la raison de la venue de cet employé dans l'entreprise était justement de faire part de suggestions afin d'améliorer l'organisation de la société, ce qui supposait une remise en question de l'état de chose existant. Les critiques soulevées par la recourante n'ont donc pas leur place dans un recours de droit public et ne permettent au demeurant en aucun cas de démontrer que l'appréciation par la cour cantonale des motifs du congé avancés par la recourante serait arbitraire. 2.4 La recourante soutient également que l'arrêt attaqué est choquant et arbitraire dans son résultat, car elle se voit condamnée à payer une indemnité équivalant à six mois de salaire, plus 10'000 fr. de tort moral à l'intimé, ce qui est complètement disproportionné avec la durée de leurs relations de travail, qui n'a pas dépassé cinq mois. L'art. 336a al. 2 CO prévoit que l'indemnité versée en cas de résiliation abusive est fixée par le juge, compte tenu de toutes les circonstances. En ce domaine, le juge jouit d'un pouvoir d'appréciation (art. 4 CC) qui porte sur la conséquence juridique du congé abusif (cf. ATF 131 III 243 consid. 5.2). Le point de savoir si le juge a ou non excédé son pouvoir d'appréciation en fixant cette indemnité est une question relevant du droit fédéral (cf. ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 541 in fine; 122 III 391), qui doit donc être examinée dans le cadre d'un recours en réforme, lorsque, comme en l'espèce (cf. supra consid. 1.1), cette voie de droit est ouverte. Il en va de même de la fixation de l'indemnité pour tort moral (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 37; 125 III 269 consid. 2a). Le grief, présenté sous l'angle de l'arbitraire dans un recours de droit public, est ainsi irrecevable. 2.5 Pour cette même raison, la dernière critique formulée par la recourante, qui reproche à la cour cantonale d'avoir déplacé le fardeau de la preuve de façon inadmissible, n'est pas non plus recevable, dès lors que la répartition du fardeau de la preuve relève de l'art. 8 CC, soit du droit fédéral (cf. ATF 129 III 18 consid. 2.6). Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.