Citation: 6B_836/2023 E. 1.3

1.3. Le recourant soutient que le principe d'accusation aurait été violée (art. 9 CPP), car l'acte d'accusation ne décrirait pas une quelconque mise à profit de l'état de l'intimé, ni son intention. En outre, il ne ferait pas la distinction entre l'incapacité de discernement ou de résistance. En l'espèce, l'acte d'accusation du 24 novembre 2021 décrit notamment les faits suivants: " Durant la soirée du 27 au 28 novembre 2014, au domicile [du recourant], sis rue de U.________, à V.________, alors que [l'intimé] était ivre et allongé sur le lit du prévenu, ce dernier lui a caressé l'entre-jambe, ouvert son pantalon, baissé son caleçon et lui a prodigué une fellation. A ce moment, le plaignant a repris connaissance sans toutefois parvenir à déterminer s'il s'agissait d'un rêve ou de la réalité. [Le recourant] l'a ensuite masturbé, le serrant fort et lui provoquant ainsi des douleurs. [L'intimé], alcoolisé et tétanisé par la peur s'est alors tourné sur le côté afin que le prévenu cesse de le caresser. [Le recourant] s'est ensuite blotti contre lui, nu, et l'a embrassé dans le cou. Le plaignant a alors décidé de faire semblant de dormir et a fini par perdre conscience jusqu'au lendemain. A son réveil, il avait à nouveau un caleçon sur lui. [...]." En outre, l'acte d'accusation indique qu'à raison de ces faits, le recourant paraît s'être rendu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191 CP (cf. acte d'accusation du 24 novembre 2021, p. 2-3). Le recourant ne saurait soutenir que l'aspect subjectif de l'infraction n'était pas décrit, puisque celui-ci se déduit du comportement qui lui est reproché, tel que décrit dans l'acte d'accusation. En particulier, l'acte d'accusation mentionne que l'intimé a repris connaissance au moment de la fellation ce qui implique que le recourant a caressé l'entre-jambe de l'intimé et lui a prodigué une fellation alors que ce dernier n'était pas conscient. En outre, il ressort de l'acte d'accusation que l'intimé était ivre. L'état d'incapacité dans lequel se trouvait l'intimé était suffisamment décrit, une distinction entre l'incapacité de discernement ou de résistance n'était pas nécessaire. Dans ces circonstances, le recourant ne pouvait avoir de doutes sur le comportement qui lui était reproché. L'acte d'accusation lui a ainsi permis d'être suffisamment renseigné sur l'accusation qui était portée contre lui et les agissements reprochés. Il a ainsi pu préparer sa défense en conséquence. Le grief se révèle donc mal fondé et doit être rejeté.