Citation: 6S.311/2003 05.11.2003 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 129 IV 216 consid. 1 p. 217; 128 IV 137 consid. 2 p. 139 et les arrêts cités). 1.1 Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral, qui revêt un caractère purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut être formé que pour violation du droit fédéral, à l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). Le mémoire de recours doit mentionner les points attaqués de la décision et les conclusions ainsi que les motifs à l'appui de celles-ci, ce qui suppose que le recourant indique au moins succinctement quelles sont les règles de droit fédéral violées et en quoi consiste cette violation (art. 273 al. 1 PPF). La Cour de cassation n'est néanmoins pas liée par les motifs invoqués, mais elle ne peut aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). En revanche, la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité est liée par les constations de fait de l'autorité cantonale, sous réserve de la rectification d'une inadvertance manifeste (art. 277bis al. 1 PPF). Le recourant ne peut pas présenter de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF); la qualification juridique des actes litigieux doit être opérée exclusivement sur la base de l'état de fait retenu par l'autorité cantonale (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 67; 124 IV 53 consid. 2 p. 55), de sorte qu'il n'est pas possible de tenir compte de l'argumentation du recourant dans la mesure où elle est fondée sur des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué (ATF 123 IV 184 consid. 1a). 1.2 Le recourant a produit, dans le délai utile, un document intitulé pourvoi en nullité, dans lequel il se borne essentiellement à rappeler le contexte de faits à l'origine de sa condamnation sans toutefois mentionner, même brièvement, en quoi l'arrêt attaqué violerait le droit fédéral ni quelles sont ses conclusions. Il a d'autre part déposé une seconde écriture qui non seulement n'apporte aucune précision sur les griefs qu'il entend faire valoir mais a de surcroît été remise au Tribunal fédéral après l'expiration du délai de recours. Force est dès lors de constater qu'il ne satisfait pas aux conditions de l'art. 273 al. 1 PPF, de sorte qu'il n'est pas possible d'entrer en matière sur son recours (voir ATF 129 IV 6 consid. 5. 1 p. 19 et les références citées). Lorsque la motivation ne répond pas aux exigences légales la Cour de cassation a certes la faculté d'accorder un délai pour corriger le vice, à défaut de quoi elle déclarera le pourvoi irrecevable. Cette faculté est destinée à permettre de lever une incertitude ou remédier à un vice mineur de caractère plutôt formel. Comme l'écriture complémentaire ne doit pas contenir d'arguments nouveaux, elle ne saurait en revanche permettre de corriger une absence complète de motivation admissible, raison pour laquelle il ne se justifie pas d'accorder un délai lorsque le recourant ne présente aucun grief relevant du pourvoi en nullité ou que son argumentation est incohérente (Corboz, Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation du Tribunal fédéral, SJ 1991, p. 85). Tel est le cas en l'espèce, de sorte que le pourvoi doit être déclaré irrecevable sans qu'il y ait lieu d'impartir au recourant un délai pour corriger son mémoire.