Citation: 9C_187/2023 E. 5.2

5.2. Les juges précédents ont ensuite examiné l'argumentation des recourants, selon laquelle le bien n° xxx se trouvait en Suisse depuis au moins 1983 et avait été vendu par C.________ à la société pour le prix de 280'000 fr., conformément à une attestation du prénommé du 6 avril 2014, à l'aune des éléments au dossier. Au vu des diverses attestations et déclarations au dossier, ils ont constaté qu'il n'existait aucun document ou photographie justifiant de la possession et de la provenance de l'objet n° xxx par C.________. Aucun document ne permettait d'affirmer avec certitude qu'une statuette d'orante ayant fait l'objet d'une décision de taxation à l'exportation le 13 juin 2014, avec C.________ mentionné comme expéditeur et la société H.________ comme destinataire, pour la valeur de 280'000 fr. et vendu - si tant était qu'une telle vente eût été réalisée - par le prénommé à la Société était le même bien que celui exporté le 17 juin 2014 à W.________. En particulier, l'attestation du 6 avril 2014 établie par C.________ ne mentionnait pas la référence xxx, alors que cette attestation avait été rédigée, tout comme la déclaration d'exportation du 13 juin 2014 comprenant également le nom de C.________, par le recourant. En outre, selon les extraits bancaires de H.________ et de la Société, les échéances de paiement entre octobre et fin décembre 2014 convenues selon l'attestation du 6 avril 2014 ne correspondaient pas aux versements effectués en faveur de C.________ par la Société et la société H.________ entre le 13 janvier 2010 et le 31 mars 2017, ni du reste au montant du prix de vente et il n'existait aucune preuve de paiements au comptant. Enfin, les premiers juges ont ajouté que s'il y avait lieu de suivre l'hypothèse des recourants, selon laquelle le bien litigieux était le même que le bien prétendument vendu par C.________, ils ne voyaient aucune raison pour laquelle les recourants auraient fait état d'une valeur de 280'000 fr., qui correspondait à celle figurant dans la déclaration d'exportation pour W.________ du 13 juin 2014, mais auraient indiqué une valeur de 775'000 dollars américains pour le bien archéologique expédié le 17 juin 2014, valeur fondée sur une facture du 12 juin 2014 qui avait été établie antérieurement à la déclaration du 13 juin 2014. De plus, les juges de première instance ont considéré que les trois lettres, produites par C.________ lors de son audition le 5 février 2018 à l'appui de ses déclarations, concernant respectivement l'origine et la présence de l'oeuvre en Suisse ne permettaient pas non plus d'affirmer que l'objet vendu à la Société était le même que le bien litigieux. La première lettre avait été adressée le 12 juin 1968 par I.________ à J.________, père de C.________ et de D.________, et l'informait qu'elle avait été voir une statuette sumérienne aux Ports Francs et Entrepôts de U.________. Dans la deuxième lettre, datée du 15 novembre 1975, F.________ écrivait à I.________ en la priant de demander à J.________ de présenter "la prêtresse sumérienne du 3ème millénaire" à certains de ses collègues. La troisième lettre du 17 avril 1981 avait été rédigée par E.________ de la galerie K.________ à X.________ à l'attention de J.________ pour l'informer qu'il avait assuré la statue sumérienne d'une prêtresse que celui-ci lui avait confiée pour une exposition archéologique pour un montant de 1'300'000 fr. Or sur la base des déclarations de F.________, de D.________ et de E.________, les juges précédents ont constaté que ces trois personnes soutenaient que l'objet vendu pour 280'000 fr. par C.________ à la Société n'était pas l'objet archéologique. Ils ont exposé que F.________ ne se souvenait pas avoir rédigé la lettre du 15 novembre 1975 et qu'elle avait vu plusieurs objets similaires au bien litigieux dans les locaux de la Société. Pour sa part, E.________ avait affirmé ne pas être l'auteur de la lettre du 17 avril 1981, en lien avec l'assurance contractée, et qu'il ne connaissait pas "M. J.________". S'agissant encore de D.________, elle avait indiqué n'avoir jamais vu l'objet archéologique dans la collection de son père. Le Tribunal administratif fédéral a retenu qu'au vu de tous ces éléments, les déclarations de C.________ étaient peu convaincantes et devaient être relativisées, dès lors que ses intérêts étaient en jeu et qu'on lui reprochait un comportement frauduleux relatif à l'importation et l'exportation du bien litigieux. Il a conclu que le bien n° xxx n'avait pas été vendu par C.________ à la Société.