Citation: 9C_161/2010 25.10.2010 E. 3

3.1 Reprochant aux premiers juges d'avoir violé son droit d'être entendu, le recourant soutient plus particulièrement que ceux-ci ont omis de tenir compte des circonstances qui existaient au moment de sa démission du poste d'administrateur et de sa réélection (à savoir l'existence d'un plan de restructuration intégrant la société «Y.________ SA» devant aboutir à l'assainissement de la société par le désintéressement de tous les créanciers, ainsi que ses nombreuses interventions auprès du directeur afin qu'il règle prioritairement les dettes sociales) et qui l'ont convaincu de la normalisation imminente des relations avec la caisse intimée. Il estime encore que la juridiction cantonale aurait dû accéder à ses multiples requêtes tendant à l'apport en tant que moyen de preuve dans la procédure en cours des actes récoltés durant le procès pénal (entre autres les annexes du contrat de collaboration non signé avec «Y.________ SA» qui contenaient une liste de créanciers que le repreneur de la société s'était engagé à désintéresser). 3.2 La violation du droit d'être entendu telle que le recourant l'invoque se confond en l'espèce avec la mauvaise appréciation des preuves (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429) dans la mesure où un juge peut renoncer à entreprendre certains actes d'instruction si, sur la base d'une appréciation consciencieuse des preuves, il est intimement convaincu que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier son appréciation (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.3.2 p. 469; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157). 3.3 En l'occurrence, l'argumentation du recourant ne lui permet pas de se disculper. L'évocation par celui-ci des circonstances prévalant à l'époque de sa démission et de sa réélection ainsi que la mention de ses vaines requêtes en preuve ne montrent effectivement pas que l'appréciation des faits par les premiers juges et les conclusions qu'ils en déduisent seraient manifestement inexactes. Il ne suffit évidemment pas pour s'exonérer de sa responsabilité d'exprimer sa conviction dans les chances de succès d'une reprise de la société sans fournir d'éléments objectifs susceptibles d'étayer cette conviction, fondée essentiellement sur des déclarations d'intention (contrat de collaboration non signé) ou l'existence supposée de certains faits (caisse intimée figurant vraisemblablement dans les annexes du contrat de collaboration en qualité de créancier devant être désintéressé en priorité). On relèvera également que le recourant paraît n'avoir rien entrepris pour acquérir les annexes du contrat de collaboration, qu'il affirmait se trouver dans le dossier de la procédure pénale, dont il était d'ailleurs à l'origine comme plaignant et dans laquelle il était partie civile, et que devant l'échec de ses interventions auprès du directeur, il aurait effectivement dû, en tant qu'administrateur unique, mettre en oeuvre des moyens plus efficaces pour convaincre celui-ci de régler les dettes sociales. 3.4 Les autres arguments du recourant portant sur le fait que les liquidités disponibles le 31 décembre 1994 aient déjà été utilisées lorsqu'il était comptablement possible d'en connaître exactement le montant ou sur le fait qu'il soit conforme au cours ordinaire des choses ou à l'usage pour un administrateur de ne pas être forcément présent physiquement dans les locaux de la société ne changent rien à ce qui précède.