Citation: 5C.108/2004 16.11.2004 E. 6

Le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir violé les principes de l'art. 133 al. 1 CC en augmentant les aliments en faveur de l'enfant alloués par le Tribunal de première instance, alors même que le coût d'entretien de ce dernier est réduit de 233 fr. (100 fr. d'allocation d'assurance-maladie et 133 fr. qui représentent le tiers de l'allocation de logement) et qu'au total les charges de la défenderesse ont diminué de 733 fr. 70. Certes, au terme de l'instruction complémentaire induite par l'arrêt de renvoi, il appert que les charges de la défenderesse ont diminué du montant précité et s'élèvent désormais à 2'977 fr. 30 (3'711 fr. - 733 fr. 70). Cette diminution n'a toutefois aucune incidence sur la capacité contributive de l'intéressée. En effet, compte tenu de son revenu fixé à 2'317 fr. (2'117 fr., allocations familiales de 200 fr. en sus) dans l'arrêt du 14 décembre 2001 et sur lequel la cour cantonale s'est en définitive aussi fondée, la situation financière de cette dernière demeure déficitaire en dépit de la réduction de ses dépenses. Dans ces circonstances, les frais d'entretien de l'enfant doivent être supportés par le père, la mère apportant sa contribution en nature. Si, comme le relève le demandeur, cette dernière pourra augmenter sa capacité de gain lorsque son fils sera plus grand, c'est toutefois celui-ci qui devra profiter au premier chef de ce changement de situation, par des conditions de vie plus favorables (cf. ATF 108 II 83). Il résulte par ailleurs du premier jugement - auquel se réfèrent les juges cantonaux - que le demandeur est en mesure de faire face à cette obligation. Compte tenu de son revenu (5'928 fr.) et de ses charges (3'185 fr. 50), il dispose en effet d'un solde de 2'742 fr. 50 qui lui permet de supporter le coût d'entretien de l'enfant, que le demandeur tente inutilement de remettre en cause en instance de réforme, d'autant qu'il se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt entrepris (art. 63 al. 2 OJ). Ces frais ont été arrêtés par la Chambre civile dans son précédent arrêt - à défaut pour les parties de les avoir chiffrés - sur la base des tabelles zurichoises et de l'expérience générale de la vie en la matière à 950 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans, 1'250 fr. de 12 à 15 ans, 1'400 fr. par la suite. C'est par ailleurs en vain que le demandeur soutient que les montants alloués en première instance sont suffisants, puisqu'ils permettent de rétablir la situation financière de la mère, avant même toute contribution à cette dernière. Ce faisant, il méconnaît que les aliments en faveur des enfants sont destinés en priorité à couvrir les besoins de ceux-ci et ne sauraient être utilisés par le parent attributaire pour couvrir son propre entretien ou améliorer son propre train de vie (ATF 115 Ia 325 consid. 3 p. 326/327; arrêt 5C.119/1991 du 3 mars 1992 publié in SJ 1992 p. 381, consid. 3b). Vu ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en astreignant le demandeur à verser une contribution en faveur de son fils de 950 fr. jusqu'à 12 ans, 1'250 fr. jusqu'à 15 ans et 1'400 fr. par la suite.