Citation: 6B_15/2007 09.05.2007 E. 6

Il convient encore d'examiner brièvement l'argumentation du recourant relative à l'interruption du lien de causalité. 6.1 La causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 125 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arrêts cités). 6.2 La cour cantonale a jugé que la circonstance que la victime roulât sur une bicyclette dépourvue de système d'éclairage n'avait rien de si exceptionnel ou inattendu qu'elle aurait pour conséquence de reléguer à l'arrière-plan l'omission du recourant. On ne saurait lui en faire grief. Le recourant ne soutient d'ailleurs pas que cette appréciation violerait le droit fédéral, mais se borne à souligner l'absence d'éclairage du cycle comme circonstance s'ajoutant à l'état physique de la victime. 6.3 Sur ce dernier point, la cour cantonale a jugé que si la combinaison déconseillée d'alcool et de médicaments n'était peut-être pas étrangère à l'accident, il n'en demeurait pas moins que malgré ce qu'elle avait absorbé, la victime, qui avait tout de même parcouru une certaine distance avant que l'accident ne survienne, était apparemment apte à conserver son équilibre sur un vélo. Elle a ajouté qu'il n'était nullement certain qu'un cycliste de sang froid serait parvenu à éviter une même chute, alors même que des usagers n'ayant vraisemblablement consommé ni alcool ni médicaments ont été désagréablement surpris par le défaut de signalisation des obstacles constitués par le chantier. Enfin, la présence sur une piste cyclable d'usagers plus ou moins sous l'emprise de l'alcool n'avait rien de si inattendu ou imprévisible que les responsables de la signalisation d'un chantier comportant des fouilles seraient autorisés à considérer qu'elle ne se produira pas. 6.4 Le recourant soutient que la cour cantonale n'était pas fondée à déduire que la victime était apte à conserver son équilibre sur son vélo du fait qu'il avait parcouru une certaine distance avant que l'accident survienne et à en conclure que son état physique n'était qu'une cause secondaire de l'accident, sans recourir à une expertise. Hormis certaines dispositions spéciales - telles celles réglant la question du doute sur l'état mental de l'accusé (art. 13 CP dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2006; art. 20 CP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007) -, qui n'entrent pas en considération ici, le droit fédéral ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent être exécutées par l'autorité cantonale (cf. ATF 103 IV 299 consid. 1a p. 300 s.). Mis à part le principe de la libre appréciation des preuves (art. 249 PPF; ATF 133 I 33 consid. 2 p. 36 s.), il ne règle pas non plus de quelle manière l'autorité cantonale doit apprécier les preuves apportées et sur quelle base elle peut fonder sa conviction. Ainsi, l'étendue des investigations, l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent ne peuvent-elles être remises en question dans le cadre du recours en matière pénale qu'en invoquant la violation d'un droit fondamental ou d'un droit constitutionnel cantonal. En l'espèce, faute de toute motivation topique (art. 106 al. 2 LTF), il n'y a pas lieu d'examiner les critiques du recourant sous cet angle. Le grief est irrecevable. 6.5 Le recourant fait encore grief à la cour cantonale de n'avoir pas jugé interruptifs de la causalité les actes de vandalisme. Il soutient avoir examiné lui-même le chantier la veille de l'accident et qu'un tiers s'y trouvait le jour même, lequel n'aurait pas manqué de prendre des mesures s'il avait constaté des manquements. Le recourant en déduit que le jour de l'accident le chantier était signalisé et protégé correctement, si bien que seuls des actes de vandalisme seraient la cause de l'accident. Le recourant s'écarte sur ce point de l'état de fait de l'arrêt cantonal, dont il ne ressort ni qu'il se serait rendu sur le chantier la veille de l'accident, ni qu'un tiers s'y serait trouvé le jour même, ni qu'il fût signalisé et protégé correctement ce même jour. Selon l'art. 97 LTF, les constatations de fait ne peuvent être critiquées que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. Le message précise qu'une constatation est manifestement inexacte lorsqu'elle est arbitraire (FF 2001 p. 4135). L'art. 106 al. 2 LTF est applicable au grief de la constatation de fait manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire. Les critiques purement appellatoires développées par le recourant sont dès lors irrecevables. 6.6 Pour le surplus, le caractère interruptif de causalité des actes de vandalisme n'est pas sans rapport avec la question de la négligence reprochée au recourant (v. supra consid. 5), si bien que cette question n'est pas en état d'être tranchée définitivement.