Citation: 4C.389/2002 21.03.2003 E. 5

Se prévalant des art. 23 ss CO, la défenderesse prétend qu'elle a été victime d'une erreur quant à la personne de son cocontractant. Elle allègue qu'à aucun moment, elle n'a voulu conclure un contrat avec la demanderesse. L'erreur aurait été invoquée de manière claire, dans le délai légal et conformément au principe de la bonne foi. 5.1 Selon l'art. 24 al. 1 ch. 2 CO, il y a erreur essentielle sur la personne (error in persona) lorsque celui qui se prévaut de son erreur avait en vue une autre personne et qu'il s'est engagé principalement en considération de cette personne. En d'autres termes, pour qu'une telle erreur soit admise, il faut que l'erreur porte sur l'identité du cocontractant, lequel a été confondu avec une autre personne (Schmidlin, Commentaire bernois, n. 410 ad art. 23/24 CO). Et, pour que cette erreur dans la déclaration soit considérée comme essentielle, il convient que la personne du cocontractant soit importante pour le déclarant, qui a conclu le contrat intuitu personae (Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2e éd., p. 325). Ce sera en particulier le cas dans les contrats où le débiteur est en principe tenu d'exécuter personnellement son obligation (art. 68 CO) et où les rapports de confiance jouent un rôle primordial - à l'instar du mandat - ainsi que dans les contrats de durée où la personnalité du partenaire contractuel joue un rôle de premier plan (contrat de société, bail à loyer, bail à ferme) (cf. Schwenzer, Commentaire bâlois, n. 14 ad art. 24 CO). 5.2 Aucune erreur sur la personne du cocontractant n'entre en l'espèce en considération. D'une part, il est exclu d'admettre que la recourante ait confondu l'intimée, qui constituait un de ses fournisseurs réguliers, avec une autre société. La défenderesse n'a du reste jamais prétendu qu'il y aurait eu méprise avec un tiers précisément désigné. D'autre part, il n'apparaît pas que dans le cadre du contrat de vente, où les prestations doivent en général s'effectuer simultanément, la personne du vendeur revête par principe pour l'acheteur une grande importance. Le moyen est dénué de fondement. Au vu de ce qui précède, du moment que la qualité du matériel vendu n'a pas fait l'objet d'une quelconque contestation, l'arrêt cantonal, dans son résultat, ne viole pas le droit fédéral et le recours doit être rejeté.