Citation: 7B_385/2023 E. A

Le 2 septembre 2021, le colonel EMG B.________, ancien commandant de la C.________, a déposé une dénonciation pénale contre inconnu pour faux dans les titres, éventuellement tentative d'escroquerie. Il a expliqué avoir reçu à son domicile privé, dans le courant du mois d'août 2021, une enveloppe neutre qui contenait un rappel de facture impayée au 10 août 2021 de la société D.________ SA ou de la C.________. Le document en question paraissant inhabituel et singulier, il a fait quelques recherches et a découvert que cette facture correspondait à l'achat d'un pack de sécurité de la marque "F.________" d'une valeur de 600 fr. 95, qui avait été réglée le 28 février 2020. Il a cependant remarqué que le logo de la société n'apparaissait pas sur ce document et que le numéro IBAN figurant sur le rappel était différent de celui de la facture originale. En outre, c'était la première fois qu'il recevait une facture liée à la C.________ à son domicile privé. B.________ a donc contacté le propriétaire de D.________ SA, avec qui il avait collaboré durant plusieurs années, lequel lui a répondu qu'il ne lui avait pas envoyé de courrier depuis le 12 décembre 2018. Au vu de ces éléments, B.________ a déclaré qu'il pensait que le rappel de facture impayée était un faux. Les investigations policières entreprises ont permis d'identifier l'auteur de ce rappel comme étant le lieutenant-colonel A.________, alors membre du comité directeur de l'Association E.________ et responsable du shop de celle-là. Il a pu être établi que ce dernier avait créé et adressé au domicile privé de B.________ un rappel de facture impayée datant du 18 décembre 2019 ayant pour objet l'achat d'un pack de sécurité de la marque "F.________" d'une valeur de 600 fr. 95, alors que le montant précité avait déjà été réglé le 28 février 2020. A.________ a été entendu par la Police cantonale le 17 février 2022. Il a reconnu être à l'origine du rappel de facture litigieux, qu'il avait établi depuis son domicile. Il a expliqué avoir envoyé ce document au domicile privé de B.________ en toute bonne foi car il avait constaté, en tant que responsable du shop de l'Association E.________, que cette facture était toujours en souffrance. Il a reconnu son erreur lorsqu'il a été confronté au fait qu'elle avait déjà été honorée, arguant qu'il était difficile d'obtenir des renseignements comptables, le caissier de l'ASPdG ayant été en incapacité de travailler durant une longue période. Il a également déclaré avoir envoyé le rappel au domicile privé de B.________ car il avait considéré que celui-ci utilisait ce matériel à des fins privées. A.________ a finalement relevé que s'il avait su que la facture avait été réglée, il n'aurait pas envoyé le rappel.