Citation: 6B_143/2007 25.06.2007 E. 8

Le recourant invoque ensuite une violation de l'art. 47 CP. 8.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Comme dans l'ancien droit, le critère essentiel est celui de la faute. Le législateur reprend, à l'al. 1, les critères des antécédents et de la situation personnelle, et y ajoute la nécessité de prendre en considération l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. Codifiant la jurisprudence, l'al. 2 de l'art. 47 CP énumère de manière limitative les critères permettant de déterminer le degré de gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en considération la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, que la jurisprudence mentionnait sous l'expression du "résultat de l'activité illicite", ainsi que le caractère répréhensible de l'acte, qui correspond plus ou moins à la notion "de mode et d'exécution de l'acte" prévue par la jurisprudence (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20). Sur le plan subjectif, le texte légal cite la motivation et les buts de l'auteur, qui correspondent aux mobiles de l'ancien droit (ancien art. 63 CP), et la mesure dans laquelle l'auteur aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, qui se réfère au libre choix de l'auteur entre la licéité et l'illicéité (cf. ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Concernant ce dernier élément, le législateur enjoint au juge de tenir compte de la situation personnelle de l'intéressé et des circonstances extérieures. La situation personnelle peut, sans donner lieu à des troubles pathologiques selon l'art. 19 CP, altérer sa faculté d'apprécier l'illicéité de son comportement. Les circonstances extérieures se référent par exemple à une situation de nécessité ou de tentation, qui n'atteint cependant pas une intensité suffisante pour justifier une atténuation de la peine (Message, p. 1867). 8.2 Sous le titre marginal "Obligation de motiver", l'art. 50 CP reprend la jurisprudence actuelle (Message, p. 1869). Il prévoit que, si le jugement doit être motivé, le juge indique les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Cela signifie que le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105; Stratenwerth/Wohlers, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Handkommentar, Berne 2007, art. 50 CP, n. 2). 8.3 En l'espèce, la cour cantonale a justifié la peine de cinq ans de réclusion infligée au recourant par la grande quantité de drogue en cause, par le fait que le recourant qui n'est pas lui-même toxicomane a agi exclusivement par appât d'un gain facile et rapide, ce qui était d'autant plus inexcusable que si sa situation personnelle n'était pas facile, il n'était pas acculé, n'ayant notamment pas le souci de charges de famille. Enfin le recourant a fait preuve d'une absence totale de collaboration à la procédure. 8.3.1 Le recourant soutient que si la cour cantonale retenait qu'il se trouvait à un échelon inférieur de l'organisation, elle ne pouvait confirmer la peine prononcée en première instance, motivée par un rôle d'organisateur du trafic. Le recours en matière pénale a pour unique objet la décision de dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), rendue en l'espèce par voie d'appel (art. 239 CPP/GE). Le recourant ne peut dès lors rien déduire en sa faveur du jugement de première instance. Il s'agit exclusivement d'examiner si la cour cantonale a excédé ou abusé de son propre pouvoir d'appréciation. 8.3.2 Le recourant ne tente pas de démontrer que la cour cantonale aurait ignoré un éléments pertinent en sa faveur ou qu'elle se serait écartée du cadre légal. Il ne soutient pas non plus qu'un élément non pertinent aurait été pris en considération, mais principalement que son rôle dans le trafic a été insuffisamment précisé - qu'il n'aurait même pas été déterminé du tout - pour permettre la fixation d'une peine et subsidiairement que la peine infligée, par cinq ans de réclusion, était arbitrairement sévère dans l'hypothèse où il se serait trouvé à un échelon relativement bas du trafic. Il ressort de façon suffisamment claire de l'arrêt cantonal qu'il est reproché au recourant d'avoir participé à la livraison de la cocaïne importée par A.________. Le rôle précis du recourant dans le réseau de trafiquants qui a organisé cette importation n'a pu être défini très précisément. Il n'en demeure pas moins qu'il a été chargé de récupérer une très grande quantité de stupéfiants (près de six kilos de cocaïne), ce qui impliquait une certaine responsabilité face aux organisateurs de cette importation, même s'il se trouvait à un échelon relativement bas du réseau et pourrait avoir été sacrifié par ce dernier. Par ailleurs, la quantité de stupéfiants en cause, si elle n'est pas un critère à lui seul prépondérant pour estimer la gravité de la faute et fixer la peine, n'en constitue pas moins un élément pertinent (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Dans ces conditions, une peine de réclusion de cinq ans, sanctionnant une infraction grave à la LStup, portant sur près de six kilos de cocaïne, commise par appât d'un gain facile et rapide, ne procède ni d'un excès ni d'un abus du large pouvoir d'appréciation dont jouit le juge en ce domaine. Pour le surplus, très succincte sur ce point, la motivation de l'arrêt cantonal permet néanmoins de suivre le raisonnement qui a présidé à la fixation de la peine et répond ainsi encore aux exigences de l'art. 50 CP. La peine infligée demeure dans le premier quart de l'échelle des sanctions prévues par l'art. 19 ch. 1 al. 9 LStup, en corrélation avec l'art. 40 CP. Elle n'apparaît pas particulièrement élevée en comparaison de la peine maximale possible et n'exigeait donc pas une motivation particulièrement développée (ATF 120 IV 136 consid. 3a, spéc. p. 143 et les références citées).