Citation: 6B_494/2016 E. B

Par arrêt du 22 mars 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis leurs appels, annulé le jugement entrepris en ce qu'il fixait leur délai d'épreuve à quatre ans et, statuant à nouveau, l'a réduit à trois ans. Elle a également rectifié le dispositif du jugement de première instance en ce sens que X.________ et A.________ étaient condamnés pour l'infraction visée par l'art. 116 al. 1 let. b et al. 3 let. a LEtr, confirmant le jugement querellé pour le surplus. En substance, il ressort de cet arrêt que X.________ et A.________ étaient les uniques actionnaires de la société B.________ SA, propriétaire et exploitante du cabaret C.________ depuis le mois de juin 2009. X.________ était de fait l'un des responsables de l'établissement, supervisait son activité et prenait les décisions le concernant. Nombre des " artistes " ayant travaillé au cabaret C.________ entre juin 2009 et décembre 2010 se prostituaient alors que leur autorisation de séjour l'interdisait. Ce nonosbstant, une des missions principales des " artistes " du cabaret était d'encourager les clients à consommer de l'alcool, sachant que les ventes de champagne constituaient la principale rentrée financière de l'établissement. Cette mission d'encouragement à la consommation d'alcool était également contraire au statut d'artiste de cabaret des précitées. Ces dernières, qui touchaient un salaire ne leur permettant pas de vivre décemment à Genève, étaient incitées dans cette activité par le biais de commissions. En les encourageant de la sorte, mais aussi en raison du système de rémunération des employées et du mode de fonctionnement de l'établissement, X.________ et A.________ avaient sciemment, sinon encouragé, du moins grandement facilité l'activité de prostitution des " artistes " de cabaret qu'ils employaient, cette activité leur permettant de réaliser des gains substantiels. Ils avaient ainsi enfreint l'art. 116 al. 1let. b et al. 3 let. a LEtr. La Cour cantonale a par ailleurs rejeté l'argument de l'erreur sur l'illicéité au sens de l'art. 21 CP soulevé devant elle.