Citation: 5A_174/2023 E. 5.1

5.1. La cour cantonale a relevé qu'en plaidant la prise en compte d'un revenu hypothétique chez l'épouse, le mari admettait que le revenu que celle-ci réalisait avec son activité lucrative ne dépassait pas 314 fr. par mois. En effet, soit le revenu que l'épouse tirait de son activité de monitrice de yoga n'était que de 314 fr. par mois et la question d'un revenu hypothétique pouvait se poser, soit cette activité rapportait des revenus mensuels nets supérieurs à 6'820 fr. 25 et la question d'un revenu hypothétique ne se posait pas car il convenait plutôt de déterminer le revenu effectif de l'épouse. Selon la cour cantonale, il fallait privilégier en l'occurrence la première hypothèse. Le mari, comptable de formation, critiquait le revenu effectif de l'intimée alors qu'il résultait de la comptabilité qu'il avait lui-même tenue, pour le compte de son épouse. Il ne pouvait dès lors pas de bonne foi prétendre que la comptabilité n'était pas fiable. Le revenu de 314 fr. arrêté par le premier juge devait ainsi être retenu, de sorte que se posait la question de l'imputation d'un revenu hypothétique. À ce propos, la cour cantonale a constaté que le système de garde et la prise en charge des enfants par une nounou lorsqu'ils n'étaient pas à l'école ou à la crèche, permettaient à l'épouse de se consacrer à son activité professionnelle, à un taux de 80 %. Cela étant, aucun revenu hypothétique ne devait être pris en compte en l'état, dès lors que les parties s'étaient séparées à peine sept mois auparavant et que l'épouse venait de souscrire, avec l'accord de son mari, à des investissements visant à rendre son activité plus rentable. Exiger de celle-ci qu'elle abandonne son activité d'indépendante pour chercher un travail salarié lui causerait un préjudice économique important, alors que l'investissement dans son activité d'indépendante résultait d'une convention commune des parties. Cela n'empêchait pas d'attirer son attention sur le fait qu'il était exigible d'elle qu'elle intensifie ses efforts afin d'augmenter son revenu, dans la mesure où elle ne pouvait pas se contenter d'un revenu mensuel net de 314 fr., ce dont elle était consciente. Au vu des circonstances (début de l'activité en 2013, conclusion récente d'un contrat de bail pour local commercial, levée des mesures sanitaires et délai écoulé depuis la séparation), la cour cantonale a jugé qu'un délai d'adaptation, qui ne pouvait dépasser une année à compter de la notification de l'arrêt, pouvait lui être accordé. Passé ce délai, un revenu hypothétique pourrait entrer en ligne de compte.