Citation: 6B_1214/2015 E. 3.2

3.2. La question de la surface de la cellule du recourant, n'a fait l'objet d'aucune instruction, partant d'aucune constatation dans le jugement sur appel du 25 février 2014. En se référant à une étude architecturale publiée au mois de décembre 2014, le recourant invoque ainsi une preuve nouvelle portant sur un fait nouveau. Comme l'a relevé à juste titre la cour cantonale, la publication de l'ATF 140 I 125 ne constitue, en revanche, pas un fait nouveau ouvrant la voie de la révision ni, plus généralement un motif de révision. On doit toutefois encore se demander, dans la perspective de la problématique de l'abus de droit en relation avec l'art. 412 al. 2 CPP, si la circonstance que cet arrêt n'avait pas été publié au moment du jugement sur appel pouvait raisonnablement justifier que le recourant n'invoque pas devant le juge d'appel ses conditions de détention avant jugement en vue d'obtenir une réduction de peine. Le fait, allégué par le recourant, que les cellules dans lesquelles il a été détenu avant jugement n'offraient pas une surface individuelle disponible supérieure ou égale à 4m2 ne suffit pas, à lui seul, pour qualifier ses conditions de détention comme contraires à la dignité humaine. Cette surface individuelle excédant 3m2, d'autres circonstances défavorables devaient être réunies pour que l'inconfort résultant de l'exiguïté des lieux atteigne le seuil de la violation de l'art. 3 CEDH (ATF 140 I 125 consid. 3.6.3 p. 138 ss). Il faut ainsi considérer que si les conditions de détention du recourant, appréhendées globalement, étaient réellement inhumaines et dégradantes au-delà d'une certaine durée de l'ordre de quelques mois de détention avant jugement (ibidem), le recourant ne pouvait ignorer cette situation, indépendamment de la connaissance du métrage exact de la surface disponible pour chaque détenu. Une telle situation supposée réalisée, on ne comprendrait pas qu'un détenu la subissant puisse raisonnablement ne rien entreprendre en vue d'obtenir des autorités, tout au moins, un constat du caractère illicite de ses conditions de détention, une amélioration de celles-ci et, cas échéant, une compensation. L'ATF 140 I 125 traite certes, de manière approfondie, d'un cas relativement similaire à celui du recourant. Il n'en demeure pas moins que cette décision reprend, sur de nombreux points, d'autres précédents et des textes et jurisprudences européens publiés. Il en va, en particulier, ainsi des règles de procédure, de compétence notamment, permettant d'invoquer le caractère illicite de conditions de détention avant jugement (consid. 2.1) et des questions matérielles relatives aux surfaces et aux autres conditions de détention (consid. 3 ss). Cet arrêt n'ayant pas constitué un changement de jurisprudence, rien n'empêchait le recourant, s'il était atteint dans sa dignité humaine par des conditions de détention qu'il jugeait dégradantes, de saisir l'autorité afin de faire constater, juridiquement, cette situation, soit la violation de l'art. 3 CEDH. Or, le recourant est resté inactif non seulement durant plusieurs centaines de jours de détention dans des conditions qu'il considère désormais comme illicites, alors qu'il aurait pu s'en plaindre devant le TMC en vue d'obtenir, tout au moins, un constat sur ce point. Il a, de surcroît, renoncé à invoquer ses conditions de détention en appel et n'a agi devant le TMC que plus tard. On ne saurait, cela étant, reprocher à la cour cantonale d'avoir retenu que le recourant ne démontrait pas avoir eu des raisons valables de ne pas arguer de ses conditions de détention au stade de l'appel, soit à un moment où la procédure ordinaire lui aurait encore permis de soulever cette problématique à l'appui d'une demande de réduction de peine. La cour cantonale pouvait, partant, sans violer le droit fédéral, considérer que la demande de révision était abusive.