Citation: 6B_1499/2021 E. 1.5

1.5. A titre principal, le recourant fait valoir que certains faits susceptibles d'avoir un impact sur la qualification juridique du cas ont été appréciés de manière arbitraire. S'agissant tout d'abord des aveux formulés par le recourant, la cour cantonale les a effectivement relevés contrairement à ce que semble soutenir le recourant (cf. jugement cantonal consid. 12.2.1), mais en a relativisé la portée, motif pris que la police était alors déjà au courant des faits qui lui ont été reprochés, aspect que le recourant ne remet pas en cause. Ensuite, on ne saurait considérer, ainsi que le fait valoir du recourant, que la cour cantonale s'est montrée contradictoire en constatant, d'une part, qu'il avait présenté les actes comme normaux et positifs et, d'autre part, qu'il avait régulièrement évoqué qu'il risquait d'aller en prison (cf. jugement cantonal consid. 15.3.3). Ainsi que cela ressort du contexte détaillé dans le jugement entrepris et des déclarations de l'intimée - dont se prévaut d'ailleurs le recourant pour prétendre à une relation amoureuse réciproque (cf. infra consid. 1.6) - les premiers actes d'ordre sexuel étaient présentés comme étant normaux et relevant de signes d'affection d'un père aimant (cf. mémoire de recours p. 13). Une fois le contexte sexué posé, le recourant a expliqué à l'intimée les conséquences auxquelles elle exposait la famille si elle en parlait. Sur ce point, on ne saurait reprocher aux juges cantonaux d'avoir procédé à une extrapolation en retenant que le recourant avait exercé une certaine pression sur l'intimée en lui répétant "continuellement" qu'il risquait d'aller en prison si leur relation était découverte. Cette appréciation est fondée tant sur les déclarations du recourant que sur celles de l'intimée (cf. jugement cantonal attaqué consid. 12.2.2, 12.8.1 et 12.8.5). Le recourant corrobore même cette circonstance dans son écriture, en tant qu'il se réfère à ses propres déclarations lors de son audition du 8 juillet 2019, dont il ressort qu'il lui disait "toujours" que ce qu'ils faisaient n'était pas bien, qu'au début elle n'était pas au clair, c'est pour cela qu'il le lui avait expliqué "plusieurs fois", précisant qu'il pouvait aller en prison (mémoire de recours p. 10). Il est mal venu d'en déduire une transparence complète avec l'intimée, tant il omet le contexte dans lequel ces propos ont été tenus et le lien de dépendance prévalant alors. La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, retenir que le recourant a initialement usé de divers stratagèmes pour briser la résistance de l'intimée, en présentant les actes comme normaux et positifs, puis en expliquant qu'elle mettrait l'équilibre et la situation financière de sa famille en péril si elle parlait des actes. Exempte de contradiction, cette appréciation trouve son fondement dans les déclarations concordantes des protagonistes. En retenant qu'il existait un rapport (implicite) d'échange entre les protagonistes, la cour cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation. Si l'intimée avait certes indiqué que les faveurs qu'elle recevait du recourant n'étaient "pas vraiment en échange" des rapports sexuels entretenus, elle avait tout de même exposé se sentir redevable par rapport au recourant, en raison de sa générosité alors qu'il n'était pas son père biologique. Le recourant ne conteste pas que des samedis étaient réservés à l'intimée, ainsi que des vacances entières alors que la famille était composée de quatre enfants. Dans ce contexte, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, tenir compte d'une "relation privilégiée" pour établir la mise en place d'une situation de dépendance, dans laquelle l'intimée pouvait avoir peur de perdre ce qui lui était cher, dont la générosité matérielle de son père adoptif faisait partie. Enfin, même si les caméras n'ont pas été posées dans le dessein de surveiller l'intimée et si cette dernière n'a jamais dit craindre physiquement le recourant, la surveillance vidéo et la différence de corpulence entre le recourant et l'intimée sont des éléments pertinents pour établir l'existence de pressions psychiques telles que définies par la jurisprudence. Ainsi, c'est en vain que le recourant tente de justifier l'usage de caméras de surveillance fixées à l'entrée, dans le salon, dans le jardin et dans le parking de leur logement, notamment pour des raisons de sécurité. En somme, pour peu qu'elle ne soit pas appellatoire, l'argumentation du recourant tombe à faux. Ainsi, au vu des éléments retenus sans arbitraire, c'est à bon droit que la cour cantonale a considéré, au vu de la situation familiale et sociale de l'intimée au début des faits (venue du U.________ à 8 ans après 5 années séparée de sa mère), du rôle joué par le recourant (beau-père, ayant fait des démarches en vue de l'adoption de l'enfant), du lien de confiance qui les unissait, de l'infériorité cognitive de l'intimée (âgée de 9 ans et le recourant étant de plus de 54 ans son aîné), du lien de dépendance existant entre l'intimée et le recourant (mari de la mère, soutien économique vital pour la famille), de la progression dans les actes mis en place par le recourant (présentation des actes comme normaux et positifs, de plus en plus importants, culture du secret), ainsi que d'autres circonstances contextuelles, que l'intimée se trouvait dans une situation sans issue imposée par le recourant, relevant de la violence dite structurelle. Le recourant a ainsi induit une pression psychique extraordinaire sur l'intimée, l'empêchant de réagir, et a instrumentalisé leurs liens sociaux afin de perpétrer sur elle, graduellement, des actes d'ordre sexuel, des actes analogues à l'acte sexuel puis l'acte sexuel lui-même, à 50 reprises, allant jusqu'à lui causer des saignements, alors que l'intimée était âgée de 11 à 14 ans lors des derniers actes. La cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, admettre que l'élément constitutif objectif de la contrainte est réalisé.