Citation: U 359/04 20.12.2005 E. 6

6.1 Selon la jurisprudence constante, lorsqu'à la suite de deux ou plusieurs accidents apparaissent des troubles psychiques, l'existence d'un lien de causalité adéquate doit, en principe, être examinée en regard de chaque accident considéré séparément (ATF 115 V 138 ss consid. 6, 407 ss consid. 5). Cette règle s'applique en particulier lorsque, comme en l'occurrence, les accidents ont porté sur différentes parties du corps et occasionné des atteintes diverses (RAMA 1996 no U 248 p. 177 consid. 4b). 6.2 La recourante a été victime en premier lieu d'un accident de la circulation routière (premier accident), suivi de deux rechutes survenues en 1996. Alors qu'elle était passagère d'une voiture, ce véhicule a été percuté latéralement par une automobile qui a brûlé un signal de stop. Trois mois plus tard, la recourante a fait une chute à domicile (blessure au pied droit) entraînant une incapacité de travail du 26 mars 1997 au 12 mai 1997 (deuxième accident). Lors du troisième accident, la recourante a chuté sur ses deux genoux (septembre 1997). Le quatrième accident a consisté en une chute sur le genou droit (décembre 1997). Lors du cinquième accident (chute à domicile), la recourante s'est blessée aux côtes et au genou droit (contusions; juin 2001). 6.3 Au vu de son déroulement (v. RAMA 1992 no U 154 p. 246 sv.), le premier accident doit être qualifié de gravité moyenne, tandis que les quatre accidents postérieurs peuvent être qualifiés de banals, de sorte qu'en ce qui les concerne, le lien de causalité peut être, en principe, d'emblée nié. 6.4 Du premier rapport des médecins de la clinique Xb.________ (mars 1995), il ressort que l'assurée présente des problèmes psychiques qui sont au premier plan : à travers l'accident actuel, d'anciens problèmes psychiques, indépendants de l'accident, ont été actualisés; un suivi psychothérapeutique est indiqué d'urgence. La recourante ne s'est cependant pas soumise au traitement préconisé. Toutes ses plaintes avaient toutefois disparu en juin 1995. Sous réserve d'un mois d'incapacité de travail en raison d'une entorse à la cheville, elle a pu travailler sans restriction jusqu'en décembre 1996. Aucune atteinte psychique n'a été diagnostiquée lors des rechutes de 1996 lesquelles n'ont aggravé que provisoirement l'état de santé de l'assurée. Partant, il y a lieu de nier l'existence d'un lien de causalité entre les troubles psychiques actuels de la recourante et l'accident du 17 juillet 1994. 6.5 A la suite du deuxième accident, le 23 mars 1997 (chute sur le pied droit), la recourante a présenté une incapacité de travail d'un mois et demi, suivie d'un séjour de 7 semaines à la clinique Xb.________. Les médecins y constatèrent, notamment, une cupulo-lithiase post-traumatique qui la rendait inapte à la conduite de véhicules de transport de personnes. En revanche, elle pouvait exercer une activité adaptée dès le mois de septembre 1997. Elle avait d'ailleurs déposé, le 21 juillet 1997, une demande de reclassement professionnel. En octobre 2001, les médecins du COMAI ont attribué le trouble somatoforme douloureux et la symptomatologie dépressive (diagnostiqués quatre ans plus tard) au fait que l'assurée ne pouvait plus exercer son métier de chauffeur. L'affection à l'origine de cette limitation de la capacité de travail avait pour sa part disparu. Dût-on retenir, comme le soutient la recourante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre ces troubles et l'accident du 17 juillet 1994 que cette seule conclusion ne serait d'aucun secours, vu l'absence d'un lien de causalité adéquate. S'agissant d'un accident de moyenne gravité, pour juger du caractère adéquat du lien de causalité dans le cas d'espèce, il importe dès lors que plusieurs des critères consacrés par la jurisprudence (cf. ATF 115 V 138 consid. 6, 407 ss consid. 5) se trouvent réunis ou revêtent une intensité particulière. La recourante invoque, notamment, la rechute de septembre 1996, alors qu'elle avait recommencé à travailler et le fait qu'elle n'a plus été en mesure de conduire des véhicules de transport de personnes en raison de ses vertiges, A eux seuls, ces deux critères ne sauraient suffire. En effet, les lésions qu'a entraînées l'accident du 17 juillet 1994 (distorsion cervicale, contusions au bras droit et à l'omoplate) ne sauraient être considérées comme particulièrement graves. Aucun des examens pratiqués par les différents spécialistes en radiologie n'a révélé d'anomalie, si ce n'est le processus athrosique signalé lors de l'examen cérébral par le docteur Q.________. Les atteintes somatiques sont peu importantes puisque les médecins du COMAI font état d'une capacité de travail du point de vue rhumatologique de 70 %. On ajoutera que l'accident et les circonstances concomitantes apparaissent dénués de tout caractère particulièrement impressionnant ou particulièrement dramatique.