Citation: 1C_80/2017 E. 4.2

4.2. L'OFEV considère qu'il existe d'importants doutes sur les nuisances sonores occasionnées par la fromagerie, que ce soit quant à leurs causes exactes ou quant à leur intensité. Vu ces incertitudes, l'office préconise l'établissement d'un pronostic de bruit dès lors qu'un dépassement des valeurs de planification ne peut être écarté. Le litige porte sur l'ajout d'évacuations d'air (réalisées en façade, mais ensuite autorisées en la forme de cheminées en toitures). Ont ainsi été autorisés par la décision communale litigieuse : - sur la toiture, une cheminée d'extraction de la ventilation du local de fabrication du fromage, - sur la toiture, une cheminée d'extraction de l'air du local de séchage, - un tuyau de surpression pour la chaudière à vapeur en façade nord-ouest, - une grille d'aération et une soupape de surpression en façade nord-est. Alors que les recourants se plaignaient du bruit de la sortie de ventilation du local de fabrication du fromage ainsi que du local de séchage des tablards, la cour cantonale a constaté, après notamment l'audition du fromager responsable, que, d'une part, le bruit que les recourants imputaient à la ventilation du local de fabrication était en réalité dû à la chaudière à vapeur, sise à l'intérieur du bâtiment et, d'autre part, que la sortie d'air du local de séchage est une simple sortie d'aération. Se fondant sur les déclarations de l'architecte, les premiers juges ont en outre retenu que l'aménagement de ces sorties d'air en cheminées rendrait d'éventuelles nuisances sonores peu perceptibles pour les recourants, du fait de la réflexion induite par la pente du toit dans le sens vertical et non dans leur direction. Les recourants ne s'en prennent pas à cette appréciation des faits et ne prétendent pas qu'elle serait arbitraire ou manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Il y a donc lieu de tenir ces faits pour établis. Il s'avère ainsi que les recourants - de même que l'OFEV dans ses observations - font état en réalité du bruit généré par les machines installées à l'intérieur de la fromagerie, sans lien avec les aménagements nouveaux faisant l'objet du présent litige. Ils s'en prennent en outre aux bruits occasionnés par l'exploitation de la fromagerie elle-même (trafic de camions, chargement de boilles à lait, clientèle du restaurant), eux aussi étrangers au présent litige. Vu les constatations non contestées de la cour cantonale, les installations autorisées par le permis de construire complémentaire ne sont pas, sous l'angle de la vraisemblance requise pour exiger un pronostic de bruit, de nature à influer sur les immissions de bruit de la fromagerie dans sa globalité au point d'induire un dépassement des valeurs limites d'exposition. En effet, si un tel dépassement existe, il est sans lien avec les nouvelles installations. Aussi, en l'espèce, les modifications apportées s'avèrent-elles insignifiantes du point de vue de la protection contre le bruit par rapport à l'ensemble de l'installation (cf. ATF 125 II 643 consid. 17a p. 670; 116 Ib 435 consid. 5d/bb p. 444), de sorte qu'un pronostic global de bruit ne s'impose pas dans le cadre de la procédure d'octroi du permis de construire complémentaire. En d'autres termes, la question de savoir si une procédure de contrôle des immissions du bruit extérieur de la fromagerie au sens des art. 36 ss OPB doit être engagée, tout aussi pertinente soit-elle, peut rester ouverte en l'occurrence, dès lors qu'elle est sans incidence sur l'admissibilité du permis de construire litigieux. En tout état, mais indépendamment du présent litige, il appartiendra aux autorités compétentes de s'assurer, cas échéant avec des études de bruit, que les normes sur le bruit sont respectées, conformément à ce que préconise l'OFEV dans ses déterminations et aux engagements pris par la DGE dans la procédure cantonale (art. 12 et 36 ss OPB).