Citation: 6S.151/2003 30.06.2003 E. B

Par arrêt du 22 octobre 2002, dont les considérants écrits ont été envoyés aux parties le 28 mars 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________. En ce qui concerne la qualification d'abus de confiance retenue, les éléments pertinents sont les suivants: X.________ a été attiré dans un jeu de cartes truqué par R.________, S.________ et T.________. R.________ a présenté S.________ à X.________ comme étant un certain M. Alexandre, vieillard très riche et passionné par un jeu de cartes, dit jeu du "Dada", auquel il perdait régulièrement des sommes exorbitantes mais s'obstinait à jouer. R.________ a démontré à X.________ que le jeu reposait sur un principe arithmétique qui permettait de désigner avec certitude la carte choisie par M. Alexandre et d'emporter ainsi la mise. Il l'a convaincu de jouer. En réalité, par une manipulation, R.________ faussait l'arithmétique et permettait à M. Alexandre d'emporter les enjeux fictifs de ses compagnons mais réels de leur dupe. Comme X.________ ne disposait pas de l'argent exigé pour entrer dans le jeu, il a demandé à Y.________ de lui avancer les fonds en lui exposant sans détour les motifs de son emprunt. Il a ainsi obtenu 500'000 francs. Au moment du remboursement, Y.________ devait recevoir en plus de la somme prêtée une part du gain que X.________ réaliserait au jeu. Le 18 juin 1996, une partie de cartes a été organisée dans les locaux de la fiduciaire de T.________. Celui-ci, R.________ et M. Alexandre misaient un leurre, soit une liasse de papier vierge couverte par un seul billet authentique. X.________ a joué 500'000 francs et a perdu. Les initiateurs du jeu l'ont convaincu du caractère accidentel de la perte et l'ont persuadé de rejouer. X.________ s'est de nouveau adressé à Y.________, qui lui a avancé, le 26 juin 1996, 500'000 francs à titre de prêt, attesté par une reconnaissance de dette avec échéance au 30 septembre 1996, et encore 500'000 francs à titre fiduciaire, à charge pour X.________ de jouer ce montant au nom de Y.________. X.________ a prélevé 200'000 francs pour son usage personnel, l'achat d'une voiture, un séjour en Espagne et l'extinction de quelques dettes. Le 29 août 1996, il a retrouvé les trois compagnons. Il a joué 800'000 francs et il a perdu. Il n'a compris que par la suite qu'il avait été floué. Il a été retenu que X.________ avait prélevé les 200'000 francs sur la somme prêtée et non sur celle remise à titre fiduciaire et qu'en utilisant ces 200'000 francs à son profit, il s'était rendu coupable d'abus de confiance au détriment de Y.________.