Citation: 9C_435/2024 E. 9

Les règles juridiquement pertinentes en l'espèce s'agissant de la notion de revenu et de son appréciation en matière d'IFD sont identiques à celles régissant ces questions pour les ICC, à savoir les art. 7, 8, 42 al. 2 et 46 al. 3 LHID, reprises en droit genevois aux art. 29 al. 2 et 37 de la loi genevoise du 4 octobre 2001 de procédure fiscale (LPFisc; RS/GE D 3 17) et, pour la période fiscale 2009, aux art. 1 et 3 de l'ancienne loi genevoise du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques - Impôt sur le revenu (revenu imposable; aLIPP-IV) ainsi que, pour les périodes fiscales 2010 à 2014, aux art. 17 et 19 de la loi genevoise du 27 septembre 2009 sur l'imposition des personnes physiques (LIPP; RS/GE D 3 08). La jurisprudence rendue en matière d'IFD est valable pour l'interprétation et l'application des dispositions cantonales harmonisées correspondantes (ATF 140 II 88 consid. 10). Les considérations relatives au rappel d'impôt en matière d'IFD sont dès lors applicables mutatis mutandis à l'ICC. Le recours est donc également mal fondé en ce qui concerne cet impôt pour les périodes fiscales 2009 à 2014.