Citation: 9C_693/2007 02.07.2008 E. 5

5.1 A l'époque où la décision du 11 mars 2004 a été rendue, l'office AI disposait des rapports d'expertise établis par les docteurs S.________ et E.________. D'après le docteur S.________, l'assurée souffrait d'une lombosciatique L5 droite irritative sur protusion discale modérée L4-L5 et L5-S1 et arthrose facettaire discrète en L3-L4 et de gonalgies droites sur arthrose fémoro-tibiale débutante et syndrome rotulien droit modéré. La capacité résiduelle de travail s'élevait à 50 % dans les anciennes activités de vendeuse de journaux et d'ouvrière d'usine et à 75 % dans une activité adaptée aux différentes limitations fonctionnelles existantes (rapport du 22 novembre 2002). Le docteur E.________ retenait quant à lui les diagnostics de dysthymie, de trouble somatoforme indifférencié, de trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive en rémission et de personnalité évitante à traits obsessionnels. Compte tenu de l'existence d'une certaine vulnérabilité au stress, la capacité de travail sur le plan psychiatrique était de 60 % dans une activité adaptée et de 80 % comme ménagère (rapports des 27 février 2001 et 20 mai 2003). Pour sa part, l'enquêtrice dépêchée par l'administration retenait après s'être entretenue avec la recourante à son domicile un degré d'empêchement de 48,1 % dans l'accomplissement des tâches ménagères (rapport du 31 octobre 2003). 5.2 Reprenant l'examen du cas à la suite de l'opposition formée par l'assurée à l'encontre de la décision du 11 mars 2004, le docteur C.________, médecin officiant pour le compte du Service médical régional de l'AI (SMR), a procédé à une analyse de l'enquête ménagère à l'aune des expertises versées au dossier et conclu au caractère nettement trop généreux de l'enquête en ce qui concernait les empêchements dus à l'invalidité (rapport du 5 avril 2005). Invitée par l'office AI à procéder à une nouvelle évaluation sur la seule base des données médicales, l'auteur de l'enquête ménagère initiale a alors retenu un degré d'incapacité de 28,1 % (rapport du 28 avril 2005). 5.3 Pour qu'une décision soit qualifiée de manifestement erronée, il ne suffit pas que l'assureur social ou le juge, en réexaminant l'une ou l'autre des conditions du droit aux prestations d'assurance, procède simplement à une appréciation différente de celle qui avait été effectuée à l'époque et qui était, en soi, soutenable. L'appréciation inexacte doit être, bien plutôt, la conséquence de l'ignorance ou de l'absence de preuves de faits essentiels. Or, tel n'est pas le cas en l'espèce. La décision du 11 mars 2004 ne repose pas sur une instruction manifestement insuffisante ou lacunaire et n'est pas non plus le résultat d'une appréciation manifestement insoutenable de la documentation recueillie au cours de la procédure. On ne saurait en particulier suivre l'office AI et les premiers juges lorsqu'ils estiment qu'il convenait de dénier toute valeur probante à l'enquête ménagère au motif que celle-ci avait fixé un taux d'invalidité sans prendre en compte les données médicales et les limitations fonctionnelles admises sur le plan médical. La première partie du rapport d'enquête contient en effet une large description des atteintes à la santé et des limitations fonctionnelles affectant la recourante, qui se recoupe pour l'essentiel avec les constatations opérées par le docteur S.________ dans son expertise. En tant que par ailleurs ce médecin a retenu que les limitations fonctionnelles présentées par la recourante pouvaient la restreindre de manière importante dans certaines catégories d'activités (50 % dans la dernière activité exercée), il semble exagéré de qualifier le degré d'incapacité de 48,1 % constaté par l'enquêtrice comme ne présentant aucun rapport avec les conclusions résultant des expertises médicales. Certes le docteur E.________ a conclu à une capacité résiduelle de travail de 80 % comme ménagère; on relèvera toutefois que l'appréciation de ce médecin ne portait que sur les limitations d'ordre psychiatrique affectant l'assurée. 5.4 L'avis médical rendu après coup par le docteur C.________