Citation: 6P.14/2003 05.05.2003 E. 7

Ampleur des mouvements bancaires Le Tribunal correctionnel a retenu que le recourant était titulaire de plusieurs comptes bancaires et qu'il gérait également un compte au nom de son frère. Ces comptes ont fait l'objet de nombreux mouvements de grande ampleur (cf. jugement de première instance, p. 20/21). Les montants en jeu ne peuvent pas s'expliquer par les revenus du recourant provenant de l'exercice de sa profession. Celui-ci n'a donné aucune explication plausible à leur propos. En relation avec l'importance des mouvements bancaires, le tribunal a considéré que le recourant avait contribué à écouler le produit d'un trafic de stupéfiants d'un ordre de grandeur de 185'000 à 200'000 francs et qu'il était vain de tenter de dégager un montant précis (cf. jugement de première instance, p. 32/33). 7.1 Devant la Cour de cassation vaudoise, le recourant a fait valoir que selon son calcul, les différents versements sur les comptes ouverts à son nom s'élevaient à 129'900 francs et les prélèvements à 144'760 francs, contre respectivement 129'200 et 121'960 francs retenus par le Tribunal correctionnel, ce qui représentait un déficit de 14'860 francs à son préjudice; selon le recourant, cela contredisait le bénéfice de 20'000 francs; quant au compte ouvert au nom de son frère, le recourant obtenait le même montant que le tribunal pour les versements (66'800 francs) mais 68'000 au lieu de 65'000 francs pour les retraits (cf. arrêt attaqué, p.11). En plusieurs passages de son mémoire, le recourant revient sur ces erreurs de calcul. De manière confuse, il se plaint de renversement du fardeau de la preuve, d'appréciation arbitraire des preuves, d'atteinte au sentiment de justice et de contradiction interne. Il ne développe cependant aucun argument, alors que seul ceci aurait été pertinent, qui dirait précisément en quoi l'erreur de calcul a eu une incidence décisive sur l'appréciation du Tribunal correctionnel. L'ensemble de la motivation sur cette question, qui tient de la plaidoirie, ne respecte pas les exigences minimales de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elle est irrecevable. Au demeurant, il apparaît que les différents mouvements bancaires, par leur fréquence et l'importance des montants en jeu, appelaient une explication de la part du recourant, simple ouvrier. Les justifications qu'il a données ont été jugées invraisemblables. A partir de là, il n'y avait aucun arbitraire à considérer les mouvements bancaires comme suspects et à les apprécier comme indice à charge. Le recourant ne remet d'ailleurs pas en cause ce raisonnement en tant que tel, mais conteste la non prise en compte de ses explications quant aux transactions bancaires, ce qu'on examinera ci-dessous (consid. 7.2). En outre, si le Tribunal correctionnel est parti des opérations bancaires pour dégager un chiffre d'affaires, il a clairement spécifié que la fourchette retenue de 185'000 à 200'000 francs était un ordre de grandeur. S'agissant d'une approximation, les erreurs de calcul invoquées par le recourant ne saurait l'influencer. Cela importe d'autant moins en l'espèce que, dans tous les cas de figure, le chiffre d'affaires apparaît sensiblement supérieur à la limite de 100'000 francs fixée pour admettre un chiffre d'affaires important selon l'art. 305bis ch. 2 let. c CP (ATF 6S.320/2002 consid. 3.1.3 destiné à la publication). Encore faut-il relever que le bénéfice du recourant a été calculé sur la base d'un pourcentage du chiffre d'affaires (cf. jugement de première instance, p. 33). L'erreur de calcul sur les retraits ne paraît donc pas susceptible de rendre arbitraire le bénéfice retenu. Le recourant ne le démontre nullement. 7.2 Le recourant reproche au Tribunal correctionnel de n'avoir pas pris en compte la pièce 70 en tant que justificatif des mouvements bancaires. Cette pièce attesterait de la véracité de ses explications, selon lesquelles il attribue les différents mouvements bancaires à une somme de 50'000 francs qu'il aurait reçue d'Albanie pour garantir le séjour en Suisse de trois étudiants souhaitant s'inscrire à l'Université de Genève. Le Tribunal correctionnel a soigneusement indiqué pourquoi il était convaincu que l'explication du recourant sur les mouvements bancaires et l'origine des 50'000 francs n'était pas crédible (cf. jugement de première instance, p. 29 ss). La Cour de cassation vaudoise a repris les motifs donnés (cf. arrêt attaqué, p. 31). Pris séparément, chacun de ces motifs - comme celui selon lequel les attestations d'établissements bancaires albanais au dossier établissent que les étudiants ont pris leurs propres dispositions sans passer par le recourant - apparaît comme suffisant pour écarter sans arbitraire la version du recourant. Pour démontrer que la conviction du Tribunal correctionnel était insoutenable, le recourant aurait dû démontrer que chacun des motifs avaient arbitrairement été retenus ou qu'il était arbitraire de les interpréter en sa défaveur. Le recourant n'en fait rien. Son argumentation relative à la pièce 70 n'est donc pas susceptible de faire apparaître la solution retenue comme arbitraire dans son résultat. En raison des différents motifs donnés pour écarter les explications du recourant, le Tribunal correctionnel pouvait s'abstenir de discuter expressément de la portée à accorder à la pièce 70. Comme le reconnaît en effet la jurisprudence, évoquée par la Cour de cassation vaudoise, le juge n'a pas l'obligation de se prononcer sur tous les moyens des parties mais peut se limiter à ceux décisifs (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102/103; 125 II 369 consid. 2c p. 372; 122 IV 8 consid. 2c p. 14/15; 121 I 54 consid. 2c p. 57). La Cour de cassation vaudoise a ajouté que la pièce 70 n'avait aucune valeur probante car elle avait manifestement été constituée pour les besoins de la cause (cf. arrêt attaqué, p. 32). Le recourant ne cherche pas à établir que cette appréciation serait arbitraire. Il se contente de parler, sans développement précis, de renversement du fardeau de la preuve. Aussi inconsistante, sa motivation ne respecte pas l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se plaint aussi de ce que le Tribunal correctionnel ait qualifié ses explications de "tissu de mensonges". Le tribunal a employé ces termes à l'issue de son appréciation des preuves, après avoir clairement indiqué pourquoi il ne prêtait aucune foi aux explications du recourant (cf. jugement de première instance, p. 30). Contrairement à ce que laisse entendre celui-ci, il n'y a de toute évidence pas de renversement du fardeau de la preuve. Là encore, le recourant ne développe aucune argumentation précise qui serait recevable. Le recourant prétend encore que la Cour de cassation vaudoise serait tombée dans l'arbitraire en refusant d'entrer en matière pour une raison de procédure sur sa remarque selon laquelle il n'est pas répréhensible d'être titulaire de plusieurs comptes bancaires et d'y verser ou d'en retirer de l'argent. Il n'indique pas quelle norme de procédure cantonale aurait été arbitrairement appliquée, de sorte que sa motivation est manifestement insuffisante, partant irrecevable. Cela étant, la remarque d'ordre général émise par le recourant est sans portée; elle ne saurait en particulier donner une quelconque crédibilité à ses explications sur les mouvements bancaires, laquelle a été niée pour des motifs précis.