Citation: 6S.15/2004 24.02.2004 E. 4

Selon le recourant, c'est à tort que la Cour de cassation vaudoise a exclu le repentir sincère (art. 64 al. 7 CP). 4.1 La circonstance atténuante du repentir sincère prévue à l'art. 64 al. 7 CP n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale. Le délinquant doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine, sans obliger le juge à faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP. A la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, le juge peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302). 4.2 En première instance, le Tribunal criminel a admis le repentir sincère du recourant. La Cour de cassation vaudoise, à la suite d'un grief soulevé par le Ministère public, a exclu cette circonstance atténuante. Elle a relevé que le recourant s'était acquitté respectivement de 70'000 et 5'000 francs à titre de réparation du tort moral des deux victimes de sorte que la condition de réparation du dommage était réalisée. Elle a toutefois ajouté que la sérieuse prise de conscience du recourant évoquée par l'expert psychiatre mandaté par ce dernier n'avait pas trouvé de confirmation aux débats de première instance, le recourant ayant paru se réfugier dans un déni de responsabilité qui l'érigeait en victime d'une part sombre de lui-même. Elle a ainsi refusé d'appliquer l'art. 64 al. 7 CP et a indiqué que l'indemnisation des victimes devait être prise en compte dans le cadre de l'art. 63 CP. Autrement dit, la Cour de cassation vaudoise a nié que le recourant présentât une véritable prise de conscience. Il s'agit là d'une considération à caractère factuel. Or, le recourant consacre l'essentiel de son argumentation à la mettre en cause. Il formule ainsi une critique irrecevable dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1.1). Est aussi irrecevable son grief tiré d'une violation de l'art. 432 al. 2 du Code de procédure pénale vaudois, seule une violation du droit fédéral étant susceptible d'un pourvoi (cf. art. 269 al. 1 PPF). L'absence d'une véritable prise de conscience, telle que l'a retenue la Cour de cassation vaudoise, ne permet pas d'envisager la circonstance atténuante du repentir sincère. La solution suivie ne viole pas le droit fédéral. A noter au demeurant que la Cour de cassation vaudoise, malgré l'admission du grief du Ministère public quant au repentir sincère, a rejeté le recours de ce dernier qui tendait à l'aggravation de la peine du recourant. Pour ce faire, elle a exposé que la disparition de cette circonstance atténuante était compensée par l'abandon d'une infraction imputée au recourant (cf. infra, consid. 5.3).