Citation: 6S.16/2007 06.03.2007 E. 2

Le recourant conteste sa qualité de coauteur de la tentative de brigandage et soutient n'avoir agi que comme complice au sens de l'art. 25 CP. 2.1 Aux termes de l'art. 140 ch. 1 al. 1 CP, celui qui aura commis un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement pour six mois au moins. Selon l'art. 21 al. 1 CP, la peine pourra être atténuée à l'égard de celui qui aura commencé l'exécution d'un crime ou d'un délit, sans toutefois poursuivre jusqu'au bout son activité coupable. 2.1.1 Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas, mais il n'est pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit toutefois pas forcément être expresse mais peut aussi résulter d'actes concluants, et le dol éventuel quant au résultat suffit. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet, auquel il peut adhérer ultérieurement, ni que l'acte soit prémédité, le coauteur pouvant s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que l'auteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arrêts cités). 2.1.2 Le complice est celui qui prête intentionnellement assistance à la commission d'un crime ou un délit (cf. art. 25 CP). La complicité suppose une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que, sans elle, les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière. Il n'est toutefois pas nécessaire que cette contribution ait été une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction. Il suffit qu'elle l'ait favorisée (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 119; 120 IV 265 consid. 2c/aa p. 272; 119 IV 289 consid. 2c/aa p. 292). L'assistance prêtée par le complice peut être matérielle, intellectuelle ou consister en une simple abstention. Elle peut être apportée jusqu'à l'achèvement de l'infraction, dont le complice doit avoir l'intention de favoriser la commission, le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 119 s.; 118 IV 309 consid. 1a p. 312 et les arrêts cités). 2.2 Il ressort des constatations cantonales, que le recourant est irrecevable à discuter dans son pourvoi, que c'est lui qui a lancé l'idée du brigandage et désigné la station-service. Puis, s'agissant de son rôle dans l'exécution de l'infraction, il a dû faire le guet devant l'exploitation et donner le signal du passage à l'acte en évaluant les conditions les plus favorables. Ce faisant, le recourant a contribué, intentionnellement et de manière déterminante, à la tentative de brigandage. Même s'il a préféré attribuer à ses compères le rôle plus risqué d'attaquant et que ceux-ci aient finalement décidé d'intervenir sans attendre son signal, sa contribution reste essentielle. En effet, il a tout d'abord joué un rôle clé dans l'élaboration du plan, puisqu'il a initié l'idée du brigandage. Il a ensuite agi conformément au rôle qui lui avait été préalablement attribué et qui était aussi décisif pour que l'infraction ait lieu comme les protagonistes l'avaient prévu, même si finalement son intervention n'a pas été nécessaire (cf. C. Roxin, Strafrecht, AT Band II, n° 212 p. 87 s.). Ainsi, le recourant s'est associé à la décision dont est issue l'infraction et à sa réalisation, dans des conditions qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal. Enfin, le recourant ne saurait se prévaloir de l'arrêt 6S.211/2005. En effet, dans ce cas, l'autorité cantonale avait condamné un auteur, pour complicité de brigandage qualifié, relevant que l'intéressé avait assisté aux discussions sur l'organisation du brigandage, puis surveillé les alentours du casino lors de l'agression avant de rejoindre ses comparses pour assister au partage du butin. Le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le pourvoi du condamné, jugeant notamment que celui-ci devait sans autre être qualifié de complice; il n'a en revanche jamais examiné, faute de recours du Ministère public, la question de la coactivité, de sorte que le recourant ne saurait en tirer quelques conclusions en sa faveur. De plus, il ne s'agissait pas du même genre de brigandage et les rôles n'étaient pas identiques, puisqu'en l'occurrence c'est le recourant qui a lancé l'idée du brigandage. Dans ces circonstances, la condamnation du recourant comme coauteur de la tentative de brigandage ne viole pas le droit fédéral.