Citation: 6B_476/2019 E. 3.3

3.3. La recourante commence par expliquer pourquoi les règles de l'art ont été violées lors de l'installation de la chaudière, ce qu'a bien retenu la cour cantonale en relevant que la pose d'un entonnoir aurait pu prévenir le risque d'obstruction de la conduite en raison du gel et ainsi éviter l'accident. Elle affirme ensuite que l'intimé 1 aurait violé les règles de l'art en matière d'installation de la chaudière en omettant de procéder aux vérifications de mise en service, en particulier en omettant de contrôler que le joint du condenseur fût bien positionné. La recourante en déduit que l'intimé 1 aurait occupé une "position de garant durable ayant engendré un risque dans le temps, à tout le moins jusqu'au jour de l'accident". On peine à comprendre un tel raisonnement. En effet, à supposer que l'intimé 1 eût fautivement violé son devoir de prudence lors de la mise en service de la chaudière en juin 2011, une telle violation ne pouvait avoir pour effet de prolonger ses devoirs ou d'étendre son éventuelle position de garant. La recourante s'écarte de l'état de fait de la cour cantonale - par lequel le Tribunal fédéral est lié (cf. art. 105 al. 1 LTF) - lorsqu'elle affirme que l'intimé 1 aurait eu connaissance d'une quelconque défectuosité des joints de la chaudière lors de l'installation litigieuse. Par ailleurs, dès lors que l'intimé 1 est intervenu en juin 2011 en qualité d'employé de l'intimée 2, on ne perçoit pas en quoi le délai de prescription en matière de garantie des défauts de l'ouvrage dans le contrat d'entreprise (cf. art. 371 CO) pourrait influer sur les devoirs de l'intéressé, lequel n'était aucunement partie à un tel contrat. Enfin, l'argument de la recourante, selon lequel l'omission fautive dont se serait rendu coupable l'intimé 1 aurait "engendré un risque dans le temps" qui aurait justifié de faire partir le délai de prescription de l'action pénale dès l'accident, ne saurait être suivi. Une telle conception de la prescription reviendrait à abandonner les principes établis par la jurisprudence en matière d'infractions commises par omission (cf. consid. 3.1.2 supra) et à s'écarter de la lettre de l'art. 98 let. a CP, pour faire - dans une telle situation - systématiquement courir celle-ci depuis le jour auquel se produit le résultat de l'activité coupable. En l'occurrence, on ne voit pas en vertu de quel principe l'intimé 1, en tant qu'employé de l'intimée 2, aurait dû agir postérieurement à l'installation et à la mise en service de la chaudière en juin 2011, quand bien même il aurait alors omis de procéder à des vérifications commandées par un devoir de prudence. Partant, la prescription de l'action pénale a bien été atteinte s'agissant des agissements de l'intéressé à cette époque.