Citation: 4A_542/2022 E. B

Le 11 février 2022, A.________ (ci-après: la requérante ou la recourante) a déposé une requête en exécution contre B.________ (ci-après: l'intimé) auprès du Tribunal de première instance du canton de Genève. Elle a conclu à ce que l'acquiescement intervenu, selon elle, lors de l'audience de conciliation du 2 décembre 2021 fût exécuté. Par jugement du 18 juillet 2022, le tribunal a rejeté dite requête, faute de décision entrée en force au sens de l'art. 208 al. 2 CPC ou de l'art. 241 al. 2 CPC par analogie. Par arrêt du 21 octobre 2022, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours formé par la requérante. En substance, la cour cantonale a considéré que l'acquiescement formulé par A.________ ne pouvait valoir acquiescement à la demande de B.________ au sens de l'art. 241 CPC, dans la mesure notamment où la conclusion n o 6 de la requête de celui-ci prévoyait la mise en oeuvre d'une vente de gré à gré, puis le rachat par B.________ de la part de A.________ et, enfin, le rachat par celle-ci de la part de son frère. Celle-ci ne pouvait donc sortir l'une des hypothèses énumérées hors de son contexte et se l'approprier. Le juge conciliateur n'avait en outre pas pris acte d'un acquiescement. En tout état, la cour cantonale a retenu que l'acquiescement invoqué par A.________ ne constituait pas une base suffisante pour pouvoir, si nécessaire, exécuter la demande de B.________, dès lors qu'il ne permettait pas au juge chargé de l'exécution de procéder sans avoir au préalable à élucider des questions d'importance majeure. Partant, elle a jugé que c'était à bon droit que le tribunal avait retenu que A.________ ne pouvait se prévaloir d'un acquiescement à la requête de B.________ pour en demander l'exécution.