Citation: 6B_1011/2023 E. B

Statuant sur appel de A.A.________ et appel joint du Ministère public genevois par arrêt du 9 mars 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a annulé le jugement de première instance. Elle a reconnu A.A.________ coupable d'homicide par négligence (art. 117 CP) et de violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR). Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de trois ans, avec sursis partiel portant sur 18 mois et délai d'épreuve de trois ans, sous déduction de 358 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP) ainsi qu'à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à 500 fr. le jour, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de trois ans. Statuant le 26 juin 2023, elle a ordonné diverses mesures, fixé les frais d'appel à la charge de A.A.________ à 8'000 fr. et a rejeté ses conclusions en indemnisation. B.a. S'agissant de l'infraction d'homicide litigieuse en l'espèce, la cour cantonale a retenu l'état de fait suivant. Le 27 février 2016, peu avant minuit, après avoir passé une soirée chaleureuse chez des amis, au cours de laquelle B.A.________ avait notamment paru en bonne forme et A.A.________ s'était montré - comme à son habitude - attentionné envers elle, les époux A.________ ont regagné leur appartement situé à U.________. En rentrant, A.A.________ est allé chercher le courrier dans la boîte aux lettres située à 60 mètres du logement, notamment dans le but que son épouse ait les journaux qu'elle recevait à sa disposition le lendemain matin. En chemin, il a glissé et a tenté de se rattraper à une barrière en bois, dont des éléments métalliques étaient saillants, ce qui lui a occasionné la blessure diagnostiquée au cinquième doigt de sa main droite (cf. infra let. B.c.c). De retour à l'appartement, il s'est dirigé dans la salle de bains pour nettoyer cette blessure et, à cette occasion, son sang a perlé à certains endroits de la pièce. Aux environs d'une heure du matin, alors que son épouse s'était déjà assoupie, A.A.________ a lu sur sa tablette Kindle, avant de s'endormir à son tour. Au petit matin, aux alentours de 5h30, les époux A.________ ont initié des ébats sexuels. Dans ce cadre, ils se sont adonnés à la pratique de l'asphyxie érotique, qu'ils avaient déjà précédemment expérimentée à différentes reprises. À cette fin, tout en pénétrant son épouse, A.A.________ a apposé, avec sa main droite dont le cinquième doigt était blessé, un angle de l'édredon sur la moitié inférieure du visage de celle-ci, de façon à lui couvrir le nez et la bouche, en exerçant une pression conséquente, à tout le moins durant trois minutes, dans le but qu'ils atteignent tous deux l'orgasme. Lors de cette pratique, B.A.________ a subi la plupart des lésions constatées par les experts judiciaires (cf. infra let. B.c.d) et cherché, en vain, à reprendre de l'air, de sorte qu'une plume (de 4.5 cm) s'est glissée dans sa bronche; puis elle a perdu connaissance avant de décéder des suites de l'asphyxie bucco-nasale pratiquée par A.A.________. Non conscient du processus fatal qui venait de se dérouler, n'ayant pas prêté attention à d'autres signes que les mouvements corporels de son épouse lors de l'acte sexuel, ne l'ayant notamment pas entendue tousser et n'ayant pas perçu de signe interruptif, A.A.________ n'a relâché la pression et découvert le visage de son épouse que lorsque celle-ci ne bougeait plus et avait déjà succombé. Lorsqu'il a, peu après, réalisé son décès, il n'a pas procédé à des manoeuvres de réanimation et a laissé s'écouler une période de l'ordre de 45 minutes à une heure avant d'alerter sa belle-fille du décès de son épouse (à 6h37), puis les secours (à 6h52). Par l'application d'un édredon sur les voies respiratoires de B.A.________ de manière excessivement prolongée, A.A.________ a entraîné la mort de son épouse. B.b. Pour établir l'état de fait de la cause (cf. supra let. B.a), la cour cantonale a en substance tenu pour pertinents les faits suivants, ressortant de la procédure de première instance (cf. infra let. B.c) et de la procédure d'appel (cf. infra let. B.d). B.c. B.c.a. A.A.________ a soutenu, durant l'instruction et jusqu'aux débats de première instance, que son épouse était décédée de manière naturelle. Dès sa première audition par la police le 10 mars 2016, il a indiqué qu'en se réveillant brusquement vers 5h30, le 28 février 2016, il avait vu son épouse, nue, au sol, le visage contre le carrelage, tandis que ses jambes étaient dans la chambre. Il l'avait saisie par les épaules ou les bras avec ses mains. Avec peine, il était parvenu à l'asseoir sur le bas du lit, l'avait maintenue dans cette position tout en faisant le tour du lit, puis était monté sur celui-ci et l'avait hissée vers le haut pour la coucher sur le dos. Lorsqu'il l'avait lâchée, il avait constaté que son épouse n'était plus en vie. Selon lui, B.A.________ était morte de la même manière que le père de celle-ci, à savoir en se levant la nuit et en tombant en raison d'un AVC. C'est en substance le récit qu'il a livré tant aux secours qu'à la police, dépêchés sur place. B.c.b. Arrivé sur les lieux le 28 février 2016 à 7h06, le médecin urgentiste a constaté le décès de B.A.________ à 7h07. Selon son rapport, la mort de cette dernière était "évidente". Elle présentait une rigidité des membres supérieurs et des membres inférieurs, avec des lividités sur toutes les parties déclives, ainsi qu'une mydriase aréactive bilatérale. Les ambulanciers ont aussi constaté que des lividités cadavériques étaient déjà présentes chez la défunte. Dépêchée également sur place, la police a constaté que B.A.________ reposait sur son lit en décubitus dorsal. Elle était nue et recouverte par un duvet, sa tête reposant sur un coussin anatomique. La moquette au pied du lit était souillée par un liquide qui semblait être de l'urine. B.c.c. Le même jour, aux alentours de 14h00, A.A.________ a pris le train pour V.________. Sa fille est venue le chercher et l'a amené directement aux urgences. Il présentait une amputation subtotale de l'extrémité distale du cinquième doigt de la main droite, avec une luxation de l'ongle et une fracture de la phalange distale. Il a expliqué au personnel médical s'être blessé en tentant de s'agripper à une clôture en fil, après avoir glissé alors qu'il se promenait. Le 29 février 2016, A.A.________ s'est fait prescrire du Xanax. Le même jour, il est revenu à W.________ et a jeté la literie du lit conjugal, à savoir à tout le moins les draps, la housse du duvet et les taies d'oreiller, après avoir demandé l'avis de la fille de B.A.________ sur ce point. B.c.d. Le 29 février 2016, l'autopsie du corps de B.A.________ a été réalisée au Centre universitaire romand de médecine légale (CURML). Le 1er mars 2016, la Dre C.________ a contacté la police et le ministère public pour leur faire part "d'éléments inquiétants" constatés lors de l'autopsie (hématomes importants, légères dermabrasions au visage, pétéchies, présence d'une plume dans les voies aériennes). Après avoir ordonné la libération du corps de B.A.________ et sa remise à sa famille le 1er mars 2016, le ministère public a ouvert une instruction pénale à l'encontre de A.A.________ le lendemain. B.c.d.a. D'après le rapport préliminaire établi le 2 mars 2016 par la Dre C.________, médecin cheffe de clinique et spécialiste en médecine légale, l'examen du corps de B.A.________ a notamment révélé de multiples petites dermabrasions du visage, en région périnasale, péribuccale et mandibulaire gauche, du coude gauche et de la main gauche; de multiples petites plaies superficielles et ecchymoses de la muqueuse labiale et buccale; une infiltration hémorragique sous-cutanée de l'angle mandibulaire gauche; une infiltration hémorragique d'un ganglion mandibulaire et du muscle masséter, à gauche; plusieurs ecchymoses en forme circulaire, regroupées, des membres supérieurs; une infiltration hémorragique des muscles triceps et biceps à droite; des traces de sang séché au niveau de la main gauche; des pétéchies des téguments et de la muqueuse des bassinets; un emphysème pulmonaire et un corps étranger dans la bronche souche gauche, ayant l'aspect d'une plume. B.c.d.b. Le 16 septembre 2016, les Dres C.________ et D.________ ainsi que les Professeurs E.________ et F.________, spécialistes en médecine légale auprès du CURML (ci-après: les experts judiciaires; les experts), ont rendu leur rapport d'autopsie légale. Les experts judiciaires ont exclu une cause du décès d'origine naturelle. Au vu du tableau lésionnel, ils ont conclu que le décès était survenu à la suite d'une asphyxie mécanique, par suffocation (obstruction nasale et buccale). Il s'agissait, par ailleurs, d'une hétéro-agression et l'auteur avait utilisé un objet souple contenant des plumes à cet effet. Les experts ont, en particulier, constaté que la présence d'un corps étranger dans la bronche souche gauche de la défunte - ayant l'aspect d'une plume d'environ 4.5 cm de longueur -, ne pouvait s'expliquer que par un phénomène actif d'inspiration. Ils ont constaté un emphysème pulmonaire aigu. À l'instar de suffusions hémorragiques de la face profonde du cuir chevelu, les lésions constatées dans le rapport préliminaire du 2 mars 2016 ( supra let. B.c.d.a) étaient d'aspect frais.