Citation: 6B_1461/2021 E. B

Par jugement du 12 novembre 2021, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan a partiellement admis l'appel de D.________. Elle a réformé le jugement précédant en reconnaissant A.________ coupable de diffamation et en le condamnant à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 616 fr. le jour-amende, assortie d'un sursis à l'exécution de 2 ans. En résumé, elle a retenu les faits suivants : B.a. Le 29 août 2016, le frère de A.________ a dirigé la caméra de surveillance installée au sein de son entreprise vers l'intérieur de l'enceinte de la société voisine et a ainsi pris un lot de photographies sur lesquelles on aperçoit un camion surmonté d'une benne rouge remplie à ras bord de matériaux de nature inconnue. Le précité prétend avoir suivi ce camion jusqu'à la décharge de U.________, à V.________, où il a pris un lot complémentaire de photographies montrant le même camion en train de déverser le contenu de sa benne dans un trou. B.b. À une date indéterminée, mais avant le 19 septembre 2016, le frère de A.________ lui a transféré les photographies précitées au moyen de son téléphone portable; il lui a en outre expliqué que, le 29 août 2016, l'entreprise voisine aurait chargé dans le camion visible sur les photographies des déchets contaminés ou pollués, résultant du broyage de véhicules, et les aurait fait transporter à la décharge de U.________ où ils auraient été enfouis, alors que seuls des déchets inertes peuvent y être stockés; il lui a en outre précisé que le camion qui a convoyé ces déchets aurait été conduit par D.________. A.________ a noté sur un billet les renseignements fournis par son frère. Il a ensuite imprimé les photographies transmises par celui-ci (sans les annoter), les a placées sciemment dans le but de faire ouvrir une enquête, avec ledit billet, dans une enveloppe blanche, sur laquelle il a écrit: " M. le président, que se passe-t-il sur notre territoire? ". À une date inconnue, mais toujours avant le 19 septembre 2016, il a déposé cette enveloppe à la maison communale de W.________ en l'accrochant sur la porte du bureau du conseil municipal. La mauvaise qualité des photographies ne permet de déterminer ni le contenu de la benne, ni l'identité du chauffeur. B.c. Après avoir pris connaissance du contenu de l'enveloppe, le président de la municipalité de W.________ l'a laissée quelques jours sur son bureau avant de prendre contact avec un bureau d'ingénieurs et géologues à X.________, le 19 septembre 2016, dans le but de déterminer si la benne du camion visible sur les photographies contenait bien des déchets toxiques. À cette occasion, le président de la municipalité a transmis les photographies à l'administrateur du bureau d'ingénieurs et géologues et lui a communiqué oralement les informations figurant sur le billet qui se trouvait également dans l'enveloppe. Ce dernier a alors inscrit de sa main les annotations que l'on peut lire sur les photographies au dossier, à savoir " 29.8.2016 à V.________ vers 11h05 ", " 29.8.2016 à V.________ vers 10h55 ", " contenu : poussières de ferraille du tas à trier au grappin Transporteur D.________, W.________ ", sur quoi le président de la municipalité aurait jeté le billet à la poubelle. B.d. Le 26 septembre 2016, une séance relative aux événements du 29 août 2016 a réuni notamment le président de la municipalité de V.________, le directeur de la société exploitante de la décharge, le gardien de la décharge, D.________ (le chauffeur du camion selon A.________), l'administrateur de la société propriétaire dudit camion et l'administrateur du bureau d'ingénieurs et géologues en charge de mener l'enquête. Lors de cette séance, il a été établi que le camion figurant sur les photographies a effectué deux passages à la décharge de U.________ le 29 août 2016, la première fois pour débarrasser les déchets de divers chantiers, et la seconde fois pour débarrasser 15m 3 de déchets inertes, avec pour chauffeur un certain E.________. Il a également été établi que les informations qui précèdent correspondent à celles qui figurent sur les bons de livraison et dans l'extrait du journal de la décharge. En sus, le gardien de la décharge a confirmé avoir contrôlé la nature licite des déchets. Conséquemment, l'administrateur en charge de l'enquête a jugé qu'il n'y avait pas de problème de pollution. De même, le résultat de cette séance a exclu que D.________ se soit trouvé au volant du camion apparaissant sur les photographies.