Citation: 4C.88/2004 02.06.2004 E. 4

S'agissant de l'exigence de causalité, le demandeur reproche notamment aux juges cantonaux de ne pas avoir admis de lien entre les prétendus manquements du défendeur et le dommage qu'il prétend avoir subi. 4.1 Le constat de la causalité naturelle est une question de fait (ATF 129 V 177 consid. 3.1) et ne peut donc en principe être critiqué que par la voie du recours de droit public (arrêt 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177, 22 consid. 2d p. 25). Il y a toutefois violation du droit fédéral si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle (arrêt 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa; 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Dire s'il y a causalité adéquate est une question de droit, qui doit être examinée dans le cadre du recours en réforme lorsque celui-ci est ouvert (arrêt 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a p. 524). Il y a causalité naturelle lorsque le fait générateur de responsabilité est une condition sine qua non du résultat (ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177; 122 IV 17 consid. 2c/aa). Autrement dit, la causalité naturelle est toujours donnée lorsque l'on ne peut faire abstraction de l'événement en question sans que le résultat ne tombe aussi (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337; 95 IV 139 consid. 2a). Il y a causalité adéquate lorsque le comportement incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (arrêt 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 4.1; ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318, V 177 consid. 3.2; 126 V 353 consid. 5c p. 361). L'existence d'un rapport de causalité adéquate doit être appréciée sous l'angle juridique; elle doit être tranchée par le juge seul (ATF 107 V 173 consid. 4b p. 176), et non par les experts médicaux (arrêt 5C.156/2003 du 23 octobre 2003 consid. 3.2 et les références citées; 96 II 392 consid. 2 p. 397). Toutefois, si, en principe, le juge n'est pas lié par les conclusions d'une expertise judiciaire, il ne saurait s'en écarter sans motifs sérieux et doit motiver sa décision à cet égard (arrêt 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 147 et les arrêts cités). Il sied encore de rappeler que l'appréciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait et ne peut pas être revue en instance de réforme (arrêt 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 98 II 265 consid. II/2 p. 267). 4.2 La cour cantonale a examiné les différents manquements reprochés par le demandeur au défendeur et, pour chacun d'eux, elle a estimé qu'il n'y avait pas de lien de causalité avec le développement du cancer gastrique du demandeur. En ce qui concerne les traitements prescrits, la cour civile, suivant en cela les experts, a en particulier relevé que le défendeur avait toujours correctement diagnostiqué les maladies du demandeur et prescrit les médicaments qui correspondaient aux traitements standards de l'époque. Elle a ajouté qu'au demeurant, il ressortait de sept publications reconnues des années 1996 à 2000 qu'il n'y avait pas de lien entre la suppression de longue durée de l'acidité gastrique par la prise de Zantic et le développement d'un cancer gastrique. Elle a conclu qu'il n'était pas établi que les médicaments prescrits par le défendeur aient été inappropriés et de nature à induire des tumeurs chez le demandeur, mais au contraire, qu'il s'agissait de traitements encore appliqués de nos jours. Pour ce qui est de la renonciation du défendeur à éradiquer les Helicobacter pylori, l'autorité cantonale s'est référée au rapport de l'expert judiciaire, qui dispose notamment que la question de savoir si les patients colonisés par l'Helicobacter pylori développent un cancer gastrique avec un risque plus élevé que ceux qui ne le sont pas n'était toujours pas résolue au moment de l'expertise et que, bien qu'une association épidémiologique entre l'Helicobacter et le carcinome gastrique existe dès 1991, aucun travail scientifique ne documente que le traitement systématique de ce germe diminuerait le risque de cancer gastrique. Les juges cantonaux sont parvenus à la conclusion qu'il n'était pas établi que le défendeur aurait dû entreprendre l'éradication du germe Helicobacter pylori présent chez le demandeur en 1988 et en 1990 au moyen d'une tri-thérapie et que, de même, il n'était pas établi que ce germe aurait favorisé, voire déclenché le cancer gastrique du défendeur (recte : demandeur). S'agissant du reproche selon lequel le défendeur aurait dû attirer l'attention du demandeur sur l'importance du contrôle endoscopique prévu en février 1991, l'autorité cantonale, après avoir examiné la question, a relevé que celle-ci pouvait au demeurant rester indécise, dès lors que les deux expertises mises en oeuvre infirmaient la thèse du demandeur selon laquelle un diagnostic plus précoce du cancer gastrique aurait permis d'éviter voire d'amoindrir les traitements, notamment chirurgical, auxquels il a été confronté suite au diagnostic du cancer et que, de l'avis des deux experts, une prise en charge plus précoce du cancer n'aurait pas amélioré l'état actuel du demandeur. Elle a conclu que le demandeur n'avait pas davantage établi l'existence d'un lien de causalité entre une éventuelle désinformation, l'absence de contrôle endoscopique en 1991 et le traitement lourd du cancer qu'il a dû subir dès 1992. 4.3 On ne voit pas dans cette motivation que la cour cantonale ait méconnu le concept de causalité naturelle ou nié à tort l'existence d'un lien de causalité adéquate. Elle s'est à juste titre fondée sur les rapports d'expertise, dont il n'y avait aucune raison de s'écarter en l'espèce, pour aboutir à la conclusion qu'à supposer même que le défendeur ait violé les règles de l'art, ce qu'elle a toutefois nié, le lien de causalité entre les prétendus manquements et le dommage invoqué par le demandeur, relatif au traitement lourd du cancer subi en 1992, ferait de toute façon défaut. Force est ainsi de constater que toutes les critiques du demandeur concernant le refus de l'autorité cantonale d'admettre un lien de causalité tombent à faux. En effet, s'il entendait s'en prendre au constat de la causalité naturelle, le demandeur devait procéder par la voie du recours de droit public (cf. consid. 4.1), ce qu'il n'a pas fait. Par ailleurs, le demandeur n'a nullement démontré en quoi la cour civile aurait méconnu le concept même de causalité naturelle ou raisonné de façon erronée en matière de causalité adéquate. Les griefs du demandeur - dont on peut au demeurant douter de la recevabilité dans la mesure où ils reviennent en définitive à critiquer les faits ce qui n'est pas admissible dans le cadre du recours en réforme (cf. consid. 1.2) - ne peuvent qu'être rejetés.