Citation: 1A.183/2004 25.07.2005 E. 3

A.________ se plaint encore de l'attribution d'un degré de sensibilité III au bruit à la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable, telle que prévue à l'art. 103 let. h RCC. Il prétend que le degré de sensibilité II aurait dû être appliqué, compte tenu des constructions existantes dans la zone sportive actuelle. La cour cantonale a examiné ce grief exclusivement par rapport aux parcelles transférées dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et colloquées auparavant en zone d'alpage ou de pâturage, étant donné que le plan d'affectation des zones homologué en 1995 attribuait déjà un degré de sensibilité III à la zone sportive consacrée au domaine skiable. Elle en a conclu que les modifications du plan d'affectation des zones ne concernaient pas les parcelles du recourant et que la situation de celui-ci n'était pas aggravée en ce qui concerne les nuisances sonores. Ce faisant, elle perd de vue que le nouvel art. 103 RCC ouvre la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable à diverses constructions et installations qui n'étaient pas mentionnées auparavant et qui sont susceptibles de provoquer du bruit pour le voisinage. On ne saurait dire que la situation du recourant n'est pas aggravée par la modification en cause. Celui-ci était donc en droit de remettre en cause l'attribution d'un degré de sensibilité au bruit III pour l'ensemble de la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable, alors même que l'art. 103 let. h RCC se borne à reprendre la disposition existante. Pour le surplus, l'attribution des degrés de sensibilité dépend avant tout des caractéristiques de la zone dans laquelle se trouvent les locaux à usage sensible au bruit et de l'intensité des nuisances qui y sont tolérées, indépendamment de sa dénomination (cf. Anne-Christine Favre, Quelques questions soulevées par l'application de l'OPB, RDAF 1992 p. 311 et la jurisprudence citée). Dès lors que la question des installations admissibles dans la zone d'activités sportives destinées au domaine skiable et de leur localisation devra être revue par l'autorité de planification, en tenant compte notamment des nuisances pour le voisinage, il n'y a pas lieu d'examiner si l'attribution d'un degré de sensibilité au bruit III à la zone est conforme au droit fédéral.