Citation: 4C.205/2006 21.02.2007 E.

Par courrier de son conseil américain du 8 avril 2003, Y.________ a reproché à la Banque Z.________ de lui avoir suggéré d'investir dans le fonds AWH alors qu'il n'était pas autorisé à la vente en Suisse, que ce fonds présentait des risques importants dans la mesure où les rapports annuels de 1999 et 2000 mentionnaient que les actifs du fonds étaient investis à 82% dans les titres d'une seule société au 31 décembre 2000 et à 99% au 31 décembre 1999, et qu'il ne pouvait dès lors être comparé à la stratégie de Bernard Madoff, laquelle était bien plus diversifiée. Y.________ a invité la Banque Z.________ à procéder au rachat de ses parts du fonds AWH au prix de USD 125'000.- plus intérêts. Par courrier de son conseil genevois du 6 mai 2003, la Banque Z.________ s'est opposée à cette demande et a contesté les reproches qui lui étaient adressés par Y.________. Notamment, la Banque Z.________ a indiqué qu'elle s'était préalablement enquise de la raison pour laquelle les avoirs du fonds AWH étaient investis, au 31 décembre de chaque année, en majeure partie dans les titres d'une seule société, et que l'administrateur du fonds lui avait expliqué qu'il s'agissait d'une démarche stratégique et temporaire du gérant destinée à éviter que des concurrents puissent reproduire la stratégie d'investissement de AWH en consultant les rapports annuels du fonds. S'agissant de la comparaison du fonds AWH avec les fonds d'investissement du groupe Madoff, la Banque Z.________ a remis à Y.________ un descriptif à teneur duquel la stratégie du fonds Kingate était la suivante: «La stratégie utilisée par les conseillers en investissement du fonds est appelée «split-strike conversion» et comprend : (i) l'achat d'un panier de 30 à 40 actions à grande capitalisation du S&P 100 (p. ex. Microsoft, Cisco Systems, General Electric, Intel, Exxon, Wal-Mart Stores, Oracle, Lucent Technologies, IBM, Citigroup, Nortel NETWORKS, AT&T, etc.), qui représentent ensemble la plus grande valeur de l'indice et ainsi, lorsqu'elles sont combinées, présentent un lien étroit avec le marché en général; (ii) la vente d'actions (recte : options) call «out of the money» sur l'indice S&P100 pour un montant équivalent à celui du panier acheté; (iii) l'achat d'options put «out of the money» ou «at the money» sur l'indice S&P pour le même montant». La Banque Z.________ en déduisait que la stratégie des deux fonds était similaire et consistait à acheter des actions de sociétés cotées en bourse et à conclure des opérations de couverture en options similaires à l'indice de référence. Le 5 juin 2003, Y.________ a prié la Banque Z.________ de lui remettre copie de tous les documents concernant les investigations qu'elle avait dû effectuer en relation avec le fonds AWH. Le 17 juin 2003, la Banque Z.________ s'est opposée à cette demande au motif que ces documents, de nature purement interne à la banque, ne pouvaient être remis à des tiers. La Banque Z.________ estimait au surplus avoir répondu de manière complète et circonstanciée aux reproches formulés par Y.________. Un échange de correspondance s'en est suivi, au cours duquel Y.________ et la Banque Z.________ ont persisté dans leur argumentation respective.