Citation: 1C_220/2024 E. 4.2

4.2. En l'espèce, les recourants soutiennent premièrement que le chemin d'accès ne permettait pas le croisement de véhicules sauf à empiéter sur des fonds privés. Selon eux, les possibilités de croisement ne seraient pas juridiquement garanties. L'aptitude d'une voie d'accès à assurer la desserte d'une parcelle n'exige pas que soient garanties des possibilités de croisement sur toute sa longueur; il suffit que ces possibilités soient suffisantes pour assurer la sécurité des usagers (cf. arrêts 1C_382/2018 du 10 juillet 2019 consid. 5.2 et 1C_225/2017 du 16 janvier 2018 consid. 4.2). Or, en l'espèce l'autorité précédente a constaté, notamment à l'occasion d'une inspection locale, que le chemin d'accès, d'une longueur d'environ 130 mètres sur une largeur d'environ 4 mètres, était rectiligne, revêtu et en légère pente, offrant ainsi une bonne visibilité. Des points de dégagements facilitaient par ailleurs les possibilités de croiser et la vitesse autorisée était limitée à 30 km/h. En outre, sans issue d'un côté, il n'existait pas de trafic de transit sur le chemin et les camions de la voirie ne s'y engageaient également pas. Enfin, l'accès des véhicules de secours était aussi assuré. Compte tenu de ces circonstances, les usagers de cette route, attentifs et respectueux des règles usuelles de la circulation, seront en mesure de constater à temps la présence d'autres véhicules et d'entreprendre les manoeuvres utiles à un croisement sans que leur sécurité ne soit mise en danger. Ce chemin est par ailleurs déjà utilisé par les propriétaires des autres parcelles qui s'en accommodent et doivent nécessairement faire des manoeuvres de croisements, sans doute à l'aide des points de dégagements cités par la CDAP. À cet égard, les allégations des recourants, selon lesquels ces zones de dégagements correspondraient à des espaces sis sur des fonds privés, ne ressortent pas des faits de l'arrêt attaqué. Cela étant, les recourants ne démontrent pas, selon les exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, que les faits auraient été établis de manière inexacte ou que l'autorité précédente ne se serait pas prononcée sur des éléments pertinents (art. 97 LTF). Par ailleurs, les parcelles n° 3266 et 3267 sont bien au bénéfice d'un titre juridique conformément à l'art. 104 al. 3 LATC, sous la forme d'une servitude de passage à pied, pour tous véhicules et canalisations. L'accroissement de trafic engendré par les 6 places de stationnement projetées sera du reste limité de dix à quinze mouvements par jour selon les faits constatés par la CDAP et seules 3 unités de stationnement supplémentaires existeront, relativisant dès lors les risques de croisement. Cette faible augmentation du trafic dans une zone ne comprenant qu'un nombre limité d'habitations, offrant une bonne visibilité sur tout le tracé et dans laquelle il existe des points d'évitement n'est ainsi pas de nature à remettre en cause le caractère praticable de l'accès. Au vu de ces éléments, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a considéré, dans le cadre de son large pouvoir d'appréciation en la matière, que le chemin d'accès présentait des conditions de commodités et de sécurité suffisantes. D'un point de vue formel, la motivation de l'arrêt attaqué est au demeurant suffisante pour comprendre le raisonnement développé. L'arrêt attaqué expose ainsi en détail la jurisprudence et les dispositions applicables à l'équipement d'une parcelle, de même que les motifs qui ont poussé la CDAP à considérer que le chemin en question présentait un accès suffisant. Prenant position sur les griefs des recourants, l'autorité précédente a en outre expliqué qu'elle s'était fondée sur une évaluation du Service de la mobilité de la commune pour considérer que l'accroissement du nombre de véhicule ne serait que limité. Dans ces conditions, les recourants disposaient de toutes les informations nécessaires quant aux motifs et à la portée de l'arrêt afin de l'attaquer utilement - ce qu'ils ont d'ailleurs fait. Leur droit d'être entendu n'a par conséquent pas été violé. Les critiques des recourants sont rejetées sur ces points.