Citation: 1P.500/2002 09.01.2003 E. 3

La recourante reproche au Tribunal administratif de n'avoir pas cité comme témoins deux collaborateurs de l'administration municipale. Comme elle n'invoque pas la violation de règles du droit cantonal de procédure, c'est à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il convient d'examiner son grief (ATF 125 I 257 consid. 3a p. 259; 124 I 49 consid. 3a p. 51; 119 Ia 136 consid. 2c p. 138, et les arrêts cités). 3.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. inclut celui de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 V 130 consid. 2 p. 130-132, et les arrêts cités). 3.2 Après l'émission, le 23 janvier 2001, du préavis défavorable de la Ville de Genève, l'architecte R.________ a entrepris des démarches auprès des services municipaux pour étudier les moyens d'y remédier. Selon la recourante, deux collaborateurs du Service de l'urbanisme lui auraient garanti que sous réserve de quelques modifications, le projet pourrait être accepté. Or, contrairement à ces assurances, la Ville de Genève a persisté dans son opposition, confirmée le 20 février 2001. La citation des deux témoins était indispensable, selon la recourante, pour démontrer la violation du principe de la bonne foi dont elle s'est plainte. Quoi que les deux personnes en cause aient pu dire à R.________, celui-ci ne pouvait pas ignorer que le préavis devait émaner du Département municipal, plus précisément de son chef, et que les collaborateurs de celui-ci ne disposaient sous ce rapport d'aucune compétence propre. Les indications reçues par l'entremise de ces témoins ne sauraient, quel que soit le contenu de leurs déclarations, créer aucun droit en faveur de la recourante qui ne peut se prévaloir à cet égard du principe de la confiance (cf. ATF 128 II 112 consid. 10b/aa p. 125/126; 127 I 31 consid. 3a p. 36; 126 II 377 consid. 3a p. 387, et les arrêts cités; cf. aussi consid. 7.3 ci-dessous). En se dispensant de citer ces témoins à comparaître, le Tribunal administratif n'a pas violé le droit d'être entendue de la recourante.