Citation: 5P.284/2006 25.08.2006 E. 2

Le recourant soutient en substance que l'autorité intimée a arbitrairement enfreint l'art. 176 CC, en lui imputant une capacité de gain théorique de 400 fr. par mois et en mettant à sa charge une contribution d'entretien d'un même montant. Son droit d'être entendu aurait en outre été violé, le Tribunal d'arrondissement ayant omis de procéder à l'examen de sa situation financière et de déterminer son minimum vital, malgré les pièces produites. 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 126 III 438 consid. 3 p. 440). Pour que la décision attaquée soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61, 217 consid. 2.1 p. 219). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). 2.2 Le Tribunal d'arrondissement a considéré que le certificat médical produit par le mari, qui mentionnait seulement que celui-ci n'était actuellement pas apte à travailler pour des raisons médicales, ne paraissait pas être un élément suffisant pour exclure toute capacité de gain de sa part. Il convenait dès lors de retenir à ce titre le montant de 400 fr. par mois mentionné par la maison d'accueil de C.________. Contrairement à ce que prétend le recourant, son incapacité de travail totale, médicalement constatée le 20 janvier 2006, n'exclut pas qu'il puisse percevoir une rémunération dans le cadre d'une thérapeutique occupationnelle. En l'occurrence, le courrier de la maison d'accueil précitée, du 30 janvier 2006, se borne à indiquer qu'une rémunération de type "atelier protégé", qui n'excéderait pas 400 fr. par mois, "pourrait" être versée à l'intéressé, alors résidant de cet établissement. A cet égard, il convient de relever que celui-ci a désormais quitté cette institution pour s'installer dans un appartement situé à environ 24 km de là. Il n'est dès lors pas certain qu'il ait réellement la possibilité de réaliser ce gain, lequel devrait, le cas échéant, être imputé des frais de déplacement inhérents à son acquisition. Quoi qu'il en soit, le minimum vital du débirentier, au sens du droit des poursuites, doit en principe être garanti (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 5 et consid. 5 p. 9). Or le recourant est entièrement à la charge de l'assistance publique. Tout porte dès lors à croire qu'un éventuel gain de 400 fr. par mois serait porté en déduction de l'aide sociale dont il bénéficie. Quand bien même ce ne serait pas le cas, une affectation de la totalité de ce montant à l'entretien de ses enfants ne pourrait être envisagée qu'après un examen des revenus et des charges respectives des parties, lequel ne figure pas dans l'arrêt attaqué. Au demeurant, les informations contenues à ce sujet dans le prononcé de première instance ne tiennent pas compte des changements intervenus dans la situation des époux. Les constatations du Tribunal d'arrondissement étant arbitrairement lacunaires sur ce point, il n'est dès lors pas possible de déterminer si les 400 fr. litigieux constituent un montant disponible; or ce n'est qu'à cette condition qu'il pourrait être alloué aux enfants. L'arrêt attaqué apparaît ainsi insoutenable dans son résultat, sans qu'il soit besoin d'examiner le recours plus avant.