Citation: 6B_83/2024 E. 5

Le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir pas, avec suite de dépens, rejeté les conclusions civiles, respectivement renvoyé la partie plaignante à agir au civil alors qu'il a été acquitté et n'aurait donc pas commis d'acte illicite. En tant que le recourant déduit cette conclusion des griefs déjà examinés, il suffit de renvoyer à ce qui précède. Pour le surplus, l'acquittement ne s'oppose pas nécessairement au jugement des conclusions civiles (art. 126 al. 1 let. b CPP). On peut se retreindre, à ce sujet, à souligner, en renvoyant également à ce qui précède, que la cour cantonale a établi les faits de manière suffisante pour pouvoir constater formellement que les conditions objectives de l'infraction d'atteinte à la paix des morts étaient réalisées (jugement sur appel, dispositif ch. II.II), ce qui démontre à satisfaction de droit la réalisation d'un acte illicite (cf. ATF 147 IV 93 consid. 1.3.5). Cela étant, compte tenu de l'irresponsabilité du recourant, que ce dernier ne conteste pas, et des particularités de l'espèce, notamment des conditions indignes dans lesquelles la partie plaignante a été contrainte de faire ses derniers adieux à sa fille ainsi que du fait que l'ajournement de l'autopsie n'a pas permis de répondre à toutes les questions de la partie plaignante sur les causes du décès (cf. jugement du 31 mars 2023 consid. 4b p. 43), l'allocation en équité d'une indemnité pour tort moral de 1000 fr. n'apparaît critiquable ni dans son principe ni dans sa quotité (art. 54 al. 1 CO). La partie plaignante ayant ainsi obtenu gain de cause (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 p. 107 s.; arrêt 6B_1286/2016 du 15 août 2017 consid. 2.1) sur le principe de ses prétentions civiles, l'allocation de dépens en sa faveur n'apparaît pas contestable non plus au regard du droit fédéral (art. 433 al. 1 let. a CPP). Quant à la quotité de ces dépens, le recourant objecte que la partie plaignante n'a obtenu que 1000 fr. d'indemnité pour son tort moral sur les 10'000 fr. réclamés. Il omet toutefois que la cour cantonale n'a pas ignoré que la partie plaignante n'avait eu que partiellement gain de cause sur ce point (jugement sur appel, consid. 9 p. 33). En revanche, en première instance, la partie plaignante avait " rejoint les conclusions du Ministère public ", lequel requérait notamment que soit constatée la réalisation objective de l'infraction d'atteinte à la paix des morts. Cette conclusion de la partie plaignante demanderesse au pénal a été allouée également (jugement du 31 mars 2023, p. 24; jugement sur appel, dispositif ch. II.II), de sorte que celle-ci a obtenu gain de cause pour l'essentiel au pénal (compte tenu du fait que la procédure avait pour objet de constater l'irresponsabilité du recourant) et n'a que partiellement succombé sur le point civil. L'allocation d'une somme de 6000 fr. à titre de dépens n'apparaît ainsi pas critiquable en équité et le recourant ne tente pas de démontrer que ce montant excéderait les dépenses obligatoires supportées par la partie plaignante.