Citation: 6P.4/2006 31.10.2006 E. 3

La recourante se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). La recourante soutient qu'une appréciation correcte des preuves amenait immanquablement à la conclusion que l'intimé ne pouvait, contrairement à ce qu'il prétend, ignorer qu'elle n'était pas consentante lors du rapport sexuel litigieux. Elle relève toutefois également que l'art. 193 CP suppose le consentement de la victime, de sorte qu'il importe peu de savoir si la victime a participé à l'acte. La recourante reproche par ailleurs aux juges cantonaux d'avoir fait leurs les conclusions de l'expertise de crédibilité en retenant notamment la possibilité que le comportement de la victime ait été ambigu. Elle allègue que cela ne permettait pas d'avoir la certitude que ce comportement était effectivement ambigu et note par ailleurs que les experts ont admis qu'elle était crédible et ne présentait aucune inclinaison au mensonge. On peut d'emblée se demander si cette argumentation satisfait aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elle est en effet largement de nature appellatoire, tendant simplement à opposer la version des faits de la recourante à celle retenue par l'autorité cantonale plutôt qu'à indiquer en quoi celle-ci serait insoutenable au point de fonder le grief d'arbitraire. Il n'est toutefois pas nécessaire de trancher cette question car ce grief est de toute manière mal fondé. La cour cantonale a admis, au bénéfice du doute, que l'intimé n'avait pas pu discerner une évidente entrave au libre arbitre de sa partenaire et, partant, qu'il n'avait pas exploité sa détresse en adoptant un comportement sensiblement différent de celui qui avait été le sien depuis le début de cette relation chaotique. L'intimé savait pertinemment que la recourante venait de vivre une rupture qui l'avait beaucoup affectée. Il n'ignorait pas non plus qu'elle était dépressive et perturbée. Les experts chargés d'examiner la crédibilité de la victime sont parvenus à la conclusion que le comportement de celle-ci avait pu être ambigu, notamment en raison de sa vulnérabilité psychique et du besoin de rapprochement affectif lié à la rupture qu'elle venait de vivre. Dans ces circonstances, l'autorité cantonale pouvait sans arbitraire admettre qu'il n'était pas possible d'exclure l'éventualité que l'intimé n'ait pas pris conscience du fait que c'est uniquement en raison de l'état de détresse dans lequel elle se trouvait, et qu'il connaissait au demeurant, que sa partenaire ne s'était pas opposée à la relation sexuelle qu'il sollicitait. Une telle hypothèse est d'autant plus difficile à éliminer totalement que le recourant avait déjà à plusieurs reprises obtenu des faveurs sexuelles de la part de sa partenaire après avoir un peu insisté et sans que celle-ci lui donne à entendre par la suite que son consentement avait été faussé. Dès lors qu'elle constatait, sans arbitraire, l'existence d'un doute, l'autorité cantonale devait en faire bénéficier l'accusé. Pour le surplus, en tant qu'elles ont trait aux conditions d'application de l'art. 193 CP, les critiques de la recourante ne sont pas recevables dans le cadre du présent recours de droit public, qui n'est pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit fédéral pouvant faire l'objet d'un pourvoi en nullité. Compte tenu de ce qui précède, le recours de droit public ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable.