Citation: 6P.56/2006 27.05.2006 E. 5

Invoquant une violation de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le recourant se plaint d'une inégalité de traitement, le sursis à l'expulsion lui ayant été refusé alors qu'il a été accordé à C.________. 5.1 En relation avec l'art. 63 CP, le Tribunal fédéral admet qu'une inégalité de traitement dans la fixation de la peine puisse être examinée dans le cadre d'un pourvoi en nullité (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2). Il précise toutefois que la comparaison avec d'autres cas concrets est d'emblée délicate, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et généralement stérile dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Le Tribunal fédéral n'a en revanche jamais examiné si une inégalité de traitement pouvait être invoquée dans le cadre de l'octroi du sursis à l'expulsion. Il est toutefois fort douteux que cela puisse être le cas, le sursis à l'expulsion dépendant exclusivement du pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse et donc essentiellement de circonstances personnelles - telles que les antécédents, la réputation, les éléments relatifs au caractère et au comportement futur de l'intéressé -, qui sont en principe différentes et propres à chacun (cf. ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 et les arrêts cités). La question peut cependant rester ouverte, le grief étant de toute manière infondé (cf. infra consid. 5.2). 5.2 En prétendant être établi en Suisse depuis de nombreuses années, y être parfaitement intégré et ne pas être retourné dans son pays depuis 1995, le recourant s'écarte des constatations cantonales, ce qu'il est irrecevable à faire dans un pourvoi (cf. supra consid. 4). Selon l'arrêt attaqué, il est vrai que tant le recourant que son coaccusé ont des antécédents judiciaires et que tous deux se sont livrés à un trafic de stupéfiants. Reste que, dans ce cadre, la faute commise par C.________ est moins lourde que celle du recourant, ce dernier tenant le rôle principal dans l'organisation et ayant trafiqué au moins 526,49 grammes de cocaïne pure, alors que le commerce de son coaccusé a porté sur un minimum de 294,5 grammes de cocaïne pure. De plus, contrairement au recourant, qui n'a aucune attache étroite en Suisse, C.________ a épousé une suissesse et a un jeune enfant issu de cette union. Ces éléments suffisent à justifier une différence de traitement entre les coaccusés, de sorte que le grief invoqué doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Pour le reste, il n'est pas déterminant que le recourant ait créé une société à la fin du mois de septembre 2004, puisque cela ne l'a pas empêché de commettre des infractions. Enfin, le fait que C.________ n'ait pas d'autorisation de séjour et de travail en Suisse n'est pas davantage pertinent, dans la mesure où l'octroi du sursis à l'expulsion ne lui permettra pas de vivre en Suisse, mais d'y venir voir son enfant.