Citation: 5A_880/2023 E. 4.4

4.4. Il est établi que l'action en modification du jugement de divorce introduite par la recourante devant les tribunaux suisses est antérieure à celle de l'intimé aux États-Unis. Il est également établi que cette première action ne portait initialement que sur la modification de la contribution d'entretien due aux enfants et que ce n'est que dans un deuxième temps que la recourante a élargi ses prétentions à la modification de sa propre contribution, après que l'intimé eut requis sa suppression devant les autorités américaines. Compte tenu de ces éléments, l'on ne discerne pas en quoi l'attestation délivrée par le président conformément à l'art. 62 al. 2 CPC serait déterminante pour juger de la reconnaissance de la décision des autorités américaines. En effet, il n'apparaît pas que ce document, qui a pour but d'attester d'une litispendance existante vis-à-vis d'une autre juridiction (cf. supra consid. 4.1.2), ait une portée propre, en ce sens qu'il confère aux prétentions des parties un cadre plus large que celui qu'elles ont réellement. C'est donc en vain que la recourante fait grief, sur cette base, à la cour cantonale d'avoir violé de manière crasse le principe de litispendance. Cela étant, la question à résoudre en l'espèce est celle de savoir si, en application de l'art. 27 al. 2 let. c LDIP, l'exception de litispendance s'oppose uniquement à la reconnaissance des décisions américaines prononçant la modification de la contribution d'entretien en faveur des enfants ou si, comme le soutient la recourante, elle couvre à la fois la modification de la contribution d'entretien en faveur des enfants et celle entre ex-époux en raison de l'identité de ces deux objets. Il résulte des principes susrappelés qu'une identité de l'objet du litige s'entend au sens matériel; elle doit être admise lorsque les parties soumettent au juge la même prétention en se fondant sur les mêmes causes juridiques et les mêmes faits (cf. supra consid. 4.1.1). Il est vrai que les faits commandant une modification des contributions d'entretien en faveur de l'épouse sont généralement les mêmes que ceux qui dictent une modification des contributions d'entretien en faveur des enfants. Il est également vrai que la fixation de l'une de ces contributions est susceptible d'influencer l'autre, dans la mesure où le calcul des contributions dépend notamment des ressources disponibles de la famille, ce que la cour cantonale a du reste nié en l'occurrence sans que la recourante le conteste spécifiquement. Il n'en demeure pas moins qu'il s'agit de deux prétentions matériellement distinctes, l'une fondée sur la filiation et l'autre fondée sur le mariage. L'objet du litige n'est ainsi objectivement pas identique. L'on peut certes admettre que l'absence de litispendance créée par une demande de modification des contributions d'entretien en faveur des enfants sur celle de l'ex-conjoint peut aboutir à des jugements inconciliables, voire contradictoires, lorsque l'entretien des enfants et celui de l'ex-conjoint sont calculés sur des bases différentes. Il ne faut toutefois pas perdre de vue que si le but principal du régime de litispendance selon l'art. 27 LDIP est d'éviter le risque de jugements contradictoires, des décisions peuvent se révéler inconciliables ou contradictoires sans que la condition d'identité d'objet (cf. supra consid. 4.1.1), nécessaire pour rendre applicable ce régime, soit remplie (BUCHER, in Commentaire romand, LDIP, 2011, no 56 et 63 ad art. 27 LDIP). En l'occurrence, ce risque est inhérent au fait qu'en droit suisse, comme l'a correctement retenu la cour cantonale, les parties peuvent requérir la modification des contributions d'entretien en faveur des enfants indépendamment de celle due à l'ex-conjoint. C'est justement le choix opéré ici par la recourante dans sa demande initiale par laquelle elle a uniquement conclu à la modification de l'entretien des enfants devant les tribunaux suisses. Ceux-ci ne pouvaient ainsi pas statuer sur la contribution d'entretien en faveur de la recourante au moment où l'intimé a saisi les autorités judiciaires américaines de cette prétention, ce qui ne peut être corrigé par l'exception de litispendance. L'on ne peut donc reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé que l'exception de litispendance ne faisait pas obstacle à la reconnaissance des décisions américaines modifiant la contribution d'entretien en faveur de la recourante et qu'elles devaient être reconnues dans cette mesure, étant donné qu'aucun autre motif ne s'y opposait. Au vu de ces considérations, l'argument de la recourante tiré de la prétendue mauvaise foi de l'intimé d'avoir saisi les autorités américaines ne saurait prospérer.