Citation: I 670/04 06.12.2005 E. 5

5.1 Par arrêt du 22 juin 2001, le Tribunal fédéral des assurances a retourné la cause à la juridiction cantonale pour instruction complémentaire et nouveau jugement. En effet, des rapports médicaux établis par les docteurs J.________ et M.________ figuraient au dossier et attestaient une incapacité de travail de 30 à 70 % (selon le rapport auquel on se réfère), sans que l'on sache exactement dans quelle mesure ces médecins prenaient en considération l'atteinte à la santé psychique retenue par la doctoresse L.________. Les rapports cités étaient, par ailleurs, contredits par les observations réalisées par le COPAI (en collaboration avec le docteur R.________) pendant un stage d'un mois en atelier, qui semblaient démontrer une pleine capacité de travail dans une activité ne nécessitant pas le port de charges supérieures à 10 kg. Ces appréciations divergentes ne permettaient pas de se forger une conviction quant à la capacité de travail réelle de l'assuré, en particulier sur le point de savoir si une incapacité de travail devait être retenue en raison d'atteintes à la santé physique. 5.2 Sur ce dernier point, l'expertise pluridisciplinaire réalisée par les docteurs B.________ et C.________, en collaboration avec les docteurs E.________ (psychiatre) et G.________ (rhumatologue) a permis de clarifier les faits. Le docteur G.________ décrit un examen clinique sans particularités, hormis une limitation modérée de la mobilité lombaire, surtout pour les mouvements de «latéralité» et antéro-postérieurs; cet examen était caractérisé par de nombreux signes de non-organicité, ce qui laissait conclure à un trouble somatoforme douloureux. A la question de l'assuré relative à l'existence d'un syndrome lombo-vertébral segmentaire, avec de multiples contractures et hypo-extensibilités musculaires dans le cadre d'un déconditionnement important (attesté par le docteur J.________), les experts ont répondu que l'assuré souffrait de lombalgies basses entrant dans le cadre de troubles somatoformes douloureux, sans contractures objectivées. Enfin, ils ont expressément indiqué que les seules atteintes à la santé ayant une influence sur la capacité de travail étaient un syndrome somatoforme douloureux persistant, une dépression atypique et un trouble de la personnalité schizoïde. Ces conclusions sont claires, probantes, et ne sont d'ailleurs pas contestées par les parties. Il convient donc de retenir que le recourant ne souffre pas d'une atteinte à sa santé physique qui réduirait sa capacité de travail dans une activité légère. 5.3 En se fondant sur l'expertise des docteur B.________ et C.________, les premiers juges ont retenu une incapacité de travail de 50 % en raison d'atteintes à la santé psychique. L'office AI conteste ce taux d'incapacité de travail. 5.3.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b [arrêt P. du 31 janvier 2000, I 138/98] et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (cf. ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St Gall, p. 77). 5.3.2 En l'occurrence, tant le docteur E.________ que la doctoresse L.________ admettent un trouble somatoforme douloureux. La question est de savoir dans quelle mesure cette atteinte à la santé restreint la capacité de travail résiduelle de l'assuré. Se fondant sur le rapport d'examen du docteur E.________, qui pose également le diagnostic de troubles de la personnalité schizoïde, accompagnés d'une structure de personnalité psychotique, les docteurs B.________ et C.________ attestent une incapacité de travail de 50 % dans toute activité professionnelle. Ils précisent que l'assuré présente une altération significative du fonctionnement socio-professionnel et une restriction sur le plan affectif, avec un manque de recherche et d'appréciation authentique de relations proches, de rares manifestations de sentiments forts, une attitude indifférente face aux remarques d'autrui et à l'égard des normes sociales habituelles. Le trouble de la personnalité schizoïde est, toujours selon les docteurs B.________ et C.________, d'un degré de gravité sévère, durable, profondément enraciné et également responsable de difficultés majeures au niveau social et professionnel.