Citation: 6P.69/2004 18.06.2004 E. 8

Le recourant considère que l'intimée s'est rendue coupable de lésions corporelles par négligence. 8.1 Selon l'art. 125 al. 1 CP, "celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'al. 2 prévoit que si la lésion est grave, l'auteur sera poursuivi d'office. 8.2 Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait violé les règles de la prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et qu'il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). En l'espèce, s'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation pour déterminer quels étaient les devoirs de la prudence (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). Le recourant s'écarte des faits constatés en laissant entendre que l'intimée n'a pas enclenché son clignotant. A cet égard, son argumentation est irrecevable. En vertu de l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction, par exemple pour obliquer, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Selon les constatations cantonales, l'intimée a enclenché son clignotant mais n'a en revanche pas regardé dans son rétroviseur avant d'entreprendre sa manoeuvre. A défaut de s'être souciée du trafic derrière elle, elle a contrevenu à la prescription de l'art. 34 al. 3 LCR. Aucune circonstance particulière ne l'a empêchée de s'y conformer. Il faut donc conclure qu'elle a commis une violation fautive de son devoir de prudence. 8.3 Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et les lésions subies d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre cette violation et les lésions subies (ATF 122 IV 17 consid. 2c p. 22). Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission. Il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'action omise - un regard dans le rétroviseur en l'occurrence - aurait avec une vraisemblance confinant à la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance évité la survenance du résultat (ATF 118 IV 130 consid. 6a p. 141; 116 IV 182 consid. 4 p. 185). L'autorité cantonale doit tout d'abord se prononcer sur l'existence d'un rapport de causalité naturelle en examinant si l'accomplissement de l'acte omis aurait empêché la survenance du résultat. Il s'agit d'une question de fait soustraite au contrôle du Tribunal fédéral. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle ou perd de vue que l'art. 125 CP exige la causalité. On doit ensuite se demander si l'acte qui a été omis aurait évité le résultat selon un enchaînement normal et prévisible des événements. Cela constitue une question de droit que le Tribunal fédéral peut revoir librement (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133/134). La Chambre d'accusation a nié une relation de causalité naturelle entre l'omission de l'intimée et les lésions du recourant. Elle s'est référée à l'expertise. Il en ressort que si l'intimée avait regardé, même tardivement, dans son rétroviseur, elle n'aurait eu aucune raison de ne pas effectuer sa manoeuvre, dans la mesure où le scooter du recourant se serait trouvé à plus de 42 mètres en arrière. Dans les circonstances d'espèce, il faut admettre que l'intimée, qui avait actionné son clignotant, n'aurait très vraisemblablement pas modifié son comportement si elle avait regardé dans son rétroviseur. En effet, elle n'aurait pas eu de raisons particulières de se soucier du recourant situé plus de 40 mètres derrière elle, dont elle n'avait pas à se douter qu'il franchirait la ligne de sécurité pour entreprendre un dépassement illicite (cf. ATF 125 IV 83 consid. 2d p. 89/90). Au vu de ces éléments, la Chambre d'accusation n'a pas violé la notion de causalité hypothétique telle qu'elle découle du droit fédéral. Par conséquent, son refus d'appliquer l'art. 125 CP à l'intimée n'est pas contraire au droit fédéral.