Citation: 4P.60/2002 18.06.2002 E. 3

Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., le recourant se plaint exclusivement d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'article 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction évidente avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56; 126 I 166 consid. 2a). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. 3.2 Le recourant, dans une argumentation quelque peu contradictoire, reproche au tribunal cantonal d'avoir, de manière insoutenable, d'une part omis de mentionner des faits régulièrement allégués et prouvés qui revêtiraient un caractère décisif dans l'appréciation des défauts de la chose louée et, d'autre part, refusé d'admettre la pertinence de ces éléments. Ces derniers, longuement énumérés dans le recours, concernent tous l'ami de la fille des voisins et tendent à établir en substance que celui-ci consommait de la drogue, qu'il avait résidé jusqu'en juin 1999 dans l'immeuble en cause et qu'il était responsable de nombreux incidents et déprédations dont le recourant s'était plaint à la gérance. Il ressort de l'arrêt entrepris que la pertinence de ces éléments a été examinée dans le cadre d'une demande de complément d'instruction formée par le recourant. L'autorité de recours a refusé de donner suite à cette requête, relevant en substance que l'état de fait résultant du jugement de première instance était conforme aux pièces produites et qu'il n'y avait pas lieu de retenir d'autres faits provenant du dossier pénal concernant l'ami de la fille des voisins que ceux constatés par ce jugement. On ne voit manifestement pas en quoi cette appréciation serait arbitraire, dès lors que l'arrêt attaqué, qui se fonde sur les faits retenus en première instance, contient déjà tous les éléments concernant l'ami de la fille des voisins dont cherche à se prévaloir le recourant dans son mémoire. Seuls manquent quelques détails qui n'apparaissent pas déterminants, comme des soupçons dont on ne peut à l'évidence pas reprocher aux juges de ne pas avoir tenu compte, de même que des indications concernant les traits de caractère et les relations personnelles qu'entretenait cet individu avec les autres membres de la famille de son amie qui, à l'évidence ne sont d'aucun intérêt, comme il l'a du reste été souligné dans l'arrêt attaqué. Le recourant ne peut donc être suivi lorsqu'il soutient que la chambre des recours n'a arbitrairement pas retenu toute une série de faits allégués et prouvés. Il reste à se demander si c'est de manière insoutenable que la chambre des recours a considéré que les faits relatifs au comportement de l'ami de la fille des voisins n'étaient pas pertinents eu égard aux circonstances. La lecture de l'arrêt entrepris fait apparaître que le tribunal cantonal, reprenant les constatations des premiers juges, n'a pas occulté l'existence des incidents liés à l'ami de la fille des voisins avec lesquels le recourant était en conflit, ni l'attitude peu amène de celui-ci, mais il a envisagé ces faits dans le contexte général des relations entre le recourant et cette famille. Il a ainsi été retenu que les tensions dans les rapports de voisinage existant entre le recourant et ses voisins de pallier résultaient de provocations réciproques entre deux familles ayant une conception différente de la vie et qu'il s'agissait d'un problème d'ordre humain, sans relation avec l'usage de la chose louée. Quant aux incidents, tels que les traces d'huile dans la boîte aux lettres, le stationnement à une occasion du véhicule de l'ami sur la place du fils du recourant et à plusieurs reprises sur les emplacements marqués d'une croix jaune, ils ont été qualifiés de très mineurs. Dès lors que le recourant ne critique en aucune manière ces constatations de fait, il y a lieu de les tenir pour établies. Or, dans un contexte pareil, fait de tensions et de provocations réciproques entre deux familles voisines ne partageant pas le même mode de vie, on ne peut faire grief à la chambre des recours d'être tombée dans l'arbitraire en considérant qu'il n'était pas pertinent de déterminer si les incidents et les inconvénients subis par le recourant provenaient en réalité de l'ami de la fille de ses voisins, sur qui les difficultés se seraient concentrées. 3.3 Le recourant prétend encore qu'en refusant le complément de preuves concernant l'ami de la fille de ses voisins, les juges cantonaux auraient adopté une conception erronée de la notion de défaut de la chose louée. Comme on vient de le voir, c'est en raison des éléments de fait réunis en l'espèce que la chambre des recours n'a pas accordé l'importance qu'aurait souhaitée le recourant au comportement de l'ami en question et son appréciation ne saurait être qualifiée d'arbitraire. Déterminer si les juges ont adopté une conception correcte du défaut de la chose louée au sens des art. 259 ss CO en refusant les prétentions du recourant dans ces circonstances, relève de l'application du droit fédéral. Un tel grief n'est donc pas recevable eu égard au principe de subsidiarité du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), dès lors que la voie du recours en réforme est, en l'occurrence, ouverte (art. 43 al. 1 OJ; cf. ATF 126 III 445 consid. 3b). Comme le recourant a aussi usé de cette seconde voie de droit pour former le même grief, celui-ci sera examiné dans le cadre de la procédure de réforme. Le recours de droit public doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.