Citation: 1P.105/2005 10.03.2005 E. 3

Le recourant ne se prononce pas, dans ses écritures, sur les charges retenues contre lui - si ce n'est pour rappeler que le jugement de première instance n'est pas définitif - et il n'explique pas pour quels motifs la Cour de cassation cantonale pourrait, le cas échéant, être amenée à réduire la durée de la peine privative de liberté. Si l'on ne tient pas compte de la possibilité d'une libération conditionnelle (cf. supra, consid. 2; cf. également arrêt 1P.18/2005 du 31 janvier 2005 consid. 1), il n'est pas contesté que l'on puisse retenir en l'état, comme durée probable de la peine, celle infligée par la Cour d'assises (vingt-neuf mois et seize jours) et partant qu'il resterait au recourant actuellement environ huit mois de détention à exécuter. Cette peine résiduelle est importante. Dans ces conditions, la Chambre d'accusation a admis un risque de fuite, en raison des attaches ténues du recourant avec la Suisse. Elle a constaté qu'il vivait en Suisse depuis 1994 mais que son autorisation de séjour (permis B) n'avait pas été renouvelée, qu'au moment de son interpellation il avait un emploi précaire lui rapportant quelque 600 fr. par mois, qu'il était divorcé, qu'il ne semblait avoir plus aucun lien avec la mère de ses deux enfants, qu'il ne paraissait pas entretenir une relation sérieuse et suivie avec ceux-ci, et que tous ses frères et soeurs, à une exception, vivaient à l'étranger. La Chambre d'accusation a également apprécié les nouveaux éléments invoqués par le recourant, à savoir l'offre d'une société de Zurich de lui fournir un emploi temporaire pour six semaines et la possibilité d'être hébergé par son frère dans cette ville. Elle a estimé que cela n'était pas de nature à amoindrir le risque de fuite, en relevant que la solution d'hébergement ne paraissait pas très fiable. Le recourant ne conteste pas sérieusement ces constatations de fait et cette appréciation. Il allègue qu'un étranger dans sa situation serait autorisé à travailler avant le renouvellement de son autorisation de séjour, que le nouveau contrat de travail temporaire démontre la réalité de ses attaches avec la Suisse, et qu'il avait apporté la preuve, par une attestation écrite, de la disponibilité de son frère pour l'héberger. Ces arguments ne permettent pas de considérer, en l'espèce, que la Chambre d'accusation a admis à tort un risque concret de fuite. Elle s'est au contraire fondée sur les éléments pertinents d'après la jurisprudence, à savoir la perspective d'une longue peine privative de liberté, la personnalité de l'intéressé, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger (cf. ATF 117 Ia 69 consid. 4 p. 70 et les arrêts cités). Le maintien en détention provisoire répond donc à un intérêt public pour ce motif et les griefs du recourant à ce sujet sont mal fondés. Il n'y a dès lors pas lieu de se prononcer sur le risque de réitération, également admis par la Chambre d'accusation. Il faut néanmoins relever qu'en examinant ce risque, l'autorité compétente doit faire un pronostic qui n'est pas, en soi, contraire à la présomption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst., art. 6 par. 2 CEDH). Le recourant se prévaut de cette garantie pour reprocher à la Chambre d'accusation d'avoir considéré qu'il y avait tout lieu de craindre qu'il fût susceptible de continuer ses agissements délictueux. Dans ce cadre, une telle appréciation ne viole manifestement pas la présomption d'innocence. Il en va de même de la référence, dans l'ordonnance attaquée, à un rapport de la police zurichoise versé au dossier de la procédure pénale, mentionnant des "antécédents de police en matière de stupéfiants". Cette référence n'est pas en soi inexacte (selon le rapport du 8 mai 2003 de la Stadtpolizei Zürich, "der Angeschuldigte erwirkte bis dato umfangreiche Vorakten im Zentralarchiv der Kapo/Stapo ZH, auch wegen BetmG-Delikten"). La notion d'"antécédents de police" est certes équivoque mais on ne saurait y voir un constat de culpabilité dans une cause pénale; il ressort en effet du casier judiciaire du recourant que ces épisodes n'ont pas donné lieu à des condamnations pénales. Quoi qu'il en soit, dès lors qu'il n'y a pas lieu d'examiner le risque de réitération, cet élément n'est pas décisif pour le maintien en détention provisoire.