Citation: 4A_519/2009 14.01.2010 E. 3

Dans son premier moyen, la recourante prétend que la Cour de justice a sombré dans l'arbitraire en retenant que l'entier de la somme de 96'721 fr. qu'elle a versée directement en mains de l'intimée ne l'a pas été dans le but de faire procéder à la réfection des défauts apparus à la suite de l'exécution de travaux dans la villa sinistrée entre le 9 novembre 1997 et le 4 mars 1998. Elle affirme que c'est sans aucun fondement que la cour cantonale a émis à ce sujet une opinion diamétralement opposée à celle des premiers juges. La Cour de justice, sur la base de l'expertise judiciaire, n'aurait d'ailleurs pas été à même de déterminer la part des versements qui aurait bien été attribuée à la correction des travaux mal exécutés. De plus, on ne pourrait rien tirer de la circonstance - évoquée par l'autorité cantonale au considérant 3 de l'arrêt entrepris - que des devis ou des factures ont été émis, car cela ne signifie pas que ces documents se rapportent à des travaux correctement exécutés. 3.1 L'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 263 consid. 3.1). Selon la jurisprudence relative aux recours formés pour violation de droits constitutionnels (art. 106 al. 2 ou 116 LTF), celui qui se plaint d'arbitraire doit indiquer de façon précise en quoi la décision qu'il attaque est entachée d'un vice grave et indiscutable; à défaut, le grief est irrecevable (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, l'autorité verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1; 118 Ia 28 consid. 1b). 3.2 Le moyen, dont le caractère appellatoire est prédominant, ne semble pas répondre aux exigences strictes de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. La question peut rester indécise, car il est de toute manière privé de tout fondement. Il résulte en effet du décompte final se rapportant au sinistre daté du 25 mai 1999, dressé dans le cadre de la procédure d'arbitrage initiée par les parties en vertu des conditions générales de la défenderesse, qu'une somme de 96'721 fr. avait été payée en mains de la demanderesse par l'assurance; ce montant, à dire d'experts, avait trait soit aux règlements de travaux qui n'avaient pas donné lieu à réclamation (et qui ne pouvaient ainsi concerner la correction de malfaçons), soit aux paiements opérés à la suite de la réception d'offres adressées directement à l'intimée après le 4 mars 1998. A partir de cette pièce - à laquelle la recourante ne fait pas la plus petite allusion dans sa critique - , il n'y a rien d'insoutenable à admettre que le montant en cause de 96'721 fr. dans sa totalité ne correspond pas à des versements ayant un lien avec les travaux de réfection ayant été exécutés postérieurement au 4 mars 1998.