Citation: U 305/03 31.08.2004 E. 4

4.1 Selon la première condition posée par l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente ne peut prendre naissance que s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré. Cette disposition délimite du point de vue temporel le droit au traitement médical et le droit à la rente d'invalidité, le moment déterminant étant celui auquel l'état de santé peut être considéré comme relativement stabilisé. Il ne suffit donc pas que le traitement médical laisse présager une amélioration de peu d'importance, ou qu'une amélioration sensible ne puisse être envisagée dans un avenir incertain (arrêt C. du 21 novembre 1995, non publié, [U 89/95]; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, p. 274). 4.2 Appelé par la recourante à examiner l'assuré, le docteur A.________ est arrivé à la conclusion qu'il était légitime d'envisager une intervention chirurgicale, singulièrement une hémi-arthroplastie externe, au vu de l'évolution de la situation du genou droit de l'intimé. Il s'agissait, selon lui, d'une mesure qui pouvait probablement augmenter la capacité de travail de l'assuré, même si une réadaptation professionnelle devait de toute façon être envisagée afin de diminuer les efforts, ménager le genou droit et réduire l'usure mécanique du matériel prothétique en cas d'intervention (rapport du 5 mai 1998). Le médecin a précisé plus tard qu'il n'y avait pas d'autres solutions envisageables, même si le patient était réticent à la mise en oeuvre d'une telle intervention (rapport du 15 février 1999). Le docteur H.________ s'est rallié à cette appréciation en indiquant que l'intimé devrait se soumettre à une intervention en raison d'une gonarthrose droite tricompartimentale, laquelle pouvait consister en une ostéotomie sus-condylienne de varisation ou une prothèse unicompartimentale, la mise en place d'emblée d'une prothèse totale du genou apparaissant une mesure excessive (rapport du 2 septembre 1999). Pour sa part, le docteur F.________ estimait que la seule solution envisageable, vu l'importance des douleurs ressenties par l'assuré, était non pas une ostéotomie, mais un arthroplastie totale du genou droit. Par la suite, le docteur A.________ a partagé cet avis, puisqu'il a expliqué à l'intimé, en mai 2001, que l'arthroplastie du genou droit était le seul traitement raisonnable pour améliorer la symptomatologie douloureuse. A son tour, le docteur H.________ approuvait une telle mesure, en indiquant au médecin traitant de l'intimé que l'assureur-accidents était d'accord de différer la liquidation du cas si M.________ se décidait à la mise en place d'une prothèse totale du genou droit (courrier du 3 mai 2002). Sur le vu de ces rapports, il apparaît que l'intervention chirurgicale préconisée par les spécialistes en orthopédie devait apporter à l'intimé une amélioration fonctionnelle sensible de son genou droit et soulager ses douleurs. L'amélioration éventuelle de l'état de santé du recourant dépendait donc de la poursuite d'un traitement, de sorte que la décision d'octroi d'une rente à partir du 1er avril 2002 était, au vu de ces propositions thérapeutiques, prématurée. S'il est vrai, comme l'invoque la recourante, que l'intimé s'est toujours montré réticent à l'égard de l'opération proposée, au cours de la procédure administrative, il ne s'y est toutefois pas opposé de manière catégorique, insistant plutôt sur la nécessité d'en déterminer les bénéfices réels (cf., par exemple, avis du docteur E.________ du 22 avril 2002 et procès-verbal d'audience du 18 septembre 2003 devant le tribunal cantonal). Dans cette mesure, ces hésitations ne constituaient pas un motif suffisant pour permettre à la recourante de passer, sans autre examen, à la fixation de la rente d'invalidité. Par ailleurs, contrairement à ce que voudrait la recourante, on ne saurait déduire du fait que la situation de l'intimé était, selon son médecin-conseil, restée inchangée depuis 1999 (cf. rapport du docteur H.________ du 8 février 2002), qu'il n'existait pas de mesure médicale susceptible d'améliorer son état de santé de manière sensible. Au demeurant, la recourante a elle-même expliqué, dans un courrier adressé à l'assuré le 20 décembre 2001 que l'évolution du cas avait nécessité la poursuite de traitements médicaux, si bien que le passage à la rente n'avait pas été envisageable en l'état. L'une des conditions de l'art. 19 al. 1 LAA n'étant pas remplie en l'espèce, la juridiction cantonale était fondée à annuler la décision litigieuse.