Citation: 6B_1451/2020 E. 2.3

2.3. Le recourant soutient que l'ordonnance pénale ne lui serait jamais parvenue. Il ressortirait du suivi des envois de la Poste une mention " distribué par " à 12h21 le 18 juin - date et heure auxquelles le recourant se serait trouvé à son travail - toutefois il n'y aurait aucune mention de la personne à laquelle cet envoi aurait été distribué et aucune signature ne figurerait sur ce suivi. Après différentes démarches auprès de la Poste Suisse, celle-ci lui aurait indiqué que seul l'expéditeur pourrait obtenir plus d'informations sur l'envoi ce dont le recourant aurait fait part à plusieurs reprises au SdC. Le recourant aurait également fait des recherches auprès de la poste française qui lui aurait indiqué que l'envoi n'avait effectivement pas été distribué, ce dont le recourant aurait fait part au Tribunal de police dans ses déterminations du 24 septembre 2020, également adressées en copie à l'appui de son recours auprès de la cour cantonale. Il ressort de l'arrêt attaqué que la cour cantonale s'est fondée sur le suivi des envois pour retenir que l'ordonnance pénale avait été notifiée au recourant le 18 juin 2020. Toutefois, comme l'a relevé le recourant, ce document n'indique pas auprès de qui la notification est intervenue et surtout aucune reproduction de signature ne figure sur ce document. Le recourant a indiqué, à différentes reprises, à toutes les autorités et à tous les stades de la procédure, qu'il n'avait pas reçu l'ordonnance litigieuse et que la Poste lui refusait de plus amples informations qui ne pouvaient être obtenues que par l'expéditeur - soit les autorités en l'occurrence (cf. notamment déterminations du 24 septembre 2020; art. 105 al. 1 LTF). Au vu de l'absence de signature sur le suivi des envois et des informations fournies par le recourant, il existait un doute quant à la notification de l'ordonnance pénale. Les autorités cantonales, à qui il incombe de prouver la notification valable et la date de celle-ci, n'ont toutefois procédé à aucune vérification supplémentaire auprès de la Poste, bien que le recourant ait soulevé ce point. Au vu de ce qui précède, l'arrêt attaqué sera annulé et la cause renvoyée au Tribunal de police genevois (art. 107 al. 2, 2e phrase LTF) pour qu'il examine la validité de la notification de l'ordonnance pénale. A cet égard, les pièces nouvelles produites par le recourant seront transmises au Tribunal de police pour examen. Si les recherches devaient aboutir au constat que l'ordonnance pénale du 11 juin 2020 n'a effectivement pas été notifiée au recourant, il y aura lieu de se fonder, conformément à la jurisprudence, sur les autres pièces du dossier et les déclarations du recourant pour établir la date de la prise de connaissance de l'ordonnance pénale par le prénommé. A cet égard, il ressort de l'arrêt attaqué que le SdC a adressé, le 5 août 2020, un rappel au recourant concernant l'ordonnance pénale du 11 juin 2020. Le recourant expose avoir reçu ce rappel le 13 août 2020 et s'être rendu au SdC le 14 août 2020 où il a obtenu une copie de l'ordonnance pénale. Ainsi, que l'on considère la date de la réception du rappel concernant l'ordonnance pénale (même à supposer que celle-ci soit intervenue le lendemain de l'envoi du rappel) comme la date de prise de connaissance de l'ordonnance pénale - ce qui apparaît douteux mais qui n'a pas besoin d'être tranché en l'espèce - ou la date de la remise de la copie de l'ordonnance pénale, le courrier, remis par le recourant au SdC, le 14 août 2020, aurait été déposé dans le délai de 10 jours de l'art. 354 al. 1 CPP. Il constituerait ainsi une opposition valable à l'ordonnance pénale du 11 juin 2020.