Citation: 6B_504/2013 E. 2.4.1

2.4.1. Au jour de l'arrêt attaqué, le recourant était âgé de 89 ans. Un cancer de la prostate avec de multiples métastases osseuses, provoquant un syndrome douloureux marqué an niveau de la colonne vertébrale et des épaules, avait été diagnostiqué trois mois auparavant. Selon le certificat médical établi le 30 janvier 2013, le recourant était très affaibli et son périmètre de marche limité à moins de 20 mètres; le cancer était dans sa phase terminale et la survie médiane du recourant estimée par les médecins entre 10 et 18 mois; étant donné le stade avancé de la maladie, l'âge du recourant et son état général, aucun traitement curatif n'était envisageable; seul un traitement palliatif hormonal (casodex et zoladex) avait été prescrit. L'état de santé du recourant était ainsi sans conteste mauvais. Néanmoins, la cour cantonale pas plus que les médecins soignant le recourant n'ont retenu que son état était alors incompatible avec la détention ou sérieusement mis en danger par celle-ci, les médecins du recourant se bornant à "proposer d'évaluer la possibilité" d'une suspension "pour raison humanitaire". L'arrêt attaqué ne retient pas non plus que le recourant aurait été, au moment de son prononcé, en train de vivre ses derniers jours, ni même que son état de santé impliquait un maintien en hospitalisation. Le certificat médical établi le 30 janvier 2013, alors même que le recourant était hospitalisé à l'unité cellulaire hospitalière des HUG, ne l'indique par ailleurs pas, mais spécifie que le seul impératif est la prise de médicaments et propose d'évaluer la possibilité de libérer le recourant, sans poser de restriction médicale. Le recourant avait quant à lui déposé, lors de l'audience de première instance, un mois avant l'arrêt attaqué, une déclaration de l'une de ses filles selon laquelle celle-ci serait prête à l'accueillir chez elle en France. Ici encore, cela présuppose que l'état de santé du recourant, bien que sans perspective de rémission, soit suffisamment bon pour pouvoir se passer, tout au moins pour un temps, d'une structure hospitalière. L'affirmation du recourant dans son recours en matière pénale que son séjour à l'unité cellulaire hospitalière des HUG est ponctué par des retours à l'établissement de Champ-Dollon va d'ailleurs dans ce sens. Les faits constatés par l'arrêt attaqué ne permettent pas non plus de retenir que le recourant serait mal soigné en détention, qu'il n'y bénéficierait pas de soins auxquels il pourrait avoir accès en liberté, qu'il ne pourrait pas disposer d'une hospitalisation rapide et adéquate dans le cadre de l'exécution de sa peine si son état venait à se péjorer, que l'hospitalisation en unité cellulaire hospitalière ne serait pas envisageable à plus long terme ou encore que les membres de la famille du recourant qui souhaiteraient le voir ne seraient pas admis à le faire. Il ne ressort pas non plus de l'arrêt attaqué que des modalités de détention, autres que celles proposées, seraient plus adéquates à la situation du recourant. Son âge avancé a quant à lui déjà été considéré comme ne faisant pas obstacle au prononcé d'une peine privative de liberté de dix ans et donc par principe à l'exécution de celle-ci (cf. arrêt 6B_533/2011 - 6B_555/2011 du 10 novembre 2011 consid. 7). Le recourant ne dit pas en quoi cet aspect devrait aujourd'hui être pris différemment en compte.