Citation: 4A_699/2012 E. 3.3

3.3. Il convient de se pencher préalablement sur le comportement du motocycliste intimé lors de l'accident du 8 décembre 2004. Après avoir apprécié les preuves recueillies, la cour cantonale a retenu que l'intimé circulait à moto en direction de Carouge et qu'il dépassait une colonne de voitures, lesquelles avançaient très lentement, par à-coups. Alors qu'il doublait la voiture qui était séparée par une autre voiture de celle pilotée par A.________, il a remarqué que ce dernier avait enclenché le clignotant gauche de la voiture en vue d'obliquer à gauche. L'intimé a néanmoins poursuivi sa manoeuvre de dépassement et est entré en collision avec la voiture du prénommé. Ce dépassement, imprudent à considérer la situation d'espèce, constitue une transgression de l'art. 35 al. 5 LCR constitutive d'une faute de circulation. Mais cette faute ne saurait être qualifiée de grave, étant donné que le dépassement a eu lieu sur un tronçon parfaitement rectiligne (et non sur une route étroite et sinueuse). En outre, il n'a pas été constaté que la visibilité, provenant d'un éclairage artificiel, ait été alors mauvaise, la chaussée étant au demeurant sèche (cf. sur les dépassements imprudents, assimilés à des fautes graves selon les circonstances, les exemples donnés par BREHM, op. cit., ch. 456 p. 176). Il n'y a pas à suivre la recourante lorsqu'elle affirme que l'intimé a commis d'autres infractions aux règles de la circulation routière. L'art. 35 al. 2 LCR, invoqué par la recourante, exige uniquement que celui qui dépasse ait la certitude, au début, de pouvoir terminer sa manoeuvre sans gêner le conducteur dépassé devant lequel il avait prévu de se rabattre (ATF 105 IV 336 consid. 2 p. 337 s.). Or il ne ressort pas des constatations cantonales - qui lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF) - que l'intimé ne s'était pas soucié de la possibilité de se rabattre avant de dépasser la file de voitures. De même, il n'a pas été retenu en fait que l'intimé, pour s'intercaler dans la file après son rabattement, contraignait l'automobiliste dépassé à freiner (ATF 100 IV 76 consid. 2). L'art. 47 al. 2 LCR, qui oblige les motocyclistes à rester à leur place dans la file de véhicules, s'applique si la circulation est arrêtée, par exemple en cas de trafic réglé ou de bouchon. In casu, il a été retenu que les véhicules avançaient en colonne, certes très lentement et de façon irrégulière, mais qu'ils n'étaient donc pas arrêtés. Aucun conducteur à l'intérieur de la colonne n'avait laissé, par courtoisie, un autre usager de la route s'insérer, ce qui aurait contraint l'intimé, dans ce cas de figure, à ne pas dépasser ce conducteur (cf. ATF 129 IV 155 consid. 3.2.2 p. 158). La vitesse à laquelle roulait l'intimé n'a pas fait l'objet de constatations. Pourtant, selon un témoin, l'intimé était en train de dépasser normalement la file de voitures. Ce constat n'a pas été taxé d'arbitraire. L'ATF 129 IV 155 consid. 3, cité par la recourante, où un motocycliste dépassait, à une vitesse comprise entre 60 et 80 km/h, une colonne de voitures, en partie à l'arrêt, en partie avançant très lentement (cf. consid. 3.3.3 p. 160), concerne une toute autre situation. Les conditions d'application de l'art. 47 al. 2 LCR n'étaient ainsi pas remplies. Enfin, une perte de maîtrise au sens de l'art. 31 al. 1 LCR ne peut être reprochée à l'intimé, puisqu'il n'a pas été établi que l'obstacle, constitué par la voiture bifurquant à gauche, soit apparu à ce dernier à une distance suffisante pour être évité par une manoeuvre adéquate, soit un freinage normal (ATF 64 II 237 consid. 2 p. 241). Il suit de là que faute d'avoir pu prouver que le motocycliste lésé a causé l'accident par une faute grave, le détenteur de l'automobile n'est pas parvenu à s'exonérer d'après l'art. 59 al. 1 LCR. De toute manière, la faute commise par l'intimé, ainsi qu'on le verra ci-dessous, n'est pas exclusive.