Citation: 6P.92/2004 24.08.2004 E. B

Le 5 avril 2001, B.X.________, F.X.________ et L.X.________ ont déposé une plainte pénale contre la Dresse Y.________ pour infraction de lésions corporelles graves par négligence au préjudice de leur fille, respectivement de leur soeur, D.X.________. Ils reprochent à la Dresse Y.________ d'avoir violé le devoir d'information qui lui incombait en sa qualité de médecin traitant et d'investigateur dans le protocole de recherche POG, en ne les renseignant pas, d'une part, sur les risques que présentait sur le plan neurologique le traitement prescrit à leur fille (risque de para- ou tétraplégie transitoire ou permanente) et, d'autre part, sur leur droit de retirer leur fille en tout temps du protocole. Ils font en effet valoir que s'ils avaient eu connaissance des risques ainsi que d'autres formes d'administration moins agressives du méthotrexate, ils auraient sorti leur fille du protocole de recherche. Le 20 février 2004, le Juge d'instruction du canton de Vaud a rendu une ordonnance de non-lieu. Il a admis que la Dresse Y.________ avait violé son devoir d'information au sens des art. 21 et 23 de la loi vaudoise sur la santé publique (LSP; RSV 5.1A), mais a considéré que la contravention prévue à l'art. 184 let. a LSP était prescrite. S'agissant de l'infraction de lésions corporelles graves par négligence, il a nié l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la violation du devoir d'information et les graves atteintes neurologiques subies par D.X.________. Il a précisé que le traitement prescrit avait été administré conformément aux règles de l'art et qu'il était défendable de poursuivre celui-ci à la suite de l'apparition des premiers troubles neurologiques ainsi que de reprendre la chimiothérapie en juin 1999, sans injection intrathécale, même si rétrospectivement ces décisions se sont révélées fausses. Enfin, le magistrat instructeur a levé le séquestre sur le dossier médical et a ordonné sa restitution au CHUV. Statuant le 19 avril 2004, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté par B.X.________, F.X.________ et L.X.________ et a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 20 février 2004.