Citation: 5A_118/2024 E. 4

Le recourant se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits ainsi que d'un déni de justice formel et d'une violation de son droit d'être entendu. Il reproche à la Chambre de surveillance d'avoir omis qu'il avait soutenu de façon précise qu'une partie des 28 actes de défaut de biens listés dans le registre des poursuites et le décompte global étaient des actes de défaut de biens après faillite. Il avait fourni un tableau Excel, dans lequel il avait indiqué, grâce à un code couleur, quels étaient les actes de défaut de biens après saisie correspondant aux actes de défaut de biens après faillite. Cette omission était arbitraire dans le résultat, car en plus de constater que l'extrait du registre des poursuites et le décompte global respectaient les dispositions légales, la Chambre de surveillance avait ignoré, sans aucune raison valable, toute son argumentation. Il rappelle que dans sa plainte du 18 août 2023, il avait uniquement soutenu, sur la base d'une interprétation a contrario d'un arrêt du Tribunal fédéral relatif à l'art. 267 LP, qu'un acte de défaut de biens après saisie produit dans la faillite devait être " effacé " du registre des poursuites. Or le raisonnement de la décision attaquée apparaissait totalement dénué de sens par rapport à ce grief et démontrait qu'il avait été ignoré sans raison valable. Quoi qu'en dise le recourant, il n'apparaît pas que la Chambre de surveillance aurait arbitrairement constaté les faits, commis un déni de justice ou violé le droit d'être entendu, sous l'aspect du droit à une décision motivée (sur ce point, cf. ATF 147 IV 409 consid. 5.3.4; 142 II 154 consid. 4.2; 139 IV 179 consid. 2.2; 139 V 496 consid. 5.1 et les références). On ne voit en effet pas qu'elle aurait mal résumé ou mal compris ses allégations selon lesquelles, en substance, certains actes de défaut de biens après faillite avaient été émis pour des dettes incorporées dans des actes de défaut de biens après saisie antérieurs et devaient, de ce fait, être " effacés " du registre des poursuites afin d'éviter qu'y soient mentionnés deux actes de défaut de biens pour une seule et même créance. Le recourant confond le défaut de motivation, qui relève du droit d'être entendu, avec le désaccord que la motivation présentée a suscité chez lui et qui relève du fond (ATF 145 III 324 consid. 6.1). La critique, infondée, doit être rejetée.