Citation: 1C_229/2020 E. 4.3.2

4.3.2. Comme elle l'avait fait devant le Tribunal cantonal, la recourante énumère à nouveau les éléments qui justifieraient les retards pris dans la réalisation du chantier (travaux de gros oeuvre particulièrement complexes; situation du chantier au centre d'un ensemble bâti de différentes époques avec des constructions plus ou moins récentes et solides et avec des hauteurs toutes différentes; impossibilité d'utiliser une grue pour l'évacuation de la creuse et pour la construction du radier et des dalles; obligation d'utiliser des petits engins de chantier pour le terrassement au lieu des moyens mécaniques habituels; obligation d'évacuer 10'000 m³ de terre dans des bennes avec des camions, ce qui a impliqué le double de rotations par rapport à celles nécessaires pour un chantier "ordinaire"; interdiction de travailler la nuit, ce qui l'a obligée à composer avec les transports publics qui traversent la rue C.________ toutes les minutes; obligation de créer de facto un second sous-sol pour consolider les fondations et assurer la stabilité de ses bâtiments et des bâtiments voisins). Ce faisant, elle perd de vue que le Tribunal cantonal a tenu compte de ces éléments - qu'il a d'ailleurs énumérés dans son arrêt - et a relevé que ces difficultés - qu'il ne remettait pas en cause - étaient survenues entre la délivrance du permis de construire principal en 2010 et le dépôt du permis de construire complémentaire en 2014. Il a cependant considéré que les retards étaient à déplorer à partir du mois de juin 2016. Les difficultés avancées par la recourante antérieures à cette date sont donc sans pertinence pour déterminer si l'exécution des travaux s'est déroulée dans les délais usuels au sens de l'art. 118 al. 3 LATC. Le grief, de surcroît appellatoire, doit ainsi être écarté. La recoura nte reproche ensuite à l'instance précédente de ne pas avoir procédé à une appréciation globale de la période allant de 2015 à 2019, mais d'avoir sélectionné certaines périodes au cours desquelles le chantier n'aurait pas été suivi. Ce grief manque de pertinence dans la mesure où la recourante ne conteste pas qu'au mois de juin 2016 le radier était bétonné et que deux dalles intermédiaires étaient partiellement bétonnées. Or la cour cantonale s'est fondée sur cet élément pour constater que, pour l'essentiel, les problèmes étaient réglés au mois de juin 2016. Elle a considéré qu'à partir de ce moment-là, les travaux auraient dû être achevés rapidement, alors que, le 1er juillet 2019, la réalisation du gros oeuvre était toujours au niveau de la dalle du 1er étage, ce qui indiquait que le chantier n'avait pratiquement pas avancé pendant trois ans. Il ressort en effet du planning rétroactif produit par la recourante qu'entre juin 2016 et 2019 seuls ont été réalisés la fin du bétonnage des dalles du 1er sous-sol et du 2ème sous-sol, le bétonnage de la dalle du rez et des murs du rez ainsi que le "montage/démontage précontraint". Aucune dalle supplémentaire n'a été réalisée. La recourante ne démontre pas que trois ans étaient nécessaires pour réaliser ces seuls travaux et qu'ils représentaient une avancée du chantier. Elle se contente de rappeler qu'un changement d'équipe en cours de chantier en particulier dans la direction des travaux pose toujours des difficultés importantes d'organisation et de financement et prend du temps. Cet élément ne suffit cependant pas à démontrer que le Tribunal cantonal a retenu de façon insoutenable que le chantier n'avait pratiquement pas avancé pendant trois ans. Ensuite, pour expliquer le retard pris dans la réalisation du chantier, la recourante fait à nouveau valoir, de façon appellatoire, qu'en 2018 d'importants défauts de construction concernant la descente des charges - qui auraient pu causer l'écroulement du bâtiment - ont été découverts. Le Tribunal cantonal a répondu à ce sujet que des problèmes de ce type ne sauraient justifier l'état d'avancement des travaux de gros oeuvre à la fin du mois de juin 2019 dès lors qu'ils auraient dû être résolus dans les quelques semaines à compter de leur découverte. Il a relevé au demeurant que, au début de l'année 2019, les problèmes rencontrés avec les entreprises étaient réglés puisque la recourante avait mis en oeuvre une nouvelle entreprise de maçonnerie et un nouveau bureau d'ingénieur civil. Il ne s'expliquait dès lors pas pour quelles raisons le chantier avait encore été pratiquement à l'arrêt durant les six premiers mois de l'année 2019. La recourante n'explique toujours rien s'agissant de cette période. Elle se borne à alléguer, sans le démontrer, que cette appréciation heurte le sens pratique et l'expérience des chantiers comprenant des difficultés techniques. Nonobstant le fait que cette simple assertion ne satisfait pas aux exigences de motivation d'un mémoire de recours au Tribunal fédéral (art. 42 al. 2 LTF), elle ne suffit évidemment pas à démontrer le caractère manifestement insoutenable de l'argumentation du Tribunal cantonal et à prouver l'avancée des travaux de juin 2016 à juillet 2019. Il en va de même du fait que la recourante a dû faire face à des manquements commis par un mandataire relatifs aux plans de coffrage et d'armature des dalles et qu'elle a dû se battre contre toutes les poursuites intentées par ce dernier. La recourante fait encore valoir qu'un délai usuel de moins de cinq ans après la délivrance du permis complémentaire ne saurait être retenu, alors que le chantier litigieux n'est ni usuel ni ordinaire et que sa situation est exceptionnelle par sa position au centre-ville en raison des difficultés géotechniques et des entraves à son déroulement. Elle se réfère à la jurisprudence cantonale qui a retenu qu'un délai de 5 ans pour surélever une villa et construire un garage n'était pas usuel et a retiré le permis de construire. Elle estime que la construction litigieuse est d'une autre ampleur avec notamment des travaux d'excavation, des difficultés d'accès et de voisinage. La recourante perd cependant de vue tout un pan de l'argumentation du Tribunal cantonal. Celui-ci a en effet pris en compte l'absence d'un plan de projet structurel, technique et architectural, ce qui confirmait les problèmes existant au niveau de la direction des travaux et l'incapacité de la recourante à mener les travaux correctement et dans les délais usuels. La recourante ne dit mot à ce sujet. Elle ne critique aucunement l'appréciation du Tribunal cantonal, lequel a retenu de façon à lier le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF) que les plans remis au Tribunal cantonal au mois de janvier 2020 n'étaient pas cotés (ce qui est exigé des plans au stade de la mise à l'enquête) et qu'ils ne correspondaient ni au dossier de mise à l'enquête ni aux travaux qui avaient été exécutés. Pour le même motif, la recourante se prévaut en vain de ce que la cour cantonale n'aurait pas pris en compte sa détermination pendant la procédure de recours cantonale à terminer les travaux puisque d'entente entre les parties plusieurs travaux ont été réalisés au 31 décembre 2019 (deux murs porteurs au 1er sous-sol et au 2ème sous-sol, deux gaines techniques et une toiture provisoire avec écoulement). En bref, la recourante ne parvient pas à démontrer que le Tribunal cantonal a fait preuve d'arbitraire en considérant que le chantier litigieux n'avait pas été conduit dans les délais usuels et qu'il n'y avait pas de motifs suffisants justifiant le retard dans l'exécution des travaux.