Citation: 5A_379/2023 E. 3.3

3.3. L'autorité d'appel, traitant en premier lieu la période II, a expliqué, s'agissant du minimum vital du droit de la famille de l'enfant, que celui-ci s'élevait à un montant total de 3'418 fr. (recte : 3'526 fr.), et se composait de 400 fr. de base mensuelle, 600 fr. de part au loyer, 41 fr. de frais médicaux non remboursés, 50 fr. de frais de sorties scolaires obligatoires, 58 fr. de frais de garderie, 2'034 fr. de frais de nourrice, 200 fr. de frais d'ergothérapie, 35 fr. de frais de camps avec la fondation D.________ et 108 fr. de frais scolaires. Elle a ensuite indiqué que les charges augmenteraient à 3'578 fr. (recte : 3'686 fr.) par mois, dès le 1er août 2023, en raison de l'augmentation de la part de loyer pour l'enfant de 600 fr. à 760 francs. Finalement, elle a arrêté l'"entretien de base" de l'enfant à un montant arrondi de 3'000 fr. par mois, après déduction des allocations familiales par 480 fr. pour la période II. S'agissant de la période I, l'autorité cantonale a d'abord rappelé le raisonnement du tribunal de première instance avant de l'infirmer : ledit tribunal avait retenu, pour la période allant de novembre 2019 à juillet 2020 (ci-après : la période I.I), que l'engagement du père de verser 800 fr. par mois, couplé aux faits que les parties n'avaient jamais discuté d'une quelconque contribution avant juillet 2020 et que le père avait davantage été présent auprès de l'enfant à cette époque, étaient suffisants pour retenir l'existence d'un accord entre les parties et exonérer le père de verser un montant supplémentaire. Pour la période postérieure, à savoir d'août 2020 à novembre 2022 (ci-après : la période I.II), durant laquelle le père avait versé, conformément à son engagement pris à l'audience du 6 octobre 2021, 2'000 fr. par mois, le tribunal de première instance avait considéré que ce montant était suffisant, étant donné que les charges mensuelles de l'enfant étaient inférieures à celles qui étaient les siennes actuellement. L'autorité cantonale n'a pas confirmé le raisonnement qui précède. Elle a estimé, s'agissant tout d'abord de la période I.I, que l'attestation sur l'honneur signée par le père le 17 octobre 2019 dans le cadre de la recherche d'une place en crèche pour l'enfant concernant le versement en faveur de celui-ci d'un montant de 800 fr. par mois ne pouvait pas être qualifiée de convention concernant son entretien; l'absence de budget correspondant à ses besoins empêchait de vérifier que le montant convenu était suffisant. En outre, étant donné que l'enfant se rendait à la crèche à cette époque, le montant précité était vraisemblablement insuffisant. Le fait que le père ait passé un temps important auprès de son fils était un facteur d'appréciation à pendre en compte, mais encore fallait-il connaître les besoins de l'enfant et parmi eux, ceux qu'il avait directement pris en charge. S'agissant de la période I.II, l'autorité d'appel a également infirmé le raisonnement du premier juge. Elle a relevé que l'époux avait lui-même reconnu que durant la période antérieure à décembre 2022, les charges de l'enfant se situaient entre 3'000 fr. et 3'300 fr., sans tenir compte d'une participation à l'excédent et avant déduction des allocations familiales. Si l'intéressé n'avait pas fourni de budget pour la période antérieure à juillet 2020, rien n'indiquait que les charges de l'enfant étaient nettement inférieures pour cette époque où il n'était encore qu'un "bambin" pris en charge par la crèche et les nourrices. Les juges cantonaux ont estimé que le raisonnement du premier juge selon lequel les charges de l'enfant étaient alors sensiblement plus basses que ce qu'elles étaient actuellement était battu en brèche par ce constat et par les allégués du père lui-même. Le fait que celui-ci ait pu, comme il l'alléguait, être davantage présent à certaines périodes n'impliquait en outre pas, en l'absence de tout allégué dans ce sens, qu'il aurait pris à sa charge des frais relatifs à l'enfant, ni lesquels. Il convenait ainsi de retenir qu'avant décembre 2022, soit la totalité de la période I, les coûts directs de l'enfant étaient en moyenne de 2'900 fr. arrondis par mois, après correction (comme pour la période II) des frais d'ergothérapie - lesquels étaient passés de 63 fr. à 200 fr. par mois - et déduction des allocations familiales.