Citation: 6B_177/2017 E. 3.2

3.2. La cour cantonale s'est notamment fondée, pour établir les faits, sur le rapport du 12 juillet 2010 rédigé par F.________, expert en sécurité de l'assurance H.________ spécialisé dans les accidents survenus dans les entreprises de paysagistes. Dans ce rapport, F.________ a indiqué que A.________ avait chuté pour une raison indéterminée et qu'il avait atterri sur le dos. Le prénommé avait perdu son casque et portait un harnais de sécurité auquel les deux brins de la corde de travail n'étaient pas fixés, les mousquetons se trouvant sur le harnais. Entendu par le procureur, F.________ a expliqué que la corde de travail, appelée "ligne de vie", devait être accrochée au baudrier à l'aide de deux mousquetons. Elle était ensuite accrochée à l'arbre et permettait de monter dans ce dernier et de s'y positionner. Une fois positionné dans l'arbre, l'ouvrier utilisait, pour travailler, une longe câblée d'une longueur de 2 à 3 mètres, qu'il installait autour de l'arbre ou d'une branche. Il s'agissait d'une sécurité supplémentaire lorsque l'ouvrier utilisait des outils tranchants, afin qu'il ne coupe pas sa corde de travail. L'ouvrier devait être au minimum assuré une fois et, lors des travaux, devait utiliser sa longe câblée. A.________ ne paraissait quant à lui pas avoir fait usage d'une longe câblée le jour de l'accident. S'agissant du matériel, F.________ a indiqué que le harnais utilisé n'était plus adapté à l'état de la technique et que le noeud prussique n'était plus utilisé, les ouvriers usant d'un descendeur. Comme pour le harnais de sécurité, cette technique n'était cependant pas interdite, mais n'était plus d'actualité. F.________ a enfin constaté des lacunes au niveau des casques utilisés, qui n'étaient pas munis de jugulaires, ainsi que des lacunes s'agissant de la longe câblée, qui ne paraissait pas être utilisée. L'autorité précédente a ainsi considéré que, de manière générale, un ouvrier devait utiliser sa corde de travail pour monter dans l'arbre et, lorsqu'il travaillait avec des objets coupants susceptibles de trancher celle-ci, devait en outre s'assurer au moyen de la longe. Le jour de l'accident, le recourant avait à sa disposition un baudrier, une échelle, une corde de rappel d'une longueur de 30 mètres environ (la "ligne de vie"), une longe et un sécateur. Après avoir placé l'échelle contre l'arbre, il avait revêtu son baudrier. Celui-ci était muni de deux boucles à gauche et de deux autres à droite, celles de devant étant fixées au niveau du ventre et celles de derrière au niveau des hanches. A la boucle avant gauche, le recourant avait fixé un mousqueton relié à l'extrémité de la corde de rappel par un noeud de boucle, de type "noeud de chaise". A la boucle avant-droit, il avait fixé un second mousqueton relié à une cordelette qu'il avait noué à l'autre brin de la corde de rappel au moyen d'un noeud autobloquant de type "noeud prussique". Il avait expliqué qu'il avait dû renoncer à emporter sa longe car il venait de constater que le mousqueton auquel il l'accrochait habituellement était cassé, que son harnais était certes encore équipé d'un autre mousqueton, mais qu'il s'agissait d'un vieil élément, dont le mécanisme d'ouverture avait été serré au-delà de la fin du filetage et qui ne pouvait donc pas s'ouvrir pour accrocher la longe. Le recourant avait affirmé avoir indiqué, en août 2009 déjà, à son chef d'équipe, l'intimé 2, que l'un de ses trois mousquetons était abîmé. Il avait cependant précisé que celui-ci était toujours utilisable. Ce n'est que le jour de l'accident qu'il avait constaté que son mousqueton était cassé. Or, rien ne permettait de retenir que le recourant avait, le 26 avril 2010, signalé aux intimés que son mousqueton était inutilisable et qu'il ne lui était donc pas possible d'accomplir ses tâches en respectant les règles de sécurité. Le témoin E.________, qui travaillait régulièrement avec le recourant, avait quant à lui déclaré au cours de l'instruction qu'il ne l'avait jamais entendu se plaindre du fait que son matériel aurait été inadéquat ou défectueux et qu'il ne lui avait jamais demandé du matériel, en particulier un mousqueton. Selon lui, les ouvriers avaient par ailleurs toujours des mousquetons en réserve attachés au harnais. Pour l'autorité précédente, il apparaissait ainsi que l'un des employés présents sur le chantier aurait prêté un mousqueton au recourant si celui-ci avait signalé son problème avant d'entamer son travail. La cour cantonale a en outre retenu que le recourant portait un casque le jour de l'accident, dès lors qu'un tel objet avait été retrouvé au pied du frêne ensuite de sa chute. Ce casque ne comportait pas de jugulaire, mais le témoin F.________ avait indiqué que cet élément n'aurait été d'aucun secours au recourant. Concernant les instructions et la surveillance dont avait bénéficié le recourant, la cour cantonale a considéré que celui-ci disposait de la formation nécessaire pour accomplir la mission d'élagage qui lui avait été confiée le 26 avril 2010, dès lors qu'il était titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle agricole, option entretien de l'espace rural, obtenu en France en 1998. Entre 2001 et 2008, époque à laquelle il avait été engagé comme paysagiste par Y.________ SA, il avait travaillé pour plusieurs employeurs dans les domaines de l'entretien et de l'aménagement des espaces verts ainsi que de l'abattage et l'élagage des arbres. Il pratiquait en outre régulièrement l'élagage, soit à raison de plusieurs heures par mois entre septembre 2009 et avril 2010. En outre, le recourant connaissait très bien le matériel utilisé ainsi que les méthodes d'assurage et savait faire les différents noeuds. Il avait ainsi déclaré au cours de l'instruction que lorsqu'il montait à un arbre, il en faisait le tour avec sa corde avant de crocher celle-ci au mousqueton. Il montait de 1 ou 2 mètres, puis il prenait la longe, faisait le tour de l'arbre avec cette dernière et la crochait à sa deuxième boucle, du même côté, à l'aide du mousqueton de sécurité qui se situait sur la longe. Il avait également indiqué que tous les employés contrôlaient leur matériel avant chaque utilisation, ou lors de celle-ci. Par ailleurs, les conditions de travail n'avaient été ni inhabituelles ni dangereuses le jour de l'accident. La météo était clémente, les employés avaient le temps d'effectuer leur travail et la mission confiée au recourant était claire. En définitive, le recourant connaissait la manière de s'assurer correctement ainsi que les risques liés à un défaut d'assurage. Il avait néanmoins volontairement détaché les deux noeuds reliant les mousquetons de son baudrier à la corde de travail, alors qu'il se trouvait encore dans l'arbre, en haut de l'échelle. Partant, aucune instruction particulière des intimés ni mesure de surveillance n'aurait pu lui permettre d'éviter l'accident.