Citation: 6B_1042/2020 E. B

Statuant par arrêt du 22 juillet 2020, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement du 11 décembre 2013. Celui-ci a été réformé en ce sens que A.________ était acquitté du chef de tentative de contrainte et que le sursis portant sur la peine prononcée le 21 décembre 2006 n'était pas révoqué. Le jugement, soit notamment la condamnation de A.________ à une peine privative de liberté de 8 mois, avec sursis pendant 5 ans, a été confirmé pour le surplus. En résumé, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. Au printemps 2009, alors que A.________ avait sous-loué aux époux J.________ l'appartement qu'il louait à T.________, rue U.________, il a évacué ces derniers sans droit par la force et changé les cylindres de la porte d'entrée, en les empêchant d'entrer dans l'appartement. Entre septembre et octobre 2009, A.________ a agi de la même manière à l'égard de D.________ et de E.________, à qui il avait sous-loué l'appartement qu'il louait à T.________, rue V.________. Entre les 9 et 13 septembre 2009, il a en outre conservé et dérobé certains de leurs effets personnels. B.b. Les 22 septembre, 26 octobre et 29 octobre 2009, A.________ a déposé des plaintes pénales contre le gendarme B.________ en raison de violations de domicile, de menaces, d'injures et du vol de divers objets, dont deux téléphones portables et des meubles. Il lui reprochait en outre d'avoir procédé au changement des clés de la porte de l'appartement. Le 13 novembre 2009, A.________ a également déposé une plainte pénale contre le gendarme F.________. Il lui reprochait un harcèlement permanent, dès lors qu'il se rendait chaque matin à 6 heures à son domicile, frappant contre la porte d'entrée, cassant celle-ci à plusieurs reprises et faisant par ailleurs acte de racisme à son égard. Il soutenait en outre que le gendarme lui avait volé deux montres d'une valeur de 700 à 800 fr. chacune. A.________ n'ayant pas été en mesure d'apporter le moindre élément soutenant ses accusations lors de son audition par l'Inspection générale des services (IGS), la procédure préliminaire ouverte contre les gendarmes précités a été classée par le ministère public par ordonnance du 28 janvier 2010. B.c. Les 7 avril et 16 août 2010, A.________ a présenté à C.________ SA des faux documents (attestation d'hospitalisation, rapports médicaux, factures) et rempli faussement un questionnaire afin d'obtenir le remboursement de frais médicaux en lien avec une hospitalisation en Algérie entre décembre 2009 et janvier 2010, qui n'était en réalité pas survenue. Ces actes lui ont permis d'obtenir indûment le versement par C.________ SA d'un montant total de 42'670 fr. 45. B.d. A.________, né en 1968, a fait l'objet d'une première expertise psychiatrique en février 2010. A cette occasion, il a été diagnostiqué chez l'intéressé un trouble mixte de la personnalité avec des traits narcissiques et dyssociaux, de gravité modérée, dont il présentait un déni important. L'expertisé avait ainsi une tendance à la manipulation, au mensonge, voire à la mythomanie, donnant de faux renseignements sur sa vie professionnelle et se créant des histoires. Il exprimait un mépris des lois et adoptait une position de toute puissance, ne démontrant ni remords, ni regrets quant à ses actes et n'ayant aucune empathie pour les victimes, se présentant comme l'une d'elles. Il était ainsi vraisemblable que, dans un contexte médico-légal, l'expertisé prétende avoir des symptômes psychiatrique afin de diminuer sa responsabilité pénale, qui demeurait néanmoins entière, son trouble de la personnalité n'étant pas de nature à altérer ses facultés à percevoir le caractère illicite de ses actes ni de se déterminer. Il existait un risque de récidive qu'aucun traitement n'était toutefois susceptible de diminuer. En avril 2020, une seconde expertise psychiatrique a été réalisée, celle-ci portant alors spécifiquement sur la capacité de A.________ à prendre part aux débats d'appel. Il en ressortait que l'expertisé souffrait d'un trouble de la personnalité antisociale avec une composante psychopathique qui ne l'empêchait toutefois pas de participer aux débats, ni de donner des instructions à son conseil. L'expertisé était ainsi en mesure de se présenter à l'audience d'appel, même s'il fallait s'attendre, à cette occasion, à des manifestations théâtrales ou manipulatrices dans le but d'échapper à la justice ou de ralentir la procédure.