Citation: 5A_270/2007 12.07.2007 E. 5

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits. 5.1 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été retenus de façon manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst (FF 2001 p. 4135) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF. Le recourant qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la décision attaquée (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). -:- En matière d'appréciation des preuves et de constatation des faits, le Tribunal fédéral se montre réservé, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière aux autorités cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b); il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif sérieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a et les arrêts cités). Il appartient au recourant de démontrer précisément, pour chaque constatation de fait incriminée, comment les preuves administrées auraient dû, selon lui, être correctement appréciées et en quoi leur appréciation par l'autorité cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arrêts cités). 5.2 Selon le recourant, la cour cantonale a retenu à tort que sa nouvelle épouse avait obtenu un revenu mensuel de 1'000 fr. après le mariage. Elle n'aurait en effet réalisé ce revenu qu'avant le mariage et l'aurait perdu ensuite. Le reproche est infondé, la cour cantonale ayant constaté que la seconde épouse du recourant avait travaillé ponctuellement comme interprète pour un salaire de 1000 fr. par mois, sans préciser si cette activité avait eu lieu avant ou après le mariage. Au demeurant, la constatation incriminée n'est pas susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. consid. 5.1 supra). Les juges précédents ont en effet retenu que la seconde épouse devait être aujourd'hui en mesure, compte tenu de son âge, de sa formation, de son état de santé et de l'âge actuel des enfants du couple, de reprendre un emploi. Peu importe dans ces circonstances qu'elle ait ou non obtenu, ponctuellement, un revenu de 1'000 fr. avant ou après son mariage. Le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. 5.3 Le recourant prétend que la cour cantonale aurait dû constater une augmentation de ses frais de santé. Il expose qu'au moment du divorce, ces frais ne s'élevaient mensuellement qu'à 150 fr. alors qu'actuellement, ils sont de 2'900 fr., ce qui comprend les primes d'assurances pour toute la famille et les bandes de contention nécessaires pour sa thrombose veineuse, soit un montant global de 1'600 fr., les frais des traitements orthodontiques des enfants à hauteur de 1'000 fr. et les frais de voiture, par 300 fr. Concernant les frais liés aux enfants nés hors du mariage avec l'intimée et à son remariage, la cour cantonale a constaté que le recourant s'était déjà prévalu sans succès de ces charges dans la première action en modification du jugement de divorce en 1999. Elle a dès lors relevé que le recourant ne saurait demander la reconsidération de faits ayant fait l'objet d'un examen au fond dans une décision revêtue de l'autorité de la chose jugée. Même si les charges liées aux enfants avaient augmenté depuis le divorce, cette augmentation n'était pas déterminante car il s'agissait de faits prévisibles puisque ces enfants étaient nés avant 1996; ils ne justifiaient donc pas une réduction ou une suppression au sens de l'art. 153 al. 2 aCC. Il en allait de même des frais liés aux traitements orthodontiques qui, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, entrent dans le coût d'entretien régulier d'un enfant. Au surplus, le recourant n'avait pas établi le montant de ces frais car il n'avait produit qu'un devis. Dans la mesure où le recourant ne discute pas les motifs de la décision attaquée relatifs à l'autorité de chose jugée du jugement du 22 avril 1999, sa critique est irrecevable. Elle est au surplus infondée car la cour cantonale a bien constaté une augmentation de ces charges liées aux enfants nés de son remariage mais elle a considéré que ceux-ci ne justifiaient pas une réduction de la pension au sens de l'art. 153 al. 2 aCC car ils étaient prévisibles. Concernant les frais liés à l'achat des bandes de contention, les magistrats précédents ont constaté qu'ils existaient déjà au moment du divorce et qu'au demeurant, le recourant n'avait pas établi qu'il supportait des frais mensuels de 132 fr. Le recourant se borne à souligner que, sur le décompte de primes d'assurances produit au moment du divorce ne figure aucun montant de frais de santé, en particulier de frais d'achat de bandes de contention et que, de ce fait, la cour ne pouvait pas tenir un tel raisonnement. Il ne démontre ainsi d'aucune façon l'arbitraire des motifs de la cour cantonale exposés ci-dessus. En particulier, il ne tente pas de montrer en quoi les frais allégués seraient établis par pièces. Quant au montant de 300 fr. par mois correspondant aux frais liés à l'usage d'un véhicule privé, la cour cantonale a relevé que le recourant n'avait pas établi que son état de santé impliquait, postérieurement au divorce, l'usage obligatoire d'un véhicule. Le recourant allègue que les attestations médicales qui lui recommandent d'éviter tout effort excessif prouvent suffisamment la nécessité d'une voiture. Il affirme par ailleurs qu'une voiture est indispensable à un groupe familial de six personnes pour les actes de la vie quotidienne. Cette critique est également appellatoire et, partant, irrecevable. Il ne démontre nullement que les juges cantonaux seraient tombés dans l'arbitraire en ce qui concerne l'appréciation de la nécessité de posséder une voiture pour des motifs de santé. Quant à l'opportunité de posséder une voiture pour la commodité de la famille, elle est sans rapport avec les problèmes de santé invoqués par le recourant. En résumé, l'arrêt attaqué peut être confirmé en ce qui concerne la prise en considération des frais de santé du recourant, celui-ci ne démontrant nullement le caractère incomplet ou arbitraire des constatations de fait qu'il critique. 5.4 Le recourant conteste la quotité de l'augmentation de son salaire. Comparant ce salaire à celui qu'il obtenait en 1996 au moment du divorce, il relève que, compte tenu de l'inflation, l'augmentation réelle n'est que de 240 fr. La cour cantonale a rappelé que, par rapport au salaire brut mensuel de 7'800 fr. que l'intéressé obtenait au moment du divorce et celui de 7'750 fr. net qu'il touchait en 1999, ses revenus ont augmenté puisqu'il gagne actuellement un salaire mensuel net de 8'225 fr. A cela s'ajoute qu'il sera libéré de l'obligation de verser une contribution à l'entretien de sa fille C.________ dès le mois de juillet 2007. Enfin, les juges cantonaux ont considéré que la nouvelle épouse du recourant, compte tenu de son âge, de sa formation, de son état de santé et de l'âge de ses enfants, est en mesure de prendre un emploi à temps partiel et d'assister son époux. Dans la mesure où le recourant ne s'en prend pas à ces motifs, son argumentation est irrecevable. 5.5 Le recourant critique encore l'état de fait sur deux points. Il soutient que l'abaissement de la pension due à l'enfant D.________, de 700 à 400 fr., était un fait prévu et prévisible à l'époque du divorce. Par ailleurs, il est d'avis que le solde à disposition pour s'acquitter de la pension alimentaire envers son ex-épouse était inférieur à celui retenu par le juge. Ces critiques doivent être rejetées dans la mesure où elles sont recevables, car le recourant n'indique pas en quoi les compléments de l'état de fait qu'il sollicite seraient pertinents pour la cause à juger (cf. consid. 5.1 supra). Au demeurant, la seconde rectification qu'il sollicite, soit la constatation du solde disponible, ne concerne pas l'état de fait arrêté par la cour cantonale mais celui retenu par le premier juge. 5.6 Le recourant fait grief à l'arrêt attaqué de n'avoir pas retenu que l'intimée, qui a suivi une formation de six mois de secrétariat, maîtrise trois langues, est en bonne santé et dispose d'une capacité de gain de 3'400 fr. à 3'600 fr., ce qui correspond aux revenus réalisés lors de ses expériences professionnelles en 1997 et entre mai 2000 et mai 2001. La cour cantonale a retenu que l'intimée, actuellement âgée de 55 ans et sans emploi, n'avait pas déployé d'activité lucrative durable. Elle avait travaillé durant six mois peu après le divorce pour un salaire mensuel de 3'400 fr., puis durant une année alors qu'elle avait 50 ans, période durant laquelle son salaire mensuel était de 3'600 fr. Relevant que ces activités avaient été exercées dans le contexte particulier des mesures cantonales d'occupation temporaire et des mesures d'encouragement à la réinsertion professionnelle, la cour en a déduit que ces occupations n'avaient pas de portée significative sur la capacité de gain de l'intéressée. Par son argumentation qui consiste uniquement à alléguer que l'intimée a augmenté sa capacité de gain de manière durable, le recourant ne démontre pas que la cour a apprécié les preuves de manière arbitraire. Supposé recevable, le grief devrait être rejeté. Il n'était en effet pas arbitraire de retenir que seules des activités exercées dans le contexte particulier des mesures cantonales d'occupation temporaire pendant un laps de temps limité n'avaient pas, en l'absence d'autre expérience professionnelle, d'influence déterminante sur la capacité de gain de l'intimée alors âgée de 55 ans. 5.7 Le recourant relève que le revenu minimum cantonal d'aide sociale de 1'490 fr. 50 ainsi que les allocations de logement de 291 fr. 50 que reçoit l'intimée n'est pas de l'aide publique, mais une prestation accordée aux chômeurs en fin de droit. Il s'agit donc d'une amélioration très importante des revenus de l'intimée que la cour cantonale a manifestement omis de constater. La cour cantonale a donc considéré à tort que ces prestations étaient subsidiaires à l'entretien dû par l'époux divorcé. Cette critique tombe à faux, la cour cantonale ayant considéré que même en tenant compte de ces prestations, l'aide sociale ne couvre pas, et de loin, l'entretien de base de l'intimée. Elle en a déduit que la situation économique de celle-ci ne s'était pas améliorée. La correction demandée par le recourant n'aurait donc aucune influence sur l'issue du litige (cf. consid. 5.1 supra). 5.8 Selon le recourant, la cour cantonale devait constater que son ex-épouse aurait en 1999 prétendu à tort qu'il ne lui versait pas régulièrement la pension alimentaire due pour elle-même et pour leur fille C.________ et qu'elle ne l'aurait pas informé de l'emploi qu'elle avait occupé en 1997. Ces faits seraient établis par un jugement rendu par la Cour de Justice du canton de Genève le 1er février 2007. En refusant de verser au dossier cette pièce parce qu'elle avait été déposée postérieurement au mémoire d'appel, les juges précédents auraient versé dans l'arbitraire. Le recourant expose à ce sujet que les faits y relatifs avaient été régulièrement allégués dans ledit mémoire et que, par conséquent, le dépôt de la pièce censé prouver ces allégués n'était pas tardif. La cour cantonale a rappelé qu'en vertu de l'art. 394 al. 2 de la loi de procédure civile du canton de Genève, elle devait écarter les faits et offres de preuves produits après le dépôt du mémoire d'appel. Elle a donc refusé de tenir compte de ces faits car elle a considéré que ceux-ci n'ont pas été introduits conformément aux règles de la procédure cantonale. Or, le recourant ne se plaint pas et, a fortiori, ne démontre pas qu'elle ait appliqué le droit cantonal de manière arbitraire, ce qui conduit à l'irrecevabilité de son grief.