Citation: 6B_256/2010 03.06.2010 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 187 ch. 4 CP. 2.1 L'art. 187 ch. 1 CP punit celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel avec un enfant de moins de 16 ans. Le chiffre 4 de cette disposition précise que la peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins, alors qu'en usant des précautions voulues, il aurait pu éviter l'erreur. Les éléments objectifs de l'art. 187 ch. 1 CP étant réunis et non contestés par le recourant, la seule question qui se pose est de savoir si le recourant a usé des précautions voulues (art. 187 ch. 4 CP), c'est-à-dire s'il a fait preuve ou non preuve de négligence au sens de l'art. 12 al. 3 CP. Dans un tel cas, cette disposition, lorsqu'on est proche des limites légales, doit être interprétée généreusement (ATF 119 IV 138 consid. 3). Savoir si l'auteur était dans l'erreur est une question de fait, mais savoir si l'erreur était évitable est une question de droit (ATF 102 IV 277 consid. 2a; 100 IV 230 consid. 1 p. 232). Pour savoir si l'erreur était évitable, l'aspect de la personne, sa taille, les traits de son visage et son développement corporel sont déterminants (cf. arrêt 6B_214/2007 du 13 novembre 2007 consid. 3.3). 2.2 En l'espèce, tel que cela ressort de l'arrêt attaqué, auquel la cour de céans est liée et dont le recourant n'est pas admis à s'écarter, la jeune fille était âgée de 15 ans et 5 mois et demi au moment des faits et le recourant s'est fié au SMS de celle-ci, lui indiquant qu'elle avait 16 ans. La victime avait une apparence extrêmement juvénile et portait encore les traces de l'enfance. Aussi bien son physique, que l'âge limite dont elle avait parlé par SMS, devaient inciter le recourant à la circonspection, ce d'autant plus que les faits se sont déroulés lors de la première rencontre des protagonistes. A cela s'ajoute que la jeune fille avait dit au recourant qu'elle était étudiante et qu'elle allait à l'école et que celui-ci a immédiatement remarqué son inexpérience manifeste lorsqu'il l'a embrassée, ce qui l'a amené à lui demander si elle était vierge. Le recourant étant âgé de 25 ans au moment des faits, on ne peut plus parler d'une manifestation d'« amour juvénile ». Au contraire, l'intéressé était déjà marié et père de famille et ne connaissait pas sa jeune victime, avec laquelle il avait uniquement échangé quelques SMS et propos juste avant les faits. Au regard de l'ensemble de ces éléments, on peut reprocher au recourant d'avoir fait preuve de légèreté, en ne s'enquérant même pas de l'âge de la jeune fille ou en ne se renseignant pas davantage et en se fiant, sans autre investigation, au SMS de cette dernière ou au fait qu'elle lui ait dit qu'elle était étudiante et qu'elle allait à l'école, ce qui n'excluait aucunement qu'elle n'ait pas encore 16 ans, avant de céder à son excitation et de commettre des actes d'ordre sexuel avec elle. Pour le reste, un éventuel consentement de la victime aux actes d'ordre sexuel commis n'a aucune incidence sur l'appréciation de la légèreté de l'auteur. Sanctionner le comportement du recourant, qui n'entre pas dans la catégorie des amours dits juvéniles visés par le législateur, non seulement ne contrecarre pas la volonté de ce dernier, qui voulait se montrer moins rigoureux à l'égard de jeunes auteurs qui étaient des camarades proches (FF 1985 II 1083ss), ce qui n'est pas le cas du recourant et de sa victime, mais encore ne procède pas d'une interprétation trop rigoureuse de la notion de négligence. La solution contraire conduirait à admettre l'absence de négligence, dès que la jeune victime aurait écrit une fois, lors d'un échange de SMS, avoir 16 ans, alors que d'autres indices évidents mettaient en doute sa déclaration, ce qui serait alors contraire au but du législateur de protéger le développement des adolescents, même contre leur volonté. Dans ces conditions, les autorités valaisannes n'ont pas violé le droit fédéral en appliquant l'art. 187 ch. 4 CP.