Citation: 6B_1364/2023 E. B

Par jugement du 6 juin 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de A.________ et a confirmé le jugement précédent sur la base des faits suivants: De la situation personnelle de A.________ B.a. B.a.a. A.________ est un ressortissant afghan qui serait né en 2000 en Afghanistan. Il aurait donc été âgé de 19 ans au moment des faits. Sa date de naissance, tout comme son nom exact, sont toutefois sujets à caution compte tenu des éléments qui résultent de la procédure d'asile en Suisse. B.a.b. Alors qu'il était âgé de trois ans, A.________ a quitté son pays natal avec sa famille pour se rendre en Iran. Il est le septième d'une fratrie de huit enfants qui vivent toujours en Iran. Il décrit une famille aimante. Il a suivi l'école à la maison, puis a travaillé dans une ferme d'élevage de poulets. B.a.c. A.________ a quitté l'Iran le [...] 2015, ses déclarations quant au motif de ce départ ayant varié au cours de la procédure. Son parcours migratoire l'a amené à traverser la Turquie, la Grèce, la Macédoine, la Serbie, la Croatie, la Slovénie et l'Autriche, avant d'arriver en Suisse. Le [...] 2015, il a déposé une demande d'asile en Suisse en prétendant être mineur. L'analyse osseuse effectuée le lendemain a conclu qu'il avait 19 ans, et non pas 16 ans comme il le prétendait. Le [...] 2016, considérant qu'elle relevait de la compétence de la Croatie, le Secrétariat d'État aux migrations (ci-après: SEM) n'est pas entré en matière sur la demande d'asile de A.________ et a intimé à celui-ci l'ordre de quitter la Suisse. Par arrêt du 2 juin 2016, le Tribunal administratif fédéral a confirmé la décision du SEM, la rendant exécutoire dès le 3 juin 2016. Le Service de la population a organisé le refoulement du précité vers la Croatie le [...] 2016, un vol étant prévu le [...] 2016. Dans l'intervalle, l'intéressé a bénéficié de l'aide d'urgence. Le renvoi du prévenu en Croatie a cependant été annulé en raison d'une erreur administrative. Par décision du 22 novembre 2016, le SEM a ouvert une nouvelle fois la procédure d'asile et a révoqué sa précédente décision. Le prévenu a alors bénéficié d'un permis N pour requérant d'asile. Par décision du 28 février 2018, le SEM a rejeté la demande d'asile de A.________, considérant que les motifs invoqués par celui-ci ne satisfaisaient pas aux conditions requises pour la reconnaissance de la qualité de réfugié. Il a toutefois été mis au bénéfice d'une admission provisoire, l'exécution de son renvoi n'étant pas raisonnablement exigible du fait de certaines particularités de sa situation. Son permis N a dès lors été transformé en permis F. Son premier lieu de séjour en Suisse a été un abri PC assigné exclusivement à des hommes adultes. Constatant une grande souffrance chez lui, son assistante sociale à l'Établissement Vaudois d'Accueil des Migrants (ci-après: EVAM) a fait en sorte qu'il puisse être placé dans un foyer, puis logé dans une famille d'accueil. A.________ a indiqué que cette famille avait été gentille avec lui et qu'il l'avait finalement quittée parce que des amis du fils de la famille avaient dit des choses à son sujet qu'il n'avait pas appréciées. Il a ensuite intégré un appartement à U.________. Sur le plan professionnel, A.________ a tenté de s'investir en Suisse dans un apprentissage d'installateur sanitaire, puis dans une formation de carreleur. Il a aussi travaillé comme aide de cuisine. Il a surtout été assisté financièrement par l'EVAM. Il est célibataire et n'a pas d'enfant. B.a.d. Le casier judiciaire suisse de A.________ est vierge de toute inscription. Les recherches de police n'ont pas établi d'antécédents pénaux à l'étranger. B.a.e. Pour les besoins de la cause, A.________ a été placé en détention provisoire dès le 5 janvier 2020. Il a été détenu en zone carcérale du 5 au 7 janvier 2020, avant d'être transféré à G.________ (secteur psychiatrique), puis à H.________. Le 24 mars 2020, il a été transféré à la prison I.________, à V.________, où il se trouve toujours. Dans son rapport de comportement du 22 novembre 2022, la Direction de la prison I.________ a décrit un détenu calme, poli et discret, dont le comportement était adéquat et respectueux envers le personnel pénitentiaire et qui n'avait fait l'objet d'aucune sanction disciplinaire. Elle a néanmoins relevé que l'entrée en détention de A.________ s'était avérée compliquée à gérer, qu'il avait eu de la peine à s'adapter et qu'il ne comprenait pas ce qu'il faisait en prison. Son état psychologique avait nécessité une surveillance accrue et un placement en cellule double. Ce qui précède a, en substance, été confirmé par le rapport complémentaire du 1er juin 2023. B.a.f. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, ayant donné lieu à un rapport du 7 septembre 2020 dont le diagnostic est le suivant: "autre trouble spécifique de la personnalité, paranoïaque et pervers (F 60.8) " et "antécédent de trouble psychotique aigu, essentiellement délirant (F 23.3) ". S'agissant du premier trouble, les experts ont indiqué qu'il était déjà ancré et rigide chez l'intéressé, lui conférant un caractère de gravité. Ce trouble, présent au moment des faits reprochés, engendrait une lutte contre un sentiment d'injustice sur fond de persécution et de toute-puissance, et des aspects de distorsion relationnelle.