Citation: 9C_487/2016 E. 6.1

6.1. Les considérations du tribunal cantonal ne peuvent pas être suivies. Conformément à ce qu'invoque l'office recourant, et bien que l'institut soit reconnu par l'ASCA, l'absence d'évaluation personnelle et individualisée (les participants des niveaux différenciés reçoivent tous en même temps les mêmes enseignements), l'absence d'examens intermédiaires (évaluation unique à la fin des quatre premières années) ainsi que le manque d'objectivité (les étudiants ne sont jamais évalués par des enseignants neutres et extérieurs à l'institut), n'apparaissent pas comme étant les composants d'un plan de formation structuré. Ces différents éléments, qui ressortent des déclarations faites par D.________ et B.________ à la juridiction cantonale, font sérieusement douter de l'aspect didactique-professionnel que l'institut veut se donner. Approuvant l'argumentation de l'office recourant, l'OFAS ajoute que sans un "feed-back" constant sur la progression de l'acquisition des connaissances, il est difficile pour les élèves de bénéficier du suivi nécessaire pour l'apprentissage des techniques paramédicales qui, si elles sont appliquées de manière superficielle, pourraient provoquer des dommages considérables aux patients. L'office recourant soulève par ailleurs le fait que la formation n'est pas assortie d'exercices pratiques; les élèves participent à des stages d'observation sans procéder à l'implantation factuelle ni à la manipulation d'une seule piqûre, principal acte "médical" de l'exercice de l'acupuncture. En effet, selon les déclarations du directeur de l'institut aux premiers juges, c'est un enseignement de "théorie fondamentale" qui est dispensé durant les quatre premières années (cycle 1), correspondant à 150 heures de cours. Les principales disciplines de la "formation de base" concernent la théorie fondamentale de la médecine chinoise, l'acupuncture, la pharmacologie chinoise (ou phytothérapie chinoise) et l'étude du Tui-Na (thérapie manuelle chinoise-massages). S'il est vrai qu'une formation de base peut être reconnue au sens de l'art. 49 bis al. 1 RAVS, il convient de constater qu'en l'occurrence, comme l'a expliqué D.________ en procédure cantonale, les 150 heures dispensées par l'institut (cycle 1) doivent être complétées par 300 heures supplémentaires (cycle 3). La formation nécessite 450 heures de cours sur lesquelles 150 seulement sont assurées par l'institut. Il apparaît alors peu vraisemblable que les connaissances générales en la matière puissent être acquises au moyen d'une formation de base dispensant la moitié moins d'heures de cours que la formation de spécialisation. Cet élément de fait constitue une preuve supplémentaire que le programme des cours et examens proposé par l'institut n'entre pas dans la définition de la formation au sens de l'art. 49 bis al. 1 RAVS.