Citation: 4A_146/2023 E. 7.4.3

7.4.3. Dans la sentence attaquée, le Tribunal arbitral constate que la volonté réelle des membres de la famille A.________ était de soumettre, de manière générale, d'éventuels litiges survenant entre eux à la voie de l'arbitrage. Examinant si cette volonté d'avoir, de manière générale, recours aux tribunaux arbitraux pour régler leurs différends vise également les litiges en lien avec les contrats de prêt litigieux, il considère, à la majorité de ses membres, que tant le recourant que ses quatre fils ont manifesté leur volonté réelle d'être liés par les clauses d'arbitrage insérées dans lesdits contrats de prêt (sentence, n. 700). A cet égard, le Tribunal arbitral relève que les fonds prêtés à U.________, laquelle est une société n'exerçant aucune activité et ne possédant ni employés ni locaux, ne lui étaient pas destinés puisqu'ils devaient transiter par diverses entités du groupe, au moyen de prêts en cascade, jusqu'à Y.________ SA et Z.________ SA. Il observe que les contrats de prêt litigieux ne faisaient aucun sens d'un point de vue commercial, étant donné qu'aucun prêteur ne serait disposé à prêter des sommes si importantes à une " coquille vide " sans la moindre garantie. Le Tribunal arbitral observe qu'il apparaît vraisemblable, à ce stade de la procédure, qu'une partie des fonds qui ont fait l'objet de prêts en cascade a ensuite été remise à diverses sociétés détenues et contrôlées par les fils A.________ ainsi qu'à ceux-ci et à leur mère personnellement. Ces montants ont notamment été utilisés dans des placements immobiliers. Une partie de ces fonds a vraisemblablement servi à couvrir des dépenses personnelles des membres de la famille A.________, y compris des quatre fils du recourant. Le Tribunal arbitral estime, ainsi, que les prêts litigieux constituent des transferts internes au sein du patrimoine de la famille A.________ et que les signataires desdits contrats sont des instruments juridiques mis en place pour les besoins de la gestion du patrimoine familial. Le Tribunal arbitral retient que c'est sous l'impulsion du recourant qu'a été élaborée la structure générale mise en place, à l'échelle du groupe, pour réaliser les investissements nécessaires à la création d'un " trésor de guerre ". C'est donc le recourant qui était à l'origine de la stratégie visant à mettre les fonds en question à la disposition de Y.________ SA et de Z.________ SA grâce à des contrats de prêt en chaîne, indépendamment du point de savoir si, à ce moment-là, ceux-ci étaient destinés à être remboursés ou pas, question qui relève du fond. Pour la majorité du Tribunal arbitral, il est indéniable que l'intéressé s'est fortement immiscé dans la conception et la conclusion des prêts litigieux, lesquels ont permis de mettre en oeuvre sa stratégie. Le recourant est également intervenu par la suite, notamment lorsque s'est posée la question du remboursement des prêts. Pour la majorité du Tribunal arbitral, l'intervention du recourant était telle que son comportement constitue la manifestation de son intention réelle d'être lié par les clauses d'arbitrage contenues dans les prêts litigieux. Il n'existe aucun élément au dossier permettant de conclure que l'intéressé n'aurait pas souhaité être partie à un arbitrage lié aux prêts litigieux qu'il a mis en place (sentence, n. 702-704).