Citation: 1C_594/2024 E. 2.3.2

2.3.2. La CDAP a considéré que l'élément central du dispositif d'échappement en constituait une partie intégrante qui ne pouvait pas être séparée sans créer d'inconvénients majeurs. Cette appréciation est fondée sur le rapport d'inspection technique du SAN, indiquant que le démontage du dispositif d'échappement aurait représenté de nombreuses heures de travail, raison pour laquelle il y avait été renoncé. Dans la procédure cantonale, le SAN a également précisé que, bien qu'il était disposé à scier manuellement la section centrale du dispositif pour la restituer au recourant, rien ne garantissait que cette pièce ne serait pas endommagée et qu'elle pourrait retrouver une conformité aux prescriptions techniques compte tenu de son utilisation avec des éléments modifiés en amont et en aval. Il apparaît dès lors que le démontage du système d'échappement ne consiste pas en de "simples découpes rapides à réaliser et à la portée de n'importe quel intervenant de la mécanique automobile" comme l'affirme péremptoirement le recourant. Le fait que le dispositif d'échappement ne soit pas vendu ensemble par le constructeur automobile, mais en pièces détachées, n'implique pas pour autant que son démontage en serait facilité et qu'il pourrait retrouver sans difficulté ses caractéristiques d'usine. Dans ces conditions, la CDAP pouvait considérer qu'une séparation de la section centrale du dispositif d'échappement des pièces montées illicitement impliquerait un travail disproportionné pour un résultat qui ne serait pas garanti. La valeur alléguée de la section intermédiaire conforme (2000 fr. selon le recourant) n'est dans ces circonstances pas suffisante pour être opposée à l'intérêt public à la destruction de l'ensemble de l'objet illicite qui pourrait être réutilisé, étant rappelé que cette situation découle des modifications apportées futilement par le recourant dans l'unique but d'augmenter le niveau sonore de son véhicule.