Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 4

Invoquant, sans motivation distincte, une violation des art. 9, 29, 32 Cst. et 6 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et d'une violation du principe in dubio pro reo. Il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir requis une nouvelle expertise psychiatrique suite au rapport complémentaire du 22 août 2003. Il juge que ce document est erroné, puisque l'expert opère une distinction de sa responsabilité en fonction de la période antérieure et postérieure à son emprisonnement. Il le juge également contradictoire et insoutenable par rapport à l'expertise principale, qui conclut à une diminution de responsabilité moyenne à sévère, alors que le complément retient une responsabilité légèrement diminuée. Il le considère enfin comme lacunaire et superficiel, puisque le Dr A.________ ne l'a revu qu'une seule fois, qu'il n'a pas lu le rapport établi par l'IULM confirmant qu'il était dépendant à la cocaïne et qu'il n'a pas pris en compte les liens qui l'unissaient à Z.________. 4.1 Le grief de violation du principe in dubio pro reo, tel qu'il est formulé, revient à invoquer une violation de ce principe en tant que règle de l'appréciation des preuves, non pas comme règle sur le fardeau de la preuve. En effet, le recourant ne motive pas les griefs de manière distincte et ne prétend pas, ni ne démontre, que les juges cantonaux auraient conçu des doutes quant au contenu des expertises psychiatriques et à sa diminution de responsabilité. 4.2 La critique du recourant est irrecevable, puisque celui-ci se borne à reprendre les griefs soulevés dans son recours cantonal, sans démontrer pourquoi la cour de cassation a nié à tort l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et rejeté sa demande de nouvelle expertise psychiatrique. Au surplus, elle est infondée. En effet, la cour cantonale a relevé que les différentes diminutions de responsabilité retenues dans les expertises s'expliquaient par la nature des faits incriminés (cf. supra, consid. B.c) et en a largement exposé les motifs. Ainsi, selon l'expert, la diminution de responsabilité d'un niveau moyen à sévère constatée dans le rapport du 31 août 2001 s'explique par la conjonction d'un syndrome de dépendance à la cocaïne, par un trouble psychotique induit par cette intoxication et par une situation conflictuelle de couple, alors que ce dernier élément, de même que les troubles psychotiques, ne jouent respectivement plus ou un rôle moindre s'agissant du trafic de cocaïne. Concernant les infractions à la LStup, l'expert a conclu, dans son rapport du 22 août 2003, à une responsabilité légèrement diminuée en raison de la forte consommation du recourant jusqu'à son incarcération en août 2001, puis, dès cette date, à une responsabilité pleine et entière, l'expertisé ne faisant alors plus qu'un usage récréatif de stupéfiants. Entendu à l'audience et confronté au fait que le recourant avait poursuivi sa consommation de cocaïne après son incarcération, le Dr A.________ a alors partiellement modifié son rapport complémentaire, concluant à une diminution de responsabilité légère de l'expertisé pour toute la période considérée. Il a également confirmé que sa relation avec Z.________ ne comportait pas la même problématique que celle le liant à son ex-amie. Se ralliant aux déclarations du Dr A.________ aux débats et se basant sur d'autres éléments de preuves - que le recourant ne conteste d'ailleurs pas - tels que les déclarations de ce dernier, le témoignage de C.________, le rapport de l'IULM de Genève du 2 avril 2002 et l'expérience générale de la vie, les juges cantonaux ont admis que le recourant a poursuivi sa consommation de cocaïne après sa libération en août 2001, ont écarté la conclusion du rapport complémentaire et ont admis une responsabilité diminuée légèrement pour l'ensemble des actes de trafic. Ainsi, au vu de ce qui précède, les éléments sur lesquels s'est basée la cour cantonale pour arrêter les responsabilités du recourant ne sont ni erronés, ni lacunaires, ni contradictoires. Ils sont également suffisants pour établir les responsabilités du recourant, sans qu'il n'y ait lieu d'ordonner de nouvelle expertise psychiatrique. Le grief doit donc être rejeté dans la mesure où il est recevable.