Citation: 6B_82/2013 E. 3.4

3.4. Le raisonnement de la cour cantonale ne peut être suivi. Le recourant devait faire face à une attaque grave. L'intimé 2 est arrivé chez lui armé d'une lourde masse, qu'il portait sur l'épaule, prête à être abattue. Selon l'expérience générale de la vie, une telle arme abattue depuis l'épaule sur autrui est de nature à causer à tout le moins des lésions corporelles graves. Le recourant était donc fondé à craindre une telle issue. De son côté, il était armé d'un fusil chargé avec des balles en caoutchouc susceptibles de causer à tout le moins des lésions corporelles graves. Les biens juridiques en cause étaient ainsi l'intégrité corporelle des deux côtés. S'agissant de l'usage concret qui a été fait de l'arme, il ressort de l'état de fait retenu par la cour cantonale qui lie le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), que l'intimé 2, suivi de l'intimé 3, a forcé l'entrée chez le recourant qui les a sommés de quitter les lieux en effectuant un mouvement de charge de son arme. L'intimé 2 a écarté le canon du fusil de la main et a continué à s'avancer de manière déterminée, la masse sur l'épaule, contre le recourant qui n'a pas eu d'autre choix que de reculer jusqu'à être acculé contre le mur. Il apparaît ainsi, au vu des faits retenus, qu'à ce moment, il suffisait à l'intimé 2 de faire un ou deux pas pour abattre sa masse contre le recourant. Ce dernier n'avait pas le temps de tirer un coup de semonce, de recharger son arme et de tirer contre son assaillant pour le cas où le coup de semonce ne l'aurait pas arrêté. Contrairement à ce que soutient la cour cantonale, le fait que l'intimé 2 se soit interrompu non pas en raison de la blessure qu'il avait subie mais au bruit et au vu du second mouvement de charge n'est pas déterminant. Ce n'est pas le fait qu'un coup de semonce aurait pu être suffisant dans le cas d'espèce qui est déterminant, mais le fait que la personne attaquée ait encore le temps de tirer un coup sur son assaillant pour le cas où le coup de semonce ne suffirait pas. Cela doit être apprécié au moment où la personne attaquée tire dès lors qu'elle ne peut savoir comment son assaillant va réagir. Le juge ne doit pas procéder à un raisonnement a posteriori fondé sur la réaction effectivement eue par l'assaillant. Il convient également de tenir compte du fait que le recourant a d'abord sommé verbalement les intimés 2 et 3 de quitter les lieux, a effectué un mouvement de charge, ces avertissements restant toutefois sans résultat. Il a, en outre, visé les jambes de l'intimé 2 et non pas une partie vitale de son corps. Dans ces circonstances, après une sommation verbale et un mouvement de charge restés sans effet, acculé contre un mur face à la menace d'une lourde masse prête à être abattue, sans possibilité temporelle d'effectuer un tir de semonce, en tirant dans les jambes de son assaillant au moyen d'une arme chargée de balles en caoutchouc, le recourant a fait un usage proportionné de son moyen de défense. Contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, il ne peut être reproché au recourant de ne pas avoir appelé la police, la légitime défense n'étant pas subsidiaire (cf. supra consid. 3.1.4). Il ne peut pas non plus lui être tenu rigueur d'avoir ouvert la porte. A cet égard, il faut relever qu'il n'a fait qu'entrebâiller la porte afin d'interpeler les intimés 2 et 3. Il ne ressort pas de l'état de fait qu'il les aurait provoqués d'une quelconque manière et, selon la jurisprudence, rien ne l'obligeait à éviter la confrontation du moment qu'il ne l'avait pas provoquée (cf. supra consid. 3.1.5). Au regard de cette jurisprudence, il ne peut pas non plus lui être reproché de s'être muni de son arme, le fait de prévoir une attaque et de s'y préparer, sans l'inciter, n'étant pas considéré comme une provocation. Par conséquent, le recourant a agi en état de légitime défense et, au vu de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, cette défense était proportionnée. La cour cantonale a ainsi violé le droit fédéral en ne mettant pas le recourant au bénéfice de l'art. 15 CP.