Citation: 4A_331/2023 E. 4.2

4.2. La recourante soutient que certains faits auraient été ignorés bien qu'ils aient été démontrés, respectivement que d'autres auraient été constatés de manière arbitraire (art. 97 LTF) : - Selon l'arrêt attaqué (sous let. C.a), "E.________ s'est déclaré à plusieurs reprises comme l'ayant droit économique de A.________ Inc.". Pour la recourante, E.________ n'aurait en réalité aucun intérêt financier ni participation dans le capital-actions de A.________ Inc.; ce serait un certain M. L.________ qui aurait été identifié comme ayant droit économique du compte de A.________ Inc. auprès de K.________, preuve étant l'ordonnance de classement, les déclarations de ce même L.________ dans le cadre d'une « procédure israélienne » et des procès-verbaux d'audience du Ministère public et des débats principaux. Seuls certains avoirs virés par G.________ en faveur du compte de A.________ Inc. auraient donné lieu à des formulaires A signés par E.________ aux termes desquels ce dernier s'était déclaré ayant droit économique, dont le formulaire A relatif au virement de 500'000 USD opéré le 30 juin 2005 par G.________ en faveur de A.________ Inc. En tirant une conclusion générale de ce document relatif à une transaction spécifique, la cour cantonale aurait mal compris les règles de la Convention relative à l'obligation de diligence des banques. La recourante échoue toutefois à imprimer le sentiment d'un quelconque arbitraire. Ce n'est pas seulement un, mais bien une multiplicité de formulaires A qui mentionnent E.________ comme étant l'ayant droit économique de fonds conséquents crédités sur le compte (ou les sous-comptes) K.________ de A.________ Inc. C'est lui, à nouveau, qui a signé, en sa qualité de "general manager", les documents d'ouverture de ce compte en 2003 et qui dispose, selon un formulaire de l'époque, du pouvoir de signature individuelle correspondant. Il en est aussi, de son propre aveu, l'unique administrateur. Dans ces conditions, il n'y avait rien d'insoutenable à déduire qu'il est l'ayant droit économique de A.________ Inc., sachant que le siège de cette société aux Îles Caïmans n'en fait pas un modèle de transparence. Que le Ministère public ait jugé les explications de E.________ crédibles n'y change rien, cette appréciation circonscrite au volet pénal de l'affaire - lequel est régi par la présomption d'innocence de l'intéressé - ne liant pas le juge civil. - D'après la recourante, la cour cantonale a certes relevé correctement (sous let. C.h) que, "selon le profil client, (les intimés) déclaraient vouloir maximiser leurs profits et accepter que ce type de transactions implique des risques importants de pertes", mais elle aurait omis de constater que la gestion déployée par E.________ avait été conforme aux instructions des intimés, lesquels auraient prétendument été conscients des risques et avantages de celle-ci. La recourante n'indique pas où elle aurait allégué ces éléments en procédure, à tout le moins en première instance, sachant que leur (première) allégation en appel aurait dû, le cas échéant, répondre aux exigences de l'art. 317 CPC (dont la recourante ne se réclame pas). En tout état de cause, ils ne sauraient aiguiller le litige vers une autre issue, ce que les juges cantonaux ont déjà relevé en filigrane en constatant que la gestion des fonds initialement confiés a eu des conséquences désastreuses quelle que soit l'étendue des pouvoirs de gestion consentis à E.________ (cf. consid. 3.2.2 de l'arrêt attaqué). - Selon l'arrêt attaqué (sous let. C.m), "au mois de juin 2005, E.________ (...) a présenté la société « A.________ SA » (aux intimés) comme une société avec laquelle il n'avait aucun lien", ce qui serait insoutenable aux yeux de la recourante, laquelle en veut pour preuve les éléments suivants, essentiellement tirés de l'ordonnance de classement: les intimés auraient voulu "se refaire" et auraient accepté que E.________ continue à gérer les fonds "avec la même gestion agressive que celle pratiquée jusqu'alors"; ils auraient reconnu, dans le contexte de la procédure pénale, n'avoir fait aucune vérification au sujet de « A.________ SA » "démontrant que l'importance qu'ils accordaient au moment des faits à l'identité de leur cocontractant n'est pas celle qu'ils revendiquent à ce jour"; enfin, ils auraient eu "conscience des liens entre la recourante et M. E.________". A nouveau, la recourante échoue à établir l'inanité du fait qu'elle fustige, sachant que le juge civil n'a pas les mains liées par une ordonnance pénale retenant ceci ou cela. - A suivre la recourante, plusieurs transferts effectués par A.________ Inc. en faveur de MM. B.________ et C.________ avant que le contrat de prêt ne soit signé auraient été passés sous silence, alors qu'ils démontreraient que les intimés "ne pouvaient ignorer de bonne foi l'existence de (A.________ Inc.) et ses liens avec M. E.________". Il ne saurait davantage être question de faits omis sur ce point, leur allégation en procédure demeurant d'ailleurs une interrogation puisque la référence au mémoire d'appel n'est pas suffisante. Tout au plus relèvera-t-on que la recourante reconnaît par cette assertion les liens existant entre E.________ et elle-même. - D'après la recourante, la Cour de justice aurait omis de constater que la recourante avait exercé "de nombreuses activités commerciales avec des tiers avant et après la conclusion des accords litigieux avec les intimés". Derechef, on ne sait à quel endroit précisément ceci aurait été allégué en procédure, la recourante faisant exclusivement référence à son mémoire d'appel et à la pièce 18 produite par les défendeurs. Quoi qu'il en soit, le fait qu'il s'agisse ou non d'une société paravent, sans activité économique réelle n'est pas décisif; c'est l'identité de son ayant droit économique qui est cruciale. - La recourante dénonce également la constatation selon laquelle C.________ et B.________ "ont déclaré lors d'une audience du 10 décembre 2015 du Ministère public (...), puis de manière constante tout au long de la procédure, qu'ils avaient menacé E.________ d'agir en justice contre lui en indemnisation". C.________ aurait fait devant un Tribunal de Haïfa des déclarations qu'elle estime incompatibles avec ce qui précède. Cela étant, lorsqu'elle reproche à la cour cantonale d'avoir omis de "traiter la portée des déclarations de M. C.________", elle lui fait en réalité grief de ne pas en avoir tiré les mêmes déductions qu'elle, ce qui n'a rien à voir avec un quelconque arbitraire. - La recourante dénonce encore la constatation suivante, prétendument battue en brèche par l'ordonnance par laquelle la plainte pénale a été classée: "Selon la Brigade financière mise en oeuvre à la suite de la plainte pénale de B.________ et des époux C.________ à l'encontre de E.________, la somme de 500'000 USD a ainsi transité par le compte de A.________ Inc. La Brigade financière en a déduit que c'était E.________ et non la société A.________ Inc. qui avait prêté 500'000 USD aux époux C.________ ainsi qu'à B.________." On ne discerne toutefois rien dans l'ordonnance en question qui dicterait une autre perception des événements. - A lire le recours, les intimés "n'attachaient aucune importance à la qualité de la société dispensatrice de crédit". La recourante sous-entend qu'il leur aurait été égal de savoir que E.________ se cachait derrière celle-ci. A voir les sociétés opaques que le prénommé a intercalées, ceci est toutefois loin d'être une évidence. - La recourante voudrait finalement voir complété le passage suivant de l'arrêt cantonal (sous let. C.k) : "Selon les explications de B.________ et des époux C.________, ceux-ci avaient besoin de disposer de liquidités pour rembourser une partie des fonds prêtés par le groupe de personnes proches du frère de B.________, dont la gestion avait été confiée à E.________ et F.________ SA." Selon la recourante, "la pression exercée sur les intimées (sic) à l'époque de la signature du Contrat de prêt par ces mêmes tiers (créanciers) " aurait été passée sous silence. A l'entendre, les intimés, privés d'alternative, auraient été prêts à tout pour obtenir un prêt. On ne comprend guère où la recourante veut en venir précisément, si ce n'est éventuellement à la même conclusion que celle qui a déjà été écartée au paragraphe précédent. En conclusion, c'est à tort que la recourante croit discerner l'empreinte de l'arbitraire dans les faits qui précèdent. Quant aux autres faits qu'elle cible, il n'est pas nécessaire d'en disserter puisqu'ils ne sont pas décisifs.