Citation: 5C.55/2005 06.06.2005 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 131 II 58 consid. 1 p. 60 et les références; spécialement pour le recours en réforme: 129 III 288 consid. 2.1). 1.1 Interjeté en temps utile contre une décision finale rendue par la juridiction suprême d'un canton, dans une contestation civile de nature pécuniaire dont la valeur atteint largement 8'000 fr., le présent recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. 1.2 En principe, un recours en réforme doit tendre à la modification de l'arrêt attaqué (cf. art. 55 al. 1 let. b OJ). Néanmoins, un chef de conclusions tendant exclusivement à l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale est exceptionnellement recevable s'il apparaît que le Tribunal fédéral ne pourrait pas statuer lui-même au fond en suivant l'argumentation juridique du recourant, parce que l'autorité cantonale a laissé ouvertes des questions de fait qui seraient alors importantes pour la solution du litige (ATF 130 III 136 consid. 1.2 p. 139; 125 III 412 consid. 1b p. 414 et les références). En l'espèce, le demandeur conteste que la défenderesse soit libérée de ses obligations en vertu de l'art. 48 CGA. Si ce point de vue s'avérait justifié, il y aurait lieu de statuer sur la réalité de l'accident allégué et, le cas échéant, sur le lien de causalité existant prétendument entre cet accident, les deux hernies discales et l'invalidité du demandeur, ce que la juridiction de réforme ne peut faire elle-même (art. 64 OJ). Le présent recours est dès lors recevable nonobstant le fait qu'il ne tend qu'à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à la cour cantonale. 1.3 Le Tribunal fédéral n'est lié ni par les motifs que le recourant invoque (art. 63 al. 1 OJ), ni par la motivation de l'arrêt attaqué. Il apprécie librement la portée juridique des faits en appliquant le droit fédéral d'office (art. 63 al. 3 OJ). Il peut ainsi, par substitution de motifs, rejeter le recours pour d'autres raisons que celles retenues par la juridiction cantonale. Il peut aussi l'admettre pour d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant (ATF 127 III 248 consid. 2).