Citation: 7B_119/2023 E. 3.2.1

3.2.1. La cour cantonale a retenu que l'ordonnance pénale litigieuse ne pouvait pas être considérée comme nulle en raison des vices invoqués par le recourant, soit les erreurs de notification et l'absence d'indication des voies de droit dans les courriers du Ministère public. En effet, le recourant avait pris connaissance de l'ordonnance pénale et des courriers du procureur général des 19 et 26 juillet 2021. Dans ces circonstances, il était dûment informé du procès-verbal constatant le retrait de son opposition et savait que l'ordonnance le condamnant était exécutoire et définitive au plus tard à réception du courrier du 26 juillet 2021. À partir de cette date, il avait tous les éléments pour comprendre la situation. S'il souhaitait contester sa condamnation, il lui appartenait de se renseigner rapidement sur les voies de droit à sa disposition et, le cas échéant, de contester l'ordonnance pénale litigieuse par les voies de droit ordinaires. Le recourant conteste cette appréciation. En tant qu'il fonde son argumentation sur sa méconnaissance de la citation à comparaître en raison d'une erreur de notification, son grief doit être écarté compte tenu des considérations qui précèdent (cf. consid. 2.3.2 supra). Pour le surplus, la motivation de la cour cantonale doit être confirmée. En effet, le recourant savait, par les courriers du procureur des 19 et 26 juillet 2021, que son opposition avait été réputée retirée et que l'ordonnance pénale du 16 avril 2020 était désormais considérée comme définitive et exécutoire. Contrairement à ce qu'il prétend, il ressort indubitablement du contenu de l'acte du 26 juillet 2021 (indiquant que l'ordonnance pénale était désormais exécutoire, assimilée à un jugement entré en force) que celui-ci avait un caractère décisionnel. Ainsi, la seule conséquence de l'absence d'indication des voies de droit dans ce courrier était le devoir pour le recourant de se renseigner, dans un délai raisonnable, sur la voie de recours à emprunter et non, comme il le soutient, la nullité de l'ordonnance pénale. En effet, selon la jurisprudence, le destinataire d'un acte ne mentionnant pas de voie de droit ne peut pas simplement l'ignorer; il est au contraire tenu de l'attaquer dans le délai ordinaire pour recourir ou alors de se renseigner, dans un délai raisonnable, sur la voie de recours lorsque le caractère de décision de l'acte est reconnaissable et qu'il entend la contester (cf. ATF 147 IV 145 consid. 1.4.5.3 et les références citées; arrêt 6B_20/2022 du 19 avril 2023 consid. 3.5.2).