Citation: 6B_154/2014 E. 4.5

4.5. Il ressort de l'arrêt entrepris que l'intimé a déclaré à la recourante, en haussant la voix, de cesser immédiatement son attitude envers le personnel. Alors que celle-ci s'était mise à gesticuler, il a ajouté que si elle continuait, il ne la laisserait plus s'approcher de son mari. L'inconvénient dont était menacée la recourante, soit l'empêchement de voir son mari, dépendait de la volonté de l'intimé. En outre, la perspective pour une épouse d'être privée de voir son époux malade, est de nature à limiter sa liberté d'action. Les paroles de l'intimé visaient à obtenir que la recourante cesse son attitude. La qualification de contrainte est ainsi susceptible d'être envisagée et non de menaces, contrairement à ce que soutient la recourante. Il reste à examiner si la contrainte était illicite. L'intimé occupait le poste de chef de service à l'hôpital. A ce titre, il se devait de veiller au bon fonctionnement du service et, en tant que supérieur hiérarchique, devait protéger la personnalité du personnel (cf. art. 328 CO). Or, il ressort de l'arrêt cantonal que la recourante avait déjà fait l'objet de quatre rapports d'incident en raison de son comportement agressif, tant verbalement que physiquement, envers le personnel soignant. Le dialogue était en outre impossible avec elle. Le jour des faits, l'intimé avait croisé une infirmière qui sortait de la chambre du mari de la recourante, en pleurs, en raison de l'attitude de celle-ci à son égard et qui refusait de continuer à prendre en charge son mari. Ainsi, l'attitude de la recourante était de nature à entraver le bon fonctionnement du service et à prétériter la personnalité des employés de l'hôpital. Le but poursuivi par l'intimé était par conséquent licite. Quant au moyen utilisé, il était proportionné. En effet, la recourante avait d'ores et déjà fait l'objet de quatre rapports d'incident. Le dialogue, déjà tenté par les infirmières, était impossible et son comportement n'avait pas changé. Seul son éloignement était susceptible de permettre un apaisement, si elle ne décidait pas elle-même de changer de comportement, et de permettre de prodiguer les soins nécessaires à son mari et d'assurer le bon fonctionnement du service. Compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, le moyen utilisé par l'intimé et le but poursuivi se trouvaient dans un rapport suffisamment raisonnable au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus, pour que l'on doive considérer que la contrainte n'était pas illicite. Au vu de ce qui précède, le comportement de l'intimé n'était constitutif ni de menaces, ni de contrainte et c'est à bon droit que l'autorité cantonale a refusé d'entrer en matière s'agissant de ces infractions.