Citation: H 65/01 13.05.2002 E. 5

5.- La lettre du 22 novembre 1994 sur laquelle les juges cantonaux se sont en particulier appuyés pour admettre la responsabilité du recourant a la teneur suivante : "(...) Nous devons constater, selon copie du contrat ci-joint, que vous avez engagé notre société sans droit, B.________ n'étant pas au bénéfice d'une signature à titre quelconque pour notre société à l'exception de la procuration autorisant sa signature individuelle pour tout contrat Y.________, et non pour les engagements de la société. (...)". Contrairement à ce qu'il allègue, le recourant savait donc depuis ce moment-là que B.________ dépassait le cadre qui lui avait été fixé pour élaborer le projet Y.________, même s'il ne connaissait pas encore l'ampleur de ses actes. Il se devait dès lors de surveiller encore plus étroitement l'activité de ce dernier au sein de C.________ SA, et ne pouvait se contenter, comme il l'a fait, de l'inviter à rendre compte de la situation sans réagir devant l'absence de réponse à ses demandes d'information répétées (cf. lettres des 22 novembre 1994, 25 avril et 20 juillet 1995). Le recourant a ainsi pratiquement laissé champ libre à B.________ pour gérer le projet y.________, attitude qui se rapproche de celle d'un homme de paille. En cela, il a méconnu l'une des attributions intransmissibles et inaliénables que lui confère l'art. 716a al. 1 CO, soit l'exercice de la haute surveillance sur les personnes chargées de la gestion, pour s'assurer notamment que celles-ci observent la loi, les règlements et les instructions données (ch. 5). Sa négligence doit être appréciée d'autant plus sévèrement que la structure de C.________ SA était petite et qu'il lui incombait en définitive de contrôler les agissements d'une seule personne (ATF 108 V 202 consid. 3a; RCC 1985 p. 647 consid. 3b). A cela s'ajoute que le projet constituait pour sa société une activité nouvelle, encore mal définie, et sur laquelle il était peu renseigné. Qu'il n'ait rien entrepris, selon ses dires, parce qu'il ne voulait pas compromettre la vente de sa société ne saurait en aucun cas constituer un motif légitime pour excuser son manque de réaction face au comportement de B.________. A l'instar des premiers juges, il y a dès lors lieu d'admettre que le recourant a commis, au sens de l'art. 52 LAVS, une négligence grave qui est, de surcroît, en relation de causalité naturelle et adéquate avec le dommage subi par l'intimée. On ne voit pas, à cet égard, ce que l'apport de la procédure pénale pourrait y changer. Si, à n'en pas douter, le recourant a été victime d'un comportement abusif de la part de B.________, il n'en demeure pas moins qu'il s'est, en sa qualité d'administrateur unique de C.________ SA, rendu coupable d'un défaut de surveillance et c'est en cela que réside le fondement de sa responsabilité à l'égard de la caisse. Il en irait différemment si B.________ l'avait trompé par des manoeuvres fallacieuses, en lui présentant par exemple des comptes falsifiés (voir arrêt non publié F. du 25 juillet 2000, H 319/99). A.________ ne prétend toutefois pas que tel fut le cas. La juridiction cantonale était ainsi fondée, par appréciation anticipée des preuves, à se passer de la mesure d'instruction supplémentaire requise par le recourant sans qu'on puisse y voir une violation de son droit d'être entendu (ATF 124 V 94 consid. 4b). Le recours se révèle par conséquent mal fondé.