Citation: 6P.128/2006 26.09.2006 E. 1

Dans le cas présent, la recourante ne formule aucun grief concernant le respect du fardeau de la preuve. 4.1.2 En tant qu'elle régit l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence interdit au juge de tenir pour établi un fait défavorable à l'accusé s'il subsiste objectivement des doutes irréductibles sur la matérialité de ce fait. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent pas à exclure une condamnation; il faut un doute raisonnable. Dès lors qu'elle n'est pas juge du fait, la cour de céans n'examine le moyen pris de l'existence d'un doute objectif que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Par conséquent, elle ne peut constater une violation de la présomption d'innocence, en tant que règle d'appréciation des preuves, que si le juge du fait ne pouvait pas, sur la base des preuves administrées devant lui, nier sans arbitraire l'existence d'un doute sérieux et irréductible sur la culpabilité du recourant (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.). Devant la cour de céans, la protection offerte par la présomption d'innocence, en tant que règle d'appréciation des preuves, n'a donc pas une portée plus étendue que celle qui découle de l'interdiction de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 4.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Une décision est arbitraire seulement s'il apparaît qu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore qu'elle heurte de manière choquante le sentiment de justice et d'équité. Lorsque - comme c'est le cas en l'espèce - la partie recourante s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison sérieuse de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Une constatation de fait n'est pas arbitraire si elle a été déduite de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. Si la conviction de l'autorité cantonale quant aux faits de la cause repose sur un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit dès lors pas que l'un de ceux-ci, ni même que chacun de ceux-ci pris isolément, soit à lui seul insuffisant. Pour qu'elle soit arbitraire, il faut au contraire que l'appréciation des preuves aboutisse dans son ensemble à un résultat insoutenable. La fragilité de quelques éléments invoqués par l'autorité cantonale ne rend pas la décision arbitraire si la solution retenue peut être globalement justifiée, de façon soutenable, par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. 4.3 En l'espèce, le tribunal correctionnel a considéré que les examens médicaux ordonnés par le juge d'instruction n'avaient permis ni de confirmer ni d'infirmer la matérialité des mauvais traitements dont les enfants s'étaient plaints en début d'enquête. Seul le tableau lésionnel observé chez B.________ constituait un indice en faveur de l'hypothèse d'une maltraitance. Le tableau médical était ainsi trop fragmentaire pour fonder une conviction (jugement du 24 août 2005, consid. IV 1 p. 17 s.). En revanche, le tribunal s'est fondé sur les déclarations initiales des enfants, qui étaient corroborées par les déclarations de la recourante lors de sa première audition par la police puis de sa première audition par le juge d'instruction, ainsi que par des aveux partiels du mari, qui a notamment reconnu l'épisode du chien dans une lettre adressée en début d'enquête au juge d'instruction. Le tribunal a ajouté foi à ces déclarations parce qu'elles avaient le mérite de la spontanéité, qu'elles s'imbriquaient pour former une réalité cohérente et qu'elles avaient été recueillies dans des conditions excluant toute collusion puisque la famille était alors éclatée (jugement du 24 août 2005, consid. IV 2 p. 18 et IV 6 p. 22). Il a expliqué que les rétractations subséquentes des enfants n'ébranlaient pas sa conviction, parce que les explications alors fournies par les enfants ne concordaient pas sur les raisons pour lesquelles ils auraient proféré de fausses accusations, ni sur le précédent qui leur en aurait prétendument donné l'idée. Il n'a pas davantage ajouté foi aux explications écrites qu'il a reçues du conseil tunisien des enfants, qui exposait que ses clients avaient menti en raison de leur jeune âge, de leur penchant pour le jeu, de leur esprit de fiction et de contraintes subies durant l'enquête (jugement du 24 août 2005, consid. IV 5 p. 21). Le tribunal a dès lors considéré que les rétractations des enfants étaient dictées par un conflit de loyauté et par le désir de restaurer l'unité familiale (cf. jugement du 24 août 2005, consid. IV 5 p. 21 et IV 6 p. 22). Il a aussi relevé qu'il n'accordait aucun crédit à la rétractation subséquente des parents, parce que le père ne donnait aucune explication sur les raisons qui l'auraient conduit à passer des aveux mensongers et parce que les explications avancées par la mère pour rendre compte de ses premières déclarations étaient sans pertinence et absurdes (jugement du 24 août 2005, consid. IV 3 et IV 4 p. 19 s. et consid. IV 5 p. 22). Le tribunal a également noté que les déclarations initiales des parties étaient étayées par le tableau lésionnel observé sur B.________ et par les explications des psychiatres sur le fonctionnement mental du père. Enfin, il a considéré que de la déposition écrite que les enfants ont faite en début d'enquête transpirait une émotion réelle, une fatigue qui sonnait juste et portait les accents de la vérité (jugement du 24 août 2005, consid. IV 6 p. 22 s.). Le recourante soutient que cette appréciation des preuves est à maints égards arbitraire. 4.3.1 En premier lieu, elle fait valoir que le tribunal correctionnel aurait omis de tenir compte de diverses incohérences que recèleraient les récits initiaux des enfants. Mettant en évidence le fait qu'une partie du récit initial de B.________ n'a pas été jugé crédible par le tribunal correctionnel, elle soutient qu'il est incompréhensible que le reste du récit de cet enfant ait néanmoins été tenu pour constant. Il serait aussi impossible que le père, décrit comme un tyran domestique, ait mis fin à ses menaces d'égorgement contre son fils A.________ simplement parce que B.________ le lui avait demandé - ce qui démontrerait l'invraisemblance du récit initial des enfants. En considérant malgré toutes ces incohérences que les premiers juges avaient apprécié les déclarations des enfants avec une circonspection raisonnable, la cour cantonale aurait dès lors protégé une appréciation arbitraire des preuves. Ces critiques sont infondées. Le tribunal correctionnel a considéré que les récits initiaux des enfants étaient spontanés et qu'ils avaient été recueillis dans des conditions excluant toute collusion. Il leur a dès lors ajouté foi dans la mesure où ils concordaient - ce qui n'est pas arbitraire puisqu'il est très improbable que des témoins qui ne se sont pas concertés parviennent à inventer la même chose dans un faux témoignage. Dans ces conditions, il n'y a rien d'arbitraire à ce que le tribunal ait jugé probant le récit de B.________ dans la mesure où il concordait avec celui de ses frères, mais non dans la mesure où il s'en écartait. Quant au fait que le père a cessé sur intervention de B.________ de mettre un couteau sous la gorge de A.________ et de menacer de l'égorger, il n'a rien d'impossible. Les arguments que la recourante développe en sens contraire sont purement appellatoires et, partant, irrecevables. La cour cantonale n'a dès lors pas consacré une appréciation arbitraire des dépositions initiales des enfants en considérant que les premiers juges les avaient appréciées avec une circonspection raisonnable. 4.3.2 La recourante soutient ensuite que le tribunal correctionnel aurait versé dans l'arbitraire en omettant de prendre en compte l'absence de traces de sévices relevées sur le corps des enfants lors de l'examen médical ordonné par le juge d'instruction. Elle soutient que cette absence est inconciliable avec les déclarations initiales des enfants, qui seraient ainsi manifestement insoutenables. Ce serait dès lors à tort que la cour cantonale a rejeté le grief d'arbitraire formulé devant elle à ce propos. Le fait que, lors de l'examen médico-légal pratiqué en février 2001, il ne subsistait aucune trace visible caractéristique de maltraitance sur le corps des enfants n'exclut pas que ceux-ci aient réellement été victimes de sévices. Contrairement à ce que soutient la recourante, le père n'a pas été reconnu coupable d'avoir cassé un pied à A.________. Il est tout à fait possible que les sévices retenus à la charge du père n'aient pas laissé de marques caractéristiques et visibles en février 2001. Que les experts de l'institut médico-légal n'aient remarqué aucune trace caractéristique de maltraitance ne rend dès lors pas insoutenables les constatations de fait que le tribunal correctionnel a fondées sur celles des déclarations des enfants qu'il a jugées probantes. Le grief d'arbitraire est donc mal fondé. 4.3.3 La recourante reproche aussi au tribunal correctionnel de s'être contredit en considérant, dans un premier temps, que le tableau médical des enfants était trop fragmentaire pour fonder une conviction, mais en utilisant tout de même, dans un deuxième temps, le tableau médical de B.________ pour motiver sa conviction. Elle ajoute que le tribunal aurait, de plus, interprété le rapport médico-légal concernant B.________ de manière contraire à son contenu. Elle soutient que, contrairement à ce qu'a considéré la cour cantonale, ces deux vices dans l'appréciation des preuves devaient entraîner l'annulation de la condamnation, lors même que le tribunal n'avait fait qu'un usage marginal du rapport médico-légal de B.________. Le tribunal correctionnel a considéré que le rapport médico-légal concernant B.________ ne suffisait pas à fonder une conviction et qu'il ne pouvait dès lors pas se dispenser d'apprécier les récits successifs des uns et des autres (cf. jugement du 24 août 2005 consid. IV 1 p. 18). Ce faisant, il n'a pas dénié toute force probante au rapport médico-légal, mais simplement considéré que cette pièce ne lui permettait pas, à elle seule, de se forger une conviction. Il ne s'est dès lors pas contredit en relevant ensuite, après avoir jugé probantes les déclarations initiales des parties en raison de leur spontanéité et de l'absence de collusion familiale, que le tableau médical de B.________ "étayait" les explications initiales des enfants. Il indiquait ainsi que, bien qu'il fût en soi insuffisant pour fonder une conviction pleine et entière, le tableau médical de B.________ allait dans le même sens que les déclarations initiales des parties et, partant, qu'il les corroborait quelque peu. En retenant que le tableau médical de B.________ "étayait" les déclarations initiales des enfants, le tribunal ne s'est pas davantage mis en contradiction avec le contenu du rapport médico-légal concernant B.________ - dans lequel les experts précisaient que le tableau lésionnel de cet enfant constituait un certain indice en faveur de l'hypothèse d'une maltraitance, sans qu'il soit possible de confirmer ou d'infirmer cette hypothèse. En effet, l'impossibilité de confirmer ou d'infirmer l'hypothèse d'une maltraitance sur la seule base de l'examen clinique n'empêchait aucunement le tribunal de considérer le tableau médical de B.________ comme un élément corroborant, si ce tableau s'insérait dans un faisceau d'indices concordants qui, pris ensemble, emportaient la conviction que les enfants avaient bien été victimes de sévices. Au demeurant, le tribunal correctionnel n'a fait qu'un usage marginal du tableau médical de B.________. Cet élément n'a servi qu'à conforter les premiers juges dans la conviction qu'ils s'étaient, pour l'essentiel, déjà forgée sur la base des déclarations initiales des enfants (cf. jugement du 24 août 2005, consid. IV 6 p. 22). Le rapport médico-légal n'a donc pas eu d'effet décisif. Pour cette raison également, le moyen se révèle mal fondé. 4.3.4 La recourante fait ensuite grief au tribunal correctionnel de n'avoir accordé aucune importance à divers certificats médicaux qui établiraient que les parents ont souvent conduit les enfants chez le médecin. Elle fait valoir qu'il est impossible que les enfants aient été maltraités sans que le médecin consulté s'en soit aperçu. Elle accuse la cour cantonale d'avoir esquivé la question en retenant, sans autre motivation, que le fait que le médecin n'avait pas remarqué d'indice de maltraitance n'était pas déterminant. La recourante et son mari n'ont pas été reconnus coupables d'avoir infligé à leurs enfants des mauvais traitements qui auraient nécessairement laissé des marques visibles en permanence. Que le médecin n'ait pas noté de traces de sévices lors des consultations auxquelles les parents ont conduit leurs enfants ne rend dès lors pas insoutenables les constatations de fait que le tribunal correctionnel a fondées sur les déclarations initiales des parties. Aussi le moyen est-il mal fondé. 4.3.5 La recourante reproche encore au tribunal correctionnel d'avoir omis des éléments déterminants du dossier en ne tenant pas compte des rapports établis dès février 2001 par le Service de Protection de la Jeunesse du canton de Vaud (ci-après SPJ). Elle soutient que la cour cantonale a sous-estimé la valeur de ces pièces en considérant qu'il s'agissait là de documents exprimant l'appréciation d'une autorité civile, qui ne liait pas le juge pénal. Selon la recourante, ces rapports, dont le dernier en date recommandait de rendre les enfants à leurs parents nonobstant les accusations portées contre eux, doivent au contraire être assimilés à des rapports d'expertise - dont le juge du fait ne peut s'écarter sans raisons sérieuses - concluant à l'innocence des parents. Dans le cadre de l'enquête civile en limitation de l'autorité parentale de la recourante et de son mari, le SPJ a expressément indiqué qu'il ne pouvait se prononcer sur le bien-fondé des accusations initiales des enfants (cf. pièce 58 du dossier cantonal, rapport de renseignements du SPJ adressé à la Justice de paix du cercle de Vevey le 25 juin 2001, "Conclusion" p. 3). On ne discerne dès lors pas en quoi les constatations de fait du tribunal correctionnel contrediraient celles du SPJ, qui a du reste porté son attention sur les mesures à prendre en fonction de la situation des enfants au moment de son intervention et non d'une situation antérieure qu'il n'a pas cherché à élucider. Le moyen n'a donc aucun fondement. 4.3.6 La recourante s'en prend aussi aux motifs pour lesquels le tribunal correctionnel n'a pas ajouté foi aux explications données par le conseil tunisien des enfants. Faute d'avoir été soumis à la cour cantonale dans le recours cantonal en nullité, ce moyen est irrecevable (art 86 al. 1 OJ; cf. supra consid. 3.1). 4.3.7 Pour le surplus, ne faisant qu'inviter le Tribunal fédéral à substituer sa propre appréciation des preuves à celle des juges du fait, sans indiquer en quoi les constatations de ceux-ci contreviendraient à l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire, la recourante ne soulève que des griefs appellatoires et, partant, irrecevables (art. 90 al. 1 let. b OJ). Aussi le recours de droit public de X.Z.________ doit-il être rejeté dans la mesure où il est recevable.