Citation: 6B_1102/2015 E. 4.3

4.3. Le cas d'espèce s'écarte à plusieurs égards de l'affaire traitée dans l'arrêt publié aux ATF 116 IV 56. Dans ce dernier arrêt, l'intéressée (docteure en droit) mise au bénéfice de l'erreur s'était conformée à un ordre donné par une Conseillère fédérale qui lui inspirait, de par sa personnalité et sa situation de première femme au Conseil fédéral, une véritable vénération et un dévouement total. Il n'était pas évident pour elle, au moment de la violation de son secret de fonction, qu'il y avait quelque chose qu'un Conseiller fédéral n'était pas autorisé à faire. L'autorisation d'agir de manière contraire au droit émanant d'une telle personne avait ainsi, aux yeux de l'intéressée, le plus grand poids (ATF 116 IV 56 consid. II.3.a p. 68 s.). Des circonstances analogues ne ressortent pas de l'arrêt entrepris. En particulier, c'est par l'initiative de l'intimé et non sur ordre de son supérieur que la prise en charge de B.________ a été décidée, ce qui n'est pas contesté sous l'angle de l'arbitraire (cf. art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF). Ensuite, A.________ a donné l'autorisation de se rendre " rapidement " à l'hôpital, " mais sans se mettre sur le toit ". Dans ces circonstances, admettre que l'erreur était inévitable, reviendrait à donner un blanc-seing à tout policier auquel un supérieur hiérarchique autorise d'agir rapidement, ainsi que le relève le recourant. En l'espèce, les deux protagonistes s'accordent à dire que les indications étaient peu précises. Sur ce point, l'intimé a déclaré en audience d'appel qu'il avait eu un doute sur la licéité de son acte et que le téléphone avec son supérieur l'avait conforté dans son idée. Par ailleurs, la course en question impliquait une collègue des intéressés ainsi que son père, ancien policier, de sorte que l'intimé était impliqué émotionnellement. D'ailleurs, l'intimé reconnaît qu'il était ému par la situation sur le plan humain. Dans ce contexte, en se contentant d'informations peu précises pour commettre l'important excès de vitesse en question, l'intimé a négligé de s'informer suffisamment, notamment en s'assurant que cette partie du trajet était couverte par la notion de course officielle urgente. En tant que policier appelé à effectuer de telles courses entre 10 et 15 fois par année (cf. arrêt entrepris, consid. C.a p. 5), ayant en tête l'ordre de service de la police genevoise (cf. jugement de première instance, consid. C.a p. 4; art. 105 al. 1 LTF), à teneur duquel la notion d'urgence doit être comprise dans son sens le plus strict, l'intimé ne pouvait se prévaloir d'une erreur inévitable au sens de la jurisprudence précitée. Il est d'ailleurs précisé sur ce point que l'ordre de service de la police genevoise prévoit que le conducteur est responsable de tous les actes qu'il commet (cf. ch. 7.1). L'affirmation de l'intimé, selon laquelle la pratique consistant à amener des citoyens en urgence à l'hôpital pour être au chevet d'un proche victime d'une agression était manifestement tolérée, est irrecevable (cf. art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF). En conclusion, la cour cantonale a violé le droit fédéral en retenant que l'intimé était sous l'emprise d'une erreur sur l'illicéité inévitable. Le recours doit être admis, l'arrêt entrepris annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle reconnaisse l'intimé coupable du chef de violation grave des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 2 LCR et qu'elle fixe une peine adéquate en tenant compte des circonstances du cas d'espèce, notamment de l'erreur évitable.