Citation: 6B_854/2020 E. 2.2

2.2. La cour cantonale a constaté que les deux mises en cause avaient adressé au ministère public, en 2013, une dénonciation portant sur la possible commission, par le recourant, des infractions réprimées aux art. 111 et 251 CP, en vue de provoquer une poursuite pénale contre lui. La procédure ouverte à cette suite avait abouti à un classement, innocentant ainsi le recourant. Il restait donc à déterminer si les dénonciatrices connaissaient de façon certaine, au moment du dépôt de leur plainte, son innocence (condition subjective de l'art. 303 CP). A cet égard, la cour cantonale a constaté que, selon les informations dont les dénonciatrices disposaient le 5 décembre 2013, leur père et grand-père souffrait de démence à l'époque de la commission du faux dans les titres allégué. En décembre 2011, D.________ n'avait pas été en état de signer une procuration en faveur de son avocat (le 9 dudit mois), ni ne s'était présenté à l'audience fixée par le tribunal (le 13 suivant). La cour cantonale en a conclu qu'il n'apparaissait pas que les dénonciatrices savaient que le prénommé était, le 13 décembre 2011, apte à signer le document litigieux et qu'elles ne disposaient donc d'aucune certitude sur l'innocence du notaire en ce qui concernait l'infraction de faux dans les titres. Par ailleurs, la cour cantonale a constaté que D.________ avait été hospitalisé le 19 mai 2012, époque à laquelle une procédure tutélaire était pendante contre lui. B.________ avait été informée relativement tardivement de cette hospitalisation (le 4 juin 2012) et des décisions médicales concernant l'absence de réanimation ( vraisemblablement le lendemain). A teneur du dossier médical, elle s'était alors insurgée (le 5 juin 2012) contre le choix de " fin de vie " effectué par d'autres membres de la famille, résidant à V.________, puis semblait avoir renoncé, l'état de santé de son père étant " sans appel ", à tenir les médecins pour responsables de la situation. En automne 2013, elle avait appris que son père avait, deux ans auparavant, dans le cadre d'une procédure tendant à faire constater sa paternité sur H.________, signé, sur présentation du recourant, une procuration, alors que son état de santé ne s'y prêtait peut-être pas. Elle en avait inféré que les personnes impliquées dans ce prétendu faux dans les titres - soit son demi-frère et le recourant, à l'égard desquels elle éprouvait une défiance accrue depuis de nombreuses années - auraient eu un intérêt - pour empêcher la découverte, par le tuteur en passe d'être nommé à l'époque de l'hospitalisation, dudit faux - à éviter l'administration de soins curatifs. Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu que l'on ne saurait considérer que B.________ et C.________ étaient convaincues, au moment du dépôt de leur plainte, que H.________ et le recourant n'avaient joué aucun rôle dans le décès de leur père et grand-père. Aussi, de l'avis de la cour cantonale, une prévention suffisante de dénonciation calomnieuse devait être niée également en lien avec l'infraction de l'art. 111 CP.