Citation: 6B_1059/2023 E. B

Par jugement du 3 février 2023, la Chambre d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ et partiellement admis celui formé par B.B.________ contre le jugement rendu le 9 mai 2022 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte. La cour cantonale a constaté qu'A.________ s'est rendu coupable de mise en danger de la vie d'autrui (cas 7), injure (cas 9), contrainte (cas 4), tentative de contrainte (cas 2, 3) et de viol (cas 6) (ch. III.II). Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, la partie ferme de la peine étant fixée à six mois et la partie suspendue à 30 mois, le délai d'épreuve étant fixé à quatre ans (ch. III.III), ainsi qu'à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans (ch. III.IV). La cour cantonale a condamné A.________ au paiement immédiat de la somme de 20'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er octobre 2016 à B.B.________ (ch. III.XII). En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ et B.B.________ ont formé un couple entre le 30 mai 2012 et le mois de septembre 2016. Entre mi-2013 et mi-2016, les deux jeunes gens, qui sont restés domiciliés chez leurs parents respectifs où chacun d'eux a continué à résider, se retrouvaient régulièrement; voire quotidiennement, dans l'appartement des parents du prénommé pour y passer des moments d'intimité. À partir du mois de novembre 2012, la vie du couple a été émaillée de nombreuses disputes, lors desquelles B.B.________ a subi des violences verbales, physiques, psychologiques et sexuelles. Lors des faits, A.________ a imposé le silence à B.B.________, et ce, même quand elle pleurait. Lorsque celle-ci ne respectait pas cette injonction, les coups du prénommé étaient non seulement plus violents mais ils duraient aussi plus longtemps. B.b. Cas 2 de l'acte d'accusation (paragraphe 2) Le 13 janvier 2019, A.________ a adressé les messages téléphoniques suivants à B.B.________ afin de la dissuader de déposer plainte contre lui: " Okok commence lee démarche ", " on va terminer ensemble ", " La tu te permet de foutre la merde dans ma famille en ce moment", " je tenleve la tienne devant tes yeux ", " commence les démarche ", " c'est bon la ", " tu vas voir alors jusqu'à ou je peux aller si tu veux jouer à sa " [sic]. La prénommée a finalement déposé plainte pénale. B.c. Cas 3 de l'acte d'accusation À U.________, notamment, entre le 1er janvier 2014, les faits antérieurs étant prescrits, et le 13 janvier 2019, alors qu'ils se trouvaient dans la chambre du domicile de A.________, B.B.________ a fait part à son compagnon de sa volonté de rompre. Elle s'est alors emparée de son sac à main et lui a déclaré qu'elle voulait sortir de la pièce. Afin de la dissuader de le quitter, A.________ a sorti un couteau à ouverture automatique de la poche de son training, a ouvert la lame et a appuyé la pointe de l'objet contre le ventre de la jeune femme en lui disant "vas-y avance maintenant". Il a finalement baissé son arme après que B.B.________, apeurée, lui eut demandé de se calmer en prenant, malgré les circonstances, la voix la plus douce possible. B.d. Cas 4 de l'acte d'accusation À U.________, notamment, entre le 1er janvier 2014, les faits antérieurs étant prescrits, et septembre 2016, A.________ a, à plusieurs reprises, lors de disputes, indiqué à sa partenaire qu'il transmettrait à des proches ou à sa famille des photographies d'elle dénudée si elle ne se soumettait pas à ses désirs. Dans ces circonstances, il l'a astreinte à se rendre avec lui sur le Darknet, à renoncer à des sorties entre amis et à poursuivre sa relation avec lui. B.e. Cas 6 de l'acte d'accusation À U.________, toujours au domicile de A.________, dans sa chambre, entre novembre 2015 et janvier 2016, le prénommé a contraint, à quatre reprises, B.B.________ à subir, contre son gré, des relations sexuelles avec lui. Lors de chaque épisode, il l'a pénétrée vaginalement avec son sexe alors qu'elle pleurait et le suppliait maintes fois d'arrêter, tout en lui disant qu'elle ne voulait pas. Au vu de la violence notamment physique qu'elle subissait, B.B.________, apeurée, n'a pas osé se débattre et a dès lors subi l'acte en restant totalement passive. Malgré les suppliques de la jeune femme, le prénommé a poursuivi son activité sexuelle. Le dernier acte de violence peut être détaillé comme suit: En janvier 2016, A.________, décidé à entretenir une relation sexuelle, a embrassé B.B.________ dans le cou tout en posant une de ses mains sur le ventre de celle-ci. Alors qu'elle pleurait et lui disait " arrête s'il te plaît, je ne veux pas ", il lui a répondu qu'il l'aimait, l'a embrassée sur le front et s'est allongé sur elle tout en l'enlaçant. Il a ensuite placé ses mains sous le t-shirt de son amie et lui a touché les seins. Par la suite, il a, d'une part, ôté le training et le string que B.B.________ portait et, d'autre part, s'est partiellement dévêtu en descendant son pantalon et son caleçon à la hauteur de ses fesses. Il a ensuite pénétré vaginalement sa partenaire avec son sexe en se tenant face à elle, les mains en appui à côté de sa tête à elle. Durant toute la relation, la jeune femme pleurait et a demandé au prévenu d'arrêter. Elle a aussi manifesté son opposition en restant complètement inerte. Au vu de la violence physique et verbale qu'elle subissait dans le cadre de cette relation, elle n'a pas osé s'opposer physiquement à l'acte sexuel. A.________ a toutefois continué à la pénétrer en effectuant des va-et-vient, et ce jusqu'à parvenir à éjaculation. Au terme de la relation, il lui a déclaré qu'il avait l'impression de " baiser un cadavre ". Après s'être rendu aux toilettes, il est revenu vers elle et a répété qu'elle ne servait à rien, qu'elle ne faisait que de pleurer et qu'elle était " comme un cadavre ". B.f. Cas 7 de l'acte d'accusation À U.________, à son domicile sis avenue de V.________, entre le 30 mai 2012 et septembre 2016, A.________ a, à tout le moins à une occasion, serré le cou de B.B.________ avec ses mains de sorte que celle-ci a ressenti des vertiges. Il a libéré son étreinte après que la jeune femme, à bout de souffle, s'est débattue violemment. Les jours suivants, B.B.________ a eu de la peine à déglutir et a ressenti des douleurs au niveau de la gorge. En outre, sa voix était plus rauque. B.g. Cas 9 de l'acte d'accusation À U.________ notamment, entre le 13 octobre 2018, les faits antérieurs n'étant pas couverts par la plainte, et le 13 janvier 2019, A.________ a, à plusieurs reprises, traité B.B.________ de " sale pute ", " salope " et " pétasse " par messages. B.h. B.B.________ a déposé plainte pénale et s'est constituée partie civile, le 13 janvier 2019. Elle a confirmé sa plainte par lettre de son conseil du 24 juin 2019. B.i. A.________ est né en 1995, à U.________. Il a été élevé par ses deux parents avec son frère. Au terme de sa scolarité, il a commencé un apprentissage de carrossier-tôlier, auquel il a mis fin après trois mois. Il a ensuite entrepris un apprentissage de gestionnaire en intendance. Il a obtenu son certificat fédéral de capacité en 2016. Au terme de sa formation, il a été engagé par la Fondation E.________. La collaboration a pris fin après trois mois. Le prénommé a alors émargé à l'assurance-chômage durant dix mois. Par la suite, il est resté à la charge de ses parents, avant d'être engagé, en février 2020, comme concierge dans un établissement, à 80 %, pour un salaire de l'ordre de 3'000 fr. par mois. Il est toutefois sans emploi depuis le 1er janvier 2023 et perçoit environ 2'000 fr. par mois d'indemnité de chômage, étant à la recherche d'un travail similaire au dernier ou dans la livraison ou encore dans la sérigraphie. Il vit toujours chez ses parents, à U.________. Il a expliqué ne pas leur payer de loyer mais les aider de temps en temps pour certaines factures. Célibataire, il fréquente actuellement une nouvelle amie. B.j. Le casier judiciaire suisse de A.________ ne comporte aucune inscription.