Citation: I 789/01 21.02.2003 E. 2

Selon les déclarations de la recourante consignées dans le rapport d'enquête économique du 25 octobre 2000, sans la survenance de son invalidité, le temps hebdomadaire nécessaire pour accomplir ses activités ménagères serait d'une heure pour la conduite du ménage, de seize heures pour l'alimentation, de sept heures pour l'entretien du logement, de trois heures pour les emplettes et courses diverses, de sept heures pour la lessive et l'entretien des vêtements et d'une heure pour les activités retenues sous le poste « divers » (soit l'entretien des plantes et la garde des animaux domestiques). Si elle n'était pas atteinte dans sa santé, elle aurait donc consacré trente-cinq heures par semaine à l'accomplissement des travaux habituels. Calculée sur cette base, la pondération du champ d'activité est de 3 % pour la conduite du ménage, de 45,75 % pour l'alimentation, de 20 % pour l'entretien du logement, de 8,25 % pour les emplettes et courses diverses, de 20 % pour la lessive et l'entretien des vêtements et de 3 % pour les activités diverses retenues dans le cas particulier. 2.1 La recourante remet en cause l'incapacité de 7,5 % retenue par l'enquêteur dans l'alimentation. Selon elle, ce taux ne tiendrait pas compte de l'impossibilité de nettoyer la cuisine. D'autre part, il ne tiendrait pas non plus suffisamment compte des handicaps constatés. Sous ch. 5.2 du rapport d'enquête économique, l'alimentation comprend les activités consistant à préparer les légumes et les fruits (20 %), à préparer et cuire les repas (35 %), à mettre la table et servir les repas (10 %), à débarrasser la table et relaver (15 %), à nettoyer la cuisine (15 %) et à faire les provisions (5 %). Selon les déclarations de la recourante à l'enquêteur, elle n'était plus en mesure de se charger de vaisselles trop importantes. De même, elle était handicapée pour soulever ou manutentionner des casseroles trop lourdes. Comme cela ressort du rapport du 25 octobre 2000, la recourante n'a pas déclaré qu'elle était dans l'impossibilité de nettoyer la cuisine. Sous ch. 5.3, elle a affirmé à propos de l'entretien du logement qu'elle ne pouvait plus panosser les sols, y compris la cuisine. Il résulte de cette affirmation qu'elle est dans l'impossibilité de passer la serpillière. Cela ne permet de tirer aucune conclusion dans l'alimentation, en particulier sur sa capacité à nettoyer la cuisine. Vu les empêchements déclarés par la recourante, tels qu'ils figurent sous ch. 5.2 du rapport économique précité, l'incapacité de 7,5 % dans l'alimentation retenue par l'enquêteur n'apparaît pas critiquable. Dans ce champ d'activité, l'invalidité est donc de 3,5 % (45,75 x 7,5 : 100). 2.2 La recourante remet également en cause l'incapacité de 32,5 % retenue par l'enquêteur dans l'entretien du logement. Elle allègue qu'il a été admis qu'elle devait être remplacée par des tiers pour tous les travaux lourds qui constituent la plus grande part de la rubrique. Dès lors c'est un taux de 50 % qui aurait dû être retenu. L'entretien du logement figure sous ch. 5.3 du rapport d'enquête économique. Il comprend les activités qui consistent à épousseter (15 %), à passer l'aspirateur (15 %), à entretenir les sols (30 %), à nettoyer les vitres (10 %), à faire les lits (20 %) et les nettoyages saisonniers (10 %). Selon les déclarations de l'assurée à l'enquêteur, de manière générale, pour tous les travaux d'effort, elle devait être remplacée par des tiers. Pour autant, on ne saurait en conclure que la recourante présente une incapacité de 50 % dans le champ d'activité que constitue l'entretien du logement. En effet, ses déclarations à l'enquêteur concordent avec les constatations faites sur le plan médical (VSI 2001 p. 158 consid. 3c). Dans l'expertise neurologique du 22 janvier 2001, le docteur C.________, consignant les plaintes de la patiente, a mentionné qu'elle était incapable d'assumer elle-même l'intégralité des travaux ménagers et qu'elle devait se faire aider par son mari et ses enfants. Des amies venaient également assumer en partie le repassage et l'entretien du logement. Dans son appréciation de la capacité résiduelle de travail, le docteur C.________ a indiqué qu'au niveau du ménage, on pouvait admettre un fonctionnement de 50 %. Cela ne remet pas en cause l'évaluation de l'incapacité de l'assurée par l'enquêteur, qui tient compte du fait qu'elle utilise le «swiffer»en lieu et place de l'aspirateur et une machine à vapeur en lieu et place de la serpillière. Compte tenu des empêchements déclarés par la recourante, tels qu'ils figurent sous ch. 5.3 du rapport du 25 octobre 2000, l'incapacité de 32,5 % retenue par l'enquêteur n'apparaît pas critiquable. Dans ce champ d'activité, l'invalidité est ainsi de 6,5 % (20 x 32,5 : 100). 2.3 De même, la recourante conteste l'incapacité de 29,5 % retenue par l'enquêteur dans la lessive et l'entretien des vêtements. Elle allègue que les activités qui posent problème représentent 60 % de la rubrique et qu'un taux de 50 % s'impose. Sous ch. 5.5 du rapport d'enquête économique, la lessive et l'entretien des vêtements comprend la lessive (30 %), les activités consistant à étendre et ramasser le linge (10 %), à repasser (30 %), à entretenir et raccommoder les vêtements, tricoter, crocheter, et nettoyer les chaussures (30 %). Selon les déclarations de l'assurée à l'enquêteur, elle devait se faire porter le baquet de linge de l'appartement à la buanderie et vice-versa. De même, elle devait être aidée pour sortir le linge le plus lourd de sa machine à laver. Grâce à une corbeille surélevée par des pieds, elle était encore en mesure d'étendre le linge. Elle ne repassait plus son linge et faisait appel une fois par semaine à D.________, qui la remplace dans cette tâche sans percevoir aucun salaire. Elle n'était plus en mesure d'accomplir ni tricot ni crochet, activités qu'elle faisait avec plaisir par le passé. Là aussi, les déclarations que la recourante a faites à l'enquêteur concordent avec les constatations médicales figurant dans l'expertise neurologique. L'incapacité de 29,5 % retenue par celui-ci prend en compte les empêchements de l'assurée indiqués ci-dessus. Dans la lessive et l'entretien des vêtements, l'invalidité est dès lors de 6 % (20 x 29,5 : 100). 2.4 Enfin, la recourante remet aussi en cause l'incapacité de 20 % retenue par l'enquêteur dans les emplettes et courses diverses. Elle fait valoir que c'est à tort que l'on n'a pas retenu de handicap pour les grandes emplettes sous prétexte que l'épouse pouvait se faire aider par son mari et que dans cette mesure, il aurait fallu retenir un taux de 40 %. Les emplettes et courses diverses figurent sous ch. 5.4 du rapport d'enquête économique. Ce champ d'activité comprend les grandes (40 %) et les petites (40 %) emplettes, ainsi que les courses diverses, soit la poste, les assurances, les services officiels (20 %). Selon les déclarations de l'assurée à l'enquêteur, elle peut encore faire de grandes emplettes si elle est accompagnée d'une tierce personne qui lui porte les choses les plus lourdes. Dans ce champ d'activité, l'incapacité de 20 % tient compte de l'empêchement dans les grandes emplettes, tel que déclaré par la recourante à l'enquêteur. L'invalidité est ici de 1,7 % (8,25 x 20 : 100). 2.5 Il s'ensuit une invalidité de 17,7 % (3,5 + 6,5 + 6 + 1,7).