Citation: 6B_344/2023 E. 1.1.3

1.1.3. Dans sa teneur au moment des faits et dont le recourant ne conteste à juste titre pas ici l'applicabilité, l'art. 139 aCP dispose que celui qui, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire (ch. 1). Le vol sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins, si son auteur l'a commis en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols (ch. 3). Cette disposition a ultérieurement fait l'objet de modifications rédactionnelles et prévoit également des peines menaces différentes. Selon la jurisprudence, on parle de bande lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent, expressément ou par actes concluants, la volonté de s'associer en vue de commettre un nombre déterminé ou non d'infractions. Cette qualification repose sur la dangerosité particulière qu'engendre l'association des auteurs, qui les renforce physiquement et psychiquement et laisse prévoir la commission d'une pluralité d'infractions (ATF 135 IV 158 consid. 2; 132 IV 132 consid. 5.2). La notion de bande suppose un degré minimum d'organisation (par exemple un partage des rôles et du travail) et une collaboration d'une intensité suffisante pour qu'on puisse parler d'une équipe relativement stable et soudée, même si elle peut être éphémère (ATF 135 IV 158 consid. 2; 132 IV 132 consid. 5.2). L'affiliation à une bande constitue une circonstance aggravante personnelle au sens de l'art. 27 CP (arrêt 6B_207/2013 du 10 septembre 2013 consid. 1.3.2 et les références citées; NIGGLI/RIEDO, in Basler Kommentar, Strafrecht, 4e éd. 2019, no 135 ad art. 139 CP; ALEXANDRE PAPAUX, in Commentaire romand, Code pénal II, 2017, no 76 ad art. 139 CP). La notion d'affiliation à une bande doit être interprétée de manière restrictive (arrêt 6B_1145/2016 du 7 avril 2017 consid. 1.3 et les références citées; NIGGLI/RIEDO, op. cit., no 122 ad art. 139 CP; PAPAUX, op. cit., no 83 ad art. 139 CP). Pour que l'existence de la commission d'infractions en bande puisse être admise, il faut donc qu'il soit démontré, sur la base de circonstances concrètes, que les auteurs se sont associés avec la volonté de commettre plusieurs infractions indépendantes et dont les détails n'ont pas encore été définis. Cette volonté, qui doit au moins avoir été manifestée par actes concluants, ne peut pas uniquement être rétrospectivement déduite du fait que deux ou plusieurs auteurs ont commis de manière semblable une série d'infractions dans une fenêtre géographique et temporelle étroite (arrêts 6B_563/2023 du 6 décembre 2023 consid. 2.1; 6B_1145/2016 précité consid. 1.4; 6B_510/2013 du 3 mars 2014 consid. 3.4.2; 6P.104/2004 du 24 mars 2005 consid. 4).