Citation: 6S.2/2004 06.04.2004 E. C

Le 11 juillet 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ contre ce jugement. Elle considère d'une part que l'ensemble des éléments de preuve dont il disposait permettait au tribunal de première instance de repousser l'hypothèse d'un coup violent asséné au moyen d'une chope de bière. S'agissant de la commotion cérébrale dont X.________ prétendait avoir été victime, l'autorité cantonale se réfère à l'appréciation du tribunal de première instance, qui relève que les rapports du Centre hospitalier universitaire vaudois ainsi que de l'Institut universitaire de médecine légale, où l'intéressé a été examiné dans la nuit suivant les faits, respectivement le lendemain matin, ne font pas état d'un quelconque traumatisme cranio-cérébral. Elle considère dès lors que l'appréciation des premiers juges, qui tient compte de l'ensemble des éléments dont ils disposaient et notamment du comportement de l'intéressé après la chute, est dépourvue de tout arbitraire. En ce qui concerne l'expertise sollicitée par l'intéressé, l'autorité cantonale admet qu'il n'y a pas d'arbitraire à constater qu'elle n'est pas susceptible d'apporter la preuve requise, relative à l'effet du choc sur son état mental, appréciation qui avait d'ailleurs été confirmée par un spécialiste lors des débats. La cour cantonale a en outre admis qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise psychiatrique pour le seul motif que la consommation d'alcool se doublait de la consommation de médicaments, ce d'autant que les juges ont retenu une diminution de responsabilité dont l'ampleur, qualifiée de légère, pouvait être déterminée sans grande difficulté au regard des circonstances. S'agissant de la peine infligée au condamné, l'autorité cantonale estime que sa durée est adéquate et que les premiers juges l'ont fixée en tenant compte de tous les éléments nécessaires et pertinents. Enfin, elle considère comme justifiées tant la durée du délai d'épreuve assortissant l'octroi du sursis que les règles de conduite imposées au condamné.