Citation: 6S.193/2003 12.08.2003 E. 3

Le recourant se plaint aussi d'une violation de l'art. 37 al. 2 LCR. 3.1 Selon cette disposition, les véhicules ne seront pas arrêtés ni parqués aux endroits où ils pourraient gêner ou mettre en danger la circulation. La jurisprudence a précisé que le stationnement est interdit par cette norme lorsqu'il crée un obstacle important, de nature à provoquer des accidents, malgré l'attention requise des autres usagers de la route ou s'il entrave dans une mesure particulière la marche des autres véhicules (ATF 117 IV 507 consid. 2 b p. 508 et 509 et les références citées). La portée du principe posé par l'article précité est précisée par les dispositions d'exécution, à savoir les art. 18 à 21 OCR. Ainsi, l'art. 19 al. 2 OCR interdit notamment de parquer sur les routes principales à l'extérieur des localités (let. b), de même qu'à l'intérieur des localités lorsque deux voitures automobiles n'auraient plus assez de place pour croiser (let. c). Il en résulte a contrario que s'il s'agit d'une route qui n'est pas principale, le stationnement à l'intérieur d'une localité n'est pas interdit pour le seul motif qu'il empêcherait deux voitures de croiser (ATF 117 IV 507 consid. 2 b p. 509 et les références citées; 92 IV 10 consid. 4 p. 12 s.). 3.2 En l'espèce, l'autorité cantonale a constaté que le véhicule du recourant était parqué de manière à empiéter sur le passage et qu'il gênait ainsi la circulation, soit l'accès et le croisement des autres voitures, et notamment d'un éventuel véhicule de secours. Ce faisant, elle n'a pas relevé que cette voiture créait un obstacle important constituant un danger d'accident, ni qu'elle entravait la marche des autres véhicules, ce dans une mesure particulière, soit par exemple en rendant l'accès au parking impossible ou en restreignant l'espace de manière telle à rendre le passage des autres véhicules dangereux. Le Tribunal de police n'a pas davantage relevé que le recourant aurait stationné sur une route principale à l'intérieur d'une localité empêchant le croisement de deux véhicules automobiles. Ainsi, au regard des faits tels que retenus par l'autorité cantonale et sans connaissance des lieux, le Tribunal fédéral n'est pas en mesure de dire si le recourant a, par son stationnement, provoqué une gêne particulière au sens de l'art. 37 al. 2 LCR (cf. supra, consid. 3.1). L'état de fait étant insuffisant et ne permettant pas de revoir l'application de la loi, l'arrêt attaqué doit être annulé conformément à l'art. 277 PPF et la cause renvoyée à l'autorité cantonale.