Citation: 1P.654/2004 28.12.2004 E. A

Les époux A.________ et B.________ étaient propriétaires de la parcelle n° xxx du Registre foncier de Thônex. Sur ce bien-fonds est érigée la maison qu'ils habitent. La Banque X.________ S.A.. (ci-après: la Banque), auprès de laquelle ils avaient remis des cédules hypothécaires en nantissement, a dû engager la poursuite en réalisation de gage. Lors de la réalisation forcée, la parcelle n° xxx a été adjugée à la Banque, pour un montant de 930'000 fr. Comme les époux A.________ et B.________ n'entendaient pas quitter leur maison, la Banque a ouvert une action en revendication auprès du Tribunal de première instance du canton de Genève. Par jugement du 29 janvier 2004, le Tribunal de première instance, statuant contradictoirement pour ce qui concernait A.________ et par défaut pour ce qui concernait B.________, les a condamnés à évacuer immédiatement la parcelle n° xxx. B.________ s'étant opposée à ce jugement, le Tribunal de première instance a accordé le relief et, statuant à nouveau, condamné derechef B.________ à évacuer la parcelle n° xxx. Les époux A.________ et B.________ ont appelé de ces jugements devant la Cour de justice du canton de Genève. Le 19 octobre 2004, la Cour de justice, siégeant dans la composition des juges C.________, D.________ et E.________, a tenu une audience de plaidoiries, au cours de laquelle A.________ a demandé l'audition de deux témoins. Au terme de l'audience, la Cour a indiqué qu'elle rendrait sa décision prochainement. Le 20 octobre 2004, A.________ a demandé la récusation des juges C.________, D.________ et E.________, au motif qu'ils auraient refusé l'audition des témoins qu'il avait réclamée. Le 4 novembre 2004, la Cour de justice statuant dans sa composition plénière, mais en l'absence des juges récusés, a rejeté la demande. Elle a considéré que le demandeur s'était mépris sur le sens de l'annonce faite au terme de l'audience du 19 octobre 2004, qui ne pouvait être assimilée à un rejet de la requête d'instruction formée par le demandeur.