Citation: 1B_16/2021 E. 2.5

2.5. L'intimé B.________ soutient que les données de son téléphone portable ne seraient pas pertinentes pour l'enquête pénale en cours et que la saisie de cet appareil s'analyserait comme une recherche de preuves indéterminée. Il s'oppose en particulier à la transmission au Ministère public des messages échangés plusieurs semaines avant la rencontre ainsi que des échanges intervenus avec son frère et sa compagne au motif qu'ils ne sont pas concernés par les faits visés par la procédure. Pour le Ministère public, l'examen des téléphones portables des intimés est déterminant afin d'identifier les éventuels messages que ces derniers ont pu échanger avant, pendant ou après la rencontre sportive et, partant, de clarifier leur rôle lors de l'émeute qui a eu lieu ce jour-là à la gare de Neuchâtel. Il serait notoire, dans le milieu hooligan, que de nombreux échanges électroniques (messages, vidéos) interviennent en marge des manifestations. Dans le cas présent, vu le nombre important de participants et l'intensité de la violence exercée, il serait hautement vraisemblable que des images illustrant les événements ayant eu lieu en gare de Neuchâtel, y compris sur les voies de chemins de fer, aient circulé. La question de la pertinence des données pour l'instruction en cours ne peut être résolue dans le détail, puisque le contenu même des téléphones portables n'est pas encore connu. L'autorité de levée des scellés doit s'en tenir, à ce stade, au principe de l'utilité potentielle (ATF 132 IV 63 consid. 4.4 p. 66; arrêt 1B_525/2017 du 4 mai 2018 consid. 3.1 et les arrêts cités). Les détenteurs ont l'obligation de désigner les pièces qui, de leur point de vue, ne présentent manifestement aucun lien avec l'enquête pénale (ATF 141 IV 77 consid. 4.3 p. 81 et consid. 5.6 p. 87; 138 IV 225 consid. 7.1 p. 229). Il n'y a toutefois pas lieu de se montrer trop exigeant quant au lien de connexité avec l'infraction : il suffit que le document ou les données aient un rapport avec celle-ci et présentent une utilité potentielle pour l'enquête en cours (arrêts 1B_492/2017 du 25 avril 2018 consid. 2.2; 1B_100/2017 du 25 avril 2017 consid. 2.1; voir également ATF 143 IV 270 consid. 7.5 p. 282). Vu la nature de l'infraction en cause, l'utilité potentielle de la saisie des téléphones portables des intimés ne saurait être contestée. Le Ministère public a clairement défini ce qu'il attendait de la mesure attaquée, soit la découverte de tout élément qui permettrait de faire progresser son enquête en permettant de déterminer les messages qui ont pu être échangés entre les protagonistes ou encore les images ou les vidéos qui auraient pu être prises au cours des échauffourées, sachant que les auditions des prévenus n'ont donné aucun résultat probant. Il a en outre clairement circonscrit dans sa lettre du 26 octobre 2020 la période à laquelle il demandait que les données puissent être consultées. L'allégation de l'intimé B.________ selon laquelle la saisie de son téléphone portable s'analyserait comme une recherche indéterminée de preuves doit ainsi être écartée. Au surplus, la saisie de son téléphone portable est potentiellement utile pour attester de sa présence (contestée) à Neuchâtel le 25 janvier 2020, au stade de la Maladière et/ou sur les lieux lors de l'affrontement ayant opposé les supporters, étant précisé que pour retenir l'infraction d'émeute, il n'est pas nécessaire qu'il ait accompli lui-même des actes de violence, mais il suffit qu'il apparaisse comme une partie intégrante de l'attroupement et non pas comme un spectateur passif qui s'en distancie (ATF 124 IV 269 consid. 2b p. 270; arrêt 6B_1217/2017 du 17 mai 2018 consid. 4.1 in SJ 2019 I p. 181). Comme le relève le Ministère public, il n'est pas exclu que les téléphones portables des intimés renferment des vidéos, des photographies ou des messages susceptibles de faire progresser l'enquête pénale dirigée contre de nombreux prévenus.