Citation: 4P.133/2004 30.11.2004 E. 3

La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir constaté de manière insoutenable la réelle et commune intention des parties. Elle soutient à ce propos qu'il était arbitraire de retenir que l'intimé aurait ignoré l'évolution réelle des avoirs des clients argentins et de faire abstraction de la manière dont le contrat avait été exécuté, ainsi que du but poursuivi par les parties et des intérêts en jeu. 3.1 Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a indiqué que l'attitude des parties postérieurement à la conclusion du contrat n'était pas déterminante. Elle a relevé à ce propos que la rémunération effectivement versée à l'intimé chaque année n'avait jamais correspondu en réalité aux variations des avoirs des clients, calculées nominalement ou en tenant compte, selon la version de la recourante, des différences de taux de change et de la capitalisation des intérêts. Elle a de même constaté que la teneur de l'entretien annuel entre l'intimé et le représentant de la banque ne pouvait pas être établie et qu'en tous les cas, il n'apparaissait pas que des chiffres précis aient été communiqués à l'intimé à cette occasion, les parties ayant plutôt procédé au calcul de la rémunération due à l'intimé par estimation tout au long de leurs relations contractuelles. 3.2 En premier lieu, la conclusion de la cour cantonale au sujet de la connaissance effective du montant total des avoirs déterminants n'apparaît pas en contradiction manifeste avec le fait que l'intimé, compte tenu de ses obligations contractuelles envers la banque, ne pouvait ignorer complètement l'évolution des actifs de ses clients argentins, ce qui suffit à exclure l'arbitraire (cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1). Au contraire, le comportement de l'intimé, qui n'a pas réclamé directement un montant déterminé à titre d'honoraires, mais a attendu l'établissement des comptes, permet d'en déduire sans arbitraire qu'il ne connaissait pas avec une précision suffisante le montant total réel des actifs des clients argentins. La recourante ne fait du reste valoir aucun élément concret duquel il ressortirait à l'évidence que l'intimé aurait dû connaître les chiffres exacts au moment de la fixation de ses honoraires annuels. En outre, la recourante ne conteste pas que les paiements qu'elle a exécutés ne correspondaient ni à l'évolution nominale des avoirs des clients dont se prévaut l'intimé, ni à un accroissement réel de ceux-ci, qu'elle-même préconise. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, conclure que la rémunération effectivement versée à l'intimé n'était pas révélatrice, sans avoir à examiner si les estimations sur la base desquelles cette rémunération avait été fixée étaient plus proches de l'une ou l'autre méthode de calcul. Enfin, contrairement à l'avis de la recourante, il n'était pas arbitraire de considérer que le lien direct invoqué par l'intimé entre ses honoraires et l'évolution nominale des actifs des clients en francs suisses n'était pas dépourvu de sens, mais apparaissait logique. Comme il l'a déjà été évoqué, la recourante n'a présenté aucune allégation concernant le mode effectif de rémunération qu'elle aurait elle-même perçue de ses clients et que l'intimé aurait connu en tant que partenaire contractuel de la banque. Par conséquent, la cour cantonale pouvait admettre d'une manière soutenable que l'interprétation littérale du règlement des honoraires prévu dans le contrat (sur la base de l'évolution nominale en francs suisses des avoirs des clients argentins) correspondait à une rétrocession partielle des profits récoltés par la banque elle-même, grâce aux actifs sous gestion. On ne peut ainsi considérer que les juges sont tombés dans l'arbitraire, parce qu'ils n'ont pas suivi la position de la recourante, selon laquelle l'interprétation du contrat préconisée par l'intimé représenterait une absurdité sautant aux yeux. Dans ces circonstances, le recours doit être rejeté.