Citation: 4C.130/2006 08.05.2007 E. 3

La défenderesse soutient que la cour cantonale a retenu à tort l'existence d'un défaut de l'ouvrage et invoque une violation de l'art. 367 al. 1 CO. A la suivre, le demandeur a choisi la pierre de l'Yonne en raison de son caractère naturellement accidenté, de ses irrégularités, de ses cassures et de ses fissures; d'ailleurs, lors de la réception de l'ouvrage, le demandeur s'est encore déclaré satisfait du caractère sauvage et naturel des aménagements extérieurs. Dès lors, les fêlures et les désordres constatés sur l'ouvrage au printemps 1999 correspondent aux caractéristiques normales de la pierre convenue, en sorte qu'il n'y aurait pas de place pour un défaut de l'ouvrage. 3.1 Pour les défauts ayant leur origine dans la matière fournie par l'entrepreneur, ce dernier répond en vertu des règles sur la garantie des défauts du contrat d'entreprise et non de celles afférentes à la vente (ATF 117 II 425 consid. 3). L'ouvrage est entaché d'un défaut au sens de l'art. 367 al. 1 CO lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues - expressément ou tacitement - par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5/a/aa). S'agissant du premier type de défauts, il ne faut pas se limiter à ce qui a été expressément formulé, mais il convient de rechercher, selon les règles générales d'interprétation, ce que les parties ont voulu dans chaque cas concret. Quant à la qualité attendue, elle vise d'une part la matière utilisée - qui ne doit pas être de qualité inférieure à la moyenne (cf. art. 71 al. 2 CO) - et concerne, d'autre part, les propriétés nécessaires ou usuelles pour l'usage convenu (François Chaix, Commentaire romand, n. 5 ad art. 368 CO; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation française par Benoît Carron, n. 1352 ss). En principe, l'ouvrage doit répondre aux exigences techniques et à la destination que lui réserve le maître. Si celui-ci entend affecter l'ouvrage à une destination sortant de l'ordinaire, il doit en aviser l'entrepreneur (arrêt C.211/1987 du 27 juin 1988 consid. 3, in SJ 1989 p. 309). En revanche, il n'a pas cette obligation lorsque l'utilisation prévue est usuelle; l'ouvrage doit alors correspondre au minimum aux règles de l'art reconnues ou à un standard équivalent (Gauch, op. cit., n. 1422). Le maître peut, par exemple, s'attendre à ce qu'une façade ou l'accès à un garage ne se fissurent pas de manière inhabituelle (ATF 117 II 425; pour le garage, cf. Blätter für Zürcherische Rechtsprechung (ZR) 69/1970, n. 8 p. 47). De même, il peut légitimement espérer que l'étanchéité nouvelle de cuves destinées à l'encavement du moût résistera plus que quelques mois (arrêt 4C.347/2005 du 13 février 2006, consid. 2). Il n'a pas non plus à compter avec la déformation des planches d'une façade en bois (ATF 118 II 142) ou avec des tuiles d'un toit qui ne résistent pas au gel (Gauch, op. cit., n. 1422). 3.2 L'ouvrage consistait en l'espèce en des travaux d'aménagement extérieur comprenant notamment la construction d'une terrasse, d'un muret et d'un escalier. Pour avoir procédé à la conception et à la réalisation de l'ouvrage, la défenderesse connaissait les conditions climatiques régnant sur la propriété du demandeur. Dans la mesure où l'ouvrage n'était pas destiné à une utilisation sortant de l'ordinaire, le demandeur était en droit d'escompter que le matériau choisi soit au moins de qualité moyenne, autrement dit que l'ouvrage corresponde au minimum aux règles de l'art. A dire d'expert, l'ouvrage convenu devait en principe tenir sans aucun problème pendant une centaine d'années. Or, selon les faits qui lient le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ), moins de cinq ans après l'exécution des travaux, les pierres incorporées à l'ouvrage et qui n'étaient pas abritées se sont complètement effritées et décomposées, au point de devenir du gravier. Contrairement à ce que soutient la défenderesse, cette décomposition de la pierre est sans commune mesure avec le caractère accidenté et irrégulier de cette roche. De même, l'aspect sauvage du matériau choisi ne signifie pas qu'il soit destiné à finir en tas de petits cailloux quelques années seulement après avoir été posé. 3.3 Au vu de ce qui précède, l'ouvrage litigieux se trouvait entaché de défauts à l'issue de l'hiver 1998-1999. Ces défauts consistaient non seulement dans la présence de nombreuses pierres entièrement délitées, mais également dans une très nette réduction de la durée de vie de l'ouvrage. La recourante ne saurait à cet égard se prévaloir de circonstances exceptionnelles et imprévisibles, pour lesquelles sa garantie contractuelle n'entrerait pas en ligne de compte: si l'hiver 1998-1999 a été décrit comme ayant réuni les conditions les plus défavorables pour le matériau choisi, la cour cantonale n'est pas allée jusqu'à affirmer qu'il se serait agi de conditions météorologiques extrêmes ou d'événements relevant de la force majeure (cf. Gauch, op. cit., n. 1080). Par ailleurs, les deux experts qui se sont exprimés sur le sujet ont tous deux relevé que les défauts étaient dus au fait que la pierre utilisée résistait mal aux cycles naturels de gel et de dégel, circonstance qui évidemment n'a rien d'insolite dans le bassin lémanique. Par conséquent, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a retenu que l'ouvrage était entaché de défaut au printemps 1999.