Citation: 6B_571/2022 E. 1.3.1

1.3.1. En l'espèce, la cour cantonale a estimé que la faute de l'intimé était importante. Il avait ainsi pris un très grand risque en roulant à une vitesse disproportionnée sur une route très fréquentée, tant par d'autres véhicules que par des piétons, ceci au début d'une soirée d'été. Il avait d'ailleurs fini par perdre la maîtrise de son véhicule, qui s'était encastré dans la façade d'un bâtiment. Sa collègue avait été blessée dans l'accident et ce n'était que par chance que le risque concret de blessures encore plus graves ou de mort ne s'était pas réalisé. Il convenait néanmoins de retenir, à décharge, que l'excès de vitesse commis au-delà de 100 km/h - soit le seuil entraînant l'application de l'art. 90 al. 3 LCR là où la vitesse maximale autorisée était limitée à 50 km/h (cf. art. 90 al. 4 let. b LCR) - avait été très bref, l'intimé n'ayant dépassé cette vitesse que durant 1.03 seconde, marge de sécurité de 14 km/h déduite. De même, la vitesse maximale atteinte (103.9 km/h, marge de sécurité déduite) n'avait que faiblement dépassé le seuil de l'art. 90 al. 4 let. b LCR, soit de 3.9 km/h au maximum. Les feux bleus et la sirène du véhicule avaient été enclenchés. Une telle situation ne pouvait ainsi pas être comparée à un précédent cas jugé en 2016, dans le cadre duquel un policier avait été sanctionné d'une peine privative de liberté d'un an, avec sursis, pour avoir commis, sur le même tronçon, un excès de vitesse de 82 km/heure. La collaboration de l'intimé avait été sans particularité. Il avait ainsi admis l'excès de vitesse reproché, ce qu'il aurait toutefois pu difficilement contester, celui-ci ayant été établi notamment grâce à l'enregistreur de données (RAG) du véhicule. La prise de conscience de l'intimé avait été bonne en première instance, celui-ci n'ayant pas cherché à minimiser sa faute. Certes, certaines allégations contenues dans son mémoire d'appel motivé étaient de nature à remettre en cause sa prise de conscience, notamment lorsqu'il prétendait que son comportement n'avait pas entraîné de mise en danger propre, dès lors que les fuyards conduisaient déjà dangereusement, ou lorsqu'il considérait avoir été désavantagé, en raison de l'utilisation du RAG, par rapport à n'importe quel autre citoyen qui aurait circulé dans les mêmes conditions. La cour cantonale a cependant estimé, au bénéfice du doute, qu'il ne fallait y voir que des arguments de plaidoirie, relevant au surplus ne pas avoir eu l'occasion d'entendre l'intimé dans la mesure où la procédure d'appel s'était déroulée par écrit. Enfin, l'absence d'antécédent avait un effet neutre sur la peine (cf. arrêt attaqué, consid. 3.2 p. 21).