Citation: 6B_646/2009 06.01.2010 E. 4

Celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 117 CP). L'homicide par négligence suppose le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et la mort (ATF 127 IV 34 consid. 2a p. 38; 122 IV 145 consid. 3 p. 147). En l'occurrence, seuls la négligence (consid. 5 ss) et le lien de causalité adéquate (consid. 6 ss) sont en cause.