Citation: U 43/05 31.10.2005 E. 3

Les conditions spécifiques d'une reconsidération (caractère sans nul doute erroné de la décision et importance notable de la rectification [art. 53 al. 2 LPGA; ATF 122 V 21 consid. 3a, 173 consid. 4a, 271 consid. 2, 368 consid. 3, 121 V 4 consid. 6 et les arrêts cités]) ne sont pas davantage réunies. En effet, si l'octroi de prestations fondé sur des dispositions légales fausses ou non pertinentes, ou encore sur la non application ou l'application incorrecte des règles légales idoines, apparaît en règle générale comme manifestement erroné, il n'en va pas de même lorsque le motif de la reconsidération dépend des conditions matérielles du droit à la prestation, dont l'examen comprend immanquablement une certaine marge d'appréciation sur divers points. Lorsque l'examen de telles conditions du droit à la prestation apparaît défendable au regard de l'état de faits et de droit tel qu'il se présentait au moment de la décision d'allocation des prestations entrée en force (ATF 125 V 389 consid. 3 et les références), il n'y a pas erreur manifeste (arrêt B. du 23 février 2005, I 632/04; RAMA 1998 n° K 990 p. 251; RCC 1980 p. 496). La décision de la caisse intimée du 26 septembre 1989, supprimant le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents, s'appuie essentiellement sur les rapports des docteurs P.________, médecin d'arrondissement (rapports des 13 juillet et 11 septembre 1989; voir également le rapport du 26 janvier 1990) et L.________, médecin à la Clinique Y.________ (rapport du 25 août 1989). A leur avis, l'assuré présentait un syndrome de lombalgies difficilement objectivables sur une discopathie L4-L5 préexistante. Il n'avait subi lors de l'accident aucune lésion traumatique visible par un procédé d'imagerie. La contusion lombaire avait, certes, pu provoquer une aggravation passagère et douloureuse de l'état dégénératif préexistant; elle ne jouait toutefois plus aucun rôle dans la symptomatologie postérieure de l'assuré. Le dossier ne contient aucun élément médical déterminant démontrant le caractère manifestement erroné de l'appréciation des spécialistes précités. Au contraire, l'exactitude de ce point de vue se trouve confirmée par divers éléments issus du dossier de l'assurance-invalidité. Il ressort en effet d'une expertise de la Clinique Z.________ (du 19 juin 1992), fonctionnant en tant que Centre d'observation médicale de l'AI (COMAI), qu'antérieurement à l'accident, le recourant souffrait déjà de douleurs lombaires, qu'il avait présenté plusieurs épisodes de lumbago avec arrêts de travail et que des radiographies réalisées le 25 mai 1988 avaient révélé l'existence d'une discarthrose pseudopottique L4-L5. Les examens spécifiques réalisés dans le cadre de l'expertise ne permettaient par ailleurs pas d'objectiver les douleurs évoquées par le recourant (voir également le rapport médical de l'Hôpital W.________ du 22 janvier 1993). Une discographie réalisée le 10 août 1993 a, certes, mis en évidence une dégénérescence importante du disque L4-L5, sans révéler toutefois d'indice en faveur d'une origine traumatique de la lésion. Or, selon la jurisprudence, l'aggravation significative et donc durable d'une affection dégénérative préexistante de la colonne vertébrale par suite d'un accident n'est établie que lorsque la radioscopie met en évidence un tassement subit des vertèbres ou l'apparition ou l'agrandissement de lésions après un traumatisme (RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 3a et la référence citée), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.