Citation: 4C.387/2000 15.03.2001 E. 2

2.- a) Il résulte des constatations cantonales que chaque client est lié avec la banque par une relation juridique complexe dans laquelle on discerne les éléments caractéristiques d'un compte courant, d'un dépôt ouvert, d'un mandat (pour la gestion administrative des titres) et d'une commission (pour l'achat ou la vente de titres au nom de la banque) (cf. arrêt du 29 octobre 1997, consid. 6a, publié in SJ 1998 p. 203; Alessandro Bizzozero, Situation juridique de la banque relativement à l'activité d'un gérant indépendant, Journée 1996 de droit bancaire et financier, p. 118 s.). La banque n'était chargée ni de gérer les fonds, ni de donner des conseils en placement (sur ces notions: cf. Stefan Jacques Schmid, Die Geschäftsbeziehung im schweizerischen Bankvertragsrecht, thèse Berne 1993 p. 28 ss; Alessandro Bizzozero, Le contrat de gérance de fortune, thèse Fribourg 1992, p. 14 ss; Daniel Guggenheim, Die Verträge der schweizerischen Bankpraxis, Zürich 1986, p. 63 ss). La recourante n'est pas partie à ces contrats. Le litige concerne le refus d'exécuter les ordres, c'est-à-dire la partie de la relation contractuelle qui relève du contrat de commission (cf. art. 425 al. 1 CO). Par le renvoi de l'art. 425 al. 2 CO, les règles du mandat sont applicables, sauf disposition spéciale contraire. Par le renvoi de l'art. 398 al. 1 CO, il faut appliquer l'art. 321a al. 1 CO, d'où il résulte que le mandataire doit exécuter avec soin la mission qui lui est confiée et sauvegarder fidèlement les intérêts légitimes du mandant. Se fondant sur ce devoir, la banque a estimé qu'elle devait mettre fin à des opérations qu'elle jugeait catastrophiques, étant observé que le mandat peut en principe être résilié en tout temps (art. 404 al. 1 CO). La question n'est cependant pas de savoir si la banque était fondée à agir comme elle l'a fait à l'égard de ses clients. En raison de la relativité des conventions, la recourante, qui n'est pas partie à ces rapports contractuels, n'est pas légitimée à soulever le problème. Et n'étant pas partie au contrat (ni cessionnaire), elle ne peut déduire aucun droit d'une éventuelle violation d'une convention entre des tiers. b) Chacun des clients a conclu un contrat avec la recourante, qui la charge de gérer les avoirs déposés auprès de la banque, en choisissant les opérations à effectuer et en donnant les ordres nécessaires. La recourante assumait donc la mission d'un gérant de fortune indépendant, agissant à l'égard de la banque en tant que représentante directe de ses clients. Un tel contrat, au moins pour l'essentiel, relève du mandat (cf. ATF 124 III 155 consid. 2b; arrêt du 29 octobre 1997 consid. 3a, publié in SJ 1998 p. 200; Alain Lévy, La gestion de fortune par un gérant indépendant, Journée 1996 de droit bancaire et financier, p. 105). La banque n'est pas partie à ces conventions. Il a été constaté que les clients avaient donné au gérant le pouvoir de les représenter à l'égard de la banque en qualité de représentant direct (cf. art. 396 al. 2 et art. 32 al. 1 CO; Bizzozero, op. cit. , p. 121). Dans la représentation directe, le contrat se conclut entre le représenté et le tiers contractant; il ne se noue aucun lien contractuel avec le représentant lui-même (cf. ATF 126 III 59 consid. 1b). Les ordres adressés par la recourante à la banque, au nom de ses clients, ne donnaient donc pas naissance à un rapport contractuel entre la recourante et l'intimée. c) Pour les faits invoqués, il n'existait ainsi aucune relation contractuelle entre l'intimée et la demanderesse, de sorte que cette dernière ne peut fonder son action sur une éventuelle violation d'une obligation contractuelle.