Citation: 1B_4/2023 E. 3.2

3.2. Le recourant conteste l'appréciation de l'instance précédente. Il soutient qu'il existerait plusieurs indices qui auraient dû amener celle-ci à remettre en cause l'impartialité du Procureur intimé. Il explique notamment que l'intimé n'aurait jamais traité la plainte pénale dirigée contre les policiers, alors qu'il aurait instruit consciencieusement les autres éléments du dossier. Le recourant voit également un indice de prévention dans l'affirmation écrite du Procureur intimé selon laquelle "l'établissement du projet d'ordonnance de clôture a été confié à une greffière rédactrice laquelle n'a pas rendu de décision à ce sujet"; cet élément laisserait supposer, selon le recourant, qu'une plainte d'un justiciable contre des policiers ne sera pas traitée par un procureur. Le recourant entend encore tirer argument du fait que l'intimé aurait affirmé qu'il s'agissait d'un oubli de la greffière. Il se prévaut enfin du fait que le Procureur intimé aurait rendu un avis de prochain classement à son encontre, avant de rendre une année plus tard un avis de prochaine mise en accusation, sans aucun nouvel élément. Ces éléments donneraient ensemble l'apparence d'une prévention aveugle du Procureur intimé en faveur de la police et à l'encontre du recourant qui se plaint du comportement de certains des agents de celle-ci. Les critiques du recourant ne permettent pas de remettre en cause l'appréciation de l'instance précédente. Il ressort de l'état de fait de l'arrêt entrepris que le magistrat intimé a instruit les faits survenus le 6 juin 2020; l'intimé a en particulier invité le recourant, lors de son audition du 16 novembre 2020, à confirmer sa plainte pénale du 1 er septembre 2020 et à préciser ses griefs à l'encontre des policiers dénoncés. Comme exposé ci-dessus (consid. 2.2), l'absence de traitement de la plainte pénale dirigée contre les agents de police résulte d'un oubli du magistrat intimé - qui n'a d'ailleurs jamais été interpellé par le recourant - et ne constitue pas une erreur grave au point de justifier la récusation de ce dernier. Le recourant n'invoque aucun élément qui permettrait une autre appréciation sur ce point. En particulier, on ne saurait donner aux propos du Procureur intimé, contenus dans ses déterminations du 8 septembre 2022 ("L'établissement du projet d'ordonnance de clôture a été confié à une greffière rédactrice laquelle n'a pas rendu de décision à ce sujet"), la portée que lui prête le recourant, à savoir qu'il n'entendait pas traiter lui-même cette plainte dirigée contre la police. Comme relevé à juste titre par la cour cantonale, le fait de confier la rédaction d'un projet de décision à un greffier, dont le métier consiste justement à rédiger des projets de décisions, ne saurait rendre le magistrat en charge de l'affaire suspect de prévention. Le recourant joue ici sur les mots. Par ailleurs, dans ses déterminations, le Procureur intimé mentionne, en lien avec le grief de déni de justice, un "oubli de la part du magistrat" et non pas "un oubli de la greffière", comme l'affirme à tort le recourant; sa critique en rapport avec cette dernière affirmation tombe dès lors à faux. Enfin, le fait que le Procureur intimé ait finalement décidé de ne pas rendre un classement comme envisagé dans l'avis de prochaine clôture du 22 janvier 2021, mais de renvoyer les prévenus devant le Tribunal de police conformément à un nouvel avis de prochaine clôture du 16 février 2022, ne constitue pas non plus un motif de récusation. L'issue probable mentionnée dans l'avis de prochaine clôture ne lie en effet pas le ministère public, qui peut procéder à une nouvelle appréciation du dossier (cf. GRODECKI/CORNU, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd. 2019, n° 7 ad art. 318 CPP; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd. 2016, n° 2 ad art. 318 CPP; cf. LANDSHUT/BOSSHARD, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Donatsch/ Lieber/Summers/Wohlers [éd.], 3e éd. 2020, n° 7 ad art. 318 CPP; SILVIA STEINER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd. 2014, n° 5 ad art. 318 CPP). Le fait que le magistrat intimé ait modifié son appréciation ne permet pas d'affirmer qu'il ne serait pas capable de mener une instruction pénale impartiale en ce qui concerne la police.