Citation: 5P.332/2003 03.12.2003 E. D

D.a Par acte déposé le 30 janvier 2002, Y.________ a sollicité la mainlevée provisoire de l'opposition formée par X.________ au commandement de payer notifié dans la poursuite n° yy yyyyyy y, sous déduction des montants versés en remboursement de prêts octroyés par X.________, soit 110'000 fr. le 28 décembre 1993, 200'000 fr. le 28 octobre 1994, 50'000 fr. le 22 décembre 1994, 150'000 fr. le 31 janvier 1995, 150'000 fr. le 10 mars 1995, 60'000 fr. le 20 septembre 1995 et 60'000 fr. le 4 octobre 1995. Le Tribunal de première instance de Genève a fait droit à la requête le 4 avril 2002. D.b Sur appel de X.________, la 1ère Section de la Cour de justice a, le 26 septembre 2002, confirmé ce jugement, condamné l'appelant aux dépens d'appel et débouté les parties de toutes autres conclusions. Après avoir qualifié l'engagement du 21 décembre 1989 de l'appelant de porte-fort (art. 111 CO), elle a considéré que Y.________ avait, par différents moyens (conventions et poursuites) et sans succès, recherché P.________ en paiement. La défaillance de ce dernier dans l'exécution de son engagement impliquait que X.________, "à son tour", réponde conformément à son propre engagement. Le non-paiement par le tiers entraînait un dommage correspondant au solde établi par le jugement du 23 avril 1998, soit 4'000'000 fr. avec intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990. D.c Statuant le 22 avril 2003 sur le recours de droit public formé par X.________, la IIe Cour civile du Tribunal fédéral a annulé cet arrêt. Elle a en bref considéré que celui-ci souffrait d'un défaut de motivation (art. 29 al. 2 Cst.), en ce sens qu'il ne permettait pas de connaître les motifs qui avaient conduit la cour cantonale à ignorer deux montants (647'000 fr. et 2'270'000 fr.) dont se prévalait le poursuivi sur la base de la convention du 21 octobre 1999 et de l'avenant du 10 février 2000 pour réduire l'étendue de son obligation de garantie (arrêt 5P. 414/2002 consid. 2, spéc. 2.2). D.d A l'audience de plaidoirie de la Cour de justice du 5 juin 2003, X.________ s'est prévalu de l'extinction de son engagement de porte-fort du fait de l'existence d'une novation; en passant la convention du 21 octobre 1999, Y.________ et P.________ avaient conclu une nouvelle obligation, indépendante, pour laquelle il ne s'était pas porté fort. X.________ a en conséquence demandé l'annulation du jugement de première instance. Y.________ a conclu à la mainlevée provisoire, sous déduction des montants de 2'270'000 fr. et de 647'000 fr. payés, respectivement les 1er novembre 1998 et 30 mars 2000, par P.________, en application de la convention du 21 octobre 1999. D.e Le 7 août 2003, la 1ère Section de la Cour de justice a annulé le jugement de première instance du 4 avril 2002. Statuant à nouveau, elle a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer notifié dans la poursuite n° yy yyyyyy y, à concurrence de 4'000'000 fr., plus intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990, sous déduction des montants versés en remboursement de prêts octroyés par X.________, soit 110'000 fr. le 28 décembre 1993, 200'000 fr. le 28 octobre 1994, 50'000 fr. le 22 décembre 1994, 150'000 fr. le 31 janvier 1995, 150'000 fr. le 10 mars 1995, 60'000 fr. le 20 septembre 1995 et 60'000 fr. le 4 octobre 1995, et des 2'270'000 fr. et 647'000 fr. payés par P.________ les 1er novembre 1998 et 30 mars 2000. En bref, en sus des montants déjà pris en considération par les premiers juges, elle a tenu compte des 2'270'000 fr. et 647'000 fr. dont le paiement avait été admis par Y.________ dans ses notes de plaidoirie. Elle a en revanche refusé d'entrer en matière sur le moyen pris de la novation.