Citation: 4C.66/2007 09.01.2008 E. B

Par demande du 17 février 1997, A.________ a ouvert action contre B.________, C.________ et D.________. Il concluait à ce que les défendeurs soient condamnés, solidairement ou chacun pour la part que justice dira, à lui payer le montant de 3'561'618 fr. avec intérêts à 5 % dès le 10 avril 1995; il demandait également la levée définitive des oppositions formées par B.________ et D.________. Chacun des défendeurs a conclu au rejet de la demande. Par ailleurs, D.________ a déposé une demande reconventionnelle tendant, d'une part, à la radiation de la poursuite introduite contre lui et, d'autre part, à la condamnation de A.________ à lui payer 2'000 fr. plus intérêts ainsi qu'à la levée de l'opposition formée par le défendeur reconventionnel. B.________ a pris des conclusions reconventionnelles en radiation de la poursuite introduite contre lui, d'une part, et en paiement par A.________ du montant de 4'130 fr. plus intérêts, d'autre part. C.________ a demandé reconventionnellement la condamnation de A.________ à lui payer 1'440 fr. plus intérêts. En cours de procédure, un premier expert a été mandaté en la personne du Professeur G.________, chef du service de chirurgie de l'hôpital X.________. En tant que besoin, il sera revenu dans la partie «en droit» sur le contenu de l'expertise du 20 février 2000 et du rapport complémentaire du 23 janvier 2001. Une seconde expertise médicale a été confiée au Professeur H.________, médecin-chef au service de chirurgie viscérale et service de transplantation de V.________, lequel a déposé son rapport le 21 juin 2004. La teneur de celui-ci sera évoquée en tant que nécessaire dans la partie «en droit». Par jugement du 23 août 2006 dont les considérants ont été notifiés le 9 janvier 2007, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté les conclusions de la demande et fait droit aux conclusions des défendeurs et demandeurs reconventionnels, sauf sur la question très secondaire du point de départ des intérêts. En substance, fondés sur les expertises judiciaires, les juges cantonaux ont retenu qu'aucun des trois médecins n'avait commis une violation des règles de l'art médical. Ils ont écarté par ailleurs le moyen tiré de l'absence de consentement éclairé du patient à l'intervention du 10 avril 1995. A titre subsidiaire, ils ont estimé que, même informé davantage sur le traitement et ses risques, le demandeur aurait accepté l'opération. Faute de violation d'une obligation contractuelle, la responsabilité de B.________, C.________ et D.________ n'était ainsi pas engagée.