Citation: I 71/03 22.01.2004 E. 1

1.1 Les premiers juges ont nié que la décision initiale de rente du 13 juin 1994 fût sans nul doute erronée et qu'elle pût être modifiée d'après les règles applicables à la reconsidération. Examinant si les conditions prévues à l'art. 41 LAI étaient remplies, ils ont retenu que l'état de santé du recourant avait connu, après trois cures à la Clinique Y.________, une amélioration permettant la reprise d'une activité professionnelle dans le cadre décrit. En mettant en valeur sa capacité résiduelle de travail, l'assuré aurait pu obtenir au plus tard depuis le 1er mai 1995 un revenu nettement supérieur à la moitié du revenu qui aurait été le sien comme personne valide, la comparaison des revenus effectuée par la CNA ayant mis en évidence une diminution de la capacité de gain de 30 % au maximum. Dès lors la juridiction de première instance a confirmé la décision administrative litigieuse pour le motif substitué que les conditions de la révision du droit à la rente selon l'art. 41 LAI étaient réunies pour que le droit fût supprimé. 1.2 Invoquant la violation de son droit d'être entendu, le recourant reproche aux premiers juges de ne pas l'avoir averti de la substitution de motif envisagée. Il leur fait grief de ne lui avoir donné aucune occasion de s'exprimer sur la révision de son droit à la rente, n'ayant pas été informé au préalable qu'une décision de révision pourrait être prise. 1.3 Le droit d'être entendu doit être reconnu et respecté lorsqu'une autorité envisage de fonder sa décision sur une norme ou un motif juridique non évoqué dans la procédure antérieure et dont aucune des parties en présence ne s'est prévalue et ne pouvait supputer la pertinence in casu (ATF 128 V 278 consid. 5b/bb et les références). Selon la jurisprudence, la violation du droit d'être entendu - pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière - est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Au demeurant, la réparation d'un vice éventuel ne doit avoir lieu qu'exceptionnellement (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 I 72, 126 V 132 consid. 2b et les références). 1.4 En l'occurrence, la violation du droit d'être entendu n'est pas d'une gravité particulière et elle doit être considérée comme réparée, le recourant ayant eu la possibilité de s'exprimer sur les conditions de la révision de son droit à la rente devant le Tribunal fédéral des assurances, lequel jouit en l'espèce d'un plein pouvoir d'examen (ATF 125 V 371 consid. 4c/bb; voir aussi RAMA 2000 n° KV 134 p. 337 consid. 3a).