Citation: 1C_133/2024 E. 2.4

2.4. La Cour de céans ne pourrait donc en principe entrer en matière sur le recours que si les conditions alternatives de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF étaient réalisées, s'agissant d'une décision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF. La Commune de Troinex soutient que le recours est recevable au regard de l'arrêt du Tribunal fédéral paru aux ATF 148 IV 155 consid. 2.4, lequel renonce à l'exigence d'un préjudice irréparable en présence d'un déni de justice, lorsque l'autorité cantonale de recours adopte une pratique systématique de renvoi en présence de vices de procédure qui, contrairement à la pratique du Tribunal fédéral, ne sont pas suffisamment graves pour justifier l'annulation de la décision attaquée et le renvoi de la cause. Tel serait le cas en l'espèce étant donné que la Cour de justice ne se satisfera jamais d'un préavis du service spécialisé en matière de protection contre le bruit fondé sur le modèle de calcul litigieux pour les projets d'aménagements de voies publiques et renverra toujours le dossier au Département du territoire pour faire établir une étude acoustique alors qu'une telle étude ne serait pas nécessaire ou qu'elle aurait pu être ordonnée d'office. Il ressort de l'arrêt querellé que la Cour de justice a jugé décisif pour exiger une étude de bruit dans le cas particulier le fait que la nouvelle ligne de bus devait passer dans un quartier de villas et que les valeurs limites d'immission de jour pour un degré de sensibilité au bruit II étaient déjà atteintes ou proches de l'être pour certaines habitations sises le long du chemin de Drize de sorte qu'il n'était pas exclu que le passage des bus de la nouvelle ligne n° 49 induise une augmentation, voire un dépassement des valeurs limites d'immission. Rien ne permet d'affirmer que, dans une autre configuration et dans l'hypothèse où les valeurs limites d'immission sont largement respectées, elle exigera une étude de bruit et ne se contentera pas du calcul théorique du service spécialisé en matière de protection contre le bruit. Cela étant, on ne peut retenir que la Cour de justice admettrait systématiquement et dans tous les cas des recours de riverains d'un nouveau projet de ligne de bus et renverrait la cause pour l'établissement d'une étude de bruit. Il n'y a par ailleurs pas de pratique constante du Tribunal fédéral qui exigerait qu'une cour cantonale mette à chaque fois elle-même une étude de bruit en oeuvre quand cela s'avère nécessaire. La recourante ne se prévaut au surplus d'aucun préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. L'allongement de la durée de la procédure et l'accroissement des frais qui en résultent ne sont pas considérés comme des éléments constitutifs d'un tel dommage (cf. ATF 147 III 159 consid. 4.1). Il n'est par ailleurs pas exclu que l'étude de bruit aboutisse au constat que les valeurs limites d'immission seront respectées sur les chemins concernés et que le Département du territoire délivre ainsi les autorisations de construire assorties le cas échéant de certaines conditions.