Citation: 6B_215/2009 23.06.2009 E. 1

Le Tribunal fédéral examine sous l'angle de l'arbitraire l'appréciation de l'autorité cantonale selon laquelle le comportement du prévenu libéré des fins de la poursuite pénale serait répréhensible du point de vue civil, aurait provoqué la procédure pénale ou en aurait entravé le cours (ATF 116 Ia 162 consid. 2f p. 175). Il ne s'écarte donc pas de la solution retenue du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). 2.3 Le recourant se prévaut du fait que l'investigation secrète menée par l'agent du SCOCI ne pouvait servir de preuve, faute d'une autorisation par un juge de la désignation de cet agent comme agent infiltré. Il fait valoir que, de ce fait, la procédure pénale ouverte contre lui était viciée dès le départ et n'aurait même jamais dû être initiée, de sorte que les frais qu'elle a engendrés ne pouvaient être mis à sa charge. Du moins, ces frais ne pouvaient-ils que très partiellement lui être imputés, dès lors que le magistrat instructeur devait quasi immédiatement se rendre compte que les informations recueillies par l'agent du SCOCI étaient inexploitables et, partant, mettre fin à l'enquête en prononçant un non-lieu. 2.4 Cette critique tombe à faux. L'absence d'avalisation par un juge de la désignation d'un agent infiltré a pour conséquence que les informations recueillies par cet agent au cours de l'investigation secrète qu'il a menée ne peuvent être utilisées à charge de l'accusé ni pour d'autres enquêtes (ATF 134 IV 266 consid. 5.2 p. 286/287). Elle a donc pour effet que l'accusé ne peut être condamné pénalement sur la base de ces informations, ni, au demeurant, sur la base d'autres éléments de preuve recueillis dans la mesure où ces derniers ne sont pas dissociables de ces informations (cf. ATF 134 IV 266 consid. 5.3.2 p. 288; 133 IV 329 consid. 4.5 p. 332/333). Elle n'exclut en revanche pas une condamnation de l'accusé aux frais de la procédure pénale, seule étant à cet égard déterminante la réalisation des conditions auxquelles une telle condamnation peut être prononcée. 2.5 En s'exhibant et en se masturbant devant des mineurs de moins de 16 ans par le biais de sa webcam, le recourant a adopté un comportement qui était propre à porter atteinte à leur personnalité, protégée par l'art. 28 CC, et, partant, illicite, ce qu'il ne conteste d'ailleurs pas. Selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, un tel comportement est au demeurant de nature à provoquer l'ouverture d'une procédure pénale et les frais qu'elle entraîne. Les conditions auxquelles un prévenu acquitté ou mis au bénéfice d'un non-lieu peut être condamné aux frais sont donc réalisées. 2.6 L'absence d'avalisation par un juge de la désignation de l'agent infiltré ne constitue, pas plus que pour le sort des frais, un critère pertinent pour la répartition de ceux-ci. Est à cet égard déterminant le rapport de causalité entre le comportement civilement répréhensible du prévenu acquitté ou mis au bénéfice d'un non-lieu et les frais occasionnés par les mesures ordonnées par l'autorité. Autrement dit, l'obligation d'assumer les frais de la procédure pénale doit être limitée à ceux que le comportement fautif du prévenu a entraînés (ATF 116 Ia 162 consid. 2d/bb p. 174 in fine; cf. également arrêt 1P.808/2000 consid. 2a). En l'espèce, hormis l'argument, non pertinent, tiré de l'absence d'avalisation par un juge de la désignation de l'agent infiltré, le recourant ne justifie aucunement la réduction, à 1000 fr., du montant des frais qu'il réclame. En particulier, il n'établit pas, ni même ne prétend, que l'autorité cantonale aurait méconnu arbitrairement que certains frais seraient sans lien causal avec son comportement fautif. Sur ce point, le recours est par conséquent irrecevable, faute de motivation suffisante.