Citation: 6B_595/2007 11.03.2008 E. 1

Le principe de la célérité impose aux autorités, dès le moment où l'accusé est informé des soupçons qui pèsent sur lui, de mener la procédure pénale sans désemparer, afin de ne pas maintenir inutilement l'accusé dans les angoisses qu'elle suscite. La violation de ce principe peut conduire à une réparation en argent (ATF 123 I 329 consid. 2a p. 333). En l'occurrence, l'enquête a débuté en février 2002 et s'est terminée par un non-lieu en 2006. Une durée de quatre ans n'apparaît pas excessive, compte tenu de l'extension de l'enquête à d'autres infractions, du changement de défenseurs, des mesures d'instruction ordonnées et des recours interjetés par le recourant au Tribunal d'accusation. Par ailleurs, aucune période d'inactivité n'a été constatée. Il s'ensuit que le principe de la célérité n'a pas été violé et que le recourant ne saurait prétendre à une indemnité de ce chef. Mal fondé, son grief doit être rejeté. Toute procédure pénale a un effet stigmatisant. Il n'apparaît cependant pas que l'enquête dont le recourant a fait l'objet aurait eu un caractère spécialement infamant et, partant, on ne voit pas quel préjudice particulier il aurait subi. A défaut d'atteinte et de dommage d'une certaine intensité, le recourant n'a droit à aucune indemnisation. Infondé, son grief doit être rejeté. Enfin, le recourant n'apporte pas la preuve de la médiatisation particulièrement importante de l'affaire et, partant, de l'intensité du préjudice qu'il aurait pu subir. Le grief soulevé doit être rejeté.