Citation: 6B_662/2020 E. 1.3

1.3. En substance, la cour cantonale a estimé que le tribunal de première instance devait se contenter d'examiner la validité de l'opposition formée à l'ordonnance pénale. Elle n'avait pas à entrer en matière sur le fond, comme elle l'avait fait en mettant en doute l'auteur des faits. Le tribunal de police aurait dû constater qu'aucune opposition n'avait été formée contre l'ordonnance pénale querellée, ni par son destinataire, ni par quelqu'un qui aurait prétendu agir pour lui. En l'absence d'une opposition valable, la cour cantonale a constaté l'entrée en force de l'ordonnance pénale du 19 septembre 2019. Le raisonnement de la cour cantonale ne peut être suivi. Celle-ci part de la prémisse que l'ordonnance pénale a été valablement notifiée au recourant. On comprend toutefois des écritures du recourant qu'il n'a jamais eu connaissance de l'ordonnance pénale litigieuse, pas plus que de l'existence de la procédure en cause. A cet égard, il ressort de la copie du permis G produite par le recourant qu'il est domicilié au n° yyy, route I.________, à J.________ (France). Or, l'ordonnance pénale a été notifiée à une adresse à D.________ (France). En outre, le lendemain de cette " notification ", E.________, détenteur du véhicule, a adressé un courrier au SdC exposant qu'il avait prêté celui-ci à F.________, frère du recourant, domicilié à D.________. Le recourant soutient que son frère F.________ détiendrait un faux permis G au nom du recourant. Même si cette allégation n'est pas établie à ce stade, elle permettrait d'expliquer comment le recommandé au nom du recourant adressé à l'adresse de D.________ a pu être retiré à la Poste. Par ailleurs, le numéro du permis G dont copie a été produite par le recourant ne correspond pas à celui reproduit dans le rapport de police comme ayant figuré sur le permis G ayant servi à établir l'identité du conducteur du véhicule le jour des faits litigieux (cf. art. 105 al. 2 LTF; dossier cantonal, rapport de police du 7 août 2019). Au vu de l'ensemble de ces éléments, il existe un doute sérieux quant à la notification de l'ordonnance pénale au recourant si bien qu'il y a lieu de se fonder sur ses déclarations. L'autorité n'a ainsi pas établi avoir valablement notifié l'ordonnance pénale du 19 septembre 2019 au recourant si bien qu'elle doit en supporter les conséquences. En l'absence d'une notification valable, l'ordonnance pénale ne déploie aucun effet juridique et ne fait pas partir les délais (ATF 142 IV 201 consid. 2.4 p. 205). Par conséquent, c'est en violation du droit fédéral que la cour cantonale a constaté l'entrée en force de l'ordonnance pénale du 19 septembre 2019. L'arrêt attaqué sera annulé et la cause renvoyée au SdC (cf. art. 107 al. 2, 2ème phrase LTF). En principe, le SdC devrait notifier valablement, c'est-à-dire à l'adresse de domicile du recourant, l'ordonnance pénale du 19 septembre 2019. Toutefois, au vu du contenu des écritures du recourant, celui-ci a déjà manifesté son intention de former opposition à dite ordonnance. Par économie de procédure, il incombera ainsi au SdC de reprendre la procédure conformément à l'art. 355 CPP, c'est-à-dire après opposition valablement formée. Dans ce cadre, une copie des écritures du recourant et de ses annexes seront transmises au SdC. Il lui incombera d'administrer les preuves qu'il estime nécessaires (cf. art. 355 al. 1 CPP), notamment quant à l'absence à l'étranger du recourant au moment des faits litigieux. Si, dans le cadre de ses investigations, le SdC devait découvrir qu'une ou des autre (s) infraction (s), en particulier en relation avec une éventuelle fausse autorisation frontalière ou de séjour, a/ont été commise (s), il lui incombera de dénoncer ces faits à l'autorité compétente.