Citation: 4C.321/2005 27.02.2006 E. 3

En deuxième lieu, le défendeur critique le résultat de l'interprétation objective donnée par la cour cantonale à la lettre de la demanderesse du 15 décembre 2003. Contrairement aux principes dégagés sur la base de la théorie de la confiance, les juges genevois n'auraient pas tenu compte des circonstances entourant l'envoi dudit courrier, en particulier de l'attestation médicale du 4 décembre 2003 qui l'accompagnait. D'après le défendeur, il pouvait de bonne foi comprendre, à la lecture de la lettre contenant des griefs infondés et de son annexe, que la demanderesse ne reviendrait pas travailler à son service. En outre, la cour cantonale aurait dû prendre en compte des faits intervenus postérieurement à la réception de la lettre du 15 décembre 2003, comme le dépôt très rapide de la demande de paiement ou le refus de la demanderesse de réintégrer son emploi. 3.1 Selon le principe de la confiance, le juge doit rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interprétation dite objective; ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 131 V 27 consid. 2.2 p. 29; 130 III 417 consid. 3.2 p. 424/425; 129 III 118 consid. 2.5, 702 consid. 2.4 p. 707). Les circonstances déterminantes sont celles qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté (ATF 131 III 377 consid. 4.2. p. 382 et l'arrêt cité), à l'exclusion des événements postérieurs (Bernard Corboz, Le contrat et le juge, in Le contrat dans tous ses états, Berne 2004, p. 275/276). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, peut examiner librement (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1 p. 382, 606 consid. 4.1 p. 611; 130 III 417 consid. 3.2 p. 425). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquels relèvent du fait (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2). 3.2 Le défendeur n'a jamais prétendu que la demanderesse aurait résilié le contrat de travail unilatéralement. Il s'agit donc d'examiner en l'espèce si la lettre du 15 décembre 2003 pouvait être comprise de bonne foi par l'employeur comme une offre de mettre fin aux rapports de travail. Au préalable, il convient de rappeler que les circonstances postérieures à l'envoi de la lettre, auxquelles le défendeur se réfère, sont dénuées de pertinence dans le cadre d'une interprétation fondée sur le principe de la confiance (cf. consid. 3.1 ci-dessus). Cela étant, le destinataire du courrier litigieux ne pouvait manifestement pas conclure de bonne foi qu'en écrivant ces lignes, la demanderesse proposait de résilier conventionnellement le contrat. Après une description, certes subjective, de la relation de travail et des difficultés rencontrées avec son employeur, l'employée conclut sa lettre par une demande précise: obtenir des garanties sur le respect de sa personnalité et de son cahier des charges, avant la reprise du travail qui adviendra à une date indéterminée. Dans ce contexte, l'attestation du gynécologue, déconseillant à sa patiente de travailler à nouveau pour le défendeur, tend à faire comprendre à celui-ci l'état de tension ressenti par la demanderesse en relation avec son emploi et, par conséquent, l'importance des garanties demandées. Même si elle est rédigée de manière maladroite en faisant du rapport de travail la cause de l'état de santé dégradé de l'employée, cette pièce ne permet en aucun cas de déduire un sens différent de celui qui ressort expressément du courrier litigieux. La cour cantonale n'a ainsi pas violé le droit fédéral en refusant de voir dans la lettre du 15 décembre 2003 autre chose qu'une demande de mise au point de l'employée avant la reprise du travail. Le deuxième grief doit être écarté.