Citation: 4A_520/2021 E. 5.5

5.5. A le supposer recevable, ce qui n'est pas le cas, le moyen considéré serait de toute manière infondé. Le recourant fonde, dans une large mesure, son argumentation sur le fait que l'arbitre mis en cause n'a pas respecté son devoir de révélation. Il insiste sur l'obligation, ancrée à l'art. 179 al. 6 LDIP (dans sa version en vigueur depuis le 1er janvier 2021) et à l'art. R33 du Code, faite à l'arbitre de révéler sans retard l'existence des faits qui pourraient éveiller des doutes légitimes sur son indépendance ou son impartialité, ladite obligation perdurant jusqu'à la clôture de la procédure arbitrale. Contrairement à ce que semble sous-entendre le recourant, la violation du devoir de révélation ne saurait cependant constituer, à elle seule et en l'absence d'autres circonstances corrobatives, un motif de récusation, étant précisé qu'un arbitre n'est tenu de révéler que les éléments qui peuvent susciter des doutes légitimes quant à son impartialité (arrêt 4A_462/2021 du 7 février 2022 consid. 4.3.3). En l'occurrence, la Commission de récusation a critiqué, à bon droit, l'approche suivie par l'arbitre mis en cause consistant à ne révéler que les affaires en cours et à ne pas tenir régulièrement informées les parties chaque fois qu'il siège en tant qu'arbitre dans une nouvelle procédure impliquant l'une des parties au litige (n. 44). Cela étant, rien n'indique que cette pratique, certes inappropriée et contraire aux exigences liées au devoir de révélation, était le fruit d'une volonté délibérée de l'intéressé de dissimuler certaines informations aux parties. Force est du reste de souligner que l'arbitre Hovell a fini par fournir, à la demande du recourant, toutes les précisions complémentaires requises par lui. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, on ne saurait ainsi voir dans les erreurs et les imprécisions commises par l'arbitre en matière de révélation une forme de " dissimulation assumée ". Quoi qu'il en soit, les informations non révélées dans un premier temps par l'arbitre Hovell ne sauraient justifier sa récusation. S'agissant de la problématique afférente aux nominations répétées dudit arbitre, il ressort des faits constatés par la Commission de récusation du CIAS - qui lient la Cour de céans (cf. consid 5.3) - que l'arbitre incriminé a siégé dans 26 procédures auxquelles était partie l'intimée au cours des trois années précédant sa désignation en qualité de Président de la Formation dans la présente cause (n. 68). Aussi est-ce en vain que le recourant fait état de 40 procédures car, ce faisant, il s'écarte de manière inadmissible des faits constatés par la Commission de récusation du CIAS. Au demeurant et contrairement à ce que tente de faire accroire le recourant, le nombre de procédures impliquant l'intimée dans lesquelles l'arbitre Hovell a siégé n'est pas décisif pour apprécier son indépendance et son impartialité. Seules les procédures dans lesquelles l'arbitre mis en cause a été désigné par l'intimée et non par une partie adverse ou par le TAS sont en effet des circonstances de nature à éveiller des doutes quant à son impartialité. En l'occurrence, il ressort de la décision rendue par la Commission de récusation du CIAS que l'arbitre Hovell a été nommé à trois reprises par l'intimée directement (ou par l'une de ses co-intimées) au cours des trois années précédant sa nomination par le TAS dans la présente cause, ce qui pourrait, à première vue, susciter certaines interrogations au regard de l'art. 3.1.3 des lignes directrices IBA. Cela étant, il ne faut pas perdre de vue que ce sont toujours les circonstances du cas concret qui sont décisives pour vérifier l'indépendance et l'impartialité d'un arbitre. A cet égard, il convient de rappeler que l'arbitrage en matière de sport institué par le TAS présente des particularités qui ont déjà été mises en évidence par ailleurs (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2), telle la liste fermée d'arbitres. La note explicative 5 relative à l'art. 3.1.3 des lignes directrices IBA tient compte du reste de ces spécificités puisqu'elle mentionne qu'il peut être fait abstraction du critère formel relatif au nombre de nominations d'un arbitre dans certains domaines particuliers tel l'arbitrage sportif. En l'espèce, l'intimée a exposé, sans être véritablement contredite sur ce point par le recourant, qu'elle a pris part à plus de quatre cents procédures devant le TAS au cours des trois années précédant la nomination de l'arbitre Hovell dans la présente cause, ce qui signifie qu'elle a nécessairement dû désigner à plusieurs reprises les mêmes arbitres. Eu égard aux spécificités de l'arbitrage sportif, force est ainsi d'admettre que la désignation de l'arbitre Hovell par l'intimée, au cours de la période considérée, dans trois affaires ne présentant aucun lien avec la présente procédure, n'est, en l'absence d'autres circonstances corrobatives, pas de nature à éveiller des doutes légitimes quant à l'impartialité ou à l'indépendance dudit arbitre. Il sied au demeurant de relever que les désignations répétées d'un arbitre ne semblent pas gêner outre mesure le recourant, dès lors que l'intimée relève, sans être contredite par ce dernier, que l'arbitre qu'elle a choisi dans la présente affaire, Massimo Coccia, a déjà été nommé par elle à six reprises au cours des trois précédentes années. Quant à l'autre motif de récusation invoqué par le recourant, il ressort de la décision rendue le 10 mai 2021 par la Commission de récusation du CIAS que le mandat unique confié par l'intimée au cabinet d'avocats dans lequel l'arbitre Hovell et le greffier Gunawardena exercent leurs activités était un cas isolé, qu'il n'avait aucun lien avec l'affaire jugée par le TAS, qu'il concernait un domaine totalement étranger au présent litige, que les deux hommes précités n'ont pas été les interlocuteurs de l'intimée sur ce mandat, et que le montant versé par l'intimée pour les services fournis ne représentait qu'une infime partie des honoraires perçus par l'étude d'avocats en question (n. 60). Le Tribunal fédéral ne discerne dès lors pas, à l'instar de la Commission de récusation du CAS, en quoi cette circonstance serait susceptible de remettre en cause l'indépendance et l'impartialité de l'arbitre Hovell et du greffier Gunawardena. Pour le reste, il y a lieu de faire abstraction des critiques de type appellatoire fournies par le recourant, dans la mesure où l'intéressé assoit sa critique sur des faits s'écartant de ceux constatés dans la décision rendue par la Commission de récusation du CIAS ou semble vouloir étayer sa demande de récusation sur la base des explications fournies par l'arbitre Hovell dans sa prise de position jointe aux observations du TAS sur le recours. On ne saurait en effet voir dans la réfutation de l'arbitre des reproches qui lui sont faits une quelconque forme de parti pris à l'encontre du recourant. Au vu de ce qui précède, le moyen considéré aurait de toute manière dû être rejeté s'il avait été jugé recevable.