Citation: 6P.46/2003 11.06.2003 E. 3

Sur plusieurs points, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence. 3.1 Le principe "in dubio pro reo" est le corollaire de la présomption d'innocence, garantie expressément part l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 Cst. Ce principe concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, il signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Comme règle de l'appréciation des preuves, il est violé lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.). Le Tribunal fédéral examine librement si ce principe a été violé en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle restreint de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). En l'espèce, le recourant n'établit aucune violation du principe "in dubio pro reo" en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais se plaint exclusivement de sa violation en tant que règle de l'appréciation des preuves. Tel qu'il est formulé, le grief de violation de ce principe n'a donc pas de portée propre par rapport à celui d'arbitraire dans l'établissement des faits et n'est d'ailleurs pas étayé par une argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle. 3.2 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. L'arbitraire allégué doit par ailleurs être suffisamment démontré, sous peine d'irrecevabilité (cf. supra, consid. 1). 3.3 Le recourant soutient qu'il était arbitraire de retenir que les abus sexuels avaient débuté avant 1996. Rappelant les diverses déclarations faites à ce sujet par le recourant et la victime, telles que résumées sous let. A al. 4 et 5 ci-dessus, l'arrêt attaqué considère que la rétractation du recourant du 6 décembre 2001 n'emporte pas la conviction. A l'appui, il observe qu'il est difficilement compréhensible qu'un prévenu en détention préventive, qui entend obtenir sa libération provisoire, s'accuse d'actes plus graves et de plus longue durée que ceux qu'il a réellement commis. Il ajoute qu'on ne peut non plus exclure que le recourant, ayant eu accès au dossier entre le moment de ses aveux et celui de sa rétractation, ait voulu tirer partie des déclarations de la victime, qui avait dit ne pas se souvenir d'avoir été abusée si jeune; en vain toutefois, l'absence de souvenir quant au fait contesté ne permettant pas de conclure à son inexistence et pouvant d'ailleurs s'expliquer par le jeune âge de la victime à l'époque, laquelle avait alors 3 ou 4 ans, ou par le fait que celle-ci avait surtout garder le souvenir des attouchements à partir du moment où ils avaient atteint une certaine intensité. Le recourant n'établit pas que cette appréciation serait arbitraire. Il se borne à reprocher à l'autorité cantonale d'avoir écarté sa rétractation et les déclarations de la victime dont il se prévaut, sans démontrer en quoi le raisonnement par lequel elle les a écartées serait manifestement insoutenable. Il allègue vainement qu'on ne peut lui faire grief d'avoir voulu tirer partie des déclarations de la victime sans adresser le même reproche à cette dernière, dès lors que le fait contesté a essentiellement été retenu sur la base de ses aveux, et non des déclarations de la victime. C'est en vain aussi qu'il invoque les déclarations du témoin B.________, selon lesquelles celui-ci aurait entendu la victime lui dire avoir été abusée dès l'âge de 6 ou 8 ans; ces déclarations, d'un témoin indirect n'ayant fait que rapporter les déclarations de la victime, qui n'ont pas été déterminantes sur le point contesté, ne suffisent pas à faire admettre que le fait contesté aurait été retenu arbitrairement. Le grief ne peut dès lors qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. 3.4 Le recourant prétend qu'il était arbitraire d'admettre qu'il avait entretenu des relations sexuelles complètes avec la victime. La victime a toujours affirmé qu'il y avait eu à 5 ou 6 reprises des rapports sexuels complets, ce que les déclarations du médecin qui l'a examinée et du témoin B.________ tendent au demeurant à confirmer. Quant au recourant, après avoir, dans un premier temps, nié de tels rapports, il a admis des pénétrations, avant de les nier à nouveau. Il n'est certes pas arbitraire, autrement dit absolument inadmissible, d'accorder crédit aux déclarations constantes d'une partie, corroborées par d'autres indices, plutôt qu'à celles d'une autre, qui a modifié à plusieurs reprises sa version des faits. L'affirmation, d'ailleurs non démontrée, du recourant selon laquelle il existerait une très grande incertitude sur la vie sexuelle de la victime à l'époque des faits ne suffit manifestement pas à l'infirmer. Quant au médecin qui a constaté que la victime n'était plus vierge, il n'est aucunement établi qu'il aurait eu des doutes sérieux à ce sujet, ce qui ne saurait être déduit du fait qu'il a confirmé ce constat "avec une quasi certitude". Il n'était en tout cas pas arbitraire de l'admettre. Le grief, autant qu'il soit recevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, est donc infondé.