Citation: 6B_88/2022 E. 1.4

1.4. En ce qui concerne le droit du recourant d'être informé des accusations portées contre lui, il est également constant que l'intimée a d'emblée parlé du " mercredi 4 mai 2017", alors que le 4 mai était un jeudi. Cette méprise était cependant immédiatement reconnaissable pour le recourant. Elle ne pouvait, en tout cas, lui avoir échappé, au plus tard, le 24 septembre 2018, lorsqu'il a produit son agenda professionnel en original, en commentant spécifiquement les inscriptions du jeudi 4 mai 2017. Il est vrai que le conseil de l'intimée a déposé des pièces concernant spécifiquement des échanges de messages électroniques du 4 mai 2017 et que c'est cette même date que le procureur a indiquée dans son acte d'accusation. Comme on vient de le voir, cet excès de précision, n'emportait toutefois aucune ambiguïté sur le complexe de faits visés, si bien que le recourant ne pouvait ignorer ce qui lui était reproché. Il pouvait, tout au plus, demeurer un certain flou quant à la date à laquelle se seraient déroulés les faits au début du mois de mai. En effet une telle incertitude ressortait déjà de l'absence de correspondance entre le quantième et le jour de la semaine en question dans la représentation des faits de l'intimée. Or, en soulignant que les faits reprochés s'étaient déroulés le 4 mai 2017 et alors que l'intimée avait produit des échanges de messages électroniques se rapportant à cette date, la rédaction de l'acte d'accusation pouvait, jusqu'à un certain point, suggérer que l'accusation visait plus précisément cette date. Quoi qu'il en soit, le recourant ne pouvait plus ignorer ensuite du jugement de première instance, qu'il ne s'agissait pas exclusivement du 4 mai 2017, mais du début de ce mois. Sous cet angle, il est déjà douteux qu'il puisse se prévaloir, dans le recours dirigé contre la décision de dernière instance cantonale, d'une violation de son droit d'être informé des charges pesant contre lui (cf. arrêts 6B_283/2022 du 14 septembre 2022 consid. 1.3; 6B_947/2015 du 29 juin 2017 consid. 10.3.2). Par ailleurs, dans la mesure où il se borne à affirmer qu'il n'aurait " pu être amené à faire vérifier son emploi du temps pour le mercredi 3 mai 2017, dans le cadre d'une preuve à décharge " et qu'il serait compliqué, 3 ans après l'ouverture de l'instruction, de se souvenir de rendez-vous notamment privés et non inscrits dans son agenda professionnel, cela ne suffit pas concrètement à mettre en évidence qu'il aurait été confronté à de réelles difficultés dans la préparation de sa défense. A cet égard, il convient de relever, d'une part, que les extraits de l'agenda professionnel produits par le recourant suggèrent que cet outil de travail était tenu de manière complète et incluait également des rendez-vous non professionnels, tel un rendez-vous de dentiste le mercredi 3 mai 2017. D'autre part, il ressort des explications de l'intimée et des pièces déposées qu'elle n'avait travaillé ni le lundi 8 ni le mardi 9 mai 2017 en raison de ce qui s'était passé. Seuls pouvaient ainsi encore entrer en considération les jours du lundi 1er au vendredi 5 mai 2017 (dossier cantonal, pièces 18 ss), soit quelques jours à peine. Or, le recourant a été en mesure de faire attester par un client le 24 septembre 2018 de sa présence sur un chantier le 4 mai 2017 (rendez-vous figurant dans son agenda professionnel). Il n'y a donc aucune raison de penser que d'autres clients n'auraient pu en faire de même s'agissant d'autres rendez-vous inscrits dans l'agenda professionnel du recourant et celui-ci n'allègue pas concrètement avoir contacté en vain de tels témoins. Il n'apparaît pas plus qu'il aurait requis la cour cantonale de procéder à l'administration de telles preuves et que cela lui aurait été refusé ou se serait révélé impossible. Enfin, le recourant a, de toute manière, admis avoir montré son sexe en érection à l'intimée (jugement d'appel consid. 3.5 p. 7), puis encore en appel, que les faits s'étaient déroulés au mois de mai, n'hésitant que sur l'année, à savoir entre 2016 et 2017 (jugement d'appel consid. 4.3 p. 11). Comme on le verra dans la suite, le recourant ne démontre pas à satisfaction de droit l'existence de motifs qui imposeraient au Tribunal fédéral de s'écarter de ces constatations de faits de procédure et des conclusions que la cour cantonale en a tirées sur le fond (v. infra consid. 2.3). Étant rappelé que c'est en septembre 2016 qu'il a engagé l'intimée, force est d'admettre qu'il n'y avait plus matière à discussion sur la date exacte du début du mois de mai à laquelle se seraient déroulés les faits. Il s'ensuit que le recourant ne démontre pas concrètement en quoi il aurait été empêché d'organiser efficacement sa défense.