Citation: 1C_351/2008 25.02.2009 E. 6

Le recourant soutient enfin que le doublement de l'indice d'utilisation du sol prévu par le règlement du plan de quartier pour les parcelles sises à l'ouest de la villa Elisabeth et l'absence total d'indice pour les parcelles classées en zone 6A de l'ordre contigu, avec attique, seraient contraires tant à l'art. 18 let. c RIC, qui autorise une augmentation de l'indice limitée à 30%, qu'à l'art. 5 al. 5 de l'ordonnance cantonale sur les constructions (OC), qui enjoint les communes à fixer une majoration appropriée de l'indice d'utilisation pour les plans de quartier offrant des avantages par une solution d'ensemble. Ils iraient également à l'encontre de l'art. 1er al. 2 let. b LAT, qui oblige les communes à créer et maintenir un milieu bâti harmonieusement aménagé. Une saine application de ces règles aurait dû conduire le Conseil d'Etat à réduire l'indice prévu dans le plan de quartier pour les parcelles comprises dans les secteurs 3 et 4 et à refuser d'intégrer le standard Minergie dans les autres secteurs. A teneur de l'art. 18 let. c RIC, le plan de quartier peut permettre une augmentation limitée par le règlement de zones de l'indice d'utilisation du sol, de 30% au maximum. Cette augmentation n'est cependant valable que pour les plans de quartier de type d'organisation et de protection. L'indice des plans de quartier de type de restructuration devra permettre l'intégration du nouveau quartier au tissu urbain existant et sera fixé par la Municipalité. La cour de céans a jugé qu'il n'était pas arbitraire d'interpréter cette disposition en ce sens qu'elle laisse à la Municipalité le soin de décider du principe et de l'étendue d'une augmentation de l'indice d'utilisation du sol des plans de quartier de restructuration sans être liée par un maximum, l'essentiel étant que le but d'intégration recherché par ce type de plan soit observé (arrêt 1C_215/2008 du 28 juillet 2008 consid. 4). La Commune de Montana n'était donc nullement liée par un maximum dans le choix de l'indice d'utilisation applicable aux différents secteurs du plan de quartier "Les Vignettes", s'agissant d'un plan de restructuration, seul le critère de l'intégration des constructions étant à cet égard décisif. On ne saurait dire que cet objectif serait compromis par un doublement de l'indice d'utilisation du sol dans les secteurs 3 et 4. Un indice de 0,80 correspond à celui des zones de l'ordre dispersé 5A, 5B et 5C, étant précisé que le bonus de 15% lié au standard Minergie n'entre pas en ligne de compte ici puisqu'il concerne exclusivement les bâtiments des secteurs 1, 2 et 5. Il ne saurait dès lors être qualifié d'excessif et ne résulte pas d'un excès du pouvoir d'appréciation reconnu à la Municipalité susceptible d'être sanctionné sous l'angle de l'arbitraire. Il reste d'ailleurs dans la fourchette admise par la jurisprudence publiée aux ATF 111 Ia 134 à laquelle se réfère le recourant (voir aussi l'arrêt 1P.167/2003 du 3 juillet 2003 in RDAF 2004 I p. 114). Il n'en va pas autrement si l'on tient compte du bonus de 0,25 octroyé pour les surfaces servant aux commerces et à l'artisanat conformément à l'art. 29.2 RIC. Quant à l'absence d'indice d'utilisation du sol dans les secteurs 1, 2 et 5, il est compensé par l'obligation faite aux propriétaires concernés de se conformer à l'implantation et à la volumétrie des immeubles figurant sur le plan de quartier. La Commune de Montana a par ailleurs exclu toute dérogation à cette obligation, fondée sur une application du standard Minergie. Aussi le bonus de 15% de l'indice prévu par la loi cantonale sur l'énergie n'exerce aucune influence sur la hauteur maximale des immeubles concernés. Pour le surplus, le recourant ne prétend pas que le gabarit des constructions autorisées dans les secteurs 1, 2 et 5 serait inapproprié par rapport aux constructions existantes dans le centre de la station de Montana. L'immeuble des Vignettes B s'inscrit dans le prolongement des immeubles voisins à l'ouest, qui présentent un gabarit analogue. Le complexe de l'immeuble Stephani est certes un peu plus élevé que ce qu'autorise le règlement dans la zone 6A de l'ordre contigu avec attique, mais on ne saurait davantage soutenir au regard des photomontages qu'il ne s'intégrerait pas au milieu bâti dans lequel il prendrait place. Il n'en va pas différemment de la possibilité offerte par le plan de quartier d'aménager un attique sur l'immeuble Rothorn. Sur ce point, le recours est mal fondé.