Citation: 4C.143/2005 20.09.2005 E. A

Le 24 novembre 1995, X.________ (demandeur), né le 20 août 1962, a été victime d'un accident de la circulation à Genève. Son véhicule a été heurté, alors qu'il était à l'arrêt, par une voiture immatriculée en France, dont l'assurance (Y.________ SA; ci-après: Y.________) était représentée en Suisse par Zurich Assurances, Lausanne. Le demandeur, avocat spécialisé dans les trusts, a été totalement incapable de travailler dès le 24 novembre 1995, puis dès le 24 avril 1996, ce qui a amené son employeur à le licencier, avec effet au 30 juin 1996. Par courrier du 14 décembre 1995, Zurich Assurances a informé la société Z.________d'assurances contre les accidents (ci-après: Z.________) qu'en sa qualité de compagnie gérante du Syndicat suisse d'Assureurs automobiles elle n'avait pas à s'occuper du sinistre en question, qu'il y avait collision d'intérêts au sens de l'art. 41 de l'Ordonnance sur l'assurance des véhicules dans sa teneur valable jusqu'au 1er janvier 1996 (aOAV; RS 741.31) et que la cession de ce sinistre intervenait d'entente avec l'assureur français. Le 19 juillet 1996, le demandeur, par son conseil, a indiqué à Zurich Assurances que son licenciement était dû à son état de santé consécutif à l'accident du 24 novembre 1995. Par courrier du 24 juillet 1996, Zurich Assurances a répondu qu'elle avait cédé le cas à Z.________. Les 25 juillet et 5 août 1996, le conseil du demandeur s'est adressé à Z.________, qui a accepté, le 17 septembre 1996, de verser une somme de 5'000 fr. à valoir sur l'ensemble du dommage restant, selon une convention de règlement du 19 septembre 1996. Le 17 avril 1998, l'assureur LAA du demandeur a informé celui-ci du revenu déterminant pour la fixation des indemnités journalières. Le 26 mai 1998, le demandeur a indiqué à Z.________ que l'atteinte à son avenir économique était considérable et a requis la délivrance d'une déclaration de renonciation à la prescription jusqu'à la fin de l'année 1999. Par courrier du 4 août 1998, Z.________ a répondu que l'assureur apériteur Zurich Assurances avait confié la gestion de ce dossier à une société tierce et qu'elle était intervenue à ce sujet auprès de la Zurich Assurances. Dans un courrier du 24 août 1998, Z.________ a indiqué à Y.________ qu'elle avait été confirmée en tant qu'autorité de règlement pour ce dossier par le "Bureau Central Suisse", représenté par la Zurich Assurances. Z.________ a également invité l'assureur français à lui confirmer sa compétence dans la gestion de ce dossier. Le 5 octobre 1998, le demandeur, se référant au courrier précité, a sollicité Z.________ de lui confirmer qu'elle restait l'assureur responsabilité civile du détenteur du véhicule français. Il a réitéré cette demande en date du 19 octobre 1998. Après avoir obtenu confirmation à ce sujet, le demandeur a également sollicité la confirmation définitive par Z.________ de la couverture du cas et le paiement d'un acompte de 100'000 fr.