Citation: 4A_550/2008 24.03.2009 E. 3

Le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir violé le principe de l'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. 3.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat, ce qu'il appartient à la partie recourante de démontrer en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, montrer qu'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, qu'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore que, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). 3.2 Le recourant s'en prend à la constatation selon laquelle dame F.Y.________ aurait d'emblée - soit en juin 2006 - manifesté son désaccord s'agissant de l'achat de sa parcelle. Il soutient qu'elle ne l'aurait fait que lors du rendez-vous fixé pour la signature devant le notaire le 9 octobre 2006. Il en déduit que si la cour cantonale n'avait pas pris cet élément en considération, elle n'aurait pas a priori mis en doute l'existence simultanée d'un mandat d'architecte entre les parties pour la construction d'une villa sur le terrain. Il apparaît que la cour cantonale a retenu la constatation incriminée en se fondant sur le procès-verbal de comparution personnelle de l'intimée et le recourant ne soutient pas qu'elle aurait ainsi enfreint une règle de procédure cantonale. Cela étant, l'on ne voit pas quel élément du dossier contredirait la constatation litigieuse. En particulier, les faits mis en exergue par le recourant, soit le versement de l'acompte de 40'000 fr. - dont l'intimée a d'ailleurs déclaré qu'il avait été fait à son insu - et la préparation d'un projet de promesse de vente et d'achat, du reste postérieurs au moment où l'intimée a manifesté son refus selon la version retenue par la cour cantonale, ne sont pas de nature à confirmer la thèse du recourant. Au demeurant, l'incidence de la constatation sur le sort du litige n'est pas celle que le recourant lui confère. En effet, la cour cantonale a seulement considéré que le refus manifesté par l'intimée devait rendre le recourant plus attentif aux intentions réelles des acheteurs potentiels que représentaient les intimés, d'autant plus qu'il s'agissait d'une acquisition qui allait au-delà des besoins courants d'un couple. Cela étant, la cour cantonale n'a pas nié l'existence d'un contrat de mandat d'architecte en se fondant sur ce seul élément. 3.3 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir écarté de façon arbitraire le témoignage de sa collaboratrice A.________, qui avait déclaré avoir établi informatiquement les plans de la future villa des intimés, pour ces derniers (réd.: souligné par le recourant), ce qui serait selon lui de nature à établir l'existence d'un contrat de mandat d'architecte. Il expose que A.________ était la personne même qui avait réalisé le travail, et donc le seul témoin de la réalité du travail d'architecte effectué. Le fait qu'elle ait reçu ses instructions de lui, le recourant, qui s'entretenait seul avec le client, était simplement l'usage. En l'occurrence, les juges cantonaux n'ont pas dénié que du travail ait été effectué, relevant au contraire que les plans exécutés démontraient que le recourant avait déployé une certaine activité. Cela étant, ils ont jugé qu'il n'était pas établi que lesdits plans avaient été réalisés à la demande des intimés et non à la seule initiative du recourant. A cet égard, ils ont considéré que les déclarations de A.________ n'étaient pas propres à démontrer une manifestation de volonté concordante des parties, dès lors que le témoin n'avait jamais assisté au moindre entretien. Par ailleurs, et pour les mêmes motifs, le témoignage en question n'était pas de nature à confirmer que les plans avaient été établis à la demande des intimés, puisqu'ils résultaient d'ordres reçus directement du recourant. Dans ces circonstances, l'on ne voit pas que la cour cantonale ait commis arbitraire en considérant que le témoignage de A.________, qui n'avait jamais parlé aux intimés, n'était pas susceptible de prouver la conclusion d'un contrat de mandat. 3.4 Le recourant plaide que la cour cantonale aurait omis de considérer le fait que le projet de promesse de vente prévoyait une condition résolutoire de l'obtention d'une autorisation de construire sur la parcelle, avec la précision que les époux Y.________ devaient déposer une requête en autorisation de construire dans les trente jours suivant la signature. Il soutient qu'au vu du cours ordinaire des choses, il était "normal, logique et usuel" que l'architecte ait déjà commencé son travail, en accord avec le client, pour pouvoir respecter ce délai très court de trente jours. L'article du projet de promesse de vente et d'achat intitulé "pouvoirs" dispose que "dès lors, les promettant-acquéreurs s'obligent à déposer une requête en autorisation de construire et d'équiper, conformément aux dispositions et normes de la zone dans laquelle est située la parcelle objet des présentes, et ce dans les trente jours suivant la signature des présentes (...)", ce que la cour cantonale n'a certes pas mentionné dans son arrêt. Cela ne suffit toutefois pas pour démontrer que le recourant aurait anticipé la procédure d'autorisation de construire à la demande des intimés, et non spontanément. Au demeurant, le projet de promesse de vente et d'achat n'a précisément pas été signé. En définitive, le recourant échoue ainsi à démontrer en quoi l'élément omis aurait été de nature à modifier la décision querellée.