Citation: 4A_531/2020 E. 8.1

8.1. Le devis est un pronostic, une estimation du coût présumé des prestations qui seront fournies par des tiers entrepreneurs. Tourné vers l'avenir, il comporte une part d'incertitude (ATF 134 III 361 consid. 6.2.3; arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.1; FÉROLLES, op. cit., n. 448 s. et 835). Il y a dépassement de devis lorsque le décompte final excède le devis. Les causes du dépassement peuvent être multiples. La jurisprudence distingue entre les surcoûts causés par des violations contractuelles et le dépassement de devis proprement dit. Dans le premier cas de figure, l'architecte occasionne des surcoûts en violation du contrat, qui auraient pu être évités par une conduite correcte du chantier, mais qui sont indépendants de l'établissement du devis. Il peut par exemple s'agir de planification défectueuse, d'adjudications défavorables, de mauvaises instructions ou encore d'un défaut de direction du chantier (ATF 122 III 61 consid. 2a; arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.2.1.1; arrêt 4D_131/2009 du 16 décembre 2009 consid. 3.3.2). Dans la seconde hypothèse ("dépassement de devis proprement dit"), l'architecte fournit une estimation inexacte des coûts, imputable notamment à l'oubli de certains postes, à une erreur de calcul (erreur d'addition; cf. par ex. ATF 134 III 361 let. A), à une méconnaissance du terrain ou encore à une mauvaise évaluation des quantités nécessaires, de l'étendue des travaux en régie ou des prix entrant en ligne de compte (ATF 119 II 249 consid. 3b/aa; arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.2.1.2). L'architecte diligent doit établir le devis avec soin, donner au mandant toutes les informations nécessaires sur les coûts, y compris le degré d'incertitude affectant le devis (cf. infra consid. 8.2) et surveiller l'évolution des coûts en cours d'exécution afin de pouvoir signaler rapidement les éventuels dépassements de devis (ATF 119 II 249 consid. 3b p. 251; arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.2 et 4.2.2; 4C.424/2004 consid. 3). S'il ne satisfait pas à ces obligations, l'architecte donne une information erronée à son mandant au sujet du coût de construction prévisible. En cas de faute, il répond de la mauvaise exécution du contrat et doit réparer le dommage résultant de la confiance déçue qu'a subi le maître en tenant l'estimation pour exacte et en prenant ses dispositions en conséquence (ATF 119 II 249 consid. 3b/aa p. 252; arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.2.1.2 et 4.2.2.3; 4C.424/2004 consid. 3.2). Pour qu'il y ait confiance déçue, encore faut-il que le mandant ait eu connaissance du devis et qu'il n'ait pas réalisé son inexactitude (arrêt précité 4C.424/2004 consid. 3.2.1). Le dommage résultant de la confiance déçue n'équivaut pas nécessairement à la totalité du dépassement du devis (arrêt précité 4C.424/2004 consid. 5 in principio). Il tient au fait que le mandant, s'il avait été correctement informé, aurait pu prendre d'autres décisions qui lui eussent épargné les surcoûts, par exemple en s'assurant un financement plus avantageux, en passant commande d'un ouvrage plus économique, voire en renonçant à son projet (arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.2.2.3; 4C.424/2004 consid. 5.1.1). Il revient au mandant de prouver qu'il aurait adopté un comportement différent et épargné ainsi certains frais; s'agissant d'une hypothèse, le degré requis est la vraisemblance prépondérante (arrêt précité 4A_210/2015 consid. 4.2.2.3; cf. arrêts 4A_189/2017 du 5 octobre 2017 consid. 3.2.3 i.f. et 4C.288/2001 du 16 janvier 2002 consid. 4c). Selon un principe du droit des obligations, il faut déduire du dommage les avantages que le lésé retire de l'événement dommageable. Cela n'implique pas encore qu'il faille imputer la totalité de l'éventuelle plus-value objective dont bénéficie la construction grâce au dépassement du devis; le mandant n'a en effet pas voulu celle-ci. Il faut au contraire partir de la valeur subjective que la construction représente pour lui, soit la valeur, supposée inférieure, que celui-ci aurait vraisemblablement acceptée si l'architecte l'avait renseigné correctement (ATF 119 II 249 consid. 3b/bb; arrêts précités 4A_210/2015 consid. 4.2.2.3; 4C.424/2004 consid. 5.2).