Citation: 4C.8/2003 17.03.2003 E. C

Par demande déposée devant le Tribunal de première instance, le 6 octobre 1998, X.________ a réclamé à la banque le paiement de 1'128'405 fr. en réparation du dommage résultant pour lui de la vente aux enchères forcées des deux appartements. Dans son jugement du 10 mai 2001, le Tribunal a condamné la banque à payer à X.________ la somme de 348'793 fr. de ce chef. Saisie d'un appel de la banque et d'un appel incident de X.________, la Cour de justice a annulé le jugement entrepris et débouté le demandeur de toutes ses conclusions. Elle a relevé que la banque ne pouvait se prévaloir d'un solde insuffisant sur les comptes de X.________, ni de son ignorance à ce sujet, dans la mesure où, si la situation de ses comptes n'était pas claire au moment d'exécuter les ordres de paiement, cet état de choses était imputable aux malversations de son gérant, dont elle répondait à teneur des art. 55 CC et 55 CO. Par contre, X.________ n'avait pas prouvé son dommage, puisque la vente forcée s'était réalisée aux conditions du marché et que les appartements vendus n'auraient pas eu plus de valeur dans le patrimoine de leur ancien propriétaire, s'ils n'avaient pas été aliénés. De plus, le rapport de causalité entre le refus de la banque d'exécuter l'ordre de virement pour les charges hypothécaires, en faveur de la banque G.________, et le préjudice allégué, soit la réalisation des deux appartements lors des enchères forcées, n'était pas davantage établi.