Citation: 5A_639/2014 E. 13.4

13.4. En l'espèce, en tant que le recourant se plaint d'un défaut de motivation de la décision attaquée, son grief doit être rejeté; il est manifeste qu'on saisit parfaitement les expressions que l'autorité cantonale a considérées comme contraires aux convenances. En tant qu'il s'évertue à justifier l'usage du verbe mentir à l'encontre de l'avocat de l'intimé, il se méprend sur la motivation de l'arrêt attaqué et son grief, au demeurant peu compréhensible, doit être rejeté pour autant que recevable: l'autorité cantonale a précisément considéré que cet usage ne portait pas à conséquence. Cela étant, il apparaît que l'autorité cantonale a sanctionné le recourant sans l'avertir au préalable qu'elle envisageait d'ordonner une mesure disciplinaire à son égard, ni lui donner l'occasion de s'exprimer sur les motifs des propos utilisés dans ses écritures, voire de rectifier ces dernières. Le grief de violation du droit d'être entendu du recourant est par conséquent fondé (cf. supra consid. 13.3.2). Eu égard à cette violation, l'affaire aurait en principe dû être renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision prise dans le respect du droit d'être entendu du recourant. Toutefois, compte tenu des circonstances du cas d'espèce et du montant en jeu, il se justifie, à titre exceptionnel et par économie de procédure, d'examiner si le prononcé de cette sanction était justifié. A cet égard, force est de constater que le recourant doit également être suivi lorsqu'il prétend que la sanction ordonnée viole sa liberté d'expression. Les expressions mises en exergue par la cour cantonale sont, il est vrai, déplacées et inutiles. Au vu des exemples précités (cf. supra consid. 13.3.3), elles demeurent toutefois générales, ne sont pas dirigées contre les magistrats siégeant, et restent encore dans la limite de ce qui doit être considéré comme tolérable en procédure. Il en résulte qu'à l'instar du grief de violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), celui de violation de la liberté d'expression (art. 10 CEDH) doit également être admis, l'art. 128 CPC n'autorisant pas la restriction causée par la sanction prononcée. La décision attaquée sera en conséquence réformée sur ce point et la sanction disciplinaire annulée.