Citation: M 7/04 19.08.2005 E. 4

Le litige concerne en premier lieu la causalité naturelle entre les troubles psychiques dont est atteint le recourant et l'affection assurée, (atteinte du genou et de la cheville gauches). 4.1 Pour trancher la causalité naturelle, les premiers juges se sont fondés sur les rapports médicaux de l'office AI, dont ils constatent que ceux-ci ne rattachent nullement les troubles psychiques à l'accident du 3 mai 1996 survenu pendant le service. Retenant que ces troubles étaient préexistants, ils ont considéré que les diagnostics psychiatriques procédaient d'une structure de personnalité établie avant l'âge adulte, que l'assuré était dans sa vingt-huitième année lors de la survenance de cet événement et que l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et les troubles psychiques n'était pas établie, au degré de la vraisemblance prépondérante. 4.2 Selon le recourant, qui conteste le caractère préexistant de ses troubles psychiques actuels, l'examen de la causalité naturelle nécessite une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise psychiatrique. En effet, la longue inactivité qui a suivi l'accident du 3 mai 1996, les rechutes de son affection physique ont conduit à son licenciement et à l'impossibilité de reprendre son poste ou un poste équivalent, circonstances dont il allègue que ce sont elles et non les événements vécus dans sa jeunesse qui sont à l'origine de ses troubles psychiques. A son avis, les médecins de l'office AI ont pris des conclusions hâtives sur les causes des troubles d'ordre psychique, celles-ci n'ayant guère d'importance pour le droit à une rente AI, alors que les causes de ces troubles sont décisives pour déterminer le droit à des prestations de l'assurance militaire. 4.3 Contrairement à ce que laissent entendre les premiers juges, dont l'office intimé semble partager le point de vue, les rapports médicaux de l'office AI ne permettent pas de se faire une opinion sur la causalité naturelle. S'agissant en particulier de l'examen clinique du 25 mars 2002 effectué par les médecins du Service médical régional AI, le rapport des docteurs U.________ et L.________ est muet sur la question de la causalité naturelle en ce qui concerne les troubles psychiques. Il en va de même du rapport d'examen du 3 avril 2002 des docteurs U.________ et E.________. Le médecin traitant de l'assuré admet, semble-t-il, un lien de causalité naturelle. En effet, dans son rapport du 19 juin 2001, le docteur C.________ a retenu une décompensation dépressive et des troubles cognitifs en relation avec les conséquences du traumatisme de 1996 et des conditions de réadaptation professionnelle. De son côté, la psychologue B.________ indique dans son rapport du 13 janvier 2002 que les symptômes de dépression sévère apparaissent comme consécutifs à l'accident du 3 mai 1996 et à ses conséquences physiques et psychiques. Ainsi que cela ressort du dossier, l'office intimé s'est fondé avant tout sur l'opinion des médecins de l'assurance militaire pour tirer des conclusions en ce qui concerne la causalité naturelle. Selon les constatations du docteur N.________ (rapport médical du 10 juillet 2001; notice téléphonique du 7 septembre 2001), il n'y a pas de relation de causalité entre l'état dépressif actuel ayant entraîné une incapacité de travail totale ainsi qu'une interruption du reclassement professionnel depuis le 15 mars 2001 et les affections physiques ayant touché le genou et la cheville gauches. Dans son rapport médical du 31 janvier 2002, ce médecin est d'avis que le vécu dramatique antérieur du patient et les troubles de la personnalité jouent un rôle majeur dans l'évolution défavorable actuelle. D'autre part, la doctoresse G.________, dans son appréciation médicale du 2 décembre 2002, considère que les problèmes psychiques du patient (épisodes dépressifs récurrents, troubles de la personnalité de type borderline) ne constituent pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, des suites tardives des troubles post-traumatiques du genou et de la cheville gauches. Sur le vu de l'ensemble des rapports médicaux figurant au dossier, il n'est pas établi au degré de vraisemblance requis que les troubles psychiques du recourant sont en relation de causalité naturelle avec l'affection assurée. Le point de savoir si le recourant présentait lors de l'accident du 3 mai 1996 un état préexistant en ce qui concerne ses troubles psychiques (à ce propos, cf. ATF 123 V 139 consid. 3b), peut demeurer indécis. En effet, il n'est pas nécessaire de procéder à une instruction complémentaire, en particulier de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique. Même dans l'hypothèse où l'on admettrait l'existence d'un lien de causalité naturelle entre les troubles psychiques et l'accident du 3 mai 1996, la responsabilité de l'assurance militaire pour les troubles psychiques du recourant ne serait pas engagée pour les motifs exposés au consid. 5 ci-dessous.