Citation: 6B_543/2022 E. 5.3

5.3. La cour cantonale a retenu, au sujet de l'infraction de séquestration et enlèvement (cf. supra, consid. B.a.e), que le tribunal correctionnel avait considéré comme alambiquées les déclarations du recourant qui avait, dans un premier temps, déclaré que la porte de la chambre, dans laquelle l'intimée avait expliqué avoir été enfermée, n'avait pas de clé, avant de dire que la serrure était cassée mais que la clé était sur la porte. Ces affirmations, rapprochées de celles de la mère du recourant, qui avait expliqué qu'il n'y avait pas de clé pour cette chambre avant de dire qu'elle était sur la porte mais que son fils ne fermait pas à clé sa chambre, ne remettaient pas en cause le récit de l'intimée. De plus, un message du recourant daté du 11 février 2020 et adressé à l'intimée (" Ta remarque je j pouvais rester une semaine san sortir d ume picee... Piece.... Hahaha ") faisait totalement écho aux déclarations de l'intimée sur le fait qu'elle avait été enfermée dans sa chambre, en la présence constante du recourant. Pour la cour cantonale, il convenait de constater que lors de son audition par la procureure, le recourant avait expliqué qu'il n'avait pas empêché l'intimée de sortir de la chambre et qu'il avait immédiatement ajouté la précision qu'elle pouvait aller sur le balcon ou aux toilettes. Or, ce n'était pas une précision qu'on donnait naturellement à l'égard de quelqu'un qui ne subissait aucune entrave dans sa liberté de mouvement. Ensuite, les déclarations du recourant étaient moins constantes qu'il le prétendait: peut-être qu'il n'était pas alambiqué de dire à la fois que la porte de sa chambre n'avait pas de clé et que la serrure était cassée mais que la clé était sur la porte (cf. jugement du tribunal correctionnel, p. 15), mais dans sa première version, la serrure n'était pas cassée et la porte était toujours ouverte. Ses explications étaient donc intrinsèquement contradictoires et surtout en contradiction partielle avec celles de sa propre mère, qui avait d'abord affirmé qu'il n'y avait pas de clé pour cette chambre avant de préciser qu'elle était sur la porte mais que son fils ne fermait pas à clé sa chambre, ce qui entachait leur crédibilité. Quant au message du 11 février 2020 invoqué par le jugement de première instance (cf. jugement du tribunal correctionnel, p. 32), il ne constituait, pour la cour cantonale, évidemment pas une preuve absolue, mais il allait quand même dans le sens dans lequel le tribunal correctionnel l'interprétait. En outre, la cour cantonale ne décelait pas une contradiction insurmontable entre l'affirmation selon laquelle l'intimée avait accès à son téléphone portable et celle selon laquelle elle l'avait caché pour que le recourant ne le voie pas. L'intimée avait également expliqué que si elle restait séquestrée, c'était en raison de la peur que lui inspirait le recourant: il n'y avait donc rien d'incohérent à ce qu'elle ait eu peur de tenter d'appeler à l'aide. Finalement, peu importait si l'auteur avait séquestré sa victime pour éviter que les lésions subies ne soient visibles par des tiers ou parce qu'il pensait qu'elle le trompait: la séquestration n'en était pas plus licite dans un cas que dans l'autre et rien n'excluait que l'auteur ait souhaité tirer doublement profit de ses agissements. Il fallait au contraire constater que l'appréciation des déclarations contradictoires menée par les premiers juges avait été soigneuse et complète. Le raisonnement exposé dans le jugement de première instance échappait à la critique, et le recourant ne parvenait pas à l'ébranler. D'ailleurs, la cour cantonale constatait que si l'on prenait ses dénégations dans leur ensemble, la crédibilité du recourant était faible. En effet, comme l'avaient retenu à juste titre les premiers juges, le recourant avait commencé par contester toute menace et par affirmer n'avoir jamais frappé l'intimée, hormis une gifle en mars 2019, avant de reconnaître une partie des faits, à petites doses, au fur et à mesure de ses auditions, notamment l'avoir menacée et l'avoir giflée à plusieurs reprises, et avoir été violent. Ses déclarations - évolutives - avaient concerné à peu près tous les épisodes qui lui étaient reprochés. Il résultait de ce qui précédait que l'intimée était crédible lorsqu'elle s'était plainte d'avoir été enfermée, à deux reprises, dans la chambre de l'appartement du recourant. Les faits retenus sous consid. 2.3.2 de la partie "En fait" du jugement entrepris devaient être confirmés. La qualification juridique des faits n'était pas contestée en tant que telle. L'infraction de séquestration était réalisée pour les durées où l'intimée, dans la période retenue, avait été limitée dans sa liberté de déplacement par l'interdiction de quitter l'appartement qu'elle occupait avec le recourant, la soumission étant imposée par la menace ainsi que par la crainte de subir l'énervement et la violence de la part de celui-ci. Peu importait que l'intimée avait pu, par moments, se rendre aux toilettes ou fumer sur le balcon de l'appartement, ou encore qu'elle avait pu répondre à ses proches au téléphone pour les rassurer; cela n'excluait pas l'infraction au vu de l'ensemble des circonstances décrites par l'intimée et de sa durée. La condamnation du recourant pour séquestration était confirmée.