Citation: 6B_1237/2023 E. 1.2.1

1.2.1. Dans son arrêt du 9 décembre 2021, la cour cantonale s'est ralliée à l'appréciation des juges de première instance. Ainsi, le tribunal correctionnel avait retenu que la culpabilité du recourant était relativement lourde. Il avait insisté sur la durée des agissements punissables, qui s'étaient étendus de 2013 à 2018 et qui n'avaient été interrompus que par l'intervention de tiers. Il avait relevé également le préjudice de plusieurs dizaines de milliers de francs et l'important dégât d'image causé à la Fondation C.________. Il avait constaté que la prise de conscience avait été quasi inexistante, même le conflit d'intérêt étant contesté, et les regrets autocentrés. A décharge, il avait tenu compte de l'intense activité déployée en faveur de la Fondation C.________ et des personnes qu'elle assistait, de l'aveuglément et du manque de diligence des autres membres du Conseil de fondation, qui avaient laissé le recourant tout contrôler ainsi que de l'atteinte à la réputation résultant d'un traitement médiatique acharné et d'un lynchage sur les réseaux sociaux. La cour cantonale a considéré que la libération du recourant pour une partie des faits relatifs à l'externalisation de la gestion des ressources humaines s'agissant de la facturation, par D.________ Sàrl, des prestations qu'il avait effectuées personnellement, ne modifiait pas fondamentalement sa culpabilité. Elle a ajouté, à titre de facteurs aggravants, que la fonction de conseiller municipal du recourant, auprès d'une importante commune vaudoise au service des citoyens, lui assurait une confiance accrue et impliquait un devoir particulier de correction et d'exemplarité. Elle a également considéré que le mode opératoire utilisé dénotait de la rouerie et de la manipulation. A décharge, elle a toutefois observé que le recourant avait souffert du traitement médiatique et public qui lui avait été réservé et qu'il était à cet égard toujours profondément atteint dans sa santé psychique. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, la cour cantonale a confirmé la peine privative de liberté de douze mois et la peine pécuniaire de 40 jours-amende prononcées par le tribunal de première instance, sous réserve du montant du jour-amende, qu'elle a fixé à 30 francs.