Citation: 8C_146/2023 E. 5

Les juges cantonaux ont constaté que le recourant travaillait pour la buvette B.________ sur la base de contrats reconduits chaque année depuis 2016. Selon ses propres déclarations, il y était engagé comme serveur fixe depuis 2019. La buvette B.________ étant en général ouverte de début mars à fin novembre, le recourant avait régulièrement bénéficié de prestations de l'assurance-chômage durant les mois de fermeture de l'établissement en hiver. Pendant cette période et les trois mois qui la précédaient, il recherchait activement un emploi à durée indéterminée. En 2017, 2018 et 2019, il avait également réalisé des gains intermédiaires. Formellement, il apparaissait que la buvette B.________ engageait l'intéressé sur la base de contrats de durée indéterminée qu'elle résiliait ensuite pour la fin de la saison en vue de la fermeture annuelle de l'établissement, avant de l'engager à nouveau dès le début de la saison suivante. En 2021, en raison de la situation liée à la pandémie de Covid-19, l'ouverture de la buvette B.________ avait été reportée, de sorte que l'engagement du recourant n'avait pris effet qu'à partir du 1 er juin. A compter de cette date, le recourant avait travaillé 43,5 heures par semaine pour un salaire mensuel de 5'500 fr., auquel s'ajoutait la part au 13 e salaire. Il ressortait en outre de ses fiches de salaire que, pendant toute la durée du contrat, il n'avait pas pris de vacances et avait travaillé durant les jours fériés. Par attestation du 20 janvier 2022, la buvette B.________ lui avait en outre confirmé son réengagement au 1 er mars 2022. La situation du recourant se rapprochait ainsi de celle examinée dans l'arrêt C 28/07 du 25 septembre 2007, en ce que son poste de saisonnier, qu'il qualifiait lui-même de "fixe", générait des périodes courtes (en général trois mois), sans emploi, en plein hiver. Ses chances d'être engagé pour de telles périodes, durant les mois dits "creux" de la branche, devaient ainsi être considérées comme faibles et permettaient de douter de son aptitude au placement. De surcroît, différents éléments conduisaient les premiers juges à considérer que l'intéressé se satisfaisait de son emploi de saisonnier auprès de la buvette B.________. Chaque année, durant six ans, bien qu'il savait qu'il émargerait au chômage au terme de la saison d'exploitation de la buvette B.________, il avait limité ses recherches d'emploi à ses périodes de chômage ainsi qu'aux trois mois précédents, évitant ainsi une pénalité sous l'angle de l'art. 30 LACI. Or, si le recourant n'entendait pas se contenter de son activité de saisonnier, il aurait vraisemblablement procédé à des recherches d'emploi durant toute sa période d'engagement, d'autant plus qu'il avait bénéficié de contrats successifs de durée indéterminée (résiliés systématiquement pour la fin de la saison) prévoyant explicitement la possibilité d'une résiliation en tout temps avec un préavis d'un mois. Cette flexibilité et ce court délai de congé facilitaient grandement la mobilité professionnelle dans un domaine d'activité au demeurant en quête de main-d'oeuvre, même non qualifiée, depuis plusieurs années et même bien avant la pandémie (référence ici faite au baromètre de l'emploi, publié trimestriellement par l'Office fédéral de la statistique). Aussi, même si le recourant n'était pas au bénéfice d'un certificat fédéral de capacité, la probabilité de trouver, depuis 2016, un emploi stable sur les douze mois de l'année était suffisamment réaliste (eu égard notamment à sa grande expérience professionnelle et à sa disponibilité rapide) pour justifier des recherches d'emploi en tout temps. Par ailleurs, sous l'angle purement économique, le recourant n'avait guère intérêt à ce que sa situation évolue. En effet, son revenu mensuel auprès de la buvette B.________ était sensiblement supérieur à celui en vigueur sur le marché du travail, à savoir un salaire mensuel médian de 4'930 fr. pour un serveur de 42 ans avec vingt ans d'expérience, au bénéfice d'une formation acquise en entreprise, à Genève, et pour le même nombre d'heures de travail, treizième salaire compris (chiffre déterminé par le biais du calculateur national de salaire du SECO). Force était de constater que cette différence n'incitait guère à rechercher un emploi de durée indéterminée qui serait très vraisemblablement moins bien rémunéré. En conclusion, les juges cantonaux ont considéré que l'analyse globale des circonstances entourant cette succession de contrats saisonniers avec le même employeur durant six ans conduisait à admettre, au degré de la haute vraisemblance que, le recourant s'était accommodé de rapports de travail liés à des périodes sans emploi. La disposition à accepter un emploi durable constituant une caractéristique essentielle de l'aptitude au placement selon l'art. 15 al. 1 LACI, c'était à juste titre que l'intimé avait considéré le recourant inapte au sens de cette disposition. Comme l'inaptitude ne résultait pas de manquements répétés, il n'était pas nécessaire qu'elle fût précédée d'autres sanctions moins incisives (telles que des suspensions progressives du versement de l'indemnité au sens de l'art. 30 LACI). Le principe de proportionnalité n'était donc pas violé, d'autant moins que l'attention du recourant avait été explicitement attirée sur ce qui était attendu de sa part.