Citation: B 80/01 17.10.2003 E. A

T.________, marié et père de famille, est titulaire d'un CFC d'imprimeur. Il a cessé de travailler le 5 décembre 1995 à la suite d'un accident professionnel alors qu'il était employé comme conducteur de machine polyvalent auprès de la société Y.________ SA et réalisait un revenu annuel de 51'600 fr. En raison de cet accident, T.________ a été mis au bénéfice d'une rente entière de l'assurance-invalidité dès le 1er décembre 1996, assortie d'une rente complémentaire pour son épouse et d'une rente pour enfant, à laquelle est venue s'ajouter, à partir du 1er octobre 1998, une nouvelle rente pour enfant (décisions des 12 mars et 26 novembre 1998 de l'Office AI pour le canton de Vaud). D'autre part, T.________ a reçu des indemnités journalières de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA) jusqu'au 30 novembre 1999. Par décision du 17 novembre 1999, la CNA lui a ensuite alloué une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 45 %, ainsi qu'une allocation mensuelle pour impotent de degré faible, tout en précisant que la rente complémentaire LAA à laquelle il avait en principe droit dès le 1er décembre 1999, ne pouvait lui être versée jusqu'à nouvel avis, motif pris que les prestations de l'assurance-invalidité (48'636 fr.) dépassaient le 90 % de son gain annuel assuré LAA (52'477 fr.). Dans l'intervalle, T.________ s'est également adressé au Fonds de prévoyance de Y.________ SA - auquel il était affilié pour la prévoyance professionnelle - en vue d'obtenir le paiement provisoire d'une rente d'invalidité, ce qui lui a été refusé dans l'attente des décisions des assureurs AI et LAA.