Citation: 4A_568/2022 E. C

L'exécution de la reddition de compte ordonnée par l'arrêt de la Cour de justice du 4 octobre 2019 s'est déroulée en deux étapes devant le Tribunal de première instance saisi de la cause au fond, en tant que juge de l'exécution au sens des art. 335 ss CPC. C.a. Dans la première étape, le 31 mars 2021, la banque s'est exprimée sur les documents à fournir et a produit un bordereau de pièces numérotées 81 à 94 dem. Elle a également fourni un tableau des montants annuels, pour deux types de transactions (sur transactions FX et sur autres opérations), qu'elle avait reversés à la banque-conseil pour les années 2012 à 2015, aucun reversement n'ayant été effectué de 2016 à 2019. Dans sa réponse du 7 mai 2021, le défendeur s'est déclaré insatisfait des informations fournies par la banque et a demandé notamment le détail des éventuelles rémunérations versées par la banque à la banque-conseil. La banque défenderesse a affirmé s'être entièrement conformée à l'arrêt de reddition de compte. Par jugement du 31 août 2021, le Tribunal de première instance a ordonné à la banque d'exécuter le dispositif de l'arrêt de la Cour de justice du 4 octobre 2019 en tant qu'il la condamnait à fournir le détail des éventuelles rémunérations précitées versées à la banque-conseil. Il a considéré que le tableau et les chiffres indiqués par la banque dans son courrier du 31 mars 2021, ne permettaient pas de satisfaire à l'injonction de la Cour de justice puisque, sans aucune preuve, ils ne permettaient pas de détailler les rémunérations versées par la banque à la banque-conseil. Ce jugement n'a pas fait l'objet d'un recours. C.b. Dans une deuxième étape, le 29 mars 2022, la banque a produit un nouveau tableau des montants versés mais cette fois en les détaillant par mois et toujours pour deux types de transactions, sans aucune annexe, justificatif ou explication. Elle a précisé que la reconstitution des rémunérations versées il y a plus d'une décennie n'était pas simple et que le système utilisé, qui calculait automatiquement la répartition entre la banque et les diverses entités du groupe, n'opérait pas par transaction, mais uniquement sur une base mensuelle. Par courrier du 9 mai 2022, le défendeur ne s'est pas déclaré satisfait et a persisté dans son souhait d'obtenir les montants des rétro-commissions payées en lien avec chaque opération intervenue sur son portefeuille. Par jugement du 15 août 2022, le Tribunal de première instance a à nouveau ordonné à la banque d'exécuter le dispositif de l'arrêt de la Cour de justice du 4 octobre 2019 sur l'objet litigieux, précisant que les montants versés pouvaient être fournis mensualisés, mais que la banque devait produire une pièce démontrant l'authenticité des montants indiqués. Statuant sur recours (art. 319 ss CPC) de la banque le 11 novembre 2022, la Chambre civile de la Cour de justice a réformé ce jugement en ce sens qu'elle a annulé l'ordre d'exécution qu'il contenait.