Citation: 8C_751/2023 E. 5

Le recourant se plaint d'une constatation incomplète des faits et d'une violation des art. 24 LAA et 36 OLAA. Précisant prétendre à une IPAI supplémentaire uniquement pour les atteintes au coude et au genou gauches, il reproche aux juges cantonaux d'avoir admis, de manière générale et abstraite et sans examen du cas particulier, que l'apparition ou l'aggravation d'une arthrose ensuite d'un accident tel que celui qu'il a subi, avec de multiples fractures, ne constituait pas une aggravation imprévisible. Ce faisant, ils se seraient écartés de la jurisprudence du Tribunal fédéral, selon laquelle il appartient au médecin, dans chaque particulier, de fixer le taux de l'IPAI et d'évaluer le caractère prévisible ou imprévisible d'une aggravation future. Selon le Tribunal fédéral, l'évolution d'une arthrose ne serait du reste pas toujours défavorable au point qu'il conviendrait, en présence d'une telle atteinte, d'admettre d'emblée la condition du caractère prévisible d'une aggravation future. En l'espèce, dans son appréciation du 24 mars 2004, le docteur B.________ n'aurait fait aucune mention de la survenance ou de l'aggravation d'une arthrose. En "partant du principe" que ce médecin avait pris en compte une aggravation due à l'arthrose, l'instance précédente se serait substituée à lui. Quand bien même le docteur E.________ avait estimé que son confrère avait été généreux en 2004, les taux fixés à cette époque auraient force de chose décidée. S'agissant de la mise en place d'une prothèse totale du genou gauche, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir mis en doute la réalisation d'une telle intervention, alors que le docteur D.________ a évalué le risque de pose d'une prothèse entre 50 et 75 % dans les années à venir. L'importance de l'aggravation liée à cette prothèse aurait par ailleurs été quantifiée par ce médecin, à savoir 10 %, s'ajoutant au 10 % retenu pour l'aggravation actuelle. En ce qui concerne le coude gauche, le docteur D.________ aurait fait état non seulement d'une légère arthrose, mais également d'une ankylose et d'un manque de force, pour un taux de 5 %. Il aurait en outre tenu compte de l'aggravation future de l'arthrose, également à hauteur de 5 %. Au final, l'IPAI supplémentaire serait donc de 30 % (20 % pour le genou gauche et 10 % pour le coude gauche).