Citation: 6B_81/2014 E. 1.3

1.3. Ce faisant, la cour cantonale a méconnu la distinction des éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction, en considérant que le défaut de décision valablement notifiée pouvait être pallié par la conscience du recourant qu'il faisait l'objet d'un retrait du permis de conduire. Or, quand bien même l'on peut admettre ce dernier aspect cognitif, il n'en demeure pas moins que le recourant n'avait pas pu prendre connaissance de la décision de retrait, de ses motifs, de sa durée et de sa portée. Rien n'indique par ailleurs que le contenu précis de la décision lui ait été indiqué au guichet du SAN (art. 105 al. 1 LTF). Certes, les informations obtenues à cette occasion imposaient au recourant d'agir dans un délai raisonnable s'il entendait contester la décision (cf. ATF 111 V 149 consid. 4c p. 150; arrêt 8C_1034/2012 du 3 décembre 2013 consid. 2.4); toutefois, compte tenu des quelques jours séparant les communications du SAN des faits reprochés, l'on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir agi à ce moment-là. Il en résulte que les conditions d'application de l'art. 95 al. 1 let. b LCR ne sont pas réunies, de sorte que le recourant ne saurait être reconnu coupable de conduite sous retrait de son permis de conduire.