Citation: 6B_162/2022 E. 1.3.2

1.3.2. Dans l'arrêt 6B_383/2019 précité, le Tribunal fédéral avait jugé que, sur le plan objectif, le caractère astucieux de la tromperie devait être nié. En particulier, il devait être pris en considération que, dès avant les premiers agissements reprochés à l'intimé et aux autres prévenus concernés, les employés de B.________ SA traitant les affaires litigieuses savaient que les bénéficiaires de crédit annoncés dans les demandes ne correspondaient pas au destinataire réel. Ces affaires étaient du reste aisément identifiables, puisqu'elles provenaient invariablement des dénommés F.________ ou de E.________, co-prévenus. En outre, dans une large part des affaires en question, d'autres éléments manifestement inexacts, ainsi des loyers et charges courantes inhabituellement bas, devaient permettre de constater que les données mentionnées étaient erronées. Ces aspects devaient conduire les employés de B.________ SA à considérer avec circonspection les demandes concernées. Il apparaissait en outre que certaines interrogations s'étaient exprimées au sein de la banque à propos des crédits en cause, mais qu'elles n'avaient pas débouché sur des contrôles sérieux, notamment car F.________ rassurait les employés en leur rappelant que les crédits seraient remboursés par leur véritable destinataire. Lorsque des demandes de crédit avaient été refusées par une employée de B.________ SA, il avait par ailleurs été fait en sorte de confier les affaires litigieuses à d'autres personnes. Dans de telles circonstances, la présentation systématique d'une fausse fiche de salaire ne pouvait dispenser B.________ SA de procéder à des vérifications, en particulier eu égard au caractère accessoire et néanmoins proportionnellement considérable des faux revenus annoncés ainsi qu'à la référence massive à un prétendu employeur - le C.________ - dont elle ignorait tout et qui ne pouvait manifestement salarier des centaines de personnes. En faisant montre d'un minimum de prudence, soit en se renseignant à propos du C.________ et en prenant contact avec les demandeurs de crédit - qui ignoraient souvent eux-mêmes la supercherie - afin de les interroger sur leurs activités pour celui-ci, B.________ SA aurait pu découvrir ce qu'elle savait en partie, soit que les crédits en question revenaient presque systématiquement à une association qui prétendait salarier plus d'une centaine de personnes prêtant leur nom pour l'obtention des prêts. Des vérifications, rendues nécessaires par le caractère insolite des affaires en cause, lui auraient évité l'octroi de crédits à des emprunteurs dont les capacités financières ne correspondaient pas à celles annoncées. Cette attention élémentaire n'avait pourtant pas été portée sur les demandes de crédit présentées durant des années par F.________ et E.________, notamment car les employés des agences de B.________ SA étaient satisfaits des affaires qu'ils réalisaient avec les deux prénommés (cf. arrêt 6B_383/2019 précité consid. 6.5.5.5).