Citation: 2C_133/2020 E. 5.5

5.5. Les recourants ne pouvant prétendre à ce qu'il soit renoncé à la poursuite pénale en raison d'un cas de dénonciation spontanée, il convient encore d'examiner l'élément subjectif de l'infraction. A ce propos, les recourants ne contestent pas la motivation de la Cour de justice qui a retenu à tout le moins une négligence. Sur le vu des éléments de faits, on peut confirmer cet élément sans autre développement particulier. Il n'est en effet pas contraire au droit d'admettre à tout le moins un cas de négligence lorsque l'on perçoit des dividendes d'une société et que l'on détient des comptes bancaires et actions que l'on sait ne pas être déclarés. Il en va de même en tant que les recourants ont annoncé en déduction des frais médicaux qu'ils n'ont pas encourus. A ce propos, on peut même admettre que reconnaître une commission de l'infraction de soustraction d'impôt par négligence et pas intentionnelle est plutôt généreux de la part de l'autorité précédente.