Citation: 6B_977/2008 05.02.2009 E. 4

Le recourant soutient que l'arrêt attaqué viole arbitrairement l'art. 445 CPP/VD en tant qu'il nie que le jugement du 14 septembre 2004 a été entièrement annulé. Il violerait en outre arbitrairement l'art. 372 al. 3 CPP/VD, dans la mesure où il méconnaîtrait que le jugement du 14 septembre 2004 omettait de statuer sur les conclusions civiles prises par le recourant. 4.1 Le premier grief ainsi soulevé est dénué de fondement. 4.1.1 Les conséquences de l'admission d'un recours par le Tribunal fédéral sont régies par le droit fédéral de procédure, qui délimite le pouvoir d'examen laissé à l'autorité à laquelle la cause est renvoyée (cf. arrêts 6B_284/2007 consid. 4.1 et 6B_16/2007 consid. 3.1). Selon le droit ainsi applicable, lorsque le Tribunal fédéral annule une décision et renvoie la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau, cette dernière doit fonder sa décision sur les considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral et ne peut examiner que les questions laissées ouvertes par cet arrêt. Ce dernier circonscrit définitivement l'objet du litige, de sorte que le Tribunal fédéral, s'il est saisi d'un nouveau recours, est lui-même lié par les considérants de droit de son premier arrêt. A contrario, les points de la décision attaquée qui n'ont pas été remis en cause dans le recours au Tribunal fédéral, ceux qui ne l'ont pas été valablement et ceux sur lesquels le recours a été écarté sont définitivement acquis et ne peuvent plus être réexaminés par l'autorité à laquelle la cause est renvoyée (ATF 123 IV 1 consid. 1 p. 3; 121 IV 109 consid. 7 p. 128; 117 IV 97 consid. 4a p. 104; 110 IV 116 consid. 2 p. 116/117; 106 IV 194 consid. 1c p. 197; 103 IV 73 consid. 1 p. 74).