Citation: 4A_58/2018 E. 3.3

3.3. Méconnaissant le sens de cette jurisprudence, la cour cantonale a adopté une double motivation, l'une principale et l'autre subsidiaire. Tout d'abord, recherchant la volonté subjective des parties, elle a considéré que la thèse de l'employé selon laquelle il avait compris que les actions de la société-mère lui étaient octroyées dès le début de son engagement et que la période de blocage commençait à courir dès ce moment-là, n'était pas confirmée par le dossier. Il résultait de son comportement postérieur à la conclusion du contrat qu'il était conscient que les actions de la société-mère ne faisaient pas partie de son salaire: au début de l'année 2012, il avait demandé à son recruteur s'il pouvait bénéficier d'actions de la société-mère même s'il était domicilié en Suisse et celui-ci lui a répondu par la négative, puis en septembre 2012, il a reposé la même question au Lead Counsel du département de droit du travail de la société-mère qui lui a également répondu par la négative, précisant que la période de blocage des actions ne commencerait à courir qu'à partir de leur octroi; l'employé avait alors répondu qu'il était familier avec les termes de son contrat et avait demandé si ce dernier pouvait être modifié, ce qui lui avait été refusé, aucune suite n'ayant été donnée à sa demande. Puis, limitant son examen à l'hypothèse selon laquelle l'employé aurait réellement compris que la période de blocage avait commencé à courir dès son engagement (" même si l'appelant avait réellement compris... "), la cour cantonale a curieusement encore recherché la volonté réelle de l'employeuse. Elle a constaté que celle-ci ne voulait accorder des bonus sous forme d'actions à l'employé qu'à la condition que celui-ci déménage aux États-Unis où elle avait son siège. Elle a retenu que le but visé était que l'employé vienne s'installer aux États-Unis avec sa famille et que, dans la mesure où il ne pouvait pas obtenir de visa à brève échéance et qu'aucune filiale n'existait en Suisse, il avait été engagé temporairement par la filiale allemande et que cela permettait de faire courir le délai de 13 mois nécessaire à l'obtention d'un visa permettant le transfert intra-entreprise. Elle a constaté que la rémunération de l'employé, y compris en actions, avait fait l'objet de discussions au sein du groupe et que le responsable des rémunérations pour l'Europe avait suggéré de lui offrir un salaire proche du marché tant qu'il vivrait en Suisse et de lui indiquer que lorsqu'il déménagerait aux États-Unis, il recevrait des actions de la société-mère. Le recruteur de l'employé savait donc que la rémunération offerte n'incluait pas d'actions de la société-mère et que c'était uniquement lorsque l'employé s'installerait aux États-Unis qu'il pourrait y prétendre. La cour cantonale a ensuite écarté les quatre arguments du demandeur par lesquels celui-ci tentait de démontrer que le recruteur, en particulier, aurait été confus et ignorant des conditions de l'octroi des actions de la société-mère, considérant que ceux-ci ne changeaient rien à son appréciation. Concernant l'argument tiré du courrier du 7 février 2012, la cour cantonale a considéré que le fait que le recruteur ait parlé des actions de l'employé en utilisant un adjectif possessif (" his shares ") est sans pertinence. En effet, le nombre d'actions auxquelles l'employé pourrait prétendre une fois employé par la maison-mère américaine, aux États-Unis, soit 23'000 actions, avait déjà été déterminé lors de son engagement. Même s'il était usuel pour les employés du groupe de bénéficier de rémunération en actions, l'employé se trouvait dans une situation particulière puisque, n'étant pas domicilié dans le pays dans lequel la société-mère avait son siège, il devait déménager aux États-Unis pour en bénéficier. Dans cette hypothèse limitée à la période de blocage, la cour cantonale a conclu que la volonté des parties divergeait et, curieusement, qu'il y avait encore lieu d'interpréter le contrat selon le principe de la confiance.