Citation: 6S.704/2000 02.04.2001 E. 2

2.- Aux termes de l'art. 117 CP, "celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende". La négligence est définie à l'art. 18 al. 3 CP, selon lequel "celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.. " a) Pour qu'il y ait homicide par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible (ATF 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). S'agissant en l'espèce d'un accident de la route, il y a lieu de se référer aux règles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa; 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 1a p. 227). L'autorité cantonale reproche au recourant d'avoir circulé à une vitesse supérieure à la limitation et inadaptée à la circulation de nuit, même compte tenu de l'éclairage fourni par les véhicules conduits par A.________ et B.________. Le recourant fait valoir que l'on ne saurait lui imputer de faute car il circulait à une distance raisonnable du véhicule qui le précédait. Cet argument n'est pas pertinent puisqu'il ne lui est pas fait grief de n'avoir pas respecté l'art. 34 al. 4 LCR qui prévoit que le conducteur doit observer une distance suffisante notamment lorsque des véhicules se suivent. Ce qui lui est reproché est d'avoir circulé à une vitesse inadaptée, qui ne lui permettait pas de s'arrêter sur la distance de visibilité. Dans une jurisprudence récente, le Tribunal fédéral a rappelé la portée de l'obligation faite par les art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1 OCR au conducteur d'adapter sa vitesse aux conditions, de visibilité notamment, de manière à être toujours en mesure de s'arrêter sur la distance couverte par sa visibilité. Il a confirmé que cette règle s'applique également sur les autoroutes, en particulier lorsqu'on circule de nuit avec les feux de croisement (ATF 126 IV 91 consid. 4a/bb). Il ressort des constatations de fait de l'autorité cantonale, qui lient le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi en nullité (art. 277bis al. 1 PPF), que la visibilité du recourant portait sur une distance de 50 m. environ alors que, compte tenu de la vitesse à laquelle il circulait, il lui fallait au moins 130 m. pour s'arrêter. Il a également été retenu dans l'arrêt attaqué que l'éclairage des voitures conduites par A.________ et B.________ n'étendait pas son champ de vision. Cette dernière constatation relève également du fait et c'est en vain que le recourant tente de la remettre en question dans le cadre du présent pourvoi en nullité. Ainsi, sur la base des constatations de fait de l'autorité cantonale, qui seules peuvent être prises en considération, force est de constater que le recourant a circulé à une vitesse qui ne lui permettait pas de s'arrêter sur sa distance de visibilité. Or, l'obligation d'adapter sa vitesse à la distance de visibilité est une règle dont le Tribunal fédéral vient rappeler l'importance et de confirmer qu'elle s'applique également sur les autoroutes, en particulier en cas de circulation de nuit avec les feux de croisement (ATF 126 IV 91 consid. 4a). C'est donc à juste titre que l'autorité cantonale a imputé une faute au recourant. b) Pour que l'infraction d'homicide par négligence soit réalisée, il ne suffit pas qu'il y ait d'une part une violation fautive d'un devoir de prudence et d'autre part le décès d'autrui. Il faut encore que soit établi un rapport de causalité entre cette violation et le décès. Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les références citées). La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité; violerait toutefois le droit fédéral l'autorité cantonale qui méconnaîtrait le concept même de la causalité naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les références citées). En l'espèce, l'autorité cantonale a constaté que la faute imputée au recourant était bien la cause naturelle du décès de la victime et il n'apparaît pas, le recourant lui-même ne le prétend d'ailleurs pas, qu'elle se soit méprise sur la notion de causalité naturelle. Il y a dès lors lieu de se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, savoir si le comportement de l'auteur était propre, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit, ce qui constitue une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les références citées). La causalité adéquate peut encore être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate; il faut encore que cet acte revête une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les références citées). En circulant à une vitesse qui ne lui permettait pas de s'arrêter sur sa distance de visibilité, le recourant a adopté un comportement de nature, dans le cours ordinaire des choses et selon l'expérience générale de la vie, à entraîner un accident aux conséquences mortelles parce qu'il n'a remarqué un obstacle que trop tard pour pouvoir s'arrêter ou l'éviter. La relation de causalité adéquate entre la faute reprochée au recourant et le décès de la victime est donc également réalisée. Reste dès lors à examiner la question de savoir si, comme le prétend le recourant, le fait que la victime soit allée se placer devant son véhicule non éclairé a rompu ce lien de causalité. Selon une jurisprudence constante, confirmée encore récemment, celui qui conduit de nuit sur une autoroute doit en permanence s'attendre à être confronté à des obstacles dépourvus d'éclairage et il n'y a notamment rien d'extraordinaire à ce que se trouve sur la chaussée, à la suite d'un accident par exemple, un véhicule non éclairé ou une personne blessée (ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc et les références citées). Dès lors, pour inadéquat qu'il ait été, le comportement de la victime, qui se tenait debout sur la chaussée, ne saurait être considéré comme totalement extraordinaire et insensé, au point de reléguer à l'arrière-plan la faute du recourant. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a reconnu le recourant coupable d'homicide par négligence. Le pourvoi doit dès lors être rejeté.