Citation: 6B_708/2008 22.10.2008 E. 3

Le recourant se plaint de la sévérité de la peine qui lui a été infligée. 3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Le Tribunal fédéral examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral. Mais il ne peut admettre un recours en matière pénale sur la mesure de la peine, compte tenu du pouvoir d'appréciation reconnu en cette matière à l'autorité cantonale, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21). 3.2 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des problèmes de santé de sa compagne, qui ne pourrait pas remplir les tâches quotidiennes sans son aide. Il serait donc le seul à pouvoir assumer l'éducation de ses enfants et veiller en même temps à la santé de sa compagne. Il est inévitable qu'une peine privative de liberté d'une certaine durée ait des répercussions sur les membres de la famille du condamné. Cette conséquence ne peut cependant conduire à une réduction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., 2007, Art. 47, n. 118). En l'espèce, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir méconnu la situation familiale du recourant. Elle a retenu que celui-ci avait trois enfants en bas âges et que son épouse était à l'AI (arrêt attaqué p. 4). Au moment de fixer la peine d'ensemble à douze mois, elle a ajouté qu'il s'agissait de « ne pas mettre en péril l'avenir de l'appelant, qui s'occupe principalement de l'entretien de ses enfants » (arrêt attaqué p. 8 in fine). Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.3 Le recourant soutient n'avoir participé à l'escroquerie qu'en qualité de complice, ce qui devrait entraîner une atténuation obligatoire de la peine au sens de l'art. 25 CP. Alors que le complice se borne à prêter assistance (art. 25 CP), le coauteur collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 ). En l'espèce, le recourant a joué un rôle essentiel dans l'exécution de l'infraction, puisque c'est lui qui a volé les chèques et les a remis falsifiés en vue de leur encaissement. C'est donc à juste titre que la cour cantonale l'a condamné comme coauteur et qu'elle n'a pas atténué la peine en application de l'art. 25 CP. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.4 Condamné pour tentative d'escroquerie (art. 22 CP), le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir motivé les raisons qui l'ont conduite à renoncer à atténuer la peine en application de l'art. 22 al. 1 CP. Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de la peine n'est que facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du résultat et des conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54/55; WIPRÄCHTIGER, op. cit., Art. 48a, N 15). . En l'espèce, la cour cantonale n'a pas méconnu cette circonstance atténuante, mais en a relativisé la portée, considérant que l'escroquerie avait échoué grâce à la vigilance de la banque (arrêt attaqué p. 7), soit alors que le recourant avait posé tous les actes nécessaires à la réalisation de l'infraction. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 3.5 Le recourant fait encore valoir qu'il n'a commis aucune infraction du début de l'instruction jusqu'à aujourd'hui. Cet élément n'est toutefois pas pertinent pour fixer la peine, dès lors qu'un comportement conforme au droit correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre de tout un chacun. Infondé, le grief soulevé doit être écarté. 3.6 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à justifier une modification de la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Reste à examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, le recourant a mis sur pied une escroquerie portant sur un montant de plus de 80'000 francs. Alors qu'il avait un emploi, il a recherché, dans un but égoïste, un avantage patrimonial indu. Pour diminuer les risques, il s'est associé un tiers, n'hésitant pas à entraîner celui-ci dans la délinquance. Dans ces circonstances, la faute du recourant ne peut être qualifiée de légère. Par ailleurs, il a déjà de lourds antécédents judiciaires et pendant toute l'enquête, il a eu une attitude de déni. A sa décharge, il faut prendre en considération sa situation familiale et le fait que l'escroquerie n'a pas abouti. La peine d'ensemble de douze mois n'apparaît dès lors pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Mal fondé, le grief de violation de l'art. 47 CP doit être rejeté.