Citation: 1C_279/2018 E. 4.3.2

4.3.2. L'arrêt attaqué rappelle que le SMo a, dans un premier temps, préavisé négativement le projet, au motif que la visibilité de l'accès n'était ni démontrée ni garantie conformément à la norme VSS SN 640 273a, celle-ci étant gênée par les aménagements extérieurs (implantation de l'escalier; cf. préavis du SMo du 29 juillet 2016). Suite à ce premier préavis, les intimés ont modifié leur projet, notamment en déplaçant l'escalier extérieur. Le 13 janvier 2017, après examen des nouveaux plans, le SMo a rendu un préavis favorable assorti de la condition suivante : "la visibilité au sortir de la route communale sera garantie en tout temps conformément à la norme VSS SN 640 273a. La vision doit être libre de tout obstacle de nature à masquer un véhicule automobile ou un deux-roues léger. Valable également pour la végétation, la neige, les panneaux publicitaires et les véhicules en stationnement". La cour cantonale a estimé qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter de ce préavis, ajoutant que la route ne desservait que le quartier et n'était, de fait, empruntée que par un nombre restreint d'usagers.