Citation: U 87/03 03.10.2003 E. 6

6.1 En l'occurrence, l'intimé allègue avoir subi des lésions dentaires après avoir mordu sur un objet dur, en mangeant une salade mêlée. En réponse au questionnaire complémentaire établi par la recourante, il précise que le plat avait été composé de différents légumes et salades, que le dommage n'a pas été causé par un aliment et il répète, sans plus ample détail, qu'il s'agissait d'un «objet dur», qu'il n'avait pas conservé ce dernier et qu'aucun témoin ne pouvait confirmer ses affirmations. Pour autant, cette description des circonstances dans lesquelles l'intimé a subi des lésions dentaires ne démontre pas au degré de vraisemblance prépondérante qu'il aurait mordu sur un corps étranger aux ingrédients entrés dans la composition du plat en cause. 6.2 En effet, l'intimé n'indique pas quels légumes et salades ont été utilisés, de sorte qu'il ne peut pas être exclu que des aliments susceptibles de contenir un noyau ou des éclats de coquilles, par exemple, aient été ajoutés dans le plat en question. Sur ce point, les déclarations de l'intimé ressortant de sa lettre du 15 juillet 2001 ne constituent pas une énumération exhaustive des ingrédients de la salade. Dans ce courrier, l'intimé expose qu'il est «... impossible que l'objet dur ait été un morceau de la dent, parce que la dent n'était pas cassée et la racine cassée restante dans la gencive n'avait été extraite qu'une semaine plus tard par le docteur A.________. Je peux également vous assurer que l'objet dur n'était ni une feuille de salade, ni une rondelle de concombre, ni un morceau de tomate, ni une goutte d'huile ou de vinaigre.....». Le caractère caustique de ces déclarations n'en font pas une description fiable susceptible d'étayer l'hypothèse selon laquelle aucun aliment susceptible de contenir des éléments durs ne se serait trouvé dans la salade. Par ailleurs, l'intimé n'a pas avalé l'objet dur sur lequel il a mordu (cf. son opposition du 9 juin 2001 à la décision du 14 mai 2001). Si, comme il le prétend dans cette opposition, il n'a pas conservé l'élément en cause mais que, sous l'effet de la panique, selon ses termes, il l'a jeté immédiatement après l'avoir mordu, sans même avoir pris le temps de l'examiner, on voit mal qu'il soit en mesure d'affirmer qu'il ne s'agissait pas d'un aliment ou d'un élément constitutif d'un aliment. A l'inverse, s'il est en mesure de poser une telle affirmation, c'est qu'il l'a examiné et devrait par conséquent pouvoir en donner une description plus détaillée que celle ressortant du dossier. Au demeurant, il ne suffit pas d'affirmer avoir mordu sur un objet dur et de s'en être tenu à sa version initiale des faits au long de la procédure pour satisfaire au devoir de collaborer à l'instruction de la cause et démontrer à satisfaction de droit l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire (arrêt M. du 27 juin 2002 [U 148/01]). 6.3 Compte tenu de l'imprécision des déclarations de l'intimé, il est possible que le dommage se soit produit après qu'il eût mordu sur un corps étranger aux légumes et salades entrés dans la composition du plat. Mais il est tout aussi vraisemblable que l'élément en question en fît partie intégrante. L'intimé n'a dès lors pas démontré au degré de vraisemblance prépondérante que l'objet dur sur lequel il avait mordu constituait un corps étranger aux ingrédients composant la salade en cause, soit un facteur extérieur extraordinaire. C'est donc à tort que les premiers juges ont retenu que l'intimé avait été victime d'un accident. Le recours se révèle par conséquent bien fondé.