Citation: 6B_1240/2023 E. B

Par jugement du 17 juillet 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel interjeté par A.________ à l'encontre du jugement de première instance, qu'elle a confirmé. Les faits sont, en bref, les suivants. B.a. A.________ travaille pour le compte de la société B.________ Sàrl, dont il est le seul associé gérant avec signature individuelle. Cette société est active dans le domaine du sanitaire et du chauffage. Le 15 janvier 2021, la Municipalité de U.________ a constaté que de nombreux aménagements, travaux et dépôts avaient été réalisés sur la parcelle n° xxx de cette même commune. La parcelle en question, sise en zone agricole, était la propriété de la société B.________ Sàrl. Les aménagements litigieux portaient sur la création d'un mur de soutènement et d'une dalle, ainsi que l'installation de deux bâtiments préfabriqués (Portakabin), le tout hors de la zone à bâtir. Le 26 janvier 2021, la Municipalité de U.________ a ordonné à A.________ de stopper immédiatement les travaux et l'a sommé de se mettre en conformité en déposant une demande d'autorisation pour les travaux déjà réalisés dans le délai fixé au 28 février 2021. À compter de cette date, la Municipalité de U.________ a adressé à A.________ plusieurs demandes de complément et rappels visant la régularisation des travaux et aménagements par la constitution d'un dossier complet d'enquête publique. Un ultime délai au 15 mai 2022 lui a été imparti pour transmettre les informations sollicitées. Le 25 mai 2022, constatant que le dossier requis ne lui avait toujours pas été transmis, la Municipalité de U.________ a informé A.________ qu'elle avait décidé de le dénoncer auprès de la Préfecture du district de V.________. B.b. Par ordonnance pénale du 5 septembre 2022, valant acte d'accusation, le Préfet du district de V.________ a constaté que A.________ s'était rendu coupable d'infraction à la loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et les constructions, l'a condamné à une amende de 8'000 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution de 80 jours en cas de non-paiement et a mis les frais, par 60 fr., à la charge du prénommé. À la suite de l'opposition formée par A.________ à l'encontre de dite ordonnance pénale, le tribunal de police a rendu le jugement évoqué plus haut, qui, comme exposé, a été confirmé en appel.