Citation: I 867/02 20.02.2003 E. 3

En l'espèce, l'Office AI est entré en matière sur la nouvelle demande du recourant. Il convient donc d'examiner si un changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc l'éventuel droit aux prestations du recourant, s'est produit, en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la suppression de la demi-rente du recourant (au mois de novembre 1980) et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (7 août 2001). 3.1 A l'époque de la suppression de la demi-rente du recourant, ce dernier souffrait d'un syndrome frontal résiduel de moyenne importance et présentait des séquelles au niveau de la jambe gauche sous forme d'une limitation fonctionnelle, d'une diminution de la force et d'un défaut d'appui au sol du premier orteil (rapport du 17 juin 1980 du docteur L.________ du service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur du Centre Hospitalier X.________; voir également rapport du 20 janvier 1980 du docteur R.________, spécialiste en orthopédie et traumatologie de l'appareil moteur). Le docteur R.________ précisait que le recourant était susceptible de reprendre un travail à 100 % dans une activité sans ports de charges lourdes, ni stations en position verticale prolongées et ni efforts violents et que de telles conditions de travail n'étaient pas remplies dans son précédent métier. Il a toutefois indiqué que moyennant un reclassement professionnel, le recourant était susceptible de recouvrer une capacité entière de travail dans une activité adaptée. 3.2 Selon le rapport du 1er janvier 2001 du docteur S.________, médecin traitant, le recourant présente de graves séquelles d'un traumatisme crânien avec contusion cérébrale, un status après de multiples fractures (bassin, membre inférieur gauche, mâchoire), ainsi que d'importants troubles neuro-psychologiques. Ces affections entraînent une incapacité de travail de l'intéressé de 80 à 100 %. Le docteur S.________ qui soigne occasionnellement le recourant depuis 1993 ajoute ne pas avoir observé d'aggravation objective de l'état de santé du recourant au cours de ces dernières années. 3.3 Pour autant, l'administration et la juridiction cantonale n'étaient pas fondées à rejeter la nouvelle demande du recourant, au seul motif que son état de santé ne se serait pas aggravé. Il leur incombait aussi d'examiner si les conséquences de l'état de santé du recourant sur sa capacité de gain s'étaient éventuellement modifiées depuis la suppression de la demi-rente. En effet, au regard de la nature économique de l'invalidité (art. 28 al. 2 LAI), le fait que l'état de santé du recourant se soit ou non modifié depuis la suppression de la demi-rente n'est pas déterminant en soi, étant donné que ce n'est pas tant l'état de santé que ses conséquences sur la capacité de gain de l'intéressé qui sont décisives. Or, sans se prononcer sur une modification de l'état de santé du recourant depuis la suppression de la demi-rente en 1980, le docteur S.________ mentionne l'existence de troubles neuro-psychologiques importants. La confirmation de ce diagnostic pourrait d'une part constituer une aggravation de l'état de santé par rapport à ce qu'il était à l'époque. D'autre part, ce médecin indique que le recourant présente une incapacité de travail de 80 à 100 %, sans préciser toutefois à quel genre d'activité (habituelle ou exigible) cette appréciation se rapporte. Comme à l'époque de la suppression de sa demi-rente, celui-ci disposait d'une capacité entière de travail dans une activité adaptée, on doit se poser sérieusement la question d'une modification de la capacité de gain. Dans ces circonstances, afin de pouvoir statuer en connaissance de cause sur la nouvelle demande du recourant, il appartenait à l'administration et à la juridiction cantonale d'instruire l'affaire en réunissant les informations nécessaires (art. 88 al. 4 en relation avec l'art. 69 RAI), en particulier en recueillant des renseignements d'ordre médical et économique, ce qui n'a pas été fait. A défaut d'informations sur ces points, il n'est pas possible de se prononcer sur le degré d'invalidité de l'assuré et donc sur son éventuel droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Il convient dès lors de renvoyer la cause à l'Office AI afin qu'il rende une nouvelle décision après complément d'instruction. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :