Citation: 6S.161/2003 14.08.2003 E. 3

Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. 3.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral pourra admettre un pourvoi en nullité sur la quotité de la peine seulement si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La jurisprudence a dégagé les éléments pertinents pour la fixation de la peine, lesquels sont exposés de manière détaillée dans l'ATF 127 IV 101, auquel il convient de se référer. En matière d'infractions à la LStup, la quantité de la drogue, même si elle ne joue pas un rôle prépondérant dans l'appréciation de la gravité de la faute, constitue sans contexte un élément important. Elle perd cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la limite à partir de laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont réalisées. Le type et la nature du trafic en cause sont aussi déterminants. L'appréciation est différente selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de déterminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un rôle décisif dans la mise sur pied des opérations et qui participe de manière importante au bénéfice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'étendue du trafic entrera également en considération. Un trafic purement local sera en règle générale considéré comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le délinquant qui traverse les frontières (qui sont surveillées) doit en effet déployer une énergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues à l'intérieur du pays et qui limite son risque à une arrestation fortuite lors d'un contrôle; à cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des répercussions plus graves que le seul transport à l'intérieur des frontières. Enfin, le nombre d'opérations constitue un indice pour mesure l'intensité du comportement délictueux; celui qui écoule une fois un kilo d'héroïne sera en principe moins sévèrement puni que celui qui vend cent grammes à dix reprises. Outre les éléments qui portent sur l'acte lui-même, le juge doit prendre en considération la situation personnelle du délinquant, à savoir sa vulnérabilité face à la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. Les mobiles, c'est-à-dire les raisons qui ont poussé l'auteur à agir, ont aussi une influence sur la détermination de la peine. Il conviendra aussi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-même toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic uniquement poussé par l'appât du gain (ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301). Il faudra enfin tenir compte des antécédents et du comportement du délinquant lors de la procédure (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 Iv 342 consid. 2d p. 349; arrêt du Tribunal fédéral du 17 avril 2002, 6S.21/2002). 3.2 Le recourant reproche vainement à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait agi dans le but de réaliser d'importants bénéfices et gagner ainsi sa vie. En effet, selon les constatations cantonales qui lient l'autorité de céans et que le recourant est irrecevable à contester dans un pourvoi en nullité, ce dernier, qui n'est pas toxicomane, a uniquement agi par appât du gain, cherchant ainsi à gagner sa vie ou, à tout le moins, à y contribuer d'une manière non négligeable. La cour cantonale a relevé qu'il avait développé une intense activité dans l'idée de l'exercer à la manière d'une profession, à tout le moins accessoire, en étant prêt à agir un nombre indéterminé de fois. Elle a constaté qu'il avait touché 8'000 NLG pour la marijuana, 54'000 NLG pour le haschich importés en Suisse ainsi que 14'000 NLG pour les 70 kg de marijuana exportés vers les Pays-Bas, soit une somme de 53'200 francs, et encore obtenu 26'400 francs pour les drogues vendues à F.________. Il s'agit là évidemment de facteurs aggravants dont l'autorité cantonale devait tenir compte dans le cadre de l'art. 63 CP, sans qu'elle dût s'exprimer sur le fait de savoir si la circonstance du métier de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup était réalisée dans le cas particulier (cf. supra, consid. 2.3 et 3.1). 3.3 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de ses aveux. Il est vrai que des aveux peuvent refléter une prise de conscience et un repentir, dont il y a lieu de tenir compte pour fixer la peine (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205 s.). Toutefois, en l'espèce, la cour cantonale a relevé que le recourant était revenu sur ses déclarations, qu'il s'était rétracté en cours de procédure pour se soustraire à ses obligations, qu'il n'avait pas pris conscience de la gravité de ses actes, cherchant à fuir ses responsabilités, et qu'il avait encore déclaré que le fait d'avoir transporté près de 2 kg de haschich et plusieurs centaines de comprimés de MDA le 7 décembre 2000 ne lui avait causé aucun problème moral. Dans ces conditions, il n'était pas nécessaire d'accorder un poids particulier aux aveux du recourant pour fixer la peine. 3.4 Le recourant soutient que certains éléments favorables n'ont pas été pris en considération dans la fixation de la peine, à savoir le type de stupéfiants, le fait qu'il était un simple transporteur, qu'il s'est toujours détaché le plus possible du trafic et qu'il a été détenu préventivement, dans des conditions difficiles, durant presque deux ans. Le grief du recourant tombe à faux. En effet, la cour cantonale a expressément mentionné le type de drogues trafiquées, à savoir le haschich, la marijuana et les comprimés de MDA, relevant, à juste titre, qu'il ne fallait pas sous-estimer les conséquences nuisibles de ces drogues. Elle a aussi relevé le rôle de transporteur du recourant et précisé qu'il n'avait été qu'un maillon au sein d'un trafic international, mais un maillon nécessaire et zélé qui avait accepté de prendre de grands risques afin de transporter les stupéfiants confiés. Il est donc manifeste que la cour cantonale a tenu compte de ces éléments dans la fixation de la peine. Enfin, le fait que la détention préventive se soit déroulée difficilement, en raison notamment de l'éloignement du recourant avec son pays et ses proches et du genre d'établissement, n'a pas à être pris en considération lors de la fixation de la peine. Une distinction en fonction des établissements de détention n'est nullement exigée par le droit fédéral (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 11 décembre 1990, 6S.556/1990). 3.5 Dès lors que le recourant ne peut citer aucun élément important propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort, il ne reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Selon l'arrêt attaqué, en une année, le recourant a importé en Suisse, à 16 ou 17 reprises, 40 à 45 kg de marijuana, 360 à 405 kg de haschich ainsi que 80'000 comprimés de MDA; il a exporté de la Suisse vers la Hollande 70 kg de marijuana et transporté 160'000 à 240'000 comprimés de MDA entre la Belgique et les Pays-Bas. Il a aussi vendu 7'000 à 7'500 pastilles de MDA, 400 gr de haschich et 250 gr de marijuana à un particulier. Il a touché 53'200 francs pour le transport des drogues et 26'400 francs pour la vente de stupéfiants. Le recourant a ainsi trafiqué de grosses quantités de stupéfiants à travers diverses frontières. Il a participé à un trafic à grande échelle portant une grave atteinte à la santé publique. Le recourant, qui est en bonne santé et non toxicomane, a uniquement agi par appât du gain, cherchant ainsi à gagner sa vie ou à y contribuer d'une manière non négligeable; ses mobiles sont purement financiers et égoïstes et sa liberté de décision étant entière, sa faute est d'autant plus blâmable. Il ne s'agissait pas d'un égarement occasionnel, puisqu'il a régulièrement offert, durant plus de dix-huit mois, ses services à diverses filières actives dans le commerce de drogues. Certes, s'il n'a été qu'un maillon au sein d'un trafic international, il a accepté de prendre de grands risques afin de transporter les stupéfiants confiés. Il a aussi vendu des drogues à un particulier. Il s'est rétracté en cours de procédure pour se soustraire à ses obligations, n'a pas pris conscience de la gravité de ses actes et a cherché à fuir ses responsabilité. Au vu de ces éléments, la faute du recourant est lourde. La cour cantonale a encore tenu compte du concours d'infractions. Dans ces conditions, la peine de trois ans et demi de réclusion n'apparaît manifestement pas sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral.