Citation: 6B_1380/2021 E. 4.1

4.1. Comme l'a souligné la Cour de céans dans l'arrêt de renvoi, auquel on se réfère quant au contenu de l'art. 29 al. 1 OIMes, les contrôles et calibrages réguliers par METAS doivent garantir la qualité des appareils et la précision des mesures. Le respect des règles relatives au contrôle de la stabilité de mesure des appareils, dont la portée touche à la validité même de la preuve administrée et excède ainsi celle de simples prescriptions d'ordre, joue un rôle matériel central. Il déploie ses effets en procédure pénale dès lors qu'il s'agit de garantir la force probante du résultat de l'analyse. Il s'ensuit que dans l'hypothèse où le respect des règles métrologiques de maintien de la stabilité de mesure n'est pas établi en amont de la mesure (en règle générale par le certificat ad hoc), la preuve est, en principe, inutilisable (arrêt 6B_533/2020 du 16 septembre 2020 consid. 3.3.3). Inversement, le juge qui dispose des certificats nécessaires, attestant du maintien de la stabilité de la mesure de l'appareil utilisé, n'a pour l'essentiel plus à se demander si l'appareil de mesure répond aux exigences conditionnant l'utilisation d'un tel type d'appareil en Suisse (cf., en relation avec les mesures de vitesse: BOCK/FASEL, Wie zuverlässig sind polizeiliche Geschwindigkeitskontrollen? 2014, p. 92), notamment si le type d'appareil en cause est fiable, ni plus généralement à s'interroger sur la licéité de la preuve. Cela n'empêche toutefois pas la partie concernée de contester le résultat mesuré comme tel et cela ne dispense pas le juge de procéder à l'appréciation du résultat de la mesure obtenue licitement. C'est, tout au plus, dans ce cadre, pour autant que la contestation du résultat de la mesure n'apparaisse pas manifestement dénuée de tout fondement, que peut intervenir la procédure de contrôle prévue par l'art. 29 al. 1 OIMes, qui ne constitue en aucun cas une expertise technique complète de l'appareil de mesure, mais un simple contrôle de fonctionnement équivalant, plus ou moins, à un calibrage (cf. BOCK/FASEL, op. cit., p. 91). Contrairement aux règles métrologiques relatives au maintien de la stabilité de la mesure, qui interviennent en amont de la mesure et constituent des règles de validité de la preuve elle-même, ce contrôle a posteriori ne peut influencer que l'appréciation de la preuve, soit celle du résultat de la mesure opérée.