Citation: 4A_436/2020 E. 7.5.2

7.5.2. Selon l'état de fait établi par la cour cantonale et non remis en cause dans le recours sous l'angle de l'arbitraire, la banque a produit ses notes internes, dans lesquelles figurent les instructions données par la cliente ou ses représentants ainsi que la copie des courriels échangés en relation avec le compte de la recourante. Le processus était le suivant: la cliente donnait ses instructions oralement à son correspondant auprès de la banque libanaise, qui les communiquait oralement à la salle des ventes de l'intimée; la recourante recevait ensuite une confirmation orale de son correspondant auprès de la banque libanaise; une première confirmation générée automatiquement était ensuite transmise par courriel contenant le détail de la transaction, lequel était transcrit dans les notes internes. Les notes internes remises contiennent tous les éléments permettant à la cliente de comprendre comment ses instructions étaient transmises à la banque, puis exécutées par celle-ci. En particulier, la recourante connaît le rôle du correspondant de la banque libanaise, à laquelle elle était liée par un contrat de conseil en placement, alors que le rôle de l'intimée était essentiellement celui d'une banque dépositaire. Contrairement à ce qu'elle prétend, la recourante dispose ainsi déjà de l'information pertinente pour vérifier si la banque a exécuté les instructions données sur le compte conformément à ses obligations contractuelles. Les échanges entre l'intimée et la banque libanaise constituent au surplus des documents internes auxquels la recourante ne saurait prétendre au titre de la reddition de compte, dans la mesure où ils n'ont pas trait à des opérations concernant le contrat entre les parties à la présente procédure. Tel est le cas en particulier des informations relatives à d'éventuels rétrocommissions ou autres avantages versés par l'intimée à la banque libanaise et, a fortiori, de la déclaration attestant de leur exhaustivité. Certes, un devoir de renseigner existe en rapport avec des rétrocessions, mais en lien avec l'obligation de restitution par le mandataire au mandant des valeurs patrimoniales reçues de tiers indirectement dans l'accomplissement du mandat (cf. ATF 137 III 393 consid. 2.1 et 2.5). Or, en l'occurrence, la reddition de compte est requise de la partie qui aurait versé des rétrocommissions à un tiers. C'est donc à la banque libanaise que la recourante doit s'adresser pour obtenir des informations à ce sujet. Sous l'angle du contrôle de l'activité de la banque sur le compte de la recourante, les renseignements réclamés ne sont pas pertinents. En conséquence, la cour cantonale n'a pas méconnu l'art. 400 CO en rejetant la prétention de la recourante à obtenir les documents et informations susmentionnés.