Citation: 6B_1254/2022 E. B

Statuant par arrêt du 4 septembre 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel de A.________, a admis pour l'essentiel l'appel de B.________ et a admis l'appel joint du ministère public, qui avaient tous trois été formés contre le jugement du 14 septembre 2021. Celui-ci a été réformé en ce sens que A.________ était également reconnu coupable, outre des infractions déjà retenues en première instance, de menaces (en lien avec d'autres faits décrits dans l'acte d'accusation; art. 180 al. 1 et 2 let. b CP), de contrainte (art. 181 CP), de séquestration (art. 183 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de viol (art. 190 al. 1 CP), qu'il était condamné, après révocation du sursis octroyé le 8 mars 2016, à une peine privative de liberté d'ensemble de 7 ans, que l'expulsion de A.________ du territoire suisse était ordonnée pour une durée de 8 ans et que ce dernier était astreint à verser à B.________ un montant de 30'000 fr. à titre de réparation du tort moral, avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er février 2017, déboutant B.________ de ses autres conclusions en indemnisation. Le jugement du 14 septembre 2021 a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale s'est fondée sur les faits suivants, s'agissant en particulier des infractions commises au préjudice de B.________, lesquelles sont encore en partie contestées en procédure fédérale. B.a. A.________, ressortissant ivoirien né en 1971, et B.________, ressortissante suisse née en 1971, tous deux domiciliés dans le canton de Genève, ont formé un couple, à tout le moins entre août 2013 et octobre 2017. Durant cette période, leur relation a été marquée par de nombreux épisodes de violences conjugales, les précités s'étant opposés et séparés à plusieurs reprises. Depuis 2013, A.________ avait en effet instauré un climat de terreur et de soumission entre lui et B.________, s'en prenant physiquement à elle, lui proférant des propos intimidants et effrayants, notamment en se munissant de couteaux, et la forçant à agir selon ses propres règles, sous peine de représailles violentes à son encontre et à celui de sa famille. Pour des actes réalisés dans ce contexte de violences, commis au préjudice de B.________, A.________ a déjà été condamné pénalement à deux reprises, de manière définitive et exécutoire, soit une première fois par ordonnance pénale du Ministère public genevois du 22 mai 2014, pour tentative de contrainte en raison de faits commis le 22 mars 2014 (peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. et amende de 300 fr.), et une seconde fois par jugement du Tribunal de police genevois du 8 mars 2016, pour lésions corporelles simples et menaces en raison de faits commis les 31 octobre 2014 et 1er novembre 2014 (peine privative de liberté de 8 mois, avec sursis pendant 5 ans). B.b. En agissant dans les circonstances décrites ci-avant, A.________ a placé B.________ dans une situation désespérée, la forçant à réitérées reprises, depuis 2016, et jusqu'à tout le moins septembre 2018, à se soumettre et à renoncer à lui résister lorsqu'il lui imposait l'acte sexuel (cf. acte d'accusation du 23 avril 2021 [AA], ch. 1.7). De même, depuis 2016 et jusqu'à tout le moins octobre 2017, à réitérées reprises, A.________ l'a forcée de tolérer qu'il lui insère des sextoys dans son vagin, qu'il prenne des photographies d'elle dénudée ainsi que du sexe de cette dernière en gros plan, étant précisé qu'à une reprise, il a introduit une cigarette dans son vagin et l'a allumée (AA, ch. 1.6.1 et 1.6.2). Entre le 9 octobre et le 18 octobre 2017, à réitérées reprises, dans l'appartement de B.________, A.________ l'a forcée à lui prodiguer des fellations et à subir des sodomies, parfois pendant plusieurs heures, et ce sous la menace de couteaux (AA, ch. 1.6.3). B.c. B.c.a. Par ailleurs, dans le courant du printemps 2015, A.________ a obligé B.________ à retirer sa plainte pénale dirigée contre lui dans le cadre de la procédure pénale P/21455/2014, en lui disant qu'il s'en prendrait à sa famille et qu'il lui causerait de graves problèmes si elle n'obtempérait pas. B.________ a effectivement retiré sa plainte pénale le 13 avril 2015 (AA, ch. 1.1.1). B.c.b. Le 28 janvier 2016, A.________ a frappé B.________ à la tête, lui occasionnant de la sorte un léger hématome du cuir chevelu antérieur à la palpation (AA, ch. 1.2.4). B.c.c. A une date indéterminée en mars 2016, dans l'appartement de B.________, sis chemin U.________, à V.________ (GE), A.________ a asséné des coups de baguettes sur les bras et les jambes de B.________, lui causant de la sorte des hématomes (AA, ch. 1.2.5). B.c.d. A une date indéterminée à la mi-avril 2016, au même endroit, A.________ a lancé deux grosses bougies sur B.________, laquelle s'est protégée avec ses bras, lui causant de la sorte des hématomes aux bras (AA, ch. 1.2.6). Le même jour, il a brisé les lunettes de B.________ (AA, ch. 1.5). B.c.e. Le 29 juin 2016, dans un sous-sol de l'immeuble sis route W.________ à X.________, A.________ a donné plusieurs gifles à B.________, ainsi qu'un coup de pied à la cuisse droite, lui occasionnant de la sorte un saignement du nez et un anévrisme au niveau de son oreille droite, source de maux de tête récurrents depuis cette date (AA, ch. 1.2.8). Le même jour, au même endroit, A.________ a menacé de frapper B.________ avec une boîte remplie de cure-dents, boîte qu'il tenait dans la main et qu'il a fait mine de lui jeter dessus, l'effrayant de la sorte (AA, ch. 1.4.2). B.c.f. De mars à octobre 2017, à réitérées reprises, A.________ a empêché B.________ de sortir de son appartement, en menaçant de la frapper, notamment avec des couteaux, exigeant de celle-ci qu'elle ne se déplace qu'en sa compagnie et qu'elle change de tenue vestimentaire si elle voulait quitter son domicile (AA, ch. 1.1.2 et 1.3.2). Le 30 juin 2017, dans l'appartement de B.________, A.________ a frappé et giflé celle-là à plusieurs reprises, lui causant des hématomes au visage et à la jambe gauche (AA, ch. 1.2.9). Il l'a en outre menacée de mort après s'être saisi d'un couteau de petite taille dans la cuisine et l'avoir brandi en sa direction (AA, ch. 1.4.3). B.c.g. Le 9 octobre 2017, dans l'appartement de B.________, A.________ l'a menacée de la séquestrer, l'effrayant de la sorte (AA, ch. 1.4.4). Par la suite, depuis cette date et jusqu'au 18 octobre 2017, dans ce même appartement, A.________ l'a obligée, outre à pratiquer les actes d'ordre sexuel évoqués ci-avant (cf. let. B.b supra), à rester face à lui sans l'interrompre pendant de longs prêches religieux, tout en brandissant des couteaux, l'effrayant de la sorte (AA, ch. 1.1.3). A la même période, A.________ l'a intimidée en lui disant qu'il l'obligerait à entretenir une relation sexuelle avec une de leurs connaissances, pendant qu'il y assisterait et que, si elle refusait, il les tuerait toutes les deux (AA, ch. 1.4.5). Dans la nuit du 17 au 18 octobre 2017, A.________ a empêché B.________ de quitter son appartement durant toute la nuit, en la menaçant avec un couteau et en lui disant "Si tu bouges, je te tue" (AA, ch. 1.3.3). B.c.h. Entre le 18 octobre et le 21 novembre 2017, A.________ a dit à B.________ qu'il ferait du mal à sa famille ainsi qu'à elle-même si elle ne le laissait pas revenir chez elle (AA, ch. 1.1.4).