Citation: 1P.460/2003 07.10.2003 E. A

Par ordonnance du 29 janvier 2003, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est Vaudois a clos par un non-lieu une enquête ouverte sur plainte de B.________ contre K.________ pour lésions corporelles par négligence. Opérée le 20 octobre 2000 d'une cataracte à l'oeil droit, la plaignante avait subi une brûlure du tunnel scléro-cornéen. Le médecin avait examiné la sonde au microscope et constaté une raie dans la partie visible de la tige; la sonde avait été changée, et l'opération avait été poursuivie en raison du risque d'inflammation à laisser le cristallin entamé. Il s'en était suivi une rupture capsulaire avec perte du noyau dans le vitré ayant nécessité un transfert à l'Hôpital ophtalmique de Lausanne. A l'appui du non-lieu, le juge d'instruction a retenu, en se fondant sur deux rapports d'expertise du 3 septembre 2001 et du 22 juillet 2002, ainsi qu'un complément du 4 novembre 2002, que la technique utilisée (phakoémulsification) était adéquate, et que la brûlure pouvait avoir été causée par un défaut de la sonde, sans que l'on puisse reprocher au médecin de ne pas l'avoir remarqué plus tôt. La décision de poursuivre l'opération était justifiée. La perte du noyau constituait un risque opératoire classique, même s'il pouvait exister un "rapport indirect" entre la brûlure et la rupture de la capsule. Les informations données à la patiente étaient suffisantes.