Citation: 7B_584/2023 E. 2.3

2.3. En application de l'art. 310 al. 1 let. a et b CPP, le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur les violences physiques et les menaces dénoncées par la recourante lors de son audition du 20 décembre 2022. En substance, il a considéré que C.________ avait déjà fait l'objet - le 23 décembre 2021 - d'une condamnation entrée en force pour ces violences, de sorte que le principe ne bis in idem empêchait de le poursuivre à nouveau pour les mêmes faits; il existait donc un empêchement de procéder au sens de l'art. 310 al. 1 let. b CPP. Quant aux menaces, le Ministère public a estimé qu'il n'existait pas de "charges suffisantes" contre le prénommé, ce qui justifiait de ne pas entrer en matière sur la plainte pénale vu l'art. 310 al. 1 let. a CPP. La cour cantonale a, pour sa part, considéré que le refus d'entrer en matière sur les violences fondé sur un éventuel empêchement de procéder paraissait douteux; cependant, elle a confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière faute de charges suffisantes contre C.________ s'agissant tant des violences que des menaces dénoncées par la recourante (cf. pp. 5-6 de l'arrêt attaqué). Ce faisant, les juges cantonaux se sont certes écartés de la motivation du Ministère public s'agissant des violences. Néanmoins, la recourante ne saurait être suivie lorsqu'elle considère que la motivation juridique adoptée par les juges cantonaux sur ce point serait inattendue. En effet, leurs développements sous l'angle de l'art. 310 al. 1 let. a CPP apparaissent faire directement suite aux observations déposées par le Ministère public sur le recours cantonal le 12 mai 2023. On relèvera qu'à cette occasion, la Procureure a adopté une nouvelle argumentation, par laquelle elle a soutenu qu'il n'y avait pas lieu d'ouvrir une instruction pour les violences dont la recourante aurait été victime entre 2017 et 2021, faute d'élément de preuve permettant d'étayer les allégations de cette dernière. Ce faisant, le Ministère public a donc justifié son ordonnance de non-entrée en matière par le motif prévu à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, à savoir l'absence de réalisation - sur le plan factuel - des éléments constitutifs de l'infraction. Ainsi, la recourante pouvait raisonnablement prévoir la prise en compte de ce motif juridique, respectivement supputer la pertinence de cette disposition légale. Rien ne l'empêchait par ailleurs de prendre position à ce sujet dans ses déterminations du 22 mai 2023 sur l'écriture du Ministère public. Partant, le grief déduit d'une violation du droit d'être entendue de la recourante est infondé.