Citation: 6S.143/2003 17.06.2003 E. 2

Le recourant conteste la qualification de viol. 2.1 Se rend coupable de viol celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP). Il y a contrainte au sens de cette disposition lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace. En particulier, l'auteur use de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). 2.2 Dans la mesure où le recourant revient sur l'appréciation des preuves et affirme que A.________ a consenti à l'acte ou qu'il a pu interpréter son attitude comme un accord, il s'écarte des constatations de fait, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1). Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal fédéral, A.________ a fait comprendre au recourant qu'elle ne voulait pas entretenir de relations sexuelles, ce que celui-ci a saisi; il s'est toutefois couché sur elle et lui a maintenu fermement les mains; après qu'elle eut réussi à se dégager, il lui a donné un coup au visage en lui disant d'arrêter son cinéma, ce qui a fait crier et pleurer cette dernière; puis il l'a giflée sur les deux joues; ensuite il l'a pénétrée en disant qu'il voulait jouir; A.________ s'est laissé faire en lui disant "vas-y". La Cour de cassation vaudoise a relevé que le seul élément factuel qui n'était pas clairement établi était le moment exact où A.________ avait dit "vas-y", juste avant ou juste après la pénétration. Elle a jugé que cela importait peu pour la qualification juridique du viol, car c'est en raison des violences subies que celle-ci avait cédé, sans qu'on puisse en déduire qu'elle ait donné à un certain moment un consentement de plein gré. Elle a ajouté qu'on ne pouvait pas concevoir un tel consentement dès lors qu'immédiatement après les faits, A.________ avait appelé la police pour signaler ce qui venait de se passer, que ce téléphone s'interprétait comme un "appel au secours", ce que confirmait l'acceptation de A.________ à propos de l'envoi d'une patrouille (cf. arrêt attaqué, p. 17). La qualification de viol retenue ne prête pas le flanc à la critique. Le recourant savait que la victime ne souhaitait pas entretenir de relations sexuelles. Ce nonobstant, il s'est couché sur elle et a tenté de lui maîtriser les mains; il l'a frappée au visage, la faisant crier et pleurer; il l'a encore giflée. Il apparaît donc que le recourant a agi contre la volonté de la victime, y restant insensible, qu'il s'est délibérément servi de sa force physique et qu'il a poursuivi ses actes de violence en dépit des pleurs de cette dernière. En usant de manière répétée de sa force, le recourant s'est montré déterminé. La violence qu'il a exercée était suffisamment efficace pour faire céder sa victime. Comme l'a indiqué la Cour de cassation vaudoise, il importe peu de savoir à quel moment la victime lui a dit "vas-y", sa résistance ayant dans tous les cas déjà été brisée par la brutalité du recourant. C'est donc par la contrainte que le recourant a commis l'acte sexuel. Dans la mesure où son grief est recevable, il est infondé.