Citation: 1P.9/2004 10.03.2004 E. 2.1

Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc démontrer que le juge de la cause pénale, au regard de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). 2.2 En présence de deux hypothèses, le tribunal devait opérer un choix en déterminant laquelle des deux était la plus probable. Cela ne signifie pas qu'il devait aboutir à une certitude absolue, mais uniquement qu'il devait se fonder sur des éléments objectifs propres à écarter tout doute raisonnable. La présomption d'innocence commande de choisir la thèse la plus favorable à l'accusé, mais uniquement lorsqu'il est impossible de départager les versions en présence sur la base des preuves disponibles. 2.3 En affirmant qu'aucun élément matériel ne permettait de reconstituer le cheminement exact de la victime, la cour cantonale a voulu exprimer qu'il n'existait aucune preuve matérielle directe à ce sujet. Cela n'exclut pas que le cheminement de la victime puisse faire l'objet de déductions, sur la base des éléments de preuve disponibles. A ce sujet, il a été retenu que l'emplacement du marteau devait correspondre à l'endroit du choc, la victime ayant ensuite été entraînée sur quelques mètres. Le recourant ne soutient ni ne démontre que cette hypothèse serait arbitraire. L'arrêt attaqué ne souffre donc d'aucune contradiction. Selon la cour cantonale, le premier juge n'a pas tiré de conclusion particulière du procès-verbal de reconstitution. Il y est en effet simplement supposé que la victime devait se trouver accroupie, faisant dos au camion, sans que soit émise d'hypothèse quant au cheminement poursuivi. Même si la référence à ce procès-verbal au consid. 4 in fine, p. 12 du jugement, comporte une certaine ambiguïté, le premier juge s'est manifestement fondé sur ses propres déductions pour départager les versions en présence. Sur ce point aussi, le recourant tente de chercher des contradictions là où il n'en existe pas. Selon le premier juge, le monticule terreux situé à gauche de la piste n'avait pas été gratté par la pelleteuse et ne nécessitait aucune investigation de la part de la victime. La Cour de cassation a pour sa part retenu que les alentours du monticule avaient apparemment déjà été touchés par les travaux de chantier, et que le premier juge n'avait pas été "très disert" sur les raisons excluant la présence de la victime derrière ce monticule. La cour cantonale a toutefois tenu pour plus vraisemblable que la victime ait continué à prospecter devant le tas fraîchement accumulé par la pelleteuse. La cour cantonale cite le témoignage d'un archéologue entendu par le tribunal, mais elle n'en relate pas la teneur et n'en tire aucune conclusion particulière; les critiques du recourant à cet égard ne sont pas non plus pertinentes. L'arrêt cantonal expose clairement qu'il est plus vraisemblable que la victime ait continué à prospecter à l'endroit où elle avait été aperçue initialement, avant de se diriger directement vers la piste où elle a été renversée. Le recourant relève enfin que, dans l'une et l'autre des hypothèses envisagées (arrivée sur la piste par la droite ou la gauche), la victime avait la possibilité de voir le camion. Comme le relève le tribunal, la thèse soutenue par la défense impliquait que la victime se soit déplacée de plusieurs mètres en direction du camion, et pouvait dès lors difficilement l'ignorer. A contrario, le déplacement depuis le tas de terre situé à droite pouvait se faire en oblique (p. 8 du jugement), et non face au camion. Même si elle admet les objections du recourant sur ce point, la cour cantonale a elle aussi retenu qu'il était plus probable que la victime se soit directement déplacée depuis le point où elle avait été aperçue jusqu'aux environs de l'endroit où elle a été retrouvée. La thèse du recourant ajoute un détour à ce parcours, ainsi qu'un court arrêt derrière un monticule, dont l'utilité n'est à tout le moins pas démontrée. On ne saurait, dans ces conditions, tenir l'appréciation des preuves pour arbitraire. 2.4 Comme le relève la cour cantonale par adjonction de motif, la négligence reprochée au recourant réside dans le défaut d'attention, ainsi que dans l'absence d'un signaleur, compte tenu de la visibilité limitée. Cette négligence, pouvait être appréciée pour elle-même, indépendamment de l'attitude de la victime. Pour le recourant, la faute concurrente de la victime, qu'il s'attachait à démontrer, aurait eu une incidence sur la mesure de la peine. A cet égard, le tribunal a retenu une culpabilité moyenne: le recourant avait eu une attitude routinière entraînant un défaut de vigilance; il savait que des archéologues travaillaient sur le chantier, et que la victime, qu'il avait aperçue le matin même, adoptait parfois un comportement peu prudent en s'approchant des zones de travaux. Ces considérations seraient valables quelle que soit la version des faits retenue, de sorte que l'argumentation du recourant ne saurait faire apparaître la solution adoptée comme arbitraire dans son résultat.