Citation: 6S.823/1999 23.02.2000 E. 1

1.- a) La loi pénale ne tend pas à protéger la personne quiauraitpuéviterd'êtretrompéeenfaisantpreuved'unminimumd'attention(ATF122IV197consid. 3dp.205, 246 consid. 3a p. 248; 120 IV 122 consid. 6a/bb p. 133, 186 consid. 1a p. 187). Pour qu'il y ait escroquerie, il faut donc que la tromperie soit astucieuse; cette condition est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 248 et les arrêts cités). Il y a également astuce si la victime est faible d'esprit, inexpérimentée, diminuée en raison de l'âge ou d'une maladie (physique ou mentale) ou si elle se trouve dans un état de dépendance, de subordination ou de détresse et que l'auteur en profite (ATF 120 IV 186 consid. 1a p. 188). Pour déterminer s'il y a astuce, la situation de la victime doit donc être examinée concrètement (ATF 120 IV 186 consid. 1a p. 188 et les arrêts cités). b) Sur la base d'une annonce figurant dans une page publicitaire, le recourant a composé un numéro de la ligne 156, laquelle peut certes inspirer des doutes quant au caractère "sérieux" des rencontres proposées. A l'appui de sa plainte, le recourant a toutefois produit un jugement rendu le 9 octobre 1998 par le Tribunal correctionnel de Lausanne, alléguant que son cas était similaire à celui jugé dans cette affaire, ce que l'autorité cantonale ne nie pas; du moins n'a-t-elle pas cherché à le vérifier. Or, selon ce jugement, certains services téléphoniques prennent une série de mesures pour convaincre les personnes choisissant la ligne qu'une rencontre réelle est possible et qu'elles seront mises en relation avec une autre personne souhaitant sérieusement une telle rencontre; en réalité, le client est mis en contact avec une hôtesse professionnelle du service, qui le retient longuement en ligne payante, prétendument pour prendre son "profil" et lui trouver le ou la partenaire "correspondant(e)", mais, de fait, pour lui soutirer autant d'argent que possible. Un tel procédé, s'il devait être établi dans le cas d'espèce, pourrait assurément être constitutif d'escroquerie dans la mesure où il revient à induire la victime en erreur par un édifice de mensonges, voire par des manoeuvres frauduleuses, en vue de se procurer un enrichissement illégitime au détriment de celle-ci. Au demeurant, l'autorité cantonale ne nie pas que l'annonce promettait des prestations, à savoir des "rencontres sérieuses en direct entre hommes et femmes", qu'en réalité il n'était nullement question de fournir; du moins, là encore, n'a-t-elle pas cherché à le vérifier. Or, une telle tromperie, le cas échéant, n'était pas d'emblée aisément vérifiable. Le recourant pouvait sans doute croire, du moins pendant un certain temps, qu'on lui cherchait sérieusement une partenaire et que les rendez-vous fixés aboutiraient à une rencontre. Il est vrai que le recourant, qui a poursuivi ses appels pendant un an et demi, aurait pu se rendre compte plus tôt qu'il était abusé; comme il le relève avec raison, cela n'exclut cependant pas la réalisation de l'infraction, la durée du comportement délictueux et, partant, l'ampleur du préjudice subi restant à déterminer. A cela s'ajoute que, selon ses allégations, le recourant se confiait à ses interlocutrices, qui savaient donc qu'il se trouvait dans un état de détresse; cela n'est certes pas d'emblée invraisemblable; le jugement précité du Tribunal de Lausanne, qui a été produit à l'autorité cantonale, relève du reste que, souvent, les lignes téléphoniques de ce genre visent une clientèle en proie à un état de détresse passager, voire durable; dans ces conditions, l'autorité cantonale, sauf à entraver l'application du droit fédéral, ne pouvait, sans même tenter de vérifier le fait, exclure que l'état psychique dans lequel se trouvait le recourant avait été exploité en toute connaissance de cause. c) Au vu de ce qui précède, c'est à tort que l'autorité cantonale, sans même ordonner d'enquête, a exclu que les faits dénoncés puissent tomber sous le coup de la loi pénale. Le pourvoi doit par conséquent être admis et l'ordonnance attaquée annulée. L'autorité à laquelle la cause est renvoyée devra faire procéder aux investigations nécessaires; s'il devait s'avérer que les conditions de l'art. 146 CP n'apparaissent pas réalisées, il y aura encore lieu de rechercher si celles de l'art. 157 CP, qui réprime l'usure, ne le sont pas, dans la mesure où la gêne mentionnée par cette dernière disposition n'a pas uniquement une portée économique, mais peut englober des états psychiques augmentant la vulnérabilité du cocontractant (cf. Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd. Zurich 1997, art. 157 n° 2 et 2a).