Citation: 6B_494/2007 09.11.2007 E. 3

Le recourant conteste avoir agi de manière particulièrement dangereuse au sens de l'art. 140 ch. 3 CP. Il soutient avoir limité les risques en élaborant un scénario minutieux et en faisant preuve d'un certain professionnalisme. 3.1 Selon l'art. 140 ch. 1 CP, celui qui aura commis un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister sera puni de la réclusion pour 10 ans au plus ou de l'emprisonnement pour 6 mois au moins. Selon le ch. 2 de cette disposition, le brigandage sera puni de la réclusion ou de l'emprisonnement pour un an au moins, si son auteur s'est muni d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse. D'après le ch. 3, il sera puni de la réclusion pour 2 ans au moins si la façon d'agir de l'auteur dénote qu'il est particulièrement dangereux. La notion du caractère particulièrement dangereux doit être interprétée restrictivement, puisque le sursis est exclu dans ce cas. Il faut que l'illicéité de l'acte et la culpabilité présentent une gravité sensiblement accrue par rapport au cas normal. Cette gravité accrue se détermine en fonction des circonstances concrètes. Entrent notamment en considération le professionnalisme de la préparation du brigandage et la façon particulièrement audacieuse, téméraire, perfide, astucieuse ou dépourvue de scrupules avec laquelle il a été commis. L'importance du butin escompté, les mesures d'ordre technique et d'organisation et les obstacles matériels ainsi que les scrupules à surmonter constituent des critères déterminants. La brutalité de l'auteur n'est cependant pas indispensable (ATF 117 IV 135 consid. 1a; 116 IV 312 consid. 2d et e; cf. ATF 124 IV 97). Le Tribunal fédéral a déjà admis, à plusieurs reprises, que l'auteur qui ne se borne pas à porter sur lui une arme à feu, mais qu'il l'utilise en l'exhibant pour intimider autrui, agit de manière particulièrement dangereuse (ATF 120 IV 317; 118 IV 142 consid. 3b; 117 IV 419 consid. 4b p. 424 s.; 116 IV 312 consid. 2d/bb). 3.2 Selon les constatations cantonales qui lient l'autorité de céans, les auteurs du brigandage portaient des armes chargées et les ont utilisées pour menacer l'un des gardiens, celui-ci ayant senti l'appui du métal derrière son oreille. De plus, les malfrats ont élaboré un scénario minutieux impliquant notamment un contact interne à l'entreprise pour désactiver les alarmes, des truands confirmés venant de l'étranger pour diriger l'opération et organiser l'évasion puis l'écoulement du butin, des rencontres préalables, des repérages du trajet et des vols de véhicules et de plaques d'immatriculation pour transporter le produit de leur brigandage. Ils ont ainsi agi avec un certain professionnalisme. Enfin, le butin escompté était important, puisqu'il portait sur plusieurs centaines de kilos d'or. Au regard de ces éléments, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'application de l'art. 140 ch. 3 CP, mais a au contraire suivi la jurisprudence précitée.