Citation: 6B_1244/2016 E. 2.2

2.2. Dans deux affaires récentes, le Tribunal fédéral s'est prononcé sur les questions de conditions de détention subie dans un espace individuel de 3,39 m2 pour une durée avoisinant le délai indicatif de trois mois (arrêts 6B_1314/2015 du 10 octobre 2016 consid. 4; 6B_794/2015 du 15 août 2016 consid. 2). D'autres cas portent sur des durées largement supérieures (cf. arrêts 6B_946/2015 du 13 septembre 2016 consid. 3 [environ 534 jours]; 6B_916/2015 du 15 août 2016 consid. 1 [implicitement, environ 458 jours]; 1B_239/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2 [environ 328 jours]). La période de 71 jours durant laquelle un détenu a disposé d'un espace individuel de 3,39 m2, confiné pendant 23h/24h a été jugée contraire à l'art. 3 CEDH, ce d'autant qu'il arrivait au détenu de dormir sur un matelas posé à même le sol (arrêt 6B_794/2015 du 15 août 2016 consid. 2.2). Dans un cas impliquant un détenu disposant, pendant 98 jours, d'une surface individuelle de 3,39 m2, le Tribunal fédéral a considéré que la détention respectait les standards conventionnels. Dans l'appréciation, il a été tenu compte des conditions concrètes de détention (notamment hygiène et activité hors cellule d'un codétenu). L'arrêt ne contient pas d'indication quant au confinement (arrêt 6B_1314/2015 du 10 octobre 2016 consid. 4.2). Il résulte de la jurisprudence que, pour des durées de détention dans un espace individuel net de 3,39 m2, légèrement inférieures ou supérieures au délai indicatif de trois mois, il y a lieu de tenir compte des circonstances concrètes du cas d'espèce pour admettre, respectivement dénier le caractère illicite des conditions de détention.