Citation: 6B_1397/2021 E. 11.4

11.4. En substance, le recourant se plaint d'une violation de la présomption d'innocence. Il soutient également que les notions de bonnes moeurs et de convenance seraient très " lâches " dans le canton de Genève et la législation de ce canton ne rendrait pas le naturisme illicite. Il n'existerait par ailleurs pas de droit à ne pas voir le sexe d'autrui et cela ne porterait pas atteinte à la personnalité au sens de l'art. 28 CC. Il ressort des faits retenus par la cour cantonale que le recourant est sorti des toilettes du deuxième étage du bâtiment universitaire Uni Mail, le sexe hors du pantalon. B.________, agente de sécurité, lui a alors demandé de le recouvrir, ce qu'il n'a pas fait. Il a cheminé jusqu'au dehors du bâtiment, le sexe toujours visible, suivi par B.________. Celle-ci avait été choquée. Le fait d'avoir été confrontée, contre sa volonté, dans les circonstances du jour en question, à la vue du sexe du recourant au point d'en avoir été choquée constitue à l'évidence une atteinte à la personnalité de B.________ au sens de l'art. 28 CC. Le recourant soutient qu'il n'aurait pas eu l'intention de commettre l'infraction d'exhibitionnisme. Ce faisant, il perd de vue qu'il n'a pas été condamné pour exhibitionnisme - cas dans lequel l'établissement de l'élément subjectif aurait été nécessaire - mais qu'il a été constaté qu'il avait adopté un comportement civilement répréhensible, soit d'avoir contrevenu à une règle de l'ordre juridique suisse protégeant la personnalité d'autrui. Or l'acte (civilement) répréhensible n'a pas à être commis intentionnellement, la négligence étant suffisante (arrêts 6B_439/2013 du 19 juillet 2013 consid. 1.1 et 6B_184/2013 du 1er octobre 2013 consid. 7.1; cf. ATF 116 Ia 162 consid. 2.d) bb) p. 174). Quoi qu'il en soit, dans la mesure où B.________ a demandé au recourant de se rhabiller, il ne pouvait ignorer que celle-ci ne souhaitait pas être confrontée à la vision de son sexe. Par ailleurs, le comportement du recourant était propre à entraîner l'ouverture d'une enquête si bien qu'il est en lien de causalité avec les frais y relatifs. Pour le surplus, point n'est besoin de se prononcer sur les notions de bonnes moeurs et de convenance dans la mesure où le comportement du recourant a porté atteinte à la personnalité de B.________ et que ce constat est suffisant pour considérer que les conditions de l'art. 426 al. 2 CPP sont réalisées. Le grief du recourant doit être rejeté.