Citation: 6B_658/2022 E. 2.6

2.6. Le raisonnement de la cour cantonale, qu'il n'est pas aisé de suivre dans la mesure où il mélange les questions liées à l'analyse d'un éventuel comportement fautivement négligent de la part de l'intimé 1 et celles du rapport de causalité (et son éventuelle interruption) entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime, ne saurait être suivi. La cour cantonale a retenu que, même si le cycliste avait effectué un freinage "beaucoup plus prononcé", sans nécessairement vouloir s'arrêter, on ne pouvait affirmer avec certitude que la collision n'aurait pas pu être évitée, l'expertise ne permettant pas, selon elle, de trancher ce point. Il ressort pourtant clairement de l'expertise qu'à la vitesse à laquelle circulait l'intimé 1, le choc était inévitable même si celui-ci avait freiné efficacement, ou avait tenté de contourner le piéton, sauf s'il était resté immobile, ce qui n'avait pas été le cas. Autrement dit, à teneur de l'expertise, un freinage efficace n'aurait pas permis d'éviter en soi le choc, aspect dont la cour cantonale ne pouvait s'écarter sans arbitraire. S'agissant de l'évitement temporel, l'expertise conclut qu'en effectuant un freinage efficace, cela n'aurait laissé qu'environ 0.25 s de plus au piéton pour se déplacer, soit environ 22 cm, ce qui aurait été "probablement insuffisant" pour qu'il s'éloigne suffisamment de la zone de choc. L'expertise tranche donc également ce point, contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale. Cependant, il est vrai qu'à cet égard on ne peut affirmer avec certitude que la collision n'aurait pas pu être évitée, puisque l'expertise conclut seulement que le freinage aurait été "probablement insuffisant" pour que le piéton s'éloigne suffisamment. Peu importe, toutefois, puisqu'il demeure qu'en l'occurrence l'intimé 1 n'a pas freiné efficacement. Il ressort de l'expertise que le choc a eu lieu au sortir du 2ème segment d'une grande courbe à droite. Selon les considérations de l'expert, le choc était inévitable à la vitesse à laquelle circulait le cycliste et la vitesse de l'intimé 1 était inadaptée aux circonstances concrètes de l'espèce. Sur la base des éléments mis en avant dans l'expertise, il convient de retenir que l'intimé 1 a violé son devoir de prudence découlant des règles de la circulation routière en n'adoptant pas une vitesse adéquate aux circonstances et à la visibilité dont il disposait, compte tenu de la courbe sur laquelle il circulait. Il devait en effet compter avec la possibilité de se trouver face à un danger au sortir de la courbe, laquelle restreignait sa visibilité et donc aussi l'anticipation possible. Or, son allure ne lui permettait pas de s'arrêter sur la distance visible. L'intimé 1 connaissait la route pour y être déjà passé. Il ne pouvait dès lors ignorer que sa visibilité était limitée en raison de la courbe. La prudence commandée par les circonstances aurait dû l'amener à ralentir et adapter sa vitesse à la visibilité dont il disposait. L'intimé 1 a agi fautivement car rien ne l'aurait empêché de se conformer à ses devoirs, à plus forte raison qu'il s'agit, selon l'état de fait cantonal, d'un cycliste expérimenté bénéficiant de nombreuses heures de pratique. L'intimé 1 souligne que l'expert aurait admis que le choix d'effectuer une manoeuvre d'évitement était compréhensible. Si l'expert admet en effet que ce choix était compréhensible, c'est toutefois au regard de la vitesse à laquelle circulait le cycliste, en vertu de laquelle il lui aurait été impossible de s'arrêter avant la zone de choc. Par sa vitesse inadaptée, l'intimé 1 s'est mis lui-même dans une situation dangereuse. Il ne saurait ainsi être suivi lorsqu'il soutient qu'on ne pourrait pas lui reprocher d'avoir pris la décision de contourner le piéton par la droite. L'intimé 1 affirme que s'il avait effectué un freinage beaucoup plus prononcé, il aurait pu être projeté sur le piéton ou son vélo atterrir sur le piéton. Ce faisant, il s'écarte de l'état de fait retenu par la cour cantonale, lequel lie le Tribunal fédéral. En tout état, il ressort de l'expertise qu'un freinage était en soi possible. A cet égard, la vitesse maximale qui aurait permis au cycliste de s'immobiliser avant la zone de choc était de 41.6 km/h (conditions les plus favorables), alors que l'intimé 1 circulait à 49 km/h. L'intimé 1 ne peut ainsi rien déduire de l'arrêt du Tribunal fédéral qu'il invoque, dans lequel rien ne permettait de considérer qu'un automobiliste aurait roulé à une vitesse excessive et où il n'apparaissait pas que celui-ci aurait violé fautivement les règles de prudence que les circonstances lui imposaient et qui découlaient en particulier des art. 26 et 31 LCR (arrêt 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 conisd. 3.2). L'intimé 1 fait valoir qu'un cycliste a d'autres choix que l'arrêt pour éviter un obstacle puisqu'il n'utilise pas la totalité de la voie (ce qui lui permettrait de doubler ou croiser des cycles ou des piétons cheminant le long d'une route). A teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, le conducteur doit adapter sa vitesse aux particularités de son véhicule, parmi d'autres circonstances. Or la vitesse de l'intimé 1 était inadaptée aux circonstances concrètes de l'espèce, pour les motifs évoqués précédemment. Par ailleurs, les particularités du cycle mis en cause ont bien été prises en compte par l'expert aux fins de l'établissement de son rapport, notamment la largeur de celui-ci (cf. rapport du 24 août 2020, p. 4). Pour le reste, les manoeuvres de dépassement ou de contournement ne sont pas en soi l'apanage des seuls cyclistes (cf. art. 35 al. 2 LCR).