Citation: 4A_357/2015 E. 5.4

5.4. Les griefs soulevés par l'Institut recourant ne sont pas susceptibles de remettre en question cette conclusion. On ne saurait en effet suivre l'Institut recourant lorsque, pour valider son raisonnement, il tente de donner une portée générale à l'arrêt 4A_508/2008 (" AFRI-COLA "), en laissant entendre que l'attente quant à la provenance n'était pas exclue par l'adjonction d'un élément verbal (consid. 4.2 fin du 1er par.). Dans le précédent cité, c'est en visant explicitement la combinaison objet du litige (" AFRI-COLA ") que la Cour de céans a indiqué, dans les circonstances de l'espèce, que le signe " COLA " n'influençait pas l'impression d'ensemble de la marque de telle sorte qu'une attente quant à la provenance pouvait être exclue (arrêt 4A_508/2008 déjà cité consid. 4.2). S'agissant de l'exemple " PASTA ITALIANA ", donné par l'Institut pour démontrer le " préjudice futur " qui résulterait d'une confirmation de l'arrêt attaqué, on ne voit pas comment il pourrait remettre en question l'interprétation entreprise plus haut du signe " INDIAN MOTORCYCLE ". Si, par hypothèse, on admet, sur la base des explications données plus haut, que le signe " PASTA ITALIANA " peut être enregistré par l'Institut pour des casseroles, c'est que, sur la base de l'impression d'ensemble de la marque, on peut exclure toute attente quant à la provenance. On ne voit donc pas en quoi le cas d'espèce pourrait, à cet égard, créer un " préjudice " dans le futur. Les exemples " SWISS CHEESE ", pour du pain, et " PARIS BAGUETTE ", pour du fromage, qui paraissent d'ailleurs essentiellement théoriques, appellent le même raisonnement. Quant à l'exemple " SUISSE CREDIT ", pour des vêtements, il diffère du signe litigieux en ce sens que, s'il est également revendiqué pour des produits, le substantif " CREDIT " renvoie à des services (et non à des produits). D'emblée, la comparaison entre les deux signes semble douteuse et la recourante ne fournit aucun argument qui permettrait de défendre sa validité et d'infléchir le raisonnement tenu par la Cour de céans s'agissant du signe litigieux.