Citation: 4A_474/2014 E. 6.2.2

6.2.2. A défaut de pouvoir démontrer la mauvaise foi, il (en l'occurrence A.________) doit établir que l'ignorance du tiers (la banque) est incompatible avec l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui (art. 3 al. 2 CC). Il ne s'agit pas de déduire de cette dernière disposition un devoir général de se renseigner pour toute personne qui est en relation juridique avec un tiers (Paul-Henri Steinauer, Le Titre préliminaire du Code civil, in TDPS II/1, 2009, n. 835 p. 315). Ce n'est que s'il existe " des motifs concrets propres à soulever le doute " qu'il faut y prêter attention (ATF 131 III 418 consid. 2.3.2 p. 422). L'art. 3 al. 2 CC s'applique sans restriction lorsque l'organe de la société a abusé de son pouvoir de représentation, ce qui se traduit par des exigences élevées quant à l'attention requise du tiers; une négligence même légère peut déjà empêcher le tiers de se prévaloir de sa bonne foi (ATF 121 III 176 consid. 3a; 119 II 23 consid. 3b; cf. ATF 77 II 138 consid. 2 p. 141 ss; adoptant une position trop restrictive sous l'angle de l'art. 3 al. 2 CC: Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, 2e éd. 2008, n. 146 p. 364, cité dans l'arrêt 4A_122/2013 du 31 octobre 2013 consid. 3.2.2; cf. également von Tuhr/Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, 3e éd. 1979, p. 362 s. et les auteurs cités). L'attention exigée du tiers s'évalue selon un critère objectif. Elle doit être conforme à celle qu'aurait adoptée un honnête homme ou un homme moyen placé dans une situation analogue. Elle dépend, d'une part, des connaissances moyennes des gens de la profession ou du milieu social concerné; pour les affaires commerciales en particulier, plus l'expérience du tiers est importante, plus les exigences sont grandes. D'autre part, elle se détermine selon la nature et le développement de l'affaire; les offres extraordinairement avantageuses requièrent une prudence accrue, notamment lorsque, dans la branche d'activité considérée, des conditions inhabituelles sont proposées. En définitive, le juge doit apprécier le degré d'attention requis dans chaque cas particulier, en tenant compte de l'ensemble des circonstances. La disproportion entre les prestations de chaque partie est un élément propre à attirer l'attention et à faire soupçonner un abus de pouvoirs de représentation de la part des représentants. Elle doit amener le cocontractant à prendre des renseignements supplémentaires auprès des instances supérieures de la société (ATF 121 III 176 consid. 3d; 119 II 23 consid. 3c/aa et les références). A noter que si une attention adéquate n'aurait de toute façon pas permis d'éviter l'irrégularité qui s'est produite, le manque d'attention reste sans effet sur la protection de la bonne foi de la personne concernée (Steinauer, op. cit., n. 833 p. 314 et les références). Déterminer la mesure de l'attention exigée par les circonstances, au sens de l'art. 3 al. 2 CC, est une question de droit. Il s'agit d'une notion soumise à l'appréciation du juge (cf. art. 4 CC). Pour trancher cette question, le juge doit se fonder sur les circonstances de l'espèce (déroulement de l'opération, contenu des instructions, renseignements pris par la banque, investigations menées), dont la constatation relève du fait (arrêt 5C.50/2003 du 13 août 2003 consid. 3.4 publié in SJ 2004 I p. 85) La décision prise en équité n'est en principe revue qu'avec réserve par le Tribunal fédéral (ATF 129 III 380 consid. 2 p. 382). Celui-ci n'intervient que si le juge a excédé ou abusé de son pouvoir d'appréciation; tel est notamment le cas si la décision attaquée s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle ou lorsqu'elle ignore des éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; le Tribunal fédéral redresse en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 132 III 49 consid. 2.1 p. 51, 109 consid. 2 p. 111 s. et les arrêts cités).