Citation: 6B_468/2008 21.10.2008 E. B

Statuant à nouveau le 15 mai 2008, après avoir procédé à une audition complémentaire des trois prévenus et d'un témoin, la cour cantonale a derechef déclaré les recourants coupables d'homicide par négligence. Elle les a condamnés, chacun, à la peine de 60 jours-amende, respectivement à 54 francs l'un pour M.________, 55 francs pour P.________ et 51 francs pour A.X.________, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'au paiement, solidairement entre eux, d'indemnités pour tort moral de 30'000 francs à chacun des parents de la victime, A.Y.________ et B.Y.________, et 10'000 francs à chacun des enfants du couple, D.Y.________ et E.Y.________, avec intérêts à 5% dès le 4 janvier 2003. B.a En bref, la cour cantonale, qui a limité l'examen des conditions de l'homicide par négligence aux questions de l'imprévoyance coupable imputable à A.X.________ ainsi que de la causalité naturelle et adéquate pour les trois prévenus, a jugé qu'il ressortait des déclarations de A.X.________, qui avait encore été entendu à l'audience du 17 avril 2008, que l'intéressé n'avait pas posé de questions particulières à son fils lorsque ce dernier était revenu à l'âge de 13 ans avec son fusil à la maison. Il ne s'était aucunement inquiété de savoir quelles instructions particulières son fils avait reçues pour entreposer l'arme à son domicile et pour décider s'il y avait lieu de lui intimer de prendre des précautions particulières notamment pour qu'il ne puisse s'en emparer trop facilement et l'utiliser à domicile, cependant que l'arme était entreposée dans la chambre de l'adolescent - qui y recevait des amis -, son magasin à proximité, tous deux visibles et accessibles. L'omission était fautive, le devoir de surveillance de l'article 333 CC ne comprenant pas seulement l'obligation d'exercer une surveillance au sens étroit du terme, mais encore de prendre toutes les mesures propres à empêcher le mineur de causer un dommage. Le chef de famille devait notamment veiller à ce que le mineur auquel est laissé un instrument dangereux reçoive les instructions nécessaires pour en faire usage sans mettre autrui en danger. En outre, les parents d'un enfant mineur, vivant dans le ménage, répondaient selon la jurisprudence de la blessure occasionnée à un tiers sur lequel avait tiré leur fils, s'ils avaient entreposé l'arme et ses munitions de manière imprudente. B.b Quant à la causalité, la cour cantonale a souligné que si l'arme n'avait pas été remise à B.X.________, il n'y aurait pas eu de décès possible, en relevant, de surcroît, que les instructions données par M.________ étaient insuffisantes. L'omission reprochée à ce dernier était donc en relation de causalité naturelle avec le décès de la victime. Il était, par ailleurs, dans le cours ordinaire des choses et selon l'expérience de la vie, hautement vraisemblable qu'en ne remettant pas l'arme de guerre à l'adolescent, le drame ne se serait pas produit. M.________ avait, par ses agissements, créé un état de fait dangereux et ses instructions (insuffisantes) n'étaient pas susceptibles d'empêcher la survenance de l'accident. Il était évident que la causalité naturelle était donnée pour A.X.________, qui avait toléré que son fils garde l'arme dans sa chambre sans s'enquérir de savoir si ce dernier avait reçu des instructions adéquates pour la détention du fusil d'assaut, sans donner d'instructions précises pour conserver l'arme et en s'abstenant de prendre des mesures pour limiter l'accès de l'arme à son fils. Il était absolument nécessaire, avec un jeune homme âgé de 13 ans au moment de la remise de l'arme (une arme de guerre, soit un objet dangereux susceptible de donner la mort), de prendre des précautions particulières pour que ce dernier ne puisse pas s'en servir à son domicile, en particulier en présence de tiers. Quant à P.________, il devait s'assurer que le mineur tirerait immédiatement l'ensemble de ses cartouches et sous son contrôle. Il avait lui-même admis n'avoir pas exercé ce contrôle, du fait qu'il pensait que le père de B.X.________ faisait office de contrôleur. Le contrôle du retrait des cartouches n'avait pas été effectué complètement et correctement. B.X.________ avait déclaré devant le président du Tribunal des mineurs qu'il avait subtilisé la balle mortelle lors du retrait des cartouches à l'occasion de son éjection. Il l'avait ensuite immédiatement remise dans le magasin et mis ce dernier dans sa poche, cela en présence du moniteur de tir qui était à côté de lui mais n'avait rien dit quant au fait qu'il restait une balle. Par ailleurs, un simple contrôle de la feuille de tir de B.X.________ aurait permis à P.________ de constater que l'adolescent n'avait pas tiré toutes les cartouches dont il disposait pour les coups d'essai. L'adolescent possédait en effet cinq balles pour les coups d'essai et n'en avait tiré que quatre. Ce contrôle particulièrement simple à effectuer était exigible et aurait permis de reprendre la cartouche surnuméraire. La causalité était naturelle dès lors que si toutes les prescriptions légales et réglementaires de la procédure du retrait des cartouches et du contrôle du tir d'un jeune tireur avaient été respectées, la mort d'C.Y.________ n'aurait pas été possible, car B.X.________ n'aurait pu subtiliser la balle qui a provoqué le décès de C.Y.________. Le rapport de causalité était également adéquat.