Citation: 5A_467/2007 17.12.2007 E. 6

En premier lieu, il soutient que la cour cantonale a constaté les faits de manière arbitraire en ce sens qu'elle n'a pas tenu compte de tous les éléments d'actifs et de passifs. 6.1 Selon lui, l'instance précédente aurait dû inclure dans le patrimoine commun les meubles de la villa conjugale, dont il estime la valeur à 350'000 fr. Il expose qu'il avait allégué dans sa demande du 22 juin 2005 l'existence de ces meubles acquis durant le mariage pour une valeur de 350'000 fr., ce que son épouse aurait admis. Il en déduit que ce montant était ainsi établi. 6.1.1 En l'espèce, les juges précédents n'ont pas tenu compte de la valeur alléguée du mobilier dans la liquidation du régime matrimonial; ils ont rejeté préalablement la conclusion prise par le recourant qui tendait à ordonner une expertise des meubles de la villa. Ils ont exposé qu'alors qu'il avait allégué que la valeur de ce mobilier était de 350'000 fr., ce que son épouse contestait, il s'était abstenu de demander en première instance une expertise des biens de la villa. Cas échéant, ce moyen de preuve aurait dû être refusé, car selon le droit de procédure cantonal (art. 126, 186, 192, 197, 215 de la loi de procédure civile du 10 avril 1987 du canton de Genève; ci-après : LPC/GE), une expertise ne pouvait être ordonnée que sur des faits qui avaient notamment été allégués avec précision pour que la preuve puisse être administrée avec efficacité. Or, le recourant n'avait même pas détaillé les biens mobiliers en établissant un inventaire descriptif. L'autorité cantonale a donc rejeté sa demande tendant à l'administration d'une expertise et, partant, n'a pas tenu compte des meubles, leur valeur n'ayant pas été établie. 6.1.2 Contrairement à ce qu'affirme le recourant, son épouse a formellement contesté devant les instances cantonales le montant de 350'000 fr., qui lui apparaissait disproportionné. En ajoutant que faute de disposer d'une estimation précise de la valeur des meubles, elle se fonderait néanmoins sur cette valeur pour les calculs relatifs à la liquidation du régime matrimonial, elle n'admettait pas pour autant le montant allégué. Le recourant était d'ailleurs parfaitement conscient que l'intimée contestait cette question, puisqu'il a sollicité devant l'autorité précédente une expertise tendant à établir la valeur du mobilier. Il ne remet d'ailleurs pas en cause le refus de ce moyen de preuve par les magistrats cantonaux, ne se plaignant à cet égard ni d'une violation du droit de procédure cantonal, ni d'une violation de l'art. 138 al. 1 CC. Il n'était par conséquent pas arbitraire de ne pas inclure le mobilier dans la liquidation du régime matrimonial. 6.2 L'autorité cantonale aurait encore omis de manière arbitraire de tenir compte d'une dette de 175'617 fr. correspondant à un emprunt sur une assurance-vie auprès de Swiss Life. 6.2.1 Les juges précédents ont retenu que le recourant n'avait pas établi l'existence de cette dette, qui était contestée par l'intimée. Lors de l'audience de plaidoirie, ils ont rejeté sa demande de production des pièces tendant notamment à établir la dette en relevant qu'à défaut de l'original du contrat de prêt, le recourant aurait pu produire en temps utile une copie, ce qu'il avait négligé de faire. Ils en ont déduit que seule l'inexistence de la dette expliquait cette passivité. 6.2.2 Le recourant précise que l'original de l'attestation était en possession de son épouse et qu'il avait sollicité une copie auprès de Swiss Life qu'il n'a pu déposer lors de l'audience de plaidoiries devant la Cour de Justice. Selon lui, il appartenait toutefois à l'autorité cantonale de faire produire cette pièce car elle était essentielle pour déterminer le passif commun des époux. L'art. 138 CC garantit certes un standard minimal en ce sens que les parties ont le droit de présenter au moins une fois devant la juridiction supérieure des faits et moyens de preuve nouveaux; il est cependant loisible aux cantons de prescrire que les faits nouveaux ne peuvent être présentés en instance de recours que jusqu'à un moment déterminé (ATF 131 III 189 consid. 2). A supposer que la cour cantonale ait refusé le dépôt de cette pièce en audience de plaidoiries - ce qui ne ressort pas clairement de l'arrêt attaqué -, le recourant ne démontre pas en quoi le droit de procédure cantonal aurait été arbitrairement appliqué. Au vu des exigences accrues de motivation pour les griefs d'ordre constitutionnel, son grief est irrecevable sous cet angle. On ne discerne par ailleurs aucune violation du droit fédéral. Enfin, contrairement à ce que soutient le recourant, les juges précédents n'avaient pas à administrer d'office le moyen de preuve en question, dès lors que la liquidation du régime matrimonial est soumise à la maxime des débats (arrêt 5C.215/2002 du 30 janvier 2003 consid. 3). 6.3 Le recourant prétend que l'instance précédente aurait omis, au titre de passif grevant le patrimoine commun, les arriérés d'impôts du couple, soit 24'653 fr. pour l'année 2003, 10'708 fr. 70 pour l'année 2004 et 72'315 fr. pour 2005. Les magistrats cantonaux ont fait état d'allégués non documentés du recourant concernant des arriérés d'impôts de 24'653 fr. 45 pour l'année 2003 et de 10'798 fr. 70 pour 2004. Ils n'exposent toutefois pas les raisons pour lesquelles ils ont écarté ces allégations dans la liquidation du régime matrimonial. Dans ces conditions, le Tribunal fédéral n'est pas en mesure d'examiner si l'instance précédente a correctement appliqué le droit. Comme le recourant ne se plaint pas du défaut de motivation de l'arrêt cantonal, son grief est irrecevable sur ce point. Concernant les impôts 2005 dont il n'est pas fait mention dans l'arrêt attaqué, il prétend que les juges cantonaux ont refusé lors de l'audience d'appel les pièces qu'il a offert de déposer. Ces affirmations se heurtent cependant aux constatations de l'arrêt cantonal desquelles il ressort qu'en audience du 6 mars 2007, le mandataire du recourant a sollicité un délai pour produire des pièces dont la nature et la teneur ne sont toutefois pas précisées. Le recourant ne prétend pas que son offre de preuve résulterait d'un procès-verbal. Faute d'établir qu'il a produit les pièces en question, le grief relatif à la prise en compte des dettes fiscales de l'année 2005 doit être déclaré irrecevable.