Citation: 6B_614/2014 E. 4.2

4.2. L'accident a eu lieu, à une faible vitesse (15 à 20 km/heure), sur une surface plane, la victime ayant perdu la maîtrise du quad qu'elle pilotait, en voulant éviter une ornière ou une aspérité du terrain. Il est constant que la victime ne savait pas manier son engin sur un terrain accidenté (pentes, buttes, trous et aspérités) et n'était pas consciente du fait que son quad pouvait se renverser facilement. Si le recourant avait indiqué aux participants les difficultés du parcours, notamment par une reconnaissance du terrain et les avait instruits sur la manière de se tenir sur un quad, la victime aurait su éviter les ornières et les aspérités et n'aurait certainement pas perdu la maîtrise de son engin. Il existe donc bien un lien de causalité tant naturelle qu'adéquate entre la violation du devoir de prudence du recourant et le décès de la victime. Reste à examiner si, comme le soutient le recourant, le comportement de la victime le jour des faits était de nature à rompre ce lien. En l'espèce, la victime avait bu de l'alcool et consommé du cannabis. Son alcoolémie se situait à 0,17 g o/oo ; son taux de THC était de 1,9 µg/L, à savoir légèrement supérieur à la limite de 1,5 µg/L admise par l'Office fédéral des routes (art. 34 de l'ordonnance du 22 mai 2008 de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU ; RS 741.013.1) ). Le comportement de la victime était donc certes fautif. Les valeurs retenues sont toutefois très faibles, et aucun participant n'a remarqué que le jeune homme était inapte à la conduite en raison de son état physique. Dès lors, la faute de la victime n'était pas grave au point d'apparaître comme la cause la plus probable de l'accident, reléguant ainsi à l'arrière-plan la responsabilité du recourant. Il n'y a donc aucune interruption du lien de causalité en raison du comportement de la victime.