Citation: 6S.287/2005 12.10.2005 E. 2

Le recourant fait valoir que les éléments constitutifs de l'infraction d'exposition selon l'art. 127 CP ne sont pas réalisés. 2.1 Aux termes de cette disposition, se rend coupable d'exposition celui qui, ayant la garde d'une personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura exposée à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour la santé, ou l'aura abandonnée en un tel danger. L'art. 127 CP exige donc expressément que la victime ait été exposée à un danger concret de mort ou d'une atteinte grave et imminente à l'intégrité corporelle ou à la santé. Par danger concret, il faut entendre un état de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que, dans le cas d'espèce, le bien juridique protégé soit lésé, sans toutefois qu'un degré de probabilité supérieur à 50% soit exigé (ATF 123 IV 128 consid. 2a p. 130; 121 IV 67 consid. 2a p. 170). En l'espèce, l'arrêt attaqué constate que le recourant a secoué l'enfant, la tête en bas, pendant plusieurs minutes. Comme la tête d'un bébé est grosse et lourde par rapport au reste de son corps et que son cou est encore faible, un tel geste sur un enfant de deux mois est propre à endommager son cerveau, à entraîner des invalidités permanentes, telles la perte de la vue ou une paralysie, et même à provoquer la mort. C'est ainsi sans conteste que le recourant a exposé son enfant à un danger concret de mort ou, à tout le moins, à un danger d'une atteinte grave à la santé. L'argumentation du recourant pour contester la mise en danger n'est pas pertinente. Celui-ci ne peut déduire qu'il n'a pas exposé son enfant à un danger de mort ou à un grave danger pour sa santé du fait que l'autorité cantonale ne l'a pas condamné pour lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 al. 1 CP (lésion propre à mettre la vie de la victime en danger). En effet, pour déterminer si le délinquant a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger au sens de l'art. 122 al. 1 CP, il faut analyser la nature de la blessure; il faut une blessure, et celle-ci doit créer un danger de mort. Dans le cas de l'exposition, c'est en revanche le comportement adopté par l'auteur qui crée la mise en danger et aucune lésion n'est nécessaire (ATF 124 IV 53). En l'occurrence, l'arrêt attaqué ne constate pas que les fractures et l'hématome sous-dural provoqués par les secousses ont créé un danger de mort, de sorte que l'infraction de lésions corporelles graves n'est pas réalisée. En revanche, il est établi que le comportement du recourant, à savoir l'action de secouer son bébé, a exposé ce dernier à un danger de mort. 2.2 Le recourant soutient qu'il n'a pas réalisé qu'il pouvait faire du mal à son enfant en le secouant. Il conteste avoir agi par dol éventuel. Le dol éventuel suppose que l'auteur, qui ne veut pas le résultat dommageable pour lui-même, envisage le résultat de son acte comme possible et l'accepte au cas où il se produirait. La différence entre le dol éventuel et la négligence consciente réside dans la volonté de l'auteur. Celui qui agit par dol éventuel accepte le résultat dommageable pour le cas où il se produirait, alors que celui qui se rend coupable de négligence consciente escompte que le résultat dont il envisage l'avènement comme possible ne se produira pas (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3). Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité (art. 273 al. 1 let. b, art. 277bis PPF; ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3). En l'occurrence, la cour cantonale a constaté que le recourant "a répété l'opération pendant de longues minutes, maintenant le bébé dans une position a priori délicate, la tête en bas" et a conclu qu'"au vu de la persistance de son geste durant plusieurs minutes, l'appelant n'a pas pu ne pas envisager que le traitement de choc imposé présentait des risques et il les a acceptés". Il résulte de ces constatations de fait, qui lient la cour de céans, que le recourant a envisagé les risques qu'il faisait courir à son enfant et s'en est accommodé. En conséquence, les conditions du dol éventuel sont réalisées. C'est en vain que le recourant se réfère à l'expertise psychiatrique pour affirmer qu'il aurait agi sans réfléchir et sans se rendre compte des conséquences de son acte. Ce faisant, il s'écarte en effet de l'état de fait cantonal, ce qu'il n'est pas autorisé à faire dans un pourvoi en nullité; son grief est irrecevable.