Citation: 6B_819/2018 E. 3.10

3.10. Enfin, toutes les infractions envisagées nécessitent un dessein d'enrichissement illégitime. A cet égard, la cour cantonale a retenu que cet élément constitutif n'était pas réalisé, dès lors que l'intimé avait toujours nié tout intérêt personnel dans les investissements conseillés à ses clients et que les investigations auxquelles avait procédé le ministère public n'avaient pas permis de mettre en évidence un enrichissement personnel - supérieur à celui qu'il aurait pu retirer d'opérations licites - résultant des opérations objet de la procédure. Aucun élément ne permettait non plus de retenir que l'intimé aurait agi, même par dol éventuel, dans l'intention d'enrichir illégitimement un tiers. En particulier, rien n'indiquait qu'au moment où il avait procédé à l'acquisition des tires " G.________ " et " F.________ ", " il a[vait] connaissance des agissements frauduleux commis ou envisagés par les dirigeants respectifs de ces sociétés, étant précisé que la suspension du cours du titre de cette dernière société à la bourse sembl[ait] postérieure à l'accord donné par celle-ci à son acquisition, en septembre 2007 ". Le raisonnement de la cour cantonale concernant le dessein d'enrichissement illégitime n'a porté que sur la gestion déloyale aggravée. Au vu du renvoi de la cause au ministère public, celui-ci devra revoir cette question à la lumière des développements ci-dessus, en particulier des différentes infractions qui entrent en ligne de compte. En particulier, s'agissant de l'escroquerie, il devra examiner quel pourrait être l'enrichissement visé par l'intimé en relation avec le fait que la recourante a continué à investir, ce qu'elle n'aurait pas fait si elle avait eu connaissance des pertes. S'agissant de l'infraction de gestion déloyale aggravée, la cour cantonale a fondé son raisonnement sur les déclarations de l'intimé et sur " les investigations auxquelles a procédé le Ministère public ". On ignore à quelles investigations la cour cantonale fait référence, celles-ci ne ressortant pas de l'arrêt attaqué. La cour cantonale n'expose pas les faits - qui auraient été clairement établis - au sujet de la rémunération de l'intimé. Elle n'explique par ailleurs pas le raisonnement l'ayant conduite à retenir que l'enrichissement personnel de l'intimé ne serait pas supérieur à celui qu'il aurait pu retirer d'opérations licites. L'état de fait lacunaire et la motivation insuffisante de la cour cantonale ne permettent pas une vérification de l'application du droit par le Tribunal fédéral sur la question de l'enrichissement illégitime qui devra être réexaminée par le ministère public. En outre, la cour cantonale a retenu que l'intimé n'avait pas enrichi un tiers. A cet égard, la cour cantonale n'a envisagé que l'enrichissement des dirigeants des sociétés " G.________ " et " F.________ ". Dans le cadre de son nouvel examen, le ministère public devra également envisager l'enrichissement éventuel de la banque. En outre, s'agissant du dirigeant de la société " F.________ ", pour autant que l'on comprenne le raisonnement de la cour cantonale, elle semble avoir retenu que la recourante avait donné son accord au deuxième investissement dans cette société avant la suspension du cours du titre à la bourse. A cet égard, la recourante relève que, même à retenir qu'elle avait donné son accord le 13 septembre 2007 à cette deuxième acquisition, ce qu'elle conteste, l'achat aurait eu lieu le 31 octobre 2007, soit après la suspension de la cotation boursière de ce titre. Ainsi, ce serait de manière arbitraire que la cour cantonale aurait retenu que l'intimé n'avait pas connaissance des agissements frauduleux du dirigeant de " F.________ " avec lequel il aurait, en outre, entretenu des liens particuliers. Avec la recourante, il convient d'admettre que c'est de manière arbitraire que la cour cantonale a retenu, à ce stade, qu'il était clairement établi que l'intimé ignorait les agissements frauduleux en relation avec la société " F.________ ". En effet, il ressort de l'arrêt attaqué que l'achat de 8 millions d'actions de cette société, par l'intimé pour le compte de la recourante, est postérieur à la suspension de la cotation de ce titre à la bourse. Il en ressort également que l'intimé avait, en 2009, transféré sans contrepartie les titres " F.________ " de ses clients, dont les 8 millions d'actions appartenant à la recourante, à une société E.________ Corp. L'intimé était le représentant légal de cette dernière société et le dirigeant de F.________ en était le directeur. L'intimé avait déclaré que la société avait fait faillite. Toutefois, il s'avérait que F.________ avait conclu une alliance stratégique avec H.________. Au vu de ces éléments, la cour cantonale ne pouvait pas, sans arbitraire, retenir qu'il était clairement établi que l'intimé ignorait tout des agissements frauduleux en relation avec la société F.________.