Citation: 6S.375/2004 17.11.2004 E. 2

Le recourant est d'avis que sa condamnation viole l'art. 103 al. 1 et 3 OSR. L'art. 103 al. 1 OSR prévoit en particulier que "les signaux seront placés sur le bord droit de la route. Ils pourront être répétés sur le côté gauche, suspendus au-dessus de la chaussée, installés sur des îlots ou, en cas de nécessité absolue, placés uniquement à gauche". L'art. 103 al. 3 OSR dispose que "le bord inférieur des signaux se trouvera entre 60 cm et 2 m 50 à compter du sommet de la route [...]". Le Tribunal de police a indiqué qu'une abondante végétation bordait le côté droit de la route et qu'un signal placé de ce côté de la chaussée aurait été masqué par ladite végétation. Il s'agit là d'une constatation factuelle, qui lie le Tribunal fédéral (cf. supra, consid. 1.2). Dans ces conditions, il faut admettre qu'est réalisée l'exception prévue à l'art. 103 al. 1 OSR, seul le côté gauche de la chaussée se prêtant à l'installation du signal. Le recourant affirme encore que le signal était placé trop haut par rapport à la réglementation de l'art. 103 al. 3 OSR. Le Tribunal de police a retenu que le signal était bien visible. Il s'agit là aussi d'une constatation factuelle, qui lie le Tribunal fédéral. Même placé trop haut, un signal doit être respecté par les usagers de la route s'il reste bien visible (cf. André Bussy/Baptiste Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Lausanne 1996, art. 103 OSR n. 1.7). Le recourant ne saurait donc se disculper en invoquant la hauteur du signal. En conclusion, la condamnation du recourant à 40 francs d'amende ne viole pas le droit fédéral.