Citation: 9C_88/2009 08.07.2009 E. 5

5.1 La juridiction cantonale s'est fondée sur les rapports d'expertise de la doctoresse V.________, psychiatre, et du docteur P.________, rhumatologue, auxquels elle a reconnu pleine valeur probante. Sur la base de ces expertises, elle a constaté que la capacité de travail du recourant était entière dans toute activité, l'examen psychiatrique n'ayant mis en évidence aucun élément du registre psychotique et évocateur d'un trouble grave de la personnalité, ni aucun signe de syndrome de stress post-traumatique ou de modification de la personnalité après une expérience de catastrophe. Sur le plan somatique, elle a retenu que la capacité de travail était entière dans l'activité habituelle de machiniste d'après les conclusions du docteur P.________, l'assuré gardant une bonne mobilité du rachis lombaire, sans syndrome vertébral aigu ni signe d'irritation des nerfs sciatiques. 5.2 Le recourant prétend que c'est à tort que la juridiction cantonale a accordé pleine valeur probante aux expertises des docteurs V.________ et P.________. Pour lui, elle n'a pas justifié les raisons pour lesquelles elle s'est écartée des rapports des psychiatres de Z.________ et du Service de psychiatrie adulte et psychogériatrie Y.________, corroborés par les certificats médicaux du docteur R.________. Ces rapports ayant également pleine valeur probante, les premiers juges auraient dû confronter point par point les conclusions des rapports figurant au dossier avec les expertises. N'ayant pas effectué cette étude comparative, ils ont procédé à une appréciation lacunaire du cas, qui engendre l'arbitraire. Ce faisant, ils ont abusé de leur pouvoir d'appréciation. Le recourant leur reproche en particulier d'avoir confirmé la décision de l'intimée alors que celle-ci passait sous silence les rapports médicaux de l'UPA du 18 septembre 2003 et du docteur R.________ du 29 septembre 2003. 5.3 Compte tenu des critiques du recourant, il y a lieu de déterminer si le tribunal cantonal a violé le droit fédéral en admettant, sur la base du dossier dont il disposait, que les affections qu'il présente ne l'empêchaient pas d'exercer son activité professionnelle habituelle à 100%. Pour résoudre cette question, il s'agit de déterminer si les premiers juges ont établi les faits de manière manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1 LTF). Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité de première instance pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (arrêt 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 4.1). 5.4 Sur le plan somatique, le docteur P.________ a tenu compte, dans son anamnèse, des plaintes de l'assuré ainsi que des constatations du médecin traitant dans son rapport du 29 septembre 2003. Il a exposé de façon probante que les céphalées dont souffre le recourant depuis 1990, sont continues mais sans gravité, avec un examen neurologique normal. Celles-ci n'ont pas d'implication majeure sur sa vie de tous les jours. L'assuré reste capable de sortir de son domicile et les promenades le soulagent même lors des crises. Le docteur P.________ voit également dans la surconsommation médicamenteuse par automédication un élément qui, sans être la cause des céphalées, en tout cas les entretient. Cette affection impose uniquement d'éviter l'exposition à des bruits intenses et continus sans protection acoustique. En ce qui concerne les lombalgies chroniques et les scapulalgies gauches sur PSH, le médecin traitant n'a donné aucune précision sur les éléments ayant conduit à ce diagnostic. Il ne leur a toutefois accordé qu'une portée limitée puisqu'il a admis une capacité résiduelle de travail à 100% dans une activité adaptée. Pour le docteur P.________, les lombalgies n'entraînent pas d'impotence fractionnelle particulière, l'assuré ayant gardé une excellente mobilité du rachis lombaire, sans syndrome vertébral aigu et sans signe d'irritation des nerfs sciatiques. S'agissant de la PSH gauche, le docteur P.________, qui a précisé avoir examiné les épaules avec attention, a constaté que la mobilité était normale, sans signe de tendinite de la coiffe des rotateurs, de rupture tendineuse ou de capsulite rétractile. Globalement, le docteur P.________ n'a retenu aucune affection justifiant une incapacité de travail. Sur la base de ces éléments, l'appréciation de l'état de santé somatique faite par le tribunal cantonal ne prête pas à la critique et il y a lieu d'admettre qu'il pouvait sans arbitraire et sans violer le droit fédéral se fonder sur l'avis du docteur P.________. 5.5 Sur le plan psychique, la doctoresse V.________ a procédé à une anamnèse complète. Son examen n'a mis en évidence aucun élément du registre psychotique ni évocateur d'un trouble grave de la personnalité. Il n'y a pas non plus de signe de syndrome de stress post-traumatique ni de modification de la personnalité après une expérience de catastrophe. Par contre, elle a constaté des éléments anxieux clairs, qui correspondent à un diagnostic de dysthymie, leur intensité étant insuffisante pour qu'ils soient considérés comme de la dépression selon les critères de la CIM-10. La doctoresse V.________ a donc nié l'existence d'une quelconque limitation fonctionnelle psychiatrique et a reconnu au recourant une pleine capacité de travail dans son activité habituelle. Cet avis médical est bien motivé. Il est conforme aux principes développés par la jurisprudence pour qu'il ait pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Le recourant estime que l'avis des docteurs D.________ et A.________, tel qu'il ressort du rapport du 18 septembre 2003, infirme l'avis exprimé par la doctoresse V.________ de façon telle que celui-ci perd toute valeur probante. Pour apprécier cet argument, il faut relever que les docteurs D.________ et A.________ fondent leur diagnostic sur les plaintes subjectives du patient et sur leurs constatations objectives. Dans les premières, le recourant a affirmé ne plus oser conduire de véhicule en raison de troubles de la concentration et de la mémoire, ne plus oser sortir de chez lui, présenter un état anxieux massif et constant ainsi que des troubles du sommeil, de l'endormissement, accompagnés de réveils en sursaut et de réveils précoces. Dans leurs constatations objectives, les deux psychiatres ont retenu la présence d'une légère agitation anxieuse, d'idées délirantes de persécution, d'indignité et de ruine. Ils n'ont constaté aucune hallucination psychique ou psychosensorielle ni de trouble délirant franc. Sur le plan de l'affectivité et de l'humeur, le recourant s'est montré apathique, triste inhibé, évitent, avec un sentiment d'insuffisance et de perte d'espoir, une colère et une agressivité rentrée. Les docteurs D.________ et A.________ ne précisent cependant pas sur quels critères ils retiennent un trouble dépressif récurrent sévère. Concernant les idées délirantes, ils ne disent pas en quoi elles consistent. Ils se bornent à relever qu'elles ont trait à l'incident du 30 août 2002. Contrairement à ce que prétend le recourant, la doctoresse V.________ a examiné les éléments relevés par le rapport du 18 septembre 2003 des docteurs D.________ et A.________. Elle a relevé que le recourant ne conduisait plus sa voiture en raison d'un accident qui a lieu au début de l'année 2003 et non en raison de troubles de la concentration et de la mémoire. La description que le recourant a fait de son emploi du temps à la doctoresse V.________ montre qu'il sort régulièrement de chez lui et qu'il rencontre des amis. Ce mode de vie exclut une éventuelle phobie sociale. Enfin, les difficultés relatives au sommeil, à l'endormissement et au réveil peuvent s'expliquer, selon la doctoresse V.________, par le fait que le recourant se repose longuement après le repas de midi après avoir pris un Zyprexa® dont il connaît les effets sédatifs. Les troubles de sommeil ne peuvent donc pas être considérés comme étant d'origine dépressive. En constatant qu'aucun élément du dossier psychiatrique ne permettait de mettre en doute le rapport de la doctoresse V.________, le tribunal cantonal a statué sans arbitraire.