Citation: 6S.411/2006 08.02.2007 E. B

Statuant le 23 août 2006 sur appel de Y.________, la IIème Cour pénale du Tribunal cantonal valaisan a réformé ce jugement. Elle a condamné X.________ à quinze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour lésions corporelles simples (art. 123 ch 1 al. 1 CP) et lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 2 CP). Elle a aussi condamné X.________ à payer à Y.________ 1'607 fr. 40 avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2003 à titre de dommages et intérêts et 5'400 fr. avec intérêts à 5% dès le 6 mai 2003 à titre d'indemnité pour tort moral. Elle a rejeté pour le surplus les prétentions civiles de Y.________, renvoyé au for civil celles de la Zurich, compagnie d'assurances, et condamné X.________ au paiement des frais de première instance et d'appel, par respectivement 6'123 fr. et 900 fr., et de 3'000 fr. de dépens à Y.________. En fait, la cour pénale a fondé son arrêt sur les constatations de fait suivantes: Le 6 mai 2003, X.________ a stationné son véhicule de marque Pajero Mitsubishi sur une place de parc devant le café « B.________ », à C.________. En quittant l'établissement vers 18h45 pour regagner son domicile à Brignon, il a tout d'abord effectué une marche arrière pour tourner son véhicule face à la chaussée. Il s'est ensuite avancé jusqu'au bord de la route, où il s'est arrêté presque perpendiculairement, afin d'observer la circulation. Il a laissé passer environ huit véhicules qui montaient sur sa droite, dans la direction qu'il devait emprunter. Après avoir constaté que la voie était libre sur sa droite et qu'aucun véhicule ne descendait sur sa gauche, il s'est avancé à l'allure du pas en obliquant à gauche en direction de Brignon. Alors qu'il se trouvait ainsi engagé en biais sur la voie descendante, il a vu surgir sur sa gauche le cycliste Y.________ au guidon d'un vélo de course circulant en direction de Sion. X.________ s'est immédiatement arrêté. Apercevant la manoeuvre du véhicule, au sortir d'une légère courbe à droite, le cycliste a freiné énergiquement en tentant de se déporter sur la gauche pour éviter l'automobile. Au dernier moment, comprenant que la collision était inévitable, il a donné un coup de guidon à droite dans le but de déraper pour éviter un choc frontal. Il a heurté violemment l'avant de la jeep avec son flanc gauche, ce qui l'a projeté sur la voie montante, d'où il est parvenu à se traîner sur le trottoir, pour se mettre en sécurité. Il faisait beau et encore jour au moment de l'accident. Le revêtement bitumineux était sec. La vitesse était limitée à 50 km/h. Ultérieurement, l'expert judiciaire a déterminé que le cycliste circulait à une allure comprise entre 53 et 59 km/h, avant de freiner, et de 42 à 49 km/h au moment de la collision. La visibilité pour l'automobiliste était de 34 mètres environ et celle du cycliste de 42 mètres environ. Au moment où le premier avait démarré, il ne pouvait pas voir le second, qui se trouvait entre 34 et 40 mètres du point de choc. L'expert a relevé que la distance d'arrêt d'un cycle circulant à 50 km/h est supérieure à 40 mètres, pour un temps d'arrêt d'environ 5 secondes. La décélération d'un cycle est relativement faible, et, dans le cas particulier, elle était encore amoindrie par la déclivité de la chaussée, de 6,8 à 6,9% au lieu de l'accident. Même en roulant à 50 km/h, le cycliste n'aurait pas pu s'arrêter avant le point de choc, dont l'intensité aurait été diminuée. En respectant la limitation de vitesse, le cycliste se serait trouvé dans le champ visuel de l'automobiliste. Une tentative d'évitement de la part de celui-là était difficilement envisageable, puisque sa voie de circulation était totalement occupée par la voiture. Y.________ a subi diverses fractures au côté gauche, notamment dans la région du bassin, laissant comme séquelles à long terme une cicatrice profonde disgracieuse et des douleurs chroniques, l'année 2003 ayant été presque exclusivement consacrée aux hospitalisations et à la rééducation, qui se sont prolongées encore en partie en 2004. Y.________ n'a pas d'invalidité et a pu reprendre son ancienne activité professionnelle, qu'il exerce assis. En droit, la cour pénale a considéré que l'automobiliste avait violé son devoir de prudence en s'engageant très lentement dans la circulation, à l'allure du pas, alors qu'il aurait pu franchir la distance de 3 mètres, représentant la largeur de la voie de circulation de gauche par une accélération lui permettant de s'insérer dans le trafic montant. La juridiction cantonale a aussi retenu que la négligence de X.________, qualifiée de faute légère, se trouvait en rapport de causalité naturelle et adéquate avec les lésions subies par le cycliste. En effet, comme le comportement fautif de ce dernier n'avait rien d'exceptionnel ni d'imprévisible, sa vitesse excessive et inadaptée à la visibilité n'était pas de nature à entraîner la rupture du lien de causalité adéquate, mais justifiait une réduction des prétentions civiles de l'ordre de 40%, pour faute concomitante.