Citation: 1B_545/2020 E. 3.3

3.3. Conformément au principe de la proportionnalité ancré à l'art. 36 al. 3 Cst., il convient d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. En l'occurrence, la recourante a été condamnée en première instance à une peine privative de liberté de neuf mois, sous déduction de la détention subie avant jugement, suspendue au profit d'un traitement institutionnel dans un établissement psycho-social médicalisé apte à la prendre en charge. Bien qu'il ne soit pas définitif, ce prononcé constitue un indice important quant à la peine/mesure susceptible de devoir être finalement exécutée (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 p. 275), objectif qui peut être garanti par un maintien en détention pour des motifs de sûreté si les conditions y relatives sont réunies (cf. art. 231 al. 1 let. a et 221 al. 1 CPP). Aussi, d'un point de vue temporel, la détention de la recourante reste proportionnée à ce jour aux peines et mesures encourues. Comme l'a relevé la Chambre des recours pénale, la recourante a fait appel du jugement de première instance de sorte que sa situation ne saurait être comparée à celle d'une personne condamnée par un jugement définitif et exécutoire à une mesure institutionnelle et encore détenue dans un établissement pénitentiaire ordinaire, faute de place dans une institution adaptée (ATF 142 IV 105 consid. 5.8.1 p. 115) de sorte que cette jurisprudence n'est pas applicable (arrêt 1B_251/2020 du 17 juin 2020 consid. 5.3 et 1B_274/2018 du 25 juin 2018 consid. 3.2). Au demeurant, la recourante ne reprend pas les griefs que son avocate avait développés à ce titre devant la cour cantonale en lien avec la violation des art. 3 et 5 CEDH. La recourante a conclu à sa libération immédiate moyennant un suivi ambulatoire auprès de médecins indépendants. Elle relève avoir fait l'objet d'un tel suivi auprès de la Dre B.________, à Lausanne, avant son incarcération, qui aurait permis de contenir ses angoisses. Elle ne donne aucune indication sur la nature du suivi envisagé et ne produit aucun avis médical qui permettrait d'admettre qu'il serait apte à pallier le risque de récidive considéré comme élevé par l'expert si elle était remise en liberté, seul le placement dans un établissement psycho-social médicalisé ayant été jugé adapté au traitement des troubles psychiques dont souffre la recourante. Il appartiendra au surplus à l'autorité d'appel d'examiner si les conditions posées à l'instauration d'un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel en application de l'art. 63 CP sont réunies en l'occurrence. L'alternative proposée par la recourante consistant en son transfert à la Prison de Champ-Dollon ne répond pas aux recommandations des divers intervenants qui s'accordent à préconiser son transfert dans un établissement psycho-social médicalisé. Dans l'attestation de suivi psyhothérapeutique établie le 20 mai 2020, le Chef de clinique en Psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève précise d'ailleurs que la recourante a besoin d'un cadre rassurant et structurant que le contexte carcéral de Champ-Dollon ne permet pas de lui offrir en l'absence d'une unité dédiée. Cela étant, la Chambre des recours pénale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le principe de proportionnalité n'était pas violé, que ce soit par rapport à la durée de la détention avant jugement ou celle de la mesure thérapeutique institutionnelle envisagée, ou par rapport aux raisons justifiant le maintien en détention avant jugement, soit garantir l'exécution de la peine ou de la mesure prononcée en première instance. Elle a au surplus invité le Service pénitentiaire de l'Etat de Vaud à trouver en extrême urgence un établissement adapté à l'état de santé de la recourante, étant relevé qu'une hospitalisation a été fortement déconseillée par les médecins et que le placement à des fins d'assistance au sein de Curabilis instauré après le jugement de première instance n'a pas été maintenu. La recourante conteste en vain la compétence du Service pénitentiaire pour se prononcer à ce sujet en sa qualité de garant de l'exécution des décisions rendues par les autorités pénales (cf. art. 7 al. 2 de la loi vaudoise sur l'exécution des condamnations pénales).