Citation: 6S.451/2002 10.01.2003 E. B

Ce jugement retient en substance ce qui suit. B.a La société pour l'ordinateur et les férus de technique (ci-après: le SOFT) est une association qui a pour but d'organiser, d'animer et de promouvoir l'utilisation de l'informatique. Jean-Paul Henet préside le comité du SOFT depuis sa fondation en 1992. Par décision du 21 janvier 1999, le comité a exclu de l'association Daniel Cheseaux, vice-président du 7 mai 1996 au 21 janvier 1999, et René Gribi, membre et trésorier du 26 février 1996 au 11 avril 1998. Le SOFT publie une revue trimestrielle "Le Micromaniac". Le numéro 33 du mois de mars 1999 contenait notamment deux articles de Jean-Paul Henet, intitulés l'un "Le billet du président" et l'autre "Du rififi à Chavannes". Ce journal a été envoyé aux cinq cent septante-cinq membres de l'association et diffusé sur internet. Suite à une audience de conciliation entre notamment René Gribi et Jean-Paul Henet, les articles ont été retirés du site le 26 novembre 1999. Ils y figurent à nouveau depuis le 13 juin 2001. "Le billet du président" avait la teneur suivante: "Mes chers amis, C'est aujourd'hui un Président triste qui s'adresse à vous. En effet pour la première fois, depuis la création de Soft, il a fallu demander à des membres de quitter l'association et certains sont même allés jusqu'à pratiquer le harcèlement, l'injure tant verbale qu'écrite et la délation. Cette gangrène, comme toutes les infections, s'est développée très rapidement et j'essaye de vous résumer la situation dans ce journal. Je vous demande de ne pas vous laisser influencer par tous les "bruits qui courent" dont la source est souvent le "on" qui permet de faire beaucoup de mal en faisant croire qu'on n'y est pour rien. Si vous avez des doutes concernant des informations qui circulent n'hésitez pas à contacter votre Comité. Amicalement. Jean-Paul Henet." L'article "Du rififi à Chavannes" relatait les faits qui avaient précédé l'expulsion de René Gribi et de Daniel Cheseaux du SOFT. Il était notamment reproché à ce dernier d'avoir mené un double jeu au sein du comité. Il aurait fait semblant de coopérer alors qu'en réalité, il manoeuvrait pour entraver la prise de décisions et alimentait René Gribi en informations internes. Lorsque ses procédés avaient été découverts, il aurait adressé au président et aux autres membres du comité des lettres injurieuses. Puis, après avoir déclaré qu'il était disposé à rester solidaire du comité, il se serait empressé de "dénoncer calomnieusement le club à l'AVS". Il était encore reproché à Daniel Cheseaux d'avoir refusé, le 4 février, de quitter le local de Trélex, commençant à essayer d'y étendre la "gangrène". B.b Le 10 juin 1999, Daniel Cheseaux a déposé une plainte pour atteinte à l'honneur suite à la parution de la 33ème édition du Micromaniac. B.c Lors de l'enquête, Jean-Paul Henet a produit neuf lettres qui contenaient à son avis des propos injurieux et qui avaient été rédigées entre le 1er décembre 1998 et le 15 février 1999 par Daniel Cheseaux. En particulier, la lettre du 7 janvier 1999, adressée au comité de l'association avec copie à l'agence AVS de Nyon, expliquait notamment que les rémunérations des personnes qui donnaient les cours SOFT s'élevaient à plus de 15'000 francs par année et que cette somme se partageait actuellement entre deux personnes. Une seconde lettre datée du 12 février 1999, envoyée à René Gribi et en copie à l'agence AVS, mentionnait les montants qui avaient été versés à divers enseignants en 1997 par la caisse du club en tant qu'employeur et demandait à René Gribi de confirmer l'exactitude de ces décomptes. Suite à ces courriers, Jean-Paul Henet avait pris contact avec l'agence précitée et avait rempli un formulaire d'affiliation du SOFT à l'AVS, le 21 janvier 1999, avec effet rétroactif au 1er janvier 1997. En réalité, la question de la déclaration à l'AVS des indemnités servies par le SOFT aux personnes qui donnaient des cours avait déjà fait l'objet de plusieurs discussions au sein du comité. Jean-Paul Henet n'avait pas voulu procéder à ladite déclaration au motif que l'un des enseignants aurait refusé de continuer à donner des cours en raison des implications fiscales d'une telle démarche. Durant la séance du comité du 14 janvier 1997, il avait été décidé que Daniel Cheseaux et René Gribi se chargeraient de la comptabilité de l'association, ce qui impliquait notamment de régler la question de l'AVS. B.d Durant l'enquête, Jean-Paul Henet a déclaré s'être estimé autorisé à parler de "gangrène" en relation avec une situation qui s'était présentée en février 1999. Daniel Cheseaux s'était introduit dans une séance d'une vingtaine de membres de l'association à Trélex et avait refusé de quitter les lieux après une sommation présidentielle. Il avait ensuite adressé à Jean-Paul Henet, avec copie à René Gribi et à la commune de Chavannes-de-Bogis, une lettre où il disait avoir surpris Jean-Paul Henet en flagrant délit de diffamation, ce dernier ayant laissé entendre à l'assemblée que l'ancien caissier René Gribi avait falsifié les comptes. Daniel Cheseaux a admis qu'il s'était présenté à la réunion du 4 février 1999 dans le but de protester contre son exclusion de l'association. Il a expliqué qu'il avait voulu remettre au président une lettre invitant le comité à reconsidérer sa décision, mais Jean-Paul Henet aurait refusé de prendre possession de ce document. B.e Le juge de police a considéré que Jean-Paul Henet s'était rendu coupable de calomnie en ayant accusé Daniel Cheseaux de délation et de dénonciation calomnieuse du club à l'AVS et de diffamation en ayant parlé de gangrène en relation avec le refus de Daniel Cheseaux de quitter le local de Trélex le 4 février 1999. Concernant le fait d'avoir écrit que ce dernier s'était mis à abreuver le président ainsi que le comité de lettres injurieuses et d'avoir pratiqué l'injure écrite, l'autorité de première instance a admis que Jean-Paul Henet avait apporté la preuve de la vérité et l'a donc acquitté sur ce point puisque les lettres rédigées par Daniel Cheseaux entre le 1er décembre 1998 et le 15 février 1999 contenaient des passages injurieux.