Citation: 6B_750/2022 E. B

Statuant par jugement du 26 janvier 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel du ministère public et a partiellement admis ceux formés par B.________ et par C.________. Elle a réformé le jugement du 13 juillet 2021 en ce sens que A.________ était condamné pour actes d'ordre sexuel avec des personnes détenues (art. 192 al. 1 CP) à une peine privative de liberté de 24 mois, avec sursis durant 2 ans, et était astreint à verser à chacune des plaignantes 8'000 fr. à titre de réparation du tort moral. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. Entre décembre 2019 et février 2020, à la prison U.________, à V.________, A.________, alors âgé de 51 ans, a profité de l'emprise qu'il avait sur les détenues B.________ et C.________ en ses qualités d'agent de détention et de chef de cuisine, pour les amener à accepter des actes d'ordre sexuel. A.________ décidait des jours de présence des détenues travaillant sous sa responsabilité et, aussi, déterminait en partie la rémunération à laquelle elles avaient droit, ce qui favorisait l'ascendant qu'il avait sur elles, soit en particulier sur B.________ et C.________. B.b. B.b.a. Lorsque B.________ travaillait en cuisine, A.________ lui demandait de venir avec lui dans un économat situé à l'étage inférieur ou dans un espace frigorifique y attenant. À ces endroits, A.________ a, selon les jours, embrassé B.________ sur la bouche, sans pouvoir introduire sa langue, tapé ou mis ses mains sur les fesses de cette dernière, glissé sa main sous ses vêtements, touché ses seins et/ou pénétré son vagin avec ses doigts qu'il léchait parfois après. Lui disant qu'elle était jolie, qu'elle l'excitait, que c'était bon et qu'il était un homme, il touchait simultanément son propre sexe par-dessus ses habits. Alors que B.________ lui demandait d'arrêter et tentait à chaque fois d'enlever sa main pour l'empêcher de la toucher, A.________ continuait avec son autre main en se plaçant derrière elle. Au moment de retourner en cuisine, A.________ faisait comprendre à B.________, d'un geste de la main sur la bouche, qu'elle devait se taire. B.b.b. À l'une de ces occasions, voyant A.________ glisser sa main dans son pantalon, B.________ lui a dit qu'elle avait ses règles, ce à quoi ce dernier a répondu que ce n'était pas grave puisqu'elle pouvait lui faire une fellation. Il a ainsi soulevé son tablier, ouvert son pantalon, sorti son sexe en érection et lui a demandé de le sucer. Tentant de le repousser avec ses mains, cette dernière a alors fait "un bisou" sur le sexe de A.________ qui lui a demandé de continuer en lui disant qu'elle était brésilienne et qu'elle devait savoir comment faire. Elle a tenté de reculer, mais il la retenait par le bras. Finalement, A.________, qui n'a pas éjaculé, lui a dit de se recoiffer et tous deux sont remontés à la cuisine. B.b.c. Vers la mi-janvier 2020, alors que B.________ mettait des aliments dans un chariot, A.________ est arrivé par derrière et a mis ses mains dans son pantalon. Cette dernière ayant affirmé qu'elle avait ses règles pour le dissuader de la toucher, il lui a répondu qu'elle savait ce qu'il lui restait à faire, soit une fellation, et lui a demandé de ne pas fermer les yeux, mais de le regarder. Il a ajouté qu'elle pouvait en faire plus au vu de tout ce qu'il avait fait pour elle, à savoir qu'il lui avait permis de travailler davantage et de gagner plus d'argent pour sa mère au Brésil. Il lui a ainsi demandé de lécher son sexe en érection, ce qu'elle a fait à deux reprises, alors qu'il lui tenait la tête et lui disait de bien penser à ce qu'il faisait pour elle. Malgré l'insistance de son chef, elle a refusé de continuer. B.b.d. En janvier, A.________ a encore cherché, à deux reprises, à obtenir des fellations de la part de B.________. Face à ses refus, il lui disait "pourquoi pas si je t'aide beaucoup", "regarde dans quel état je suis" ou "qu'est-ce que tu fais avec moi". B.c. B.c.a. Concernant C.________, A.________ est allé, début janvier 2020, la chercher dans sa cellule pour l'amener en cuisine. Seule et en sous-vêtements, la plaignante lui a fait remarquer qu'il était en avance et qu'elle n'était pas prête, ce à quoi il a répondu qu'elle avait de jolis seins et de belles fesses. Il a alors entrepris de les toucher par-dessus ses sous-vêtements, avant d'arrêter lorsque C.________ lui a dit "non" et "il ne fallait pas". Après quelques jours sans approcher C.________, A.________ a commencé à la complimenter et à lui faire des avances en lui disant notamment "si je pouvais, je te collerais contre le mur pour te baiser". Il est par ailleurs venu à plusieurs reprises la voir en cellule, parfois même lorsqu'elle avait congé, pour prendre de ses nouvelles et lui faire des avances. B.c.b. Durant un week-end en janvier ou en février 2020, A.________ s'est rendu dans la cellule de C.________. Arrivé en avance, il a sorti son pénis et a demandé à C.________ de le toucher, ainsi que de lui faire une fellation. Cette dernière a accepté de toucher son sexe, mais a refusé de lui faire une fellation, de sorte que A.________ est sorti de la cellule pour l'attendre. B.c.c. En février 2020, A.________ a demandé à C.________, qui travaillait en cuisine, de descendre avec lui à l'économat. À cet endroit, il a laissé la porte entrouverte et éteint la lumière. Il a touché les seins et les fesses de C.________, a tiré l'élastique de son pantalon, a glissé sa main dans sa culotte et a mis un doigt dans son vagin, en faisant des mouvements de va-et-vient. Il s'est collé à elle, avec son pénis en érection. Cela a duré plus de 5 minutes avant qu'il n'arrête et que tous deux remontent. B.c.d. À une autre occasion en février 2020, alors qu'ils étaient momentanément seuls à travailler, A.________ a invité C.________ à l'accompagner dans l'économat attenant à la cuisine. Il s'est à nouveau approché d'elle par derrière, a mis sa main dans son pantalon et a introduit un doigt dans son vagin. Il lui a dit qu'il était excité et qu'il voulait la baiser, ce à quoi elle a répondu que la situation n'était pas évidente, qu'elle n'était pas à l'aise et qu'elle avait peur de voir quelqu'un rentrer. A.________ a alors ouvert sa braguette, a sorti son sexe en érection et lui a demandé de le mettre dans sa bouche. C.________ a refusé en affirmant qu'elle n'y arriverait pas. Elle a néanmoins accepté de le masturber, avant d'arrêter lorsque D.________, le chef de maison, est entré dans la cuisine.