Citation: 1C_294/2023 E. 3.3

3.3. Il est constant que les recourants n'ont pas requis l'autorisation de construire définitive dans le délai de deux ans prévu à l'art. 5 al. 6 LCI. Appliquant mutatis mutandis la jurisprudence rendue en matière de péremption d'une autorisation de construire ordinaire en l'absence de travaux à l'issue d'un délai de deux ans (cf. art. 4 al. 5 LCI; arrêt 1A.150/2001 du 31 janvier 2002 consid. 1.1.3), la Cour de justice a jugé que l'autorisation préalable était caduque dès le 19 février 2018; à partir de cette date, elle avait ainsi perdu son autorité de chose décidée. Le département n'était donc plus lié par l'autorisation préalable et était en droit d'examiner librement toutes les questions soulevées par le nouveau projet et s'écarter de son appréciation antérieure. Enfin, dès lors que l'autorisation préalable était caduque, les recourants ne pouvaient pas se prévaloir du respect de la bonne foi. La jurisprudence a déjà eu l'occasion de confirmer que le principe de la bonne foi n'est pas pertinent en présence, comme en l'espèce, d'une autorisation ayant perdu son autorité de chose jugée en raison de l'écoulement de sa période de validité (cf. arrêt 1C_587/2017 du 19 mars 2018 consid. 3.2; voir également arrêt 1C_273/2021 du 28 avril 2022 consid. 4.2.3). Les recourants ne sauraient déduire du contenu de l'autorisation préalable, ni des préavis émis dans le cadre de l'instruction de ce premier projet, des assurances formulées par les autorités qui les lieraient au-delà de la durée de validité de deux ans de l'art. 5 al. 6 LCI: les autorités ne leur ont à ce propos délivré aucune information erronée ou contradictoire, pas plus qu'elles n'ont émis l'assurance qu'elles conserveraient la même appréciation au-delà de cette période de validité. Les recourants ne pouvaient d'ailleurs ignorer ce délai, celui-ci figurant non seulement expressément dans l'autorisation préalable, mais également sans équivoque dans la loi (cf. arrêt 1C_587/2017 du 19 mars 2018 consid. 3.2). A cela s'ajoute encore que l'autorisation préalable n'était pas inconditionnelle: elle subordonnait la délivrance d'une autorisation définitive notamment à l'observation d'une série de directives, en lien avec le dépôt d'un plan d'aménagement paysagé complet démontrant, entre autres, la conservation et la compensation de la végétation. Cet aspect aurait ainsi, le cas échéant, encore dû être apprécié par les autorités compétentes avant la délivrance d'une autorisation définitive. Les recourants n'auraient ainsi pu déduire de l'autorisation préalable, du temps de sa validité, le droit à la délivrance d'une autorisation définitive sans autre forme d'examen; a fortiori ne le peuvent-ils pas après l'écoulement du délai de deux ans de l'art. 5 al. 6 LCI. Pour ces motifs, le DT était fondé à procéder à un nouvel examen global du projet, en tenant compte des positions actuelles de l'OCAN et de la commune, quand bien même, aucun changement législatif n'est intervenu dans l'intervalle. En raison de la caducité, respectivement de la péremption frappant l'autorisation préalable (cf. arrêt 1A.150/2001 du 31 janvier 2002 consid. 1.1.3), il est enfin sans pertinence que le projet litigieux présente, comme le soutiennent encore les recourants, des similitudes avec le projet précédent, que ce dernier ait, en son temps, été préavisé favorablement par l'ensemble des services de l'Etat concernés ou encore qu'il entraînait l'abattage d'un nombre supérieur d'arbres (11 contre 10 pour le projet litigieux). Le grief est rejeté.