Citation: 6S.354/2003 05.02.2004 E. C

Statuant le 4 juin 2002 sur appel du condamné, la IIème Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a également déclaré X.________ coupable d'injure et de délit manqué de diffamation et l'a condamné à une amende de 300 fr. Elle a en outre constaté que le jugement de première instance était entré en force dans la mesure où Y.________ avait été débouté de ses conclusions civiles et a déclaré irrecevable l'appel joint de la partie plaignante. S'agissant du délit manqué de diffamation, la cour cantonale considère d'une part que les propos litigieux étaient attentatoires à l'honneur et d'autre part que si X.________ s'était adressé à l'intéressé lui-même, il avait néanmoins accepté le risque que des tiers perçoivent ses propos. Puisqu'il n'est pas établi que tel ait été le cas, seule a été retenue la tentative achevée. La cour cantonale admet en outre que comme les faits imputés à Y.________ avaient fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu rendue à l'issue d'une enquête suffisamment approfondie dans le cadre de laquelle X.________ a pu, en tant que plaignant, exercer ses droits de partie, la preuve de la vérité ne pouvait pas être envisagée. En ce qui concerne la preuve de la bonne foi, l'autorité cantonale note qu'au moment où Y.________ a proféré les propos litigieux, les actes principaux de l'instruction dirigée contre Y.________ avaient déjà été effectués et qu'il en résultait que si plusieurs éléments allaient dans le sens d'une suspicion d'abus sexuel, il n'en demeure pas moins que beaucoup d'autres l'infirmaient, ce qui aurait dû l'inciter à faire preuve d'une certaine retenue. Concernant la qualification d'injure, l'autorité cantonale estime que l'on est en présence d'un jugement de valeur attentatoire à l'honneur et que les preuves libératoires ne sont pas admissibles pour les motifs qui viennent d'être évoqués.