Citation: 1C_570/2022 E. C

Par décision du 25 novembre 2020, le département cantonal compétent a accordé l'autorisation visant la "reconstruction" d'un pavillon de week-end, compte tenu de l'autorisation de démolir du même jour et de l'engagement du 25 septembre 2020 de C.________ et de son frère d'accepter une inscription au Registre foncier (cf. art. 44 de l'ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire du 28 juin 2000 [OAT; RS 700.1]) indiquant en substance l'augmentation des surfaces brutes de plancher et des surfaces annexes ainsi que la proportion de cette augmentation. Après avoir vainement saisi le Tribunal administratif de première instance (ci-après: TAPI), la commune a déposé, le 21 février 2022, un recours à la Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève qui, par arrêt du 27 septembre 2022, l'a admis; elle a annulé le jugement du TAPI ainsi que l'autorisation de construire du 25 novembre 2020. Elle a en substance considéré que la condition de l'identité de la construction au sens des art. 24c de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) et 42 al. 3 let. c OAT n'était pas remplie. Le principe constitutionnel de la séparation du territoire bâti et non bâti devait en outre prévaloir sur la garantie de la situation acquise conférée par l'art. 24c LAT.