Citation: 6B_631/2024 E. B

Par jugement du 21 mai 2024, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a partiellement admis l'appel de A.________ formé à l'encontre du jugement du 20 septembre 2023 en ce sens qu'elle l'a libéré des chefs d'infraction de séquestration, subsidiairement de contrainte (art. 181 et 183 al. 1 CP), ainsi que de violation du devoir d'éducation et de contrainte (art. 219 et 181 CP), en rapport avec les ch. II.6, IV.5 et II.5 de l'acte d'accusation. Elle a confirmé le jugement pour le surplus. La cour cantonale a, en substance, retenu les faits suivants: Généralités B.a. A.________ est né en 1971 au U1.________. Il est le père de deux enfants, aujourd'hui majeurs. En 2010, il a rencontré G.________, née en U.________ en 1960, de nationalité portugaise au bénéfice d'un permis C. Après leur mariage, il s'est installé en Suisse. Pour augmenter ses chances de trouver de l'embauche, A.________ a pris des cours de français. Lors de ces cours, il a rencontré B.B.________, née en 1968 et originaire du V.________. Il a noué avec elle une relation sentimentale. Un enfant est issu de cette relation, D.C.________ (elle porte le nom de famille de sa mère comme deuxième prénom) née en 2012. À cette époque, B.B.________ était mariée avec C.C.________. Étant née durant le mariage des époux B.________-C.________, D.C.________ porte le nom de famille "C.________". En 2013, A.________ s'est séparé de sa femme (G.________). Toujours en 2013, A.________ a trouvé un emploi de technicien de salle blanche à W.________. Il a occupé cet emploi jusqu'à son arrestation, le 21 août 2021. Le couple formé de B.B.________ et de A.________ a mené par intermittence une vie commune depuis plus ou moins 2011, jusqu'en 2018. B.B.________ dit qu'ils se sont séparés quand leur fille avait un an, mais que A.________ venait souvent chez elle. En bref, A.________ et B.B.________ ont vécu ensemble successivement à X.________ dès 2011, à Y.________ dès 2014 avec la famille C.________ et, seuls, à Z.________ entre 2015 et 2018. Le couple s'est ensuite séparé, après que B.B.________ et leur fille D.C.________ sont retournées vivre à l'appartement de Y.________ où elles ont cohabité avec un frère de B.B.________. A.________ venait régulièrement le soir chez B.B.________. Il s'occupait de D.C.________, quand sa mère travaillait comme technicienne de surface dans un hôpital. Il passait régulièrement la nuit à Y.________. Depuis 2019, A.________ était domicilié à Z.________. Il faisait vie commune avec F.E.________, née en 1987 au U1.________. De cette union est issue E.E.________, née en 2019. Faits concernant B.B.________ B.b. Alors que B.B.________ n'était plus d'accord d'avoir des rapports sexuels avec A.________ depuis la naissance de D.C.________, ce dernier lui a imposé l'acte sexuel par la force au moins une fois par mois, en omettant de mettre un préservatif et alors qu'elle redoutait une nouvelle grossesse, depuis que l'enfant avait quatre ou cinq ans, soit au moins depuis quatre ans. Pendant l'acte, elle avait souvent eu mal et pleuré. B.c. A.________ a effrayé à plusieurs reprises B.B.________ en lui disant qu'il allait la tuer elle et sa famille, puis disparaître. Faits concernant D.C.________ et E.E.________ B.d. Le 20 août 2021, après que D.C.________, âgée de juste 9 ans, se soit plainte auprès d'une éducatrice de la petite enfance de mauvais traitements - des coups de ceinture que son père lui aurait infligés, la veille - avec l'autorisation de sa hiérarchie, celle-ci a pris des photographies. La directrice de la structure d'accueil parascolaire a dénoncé ces faits à la police. Le jour même, vers 18h00, l'enfant a été examinée par le Département de pédiatrie du Réseau hospitalier neuchâtelois (RHNe). Il ressort du rapport du Département de pédiatrie du RHNe (rapport du 27 août 2021) le diagnostic suivant: " Ecchymoses linéaires sur le milieu du dos, récentes, compatibles avec des lésions induites par un tiers ". Plus particulièrement, il a été décrit " trois lésions érythémateuses linéaires et parallèles de 3, 1 et 1.5 cm, dans le milieu du dos". D.C.________ a également mis en cause son père pour avoir frappé sa petite demi-soeur E.E.________. B.e. A.________ a empêché ses filles de se soigner en consultant des médecins, dentistes et ophtalmologues en évoquant vouloir tuer quiconque y conduirait ses enfants, ne permettant ainsi pas à sa fille aînée de porter les lunettes que sa vue nécessitait pourtant. B.f. Deux ou trois semaines après l'arrestation de A.________, D.C.________ a expliqué à sa mère que son père lui avait mis un doigt dans le sexe, puis que ce dernier avait mis " son zizi dans sa zézette ". Un contrôle gynécologique a ensuite été organisé avec l'aide de la pédiatre de l'enfant. Le 19 octobre 2021, le Département de gynécologie et obstétrique du RHNe (rapport du 19 octobre 2021) a examiné D.C.________, qui, bien qu'âgée de 9 ans et deux mois, se trouvait précocement au stade d'un début de puberté et dont " l'examen gynécologique présente une anomalie morphologique très suspecte d'abus sexuel avec pénétration vaginale. Une pénétration anale ne peut pas être affirmée ni infirmée ". Lors de l'examen gynécologique, il a été relevé dans l'investigation anamnestique que D.C.________ avait dit ceci: " Il a mis son zizi dans ma zézette et aussi dans mes fesses ". L'enfant a également raconté que son père avait mis souvent une "mixture" (notamment une crème et un désinfectant) " dans sa zézette et aussi une espèce de ballon avec de l'eau dedans et cela faisait des bulles ". D.C.________ a indiqué en bref que son père introduisait dans son sexe un ballon rose avec un "produit" indéterminé - " Le produit ben il sent pas (sic) très bon et, puis il pique, il brûle et il gratte " - et que lorsque l'on pressait sur une extrémité, cela avait pour effet d'envoyer cette mixture dans son vagin. Ensuite, en exerçant une pression autour de son sexe, on faisait ressortir " le truc ". À la demande d'une pédiatre, l'enfant a dessiné cet objet (dessin du "ballon"). Cet objet n'a toutefois pas été découvert lors des perquisitions (ni sur le lieu de travail ni au domicile de B.B.________ et de sa fille D.C.________, ni au domicile de A.________). B.g. Entre le 9 août 2018 et le 18 août 2021, à Y.________, A.________ a montré à sa fille D.C.________ des films et images à caractère pornographique. Au moment de son arrestation, il a été établi que A.________ possédait un IPhone 12 qui a cessé d'émettre à V1.________, peu avant qu'il ne soit interpellé. Cet appareil n'a pas été retrouvé. Au moment de son interpellation par la police, A.________ était en possession d'un appareil ancien qui ne permettait pas de gérer des fichiers multimédias ou des applications. L'analyse par la police scientifique des appareils électroniques appartenant à A.________ ou auxquels il avait eu accès chez B.B.________ ont montré que de nombreuses recherches à caractère pornographique avaient été effectuées en anglais (les sauvegardes des divers appareils ont permis de retrouver de nombreuses traces de consultations de sites pornographiques; 5'855 consultations de sites pornographiques, dont 5'532 visites entre le 30 avril 2012 et le 30 mai 2019 pour le seul ordinateur portable), parfois à des moments où A.________ devait garder sa fille D.C.________. B.h. Une expertise psychiatrique a été ordonnée. Un premier rapport a été rendu le 28 octobre 2021, puis un second, le 11 février 2022. Il en ressort que A.________ présente un trouble mixte de la personnalité, qu'il était entièrement responsable de ses actes et qu'il présente un risque de récidive indéfini qualifié de modéré à élevé. Une expertise de crédibilité de D.C.________ a été ordonnée. Un rapport a été rendu le 5 septembre 2022, puis un complément, le 11 octobre 2022. En bref, les experts ont conclu que les déclarations de D.C.________ doivent être considérées comme crédibles.