Citation: 6B_1386/2021 E. 4

La cour cantonale a constaté que A.________ était responsable de la construction de l'escalier métallique, des apprentis et de la sécurité. Le recourant n'avait cependant pas pris les mesures de sécurité adéquates sur le site, en violation de diverses dispositions légales, ce qui avait entraîné la chute et le décès de D.B.________. Il n'avait en particulier pas mis en place une protection contre le risque de chutes, tel qu'un pont roulant, un échafaudage ou un filet de protection, et les ouvriers ne portaient ni harnais ni casque de protection. Il était par ailleurs évident qu'il convenait de fixer les grilles de l'escalier une à une en se positionnant sur un plan déjà sécurisé pour fixer la grille suivante (respectivement sécuriser les lieux de façon plus adéquate et conforme aux règles de l'art). Qui plus est, le recourant savait qu'un incident en relation avec la sécurité avait déjà eu lieu le matin même et l'un de ses ouvriers, F.________, avait encore protesté contre le danger que représentait le chantier ultérieurement. Les omissions du recourant en matière de sécurité étaient par conséquent fautives. Ensuite, les juges d'appel ont considéré qu'il n'était en rien insolite ou imprévisible qu'un apprenti se rendît sur les grilles du 3e et dernier niveau d'un escalier en construction, en imitant son patron et un collègue plus expérimenté. D.B.________ avait d'ailleurs déjà travaillé en hauteur sans protection par le passé. De plus, le 5 août 2016, il avait fait l'objet d'un recadrage par la direction de l'entreprise car il n'exécutait selon elle pas toujours les tâches confiées. La cour cantonale a en outre douté que le recourant n'eût pas vu, ni entendu, ni senti les vibrations de son apprenti qui passait dans son dos sur une grille suspendue sur un cadre. En ce qui concerne l'emplacement du recourant au moment du décès de D.B.________, elle a cependant retenu la version des faits la plus favorable à celui-là, soit qu'il se trouvait sur la grille située entre le débouché de l'escalier et la façade, en train de poser une sangle. Quoi qu'il en soit, dans la chaîne des causes de l'accident, le comportement de l'apprenti consistant à s'aventurer sur les grilles du 3e niveau, en ne respectant le cas échéant pas la consigne donnée par un autre apprenti de rester en bas, ne l'emportait selon la cour cantonale à l'évidence pas comme cause prépondérante sur le piège mortel constitué par la non-fixation des grilles sur le cadre. Il était évident que la chute mortelle de D.B.________ aurait pu être évitée si les mesures de sécurité adéquates avaient été prises sur le chantier et si l'encadrement avait été suffisant, ces omissions fautives du recourant constituant la cause principale du décès de la victime. Enfin, tous les collaborateurs de l'entreprise et le recourant lui-même avaient concrètement été exposés à une atteinte à leur vie et à leur intégrité corporelle en évoluant à plusieurs mètres du sol sur la structure en construction, sans protection contre les chutes et sans porter de casque. La condamnation du recourant pour homicide par négligence et violation des règles de l'art de construire devait dès lors être confirmée, étant précisé que l'homicide par négligence absorbait l'infraction de mise en danger s'agissant du décès de D.B.________.