Citation: H 67/04 25.11.2004 E. 7.1

7.1.1 Comme l'ont rappelé les premiers juges, les frais de déplacement usuels entre les lieux de domicile et de travail constituent en principe, en matière d'AVS, un emploi normal du salaire et non pas des frais généraux déductibles du salaire soumis à cotisations. Conformément à cette règle les frais supplémentaires de transport du lieu de domicile au lieu de travail ne constituent des frais généraux que si ces lieux sont notablement éloignés l'un de l'autre (VSI 1994 p. 84). En l'espèce, cette condition est remplie vu l'éloignement entre C.________ et D.________. 7.1.2 Au titre des frais nécessaires de déplacement, en cas de séjour hors du domicile, il y a lieu de déduire les dépenses résultant du retour régulier au domicile fiscal, ainsi que les frais nécessités au lieu de séjour par le déplacement entre le logement et le lieu de travail (art. 9 al. 4 de l'ordonnance). En règle ordinaire, seules les dépenses effectives pour les transports publics sont déductibles, malgré l'utilisation d'un véhicule privé. S'il n'existe pas de transports publics ou si l'on ne peut raisonnablement exiger du contribuable qu'il les utilise, ce dernier peut déduire les frais d'utilisation d'un véhicule privé d'après les forfaits de l'art. 3; la justification de frais professionnels plus élevés selon l'art. 4 est réservée (art. 5 de l'ordonnance). Dans ce contexte, on ne saurait exclure d'emblée les frais de déplacement en avion lorsque la distance séparant les lieux de domicile et de travail est importante et si l'on ne peut raisonnablement exiger de l'assuré qu'il utilise un autre moyen de transport. 7.1.3 Dans le cas particulier, on ne connaît pas la fréquence des déplacements professionnels de l'intimé. Pour se rendre à D.________, l'intimé utilise le train, un véhicule privé, ou encore l'avion. Par ailleurs, certains trajets en avion concernent les destinations de M.________, T.________ ou R.________. Il n'est pas établi que ces déplacements soient directement liés à son activité professionnelle. Un complément d'instruction est donc nécessaire pour fixer la déduction au titre de frais nécessaires de déplacement entre le domicile et le lieu de séjour. Les premiers juges se sont également exprimés dans ce sens.