Citation: 1C_710/2021 E. 2.2.1

2.2.1. Il est constant que le RPE pose le principe de l'ordre contigu obligatoire pour la zone litigieuse (art. 6 al. 1 RPE). La clause dérogatoire de l'art. 6 al. 2 RPE prévoit toutefois que "la municipalité peut exceptionnellement autoriser la non-contiguïté pour autant qu'elle soit admise de part et d'autre de la limite de propriété". La Municipalité recourante et la cour cantonale interprètent cette clause dérogatoire de façons divergentes. Pour la recourante, cela signifie que chacun des propriétaires doit accepter la non-contiguïté sur son propre terrain, de sorte qu'une fois la dérogation accordée pour l'une des parcelles, la parcelle voisine est désormais également contrainte à la rupture de l'ordre contigu. En l'occurrence, la parcelle n° 795 voisine du projet n'étant pas construite de façon contiguë, la distance entre le bâtiment projeté et la limite de propriété ne pourrait être inférieure à 3 m, conformément à l'art. 6 al. 3 RPE. La cour cantonale a jugé que la solution inverse s'imposait: il fallait comprendre l'art. 6 al. 2 RPE non pas comme imposant la non-contiguïté de part et d'autre de la limite, mais comme exigeant l'accord des propriétaires de part et d'autre de la limite pour déroger à l'ordre contigu sur une des parcelles. Ainsi la parcelle restante pouvait, voire devait, toujours être construite en limite de propriété. Dans ce contexte, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de se livrer à sa propre interprétation de la clause dérogatoire du règlement communal, ni, à l'inverse, d'examiner sous l'angle restreint de l'arbitraire, si la solution retenue par la cour cantonale est soutenable. Il y a lieu ici d'examiner si, en invalidant l'interprétation que la recourante avait fait de cette clause, la cour cantonale a respecté l'autonomie dont bénéficie l'autorité communale en matière de police des constructions, en particulier s'agissant d'interpréter les dispositions réglementaires générales et dérogatoires de l'ordre contigu en zone à bâtir.