Citation: 4A_256/2023 E. 6.4

6.4. Semblable argumentation n'emporte point la conviction de la Cour de céans. Pour les motifs indiqués ci-après, point n'est besoin d'approfondir la question de savoir si, comme le soutient la recourante, les décisions rendues par les tribunaux équatoriens doivent effectivement être qualifiées de jugements constitutifs ni d'examiner si le critère de l'identité des parties impliquées dans les diverses procédures est rempli, nonobstant le fait que le TAS a considéré que le footballeur concerné ne revêtait pas la qualité de partie à la procédure d'arbitrage. Contrairement à ce que soutient la recourante, il n'apparaît pas que l'objet du litige soumis au TAS et celui des procédures judiciaires équatoriennes étaient identiques, raison pour laquelle l'une des conditions nécessaires à l'admission de l'exception de la chose jugée n'est pas réalisée. Il appert, en effet, que la présente affaire est une procédure de nature disciplinaire diligentée à l'encontre de la recourante tandis que l'action en habeas data introduite par le joueur en Équateur tendait à débloquer les informations relatives à l'identité de ce dernier bloquées dans le registre de l'état civil équatorien. Autrement dit, la demande formée par le footballeur auprès des autorités équatoriennes visait à éviter le préjudice qu'il subissait du fait dudit blocage et à supprimer la mention " carte d'identité bloquée " figurant dans le registre de l'état civil équatorien. Il n'existait ainsi aucune identité au niveau de l'objet des litiges soumis respectivement aux autorités judiciaires équatoriennes, d'une part, et au TAS, d'autre part. Comme l'expose du reste de façon convaincante l'intimée n. 2, les tribunaux équatoriens ont dû se prononcer sur la question afférente au blocage de l'accès aux données d'identité du footballeur sur la seule base de son acte de naissance enregistré dans le registre de l'état civil équatorien. Les autorités judiciaires équatoriennes n'ont en revanche pas été amenées à trancher la question de la véracité des informations relatives à l'identité du joueur. Ceci ressort implicitement du chiffre 3.3 du dispositif de la décision rendue le 24 avril 2021 par l'autorité d'appel équatorienne, puisque le maintien des informations personnelles figurant au registre de l'état civil équatorien était ordonné, en substance, jusqu'à ce que l'authenticité de l'acte de naissance du joueur ait pu être vérifiée. Dans ces conditions, le TAS n'a pas enfreint l'autorité de la chose jugée attachée aux jugements équatoriens en examinant si certaines informations figurant dans le passeport du joueur étaient fausses. Pour le reste, c'est en vain que la recourante fait valoir que la sentence attaquée affecterait la nationalité même du footballeur et soutient que les arbitres auraient prononcé la "fausseté des documents d'identité du joueur". La Formation a en effet expressément précisé que la sentence entreprise n'était pas opposable au joueur (sentence, n. 211) et a souligné que l'intéressé possédait effectivement la nationalité équatorienne et qu'il détenait un passeport équatorien authentique, nonobstant le fait que certaines indications contenues dans celui-ci étaient fausses (sentence, n. 218 s.). Enfin, conformément à l'adage "nul ne plaide par procureur", la recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle s'emploie à démontrer que la sentence querellée a des conséquences très graves pour le footballeur.