Citation: 1B_55/2010 11.03.2010 E. 3

Le recourant conteste notamment l'existence du risque de collusion retenu par la Chambre d'accusation pour motiver son maintien en détention. 3.1 Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer leurs déclarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter une certaine vraisemblance. L'autorité doit ainsi démontrer que les circonstances particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles manoeuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 35; 117 Ia 257 consid. 4b-c p. 260 s. et les références). 3.2 Dans l'ordonnance de prolongation de détention attaquée, la Chambre d'accusation se limite à considérer que le risque de collusion est "concret avec les témoins à entendre ou d'autres personnes en vue d'un témoignage éventuel". Elle renvoie en outre aux motifs invoqués par le juge d'instruction, qui ne sont guère plus étayés. La demande de prolongation de détention était en effet motivée par "le risque de collusion avec les autres protagonistes, notamment M. C.________, les témoins à entendre et les éléments du dossier, compte tenu de sa personnalité et de son déni". Le juge d'instruction mentionnait en outre les "auditions de nombreux témoins agendées et à fixer". Il n'est pas possible d'examiner la question du risque de collusion sur la base des éléments précités. En effet, la décision attaquée ne répond pas aux exigences de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, qui veut que les décisions susceptibles d'un recours au Tribunal fédéral indiquent clairement les faits qui sont établis et les déductions juridiques qui sont tirées de l'état de fait déterminant (ATF 135 II 145 consid. 8.2 p. 153 et les références citées). Certes, selon la jurisprudence rendue en matière de prolongation de la détention préventive, une motivation par renvoi à de précédentes décisions ou par adhésion aux motifs de la demande de prolongation de la détention peut être admissible, pour autant que le prévenu ne fasse pas valoir d'arguments nouveaux. Encore faut-il que les motifs auxquels il est renvoyé soient développés de manière suffisante au regard des exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 114 Ia 281 consid. 4c p. 285; 103 Ia 407 consid. 3a p. 409; arrêt 1B_22/2009 du 16 février 2009 consid. 2.1 et les références). Ces conditions ne sont cependant pas réunies en l'espèce, l'ordonnance de prolongation de détention et la demande du juge d'instruction étant toutes deux dépourvues du moindre état de fait. Or, savoir quels sont les faits déterminants revêt une importance particulière dans la mesure où le Tribunal fédéral est en principe lié par les faits établis par la dernière instance cantonale (art. 105 al. 1 LTF). Un état de fait insuffisant empêche ainsi l'application des règles de droit pertinentes, un tel manquement constituant une violation du droit que le Tribunal fédéral peut constater d'office (cf. ATF 135 II 145 consid. 8.2 précité; arrêt 1B_259/2009 du 17 septembre 2009 consid. 3). La décision attaquée ne contient pas non plus les motifs déterminants de droit nécessaires pour apprécier la légalité de la détention. Une vague référence à des "témoins à entendre ou d'autres personnes en vue d'un témoignage éventuel" est manifestement insuffisante pour motiver un risque de collusion concret, ce d'autant plus que l'affaire en cause est instruite depuis plus d'une année. Les explications contenues dans la demande de prolongation de détention ne sont pas de nature à réparer ce vice, puisque ce document se limite à mentionner des "auditions de nombreux témoins agendées ou à fixer" sans même désigner les témoins en question ni expliquer sommairement en quoi la libération du recourant compromettrait leur audition. Quant à la référence à C.________, on ne voit pas d'emblée en quoi elle permettrait de fonder un risque de collusion concret, cet individu ayant apparemment déjà été auditionné à de nombreuses reprises. Dans ces conditions, il n'est pas possible de vérifier l'appréciation faite du risque de collusion sans devoir se plonger dans le dossier cantonal. Or, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de rechercher dans ce volumineux dossier quels seraient les éléments susceptibles de justifier le maintien en détention du recourant. De ce point de vue également, les exigences posées à l'art. 112 al. 1 let. b LTF ne sont pas réunies, si bien que la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale en application de l'art. 112 al. 3 LTF.