Citation: 4A_135/2019 E. 5.2.2

5.2.2. Le recourant soutient que la Cour d'appel civile a retenu à tort que les parties sont parvenues à un accord. Il est d'avis que le procès-verbal d'échantillonnage n'était pas achevé et que l'intimée elle-même retient que la dernière version dudit procès-verbal ne saurait être considérée comme une commande définitive, puisque des éléments essentiels ont été modifiés. L'intimée a fourni un nouvel avenant au contrat, lequel proposait un prix modifié, ce qui confirmerait qu'il y avait bien un désaccord sur les éléments essentiels du contrat. Le recourant allègue également que les nombreuses modifications au projet de base ne sauraient être justifiées par l'avertissement de l'intimée, en vertu duquel, pour des exigences statiques, de construction ou de règlement, des changements pourraient survenir ultérieurement. Bien plus, selon lui, l'objet du contrat est devenu un aliud. Il dénonce les manoeuvres de l'intimée et sa responsabilité, qui auraient conduit à la rupture contractuelle, en déplorant que la cour cantonale n'ait pas correctement constaté ces faits. Les juges neuchâtelois ont retenu en substance que les parties, par la signature d'un «formulaire de demande» portant sur une maison d'architecte pour le prix de 1'082'403 euros et sa confirmation ultérieure par les parties, sont parvenues à un accord sur les éléments essentiels du contrat, soit la livraison d'une maison préfabriquée, pour un prix de 1'082'403 euros, avec une variation possible de 5%. Les juges cantonaux ont considéré que, sur le vu des nouveaux accords passés entre les parties, émanant de propositions de l'architecte, de l'adhésion du recourant aux plans d'exécution du 5 octobre 2012 et la confirmation d'étude subséquente, de même que l'accord passé par les parties sur la réalisation en régie propre de la terrasse, le recourant avait accepté le projet de construction tel que prévu dans les plans d'exécution et qu'il s'était engagé à ne pas réclamer de nouvelles modifications. Certes, il semble que de nouveaux éléments n'ont pas été discutés entre les parties, telle que la question du détail des niveaux 1 et 2 de la maison, ou la liste des plus et moins-values, de sorte que certains points sont restés si ce n'est litigieux, du moins indécis. Cependant, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en considérant que, par la signature des plans d'exécution le 5 octobre 2012, le recourant avait accepté le projet de construction. En particulier, les diverses modifications évoquées par le recourant font l'objet d'avenants au contrat, sans que les éléments essentiels n'aient été remis en cause par les parties. De plus, il n'est pas arbitraire de considérer que les différents éléments objets du rapport d'échantillonnage ne modifient que des éléments secondaires du contrat. Sur le vu des éléments susmentionnés, la Cour d'appel civile a sans arbitraire retenu qu'un contrat avait bel et bien été conclu. Le dol invoqué par le recourant ainsi que la supposée volonté de nuire de l'intimée ne s'inscrivent pas dans ce raisonnement portant sur des éléments de fait. Quant au grief relatif à la livraison d'un aliud, les juges précédents ont retenu qu'il y avait accord initial sur les éléments essentiels du contrat. Des modifications sont intervenues par la suite, en raison d'exigences statiques et techniques. Il s'agissait toutefois d'une remise en cause légitime, l'intimée s'en étant expressément réservée le droit. Le recourant a ensuite signé les plans d'exécution, manifestant ainsi son accord avec leur contenu. Partant, on ne sait comment comprendre son argument, lequel s'insère mal dans le raisonnement de la cour cantonale.