Citation: 4A_644/2020 E. 1

La décision complète a été rendue le 22 décembre 2017. Les motifs de celle-ci sont résumés dans la sentence du TAS (n. 27-33). A titre liminaire, la Commission disciplinaire précise que, contrairement à d'autres organisations sportives, elle n'appliquera pas le système de sanctions collectives à l'encontre de l'ensemble des athlètes russes ayant participé aux Jeux de Sotchi, mais examinera chaque cas individuellement, y compris celui de la biathlète, afin de ne sanctionner que les athlètes dont elle se sera convaincue de la preuve suffisante de l'implication personnelle dans la violation des règles antidopage constatée par elle. Toutefois, la Commission disciplinaire se réserve le droit, une fois l'existence d'une fraude généralisée établie, de tenir compte de cet état de choses lorsqu'elle procédera à l'appréciation des preuves de culpabilité de chaque athlète individuel. Mettant ensuite l'accent sur le fait qu'il ne s'agit pas ici d'une violation ordinaire des règles antidopage consistant en l'usage d'une substance interdite, mais du recours à des procédés visant à camoufler l'existence d'un cas de dopage, elle compare son travail à l'assemblage des pièces d'un puzzle censé lui permettre de constater, à sa satisfaction, que l'image globale résultant des preuves disponibles correspond à la réalité. Passant ensuite à l'examen des éléments de preuve concrets, la Commission disciplinaire arrive à la conclusion qu'un programme d'échange d'échantillons a effectivement été mis en place aux Jeux de Sotchi. Selon elle, la biathlète était impliquée dans ce programme, et ce pour diverses raisons. L'intéressée figurait notamment sur la Liste Duchesse, deux flacons d'échantillons présentaient des marques et un échantillon d'urine prélevé sur la biathlète lors des Jeux de Sotchi affichait une teneur en sel élevée. Le Dr D.________ avait en outre fourni des éléments supplémentaires concernant l'implication de la biathlète. Dans ces conditions, la biathlète devait être reconnue coupable d'avoir enfreint diverses règles antidopage et se voir infliger les sanctions susmentionnées.