Citation: 4A_353/2015 E. 5.3

5.3. Dans le domaine des excès de vitesse, la jurisprudence, afin d'assurer l'égalité de traitement, a été amenée à fixer des règles précises. Ainsi, le cas est objectivement grave, c'est-à-dire sans égard aux circonstances concrètes, en cas de dépassement de la vitesse autorisée de 25 km/h ou plus à l'intérieur des localités, de 30 km/h ou plus hors des localités et sur les semi-autoroutes dont les chaussées, dans les deux directions, ne sont pas séparées et de 35 km/h ou plus sur les autoroutes (ATF 132 II 234 consid. 3.1 p. 237 s.; 124 II 259 consid. 2b p. 261 ss). En l'espèce, le recourant a dépassé de 39 km/h la vitesse autorisée, qui était de 80 km/h. Ce faisant, il a commis une violation grave d'une règle de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 aLCR, étant précisé que le nouvel art. 90 al. 2 LCR, en vigueur depuis le 1er janvier 2013, n'est pas plus favorable (cf. Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière in FF 2010 7703 p. 7769). Il n'a pas été constaté que l'automobiliste D.________ ait commis lui-même un excès de vitesse. Selon l'expertise judiciaire (cf. ch. 4.18 du rapport du 26 juin 2012, reproduit à la p. 17 de l'arrêt cantonal), comme le précité a suivi le scooter sur une certaine distance et que ce dernier ne circulait pas à plus de 75 km/h, sa vitesse au début de la manoeuvre ne devait également pas dépasser 75 km/h. Par la suite, l'automobiliste a accéléré pour doubler le scooter et pouvoir se rabattre le plus rapidement possible devant cet engin, puisqu'un véhicule arrivait dans la direction opposée. Selon l'art. 1 de l'ordonnance du 21 mars 2003 de l'Assemblée fédérale concernant les taux d'alcoolémie limites admis en matière de circulation routière (RS 741.13), un conducteur est réputé incapable de conduire lorsqu'il présente un taux d'alcoolémie de 0,5 gramme pour mille ou plus ou que son organisme contient une quantité d'alcool entraînant un tel taux d'alcoolémie (état d'ébriété). Dans une telle hypothèse, l'incapacité de conduire est admise indépendamment de toute autre preuve et du degré de tolérance individuelle à l'alcool (cf. art. 55 al. 6 LCR). Il s'agit d'une présomption légale irréfragable (arrêt 6B_397/2011 du 25 avril 2012 consid. 3 et les références doctrinales). Le recourant, qui présentait au moment de l'accident un taux d'alcoolémie d'au moins 0.5 gramme pour mille, était ainsi inapte à conduire. En dépassant un véhicule (large de plus d'un mètre) qui en dépassait un autre, le demandeur a en outre transgressé l'art. 11 al. 2 OCR. Enfin, on ne peut qu'adhérer à l'opinion des magistrats vaudois, qui ont reconnu, au considérant 4.3.2 de l'arrêt cantonal, p. 34 in fine, que l'effet désinhibant de l'alcool a incontestablement joué un rôle dans la décision du recourant d'entreprendre de dépasser une voiture qui était elle-même en train de doubler un scooter, cela alors qu'un véhicule arrivait en face. Le témoin E.________ a du reste reconnu avoir pensé " encore un dingue " en voyant surgir le demandeur depuis l'arrière à très grande vitesse (cf. p. 23 de l'arrêt cantonal). Il suit de là que la défenderesse a pu prouver que le motocycliste lésé a causé l'accident par faute grave.