Citation: 6P.21/2004 07.04.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal de procédure ainsi que d'arbitraire dans l'établissement des faits. Se référant à la doctrine et à la jurisprudence cantonales, il rappelle que, s'agissant de l'établissement des faits, la cognition de la Cour de cassation genevoise est limitée à l'arbitraire et soutient que, dans le cas d'espèce, cette dernière a outrepassé son pouvoir d'examen, en se prononçant spontanément sur certains faits que la Cour correctionnelle n'avait pas examinés. 2.1 Le Tribunal fédéral n'examine l'interprétation et l'application du droit cantonal de procédure que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 120 Ia 220 consid. 3a p. 223 et les arrêts cités). Cette dernière notion a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 2.2 Le fait que le recourant a utilisé un couteau à pain à l'encontre de son épouse, qu'il l'a notamment approché du cou de celle-ci puis en a fait usage pour découper ses vêtements et qu'il a agi de la sorte pour faire céder son épouse, qui le suppliait de poser le couteau en promettant de faire ce qu'il voulait, a clairement été retenu par l'arrêt de la Cour correctionnelle. En relevant qu'il était établi que l'usage ainsi fait du couteau à pain était destiné à vaincre la résistance de la victime, comme le démontrait d'ailleurs le fait que celle-ci avait supplié son agresseur de poser le couteau en lui promettant de faire ce qu'il voulait, la cour cantonale n'a dès lors fait que reprendre l'état de fait retenu par la Cour correctionnelle. Le grief que lui fait le recourant d'avoir établi elle-même ces faits, dont on ne trouverait pas trace dans l'arrêt de première instance, et d'avoir ainsi outrepassé sa compétence est donc dépourvu de tout fondement. Quant à savoir si, au vu de l'objet utilisé, à savoir un couteau à pain, et de la manière dont il l'a été, il y avait lieu d'admettre que le recourant avait fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP, il s'agit d'une question de droit, et non de fait. Il revenait dès lors à la cour de cassation cantonale, saisie d'un grief de violation de ces dispositions, d'examiner ce point et elle jouissait à cet égard d'un entier et libre pouvoir d'examen. Le reproche que lui fait le recourant d'avoir admis, contrairement à la Cour correctionnelle, la réalisation de la circonstance aggravante litigieuse en violation arbitraire du droit cantonal de procédure est donc dépourvu de fondement. Le grief pris d'une application arbitraire du droit cantonal de procédure est par conséquent infondé. 2.3 S'agissant du grief d'arbitraire dans l'établissement des faits également invoqué par le recourant, il n'est démontré par aucune motivation distincte de celle présentée à l'appui du grief d'application arbitraire du droit cantonal de procédure. Dans la mesure où le recourant entendrait néanmoins en faire un grief séparé, celui-ci serait dès lors irrecevable, faute d'être étayé par une motivation qui satisfasse aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1).