Citation: 6B_408/2008 14.07.2008 E. 2

Le recourant invoque tout d'abord une violation de la maxime accusatoire. 2.1 Ce principe constitue une composante du droit d'être entendu consacré par l'art. 29 al. 2 Cst. et peut aussi être déduit des art. 32 al. 2 Cst. et 6 ch. 3 CEDH. Mais sa portée et son étendue sont déterminées en premier lieu par le droit cantonal. Il implique que le prévenu sache exactement les faits qui lui sont imputés et quelles sont les peines et mesures auxquelles il est exposé, afin qu'il puisse s'expliquer et préparer efficacement sa défense. Il n'empêche pas l'autorité de jugement de s'écarter de l'état de fait ou de la qualification juridique retenus dans la décision de renvoi ou l'acte d'accusation, à condition toutefois que les droits de la défense soient respectés (ATF 126 I 19 consid. 2a et c p. 21 ss). Si l'accusé est condamné pour une autre infraction que celle visée dans la décision de renvoi ou l'acte d'accusation, il faut examiner s'il pouvait, eu égard à l'ensemble des circonstances d'espèce, s'attendre à cette nouvelle qualification juridique des faits, auquel cas il n'y a pas violation de ses droits de la défense (ATF 126 I 19 consid. 2d/bb p. 24). Le Tribunal fédéral examine librement le respect des règles constitutionnelles et conventionnelles mais uniquement sous l'angle restreint de l'arbitraire celles des règles de droit cantonal (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 22). 2.2 Le recourant ne tente pas de démontrer (art. 106 al. 2 LTF) que les art. 211 et 283 CPP/GE, qu'il mentionne, lui offriraient une protection plus étendue que les règles de niveau supérieur précitées. On peut se limiter à examiner ses griefs à l'aune de ces dernières. 2.2.1 Il soutient qu'en se fondant sur le rapport de la police judiciaire argovienne, les autorités cantonales auraient retenu à sa charge des faits ne faisant pas l'objet de l'ordonnance de renvoi. Il tente, en page 8 de son Mémoire, de mettre en évidence l'influence de ce document sur le jugement de première instance. Il souligne dans ce contexte que la cour correctionnelle lui a reproché d'avoir été « un acteur en vue » dans le cadre d'un trafic de stupéfiants, disposant d'un « pouvoir de récupération sur la cocaïne à son lieu de destination », ainsi que l'« ampleur du trafic » auquel il était soupçonné de s'être livré (alors que ce qualificatif n'était pas utilisé à l'égard de son coaccusé). La cour correctionnelle avait encore évoqué un hypothétique profit qu'il comptait retirer d'une revente de la marchandise. 2.2.2 Le recourant pose, sans aucune tentative de démonstration à l'appui de son interprétation, que chacun de ces reproches serait inspiré directement du rapport de la police argovienne, dont il ressortirait, selon ses explications, qu'il aurait été l'un des fournisseurs évoqués par des personnes auditionnées dans le cadre d'une opération menée contre plusieurs personnes soupçonnées d'avoir participé, du 1er septembre au 31 décembre 2006, à un trafic de stupéfiants dans la région de Lenzbourg. 2.2.3 On peut d'emblée se demander si, ainsi formulé, le grief est suffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF), dans la mesure où la relation excessivement générale que fournit le recourant du rapport de police en question ne suffit de toute évidence pas à établir précisément des parallèles avec les circonstances de fait évoquées dans le jugement de première instance. Le recourant n'allègue pas, par exemple, que ce rapport le décrirait comme « un acteur en vue » dans le cadre d'un trafic de stupéfiants, disposant d'un « pouvoir de récupération sur la cocaïne à son lieu de destination ». 2.2.4 Quoi qu'il en soit, il ressort du jugement de la cour correctionnelle - spécialement le passage auquel se réfère le recourant - que cette dernière, pour apprécier sa culpabilité, a établi son implication dans un trafic en tenant compte, notamment des quantités de cocaïne transportées, précisant immédiatement que ces quantités étaient supérieures au double de celles transportées par son coaccusé. La cour correctionnelle a, ensuite, expliqué, en se référant aux déclarations du coaccusé du recourant, qu'il était le commanditaire de l'opération. Elle a déduit son rôle « d'acteur en vue dans le trafic », avec « un pouvoir sur la récupération de la cocaïne à son lieu de destination », des précautions prises pour le passage de la frontière et de la localisation de son logement à Zurich, en relevant que l'organisation dont il avait fait preuve pour le transport des deux kilos de cocaïne témoignait de son aisance dans la délinquance, moyennant un contrôle effectif à tous les stades de l'opération (jugement du 16 novembre 2007, p. 14). On peut ainsi constater non seulement que la cour correctionnelle n'a pas évoqué le rapport litigieux dans ce contexte, ni du reste pour étayer d'autres constatations de fait, mais surtout qu'elle a justifié chacune de ses conclusions par des éléments intrinsèques au transport de Barcelone à Zurich, du 18 février 2007. La cour correctionnelle a, au demeurant, affirmé, ce qui contredit également la thèse du recourant, que le transport qui était reproché à ce dernier était, à teneur du dossier, un cas isolé et qu'elle estimait regrettable que les informations fournies par l'accusé sur son interpellation à Zurich courant février 2007 dans une voiture contenant de la cocaïne n'aient pas été exploitées, pas plus que les premiers éléments découlant des recherches de la police d'Interpol (jugement du 16 novembre 2007, eodem loco). 2.2.5 Il s'ensuit que le recourant ne parvient pas à démontrer en quoi des faits, ne ressortant pas de l'ordonnance de renvoi, auraient été retenus à sa charge. Le grief est infondé.