Citation: 6B_1269/2017 E. 6.2

6.2. La cour cantonale a considéré que la fausse attestation du 14 septembre 2011 avait été produite par l'avocat du recourant, dans le cadre de la procédure de faillite sans poursuite préalable ouverte devant le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers concernant J.________ SA. La production de cette pièce visait à convaincre le juge de rejeter la requête de faillite. L'avocat du recourant avait, dans un courrier du 1er novembre 2011 adressé au tribunal civil, mentionné celle-ci en concluant que la société n'était pas insolvable. Selon l'autorité précédente, le recourant pensait que l'attestation litigieuse était de nature à emporter la conviction du juge, ou l'espérait à tout le moins, sans quoi il n'aurait pas fait produire cette pièce. Par ailleurs, P.________ avait suffisamment cru à l'authenticité du document pour l'envoyer à la ligue N1.________ en écrivant "Notre saison semble maintenant garantie". L'avocat du recourant, expérimenté, n'avait pas craint de produire l'attestation devant un tribunal, sans émettre aucune réserve. Il n'avait pas davantage évoqué un doute relatif à l'authenticité du document auprès de la directrice générale de J.________ SA, avec laquelle il comparaissait devant ce tribunal. Ladite directrice générale avait elle aussi déclaré, devant le tribunal civil, que la société était solvable, en indiquant avoir vu l'attestation litigieuse. Elle avait encore déclaré, lors de son audition par la police, qu'elle ne pouvait pas dire si l'attestation était fausse ou non, même si elle avait pu concevoir des doutes. Selon la cour cantonale, tous les juges n'étaient pas des spécialistes des usages bancaires et, malgré le caractère "assez curieux" du document, il n'était pas totalement exclu que le juge de la faillite puisse considérer la pièce comme authentique a priori, dans la mesure où celle-ci était produite par un avocat. Ainsi, pour l'autorité précédente, la tromperie n'était pas si facilement décelable qu'elle ne puisse être qualifiée d'astucieuse. La cour cantonale a encore indiqué que la tromperie était destinée à garantir à J.________ SA le gain du procès l'opposant à A.________, ce qui devait avoir des conséquences économiques négatives pour ce dernier, sous la forme d'une condamnation aux frais et dépens. Cela devait par ailleurs permettre à la société de poursuivre ses activités, au risque d'aggraver son surendettement et d'amoindrir le dividende en cas de faillite. La requête de faillite sans poursuite préalable avait cependant été rejetée sans que l'attestation litigieuse ne jouât un rôle dans la décision du juge.