Citation: 6B_290/2020 E. 2.3

2.3. La recourante soutient qu'elle n'aurait pas eu l'occasion de participer à l'administration des preuves avant que le ministère public ne rende l'ordonnance querellée, soit en particulier à l'audition du mis en cause, laquelle ne s'apparenterait pas à une simple prise de position. Cela alors même que le ministère public se serait, pour l'essentiel, basé sur lesdites déclarations pour refuser d'entrer en matière sur la plainte. La violation de son droit d'être entendue aurait pu être réparée lors de la procédure de recours pour autant que la cour cantonale eût convoqué une audience et permis l'audition contradictoire de celui-ci, ce qui n'avait pas été le cas. La recourante a adressé sa plainte au ministère public. Celui-ci a ensuite adressé un avis de transmission "pour enquête" à la police, fondé sur l'art. 309 al. 2 CPP. Le rapport de renseignement de la police indique, à l'attention du ministère public, "[qu']à la réception de la présente enquête", le mis en cause a été "convoqué oralement au poste de police" afin d'être auditionné en qualité de prévenu. Un formulaire sur les droi ts et obligations du prévenu lui a été remis (cf. art. 105 al. 2 LTF, cf. plainte pénale du 16 août 2018, avis de transmission du ministère public du 26 avril 2019, rapport de renseignement de la police du 8 mai 2019, formulaire droits et obligations du prévenu du 7 mai 2019). La police a procédé à l'audition du mis en cause, nommément visé par la plainte. Il s'agit de la seule opération effectuée dans la présente procédure avant l'ordonnance de non-entrée en matière litigieuse. Cet acte ne saurait impliquer à lui seul, dans le cas d'espèce, une ouverture d'instruction (cf. arrêt 6B_239/2019 du 24 avril 2019 consid. 2.3 et 2.4). Aucune décision formelle d'ouverture d'une instruction n'a été prise par le ministère public avec la mention du prévenu et des infractions qui lui seraient imputées, comme le prévoit l'art. 309 al. 3 CPP. Aucune mesure de contrainte n'a par ailleurs été ordonnée. Aussi rien, dans l'arrêt cantonal, ne laisse supposer que l'instruction avait été matériellement ouverte à ce stade. La recourante ne le prétend d'ailleurs pas. Ladite audition correspond à ce qui est attendu de la police, à réception d'une demande de complément d'enquête (cf. art. 309 al. 2 CPP). La procédure n'avait donc pas dépassé le stade des premières investigations. Par conséquent, l'audition du mis en cause pouvait encore avoir lieu en l'absence des autres parties, en l'occurrence de la recourante. Contrairement à ce que celle-ci soutient, le ministère public pouvait, à ce stade, considérer, sur la base des déclarations du mis en cause, que les éléments constitutifs de l'infraction n'étaient manifestement pas réunis (cf. art. 310 al. 1 let. a CPP). Le droit d'être entendu ne lui imposait pas, avant de rendre l'ordonnance de non-entrée en matière, d'en aviser la recourante et de recueillir ses déterminations. La recourante cite notamment l'arrêt 6B_33/2017 du 29 mai 2017 consid. 2.1, invoquant que le droit d'être entendu s'appliquerait également avant le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière. La présente cause se distingue de celle-là dans la mesure où il s'agissait d'un cas où la cour cantonale, devant laquelle la décision de non-entrée en matière du ministère public était attaquée, avait fondé sa décision sur un rapport de police, sans préalablement avoir donné l'occasion au recourant de cette affaire de se déterminer à cet égard, alors que la décision de non-entrée en matière du ministère public n'y faisait aucune allusion. Sur le vu de ce qui précède, la recourante ne disposait pas d'un droit à participer à l'administration des preuves ou à se déterminer sur la volonté du ministère public de rendre une ordonnance de non-entrée en matière. Infondé, le grief tiré d'une violation du droit d'être entendu doit être écarté. Il découle en outre des développements qui précèdent que, contrairement à ce que prétend la recourante, elle ne peut, en l'espèce, se prévaloir d'un droit à être confrontée au mis en cause lors d'une audience contradictoire. Son droit d'être entendue est en effet suffisamment garanti par la procédure de recours. Elle a eu connaissance des déclarations du mis en cause dans l'ordonnance de non-entrée en matière. Puis, dans le cadre de la procédure de recours contre cette ordonnance, elle a pu se déterminer sur celles-ci et faire valoir tous ses griefs, formels et matériels, auprès de la cour cantonale, qui disposait d'une pleine cognition en fait et en droit. Ainsi, son droit d'être entendue a été respecté.