Citation: 7B.256/2003 25.02.2004 E. 2

Le recourant fait valoir en deuxième lieu que la cour cantonale a eu tort d'attribuer à sa déclaration du 10 février 2003 la portée d'un retrait d'opposition. Elle aurait violé le droit fédéral en méconnaissant le contenu et la portée réels de cette déclaration. Il ressortirait des pièces produites, de l'instruction menée par l'autorité inférieure de surveillance, des circonstances de fait et du libellé de sa déclaration qu'il n'a jamais entendu retirer purement et simplement son opposition. 2.1 L'interprétation de la déclaration en question d'après son texte, son contexte et l'ensemble des circonstances est une question de droit que la Chambre de céans peut revoir librement, sous réserve des constatations de l'autorité cantonale concernant les circonstances dans lesquelles la déclaration est intervenue et la réelle intention de son auteur, constatations qui la lient (63 al. 2 et 81 OJ; ATF 129 III 702 consid. 2.4 et les références). En l'occurrence, elle doit donc s'en tenir à l'arrêt attaqué en tant qu'il constate que l'employée de l'office n'aurait pas induit le poursuivi en erreur et que c'est plutôt ce dernier qui n'aurait pas mesuré toutes les conséquences de sa déclaration de retrait. Le texte de la déclaration est clair: "Veuillez prendre note que je retire l'opposition formulée au commandement de payer (...)". Comme l'a retenu à bon droit la cour cantonale, il s'agit incontestablement d'une déclaration de retrait d'opposition. Que son auteur y ait ajouté l'indication du but du retrait ("afin de constater la prescription de [la] poursuite [au sens de l']art. 88 al. 2 LP"), cela n'enlevait rien à la portée de la déclaration, pas plus du reste que le fait que ce but pouvait éventuellement ne pas être atteint. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en concluant que l'opposition avait bien été retirée par le débiteur. Le deuxième grief du recourant est donc mal fondé. 2.2 Le fait de considérer le débiteur comme lié par sa déclaration non équivoque de retrait de l'opposition ne le met d'ailleurs pas dans une situation plus défavorable que celle dans laquelle il se trouverait s'il avait omis de faire opposition en temps utile; dans un cas comme dans l'autre, supposé qu'il soit amené à payer une somme qu'il ne doit pas, il aura la possibilité d'exercer l'action en répétition de l'indu prévue par l'art. 86 LP (ATF 75 III 40 p. 43). Il dispose en outre de l'action en constatation de l'art. 85a LP, moyen de défense supplémentaire destiné à le préserver du risque d'insolvabilité du poursuivant au moment d'agir en répétition de l'indu (ATF 125 III 149 consid. 2c). Enfin, s'il estime avoir été induit en erreur de façon illicite par l'employée de l'office et avoir subi de ce fait un dommage, le débiteur peut encore intenter une action en responsabilité contre le canton conformément à l'art. 5 LP.