Citation: 6B_31/2024 E. B

Saisie par le condamné, par arrêt du 2 novembre 2023, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejeté l'appel et confirmé le jugement de première instance. Cet arrêt, auquel on renvoie pour le surplus dans son intégralité, repose en résumé sur l'état de fait pertinent suivant. B.a. Depuis leur mariage religieux en 2020, célébré après presque deux ans de relation amoureuse mais non formalisé au plan civil, A.________ vivait dans la chambre de son épouse C.________ dans un centre de l'Établissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM), même s'il rentrait de temps en temps chez ses parents dans un canton voisin. L'une qualifiant l'autre comme son compagnon et celui-ci faisant état de " problème personnel de notre couple ", respectivement se considérant comme marié et non célibataire, les autorités cantonales ont appréhendé leur relation à tout le moins comme un concubinage stable (jugement de première instance, consid. 1.2.3 p. 16; arrêt entrepris, consid. 2.3 p. 8). Dans ce contexte, des disputes ont éclaté quotidiennement entre C.________ et A.________, en raison de leurs religions respectives (sunnite pour la première et chiite pour le second). A.________ a ainsi injurié sa compagne en la traitant de " fille de pute " et l'a frappée de manière quasi quotidienne de ses poings, ses pieds et avec "t out ce qu'il [pouvait] ", sans aucun contrôle, au visage et sur le corps en général. Dans le courant du mois de février 2021, il l'a giflée à plusieurs reprises au niveau de l'oreille gauche, qui a saigné. À une autre occasion, il l'a frappée du poing au visage et elle est tombée au sol, " vraiment étourdie"; il l'a de nouveau frappée d'un coup de pied sur le haut du corps après l'avoir amenée dans sa chambre et qu'elle eut repris ses esprits. B.b. Le 8 mai 2021, dans la soirée, B.________ est allée se coucher en laissant la porte ouverte après avoir constaté que son mari avait oublié ses clés avant de quitter leur domicile. Alors qu'elle dormait dans sa chambre, elle a été subitement réveillée par quelqu'un lui tombant dessus. Elle a reconnu A.________, qui dégageait une haleine éthylique. Lorsqu'elle a voulu crier, celui-ci lui a mis ses deux mains sur la bouche pour l'en empêcher. Il l'a menacée en farsi: " Si tu cries, je te tue ici". Il a ensuite ajouté: " Dans cinq minutes, c'est fini, arrête !" et " Ne crie pas !". Puis il a descendu une de ses mains sur la hanche de B.________ et a essayé de lui enlever son pantalon, avant de remettre sa main sur sa bouche, pour qu'elle ne crie pas. Tentant de se débattre, elle est tombée du lit, ainsi que A.________. Ce dernier s'est retrouvé dans son dos, maintenant ses mains sur sa bouche, pour empêcher la jeune femme de crier. Le bruit et les cris étouffés ont réveillé la fille de cette dernière, qui dormait dans la même pièce. Quasi simultanément, le fils aîné de B.________, réveillé par le bruit, est arrivé dans la chambre. Il a hurlé et A.________, qui se trouvait sur le dos de B.________ et lui tirait la tête et le cou en arrière, a lâché prise avant de prendre la fuite par la porte d'entrée. B.c. Le 19 septembre 2021, vers 18h20, alors qu'il était détenu, A.________, en possession du matériel nécessaire, a bouté volontairement le feu au matelas ignifuge de sa cellule, après y avoir déposé des objets combustibles. À la suite de cet incendie, il a été héliporté à l'hôpital en raison d'une sévère intoxication. Le montant total des dégâts s'élève à 1'236 fr. 20. Il a été dépassé par l'ampleur de l'incendie, son intention n'étant pas de mettre sa propre vie en danger. B.d. En cours de procédure, A.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 27 octobre 2021, le Dr D.________ a retenu une suspicion de retard mental léger et un trouble de la personnalité dyssociale, caractérisé par un mépris des obligations sociales et une indifférence froide pour autrui, le comportement n'étant guère modifié par les expériences vécues y compris les sanctions. Il existe, selon l'expert, une faible tolérance à la frustration et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité, violence incluse; il y a une tendance à blâmer autrui ou à justifier par des rationalisations plausibles un comportement amenant le prévenu à entrer en conflit avec la société. Le spécialiste en psychiatrie a souligné que le trouble de la personnalité dyssociale avec l'absence de considération pour autrui, l'écart entre le comportement du prévenu et les normes sociales établies en Suisse ainsi que les comportements qui ne sont pas ou peu influencés par les expériences vécues (telles des violences conjugales à répétition) et la très faible tolérance du prévenu à la frustration permettent de retenir un haut risque de récidive. Celui-ci est d'autant plus élevé que le cadre de référence du pays d'origine, dont le prévenu est imprégné, est très tolérant par rapport à la violence faite aux femmes. L'expert a relevé que des actes de violences, sexuelles ou non, à l'encontre de son épouse ou d'autres femmes sont fortement à craindre. Il a ajouté que d'autres activités illégales (vol, usage de stupéfiants ou conflits violents avec l'entourage) étaient malheureusement probables. Le spécialiste a également souligné que malgré la persistance des troubles psychiques et leur causalité avec les faits, il n'existe pas de traitement institutionnel ou ambulatoire éprouvé pour les troubles de la personnalité dyssociale. À part une exhortation à éviter la consommation, il n'y a, selon l'expert, pas de mesure spécifique pour soigner le prévenu. Seules des mesures sociales (privation de liberté, distanciation sociale et contrôles réguliers) peuvent éventuellement diminuer le risque de récidive.