Citation: 8C_929/2008 05.05.2009 E. 3

3.1 Dans sa décision sur opposition du 31 décembre 2007, Zurich Assurances a considéré que l'intéressée consacrait moins de 12 heures par semaine à son travail de concierge. Pour motiver son point de vue, elle s'est référé à une clause du contrat de conciergerie, passé le 9 juillet 1991 entre M.________ et les copropriétaires de l'immeuble, selon laquelle les concierges devaient s'assurer eux-mêmes contre le risque d'accident non professionnel, ainsi qu'à la rémunération perçue par l'intéressée en sa qualité de concierge. Le salaire brut versé en 1999 étant de 7'073 fr., le salaire horaire pour l'activité alléguée de 12 heures hebdomadaires correspondrait à 12 fr. environ, ce qui serait nettement inférieur aux rémunérations payées usuellement dans la branche. Enfin, l'assureur-accidents a tenu compte du contrat de conciergerie passé en 2000 entre les copropriétaires de l'immeuble et le couple B.________ qui avait succédé à la recourante. Or, selon les indications fournies par l'administratrice de la copropriété, l'activité de concierge représentait environ 7,5 heures de travail par semaine pour le couple. Les premiers juges ont confirmé le point de vue de Zurich Assurances, d'après lequel la durée hebdomadaire du travail effectué par l'intéressée à l'époque de l'accident était inférieure à 12 heures. Pour fixer cette durée, ils ont examiné les tâches décrites dans le décompte détaillé produit par l'intéressée. Dans la mesure où celles-ci correspondaient aux travaux mentionnés dans le cahier des charges des nouveaux concierges, les juges cantonaux ont réduit le temps nécessaire à l'accomplissement de certaines activités lorsque la durée alléguée par M.________ semblait particulièrement élevée par rapport au temps indiqué par les témoins. Ils ont conclu que l'intéressée devait vraisemblablement consacrer 10 heures et 50 minutes par semaine à son activité de concierge et que, par conséquent, elle n'était pas assurée contre le risque d'accident non professionnel. De son côté, la recourante allègue que son activité de concierge l'occupait à raison de 12 heures par semaine, voire davantage. A l'appui de ses allégations, elle se réfère principalement à un rapport d'enquête économique sur le ménage établi par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud dans le cadre de l'instruction de la demande de prestations de l'assurance-invalidité (rapport du 28 février 2005). Selon ce rapport, elle consacrait 12 heures par semaine à la conciergerie de son immeuble. En outre, l'intéressée invoque le témoignage de son mari devant la juridiction cantonale, selon lequel il aidait son épouse dans certaines tâches. 3.2 Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les références; cf. ATF 130 I 180 consid. 3.2 p. 183).