Citation: 2C_168/2024 E. 6

Les jurisprudences de la CourEDH invoquées par le recourant ne lui sont d'aucun secours. Dans l'affaire M.M. c. Suisse, dont l'état de fait n'est pas comparable, la peine privative de liberté prononcée, de douze mois, était également assortie du sursis, ce qui n'était pas incompatible avec l'existence d'un risque de récidive (arrêt CourEDH du 8 décembre 2020, requête n° 59006/18 § 60). En outre, dans le présent cas, s'il est vrai que les deux autres condamnations pénales du recourant en 2022 n'ont aucun rapport avec une infraction contre l'intégrité sexuelle, elles révèlent un certain mépris de l'ordre juridique suisse. Par ailleurs, contrairement à ce qui avait été reproché au Tribunal administratif fédéral dans l'arrêt I.M. c. Suisse (arrêt CourEDH du 9 avril 2019, requête n° 23887/16), les autorités précédentes ont, dans le cas présent, pris en considération l'évolution de la situation du recourant depuis le prononcé de son expulsion, en particulier, la naissance de son fils et la présence de son épouse en Suisse, mais aussi l'existence de deux nouvelles condamnations pénales en 2022. Ces autorités se sont prononcées en se basant sur l'ensemble des circonstances. En outre, l'arrêt Udeh c. Suisse (arrêt CourEDH du 16 avril 2013, requête n° 12020/09) n'est d'aucune utilité au recourant, puisque dans cette affaire et contrairement au présent cas, le droit de séjourner en Suisse de l'époux n'était pas encore précaire lorsque la relation familiale avait été créée (cf. § 50). En dépit de ce que prétend le recourant, aucun des critères destinés à apprécier la proportionnalité découlant de l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. arrêts de la CourEDH Z. c. Suisse du 22 décembre 2020 [requête n° 6325/15, § 57]; I.M. c. Suisse du 9 avril 2019 [requête n° 23887/16], § 69; Üner c. Pays-Bas du 18 octobre 2006, [requête n° 46410/99], §§ 57 s.) n'a été négligé par le Tribunal administratif.