Citation: 6S.261/2004 27.09.2004 E. C

Statuant à nouveau par arrêt du 14 juin 2004, la Chambre pénale genevoise a confirmé le jugement rendu par le Tribunal de police le 3 octobre 2002. Elle a en outre ordonné en vertu de l'art. 61 CP la publication du dispositif dudit jugement dans le journal "D.________" aux frais de X.________ et l'a avertie qu'en application de l'art. 292 CP, elle s'exposait aux peines d'arrêts ou d'amende si elle ne se conformait pas à la présente décision. Il ressort notamment ce qui suit de cet arrêt: En 1999, un litige est survenu entre la société B.________ et son président Z.________, à la suite duquel plusieurs procédures ont été engagées, dont une procédure prud'homale diligentée par l'avocate Y.________. C'est à l'issue de cette procédure que l'article de presse incriminé a été publié. Dès janvier 2000, des courriers ont été échangés entre les protagonistes. Y.________ agissait pour le compte de Z.________ et X.________ était le conseil juridique de la société B.________. Le ton des courriers est assez vite monté. Y.________ y a notamment accusé les responsables de la société B.________ de malveillance, d'agir par pure chicane, d'avoir un esprit détestable, d'employer des méthodes exécrables et les a menacés de déposer plainte pénale. Parmi les témoins entendus, l'un a déclaré que la société B.________ avait été insultée et menacée par les écrits de Y.________. Un autre a dit que Y.________ n'avait pas utilisé de menaces ou de moyens de pression, mais avait fait preuve d'acharnement. La Chambre pénale a noté que, selon l'acte d'accusation, les allégations reprochées à X.________ dans l'article de presse consistaient dans les termes "insultes", "menaces" et "manoeuvres d'intimidation". Elle a admis que les propos de Y.________ dans ses écritures étaient désagréables et dépassaient ce que l'on était en droit d'attendre d'une avocate qui se devait d'avoir du recul relativement à la cause. Elle a noté que le terme "malveillance" employé par Y.________ à maintes reprises signifiait, selon le dictionnaire, "agressivité, animosité, désobligeance", que ce terme était certes désagréable mais qu'il ne pouvait être qualifié d'injurieux, d'insultant ou de menaçant. Il en allait de même des accusations de "pures chicanes" ou d'"esprit détestable". Quant aux menaces de dépôt de plainte pénale, elles constituaient dans le pire des cas un argument tendant à pousser l'adversaire à céder ou à renoncer sur un point ou un autre, sans être pour autant susceptible de l'alarmer ou de l'effrayer sérieusement. En outre, le fait d'entreprendre des procédures disproportionnées ne constituaient pas encore des manoeuvres d'intimidation. La Chambre pénale a ainsi considéré que les propos de Y.________ ne représentaient pas des insultes, des menaces ou des manoeuvres d'intimidation. Elle a mentionné que X.________, qui connaissait parfaitement la procédure entre Z.________ et la société B.________, ne pouvait l'ignorer et a jugé que les conditions pour reconnaître cette dernière coupable de calomnie étaient réunies.