Citation: I 326/04 07.12.2004 E. 4

Reste à examiner si la demande de prestations du 10 septembre 2002 satisfaisait aux exigences posées quant au caractère plausible d'une modification déterminante des faits (art. 87 al. 3 et 4 RAI), ce que le recourant a nié dans sa décision de non entrée en matière. 4.1 Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations (ATF 130 V 66 consid. 2, et 77 consid. 3.2.3 relatif à l'étendue de l'analogie entre la révision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison dans le temps). Il convient de comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision du 12 février 2004 confirmant le refus de l'office AI d'entrer en matière sur la demande du 10 septembre 2002 et les circonstances existant à l'époque de la décision du 2 avril 2002 par laquelle il a refusé d'allouer une rente d'invalidité, refus confirmé par le Tribunal cantonal des assurances dans son jugement du 30 septembre 2003 entré en force. L'exigence sur le caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 al. 3 RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent lors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien Vallat, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et la référence sous note n° 27). 4.2 Dans son appréciation, le recourant a tenu compte non seulement de la lettre du docteur V._______ du 3 septembre 2002, mais également du rapport de la doctoresse I._______ du 1er juillet 2003 et de l'expertise du docteur E._______ du 26 juillet 2003 produits par l'intimée. En substance, l'office AI considère qu'on ne trouve pas exposées dans la lettre du docteur V._______ ni dans les rapports des docteurs E._______ et I._______ une modification des circonstances médicales de l'intimée propres à influencer le droit de celle-ci à des prestations par rapport à la situation qui prévalait au mois d'avril 2002. L'intimée a présenté sa nouvelle demande le 10 septembre 2002, soit près de cinq mois après la décision du 2 avril 2002 refusant de lui allouer une rente d'invalidité. L'office AI était donc en droit de se montrer d'autant plus exigeant pour apprécier le caractère plausible de ses allégations que le laps de temps qui s'était écoulé depuis sa décision antérieure était bref (ATF 109 V 114 consid. 2b; voir aussi ATF 130 V 70 consid. 6.2).