Citation: 6B_525/2009 31.08.2009 E. 3

Le recourant fait encore valoir que la Cour de cassation a admis dans l'arrêt attaqué que le premier juge avait assimilé à tort le chemin où s'est déroulé l'accident à une piste cyclable. En admettant formellement ce moyen invoqué dans son pourvoi, la Cour aurait dû, selon le recourant, casser le jugement et renvoyer la cause au premier juge, ce qu'elle n'a pas fait. Cette critique tombe à faux. Le pourvoi à la Cour de cassation pénale neuchâteloise présente de très grandes similitudes avec le pourvoi en nullité selon les art. 268 ss PPF, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2006 (arrêt du Tribunal fédéral 6B_3/2007 du 14 juin 2007 consid. 4.2). Conformément à l'art. 252 al. 1 du Code de procédure pénale neuchâtelois, le jugement est cassé dans la mesure où les motifs du pourvoi sont reconnus fondés. Un pourvoi ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter la motivation lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105; 122 IV 265 consid. 2d p. 269). En l'occurrence, la Cour de cassation a statué que le Tribunal de police avait faussement assimilé le chemin reliant Cernier à Fontaines à une "piste cyclable" au sens de l'art. 33 al. 1 OSR, alors qu'il s'agissait d'une simple voie ouverte à la circulation, tant au recourant, en application de l'art. 54a OSR, qu'au piéton, en vertu de l'art. 49 al. 1 LCR. Elle a considéré que cette erreur était sans conséquence pour la qualification juridique des faits reprochés au recourant, étant donné que dans les deux cas celui-ci comme la victime avaient le droit d'emprunter ce chemin. Il ne se justifiait donc pas de casser le jugement pour ce motif, dans la mesure où le pourvoi s'est avéré infondé.