Citation: 1P.32/2002 03.04.2002 E. 3

Le recourant prétend que sa condamnation pour infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants reposerait sur une appréciation arbitraire des faits et violerait le principe de la présomption d'innocence ancré aux art. 32 al. 1 Cst., 6 § 2 CEDH et 14 ch. 2 Pacte ONU II. 3.1 En tant qu'elle a trait à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo", déduite de la présomption d'innocence, est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Elle n'a toutefois pas de portée propre lorsque, comme en l'espèce, elle est invoquée cumulativement avec l'interdiction de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 31; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral examine seulement si le juge cantonal a outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle de l'une ou l'autre des parties; encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, constitue la violation d'une règle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscuté ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Enfin, il ne suffit pas que la décision attaquée soit fondée sur une motivation insoutenable; il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56). 3.2 En l'occurrence, le recourant a admis qu'il savait que les trois mineurs se livraient à un trafic de stupéfiants. De même, il a reconnu les avoir privés, avec T.________ et M.________, de leur liberté, puis frappé et ligoté G.________, afin qu'ils leur indiquent l'endroit exact où ils avaient caché une partie de l'argent provenant de ce trafic et avoir touché 500 fr. de la somme récupérée, montant qu'il aurait restitué le lendemain; même s'il s'est rétracté par la suite sur ce dernier point, il n'était pas arbitraire de préférer ses déclarations initiales plutôt que ses dénégations ultérieures, comme la Cour d'assises l'a aussi fait pour les autres protagonistes, et d'en déduire que, même s'il n'avait pas lui-même contraint les mineurs à vendre de la drogue pour son compte, il avait à tout le moins accepté que T.________ le fasse, réalisant ainsi l'infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants à titre de coauteur. La Cour d'assises a d'ailleurs tenu compte du rôle accessoire joué par le recourant dans le trafic de drogue dans le cadre de la fixation de la peine. Pour le surplus, les accusations d'enlèvement et de séquestration aggravés résultent des déclarations des mineurs, confirmées par divers indices matériels, tels que l'examen médical de G.________ ou les traces de sang et de vomi retrouvées dans l'appartement. De ce point de vue, le grief tiré d'une appréciation arbitraire des preuves est mal fondé.