Citation: C 174/05 26.07.2006 E. 2

2.1 Par sa décision sur opposition du 11 novembre 2004, la caisse a refusé de prendre en considération les périodes alléguées d'activité au service de l'entreprise X.________, motif pris que l'intéressé n'était pas en mesure d'établir qu'il avait effectivement perçu les salaires allégués, d'une part, et que ceux-ci n'avaient pas été soumis à cotisation, d'autre part. De son côté, la juridiction cantonale a considéré que l'exercice d'une activité soumise à cotisation au service de l'entreprise X.________ était suffisamment établie, du moment que des cotisations avaient été prélevées sur le salaire et que celui-ci avait bien été payé, sur le vu des quittances manuscrites établies par la titulaire de l'entreprise, C.________, et produites devant le tribunal cantonal. Cela suffisait pour établir l'existence d'une activité soumise à cotisation au service de l'entreprise et il n'était pas nécessaire de compléter l'instruction - comme le suggérait l'assuré - en interrogeant les personnes avec lesquelles il avait eu des contacts dans le cadre de son activité au service de l'entreprise X.________. Dans son recours de droit administratif, la caisse conteste le point de vue des premiers juges en alléguant que l'assuré n'a pas apporté la preuve de la perception effective de salaires soumis à cotisation de la part de l'entreprise X.________ ou de sa titulaire C.________ pour les périodes durant lesquelles il allègue avoir travaillé à son service. A cet égard, la recourante fait valoir que les salaires prétendument perçus par l'intéressé n'ont pas été déclarés à la caisse de compensation, seule l'affiliation de C.________ étant en cours lors du dépôt de la demande d'indemnités de chômage le 14 janvier 2004. En outre, la prénommée ayant indiqué que le salaire de T.________ était prélevé en partie sur le produit des ventes et en partie sur sa fortune personnelle, la recourante fait valoir que ces paiements ne reposaient pas sur un contrat de travail mais découlaient des relations privilégiées unissant C.________ et T.________, celui-ci étant domicilié à l'adresse de la prénommée et de l'entreprise X.________. Enfin, les quittances de salaire produites postérieurement par les intéressés mentionnent des dates irréalistes et indiquent les coordonnées de l'entreprise X.________ avec une seule et même adresse, alors que l'entreprise en a changé durant la période en cause. 2.2 En l'occurrence, il paraît douteux que l'intimé ait effectivement perçu un salaire de l'entreprise X.________. Selon un extrait du Registre du commerce de Genève, versé au dossier, l'entreprise individuelle X.________ a été inscrite le 27 octobre 2003. L'inscription a été publiée à la Feuille officielle suisse du commerce le 4 novembre suivant. A cette époque, l'entreprise avait son adresse au chemin R.________, à S.________. Au début de l'année 2004, l'entreprise a transféré son adresse au chemin U.________, dans la même localité, comme cela ressort d'un certificat de travail pour T.________, établi par C.________ le 12 janvier 2004. Le 15 mars 2005, l'assuré a produit devant la juridiction cantonale des quittances de salaire signées les 30 janvier, 29 (sic) février, 31 mars, 31 octobre, 31 (sic) novembre et 31 décembre 2003. Or, bien qu'elles aient été remplies et signées à une époque où l'entreprise avait son adresse au chemin R.________, à S.________, ces quittances de salaire mentionnent toutes pour adresse le chemin U.________, ce qui permet légitimement de mettre en doute la force probante de ces quittances. Dans la mesure où la juridiction cantonale se fonde essentiellement sur cet élément pour admettre qu'un salaire a bel et bien été payé par l'entreprise X.________, cette opinion ne saurait être partagée. 2.3 Quoi qu'il en soit, selon la jurisprudence, la preuve qu'un salaire a bel et bien été versé n'est pas décisive en ce qui concerne la preuve de l'exercice effectif de l'activité salariée mais n'en constitue qu'un indice (ATF 131 V 449 ss consid. 3). Il n'en demeure pas moins qu'en l'espèce, les éléments ressortant du dossier ne permettent pas de savoir si l'intéressé a effectivement exercé une telle activité au service de l'entreprise X.________. L'attestation de l'employeur remplie le 18 mars 2004 et le certificat de travail du 12 janvier précédent ne mentionnent qu'une période de travail du 1er octobre au 31 décembre 2003. C'est seulement le 13 mai 2004, soit postérieurement au refus de la caisse d'allouer des prestations, que l'employeur a attesté une autre période de travail du 27 janvier au 31 mars 2003, sans qu'il soit possible de savoir pourquoi l'employeur n'avait pas mentionné ce rapport de travail dans sa première attestation. En outre, le curriculum vitae détaillé de l'assuré remis à la caisse le 2 mars 2004 ne mentionne pas l'activité prétendument exercée au service de l'entreprise X.________, quand bien même le certificat de travail faisait état d'une fonction à responsabilité. Dans ces circonstances, il n'est pas possible de savoir si l'intimé a effectivement exercé une activité au service de l'entreprise X.________ et il appartenait à la juridiction cantonale, conformément à son obligation d'établir les faits déterminants pour la solution du litige (art. 61 let. c LPGA), de compléter l'instruction sur ce point, notamment en examinant les offres de preuves présentées par l'intéressé. La cause doit dès lors être renvoyée au tribunal cantonal pour qu'il procède comme il vient d'être dit et rende un nouveau jugement.