Citation: 5D_133/2009 17.11.2009 E. 2

2.1 Les juges précédents ont estimé que, à teneur des pièces produites, l'intimé est titulaire d'une créance de dépens envers le recourant à l'issue d'un procès civil ayant opposé ces deux parties. Selon la cour cantonale, il appartient au recourant d'apporter la preuve que l'intimé ne possède pas la légitimation active; or, ses allégués sur le sujet se cantonnent à des pétitions de principe, voire à des déductions qu'aucun élément objectif du dossier ne vient corroborer. Aucune preuve liquide ne permettant de remettre en cause cette appréciation des faits, une comparution personnelle des parties n'avait pas lieu d'être ordonnée. 2.2 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir admis que l'intimé dispose de la légitimation active pour requérir la mainlevée de l'opposition et se plaint à cet égard d'une violation de son droit d'être entendu, ainsi que d'une appréciation arbitraire des faits. A le suivre, l'intimé n'est pas matériellement créancier des dépens objet de la présente procédure, parce qu'il ne pouvait pas transiger sur les dépens et que les honoraires de son conseil ont été réglés par son employeur, C.________ SA. Il invoque avoir prouvé ceci par pièces et se réfère à un courrier adressé à l'avocat de l'intimé - dont le contenu n'aurait pas été démenti en réponse -, qui relate une rencontre qu'il a eue le 15 janvier 2008 avec celui-ci et au cours de laquelle l'intimé aurait reconnu qu'il n'avait pas la maîtrise de la procédure faite en son nom et qu'il ne pouvait y mettre fin de son propre mouvement. Le recourant soutient que si la cour cantonale ne jugeait pas ces pièces probantes, elle devait ordonner la comparution personnelle des parties qu'il avait requise. 2.3 En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire d'un canton, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. Dans la procédure sommaire de mainlevée définitive (cf. art. 25 ch. 2 let. a LP), le juge n'a ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est soumis (ATF 124 III 501 consid. 3a p. 503 et les références citées). Le juge doit vérifier d'office notamment l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre (Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 1998, n° 29 ad art. 80; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, n° 73 s. ad art. 82 LP). 2.4 En l'espèce, le jugement du 4 avril 2007 du Tribunal de première instance du canton de Genève, confirmé par l'arrêt de la Cour de justice du 29 novembre 2007, a condamné le recourant à payer des dépens à l'intimé. Il y a donc bien identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le jugement. Dans la mesure où le recourant soutient que l'intimé ne serait pas son créancier parce qu'il ne pouvait pas transiger sur les dépens qui lui avait été octroyés, il semble remettre implicitement en cause le jugement au fond, ce qui est inadmissible dans le cadre de la procédure de mainlevée. A supposer qu'il fasse valoir qu'il y ait eu une cession de créance, postérieure au jugement au fond, il ne le prouve pas par titre; le courrier qu'il invoque ne constitue pas, en effet, un tel titre. Partant, le grief du recourant est infondé. En outre, en tant qu'il se plaint de la violation de son droit d'être entendu, sa critique est également infondée. En effet, si la jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst., notamment, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision et l'obligation, pour l'autorité, de donner suite aux offres de preuves présentées en temps utile et dans les formes requises, cette obligation ne vaut pas lorsque celles-ci sont manifestement inaptes à apporter la preuve ou qu'il s'agit de prouver un fait sans pertinence (cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 124 I 241 consid. 2 p. 242; 121 I 306 consid. 1b consid. 308). Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le juge parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arrêts cités). En l'espèce, le refus des juges précédents d'ordonner la comparution personnelle des parties procède de l'appréciation anticipée des preuves. Or, dans la mesure où cette offre de preuve ne portait pas sur un fait pertinent pour la procédure de mainlevée, c'est sans arbitraire que la cour cantonale l'a refusée.