Citation: 6B_1169/2022 E. 3.3

3.3. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que sa culpabilité était lourde. Il affirme que la condamnation reposerait uniquement sur la prémisse, erronée, qu'il serait malhonnête. La cour cantonale aurait dû tenir compte du fait qu'il se serait contenté de se défendre, que les infractions étaient anciennes, son parcours sans taches et son casier judiciaire vierge. Le recourant fait enfin grief à la cour cantonale d'avoir omis d'atténuer la peine, deux tiers du délai de prescription étant écoulés. L'argumentation du recourant repose pour l'essentiel sur une libre appréciation de sa situation personnelle, qui s'écarte de manière inadmissible des faits retenus dans le jugement entrepris (cf. art. 105 al. 1 LTF). En cela, sa critique est irrecevable (cf. ci-dessus consid. 2.1.1). Il en va notamment ainsi lorsqu'il prétend avoir été félicité pour la bonne gestion de ses mandats de curatelle et affirme que sa condamnation reposerait sur des supputations. S'agissant de la circonstance atténuante de l'art. 48 let. e CP dont se prévaut le recourant, plus de 10 ans - durée correspondant aux deux tiers du délai de prescription de 15 ans s'agissant de l'abus de confiance (cf. art 97 al. 1 let. b CP) - se sont écoulés entre le premier complexe de fait (chiffre 2.1 de l'acte d'accusation - à une date indéterminée entre septembre 2008 et début 2009) et le moment où le jugement attaqué a été rendu. Il apparaît ainsi que les actes constitutifs de l'infraction d'abus de confiance qualifié devaient donner lieu à une application de l'art. 48 let. e CP, au regard des règles dégagées par la jurisprudence sur ce point (cf. ci-dessus consid. 3.1.2). Or il ne résulte pas du jugement querellé que la cour cantonale aurait pris en considération l'écoulement du temps; elle a dès lors violé le droit fédéral en n'appliquant pas cette disposition. Le recours doit dès lors être admis sur ce point, le jugement attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle applique l'art. 48 let. e CP au chiffre 2.1 de l'acte d'accusation. A cette occasion, au vu du temps entretemps écoulé, elle devra examiner s'il convient également de faire application de cette disposition au chiffre 2.3 de l'acte d'accusation - pour lequel plus de 9 ans se sont écoulés entre la commission (8 janvier 2013) et le jugement en cause (cf. arrêt 6B_590/2020 du 1er octobre 2020 consid. 1.5).