Citation: 5A_691/2024 E. A

A.a. Le 23 juin 2017, l'Office des poursuites du district de La Broye-Vully (ci-après: l'Office) a notifié à A.________, débiteur poursuivi, à la réquisition de B.________, créancier poursuivant, un commandement de payer n° xxx portant sur un montant en capital de 29'400 fr., fondé sur un jugement définitif et exécutoire. Le poursuivi n'a pas formé opposition. Saisi par le poursuivant d'une réquisition de continuer la poursuite, l'Office a adressé un avis de saisie au débiteur, le 30 août 2017, l'informant qu'une saisie aurait lieu le 13 septembre 2017. Le jour dit, l'Office a procédé à la saisie en présence de C.________, au bénéfice d'une procuration signée le 12 septembre 2017 par le débiteur lui donnant " mandat à titre individuel afin de le représenter et d'agir en son nom dans le cadre de ses affaires courantes, administratives et officielles l'opposant à B.________ ". L'Office a dressé un procès-verbal des opérations de la saisie, constatant que le débiteur n'avait aucun bien saisissable et indiquant, sous " Observations ", qu'un acte de défaut de biens serait délivré au créancier. C.________ a signé ce procès-verbal. Le 13 octobre 2017, l'Office a établi dans la poursuite en cause un acte de défaut de biens - procès-verbal de saisie selon art. 115 LP pour le montant total de 30'167 fr. 50, frais et intérêts compris. L'acte indique le numéro de saisie "yyy" et le numéro de débiteur "zzz". A.b. Dans le cadre d'une procédure d'exécution forcée ouverte par B.________ devant le Tribunal d'arrondissement de La Sarine contre A.________, C.________ s'est présenté pour le compte de ce dernier au bureau de l'Office le 22 décembre 2023 dans le but d'obtenir des informations sur la poursuite n° xxx. À cette occasion, une réimpression de l'acte de défaut de biens du 13 octobre 2017 lui a été remise. Par lettre du 26 décembre 2023 adressée à l'Office, A.________ a sollicité " la sortie de l'archivage [réd.: de son dossier] de manière à pouvoir prendre connaissance du procès-verbal de l'acte de défaut de biens rendu le 13.10.2017 dans le cadre de la saisie N° yyy, débiteur N° zzz, qui m'oppose à B.________ ainsi que des pièces annexes ". Il a réitéré sa requête par lettre du 3 février 2024. Le 12 février 2024, C.________ s'est présenté au bureau de l'Office pour consulter le dossier d'archivage. Par courrier du 13 février 2024, l'Office a transmis à A.________ une copie du procès-verbal de saisie du 13 septembre 2017 et de l'acte de défaut de biens délivré au créancier le 13 octobre suivant. A.c. Par lettre datée du 15 février 2024, parvenue à l'Office le 19 suivant, A.________ a déposé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre l'acte de défaut de biens du 13 octobre 2017, dont il a demandé l'annulation pour les motifs suivants: (1) erreur dans le montant de la créance, (2) défaut de notification dès lors qu'il n'avait pas reçu cet acte en mains propres ou par lettre recommandée, (3) " atteinte à la sécurité juridique ", le défaut de notification l'ayant empêché d'être informé de la situation et de prendre les mesures nécessaires pour la régulariser, (4) prescription de la créance en remboursement de pensions alimentaires. L'Office a transmis cette plainte à la Présidente du Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois (ci-après: la Présidente), autorité inférieure de surveillance, comme objet de sa compétence, le 19 février 2024. Le 14 mars 2024, le plaignant a produit une procuration signée le 5 mars 2024, aux termes de laquelle il donnait à C.________ " mandat à titre individuel afin de le représenter dans le cadre de la plainte qui l'oppose à l'office des poursuites de la Broye-Vully ". Par déterminations du 14 mars 2024, B.________, intervenant, a conclu au rejet de la plainte, faisant notamment valoir qu'elle était tardive. L'Office, par déterminations du 15 mars 2024, a conclu principalement à ce que la plainte soit déclarée tardive, faisant valoir que le débiteur avait eu connaissance de l'acte de défaut de biens délivré contre lui au plus tard le 22 décembre 2023, lors de la remise de la copie de cet acte; subsidiairement, il a conclu au rejet de la plainte. Par réplique spontanée du 22 mars 2024 aux déterminations de l'intervenant, le plaignant, par C.________, a conclu à la recevabilité de sa plainte, contestant qu'elle fût tardive, et à l'annulation de l'acte de défaut de biens litigieux. Il a produit des pièces. Le 26 mars 2024, toujours par son représentant, il a produit une réplique spontanée aux déterminations de l'Office et des pièces. A.d. Lors de l'audience de plainte du 28 mars 2024, le Préposé de l'Office a confirmé qu'une réimpression de l'acte de défaut de biens du 13 octobre 2017 avait été remise à C.________ le 22 décembre 2023 dans les bureaux de l'Office. Interrogé ensuite sur la raison de l'absence de récépissé attestant de la réception de l'acte de défaut de biens par le débiteur [réd.: au moment de la délivrance de cet acte en 2017], le Préposé a déclaré avoir appliqué la circulaire A541 du 19 octobre 2004 du Secrétariat général de l'Ordre judiciaire vaudois, qui traite de la conservation des archives, prévoyant un délai de garde de deux ans pour la " correspondance générale ", de sorte que l'Office n'était plus en mesure de produire ledit récépissé. Le Préposé a produit un procès-verbal de poursuite, précisant que ce document n'était jamais adressé aux parties mais uniquement imprimé dans des circonstances particulières. Il résulte de l'état des frais dressé dans ce document que trois opérations ont été effectuées le 13 octobre 2017: (1) établissement et envoi du procès-verbal de saisie au créancier (21 fr. 30), (2) exécution infructueuse de la saisie (45 fr.) et (3) établissement et envoi du procès-verbal de saisie au (x) poursuivi (s) (21 fr. 30); les événements saisis dans le journal sont notamment, en date du 13 septembre 2017: " Exécution de la saisie Résultat: Saisie infructueuse " et, en date du 13 octobre 2017: " Acte de défaut de biens 115 LP ". Le plaignant, par son représentant, s'est encore spontanément déterminé dans un écrit du 29 mars 2024 et a produit des pièces. A.e. Par décision rendue le 28 juin 2024, la Présidente a déclaré la plainte irrecevable (I), rendu la décision sans frais judiciaires ni dépens (II) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (III). A.f. Par acte déposé le 7 juillet 2024, le plaignant, par son représentant, a recouru contre la décision précitée, concluant en substance, avec suite de frais et dépens, à son annulation " pour vice de forme compte tenu des erreurs de notifications défaillantes, des erreurs d'adressage, de l'absence de transmission de pièces importantes nécessaires à la défense, ainsi que de nombreuses irrégularités procédurales ", et à sa réforme en ce sens que la plainte est recevable et admise, l'acte de défaut de biens litigieux étant annulé.