Citation: 7B_438/2023 E. 2.4.3

2.4.3. Enfin, concernant les mesures de substitution, la cour cantonale a rappelé, sur la base de l'expertise psychiatrique du 25 avril 2023, que seul un placement thérapeutique institutionnel en milieu fermé était de nature à parer au risque constaté, dès lors que le recourant possédait les codes d'accès internet lui permettant, même à distance, de porter atteinte aux données de ses clients, de sorte que les mesures de substitution proposées, comme la saisie du matériel informatique ou l'interdiction d'accès au "Data center", ne l'empêcheraient pas d'accomplir des actes de malveillance sur les programmes en question. Elle a ajouté que toutes les autres injonctions ne sauraient exercer d'effet dissuasif suffisant et qu'elle ne voyait pas comment, puisque le recourant s'y refusait, elle pouvait l'astreindre à fournir toutes informations nécessaires au bon fonctionnement des programmes (ordonnance querellée, p. 41). L'appréciation de l'autorité précédente ne prête pas le flanc à la critique et doit être confirmée, également en ce qui concerne la période de détention provisoire du 2 janvier au 24 avril 2023. Dans la mesure où le recourant ne conteste pas avoir accès aux données de ses clients à distance, on ne voit en effet pas comment il pourrait être empêché, en cas de libération, de porter atteinte à ces données, ainsi qu'à ces clients, notamment en se procurant du nouveau matériel informatique; le séquestre de l'ensemble du matériel informatique du recourant apparaît ainsi manifestement insuffisant. Par ailleurs, on ne saurait l'astreindre à fournir toutes les informations nécessaires au maintien du fonctionnement des programmes de sa société, puisqu'il s'est refusé à en donner les codes d'accès. De plus, outre qu'elles n'ont pas de réel effet dissuasif, les différentes interdictions proposées - comme de s'approcher des locaux où sont situés ses serveurs, d'utiliser un VPN, de se connecter à internet ou encore d'exercer la profession d'informaticien - ne sont pas propres à le priver de la possibilité de mettre ses menaces à exécution, dès lors qu'il n'est pas possible de contrôler le respect de ces interdictions. Enfin, on ne voit pas comment la fourniture de sûretés financières pourrait empêcher le recourant de commettre les actes redoutés. Le recourant indique encore qu'il ne comprend pas pourquoi les mesures de substitution proposées permettraient, comme l'a relevé le Tribunal fédéral dans son arrêt 1B_138/2023, de pallier le risque de passage à des actes menaçant la vie et l'intégrité corporelle des plaignants, tandis que celles proposées en lien avec la destruction ou la diffusion de données informatiques seraient insuffisantes. A cet égard, on rappelle que, selon les faits retenus par le Tribunal fédéral dans son arrêt 1B_138/2023, le recourant avait, comme cela a été indiqué à plusieurs reprises, clairement manifesté son intention de détruire les données électroniques en sa possession, alors qu'il avait au contraire dit, s'agissant des menaces contre l'intégrité physique, qu'il n'entendait pas lui-même procéder à l'exécution de celles évoquées dans ses courriels (arrêt 1B_138/2023, p. 7). Ainsi, à cette époque, le risque de mise à exécution des menaces contre l'intégrité corporelle des plaignants - au demeurant identifiés - apparaissait moins sérieux que pour celles de destruction ou de diffusion des données informatiques, qui est en outre susceptible de toucher un public beaucoup plus large vu la nature des données en lien avec l'exercice de services assurant la sécurité publique.