Citation: 6B_755/2020 E. 1.3

1.3. La cour cantonale n'a pas manqué de relever le constat du premier juge selon lequel aucun piéton ne se trouvait à proximité (jugement attaqué, consid. 4.3.1), de sorte que le grief d'arbitraire dans l'établissement des faits soulevé à cet égard par le recourant est en tout état infondé. La cour cantonale a toutefois constaté que l'excès de vitesse avait été commis à l'entrée d'une agglomération, sur une route bordée de trottoirs, avec des accès secondaires. Dans une configuration des lieux telle que celle-ci, la prudence commandée par les circonstances implique que le conducteur adapte sa conduite à la présence potentielle de piétons ou d'autres usagers de la route. Que, par chance ou coïncidence, il ne se fût pas trouvé de piétons sur les trottoirs à l'endroit et au moment précis où le radar a constaté l'excès de vitesse n'est pas déterminant. A la vitesse où il circulait, le recourant prenait le risque de ne pas pouvoir réagir suffisamment tôt à la survenance d'un danger. La cour cantonale a observé qu'un car-jacking impliquait généralement une forme de violence et que tant C.________ que D.________ semblaient considérer la situation comme grave. Cela étant, selon le jugement cantonal, le recourant a reconnu que ni lui ni ses collègues ne disposaient d'informations qui auraient pu laisser penser qu'au moment de la prise en chasse du véhicule volé, la vie ou l'intégrité corporelle d'autrui était encore en danger. Il a même admis que cette hypothèse n'avait été émise par personne (jugement cantonal, consid. 4.3.1). Ces constatations de fait lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). C'est ainsi de manière purement appellatoire, partant irrecevable, que le recourant allègue qu'il ne pouvait pas exclure l'existence d'une mise en danger de mort concrète et imminente. Aussi dont-on retenir, dans l'examen des circonstances, que la course d'urgence n'était pas motivée par la volonté de prévenir une atteinte grave à l'intégrité physique, mais uniquement d'empêcher la fuite des auteurs d'un brigandage. Comme relevé dans le jugement cantonal, l'assistance d'un co-équipier n'est pas de nature à diminuer sensiblement le risque d'accident ou de perte de maîtrise du véhicule, puisque le passager - à supposer qu'il perçoive un danger qui aurait échappé au conducteur - doit lui signaler celui-ci avant que l'intéressé soit en mesure de réagir utilement (cf. arrêt 6B_1224/2019 précité consid. 2.5). Par ailleurs, l'argument selon lequel le danger provoqué par la vitesse du véhicule du recourant était d'autant moindre que circulait devant lui une voiture conduite à la même vitesse est largement hypothétique. En l'absence de tout autre élément, il est en effet difficile de déterminer dans quelle mesure les autres usagers de la route et les piétons auraient eu le temps de réagir au passage du premier véhicule et, cas échéant, si leur réaction leur aurait permis d'éviter un accident avec le second ou, au contraire, comme l'envisage la cour cantonale, le passage surprise du véhicule en fuite était davantage de nature à monopoliser l'attention, voire même à provoquer des manoeuvres inconsidérées de leur part. On ne saurait ainsi reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir considéré que le risque était amoindri par le passage du véhicule en fuite. Enfin, le recourant soutient qu'un excès de vitesse commis par la police dans le cadre d'une course officielle urgente doit toujours être considéré comme proportionné sous l'angle de l'art. 100 ch. 4 LCR aussi longtemps que les policiers se limitent à circuler à la vitesse du véhicule poursuivi, sans chercher à le dépasser. Dans le cas contraire, le travail de la police et plus globalement la sécurité en Suisse s'en trouveraient gravement compromis, car il suffirait alors, pour échapper à la police, de circuler à une vitesse tombant sous le coup de l'art. 90 al. 4 LCR. Le recourant présente ici sa propre vision de l'interprétation de la loi, qui ne repose sur aucun élément de nature juridique. Il affirme que la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral en lien avec l'art. 100 ch. 4 LCR empêche la police de poursuivre efficacement les délinquants qui prennent la fuite en voiture, mais n'expose nullement en quoi les conditions d'un changement de jurisprudence seraient réalisées (cf. ATF 143 IV 1 consid. 5.2 p. 3). Quoi qu'il en soit, selon l'art. 100 ch. 4 LCR, il convient de prendre en considération toutes les circonstances permettant de définir la prudence nécessaire dans le cas particulier (« il n'est pas punissable s'il a fait preuve de la prudence imposée par les circonstances »); le conducteur doit ainsi se conformer au principe de proportionnalité (cf. FF 2015 2657, 2701). Retenir qu'il suffirait, pour prétendre à l'impunité, que le policier poursuivant ne circule pas plus vite que le malfrat poursuivi, peu importe la vitesse de celui-ci et les autres circonstances du cas d'espèce, va manifestement à l'encontre tant du texte que de l'esprit de la loi. Ce grief doit à son tour être rejeté. Il découle de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas omis, dans son appréciation, de tenir compte des circonstances pertinentes sous l'angle de l'art. 100 ch. 4 LCR. Compte tenu de ces éléments, elle pouvait conclure que le risque généré par le recourant, soit un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort au sens de l'art. 90 al. 3 LCR, ne se justifiait aucunement par la perspective de maintenir le contact visuel avec les auteurs d'un car-jacking. Le fait que le recourant ait ralenti à un moment donné pour franchir un feu rouge ne rend pas son très grand excès de vitesse moins dangereux par ailleurs. Son comportement était ainsi inconciliable avec la prudence exigée par l'art. 100 ch. 4 LCR lors d'une course officielle urgente.