Citation: 4A_562/2019 E. 6.4.1

6.4.1. En l'espèce, il résulte des constatations de fait de l'arrêt attaqué que l'administrateur de la sous-traitante a ajouté au contrat d'entreprise, à la fin de l'art. 7, une clause manuscrite. Cette clause figure sur les deux exemplaires du contrat, dont chacune des parties a produit son exemplaire en procédure. La cour cantonale a constaté que l'entreprise générale - la représentée - n'a pas réagi à cette adjonction manuscrite effectuée par l'administrateur de la sous-traitante - le tiers cocontractant - lorsqu'elle a reçu (en tout cas) un exemplaire du contrat ainsi modifié, qu'elle n'en a pas contesté le contenu et l'a conservé dans son dossier. Elle a aussi retenu que l'entreprise générale ne pouvait prétendre avoir ignoré le contenu de cette clause. Elle a dénié à son administrateur le droit de faire valoir à titre personnel qu'il n'en avait pas eu connaissance et le droit de se retrancher derrière une éventuelle organisation défaillante de sa société. La recourante ne critique ni ces constatations de fait, ni cette argumentation de la cour cantonale. Elle se limite à objecter que l'art. 10 des CG, qui est, de son point de vue, clair, exigeait la signature de son administrateur. Cette critique est infondée, la recourante méconnaissant que les clauses particulières du contrat d'entreprise priment les conditions générales annexées. De surcroît, on ne voit pas comment elle peut soutenir que son employé assumerait la direction des travaux au sens de l'art. 10 des CG, alors que l'art. 3 du contrat prévoit que c'est elle, l'entrepreneur général, qui assume la direction des travaux. Il s'ensuit qu'il a été retenu, sans que la recourante formule un quelconque grief d'arbitraire, qu'elle avait bien eu connaissance de cette clause. Conformément au principe de la confiance, il y a donc lieu d'admettre que la sous-traitante - le tiers - pouvait objectivement comprendre le comportement de la représentée, dans les circonstances du cas d'espèce, comme une communication de pouvoirs, laquelle lui était imputable même si, par hypothèse, telle n'avait pas été la volonté intime de son administrateur. Il est donc superflu d'examiner si, en se basant sur d'autres éléments de fait (l'employé a été l'interlocuteur principal, le négociateur, a signé l'avis de réception de l'ouvrage, a établi et contrôlé les métrés), on pourrait admettre une procuration externe apparente, comme retenu par la cour cantonale, ou une procuration externe par tolérance, comme le soutient l'intimée dans sa réponse. On peut également se dispenser d'examiner les critiques, essentiellement appellatoires, de l'intimée par lesquelles celle-ci entend démontrer que l'administrateur de l'entreprise générale aurait signé le contrat en second lieu, soit après qu'y fut apportée l'adjonction manuscrite.