Citation: 5A_189/2008 23.05.2008 E. 1

Sous réserve de l'urgence (art. 9 al. 1 Convention), il appartient au juge civil, et non pas à l'autorité tutélaire, de connaître de la requête de la recourante (art. 315a al. 3 ch. 2 CC); niée par le Tribunal tutélaire, cette condition n'a pourtant pas été examinée par l'autorité précédente. 2.2 Aux termes de l'art. 7 (1ère phrase) de la Convention, les mesures prises par les autorités compétentes en vertu des articles précédents de la convention sont reconnues dans tous les Etats contractants. En règle générale, la reconnaissance intervient - comme en droit commun (art. 29 al. 3 LDIP) - à titre incident (Staudinger/Kropholler, n. 423 ad Vorbem. zu Art. 19 EGBGB), c'est-à-dire qu'elle ne fait pas l'objet d'une procédure distincte et peut être examinée à titre préjudiciel par toute autorité saisie du litige (Berti/Däppen, Basler Kommentar, 2e éd., n. 14 ad art. 29 LDIP). Dans le cas présent, la recourante a introduit devant les juridictions du canton de Genève une requête tendant à la modification de la convention du 25 mai 2007 ratifiée par le juge italien; le Tribunal tutélaire était compétent pour statuer à titre préalable sur la reconnaissance de cette décision. Toutefois, alors que l'affaire était pendante en appel, l'intimé a produit une nouvelle ordonnance prise le 8 février 2008 par le Tribunal de B.________, que l'autorité précédente a implicitement reconnue en réglant le droit de visite en conformité de cette décision. Or, comme le souligne à juste titre la recourante, l'intimé n'a sollicité ni la reconnaissance ni l'exécution de l'ordonnance en question, mais s'est borné à la transmettre à l'autorité précédente le 4 mars 2008. Le tribunal italien y a confirmé le maintien de la «garde conjointe» des parents sur leur fille et le «placement» de celle-ci auprès de sa mère à Genève, puis défini le droit de visite du père, enfin invité les autorités genevoises compétentes à veiller à l'application de ces dispositions. Sa compétence pour adopter lesdites mesures, manifestement fondée sur la nationalité de l'enfant des parties, suppose cependant qu'il ait préalablement «avisé les autorités de l'Etat de [la] résidence habituelle» du mineur, comme le prescrit l'art. 4 al. 1 Convention; cette formalité n'ayant - du moins en l'état du dossier - pas été accomplie, une reconnaissance est exclue pour ce motif déjà (cf. dans ce sens: FamPra.ch 2000 n° 25 p. 336 ss, spéc. 338; Schwander, Basler Kommentar, 2e éd., n. 37 ad art. 85 LDIP et les citations; Oberloskamp, Haager Minderjährigenschutzabkommen, n. 31 ss ad art. 4, avec d'autres références; contra: Bucher, L'enfant en droit international privé, n° 370). 2.3 La décision entreprise ne comporte pas davantage d'éléments qui pourraient justifier les mesures contestées au regard des art. 8 ou 9 de la Convention. L'autorité cantonale a simplement retenu que, «en toute hypothèse», les dispositions prises le 8 février 2008 par le Tribunal de B.________ «paraissent aussi bien équitables que conformes aux intérêts de l'enfant» et qu'il convient donc «d'en assurer l'exécution».