Citation: 4A_90/2016 E. 9.2

9.2. La cour cantonale a soigneusement décrit, au considérant 7a de l'arrêt entrepris, les principes de la responsabilité délictuelle fondée sur l'art. 41 CO, ainsi que le fait qu'à côté des actions spécifiques en protection de la personnalité prévues par l'art. 28a al. 1 CC, l'art. 28a al. 3 CC réserve en particulier l'action en dommages-intérêts et en réparation du tort moral des art. 41 CO et 49 CO. Elle a relevé qu'une atteinte à l'honneur (interne et externe) est par principe illicite en raison du caractère absolu des droits de la personnalité, sauf si l'auteur peut invoquer un motif justificatif, tel le consentement de la victime, ou un intérêt prépondérant privé ou public. Elle a encore rappelé que le demandeur a la charge d'établir l'atteinte illicite, l'existence et l'ampleur du dommage, un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l'atteinte et le préjudice ainsi que l'existence d'une faute de l'auteur. Passant à la subsomption, l'autorité cantonale a retenu, au considérant 7 b de l'arrêt attaqué, que la banque savait de longue date que le demandeur était l'ayant droit économique singulièrement du compte Y.________ à propos duquel elle a sollicité des informations lors de l'entrevue du 25 novembre 2002. Il ressort en outre de l'arrêt du Tribunal d'accusation du 9 décembre 2004 que, contrairement à ce qu'elle avait indiqué dans sa plainte pénale, la recourante connaissait cette situation depuis plusieurs années, de même que les lacunes administratives et les déficiences organisationnelles dont le demandeur n'était pas responsable. La recourante a de la sorte gravement porté atteinte à la réputation de ce dernier, notamment en faisant état auprès de son nouvel employeur (i. e. K.________) de suspicion d'actes délictueux. Elle a donc fait subir au demandeur fautivement une grave atteinte à sa personnalité, qu'aucun intérêt public prépondérant ne pouvait justifier. L'atteinte, illicite et fautive, à la personnalité du demandeur est la cause naturelle et adéquate du dommage qu'il a subi, lequel s'est concrétisé par son incapacité à retrouver un emploi salarié, le comportement de la défenderesse ayant ruiné la réputation professionnelle du premier auprès du milieu bancaire et de son ancienne clientèle. La cour cantonale en a conclu que la banque a engagé sa responsabilité délictuelle envers le demandeur.