Citation: 4A_146/2023 E. 7.4.4

7.4.4. Dans son mémoire de recours, l'intéressé commence par exposer les principes jurisprudentiels relatifs à l'extension d'une clause d'arbitrage à un tiers non-signataire en cas d'immixtion de sa part. Il critique, dans la foulée, un passage de la sentence attaquée dans lequel le Tribunal arbitral indique que sa décision sur la compétence " (...) f ait également du sens puisqu'elle permettra de trancher, dans le cadre du fond, un litige qui semble envenimer les relations entre les enfants de M. A.a.________ depuis plusieurs années et qu'aucune des Parties n'a établi qu'une autre juridiction, étatique ou arbitrale, serait compétente pour le trancher " (sentence, n. 716). A son avis, le Tribunal arbitral ne saurait s'arroger une sorte de " compétence universelle par défaut ", sous prétexte qu'il estimerait qu'aucune autre juridiction ne semblerait compétente pour trancher un litige. Le recourant soutient ensuite que le Tribunal arbitral a fondé son raisonnement sur une prémisse erronée en examinant si la volonté des parties de recourir, de manière générale, au mécanisme de l'arbitrage s'étendait également aux litiges relatifs aux contrats de prêt litigieux. Il fait valoir que les arbitres auraient dû se contenter d'examiner si les clauses d'arbitrage figurant dans lesdits contrats pouvaient être étendues à des tiers non-signataires, sans tenir compte d'autres clauses d'arbitrage. Après quoi, l'intéressé s'emploie à démontrer qu'il n'existe, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal arbitral, aucune volonté réelle et générale de soumettre tout litige familial à l'arbitrage. Il soutient que le Tribunal arbitral se serait, à tort, fondé sur la clause d'arbitrage insérée dans un projet de règlement du Conseil de famille, lequel n'a pas abouti, afin d'admettre sa compétence pour connaître des prétentions élevées à son encontre dans le cadre de la présente procédure d'arbitrage, ce d'autant que la clause d'arbitrage en question différait sensiblement de celle figurant dans les contrats de prêt litigieux. Le recourant prétend ensuite que les conditions d'application de la théorie de l'immixtion ne sont pas réunies en l'espèce. A cet égard, il fait valoir qu'il n'a jamais créé la moindre apparence d'une intention de sa part d'être lié par les clauses d'arbitrage insérées dans les prêts litigieux. Il souligne notamment qu'il a fondé le groupe et qu'il en a été le responsable stratégique depuis sa création. Il n'y a dès lors, selon lui, rien de surprenant à ce qu'il décide de la manière de restructurer les fonds concernés et de la façon de les investir. Cela ne signifie pas encore qu'il puisse se voir opposer personnellement les clauses d'arbitrage figurant dans les prêts litigieux. L'intéressé soutient enfin que, de toute manière, les intimées ne pouvaient comprendre de bonne foi son comportement comme l'expression de son intention d'être lié par les clauses d'arbitrage concernées. A cet égard, il affirme que les intimées savaient pertinemment qu'il n'entendait pas être personnellement lié par les contrats de prêt litigieux et encore moins par les clauses d'arbitrage insérées dans ceux-ci.