Citation: 5A_127/2009 12.10.2009 E. 6.3

6.3.1 En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération; ils exercent une influence réciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). Celui des parents dont la capacité financière est supérieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances, de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289; arrêt 5C.125/1994 du 12 septembre 1994 consid. 5c). 6.3.2 Le montant de cette obligation est laissé, pour une part importante, à l'appréciation du juge du fait (art. 4 CC). Le Tribunal fédéral lui reconnaît à cet égard un large pouvoir d'appréciation; il n'intervient que si l'autorité cantonale a pris en considération des éléments qui ne jouent pas de rôle au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté apparaît manifestement inéquitable au regard des circonstances (ATF 128 III 161 consid. 2c/aa p.162; 116 II 103 consid. 2f p. 109). 6.3.3 Selon la jurisprudence, les besoins d'entretien statistiques moyens retenus dans les "Recommandations pour la fixation des contributions d'entretien des enfants" éditées par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich (www.lotze.zh.ch; cf. PETER BREITSCHMID, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 3e éd., 2006, n. 6 ad art. 285 CC) peuvent servir de point de départ pour la détermination des besoins d'un enfant dans un cas concret. Il y a toutefois lieu de les affiner en tenant compte des besoins concrets particuliers de l'enfant, ainsi que du niveau de vie et de la capacité contributive des parents. En cas de situation financière particulièrement bonne, il n'est pas nécessaire de prendre en considération toute la force contributive des parents pour calculer la contribution à l'entretien des enfants. Il ne faut pas prendre comme point de départ le niveau de vie le plus élevé qu'il est possible d'avoir avec un certain revenu, mais celui qui est réellement mené. De plus, dans certaines circonstances, il peut se justifier, pour des motifs pédagogiques, d'accorder un niveau de vie plus modeste à l'enfant qu'aux parents (ATF 116 II 110 consid. 3b p. 112). Le montant de la contribution d'entretien ne doit donc pas être calculé simplement de façon linéaire d'après la capacité financière des parents, sans tenir compte de la situation concrète de l'enfant (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 290; arrêt 5A_507/2007 du 23 avril 2008, consid. 5.1). 6.4 La participation de l'enfant au ménage de sa mère représente le poste le plus important de son entretien. En tant qu'il comporte un montant de 333 fr. (un tiers de 1'000 fr.) pour l'alimentation, il est conforme aux tabelles zurichoises, qui prévoient une somme de 310 fr. pour un enfant âgé de moins de 7 ans. Les frais afférents au logement, y compris la participation de l'enfant aux charges telles que chauffage, électricité, assurances, téléphone, internet, radio et télévision, ainsi qu'aux frais de femme de ménage et babysitter, qui représentent 3'132 fr., sont certes largement supérieurs à ceux prévus par les tabelles précitées (365 fr.); ils correspondent néanmoins au train de vie adopté par les parties durant leur mariage et auquel l'enfant a été habitué. Compte tenu du besoin de stabilité unanimement admis pour la fillette, il est conforme à son intérêt qu'elle puisse demeurer, avec sa mère, dans la villa actuellement louée. En revanche, c'est à juste titre que le recourant soutient que le poste "coiffeur, habillement et cadeaux", admis par la cour cantonale a hauteur de 700 fr. par mois, est exagéré. Il dépasse de plus de huit fois le montant retenu par les tabelles zurichoises pour l'habillement (85 fr. pour un enfant de moins de 7 ans); on ne saurait par ailleurs mettre au "budget" de l'enfant un poste "cadeaux". Dans la mesure où les charges relatives au logement ont été admises de manière très large et au vu de la nécessité pédagogique d'accorder à l'enfant un train de vie raisonnable, une somme de 350 fr. sera retenue au titre de l'habillement. De même, le poste "vacances, loisirs", admis par la cour cantonale à hauteur de plus de 1'000 fr. par mois, compte tenu du fait qu'elle a arrondi la pension à 6'000 fr., est également surévalué, au vu de l'âge de la fillette et du fait qu'elle passera la moitié des vacances avec son père; il convient de le réduire à 500 fr. Enfin, les frais d'assurance-maladie, de 155 fr. 20, et d'écolage, de 520 fr., ne sont pas contestés par le recourant. Vu ce qui précède, les besoins de l'enfant s'élèvent à 4'990 fr. 20 par mois (logement 3'132 fr., aliments 333 fr., habillement 350 fr., assurance-maladie 155 fr. 20, loisirs et vacances 500 fr., écolage 520 fr.); la contribution d'entretien sera par conséquent arrêtée à 5'000 fr. par mois. Afin de tenir compte des besoins croissants de l'enfant (y compris l'écolage, les frais dentaires, etc.) en fonction de son âge et du niveau de vie très élevé de ses parents, la cour cantonale a augmenté la contribution d'entretien par paliers de 2'000 fr. à l'âge de 8, 10 et 15 ans, puis de 3'000 fr. dès sa majorité. Ces augmentations, qui reviennent à considérer que les coûts d'entretien de l'enfant auront doublé lorsqu'elle aura 15 ans, pour s'élever ensuite à 15'000 fr. par mois dès l'âge de 18 ans, ne sont pas conformes au droit fédéral. En effet, seul le poste relatif à l'écolage, et, dans une moindre mesure ceux qui concernent l'habillement et les loisirs, devraient évoluer d'une manière significative avec l'âge de la fillette. Il n'est toutefois pas compatible avec la jurisprudence rappelée ci-dessus, qui commande de ne pas prendre comme point de départ le niveau de vie le plus élevé qu'il est possible d'avoir avec un certain revenu, mais celui qui est réellement mené, de retenir que les besoins de l'enfant augmenteront dans une telle proportion. Des paliers de 1'000 fr. à l'âge de 8, 10, 15 et 18 ans, sont adéquats, compte tenu du fait que la pension a été arrêtée de manière large, pour compenser l'augmentation des besoins de l'enfant, étant précisé que si des frais importants et imprévus devaient survenir, l'intimée pourrait requérir une participation du recourant en application de l'art. 286 al. 3 CC. Pour le surplus, ces montants sont en adéquation avec les revenus du recourant qui doit percevoir, en sus de son salaire annuel brut de 383'488 fr., des revenus de sa "très confortable fortune". L'arrêt attaqué ne chiffre pas celle-ci. Toutefois, selon les allégations de l'intimée, elle s'élèverait à quelque 96'000'000 de dollars américains. Le recourant - qui n'a pas contesté ce chiffre dans ses écritures cantonales - admet pour sa part qu'il dispose d'une importante fortune acquise par succession, précisant qu'elle aurait toutefois diminué de moitié compte tenu de la crise actuelle. Quoiqu'il en soit, ses revenus sont manifestement suffisants pour qu'il puisse s'acquitter de la contribution à l'entretien de sa fille telle que fixée ci-dessus; il ne prétend du reste pas le contraire, se bornant à affirmer que la pension dépasse de manière disproportionnée les montants fixés par les tabelles zurichoises.