Citation: I 829/02 02.05.2003 E. 2

2.1 Dans un deuxième moyen, le recourant conteste les appréciations données par la juridiction cantonale de sa capacité de travail et de gain et critique le refus d'admettre l'existence d'une invalidité donnant droit à une rente. Au regard de l'expertise psychiatrique figurant au dossier, dont le diagnostic n'est pas remis en cause, il est établi que le recourant souffre essentiellement de troubles somatoformes douloureux. Il n'est en revanche plus contesté, et cela résulte au demeurant des pièces médicales probantes au dossier, que le recourant ne souffre pas d'atteinte à la santé sur le plan somatique propres à entraîner une incapacité de travail. Le litige porte dès lors sur le point de savoir si ces troubles ont valeur d'atteinte à la santé invalidante, cas échéant réduisent sa capacité de travail et de gain et, dans l'affirmative, dans quelle mesure. 2.2 Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 2.3 Pour évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). Se fondant sur l'avis de Mosimann (Somatoforme Störungen: Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, RSAS 1999, p. 1 ss et 105 ss), le Tribunal fédéral des assurances a défini les tâches de l'expert médical lorsque celui-ci doit se prononcer sur le caractère invalidant de troubles somatoformes (VSI 2000 p. 152). Selon cet auteur, sur le plan psychiatrique, l'expert doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degré de gravité de l'affection. Il doit évaluer le caractère exigible de la reprise par l'assuré d'une activité lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers critères, tels une structure de la personnalité présentant des traits prémorbides, une comorbidité psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale, un éventuel profit tiré de la maladie, le caractère chronique de celle-ci sans rémission durable, une durée de plusieurs années de la maladie avec des symptôme stables ou en évolution, l'échec de traitements conformes aux règles de l'art. Le cumul des critères précités fonde un pronostic défavorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psycho-social de la personne examinée. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit également reposer sur différents critères. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social intact. 2.4 Dans le cas particulier, on doit constater que l'expertise répond d'une part entièrement aux critères propres à lui donner pleine valeur probante. D'autre part, le recourant n'amène pas d'éléments susceptibles de mettre sérieusement en doute l'évaluation médicale et les conclusions données par la psychiatre. A tout le moins, on ne voit pas que des critiques fondées sur des considérations générales au sujet du mode de vie des communautés nomades ou semi-nomades puissent comme telles amener à douter de leur bien-fondé dans le cas de l'expertise effectuée sur la personne du recourant. Comme on ne voit pas, au surplus, en quoi l'expert aurait donné son avis au travers d'un «prisme discriminatoire» - le mémoire de recours n'apporte pas d'éléments déterminant sur cette question précise -, on peut dès lors se fonder sur ses conclusions pour statuer. Au demeurant, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux comme l'existence d'une atteinte à la santé propre à entraîner une certaine incapacité de travail qui résultent de l'expertise ne sont pas contestées. De même, il n'est pas contesté qu'un changement d'activité n'est pas envisageable ni même exigible en l'état. La contestation ne porte en définitive que sur le taux de l'incapacité de travail retenu par l'expert. Or, tant au regard de la valeur probante de cette expertise qui fait état d'une incapacité de travail dans l'activité actuelle de 2 à 4 demi-journées par semaine que de la constatation que le recourant peut aménager son temps de travail de manière relativement souple avec la possibilité de compenser les pertes de temps, on n'arrive pas à un taux d'invalidité ouvrant le droit à la rente. Dans ces circonstances, il n'est pas nécessaire d'examiner plus avant les arguments du recourant au sujet des effets du droit international en matière de droit à l'assurance-invalidité, eu égard aux particularités culturelles tziganes. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :