Citation: 7B_744/2023 E. 3.5.1

3.5.1. Il ressort des constatations cantonales au sujet de la pièce dans laquelle a chuté l'intimé qu'au jour de l'accident, des planches avaient été installées sur les poutres traversantes qui couvraient la surface au sol, soit plus précisément le faux plafond. La cour cantonale a retenu que ces planches ne donnaient pas l'impression d'avoir été mises en place de façon ordonnée, pour servir de platelage. Quant à la surface se trouvant en-dessous, (soit le faux plafond), elle était de nature indistincte, de couleur sombre et encombrée de gravats. Certes, une planche ou une poutre en bois était fixée en diagonale de la porte d'entrée, mais il était aisé de la contourner. Aucune autre signalisation n'accompagnait du reste ce dispositif, telle qu'un texte explicatif ou un panneau symbolisant le danger d'un sol pouvant se rompre sous le poids d'un homme ou l'interdiction de pénétrer. Pour une personne non avisée, la fragilité de la surface entre les poutres n'était ainsi pas manifeste. De plus, selon l'autorité précédente, l'intimé n'avait pas été informé du risque de chute par l'ouvrier auquel il s'était adressé pour trouver son chemin, du moins rien ne permettait de supposer que ce dernier aurait fait une quelconque remarque sur le danger lié au sol de la pièce dans laquelle l'intimé avait l'intention de pénétrer. Par ailleurs, la cour cantonale a estimé que si l'intimé avait une longue expérience et était intervenu sur de grands chantiers en tant que restaurateur d'art, il ne faisait toutefois pas partie d'un corps de métier qui ne pouvait pas ignorer les caractéristiques d'un faux plafond. Quant au fait que l'intimé avait déplacé des planches au sol pour accéder à une poutre, cela ne signifiait pas nécessairement qu'il avait manoeuvré pour installer un platelage de fortune, ce qui présupposerait alors qu'il ait reconnu la dangerosité des lieux liée à la surface au sol dans la pièce. La cour cantonale a estimé que le fait que l'intimé ne soit pas immédiatement passé à travers le sol en entrant dans la pièce ne permettait en outre pas de conclure qu'il aurait consciemment veillé à ne pas se tenir sur la surface entre les poutres, qu'il aurait sue fragile. La cour cantonale en a conclu que la dangerosité du sol n'était pas immédiatement perceptible par le restaurateur d'art et sa femme (cf. pp. 17-18 du jugement attaqué).