Citation: 5A_743/2024 E. 5.1

5.1. Ils reprochent tout d'abord à la cour cantonale d'avoir constaté que tous les médecins ayant vu l'enfant F.________ suspectaient que ses fractures avaient été causées par un tiers. Ils exposent que, comme mentionné dans la partie en fait de l'arrêt entrepris, le Dr I.________ avait indiqué dans la lettre de sortie du 6 mai 2024 qu'il fallait envisager les diagnostics différentiels de fragilité osseuse congénitale, de pathologie du métabolisme et d'origine traumatique non accidentelle, sans toutefois pouvoir exclure ou prioriser l'une ou l'autre piste, et qu'il n'avait pas fait sienne sur le plan médical l'appréciation des médecins du CAN Team du 20 mars 2024 concluant à une suspicion forte de traumatismes infligés par un tiers. Par ailleurs, la Dre J.________ avait indiqué que l'anamnèse personnelle et familiale de l'enfant pouvait suggérer une origine génétique et qu'il y avait de toute façon un problème dans la mesure où l'enfant ne savait pas ouvrir la main et n'arrivait pas à poser les pieds à plat. Au vu de ces avis, il ne pouvait pas être constaté que les médecins concluaient unanimement à des fractures causées par l'intervention de tiers. Au contraire, la seule entité ayant conclu à un tel diagnostic était le CAN Team. Or elle s'était fondée sur des indices relatifs au "contexte psychosocial complexe" et non sur des indices strictement médicaux. La cour cantonale aurait ainsi dû retenir que les résultats médicaux n'avaient pas permis de conclure à une lésion causée par l'intervention de tiers. Dans la mesure où la cour cantonale s'était principalement basée sur ce constat erroné pour fonder sa décision, en invoquant le principe de précaution, sa correction était hautement susceptible d'influencer le sort de la cause. Quoi qu'en disent les recourants, la suspicion des médecins du CAN Team sur l'origine des fractures ne se fonde pas uniquement sur des indices psycho-sociaux. Il résulte en effet du complément de signalement du 21 mars 2024 que l'analyse de ces médecins prend notamment en considération le bilan squelettique effectué quinze jours après le premier bilan confirmant la présence de quatre fractures en cours de consolidation ainsi que le bilan sanguin de l'enfant, l'anamnèse personnelle et familiale, l'absence de nouvelles fractures depuis le placement de l'enfant en famille d'accueil, l'évaluation par un médecin spécialiste en génétique relevant qu'il n'y avait aucun élément parlant pour une maladie osseuse subjacente et la réévaluation des radiographies par des radiologues pédiatres et des orthopédistes pédiatriques du CHUV, ainsi que par des radiologues de réputation internationale en matière de dysplasies osseuses congénitales, n'objectant pas d'anomalie osseuse parlant en faveur de l'une de ces maladies rares. Cela étant, l'on ne saurait considérer que les avis du Dr I.________ et de la Dre J.________ auraient été ignorés puisqu'après en avoir fait état, la cour cantonale a relevé que les traumatismes de l'enfant pouvaient s'expliquer de diverses manières et que l'origine d'une maladie génétique ne pouvait être totalement exclue, des examens étant en cours; malgré ces avis, la cour cantonale a néanmoins considéré qu'il convenait d'appliquer le principe de précaution jusqu'à la connaissance des résultats des examens génétiques. L'on ne perçoit donc pas en quoi le constat selon lequel tous les médecins ayant vu l'enfant suspectaient que ses fractures étaient dues à l'intervention de tiers serait déterminant pour l'issue du litige, comme l'affirment les recourants sans le démontrer, et, partant, arbitraire.