Citation: 4A_152/2024 E. 1

La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle fait valoir que la prétendue violation de son droit d'être entendue a eu une incidence sur le sort des frais de la procédure arbitrale mis à sa charge. Sous n. 278 de sa sentence, le Tribunal arbitral a en effet considéré ce qui suit: "Considering the fact that Claimant was awarded the amounts it claimed in full, while some of its further requests for relief were dismissed, and further considering that the counterclaims considerably exceeded the main claims not only regarding their amount, but also as to the volume of pleadings and evidence presented and the resulting work for the Arbitral Tribunal and the Parties, and were subsequently withdrawn in full, the Arbitral Tribunal finds that it is appropriate for Respondent to carry 95% of the fees and expenses of the Arbitral Tribunal while Claimant has to bear 5% of these costs. This allocation also applies to the Parties' legal and other costs, with the exception of the expert costs claimed by Respondent...". Le passage précité démontre que l'admission de certaines conclusions prises par l'intimée tendant à ce qu'ordre soit donné à son adversaire de produire diverses déclarations de calcul de l' earn out n'a pas exercé d'influence décisive sur la clé de répartition des frais et dépens retenue par les arbitres. Mais il y a plus. Dans ses observations sur le recours, le Tribunal arbitral expose en effet de façon convaincante que, dans l'hypothèse où il aurait admis la production des documents litigieux peu de temps avant la reddition de la sentence, cela n'aurait eu aucune incidence sur le sort des frais et dépens, étant donné que la recourante avait refusé de les fournir auparavant, ce qui avait contraint l'intimée à maintenir ses conclusions. De plus, dans cette hypothèse-là, il n'aurait pas considéré que l'intimée avait succombé, mais plutôt jugé comme sans objet les conclusions visées par les chiffres IV à VII du dispositif de sa sentence, en tant qu'ils concernaient les Documents pour Q3 2022 à Q3 2023. Au vu de ce qui précède, le moyen considéré ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il ne se révèle pas sans objet, respectivement irrecevable.