Citation: 6S.384/2003 19.12.2003 E. 2

2.1 Le recourant se plaint de la peine infligée. Les critères en matière de fixation de la peine ont été rappelés à l'arrêt publié aux ATF 127 IV 101. Il convient de s'y référer. 2.2 Le recourant se prévaut d'une violation des art. 63 et 64 CP s'agissant du repentir sincère retenu. Il souligne que l'arrêt attaqué ne dit rien de la mesure dans laquelle cette circonstance a été prise en compte. La circonstance atténuante du repentir sincère prévue à l'art. 64 al. 7 CP n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère; l'auteur doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale; le délinquant doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99). L'admission d'une circonstance atténuante prévue par l'art. 64 CP a pour effet d'élargir vers le bas le cadre légal de la peine, sans obliger le juge à faire usage des facultés ouvertes par l'art. 65 CP; à la condition de ne pas abuser de son pouvoir d'appréciation, le juge peut tenir compte de la circonstance atténuante dans le cadre ordinaire de la peine (ATF 116 IV 11 consid. 2e p. 12 ss, 300 consid. 2a p. 302). Lorsque l'accusé a sincèrement pris conscience de sa faute et exprimé par des actes sa volonté de s'amender, cette circonstance doit toujours être prise en considération dans un sens atténuant (ATF 118 IV 342 consid. 2d p. 349). Cependant, comme indiqué ci-dessus, seuls des actes de repentir spontanés et particulièrement méritoires justifient l'application de l'art. 64 CP. Même parmi ces derniers cas, le juge doit apprécier l'importance du repentir sincère et il n'est pas obligé de faire usage des possibilités offertes par l'art. 65 CP. Ainsi, un repentir sincère peu caractérisé n'entraînera qu'une diminution de la peine à l'intérieur du cadre légal ordinaire, ce qui conduit en pratique au même résultat que si le juge avait retenu, en appliquant exclusivement l'art. 63 CP, un redressement significatif; il est ainsi possible de tenir compte, avec toutes les nuances souhaitables, de la gradation constante qui peut exister quant à l'intensité d'un repentir. En l'espèce, la Chambre pénale s'est contentée de mentionner qu'elle mettait le recourant au bénéfice d'un repentir sincère en raison de son comportement au chevet de son épouse. Elle n'a donné aucune autre précision. On ignore en particulier l'intensité qu'elle a prêté au repentir et le poids qu'elle y a donné pour fixer la peine. L'absence de motivation ne permet pas de comprendre de quelle façon elle a tenu compte de cette circonstance atténuante, même si celle-ci ne concerne pas toutes les infractions retenues, mais celles commises au détriment de l'épouse du recourant, comme l'affirme le Procureur général. Le pourvoi doit être admis sur ce point en application de l'art. 277 PPF (cf. ATF 127 IV 101 consid. 3 p. 105). 2.3 Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP en relation avec les art. 11 et 66 CP à propos de la diminution de sa responsabilité pénale. La Chambre pénale a retenu que le recourant ne possédait pas pleinement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte, ni de se déterminer d'après cette appréciation, en particulier lorsqu'il a blessé son épouse. Elle l'a ainsi mis au bénéfice d'une responsabilité restreinte. La Chambre pénale n'a cependant fourni aucune autre indication. Elle n'a pas précisé quel était le degré de la diminution de responsabilité ni n'a motivé son influence sur la fixation de la peine. Pourtant, dans son arrêt de renvoi du 20 mars 2003 (consid. 4), le Tribunal fédéral avait déjà au travers d'un obiter dictum mis en garde la Chambre pénale de la déficience de la motivation de l'arrêt du 24 février 2003 sur ces questions. La Chambre pénale n'en a tiré aucun enseignement. La motivation cantonale ne permet pas de savoir comment le droit fédéral a été appliqué. Là encore, le pourvoi doit être admis en application de l'art. 277 PPF. 2.4 Le recourant observe que la Chambre pénale a indiqué par inadvertance en page 6 de son arrêt que le verdict de culpabilité était désormais acquis pour les lésions corporelles causées le 14 juillet 2001 sur l'épouse, alors qu'il s'agit en réalité, comme cela ressort d'ailleurs de la page 2 de l'arrêt, de voies de fait. L'inadvertance invoquée ne figure pas dans les considérants de l'arrêt consacrés à la fixation de la peine. On peut donc douter qu'elle ait joué un rôle à cet égard. Quoi qu'il en soit, compte tenu du sort du pourvoi, il incombera à l'autorité cantonale de la rectifier.