Citation: 7B.77/2002 21.06.2002 E. 6

Le recourant conteste enfin sa condamnation à une amende et aux frais (recours, p. 11 ss ch. 5). Aux termes de l'art. 20a al. 1 LP, la partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1'500 fr. au maximum ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. Le but visé par cette disposition est de sanctionner les procédés qui troublent le cours ordinaire et bien réglé de l'exécution forcée et qui sont dilatoires, car le devoir général d'agir de bonne foi implique de s'abstenir de procédés dilatoires (ATF 127 III 178 consid. 2a et les références). La cour cantonale a jugé la plainte manifestement téméraire parce que les arguments du recourant relevaient le plus souvent de la mauvaise foi, par exemple sur la question des frais relatifs à la voiture, aux besoins culturels et aux meubles. S'agissant des frais de voiture, le recourant demandait que soit pris en compte le coût du leasing par 1'001 fr. 90, alors que la distance relativement modeste séparant son domicile de son lieu de travail, dans la même localité, ne justifiait pas forcément l'emploi d'un véhicule automobile, et qu'il utilisait également une voiture Mazda tout en conservant sa Mercedes dont les mensualités de leasing étaient égales au montant de base insaisissable; mais surtout, les comptes 2000 faisaient état d'un montant manifestement suffisant pour les frais de véhicule (716 fr. par mois). En ce qui concerne les frais de mobilier, le recourant demandait que soit pris en considération le solde du prix des meubles acquis à tempérament (400 fr. par mois), alors que le vendeur de ceux-ci ne pouvait à l'évidence pas prétendre bénéficier d'un avantage par rapport aux autres créanciers, le recourant étant d'ailleurs déjà sous le coup d'une saisie de 2'500 fr. par mois au moment de l'acquisition des meubles en question. Quant aux besoins culturels, il suffit de renvoyer au considérant 3.1 ci-dessus, dont il ressort que la revendication du recourant sur ce point était nettement abusive.