Citation: 5P.108/2005 22.08.2005 E. 2

Le recourant soutient que l'autorité cantonale a fait preuve d'arbitraire dans l'estimation des revenus mensuels des parties, fixés à 2'000 fr. pour l'épouse et à 10'000 fr. pour lui. Il reproche à la Cour de justice de lui avoir imputé une telle capacité de gain alors qu'il ne perçoit plus d'indemnités de chômage depuis le 9 mai 2003; en se bornant à renvoyer sur ce point à la motivation contenue dans leur arrêt du 10 octobre 2003, les juges cantonaux auraient en outre commis un déni de justice. Quant à l'intimée, le recourant estime qu'elle pourrait exercer une activité lucrative à plein temps et réaliser ainsi un revenu de 4'000 fr. par mois. 2.1 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et incontesté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire préférable. Pour que la décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). Le recourant ne peut se contenter d'opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, mais il doit démontrer, par une argumentation précise, que la décision attaquée se fonde sur une application du droit ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). 2.2 Lors de la fixation des contributions d'entretien, le revenu effectif est en principe déterminant. Le débiteur peut toutefois se voir imputer un revenu hypothétique supérieur à celui qu'il obtient effectivement de son travail, pour autant qu'une augmentation de gain correspondante soit possible et qu'elle puisse être raisonnablement exigée de lui (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 5 s. et les références). Lorsque ces conditions sont remplies, il n'est pas arbitraire d'entamer son minimum vital (ATF 123 III 1 consid. 3e p. 7). 2.2.1 En ce qui concerne la capacité de gain du mari, comme d'ailleurs celle de l'épouse, l'autorité cantonale a estimé qu'en l'absence d'éléments nouveaux - sous réserve de trois points sans pertinence ici -, il n'y avait pas lieu de revenir sur les considérations qui avaient présidé à sa décision du 10 octobre 2003. Selon cet arrêt (certes annulé par le Tribunal fédéral, qui n'est cependant pas entré en matière sur la question des revenus et des charges des parties), le recourant a perdu son emploi en février 2001 et les revenus mensuels de l'ordre de 30'000 fr. qui en résultaient. Il n'a par ailleurs touché des indemnités de chômage, d'un montant de 6'843 fr. par mois, que jusqu'au 9 mai 2003. Considérant qu'il disposait toutefois d'une solide expérience en matière bancaire et commerciale et qu'il bénéficiait de nombreux contacts professionnels, l'autorité cantonale a jugé qu'un revenu hypothétique de 10'000 fr. par mois pouvait lui être imputé; d'autant qu'il avait conservé, dans le monde des affaires, diverses activités dont il devait, selon toute vraisemblance, tirer des revenus. Même si certaines opérations n'étaient rémunérées qu'en cas de succès, il paraissait peu probable qu'aucune d'elles n'ait abouti. Les mouvements de ses comptes et ses dépenses, qui dépassaient le strict nécessaire pour une personne au chômage, rendaient d'ailleurs vraisemblable qu'il disposait de revenus confortables. 2.2.2 Cette appréciation n'apparaît pas insoutenable; du moins, le recourant ne démontre pas que tel serait le cas (art. 90 al. 1 let. b OJ). Dans la mesure où il affirme que tant son âge que la mauvaise publicité résultant de la procédure qui s'est déroulée à son encontre devant la Commission fédérale des banques constituent un frein important dans la recherche d'une activité lucrative, son recours revêt un caractère nettement appellatoire. Selon les faits retenus dans l'arrêt attaqué, le recourant a toujours travaillé dans le domaine bancaire. En 2000, il a retiré de son activité professionnelle un revenu brut de 326'878 fr. En janvier 2001, il a perçu un revenu mensuel brut de 27'758 fr. ainsi qu'une prime pour l'exercice écoulé, d'un montant de 105'319 fr. Il a certes été licencié le mois suivant pour avoir été mis en cause dans une procédure pénale concernant une commission qu'il aurait touchée sur un prêt consenti dans son activité professionnelle. Cette procédure a cependant été classée sans suites en juillet 2002. S'il a également été dénoncé à la Commission fédérale des banques, qui a dans un premier temps limité sa capacité d'exercer une activité dans le domaine bancaire, les restrictions imposées par celle-ci ont toutefois été levées le 1er avril 2003, ladite commission confirmant qu'elle ne s'opposait pas à un éventuel engagement de l'intéressé à une fonction dirigeante au sein d'un établissement bancaire. Si les aléas professionnels du recourant peuvent avoir momentanément terni sa réputation, bien qu'il ait par la suite été innocenté, il n'est pas insoutenable de considérer qu'il puisse retrouver du travail, en Suisse ou à l'étranger. A cet égard, il n'est pas décisif que ses offres d'emploi aient été jusqu'ici dénuées de succès, d'autant qu'il résulte des faits constatés qu'il est en mesure de pratiquer diverses activités commerciales, telles que la vente de marchandises ou de voitures de luxe en Chine. Compte tenu de sa formation, de son expérience professionnelle et des activités qu'il continue d'exercer dans le monde des affaires, où il dispose de nombreux contacts, l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer que le mari était capable de réaliser, nonobstant la cessation de ses indemnités de chômage, un revenu de 10'000 fr. par mois, ce montant étant trois fois inférieur à ce qu'il gagnait du temps de la vie commune. Par ailleurs, le recourant ne démontre pas en quoi l'autorité cantonale aurait commis un déni de justice formel sur ce point (art. 90 al. 1 let. b OJ).