Citation: 5A_350/2024 E. B

B.a. Le 16 août 2023, les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont transmis un signalement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève (ci-après: Tribunal de protection) concernant la mineure E.________. Celle-ci était hospitalisée depuis le 14 août 2023 dans un contexte d'investigations de lésions cutanées, en vue d'effectuer un bilan de maltraitance. L'enfant présentait, depuis son premier mois de vie, des lésions cutanées et avait été suivie par son pédiatre, des hématologue, immunologue, dermatologue et rhumatologue pour une suspicion de maladie auto-immune, rhumatologique ou hématologique en cours d'investigation. Au début du mois de juillet 2023, elle avait été hospitalisée à U.________ (Espagne), où la famille se trouvait en vacances, dans un service de soins intensifs, pour une infection "à départ cutané"; elle avait ensuite été transférée au service des soins intensifs des HUG le 22 juillet 2023, puis hospitalisée dans une autre unité jusqu'au 7 août 2023, date à laquelle elle avait pu rentrer à domicile, avec un suivi ambulatoire. Le 14 août 2023, à la suite d'une consultation, il avait été décidé, en accord avec F.________, de l'hospitaliser à nouveau pour une surveillance clinique et afin d'effectuer un bilan de suspicion de maltraitance. Le 15 août 2023, les rapports provisoires des imageries réalisées (IRM du corps entier, IRM cérébral et IRM de la colonne vertébrale) n'avaient pas décelé de lésions pouvant être le signe d'une maltraitance. Le 16 août 2023, les rapports provisoires des radiographies du corps entier (avant-bras, humérus, colonne totale, pieds, jambes, fémurs, crâne, thorax, bassin) avaient mis en évidence deux fractures distinctes, une fracture métaphysaire de l'humérus droit, ancienne, spécifique d'une maltraitance selon les radiologues pédiatres, ainsi qu'une fracture diaphysaire cubitale gauche, ancienne, probablement sur mécanisme de torsion, également suspecte d'une maltraitance. Les HUG avaient contacté le service de radiologie de l'hôpital de U.________, lequel avait attesté de la présence de la fracture métaphysaire de l'humérus droit, ainsi qu'une suspicion de fracture costale. Des photographies du corps de l'enfant étaient jointes au signalement des HUG, montrant l'ampleur des lésions cutanées dont elle souffrait. B.b. Le 17 août 2023, le Service de protection des mineurs du canton de Genève (ci-après: SPMi) a porté les faits qui précèdent à la connaissance de la police. Ce service indiquait avoir pris contact le 17 août 2023 avec le Dr G.________, médecin légiste dont l'avis avait déjà été sollicité par l'équipe de la pédiatrie des HUG le 15 août 2023, l'équipe pluridisciplinaire ne parvenant pas à expliquer l'intégralité du tableau clinique de l'enfant, en dépit de plusieurs mois d'investigations. Selon le Dr G.________, les blessures apparentes sur la peau de la mineure pouvaient être dues à des morsures, des coups d'ongles, des préhensions fortes, ainsi que des potentiels jets de liquides chauds ou acides. Selon les informations fournies au Dr G.________ par l'équipe de pédiatrie, les lésions s'aggravaient lorsque l'enfant était prise en charge par ses parents et son état s'améliorait lorsqu'elle était hospitalisée. Le Dr G.________ émettait l'hypothèse d'un Syndrome de Münchhausen par procuration, qui permettait d'expliquer le tableau clinique inhabituel et les améliorations constatées en l'absence des parents. Toujours selon le même médecin, certaines blessures cutanées se trouvaient sur des zones hors d'atteinte de l'enfant, laquelle n'était par ailleurs pas encore en état de marcher. De ce fait et bien que la piste de la maladie n'ait pas été écartée, le faisceau d'arguments concordait avec des faits de maltraitance grave. B.c. Une procédure pénale a été ouverte à l'encontre des deux parents, qui ont été mis en prévention. Des mesures de substitution ont été instaurées sous la forme d'une interdiction de tout contact avec leurs enfants, sous réserve de l'accord du Ministère public du canton de Genève (ci-après: Ministère public) ou du Tribunal de protection. B.d. Par décision de mesures superprovisionnelles du 18 août 2023, le Tribunal de protection a retiré à A.________ et à C.________ la garde de leurs deux enfants ainsi que le droit de déterminer leur lieu de résidence, et a ordonné le placement de ceux-ci au sein des HUG; le droit aux relations personnelles avec les deux enfants a été suspendu et diverses curatelles ont été instaurées. B.e. Par décisions du même jour, B.________, avocate, a été désignée en tant que curatrice des enfants, son mandat étant limité à leur représentation dans le cadre de la procédure pendante devant le Tribunal de protection. B.f. Dans un courriel du 23 août 2023 adressé au Ministère public, le Dr H.________, spécialiste en médecine légale, chef de clinique, a indiqué que les mutations des gènes impliqués dans l'ostéogenèse imparfaite (maladie des os de verre) avaient été recherchées sur l'enfant E.________ mais qu'aucune anomalie n'avait été détectée, de sorte que l'enfant ne souffrait pas de cette maladie. B.g. Dans un rapport du 29 août 2023, les HUG ont relaté les faits transmis par l'équipe infirmière concernant le mineur D.________. Ce dernier avait déclaré que "E.________ a beaucoup de bobos sans doute parce que papa tape sur le ventre de E.________, je l'ai vu". L'enfant avait également indiqué que son père le tapait lorsqu'il faisait des bêtises. D.________ a spontanément répété ces propos, notamment à la curatrice du SPMi le 31 août 2023. B.h. Le 21 septembre 2023, le SPMi a adressé un rapport au Tribunal de protection. Il en ressort notamment que A.________ et C.________ n'avaient pas été en mesure d'expliquer l'origine des fractures relevées sur leur fille. Il en ressort également que, depuis son hospitalisation, l'état somatique de E.________ s'améliorait et qu'elle n'avait pas présenté de nouvelles lésions. Trois d'entre elles, profondes (épaules et fesse), persistaient et avaient nécessité plusieurs interventions chirurgicales sous narcose complète. L'enfant avait pu passer en "hospitalisation sociale" le 18 septembre 2023. E.________ présentait un bon développement cognitif et un léger retard moteur, qui s'améliorait en lien avec la progression de son état médical. Elle était décrite comme souriante et parvenant à entrer en lien avec l'extérieur. D.________, pour sa part, avait été soumis à une scintigraphie osseuse qui n'avait révélé aucune lésion. Il avait spontanément indiqué, en présence de la curatrice et d'une infirmière, qu'il se faisait taper par ses parents lorsqu'il faisait des bêtises. Il avait verbalisé, tant à l'équipe infirmière qu'auprès de l'Unité de guidance, qui le suivait deux fois par semaine, des gestes de violence de ses parents à son encontre, envers sa soeur et entre eux. Il présentait un bon développement pour son âge et parvenait à verbaliser ses émotions. Le SPMi a préavisé le maintien du retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des mineurs à l'égard des deux parents, le placement des enfants en famille d'accueil ou en foyer, le maintien de la suspension des relations personnelles entre les mineurs et les parents, le temps qu'une évaluation psychiatrique des parents et une évaluation pédopsychiatrique puissent apporter des pistes pour trouver un lieu adapté à la reprise des relations personnelles; pour le surplus, le SPMi a préconisé le maintien des curatelles existantes et la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique familiale. B.i. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 21 septembre 2023. A.________ a notamment allégué que le fait d'apprendre que la mineure E.________ présentait des fractures avait été un choc pour elle-même et C.________. Il n'avait jamais été question de maltraitance sur l'enfant avant le 14 août 2023. Elle a contesté qu'elle-même ou le père de l'enfant aient pu être à l'origine des lésions présentées par celle-ci. Selon elle, la seule explication était à rechercher dans une sensibilité particulière de l'enfant, peut-être également au niveau de son squelette. Elle n'imaginait pas non plus que des personnes de leur entourage aient pu être responsables d'actes de maltraitance. Le père a confirmé les dires de la mère et tous deux se sont déclarés favorables à la mise en oeuvre d'une expertise familiale. Un représentant du SPMi a déclaré être dans l'attente d'une rencontre avec le service de pédopsychiatrie de liaison des HUG, avec lequel la possibilité de rétablir les relations entre les parents, les enfants et les autres membres de la famille allait être examinée. Selon la curatrice des enfants, une reprise des contacts entre les enfants et les parents n'était pas envisageable et il convenait encore d'investiguer ce que l'enfant D.________ avait à dire. B.j. Par ordonnance du 21 septembre 2023, le Tribunal de protection a retiré à A.________ et à C.________ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants D.________ et E.________ (chiffre 1 du dispositif), ordonné le placement de ces derniers en foyer, dans l'attente d'une place en famille d'accueil de transition, et maintenu leur placement en hospitalisation sociale, le temps de leur trouver un foyer ou une famille d'accueil (ch. 2). Il a en outre suspendu le droit aux relations personnelles des deux parents avec les enfants (ch. 3), invité les curateurs du SPMi à préaviser toute possibilité de reprise du droit de visite entre les parents et les enfants (ch. 4), refusé en l'état l'instauration de relations personnelles entre les enfants et les membres de leur famille élargie (ch. 5), instauré une curatelle d'assistance éducative, d'organisation et de surveillance des relations personnelles, d'organisation, de surveillance et de financement des placements, aux fins de faire valoir la créance alimentaire, et de représentation dans le domaine médical, aux fins de gérer les assurance-maladie et les frais médicaux (ch. 6 à 11), confirmé deux intervenants en protection de l'enfant dans leurs fonctions de curateur et de curateur suppléant (ch. 12), donné acte à la mère de son suivi thérapeutique individuel (ch. 13) et au père de son engagement à reprendre son suivi thérapeutique (ch. 14), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15). B.k. A.________ et C.________ ont tous deux formé recours contre l'ordonnance du 21 septembre 2023. B.l. Par ordonnance du 23 novembre 2023, le Tribunal de protection a ordonné la mise en oeuvre d'une expertise familiale, confiée au Dr I.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, chef de clinique auprès du J.________, unité de psychiatrie légale, ce praticien étant toutefois autorisé à désigner, sous sa propre responsabilité, un ou plusieurs professionnels de son choix disposant des compétences requises pour effectuer l'expertise. Les questions posées à l'expert concernaient notamment l'état cognitif et psychique de A.________ et C.________, l'état psychique et somatique de la mineure E.________, ainsi que l'état psychique du mineur D.________; l'expertise portait également sur la relation entre les parents ainsi qu'entre les parents et leurs deux enfants, sur les capacités parentales de la mère et du père et sur les modalités de prise en charge des enfants paraissant les plus appropriées; en outre, l'expert était invité à s'exprimer sur la mise en place de suivis thérapeutiques et médicaux pour les quatre membres de la famille; enfin, l'une des questions concernait la possibilité qu'un membre de la famille élargie soit en mesure d'apporter un soutien fiable, régulier et approprié aux parents dans la prise en charge des enfants. Un délai au 10 mai 2024, prolongé par la suite au 14 juin 2024, a été imparti à l'expert pour le dépôt de son rapport. B.m. Par décision du 24 novembre 2023, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Chambre de surveillance) a rejeté la requête de mesures provisionnelles déposée par C.________ et tendant à l'octroi en faveur des deux parents d'un droit aux relations personnelles avec les enfants. B.n. Dans ses observations du 30 novembre 2023, le SPMi a conclu à la confirmation de l'ordonnance attaquée. Selon les curateurs, le devoir de protection des deux mineurs devait primer sur la présomption d'innocence. Le SPMi a transmis à la Chambre de surveillance copie de deux courriers de la Dre K.________, cheffe de clinique au sein des HUG, des 23 et 24 août 2023, dont il ressortait notamment que, depuis le début de l'hospitalisation de la mineure E.________, ayant débuté le 14 août 2023, l'équipe médicale avait remarqué une nette amélioration clinique des lésions cutanées, toutes en voie de cicatrisation, et que l'enfant ne présentait pas de nouvelles lésions; lors de son hospitalisation du 22 juillet au 7 août 2023, de nouvelles lésions étaient en revanche apparues après que celle-ci était remontée du jardin où elle avait été en présence de son père et de sa mère; au vu de l'amélioration clinique constatée, associée à la présence de fractures d'âges différents, il était possible d'affirmer que les lésions présentées par l'enfant avaient été infligées par un tiers et qu'il s'agissait de maltraitance. B.o. Les enfants, représentés par leur curatrice de représentation, ont conclu au déboutement des recourants de toutes leurs conclusions. B.p. D.________ a été placé au sein du foyer V.________ en décembre 2023 et E.________ a été placée au foyer W.________ le 11 janvier 2024. B.q. Le 26 janvier 2024, J.________ a rendu un rapport d'expertise, celle-ci ayant été sollicitée par le Ministère public par ordonnance du 17 août 2023. Cette expertise a été confiée au Dr H.________ et le rapport a été lu et approuvé par le Prof. L.________, médecin adjoint agrégé, responsable d'unité au sein de J.________. Il en ressort notamment que E.________ avait été examinée par l'expert le 16 août 2023 déjà, à la demande du Service de pédiatrie des HUG. Le rapport d'expertise décrit, pour l'ensemble du corps de l'enfant et sur six pages, les lésions constatées, celles-ci étant également documentées par des photographies. L'enfant avait ensuite été revue par l'expert les 24 août, 31 août et 22 décembre 2023, afin d'évaluer l'évolution des lésions. L'expert a constaté une amélioration de l'ensemble de celles-ci, seules des cicatrices résiduelles subsistant lors de l'examen du 22 décembre 2023. L'évolution des lésions a été documentée par des photographies prises lors de chaque examen. Le rapport d'expertise relève qu'aucune lésion, non expliquée par des interventions médicales durant l'hospitalisation, n'était apparue. Plusieurs diagnostics différentiels avaient été posés, dont celui d'une maladie auto-inflammatoire rare. La consultation au sein des HUG avait révélé des hématomes, dermabrasions, plaies ouvertes parfois linéaires, parfois circulaires. L'analyse de 427 gènes de l'enfant et les différents bilans effectués n'avaient pas révélé d'anomalie, ni permis d'expliquer l'état de la mineure. Un "bilan de maltraitance" avait alors été prévu. Les radiographies du corps entier réalisées le 16 août 2023 avaient montré de multiples signes de fractures de temporalité et localisation différentes, dont certaines qualifiées de "haute spécificité de maltraitance". Selon l'expert, les éléments suivants permettaient de retenir un diagnostic de maltraitance physique: présence de lésions cutanées traumatiques multiples et étendues sur une grande partie du corps, certaines dans des zones non accessibles à l'enfant, la plupart situées dans des régions non saillantes du corps, certaines évoquant des mécanismes fréquemment rencontrés dans les cas de maltraitance (préhension manuelle ferme, morsures), chez un enfant n'ayant pas encore acquis la marche, qui s'améliorent rapidement après la mise en place de mesures de distanciation; présence de fractures multiples et de localisations différentes, certaines intéressant des régions typiquement retrouvées dans les traumatismes non accidentels (fractures métaphysaires et fractures de côtes postérieures, d'âges différents, chez un enfant n'ayant pas encore acquis la marche); absence de pathologie préexistante connue ou décelée; absence de toute explication crédible aux lésions constatées. B.r. Par arrêt du 23 avril 2024, la Chambre de surveillance a rejeté les recours interjetés par A.________ et C.________ contre l'ordonnance du 21 septembre 2023. A ce moment-là, la procédure pénale ouverte contre A.________ et C.________ était toujours pendante.