Citation: 6B_1295/2021 E. B

Par jugement du 30 août 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis les appels de A.________ et de B.________. Elle a modifié le jugement du 18 mars 2021 en ce sens que A.________ est condamné à une peine pécuniaire de 60 jours-amende, à 100 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans et que B.________ est condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende, à 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants concernant A.________. B.a. A.________, ressortissant français, est né en 1983. Il a suivi une formation d'infirmier d'une durée de trois ans et trois mois. Il s'est spécialisé dans la prise en charge des personnes en situation de handicap. Dès mars 2016, il a travaillé pour l'institution C.________. Dès juin 2017 et en particulier lors des faits incriminés, il a occupé ses fonctions au sein du groupe "D.________" de cette institution. Dans ce cadre, il s'occupait de la prise en charge globale des huit résidents de cette unité. A.________ est célibataire, sans enfant. Il vit en colocation. Il a désormais quitté l'institution C.________ et travaille comme intérimaire, en longue mission auprès de E.________. Ses états de service sont excellents selon les différents certificats de travail figurant au dossier. B.b. Le casier judiciaire de A.________ mentionne les inscriptions suivantes: - le 26 août 2016, Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, conducteur se trouvant dans l'incapacité de conduire (véhicule automobile, taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine), peine pécuniaire de 70 jours-amende à 40 fr. le jour, sursis à l'exécution de la peine avec délai d'épreuve de deux ans, et amende de 560 fr., délai d'épreuve prolongé d'un an par ordonnance pénale rendue par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte le 23 janvier 2018; - le 23 janvier 2018, Ministère public de l'arrondissement de La Côte, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 40 fr. le jour. B.c. F.________, née en 1966, résidait à l'institution C.________ depuis le 10 juin 2009; elle était sous tutelle depuis 2014. Elle souffrait notamment d'une encéphalopathie progressive de type Lundborg-Unverricht avec épilepsie myoclonique progressive, d'une déficience intellectuelle sévère, de troubles cognitifs graves lentement progressifs, de troubles du comportement et d'une atteinte cérébelleuse. Elle était en outre en fauteuil roulant depuis de nombreuses années; lourdement dépendante, elle nécessitait des soins pour les gestes de la vie quotidienne. B.d. Le 21 juillet 2018, au sein de l'institution C.________, A.________ et B.________ ont pris en charge F.________. Dans sa chambre, vers 10 h 30, ils l'ont déshabillée sur son lit et placée dans le filet qui est attaché au lève-personne (appareil communément désigné par l'expression "la cigogne") par des sangles et suspendu par une lanière. Après avoir couvert son corps d'un linge, ils l'ont emmenée dans la salle de bains commune où A.________ avait préalablement fait couler un bain. Arrivés près de la baignoire, les prévenus ont retiré le linge et ont descendu F.________, en position couchée, dans la baignoire au moyen de la télécommande du lève-personne. La patiente était ainsi maintenue "en suspension", ses fesses ne touchant pas le fond de la baignoire. Les infirmiers ont ensuite placé une bouée insuffisamment gonflée autour de son cou et ont bloqué les freins du lève-personne, sans déployer le câble d'alarme au-dessus de la baignoire. B.________ a ensuite placé un paravent devant la baignoire pour éviter qu'un autre résident ne la dérange. Les deux prévenus ont quitté la salle de bains aux environs de 11 h 00, laissant F.________ sans aucune surveillance ni moyen d'alarme. Vers 11 h 30, B.________ est retourné dans la salle de bains où il a découvert F.________, tournée sur le côté droit, le visage sous l'eau, la bouée toujours autour du cou. Il a immédiatement sorti de l'eau la tête de la patiente et a crié pour que son collègue vienne l'aider, tout en actionnant le lève-personne pour la sortir de la baignoire. Les prévenus ont ensuite pratiqué les gestes de premiers secours. Parallèlement, à 11 h 35 précise, A.________ a appelé l'infirmière de garde sur son téléphone de service pour l'informer qu'une résidente avait fait un arrêt cardio-respiratoire. L'infirmière a cherché un défibrillateur pendant que les deux prévenus continuaient les manoeuvres de réanimation. Après avoir déplacé la patiente sur un sol sec, tous trois se sont activés pour essayer de la réanimer jusqu'à l'arrivée des ambulanciers, en vain. Le décès de F.________ a été constaté le 21 juillet 2018 à 12 h 09. Le rapport d'autopsie du 21 février 2019 a établi que le décès était la conséquence d'une noyade.