Citation: 5A_876/2015 E. 4.1

4.1. La Cour de justice a retenu que le recourant était titulaire du compte bancaire sur lequel figuraient les avoirs dont le séquestre avait été ordonné au préjudice de C.________, de sorte qu'il fallait en principe admettre que ces avoirs ne pouvaient être réalisés dans une poursuite dirigée contre ladite société. Cela étant, il était établi que le recourant était directeur et actionnaire à 95% de C.________, les 5% restant étant détenus par l'un de ses fils. Il était ainsi l'ayant droit économique de la société, ce qui n'était pas réellement contesté. Il était en outre seul titulaire d'un pouvoir de signature sur le compte bancaire de C.________, sur lequel le produit du prêt litigieux avait été versé, de sorte qu'il était nécessairement à l'origine de l'instruction de transférer une partie du produit dudit prêt sur son compte personnel auprès du même établissement bancaire. Indépendamment de la cause en vertu de laquelle un tel transfert avait pu intervenir, le recourant apparaissait ainsi entretenir des liens très étroits avec la société en question, au point que leurs intérêts respectifs se confondaient. Dans sa sentence du 31 juillet 2012, le Tribunal arbitral avait en effet mis en évidence un manque de transparence dans la comptabilité du projet d'hôpital à L.________ qui ne permettait pas de vérifier la provenance des fonds investis. Il avait également retenu que de prétendus investissements avaient été effectués en faveur de filiales entièrement détenues par C.________, ce qui n'était pas conforme aux engagements contractuels de cette dernière. La cour cantonale a estimé qu'aucun élément du dossier ne permettait de s'écarter de l'appréciation du Tribunal arbitral. La Cour de justice a encore relevé que le transfert d'une partie du produit du prêt au recourant n'était pas prévu par les différents accords conclus avec l'intimé. A supposer, comme l'alléguait le recourant, que la société emprunteuse ait eu une dette préalable envers lui, lesdits accords prévoyaient que les fonds prêtés devaient être affectés à la construction d'un complexe hospitalier, et non au remboursement d'une telle dette. Même si le remboursement d'une dette due par C.________ en sa faveur devait être avéré, ce remboursement serait alors également révélateur du contrôle complet exercé par le recourant sur C.________ et du fait qu'il n'hésitait pas à privilégier ses propres intérêts au détriment de ceux de la société. Par ailleurs, la cour cantonale a rappelé que le Tribunal arbitral avait retenu que C.________ avait gravement manqué à ses obligations envers l'intimé en nantissant les avoirs provenant du prêt litigieux pour garantir les engagements personnels du recourant découlant d'une autre relation avec l'établissement bancaire concerné. Selon la cour cantonale, ce nantissement constituait donc non seulement un détournement des fonds prêtés des fins auxquelles ils devaient être affectés, mais était également révélateur de la confusion entretenue par le recourant entre ses avoirs et ceux de sa société, ainsi que de la volonté et du pouvoir qu'il avait d'utiliser ladite société comme un instrument au service de ses intérêts personnels. Ce nantissement attestait en outre de la mauvaise foi du recourant, l'intimé n'en ayant manifestement pas été informé avant que celui-ci ne lui soit opposé par la banque en bénéficiant. A l'instar des arbitres, la Cour de justice a estimé que cet acte reflétait le manque de bonne foi et de professionnalisme du recourant et de sa société envers l'intimé. Au vu de ces divers éléments, la Cour de justice a retenu que le recourant ne formait qu'une seule unité économique avec la société C.________ et qu'il s'était prévalu abusivement de la dualité formelle existant avec celle-ci, notamment en vue de soustraire des avoirs et faire échec aux prétentions légitimes de l'intimé. Il était au surplus sans importance que le recourant ait pu investir dans le projet litigieux des montants en suffisance, comme celui-ci le soutenait, ou que l'intimé ait pu être informé de ce qu'une partie des fonds prêtés seraient en réalité affectés à la constitution de la garantie devant être fournie par le recourant. Aucun de ces faits n'était en effet susceptible de remettre en cause l'identité économique existant entre le recourant et sa société, ni le caractère abusif de la revendication du recourant.