Citation: 1C_65/2017 E. 5.5

5.5. Au regard de cette jurisprudence, force est d'admettre que la procédure telle qu'elle a été menée par l'autorité communale apparaît pour le moins discutable. Il convient cependant garder à l'esprit que, s'agissant de l'application du droit cantonal, la cognition du Tribunal fédéral est limitée, dans chaque cas particulier, à l'interdiction de l'arbitraire (cf. consid. 4.1 ci-dessus). Dans ce contexte, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables; encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 141 I 49 consid. 3.4 p. 53 et les arrêts cités). Or, quoi qu'en dise la recourante, tel n'est pas le cas en l'espèce. En effet, comme l'a souligné le Tribunal cantonal, la décision du 24 octobre 2014 indique clairement que l'opposition est levée et que le permis de construire sera délivré. Cette décision se révèle par ailleurs dûment motivée et répond à l'ensemble des griefs soulevés dans l'opposition; elle contient par ailleurs les voie et délai de recours conformément aux exigences de l'art. 116 al. 2 LATC. Le dossier d'enquête, à disposition de la recourante, comprenait en outre la synthèse CAMAC, reproduisant l'ensemble des préavis et décisions des services de l'Etat concernés. La fondation recourante bénéficiait ainsi de l'ensemble des éléments nécessaires pour faire valoir ses droits en toute connaissance de cause devant le Tribunal cantonal, ce qu'elle n'a pas manqué de faire. Par ailleurs, contrairement à l'affaire 1C_445/2014, dans laquelle l'autorisation de construire n'avait toujours pas été délivrée au stade du recours fédéral, le permis de construire le projet litigieux a été formellement notifié en cours d'instance cantonale; la recourante ne nie d'ailleurs pas avoir pu se déterminer sur ce document, dans ce cadre, ni ne se prévaut, à cet égard, d'une violation de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2 Cst.). Elle ne conteste de surcroît pas non plus que le projet finalement autorisé est identique à celui initialement mis à l'enquête, sous réserve du déplacement de la fontaine, dont elle ne prétend pas céans qu'il serait matériellement de nature à condamner la construction envisagée. Il n'apparaît enfin pas non plus - contrairement au cas de l'affaire 1C_445/2014 (en particulier consid. 2.3) - que l'affectation de la zone ait été modifiée entre les deux décisions. Les arguments soulevés à cet égard par la recourante, en lien avec la mise en évidence du surdimensionnement de la zone à bâtir communale, qui interdirait, à la comprendre, la construction litigieuse, sont en effet, comme cela sera exposé ci-après, sans influence sur le sort du projet litigieux (cf. consid. 6). Dans ces circonstances, quand bien même les autorités cantonales n'ont pas observé l'exigence d'une notification simultanée de la levée d'opposition et du permis de construire, l'ensemble des droits que ce système, concrétisé par les art. 114 et 116 LATC, tend à garantir ont en l'occurrence été respectés. Par ailleurs, sous l'angle du droit fédéral, on ne décèle pas, à la lumière de ce qui précède, l'existence d'un risque de décisions contradictoires, que tend précisément à éviter la coordination matérielle prévue à l'art. 25a al. 1 let. d LAT (à ce sujet, cf. Message du Conseil fédéral du 30 mai 1994 concernant la modification de la LAT in FF 1994 III p. 1060 et ch. 213 p. 1068) : le projet finalement autorisé est en effet, sous réserve d'un point accessoire - sur lequel la recourante a pu se déterminer -, identique à celui mis à l'enquête; il est en outre assorti, en conformité avec les exigences de coordination, de l'ensemble des décisions cantonales nécessaires (cf. synthèse CAMAC du 25 août 2014).