Citation: 4A_550/2008 24.03.2009 E. A

Courant 2006, X.________, architecte, a passé plusieurs annonces pour la vente d'un terrain dont il était propriétaire. Intéressés, les époux Y.________ l'ont contacté et rencontré le 17 juin 2006 sur la parcelle en question. A l'occasion de cette première entrevue, X.________ a soumis aux époux Y.________ des avant-projets de plans préétablis pour la réalisation d'une villa, en précisant toutefois qu'il leur appartenait de le mandater pour la réalisation des plans définitifs. Dame F.Y.________ a d'emblée manifesté son désaccord s'agissant de l'achat du terrain. Le 26 juin 2006, sieur H.Y.________ a donné l'ordre à sa banque de transférer 40'000 fr. sur le compte de X.________, à sa demande, afin de réserver l'acquisition de la parcelle en cause par un versement correspondant au 10 % de sa valeur présumée. Il s'est ensuite rendu à deux reprises dans les bureaux de X.________ afin de discuter la première fois du prix du terrain et la seconde des honoraires de l'architecte et des ingénieurs. A l'occasion de l'un des deux entretiens, X.________ a articulé un montant de 15'000 fr. pour les honoraires correspondant à la transformation des plans préétablis et à l'intervention des ingénieurs. La somme susmentionnée a été détaillée sur une page isolée d'un contrat SIA, qui a été produite par les époux Y.________. Personne n'a signé cette pièce et la procédure probatoire de première instance n'a pas permis de retenir avec certitude qui était l'auteur des notes qu'elle recelait. Les époux Y.________ ont fait établir par un notaire un projet de promesse de vente et d'achat dont il ressort que la vente du terrain était soumise à la condition résolutoire de l'obtention d'une autorisation de construire. Ce projet, que les parties ont reçu avant de comparaître devant notaire, précisait que le montant de 40'000 fr. avait été versé à titre d'acompte et qu'il servirait de dédit à la charge des promettant-acquéreur s'ils ne donnaient pas suite à la promesse de vente. Le 9 octobre 2006, les époux Y.________ et X.________ ont comparu devant le notaire afin que leur soit lue la promesse de vente et qu'ils la signent. A cette occasion, dame F.Y.________ a refusé de signer, ne souhaitant pas se porter acquéreuse du terrain. Par courrier du 23 octobre 2006, X.________ s'est déclaré stupéfait par cette attitude et à confirmé aux époux Y.________ qu'il refusait de leur rétrocéder le montant de 40'000 fr. qu'il avait reçu à titre d'arrhes pour l'achat du terrain, considérant qu'il s'agissait d'un dédommagement pour les plans réalisés. En annexe, il leur adressait sa note d'honoraires d'un montant de 30'000 fr., calculée selon les tarifs SIA et correspondant à l'activité déployée, y compris pour l'établissement d'un avant-projet. Devant le premier juge, X.________ a expliqué que sieur H.Y.________ lui aurait fait part de ses exigences, s'agissant notamment de la construction d'un escalier extérieur et d'un accès direct au sous-sol. Il lui avait aussi donné son accord pour établir des plans informatiques, ce qu'il avait fait en tenant compte des desiderata du maître. Pour sa part, sieur H.Y.________ a indiqué que X.________ avait articulé un montant de 15'000 fr. afférent aux honoraires d'architecte et d'ingénieur, mais que le travail ne devait commencer qu'après la signature de la promesse de vente et qu'il n'avait à aucun moment commandé des plans. Dame F.Y.________ a déclaré n'avoir jamais approuvé l'achat du terrain. Son époux avait par ailleurs versé à son insu le montant de 40'000 fr. sur le compte de l'architecte. Il ressort des enquêtes, notamment du témoignage de la collaboratrice de X.________, A.________, qui n'avait jamais parlé aux époux Y.________, que des plans avaient été spécifiquement élaborés - à une date qui reste inconnue - pour leur compte, sur la base des indications qui avaient été fournies par sieur H.Y.________. Il apparaissait également que X.________ et sieur H.Y.________ s'étaient à chaque fois entretenus seul à seul, dans le bureau de l'architecte, au sujet de l'acquisition du terrain et des prétendus plans. A.________ n'avait travaillé que sur instructions de son employeur.