Citation: 4A_667/2016 E. 4.2.1

4.2.1. La doctrine reconnaît à l'entrepreneur le droit de résilier le contrat pour justes motifs (TERCIER ET ALII, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, n. 4146 et 4183; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 5e éd. 2011, n. 598). Si le maître répond du motif de résiliation de l'entrepreneur, son obligation de payer et d'indemniser sera la même que s'il avait lui-même résilié le contrat et sera donc fonction de l'art. 377 CO. Dans les autres cas, le maître devra payer les parties utilisables de l'ouvrage, conformément à l'art. 379 al. 2 CO applicable par analogie; le cas échéant, il pourra être indemnisé par «application inversée» de l'art. 377 CO si l'entrepreneur est à l'origine du motif de résiliation (TERCIER ET ALII, op. cit., n. 4186; GAUCH, op. cit., n. 599). Selon l'art. 379 al. 2 CO, le maître est tenu d'accepter les parties déjà exécutées de l'ouvrage, s'il peut les utiliser, et d'en payer le prix. Le caractère «utilisable» des parties d'ouvrage est fonction de l'intérêt du maître et de lui seul, c'est-à-dire qu'il doit pouvoir s'en servir et qu'elles doivent présenter un intérêt pour lui. En cas de contestation à ce sujet, il incombe au maître de prouver le caractère «inutilisable» des parties de l'ouvrage déjà exécutées; à cet égard, seule doit être prise en compte «l'inutilité» résultant du non-achèvement de l'ouvrage, et non pas le caractère défectueux des parties d'ouvrage déjà exécutées (GAUCH, op. cit., n. 763).