Citation: 4A_695/2016 E. 4.3

4.3. En l'espèce, la cour cantonale a tenu compte de la pathologie psychiatrique sévère dont souffre le lésé, de la modification durable de sa personnalité qui y est liée et de l'invalidité totale qui en résulte (arrêt entrepris ch. 10.4 p. 56). A cet égard, c'est donc à tort que le recourant affirme, de manière générale, que la cour cantonale n'a pas tenu compte des conséquences dramatiques pour lui de l'accident de 2003. L'autorité précédente s'est également fondée sur la durée des troubles (une vie entière), en relevant toutefois que ceux-ci, leurs conséquences sur la vie sociale du lésé et son état de santé ne pouvaient pas être comparés à la situation d'une personne qui ne pourrait plus se déplacer, se vêtir ou se nourrir. Elle a également pris en compte la gravité de la faute de la conductrice responsable, qui a perdu la maîtrise de son véhicule en étant sous l'emprise de l'alcool (arrêt entrepris ch. 10.4 p. 56). Le recourant relève que la cour cantonale n'a pas tenu compte des conséquences pénibles de son invalidité, notamment en tant qu'elle a entraîné un isolement social et une perte d'emploi, au motif que ces conséquences font " partie de sa pathologie " (arrêt entrepris ch. 10.4 p. 56). En d'autres termes, la cour cantonale a jugé, de manière plus ou moins implicite, qu'il s'agissait de conséquences habituelles en cas d'atteinte grave à l'intégrité et qu'elles n'avaient pas à être prises en compte en sus dans le cadre de l'évaluation concrète (cf. ALEXANDRE GUYAZ, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, SJ 2003 II p. 37). A cet égard, le recourant se borne à soutenir que les atteintes psychiques impliquant une importante douleur physique ou morale justifient l'application de l'art. 47 CO (ce qui n'est pas contesté), mais il n'allègue pas, ni a fortiori ne démontre, que les conséquences pénibles évoquées seraient inhabituelles dans le cas d'une atteinte grave à l'intégrité (psychique). Partant, il ne démontre pas que la cour cantonale aurait abusé de son (large) pouvoir d'appréciation. Le recourant met encore en évidence d'autres circonstances qui auraient, selon lui, dû être prises en compte par la cour cantonale. Il se limite toutefois à présenter des extraits d'une expertise qui ne résultent pas de l'état de fait dressé par la cour cantonale et il n'y a donc pas lieu de s'y arrêter. Quant à la destruction de la personnalité, qui impliquerait, selon les auteurs cités par le recourant, le versement d'une indemnité conséquente, elle résulte d'atteintes (paraplégie, tétraplégie) qui ne sont pas comparables avec celles dont souffre le lésé. En outre, l'arrêt cantonal retient une " modification durable de la personnalité " liée à la pathologie sévère du lésé (arrêt entrepris p. 56) et non une " destruction " ou un " anéantissement de la personnalité ". Dans ces conditions, on ne voit pas que la cour cantonale, qui a tenu compte des circonstances déterminantes de l'espèce, ait abusé de son pouvoir d'appréciation. On relèvera au surplus que le montant de 50'000 fr. qui est accordé au lésé en l'espèce n'apparaît ni choquant ni manifestement injuste, mais plutôt élevé, si on le compare à l'indemnité satisfactoire de 80'000 fr. octroyée en lien avec les souffrances physiques et morales endurées par un lésé ayant subi, après avoir percuté violemment un autre véhicule, de multiples fractures, une première intervention chirurgicale de 27 heures, puis encore six autres opérations, qui, alors qu'il travaillait entre 50 et 60 heures par semaine, a dû totalement arrêter ses activités professionnelles, était atteint de troubles fonctionnels persistants et dont la compagne est restée paraplégique. Dans ce contexte, il convient de confirmer le montant de l'indemnité satisfactoire de 50'000 fr. accordée au demandeur par la cour cantonale. Il y a lieu de réduire de moitié ce montant (cf. infra consid. 2).