Citation: 5A_716/2009 22.04.2010 E. B

B.a Les 6 janvier et 10 mars 2006, la masse en faillite de A.________ SA a cédé à sept créanciers, dont Y.________, tous les droits résultant d'une action révocatoire contre X.________, à raison de 920'000 fr., 244'320 fr., 28'956 fr. 80 et 14'000 fr. Cinq d'entre eux, y compris la créancière précitée, ont ouvert cette action révocatoire. B.b Par jugement du 8 septembre 2008, le Tribunal de première instance du canton de Genève a révoqué et annulé le paiement de 244'320 fr., et condamné X.________ à verser cette somme, avec intérêts à 5 % dès le 31 mars 2003, aux cinq créanciers cessionnaires pris solidairement. Le tribunal a considéré que les quatre paiements dont la révocation était requise avaient été effectués par A.________ SA dans l'année qui avait précédé sa faillite, alors qu'elle était surendettée, directement ou indirectement en faveur de X.________, qui connaissait la situation financière de A.________ SA. Les sommes de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80), versées au titre de remboursement du solde de l'avance de 1'850'000 USD consentie par X.________ à A.________ SA durant l'année 2000, n'avaient certes pas éteint de dette échue (art. 287 al. 1 ch. 3 LP), compte tenu des postpositions successives qui étaient survenues; cela étant, A.________ SA avait pu bénéficier de l'avance en question, par le truchement de X.________, grâce aux garanties fournies par I.________ et J.________ SA à la Banque H.________; or, par les reconnaissances de dette des 30 mars et 7 mai 2001, elle s'était reconnue débitrice de ladite somme à l'égard de I.________ et J.________ SA, et la somme avait été stipulée remboursable le 28 février 2002 au plus tard; en outre, le 7 mai 2001 également, elle avait encore déclaré céder à ces derniers, à concurrence de 1'650'000 USD, sa créance envers l'assureur. Selon le tribunal, ce mécanisme de reconnaissance de dette et de cession de créance ne constituait pas un ensemble d'opérations dolosives sujettes à révocation au sens de l'art. 288 LP, dès lors qu'il n'avait pas eu pour but de porter préjudice aux créanciers de la faillie ou de favoriser indûment certains d'entre eux. De plus, d'un point de vue économique, le résultat des trois paiements avait eu pour effet de solder une dette échue le 28 février 2002 de la faillie à l'égard de I.________ et J.________ SA, de sorte qu'ils n'étaient pas sujets à révocation au sens des art. 285 ss LP. Ce raisonnement ne pouvait toutefois s'appliquer au paiement de la somme de 244'320 fr. (200'000 USD) effectué le 31 mars 2003 en faveur d'un tiers créancier non identifié, paiement qui constituait donc une libéralité de la faillie sujette à révocation en application de l'art. 286 LP. B.c Quatre des créanciers demandeurs ont fait appel à la Cour de justice du canton de Genève afin d'obtenir la révocation et l'annulation des autres montants en litige. Trois d'entre eux ayant ensuite retiré leur appel, seule Y.________ est restée en cause comme appelante. Dans son appel incident, X.________ a notamment contesté avoir la légitimation passive pour répondre de la révocation du paiement de 244'320 fr. (200'000 USD) effectué le 31 mars 2003 et a conclu à la constatation de la nullité de l'action révocatoire. Par arrêt du 18 septembre 2009, la Cour de justice a révoqué et annulé les paiements de 244'320 fr., 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80, et a condamné X.________ à payer ces montants, avec intérêts, à Y.________. Elle a considéré en substance que, contrairement à ce qu'avait retenu le tribunal de première instance, il ne pouvait être tenu pour acquis, même d'un point de vue économique, que le crédit accordé à X.________ avait exclusivement servi à financer la faillie, que les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80 n'avaient pas éteint une dette échue dont était redevable la faillie, que la somme qu'ils représentaient avait été indûment soustraite à l'exécution forcée et qu'il convenait donc d'admettre leur révocation, à l'instar du paiement de la somme de 200'000 USD (244'320 fr.), dont l'instruction avait établi qu'il avait bénéficié à X.________.