Citation: 1C_416/2015 E. 3

En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours doivent être motivés. Selon l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). Les griefs de violation des droits fondamentaux et des dispositions de droit cantonal sont en outre soumis à des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit alors mentionner les principes constitutionnels qui n'auraient pas été respectés et expliquer de manière claire et précise en quoi ces principes auraient été violés; de même, il doit citer les dispositions du droit cantonal dont il se prévaut et démontrer en quoi ces dispositions auraient été appliquées arbitrairement ou d'une autre manière contraire au droit (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). La cour cantonale a rappelé qu'aux termes de l'art. 45 de la loi vaudoise sur la procédure administrative (LPA-VD), hormis dans les cas où la loi prévoit la gratuité, les autorités étaient en droit de percevoir un émolument en recouvrement des frais occasionnés par l'instruction et la décision. Elle a également relevé qu'en procédure administrative, les frais étaient en principe mis à la charge de la partie qui requiert ou provoque la décision de l'autorité, en vertu de l'art. 48 LPA-VD, sans égard au fait que la partie à la procédure a obtenu gain de cause ou, au contraire, succombé. Elle a considéré que la décision du Service du développement territorial du 24 janvier 2014 avait été requise, au sens de cette disposition, par A.________ et qu'il se justifiait par conséquent qu'il en supporte les frais. Il est douteux que le recours réponde aux exigences de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Peu importe en définitive car il est de toute manière infondé. Pour autant qu'on le comprenne, le recourant soutient qu'il ne devrait s'acquitter d'aucun émolument en lien avec la décision du Service du développement territorial du 24 janvier 2014 car cette décision aurait été provoquée par la Municipalité de Saint-Cierges qui aurait statué sur sa demande d'autorisation de construire alors qu'elle n'était pas compétente pour ce faire. Il perd toutefois de vue que le Service du développement territorial aurait dû ouvrir un dossier et rendre une décision si la demande d'autorisation de construire du recourant lui avait été communiquée conformément à la procédure applicable et qu'il aurait été alors en droit de percevoir un émolument pour les frais engendrés par l'instruction et la décision en application de l'art. 48 LPA-VD. Le recourant ne démontre pas que l'émolument aurait été inférieur à celui qui lui a été réclamé au terme de la procédure de régularisation. L'arrêt attaqué n'est par conséquent pas critiquable, à tout le moins dans son résultat, en tant qu'il confirme la décision du Service du développement territorial du 24 janvier 2014 en ce qui concerne les frais de la procédure de première instance. Le recourant semble aussi vouloir soutenir que cette autorité n'était pas habilitée à ordonner une procédure de régularisation ni à lui réclamer des frais pour celle-ci car le terrain sur lequel le bûcher a été édifié aurait abusivement été classé en zone agricole et devrait se trouver en zone à bâtir. Comme l'a relevé la cour cantonale dans son arrêt du 14 octobre 2014, ce classement repose sur un plan d'affectation qui a été approuvé par le département cantonal compétent le 24 août 1998 et qui n'a pas été contesté en son temps par l'ancien propriétaire des lieux. Le recourant ne démontre pas, comme il lui appartenait de le faire, que les conditions posées par la jurisprudence pour remettre exceptionnellement en cause la validité d'un plan d'affectation dans le cadre d'une procédure ultérieure portant sur une autorisation de construire seraient réunies (cf. ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 127 I 103 consid. 6b p. 105). Le Service du développement territorial ne saurait ainsi se voir reprocher d'avoir considéré que l'autorisation de construire délivrée par l'ancienne Municipalité de Saint-Cierges le 14 mars 2002 était irrégulière et d'avoir ordonné l'ouverture d'une procédure de régularisation. Au surplus, la conclusion du recourant tendant à ce que le Tribunal fédéral impose aux autorités compétentes de reconsidérer le classement de sa propriété en zone agricole dans le sens d'un "reclassement en zone village" excède l'objet du litige et est de ce fait irrecevable.