Citation: 4C.289/2006 05.02.2007 E. 5

Cela étant, la défenderesse reproche subsidiairement à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en fixant l'indemnité litigieuse à 12'000 fr. 5.1 Comme à chaque fois que l'autorité cantonale qui a statué dispose d'un pouvoir d'appréciation (art. 4 CC), le Tribunal fédéral ne substitue pas sa propre appréciation à celle de l'instance inférieure. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison sérieuse des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne devaient jouer aucun rôle ou encore ne tient, au contraire, pas compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; le Tribunal fédéral sanctionne, en outre, les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 132 III 109 consid. 2 p. 111 s.; 130 III 504 consid. 4.1 p. 508). 5.2 La défenderesse se limite pour l'essentiel à critiquer le montant alloué par comparaison avec ceux octroyés dans d'autres causes - dont on observera qu'ils reposent, du moins pour certains d'entre eux, sur un fondement juridique autre que l'art. 5 al. 3 LEg. Pour arrêter la quotité de l'indemnité, les précédents juges ont pris en considération le fait que, nonobstant certains torts de l'employée, et son état de santé fragile, les événements qu'elle avait vécus sur son lieu de travail l'avaient fortement heurtée, qu'ils avaient ainsi vraisemblablement contribué à sa dépression et que ses collègues et son employeur avaient manifestement négligé de prendre la mesure de cette pathologie, respectivement de se donner les moyens de prévenir et de gérer les situations de harcèlement, et celle-ci en particulier. Ce faisant, les juges cantonaux se sont fondés sur des critères pertinents, au contraire du Tribunal des prud'hommes qui avait retenu certains éléments qui ne devaient jouer aucun rôle dans la fixation de l'indemnité au sens de l'art. 5 al. 3 LEg, à l'instar de la brièveté des relations de travail et du conflit ayant opposé la demanderesse à C.________. En particulier, la cour cantonale n'a pas méconnu que la demanderesse avait déjà souffert de problèmes psychologiques et était d'une extrême sensibilité - ce dont la défenderesse ne saurait répondre -, mais retenu que les événements litigieux avaient contribué à aggraver son état. On relèvera par ailleurs que le comportement de A.________ a revêtu un niveau de gravité non négligeable, puisqu'il a délibérément confronté la demanderesse à des images indécentes, parfois même en présence d'autres collaborateurs, et lui a en outre envoyé des courriels inconvenants, de sorte que les actes de harcèlement étaient concrètement dirigés contre celle-ci. La gravité tient en outre ou fait que les agissements incriminés se sont répétés sur plusieurs mois, en dépit - ou en raison - du fait que A.________ constatait que la demanderesse en souffrait, ce que les autres collaborateurs avaient également remarqué, nonobstant quoi la défenderesse n'a pris aucune mesure. Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il apparaît donc que l'indemnité de 12'000 fr. fixée par la cour cantonale, correspondant à un peu plus de deux mois de salaire moyen suisse (réd.: qui s'élevait à 5'417 fr. en 2002 et à 5'493 fr. en 2003), se situe assurément à la limite supérieure, sans que l'on puisse toutefois reprocher aux juges cantonaux d'avoir outrepassé le pouvoir d'appréciation qui leur est conféré en la matière. En conséquence, le recours principal doit être rejeté.