Citation: 6P.26/2004 03.05.2004 E. 4

Le recourant invoque une violation de l'art. 18 CP, au motif d'une application incorrecte de la notion d'intention. Selon lui, le fait qu'il a agi au moins par dol éventuel aurait été admis sur la base d'éléments ne permettant pas de conclure qu'il était conscient de la portée de son acte au moment où il l'a accompli et s'est accommodé de ses conséquences possibles. 4.1 Le dol éventuel est une forme de l'intention. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat illicite, mais agit néanmoins, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 121 IV 249 consid. 3a p. 253 et les arrêts cités). Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté, de même que la détermination de son dessein ou de ses mobiles, relève des constatations de fait, qui lient la Cour de cassation (ATF 125 IV 49 consid. 2d p. 56 et les arrêts cités). C'est en revanche une question de droit que de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol éventuel, et si, sur la base des faits qu'elle a retenus, elle a correctement appliqué cette notion (cf. ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 2s.). 4.2 En l'espèce, la cour cantonale, comme cela résulte du chiffre 2.2.1 de son arrêt, s'est manifestement fondée sur une juste conception de la notion de dol éventuel. Elle a par ailleurs correctement appliqué cette notion, en recherchant si les éléments de fait dont elle disposait, qu'elle a appréciés d'une manière non arbitraire (cf. supra, consid. 1.2), lui permettaient de retenir que le recourant avait envisagé le résultat dommageable, à savoir que son comportement était propre à blesser gravement la victime, et avait accepté ce résultat pour le cas où il se produirait, ce qu'elle a admis. Fondée sur ce constat, elle pouvait conclure sans violation du droit fédéral que le recourant avait à tout le moins agi par dol éventuel, donc intentionnellement. Dans la mesure où, pour le contester, le recourant entreprend de rediscuter l'appréciation des faits dont le dol éventuel a été déduit, en soutenant que ceux-ci ne permettaient pas de retenir qu'il avait entrevu et accepté l'hypothèse de blesser gravement la victime, sa critique est irrecevable dans un pourvoi en nullité. Le grief ainsi formulé a d'ailleurs été soulevé et examiné dans le cadre du recours de droit public qu'il a déposé parallèlement (cf. supra, consid. 1.2). Le grief de violation de l'art. 18 CP doit par conséquent être rejeté dans la mesure où il est recevable.