Citation: I 573/04 10.11.2005 E. 6

6.1 Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). 6.2 Le revenu sans invalidité se détermine en règle générale d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires intervenue jusqu'au moment du prononcé de la décision (Meyer-Blaser, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], Zurich 1997, p. 205 sv.). On ne saurait s'écarter d'un tel revenu pour le seul motif que l'assuré disposait, avant la survenance de son invalidité, de meilleures possibilités de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arrêts cités); il convient toutefois de renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assuré, sans invalidité, ne se serait pas contenté d'une telle rémunération de manière durable (cf. AJP 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a). En 1998, l'intimé réalisait comme personne valide un revenu annuel moyen de 46'829 fr. (21 fr. 70 x 41,5 heures x 52 semaines; cf. questionnaire pour l'employeur du 25 janvier 2000). Adapté à l'évolution des salaires intervenue en 1999 (date de l'ouverture éventuelle du droit à la rente; ATF 129 V 222, 128 V 174), on obtient un montant de 46'969 fr. (0,3 %; La Vie économique 2004/12, tabelle B 10.2), dont il n'y a en l'occurrence pas motif de s'écarter, en regard notamment des nombreuses années de service effectuées par l'assuré auprès de son dernier employeur. 6.3 S'agissant du gain d'invalide, lorsque l'assuré n'a pas - comme en l'espèce - repris d'activité professionnelle, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 sv consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la valeur médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel pouvaient prétendre en 1998 les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (ESS 1998, TA1, niveau de qualification 4). Ce secteur offre un éventail suffisamment varié d'activités non qualifiées pour qu'un certain nombre d'entre elles soient immédiatement accessibles à l'intimé. Ce salaire mensuel hypothétique s'élève à 4'268 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise. Il représente - compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant dans l'entreprise du dernier employeur de l'assuré (41,5 heures) - un revenu d'invalide de 4'428 fr. par mois (4'268 fr. x 41,5 heures : 40 heures). Adapté à l'évolution des salaires intervenue en 1999 (0,3 %; La Vie économique 2004/12, tabelle B 10.2), il s'élève à 4'441 fr. par mois. Sous déduction d'un abattement de 15 % compte tenu de l'âge de l'intimé et des limitations liées au handicap (ATF 126 V 79), le revenu d'invalide s'élève à 3'775 fr. par mois. 6.4 En procédant à la comparaison des gains déterminants, il appert que l'intimé ne présente pas d'invalidité. Le recours se révèle donc bien fondé.