Citation: 4C.199/2004 11.01.2005 E. 7.2.2

7.2.2.1 C'est une démonstration vaine que la défenderesse n° 2 tente de faire lorsqu'elle cherche à établir que F.________ n'avait pas la volonté d'agir pour elle. En effet, comme on l'a déjà relevé, la volonté interne du représentant d'agir en tant que tel ne constitue une circonstance juridiquement pertinente que dans l'hypothèse où il est indifférent au tiers de traiter avec le représentant ou le représenté. Or, pareille hypothèse n'entre pas en ligne de compte en l'espèce dans la mesure où les faits constatés par les juges cantonaux n'autorisent pas à conclure qu'il était indifférent à la demanderesse de traiter avec F.________ ou avec la défenderesse n° 2. 7.2.2.2 F.________ n'a, semble-t-il, pas indiqué expressément à la demanderesse qu'il agissait pour le compte de la défenderesse n° 2. Il n'est, en particulier, pas établi qu'il lui ait soumis la procuration générale au moment de conclure le contrat en cause. Il reste donc à examiner si la demanderesse pouvait inférer des circonstances l'existence du rapport de représentation. Pour nier que ce fût le cas, la défenderesse n° 2 avance un certain nombre de faits - le libellé des factures, le lieu de prise de possession des tapis, le texte des documents d'importation, l'objet des pourparlers contractuels, la réaction du conseil de la demanderesse à réception de l'offre de restitution des tapis - qui, pour certains, ne correspondent pas à des constatations ressortant de l'arrêt n° 1 et qui, de toute manière, ne constituent pas des indices concluants, propres à exclure l'existence du rapport de représentation litigieux, si on les compare aux circonstances invoquées par la demanderesse. Effectivement, comme le souligne celle-ci, F.________, par deux actes concluants, lui a clairement donné à entendre qu'il n'agissait pas pour lui-même mais pour le compte de la défenderesse n° 2. Premièrement, il lui a remis, le 17 juin 1987, un chèque de 130'000 fr. tiré sur ladite société, en précisant qu'il s'agissait du paiement d'un acompte sur le prix des 26 tapis. Secondement, F.________, toujours à la même date, a émis un effet de change au nom de la défenderesse n° 2, dans lequel cette dernière s'obligeait personnellement à payer le solde du prix des tapis. C'est le lieu de souligner que la demanderesse s'est vu délivrer ces deux papiers-valeurs le jour même de la conclusion du contrat portant sur les tapis. Aussi la défenderesse n° 2 avance-t-elle un argument spécieux lorsqu'elle affirme que la remise de ces deux pièces est intervenue postérieurement à la conclusion du contrat, plus précisément au stade de l'exécution de celui-ci. En considérant que la demanderesse pouvait inférer du comportement de F.________ que le rapport de représentation allégué par elle existait bel et bien, les juges genevois n'ont pas violé l'art. 32 CO. Partant, c'est à bon droit qu'ils ont appliqué cette disposition pour écarter le moyen pris du défaut de légitimation passive de la défenderesse n° 2.