Citation: BGE 142 III 387 E. 3.1

Une oeuvre au sens de l'art. 2 al. 1 LDA est une création de l'esprit qui a un caractère individuel, quelles qu'en soient la valeur ou la destination. BGE 142 III 387 S. 391 Sont notamment des créations de l'esprit les oeuvres d'architecture (art. 2 al. 2 let. e LDA). Ce sont en particulier les bâtiments, les jardins, les parcs et les aménagements intérieurs (BARRELET/EGLOFF, in Le nouveau droit d'auteur, Commentaire de la loi fédérale [...], adaptation française de Michel Heinzmann, 3e éd. 2008, n° 17 ad art. 2 LDA, et les références). L'objet de la protection du droit d'auteur est l'ouvrage architectural tel qu'il a été réalisé (comme c'est le cas en l'espèce) ou qu'il est communiqué au moyen de plans et de maquettes (ATF 125 III 328 consid. 4b p 331). Le critère décisif de la protection réside dans l'individualité, qui doit s'exprimer dans l'oeuvre elle-même (ATF 134 III 166 consid. 2.1 p. 169 s.; ATF 130 III 168 consid. 4.4 p. 172). L'individualité se distingue de la banalité ou du travail de routine; elle résulte de la diversité des décisions prises par l'auteur, de combinaisons surprenantes et inhabituelles, de sorte qu'il paraît exclu qu'un tiers confronté à la même tâche ait pu créer une oeuvre identique (ATF 134 III 166 consid. 2.3.1,