Citation: 1C_86/2024 E. 3.3

3.3. Le recourant n'a nullement démontré qu'il lui était si ce n'est impossible, à tout le moins particulièrement difficile, de réaliser un bâtiment conforme à la réglementation et qu'une dérogation à la règle de l'art. 55 RPGAC se justifiait pour des raisons objectives. Il ne conteste pas avoir poursuivi les travaux alors même qu'il avait été rendu attentif à leur non-conformité au permis de construire qui lui a été délivré et qu'il connaissait la règle limitant la hauteur du mur d'embouchature à un mètre pour avoir présenté un projet de construction qui ne la respectait pas. La solution proposée à titre transactionnel, consistant à poser un faux-plafond inamovible, ne saurait être tenue pour une circonstance objective qui justifierait l'octroi d'une dérogation a posteriori et la cour cantonale pouvait en faire abstraction sans verser dans l'arbitraire et sans commettre un déni de justice formel en n'en faisant pas état dans sa motivation. Le fait que la dérogation doive servir la loi ou à tout le moins les objectifs recherchés par celle-ci repose sur une jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en matière de dérogation maintes fois confirmée. Il ne saurait dès lors être fait grief à la cour cantonale d'avoir examiné la question de l'octroi d'une dérogation sous cet angle. Le recourant n'expose au demeurant pas pour quel motif relevant de l'intérêt public ou quelle circonstance objective au sens des art. 85 LATC et 73 let. c RPGAC, il n'était pas en mesure de respecter les plans d'enquête s'agissant de la hauteur du mur d'embouchature et une dérogation s'imposait. Vu la retenue dont la Cour de céans fait preuve à cet égard, le refus d'octroyer une dérogation échappe au grief d'arbitraire.