Citation: 6B_1216/2017 E. 1.3.1

1.3.1. La cour cantonale a renoncé à réduire la peine à la suite de l'abandon des divers chefs d'accusation pour les motifs suivants: S'agissant des faits du 29 mai 2013, elle a considéré que les infractions de menaces et de contrainte n'entraient pas en concours avec la séquestration et estimé que l'abandon de ces deux préventions, en raison d'un concours imparfait entre les dispositions précitées, n'avait pas d'incidence sur la fixation de la peine (jugement attaqué p. 11). Cette motivation ne peut pas être suivie. En effet, en retenant le concours d'infractions, le tribunal de première instance a nécessairement dû tenir compte de ces infractions en aggravant la peine de base. Si ces deux infractions sont absorbées par le séquestre (concours imparfait), l'art. 49 CP n'est plus applicable et toute aggravation de la peine de base est exclue. L'abandon de ces deux chefs d'inculpation doit donc conduire à une réduction de la peine, ne serait-ce que minime, à moins d'admettre que le tribunal de première instance n'a pas appliqué correctement l'art. 49 CP, ce que ne retient pas la cour cantonale. Concernant les faits du 23 juin 2013, la cour cantonale a abandonné l'infraction de contrainte, car l'élément constitutif de la menace contre la victime ne figurait pas dans les faits visés. La cour cantonale a expliqué qu'au regard des nombreuses infractions graves retenues contre le prévenu, l'abandon de la contrainte pour des faits relativement peu importants ne jouait pas de rôle sur la culpabilité de l'auteur (jugement attaqué p. 11 et 12). Dans la mesure où le tribunal de première instance avait retenu cette infraction en concours avec d'autres infractions, il a augmenté la peine de base. Son abandon devrait donc conduire à une diminution de la peine, ne serait-ce que minime. La cour cantonale a abandonné l'infraction de contrainte sexuelle, qui concernait peut-être des actes non consentis de pénétrations anales et des fellations forcées, au motif qu'elle ne correspondait pas à un état de fait décrit dans l'acte d'accusation. Elle a considéré que la contrainte sexuelle n'avait pas de portée propre et que son abandon ne devait avoir aucune incidence sur la peine (jugement attaqué p. 12). Les explications de la cour cantonale ne convainquent pas non plus sur ce point. Le tribunal de première instance avait tenu compte de cette infraction dans la fixation de la peine, de sorte que son abandon devait conduire à une réduction de peine.