Citation: 5A_397/2015 E. 4.2.3

4.2.3. Autant qu'il est suffisamment motivé (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), le moyen n'apparaît pas fondé. A l'exception du montant de 70'000 fr., les sommes que le recourant fait figurer dans son calcul du coût de l'immeuble ne ressortent pas de l'arrêt attaqué. Dès lors qu'il ne se plaint pas d'arbitraire dans la constatation des faits, il s'écarte, de manière irrecevable (art. 106 al. 2 LTF), de l'état de fait retenu par les juges précédents. De surcroît, pour calculer la plus-value au sens de l'art. 206 al. 1 CC, applicable par analogie (DESCHENAUX/STEINAUER/ BADDELEY, Les effets du mariage, 2e éd., 2009, n° 1170 p. 585), il s'agit tout d'abord de déterminer la valeur du bien au moment de l'investissement; lorsque la contribution a été faite lors de l'acquisition, cette valeur correspond au prix d'acquisition, y compris les frais (arrêt 5A_311/2007 du 29 février 2008 consid. 3.3.1 et les auteurs cités). Il convient ensuite de comparer ce prix à la valeur du bien à la liquidation, ou lors de son aliénation si elle intervient avant la liquidation (ATF 125 III 50 consid. 2a et les références). L'autorité cantonale s'étant conformée à ces principes (cf. supra consid. 4.2.1), on ne voit pas en quoi le droit fédéral aurait été à cet égard violé. Quant au calcul de la récompense variable selon l'art. 209 al. 3 CC, l'arrêt querellé n'apparaît pas non plus critiquable. Selon les constatations de l'autorité cantonale, l'immeuble, qui a été acquis avant le mariage pour 160'000 fr. (soit 30'000 fr. de fonds propres et 130'000 fr. de prêt hypothécaire), constitue un bien propre du mari. Sa valeur vénale au moment de la liquidation a été arrêtée par l'expert à 680'000 fr., soit une différence de 520'000 fr. Postérieurement à l'acquisition, des investissements ont été effectués, sous forme de travaux, qui ont été financés au moyen de biens propres du mari, à raison de 40'000 fr., et d'un nouvel emprunt de 370'000 fr. Les fonds étrangers et le crédit de construction nécessaires à l'acquisition, respectivement aux investissements ont été consolidés dans un prêt hypothécaire de 500'000 fr. Le mari ayant procédé à des amortissements d'une valeur totale de 33'535 fr. (soit 30'285 fr. d'acquêts et 3'250 fr. de biens propres), le solde de la dette se monte à 466'465 fr. Compte tenu de ce que l'acquisition et l'amélioration ou la conservation de l'immeuble ont en définitive été financées à concurrence de 466'465 fr. par des tiers à travers une hypothèque, les biens propres et les acquêts du mari ont financé ensemble le solde investi dans l'immeuble à concurrence de 103'535 fr. (70'000 fr. + 33'535 fr.). Ce montant se répartit comme suit entre les deux masses: 73'250 fr. (70'000 fr. + 3'250 fr.), soit 70,75 %, pour les biens propres, et 30'285 fr., soit 29,25 %, pour les acquêts. La plus-value prise par l'immeuble doit donc être répartie dans les mêmes proportions entre les biens propres et les acquêts du mari. Dans ce contexte, il s'agit de la plus-value qui a un caractère conjoncturel, par opposition à la plus-value dite "d'impenses", qui a, en principe, son origine dans un comportement particulier de l'un des conjoints; constitue aussi une plus-value d'impenses le fait qu'un tiers finance des travaux d'amélioration ou de réparation ou que ceux-ci soient effectués gratuitement par un tiers, seul l'époux propriétaire bénéficiant alors d'une telle plus-value (DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, op. cit., nos 1170 ss p. 549-550 et les références). Il y a ainsi lieu de calculer la plus-value conjoncturelle et de la répartir entre les différentes masses qui ont contribué au financement, la plus-value afférente au crédit hypothécaire étant répartie, conformément aux ATF 132 III 145 consid. 2.3.2 et 123 III 152 consid. 6b/bb, proportionnellement entre les biens propres et les acquêts de l'époux (cf. ATF 140 III 53 consid. 5.4.5). Dans le cas particulier, la plus-value prise par l'immeuble, qui se monte à 110'000 fr. (cf. supra consid. 4.2.1), doit être répartie entre les biens propres et les acquêts du mari à hauteur de 77'825 fr., soit 70,75%, pour les premiers et de 32'175 fr., soit 29,25%, pour les seconds. Les acquêts du mari ont ainsi contre ses biens propres une récompense qui s'élève, compte tenu de la participation à la plus-value de l'art. 209 al. 3 CC, à 62'460 fr. - soit 30'285 fr. (financement) + 32'175 fr. (plus-value) -, dont la moitié revient à l'épouse. On arrive au même résultat avec un calcul à partir de la valeur nette - c'est-à-dire après déduction de la charge hypothécaire - de l'immeuble (ATF 123 III 152 consid. 6b/bb in fine), comme l'a effectué l'autorité cantonale.