Citation: 1B_110/2019 E. 4.2

4.2. En l'occurrence, l'argumentation développée par le recourant pour démontrer la violation du principe de proportionnalité par la durée de la détention avant jugement subie (476 jours au jour du jugement de première instance), augmentée de la compensation accordée pour des conditions illicites de détention (121 jours selon le jugement susmentionné), se fonde exclusivement sur la peine privative de liberté ordonnée par le Tribunal correctionnel (deux ans). Le raisonnement du recourant repose cependant sur la prémisse erronée que cette quotité - non définitive - constituerait l'unique élément à prendre en considération pour l'examen de cette question. Certes, il s'agit d'un indice important pour évaluer la durée de la peine concrètement encourue. Cela étant, le Ministère public a déposé une annonce d'appel. Une telle procédure pourrait conduire, dans le cas d'espèce et sous l'angle de la vraisemblance, à une aggravation de la peine prononcée en première instance. En effet, l'autorité précédente a rappelé que les faits examinés paraissent graves (une quinzaine de viols au préjudice de sa compagne, personne inexpérimentée et immature contre laquelle le recourant aurait souvent agi en usant de violences physiques) et que le renvoi en jugement concernait également deux autres chefs d'infraction (contrainte et pornographie). Le Tribunal correctionnel semble d'ailleurs avoir suivi l'acte d'accusation s'agissant des infractions dénoncées (cf. en particulier consid. 6 p. 16 du jugement motivé). Il a cependant prononcé une peine privative de liberté de deux ans avec sursis, durée équivalant à la moitié de celle - au demeurant ferme - requise par le Ministère public. Même si les motifs invoqués par ce dernier sont encore inconnus - la déclaration d'appel n'ayant pas encore été déposée à ce jour -, l'important écart entre la peine requise et celle retenue par le tribunal de première instance suffit pour considérer qu'en l'état, une aggravation n'est pas exclue. Eu égard à ces éléments (graves faits, peine requise en première instance et appel du Ministère public), à la peine menace prévue par l'art. 190 CP et aux règles en matière de concours d'infractions (art. 49 CP), le recourant est donc encore concrètement exposé au prononcé d'une peine privative de liberté plus sévère que celle ordonnée en première instance. Partant, la juridiction précédente ne viole pas le droit fédéral en considérant qu'en l'état la durée de la détention subie avant jugement ne violait pas le principe de proportionnalité et ce grief peut être écarté.