Citation: 6B_668/2014 E. 6.8

6.8. L'acte d'accusation débute par les actes relevant de l'infraction de blanchiment d'argent. Le recourant reproche un manque de précision quant à la description des faits. Concernant les actes de blanchiment reprochés au recourant, l'acte d'accusation débute par une description des crimes préalables (acte d'accusation p. 111 ss, pièces 671 110 112 ss). Conformément à la jurisprudence, en matière de blanchiment d'argent, comme dans le domaine du recel, la preuve stricte de l'acte préalable n'est pas exigée. Il n'est pas nécessaire que l'on connaisse en détail les circonstances du crime, singulièrement son auteur, pour pouvoir réprimer le blanchiment. Le lien exigé entre le crime à l'origine des fonds et le blanchiment d'argent est volontairement ténu (ATF 138 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5; 120 IV 323 consid. 3d p. 328). Dès lors que ces éléments ne sont pas nécessaires pour une condamnation, ils ne le sont pas non plus au regard du principe d'accusation. De manière générale, la description dans l'acte d'accusation des crimes préalables était suffisante pour permettre au recourant de les comprendre. L'acte d'accusation décrit ensuite les différents actes de blanchiment reprochés au recourant, qui sont regroupés selon les valeurs patrimoniales concernées (blanchiment des 150 mio USD au travers de DDD.________ et OOO.________, blanchiment de 146'150'000 USD au travers de PP.________, blanchiment des actions MUS, blanchiment du produit de la vente des actions MUS, les autres actes n'étant pas pertinents dès lors que le recourant en a été acquitté; acte d'accusation p. 122 ss, pièces 671 110 123 ss) et détaille les divers transferts d'argent concernés. Ceux-ci constituent les actes propres à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation. Pour chacun de ces groupes, l'acte d'accusation précise que le recourant a agi comme coauteur et énumère les différents indices sur lesquels cette coactivité peut se fonder. Le recourant pouvait ainsi comprendre quels actes d'entrave lui étaient reprochés et à quel titre, étant rappelé qu'un coauteur n'a pas nécessairement besoin d'avoir effectivement participé à l'exécution de l'acte. Enfin, au point 1.3, l'acte d'accusation indique que le recourant a agi intentionnellement et expose les indices sur la base desquels une intention peut être retenue (acte d'accusation p. 145 ss, pièces 671 110 146 ss). Le point 1.4 est consacré à la réalisation de la circonstance aggravante du gain important et du métier (acte d'accusation p. 147 s., pièces 671 110 148 s.). Il y est décrit les indices permettant de retenir une telle qualification. De la lecture globale de l'acte d'accusation, le recourant pouvait ainsi comprendre les faits qui lui étaient reprochés dont la description permettait d'appréhender l'ensemble des éléments constitutifs des infractions reprochées, ainsi que leur qualification juridique, de sorte qu'il a pu exercer efficacement ses droits de la défense. Infondé, son grief doit être rejeté.