Citation: 6B_1299/2022 E. B

Par jugement du 25 avril 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis le recours formé par A.________ et a réformé le jugement du 27 septembre 2021 en ce sens qu'elle a ramené à 6'450 fr. l'indemnité équitable mise à la charge de A.________ en faveur de B.________, le jugement étant confirmé pour le surplus. La cour cantonale a retenu en substance les faits suivants. B.a. Au moment des événements litigieux, B.________ était municipal de la Commune de U.________ en charge du service des bâtiments, tandis que C.________ occupait le poste de chef de ce service. Les rapports entre les deux hommes étaient tendus. A.________ travaillait alors comme employé d'une société de nettoyage mandatée par la commune. B.b. C.________ et A.________ ont décidé de provoquer un rendez-vous entre le second et B.________ et d'enregistrer la conversation. Le 15 mai 2018, une rencontre a eu lieu entre ces derniers à la maison de commune. Dès son arrivée, A.________ a enclenché un appareil enregistreur qu'il portait sur lui et s'est entretenu avec B.________. C.________ a conservé l'enregistrement litigieux. Le 4 décembre 2018, il en a envoyé un extrait au syndic et à trois municipaux de la commune, avant d'en faire écouter l'intégralité à l'un d'entre eux. B.c. Le 3 janvier 2019, B.________ a déposé plainte contre A.________ et C.________. Par ordonnance pénale du 6 mai 2020, le ministère public a condamné A.________ à une peine pécuniaire de 50 jours-amende, à 50 fr. par jour, pour enregistrement non autorisé de conversations et a renoncé à révoquer le sursis accordé le 26 septembre 2017 tout en le prolongeant d'un an. Ensuite de l'opposition formée par A.________, le ministère public a maintenu sa décision et a transmis le dossier au tribunal de police en vue des débats, l'ordonnance pénale tenant lieu d'acte d'accusation. Par ordonnance pénale du 6 mai 2020, pour les faits décrits ci-dessus (cf. consid. B.b), C.________ a été reconnu coupable de diffamation, d'instigation à un enregistrement non autorisé de conversations et d'enregistrement non autorisé de conversations. Il a été condamné à une peine pécuniaire de 60 jours-amende avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 900 francs.