Citation: 4A_150/2015 E. 7.3

7.3. Au sein de la doctrine, d'aucuns prônent une interprétation large de l'art. 6 al. 3 LCA, permettant à l'assureur de refuser sa prestation y compris lorsque la violation du devoir de déclarer porte sur des indices qui ne sont pas la cause du sinistre, mais qui permettent de déduire l'existence d'un risque qui s'est finalement réalisé. Est cité comme exemple le cas de l'assuré ayant occulté de précédents accidents ( VINCENT BRULHART, Droit des assurances privées, 2008, p. 226 s. note 524; POUGET-HÄNSELER, op. cit., REAS 2006 30, qui tire toutefois argument du fait que la réticence influence l'étendue de la prestation due par l'assureur). STEPHAN FUHRER préconise de s'inspirer de la jurisprudence allemande et de retenir un lien de causalité lorsque les circonstances indicatives, si elles avaient été déclarées correctement, auraient permis de constater l'existence d'un facteur de risque qui est la cause du sinistre. L'auteur évoque le cas d'un assuré qui, interrogé sur d'éventuels traitements en milieu hospitalier, passe sous silence un séjour en hôpital dû à un infarctus, séjour qui, s'il avait été révélé, aurait conduit l'assureur à faire remplir un questionnaire complémentaire dans lequel il posait expressément la question d'éventuelles maladies cardiaques ( FUHRER, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 2011, nn. 6.162 et s.; pour le droit allemand, cf. PRÖLSS/MARTIN, Versicherungsvertragsgesetz, 29 e éd. 2015, n° 38 ad § 21 VVG). D'autres auteurs, sans s'étendre sur la question, semblent interpréter à la lettre l'art. 6 al. 3 LCA, en ce sens que la prestation ne peut être refusée que si le fait objet de la réticence a joué un rôle dans la survenance ou l'étendue du sinistre ( ANDREA EISNER-KIEFER, Kausalität und Verschulden im VVG und VE-VVG, REAS 2008 217; GAUCH, op. cit., p. 370; GROSS/OVERNEY, in REAS 2012 53 ad arrêt 4A_303/2010 cité infra). Pour le Commentaire bâlois, l'on doit pouvoir pronostiquer que le sinistre ne serait pas survenu ou pas dans la même ampleur, en adoptant la prémisse que les fausses indications données par l'assuré correspondaient à la réalité. Le commentaire reconnaît qu'avec cette interprétation stricte, bon nombre de circonstances pertinentes pour l'estimation du risque ne répondent pas à l'exigence de causalité ( NEF/VON ZEDTWITZ, op. cit., p. 57 ad n. 5).