Citation: 5A_864/2024 E. 3.1

3.1. Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien (ATF 145 III 169 consid. 3.6; 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2). Le train de vie mené durant la vie commune constitue le point de départ pour déterminer l'entretien convenable de chacun des époux, auquel ceux-ci ont droit en présence de moyens financiers suffisants. Quand il n'est pas possible de conserver ce standard, les conjoints ont droit à un train de vie semblable (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 consid. 4.2; arrêts 5A_204/2024 du 27 janvier 2025 consid. 3.2.1; 5A_935/2021 du 19 décembre 2022 consid. 3.1). Selon l'art. 276 al. 1 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires, ces trois éléments étant considérés comme équivalents (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et les références). L'art. 276 al. 2 CC prévoit que les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. Depuis l'abandon du pluralisme des méthodes amorcé par l'ATF 147 III 265, les prestations d'entretien se calculent en principe selon la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (ATF 147 III 293 consid. 4.5; 147 III 265 consid. 6.6; arrêt 5A_933/2022 du 25 octobre 2023 consid. 3.1). Il n'est toutefois pas exclu de s'écarter de cette méthode, en se basant en particulier sur le train de vie (méthode concrète à un niveau; cf. arrêt 5A_933/2022 précité loc. cit.), dans des situations exceptionnelles où son application n'aurait tout simplement pas de sens, par exemple lorsque la situation financière est exceptionnellement favorable (ATF 147 III 265 consid. 6.6: " aussergewöhnlich guten Verhältnissen"; voir aussi ATF 147 III 293 consid. 4.5: "aussergewöhnlich günstigen finanziellen Verhältnissen"). La prise en considération d'une autre méthode que celle du minimum vital avec répartition de l'excédent doit toujours être motivée (ATF 147 III 293 consid. 4.5; 147 III 265 consid. 6.6). Pour l'heure, le Tribunal fédéral n'a pas précisé concrètement quand une situation financière devait être qualifiée d'" exceptionnellement favorable ". La doctrine retient qu'une dérogation à la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent ne devrait pas être admise pour le simple motif que les parties jouissent d'une situation simplement favorable, statistiquement supérieure à la moyenne ou réalisent une quote-part d'épargne (STOUDMANN, Entretien de l'enfant et de l' (ex-) époux - Aspects pratiques, in: Famille et argent, 11e symposium en droit de la famille 2021, p. 76; SPYCHER/MORENO, in Handbuch des Unterhaltsrechts, 3e éd. 2023, n. 129 p. 108 s.; AESCHLIMANN/BÄHLER/SCHWEIGHAUSER/STOLL, Berechnung des Kindersunterhalts - Einige Überlegungen zum Urteil des Bundesgerichts vom 11. November 2020 i.S. A. gegen B. 5A_319/2019, FamPra.ch 2021 p. 251 ss, 267 et les références; MORDASINI-ROHNER/STOLL, Die Praxisänderungen im (nach-) ehelichen Unterhaltsrecht auf dem Prüfstand, FamPra.ch 2021 p. 527 ss, 530). Le seuil de l'ordre du million par année de revenus, soit 83'333 fr. par mois, est évoqué pour admettre l'existence d'une situation exceptionnellement favorable (STOUDMANN, op. cit., loc. cit.; AESCHLIMANN/BÄHLER/SCHWEIGHAUSER/STOLL, op. cit., loc. cit.). Pour certains auteurs, la méthode du train de vie devrait aussi être appliquée dans d'autres cas particuliers, notamment en présence de situations financières complexes rendant la détermination des revenus difficiles ou lorsque le train de vie pendant la vie commune a été financé par de la fortune (MORDASINI-ROHNER/STOLL, op. cit., loc. cit.). La méthode en deux étapes avec répartition de l'excédent consiste d'abord à établir les ressources financières à disposition, puis à déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est concerné (entretien dit convenable; ATF 147 III 301 consid. 4.3; 147 III 293 consid. 4.5 in fine; 147 III 265 consid. 7). En fonction des ressources disponibles, l'entretien convenable se compose du minimum vital selon le droit de la poursuite ou, si les ressources sont suffisantes, selon le droit de la famille, auquel s'ajoute une part de l'excédent (ATF 147 III 293 consid. 4.1; 147 III 265 consid. 7). La réalisation d'une part d'épargne durant la vie commune doit en principe être prise en compte lors du partage de l'excédent (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 147 III 265 consid. 7.3). Dans la méthode à un niveau, l'entretien dû est déterminé sur la base du train de vie antérieur. Il faut se fonder sur les dépenses nécessaires au maintien de ce train de vie (ATF 115 II 424 consid. 3; arrêt 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1). Il appartient au créancier de préciser les dépenses indispensables au maintien du train de vie dont il bénéficiait jusqu'alors et de rendre celles-ci vraisemblables, le juge statuant sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (ATF 115 II 424 consid. 3; arrêts 5A_204/2024 précité loc. cit.; 5A_170/2020 du 26 janvier 2021 consid. 4.2; 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1 et les références). Les revenus du débiteur ne sont pas pris en compte dans le calcul (ATF 147 III 293 consid. 4.1; 147 III 265 consid. 6.5).