Citation: 4A_565/2016 E. 3.4.2

3.4.2. Si l'impression générale de similitude est retenue, il n'importe qu'un nombre significatif de détails diffère par rapport à un design antérieur (ATF 133 III 189 consid. 3.2 in fine p. 3.3 et 3.4; 129 III 545 consid. 2.3 p. 551). Les détails peuvent toutefois jouer un rôle plus important dans les secteurs où la possibilité de création est effectivement restreinte (comme dans la bijouterie); dans ces domaines, il faut tenir compte du fait que le destinataire du produit consacre plus d'attention aux détails et que la perception des acheteurs est influencée par cette circonstance (ATF 134 III 205 consid. 6.1). Les différences de couleur ne sont pas déterminantes, à tout le moins lorsque, comme c'est le cas en l'espèce, le design est déposé en noir et blanc (ATF 77 II 372 consid. 3 p. 375 ss; CHERPILLOD, op. cit., no 14 ad art. 8 LDes). L'adjonction d'une marque ne modifie en principe pas l'impression générale, pas plus que l'utilisation d'un autre matériau, à moins que ces apports ne contribuent à donner une impression différente à l'aspect extérieur du produit (ATF 130 III 645 consid. 3.2 p. 649; arrêt 4C.205/1988 du 22 novembre 1988 consid. 3b/cc publié in SMI 1989 I p. 105; STUTZ/BEUTLER/KÜNZI, op. cit., nos 42 s. ad art. 8 LDes).