Citation: 6P.36/2005 18.05.2005 E. 13

Invoquant une violation des art. 41, 55 et 63 CP, le recourant conteste la mesure d'expulsion et le refus de l'assortir du sursis. 13.1 La jurisprudence en matière d'expulsion judiciaire a été exposée dans l'ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108 s., auquel on peut se référer. Il suffit ici de rappeler que, bien qu'elle soit de manière prépondérante une mesure servant à la protection de la sécurité publique, l'expulsion est aussi une peine accessoire réprimant une infraction; elle doit donc être fixée en tenant compte non seulement du but de sécurité publique qu'elle remplit mais aussi des critères qui régissent la fixation d'une peine, à savoir d'après la culpabilité du délinquant, eu égard aux mobiles, aux antécédents et à la situation personnelle de celui-ci; le juge dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation n'intervient que s'il ne s'est pas fondé sur des critères pertinents ou s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation en prenant une décision exagérément sévère ou clémente (ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108 s. et les arrêts cités). Le recourant a non seulement contrevenu à la LStup durant une période assez longue, mais a également porté atteinte à l'intégrité corporelle, au patrimoine, à l'honneur et à la liberté d'autrui, de sorte qu'une atteinte importante à l'ordre public peut être admise sans violation du droit fédéral. Pour les mêmes motifs et compte tenu en outre du concours d'infractions, sa culpabilité, même en tenant compte des circonstances retenues en sa faveur, ne saurait être qualifiée de légère (cf. supra, consid. 12.4). De plus, son comportement se situe dans le temps aussi bien avant qu'après deux précédentes condamnations dont la seconde a consisté en de l'emprisonnement ferme qui a été exécuté. Au regard de ces éléments, les juges cantonaux n'ont pas abusé de leur pouvoir d'appréciation en prononçant l'expulsion du recourant. Quant à la durée de cette mesure, elle n'est pas remise en cause, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner ce point. 13.2 Le sursis à l'expulsion dépend exclusivement du pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse; les chances de resocialisation ne jouent ici pas de rôle. Pour poser ce pronostic, le juge doit procéder à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents; outre les circonstances de l'acte, doivent être pris en compte les antécédents et la réputation de l'intéressé ainsi que tous les éléments qui permettent de tirer des conclusions pertinentes quant à son caractère et à son comportement futur; il n'est pas admissible d'accorder une importance prépondérante à certains des éléments à prendre en considération et d'en négliger d'autres, voire de ne pas en tenir compte (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 et les arrêts cités). Pour le surplus, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision ne sera annulée que si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on puisse lui reprocher d'en avoir abusé (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence citée). Il résulte des faits (cf. supra, consid. B.b) que, depuis qu'il a commencé à commettre des infractions à la LStup, soit dès l'été 1999, jusqu'à son arrestation, le 5 février 2002, le recourant a persisté dans son activité délictueuse, malgré l'ouverture d'enquêtes pénales pour d'autres faits et une période d'emprisonnement. S'agissant des attaches du recourant, celui-ci est né en Suisse en 1976 d'une mère d'origine espagnole et d'un père d'origine italienne. Il a été élevé en Espagne par ses grands-parents jusqu'à 8 ans, avant de rejoindre ses parents à Vevey où il a suivi sa scolarité obligatoire jusqu'à 16 ans. Aujourd'hui, il n'a plus de famille en Suisse, puisque ses parents partagent leur temps entre l'Espagne et la Sardaigne et que son frère cadet et sa soeur jumelle vivent tous deux en Espagne. Le fait qu'il aurait noué en 2000 une relation avec une femme qui lui aurait donné des jumeaux en 2002 a été mis en doute et le recourant est au demeurant malvenu de s'en prévaloir, puisque ces faits, mêmes s'ils avaient été avérés, ne l'ont aucunement dissuadé de commettre de graves infractions à la LStup. Concernant sa situation professionnelle, il ressort de l'arrêt attaqué que le recourant n'a pas de formation et n'a jamais eu de stabilité. Il a abandonné son apprentissage de menuisier-ébéniste au bout de deux ans, puis a travaillé chez son père comme manoeuvre durant une année. Par la suite, il n'a plus eu d'activités suivies, mais a oeuvré pour le compte de diverses entreprises de placement temporaire avant de commencer sa collaboration avec Z.________ dans une entreprise de construction utilisée comme couverture pour masquer le trafic de cocaïne. Au vu de ce qui précède et en retenant également le bon comportement du recourant en détention, le fait que son chef d'atelier est très satisfait de ses prestations et qu'il le juge habile et efficace, le refus du sursis à l'expulsion ne viole pas le droit fédéral.