Citation: 6B_237/2007 05.10.2007 E. 1

Les juges cantonaux ont relevé que le Tribunal correctionnel avait tenu compte de l'écoulement du temps à deux reprises, soit comme circonstance atténuante en application de l'art. 64 aCP (et donc implicitement de l'art. 65 aCP) et comme élément à décharge dans le cadre de la fixation de la peine selon l'art. 63 aCP. 3.2.3 Au regard de l'argumentation des premiers juges, il est difficile de comprendre comment ceux-ci ont articulé les art. 63 ss aCP. Il reste que, conformément au dispositif, ils ont appliqué, s'agissant de l'écoulement du temps, à la fois l'art. 63 CP et l'art. 65 CP, contrevenant de la sorte à l'interdiction de la double prise en considération (cf. supra consid. 3.2.1). En outre, compte tenu de leur motivation, ils ont manifestement accordé trop d'importance à cette circonstance, celle-ci ayant été mentionnée au moins à trois reprises dans le cadre de l'examen de la peine. Le raisonnement suivi par la Cour de cassation est dès lors fondé et le grief invoqué doit être rejeté. 3.3 Selon le recourant, la Cour de cassation se contredit en affirmant qu'il n'y a pas lieu de penser qu'une peine clémente suffirait à le détourner de commettre d'autres infractions, alors qu'il n'a plus eu de comportement délictueux depuis 1996. Cet argument est vain. En effet, selon les constatations cantonales, l'intéressé, dont la responsabilité pénale est entière, n'a montré aucune empathie, riant lorsque l'expert évoquait les faits et demandant s'il pouvait être considéré comme victime lorsque l'enfant le sodomisait. Son activité délictuelle n'a cessé que lorsque le jeune homme a atteint un âge qui lui a permis de se rebeller. Le recourant n'a jamais clairement manifesté de regrets, ni présenté d'excuses à la victime. De plus, les experts ont considéré que le risque de récidive était important. Dans ces circonstances, la Cour cantonale pouvait, sans contradiction, admettre qu'une peine clémente ne pouvait suffire à le détourner de commettre d'autres infractions, même s'il n'a plus eu, depuis 1996, de comportement délictueux, du moins à l'encontre de D.________, les juges cantonaux ayant par ailleurs tenu compte de ce dernier élément pour accorder un sursis partiel à l'intéressé. 3.4 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison de la contrainte sexuelle (art. 189 ch. 1 CP), l'infraction abstraitement la plus grave, le recourant encourrait une peine privative de liberté de dix ans au plus ou une peine pécuniaire. Les actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), qui présentent également une évidente gravité, ainsi que la pornographie (art. 197 ch. 3bis CP) entrent en concours (art. 49 CP). Les actes commis par l'accusé sont graves. Il a obligé son neveu, qu'il avait fair venir en Suisse en le faisant passer pour son fils adoptif, à se masturber, à le masturber, à lui faire une fellation et à le sodomiser. Les ébats étaient parfois filmés. L'enfant a encore été régulièrement privé de nourriture, battu et menacé. Le recourant a agi dans le seul but de satisfaire ses propres pulsions intimes, considérant l'enfant comme son objet sexuel. Son activité n'a cessé que lorsque la victime a atteint un âge qui lui a permis de se rebeller. Sa responsabilité pénale est entière. Il n'a montré aucune empathie. Il n'a exprimé ni regrets ni remords. A décharge, son casier judiciaire est vierge. Il a signé une reconnaissance de dette en faveur du plaignant. Enfin, il faut tenir compte de la circonstance atténuante de l'écoulement du temps (art. 48 et 48a CP). Dans ces circonstances, la peine privative de liberté de trois ans ne procède pas d'un abus du large pouvoir d'appréciation reconnu en ce domaine à l'autorité cantonale.