Citation: 4A_481/2017 E. A

A.. Par jugement du 4 décembre 2008, le Tribunal correctionnel du district de Boudry a reconnu X.________, Z.________ et Y.________ coupables d'actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP), commis le 2 septembre 2007 sur la personne de A.________, alors âgée de quatorze ans et demi. Il a acquitté X.________ et Y.________ des chefs de prévention au sens des art. 189 CP (contrainte sexuelle), 190 CP (viol) et 191 CP (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance) pour divers actes d'ordre sexuel. Enfin, le tribunal n'a pas retenu la circonstance aggravante de la commission en commun (art. 200 CP), les trois auteurs n'ayant pas agi simultanément ou directement l'un à la suite de l'autre. Le jugement pénal n'a fait l'objet d'aucun recours. Devant le juge pénal, la victime avait pris des conclusions civiles tendant à la condamnation solidaire des trois auteurs au paiement d'un montant de 87'830 fr.60, soit une indemnité pour tort moral de 20'000 fr., des dommages-intérêts de 60'000 fr. en raison de la perte d'une année scolaire, des frais d'avocat avant procès de 6'750 fr. et des frais médicaux de 1'080 fr.60. Le Tribunal correctionnel n'a pas tranché ce point, mais dit que les débats et le jugement sur les conclusions civiles interviendraient à la requête de la partie la plus diligente, une fois le jugement pénal devenu définitif. Sur requête du 11 février 2009 de la victime, le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers, à savoir le président du Tribunal correctionnel ayant statué le 4 décembre 2008, a repris l'instruction des conclusions civiles. Un expert psychiatre a été commis afin de déterminer les conséquences des événements du 2 septembre 2007 sur la victime; il a retenu un stress post-traumatique chronique, dû aux graves transgressions cumulées des trois auteurs. Par jugement du 7 juin 2011, le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers a condamné X.________ à payer à la victime, avec intérêts, le montant de 11'080 fr.60 - soit une indemnité pour tort moral de 10'000 fr. et un montant de 1'080 fr.60 à titre de remboursement des frais médicaux - tant en raison des actes pour lesquels l'auteur avait été condamné pénalement qu'en raison de ceux pour lesquels il avait été acquitté; le tribunal a jugé que ces derniers actes engageaient la responsabilité civile de X.________ au sens de l'art. 41 al. 2 CO, car ils étaient contraires aux moeurs, influaient sur l'appréciation du comportement fautif de leur auteur et étaient de nature à causer à la victime un dommage ainsi qu'un tort moral. En revanche, le tribunal n'a pas retenu de lien de causalité entre les actes commis par Y.________ et Z.________ et le dommage dont la victime réclamait réparation; comme les actes de X.________ de nature à causer un préjudice à la victime avaient été perpétrés après le départ des deux autres auteurs, il n'y avait pas lieu d'imputer à ceux-ci une responsabilité solidaire au sens de l'art. 50 CO.