Citation: 4C.191/2004 07.09.2004 E. 4

Il convient d'examiner en premier lieu le grief de la défenderesse concernant le principe même de sa responsabilité, car son bien-fondé rendrait vide de sens les autres critiques développées dans les deux recours. 4.1 Selon l'arrêt attaqué, la demanderesse a conclu avec la banque un contrat de compte courant, de giro bancaire et de dépôt. Cette qualification juridique n'est pas contestée par les parties et n'apparaît pas contraire aux circonstances décrites par la cour cantonale, de sorte qu'il n'y a pas lieu de la remettre en cause. Les contrats précités sont des contrats mixtes comprenant des éléments du mandat (cf. arrêt du Tribunal fédéral 4C.108/2002 du 23 juillet 2002, publié in Pra 2003 no 51 p. 244, consid. 2a; ATF 126 III 20 consid. 3a/aa p. 22). En outre, lorsque la banque exécute, pour le compte de son client, des transactions d'achat de choses mobilières ou de papiers-valeurs, les parties sont en général liées par un contrat de commission au sens des art. 425 ss CO, ce qui suppose, par le renvoi de l'art. 425 al. 2 CO, que les règles du mandat trouvent aussi application (Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 451). 4.2 Le mandataire doit exécuter avec soin la mission qui lui est confiée et sauvegarder fidèlement les intérêts légitimes de son cocontractant (art. 321a al. 1 CO applicable par le renvoi de l'art. 398 al. 1 CO). Il est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution de sa mission (art. 398 al. 2 CO). Si le mandant ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le mandataire est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO) (ATF 128 III 22 consid. 2b). S'agissant des ordres reçus par le client, il est du devoir de la banque de les exécuter fidèlement (Lombardini, op. cit., p. 458). En l'espèce, la cour cantonale a constaté que la demanderesse a donné l'ordre clair de vendre les 400 options 125 de son portefeuille en vue de clôturer sa position. Le conseiller en investissements, dont la banque répond en vertu de l'art. 101 CO, a bien compris cette instruction, mais a ensuite opéré une confusion entre les options 125 et les options 120, vendant ces dernières par erreur, ce qui a causé à la demanderesse un dommage total de 1'881'700 USD. En pareilles circonstances, c'est à juste titre que la défenderesse ne conteste pas la violation de ses obligations contractuelles, ni l'existence d'un lien de causalité entre cette violation et le dommage subi. 4.3 Reste la question de la faute. La banque soutient à ce propos qu'elle n'a commis aucune faute ou qu'une faute légère, de sorte qu'en vertu de l'art. 5 des conditions générales, la cour cantonale ne pouvait la tenir pour responsable. Il ressort des constatations cantonales que le conseiller en investissements, après avoir reçu l'instruction de la part de la cliente de vendre les 400 options 125 et l'avoir correctement compris, s'est trompé au moment de passer l'ordre de vente, indiquant 400 options 120. De la part d'un professionnel de la banque, le fait de confondre deux titres et de vendre le mauvais constitue indéniablement une faute, qui se trouve encore renforcée par le fait que le conseiller aurait dû consulter le compte de la cliente. L'intéressé lui-même, ainsi que plusieurs membres de la banque dont le directeur, ont admis que ce contrôle constituait un préalable indispensable, élémentaire et incontournable à la passation de l'ordre et qu'il aurait permis d'éviter l'erreur. Le conseiller a ensuite faussement donné à la cliente la confirmation de l'exécution de son ordre. Dans un tel contexte, on est loin de la "banale faute de frappe" évoquée par la défenderesse. A l'évidence, la banque a commis une faute qui ne saurait être qualifiée de légère, comme elle tente en vain de le démontrer. Quant à l'art. 5 des conditions générales, il prévoit une clause exclusive de responsabilité de la banque, sous réserve d'une faute grave de sa part, en cas d'erreur de transmission provenant notamment de l'emploi du téléphone. La défenderesse perd toutefois de vue qu'une telle erreur fait défaut en l'occurrence, puisque, contrairement aux juges de première instance, la juridiction d'appel a constaté que la méprise ne provenait pas de l'utilisation du téléphone, car la cliente avait donné un ordre clair que le conseiller en investissements avait bien compris, son erreur n'étant intervenue que lors de la vente des options. L'hypothèse visée par l'art. 5 des conditions générales n'étant pas réalisée en l'espèce, il n'y a pas lieu de se demander si la banque, en fonction du degré de sa faute, aurait dû être mise au bénéfice de cette clause. En admettant la responsabilité de la défenderesse, la cour cantonale n'a, dans ces circonstances, pas violé l'art. 398 CO.