Citation: 1B_246/2008 13.11.2008 E. 2

Le recourant reproche au Vice-président d'avoir considéré que seule sa compétence était contestée par le recourant, alors qu'en réalité, celui-ci mettait en cause son impartialité pour statuer sur la récusation d'un collègue. 2.1 Même si le dispositif de la décision attaquée évoque une question de compétence, il ressort des considérants que le Vice-président a bien traité le grief comme une demande de récusation à son encontre; relevant que la loi le chargeait de statuer sur une requête visant le Président de l'Office, il a ensuite précisé qu'il ne voyait pas en quoi ses relations professionnelles avec le Juge d'instruction Mooser l'empêcheraient de rendre sa décision en toute objectivité et en toute impartialité; il a encore considéré que le recourant "n'étayait aucunement ses craintes précises sur ce point". On ne saurait dès lors reprocher à l'autorité intimée d'avoir mal interprété le sens de la démarche du recourant. 2.2 Selon la jurisprudence relative à l'art. 30 al. 1 Cst., le juge dont la récusation est demandée ne devrait en principe pas participer à la décision à rendre à ce sujet (ATF 122 Il 471 consid. 2b p. 476; 114 la 278; 105 lb 301 consid. 1b p. 303). La jurisprudence admet toutefois une exception à ce principe: une autorité dont la récusation est demandée en bloc peut écarter elle-même la requête lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fondée (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 646 et les arrêts cités; 114 la 278 consid. 1 p. 279; 105 lb 301 consid. 1c et d p. 304). Le caractère abusif ou manifestement infondé de la demande de récusation ne doit pas être admis trop facilement, car il s'agit d'une exception au principe selon lequel le juge dont la récusation est demandée ne doit pas faire partie de la composition de l'autorité chargée de statuer sur son déport (cf. arrêt non publié 1P.553/2001 du 12 novembre 2001, consid. 2b). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de récuser systématiquement et sans discernement ses juges, en cherchant à paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire (arrêt non publié 1P.391/2001 du 21 décembre 2001, consid. 3.1). 2.3 La démarche du recourant s'inscrivait manifestement dans un tel cadre: dans ses déterminations, du 18 août 2008, le recourant mettait en doute l'objectivité du magistrat intimé pour apprécier la récusation "de l'un de ses collaborateurs" dans une procédure "impliquant un autre (ex) membre ayant un lien direct avec le pouvoir judiciaire, et dans une cause où un collègue direct de Jean-Luc Mooser est aussi impliqué". Le recourant invoquait ainsi des motifs généraux de collégialité. Or, ceux-ci ne sont pas propres à eux seuls à fonder une demande de récusation; cela ressort tant de la jurisprudence constante (ATF 105 lb 301 consid. 1d p. 304) que du texte même de la loi, qui charge en général un ou plusieurs membres du même collège de statuer sur la récusation d'un magistrat. Pour le surplus, les déterminations du 18 août 2008 ne contiennent que des allégations se rapportant au fond de la cause, soit à la récusation du Juge Mooser. Le Vice-président pouvait ainsi légitimement considérer que la demande de récusation était dénuée de motivation suffisante, la tenir pour abusive et, partant, statuer lui-même sur la question.