Citation: 4D_8/2008 31.03.2008 E. 3.4

3.4.1 Selon la jurisprudence, l'entrepreneur ne peut se voir opposer une réduction ou une suppression de l'indemnité due en vertu de l'art. 377 CO que s'il a, par son comportement fautif, contribué dans une mesure importante à l'événement qui a poussé le maître à se départir du contrat. Toutefois, un motif susceptible de justifier la réduction, voire la suppression, de cette indemnité ne peut pas résider dans la mauvaise exécution ou dans les retards imputables à l'entrepreneur qui surviennent en cours de travaux, de telles éventualités tombant sous le coup de l'art. 366 CO. Dès lors, si le maître a la possibilité de résilier le contrat selon une disposition spécifique, mais ne le fait pas et résilie le contrat conformément à l'art. 377 CO, il ne peut pas se libérer des conséquences légales de cette disposition, même en cas de justes motifs (arrêt 4C.393/2006 du 27 avril 2007, 3.3.3). Au demeurant, la perte de confiance du maître en l'entrepreneur ne saurait constituer à elle seule un motif suffisant pour permettre au premier de se départir du contrat sans devoir indemniser le second (arrêt 4C.281/2005 du 15 décembre 2005, consid. 3.6). En l'espèce, le juge cantonal a estimé que ni la mauvaise exécution de l'ouvrage, ni la prétendue perte de confiance du maître en l'entrepreneur ne suffisaient à justifier une résiliation du contrat de la part de la recourante sans indemnisation de l'intimé. Semblable opinion n'apparaît en rien insoutenable au regard de la jurisprudence précitée relative aux art. 366 CO et 377 CO. Par ailleurs, le premier juge expose sans arbitraire, au considérant 3c de la décision attaquée, les raisons pour lesquelles la recourante n'a pas établi que les libertés prises par l'intimé dans l'exécution des travaux lui aient rendu la continuation du contrat insupportable. Au demeurant, si tel avait été le cas, on pourrait alors se demander, avec l'intimé, pour quel motif la recourante a prié ce dernier de procéder lui-même à la réfection des défauts affectant l'ouvrage exécuté. 3.4.2 N'est pas davantage fondé le reproche, fait au magistrat cantonal, de s'être reposé sur la seule expertise judiciaire. Aussi bien, la recourante n'avait à opposer à celle-ci que les expertises privées versées par elle au dossier de la cause - lesquelles n'avaient pas plus de valeur que de simples allégations de sa part - ainsi que ses propres déclarations et celles de ses proches, soit des dires dont la force probante était négligeable. Quant à l'appréciation faite par le juge précédent du rapport de l'expert judiciaire, les affirmations péremptoires et d'ordre général figurant dans le mémoire de recours sont totalement impropres à en démontrer le caractère prétendument arbitraire. Certes, le juge en question a émis des doutes quant au critère appliqué par l'expert judiciaire pour apprécier la qualité de l'ouvrage exécuté par l'intimé et pour mettre au jour les défauts affectant cet ouvrage. Il a toutefois estimé que la recourante, à qui incombait le fardeau de la preuve des défauts et de leur incidence financière, devait supporter les conséquences de l'incertitude qui subsistait quant aux conséquences que l'utilisation d'un critère inadéquat avait pu entraîner sur les conclusions de l'expert, puisqu'elle n'avait requis ni un complément d'expertise ni une surexpertise. Pareille opinion ne comporte rien d'insoutenable. La recourante ne prétend pas, du reste, que le juge chargé d'instruire la cause aurait dû prier d'office l'expert judiciaire de compléter son rapport. Elle soutient simplement que, si les conclusions de cet expert n'étaient pas jugées crédibles par le magistrat appelé à trancher la contestation, celui-ci devait alors se fonder sur les expertises privées pour rendre son jugement. Un tel avis ne peut pas être partagé car il revient à dire que, lorsque la partie chargée du fardeau de la preuve n'a pas réussi à établir le fait à prouver (i.e. les défauts de l'ouvrage), il y a lieu de tenir ce fait pour avéré sur le vu des seules allégations de cette partie (i.e. les expertises privées). Or, cet état de choses serait clairement contraire à l'art. 8 CC, lequel est violé lorsque le juge tient pour exactes les allégations non prouvées d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse. 3.4.3 Enfin, si le juge précédent pouvait faire abstraction des expertises privées et leur préférer l'expertise judiciaire sans s'exposer au grief d'arbitraire, on ne voit pas qu'il ait choisi une solution méritant ce qualificatif en fondant son jugement sur cet élément de preuve, lors même que les conclusions de l'expert judiciaire et celles des experts privés seraient inconciliables. Cela étant, le second moyen soulevé par la recourante n'apparaît pas plus fondé que le premier.