Citation: 6P.125/2005 23.01.2006 E. 2

Se fondant sur l'art. 9 Cst., les recourants soutiennent qu'il est arbitraire de retenir à leur encontre une connaissance des faits autre que celle qui a été communiquée à A.________, notamment lors de la séance du 14 avril 1997, par Me H.________, qui l'a rassuré sur la bonne réputation de C.________ et sur l'origine des fonds, Me H.________ reconnaissant qu'à cette occasion, A.________ avait procédé à une véritable "due diligence". 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). 2.2 L'argumentation des recourants est contradictoire. En effet, sur une vingtaine de pages, ils tentent de démontrer que Me H.________ et ses associés devaient également être condamnés pour blanchiment pour conclure, à la page 31 de leur mémoire, "qu'il était choquant qu'on leur impute la connaissance de l'origine criminelle des fonds en avril 1997, alors même que, par actes concluants, la justice genevoise a reconnu la véracité des faits relatés par Mes H.________ et J.________ selon laquelle rien ne leur permettait, à la même époque, de soupçonner l'origine criminelle des fonds". Contradictoire, cette argumentation se fonde en outre sur de fausses constatations, puisque l'autorité cantonale n'a jamais constaté que Me H.________ et ses associés étaient de bonne foi. Au demeurant, les motifs invoqués par la Cour correctionnelle et la Cour de cassation genevoises sont suffisants pour retenir que les recourants devaient présumer qu'il s'agissait de fonds d'origine douteuse. La Cour correctionnelle, suivie par la Cour de cassation, a exposé ce qui suit (arrêt p. 14): "C.________ exige des coupures entre ses comptes existants, pourtant déjà forts discrets puisqu'il s'agissait de fondations, et ceux dont il veut disposer par la suite. Il exige également des versements importants d'argent en liquide, par l'intermédiaire de G.________. Il est pressé. Ses précédents mandataires sont également pressés de "transmettre" leur mandat. A.________ utilise plusieurs "prête-nom" successifs, à leur insu, en qualité d'ayant droit des fonds confiés par C.________. Il fait mettre en place dans un court laps de temps soit, entre avril et juillet 1997, huit sociétés différentes sur les comptes desquelles les fonds sont successivement répartis. Il procède à des coupures en argent liquide entre ces comptes et à des changements de banques." La constitution de multiples sociétés offshore, l'ouverture, en Suisse et à l'étranger, de comptes au nom de ces sociétés, avec des ayants droit économiques fictifs, le transfert physique, y compris transfrontalier, de billets de banque, ainsi que l'établissement de faux documents constituent des indices importants de blanchiment. Au vu de ces éléments, il était manifeste que le mandat confié aux recourants devait permettre de dissimuler les fonds confiés. On ne saurait reprocher, dans ces circonstances, à la Cour de cassation genevoise de ne pas avoir mentionné la présence de Me H.________ à la séance du 14 avril 1997 et les assurances que ce dernier aurait données sur la bonne réputation de C.________ et sur l'origine des fonds. En effet, les recourants ne pouvaient dissiper leurs doutes sur la base des seules assurances de Me H.________, sans procéder eux-mêmes à certaines vérifications, et ce d'autant moins que le montant à gérer était élevé (50 millions de francs environ) et que l'excuse donnée par C.________ - à savoir l'exclusion de sa fille K.________ de sa succession - n'était guère crédible vu la complexité des constructions juridiques exigées. Compte tenu de ce qui précède, la Cour de cassation genevoise n'est donc pas tombée dans l'arbitraire en retenant que les recourants devaient présumer que les valeurs avaient une origine criminelle, sans mentionner la présence de Me H.________ à la séance du 14 avril 1997. Mal fondé, le grief des recourants doit être rejeté.