Citation: 4C.249/2003 23.12.2003 E. 3

3.1 Selon l'art. 337 al. 1 CO, l'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Sont notamment considérées comme tels toutes les circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO). Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs doit être admise de manière restrictive (arrêt 4C.223/2003 du 21 octobre 2003 destiné à la publication, consid. 4.1; ATF 127 III 351 consid. 4a et les références cités). D'après la jurisprudence, les faits invoqués à l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir entraîné la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner une résiliation immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (arrêt précité du 21 octobre 2003, consid. 4.1; ATF 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en règle générale la violation d'une obligation découlant du contrat de travail, comme l'obligation d'exécuter le travail ou le devoir de fidélité (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354 et les arrêts cités), mais d'autres facteurs peuvent aussi justifier un licenciement immédiat (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2). En principe, des prestations de travail mauvaises ne constituent pas un juste motif de résiliation immédiate du contrat de travail (arrêt 4C.329/1998 du 23 décembre 1998, consid. 2b, reproduit in JAR 1999, p. 271). Dans ce domaine, il convient de tenir compte de toutes les circonstances du cas concret, en particulier de la nature de l'activité promise. Selon une jurisprudence déjà ancienne, l'incapacité professionnelle n'est un motif de renvoi abrupt que si le travailleur ne satisfait pas les exigences minimales que l'employeur est en droit d'attendre de tout collaborateur pour un poste du même genre et qu'une amélioration est improbable (ATF 97 II 142 consid. 2a p. 145/146). La mauvaise exécution ou l'insuffisance du travail pourra également justifier un licenciement immédiat si elle résulte d'un manquement grave et délibéré du travailleur (cf. ATF 108 II 444 consid. 2; arrêt précité du 23 décembre 1998, consid. 2b; arrêt 4C.115/1993 du 2 septembre 1993, consid. 2c, reproduit in SJ 1995, p. 806). Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en considération tous les éléments du cas particulier, notamment la position et la responsabilité du travailleur, le type et la durée des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354; 116 II 145 consid. 6a p. 150). Le Tribunal fédéral revoit avec réserve la décision d'équité prise en dernière instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (arrêt précité du 21 octobre 2003, consid. 4.1; ATF 129 III 380 consid. 2 p. 382; 127 III 153 consid. 1a p. 155, 351 consid. 4a p. 354). 3.2 Dans la lettre du 14 août 2001, la défenderesse a adressé au demandeur des griefs en rapport avec la qualité du travail fourni et l'avertissait qu'elle mettrait un terme au contrat s'il n'améliorait pas ses prestations dans les prochaines semaines. A ce moment-là, le travailleur avait terminé sa formation complémentaire depuis un mois et demi seulement. La résiliation immédiate est intervenue moins d'un mois plus tard, alors que le demandeur avait été absent près de deux semaines pour cause de maladie et, du reste, sans qu'il soit établi qu'aucune amélioration n'avait été enregistrée. En admettant que les reproches formulés fussent fondés, il n'était pas possible de conclure, dans un laps de temps aussi court, que le demandeur ne remplissait pas les exigences minimales du poste et qu'il n'était pas apte à s'améliorer. Une telle conclusion était d'autant moins admissible que B.________ lui-même était conscient des larges compétences à acquérir par son collaborateur et du temps nécessaire à cet effet. Par ailleurs, il n'a jamais été allégué, ni a fortiori démontré que les mauvaises prestations reprochées au demandeur procéderaient d'une attitude délibérée de celui-ci. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en refusant de reconnaître les lacunes professionnelles du demandeur comme un juste motif de licenciement immédiat. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi le travailleur aurait méconnu ses obligations contractuelles lors de l'annonce de son absence pour cause de maladie. Aucun élément figurant dans l'arrêt attaqué ne permet de retenir que le demandeur aurait tardé à remettre un certificat médical. A supposer que ce fait soit pertinent, il n'est pas établi non plus que le travailleur disposait d'un tel document le 2 septembre 2001; au demeurant, selon l'état de fait cantonal, le certificat produit était daté du 7 septembre 2001. Quant à la communication par messagerie électronique d'une absence ou de la date de reprise du travail, qui plus est dans une entreprise informatique, elle ne saurait à l'évidence constituer un manquement professionnel. Enfin, le retard de trois heures le matin du 12 septembre 2001, annoncé par le travailleur, ne revêt manifestement pas la gravité nécessaire à justifier un licenciement immédiat (cf. ATF 108 II 301 consid. 3b p. 303), qu'on le considère comme un événement unique ou combiné avec les manquements professionnels reprochés au demandeur. En conclusion, la Chambre des recours a admis à bon droit que le licenciement du 12 septembre 2001 ne réalisait pas les conditions d'une résiliation immédiate du contrat de travail pour justes motifs. Le recours sera ainsi rejeté dans la mesure où il est recevable.