Citation: 6B_469/2009 05.09.2009 E. 1

Le recourant conteste les viols commis au préjudice de A.________ et de B.________. Il fait valoir que ses victimes étaient consentantes et que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il les avait contraintes à subir l'acte sexuel. 1.1 Saisi d'un recours en matière pénale, le Tribunal fédéral ne réexamine l'établissement des faits - sous réserve de l'allégation d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF - que lorsqu'il est entaché d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), à savoir d'arbitraire (ATF 134 IV 39 consid. 1.4.1). Le recourant qui entend invoquer que les constatations de fait sont arbitraires doit démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal fédéral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de façon claire et détaillée (principe d'allégation). 1.2 Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 1.3 Dans le cas de A.________, le recourant reproche à la cour cantonale de s'être fondée uniquement sur les déclarations de la victime et d'avoir écarté sans raison divers éléments à décharge. Citant quelques déclarations de A.________ faites en cours d'instruction, il soutient que celle-ci était consentante ou, à tout le moins, qu'il ne s'est pas rendu compte qu'elle ne voulait pas entretenir de relations sexuelles. Selon lui, le seul point de conflit concernerait l'utilisation d'un préservatif, que A.________ souhaitait le voir mettre. Face aux déclarations de A.________ et du recourant, la cour cantonale a privilégié celles de la victime, au motif que celles-ci étaient corroborées par un faisceau d'indices convergents. C'est ainsi que les trois victimes qui ne se connaissaient pas ont présenté un récit similaire au sujet du comportement du recourant qui passe d'une attitude agréable à une explosion de violence. A.________ présentait un stress post-traumatique chronique lié à l'ensemble de sa relation avec le recourant, ce qui ne faisait qu'accroître la crédibilité de ses dires. Enfin, les déclarations de la victime étaient cohérentes et précises. De son côté, le recourant était paru, tout au long de l'instruction, comme peu fiable, n'hésitant pas à mentir et à inciter des tiers à commettre des faux témoignages. L'argumentation du recourant est purement appellatoire et n'établit pas en quoi la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en retenant la contrainte. Lors de ses auditions, la victime a ainsi clairement expliqué qu'elle aurait été d'accord d'entretenir une relation sexuelle avec le recourant lors de leur arrivée dans le magasin, mais qu'elle a refusé de la poursuivre lorsque le recourant l'a insultée. Celui-ci a passé outre au refus exprimé, employant la force physique pour parvenir à ses fins. Quant au fait que A.________ souhaitait qu'il porte un préservatif, ce qu'il a refusé, il constitue un signe supplémentaire de non-respect de sa volonté. Selon le recourant, la cour cantonale n'aurait pas tenu compte qu'il entretenait une relation intime depuis plusieurs mois avec A.________ et qu'elle avait déclaré avoir accepté de satisfaire ses fantasmes par amour. Ce reproche est infondé. La cour cantonale n'a pas méconnu les relations qui existaient entre les deux protagonistes. Elle a exposé que A.________ était l'amie intime du recourant (arrêt attaqué p. 3) et qu'elle vivait sous son emprise (arrêt attaqué p. 16). Par ailleurs, le fait que A.________ a pu se prêter à certaines pratiques sexuelles à d'autres occasions n'a pas pour effet d'éliminer la contrainte dans le cas particulier. Le recourant reproche aussi à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte que A.________ avait poursuivi sa relation avec lui pendant quelques semaines après le soi-disant viol et qu'elle n'avait dénoncé les faits qu'une année après, alors qu'elle était entendue dans le cadre de l'affaire pénale concernant C.________. Ce grief tombe à faux. La cour cantonale n'a pas omis cette circonstance. Mais elle a expliqué que A.________ s'est tue longtemps par honte et par peur des représailles et qu'elle vivait sous l'emprise du recourant, ne laissant rien voir vis-à-vis de l'extérieur. Au demeurant, la victime ne pensait pas que la qualification juridique de viol s'appliquait à un contexte de viol dit conjugal ou entre proches. En définitive, c'est sans arbitraire que la cour cantonale s'est fondée sur les déclarations de A.________ et a retenu que celle-ci ne voulait pas entretenir ce soir-là de relation intime avec le recourant, qu'elle l'a clairement dit et que celui-ci a passé outre son refus, employant la force. 1.4 Le recourant conteste également avoir contraint B.________ à subir l'acte sexuel. Selon lui, celle-ci aurait été consentante. Il expose qu'elle aurait indiqué de manière explicite aux amis présents dans l'appartement vouloir rester seule dans l'appartement en vue d'avoir un rapport sexuel. Une fois les amis partis, il lui aurait fait un massage et elle aurait revêtu un shirt et un caleçon qu'il lui aurait prêtés. Indisposée ce jour-là, elle aurait en outre enlevé son tampon en arrivant chez le recourant. La cour cantonale a considéré qu'un faisceau d'indices convergents attestait de la crédibilité des déclarations de B.________. Premièrement, le recourant a usé de violence à l'égard de sa victime et des traces de coup, compatibles avec ses allégations, ont été constatées lors d'examens médicaux. Le recourant tente certes de faire valoir que les coups donnés à la victime n'avaient pas pour but de briser sa résistance, mais étaient intervenus pendant ou après l'acte sexuel. Il s'agit toutefois d'une pure affirmation, sans aucun fondement, le recourant n'expliquant même pas pourquoi dans ce cas il aurait frappé sa partenaire. En outre, B.________ a connu des troubles psychiques à la suite de cet événement et elle est tombée dans une certaine détresse, qui a été constatée par son entourage. Le raisonnement de la cour cantonale qui conduit à l'admission de la contrainte est convaincant. Par son argumentation, le recourant n'établit pas en quoi la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire, mais se borne à présenter sa propre version des faits. Même si la victime a peut-être envisagé à un certain moment d'entretenir des relations sexuelles avec le recourant, il n'en reste pas moins qu'elle n'a pas voulu passer à l'acte lorsque celui-ci a projeté un film pornographique. Le recourant s'en est du reste rendu compte et l'a alors frappée pour briser sa résistance (pièce 138). Au demeurant, le fait que la victime serait une prostituée ne signifie pas que sa liberté sexuelle ne doive pas être respectée. Dans la mesure où ils sont recevables, les griefs soulevés par le recourant doivent donc être rejetés.