Citation: 1P.437/2005 23.08.2005 E. 2

Le recourant reproche à l'autorité d'appel d'avoir statué sur la base d'un état de fait contraire aux pièces du dossier. Il dénonce à ce propos une violation du principe "in dubio pro reo", qui se déduit de la présomption d'innocence consacrée aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH, ainsi que de l'interdiction de l'arbitraire dans l'établissement des faits. 2.1 Saisi d'un recours de droit public dirigé contre une condamnation pénale, le Tribunal fédéral ne revoit la constatation des faits et l'appréciation des preuves qu'avec un pouvoir d'examen limité à l'arbitraire, car il ne lui appartient pas de substituer sa propre appréciation à celle du juge de la cause. La présomption d'innocence garantie par les art. 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst. n'est invoquée avec succès que si le recourant démontre, par une argumentation conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité du prévenu (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). 2.2 A.________ a indiqué aux agents de la gendarmerie cantonale qu'il sentait qu'il commençait à s'assoupir, mais qu'il ne s'était pas arrêté immédiatement, préférant attendre la prochaine aire de repos. Il n'était ni arbitraire, ni contraire à la présomption d'innocence d'en déduire que le recourant, sentant qu'il cédait au sommeil, avait songé à interrompre son trajet, mais qu'il avait choisi de poursuivre sa route plutôt que de s'arrêter immédiatement, au besoin sur la bande d'arrêt d'urgence, de sorte que le recours est mal fondé sur ce point. Au surplus, la question de savoir si un tel comportement pouvait être exigé de lui et, dans l'affirmative, si le fait de ne pas l'avoir adopté pouvait être tenu pour fautif et constitutif d'une infraction à l'art. 90 ch. 1 LCR relève non pas de l'appréciation des preuves, mais de l'application du droit fédéral dont la violation doit être invoquée à l'appui d'un pourvoi en nullité (art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 1 PPF). Or, le recourant, qui ne conteste au demeurant que l'état de fait, - il ne remet en cause l'appréciation juridique de l'autorité d'appel que dans le mesure où elle a pris en compte un état de fait prétendument erroné - a d'ailleurs choisi la voie du recours de droit public renonçant ainsi délibérément à celle du pourvoi en nullité (cf. ATF 120 II 270 consid. 2 p. 272).