Citation: 6B_1385/2019 E. 5.3.2

5.3.2. L'instruction de la procédure pénale P/11885/2011 a été ouverte le 18 août 2011. Des audiences se sont tenues dans le courant de l'année 2011. Le 29 février 2012, un témoin a été entendu et un rapport de police complémentaire a été rendu le 8 mars 2012. Par la suite, une audience d'instruction s'est tenue le 7 février 2013, soit près de douze mois après la précédente. Dix mois plus tard, soit le 20 décembre 2013, un avis de prochaine clôture de l'instruction a été émis par le ministère public, fixant un délai au 31 janvier 2014 pour présenter d'éventuelles réquisitions de preuve. Par courrier du 9 avril 2014, le recourant a sollicité l'engagement de l'accusation. A la suite des événements intervenus en mai 2014 (infraction commise au préjudice de N.________) puis août 2014 (infraction commise au préjudice de B.________), les procédures ont été jointes et l'instruction élargie aux deux autres complexes de fait subséquents. Un avis de prochaine clôture de l'instruction a ensuite été rendu le 3 décembre 2015. Fin 2015, le conseil du recourant a requis une nouvelle confrontation avec B.________ et l'audition d'un témoin, soulignant l'absence d'urgence de la procédure et son souhait que cette audience soit agendée en 2016. Convoquée le 1er septembre 2016, l'audience a été annulée en raison de l'absence excusée du prévenu. Après que l'audience a été reconvoquée le 12 octobre 2016 puis que le recourant a finalement renoncé à ce moyen de preuve le 12 décembre 2016, le ministère public a rendu un nouvel avis de prochaine clôture de l'instruction six mois plus tard, soit le 26 juin 2017. Le 15 novembre 2017, le ministère public a émis une ordonnance de classement partiel à l'encontre de A.________ portant sur la plainte déposée contre lui par H.________. Le ministère public a déposé l'acte d'accusation le 14 mai 2018. Le recourant a fait défaut lors de la première audience de jugement du 30 octobre 2018 (cf. arrêt attaqué, En fait, B.g.d. p. 18-19). Ce sont ainsi plus de six ans et demi qui se sont écoulés depuis que le recourant a été informé des soupçons qui pesaient contre lui en rapport avec les faits d'août 2011 jusqu'au dépôt de l'acte d'accusation, et plus de sept ans jusqu'au jugement de première instance, intervenu le 16 janvier 2019. Cette durée, certes importante, doit cependant être mise en relation avec les particularités du cas d'espèce. En effet, c'est au moment où l'instruction portant sur les faits d'août 2011 est arrivée à son terme que de nouvelles plaintes ont été déposées à l'encontre du recourant. Une enquête de police puis l'instruction devant le ministère public ont été entreprises. On ne saurait dès lors suivre le recourant lorsqu'il affirme qu'il ne s'est rien passé entre 2014 et 2018. Par ailleurs, les autorités ne sont à tout le moins pas seules responsables du délai écoulé entre la convocation d'une audience en septembre 2016 et le jugement de première instance de janvier 2019, le recourant ayant, durant cette période, requis l'administration d'une nouvelle preuve, puis conduit à l'annulation de l'audience en raison de son absence, déclaré renoncer à ses réquisitions de preuves, et finalement fait défaut à son audience de jugement, sans compter que le ministère public a rendu une ordonnance de classement partiel le 15 novembre 2017. Il apparaît certes que des laps de temps assez longs se sont écoulés entre les actes de procédure (en particulier: entre le rapport de police complémentaire du 8 mars 2012 et l'audience d'instruction du 7 février 2013, puis l'avis de prochaine clôture du 20 décembre 2013; entre le rapport de police du 10 novembre 2014 et l'ouverture de l'instruction le 14 octobre 2015; entre la réquisition de preuve de fin décembre 2015 et l'audience convoquée au 1er septembre 2016). Cela étant, ces temps morts, tous inférieurs à douze mois, n'emportent pas encore violation du principe de célérité, faute d'être d'une durée excessive. En outre, les spécificités de l'affaire, soit non seulement la gravité des faits reprochés, mais surtout les différents complexes de faits s'étant ajoutés en cours d'instruction, ainsi que le comportement du recourant (absences excusées et non-excusées aux audiences convoquées, le conseil du recourant soulignant lui-même l'absence d'urgence pour convoquer l'audience qu'il a sollicitée) excluent de retenir une violation du principe de célérité au regard de l'ensemble de la durée de la procédure.