Citation: 4C.346/2003 26.10.2004 E. 1

La facturation des prestations du consortium a fait l'objet de deux expertises judiciaires. Le premier expert, après avoir vérifié les métrés, les bons de régie et les factures des fournisseurs, a arrêté le coût total des travaux exécutés par le consortium à 1'451'755 fr. 85. De son côté, le second expert a constaté que les fiches de régie et les métrés étaient lacunaires et dépourvus de signatures de toutes les parties; il a estimé qu'il était impossible de refaire unilatéralement les métrés au motif que les interventions des corps de métier ne figuraient pas nécessairement sur les plans et ne pouvaient donc pas être mesurées a posteriori. Pour toutes ces raisons, le second expert a estimé ne pas être en mesure de déterminer la valeur des prestations fournies par le consortium sur le chantier litigieux et a proposé de se fonder sur la facture finale du 23 mars 1993 d'un montant de 1'403'633 fr. 20. A l'appui de cette conclusion, il a exposé que cette facture avait été établie unilatéralement par le consortium et qu'elle correspondait à une première facture finale qui avait été modifiée pour prendre en compte les remarques du maître d'ouvrage. Par jugement du 9 janvier 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamné A.________ SA à verser à B.________ SA la somme de 1'804 fr. 55 avec intérêt à 5% dès le 3 mars 1993 (I), a condamné C.________ SA à payer à B.________ SA la somme de 70'104 fr. 30 avec intérêt à 5% dès le 20 mars 1994 (II), a prononcé à due concurrence la mainlevée de l'opposition formée par C.________ SA (III), a condamné A.________ SA à verser à C.________ SA la somme de 766 fr. 80 avec intérêt à 5% dès le 25 novembre 1995 (IV) et a statué sur les frais et dépens de la cause (V à VIII). S'agissant des points qui ne sont plus litigieux devant le Tribunal fédéral, la cour cantonale a retenu que les travaux de traitement de la surface supérieure du béton commandés par le consortium à B.________ SA devaient être facturés à 30'504 fr. 55. En tenant compte d'acomptes de 28'700 fr., A.________ SA devait un solde de 1'804 fr. 55 en faveur de B.________ SA. S'agissant des travaux de réfection du béton opérés par B.________ SA sur commande de C.________ SA, ceux-ci devaient être arrêtés à 70'104 fr. 30 et étaient dus par C.________ SA. En ce qui concerne le solde des prestations facturées par A.________ SA à C.________ SA, la cour cantonale a fixé le montant total de celles-ci à 1'403'633 fr. 20. Pour arriver à ce résultat, elle a fait sienne l'argumentation du deuxième expert judiciaire, exposant que ses explications étaient convaincantes. Constatant que le dépassement par rapport au devis initial était inférieur à 10%, elle a écarté l'application de l'art. 375 CO et retenu que C.________ SA était en principe débitrice de 41'633 fr. 20. Analysant ensuite les prétentions du maître de l'ouvrage découlant de la garantie des défauts, les juges cantonaux ont admis que les différences de faux-niveaux étaient inadmissibles, ce qui était constitutif d'un défaut, pour lequel l'avis des défauts avait été donné en temps utile; ils ont retenu que le maître agissait implicitement en réduction du prix de l'ouvrage; considérant que les travaux nécessaires pour pallier le défaut de planéité s'élevaient à 42'400 fr., ils ont arrêté à ce chiffre le montant de la moins-value. A la suite de la compensation qu'avait valablement invoquée C.________ SA, A.________ SA devait à cette dernière un solde de 766 fr. 80. Par arrêt du 9 juin 2004, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours en nullité de A.________ SA et a confirmé le jugement entrepris.