Citation: 8C_726/2008 14.05.2009 E. 5.2

5.2.1 Il a été admis que l'accident avait entraîné non seulement une entorse, mais également une plaie tibiale gauche (consid. 4 ci-avant). La recourante a du reste accepté de prendre en charge le traitement suivi par l'intimée jusqu'au 6 décembre 2004. Il reste donc uniquement à examiner si la recourante pouvait considérer que le statu quo sine était atteint dès cette date en raison du caractère désormais insignifiant du rôle joué par l'accident, par rapport à l'influence exclusive ou quasiment exclusive de la prédisposition constitutionnelle (varices) sur l'évolution de l'état de santé de l'assurée. C'est dans ce contexte que la jurisprudence mentionnée par la recourante, relative à la notion de « causalité aléatoire » (« Zufallsursache »), peut éventuellement trouver à s'appliquer. L'argumentation de l'assurance-accidents sur ce point ne convainc toutefois pas, pour les motifs exposés ci-après. 5.2.2 Dans son rapport du 13 novembre 2004, le docteur A.________ se limite à constater que l'intimée souffrait d'une insuffisance veineuse, préexistante à l'accident, laquelle avait empêché la guérison de l'ulcère dont souffrait l'assurée. Il conclut en observant que « finalement, c'est le traitement de l'insuffisance veineuse qui permet la guérison de l'ulcère, car le traitement local seul n'y arrivait pas ». Le docteur A.________ ajoute, dans le rapport du 12 septembre 2005, que « le lien de causalité naturelle n'est que possible », l'accident ayant tout au plus révélé, mais pas provoqué l'insuffisance veineuse. Ces constatations permettent uniquement d'établir que l'insuffisance veineuse dont souffrait l'assurée n'était pas d'origine accidentelle et qu'en empêchant la guérison de la plaie initialement provoquée par l'accident, elle a constitué au moins une cause partielle, certes importante, de l'évolution de l'état de santé de l'assurée. Les constatations du docteur S.________ dans son rapport du 24 juin 2005, relatives à un status variqueux récidivant, influençant l'évolution de l'état de santé de l'assurée, ne vont pas au-delà. Ces faits n'ont jamais été contestés et correspondent aux constatations des premiers juges. Ils ne permettent pas de conclure, comme le fait la recourante, que l'insuffisance veineuse était, dès le 6 décembre 2004, la cause exclusive de l'atteinte à la santé qui a finalement nécessité l'hospitalisation de l'assuré. Que l'accident n'ait pas provoqué l'insuffisance veineuse ne signifie pas qu'il n'a pas contribué, avec cette affection, à la survenance de l'ulcère pour le traitement duquel l'hospitalisation est devenue nécessaire. 5.2.3 Dans son rapport du 12 septembre 2005, le docteur A.________ ajoute que n'importe quel événement - accidentel ou non - était à même d'entraîner un ulcère. De plus, la cure de varices aurait dû se faire de toute façon. Ces affirmations ne sont toutefois pas motivées. Elles ne sont étayées par aucune constatation relative à la gravité de l'insuffisance veineuse au moment de l'accident ni à d'éventuelles consultations médicales en raison de cette atteinte à la santé dans les mois ou les années précédents (hormis une cure de varices pratiquée sept ans auparavant). De telles consultations ne sont ni alléguées, ni documentées au dossier, étant précisé que ce n'est qu'un herpès plantaire et du talon gauche, résultant d'un virus, qui avait nécessité un traitement ambulatoire pratiqué le 4 octobre 2004 par le docteur D.________ (rapport du 7 juillet 2005). On relèvera, enfin, que d'après l'anamnèse d'entrée au Centre Y.________, l'assurée présentait un ulcère prétibial gauche depuis octobre 2004 dans un contexte variqueux léger avec quelques oedèmes. Cette référence à un contexte variqueux léger contredit les allégations de la recourante d'après lesquelles l'assurée se trouvait au moment de l'accident dans un état de santé précaire et labile, son insuffisance veineuse pouvant en tout temps, spontanément ou à la suite d'une simple égratignure, entraîner un ulcère et nécessiter les traitements suivis au Centre Y.________. En tout cas, elle ne permet pas de tenir pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que même sans l'accident assuré, une telle évolution se serait produite dans un délai relativement bref (cf. arrêt U 413/05 du 5 avril 2007 consid. 4.2). 5.2.4 Vu ce qui précède, les constatations des premiers juges relatives à l'absence de retour à un statu quo sine dès le 6 décembre 2004 ne sont pas critiquables. En particulier, il n'y a pas lieu de considérer que l'accident, en tant qu'il avait initialement provoqué une plaie, ne constituait plus qu'une simple cause aléatoire - et finalement insignifiante - dans l'évolution défavorable de l'état de santé de l'assurée postérieurement à cette date, contrairement à ce que soutient la recourante. Partant, les conclusions de la recourante sont mal fondées.