Citation: 4C.217/2005 20.02.2006 E. 6

Finalement, la défenderesse prétend que la constatation de la cour cantonale, selon laquelle la défenderesse a su, en octobre 1998, qu'il y avait une faiblesse au niveau de l'arête, est fausse et inconciliable avec les éléments de la cause. Elle se réfère à cet égard notamment à diverses pièces du dossier et invoque une inadvertance manifeste. Il n'y a inadvertance manifeste au sens de la jurisprudence fédérale, susceptible d'être rectifiée d'office par le Tribunal fédéral selon l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorité cantonale a omis de prendre en considération une pièce déterminée, ou l'a mal lue, s'écartant par mégarde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens littéral (ATF 115 II 399 consid. 2a; ATF 109 II 159 consid. 2b). Il n'y a en revanche pas d'inadvertance manifeste lorsque l'autorité cantonale a retenu ou écarté un fait à la suite d'un raisonnement ou d'un choix dans l'appréciation des preuves (ATF 121 IV 104 consid. 2b). Dès l'instant où une constatation de fait repose sur l'appréciation, même insoutenable d'une preuve ou d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Jean-François Poudret, COJ II, n. 5.4 ad art. 63 OJ). La défenderesse s'en prend, sous couvert d'inadvertance manifeste, à l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale relève qu'en octobre 1998, aucun appareil ne présentait toutes les fonctionnalités et que dès mille flexions l'arête dorsale du flexible transperçait la gaine de silicone, la soudure ne tenant pas. Elle se fonde à cet égard sur diverses pièces produites par les parties. Toujours sur la base de ces pièces, la cour cantonale retient qu'au début de l'année 1999, la défenderesse a décidé de renoncer à la version Z.________ de l'endoscope au profit d'une version destinée aux médecins-anesthésistes, laquelle a également présenté des problèmes liés au flexible orientable du "W.________". Les difficultés rencontrées ont conduit les parties a stoppé d'un commun accord la production des endoscopes le 12 août 1999. En septembre 1999, alors que le problème du flexible orientable n'était pas encore résolu, la défenderesse a présenté l'endoscope "W.________" à un congrès médical; cette présentation a donné lieu à plusieurs centaines de commandes. Au début 2000, différents distributeurs ont retourné à la défenderesse des endoscopes défectueux. La défenderesse cherche en réalité à remettre en cause les constatations de fait telles qu'arrêtées par la cour cantonale et résultant de l'appréciation des preuves à laquelle a procédé cette autorité. Ce moyen est irrecevable dans le cadre du recours en réforme. Même s'il l'était, on relèvera que la rectification n'a lieu que si le point de fait est pertinent pour l'issue du litige (ATF 95 II 503 consid. 2a). Cette dernière condition n'est pas remplie. En effet, la défenderesse était responsable de la conception de l'endoscope. Les problèmes rencontrés par le "W.________" provenaient précisément de la conception défectueuse imputable à la défenderesse. Que la défenderesse ait eu connaissance des faiblesses de l'arête dorsale en 1998 ou plus tard ne change en rien la solution de ce litige.