Citation: 6B_642/2009 26.10.2009 E. 1

Le recourant soutient qu'il doit être mis au bénéfice d'un sursis total, et non seulement partiel. Il fait valoir que la cour cantonale a retenu à tort que les premiers juges avaient émis un pronostic défavorable et que l'exécution de la peine de 3 mois d'emprisonnement dont le sursis a été révoqué suffira à le détourner de la récidive. 1.1 La jurisprudence relative à l'octroi d'un sursis, respectivement d'un sursis partiel, a été rappelée dans l'arrêt 6B_583/2008 déjà rendu dans la présente cause, auquel on peut donc se référer. 1.2 Contrairement à ce qu'estime le recourant, la cour cantonale, nonobstant une formulation peu judicieuse, n'a pas retenu que le pro-nostic était défavorable, mais qu'il ne l'était que dans une certaine mepsure. Preuve en est que, comme dans son précédent arrêt, elle a confirmé l'octroi d'un sursis partiel, qui, sinon, eût été exclu (cf. ATF 134 IV 53, consid. 4.3.1 non publié). 1.3 Suite à l'arrêt 6B_583/2008, la cour cantonale a examiné la question de savoir si l'exécution de la peine de 3 mois d'emprisonnement dont le sursis a été révoqué apparaissait suffisante à détourner le recourant de la récidive. Elle a résolu cette question par la négative. A l'appui, elle a relevé que, même s'il laissait entendre qu'il avait pris des dispositions pour respecter plus scrupuleusement la loi, le recourant avait maintenu volontairement des zones d'ombre quant à son activité, qu'il entendait continuer et même développer en louant des locaux qu'il destinait à la prostitution, ce qui fondait la conclusion qu'il avait l'intention de la poursuivre à la limite de la licéité. Elle a ajouté que le recourant avait agi par appât du gain, évoquant en outre la durée de son comportement délictueux et son absence d'amendement malgré les interventions réitérées de la justice. La cour cantonale a néanmoins voulu tenir compte du fait que le sursis à une peine de 3 mois d'emprisonnement avait été révoqué. Sur la base de ces considérations, elle a maintenu le sursis partiel, dont elle a toutefois prolongé la durée, portant cette dernière à 9 mois. 1.4 Les éléments sur lesquels s'est fondée la cour cantonale sont pertinents. Elle pouvait en déduire qu'ils laissent subsister des doutes trop importants quant au bon comportement futur du recourant pour conclure que l'exécution de la peine de 3 mois, dont le sursis a été révoqué, suffira à le détourner de la commission de nouveaux actes délictueux. Le recourant, sur lequel des condamnations antérieures et la perspective de devoir exécuter cette peine en cas de récidive n'ont pas eu d'effet dissuasif, n'apparaît pas avoir foncièrement changé d'attitude face à ses actes. Il entend poursuivre, voire développer, ses activités et il n'a guère fait que laisser entendre qu'il avait pris des dispositions pour respecter plus scrupuleusement la loi. Il existe, dans ces conditions, un risque élevé qu'il franchisse à nouveau les limites de la légalité, justifiant de conclure que l'exécution d'une peine de 3 mois ne suffira pas à contenir ce risque. Autant qu'il considère que l'exécution d'une partie de la peine de 12 mois de privation de liberté infligée au recourant demeure nécessaire à la prévention de nouveaux actes punissables, l'arrêt attaqué ne viole donc pas le droit fédéral.