Citation: 4P.148/2006 10.01.2007 E. 8

Dans un dernier moyen, qui manque singulièrement de clarté, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir rendu une décision arbitraire dans la mesure où elle a entériné une sentence violant gravement l'art. 255 RAD. Selon lui, cette norme réglementaire n'étant pas une disposition concordataire, le grief s'y rapportant devrait être rattaché directement à l'art. 84 al. 1 let. a OJ. Il se recouperait cependant matériellement avec celui fondé sur l'art. 36 let. f CA déjà présenté antérieurement. On ne voit pas, à vrai dire, où le recourant veut en venir. Il n'indique même pas le passage de l'arrêt attaqué dans lequel l'autorité intimée se serait prononcée sur l'applicabilité de l'art. 255 RAD. Quoi qu'il en soit, le grief examiné, fût-il recevable, n'en devrait pas moins être rejeté. L'art. 255 RAD prévoit que les dispositions de ce règlement seront interprétées et appliquées conformément aux droits de l'homme et aux principes généraux du droit, en particulier celui de la proportionnalité et de l'examen au cas par cas. Cependant, comme on l'a indiqué plus haut, le TAS n'a pas commis une violation évidente du droit en admettant que la prise en compte des principes généraux, telle la proportionnalité, et des circonstances individuelles du cas supposait que les conditions d'application des art. 264 et 265 RAD fussent réalisées, ce qui n'était pas le cas ici, le recourant n'ayant pas réussi à démontrer comment la substance interdite s'était retrouvée dans son organisme.