Citation: 5A_689/2023 E. 5.2.1

5.2.1. Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir retenu que la mère de son second enfant n'avait pas de loyer à payer, subvenait à ses propres besoins et participait à tout le moins par moitié à l'entretien de cet enfant. Il relève que rien dans le dossier ne permettait d'arriver à une telle conclusion et qu'il appartenait aux juges cantonaux, en application de l'art. 285 CC et de la maxime inquisitoire illimitée prévue à l'art. 296 al. 1 CPC, d'établir ces faits dans la mesure où ils étaient nécessaires à la détermination de son disponible. Il observe qu'après avoir constaté que les frais de garde de son second enfant étaient de 700 fr., la Cour de justice en avait fait totalement abstraction dans la partie en droit de son arrêt puisqu'elle avait uniquement indiqué que, selon ses propres déclarations et celles de la mère de son second enfant, il versait entre 100 et 200 euros à peu près tous les mois pour les frais de cet enfant. Ce dernier constat, en contradiction avec le premier, était donc arbitraire et devait être corrigé en ce sens que le recourant versait entre 100 et 200 euros tous les mois à la mère de son second enfant et participait aux frais de garde de celui-ci, le recourant rappelant en outre que la Cour de justice avait refusé d'entendre la nounou de son second enfant. Il en résultait que les faits avaient été constatés en violation des art. 285 CC et 296 al. 1 CPC et de manière arbitraire. Le recourant ajoute que l'arrêt entrepris contreviendrait également au principe de l'égalité de traitement entre son premier et son second enfant. La mère de son second enfant devait en effet contribuer à la moitié de son entretien financier en plus de l'entretien en nature alors que la mère de l'intimé bénéficiait d'une contribution permettant de couvrir l'entier des frais de celui-ci. La situation entre ses deux fils était pourtant la même: tous deux étaient issus d'une relation hors mariage de leur père, sans que celui-ci fasse domicile commun avec l'un d'eux, et leur mère respective s'occupait de leur prise en charge en nature. La situation financière de la mère de son second enfant - que la Cour de justice avait arbitrairement omis de constater en violation de la maxime inquisitoire illimitée - ne permettait pas de considérer qu'elle avait une capacité contributive nettement supérieure à la sienne, justifiant un partage des charges de l'enfant par moitié entre les parents. Si, selon la jurisprudence, un débiteur d'entretien ne pouvait pas invoquer le principe d'égalité de traitement entre les enfants issus de lits différents aux fins d'obtenir la réduction d'une contribution dont il est en mesure de s'acquitter, tel n'était pas son cas puisque son disponible, qui devait être arrêté au maximum à 1'422 fr, ne permettait pas de verser à chacun de ses enfants des contributions couvrant leurs charges de 1'520 fr. au total.