Citation: 6B_1008/2009 23.04.2010 E. 1

1.2 La cour cantonale a justifié son prononcé, sur le point litigieux, en observant que, à partir du moment où D.________ s'est rendu compte des graves dysfonctionnements du début de l'année 1997, de l'étude confiée à celui-ci et A.________, puis du mandat donné à T.________ pour se pencher sur la problématique des provisions, le recourant a été tenu au courant de tout ce qui s'était passé. Il a assisté à différentes séances et était dès lors conscient qu'il existait un problème de provisions. Or, il a encouragé l'adoption de la nouvelle méthode de provisionnement ainsi que le fait de retenir le montant du risque technique T.________, de 10 % inférieur à celui usuellement retenu par la banque. Il avait ainsi largement contribué à l'information tronquée donnée aux autres organes et aux actionnaires. Alors qu'il était au courant des modalités de fixation des provisions, il avait gardé un silence complet, y compris sur la non-mention de l'abattement de 10 % au cours de l'exercice 1997. Ce faisant, il avait adopté un comportement civilement répréhensible, justifiant de mettre à sa charge une partie des frais de la procédure. 1.3 Le recourant relève avec raison que, contrairement à ce qui est indiqué à la page 7 in fine de l'arrêt attaqué, il n'a pas assumé le mandat de révision bancaire et statutaire de la BCV jusqu'à la fin de l'exercice 2001. Il s'agit manifestement d'une erreur, comme cela ressort des pages 4 et 16 du jugement de première instance, où il est constaté que le recourant n'a assumé ce mandat que jusqu'à la mi-juin 1999, date à laquelle il a quitté T.________ pour occuper un autre emploi. Quoiqu'il en soit, l'objection est dénuée de pertinence, dès lors que le prononcé litigieux ne tire aucun argument d'un comportement du recourant ultérieur à la mi-juin 1999. 1.4 Durant les derniers mois de l'année 1996, les problèmes de provisionnement qui étaient apparus ont fait l'objet de nombreuses discussions au sein des organes dirigeants de la BCV. Le 20 janvier 1997, W.________ a été contacté personnellement par X.________ à ce sujet et, depuis lors, il a été régulièrement associé au processus visant à résoudre les problèmes de provisionnement. Il a notamment participé à la séance de bouclement du 21 janvier 1997, qui a porté sur le manque de provisions de 91'000'000 fr., les correctifs de valeurs et provisions et la diminution consécutive du taux de couverture technique. Il a également participé à la séance du 4 février 1997, portant sur la différence de 91'000'000 fr. entre le montant de provisions figurant dans la deuxième version de l'état des risques et celui arrêté lors du bouclement des comptes et, au terme de cette entrevue, il a donné son accord à la révision de certains crédits immobiliers et à ce que leur soit appliqué un taux de capitalisation plus bas sur les revenus locatifs. Il a donné son aval à l'état des risques établi en application de la variante 4.2, qui a été adopté le 11 mars 1997 par la Direction générale. Il est difficilement concevable que, durant toute cette période, le recourant n'ait jamais été informé par W.________ des problèmes de provisionnement rencontrés par la banque, du contenu des discussions auxquelles ce dernier a participé et, partant, qu'il n'ait rien su de la situation. Dans tous les cas, le recourant a assisté, avec W.________, à la séance du 20 mars 1997, lors de laquelle le Conseil d'administration de la banque a examiné les comptes de l'exercice 1996 et pris connaissance du rapport de la Division commerciale dans lequel figurait l'état des risques adopté le 11 mars 1997. Le 16 mai 1997, il s'est vu confier le mandat de procéder à une analyse détaillée visant à vérifier la réalité des hypothèses avancées par D.________ et A.________, qui, au terme de leurs recherches, avaient estimé qu'il manquait environ 780'000'000 fr. de provisions au 31 décembre 1996. En particulier, il avait mandat d'étudier la question de l'abattement linéaire de 216'000'000 fr. portant sur les crédits couverts par un gage immobilier. Le 6 juin 1997, W.________ lui a soumis la note interne qu'il avait rédigée avec M.________, dont ressortait un besoin de provisions complémentaires de l'ordre de 154'000'000 fr. par rapport au risque technique finalement retenu par la banque. Le recourant a ensuite participé à la séance de coordination du 9 juin 1997, à l'issue de laquelle l'opinion défendue par les représentants de T.________ a prévalu sur les travaux de D.________ et A.________ et il n'a manifestement pas ignoré le contenu du courrier du 11 juin 1997 adressé à X.________. Il a également participé à maintes autres séances depuis lors, notamment à la rencontre du 7 novembre 1997 avec la CFB, à la séance du 21 janvier 1998 lors de laquelle la Direction générale de la BCV a procédé au bouclement des comptes de l'exercice 1997 ainsi qu'à la séance qui s'est tenue le 12 mai 1998 en vue de poser les principes quant au traitement du risque technique et d'en voir l'incidence sur les bouclements futurs. 1.5 Les faits ainsi constatés dans l'arrêt attaqué ont tous été repris du jugement de première instance. La cour cantonale ne s'est donc pas écartée de l'état de fait de ce jugement en retenant, comme il en résulte, que, à partir du moment où D.________ s'est rendu compte des graves dysfonctionnements du début de l'année 1997, de l'étude confiée à celui-ci et A.________ et du mandat donné à T.________ de se pencher sur la problématique des provisions, le recourant a été tenu au courant de tout ce qui s'est passé, qu'il a participé à différentes séances et qu'il était donc conscient de l'existence d'un problème de provisions. Elle ne s'en est pas plus écartée en retenant, comme cela en résulte également, que le recourant a néanmoins encouragé l'adoption de la nouvelle méthode de provisionnement ainsi que le fait de retenir le montant du risque technique T.________, de 10 % inférieur à celui usuellement retenu par la banque. Au reste, en observant que le recourant a, de la sorte, contribué à l'information tronquée donnée aux autres organes et aux actionnaires et en relevant que, bien qu'au courant des modalités de fixation des provisions, il a gardé le silence, la cour cantonale n'a fait que tirer les conséquences des faits sur lesquels elle s'est fondée. Le grief de violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD est ainsi dépourvu de fondement.