Citation: 4A_48/2009 26.03.2009 E. B

Entré au service de la banque dans le courant de l'année 1968, A.________ était devenu, à partir de 1992, directeur adjoint des équipements et des immeubles. Il disposait de cartes de visite à l'en-tête de la banque sur lesquelles figuraient les mentions suivantes: "Directeur Adjoint Immeubles et Equipements (Administration) International Wealth Management". Il occupait un bureau de grande dimension dans l'immeuble administratif de la banque à Genève et bénéficiait des services d'une secrétaire. Etant directeur adjoint des équipements et des immeubles de la banque, A.________ n'était pas chargé de recevoir la clientèle, d'encaisser des fonds ou de gérer des avoirs. Dès 1998 cependant, la banque avait mis en place une politique d'encouragement pour que les employés amènent de nouveaux clients à la banque contre rémunération. Dans ce cadre, A.________ a fourni quelques clients à la banque. Il servait parfois d'intermédiaire entre la banque et ses connaissances. Les huissiers se trouvant à l'entrée de la banque, tant au bâtiment d'exploitation que dans le bâtiment administratif, avaient pour instruction de ne pas laisser entrer dans la banque des personnes qui y étaient étrangères sans s'être assurés au préalable de leur identité, éventuellement du but de leur visite et de la personne qu'ils venaient rencontrer. Ils n'ont cependant pas signalé à leur supérieur les nombreuses visites que recevait A.________. L'enquête a révélé que celui-ci s'était livré à des escroqueries à l'investissement pendant près de dix ans portant sur un montant de plus de 12'000'000 fr. Il a dilapidé les fonds, notamment en fréquentant les casinos. L'audit interne effectué à la suite de ces faits par la banque a révélé que plusieurs comportements suspects de A.________ avaient été observés, mais que les informations n'avaient pas été réunies; chaque cas étant examiné isolément, aucune suite n'avait été donnée. Entendu devant la juridiction des prud'hommes, l'auteur du rapport d'audit a déclaré: "Mon rapport a mis en évidence des défauts d'organisation graves, des procédures qui n'étaient pas adéquates et qui ne correspondaient pas aux risques. Les huissiers n'ont pas rapporté à leur chef direct les nombreuses visites faites par A.________. Ce fait est relevé comme une irrégularité dans mon rapport". Il a également regretté que le directeur général adjoint ait laissé la surveillance de A.________ à un supérieur dont la personnalité était trop faible. A la suite de cette affaire, la direction générale de la banque a mis fin au plan d'encouragement créé en 1998 et les deux supérieurs hiérarchiques de A.________ ont été licenciés. Par arrêt du 26 mars 2004, la Cour correctionnelle de Genève a condamné A.________, notamment pour escroquerie au préjudice d'Y.________, à une peine de cinq ans de réclusion. Cette décision fut confirmée successivement par la Cour de cassation cantonale, puis par le Tribunal fédéral.