Citation: 4A_352/2007 10.12.2007 E. 5.2

Il convient de souligner d'emblée, avec l'intimée, que la structure compliquée du mémoire de recours ne permet de comprendre qu'avec difficulté ce qui est reproché au Tribunal arbitral. La recourante commence, en effet, par y donner sa propre version des faits, en reprenant, notamment, un long passage extrait de la demande qu'elle a soumise aux arbitres. Puis, dans la partie consacrée à l'exposé de ses griefs, elle reproduit différents arguments tirés des écritures déposées par elle dans le cadre de la procédure arbitrale et cite encore, in parte qua, diverses dépositions faites par des témoins. En venant enfin à la formulation proprement dite de ses griefs, qui tient sur une page et demie, la recourante se contente de renvoyer à ses précédents développements, par une simple référence aux lettres qui les introduisent, pour exposer en quelques lignes les reproches qu'elle croit pouvoir adresser aux arbitres. Il est douteux qu'une structure aussi singulière soit encore conforme aux exigences de motivation fixées par la jurisprudence susmentionnée en ce qui concerne la recevabilité d'un recours en matière civile dirigé contre une sentence arbitrale internationale. Au demeurant, les critiques formulées par la recourante revêtent un caractère essentiellement appellatoire et portent avant tout sur la motivation de la sentence, de sorte que leur recevabilité même est déjà sujette à caution. Il apparaît nettement, à la lecture de son mémoire, que la recourante confond le Tribunal fédéral avec une juridiction arbitrale de seconde instance pouvant revoir les faits et le droit avec une libre cognition. Cela étant, à le supposer néanmoins recevable, le présent recours devrait de toute façon être rejeté pour les motifs indiqués ci-après. 5.3 La recourante fait grief au Tribunal arbitral de n'avoir pas examiné certains arguments de poids, en particulier le fait qu'il ne ressortirait pas de la correspondance échangée par les parties que le produit litigieux ne serait pas conforme aux spécifications figurant à l'annexe A du contrat; que l'intimée se serait prévalue de la non-conformité du contrat, non pas à l'annexe A, mais à un autre critère qui n'était pas décisif quant à son obligation d'acquérir le produit, mais qui déterminait les quantités minimums devant être acquises pendant la durée du contrat; que cette même intimée aurait mentionné, dans sa lettre ad hoc, comme motif de résiliation, la non-conformité du produit non pas à l'annexe A du contrat de distribution, mais à des spécifications inconnues de la recourante. Aux pages 43 à 59 de sa sentence (ch. 162 à 226), le Tribunal arbitral expose, par le menu, les circonstances ayant précédé, entouré et suivi la signature du contrat de distribution en cause. De l'examen de ces circonstances, il tire ensuite la conclusion ainsi formulée (ch. 229): "It is common ground between the Parties that the agreed specifications are set out in Exhibit A to the Agreement". Puis il examine le sens du terme "white" figurant dans cette annexe A, constate qu'il s'agit là d'une matière technique et retient, en l'absence de définition expresse de ce terme, qu'en application de l'art. 38 [recte 35] al. 2 let. a de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises conclue à Vienne le 11 avril 1980 (RS 0.222.211.1), les marchandises devaient être propres aux usages auxquels serviraient habituellement des marchandises du même type (ch. 230 s.). Passant alors en revue la correspondance échangée entre les parties avant et après la signature du contrat, les arbitres arrivent à la conclusion que la recourante, à qui incombait le fardeau de la preuve de ce fait, n'a pas établi que ses échantillons du produit litigieux aient jamais atteint les spécifications figurant dans l'annexe A du contrat (ch. 233 à 251). Partant de là, ils examinent en dernier lieu si cette circonstance suffisait à justifier la résiliation du contrat par l'autre partie, tant au regard de celui-ci que sur la base du droit suisse, ce qui les amène à répondre par l'affirmative à cette question (ch. 252 à 265). Le raisonnement tenu par les arbitres implique le rejet, à tout le moins implicite, des arguments précités avancés par la recourante. Il revient à dire que la couleur blanche, imposée par l'annexe A de la convention signée par les parties, constituait, pour celles-ci, une qualité nécessaire que devait revêtir le produit formant l'objet du contrat de distribution, qu'il ne s'agissait pas uniquement du critère applicable pour déterminer, en conformité avec l'art. III/B du contrat, les quantités minimums devant être acquises par l'intimée, mais d'un élément nécessaire de l'accord liant les parties, et que l'absence de cet élément suffisait à justifier la résiliation du contrat de distribution au regard tant des clauses de celui-ci que du droit suisse. Aussi la recourante n'est-elle pas fondée à se plaindre de ce que l'un ou l'autre de ses arguments, par hypothèse pertinent, aurait été ignoré par les arbitres. Quant à savoir si la couleur blanche, prévue à l'annexe A, était ou non un élément constitutif du contrat de distribution, si les échantillons fournis par la recourante atteignaient ou non le degré de blancheur prescrit et, dans la négative, si l'intimée était en droit de résilier ledit contrat, ce sont là autant de points qui relèvent soit de l'appréciation des preuves, soit de l'application du droit et qui, comme tels, n'ont rien à voir avec la garantie du droit d'être entendu invoquée par la recourante. Dans ces conditions, le présent recours ne peut qu'être rejeté si tant est qu'il soit recevable.