Citation: 9C_561/2020 E. 4.2.2

4.2.2. Bien que l'instance précédente eût mentionné à juste titre l'arrêt ATF 146 V 9, elle en a toutefois fait une lecture incomplète et ne l'a pas appliqué correctement. En effet, il ne suffisait pas de retenir que les experts qui avaient vérifié la conformité du résumé du dossier établi par un tiers avaient accompli personnellement les tâches fondamentales de l'expertise. La juridiction cantonale devait aussi tenir compte du fait que le ou les médecins tiers appelés par les experts à résumer le dossier et à relire l'expertise avaient eux aussi effectué des tâches fondamentales d'expertise (et non des tâches secondaires), leur analyse contribuant au résultat de l'évaluation médicale. Dans ces conditions, elle aurait dû aborder les conséquences du défaut de communication du nom des médecins tiers au recourant (ATF 146 V 9 consid. 4.2.3 et 4.3.2), ce qu'elle a manqué de faire. En l'espèce, on ignore l'identité des médecins auxquels les experts du CEMed ont fait appel pour analyser et résumer le dossier, l'intimé ne se prononçant pas sur ce point dans sa réponse. Etant donné l'importance de la démarche consistant à établir le résumé du dossier médical ou à relire celui-ci pour vérifier la pertinence de ses conclusions, le recourant a droit de connaître le nom du ou des médecins qui ont participé à l'expertise par ce biais. Il doit donc être placé dans la situation dans laquelle il peut reconnaître s'il entend ou non soulever un motif de récusation à l'encontre de la ou des personnes auxiliaires impliquées. La cause doit dès lors être renvoyée à l'office AI pour qu'il procède aux démarches nécessaires à cette fin. Il lui incombera ensuite de rendre une nouvelle décision sur le droit du recourant à une rente d'invalidité.