Citation: 4A_96/2014 E. 3.2

3.2. En l'espèce, il a été retenu (art. 105 al. 1 LTF) que l'exécution des travaux de gypserie et de peinture a subi de très nombreux retards. Il était convenu que ces travaux se terminent en septembre 2007. Or ce terme n'a pas du tout été respecté, à telle enseigne qu'à réitérées reprises entre le 7 janvier 2008 et le 2 juin 2008 le recourant a reproché à l'intimée un avancement insuffisant du chantier. En outre, l'ouvrage exécuté par l'intimée a été bâclé, divers manquements dans l'exécution des travaux notamment de plâtrerie ayant été relevés par l'expert judiciaire et par les représentants des entreprises intervenues sur le chantier. Dans ce contexte particulier, le recourant avait le choix tout à la fois entre la résolution anticipée du contrat (art. 366 al. 1 CO) et l'exécution par un tiers (art. 366 al. 2 CO). Par courrier du 19 juillet 2008 adressé à la société à laquelle la direction des travaux avait été confiée, le recourant a fait savoir à celle-ci qu'il avait demandé à l'intimée de retirer avec effet immédiat tous ses ouvriers du chantier. Puisque le maître n'a aucunement laissé entendre que les ouvriers en question pourraient y revenir à certaines conditions, il apparaît avec netteté que le recourant a opté pour la résiliation anticipée du contrat instituée par l'art. 366 al. 1 CO. Toutefois, il n'a pas été prouvé que le recourant ait imparti préalablement à l'intimée un délai de grâce (art. 107 al. 1 CO) pour qu'elle achève l'ouvrage. Le recourant est d'avis que la fixation d'un tel délai aurait été une formalité inutile en raison de l'attitude adoptée par l'intimée (art. 108 ch. 1 CO). On ne saurait le suivre dans cette voie, du moment que l'intimée n'a jamais refusé d'exécuter l'ouvrage. Il est vrai qu'elle n'a pas respecté le terme de livraison prévu contractuellement, mais aucun élément du dossier ne démontre qu'il s'agissait d'un terme d'exécution qualifié ou terme fatal tel que le prévoit l'art. 108 ch. 3 CO (cf. sur cette notion LUC THÉVENOZ, in Commentaire romand, op. cit., n° 9 ad art. 108 CO). Il suit de là que les conditions d'une résiliation anticipée du contrat d'entreprise dans le sens de l'art. 366 al. 1 CO n'étaient à l'évidence pas réunies. On peut ajouter qu'à supposer que le recourant ait fait le choix d'une exécution par substitution (art. 366 al. 2 CO), celle-ci n'aurait pas pu intervenir, faute pour le maître d'avoir adressé à l'intimée la sommation qu'exige sa mise en oeuvre. Partant, c'est sans violer le droit fédéral que la cour cantonale n'a pas fait application de l'art. 366 CO. Le moyen doit être rejeté.