Citation: 9C_679/2008 30.09.2009 E. 4

Les premiers juges ont retenu que l'augmentation alléguée par le recourant du revenu sans invalidité était une pure hypothèse, non avérée, comme l'était la diminution alléguée du revenu d'invalide du fait de l'écoulement du temps. En effet, l'abattement de 15 % pour calculer le revenu d'invalide, confirmé comme adéquat par le Tribunal fédéral des assurances dans l'arrêt du 9 mars 2005, tenait compte de l'âge et des limitations fonctionnelles de l'assuré. Ils ont retenu que les difficultés alléguées de retrouver un emploi adapté, compte tenu de l'âge et de la longue période d'inactivité, ne constituaient pas un élément nouveau ni un facteur de réduction supplémentaire et que le recourant continuait de présenter une invalidité de 58 %. 4.1 Le recourant conteste que le revenu sans invalidité, qu'il propose de calculer selon la Convention nationale du secteur principal de la construction en Suisse du 26 mai 2005 (CN 2006) en le fixant à 61'763 fr. (valeur 2006) sur la base d'un salaire mensuel minimal de 4'751 fr. pour un ouvrier de la construction avec connaissances professionnelles (catégorie B) dans le canton de Vaud et compte tenu du 13ème salaire, soit purement hypothétique. Il fait valoir que ce montant se fonde sur une échelle salariale contraignante, prévue par une convention collective de travail, et que l'augmentation qui en résulte par rapport au revenu sans invalidité de 58'115 fr. en 2002 constitue une modification de la situation de fait, propre à sa personne. Toutefois, le revenu sans invalidité de 58'115 fr. en 2002 a été calculé sur la base d'un salaire horaire de 25 fr. 40 pour un maçon qualifié (classe Q) selon la convention collective de travail, compte tenu d'un horaire annuel de 2112 heures et du 13ème salaire (rapport de l'office AI du 11 février 2002). Ce mode de calcul n'a pas été contesté par le recourant dans le cadre de la procédure de révision du droit à une demi-rente engagée dès mars 1998. Un nouveau mode de calcul du revenu sans invalidité, qui soit fondé cette fois-ci sur le salaire mensuel pour un ouvrier de la construction avec connaissances professionnelles (catégorie B) selon le barème applicable dans le canton de Vaud, ne constitue pas un motif de révision dans le cadre de la procédure ayant abouti à la décision sur opposition du 24 octobre 2007. Il n'apparaît donc pas que la juridiction cantonale, en retenant que la prétendue augmentation pendant la période déterminante du revenu sans invalidité était une pure hypothèse, non avérée, ait établi les faits de façon manifestement inexacte. Le recours est mal fondé de ce chef. 4.2 S'agissant de l'abattement à prendre en compte dans le calcul du revenu d'invalide, les premiers juges ont retenu que les difficultés alléguées de retrouver un emploi adapté, compte tenu de l'âge et de la longue période d'activité, ne constituaient pas un élément nouveau. Le recourant ne démontre pas que cette constatation de fait soit manifestement inexacte. La réduction globale de 15 % du revenu d'invalide retenue par le Tribunal fédéral des assurances dans l'arrêt du 9 mars 2005 tient compte de l'âge de l'assuré et du fait qu'il ne peut plus accomplir des travaux lourds. L'argument du recourant d'après lequel ce taux d'abattement ne tiendrait pas suffisamment compte des nombreuses années d'inactivité pas plus que de son âge avancé, n'est pas pertinent. Ainsi que l'a relevé la juridiction cantonale, les difficultés alléguées de retrouver un emploi adapté, compte tenu de l'âge et de la longue période d'inactivité, ne constituent pas un facteur de réduction supplémentaire selon les critères énumérés par la jurisprudence (ATF 126 V 75). Cela vaut également en ce qui concerne l'absence de motivation. Le recours est mal fondé sur ce point. 4.3 Il n'est dès lors pas démontré que les premiers juges, en retenant que le recourant continuait de présenter au moment déterminant une invalidité de 58 %, aient violé le droit fédéral. Ce taux donnant droit à une demi-rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), le recours doit ainsi être rejeté.