Citation: 4A_170/2023 E. B

Le 27 janvier 2021, A.________ a interjeté appel auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) aux fins d'obtenir l'annulation de la décision précitée. La procédure d'arbitrage a été conduite en français par une Formation de trois arbitres. La Formation a tenu audience à Lausanne du 23 au 25 mars 2022. Elle a notamment procédé à l'audition de plus d'une vingtaine de témoins, certains étant entendus selon des modalités particulières afin d'assurer leur protection. Par sentence finale du 14 février 2023, la Formation a admis l'appel interjeté par A.________ et annulé la décision attaquée. La Formation a considéré, en substance, qu'il incombait à la FIFA de démontrer l'existence d'éventuelles violations du CEF, le degré de la preuve requis étant celui de la " satisfaction adéquate ". Procédant à l'examen des divers moyens de preuve à sa disposition, elle a estimé que les indications figurant dans les documents établis par les organisations FIFPRO et HRW ne constituaient pas des éléments suffisants permettant d'établir les faits litigieux, celles-ci n'étant pas corroborées par d'autres moyens de preuve régulièrement administrés. La Formation a aussi observé un manque de cohérence et des imprécisions dans les déclarations faites par les victimes supposées d'abus sexuels et les témoins cités par la FIFA au cours de l'audience. Ces témoignages provenaient du reste en grande partie de sources indirectes qui paraissaient peu crédibles. La Formation a relevé, par ailleurs, que les autorités pénales de l'État U.________ avaient abandonné les poursuites visant A.________, motif pris que les faits qui lui étaient reprochés n'étaient pas suffisamment établis. Au terme de son appréciation des preuves disponibles, elle a conclu qu'il n'était pas démontré que l'appelant aurait enfreint les art. 23 et 25 du CEF (sentence, n. 203-234).