Citation: 7B_2/2022 E. 2.5.3

2.5.3. D'après le recourant, celui qui, comme l'intimé, présenterait des soupçons comme des faits avérés dans une procédure pénale toujours en cours, violant ainsi la présomption d'innocence, ne pourrait pas se prévaloir de sa bonne foi. Cela ressortirait de l'arrêt 6S.368/2000 du Tribunal fédéral, que la cour cantonale n'aurait pas appliqué en raison d'une appréciation arbitraire des preuves (cf. consid. 2.5.3.2 infra). Elle n'aurait au demeurant jamais répondu à ce grief, commettant ainsi un déni de justice formel (cf. consid. 2.5.3.1 infra). 2.5.3.1. Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir traité ce grief, dûment soulevé dans le cadre de la procédure cantonale. Selon la jurisprudence, l'autorité qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence, motivé de façon suffisante et pertinent pour l'issue du litige, commet un déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 142 II 154 consid. 4.2; 135 I 6 consid. 2.1). De même, la jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorité de motiver sa décision, afin que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et exercer son droit de recours à bon escient (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3; 142 I 135 consid. 2.1). En l'espèce, la cour cantonale a indiqué que le caractère diffamatoire des propos litigieux n'étant pas contesté, la seule question qui demeurait était celle de savoir si la preuve libératoire de la bonne foi était admissible et si elle avait été apportée. Elle a ensuite expliqué les raisons l'ayant conduite à retenir que tel était le cas en l'espèce (cf. arrêt attaqué, consid. 3.3 p. 7 et 8). La cour cantonale a donc bien traité le grief quant à la possibilité, pour l'intimé, d'apporter la preuve libératoire. Sa motivation est au demeurant suffisante pour comprendre qu'elle a jugé l'argumentation du recourant mal fondée. Aucun déni de justice n'a été commis à cet égard. Le grief du recourant doit être écarté. 2.5.3.2. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves de manière arbitraire en ne reproduisant pas l'entier de l'article du 2 décembre 2020. Cette omission l'aurait empêchée de retenir l'ensemble des "faits avérés" exprimés par l'intimé. Or selon le recourant, ceux-ci auraient été importants pour la cause à juger car d'après la jurisprudence, celui qui présenterait des soupçons comme des faits avérés avant qu'un jugement soit rendu ne pourrait pas être de bonne foi. La cour cantonale a retranscrit - et tenu compte - des passages de l'article du 2 décembre 2020 où l'intimé avait tenu des propos concernant le recourant (cf. consid. B.b supra). Dans le reste de l'article, l'intimé a répondu à des questions générales qui n'avaient pas de lien avec les accusations qu'il portait à l'endroit du recourant (cf. article de la C.________ du 2 décembre 2020 "Abus sexuels par des médecins, il faut absolument dénoncer ces violences", au dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF); ces passages n'étant pas déterminants pour juger du caractère diffamatoire des propos de l'intimé, la cour cantonale était fondée à ne pas les mentionner et son appréciation des preuves n'est donc pas arbitraire sous cet angle. Pour le reste, contrairement à ce que prétend le recourant, la teneur des propos de l'intimé n'empêchait aucunement celui-ci de se prévaloir de sa bonne foi. L'arrêt 6S.368/2000 que cite le recourant se réfère à l'ATF 122 IV 311 consid. 2c dont il ressort que la bonne foi de l'auteur qui impute une infraction à une personne dont le jugement n'a pas été rendu ne peut être admise que s'il indique qu'il ne s'agit que de soupçons. Cette jurisprudence se rapporte néanmoins à la situation où la presse donne un compte-rendu d'une procédure pénale pendante. Cette situation se distingue donc du cas d'espèce où l'intimé n'a pas rédigé un rapport sur une procédure pénale pendante mais a décrit, à titre d'exemple, ce que ses clientes, parties plaignantes dans "une procédure pénale ouverte contre un gynécologue", avaient subi. Dans ce contexte, rien n'empêchait l'intimé d'établir sa bonne foi (cf. consid. 2.1.4 supra).