Citation: 5A_88/2023 E. 3.1

3.1. Examinant s'il existait des motifs empêchant l'ex-épouse de pourvoir elle-même à son entretien, la cour cantonale a constaté que celle-ci n'avait pas travaillé durant le mariage, l'entretien de la famille étant assuré par les seuls revenus du mari. Au moment de la séparation, elle était âgée de 41 ans et atteinte dans sa santé, ayant bénéficié d'une rente d'invalidité pleine d'octobre 2007 à avril 2008. Depuis lors, il n'était pas établi qu'elle serait incapable de travailler, contrairement à ce qu'elle soutenait et à ce qu'avait retenu le premier juge. En effet, s'il ressortait de la procédure que l'ex-épouse souffrait principalement d'une hernie discale chronique et de dorsolombalgies, aucune des pièces médicales produites ne mentionnait que ces affections auraient une incidence sur sa capacité de travail. Le courrier du 11 janvier 2008 de la Dre G.________ indiquait certes une incapacité de travail depuis le 5 novembre 2007 sans qu'il soit toutefois possible de déterminer quand l'ex-épouse était prête à reprendre une activité professionnelle. Il ne contenait aucun élément sur les limitations éventuelles entraînées par l'atteinte à la santé de l'intimée, et était en contradiction avec la décision de l'Office cantonal des assurances sociales (OCAS), laquelle indiquait que l'état de santé de celle-ci s'était amélioré début 2008 et que sa capacité de travail était de 100%. Une incapacité durable de travailler ne pouvait par ailleurs pas être retenue en lien avec les interventions chirurgicales gynécologiques subies en 2016, celles-ci étant isolées et n'ayant donné lieu qu'à une incapacité de travail de courte durée. L'ex-épouse exerçait de plus une activité de conciergerie, laquelle était physique et inconciliable avec l'incapacité de travail alléguée, étant précisé qu'elle n'avait pas établi que son fils E.A.________ effectuerait ce travail à sa place. Elle n'avait enfin pas estimé utile de déposer une demande de prestations auprès de l'Office AI durant toutes ces années, malgré l'incapacité de travail alléguée. Ce n'était qu'en 2020, après l'introduction de la demande en divorce, qu'elle avait déposé une telle demande, laquelle était toujours en cours d'instruction. Les juges cantonaux ont encore relevé que si les documents médicaux produits durant la procédure d'appel indiquaient que l'ex-épouse souffrait toujours d'une hernie discale notamment, aucun d'entre eux n'expliquait quelle incidence ces affections auraient sur sa capacité de travailler. Les deux certificats médicaux datés du 23 août 2022 ne suffisaient pas à retenir qu'elle serait incapable de travailler, dès lors qu'ils étaient sommaires et ne décrivaient pas les interférences médicales engendrées par ses atteintes à la santé. Ainsi, compte tenu notamment de l'inactivité de l'ex-épouse auprès de l'assurance-invalidité jusqu'au dépôt de la demande de divorce, de son activité de conciergerie et de l'absence de pièce claire indiquant en quoi ses atteintes à la santé l'empêcheraient de travailler, la Cour de justice a retenu que la capacité de travail de l'ex-épouse n'était pas totalement limitée par son état de santé. La cour cantonale a ensuite examiné s'il existait d'autres motifs pour lesquels l'ex-épouse ne pourrait pas travailler. Elle a constaté que celle-ci était actuellement âgée de 56 ans, élément qui ne justifiait pas à lui seul d'écarter la reprise d'une activité lucrative, étant rappelé qu'elle était âgée de 41 ans au moment de la séparation et était tenue de fournir les efforts que l'on pouvait raisonnablement exiger d'elle afin de recouvrer une indépendance financière, les enfants étant alors âgés de 11, 12 et 16 ans. Bien qu'elle ait été tenue éloignée du marché du travail durant plus de dix ans en raison de la répartition des tâches durant le mariage, aucun élément concret ne l'empêchait de reprendre progressivement une activité lucrative au regard de son âge et des années lui restant avant d'atteindre l'âge de la retraite. Elle n'avait toutefois effectué aucune recherche d'emploi depuis lors, alors qu'elle disposait d'une pleine capacité de travail depuis mai 2008. Les conséquences du choix de l'ex-épouse de ne pas reprendre une activité professionnelle durant toutes ces années ne devaient pas être supportées par l'ex-époux, le principe de solidarité n'ayant pas vocation à couvrir un tel cas de figure. Il pouvait ainsi être exigé d'elle qu'elle reprenne une activité lucrative dans un domaine ne nécessitant pas de formation particulière, comme une activité de caissière, étant rappelé qu'il n'était plus exigible qu'elle travaille en qualité de vendeuse selon la décision de l'OCAS. L'activité de caissière pouvait être exercée tant en position assise que debout et ne nécessitait pas de porter des charges lourdes ni d'effectuer des mouvements de grande amplitude. Elle semblait ainsi adaptée à l'état de santé de l'ex-épouse, si tant est que celui-ci ait une influence sur le type d'activité exercée. L'ex-épouse n'ayant effectué aucune recherche d'emploi, elle n'a pas démontré qu'elle ne serait pas en mesure d'en retrouver un sur le marché actuel du travail. Compte tenu du fait qu'elle en avait été éloignée durant de très nombreuses années, notamment en raison de la répartition des tâches durant le mariage, et de son âge qui constituait un handicap à son employabilité effective, un revenu hypothétique pour une activité limitée à 50% devait lui être imputé à compter du mois de juin 2023. Ce laps de temps devait lui permettre soit d'augmenter son temps de travail auprès de la commune qui l'emploie aujourd'hui soit de trouver un nouvel employeur. Pour les mêmes motifs, il n'y avait pas lieu d'exiger d'elle qu'elle augmente par la suite son taux d'activité. Selon les chiffres émanant de l'Office fédéral de la statistique, soit le calculateur statistique de salaires Salarium, le salaire mensuel brut médian pour une femme de nationalité suisse de 56 ans, exerçant à temps plein une activité de caissière dans l'industrie alimentaire, dans une entreprise de 20 à 49 employés, en région lémanique, sans formation professionnelle complète, fonction de cadre ni année de service, est estimé à 4'990 fr. bruts, soit environ 4'200 fr. nets par mois après déduction de 15% de charges sociales. A 50%, cette activité générait ainsi un revenu de 2'100 fr. nets par mois.