Citation: 5A_982/2015 E. 4.2.1

4.2.1. Examinant dans un premier temps, conformément aux directives de l'arrêt de renvoi, si sa seule qualité de membre de C.________ était suffisante pour soumettre le recourant aux normes de B.________ et à la réglementation de D.________, la cour cantonale a considéré que tel était le cas en l'espèce. En premier lieu, elle a retenu que le recourant était soumis à la réglementation disciplinaire de B.________ car il avait pratiqué régulièrement l'haltérophilie en qualité de sportif d'élite aussi bien avant qu'après le contrôle antidopage litigieux. Il figurait en effet en qualité de champion suisse d'haltérophilie sur le site de C._________ pour les années 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2003, 2005, 2006 et 2007, ce palmarès se retrouvant en partie sur le site de D.________ où le recourant figurait en qualité de champion suisse pour les années 1997, 1999, 2000, 2001 et 2003. Le recourant était par ailleurs toujours détenteur du record de Suisse dans les catégories 94 et 105 kg, records établis en 1999 et 2001. Afin d'être champion suisse, il avait dû participer, au minimum, aux compétitions où ce titre était mis en jeu. Il avait ainsi manifesté sa soumission aux règles de D.________, qui elle-même était tenue de respecter les règles disciplinaires de B.________. Ces circonstances conduisaient à retenir qu'il s'était créé un lien suffisant pour justifier sa soumission de fait aux règles de D.________, ainsi qu'à celles de B.________, également pour l'année 2002 durant laquelle il avait renoncé à sa licence et à participer à des compétitions. La cour cantonale a ensuite considéré que le recourant était également, en sa qualité de membre de C.________, soumis statutairement aux règles disciplinaires de D.________ et, par conséquent, de B.________, au moment du contrôle antidopage litigieux. Bien que les statuts de C.________ du 15 mai 1995 avaient un contenu rudimentaire, ils précisaient en effet que le club pouvait être affilié à plusieurs fédérations nationales représentant les sports pratiqués, en particulier l'haltérophilie. Le document indiquait par ailleurs en première page que C.________ était membre de D.________. Il fallait donc en déduire que tous les membres actifs de C.________ pratiquaient l'haltérophilie au niveau national sous le régime des règlements de D.________ qui, de son côté, était affiliée à B.________. La cour cantonale a également retenu que le recourant était dans l'obligation de se soumettre aux contrôles effectués en dehors des compétitions en application de l'art. 13 du " Doping Statut " (2000), ce indépendamment de la teneur de l'art. 5 du " Doping Statut " (2000), dès lors que les dispositions pénales prévues à l'art. 13 du " Doping Statut " (2000) n'avaient de sens que si des contrôles antidopage pouvaient être effectués également en dehors des compétitions.