Citation: 6P.2/2005 11.02.2005 E. 7.2

7.2.1 Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 187, n. 6, p. 719; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, Zurich 2003, p. 408). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle - qui ne tombent pas sous le coup de la loi - des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b et c p. 63 et 64). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (Corboz, op. cit., art. 187, n. 7. p. 720). Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes insignifiants (Corboz, op. cit., , art. 187, n. 10, p. 721; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2e éd., art. 187, 6. 6, p. 702-703). En revanche, un baiser lingual (Corboz, op. cit., art. 187, n. 11, p. 721; Trechsel, op. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche (ATF 125 IV 62 consid. 3c p. 63 s.) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (Trechsel, op. cit.). Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (Corboz, op. cit., art. 187, n. 7, p. 720). 7.2.2 Selon les constatations cantonales, le recourant a relevé la robe de L.Y.________ jusqu'à mi-cuisse, lui faisant écarter les genoux, et lui a caressé les jambes nues. Ces caresses vont au-delà d'un simple jeu, de contacts fugaces ou de dérapages insignifiants et constituent manifestement des actes à connotation sexuelle, même si le recourant n'a pas touché le sexe et le bas ventre de la fillette. Le recourant a en outre embrassé l'enfant. Il est vrai que, selon la doctrine, un baiser sur la bouche est insignifiant. Mais les baisers donnés par le recourant ne sauraient être considérés comme de simples baisers sur la bouche, puisque le recourant a frotté ses lèvres contre celles de l'enfant, lui demandant d'ouvrir la bouche. La connotation sexuelle des agissements du recourant est encore renforcée par l'âge de la jeune fille et sa différence d'âge avec le recourant et par le fait que le recourant s'est retiré dans sa chambre à coucher qui baignait dans l'obscurité. Le recourant fait valoir qu'il n'est pas cohérent de le punir pour les actes qu'il a commis sur L.Y.________, et non pour ceux, identiques, qu'il aurait commis sur sa fille K.X.________. Cet argument n'est pas pertinent. Il est en effet sans importance pour juger les agissements du recourant à l'égard de L.Y.________ de savoir s'il a commis des actes semblables sur sa fille et si ceux-ci sont ou non punissables. 7.3 Subjectivement, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans. Le recourant conteste que cet élément subjectif soit réalisé.