Citation: U 58/01 21.11.2001 E. 5

5.- a) Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire judiciaire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206). A l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît en général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). b) En l'occurrence, l'instruction menée par l'intimée n'était pas lacunaire au point de justifier le renvoi du dossier à celle-ci pour qu'elle entreprenne elle-même les mesures d'instruction jugées nécessaires par l'autorité cantonale de recours. En effet, l'intimée a déjà procédé à une expertise et le renvoi de la cause pour qu'elle procède à une nouvelle expertise sur le point nécessitant une instruction complémentaire (consid. 4b du présent arrêt) apparaît disproportionné dans le cas particulier. En conséquence, le recours sera admis en ce sens que la cause doit être renvoyée à la juridiction cantonale pour que celle-ci procède elle-même à cette mesure d'instruction supplémentaire, puis rende un nouveau jugement.