Citation: 6B_386/2023 E. 1.1.3

1.1.3. Selon la jurisprudence, la menace au sens de l'art. 285 ch. 1 CP correspond à la menace d'un dommage sérieux au sens de l'art. 181 CP (arrêts 6B_1424/2021 du 5 octobre 2023 consid. 8.3; 6B_780/2021 du 16 décembre 2021 consid. 4.1 non publié in ATF 148 IV 145; 6B_1216/2019 du 28 novembre 2019 consid. 2.1). Elle doit donc, comme pour la contrainte, être suffisamment grave pour faire plier une personne raisonnable se trouvant dans la situation de l'intéressé. L'intensité requise doit être déterminée au cas par cas et selon des critères objectifs (arrêts 6B_1424/2021 précité consid. 8.3; 6B_1262/2021 du 23 mars 2022 consid. 2; 6B_780/2021 précité consid. 4.1). La menace est un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b; 106 IV 125 consid. 2a; arrêt 6B_1254/2022 du 16 juin 2023 consid. 5.1) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 122 IV 322 consid. 1a; 105 IV 120 consid. 2a; arrêt 6B_1254/2022 précité consid. 5.1). Il y a menace d'un dommage sérieux lorsqu'il apparaît que la perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de l'auteur est propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision ou d'action (ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa; arrêts 6B_386/2022 du 20 décembre 2022 consid. 3.1; 6B_1183/2021 du 6 décembre 2021 consid. 4.1; 6B_1253/2019 du 18 février 2020 consid. 4.2). La question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, en se plaçant du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (ATF 122 IV 322 consid. 1a; 120 IV 17 consid. 2a/aa; arrêts 6B_ 386/2022 précité consid. 3.1; 6B_366/2021 précité consid. 3.1; 6B_1431/2020 précité consid. 3.1). La question de savoir si une déclaration doit être considérée comme une menace s'apprécie en fonction de l'ensemble des circonstances dans lesquelles elle a été faite (arrêts 6B_363/2017 du 21 mars 2018 consid. 1.3; 6B_302/2017 du 25 octobre 2017 consid. 2.3; 6B_934/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3.1). La menace d'un dommage sérieux au sens juridique n'implique pas que l'auteur l'annonce expressément, pour autant qu'il soit suffisamment clair pour le lésé en quoi il consiste (arrêts 6B_780/2021 précité consid. 3.1 et les arrêts cités; 6B_149/2017 du 16 février 2018 consid. 6.3; 6B_934/2015 précité consid. 3.3.1).