Citation: 6S.590/2006 18.04.2007 E. A

Par ordonnance du 27 novembre 2006, la Chambre d'accusation du canton de Genève a déclaré irrecevable, subsidiairement infondé, le recours formé par Y.________ contre le classement de sa plainte pour homicide par négligence. Les faits constatés par l'autorité cantonale sont en bref les suivants. La grand-mère du dénonciateur, âgée de plus de 80 ans, vivait dans un établissement médico-social (EMS) à Genève. Le matin du 13 juin 2006, elle a été retrouvée à terre et somnolente. Le même jour, le Centre d'accueil et d'urgence des Hôpitaux universitaires genevois (HUG) a diagnostiqué de multiples fractures du massif facial et des hémorragies notamment intracérébrales. Aucune indication opératoire en neurochirurgie n'était proposée et l'avis de sortie se terminait ainsi: « Fin de vie. Retour en EMS ». Le 16 juin 2006, le dénonciateur et son père ont informé le Procureur général du canton de Genève et le médecin de l'EMS qu'ils s'opposaient aux mesures prises à l'égard de la patiente depuis son retour des HUG, car elles ne tendaient pas au maintien en vie. Ils demandaient son transfert d'urgence à l'hôpital public d'Annemasse, équipé pour maintenir en vie une personne dans le coma. L'accidentée est décédée le même jour (16.6.2006) vers 20 heures, à l'EMS. La dénonciation litigieuse était dirigée contre le médecin de l'EMS et contre cet établissement.