Citation: 6B_376/2009 31.08.2009 E. 1

Le recourant reproche dans un premier moyen aux autorités cantonales d'avoir méconnu la portée de l'arrêt fédéral du 20 février 2007 en complétant l'instruction et en qualifiant juridiquement des faits exorbitants du cadre défini par la décision de renvoi. 1.1 L'arrêt cantonal du 4 mai 2006 a été annulé en application de l'art. 277 PPF, au motif que l'état de fait ne permettait pas de contrôler l'application de l'art. 190 CP. La cause a été renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle complète les constatations et rende un nouveau jugement. Il s'agissait, dans le cas concernant Y.________, qualifié de viol par les autorités cantonales, de déterminer quels moyens de contrainte le recourant avait mis en oeuvre pour parvenir à ses fins et, le cas échéant, si de tels éléments ne pouvaient être établis, d'examiner si les faits retenus ne tombaient pas plutôt sous le coup de l'art. 191 CP (arrêt du 20 février 2007, 6S.450/2006, consid. 7.2.2 et 9). Il est vrai que la décision de renvoi précisait que les points du jugement sans relation avec la qualification de viol demeuraient acquis (arrêt du 20 février 2007, 6S.450/2006, consid. 9) et que l'autorité de première instance a fait porter l'instruction sur les trois consultations, alors que la qualification comme abus de la détresse au sens de l'art. 193 CP des actes commis lors des deux premiers rendez-vous n'était plus litigieuse. Comme l'a cependant relevé à juste titre la cour cantonale, telle qu'elle était formulée, la décision de renvoi devait tendre à établir dans un premier temps si le recourant avait usé, pour parvenir à ses fins le 19 janvier 2002, d'une forme de contrainte suffisamment caractérisée pour réaliser la qualification de viol au sens de l'art. 190 CP. Or, l'emprise du recourant pouvait avoir été construite progressivement au cours des consultations, comme l'avait retenu le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans son jugement du 22 novembre 2005, et le Tribunal fédéral avait précisément relevé l'insuffisance des constatations de fait de l'arrêt cantonal du 4 mai 2006 sur ce point, en soulignant le nombre peu élevé de consultations et leur durée limitée (arrêt du 20 février 2007, 6S.450/2006, consid. 7.2.1). On ne saurait dès lors reprocher aux autorités cantonales d'avoir méconnu la portée de la décision de renvoi. 1.2 Au demeurant, il ne ressort pas de l'arrêt entrepris que la cour cantonale aurait confirmé la qualification d'acte d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191 CP en se fondant sur des éléments de fait relatifs aux deux premières consultations. Elle s'est, au contraire, appuyée sur la constatation des premiers juges selon laquelle Y.________ avait été dans une incapacité de résistance totale et momentanée, pour le court moment dont l'accusé avait eu besoin pour parvenir à ses fins, soit pour pénétrer la victime avant d'éjaculer sur la jambe de cette dernière (arrêt entrepris, consid. 3c, p. 17 ss). Pour ce motif également, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de l'art. 277ter al. 2 PPF, dont il invoque la violation. Le grief est infondé. 1.3 Il convient encore de souligner, dans ce contexte, que le jugement du 22 novembre 2005 et l'arrêt cantonal du 4 mai 2006 précisaient qu'au moment où le recourant était parvenu à introduire son sexe dans le vagin de la plaignante, il lui avait fait prendre une position en chien de fusil, le dos tourné contre lui et qu'après s'être retiré, il avait éjaculé sur la jambe gauche de la victime (jugement du 22 novembre 2005, consid. 8 p. 56; arrêt du 4 mai 2006, consid. 2.h p. 5), ce qui indique qu'il soulevait sa jambe droite. Ce point de fait n'a pas été rediscuté en instance fédérale. Il s'ensuit que la constatation de fait, moins précise, des autorités cantonales selon laquelle la victime avait « dû se mettre sur le côté » (arrêt entrepris, consid. 3.1.c p. 18) ne peut se comprendre qu'en ce sens qu'elle tournait alors le dos au recourant. Le jugement du 10 avril 2008 précise, du reste, que selon les déclarations de la plaignante, le recourant lui avait soulevé sa jambe droite (consid. IV.a, p. 39), ce qui permet d'admettre que les deux états de fait décrivent, en réalité, la même position.