Citation: 5C.181/2002 07.11.2002 E. C

N'ayant pas obtenu le remboursement du prêt de 1'500'000 fr. malgré de réitérées mises en demeure, H.________ a fait notitier le 30 juillet 1990 à T.P.________ un commandement de payer d'un montant de 1'500'000 fr. avec intérêts à 6,5% l'an dès le 25 août 1988. Après avoir obtenu la mainlevée provisoire de l'opposition formée par T.P.________ à ce commandement de payer, H.________ a obtenu le 4 septembre 1991 la saisie des parts de PPE correspondant à l'appartement sis à Genève. Par arrêt du 26 avril 1994, la Cour de justice du canton de Genève a débouté T.P.________ de son action en libération de dette portant sur le montant de 1'500'000 fr. Dans le cadre de cette procédure en libération de dette, D.________, entendu comme témoin le 9 septembre 1992, avait déclaré que T.P.________ s'était acquitté par chèque d'un montant de 771'000 fr. pour l'achat de l'appartement sis à Genève; cette somme avait été versée en même temps que le montant de 400'000 fr. destiné à la promotion d'un projet immobilier hôtelier en Valais, soit au mois d'août 1988. Le 18 août 1994, après que l'arrêt du 26 avril 1994 fut devenu définitif et exécutoire, H.________ a requis la vente des biens saisis au préjudice de T.P.________, dont l'appartement sis à Genève. L'Office des poursuites et des faillites Arve-Lac ayant imparti aux créanciers gagistes et aux titulaires de charges foncières un délai au 10 mars 1997 pour produire leurs droits sur cet appartement, A.P.________ a fait valoir le 3 mars 1997 qu'il était créancier de T.P.________ d'un montant de 618'000 fr., à savoir 600'000 fr. correspondant au montant de la deuxième cédule hypothécaire grevant l'appartement en question et 18'000 fr. d'intérêts sur cette somme du 29 avril 1994 au 29 avril 1997. H.________ a contesté cette production.