Citation: 6B_850/2008 26.12.2008 E. 2

La cour cantonale a jugé que l'intimée pouvait se prévaloir d'un acte licite au sens de l'art. 14 CP. Elle a considéré que lorsque l'auteur de la déclaration n'a pas d'autre choix que de s'exprimer, son acte peut être considéré comme licite s'il est resté dans le cadre légal, s'il s'est abstenu de développements offensants sans pertinence ou de formules inutilement blessantes et qu'il ait exprimé de bonne foi ce qu'il tenait pour vrai. La cour cantonale a, ensuite, constaté que l'intimée n'avait pas excédé le cadre de sa mission ni recouru à des formules inutilement blessantes. 2.1 Le recourant objecte que l'intimée n'avait aucune obligation de s'exprimer, le mandat de rédiger le rapport lui ayant été confié par l'avocat de sa patiente et non par le tribunal. La situation de la thérapeute n'était donc pas comparable à celle d'un témoin, mais plutôt à celle d'un avocat. Ses déclarations n'auraient été licites qu'à condition que la défense des intérêts de sa cliente exige la communication au tribunal des faits objectivement attentatoires à l'honneur, qu'elle n'en connaisse pas la fausseté et qu'elle les ait présentés sous la forme de soupçons et sous une forme qui ne soit pas inutilement offensante. 2.2 Dans le cadre de l'application de l'art. 173 CP, les motifs justificatifs de la partie générale du code pénal, qui excluent d'emblée l'illicéité de l'acte, doivent être examinés avant la question de la preuve libératoire (ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157 et les références citées). Selon la jurisprudence rendue en application de l'ancien art. 32 CP (actuellement art. 14 CP), le juge ou le fonctionnaire, qui a l'obligation de motiver sa décision, n'est pas punissable, en raison de son devoir de fonction, s'il se limite à ce qui est nécessaire et s'exprime de bonne foi, en toute conscience. Un policier qui a le devoir de faire rapport n'agit pas non plus de manière illicite, pour autant qu'il ne brode pas et décrive comme telles les simples rumeurs. Il en va de même du fonctionnaire chargé de donner des informations à la presse, pour autant que la communication ait un contenu approprié et qu'il se soit exprimé avec la retenue nécessaire. Le témoin, tenu de déposer, n'est pas punissable s'il se borne à répondre, sans formules inutilement blessantes, aux question posées en disant ce qu'il considère comme vrai (v. ATF 116 IV 211 consid. 4a/bb, p. 215 s.). La jurisprudence admet, par ailleurs, que les déclarations attentatoires à l'honneur émanant de parties à un procès et de leurs avocats peuvent être justifiées par le droit d'alléguer en procédure et les obligations y relatives consacrés par la constitution et les lois, respectivement par un devoir de fonction, à condition que le déclarant se soit exprimé de bonne foi en se limitant à ce qui était nécessaire et pertinent et qu'il ait présenté comme telles de simples suppositions (ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157, 118 IV 153 consid. 4b p. 161, 248 consid. 2c p. 252). Il s'agit, dans toutes ces situations, de tenir dûment compte de la situation particulière de celui qui est tenu par la loi de s'exprimer (cf. BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2002, art. 173 n. 5). En revanche, la seule situation professionnelle ou un devoir moral lié à une éthique professionnelle ne constitue jamais une justification suffisante lorsque l'obligation de s'exprimer n'est pas consacrée par la loi (KURT SEELMANN, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., 2007, art. 14 n. 9). 2.2.1 En l'état, les professions de la psychologie ne sont pas réglementées au niveau national, mais, de manière partielle et disparate au niveau cantonal (v. Rapport du mois de décembre 2006 de l'Office fédéral de la santé publique sur les résultats de la procédure de consultation relative à la loi fédérale sur les professions de la psychologie; LPsy). Dans le canton du Valais, cette réglementation est contenue dans une ordonnance sur l'exercice des professions de la santé du 20 novembre 1996 (RS/VS 811.10). On peut se borner à relever que ce texte ne sanctionne aucune obligation spécifique incombant au thérapeute de s'exprimer ou de fournir des renseignements sur ces patients. La cour cantonale n'a, du reste, pas fondé sa décision sur une telle obligation professionnelle, mais a plutôt considéré le rôle joué par l'intimée dans la procédure de séparation. 2.2.2 Conformément à l'art. 169 du Code de procédure civile valaisan du 24 mars 1998 (RS/VS 270.1), les déclarations écrites non officielles faites pour être utilisées au procès et provenant de personnes pouvant être entendues comme témoins peuvent être versées au dossier sauf opposition des parties. Cette disposition a pour but d'amener le témoin à s'expliquer de vive voix devant le juge et à répondre, séance tenante, à d'éventuelles questions complémentaires. Il s'agit d'éviter que, par le dépôt d'une déclaration écrite soigneusement élaborée, le témoin échappe aux exigences d'une audition directe par le juge (MICHEL DUCROT, Le droit judiciaire privé valaisan, 2000, p. 338). Cette règle de procédure ne confère pas formellement au déclarant la position d'un témoin dans la procédure. On peut cependant en déduire que celui qui déclare à l'avance par écrit des faits en vue d'une procédure déterminée et qui anticipe de la sorte sa participation à la procédure en qualité de témoin, se trouve déjà dans une situation particulière, analogue à celle du témoin, en ce sens que la seule production de sa déclaration en procédure, qu'il accepte, l'expose à devoir assumer les obligations incombant au témoin et à encourir les mêmes sanctions en cas d'absence injustifiée ou de refus de témoigner. En l'espèce, l'intimée a accepté le mandat de délivrer un rapport destiné à être produit dans une procédure de séparation et a clairement formulé ce rapport et ses conclusions dans cette perspective en recommandant « que sa patiente puisse être soutenue dans la procédure en séparation et jouir d'une reconnaissance de la part de la justice afin qu'elle retrouve rapidement une vie sereine ». En acceptant ce mandat et en l'exécutant, l'intimée se trouvait déjà, en raison de cette règle de procédure, dans une situation particulière, susceptible de l'obliger à répéter ses affirmations dans la procédure en qualité de témoin. On ne saurait ainsi faire grief à la cour cantonale d'avoir, dans une telle hypothèse, fait application des principes développés par la jurisprudence à propos des déclarations de témoins. On ne comprendrait pas, en effet, que la licéité de telles déclarations écrites, destinées à être produites en procédure, doive être appréciée différemment selon que le déclarant a, ou non, déjà formellement été entendu en qualité de témoin par le juge. 2.3 Il s'agit donc d'examiner si l'intimée s'est bornée à répondre, sans formules inutilement blessantes, aux questions posées en disant ce qu'elle considérait comme vrai. Il n'est, en revanche, pas nécessaire d'examiner l'argumentation dans laquelle le recourant reproche à l'intimée de n'avoir pas formulé des hypothèses, mais d'avoir procédé par affirmations. 2.3.1 Sur ce point, le recourant soutient que le rapport serait fallacieux en tant que l'intimée laisse entendre, sans l'avoir jamais vu ou entendu, qu'elle aurait elle-même constaté le harcèlement psychologique décrit. En soulignant que l'intimée avait estimé crédibles les plaintes avancées par sa cliente (arrêt entrepris, consid. 2b, p. 5 s.), la cour cantonale a cependant retenu, en fait que l'intimée avait répondu ce qu'elle considérait comme vrai. Le recourant se borne à opposer sur ce point de fait sa propre appréciation, ce qui ne suffit pas à justifier que l'on s'écarte de la décision entreprise (art. 105 al. 1 et 2 LTF). 2.3.2 Pour le surplus, la cour cantonale a jugé que, appelée à spécifier et à qualifier, même en termes sévères voire attentatoires à l'honneur, les comportements imputés au recourant, l'intimée n'avait pas recouru à des formules inutilement blessantes (arrêt entrepris, consid. 2b, p. 6). Ce faisant, la cour cantonale a considéré que si l'intimée tenait pour vraies les déclarations de sa cliente, elle n'avait pas d'autre choix que de qualifier ces agissements de « harcèlement psychologique ». On ne saurait en faire grief à l'autorité précédente. 2.3.3 Il résulte de ce qui précède que l'on ne saurait, en l'espèce, reprocher à la cour cantonale d'avoir confirmé le classement de la plainte au motif qu'un acquittement apparaissait a priori plus probable qu'une condamnation.