Citation: 6S.166/2004 21.07.2004 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. ll soutient que la motivation cantonale ne permet toujours pas de discerner comment la peine a été fixée, qu'il n'a au demeurant pas été tenu compte de la manière dont l'altercation a débuté et que la réduction de peine à opérer en raison de la légitime défense a été relativisée à tort. 3.1 Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21, et les exigences quant à la motivation de la peine dans l'ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104/105, auxquels on peut donc se référer. 3.2 A l'appui de son grief de motivation insuffisante de la peine, le recourant cite un passage de l'arrêt de cassation 6S.125/2003, rendu sur recours du Ministère public, où il était relevé que la motivation cantonale quant à la peine ne permettait pas de discerner quelle sanction mériterait l'infraction abstraitement la plus grave reprochée au recourant et comment les autres infractions avaient été prises en compte dans un sens aggravant. Il soutient que ce reproche reste pleinement valable à l'encontre du nouvel arrêt de la cour cantonale. Le reproche auquel se réfère le recourant était adressé à la cour cantonale en relation avec la peine de 9 ans de réclusion qu'elle avait prononcée, qui, pour un auteur pleinement responsable, apparaissait particulièrement clémente au vu des éléments pris en compte, notamment des infractions retenues, à savoir un meurtre, auquel venaient s'ajouter d'autres infractions graves. Autrement dit et comme le précise d'ailleurs l'arrêt de cassation, la motivation cantonale ne permettait pas de comprendre pourquoi une peine aussi clémente avait été prononcée, sans que l'on puisse cependant dire si c'était la peine prononcée qui était d'une clémence excessive ou si c'était la motivation adoptée qui était insuffisante à la justifier. Il en résulte que l'autorité cantonale à laquelle la cause était renvoyée devait soit fournir une motivation qui, nonobstant la gravité et la pluralité des infractions commises, suffise à justifier le maintien d'une peine de 9 ans de réclusion, soit augmenter la peine de manière à ce qu'elle corresponde à la culpabilité du recourant. Après réexamen de la question, elle a admis que, compte tenu des éléments à prendre en considération, la peine de 9 ans de réclusion qu'elle avait prononcée était insuffisante et l'a portée à 11 ans de réclusion. Dans la mesure où la nouvelle peine ainsi fixée apparaît adéquate au vu de la culpabilité du recourant qu'elle a admise, elle n'avait pas à fournir la motivation particulière qu'eût exigé le maintien d'une peine qui, sans cela, apparaissait par trop clémente. Le grief que lui fait le recourant de n'avoir pas fourni cette motivation est par conséquent infondé. 3.3 Le recourant a été mis au bénéfice de la légitime défense, mais uniquement pour l'infraction de mise en danger de la vie d'autrui et seulement pour une partie des faits ayant conduit à retenir cette infraction, à savoir pour les premiers coups de feu tirés en direction du sol, à hauteur des jambes de ses adversaires. Dans cette mesure et vu le caractère excessif de la légitime défense admise, la cour cantonale, conformément à l'arrêt de cassation 6S.128/2003, a atténué la peine en application de l'art. 66 CP, tenant ainsi compte, dans un sens favorable, du fait que le recourant a agi en réaction au comportement de ses adversaires. Pour le surplus, à savoir pour les autres infractions retenues et les autres faits ayant conduit à retenir une mise en danger de la vie d'autrui, la légitime défense a été exclue et, autant que le recourant le contestait, sa critique a été écartée par l'arrêt de cassation, de sorte qu'il ne saurait y revenir en prétendant à une réduction de la peine. 3.4 Ainsi qu'on l'a vu, le recourant est irrecevable à remettre en cause le caractère excessif de la légitime défense admise (cf. supra, consid. 1.1) et son moyen visant à faire admettre que l'excès de sa légitime défense provenait d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque a été écarté dans la mesure où il était recevable (cf. supra, consid. 1.2). Toute son argumentation tendant à contester la mesure de l'atténuation de peine opérée en raison de l'excès de sa légitime défense est donc privée de fondement. Au demeurant, en considérant que l'atténuation de peine à opérer en raison de l'excès de légitime défense ne pouvait être que mesurée au vu de l'importance de cet excès, la cour cantonale n'a certes pas abusé de son pouvoir d'appréciation. 3.5 La peine de 11 ans de réclusion infligée au recourant a été fixée dans le cadre légal, sur la base de critères pertinents et sans se laisser guider par des considérations étrangères à l'art. 63 CP. Elle est en outre suffisamment motivée et on ne saurait dire que, par sa quotité, qui apparaît adéquate au vu de la culpabilité du recourant, elle serait excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.