Citation: 6B_415/2008 10.07.2008 E. 3

En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 IV 18 consid. 2.1; 127 IV 138 consid. 2a p. 41). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par celui-ci. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge, qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274). Si les conclusions d'une expertise judiciaire lui apparaissent douteuses sur des points essentiels, il doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses hésitations. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57, 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. Lorsque deux ou plusieurs expertises divergent sur des points importants, celles-ci ne bénéficient plus du crédit qui est attaché aux avis d'experts et qui interdit au juge de s'en écarter sans motifs déterminants (ATF 107 IV 7 consid. 5; v. aussi: Felix Bommer, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd. 2007, art. 20 CP, n. 34). 3.1 En l'espèce, les autorités cantonales ont ordonné une expertise judiciaire aux fins de laquelle le Dr E.________ a été commis. Par courrier du 5 avril 2005, le Juge d'instruction du Bas-Valais a demandé à l'expert de répondre à six questions. Il s'agissait de savoir si, au moment d'agir, l'intéressé était atteint d'une maladie mentale, de faiblesse d'esprit ou d'une grave altération de la conscience et si une telle atteinte était, le cas échéant, de nature à faire admettre que sa faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d'après cette appréciation lui faisait totalement défaut (question 1). S'il était au moment d'agir, atteint d'un trouble dans sa santé mentale ou dans sa conscience, ou si son développement mental était incomplet. Si le trouble ou le développement éventuellement incomplet était de nature à atténuer chez lui la faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d'après cette appréciation et, le cas échéant, dans quelle mesure (question 2). S'il existait un risque de récidive, qui devait être quantifié (question 3). Il s'agissait ensuite de déterminer l'état psychique actuel de l'intéressé et la nécessité d'un traitement ou d'une mesure et d'indiquer si nécessaire ce qui était préconisé (question 4). L'expert était ensuite appelé à identifier les causes de cet état particulier (question 5) et à fournir tout complément jugé idoine (question 6). Le rapport du 25 mai 2005, qui comprend une vingtaine de pages, répond précisément à ces questions. Il repose sur différents entretiens, dont quatre, réalisés les 8, 11, 12 avril et 24 mai 2005, avec le recourant, un entretien avec l'ex-épouse de ce dernier, ainsi que différents colloques téléphoniques, avec le médecin traitant du recourant et deux psychiatres-psychothérapeutes. L'expert a, en outre, consulté notamment les rapports d'hospitalisation du recourant de 1995 ainsi que le dossier de la procédure pénale. Ce rapport, bien documenté, fournit tout d'abord une anamnèse fouillée comprenant aussi un historique médical portant en particulier sur les précédents séjours en institution psychiatrique du recourant. L'expert examine ensuite le status mental de ce dernier. Il pose un diagnostic de trouble mixte de la personnalité avec des caractéristiques de développement de personnalité paranoïde et psychopathique. L'expert note que l'expertisé ne remplit « en apparence » peut-être pas tous les critères stricts, au sens des définitions diagnostiques d'une personnalité paranoïaque. Il relève cependant, quelques lignes plus bas, que les critères diagnostics sont un outil et qu'il est des personnalités paranoïaques qui ne remplissent pas tous les critères. Il relève également que les critères énoncés peuvent être un cas de figure parfois caricatural, vers lequel tend à évoluer telle ou telle personne prédisposée à un développement paranoïaque de la personnalité et que tel est précisément le cas du recourant. L'expert fournit, par ailleurs, de nombreuses illustrations, tirées des éléments biographiques du recourant, de ses tendances paranoïdes en mettant en évidence, de manière convaincante, la dissociation existant entre la version de la réalité qu'il brosse de lui-même (un père et un mari plein de bonne volonté et d'égard pour son épouse et ses filles; un homme travailleur et bon employé) - à laquelle correspond un déni de la peur qu'il inspire à ses filles ainsi que des violences sexuelles qu'elles décrivent - et les éléments anamnéstiques recueillis. L'expert répond ensuite aux questions posées, en indiquant, en résumé, qu'il n'y a pas de maladie mentale, de faiblesse d'esprit ou de grave altération de la conscience (réponse à la question 1), mais un développement de personnalité où prédominent surtout des tendances paranoïdes avec quelques caractéristiques psychopathiques, développement de personnalité qui doit être considéré comme un développement mental incomplet, qui conditionne la capacité de se déterminer d'après son appréciation, laquelle est légèrement diminuée (réponse à la question 2). Un risque de récidive est possible, mais ne peut être quantifié (réponse à la question 3). L'intéressé n'est ni alcoolique ni toxicomane. Il n'est pas nécessaire de l'interner, notamment pour prévenir la mise en danger d'autrui. En revanche, un traitement ambulatoire, qui devrait comprendre un suivi régulier et la prescription de psychotropes est nécessaire à cette fin (réponse à la question 4). L'expert renvoie enfin à la discussion du cas en ce qui concerne la question 5 et ne formule pas de remarques complémentaires (question 6). 3.2 Le rapport du Dr G.________, a été établi le 7 juillet 2005 à la demande de l'Office cantonal de l'Assurance-invalidité du Valais. Il s'agissait principalement d'établir, sur la base de l'anamnèse et des plaintes et données subjectives de l'assuré, un status clinique ainsi qu'un diagnostic et de fournir une appréciation du cas et un pronostic, afin de déterminer l'influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail dans l'activité habituelle, respectivement dans l'optique de la réadaptation et d'un changement de profession. L'expert devait également déterminer si une incapacité de travail totale comme monteur-électricien était justifiée d'un point de vue médical, la capacité de travail qui était exigible dans une activité adaptée ainsi que les limitations à observer dans une activité adaptée. L'expert indique « s'être entouré de toutes les informations disponibles ». Il a par ailleurs procédé à deux consultations médicales, les 28 juin et 5 juillet 2005. L'anamnèse est détaillée et porte tant sur la biographie de l'expertisé que sur ses antécédents pathologiques familiaux et personnels. L'expert retrace les plaintes et données subjectives et établit un status clinique, notamment sur la base de nombreux tests (Thymie: Echelle de dépression adaptée de Carroll, Questionnaire BATE de Bonis, Obsessive Compulsive Thoughts Checklist de Bouvard, Fear Survey Schedule de Wolpe et Lang; tests cognitifs: Figure complexe de Rey, Epreuve de conservation des quantités physiques de Piaget, Epreuve de Bender, Epreuve d'Anticipation de la Sortie Programmée d'une série de jetons). Au plan diagnostic, l'expert conclut que le recourant ne présente aucun des caractères d'une affection mentale « clairement définie » et indique qu'à ses yeux, il n'est pas possible, de ce fait, d'utiliser les catégories cliniques de la Classification internationale des troubles mentaux et des troubles du comportement (CIM-10). Il souligne, dans son appréciation, que l'intéressé se débat depuis des années avec des problèmes d'ordre conjugal et familial, auxquels se sont ajoutés des atteintes à son état physique et des soucis financiers. Dans ce contexte, ses réactions comportementales sont tout à fait compréhensibles sans qu'il soit toujours nécessaire de leur chercher à tout prix une caution psychopathologique. Selon le Dr G.________, ces réactions entraient dans le cadre de ce que J. W. Brehm (1966) appelait la « réactance psychologique », ce qui pouvait néanmoins entraîner l'intéressé à adopter des conduites aux conséquences parfois imprévisibles et préjudiciables pour lui-même et pour les autres, dont il porte l'entière responsabilité. Ce médecin soulignait encore qu'à ses yeux, « l'attitude et les dires de l'ex-épouse et de certaines des filles [du recourant] vis-à-vis de ce dernier méritaient d'être regardées avec prudence, étant donné ce que l'on sait d'elles dans leurs rapports avec [lui] ». Le reste du rapport est consacré à la discussion de la capacité de travail de l'expertisé. 3.3 Il convient tout d'abord de relever que ce dernier rapport confirme lui aussi le risque de conduites aux conséquences parfois imprévisibles et préjudiciables pour le recourant et pour les autres (rapport du Dr G.________, ch. I.5, p. 16). Ce médecin ne conteste pas non plus la nécessité d'un traitement psychopharmacologique symptomatique et qu'un soutien psychologique plus élaboré pourrait être utile, en relevant tout au plus que cela ne modifierait pas sa capacité de travail, qui doit être considérée comme entière (rapport précité, ch. II.3.1, p. 17). Cela étant, ce praticien diverge essentiellement de l'expert judiciaire en ce qui concerne le diagnostic posé.