Citation: 6S.321/2005 16.12.2005 E. B

En résumé, la condamnation de X.________ repose sur les faits suivants: B.a Agent d'affaire établi à Strasbourg (France), B.________ était chargé de faire fructifier un capital de USD 9 millions que lui avait remis, à titre fiduciaire, un riche citoyen allemand nommé Y.________. Il a procédé à une première opération de placement qui s'est soldée par une perte importante. Après avoir récupéré les avoirs en dollars, il les a convertis en francs suisses; la banque Z.________ a tiré sur elle-même un chèque de CHF 9'268'538 à l'ordre de la société International C.________ Limited (Dublin) (ci-après: C.________), dont B.________ était l'ayant droit. Pour permettre à B.________ de reconstituer le capital originairement confié, X.________ l'a persuadé de procéder à un nouvel investissement, via la banque D.________, à Genève. Le 11 avril 1995, il l'a accompagné à un premier rendez-vous, où il l'a introduit auprès de E.________ et de A.________, qui se sont faussement présentés comme directeur et sous-directeur de la banque. Ces derniers ont proposé à B.________ d'entrer dans un programme d'investissement à haut rendement (4 % par semaine, pendant un an au minimum), pour un montant de USD 10 millions au minimum. Ils ont remis à B.________ la documentation de la banque portant leurs noms et ont illustré l'opération au point d'emporter sa confiance. Pour permettre l'entrée dans le programme d'investissement et rassurer B.________, X.________ a complété la contre-valeur du chèque par un investissement de sa propre société F.________, en tirant immédiatement un chèque sur sa société pour la différence entre CHF 9'268'538 et USD 10 millions. Pour des raisons fiscales, E.________ et A.________ ont proposé à B.________ de traiter l'opération par l'intermédiaire de la banque G.________, à Andorre. En présence de X.________, A.________ a indiqué à B.________ qu'il devait se rendre à la banque G.________ le lendemain avec E.________. Il a dès lors proposé, avec son comparse, de faire ouvrir pour la société C.________ un compte auprès de la dite banque G.________. Ils ont appelé la banque pour réserver un numéro de compte et ont fait signer à B.________ une fausse carte de signature de la banque, de sorte qu'ils puissent déposer à la banque G.________ sur le compte de C.________ le chèque que ce dernier avait endossé en blanc à mi-avril 1995, à l'occasion du voyage qu'ils devaient effectuer. En réalité, E.________ et A.________ ont encaissé ce chèque le 18 avril 1995 auprès de la banque H.________, à Lugano, sur un compte n° xxx qui portait le nom de I.________, dont le titulaire était J.________ et dont B.________ avait été indiqué comme ayant droit économique. Aucune opération d'investissement n'a été réalisée, le compte étant débité en peu de temps notamment par deux retraits en liquide de chacun deux millions de francs et un virement de 3,85 millions de francs en faveur du compte de la société K.________ Limited, appartenant à X.________. B.b La Cour de cassation genevoise a répondu par la négative aux questions de l'escroquerie par métier et de l'escroquerie. En effet, selon elle, s'il y avait eu tromperie, celle-ci ne saurait être qualifiée d'astucieuse, vu le caractère très peu crédible du rendement promis et l'absence de toute vérification par la dupe, notamment quant à l'existence de la banque G.________ et à l'ouverture d'un compte en sa faveur ou en faveur de la société C.________ auprès de ladite banque. En revanche, la cour cantonale a considéré que les conditions de l'abus de confiance étaient réalisées, puisque que les fonds n'avaient pas été déposés sur un compte au nom de la société C.________ ou de B.________ auprès de la banque G.________ comme convenu, mais versés sur un compte bancaire à Lugano et dilapidés au bénéfice de E.________, A.________ et X.________.