Citation: 5C.51/2007 21.12.2007 E. 3

3.1 Les recourants reprochent ensuite à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 736 al. 1 CC en refusant de radier la servitude de passage à char litigieuse. Ils font valoir qu'une servitude ne peut être maintenue en vue d'un but autre que celui dans lequel elle a été constituée et qu'en l'espèce, la servitude litigieuse aurait été créée dans un but purement viticole, plus précisément afin de transporter du matériel viticole d'une cave à l'autre en traversant la parcelle n° zzz; or ce but aurait disparu, dès lors que les parcelles n° xxx et n° yyy n'appartiennent plus à la même personne et que l'exploitation viticole a pris fin. Ils soutiennent en outre que, sauf à étendre l'assiette de la servitude litigieuse, celle-ci ne permettrait plus d'atteindre la voie publique depuis la parcelle n° xxx depuis la « privatisation » en 1976 du tronçon de 62 m2 (n° ad hoc bbb) s'enfonçant dans la parcelle n° yyy depuis la route cantonale; or cette impossibilité d'exercer la servitude en fait consacrerait la perte de toute utilité pour le fonds dominant. 3.2 Aux termes de l'art. 736 al. 1 CC, le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. Cette faculté découle du principe général selon lequel une servitude doit présenter un intérêt raisonnable pour l'ayant droit (ATF 121 III 52 consid. 2a; 108 II 39 consid. 3b; 107 II 331 consid. 3 p. 334/335; Steinauer, op. cit., n. 2263). A cet égard, il faut tenir compte du principe de l'identité de la servitude, qui veut qu'un tel droit ne peut être maintenu dans un autre but que celui pour lequel il a été constitué (ATF 121 III 52 consid. 2a; 117 II 536 consid. 4b; 114 II 426 consid. 2a; 107 II 331 consid. 3 p. 335; 100 II 105 consid. 3b p. 116 et les références citées; arrêt non publié C.216/1980 du 18 décembre 1980, reproduit in RNRF 1983 p. 119, consid. 4b). Il convient ainsi de rechercher si l'usage de la servitude présente encore pour le propriétaire du fonds dominant un intérêt conforme à son but initial (ATF 121 III 52 consid. 2a; 114 II 426 consid. 2a).