Citation: I 492/03 17.11.2003 E. 3

3.1 En l'espèce, le recourant présentait, suite à son accident, une fracture du cotyle droit déplacée, une fracture de l'aile iliaque droite, une fracture spiroïde comminutive ouverte du 5ème métatarsien du pied droit, une fracture non déplacée du 4ème métatarsien droit et une fracture du tiers supérieur du péroné droit entraînant une incapacité entière de travail à compter du 21 septembre 1998 (rapports du 14 octobre 1998 des docteurs A.________, C.________ et B.________, rhumatologues, et du 26 janvier 1999 des docteurs Rivier et E.________ du Service de Médecine physique et de Rééducation fonctionnelle). 3.2 Selon les premiers juges, une modification notable de ces circonstances se serait produite en ce sens qu'à partir du 1er novembre 2000, l'intéressé aurait recouvré une capacité entière de travail dans une activité adaptée. A l'appui de leur point de vue, ils se fondent sur l'avis du docteur A.________. Dans un rapport daté du 16 novembre 2000 (confirmé les 11 juillet 2001 et 14 avril 2003), ce médecin indique qu'à la suite des affections précitées le recourant a présenté une incapacité entière de travail depuis le 21 septembre 1998 jusqu'au 13 février 2000 et qu'il a progressivement repris son métier aux taux respectifs de 25 % à partir du 14 février 2000, de 40 % depuis le 1er juillet 2000 et de 50 % dès le 1er octobre 2000. Au vu des limitations fonctionnelles constatées, ce médecin souligne que le recourant présente une capacité résiduelle de travail de 50 % dans sa profession habituelle. Par contre, sa capacité de travail est entière dans une activité sédentaire voire semi-sédentaire, à savoir sans port de charges excédant 25 kilos, ni travaux lourds, à l'abri des intempéries, de l'humidité ainsi que du froid, et permettant la marche de façon non continue. Dans un rapport subséquent du 26 mai 2003, ce médecin précise que le recourant aurait été en mesure de reprendre à temps complet une activité lucrative adaptée à son état de santé dès le 1er novembre 2000. 3.3 Le recourant conteste ce point de vue, faisant valoir une capacité résiduelle de travail n'excédant pas 50 %. Dans la mesure où il ne produit aucun avis médical indiquant que sa capacité résiduelle de travail dans une activité exigible serait également de 50 % seulement et que, par ailleurs, les avis médicaux versés au dossier répondent aux exigences jurisprudentielles permettant de leur reconnaître pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c), il n'existe aucun motif de mettre sérieusement en doute les conclusions de ces rapports, de sorte qu'il n'y a lieu ni de s'en écarter, ni de mettre en oeuvre une mesure d'instruction complémentaire relative à la capacité résiduelle de travail de l'intéressé. C'est donc à juste titre que la juridiction cantonale a retenu que le recourant disposait d'une capacité entière de travail dans une activité exigible à partir du 1er novembre 2000. 3.4 Dans la mesure où la capacité de travail exigible de l'intéressé, nulle après l'accident, est passée à 100 %, il s'est produit une modification des circonstances dont il convient d'examiner le caractère notable en en évaluant l'impact sur le degré d'invalidité de celui-ci.