Citation: 6S.3/2006 16.03.2006 E. 10

Le recourant invoque une violation de l'art. 129 CP. Il prétend d'abord, s'agissant du fait qu'il a serré le cou de D.________, que l'arrêt ne contient aucune constatation de fait au sujet de la connaissance qu'il avait du risque vital que cela impliquait. Il soutient ensuite, s'agissant des coups de couteau donnés au visage de E.________, qu'il n'est pas établi qu'il ait eu la conscience de mettre la vie de son amie en danger. 10.1 L'art. 129 CP réprime le comportement de celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent. Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait été commis sans scrupules. L'auteur doit avoir conscience et vouloir mettre autrui en danger de mort imminent (ATF 121 IV 67 consid. 2d p. 75 in fine). L'ancienne version de cette disposition mentionnait que l'auteur devait avoir agi "sciemment", ce qui excluait la commission de cette infraction par dol éventuel (cf. ATF 94 IV 60 consid. 3b p. 64). Cette précision, jugée inutile, a été supprimée dans le nouvel art. 129 CP, entré en vigueur au 1er janvier 1990. Dans un arrêt non publié du 1er mars 2004 (6S.426/2003), le Tribunal fédéral a toutefois expliqué que cette suppression ne changeait rien et que, comme auparavant, le dol éventuel ne suffisait pas. L'auteur doit également créer le danger sans scrupules (sur cette notion, cf. ATF 114 IV 103 consid. 2a p. 108 et la jurisprudence citée). Déterminer ce qu'une personne veut, sait ou ce dont elle s'accommode relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité. 10.2 Contrairement aux allégations du recourant, la Cour de cassation a constaté, de manière suffisante, les éléments subjectifs des mises en danger de la vie de ses compagnes. Elle a retenu qu'il ne pouvait ignorer, donc qu'il savait, qu'en étranglant jusqu'à étouffement D.________ avec un lacet, il mettait sa vie en danger, que cet acte était tout à fait volontaire et qu'au regard de l'ensemble des circonstances il avait agi sans scrupules. Elle a également relevé que le recourant ne pouvait ignorer que le fait de porter de multiples coups de couteau au visage d'une personne, sans être en mesure d'en contrôler le point d'impact, était susceptible de mettre en danger la vie de E.________ et qu'il avait agi sans scrupules. La Cour de cassation a ainsi admis que le recourant avait commis ces infractions intentionnellement et sans scrupules. Ce faisant, elle n'a ni méconnu la notion de dol, ni le fait que le dol éventuel ne suffisait pas. Pour le reste, il s'agit-là de questions de fait dont le recourant ne peut s'écarter et non pas, comme il le prétend, de considérations tirées de l'expérience générale. Par ailleurs, même lorsque le juge se fonde sur l'expérience générale de la vie pour déterminer la volonté subjective de l'auteur de l'infraction, il procède à une appréciation des preuves, irrecevable à contester dans le cadre d'un pourvoi (cf. G. Kolly, Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral, un aperçu de la pratique, Berne 2004, p. 43 et les références citées). Le grief est donc rejeté dans la mesure où il est recevable. 10.3 Pour le reste et à juste titre, le recourant ne conteste pas la réalisation des conditions objectives de l'infraction visée par l'art. 129 CP.