Citation: U 48/05 22.02.2006 E. 1

Dans un arrêt de principe (arrêt R. du 17 septembre 2004 publié dans SVR 2005 UV no 6 p. 17 [U 341/03]), le Tribunal fédéral des assurances a confirmé son point de vue. Aussi longtemps qu'on ne disposait pas d'une expertise qui permettrait soit de confirmer soit d'infirmer le changement de pratique de la CNA fondé sur l'étude des docteurs A.________ et K.________, la question de savoir si et à quelles conditions une épicondylite pouvait avoir valeur de maladie professionnelle ne pouvait être tranchée dans un sens ou dans l'autre. 3.3 Il convient de s'en tenir à cette dernière jurisprudence. Il en résulte en l'espèce que l'on ne saurait sans autre examen affirmer ou nier l'existence d'une maladie professionnelle en relation avec l'épycondylite. Entre-temps, l'expertise ordonnée par le Tribunal administratif du canton de Berne a été apparemment rendue. Il convient en conséquence d'annuler le jugement attaqué et de renvoyer la cause à la Caisse Vaudoise pour complément d'instruction et nouvelle décision. Il est loisible à l'assureur, en vertu de l'assistance administrative entre autorités (art. 32 al. 1 LPGA), de se procurer auprès du Tribunal administratif du canton de Berne l'expertise en question et, dans la mesure où elle revêtirait une portée générale, d'en faire usage après avoir donné aux parties l'occasion de se déterminer. 3.4 Il en va différemment des troubles touchant la colonne cervicale et l'épaule. En effet, selon la jurisprudence, dans la mesure où la preuve d'une relation de causalité qualifiée selon l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale, l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue (ATF 126 V 189 sv. consid. 4c). Or d'une part, il n'existe pas de base épidémiologique qui permettrait de considérer que ce genre d'atteinte est quatre fois plus fréquent dans cette profession que les cas enregistrés dans la population en général (ce qui se conçoit d'ailleurs aisément pour une activité comme celle d'archiviste dans le domaine de la radiologie). D'autre part, il s'agit d'une affection extrêmement répandue dans cette tranche d'âge de la population mâle (70 % selon le docteur A.________), si bien qu'il devient difficile de déterminer ce qui est dû à la maladie ou à l'âge. Dans ces conditions, la preuve d'une relation de causalité qualifiée voire exclusive ne peut plus être rapportée. A cet égard, l'opinion du Professeur F.________, spécialiste FMH en médecine interne et maladies infectieuses, ne saurait être suivie lorsque, sans motivation ni référence, il évalue la part causale à plus de 75 % (lettre du 31 août 2004). 3.5 Les juges cantonaux ont également retenu le caractère de maladie professionnelle de l'affection dermatologique (hyperkératose) au motif unique que cette affection nécessitait des soins. Ainsi que l'a relevé le Professeur F.________, il s'agit d'un trouble mineur qui impose simplement un traitement à base de vaseline. La doctoresse B.________, spécialiste en dermatologie, a évoqué les diagnostics différentiels d'une hyperkératose sur frottement mécanique, d'une forme atypique de coussinet des phalanges ou d'une fibromatose superficielle (certificat du 16 janvier 2003). Dans un certificat ultérieur (15 décembre 2003), elle a ajouté ne pas avoir de diagnostic précis, l'origine de l'hyperkératose pouvant notamment être virale ou mécanique. En l'absence d'un diagnostic plus précis, il n'est pas possible, au degré de vraisemblance prépondérant requis, de retenir que l'origine de cette affection dermatologique est due exclusivement ou de manière prépondérante à l'exercice d'une activité professionnelle. A tout le moins aucune pièce du dossier ne permet de suivre la conclusion des premiers juges sur le caractère de maladie professionnelle de cette affection.