Citation: 1C_498/2009 16.03.2010 E. 4

Le recourant se prévaut, pour la première fois devant le Tribunal de céans, d'une violation du principe de coordination ancré à l'art. 25a LAT. 4.1 L'art. 25a LAT énonce, à ses alinéas 1 à 3, des principes en matière de coordination "lorsque l'implantation ou la transformation d'une construction ou d'une installation nécessite des décisions émanant de plusieurs autorités". Une autorité chargée de la coordination doit en particulier veiller à ce que toutes les pièces du dossier de demande d'autorisations soient mises simultanément à l'enquête publique (art. 25a al. 2 lit. b LAT) et à ce qu'il y ait une concordance matérielle des décisions ainsi que, en règle générale, une notification commune ou simultanée (art. 25a al. 2 lit. d LAT); ces décisions ne doivent pas être contradictoires (art. 25a al. 3 LAT). Ces principes ont été conçus pour être mis en oeuvre au stade de l'autorisation de construire; la loi prévoit cependant qu'ils "sont applicables par analogie à la procédure des plans d'affectation" (art. 25a al. 4 LAT). 4.2 En l'espèce, le recourant rappelle d'abord que la décision du 23 février 2007 du Service de l'aménagement territorial avait constaté que le projet ne respectait pas les exigences en matière d'équipement prévues par la LAT. Il prétend ensuite que la coordination requise entre le projet de construction litigieux et celui remanié de la route dite "Petite Ceinture" ou de la nouvelle route de desserte, n'a pas été réalisée. Partant, il fonde son raisonnement sur la décision sur 23 février 2007 qui se rapportait au projet initial non autorisé, et feint d'ignorer que la décision de la Centrale des autorisations CAMAC du 4 juin 2008 a annulé la décision finale du 23 février 2007 et a délivré les autorisations cantonales spéciales requises pour le projet réduit. De même, le recourant semble ignorer les mesures qui ont été prises depuis lors. Il perd ainsi de vue qu'au cours de la procédure cantonale, le Service cantonal de l'environnement et de l'énergie du canton de Vaud s'est déterminé sur les conséquences de la non-réalisation de la "Petite Ceinture", en tenant compte des nouvelles données de trafic produites par la municipalité. Se référant à la notice technique des bureaux X.________ et Y.________, il a relevé que la seule réalisation du plan de quartier "Morâche" n'entraînait pas d'augmentation de plus de 0,2 dB(A) le long des axes routiers voisins en tenant compte du réseau routier existant, sans la concrétisation de la "Petite Ceinture". On peine à suivre le recourant, qui fonde l'essentiel de son argumentation sur la décision du 23 février 2007, sans pour autant soutenir que les éléments postérieurs à cette date, figurant dans l'état de fait de l'arrêt attaqué, seraient inexacts. Dans ces conditions, le grief de la violation du principe de coordination doit être rejeté.