Citation: 6B_211/2016 E. B

Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejeté, confirmé le jugement du Tribunal de police et statué sur les frais et dépens. Sur le fond, la Cour d'appel a retenu que X.________, né au Rwanda en 1965, au bénéfice d'une formation en ingénierie hydraulique, a ensuite suivi une formation post grade à l'école polytechnique fédérale de Lausanne. Depuis 2001, X.________ oeuvre en qualité de responsable informatique de la section de physique de B.________ et s'occupe de l'achat de matériel informatique et de dépannage des utilisateurs. Au cours de l'instruction, le prévenu a été soumis à une expertise psychiatrique qui indique que l'intéressé présente des aspects paranoïaques dans son fonctionnement psychique marqués par une rigidité du fonctionnement psychique ainsi qu'une très importante difficulté à se remettre en question. Cela ne constitue toutefois pas un trouble psychiatrique ayant une influence majeure sur son comportement général et, si les faits dont il est accusé devaient être avérés, l'expert conclut à la responsabilité pleine et entière avec un risque de récidive non négligeable. Durant l'année 2011, X.________ a importuné à plusieurs reprises et de diverses façons A.________ ou ses proches. Ainsi, entre janvier 2011 et septembre 2011, il a souvent téléphoné à A.________ en tenant des propos amoureux, cherchant à obtenir un rendez-vous, expliquant que son intrusion dans sa vie et celle de ses proches se justifiait par l'amour qu'il lui portait et insinuant qu'ils seraient amenés à se revoir qu'elle le veuille ou non. A la fin de l'année, X.________ a intensifié ses téléphones, utilisant plusieurs portables ou des cabines téléphoniques; il l'appelait plusieurs fois par jour à toute heure du jour et de la nuit lui reprochant son arrogance et sa vie privée. Il lui a également indiqué à cette occasion qu'il avait plus de 250 pages de notes la concernant. A.________ a finalement débranché sa ligne téléphonique. Toujours durant l'année 2011, X.________ a envoyé à A.________ une trentaine de textos désagréables, jusqu'à ce qu'elle change de numéro de portable, ainsi que neuf courriels depuis trois adresses électroniques fictives différentes après que la jeune femme eut bloqué son adresse principale. Toujours durant l'année 2011, X.________ a importuné les proches de A.________. Il a ainsi adressé à la mère et au père de celle-ci des lettres dénigrantes et calomnieuses. Il a téléphoné au père de A.________ lui tenant des propos infamants au sujet de sa fille. X.________ a également pris contact à plusieurs reprises avec des amis de A.________, notamment avec C.________ avec laquelle il a parlé de façon dénigrante de A.________ et avec D.________ à qui il a envoyé vingt-cinq textos insultants et calomnieux sur la jeune femme. Il a également parlé avec E.________ de A.________ de façon particulièrement médisante. X.________ a fini par déposer dans la boîte aux lettres de A.________ un courrier avec des propos inquiétants. Par la suite il l'a arrêtée dans la rue pour lui déclarer qu'elle méritait d'être défigurée. Le 17 novembre 2011, il l'a également interpellée en lui indiquant qu'il était déterminé à atteindre ses objectifs. Il a tenu des propos semblables à plusieurs reprises notamment en novembre et décembre 2011. Durant l'année 2012, X.________ a continué à harceler A.________ et ses proches. Ainsi, durant le mois de janvier 2012, il a appelé A.________ sur son lieu de travail presque quotidiennement, parfois plusieurs fois par jour. Entre février 2012 et février 2013, il a effectué de nombreux appels anonymes au domicile de A.________ ainsi qu'au domicile de ses parents, à toute heure du jour et de la nuit. Ceux-ci ont reçu 135 appels anonymes entre mai et septembre 2012. Il a procédé de même auprès de C.________ qui a relevé 45 appels entre le 15 juillet 2012 et le 23 septembre 2012. A la même période, le prévenu a effectué de nombreux appels téléphoniques anonymes sur les téléphones fixes et mobiles de F.________, un ami de A.________. Entre janvier 2012 et février 2013, il a, à plusieurs reprises, sonné et frappé à la porte de la jeune femme et essayé d'ouvrir la porte en appuyant sur la poignée. Ce faisant, il a enfreint l'interdiction qui lui avait été faite le 29 février 2012 par la présidente du Tribunal civil de Lausanne, sous commination de l'art. 292 CP et selon convention valant ordonnance de mesures provisionnelles et jugement au fond, de ne plus s'approcher de la plaignante sa vie durant ni de prendre contact avec elle, sa famille, ses amis ou ses collègues de quelque manière que ce soit. Durant l'année 2013, X.________ a persisté dans son comportement, importunant même les collègues de travail de A.________. Entre juillet et septembre 2013, il a effectué de nombreux appels téléphoniques anonymes sur le numéro fixe des parents de la jeune femme. Entre décembre 2013 et janvier 2014, il a intensifié ses appels allant jusqu'à 82 appels téléphoniques anonymes depuis différentes cabines à toute heure du jour et de la nuit sur le numéro fixe des parents de A.________ à G.________ où elle séjournait. Durant cette même période, il a circulé très lentement en voiture devant le domicile des parents de A.________. En 2011, X.________ avait emménagé dans le même quartier que A.________ et, jusqu'en 2013, il l'a continuellement épiée, se postant très régulièrement autour de son immeuble ou près de son lieu de travail. Il a également suivi en voiture le père de A.________ ainsi que F.________. En avril 2014, il a sonné avec insistance au nouveau domicile de A.________ durant la nuit alors qu'il se trouvait en bas de son immeuble. A.________ a déposé plainte pénale le 15 janvier 2012, le 8 janvier 2014 ainsi qu'un complément de plainte le 19 avril 2014.