Citation: 5A_322/2024 E. 3.2.2

3.2.2. En l'espèce, le recourant soutient que si la Chambre de surveillance avait interprété sans arbitraire l'avis du Tribunal de première instance n° 02 de U.________ (Espagne) du 18 septembre 2023, tel que transmis à son avocat espagnol via la plateforme LexNET en date du 27 septembre 2023 (pièce n° 2 plaignant; pièce n° 7 annexée au présent recours), elle aurait dû constater que ledit tribunal avait notifié le commandement de payer à son conseil à cette date et qu' " e n aucun cas ", cette pièce ne se limitait à informer son avocat espagnol que la demande d'entraide était renvoyée à l'autorité requérante après exécution. Ce faisant, le recourant se contente d'opposer sa propre interprétation de la pièce litigieuse à celle de l'autorité cantonale (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.2) et perd de vue que le Tribunal fédéral n'est pas une cour d'appel auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement (ATF 150 I 50 consid. 3.3.1). Par conséquent, la Cour de céans s'en tiendra au constat de la Chambre de surveillance - par ailleurs parfaitement conforme à la teneur de la pièce en question - selon lequel cette communication constitue l'avis de renvoi de la demande d'entraide par l'autorité espagnole à l'autorité suisse après exécution de la notification du commandement de payer. Le recourant fait par ailleurs valoir que les pièces produites par l'Office ne permettent pas d'établir de lien entre le commandement de payer, poursuite n° xxx, et la prétendue notification qui aurait eu lieu le 1er août 2023. En effet, hormis l'avis du Tribunal de première instance n° 02 de U.________ (Espagne) du 18 septembre 2023 (pièce n° 4C de l'Office; pièce n° 6 annexée au présent recours), ces pièces ne faisaient mention d'aucun numéro de poursuite. S'il mentionnait bien le numéro de poursuite, l'avis précité n'indiquait en revanche pas de date de notification. Le recourant estime ainsi qu'il serait arbitraire de " picorer seulement certaines informations " des pièces produites par l'Office - qui n'avaient pas de lien les unes avec les autres - pour en déduire que le commandement de payer lui avait été notifié le 1er août 2023, " car aucun de ces documents ne l'affirm[ait] ". Pour autant qu'elle doive être prise en considération au vu de son caractère largement appellatoire (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.2), l'argumentation du recourant frise la témérité. La lecture de l'ensemble des pièces produites par l'Office, sur lesquelles la Chambre de surveillance s'est fondée, montre en effet que celles-ci concernent à l'évidence la demande d'entraide considérée et, partant, la notification du commandement de payer litigieux. La Chambre de surveillance ne s'y est ainsi pas trompée et, loin d'avoir " picoré " des informations, a, à bon droit, constaté que les pièces produites comportaient une attestation de notification de l'acte en cause en date du 1er août 2023, fait qui a pour le surplus été expressément confirmé le 24 novembre 2023 par les autorités espagnoles. Or le recourant ne dit mot de cette confirmation officielle. Autant que recevable, le grief doit par conséquent être rejeté. Le recourant affirme également que le dossier de la cause ne contenait pas la formule modèle figurant en annexe de la CLaH65, à savoir l'attestation relatant l'exécution de la demande d'entraide, mais qu'il existait tout au plus un ensemble de " documents disparates, émanant d'autorités diverses et parfois inconnues ", qui n'avait aucune aptitude à se substituer à une telle attestation, même en faisant preuve d'une grande souplesse formelle. Il ne ressort toutefois pas de l'arrêt querellé (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) qu'un tel grief aurait été émis devant la juridiction précédente et le recourant ne soutient pas que celle-ci aurait violé son droit d'être entendu en omettant de traiter une telle critique qu'il aurait soulevée devant elle (cf. arrêt 5A_1065/2020 du 2 décembre 2021 consid. 6). Partant, le grief est irrecevable faute d'épuisement matériel des instances (art. 75 al. 1 LTF; ATF 146 III 203 consid. 3.3.4; 143 III 290 consid. 1.1 et les références), étant au surplus précisé que, selon le Manuel pratique sur le fonctionnement de la Convention Notification publié par le Bureau permanent de la Conférence de La Haye de droit international privé (4 ème éd. 2016, n° 213), l'utilisation de l'attestation modèle est seulement " vivement encouragée ". Selon le recourant, la Chambre de surveillance aurait considéré à tort que le fait que le commandement de payer soit nanti de la signature d'un collaborateur de l'Office dans la case " signature de l'agent qui procède à la notification " n'entraînait pas la nullité de cet acte, cette signature attestant de " la vérification par l'Office des renseignements communiqués par l'autorité étrangère de notification ". La juridiction précédente aurait dû retenir que la notification du commandement de payer était " gravement viciée " puisque la personne qui avait signé dans la case précitée n'était pas la personne qui avait effectivement procédé à la notification. Par son argumentation, le recourant ne s'en prend toutefois pas au motif décisif retenu par la Chambre de surveillance, à savoir que l'annotation contestée a été apposée sur l'exemplaire du commandement de payer destiné au créancier (cf. supra consid. 2.1 et 2.2). Au vu de ce qui précède, la Chambre de surveillance pouvait à bon droit retenir que le recourant n'était pas parvenu à renverser la présomption découlant des pièces produites, lesquelles attestaient d'une notification régulière du commandement de payer en date du 1er août 2023. Le délai d'opposition - prolongé par l'Office à 20 jours en raison de la résidence étrangère du poursuivi conformément à l'art. 33 al. 2 LP - expirait donc le 31 [recte: 21] août 2023, étant précisé que le recourant ne soutient pas que ledit délai était insuffisant ou aurait dû être prolongé. Formée le 4 octobre 2023, l'opposition était donc tardive, de sorte que la Chambre de surveillance a à juste titre confirmé le refus de l'Office d'en tenir compte.