Citation: 1P.87/2006 24.02.2006 E. A

Par un jugement rendu le 14 décembre 2004, le Tribunal pénal de la Gruyère a reconnu A.________, ressortissant de Sierra Leone né en 1979, coupable de viol, d'infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) et de blanchiment d'argent. Il l'a condamné à une peine de quatre ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive subie, et à dix ans d'expulsion du territoire suisse. Le Tribunal pénal a admis les conclusions civiles de B.________, la victime du viol, et a condamné A.________ à lui verser une indemnité de 5'000 fr. pour tort moral. A propos des circonstances du viol, il a retenu en substance les faits suivants: A.________ a été arrêté puis écroué le 3 avril 2004 dans le cadre d'une enquête concernant divers trafics de stupéfiants. B.________ a été arrêtée le lendemain, dans le cadre de cette même enquête. Au cours de son interrogatoire, elle a affirmé que A.________ l'avait violée quelque temps auparavant. Elle lui devait de l'argent pour sa consommation de stupéfiants et, au début de l'année 2004, il se faisait pressant pour réclamer son dû. A une date indéterminée en janvier ou en février 2004, B.________ a rejoint A.________ à son domicile à Bulle. Celui-ci, après avoir invité son colocataire à s'en aller, fermé la porte de sa chambre puis mis de la musique à haut volume, a proposé à B.________ d'entretenir des relations sexuelles, en contrepartie d'une diminution de sa dette. Confronté à son refus, A.________ l'a immobilisée sur son lit et l'a contrainte à une relation intime avec pénétration vaginale; il n'avait pas de préservatif et il a éjaculé sur son ventre. A.________ a contesté cette version des faits, en affirmant qu'il avait entretenu à plusieurs reprises des relations sexuelles avec B.________, toujours consentante. Le jugement retient cependant que celle-ci n'était pas la maîtresse de A.________, avec lequel elle n'avait pas eu de relations intimes, même occasionnelles. Le Tribunal pénal a entendu plusieurs témoins, dont C.________. Il a retenu du témoignage de cette dernière que A.________ avait à plusieurs reprises tenté de les embrasser, elle et B.________, et de leur toucher les parties intimes. C.________ a par ailleurs déclaré avoir eu très peur de l'accusé lorsqu'il avait essayé de l'embrasser en la couchant sur le dos, en ajoutant qu'elle "aurait pu très bien être la victime, cela aurait très bien pu [lui] arriver". Cette déposition, portée au procès-verbal des débats, correspondait à des déclarations faites à la police durant l'enquête. Le Tribunal pénal a encore considéré que les déclarations de plusieurs témoins - soit des personnes auxquelles B.________ s'était confiée - permettaient de confirmer la thèse du viol. Il a également relevé que durant toute l'enquête, notamment celle relative aux stupéfiants, B.________ s'était montrée très collaborante et constante, ses déclarations sur les trafics s'étant révélées vraies. Il a mentionné le fait que spontanément, le 22 mars 2004, elle avait consulté un médecin en lui demandant de détecter une éventuelle infection (virus HIV, hépatite) ou grossesse, alors qu'elle se protégeait en principe lors de relations sexuelles. Le Tribunal pénal a par ailleurs retenu que A.________ avait vendu au moins 150 g de cocaïne pure.