Citation: 9C_1007/2008 04.06.2009 E. 3

Le recourant ne conteste pas, à juste titre, qu'après avoir fait l'objet d'une période d'incapacité de travail entière de novembre 2002 à juillet 2003, il a présenté de nouveau une capacité de rendement entière dans une activité adaptée, sans mouvements répétitifs et sans effort pour les mains. Contre l'évaluation de l'invalidité telle qu'elle a été déterminée par la juridiction cantonale, il invoque deux griefs, dont l'un concerne le revenu en tant que personne valide, l'autre le revenu d'invalide. 3.1 Le recourant fait valoir, en ce qui concerne le revenu sans invalidité, que pour évaluer le revenu d'une personne non invalide de condition indépendante, il convient d'examiner le développement probable qu'aurait suivi l'entreprise de la personne assurée si celle-ci n'était pas devenue invalide. En particulier, il allègue que son établissement public n'était pas rentable avant 2003, mais que, depuis la rénovation de ce bar, le chiffre d'affaires avait fortement augmenté. Il estime que, dans la mesure où son activité habituelle avait été reprise par une autre personne et que son entreprise était gérée par cette même personne, il faut prendre en compte le revenu de cette dernière. Cet argument n'est pas fondé. En effet, le revenu obtenu en tant que gérant indépendant de bar est documenté par l'administration pour une période suffisamment longue et a été constaté, par la juridiction de première instance, de manière à lier le Tribunal fédéral. Les circonstances invoquées par le recourant, selon lequel le gérant de bar qui lui a succédé avait pu obtenir des revenus nettement supérieurs à ceux qui ont été pris en considération pour déterminer son revenu en tant que personne valide, et selon lequel, durant les années 2000/2001 les travaux de rénovation, importants pour le développement du chiffre d'affaires et les bénéfices obtenus dans la gestion du bar en question, n'avaient pas encore été effectués, ne mettent en question ni les bénéfices effectivement réalisés par l'assuré ni le caractère représentatif de ce revenu. Car ces circonstances font partie des « conditions personnelles » auxquelles les premiers juges ont fait référence et dont ils ont, contrairement aux griefs du recourant, tenu compte dans le jugement entrepris. Dans ces conditions, en fixant à 56'720 frs. le revenu réalisable en tant que gérant indépendant de bar sans invalidité, le Tribunal cantonal n'a pas établi l'état de fait de manière incomplète ou en violation du droit fédéral et ne s'est pas fondé sur des faits constatés de manière manifestement inexacte. 3.2 Le recourant conteste aussi la manière dont la juridiction cantonale a établi son revenu d'invalide. Il fait valoir que, en choisissant la solution qui consiste à se fonder sur la statistique des salaires bruts standardisés, les premiers juges ont porté préjudice de manière disproportionnée à sa situation, puisqu'il avait travaillé essentiellement dans la restauration et la vente, deux domaines les moins bien rémunérés. Il sollicite dès lors que la question de la pertinence de l'application des valeurs médianes à sa situation soit réexaminée, en soutenant qu'il y a lieu d'appliquer seulement la valeur de sa branche d'activité, soit le domaine de l'hôtellerie et la restauration. Ce grief n'est pas davantage fondé. Bien que, en tant que personne sans invalidité, le recourant exercerait vraisemblablement son activité dans le domaine de la gastronomie, dans lequel les revenus sont, du point de vue de l'économie générale, inférieurs à la moyenne, la détermination du revenu d'invalide suppose - à la différence de ce qui vaut dans le cadre de la fixation du revenu d'une personne sans invalidité - la prise en considération de l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage, principe général du droit des assurances sociales (cf. ATF 134 V 64 consid. 4 p. 69). Or, cette exigence signifie, dans le cas d'espèce, que l'assuré qui demande d'être mis au bénéfice d'une rente est tenu d'exercer une activité dans tous les secteurs économiques disponibles, sans se limiter au domaine dans lequel il travaillerait en tant que personne non atteinte dans sa santé (cf. p. ex. arrêt 9C_393/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3). 3.3 L'estimation du degré d'invalidité par les premiers juges (8 %) doit donc être confirmée, de sorte qu'un droit à des prestations de reclassement n'est pas non plus fondé.