Citation: 7B_260/2023 E. 6.3.1

6.3.1. La Chambre pénale de recours a considéré que le motif de récusation soulevé par le recourant tenait uniquement dans la communication à la partie adverse, par courriel du 6 mai 2022 envoyé par le greffe du Ministère public, d'une copie de l'arrêt ACPR_1 du 7 mars 2022; or le recourant connaissait l'existence de cette communication depuis le 7 juin 2022 au moins, soit depuis la date de son entretien téléphonique du même jour avec le greffe du Ministère public. La Chambre pénale de recours a également relevé que, le 7 juin 2022, le Procureur intimé avait adressé au recourant un courrier explicatif, lequel confirmait la transmission de l'arrêt ACPR_1; cela démontrait d'ailleurs que le Procureur intimé n'avait pas tenté de dissimuler cette communication. Selon les juges cantonaux, la connaissance par le recourant de cette transmission dès le 7 juin 2022 était corroborée par sa lettre du même jour, dans laquelle il recensait, avec détails, tous les éléments qui fonderaient sa requête du 2 décembre 2022; il ne pouvait donc pas prétendre de bonne foi avoir découvert le motif invoqué uniquement lors de la consultation de la note du greffe le 25 novembre 2022. La Chambre pénale de recours a dès lors considéré que la requête de récusation formulée le 2 décembre 2022 était tardive (cf. consid. 2.3 p. 8 de l'arrêt attaqué).