Citation: 4C.434/1999 19.01.2000 E. 2

2.- A titre principal, la défenderesse reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en refusant de reconnaître l'existence de justes motifs de résiliation immédiate. a) Selon l'art. 337 al. 1 CO, l'employeur et le travailleur peuvent résilier immédiatement le contrat de travail en tout temps pour de justes motifs. Sont notamment considérées comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO). En tant que mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs doit être admise de manière restrictive (Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e éd. Zurich 1992, art. 337 CO no 3). D'après la jurisprudence, les faits invoqués à l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir ruiné la confiance qui est la base essentielle du rapport de travail ou l'avoir ébranlée à tel point que l'on ne saurait exiger de l'employeur la continuation de celui-ci (cf. ATF 124 III 25 consid. 3c); seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner une résiliation immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF 121 III 467 consid. 4d p. 472 et les arrêts cités). Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en considération tous les éléments du cas particulier, notamment la position et la responsabilité du travailleur, la nature et la durée des rapports contractuels, ainsi que le genre et l'importance des manquements (ATF 111 II 245 consid. 3). Le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec réserve la décision d'équité prise en dernière instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 123 III 274 consid. 1a/cc p. 279 s.; 122 III 262 consid. 2a/bb p. 267; 121 III 64 consid. 3c; 119 II 157 consid. 2a in fine; 116 II 145 consid. 6a). b) En l'espèce, la cour cantonale a examiné un à un les trois griefs invoqués par la défenderesse à l'appui du licenciement immédiat signifié au demandeur, à savoir le mépris de ce dernier envers le personnel de l'Institut, ses prétendues insultes lors du refus de lui servir le petitdéjeuner et son intervention durant la séance des professeurs. Elle a considéré que ces éléments ne constituaient pas des motifs suffisants de licenciement immédiat sur la base du raisonnement suivant. S'agissant du mépris dont aurait fait preuve l'enseignant, les juges ont souligné qu'il n'était pas généralisé, le demandeur se montrant aimable et gentil avec certaines personnes; ils ont également retenu que sa conduite, parfois grossière, n'avait pas fait l'objet d'avertissement. Les juges ont relevé qu'une telle attitude était plutôt significative d'une difficulté à s'intégrer à la vie d'un internat, ce qui ne saurait justifier une résiliation immédiate sans avertissement préalable. Or, à ce propos, la cour cantonale a retenu en fait, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que la lettre du 28 avril 1995 dans laquelle le directeur priait notamment le demandeur de faire en sorte de renouer le contact avec ses collègues n'était qu'une mise au point et que le courrier du 6 juillet 1995, s'il pouvait tenir lieu d'avertissement, ne se référait qu'à un événement précis, soit lorsque l'enseignant avait pris à partie le directeur en un moment inadéquat. Elle a également constaté que les insultes que la défenderesse reprochait au demandeur d'avoir proférées à l'égard du maître d'hôtel et du directeur de l'internat n'avaient pas été établies, de sorte que ce grief était mal fondé. Enfin, les juges ont admis que l'intervention du demandeur lors de la séance des professeurs du 2 octobre 1995 était certes maladroite et regrettable, mais qu'elle pouvait apparaître comme légitime. Au demeurant, l'enseignant ne s'était nullement montré injurieux lors de son intervention. Dans ce contexte, on ne peut reprocher à la cour cantonale d'avoir omis des faits pertinents ou d'avoir pris en compte des éléments ne jouant aucun rôle dans le licenciement immédiat du demandeur. C'est à juste titre qu'il a été considéré que ceux-ci ne traduisaient pas des manquements suffisamment graves pour justifier un licenciement immédiat sans avertissement préalable. A cet égard, la cour cantonale a constaté qu'aucun avertissement n'avait été décerné au demandeur. Tout au plus a-t-elle admis que la lettre du 6 juillet 1995 aurait pu tenir lieu d'avertissement, mais elle ne lui a pas conféré de valeur, au motif que ce courrier se référait à un événement précis. Il s'agit là typiquement d'une question d'appréciation. Or, comme le résultat auquel aboutit la cour cantonale n'apparaît ni manifestement injuste ni choquant, il doit être confirmé par la Cour de céans, compte tenu de la réserve qu'elle s'impose en la matière (cf. supra let. a in fine), et ce même si une autre solution aurait également été envisageable. Les critiques de la défenderesse concernant le refus de reconnaître l'existence de justes motifs de licenciement immédiat sont donc mal fondées.