Citation: 4A_159/2016 E. 5.2.2

5.2.2. Selon la convention des parties, les bonus versés au recourant n'étaient ni déterminés à l'avance, ni objectivement déterminables; ils dépendaient de la libre appréciation de l'employeur, qui les accordait selon les critères énoncés à l'art. 33 du règlement applicable aux membres de la direction. Par ailleurs, leur caractère facultatif était rappelé chaque année à l'employé. En principe, il s'agit donc de gratifications. La question qui se pose est de savoir si une partie du bonus doit être requalifiée en salaire par application du critère de l'accessoriété. L'état de fait liant la cour de céans fait état uniquement d'un salaire à l'engagement, en décembre 2000, de 140'000 fr. par an, maintenu en 2001 lorsque l'employé est devenu cadre de direction. Le revenu ne peut être qualifié de modeste. Par ailleurs, les bonus versés ont sensiblement varié au cours des ans: - les trois premières années, ils se situaient entre 31'800 fr. et 48'000 fr., ce qui ne constitue pas une part très élevée de la rémunération totale du recourant; - pour 2003, le bonus était de 85'000 fr., représentant un peu plus de la moitié du salaire; - pour 2004, aucun bonus ne figure dans les constatations de l'autorité cantonale; - les bonus pour 2005, 2006 et 2007 - 160'000 fr., 190'000 fr. et 189'000 fr. - dépassent le montant du salaire annuel fixé à l'engagement, étant précisé que le salaire de base pour ces années-là ne figure pas dans l'arrêt attaqué; - pour 2008, le bonus est de nouveau beaucoup plus bas, soit 45'000 fr. On ne saurait déduire de cette énumération que, dans les neuf années précédant celle du bonus litigieux, l'intimée aurait versé, de manière régulière, des bonus si élevés par rapport à la rémunération de base convenue qu'ils apparaissent comme des éléments de salaire, et non comme des gratifications. En particulier, les bonus dépassant apparemment le salaire annuel et versés trois années de suite ne suffisent pas pour admettre que la condition de la régularité est remplie, d'autant moins qu'ils ont été suivis d'un bonus nettement moins élevé l'année d'après. Il s'ensuit que la cour n'a pas méconnu le droit fédéral en ne requalifiant pas d'élément du salaire une partie du bonus.