Citation: 5P.131/2006 25.08.2006 E. 4

La recourante prétend que la Chambre des tutelles a arbitrairement violé le droit fédéral en accordant au père un droit de visite surveillé. 4.1 A l'instar du Juge de paix, la Chambre des tutelles a considéré que les abus sexuels avaient été rendus suffisamment vraisemblables au stade des mesures provisionnelles. Faute d'un recours sur ce point, il n'y a pas lieu de tenir compte des objections soulevées par l'intimé dans sa réponse. Cela étant, il faut admettre que des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (supra, consid. 3) existent en l'espèce. 4.2 Selon la recourante, le droit de visite n'est surveillé en l'espèce que dans la mesure où il doit s'exercer conformément au règlement interne et aux principes de fonctionnement du Point Rencontre. La limitation consisterait ainsi uniquement en ce que le lieu de rencontre est imposé et que des professionnels se trouvent dans les locaux; le parent et l'enfant seraient seuls dans une pièce, aucun tiers n'assistant à leur entrevue. Le père disposerait dès lors d'une totale liberté de parole, de sorte qu'il pourrait avoir de nouveau avec l'enfant des conversations du genre de celles enregistrées. De plus, la reprise du droit de visite avant les premières constatations de l'expert psychiatre pourrait réduire l'enfant au silence, rendant impossible l'établissement d'éventuels abus sexuels. 4.2.1 Contrairement à l'avis de l'intimé, cette argumentation n'est pas nouvelle. Elle n'est que la conséquence directe de l'arrêt de la Chambre des tutelles, laquelle a rétabli un droit de visite suspendu par le Juge de paix (supra, consid. 2). 4.2.2 La limitation du droit de visite doit permettre d'écarter les dangers qu'encourt l'enfant (supra, consid. 3). En l'espèce, le problème réside dans l'absence - non contestée par l'intimé - d'un tiers dans le local où ont lieu les rencontres. N'est cependant nullement en cause le risque pour l'enfant de subir de nouvelles atteintes telles que celles décrites dans les enregistrements. L'exercice du droit de visite au Point Rencontre pare en effet à cette éventualité. C'est d'ailleurs la solution qui a généralement cours lorsqu'il y a suspicion d'abus sexuels. L'intimé pourrait tout au plus tenir avec son fils des conversations inadaptées à son âge et à son développement. Toutefois, ce n'est pas ce danger qui préoccupe le plus, mais le fait - indiscuté - qu'en l'absence d'une tierce personne, l'intimé puisse influencer l'enfant de manière à empêcher le bon déroulement de l'expertise, rendant impossible l'établissement d'éventuels abus sexuels. Or, il importe que les experts s'entretiennent avec l'enfant avant toute rencontre avec son père et que l'exercice du droit de visite ne mette pas en péril l'exécution de l'expertise. Il est en effet manifestement dans l'intérêt tant de l'enfant que des parents que l'accusation d'abus sexuels soit éclaircie dans les meilleures conditions possibles. S'il devait subsister des doutes à ce propos, en raison d'incidents entamant la crédibilité de l'expertise, les rapports filiaux pourraient en pâtir très longtemps, voire même la vie durant. Il est donc primordial d'assurer un bon déroulement de l'expertise, ce que n'est pas en mesure de garantir le droit de visite surveillé tel qu'ordonné par l'autorité cantonale. Ces considérations s'imposent indépendamment des pièces produites par la recourante à l'appui de son recours. La cour de céans peut ainsi se passer de répondre aux objections de l'intimé quant à leur contenu et à leur recevabilité. Enfin, du point de vue de la proportionnalité, une suppression temporaire du droit de visite paraît moins grave qu'un trouble de bien plus longue durée des relations filiales. Vu ce qui précède, la Chambre des tutelles est tombée dans l'arbitraire en octroyant un droit de visite surveillé avant même les premières constatations de l'expert psychiatre.