Citation: 5A_203/2023 E. 4.3

4.3. Est donc uniquement en cause l'appréciation de la vraisemblance de la date d'achèvement des travaux à laquelle a procédé la juge cantonale. Or, la recourante ne démontre pas à satisfaction que la manière dont dite magistrate a apprécié les preuves serait manifestement insoutenable, respectivement qu'elle aurait omis de tenir compte d'éléments décisifs pour l'issue du litige. On peine tout d'abord à comprendre en quoi la juge cantonale se serait " fourvoyée dans l'analyse du cas d'espèce, en considérant que les factures adressées par la recourante étaient un élément probant pour dét erminer la date d'achèvement des travaux". On ne saurait en particulier suivre la recourante lorsqu'elle soutient que l'existence d'une facture ne devrait être prise en compte que pour établir le montant de la créance mais pas pour s'assurer du respect du délai de quatre mois de l'art. 839 al. 2 CC et qu'il serait " choquant " de considérer que le fait que l'entrepreneur présente une facture pour son travail donne à penser, en règle générale, qu'il estime l'ouvrage achevé. Il est en effet conforme à la jurisprudence susrappelée de prendre en compte l'existence de factures à titre d'indice de la fin des travaux (cf. supra consid. 4.1.1 i.f.). Les seules affirmations contraires de la recourante ne permettent à l'évidence pas de retenir que la preuve par indice serait insuffisante ou devrait être exclue dans le cas d'espèce. Partant, en tant que la recourante se plaint sans plus ample motivation de ce que la juge cantonale a " comparé et disséqué " les factures figurant au dossier pour juger de la date d'achèvement des travaux, sa critique n'apparaît pas pertinente. La seule référence au courrier du conseil de l'intimée du 14 octobre 2021 et à un passage du jugement de première instance y relatif ne permet pas d'infirmer ce constat. Il apparaît en effet que la juge cantonale a bien tenu compte de ce courrier mais qu'elle en a tiré des conclusions opposées à celles du premier juge. Or la recourante ne dit mot des motifs retenus à cet égard dans l'arrêt attaqué. Par ailleurs, en se contentant d'affirmer que la juge cantonale aurait ignoré "l'ensemble des éléments retenus à juste titre par le premier Juge, notamment du fait que les factures indiquaient que des prestations restaient encore «à définir» ou devaient encore faire l'objet d'«une estimation», laissant supposer que certains travaux, prévus et convenus, n'étaient pas terminés au moment où les factures ont été établies", la recourante ne satisfait pas non plus aux exigences accrues de motivation découlant de l'art. 106 al. 2 LTF. Sauf à opposer péremptoirement l'avis du premier juge, prétendument correct, la recourante ne discute pas, de manière claire et détaillée, les motifs qui ont conduit la juge cantonale à s'en écarter. Quant à l'argument selon lequel la juge précédente ne pouvait rien tirer des photographies publiées sur les réseaux sociaux pour déterminer la date d'achèvement des travaux, il est incompréhensible, l'arrêt attaqué ne faisant aucune mention de telles photographies. Il en va de même des incohérences que la recourante croit voir dans l'arrêt attaqué au motif que la juge cantonale aurait " soutenu " à la fois que les travaux avaient été achevés au plus tard le 9 novembre 2021 et qu'il n'avait pas été rendu vraisemblable que les travaux litigieux avaient été achevés après le 8 novembre 2021. S'agissant du premier constat, il ne ressort toutefois pas de la page 16 de l'arrêt attaqué visé par la recourante. Par ailleurs, la date du 9 novembre 2021 est incontestablement et logiquement à mettre en relation avec le constat, dûment rappelé au consid. 5.2 i.i. de l'arrêt entrepris, que " l'inscription provisoire de l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs avait été effectuée au plus tard le 9 mars 2022". Reste ainsi encore à examiner les arguments que la recourante entend tirer des travaux faisant l'objet du rapport d'intervention du 30 novembre 2021. A cet égard, elle conteste en particulier l'avis de la juge cantonale selon lequel il s'agissait là de travaux volontairement différés à la fin de la saison d'usage de la piscine. Elle expose être intervenue pour entreprendre tous les travaux visant à sécuriser la piscine, notamment la pose de la bâche de sécurité et le nettoyage du chantier. Ces éléments étaient prévus dans le descriptif des travaux convenus contractuellement, ce qui démontrait selon elle qu'aucun achèvement ne pouvait intervenir avant la réalisation de ceux-ci. Ils allaient au-delà de simples travaux de retouche et/ou de peu d'importance. Il s'agissait de travaux nécessaires pour des raisons de sécurité ainsi que de nettoyage du chantier, qui, selon la jurisprudence et la doctrine, constituaient des travaux d'achèvement. Le premier juge s'était du reste référé à un arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois du 16 juin 2015 duquel il ressortait que la pose d'un système de nettoyage et l'installation d'un système de couverture étaient considérés comme des travaux conséquents indépendamment de leur valeur. On pouvait y voir une " certaine similitude " avec les travaux qu'elle avait effectués le 30 novembre 2021. Au surplus, le nombre d'heures effectuées chez l'intimée permettait d'exclure, à tout le moins au stade de la vraisemblance, qu'il y eût achèvement des travaux avant cette date. Il était enfin totalement erroné et arbitraire de " soutenir " ou de tenir pour établi, sans instruction ni expertise judiciaire, qu'elle aurait refusé de fournir une prestation prévue contractuellement, soit l'installation d'un système automatisé d'apport d'eau. Par une telle argumentation, essentiellement appellatoire, la recourante ne discute pas valablement les motifs retenus par la juge cantonale pour considérer que les travaux en cause ne constituaient pas des travaux d'achèvement mais des travaux accessoires différés intentionnellement, qui n'entraient pas en ligne de compte pour la computation du délai de péremption de quatre mois. Ainsi, on ne trouve aucune réfutation argumentée du constat que l'hivernage de la piscine et les travaux y relatifs étaient déjà prévus dans la facture du 9 juillet 2021, mais que leur exécution, pour des raisons logiques dès lors qu'on n'hiverne pas une piscine en été, avait été volontairement différée à la fin de la saison d'usage de la piscine. Sauf à formuler des allégations contraires, aucun argument n'est non plus opposé à l'avis de la juge cantonale selon lequel la couverture de la piscine n'avait pas été posée pour des raisons de sécurité mais pour protéger la piscine de l'hiver, de sorte que la jurisprudence voulant que des travaux nécessaires, notamment pour des raisons de sécurité, même de peu d'importance, constituent des travaux d'achèvement est inapplicable. Il en va de même des développements de l'arrêt attaqué en lien avec le poste " reprise du local technique " mentionné dans le rapport d'intervention litigieux. La recourante ne conteste nullement qu'il s'agissait du remplacement de parties livrées mais défectueuses ou de corrections de quelques autres défauts, respectivement de travaux effectués en exécution de l'obligation de garantie, qui, de l'avis de la juge cantonale, ne permettaient pas non plus de retarder le début du délai de péremption. En outre, la recourante ne dit mot du montage du mécanisme de nage à contre-courant. En particulier, elle ne conteste pas que cette prestation était déjà prévue et facturée le 9 juillet 2021, qu'elle avait été effectuée à tout le moins avant le 14 octobre 2021, et que l'intervention du mois de novembre 2021 ne visait qu'à supprimer les défauts de la chose livrée. Demeure ainsi intact le constat de la juge cantonale selon lequel cette intervention n'était, conformément à la jurisprudence, pas non plus de nature à retarder le point de départ du délai de péremption prévu par l'art. 839 al. 2 CC. Enfin, s'agissant de l'apport automatisé d'eau, il ne suffit pas à la recourante de nier péremptoirement avoir refusé de fournir cette prestation sans tenter de démontrer l'arbitraire de l'avis contraire de la juge cantonale. Or, constatant l'absence de fourniture de cette prestation, dite magistrate a évoqué deux hypothèses, à savoir que la recourante soit avait refusé de la fournir soit l'avait différée. Elle a ensuite considéré que, dans les deux cas, le fait que cette prestation n'ait pas été fournie ne pouvait retarder le départ du délai de péremption, sauf à ce que celui-ci ne coure jamais, par la faute de la recourante, ce qui n'était pas l'intention du législateur. Il appartenait à la recourante de discuter cette motivation et d'en démontrer l'arbitraire, ce qu'elle n'a pas fait. Au vu de ce qui précède, l'appréciation de l'instance précédente résiste à l'arbitraire.