Citation: BGE 142 III 291 E. 5.2

En l'espèce, le séquestre a été ordonné à concurrence de x fr., avec intérêts, sur "tous actifs, avoirs et biens, créances et dépôts, notamment espèces, valeurs, créances (fiduciaires et/ou non fiduciaires) intérêts, papiers-valeurs, titres, comptes courants, créances résultant de financement pour l'achat et la vente de matières premières, d'instruments financiers destinés à couvrir les fluctuations du marché des matières premières, connaissements, métaux précieux et autres objets de valeur, dépôts ou coffres-forts, propriété de la Banque A. SA, auprès de la Banque A. SA". Contrairement à ce que laissent penser les formulations du procès-verbal de séquestre et de "l'avis concernant l'exécution d'un séquestre" (qui était dès lors inutile), il ne s'agit pas d'un "séquestre en mains de tiers" mais d'un séquestre en mains de la débitrice intimée. La désignation des objets à séquestrer est par ailleurs générique. La jurisprudence admet toutefois ce procédé si l'ordonnance indique le lieu de situation des biens ou la personne qui les détient (supra, consid. 5.1). Dans le cas présent, ces points ne font aucun doute. Le séquestre vise, à concurrence de x fr., plus intérêts, l'ensemble des biens dont l'intimée est "propriétaire" "auprès" de son propre établissement. De ce point de vue, l'ordonnance n'apparaît pas manifestement irrégulière. Les arguments de l'autorité cantonale tenant à la difficulté pour l'intimée d'individualiser les objets qui pourraient être séquestrés du fait des particularités des biens qu'elle détient (comptes courants, dépôts collectifs, avoirs en coffres et détenus à titre fiduciaire) ne tiennent à cet égard pas. Certes, l'obligation de spécifier les biens à séquestrer incombe au créancier et celle du débiteur de fournir les informations nécessaires se limite aux biens mentionnés dans l'ordonnance de séquestre (cf. arrêt 5A_615/2014 du 11 décembre 2014 consid. 4.2, in SJ 2015 I p. 133). Toutefois, en cas de séquestre générique, il incombe au débiteur d'indiquer les biens du genre désigné qui lui appartiennent à l'endroit déterminé (OCHSNER, op. cit., p. 59 et 60). Comme le relève par ailleurs la BGE 142 III 291 S. 296 recourante, en matière de séquestre, la désignation exacte des biens peut être différée jusqu'à la saisie (ATF 106 III 100 consid 2; OCHSNER, Exécution du séquestre, Jdt 2006 II p. 115 et 116). L'ordonnance n'étant pas manifestement irrégulière en la forme, notamment en ce qui concerne la désignation des objets à séquestrer, c'est à juste titre que l'office a prêté son concours à son exécution. Partant, la Chambre de surveillance a erré en admettant la plainte de l'intimée et en annulant le procès-verbal de saisie et l'avis d'exécution. (...)