Citation: 5P.351/2005 17.02.2006 E. 5

Selon le recourant, le jugement américain serait en outre incompatible avec l'ordre public suisse, au sens de l'art. 27 al. 1 LDIP. 5.1 Sous la lettre a) de la rubrique "l'ordre public matériel", il présente en réalité une reprise des critiques déjà invoquées sous l'angle du déroulement de la procédure. De surcroît essentiellement appellatoire, le grief ne mérite pas plus ample examen. 5.2 Pour le surplus, le recourant expose que, dans la procédure de poursuite intentée parallèlement contre son épouse, le Tribunal cantonal a rejeté la requête de mainlevée de l'intimée en admettant explicitement le caractère choquant du jugement américain, qui ne saurait donc être tenu pour admissible envers lui. Il ressort de l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du 18 août 2005, produit en annexe par le recourant et concernant son épouse, que celle-ci avait contracté auprès de l'intimée un prêt de 170'030 USD avec intérêt à 7,5% par année, solidairement avec son mari. Contrairement à lui, elle n'avait pas souscrit d'autres engagements. Dans les affaires concernant la société qu'il présidait, il s'était obligé seul et, selon le droit suisse, il n'avait pas pu engager son épouse par ses actes. Ensuite de la réalisation de l'immeuble des conjoints, la banque avait obtenu un montant de 124'518,37 USD. La condamnation de l'épouse au paiement de la somme totale de 392'646,81 USD, dans une procédure dirigée également contre son mari et contre la société présidée par lui, apparaissait donc choquante. En effet, l'épouse n'était pas le sujet des obligations pour lesquelles la banque admettait l'avoir poursuivie aux États-Unis et ne disposait donc pas de la légitimation passive, ce qui, en droit suisse, constituait une objection et empêchait la constatation du droit. Il convenait par conséquent de refuser la reconnaissance du jugement dont se prévalait la banque, et ce quand bien même l'ordre public suisse n'était pas violé dans la mesure où la condamnation concernait le remboursement du prêt hypothécaire: l'art. 27 al. 3 LDIP interdisant au juge de l'exécution forcée de procéder à une révision au fond de la décision étrangère et en l'absence de renseignements distincts, dans le dispositif du jugement américain, concernant le remboursement du prêt contracté en leur propre nom par les époux et le décompte des intérêts y relatifs, la cour cantonale a estimé qu'elle ne pouvait procéder à un calcul détaillé des obligations de l'épouse envers la banque, de sorte que son opposition au commandement de payer devait être entièrement maintenue. Le recourant ne saurait donc affirmer que les circonstances de cette affaire étaient en tous points semblables à la sienne, de sorte que la Cour des poursuites et faillites aurait rendu des arrêts contradictoires. Son grief se révèle manifestement infondé.