Citation: 4P.175/2003 11.11.2003 E. 3

Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'une appréciation arbitraire des preuves. Elle reproche au Tribunal de district, suivi par la Cour de cassation civile, d'avoir repris les montants indiqués dans l'expertise C.________; or, plusieurs des faits ainsi retenus seraient absolument incompatibles avec les autres preuves réunies, en particulier avec l'expertise D.________. Tant pour les travaux de chauffage que pour l'installation des sanitaires, la recourante dresse une liste des moins-values qui n'auraient arbitrairement pas été prises en compte par la cour cantonale. 3.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert, n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146 et les arrêts cités). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire lui apparaissent douteuses sur des points essentiels, il doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). Lorsque l'autorité cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arrêt 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise. Si elle est confrontée à plusieurs expertises judiciaires et qu'elle se rallie aux conclusions de l'une d'elles, l'autorité cantonale est tenue de motiver son choix. Dans un tel cas, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des preuves que si cette motivation est insoutenable ou si le résultat de l'expertise préférée par l'autorité cantonale est arbitraire pour l'un des motifs susmentionnés (cf. arrêt 5P.187/2001 du 29 octobre 2001, consid. 2a; arrêt précité du 20 avril 2001, consid. 4a). 3.2 Selon l'arrêt attaqué, le premier juge a indiqué les motifs qui l'ont conduit à préférer l'expertise C.________ à l'expertise D.________ et la recourante n'a pas démontré en quoi le raisonnement du Tribunal de district serait critiquable. En ce qui concerne les travaux de chauffage, le premier juge a exposé que le montant articulé par l'expert C.________ paraissait plausible et n'était pas «le fruit d'une estimation hasardeuse de l'expert». Il a relevé que l'expert C.________ avait pris la peine de détailler, dans un tableau annexé à son rapport, la constatation des travaux effectués, alors que le second expert avait négligé de le faire pour justifier sa position. Sur la base de l'expertise C.________, le tribunal a constaté que les cinq sixièmes des travaux devisés avaient été exécutés; or, en appliquant ce rapport au montant du devis, on obtenait la valeur de 20 863 fr. pour les travaux de chauffage, ce qui correspondait à la somme indiquée par l'expert C.________. Sur ce point, le Tribunal de district a encore remarqué que le rapport d'expertise D.________ n'était guère utile parce qu'il ne donnait aucune indication précise et se bornait à formuler des approximations globales sans explication. Concernant les travaux sanitaires, la différence entre les deux expertises judiciaires est très sensible, dans la mesure où l'expert C.________ a estimé le travail de l'entrepreneur à 9485 fr. alors que l'expert D.________ l'a évalué à 3580 fr. A cet égard, le tribunal, dont la Cour de cassation civile a repris l'argumentation, a reproché à l'expertise D.________ son manque de transparence et de justificatifs, alors qu'il a considéré le montant indiqué par l'expert C.________ «comme tout à fait plausible». 3.3 Le Tribunal de district, suivi par la cour cantonale, a expliqué pour quelles raisons il privilégiait l'expertise C.________. Ces motifs, liés essentiellement à la précision de la première expertise par rapport à la seconde, ne sont pas entachés d'arbitraire. Il n'apparaît pas non plus que l'expertise C.________ était affectée de défauts si évidents et reconnaissables que le juge ne pouvait les ignorer. En ce qui concerne les travaux effectués dans le domaine sanitaire, la recourante conteste la pose des tuyaux en fonte. A cet égard, s'il mentionne bien la pose de ces tuyaux dans la première partie de son rapport, l'expert C.________ reprend, dans son tableau final, le prix TTC de 702 fr.60, correspondant au montant facturé par l'intimé pour la fourniture de ces éléments et de leurs accessoires (p. 6/4 du dossier annexé au rapport de preuve à futur). Dans ces conditions, le juge ne saurait avoir retenu arbitrairement un montant pour un travail qui n'aurait pas été effectué. Quant à l'exécution en fonte plutôt qu'en Geberit, elle a été jugée équivalente par l'expert C.________ et le Tribunal fédéral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire n'a pas à revenir sur ce point. Pour le reste, les calculs de la recourante se présentent largement comme une critique appellatoire des montants de l'expertise C.________, repris dans le jugement de première instance et confirmés dans l'arrêt attaqué (cf. ATF 117 Ia 412 consid. 1c p. 414/415). Il s'ensuit que les montants figurant dans l'expertise C.________ pouvaient, de façon soutenable, être jugés préférables aux évaluations globales et forfaitaires de l'expert D.________. Le grief fondé sur une appréciation arbitraire des preuves doit être rejeté.