Citation: BGE 129 III 445 E. 3.3.2

De l'avis de son Président et de son Secrétaire général, le TAS, depuis qu'il a été restructuré, a assis son indépendance vis-à-vis du CIO (KÉBA MBAYE, in Recueil II, p. ix; REEB, in Recueil II, p. xvi et in Revue, p. 9). Cet avis ne fait pas l'unanimité au sein de la doctrine, contrairement à ce que soutient le CIO dans ses réponses aux recours. Un certain nombre d'auteurs le partagent (JEAN-FRANÇOIS POUDRET/SÉBASTIEN BESSON, Droit comparé de l'arbitrage international, n. 106; PHILIPPE MEIER/CÉDRIC AGUET, L'arbitrabilité du recours contre la suspension prononcée par une fédération sportive internationale, in JdT 2002 I p. 56 n. 6; GÉRALD SIMON, L'arbitrage des conflits sportifs, in Revue de l'arbitrage 1995 p. 185 ss, 209 s.; ZEN-RUFFINEN, op. cit., n. 1463). D'autres auteurs sont plus sceptiques quant à l'efficacité de la réforme entreprise en 1994 (MARK SCHILLIG, Schiedsgerichtsbarkeit von Sportverbänden in der Schweiz, thèse Zurich 1999, p. 157 ss; MARGARETA BADDELEY, L'association sportive face au droit, thèse Genève 1994, p. 272 s. n. 79; DIETMAR HANTKE, Brauchen wir eine Sport-Schiedsgerichtsbarkeit?, in SpuRt - Zeitschrift für Sport und Recht 1998 p. 187; RÉMY WYLER, La convention d'arbitrage en droit du sport, in RDS 116/1997 I p. 45 BGE 129 III 445 S. 454 ss, 60), l'un d'entre eux n'y voyant qu'une "Symptombekämpfung" qui ne change rien au problème de fond (SCHILLIG, op. cit., p. 159).