Citation: 1C_120/2023 E. 7.4

7.4. La cour cantonale a laissé indécise la question de savoir si la haie litigieuse, compte tenu de sa fonction de barrière arbustive comparable à une clôture et de ses dimensions inhabituelles, pouvait être assimilée à une dépendance dès lors que les conditions posées à l'art. 39 al. 3 et 4 RLATC pour admettre qu'elle puisse prendre place dans les espaces réglementaires étaient réalisées. Elle a procédé à une pesée des intérêts en présence pour savoir si la gêne causée aux recourants par la haie était supportable sans sacrifices excessifs. Il importe ainsi peu que la Municipalité ait considéré que cette disposition ne s'appliquait pas et qu'elle n'avait ainsi pas à procéder à la pesée des intérêts postulée par la jurisprudence rendue en application de l'art. 39 al. 4 RLATC. Les recourants reconnaissent d'ailleurs que la cour cantonale a examiné la question des inconvénients causés par la haie au regard des critères développés par la jurisprudence, à savoir l'emplacement de l'ouvrage, la visibilité, la luminosité ou encore l'ensoleillement. Elle a ainsi constaté que la haie litigieuse prenait place derrière une autre haie parallèle, déjà existante, plantée sur la parcelle des recourants et qu'elle ne constituait pas un nouvel élément de cloisonnement qui viendrait s'implanter dans une zone dégagée. Elle a certes relevé qu'elle était inhabituellement élevée et empêcherait les recourants de voir le ciel depuis la salle à manger les époux A.________. Elle a toutefois relativisé cet inconvénient au motif que l'axe de dégagement principal de la maison des recourants, orienté vers le sud-ouest, n'était pas impacté par la haie litigieuse. L'implantation en retrait de trois mètres de la limite de la parcelle avait l'avantage de diminuer l'effet de masse de la haie une fois sa maturité atteinte. Les arguments des recourants ne permettent pas de considérer l'arrêt attaqué pour arbitraire. L'art. 39 RLATC ne fixe pas de limitation stricte de la hauteur ou du volume des dépendances et des autres ouvrages assimilés. Il s'agit toutefois d'éléments qui doivent être pris en compte pour apprécier le caractère de peu d'importance d'une dépendance par rapport au bâtiment principal et les inconvénients qu'elle entraîne pour les voisins (arrêt 1P.446/2001 du 24 septembre 2001 consid. 2c/bb et 2c/cc). La cour cantonale n'a pas ignoré que la haie présentait une hauteur inhabituelle, mais elle n'a pas jugé cet élément décisif pour considérer que les conditions de l'art. 39 RLATC n'étaient pas remplies. A cet égard, elle pouvait sans arbitraire tenir compte dans l'appréciation du préjudice causé aux recourants du fait que ces derniers ont eux-mêmes implanté une haie en limite de propriété, que l'atteinte à la vue portée par la haie était limitée à celle dont ils bénéficiaient jusqu'alors sur la parcelle n° 613 et qu'ils conservaient intact le dégagement dans l'axe principal de leur habitation. Le fait que la perte de la vue sur la parcelle de l'intimée concernerait aussi celle dont ils bénéficiaient jusqu'ici depuis la cuisine ne permet pas encore de remettre en cause la pesée globale des intérêts à laquelle la cour cantonale a procédé, s'agissant d'un élément parmi d'autres entrant en considération dans l'appréciation d'ensemble. La cour cantonale a également examiné la perte d'ensoleillement subie par les recourants, en retenant qu'elle restait limitée à quelques heures le matin durant les périodes proches de l'équinoxe et qu'elle était dès lors supportable. Les recourants soutiennent sans toutefois le démontrer que la perte d'ensoleillement serait plus importante que celle retenue par la cour cantonale en hiver. Ils reprochent enfin de ne pas avoir tenu compte du changement en profondeur que postule la haie par rapport à ce qui prévalait du temps des anciens propriétaires, perdant de vue qu'ils n'ont pas un droit à ce que la situation existante perdure.