Citation: 6B_800/2022 E. 2.5.3

2.5.3. Savoir si la victime était consentante ou non relève du contenu de la pensée, à savoir de l'établissement des faits. Pour déterminer celui-ci, le juge se fonde généralement sur les déclarations de la victime et sur des éléments extérieurs. La cour cantonale a considéré, en l'espèce, que les photographies du shooting et la vidéo des actes d'ordre sexuel constituaient la représentation objective de la réalité, de ce qui s'était réellement passé (arrêt attaqué p. 14). Sur la base exclusive de ces moyens de preuve, elle a retenu que la jeune femme avait consenti au rapprochement sexuel avec l'intimé, écartant les déclarations contraires de cette dernière et l'expertise sexologique. Contrairement à ce qu'estime la cour cantonale, les photographies et la vidéo ne constituent pas une preuve exclusive et objective. Ces moyens de preuve portent uniquement sur les actes d'ordre sexuel. Ils ne décrivent pas le comportement de l'intimé pendant le shooting qui s'est déroulé sur plusieurs heures et ne permettent donc pas de déterminer si celui-ci a eu une influence sur la capacité de résistance de la victime. Ils sont également trompeurs, dès lors qu'ils ne permettent pas de déceler l'état d'esprit dans lequel se trouvait la jeune femme et de voir si elle a réellement consenti au rapprochement sexuel avec l'intimé - comme le soutient la cour cantonale - ou, au contraire, l'a accepté que ce soit par peur, par désir de faire des belles photos, etc. L'experte a analysé les photographies et la vidéo et en a conclu que la jeune femme se trouvait dans un état de dissociation qui l'avait empêchée de résister. Cette expertise est claire. Elle est en outre confortée par les déclarations de la victime. La cour cantonale s'en est néanmoins écartée. Elle a qualifié d'audacieux le diagnostic de dissociation psychique, au motif que celui-ci ne correspondait pas à la Classification internationale CIM 10 et a expliqué que l'excitation sexuelle montante expliquait le comportement peu rationnel ou désinhibé adopté par la jeune femme (arrêt attaqué p. 23). En substituant son regard à celui de l'experte, en s'écartant des déclarations de la jeune femme quant à son absence de consentement, à savoir précisément un aspect qui relève de sa volonté interne, et en retenant sur la base de sa propre analyse des photographies et de la vidéo que la jeune femme avait consenti à l'acte sexuel, la cour a versé dans l'arbitraire. Le recours doit donc être admis sur ce point.