Citation: U 57/06 07.02.2007 E. 3.2

Par sa décision du 11 mars 1998, la CNA a supprimé le droit de l'assurée à des prestations après le 31 mars suivant, motif pris que l'intéressée ne souffrait plus de troubles de nature organique en relation avec l'accident du 21 juin 1997. Elle s'est fondée pour cela sur le rapport du docteur A.________, du 16 février 1998, selon lequel l'effet délétère de la contusion de la boîte crânienne était résorbé, de sorte que la persistance des maux de tête devait être mise en relation avec des troubles psychogènes qui avaient nécessité un traitement psychiatrique. Quant aux troubles visuels, ils étaient dus à une exophorie constatée lors d'un séjour à la policlinique d'ophtalmologie et momentanément décompensée par la contusion crânienne. Selon ce médecin, celle-ci devait être considérée comme guérie, de sorte que l'incapacité de travail et la poursuite du traitement médical n'étaient plus à la charge de l'assureur-accidents. La juridiction cantonale a considéré que les rapports des docteurs S.________ (du 12 décembre 2003) et F.________ (du 7 septembre 1998), invoqués à l'appui de la demande de réexamen de la décision du 11 mars 1998, ne font pas état de faits nouveaux, du moment qu'ils ne contiennent qu'une appréciation médicale différente, effectuée sur la base d'un nouvel examen, de faits déjà connus au moment du prononcé initial. Cependant, selon les premiers juges, le docteur F.________ ne justifie pas l'existence d'un lien de causalité entre l'accident et les troubles ressentis par le seul fait que ces derniers sont postérieurs à l'événement mais également par le fait que les céphalées sont atypiques et qu'elles présentent des caractéristiques à prédominance fronto-orbitaire de courte durée avec quelques éléments neuro-végétatifs au niveau de l'oeil ressemblant à la fois à des migraines et à la fois à des algies vasculaires de la face. C'est pourquoi la juridiction cantonale considère que, même si les faits révélés par ces rapports étaient déjà connus lorsque la CNA a rendu sa décision initiale, le rapport du médecin prénommé contient des éléments qui pourraient constituer des moyens de preuve nouveaux susceptibles de modifier cette décision. Selon les premiers juges, il ne s'agit pas d'examiner si ces éléments apportent réellement la preuve de l'existence d'un lien de causalité, mais uniquement d'estimer, a priori, s'ils sont susceptibles d'influencer la décision de la CNA. La juridiction cantonale est d'avis que tel est le cas et qu'il vaut la peine de rouvrir l'instruction et d'examiner si le lien de causalité est ou non prouvé par les nouveaux éléments invoqués par l'assurée. De son côté, la CNA soutient que, sauf lorsqu'il justifie l'existence d'un lien de causalité entre l'accident et les troubles ressentis au motif que ceux-ci sont postérieurs à l'événement, le docteur F.________ n'examine pas la question de la causalité naturelle, mais se contente de décrire les douleurs et indique qu'aucune anomalie neurologique n'a été objectivée. Au demeurant, la recourante doute que la juridiction cantonale a correctement examiné le point de savoir si la demande de révision avait été présentée en temps utile.