Citation: 5A_96/2025 E. 6.2.2

6.2.2. La cour cantonale a considéré qu'avant son déplacement en Suisse, C.________ bénéficiait en France d'un encadrement pour son handicap. Ces conditions d'accueil avaient été jugées comme ne procédant pas elle-mêmes "de conséquences manifestement excessives" selon l'ordonnance de référé de la Cour d'appel de V.________ du 25 avril 2024 (cf. supra let. A.f). L'exception au retour fondée sur l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 visait à déterminer s'il pouvait être répondu aux besoins fondamentaux de l'enfant dans l'État de la résidence habituelle, sans avoir à comparer les conditions de vie que chaque parent était susceptible d'offrir dans l'État où il résidait. Dans cette mesure, les juges cantonaux ont estimé qu'ils ne pouvaient considérer que le retour du mineur en France risquerait gravement de le placer dans une situation intolérable en raison du changement de prise en charge de son handicap. Une séparation de C.________ avec sa mère, même si particulièrement difficile, n'était pas insupportable: celui-ci avait huit ans et la relation à son père n'était pas si fragile en tant qu'ils avaient vécu ensemble plus d'une année et que l'intimé avait mis en place une prise en charge globale pour son fils, afin de lui permettre de progresser malgré ses difficultés. En tant que le retour de C.________ pouvait s'envisager sans être accompagné par la recourante, la possible incarcération de celle-ci sur le territoire français ne constituait donc pas un critère pour renoncer au retour de l'enfant en France. Le même raisonnement s'appliquait au sujet de sa relation avec le dénommé D.________, étant au demeurant précisé que celui-ci n'était pas au bénéfice d'un permis de séjour et qu'aucun "mariage" n'était établi, malgré les allégations de l'intéressée. La cour cantonale a enfin précisé que les droits parentaux sur l'enfant faisaient l'objet d'une procédure, pendante en France, et qu'entre-temps, le droit de visite de la recourante pouvait s'exercer conformément au jugement rendu le 22 février 2024 attribuant la garde de l'enfant à l'intimé; les modalités prévues tenaient compte en effet de l'éloignement de la recourante et permettaient de maintenir le lien entre C.________ et sa mère.