Citation: U 288/06 24.05.2007 E. 3

3.1 A l'appui de sa décision sur opposition du 30 septembre 2003 d'octroi d'une rente et d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité fondées toutes deux sur un taux de 10 %, la CNA a considéré que seules les céphalées frontales, à l'exclusion des troubles de nature neuro-psychologique, étaient dans un rapport de causalité avec l'accident. Pour nier l'existence d'un lien de causalité naturelle avec ces derniers troubles, elle s'est fondée essentiellement sur les rapports d'expertise du professeur D.________ des 24 septembre et 11 novembre 2002. Selon ce médecin, l'événement du 14 juillet 1998 n'avait pas aggravé temporairement ni définitivement l'état pathologique résultant de l'hémorragie cérébrale survenue en 1994 et consistant en un ralentissement psycho-moteur, des troubles mnésiques, ainsi que dans des troubles sensitifs de l'hémicorps droit. Seules des céphalées et une anxiété étaient dues à l'événement en cause. Selon l'expert, ces céphalées entraînaient une incapacité de travail de 10 %. De son côté, la juridiction cantonale a considéré que non seulement les céphalées mais également les troubles de nature neuro-psychologique étaient en relation de causalité avec l'accident. En ce qui concerne le lien de causalité naturelle entre ces troubles et l'événement en cause, elle est d'avis que les conclusions du professeur D.________ sont contredites tant par les déclarations de nombreux témoins faisant partie de l'entourage de l'assuré que par les appréciations des docteurs V.________ et C.________. D'une part, en effet, il ressortirait desdits témoignages que les séquelles de l'hémorragie cérébrale avaient disparu dix mois après cet événement et que l'assuré avait pu reprendre le travail sans interruption jusqu'à l'accident du 14 juillet 1998, date à partir de laquelle son état de santé n'avait cessé d'empirer. D'autre part, les avis des docteurs V.________ et C.________ établiraient de manière convaincante l'existence d'un lien de causalité naturelle entre les troubles de nature neuro-psychologique et l'accident. Le docteur V.________ a relevé des déficiences dans l'hémicorps et le quadrijumeau droits, alors que l'hémorragie cérébrale avait atteint le quadrijumeau gauche. En outre, ce médecin a énoncé l'hypothèse que la rupture d'anévrisme avait entraîné des lésions limitées que l'assuré était parvenu à compenser jusqu'à l'accident survenu en 1998 (rapport du 22 juin 2001 et procès-verbal de comparution personnelle du 10 février 2005). De son côté, le docteur C.________ a indiqué que les troubles de nature neuro-psychologique étaient assez typiques des légers syndromes post-commotionnels, alors que la rupture d'anévrisme avait touché l'arrière du cerveau et engendré d'autres troubles (de la vue, des automatismes et de la statique). En ce qui concerne le fait que l'intéressé n'avait consulté un médecin qu'une année après l'accident, le docteur C.________ est d'avis que la conscience des troubles est souvent difficile à établir et que ceux-ci s'étaient peut-être intensifiés avec le temps (rapport du 25 juillet 2001 et procès-verbal de comparution personnelle du 10 février 2005). 3.2 Les arguments invoqués par les juges cantonaux ne sont toutefois pas de nature à mettre en doute les rapports d'expertise du docteur D.________. Outre le fait que les hypothèses du docteur V.________ quant au caractère passager des lésions dues à l'hémorragie cérébrale ne reposent sur aucune motivation, il n'est pas possible d'inférer de cet avis médical ni, du reste, des autres rapports versés au dossier, que les troubles de nature neuro-psychologique résulteraient d'une lésion d'une partie du cerveau laissée intacte par l'hémorragie, mais atteinte lors de l'accident survenu en 1998. Certes, le docteur C.________ a affirmé que la rupture d'anévrisme avait touché l'arrière du cerveau et entraîné des troubles différents de ceux qui ont été constatés chez l'assuré et qui touchent les lobes antérieurs du cerveau. Cependant, il a précisé, lors de l'audience de comparution personnelle du 10 février 2005, qu'il ne pouvait qu'énoncer des hypothèses, du moment qu'il ne disposait pas de tous les éléments pour poser un diagnostic. D'ailleurs, selon ce médecin, les troubles constatés peuvent provenir d'autres étiologies. Cela étant, les rapports et les procès-verbaux d'audition des docteurs V.________ et C.________ ne contiennent aucun indice concret permettant, selon la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353), de douter du bien-fondé des conclusions de l'expertise du professeur D.________. Il en va de même des déclarations des témoins faisant partie de l'entourage de l'assuré et de l'infirmière travaillant au service de son ancien employeur, selon lesquelles l'état de santé de l'intéressé ne s'était dégradé qu'après l'accident du 14 juillet 1998. Admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle du seul fait que le syndrome douloureux est apparu après l'accident revient en effet à se fonder sur l'adage post hoc, ergo propter hoc, raisonnement qui n'est pas admissible selon la jurisprudence (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.). Vu ce qui précède, la CNA était fondée à nier l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'événement du 14 juillet 1998 et les troubles d'ordre neuro-psychologique, ce qui suffit pour exclure le droit à des prestations de l'assurance-accidents pour ces troubles. Quant à la quotité de la rente d'invalidité et au taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité allouées en raison des céphalées, ils ne sont pas contestables. La décision sur opposition de la recourante du 30 septembre 2003 n'est dès lors pas critiquable et le recours se révèle ainsi bien fondé.