Citation: 4A_117/2009 16.06.2009 E. A

Fin avril 2003, X.________, née Z.________, a mandaté l'avocat genevois Y.________ et l'avocat milanais A.________ aux fins de faire valoir ses droits dans le cadre de la succession de feu son père. Pour l'activité déployée, l'avocat Y.________ a établi trois notes de frais et honoraires pour un total de 15'671'412 fr. 50 toutes taxes comprises, à savoir: - une note de frais et honoraires du 11 juin 2003 de 61'263 fr. 55 toutes taxes comprises, soit 52'000 fr. hors taxes et débours pour les honoraires couvrant l'activité déployée entre le 1er avril et le 31 mai 2003; - une note de frais et honoraires du 21 octobre 2003 de 129'148 fr. 95 toutes taxes comprises, soit 117'534 fr. hors taxes et débours pour les honoraires couvrant l'activité déployée entre le 1er juin et le 30 septembre 2003; - une note de frais et honoraires du 29 avril 2004 de 15'481'000 fr. toutes taxes comprises, soit 14'387'546 fr. hors taxes et débours pour les honoraires couvrant l'activité déployées entre le 1er octobre 2003 et le 29 avril 2004 et la future activité à exercer jusqu'à la fin de l'année 2004. Le 23 avril 2004, X.________, qui avait donné les instructions utiles à sa banque par avis du 21 avril 2004, a finalement versé à ses avocats la somme de 25'000'000 euros à titre d'honoraires. Sur ce montant, l'avocat Y.________ a prélevé la somme de 15'481'000 fr. correspondant au montant de la note de frais et honoraires du 29 avril 2004 que X.________, qui le conteste, avait contresignée pour accord. Au printemps 2007, X.________ a mandaté l'avocat genevois B.________ qui, par courrier du 1er juin 2007, a requis tant de l'avocat Y.________ que de l'avocat A.________ qu'ils l'informent sur la manière dont leurs honoraires - dont X.________ ne remettait pas en cause le montant - avaient été répartis et si une partie du montant avait été reversée à un ou plusieurs tiers. Par courrier du 5 juin 2007, l'avocat Y.________, sans entrer en matière sur la répartition des honoraires, a affirmé qu'aucun tiers n'avait bénéficié, ne serait-ce que partiellement, du montant payé par X.________ pour honorer ses avocats dans le cadre de leur mandat. L'avocat Y.________ n'a donné aucune suite aux lettres de X.________ des 24 juillet et 27 août 2007 visant à obtenir la répartition des honoraires et la raison pour laquelle elle n'avait pas reçu de note d'honoraires. Le 16 novembre 2007, X.________ a saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève d'une requête en reddition de comptes tendant à ce qu'il soit donné ordre à l'avocat Y.________ de lui communiquer toutes informations utiles quant à la répartition entre son étude et celle de l'avocat A.________ de la somme de 25'000'000 euros qui lui avait été versée à titre d'honoraires, d'établir une note d'honoraires lui permettant de comprendre la tarification appliquée et justifiant du montant des honoraires et frais encourus, enfin de rendre compte sur les activités déployées dans son mandat (démarches entreprises, personnes rencontrées, temps consacré et tarifs horaires). Par ordonnance du 11 décembre 2007, il a été fait droit à cette requête. Par courrier du 21 janvier 2008, l'avocat Y.________ a donné suite à la décision du 11 décembre 2007 en produisant notamment ses trois notes de frais et honoraires du 11 juin 2003, 21 octobre 2003 et 29 avril 2004 ainsi que le relevé de son time-sheet pour l'activité déployée entre le 25 avril 2003 et le 26 avril 2006 pour le compte de X.________. Dans cette même lettre, il relevait, en substance, que son ancienne cliente, contrairement à ses dires, avait toujours été parfaitement informée de ses démarches et de son activité et qu'elle avait reçu toutes les explications nécessaires. Il soulignait par ailleurs qu'elle avait reçu et payé les trois notes d'honoraires précitées, la troisième facture ayant d'ailleurs fait l'objet d'une longue discussion intervenue le 10 février 2004, au cours de laquelle ses anciens conseils lui avaient indiqué que leur activité justifiait une rémunération de 25'000'000 euros qu'elle avait finalement accepté par la signature de la troisième facture. Par courrier du 31 janvier 2008, X.________ a contesté avoir été tenue informée de l'activité de l'avocat Y.________ et lui a reproché d'avoir procédé à une reddition de comptes lacunaire, le priant de répondre à des questions rédigées sur vingt-cinq pages et numérotées de 1 à 175. Le 17 février 2008, X.________ a saisi le Tribunal de première instance d'une seconde action en reddition de comptes comprenant les questions susmentionnées, fondée sur le même état de fait que la première, qui a été rejetée dans la mesure de sa recevabilité par ordonnance du 20 mars 2008, puis déclarée irrecevable par arrêt de la Cour de justice du canton de Genève du 7 août 2008. Par lettre du 25 février 2008, X.________ a relevé le caractère exorbitant des honoraires de l'avocat Y.________, auxquels elle a contesté avoir consenti. Elle a par ailleurs déclaré invalider au sens des art. 21, 23, 24 ch. 4 et 28 CO son prétendu accord avec lesdits honoraires. Par réponse du 3 mars 2008, l'avocat Y.________ a contesté tant les griefs soulevés par X.________ que l'invalidation de l'accord sur les honoraires.