Citation: 6B_1161/2018 E. 1.2.2

1.2.2. La cour cantonale a constaté qu'au moment des faits, les conditions météorologiques étaient bonnes, la chaussée était sèche et la route rectiligne. Il est admis que la circulation était fluide compte tenu de l'heure à laquelle les faits se sont déroulés. Dans la mesure où il faisait nuit, la visibilité pouvait être considérée comme réduite et cela indépendamment du fait que la route était éclairée par des réverbères. Le recourant soutient qu'à son allure de 92 km/h, il lui était possible de s'arrêter sur la distance de visibilité offerte par les phares de son véhicule, soit environ 120 à 200 mètres, ce qui paraît exact au regard du calcul retenu par la doctrine (cf. Bussy/Rusconi//Kuhn/Mizel/ Müller in Code suisse de la circulation routière, 4ème éd. 2015, n° 1.20 ad art. 32 LCR). Cependant, comme la cour cantonale le rappelle, le simple fait d'être en mesure de s'arrêter sur la distance de visibilité ne saurait écarter ni même minimiser le risque qu'un autre usager de la route peu attentif aux seuls signaux visuels du recourant s'élance sur la route (cf. arrêt attaqué, consid. 3.6.3.1 p. 18). L'infraction est considérée comme grave, au sens de l'art. 90 al. 2 LCR, lorsque le dépassement de vitesse est d'au moins 25 km/h (consid 1.1.1 supra). Il constitue une violation fondamentale de la circulation routière, au sens de l'art. 90 al. 3 LCR, lorsqu'il atteint 50 km/h au-dessus de la limitation à 50 km/h (art. 90 al. 4 let. b LCR). Il a été jugé qu'une course urgente effectuée à une vitesse atteignant les seuils de l'art. 90 al. 4 LCR sera en principe toujours considérée comme disproportionnée, même si le bien en péril est aussi précieux que la vie ou l'intégrité corporelle d'autrui et que le conducteur a fait usage des signaux d'avertissement sonores et optiques (arrêt 6B_1102/2016 du 12 décembre 2017 consid. 6.1 in JdT 2017 I 370; voir aussi l'arrêt 6B_1102/2015 du 20 juillet 2016 in SJ 2017 I 277 concernant une vitesse de 99 km/h sur une route limitée à 50 km/h). In casu, le dépassement de vitesse du recourant se situe ainsi dans la fourchette supérieure de l'art. 90 al. 2 LCR, à 8 km/h en-dessous du seuil de l'infraction grave qualifiée aux règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 3 et 4 LCR. Par ailleurs, même s'il est admis que les prescriptions contenues dans l'Ordre du ministère public à la police n'ont qu'une valeur indicative, il est pertinent de relever que le dépassement de vitesse du recourant au moment du contrôle (42 km/h au-dessus de la limitation à 50 km/h) était supérieur au double du dépassement maximal admissible selon cette notice lorsqu'il est seulement fait usage des feux bleus (20 km/h au-dessus de la limitation à 50 km/h). Le recourant a commis l'excès de vitesse dans une zone d'habitation avec des accès secondaires, des passages pour piétons en forme d'îlots, de même qu'une voie cyclable faisant partie de la chaussée. C'est à juste titre que la cour cantonale a observé que les usagers de la route ne devaient pas s'attendre à ce qu'un automobiliste circule à une telle vitesse dans une zone urbaine. Afin de les avertir, il est précisément prévu de faire usage non seulement des signaux visuels, mais aussi acoustiques. Ayant décidé de n'utiliser que les feux bleus, le recourant devait en tenir compte en réduisant sa vitesse. Or, ce n'est précisément pas ce qu'il a fait en effectuant un dépassement de vitesse notable, soit 42 km/h au-dessus de la limitation.