Citation: 9C_203/2023 E. 6.2.2

6.2.2. À l'inverse de ce qu'allègue le recourant, le Tribunal administratif fédéral n'a pas fait abstraction de la propriété des objets litigieux. En effet, il a constaté que le recourant était l'ayant droit économique de la Société ainsi que des sociétés K.________ Ltd, sise à W.________ (ci-après: K.________), la société L.________ Ltd, sise à X.________ ou la société M.________ SA, sise à Y.________, dont seule G.________ était encore active. Se fondant sur les déclarations du recourant et de l'un de ses employés, ainsi que des résultats de l'enquête douanière, il a retenu que le recourant exerçait un contrôle constant sur les activités de la Société et le déroulement du processus de vente et d'achat, alors qu'il était difficile, voire impossible, de faire la différence entre les biens destinés à être vendus (vocation commerciale) et les biens que le recourant se réservait à titre privé (patrimoine privé et collection familiale). À cet égard, on constate que l'existence d'une prétendue confusion sur la propriété réelle de ces objets et sur leur destination est l'oeuvre du recourant lui-même et non des premiers juges. En effet, il ressort des propres déclarations du recourant devant le Ministère public genevois le 8 décembre 2017, sur lesquelles s'est fondé le Tribunal administratif fédéral, ainsi que de son recours en instance fédérale qu'il se qualifie lui-même de "collectionneur contemplatif" et que l'achat des pièces de monnaie était "le résultat d'une vie consacrée à une collection personnelle". De plus, le recourant ne s'en prend nullement de manière suffisante aux constatations des juges précédents, en affirmant sans le démontrer la vocation commerciale de l'ancienne collection de son père. Ce faisant, il se contente d'opposer sa propre appréciation de certains éléments du dossier - notamment de ses déclarations - à celle du Tribunal administratif fédéral. Or les juges de première instance se sont fondés sur de nombreux éléments (ainsi sur les décla rations du recourant et des employés de la Société, sur le pouvoir décisionnel exercé par le recourant au sein des sociétés dont il est l'ayant droit économique unique, sur l'utilisation de prête-noms dans le cadre des transactions effectuées et sur l'absence de factures se rapportant précisément aux objets d'art et aux pièces de monnaie litigieux) pour retenir que le recourant avait mis en place un système destiné à gérer son patrimoine (privé) par le biais de ses sociétés. En opposant à cette appréciation le but de la Société, qui comporterait le commerce d'objets d'art et de pièces de monnaie antiques, le recourant omet la constatation des premiers juges, selon laquelle une certaine activité numismatique commerciale avait été déployée par la Société. Quoi qu'en dise le recourant, le Tribunal administratif fédéral n'a dès lors pas remis en question le but de la Société. Dans ce contexte, c'est en vain que le recourant se prévaut, de manière appellatoire à nouveau, d'une contradiction des juges précédents, parce qu'ils auraient reconnu que certaines pièces avaient été vendues ou consignées tout en niant le caractère commercial de ces opérations. S'il est vrai que le Tribunal administratif fédéral a reconnu que des pièces avaient été vendues ou consignées, le recourant fait fi de l'appréciation de l'ensemble des éléments à disposition. Or les juges précédents ont constaté que les biens concernés par la présente cause n'avaient pas fait l'objet de démarches commerciales suffisantes pour en nier l'usage privé du recourant pour une période d'une durée importante, même s'ils avaient pu être mis en vente après coup. Quant à certains des objets archéologiques, étant donné l'absence complète de leur mise en avant au domicile du recourant - telle que discutée dans un rapport d'expertise historique établi au cours de l'enquête douanière -, il était évident qu'ils étaient destinés à l'usage particulier du recourant. Le recourant ne se prononce pas de façon circonstanciée sur ces éléments, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.