Citation: 6B_39/2018 E. 1.4.2

1.4.2. En l'espèce, l'arrêt attaqué ne contient pas de faits clairs permettant de savoir si au moment de son prononcé il était suffisamment vraisemblable qu'un traitement ambulatoire entraînera dans les cinq ans une réduction nette du risque de récidive. L'expert ne se détermine pas sur cette question, qui ne semble pas lui avoir été posée. L'autorité précédente conclut certes que le recourant aurait besoin, durant une première phase " certainement longue ", d'un encadrement non seulement personnalisé, mais aussi " particulièrement strict " qui dépasserait le simple traitement ambulatoire de l'art. 63 CP. Comme le souligne le recourant, aucun élément ne permet de retenir que cette première phase serait de plus de cinq ans, l'expert ayant préconisé un traitement d'au moins trois à quatre ans, sans préciser si le traitement commencé en mars 2016 devait être imputé sur cette durée. La nécessité d'un encadrement " particulièrement strict " n'est pas non plus motivée et ne ressort pas de l'expertise. Enfin l'expert a affirmé à plusieurs reprises que le traitement ambulatoire nécessaire pourrait être effectué en milieu carcéral. Dans ces conditions, l'appréciation, au demeurant peu claire, qu'un tel encadrement " particulièrement strict " dépasserait le simple traitement ambulatoire de l'art. 63 CP et relevait d'un traitement institutionnel de l'art. 59 CP ne peut être suivie. On relève au contraire que l'expert mis en oeuvre dans la procédure pénale a répété clairement et de manière constante, notamment après avoir eu connaissance des résultats du traitement ambulatoire suivi par le recourant dans le cadre de l'exécution anticipée de sa peine, que dans les circonstances d'espèce un traitement ambulatoire avait des chances de succès, qu'un tel traitement devrait toutefois durer au moins trois à quatre ans et qu'un traitement institutionnel n'apporterait aucune plus-value. Il a également précisé que le traitement ambulatoire serait mené durant l'exécution de sa peine, condition qu'il estimait remplie dès lors que le recourant devrait purger une longue peine privative de liberté. En l'état, il apparaît qu'au jour de l'arrêt attaqué, la durée de la peine encore à exécuter était supérieure à 8 ans (peine infligée de 11 ans - 853 jours de détention avant jugement). Une hypothétique libération conditionnelle de la peine ne pourrait entrer en considération que quelque 5 ans après le prononcé de l'arrêt attaqué, libération conditionnelle qui impliquera qu'il n'y ait plus lieu de craindre que le recourant ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits (art. 86 al. 1 in fine CP). Il apparaît ainsi que le cadre implicitement nécessaire selon l'expert à la bonne exécution d'un traitement ambulatoire allait subsister, au moment de l'arrêt attaqué, pendant les cinq ans suivant au moins. Comme dit ci-dessus, les faits constatés par l'arrêt attaqué ne permettent pour le surplus pas d'exclure qu'au jour de l'arrêt attaqué il aurait été suffisamment vraisemblable qu'un traitement ambulatoire entraîne dans les cinq ans de sa durée normale une réduction nette du risque de récidive. Le cas est ainsi distinct de celui traité à l'arrêt 6B_371/2016 du 10 février 2017 sur lequel s'est fondée l'autorité précédente. Dans cette cause, l'intéressé avait une mauvaise compliance au traitement médicamenteux et nécessitait un traitement effectué sur le long terme, dans un cadre contenant et sécurisé. Or lors du jugement d'appel la peine encore à exécuter jusqu'à son terme n'était plus que de 3 ans et six mois et les experts avaient refusé en audience d'appel de trancher entre traitement ambulatoire et traitement institutionnel. Dans ces conditions, le Tribunal fédéral avait jugé proportionné le prononcé d'une mesure thérapeutique institutionnelle. En l'espèce, le recourant a déjà commencé, dans le cadre de l'exécution anticipée de sa peine, depuis mars 2016, un traitement ambulatoire dont les autorités médicales compétentes ont relevé l'utilité et l'avancement. Dans ces conditions, force est de constater que tel que motivé, le prononcé d'un traitement institutionnel en lieu et place d'un traitement ambulatoire ne respecte pas le principe de proportionnalité.