Citation: 4P.174/2005 27.10.2005 E. 1

1.1 Dirigé contre une décision incidente sur la compétence prise en dernière instance cantonale (art. 87 al. 1 OJ), le recours de droit public soumis à l'examen du Tribunal fédéral, qui a été déposé en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme prévue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), est recevable sous cet angle. Il ne le serait pas, en revanche, du fait de son caractère subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ), au cas où son auteur s'y plaindrait de violations du droit fédéral, au sens de l'art. 43 al. 1 OJ, la valeur litigieuse de la présente contestation lui permettant de faire sanctionner de telles violations par la voie du recours en réforme (art. 46 OJ). Cette hypothèse peut cependant être écartée en l'espèce. S'agissant des griefs qui ont trait à la garantie du droit d'être entendu, à l'appréciation des preuves ou à l'application du droit de procédure cantonal, la situation est claire puisqu'ils ne peuvent pas faire l'objet d'un recours en réforme (cf. art. 43 al. 1, 2ème phrase, OJ et art. 55 al. 1 let. c OJ). La situation est, en revanche, plus délicate en ce qui concerne le moyen relatif à l'application du droit étranger. A cet égard, si le recourant, en invoquant ce moyen-là, avait voulu faire sanctionner la violation d'une prescription sur la compétence territoriale figurant dans un traité international ou dans une loi fédérale, tels les art. II al. 3 de la Convention de New York pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères du 10 juin 1958 (RS 0.277.12; ci-après: la Convention de New York; cf. ATF 111 II 62 consid. 1) et 7 LDIP (ATF 122 III 139 consid. 1), il aurait dû déférer la décision incidente présentement attaquée à la juridiction fédérale de réforme, en application de l'art. 49 al. 1 OJ (sur la notion, large, des prescriptions de droit fédéral au sujet de la compétence visées par cette disposition, cf. Jean-François Poudret, COJ, n. 1.6.1 ad art. 49, p. 331). Ce n'est toutefois pas son propos. De fait, le recourant ne conteste pas que la question litigieuse soulevée par lui en relation avec son exception d'arbitrage doit être résolue au regard du droit saoudien. Cette question de droit étranger ne revêt, au demeurant, pas un caractère préjudiciel pour l'application du droit suisse, mais constitue le noeud du problème, en ce sens que le sort de l'exception d'arbitrage dépend directement de la réponse qui lui sera donnée. Aussi le recours de droit public était-il bien la voie à suivre pour critiquer la manière dont la Cour de justice a résolu ladite question (sur ce problème de recevabilité, cf. ATF 124 III 134 consid. 2b/aa et les références). 1.2 Le recourant, qui a soulevé sans succès l'exception d'arbitrage, a un intérêt personnel, actuel et juridiquement protégé à ne pas devoir se soumettre à la juridiction des tribunaux genevois dans l'hypothèse où la décision attaquée l'y aurait contraint en méconnaissant ses droits constitutionnels. En conséquence, la qualité pour recourir doit lui être reconnue (art. 88 OJ). Il y a lieu, partant, d'entrer en matière.