Citation: 4A_547/2008 05.02.2009 E. 3

Une décision est arbitraire, donc contraire à cette disposition constitutionnelle, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables; il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit d'ailleurs pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale puisse être tenue pour également concevable ou apparaisse même préférable (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17). En ce qui concerne spécialement l'appréciation des preuves et la constatation des faits, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en considération, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, sur la base des éléments recueillis, elle parvient à des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Le contrat souscrit le 10 juin 2004 n'indique pas, autrement que par l'expression « CFC 24 chauffage », quels étaient les travaux auxquels la demanderesse s'engageait envers Z.________ Sàrl. Dans son recours au Tribunal fédéral, la demanderesse énumère une partie des prestations que cette société-ci avait promises à la défenderesse, d'après le devis du 2 décembre 2003; selon ses affirmations, son propre contrat portait sur ces travaux qui lui étaient désormais sous-traités. Elle fait valoir pour preuve que les montants concernés se retrouvent dans un tableau portant son nom, daté du 10 juin 2004 et revêtu d'initiales manuscrites correspondant, apparemment, à celles visibles sur le contrat. Il s'agit prétendument d'une annexe au contrat. Pourtant, rien ne relie les deux documents, hormis ces paraphes et le total de 868'544 francs. Le tableau n'a d'ailleurs pas été produit en justice par la demanderesse et avec le contrat; il se trouve au contraire dans les pièces de la défenderesse. Il indique aussi la valeur des « travaux effectués » à la fin de chacun des mois d'avril à septembre 2004, de sorte que la date du 10 juin 2004 est sujette à caution; le tableau semble plutôt postérieur au 30 septembre 2004. La facture finale du 31 mai 2005 n'indique pas non plus les travaux censément accomplis. Pour affirmer qu'elle a entièrement exécuté ce qu'elle avait promis, la demanderesse se réfère à un procès-verbal de réception daté du 20 juin 2005. Il s'agit de la réception, par la défenderesse, de l'ouvrage commandé à Z.________ Sàrl. Il ressort du procès-verbal que l'ouvrage finalement livré était moins important que celui voulu à l'origine: la défenderesse s'est satisfaite de la pose de trois cent quatorze ventilo-convecteurs alors que le devis en prévoyait cinquante-huit de plus. Cette diminution a très probablement entraîné une réduction des prestations sous-traitées à la demanderesse, puisque, selon ses affirmations, celle-ci devait exécuter le raccordement des ventilo-convecteurs. Pour le surplus, le procès-verbal révèle bien, conformément à l'argumentation présentée, que toutes les prestations attendues par la défenderesse, incluant celles sous-traitées à la demanderesse, ont été entièrement exécutées. Les pièces invoquées ne permettent pas de reconnaître sans équivoque quelles sont les prestations que la demanderesse avait promises en contrepartie de 868'544 francs. Elles permettent moins encore de déterminer ce qui, sur le chantier, a été fourni respectivement par la demanderesse et par Z.________ Sàrl. Dans ces conditions, la Cour de justice retient sans arbitraire, et donc sans violation de l'art. 9 Cst., que la demanderesse n'a pas apporté les preuves nécessaires au regard des art. 8 et 837 al. 1 ch. 3 CC. Le recours se révèle privé de fondement, ce qui conduit à son rejet.