Citation: 6P.48/2007 18.06.2007 E. 3

Le recourant invoque une violation de la présomption d'innocence et se plaint d'arbitraire. 3.1 Tel qu'il est soulevé, le grief de la violation de la présomption d'innocence n'a pas de portée propre par rapport à celui d'arbitraire dans l'appréciation des preuves également invoqué. Il n'est d'ailleurs étayé par aucune argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle. La notion d'arbitraire a été rappelée dans l'ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). 3.2 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir pris en compte le fait qu'il avait lui-même joué dans le système dit "Scubiac" les fonds confiés par ses clients. Il soutient que cet élément lui a certainement porté tort dans le cadre de l'appréciation globale de son comportement. Selon les faits constatés, pour lesquels l'arbitraire n'est ni allégué, ni démontré, le recourant et A.________ ont fait connaissance aux environs de 1995, alors que le second avait déjà conçu le système "Scubiac", qui a été acheté par l'intéressé le 27 juin 1997 (cf. pièce n°4/6). Au regard de ces éléments, il n'était pas manifestement insoutenable de conclure que la majorité des investissements avait été faite par A.________ et que le recourant n'avait joué qu'épisodiquement. Au demeurant, on ne voit pas en quoi cette dernière constatation aurait particulièrement nui à l'intéressé, les autorités cantonales ayant de toute manière admis que les deux hommes avaient agi ensemble, qu'ils étaient au courant de ce que faisait l'autre et que le recourant servait de rabatteur à son complice (cf. supra consid. A.a). Le grief est dès lors vain. 3.3 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir retenu qu'il aurait pu réaliser très rapidement le fait que les montants investis par A.________ ne rapportaient pas les revenus escomptés ou étaient simplement perdus. Selon les constatations cantonales, les compères n'ont, à de rares exceptions près, jamais payé d'intérêts, prétendument réinvestis selon divers courriers, et n'ont jamais remboursé de capitaux. De plus, s'agissant de paris relatifs à des courses de chevaux, l'argent n'est pas investi de manière à préserver une contre-valeur, mais directement et immédiatement consommé en cas de faux pronostics. Dans ces conditions, les autorités vaudoises pouvaient, sans arbitraire, admettre que le recourant aurait très rapidement pu réaliser que le système "Scubiac" ne fonctionnait pas. Le grief est donc rejeté. 3.4 Le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir tenu compte de deux quittances selon lesquelles A.________ reconnaissait avoir reçu de l'intéressé un montant total de 250'000 fr. Le Tribunal correctionnel a relevé qu'on trouvait au dossier des quittances selon lesquelles A.________ reconnaissait avoir reçu du recourant des montants de 12'000, 10'300, 24'000 et 15'000 fr. pour jouer aux courses françaises. La Cour de cassation a jugé que le fait de ne pas avoir mentionné deux autres quittances de 200'000 et 50'000 fr. n'avait aucune influence sur le résultat. Elle a relevé que le Tribunal de première instance avait également retenu à la charge de A.________ les cas concernés par ces deux dernières quittances et qu'il ne les avait pas mentionnées, car il avait simplement voulu faire état des reconnaissances de dette qui comportaient la mention "pour exécuter pour lui le jeu sur les courses françaises", ce qui n'était précisément pas le cas des pièces citées par l'intéressé. Le recourant ne démontre pas, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi cette appréciation serait arbitraire. Sa critique est donc irrecevable (cf. supra consid. 2.2). 3.5 Le recourant soutient qu'il y a une contradiction à affirmer que les époux C.________ n'ont pas consenti au prêt en faveur de D.________, alors qu'ils ont accepté que celui-ci leur paie des acomptes. Cette argumentation est sans pertinence. En effet, on ne discerne aucune contradiction, les époux C.________ n'ayant pas consenti au prêt à D.________, mais accepté que celui-ci leur versât des acomptes, une fois qu'ils ont été informés de ce prêt et placés devant le fait accompli (cf. supra consid. A.b). 3.6 Le recourant conteste avoir agi avec A.________ ou avoir été son rabatteur. Il prétend que cette thèse n'est étayée par aucun élément du dossier et, qu'à l'inverse, une expertise psychiatrique privée démontre qu'il est de nature influençable et que l'emploi réel des fonds confiés lui a été dissimulé. Selon les faits non contestés, A.________ et le recourant ont fait connaissance aux environs de 1995. A cette époque, le second avait déjà sa société Y.________ et le premier conçu le système "Scubiac", qu'il présentait comme infaillible. D'après les pièces du dossier, le recourant a acheté, le 27 juin 1997, le système susmentionné, le contrat de vente précisant notamment qu'il s'agit d'un système de placement sur les courses hippiques françaises, que le travail nécessaire pour l'utiliser est à portée de tous et qu'aucune connaissance préalable n'est requise (cf. pièce n° 4/6). Il ressort également du dossier que, dès l'année 1997, le recourant et A.________ ont signé plusieurs documents selon lesquels le second reconnaissait avoir obtenu du premier des montants afin de les jouer pour ce dernier dans des courses françaises, selon le système "Scubiac" ou les utiliser pour la mise en place et la création de leur société Z.________ (cf. pièces n° 4/5). L'ensemble de ces éléments étaye la thèse retenue par les autorités cantonales, à savoir que les deux hommes ont bien agi ensemble. Enfin, si les experts psychiatriques ont admis que le déni du recourant provenait de son mode de fonctionnement et de sa personnalité, ils n'ont en revanche pas retenu qu'il aurait été, comme il le prétend, de nature influençable (cf. p. 24 du jugement du Tribunal correctionnel). La critique est donc vaine. 3.7 Selon le recourant, les autorités ne pouvaient se fonder sur le journal de la société Z.________ SA pour retenir qu'il aurait touché 830 fr. par mois, ce journal ayant été établi à son insu et A.________ ayant trompé sa confiance en utilisant les fonds confiés à des fins personnelles et non convenues. Il explique qu'il ne s'est jamais occupé des finances de la société Z.________ SA ou du système Scubiac et qu'il n'a jamais eu accès aux données comptables de ladite entreprise. Pour l'essentiel, l'intéressé se contente de nier les faits constatés, ce qui ne suffit pas pour faire admettre l'arbitraire allégué. Pour le reste, les autorités cantonales pouvaient parfaitement se fonder sur le journal comptable de la société Z.________ en application du principe de la libre appréciation des preuves et on ne voit pas en quoi le fait que ce document ait été rédigé à l'insu du recourant serait susceptible d'en infirmer le contenu. Le grief est donc rejeté dans la mesure où il est recevable. 3.8 Le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir examiné s'il s'était effectivement enrichi ou non. Cette critique est sans pertinence, l'abus de confiance et l'escroquerie étant consommées lorsque survient le dommage, soit l'appauvrissement de la victime, un enrichissement effectif n'étant pas nécessaire (cf. infra consid. 6.1 et 7.1). 3.9 Selon le recourant, c'est à tort que la Cour de cassation a estimé que la mention de risques, contenue dans les contrats signés avec E.________, ne pouvait être considérée comme un élément pertinent, aucune pièce n'accréditant la thèse selon laquelle cette victime ne saurait lire. Les autorités cantonales ont admis que E.________ était analphabète en se basant sur les déclarations de ce dernier (cf. p. 31 jugement du Tribunal correctionnel). Or, il n'est pas manifestement insoutenable d'accorder crédit à ces allégations et le recourant n'allègue, ni ne démontre en quoi celles-ci ne seraient pas crédibles. L'argument est dès lors infondé.