Citation: 5A_358/2007 29.10.2007 E. 3

La recourante se plaint en outre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits, en ce sens que la cour cantonale se serait écartée à tort de l'expertise du 14 juin 2005 et de son complément du 15 juin 2006, qui proposaient d'attribuer l'enfant à la mère. 3.1 Selon l'art. 133 al. 1 et 2 CC, le juge du divorce est notamment tenu d'attribuer l'autorité parentale sur les enfants mineurs des parties à l'un ou l'autre des parents, en tenant compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant. L'avis de celui-ci est, autant que possible, pris en considération. Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 115 II 206 consid. 4a p. 209, 317 consid. 2 p. 319; 117 II 353 consid. 3 p. 354 s.). Dans chaque cas, l'attribution doit se faire de manière à répondre le mieux possible aux besoins des enfants. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant et à s'en occuper personnellement ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaire à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 114 II 200 consid. 3 p. 201 s.; 112 II 381 consid. 3 p. 382 s.). Ce dernier critère revêt un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin sont similaires (ATF 115 II 206 consid. 4a p. 209). Compte tenu du large pouvoir d'appréciation dont l'autorité cantonale dispose en la matière, le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a écarté des critères essentiels pour la décision sur l'attribution des enfants ou, à l'inverse, s'est fondé sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 355; 115 II 317 consid. 2 p. 319). 3.2 En l'occurrence, si l'autorité cantonale s'est fondée sur le contenu des rapports établis les 14 juin 2005 et 15 juin 2006 par le Service de psychiatrie pour enfants et adolescents d'Yverdon, elle n'en a pas suivi les conclusions quant à l'attribution des droits parentaux, motifs pris, notamment, que les conclusions des experts étaient fondées sur l'hypothèse d'un partage de l'autorité parentale qui ne pouvait entrer en ligne de compte, faute d'accord des parents, et que lesdits experts ne motivaient nullement leur proposition de confier la garde de l'enfant à la mère plutôt qu'au père; de plus, il apparaissait que, selon eux, les parents disposaient de compétences équivalentes et que leurs organisations respectives pour prendre soin de l'enfant (garderie pour la mère, aide de sa famille pour le père) avaient chacune leurs avantages et leurs inconvénients. La cour cantonale en a déduit que les conclusions des experts ne la liaient pas et qu'il lui incombait, par conséquent, de trouver la solution assurant à l'enfant la plus grande stabilité. A cet égard, il n'était pas contraire au droit fédéral de mettre l'accent, à l'instar des juges de première instance, sur la vie familiale dont l'enfant pouvait bénéficier auprès du père, celle-ci étant susceptible d'assurer à long terme une meilleure stabilité à la fillette que les solutions de remplacement trouvées par la mère. Par ailleurs, la séropositivité de cette dernière entraînait objectivement un risque de précarisation pouvant également nuire à la stabilité de sa fille. Le fait que la garde provisionnelle ait été confiée à la mère ne jouait pas un rôle prépondérant en l'espèce, dès lors que le père avait exercé, de fait, une garde alternée en 2006; dans ces circonstances, rien n'indiquait que l'attribution de l'autorité parentale et de la garde à celui-ci engendrerait des bouleversements préjudiciables, à long terme, au bien de l'enfant. Enfin, il ne s'imposait pas non plus d'attribuer la fillette à la mère pour le motif que celle-ci serait mieux à même que le père de favoriser les contacts de l'enfant avec l'autre parent, les experts n'ayant pas relevé que tel serait le cas. Cette appréciation n'apparaît pas contraire au droit fédéral. Les rapports précités proposent certes d'attribuer l'autorité parentale et la garde à la mère. Celui du 14 juin 2005 retient toutefois que la recourante est dans une situation difficile car, d'une part, elle vit loin de tout appui familial et dans un univers culturel différent de celui dans lequel elle a grandi, de sorte qu'elle manque de points de repère lui permettant d'ajuster son attitude envers sa fille au fur et à mesure de l'évolution de celle-ci; d'autre part, elle est atteinte dans sa santé, présentant à la fois une séropositivité qui, si elle ne semble pas grever à court ou moyen terme son existence, complique certainement la constitution d'un nouveau projet de vie, et des problèmes dorsaux qui limitent son choix d'activité professionnelle et nécessitent périodiquement du repos. Selon cette première expertise, il en découle un risque de précarisation susceptible de nuire à la stabilité de la fillette. Dans ces conditions, il n'apparaît pas contraire au droit fédéral d'accorder une importance prépondérante à la vie de famille que le père peut apporter à l'enfant, l'expertise relevant que les proches de celui-ci semblent beaucoup "investir" la fillette, pour qui sa famille paternelle est devenue significative. Le rapport complémentaire du 15 juin 2006 mentionne du reste aussi que la famille paternelle joue un rôle important dans le développement de l'enfant, en lui offrant l'image de relations familiales et d'un ancrage relationnel élargi que sa mère n'est pas en mesure de lui apporter. La recourante soutient qu'elle compense le manque de relations familiales par des solutions de remplacement et que l'intimé risquerait de s'en remettre, pour l'essentiel, à sa famille concernant la prise en charge de l'enfant. Cette affirmation ne permet toutefois pas de qualifier de contraire au droit fédéral l'opinion de la Chambre des recours selon laquelle il convient en l'espèce de privilégier le contexte de la famille paternelle, afin d'assurer à la fillette la stabilité dont elle a besoin. De plus, il n'est pas décisif que les experts soulignent que sa séropositivité ne semble pas actuellement grever à court ou moyen terme son existence, et qu'il est de notoriété publique que des personnes séropositives peuvent vivre de manière normale pendant de nombreuses années. En effet, le second rapport précise que cette appréciation a été émise en tenant compte du projet de garde alternée, la mère risquant de devoir être occasionnellement hospitalisée. La portée de l'argument de la recourante selon lequel son état de santé ne serait pas un obstacle à la prise en charge de sa fille s'en trouve ainsi relativisée. Enfin, l'allégation que le père n'aurait pas exercé une garde alternée de fait en 2006 n'est étayée par aucune preuve et se heurte à la constatation de l'autorité cantonale selon laquelle, dans la pratique, l'enfant se trouve chez son père chaque semaine du mardi à 16 heures au mercredi à 18 heures et du vendredi à 16 heures au dimanche à 18 heures. Pour le surplus, les critiques de la recourante sont appellatoires et ne peuvent dès lors être prises en considération. Sur le vu de ce qui précède, la Chambre des recours n'a pas abusé de son large pouvoir d'appréciation ni violé le droit fédéral en s'écartant des propositions des rapports des 14 juin 2005 et 15 juin 2006 et en substituant sa propre appréciation à celle du Service de psychiatrie pour enfants et adolescents d'Yverdon. Elle n'avait pas non plus à recueillir des preuves supplémentaires pour s'en écarter: ce n'est que si le juge entend suivre une expertise dont les conclusions lui paraissent douteuses qu'il lui appartient de dissiper ses hésitations au moyen d'autres moyens de preuve (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146).