Citation: 6P.54/2007 13.07.2007 E. 5

Dans le cas A.________, le recourant invoque une violation de l'art. 190 al. 3 CP. Il conteste avoir agi avec cruauté. 5.1 Le viol est réprimé par l'art. 190 CP, dont l'alinéa 1 dispose que « celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni de la réclusion pour dix ans au plus ». L'alinéa 3 de cette disposition prévoit que la peine sera la réclusion pour trois ans au moins si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux. La cruauté suppose que l'auteur inflige volontairement, avant ou pendant l'acte, des souffrances physiques ou psychiques particulières qui vont au-delà de ce qui appartient déjà à la réalisation de l'infraction de base ou l'accompagne nécessairement. La disposition réprimant le cas qualifié doit être interprétée restrictivement compte tenu de l'importante augmentation du minimum légal de la peine par rapport à l'infraction simple. La menace, la violence et la contrainte font déjà partie des éléments constitutifs de l'infraction simple. La cruauté qu'implique l'infraction aggravée suppose donc que l'auteur ait excédé ce qui est nécessaire pour briser la résistance de la victime et pour parvenir à la réalisation de l'infraction simple (ATF 119 IV 224 consid. 3 p. 228, 49 consid. 3c p. 52). A titre d'exemple de cruauté, l'art. 190 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances peuvent cependant amener à conclure à la cruauté. Ainsi, il a été jugé que celui qui serre fortement le cou de sa victime agit d'une manière dangereuse et lui inflige des souffrances physiques et psychiques particulières, qui ne sont pas nécessaires pour la réalisation de l'infraction de base, de sorte qu'il y a cruauté (ATF 119 IV 49 consid. 3e p. 53, 224 consid. 3 p. 229 s.). Dans son arrêt 6S.698/1993 du 26 janvier 1994, le Tribunal fédéral a aussi retenu la cruauté dans un cas où l'auteur, après avoir violé sa victime et l'avoir ensuite laissée se rhabiller, l'avait à nouveau déshabillée et violée, lui faisant ainsi subir, par la répétition d'actes qui semblaient ne jamais devoir prendre fin, des souffrances psychiques dépassant notablement celles qui résultent normalement d'un viol. Il a également retenu de telles souffrances et, partant, la cruauté dans un cas où l'auteur, après avoir tenté de violer sa victime, lui avait exhibé une scie et une bande adhésive, en menaçant de la tuer avant de la violer, ainsi que dans un cas où, pour violer sa victime, l'auteur avait placé un couteau sous le cou de celle-ci, en menaçant de la blesser si elle ne se laissait pas faire ou encore dans un autre cas où l'auteur avait menacé de planter des ciseaux dans le corps de sa victime. 5.2 En l'occurrence, il ressort des faits constatés, auxquels la cour de céans est liée et dont le recourant n'est pas admis à s'écarter, que A.________ a été attaquée par derrière, frappée à la tête et au visage et a été complètement défigurée. Selon les premiers juges, la victime s'est fait massacrer le visage, sans que cette sauvagerie n'ait été requise pour briser sa résistance. Les premiers juges ont nié l'intention de l'auteur de tuer sa victime, faute de pouvoir l'établir, mais ont admis que le recourant avait commis une agression sauvage à caractère sexuel en frappant brutalement sa victime. Ils ont acquis la conviction que la victime a été frappée avec sauvagerie alors qu'elle n'opposait plus de résistance. Lorsqu'il prétend que son intention d'infliger des souffrances supplémentaires à la victime n'est pas établie et que les coups ont été portés pour briser la résistance de la victime, le recourant s'écarte des faits constatés, ce qui est irrecevable et son grief n'a pas à être examiné. Au demeurant, sur la base des faits rappelés cidessus, il est évident que le recourant a fait preuve de cruauté, infligeant à sa victime des souffrances physiques allant largement au-delà de celles générées par les atteintes à sa liberté sexuelle et on doit admettre que les conditions de l'art. 190 al. 3 CP sont réalisées.