Citation: 5A_25/2014 E. 4.2.2

4.2.2. L'affirmation de la juridiction précédente selon laquelle, lorsque la créance n'est pas couverte par les biens déjà placés sous main de justice, le « séquestre porte également sur les biens dont l'existence a été révélée par les renseignements de tiers », en sorte qu'il « ne se justifie pas d'exiger du créancier qu'il dépose une nouvelle requête », doit être précisée. Cet avis - dont il est superflu de discuter l'exactitude de façon générale - ne peut cependant se rapporter qu'aux biens désignés par ailleurs dans l'ordonnance ( cf. sur cette condition, sanctionnée de nullité [art. 22 al. 1 LP]: ATF 113 III 139 consid. 4a et les arrêts cités), encore que l'admissibilité du séquestre « générique » ( cf. ATF 107 III 33 consid. 5) rende malaisé le respect de cette exigence. Comme le rappelle la recourante, le séquestrant doit rendre vraisemblable (art. 272 al. 1 ch. 3 LP) que les biens formellement au nom de tiers appartiennent en réalité au débiteur et, dès lors, indiquer le nom du/des tiers; il ne peut ainsi se contenter de requérir le séquestre des biens du débiteur en ajoutant, de manière générique, qu'ils soient au nom de celui-ci ou au nom de tiers (ATF 130 III 579 consid. 2.2.1 et les références). En l'occurrence, force est de constater que l'ordonnance de séquestre ne respecte pas une telle exigence (en particulier ne sont pas nommées les personnes morales concernées), non plus que l'avis d'exécution du séquestre, qui reprend les indications de l'ordonnance; de plus, il est exact - du moins au regard des constatations de l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) - que l'Office n'a pas répondu à la lettre de la banque, du 9 mai 2006, lui demandant de confirmer que l'avis de séquestre ne visait que le compte du débiteur, de ses pseudonymes et entités expressément désignées dans l'avis ( cf. supra, let. A.c). Néanmoins, la recourante a fait « bloquer », non seulement le compte du débiteur, mais encore ceux de I.________ et J.________; la mesure à l'égard de celles-ci n'était pas le fruit du hasard: de son propre aveu, elle se justifiait parce que leurs comptes « pourraient être liés [au débiteur]»; que ce blocage ait été « interne », et non « immédiat » comme le premier, est sans pertinence; la finalité commune de ce « blocage » était manifestement d'éviter que le débiteur ne puisse disposer des avoirs crédités sur les comptes en question. Au surplus, la recourante a avisé le MPC que le séquestre pénal avait aussi porté sur les comptes de I.________ et J.________, et « affirmé à leur conseil qu'il n'y avait aucun doute que [le débiteur] é tait l'ayant droit économique de ces deux comptes ». Enfin, le 30 juin 2006, la créancière a attiré l'attention de l'Office sur l'existence des comptes de I.________ et J.________, dont la banque avait admis dans la procédure pénale que le débiteur en était l'ayant droit économique; il ne ressort pas de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF) que l'Office aurait émis la moindre objection à cet égard. Dans ces conditions, la recourante ne saurait tirer profit de l'imprécision de l'avis de séquestre, dès lors qu'elle s'est rapidement convaincue que le débiteur était bien l'ayant droit économique des comptes appartenant à I.________ et J.________, ce qui impliquait, en particulier, son obligation d'en informer l'Office (art. 91 al. 4 LP, en relation avec l'art. 275 LP; ATF 129 III 239 consid. 1). Elle ne saurait davantage arguer du silence que l'Office a opposé à son courrier du 9 mai 2006; après avoir procédé au « blocage » de ces comptes et affirmé dans le cadre de la procédure pénale qu'il ne faisait « aucun doute » que le débiteur en était l'ayant droit économique - élément dont la créancière avait informé l'Office -, elle ne pouvait, de bonne foi, inférer de cette absence de réaction que le séquestre n'englobait pas les comptes précités. En d'autres termes, la recourante entend se prévaloir de la « formulation très large » de l'avis de séquestre pour remettre en discussion une mesure dont elle n'a en réalité jamais méconnu la portée. Une telle attitude ne mérite aucune protection (art. 2 al. 2 CC), d'autant que le moyen est invoqué après plusieurs années et au stade du règlement définitif de l'affaire ( cf. sur cette forme d'abus de droit: ATF 135 III 334 consid. 2.2). Dans son résultat, la décision attaquée n'enfreint pas le droit fédéral.