Citation: 6B_1062/2013 E. 5.2

5.2. L'art. 13 let. c RTFMP/GE prévoit un émolument de 100 à 20'000 fr. pour les « autres décisions indépendantes » rendues par la Chambre pénale de recours. Le recourant ne démontre pas, sous l'angle de l'arbitraire, que cette position du tarif ne serait pas applicable. En fixant un émolument d'un montant (1500 fr.) se trouvant dans les premiers échelons du tarif (100 à 20'000 fr.), il n'apparaît pas d'emblée que la cour cantonale aurait pris en considération, de manière insoutenable, la difficulté (même très relative) de la cause et des questions juridiques s'y rapportant. Pour le surplus, en se bornant à objecter qu'aucune disposition légale ou réglementaire ne prévoit un barème détaillé, avec la mention des émoluments de procédure à fixer en fonction de la nature de la cause, l'argumentation du recourant, qui ne cite pas les normes constitutionnelles pertinentes et n'en expose pas le contenu, n'aborde, de manière suffisamment précise, aucune des questions pertinentes pour un examen (concret) sous l'angle de la légalité de la règle tarifaire appliquée. On ne discerne pas, en particulier, les linéaments d'un argumentaire relatif aux principes de la couverture des frais et de l'équivalence, qui conditionnent les exigences formelles relatives à la base légale d'un émolument judiciaire (v. ATF 120 Ia 171). Quant à l'affirmation d'une pratique selon laquelle la cour cantonale fixerait à quelque 500 ou 800 fr. les frais dans des cas comparables, elle n'est étayée d'aucun exemple concret et ne permet pas non plus d'examiner la cause sous l'angle de l'égalité de traitement. Ces développements ne répondent pas aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'y a pas lieu de les examiner plus avant.