Citation: 1C_155/2019 E. 4.4

4.4. S'agissant en particulier de la rampe d'accès, les recourants soutiennent que celle-ci implique une modification conséquente du terrain par déblai et qu'elle n'est dès lors pas susceptible, au regard de l'art. 84 al. 2 aLATC, de bénéficier de la réglementation dérogatoire en matière de distances aux limites. Ils se prévalent à cet égard de la jurisprudence cantonale (cf. en particulier arrêts AC.2014.0166 du 17 mars 2015 consid. 4a et AC.2015.0111 du 17 août 2016 consid. 7a), selon laquelle le critère décisif dans ce contexte est la modification de la configuration des lieux (ou de la topographie) entraînée par la construction de l'ouvrage souterrain, tels que notamment l'abaissement du terrain, l'aménagement de déblais et l'édification de murs de soutènement. On constate toutefois qu'en l'espèce, contrairement aux exigences qui ressortent de la jurisprudence dont les recourants se prévalent, l'arrêt entrepris ne mentionne pas d'éléments de fait propres à établir que les mouvements de terre causés par la construction en cause rendraient particulièrement visible à un oeil extérieur l'ouvrage souterrain créé (cf. arrêt AC.2014.0166 précité consid. 4a), ni que la construction aurait un impact visuel important dans l'environnement construit (cf. arrêt précité AC.2015.0111 précité consid. 7a). En particulier, un tel impact induit directement par la rampe d'accès n'a rien d'évident dès lors qu'il est prévu d'aménager dans le même secteur une place de jeux pour enfants ainsi que l'accès piétons au bâtiment B (cf. arrêt entrepris, consid. 8c/aa p. 21), de même que deux arbres et un emplacement pour conteneurs à ordures (cf. plan de situation du 2 mai 2016, n° 6). Quoi qu'il en soit, les recourants n'invoquent pas un établissement inexact des faits à cet égard. Pour le surplus, les recourants ne contestent pas l'appréciation de la cour cantonale selon laquelle la rampe d'accès litigieuse consiste en une installation privée de raccordement à une voie publique susceptible d'être construite dans les espaces réglementaires. S'agissant plus particulièrement des murs de soutènement de la rampe d'accès, il n'est pas arbitraire de considérer ceux-ci comme des ouvrages de peu d'importance en application de l'art. 39 al. 3 RLATC. Sur ce point, les recourants ne rendent pas vraisemblable que les nuisances et inconvénients qu'ils pourraient subir (bruit, gaz d'échappement), allégués sans autres développements, puissent être constitutifs d'un préjudice au sens de l'art. 39 al. 4 RLATC, cette notion ne devant pas, selon la jurisprudence cantonale constante (cf. arrêt AC.2018.0321 du 6 mai 2019 consid. 3a/cc), être comprise au pied de la lettre, mais être interprétée en ce sens que l'ouvrage projeté ne doit pas entraîner d'inconvénients insupportables sans sacrifices excessifs (cf. également arrêt 1C_346/2017 du 28 septembre 2017 consid. 4.2). Dans ce contexte, et au vu des éléments qui précèdent, il n'y a pas matière à examiner encore si l'autorisation des rampes d'accès à des parkings souterrains, dans les espaces réglementaires, résulterait effectivement d'une pratique constante de la Municipalité, comme l'a retenu la cour cantonale. Le grief doit dès lors être rejeté.