Citation: U 233/06 02.02.2007 E. 5

5.1 En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte à la santé, il faut d'abord classer les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravité; les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la durée anormalement longue du traitement médical; les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considé-ration doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa; cf. également Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 2ème éd., no 89 ss). 5.2 A l'instar des premiers juges, on peut ranger l'accident du 8 décembre 2002 dans la catégorie des accidents de gravité moyenne et ce, même en tenant compte de la lésion subie par l'intimé (voir pour une affaire similaire notamment l'arrêt B. du 10 août 2005, U 343/04, consid. 2.2 et les références, où le Tribunal fédéral des assurances avait à juger du cas d'un assuré qui, alors qu'il assistait à un match de football, a pratiquement totalement perdu la vision à son oeil gauche à la suite d'un projectile tiré par un policier à l'occasion de confrontations entre groupes de supporters). 5.3 En l'espèce, c'est à tort que les premiers juges ont retenu une durée particulièrement longue de l'incapacité de travail et du traitement médical. En effet, seule la durée qui se rapporte aux atteintes somatiques résultant de l'accident doit être prise en considération dans l'examen de la causalité adéquate entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques (cf. consid. 5.1 supra). Or, à la fin du mois de mars 2003 au plus tard, l'assuré était informé de la perte définitive de la vision à son oeil gauche et de l'absence de mesure thérapeutique pour remédier à cet état de fait; la poursuite du traitement médical en relation avec sa lésion oculaire a consisté uniquement en une surveillance. Quant à l'incapacité de travail, elle n'a pas duré 6 ans comme il est mentionné dans le jugement entrepris. Si l'on s'en tient aux seules répercussions de la lésion somatique comme le prévoit la jurisprudence, elle n'a duré au plus que quelques mois. Indépendamment de la question de savoir si D.________ a conservé une capacité de travail importante dans son ancienne profession de maçon comme le prétend la CNA - question qui est fortement discutable comme on le verra plus loin -, il ressort des informations médicales recueillies par l'office AI que la reprise d'une autre activité adaptée à 100 % aurait été assez rapidement exigible (rapport de la Clinique d'ophtalmologie de X.________ du 20 octobre 2003 à l'intention de l'Office AI du canton de Genève). Par ailleurs, si l'on peut admettre que l'événement accidentel a revêtu un caractère impressionnant, on doit cependant nier l'existence de circonstances particulières entourant celui-ci. Le seul fait qu'il a conduit à une perte de la vision d'un oeil n'est pas suffisant pour lui reconnaître un caractère particulièrement impressionnant, la nature et la gravité de la lésion subie étant un critère en soi. Ont été en revanche niés à juste titre par les premiers juges, les critères des erreurs dans le traitement médical et des difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes. De même, il n'est pas contestable que la lésion physique dont souffre l'intimé fait partie des atteintes à la santé graves, propres à provoquer des troubles psychiques. Enfin, on peut laisser ouverte la question de la persistance de douleurs physiques qui ne sont que peu documentées (aucun rapport d'examen ophtalmologique n'en fait état; voir cependant le chapitre "plaintes et données subjectives" du rapport d'expertise du docteur G.________). Car même s'il fallait admettre que deux critères sont réunis chez l'intimé, il faudrait tout de même nier l'existence d'un lien de causalité adéquate, contrairement aux considérations des premiers juges. Le cas se distingue en effet nettement de celui qui a donné lieu à l'arrêt publié à la RAMA 2000 n° U 364 p. 86 [U 200/98] et dans lequel le Tribunal fédéral des assurances avait admis la responsabilité de l'assureur-accidents pour des troubles psychiques à la suite de la perte accidentelle d'un oeil vu la présence, en sus de la gravité de la lésion, de plusieurs autres critères déterminants. C'est par conséquent à raison que la recourante n'a pas tenu compte des atteintes psychiques de l'intimé pour fixer son droit aux prestations. Le jugement attaqué devra être modifié en ce sens.