Citation: BGE 142 IV 137 E. 10.1

Certains auteurs illustrent, au regard des principes de culpabilité et de punissabilité, la nécessité d'examiner le caractère intentionnel de la violation grave qualifiée des règles de la circulation routière en envisageant diverses situations. Ils évoquent notamment l'hypothèse d'une défaillance technique du véhicule (dysfonctionnement des freins ou du tempomat) ou d'une pression extérieure (prise BGE 142 IV 137 S. 150 d'otage, menaces) (cf. WEISSENBERGER, op. cit., n° 165 ad art. 90 LCR; JEANNERET, op. cit., p. 37 s.). Quelques auteurs mentionnent l'hypothèse d'une conduite d'urgence à l'hôpital (cf. FIOLKA, Jahrbuch, op. cit., p. 361, lequel voit dans ce comportement une erreur d'appréciation des intérêts; WOHLERS/COHEN, op. cit., p. 9, lesquels parlent de motif justificatif). Il est également fait état de situations dans lesquelles la limitation de vitesse était improbable sur le tronçon concerné ou difficilement reconnaissable (cf. WEISSENBERGER, op. cit., n° 165 ad art. 90 LCR; MIZEL, op. cit., p. 196).