Citation: 5A_35/2015 E. 3

La Cour des poursuites et faillites a retenu que le poursuivi doit se rendre à de nombreux rendez-vous médicaux et que l'usage des transports publics ne saurait être exigé de lui, en raison de son état de santé. Il n'est cependant pas invalide, bien qu'il soit atteint dans sa santé, et sa voiture ne saurait être considérée comme un moyen auxiliaire. Puisque son minimum vital n'est déjà pas couvert par ses revenus, et en l'absence d'information concernant l'étendue de l'aide matérielle que lui apportent ses enfants, la cour cantonale a relevé qu'il serait délicat d'examiner si la saisie de son véhicule l'empêcherait de poursuivre ses traitements médicaux, notamment en engendrant des frais supplémentaires qui entameraient son minimum vital. Par conséquent, il se justifiait de comparer les frais découlant de l'usage du véhicule avec ceux d'un autre moyen de transport. Il ressort encore de l'arrêt entrepris que le poursuivi doit se rendre en moyenne une fois par semaine de son domicile à U.________ soit une distance de 6,5 km, et retour, ce qui représente 676 km par année (6.5 x 2 x 52). Il doit se rendre en moyenne une fois par mois de son domicile à V.________, soit une distance de 8,4 km, et retour, ce qui représente 201,6 km par année (8,4 x 2 x 12). Effectuer ces trajets en taxi occasionnerait des frais annuels de 4'154 fr. 10, sur la base des tarifs officiels des taxis (819 fr. 20 de prises en charge [64 x 2 x 6 fr. 40] et 3'334 fr. 90 pour les kilomètres parcourus [ (676 + 201,6) x 3 fr. 80]). En effectuant ces trajets en voiture, le poursuivi doit faire face à des frais de 3'916 fr. par année (1'810 fr. d'assurance véhicule, 462 fr. 70 de taxe automobile, 1'500 fr. d'entretien [services, réparations pneus, parking], et 144 fr. d'essence pour environ 1'000 km). Les déplacements en taxi engendreraient donc un coût supplémentaire de 238 fr. par an. Cependant, il fallait prendre en considération l'autre option évoquée par l'Office des poursuites, à savoir le recours au service de transports adaptés du CMS. A l'audience de plainte, le Dr B.________ avait certes déclaré que le recours au CMS était délicat et difficile à organiser pour des rendez-vous fréquents. Cela ne signifiait toutefois pas que cette solution devait être écartée dans tous les cas. Relevant que des difficultés d'organisation et une légère perte de commodité ne constituent pas une atteinte aux intérêts du poursuivi, la cour cantonale a considéré que pour la majorité des déplacements, cette dernière solution était envisageable et qu'elle permettrait de réduire sensiblement les frais de transport, le recours au taxi étant réservé aux situations les plus problématiques, notamment aux rendez-vous urgents, lors d'une aggravation de l'état de santé du poursuivi. Pour ces motifs, la Cour des poursuites et faillites a en définitive retenu que, privé de son véhicule, le poursuivi pourrait à tout le moins sans frais supplémentaires continuer à se rendre à ses rendez-vous médicaux. De plus, un recours aux transports proposés par le CMS et au besoin au taxi représenterait une solution adéquate au vu de son état de santé, dès lors qu'il n'aurait plus à conduire et pourrait être déposé à proximité immédiate de ses lieux de rendez-vous. Enfin, l'aptitude à la conduite d'un véhicule automobile du poursuivi n'était pas certaine, nonobstant les déclarations de son médecin traitant, dès lors que le médecin cantonal avait estimé que celle-ci ne pourrait être déterminée qu'après une expertise à réaliser par la Policlinique médicale universitaire de Lausanne. Or, les résultats d'une telle expertise n'avaient pas été produits dans un délai raisonnable. En conclusion, les conditions d'une insaisissabilité du véhicule litigieux n'étaient pas réunies.