Citation: 4P.277/2004 02.05.2005 E. 3.2

3.2.1 La recourante considère tout d'abord que la cour cantonale a interprété de manière indéfendable les "aveux complets" faisant l'objet d'une lettre de C.________ du 30 septembre 1995, de même que la déposition de ce dernier à ce sujet, et l'expertise, qui avait "homologué" ses aveux, éléments desquels il ressortirait qu'elle avait donné, par la voix de son mari, en novembre 1994, l'ordre de cesser définitivement tout investissement en futures. Dans l'examen de cette lettre et de la déposition de C.________, la cour cantonale a tout d'abord déterminé le niveau de crédibilité de ces déclarations, du fait que depuis le 19 janvier 1996, ce dernier s'est engagé à indemniser la banque à concurrence du montant maximum qu'il pouvait payer, soit son capital de prévoyance professionnelle. La juridiction cantonale a alors retenu que les aveux de septembre 1995 avaient été formulés librement, avant le contrat d'indemnisation à l'égard de la banque, de janvier 1996, de sorte que la lettre, et la déposition l'explicitant, pouvaient être considérées comme véridiques, notamment sur le point de la cessation ou du maintien des transactions futures, en novembre 1994. Il résulte de ce document et de ce témoignage que C.________ reconnaît avoir négocié de très importantes sommes sur des transactions futures à l'insu de ses mandants, de sorte qu'il s'est senti obligé d'en faire la "confession" à ces derniers pour qu'ils puissent agir en indemnisation contre la banque, "si quelque chose devait (lui) arriver". Entendu comme témoin, C.________ a confirmé cette lettre en précisant que son but était de dire la vérité et d'informer ses mandants, parce qu'il ne pouvait plus "garder" pour lui le fait que la situation du compte ne s'était pas améliorée, et parce qu'il se sentait "misérable" d'avoir caché cette circonstance. Si, à deux reprises, il avait utilisé le terme "délit" pour qualifier ce comportement, il n'avait pas pris ce mot au sens technique d'une infraction pénale, mais désignait par là une faute ou une erreur. Il ne ressort en tout cas pas de la lettre du 30 septembre 1995, ni expressément ni implicitement, que les mandants aient voulu faire cesser toute opération sur les transactions futures dès novembre 1994. Le gestionnaire reconnaît avoir caché les pertes subies dans sa "confession", sur laquelle il revient partiellement dans sa déposition, lorsqu'il indique que B.________ pouvait avoir "toutes les positions qui se trouvaient dans le système de la banque le lendemain" des transactions, ce dont il était informé. Il existe certes quelques divergences entre la lettre et la déposition, et des fluctuations à l'intérieur de cette dernière; en effet, C.________ a indiqué qu'il n'avait pas nié l'existence des contrats, mais qu'il avait mis en question l'exactitude des relevés du compte. Il ne ressort toutefois pas de l'ensemble de ces faits que les mandants avaient, au moins implicitement, donné l'ordre de cesser les opérations sur transactions futures en novembre 1994. Les déclarations portent bien davantage sur la circonstance que les transactions futures, et les pertes qu'elles avaient engendrées, n'avaient soit pas été communiquées à temps aux mandants, soit portées à leur connaissance avec inexactitude. Dans ce contexte, les justifications qu'apporte la cour cantonale pour ne pas tenir pour établi "l'ordre de tout arrêter, en novembre 1994", échappent au grief d'arbitraire. En effet, elle a considéré de façon soutenable que les pertes virtuelles n'avaient commencé qu'à partir de fin décembre 1994 et les pertes réelles dès mars 1995, de sorte que B.________, en homme d'affaires expérimenté "n'avait aucun motif plausible, en novembre 1994, d'ordonner à C.________ l'arrêt des opérations sur futures". Cette opinion est aussi confortée par le fait que les mandants n'avaient pas réagi à la réception de l'extrait du compte ".../86 Résultats futures", le 22 décembre 1994, ni plus tard, à celle de l'évaluation de la relation "... Jet" au 31 décembre 1994, documents qui démontraient l'existence de futures en décembre 1994. De même, lorsque la recourante se plaint de ce que la Cour de justice n'a pas suivi l'expert, qui reprochait à la banque le caractère lacunaire et tardif de l'enregistrement des futures, elle se réfère à l'absence d'informations, ou à des informations incomplètes, d'une date non précisée, mais qui paraît postérieure au 22 décembre 1994, moment de l'apparition des pertes virtuelles. Dans ce cas également la prise en considération de l'expertise par la cour cantonale ne permettait pas de conclure à une injonction de cesser toutes les futures, donnée en novembre 1994. 3.2.2 En rapport avec ces faits, mais dans un grief distinct, la recourante indique que le 6 octobre 1994 B.________ s'était plaint à son banquier de ce qu'il ne comprenait pas "de quelle manière (le compte) (était) manipulé", pour en tirer la conclusion que la révocation du mandat s'inscrivait dans le contexte et la chronologie des faits, vu l'absence de formalisme en raison des liens étroits de confiance existant entre les parties. Ne répondant pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, cette critique est irrecevable (cf. consid. 2.1). 3.2.3 Revenant sur l'appréciation de l'extrait du compte du 22 décembre 1994, la recourante considère que l'on ne peut tirer de l'absence de réaction de son époux à sa lecture la conclusion que ce dernier n'avait aucun intérêt d'avoir ordonné, en novembre 1994, la cessation définitive des transactions futures, parce que cette pièce était si défectueuse qu'il était impossible pour B.________ de deviner que d'importants contrats sur des transactions futures n'avaient pas été dénoués conformément à ses instructions. Au contraire, il fallait interpréter la communication de l'extrait du 22 décembre 1994, du compte ".../86", sur requête de B.________, avec un solde de bouclement égal à zéro, comme étant la confirmation par C.________ de la liquidation ordonnée au mieux de l'ensemble des contrats à terme. Le relevé intermédiaire du compte ".../86" contient la liste des contrats à terme encore ouverts jusqu'au 12 décembre 1994. D'après la déposition de deux témoins, soit C.________ et l'ancien directeur général de la banque, au moment des faits, l'envoi de cet extrait de compte par la banque, à la demande de B.________, n'impliquait pas la liquidation des transactions futures en cours et la clôture du compte, qui portait uniquement sur l'enregistrement des gains ou des pertes réalisés. Ainsi, malgré le retard de comptabilisation de certaines opérations, il apparaissait qu'un certain nombre d'entre elles était en cours, et que B.________, nanti même imparfaitement et incomplètement de ces informations, n'avait pas réagi en se référant à l'instruction qu'il aurait donnée en novembre 1994, d'arrêter les opérations sur transactions futures. Enfin, à cet égard, le solde à zéro du compte ".../86" ne permettait pas de renseigner sur les affaires encore en cours, comme l'a relevé la cour cantonale, car il ne s'agissait que d'enregistrer une opération, à savoir le transfert du solde positif du compte ".../86" sur le compte "... Income". Un homme d'affaires avisé ne pouvait être induit en erreur par le passage d'une telle écriture. 3.2.4 La recourante soutient que la cour cantonale a apprécié de manière arbitraire les communications de B.________ des 8, 21 et 27 juin 1995, selon lesquelles il se plaignait du caractère inexact des transactions et de leur résultat, dont il demandait la correction et, le 27 juin 1995, la clôture du compte ".../86". Ses divers courriers ne font aucune allusion, même implicite, à une instruction d'arrêter les futures en novembre 1994, mais indiquent seulement qu'en juin 1995, B.________ avait pris conscience des pertes réelles enregistrées, dont il demandait la correction ou l'ajustement. Ces pièces sont inopérantes à prouver une injonction de cesser les opérations sur les transactions futures en novembre 1994; seul est établi le fait que B.________ a demandé la clôture du compte ".../86" dans sa dernière communication du 27 juin 1995. 3.2.5 La recourante reproche à la Cour de justice d'avoir tiré "des déductions indéfendables des éléments recueillis" en ce qu'elle n'a retenu la révocation du mandat de la banque que le 30 novembre 1995, alors qu'elle avait établi l'existence de l'ordre écrit de clôture susmentionné, du 27 juin 1995. Le 7 novembre 1995, B.________ avait formellement demandé à C.________ de n'entreprendre aucune transaction nouvelle sans son accord exprès et écrit; le même jour il avait refusé de reconnaître l'exactitude de l'évaluation de la relation "... Jet" au 30 septembre 1995. Enfin, le 30 novembre 1995, B.________ a demandé la clôture de la dernière position ouverte sur les futures. Il est exact que le 27 juin 1995 B.________ avait requis la clôture du compte ".../86", instruction qui n'a pas été suivie, mais dont B.________ ne s'est plaint que par ses deux courriers du 7 novembre 1995. Certes, si la cour cantonale ne s'est pas exprimée sur l'ordre de clôture du 27 juin 1995, elle a relevé que B.________ avait manifesté à C.________, le 4 juillet 1995, son mécontentement à propos du résultat des transactions futures, à propos desquelles, à cette époque, C.________ souhaitait éponger les pertes à la faveur d'un retournement du marché. Que les courriers des 7 et 30 novembre 1995 soient une réaction aux aveux de C.________ du 30 septembre 1995 ou, notamment pour ce qui est de la lettre du 30 novembre 1995, la révocation du mandat tacite de gestion concernant les futures, il n'était pas arbitraire pour la juridiction cantonale de déduire de cette correspondance de novembre 1995 qu'elle n'impliquait pas l'ordre de cesser toutes les opérations en question dès novembre 1994. Cette déduction demeure soutenable, même si elle est peu explicitée par les précédents juges. 3.2.6 La recourante se plaint de la force probante que la cour cantonale a conférée au témoignage de C.________, alors qu'il était particulièrement lié à la banque, même après la cessation du contrat de travail, en janvier 1996. A cet égard, ainsi que cela a été mentionné plus haut, la cour cantonale avait conscience des rapports existant entre la banque, partie au procès, et son ancien employé, devenu par la suite un collaborateur indépendant. Concernant l'injonction d'arrêter les transactions futures en novembre 1994, il y a lieu de se référer au consid. 3.2.1 ci-dessus. De même, pour les faits ultérieurs, le témoignage de C.________ correspond, dans une certaine mesure, aux affirmations de la recourante, lorsque celui-là a déposé que les signes les plus tangibles d'arrêter les futures étaient visibles en juin/juillet 1995, ce qui est exprimé notamment par le courrier de la recourante à la banque du 27 juin 1995 demandant la clôture du compte ".../86". Il est vrai que C.________ a atténué la portée de cette constatation de fait en déclarant que la volonté de cesser les futures avait été comprise par lui plutôt comme une intention que comme une décision. Sur ce point, la cour cantonale a retenu l'attitude déloyale de C.________, qualifiée par lui-même de "délit" ou "erreur", par la banque de "mensonge" et par les précédents juges de "mensonges" ou "désinformations". Face à des dépositions contradictoires de divers témoins, tous liés d'une manière ou d'une autre aux parties, comme employé, organe ou conjoint, la cour cantonale a apprécié les dépositions et, en partie, l'expertise, dans le sens d'une responsabilité de la banque, finalement admise sur le principe, qui ne privilégie pas les déclarations de C.________, postérieures à ses aveux du 30 septembre 1995. Elle n'a pas davantage méconnu que celui-ci avait un intérêt personnel, pécuniaire, à l'issue du litige, ce qui rend sa démarche soutenable. Enfin, sur ce point, les précédents juges ne sont pas tombés dans l'arbitraire en retenant que la banque s'était "séparée" de C.________, soit une expression réservant la qualification de la cessation des rapports de travail, puisqu'il ne s'agissait pas d'un licenciement, immédiat ou à l'échéance, mais d'une convention entre parties sur cet objet, avec des stipulations nombreuses démontrant une certaine dépendance de C.________ à l'égard de la banque, ainsi que la poursuite d'une collaboration entre eux. Dans ces circonstances, l'emploi du terme "séparé" ne représente pas "un language édulcorant incompréhensible", mais une référence à la convention du 19 janvier 1996, que la recourante a pu lire lorsque, par décision incidente, le Tribunal a contraint la banque à la lui communiquer. L'essentiel est que la cour cantonale ait compris et rappelé que C.________ a un intérêt personnel à l'issue du procès.