Citation: 5A_769/2009 05.05.2010 E. 1

2.2.1 Il ressort du jugement de première instance qu'en tant que l'ex-mari devait s'acquitter de pensions alimentaires d'un montant de 2'100 fr. par mois, il était impossible qu'il pût réaliser un revenu de 3'000 au moment du divorce (en 1998). Son revenu réel devait ainsi être nettement plus élevé. Le Tribunal de district a ensuite retenu qu'au moment du dépôt de la demande de modification (en 2004), le demandeur réalisait un revenu de 3'250 fr., qui n'avait pas sensiblement varié par la suite. Il en a pourtant déduit que "le revenu du demandeur [devait] dès lors être considéré comme stable depuis le prononcé du jugement de divorce". Dans son appel, l'ex-épouse a invoqué que son ex-mari avait pu verser les pensions fixées par le jugement de divorce, d'un montant de 2'100 fr. et qu'il ne fournissait aucun élément justifiant que ses revenus réels auraient diminué, son ex-mari affirmant au demeurant qu'il était surchargé de travail, qu'il avait pu emprunter et rembourser un prêt de 30'000 fr. et qu'il possédait deux véhicules. L'ensemble de ces circonstances rendait absolument invraisemblable que ses revenus fussent aujourd'hui plus faibles qu'au moment du divorce. Si l'ex-épouse admettait que les revenus du demandeur n'avaient pas varié, elle entendait par là les revenus effectivement réalisés et non les revenus que celui-ci avait déclarés. 2.2.2 En écartant les griefs de la recourante relatifs au revenu de son ex-mari au motif que "les revenus sont une chose, les charges en sont une autre" et que "le thème est ailleurs, puisqu'il se situe sur le terrain des charges incompressibles", la cour cantonale a considéré, à tort, que la question du revenu du mari était sans pertinence au regard des art. 134 al. 2 et 286 al. 2 CC. En effet, même si ses charges ont augmenté du fait de la naissance de son second fils, le montant de son revenu - au moment du divorce et au moment de la demande de modification - est déterminant pour apprécier la modification des circonstances et, dans l'affirmative, la fixation de la contribution d'entretien due à son premier enfant. Il s'ensuit que la cause doit donc être renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle établisse le revenu de l'intimé. 2.3 Sans s'en prendre au montant même des charges retenues par la juridiction cantonale, la recourante soutient ensuite que, même en admettant que le revenu de son ex-mari n'ait pas évolué, ses charges demeureraient inchangées depuis l'époque du divorce. Les nouvelles charges que l'intimé invoquerait aujourd'hui seraient en effet compensées avec celles qui n'existeraient plus, de sorte que les conditions de l'art. 286 CC ne seraient pas remplies et qu'une modification de la pension alimentaire de l'enfant ne se justifierait pas. Se fondant ensuite sur la proportion de 43% que représentait la contribution de l'enfant par rapport au revenu du père, estimé à 3'000 fr., la recourante précise que l'arrêt attaqué entraînerait une correction du jugement de divorce, procédé pourtant interdit par l'art. 286 CC. Au moment du divorce, le disponible de l'intimé était en effet bien moindre que celui qui serait le sien aujourd'hui en s'acquittant d'une contribution d'entretien d'un montant de 700 fr. L'intimé relève que le calcul des charges effectué par les juges cantonaux se baserait sur le minimum vital du droit des poursuites ainsi que sur les documents qu'il avait fournis dans sa requête d'assistance judiciaire. La recourante s'écarterait ainsi de l'état de fait de la décision entreprise ainsi que de l'appréciation des preuves à laquelle s'était livrée la juridiction cantonale, de sorte que ses critiques seraient irrecevables. Le maintien d'une contribution en faveur du fils aîné d'un montant de 1'300 fr. violerait de surcroît le principe de l'égalité de traitement entre enfants. 2.3.1 Reprenant le jugement rendu en première instance, la cour cantonale a indiqué que le solde disponible du recourant, après paiement de ses charges, s'élevait à 800 fr., montant qui ne tenait pas compte du minimum vital de son second fils, à savoir 250 fr., ni des impôts de l'intimé. La juridiction en a implicitement déduit que cette somme ne lui permettrait pas de contribuer à l'entretien de son fils aîné dans la mesure prévue initialement par la convention signée par les parties au moment du divorce. 2.3.2 Contrairement à ce que soutient la recourante, la naissance d'un nouvel enfant constitue une circonstance nouvelle permettant au débiteur d'entretien d'introduire une action en modification de la contribution d'entretien (consid. 2.1.2), dans la mesure où ses charges s'en trouvent augmentées. Que cette nouvelle charge soit compensée par le fait que le débirentier ne soit plus astreint au paiement d'une contribution d'entretien en faveur de son ex-épouse est à cet égard sans incidence, l'arrivée d'un nouvel enfant pouvant en effet entraîner un changement de perspectives du point de vue du débiteur de la contribution. On ne saurait dès lors considérer qu'en tenant compte de la charge liée à l'arrivée du nouvel enfant, les juges cantonaux procéderaient à une correction du jugement de divorce, celui-ci étant au contraire adapté à la circonstance nouvelle. Néanmoins, s'il est évident que la naissance du second fils de l'intimé augmente ses charges, le montant de son revenu n'a pas été établi par la juridiction cantonale (consid. 2.3.2), de sorte que l'on ignore le montant dont l'intimé est à même de s'acquitter pour contribuer à l'entretien de son fils aîné, en sus de celui qu'il doit assumer pour assurer l'entretien de son second fils. Il appartiendra donc à la juridiction cantonale de le déterminer après avoir précisément établi le revenu de l'intimé.