Citation: 6B_430/2016 E. B

Par jugement du 26 janvier 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par X.________ à l'encontre du jugement précité, de même que l'appel joint du Ministère public. Les faits pertinents retenus dans ce jugement sont, en substance, les suivants. B.a. Né en 1988, le recourant souffre depuis son enfance de troubles psychologiques, qui l'ont conduit à être suivi par divers psychiatres et psychologues en raison notamment de problèmes liés au contexte de maltraitance intrafamiliale dans lequel il a grandi. Le recourant s'est marié en 2007 avec B.________, avec laquelle il a eu deux enfants. Cette dernière l'a quitté en mai 2010 en raison des violences qu'il lui a fait subir dès le mois de mai 2009 et qui lui ont valu une première condamnation, par jugement du Tribunal d'arrondissement de La Côte du 24 janvier 2014, à une peine privative de liberté de 30 mois dont 18 mois avec sursis pendant 5 ans pour lésions corporelles simples qualifiées, mise en danger de la vie d'autrui et contrainte sexuelle. Il a exécuté la partie ferme de cette peine entre le 9 mai 2014 et le 9 mai 2015. Dans le cadre de cette précédente procédure, une première expertise psychiatrique avait conduit à diagnostiquer un trouble de l'adaptation avec perturbations mixtes des émotions et des conduites, ainsi qu'une dépendance au cannabis. Tenus par le recourant dans l'ignorance des violences qu'il infligeait à sa nouvelle compagne, dont il sera question ci-après, les experts avaient retenu un faible risque de récidive. B.b. X.________ a noué une relation sentimentale avec A.________ en juillet 2012. Le couple s'est installé à U.________ au mois d'octobre suivant. Au fil du temps, le recourant a commencé à l'insulter et à la rabaisser verbalement. A la fin de l'année 2012 ou au début de l'année 2013, le recourant a révélé à l'intimée qu'il faisait l'objet d'une procédure pénale en raison des violences qu'il avait fait subir à son ex-épouse. Dans la foulée, son attitude envers l'intimée a brutalement empiré. Il s'est mis à la frapper pour les prétextes les plus futiles, allant de l'odeur de son linge à la qualité de ses repas. Depuis lors et jusqu'à ce qu'elle le quitte en date du 5 mars 2014, X.________ a régulièrement battu A.________, plusieurs fois par semaine, à coups de poing, de pied et de coude, lui tirant également les cheveux, la jetant à terre, lui cognant la tête contre des objets, lançant des objets sur elle ou la frappant avec des objets. Il a également proféré de nombreuses menaces de mort à son encontre et à l'égard de sa famille et l'a régulièrement traitée de " pute ". Il la dissuadait de le quitter en lui faisant du chantage au suicide ou en la menaçant de lui " pourrir la vie ". Dans un contexte relationnel marqué par les brutalités et les humiliations, A.________ est tombée enceinte en février 2013. X.________ n'en a pas moins continué à la frapper, et ce tout au long de sa grossesse. Le 29 octobre 2013, la poche des eaux s'est fissurée pour une raison indéterminée. X.________ a toutefois interdit à A.________ de se rendre à l'hôpital à cause des bleus qu'elle présentait sur le corps. Cette dernière est restée alitée durant un jour. Le 31 octobre 2013, ne sentant plus le bébé bouger, elle a insisté pour se rendre à la maternité. X.________ s'en est trouvé fortement contrarié et l'a alors poussée contre la cuvette des WC, avant de la frapper. Il a fini par accepter de l'accompagner au CHUV, où une césarienne a dû être pratiquée. En date du 21 janvier 2014, A.________ a été appelée à témoigner devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte dans le cadre de la procédure dirigée contre X.________ qui a abouti à la condamnation mentionnée précédemment. Dans ce contexte, le recourant a contraint l'intimée à faire une fausse déposition en sa faveur et à déclarer en particulier qu'il n'était plus violent. Il lui a fait répéter ses réponses les jours précédant l'audience, non sans ajouter aux violences physiques qu'il avait pris l'habitude de lui infliger la menace de se jeter dans le lac avec leur fille. B.c. Le 31 janvier 2014, soit dans la semaine qui suivait sa condamnation à une peine de 30 mois dont 18 mois avec sursis pendant 5 ans en raison des infractions commises contre son ex-épouse, X.________ s'en est une nouvelle fois pris à A.________, cette fois avec un couteau à steak, alors que cette dernière était assise sur un canapé. Il a planté la lame dans son avant-bras, qu'elle avait levé pour se protéger. Ce coup de couteau lui a causé de graves lésions, lui sectionnant les tendons extenseurs de deux doigts, avec pour conséquences des séquelles permanentes. Au moment des faits, X.________ a refusé qu'elle consulte un médecin. A la suite de cet épisode, A.________ a quitté une première fois leur domicile, puis a accepté de revenir, après avoir discuté avec X.________ et sa famille. Le 14 février 2014, le prénommé s'est trouvé contrarié d'avoir été laissé seul avec sa fille qui s'était mise à pleurer et a hurlé sur sa compagne dès son retour des courses, avant de la projeter contre un placard et de la faire tomber. Pour la relever, il l'a saisie par les cheveux et l'a ensuite giflée, frappée au visage à coups de poing et à coups de pied au niveau des cuisses, de la hanche gauche, des côtes, à la nuque, ainsi qu'à l'épaule droite. Il lui a également déclaré qu'il avait envie de la planter et de la voir se vider de son sang. Puis, le soir venu, il lui a cuisiné un repas pour la Saint-Valentin. Le 26 février 2014, A.________ a consulté un médecin généraliste qui a constaté une lésion à l'avant-bras droit en voie de cicatrisation, associée à une paralysie de deux doigts correspondant à une section des tendons extenseurs. Considérant que cette lésion était très grave, dès lors qu'elle induisait une perte de la fonction de la main, le praticien a proposé à A.________ de subir une intervention chirurgicale, jugée indispensable. X.________ a toutefois refusé qu'elle soit opérée, arguant qu'elle pourrait se débrouiller même avec des doigts handicapés. Le 5 mars 2014, A.________ a finalement quitté X.________ et leur domicile de façon définitive, en emmenant leur fille. En date du 7 mars 2014, elle a déposé plainte contre lui après avoir consulté, le même jour, l'Unité de médecine des violences du CHUV. Par la suite, A.________ a subi une greffe tendineuse mais conserve depuis lors des séquelles irréversibles qui auraient probablement pu être évitées moyennant une prise en charge plus rapide. A.________ a également été atteinte sur le plan psychologique et continuait à suivre une psychothérapie au jour de l'audience d'appel. B.d. Dans un rapport daté du 3 octobre 2014, les experts psychiatres chargés d'examiner X.________ ont posé un diagnostic de probable trouble affectif bipolaire de type II, alors en rémission, ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivé du cannabis, avec un syndrome de dépendance alors abstinent en milieu protégé. En bref, les experts ont considéré qu'au moment des faits, X.________ pouvait pleinement apprécier le caractère illicite de ses actes mais qu'en revanche ses troubles psychiatriques l'empêchaient de manière moyenne de se déterminer d'après cette appréciation. Les experts ont dès lors retenu une responsabilité moyennement diminuée. Ces mêmes experts ont indiqué ne pas être en mesure de se prononcer avec certitude au sujet du risque de récidive qu'il présentait, relevant un bon pronostic avec des démarches en vue d'une réinsertion professionnelle, son entourage familial et le bon déroulement de son incarcération, de même qu'une conscience morbide par rapport à ses actes. Ils ont néanmoins évoqué la présence de facteurs de risques, à savoir sa maladie psychiatrique et son envie toujours présente d'avoir une famille fonctionnelle. Les experts ont ainsi considéré que, sans traitement, le recourant pourrait récidiver s'il se retrouvait dans les mêmes conditions qu'auparavant, avec une consommation de cannabis et dans une nouvelle tentative d'établir une relation affective. Ils ont estimé que le risque de récidive à long terme pour la société était faible, mais qu'il pouvait être moyen voire élevé si le recourant se retrouvait dans les mêmes conditions de vie, en ajoutant que ce risque pouvait être atténué avec un traitement psychothérapeutique ambulatoire associé à une médication psychotrope adéquate.