Citation: 6B_816/2013 E. 3

En bref, la cour cantonale a, tout d'abord, jugé l'opposition à taxe recevable en tant que les requérants reprochaient à la Chambre pénale de n'avoir pas chiffré les dépens mis pour un tiers à la charge du recourant. En revanche, le principe de cette répartition pour un tiers n'ayant pas été remis en cause devant le Tribunal fédéral, l'arrêt du 19 avril 2010 était définitif et exécutoire sur ce point et ne pouvait être rediscuté. S'agissant, ensuite, de chiffrer les dépens dus, la cour cantonale s'est basée sur les notes d'honoraires globales produites par les parties plaignantes. Elle a relevé que l'activité déployée pour l'ensemble des parties plaignantes s'inscrivait dans un même complexe de faits et que les plaintes exposaient des infractions de même nature, à l'exception de celle à la LCD qui ne concernait toutefois pas les requérants. La procédure avait débuté en 2004 et six audiences de jugement avaient été tenues. Cependant, seule une audience de jugement, ayant duré trois heures, concernait spécifiquement le complexe de faits ayant conduit à la condamnation du recourant. Il apparaissait dès lors équitable de retenir que chacune des parties plaignantes était tenue pour 1/6 du total des honoraires et que le recourant ne devait supporter que les 3/6 du tiers des dépens dans la mesure où seules trois des six parties plaignantes avaient obtenu gain de cause. Au vu de cette clé de répartition, le montant dû s'élevait à 29'351 fr. (= 176'108 x 1/3 x 3/6). Considérant encore que les faits ayant entraîné la condamnation du recourant en relation avec les plaintes des intimés ne consistaient que dans la notification de commandements de payer, fût-ce dans un contexte complexe, la cour cantonale a, en équité, ramené ce montant à 25'000 fr.