Citation: 6P.11/2004 22.04.2004 E. 4

Le recourant se plaint que la peine de trois ans de réclusion qui lui est infligée est excessive. 4.1 Il fait d'abord grief à l'autorité cantonale de ne pas avoir suffisamment tenu compte, comme circonstance déterminante pour la fixation de la peine au regard des art. 63 et 64 CP, de son comportement depuis sa libération de prison, le 30 novembre 2001. En l'espèce, lorsqu'elle a fixé la peine, l'autorité cantonale a mentionné que le recourant s'était bien comporté depuis août 1999 et que ses tests étaient négatifs depuis cette date. Elle a ajouté que "comme la commission des infractions était en partie liée à sa maladie, cette guérison est propre à diminuer le risque de récidive". Le recourant ne saurait dès lors reprocher à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de son bon comportement. Mal fondé, son grief doit être rejeté. 4.2 Le recourant invoque en outre l'art. 64 CP. Selon l'art. 64 avant-dernier alinéa CP, le juge peut atténuer la peine en application de l'art. 65 CP à la double condition qu'un temps relativement long se soit écoulé depuis l'infraction et que le délinquant se soit bien comporté pendant ce temps. Selon la jurisprudence, on peut considérer qu'un temps relativement long s'est écoulé seulement si la prescription de l'action pénale est près d'être acquise, c'est-à-dire si le jugement a été rendu à une date proche de celle où la prescription ordinaire serait intervenue (ATF 102 IV 198 consid. 5 p. 209; 92 IV 201 consid. I p. 202 ss). Pour déterminer si l'action pénale est proche de la prescription, il faut se référer à la date à laquelle les faits ont été souverainement établis (ATF 115 IV 95 consid. 3; 102 IV 198 consid. 5 p. 209). Pour les infractions commises avant l'entrée en force de la modification du code pénal du 5 octobre 2001 (art. 2 al. 1 CP), la période de référence correspond aux délais de l'art. 70 aCP. Or, en l'espèce, le délai de prescription de dix ans (art. 140 ch. 1 et 70 aCP) n'est de loin pas échu, puisque le brigandage a eu lieu le 17 avril 1997, que le trafic de stupéfiants a duré jusqu'en 1999 et que l'arrêt attaqué a été rendu le 14 novembre 2003. En conséquence, le temps écoulé depuis les infractions reprochées n'étant pas "relativement long", cette circonstance atténuante ne saurait s'appliquer, et ce même si le recourant s'est bien comporté. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.3 Se référant à la jurisprudence rendue en matière de sursis (ATF 118 IV 337 et 127 IV 101), le recourant reproche à l'autorité cantonale de lui avoir infligé, sans motiver son jugement, une peine supérieure de quelques mois seulement à celle qui lui aurait permis, sous déduction de la détention préventive et en bénéficiant de la libération conditionnelle, de ne pas retourner en détention. La jurisprudence relative au sursis ne saurait être transposée en matière de libération conditionnelle, dès lors que les buts des deux institutions sont différents. Alors que la libération conditionnelle permet de récompenser le détenu qui s'est bien comporté en détention, le sursis vise à donner une chance au condamné primaire dont la faute reste relativement peu importante et dont les chances d'amendement sont bonnes. En outre, il convient de relever que, contrairement à ce qu'affirme le recourant, la réduction de peine qu'il réclame n'est pas de "quelques mois", puisque la peine qui lui a été infligée n'aurait pas dû dépasser 28 mois pour lui permettre de ne pas retourner en prison, alors que la peine qui lui a été infligée est de trois ans de réclusion, soit de 36 mois. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 4.4 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, le recourant s'est rendu coupable de brigandage et de trafic de stupéfiants. Le trafic de cocaïne qu'il a monté était très bien organisé, et les quantités mises sur le marché étaient importantes, puisque le trafic a porté sur une quantité pure de 166,5 g. S'agissant du brigandage de Sierre, le recourant a non seulement accepté de participer directement à l'exécution d'un crime grave, mais a également entraîné K.________ dans son aventure. En outre, les antécédents du recourant ne sont pas bons. Il a été condamné en Suisse à deux reprises. A la décharge du recourant, il convient de tenir compte de son attitude coopérative en cours de procédure, ce qui semble indiquer qu'il a pris conscience de la gravité de ses actes, ainsi qu'en général de son bon comportement depuis 1999 (abstention de consommation de stupéfiants, travail régulier, vie affective stable). Dans ces circonstances, la faute du recourant peut être qualifiée de grave; elle justifie une peine sévère. La peine de trois ans n'apparaît dès lors évidemment pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale.