Citation: I 327/05 05.12.2005 E. 3

3.1 La juridiction cantonale a fondé son jugement sur les rapports médicaux du professeur S.________ et de la doctoresse L.________ (respectivement médecin-chef de service et cheffe de clinique du Département des neurosciences de l'Hôpital X.________), du 27 mars 2002, ainsi que sur celui du docteur V.________ (médecin associé, responsable de la réadaptation au Département médical de l'Hôpital X.________), du 28 mars 2002, desquels il ressort qu'il était d'emblée très vraisemblable que A.________ ne recouvrerait jamais de réelle motricité, ni l'usage de la parole, ni une quelconque capacité de gain. L'autorité cantonale a fait sienne l'appréciation des médecins de l'Hôpital X.________ en retenant que l'évolution favorable à laquelle ils ont fait allusion dans le rapport médical du 13 septembre 2000, ne concernait qu'une amélioration très modeste de la qualité de vie du patient. L'OCAI a estimé que l'état de santé de A.________ progressait lentement aux dires mêmes des médecins traitants et que, dans ces conditions, il était impossible d'admettre une incapacité de gain durable au sens de l'art. 29 al. 1 let. a LAI. 3.2 L'importance d'un traumatisme crânien est déterminée d'une façon générale par un pointage sur l'échelle de coma Glasgow. Sur cette échelle, le patient est évalué en fonction de différentes réactions, telles l'ouverture des yeux, la réponse verbale et la réactivité motrice. Chaque type de réactions fait l'objet d'une cotation, dont les points sont additionnés. Le résultat le plus mauvais est 3 et le meilleur 15. Chez les patients qui ont un score de 3 ou 4, le risque de mourir ou de rester dans un état végétatif est de 85 % (Harrison, Principes de médecine interne, traduction française de la 15ème édition américaine, Paris 2002, p. 2440). De plus, l'absence bilatérale des potentiels corticaux (avec préservation des potentiels plus caudaux) est prédiction de décès ou d'état végétatif chez plus de 90 % des patients (Harrison, op. cit., p. 2441). 3.3 L'existence d'une incapacité de gain durable (art. 29 al. 1 let. a LAI) doit être admise lorsque l'atteinte à la santé est largement stabilisée et essentiellement irréversible et qu'elle affectera, selon toute vraisemblance, durablement la capacité de gain de l'assuré dans une mesure suffisamment grave pour justifier l'octroi d'une rente (art. 29 RAI). Une atteinte originellement labile peut être considérée comme relativement stabilisée seulement lorsque son caractère a clairement évolué de manière que l'on puisse prévoir que pratiquement aucun changement notable n'interviendra dans un avenir prévisible (ATF 119 V 102 consid. 4a et les références; VSI 1999 p. 81 consid. 1a). 3.4 En l'espèce, A.________ est arrivé aux urgences de l'Hôpital X.________ en état de Glasgow III et les médecins ont diagnostiqué des lésions ischémiques corticales temporale et pariéto-occipitale des deux côtés, du noyau caudé et lenticulaire ainsi que du locus niger des deux côtés. Si l'on se fonde sur l'appréciation de l'importance des traumatismes crâniens, on doit constater que le risque pour A.________ de rester dans un état végétatif était supérieur à 90 %. Il y a dès lors lieu d'admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante, que l'atteinte à la santé était irréversible et qu'elle affecterait durablement la capacité de gain de A.________. Ces lésions étant originellement labiles, il faut déterminer à partir de quand elles étaient largement stabilisées. Dans son rapport du 28 mars 2002, le docteur V.________ a estimé que «l'importance de l'atteinte ne laissait, à trois mois déjà, que peu de doutes quant à une évolution négative», ce qui signifie que l'état de santé du patient ne subirait plus de changement notable. Cette manière de voir n'est pas contredite par l'avis du docteur I.________, médecin-conseil de l'AI, qui ne se fonde que sur des considérations générales concernant l'évolution des troubles neurologiques d'origine cérébrale (cf. note du 28 janvier 2002). Il y a dès lors lieu d'admettre que les conditions d'application de l'art. 29 al. 1 let. a LAI sont données et qu'en conséquence, A.________ avait droit à une rente d'invalidité dès le mois d'octobre 2000, soit à l'échéance du délai de trois mois indiqué par le docteur V.________. Le recours de l'OCAI doit donc être partiellement admis sur ce point et la naissance du droit à la rente doit être fixée au 1er octobre 2000.