Citation: 5A_809/2023 E. 4.1

4.1. La cour cantonale a considéré que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et son placement dans un foyer répondaient aux exigences de l'art. 310 al. 1 CC. Elle a notamment relevé que si la première décision de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant avait été ordonnée dans une situation d'urgence, en raison de l'épuisement maternel face au comportement de son fils, afin de préserver l'intégrité physique et psychique de l'enfant et d'éviter une mise en danger de son développement sur le long terme, la cause du placement résidait désormais principalement dans le fait que le bien-être et le développement de l'enfant se trouvaient, malgré la mise en place des différentes mesures, toujours menacés. L'APEA avait notamment souligné que la mère avait démontré une incapacité à pouvoir organiser, mettre en place et prendre en charge les suivis nécessaires au bien-être de son fils, tant au niveau médical que scolaire. Était en outre relevé la propension très forte de celle-ci, qui souffrait également d'un TSA léger, à entretenir et à exacerber le conflit de loyauté de l'enfant entre elle-même d'une part, et les éducateurs et autres professionnels d'autre part, à travers ses paroles véhémentes et ses décisions parfois irréfléchies. L'expertise judiciaire administrée en 2022 s'agissant des capacités éducatives de la mère indiquait que celle-ci n'était pas dépourvue de compétences parentales mais peinait à gérer son état émotionnel et ses accès de colère, tant en présence de son fils que des professionnels. Selon les expertes, un tel comportement ne permettait pas de donner un cadre sécurisant propice au bon développement de l'enfant, l'instabilité étant encore accentuée en raison des troubles dont souffre ce dernier. Le rapport relevait l'importance que la mère s'investisse dans un suivi psychiatrique régulier et qu'une médication adaptée lui soit prescrite, qu'un suivi de l'enfant chez une psychomotricienne soit mis en place et enfin que les relations personnelles entre la mère et l'enfant soient progressivement élargies de manière à accompagner la mère dans une prise en charge adéquate de l'enfant. Selon les expertes, ces éléments devaient impérativement s'accompagner d'une collaboration active de la mère avec le réseau et les intervenants sociaux, le retour de l'enfant à la maison n'étant envisageable que lorsque toutes les conditions seraient remplies. Le rapport précisait enfin que si la situation devait évoluer défavorablement, en raison d'un défaut de coopération ou de l'absence de suivi psychologique de la mère, l'autorité parentale devrait être limitée. La cour cantonale a également relevé que, s'agissant de la condition de l'élargissement progressif des relations personnelles avant un possible retour à la maison, le droit de visite entre la mère et l'enfant s'exerçait de manière régulière depuis le mois d'août 2022, à raison de deux heures par semaine, sans compter le droit de visite exceptionnel accordé dans le cadre de la guidance parentale. Selon la décision du 24 août 2023 de l'APEA, les relations personnelles entre l'enfant et sa mère ont été fixées à une journée par semaine, de 9h30 à 19h30. L'APEA se fondait sur les retours récents des différents professionnels, dont les rapports indiquaient tous qu'un rallongement du droit de visite serait bénéfique à l'enfant. En raison de la durée du placement particulièrement importante par rapport à la vie de l'enfant, qui a passé plus de temps au sein du foyer que chez sa mère, l'évolution du droit de visite devait toutefois être examinée au regard de l'intérêt de l'enfant, avec des modifications graduelles. Il paraissait nécessaire que la mère puisse prendre la mesure de la charge d'un enfant à temps plein sous sa responsabilité, afin d'éviter que celle-ci ne se retrouve dépassée comme ce fut le cas avant le placement de l'enfant. Partant, à ce titre déjà, le retour de l'enfant chez sa mère ne pouvait être que progressif et serait conditionné à l'examen de la stabilité de la mère, afin que le développement de l'enfant et sa sécurité soient assurés. À cet égard, la cour cantonale a souligné que depuis l'administration de l'expertise, la recourante avait entrepris des démarches proactives afin de répondre aux exigences du rapport et que, depuis le début de l'année 2023, la prise en charge médicale de l'enfant avait pu être stabilisée et la situation au niveau thérapeutique s'était améliorée. Elle a dès lors considéré que les conditions initiales figurant dans le rapport étaient réalisées. Néanmoins, il ressortait du dossier que les difficultés rencontrées par les éducateurs du foyer ainsi que les intervenants de l'OPE dans leurs relations avec la mère perduraient, plaçant toujours l'enfant dans un conflit de loyauté en raison de la haute conflictualité entre les adultes l'entourant. Dans son rapport du 22 mai 2023, l'OPE avait notamment fait état d'un épisode survenu le 26 avril 2023, au cours duquel la mère s'était à nouveau montrée agressive envers les éducateurs en disant qu'on lui avait " kidnappé son fils ". Au retour de la visite, l'enfant s'était révolté contre les éducateurs: " vous êtes tous nuls de toute façon au foyer ", ce qui était en contradiction avec le sentiment habituel de l'enfant, dont les éducateurs estimaient qu'il évoluait favorablement au sein du foyer. Le comportement de la mère mettait en évidence l'animosité qui subsistait entre la mère et les professionnels s'occupant de son fils, celle-ci leur reprochant de lui voler son enfant. L'intervenante en protection de l'enfant déplorait qu'il subsiste encore un " conflit massif de loyauté " et une " communication impossible ". Selon l'office, la mère " refus[ait] la collaboration " et manifestait du dédain envers les professionnels. La différence de comportement de l'enfant était d'autant plus flagrante qu'à la fin de ses visites avec sa grand-mère et sa tante, l'enfant se montrait positif et heureux, alors que lorsqu'il revenait d'une visite avec sa mère, il avait été remarqué à plusieurs reprises qu'il était en colère et critiquait ouvertement la manière dont les éducateurs le prenaient en charge au sein du foyer. Le fait que la recourante avait été diagnostiquée comme souffrant d'un TSA léger, dont il n'était pas contesté qu'il puisse avoir des incidences réelles sur son comportement et ses débordements émotionnels, n'en demeurait pas moins préjudiciable aux intérêts et au bien-être de son fils. Dans ces circonstances, les observations faites précédemment par l'autorité de protection de l'enfant ainsi que par la cour cantonale dans son arrêt du 23 mai 2023 s'agissant du manque de collaboration, pourtant nécessaire au développement de l'enfant, étaient toujours d'actualité. Toutefois, les suivis entrepris auprès de la Dresse F.________ et de Mme G.________ devaient être en mesure d'améliorer la situation. Quant au fait que l'enfant était malheureux au foyer et souffrait de la séparation avec sa mère, il avait effectivement été relevé par Mme N.________, psychothérapeute, que celui-ci était triste d'être séparé de sa mère et voulait la voir plus souvent. Toutefois, selon le rapport d'expertise, qui reprenait une conversation avec la Dresse E.________ concernant le TSA de l'enfant, celui-ci ne souffrait pas de l'absence d'avec sa mère comme un autre enfant, ayant des possibilités d'attachement différentes. On ne pouvait donc pas présumer de son agressivité ponctuelle après l'exercice du droit de visite qu'elle était générée par la séparation d'avec sa mère, d'autant qu'il n'avait pas la même réaction avec les autres visiteurs qui étaient également de sa famille. D'ailleurs, il ressortait tant des rapports de l'OPE que des constatations de la Dresse E.________ reprises dans l'expertise que l'enfant progressait au sein du foyer et réagissait favorablement à son environnement. L'office, de même que ses maîtresses, avaient constaté les effets positifs du placement de l'enfant, avec notamment une amélioration de son empathie, de sa relation avec ses pairs. Les progrès effectués par l'enfant au cours des derniers mois démontraient ainsi, contrairement à ce que prétendait la recourante, qu'il s'épanouissait au sein du foyer. Sous l'angle de la proportionnalité et de la subsidiarité, la cour cantonale a finalement considéré qu'aucune mesure moins incisive que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et son placement n'était à même de protéger l'enfant, la stabilité nécessaire à la mère pour assurer une prise en charge adéquate de son enfant au quotidien n'étant pas encore atteinte. S'agissant spécifiquement de celle-ci, bien qu'il faille admettre que les démarches entreprises au cours des derniers mois attestaient de sa bonne volonté, les conditions mentionnées dans le rapport d'expertise pour examiner la possibilité d'un retour de l'enfant à la maison n'étaient pas encore entièrement réunies, le recul n'étant pas encore suffisant. En conséquence, seul le placement de l'enfant apparaissait pour l'heure à même d'assurer sa protection. Il lui garantissait également de pouvoir entretenir des contacts réguliers et préservés avec sa mère, le temps que celle-ci travaille sur son propre suivi psychologique et à la guidance parentale. Le placement de l'enfant était donc également conforme à ses intérêts.