Citation: 5C.284/2005 31.01.2006 E. 1

3.2 En l'espèce, la mère a été destituée du droit de garde sur l'enfant, à qui l'autorité tutélaire a nommé un curateur au sens de l'art. 308 CC et qui a été placé chez son père. Ces mesures ont donné de bons résultats en ce sens qu'elles ont permis de remédier à satisfaction aux carences reprochées à l'intimée, que les relations de celle-ci avec sa fille se sont nettement améliorées et que l'enfant a fait des progrès. Le principe de proportionnalité prévu à l'art. 311 al. 1 CC empêche qu'un éventuel retrait de l'autorité parentale puisse être motivé par les carences mentionnées. Or l'arrêt entrepris retient, de manière à lier la cour de céans (art. 63 al. 2 OJ), que rien n'indique qu'actuellement, la situation aurait évolué défavorablement, ce qui justifierait une mesure plus sévère. Au contraire, la limitation du droit de visite à trois heures par semaine dans un lieu protégé a pu être levée et l'exercice de ce droit étendu à une durée de huit heures chaque mercredi. Il résulte en outre des constatations de fait de l'autorité cantonale que l'intimée ne loge plus dans des foyers d'urgence, qu'elle occupe un emploi à temps partiel et qu'elle est facilement joignable par le recourant. En tant que celui-ci prétend qu'elle serait incapable d'exercer correctement l'autorité parentale sur sa fille, il s'écarte, de manière irrecevable, des faits retenus par les juges cantonaux. Il soutient par ailleurs à tort que les mesures prises dans le cas particulier sont pratiquement équivalentes au retrait de l'autorité parentale, de sorte qu'il y aurait lieu d'y procéder formellement. Le droit de garde permet de choisir le lieu de résidence et le mode de prise en charge de l'enfant (ATF 128 III 9 consid. 4a p. 9 s. et les références). Par son retrait (art. 310 al. 1 CC), l'intimée a perdu les droits et obligations qui y sont liés, mais pas la compétence et le devoir de prendre toutes les autres décisions nécessaires pendant la minorité de l'enfant (art. 301 al. 1 CC; Hegnauer/Meier, Droit suisse de la filiation, 4e éd., n. 26.02 p. 171). Une curatelle a certes été instaurée pour faire valoir la créance alimentaire de la fillette ainsi que pour organiser et surveiller les relations personnelles; l'autorité parentale de la mère a en outre été restreinte concernant l'assurance maladie de sa fille. Toutefois, ces mesures ne signifient pas que l'intimée serait empêchée de participer à l'éducation de son enfant, de surveiller cette éducation de façon suivie et de prendre au sujet de sa fille les décisions exigées par les circonstances. Dans ces conditions, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir violé le droit fédéral en refusant de retirer l'autorité parentale à la mère.