Citation: 6B_1040/2022 E. 5.3

5.3. Le recourant soutient qu'il n'aurait pas eu de comportement illicite ou fautif, au sens de l'art. 426 al. 2 CPP, vis-à-vis des intimées 3 et 4 et que la cour cantonale aurait sous-entendu qu'il aurait été condamné pour calomnie si les faits n'étaient pas prescrits. En substance, le recourant souligne que le 1er juin 2017, les intimées 3 et 4 avaient étendu leur plainte du 20 avril 2017 pour calomnie, respectivement diffamation et/ou dénonciation calomnieuse, au courrier du 31 janvier 2017. Elles avaient en outre déclaré limiter leur plainte aux courriers anonymes des 21 décembre 2016 et 9 mars 2017. Certes, il ressort de l'ordonnance de classement du 17 août 2021 que l'instruction pénale n'avait pas permis d'établir que le recourant était l'auteur de la lettre anonyme du 21 décembre 2016 (cf. jugement du Tribunal de police du 28 octobre 2021, p. 49; art. 105 al. 2 LTF). Cela étant, ce seul élément n'est pas pertinent au regard du comportement répété du recourant. En effet, la cour cantonale a retenu que l'instruction avait démontré que les allégations proférées par le recourant à l'encontre des intimées 3 et 4 étaient fausses. Ainsi, c'est à juste titre qu'elle a estimé que le comportement fautif du recourant portait atteinte illicitement à la personnalité protégée par la loi civile (art. 28 CC) de ces deux sociétés. De même qu'il était de nature à provoquer l'ouverture d'une procédure pénale. Il est certes peu heureux que la cour cantonale ait rappelé que l'honneur était également protégé par la loi pénale. Toutefois, on ne peut déduire de cette seule mention toute générale que la cour cantonale considérait le recourant comme coupable, même implicitement d'une infraction pénale. On comprend que son raisonnement se fonde sur une atteinte à la personnalité selon le droit civil (art. 28 CC). Dès lors, la motivation de la cour cantonale n'emporte pas violation de la présomption d'innocence. Partant, les critiques du recourant sont rejetées dans la mesure où elles sont recevables.