Citation: 6S.151/2002 26.06.2002 E. 2

Le recourant fait valoir qu'il n'a pas traité la victime avec cruauté et que c'est à tort que l'autorité cantonale a retenu la séquestration aggravée selon l'art. 184 al. 3 CP. 2.1 Selon l'ATF 106 IV 363, la cruauté envisagée dans cette disposition implique une atteinte sérieuse au bien-être physique ou psychique qui va au-delà de ce qui résulte inévitablement de l'atteinte à la liberté. Elle suppose que l'auteur inflige à la victime des souffrances particulières de par leur importance, leur durée ou leur répétition, manifestant ainsi une mentalité dénuée de sentiment et de pitié. Ces souffrances particulières ne sont cependant pas nécessairement liées à des faits constitutifs d'une autre infraction. D'un point de vue subjectif, l'auteur doit connaître et vouloir ses souffrances particulières. D'après la jurisprudence, la cruauté peut se manifester par une omission (par exemple par une sous-alimentation) et peut être uniquement morale. Elle peut aussi résulter d'un sadisme inutile à l'égard de la victime; par exemple, un être fragile est maintenu dans l'obscurité, ou à proximité d'animaux dégoûtants ou effrayants, même s'ils sont inoffensifs, ou encore si l'auteur inflige des souffrances physiques ou des blessures inutiles pour réaliser l'infraction de base (arrêt cité). 2.2 La notion de cruauté se retrouve dans d'autres dispositions légales, notamment aux art. 140 ch. 4 CP (brigandage), 185 ch. 2 CP (prise d'otage), 189 al. 3 CP (contrainte sexuelle) et 190 al. 3 CP (viol). En ce qui concerne ces deux dernières infractions, la loi cite comme exemple de cruauté le fait d'user d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux. Par arme, il faut entendre tout objet qui est conçu pour l'attaque ou la défense. L'objet dangereux vise tout objet qui, suivant les circonstances d'utilisation, est de nature à causer facilement des blessures, voire même des blessures importantes; par exemple, une chope de bière de 5 dl lancée à la tête d'autrui à 4 mètres a été considérée comme un objet dangereux (ATF 101 IV 285; Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 1997, p. 78, n. 23 s. ad art. 123 CP). Selon la doctrine, il n'y a pas d'usage si l'auteur porte sur lui l'arme dangereuse ou l'objet dangereux, sans l'utiliser en aucune façon, ni même y faire allusion. Il n'est cependant pas nécessaire qu'il l'emploie pour se livrer à des violences. Il suffit qu'il menace la victime avec l'arme dangereuse ou l'objet dangereux. La victime est alors fondée à craindre d'être tuée ou grièvement blessée, cette angoisse allant au-delà de l'atteinte liée à l'infraction de base (Corboz, op. cit., p. 274 s., n. 37 ad art. 189 CP; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5e éd., Berne 1995, p. 162, n. 17 ad § 8). 2.3 En l'espèce, le recourant a infligé à la victime des coups multiples, l'a menacée de la défigurer avec un jet d'acide et lui a jeté au visage un objet lourd (sans doute un cendrier) qui lui a cassé une incisive. Ces violences, qui réalisent les éléments constitutifs des menaces et des lésions corporelles simples qualifiées, ne découlent pas de la simple séquestration. En proférant ces menaces et en donnant ces coups, le recourant a provoqué un état de panique et de terreur chez la victime, provoquant ainsi une angoisse allant au-delà de la simple détention. L'autorité cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en qualifiant de cruel le traitement infligé par le recourant à sa victime et en faisant application de l'art. 184 al. 3 CP. Le grief du recourant doit donc être rejeté.