Citation: 6S.293/2005 24.02.2006 E. 10

L'admission partielle du pourvoi entraîne l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause au premier juge. Nonobstant cette annulation, les points que le recourant n'a pas remis en cause dans le présent pourvoi, ceux sur lesquels le pourvoi a été déclaré irrecevable et ceux sur lesquels il a été rejeté sont définitivement acquis (art. 277ter al. 2 PPF; ATF 121 IV 109 consid. 7 p. 128, 104 IV 276 consid. 3d p. 277 s., 103 IV 73 consid. 1 p. 74, 101 IV 103 consid. 2 p. 104 s.). Le recourant a en outre soulevé un grief relatif à la fixation de la peine. Suite à l'admission partielle du pourvoi sur la question du faux dans les titres, le premier juge devra fixer la peine pour les infractions restantes. Il ne se justifie dès lors pas de traiter ce grief, quand bien même l'influence d'un acquittement pour les trois cas de faux dans les titres ne devrait, au vu de la gravité des autres infractions, avoir qu'une influence très marginale sur la peine.