Citation: 4A_508/2019 E. 4.2

4.2. En préambule, il convient de recadrer le débat. La question n'est pas de savoir si la recourante a établi des plans qui ont servi à une mise à l'enquête publique et si elle a droit à une rémunération pour son travail. Les arguments que la recourante soulève s'agissant de ce dernier aspect sont hors de propos, tout autant que la jurisprudence à laquelle elle se réfère (ATF 119 II 40); ses griefs tirés d'une violation des art. 374 et 394 al. 3 CO sont mal fondés. La recourante ne saurait déduire un accord avec les intimés 1 et 2 du simple constat que ceux-ci avaient l'utilité des plans qu'elle a réalisés. Les défendeurs n'étaient pas seuls dans cette situation. La question est bien plutôt de déterminer si la recourante a réalisé les plans en exécution d'un accord passé avec les intimés 1 et 2 (et nul autre). La recourante ne tente pas d'expliquer les raisons qui justifieraient qu'elle ait débuté ses travaux - pour laquelle elle prétend être rémunérée - largement avant de rencontrer pour la première et unique fois l'intimé 1, à l'occasion de la signature des demandes de permis de construire, respectivement de démolir. Elle laisse ainsi intactes les considérations des juges genevois selon lesquelles sa version des faits est incohérente d'un point de vue temporel. Elle ne remet pas non plus en cause les constatations souveraines de la cour cantonale, sur le seul et unique contact qu'elle a eu avec l'intimé 1 et sur sa renonciation à soutenir que les défendeurs auraient été représentés. Il faut donc croire, si l'on épouse la thèse de la recourante, que celle-ci a réalisé des plans sans y avoir été invitée par les défendeurs et a attendu de rencontrer l'un d'entre eux pour être mandatée, leur volonté se traduisant par la signature de la demande de permis de construire, respectivement de démolir. Un tel scénario n'est guère convaincant dans ce contexte, si l'on sait que les intimés 1 et 2 n'ont pas participé activement au projet immobilier. A suivre la recourante, le paiement de l'acompte demandé viendrait accréditer - voire fonder - l'existence de cet accord. En réalité, la cour cantonale a constaté que c'était le manque de liquidités de l'appelée en cause qui avait motivé les défendeurs à régler cette facture. La recourante se plaint en vain d'arbitraire dans la constatation d'une prétendue volonté subjective concordante des parties, grief qu'au demeurant elle n'étaie guère autrement que par une appréciation divergente des faits. La signature des documents nécessaires à la mise à l'enquête, respectivement le paiement de l'acompte demandé le 4 octobre 2012 fonderaient-ils un contrat sur la base d'une interprétation objective? La cour de céans en est tout aussi peu convaincue que l'autorité précédente. Une demande d'autorisation s'inscrit dans une relation de droit public entre un requérant et l'État; l'intimé 1 l'a signée sous la rubrique "propriétaire", qualité qu'il ne revêtait au demeurant pas (encore) puisqu'il était uniquement au bénéfice d'une promesse de vente et d'achat conditionnelle. Comme c'était la seule et unique fois que la recourante rencontrait le premier nommé, qu'aucun des défendeurs n'avait participé activement au projet, l'appelée en cause ayant en effet continué à en gérer seule l'avancement auprès de la recourante et de H.________ SA, il n'est guère concevable que la signature en question puisse légitimement susciter le sentiment que les défendeurs entendaient se lier en qualité de mandants à la demanderesse. En raisonnant comme la recourante, il faudrait du reste considérer au même titre H.________ SA, qui a signé les formules en tant que "requérante". La recourante ne se hasarde toutefois pas sur ce terrain. Quant au versement de l'acompte, il n'a pas non plus une signification univoque, différentes raisons pouvant justifier le paiement par un tiers dans un contexte où la volonté de mener à bien un projet prend le pas sur les difficultés de liquidités des uns ou des autres. Dans les circonstances de l'espèce, la facture d'acompte avait été envoyée à l'appelée en cause "à l'attention de Monsieur B.________ et Madame K.C.________", ce qui est ambigu. La recourante s'est à nouveau adressée à l'appelée en cause - et non directement aux intimés 1 et/ou 2 - le 29 octobre 2012 pour lui renvoyer ladite facture. Il régnait ainsi un certain flou dans l'adressage qui se concilie mal avec la confiance que la demanderesse affirme pouvoir placer dans le paiement de l'acompte par les défendeurs. D'autant que la facture en cause a été adressée, respectivement a transité, par l'appelée en cause et que, selon les constatations des juges cantonaux, cette dernière avait également suggéré à H.________ SA de se tourner vers les défendeurs pour obtenir le règlement d'une autre facture que "personne ne voulait payer" et dont les intimés 1 et 2 n'étaient pas - à tout le moins directement - redevables. Le grief de violation des art. 1 et 18 CO soulevé par la recourante doit donc également être écarté.