Citation: 4C.66/2004 01.06.2004 E. B

Le 22 janvier 1999, sur instruction de C.________, B.________ a viré, sous forme d'avance en blanc non garantie, la somme de US$ 792'102,36 sur le compte de la société D.________ Ltd auprès de E.________Bank. Ce montant a été débité du compte de C.________ auprès de B.________. Le 22 février 1999, la banque A.________, dont le siège est à Dubaï, a émis une lettre de crédit irrévocable, sur requête de la société F.________ Ltd (ci-après: F.________), sise aux Emirats Arabes Unis, en faveur de C.________ pour un montant de US$ 851'700. Cet accréditif irrévocable devait être confirmé par B.________ sur requête de A.________. Il était valable jusqu'au 21 avril 1999 et payable auprès de B.________ à Genève, à 180 jours dès la date de présentation des documents à la banque confirmante. Il se référait à 25'500 kg. d'un alliage de plomb et d'argent qui devait être expédié à Dubaï depuis un port européen. Le 24 février 1999, B.________ a notifié à C.________ la lettre de crédit en y ajoutant sa confirmation. Le 26 février 1999, B.________ a reçu les documents. Après vérification, la banque les a considérés comme conformes aux conditions de l'accréditif et, le 2 mars 1999, elle les a transmis à A.________, signalant à la banque émettrice qu'elle demanderait le paiement de US$ 851'599,80 à l'échéance, le 30 août 1999. Le 3 mars 1999, B.________ a crédité le compte de C.________ d'un montant de US$ 820'075, soit la contre-valeur des documents présentés dans le cadre de l'accréditif, sous déduction d'un escompte, de commissions et de frais divers. Ce paiement anticipé sous forme d'escompte est venu rembourser l'avance en blanc consentie le 22 janvier 1999. L'avis de crédit mentionnait "notre escompte sans recours sur le risque financier uniquement". Il a été retenu que, pour B.________, cette clause signifiait que la banque n'entendait assumer que le risque "pays" et le risque d'insolvabilité de la banque émettrice, à l'exclusion du risque commercial pouvant opposer l'acheteur au vendeur. Le paiement anticipé a été accordé avant même la réception et l'acceptation des documents par A.________. Ce faisant, B.________ a escompté son propre engagement et n'en a pas informé A.________. Tous les précédents accréditifs à paiement différé en faveur de C.________ avaient également été escomptés par B.________, qui n'avait pas pour habitude d'en aviser la banque émettrice. Le 9 mars 1999, sur la base des documents correspondant aux conditions de l'accréditif, A.________ a endossé les connaissements et les a remis à F.________, afin que cette dernière puisse disposer de la marchandise. En échange, F.________ a remis à A.________ des billets à ordre d'une valeur égale au montant de l'accréditif échéant au 30 août 1999. F.________, qui était alors en mesure de prendre possession des marchandises sans les payer immédiatement, pouvait les vendre et honorer l'accréditif à l'échéance. Le 10 mars 1999, A.________ a informé B.________ qu'elle acceptait les documents jugés conformes également par ses soins et qu'elle payerait les US$ 851'579,80 dus selon l'accréditif à l'échéance du 30 août 1999. A.________ n'a pas informé B.________ qu'elle s'était dessaisie des documents en faveur du donneur d'ordre.