Citation: 1P.141/2006 06.06.2006 E. 4

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits. 4.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 4.2 Le recourant s'en prend d'abord à la décision attaquée dans la mesure où elle considère que l'argument selon lequel le produit de l'infraction n'aurait pas profité exclusivement au recourant n'est pas de nature à justifier la levée partielle de la saisie, car il n'a pas été établi ni rendu vraisemblable que le maintien de celle-ci serait disproportionné en raison d'une responsabilité moindre du recourant. Cette critique est toutefois vaine, dès lors qu'elle vise une argumentation qui n'est que subsidiaire à celle par laquelle l'autorité cantonale a écarté comme non pertinent l'argument tiré d'une indemnisation du lésé, qui pouvait être adoptée sans violation arbitraire de l'art. 181 CPP/GE. Au demeurant, le recourant ne démontre pas, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'il était manifestement insoutenable de considérer qu'il apparaissait avoir joué un rôle central dans la commission des infractions. Sa critique se réduit à une rediscussion tendant à présenter les autres protagonistes comme les principaux responsables du préjudice résultant de l'infraction, sans même contester que c'est lui qui a eu l'idée de rédiger les faux contrats et qui a donné les instructions nécessaires pour l'obtention des financements frauduleux. 4.3 Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir nié arbitrairement que la situation financière de D.________ s'était gravement péjorée et qu'un refus de lever partiellement le séquestre entraînerait la fin des activités commerciales de cette société en la privant de son financement. A l'appui le recourant dénonce une contradiction, en réalité inexistante. La décision attaquée ne dit nulle part que la levée partielle du séquestre ordonnée par le magistrat instructeur ne reposerait sur aucune requête écrite, mais relève que cette requête a été présentée par la banque créancière, relayée par le notaire, et que le recourant, lui, s'est borné à la solliciter par oral. Qu'il était arbitraire de l'admettre n'est aucunement démontré ni même allégué. Fondée sur ce constat, l'autorité cantonale a observé que, comme les les informations obtenues de cette manière par le juge d'instruction n'engageaient pas la responsabilité de la banque créancière et n'étaient étayées par aucune pièce justificative, on ne saurait se baser sur de simples déclarations verbales pour admettre les difficultés financières invoquées par D.________, lesquelles n'avaient ainsi pas été rendues vraisemblables. Là encore, le recourant ne démontre aucun arbitraire, se bornant à rappeler que la banque créancière a écrit, puis confirmé oralement, au juge d'instruction que la situation de D.________ s'était péjorée et qu'elle exigeait des garanties complémentaires, ce qui n'infirme en rien le raisonnement de l'autorité cantonale et n'est en tout cas pas propre à le faire apparaître comme arbitraire. Il n'est ainsi aucunement établi, conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que c'est arbitrairement qu'il aurait été admis que les difficultés financières de la société du recourant n'avaient pas été rendues suffisamment vraisemblables.