Citation: 9C_581/2007 14.07.2008 E. 3

Invoquant une constatation manifestement inexacte des faits, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir écarté les conclusions du département de psychiatrie de l'Hôpital Y.________, privilégiant le rapport du SMR du 18 janvier 2007 alors que ce dernier ne constituait qu'un simple avis médical rendu sur dossier, sans examen de sa personne, de surcroît par un médecin non spécialisé en psychiatrie. Les arguments qu'il soulève, lesquels relèvent en réalité d'une critique de l'appréciation des preuves par la juridiction cantonale et non d'une violation de l'art. 97 al. 1 LTF, ne sont pas pertinents. 3.1 A la lecture du jugement attaqué, les premiers juges ont procédé à une appréciation consciencieuse des preuves. Ils ont pris en considération les pièces médicales déterminantes du dossier, les ont appréciées de manière circonstanciée et ont expliqué les raisons qui les portaient à suivre les conclusions des experts P.________, R.________ et E.________, auxquelles ils ont attribué une pleine valeur probante, plutôt que l'avis du département de psychiatrie de l'Hôpital Y.________. A cet égard, les premiers juges ont considéré que le SMR expliquait de manière étayée et cohérente pourquoi le diagnostic posé par le département de psychiatrie de l'Hôpital Y.________ ne pouvait être retenu. Le trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne à sévère, sans symptômes psychotiques n'était pas suffisamment motivé selon les critères médicaux déterminés par la classification internationale des troubles mentaux. Par ailleurs, le département de psychiatrie de l'Hôpital Y.________ se fondait notamment sur les plaintes subjectives du recourant ainsi que sur des éléments dont l'OAI n'avait pas à répondre, à savoir le manque de connaissances linguistiques et d'intégration sociale du recourant, de sorte que son appréciation ne pouvait mettre en doute l'évaluation du psychiatre E.________. 3.2 Les critiques du recourant de nature formelle à l'égard du rapport du SMR, du 18 janvier 2007, doivent également être rejetées. En effet, ce rapport ne constitue pas un examen médical sur la personne de l'assuré au sens de l'art. 49 al. 2 RAI mais un rapport au sens de l'art. 49 al. 3 RAI. De tels rapports ne se fondent pas sur des examens médicaux effectués par le SMR lui-même mais contiennent les résultats de l'examen des conditions médicales du droit aux prestations et une recommandation, sous l'angle médical, concernant la suite à donner à la demande de prestations. Ils ont de ce fait une autre fonction que les expertises médicales au sens de l'art. 44 LPGA. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (cf. arrêts R. du 14 septembre 2007, consid. 3.3 [I 143/07] et B. du 16 novembre 2007, consid. 4.1 [9C_341/2007]). Au vu de ce qui précède et compte tenu de l'avis divergent des médecins du département de psychiatrie de l'Hôpital Y.________, c'est à juste titre que l'intimé a demandé à son service médical régional de se déterminer sur cette nouvelle pièce afin de départager les avis. Le rapport du SMR du 18 janvier 2007 a rempli cette fonction. A cet égard, il importe peu que le médecin l'ayant établi ne fût pas spécialiste en psychiatrie puisque ce rapport n'avait pas la vocation d'une expertise spécialisée et qu'il existait par ailleurs déjà une expertise psychiatrique au dossier. Par conséquent, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'appréciation faite par la juridiction cantonale des pièces médicales au dossier selon laquelle le recourant disposait d'une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée à ses limitation fonctionnelles. Dès lors, la conclusion subsidiaire du recourant, visant au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour instruction complémentaire, doit être rejetée.