Citation: 5A_911/2020 E. A

A.________ est né en 1939 de père inconnu. Par jugement définitif du 30 janvier 1948, le Tribunal de première instance de la République et canton de Genève a rejeté l'action en paternité et en paiement d'une contribution d'entretien introduite par le curateur de l'enfant contre le père biologique présumé, C.X.________, au motif de l'inconduite de la mère à l'époque de la conception. Le père présomptif, C.X.________, s'est marié par la suite avec D.X.________ et le couple a eu, en 1949, un fils prénommé B.X.________. A.a. C.X.________ est décédé en 1976. L'actif net imposable de la succession de feu C.X.________, composé notamment de sept immeubles et d'actions de diverses SI et de la société F.________ SA, s'élevait à 2'461'627 fr. 85. La veuve, D.X.________, a opté pour l'usufruit de la moitié de la succession, tandis que l'unique descendant, B.X.________, a acquis la pleine propriété de la moitié des biens et la nue-propriété de l'autre moitié. Le partage de la succession a été exécuté au début de l'année 1977. A.b. A l'époque du décès de C.X.________, A.________ a approché la famille de son père présomptif en se présentant comme le fils du défunt. Selon A.________, il avait informé B.X.________ de ses démarches en cours auprès de l'Institut de médecine légale de Genève pour établir son lien de filiation. Par courrier du 8 juin 1976, l'avocat de D.X.________ et B.X.________ a sommé A.________, sous la menace d'actions civiles et pénales, de cesser d'importuner ses clients en prétendant, sans que rien ne l'y autorise, que feu C.X.________ était son père. A la suite d'une procédure judiciaire qui a opposé, durant près d'une décennie, A.________, d'une part, à D.X.________ et B.X.________, d'autre part, le droit imprescriptible de A.________ à connaître son ascendance a été reconnu. Dans ce contexte, le 17 août 2009, le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML) a rendu un rapport d'expertise de recherche en paternité dans lequel il a conclu que la probabilité de paternité obtenue était supérieure à 99,99 %, de telle sorte que la paternité de C.X.________ sur A.________ pouvait être considérée comme pratiquement prouvée. A.________ a vainement entrepris des démarches administratives afin de faire inscrire sa filiation paternelle dans les registres d'État civil. Le 24 février 2010, A.________ a assigné en justice D.X.________ et B.X.________ dans le cadre d'une action en paternité fondée sur les art. 261 ss CC, qui a abouti à un jugement du 28 juin 2013 constatant que feu C.X.________ était le père biologique de A.________ et ordonnant l'inscription de ce lien de paternité aux registres des États civils de U.________ et de V.________. Le lien de filiation paternel entre A.________ et feu C.X.________ a été inscrit dans les registres de l'État civil en avril 2014. A.c. Par demande du 24 novembre 2014, A.________ a ouvert action en annulation du partage et nouveau partage de la succession de feu C.X.________ à l'encontre de D.X.________ et B.X.________, précisant que la valeur litigieuse se monte à 1'302'823 fr. (la moitié de la valeur de l'actif net de la succession reçue par B.X.________), et requérant, à titre de mesures provisionnelles, l'interdiction d'aliéner les actifs immobiliers et mobiliers constituant la masse successorale. Par ordonnance du 4 juillet 2014, confirmée par la Cour de justice du canton de Genève (ci-après : Cour de justice) le 18 novembre 2014, interdiction a été faite à D.X.________ et B.X.________ d'aliéner certaines parcelles et actions, notamment deux immeubles sis sur la commune de W.________ et des actions de quatre SI et de la société F.________ SA. Début 2016, B.X.________ a vendu la totalité de ses actions F.________ SA, pour un montant de 230'000 fr. Le 16 octobre 2015, D.X.________ est décédée, laissant pour seul héritier B.X.________. Par réponse du 24 avril 2017, B.X.________ a conclu au déboutement de A.________ des fins de sa demande et à la levée des mesures provisionnelles encore en vigueur, exposant qu'il n'avait aucune raison de penser qu'il devait partager la succession de feu C.X.________ avec une autre personne que sa mère, dès lors que le contact téléphonique qu'il avait eu avec A.________ au décès de son père en 1976 visait uniquement à obtenir l'autorisation d'obtenir un échantillon de sang sur la dépouille de feu C.X.________. Il n'avait découvert le lien de filiation entre A.________ et feu son père qu'en lisant le rapport du 17 août 2009 du CURML. Par jugement du 13 décembre 2018, le Tribunal de première instance a débouté A.________ des fins de sa demande en annulation du partage de la masse successorale de feu C.X.________ et en nouveau partage (ch. 2) et statué sur les frais et dépens (ch. 3 et 4). Le Tribunal a retenu que la vocation successorale de A.________ devait être admise, mais que le contrat de partage - licite au jour de sa conclusion - n'était pas nul, alors que les conditions de l'action en partage n'étaient pas réunies, la communauté héréditaire n'existant plus depuis le partage manuel opéré en 1977 et la prescription acquisitive devant lui être opposée.