Citation: 1P.359/2004 14.09.2004 E. 1

1.1 La loi ne prévoit pas la possibilité de récuser en bloc le Tribunal fédéral ou l'une de ses Cours (ATF 105 Ib 301; décision 1P.510/1989 du 1er octobre 1990, consid. 3a, dans laquelle la Ire Cour de droit public a siégé dans une composition formée uniquement de suppléants; arrêt 2P.243/1990 du 27 novembre 1991, consid. 2c). Il appartient au demandeur d'indiquer, de manière précise, pour quels motifs tel ou tel juge serait empêché d'entendre sa cause. Pour le surplus, le tribunal dont la récusation est demandée en bloc peut déclarer lui-même la requête irrecevable ou manifestement mal fondée, alors même que la décision incomberait, selon la loi de procédure applicable, à une autre autorité (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464; 122 II 471 consid. 2b p. 476; 114 Ia 278; 105 Ib 301 consid. 1b p. 303; cf. également les arrêts 1P.553/2001 du 12 novembre 2001 et 1P.396/2001 du 13 juillet 2001). 1.2 Le recourant a demandé que lui soit communiquée la composition de la Cour appelée à statuer, de manière à pouvoir exercer son droit de récusation. Le Tribunal fédéral lui a remis la liste des juges (titulaires et suppléants), ainsi que des greffiers rattachés à la Ire Cour de droit public, section compétente du Tribunal fédéral (cf. art. 2 ch. 2, onzième tiret, RTF). Ce renseignement allait au demeurant au-delà de ce qu'exige la jurisprudence, selon laquelle le justiciable peut connaître la composition du Tribunal fédéral, en consultant soit l'Annuaire fédéral, soit le site Internet des autorités fédérales, www.admin.ch (arrêts 6C.1/2000 du 27 décembre 2000, consid. 3a; 1P.63/1999 du 15 février 1999, consid. 2; cf. ATF 117 Ia 322 consid. 1c p. 323, et les arrêts cités). Dans le délai imparti à cet effet, le recourant a récusé tous les juges fédéraux. Il a évoqué à ce propos le fait que le Tribunal fédéral le considérerait « comme ennemi » et avait déposé contre lui une plainte pénale (cf. act. 12). 1.3 Le premier moyen se rapporte, de manière implicite, au motif de récusation visé à l'art. 23 let. b OJ, soit celui où les personnes dont la récusation est demandée se trouvent dans un rapport d'inimitié personnelle avec le requérant. Le recourant a maille à partir avec la justice vaudoise depuis plusieurs années, en rapport soit avec une procédure de divorce, soit avec la procédure pénale à l'origine de la présente affaire. Il est possible que le recourant, qui a demandé à plusieurs reprises la récusation des juges cantonaux, ait développé un sentiment d'incompréhension, voire de ressentiment, à l'égard de l'appareil judiciaire en général. Cela l'a conduit à animer un groupe appelé « Appel au peuple » qui a pour but de dénoncer les lacunes et les errements de la justice en Suisse. Le recourant aime à brocarder les juges et les accuser de déloyauté, de malhonnêteté et de corruption, notamment dans le traitement des affaires qui le concernent personnellement. L'agressivité qui émaille ses écrits et les méthodes utilisées à l'égard de certains juges cantonaux et fédéraux ne signifient pas pour autant que les membres du Tribunal fédéral éprouveraient envers lui une quelconque inimitié. A l'instar de tous les magistrats judiciaires, les juges fédéraux ont le devoir et la capacité de s'élever au-dessus des contingences, de considérer impassiblement les causes qui leur sont soumises et de statuer en toute sérénité. Le recourant ne fait au demeurant état d'aucun élément propre à démontrer que tel ou tel juge fédéral aurait témoigné de l'hostilité à son égard. 1.4 Le deuxième moyen se rapporte, également de manière implicite, au motif de récusation visé à l'art. 23 let. c OJ, soit celui où il existe des circonstances de nature à donner aux personnes dont la récusation est demandée l'apparence de la prévention. Le recourant se réfère à ce propos à la plainte pénale déposée contre lui par le Tribunal fédéral. Il est possible que le justiciable engagé dans un procès contre le juge appelé à connaître de sa cause éprouve, à raison de ce fait, des craintes objectivement fondées quant à l'impartialité du tribunal. De telles circonstances n'existent toutefois pas en l'occurrence. Selon une plainte pénale déposée le 27 mars 2003, le recourant s'est introduit dans les locaux du Tribunal fédéral sans autorisation. Il s'est caché au milieu d'un groupe de personnes admises dans le hall d'entrée pour pénétrer dans le bâtiment. Il ne s'est pas soumis aux contrôles usuels, n'a pas obtempéré aux ordres du personnel chargé de l'accueil des visiteurs et de la sécurité, a tenté d'emprunter la rampe d'escaliers pour gagner les étages supérieurs où se trouvent les bureaux des juges. Intercepté par le personnel de surveillance, le recourant a finalement été repoussé à l'extérieur des locaux. Il a reconnu avoir voulu se rendre dans le bureau d'un juge pour l'obliger de s'entretenir avec lui. La plainte du 27 mars 2003 émane du Tribunal fédéral en tant qu'institution et non d'un juge ou de l'ensemble de ceux-ci. Elle est signée du Secrétaire général, lequel exerce des fonctions administratives et non judiciaires (art. 29 RTF). L'incident à l'origine de la plainte ne concerne pas les juges comme tels, qui ne sont pas davantage intéressés par l'issue de la procédure pénale. 1.5 La demande de récusation est ainsi manifestement mal fondée.