Citation: 6S.354/2003 05.02.2004 E. 1

Selon la jurisprudence, il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c; 123 IV 155 consid. 1a, 202 consid. 4c; 121 IV 249 consid. 3a). En ce qui concerne la diffamation, l'élément subjectif de l'infraction est réalisé dès lors que l'auteur a eu, au moins sous la forme du dol éventuel, l'intention de communiquer l'information à un tiers (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 552 n° 50). En l'espèce, il ressort des constatations de l'autorité cantonale, qui lient la Cour de cassation, que le recourant a pour le moins accepté le risque que ses paroles soient entendues par des tiers, de sorte que c'est à juste titre que l'autorité cantonale a considéré qu'il avait agi intentionnellement. Comme il n'a en revanche pas été établi que ses propos aient effectivement été perçus par des tiers, l'autorité cantonale a considéré, au bénéfice du doute, que le résultat n'avait pas été atteint, raison pour laquelle a seul été retenu le délit manqué, au sens de l'art. 22 al. 1 CP. La jurisprudence admet que l'équivalence des deux formes de dol, savoir le dol direct et le dol éventuel, vaut également par rapport à la tentative, et cela pour toutes les formes de tentative y compris le délit manqué (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 248; 120 IV 199 consid. 3e p. 206; 112 IV 65 consid. 3b et les références citées). C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a retenu à la charge du recourant un délit manqué de diffamation commis par dol éventuel. Ce premier grief est par conséquent mal fondé.