Citation: 6B_1380/2021 E. 2.1

2.1. En bref, dans l'arrêt de renvoi, le Tribunal fédéral a rappelé les éléments essentiels du dispositif légal et réglementaire pertinent en matière de constatation de l'incapacité de conduire résultant de l'ingestion d'alcool éthylique, en particulier en relation avec la force probante de la mesure de la concentration de cette substance dans l'air expiré. Il a souligné que l'éthylomètre devait, en plus de l'entretien et de l'ajustage, faire l'objet d'une vérification annuelle, qui devait être effectuée par METAS ou un laboratoire habilité et qu'il incombait à cet institut de déterminer la procédure de vérification ultérieure des éthylomètres au cas par cas. Le Tribunal fédéral a ensuite relevé qu'aucun certificat n'établissait, dans le cas concret, que l'éthylomètre utilisé avait fait l'objet d'un contrôle ultérieur annuel par METAS dans l'année précédant le 15 juillet 2017. Seul figurait au dossier un certificat de calibrage établi ensuite d'une réparation par le fabriquant en Grande-Bretagne. On ignorait cependant si le laboratoire qui l'avait réalisé était habilité et si le calibrage réalisé répondait aux exigences d'un contrôle ultérieur au sens des règles suisses déterminantes. Le Tribunal fédéral a souligné l'importance particulière des exigences métrologiques en lien avec la force probante attachée à la mesure d'un éthylomètre pour établir un taux d'alcool qualifié (si le conducteur contrôlé n'a pas demandé une prise de sang) et en a conclu que les règles ayant trait au contrôle du maintien de la stabilité des éthylomètres ne constituent pas de simples règles d'ordre, mais touchent à la validité même de la preuve administrée. En l'espèce, compte tenu du taux d'alcool mesuré, de la gravité de l'infraction et de la peine encourue, l'usage de la preuve obtenue au mépris de règles de validité était exclu au regard de l'art. 141 al. 2 CPP, et le résultat, même "peu ou prou identique" révélé pas une seule mesure réalisée à l'aide d'un éthylotest n'y changeait rien. Le Tribunal fédéral en a conclu que même si la cohérence des résultats obtenus ne parlait pas en faveur de mesures erronées et si le certificat établi par le fabriquant après une réparation de l'appareil suggérait que celui-ci avait été calibré à cette occasion, savoir si ce certificat attestait bien de la conformité du maintien de la qualité de la mesure avec les exigences suisses était une question essentiellement technique qu'il incombait à METAS et non au juge de résoudre, de sorte que la cause n'était pas en état d'être jugée. Elle a été renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle complète l'instruction en interpellant METAS sur la question du respect des prescriptions pertinentes en matière de maintien de la qualité de la mesure de l'éthylomètre utilisé en l'espèce et l'éventuelle reconnaissance du certificat de calibrage délivré par le constructeur.