Citation: I 1/01 31.07.2001 E. 1

En principe, un gain modeste sera également pris en considération pour déterminer le revenu sans invalidité, s'il est établi que l'assuré s'en serait contenté même s'il avait été en bonne santé (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arrêts cités; Meyer-Blaser, op. cit. p. 208). En revanche, si compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas particulier, il apparaît que l'assuré ne s'est pas contenté d'un revenu modeste de son plein gré, il y aura lieu - à défaut d'indices concrets déterminants - de se référer aux valeurs médianes résultant de l'enquête de l'Office fédéral de la statistique sur la structure des salaires pour fixer le revenu sans invalidité (VSI 1999 p. 248 sv consid. 3b; RCC 1992 p. 96 sv consid. 4; comp. Meyer-Blaser, op. cit. p. 208). b) En l'espèce, le dossier révèle qu'après une période de haute conjoncture (1980-1990), la recourante a réalisé un revenu de 4900 fr. en 1993 et de 6100 fr. en 1994; les revenus nets de la recourante en 1995 et 1996 étaient respectivement de 6893 fr. et 4656 fr. Par ailleurs, les revenus retenus pour l'IFD en 1991 et 1992 étaient de 5275 fr. et de 0 fr. Il découle de ces données chiffrées que, depuis 1991, les revenus réalisés avant et après l'apparition des douleurs invalidantes (1995) sont du même ordre de grandeur (sous réserve des années 1997 et 1998, non déterminantes, pendant lesquelles la recourante a bénéficié d'indemnités journalières de son assurance perte de gain). Dans la mesure où, pendant au moins quatre ans avant la date de l'apparition des douleurs, la recourante s'est contentée d'un revenu moyen de 4068 fr., il n'y a aucun indice concret (au sens de la jurisprudence citée au consid. 4a ci-dessus) indiquant que, sans invalidité, elle aurait cherché à augmenter ses revenus et opté pour une activité dépendante, contrairement à ce qu'elle soutient. C'est ainsi à juste titre que les premiers juges se sont fondés, pour déterminer le revenu sans invalidité, sur le revenu moyen réalisé par la recourante en 1995 et 1996. c) La situation de la recourante se distingue de celle du négociant visé par l'arrêt du 15 octobre 1991 (RCC 1992 p. 96 sv consid. 4), en ce sens que l'assuré en question s'était contenté d'un gain modeste, uniquement parce ce qu'il puisait dans sa fortune personnelle pour compléter ses revenus. Cette situation a basculé lorsqu'il est tombé en faillite. Compte tenu de cette circonstance, notamment, la cour de céans a retenu qu'en l'absence d'invalidité, l'assuré ne se serait pas contenté d'un salaire modeste. En l'espèce, la fortune de la recourante n'a pas subi pareille diminution. Au contraire, ses déclarations d'impôts font apparaître une augmentation de sa fortune nette de 55 637 fr., en 1993, à 105 000 fr. en 1996, soit l'année précédant le début de son incapacité totale de travail. C'est donc, de son plein gré, et indépendamment de l'état de sa fortune que la recourante s'est contentée d'un salaire modeste de 1991 à 1996. d) Il apparaît dès lors, que le revenu réalisé par la recourante depuis le 1er février 1999 (1320 fr. par mois) est supérieur au revenu moyen des deux dernières années d'exploitation, soit 1995 et 1996 (5774 fr.). On aboutirait à la même constatation si l'on prenait en considération le revenu moyen réalisé par l'intéressée de 1991 à 1996 (4632 fr.). Partant, ne subissant pas d'incapacité de gain, la recourante n'a pas droit à une rente d'invalidité. Le recours est mal fondé.