Citation: 6B_1001/2009 23.04.2010 E. 2

Le recourant soutient que sa condamnation pour faux dans les titres découle d'une appréciation arbitraire des preuves et d'une violation du principe in dubio pro reo et que cette infraction n'est au demeurant pas réalisée. 2.1 S'agissant de son grief d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, le recourant se borne à renvoyer à la motivation qu'il a présentée à l'appui de ce même moyen pour contester l'abus de confiance. Il suffit donc de se référer à l'argumentation par laquelle ce moyen a été écarté (cf. supra, consid. 1.1). 2.2 Le recourant conteste que les quittances qu'il a signées et les ordres de virement établis sur ses instructions directes soient des faux intellectuels et, au demeurant, avoir agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à des tiers un avantage illicite. 2.2.1 Sont notamment des titres, tous les écrits destinés et propres à prouver un fait ayant une portée juridique (cf. art. 110 al. 4 CP). L'art. 251 CP vise non seulement le faux matériel, qui consiste dans la fabrication d'un titre faux ou la falsification d'un titre, mais le faux intellectuel, qui consiste dans la constatation d'un fait inexact, en ce sens que la déclaration contenue dans le titre ne correspond pas à la réalité. Ainsi, constitue un faux matériel, un titre dont l'auteur réel ne coïncide pas avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui émane de son auteur apparent mais qui est mensonger dans la mesure où son contenu ne correspond pas à la réalité. Un document dont le contenu est mensonger ne peut toutefois être qualifié de faux intellectuel que s'il a une capacité accrue de convaincre, parce qu'il présente des garanties objectives de la vérité de son contenu. Il doit résulter des circonstances concrètes ou de la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une vérification par le destinataire n'est pas nécessaire et ne saurait être exigée. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la véracité de la déclaration; il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui incombe à l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions légales comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan, qui définissent le contenu du document en question (ATF 133 IV 303 consid. 4.2 non publié, 36 consid. 4.1 non publié; 132 IV 12 consid. 8.1 p. 14/15; 129 IV 130 consid. 2.1 p. 133/134). De jurisprudence constante, la comptabilité commerciale et ses éléments (pièces justificatives, livres, extraits de compte, bilans ou comptes de résultat) sont, en vertu de la loi (art. 662a ss et art. 957 ss CO), propres et destinés à prouver des faits ayant une portée juridique. Ils doivent permettre aux personnes qui entrent en rapport avec une entreprise de se faire une juste idée de la situation financière de celle-ci et font donc preuve, de par la loi, de la situation et des opérations qu'ils présentent. Ils ont ainsi une valeur probante accrue ou, autrement dit, offrent une garantie spéciale de véracité (ATF 133 IV 303 consid. 4.2 non publié, 36 consid. 4.1 non publié; 132 IV 12 consid. 8.1 p. 14/15; 129 IV 130 consid. 2.2 et 2.3 p. 134 ss). De tels documents dont le contenu est faux doivent dès lors être qualifiés de faux intellectuels. Sur le plan subjectif, l'art. 251 CP exige un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois suffisant, ainsi qu'un dessein spécial, qui peut se présenter sous deux formes alternatives, soit le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui ou le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite. L'avantage est une notion très large; il suffit que l'auteur veuille améliorer sa situation. Son illicéité peut résulter de la loi, du but poursuivi ou du moyen utilisé; elle peut donc être déduite du seul fait que l'auteur recourt à un faux (ATF 133 IV 303 consid. 4.4 non publié et les références citées). 2.2.2 Les ordres de virement établis sur les instructions directes du recourant et les quittances qu'il a signées étaient destinés et propres à légitimer les retraits effectués et à justifier de leur but, à savoir que les montants attribués l'étaient à titre de "compensation pour déplac. en Asie" (1996), de "compensation frais étrangers" (1997) et d'"indemnité forfaitaire pour appui au développement en Asie" (1996 à 1999). Ils étaient donc destinés et propres à prouver des faits ayant une portée juridique, de sorte qu'ils revêtent la qualité de titres au sens de la loi pénale. Au terme d'une appréciation des preuves, dont l'arbitraire n'est pas allégué et en tout cas pas démontré dans le présent recours conformément aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, il a été retenu que les montants attribués ne répondaient pas aux justifications invoquées. Alors qu'ils étaient censés compenser des déplacements en Asie et défrayer, respectivement indemniser, leurs bénéficiaires pour l'activité que ces derniers y développaient, ils constituaient en réalité des bonus supplémentaires, une rémunération additionnelle, sans relation particulière avec les frais occasionnés par les activités en Asie de ceux qui les percevaient. Le contenu des documents litigieux était donc mensonger quant aux justifications des sommes attribuées, qui n'étaient en réalité pas octroyées dans le but indiqué dans ceux-ci, et, par voie de conséquence, quant à la véritable nature des rétributions accordées. Les documents en question, qui attestent des retraits effectués et de leur but, ont été considérés à juste titre comme des pièces justificatives, soit comme des éléments de la comptabilité commerciale. Il s'agit donc de documents dignes de confiance en vertu de la loi, qui ont ainsi une valeur probante accrue et auxquels leurs destinataires doivent pouvoir se fier. Dans la mesure où leur contenu est mensonger, ils constituent par conséquent des faux intellectuels. Le recourant a manifestement agi avec conscience et volonté, soit intentionnellement. Il l'a fait dans le dessein de se procurer, respectivement de procurer aux autres directeurs généraux ayant bénéficié des bonus litigieux, un avantage, en l'occurrence patrimonial. Cet avantage a été obtenu sans l'approbation du Comité de banque, en violation des règles internes de la banque en vigueur à l'époque des faits, donc illicitement. 2.2.3 Ainsi, les éléments constitutifs, tant objectifs que subjectifs, du faux dans les titres sont tous réalisés. Les arguments avancés par le recourant sont impropres à l'infirmer. Le caractère mensonger des documents litigieux réside dans les justifications fournies à l'appui des rémunérations octroyées. Il est donc sans pertinence qu'il pouvait être déduit de ceux-ci qu'il s'agissait de rétributions. Le recourant est par ailleurs irrecevable à affirmer que les rémunérations litigieuses récompensaient effectivement des activités développées par leurs bénéficiaires en Asie. Cette affirmation se heurte aux constatations contraires de l'autorité cantonale, dont l'arbitraire n'est en rien démontré dans le recours. C'est au reste en vain que le recourant soutient que le contenu mensonger des documents litigieux n'a pas faussé la comptabilité de la banque. Les justifications fournies induisaient en erreur quant à la véritable nature des rémunérations octroyées, faisant apparaître, dans les comptes de la banque, que celles-ci l'étaient au titre de compensation pour des activités développées en Asie, alors qu'il s'agissait en réalité de bonus supplémentaires. Le grief de violation de l'art. 251 CP doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.