Citation: 7B_990/2023 E. 4.5.1

4.5.1. Selon la jurisprudence, une expertise psychiatrique sans examen de l'expertisé lui-même n'est admissible qu'à titre exceptionnel. L'examen personnel fait partie du standard d'une expertise psychiatrique légale (ATF 127 I 54 consid. 2f; arrêt 6B_388/2023 du 4 décembre 2023 consid. 3.5.2 et les références citées). Parmi les circonstances permettant une expertise sur dossier figure le cas où l'expertisé a déjà fait l'objet d'une ou plusieurs expertises récentes et où les bases de l'expertise n'ont pas changé de manière significative (le tableau clinique reste le même) (ATF 127 I 54 consid. 2f; cf. arrêt 6B_1483/2020 du 15 septembre 2021 consid. 3.2). Il incombe en premier lieu à l'expert désigné d'apprécier si une expertise fondée uniquement sur les pièces peut exceptionnellement permettre de répondre aux questions posées (ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2; 127 I 54 consid. 2e et 2f; arrêt 6B_388/2023 du 4 décembre 2023 consid. 3.5.2).