Citation: 5A_96/2025 E. 5.1

5.1. L'art. 12 CLaH80 distingue en effet selon que la demande de retour de l'enfant a été introduite moins d'une année depuis le déplacement ou le non-retour du mineur ou au-delà. Dans la première hypothèse, l'autorité saisie ordonne en principe le retour immédiat de l'enfant (art. 12 al. 1 CLaH80), à moins que l'une des exceptions prévues à l'art. 13 CLaH80 ne soit réalisée. Dans la seconde, l'intégration de l'enfant dans son nouveau milieu constitue un motif supplémentaire de refus d'ordonner le retour (art. 12 al. 2 CLaH80). Il s'agit ainsi d'examiner si, à la date de la décision sur le retour (PIRRUNG, in Staudingers Kommentar zum BGB mit Einführungsgesetz und Nebengesetzen EGBGB/IPR, Vorbem C-H zu Art. 19 EGBGB, [Internationales Kindschaftsrecht 2], 2009, D66; MAZENAUER, Internationale Kindesentführungen und Rückführungen - Eine Analyse im Lichte des Kindeswohls, 2012, n. 188), l'enfant dispose d'un environnement familial stable immédiat - voire plus large pour les enfants plus âgés -, qui répond à ses besoins et à son bien-être (arrêt 5P.310/2002 du 18 novembre 2002 consid. 2.1 et la référence; pour plus de précisions: cf. MAZENAUER, op. cit., n. 190 ss). La charge de la preuve incombe logiquement au parent ravisseur ou à la personne qui s'oppose au retour de l'enfant, l'éventuel pouvoir d'appréciation des autorités étant toutefois réservé (PÉREZ-VERA, Rapport explicatif, n. 109; BEAUMONT/MCELEAVY, The Hague Convention on International Child Abduction, 1999, p. 204; cf. arrêt 5P.310/2002 précité loc. cit.).