Citation: 6P.214/2006 09.02.2007 E. 4.1.2

4.1.2.1 En l'espèce, la Cour de cassation cantonale a retenu que le verdict de la Cour d'assises en ce qui concerne la volonté d'homicide du recourant n'était pas arbitraire. En ce qui concerne spécifiquement la question de la sécurité de l'arme, elle a indiqué que l'un des coaccusés du recourant avait entendu un bruit sec "comme un clac", dont le policier entendu en audience en tant que spécialiste des armes avait exclu qu'il pût se produire si l'arme avait été mise sur cran de sécurité. Elle a ajouté que la thèse du recourant, selon laquelle la sécurité était enclenchée lorsqu'il a pointé l'arme sur la victime, était d'autant moins plausible que c'était un autre coaccusé qui avait mis la sécurité après que le recourant lui eut transmis le pistolet-mitrailleur. 4.1.2.2 Le recourant objecte que si le magasin de l'arme était correctement engagé, qu'il ait effectué des mouvements de charge et que des balles soient tombées au sol à ce moment, une pression sur la détente de l'arme aurait nécessairement produit un coup de feu, et non le bruit métallique d'un tir à vide, sauf à admettre, comme il le soutient, que la sécurité de l'arme était enclenchée, l'hypothèse d'un raté (1 balle sur 200'000 environ selon l'inspecteur de police H.________ entendu par la Cour d'assises), étant par ailleurs très improbable. Ce faisant, le recourant fonde sa démonstration sur un état de fait différent de celui retenu par la Cour de cassation cantonale, dès lors qu'elle repose sur l'hypothèse que le magasin de l'arme était correctement engagé dans celle-ci au moment où il a effectué des mouvements de charge. La Cour de cassation cantonale, en revanche, s'est expressément référée à plusieurs reprises aux explications du témoin H.________, selon lequel le magasin de l'arme avait probablement été mal introduit (arrêt cantonal, consid. G, p. 6 et consid. 2 p. 10). Or, le recourant n'a, par ailleurs, pas démontré que, sur ce point précis, la Cour de cassation cantonale se serait écartée de manière inadmissible de l'état de fait retenu par la Cour d'assises (v. supra consid. 3). Il s'ensuit que l'argumentation du recourant, ainsi fondée sur une prémisse étrangère au raisonnement de la Cour de cassation cantonale, ne suffit pas à démontrer en quoi cette dernière serait tombée dans l'arbitraire en retenant que la sécurité de l'arme n'était pas enclenchée lorsqu'il a pointé l'arme sur la victime. La description des faits retenue par la Cour de cassation genevoise n'apparaît pas non plus en contradiction avec les explications données par l'inspecteur H.________ devant la Cour d'assises, qui a également tenu l'introduction incorrecte du magasin comme la cause possible d'un tir à vide ensuite d'un mouvement de charge, selon la transcription de ses propos donnée par le recourant. Il est vrai que la Cour de cassation genevoise a également considéré que plusieurs cartouches étaient tombées au sol lors des manipulations de l'arme, ce qui, en soi, n'est pas possible si le magasin n'est pas introduit correctement. Mais cet élément apparaît, dans l'état de fait, en relation directe avec l'intervention successive de C.________ qui a, lui aussi, effectué des mouvements de charge avant de renoncer à tirer (arrêt cantonal, p. 5) et rien ne permet d'exclure que, dans l'intervalle, une pression ou toute autre manipulation fortuite du chargeur de l'arme l'ait en définitive fixé correctement. Le grief est infondé. 4.2 Le recourant soutient ensuite que ses propres déclarations sur le déroulement des faits, en particulier le fait qu'il avait enclenché la sécurité de l'arme avant de pointer celle-ci sur la victime, ont été appréciées arbitrairement. La cour cantonale a cependant écarté cette version des faits en relevant que C.________ avait fixé la sécurité après que le recourant lui eut remis l'arme (arrêt cantonal, p. 10), constatation dont la cour de céans n'a pas de raison de s'écarter (v. supra consid. 3) et qui permet sans arbitraire d'exclure la version du recourant. Pour le surplus, l'argumentation du recourant consiste en une discussion de ses propres déclarations, au demeurant largement contradictoires, et est partant appellatoire. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 4.3 Le recourant soutient enfin que l'état de fait retenu procède d'une appréciation arbitraire des déclarations de ses coaccusés et de certains témoins. Il tente, en particulier, de remettre en cause, toujours à l'appui de sa thèse selon laquelle la sécurité était enclenchée, la conclusion selon laquelle le bruit sec ("clac") dont A.________ a fait état fût un tir à vide et non un mouvement de charge. 4.3.1 Sur ce point, le jury de la Cour d'assises a indiqué (Verdict de culpabilité, p. 12) avoir accordé plus de poids aux déclarations de l'intéressé durant l'instruction qu'à celles faites en audience, "le bruit d'un mouvement de charge n'étant pas comparable". Quant à la Cour de cassation cantonale, elle s'est référée aux explication de l'inspecteur H.________, selon lequel le bruit entendu après le mouvement de charge provenait d'un tir à vide. 4.3.2 Le recourant soutient, en substance, que ce n'est que devant la Cour d'assises que ses coaccusés A.________ et E.________ ont été confrontés pour la première fois aux bruits d'un mouvement de charge et d'un tir à vide, exécutés par l'inspecteur H.________ avec l'arme utilisée à Y.________. Il souligne qu'à cette occasion ils ont indiqué tous deux avoir reconnu le bruit d'un mouvement de charge. On ne saurait cependant faire grief au jury de la Cour d'assises, qui a également assisté à la démonstration, d'avoir conclu que le "clac" métallique était suffisamment différent du bruit d'un mouvement de charge et qu'il s'agissait, en réalité, malgré les nouvelles déclarations de A.________, d'un tir à vide et non d'un mouvement de charge. Il convient également de relever que même avant d'avoir pu assister à cette démonstration en audience, le coaccusé E.________ a très clairement décrit le mouvement de charge, dont il n'est pas contesté qu'il a été effectué, par l'onomatopée "crac-crac" en indiquant que le recourant était en train d'effectuer, à son avis, plusieurs mouvements de charge, avant de pointer son arme sur la victime (procès-verbal d'audition par le juge d'instruction du 1er juillet 2004), cependant que le coaccusé A.________ a, tout au long de l'instruction mentionné un bruit sec (procès-verbal d'audition par le juge d'instruction du 14 juillet 2004, p. 6) comme un "clac" (procès-verbal d'audition par le juge d'instruction, du 28 juin 2004, p. 5), distinguant d'ailleurs ce dernier d'un mouvement de charge effectué ensuite (procès-verbal d'audition par le juge d'instruction, du 8 juillet 2004, p. 3). Au vu de ces éléments du dossier, la Cour d'assises pouvait, sans arbitraire, opposer aux nouvelles déclarations des intéressés que le bruit d'un tir à vide n'était pas comparable - même pour les intéressés - à celui d'un mouvement de charge. Pour le surplus, l'argumentation du recourant, qui rediscute l'appréciation des déclarations des uns et des autres, est appellatoire et, partant, irrecevable. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. 4.4 Le recourant fait encore grief à la Cour de cassation cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu en ne se prononçant pas sur les différents arguments qu'il a soulevés dans son pourvoi en cassation cantonal, en relation avec le maniement du pistolet-mitrailleur et les déclarations des intéressés quant au bruit entendu.