Citation: 5C.51/2007 21.12.2007 E. 3.3

3.3.1 En l'espèce, il a été retenu (cf. consid. 2.3.3 et 2.3.4 supra) que la servitude de « passage à char » n° aaa, grevant les parcelles n° zzz et n° yyy au profit des parcelles n° xxx et n° zzz, a été constituée notamment pour permettre d'accéder depuis la route cantonale, en traversant les parcelles n° yyy et n° zzz, à la cave sise au pied du bâtiment de la parcelle n° xxx. 3.3.2 À l'instar du premier juge, la cour cantonale a considéré que cette servitude présentait encore pour les actuels propriétaires du fonds dominant un intérêt conforme à son but initial, en ce sens qu'elle permettait aux intimés d'accéder plus commodément à la cave de leur bâtiment, qui existait toujours, et que l'exercice - même rare - de la servitude par les intimés témoignait d'ailleurs d'un intérêt encore actuel. 3.3.3 On ne discerne là aucune violation du droit fédéral. Que la cave sise au pied du bâtiment de la parcelle n° xxx ne serve plus à entreposer du matériel viticole, mais des objets d'une autre nature, n'est pas pertinent. Quel que soit le matériel entreposé dans cette cave, l'intérêt des propriétaires actuels de la parcelle n° xxx demeure conforme au but initial, soit de permettre d'accéder à cette cave -dont l'utilisation commode sans passer par la servitude est exclue par la topographie des lieux - pour y entreposer du matériel. C'est à tort que les recourants invoquent dans ce contexte l'ATF 92 II 89, dont l'état de fait était fort différent : il s'agissait en effet d'une servitude qui permettait au propriétaire du fonds dominant d'entreposer de la bière fraîche en fermentation - utilisation à laquelle l'inscription se référait expressément - dans une cave naturelle creusée dans le rocher du fonds servant, et non d'une servitude de passage permettant l'accès à la cave d'un bâtiment sis sur le fonds dominant, dans laquelle le propriétaire peut entreposer ce qu'il lui plaît. 3.3.4 Enfin, l'argument selon lequel l'exercice de la servitude serait impossible en fait depuis la « privatisation » en 1976 d'une partie du chemin tombe à faux, puisque, comme on l'a vu (cf. consid. 2.3.5 supra), l'interprétation de l'inscription au registre foncier et des pièces justificatives conduit à retenir que l'assiette de la servitude litigieuse s'étend aussi à la surface correspondant au n° ad hoc bbb du plan cadastral établi le 23 avril 1976.