Citation: 5A_469/2007 04.09.2008 E. 9

La recourante conclut à la condamnation solidaire des intimées, sur la base de l'art. 290 LP. Elle soutient que ATI a la légitimation passive en tant que récipiendaire des deux paiements pour le compte de ATS et que cette dernière a également la légitimation passive en tant que représentée ou comme tiers de mauvaise foi ayant reçu les fonds après leur réception par ATI. 9.1 Le Tribunal de première instance avait condamné conjointement et solidairement les intimées à restituer les montants indûment perçus. Il avait en bref retenu que les versements des 2 et 4 octobre 2001 avaient été effectués en faveur de ATI, laquelle était toutefois aussi chargée d'encaisser les paiements dus à d'autres filiales du groupe, dont ATS, et en percevait également pour son propre compte. Il avait ensuite jugé que, si les pièces versées à la procédure ne permettaient pas de vérifier la destination finale des versements incriminés, les intimées devaient se laisser opposer la dualité du système qu'elles avaient elles-mêmes mis en place, toutes deux étant manifestement intéressées à l'obtention des sommes en question. Dès lors qu'elle a rejeté l'action révocatoire, la Cour de justice n'a pas examiné cette question. Elle a néanmoins constaté en fait que les intimées faisaient toutes deux partie du groupe Total. Par ailleurs, si ATS avait, le 2 octobre 2001, informé Swissair de l'arrêt des livraisons, et si les 500'000 USD avaient été payés le même jour à ATI, c'est aussi à cette dernière, qui en avait sollicité le versement, que les 4'500'000 USD avaient été versés. Le 2 janvier 2001, ATI avait en outre annoncé à Swissair qu'à la suite d'un changement d'organisation, elle serait désormais chargée de la facturation et des encaissements pour tous les contrats de ravitaillement du groupe Total et qu'elle facturerait pour son propre compte ou pour celui du vendeur toutes les livraisons effectuées dans le réseau d'aéroports desservi. 9.2 Les intimées prétendent qu'elles ne peuvent être solidairement tenues à restitution, faute d'un lien de solidarité entre elles. Elles sont d'avis que chaque société peut être "uniquement responsable pour ce qui lui a été échu". Elles n'exposent toutefois pas quels montants auraient bénéficié à l'une ou à l'autre ni quelles pièces versées en temps utile en procédure cantonale établiraient ces faits; elles ne soutiennent pas non plus y avoir allégué régulièrement et en temps utile ces éléments. Elles ne démontrent enfin pas en quoi leur condamnation solidaire tirée de la dualité du système qu'elles avaient elles-mêmes adopté, telle que motivée par le Tribunal de première instance, violerait le droit fédéral. Il n'est dès lors pas possible d'entrer en matière sur le moyen pris du "défaut de légitimation passive" ni sur l'objection soulevée à l'encontre de la condamnation solidaire.