Citation: 5A_178/2008 23.04.2008 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 285 CC. 3.1 Dans un premier grief, il semble critiquer la méthode appliquée par l'autorité précédente en se référant à la méthode dite zurichoise, tout en reconnaissant le large pouvoir d'appréciation dont bénéficie le juge dans l'application de la disposition précitée. 3.2 L'art. 276 al. 1 CC impose aux père et mère de pourvoir à l'entretien de l'enfant et d'assumer par conséquent les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger; l'entretien est assuré par les soins ou l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires (art. 276 al. 2 CC). D'après l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de celui-ci. Ces différents critères doivent être pris en considération; ils exercent une influence réciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). En présence de capacités financières limitées, le minimum vital du débirentier au sens du droit des poursuites doit en principe être garanti (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 5 et consid. 5 p. 9; 121 I 367 consid. 2 p. 370 ss). Lorsque plusieurs enfants ont droit à une contribution d'entretien, le principe de l'égalité de traitement doit être respecté (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 2b p. 357 et les arrêts cités). La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414); sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation en se référant à des critères dénués de pertinence, ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant fixé apparaît manifestement inéquitable (ATF 132 III 178 consid. 5.1 p. 183; 130 III 571 consid. 4.3 p. 576; 127 III 136 consid. 3a p. 141). 3.3 En l'espèce, la méthode abstraite appliquée par la cour cantonale, qui consiste, en présence de revenus moyens, à calculer la contribution d'entretien sur la base d'un pourcentage de ce revenu - 15 à 17% pour un enfant, 25 à 27% pour deux enfants, 30 à 35% pour trois enfants - n'enfreint pas le droit fédéral, pour autant que la pension reste en rapport avec le niveau de vie et la capacité contributive du débiteur (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112; arrêt 5A_84/2007 du 18 septembre 2007, consid. 5.1; Wullschleger, in FamKommentar Scheidung, 2e éd., n. 65-67 ad art. 285 CC et la doctrine citée; Bastons-Bulleti, L'entretien après divorce: méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 107 s.). En s'en tenant à la fourchette basse du pourcentage du revenu du recourant prévu pour trois enfants (31%) pour arrêter les contributions d'entretien, les juges cantonaux n'ont donc pas abusé de leur pouvoir d'appréciation dans l'application de cette méthode. 3.4 Le recourant estime que la différence entre son revenu et celui de l'intimée, de près de 2'300 fr. (10'000 fr. - 7'782 fr.), compense largement les frais de garde des enfants qu'elle supporte (i.e. 1'950 fr.). Il reproche à la juridiction précédente de ne pas avoir revu à la baisse les pourcentages habituels afin de tenir compte des gains nettement supérieurs de la mère. Par cette critique, le recourant concède que les revenus des parents sont relativement équivalents, puisque le supplément de revenu de la mère sert au paiement des frais de garde. Ce faisant, il ne démontre pas en quoi l'autorité cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 285 CC en retenant qu'il n'y avait pas lieu de diminuer les pensions par le motif que les revenus des parents sont relativement équivalents. Pour justifier l'étendue des contributions d'entretien, l'autorité précédente a aussi envisagé une éventuelle diminution des revenus de la mère, en prenant en compte la dette qu'elle doit rembourser à son associé. Enfin, elle a également considéré que, même si l'on devait qualifier la situation financière de l'intimée de relativement bonne, elle devrait alors profiter aux enfants. Or, le recourant ne s'en prend pas à ces motifs supplémentaires; il ne conteste pas, en particulier, que l'intimée aurait une dette à rembourser qui entraînerait une diminution de son revenu et ne discute pas davantage l'argument selon lequel la situation favorable du parent détenteur de la garde doit profiter aux enfants mineurs, ce qui est, au demeurant, conforme à la jurisprudence (ATF 108 II 83 et les références citées; arrêt 5C.27/2004 du 30 avril 2004, consid. 4.2, in FamPra.ch 2004 p. 728). 3.5 Le recourant reproche encore à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de son droit de visite élargi, qui - à son avis - est proche d'une «garde alternée» et justifierait une diminution des contributions alimentaires, les frais d'entretien n'étant pas répartis de manière égale entre les parents. La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon alternée pour des périodes plus ou moins égales, pouvant être fixées en jours ou en semaines, voire en mois (arrêt 5C.42/2001 du 18 mai 2001 consid. 3a, in SJ 2001 I 407 et les citations). L'autorité précédente a considéré avec raison que l'exercice d'un droit de visite de sept jours par mois par le parent non gardien n'équivalait pas à une garde alternée, laquelle suppose une prise en charge effective des enfants la moitié du mois. En retenant au surplus que ce droit de visite, légèrement supérieur à la moyenne de quatre jours par mois, ne justifiait pas une réduction des contributions d'entretien parce que la mère assumait l'ensemble des frais fixes relatifs aux besoins des enfants, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral. La jurisprudence citée par le recourant (arrêt 5P.327/2005 du 27 février 2005, consid. 4.4.3) ne lui est d'aucun secours, les circonstances de fait, en particulier l'étendue du droit de visite ainsi que la répartition des frais entre les parents, étant différentes de celles de la présente espèce.