Citation: 1P.153/2004 26.03.2004 E. B

Par arrêt du 20 octobre 2003, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par N.________ contre l'ordonnance de non-lieu; R.________ avait refusé un cours au plaignant, en déclarant notamment qu'il serait "toujours arabe"; elle avait expliqué répondre ainsi à l'affirmation du plaignant selon lequel les emplois lui étaient refusés en raison de son âge et de son origine, et contestait avoir voulu le rabaisser. La prévention n'était pas établie. En revanche, l'ordonnance de non-lieu a été réformée en ce sens que les frais d'enquête, par 540 fr., ont été mis à la charge du plaignant, dont la démarche a été considérée comme une mesure de rétorsion abusive à l'endroit de R.________.