Citation: 6B_17/2021 E. 1.3

1.3. En l'espèce, conformément à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 10 mars 2020 (6B_103/2020) et à la jurisprudence topique préconisant une appréciation globale des circonstances, notamment de la durée de la détention, la cour cantonale a pris en considération les faits ressortant de l'ordonnance du TMC du 2 octobre 2018 (période du 19 février 2016 au 19 février 2018) pour apprécier les conditions de détention pendant la période litigieuse (du 19 février 2018 au 6 décembre 2018). Il ressort de l'arrêt entrepris que le recourant a partagé sa cellule avec un codétenu pendant toute la durée de la détention à la prison du Bois-Mermet. Il a occupé successivement deux cellules où il a bénéficié d'une surface individuelle de 3,875 m² (une fois la surface sanitaire déduite) durant 29 jours du 23 février au 21 mars 2016, puis une cellule où il a bénéficié d'une surface individuelle de 3,85 m² durant 197 jours du 21 mars au 3 octobre 2016, puis une cellule où il a bénéficié d'une surface de 3,7 m² durant 409 jours, avant d'occuper deux dernières cellules où il a bénéficié de 4,5 m² durant 97 jours du 15 novembre 2017 au 19 février 2018, puis de 4,25 m² durant un jour, le 19 février 2018. Pendant la période litigieuse en l'espèce, du 19 février 2018 au 6 décembre 2018 (291 jours), le recourant a occupé une cellule avec un autre codétenu, offrant une surface individuelle nette de 4,55 m² (une fois la surface sanitaire de 1,5 m² déduite), respectivement de 4,3 m² (admettant une déduction de surface sanitaire de 2 m²). Il ressort de l'arrêt entrepris que le recourant était inscrit comme fumeur à son arrivée à la prison du Bois-Mermet, ce qu'il avait reconnu lors de son audition. Il ne s'était ensuite jamais annoncé formellement comme non-fumeur et avait admis avoir également fumé dans sa cellule. La cour cantonale a retenu qu'il n'avait pas établi être devenu non-fumeur, ni que la fumée passive lui était spécifiquement interdite pour des motifs médicaux. Pendant la période litigieuse, il a cohabité avec un détenu fumeur entre le 13 août 2018 et le 6 décembre 2018. L'espace sanitaire des cellules était séparé par un rideau ignifuge, l'isolation, le chauffage ainsi que l'aération étaient lacunaires. Du 4 octobre 2016 au 18 février 2018, le recourant a travaillé à 100% à l'atelier de cuisine, à raison de six jours de travail et de deux jours de congé, en alternance ou non avec son codétenu, se trouvant parfois seul en cellule. Dès le 20 février 2018, il a travaillé à l'atelier sport à 50%, six semaines de trois jours (horaires: 07h45-11h30 puis de 13h45-16h30), puis six semaines de deux jours. Il a pu bénéficier, chaque après-midi de beau temps, de travail à l'extérieur (horaires précités), même lors de ses jours de congé. Par mauvais temps, ces sorties étaient réduites à une heure de promenade par jour ainsi qu'à trois séries de sport par semaine. Le recourant a bénéficié de visites "pères-enfants", de séances de créativité, de très nombreuses visites et de nombreux téléphones. Il ne s'est en revanche pas inscrit aux activités socio-éducatives proposées. Compte tenu de ces circonstances (espace individuel, nombre d'heures hors cellule ou seul dans celle-ci, travail à mi-temps, notamment à l'extérieur, accès à des activités sportives et récréatives, visites), les conditions de détention du recourant durant 9 mois et demi (du 19 février au 6 décembre 2018) ont été jugées conformes aux standards minimaux.