Citation: 6B_866/2021 E. 2.3

2.3. En l'espèce, les critiques du recourant concernant la violation de son droit d'être entendu se rapportent en particulier aux circonstances entourant la production du dossier de l'Office des poursuites et faillites de V.________ relatif à la faillite de E.________ SA en date du 3 mars 2020, dans les jours précédents l'ordonnance de non-entrée en matière du 11 mars 2020. Sur ce plan, la cour cantonale a considéré qu'en requérant de l'Office des poursuites et faillites de V.________ le dépôt du dossier concernant la faillite de E.________ SA, en application de l'art. 194 CPP, le ministère public avait matériellement ouvert une instruction, de sorte qu'il aurait dû rendre une ordonnance de classement au sens de l'art. 319 CPP et non une ordonnance de non-entrée en matière au sens de l'art. 310 CPP. Elle a toutefois jugé que ce motif ne pouvait conduire à l'annulation de l'ordonnance en cause, dès lors que le recourant n'avait subi aucun préjudice dans ce contexte. Toute éventuelle violation de son droit d'être entendu pouvait être réparée devant elle, eu égard à son plein pouvoir d'examen en fait et en droit, étant relevé qu'un renvoi à l'autorité inférieure aurait constitué une vaine formalité comportant un allongement inutile de la procédure. Dans la configuration propre au cas d'espèce, ce raisonnement ne saurait être suivi. Il convient en effet de souligner qu'en date du 20 décembre 2019, le ministère public a invité les parties a requérir d'éventuels moyens de preuve complémentaires et/ou à faire valoir leurs observations. A la suite de cela, le recourant a notamment requis, par courrier du 30 janvier 2020, la production des documents comptables de E.________ SA, requête à laquelle il a été fait droit, puisque le ministère public a ordonné la production du dossier de faillite. Le recourant soutient qu'il n'a eu connaissance ni de l'ordonnance du 26 février 2020 relative à la production du dossier de faillite, ni du courrier qui lui a été adressé par le ministère public en date du 2 mars 2020, répondant à sa propre correspondance du 26 février 2020 également, qui lui faisait part de l'ordonnance précitée en précisant qu'il serait informé à réception du dossier en question. Il soutient en outre qu'il n'a eu connaissance de l'ordonnance du 26 février 2020 et du courrier du 2 mars suivant qu'à la lecture de la décision attaquée, qui en fait clairement état, à la différence de l'ordonnance de non-entrée en matière du 11 mars 2020. En tout état, il ne ressort ni de la décision attaquée, ni du dossier de la cause, que le dossier de faillite, comportant des documents comptables dont le recourant avait requis la production, lui ont été communiqués en lui ménageant la possibilité de se déterminer à leur égard durant le bref laps de temps écoulé entre la production du dossier par l'office, le 3 mars 2020, et la notification de l'ordonnance de non-entrée en matière du 11 mars suivant. Au regard de ces éléments et au vu de cet enchaînement, il était indispensable, pour sauvegarder son droit d'être entendu, que le recourant puisse avoir connaissance et s'exprimer sur les pièces en question avant que le ministère public rende sa décision. En l'occurrence, on doit bel et bien admettre, contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, que le recourant a subi un préjudice du fait qu'il n'ait pas été tenu compte de l'ouverture matérielle de l'instruction liée à la production du dossier en cause, que cette situation a empêché, au détriment du recourant, qu'il soit fait application de l'art. 318 CPP et que le vice considéré n'est pas réparable nonobstant le pouvoir de cognition dont disposait la cour cantonale. Il s'ensuit que le grief de violation du droit d'être entendu s'avère fondé. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner plus avant les autres griefs soulevés par le recourant.