Citation: 6B_746/2022 E. B

Statuant par jugement du 2 mai 2022, la Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a très partiellement admis les appels formés par A.________ et G.________ contre le jugement du 28 septembre 2021, tout en rejetant par ailleurs celui formé par D.________. En ce qui concerne A.________, le jugement du 28 septembre 2021 a été réformé en ce sens qu'il était acquitté du chef de violation de domicile, de l'une des accusations de lésions corporelles simples avec un objet dangereux, de voies de faits ainsi que de l'une des accusations de menaces et qu'il était condamné, en raison du solde des infractions retenues, à une peine privative de liberté de 27 mois, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende, à 10 fr., ainsi qu'à une amende de 800 francs. Le jugement a été confirmé pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. Le 7 septembre 2016, vers 3 heures 40, A.________ circulait au volant du véhicule immatriculé VS-www sur le boulevard n.________, à o.________ (GE), lorsqu'il a fait l'objet d'un contrôle par la police. Il a été soumis à une prise de sang. Selon le rapport toxicologique du 3 novembre 2016, il présentait un taux d'alcoolémie minimum de 0.88 g/kg ainsi que des concentrations de THC et de MDMA au-delà des valeurs-seuils pour la conduite. B.b. B.b.a. Le 18 avril 2017, en soirée, G.________ est parvenu - avec l'aide de J.________ - à attirer D.________ dans un guet-apens, dans le but de régler ses comptes avec lui, après que son ex-amie K.________ l'avait quitté pour se mettre en couple avec lui. Alors que D.________ et J.________ venaient de s'installer sur un banc, sis à proximité de l'étang de p.________ (VS), G.________ est sorti de son véhicule, suivi par A.________ et I.________, qui nourrissaient également un ressentiment envers D.________. Les assaillants l'ont roué de coups, D.________ ayant reçu au moins un coup de bouteille en verre à l'arrière de la tête, vraisemblablement donné par I.________. Après être tombé à terre, D.________ a finalement réussi à prendre la fuite à travers champs, avant d'alerter la police. B.b.b. Selon le certificat médical établi le 19 avril 2017, D.________ présentait une tuméfaction de 2 centimètres de diamètre à la pommette gauche, un hématome de 1 centimètre à la lèvre supérieure, des dermabrasions et des contractions cervicales ainsi que des nausées. B.c. Dans la nuit du 24 au 25 avril 2017, bien qu'il savait que son permis de conduire lui avait été retiré, A.________ s'est emparé des clés du véhicule e.________ appartenant à son père, alors même que ce dernier avait préalablement enlevé les plaques d'immatriculation du véhicule afin d'éviter que son fils ne le conduise. Le 25 avril 2017, vers 0 heure 45, alors que la police patrouillait sur la route q.________, à r.________ (VS), les agents ont constaté la présence d'un véhicule gris de marque e.________, qui circulait en sens inverse et ne possédait pas de plaques d'immatriculation. Les policiers ont suivi le véhicule en activant le signal "Stop Police". Le conducteur du véhicule a toutefois poursuivi sa route et a même accéléré avant de finalement s'arrêter quelques rues plus loin. Lors des vérifications d'usage, il s'est avéré que le conducteur, identifié comme étant A.________, conduisait alors qu'il était sous le coup d'un retrait de permis. Il a été soumis à deux éthylotests, qui ont révélé une alcoolémie minimum de 0.76 mg/litre. Il a ensuite refusé de se soumettre à l'éthylomètre en dépit des explications données par la police. B.d. Le 6 juin 2017, vers 18 heures 30, alors que A.________ se trouvait dans le train régional entre s.________ (VS) et t.________ (VS), il a refusé de présenter son titre de transport au contrôleur L.________, tout en l'insultant. Arrivé en gare de t.________ (VS), A.________ a craché au visage du contrôleur et lui a donné des coups au visage. Alors que L.________ avait réussi à le canaliser, M.________ est arrivé par l'arrière et l'a empoigné par le cou. A.________ est parti quelques instants avant de revenir et d'asséner un dernier coup au genou du contrôleur, avec sa trottinette. Selon le certificat médical établi le 7 juin 2017, L.________ présentait, la veille, une dermabrasion de 5 à 6 centimètres de long et de 2 centimètres de large au genou droit, mais pas d'hématome. B.e. Le 4 novembre 2018, aux alentours de 2 heures 30, A.________, alors qu'il était fortement alcoolisé et sans être au bénéfice d'un permis de conduire valable, a pris le volant du véhicule immatriculé VS-xxx. Alors qu'il circulait à une vitesse réduite sur la chaussée réservée aux vélos sur le u.________, à v.________ (BE), il s'est engagé sur la chaussée normale, sur sa gauche, sans indiquer son intention et a heurté le véhicule immatriculé BE-yyy circulant normalement et conduit par N.________. Il a continué sa course en franchissant la ligne de sécurité centrale pour reprendre en sens inverse le u.________ avant de stationner le véhicule à proximité de l'Université de v.________ (BE). A.________ est retourné au a.________ Club, où il avait préalablement passé une partie de la soirée. Inconscient, A.________ a été pris en charge par une ambulance et hospitalisé jusqu'au lendemain en raison de son état alcoolisé avancé. Selon le constat médical provisoire établi par l'Hôpital f.________, il présentait une alcoolémie de 4.9 g/l à 5 heures 50. B.f. Le 1er mars 2019, ainsi que les 4 mars 2019, 22 octobre 2019 et 10 juillet 2020, A.________ a été contrôlé par la police alors qu'il était en possession de cannabis, destiné à sa consommation personnelle. B.g. B.g.a. Le 28 juin 2020, A.________ a passé la soirée chez un ami, O.________, avec lequel il a bu de l'alcool fort et consommé de la cocaïne ainsi que du cannabis. A la suite d'une altercation avec celui-ci, il est rentré à son domicile, à r.________ (VS), tout en criant et en tapant sur des poteaux, des murs et des barrières. Une fois arrivé devant chez lui vers 21 heures, alors qu'il présentait une alcoolémie d'au moins 1.61 g/kg, il a de son propre aveu "pété les plombs". Dans un premier temps, il a injurié et proféré des menaces à toutes les personnes qui se trouvaient sur son chemin, notamment à l'endroit de P.________, de B.________, de Q.________ et de F.________, lesquels mangeaient en présence d'enfants sur une terrasse accolée à la route qu'il empruntait. Tout en les regardant, A.________ leur a notamment crié: "enculés, je vous emmerde, fils de pute, allez-vous faire foutre", ainsi que "je vais baiser vos mères", "allez tous vous faire foutre bande d'enculés" ou encore "je vais vous crever" ou "je vais vous tuer", propos qui ont immédiatement effrayé F.________. A la suite de cela, A.________ s'est rendu à son logement, avant de revenir sur ses pas, muni d'un balai. Il s'est approché de P.________ et, de force, l'a repoussée en arrière avec une main avant de la pousser au niveau de la poitrine au moyen du balai qu'il tenait à l'horizontale, par les deux extrémités, la faisant reculer de 2 ou 3 mètres tout en lui occasionnant des douleurs à la nuque et aux épaule. A.________ est ensuite retourné chez lui, avant de ressortir en exhibant dans la main droite un couteau similaire à un couteau à pain, doté d'une lame d'une quinzaine de centimètres tournée vers le sol, ce qui avait effrayé B.________ et F.________, au regard des menaces de mort qu'il avait préalablement proférées. B.g.b. Dans un deuxième temps, A.________ s'en est pris physiquement et verbalement à son voisin E.________, lequel, en raison du bruit, était sorti chez lui et se tenait debout devant les escaliers donnant accès à son logement. En l'apercevant, A.________ lui a dit notamment: "gros fils de pute, tu ne m'auras pas". Il a aussi lancé une chaise en fer qui a touché la boîte aux lettres de E.________, avant de heurter l'épaule de celui-ci, ce qui l'a fait tomber en arrière, sur les marches d'un escalier. A.________ s'est encore approché de lui et, une fois relevé, lui a asséné entre 5 et 10 coups de poing au visage et dans les côtes, tout en tentant de lui donner des coups de pied, avant de retourner à son domicile. B.g.c. Alertés, des agents en uniforme de la police municipale de t.________ (VS) sont rapidement intervenus au domicile de A.________, qui s'était alors retranché chez lui, s'étant rendu à une fenêtre située en dessus de la porte d'entrée de son logement. Il l'a alors cassée, puis a jeté, durant une trentaine de minutes, des bouts de verre et des bouteilles en PET, pleines, en direction des policiers. Durant ce laps de temps, A.________ s'en est pris verbalement aux quatre policiers municipaux qui essayaient de procéder à son arrestation. Il a traité chacun d'eux de "fils de pute" et leur a dit notamment qu'il allait les "crever" et les "saigner". A.________ est par la suite sorti de son logement et a obtempéré aux agents de police, qui l'avaient enjoint de se mettre au sol, face contre terre. Une fois menotté, il a poursuivi ses insultes à l'égard des policiers évoqués ci-avant, ainsi qu'à l'égard des quatre autres venus en renfort. Il a en outre craché sur l'un des policiers, l'atteignant au bras droit, tout en crachant également sur trois autres, sans toutefois les atteindre. Acheminé à l'hôpital en ambulance, A.________ a également insulté le personnel soignant. B.h. A r.________ (VS), le 2 août 2020, vers 23 heures 15, ainsi que le 11 septembre 2020, à 9 heures 45, soit une dizaine de minutes après sa sortie du Tribunal de district de Monthey pour une audience tenue dans une cause pénale distincte, A.________ a circulé au volant d'un véhicule immatriculé VS-zzz au nom de sa soeur R.________, alors qu'il savait ne pas être autorisé à le faire puisque son permis de conduire lui avait été retiré. Lors de la première occurrence, il avait de surcroît consommé de l'alcool et présentait une alcoolémie de 0.46 mg/litre. B.i. B.i.a. Le 24 septembre 2020, en fin d'après-midi, A.________ s'est rendu à la brasserie b.________, à r.________ (VS). Il y a consommé de l'alcool en compagnie d'un ami, S.________. Aux alentours de 20 heures 35, passablement alcoolisé, il a délibérément cassé un verre sur le bar du fumoir, se coupant à la main. Les deux cuisiniers du restaurant sont alors intervenus. Constatant son état, l'un d'eux, T.________, a demandé à A.________ de quitter les lieux. Il s'est énervé et s'est dirigé vers la sortie non sans avoir dit à T.________ qu'il ne se priverait pas de le "soulever". Arrivé à la hauteur de la porte d'entrée vitrée du restaurant, il a donné un coup de poing dans le vitrage, lequel s'est brisé, occasionnant des dégâts estimés un montant compris entre 100 et 200 francs. B.i.b. A la suite de ces faits, A.________ s'est éloigné d'une vingtaine de mètres avant de revenir en courant en direction de la porte d'entrée du restaurant où se trouvait notamment T.________. Excité, il faisait mine de vouloir venir vers lui pour se battre mais S.________ essayait de le retenir. Il en a toutefois profité pour dire à T.________: "je vais pas me gêner de te planter", tout en faisant allusion à un couteau. A ce moment, U.________et C.________, deux clients du restaurant, venaient de sortir pour voir ce qui se passait. Après que U.________avait dit à A.________ de se calmer, celui-ci s'est adressé à C.________ en la traitant de "grosse pute" et de "grosse salope". Constatant que A.________ voulait s'en prendre à elle, U.________est intervenu, le retenant par le pull, au niveau du torse, tout en disant à C.________ de rejoindre sa voiture, garée à proximité. A.________ s'en est ensuite pris à U.________en tentant de lui asséner un coup de poing. Une altercation s'en est suivie au cours de laquelle tous deux se sont échangés des coups de poing. B.i.c. A.________ est ensuite parti à pied en direction de la ruelle w.________. En chemin, il a donné un coup de poing dans la porte-fenêtre des locaux de l'auto-école c.________. Cela a eu pour effet de briser une fenêtre, causant des dégâts estimés à 818 fr. 50, selon le devis de réparation produit par le propriétaire de l'auto-école. Après cela, A.________ est revenu en courant en direction de la voiture de U.________stationnée à proximité, dans laquelle avaient pris place celui-ci et, sur le siège passager, C.________. Il s'est placé sur le côté droit du véhicule, avant d'asséner une dizaine de coups de poing sur la portière et sur la vitre du passager avant, ce qui a eu pour effet d'apeurer C.________. Il a ensuite quitté les lieux après que U.________était sorti de sa voiture. B.j. En cours d'instruction, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, réalisée par le Dr V.________, médecin-psychiatre, et par W.________, psychologue. Dans leur rapport du 11 février 2021, complété les 14 avril 2021 et 3 septembre 2021, les experts ont indiqué avoir relevé chez A.________ un trouble mixte de la personnalité à traits dyssociaux et immatures, caractérisé par une incapacité à éprouver de la culpabilité et à tirer un enseignement des sanctions, avec une attitude irresponsable persistante et des difficultés à respecter les normes sociales, une tendance à fournir des justifications pour son comportement et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité, en particulier lorsqu'il consomme de l'alcool. D'après les experts toutefois, l'intensité des traits dyssociaux restait limitée, au contraire de la composante d'immaturité qui était bien présente et contribuait à l'expression de la balance antisociale. S'y ajoutaient une dépendance à l'alcool en utilisation épisodique (dipsomanie) et une utilisation nocive pour la santé de produits stupéfiants (cannabis, cocaïne, ecstasy). A.________ ne présentait pas de retard mental, mais des compétences intellectuelles dans la moyenne inférieure. Les experts ont retenu une diminution de responsabilité légère à moyenne pour les faits survenus les 4 novembre 2018, 28 juin 2020 et 24 septembre 2020, notamment sur le vu de l'alcoolisation importante de l'intéressé au moment des faits. Pour tous les autres faits, la diminution de responsabilité devait être qualifiée de très légère à légère. Quant au risque de récidive, il devait être qualifié de faible à modéré, eu égard au suivi thérapeutique entrepris par l'expertisé depuis le 5 mars 2021 et à l'alliance thérapeutique qui avait été instaurée. Toutefois, même si A.________ était aujourd'hui capable de mieux saisir ses passages à l'acte et ses conséquences, il continuait d'en attribuer la responsabilité à l'alcool et réfutait souffrir d'un trouble de la personnalité. Dans ces circonstances, les experts ont considéré qu'un suivi ambulatoire au sens de l'art. 63 CP était suffisant pour diminuer le risque de réitération. En cas de libération, il convenait d'instaurer des conditions de surveillance, avec suivi de probation, afin que l'expertisé puisse maintenir son abstinence et bénéficier d'un encadrement strict. B.k. A.________, ressortissant du Kosovo au bénéfice d'une autorisation d'établissement, est né en 1997 à x.________ (VD). Il a toujours vécu en Suisse, où il a effectué sa scolarité obligatoire. Il a par la suite entamé deux apprentissages (ébéniste et installateur sanitaire), sans les mener à terme. Depuis l'automne 2017 et jusqu'à sa mise en détention le 1er octobre 2020, A.________ a travaillé en qualité de monteur d'échafaudage au sein de l'entreprise d.________ SA, à x.________ (VD), pour un salaire mensuel brut de 4'095 fr., correspondant à un montant compris entre 2'900 et 3'000 fr. après les saisies sur salaire dont il faisait l'objet. Domicilié chez ses parents, il est célibataire et n'a pas d'enfant.