Citation: 6S.52/2002 01.03.2002 E. B

B.- Par arrêt du 8 juin 2001, dont les considérants écrits ont été envoyés aux parties le 15 janvier 2002, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de S.________. En résumé, il en ressort ce qui suit: a) Depuis 1974, S.________, née en 1955, a subi de nombreuses périodes de détention. Elle a notamment été détenue entre 1985 et le début 1989. Après une courte période passée à l'étranger, elle s'est constituée prisonnière en février 1991 et a vécu depuis lors en détention ou en semi-liberté. Après avoir partiellement purgé une peine infligée en 1992, elle a bénéficié d'une période de semi-liberté entre juillet et novembre 1994. Détenue préventivement de novembre 1994 à février 1995, elle a été transférée dans différents établissements pénitentiaires pour exécuter le solde de ses peines. En mars 1998, elle a pu bénéficier de la semi-liberté et a été placée à Riant-Parc (GE). Les faits à l'origine de la présente procédure ont débuté à cette époque. Jusqu'au 4 novembre 1998, elle a vécu dans la région lausannoise tout en passant la nuit à Riant-Parc. Elle s'est ensuite évadée et est entrée dans la clandestinité. Elle s'est constituée prisonnière en août 1999. Depuis lors, elle a été détenue préventivement. S.________ a subi les condamnations suivantes: en août 1975, pour escroquerie par métier, en raison de faits commis entre juin 1973 et janvier 1975, à quinze mois d'emprisonnement avec sursis, révoqué en 1976; en mai 1976, pour escroquerie par métier, en raison de faits commis entre novembre 1975 et février 1976, à douze mois d'emprisonnement; en novembre 1986, pour escroquerie par métier et faux dans les titres, en raison de faits commis depuis 1978, à quatre ans de réclusion, la libération conditionnelle accordée en janvier 1989 a été révoquée en septembre 1992; en avril 1992, pour escroquerie par métier, faux dans les titres et instigation à faux dans les titres, en raison de faits commis entre septembre 1988 et février 1991, à cinq ans de réclusion; en septembre 1997, pour escroquerie et incendie intentionnel, en raison de faits commis entre juillet et novembre 1994, à deux ans d'emprisonnement. L'addition de ces différentes peines donne treize ans et trois mois. En y ajoutant la condamnation relative à la présente procédure (deux ans et demi), on parvient à un total de quinze ans et neuf mois de peines privatives de liberté. b) S.________ a été soumise à une expertise psychiatrique en 1985. L'expert a posé le diagnostic de personnalité immature présentant une importante problématique narcissique qui pouvait être assimilée à un développement mental incomplet. Il a considéré qu'il existait un risque de récidive important qu'un traitement n'était pas en mesure d'éliminer et qu'il serait même dangereux d'imposer un traitement par décision judiciaire. Cette expertise a été confirmée en 1986 par le Centre psychosocial de Lausanne. Dans le cadre d'une procédure pénale ultérieure, une nouvelle expertise a été menée. Les experts ont rendu leur rapport le 29 janvier 1996. Ils ont posé le diagnostic d'épisodes dépressifs sévères sans symptôme psychotique chez une personnalité dissociale. A leur avis, le trouble de la personnalité dissociale dont souffre S.________ explique sa difficulté à contrôler ses réactions impulsives, à tolérer la frustration et à renoncer aux infractions quand bien même elle a une vision réaliste du caractère délictueux de ses actes; elle éprouve de la difficulté à tenir compte de l'existence de l'autre, ce qui l'empêche d'établir des relations interpersonnelles authentiques et véritables; cela réactive ses sentiments de frustration, la rendant extrêmement vulnérable et en perpétuel manque de quelque chose qu'elle ne peut entrevoir; toutes ces caractéristiques diminuent sa capacité de contrôler ses impulsions et de se remettre en question; son état dépressif majeur constitue une conséquence de ce type de personnalité qui, lorsqu'il est confronté à la réalité des infractions et à sa manière de fonctionner, déprime et peut même considérer que le suicide est la seule solution; un risque de récidive persiste chez S.________ et rien ne permet de penser que quelque chose se soit modifié dans son fonctionnement psychologique ou qu'elle ait pris conscience de sa situation au point de changer de comportement; en ce qui concerne son état dépressif, un traitement de soutien et une médication paraissent indiqués; s'agissant de ses troubles de la personnalité, une psychothérapie est formellement contre-indiquée et ne peut amener le moindre changement. Les experts ont conclu à une légère diminution de la faculté de se déterminer d'après une appréciation suffisante du caractère illicite des actes incriminés et un risque de récidive persistant. Ils ont encore noté que S.________ avait bénéficié d'une tentative de traitement par le Dr G.________ et qu'elle s'était montrée incapable d'utiliser cette ressource, de sorte que d'un point de vue thérapeutique, on ne pouvait qu'émettre un pronostic sombre. Lors de sa dernière période de détention, S.________ a bénéficié du soutien de la Dresse C.________ puis du Dr B.________. Elle a été soumise à un traitement médicamenteux à base d'antidépresseurs qu'elle a interrompu environ deux mois avant l'audience de première instance mais qu'elle a repris à l'approche de celle-ci. Elle passe par des périodes d'apathie et vit en situation d'attente et de peur de l'avenir. Elle a vécu plusieurs périodes d'incapacité de travail pendant sa semi-liberté. Elle a été hospitalisée quelques jours en novembre 1998, pour des problèmes d'oedèmes pulmonaires. Elle prétend avoir fait à cette époque une tentative de suicide. Aux débats de première instance, elle a expliqué se sentir dépressive et avoir souffert de boulimie. Elle a exprimé à de nombreuses reprises des regrets vis-à-vis de certaines victimes. Elle a déclaré avoir compris qu'elle avait un problème psychologique et souhaiter se faire soigner. Elle était "désolée" de ce qui s'était passé, ajoutant que la détention était très difficile à supporter et que, bien qu'elle ne pût rien promettre, elle espérait sincèrement ne plus commettre d'infractions et pouvoir se resocialiser dans un travail régulier, éventuellement après avoir suivi des cours d'informatique. c) Les faits pour lesquels la qualification d'escroquerie par métier a été retenue sont en substance les suivants: Au début janvier 1998, alors qu'elle bénéficiait d'un week-end de congé pénitentiaire, P.________ a rencontré F.________. Celui-ci s'occupait d'une société de taxis (T.________) et l'a engagée comme secrétaire. Il a été immédiatement subjugué par sa personnalité et a entamé avec elle une liaison qui a duré jusqu'en été 1998. Elle ne lui a pas caché qu'elle était détenue pour des motifs financiers, sans donner plus de détails. Grâce à son charme, à son bagout et notamment en procédant à des mises en scène pour faire croire à l'existence d'un gérant de fortune fictif, elle a obtenu divers prêts de F.________. Elle a signé des postchèques non couverts comme garantie ainsi qu'une reconnaissance de dette. F.________ l'a pressée de le rembourser car sa société était mise en péril. S.________ savait que sa propre situation financière était obérée et qu'elle ne pourrait rien rembourser. Au total, F.________ lui a au moins remis 55'000 francs. Au début avril 1998, S.________ a fait la connaissance de D.________, avec lequel elle s'est liée d'amitié, passant notamment un week-end avec lui. Il a rapidement su qu'elle avait été condamnée à plusieurs années de détention pour des questions d'argent. Il l'a crue lorsqu'elle lui a dit posséder des fonds importants bloqués en France. Par son intermédiaire, elle a fait la connaissance d'A. ________. Prétextant l'achat d'un appartement et la réception imminente de 200'000 francs à la suite de son divorce, elle s'est fait remettre 10'000 francs par ce dernier, lui promettant un remboursement sous septante-deux heures. Elle n'a jamais remboursé ce prêt. Au printemps 1998, S.________ a fait la connaissance de J.________, chauffeur de taxi pour l'entreprise T.________. A plusieurs reprises, elle s'est faite véhiculer par lui et lui a donné l'impression d'être une femme aisée, offrant de généreux pourboires. En juillet 1998, elle lui a téléphoné pour lui demander de lui prêter d'urgence 25'000 francs, qui devaient lui servir à bloquer un appartement qu'elle voulait acheter. Elle lui a indiqué posséder des fonds en France, lui a transmis les coordonnées téléphoniques d'un employé de banque pouvant lui confirmer l'existence desdits fonds et lui a encore montré une pièce bancaire falsifiée. Il était question qu'elle lui rembourse 30'000 francs compte tenu du gain qu'elle réaliserait avec cet appartement. Elle lui a remis plusieurs postchèques sans provision en garantie du prêt. Elle n'a jamais remboursé les 25'000 francs. En été 1998, S.________ a rencontré M.________, ne lui cachant pas qu'elle était en semi-liberté. Une liaison intime s'est rapidement nouée. En septembre 1998, elle lui a demandé 13'000 francs, qu'elle a prétendu devoir déposer comme caution pour obtenir sa libération anticipée. M.________, qui croyait que des fonds importants devaient rapidement parvenir à S.________, lui a prêté cette somme en vidant son compte. Elle ne lui a rien remboursé. En été 1998, S.________ a fait la connaissance de E.________, propriétaire d'une boutique de cadeaux à Genève. Les deux femmes se sont liées d'amitié et S.________ a eu l'occasion de raconter à E.________ qu'elle attendait un forte rentrée d'argent. En octobre 1998, S.________ s'est rendue à la boutique en expliquant à cette dernière qu'elle avait un urgent besoin de 4'500 francs en liquide, qu'elle devait déposer comme garantie pour un appartement qu'elle allait louer. Elle a ajouté qu'elle attendait une rentrée d'argent et lui a remis en garantie un postchèque non couvert d'un montant de 10'000 francs. E.________ n'a pu prêter que 3'000 francs, qui ne lui ont jamais été remboursés. Au printemps 1999, S.________, alors hébergée chez une tierce personne, a pris contact avec P.________, qui cherchait à sous-louer son appartement pendant quelques mois. Elle s'est rendue à son domicile avec cette tierce personne, qu'elle a présentée comme sa tante et personne de référence, et s'est annoncée sous un faux nom, indiquant qu'elle venait de la région parisienne pour travailler dans la publicité. P.________ et S.________ se sont entendus au sujet de la sous-location de l'appartement et de l'utilisation du raccordement téléphonique. Elle n'a cependant jamais payé les trois mois de loyer, par 2'010 francs, ni les factures téléphoniques, par 2'475 fr. 40. En juin ou juillet 1999, S.________ a appelé P.________, qui séjournait en Autriche, et a faussement prétendu qu'elle avait versé 20'000 francs par erreur sur son compte et qu'elle manquait de liquidités. Elle souhaitait qu'il lui rembourse tout de suite 5'000 francs. P.________ a préféré attendre que le montant de 20'000 francs soit crédité avant de rétrocéder quoi que ce soit, de sorte qu'il ne lui a pas versé les 5'000 francs demandés. En juin ou juillet 1999, S.________ a connu K.________, avec laquelle elle a sympathisé. Elle lui a offert un poste d'assistante médicale dans le cabinet de physiothérapie qu'elle prétendait ouvrir prochainement et lui a montré l'immeuble censé l'accueillir. S.________ a établi l'ébauche d'un contrat de travail. K.________ a donné son congé à son employeur et s'est inscrite à des cours de secrétariat. En juillet 1999, S.________ lui a demandé un prêt, exposant qu'elle manquait de liquidités. K.________ a ainsi prêté 1'000 francs et S.________ lui a signé une reconnaissance de dette sous un faux nom. K.________ a reçu deux acomptes de 100 francs en remboursement. En juin 1999, S.________ s'est présentée sous un faux nom dans un magasin et a acheté sur facture des appareils électroménagers pour 218 fr. 80. Elle ne s'est pas acquittée de la facture. A une date indéterminée, toujours sous un faux nom, S.________ a obtenu des médicaments pour 346 fr. 90 sur la base d'une ordonnance établie par un médecin. Elle a indiqué au pharmacien son assurance-maladie, sans préciser que la police n'était pas établie au nom sous lequel elle s'était présentée. Il a été retenu que S.________ avait dépensé la quasi-totalité des montants mentionnés ci-dessus pour paraître, s'acheter du superflu et se faire apprécier par des cadeaux.