Citation: 6S.232/2004 28.07.2004 E. 1

2.2 Le recourant critique le raisonnement et la motivation de l'autorité cantonale à plusieurs égards: 2.2.1 Premièrement, il reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de la réduction obligatoire de peine liée au caractère manqué des délits de lésions corporelles graves et de propagations d'une maladie de l'homme. Le fait que le juge de première instance n'a pas expressément mentionné, au stade de la fixation de la peine, le caractère manqué de certaines infractions comme élément favorable au recourant ne signifie pas qu'il n'en ait pas tenu compte. En effet, il est admis que le juge n'est pas tenu de répéter au moment de fixer la peine tous les éléments exposés dans le jugement (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 1 ss , spéc. p. 24), ni d'exprimer en pourcentage l'importance qu'il accorde aux différentes circonstances atténuantes et aggravantes (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.). En exposant largement les raisons pour lesquelles elle considérait que certaines infractions étaient réalisées sous la forme d'un crime manqué, l'autorité cantonale a donc satisfait aux exigences de motivation. Le grief de motivation insuffisante soulevé par le recourant doit dès lors être rejeté. L'art. 65 CP, auquel renvoie l'art. 22 al. 1 CP, a pour effet de déplacer le cadre légal de la peine vers le bas, soit en l'espèce de faire tomber le minimum spécial déterminé. Selon la jurisprudence, le juge n'a pas l'obligation de sortir du cadre légal, mais il a en revanche celle de tenir compte de ces circonstances, conformément à l'art. 63 CP, dans les limites du cadre légal de la peine prévue; la mesure de l'atténuation dépend des conséquences réelles de l'infraction et de l'imminence du résultat (ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54). En l'espèce, c'est à juste titre que l'autorité cantonale n'a pas accordé une importance prépondérante à cette circonstance atténuante, vu que les risques de propagation du virus du SIDA sont élevés lors de rapports sexuels non protégés et que cela dépend en définitive du seul hasard que les victimes n'aient pas été infectées. L'autorité cantonale relève à cet égard qu'à aucun moment le recourant n'a informé ses victimes de l'affection dont il souffrait, de sorte que celles-ci puissent prendre au plus vite les mesures commandées par les circonstances, que ce soit en vue de réduire les risques de contracter le SIDA ou de prévenir la progression de cette maladie. Mal fondé, le grief du recourant doit donc être rejeté. 2.2.2 Le recourant reproche, en outre, à l'autorité cantonale d'avoir retenu à sa charge les condamnations antérieures prononcées en Allemagne, qui ne concerneraient que des affaires relevant de la police des étrangers. Les antécédents pénaux (en allemand: Vorleben et non Vorstrafen) constituent un des critères posés par l'art. 63 CP pour apprécier la culpabilité du délinquant. Par antécédents, il faut comprendre les condamnations précédentes, mais aussi toutes les circonstances biographiques significatives, tels que les retraits de permis, les enquêtes pénales (éventuellement en cours), la manière de se comporter vis-à-vis de tiers, la façon dont le délinquant s'acquitte de ses obligations, etc. (Martin Killias, Précis de droit pénal général, Berne 2001, 2e éd., n. 1214). En conséquence, le fait que les condamnations antérieures prononcées en Allemagne relèvent de la police des étrangers n'exclut pas leur prise en compte dans le cadre de l'appréciation de la peine. Au demeurant, les premiers juges ne semblent pas avoir accordé une importance prépondérante à cet élément. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.2.3 Le recourant reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de l'état psychique et physique dans lequel il se trouvait lorsqu'il a commis les infractions qui lui sont reprochées. Il aurait commis les viols alors qu'il était non seulement perturbé psychiquement, mais encore sous l'effet conjugué de la cocaïne et de l'alcool, qu'il consommait en quantités massives. C'est dès lors à tort que l'autorité cantonale aurait retenu, comme circonstance aggravante, le fait qu'il s'en est pris à des femmes affaiblies par leur addiction et socialement fragilisées; il n'en avait pas conscience, puisqu'il était dans le même état qu'elles. Il ressort de l'arrêt cantonal que la consommation de drogues et d'alcool est un des éléments qui a conduit les experts psychiatres à retenir que la responsabilité pénale du recourant était légèrement diminuée. L'autorité cantonale rappelle ainsi que "chez l'accusé, les médecins ont constaté une consommation massive de ces drogues qui peuvent être à l'origine des troubles du comportement se traduisant par de l'agitation, de l'agressivité, des troubles cognitifs, une diminution de l'attention ainsi que de l'orientation et enfin aussi des troubles de mémoire". Elle conclut que "le développement mental incomplet de l'expertisé, associé à la consommation excessive de drogues, peut altérer sa capacité à se déterminer d'après cette appréciation". Dans ces conditions, le recourant ne saurait sérieusement prétendre que l'autorité cantonale n'a pas tenu compte du trouble mental du recourant ainsi que de ses problèmes d'alcool et de drogue. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.2.4 Le recourant fait valoir que l'autorité cantonale a omis de tenir compte de sa situation personnelle, qu'il qualifie de tragique, puisqu'il est atteint du SIDA. A la page 2 du jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt cantonal, il est longuement exposé que le recourant souffre d'une infection au virus du SIDA. L'autorité cantonale n'avait pas à répéter ces développements au stade de la fixation de la peine. Le juge est en effet réputé garder à l'esprit l'ensemble des éléments exposés dans le jugement (Corboz, op. cit., p. 24). Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.2.5 Le recourant fait valoir qu'il a écoulé au moins la moitié des 157 grammes de cocaïne et qu'il a agi pour assurer sa propre consommation et non par appât du gain. L'arrêt attaqué précise expressément que le recourant a écoulé à titre gracieux ou onéreux au minimum 157 grammes. L'autorité cantonale ne mentionne pas par ailleurs que le recourant a agi par appât du gain. Au contraire, il ressort clairement de l'arrêt cantonal que le recourant est lui-même un grand consommateur de produits stupéfiants. Au demeurant, aucune créance compensatrice n'a été ordonnée à la charge du recourant. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté. 2.3 Il convient enfin d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, l'autorité cantonale a fixé la peine en suivant les critères cités au considérant 2.1 et sans se laisser guider par des réflexions étrangères à ceux-ci. En premier lieu, l'infraction la plus grave selon l'art. 68 CP est le viol qualifié, passible d'une peine qui va de la réclusion pour trois ans au moins jusqu'à la réclusion pour vingt ans (art. 190 et 35 CP). A charge, l'autorité cantonale a retenu les circonstances dans lesquelles le recourant a perpétré son forfait, notamment le fait qu'il avait menacé sa victime de lui planter une paire de ciseaux dans la poitrine. Elle a en outre relevé que le recourant avait exploité la fragilité et les faiblesses de sa victime. Elle a insisté sur le manque total d'empathie et de considération que le recourant a manifesté pour sa victime, allant jusqu'à la traiter de "pute". Enfin, elle a mentionné que le recourant n'avait exprimé aucun regret. A décharge, elle a tenu compte d'une responsabilité légèrement diminuée, entraînant une réduction de la peine de quelque 30 %. En deuxième lieu, elle a tenu compte des autres infractions commises par le recourant (viols, vol, infraction grave aux stupéfiants, propagations d'une maladie de l'homme et lésions corporelles graves), qui entraînent, conformément à l'art. 68 ch. 1 al. 1 CP, une aggravation de la peine. Mis à part le vol et l'infraction grave à la LStup, il s'agit d'infractions guère moins odieuses que l'infraction de base, dont les peines prévues vont de l'emprisonnement, pour le vol et la propagation d'une maladie d'homme, à la réclusion pour dix ans au plus pour le viol. A propos des lésions corporelles graves et de la propagation d'une maladie de l'homme, l'autorité cantonale n'a retenu que la forme du délit manqué, dès lors que B.Z.________ et Y.________ n'ont pas été infectées par le virus du SIDA. A décharge, elle a en outre tenu compte de la responsabilité restreinte du recourant ainsi que du fait que le recourant avait agi par dol éventuel. A cet égard, elle a rappelé que, si la forme de l'intention ne constitue pas une circonstance atténuante, elle entre en considération dans l'appréciation de la culpabilité du recourant, selon les critères posés par l'art. 63 CP. Enfin, sur le plan personnel, l'autorité cantonale a exposé de manière détaillée que le recourant souffrait d'une infection au virus du SIDA et qu'il était dépendant de l'alcool et de drogues. Elle a relevé à sa charge les condamnations antérieures prononcées en Allemagne, lesquelles relevaient de la police des étrangers. 2.4 En définitive, au vu de l'ensemble des circonstances, la peine de huit ans de réclusion infligée au recourant n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à l'autorité cantonale. Cette dernière a motivé de manière suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors infondé et doit être rejeté.