Citation: 6B_272/2007 16.10.2007 E. 2

Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé le principe «in dubio pro reo». Il fait valoir que les explications des deux conducteurs impliqués dans l'accident sont irrémédiablement contradictoires, que les éléments qui ont entraîné la conviction du tribunal ne sont pas déterminants, de sorte qu'un doute subsiste, qui doit lui profiter. La présomption d'innocence est garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe « in dubio pro reo », qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de trancher cette question. Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable. Il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors même que l'existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). En l'espèce, il n'appert nullement, et le recourant ne le prétend d'ailleurs lui-même pas, que l'autorité cantonale aurait renversé le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait interprété en défaveur de l'accusé. La seule question soulevée par le recourant est celle de savoir si l'autorité cantonale aurait dû éprouver un doute. Il y a lieu de relever tout d'abord que le tribunal de police ne pouvait fonder sa conviction sur les déclarations de la conductrice dont le véhicule est entré en collision avec celui du recourant avec la seule motivation qu'en se rendant sur les lieux, le tribunal avait pu constater que la version des faits donnée par celle-ci n'était pas exclue. C'est en effet le principe même de la présomption d'innocence que d'imposer au juge dans un tel cas, où deux versions des faits sont possibles et où subsiste donc un doute, de choisir celle qui est la plus favorable à l'accusé. Le recourant soutient que les déclarations de A.________ sont pour le moins sujettes à caution car elle a déclaré devant le tribunal n'avoir pas pris garde à la phase du feu pour les usagers circulant en direction de la route d'Oron alors que devant la police elle avait mentionné que cette phase était au rouge. Il n'en demeure pas moins qu'elle n'a jamais varié sur le seul point relevant, savoir que le feu était vert pour la direction qu'elle entendait emprunter. Ce sont les déclarations du recourant qui ont plus varié. D'une part, il a déclaré devant le tribunal que le véhicule de A.________ circulait à vive allure, alors qu'il n'avait pas fait la moindre allusion à la vitesse de celui-ci dans les déclarations qu'il a faites à la police immédiatement après la collision. D'autre part, devant le tribunal, le recourant a affirmé qu'il avait regardé les feux en amont avant de s'engager et qu'il avait constaté qu'ils étaient en phase rouge pour les usagers en direction de Berne comme pour ceux qui se dirigeaient vers Oron. Il ressort en revanche du constat d'accident qu'il a déclaré à la police que les feux étaient orange.