Citation: 6B_1266/2016 E. B

Par arrêt du 5 octobre 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté dans la mesure de sa recevabilité le recours interjeté par Y.________ et X.________ SA contre l'ordonnance du 26 juillet 2016. L'arrêt retient en substance ce qui suit. E.________ (ci-après : E.________), auprès de laquelle peuvent s'inscrire des thérapeutes, est notamment partenaire de D.________. Elle examine la formation suivie par le thérapeute requérant. Si celui-ci remplit les conditions exigées, il devient thérapeute "agréé E.________" et doit obtenir de Santé Suisse un numéro du Registre des codes créanciers (ci-après : RCC). Ce numéro est attribué à des personnes ayant une activité indépendante, à des personnes physiques ou morales qui sont en mesure et souhaitent exercer à charge de l'assurance-maladie. Il doit impérativement figurer sur les notes d'honoraires afin que les patients au bénéfice d'une assurance complémentaire puissent se faire rembourser par leur assureur. Y.________ est ostéopathe, titulaire d'un droit de pratique à U.________ lui permettant d'exercer son activité à titre d'indépendant. Il s'est affilié à E.________ en cette qualité et s'est vu délivrer un numéro RCC. Par la suite, il a créé X.________ SA, qui n'a quant à elle jamais reçu un tel numéro. Cette société a néanmoins employé plusieurs thérapeutes, aucun n'étant agréé par E.________. Leurs soins étaient facturés à l'en-tête de X.________ SA et les factures correspondantes portaient le numéro RCC de Y.________. En décembre 2014, dans le cadre d'une modification du RCC, tous les thérapeutes affiliés à E.________, dont Y.________, ont reçu un nouveau numéro RCC strictement personnel et intransmissible. La lettre comportant ce numéro précisait que les assureurs avaient remarqué que certains thérapeutes transmettaient leur agrégation E.________ à des tiers, qu'une telle pratique était interdite et que les assureurs intensifieraient leurs contrôles à l'avenir. D.________ a par la suite suspecté Y.________ de transmettre son numéro RCC à des tiers, au vu du nombre élevé de factures portant ledit numéro émises quotidiennement. Un rendez-vous a ainsi été pris avec le prénommé le 25 septembre 2015 afin de discuter cette question. Les représentants de D.________, C.________ et A.________, ont expliqué à Y.________ que le but de leur visite était de comprendre le fonctionnement de X.________ SA, de régler les problèmes administratifs concernant l'agrégation des thérapeutes employés par cette société et de trouver une solution amiable concernant les factures que l'assureur avait payées, à tort, pour des soins que Y.________, seul titulaire d'un numéro RCC, n'avait pas prodigués personnellement. Le 25 septembre 2015, C.________, A.________ et B.________, représentants de D.________, se sont rendus dans les locaux de X.________ SA afin de s'entretenir avec Y.________. Selon les trois prénommés, ils lui ont notamment rappelé la teneur des conditions générales de E.________. C.________ lui a également indiqué que la facturation sous un numéro RCC de prestations fournies par un thérapeute non titulaire de ce numéro pouvait s'apparenter à un faux dans les titres. Selon les trois représentants de D.________, aucune menace n'a été proférée à l'encontre de Y.________, lequel s'est cependant rapidement montré virulent. Ceux-ci ont mis fin à la réunion après que le prénommé leur eut signalé que l'entretien était filmé et enregistré. Selon Y.________, les représentants de D.________ l'auraient accusé d'avoir rédigé des faux dans les titres ainsi que des fausses factures et auraient cherché à lui soutirer, par la menace, le paiement des prestations facturées par X.________ SA sous son numéro RCC et remboursées aux assurés.