Citation: 7B_889/2023 E. 4.3.2

4.3.2. 4.3.2.1. La recourante expose que l'intimé aurait reconnu qu'elle était tendue lorsqu'il la pénétrait, qu'il n'aurait pas pris la peine de lui demander si elle voulait entretenir le rapport sexuel reproché et qu'il avait chuchoté ou dit "chut" à son oreille dans le but de la détendre, selon lui pour "apaiser la situation". Elle relève que ces termes souligneraient un climat de tension qui régnait au sein du couple avant la relation sexuelle litigieuse et qu'au regard de ces circonstances, les juges cantonaux ne pouvaient pas retenir que l'intimé aurait légitimement pu penser qu'elle était consentante. À cet égard, la recourante estime que l'appréciation de la cour cantonale sur ce point irait à l'encontre de la version de l'intimé, mais aussi de certaines de ses propres déclarations. À cet égard, elle relève qu'elle aurait expliqué qu'il y aurait eu contrainte, par le poids et la taille de l'intimé, qui l'empêchait de réagir, et qu'elle se serait opposée verbalement à la pénétration quelques instants avant les faits litigieux. 4.3.2.2. Les juges cantonaux n'ont pas ignoré les déclarations livrées par l'intimé concernant l'état de tension de la recourante et le fait qu'il lui aurait dit "chut" au moment de la pénétration ou peu après celle-ci. Sur ce point, ils ont relevé qu'il était vrai que l'intimé avait spontanément admis qu'il avait senti que la recourante était un peu tendue au moment de la pénétration, mais ont retenu que l'intéressé, confronté aux déclarations de la recourante - qui avait dit qu'elle était crispée, avait resserré ses muscles et poussé sur ses avant-bras pour le repousser, mais qu'elle n'y était pas arrivée -, avait pour sa part indiqué qu'il n'avait pas remarqué cela et qu'il n'avait pas vu qu'elle essayait de s'enlever de la position dans laquelle ils étaient. Les juges cantonaux ont en outre relevé que l'intimé avait certes admis avoir essayé de détendre sa compagne en lui parlant bas et lui avoir dit "chut", mais aussi qu'il avait contesté avoir tenu ce propos pour lui dire de se taire et d'arrêter de résister. Or, comme le relève la recourante, ils ont indiqué que ces éléments pourraient être interprétés dans le sens que celle-ci avait proposé, à savoir que l'intimé avait pu se rendre compte qu'il était en train de la contraindre à subir un acte analogue à l'acte sexuel, mais, en substance, qu'il n'y avait pas lieu de suivre cette interprétation pour plusieurs raisons. En effet, selon la cour cantonale, cette interprétation n'était pas corroborée par la version donnée par l'intimé avec constance. De plus, selon la cour cantonale, cette interprétation se heurtait, d'une part, aux faits admis par la recourante relatifs à son absence de réaction, verbale ou physique, lorsque l'intimé avait entrepris puis mené à son terme la pénétration anale, et, d'autre part, au fait qu'elle avait admis qu'il n'avait pas fait usage de force ou de contrainte. L'autorité cantonale a constaté que l'argument de la recourante était en porte-à-faux avec ses propres déclarations et qu'il fallait donc s'en tenir aux faits qu'elle avait admis devant la police (arrêt querellé, pp. 25-27). Il n'y a pas lieu de considérer que cette appréciation serait manifestement insoutenable. Tout d'abord, dans la mesure où les déclarations de l'intimé sont, comme on l'a vu, constantes, la cour cantonale pouvait ne pas les écarter. Ensuite, il est vrai que la recourante a expliqué, dans sa plainte du 21 avril 2021 et devant la police, qu'elle avait fait des mouvements de résistance à l'acte sexuel litigieux et que l'intimé avait "forcé" au moment de la pénétration (cf. procès-verbal d'audition du 14 février 2022, pp. 6-7). Il est cependant tout aussi vrai qu'elle a déclaré, ensuite, que l'intimé, pendant l'acte, ne la maintenait pas, qu'il n'avait pas fait usage de la force ou de contrainte et qu'elle n'avait pas réagi verbalement au moment de la pénétration. Quoi qu'il en soit, les éléments avancés sur ce point par la recourante ne changent rien au constat de l'autorité cantonale, selon lequel il découle des versions des deux protagonistes que l'intimé n'avait pas pu se rendre compte du refus de la recourante d'entretenir le rapport sexuel litigieux. Cette affirmation n'est d'ailleurs pas en contradiction avec les déclarations précitées de cette dernière, ni avec celles selon lesquelles elle n'avait pas pensé à lui redire non ou n'avait pas les moyens de parler. De plus, s'il est vrai que la recourante s'est dans un premier temps opposée à une proposition d'entretenir un rapport anal, à savoir juste après avoir cessé le rapport vaginal, il y a lieu de préciser que, selon les déclarations des deux protagonistes, le rapport litigieux est survenu dans un second temps. À cet égard, la recourante a en particulier déclaré qu'ils avaient, entre-temps, discuté de ce qu'ils allaient faire le lendemain (cf. arrêt querellé, p. 5), tandis que l'intimé a indiqué qu'il avait compris, lors du refus à sa proposition, "qu'elle refusait pour le moment", qu'ils s'étaient à nouveau embrassés pendant plusieurs minutes et qu'il lui avait, quelques minutes plus tard, redemandé si elle voulait qu'il lui fasse quelque chose (arrêt querellé, p. 6). Enfin, le climat de tension évoqué par la recourante, qui fait suite à cette proposition initiale de l'intimé d'entretenir un rapport sexuel anal, n'a pas non plus été ignoré par la cour cantonale (cf., notamment, arrêt querellé, pp. 2 et 5).