Citation: 8C_214/2014 E. A

A.a. A.________, né en 1952, travaillait en qualité de maçon pour le compte de l'entreprise B.________ et en qualité de nettoyeur pour le compte de l'entreprise générale de nettoyage C.________. Il a été victime d'un accident le 20 mars 1996. Cet accident, pris en charge par la CNA, a provoqué des lésions au ménisque interne et a nécessité une arthroscopie pour régulariser le ménisque. A.________ a repris le travail à 100% dès le 17 juin 1996. Par déclarations des 12 février et 31 octobre 1997, les employeurs ont annoncé une première rechute, qui a été prise en charge par la CNA. Le docteur D.________, chirurgien orthopédiste, a diagnostiqué une gonarthrose varisante gauche et a procédé à une ostéotomie de valgisation du tibia proximal gauche le 29 janvier 1997 (rapport du 17 avril 1997). Dans un rapport d'examen final du 18 décembre 1997, le docteur E.________, chirurgien orthopédiste et médecin d'arrondissement de la CNA, a considéré que l'activité de maçon n'était plus possible mais que celle de nettoyeur restait exigible à 100% avec un plein rendement. Il a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de surcharge du membre inférieur gauche, pas de déplacements en terrain instable, pas de montées ou descentes fréquentes d'échelles et d'escaliers, pas de positions agenouillées et accroupies fréquentes pendant de longues périodes. Dans une activité adaptée, sans longs déplacements, sans efforts pour le genou gauche et permettant un travail assis ou alterné (assis-debout), l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail avec un plein rendement. Entre-temps, A.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après : l'office AI) en vue de l'octroi d'une orientation professionnelle et d'une rente. Dans le cadre de mesures d'observation mises sur pied par l'assurance-invalidité, A.________ a exercé une activité de manoeuvre-monteur en tableaux électriques auprès de l'entreprise F.________ SA, qui l'a engagé à partir du 1er janvier 2000. L'office AI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité pour la période du 1er octobre 1997 au 30 avril 1999 (décision du 22 août 2000). Par décision du 18 février 2002, la CNA a alloué à A.________, dès le 1er janvier 2000, une rente d'invalidité de 30% ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité fondée sur un taux de 20%. Suite à une révision, la CNA a informé l'assuré que son droit à la rente restait inchangé (communication du 15 mars 2004). A.b. Une seconde rechute a été annoncée le 24 mai 2007, après une mise en incapacité totale de travail dès le 11 janvier 2007 par le docteur G.________, chirurgien orthopédiste, en raison d'une gonarthrose (rapport du 28 mars 2007). Le 15 juillet 2008, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité en vue de l'octroi d'une rente. Le 16 mars 2009, le docteur H.________, chirurgien orthopédiste, a procédé à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse au niveau du genou gauche. Dans un rapport du 4 septembre 2009, le docteur I.________, chirurgien et médecin d'arrondissement de la CNA, a diagnostiqué une gonarthrose sévère tricompartimentale prédominant au niveau interne. Il a retenu que l'état était stabilisé et qu'une activité adaptée devait éviter les positions statiques, assises ou debout, le port de charges légères à moyennes, la surcharge du genou gauche par des déplacements sur des distances moyennes, l'utilisation d'échelles ou d'échafaudages et les travaux accroupis, à genoux ou en terrain instable. Le docteur I.________ a retenu qu'une activité complète était exigible dans un travail en milieu clos (atelier) avec une alternance des positions assises et debout ainsi qu'avec de courts déplacements. Dans un rapport du 16 octobre 2009, la doctoresse J.________, du service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR), a retenu une gonarthrose du genou gauche. Elle a admis la même capacité de travail et les mêmes limitations fonctionnelles que le docteur I.________. L'office AI a refusé l'octroi de mesures professionnelles et d'une rente, le taux d'invalidité n'étant que de 9% (décision du 7 décembre 2009). L'assuré ayant recouru contre cette décision, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève (aujourd'hui: Cour de justice, Chambre des assurances sociales) l'a annulée et lui a renvoyé la cause pour instruction complémentaire et nouvelle décision (jugement du 19 octobre 2010). Par décision du 7 janvier 2010, la CNA a confirmé le maintien d'une rente fondée sur un taux d'incapacité de gain de 30%. A.________ a formé opposition contre cette décision et a produit un rapport de la doctoresse K.________, généraliste et médecin traitant, laquelle a retenu les mêmes limitations fonctionnelles que celles énoncées par le docteur I.________ et une capacité de travail de 50% (rapport du 15 février 2010). Dans un rapport du 15 juillet 2010, le docteur L.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, mandaté par l'assuré, a notamment indiqué qu'il était d'accord avec les limitations fonctionnelles retenues par l'office AI, à savoir pas de position statique debout ou assise, pas de port de charges légères à moyennes, pas de surcharge du genou gauche, pas de déplacement sur des distances moyennes, pas d'utilisation d'échelle, d'échafaudage, pas de travail accroupi, à genou ou en terrain instable. Toutefois, compte tenu de ces restrictions et de l'âge de l'assuré, le docteur L.________ a considéré qu'il serait difficile pour ce dernier de retrouver du travail. Même le stage effectué à la demande de l'assurance-invalidité avait été interrompu après trois mois. Par décision sur opposition du 5 janvier 2011, la CNA a rejeté l'opposition de l'assuré contre sa décision du 7 janvier 2010 et confirmé son refus d'augmenter le taux de la rente d'invalidité. A.c. A la suite d'un stage effectué du 4 avril au 3 juillet 2011 au sein des Etablissements publics pour l'intégration (EPI), les maîtres en réadaptation ont retenu que l'assuré pouvait exercer un emploi à plein temps avec des rendements de 60 à 80% dans des activités industrielles légères offrant la possibilité d'alterner les positions de travail, telles qu'ouvrier à l'établi, ouvrier dans le conditionnement léger ou opérateur sur petites machines de transformation (rapport du 1er juillet 2011). Dans un rapport du 25 octobre 2011, le docteur M.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur, a indiqué que les postes proposés par les EPI semblaient convenir à la situation de l'assuré. Par projet de décision du 24 avril 2012, confirmé par décision du 6 juin 2012, l'office AI a refusé l'octroi d'une rente, au motif que le taux d'invalidité ne dépassait pas 23%. Il a également refusé des mesures professionnelles, estimant que les conditions fixées par l'art. 17 LAI n'étaient pas données en raison de l'âge de l'assuré. Par jugement du 30 avril 2013, la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, a admis le recours formé par A.________ contre la décision de l'office AI du 6 juin 2012. Elle a accordé à l'assuré une demi-rente d'invalidité dès le 1er janvier 2009, fondée sur un taux d'invalidité de 52%. Ce jugement n'a pas été attaqué.