Citation: C 136/02 04.02.2003 E. 3

En l'espèce, il est constant que le recourant a effectué un stage auprès de la Clinique de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire de L.________, dès le 1er novembre 1999 et pendant plus d'une année et demie, afin de compléter sa formation. Il y a donc lieu d'appliquer la jurisprudence concernant l'aptitude au placement d'un assuré qui fréquente un cours durant la période de chômage rappelée ci-avant (consid. 1.3), puisque le recourant, sans suivre à proprement parler un cours, a cherché à parfaire ses connaissances professionnelles par une formation continue dans le domaine de la chirurgie cardiaque. En conséquence, l'aptitude au placement pourrait être admise s'il résultait sans ambiguïté du dossier que P.________ était prêt - comme il l'a toujours prétendu - à interrompre sa formation en tout temps pour reprendre un emploi et s'il était en mesure de le faire. La réalisation de cette condition doit toutefois découler de données objectives, la seule allégation du recourant ne suffisant pas. 3.1 D'un point de vue objectif, le fait de consacrer deux à trois jours par semaine pour un stage de perfectionnement, de surcroît sans horaire fixe ni jour déterminé, excluait toute disponibilité du recourant sur le marché du travail. En effet, cette formation rendait très difficile, voire impossible, l'exercice d'une activité lucrative en parallèle; on ne conçoit guère en effet qu'il eût été possible à l'assuré de trouver un poste approprié de médecin assistant pour les jours restants, alors qu'il ne pouvait prévoir dans quelle mesure sa présence était requise aux Hôpitaux de L.________. 3.2 Sous l'angle de la disponibilité au placement, on retiendra que dès le mois de novembre 1999, P.________ a travaillé auprès des Hôpitaux de L.________ pour poursuivre sa formation, sans en informer spontanément les organes de l'assurance-chômage (déclarations à la section des enquêtes de l'OCE du 14 mai 2001), quand bien même le stage s'est prolongé sur plus d'une année et demie. Il a ainsi faussement donné l'apparence d'être prêt en tout temps à reprendre une activité lucrative, alors qu'il était en réalité occupé à se perfectionner dans sa spécialisation en chirurgie cardiaque. Par ailleurs, il ressort du dossier que le recourant n'a pas répondu à deux assignations d'emploi, l'une (du 18 décembre 2000) dans un établissement médical en Suisse alémanique, l'autre (du 13 mars 2001) dans un hôpital au Tessin, ni même pris des renseignements auprès des employeurs potentiels. Il a par la suite expliqué son refus par la méconnaissance des langues allemande et italienne qui l'empêcherait de pratiquer son métier dans ces régions. Ce motif paraît d'autant moins convaincant que P.________ a de lui-même, malgré son manque de connaissances de ces langues, indiqué avoir cherché, à plusieurs reprises pendant la période en question, un emploi tant en Suisse alémanique qu'au Tessin (cf. p. ex. formulaires «preuves de recherches personnelles effectuées en vue de trouver un emploi» des mois de novembre 1999, janvier, mars et décembre 2000). De même, le recourant a-t-il refusé un poste de médecin à Versoix, en invoquant le fait qu'il n'avait pas le droit de pratiquer à Genève parce qu'il devait encore passer un examen d'italien comme «complément de maturité suisse». Dès lors qu'il est citoyen suisse et titulaire d'un diplôme fédéral de médecine, le recourant remplit en principe, comme l'a confirmé le médecin cantonal genevois à l'OCE, les conditions du droit de pratiquer dans le canton de Genève. Il s'avère donc que le recourant a usé, tout au long de sa période de chômage, de motifs peu convaincants pour refuser des postes qui lui étaient assignés. Enfin, P.________ a, dès son inscription au chômage et jusqu'en procédure fédérale, clairement exprimé qu'il n'était pas disposé à travailler comme médecin salarié dans un autre domaine que celui de sa spécialisation en chirurgie cardiaque, ce qui limitait d'emblée, d'un point de vue subjectif, le choix des postes de travail et, partant, son aptitude au placement (cf. ATF 123 V 216 consid. 3, 120 V 388 consid. 3a et les références). Au vu de tous ces éléments, il apparaît que le recourant n'était ni en mesure, ni disposé à exercer une activité lucrative à partir du 1er novembre 1999, de sorte qu'il n'était pas apte au placement. Le recours est dès lors infondé. Quant à la question de la restitution des prestations versées, qui fait l'objet d'une procédure séparée, il n'y a pas lieu de l'examiner ici. Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :