Citation: 8C_757/2023 E. A

A.a. A.________, né en 1968, était employé depuis novembre 2009 comme soudeur par la société B.________ SA à C.________. À ce titre, il était assuré auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) contre le risque d'accident et de maladie professionnelle. Par déclaration de sinistre LAA du 19 juillet 2016, l'employeur a annoncé à la CNA des problèmes pulmonaires et une suspicion de maladie professionnelle. Dans un rapport du 26 juillet 2016, le docteur D.________, spécialiste en médecine du travail et pneumologue auprès de l'Institut E.________, a exposé que l'assuré était soudeur de formation et travaillait en tant que tel depuis l'année 2000. Cette activité avait été interrompue durant deux ans en raison d'une greffe rénale (en 2003) et d'avril 2010 à janvier 2012 en raison d'un accident professionnel. Dans son activité auprès de B.________ SA, il réalisait des tâches de soudure (environ 50 %), de meulage et de ponçage (également 50 %) et de peinture à de rares occasions, avec manipulation probable de solvants. Au 11 janvier 2015, les fonctions pulmonaires montraient un syndrome restrictif avec une capacité pulmonaire à 77 % du prédit, sans syndrome obstructif. Le docteur D.________ a posé le diagnostic de syndrome emphysème-fibrose, avec diagnostic histologique mixte pour la composante de pneumopathie interstitielle diffuse (RB-ILD). Il a estimé que si l'exposition aux fumées de soudure pouvait être dans certaines circonstances à l'origine du développement de cette maladie, le lien de causalité entre l'activité professionnelle de l'assuré et son atteinte fibrosante restait faible, notamment dans un contexte d'atteinte concomitante attribuable à une consommation tabagique chronique de 35 à 40 unités-paquet-année (UPA) récemment interrompue et à une exposition professionnelle aux fumées de soudure relativement récente. Le docteur F.________, spécialiste en médecine du travail et en médecine interne générale auprès de la Division médecine du travail de la CNA, est parvenu à la conclusion, dans son appréciation médicale du 21 septembre 2017, que s'agissant de la reconnaissance d'une maladie professionnelle, le lien de causalité ne pouvait pas être établi entre l'exposition aux fumées de soudure et la fibrose pulmonaire. Le tabagisme, entre 20 et 30 UPA, était un facteur à prendre en compte également dans la survenue de l'emphysème. Une visite du poste de travail de l'assuré a eu lieu le 20 octobre 2017. Dans une nouvelle appréciation médicale du 3 mai 2018, le docteur F.________ a précisé que le dernier élément qui manquait au dossier pour pouvoir se déterminer sur l'existence d'une maladie professionnelle était l'analyse minéralogique d'une biopsie pulmonaire prélevée en 2016. Le rapport d'analyses minéralogiques des biopsies réalisées par le Laboratoire G.________ le 30 avril 2018, établi par le docteur H.________, spécialiste en pathologie, a mis en évidence la présence de nombreuses fibres d'amiante dans les poumons de l'assuré (9.6 millions de fibres d'amiante par gramme de tissu sec). Le docteur I.________, spécialiste en médecine du travail auprès de la Division médecine du travail de la CNA, qui a repris le dossier à la suite du départ du docteur F.________, a retenu, les 20 et 22 août 2019, que l'atteinte à la santé n'était pas une maladie professionnelle. Se fondant sur cet avis, la CNA a informé l'assuré par décision du 9 septembre 2019 qu'aucune des conditions requises pour l'octroi de prestations n'était remplie dans le cas d'espèce et qu'elle ne pouvait donc lui allouer les prestations d'assurance sollicitées. A.b. Dans le cadre d'un rapport du 3 octobre 2019, le docteur J.________, médecin adjoint auprès de la consultation de pneumologie de la Policlinique Médicale Universitaire de l'Hôpital K.________ et médecin traitant de l'assuré depuis 2013, a demandé à la CNA de reconsidérer l'hypothèse d'une cause professionnelle à la composante de fibrose pulmonaire au vu de critères cytopathologiques d'asbestose avec une charge significative en fibres d'amiante selon l'analyse minéralogique réalisée par le Laboratoire G.________. Par courrier du 4 octobre 2019, l'assuré a formé opposition contre la décision de la CNA. Le docteur I.________ a maintenu sa position dans un avis du 10 octobre 2019, expliquant que l'assuré était atteint d'une fibrose pulmonaire idiopathique, non pas d'une asbestose. Il avait été exposé à des fibres d'amiante, mais sa pathologie actuelle ne correspondait pas à une asbestose. Le 8 novembre 2019, il a ajouté que l'assuré était arrivé en Suisse en 1993 et avait commencé à travailler comme soudeur chez B.________ SA seulement après l'an 2000 alors que l'amiante a été interdite en Suisse en 1990. Il n'y avait ainsi pas d'élément dans le dossier en faveur d'une exposition professionnelle en Suisse. Il a demandé des investigations complémentaires s'agissant de l'exposition à l'amiante pour tenter d'objectiver une exposition professionnelle en Suisse. L'assuré à été vu par deux collaborateurs de la CNA les 7 et 14 janvier 2020 afin d'établir une anamnèse professionnelle dans le cadre de l'enquête sur son exposition professionnelle à l'amiante. Selon un rapport du 17 février 2020 concernant cette visite, l'assuré n'a très vraisemblablement pas été exposé professionnellement a des fibres d'amiante. Après avoir pris connaissance des nouveaux éléments au dossier, le docteur I.________ a confirmé, le 20 février 2020, qu'il ne lui était pas possible de reconnaître les troubles présentés par l'assuré comme une asbestose professionnelle au sens de l'art. 9 al. 1 LAA. Le 29 mai 2020, il a précisé que l'évaluation de l'exposition à l'amiante en Suisse correspondait à 0,0 fibre/année et que la conclusion en était que l'assuré n'avait très vraisemblablement pas été exposé professionnellement à des fibres d'amiante en Suisse. Il a également relevé que l'assuré avait travaillé de 1982 à 1993 en Macédoine dans des activités de serrurier-mécanique pendant une période où l'amiante était encore très présente dans le milieu du travail. La CNA a, par décision sur opposition du 15 octobre 2020, rejeté l'opposition. Elle a considéré que l'exposition de l'assuré à l'amiante au cours de son parcours professionnel en Suisse était nulle, et que, selon le docteur I.________, les troubles de l'assuré ne constituaient pas une asbestose.