Citation: 4A_618/2020 E. 5.3.3

5.3.3. Force est d'observer d'emblée que nombre d'éléments factuels avancés par le recourant au soutien de sa thèse ne ressortent pas de la sentence entreprise, et cela sans que l'intéressé ne démontre où, quand et comment il les aurait valablement soumis à la Formation qui aurait omis d'en constater l'existence. Le recourant ne prétend en particulier pas ni a fortiori n'établit qu'il aurait produit devant le TAS les études scientifiques auxquelles il fait référence dans son recours et sa réplique. Au demeurant, l'intéressé argumente, devant le Tribunal fédéral, comme s'il plaidait devant une Formation du TAS autorisée à revoir les faits et le droit avec plein pouvoir d'examen. C'est oublier qu'il n'est plus temps, à ce stade de la procédure, d'ouvrir le débat sur les conditions dans lesquelles la règle MASH a été élaborée ou sur d'autres questions factuelles, telles les différences anthropométriques existant entre les athlètes d'origines ethniques diverses. La démonstration effectuée dans le recours et la réplique, en plus de reposer sur des faits non constatés dans la sentence attaquée, revêt ainsi un caractère appellatoire marqué, de sorte que le grief considéré n'apparaît pas recevable. Quoi qu'il en soit, l'argumentation développée par le recourant n'est pas convaincante et ne permet pas d'établir l'existence d'une contrariété à l'ordre public matériel. Il sied d'insister ici sur le fait que la procédure conduite par le TAS ne visait pas à déterminer si la règle MASH, laquelle a été créée dans le domaine du para-athlétisme, est juridiquement admissible ni si elle est applicable, une fois pour toutes et de manière générale, à l'ensemble des athlètes, quelle que soit leur origine ethnique. Tel n'était pas l'objet de la présente procédure arbitrale. Contrairement à ce que tente de faire accroire le recourant, la sentence attaquée ne force ainsi pas « les athlètes africains, des Antilles ou afro-américains à entrer dans le moule de mesures faites par ou pour les " blancs " (ou " caucasiens ") et sur la base de critères anthropométriques propres aux " blancs " » (recours, p. 7). La question que la Formation était tenue de résoudre en l'espèce était celle de savoir si le recourant jouit ou non d'un avantage compétitif global du fait de l'utilisation de ses prothèses. Les arbitres y ont répondu par l'affirmative, au motif que celles-ci lui permettent d'atteindre une taille supérieure à celle qui eût été la sienne s'il avait eu des jambes biologiques intactes. Toute l'argumentation présentée par le recourant repose sur la prémisse erronée selon laquelle la Formation aurait appliqué directement ou indirectement la règle MASH, qui, selon lui, serait discriminatoire. La Formation n'a cependant pas fait application de la règle précitée. Si tel avait été le cas, elle serait immédiatement parvenue à la conclusion que le recourant courait à une hauteur trop élevée en raison de ses prothèses, sans émettre d'autres considérations. Or, à la lecture de la sentence attaquée, force est de relever que les arbitres se sont contentés de mentionner que la règle MASH constitue un indicateur fiable de la taille probable qu'aurait eue le recourant s'il avait eu des jambes biologiques intactes. S'ils ont certes souligné que les prothèses utilisées par le recourant lui permettent de courir à une hauteur significativement plus élevée que sa taille MASH (différence de 14,8 centimètres), ils ont surtout constaté que l'athlète atteint une taille sensiblement plus élevée que celle qui eût été la sienne s'il avait eu des jambes biologiques intactes. En tant qu'il critique le fait que les arbitres se sont inspirés de la règle MASH pour estimer la taille qui eût été la sienne s'il avait eu des jambes biologiques intactes, le recourant s'en prend donc en réalité à la manière dont les arbitres ont apprécié les preuves figurant au dossier de la cause. Une telle critique est irrecevable dans un recours visant une sentence arbitrale internationale (arrêts 4A_50/2017 du 11 juillet 2017 consid. 4.3.2; 4A_34/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4.3.2 non publié in ATF 141 III 495; 4A_606/2013 du 2 septembre 2014 consid. 5.3). Au demeurant, le recourant ne démontre pas que la conclusion selon laquelle ses prothèses lui permettent d'atteindre une taille sensiblement plus élevée que celle qui eût été la sienne s'il avait eu des jambes biologiques intactes et lui procurent de ce fait un avantage compétitif global, serait contraire à l'ordre public, ce qui seul importe ici. Le grief considéré, s'il était recevable, ne pourrait qu'être rejeté.