Citation: 1C_410/2023 E. 2.3

2.3. L'art. 139 LCI constitue une norme potestative ("Kann-Vorschrift"). Même lorsque les conditions posées sont réalisées, l'autorité n'est donc pas tenue d'autoriser un maintien à titre précaire; elle dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Elle doit simplement fonder sa décision sur des motifs objectifs et respecter les principes constitutionnels, notamment - outre celui de l'interdiction de l'arbitraire - de proportionnalité et d'égalité de traitement (cf. ATF 144 IV 332 consid. 3.3). La cour cantonale rappelle à juste titre qu'en ce qui concerne les constructions en zone agricole, une autorisation de maintien à titre précaire équivaut à une dérogation hors zone à bâtir, de sorte que l'art. 139 LCI n'a pas de portée propre par rapport à l'art. 24 LAT (ATF 107 Ib 170 consid 2b; arrêts 1A.180/2002 du 19 novembre 2002 consid. 2.1; 1A.75/1991 du 13 février 1992 consid. 1b). Cela ne signifie toutefois pas, comme le soutient le recourant, que la norme cantonale n'aurait plus aucune portée puisqu'elle est susceptible de s'appliquer à des constructions en zone à bâtir.