Citation: 6B_33/2020 E. 2.3

2.3. La cour cantonale s'est demandé si la stimulation du clitoris avec la main gantée, lors d'un examen proctologique, afin de tester le réflexe clitorido-anal durant 20 à 30 secondes, respectivement 4 à 5 minutes, était un acte médicalement reconnu. Le prévenu avait déposé plusieurs avis médicaux qu'il avait sollicités, à titre privé, auprès de médecins, lesquels avaient répondu que cet examen pouvait relever de la pratique médicale (avis des Drs C.________, D.________, E.________ et F.________). Le ministère public avait ordonné la mise en oeuvre d'une première expertise qui avait été confiée au Dr G.________, médecin chef au CHUV. Dans son rapport daté du 25 février 2016, ce dernier avait notamment indiqué qu'une " stimulation du clitoris lors d'un examen proctologique [lui était] personnellement inconnue. [Il ne l'avait] encore jamais pratiquée ". Après avoir recherché dans la littérature, il avait trouvé trois articles sur le sujet. Le réflexe clitoro-anal était ainsi testé entre autre pour rechercher une fonction anormale du nerf pudendal chez des patientes incontinentes. L'un de ces articles faisait état d'une telle stimulation au moyen d'une électrode avec enregistrement de la réponse sensorielle de la patiente. Dans un rapport complémentaire du 12 juin 2016, le Dr G.________ avait estimé que la recherche du réflexe clitoro-anal se faisait en cas de suspicion de troubles de l'appareil sphinctérien en recherche d'une lésion du nerf pudendal et qu'après les multiples interventions chez la patiente avec éventuellement lésions des muscles du sphincter anal (interne ou externe) et en cas d'incontinence, ce test pouvait être justifié. Dans son rapport du 15 mars 2019, l'experte judiciaire H.________ avait mentionné qu'elle ne pratiquait pas elle-même cet examen, mais que celui-ci était décrit dans les manuels de proctologie. Il pouvait être effectué à la main gantée et durer entre dix et trente secondes, une stimulation de quatre à cinq minutes apparaissant trop longue, même si la littérature ne précisait pas la durée d'un tel examen. L'experte indiquait aussi que les avis des Drs D.________, E.________ et F.________ concordaient avec le sien. Dans une consultation proctologique, cet examen avait pour but de tester un réflexe. La patiente ne devait donc rien faire. Elle pouvait être amenée à ressentir une contraction des muscles bulbo-caverneux et du muscle sphinctérien anal (jugement d'appel consid. b.bi p. 22 s.).