Citation: 7B.69/2004 27.05.2004 E. 3

En ce qui concerne le gain accessoire, l'office avait déduit du montant de 45'300 fr. net par année une somme de 15'300 fr. pour les frais annuels du débiteur, somme devant tenir compte, selon les allégations de celui-ci, des jours de congé sur vacances, des frais occasionnés sans remboursement pour différentes séances, inaugurations et autres manifestations auxquelles son mandat d'administrateur l'obligeait à participer. L'autorité cantonale inférieure de surveillance a estimé que cette déduction avait été opérée à bon droit par l'office dans le cadre de son pouvoir d'appréciation conféré par l'art. 93 LP. L'autorité cantonale supérieure de surveillance a jugé en revanche arbitraire la déduction de 30 % en question, car le débiteur n'avait produit aucun justificatif à l'appui de ses allégations. Elle a rappelé à ce propos que le juge des mesures protectrices de l'union conjugale avait pris en compte l'intégralité de l'indemnité versée pour l'activité accessoire du débiteur, laquelle ne portait pas ombrage au service de son employeur principal, vu le solde de vacances disponible (40 jours en février 2002). Si certains frais, notamment de déplacement, étaient tout de même vraisemblables, a concédé l'autorité cantonale supérieure de surveillance, ces frais auraient dû être évalués à 10 % au maximum de la rémunération, soit à 4'530 fr., de sorte que le gain annuel à prendre en considération comme revenu accessoire devait être de 40'773 fr., soit 3'400 fr. par mois en chiffres ronds. Le recourant se contente de répéter, sans davantage étayer ses dires, que dans le cadre de son activité accessoire il doit indéniablement faire face à des dépenses importantes du fait de ses fréquents déplacements dans différentes villes de Suisse pour diverses manifestations et de nombreuses séances de bureau à Bâle. Ce faisant, il ne démontre pas que l'autorité cantonale supérieure de surveillance a commis un abus ou un excès de son pouvoir d'appréciation en refusant de prendre en considération de tels frais qui n'étaient pas établis par des justificatifs versés au dossier, ou en considérant qu'elle ne pouvait, à défaut de motif particulier, s'écarter radicalement de l'appréciation du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (cf. ATF 130 III 45). Pour démontrer que le montant de la déduction concédée par l'autorité cantonale supérieure de surveillance procède d'un abus ou d'un excès du pouvoir d'appréciation, il ne suffit pas d'affirmer, sans autre, que ledit montant est fort dérisoire et celui arrêté par l'office, confirmé par l'autorité cantonale inférieure de surveillance, plutôt modeste, pas exorbitant ou tout à fait pertinent Sur ce premier point, le recours est mal fondé dans la mesure où il est recevable au regard des exigences de motivation posées par l'art. 79 al. 1 OJ.