Citation: 1C_489/2024 E. 3

La recourante dénonce une constatation inexacte et arbitraire des faits. Le Tribunal cantonal aurait retenu à tort qu'elle ne remettait pas en cause la motivation retenue par le Conseil d'État et ne cherchait pas davantage à démontrer que le terrain naturel mentionné sur les plans de la constructrice serait contraire à la réalité, alors qu'elle n'a eu de cesse de dénoncer l'insuffisance des plans déposés et de demander l'établissement d'un relevé altimétrique par un géomètre agréé afin de déterminer le terrain naturel de référence. La recourante relève avoir produit à l'appui de son recours du 25 mai 2022 un plan de servitude établi au mois d'octobre 2020 permettant de démontrer que les hauteurs du terrain naturel varient fortement sur sa parcelle. Ce plan se limite à reporter la hauteur du sommet des piliers de la palissade existante sur la parcelle de l'intimée. Il ne fait aucune mention du terrain naturel en limite de propriété, contrairement aux plans déposés par la constructrice. Il n'est ainsi pas de nature à remettre en cause l'exactitude desdits plans et la détermination du terrain naturel opérée par l'intimée. La recourante fait également valoir que, contrairement à ce qu'aurait retenu arbitrairement le Tribunal cantonal, aucun plan concernant la prolongation du mur de soutènement ne figure au dossier. Seul a été produit par la constructrice un projet de modélisation en coupe du mur existant et de son prolongement, pour le moins lacunaire et vague s'agissant de la hauteur du terrain naturel et du point de mesure des valeurs figurant sur ladite modélisation. La recourante ne cite aucune disposition légale ou réglementaire qui imposerait le dépôt d'un tel plan. L'intimée a produit des plans de coupes, un plan figurant les altitudes du mur et du terrain naturel ainsi qu'un plan qui modélise le mur par rapport au terrain naturel et au point de référence. Une lecture conjointe desdits plans permet de se faire une idée précise du dénivelé du terrain, du mur de soutènement et de sa hauteur. On ne discerne aucune incohérence ou divergence entre les différents plans quant à la détermination du terrain naturel et à la hauteur du mur, qui aurait dû amener les juges précédents à mettre en doute leur exactitude et à s'en écarter. Ces plans montrent qu'en son point le plus haut, le mur aura une hauteur maximale de 1,44 mètre. Dans un argument soulevé dans des déterminations complémentaires, la recourante observe que les mesures du terrain naturel opérées par l'auteur des plans ont été effectuées au pied de la haie de thuyas de la recourante et au pied du treillis sur un mur en béton existant d'une hauteur de 50 centimètres. Elle en déduit que les altitudes du terrain naturel reportées dans les différents plans seraient erronées et que le mur de soutènement projeté excédera ainsi la hauteur réglementaire fixée à 1,50 mètre. Cet argument aurait déjà pu être évoqué dans le recours et n'a pas été suscité par les déterminations de l'intimée ou de la Commune. Il n'est pas recevable (cf. ATF 144 III 411 consid. 6.4.1; 143 II 283 consid. 1.2.3; cf. arrêt 2C_395/2024 du 15 octobre 2024 consid. 1.6). Les critiques formulées en lien avec l'état de fait de l'arrêt attaqué sont ainsi infondées dans la mesure où elles ne sont pas irrecevables. Dès lors qu'elle pouvait sans arbitraire tenir pour probants les plans fournis par la constructrice à la requête du Conseil d'État et retenir que A.________ n'avait pas soulevé d'objections déterminantes quant à leur exactitude, la cour cantonale n'a pas violé le droit d'être entendue de la recourante en renonçant à ordonner l'établissement d'un relevé altimétrique du terrain naturel par un géomètre agréé. On ne voit au demeurant pas ce qui aurait empêché la recourante de mandater elle-même un géomètre officiel pour procéder à un relevé altimétrique du terrain naturel en limite de propriété si elle l'estimait nécessaire.