Citation: M 9/05 06.10.2006 E. 4.1

4.1.1 Se fondant sur le rapport de son médecin-conseil, du 6 mai 2002, lequel retient une incapacité de travail du recourant comprise entre 20 % et 33 1/3 % selon la gravité de l'arthrose, l'OFAM a conclu à un degré d'invalidité de 33 1/3 %. Ce faisant, l'administration a procédé à une évaluation médico-théorique de l'invalidité. 4.1.2 De leur côté, les premiers juges ont retenu que le recourant conservait une capacité de travail de 100 % dans une activité strictement assise, telle qu'attestée par le docteur B.________ dans son expertise du 12 avril 2002. Cette appréciation émanant d'un spécialiste en chirurgie orthopédique comprend une évaluation et la pose d'un diagnostic suite à un examen médical complet avec prise d'anamnèse, appréciation et analyse motivée du cas sur le plan médical ainsi qu'une analyse détaillée et motivée de la question de la capacité résiduelle de travail. Ce rapport remplit dès lors les critères posés par la jurisprudence pour admettre la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a). Au demeurant, il n'est pas critiqué par le recourant. On peut dès lors retenir que le recourant disposait d'une capacité de travail de 100 % dans une activité en position essentiellement assise. Pour déterminer le revenu d'invalide, les juges cantonaux se sont référés au salaire statistique auquel peuvent prétendre en 2002, les hommes ayant des connaissances spécialisées dans le secteur privé (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2002, TA1, niveau de qualification 3), à savoir 68'388 fr. par an en 2002 compte tenu d'un horaire de travail hebdomadaire de 41,5 heures et 69'277 fr. en 2003 compte tenu d'une augmentation des salaires nominaux pour les hommes en 2003 de 1,3 %. 4.2 Ce calcul, pas plus que l'évaluation médico-théorique de l'OFAM, ne peuvent être confirmés. En effet, l'invalidité est une notion économique et non médicale; les critères médico-théoriques ne sont pas déterminants, mais les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain (cf. par analogie, RAMA 1991 n° U 130 p. 272 consid. 3b; voir aussi ATF 114 V 314 consid. 3c). Aux termes de l'art. 40 al. 4 aLAM (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002; depuis le 1er janvier 2003, art. 16 LPGA), le taux d'invalidité est déterminé par le rapport existant entre le revenu du travail que l'assuré invalide est capable d'obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après l'apparition de l'invalidité et, au besoin, après l'exécution de mesures de réadaptation, compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, et le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'avait pas été invalide. 4.3 Par ailleurs, on ne saurait prendre en compte, au titre du revenu sans invalidité, le salaire hypothétique des hommes possédant des connaissances professionnelles spécialisées dans le secteur privé, tous secteurs confondus (niveau de qualification 3). En effet, aucun des métiers appris par le recourant (compositeur-typographe, décorateur, restaurateur ou encore agent dans la vente) ne peut être exercé essentiellement en position assise. Par ailleurs, bien que le recourant dispose d'une certaine expérience en matière de vente (d'installations de recyclage de pneumatiques usagés), il ne possède pas de CFC dans ce domaine, de sorte qu'une activité d'employé de commerce qualifié dans un bureau n'est pas non plus réaliste. On doit plutôt retenir le niveau de qualification 4 (activités simples et répétitives). Le salaire de référence est donc celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant une activité simple et répétitive dans le secteur privé, soit sur 2002, 4'557 fr. par mois (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002 [ESS], p. 43, TA1; niveau de qualification 4). Plusieurs adaptations sont toutefois nécessaires, afin de prendre en considération, d'une part, la durée moyenne du travail dans les entreprises en 2002 (41.7 heures: Annuaire statistique de la Suisse 2004, tableau 3.2.3.5, p. 200), et d'autre part, les circonstances personnelles et professionnelles (cf. ATF 126 V 78 ss consid. 5). Les circonstances personnelles ne justifient pas en l'espèce une déduction supérieure à celle appliquée par la juridiction cantonale (20 %). Après avoir procédé aux adaptations nécessaires, on obtient un revenu hypothétique de 45'606 fr. par an, pour une activité exercée à plein temps. De la comparaison d'un revenu d'invalide de 45'606 fr. avec un gain sans invalidité de 80'000 fr., il résulte un taux d'invalidité arrondi (cf. ATF 130 V 121) de 43 %. Le recours est dès lors partiellement bien fondé.