Citation: 4A_390/2009 20.10.2009 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 1 consid. 1.1, 329 consid. 1). 1.1 L'arrêt attaqué, qui renvoie la cause à l'autorité inférieure pour complément d'instruction et nouvelle décision - certes dans le sens des considérants mais néanmoins avec marge de manoeuvre -, est une décision incidente (cf. ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; 133 V 477 consid. 4.2 p. 481 s.) notifiée séparément qui ne porte ni sur la compétence ni sur une demande de récusation (cf. art. 92 LTF). Elle ne peut dès lors faire l'objet d'un recours que si elle est susceptible de causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF); à défaut, elle pourra seulement être attaquée par un recours contre la décision finale dans la mesure où elle influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF). Cette réglementation est fondée sur des motifs d'économie de la procédure: en tant que cour suprême, le Tribunal fédéral ne devrait en principe connaître qu'une seule fois de la même affaire, à la fin de la procédure (ATF 134 III 188 consid. 2.2; 134 IV 43 consid. 2.1 p. 45); ainsi, l'ouverture du recours immédiat constitue une exception et doit être interprétée de manière restrictive (cf. ATF 133 IV 288 consid. 3.2). 1.2 Pour ce qui est de l'application de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, un préjudice ne peut être qualifié d'irréparable que s'il cause un inconvénient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une décision finale même favorable à la partie recourante ne le ferait pas disparaître entièrement, en particulier lorsque la décision incidente contestée ne peut plus être attaquée avec la décision finale, rendant ainsi impossible le contrôle par le Tribunal fédéral; en revanche, un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas considéré comme un dommage irréparable de ce point de vue (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36; 134 III 188 consid. 2.1 p. 190 et consid. 2.2). Selon la jurisprudence, les décisions de renvoi n'occasionnent en principe pas de préjudice juridique irréparable (ATF 122 I 39 consid. 1a/bb p. 42; 117 Ia 396 consid. 1 p. 398 s.), ce que le recourant admet d'ailleurs expressément dans son écriture. Pour le surplus, le fait qu'il soit ordonné une expertise ne cause pas davantage de dommage irréparable, puisqu'il est normalement possible, en recourant contre la décision finale, d'obtenir que la preuve administrée - par hypothèse - à tort soit écartée du dossier (Corboz, in Commentaire de la LTF, n° 17 ad art. 93 LTF p. 904). 1.3 L'art. 93 al. 1 let. b LTF ouvre en outre la voie du recours immédiat si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. La première des deux conditions - cumulatives - est réalisée si le Tribunal fédéral peut mettre fin une fois pour toutes à la procédure en jugeant différemment la question tranchée dans la décision préjudicielle ou incidente (ATF 133 III 629 consid. 2.4.1). Quant à la seconde condition, il appartient au recourant d'établir qu'une décision finale immédiate permettrait d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse, si cela n'est pas manifeste; il doit en particulier indiquer de manière détaillée quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - déjà offertes ou requises - devraient encore être administrées et en quoi celles-ci entraîneraient une procédure probatoire longue et coûteuse (ATF 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633; 133 IV 288 consid. 3.2). 1.3.1 S'agissant de la première condition d'application de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, il n'est pas possible de mettre fin de façon immédiate à la procédure si le Tribunal fédéral, dans l'hypothèse où il admettrait le recours, ne pourrait que renvoyer la cause à une autorité précédente, notamment parce qu'il faut administrer de nouvelles preuves, compléter l'état de fait en appréciant les preuves déjà apportées ou exercer un pouvoir d'appréciation sous un jour nouveau; si seule cette issue est envisageable, il n'est pas possible de provoquer immédiatement une décision finale (cf. ATF 122 III 254 consid. 2a p. 255 s.; Corboz, op. cit., n° 24 ad art. 93 LTF). En l'espèce, le recourant reproche en particulier aux juges cantonaux d'avoir considéré que l'intimé n'avait pas renoncé au principe d'une indemnité pour plus-value et que lui-même avait accepté tous les travaux; il soutient qu'en cas d'admission de son recours, l'arrêt du Tribunal fédéral mettrait fin à la procédure, en constatant que l'intimé avait renoncé à l'indemnité, voire en considérant qu'il avait donné son autorisation pour des installations d'un montant de 110'000 fr. seulement. Si le bien-fondé du premier grief du recourant devait être reconnu, l'intimé devrait être débouté de ses prétentions sans que des mesures d'instructions supplémentaires se justifient et la Cour de céans serait ainsi susceptible de rendre une décision finale; il y a dès lors lieu d'admettre que la première des deux conditions d'application de l'art. 93 al. 1 let. b LTF est réalisée, sans qu'il soit nécessaire d'examiner plus avant si le Tribunal fédéral pourrait également rendre une décision dans la deuxième hypothèse soulevée par le recourant, ce qui semble toutefois de prime abord plus douteux.