Citation: 5A_398/2009 06.08.2009 E. 2

A l'appui de ses conclusions, la recourante invoque une violation des art. 273 ss CC en ce sens que l'arrêt attaqué ne tiendrait pas compte du bien de l'enfant. 2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu non seulement comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5 et les références citées). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2. et les références). Cependant, si de telles relations compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Ce refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts: la disposition a pour objet de protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 Il 21 consid. 3c et les références). D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la maltraitance psychique ou physique, en particulier l'abus en matière sexuelle (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Conformément au principe de la proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse être écarté par d'autres mesures appropriées (arrêt 5P.369/2004 du 24 novembre 2004 consid. 4, publié in FamPra.ch 2005 p. 393). Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue I'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b; 120 II 229 consid. 3b/aa et les références; arrêt 5C.244/2001 du 29 octobre 2001 consid. 1s., publié in FamPra.ch 2002 p. 179). Le refus ou le retrait du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 al. 2 CC nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3c). L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue en la matière car le juge du fait dispose d'un pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC; il n'intervient donc que si la décision a été prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun rôle selon l'esprit de la loi: tel est le cas si le juge écarte, sans aucun motif, des critères essentiels pour la décision ou si, à l'inverse, il se fonde sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 4a; ATF 117 II 353 consid. 3). Le Tribunal fédéral sanctionne en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 et les arrêts cités). 2.2 II ressort de la décision attaquée que les avis exprimés par les intervenants dans ce dossier en été/automne 2008 diffèrent pour la suite à donner au droit de visite du père sur l'enfant. D'un côté, la pédopsychiatre jugeait souhaitable d'interrompre les rencontres pendant un certain temps puis de les reprendre en présence d'une tierce personne à une fréquence plus espacée et de réévaluer la situation en fin d'année, le SPJ se montrant quant à lui sceptique face à l'idée d'une reprise des visites dans le cadre du Point Rencontre. De l'autre côté, la psychologue du SUPEA indiquait que l'enfant ne lui paraissait pas déstabilisée par ces rencontres; pour avoir observé lors de celles-ci des moments de complicité entre père et fille laissant entrevoir la possibilité de créer un lien de confiance, cette intervenante préconisait que le droit de visite s'exerçât dorénavant au Point Rencontre avec un suivi pédopsychiatrique régulier de l'enfant. Il ressort également des constatations cantonales que le père se montrait maladroit, peu adéquat et peu adapté dans la prise en charge du bien-être et des besoins de sa fille, ce qui avait causé des épisodes de larmes chez cette dernière, fragile, très émotive, assez vite angoissée et désécurisée par la nouveauté et le changement au dire des experts. Dans son appréciation de la situation, la cour cantonale a énuméré et tenu compte de tous ces éléments pour estimer qu'une suppression totale de tout contact entre le père et sa fille ne respectait pas le principe de la proportionnalité, même en présence de comportements inadéquats de l'intimé. Ce faisant, elle a certainement conféré un poids particulier aux déclarations de la psychologue du SUPEA par rapport aux autres intervenants. Il s'agit là toutefois, à teneur de la décision cantonale, de la seule personne qui a pu observer par elle-même la relation entre le père et sa fille. Par ailleurs, les modalités du droit de visite fixées par la décision attaquée restent strictes, que ce soit en termes de durée (deux heures), de fréquence (deux fois par mois) et de cadre (à l'intérieur du Point Rencontre), une extension de ce droit de visite s'avérant impossible au vu des faibles capacités de remise en question du père. La cour cantonale a de plus insisté sur le fait que la reprise de ces contacts nécessitait le maintien du suivi pédopsychiatrique de l'enfant et le soutien de la mère. Il s'avère ainsi que la solution retenue par la cour cantonale est appropriée aux circonstances. Elle résulte d'une délicate pesée des intérêts en présence qui, faute d'abus de pouvoir d'appréciation par l'autorité précédente, ne peut plus être revue devant le Tribunal fédéral. La recourante ne se prévaut d'ailleurs pas d'un tel grief, se contentant en réalité d'opposer sa propre vision du dossier à celle de la cour cantonale. 2.3 La recourante soutient par exemple que l'intimé devrait entreprendre un traitement psychothérapeutique avant d'envisager la reprise des contacts avec sa fille. Une telle procédure n'a été évoquée ni par la pédopsychiatre, ni par la psychologue ayant assisté aux rencontres entre le père et la fille, mais uniquement par un assistant social du SPJ. La cour cantonale l'a évoquée, mais dans le contexte d'une éventuelle extension du droit de visite. Elle n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en renonçant, sur le vu des expertises versées au dossier, d'en faire une condition de la reprise des contacts. La recourante se limite également à des déclarations générales en matière de bien de l'enfant. A cet égard, la cour cantonale n'a pas ignoré que les rencontres entre le père et sa fille étaient de nature à perturber l'enfant; se fondant cependant sur les constatations de la psychologue ayant assisté aux entretiens, elle a écarté l'existence d'une menace concrète d'une intensité telle qu'il faille absolument supprimer tout contact; elle a en outre rappelé la nécessité pour le développement de l'enfant d'établir un lien avec son père. Une telle appréciation ne saurait être considérée comme inadéquate. Enfin, la recourante s'écarte des faits constatés dans la décision attaquée en affirmant que l'enfant va beaucoup mieux depuis qu'elle ne voit plus son père. 2.4 En conclusion, la solution retenue par la cour cantonale ne viole pas le droit fédéral et le recours doit donc être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.