Citation: 4A_46/2008 30.04.2008 E. 2

En premier lieu, la recourante s'en prend à l'appréciation des preuves et aux constatations des faits qui en découlent, qu'elle qualifie d'arbitraires. Elle axe sa critique sur cinq points. 2.1 La recourante reproche tout d'abord aux juges d'appel d'avoir considéré que les heures de travail de l'intimé étaient fixées par l'employeur en fonction de l'ouverture du local d'exposition. Selon la recourante, l'employé pouvait organiser librement son temps de travail et son temps libre et donc exercer de manière spontanée des heures supplémentaires. Elle en veut pour preuve le contenu de la clause 3.2 du contrat, qui prévoit que les heures de travail excédant celles dont il a été convenu doivent être dictées et visées par l'entreprise. Le salaire de l'intimé, quatre fois supérieur à ceux des autres employés, plaiderait également en faveur de cette thèse. Il en irait de même des témoignages de A.________ et de B.________. En dépit de ce que soutient la recourante, les moyens de preuve qu'elle invoque à l'appui de son argumentation n'ont pas été occultés par l'autorité cantonale. Celle-ci a en effet relevé que l'employeur ne se prévalait pas de la violation de l'art. 3.2, qui stipule que « les heures de travail excédant celles dont il a été convenu sous le point 2.1 doivent être dictées et visées par l'entreprise ou son remplaçant ». Elle a même précisé, en sus, que la volonté de l'employeur de respecter et de faire respecter cet article ne résultait pas du dossier. Elle a mentionné que le salaire fixe de l'intimé, quatre fois supérieur à celui des autres vendeurs, n'était pas le signe d'un statut spécial accordé à l'employé, l'autorisant à s'absenter plus souvent que les autres vendeurs; il s'agissait plutôt d'une garantie de salaire consentie dans le cadre du lancement d'une « nouvelle » marque de voiture. Elle a en outre expressément fait référence aux témoignages de C.________ et de A.________, qui ont confirmé que l'horaire de travail des vendeurs était calqué sur celui du show-room et que l'intimé était le seul vendeur de la marque Z.________, de sorte qu'il devait quasiment toujours être présent pendant les heures d'ouverture du local d'exposition. La recourante n'explique pas en quoi l'autorité cantonale aurait fait montre d'arbitraire dans l'appréciation de ces moyens de preuve. Elle se contente de faire référence aux moyens de preuve en question, en reproduisant notamment une partie des déclarations de deux témoins, sans autre explication, ce qui est manifestement insuffisant à démontrer l'arbitraire. Il convient par ailleurs d'observer que la liberté dont pouvait disposer l'employé A.________ dans la gestion de son temps de travail n'est d'aucun secours à la recourante, dès lors qu'il n'est pas contesté que l'horaire de travail des vendeurs était calqué sur celui du show-room et que la recourante attendait de l'intimé, qui était le seul vendeur de la marque Z.________ du garage, un engagement particulièrement important pour implanter ce constructeur et prendre une part du marché. On ne saurait en outre faire grief à l'autorité cantonale de ne pas avoir pris en compte le témoignage de B.________, qui a déclaré que l'activité de vendeur requiert une certaine souplesse à l'égard des heures supplémentaires à effectuer, dès lors qu'il n'apporte aucune précision sur l'organisation du temps de travail de l'intimé. Cela étant, le grief est infondé, pour autant qu'il soit recevable. 2.2 La recourante revient ensuite sur « la volonté de faire respecter le contrat de travail par l'employeur ». Après avoir relevé que l'employeur ne se prévalait d'aucune violation de l'art. 3.2, l'autorité cantonale a observé que, par ailleurs, la volonté de l'employeur de respecter et de faire respecter cette clause contractuelle ne résultait pas du dossier. Dès lors qu'il n'est pas contesté qu'aucune violation de l'art. 3.2 n'a été soulevée devant la cour cantonale, ce qui ressort expressément du jugement entrepris, la recourante ne saurait fonder son grief sur l'appréciation - superfétatoire - de la juridiction cantonale relative à la volonté de l'employeur de faire respecter cette clause. Au reste, pour répondre aux arguments avancés par la recourante, il y a lieu de relever que s'il a été admis que les heures supplémentaires réalisées par l'intimé ont été implicitement approuvées et visées par l'employeur, ce n'est pas parce que la preuve de la volonté de l'employeur de faire respecter l'art. 3 al. 2 n'a pas été établie, mais parce que les heures effectuées par l'employé correspondaient à celles d'ouverture hebdomadaire du show-room et aux divers salons et expositions et que l'employeur ne pouvait ignorer que l'intimé effectuait de telles heures. Enfin, la recourante ne saurait prendre appui sur le fait que l'intimé récupérait ses heures en les compensant par du temps libre, dès lors qu'il a été retenu que toute compensation des heures supplémentaires était exclue et que, comme on le verra au considérant suivant, cette constatation échappe au grief d'arbitraire. 2.3 La recourante fait grief à l'autorité cantonale d'avoir « considéré que la compensation des heures supplémentaires par l'intimé était exclue en se bornant à constater que l'intimé était le seul vendeur de la marque Z.________ du garage et qu'un engagement particulièrement important était attendu de lui dès lors qu'il venait de lancer cette marque ». A lire la recourante, la juridiction inférieure a procédé à une appréciation arbitraire des preuves, en refusant d'examiner si des heures effectuées avaient été effectivement compensées par l'intimé. Sur ce point, la recourante dénonce également une violation de son droit d'être entendu, qu'elle développe de manière plus détaillée dans un grief subséquent. La critique est infondée. L'autorité cantonale a indiqué que l'administration des preuves, référence faite aux témoins C.________ et A.________, a démontré que les vendeurs du garage n'étaient pas en mesure de récupérer les heures supplémentaires accumulées. Elle a ajouté que l'intimé était le seul vendeur de la marque Z.________ du garage et que celui-ci venait de lancer cette marque, de sorte que la recourante attendait certainement de l'intimé un engagement particulièrement important pour implanter ce constructeur et prendre une part du marché. Elle a enfin souligné que le salaire fixe de l'intimé n'était pas le signe d'un statut spécial, autorisant l'intimé à s'absenter plus souvent que les autres vendeurs. Dans ces circonstances, il est erroné de prétendre que la cour cantonale n'a pas examiné la question de la compensation des heures supplémentaires. Comme la recourante ne démontre nullement que la cour cantonale se serait livrée à une appréciation arbitraire des preuves, le grief tombe à faux. Pour les mêmes motifs, le grief de violation du droit d'être entendu doit également être rejeté, sans qu'il n'y ait lieu de l'examiner plus avant. 2.4 Dans un quatrième grief intitulé « constatation arbitraire des faits et appréciation arbitraire des preuves relatives au décompte d'heures supplémentaires fourni par l'intimé », la recourante reproche à la Cour de cassation civile d'avoir pris, comme base de calcul, le décompte d'heures supplémentaires fourni par l'intimé et d'avoir omis de relever que l'intimé a attendu la fin des rapports de travail pour annoncer ces heures - ce en violation de l'art. 3 al. 2 du contrat -, que l'intimé était de mauvaise foi et qu'il existait un conflit entre les parties à la suite de la résiliation du contrat de travail. En tenant compte de ces circonstances, la recourante estime que la cour cantonale ne pouvait que considérer que l'employeur s'était vu priver de la possibilité de contrôler la nécessité et la réalité de ces heures supplémentaires. Se fondant sur les allégations de l'intimé, ainsi que sur les témoignages recueillis, les premiers juges, confirmés en instance de recours, ont retenu que l'employé calquait son horaire de travail sur les heures d'ouverture du show-room. Comme l'employeur n'avait mis en place aucun système de contrôle, les magistrats ont procédé à une estimation des heures supplémentaires effectuées, par application analogique de l'art. 42 al. 2 CO. Prenant appui sur le fait que le local d'exposition était ouvert 44,5 heures par semaine, la cour cantonale a estimé que l'intimé effectuait, par semaine, 2 heures supplémentaires par rapport à l'horaire contractuellement convenu de 42,5 heures, soit au total 322 heures supplémentaires. S'agissant des heures de travail accomplies en dehors des heures de bureau et des heures accomplies occasionnellement le dimanche, les magistrats se sont fondés sur les décomptes précis fournis par l'intimé, renforcés par diverses pièces produites au dossier et par les témoignages récoltés. Force est de constater que la recourante ne démontre pas dans quelle mesure les éléments pris en considération pour l'estimation des heures effectuées par l'intimé n'apparaîtraient pas comme étant pertinents. Elle n'allègue en outre pas et, encore moins, n'établit que le décompte fourni par l'intimé serait en contradiction manifeste avec d'autres moyens de preuve figurant au dossier. Lorsque la recourante fait état de l'existence d'un conflit entre les parties à la suite de la résiliation du contrat de travail à même de mettre en cause la valeur probante du décompte fourni a posteriori, la recourante s'écarte de manière inadmissible des faits de la cause, sans autre motivation. Quant aux autres arguments avancés par la recourante à l'appui de sa critique, ils ne lui sont d'aucun secours. Le seul fait que l'intimé a attendu la fin des rapports de travail pour annoncer ses heures supplémentaires ne permet en aucun cas de démontrer l'arbitraire dans l'établissement des heures supplémentaires. On notera par ailleurs que la cour cantonale a estimé, sans être critiquée sur ce point, que cette manière de faire de l'intimé n'était pas constitutive d'un abus de droit caractérisé. Enfin, dès lors qu'il a été souverainement retenu par les premiers juges que les heures supplémentaires ont été, au moins implicitement, ordonnées par l'employeur, on ne voit pas en quoi la recourante se serait vu priver de la possibilité de contrôler la nécessité et la réalité des heures supplémentaires effectuées. Les arguments avancés par la recourante ne permettent en tout cas pas de l'établir. Le grief tombe donc manifestement à faux. 2.5 La recourante revient, enfin, sur le calcul des heures supplémentaires. Elle reproche à la cour cantonale de n'avoir pas procédé à une appréciation équitable dans la détermination du nombre d'heures supplémentaires accomplies. Elle soutient aussi que la solution retenue par la Cour de cassation est contraire à la jurisprudence du Tribunal fédéral relative au fardeau de la preuve. Le moyen est irrecevable. Lors même que la recourante fait état d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves en lien avec le calcul des heures supplémentaires, elle ne se livre à aucune démonstration allant dans ce sens. Par ailleurs, la recourante s'est manifestement trompée de grief: en lieu et place d'une critique se rapportant aux faits, elle aurait dû invoquer, pour dénoncer valablement ce qu'elle reproche à la cour cantonale, une violation du droit, en particulier une violation de l'art. 42 al. 2 CO.