Citation: 4A_579/2010 11.01.2011 E. 3

En second lieu, la recourante se plaint d'une violation de l'ordre public, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, et plus précisément du principe de la bonne foi. 3.1 Une sentence arbitrale internationale est contraire à l'ordre public matériel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figure, notamment, le respect des règles de la bonne foi. Celles-ci doivent être comprises dans le sens que leur donne la jurisprudence rendue au sujet de l'art. 2 CC (arrêt 4A_488/2009 du 15 février 2010 consid. 3.1). 3.2 Avec l'intimé, il faut bien reconnaître que la recevabilité du grief examiné, tel qu'il est formulé dans le mémoire de recours, apparaît plus que douteuse. Quoi qu'il en soit, ce grief ne saurait prospérer. Dans un premier temps, la recourante revient sur la question de la réception des copies des contrats de licence, qu'elle a déjà soulevée vainement à l'appui de son grief d'incompétence et qui a été traitée plus haut (cf. consid. 2.2.1). Il n'y a pas lieu de s'y arrêter. La recourante conteste ensuite la manière dont le TAS a appliqué l'art. 82 CO. Savoir si l'arbitre unique a considéré à juste titre ou non que l'intimé était en droit de se prévaloir de l'exceptio non adimpleti contractus en l'espèce n'a rien à voir avec la question de la bonne foi au sens restrictif que la jurisprudence attribue à cet élément constitutif de l'ordre public matériel. La même remarque peut être opposée au dernier argument de la recourante par lequel celle-ci conteste la manière dont le TAS a interprété les dispositions des contrats de licence relatives au paiement des redevances.