Citation: 6P.185/2004 15.02.2005 E. 1

3.1 Il soutient qu'il s'agit de témoins-clés, dont l'audition aurait permis de lever le doute ayant conduit au classement litigieux. Par ailleurs, alléguant que la police s'est contentée du refus de ces personnes de témoigner, il fait valoir que le droit cantonal de procédure prévoit en principe une "interdiction du refus de témoigner". A cet égard, il se réfère en particulier à l'art. 42 CPP/GE, qui serait applicable par-devant la police en vertu de l'art. 107A al. 2 CPP/GE. Il ajoute que l'autorité cantonale n'a pas indiqué ce qui justifierait de renoncer aux témoignages demandés et que des déclarations contradictoires sont de toute manière insuffisantes à fonder le refus contesté. 3.2 Le contenu du droit d'être entendu est déterminé en premier lieu par le droit cantonal de procédure, dont le Tribunal fédéral ne contrôle l'application et l'interprétation que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Dans tous les cas, l'autorité cantonale doit cependant observer les garanties minimales découlant directement de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal fédéral examine librement si elles ont été respectées (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194; 126 I 19 consid. 2a p. 21/22). Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit d'obtenir l'administration de preuves de nature à influer sur le sort de la décision à rendre (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Il a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux offres de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). 3.3 L'art. 42 CPP/GE invoqué par le recourant dispose que "sauf les exceptions prévues par la loi, chacun est tenu de témoigner en justice lorsqu'il est régulièrement cité". Il apparaît donc que cette disposition se borne à poser l'obligation de principe de toute personne régulièrement citée à ce titre de témoigner en justice. Le recourant ne démontre en tout cas pas, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'elle fonderait un droit de celui qui sollicite l'audition d'une personne comme témoin à obtenir l'administration de ce moyen de preuve. Il ne démontre pas plus qu'un tel droit découlerait "a contrario" des art. 48A et 52 CPP/GE qu'il évoque également. La première de ces dispositions réserve le droit de la victime d'une infraction de refuser de déposer sur des faits concernant sa sphère intime et de se faire accompagner par une personne de confiance lorsqu'elle est interrogée en tant que témoin. Quant à la seconde, elle énumère les sanctions auxquelles est exposé un témoin en cas de défaut de comparution. Or, le recourant n'établit nullement que, sauf arbitraire, il devait en être déduit que la mesure probatoire demandée ne pouvait lui être refusée. Au demeurant, l'art. 107A al. 2 CPP/GE déclare les art. 46 à 49 CPP/GE applicables par analogie lorsqu'une personne est entendue à titre de renseignement par la police, renvoyant ainsi, non pas à l'art. 42 CPP/GE, mais à des dispositions relatives aux cas où des personnes peuvent refuser de témoigner. Il n'en résulte donc nullement que "l'interdiction de refus de témoigner" alléguée par le recourant serait "également applicable par-devant la police judiciaire". Il n'est ainsi aucunement démontré que la décision attaquée procéderait d'une méconnaissance ou d'une application arbitraire de dispositions du droit cantonal de procédure fondant un droit du recourant à obtenir l'audition de personnes en qualité de témoins. Autant que le recourant entend se prévaloir d'une violation de son droit d'être entendu découlant du droit cantonal de procédure, le grief est par conséquent irrecevable, faute d'une démonstration répondant aux exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. 3.4 Il est vrai que la décision attaquée, tout en relevant que le recourant s'est plaint de ce que certaines personnes dont il avait demandé l'audition n'avaient pas été entendues, n'indique pas formellement ce qui a conduit à écarter ce grief. Il en résulte toutefois, implicitement mais clairement, que l'autorité cantonale a estimé que ces témoignages ne suffiraient pas à modifier la conviction qu'elle avait acquise sur la base des autres éléments de preuve dont elle disposait, selon laquelle la responsabilité des intimés quant aux faits dénoncés ne pouvait être déterminée avec une vraisemblance suffisante. Autrement dit, bien qu'elle ne le précise pas formellement, c'est sur la base d'une appréciation anticipée des éléments de preuves qui lui étaient déjà fournis que l'autorité cantonale a estimé vain de recueillir les témoignages litigieux. Le recourant, qui ne relève qu'à titre subsidiaire que l'autorité cantonale n'a pas indiqué ce qui justifiait de refuser les témoignages litigieux et s'emploie au reste essentiellement à faire admettre que ce refus est inadmissible, l'a d'ailleurs bien compris. Il n'établit en toute cas pas ni même n'allègue une indigence de la motivation cantonale telle qu'elle l'aurait empêché d'exercer ses droits de recours à bon escient et ferait obstacle à ce que la Cour de céans puisse exercer son contrôle. 3.5 La décision attaquée, qui n'est en rien contredite sur ce point, constate qu'à l'issue de la bagarre du 29 février 2004, survenue entre plusieurs dizaines de personnes, les appels à témoin de la police sont demeurés quasiment vains et que ni le recourant ni les autres personnes présentes sur les lieux ne paraissaient déterminés à déposer plainte. Finalement, le recourant s'est résolu à porter plainte quatre jours plus tard, alléguant que les lésions qu'il avait subies lui avaient été occasionnées par A.________, pendant que deux comparses de ce dernier, B.________ et C.________ le tenaient fermement par la taille. Cette version des faits a toutefois été contestée par les intimés. Le principal d'entre-eux, A.________, a soutenu, pièces à l'appui, qu'il avait quitté les lieux et se trouvait à son travail au moment auquel le recourant prétendait avoir été frappé par lui. Les deux autres ont nié leur implication, l'un d'eux, C.________ affirmant même que le recourant avait été le principal instigateur de la bagarre. La version du recourant a certes été confirmée par son ami, Y.________, et son beau-frère L.________. S'agissant du premier, cette confirmation n'est toutefois intervenue que dans le cadre de la plainte qu'il a lui-même déposée, essentiellement pour des faits différents, près de deux mois après les faits litigieux. Au demeurant, émanant respectivement de l'ami et du beau-frère du recourant, ces confirmations sont à prendre avec une certaine cautèle, d'autant plus qu'un autre témoin, K.________, qui semble être le seul à présenter une certaine objectivité, a déclaré que le recourant "avait été le seul à chercher la bagarre" et "s'était finalement fait cogner par plusieurs compatriotes, excédés par son comportement agressif". Entendus à nouveau, après le dépôt de la plainte de Y.________, le 20 avril 2004, tant le recourant que les intimés ont maintenu leur version des faits. La police, comme elle l'avait déjà fait après le dépôt de la plainte du recourant, a alors tenté une nouvelle fois de contacter les témoins cités par ce dernier. Seul l'un d'eux, H.________, s'est manifesté. S'il a confirmé qu'un différend avait eu lieu lors de la réunion du 29 février 2004 entre le recourant et A.________, il a ajouté qu'à cette occasion "personne n'avait été brutalisé". Enfin, plus de cinq mois après les faits, au début août 2004, un autre des témoins cités par le recourant, J.________, qui, jusque-là ne s'était jamais manifesté, a envoyé, de sa propre initiative, un courrier dans lequel il donnait une description de la bagarre correspondant à celle du recourant. 3.6 Au vu de ce qui précède, on ne peut que constater que, malgré les témoignages successifs recueillis, les versions opposées du recourant, d'une part, et des intimés, d'autre part, demeurent irréductiblement contradictoires. En particulier, il subsiste un doute sérieux quant à l'origine des lésions subies par le recourant, que les déclarations des divers témoins entendus au fil des mois n'ont pas permis de lever. Si la version du recourant, qui impute ses lésions aux intimés en niant toute provocation de sa part, est confirmée par certains témoignages, émanant essentiellement de personnes manifestement favorables à sa cause, elle est contestée par les intimés et infirmée par les pièces produites par l'un d'eux ainsi que par d'autres témoignages. A cela s'ajoute que plusieurs des témoins entendus ne se sont décidés que tardivement à déposer, parfois dans des circonstances de nature à faire sérieusement douter de l'objectivité de leurs déclarations. Au demeurant, deux des témoins dont le recourant avait demandé l'audition, soit H.________ et J.________, se sont finalement exprimés, sans que ces témoignages aient permis de dissiper le doute subsistant quant à la responsabilité des intimés. En effet, selon H.________, lors des événements du 29 février 2004, personne n'a été brutalisé. Quant à J.________, il est pour le moins curieux que, nonobstant les appels à témoin de la police, il ne se soit jamais manifesté, avant que, de sa propre initiative, il ne se soit subitement décidé à le faire près de cinq mois après les faits. Dans ces conditions, l'autorité cantonale pouvait admettre sans arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182), que, fussent-ils recueillis et favorables au recourant, les autres témoignages sollicités par ce dernier ne modifieraient pas la conviction qu'elle avait acquise sur la base des éléments de preuve dont elle disposait déjà, selon laquelle la responsabilité des intimés quant aux faits dénoncés ne pouvait être déterminée avec une vraisemblance suffisante. 3.7 Le recours de droit public doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.