Citation: 6B_194/2024 E. 2.5.2

2.5.2. Le cas d'espèce ne saurait être considéré comme étant objectivement et subjectivement mineur. En effet, il ressort de l'appréciation globale effectuée par la cour cantonale, par renvoi à celle des premiers juges, que la culpabilité du recourant est moyenne. Si les premiers juges ont certes relevé que l'infraction la plus grave n'avait été commise qu'à une reprise et que les actes se situaient clairement au seuil inférieur de l'infraction de l'art. 187 ch. 1 al. 1 CP, il restait que le recourant avait agi au préjudice de la fille de son patron, avec laquelle il avait une grande différence d'âge, ce qui augmentait sa culpabilité, à plus forte raison qu'il contestait les faits et n'avait exprimé aucun regret ni démontré de réelle prise de conscience (cf. jugement de première instance, p. 44 s., auquel la cour cantonale renvoie). À cet égard, le recourant ne critique pas le raisonnement cantonal. Il échoue ainsi à démontrer que la cour cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en qualifiant sa faute de moyenne. Son argumentation selon laquelle la gravité de ses actes serait relative repose sur une libre appréciation des faits et de sa situation personnelle, qui s'écarte des faits retenus, si bien que la critique est irrecevable. À l'infraction d'acte d'ordre sexuel avec des enfants s'ajoute la commission des désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel (art. 198 al. 2 CP), à plusieurs reprises à l'encontre de l'intimée 3 mineure, ainsi qu'au préjudice des deux soeurs de l'intimée, seule l'une d'elles étant toutefois encore mineure (cf. art. 67 al. 3 let. c in fine CP). Outre que la culpabilité du recourant est qualifiée de moyenne, il a été condamné, pour infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, à une peine pécuniaire de 120 jours-amende, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 2 ans. Il ne s'agit donc pas encore de l'hypothèse où le juge relativiserait fortement la culpabilité de l'auteur et prononcerait dans un cas concret, pour une infraction à l'art. 187 CP, une peine de peu de jours-amende avec sursis (cf. FF 2016 5948 ch. 2.1; supra, consid. 2.2.2). Quand bien même l'intimée 3 avait 15 ans au moments des faits (et sa soeur mineure 17 ans), ce qui ressort bien du jugement entrepris, il demeure que le recourant était lui âgé de 39 ans, de sorte que le cas d'espèce ne présente aucune similarité avec les exemples évoqués dans la doctrine et le Message, concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., pour définir le cas de très peu de gravité, qui s'articulent essentiellement autour des amours adolescentes et du jeune âge de l'auteur fraîchement majeur ( supra, consid. 2.2.1 et 2.2.4). Au vu de ces circonstances, il n'est pas décisif que les premiers juges aient renoncé à prononcer l'expulsion du recourant du territoire suisse en application de la clause de rigueur de l'art. 66a al. 2 CP. Pour le reste, le grief tiré de la violation de l'art. 36 al. 3 Cst. est insuffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF). Compte tenu de la nature des infractions, en particulier la plus grave, soit des actes d'ordre sexuel sur une des filles du patron du recourant, à laquelle s'ajoutent des désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel sur celle-ci (mineure) à plusieurs reprises et une de ses soeurs elle aussi mineure (l'autre soeur étant majeure), de la quotité (120) de la peine pécuniaire infligée pour l'infraction la plus grave, et, globalement, de la culpabilité moyenne du recourant, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'il ne s'agissait pas d'un cas de très peu de gravité, étant encore rappelé que la notion d'exception appelle une interprétation restrictive de la disposition, l'interdiction à vie demeurant la règle. À la lecture de la motivation cantonale, on constate que la cour cantonale a bien tenu compte des circonstances concrètes. La critique selon laquelle elle aurait appliqué l'interdiction avec automatisme se révèle infondée. Mal fondés, les griefs du recourant sont rejetés, dans la mesure de leur recevabilité. Au vu de ce qui précède, point n'est besoin d'examiner si la mesure d'interdiction ne paraît pas nécessaire pour détourner le recourant d'autres infractions passibles de cette même mesure (seconde condition cumulative) et les développements du recourant à cet égard.