Citation: 1C_144/2024 E. A

A.________ est propriétaire de la parcelle n° 2'243 de la commune de Russin en zone agricole et viticole protégée. Cette parcelle, de 3'412 mètres carrés, anciennement plantée de vignes mais actuellement en friche, s'inscrit entre la parcelle n° 2'034 appartenant à B.________ et la parcelle n° 2'264, dont C.________ était propriétaire jusqu'à son décès survenu en septembre 2023. Elle accuse une pente de l'ordre de 20 % en direction de la rivière de l'Allondon et de la parcelle n° 2'574 formant le chemin des Feuilletières. En décembre 2020, C.________ a dénoncé, auprès du Département du territoire de la République et canton de Genève, les travaux de remblayage effectués sans autorisation en 2012 par A.________, qui avaient provoqué des dégâts sur sa parcelle. Il se référait à une étude géotechnique du 5 août 2019 réalisée par le bureau D.________ SA. Selon cette étude, le mouvement de terrain constaté sur le flanc nord-ouest de la parcelle était à mettre en relation avec le glissement de terrain global de la parcelle n° 2'243, initié par le remblayage de celle-ci en 2012. Les observations faites sur le site à la mi-juillet 2019 mettaient en évidence la poursuite des mouvements malgré les travaux réalisés en 2014 au cours desquels une partie de la couche de remblai avait été retirée. Une niche d'arrachement était encore nettement visible sur la parcelle n° 2'243 et se poursuivait sur la parcelle n° 2'264. La mesure préconisée pour stopper les mouvements de terrain consistait à purger l'ensemble des matériaux de remblai mis en place en 2012 et à réaliser des drains longitudinaux afin de capter les eaux d'infiltration et d'assainir les terrains. Le 18 juin 2021, le Département du territoire a informé A.________ de cette dénonciation et l'a invité à se déterminer sur la modification de la configuration du terrain sur la parcelle n° 2'243, notamment sur sa partie supérieure, et de la modification du drainage superficiel existant. A.________ a pris position le 28 juin 2021. Il exposait avoir ajouté en 2012 des matériaux terreux sur une épaisseur maximale de 2,20 mètres afin de combler des creux formés par l'érosion de la terre végétale en place et d'harmoniser topographiquement sa parcelle avec les parcelles voisines. Il a en outre précisé que le réseau de drainage préexistant mis en place aux débuts des années 1980 était constitué de drains en PVC, implantés à la base de la couche pédologique. La mise en oeuvre de ce réseau s'était révélée très compliquée à cause de la nature des terrains en présence, dominée par des limons et des limons argileux fluents en présence d'eau. À l'époque, des purges ponctuelles avaient été réalisées à la main et plusieurs points d'arrivées d'eau dans le versant étaient visibles. Vers les années 2000, des mouvements de terrain superficiels avaient été observés et le réseau de drainage présentait de nombreuses défectuosités. Des mouilles étaient constatées dans la partie basse de la parcelle avec plusieurs venues d'eau à travers l'ensemble du terrain, ayant contribué à l'érosion de la terre végétale. L'apport de matériaux effectué en 2012, combiné à des conditions hydrogéologiques spécifiques et à l'absence de drainage agricole reconstitué, avait contribué à la poursuite des mouvements de terrain de faibles ampleurs préexistants. Une partie de la couche de matériaux d'apport avait été enlevée en 2014 pour atteindre environ 1,80 mètre. À ce jour, les mouvements de terrain semblaient se stabiliser, une niche d'arrachement étant encore visible et faiblement active. A.________ précisait avoir mandaté en 2020 le bureau E.________ SA afin de définir un projet de drainage sur sa parcelle et la parcelle n° 2'234 et que des discussions étaient en cours à ce sujet avec le Service de géologie, sols et déchets de l'Office cantonal de l'environnement (ci-après: le GESDEC). Il a joint à ses déterminations le rapport technique établi le 14 avril 2021 par E.________ SA concernant la mise en place d'un réseau de drainage agricole sur les parcelles n os 2'034 et 2'243, destiné à accompagner la demande d'autorisation de construire qu'il entendait déposer. Il s'agissait de poser un drain de 1,10 mètre de diamètre au fond d'une tranchée drainante, à environ deux mètres de profondeur, dans le sens de la pente au centre de la parcelle n° 2'243, à laquelle viendraient se raccorder de part et d'autre sept drains transversaux de 90 centimètres de diamètre disposés en épi. Le 30 avril 2021, F.________ a établi, à la demande du GESDEC, un rapport concernant les parcelles n os 2'243 et 2'264, intitulé «tierce-expertise d'un glissement de terrain», compte tenu du mouvement de terrain toujours actif et des divergences des auteurs des études sur les moyens à mettre en oeuvre pour trouver une solution de stabilisation. Afin de retrouver des conditions de stabilité du terrain comparables à celles d'avant 2012, il recommandait de retirer en intégralité le remblai mis en place en 2012 et de remettre en état le dispositif de drainage initial. Cette solution de base n'excluait pas l'étude d'une variante intermédiaire comprenant le retrait partiel des matériaux de remblais et la remise en état du réseau de drainage initial complété par la mise en place de drains forés subhorizontaux voire d'une butée compensatrice au pied du talus. À la requête du Département du territoire, A.________ a déposé le 15 octobre 2021 une demande d'autorisation de construire en procédure accélérée concernant la mise en place d'un système de drainage sur les parcelles n os 2'243, 2'034 et 2'574 conformément aux conclusions du rapport technique du bureau E.________ SA du 14 avril 2021. L'Office cantonal de l'agriculture et de la nature et le GESDEC ont émis, en novembre 2021, un préavis défavorable qu'ils ont confirmé en juin 2022, après une réunion tenue le 29 mars 2022 avec A.________ et un représentant du bureau E.________ SA. Par décision du 16 août 2022, le Département du territoire a refusé d'octroyer à A.________ l'autorisation de construire sollicitée. Suivant les préavis défavorables de l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature et du GESDEC, il a considéré que le projet n'était pas conforme à la zone et qu'il ne résolvait pas les atteintes physiques apportées au sol à travers l'instabilité et l'altération de la fertilité du sol créées par le remblayage intervenu en 2012. Par décision du 9 septembre 2022, le Département du territoire a ordonné à A.________ de rétablir une situation conforme au droit dans un délai de 60 jours, en procédant au rétablissement du terrain naturel sur la parcelle n° 2'243, notamment sur la partie supérieure remblayée sans autorisation en 2012, et à la remise en état du drainage superficiel préexistant. Par jugement du 22 juin 2023, le Tribunal administratif de première instance a rejeté, après les avoir joints, les recours déposés contre ces décisions par A.________. La Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours interjeté par A.________ contre ce jugement au terme d'un arrêt rendu le 30 janvier 2024.