Citation: 9C_723/2015 E. 4.1

4.1. La juridiction cantonale a constaté que les hôpitaux universitaires suisses, à tout le moins Bâle et Genève, pratiquaient les interventions chirurgicales sur moelle basse fixée, de sorte que les conditions de l'art. 23bis al. 1 RAI n'étaient pas remplies. Dans la mesure où le recourant s'était rendu volontairement aux Etats-Unis dans le but de se faire opérer, la condition de l'état de nécessité de l'art. 23bis al. 2 RAI faisait également défaut. A la question de savoir si l'opération pouvait être prise en charge pour d'autres raisons méritant d'être prises en considération en vertu de l'art. 23bis al. 3 RAI, la juridiction cantonale a retenu que le recourant n'avait produit aucune attestation médicale recommandant que l'opération soit effectuée par le docteur Pang aux Etats-Unis ou par un autre spécialiste à l'étranger. Au contraire, le recourant s'était vu proposer deux opérations respectivement par les docteurs F.________ et H.________. Ce dernier, dont la qualité de spécialiste était reconnue par le recourant lui-même, avait préconisé la technique opératoire de la défixation partielle de la moelle, communément pratiquée en Europe. Les allégations du recourant relatives au fait que la prise en charge pré- et post-opératoire aurait été insuffisante en Suisse par rapport à celle du centre où le docteur Pang exerçait, n'étaient pas démontrées, à tout le moins rendues suffisamment vraisemblables. Si les allégations du recourant selon lesquelles la technique opératoire employée par le docteur Pang, soit la défixation totale de la moelle, permettait de limiter fortement le risque d'une refixation ultérieure de la moelle et donc une nouvelle opératoire apparaissaient exactes à la lecture des publications médicales du docteur Pang et de son équipe, les deux techniques opératoire poursuivaient le même but, tout en présentant chacune des avantages et inconvénients spécifiques. La technique du docteur H.________ privilégiait une approche moins aggressive, dans le but de limiter les risques opératoires, ce qui avait pour conséquence d'augmenter les chances de refixation ultérieure de la moelle nécessitant une nouvelle opération; la technique du docteur Pang privilégiait une approche plus agressive qui augmentait le risque opératoire, mais permettait de réduire la probabilité d'une refixation ultérieure de la moelle en cas de succès. Si le choix de la technique du docteur Pang plutôt que celle du docteur H.________ apparaissait compréhensible, chacun pouvant appréhender les risques inhérents à une opération de manière différente, rien ne permettait de conclure que la technique opératoire du docteur Pang était meilleure que celle du docteur H.________. En réalité, le recourant avait préféré opter pour une opération plus risquée, dans le but de limiter au maximum les risques de devoir à nouveau être opéré. Compte tenu du fait que le docteur H.________ était un spécialiste reconnu, qu'il avait proposé au recourant de l'opérer à Bâle, que la technique opératoire proposée était communément pratiquée en Europe et qu'elle aurait permis de traiter le recourant de manière "simple et adéquate", les motifs qui avaient conduit le recourant à opter pour une opération aux Etats-Unis n'étaient pas suffisamment importants pour justifier sa prise en charge par l'intimé aux conditions de l'art. 23bis al. 3 RAI.