Citation: 1P.605/2004 09.12.2004 E. 1

La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a. p. 41), ce qu'il appartient au recourant d'établir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). 2.2 En l'occurrence, la Chambre pénale n'a pas retenu pour probante la version des faits de la recourante, suivant laquelle celle-ci avait obliqué à gauche alors que le feu était encore à l'orange, parce qu'elle était contredite par les déclarations du lésé et de deux autres témoins qui avaient une position privilégiée pour observer les feux pour véhicules dès lors qu'ils suivaient chacun l'un des deux protagonistes de l'accident et n'avaient aucune raison de prendre partie pour l'un ou pour l'autre. D.________ a ainsi affirmé avoir démarré assez rapidement après le passage en phase verte du feu de signalisation le concernant. L.________ a dit à la police avoir vu démarrer au feu vert un motocycliste, qui était à une cinquantaine de mètres devant lui sur la voie de droite, un peu avant tout le monde, compte tenu de la puissance de sa machine, avant d'être heurté par une voiture qui survenait sur sa droite. Devant le Tribunal de police, il a confirmé que le feu pour les voitures était vert lorsque le motard a accéléré en précisant que celui-ci n'était pas complètement à l'arrêt, mais roulait très lentement. B.________ a pour sa part déclaré à la police que la recourante, qui la précédait sur la présélection de gauche de l'avenue Eugène-Pittard, ne s'était pas arrêtée alors que le signal lumineux était rouge. Elle a confirmé ses dires aux débats en précisant être restée interloquée alors qu'elle n'avait même pas vu le feu passer au rouge. Les témoignages des piétons qui se trouvaient de part et d'autre du passage pour piétons traversant l'avenue Eugène-Pittard n'infirment nullement ces déclarations. K.________ a précisé, lors de l'audience de jugement du Tribunal de police, qu'elle n'avait pas gardé les yeux rivés sur le feu pour piétons, mais que celui-ci devait être rouge lorsque la recourante a franchi le passage pour piétons puisqu'elle attendait pour traverser. R.________ a pour sa part indiqué que le feu pour piétons était vert lorsqu'il l'a regardé quelques instants après l'accident. Ainsi, ces témoignages ne permettent pas d'exclure qu'au moment du choc, le feu de signalisation pour les piétons traversant l'avenue Eugène-Pittard à cet endroit venait de passer au vert; or, ce feu entre en phase verte une seconde avant que les feux de l'avenue Louis-Aubert ne deviennent verts; compte tenu de cet élément et de la puissance de l'engin piloté par D.________, il était encore possible que celui-ci ait démarré immédiatement au passage de la phase verte, comme le prétendait également L.________. La Chambre pénale n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en considérant que le témoignage des piétons ne venait pas contredire la version des faits concordante des autres témoins. La recourante voit un élément supplémentaire de nature à accréditer la thèse suivant laquelle D.________ aurait démarré alors que le feu était rouge dans le fait qu'au moment du choc, seule la moto du lésé se trouvait au milieu du carrefour. Elle se base en cela sur le témoignage de K.________, suivant lequel la moto aurait démarré avant les autres véhicules. Or, cette version des faits ne coïncide pas avec celle de R.________, qui a affirmé que la voiture suivant la moto avait démarré en même temps qu'elle, et de L.________, qui a certifié que D.________ avait accéléré alors que le feu pour voitures avait passé au vert. Par ailleurs, le lésé était au volant d'une Ducati Monster, dont la vitesse d'accélération est plus élevée que celle d'une voiture ou d'un scooter; de plus, il n'était pas complètement arrêté lorsque le feu est passé au vert, selon les déclarations de L.________. Dans ces circonstances, il n'était pas inconcevable que la moto soit le seul véhicule circulant sur l'avenue Louis-Aubert à se trouver au milieu de l'artère lors du choc, quand bien même elle aurait démarré au vert. 2.3 En définitive, la recourante ne parvient pas à démontrer que le jugement de première instance reposerait sur une appréciation arbitraire des preuves, ni qu'un examen objectif de l'ensemble des éléments de la cause aurait dû inciter les premiers juges, puis la Chambre pénale à concevoir des doutes sur sa culpabilité, au point que sa condamnation pénale à une amende de 250 fr. pour ne pas avoir observé la signalisation lumineuse et violé ainsi les règles de la circulation routière serait contraire à la présomption d'innocence.