Citation: 1C_642/2022 E. 4.4.2

4.4.2. Se référant à la jurisprudence précitée, la cour cantonale a rappelé qu'elle avait déjà retenu dans le cadre du projet litigieux, au consid. 5 de son arrêt ATA/1064/2018 du 9 octobre 2018, que la surface des deux vérandas projetées, de 40 m 2 au total - non chauffées - n'avait pas à être comptabilisée comme SBP. Elle s'appuyait à cet égard sur le préavis favorable de la CA. Contrairement à ce que soutiennent les recourants, une telle motivation n'est pas arbitraire. L'art. 59 al. 3 let. d LCI prévoit que peuvent être exclues du calcul du rapport des surfaces des constructions "de dimensions modestes", sans en préciser la surface. La formulation de la loi laisse ainsi une marge de manoeuvre à l'autorité d'exécution. Dès lors, à rigueur du texte de la loi, retenir qu'une véranda non chauffée d'une surface de 20 m 2 peut être exclue du calcul des rapports de surface n'est ni choquant ni insoutenable. La jurisprudence cantonale a certes concrétisé sur ce point la loi en estimant qu'en général seule une surface inférieure à 20 m 2 pouvait encore être qualifiée de modeste. On ne saurait cependant attribuer à la jurisprudence cantonale la rigueur d'un texte de loi. Dans ses précédentes décisions, la cour cantonale a conséquemment statué que des vérandas de 6,66, 18 et 19 m 2 constituaient des constructions modestes, alors que tel n'était pas le cas d'une véranda de 20,01 m 2. Les recourants ne peuvent dès lors pas affirmer qu'il existe une jurisprudence cantonale établie qui proscrirait toute véranda d'une superficie exacte de 20 m 2. On ne saurait dans tous les cas pas déceler là une contradiction entre les arrêts cantonaux précités et la décision querellée, contradiction éventuellement susceptible de contrevenir - à défaut de raison objective - à l'interdiction de l'arbitraire (cf. ATF 135 II 78 consid. 3.2; 122 I 57 consid. 3c/aa). Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait retenir - sans sombrer dans l'arbitraire ni violer de manière insoutenable le droit cantonal - que la qualification de "dimension modeste" s'appliquait encore à deux constructions, indépendantes l'une de l'autre, de 20 m2 chacune atteignant tout juste la limite jurisprudentielle. Le caractère non arbitraire d'une telle décision est encore renforcé par le préavis de la CA, auquel s'est référée la cour cantonale, lequel est favorable au projet tel qu'incluant les deux vérandas litigieuses. Par conséquent, le grief d'application arbitraire de l'art. 59 al. 3 let. d LCI doit être écarté.