Citation: 5C.205/2004 08.11.2004 E. 6

Le recourant conteste enfin la contribution d'entretien mise à sa charge au motif que les besoins de l'intimée auraient été surévalués et ses possibilités de gain, sous-estimées. Il prétend en outre qu'il ne saurait assumer la quasi-totalité des frais de formation de sa fille, alors que la mère de celle-ci n'y contribue nullement. 6.1 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer, notamment, les frais de sa formation (art. 276 al. 1 CC). Ils sont déliés de leur obligation dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources (art. 276 al. 3 CC). La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). L'obligation de subvenir à l'entretien de l'enfant qui n'a pas achevé sa formation à sa majorité doit constituer une solution d'équité entre ce qu'on peut raisonnablement exiger des parents, en fonction de l'ensemble des circonstances, et ce qu'on peut raisonnablement attendre de l'enfant, en ce sens qu'il pourvoie à ses besoins par le produit de son propre travail ou par d'autres moyens (ATF 111 II 410 consid. 2a p. 411/412). Si la demande n'est dirigée que contre l'un des parents, il faut veiller à ce que les facultés du débiteur soient mises à contribution de manière équilibrée par rapport à celles de l'autre parent (cf. ATF 107 II 406 consid. 2c p. 410 in fine; Hegnauer, op. cit., n. 108 ad art. 277 CC; Hegnauer/Meier, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., n. 21.15 p. 139). La fixation de la contribution relève de l'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). 6.2 Les arguments pris des ressources et des besoins de l'intimée ne sont pas convaincants. A la suite de l'autorité de première instance, les juges cantonaux ont estimé que le coût des études de la demanderesse pouvait être évalué à plus de 2'000 fr. par mois. Le recourant soutient vainement que ce montant est excessif, dès lors qu'il s'en prend, ce faisant, aux constatations effectuées par l'autorité cantonale et allègue des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt déféré (art. 55 al. 1 let. c OJ). De plus, contrairement à ce qu'il prétend, cette juridiction n'a pas omis de tenir compte de l'obligation, pour l'intimée, de travailler à côté de ses études. En tant qu'il affirme à cet égard que l'intégralité des gains que sa fille réalise ou pourrait réaliser durant ses quatorze semaines de vacances n'a pas été prise en considération, son allégation n'est corroborée par aucun élément de l'arrêt entrepris. L'autorité cantonale n'a pas non plus ignoré la bourse d'études dont bénéficie la demanderesse, correspondant à un montant de 400 fr. par mois. Selon les constatations de l'arrêt entrepris, qui lient le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ), le défendeur dispose désormais d'un revenu mensuel de 7'088 fr. brut, treizième salaire compris; après paiement de ses charges indispensables et prise en compte de son minimum vital au sens large augmenté de 20%, il lui reste en tout cas un solde de 1'200 fr. par mois. Son revenu est ainsi supérieur à celui de la mère de l'intimée, qui réalise un salaire mensuel de 5'340 fr. net. Or rien ne permet de dire qu'elle ne contribue pas à l'entretien de sa fille; elle l'accueille du reste probablement lors de ses retours en Suisse, lui fournissant ainsi des prestations en nature. Dans ces conditions, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral, ni abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant qu'une contribution d'un montant de 850 fr. par mois était appropriée.