Citation: 4A_434/2007 22.02.2008 E. B

B.a Le 30 avril 2003, X.________ a actionné la Banque, devant le Tribunal de première instance du canton de Genève, en paiement de USD 3'269'879.- avec intérêts à 5% l'an dès le 23 janvier 2002. En substance, elle a soutenu que la Banque s'était engagée à lui avancer pour toute la durée de l'investissement 60% de la valeur nominale résiduelle de l'investissement dans les income notes de F.________ et de E.________, après déduction des remboursements en capital effectués par lesdites sociétés; il s'ensuivait qu'elle était fondée à agir en exécution du prêt; comme la valeur nominale résiduelle de l'investissement dans les income notes de F.________ s'élevait à USD 4'529'795.- et que le prêt y relatif avait été intégralement remboursé, elle avait droit au paiement de 60% de cette valeur nominale résiduelle, soit USD 2'717'877.-; s'agissant de l'investissement dans les income notes de E.________, elle avait droit au paiement de la différence entre 60% de la valeur nominale résiduelle (USD 6'321'670.-) et le solde du prêt relatif à ces titres (USD 3'214'000.-), soit USD 579'002.-. La Banque a conclu au déboutement de la demanderesse de toutes ses conclusions. Elle a soutenu que les parties avaient eu l'intention de conclure des crédits lombards. Elle a contesté que la valeur nominale de l'investissement constituât la base de calcul de la valeur de gage, seule la valeur vénale ayant un sens pour rendre la garantie effective. En outre, faisant valoir que la demanderesse était insolvable, la Banque a soulevé l'objection de l'art. 316 CO et a renoncé à former une demande reconventionnelle en remboursement du prêt. B.b Par jugement du 7 décembre 2006, le Tribunal de première instance a rejeté la demande avec suite de frais et dépens. En bref, le premier juge, considérant qu'il n'existait pas de réelle et commune intention des parties relative aux clauses du prêt, a interprété les déclarations et comportements des parties selon le principe de la confiance pour aboutir à la conclusion que la proportion du financement était fonction de la valeur nominale de l'investissement, et non de sa valeur vénale; dès lors, la demanderesse était fondée à réclamer à la Banque la différence entre 60% de la valeur nominale des titres acquis et son endettement envers la Banque. Le premier juge a toutefois rejeté la demande pour le motif que la demanderesse n'avait pas prouvé son dommage, n'ayant pas établi qu'à l'aide des fonds que la Banque aurait dû lui avancer et qui auraient été utilisés pour acquérir des income notes de F.________ et de E.________, elle aurait réalisé un bénéfice après paiement des intérêts et des amortissements à la Banque. B.c Par arrêt du 14 septembre 2007, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté avec suite de frais et dépens l'appel formé par la demanderesse contre ce jugement, qu'elle a confirmé, mais par substitution de motifs. Elle a en effet considéré que l'interprétation des conventions passées par les parties selon le principe de la confiance - la réelle et commune volonté des parties ne pouvant être établie - ne permettait pas de retenir que la Banque s'était engagée à prêter à la demanderesse, pendant la durée des placements, 60% de la valeur nominale des investissements; dès lors, la demanderesse ne pouvait pas prétendre au paiement de la différence entre 60% de la valeur nominale des titres acquis et son endettement envers la Banque.