Citation: 9C_493/2022 E. 4.5

4.5. C'est également en vain que la recourante affirme que "la remise des fonds en elle-même est déjà un signe évident d'incapacité de discernement". Elle allègue à ce propos que tout simplement personne, à part quelqu'un qui n'a plus sa faculté d'agir raisonnablement, "aurait remis l'entier de sa fortune, soit plus de 500'000 fr., à une brève connaissance, pour des activités en Espagne, sans aucune garantie". Cette argumentation est mal fondée, dès lors qu'une personne peut agir de manière déraisonnable sans être dépourvue de la capacité de discernement. Une personne n'est en effet privée de discernement au sens de la loi que si sa faculté d'agir raisonnablement est altérée, en partie du moins, par l'une des causes énumérées à l'art. 16 CC (ATF 117 II 231 consid. 2a; cf. aussi arrêt 8C_916/2011 du 8 janvier 2013 consid. 2.2). Or une telle cause n'est pas établie à l'époque déterminante à laquelle les prêts ont été accordés, au vu des indications médicales au dossier (consid. 4.3 supra). Il est vrai que les premiers juges ont retenu qu'"il y a lieu d'admettre qu'aucune personne raisonnable n'aurait, dans la même situation et les mêmes circonstances octroyé, un tel prêt" (consid. 9 p. 10 de l'arrêt entrepris). Si un acte déraisonnable peut dans certaines circonstances constituer un indice d'un défaut de discernement (arrêt 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 6.2.3 et les arrêts cités), en l'occurrence, cet indice est insuffisant à lui seul. L'appréciation de la juridiction cantonale se rapporte du reste au caractère déraisonnable du prêt octroyé par l'assurée, en relation avec la jurisprudence selon laquelle si l'octroi d'un prêt ne saurait être assimilé à un dessaisissement de fortune, dès lors qu'il fonde un droit au remboursement, il faut cependant réserver l'hypothèse où, au regard des circonstances concrètes du cas d'espèce, il apparaît dès le départ que ce prêt ne sera pas remboursé (arrêts 9C_333/2016 du 3 novembre 2016 consid. 4.3.3; 9C_180/2010 du 15 juin 2010 consid. 5.2 et les arrêts cités). Le recours est mal fondé sur ce point.