Citation: 1C_246/2020 E. 3.3

3.3. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir jugé que les travaux réalisés par l'intimé en date du 20 novembre 2017 sur sa parcelle étaient suffisants pour admettre que la construction du bâtiment avait commencé au sens de l'art. 53 al. 1 aOC. Sur ce point, la cour cantonale s'est fondée sur sa propre jurisprudence, jugée soutenable par le Tribunal fédéral (arrêt 1C_151/2012 du 5 juillet 2012 consid. 4.3.2, in RVJ 2013 p. 25), et en partie reprise par l'art. 51 al. 1 LC; cette jurisprudence considère que la condition posée à l'art. 53 al. 1 aOC est satisfaite lorsque le radier n'est que partiellement réalisé, pour autant que des travaux de construction importants ont déjà été exécutés. Sur cette base, la cour cantonale a jugé que la réalisation de travaux importants d'excavation et d'aplanissement, accompagnée de la construction d'une partie du radier, permettait d'admettre le début d'une construction. Elle s'est rapportée au constat dressé le 20 novembre 2017 par le notaire H.________ faisant état de travaux d'excavation, qu'elle a qualifiés d'importants, avec en sus la réalisation d'un radier de 24 m², pour juger que la construction avait commencé au sens de l'art. 53 aOC. La recourante ne parvient pas à démontrer que cette conclusion procéderait d'une interprétation arbitraire des prescriptions de la loi et de la jurisprudence cantonales. Il n'était en effet pas insoutenable, vu ce qui précède, de juger que les travaux exécutés à cette date avaient atteint un stade suffisant, respectivement que la construction avait commencé à ce moment-là. L'appréciation de la cour cantonale ne constitue pas une violation flagrante de l'art. 53 al. 1 aOC, ni a fortiori de l'art. 51 al. 1 LC. Ce grief doit dès lors être écarté.