Citation: 7B.147/2003 14.07.2003 E. B

Le 21 octobre 2002, A.________ Sàrl a déposé une plainte tendant à à la résiliation du mandat confié à Me Y.________. Elle faisait valoir, en substance, que celui-ci avait été le conseil d'une société (R.________ SA) qui avait racheté les actifs de la faillie, en particulier, mais à vil prix, une licence exclusive de brevet; en outre, l'avocat aurait cumulé d'autres mandats. Par prononcé du 28 janvier 2003, l'autorité cantonale inférieure de surveillance est entrée en matière sur la plainte en dépit de sa tardiveté: la plainte pouvait être formée en tout temps, a-t-elle estimé, dès lors que l'office avait commis un déni de justice en omettant de recueillir l'avis des créanciers colloqués au sujet de la désignation d'un représentant de la masse. Sur le fond, elle a admis la plainte et ordonné à l'office de révoquer le mandat litigieux et de désigner un nouveau représentant des intérêts de la masse; la plaignante avait en effet un intérêt réel et actuel à ce que l'avocat en question, qui avait cumulé plusieurs mandats contradictoires, ne soit pas nommé représentant des intérêts de la masse. Sur recours de l'office, agissant en tant qu'administration de la masse en faillite, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arrêt du 11 juin 2003, confirmé le prononcé de l'autorité inférieure de surveillance. En bref, elle a considéré que l'avocat désigné était un auxiliaire de l'administration de la faillite, qu'il devait se récuser pour les motifs retenus par le premier juge, plus précisément parce qu'il n'offrait pas l'apparence de neutralité requise par l'art. 10 LP, et qu'il y avait donc lieu, indépendamment de la tardiveté de la plainte, de lui interdire de poursuivre son mandat.