Citation: U 7/02 30.09.2002 E. 4

Les premiers juges ont retenu, à la lecture des rapports d'expertise des docteurs D.________, C.________, E.________ et F.________ que les troubles physiques et psychiques dont souffre le recourant n'étaient plus, au-delà du 30 avril 1997 et a fortiori au 31 juillet 1997 (date à laquelle l'intimée a cessé le versement de ses prestations), en relation de causalité naturelle avec la chute du 16 novembre 1995. Dans un premier moyen, le recourant soulève le grief général de prévention à l'égard des experts mandatés aussi bien par l'assurance-accidents que par l'assurance-invalidité et conteste le bien-fondé de leurs conclusions. 4.1 Le fait qu'un expert soit régulièrement chargé par l'assurance-accidents ou l'assurance-invalidité d'établir des expertises ne constitue toutefois pas à lui seul un motif suffisant pour conclure au manque d'objectivité et à la partialité dudit expert (RAMA 1999 n° U 332 p. 193 consid. 2a/bb). Par ailleurs, en ce qui concerne les critiques individuelles visant le contenu des rapports des docteurs D.________, C.________ et E.________ en particulier, il y a lieu de rappeler que lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 4.2 Pour ce qui est des séquelles physiques, les diagnostics posés par les docteurs D.________ et C.________ sont identiques. En substance, le recourant est atteint d'une hernie discale C6-C7 et d'une cervicarthrose importante C6-C7. Selon le docteur D.________, l'accident n'a eu pour effet que de décompenser douloureusement un état dégénératif antérieur important qui a favorisé l'apparition de la hernie discale. Ce praticien considérait, le 23 janvier 1997, que la situation était stable, alors que dans son rapport du 30 avril 1997, le docteur C.________ a préconisé la reprise du travail à temps complet dans une activité adaptée, laissant clairement entendre que le statu quo sine était atteint au plus tard à cette date, ce médecin ayant déjà estimé, une année plus tôt, que le recourant était apte à reprendre progressivement une activité normale (rapport du 29 mars 1996) . 4.3 Quant aux séquelles psychiques, les diagnostics des docteurs E.________ et F.________ coïncident (trouble somatoforme douloureux et trouble de la personnalité non spécifié). Pour le docteur E.________, la relation de causalité naturelle avec le traumatisme, banal, sans lésion osseuse, n'était plus possible une année après l'accident. 4.4 Basés sur une étude attentive du dossier et émanant de spécialistes reconnus, les rapports d'expertise des docteurs D.________, C.________, E.________ et F.________ remplissent toutes les exigences requises pour se voir reconnaître pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et 353 consid. 3b/bb et les références). En particulier, contrairement à ce que pourrait laisser entendre le mémoire de recours (p. 4 in initio), le docteur C.________ a examiné personnellement le recourant dans le cadre de la préparation de son rapport d'expertise du 30 avril 1997 (dont la date, au demeurant, est antérieure à celle de l'intervention chirurgicale de février 1998).