Citation: 6B_742/2024 E. 3

En bref, soulignant que conformément à l'art. 3 al. 3 de l'Ordonnance de l'OFROU du 22 mai 2008 concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU; RS 741.013.1), l'utilisation d'un système de mesure suppose notamment le respect de la notice d'emploi du fabricant, le recourant relève que celui-ci, dans celle relative à l'appareil utilisé en l'espèce, recommande qu'un opérateur procède successivement à cinq types d'essais avant ou après chaque période de travail, soit la vérification automatique réalisée de manière interne par le dispositif de mesure lors de sa mise en marche, le test d'intégrité du système d'affichage frontal ou "tête haute" (Head Up Display; HUD), les tests manuels d'alignement de la caméra ainsi que de la lunette de visée et les "vérifications concernant la fiabilité de l'appareil", dont une mesure de distance à vitesse nulle. Selon le recourant, c'est ce test, auquel la cour cantonale ne ferait pas allusion, qui garantirait la fiabilité de la mesure. La cour cantonale aurait ainsi écarté de son raisonnement, sans explication, un aspect crucial du mode d'emploi du fabricant. L'état de fait devrait être complété sur ce point, ainsi que par les explications de l'opérateur, entendu comme témoin en première instance, qui avait déclaré n'avoir pas effectué lui-même de contrôle, l'appareil y procédant de manière autonome et sa propre tâche consistant à vérifier que les tests automatiques s'effectuaient d'eux-mêmes. Ces circonstances fourniraient des éléments suffisants pour remettre en cause la fiabilité de l'appareil, respectivement de la mesure, de sorte que la cour cantonale ne pouvait, au-delà de tout doute raisonnable, acquérir la conviction que le recourant avait dépassé la vitesse autorisée. Le faible degré de gravité de l'infraction et l'importance de la dimension métrologique du dispositif excluraient en outre l'exploitation de cette preuve au regard de l'art. 141 al. 2 CPP.