Citation: 6B_1129/2023 E. A

A.a. Par jugement du 28 juillet 2020, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a constaté que A.________ s'était rendu coupable de complicité d'escroquerie (VII), l'a condamné à une peine privative de liberté de 20 mois (VIII), avec sursis pendant 4 ans (IX), a dit que A.________ était débiteur de l'État de Vaud d'un montant de 10'000 fr. à titre de créance compensatrice (XIV), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à C.________ la somme de 50'000 fr., avec intérêt à 5 % l'an dès le 6 septembre 2012, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XV), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr., ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à C.________, à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XVI), a renvoyé F.________ SA à ses réserves civiles (XVII), a condamné B.________, D.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à G.________ la somme de 200'000 fr., avec intérêt à 5 % l'an dès le 30 avril 2014, à titre d'indemnisation du chef d'un acte illicite, et a renvoyé la partie plaignante à agir par la voie civile pour ses prétentions découlant d'une autre source (XVlII), a rejeté les prétentions de G.________ en indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XIX), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr., ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à H.H.________ et I.H.________, solidairement entre eux, à titre d'indemnité pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXI), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr., ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à J.________ Sàrl, à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXIII), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à K.________, ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXV), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à L.________, ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXVII), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à M.________ la somme de 97'523 fr. 10, valeur échue, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XXVIII), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à N.________ la somme de 44'000 fr., avec intérêt à 5 % l'an dès le 13 novembre 2015, à titre d'indemnisation pour acte illicite, et a renvoyé la partie plaignante à agir par la voie civile pour le solde de ses prétentions (XXIX), a rejeté les prétentions de N.________ en indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXX), a condamné B.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à O.________ la somme de 379'008 fr. 85, valeur échue, à titre d'indemnisation pour acte illicite (XXXI), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à O.________, ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXXII), a donné acte à P.P.________ et Q.P.________ de leurs réserves civiles (XXXIII), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 1'400 fr. à P.P.________ et Q.P.________, solidairement entre eux, ce qui correspond en tout à la somme de 5'600 fr., à titre d'indemnité pour leurs dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXXIV), a condamné B.________, D.________ et A.________, solidairement entre eux, à verser à R.________ la somme de 1'643'317 fr. 60, avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er janvier 2018, sous déduction de 523'759 fr. 50, valeur au 21 mars 2019, à titre d'indemnisation du chef d'un acte illicite, et a renvoyé la partie plaignante à agir par la voie civile pour ses prétentions éventuelles découlant d'une autre source (XXXV), a condamné B.________, D.________, A.________ et E.________ à verser chacun le montant de 32'739 fr. 35, ce qui correspond en tout à la somme de 130'957 fr. 40, à R.________, à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (XXXVI). Elle a également statué, notamment sur les pièces à conviction, les objets séquestrés, les indemnités des défenseurs et les frais de justice. A.b. Par jugement du 5 mars 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a, en ce qui concerne A.________, partiellement admis son appel formé contre le jugement du 28 juillet 2020. Elle l'a acquitté de complicité d'escroquerie à l'encontre de R.________ et l'a reconnu coupable de complicité d'escroquerie au détriment de onze dupes subséquentes. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 12 mois avec sursis, a fixé le délai d'épreuve à 2 ans et a supprimé la créance compensatrice (chiffre XIV). Elle a confirmé les différents montants dus par A.________ aux dupes, à titre d'indemnisation pour acte illicite, et/ou d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, à l'exception de ceux destinés à R.________. A.c. Par arrêt du 26 octobre 2022 (6B_958/2021), le Tribunal fédéral a admis le recours formé par A.________ à l'encontre du jugement du 5 mars 2021, a annulé celui-ci et a renvoyé la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. En substance, le Tribunal fédéral a considéré que la motivation de la cour cantonale ne permettait pas de comprendre dans quels cas, A.________ avait été reconnu coupable de complicité d'escroquerie et ainsi de contrôler l'application du droit. En effet, la cour cantonale l'avait retenu coupable s'agissant de onze dupes, sans distinction nominative, alors qu'il y avait au total quinze dupes subséquentes. Le Tribunal fédéral a également relevé que les indemnisations et indemnités devaient être réexaminées et cas échéant adaptées en fonction des cas retenus.