Citation: 6P.137/2004 20.01.2005 E. 2

La qualité pour former un recours de droit public du lésé qui n'est pas une victime au sens de la LAVI doit être examinée sur la base de l'art. 88 OJ. 2.1 Conformément à la jurisprudence relative à cette disposition, le droit de punir n'appartenant qu'à l'Etat, celui qui se prétend lésé par une infraction n'a pas d'intérêt juridiquement protégé à la poursuite et à la condamnation de l'auteur (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324; 120 Ia 101 consid. 1a p. 102, 157 consid. 2a/aa p. 159/160 et les arrêts cités). Il ne peut donc pas se plaindre sur le fond d'un acquittement, d'un non-lieu ou d'un classement et, en particulier, d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, dès lors que l'examen d'un tel grief est lié à celui de l'affaire au fond. Il peut en revanche invoquer une violation, équivalant à un déni de justice formel, des droits procéduraux qui lui sont reconnus en tant que partie par le droit cantonal de procédure ou qui découlent directement de la Constitution fédérale (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324 et les arrêts cités). Ce droit d'invoquer des garanties de procédure ne permet cependant pas de remettre en cause, même de façon indirecte, la décision sur le fond. Le recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de cette décision, tel que le refus d'une mesure probatoire fondée sur une appréciation anticipée des preuves (ATF 120 Ia 227 consid. 1 p. 230 et les arrêts cités) ou tout autre point impliquant un examen de l'affaire au fond. 2.2 Vu ce qui précède, il n'est pas possible d'entrer en matière sur le grief d'arbitraire dans l'appréciation des preuves soulevé par le recourant. De même, il ne peut être entré en matière sur son grief de violation de la liberté de conscience et de croyance garantie par les art. 15 Cst. et 9 ch. 1 CEDH, qui revient, non pas à se plaindre de la violation d'un droit de procédure qui lui serait reconnu en tant que partie, mais à contester la décision attaquée sur le fond. 2.3 En tant que lésé, le recourant est en revanche habilité à se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., notamment de son droit à l'administration de preuves, autant que par là il ne remette pas en cause, fût-ce indirectement, la décision sur le fond. En l'espèce, le grief ainsi soulevé doit néanmoins être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir statué sans lui avoir donné l'occasion d'être entendu et de produire des documents aux fins de prouver le caractère de religion du mouvement raëlien, alors qu'il aurait offert de le faire. S'agissant de la première critique ainsi formulée, il doit toutefois être rappelé que, de jurisprudence constante, le droit d'être entendu garanti par la Constitution fédérale n'implique pas celui de s'exprimer oralement devant l'autorité appelée à statuer. Il faut, mais il suffit, que le justiciable ait pu le faire par écrit (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219; 122 II 464 consid. 4c et les références citées). Or, en l'espèce, le recourant a eu la possibilité de se déterminer par écrit, dans son recours cantonal, sur le caractère de religion du mouvement raëlien et il l'a du reste largement fait. Dans cette mesure, le grief de violation du droit d'être entendu est donc infondé. Pour le surplus, il ne ressort pas de la décision attaquée que le recourant aurait offert en instance cantonale de produire des documents aux fins de démontrer que le mouvement raëlien serait une religion et que la cour cantonale aurait refusé de donner suite à cette requête. Or, le recourant se borne à affirmer l'avoir fait, sans aucunement l'établir d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. En particulier et contrairement à ce qu'il soutient, il ne ressort pas de son mémoire cantonal que le recourant aurait présenté une requête tendant à la production de documents précis propres à prouver le fait litigieux. A l'appui du présent recours, il ne cite en tout cas aucune pièce précise en démontrant qu'il aurait demandé à pouvoir la produire devant la cour cantonale. Le grief fait à cette dernière d'avoir écarté des offres de preuves dûment présentées est par conséquent irrecevable, faute de motivation suffisante au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités).