Citation: 4P.271/2002 27.03.2003 E. 4

Selon le recourant, l'autorité cantonale est tombée dans l'arbitraire lorsqu'elle a retenu, sur la base de l'expertise, d'une part, que le Prof. C.________ n'avait pas violé les règles de l'art en ne recherchant pas, "avant, pendant, et après l'opération du 21 décembre 1995, si le drain se trouvait toujours dans l'abdomen du patient en aval du champ opératoire" et, d'autre part, que ce chirurgien n'avait pas à procéder à d'autres investigations pour rechercher la prothèse au motif que la voie biliaire avait été coupée "très bas". 4.1 Le recourant ne prétend plus, dans le présent recours, que l'expert F.________ ne présentait pas toutes les garanties d'impartialité et d'objectivité qui devaient être attachées à sa mission. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir. 4.2 Il résulte de l'expertise judiciaire que le Prof. C.________ n'a pas pu remarquer, lors de l'intervention chirurgicale en question, la présence du stent dans la voie biliaire principale, car la section de cet organe a été effectuée au bord supérieur du duodénum, alors que le drain se situait à l'intérieur du pancréas. Sur cette question, le rapport d'expertise est complet et précis. Les juges cantonaux pouvaient donc se rallier aux conclusions de l'expert et admettre, sans tomber dans l'arbitraire, que le chirurgien ne pouvait pas déceler le drain le 21 décembre 1995, car cet objet se trouvait désormais en dehors du champ opératoire, qui portait sur la voie biliaire, et nullement sur le pancréas. 4.3 En ce qui concerne la disparition du stent, l'expert a expliqué que le chirurgien, au cours de l'opération du 21 décembre 1995, pouvait parfaitement partir de l'idée que le drain avait migré dans l'intestin et avait été éliminé dans les selles du patient, comme cela survient dans environ 5 % des cas, de sorte que ce médecin n'avait pas à le rechercher par d'autres investigations plus poussées, telles que la prise de radiographies. La cour cantonale a suivi l'expert sur ce point important, dont l'opinion était au demeurant partagée par d'autres médecins entendus pendant l'instruction, lesquels ont précisé que le mode d'élimination d'une prothèse biliaire par les voies naturelles était habituel (cf. p. 4 de l'arrêt déféré, let. B). Dans le contexte où le patient ne s'était pas plaint de douleurs à l'abdomen avant l'opération, ni à sa sortie de l'hôpital le 31 décembre 1995, pas davantage qu'au cours de la consultation de contrôle du 24 janvier 1996, on ne voit pas en quoi la Cour de justice aurait pu commettre arbitraire en adhérant à l'avis de l'expert judiciaire.