Citation: 1P.453/2005 09.12.2005 E. B

Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit. B.a Ressortissant suisse né en 1957, A.________ a acquis une formation de cuisinier, travaillé à Genève, puis vécu pendant une vingtaine d'années à l'étranger. Depuis avril 2000, il travaille à Genève, comme chef de production, activité dans le cadre de laquelle il s'exprime en anglais et en français. Marié depuis 1994, il est père de deux enfants, âgés de 12 et 6 ans. B.b Lors du week-end de Pâques 2003, A.________ a emmené ses enfants faire un tour à bicyclette. Au retour, il s'est arrêté, à la demande de ses enfants, sur une place de jeux, où, l'année précédente, ceux-ci avaient fait la connaissance de C.________, née en 1995. Lorsqu'ils ont décidé de rentrer par la route forestière, C.________ a voulu les accompagner. A.________ a accepté à la condition qu'elle obtienne l'autorisation de sa mère, qui a donné son accord. Dans la forêt, les enfants ont souhaité jouer et ont demandé à A.________ de faire le loup, soit de les chercher et de les attraper. A un moment donné, alors que A.________ était accroupi dans une pente assez raide, C.________ s'est trouvée, de dos, devant lui. Selon A.________, elle a alors perdu l'équilibre; il s'est relevé pour éviter de tomber et la main de la fillette, qui voulait se rattraper à lui, a glissé dans son training, dont il l'a immédiatement retirée. Le soir même, C.________ a relaté les faits à ses parents. Par la suite, sa mère a pris contact avec la psychologue de l'école. La police a été avisée et les parents, les époux B.________, ont déposé plainte. B.c C.________ a été entendue à deux reprises par la police. Elle a été interrogée par une inspectrice expérimentée, accompagnée d'une psychologue. Elle a déclaré que l'accusé avait "pris sa main et qu'il l'avait mise dans sa culotte". Lors de la seconde audition, elle a précisé que sa main était sous le slip et qu'elle "avait alors senti les poils", ajoutant que c'était l'accusé qui avait ensuite repoussé sa main. Lors des deux auditions, elle a déclaré s'être immédiatement lavé les mains à son retour chez elle. Elle a encore indiqué qu'au moment des faits elle était "un peu gênée" et "n'osait rien faire ni dire". A la question de savoir si la verge de l'accusé était "molle" ou "dure", elle a répondu "molle". B.d Le 13 mai 2003, l'inspectrice de police et l'un de ses collègues ont entendu A.________. Pour l'essentiel, il a fourni une version des faits qui concordait avec celle de la victime, déclarant notamment: "A un moment donné, c'est moi qui étais le loup. J'ai attrapé ma fille et, tout à coup, C.________ est arrivée sur moi par derrière. J'étais accroupi. Elle m'a entouré l'épaule avec son bras, je l'ai saisie et je l'ai fait passer devant moi; elle avait son dos face à moi. A ce moment-là, j'ai pris sa main et je l'ai guidée en passant dans mon pantalon de training, sous mon slip, à même la peau. Elle a touché mon sexe et j'étais un peu en érection. Cet instant a été très furtif, je dirais pas plus de 30 secondes, et je me suis tout de suite rendu compte que je faisais une bêtise. Je l'ai tout de suite repoussée. Il n'y a rien eu d'autre entre nous. Ma fille était également près de moi. Je précise qu'elle ne voyait pas du tout ce qui se passait. Elle était face à C.________ et jouait avec les cheveux de cette dernière." S'agissant des motifs de ce geste, A.________ a expliqué: "Je ne sais pas vraiment ce qui m'a pris. C'est la première fois que je me comporte comme cela avec un enfant. J'ai beaucoup réfléchi et je pense que c'est ce contact rapproché avec cette fillette qui m'a amené à commettre ce geste. C.________ est une petite fille plutôt extravertie, qui s'approche facilement des gens. Elle est assez cajoleuse." Il a ajouté qu'il était conscient d'avoir fait une grosse bêtise et la regrettait sincèrement, précisant encore qu'il n'était pas attiré sexuellement par les enfants et que c'était la seule fois où il avait éprouvé ce genre de pulsion. Lors de cette audition, l'accusé n'était pas assisté d'un interprète. L'inspectrice de police qui l'aentendu a toutefois indiqué qu'elle n'avait eu aucun doute quant à sa compréhension du français, sans quoi elle aurait fait venir un interprète, ajoutant qu'il s'était très vite et facilement expliqué sur les faits. B.e A.________ a été entendu le 15 octobre 2003 par le juge d'instruction. Il a déclaré qu'il admettait les faits et confirmait la teneur du procès-verbal de son audition du 13 mai 2003 par la police. Lors de cette audition, l'accusé n'était pas non plus assisté d'un interprète. A l'audience de jugement, il a confirmé que le magistrat instructeur lui avait lu le procès-verbal de son audition par la police et lui avait demandé s'il l'avait bien signé. B.f Par ordonnance du 26 novembre 2003, le Juge d'instruction a condamné A.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans. Celui-ci a toutefois fait opposition à cette décision, de sorte que la cause a été portée devant le Tribunal de police. B.g Devant le tribunal, A.________ - interrogé et entendu par l'intermédiaire d'un interprète - a soutenu que la main de C.________ avait glissé dans son training accidentellement, en raison de la pente du terrain, et qu'il n'avait en aucun cas agi intentionnellement. Il a expliqué que, vu cet aspect accidentel, il n'avait pas saisi l'importance de ses auditions par la police et le juge d'instruction; lorsque, 5 mois après son audition par la police, il avait comparu devant le juge d'instruction, il pensait à un avertissement; ce n'est qu'à réception de l'ordonnance de condamnation qu'il avait réalisé la gravité de la situation. Il a en outre plaidé que sa mauvaise maîtrise du français l'avait empêché de saisir la portée de ses auditions; il avait néanmoins signé les procès-verbaux par respect pour la hiérarchie. B.h A titre préliminaire, le tribunal a notamment écarté une réquisition de l'accusé tendant à une expertise de crédibilité de la victime, motivant, en substance, ce refus comme suit. Aucune des conditions justifiant d'ordonner une telle expertise n'était réalisée en l'espèce. Au demeurant, la victime avait déjà été entendue à deux reprises, par une inspectrice de police bénéficiant de 15 ans d'expérience en la matière et accompagnée d'une psychologue, et rien n'indiquait au surplus que la victime aurait été influencée par un tiers. Enfin, près de deux ans s'étaient écoulés depuis les faits et il y avait lieu de tenir compte de l'intérêt de l'enfant, auquel une expertise serait préjudiciable. Sur le fond, le tribunal a d'abord relevé que la première version des faits donnée par l'accusé, qui s'était expliqué spontanément, était identique aux déclarations de la victime. Il a réfuté l'argument d'une mauvaise maîtrise du français par l'accusé, exposant que l'inspectrice de police n'avait eu aucun doute à ce sujet, que le juge d'instruction n'avait pas non plus observé de difficultés de compréhension et qu'il n'était d'ailleurs guère concevable que l'accusé n'ait pas réagi s'il n'avait pas compris l'objet de ses auditions. Il a également dénié que l'accusé ait pu, par respect pour la hiérarchie, signer des procès-verbaux dont il ne comprenait pas le contenu, observant que l'attitude de celui-ci à l'audience contredisait au demeurant cette thèse. Il est parvenu à la conviction que les dénégations de l'accusé n'étaient pas crédibles et que les faits s'étaient déroulés de la manière décrite par la victime. B.i La cour cantonale a, notamment, jugé infondé le grief de l'accusé pris du refus d'une expertise de crédibilité de la victime. Principalement pour le motif qu'aucune des conditions justifiant d'ordonner une telle expertise n'était réalisée, le recourant ne démontrant d'ailleurs pas le contraire à suffisance de droit. Subsidiairement parce que l'intérêt de la victime à éviter un nouveau traumatisme l'emportait sur celui de l'accusé à la mise en oeuvre d'une expertise de crédibilité.