Citation: 6B_1280/2018 E. 4.4

4.4. Le recourant fait grief à l'autorité précédente d'avoir retenu que le GPS concerné valait, au moment de son vol, plus de 300 francs. Il reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu ainsi que l'art. 345 CPP en trouvant sur Internet, après la clôture de la procédure probatoire, des informations lui ayant permis de retenir que le prix de vente d'un GPS de la marque concernée variait et pouvait atteindre près de 600 francs. Le recourant soutient par ailleurs que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire et violé la présomption d'innocence dont il bénéficie en retenant que le GPS litigieux valait effectivement plus de 300 fr. en juin 2014, et non un prix proche de celui ressortant de l'offre de vente produite au dossier. En l'occurrence, l'état de fait de la cour cantonale ne permet pas de connaître la valeur du GPS recelé. L'offre de vente dont se prévaut le recourant porte sur un GPS de même marque, sans que l'on sache s'il s'agit du même modèle. Le jugement attaqué ne permet par ailleurs pas de comprendre sur quelle base la cour cantonale a fondé sa constatation relative à la valeur des GPS de la marque en question. Il n'en ressort pas qu'elle aurait, sur ce point, administré une quelconque preuve, ni qu'elle estimerait qu'il s'agissait d'un fait notoire accessible sur Internet, ce qui, au demeurant, n'aurait pas été conforme à la jurisprudence en la matière (cf. à cet égard l'arrêt publié aux ATF 143 IV 380 consid. 1.1 p. 382 ss). Quoi qu'il en soit, en admettant que certains modèles de la marque du GPS concerné puissent valoir près de 600 fr., on ne voit pas ce qui permettrait de retenir, par déduction, que l'objet recelé valait nécessairement plus de 300 fr. à l'époque du vol. En l'état, à défaut de constatation de fait relative à la valeur du GPS concerné, le Tribunal fédéral ne peut donc examiner si l'application de l'art. 172ter al. 1 CP pouvait entrer en ligne de compte et, partant, si l'infraction de recel pouvait être poursuivie au regard de l'art. 160 ch. 1 al. 3 CP, respectivement si l'al. 2 du ch. 1 de la disposition précitée devait être appliqué. Le recours doit ainsi également être admis sur ce point, le jugement attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale afin que celle-ci complète son état de fait (art. 112 al. 3 LTF). Il appartiendra à l'autorité cantonale d'examiner à nouveau, le cas échéant, si le recourant pouvait être condamné pour recel et quelle peine il encourait à cet égard.