Citation: 6S.358/2004 10.11.2004 E. 6

Pour qu'il y ait homicide par négligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et le décès d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre cette violation et le décès. 6.1 Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission. Il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'action omise aurait avec une vraisemblance confinant à la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance évité la survenance du résultat (ATF 118 IV 130 consid. 6a p. 141; 116 IV 182 consid. 4 p. 185). L'examen de la causalité adéquate consiste à se demander si l'acte qui a été omis aurait évité le résultat selon un enchaînement normal et prévisible des événements. Cela constitue une question de droit que le Tribunal fédéral peut revoir librement (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133/134). Sans abandonner la notion de causalité adéquate, la jurisprudence récente en matière de violation des devoirs de prudence met l'accent sur la prévisibilité du résultat pour l'auteur. Il faut ainsi se demander si l'auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise en danger des biens juridiques de la victime. Conformément à la règle de la causalité adéquate, le comportement, respectivement l'omission, doit être propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou à favoriser un résultat du type de celui qui est survenu. La causalité adéquate ne doit être niée que lorsque d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers, un défaut de matériel ou un vice de construction, constituent des circonstances si exceptionnelles qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle sorte qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 130 IV 7 consid. 3.2 p. 10/11). 6.2 En l'espèce, la Cour pénale a relevé qu'un décès par noyade intervient six à huit minutes après le début de la noyade; qu'une surveillance, en particulier par une caméra subaquatique, aurait permis de voir que la victime ne remontait pas à la surface; que le maître nageur aurait alors pu la sortir rapidement du bassin et la réanimer. La Cour pénale a par conséquent admis la causalité entre la violation des règles de prudence et le décès de la victime. En référence à l'expertise médico-légale, elle a par ailleurs exclu, ce qui relève du fait et lie le Tribunal fédéral, que la victime ait pu, sous l'effet d'une hydrocution, mourir subitement. Il est établi qu'une personne pouvait demeurer au fond du bassin sans être aperçue par la sécurité. La Cour pénale a retenu qu'une surveillance appropriée aurait permis de sortir la victime de l'eau et de la réanimer. Il apparaît ainsi qu'une surveillance par caméra subaquatique aurait avec une haute vraisemblance évité la survenance du résultat. L'absence d'une telle surveillance était propre à favoriser un accident du type de celui qui s'est produit. Le recourant ne pouvait l'ignorer. Compte tenu de sa situation personnelle et de ses connaissances, un tel résultat était prévisible pour lui. En outre, le fait que la victime ait emprunté l'installation quoiqu'elle ne sût pas nager ne constitue pas une circonstance si extraordinaire que l'on ne pût s'y attendre. Il a d'ailleurs été constaté que le recourant connaissait l'habitude des usagers de ne pas lire les règles d'utilisation. Par son comportement, la victime n'a pas rompu le lien de causalité adéquate.