Citation: 1P.752/2004 15.03.2005 E. 3

Sur le fond, le recourant se plaint d'arbitraire et d'une violation de la présomption d'innocence. Il estime que les indices retenus seraient insuffisants pour fonder la déclaration de culpabilité: la possession de deux téléphones portables serait un fait courant; les erreurs dans ses déclarations, dues au stress de l'arrestation, avaient été immédiatement corrigées devant le juge d'instruction; elles se rapportaient à des faits irrelevants - soit le lieu de rencontre avec B.________ et le nombre de personnes venues livrer la drogue; ses conversations téléphoniques, cinq mois avant les faits, se rapportaient à des prêts d'argent et ne contenaient pas de termes codés; la présence du recourant dans l'appartement était fortuite, et rien ne permettait de lui imputer une participation active à un trafic de drogue; B.________, à qui la drogue était destinée, l'avait clairement mis hors de cause. Le faisceau d'indices serait par conséquent insuffisant. 3.1 Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation, et le recourant ne saurait soutenir que "le simple doute" devrait lui profiter. L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). 3.2 Comme le relève le recourant, sa condamnation tient pour l'essentiel à sa présence dans l'appartement où la drogue a été retrouvée. Cela constitue un indice important à sa charge, dans la mesure où, comme l'indique la Chambre pénale, la drogue n'avait pas simplement été livrée et entreposée dans l'appartement: la présence de sachets et d'une balance indiquait qu'un partage de la marchandise était en cours au moment de l'intervention de la police. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas cette appréciation. Or, si un tel partage était en cours, il devait concerner, le plus vraisemblablement, les personnes présentes dans l'appartement. S'agissant des écoutes téléphoniques, le recourant tente d'expliquer les termes de sa conversation avec B.________ en évoquant des prêts qu'ils se faisaient régulièrement. Cela n'explique toutefois pas le ton extrêmement évasif des deux interlocuteurs, qui mentionnent l'arrivée d'un tiers censé apporter "quelque chose", et s'interrogent sur la quantité qu'ils désirent; le recourant affirme ensuite: "j'en ai pris 200". Cette conversation, avec un individu dont la participation à un trafic de stupéfiants a pu être démontrée, constitue un sérieux indice de participation antérieure à un trafic, qui vient renforcer les soupçons s'agissant de la livraison effectuée en novembre 2003. Dans ces conditions, la déclaration de culpabilité ne viole pas la présomption d'innocence. B.________ a certes déclaré que le recourant était étranger à tout trafic, mais cela n'apparaît pas déterminant, dans la mesure où les deux hommes sont de très bons amis qui se connaissent depuis sept ans.