Citation: 5C.257/2004 09.03.2005 E. 2

Après avoir rappelé les principes que le Tribunal fédéral a posés en matière de maxime inquisitoire (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 413), la cour cantonale a retenu que le père n'avait allégué aucun fait précis établissant en quoi une expertise serait nécessaire en rapport avec les abus d'alcool de l'intimée, ni en quoi ceux-ci porteraient préjudice à l'enfant. Il n'est pas non plus opportun d'ordonner une expertise: d'une part, l'enfant paraît avoir conservé son équilibre en dépit du conflit qui oppose ses parents; d'autre part, cette mesure ne ferait que prolonger la procédure et envenimer davantage le conflit. S'agissant du retrait du droit de garde, la juridiction cantonale a considéré que la cause n'avait pas révélé de faits précis permettant d'affirmer que l'intimée aurait failli à son rôle de mère, ou qu'elle-même et son nouveau compagnon auraient commis des abus d'alcool susceptibles d'exercer une influence négative sur la fillette. Dans son recours, le père n'a mis en évidence aucun élément ressortant des témoignages recueillis et propres à faire admettre que le développement de l'enfant serait compromis auprès de sa mère, ou que celle-ci adopterait un comportement contraire à ce que requiert le bien-être de l'enfant. 2.1 Quoi qu'en dise l'intimée, le recourant se plaint ici d'une violation du droit fédéral (Messmer/Imboden, Die eidgenössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, ch. 87 et les références citées en note 54); il fait valoir que l'autorité précédente a méconnu la maxime d'office et la maxime inquisitoire en écartant les mesures probatoires sollicitées. 2.2 La procédure concernant les mesures de protection de l'enfant est régie à tous ses stades par la maxime inquisitoire (arrêt 5C.112/2001 du 30 août 2001, consid. 2c/aa, in: FamPra.ch 2002 p. 405). Le juge a donc le devoir d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, même si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et les offres de preuve; il peut instruire selon son appréciation, en particulier administrer des moyens de preuve de façon inhabituelle et, de son propre chef, solliciter des rapports, même si cette manière de faire n'est pas prévue par la procédure cantonale. Partant, le juge n'est lié ni par les faits allégués, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqués par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et nécessaires à établir les faits pertinents (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 413). 2.3 Il ressort de l'arrêt entrepris que les parents se disputent depuis longtemps déjà sur les questions de la garde et du droit de visite. Le Service du Tuteur général avait relevé dans sa lettre du 28 mai 2004, adressée à l'autorité cantonale et à laquelle celle-ci se réfère dans la décision attaquée, que l'exercice des relations personnelles entre le père et sa fille intervenait régulièrement; néanmoins, il avait exprimé son «inquiétude quant à l'avenir de l'enfant du fait de l'âpreté du conflit opposant ses parents», ajoutant qu'«une évaluation approfondie ou une expertise» devait être effectuée afin de déterminer si un droit de visite élargi en faveur du père serait souhaitable pour l'enfant dans le climat relationnel actuel qu'entretiennent les parents et d'indiquer les conditions nécessaires pour qu'une extension du droit de visite puisse être envisagée; de surcroît, l'enquête devait s'exprimer sur la question de savoir si une modification du droit de garde pourrait être bénéfique pour l'enfant. Par la suite, ledit Service a proposé que ces évaluations soient établies, notamment, par une expertise. Dans son recours à la cour cantonale, le recourant a exposé avoir requis le Tribunal tutélaire d'ordonner une expertise psychologique de l'intimée «sur les motifs qui président à l'expression de ses ambitions», ainsi qu'une «expertise médicale attestant - ou non - de son alcoolisme»; de plus, il a déclaré avoir accepté de se soumettre à «une expertise systémique, analysant les interrelations des différents membres de cette famille déchirée». Il a, conséquemment, réitéré ses réquisitions probatoires.