Citation: 6B_1295/2021 E. 2.3.1

2.3.1. À cet égard, la cour cantonale a retenu que le comportement du recourant devait être examiné pour lui-même par rapport aux événements qui étaient survenus. En cela, les conditions dans lesquelles les bains avaient été donnés précédemment, notamment par d'autres aides-soignants, étaient sans pertinence, dès lors qu'il n'existait pas de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb) et que les mesures prises devaient être considérées comme manifestement déficientes compte tenu de l'extrême état de dépendance général dans lequel se trouvait la victime. Il n'était pas contesté qu'il n'existait ni directive, ni protocole spécifique en la matière qui aurait émané de l'institution. Même si l'équipe soignante avait décidé de donner des bains à F.________ de manière fréquente pour son bien-être, les mesures de protection et de surveillance appliquées dépendaient entièrement de ceux qui étaient en charge de l'activité de soin au moment de son exécution. Selon la cour cantonale, si l'on ne pouvait certes pas nier que les instructions lacunaires du responsable de l'équipe soignante ou de la direction de l'institution à ce sujet aient favorisé certains manquements du personnel, il n'en demeurait pas moins que le recourant avait constaté la péjoration de l'état de santé de la résidente, qu'il connaissait sa situation quant aux nombreux et importants handicaps dont elle souffrait, qu'il était conscient qu'en cas de difficulté quelconque (crise d'épilepsie, spasmes, mouvements incontrôlés en lien avec la douleur), elle ne disposait d'aucune capacité pour influer sur le cours des événements, en particulier pour se sortir d'une situation dans laquelle sa vie aurait été en danger. Le moindre incident pouvait ainsi lui être fatal. Une surveillance constante, ne serait-ce qu'en restant à proximité pour entendre ce qui se passait tout en préservant autant que faire se pouvait l'intimité de la patiente, était par conséquent indispensable dans le cadre d'un bain où le risque d'un événement dommageable ne pouvait qu'être décuplé par rapport à d'autres activités de la vie courante au sein de l'institution. La cour cantonale a considéré que le fait que le recourant n'avait violé aucune directive ou contrevenu à un quelconque protocole écrit de son employeur, faute pour l'institution d'avoir émis d'instructions spécifiques en la matière, n'était pas suffisant pour le disculper.