Citation: 9C_731/2023 E. B

Le 3 juillet 2020, les caisses-maladie énoncées dans le rubrum du présent arrêt (ci-après: les caisses-maladie), représentées par santésuisse, ont saisi le Tribunal arbitral des assurances de la République et canton de Genève d'une demande de restitution à l'encontre de A.________ pour non-économicité de ses traitements pour l'année 2018 pour un montant de 126'467 fr. 40, subsidiairement de 96'206 fr. 05. Le 2 octobre 2020, la juridiction arbitrale a constaté l'échec de la tentative de conciliation. Entre autres mesures d'instruction, elle a diligenté une expertise analytique auprès du docteur D.________, spécialiste en médecine interne générale, qui a évalué le surcoût de la pratique de A.________ entre 20'164 fr. et 39'649 fr. pour 2018 (rapport du 26 février 2023). Par arrêt du 18 octobre 2023, la juridiction cantonale a partiellement admis la demande (ch. 2 du dispositif). Elle a condamné A.________ à verser à santésuisse, à charge pour elle de le répartir en faveur des caisses-maladie, le montant de 39'649 fr. (ch. 3 du dispositif). Le tribunal arbitral a également mis l'émolument de justice (3'000 fr.) et les frais judiciaires (4'200 fr.), ainsi que les frais d'expertise (15'855 fr. 75), à la charge de santésuisse à raison de 15'908 fr. 45 et à la charge du médecin à raison de 7'147 fr. 30 (ch. 4 du dispositif); il a condamné santésuisse à verser à A.________ la somme de 2'000 fr. à titre de participation à ses frais et dépens (ch. 5 du dispositif)