Citation: 1B_261/2018 E. A

A.a. A.________ a été interpellé le 25 août 2012 et, le lendemain, il a été mis en prévention pour viol et assassinat d'une jeune fille née en 2000. Il lui était reproché d'avoir, en date du 23 août 2012, entre 19h et 20h30, au domicile de la famille de la jeune fille, porté atteinte à l'intégrité sexuelle de cette dernière, puis de l'avoir tuée en l'étranglant et d'avoir ensuite dissimulé le corps sous le lit de la chambre parentale. Les chefs de prévention ont été étendus le 20 février 2013, respectivement le 12 août 2013, à ceux de contrainte sexuelle, viol, séquestration, lésions corporelles simples et menaces en lien avec des faits perpétrés entre la fin 2011 et le 25 août 2012, respectivement entre avril 2007 et 2008, à l'encontre de ses compagnes d'alors. Le 17 mai 2017, le prévenu a encore été mis en prévention de séquestration, de viol et de contrainte sexuelle au préjudice de son ex-épouse. Un premier rapport d'expertise psychiatrique a été établi le 16 septembre 2014 par le docteur C.________. Il en ressort en particulier que, si le prévenu devait être reconnu coupable s'agissant des événements en lien avec la jeune fille et ses deux compagnes, il faudrait considérer qu'il souffre d'un grave trouble mental sous forme de sadisme sexuel; si seuls les faits du 23 août 2012 devaient être retenus, aucune information ne permettrait en revanche de retenir que l'expertisé souffrait, au moment des faits, d'un trouble psychique. Selon l'expert, l'hypothèse de mesures thérapeutiques ou d'un internement dépendaient également des faits qui pourraient être retenus à l'encontre du prévenu; en tout état, sa responsabilité pénale était entière. Par acte d'accusation du 21 septembre 2017, le prévenu a été renvoyé en jugement devant le Tribunal criminel de la République et canton de Genève. Le 18 octobre suivant, cette autorité a renvoyé l'accusation au Ministère public pour qu'il complète l'administration des preuves, notamment en mettant en oeuvre une nouvelle expertise psychiatrique. La défense reprochait en effet à l'expert la méthode utilisée et de ne pas avoir procédé à un examen complet du prévenu afin de déterminer s'il présentait, indépendamment des faits reprochés, une problématique de sadisme sexuel; la désignation d'experts français - dont le professionnalisme avait été reconnu dans une autre affaire - était souhaitée. A.b. Après avoir donné l'occasion aux parties de s'exprimer sur le choix des experts et sur les questions à leur poser, le Ministère public a désigné, par mandat du 8 novembre 2017, le docteur D.________, médecin-chef d'un service médico-psychologique régional en France, et le docteur B.________, psychiatre dans un centre de consultations spécialisées en France. Les deux experts ont rendu leur rapport le 30 décembre 2017, concluant à l'existence d'un "trouble de personnalité de type personnalité narcissique à tendance psychopathique". Il ressort en particulier de ce rapport que "L'expertise d'un accusé qui nie est un exercice périlleux sur le plan clinique autant que sur le plan éthique et décrire l'état d'une personne avec l'hypothèse en tout ou rien qu'il est coupable ou innocent avec des conclusions qui seraient radicalement différentes dans un cas et dans l'autre, relève d'une approche théorique qu'il est bien difficile de justifier par la raison et la technique sans évoquer l'intervention d'éléments subjectifs qui sont certes toujours présents dans les choix des experts mais qui risquent ici de prendre une autorité importante, quasi probante, alors que les experts ne devraient être interrogés ni sur la plausibilité de l'action chez l'accusé ni sur la fiabilité du dossier et des témoignages étayant leur opinion clinique" (cf. p. 24 lignes 23 à 31 du rapport). Les 10 janvier et 8 février 2018, les docteurs D.________ et B.________ ont été entendus. Lors de la première de ces auditions, B.________ a notamment déclaré : "Nous ne sommes pas partis du principe que l'expertisé était coupable des faits qui lui sont reprochés dans nos travaux, mais nous nous sommes placés dans une situation d'examen clinique positif par rapport à la seule réalité qu'il est accusé, soit de voir positivement ses réactions face aux accusations dont il fait l'objet et non pas en partant d'un postulat de culpabilité. Si nous avions travaillé sur la base de deux hypothèses, coupable et non coupable, cela eût été un non-sens au niveau clinique. Tout au long de notre mission, nous avons essayé de rester dans une idée positive, à savoir que constatons-nous et quelles sont les conclusions que nous pouvons en tirer" (cf. p. 3 du procès-verbal de l'audience du 10 janvier 2018). Quant à la séance du 8 février 2018, elle a été enregistrée sur cinq DVD et retranscrite entièrement par écrit (192 pages). Il en ressort notamment les échanges suivants (p. 140 à 147) : " Me E.________ : Vous expliquez, toujours à la page 24 de votre expertise, vous rappelez la difficulté finalement qu'il y a à réaliser une expertise lorsqu'une personne conteste, et puis, un peu plus bas en ligne 33 : «Nous allons donc essayer de nous maintenir dans cette discussion sur le terrain des éléments concrets constatés ou considérés comme établis [...]». J'aimerais que vous me disiez quels sont les éléments que vous avez considérés comme établis. M. B.________ : On n'arrête pas de parler de ça. Me E.________ : Oui, oui ! Mais là c'est, c'est... qu'est-ce que vous considérez comme établi ? Me F.________ : Ou Dr D.________ ? Me E.________ : Dr D.________ si vous voulez. Dr B.________ ça me va très bien aussi. Ou les deux. M. D.________ : Vous nous demandez quels sont les éléments concrets qu'on considère... Me E.________ : Non, non, non, non ! Les éléments concrets pas, «[...] ou considérés comme établis». Quels sont les éléments que vous avez considérés comme établis et qui vous permettent ensuite, lorsque vous parlez de l'hypothèse de la culpabilité, comme une pièce centrale de la clinique, tout en laissant évidemment la justice décider ou non de retenir cette culpabilité. Donc, quels sont les éléments, les faits, considérés comme établis ? M. B.________ : Si nous détaillons ce qui a été considéré comme établi, vous allez dire qu'on a déjà pris notre parti et qu'on considère que ce sont des preuves. Me E.________ : Non ça s'est mon interprétation qui suivra Docteur. Excusez-moi ! Je vous demande juste de me dire quels sont les faits et ensuite j'interpréterai, ou pas, mais... quels sont les faits que vous considérez comme établis ? M. B.________ : On considère comme établi ce qui figure au dossier concernant ce qui a permis la mise en accusation. Me F.________ : Donc en fait, l'accusation est établie ? M. B.________ : L'accusation est établie, ça oui. La culpabilité non, mais l'accusation... Me F.________ : [Me F.________ et le Dr B.________ parlent en même temps]... ?... je peux vous dire qu'il y a un sacré problème. M. B.________ : Oho ! Oho ! La culpabilité... Me F.________ : [Me F.________ coupe la parole au Dr B.________] Moi je peux vous dire qu'on demande à l'accusation... M. B.________ : [Le Dr B.________ coupe la parole à Me F.________] Non ! Le Procureur : Arrêtez Maître, arrêtez. M. B.________ : La prochaine fois quand ce sera... Le Procureur : Un acte d'accusation est virtuel, on l'a compris. M. B.________ : Quand ce sera favorable à vous, vous serez au contraire plutôt... Me F.________ : Bah moi je ne peux pas m'empêcher... je demande à ce que ces experts... cet expert en tous les cas soit récusé, parce que s'il retient comme établi l'acte d'accusation, c'est terminé. Désolée... M. B.________ : Non, mais attendez... Me F.________ : Non, mais moi ça me... M. B.________ : Vous êtes en train de me faire dire ce que je n'ai pas dit. Me F.________ : Non, non ! Pas du tout ! Pas du tout Docteur ! M. B.________ : Bon... Me F.________ : Non, à partir du moment où... M. B.________ : Non ! Vous me coupez la parole et vous ne me laissez pas finir. Me F.________ : Non, mais moi ça me suffit. Ça me suffit. Monsieur le Procureur vous trancherez... Moi c'est terminé, ça fait un moment, mais là vous l'avez verbalisé. Moi je demande à ce que vous soyez récusé, je suis désolée. M. B.________ : Je ne suis pas en train de vous dire que l'acte d'accusation est la preuve de culpabilité, bien au contraire ! Je viens de vous dire que la culpabilité n'était pas établie, mais ce qui est établi, c'est qu'il est accusé, sinon nous ne serions pas là. Me F.________ : Vous avez dit que ce qui est établi, c'est dans le dossier. M. B.________ : Ce qui est établi, c'est qu'il est accusé. Me F.________ : En d'autres termes... M. B.________ : Non ! Me F.________ : Et sa mise en examen... M. B.________ : Non ! Non ! Non ! Me F.________ : Sa mise en examen, c'est ce qui sera contenu dans l'acte d'accusation. Vous tournez autour ! M. B.________ : Non, c'est vous qui tournez autour. Me F.________ : Mais bien sûr ! M. B.________ : C'est vous qui tournez autour. Le Procureur a très bien compris ce que je voulais dire. Me F.________ : Non. Je ne crois pas. M. B.________ : L'accusation n'est pas virtuelle. Le Procureur : Dr D.________, sur cette question, est-ce que vous voulez vous exprimer ? M. D.________ : Non, non, je... (...) M. D.________ : Si on est en présence d'un prévenu dans le cadre d'une expertise, c'est bien que cette personne est prévenue. Je pense que c'est ce que voulait dire le Dr B.________. M. B.________ : Mais bien sûr ! M. D.________ : Qu'on accuse la personne d'un certain nombre d'éléments, c'est ça qu'on est obligés de prendre comme réalité. Ça ne veut pas dire que la personne est coupable. M. B.________ : Absolument. M. D.________ : Et c'est de là qu'on part. Je ne crois pas qu'on est obligés, on est tenus, c'est notre mission, de faire à partir de ça. (...) Note du Procureur : La défense fait incident en requérant la récusation du Dr B.________ à 15h20. Dont acte." Par acte d'accusation du 27 mars 2018, A.________ a été renvoyé en jugement pour viol, subsidiairement contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel avec des enfants et assassinat (au préjudice de la jeune fille), viol avec cruauté, contrainte sexuelle avec cruauté, séquestration, lésions corporelles simples et menaces (par rapport à sa compagne de fin 2011 à août 2012), viol (au préjudice de sa compagne en 2007-2008), séquestration, viol et contrainte sexuelle (à l'encontre de son ex-épouse) et violation d'une obligation d'entretien. Les débats ont été fixés à compter du 4 juin 2018.