Citation: 5A_9/2024 E. B

Le 18 juin 2018, A.________ a ouvert action contre J.________ devant le tribunal des districts d'Hérens et de Conthey. B.a. Il demandait en substance la constatation du tracé précis de la limite de propriété à l'intérieur du bâtiment sis sur les parcelles nos 10915 (anciennement no 1) et 10916 (anciennement no 2) de la commune de Y.________ (ch. I), de même que la constatation formelle et précise, sur la base d'un plan, de la surface et de la limite exactes de son droit exclusif sur sa partie, la description des ouvrages empiétant actuellement sur cette surface ainsi que celle de l'emplacement précis de l'endroit où ils devraient figurer (ch. II). Ordres devaient en conséquence être donnés à J.________, sous la menace de l'amende de l'art. 292 CP, de déplacer à ses frais les séparations de l'étage du rez, de telle manière qu'elles fussent précisément mitoyennes, selon les plans de la conclusion II (ch. III) et de collaborer, avec lui-même et selon une répartition des frais par moitié, à l'érection d'une séparation exactement mitoyenne au premier étage (ch. IV). En cas de refus d'obtempérer de l'intéressée dans un délai de 90 jours, A.________ demandait à être autorisé à faire les travaux pour déplacer et créer les séparations des ch. III et IV ci-dessus aux frais de sa partie adverse (pour l'ouvrage du ch. III) et en partage de frais (pour l'ouvrage du ch. IV) ainsi qu'à accéder à la partie d'immeuble appartenant à cette dernière aux fins de réaliser ces travaux, au besoin avec le concours de la force publique (V). B.b. J.________ est décédée en cours de procédure. Ses héritiers B.________, C.________, D.________ et E.________ (ci-après: les consorts B.________) ont repris le procès en son lieu et place. Dans leur dernière teneur, leurs conclusions tendaient, à titre principal, au rejet de la demande déposée par A.________, à l'attribution d'une servitude d'empiétement à charge de la parcelle no 10915 et en faveur du bien-fonds no 10916, l'assiette de la servitude équivalant au volume de galetas/combles empiétant sur la parcelle no 10915 selon le plan de l'expert-géomètre déposé en cause et à l'inscription de cette servitude au registre foncier de Sion sur présentation du jugement entré en force. A titre subsidiaire, ils concluaient à l'attribution de la servitude décrite précédemment moyennant une indemnité à fixer par le tribunal, mais d'un montant maximal de 7'371 fr. B.c. Par déclarations sous serment recueillies le 3 août 2018 devant notaire, O.________, N.________, M.________ et K.________ (cf. supra let. A.b) ont indiqué qu'au moment de la signature de l'acte de partage entre les héritiers de F.________, il avait été convenu que le chalet litigieux devait être partagé en deux parts égales entre I.________ et sa soeur J.________, l'attribution de la totalité du galetas à cette dernière permettant de maintenir cette égalité en tant que le premier cité recevait une cave et la véranda en sus. Les travaux effectués par l'intéressée n'avaient à leur connaissance fait l'objet d'aucune contestation de la part de I.________ au moment où ils avaient été effectués. L'instruction a par ailleurs donné lieu à la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire. L'architecte P.________ a déposé un premier rapport le 29 septembre 2020, puis un rapport complémentaire le 14 avril 2021. La valeur de la servitude d'utilisation exclusive de la surface du grenier a été estimée à 7'371 fr. L'ingénieur géomètre Q.________ a versé le 10 juin 2021 son rapport de co-expert au nom de la société R.________ SA. B.d. Aux termes de son jugement du 30 mai 2022, le juge II des districts d'Hérens et Conthey a déclaré irrecevables les conclusions I et II de la demande (ch. 1), rejeté les conclusions nos III à V (ch. 2), admis l'action en inscription d'une servitude d'empiétement formée par les consorts B.________ (ch. 3), constaté l'existence d'une telle servitude en faveur de la parcelle no 10916 et à charge de la parcelle no 10915 et fixé son assiette (ch. 4), astreint solidairement les consorts B.________ au versement d'une indemnité de 7'371 fr. en faveur de A.________ (ch. 5) et autorisé la réquisition d'inscription de la servitude au registre foncier, aux frais des consorts B.________, sur présentation d'attestations de force exécutoire du jugement et de paiement de l'indemnité en faveur de leur partie adverse (ch. 6); toute autre ou plus ample conclusion a été rejetée (7). B.e. A.________ a interjeté appel contre ce jugement; les consorts B.________ ont conclu au rejet de l'appel et formé un appel joint subsidiaire. Statuant le 14 novembre 2023, la cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejeté l'appel dans la mesure de sa recevabilité, déclaré sans objet l'appel joint subsidiaire et confirmé les points 1 à 7 du premier jugement.