Citation: 6B_846/2024 E. 1

Par ce même jugement, le Tribunal pénal du Tribunal de première instance a classé, pour cause de prescription, la procédure pénale ouverte contre B.A.________, sous la prévention d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction prétendument commise à U.________, à réitérées reprises et avec la circonstance aggravante de la commission en commun, entre 2011 et le 9 juin 2011, au préjudice de C.________. Il l'a également libéré du chef d'accusation de contrainte sexuelle, infraction prétendument commise à réitérées reprises et avec la circonstance aggravante de la commission en commun, entre 2011 et 2015, au préjudice de C.________. Il l'a, en revanche, déclaré coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction commise à réitérées reprises et avec la circonstance aggravante de la commission en commun, à U.________, entre le 10 juin 2011 et 2015, au préjudice de C.________, d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, infraction commise à réitérées reprises et avec la circonstance aggravante de la commission en commun, à U.________, entre 2011 et début 2014, au préjudice de C.________, et de viol, infraction commise à réitérées reprises et avec la circonstance aggravante de la commission en commun, à U.________, entre début 2014 et 2015, au préjudice de C.________. Il l'a condamné à une peine privative de liberté de sept ans, sous déduction de 614 jours de détention subie avant jugement, ainsi qu'au paiement de sa part des frais judiciaires, arrêtée à 18'454 fr. 80. Il l'a également condamné, solidairement avec A.A.________, à verser à la prénommée une indemnité pour tort moral de 30'000 fr., avec intérêts à 5 % dès l'entrée en force du jugement. Il lui a en outre interdit de prendre contact, de quelque manière que ce soit, avec cette dernière, respectivement de s'approcher d'elle à moins de 100 mètres, pour une durée de cinq ans. Par prononcé séparé du même jour, le maintien en détention de l'intéressé a été ordonné pour des motifs de sûreté, en raison du risque de fuite. Depuis le 4 septembre 2024, il subit l'exécution anticipée de sa peine.