Citation: 6P.69/2004 18.06.2004 E. 4

Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 134 al. 1 CPP/GE, qui prévoit que dès que l'enquête révèle des charges suffisantes, le juge d'instruction inculpe la personne faisant l'objet de son instruction. La Chambre d'accusation a jugé que les faits établis ne permettaient pas d'imputer à l'intimée une violation des règles de la circulation routière ni, par conséquent, d'envisager sa culpabilité pour les lésions corporelles subies par le recourant. Sur la base de ce raisonnement, la Chambre d'accusation pouvait sans arbitraire refuser d'inculper l'intimée en vertu de l'art. 134 al. 1 CPP/GE. Le recourant ne critique pas l'application de cette norme cantonale sur la base des éléments pris en compte dans l'ordonnance attaquée, mais tire les conséquences qu'auraient à ce sujet l'admission de ses critiques tant sur les faits retenus que sur l'application des règles de la circulation routière susceptibles de fonder l'infraction de lésions corporelles par négligence (art. 125 CP) dont il se prévaut. Les griefs qu'il émet relativement à l'établissement des faits seront examinés ci-dessous dans le cadre du recours de droit public (infra, consid. 5). En revanche, ses autres griefs ne portent pas sur la violation d'un droit constitutionnel, mais sur celle du droit fédéral. Ils sont par conséquent irrecevables dans un recours de droit public (supra, consid. 3.1). Le recourant les formule d'ailleurs de manière similaire dans son pourvoi en nullité (infra, consid. 8).