Citation: 5C.93/2003 29.10.2003 E. B

Par assignation du 21 avril 1999, assortie de mesures provisoires, J.________, représenté par sa curatrice, a introduit une action en paternité contre X.________, doublée d'une demande d'aliments, devant le Tribunal de première instance de Genève. B.a X.________ ne s'est pas présenté à l'audience d'introduction et de comparution personnelle du 16 juin 1999. Il a fait savoir par son avocat qu'il était désormais domicilié en Turquie, qu'il contestait sa paternité et n'était en principe pas opposé à une expertise des sangs. Lors de cette séance, le Tribunal a en outre procédé à l'audition de la mère en qualité de témoin. X.________ n'a comparu à aucune des trois autres séances agendées. L'instruction a été close le 14 février 2000 à l'issue des auditions de G.________ et de S.________. B.b Dans l'intervalle, le 24 août 1999, le Tribunal avait débouté J.________ de ses conclusions sur mesures provisoires, motif pris que la cohabitation entre X.________ et Y.________ n'avait pas été rendue vraisemblable. B.c Le 24 mars 2000, J.________ a été débouté de sa requête du 16 mars précédent tendant à l'administration d'une expertise des sangs à laquelle X.________ s'était opposé. L'autorité a jugé que la paternité du défendeur était moins vraisemblable que celle de tiers. B.d A la demande de J.________, le Tribunal a ordonné, le 5 mai 2000, la réouverture des enquêtes sur fait nouveau. Le 6 juin suivant, il a procédé à une nouvelle audition de G.________ et à celle d'un nouveau témoin, A.________. B.e Lors de l'audience de comparution personnelle du 5 septembre 2000, X.________ a déclaré être certain de ne pas être le père de l'enfant; il a en outre réitéré son refus de se soumettre à une expertise des sangs. B.f A l'audience de plaidoiries du 28 septembre 2000, J.________ a conclu derechef à ce qu'une expertise sérologique soit ordonnée, et dans le cas où le défendeur ne se présenterait pas à l'Institut de médecine légale avant le 30 novembre 2000, à ce qu'il y soit procédé sur ses deux fils majeurs. Estimant qu'une telle démarche serait humiliante pour lui, X.________ s'y est opposé. B.g Par ordonnance du 30 octobre 2000, considérant que les deux derniers témoignages avaient révélé des faits nouveaux, le Tribunal a confié à l'Institut de médecine légale la mission d'effectuer une expertise des sangs. Le 15 mars 2001 (arrêt 5P.472/2000), sur recours de droit public de X.________, le Tribunal fédéral a annulé cette ordonnance dans la mesure où elle était assortie de la menace des peines prévues à l'art. 292 CP. Le 21 mai 2001, le Tribunal de première instance de Genève a rendu une nouvelle ordonnance, de même contenu que la précédente, à l'exception de la menace des peines prévues à l'art. 292 CP. Convoqué à trois reprises par l'Institut de médecine légale, X.________ ne s'y est pas présenté. B.h Le 26 février 2002, le Tribunal a ordonné la comparution personnelle des parties sous la menace de l'art. 211 de la loi de procédure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE). Il a en outre imparti un délai au défendeur pour qu'il produise les documents attestant sa situation financière et communique le domicile actuel de ses deux enfants majeurs. X.________ ne s'est pas présenté à l'audience du 23 avril 2002. Il n'a donné aucune précision concernant sa situation financière.