Citation: U 109/02 17.02.2003 E. 2

2.1 La juridiction cantonale s'est référée au rapport du docteur X.________, qui tient pour fondé, médicalement, le point de vue de l'assureur-accidents d'après lequel un rapport de causalité naturelle entre l'accident du 13 février 1999 et la reprise d'un traitement médical dès le 21 juin 1999 n'est pas vraisemblable, de manière prépondérante. D'après la recourante, cette seule affirmation ne permettrait pas d'établir le retour au status quo ante vel sine, dès le mois de mai ou de juin 1999; en l'absence de preuve sur ce point, il appartiendrait à l'intimée d'allouer les prestations litigieuses. 2.2 Il convient de replacer l'affirmation du médecin d'arrondissement dans le contexte de l'ensemble de son rapport médical. Le docteur X.________ a considéré que la chute subie par l'assuré avait pu entraîner, de manière passagère, certains symptômes douloureux, mais n'avait pas, selon toute vraisemblance, provoqué de lésion à la colonne susceptible d'entraîner des lombalgies et une incapacité de travail de manière durable; des signes clairs indiquaient l'apparition, avant l'accident, d'atteintes dégénératives à la colonne vertébrale de l'assuré et rendaient très vraisemblable l'existence d'une protrusion discale, dont l'origine accidentelle était exclue. Toujours selon le docteur X.________, l'instabilité mixte discale diagnostiquée par le docteur M.________ le 21 juin 1999 était due à ces dégénérescences discales et à la spondylolyse dorsale constatée par ce praticien; dès lors, s'il était justifié d'admettre que l'assuré devait ménager son dos et avait présenté une incapacité de travail de 14 jours à la suite de l'accident de février 1999, il n'en allait pas de même de la nouvelle période d'incapacité de travail, survenue près de six mois plus tard. Vu ces précisions, force est de constater que selon le docteur X.________, l'influence de l'accident ne se faisait probablement plus sentir en juin 1999, les douleurs pour lesquelles l'assuré avait consulté le docteur M.________ étant vraisemblablement dues à des atteintes maladives de la colonne vertébrale. 2.3 Contrairement à ce que soutient la recourante, il n'y a pas lieu de mettre en doute la valeur probante du rapport du docteur X.________, au motif que ce dernier aurait négligé de prendre en considération une consultation de son médecin traitant par l'assuré, le 26 mai 1999. Ce fait ne ressort ni des déclarations de D.________, ni des attestations établies par le docteur C.________. A cet égard, la pièce à laquelle se réfère la recourante, datée du 26 mai 1999 n'est qu'une réponse de ce praticien à la CNA, qui lui demandait un rapport médical sur les soins prodigués à l'assuré (cf. lettres des 19 avril et 17 mai 1999 de la CNA au docteur C.________). Le rapport rédigé par le docteur X.________ est par ailleurs pleinement compatible avec ceux établis par les docteurs C.________ et M.________ - il s'appuie du reste largement sur les radiographies et les constatations cliniques effectuées par ces médecins -, ainsi qu'avec la documentation médicale citée dans les arrêts auxquels se réfère la recourante. Il constitue une base suffisante pour admettre que l'assuré avait déjà retrouvé un status quo sine lors de sa visite chez le docteur M.________, le 21 juin 1999, et pour nier, par conséquent, l'existence du rapport de causalité litigieux.