Citation: 6B_997/2023 E. A

Par jugement du 13 octobre 2021, la Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral a classé la procédure contre A.________ s'agissant des actes de blanchiment répertoriés dans l'acte d'accusation sous chiffres 1.1.1.1.1, 1.1.1.1.2, 1.1.1.1.7, 1.1.1.1.8, 1.1.1.1.11, 1.1.1.1.16 et 1.1.1.1.20, l'a reconnu coupable de blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) et de faux dans les titres répétés (art. 251 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 32 mois (partiellement suspendue à concurrence de 18 mois; délai d'épreuve de 2 ans) et à une peine pécuniaire de 150 jours-amende à 360 francs. En outre, elle a reconnu B.________ coupable de blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 24 mois (avec sursis; délai d'épreuve de 2 ans) et à une peine pécuniaire complémentaire de 100 jours-amende à 190 francs. Finalement, elle a acquitté C.________ du chef d'accusation de blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) s'agissant des actes de blanchiment répertoriés dans l'acte d'accusation sous chiffres 1.3.1.2.24 à 1.3.1.2.28 ainsi que 1.3.1.1.7 à 1.3.1.1.11, 1.3.1.1.15 à 1.3.1.1.17, 1.3.1.2.15 à 1.3.1.2.23, 1.3.1.2.46, 1.3.1.2.49 à 1.3.1.2.54 et 1.3.1.2.57, elle l'a reconnu coupable de blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 18 mois (avec sursis; délai d'épreuve de 3 ans) et à une peine pécuniaire de 100 jours-amende à 200 francs.