Citation: U 461/04 18.05.2005 E. 4

4.1 Les premiers juges ont fondé leur appréciation sur les rapports des docteurs G.________ et C.________. Ils en ont déduit qu'un lien de causalité naturelle entre les atteintes présentées par le recourant sur son côté droit et les accidents dont il a été victime était seulement possible. Pour la juridiction cantonale, ces avis sont confirmés par la documentation médicale figurant au dossier et par les rapports médicaux produits par le recourant en cours de procédure, aucun d'entre eux ne faisant au demeurant état de substrat pathologique. 4.2 De son côté, le recourant soutient que les avis des doctoresses V.________, du 5 septembre 2001, et K.________, du 10 décembre 2001, ainsi que ceux des docteurs B.________, du 21 janvier 2002, et P.________, du 14 décembre 2004, établissent l'existence d'un lien de causalité entre les atteintes à sa santé du côté droit et les accidents de 1990 et 1999. Pour compléter son dossier médical, il produit, après l'échéance du délai de recours, deux rapports du docteur T.________, des 3 et 15 février 2005. 4.3 D'après la jurisprudence, la production de nouvelles écritures ou de nouveaux moyens de preuve après l'échéance du délai de recours n'est pas admissible, sauf dans le cadre d'un échange d'écritures ordonné par le tribunal. Demeure réservée la situation où de telles pièces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient dès lors justifier la révision de l'arrêt du tribunal (ATF 127 V 353). Ne constitue pas une preuve concluante au sens de cette disposition une expertise médicale donnant une appréciation différente de faits connus du tribunal au moment du jugement principal (cf. ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 292 sv. consid. 2a, 108 V 171 consid. 1). 4.4 Dans la mesure où elles divergeraient de celles d'autres médecins consultés précédemment, les conclusions du docteur T.________ relatives au membre supérieur droit du recourant traduiraient une appréciation différente de la situation par ce praticien. Ces conclusions ne reposent en revanche pas sur la constatation de faits inconnus jusqu'alors. Il n'y a donc pas lieu de prendre en considération les documents médicaux produits tardivement par le recourant, étant précisé que les pièces figurant déjà au dossier à l'échéance du délai de recours permettent de trancher le litige en connaissance de cause, comme on le verra ci-après. 4.5 Le docteur B.________ a constaté l'absence d'anomalie neurologique des membres supérieurs, de trouble de la nuque et de dysthésies déclenchables par des mouvements de la nuque ou de l'épaule (cf. rapport du 25 septembre 2000). Son diagnostic a été confirmé par le docteur G.________ (cf. rapport du 29 novembre 2000). Le docteur H.________ a exclu toute pathologie neurologique touchant tant le système nerveux central que périphérique à l'origine des symptômes du recourant (cf. rapport du 13 décembre 2000). Quant au docteur C.________, il a noté que l'examen clinique du recourant n'avait révélé aucun déficit fonctionnel ni signes d'épargne du membre supérieur droit et qu'à droite, les investigations effectuées n'avaient pas permis d'établir un substratum anatomo-pathologique post-traumatique correspondant aux plaintes de l'assuré. Il a en outre proposé au recourant qui n'acceptait pas son avis, de procéder à une nouvelle scintigraphie osseuse afin de détecter une éventuelle atteinte méconnue consécutive à la contusion de la main (cf. rapport du 21 mars 2001). Effectuée le 29 mars 2001, cette scintigraphie n'a pas révélé d'altération significative. 4.6 A la lecture de ces documents médicaux, on constate que les médecins cités ayant examiné le recourant sont unanimes à nier toute lésion objective du côté droit en rapport avec les plaintes du recourant. Aucun d'entre eux ne fait par ailleurs état d'un éventuel lien de causalité entre les symptômes du recourant et les accidents dont il a été victime. A l'instar des premiers juges, il n'y a donc aucun motif de s'écarter des conclusions de ces médecins. Leurs rapports répondent en tous points aux exigences permettant de leur reconnaître pleine valeur probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 352 consid. 2a et 353 consid. 3b/bb), ce qui n'est pas contesté par le recourant. 4.7 Dans son attestation médicale du 5 septembre 2001, la doctoresse V.________ relève une fonte significative de l'héminence hypothénar qui s'efface presque totalement, ainsi qu'une légère diminution du tonus des muscles interdigitaux en rapport. Elle ajoute que ces constatations n'ont toutefois pas été corrélées avec une pathologie neurogène irritative. La doctoresse K.________ fait état de migraine ophtalmique. Elle relève que ce phénomène ophtalmologique est courant et peut être isolé mais que dans le cas du recourant, il semblerait lié à un problème cervical. A la demande du recourant, le docteur B.________ a établi une attestation médicale dans laquelle il a noté que le réseau veineux superficiel dorsal de la main droite est moins turgescent que de l'autre côté et qu'il existe une asymétrie de volume de la musculature intrinsèque (interosseux), en défaveur de la main droite. Quant au certificat du docteur P.________, il ne fait qu'attester des douleurs persistantes et récurrentes de l'annulaire et de l'auriculaire droits, précisant que cette symptomatologie est probablement liée aux accidents des 19 avril 1990 et 28 octobre 1999. 4.8 Contrairement à ce que prétend le recourant, les avis médicaux précités n'établissent pas l'existence d'un lien de causalité entre les atteintes à sa santé invoquées et les accidents. Le rapport de la doctoresse V.________ ne fait que corroborer les avis des docteurs B.________ (rapport du 25 septembre 2000), G.________, H.________ et C.________, lesquels ont nié toute pathologie objective en rapport avec les symptômes du recourant. L'attestation du docteur B.________ du 21 janvier 2002 ne remet pas en cause son précédent rapport du 25 septembre 2000. Quant aux autres avis médicaux invoqués, aucun d'entre eux ne comporte une appréciation réellement motivée, les uns et les autres médecins se contentant tout au plus d'émettre des hypothèses.