Citation: 6B_1125/2023 E. 2.5

2.5. En substance, le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait se contenter d'émettre des doutes quant à l'intégrité des échanges de messages mais qu'elle aurait dû, afin de les lever, ordonner une expertise du téléphone portable, qu'il aurait remis aux autorités, expertise qu'il aurait d'ailleurs lui-même requise, tout comme le ministère public. Par ailleurs, le recourant soutient qu'il aurait été condamné pour un "premier viol" commis dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014 alors que dans ses déterminations cantonales sur la demande de révision, l'intimée 1 aurait indiqué que ce premier viol n'aurait finalement pas eu lieu à cette date mais dans la nuit du 25 au 26 septembre 2014. En outre, il ressortirait du jugement de condamnation que le viol reproché au recourant aurait été commis au retour d'une soirée étudiante. Or, une telle soirée n'aurait pas eu lieu le 2 novembre 2014. La cour cantonale a en particulier estimé que les explications du conseil de l'intimée 1 en procédure de révision selon lesquelles le premier viol subi se serait en réalité déroulé la nuit du 25 au 26 septembre 2014 ne conduisaient pas à retenir l'absence d'un viol dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014, en raison du fait que l'intimée 1 avait toujours dénoncé plusieurs viols et contraintes sexuelles, de sorte que la référence à un "premier viol" n'excluait pas d'emblée l'existence d'autres viols et/ou agressions sexuelles. Toutefois, il ressort du jugement de condamnation du 27 septembre 2021 qu'une partie de l'appréciation des preuves s'est fondée sur le fait que le récit de l'intimée 1 - qui avait dénoncé plusieurs relations sexuelles non consenties - correspondait au "premier viol" qu'elle avait subi. En outre, il ressort de ce même jugement que cet acte correspondait aux premières relations sexuelles du couple (cf. arrêt du 27 septembre 2021, consid. 3.3.1.1 p. 56). Par ailleurs, les premiers juges ont également examiné les preuves, en particulier les déclarations de l'intimée 1 et des témoins, à l'aune du fait que les événements dénoncés s'étaient déroulés dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014 (cf. arrêt du 27 septembre 2021, consid. 3.3.1.1 p. 57 s.). Par conséquent, c'est de manière manifestement insoutenable que la cour cantonale a estimé que les déclarations de l'intimée 1 n'étaient pas propres à ébranler les constatations de fait des premiers juges. En effet, de deux choses l'une: soit les faits dénoncés par l'intimée 1 et pour lesquels le recourant a été condamné ne se sont pas déroulés dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014 mais, comme l'intimée 1 l'a indiqué dans ses déterminations sur révision, dans celle du 25 au 26 septembre 2014. Dans ce cas, il était manifestement insoutenable de retenir que les déclarations de l'intimée 1 n'étaient pas propres à ébranler les constatations de fait des premiers juges qui ont retenu que ceux-ci s'étaient déroulés dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014 et, on le rappelle, ont apprécié une partie des preuves en fonction de cette date. À cet égard, il convient de relever qu'une modification de la date des faits reprochés pourrait également avoir une influence sur la défense du recourant qui n'a, lors de son jugement de condamnation, pas eu l'occasion de présenter sa version des faits en relation avec cette date, en particulier un éventuel alibi. Soit les faits reprochés au recourant se sont déroulés dans la nuit du 2 au 3 novembre 2014 mais dans ce cas, comme semble le retenir la cour cantonale, il ne s'agirait pas des premières relations sexuelles entre les parties ou de la première relation sexuelle non consentie, ce qui va à l'encontre de ce qu'ont retenu les premiers juges. Or, cet élément, comme déjà souligné, a été retenu, en particulier dans le cadre de l'appréciation des différentes déclarations de l'intimée 1 et des témoins. Dans ce cas également, il était manifestement insoutenable de retenir que les déclarations de l'intimée 1 n'étaient pas propres à ébranler l'appréciation des preuves et les constations de fait des premiers juges. Par conséquent, quelle que soit l'hypothèse finalement retenue - les deux n'étant par ailleurs pas exclusives l'une de l'autre, dans le sens qu'il n'est pas exclu que deux complexes de fait distincts aient pu avoir lieu l'un dans la nuit du 25 au 26 septembre et l'autre dans celle du 2 au 3 novembre 2014 -, il était manifestement insoutenable de retenir, comme l'a fait la cour cantonale, que les déclarations de l'intimée 1 en procédure de révision n'étaient pas propres à ébranler les constatations de fait sur lesquelles se fonde la condamnation du recourant. Dès lors, il convient d'annuler l'arrêt attaqué sur ce point et de renvoyer la cause à l'autorité précédente pour qu'elle reprenne la procédure de révision. Dans ce cadre, il lui incombera d'examiner s'il est nécessaire de renvoyer la cause au ministère public, conformément à l'art. 414 al. 1 CPP, en particulier au regard du principe d'accusation. En outre, les autorités cantonales devront examiner l'opportunité de procéder à une expertise (par exemple par la brigade de criminalité informatique) du téléphone remis par le recourant si elles entendent contester l'authenticité des données fournies par le recourant pour les écarter de leur appréciation. À cet égard, les réquisitions de preuve formulées par l'intimée 1 au stade fédéral deviennent sans objet, étant précisé qu'elle pourra, le cas échéant, les réitérer en instance cantonale.