Citation: 7B_139/2023 E. 3.6.2

3.6.2. La Chambre pénale de recours a, en substance, retenu qu'il n'y avait pas lieu de douter de l'authenticité ni de la véracité des documents versés à la procédure. S'agissant en particulier des remarques de la recourante, de nature formelle, en lien avec le "Loan Agreement", comme la capacité de M.________ et de N.________ d'engager H.________ SA, l'absence de leurs paraphes sur les pages du document ou encore leur présence improbable à Genève ne suffisaient pas à établir qu'il s'agissait d'un faux matériel; dès lors que B.________, administrateur de cette société avec signature individuelle, s'était prévalu de ce contrat dans ses explications au Bâtonnier, il pouvait être considéré qu'il en avait confirmé la teneur et, par-là même, ratifié son contenu. En ce qui concerne ensuite la facture émise par B.________, elle faisait expressément référence à la procédure arbitrale et le montant ainsi crédité sur son compte clients correspondait au remboursement du prêt octroyé par H.________ SA, prime de succès incluse; plus globalement, il apparaissait que la dernière tranche payée sur la base de la sentence arbitrale était destinée à rembourser les intervenants à la procédure, L.________ SA en ayant perçu une part conséquente; l'arrière-plan économique de toute cette transaction apparaissait documenté et légitime, malgré les dénégations de la recourante. L'autorité précédente est parvenue à la conclusion qu'il n'existait pas de prévention pénale suffisante pour les infractions examinées; elle a considéré que le classement de la procédure à l'égard de D.________ s'avérait justifié. Les constatations cantonales, en lien avec la véracité des documents litigieux, relèvent des constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral. Dans la mesure où la recourante n'en démontre pas l'arbitraire, elle n'est pas recevable à s'en écarter. Quoi qu'il en soit, et indépendamment de la question de savoir si les pièces litigieuses sont des titres au sens de l'art. 251 CP, l'argumentation développée par la recourante ne permet pas de remettre en cause le raisonnement de l'autorité précédente. Il n'apparaît en effet pas insoutenable de considérer, au vu des documents concernés, que ceux-ci ne révèlent en aucune façon l'existence d'indices d'une volonté délibérée de falsification dans le but de tromper la recourante, respectivement d'agir de manière déloyale à son égard. En particulier, la recourante ne conteste pas que B.________ - qu'elle ne met plus en cause, du moins pas de manière claire - s'est acquitté, entre 2009 et 2015, de plusieurs factures, plus précisément qu'il a procédé à divers virements bancaires (trente-quatre virements [cf. arrêt entrepris, p. 5]), à titre de frais d'arbitrage, depuis le compte de H.________ SA, pour un total approximatif de USD 1,8 millions. Selon les explications de B.________, dès lors que ces versements avaient tous transité du compte de H.________ SA vers son compte clients ouvert auprès de O.________ SA, puis vers les divers prestataires impliqués, le remboursement devait intervenir sur le même compte clients; c'était pour cette raison qu'il avait établi une facture à l'attention de la Fondation, avec référence expresse au financement de la procédure arbitrale (cf. arrêt entrepris, p. 6). Comme l'a retenu la Chambre pénale de recours, ces paiements, rapprochés des documents versés à la procédure, renforcent la thèse que les USD 9,75 millions devaient effectivement servir à rembourser H.________ SA, conformément aux conditions énoncées dans le "Loan Agreement", qui prévoit des modalités de remboursement correspondant au montant litigieux, soit 15% du montant recouvré (USD 65 millions x 15% = USD 9,75 millions). De plus, selon les constatations cantonales, l'"Escrow Agreement" mentionne le principe d'un prêt en faveur de la recourante pour financer la procédure arbitrale, d'un montant de USD 2,5 millions, lequel concorde à la limite fixée dans l'accord oral, de même que le paiement de "success fees". La désignation de B.________ comme prêteur, respectivement bénéficiaire du montant litigieux (au lieu de H.________ SA) et l'absence de mention du "Loan Agreement" dans l'"Escrow Agreement" conclu postérieurement ne modifient pas cette appréciation; en effet, il n'y a rien d'arbitraire à considérer, comme l'a fait l'autorité précédente, que cette configuration pouvait s'expliquer par le souhait de confidentialité de D.________, comme l'a indiqué B.________ dans son courrier du 11 septembre 2020 adressé au Bâtonnier (cf. arrêt entrepris, p. 5). Compte tenu de ces éléments et du contexte conflictuel dans lequel s'inscrivent les faits (litige d'envergure opposant les héritiers de G.C.________ [cf. arrêt entrepris, p. 8]), les seules allégations de la recourante - notamment en lien avec les coïncidences temporelles entre l'établissement et la signature des documents utiles par D.________ et son obtention d'une signature individuelle pour représenter la recourante -, nécessairement contestées par ce dernier, et qui ne sont pour le surplus corroborées par aucun élément objectif probant, ne sauraient suffire pour démontrer qu'une condamnation de celui-ci serait plus vraisemblable que son acquittement.