Citation: 5C.254/2005 20.03.2006 E. 3

Le demandeur reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir vu une atteinte illicite dans la réponse à la question: "Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?". Il prétend en bref que ce passage de l'interview, qui le fait apparaître aux yeux du lecteur moyen comme le responsable de ce fiasco, repose sur des faits erronés et éveille dans l'esprit du lecteur de fausses idées sur sa personnalité. Le contexte dans lequel cette réponse a été faite aurait en outre été méconnu. 3.1 Lorsqu'il soutient que l'opinion des défendeurs repose sur des faits inexacts, le demandeur s'écarte des constatations de la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ; cf. supra, consid. 1.2). Son grief est donc irrecevable. En effet, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que l'un ou l'autre des faits rapportés dans l'article litigieux aurait été faux ou inexact. En particulier, la cour cantonale n'a pas jugé erronée l'allégation selon laquelle C.________ aurait été nommé directeur associé - et non "engagé" comme le prétend le demandeur - à la requête de celui-ci. En soutenant que la déclaration en cause est fausse, le demandeur s'en prend à l'état de fait de l'arrêt cantonal, ce qui n'est pas admissible dans un recours en réforme. Il en va de même lorsqu'il prétend que la déclaration selon laquelle il aurait trop fait confiance à l'employé concerné ne serait pas un jugement de valeur, mais une allégation de faits "inexacts". 3.2 Le demandeur reproche en outre à la Cour de justice d'avoir estimé que, compte tenu du contexte dans lequel la déclaration avait été émise, le lecteur moyen était en mesure de comprendre qu'il n'était pas directement, mais seulement en partie responsable du fiasco de la Banque. Il fait valoir qu'il a été mis hors de cause dans la procédure pénale dirigée contre le gestionnaire indélicat, ce qui ne figure pas dans le passage litigieux. La procédure arbitrale a par ailleurs permis d'établir que, sous sa direction, la Banque avait amélioré sa situation financière et sa capacité bénéficiaire; il s'est en outre vu allouer un montant de 10'500'000 fr. par le Tribunal arbitral, qui a ainsi reconnu qu'il avait été lésé par Z.________. Dans ces conditions, force était d'admettre le caractère insoutenable des propos selon lesquels il aurait "voulu développer la banque trop vite" ou serait "une personne qui a voulu trop gagner et a tout perdu". Selon la cour cantonale, la réponse des défendeurs, prise dans son intégralité, à la question du journaliste leur demandant leur opinion sur les causes du fiasco de la Banque permet au lecteur moyen de comprendre que le demandeur n'est pas directement responsable de celui-ci. Les défendeurs ont en effet expressément indiqué que c'était le gestionnaire indélicat qui, par ses malversations, avait provoqué la débâcle et qui avait été condamné par la justice en raison de ses agissements. Quant au demandeur, il apparaît comme n'ayant qu'une part de responsabilité, en ce sens qu'il a "trop fait confiance" audit gestionnaire. Or, tant le Tribunal arbitral que la juridiction pénale ont relevé le manque de surveillance de la Banque à l'égard de ses employés. Le demandeur, en sa qualité de directeur général, avait la responsabilité d'instaurer un système de contrôle interne efficace. Il n'était ainsi pas insoutenable de laisser entendre que le fiasco de la banque lui était en partie imputable, même s'il a finalement été mis hors de cause pénalement. La conclusion tirée des faits précités, selon laquelle le demandeur "a voulu développer la banque trop vite" et "a voulu trop gagner", n'est pas non plus insoutenable, ni inutilement blessante. La formulation utilisée permet au lecteur moyen de comprendre qu'il ne s'agit que de l'opinion des personnes interrogées. Cette appréciation reste dans les limites de ce qui est admissible vu la procédure arbitrale alors en cours entre les parties, ceci d'autant plus que le procès pénal avait été fortement médiatisé et que l'interview litigieuse faisait suite à une série d'articles parus peu avant dans la presse. Contrairement à ce que prétend le demandeur, il résulte logiquement des déclarations des défendeurs qu'aucune responsabilité pénale n'a été retenue à son encontre; par conséquent, il importe peu que ceux-ci ne l'aient pas expressément précisé. Dans la mesure où il affirme qu'aucune action civile n'a été engagée contre lui, son allégation ne peut au demeurant être prise en considération, car elle ne résulte pas de l'arrêt déféré (art. 63 al. 2 OJ). Enfin, si le résultat de la procédure arbitrale lui a apparemment été favorable, il n'en demeure pas moins que, selon les constatations de la cour cantonale, l'interview litigieuse a eu lieu alors que cette procédure était encore pendante entre les parties, autrement dit dans un contexte conflictuel. Dans ces conditions, la Cour de justice n'a pas violé le droit fédéral en considérant que la réponse des défendeurs concernant le fiasco de la Banque ne portait pas atteinte à la considération du demandeur.