Citation: 1P.727/2003 24.02.2004 E. 1

La jurisprudence reconnaît au juge un important pouvoir d'appréciation dans la constatation des faits et leur appréciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient en conséquence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable ou qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a. p. 41). 3.2 En l'espèce, la Chambre pénale a estimé que les déclarations du recourant étaient suffisantes pour fonder sa participation, en qualité de complice, à la séquestration de U.________ et qu'il n'était pas nécessaire d'analyser plus en détail l'évolution des déclarations des divers participants et de s'interroger au sujet des raisons de leur revirement s'agissant du rôle de l'appelant. Elle a ainsi relevé que ce dernier avait commencé par nier avoir été sur place, reconnaissant uniquement avoir amené U.________ devant le restaurant "W.________" où celui-ci avait été séquestré; il avait ensuite progressivement reconnu y être retourné, avoir vu la victime vêtue d'un short en train de téléphoner à un prénommé O.________ pour lui demander d'amener de l'argent, s'être rendu à la rue E.________ pour rencontrer une personne qui devait prétendument lui remettre 50'000 fr., avoir conduit C.________ à l'hôtel où logeait la victime pour le raccompagner jusqu'au restaurant avec les bagages de U.________ et avoir interrogé celui-ci à propos de son passeport "qui était du Cameroun et non du Gabon". Le recourant ne prétend pas que ce faisant, la Chambre pénale aurait retenu des déclarations inexactes ou incomplètes. Il ne s'est donc pas contenté d'amener la victime en taxi sur place vers 01h00 pour ne revenir qu'aux environs de 08h30, comme il l'affirme dans son recours; sur ce point, on ne discerne aucun arbitraire dans la constatation des faits. K.________ conteste en revanche que l'on puisse en déduire qu'il aurait su et admis que U.________ avait été victime d'une séquestration; selon lui, il croyait que celui-ci serait remis à la police lorsqu'il l'a déposé devant le restaurant "W.________", conformément à ce qui avait initialement été convenu avec C.________. Il n'aurait réalisé s'être fait tromper que lorsqu'il est revenu sur les lieux vers 08h30 et qu'il a vu U.________ s'enfuir en courant. Cette thèse n'est pas crédible. Selon ses propres déclarations, le recourant est retourné au restaurant environ deux heures après y avoir amené la victime, à la suite d'un appel de C.________; il a alors vu U.________, vêtu d'un simple short, passer un coup de téléphone à un certain O.________ pour lui demander de l'argent. Il devait alors se rendre compte que celui-ci n'avait pas été immédiatement livré à la police, comme convenu, mais qu'il était retenu contre son gré (cf. ATF 128 IV 73 consid. 2d p. 76). Or, au lieu d'appeler la police, il s'est rendu à la rue E.________ pour rencontrer une personne qui devait prétendument lui remettre de l'argent, avant de conduire C.________ à l'hôtel où logeait la victime et le raccompagner au restaurant avec les bagages de celle-ci pour les fouiller. La Chambre pénale pouvait, sans verser dans l'arbitraire ni violer la présomption d'innocence, déduire de ces faits que le recourant avait compris et accepté que U.________ soit retenu prisonnier pendant plusieurs heures, sans qu'il y ait lieu d'examiner s'il devait également avoir remarqué les traces de coups sur le corps de la victime. Pour le surplus, savoir si, sur la base des faits ainsi retenus, le recourant s'est effectivement rendu coupable de complicité de séquestration est une question de droit fédéral dont la violation doit être invoquée dans le cadre d'un pourvoi en nullité; or, le recourant, qui était assisté d'un avocat, a renoncé à déposer un tel recours, alors même que l'arrêt attaqué indiquait expressément la voie du pourvoi en nullité, ce qui exclut une éventuelle conversion (cf. ATF 120 II 270 consid. 2 p. 272).