Citation: 4A_599/2019 E. 4

Il convient de poser tout d'abord le cadre du litige sur reddition de compte. Il n'est pas contesté que la banque n'était pas au bénéfice d'un mandat de gestion et s'engageait uniquement à exécuter les ordres du client (relation bancaire execution only) sur la base d'un contrat de commission. Le recourant, qui disposait également d'un crédit de la banque, investissait dans des produits structurés émis par l'intimée, notamment en concluant avec elle des contrats portant sur des options OTC liées à des paires de devises. Il basait sa stratégie en particulier sur le taux plancher du franc suisse face à l'euro, de sorte que l'abandon de celui-ci par la BNS le 15 janvier 2015 a déprécié son portefeuille au point que ses comptes présentaient un découvert très important. A la suite du refus du recourant d'honorer l'appel de marge de 7'530'000 fr. du 16 janvier 2015, la banque a liquidé l'ensemble des positions, mis un terme au crédit et établi le solde débiteur du compte-courant à 2'783'711,85 euros, prétention faisant l'objet de la demande en paiement principale. Par la reddition de compte fondée sur l'art. 400 CO, le recourant demande des informations et des documents sur l'activité de la banque scindée en deux périodes: de l'ouverture du compte en 2010 jusqu'à l'abandon du taux plancher EUR/CHF, d'une part, et de l'appel de marge du 16 janvier 2015 jusqu'à l'établissement du solde débiteur final, d'autre part. Pour la première période, le recourant cherche avant tout à vérifier si les coûts et marges prélevés par la banque sur les produits lors des souscriptions et dénouements sont raisonnables ou s'ils ne constituent pas des marges exagérément élevées sous forme de commissions cachées; il veut également savoir depuis quand la banque était au courant que le taux plancher allait être abandonné, afin de déterminer si elle n'a pas méconnu son devoir d'information sur les risques encourus. Pour la seconde période, le recourant cherche à vérifier comment la banque a valorisé les options figurant dans son portefeuille au moment de l'appel de marge et comment ces options ont été dénouées. Pour la période précédant l'appel de marge, la cour cantonale a constaté que le recourant n'avait jamais émis la moindre contestation au sujet des opérations effectuées par la banque. Il paraissait en outre douteux, au regard des conditions générales de la banque et des autres clauses contractuelles approuvées par le client, que ce dernier ait encore la possibilité de soulever une quelconque contestation au sujet de transactions aussi anciennes. La Cour de justice en a conclu que le recourant ne disposait d'aucun intérêt légitime à obtenir l'ensemble des documents qu'il réclamait (une seconde fois pour certains), dont le rassemblement exigerait de la banque un travail considérable et disproportionné. Le recourant n'a obtenu gain de cause que pour les rapports d'investissement mensuels complets de novembre 2010 à décembre 2013 - la fourniture de ces documents ne paraissant ni chicanière ni source d'un travail démesuré - ainsi que sur le non-caviardage de pièces déjà remises par la banque. En outre, la Cour de justice a motivé spécifiquement le refus des renseignements réclamés sous conclusions xi (évaluations quotidiennes des options du 1er janvier 2014 au 31 janvier 2015), xiii (calculs de marge quotidiens jusqu'au 19 janvier 2015) et xvi (recherche sur l'évolution du cours des monnaies du 1er janvier 2014 au 31 janvier 2015), en relevant que l'appel de marge est en principe destiné à protéger la banque contre l'insolvabilité de son client, et non pas à prévenir ce dernier des risques liés à son portefeuille de titres. Pour la période de l'appel de marge et de la liquidation, la cour cantonale n'a pas reconnu le droit du recourant à obtenir plus d'informations et de documents que ceux déjà fournis par la banque, sauf en ce qui concerne la manière dont la banque a valorisé les options figurant dans le portefeuille au 15 janvier 2015 et a calculé les premiums lors des opérations de dénouement (conclusions x et xiv de la demande en reddition de compte) et en ce qui concerne les rémunérations versées par la banque à B2.________ (conclusion xx).