Citation: BGE 143 III 242 E. 3.2

L'excès du droit de propriété ne peut résider que dans un comportement humain qui doit être lié à l'exercice de la maîtrise effective sur le fonds, c'est-à-dire à l'exploitation ou toute autre utilisation du fonds. Les immissions qui sont dues exclusivement à un phénomène naturel n'entrent pas dans la notion d'excès du droit de propriété (ATF 93 II 230 consid. 3b p. 234; ATF 91 II 474 consid. 6 p. 484; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits réels, tome II, 4e éd. 2012, n. 1910 ss; CHRISTIAN ROTEN, Intempéries et droit privé, 2000, n. 1563 s.). Des questions de causalité adéquate (cf. consid. 3.7 infra) peuvent se poser lorsque l'atteinte causée au voisin résulte de la conjugaison d'un comportement humain et d'un phénomène naturel (ARTHUR MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, 3e éd. 1964, n° 90 ad art. 679 CC; cf. ATF 73 II 151 consid. 1 p. 154).