Citation: I 318/02 18.10.2002 E. 2

Afin de déterminer l'activité raisonnablement exigible de l'assurée qui conditionne sa capacité résiduelle de gain, les premiers juges se sont référés à l'avis du docteur S.________ (rapport du 6 décembre 1999). La recourante objecte qu'il n'a pas été tenu compte des avis divergents exprimés par d'autres médecins. Elle relève ensuite que le docteur S.________ est influencé dans son jugement, car il a été son médecin traitant. Enfin, elle fait grief aux premiers juges d'avoir retenu le taux de 60 % et non la valeur moyenne de la fourchette d'incapacité de travail donnée par le docteur S.________, c'est-à-dire 65 %. 2.1 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 2.2 En l'espèce, la seule circonstance que le docteur S.________ a eu, il y a quelques années, la recourante en consultation, ne permet pas à elle seule d'élever des doutes sérieux quant à son objectivité. On relèvera, d'une part, que la recourante s'est rendue à sa consultation à trois reprises pour l'établissement du rapport sans soulever d'objection à l'égard du médecin. Ce n'est en réalité qu'après avoir reçu ses conclusions qu'elle en a contesté l'objectivité. D'autre part, il convient de relever que, contrairement à ce que soutient l'assurée, le docteur S.________ n'a pas noté un défaut de collaboration général de cette dernière durant les consultations en vue de l'établissement du rapport, mais uniquement un manque de coopération dans l'instauration de traitements. Pour le surplus, le rapport du docteur S.________ est basé sur des examens complets, l'étude du dossier, une anamnèse approfondie de la patiente; les considérations médicales sont clairement exprimées et les conclusions motivées. Dès lors, ce rapport répond à toutes les exigences posées par la jurisprudence rappelée ci-dessus, si bien que l'on peut lui reconnaître pleine valeur probante. 2.3 Les autres pièces médicales figurant au dossier, qui corroborent au demeurant le diagnostic du docteur S.________, ne permettent pas non plus d'écarter les conclusions de ce dernier. Le docteur K.________ (rapport du 31 juillet 2000), actuel médecin traitant de la recourante, fait certes état d'une capacité de travail de 0 à 20 % de manière définitive. Toutefois, ce praticien se borne à critiquer l'avis de son confrère et l'appréciation de la capacité de travail ne repose pas sur une motivation convaincante. Quant aux rapports médicaux des docteurs X.________ (25 novembre 1997), G.________ (23 septembre 1998) et J.________ (24 septembre 1998), qui ne contiennent aucune motivation substantielle, et Z.________ (du 28 août 1997), qui ne fournit aucune indication relative à la capacité de travail, ils n'apportent, eux non plus, aucun élément concret justifiant de s'écarter des conclusions du docteur S.________. 2.4 Selon le docteur S.________, l'incapacité de travail de M.________ est de 60 à 70 %. Les premiers juges ont retenu, sur cette base, le taux de 60 % en tant qu'incapacité de travail moyenne. A cet égard, il convient de relever que l'estimation du docteur S.________, outre le trouble dépressif léger à moyen et les problèmes de personnalité de l'assurée, tient également compte de l'âge de celle-ci. Dans la mesure où ce dernier facteur est, en lui-même, étranger à l'invalidité, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir fait un usage critiquable de leur pouvoir d'appréciation en retenant la limite inférieure de l'incapacité de travail indiquée par le docteur S.________.