Citation: 6B_1435/2017 E. B

Par jugement du 26 septembre 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a très partiellement admis l'appel formé par X.________ contre ce jugement et a réformé celui-ci en ce sens que ce dernier est le débiteur de A.________ d'un montant de 30'000 fr., avec intérêts, à titre d'indemnité pour tort moral. Elle a confirmé le jugement pour le surplus. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________ est né en 1957 à U.________. Sans formation, il a travaillé comme agriculteur en Suisse puis en France. De retour en Suisse, il a occupé des emplois temporaires et vit actuellement de la vente. Son casier judiciaire fait état d'une condamnation, en 2010, pour opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire. Son permis de conduire lui a été retiré pour une durée de trois mois en raison des faits concernés. B.b. A V.________, le 15 avril 2014, X.________ circulait au volant de son fourgon de livraison sur la route "K.________" en direction de L.________. Arrivé peu avant le débouché de la route M.________, il a ralenti, enclenché son clignoteur gauche avant de se présélectionner au centre de la chaussée, afin d'obliquer à gauche sur la route M.________. Ce faisant, il n'a pas vu le motocycle piloté par B.________ qui circulait en sens inverse - à une vitesse comprise entre 61 et 74 km/h - et ne lui a ainsi pas accordé la priorité. Le dernier nommé, voyant le véhicule de X.________ en travers de sa voie de circulation, a alors engagé une manoeuvre de freinage d'urgence, a chuté sur le flanc droit et a glissé sur plusieurs mètres avant de venir heurter le côté droit du fourgon. Ensuite de ce premier choc, le deux-roues a fini sa course contre l'automobile conduite par C.________, qui suivait X.________ sur sa voie avant que ce dernier obliquât. B.________ est décédé sur les lieux de l'accident. B.c. Le 20 octobre 2014, D.________, ingénieur diplômé mandaté par l'assurance E.________ - assureur en responsabilité civile de X.________ -, a rendu un rapport concernant le déroulement de l'accident. Le 28 novembre 2014, F.________, ingénieur HES mandaté par l'assurance G.________ - assureur de B.________ -, a présenté des déterminations concernant le rapport du 20 octobre 2014, critiquant tant la méthode employée par D.________ que les conclusions présentées par ce dernier. Le 28 décembre 2014, D.________ a répondu à des questions posées par le ministère public concernant son rapport. Le même jour, il a adressé à l'assurance E.________ un rapport répondant aux critiques formulées par F.________. Le 9 mars 2015, ce dernier a encore répondu aux déterminations de D.________, confirmant les critiques adressées aux conclusions de l'intéressé. B.d. En cours d'enquête, le ministère public a mandaté H.________, ingénieur HES, en qualité d'expert judiciaire, afin qu'il se détermine sur les circonstances dynamiques de l'accident. Le prénommé a rendu un rapport daté du 29 septembre 2015. Selon les constatations de cet expert, lorsque B.________ avait aperçu le fourgon de X.________ qui empiétait sur la ligne de sécurité, soit 2,9 à 3 s avant la collision, il avait effectué un freinage d'urgence, alors qu'il circulait à une vitesse comprise entre 61 et 74 km/h. Il se trouvait entre 40 et 50 m du point de choc, soit les distances de réaction, de freinage et de ripage. Lorsque X.________ avait empiété sur la ligne de sécurité, le motocycle se trouvait entre 47 et 57 m du fourgon. Avant d'entamer sa manoeuvre, le prénommé bénéficiait d'une distance de visibilité d'au moins 140 m par rapport au point de choc. En admettant que B.________ eût circulé à 74 km/h, ce dernier avait été visible durant 6,8 s avant le choc. Il n'était pas possible d'affirmer avec certitude que, si le motocycliste avait circulé à la vitesse réglementaire de 60 km/h, il aurait pu éviter la collision. L'expert avait par ailleurs indiqué que les conclusions de D.________ ne pouvaient pas être retenues. Pour calculer la vitesse du motocycle, le prénommé s'était fondé exclusivement sur le tachymètre bloqué à 80 km/h. Un tel élément n'était pas probant, dans la mesure où certains paramètres étaient inconnus. Les déformations visibles sur la partie inférieure du flanc droit du véhicule de X.________ n'étaient pas compatibles avec une vitesse de collision de 72 km/h, ni avec le poids du motocycle. Les traces de freinage et la chute confirmaient que les roues s'étaient bloquées, de sorte que la vitesse indiquée au compteur ne correspondait pas à la vitesse de collision du motocycle, qui avait de plus subi deux chocs consécutifs. La simulation effectuée par D.________ n'avait pas de sens, dès lors que l'on ignorait les trajectoires et les mouvements des deux véhicules immédiatement après la collision initiale et que ladite simulation était fondée sur une masse erronée pour le motocycle et apparemment inconnue pour le fourgon. Entendu au cours d'une inspection locale, l'expert avait encore précisé que lorsque X.________ avait commencé sa manoeuvre et avait empiété sur la voie de circulation inverse, le motocycliste se trouvait entre le 2eet le 3e lampadaire et était visible. Même à une vitesse initiale de 60 km/h, il était difficile d'exclure un accident. Lorsqu'un motard freinait par effet de surprise afin d'éviter une menace, il chutait. B.________ était tombé avant d'avoir touché le véhicule et cet impact lui avait été fatal. Un motard ne laissait pas forcément de marque sur un véhicule, mais le prénommé avait touché le fourgon, au vu de l'endroit où il s'était arrêté. Pour tenir compte de la valeur indiquée par le tachymètre, il aurait fallu connaître deux valeurs dont on ne disposait pas en l'occurrence. A nouveau entendu à la reprise de l'audience, l'expert avait encore indiqué en substance que, en cas de freinage d'urgence avec un motocycle, le freinage de la roue avant s'intensifiait puis celle-ci finissait par se bloquer, de sorte que, dans la grande majorité des cas, la chute était quasiment inéluctable. Un blocage des deux roues était très difficile à maîtriser. B.________ avait tout d'abord freiné sur une roue, mais cela ne voulait pas dire qu'il n'avait pas freiné sur la roue avant. Les incertitudes expliquaient les larges marges de sécurité. On ne pouvait en l'occurrence reprocher au prénommé d'avoir chuté et, selon l'expert, celui-ci n'aurait pas eu le temps de freiner plus calmement. Il avait donc réagi correctement au vu de la situation. B.e. Le 16 novembre 2015, D.________ s'est déterminé sur l'expertise judiciaire précitée, en critiquant les conclusions de l'expert.