Citation: 1C_483/2018 E. B

Y.________ et X.________ ont soumis à l'enquête publique du 18 mars 2015 au 16 avril 2015 un nouveau projet de construction de trois villas sur les parcelles n° 3425 (villa 1), n° 3465 (villa 2) et n° 3415 (villa 3). Selon les plans, la villa 1 comprend deux appartements en triplex (rez-de-chaussée, 1 er étage et 2 ème étage) avec un étage désigné comme sous-sol au niveau de la route comprenant l'entrée, deux garages, des locaux techniques et des caves; deux terrasses de 54,85 m 2et 39,90 m 2 sont prévues au rez-de-chaussée et deux terrasses de 14,80 m 2et 15 m 2 au 2 ème étage. La villa 2, sise en contrebas, comprend un studio au niveau désigné comme sous-sol et un appartement occupant les étages désignés comme rez-de-chaussée, 1 er étage et combles; le studio dispose d'une terrasse de 19,40 m 2et l'appartement d'une terrasse de 49,10 m 2 au niveau du rez-de-chaussée; deux places de parc intérieures sont prévues au 1 er étage et une place de parc dans un garage sis de l'autre côté du chemin de la Forêt. La villa 3 comprend deux appartements occupant les étages désignés comme rez-de-chaussée, 1 er étage et combles avec un étage désigné comme sous-sol au niveau de la route comprenant l'entrée, deux garages de deux places chacun, des locaux techniques et des caves; des terrasses de respectivement 43,80 m 2et 12,45 m 2 sont prévues au niveau du rez-de-chaussée et du 1 er étage. Les trois villas projetées sont dotées d'un toit à quatre pans avec un faîte désaxé. Quatre places de parc extérieures sont prévues sur la parcelle n° 3506, bordant le chemin de la Forêt. Le projet prévoit le regroupement des parcelles n os 3506, 3415, 3525 et 3465. Plusieurs oppositions ont été déposées durant l'enquête publique, dont celle de A.________, celle de B.________, celle de D.________ et C.________, celle de E.________ et F.________ et celle de G.________ et H.________ (ci-après: A.________ et consorts), propriétaires de parcelles directement voisines. Le 3 juin 2015, la Centrale des autorisations CAMAC du Département des infrastructures et des ressources humaines du canton de Vaud a établi une synthèse des autorisations spéciales cantonales et des préavis des services cantonaux concernés par le projet. La Direction générale de l'environnement, Direction des ressources et du patrimoine naturel (ci-après: la DGE) a relevé que le projet allait porter atteinte à des prairies maigres contenant une flore protégée et qu'une autorisation spéciale, en application de l'art. 18 de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage du 1 er juillet 1966 (LPN; RS 451) et des art. 4a al. 2 et 4a al. 2bis de la loi vaudoise du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS: RSV 450.11), était requise. La DGE a refusé de délivrer l'autorisation spéciale en l'état tout en précisant que celle-ci pourrait être délivrée moyennant le respect d'un certain nombre de conditions, plus particulièrement une reprise et une adaptation du rapport du Bureau W.________ - établi en lien avec le projet de 2008 - à la nouvelle variante du projet, le nouveau rapport devant également traiter de la problématique des arbres à abattre et plus particulièrement de la justification des abattages, en vertu de l'art. 15 du règlement du 22 mars 1989 d'application de la LPNMS (RPLNMS; RSV 450.11.1), ainsi que des mesures de compensation qualitatives. L'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels (ECA) a aussi refusé de délivrer l'autorisation spéciale requise. Il a exigé que la demande de permis de construire soit complétée par une évaluation locale de risque. Le Bureau W.________ a établi le rapport complémentaire requis, daté du 20 août 2015 (ci-après: le rapport W.________). Le Bureau V.________ SA a rendu un rapport d'évaluation locale des risques sur les parcelles n os 3506, 3415, 3525 et 3465, le 16 décembre 2016 (ci-après: le rapport V.________). Le 16 mars 2017, la Centrale des autorisations CAMAC du Département des infrastructures et des ressources humaines a établi une nouvelle synthèse des autorisations spéciales cantonales et des préavis des services cantonaux concernés par le projet. La DGE a délivré l'autorisation requise, en application des art. 18 LPN, 4a al. 2 et 4a al. 2bis LPNMS, en la subordonnant à un certain nombre de conditions, notamment la mise en oeuvre des mesures figurant au chapitre IV du rapport W.________. La décision relevait que l'abattage des deux chênes devait encore être justifié en précisant que l'aménagement de la terrasse pouvait être modifié pour permettre la sauvegarde des deux (ou au moins un) chênes. L'ECA a délivré l'autorisation spéciale requise en la subordonnant à la mise en oeuvre des mesures de prévention et constructives recommandées dans le rapport V.________ pour les dangers de glissement de terrain et de chutes de pierres et blocs. Par décisions du 26 septembre 2017, la Municipalité a levé les oppositions et délivré le permis de construire.