Citation: U 127/03 28.12.2004 E. 3

3.1 La causalité est naturelle lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). Selon la jurisprudence, en matière de lésions du rachis cervical par accident du type «coup du lapin» (Schleudertrauma, whiplash-injury), de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle doit être en principe admise lorsqu'un tel traumatisme est diagnostiqué et que l'assuré en présente le tableau clinique typique (multiples plaintes telles que maux de tête de diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité accrue, troubles de la vue, irritabilité, dépression, etc.). Il faut cependant que, médicalement, les plaintes puissent de manière crédible être attribuées à une atteinte à la santé; celle-ci doit apparaître, avec un degré prépondérant de vraisemblance, comme la conséquence de l'accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b, 369; RAMA 2000 n° U 395 p. 317). 3.2 Postérieurement à sa chute à vélo, le 12 juin 1995, l'intimée s'est plainte, en substance, de céphalées parfois violentes, de nausées, de vertiges et troubles de l'équilibre, de troubles de la mémoire et de la concentration ainsi que d'une diminution du champ visuel de l'oeil gauche (rapports du docteur D.________ du 10 juillet 1995, des docteurs de W.________ et de Y.________ du 5 juillet 1995 et du docteur L.________ du 21 décembre 1995). Le diagnostic de traumatisme cranio-cérébral a été posé (rapport du docteur D.________ du 15 septembre 1995). En revanche, la lésion au genou gauche subie par l'intimée n'a pas laissé de séquelles durables. Des rapports établis par les nombreux spécialistes qu'elle a consultés par la suite, il ressort que l'intimée a subi une atteinte au nerf optique gauche, ainsi qu'à l'oreille interne. Le docteur L.________ a, d'une part, retenu que les bourdonnements et vertiges récidivants relevaient d'une maladie de Ménière (primaire ou secondaire) liée à l'accident du 12 juin 1995 (rapport du 3 octobre 1996 et courrier à l'intimée du 16 février 2000). D'autre part, le docteur G.________ a fait état d'une contusion du nerf optique gauche et diagnostiqué une quadranopsie temporale inférieure qui limitait le champ visuel à gauche (rapport du 11 janvier 1996). Ce diagnostic a par la suite été confirmé par le docteur F.________ dans un rapport du 30 octobre 2000. Par ailleurs, si les examens par imagerie médicale (IRM cérébrale) réalisés au mois de juillet 1995 et mai 1996 n'ont pas mis en évidence de lésion traumatique, les neurologues ont fait état, notamment, de céphalées tensionnelles, de fatigabilité, de vision floue et difficultés de la concentration et de la mémoire; selon le docteur A.________, ces troubles étaient compatibles avec des séquelles du traumatisme crânien (rapports des 25 octobre 1996 et 14 mai 1999). De son côté, le docteur F.________ a précisé que les plaintes de l'intimée (photophobie intense, diplopie horizontale intermittente, binoculaire, vertiges rotatoires, troubles de la concentration, troubles d'appréciation des vitesses et des distances, troubles de la mémoire) étaient compatibles avec un syndrome post-traumatique (rapport du 30 octobre 2000). Au vu de ces constatations médicales, les plaintes précitées peuvent, sans aucun doute, être attribuées à une atteinte à la santé. Par ailleurs, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre les atteintes à la santé - soit celles pour lesquelles un déficit fonctionnel organique a été établi comme celles pour lesquelles une telle preuve fait défaut - doit être admise conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. Ce point est d'ailleurs confirmé par le docteur R.________ qui, relevant que l'accident du 12 juin 1995 avait entraîné un traumatisme crânien mineur avec commotion cérébrale, concluait que les troubles dont se plaignait l'intimée étaient une conséquence de cet événement (rapport du 15 août 1997). Cette conclusion se retrouve également dans de nombreuses autres appréciations médicales au dossier, comme, par exemple, celle du docteur A.________ selon laquelle les troubles présentés par la patiente sont très probablement en rapport avec l'événement accidentel du 12 juin 1995 (courrier du 18 juin 2001 au conseil de l'intimée, cf. également le rapport du 10 décembre 1999).