Citation: 6B_1091/2019 E. 4.4

4.4. Dans la perspective de la proportionnalité, la décision entreprise constate que le recourant souffre d'un grave trouble psychique qui n'est que partiellement compensé et qu'il présente un risque de passage à l'acte hétéro-auto-violent. La mesure institutionnelle apparaît cliniquement et criminologiquement pertinente. Elle est propre à améliorer le pronostic légal du recourant. Celui-ci est toutefois anosognosique et refuse tout traitement alors qu'une médication apparaît nécessaire pour permettre de stabiliser son état clinique ainsi que l'orienter dans sa réinsertion professionnelle. Depuis le début de l'année 2018, son état psychique n'a cessé de se dégrader, rendant sa prise en charge au sein de D.________ de plus en plus difficile. La cour cantonale a souligné, dans ce contexte, les douze sanctions subies par le recourant entre le 19 mars et le 2 octobre 2018, notamment pour des refus d'obtempérer, des menaces et des comportements inappropriés, ainsi que les sanctions disciplinaires encore prononcées les 11 et 16 avril ainsi que 11 et 12 mai 2019. Elle a également relevé que la Direction de D.________ n'était pas en mesure d'identifier des éléments permettant d'envisager la reprise par le requérant de son programme de resocialisation. On comprend ainsi aisément que la médication forcée, indépendamment même des questions relatives à la sécurité du recourant et des tiers au sein de D.________, tend à permettre au recourant de surmonter l'anosognosie, d'accepter le besoin d'un traitement afin de s'investir dans la mesure thérapeutique et sa réinsertion professionnelle d'une manière telle que la mesure institutionnelle puisse avoir des chances de succès et conduire à une amélioration de son pronostic légal. De telles visées ne sont, en tout cas, pas critiquables (v. HEER/ HABERMAYER, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 4e éd. 2019, no 83 ad art. 59 CP). Elles relèguent, par ailleurs, à l'arrière-plan l'argumentation du recourant selon laquelle le cadre dans lequel se déroule le traitement suffirait, à lui seul, à assurer la sécurité des surveillants et des autres résidents, ces considérations sécuritaires n'apparaissant pas comme prépondérantes dans la pesée des intérêts. On comprend également de la motivation de la décision querellée que l'absence de médication a conduit, depuis le début de l'année 2018, à une péjoration croissante de l'état psychique du recourant et que les sanctions disciplinaires ne permettent pas de recadrer durablement l'intéressé dans le suivi de la mesure thérapeutique institutionnelle, dont le succès semble compromis. La cour cantonale en a conclu que les mesures mises en place avant la décision litigieuse demeuraient insuffisantes et ne permettaient pas d'améliorer le pronostic légal. La médication apparaît ainsi nécessaire sous cet angle également. Toujours dans la perspective de la proportionnalité, il ressort aussi de la décision querellée que le traitement a été tout d'abord proposé à plusieurs reprises au recourant sur une base volontaire, offre qu'il a toutefois déclinée catégoriquement (arrêt entrepris, consid. F. p. 2). On ne saurait, dès lors, reprocher à la cour cantonale d'avoir conclu que la médication sous contrainte est nécessaire et qu'aucune autre mesure portant une atteinte moins grave aux droits du recourant n'est envisageable. Du reste le recourant ne formule aucune proposition alternative concrète, hormis l'arrêt du traitement. Enfin, même si cet élément n'apparaît pas au premier plan dans la pesée des intérêts, on peut relever que les spécialistes qui se sont penchés récemment sur la problématique du recourant ont conclu à l'existence d'un risque de passage à l'acte violent, tenu pour moyen même au sein de D.________ (arrêt entrepris consid. E p. 2 [Dr E.________]; consid. G. p. 2 [examen préalable au placement à fin d'assistance]; v. aussi consid. 3.2 p. 5; consid. 3.3 p. 6; consid. 3.4 p. 6). En se bornant à opposer sa propre évaluation de ce risque, le recourant ne démontre pas du tout en quoi la cour cantonale aurait apprécié de manière insoutenable les rapports médicaux figurant au dossier.