Citation: 6B_1176/2020 E. B

Par jugement du 4 juin 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel joint de B.A.________, partie plaignante. En conséquence, elle a réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a condamné A.A.________ pour voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, contrainte et séquestration, en maintenant la même peine. En outre, admettant très partiellement l'appel de A.A.________, elle a précisé que ce dernier sera tenu de rembourser à Me C.________ la somme de 9'154 fr. 50, débours compris, dès jugement définitif et exécutoire, en application de l'art. 135 al. 4 let. b CPP, dès que sa situation financière le permettra. En bref, elle a retenu les faits suivants: B.a. A.A.________, né en 1987, au Kosovo, s'est marié avec une compatriote, B.A.________, en 2013. Il ne s'agit pas d'une union conjugale contrainte, mais tout de même d'un mariage organisé par les familles respectives, selon les traditions albanaises locales. Le couple s'est fiancé en 2012 au Kosovo avant que la future épouse ne vienne en Suisse en février 2013, le mariage se déroulant vingt jours plus tard. Le couple a eu deux enfants, nés en 2016 et en 2017. Actuellement, il est séparé à la suite d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale entamée par l'épouse alors que A.A.________ était détenu. La garde des enfants a été provisoirement confiée à leur mère. La famille de A.A.________ a été touchée par un drame violent en octobre 2012 : le mari de la soeur de A.A.________, qui était séparé de cette dernière en raison de difficultés conjugales, s'est vengé en assassinant le frère aîné de A.A.________. En 2016, A.A.________ a fait l'objet d'une instruction pénale à la suite de déclarations de son épouse qui s'était plainte de violences conjugales. Cette procédure a fait l'objet d'une ordonnance de classement le 13 septembre 2016, en application de l'art. 55a CP, la situation s'étant améliorée entre les époux. B.b. Les faits suivants sont reprochés à A.A.________: A.A.________ a donné deux gifles à son épouse, lors d'une dispute survenue en octobre 2017, ainsi qu'une autre gifle le 6 décembre 2018. B.A.________ a séjourné avec ses enfants au Kosovo du 17 novembre au 5 décembre 2018. A.A.________ les a rejoints, vraisemblablement à l'improviste. Dans l'avion du retour, il a commencé à avoir des soupçons sur la fidélité de sa femme, en la voyant envoyer des messages sur son téléphone portable. Une fois à la maison, il l'a surprise en train d'effacer des données, en particulier des photographies, de son téléphone portable. Il lui a dès lors enlevé ce dernier, dans le but de procéder à des recherches. La relation du couple s'est ensuite tendue, en particulier les 5 et 6 décembre 2018. Outre le fait qu'il a giflé son épouse à ce moment-là, A.A.________ lui a confisqué deux téléphones portables dans le but de l'empêcher d'alerter des tiers. Entre les 5 et 15 décembre 2018, A.A.________ a menacé son épouse de la tuer, de tuer sa famille et de tuer leurs enfants. Il lui a en outre dit que "pour l'honneur", il était prêt à la "sacrifier" ainsi que leurs enfants. Pendant cette même période, il a retenu son épouse au domicile conjugal, avec l'interdiction de sortir sans être accompagnée et surveillée par lui-même ou par sa mère ou sa soeur. B.c. B.A.________ s'est constituée partie plaignante le 11 janvier 2019. Lors des débats du 2 septembre 2019, elle a pris des conclusions civiles écrites. Reconnaissant uniquement les voies de fait, A.A.________ a adhéré à ces conclusions.