Citation: 1C_308/2024 E. 8

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir commis un déni de justice formel au sens de l'art. 29 al. 1 Cst. en ne statuant pas sur la question de savoir si l'utilisation du terme "cousins" par le doyen afin de l'assimiler à l'imam et aux fidèles de la mosquée avait un caractère raciste. La cour cantonale a consacré une partie du considérant 4.5.1 à cet incident survenu un vendredi après-midi du mois de juin 2022 au cours duquel B.________ aurait, selon le recourant, tenu les propos suivants : " Tes cousins barbus, tu ne veux pas aller leur dire quelque chose? C'est ta famille, non? Vous êtes entre gens du même bled, non? Vous devriez vous comprendre entre terroristes. Ils nous font chier tes cousins, ils se parquent sur nos places. Tu ne ne veux pas faire quelque chose? Va-toi, moi je ne parle pas leur langue ". Ainsi, D.________ n'avait confirmé que le fait que le recourant avait pris contact avec l'imam pour qu'il demande à ses fidèles de ne plus utiliser le parking de l'établissement, ajoutant qu'il avait entrepris cette démarche de son propre chef. Elle a en outre précisé qu'elle aurait été choquée si le doyen avait eu les paroles que le recourant mentionnait. E.________ et F.________ n'étaient pas présents au moment des faits et n'avaient pas confirmé ces propos. Seul G.________, qui effectuait alors un stage au secrétariat de eikon, avait confirmé que le doyen avait effectivement employé le terme de "cousins" pour qualifier la relation entre le recourant et l'imam, tout en précisant qu'il n'avait en aucun cas utilisé le terme de "terroriste". Il a ajouté qu'il n'avait jamais entendu des propos racistes de la part du doyen et que le recourant ne s'était jamais plaint auprès de lui de subir de tels propos. La cour cantonale s'est donc prononcée sur l'incident du mois de juin 2022 évoqué par le recourant dans ses observations du 2 avril 2023. Le fait qu'elle n'a pas retenu l'existence de remarques à caractère raciste de la part du doyen à l'égard du recourant sur la base du témoignage de G.________ ne relève pas d'un déni de justice, mais de l'appréciation des preuves. Le recours est ainsi mal fondé en tant qu'il porte sur une violation de l'art. 29 al. 1 Cst. Le recourant soutient également que la décision attaquée serait insuffisamment motivée sur ce point et dénonce une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. La cour cantonale a considéré que le recourant avait échoué à démontrer avoir fait l'objet de remarques à caractère raciste et des actes de mobbing de la part du doyen. On doit en inférer qu'elle n'a pas jugé le témoignage de G.________ comme suffisant pour corroborer ces accusations. Le moyen pris d'une motivation déficiente de l'arrêt attaqué est infondé. Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause les constatations de fait qui ont amené la cour cantonale à retenir à sa charge une attitude systématique de contestation et de revendication, propre à miner profondément la relation de confiance avec son supérieur direct et plus généralement avec son employeur. Il ne s'en prend pas davantage aux considérations retenues dans l'arrêt attaqué pour admettre que la résiliation immédiate des rapports de travail pour justes motifs était proportionnée. Cela étant, il n'appartient pas à la Cour de céans d'examiner d'office si l'appréciation de la cour cantonale à ce propos est soutenable au regard du dossier.