Citation: 4A_227/2007 26.09.2007 E. 3.7

3.7.1 La défenderesse reproche à l'autorité précédente d'avoir violé l'art. 47 CO, et plus particulièrement la jurisprudence du Tribunal fédéral relative à cette disposition, en allouant au demandeur une indemnité pour tort moral de 8'544 fr. Elle prétend que les maux dont a souffert le demandeur sont de nature passagère et ne donnent donc pas lieu à tort moral et que, s'il fallait allouer une indemnité pour tort moral, celle-ci devrait être réduite en fonction de la faute de la victime. 3.7.2 En vertu de l'art. 47 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation morale. Les circonstances particulières visées par cette disposition doivent consister dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49 CO (ATF 89 II 396 consid. 3). Les lésions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé; s'il s'agit d'une atteinte passagère, elle doit être grave, s'être accompagnée d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs particulièrement intenses ou durables (arrêt 4C.283/2005 du 18 janvier 2006, consid. 3.1.1, reproduit in JdT 2006 I 476 ss, 477/478; Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, Band II, 2e éd. 1998, p. 132). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO figurent aussi une longue période de souffrance et d'incapacité de travail (arrêt 4C.283/2005 précité, consid. 3.1.1; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in SJ 2003 II p. 1 ss, 16). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 132 II 117 consid. 2.2.3 in limine). Le Tribunal fédéral n'intervient dès lors que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; en outre, il redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (ATF 132 II 117 consid. 2.2.5; 125 III 412 consid. 2a et les arrêts cités). 3.7.3 En l'espèce, l'autorité précédente a constaté en fait que le demandeur a dû subir une longue période d'incapacité de travail, que son humeur en a été affectée et que son amie l'a quitté. Cela étant, elle a constaté que dans des cas proches du demandeur, l'indemnité pour tort moral s'était élevée à 15'000 fr. ou 20'000 fr., mais qu'elle ne pouvait pas aller au-delà des conclusions prises par le demandeur, qui avait réclamé une indemnité de 8'544 fr. par application analogique des principes de la loi sur l'assurance-accidents. On ne voit pas, eu égard aux constatations de fait sur lesquelles elle a fondé sa décision, que la cour cantonale se soit écartée des règles établies par la doctrine et la jurisprudence, telles qu'elles viennent d'être rappelées (cf. consid. 3.7.2 supra), ni qu'elle soit parvenue à un résultat choquant. Par ailleurs, comme on l'a vu, le demandeur n'a pas commis de faute qui justifierait une réduction de l'indemnité allouée à titre de tort moral. Partant, le grief de violation de l'art. 47 CO ne peut qu'être rejeté.