Citation: 6B_1317/2023 E. 2.4

2.4. La cour cantonale a retenu que le véhicule D.________ dont était propriétaire la recourante avait été immatriculé au nom de l'intimé le 12 avril 2017. Le même jour, la recourante avait signé une attestation en anglais, selon laquelle elle avait vendu ledit véhicule à l'intimé pour la somme de 2'500 francs. Le titre de ce document "DECLARATION OF THE SALE OF MY CAR" et son texte "I A.________ confirm that I have sold my car a D.________ to B.B.________, for Fr. 2,500.-.", qui fait à deux reprises référence à une vente, ne prêtait guère le flanc au doute quant à la volonté commune des parties de transférer la propriété du véhicule. Pour la cour cantonale, cette interprétation s'imposait d'autant que cette convention s'était immédiatement accompagnée d'un changement de nom sur la carte grise du véhicule, en faveur de l'intimé. Bien que le nom figurant sur la carte grise d'un véhicule n'est pas forcément celui de son propriétaire - tout comme il n'est pas forcément celui de son possesseur ou encore de son détenteur au sens de la loi sur la circulation routière (LCR) -, il n'en demeurait pas moins que ce changement de nom sur la carte grise constituait un indice, dans ce contexte, de la volonté d'en transférer la propriété. Il en allait de même du fait que l'intimé avait conclu une assurance casco partielle pour ledit véhicule, et quand bien même la recourante avait continué à bénéficier d'un droit d'usage du véhicule à ses frais, et qu'elle en disposait de fait. Elle devait certes être considérée comme détentrice du véhicule au sens de la LCR mais la notion, qui a une importance en droit administratif - notamment en matière de responsabilité - est distincte de celle de propriété. Pour la cour cantonale, un autre indice était le fait que la recourante avait effectivement peur que son véhicule soit saisi, comme elle l'avait reconnu en cours d'instruction, et si sa réelle intention n'était pas de vendre le véhicule, elle aurait pu verser les 200 fr. que lui réclamait l'Office des poursuites lors de la menace de saisie, d'une part, et elle aurait surtout entrepris les démarches nécessaires à réception du courrier de cet office du 24 avril 2017, l'informant qu'il était renoncé à la saisie du véhicule compte tenu de l'âge de celui-ci, d'autre part. À cet égard, les explications livrées par la recourante n'étaient pas convaincantes. Premièrement, l'état de santé dont elle se prévalait précédait manifestement la vente litigieuse et avait perduré à ce jour, ce qui ne l'avait pas empêchée d'entreprendre rapidement les démarches pour faire réimmatriculer le véhicule à son nom en 2018, après l'altercation avec l'intimé. Le témoin I.________ avait du reste exposé qu'elle avait "la tête sur les épaules". Deuxièmement, si la vente convenue entre les parties avait effectivement été simulée, rien n'aurait empêché la recourante de demander à l'intimé de procéder auxdites démarches, ce qu'il aurait évidemment fait s'il était vraiment question d'une vente simulée, dont l'objectif aurait alors été atteint. Pour la cour cantonale, tout portait ainsi à croire qu'au printemps 2017 l'intéressée se satisfaisait - encore - de son droit d'usage du véhicule consécutif à la vente, ce qui tendait à confirmer que son intention de base était bien de transférer la propriété du véhicule. S'agissant du prix de vente, la cour cantonale a retenu que le montant n'interpellait pas et ne démontrait pas l'existence d'une vente simulée. Les explications invariablement réitérées de l'intimé, concordantes avec celles de son épouse, en ce sens qu'il était question d'acquérir le véhicule afin d'apporter de l'aide à la recourante, tout en lui laissant l'usage, eux-mêmes n'en ayant pas besoin, car disposant déjà de plusieurs véhicules, mais pouvant servir de véhicule de remplacement un jour ou l'autre, étaient crédibles. C'était dans ce contexte qu'il fallait comprendre les déclarations de l'intimé, également constantes, selon lesquelles il ne voulait pas "s'approprier" le bien de la recourante, soit en ce sens qu'il ne cherchait pas à tout prix à se l'accaparer ou à en profiter dans la mesure où il n'avait pas personnellement besoin de ce véhicule. II fallait ainsi constater que les déclarations de le recourante selon lesquelles C.B.________ lui aurait demandé de lui prêter le véhicule en échange de services qu'elle et son mari lui rendaient étaient dépourvues de crédibilité, tant elles ne s'inscrivaient pas dans le contexte factuel ressortant du dossier. Si l'intention des parties était un simple prêt du véhicule, il était incompréhensible que les parties aient signé un contrat de vente, simulé ou non, et qu'elles aient modifié l'immatriculation du véhicule, et encore que ce soit la recourante qui ait continué à faire usage de celui-ci et non l'intimé et son épouse. La cour cantonale a encore retenu que la recourante n'était pas crédible lorsqu'elle déclarait que l'épouse de l'intimé l'aurait menacée de résilier l'assurance si elle ne réimmatriculait pas le véhicule à son nom dans un délai de trois jours, ce qu'elle avait donc fait. Une telle volonté serait incompatible avec le fait que l'intimé ait ensuite gardé le véhicule en revendiquant la propriété. Ces déclarations étaient également infirmées par le SMS que l'intimé lui avait adressé le 21 juin 2018, l'informant qu'il avait fait remorquer son véhicule et lui demandant de lui faire parvenir les plaques d'ici au lendemain faute de quoi il déposerait plainte pour vol. La cour cantonale a également retenu que le prix de vente avait été payé en main propre et que la recourante n'était pas crédible lorsqu'elle affirmait qu'elle n'avait pas compris ce qu'impliquait l'attestation de vente qu'elle avait elle-même rédigée et signée le 12 avril 2017. Ainsi, la cour cantonale a retenu que conformément à une interprétation de la volonté des parties (cf. art. 18 CO), le 12 avril 2017, elles avaient conclu un contrat de vente sur le véhicule litigieux et que sa propriété avait été transférée à l'intimé, un droit d'usage avait néanmoins été concédé tacitement à la recourante. Ensuite de cela, au mois de mai 2018, l'intimé avait oublié un rendez-vous avec la recourante dans le cadre d'un transport auquel il devait procéder en sa faveur. Les relations entre les parties s'en étaient fortement dégradées à la suite de cet incident, au point de mettre un terme à celles en lien avec l'activité de transport que l'intimé exerçait auprès de la recourante. Il était manifeste qu'à partir de ce moment, la recourante avait décidé de revenir unilatéralement sur la vente et de profiter de son droit d'usage pour faire réimmatriculer le véhicule à son nom. En d'autres termes, l'altercation entre les parties constituait le mobile de l'infraction reprochée à la recourante.