Citation: 6B_1291/2021 E. 3.3.1

3.3.1. Les écritures du recourant constituent pour l'essentiel une vaste rediscussion des faits et des moyens de preuve consistant à opposer sa propre appréciation des faits à celle de la cour cantonale, point par point. En grande partie appellatoire, son argumentation est dans une large mesure irrecevable. Il en va ainsi, en tant qu'il livre sa propre appréciation du message vocal laissé par l'inspecteur D.________ sur le répondeur de son fils, le 23 mai 2019, et en déduit un accord pour s'installer sur l'ancien site de l'Expo, valant contrat de bail ou autorisation administrative. En tout état, quand bien même l'inspecteur aurait évoqué que "cela va être positif pour la place à Bienne", il a précisé, dans le même message, qu'il convenait d'en faire une "demande officielle"et qu'il fallait le rappeler (cf. décision entreprise consid. 4.12; mémoire de recours p. 3). En l'espèce, la cour cantonale pouvait sans arbitraire en conclure que l'inspecteur, qui avait relevé son défaut de compétence pour prendre une décision sur ce point, n'avait pas manifesté un accord pour le projet d'installation du groupe sur l'ancien site de l'Expo (cf. ATF 144 III 93 consid. 5.2.2 p. 98, dont il ressort que l'appréciation d'indices relatifs à la réelle et commune intention des parties relève du fait). Ce constat s'impose a fortiori à la lumière des messages subséquents (des 28 et 29 mai 2019) informant le recourant du refus concernant l'installation du groupe, étant précisé que le recourant ne conteste pas le caractère défavorable de ces messages mais estime qu'ils ne pouvaient pas invalider "l'accord" dont il se prévaut. Il n'est ainsi pas nécessaire d'examiner plus avant le contexte dans lequel la demande de "séjour" et d'organisation d'un événement public aurait été formulée. La cour cantonale n'a pas davantage versé dans l'arbitraire en retenant que le recourant avait compris ce refus, puisqu'il avait répondu à la conseillère municipale que son groupe s'installerait malgré tout et qu'il avait procédé à d'autres demandes dans différentes communes, éléments qu'il ne conteste pas. Aussi, toute l'argumentation du recourant concernant la nature de "l'accord" qu'il déduit des déclarations de l'inspecteur et de ses conséquences, faisant état d'un éventuel doute sur ce point, tombe à faux (cf. recours p. 2 à 12 en référence notamment à l'art. 6 CPP et à l'adage in dubio pro reo). Dès lors qu'il est établi, sans arbitraire, que le recourant a compris la volonté exprimée par la ville de Bienne et la commune de Nidau, il n'y a pas lieu de procéder à une interprétation selon le principe de la confiance (cf. ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 p. 98 s.), dont il se prévaut. Il résulte de ce qui précède que le recourant ne saurait rien déduire en sa faveur d'une éventuelle "erreur" de la ville de Bienne concernant la conclusion d'un contrat de bail (mémoire de recours p. 12 s.). Sur ce point, il est précisé que l'art. 426 al. 3 CPP s'applique en cas d'actes de procédure (pénale) erronés des autorités de poursuite et ne couvre pas d'autres actes administratifs de parties, antérieurs à l'ouverture de la procédure. En prétendant que la cour cantonale aurait admis que la ville de Bienne aurait cru "par erreur" pouvoir agir au pénal, le recourant livre une interprétation erronée des considérants topiques de la décision cantonale, qui écarte expressément tout reproche à la ville en lien avec le dépôt de sa plainte (décision entreprise consid. 4.13).