Citation: 4P.47/2006 02.06.2006 E. 2

Dans un premier groupe de moyens, les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 9 Cst. en appréciant les preuves et en constatant les faits de manière arbitraire. 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1; 125 I 71 consid. 1c p. 76). 2.2 Les recourants reprochent, tout d'abord, à l'autorité intimée de n'avoir pas considéré comme arbitraire le choix des premiers juges de retenir les conclusions de l'expertise judiciaire effectuée par D.________ plutôt que celles de l'expertise privée faite par G.________. Selon eux, l'expertise privée, "parfaitement sérieuse et documentée", avait une force probante incontestable, corroborée qu'elle était de surcroît par les pièces versées au dossier, tandis que l'expertise judiciaire était "lacunaire et partiale", comme l'attestait la formulation de diverses réponses faites par son auteur. 2.2.1 L'appréciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait. Elle peut donc être revue dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire (cf. ATF 107 II 222 consid. II/2 p. 225 in fine; 103 Ia 55 consid. 1b p. 58; consid. 4b non publié de l'ATF 117 II 47). Lorsque, faute de posséder les connaissances spécifiques nécessaires, il ordonne une expertise, le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert. Même s'il apprécie librement les preuves, il ne saurait toutefois, sans motifs sérieux, substituer son opinion à celle de l'expert; en l'absence de tels motifs, il s'expose au reproche d'arbitraire (ATF 118 Ia 144 consid. 1c/bb p. 149; 101 IV 129 consid. 3a; consid. 4a non publié de l'ATF 121 III 274; arrêt non publié du 12 août 1996, consid. 2a, reproduit in SJ 1997, p. 58). A l'inverse, s'il éprouve des doutes sur l'exactitude d'une expertise judiciaire, le juge doit recueillir des preuves supplémentaires, en ordonnant par exemple une expertise complémentaire ou une contre-expertise; en effet, une décision fondée sur une expertise non concluante peut être entachée d'arbitraire (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146; arrêt non publié du 27 avril 2000 dans la cause 1P.153/2000, consid. 2b). Il n'en demeure pas moins que le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans ce domaine. Le Tribunal fédéral n'admettra un recours pour violation de l'art. 9 Cst. que si les conclusions que l'autorité cantonale tire d'une expertise considérée comme concluante se révèlent non seulement inexactes, mais encore insoutenables. Tel est le cas lorsque l'expert n'a pas répondu aux questions qui lui ont été posées, lorsque ses conclusions sont contradictoires ou lorsque l'expertise souffre de défauts évidents et reconnaissables sans connaissances spéciales de sorte qu'ils ne devaient pas échapper à l'autorité cantonale (arrêt 4P.192/2003 du 10 novembre 2003, consid. 1.1). 2.2.2 En l'espèce, la Chambre des recours n'a nullement méconnu ces principes. Elle a considéré, à juste titre, qu'il n'y avait rien d'insoutenable à préférer une expertise judiciaire à une expertise privée, dont les conclusions n'étaient pas étayées et qui ne discutait pas celles de l'expertise judiciaire, d'autant que l'architecte D.________ avait déposé un rapport complémentaire, établi en tenant compte des nombreuses questions, remarques et objections des parties, lequel rapport était complet et convaincant. La cour cantonale a encore indiqué pour quel motif le fait qu'une seconde expertise avait été ordonnée n'était pas propre à mettre en doute la valeur de celle établie par D.________. Pour étayer leur grief, les recourants soulignent que l'architecte G.________ a évalué à 390'000 fr. le coût des travaux à exécuter pour corriger les défauts, en précisant qu'il est arrivé à cette conclusion après avoir demandé toutes les soumissions aux différents maîtres d'état. Ils ajoutent que les pièces nos 142 à 173 produites par eux confirment le bien-fondé de cette évaluation. Il va de soi que la seule remarque quant aux soumissions demandées par l'expert privé, de même que la simple référence, sans autres explications, à une trentaine de pièces, ne suffisent pas à démontrer en quoi il était prétendument insoutenable d'accorder la préférence à l'avis exprimé par l'expert judiciaire plutôt qu'à l'opinion émise par l'expert privé. Les recourants, il est vrai, tentent aussi de démontrer l'arbitraire allégué par eux en exposant pourquoi, de leur point de vue, l'expertise judiciaire manquerait de sérieux. Ils le font, toutefois, sur un mode purement appellatoire, se bornant à extraire du rapport de l'expert D.________ des exemples censés illustrer leurs propos. Au demeurant, les recourants perdent de vue que la Chambre des recours a retenu, au considérant 4b de son arrêt, qu'ils n'avaient articulé, devant elle, aucun grief recevable au sujet du contenu de l'expertise judiciaire. Or, selon la jurisprudence et la doctrine, l'épuisement des moyens de droit cantonal, auquel est soumis le recours de droit public (cf. art. 86 al. 1 OJ), exige que le grief formulé dans ce recours ait été soumis de manière recevable à la dernière instance cantonale. Dans le cas contraire, seule la décision d'irrecevabilité prise par cette autorité est susceptible d'un recours de droit public (ATF 84 I 232 consid. 1, p. 235; Walter Kälin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e éd., p. 330 et les auteurs cités à la note 30). Il s'ensuit, en l'espèce, que tous les moyens soulevés par les recourants en relation avec le contenu de l'expertise judiciaire de D.________ sont irrecevables, car ils ne respectent pas le principe de la subsidiarité relative du recours de droit public. Le reproche fait à la Chambre des recours d'avoir entériné un jugement insoutenable, car fondé sur une expertise judiciaire non concluante, tombe, dès lors, à faux. 2.3 Le deuxième volet de ce premier groupe de moyens a trait à la question de l'avis des défauts. 2.3.1 Selon les recourants, il résulterait de l'ensemble du dossier, en particulier des pièces 1 à 3 produites à l'appui du recours cantonal et annexées au recours de droit public, que C.________ a eu nécessairement connaissance des défauts de l'ouvrage avant les dates retenues par la Cour civile. Aussi, en émettant l'opinion inverse et en refusant d'admettre ces preuves, la Chambre des recours aurait-elle versé dans l'arbitraire. L'autorité intimée expose, au considérant 1b de son arrêt, pour quelle raison elle ne peut pas tenir compte des pièces que les recourants lui ont soumises. Sauf à taxer d'arbitraire le refus de verser ces pièces au dossier, ces derniers ne formulent aucune critique motivée au sujet de la justification de ce refus. Leur grief est, en conséquence, irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). Par ailleurs, comme la présentation de nouveaux moyens de preuve n'est pas admise dans les recours fondés sur la violation de l'art. 9 Cst. (ATF 129 I 49 consid. 3 et les références), c'est en vain que les recourants ont joint à leur acte de recours les trois pièces que la Chambre des recours a écartées de son dossier. 2.3.2 Les recourants cherchent, en outre, à démontrer que les premiers juges auraient arbitrairement retenu que l'avis des défauts n'avait été donné que le 4 février 1988 pour les problèmes de chauffage et que le 7 décembre 1988 pour les problèmes de carrelage. A les en croire, l'autorité intimée aurait elle-même commis l'arbitraire en ne sanctionnant pas la constatation de fait incriminée. Les remarques formulées plus haut en ce qui concerne l'épuisement des moyens de droit cantonal (cf. consid. 2.2.2 in fine) trouvent également à s'appliquer ici. En effet, la Chambre des recours constate, au considérant 4d de son arrêt, que les recourants se contentent, sur la question de l'avis des défauts, d'émettre des hypothèses dans le cadre d'une libre discussion des faits, de sorte qu'ils ne formulent aucun grief recevable à ce sujet. Partant, les intéressés tentent en pure perte d'établir, devant la Cour de céans, que les constatations faites sur ce point par les premiers juges et non sanctionnées par l'autorité de recours cantonale seraient entachées d'arbitraire. Ils auraient dû, bien plutôt, démontrer pourquoi il était insoutenable de ne pas entrer en matière sur les griefs qu'ils avaient articulés à cet égard dans leur recours en nullité dirigé contre le jugement de la Cour civile.