Citation: 6B_377/2009 20.07.2009 E. 3

Invoquant l'arbitraire et une violation de l'art. 251 CP, le recourant conteste sa condamnation pour faux dans les titres en relation avec la comptabilité du club Y.________, au motif que celle-ci ne constituerait pas un titre. Il explique, en bref, que cette comptabilité était tenue sous la forme d'un carnet de lait, que ce document n'était pas transmis lors des changements successifs de caissiers et que le club ne possédait pas de grand-livre. Il soutient que la comptabilité établie n'était pas un outil de gestion fiable, qu'elle ne reflétait pas l'ensemble des dépenses du club et qu'elle n'était donc pas probante au sens de l'art. 957 CO. 3.1 Selon l'art. 251 CP, celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une portée juridique, ou aura pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Le recourant a été condamné pour avoir faussé les comptes du club Y.________. On ne se trouve pas dans l'hypothèse d'un document dont l'auteur apparent ne coïncide pas avec l'auteur réel (faux matériel), mais dans celle d'un document qui est simplement mensonger dans son contenu (faux intellectuel). Selon la jurisprudence, pour qu'un mensonge écrit soit propre à servir de preuve, il faut qu'il inspire une confiance particulière en raison de la personne dont il émane ou de la valeur que lui attribue la loi (ATF 122 IV 25 consid. 2a p. 28). La comptabilité constitue un titre, doté d'une garantie objective de véracité (ATF 122 IV 25 consid. 2b p. 28/29). La comptabilité commerciale et ses éléments (pièces justificatives, livres, extraits de compte, bilans ou comptes de résultat) sont des titres au sens des art. 110 ch. 4 et 251 CP, dès lors qu'ils sont, en tout cas en vertu de l'art. 957 CO, destinés et propres à prouver des faits ayant une portée juridique (ATF 129 IV 130 consid. 2.2 p. 135; 125 IV 17 consid. 2a/aa p. 23). Une comptabilité facultative constitue également un titre, bien que son auteur ne soit pas soumis à l'obligation légale de régularité découlant de l'art. 957 CO, si elle est tenue dans le même but que celui en vue duquel l'art. 957 CO oblige les personnes assujetties à l'inscription au registre du commerce à tenir des livres (ATF 125 IV 17 consid. 2b/aa p. 26 s.). Le critère est fonctionnel: si, quoique n'émanant pas d'une personne astreinte à tenir des livres, elle comprend des justificatifs et des livres prétendant à l'exhaustivité et donne une image qui se veut complète de la situation financière de l'entreprise, de l'état des dettes et des créances se rattachant à l'exploitation ainsi que du résultat des exercices annuels, la comptabilité vaut titre (ATF 125 IV 17 consid. 2b/aa p. 26 s.). Les tiers qui voudraient connaître la situation financière de l'entreprise doivent pouvoir s'y fier (ATF 125 IV 17 consid. 2b/dd p. 29). 3.2 Invoquant l'arbitraire, le recourant cite quelques exemples et se réfère à divers témoignages pour tenter de démontrer que le bilan et le compte d'exploitation du club ne seraient pas probants et reproche à la Cour pénale de ne pas s'être référée aux comptes d'exploitation et au bilan 2002. Ce faisant, le recourant se contente de nier le fait contesté - à savoir que la comptabilité reflétait une image complète de la situation financière du club - en opposant sa propre appréciation des preuves à celle de l'autorité (cf. jugement p. 28 et 36), ce qui ne suffit manifestement pas à faire admettre l'arbitraire allégué. Le recours sur ce point ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière. 3.3 Selon les constatations cantonales, le club Y.________ est une association d'environ 130 membres, à but non lucratif au sens des art. 60 CC et non inscrite au registre du commerce. Ses organes sont l'assemblée générale, la commission de révision des comptes et le comité. D'après les faits retenus, après avoir accédé à la présidence, en 1998, le recourant est resté en charge de la comptabilité du club qu'il dressait lui-même. Ainsi, le caissier B.________ n'a pas élaboré les bilans, hormis celui de l'exercice 2000 qu'il a établi en compagnie du recourant et qui a été remis à un institut bancaire pour l'obtention d'un prêt. En réalité, la tâche de B.________ se limitait à remettre au recourant les données informatiques qu'il avait lui-même saisies. C.________ a déclaré qu'au terme du premier exercice, il n'avait pas participé au bouclement des comptes ni à leur élaboration et qu'il a démissionné de cette fonction à la fin de l'exercice suivant car il ne pouvait exercer son travail de caissier. Son successeur, D.________, jouait un rôle accessoire dans l'établissement de la comptabilité qui était restée en mains du recourant. Chaque année étaient dressés le bilan, le compte d'exploitation et des tableaux annexes (amortissement, locations hangars, statistiques). Outre des frais administratifs, la comptabilité traitait de toutes les questions spécifiques à un groupe d'aviation, à savoir les facturations des vols, les cotisations, les loyers et les assurances, achats, ventes et entretiens des machines; elle retraçait l'ensemble de l'activité du club. Les pièces justificatives étaient détruites après l'approbation des comptes par l'assemblée générale. Le réajustement des cotisations y était discuté en référence aux comptes. Selon l'arrêt entrepris, le recourant n'a pas intégré les opérations qu'il effectuait lui-même avec l'association et qui auraient dû figurer comptablement dans un compte courant à son nom. Durant la période qu'il a passée au comité de l'association, il a présenté à l'assemblée générale des bilans et des comptes de pertes et profits qui ne correspondaient pas à la vérité dans le but de masquer des recettes, et donc de diminuer le volume apparent des produits enregistrés. Après son départ, la comparaison des données des comptes d'exploitation avec celles encore disponibles des recettes vol et cotisations a d'ailleurs montré que celles-ci étaient sous-comptabilisées. Sur le vu de ce qui précède, la comptabilité du club Y.________ constituait bel et bien, au regard de sa nature et de sa destination, un titre au sens des art. 110 ch. 4 et 251 CP. En effet, les comptes du club comportaient un bilan ainsi qu'un compte d'exploitation, dressés sur la base de pièces justificatives, et présentant une image en principe voulue complète de la situation financière du club. Cette comptabilité était destinée et propre à renseigner sur la situation financière réelle du club, puisque, d'une part, les membres du club décidaient, en assemble générale, du montant des cotisations sur la base desdits comptes et que, d'autre part, des crédits pouvaient être accordés par des tiers sur la base de ces mêmes éléments. Le grief est donc vain. Pour le reste, le recourant, à juste titre, ne conteste pas la réalisation des autres conditions de l'infraction visée par l'art. 251 CP, de sorte que sa condamnation pour faux dans les titres ne viole pas le droit fédéral.