Citation: 6P.121/2004 29.11.2004 E. 3

Le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée, qu'il estime excessive. Il fait valoir que la différence de situation, essentiellement sous l'angle des antécédents, entre lui et son coaccusé ne suffit pas à justifier l'écart de six mois entre leurs peines respectives. De plus et indépendamment de cet aspect, les juges cantonaux n'auraient pas suffisamment tenu compte, dans la fixation de la peine, de l'ancienneté des faits ainsi que du passé de toxicomane et du redressement du recourant. Selon lui, ces éléments ainsi que la diminution de sa responsabilité pénale auraient dû conduire au prononcé d'une peine compatible avec le sursis. 3.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auquel on peut donc se référer. Une inégalité de traitement dans la fixation de la peine peut être invoquée dans un pourvoi en nullité. Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'emblée délicate et le plus souvent stérile, dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse invoquer un cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). L'idée de ne pas créer un écart trop important entre deux coaccusés qui ont participé ensemble au même complexe de faits délictueux est néanmoins soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154). 3.2 L'arrêt attaqué admet que la situation du recourant et de son coaccusé sont comparables, d'une part, en ce qui concerne les actes de trafic auxquels ils se sont livrés conjointement, et, d'autre part, dans la mesure où tous deux ont agi pour assurer leur consommation personnelle et sont désormais abstinents. Il relève toutefois que le cas du recourant se différencie de celui de son coaccusé en cela qu'il a agi en état de récidive, commettant les actes qui lui sont reprochés pendant le délai d'épreuve d'un sursis de 2 ans qui assortissait une peine précédente, de 5 mois d'emprisonnement, prononcée le 31 mars 1998 pour contravention et infraction à la LStup. Observant que le jugement antérieur prononçait une peine modérée, assortie du sursis, eu égard au fait que le recourant paraissait alors prendre ses responsabilités, mais que trois mois plus tard déjà, celui-ci recevait une première livraison de 200 g de cocaïne en provenance du Venezuela, il ajoute que la récidive a été très rapide et s'est au demeurant effectuée dans le même domaine mais à plus grande échelle et de manière organisée. Il relève encore que, le 4 février 1999, le recourant s'est en outre vu infliger 5 jours d'arrêts pour contravention à la LStup. Enfin, il souligne que, lors de l'instruction, le recourant, confronté à des preuves, a été contraint d'y adapter les incohérences de ses dépositions. En conclusion, l'arrêt attaqué estime que ces différences justifient le prononcé d'une peine sensiblement plus lourde. Il résulte de ce qui précède que, contrairement à son coaccusé, dont le casier judiciaire est vierge, le recourant, non seulement n'en est pas à sa première condamnation, mais, plus est, est retombé très rapidement dans la délinquance. Il en ressort également que, nonobstant un jugement antérieur qui prononçait une sanction modérée eu égard au fait qu'il semblait avoir pris conscience de ses actes et vouloir se détourner de la délinquance, le recourant a recommencé à commettre, à bref délai, des infractions similaires, mais nettement plus graves et de manière organisée. A cela s'ajoute que, contrairement à son coaccusé, le recourant doit répondre, en sus des actes de trafic, de plusieurs infractions aux règles de la circulation routière, ce qui appelait une aggravation de sa peine en raison du concours. Enfin, il apparaît avoir été moins coopératif que son accusé au cours de l'instruction. Ces dissimilitudes, en particulier les deux premières évoquées, sont importantes et justifiaient donc de traiter différemment le cas du recourant de celui de son coaccusé, plus précisément, comme l'admet l'arrêt attaqué, de lui infliger une peine sensiblement plus lourde. L'égalité de traitement non seulement ne le prohibait pas, mais le commandait. Le grief pris d'une inégalité de traitement dans la fixation de la peine est donc infondé. 3.3 Il est établi et au demeurant incontesté que, selon l'expertise psychiatrique à laquelle il a été soumis, le recourant présentait une responsabilité pénale légèrement diminuée au moment des faits. Pour en tenir compte, la cour cantonale a indiqué qu'elle réduisait d'un quart la peine qu'elle aurait prononcée en cas de responsabilité pleine et entière du recourant. Elle a donc dûment et justement tenu compte de la diminution de responsabilité du recourant dans la fixation de la peine. La cour cantonale a en outre expressément relevé qu'elle entendait prendre en considération le fait que le recourant a agi dans une mesure importante pour assurer sa propre consommation ainsi que le passé de toxicomane et la dépendance aux stupéfiants de celui-ci, en précisant que cela justifiait d'apprécier sa récidive de manière un peu plus nuancée. Elle a par ailleurs souligné que le recourant, comme son coaccusé, est désormais abstinent. Elle a donc clairement tenu compte, en sa faveur, du passé de toxicomane et du redressement du recourant au stade de la fixation de la peine. Aucune violation du principe de la célérité n'étant établie (cf. supra, consid. 1.2) et les conditions de l'art. 64 avant-dernier alinéa CP (cf. supra, consid. 1.1) n'étant pas réalisées, le temps écoulé depuis les infractions, autant qu'il soit d'une certaine importance, ne pouvait avoir qu'une incidence mesurée sur la fixation de la peine. Au demeurant, au moment où la cour cantonale a statué, les derniers actes de trafic du recourant remontaient à moins de quatre ans et les infractions aux règles de la circulation routière, commises le 17 novembre 2002, dont on ne saurait faire abstraction, à quelque 19 mois. Le temps écoulé depuis les infractions ne pouvait donc pas avoir d'incidence sur la fixation de la peine. Autant que le recourant prétend que la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte des éléments favorables qu'il invoque, le grief est donc infondé. 3.4 Reste à examiner si la peine, de 24 mois d'emprisonnement, infligée au recourant par la cour cantonale est, de par sa quotité, à ce point sévère qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation. Le recourant s'est livré, pendant deux ans et avec son comparse, à un important trafic de stupéfiants. C'est ainsi qu'ils ont importé, du Venezuela en Suisse, en six livraisons, quelque 2'174 g de cocaïne, correspondant à un total de 1'573 g de cocaïne pure. Ils ont agi conjointement, sur pied d'égalité, et de manière organisée, se répartissant les tâches. Pour une partie non négligeable, ces actes de trafic visaient certes à assurer leur propre consommation. Ils ont toutefois aussi écoulé des quantités considérables de cocaïne. Ainsi, seul ou avec son comparse, le recourant a écoulé plus de 450 g de cette drogue. Ils ont au demeurant réalisé d'importants bénéfices, comme le montre le fait que chacun d'eux a été astreint au versement d'une créance compensatrice de 20'000 francs. En faveur du recourant, il y avait certes lieu de tenir compte, outre de son passé de toxicomane et des efforts qu'il a consentis pour devenir abstinent et se réinsérer, de la légère diminution de sa responsabilité pénale au moment des faits. Ces éléments favorables sont toutefois, au moins partiellement, compensés par les éléments défavorables évoqués plus haut, soit ceux qui différencient le cas du recourant de celui de son coaccusé (cf. supra, consid. 3.2), en particulier la prompte récidive du recourant - au début du délai d'épreuve d'un sursis assortissant une peine antérieure - dans le même genre de délinquance mais dans une mesure autrement plus grave ainsi que la commission parallèle d'autres infractions, appelant une aggravation de la peine en raison du concours. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait admettre, en tout cas sans abuser de son pouvoir d'appréciation, que, compte tenu de l'ensemble des éléments pertinents à prendre en considération, une peine de 24 mois d'emprisonnement correspondait à la culpabilité du recourant. Ce dernier objecte vainement que l'exécution d'une peine de 24 mois d'emprisonnement en plus de celle de 5 mois dont le sursis a été révoqué est de nature à compromettre sa réinsertion professionnelle. En commettant, peu après le prononcé d'une condamnation antérieure assortie du sursis, des infractions similaires mais bien plus graves, il ne pouvait lui échapper qu'il s'exposait à compromettre sa situation professionnelle et son avenir. Au demeurant, le souci d'éviter autant que possible de compromettre la réinsertion professionnelle d'un accusé ne saurait conduire à prononcer une peine qui ne correspondrait plus à sa culpabilité et heurterait en outre les exigences de l'égalité de traitement. Le grief pris d'une peine exagérément sévère doit dès lors être rejeté.