Citation: 6P.165/2001 13.12.2001 E. 2

2.- Le recourant soutient que sa condamnation repose sur un état de fait établi en violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption d'innocence, garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH, et de l'interdiction de l'arbitraire, consacrée par l'art. 9 Cst. a) Le recourant n'établit aucune violation du principe "in dubio pro reo" en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais se plaint exclusivement de sa violation en tant que règle de l'appréciation des preuves, reprochant aux juges cantonaux de n'avoir pas éprouvé de doutes quant à sa culpabilité au vu des éléments de preuve dont ils disposaient (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.). Le Tribunal fédéral ne peut examiner la question ainsi soulevée que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Le grief, tel qu'il est formulé, se confond par conséquent avec celui d'appréciation arbitraire des preuves, qui n'est d'ailleurs pas étayé par une argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle. b) Selon la jurisprudence, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. En outre, il ne suffit pas que la motivation de la décision attaquée soit insoutenable; il faut encore que celle-ci apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 161 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence citée). c) Le recourant fait d'abord valoir que, s'agissant de l'escroquerie qu'il lui est reproché d'avoir commise au détriment de Y.________, la réalisation de trois des conditions de cette infraction - à savoir que l'erreur de la victime l'ait déterminée à des actes de disposition de son patrimoine, la lésion de ce patrimoine et le dessein d'enrichissement illégitime de l'auteur - a été admise sur la base d'une appréciation arbitraire des preuves. Il est vrai que, devant le Tribunal de police, Y.________ a notamment déclaré que c'est "par amour en premier lieu" qu'elle avait subvenu à l'entretien du recourant; elle a cependant aussitôt ajouté qu'elle avait cru aux assurances du recourant lorsqu'il lui promettait son soutien financier. Elle a par ailleurs précisé qu'il s'agissait de prêts et que le recourant lui avait promis à plusieurs reprises de lui restituer les montants avancés sitôt qu'il pourrait disposer de ses fonds prétendument bloqués. Autrement dit, si Y.________ a certes avancé de l'argent au recourant à raison des sentiments amoureux qu'elle nourrissait pour lui, elle n'entendait pas le faire gracieusement, mais comptait bien être remboursée, et c'est parce que le recourant, mensongèrement, lui avait assuré détenir une importante somme d'argent et promis de la rembourser aussitôt qu'il pourrait en disposer, qu'elle a accepté de lui venir en aide financièrement. Cela résulte non seulement de sa plainte, mais des déclarations faites par Y.________ devant le Tribunal de police, lesquelles sont au demeurant corroborées par celles de plusieurs autres personnes, qui ont été flouées de manière similaire par le recourant. Or, ce dernier ne démontre pas une appréciation manifestement insoutenable de ces diverses déclarations que, pour l'essentiel, il ne conteste même pas. Il n'est dès lors pas établi que la condition que l'erreur de la victime l'ait déterminée à des actes de disposition de son patrimoine aurait été admise sur la base d'une appréciation arbitraire des preuves. Il résulte des déclarations de Y.________ que le recourant invoque en les citant de manière tronquée, que les sommes qu'il lui aurait prétendument remises ou aurait déboursées pour elle - notamment 4'800 francs pour sa réorientation professionnelle, 6'000 francs pour des frais courants ainsi que le prix d'un voyage à New York - provenaient en réalité des montants que le recourant avait obtenus du père de celle-ci, Z.________. Par ailleurs, si Y.________ a admis avoir déclaré à B.________ qu'elle entretenait le recourant, elle a précisé l'avoir fait parce que, venant d'apprendre de celle-ci qu'elle était la maîtresse du recourant, elle "était sous le choc" et avait voulu "la faire mousser". Les déclarations de Y.________ dont tente de se prévaloir le recourant ne démontrent donc nullement qu'il l'aurait entretenue à ses frais, comme il s'efforce de le faire admettre, ni, par conséquent, que les juges cantonaux l'auraient méconnu arbitrairement. Au demeurant, et c'est ce qui est déterminant, le recourant ne conteste pas qu'il n'a jamais remboursé à Y.________ les sommes qu'elle lui avait avancées et qu'il n'a d'ailleurs jamais eu ni les moyens ni la volonté de le faire; à plus forte raison ne démontre-t-il pas qu'il était manifestement insoutenable de l'admettre. Il n'est dès lors aucunement établi que le dommage subi par Y.________ aurait été déduit d'une appréciation arbitraire des preuves. Il est établi et incontesté que le recourant n'était nullement titulaire de la somme d'argent, soi disant bloquée par le fisc américain, qu'il prétendait détenir et, comme il l'admet lui-même expressément, qu'il n'avait qu'un revenu très limité; à l'époque, il vivait d'ailleurs aux dépens non seulement de Y.________ mais d'autres personnes encore, notamment de B.________, à laquelle il ne nie pas devoir près de 100'000 francs, et de C.________ (cf. supra, let. B/c). Le recourant, qui ne conteste pas avoir promis à plusieurs reprises à Y.________ qu'il la rembourserait dès qu'il pourrait disposer des fonds prétendument bloqués qu'il affirmait détenir, savait donc pertinemment qu'il n'avait pas les moyens de lui restituer les sommes qu'il obtenait d'elle. Il n'a du reste jamais allégué qu'il voulait réellement le faire. Il pouvait en être déduit sans aucun arbitraire que le recourant a agi dans un dessein d'enrichissement illégitime. d) Le recourant fait en outre valoir que c'est ensuite d'une appréciation arbitraire des preuves qu'il a été retenu que, par son comportement, il avait déterminéZ. ________ à des actes de disposition de son patrimoine. Il ne ressort nullement des déclarations faites devant le Tribunal de police par Z.________ que ce dernier aurait nié l'existence d'un lien de causalité entre les mensonges du recourant et les prêts qu'il lui a concédés. Z.________ a certes déclaré que le remboursement des sommes qu'il avait prêtées au recourant n'était pas lié au montant de 6'000'000 US$ que ce dernier avait évoqué devant lui. De ses déclarations, il résulte toutefois que Z.________ a essentiellement avancé de l'argent au recourant parce que ce dernier s'est présenté à lui comme un informaticien remarquable, qui voulait développer ses activités mais ne disposait pas des liquidités nécessaires à cet effet; il en ressort par ailleurs qu'il s'agissait clairement d'argent prêté, que le recourant devait lui rembourser; Z.________ a du reste précisé que le recourant lui avait signé une reconnaissance de dette pour un montant de 25'000 francs. Qu'il aurait été manifestement insoutenable d'accorder crédit aux déclarations faites par Z.________ à ce sujet n'est pas démontré ni même allégué. Il n'est dès lors pas établi que la réalisation de la condition légale en cause, à savoir que l'erreur dans laquelle a été induite la victime l'a conduite à des actes de disposition de son patrimoine, aurait été admise sur la base d'une appréciation arbitraire des preuves. e) Le grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et de violation du principe "in dubio pro reo" est donc infondé autant qu'il soit recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.