Citation: 6P.48/2004 17.05.2004 E. 7

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 13 CP, considérant que l'autorité cantonale aurait dû douter de son état mental et ordonner une expertise psychiatrique. Il fonde son argumentation sur sa consommation de cocaïne. En vertu de l'art. 13 CP, le juge doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'il éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'inculpé, mais aussi lorsque d'après les circonstances du cas particulier, il aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'il se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'inculpé (ATF 119 IV 120 consid. 2a p. 123; 118 IV 6 consid. 2 p. 7; 116 IV 273 consid. 4a). La jurisprudence a cependant souligné que la notion d'être humain normal ne doit pas être interprétée de manière trop étroite, de sorte qu'on ne doit pas admettre une capacité délictuelle diminuée en présence de toute insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle, non seulement de celle des personnes normales mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 116 IV 273 consid. 4b p. 276). Une dépendance à la drogue peut le cas échéant susciter des doutes au sens de l'art. 13 CP (ATF 106 IV 242 consid. 2a p. 243; 102 IV 74 consid. 1p. 75). En l'espèce, la Cour d'assises a certes retenu l'existence d'une forte consommation de cocaïne chez le recourant. La Cour de cassation cantonale a cependant souligné que le recourant n'avait pas donné de signes de toxico-dépendance durant son incarcération et qu'aucun élément du dossier ne permettait d'admettre une telle dépendance (cf. arrêt attaqué, p. 7). Il s'agit là d'une constatation factuelle, qui lie le Tribunal fédéral (art. 277bis al. 1 PPF). Il n'existe par conséquent pas de dépendance établie chez le recourant. La Cour d'assises avait elle-même observé que rien ne révélait une modification du comportement du recourant en raison de sa consommation de cocaïne (cf. jugement de première instance, p. 28). En outre, par rapport aux faits reprochés, les constatations cantonales ne recèlent aucune circonstance particulière qui pourrait susciter un doute sérieux quant à l'état mental du recourant. Le recourant n'en indique d'ailleurs lui-même aucune. Son grief est infondé.