Citation: 4A_608/2016 E. 2.1

2.1. Examinant la question des retards pris par l'entrepreneur dans le cadre de l'application de l'art. 366 al. 1 CO, le juge de première instance a considéré que les parties ont fixé des délais d'exécution par contrat du 10 novembre 2004: elles y ont prévu la livraison d'un prototype (laquelle devait intervenir dans les 12 à 14 semaines dès le paiement de la première avance, qui a été versée le 16 novembre 2004), et une première livraison mensuelle de cinq mouvements trois mois après. A la suite du remaniement du projet (après la Foire de Bâle de mars 2005), les parties n'ont pas modifié la planification de l'élaboration du prototype, ni celle de la livraison des 50 mouvements. Dans son offre du 10 juin 2005, qui a été acceptée par le maître de l'ouvrage, l'entrepreneur s'est déclaré prêt à effectuer la première livraison trois mois après son offre, moyennant un soutien financier adéquat, puis s'est déclaré prêt à livrer les premiers mouvements en état de marche dans un délai de moins d'un mois, sous réserve de la réception d'une avance complémentaire. Appliquant les délais initiaux prévus dans le contrat, à compter de la dernière avance de 103'000 fr. intervenue le 22 novembre 2005 conformément à l'avenant du 15 novembre 2005, le premier juge a calculé que le prototype aurait dû être livré environ à fin février 2006 et que la livraison en série aurait dû en principe intervenir à partir de juin 2006. Or, ce magistrat a constaté que le mouvement livré au mois de décembre 2005, ainsi que les quatre mouvements supplémentaires livrés le 15 mars 2006, étaient non fonctionnels et bien loin du produit fini. Il en a conclu que la défenderesse avait non seulement pris du retard dans le rythme d'exécution de sa prestation, mais qu'elle n'aurait pas été en mesure de livrer les cinq premiers mouvements fonctionnels en juin 2006. Il a donc retenu un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'art. 366 al. 1 CO.