Citation: 6B_242/2016 E. 4

La recourante se plaint d'une violation de l'art. 85 al. 2 CPP, attendu que l'ordonnance entreprise ne lui a pas été notifiée par envoi recommandé avec accusé de réception, mais par pli simple. Le dépôt de l'acte judiciaire en poste restante l'aurait prétendument empêchée de disposer de l'intégralité du délai de recours, celui-ci s'étant trouvé presque échu lorsqu'elle avait pris connaissance du prononcé de non-entrée en matière (cf. ch. 4, 13-15 du recours). L'art. 85 al. 2 CPP prescrit aux autorités pénales de notifier leurs prononcés par lettre signature ou par tout autre mode de communication impliquant un accusé de réception afin de leur permettre d'apporter la preuve de la distribution (ALAIN MACALUSO, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2011, n° 9 ad art. 85 CPP). En effet, le fardeau de la preuve de la notification d'une décision ou d'une communication de l'administration et de sa date incombe en principe à l'autorité qui entend en tirer une conséquence juridique. Elle supporte les conséquences d'une absence de preuve en ce sens que, si la notification ou sa date est contestée et qu'il existe effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi (ATF 136 V 295 consid. 5.9 p. 309 et les références citées). En l'occurrence, l'ordonnance, envoyée sous pli simple, n'a pas été acheminée conformément à l'art. 85 CPP. Selon la cour cantonale, en cas d'envoi par pli simple (en poste restante), il fallait considérer que l'acte était parvenu dans la sphère d'influence du destinataire lorsqu'il était déposé à l'office chargé de garder le courrier. Le délai de recours commençait dès lors à courir dès le jour qui suivait le dépôt. L'ordonnance du 10 juin 2015, adressée le 16 juin 2015 par pli simple en poste restante, avait ainsi été notifiée le 17 juin 2015, jour de son dépôt en poste restante. Le délai de recours de dix jours avait commencé à courir le 18 juin 2015 et était arrivé à échéance le 29 juin 2015, le 27 juin 2015 étant un samedi. Le recours, posté le 5 octobre 2015, était ainsi tardif (cf. arrêt attaqué, p. 3). La recourante ne conteste pas les considérations cantonales selon lesquelles l'ordonnance litigieuse lui a été notifiée le 17 juin 2015. En particulier, elle ne prétend pas n'avoir jamais reçu l'ordonnance, ni que celle-ci lui serait parvenue à une date ultérieure à celle retenue par la cour cantonale. Dans ces circonstances, le mode de notification par pli simple se révèle sans incidence, la recourante n'établissant pas qu'elle aurait été, d'une manière ou d'une autre, empêchée d'agir en temps utile en raison de ce mode de notification. Le recours doit ainsi être rejeté en application de l'art. 109 LTF.