Citation: 5A_279/2008 16.09.2008 E. 4

S'agissant de la possession de l'ancien certificat n° 50, la Cour de justice a considéré que le recourant n'avait pas apporté d'explications suffisantes sur l'origine de sa possession pour bénéficier de la pré-somption de propriété découlant de l'art. 930 al. 1 CC. En particulier, il avait soutenu de manière contradictoire deux thèses différentes sur les circonstances de l'acquisition du dessin: d'une part, il avait prétendu avoir acheté en commun l'oeuvre avec l'intimé; d'autre part, il avait déclaré que l'intimé avait acheté les dessins seul, puis lui avait revendu l'un d'entre eux. Les enquêtes n'avaient établi ni l'une ni l'autre de ces thèses. Le recourant n'avait pas fourni d'explications suffisantes sur la transaction qu'il aurait conclue avec l'intimé ni sur son mode de règlement, alléguant avoir payé "au comptant ou par compensation" sans paiement, mais ne produisant aucune pièce justificative. Enfin, il paraissait incompréhensible que le recourant ait déclaré qu'il avait conservé par devers lui le certificat pour le cas où sa propriété serait remise en cause et n'ait pas conservé un reçu de l'acquisition du bien. Faute pour le recourant de pouvoir bénéficier de la présomption de propriété de l'art. 930 al. 1 CC, la cour cantonale a examiné s'il avait apporté la preuve directe de sa propriété. A cet égard, il n'avait fourni aucune preuve, par pièce ou par témoignage, que ce soit de la conclusion d'un contrat de vente passé avec l'intimé ou d'un paiement effectué pour devenir propriétaire de l'oeuvre litigieuse. Le certificat d'assurance produit se rapportait uniquement à l'année 2004, sans que l'on puisse déterminer la date depuis laquelle l'objet était couvert. Le recourant n'avait du reste pas allégué avoir informé Sol LeWitt ou son représentant, lors de l'émission du certificat individuel en 1972, qu'il était propriétaire de l'oeuvre qui y était incorporée, alors même qu'il soutient avoir demandé lui-même cette émission. Il n'était pas inscrit comme propriétaire de l'oeuvre litigieuse dans le registre créé par C.________, ce qui aurait constitué un indice en sa faveur, même si ce registre ne valait pas attestation de propriété. Enfin, la simple possession du certificat unique initial et du certificat n° 50 relatif à l'oeuvre litigieuse depuis plus de trente ans ne constituait pas une preuve suffisante. Les circonstances dans lesquelles il avait obtenu ces certificats n'étaient pas éclaircies, et l'intimé n'avait aucun motif d'examiner ces documents durant tout ce temps, puisqu'il ignorait jusqu'en 2003, comme cela résultait des enquêtes, que sa propriété sur l'oeuvre litigieuse était remise en cause. L'intimé était ainsi un possesseur antérieur dont la propriété se fondait sur un titre d'acquisition valable, non contesté par le recourant.