Citation: 5A_449/2021 E. 4

Invoquant la violation des art. 29 et 29a Cst. ainsi que de l'art. 6 CEDH, le recourant se plaint d'un déni de justice en tant que l'arrêt attaqué lui avait dénié le droit d'obtenir une décision sur le contenu matériel de la facture présentée par le poursuivant pour obtenir la mainlevée. Il est d'avis qu'en s'abstenant de statuer sur le fond de l'affaire, au motif que le montant de la poursuite avait été réglé, la Cour de justice avait entériné une violation de l'art. 81 LP, pourtant régulièrement soumise à son appréciation par un recours recevable. Se prévalant d'une violation de l'art. 9 Cst., le recourant reproche aussi aux juges cantonaux d'avoir violé la bonne foi qu'il était en droit d'attendre d'eux. Il s'était en effet fié à l'assurance donnée dans l'arrêt sur effet suspensif du 17 février 2021 qu'il serait en mesure de faire valoir ses droits dans la procédure de recours. Cette assurance que le fond serait jugé par la Cour de justice l'avait déterminé à solder la poursuite en cours pour éviter les conséquences d'une saisie. Le recourant soutient enfin qu'en ne se prononçant pas sur les griefs qu'il avait invoqués, soit l'inexistence ou l'extinction de la créance invoquée en poursuite et l'absence de titre à la mainlevée, le principe du double de degré de juridiction énoncé par l'art. 75 al. 2 LTF a été violé, ce qui justifiait que la cause soit renvoyée à la cour cantonale pour jugement sur le fond du litige. Ce faisant, le recourant perd complètement de vue qu'il lui incombait de discuter les motifs de l'arrêt attaqué et, partant, d'indiquer en quoi le constat selon lequel le recours avait perdu son objet en raison du paiement de l'intégralité de la poursuite en mains de l'office serait contraire au droit fédéral, et notamment à l'art. 242 CPC appliqué par la Cour de justice. Or un tel constat est parfaitement conforme à la jurisprudence, qui retient que le débiteur qui paye à l'office les montants mis en poursuite perd son intérêt à recourir contre la décision qui prononce la mainlevée (arrêt 5A_631/2019 du 28 janvier 2020 consid. 1.4.3). En effet, d'après le Tribunal fédéral, il y a un retrait d'opposition lorsque le débiteur poursuivi verse l'entier du montant en poursuite, frais compris, en mains de l'office (ATF 77 III 5 [7]; arrêts 5A_150/2017 du 27 novembre 2017 consid. 2.1; 5P.112/1999 du 4 mai 1999 consid. 2; RUEDIN, in Commentaire romand, LP, 2005, n° 19 ad art. 74 LP); ce n'est que si, par ce versement, le poursuivi ne s'est pas acquitté de l'entier du montant en poursuite que le retrait n'est que partiel et que la poursuite peut être continuée (BESSENICH, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd., 2010, n° 5 i.f. ad art. 78 LP). En l'espèce, le recourant ne conteste pas que la poursuite litigieuse a été intégralement soldée par son versement en mains de l'office. Ce versement doit dès lors être considéré comme un retrait d'opposition mettant un terme à la procédure de mainlevée. C'est donc à juste titre que la Cour de justice n'a pas examiné les mérites du recours. En effet, selon la jurisprudence, le retrait de l'opposition rend la requête de mainlevée sans objet et le procès prend fin pour une " autre raison " au sens de l'art. 242 CPC; le juge constatera que la requête, respectivement le recours, est devenu sans objet, et statuera sur les frais et dépens, l'art. 107 al. 1 let. e CPC en ce qui concerne la répartition des frais étant en principe applicable (arrêt 5D_82/2012 du 28 juin 2012 consid. 3; ABBET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 131 ad art. 84 LP). Les juges précédents n'ont donc commis aucun déni de justice ni, partant, violé l'art. 81 LP ou le principe du double degré de juridiction. Quant aux assurances que les mérites du recours seraient examinés, prétendument données par la Cour de justice dans sa décision sur effet suspensif, force est de constater que dite décision a été rendue antérieurement au paiement en mains de l'office de l'intégralité de la poursuite, soit à un moment où la cour cantonale ne pouvait pas inférer du dossier qu'elle était en présence d'une cause ayant totalement perdu son objet. C'est, quoi qu'il en soit, de manière purement appellatoire que le recourant interprète à sa guise la décision sur effet suspensif en prétendant en définitive qu'il aurait été incité à solder la poursuite puisque la Cour de justice avait retenu, pour justifier le rejet de sa requête, qu'il n'avait pas allégué qu'il serait exposé à d'importantes difficultés financières s'il devait s'acquitter du montant litigieux et ne pourrait en obtenir le remboursement en cas de succès de son recours. C'est omettre que cette considération a uniquement été émise, encore une fois à un moment où la poursuite n'était pas éteinte, en lien avec la condition du préjudice difficilement réparable de l'art. 325 al. 2 CPC et de la jurisprudence y relative.