Citation: 6B_12/2024 E. 2.3.2

2.3.2. Pour la cour cantonale, les relevés du tachygraphe montraient que le recourant ne s'était pas arrêté au signal "Stop". Le visionnage des images de vidéosurveillance du bus conduisait au même constat, à savoir que le recourant s'était engagé sans marquer de stop. Dans la mesure où celui-ci savait que ce carrefour était dangereux, il aurait dû être d'autant plus prudent. L'endroit était par ailleurs notoirement fréquenté par de nombreux apprentis conducteurs compte tenu de la proximité du centre de l'association G.________. En outre, la localisation du point d'impact sur le bus, derrière la roue avant gauche, contredisait la version du recourant, selon laquelle il n'aurait pas pu voir la victime, car celle-ci roulait sur l'extrême droite de sa voie de circulation et était ainsi cachée par la haie qui était située au bord de la route. En ne vouant pas toute son attention à la route et à la circulation et en ne s'arrêtant pas au signal "Stop", le recourant n'avait pas accordé la priorité à la victime, ce qu'il était tenu de faire. Il avait ainsi bien violé gravement plusieurs règles de prudence et avait commis une faute grossière. De plus, pour la cour cantonale aucune rupture du lien de causalité adéquate ne pouvait être retenue. La vitesse du motocycliste, même à supposer qu'elle eût été excessive, ne permettait pas de conclure à un comportement irrationnel de la part d'un usager de la route circulant en motocyclette sur une route cantonale prioritaire en ligne droite avec une bonne visibilité, en milieu de journée et par beau temps. Un dépassement de la vitesse autorisée sur un tronçon rectiligne à une heure de faible circulation ne relevait pas d'une circonstance exceptionnelle, extraordinaire, imprévisible et s'imposant à l'esprit comme la cause première de l'accident, contrairement au comportement du recourant. Ainsi, si la vitesse - même par hypothèse excessive - du motocycle pouvait constituer une cause naturelle de l'accident, elle n'en constituait toutefois pas la cause adéquate primant celle de la violation de priorité par le recourant. La cour cantonale a également souligné que l'absence de traces de freinage ne signifiait pas que la victime n'avait pas tenté un freinage d'urgence. Nonobstant cette absence de traces, les images de vidéosurveillance du bus permettaient de constater que la victime avait bien freiné brusquement puisque la roue arrière de la moto était soulevée au-dessus du sol juste avant l'impact. Pour ce qui était du temps de réaction et de freinage qui pourraient avoir été tardifs, ces éléments pouvaient s'expliquer par le fait que le motocycliste, alors qu'il était sur une route longiligne et prioritaire, avait été totalement surpris par la manoeuvre effectuée par le recourant, qu'il ne pouvait pas anticiper, qu'il se soit figé ou qu'il ait paniqué, perdant ses moyens. Une réaction différée n'était ainsi pas surprenante dans une telle situation. La cour cantonale avait noté, à cet égard, qu'un véhicule circulant à 80 km/h parcourt 22.22 mètres par seconde, ce qui signifiait qu'il lui fallait moins de 5 secondes pour couvrir une distance de 100 mètres. Certes, l'accident aurait certainement été moins grave si la victime avait décéléré avant l'intersection ou à l'apparition du bus, par prudence, mais un freinage tardif n'était pas exceptionnel au point d'apparaître comme une faute prépondérante. De même, le fait que le conducteur aurait été sous l'influence de stupéfiants, sans que l'expertise ne permette de déterminer le taux exact de THC que la victime avait dans le sang au moment de l'accident - le CURML ayant précisé qu'une redistribution post-mortem du THC provenant d'une consommation plus ancienne ne pouvait être exclue comme explication de la concentration de cette substance dans le sang de la victime -, n'était pas non plus à ce point insolite et imprévisible qu'il reléguerait à l'arrière-plan la faute du conducteur et interrompait le lien de causalité entre la faute du conducteur et la mort de la victime. Ainsi, même à retenir que le comportement reproché par le recourant à la victime constituerait une faute, ce qui n'était pas établi, il ne revêtait pas un caractère suffisamment extraordinaire pour considérer qu'il s'agissait d'une faute prépondérante. Ainsi, pour la cour cantonale, le fait de ne pas avoir respecté le "Stop" et la priorité alors que la visibilité n'était pas particulièrement mauvaise était bien l'élément factuel décisif dans la survenance de l'accident, à laquelle s'ajoutait l'absence d'attention suffisante que le recourant avait portée à l'observation de la situation avant de s'engager. Quant aux supposées fautes de la victime, même cumulées, elles ne seraient quoi qu'il en soit pas suffisamment exceptionnelles ou imprévisibles, pour apparaître comme la cause la plus probable et la plus immédiate de la collision.