Citation: 1P.449/2002 25.11.2002 E. 1

Les critères ainsi définis n'interdisent pas au juge de constater, sans violer la présomption d'innocence, que le comportement du prévenu acquitté constitue objectivement tout ou partie des éléments constitutifs de l'infraction qui lui était reprochée, alors que toutes les conditions de la punissabilité ne sont pas remplies (ATF 116 Ia 162 consid. 2d/bb p. 173/174, 109 Ia 160 consid. 4b in fine p. 165). D'une façon générale, le juge peut prendre en considération toute règle juridique, appartenant au droit fédéral ou cantonal, public, privé ou pénal, écrit ou non écrit, pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais ou le refus d'une indemnité (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 169 in medio). La relation de causalité est réalisée lorsque selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de la personne concernée était de nature à provoquer l'ouverture du procès pénal et le dommage ou les frais que celui-ci a lui-même entraînés (cf. ATF 128 III 22 consid. 2d p. 26; 126 V 353 consid. 5c p. 361). 2.2 Dans la présente affaire, il n'est pas contesté qu'en hébergeant Y.________, le recourant a favorisé le refus opposé par elle à son placement en foyer. Ainsi, il a fait obstacle à l'exécution d'une décision de l'autorité tutélaire prise en application de l'art. 310 al. 1 CC. Son comportement, qui était illicite au regard de cette disposition, peut lui être imputé à faute, compte tenu que la situation personnelle et familiale de l'adolescente lui était bien connue. Ce dernier élément ressort, en particulier, de son attitude aux débats devant le Tribunal correctionnel, où il a ouvertement déclaré qu'il ne renoncerait pas à vivre avec elle. En raison du jeune âge et du manque d'équilibre de l'intéressée, cette vie commune était propre à entraîner la suspicion d'abus sexuels, de sorte que la poursuite pénale ouverte contre lui peut être reconnue comme une conséquence ordinaire et normalement prévisible de son comportement. Il en résulte que le recourant n'est pas fondé à se plaindre d'une application arbitraire de l'art. 158 CPP vaud., ou contraire à la présomption d'innocence, en tant qu'il est condamné à supporter les frais de cette poursuite; le recours de droit public doit ainsi être rejeté.