Citation: 5A_732/2007 04.04.2008 E. 2

Le recourant formule deux griefs: d'une part, il fait valoir que l'autorité précédente ne pouvait faire abstraction de sa charge fiscale; d'autre part, il soutient qu'il est arbitraire de fixer la contribution d'entretien sur la base d'une fraction de ses revenus, alors qu'elle dépend du train de vie de l'intimée, à savoir des dépenses nécessaires au maintien de ce train de vie. 2.1 Le Tribunal fédéral a précisé que dans les situations financières modestes, où le revenu des époux ne suffit pas à couvrir les besoins minimum de deux ménages, la charge fiscale du débirentier ne doit en principe pas être prise en compte dans le calcul de son minimum vital du droit de la famille (arrêt 5C.282/2002 du 27 mars 2003 consid. 2.1, JdT 2003 I 193 ss, 198; ATF 128 III 257 consid. 4 a/bb p. 259; 127 III 289 consid. 2a/bb p. 292). Ainsi, les impôts ne sont pris en considération que lorsque les conditions financières sont favorables. Toutefois, ce principe n'est applicable que dans le cadre du calcul du minimum vital, c'est-à-dire lorsque la contribution est calculée conformément à la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent. En l'espèce, vu la situation matérielle très favorable des parties - dont les revenus mensuels totalisent 33'500 fr. -, la juridiction précédente n'a pas appliqué, à juste titre, cette méthode, mais s'est fondée sur le principe du maintien du train de vie antérieur à la séparation. Dans ce cadre, il faut déterminer les dépenses nécessaires au créancier de la contribution pour assurer le maintien de ce train de vie, en sorte que la question de la charge fiscale du débiteur de la contribution d'entretien n'est pas déterminante. La décision attaquée n'est donc pas arbitraire sur ce point. 2.2 Aux termes de l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. En cas de suspension de la vie commune selon l'art. 175 CC - comme d'ailleurs selon l'art. 137 CC (mesures provisoires durant la procédure de divorce) -, c'est-à-dire tant que perdure le mariage, mari et femme contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille (art. 163 al. 1 CC). Chacun des époux a le droit de participer de façon identique au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318). Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des conjoints. Le législateur n'a pas arrêté de méthode de calcul à cette fin. En cas de très bonnes situations économiques, dans lesquelles les frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages peuvent être couverts, l'époux créancier peut prétendre à ce que la pension soit fixée de façon telle que son train de vie antérieur soit maintenu. La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les dépenses nécessaires au maintien de ce train de vie (arrêt 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb, FamPra.ch 2002 p. 333). Il incombe au créancier de la contribution de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425). En l'espèce, la juridiction précédente a considéré que les dépenses alléguées par l'intimée ne constituaient qu'un indice du train de vie des époux et qu'elles ne suffisaient pas à l'établir, même sur la base de la vraisemblance. A défaut d'éléments précis, la contribution d'entretien a été fixée, indépendamment des dépenses nécessaires au maintien du train de vie, sur la base du revenu du recourant. En effet, la décision attaquée reprend le calcul du premier juge selon lequel la contribution due correspond aux 2/3 du revenu du mari, à savoir 20'000 fr., sous déduction du revenu de l'intimée (i.e. 3'500 fr.). Ce mode de calcul est arbitraire. Alors que, dans la méthode choisie, le critère déterminant est celui des dépenses nécessaires au maintien du train de vie - dépenses qu'il appartient au créancier d'aliments de rendre vraisemblables -, le juge ne peut renoncer à cette méthode qui postule un calcul concret pour se fonder sur un critère abstrait - une fraction du revenu du débiteur - qui n'a aucun lien avec les éléments à prendre en considération. Au demeurant, compte tenu des revenus des époux (30'000 fr. + 3'500 fr.), l'autorité précédente ne pouvait arrêter de manière schématique la pension à un montant équivalant aux 2/3 du revenu du mari en supposant qu'il est entièrement affecté à l'entretien de la famille. La décision entreprise est ainsi arbitraire dans sa motivation. Elle l'est aussi dans son résultat, puisqu'elle alloue à l'épouse une contribution dont on ignore si elle équivaut aux dépenses nécessaires au maintien du niveau de vie antérieur. Il s'ensuit que le grief est fondé.