Citation: 4P.238/2004 21.12.2004 E. A

Les époux A.________ sont propriétaires de plusieurs restaurants et d'un hôtel, dont l'acquisition a été financée par la Banque X.________ S.A. (ci-après: la Banque), avec laquelle ils sont en relation d'affaires depuis 1982. Ils sont ainsi débiteurs envers la Banque de plusieurs prêts garantis entre autres par les établissements publics, par les fruits de leur exploitation et par le produit de leur vente éventuelle. A.a Le 3 juillet 1989, la Banque a accordé aux époux A.________ un prêt hypothécaire de 1'950'000 fr. en vue de l'acquisition du café-restaurant "Y.________" situé à Genève. L'emprunt a été notamment garanti par la remise en nantissement de deux cédules hypothécaires au porteur de 1'000'000 fr. et de 500'000 fr., grevant respectivement en premier et en deuxième rang les parts de copropriété de deux parcelles se trouvant également à Genève, dont les époux A.________ sont propriétaires par moitié. Lors de la novation des cédules hypothécaires, le 23 juin 1985, les époux A.________ se sont également déclarés débiteurs solidaires des nouveaux titres, le taux maximum de l'intérêt annuel augmentant toutefois de 10 % à 12 %. Le remboursement des cédules pouvait être exigé de chaque partie en tout temps, moyennant un préavis de six mois. En relation avec une modification du contrat de prêt survenue le 20 décembre 1995, l'acte de nantissement a été remplacé, selon une convention des 9 et 10 janvier 1996, par une cession fiduciaire des cédules hypothécaires en propriété à fin de garantie. Il était prévu que la Banque était fondée à faire valoir les créances incorporées dans les titres hypothécaires, à savoir le capital, les intérêts échus de trois années, ainsi que les intérêts courants de 10 % l'an. Les débiteurs reconnaissaient personnellement la créance de la Banque. Le 22 décembre 1997, une seconde modification du contrat de prêt a été convenue, selon laquelle une échéance au prêt, qui était précédemment de durée indéterminée, a été fixée au 31 décembre 2000, sous réserve d'un accord de refinancement entre les parties. A.b Les époux A.________ connaissaient des problèmes de liquidités. Dans un courrier du 11 mai 1999, la Banque s'est plainte de ce que les intérêts échus au 31 décembre 1998 et au 31 mars 1999 sur l'ensemble de leurs engagements restaient impayés et de ne pas avoir reçu les produits de gérance des cafés-restaurants depuis plusieurs mois, de même que les recettes de l'"Hôtel Z.________", à Nyon, dont la Banque avait financé l'acquisition et la rénovation. La Banque a imparti aux époux A.________ un délai au 31 juillet 1999 pour lui payer le montant de 421'000 fr. à titre d'intérêts, de commissions et de frais échus, se réservant, à défaut de paiement, d'exiger le remboursement de l'ensemble des avances. A l'échéance du prêt au 31 décembre 2000, le compte "Y.________" auprès de la Banque mentionnait un solde débiteur de 1'400'250 fr., les intérêts et frais au 1er janvier 2001 étant réservés. Les autres comptes des époux A.________ auprès de la Banque présentaient également des positions négatives, à l'exception de leur compte-courant général. Les parties ne s'étant pas mises d'accord pour refinancer le prêt relatif à "Y.________" qui n'avait pas été remboursé, la Banque a dénoncé aux époux A.________, le 5 février 2001, le remboursement des cédules hypothécaires en capital et intérêt au 15 août 2001. Le 19 décembre 2001, après de premières poursuites en réalisation de gage immobilier, les parties sont parvenues à un accord subordonné à la condition que les époux A.________ paient 300'000 fr. dans un délai fixé au 31 janvier 2002 et à la vente de gré à gré de l'"Hôtel Z.________" d'ici au 30 juin 2002. Selon cet accord, les époux A.________ ont reconnu devoir à la Banque notamment les créances exigibles sur les différents comptes. Ils se sont également engagés à remettre, avant la fin de l'année, les bilans et comptes de résultats de l'hôtel de Nyon au 31 décembre 2000, ainsi que la situation relative à leurs créanciers poursuivants. En contrepartie, la Banque retirait les poursuites et acceptait de ne pas en introduire de nouvelles avant le 30 juin 2002. Comme les époux A.________ n'ont pas respecté cet accord, la Banque leur a fait savoir, le 10 juin 2002, qu'en l'absence de remboursement des créances au 30 juin 2002, elle entamerait les procédures aboutissant à la vente forcée de l'"Hôtel Z.________" et du restaurant "Y.________". Les autres prêts arrivés à échéance ont également fait l'objet de procédures en recouvrement et en réalisation de gage. A.c Le 21 août 2002, la Banque a requis de nouvelles poursuites en réalisation de gage immobilier en paiement de 1'000'000 fr. et de 500'000 fr., avec intérêt à 10 % dès le 21 février 2000. Le 20 mars 2003, les oppositions formées par les époux A.________, tant en qualité de codébiteurs que de tiers propriétaires des gages, ont été levées par le Tribunal de première instance du canton de Genève.