Citation: 6P.40/2006 30.08.2006 E. 9.3

9.3.1 Pour qu'il y ait homicide par négligence, il faut que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut recourir à des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui. Il faut donc se demander si l'auteur pouvait prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement concret des événements. Cette question s'examine en suivant le concept de la causalité adéquate (ATF 127 IV 34 consid. 2a p. 39.; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17). L'étendue du devoir de diligence doit s'apprécier en fonction de la situation personnelle de l'auteur, c'est-à-dire de ses connaissances et de ses capacités (ATF 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 145 consid. 2b/aa p. 148). 9.3.2 En l'espèce, le recourant avait correctement identifié le risque d'avalanche au degré 5, et savait qu'à un degré de danger 5, de nombreux départs de grosses avalanches étaient à craindre, y compris en terrain peu raide, avec pour conséquence un danger aigu pour les voies de communication et les habitations. Il lui appartenait, non pas de se fier à son expérience personnelle, mais d'examiner la carte des dangers d'avalanches de la commune, qui lui aurait révélé que le chalet de M.C.________ et la route cantonale Evolène-Les Haudères se situaient dans des zones exposées aux avalanches. Le recourant aurait également dû tenir compte des bulletins d'avalanches délivrés par l'IFENA, en particulier du bulletin n° 99 du 20 février 1999, délivré par l'IFENA, à 18h30, lequel précisait que, dans une situation de danger 4, des avalanches étaient survenues dans des zones rarement, voire jamais, touchées, et avaient, dans plusieurs cas, emporté non seulement la neige fraîche, mais toute la couverture neigeuse. A un degré de danger plus élevé, le recourant devait compter que ce phénomène se répète et que des avalanches de grande ampleur se déclenchent dans des zones rarement, voire jamais, touchées. Au vu de ces éléments, le recourant ne pouvait pas exclure qu'une avalanche atteigne le chalet de M.C.________ et la route cantonale. C'est en vain que le recourant soutient que l'avalanche ne pouvait être qu'humide et qu'il n'était donc pas prévisible qu'elle descende si bas dans la vallée. En effet, cette appréciation de la situation allait à l'encontre des bulletins qui signalaient que des avalanches s'étaient produites la veille dans des zones rarement touchées et qu'elles avaient emporté tout le manteau neigeux. Le recourant ne saurait non plus déduire le caractère imprévisible de l'avalanche du fait que celle-ci est arrivée sur la route cantonale pour atteindre, sur environ 40 ou 50 m, les zones blanches, où, par définition, des avalanches ne sont pas prévisibles. En effet, vu les conditions météorologiques, le danger d'avalanche était maximum, de sorte que le recourant devait s'attendre à ce qu'une avalanche descende en zones rouge ou bleue. Le fait que l'avalanche a eu une plus grande ampleur que ce qui était prévisible ne dispensait pas le recourant de prendre des mesures de protection pour les zones qualifiées de dangereuses. Comme le relève la cour cantonale, il n'est pas reproché au recourant de ne pas avoir pris des mesures de sécurité en zone blanche, mais en zones rouge et bleue. Compte tenu du risque d'avalanche, le recourant devait évacuer le chalet de M.C.________, situé en zone bleue, et fermer la route cantonale Evolène - Les Haudères, qui était traversée à plusieurs reprises par la zone rouge et qui comportait d'importants tronçons en zone bleue. En ne prenant pas ces mesures de précautions, le recourant a violé son devoir de diligence. Cette violation doit être qualifiée de fautive, car l'expérience de la montagne du recourant ainsi que sa connaissance des avalanches et du territoire de la commune d'Evolène lui permettaient de se rendre compte de ce risque. 9.4 Pour qu'il y ait homicide par négligence, il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès des victimes. Selon le recourant, le caractère imprévisible de ces avalanches aurait interrompu le lien de causalité adéquate. En l'espèce, l'arrêt attaqué retient que, si le chalet de M.C.________ avait été évacué et si la route Evolène - Les Haudères avait été fermée, les occupants du chalet et les usagers de la route n'auraient pas péri. La cour cantonale a donc admis que le défaut de diligence reproché au recourant était dans un rapport de causalité naturelle avec le décès des cinq résidents du chalet de M.C.________ et des usagers de la route. Le rapport de causalité est également adéquat, dès lors que l'absence de mesure de protection des habitations et des voies de communication sises en zones rouge et bleue, en présence d'un danger concret d'avalanches de grande ampleur, était propre, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à favoriser le résultat qui s'est produit, à savoir le décès des victimes. 9.5 En conséquence, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral, en condamnant le recourant pour homicide par négligence. Mal fondés, les griefs du recourant doivent être rejetés.