Citation: 1C_240/2010 01.06.2010 E. 2

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331). 2.1 Dirigé contre une décision prise en dernière instance cantonale dans le domaine du droit public de l'aménagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'étant réalisée. Le recourant a pris part à la procédure de recours devant le Tribunal administratif. Il est particulièrement touché par l'arrêt attaqué qui confirme la recevabilité des conclusions des époux B.________ et C.________ devant la Commission de recours ainsi que le rejet des conclusions en nullité de la décision du Département du 13 juin 2008. Il peut se prévaloir d'un intérêt digne de protection à son annulation. Sa qualité pour recourir selon l'art. 89 al. 1 LTF ne prête pas à discussion. 2.2 Le recours en matière de droit public au Tribunal fédéral est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90 LTF), qui statuent sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui reste en cause (art. 91 let. a LTF) ou qui mettent fin à la procédure à l'égard d'une partie des consorts (art. 91 let. b LTF). Il est également recevable contre certaines décisions préjudicielles et incidentes. Il en va ainsi de celles qui concernent la compétence et les demandes de récusation (art. 92 LTF). Quant aux autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément, elles peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). 2.3 Le recours est dirigé contre un arrêt du Tribunal administratif qui confirme le rejet des conclusions en nullité de la décision du Département du 13 juin 2008 et, de manière implicite, le rejet des conclusions sur incident d'irrecevabilité des conclusions des époux B.________ et C.________ prises par le recourant devant la Commission de recours et qui renvoie pour le surplus le dossier à cette autorité pour qu'elle se prononce sur les conclusions en annulation de la décision prise par le Département le 13 juin 2008. L'arrêt attaqué ne met donc pas fin à la procédure d'autorisation de construire introduite par le recourant et s'analyse comme une décision de renvoi (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 186 consid. 1.2 p. 188; 133 II 409 consid. 1.2 p. 412; 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). De telles décisions revêtent en règle générale un caractère incident et, sous réserve de celles qui tombent dans le champ d'application des art. 92 et 93 LTF, ne sont pas susceptibles d'être attaquées immédiatement alors même qu'elles tranchent de manière définitive certains aspects de la contestation lorsque, comme en l'espèce, ceux-ci ne peuvent être considérés comme indépendants des points encore litigieux au sens de l'art. 91 let. a LTF (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 137 consid. 1.3.2 p. 140; 133 V 477 consid. 4.2 et 4.3 p. 482). Elles sont toutefois tenues pour finales lorsque le renvoi a lieu uniquement en vue de leur exécution par l'autorité inférieure sans que celle-ci ne dispose encore d'une liberté d'appréciation notable (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483). Tel n'est pas le cas en l'occurrence. La Commission de recours conserve en effet une pleine et entière latitude de jugement quant au sort des griefs invoqués par le recourant à l'appui de ses conclusions en annulation de la décision du Département du 13 juin 2008. La cour de céans ne pourrait donc entrer en matière sur le recours que si les conditions alternatives de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF étaient réalisées, s'agissant d'une décision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF. 2.4 Le recourant ne démontre pas, comme il lui appartenait de faire (ATF 134 II 137 consid. 1.3.3 p. 141), que les conditions posées pour retenir la présence d'un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF seraient réunies. En tant qu'il confirme implicitement la qualité de parties à la procédure de recours contre le refus du permis de construire des époux B.________ et C.________, l'arrêt attaqué n'est pas de nature à causer au recourant un préjudice irréparable qu'une décision finale favorable sur le fond ne pourrait faire disparaître complètement (ATF 133 III 629 consid. 2 p. 630). En particulier, le recourant ne prétend pas que la reconnaissance de la qualité de parties à la procédure de recours des intimés leur ouvrirait l'accès à des données confidentielles (ATF 129 II 183 consid. 3.2.2 p. 187; arrêt 2C_86/2008 du 23 avril 2008 consid. 2.1). L'arrêt attaqué n'expose pas davantage le recourant à un préjudice irréparable en tant qu'il confirme le rejet de ses conclusions en nullité de la décision du 13 juin 2008. Si cette question est certes définitivement tranchée, il appartiendra en revanche à la Commission de recours de se prononcer sur les griefs de fond adressés à la décision négative du Département en lien avec les conclusions en annulation de cette décision. L'admission du recours sur ce point mettrait un terme favorable à la procédure, sous réserve d'un recours du Département ou des époux B.________ et C.________ au Tribunal administratif. Le recourant pourrait contester un éventuel rejet de son recours auprès du Tribunal administratif, puis auprès du Tribunal fédéral en reprenant les arguments développés dans le présent recours à l'appui de la nullité de la décision du Département du 13 juin 2008. Ainsi, l'arrêt attaqué n'expose pas le recourant à un préjudice irréparable, le seul allongement de la durée de la procédure n'étant pas considéré comme tel (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36). 2.5 Le recours au Tribunal fédéral est également ouvert contre les décisions préjudicielles ou incidentes, notifiées séparément, si son admission peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). La première des deux conditions cumulatives posées par cette disposition est réalisée si le Tribunal fédéral peut mettre fin une fois pour toutes à la procédure en jugeant différemment la question tranchée dans la décision préjudicielle ou incidente (cf. ATF 132 III 785 consid. 4.1 p. 791 et les arrêts cités). Tel n'est pas le cas du grief relatif à la qualité de parties à la procédure des intimés. L'admission du recours en tant qu'il porte sur les conclusions en nullité de la décision du Département du 13 juin 2008 serait en revanche propre à mettre un terme à la procédure. Il n'est toutefois ni établi ni manifeste que la procédure de recours jusqu'au prononcé de la décision finale sera longue et coûteuse, ce qu'il incombait au recourant d'établir en indiquant de manière détaillée quelles questions de fait sont encore litigieuses et quelles preuves, déjà offertes ou requises, doivent encore être administrées, et en quoi celles-ci entraîneraient une procédure probatoire longue et coûteuse (ATF 134 II 137 consid. 1.3.3 p. 141; 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633). Le recours n'est donc pas davantage recevable en application de l'art. 93 al. 1 let. b LTF. 2.6 Aucune des deux conditions alternatives auxquelles une décision préjudicielle ou incidente peut faire l'objet d'un recours en vertu de l'art. 93 al. 1 LTF n'est réalisée. L'arrêt attaqué ne peut donc pas faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal fédéral, mais il pourra être contesté, le cas échéant, en même temps que la décision finale (art. 93 al. 3 LTF).