Citation: 6P.155/2003 27.01.2004 E. 1

1.1 Aux termes de l'art. 88 OJ, la qualité pour former un recours de droit public est reconnue aux particuliers ou aux collectivités lésés par les arrêtés ou décisions qui les concernent personnellement ou qui sont de portée générale. De jurisprudence constante, celui qui se prétend lésé par un acte délictueux n'a pas qualité pour recourir au sens de l'art. 88 OJ contre une décision de non-lieu, de classement ou d'acquittement, car le droit de punir appartient à l'Etat et qu'il n'est dès lors pas atteint dans un droit qui lui est propre. La personne lésée ne peut invoquer que la violation de règles de procédure destinées à sa protection. Par exemple, elle peut faire valoir que son recours a été déclaré à tort irrecevable, qu'elle n'a pas été entendue, qu'on ne lui a pas donné l'occasion de présenter ses moyens de preuve ou qu'elle n'a pas pu prendre connaissance du dossier. Mais elle ne saurait se plaindre ni de l'appréciation des preuves, ni du rejet de ses propositions si l'autorité retient que les preuves offertes sont impropres à ébranler sa conviction, car ces griefs sont indissociablement liés à l'examen du fond (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324). Dans la mesure où le recourant soutient que sa cause n'a pas été traitée équitablement (art. 29 al. 1 Cst.), il se plaint d'une violation de ses droits de procédure et a donc qualité pour recourir en vertu de l'art. 88 OJ. Il ne peut en revanche se fonder sur cette disposition pour se plaindre d'une appréciation arbitraire des preuves, pour invoquer une application arbitraire de l'art. 46 CPP/VS relatif à la décision sur l'ouverture de l'instruction ou encore pour faire valoir une violation des art. 7 (dignité humaine), 8 (égalité), 11 (protection des enfants et des jeunes) ou 13 (protection de la sphère privée) Cst. Ce faisant, il n'invoque en effet plus une violation des règles de la procédure, mais fait valoir que le refus de suivre porte atteinte à sa personnalité et à celle de ses enfants. Il s'en prend ainsi au fond du litige, ce qu'il n'est pas habilité à faire en vertu de l'art. 88 OJ. 1.2 La loi fédérale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5) renforce les droits de procédure des personnes victimes d'une infraction en leur ouvrant, sous certaines conditions, les mêmes recours que le prévenu, soit notamment le recours de droit public (art. 8 al. 1 let. c LAVI). La qualité pour recourir de la victime par la voie du recours de droit public se fonde alors directement sur l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Elle suppose que le recourant ait subi une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique du fait de l'infraction dénoncée (art. 2 al. 1 LAVI). Le Tribunal fédéral examine librement si une personne est une victime au sens de cette disposition et ceci pour chacune des infractions en cause (ATF 120 Ia 157 consid. 2d p. 162 et les arrêts cités). Le recourant se prétend en l'espèce être la victime d'une dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 CP. S'agissant d'un crime dirigé non pas contre la vie et l'intégrité corporelle, mais contre l'administration de la justice, la qualité de victime ne pourrait être reconnue au recourant que si cette infraction l'avait directement atteint dans son intégrité physique ou psychique. Or, le recourant ne prétend pas que les déclarations de l'intimé auraient eu des répercussions sensibles sur son intégrité physique ou psychique au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de rechercher d'office les éléments qui permettraient de fonder la qualité pour agir du recourant dès lors qu'ils ne ressortent pas avec évidence de la décision attaquée ou du dossier (ATF 120 Ia 369 consid. 1a p. 371; 120 Ib 27 consid. 3a p. 33 et les arrêts cités). Dans ces conditions, le recourant ne saurait être qualifié de victime au sens de l'art. 2 LAVI et fonder sa qualité pour recourir sur l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. 1.3 En conclusion, le recourant peut se fonder sur l'art. 88 OJ pour se plaindre d'une violation de l'art. 29 al. 1 Cst. Faute de pouvoir être considéré comme une victime LAVI, il n'a en revanche pas la qualité pour contester le fond du litige. Ses griefs relatifs à l'appréciation des preuves, à l'art. 46 CPP/VS ainsi qu'aux art. 7, 8, 11 et 13 Cst. sont donc irrecevables. A noter que ces moyens seraient irrecevables même si le recourant avait la qualité pour recourir, dès lors qu'ils ne satisfont nullement aux exigences de clarté et de motivation posées à l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2 ci-dessous).