Citation: BGE 141 IV 444 E. 3.2

Il n'est pas contestable qu'à l'instar de l'art. 303 ch. 1 CP (dénonciation calomnieuse), l'art. 307 CP ne protège pas exclusivement l'intérêt public à une saine administration de la justice, mais offre aussi une certaine protection d'intérêts privés (arrêt 6B_312/2015 du 2 septembre 2015 consid. 1.1). Toutefois, ce constat sommaire ne dit encore rien de l'étendue de la protection offerte par l'art. 307 CP, s'agissant plus précisément de l'honneur. A cet égard, il convient de relever que, selon la jurisprudence, la calomnie (art. 174 CP) doit céder le pas devant l'infraction de dénonciation calomnieuse (art. 303 ch. 1 CP), parce que la première infraction est déjà entièrement comprise dans la seconde, qui protège ainsi l'honneur privé, en plus de l'administration de la justice (ATF 115 IV 1 consid. 2b p. 3; 69 IV 116); un concours entre les art. 303 ch. 1 et 174 CP est logiquement exclu, à moins que l'auteur ne s'adresse simultanément à un tiers non BGE 141 IV 444 S. 448 membre de l'autorité (voir en ce sens: BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n° 22 ad art. 303 CP). En revanche, l'art. 307 CP ne protège que secondairement des intérêts juridiques privés (arrêt 6B_243/2015 du 12 juin 2015 consid. 2.1) et un concours n'est, en principe, pas exclu avec les infractions contre l'honneur, eu égard aux biens juridiques distincts protégés par ces normes (CORBOZ, op. cit., n° 79 ad art. 307 CP). On peut ainsi se demander dans quelle mesure l'honneur ne bénéficie pas déjà d'une protection suffisante par le jeu des art. 173 ss CP lorsque les propos tenus par le témoin réalisent les conditions objectives et subjectives de ces dernières dispositions. Il ne va pas non plus de soi qu'une éventuelle protection, à titre secondaire, de l'honneur par le biais de l'art. 307 CP, qui se poursuit d'office, puisse mettre en échec les limitations posées par le droit fédéral à la poursuite des infractions contre l'honneur, l'exigence de la plainte et le respect du délai de l'art. 31 CP, en particulier (cf. art. 30 al. 1 CP en corrélation avec les art. 173 et 174 CP). Ces questions d'application du droit fédéral souffrent, elles aussi, de demeurer indécises en l'espèce, comme on le verra. Encore faut-il déterminer, en effet, si le recourant peut effectivement se prévaloir de la protection offerte par le droit fédéral.