Citation: 4A_189/2007 31.07.2007 E. 2

2.1 La cour cantonale a rappelé que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en l'absence d'un contrat de gestion entre le client et la banque, celle-ci n'a un devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsqu'en faisant preuve de l'attention requise, elle a reconnu ou aurait dû reconnaître que le client n'a pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. Les juges cantonaux ont retenu qu'en l'espèce, il n'existait pas une relation d'affaires durable entre les parties, propre à justifier une mise en garde particulière fondée sur les règles de la bonne foi; la première condition d'une responsabilité de la demanderesse fondée sur la confiance faisait ainsi défaut, de sorte que l'action des défendeurs était mal fondée pour ce motif déjà. 2.2 Les défendeurs reprochent à l'autorité cantonale d'avoir affirmé à tort que le devoir de renseigner de la banque envers un investisseur sur les risques liés à une transaction qu'il songe à effectuer ne serait à envisager qu'à l'égard du client de la banque, puisque c'est précisément dans des situations où le contrat ne peut servir de base à imposer des devoirs à une partie que le Tribunal fédéral a développé la responsabilité du fait de la confiance. Ils exposent que si la banque n'a pas une obligation de renseigner toutes les personnes qui s'adressent à elle, lorsqu'elle accepte d'entrer en matière, en fournissant des renseignements à un tiers qui n'est pas ou pas encore son client, elle doit alors respecter certaines obligations; cela étant, la Cour de justice ne pouvait pas affirmer que, dans la mesure où A.X.________ et Y.________ n'étaient pas liés par un rapport de confiance résultant d'une relation de client à banque, la première condition d'une responsabilité de la demanderesse fondée sur la confiance faisait défaut. 2.3 Selon la jurisprudence, la banque qui, sans être au bénéfice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement à exécuter des instructions ponctuelles de son mandant n'est pas tenue à une sauvegarde générale des intérêts du mandant. La banque ne doit alors en principe renseigner son client que s'il le demande. L'étendue du devoir d'information se détermine d'après les connaissances et l'expérience du mandant, qui n'a pas besoin d'être informé s'il connaît déjà les risques liés aux placements qu'il opère; s'il apparaît qu'il n'a pas connaissance des risques qu'il court, la banque doit l'y rendre attentif (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; 119 II 333 consid. 5a et les références citées; arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b). En cas d'instructions ciblées du client tendant à des dispositions relatives à son compte, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information de la banque; en effet, lorsque le client donne de manière inconditionnelle les ordres ou les instructions correspondantes, il montre qu'il n'a pas besoin de l'information et des conseils de la banque, ni ne les souhaite. Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû reconnaître que le client n'a pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des règles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il ne formule pas de demande dans ce sens (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; arrêt 4C.45/2001 du 31 août 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b; Benoît Chappuis/Franz Werro, Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son rôle en droit civil à la lumière des Règles de conduite de l'ASB, in PJA 2005 p. 560 ss, 566 s.). 2.4 En l'espèce, il est incontestable que le défendeur, qui n'était à l'époque pas client de Y.________ et n'a eu qu'un seul contact avec cette banque avant d'acquérir les actions de E.________, ne peut invoquer un rapport particulier de confiance qui se serait développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. La cour cantonale pouvait dès lors considérer à bon droit qu'une responsabilité de la demanderesse fondée sur la confiance ne pouvait en tout cas pas être déduite d'un rapport particulier de confiance qui aurait justifié une mise en garde fondée sur les règles de la bonne foi. Cela étant, il y a encore lieu d'examiner si la demanderesse a reconnu ou devait reconnaître que le défendeur n'a pas identifié un danger lié au placement (cf. la jurisprudence citée au consid. 2.3 supra), qui a conduit en fin de compte à la perte de son investissement, et si, dans ces circonstances, elle a tu des faits importants qui lui étaient connus ou énoncé des faits faux ou dont la fausseté aurait dû lui sauter aux yeux sans grande vérification (ATF 111 II 471 consid. 3; cf. ATF 121 III 350 consid. 6b p. 355).