Citation: 4A_464/2021 E. B

Le 27 février 2020, B.________, se fondant sur la clause compromissoire insérée dans le contrat conclu par les parties, a introduit une procédure arbitrale contre A.________. La défenderesse a conclu au rejet des prétentions élevées par la demanderesse et a formé une demande reconventionnelle. Un arbitre unique - siégeant à Genève et statuant sous l'égide de la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) - a été nommé et l'anglais a été désigné comme langue de l'arbitrage. L'arbitre a tenu une audience par visioconférence les 22 et 23 mars 2021. Par sentence finale du 6 août 2021, l'arbitre unique a condamné la défenderesse à payer à la demanderesse la somme de 1'379'707 USD et a rejeté intégralement la demande reconventionnelle. Dans sa sentence, l'arbitre souligne que la demanderesse, se fondant sur l'avenant n. 3 (" Supplementary Agreement No. 3 "), réclame le remboursement du montant qu'elle a versé à sa cocontractante au début du contrat (n. 206). Selon la demanderesse, l'avenant n. 4 n'a pas remplacé intégralement l'avenant n. 3, mais uniquement certaines dispositions de celui-ci (sentence, n. 206). La défenderesse conteste cette thèse et soutient que l'avenant n. 4 s'est substitué entièrement au précédent (sentence, n. 207). L'arbitre considère que la relation entre les deux avenants en question est pertinente pour l'issue du litige (sentence, n. 208). Procédant à l'interprétation des deux avenants précités, l'arbitre est d'avis que l'avenant n. 4 n'a pas remplacé intégralement l'avenant n. 3, mais a uniquement modifié certaines clauses de ce dernier (sentence, n. 254). Au terme de son analyse, il considère que la demanderesse peut réclamer, en vertu d'une clause figurant dans l'avenant n. 3, le remboursement du prix qu'elle a avancé en début de contrat (sentence, n. 294). L'arbitre retient en outre que la demanderesse a le droit d'obtenir divers montants en raison du non-respect par la défenderesse de ses obligations contractuelles (sentence, n. 296-333). Il rejette dans la foulée les prétentions élevées à titre reconventionnel dès lors que la défenderesse n'a pas établi que la demanderesse aurait violé ses propres engagements contractuels (sentence, n. 334-339).