Citation: 1P.193/2001 21.05.2001 E. 1

b) En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que les premiers juges n'avaient pas abusé de leur pouvoir d'appréciation en tenant les aveux initiaux de l'accusé pour le reflet de la vérité et en ne s'arrêtant pas à ses rétractations ultérieures, pour les motifs développés de façon circonstanciée dans le jugement de première instance. Il ressort du dossier que le recourant a évoqué des transports d'héroïne à hauteur de 80 kilos, dans les contacts noués avec les polices tchèque et allemande afin de dénoncer le réseau qui l'employait et de mettre un terme à son activité délictueuse. Après son arrestation, il a déclaré aux enquêteurs tchèques avoir effectué huit transports de drogue, portant sur une quantité totale de 47 kilos, et participé au conditionnement des 20 derniers kilos d'héroïne. Toutefois, au cours des débats devant le Tribunal criminel, il est partiellement revenu sur ses précédentes déclarations en affirmant n'avoir effectué en tout et pour tout que cinq déplacements pour une charge totale de 17 kilos d'héroïne. Face à des aveux, suivis de rétractation, le juge doit procéder conformément au principe de la libre appréciation des preuves (art. 249 PPF et 365 al. 2 CPP vaud.). Est déterminante la force de conviction attachée à chaque moyen de preuve et non pas le genre de preuve administrée, sur la base d'une évaluation globale de l'ensemble des preuves rassemblées au dossier. Le juge doit en particulier se forger une conviction aussi bien sur les premières déclarations du prévenu que sur les nouvelles, valant rétractation, et apprécier les circonstances dans lesquelles celui-ci a modifié ses déclarations initiales (cf. Hauser/Schweri, Schweizerisches Strafprozessrecht, 4ème éd., Bâle 1999, § 54, n. 4, p. 215/216; voir aussi Bender/Nack, Tatsachenfeststellung vor Gericht, vol. II, 2ème éd., Munich 1995, no 702 ss et no 755 ss; arrêt non publié du 24 octobre 1997 dans la cause S. c. Ministère public du canton de Thurgovie, consid. 2b). Pour privilégier les premiers aveux au détriment des seconds, les premiers juges se sont appuyés sur "plusieurs éléments concordants" qui, selon eux, étaient de nature à prouver la réalisation de huit transports portant sur 47 kilos de produits stupéfiants. Il apparaît cependant que ces "éléments concordants" ne permettent pas de distinguer entre les aveux successifs du recourant; tel est le cas de la déposition d'un témoin recueillie en Tchéquie, dont le Tribunal criminel relève lui-même qu'elle ne fournit aucune indication utile ni sur le nombre de voyages effectués, ni sur les quantités transportées. Ce témoignage confirme en effet uniquement la participation du recourant à un important trafic de drogue, ce que celui-ci reconnaît dans toutes les hypothèses. De même, il n'est pas contesté qu'A. ________ a préparé et emballé 20 kilos d'héroïne à son domicile, au moyen d'un équipement saisi par la police tchèque. La participation active du recourant au conditionnement de 20 kilos d'héroïne démontre une implication plus importante dans le trafic de stupéfiants que celle reconnue en dernier lieu devant le Tribunal criminel, mais elle ne permet pas encore de confirmer les premiers aveux portant sur le transport de 47 kilos d'héroïne. En outre, le fait que le recourant a reporté sur son agenda les numéros de téléphone de l'organisateur du réseau et, sous la mention "Geschäft", l'identité de celui-ci, établit de manière suffisante qu'il tirait son revenu de l'activité délictueuse, mais ne permet pas encore de confirmer les quantités de drogue évoquées dans ses aveux initiaux. Enfin, les premiers juges ont retenu que celui-ci avait importé à Epalinges 5 kilos d'héroïne, alors que le recourant avait avoué au cours de l'enquête avoir livré entre un et cinq blocs de 500 grammes, ce qu'il a confirmé devant le Tribunal criminel, en précisant que seuls deux ou trois blocs auraient été remis à son coïnculpé. Entendu comme témoin, ce dernier a, aussi bien lors de l'enquête préliminaire que devant le tribunal, affirmé qu'il s'agissait de sept à huit paquets, soit de 3,5 à 4 kilos d'héroïne. Dans le cas présent, il résulte du caractère général des "éléments concordants" que le Tribunal criminel a préféré les premiers aveux aux seconds, sans pouvoir asseoir ce choix sur un faisceau d'indices ou des éléments de preuve distincts des seules déclarations du recourant. L'appréciation des preuves à laquelle se sont livrés les premiers juges se révèle ainsi insoutenable; en ne le constatant pas, la Cour de cassation pénale a elle-même fait preuve d'arbitraire, ce qui entraîne l'annulation de l'arrêt entrepris, sans qu'il y ait lieu d'examiner le mérite du grief tiré de la violation du principe de la célérité.