Citation: 1C_634/2020 E. B

En novembre 2014, les propriétaires de la parcelle n o 15483 et la société F.________, promettante-acquéreuse, ont déposé une demande d'autorisation portant sur la transformation des bâtiments érigés sur la parcelle n o 15483 pour la réalisation de 5 appartements, de panneaux solaires en toiture, d'un garage souterrain de 9 places pour voitures et de 11 places pour vélos, ainsi que des aménagements extérieurs comprenant une place de jeux. Il s'agissait également de démolir les bâtiments non cadastrés et de supprimer les 4 places de stationnement existantes. Durant l'enquête, A.________ s'est opposé au projet. La synthèse CAMAC (n o 144794) a été délivrée le 9 décembre 2014. Les autorisations spéciales requises ont été délivrées; le service de l'éducation physique et des sports a cependant recommandé que la place de jeux respecte les normes de sécurité. La Municipalité a, quant à elle, reprenant les observations de sa déléguée à la protection du patrimoine bâti, demandé qu'un effort de conservation plus sensible soit réalisée sur la façade sud-est, visible depuis la voie publique. Le 19 juillet 2016, les constructeurs ont déposé de nouveaux plans apportant une série de modifications au projet. Par décision du 19 avril 2017, la municipalité a levé l'opposition de A.________; elle a délivré le permis de construire sur la base des plans modifiés. Le prénommé a recouru contre cette décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Après avoir procédé à une inspection locale, le 8 février 2018, la cour cantonale a rejeté le recours par arrêt du 13 juillet 2018. Par arrêt du 19 avril 2019 (cause 1C_387/2018), le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté par A.________ contre l'arrêt cantonal du 13 juillet 2018. Confirmant sur ce point l'arrêt cantonal, le Tribunal fédéral a considéré qu'il n'était pas arbitraire d'avoir jugé que l'art. 80 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (LATC; RS/VD 700.11) devait céder le pas à l'art. 23 RPE, en tant que disposition spéciale applicable au secteur considéré; en conséquence, il n'était pas nécessaire d'instruire la question des inconvénients supplémentaires générés par le projet au sens de l'art. 80 LATC (cf. arrêt 1C_387/2018 consid. 3-3.6). En raison des divergences entre les différents plans versés au dossier, le Tribunal fédéral a en revanche retenu que la cour cantonale ne pouvait se satisfaire des seules données cadastrales actuelles pour autoriser l'implantation du projet dans les dimensions des constructions existantes en application de l'art. 23 RPE. La cause a pour ce motif été renvoyée à la cour cantonale; celle-ci était invitée à compléter son instruction en établissant les dimensions, en particulier l'emprise et le gabarit des constructions existantes lors de l'entrée en vigueur du PE 544 et, sur cette base, statuer nouvellement sur le fond. En cas de divergence entre le PE 544 et la situation effective ayant prévalu à la date de son entrée en force, il appartiendrait au Tribunal cantonal de déterminer si la protection de la situation acquise se limite à la seule emprise figurant sur ce plan ou si elle s'étend aux constructions effectivement présentes à cette date (cf. consid. 4).