Citation: U 395/00 04.07.2001 E. 3

3.- a) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 sv. consid. 3b/aa et les références; VSI 2000 p. 154 consid. 2b). b) Selon l'expert judiciaire, le recourant souffre d'un état anxio-dépressif sévère dans le cadre d'un stress post-traumatique que le second accident est venu aggraver. Il précise : "Présentant une structure de la personnalité fragile avec un niveau d'intelligence au-dessous de la moyenne, il n'est pas en mesure d'intégrer les lésions physiques au cours de ces deux accidents. Son attitude dépendante visà-vis du monde extérieur et l'atteinte physique mentionnée sont vécues d'une façon dramatique et catastrophique, n'ayant plus de ressources existentielles." A la question de savoir dans quelle mesure les troubles d'ordre psychique du recourant résultent des accidents assurés, l'expert répond que ceux-ci doivent être considérés comme des "facteurs déclenchants" (rapport du docteur E.________ du 11 mars 1997, pp. 5 et 6). Le docteur F.________, médecin psychiatre de l'équipe médicale de la CNA, ne partage pas l'avis de son confrère. Sans avoir pu examiner le patient, mais en se fondant sur l'ensemble des constatations et conclusions découlant du dossier médical, il conclut pour sa part à l'existence d'une névrose de rente selon ICD 10 (classification internationale des affections psychiques de l'OMS), affection qui ne peut être mise en relation de causalité naturelle avec les accidents subis par l'assurés (rapport du 21 avril 1997). Bien que non dénuées d'intérêt, les considérations du docteur F.________ ne sont toutefois pas de nature à jeter un doute sérieux sur les conclusions du docteur E.________ dont l'expertise, qui a valeur d'expertise judiciaire avec les effets que lui attachent la jurisprudence (supra consid. 3a), est clairement motivée et décrit de manière convaincante la situation médicale, en s'appuyant pour cela sur une étude attentive du dossier médical - et une anamnèse complète - ainsi que sur deux entretiens personnels avec l'assuré. Au degré de la vraisemblance prépondérante, on peut donc, avec les premiers juges, retenir l'existence d'une relation de causalité naturelle entre les accidents assurés et les troubles d'ordre psychique dont souffre le recourant, étant rappelé qu'il n'est pas nécessaire, pour admettre la réalisation de cette condition, que les accidents soient la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; en effet, il faut et il suffit qu'ils aient, associés éventuellement à d'autres facteurs, provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'ils se présentent comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). c) La solution de la question relative à la consalité adéquate suit en revanche d'autres critères. Au vu de leur déroulement et de leurs conséquences, les accidents assurés entrent, comme l'ont à juste raison considéré les premiers juges - et comme en convient également le recourant - dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, et cela indépendamment du fait qu'ils sont survenus dans un laps de temps relativement rapproché. La jurisprudence postule en effet que, lorsque deux ou plusieurs accidents ont provoqué des troubles du développement psychique, l'existence d'un lien de causalité adéquate doit, en principe, être appréciée séparément pour chacun des accidents assurés (RAMA 1996 no U 248 p. 177 consid. 4b et les références; voir aussi ATF 115 V 401 consid. 11a). C'est donc seulement si l'un des critères déterminants posés par la jurisprudence s'est manifesté de manière particulièrement marquante ou si plusieurs de ces critères se trouvent soit cumulés, soit réunis d'une façon frappante, que l'existence d'un lien de causalité adéquate pourra être admise (ATF 115 V 140 sv. consid. 6c/bb, 409 sv. consid. 5c/bb). En l'espèce, on ne voit pas d'éléments de nature à faire apparaître les accidents dont a été victime le recourant comme particulièrement impressionnants ou dramatiques; ce dernier ne le soutient du reste pas. Par ailleurs, il apparaît que dès le 13 novembre 1989, soit quelque cinq mois après le premier accident, une reprise du travail à 100 % était déjà exigible (rapport médical intermédiaire du docteur Légeret du 8 novembre 1989). Certes le recourant n'a-t-il plus été en mesure, après la survenance du second accident, de reprendre son travail. Il ressort toutefois de l'expertise du docteur E.________ (p. 4) qu'"immédiatement après le premier accident, il a développé un important état de stress post-traumatique avec des symptômes d'anxiété et de dépression". Et ce médecin de poursuivre que "le deuxième accident n'a, en fait, qu'aggravé la réaction déjà observée et la symptomatologie mentionnée persiste, permettant ainsi de parler d'une fixation ainsi que d'un trouble chronique." On doit par conséquent conclure, sur la base de ces constatations médicales, que c'est en raison de ses problèmes d'ordre psychique, qui sont très rapidement passés au premier plan, que le recourant n'a plus repris le travail (cf. également le rapport de sortie du 12 décembre 1990 de la Clinique W.________). Il s'ensuit que les critères déterminants que sont, selon la jurisprudence, la durée anormalement longue du traitement médical, les douleurs physiques persistantes, ainsi que le degré et la durée de l'incapacité de travail dues aux lésions physiques, ne sont pas réunis. C'est dès lors à bon droit que les premiers juges ont nié l'existence d'une relation de causalité adéquate entre les accidents assurés et les troubles psychiques du recourant. Au demeurant, la comparaison que veut établir le recourant entre le taux d'invalidité retenu par l'intimée et celui admis par l'assurance-invalidité tombe à faux, les deux assureurs ne répondant pas, en l'occurence, des mêmes séquelles. d) Abstraction faite de ses troubles psychiques, la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle de foreur est encore, moyennant le port de chaussures orthopédiques, de 66 2/3 % (rapport du docteur B.________ du 18 avril 1991). On peut donc admettre, avec l'intimée et les premiers juges, que la perte de gain subie par l'intéressé est de 33 1/3 %. Du reste, celui-ci ne remet pas sérieusement en question l'évaluation de son invalidité résultant de ses seuls troubles d'ordre somatique. Son recours apparaît ainsi mal fondé.