Citation: 1C_66/2014 E. 6

Les recourants s'en prennent ensuite au rejet de leur recours contre l'ordre d'arrêt des travaux d'excavation auxquels ils ont procédé sans autorisation sur leur parcelle aux fins d'y édifier un garage et la remise en état des lieux. La réglementation communale n'interdirait pas qu'un tel ouvrage puisse comporter un niveau en sous-sol dans la zone du littoral. Il serait de mauvaise foi, disproportionné, arbitraire, inéquitable et contraire au principe de la légalité de leur interdire de régulariser leur projet pour ce motif. La question de savoir si les recourants peuvent se prévaloir d'un intérêt pratique digne de protection à ce qu'il soit statué à ce sujet, vu l'issue du recours concernant le retrait du permis de construire (cf. ATF 137 I 40 consid. 2.3 p. 43), peut demeurer indécise. Ils ne contestent en effet pas que la réalisation d'un garage partiellement excavé n'est pas conforme au permis de construire qui prévoyait un couvert à voitures et que la Municipalité était pour ce motif en droit d'ordonner la suspension des travaux en application de l'art. 127 LATC. Le point de savoir si la modification apportée à cet égard au projet initial est ou non admissible au vu de la réglementation communale excède l'objet du litige, tel qu'il ressort de l'arrêt attaqué. La cour cantonale a en effet précisé qu'il appartiendra à la Municipalité de statuer, le cas échéant, sur une éventuelle demande de permis de construire relative au garage, considérant ainsi implicitement qu'un ordre de remise en état des lieux était prématuré. Le Tribunal fédéral ne saurait dès lors statuer sur cette question. Le fait que la cour cantonale se soit d'ores et déjà exprimée négativement sur la conformité à la zone d'un garage comportant une fosse en sous-sol destinée notamment à servir à des travaux de mécanique ou à l'entretien de véhicules n'y change rien, ce d'autant que les recourants affirment vouloir affecter cet espace à un autre usage. Le recours est ainsi mal fondé, dans la mesure où il est recevable, en tant qu'il porte sur la construction du garage. Il appartiendra à la Municipalité de fixer, si nécessaire, un nouveau délai pour déposer une demande de permis complémentaire pour cet ouvrage ou, le cas échéant, pour remettre les lieux en l'état.