Citation: 6S.3/2006 16.03.2006 E. 1

Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). 2.1 Le recourant reproche, en substance, aux autorités cantonales d'avoir retenu la version de D.________, alors que celle-ci a menti en niant avoir consommé de la cocaïne après fin février 2001 et que sa consommation d'alcool et de drogue a perturbé sa perception des faits et la précision de ses souvenirs. Les déclarations de cette personne ne sauraient par conséquent fonder les condamnations pour contrainte et contrainte sexuelle, ces accusations, contestées par le recourant, n'étant d'ailleurs corroborées par aucun élément objectif. 2.1.1 Le Tribunal correctionnel, auquel se réfère la Cour de cassation, a exposé la version de chaque partie, le recourant niant une partie des faits, en particulier avoir forcé son amie à boire et l'avoir sodomisée. Il a ensuite expliqué, de manière convaincante et exhaustive, pourquoi les déclarations de la plaignante lui paraissaient plus crédibles. Il a tout d'abord relevé que cette dernière avait donné l'impression d'être sincère et non animée par un désir de vengeance; de plus, sa version des faits était corroborée par les lésions constatées médicalement ainsi que par les témoins, qui étaient intervenus juste après les événements; ces derniers avaient effectivement constaté qu'elle était profondément choquée et remarqué les traces des lésions causées, l'inspecteur de la sûreté ayant en particulier relevé l'existence d'une marque de strangulation. Le Tribunal a ensuite souligné que la crédibilité du recourant était en revanche sérieusement entamée par le flou qu'il n'avait cessé d'entretenir dans sa manière de décrire les faits et qui ne pouvait s'expliquer que par sa consommation d'alcool et de cocaïne au cours du week-end en question; sa version comportait aussi des contradictions concernant les faits partiellement admis. Il a enfin constaté que les actes commis plus tard au préjudice de E.________ présentaient des analogies avec les faits relatés par D.________. Il a également admis qu'il était compréhensible que cette dernière ait attendu pour déposer plainte, puisqu'elle avait fait l'objet de menaces du recourant. Dans une large mesure, l'argumentation du recourant se réduit à une rediscussion purement appellatoire de l'appréciation des indices corroboratifs sur lesquels se sont fondées les autorités cantonales pour retenir la version de la victime. Il se borne ainsi à opposer sa propre appréciation des éléments retenus à celle des autorités, sans démontrer d'arbitraire, conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ. Le grief est donc irrecevable, faute de motivation suffisante. 2.1.2 Pour le reste, le Tribunal n'a pas ignoré la consommation volontaire, puis forcée, d'alcool par la plaignante (cf. jugement du 23 juin 2005 p. 17 ss). Il a également constaté que cette dernière avait reconnu une consommation de cocaïne avec son ami jusqu'à la fin février, éventuellement début mars 2001, et nié toute prise ultérieure, alors qu'une expertise de l'institut universitaire de médecine légale a établi qu'elle avait consommé de la cocaïne entre avril et octobre 2001, sans qu'il soit possible d'être plus précis. Confrontée à cette expertise, la plaignante a maintenu ses déclarations, invoquant qu'elle avait durement ressenti l'épisode du week-end en question sur le plan physique, qu'elle avait notamment perdu du poids et ses cheveux par touffes et subi un avortement. Au vu de ces éléments, les autorités ont retenu que l'hypothèse d'une consommation de cocaïne au moment des faits ne pouvait être totalement exclue, mais que cela ne permettait pas de diminuer la crédibilité de la plaignante. Cette appréciation n'est pas arbitraire. En effet, la consommation de stupéfiants et d'alcool n'annihilent pas obligatoirement les capacités et la lucidité de leurs consommateurs et, en l'occurrence, la version des faits présentée par la plaignante reste précise et crédible; elle est de plus étayée par d'autres éléments tels qu'exposés ci-dessus, en particulier par le constat médical et les témoignages des personnes l'ayant côtoyée après les événements incriminés. En outre, le recourant a lui-même admis une partie des faits relatés par la victime. Le grief doit donc être rejeté. 2.1.3 Il ressort de ce qui précède que les autorités cantonales se sont fondées sur des éléments objectifs, soit un ensemble d'indices, et que l'appréciation de ceux-ci pouvait les conduire, sans arbitraire, à retenir la version de la victime plutôt que celle du recourant, et ce sans encourir le grief d'avoir conclu à la culpabilité de ce dernier parce qu'il n'aurait pas apporté le preuve de son innocence. 2.2 Le recourant reproche aux autorités cantonales d'avoir minimisé sa consommation d'alcool et de cocaïne en 2004, pourtant confirmée par les témoignages des victimes. Cette critique tombe à faux. En effet, le jugement de première instance, auquel se réfère l'arrêt attaqué, a mentionné la consommation d'alcool et de drogue faite par le recourant les 13 et 14 décembre 2004. Il a également précisé que ce dernier avait augmenté sa consommation de cocaïne en 2004, celle-ci étant évaluée à 100 grammes, soit deux grammes par semaine, alors qu'elle était de 15 grammes de novembre 2000 à mai 2001 (cf. jugement du 23 juin 2005, p. 29 et 33). La Cour de cassation a relevé que si cette consommation était effectivement plus soutenue, elle ne constituait toutefois pas encore un signe de dépendance, le recourant pouvant parfaitement, comme il l'a du reste indiqué lui-même, s'abstenir durant plusieurs jours, notamment lorsqu'il n'avait pas d'argent pour s'acheter de la drogue. Cette appréciation n'est pas arbitraire et le recourant ne démontre pas le contraire conformément aux exigences de motivation fixées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le grief est donc rejeté dans la mesure où il est recevable. 2.3 Le recourant explique qu'il est impossible de retenir qu'il a eu l'intention de donner des coups de couteau à E.________ au moment de consommer de l'alcool et de la cocaïne. La Cour de cassation a constaté que le recourant savait que la cocaïne le rendait violent et que sa violence pouvait dégénérer en des actes graves. Ce faisant, elle a admis qu'il acceptait ses violences au cas où elles se produiraient, retenant ainsi une intention par dol éventuel au moment de la consommation de stupéfiants et d'alcool. Pour établir cette conviction, elle s'est appuyée sur plusieurs éléments. Elle a tout d'abord relevé que les violences du 14 décembre 2004 ne constituaient pas un événement isolé, le recourant ayant effectivement régulièrement frappé E.________ entre les mois de juin et novembre 2004. Elle a ensuite relevé qu'il s'était déjà fait l'auteur de tels agissements sous l'effet de substances psychotropes à l'encontre de D.________. Elle a enfin constaté que, selon la victime, toutes les disputes étaient initiées par le recourant, alors précisément qu'il était sous l'effet de la cocaïne. De plus, une expertise rendue le 5 mars 2002, soit avant les infractions commises à l'encontre de E.________, a expressément souligné que la consommation d'alcool et de cocaïne diminuait le contrôle que le recourant pouvait avoir sur lui-même et augmentait le risque de passage à l'acte. Au regard de ces éléments, la Cour de cassation pouvait, sans arbitraire, retenir une intention par dol éventuel au moment où le recourant a consommé de l'alcool et des stupéfiants. Par ailleurs, le recourant se limite, dans une large mesure, à discuter librement de la solution retenue, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un recours de droit public pour arbitraire dans l'appréciation des preuves. Le grief est donc rejeté dans la mesure où il est recevable.