Citation: 5A_290/2010 28.10.2010 E. 3

La recourante soutient que les juges précédents sont tombés dans l'arbitraire et ont enfreint les art. 4, 125 et 129 CC, de même que les principes les plus élémentaires de l'équité en lui imputant un revenu hypothétique, alors qu'elle n'a aucune chance de se réinsérer professionnellement et que cette même juridiction a considéré qu'on ne pouvait reprocher à l'intimé de ne pas avoir retrouvé une activité professionnelle lui assurant un revenu supérieur à celui qu'il réalisait actuellement. 3.1 Selon la jurisprudence, lorsqu'un conjoint - y compris le créancier de l'entretien (cf. ATF 127 III 136 consid. 2a p. 139) - diminue volontairement son revenu, quel qu'en soit le motif, il doit en principe supporter les conséquences de sa décision (ATF 121 III 297 consid. 3b p. 299; 105 II 166 consid. 2 p. 170). Dans la fixation des contributions d'entretien, le juge peut donc tenir compte des gains antérieurs et imputer au conjoint un revenu hypothétique; toutefois, la prise en considération d'un tel revenu n'est admissible que dans la mesure où celui-ci pourrait le réaliser, en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qu'on peut raisonnablement exiger de lui. Ces conditions doivent être remplies même lorsque l'époux concerné a auparavant diminué volontairement son revenu (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 4/5; 119 II 314 consid. 4a p. 316; 117 II 16 consid. 1b p. 17; arrêt 5C.94/2003 du 17 juillet 2003 consid. 3, in FamPra.ch 2004 p. 129 et les références). La raison pour laquelle il a renoncé à ses précédentes ressources est en principe sans importance, la prise en considération d'un revenu hypothétique ne revêtant pas un caractère pénal (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5/6 et la jurisprudence citée). Savoir si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne une augmentation de son revenu est une question de droit; en revanche, déterminer quel revenu la personne a la possibilité effective de réaliser est une question de fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12/13). 3.2 Selon la Cour de justice, la recourante exerçait, au moment du divorce, un emploi de téléphoniste-réceptionniste à mi-temps, qui lui procurait un salaire mensuel net de 2'847 fr., versé douze fois l'an. Elle a renoncé à ce travail à la fin de l'année 2003 pour se consacrer à une activité indépendante de maréchal-ferrant, mais comme son entreprise ne rapportait rien, elle l'a revendue après trois mois seulement pour un prix de 57'000 fr., montant qu'elle a rétrocédé par la suite à son fils. Dès lors qu'elle a renoncé volontairement à un emploi qui lui garantissait partiellement son autonomie financière, il convenait de lui imputer une capacité de gain d'un montant identique à celui du revenu qu'elle réalisait antérieurement. Ce faisant, l'autorité cantonale a violé les principes jurisprudentiels susmentionnés. Bien qu'elle ait admis, à la suite d'une appréciation des preuves, que la recourante avait volontairement renoncé, à la fin de l'année 2003, au salaire que lui procurait son emploi de téléphoniste-réceptionniste à temps partiel, elle ne pouvait se dispenser d'examiner si celle-ci avait actuellement encore la possibilité d'obtenir à nouveau le même revenu (question de fait), en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qu'on peut raisonnablement exiger d'elle (question de droit). La cause doit donc être renvoyée à la cour cantonale pour instruction complémentaire et nouvelle décision sur ce point.