Citation: 6P.146/2005 27.02.2006 E. 7

Le recourant prétend que les faits retenus contre lui ne sont pas constitutifs de lésions corporelles simples (art. 123 CP), mais seulement de voies de fait (art. 126 CP). 7.1 L'art. 123 CP, qui réprime les lésions corporelles simples, protège, d'une part, le corps et, d'autre part, la santé, tant physique que mentale. Ces biens peuvent être lésés par des atteintes importantes à l'intégrité corporelle, comme l'injection d'une substance dans le corps ou le rasage intégral de la chevelure, et par tout acte qui crée un état maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison, notamment par des blessures externes ou internes (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. II 2c p. 70 et les références). L'art. 126 CP réprime les voies de fait qui ne causent ni lésions corporelles ni atteintes à la santé. Dans ces conditions, il a été jugé qu'un coup de poing dans la figure ayant provoqué un hématome doit être sanctionné en application de l'art. 123 CP, parce qu'un hématome est la conséquence de la rupture d'un vaisseau sanguin, dommage qui est une lésion du corps humain, même si celle-ci est superficielle et de peu d'importance (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 27). En revanche, la qualification est plus délicate en présence de simples contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures. Ces atteintes constituent des lésions corporelles simples si le trouble qu'elles apportent, même passager, équivaut à un état maladif, notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-être de la victime un choc nerveux, des douleurs importantes, des difficultés respiratoires ou une perte de connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures en cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passagère au bien-être du lésé, les coups, pressions ou heurts dont elles résultent ne constituent que des voies de fait (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. II 2c p. 70 et les références). Comme les notions de voies de fait et d'atteinte à l'intégrité corporelle sont des notions juridiques indéterminées, la jurisprudence reconnaît une certaine marge d'appréciation au juge du fait, car l'établissement des faits et leur subsomption sous la notion indéterminée sont étroitement liés. En présence d'un cas limite, le Tribunal fédéral s'impose dès lors une certaine réserve dans la critique de l'interprétation faite par l'autorité cantonale (ATF 116 IV 312 consid. 2c p. 315; 115 IV 17 consid. 2b p. 20). 7.2 En l'espèce, au cours de la dispute du 23 novembre 2003, l'épouse a reçu au moins un coup qui a entraîné la formation d'un hématome près de l'orifice de sa boucle d'oreille droite - ce qui suffit en soi à justifier la qualification de lésions corporelles simples - et une gifle appuyée ou un coup de poing qui a ouvert une plaie d'un demi centimètre sur son nez. Au demeurant, fortement choquée par les coups que le recourant lui a donnés, elle a été proche, un instant, de perdre connaissance, puisqu'elle a eu comme un voile devant les yeux. Dans ces conditions, on ne saurait dire que les juges cantonaux ont violé le droit fédéral en appliquant l'art. 123 CP plutôt que l'art. 126 CP. Le moyen pris d'une violation de ces dispositions est sans fondement.