Citation: B 54/04 30.09.2005 E. 3.2

3.2.1 Il ressort du dossier - et les parties contractantes s'accordent sur ce point - que le recourant a commencé à travailler pour la Société Y.________ à partir du 29 janvier 2000 et a été engagé jusqu'à la fin de la saison d'hiver 2000 à titre de cuisinier, son travail comprenant également les travaux de nettoyage subséquents à la fermeture saisonnière du café-restaurant X.________ à la clientèle. Dès lors que la volonté des parties portait sur un engagement «jusqu'à la fin de la saison d'hiver», celles-ci ont, contrairement à ce que soutient le recourant, conclu un contrat de durée déterminée. Même si le terme du contrat n'a pas été fixé pour une date précise, elles étaient en effet en mesure d'en connaître la fin de façon suffisamment précise - au sens où l'entend la jurisprudence rappelée ci-avant -, puisqu'elles se sont référées à un laps de temps objectivement déterminable (la fin de la saison d'hiver plus le temps nécessaire pour les travaux de nettoyage). En limitant le contrat de travail à la «fin de la saison d'hiver», les parties pouvaient prévoir que son terme allait tomber aux environs de mi-avril 2000, en fonction de la fermeture des installations du domaine skiable de V.________, moyennant un report de quelques jours au gré des conditions d'enneigement et compte tenu des nettoyages de fin de saison. Dans ces circonstances, elles pouvaient s'attendre à ce que les rapports de travail se terminent vers la mi-avril 2000, mais en tout cas au cours de la seconde moitié de ce mois. Les arguments avancés par le recourant pour qualifier l'engagement en cause de contrat de travail de durée indéterminée ne sont pas pertinents. Le fait que la date effective de fermeture des installations de ski pouvait varier de quelques jours ne permet pas de nier le caractère déterminé du contrat, puisque les parties entendaient clairement limiter les rapports contractuels dans le temps. Il en va de même de la circonstance que la durée précise des travaux de nettoyage de fin de saison n'était pas connue à l'avance; le recourant ayant été engagé pour les travaux de cuisine jusqu'à la fermeture du café-restaurant au public, puis pour aider au nettoyage de l'établissement, les parties contractuelles entendaient limiter le contrat de travail à une période déterminée se terminant avec les travaux de nettoyage. Au demeurant, comme l'a retenu à juste titre la juridiction cantonale, cette intention résulte également de la circonstance que le recourant avait été appelé en remplacement d'un employé malade et qu'aucune résiliation n'avait été nécessaire pour mettre un terme aux rapports de travail. Enfin, le recourant ne saurait rien tirer en sa faveur du fait que le café-restaurant X.________ était prêt, selon le bulletin d'information de la Société Y.________, à accueillir des clients «tout au long de l'année», puisqu'il avait été engagé jusqu'au terme de la saison d'hiver 2000, indépendamment d'une éventuelle poursuite des activités de l'établissement. Sur ce point, l'ancien employeur a du reste précisé fermer le café-restaurant pendant deux mois à la fin de la saison d'hiver, avant de l'ouvrir à nouveau de façon limitée durant la saison d'été. 3.2.2 En ce qui concerne la durée des rapports de travail, que les parties aient convenu initialement d'un engagement à partir du 1er février 2000 comme l'a retenu la juridiction cantonale au vu des renseignements donnés par l'ancien employeur du recourant, ou déjà, comme le soutient M.________ à partir du 29 janvier précédent - date effective où il a débuté son travail -, celui-ci a été engagé pour une période limitée qui ne dépassait pas trois mois au sens de l'art. 1 al. 1 let. b LPP. A supposer que les parties aient convenu d'un engagement du 29 janvier 2000 «à la fin de la saison d'hiver», il s'agissait en effet d'un contrat de durée inférieure à trois mois puisque les rapports de travail devaient se terminer au cours de la seconde moitié du mois d'avril. A cet égard, c'est en vain que le recourant fait valoir que les jours travaillés du mois de janvier 2000 doivent être additionnés à ceux effectués au mois d'avril, ce qui reviendrait à une durée supérieure à trois mois. En partant du 29 janvier 2000, un délai de trois mois serait en effet arrivé à échéance au jour qui, dans le dernier mois, correspondait par son quantième au jour du départ du délai (cf. art. 77 al. 1 ch. 3 CO), soit le 29 avril 2000. Il est constant que les rapports de travail avaient déjà pris fin à cette date-là, si bien qu'ils n'ont pas dépassé trois mois. 3.3 En conséquence de ce qui précède, c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu que le recourant n'était pas soumis à l'assurance obligatoire au sens de l'art. 1 al. 1 let. b LPP à l'égard de la société en cause. Le recours s'avère dès lors infondé.