Citation: 4A_337/2021 E. 7.1

7.1. À teneur de l'art. 368 CO, le maître dispose en matière de garantie des défauts de l'ouvrage de trois droits formateurs: il peut refuser l'ouvrage lorsque celui-ci est si défectueux ou si peu conforme à la convention qu'il ne puisse en faire usage ou être équitablement contraint à l'accepter (al. 1), exiger la diminution du prix (al. 2, 1 ère hypothèse) ou demander la réfection de l'ouvrage (al. 2, 2 e hypothèse). L'exercice de ces droits ne suppose pas de faute de l'entrepreneur, mais l'existence d'un défaut de l'ouvrage (arrêt 4C.297/2003 du 20 février 2004 consid. 2.1). Lorsqu'un chef de responsabilité est imputable à l'entrepreneur, le maître peut, en sus, lui demander des dommages-intérêts pour le dommage consécutif au défaut (ATF 126 III 388 consid. 10a; 122 III 420 consid. 2c; arrêt 4A_90/2013 du 10 juin 2013 consid. 4; TERCIER/BIERI/CARRON, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, p. 533 n. 3870). La question de savoir si l'on peut encore exiger du maître qu'il accepte l'ouvrage ou si celui-ci peut résoudre le contrat (art. 368 al. 1 CO) dépend des intérêts respectifs des parties, qui doivent être considérés selon les principes de l'équité. Le juge dispose pour ce faire d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC) (ATF 98 II 118 consid. 3a; arrêts 4A_232/2016 du 12 septembre 2016 consid. 3.5.1; 4A_290/2010 du 10 décembre 2010 consid. 2.1 et l'arrêt cité). Lorsque l'ouvrage est effectué sur le fonds du maître, celui-ci ne peut pas résoudre le contrat lorsque, à raison de sa nature, l'enlèvement de l'ouvrage présenterait des inconvénients excessifs (art. 368 al. 3 CO; arrêt 4A_177/2014 du 8 septembre 2014 consid. 4.1). Dits inconvénients ne sont pas excessifs lorsque le maître ne peut faire usage de l'ouvrage défectueux (ATF 98 II 118 consid. 3b; arrêt 4A_177/2014 précité consid. 4.1). Le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec réserve la décision d'équité prise en dernière instance cantonale. Il n'intervient que lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle ignore des éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. En outre, le Tribunal fédéral redresse les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 145 III 49 consid. 3.3; 135 III 121 consid. 2; 125 III 226 consid. 4b; cf. également ATF 133 III 201 consid. 5.4; 132 III 109 consid. 2).