Citation: 5A_26/2014 E. 9.5

9.5. La critique du recourant relative au calcul du revenu hypothétique est justifiée et il y a lieu en l'occurrence d'admettre que la Cour de justice a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans son raisonnement destiné à établir le revenu hypothétique que l'ex-épouse peut tirer de son activité professionnelle indépendante à mi-temps. Selon les faits retenus par la cour cantonale, l'ex-épouse a perçu un revenu mensuel net moyen de 4'650 fr. entre janvier et août 2012, puis de 3'900 fr. entre janvier et mi-mars 2013 pour une activité professionnelle indépendante de conseil en management l'occupant deux ou trois matinées par semaine. Bien qu'ils aient jugé raisonnable que l'ex-épouse conserve le même emploi, mais augmente à 50% son taux d'occupation professionnelle - ce que les parties ne contestent au demeurant pas ( cf. consid. 9.3 in fine ) -, les juges cantonaux ont néanmoins retenu que le revenu hypothétique se montait à 5'000 fr. par mois, ce qui ne correspond pas à la moyenne des gains effectivement perçus pour l'activité retenue, adapté au taux d'activité jugé raisonnable. En effet, le revenu mensuel moyen effectivement réalisé entre janvier et août 2012, puis entre janvier et mi-mars 2013 s'élève à 4'471 fr. 40, pour une activité à 25% en moyenne, en sorte que le revenu moyen pour un taux de 50% devrait se monter à 8'940 fr. environ. En raisonnant ainsi, les magistrats se sont donc écartés, sans justification, des montants qu'ils ont pris comme base de réflexion. La prise en considération du revenu tiré d'une activité à 20-30%, sans adaptation pour déterminer un salaire hypothétique pour la même activité à 50% est une inadvertance manifeste qui constitue une constatation de fait arbitraire ( FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome II, 2 ème éd., 2010, n° 2940). Ce constat de fait manifestement erroné a influé sur le résultat de l'arrêt entrepris, dès lors que ce montant a servi de référence au gain réalisable par l'ex-épouse à titre de revenu hypothétique, lequel a été utilisé pour calculer le déficit mensuel de celle-ci partant, pour déterminer si une éventuelle contribution d'entretien est due par son ex-mari. Il s'ensuit que le grief d'établissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits est admis; la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle détermine à nouveau le revenu hypothétique que l'ex-épouse peut raisonnablement tirer d'une activité lucrative à temps partiel, qu'elle a admis qu'il était raisonnable de l'exiger de celle-ci.