Citation: 6B_1319/2022 E. 2.2.1

2.2.1. La cour cantonale a d'abord précisé que, s'agissant des relations entre la recourante et C.________, du reste coprévenus dans cette affaire, le jugement de la Cour d'appel pénale avait retenu ce qui suit: "Depuis fin 2010 début 2011, C.________ entretient une relation amoureuse avec [la recourante]; le couple vit en concubinage et a eu une fille aujourd'hui âgée de deux et demi". La cour cantonale a considéré que l'argument tiré de la bonne foi et de l'absence d'élément subjectif de l'infraction n'était pas nouveau. Déjà en appel, la recourante avait soutenu qu'elle s'était contentée de demander une augmentation de ses bonus au vu de l'accroissement de ses tâches, ce qui lui avait été accordé par son coprévenu, qui lui avait expliqué avoir obtenu l'accord du conseil d'administration et qu'elle ne pouvait pas se douter que tel n'était pas le cas. Dans ce contexte, la Cour d'appel pénale avait estimé que la version de C.________ selon laquelle les bonus avaient toujours été alloués avec l'accord de D.________ n'était pas crédible, en retenant que: "En effet, d'une part, D.________ a déclaré de manière claire qu'il n'avait jamais donné son accord pour les montants exorbitants versés à ce titre. Il a exposé que lorsqu'il donnait son accord sur certains points, C.________ lui préparait une lettre qu'il signait et qu'au moment des discussions sur salaire, il n'avait pas été question des bonus. Il a expliqué qu'il n'y avait pas du tout de bonus concernant [la recourante] compte tenu des augmentations de salaire considérables dont celle-ci avait bénéficié et que les 9.5 % de bonus prévus contractuellement n'étaient pas dus en raison des augmentations régulières de salaires. D'autre part, on constate que le salaire de [la recourante] a effectivement plus que doublé au fil du temps et était par conséquent très confortable, étant du reste précisé que le contrat initial prévoyait un règlement précis en lien avec les bonus et que seules les modifications écrites au contrat étaient valables. De plus, on doit relever que les avenants relatifs aux augmentations salariales ont toujours été signés par deux personnes autorisées, conformément à ce qui était prévu contractuellement. En revanche, les décisions octroyant les bonus ont toutes été signées de la seule main du prévenu, à l'exclusion d'un autre représentant autorisé de la société. Or, il est incompréhensible que les augmentations salariales aient toujours été discutées avec le conseil d'administration et/ou D.________ et que les bonus aient échappé à cette règle. Le fait que les bonus en question étaient inscrits dans les certificats de salaires et/ou dans la comptabilité ne suffit pas pour conclure à une connaissance et un accord du conseil d'administration et/ou de D.________ à ce propos. En effet, ce dernier a expliqué qu'il voyait un résumé des comptes, soit les comptes de pertes et profits, mais que ceux-ci n'étaient pas détaillés; il avait ainsi connaissance du montant global des salaires et des bonus [...]". Plus loin, la Cour d'appel pénale relevait que: "La version de [la recourante], consistant en définitive à affirmer qu'elle n'était au courant de rien, n'est pas non plus crédible. En effet, d'une part, son contrat de travail précisait que seules les modifications écrites étaient valables. D'autre part, elle savait que C.________ ne pouvait pas signer seul les éventuels avenants, elle-même ayant déclaré, dans le cadre de sa première audition, que ce dernier détenait la signature collective à deux. Enfin, elle a bien constaté que tous les avenants à son contrat contrairement à l'octroi des bonus comportaient une double signature" (jugement du 11 mai 2020 consid. 8.3.2). La cour cantonale a considéré que la pièce produite par la recourante pour remettre en cause l'appréciation de la Cour d'appel pénale, soit le courriel adressé à C.________, était effectivement intitulée " Zum Check mit D.________ " mais n'avait aucun contenu. Dans les pièces jointes se trouvaient les projets d'attestation de salaire pour l'année 2012 et la pièce comptable relative au salaire de la recourante, avec des annotations manuscrites mais, contrairement à ce que soutenait la recourante, on n'y trouvait pas les "mentions explicites des bonus" dont elle se prévalait. On voyait des corrections manuscrites sur ces pièces, qui portaient sur des détails comme l'adresse et des chiffres biffés, sans grandes explications. On ne voyait absolument pas comment ces pièces nouvelles permettraient une appréciation différente des faits constatés par la Cour d'appel pénale dans son jugement. La cour cantonale en a conclu que ces pièces ne prouvaient rien du tout et qu'elle ne comprenait pas comment elles seraient propres à établir la bonne foi de l'intéressée.