Citation: 9C_153/2020 E. 3

La juridiction cantonale a constaté qu'un revenu de 85'300 fr. afférent à la période de juin à décembre 2014 avait été inscrit sur le compte individuel de l'intimé en tant que personne de condition indépendante (cf. extrait du compte du 21 juin 2016), tandis que l'autorité fiscale avait retenu un revenu de 77'188 fr. pour l'année 2014 provenant de l'activité indépendante (cf. décision de taxation du 29 mars 2016). Pour les premiers juges, cette activité avait débuté à un rythme très soutenu, offrant à l'intimé une rémunération équivalant à un peu plus du double de ce qu'il avait obtenu comme salarié durant les années précédentes. Comme le succès aurait perduré sans atteinte à la santé, il se justifiait d'annualiser les revenus d'une activité qui n'avait été que partielle et qui aurait procuré des revenus supérieurs si l'exercice 2014 avait été complet. Le Tribunal cantonal a dès lors admis qu'il n'y avait pas lieu de s'écarter de la règle de principe selon laquelle les revenus effectivement réalisés sont à prendre en compte, contrairement à la situation qui prévalait dans l'arrêt I 22/06 du 19 janvier 2007 (cité par l'office AI dans sa réponse du 21 novembre 2017 aux objections de l'assuré), où le résultat d'exploitation ne permettait pas de fixer le revenu sans invalidité sur six mois d'activité dans la mesure où l'assuré n'avait pas atteint un plein rendement. Dans le cas d'espèce, sur la base de six mois (recte: sept mois) entiers d'activité indépendante (de juin à décembre 2014) qui ont procuré une rémunération brute de 85'375 fr. (soumise aux cotisations dues en tant qu'indépendant), les juges cantonaux ont extrapolé ce montant sur l'année entière et fixé la rétribution à 170'749 fr. 99 pour 2014. Comparant ce revenu sans invalidité au revenu d'invalide de 65'699 fr. 56, ils ont fixé le taux d'invalidité à 62 %, ce qui ouvrait le droit à trois quarts de rente à partir du 1 er juin 2016. En se référant à l'arrêt I 22/06 précité, le recourant soutient que lorsqu'un assuré est atteint dans sa santé peu de temps après le début de son activité indépendante, il convient de se référer à des données statistiques afin d'établir le revenu sans invalidité, car dans un tel cas de figure, les résultats d'exploitation obtenus sur une durée de quelques mois ne permettent pas de fixer de manière fiable le revenu qui aurait pu être réalisé sans atteinte à la santé. A cet égard, les considérants de l'instance précédente sur le potentiel de développement du marché et de l'entreprise de l'intimé lui paraissent insoutenables et relèveraient de simples affirmations dont il ignore sur quoi elles reposent. Les taxations fiscales, les décisions de cotisations personnelles, le compte individuel ainsi que la comptabilité de l'entreprise ne permettraient pas d'aboutir à de telles conclusions, ni de déterminer le revenu correspondant à l'activité indépendante sans la survenance de l'atteinte à la santé. Le recourant est aussi d'avis qu'il est arbitraire de transformer le revenu global en revenu mensuel puis de le multiplier par douze (pour obtenir le revenu annuel de 170'749 fr. 99), car cette méthode méconnaît le fonctionnement d'une entreprise du bâtiment; en outre, l'activité indépendante n'a pas été exercée durant seulement six mois, mais sept mois en 2014 selon le compte individuel, voire huit mois d'après les documents émanant de l'assureur-accidents. De son côté, l'intimé relève en particulier que son activité d'indépendant a généré de hauts revenus qui ont fait l'objet de décisions de la caisse de compensation ainsi que de l'autorité fiscale, dont on ne saurait par conséquent s'écarter. Il est d'avis que le recourant conteste les revenus d'indépendant réalisés pendant la phase de développement de son entreprise pour le seul motif qu'ils lui paraissent trop élevés.