Citation: 5A_782/2023 E. 4.1.1

4.1.1. Les parents ont une obligation d'entretien envers leurs enfants. L'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (art. 276 al. 1 CC). Il se compose donc de prestations en nature et de prestations en argent, lesquelles sont considérées comme équivalentes (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et les références citées). Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant (art. 276 al. 2 CC). Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution en argent doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère. L'entretien convenable de l'enfant n'est ainsi pas à considérer comme une valeur fixe, mais comme une valeur dynamique qui dépend des moyens disponibles (ATF 147 III 265 consid. 5.4 et 7.3; 137 III 59 consid. 4.2.1; arrêt 5A_476/2023 du 28 février 2024 consid. 3.2.3). En application de la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, l'entretien convenable de l'enfant correspond, selon les moyens disponibles, au minimum vital du droit des poursuites ou du droit de la famille, accru d'une part de l'excédent, généralement calculé selon le principe des grandes et petites têtes, les particuliers du cas d'espèce devant également être prises en compte (ATF 147 III 265 consid. 7.3; cf. ATF 147 III 293 consid. 4.1). Il ne faut pas confondre l'entretien convenable, soit le montant dont l'enfant doit disposer pour bénéficier d'un niveau de vie correspondant à ses besoins et à la situation de ses parents, avec les prestations pécuniaires que ceux-ci doivent effectivement apporter, les père et mère étant déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources (art. 276 al. 3 CC; par exemple les allocations familiales). Si l'enfant vit sous le régime de la garde alternée, les prestations pécuniaires que les père et mère doivent apporter se calculent en règle générale en deux temps. Il convient dans une première étape de déterminer la part à l'entretien convenable incombant à chacun d'eux. Au vu de l'équivalence des prestations en nature et des prestations en argent, il y a lieu de tenir compte de la prise en charge de l'enfant et de la capacité contributive respective des père et mère. Ainsi, si les parents prennent en charge l'enfant à parts égales, ils doivent contribuer aux charges de celui-ci en proportion de leur capacité contributive (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et les références citées). Si la prise en charge est asymétrique et les capacités contributives sont égales, la contribution se calcule à l'inverse de la proportion de la prise en charge. Si enfin la prise en charge et les capacités contributives sont toutes deux asymétriques, la combinaison de ces deux critères s'exprime au moyen d'une formule mathématique dans laquelle chaque parent doit contribuer en proportion de sa capacité contributive d'une part et en proportion inverse de sa prise en charge d'autre part. Ces principes n'impliquent toutefois pas de procéder à une opération purement mathématique; ils doivent être mis en oeuvre dans l'exercice du pouvoir d'appréciation appartenant au juge du fond lors de la fixation de la contribution alimentaire, fondé sur l'art. 4 CC (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt 5A_300/2022 du 15 juin 2022 consid. 4). À cet égard, il a en particulier été jugé, en lien avec le versement d'une contribution d'entretien d'un enfant majeur, où seule la capacité contributive des parents est déterminante, que la cour cantonale n'avait pas abusé de son pouvoir d'appréciation en astreignant le père à contribuer à l'entier de l'entretien financier de l'enfant, compte tenu du disponible confortable du père de 6'345 fr. avant paiement de la contribution - et 4'045 fr. après paiement - alors que la mère disposait d'un disponible de 500 fr., le disponible du père correspondant ainsi à plus du 90% des disponibles cumulés des parents (arrêt 5A_407/2021 du 6 mai 2022 consid. 6.2.2). Dans une deuxième étape, il convient de répartir la part incombant à chaque parent en prenant en considération la manière dont les parents doivent effectivement assumer les dépenses de l'enfant. Les coûts directs de l'enfant étant généralement différents chez chaque parent, il convient de déterminer quelles dépenses sont supportées par quel parent et lequel d'entre eux reçoit des prestations destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les deux parents assument notamment - en principe dans la mesure de leur part de prise en charge - des dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant (nourriture, habillement, hygiène). Ils ont également chacun droit à une participation de l'enfant pour leur loyer. En revanche, un seul des parents paie en principe les factures liées à des frais qui ne sont pas raisonnablement divisibles, tels que les primes d'assurance-maladie ou les frais de garde par des tiers. Les allocations familiales, qui doivent être déduites des besoins de l'enfant, ne sont également versées qu'à un seul parent. Ces particularités doivent être prises en compte pour déterminer la participation de chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêts 5A_952/2019 du 2 décembre 2020 consid. 6.3.1; 5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.4.3). Dans la mesure notamment où, comme en ce qui concerne la prise en charge des postes du minimum vital du droit de la famille, les dépenses que la part de l'excédent revenant à l'enfant est destinée à couvrir peuvent ne pas être les mêmes chez chaque parent et que cette part peut servir à couvrir des dépenses qui ne sont pas raisonnablement divisibles entre les parents, telles que des leçons de musique ou de sport, les circonstances du cas d'espèce doivent également être prises en compte dans la répartition de la part de l'excédent de l'enfant entre les père et mère (arrêts 5A_476/2023 du 28 février 2024 consid. 4.4; 5A_24/2023 du 6 février 2024 consid. 3.3; 5A_330/2022 du 27 mars 2023 consid. 4.2.3; 5A_564/2021 du 21 février 2022 consid. 5.4; cf. PRIOR/STOUDMANN, Entretien de l'enfant mineur: fixation des coûts directs, part à l'excédent et répartition des coûts, in FamPra.ch 1/2024 p. 37 s.); le juge du fond dispose là aussi d'un certain pouvoir d'appréciation (art. 4 CC).