Citation: 5C.223/2004 23.03.2005 E. 4

4.1 Le défendeur reproche encore à la cour cantonale d'avoir oublié de tenir compte, dans son récapitulatif général, d'une indemnité de 9'425 fr. qu'elle lui avait pourtant reconnu dans les considérants de son arrêt. 4.2 Il est exact que, comme l'expose le défendeur, la cour cantonale a retenu que les parties avaient pendant leur mariage équipé la maison de Messery d'un nouveau mobilier pour 18'850 fr. Elle a ensuite considéré que ces meubles, acquis à titre onéreux pendant le mariage, étaient des acquêts au sens de l'art. 197 al. 1 CC, qui appartenaient en copropriété aux parties (art. 200 al. 2 CC). Elle a alors estimé que, comme ces meubles garnissaient la maison de Messery que la demanderesse avait décidé de conserver, ils devaient être intégrés dans ses acquêts, avec, en contrepartie, une dette grevant ceux-ci à concurrence de la moitié de leur valeur, soit 9'425 fr., en faveur des acquêts du défendeur 4.3 Contrairement à ce que soutient le défendeur, la cour cantonale n'a pas oublié de tenir compte de ces meubles dans son récapitulatif général. En revanche, elle a erré dans sa manière de les comptabiliser dans les comptes d'acquêts respectifs des époux, en procédant de telle manière que la demanderesse se retrouve seule propriétaire des meubles sans devoir en définitive aucune contrepartie au défendeur. En effet, l'autorité cantonale a inscrit au compte d'acquêts de la demanderesse, à l'actif, les meubles pour une valeur de 18'850 fr., et, au passif, une dette de 9'425 fr. représentant la moitié de la valeur des meubles, d'où un solde positif de 9'425 fr. Elle a inscrit au compte d'acquêts du défendeur, à l'actif, une créance de 9'425 fr. représentant la moitié de la valeur des meubles. Elle a alors constaté que le bénéfice respectif des époux était équivalent (9'425 fr. dans chaque cas en ce qui concerne les meubles, sans compter ici d'autres postes qui s'équilibraient dans les deux comptes d'acquêts), de sorte que les créances en participation se compensaient (art. 215 CC). 4.4 Comme on l'a dit, cette manière de procéder est erronée. En effet, les meubles, étant la copropriété des parties, auraient dû être comptabilisés dans le compte d'acquêts de chacun d'eux à raison de 9'425 fr., ce qui résultait à cet égard en un bénéfice identique se compensant (art. 215 CC). Ce n'est que dans un deuxième stade que, du fait que les meubles copropriété des époux passaient dans la propriété exclusive de la demanderesse, les juges cantonaux auraient dû reconnaître à ce titre au défendeur une indemnité de 9'425 fr., représentant la moitié de la valeur desdits meubles, de la même manière qu'ils lui ont reconnu une indemnité de 825 fr. du fait que la demanderesse conservait la vaisselle d'une valeur de 1'650 fr. dont les parties étaient copropriétaires (cf. lettre D.d supra).