Citation: 5A_345/2014 E. 3

La Ie Cour d'appel civil a considéré qu'en l'espèce, le système de la garde exercée alternativement par les deux parents paraissait le mieux à même d'assurer aux enfants la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. La juridiction précédente a constaté que tel qu'il s'exerce depuis six mois, le droit de visite du père équivaut à une garde partagée, celui-ci prenant en charge les enfants à raison de 14 jours par mois (3 jours par semaine ainsi qu'un week-end par mois), à savoir à un taux proche de 50 %, compte tenu encore des vacances. Après avoir souligné que la jurisprudence empêche l'instauration d'un droit de garde conjoint lorsque l'un des époux s'y oppose fermement, la cour cantonale a retenu qu'en l'occurrence, à défaut d'accord exprès sur ce point, la garde alternée n'était pas véritablement contestée. Le père a en effet conclu, pour contourner l'absence d'accord formel de son épouse à l'instauration d'un tel système, à un droit de visite élargi dont les modalités s'apparentent, dans les faits et en droit, à une garde partagée. Pour sa part la mère, si elle n'a pas donné son accord formel aux termes " garde alternée ", elle ne s'y est pas opposée, ayant elle-même favorisé cette situation au moment de la séparation. Elle a d'ailleurs reconnu que ses conclusions relatives aux modalités du droit de visite ne sont pas réalisables en pratique. Lors de l'audience du 4 février 2014, elle a déclaré ne pas souhaiter priver ses enfants de voir leur père, ayant au surplus choisi de vivre dans le même village que lui. Ajoutant qu'il était certes difficile pour elle de ne pas avoir ses enfants auprès d'elle trois jours consécutifs dans la semaine, elle a admis qu'il était impossible pour le père d'exercer son droit de visite selon les normes usuelles, compte tenu de sa profession, indiquant exactement ceci: " Je ne veux pas qu'il ne les voie que du vendredi soir au dimanche soir un week-end sur deux. Je sais très bien que ce n'est pas possible (...). " Elle n'a toutefois pas été en mesure d'exposer clairement ce qu'elle voulait, pas plus qu'elle n'a véritablement contesté la répartition de la garde telle que pratiquée jusqu'ici, si ce n'est sous l'angle de la participation financière. Pour ces motifs, nonobstant l'absence d'un accord formel, la garde des enfants a été attribuée alternativement aux deux parents, celle-ci devant s'exercer selon les modalités décrites plus haut (cf. supra p. 2 let. B 2ème paragraphe). Cette solution s'impose, compte tenu notamment de la bonne communication et collaboration prévalant de manière générale entre les parents, qui parviennent à échanger au sujet des enfants et ont le désir commun d'oeuvrer ensemble dans l'intérêt de ceux-ci. Si quelques reproches sont formulés de part et d'autre, aucun des époux ne remet fondamentalement en cause les capacités éducatives de l'autre. A cela s'ajoute que les enfants D.________, E.________ et F.________, entendus par le Juge délégué et la Greffière de la Ie Cour d'appel civil, se sont tous trois déclarés satisfaits de cette situation, ne souhaitant pas de changement. Enfin, la cour cantonale a souligné qu'au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, l'autorité parentale conjointe est maintenue et que ce principe serait la règle dès le 1er juillet 2014, également en cas de divorce.