Citation: B 56/05 06.12.2006 E. 3.1.2

3.1.2.1 La doctoresse M.________ a notamment posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, existant depuis une dizaine d'année. Elle a précisé que l'assuré avait décidé d'entreprendre une activité professionnelle indépendante en 1989, qu'il avait dû abandonner quelques années plus tard en raison d'une conjoncture économique défavorable. Toujours selon la doctoresse M.________, «c'est dans ce contexte qu'il [l'assuré] va développer un état dépressif avec une nette augmentation de la consommation d'alcool, probablement à but antidépresseur. [...]. En 1999, suite à des difficultés professionnelles, des douleurs chroniques dorso-lombaires et articulaires, le patient se sent de plus en plus déprimé et augmente fortement sa consommation d'alcool, raison pour laquelle il entreprend une cure de désintoxication [...]» (rapport du 2 janvier 2003). Pour sa part, le docteur K.________ fait état d'un épisode dépressif depuis fin 1998 environ, ainsi que d'un «épisode antérieur, guéri, d'état dépressif majeur en 1992» (rapport du 12 octobre 2001). Ces rapports établissent que l'intimé a développé un état dépressif dans le courant de l'année 1992, dans le contexte de l'abandon de son activité indépendante et de la période de chômage qui a suivi. Compte tenu de la relative gravité de cet état dépressif, avec un épisode qualifié de majeur par le docteur K.________, il est peu vraisemblable que l'assuré n'en ait pas eu conscience au moment de remplir le questionnaire de santé que lui avait adressé le recourant. Il devait par conséquent informer l'institution de prévoyance du fait qu'il souffrait, ou du moins qu'il avait souffert de troubles dépressifs. 3.1.2.2 Le docteur E.________ a examiné l'assuré les 20 et 21 juillet 2000, ainsi que le 29 août 2000, pour un bilan neurologique et un examen électroneuromyographique. Une imagerie par résonance magnétique a également été pratiquée le 10 juillet 2000. Selon le docteur E.________, l'examen neurologique des membres inférieurs ne montrait pas de signes lésionnels cliniques, mais l'anamnèse et les images radiologiques semblaient suffisamment claires pour évoquer, en plus de l'insuffisance artérielle des membres inférieurs, une composante neurogène due au canal lombaire rétréci. Toujours selon le docteur E.________, «depuis 3-4 ans, avec une nette aggravation cette dernière année, il [l'assuré] remarque déjà au repos des douleurs dans la région fessière bilatérale, la face antérieure des cuisses et la face antéro-interne des jambes qui augmentent de façon très importante après 100 m. de marche. En plus il signale des lombalgies» (rapport du 21 juillet 2000). Dans la mesure où l'assuré, en juillet 2000, ressentait des douleurs dans la région fessière et les jambes depuis 3-4 ans, il ne pouvait pas déclarer de bonne foi à l'institution de prévoyance, en décembre 1998, qu'il ne souffrait pas de maladie, de troubles ou d'affections de l'appareil locomoteur (os, articulation, colonne vertébrale, disques intervertébraux, muscles, ligaments, tendons), tels que : douleurs dorsales, cervicales, des épaules, arthrose, rhumatisme ou autres. La question 3i du questionnaire de santé est posée de façon à couvrir suffisamment d'éventualités pour que l'institution de prévoyance soit en droit d'attendre du répondant qu'il signale même des douleurs dont il ignore la cause organique exacte. Par ailleurs, la brièveté de la période entre la réponse au questionnaire de santé et l'incapacité de travail totale attestée par le médecin traitant - moins d'une année - rend vraisemblable, de manière prépondérante, que les douleurs ressenties à l'époque étaient déjà plus importantes qu'une simple gêne occasionnelle, comme chacun peut en ressentir de manière épisodique sans y attacher d'importance particulière. 3.2 Vu ce qui précède, le recourant se prévaut à juste titre d'une réticence, en relation avec les réponses de l'assuré aux questions 3c et 3i du questionnaire de santé. Le point de savoir si une telle réticence doit également être admise, comme le soutient le recourant, mais contrairement à l'opinion des premiers juges, en relation avec la réponse à la question 9c (concernant la consommation d'alcool de l'intimé) peut être laissé ouvert. En effet, les réticences constatées suffisent à justifier le refus de l'institution de prévoyance d'allouer les prestations de la prévoyance plus étendue.