Citation: 1P.314/2005 10.08.2005 E. 3

Le recourant se plaint ensuite d'une violation du principe "in dubio pro reo", aussi bien sous l'angle de la répartition du fardeau de la preuve, que celui de l'appréciation des preuves. 3.1 En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la maxime "in dubio pro reo", découlant de la présomption d'innocence consacrée aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH, signifie qu'il appartient à l'accusation d'établir la culpabilité du prévenu et non à ce dernier de démontrer son innocence. Cette garantie est violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il résulte à tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspiré d'une répartition erronée du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38). En l'occurrence, les premiers juges se sont fondés sur un faisceau d'indices, qu'ils ont clairement indiqués, pour conclure à la culpabilité du recourant du chef d'accusation d'infractions graves à la loi sur les stupéfiants; ils ont en outre exposé les raisons pour lesquelles ils ont écarté la thèse du prévenu selon laquelle les témoins auraient été manipulés par la police en vue de le charger; on cherche ainsi en vain dans les considérants du jugement de première instance une quelconque motivation qui permettrait d'admettre que le recourant aurait été condamné uniquement parce qu'il n'aurait pas prouvé son innocence. De même, la Cour de cassation pénale a précisé les motifs pour lesquels elle considérait le jugement de première instance comme soutenable; le fait qu'elle n'aurait pas répondu à tous les arguments soulevés par l'accusé ne signifie nullement qu'elle aurait tenu celui-ci d'emblée pour coupable; pour satisfaire à son obligation de motiver ses décisions, il suffit que l'autorité mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, peuvent être tenus pour pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 et les arrêts cités). Pour le surplus, il ne ressort nullement d'une lecture objective de l'arrêt attaqué que la Cour de cassation pénale aurait rédigé celui-ci en partant de l'idée que le recourant était coupable. Pour autant qu'il soit motivé sur ce point selon les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours est manifestement mal fondé en tant qu'il porte sur une violation de la maxime "in dubio pro reo" comme règle de répartition du fardeau de la preuve. 3.2 Saisi d'un recours de droit public dirigé contre une condamnation pénale, le Tribunal fédéral ne revoit la constatation des faits et l'appréciation des preuves qu'avec un pouvoir d'examen limité à l'arbitraire, car il ne lui appartient pas de substituer sa propre appréciation à celle du juge de la cause. A cet égard, la présomption d'innocence garantie par les art. 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst. n'offre pas de protection plus étendue que celle contre l'arbitraire conférée par l'art. 9 Cst. Elle n'est invoquée avec succès que si le recourant démontre par une argumentation conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité du prévenu (cf. ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). 3.3 Le recourant dénonce l'attitude de la police qui aurait encouragé plusieurs témoins à le charger, en faisant valoir qu'ils ne couraient aucun risque en raison de la prescription, voire en dictant certains de leur propos. Il serait à cet égard significatif que les personnes qui l'ont mis en cause soit n'ont pas fait l'objet d'une procédure pénale, soit ont bénéficié de peines extrêmement clémentes, voire même qu'elles ont été exemptées de toute peine. Il voit une preuve supplémentaire de la partialité de la police à son égard dans le rapport de moralité établi à son sujet, dont le contenu serait gravement erroné et tendancieux. Les vices affectant l'enquête auraient dû amener les premiers juges à douter de la crédibilité des témoins à charge. Le recourant insiste également sur le fait qu'aucune trace de stupéfiants n'a été décelée, qu'aucun de ses fournisseurs n'a été identifié et qu'aucun transfert d'argent ou relevé téléphonique douteux n'a été établi. Aussi, en se fondant sur des témoignages à charge sujets à caution et en ignorant certains éléments essentiels, le Tribunal correctionnel aurait rendu un jugement arbitraire et incompatible avec la présomption d'innocence.