Citation: 1C_392/2024 E. 2

La recourante dénonce en premier lieu les lacunes qui entacheraient l'état de fait de l'arrêt attaqué. Celui-ci omettrait de préciser qu'elle a déposé le 19 mars 2024 une réponse au recours qui contenait des arguments pertinents, lesquels n'auraient pas été traités. Or, la cour cantonale fait référence à cette pièce à la lettre D de l'état de fait. On ne voit pas qu'elle aurait encore dû détailler dans celui-ci l'ensemble des griefs qui y étaient développés pour respecter les réquisits de l'art. 112 al. 1 let. b LTF. La recourante ne le soutient pas. La question de savoir si l'instance précédente a omis d'en tenir compte relève non pas de l'établissement des faits mais d'un éventuel déni de justice. La recourante soutient que l'état de fait de l'arrêt querellé devrait être modifié en ce sens que la distance entre la pompe à chaleur projetée et la façade ouest du bâtiment édifié sur la parcelle n° 169 s'élève à 7,90 mètres, selon le plan de situation du géomètre du 30 septembre 2023, et non à 9 mètres comme retenu par la cour cantonale. L'arrêt cantonal devrait également être complété en ce sens que l'angle nord-est du bâtiment érigé sur la parcelle n° 170 se situe à 13,70 mètres de la façade ouest du bâtiment des constructeurs, respectivement que la distance entre la façade sud de la maison des constructeurs et le bâtiment sis sur la parcelle n° 131 s'élève à 17 mètres. Ces éléments de fait seraient déterminants dans l'examen des variantes d'une implantation extérieure de la pompe à chaleur et la correcte application du principe de prévention. Invité à se déterminer, l'Office fédéral de l'environnement conclut, après vérification, que la distance de 9 mètres retenue par la cour cantonale et mentionnée dans le formulaire d'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit pour l'installation en cause était non seulement plausible mais inclut même une marge d'erreur en prenant comme point déterminant le milieu de la fenêtre de l'immeuble voisin, ainsi que le prévoit l'art. 39 al. 1 OPB. La recourante n'a émis aucune observation à ce propos dans le délai fixé à cet effet. La distance de 7,90 mètres indiquée sur le plan de situation soumis à l'enquête publique correspond à la distance à l'angle sud-ouest de la maison d'habitation de C.________. L'état de fait de l'arrêt attaqué n'est dès lors entaché d'aucune inexactitude qu'il y aurait lieu de corriger dans le sens voulu par la recourante. Pour le surplus, dès lors que la cour cantonale a considéré que l'examen d'emplacements alternatifs ne s'imposait pas en vertu de l'art. 7 al. 3 OPB, elle pouvait s'abstenir de mentionner les distances séparant la maison d'habitation des intimés de celle des bâtiments voisins. La recourante relève encore que l'arrêt cantonal serait muet sur la configuration des lieux et singulièrement sur la présence d'un mur en limite de propriété à faible distance de la façade nord du bâtiment des constructeurs, ayant pour effet de causer un effet de résonance. L'état de fait devrait être complété en ce sens. Il est vrai que la Cour de droit administratif et public n'évoque pas l'existence de ce mur, qui ressort des photographies versées au dossier de la cause, et qu'elle n'a pas examiné le moyen pris de l'effet de résonance du bruit engendré par cet ouvrage. L'Office fédéral de l'environnement a pris position à ce sujet dans le cadre de son évaluation du bruit, parvenant à la conclusion que l'effet de réverbération serait diminué par la présence du mur mitoyen qui agirait comme écran. Il a ajouté que l'effet "caisse de résonance" redouté par les voisins au nord ne devrait pas non plus engendrer d'augmentation perceptible des niveaux d'évaluation Lr en raison de la plus grande distance parcourue par l'onde sonore. La recourante n'a émis aucune critique à cet égard dans le cadre d'une éventuelle réplique. Dans ces circonstances, une correction de l'état de fait de l'arrêt attaqué ne se justifie pas. La cour cantonale aurait également ignoré l'argument évoqué dans sa réponse au recours sur la différence de rendement énergétique de la pompe à chaleur suivant son emplacement. L'état de fait devrait être complété en ce sens qu'une implantation de la pompe à chaleur en façade sud ou en façade ouest aurait pour effet d'augmenter son rendement énergétique et de réduire les immissions de bruit par rapport à une implantation en façade nord. En tant que la recourante se plaint qu'un moyen expressément soulevé n'a pas été traité, son argumentation relève non pas de l'établissement des faits mais d'un éventuel déni de justice. L'arrêt attaqué retiendrait erronément que le coût de la pompe à chaleur s'élève à environ 15'000 fr. alors qu'il se chiffrerait à un montant total qui n'est pas défini mais qui n'est pas inférieur à 51'000 fr. L'état de fait devrait être rectifié en ce sens. Enfin, les surcoûts liés à une implantation de l'installation en façade sud ou en façade ouest n'auraient pas été chiffrés alors qu'ils devraient être peu importants. L'état de fait devrait ainsi être modifié en ce sens que l'alimentation de la pompe à chaleur projetée s'effectue d'une manière à longer le mur de la façade nord entre le tube existant de l'ancien conduit de la cheminée pour un coût qui ne fait l'objet d'aucun poste chiffré dans le devis et que le surcoût de la prolongation de l'alimentation jusqu'en façade est et en façade ouest est inconnu. L'arrêt attaqué distingue au considérant 2d le prix de la pompe à chaleur, estimé à environ 15'000 fr., des travaux d'installation que la cour cantonale n'a pas chiffrés mais qui s'élèvent à un peu plus de 40'000 fr. dans la variante qui fait l'objet de la demande d'autorisation de construire. La question de savoir si des éléments importants n'ont pas été pris en compte dans la détermination du coût de l'installation sera examinée plus loin. Il n'y a à ce propos pas de constatation erronée des faits qui devrait donner lieu à une éventuelle correction de l'état de fait de l'arrêt querellé. Quant aux surcoûts liés aux variantes d'implantation extérieure de l'installation, on ne voit pas en quoi l'état de fait devrait être modifié par la constatation négative selon laquelle ils n'auraient pas été chiffrés. Le grief relève du caractère insuffisant de la motivation de l'arrêt, respectivement de la correcte application du principe de prévention plutôt que de la constatation inexacte des faits.