Citation: I 842/02 04.07.2003 E. 2

2.1 En l'occurrence, le docteur A.________ a indiqué que la thérapie hebdomadaire dont bénéficie l'intimé lui permet de lutter contre la spasticité et l'enraidissement de l'hémi-corps droit. Comme cette thérapie permanente est nécessaire pour empêcher la progression de l'affection, l'OFAS soutient - en se référant à l'arrêt publié dans la RCC 1988 p. 96 - qu'il s'agit ainsi d'un cas de traitement de l'affection comme telle et que ces soins ne doivent pas être pris en charge par l'assurance-invalidité. L'intimé rétorque que les mesures litigieuses n'ont pas pour but de soigner l'affection comme telle, car le traitement de l'affection causale est achevé depuis longtemps ou n'a plus qu'une importance secondaire. Leur finalité est en revanche de supprimer ou d'atténuer les séquelles de l'hémiplégie, afin de maintenir sa capacité de gain de façon durable et importante. Aussi estime-t-il que ces mesures incombent à l'AI. 2.2 Les mesures de physiothérapie litigieuses n'ont effectivement pas pour but de soigner l'hémiplégie dont l'intimé souffre depuis l'année 1969, mais d'atténuer les conséquences que cette hémiplégie serait susceptible d'entraîner à défaut de l'administration de soins appropriés, notamment la spasticité et l'enraidissement de l'hémi-corps droit. Dans ces conditions, l'état de l'intimé doit être qualifié de stationnaire et non de stable, au sens de la jurisprudence précitée. En conséquence et par identité de motifs avec les considérants de l'arrêt VSI 1999 p. 130 consid. 2d et 3 (cf. consid. 1 ci-dessus, in fine), il faut admettre que les mesures litigieuses constituent un cas de traitement de l'affection comme telle et qu'elles ne sauraient être qualifiées de mesures médicales de réadaptation au sens de l'art. 12 LAI, en relation avec l'art. 2 al. 3 RAI. La jurisprudence a d'ailleurs admis que des traitements tels que la physiothérapie et autres gymnastique curative, massages, cures de bain, etc., appliqués à des assurés adultes, représentent dans la plupart des cas des thérapies «de soutien» permanentes ou renouvelables périodiquement, destinées à empêcher l'évolution d'un mal. En cela, ils visent avant tout à stabiliser une affection, de sorte qu'ils doivent être considérés comme des traitements de l'affection comme telle, qui ne sont pas à la charge de l'assurance-invalidité (voir par ex. ATF 97 V 45; RDAT 1993 II n° 65 p. 179; RCC 1988 p. 96 [cité par l'OFAS], 1970 p. 154 et p. 270; arrêt non publié S. du 9 janvier 1988, I 253/87). Vu ce qui précède, les mesures de physiothérapie litigieuses n'incombent pas à l'assurance-invalidité, mais à l'assurance-maladie. 2.3 Pour les motifs qui viennent d'être exposés, la décision initiale rendue le 20 février 1985 procédait d'une erreur de droit manifeste et était erronée dans son résultat, nonobstant ce que l'intimé soutient. Peu importe au demeurant que l'administration de l'AI ait ensuite accepté à tort de prendre les mesures litigieuses à sa charge durant plus de quinze ans.