Citation: 1C_55/2016 E. 3.5

3.5. La recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 14 al. 1 let. a LCI à teneur duquel l'autorisation de construire peut être refusée lorsqu'une construction ou une installation peut être la cause d'inconvénients graves pour les usagers, le voisinage ou le public. Vu son état de santé et celui de son fils, actuellement à demeure chez elle, il aurait dû être fait usage de cette disposition car les nuisances sonores d'une piscine ne seraient pas comparables à celles d'enfants jouant dans un grand jardin. La cour cantonale a retenu à ce propos que selon l'expérience, les piscines n'engendrent pas des nuisances propres à gêner de manière sensible la population, notamment les voisins, dans leur bien-être lorsqu'elles sont utilisées conformément à l'usage qui doit en être fait. La recourante n'expliquait pas en quoi les bruits provenant de personnes, notamment d'adolescents, se baignant dans une piscine seraient plus incommodants que les nuisances engendrées par ces mêmes personnes utilisant le jardin pour d'autres activités de détente. Les éventuels bruits propagés par les voisins utilisant une piscine privée ne pouvaient par conséquent pas être considérés comme des inconvénients graves. Le fait que la recourante se dise incommodée personnellement par le bruit ne suffisait pas pour qualifier celui-ci d'excessif. Sa santé fragile et même celle de son fils, de surcroît domicilié sur une autre commune, sont une circonstance particulière qui ne saurait exiger des intimés qu'ils s'abstiennent de construire une piscine privée sur leur propriété. La recourante estime que la proximité immédiate d'une grande piscine est, pour quiconque, un inconvénient pouvant être considéré comme grave et que la comparaison faite avec des enfants jouant dans un grand jardin n'a pas lieu d'être. Ce faisant, elle ne fait qu'opposer sa propre appréciation à celle de l'autorité intimée, sans démontrer en quoi celle-ci serait manifestement insoutenable ou contraire au sens et au but de l'art. 14 LCI. S'il est indubitable que la construction d'une piscine aura des répercussions sur la quiétude du quartier, l'art. 14 al. 1 LCI n'a toutefois pas pour but d'empêcher toute construction, dans une zone à bâtir, qui aurait des effets sur la situation ou le bien-être des voisins. Les inconvénients pourront être plus ou moins sensibles suivant les circonstances, mais il n'était pas arbitraire de considérer, dans le cas particulier, qu'ils ne présentent pas la gravité suffisante pour faire obstacle à la construction de la piscine. En particulier, il était soutenable d'admettre que les nuisances sonores inhérentes à l'usage de la piscine en question étaient comparables à celles liées à d'autres activités en plein air qui ne nécessitent pas d'autorisation de construire. La cour cantonale n'a pas davantage procédé à une pesée arbitraire des intérêts en présence en ne donnant pas un poids prépondérant à la sensibilité particulière au bruit dont souffrent la recourante et son fils par rapport à l'intérêt des intimés à pouvoir jouir d'une piscine.