Citation: 5P.166/2002 27.05.2002 E. C

Le 7 septembre 1997, B.________ a déposé plainte pour tentative de vol avec effraction sur le nouveau véhicule qu'il avait acheté, une Audi 100 2.8 E V6 immatriculée à Genève, laquelle était stationnée dans la rue à Nîmes (France). Entre-temps, X.________ a appris que la Honda de B.________, conduite par un certain V.________, avait été contrôlée le mercredi 2 juillet 1997 à la douane à Terespol, en Pologne, à plus de 1'780 km de Genève (en se référant au chemin le plus court, par Bâle puis l'Allemagne et la Pologne), alors qu'elle quittait la Pologne en direction de la Russie. Convoqué pour un entretien le 16 septembre 1997 par X.________, B.________ a indiqué qu'il utilisait sa voiture quotidiennement pour se rendre à son travail à l'ONU et que mis à part un moment où elle avait été en réparation le 20 juin 1997, il ne s'en était jamais dessaisi. X.________ lui ayant alors fait part des informations en sa possession, B.________ a émis l'hypothèse que les fonctionnaires de douane n'avaient peut-être pas bien lu le numéro de châssis, que celui-ci avait peut-être été falsifié ou que ses plaques avaient été changées à son insu. Estimant que la preuve du vol n'avait pas été rapportée, X.________ a refusé le 22 septembre 1997 de prendre en charge ce sinistre. Par la suite, elle a indiqué à B.________ qu'elle refusait également de couvrir les dégâts causés au véhicule Audi parce qu'elle se considérait comme déliée du contrat du fait des prétentions frauduleuses que B.________ avait tenté de faire valoir. Par courrier du 2 décembre 1997, le conseil de B.________ a indiqué à X.________ que le 16 septembre 1997, son client, déboussolé par l'interrogatoire dont il faisait l'objet, avait oublié avoir prêté sa voiture à V.________, un ami croate de passage à Genève, sans savoir que celui-ci ambitionnait de faire avec ce véhicule un long voyage à l'étranger; d'ailleurs, V.________ avait fini par reconnaître, sur interpellation de B.________, qu'il avait maquillé le compteur kilométrique du véhicule pour dissimuler l'usage effectif qu'il en avait fait. Dans ce même courrier, le conseil de B.________ a précisé que la Honda avait été présentée le vendredi 4 juillet, soit le week-end précédant le vol, au garage Z.________, dans le but de faire un service de contrôle et de changer les pneus arrières, ainsi qu'en attestait la facture de l'entreprise Pneus Y.________ datée du 4 juillet 1997, relative au montage et à l'équilibrage de deux pneus sur la Honda Prélude 2.3i. En janvier 1998, X.________ a demandé à B.________ des renseignements complémentaires sur les dates et le trajet exact parcouru par V.________, B.________ a répondu que selon l'intéressé, il aurait quitté Genève le 28 ou 29 juin pour se rendre en Pologne et serait rentré par la Tchéquie et l'Autriche.