Citation: 5A_364/2020 E. 3

Le litige porte sur les contributions d'entretien arrêtées en faveur de l'épouse et des enfants. S'agissant de la situation financière des parties, la juridiction précédente a relevé dans l'arrêt querellé que, durant la vie commune, celles-ci avaient mené un train de vie confortable, entièrement financé par l'époux. Ils louaient une villa de onze pièces, dont le loyer mensuel s'élevait à 9'000 fr., et disposaient en outre de plusieurs véhicules. La cour cantonale a rappelé la jurisprudence fédérale relative à la méthode de calcul du train de vie, applicable en cas de situation financière favorable des époux. Elle a imputé à l'époux un revenu hypothétique de 25'000 fr. et a estimé ses dépenses mensuelles à 11'500 fr., en tenant compte d'une charge fiscale mensuelle de 3'500 fr. Elle a ainsi arrêté son disponible mensuel à 13'500 fr. (25'000 fr. - 11'500 fr.). S'agissant de l'intimée, les juges cantonaux lui ont imputé un revenu hypothétique de 4'500 fr. et ont constaté qu'après imputation sur ses charges par 7'219 fr., son déficit se montait à 2'720 fr. (4'500 fr. - 7'219 fr.), avant paiement des impôts. Ils ont relevé qu'après versement des contributions d'entretien des enfants, par 7'700 fr., le recourant disposait encore d'un disponible théorique mensuel de 5'800 fr. (13'500 fr. - 7'700 fr.) et ont confirmé la contribution d'entretien de l'intimée, qui avait été arrêtée à 5'630 fr. par mois par le premier juge, avec la précision que la différence par rapport au montant nécessaire de 2'720 fr. pour couvrir ses dépenses mensuelles établies devait lui permettre de s'acquitter de la charge fiscale inhérente à sa perception des contributions d'entretien de la famille. Toujours en rapport avec la situation financière des parties, la cour cantonale a rappelé que, dans une première décision de mesures protectrices de l'union conjugale du 27 avril 2017, réformée le 9 octobre 2017 par la Cour de justice, l'époux avait notamment été condamné à contribuer à l'entretien de son épouse à hauteur de 6'700 fr. par mois dès le 1er août 2016, puis de 8'300 fr. par mois dès le 1er septembre 2017. Quant à la décision de mesures protectrices de l'union conjugale du 27 août 2019, qui faisait l'objet de l'appel, elle retenait que l'époux disposait d'un disponible mensuel de 16'000 fr., réduit à 8'300 fr. après déduction des contributions de 7'700 fr. dues aux enfants, et que le budget de l'épouse présentait un déficit mensuel de 1'320 fr. par mois au moins. Afin d'assurer à l'épouse le niveau de vie précédemment déterminé par la Cour de justice, il convenait d'arrêter la contribution d'entretien à 5'630 fr. par mois, ce qui correspondait à la contribution précédemment allouée de 8'300 fr., sous déduction de l'augmentation de ses revenus à hauteur de 2'670 fr. (4'500 fr. de revenu hypothétique - 1'830 fr. de salaire mensuel net). Selon les premiers juges, ce montant de 5'630 fr. permettait de tenir compte de la charge fiscale qui viendrait en sus.