Citation: 6B_749/2022 E. B

Par jugement du 4 mai 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel interjeté par A.________ contre le jugement du 23 août 2021, en ce sens qu'elle a constaté qu'il avait subi 149 jours de détention provisoire dans des conditions illicites et ordonné que 38 jours de détention soient déduits de sa peine. Pour le surplus, elle a confirmé le jugement précédent, sur la base des faits suivants: Situation personnelle de A.________ B.a. B.a.a. A.________ est né en 1968 à U.________ au Portugal, pays dont il est ressortissant. Il est le cinquième d'une fratrie de sept enfants. Sa mère est décédée alors qu'il était âgé de cinq ans. Questionné sur sa situation personnelle, il a souvent déclaré que son père était également décédé lorsqu'il avait cinq ans, qu'il avait été élevé par ses tantes, et n'a pas décrit une enfance malheureuse. Le portrait de son enfance a toutefois radicalement changé lorsqu'il a déclaré qu'il avait quinze ans au décès de son père, qu'il avait subi de véritables sévices durant sa jeunesse et avait présenté une énurésie nocturne jusqu'à l'âge de quatorze ans. Ses deux soeurs ont rapporté une violence physique et psychologique quotidienne, solidement ancrée dans la famille, qui émanait tant du père que des frères aînés. Ce n'était pas " une famille qui parlait mais qui tapait " a résumé l'une d'elles. A.________ a expliqué qu'il disait que son père était mort quand il avait cinq ans pour ne pas repenser à tous les traumatismes vécus. Il a été scolarisé jusqu'à l'âge de douze ou treize ans, puis a travaillé dans le domaine du bâtiment dans son pays d'origine. Il est le père d'une fille issue d'une précédente union, qui était âgée de 26 ans au moment des faits et qui vit au Portugal. Il a rencontré sa future épouse, E.________, alors qu'il avait 26 ou 27 ans en discothèque. Le couple s'est marié en 1995 et deux enfants sont issus de cette union, soit F.________, né en 2000, et B.________, né en 2002. En 2003, A.________ a quitté le Portugal pour s'établir en Suisse, où il a toujours travaillé dans le domaine du bâtiment. Il a d'abord vécu seul, avant d'être rejoint par sa femme et ses fils quelques temps plus tard. Il est au bénéfice d'un permis d'établissement depuis 2008. B.a.b. Amateur d'armes, A.________ pratiquait le tir. En novembre 2013, il s'est inscrit auprès d'un stand de tir de la région de P.________. Entre 2013 et 2017, il a acquis plusieurs armes de poing, dont un pistolet Glock 34 le 18 février 2017. Il a également acquis un nombre important de munitions auprès d'un armurier fribourgeois. Au Portugal, dans la maison familiale, la police a saisi une dizaine de vieilles armes à feu lui appartenant. B.a.c. Sur le plan somatique, A.________ a été suivi par son médecin généraliste depuis l'apparition de conflits avec son épouse en 2014 jusqu'au 6 février 2018, avec prescription d'anxiolytiques, puis d'antidépresseurs. B.a.d. Avant son arrestation, A.________ travaillait à plein temps comme maçon, ce depuis 2008, pour un revenu mensuel net de 6'000 francs. Les renseignements professionnels obtenus de son chef d'équipe sur son compte sont bons. Il vivait seul dans un appartement de 3,5 pièces situé à P.________, qui avait constitué le domicile conjugal. Il avait des dettes de l'ordre de 9'000 francs. B.a.e. L'extrait des casiers judiciaires suisse et portugais d'A.________ sont vierges de toute inscription. Difficultés conjugales et séparation des époux A.________ et E.________ B.b. B.b.a. À partir de 2012 environ, la relation entre A.________ et E.________ s'est détériorée et de nombreuses disputes ont éclaté au sein du couple, notamment pour des histoires de jalousie, auxquelles se mêlaient leurs fils. Lors de celles-ci, A.________ s'en prenait souvent physiquement à son épouse en la giflant, en la frappant avec les pieds, les poings, et également avec des objets. Par ailleurs, il l'insultait et la menaçait de mort. Il entretenait en outre une très mauvaise relation, particulièrement conflictuelle, avec son fils aîné, F.________, dès lors que celui-ci avait pris le parti de sa mère et la défendait, s'opposant ainsi à lui, jusqu'à en venir parfois aux mains. B.b.b. En septembre 2017, E.________ a décidé de quitter le domicile familial et de se séparer définitivement de A.________. Elle est partie vivre chez une amie, d'abord seule, puis peu après, avec B.________, et enfin, dès la mi-novembre 2017, avec F.________. À partir du mois de mars 2018, E.________ et ses fils ont emménagé dans un appartement à V.________, étant précisé que B.________ vivait la semaine en internat. Dans ce contexte, en 2018, A.________ a pris contact avec un avocat au Portugal pour engager une procédure de divorce, en accord avec son épouse. Le 9 mars 2018, ils ont signé une convention réglant notamment la question de leur maison au Portugal et de la garde de B.________. Dans ce cadre, A.________ a signé le 13 avril 2018 une demande de crédit en ligne portant sur un montant de 59'000 fr., dont une partie était destinée à son épouse pour que leur bien immobilier puisse être mis à son nom, puis transmis à leurs enfants. B.b.c. Depuis la séparation, A.________ soupçonnait E.________ d'entretenir des relations avec d'autres hommes et épiait ses connexions sur l'application WhatsApp, notamment durant la nuit. Il l'insultait par ailleurs régulièrement et se rendait souvent à son nouvel appartement, en lui imposant sa présence, pour lui demander des comptes. Faits reprochés à A.________ B.c. B.c.a. Dans le courant de l'été 2017, au domicile familial sis à V.________, A.________ a asséné un coup de poing à son épouse E.________ au niveau du nez, au point de lui occasionner à tout le moins un saignement à cet endroit. B.c.b. Entre janvier 2014 (les faits antérieurs étant prescrits) et le 25 avril 2018, à V.________, dans le cadre de disputes survenues avant et après leur séparation, A.________ a, à plusieurs reprises, effrayé son épouse E.________ en lui déclarant notamment " je t'ouvre en deux " ou " je te balance par la fenêtre ". Il l'a par ailleurs menacée de mort en lui disant qu'il la tuerait ainsi que leurs enfants. B.c.c. Entre le 22 avril 2018 à 14h30 et le 23 avril 2018 à 06h55, A.________ a adressé quelque septante SMS insultants à E.________, à toute heure du jour et de la nuit, la traitant notamment de " menteuse ", " femme trop facile ", " salope ", " cochonne ", " traînée " ou encore " femme de tout le monde ", et en l'avertissant en ces termes: " attends, tu auras ce que tu mérites ". Elle n'y a jamais répondu. Le 24 avril 2018 vers 18h30, à V.________, A.________ s'est rendu au domicile de E.________. À cet endroit, alors que lui-même était resté sur le palier de l'appartement et que son épouse et son fils, F.________, alors âgé de 18 ans, se trouvaient à l'intérieur du logement, la discussion s'est envenimée et tous trois se sont violemment disputés. Au terme de cette altercation, A.________ a quitté les lieux pour rentrer chez lui et s'est entretenu par téléphone avec son avocat portugais. Dans la nuit du 24 au 25 avril 2018, A.________ a cherché à joindre E.________ par téléphone à de multiples reprises. Celle-ci n'a toutefois répondu à aucun de ses nombreux appels. Vers minuit, il a adressé neuf nouveaux messages de reproches à son épouse, lui écrivant notamment " tu m'as enlevé MES enfants...seulement POUR ton plaisir tu as détruit la famille ". Le 25 avril 2018, A.________, arrivé en retard à son travail, a essayé de joindre son épouse à deux reprises. Celle-ci l'a rappelé à 11h28 et a mis un terme à l'appel en lui raccrochant au nez, après qu'il lui ait imposé un rendez-vous chez elle le soir-même. À la fin de la journée, après avoir terminé son travail vers 17h30 et ramené un collègue à Ménières (FR), A.________ est rentré chez lui à V.________, à bord de la camionnette de l'entreprise. Une fois dans son appartement, vers 18h05, il a sorti un pistolet Glock 34 de sa mallette, laquelle se trouvait sur un meuble au salon. Il a munitionné deux magasins au moyen de 31 cartouches au total et a placé l'un d'eux dans son pistolet. Il a ensuite quitté son appartement, muni de son arme et du chargeur supplémentaire. Au volant de son véhicule, il s'est rendu au domicile de son épouse, où se trouvait également son fils F.________, de retour du travail. Le 25 avril 2018 entre 18h15 et 18h20, à V.________, A.________ a stationné son véhicule à proximité de l'immeuble de E.________. Il a pris son arme déjà munitionnée ainsi que le chargeur supplémentaire. Il a placé le pistolet au niveau de sa ceinture, à l'intérieur de son pantalon, et a mis le second magasin dans une poche, avant de rentrer dans l'immeuble et de rejoindre le troisième étage par les escaliers. Parvenu sur le palier de l'appartement, il a frappé à la porte jusqu'à ce que E.________ ouvre. Une altercation a éclaté au cours de laquelle il a exhibé son arme. F.________ est intervenu muni d'un marteau, probablement pour défendre sa mère, qui a alors supplié son mari de ne rien faire aux enfants et a crié à l'aide en entendant une voisine dans la cage d'escalier. À un moment donné, au cours de cette altercation, l'arme a été soumise à un mouvement de charge incomplet, lequel a entraîné un dérangement de celle-ci. Dans l'enchaînement, et alors que F.________ se trouvait face à lui, à moins de 50 cm du canon de l'arme, A.________ a tiré un coup de feu au niveau de la poitrine de son fils, à bout portant. Il a ensuite fait feu sur E.________, alors qu'il se trouvait face à elle, en tirant le reste des munitions de son premier chargeur, soit plus d'une dizaine, essentiellement au niveau du haut du corps. Au même moment, son fils, grièvement blessé, cherchait à sauver sa vie en tentant de rejoindre l'étage supérieur par les escaliers. Après avoir épuisé le contenu de ce premier chargeur et à court de munitions, A.________ a effectué un changement de magasin, munitionnant ainsi une quinzaine de nouvelles cartouches. Il s'est ensuite approché de son épouse, qui s'était écroulée et qui gisait au sol, sur le dos, sur le palier de son appartement. Il s'est alors positionné debout à la hauteur de sa taille et l'a exécutée en tirant, à tout le moins, six projectiles supplémentaires en direction de la tête de son épouse. A.________ s'est ensuite déplacé en direction du corps effondré de son fils, lequel était parvenu à gagner le palier intermédiaire supérieur à la suite du premier projectile reçu. Il est ainsi monté les escaliers et a recommencé à faire feu sur F.________, en l'atteignant au niveau du haut du corps. Il s'est ensuite approché de son fils, alors qu'il gisait au sol, allongé sur le ventre, s'est placé debout à sa hauteur et l'a exécuté en tirant trois coups de feu en direction de sa tête. À court de munitions après avoir tiré à trente reprises sur son épouse et son fils, A.________ a remis son arme à la ceinture et a quitté les lieux, en y abandonnant un chargeur vide. Peu avant 18h30, il a repris sa voiture, emportant avec lui son arme et un chargeur vide, et s'est rendu chez l'ex-épouse de son frère, à W.________. Chez elle, vers 19h00, il lui a annoncé avoir tué son épouse et son fils aîné et lui a demandé de prendre soin de son fils cadet B.________, qui était à l'internat. A.________ lui a également demandé de dire à son frère, L.________, qui se trouvait au Portugal, de se rendre chez la famille de E.________ pour prendre possession des clés de la maison dont ils étaient propriétaires. Il a ensuite repris le volant de son véhicule pour se rendre à Genève, vers 21h30, chez une amie, tout en prenant le soin d'éteindre son téléphone pour ne pas être localisé par la police. Arrivé chez elle, A.________ lui a annoncé avoir tué sa femme et son fils. À la suite de négociations avec la police, A.________ a fini par se rendre en se présentant à la gendarmerie de P.________ le 26 avril 2018 à 01h15. Le décès de E.________ a été constaté par les médecins légistes à 01h20. Son corps présentait quarante-huit plaies provoquées par des projectiles d'armes à feu, soit deux à la tête, trois au cou, vingt-cinq au tronc, seize aux bras et deux à la jambe gauche avec notamment des fractures du crâne et des lésions cérébrales, des dilacérations des cavités cardiaques droites, des perforations pulmonaires et déchirures des veines pulmonaires, des perforations gastriques, des perforations de l'intestin grêle et du colon et des déchirures hépatiques, splénique et rénale droites. Le décès de F.________ a été constaté par les médecins légistes à 01h20. Son corps présentait vingt plaies provoquées par des projectiles d'arme à feu principalement au niveau de la tête, du cou et du tronc, soit quatre à la tête, une au cou, douze au tronc, une au bras droit et deux à la jambe gauche avec notamment des fractures du crâne et des lésions cérébrales, des perforations cardiaques, des perforations pulmonaires gauches et en région hilaire gauche, une perforation duodénale et des déchirures hépatiques. Évaluations psychiatriques de A.________ B.d. B.d.a. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, laquelle a été confiée à l'Unité d'Expertises de l'Institut de Psychiatrie légale d'Yverdon-les-Bains. Dans leur rapport du 13 décembre 2018, les Drs G.________, médecin adjoint, et H.________, médecin agréée, ont posé le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11). Ils ont relevé que cette pathologie était déjà partiellement présente au moment des faits. Cet état engendrait notamment une tristesse, des angoisses, des troubles du sommeil et de l'appétit, des ruminations et, au moment de l'expertise, des idées suicidaires récurrentes avec passages à l'acte. Les experts ont estimé que la symptomatologie dépressive que présentait A.________ au moment des faits n'était pas de nature à avoir altéré ses capacités cognitives (capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes) ou volitives (capacité à se déterminer d'après cette appréciation) et ont considéré que sa responsabilité était entière sur le plan psychiatrique.