Citation: 5A_856/2014 E. 3.2

3.2. Les recourants affirment que le libellé de la servitude inscrite au bénéfice de leur bien-fonds serait parfaitement clair, le droit de passage à char leur permettant en effet d'accéder à leur parcelle avec tout véhicule. La cour cantonale aurait ainsi violé les art. 971 et 738 CC en s'écartant du texte clair de l'inscription. La possibilité de circuler avec tout véhicule était par ailleurs confirmée par la législation cantonale d'application du code civil suisse à son art. 171, disposition à laquelle les juges cantonaux auraient pourtant arbitrairement omis de se référer. Les recourants relèvent par ailleurs que l'interprétation opérée par la cour cantonale serait particulièrement choquante dès lors qu'elle les empêcherait de défendre leur propriété en violation de l'art. 26 Cst., que, de manière générale, elle créerait une insécurité juridique pour toute personne bénéficiant d'une servitude de passage à char et entraînerait encore des conséquences en droit public des constructions. Ils soulignent aussi que la clause de l'acte de vente par laquelle ils indiquaient accepter la situation ne visait en réalité qu'à décharger le vendeur de toute responsabilité: non seulement elle ne pouvait en aucun cas être interprétée comme valant erga omnes, mais elle devait en revanche être également appliquée à l'endroit des intimés, lesquels avaient accepté de leur côté l'existence de la servitude litigieuse dès lors qu'il n'avaient rien entrepris pour la faire annuler. Les recourants concluent enfin qu'à supposer que le contenu de la servitude nécessitât une interprétation, celle à laquelle parvenait la cour cantonale revenait néanmoins à nier le contenu même de la servitude et à admettre la prescription extinctive des servitudes, principe pourtant rejeté en droit suisse.