Citation: 6P.122/2003 11.11.2003 E. 2

Invoquant une violation des art. 9 et 32 Cst., le recourant soutient que l'autorité cantonale est tombée dans l'arbitraire et a violé la présomption d'innocence en retenant qu'il avait vendu deux kilos de chanvre à deux ressortissants français. En effet, selon lui, les déclarations des deux ressortissants français qui l'accusent ne permettraient pas d'établir sa culpabilité, dès lors qu'elles seraient contradictoires sur des points essentiels, à savoir sur la description du vendeur (l'un a décrit le vendeur comme ayant des cheveux longs et l'autre comme ayant des cheveux courts), sur le lieu de la transaction (pour l'un, la transaction a eu lieu au restaurant D.________ dans une cave, pour l'autre, elle a eu lieu à l'extérieur du bâtiment), ainsi que sur le déroulement de la transaction (l'un a déclaré avoir attendu le vendeur, alors que l'autre a affirmé que celui-ci les attendait). 2.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une règle de droit ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139). La présomption d'innocence, garantie expressément par l'art. 6 ch. 2 CEDH et l'art. 32 al. 1 Cst., et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Dans la mesure où l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec la présomption d'innocence, celle-ci n'a pas une portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire. En tant qu'elle s'applique à la constatation des faits et à l'appréciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est violée lorsque l'appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40). Sa portée ne va pas, sous cet aspect, au-delà de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). 2.2 Selon le Code de procédure pénale du Jura, le juge apprécie librement le résultat de l'administration des preuves sur la base des débats et du dossier (art. 293 CPP/JU; cf. aussi art. 249 PPF). Face à des témoignages divergents, il appartient au juge de se forger une conviction au regard de l'ensemble des éléments qui figurent au dossier. En l'espèce, l'autorité cantonale relève que, si les déclarations des témoins divergent sur certains points, elles coïncident sur d'autres, à savoir sur le lieu de la négociation (A.________), sur celui de la transaction (le Restaurant D.________) et sur la voiture du recourant (petite voiture noire). Elle a par ailleurs constaté que le recourant connaissait les lieux de la négociation et de la transaction. Les deux témoins ont en outre reconnus le recourant sans hésitation et séparément lors de la confrontation organisée par le juge d'instruction. Enfin, il a été établi que le recourant travaillait effectivement au magasin "A.________" le jour de la négociation et que l'un des français savait que le recourant avait un associé, ce que le recourant pouvait seul lui apprendre. Au vu de ces différents éléments, il ne paraît pas arbitraire d'avoir retenu que le recourant avait vendu deux kilos de chanvre aux deux ressortissants français, et ce même si le recourant le conteste et si les témoignages de ces derniers ne coïncident pas tout à fait. Infondés, les griefs du recourant doivent donc être écartés.