Citation: 6P.98/2004 24.09.2004 E. 2

Le recourant reproche en premier lieu à l'autorité cantonale d'avoir apprécié de manière arbitraire les éléments de preuve dont elle disposait. Une décision est arbitraire et donc contraire à l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si sa décision apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, une décision est entachée d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). 2.1 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir mal apprécié les preuves dans le cadre de l'examen du lien de causalité naturelle entre le décès de la victime et la violation fautive des devoirs de prudence qui lui est reprochée. Cherchant à remettre en question l'interprétation des divers témoignages qui figurent au dossier, le recourant, par une argumentation largement appellatoire, soutient que c'est de manière arbitraire que l'autorité cantonale s'est écartée du témoignage de B.________ ainsi que du croquis établi par la brigade de sécurité routière, qu'il considère comme le seul élément irréfragable du dossier. Le recourant estime qu'aucun élément du dossier ne permet de conclure à une prétendue gêne du véhicule de la victime par celui qu'il conduisait. Selon lui, on lui impute comme causal de l'accident un comportement largement antérieur à celui-ci. Des déclarations faites devant la police ainsi que devant le juge d'instruction il ressort que le témoin C.________ s'est fait dépasser par le véhicule de la victime, dont la vitesse ne l'a pas frappé, juste avant qu'une autre voiture qui roulait devant le témoin ne se déplace latéralement sur la gauche alors qu'elle n'avait pas la place d'effectuer une telle manoeuvre compte tenu de la présence du véhicule qui venait de dépasser le témoin. Celui-ci a alors vu la voiture de la victime franchir la double ligne de sécurité et a immédiatement pensé qu'elle tentait d'éviter la voiture du recourant qui se déplaçait latéralement sur la gauche. Le témoin D.________, qui circulait également dans le même sens que le recourant et la victime, a déclaré avoir vu le recourant dépasser la victime par la droite et se rabattre devant elle peu avant le choc. Le témoin B.________, qui roulait aussi également dans la même direction, a déclaré avoir constaté que le véhicule du recourant était suivi de très près par celui de la victime, sans toutefois pouvoir dire si le premier avait gêné le second. Pour leur part, les témoins E.________, F.________, G.________ et H.________ n'ont pas pu fournir beaucoup d'éclaircissements car ils circulaient en sens inverse, de sorte qu'ils avaient une moins bonne perception de la situation et avaient leur attention concentrée essentiellement sur la circulation dans leur sens de marche. Deux d'entre eux ont eu l'impression que le véhicule de la victime s'était déplacé sur la gauche, soit pour dépasser soit pour voir devant le véhicule qui le précédait, mais aucun d'eux n'a pu faire de constatations précises. Enfin, le recourant lui-même a admis avoir circulé sur la voie de droite avant de se rabattre sur celle de gauche juste devant le véhicule de la victime, puis avoir entendu un gros bruit et avoir constaté dans son rétroviseur qu'un accident s'était produit. Il a précisé ultérieurement qu'il avait circulé sur la voie de droite, dépassant une ou deux voitures qui se trouvaient sur la voie de gauche puis, voyant une voiture qui roulait doucement devant lui, il avait enclenché son indicateur de direction et déboîté vers la gauche. Il a déclaré qu'il n'avait pas vu de voiture dans ses rétroviseurs, mais qu'il était possible que la voiture qui allait avoir l'accident se soit trouvée dans l'angle mort. Compte tenu de l'ensemble de ces déclarations, on ne saurait considérer que l'autorité cantonale est parvenue à un résultat arbitraire en admettant que le déplacement latéral du véhicule du recourant était à l'origine de la perte de maîtrise de la victime. Il ressort en effet clairement des diverses déclarations, et particulièrement de celles du recourant lui-même, qu'il circulait très près de la voiture de la victime et a effectué, juste avant l'accident, un déplacement latéral qu'il n'avait pas la place de faire sans gêner la victime. Les critiques, de nature essentiellement appellatoire, formulées par le recourant ne sont pas propres à faire admettre que l'autorité cantonale s'est trompée manifestement sur le sens et la portée d'un des éléments de preuve dont elle disposait ni qu'elle en a tiré des déductions insoutenables, de sorte que les constations de fait échappent au grief d'arbitraire. Le recours est donc mal fondé sur ce point. 2.2 Le recourant reproche en outre à l'autorité cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des faits et des preuves en relation avec la présomption d'innocence et son corollaire, le principe "in dubio pro reo". La présomption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne peut donc être invoquée que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2 PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36 et 2e p. 38). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Comme règles sur l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). En l'espèce, il n'appert nullement, et le recourant ne le prétend d'ailleurs lui-même pas, que l'autorité cantonale aurait renversé le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait interprété en défaveur de l'accusé. La seule question est donc de savoir si l'autorité aurait dû éprouver un doute, question qui relève de l'appréciation des preuves et ne peut être examinée que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appréciation arbitraire des preuves, qui a été déclaré mal fondé. Le recours doit dès lors être rejeté.