Citation: I 547/02 15.07.2003 E. 1

Pour juger s'il est admissible de reconsidérer la décision, pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment où cette décision est rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été prise sur la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque des dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière inappropriée (DTA 1996/97 no 28 p. 158 consid. 3c). Au regard de la sécurité juridique, une décision administrative entrée en force ne doit pouvoir être modifiée par le biais de la reconsidération que si elle se révèle manifestement erronée. Cette exigence permet que la reconsidération ne devienne un instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et de droit (arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02, consid. 3.2, et les références). Par ailleurs, on ne saurait supprimer ou diminuer une rente par voie de reconsidération si, depuis son octroi manifestement inexact, des modifications de l'état de fait (au sens de l'art. 41 LAI) justifient de retenir un taux d'invalidité suffisant pour que la prestation en question soit maintenue (même arrêt, consid. 5.1). 2.2 La décision du 11 mai 1993 de l'office AI est fondée principalement sur le rapport du 2 avril 1993 du docteur D.________, complément à son expertise du 30 septembre 1992. Or, en avril 1993, ce médecin a fixé à 100 % l'incapacité de travail du recourant dans son ancienne activité de maçon; en revanche, il ne s'est pas prononcé sur les activités exigibles de la part de l'intéressé, ni sur la capacité de travail qu'il aurait pu présenter dans de telles activités. Il a préconisé l'attribution (provisoire) d'une rente, au seul motif qu'il ne voyait pas d'autre issue, compte tenu du peu d'efficacité des traitements sur les douleurs de l'assuré. Force est de constater que cette appréciation ne permettait pas, à elle seule, de considérer que l'incapacité de travail de l'assuré était totale également dans une activité adaptée. Une telle interprétation était même contraire au point de vue exprimé par l'expert dans son rapport du 30 septembre 1992, selon lequel - en présence des mêmes éléments (constatations objectives, douleurs constantes, traitements inefficaces) - le recourant devait le plus rapidement possible être recyclé dans une activité légère, avec comme seule réserve la position assise prolongée. En outre, en se prononçant sur l'octroi d'une rente, l'expert ne se prononçait pas sur la capacité de travail ou sur les activités encore possible, mais sur l'invalidité dont la détermination relève de la compétence de l'administration ou du juge (sur le rôle des médecins dans la détermination de l'invalidité, cf. ATF 125 V 261, consid. 4 et 107 V 20). Les autres rapports établis à l'époque ne permettaient pas non plus de conclure à une incapacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. C'est ainsi que dans le cadre de l'appréciation globale de l'état de santé du recourant par les médecins du CHUV sur les plans neurologique, rhumatologique et psychiatrique en mai 1993, le docteur B.________ avait préconisé la reprise immédiate d'une activité adaptée, sans aucune autre limitation que le port de charges. Il résultait en particulier du rapport du 10 février 1993 des docteurs A.________ et C.________ qu'il n'y avait ni syndrome lombo-vertébral, ni signe de récidive d'une hernie discale, ni instabilité post-opératoire, ni signe d'arachnoïdite ou de spondylodiscite, ni, enfin, d'argument clinique en faveur d'une pathologie ostéoarticulaire ou psychiatrique. C'est dire que l'appréciation du 30 septembre 1992 du docteur D.________ était confirmée par le collège des médecins du CHUV, qui avait eu tout loisir d'observer le recourant au cours de cinq jours d'hospitalisation (25 au 29 janvier 1993). Il s'ensuit que les éléments au dossier réunis par l'office ne permettaient pas de fixer à 100 % le degré d'invalidité du recourant, la capacité de travail dans une activité adaptée exigible n'ayant tout simplement pas été examinée; la décision du 11 mai 1993 s'avère manifestement erronée. 2.3 C'est dès lors en vain que le recourant conteste cette appréciation en se bornant à alléguer le contraire.