Citation: 6B_1295/2021 E. 2.3.4

2.3.4. Pour le surplus, s'il est clair que l'absence de directives concernant le déroulement des bains a certainement favorisé les manquements du recourant, il n'empêche que ce dernier, qui était au bénéfice d'une formation professionnelle spécialisée, était parfaitement conscient de la dépendance totale de la victime, de la dégradation de son état de santé, et du fait que, peu avant les faits, elle avait présenté des épisodes de spasmes, fait l'objet d'une crise d'épilepsie, ainsi que de mouvements incontrôlés en lien avec la douleur, et qu'elle était récemment tombée de son fauteuil. Or, malgré cela, il a, avec son collègue, placé la victime dans un bain - soit une activité à risque dans le cas de la victime - certes avec une "cigogne", mais avec une bouée insuffisamment gonflée, pour une durée de 30 minutes, sans aucune surveillance. Ce faisant, il a commis une violation fautive de son devoir de prudence au sens de la jurisprudence relative à l'art. 117 CP.