Citation: 6S.162/2001 21.08.2001 E. 2

2.- Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. a) Aux termes de l'article 63 CP, le juge fixera la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute; le juge doit prendre en considération, en premier lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui-même, à savoir sur le résultat de l'activité illicite, sur le mode et l'exécution et, du point de vue subjectif, sur l'intensité de la volonté délictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute dépend aussi de la liberté de décision dont disposait l'auteur; plus il lui aurait été facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée et partant sa faute (ATF 122 IV 241 consid. 1a p. 243 et les arrêts cités). Ces principes s'appliquent aussi en matière d'infractions à la LStup. La quotité de la peine doit donc être fixée en fonction de la gravité de la faute imputable à l'auteur et non du danger que représente la drogue sur laquelle a porté le trafic. Ce danger est certes l'un des éléments pertinents pour apprécier la gravité de la faute, mais qui est à estimer conjointement avec les autres, sans revêtir une importance prépondérante. La quantité de drogue en jeu et, le cas échéant, la pureté de celle-ci est d'autant moins déterminante que l'on s'éloigne de la limite à partir de laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. De même, cet élément perd de l'importance lorsque plusieurs des circonstances aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont réalisées. Lorsque l'auteur n'a pas voulu fournir une drogue particulièrement pure ou particulièrement diluée, la question du taux de pureté exact et, partant, la quantité exacte de drogue pure concernée ne joue pas de rôle pour apprécier la gravité de la faute (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). L'art. 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine; il confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral, qui n'interroge pas lui-même les accusés ou les témoins et qui n'établit pas les faits, est mal placé pour apprécier l'ensemble des paramètres pertinents pour individualiser la peine; son rôle est au contraire d'interpréter le droit fédéral et de dégager des critères et des notions qui ont une valeur générale. Il n'a donc pas à substituer sa propre appréciation à celle du juge de répression ni à ramener à une sorte de moyenne toute peine qui s'en écarterait. Il ne peut intervenir, en considérant le droit fédéral comme violé, que si ce dernier a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit fédéral (ATF 124 IV 44 consid. 2d p. 47; 123 IV 150 consid. 2a p. 152/153 et les arrêts cités). b) Pour fixer la peine, le Tribunal correctionnel, auquel s'est référée la Cour de cassation cantonale, a en particulier relevé que le recourant avait mené une vie honorable durant trente-huit ans, que sa "dérive" de six mois était due notamment à ses problèmes conjugaux, à la perte de son travail et à ses conditions de vie précaires, qu'il avait été quelque peu pris au dépourvu par la quantité de drogue transportée par ses compagnons, qu'il regrettait les faits et que son repentir était sincère. Le tribunal a opposé à ces éléments favorables que le recourant n'était pas aussi naïf qu'il voulait le faire croire, qu'il avait eu tout loisir de se retirer du trafic à plusieurs reprises mais que l'appât du gain avait été trop fort, qu'il n'avait pas mis à profit les dix-huit mois depuis sa libération préventive pour se réadapter aux conditions du marché du travail et retrouver un emploi stable, qu'il dépendait toujours de l'aide sociale et qu'il n'avait pas su prendre ses responsabilités sur le plan professionnel. Le tribunal a également tenu compte du concours d'infractions (cf. jugement de première instance, p. 20/21). c) aa) Tout en excluant se prévaloir d'une violation de ses droits fondamentaux ou de la circonstance atténuante prévue à l'art. 64 avant-dernier alinéa CP, le recourant évoque la durée de la procédure et son comportement durant cette période, soulignant qu'il a vécu sans commettre d'infraction et qu'il a retrouvé un emploi depuis décembre 2000. Sur ce dernier point, le recourant introduit un fait nouveau, ce qui n'est pas admissible dans un pourvoi (art. 273 al. 1 let. b PPF). Qu'il n'ait par ailleurs pas commis une nouvelle infraction n'a rien de méritoire dès lors qu'un comportement conforme au droit correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre de tout un chacun. bb) En termes généraux, le recourant affirme que la Cour de cassation cantonale ne se serait pas livrée à une appréciation globale du cas. Dans la mesure où il critique ainsi le pouvoir d'examen de la Cour de cassation cantonale par rapport à l'autorité de première instance, il s'en prend à la procédure vaudoise, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi (art. 269 PPF). Pour le reste, sa motivation ne respecte pas les exigences minimales de l'art. 273 al. 1 let. b PPF en la matière.