Citation: 6B_1070/2013 E. 2.3.1

2.3.1. Les experts ont certes considéré qu'il ne pouvait être reproché au recourant d'avoir transféré prématurément A.Y.________ à la Clinique E.________. Il n'en reste pas moins que le transfert du patient a été ordonné rapidement et qu'il n'était justifié qu'à la condition qu'une surveillance adéquate de la circulation et des fonctions neurologiques du patient fût garantie (expertise du 6 septembre 2011, question 5, p. 3). Les experts ont précisé qu'il était recommandé de surveiller, pendant douze à vingt-quatre heures, un patient victime d'une intoxication aux benzodiazépines, en contrôlant les fonctions vitales et l'état neurologique (expertise du 6 septembre 2011, question 14, p. 7). Vu la brève durée du séjour du patient à l'Hôpital B.________, le traitement somatique ne pouvait donc être considéré comme terminé lors de son transfert à la Clinique E.________. Le recourant en était conscient, puisque, lors de son audition du 30 août 2013, il a indiqué que si l'on voulait faire juste, il faudrait garder un tel patient durant deux jours en observation, mais que cela n'était ni possible ni la pratique courante. Selon les experts, il importait donc d'informer le médecin de garde et le personnel soignant de la clinique d'accueil sur l'état général du patient, la date précise de son entrée à l'hôpital, les médicaments administrés et la suite des soins à prodiguer. Les experts ont précisé que l'information de la part de l'Hôpital B.________ devait être particulièrement détaillée et complète, dès lors que la Clinique E.________ était une clinique spécialisée dans un autre domaine. Il s'agissait d'attirer l'attention du personnel sur l'importance de la surveillance des fonctions vitales. Pour éviter tout malentendu dans l'échange des informations, un rapport écrit était nécessaire (cf. expertise du 6 septembre 2011, questions 10 et 11, p. 5). Selon les constatations de fait cantonales, la Dresse C.________, médecin assistante, a expliqué au médecin de la Clinique E.________ que A.Y.________ avait consommé une grande quantité d'alcool, 19 comprimés de Dormicum et une grande quantité d'héroïne; en revanche, elle ne l'a pas informé des médicaments donnés à A.Y.________ ni de leur dosage respectif ni ne lui a indiqué la durée du séjour du patient à l'Hôpital B.________. Elle a informé le médecin de la Clinique E.________ sur les risques de suicide, mais n'a pas attiré son intention sur la suite du traitement et la surveillance des fonctions vitales. L'information a donc été clairement insuffisante. Dans la mesure où le recourant soutient que le patient pouvait être transféré à la Clinique E.________ sans information particulière sur son état somatique et les soins à prodiguer (autres que ceux relatifs aux risques de suicide), il s'écarte, sans en démontrer l'arbitraire, des conclusions de l'expertise, de sorte que son argumentation est irrecevable.