Citation: 1C_661/2023 E. 2.3

2.3. Dans le cadre de la définition de la SBP, la cour cantonale a exclu que la piscine litigieuse puisse être considérée comme une CDPI. Elle s'est référée à sa jurisprudence qui considère qu'une piscine dépourvue de couvert ne constitue pas une construction au sens de l'art. 3 al. 3 RCI. Cette appréciation, confirmée par le Tribunal fédéral sous l'angle de l'arbitraire (arrêt 1C_494/2022 du 9 mai 2023 consid. 3), ne vaut que dans le cadre de la norme relative aux CDPI. Elle ne signifie pas qu'une piscine ne répondrait pas à la notion, plus générale, de construction consacrée à l'art. 1 RCI, qui comprend toute chose immobilière située au dessus ou au-dessous du niveau du sol. Il n'y a dès lors aucune contradiction entre le fait de ne pas reconnaître la qualité de CDPI à une piscine, tout en considérant qu'il s'agit bien d'une construction. La jurisprudence cantonale se réfère certes à la notion d'aménagements extérieurs non couverts, mais toujours dans le cadre de l'application de l'art. 3 al. 3 RCI. L'art. 46C RCI ne définit pas explicitement la notion d'aménagements extérieurs; la cour cantonale a toutefois relevé que cette disposition était venue formaliser une pratique concernant exclusivement les talus, et ne s'appliquait pas aux situations où l'on creuse le terrain. L'art. 46C al. 2 RCI décrit en effet l'espace maximum que peut occuper au-dessus du sol un aménagement extérieur au-delà de 1 m de la limite de propriété; une telle disposition n'a pas de sens pour une installation aménagée au-dessous du niveau du sol. C'est donc de manière motivée et non arbitraire que l'application de l'art. 46C RCI a été exclue. La cour cantonale a également retenu sans arbitraire que la piscine projetée ne comportait pas de couverture et se situait en outre au-dessus du terrain naturel, de sorte qu'elle ne pouvait être considérée comme une construction en sous-sol. Quand bien même cette appréciation s'écarte de la directive cantonale en matière de SBP (qui se fonde sur le critère du terrain aménagé) elle ne saurait être qualifiée d'arbitraire dès lors qu'elle se fonde sur l'art. 3 al. 4 RCI qui précise que les constructions au-dessous du sol sont celles dont la couverture ne dépasse pas le niveau naturel du sol. Les recourants eux-mêmes rappellent d'ailleurs (à propos de l'art. 46C RCI) qu'une directive administrative ne lie pas le juge pour autant que celui-ci se fonde, comme en l'espèce, sur des motifs pertinents (ATF 148 V 102 consid. 4.2 et les arrêts cités). Quand bien même la solution préconisée par les recourants (et appuyée par le département) pourrait également se concevoir, celle qui est retenue par la cour cantonale n'apparaît ainsi arbitraire ni dans ses motifs, ni dans son résultat.