Citation: 6B_724/2012 E. 5.6

5.6. En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par hypothèses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (arrêt 6B_908/2009 du 3 novembre 2010 consid. 7.1.2 non publié aux ATF 136 IV 188). En l'occurrence, si le recourant, à réception des montants versés en espèces ou, dans la deuxième phase, lorsqu'il prenait connaissance des virements importants effectués sur les comptes litigieux à la suite de versements en espèces de montants d'importance similaire en Espagne, avait procédé aux vérifications requises, il n'aurait pu que constater que le commerce de fruits invoqué n'était qu'un paravent et qu'aucune activité licite ne justifiait ces montants. Pour peu qu'on considère que les éléments à sa disposition ne constituaient pas déjà des soupçons devant le conduire à présumer que les valeurs patrimoniales litigieuses étaient d'origine criminelle, ces clarifications n'auraient que pu lui permettre de parvenir à cette conclusion. Conformément à l'art. 9 al. 1 let. a ch. 2 LBA, il aurait dès lors dû informer le Bureau de communication et, en application de l'art. 10 LBA, bloquer les valeurs patrimoniales litigieuses. Ainsi, si le recourant avait respecté son obligation de diligence, ces valeurs auraient très probablement été confisquées par les autorités pénales. Elles n'auraient pas pu disparaître ou être virées sur des comptes dont le bénéficiaire économique était un tiers ou ouverts à l'étranger. En ne respectant pas ses devoirs de vérification, puis d'annonce et de blocage, le recourant a donc permis que la confiscation de l'argent soit entravée. Il a donc bien commis des actes de blanchiment d'argent par omission au sens de l'art. 11 CP pour l'ensemble des fonds déposés sur les comptes ouverts par ses soins.