Citation: 5A_645/2008 27.08.2009 E. 1

4.3.2 Autant que la recourante cherche à démontrer que le père s'est révélé peu coopérant dans l'exercice de l'autorité parentale, son argumentation ne correspond pas aux exigences de motivation requises; de surcroît, ses critiques n'apparaissent pas décisives pour l'issue du litige, l'autorité cantonale ayant retenu, sans que la recourante n'établisse d'arbitraire sur ce point, que l'intimé, bien qu'il se soit parfois montré rigide dans l'application de la garde partagée, n'a jamais outrepassé ses droits. L'autorité cantonale a motivé en partie son refus d'attribuer l'autorité parentale à la mère en raison du peu d'aptitude de celle-ci à collaborer avec le père, compte tenu des décisions relatives au lieu de scolarisation et de domicile de l'enfant prises unilatéralement. La pertinence d'un tel critère dans la décision d'attribution exclusive de l'autorité parentale, qui est usuellement examiné dans les décisions d'octroi d'une autorité parentale conjointe ou de suppression de celle-ci, peut rester indécise dès lors que l'autorité cantonale s'est fondée sur d'autres éléments pour apprécier le bien de l'enfant, tels que développés par la jurisprudence dans le cadre de l'application de l'art. 133 al. 2 CC (cf. supra, consid. 4.3.1). Elle a ainsi procédé à l'examen des capacités éducatives des parents, qu'elle a jugées équivalentes, de leur disponibilité pour l'enfant, considérant que le père l'était un peu plus que la mère, de leur faculté de favoriser les contacts de l'enfant avec l'autre parent, retenant que le père avait cette faculté et moins la mère, ainsi que des conditions de vie de l'enfant parmi lesquelles le logement, considéré comme équivalent chez les deux parents. L'autorité cantonale a ainsi passé en revue les divers critères pertinents pour l'examen du bien de l'enfant; dans cette mesure il ne saurait lui être reproché d'avoir contrevenu au droit fédéral. L'autorité cantonale a constaté que les parents avaient des capacités éducatives équivalentes et s'occupaient tous deux bien de l'enfant, qui entretenait de bonnes relations avec chacun d'eux selon le rapport du SPMi, constatations que la recourante ne remet pas en cause. Elle conteste en revanche l'appréciation selon laquelle le père disposerait d'un peu plus de temps libre que la mère et serait susceptible, en sa qualité d'indépendant, de modifier ses horaires de travail en tout temps, selon les besoins de sa fille. Contrairement à ce qu'elle allègue, l'arrêt querellé a toutefois tenu compte du fait qu'elle avait réduit son temps de travail pour être disponible les mercredis. Pour étayer sa critique, la recourante fait valoir que le père travaille le samedi et fait garder l'enfant ce jour-là: ce faisant, elle invoque des faits nouveaux irrecevables (art. 99 LTF). Quand elle affirme que le cadre de vie de la fillette est plus favorable chez elle que chez le père, au motif que celle-ci vit désormais dans une maison avec jardin et bénéficie de contacts familiaux avec la fille de son compagnon, elle allègue également des faits nouveaux, qui ne peuvent être pris en considération. Seraient-ils établis que ces faits seraient impropres à rendre insoutenable l'appréciation cantonale relative à l'équivalence du cadre de vie offert à l'enfant, qui dispose de sa propre chambre chez chacun de ses parents. La recourante ne saurait par ailleurs se fonder sur la situation antérieure à l'instauration de l'autorité parentale conjointe pour réclamer, sous le couvert du critère de la stabilité, que les droits parentaux lui soient attribués, la modification de l'autorité parentale conjointe au sens de l'art. 298a al. 2 CC n'impliquant pas un simple renvoi à la règle de l'art. 298 al. 1 CC, soit un retour de l'autorité parentale à la mère non mariée avec le père (cf. supra, consid. 4.3.1). On peine à la suivre lorsqu'en relation avec ce même critère de la stabilité, elle reproche à l'autorité de surveillance de modifier le cadre scolaire de l'enfant au profit d'une nouvelle école enfantine à B.________ - ce qui ne ressort pas de l'arrêt cantonal, qui relève simplement que l'école de B.________ est prête à accueillir l'enfant dès la rentrée scolaire 2008 -, tout en déclarant qu'elle accepte volontiers que sa fille soit désormais à nouveau scolarisée en Suisse, l'école étant située en face de son lieu de travail. En tout état, un éventuel changement d'école de l'enfant en septembre 2008 constitue un fait nouveau irrecevable. La cour cantonale n'a pas non plus violé le droit fédéral en attribuant l'autorité parentale au père sans considération du jeune âge et du sexe de l'enfant. Il résulte en effet des constatations cantonales, en particulier du rapport du SPMi, que l'enfant vit bien le rythme hebdomadaire de la garde alternée instaurée en septembre 2007 déjà, de sorte qu'elle est habituée à recevoir soins et éducation tant de la part de son père que de sa mère et que la qualité des relations de l'enfant avec chacun de ses parents est bonne. Le fait que la mère ait accepté au moment de la séparation du couple de partager l'autorité parentale, puis une garde alternée ne rend pas insoutenable l'appréciation de l'autorité cantonale selon laquelle le père est actuellement davantage en mesure de favoriser les contacts de l'enfant avec l'autre parent, motif pris que la mère a modifié plusieurs fois ses conclusions relatives à la garde de l'enfant, la réclamant à titre exclusif avec un droit de visite limité du père, motivation que la recourante ne discute pas. Dans la mesure où elle soutient que l'intimé aurait fait savoir qu'il s'opposait au maintien de la garde alternée et envisageait de ne lui accorder qu'un droit de visite limité, la recourante fait valoir des faits nouveaux irrecevables, étant au surplus rappelé que c'est elle qui a pris l'initiative de déposer devant l'autorité cantonale des conclusions en suppression de la garde alternée. Enfin, ses allégués relatifs à la réticence du père à maintenir des contacts téléphoniques entre l'enfant et elle pendant sa semaine de garde, ou encore concernant son refus de la laisser se rendre au carnaval de l'école, ne suffisent pas à établir que l'appréciation de l'autorité cantonale serait insoutenable s'agissant de la situation actuelle. Dans ces conditions, l'Autorité de surveillance n'a pas abusé de son large pouvoir d'appréciation et, partant, n'a pas violé le droit fédéral en attribuant l'autorité parentale à l'intimé, compte tenu des critères de stabilité, de disponibilité et d'aptitude à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre parent.