Citation: 9C_110/2009 23.12.2009 E. 4

4.1 Les premiers juges ont retenu que l'état de santé de l'intimé s'était amélioré et qu'il avait recouvré une capacité de travail entière dans toute activité, y compris celle exercée avant la survenance de l'invalidité (consid. 9 in fine, consid. 10 in initio du jugement). Ce constat de fait doit être rectifié dans la mesure où il concerne la capacité de travail (art. 105 al. 2 LTF). En effet, dès lors que les juges cantonaux ont reconnu que l'intimé présentait une fragilité psychique certaine (consid. 12b in fine du jugement attaqué), on doit considérer que l'exercice de l'ancienne activité le confronterait à nouveau à ses difficultés psychiques. Si une capacité de travail entière dans la profession de maître d'atelier protégé ne peut ainsi être retenue, on doit néanmoins admettre avec la juridiction cantonale que l'intimé a bien recouvré une capacité de travail totale dans une activité adaptée. 4.2 La fixation du revenu sans invalidité de l'intimé relève d'une question de fait (arrêt 9C_24/2009 consid. 1.2, publié in SVR 2009 IV n° 34 p. 95) qui n'est pas litigieuse dans le cas d'espèce. En revanche, le choix du niveau de qualification professionnelle (1+2, 3 ou 4), en tant que facteur entrant dans la détermination du gain d'invalide sur la base des statistiques salariales (cf. ATF 124 V 321), se fonde sur l'expérience générale de la vie et constitue dès lors une question de droit que le Tribunal fédéral peut revoir librement (arrêt 9C_24/2009 précité; arrêt I 732/06 du 2 mai 2007, consid. 4.2.2, publié in SVR 2008 IV n° 4 p. 9). Il s'agit de déterminer si la juridiction cantonale de recours aurait dû tenir compte d'un niveau de qualification 2 lorsqu'elle a arrêté le gain d'invalide sur la base des statistiques salariales, comme l'office recourant le soutient. A supposer que l'on puisse se fonder sur un tel niveau de qualification (correspondant à un travail indépendant et très qualifié) lorsqu'il s'agit de fixer le salaire d'invalide d'un maître d'atelier protégé qui vient d'interrompre son activité professionnelle, il n'en va plus de même lorsque l'intéressé est resté éloigné de sa profession depuis de nombreuses années. Dans le cas d'espèce, neuf ans se sont écoulés entre le moment où l'intimé a quitté sa fonction et celui où il a été reconnu à nouveau entièrement apte à travailler par l'AI. Durant cette période, l'intimé a travaillé à temps partiel bénévolement comme aide de cuisine et aide de maison dans un foyer, si bien qu'on peut raisonnablement admettre qu'il n'a aujourd'hui plus guère d'expérience professionnelle en tant que maître d'atelier protégé. Au demeurant, on relèvera qu'à la lumière des pièces du dossier l'activité de maître d'atelier protégé a été exercée sans titre professionnel spécifique, l'intimé n'étant au bénéfice que d'un CFC de boulanger-pâtissier, et que l'activité en tant que telle est particulière et peu répandue sur le marché du travail même équilibré. En tenant compte d'un niveau de qualification 3 (connaissances professionnelles spécialisées) pour déterminer le gain d'invalide, la juridiction cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral. On précisera que le recours à la table TA7 (mémoire de recours) plutôt qu'à la table TA3_SP (jugement attaqué) ou TA1 pour déterminer le gain d'invalide n'a pas d'incidence sur l'issue du litige. Le recours est mal fondé.