Citation: 6A.74/2005 15.03.2006 E. 1

Selon la jurisprudence, le juge peut procéder à un calcul rétrospectif de l'alcoolémie au moment des faits en partant du moment où est intervenue la prise de sang, sans faire appel à un expert (ATF 116 IV 239 consid. 2 p. 240 s.). Un tel calcul implique la prise en considération du temps d'élimination de l'alcool le plus et le moins favorable pour le conducteur (minimum de 0,1 g o/oo par heure, maximum de 0,2 g o/oo, plus supplément unique de 0,2 g o/oo, cf. ATF 116 IV 239 consid. 5 p. 242). Plus le laps de temps entre la prise de sang et le moment déterminant est long, plus l'écart entre l'alcoolémie minimale et maximale sera important. Le droit fédéral n'impose pas au juge de se fonder sur l'alcoolémie la plus faible. Il ne lui interdit pas non plus, du moins lorsque l'écart entre les valeurs minimales et maximales d'alcoolémie est large, de prendre en compte un autre moyen de preuve susceptible de préciser, dans le cadre ainsi défini, l'alcoolémie au moment déterminant (ATF 129 IV 290 consid. 2.7 p. 295). En l'espèce, le juge pénal s'est fondé sur un taux moyen d'élimination et a retenu une alcoolémie de 0,82 g o/oo, ce qui n'est pas manifestement faux. Compte tenu de l'importance du temps écoulé entre le moment déterminant et la prise de sang, il était en outre habilité, pour préciser l'alcoolémie, à recourir à d'autres moyens de preuve, tels que la conduite hésitante du recourant avant l'arrestation et les constatations des gendarmes, du médecin et de l'infirmière. Dès lors, l'appréciation du juge pénal n'est pas clairement fausse, de sorte que l'on ne saurait reprocher au Tribunal administratif de ne pas s'en être écarté. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 2.3 Le recourant soutient qu'il ignorait qu'il lui était interdit de conduire le 10 novembre 2000, car la police ne lui aurait pas notifié l'interdiction de conduire. Il fait valoir que la preuve de la notification d'une décision incombe à l'administration. Selon lui, si la notification n'a pas pu intervenir pour une raison quelconque, il appartient à l'administration de la faire par voie postale. Selon l'art. 39 al. 1 OAC, la police doit confirmer par écrit la saisie du permis de conduire et indiquer au conducteur quelle est la conséquence légale de cette mesure. En l'espèce, le rapport de police constate qu'une interdiction provisoire de conduire a été communiquée au recourant par la remise d'une formule, mais que ce dernier a refusé de signer celle-ci et emporté les doubles avec lui. Le Tribunal admi-nistratif a admis, sur cette base, que l'interdiction avait bel et bien été communiquée par écrit au recourant. Contrairement à ce que soutient le recourant, le rapport de police - qui est un titre au sens de l'art. 110 ch. 5 CP - constitue une preuve suffisante de la notification. Le refus d'accepter la communication de l'interdiction provisoire de conduire vaut ainsi communication, le recourant ne pouvant pas exiger de la police une notification par voie postale. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 2.4 Le recourant soutient que ce n'était pas lui qui conduisait le 10 novembre 2000, mais un de ses employés. Après avoir constaté que le recourant invoquait cet argument pour la première fois devant lui, le Tribunal administratif s'en est tenu à la déclaration de sinistre, dans laquelle le recourant indiquait clairement qu'il était le conducteur du véhicule le 10 novembre 2000. Cette appréciation n'est pas insoutenable. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.