Citation: 6B_1028/2018 E. 2.3

2.3. Le recourant se plaint que la réduction de peine opérée par la cour cantonale est trop basse. En particulier, la peine hypothétique (à savoir la peine fixée avant de prendre en compte les éléments constitutifs subjectifs et ceux propres à l'auteur) serait trop sévère. Suivant les considérants de l'arrêt de renvoi, la cour cantonale a fixé une nouvelle peine en tenant compte de l'abandon des différentes infractions. Elle a admis que la prévention de contrainte sexuelle ne portait que sur quelques cas, en comparaison avec les actes de violences conjugales, commis à réitérées reprises, pendant 18 mois, et réduit la peine en raison de son abandon. Elle a également tenu compte de l'abandon des préventions de menace et de contrainte (infractions absorbées par l'infraction de séquestration), de l'abandon de la prévention de contrainte (l'élément constitutif de la menace faisant défaut) et du fait que les voies de fait étaient dorénavant punies d'une amende. En conséquence, elle a réduit la peine privative de liberté et fixé la peine hypothétique à cinq ans et quatre mois au lieu de six ans. Tenant compte encore de la diminution de la responsabilité pénale et de la violation du principe de la célérité, elle a considéré qu'une peine de trois ans et dix mois était adéquate. Au vu de l'ensemble des circonstances et notamment de la gravité et de la durée des actes de violence commis sur son épouse, cette peine privative de liberté n'apparaît pas sévère au point que l'on puisse conclure à un abus du pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Les griefs soulevés doivent donc être rejetés.