Citation: 5A_11/2024 E. 4.2

4.2. La critique est bien fondée. C'est en effet à tort que la cour cantonale a considéré que l'appelant aurait dû lui indiquer spontanément, et avant l'échéance du délai, qu'il avait respecté celui-ci, en présentant les moyens en attestant: quoi qu'en dise l'intimée, une telle obligation, valant selon la jurisprudence lorsque le pli est déposé dans une boîte postale après la fermeture du guichet postal, n'est pas pertinente lorsque l'envoi est effectué, sans dysfonctionnement apparent, au moyen de l'automate "MyPost 24" (cf. supra consid. 3; cf. aussi FRANÇOIS BOHNET et YAN WOJCIK, Quelle maxime s'applique à la vérification du respect du délai d'appel, in RSPC 2024 p. 276). Or, l'arrêt querellé constate que le pli litigieux est un envoi "MyPost24 - Prepaid". Au demeurant, il ressort des nouvelles pièces (recevables) produites par le recourant en instance fédérale (cf. supra consid. 2.3) que l'automate "MyPost24" a dûment délivré au conseil du recourant une quittance imprimée portant un numéro de suivi et indiquant que le pli avait été déposé le 15 juin 2023 à 23h33. Le document de suivi d'envoi correspondant au numéro figurant sur la quittance mentionne en outre, comme moment du dépôt, le 15 juin 2023 à 23h34. Dès lors que ni l'enveloppe ayant contenu l'appel, reçue par la cour cantonale, ni le document de suivi relatif à cet envoi ne permettaient de connaître la date et l'heure à laquelle il avait été expédié, la Cour d'appel ne pouvait considérer sans plus ample examen que le dépôt du pli litigieux avait été effectué le 16 juin 2023 à 21h00, soit au moment où il avait été trié en vue de sa distribution, alors même que le mémoire d'appel était daté du 15 juin 2023 et indiquait, au chapitre consacré à sa recevabilité, que le délai d'appel était respecté. Dans un tel contexte, elle se devait d'interpeller au préalable l'appelant, afin de lui donner l'occasion de se déterminer et de fournir tous les moyens de preuve propres à établir que l'acte avait été remis en temps utile, sous peine de violation de son droit d'être entendu. Ce n'est que lorsqu'il résulte manifestement des pièces du dossier qu'un délai n'a pas été respecté et que le juge n'a aucun doute à ce sujet, qu'on ne saurait exiger de lui, au regard de l'art. 29 al. 2 Cst., qu'il donne encore à l'intéressé l'occasion de se prononcer avant de rendre sa décision (arrêts 4A_556/2022 précité consid. 2.4 et les références; 5A_79/2021 du 22 juin 2021 consid. 4.1.1; 6B_477/2015 précité consid. 2.1.3 et l'arrêt cité). Le recourant se plaint dès lors à juste titre d'une violation de son droit d'être entendu à cet égard. Cette violation ne pouvant en l'espèce être réparée devant le Tribunal fédéral (ATF 146 III 97 consid. 3.5.2; 142 III 48 consid. 4.3), le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle statue à nouveau sur la question de la recevabilité de l'appel (et, le cas échéant, entre en matière sur celui-ci), après avoir imparti au recourant un délai pour qu'il puisse présenter ses observations à ce sujet.