Citation: 6B_79/2021 E. 2.3

2.3. En bref, au sujet de la plainte du 24 mai 2019, par laquelle le recourant reprochait à ses anciens associés et au notaire qui avait tenu le procès-verbal d'assemblées générales de la société anonyme d'avoir constaté dans ces documents que toutes les actions y étaient représentées, alors que le recourant lui-même n'y était pas, la cour cantonale a relevé que lorsqu'un associé quittait une société simple sur la base d'une convention contractuelle, son sociétariat s'éteignait et sa quote-part de l'actif social passait, par accroissement, aux autres associés qui continuaient la société, sans acte de transfert particulier. Une indemnité correspondant à la valeur de sa participation au moment de sa sortie de la société, tenant compte du fait que la société était continuée, lui était due par les associés restants, personnellement et solidairement. Tel avait été le cas ensuite de la convention signée le 31 janvier 2008. Le recourant ne détenait, partant, plus qu'une créance en indemnisation qu'il avait fait valoir dans la procédure arbitrale, cependant que sa quote-part de l'actif social, dont les 50 actions nominatives constituant son apport, étaient demeurées en mains de ses anciens associés. Les procès-verbaux de la société anonyme constatant la présence de la totalité du capital-actions détenu par la société simple lorsqu'avaient été tenues les assemblées générales étaient ainsi conformes à la réalité juridique, ce qui permettait d'exclure les conditions objectives d'un faux dans les titres et rendait un acquittement bien plus probable qu'une condamnation.