Citation: 6B_51/2020 E. C

Par jugement du 4 novembre 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 10 septembre 2019, a réformé le jugement du 6 décembre 2017 en ce sens que A.________ est condamné, pour violation de l'obligation de tenir une comptabilité, à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à 20 fr. le jour, avec sursis pendant cinq ans, que le prénommé est le débiteur de B.________ d'un montant de 15'000 fr. pour ses dépens, que ce dernier est pour le surplus renvoyé à agir par la voie civile, et que les frais de la procédure de première instance, arrêtés à 10'200 fr., sont mis pour moitié à la charge de A.________, le solde étant laissé à la charge de l'Etat. Elle a par ailleurs mis les frais de la procédure d'appel ayant donné lieu au jugement du 24 mai 2018, arrêtés à 6'156 fr. 55, pour moitié à la charge du prénommé, le solde étant laissé à la charge de l'Etat. La cour cantonale a retenu les faits suivants. C.a. A.________ est né en 1963 au Vietnam, pays qu'il a fui peu après sa naissance pour gagner Hong Kong. Il est arrivé en Suisse en 1991 et a été naturalisé en 2003 ou 2004. Il a une fille et vit séparé de son épouse. A.________ n'a pas de formation mais a toujours travaillé dans divers établissements en qualité de cuisinier. Son casier judiciaire suisse fait état d'une condamnation, en 2007, pour violation des règles de la circulation routière et circulation sans assurance-responsabilité civile, ainsi que d'une condamnation, en 2009, pour délit contre la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10). C.b. A.________, C.________ et D.________ étaient les actionnaires de la société E.________ SA, créée le 27 février 2006, dont le but était l'exploitation d'établissements, notamment dans le domaine de la restauration. Le capital-actions avait été libéré par moitié, soit par 50'000 francs. Selon le Registre du commerce, F.________ était l'administrateur unique de la société, avec signature individuelle. Il n'était en réalité qu'un homme de paille, puisque A.________ prenait, de fait, toutes les décisions importantes concernant la société. Le 20 mars 2009, F.________ avait d'ailleurs délivré une procuration générale à ce dernier, par laquelle il lui confiait tous pouvoirs de représenter la société dans sa gestion courante, ainsi que pour tout engagement contractuel. C.c. Dès avril 2006, A.________ et B.________ ont entrepris d'aménager un restaurant dans un local sis à la rue G.________, à H.________, dont E.________ SA était la locataire. B.________ a participé au financement de la rénovation et des travaux à hauteur de 95'000 francs. L'exploitation du restaurant a débuté en 2007, sous l'enseigne I.________. Le 26 octobre 2008, E.________ SA, représentée par A.________, a vendu le restaurant à B.________. Le 8 novembre 2010, le dernier nommé a, à son tour, vendu le restaurant. E.________ SA a également exploité le restaurant J.________ à K.________. Le fonds de commerce a été vendu en octobre 2009 et la société a perçu un montant de 130'000 fr. sur son compte bancaire pour cette opération.