Citation: 5A_281/2023 E. 3

L'autorité cantonale a tout d'abord considéré que la recourante ne démontrait pas l'arbitraire des faits constatés par la juge de paix et développait une argumentation irrecevable en raison de son caractère appellatoire car elle se contentait de lui opposer sa propre version des faits, sans démontrer le résultat arbitraire des constatations critiquées. Elle a également rejeté le grief de violation du droit d'être entendu soulevé par la recourante qui se plaignait de n'avoir pas pu se déterminer sur l'arrêt fédéral du 14 novembre 2022, en relevant que la juge de paix avait donné l'occasion à celle-ci de déposer ses observations jusqu'au 16 septembre 2022 mais qu'elle n'avait pas réagi dans le délai imparti, sans invoquer d'élément justifiant une restitution de délai. En outre, le Tribunal fédéral avait déclaré irrecevable le recours déposé par la recourante, de sorte qu'il n'y avait pas lieu à déterminations, et la juge de paix ne s'était dans tous les cas pas fondée sur cet arrêt. Ensuite, l'autorité cantonale a jugé qu'en vertu de l'art. 45 al. 1 CDPJ/VD mais aussi des art. 267 et 269 let. b CPC, applicables à titre de droit cantonal supplétif, la juge de paix était compétente pour prendre les mesures d'exécution forcée telles qu'ordonnées en l'occurrence, et ce d'office. C'était donc à raison que la juge de paix avait assorti d'office le chiffre IV de la décision du 25 août 2021 de mesures d'exécution adéquates, consacrées par les dispositions topiques du CPC, dès lors qu'il ne faisait nul doute que la recourante n'avait aucune intention de respecter l'ordre qui lui avait été fait, étant rappelé que la sommation qui lui avait été adressée en 2016 tendant à la restitution d'une partie des avoirs successoraux était restée lettre morte, de même que la convention ratifiée la même année par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles et par laquelle elle s'était en substance engagée à transférer l'intégralité de biens existants en sa possession sur un compte prévu à cet effet. Enfin, l'autorité cantonale a jugé que le recours était totalement infondé au motif que le chiffre VI de la décision du 25 août 2021 était définitif et exécutoire, le Tribunal fédéral ayant déclaré irrecevable le recours de la recourante, et que les griefs soulevés par celle-ci contre la décision précitée n'avaient donc pas à être analysés, seule la question du bien-fondé des mesures d'exécution pouvant être revue et la recourante n'alléguant aucun fait postérieur à la notification de la décision du 25 août 2021 qui s'opposerait à son exécution. L'autorité cantonale a également retenu que les mesures d'exécution étaient conformes aux art. 267 et 343 al. 3 CPC, ainsi qu'à l'arrêt du 8 mars 2022.