Citation: 6B_1130/2017 E. 1

En bref, la cour cantonale a jugé, en faisant siens les considérants du juge de première instance, que X.________ avait pénétré sans droit sur l'immeuble attribué à son épouse - soit en particulier dans le jardin y attenant - en dates des 18 décembre 2010, 15 et 19 février 2011, alors que la plaignante lui avait fait comprendre qu'elle n'était pas d'accord, notamment en appelant la police. Or, selon la décision d'urgence du 30 novembre 2010, qui avait été communiquée au mari, celui-ci avait reçu l'ordre de quitter le domicile familial et avait compris qu'il n'avait le droit d'y retourner qu'avec le consentement de son épouse. Après avoir écarté les justifications avancées par X.________, la cour cantonale a souligné que rien ne le légitimait à venir sonner à la porte et fouiller dans la boîte aux lettres le 18 décembre 2010. Il n'était pas nécessaire non plus de pénétrer dans le jardin pour faire des photos, comportement qui n'était au demeurant pas apte à protéger des biens du couple. La cour cantonale a encore relevé, en particulier, qu'alors que X.________ avait déclaré avoir compris qu'il ne pouvait retourner au domicile familial qu'avec l'accord de son épouse, il avait admis y être allé le 18 décembre 2010 pour sonner à la porte et regarder dans la boîte aux lettres sans que la plaignante y ait consenti. Il n'avait d'ailleurs pas contesté que, comme celle-ci l'avait indiqué dans sa plainte, il était reparti puis revenu plus tard, quand bien même elle lui avait dit par téléphone qu'il ne devait pas venir. Si le fait de se présenter une première fois à la porte et de sonner pouvait certes se trouver à la limite de la qualification de violation de domicile, il en allait différemment s'agissant de fouiller dans la boîte aux lettres et de revenir plus tard, après que l'intimée lui avait clairement fait comprendre qu'elle s'y opposait. En ce qui concernait les 15 et 19 février 2011, X.________ avait reconnu n'avoir pas obtenu préalablement l'autorisation de la plaignante qui était selon lui inatteignable, mais il était néanmoins allé faire des photos dans le jardin et vers la serre, alors que ces parties de l'immeuble n'étaient pas librement accessibles puisqu'elle étaient grillagées. Ce mode de procéder démontrait clairement qu'il s'était rendu sur l'immeuble attribué à son épouse sans se soucier d'avoir son aval, alors qu'il savait devoir l'obtenir. Il avait dès lors accepté la violation de domicile comme conséquence indifférente de ses actes. Dans la suite, la cour cantonale a encore écarté d'autres justifications avancées par X.________.