Citation: 4P.133/2003 21.10.2003 E. 1

1.1 Selon la cour cantonale, la défenderesse n'a pas établi avoir menacé à réitérées reprises verbalement le demandeur d'un renvoi immédiat au cas où il continuerait à ne pas se conformer à ses horaires de travail et à utiliser abusivement les infrastructures de la société. Il est vrai, en revanche, que le demandeur a fait l'objet de plusieurs avertissements écrits, les 7 et 8 février 2001 ainsi que le 12 mars 2001, au sujet de son manque de ponctualité et de son utilisation abusive d'internet et du téléphone de la société. Cependant, l'employé n'a reçu aucune mise en garde verbale ou écrite en ce qui concerne la qualité de son travail, pourtant invoquée pour justifier son congédiement immédiat. S'agissant des seuls manquements du travailleur ayant donné lieu à des mises en garde expresses, les juges d'appel soulignent que le contrat de travail prévoyait que les absences et retards injustifiés seraient sanctionnés par une retenue sur le salaire, tandis que les règles de bonne conduite édictées par la défenderesse disposaient que l'utilisation de l'infrastructure de l'entreprise à des fins privées pourrait entraîner l'ouverture d'une action disciplinaire susceptible de déboucher sur un licenciement. Dans ces conditions, il est apparu à l'autorité intimée qu'à défaut de toute précision, dans les mises en garde écrites, quant à la nature de la sanction encourue s'il ne se conformait pas aux obligations que l'employeur l'invitait à respecter, le demandeur ne pouvait pas comprendre qu'il s'exposait à un licenciement immédiat puisque, selon le contrat et les règles de bonne conduite, les manquements qui lui étaient reprochés n'étaient pas sanctionnés par une telle mesure. Par ailleurs, relève encore la Cour d'appel, la défenderesse n'indique pas en quoi le comportement du demandeur excluait la continuation des rapports de travail jusqu'au prochain terme de congé ordinaire qui, en l'occurrence, n'était que de deux mois. Cela étant, de l'avis de l'autorité intimée, la décision des premiers juges de considérer comme abusive la résiliation immédiate du 17 avril 2001 ne souffre aucune critique. 1.2 La recourante dit avoir allégué dans toutes ses écritures que l'intimé consultait régulièrement, depuis son poste de travail, à des fins privées, des sites internet dont certains revêtaient un caractère pornographique. Cette dernière circonstance, découverte lors d'un contrôle ponctuel effectué postérieurement au départ de l'intéressé, aurait été prouvée par la pièce 20 de son chargé - il s'agit d'une liste imprimée des sites consultés depuis l'ordinateur de l'intimé -, elle-même corroborée par divers témoignages. Selon la recourante, le fait en question, dûment allégué et prouvé, était pertinent en droit dans la mesure où était ainsi établie une violation grave et répétée des devoirs contractuels, propre à justifier le licenciement immédiat de son auteur, quand bien même la menace d'une telle sanction n'avait pas été formulée expressément dans les avertissements adressés par elle à l'employé mis en cause. Invoquant la violation de l'art. 9 Cst., la recourante reproche, dès lors, à la Cour d'appel d'avoir procédé à une appréciation insoutenable des preuves en passant sous silence un fait avéré et juridiquement pertinent. 1.3 Dans sa réponse au recours de droit public, l'intimé met en doute le caractère probant de la pièce 20 précitée et nie catégoriquement avoir consulté des sites pornographiques, tout en reconnaissant avoir visité à quelques reprises des sites internet à des fins privées. A l'en croire, son ordinateur était accessible à un grand nombre de personnes, au dire de plusieurs témoins; il avait d'ailleurs été utilisé par les employés de nationalité indienne d'une société Z.________ ainsi que par le directeur même de la recourante. Une pièce du dossier cantonal prouvait, au demeurant, que ce dernier avait "surfé" depuis son poste de travail sur des sites réservés à un public adulte, en violation des règles de bonne conduite qui s'appliquaient aussi aux membres de la direction de la société recourante. L'intimé observe, par ailleurs, que le premier avertissement relatif à un usage abusif d'internet ne lui a été donné que dans la lettre que la recourante lui a adressée le 12 mars 2001. Par conséquent, l'intimé s'inscrit en faux contre le reproche d'arbitraire formulé à l'adresse des juges d'appel.