Citation: 5A_183/2024 E. 3.2

3.2. Dans la procédure de recours contre une décision du juge de la faillite, selon l'art. 174 al. 1 in fine LP, les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsqu'ils se sont produits avant le jugement de première instance. La loi vise ici les faits nouveaux improprement dits (faux nova ou pseudo nova), soit ceux qui existaient déjà au moment de l'ouverture de la faillite et dont le premier juge n'a pas eu connaissance pour quelque raison que ce soit. On pense par exemple à un paiement ou à une déclaration de compensation (CHENAUX, Le recours et la LP, in JdT 2022 II p. 39 ss [53]; cf. aussi GIROUD/THEUS SIMONI, in Basler Kommentar, SchKG II, 3e éd. 2021, n° 19 ss ad art. 174 LP). Ces faits peuvent être invoqués sans restriction et prouvés par pièces, pour autant qu'ils le soient dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid. 4.4; arrêts 5A_1005/2020 du 19 janvier 2021 consid. 3.1.2; 5A_243/2019 du 17 mai 2019 consid. 3.1, publié in SJ 2019 I p. 376; 5A_874/2017 du 7 février 2018 consid. 4.2.1, publié in RSPC 2018 p. 238; 5A_899/2014 du 5 janvier 2015 consid. 3.1, publié in SJ 2015 I p. 437; 5A_571/2010 du 2 février 2011 consid. 2, publié in SJ 2011 I p. 149). Il s'ensuit que, même en deuxième instance, les deux parties peuvent alléguer des faits qui se sont produits avant le prononcé de faillite et produire des titres aux fins d'établir ces faits. Le débiteur qui se prévaut valablement d'un pseudo novum faisant obstacle au prononcé de la faillite n'a pas à rendre au surplus vraisemblable sa solvabilité pour obtenir l'annulation dudit prononcé (arrêts 5A_452/2016 du 12 octobre 2016 consid. 5.2.2; 5A_571/2010 précité consid. 2.3 et la jurisprudence citée; GIROUD/THEUS SIMONI, op. cit., n° 19b ad art. 174 LP; BOSSHARD, Le recours contre le jugement de faillite, in JdT 2010 II p. 113 ss [126]). Le débiteur doit en outre être autorisé à invoquer de vrais nova et à produire, dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid. 4.4; 136 III 294 consid. 3), des pièces nouvelles destinées à établir que la dette, intérêts et frais compris, a été payée (art. 174 al. 2 ch. 1 LP), la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier (art. 174 al. 2 ch. 2 LP) ou que le créancier a retiré sa réquisition de faillite (art. 174 al. 2 ch. 3 LP) depuis la déclaration de faillite, et à rendre vraisemblable sa solvabilité (art. 174 al. 2 LP). Pour obtenir l'annulation de l'ouverture de la faillite, les deux conditions susvisées - soit (i) alternativement, paiement de la dette à l'origine de la faillite, dépôt de la totalité de la somme à rembourser ou retrait de la requête de faillite, d'une part, et (ii) vraisemblance de la solvabilité, d'autre part - doivent être réunies, dès lors qu'elles sont cumulatives (parmi plusieurs: arrêt 5A_891/2021 du 28 janvier 2022 consid. 6.1.1 et les références).