Citation: 1B_129/2014 E. 2.3

2.3. Le recourant persiste à soutenir que les propos du Procureur, exprimés à l'audience du 9 octobre 2013 et partiellement retranscrits dans le procès-verbal de l'audience, dénoteraient un mépris à son égard de nature à susciter un doute fondé sur l'impartialité de ce magistrat, ce d'autant qu'interpellé à ce sujet, il les aurait maintenus. Il serait inacceptable de la part de l'autorité d'instruction pénale de qualifier en audience comme étant à la limite de la contrainte obsessionnelle le comportement du prévenu et de son conseil consistant à demander à pouvoir consulter le dossier de la procédure alors qu'ils n'auraient fait qu'exercer un droit fondamental de la défense. Comme l'a relevé la cour cantonale, les propos du Procureur tenus à l'audience du 9 octobre 2013 à l'endroit du recourant et de son conseil doivent être replacés dans leur contexte. Ils font suite à la demande de ces derniers qui exigeaient des explications circonstanciées sur le refus non motivé de ce magistrat de donner suite à leur demande de consulter la copie du dossier qu'ils considéraient comme totalement arbitraire et contraire aux droits de la défense. Comme le relève avec raison la cour cantonale, le terme de contrainte obsessionnelle utilisé par le Procureur pour qualifier le comportement du recourant et de son conseil qui persistaient à solliciter la consultation du dossier malgré son refus ne devait pas être compris selon sa signification pénale, mais il traduisait un certain agacement du magistrat qui a été saisi de nouvelles demandes de consultation du dossier alors qu'il avait refusé à deux reprises de faire droit à des requêtes analogues. Même s'il était maladroit et inapproprié, et pouvait être ressenti comme injustifié par leurs destinataires dans la mesure où le refus de leur permettre la consultation de la copie du dossier n'était dans un premier temps pas motivé, il ne matérialise pas de prévention avérée à leur égard au regard du contexte dans lequel il a été employé et n'était pas davantage de nature à mettre objectivement en doute l'impartialité du Procureur et son aptitude à conduire l'instruction pénale avec l'indépendance requise. Le recourant voit également un motif de prévention du Procureur à son égard dans le fait que ce dernier a refusé sans la moindre raison de lui restituer provisoirement son passeport pour qu'il puisse emmener son fils en vacances. La demande du recourant remonte au 4 juin 2013 et a fait l'objet d'un refus non contesté du magistrat intimé, notifié le jour suivant. Il est douteux que le recourant puisse se prévaloir de cette circonstance pour demander la récusation du Procureur au regard de l'art. 58 al. 1 CPP qui exige de la partie qui entend déposer une telle demande de la présenter sans délai à la direction de la procédure. Quoi qu'il en soit, il n'a pas sollicité la récusation du Procureur pour ce motif, que ce soit à l'appui de sa demande de récusation ou devant la Chambre pénale de recours; il s'agit d'un grief nouveau qui est irrecevable au regard de la règle de l'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, il est infondé puisque le Procureur a justifié sa décision par l'existence d'un risque de fuite. Le recourant considère enfin que le Procureur serait prévenu parce qu'il aurait refusé d'ordonner un transport sur place malgré plusieurs demandes en ce sens. Il ne ressort toutefois pas du dossier que celui-ci aurait définitivement pris position à ce sujet. Il a au contraire précisé à l'audience du 9 octobre 2013 qu'il attendait le retour du dossier du Tribunal fédéral pour se déterminer sur la suite de la procédure. Quoi qu'il en soit, le fait que le magistrat n'a pas répondu à la requête du recourant, voire qu'il aurait refusé d'y donner suite, ne permet pas encore de le tenir pour prévenu à son égard. La conduite de l'instruction incombe en effet au Ministère public et celui-ci n'est pas tenu d'administrer des preuves sur des faits qu'il tient pour non pertinents (art. 139 al. 2 CPP). Un refus de donner suite à une réquisition de preuves qu'il estime à tort ou à raison inutile ne constitue ainsi d'aucune façon une apparence objective de prévention. La procédure de récusation n'a pas pour objet de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions incidentes prises par la direction de la procédure (ATF 138 IV 142 consid. 2.3 p. 146). Il appartient au juge du fond et, le cas échéant, aux juridictions de recours compétentes de juger de l'opportunité des moyens de preuve requis.