Citation: 6B_221/2019 E. 1.2

1.2. Conformément à l'arrêt du Tribunal fédéral du 16 mai 2018 (6B_1383/2016), par lequel la cour cantonale était liée (ATF 135 II 334 consid. 2 p. 335), celle-ci a examiné si les paiements effectués par l'intimé 2 à l'intimé 1 constituaient des valeurs patrimoniales confiées au sens de l'art. 138 CP. A l'issue de son analyse, elle y a répondu par l'affirmative. Elle a ensuite cherché à déterminer si des fonds confiés à l'intimé 1 pour rémunérer les sous-traitants n'auraient pas été utilisés à cette fin. Elle a retenu que l'intimé 2 avait versé à C.________ SA des acomptes pour un montant total de 734'610 fr. 30 entre le 4 mai et le 10 septembre 2009. Selon l'usage général sur les chantiers, les versements avaient lieu après l'exécution des travaux, sur la base d'une " situation " présentée en fin de mois. Le dernier acompte versé, soit celui du 10 septembre 2009, concernait ainsi des travaux exécutés et facturés antérieurement à cette date, comme cela ressortait du bon de paiement n° 90 du 30 août 2009 et de la " situation " n° 4 [recte 5] du 14 août 2009. Le chantier a ensuite été arrêté le 6 octobre 2009 et, le lendemain, l'intimé 2 a indiqué à l'intimé 1 qu'il bloquait tout paiement en faveur de sa société. Selon l'expertise réalisée pendant l'instruction et corrigée par la cour cantonale dans sa décision du 11 novembre 2016, le total de tous les travaux effectués par l'intimé 1 valait 813'053 fr. 40. Il en ressortait donc un manco pour l'intimé 1 de 78'443 fr. 10 (813'053 fr. 40 - 734'610 fr. 30), de sorte qu'a priori, celui-ci ne semblait pas avoir reçu les sommes nécessaires pour faire face à toutes les créances de ses sous-traitants. La cour cantonale a également constaté que l'intimé 2 avait lui-même réglé plusieurs factures de fournisseurs pour un montant de 142'511 fr. 60. En ajoutant les versements effectués en faveur de l'intimé 1 de 734'610 fr. 30, l'intimé 2 avait payé un total de 877'121 fr. 90. Cependant, l'un de ces paiements, d'un montant de 74'000 fr. en faveur de D.________, reposait sur un décompte du 30 octobre 2009 et avait été effectué le 19 novembre 2009. Conformément aux prescriptions de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_1383/2016 (consid. 2.5), la cour cantonale a cherché à déterminer si la facture de l'entreprise D.________ SA portait sur des travaux réalisés avant la rupture du contrat entre les parties et devait dès lors être à charge de l'intimé 1. Elle a constaté que les factures de cette entreprise mentionnées dans ce décompte du 30 octobre 2009 concernaient des travaux exécutés entre le 26 août et le 22 septembre 2009 et se référaient à des contrats conclus les 25 août et 7 septembre 2009. De plus, elles étaient toutes postérieures à la date du 14 août 2009. Or selon les contrats d'entreprise conclus le 17 mars 2009 entre C.________ SA et l'intimé 2, " [L] es situations et factures définitives des travaux seront envoyées en 3 exemplaires, au nom du maître de l'ouvrage, à l'architecte au plus tard le 15 du mois afin que ce dernier puisse établir les ordres de payement pour la fin du mois ". Le dernier acompte versé à C.________ SA par l'intimé 2 en date du 10 septembre 2009 portait d'ailleurs sur des travaux facturés au maître de l'ouvrage en date du 14 août 2009, ainsi que cela ressortait du bon de paiement du 30 août 2009 et de la " situation " n° 4 du 14 août 2009. Dans ces conditions, les factures figurant sur le décompte du 30 octobre 2019 ne pouvaient pas être considérées comme couvertes par les sommes versées à l'intimé 1, car portant sur des travaux réalisés après le versement du dernier acompte à l'intimé 1. Du reste, dans le document du 6 octobre 2009, celui-ci s'était engagé à régler les factures des sous-traitants " sous réserve que l'architecte paye ", ce qui renforçait ses déclarations selon lesquelles il n'avait pas reçu le paiement de toute la contrevaleur des prestations fournies. Il en résultait qu'au maximum, l'intimé 2 pouvait être considéré comme ayant acquitté des factures " à double " - soit à la fois directement et par le versement d'acomptes à l'entrepreneur - pour un total de 68'511 fr. 60 (142'511 fr. 60 - 74'000 fr.). Cette somme étant inférieure à la différence entre la valeur des prestations fournies par C.________ SA et le total des acomptes versés, soit les 78'443 fr. 10 susmentionnés, il n'était pas établi que l'intimé 1 aurait été enrichi illégalement.