Citation: U 382/05 19.10.2006 E. 3.2

3.2.1 Le droit a des prestations découlant d'un accident assuré suppose également, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité adéquate. Il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid .2.2, 125 V 461 V consid. 5a et les références), au point que le dommage puisse encore équitablement être mis à la charge de l'assurance-accidents eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA (cf. ATF 123 III 112 sv. consid. 3a, 123 V 100 ss consid. 3, 122 V 417 consid. 2c). Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques doit, en règle générale, être niée d'emblée, tandis qu'elle doit être admise en cas d'accident grave; pour admettre le rapport de causalité adéquate entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Pour évaluer le degré de gravité de l'accident, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 115 V 133, 403). 3.2.2 Les premiers juges ont considéré à juste titre que l'événement du 8 juin 2001 était en soi relativement anodin. Par ailleurs, même si l'on considérait que l'assuré a été exposé à un accident de gravité moyenne, les critères permettant de retenir l'existence d'un rapport de causalité adéquate selon la jurisprudence exposée ci-dessus ne seraient manifestement pas remplis. Enfin, il n'y a pas lieu de s'écarter de cette jurisprudence pour retenir l'existence d'un rapport de causalité adéquate en se fondant sur l'ATF 104 V 27, contrairement à ce que demande le recourant. En effet, cet arrêt est très nettement antérieur à la jurisprudence mise en cause, dans laquelle le TFA a réexaminé de manière approfondie les conditions posées à l'admission d'un rapport de causalité adéquate en cas de troubles psychiques développés à la suite d'un accident. Le recourant n'expose pas en quoi les précisions de jurisprudence apportées à cette occasion seraient contestables. 3.2.3 Dans les arrêts D. du 27 mars 2003 (U 71/02) et U. du 6 octobre 2003 (U 116/03; RAMA 2004 no U 505 p. 246), le Tribunal fédéral des assurances a considéré que la jurisprudence relative au caractère adéquat du rapport de causalité entre des troubles psychiques et un accident assuré, exposée au consid. 3.2.1 ci-dessus, n'était pas applicable lorsque l'accident avait entraîné un tinnitus, lui-même à l'origine de troubles psychiques. Selon ces arrêts, il convient, dans ces cas, de s'en tenir à la formule habituelle relative au cours ordinaire des choses et à l'expérience générale de la vie, étant précisé que le rapport de causalité devait en principe être admis en cas de tinnitus très sévère, voire sévère. En l'occurrence, toutefois, l'événement du 8 juin 2000 n'a entraîné aucune atteinte durable de l'oreille interne, mais tout au plus une contusion cochléaire. Il n'est pas vraisemblable, de manière prépondérante, que le tinnitus persistant dont souffre le recourant constitue une atteinte à la santé physique entraînant elle-même des troubles psychiques; au contraire, il semble plutôt découler lui-même des troubles psychiques développés par le recourant. Dans ces circonstances, la jurisprudence découlant des arrêts D. et U. cités n'est pas applicable et il convient de s'en tenir aux critères définis par les ATF 115 V 133 et 115 V 403 pour statuer sur le rapport de causalité litigieux (dans ce sens, cf. arrêt N. du 16 février 2006 [U 466/04] consid. 2 et 3.2 in fine). Il s'ensuit que le lien de causalité adéquate entre l'événement du 8 juin 2001 et les troubles psychiques dont souffre le recourant doit être nié, de sorte que la CNA a mis fin à juste titre au paiement des prestations en cause.