Citation: 4A_278/2024 E. B

Le 5 novembre 2021, F.________ Sàrl a saisi la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève d'une demande dirigée contre E.________, A.________ SA, B.________ SA, C.________ SA et D.________ SA. Elle a conclu à ce qu'il soit fait interdiction aux défendeurs d'utiliser le signe "YATOO" en Suisse en relation avec des services de divertissement (I), à ce qu'ordre leur soit donné de fournir dans un délai de soixante jours, sous la menace de la peine d'amende, des renseignements concernant leur chiffre d'affaires réalisé annuellement au cours des cinq dernières années (II), à ce que les défendeurs soient condamnés solidairement à lui verser un montant à titre de remise du gain réalisé en lien avec l'utilisation du signe "YATOO", montant devant être chiffré ultérieurement une fois les renseignements fournis (III) et à ce que les défendeurs soient condamnés au paiement d'une amende d'ordre de 1'000 fr. au plus pour chaque jour d'inexécution (IV). Enfin, la demanderesse a conclu au constat de la nullité de la marque suisse "YATOO" pour l'ensemble des services revendiqués (V). En substance, la demanderesse a soutenu qu'il existait un risque de confusion entre le signe "YATOO" utilisé pour des prestations similaires aux siennes et son propre signe. Elle reprochait notamment aux défendeurs d'avoir enfreint l'art. 3 al. 1 let. d de la loi fédérale du 19 décembre 1986 contre la concurrence déloyale (LCD; RS 241). Les défendeurs ont conclu au rejet de la demande dans la mesure de sa recevabilité. A l'issue de l'audience tenue le 25 août 2022, les parties ont accepté que la cour cantonale statue dans un premier temps uniquement sur les conclusions I et V de la demande. Statuant par arrêt du 25 mars 2024, la cour cantonale a fait interdiction à E.________, A.________ SA, B.________ SA et D.________ SA d'utiliser, à l'échéance d'un délai de trente jours à partir de la notification de sa décision, le signe " YATOO " en relation avec des services de divertissement en Suisse romande. Elle a rejeté la conclusion V de la demanderesse et a précisé que la question des frais judiciaires serait réglée dans le cadre de la décision portant sur les conclusions II à IV de la demande. Les motifs qui étayent cette décision seront examinés plus loin dans la mesure utile à la compréhension des critiques dont celle-ci est la cible.