Citation: 1P.637/2001 13.12.2001 E. 2.3

Aux termes de l'arrêt attaqué, le centre d'accueil de nuit n'est pas une simple habitation collective, type de bâtiment pour lequel la zone résidentielle urbaine à moyenne densité est principalement prévue en vertu de l'art. 97 al.1 let. b RCU, car il présente des aspects traditionnellement attachés à l'hôtellerie, tout en gardant un caractère familial dû à l'encadrement social de proximité, favorisant les contacts entre les usagers. Si cette conjugaison des deux aspects de son activité exclut de considérer ce centre comme un hôtel proprement dit, il présente, à l'exception de l'aspect commercial, des similitudes certaines avec ce qu'on entend communément, dans la langue française, par pension hôtelière (hôtel où les conditions d'hébergement et de nourriture ont un aspect familial). L'établissement litigieux, de par ses dimensions modestes, ses prestations principales et le type d'accueil qu'il propose, n'est pas très différent d'une pension. Aussi, selon la juridiction cantonale, l'autorité communale n'a-t-elle pas abusé de son pouvoir d'appréciation en interprétant dans le cas particulier la notion de pension, mentionnée dans son propre règlement comme un type d'établissement également admissible en zone résidentielle urbaine à moyenne densité (art. 20 al. 4 RCU). L'arrêt attaqué ajoute que, même si le centre accueille pour l'essentiel des personnes en marge de la société (en moyenne douze personnes par nuit), cela n'implique pas nécessairement des nuisances incompatibles avec le caractère résidentiel de la zone. Ces considérations, portant sur l'interprétation d'une notion indéterminée du droit communal, sont loin d'être insoutenables. Les pensions peuvent être exploitées sous plusieurs formes, en étant destinées à des clientèles diverses; aucun élément ne permet de penser que l'art. 20 RCU ne s'appliquerait qu'à certains types de pensions, sensiblement différentes de l'établissement litigieux. On ne voit pas, sur la base des arguments de la recourante - notamment la distinction qu'elle propose entre la pension et l'établissement para-hôtelier, notion qui ne figure pas dans la réglementation communale sur l'affectation des zones -, en quoi la décision attaquée serait arbitraire. Le recours de droit public est donc mal fondé.