Citation: 6B_761/2020 E. 7.5

7.5. Le recourant requiert l'indemnisation de son dommage en relation avec l'enquête menée contre lui. Dans la mesure où la question des frais (art. 423 à 428 CPP) préjuge celle de l'indemnisation (art. 429 à 434 CPP; cf. ATF 145 IV 268 consid. 1.2 p. 272), il incombera à la cour cantonale d'examiner la question de l'indemnisation du recourant après avoir repris la question des frais s'agissant du volet du dossier en relation avec les faits ayant fait l'objet de la plainte de B.________. Quant aux faits ayant fait l'objet de la plainte de l'Université de Genève, la cour cantonale ne pouvait, en application de l'art. 430 al. 1 let. a CPP, refuser d'indemniser le recourant dans la mesure où elle ne pouvait mettre les frais y relatifs à sa charge (cf. supra consid. 7.4.3 et 7.4.4). L'arrêt attaqué sera également annulé sur ce point et la cause renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle entre en matière sur les prétentions en indemnisation du recourant. A cet égard, il est relevé que, dans la mesure où le recourant a bénéficié d'un classement de la procédure et contrairement à ce qu'il soutient, les deux jours de détention qu'il a effectués ne constituent pas une détention excessive au sens de l'art. 431 al. 2 CPP mais bien une détention injustifiée dont l'indemnisation s'examine à l'aune de l'art. 429 al. 1 let. c CPP (cf. arrêts 6B_1076/2016 du 12 janvier 2017 consid. 3.3 et 3.4; 6B_979/2013 du 25 février 2014 consid. 2.1). Pour le surplus, concernant les autres mesures de contrainte auxquelles le recourant a été soumis (notamment le prélèvement de son ADN et la saisie de ses données signalétiques) et pour autant que les conditions d'une indemnisation du tort moral soient réalisées, la cour cantonale devra déterminer si elles étaient injustifiées et, par conséquent, les examiner à l'aune de l'art. 429 al. 1 let. c CPP ou si elles étaient illicites et donc les examiner à l'aune de l'art. 431 al. 1 CPP, étant rappelé que, dans le second cas, l'art. 430 al. 1 let. a CPP n'est pas applicable et l'indemnité due indépendamment de la faute du prévenu.