Citation: 6S.307/2003 09.10.2003 E. 3

Le recourant conteste le degré de sa participation à l'homicide, soutenant que son rôle n'a été que celui d'un simple complice, et non d'un coauteur. 3.1 Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction; la seule volonté quant à l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, mais qui ne doit pas nécessairement être expresse; elle peut aussi résulter d'actes concluants et le dol éventuel quant au résultat suffit. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du projet; il peut y adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant c'est que l'auteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arrêts cités). Le complice est "celui qui aura intentionnellement prêté assistance pour commettre un crime ou un délit" (art. 25 CP). La complicité est une forme de participation accessoire à l'infraction; elle suppose que le complice apporte à l'auteur principal une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière sans cette contribution. Il n'est toutefois pas nécessaire que l'assistance du complice ait été une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favorisée (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 119; 120 IV 265 consid. 2c/aa p. 272; 119 IV 289 consid. 2c/aa p. 292; 118 IV 309 consid. 1a p. 312 et les arrêts cités). 3.2 En l'espèce, il est manifeste que le rôle du recourant n'a pas été celui d'un simple complice. S'il n'est pas établi qu'il ait pris part à la conception du projet délictueux, il a par la suite pleinement adhéré à ce projet, acceptant, en toute connaissance de cause, d'apporter sa contribution à un plan consistant à battre la victime à mort, dont l'essentiel, voire maints détails, lui étaient manifestement connus, puisqu'il s'était vu attribuer un rôle précis, qui impliquait qu'il coordonne son comportement à celui de ses comparses. Il s'est donc associé, à tout le moins par actes concluants, de manière significative à la décision dont est issue l'homicide. Il a ensuite participé à l'exécution du projet, en assumant avec zèle, et même au-delà, le rôle qui lui revenait et qui ne se limitait certes pas à un simple acte de favorisation. Le recourant ne s'est en effet pas borné à favoriser de manière accessoire la réalisation du projet délictueux décidé par ses comparses, par exemple en leur servant de chauffeur ou en leur fournissant quelques renseignements propres à leur faciliter la tâche. Il a participé activement à la réalisation de la décision de tuer la victime, selon un plan qui, en tout cas pour l'essentiel, lui était connu, et a contribué de manière décisive à la mise à mort de celle-ci, qu'il n'a pas moins voulue que ses comparses, comme le montre notamment sa suggestion de resserrer l'étreinte autour du cou de la victime lorsqu'il l'a entendu râler. Sur la base des faits retenus, qu'il est irrecevable à contester ou rediscuter, il n'était en rien contraire au droit fédéral d'admettre que le recourant a participé à l'homicide en tant que coauteur, et non comme un simple complice.