Citation: 6B_38/2023 E. 2.4.2

2.4.2. Le recourant, qui conteste toute utilisation des fonds prélevés à des fins personnelles, reproche également à la cour cantonale d'avoir omis de prendre en considération que des employés des sociétés avaient intégralement été payés au noir, ce qui était propre, soit à accréditer sa version des faits selon laquelle l'argent retiré avait servi à rémunérer ces employés non déclarés, que B.________ avait engagés, soit, à tout le moins, à porter un doute insurmontable sur sa culpabilité. 2.4.2.1. La cour cantonale a retenu en l'occurrence, également sur la base d'un faisceau d'indices concordants, que seuls des compléments de salaire non déclarés avaient été versés à une partie des employés des sociétés entre 2007 et 2009, et non des salaires entiers, comme le prétendait le recourant. B.________ avait été constant sur ce point tout au long de ses auditions. Il n'était en soi pas déterminant que, dans le cadre du complément d'instruction effectué par le ministère public, il avait évoqué des heures supplémentaires non déclarées, et non plus des compléments de salaire, dès lors qu'il pouvait être compris qu'il s'agissait d'une part de rémunération supplémentaire au salaire de base, la notion d'heure supplémentaire pouvant au demeurant être incluse dans celle de complément de salaire. Le recourant avait quant à lui varié dans ses explications à ce sujet. Il avait d'abord indiqué que des employés avaient été engagés sans avoir été déclarés, avant de revenir sur ses déclarations lors du complément d'instruction, en précisant que seules des parts de salaires avaient été payées au noir, puis d'indiquer finalement qu'il ignorait si certains employés n'avaient absolument pas été déclarés. Il n'était en outre pas crédible lorsqu'il affirmait avoir lui-même perçu une partie de sa rémunération de manière non déclarée, avançant, au gré de ses auditions, avoir touché ainsi annuellement un montant de 10'000 fr., puis de 20'000 à 30'000 francs. L'explication du recourant, selon laquelle une grande majorité des travailleurs temporaires n'avait jamais été déclarée, avait par ailleurs été démentie par la témoin M.________, en charge des démarches en matière d'AVS et de LPP. Celle-ci avait effectivement expliqué que le personnel engagé sur une courte période, de même que les étudiants engagés durant l'été étaient déclarés et bénéficiaient de ce fait de fiches de salaires, leurs charges sociales étant payées. Les jeunes sportifs prétendument non déclarés, à savoir les membres de l'équipe de rugby "N.________", dont B.________ avait été l'entraîneur, n'avaient pas pu être retrouvés lors du complément d'instruction. Cela étant, l'allégation du recourant relative à leur rémunération, qui aurait selon lui été rendue possible grâce aux retraits effectués sur le compte de D.________, se heurtait à des éléments objectifs au dossier. Il a en effet été constaté que les prélèvements totaux opérés sur le compte de cette société durant les mois d'été 2007 à 2009 n'avaient pas augmenté par rapport aux autres mois de l'année. Cela aurait dû pourtant être le cas, si, à suivre le recourant, ces prélèvements avaient servi à rémunérer des étudiants non déclarés, en plus d'autres employés, pendant les vacances d'été. Enfin, les auditions, lors du complément d'instruction, de six anciens employés des sociétés avaient permis de déterminer qu'ils avaient à tout le moins perçu une partie de leur salaire de manière déclarée, ceux-ci ayant remis aux enquêteurs des extraits bancaires et des fiches de salaire tendant à le confirmer (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.2 p. 31 s.). 2.4.2.2. Face à ce pan du raisonnement, le recourant se borne principalement à opposer les témoignages de G.________ et E.________, lesquels ne font toutefois état que de rumeurs ou de ouï-dires quant à l'existence d'employés qui auraient été engagés au noir. De même, en tant que le recourant tente de mettre en évidence des contradictions dans les déclarations de B.________, il n'apparaît pas que celles-ci portaient précisément sur l'engagement de travailleurs au noir par l'une ou l'autre des sociétés, ni sur le paiement des salaires dus au moyen de prélèvements opérés sur le compte de D.________. Aussi, alors que B.________ avait reconnu que des compléments de salaire non déclarés avaient été versés à certains employés, il avait cependant précisé que ces montants avaient été prélevés sur le compte K.________ de C.________, en espèces et au moyen de chèques, et non sur celui de D.________. Or, aux yeux de la cour cantonale, cette explication était sensée, dans la mesure où les salaires des employés prêtés à C.________ par D.________ avaient été payés dans les faits par C.________, et non par D.________. L'analyse des comptes de C.________ avait par ailleurs permis de mettre en lumière plusieurs retraits en espèces sur le compte K.________ entre 2007 et fin 2008, pour un montant total de près de 100'000 fr., et de nombreux chèques au débit du compte L.________, ce qui tendait à crédibiliser cette explication (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.4.1 p. 36). 2.4.2.3. Certes, il avait par ailleurs été établi, par les déclarations concordantes du recourant et de B.________, que C.________ avait fait l'objet d'un contrôle fiscal, que le recourant situait à mars 2007, tout comme il était établi que cette société avait conclu un accord, à une certaine période, avec la société O.________ SA, dans le but de dégager des liquidités pour le paiement de compléments de salaires non déclarés. Il pouvait être compris des déclarations recueillies qu'il s'agissait alors pour O.________ SA, de facturer des montants fictifs à C.________, pour un total d'environ 100'000 fr., montants qui étaient ensuite remboursés en espèces, afin de permettre de renflouer le compte actionnaire de B.________, depuis lequel étaient payés les compléments de salaires non déclarés. A cet égard, le recourant avait allégué que le système de fausses factures avec O.________ SA avait été abandonné après le contrôle fiscal, au profit de versements opérés sur le compte de D.________, ceci afin de continuer à verser des parts de salaires non déclarées aux employés, l'objectif étant de "retravailler" avec O.________ SA, après la fin du contrôle fiscal, et de recommencer à établir des factures qui auraient été antidatées pour remettre l'argent dans les caisses de C.________. Il n'y a rien d'arbitraire à considérer que de telles explications manquaient de crédibilité. Ainsi, les montants évoqués par les protagonistes, à titre de facturation par O.________ SA, étaient d'environ 100'000 fr. au total pour deux années complètes, soit donc des montants bien plus faibles que ceux ensuite retirés sur le compte de D.________. Le recourant et B.________ avaient au demeurant relevé que le contrôle fiscal s'était tenu au début 2007. Depuis lors, C.________ aurait donc pu "retravailler" rapidement avec O.________ SA, le recourant n'ayant pas fait état, à ce sujet, de raisons particulières de continuer, jusqu'en 2009, à passer par le compte de D.________ pour le paiement de prétendus salaires non déclarés, plutôt que par O.________ SA (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.4.2 p. 37 s.). 2.4.2.4. D'autres indices tendaient également à exclure que les retraits opérés par le recourant sur le compte de D.________ avaient été consacrés au paiement de salaires par hypothèse non déclarés. A cet égard non plus, le recourant ne présente pas de motivation propre à démontrer l'arbitraire du raisonnement de la cour cantonale, ses développements à ce propos reflétant une démarche appellatoire. En particulier, il pouvait être pris en considération que les prélèvements réalisés sur le compte de D.________ entre mars 2007 et septembre 2009, portaient sur des sommes rondes, ce qui paraissait déjà surprenant, s'il s'agissait de payer en liquide des compléments de salaire. Les montants retirés avaient en outre largement varié selon les prélèvements (800 fr. à 40'000 fr.), mais aussi de mois en mois, ce qui tendait à décrédibiliser la version présentée par le recourant. A suivre son hypothèse du paiement régulier de salaires "au noir", le total des retraits aurait dû être approximativement le même de mois en mois. Or, ceux-ci avaient parfois varié du simple au double au gré des mois. Ainsi, les prélèvements avaient totalisé 63'500 fr., 46'300 fr. et 59'000 fr. en février, mars et avril 2008, puis 104'000 fr. et 95'000 fr. en mai et juin 2008, avant de redescendre à 46'000 fr. et 53'000 fr. les mois suivants. De même, en 2009, ceux-là s'étaient élevés à 156'000 fr. en janvier, puis 51'600 fr. et 57'200 fr. en février et mars, avant de culminer à 109'000 fr. en avril. La fréquence et la date des retraits étaient également de nature à interpeller. Il était difficile de comprendre pourquoi B.________ aurait sollicité le retrait de plusieurs "petits montants" en espèces (par exemple neuf retraits en juin 2008 pour un total de 95'000 fr.) s'il s'agissait de payer des salaires non déclarés, celui-ci ayant tout intérêt à procéder à un seul prélèvement mensuel sur le compte, qu'il aurait ensuite pu répartir entre ses employés, dont il devait connaître à l'avance le montant du salaire à payer. Cette manière de procéder était étonnante d'autant plus que les retraits étaient parfois effectués à quelques jours d'intervalle seulement (par exemple les 6, 9, 10, 17, 19, 20, 21, 23 et 25 juin 2008) et à des dates ne correspondant pas toujours aux périodes usuelles de versement des salaires, soit au début ou à la fin d'un mois. L'absence de quittance signée par B.________ constituait un indice supplémentaire en défaveur de la version du recourant. Il paraissait en effet difficilement concevable que le recourant, comptable aguerri, n'eût jamais songé à demander quittance à son employeur des sommes prétendument remises, au vu des montants colossaux (ayant plusieurs fois dépassé les 100'000 fr. mensuels) dont il était question. L'absence de comptabilité parallèle relative aux retraits du compte de D.________ pour le paiement des salaires prétendument non déclarés confortait cette appréciation. Il semblait effectivement surprenant qu'une société qui aurait versé, selon le recourant, jusqu'à parfois 150'000 fr. de compléments de salaire non déclarés par mois, ne garde aucune trace des montants ainsi distribués, celle-ci s'exposant par exemple à devoir verser plusieurs fois un complément de salaire au même employé dans le cas où l'un d'eux contesterait l'avoir reçu. A cela s'ajoutait encore que certains témoins s'étaient eux-mêmes montrés peu convaincus de la théorie avancée par le recourant. G.________ avait ainsi indiqué douter du fait que quelqu'un eût pu demander au recourant de retirer de l'argent du compte de D.________, tout en précisant par ailleurs que B.________ avait dans un premier temps refusé de voir la réalité en face et de croire que l'argent avait disparu. Le témoin P.________, actionnaire minoritaire de C.________, n'avait pour sa part pas été mis au courant de ce que B.________ eût pu demander au recourant de retirer de l'argent en espèces pour payer des salaires. Les lieux où avaient été effectués certains retraits constituaient un indice supplémentaire. Les prélèvements opérés à W.________ (VS), X.________ (ZH) ou Y.________ (VD) s'expliquaient difficilement dans le cadre de la théorie du recourant, quand bien même celui-ci avait des attaches en ces endroits. Il était difficile à comprendre pourquoi le recourant aurait pris le risque de retirer des sommes aussi importantes dans des lieux éloignés de U.________ (GE), dans le but de les y transporter ensuite pour les remettre à B.________, alors qu'il pouvait tout aussi bien attendre d'être revenu sur place pour retirer l'argent (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.4.1 p. 35 ss). 2.4.2.5. L'existence de prélèvements, effectués par le recourant sur le compte de D.________ entre juillet et septembre 2009, soit après la fin de ses rapports de travail, ébranlaient d'autant plus sa version des faits. Compte tenu de la très nette dégradation de leur relation, il paraissait effectivement peu crédible que B.________ eût continué à demander au recourant, après la résiliation de son contrat de travail, à prélever de l'argent sur les comptes de la société et de les lui remettre en mains propres. Le recourant avait ainsi expliqué qu'une dispute avait éclaté lors d'une séance en juin 2009, précisant avoir, à cette occasion, échangé des mots très forts avec B.________, ce qui avait conduit à une rupture de leurs liens, tous deux ne s'étant ensuite plus parlés. Il n'était guère imaginable, dans ces circonstances, que B.________ eût encore demandé au recourant de retirer des sommes importantes pour son compte, et encore moins qu'ils fussent convenus de se rencontrer plusieurs fois par mois pour une remise en mains propres. Il paraissait encore plus surprenant que le recourant n'avait pas exigé de quittance pour ces retraits, à tout le moins à partir de la fin de son contrat de travail, au vu du climat délétère qui régnait. Il fallait encore prendre en considération que les versements depuis les comptes de C.________ sur le compte de D.________ avaient brutalement cessé (à l'exception d'un montant en août 2009, et de quelques faibles montants, pour des sommes très précises en mars, avril et juin 2010), dès la fin des rapports de travail du recourant, soit dès le moment où celui-ci s'était vu retirer la signature sur les comptes de C.________. Aussi, le recourant n'était pas crédible lorsqu'il prétendait que la cessation des virements s'expliquait par le fait que, dès juillet 2009, D.________ était payée par ses propres clients. Si, selon sa version des faits, les virements entre les deux sociétés étaient effectués dans le but de payer des compléments de salaire à des employés de D.________, prêtés à C.________, il ne faisait dès lors aucun sens que D.________ payât elle-même des compléments de salaires non déclarés depuis ses comptes, sans versement préalable de C.________. Il suffisait en outre d'observer les relevés bancaires de D.________ pour se rendre compte que celle-ci percevait déjà des rentrées d'argent importantes émanant de tiers avant juillet 2009. Le compte de D.________ avait ainsi, par exemple, été crédité de montants provenant de tiers pour des totaux de 46'386 fr. 25 en janvier 2009, 61'347 fr. 85 en mars 2009 ou 20'633 fr. 35 en mai 2009, soit des montants comparables, voire bien supérieurs à ceux bonifiés entre juillet et septembre 2009 (36'193 fr. 55, 14'102 fr. et 7'722 fr. 40). Il paraissait également peu crédible que les prélèvements opérés après la fin du contrat de travail du recourant eussent été effectués à la demande de B.________, alors que ce dernier n'avait pas accès au compte de D.________ et ne pouvait ainsi pas déterminer combien d'argent s'y trouvait, ni à quel moment des montants avaient été versés par des tiers. Il était par ailleurs invraisemblable, au vu de la rupture des liens entre les protagonistes, que, comme le recourant le soutenait, B.________ lui avait demandé de retirer de l'argent lorsqu'il y avait des entrées sur le compte (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.4.3 p. 38 s.). Enfin, à partir d'octobre 2009, après que le recourant avait été démis de ses fonctions d'administrateur de D.________, les prélèvements en espèces sur le compte de cette société avaient très fortement diminué, voire cessé pour certains mois. Aucun prélèvement n'avait eu lieu en novembre 2009, ni de janvier à avril 2010. Les retraits effectués sur le compte en décembre 2009 l'avaient été pour des sommes très précises (2'106 fr., 10'369 fr. 50, 2'059 fr. 55 ou 5'407 fr.) et non des chiffres ronds, comme cela avait été le cas jusqu'alors (cf. arrêt attaqué, consid. 2.4.4.1 p. 37).