Citation: 4P.34/2006 26.07.2006 E. B

B.a X.________ ayant présenté une demande de prestations de l'assurance-accidents, le docteur C.________, neurologue, a pratiqué le 27 août 1993 un test de Rorschach. Cet examen a révélé la décompensation d'une personnalité fragile, utilisant des défenses névrotiques mal adaptées dans une situation de stress. Plus tard, le docteur D.________, chef de clinique en neurologie, a établi un rapport d'expertise le 14 février 1994 selon lequel le patient présentait des troubles neuropsychologiques qui n'étaient pas spécifiques et qui pouvaient être attribués aussi bien à des douleurs chroniques qu'à un état dépressif ou à un traumatisme cervical. Le syndrome cervical post-traumatique consécutif à l'accident de travail de février 1992 était encore très important en octobre de la même année, mais l'accident de circulation avait aggravé la situation. Les plaintes du patient étaient liées aux deux accidents. En raison de l'importance des troubles neuropsychologiques existant au moment du second accident, le premier de ces événements se trouvait à l'origine des deux tiers, au moins, de la totalité des troubles neuropsychologiques; il était cependant illusoire de fixer une proportion précise. L'importance des troubles n'était cependant pas en rapport avec le traumatisme puisqu'ils s'étaient aggravés dès le premier accident. Une partie des troubles étaient imputables à la structure psychologique du patient et à une consommation excessive de médicaments, ces facteurs externes étant quantifiés à raison d'un tiers chacun. Enfin, les troubles neuropsychologiques actuels entraînaient une incapacité de travail de 35%, taux qui ne correspondait pas à la capacité réelle du patient. A l'issue de son propre examen, le docteur E.________, médecin d'arrondissement de l'assurance-accidents, a relevé qu'il n'était pas possible de déterminer la part imputable à chacun des événements. Sur la base de l'expertise du docteur D.________, il a fixé à un tiers, pour l'estimation de l'atteinte à l'intégrité, la part des troubles neuropsychologiques consécutifs à l'accident du 26 octobre 1992, après déduction des facteurs externes. B.b Allianz Continentale a admis le 8 novembre 1994 qu'une part d'un tiers du solde de la perte de gain, après déduction des facteurs étrangers aux accidents, était imputable à ce dernier événement. La caisse d'assurance-accidents a exercé un droit de recours portant sur 4'866.50 fr. de frais de traitement et 56'225 fr. d'indemnités journalières. B.c X.________ a présenté une demande de prestations à l'Office cantonal de l'assurance-invalidité. Mandatés en qualité d'experts, les docteurs F.________, psychiatre, et G.________, rhumatologue, ont déposé leur rapport le 31 octobre 1995. Ils ont constaté que l'ensemble des symptômes (céphalées, vertiges, hypotension orthostatique, troubles du sommeil, fatigue) évoquait une dystonie neurovégétative, soit un dysfonctionnement qui n'était pas assimilable à une pathologie, survenant fréquemment chez les personnes devenues moins actives physiquement, ce qui était le cas du patient. Il s'agissait d'un problème de comportement. Les experts ont posé le diagnostic d'une sinistrose, ou névrose de compensation, qui se développait dans le cadre d'une personnalité parfaitement compensée, présentant des éléments clairs d'exagération, voire de simulation. Par ailleurs, les cervico-lombalgies relevaient d'une pathologie commune fortement influencée par la sinistrose. En conclusion, X.________ disposait objectivement d'une pleine capacité de travail mais cherchait à faire croire le contraire.