Citation: 6B_686/2023 E. 1

Par jugement du 20 octobre 2021, la Juge de police de l'arrondissement du Lac a reconnu A.________ coupable de violation de domicile (art. 186 CP), délit et contravention à la LStup (RS 812.121) (art. 19 al. 1 let. c et 19a ch. 1 LStup), conduite en incapacité de conduire (véhicule automobile/stupéfiants; art. 34 de l'ordonnance du 22 mai 2008 de l'Office fédéral des routes concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière [OOCCR-OFROU; RS 741.013.1], art. 91 al. 2 let. b LCR), conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis (art. 95 al. 1 let. b LCR), violation des règles de la circulation routière (excès de vitesse; art. 90 al. 1 LCR en lien avec l'art. 32 al. 2 LCR) et contravention à l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) (art. 96 OCR), et l'a condamné à une peine privative de liberté de 120 jours, sans sursis, sous déduction du jour d'arrestation provisoire subi, et à une amende de 600 francs. Elle a classé la procédure pénale ouverte contre le prénommé pour violations de domicile commises entre le 26 mai et le 10 juillet 2019, a levé les séquestres, mis à part ceux portant sur des stupéfiants, lesquels ont été confisqués et détruits, et a statué sur les frais et indemnité de procédure.