Citation: 6B_1063/2013 E. 3.6

3.6. En substance, la cour cantonale a retenu qu'il importait peu de savoir précisément quelles obligations de nature civile résultant d'une application des normes SIA, de certaines d'entre elles ou d'autres dispositions contractuelles les liant pesaient sur les différents corps de métiers et entreprises appelés à apporter leur concours à l'édification de l'ouvrage. Il suffisait de constater que les règles générales de prudence imposaient à ceux qui avaient conçu le projet et étaient chargés de sa construction l'obligation de procéder selon les règles de l'art, soit en particulier de s'assurer que l'ouvrage serait stable et ne risquerait pas de s'effondrer aussi bien une fois achevé que tout au long de sa construction. Ainsi le devoir de prudence imposait un calcul soigneux de la statique du bâtiment, tant dans les différentes phases de sa construction que dans son état final. Or, aucun calcul de la stabilité statique de l'ouvrage aux différentes étapes de sa construction n'avait été effectué. Des calculs auraient permis d'identifier le risque d'effondrement de l'angle nord-est des gradins et, par conséquent, de prévoir un étayage suffisant durant la construction. Plus loin dans son raisonnement, la cour cantonale a retenu, que ce soit sous l'angle de la violation du devoir de prudence ou de celui de la position de garant, que le recourant V.________ était chargé des calculs de stabilité en phase de montage. Pour ce faire, elle s'est principalement appuyée sur le procès-verbal de la séance dite « de coordinations gradins » tenue le 25 janvier 2005.