Citation: 5A_57/2007 16.08.2007 E. 7

La recourante soutient que l'autorité cantonale a violé l'art. 125 CC en fixant la contribution d'entretien mensuelle due par l'intimé à 5'000 fr. Elle fait valoir que ce montant ne lui permet ni de couvrir ses charges ni de maintenir le standard de vie qui prévalait pendant le mariage. 7.1 Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'autonomie financière des époux après le divorce qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit acquérir son indépendance économique et subvenir à ses propres besoins après le divorce et, d'autre part, celui de la solidarité qui implique que les époux doivent notamment supporter en commun les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC). Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1; 129 III 7 consid. 3.1; 127 III 136 consid. 2a et les références citées). La mesure de l'entretien convenable est essentiellement déterminée par le niveau de vie des époux pendant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Il est généralement admis que le conjoint bénéficiaire a droit dans l'idéal à un montant qui, ajouté à ses ressources propres, lui permette de maintenir le train de vie mené durant le mariage; lorsqu'il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entraîne l'existence de deux ménages distincts, de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier d'aliments peut prétendre au même train de vie que le débiteur (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 et les références citées). Le juge peut prévoir que la contribution d'entretien sera adaptée à la hausse ou à la baisse à des moments déterminés en fonction de l'évolution prévisible de la situation financière des parties (Gloor/Spycher, Commentaire bâlois, 2e éd., 2002, n. 22 ad art. 125 CC; Hausheer, Der Scheidungsunterhalt und die Familienwohnung in : Vom alten zum neuen Scheidungsrecht, n. 15 ss ad art. 125 CC). 7.2 En l'espèce, le mariage des parties a duré plus de vingt ans, durant lesquels la famille avait un train de vie aisé. Il résulte de ce qui précède que le revenu de l'intimé s'élève à 20'000 fr. duquel il faut déduire sa part au coût de l'entretien de son enfant mineur, lequel n'a pas été calculé par la cour cantonale. Il résulte des recommandations de l'Office de la jeunesse du canton de Zurich que, compte tenu de l'adaptation à l'indice suisse des prix à la consommation, en mai 2006, le coût de l'entretien moyen d'un enfant unique de quatre ans s'élevait à environ 2'000 fr. [1950 fr. x (indice mai 2006 de 112,8 pts : indice de janvier 2005 de 110 pts)], coût qu'il assume avec sa compagne, laquelle dispose d'un revenu mensuel de 3'335 fr. 90. Par conséquent, sa part à l'entretien de C.________ peut être estimé à 1'714 fr. [2'000 fr. x (20'000 fr. : 23'335 fr. 90)] Le montant arrondi des charges de l'intimé s'élève à fr. 5'600 fr. [(montant de base pour couple de 1'550 fr. : 2) + 20 % : 930 fr.; frais de logement : 605 fr.; assurance-maladie : 320 fr.; impôts : 3'738 fr.]. Il faut relever que, dès lors qu'une majoration de 20 % a été prise en compte par la cour cantonale dans le minimum vital de la recourante, il y a également lieu d'en faire bénéficier l'intimé. Celui-ci, après déduction de ses charges et du coût d'entretien de C.________, dispose d'un solde de 12'686 fr. [(20'000 fr. - 5'600 fr.) - 1'714 fr.]. Dans ces circonstances, il est en mesure de verser la contribution de 6'000 fr. réclamée par la recourante; compte tenu de ses ressources propres de 1'600 fr. provenant de la location de la maison de Londres, la recourante ne disposera avec cette contribution que d'un excédent de 1'600 fr. après couverture de ses charges (6'000 fr.), ce qui lui permet de se rapprocher du train de vie que menaient les époux durant la vie commune. De son côté, l'intimé bénéficiera d'un excédent de 6'686 fr. Même après avoir subvenu à l'entretien de ses enfants majeurs, ce solde sera encore de 2'686 fr. La contribution de 5'000 fr. allouée par l'instance précédente viole donc le droit fédéral en tant qu'elle n'accorde à la recourante qu'un montant légèrement supérieur à celui dont elle a besoin pour couvrir ses charges. La contribution de 6'000 fr. ne permet cependant pas encore à la recourante d'avoir un train de vie élevé. Or, l'intimé verra diminuer ses charges de 2'000 fr. puis de 4'000 fr. lorsque ses deux enfants majeurs auront achevé leur formation. Dans ces conditions, il paraît équitable qu'il augmente la contribution à l'entretien de la recourante de 1'000 fr. chaque fois qu'il sera libéré de contribuer à l'entretien d'un de ses deux enfants majeurs. Ainsi, la recourante verra finalement sa contribution portée à 8'000 fr., ce qui ajouté à ses propres ressources de 1'600 fr. ne paraît pas excessif eu égard au train de vie des parties durant la vie commune. De son côté, l'intimé bénéficiera encore d'un disponible d'environ 4'700 fr. après la couverture de ses charges et de la contribution d'entretien à la recourante (20'000 fr. - part à l'entretien de l'enfant mineur de 1'714 fr. - ses charges de 5'600 fr. - contribution à l'épouse de 8'000 fr.) alors que celui de la recourante sera de 3'600 fr. (9'600 fr. - ses charges de 6'000 fr.).