Citation: 5A_397/2009 30.09.2009 E. 4.1

4.1.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir lui-même à ses propres besoins et, d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par le mariage et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 5948 consid. 9.1 et les arrêts cités). Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à l'entretien d'un conjoint dont - comme en l'espèce - la situation financière a été concrètement et durablement influencée par le mariage, l'art. 125 CC prescrit de procéder en trois étapes (ATF 134 III 145 consid. 4 p. 146; cf. également la précision apportée à cet arrêt in ATF 134 III 577 consid. 3, p. 578, ainsi que les arrêts 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 7.4.1 et 5A_288/2008 du 27 août 2008 consid. 5). La première de ces étapes consiste à déterminer l'entretien convenable, après avoir constaté le niveau de vie des époux pendant le mariage, auquel on ajoute les dépenses supplémentaires liées à l'existence de deux ménages séparés (arrêt 5A_288/2008 du 27 août 2008 consid. 5.1); lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (ATF 132 III 593 consid. 3.2). Le standard de vie qui prévalait pendant le mariage constitue également la limite supérieure de l'entretien convenable (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1). Il faut ensuite examiner dans quelle mesure chacun des époux peut financer lui-même cet entretien; le principe selon lequel chaque conjoint doit désormais subvenir lui-même à ses propres besoins après le divorce découle en effet de l'art. 125 al. 1 CC. S'il n'est pas possible, ou que l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, et que son conjoint lui doit donc une contribution équitable, il faut dans un troisième temps évaluer la capacité de travail de celui-ci et arrêter une contribution d'entretien équitable; celle-ci se fonde sur le principe de la solidarité (ATF 134 III 145 consid. 4 et les arrêts cités). 4.1.2 La fixation de la pension relève du pouvoir d'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de ce pouvoir, en se référant à des critères dépourvus de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable au regard des circonstances (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141; cf. aussi: ATF 107 II 406 consid. 2c p. 410). 4.2 La cour cantonale a retenu que les charges de la recourante se chiffraient à 3'514 fr., pour un salaire de 2'705 fr. - ce dernier étant fixé sur la base des fiches de salaire fournies par la recourante. En tenant compte du montant perçu dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial - 327'000 fr. représentant, au taux de 3%, un revenu mensuel supplémentaire s'élevant à 908 fr. par mois -, les juges cantonaux ont estimé que les charges de la recourante étaient couvertes. L'intimé réalisait quant à lui un salaire mensuel net de l'ordre de 14'160 fr. à 15'000 fr. par mois, pour des charges d'un montant de 6'320 fr. Les juges cantonaux ont également noté que la recourante avait 42-43 ans lors de la séparation définitive et 46 ans au moment où elle a effectivement commencé à travailler pour Z.________, qu'elle avait certes tardé à améliorer rapidement sa situation financière, mais qu'à sa décharge, il n'était pas si simple, vu la réglementation particulièrement stricte en la matière, ni si rémunérateur d'être maman de jour, comme il n'était pas aisé de se former à cet âge. Dans la mesure où l'activité de la recourante auprès de Z.________ n'en était qu'à ses débuts, il semblait toutefois excessif de fixer sa pension alimentaire à 3'000 fr. comme l'avait fait le premier juge. Vu la durée assez longue du mariage, le train de vie dont jouissait l'intimé grâce à ses confortables revenus et la nécessité de tenir compte du train de vie de la recourante durant le mariage, une pension d'un montant de 1'500 fr., à verser jusqu'au moment où l'intimé prendrait sa retraite, paraissait ainsi adéquate. 4.2.1 La recourante reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que l'emploi qu'elle occupe chez Z.________ est irrégulier puisqu'elle travaille sur appel, que son taux d'activité n'est pas garanti, que ses vacances ne lui sont pas payées et que son revenu a diminué depuis janvier 2009 en raison d'une conjoncture défavorable; les juges cantonaux n'auraient pas non plus pris en considération son manque de formation, ni ses souffrances liées à un état dépressif chronique. Or, l'ensemble de ses éléments plaideraient en faveur d'une pension mensuelle d'un montant de 3'000 fr. Ce faisant, la recourante semble critiquer le revenu de 2'705 fr. arrêté par la cour cantonale, perdant de vue que celle-ci s'est pourtant fondée sur ses fiches salariales, et se référant à des faits qui, pour l'essentiel, ne ressortent nullement de l'arrêt attaqué. Elle échoue ainsi à démontrer en quoi la cour serait tombée dans l'arbitraire en retenant un revenu d'un tel montant. 4.2.2 La recourante se plaint ensuite de ce que le tribunal cantonal aurait surévalué les charges de l'intimé en retenant parmi celles-ci le montant de la contribution d'entretien due à sa fille majeure, et sous-évalué les ressources financières de son ex-mari en omettant de prendre en considération ses perspectives salariales, de même que sa possibilité de louer la villa familiale si celle-ci devait lui être attribuée. Elle invoque enfin qu'il aurait été équitable de tenir compte du don de 100'000 fr. octroyé par son père, de même que des parcelles que celui-ci aurait prétendument cédées à titre gratuit aux ex-époux, pour fixer le montant de sa contribution d'entretien. La cour cantonale a exposé que le train de vie mené durant le mariage était déterminant et considéré, implicitement, qu'une contribution d'entretien d'un montant de 1'500 fr. constituait un montant suffisant pour le maintenir. Or la recourante n'expose pas en quoi le montant de 5'113 fr. (à savoir 2'705 fr. [revenu] + 908 fr. [revenu mensuel lié au montant perçu dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial] + 1'500 fr. [contribution d'entretien]) ne lui permettrait pas de conserver son train de vie, ses charges s'élevant à 3'514 fr. En conséquence, le fait que l'intimé ne devra plus verser de pension alimentaire à sa fille majeure, qu'il pourrait obtenir un revenu hypothétique ou encore louer la villa familiale est sans pertinence. Il en est de même s'agissant de la prise en compte des prétendues libéralités effectuées par son père.