Citation: 6P.63/2005 24.06.2005 E. 4

Le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves. 4.1 De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour que la décision attaquée soit annulée, il faut qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais encore dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît choquante, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait également concevable, voire préférable. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision ne sera qualifiée d'arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 4.2 Invoquant, sans motivation distincte, l'arbitraire dans la constatation des faits, une violation de son droit d'être entendu et de son droit à avoir une motivation motivée, le recourant reproche à l'autorité cantonale de ne pas être entrée dans les détails, d'avoir pris en compte des faits faux et ignoré toute une série de faits essentiels pour juger la cause, et plus particulièrement la contrainte, apprécier la sanction et fixer l'indemnité pour tort moral. En particulier, il lui fait grief de ne pas avoir décrit s'il avait ou non pénétré sa fille, touché sa vulve et son hymen, s'il lui avait demandé ou non d'avoir un comportement actif et de ne pas avoir dit qu'il n'avait couché qu'une fois avec la mère, qu'il n'avait jamais vécu avec cette dernière, que celle-ci lui avait menti sur son âge, caché sa grossesse et sa fille, que c'était sur l'initiative de la tutrice que le droit de visite avait été instauré, que Y.________ faisait ce qu'elle voulait, qu'il lui avait seulement dit "sinon" pour ne pas qu'elle répétât ce qu'ils avaient fait, que l'enfant ne s'était jamais plainte d'avoir dû subir des pressions et des contraintes, qu'elle n'avait jamais dit avoir eu mal, etc. 4.2.1 Par ses critiques, le recourant allègue ou conteste des faits sans pertinence compte tenu des éléments constitutifs des infractions retenues à son encontre, avance des affirmations non démontrées ou encore énumère des questions auxquelles une lecture du jugement attaqué suffit à apporter des réponses. Il ne démontre ainsi aucun arbitraire au sens défini ci-dessus d'une manière qui satisfasse un tant soit peu aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Son grief est dès lors irrecevable. 4.2.2 Dans son argumentation, le recourant évoque également une violation de son droit d'être entendu et une motivation insuffisante. Ces griefs sont toutefois irrecevables, faute de motivation spécifique et distincte de celle qu'il présente à l'appui de son grief d'arbitraire. 4.3 Invoquant une appréciation arbitraire des preuves, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il a usé de contrainte envers sa fille. 4.3.1 Il conteste tout d'abord l'infraction au motif que Y.________ n'a jamais dit avoir subi de contrainte. Cette critique est vaine, puisque ce fait n'est pas contesté et qu'au vu de l'âge de l'enfant, on ne pouvait de toute manière pas attendre qu'elle exprimât ses sentiments comme un adulte. De plus, la cour cantonale a retenu la contrainte en se basant sur divers éléments au sujet desquels l'arbitraire n'est aucunement démontré. Le grief du recourant est donc infondé. 4.3.2 Selon le recourant, le fait qu'il ait fait promettre à sa fille de ne rien dire en lui disant "sinon" ne constitue pas un moyen de pression. Par cette critique, le recourant se contente d'opposer sa version des faits à celle de la cour cantonale qui a jugé que Y.________ pouvait craindre certaines conséquences, puisque son père l'avait invitée à ne pas parler des faits, la menaçant d'un "sinon" qui ne pouvait qu'évoquer des suites désagréables. Le fait que l'enfant, lors de son audition par la police, ait déclaré: "il me dit qu'il faut rien dire à personne, il me dit seulement sinon", et qu'elle ait haussé les épaules après que l'enquêtrice lui ait demandé "sinon quoi" ne s'oppose nullement à une telle interprétation. De nature appellatoire, la critique du recourant est donc insuffisante au regard des exigences posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'elle est irrecevable. Par ailleurs, la cour cantonale s'est fondée pour affirmer qu'il y a eu contrainte sur toute une série d'éléments au sujet desquels le recourant ne démontre pas qu'ils auraient été établis de manière arbitraire. Dès lors, la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par des arguments incontestés, suffisants et de nature à emporter la conviction. 4.3.3 Le recourant soutient que les constatations cantonales selon lesquelles sa fille était incapable de toute opposition sérieuse, qu'elle n'était pas en mesure de consentir, qu'elle était dans un état d'impuissance et qu'elle pouvait encore craindre d'autres conséquences sont de pures conjectures. Par cette argumentation, le recourant se contente de nier les faits constatés, ce qui ne suffit manifestement pas à faire admettre l'arbitraire allégué; le recours sur ce point ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière. 4.3.4 Le recourant reproche enfin à l'autorité cantonale de ne pas avoir tenu compte de certaines de ses déclarations. Cette critique est toutefois vaine, puisque celles-ci figurent expressément à la page 5 de l'arrêt attaqué.