Citation: 9C_392/2022 E. 4

Contrairement à l'opinion du recourant, la présente affaire ne relève pas de la jurisprudence qu'il invoque (cf. ATF 121 V 243 consid. 4; 108 V 183 consid. 1b; arrêt 9C_546/2019 du 13 janvier 2020 consid. 4.3), selon laquelle on peut admettre, dans certaines circonstances, qu'un employeur avait des raisons sérieuses et objectives de penser qu'il pourrait s'acquitter des cotisations dues dans un délai raisonnable, au moment où il avait pris sa décision de retarder le paiement des cotisations. En effet, les difficultés financières n'avaient en l'occurrence rien de passager dès lors que la société avait connu des retards dans le paiement des cotisations paritaires déjà en 2014, ce qui avait conduit l'intimée à introduire une poursuite à son encontre en août 2014. En outre, en 2015, l'intimée lui avait accordé des délais de paiement pour de nouvelles factures impayées. On se trouve ainsi dans la situation où le recourant a poursuivi l'exploitation d'une entreprise hasardeuse financée sans droit par l'assurance sociale. Un tel comportement constitue un cas de négligence grave sanctionné par l'art. 52 LAVS. Il n'est nullement protégé par la jurisprudence invoquée par le recourant, cela d'autant moins lorsqu'une telle situation a duré près de deux ans, comme les premiers juges l'ont constaté. Postérieure aux manquements en cause, la décision d'ajournement de la faillite ne change rien à l'appréciation de la négligence; au demeurant, l'obligation de l'employeur de payer les cotisations sociales perdure pendant l'ajournement (arrêt H 301/99 du 18 juillet 2000 consid. 6a). Dès lors, on ne saurait admettre en l'espèce l'existence d'un motif de disculpation en faveur du recourant.