Citation: 6B_457/2023 E. B

Par arrêt du 24 février 2023, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance du 8 février 2023. Les faits sont les suivants. B.a. A.________, ressortissant français né en 1979, a été entendu en qualité de prévenu le 1er juin 2020 par la police, ensuite d'un conflit survenu le même jour avec plusieurs membres d'une famille, qui lui reprochaient de les avoir menacés avec un couteau sur leur propriété. À l'issue de son audition, il a déposé plainte à son tour pour menaces et lésions corporelles simples. Selon le procès-verbal d'audition, il était domicilié route de U.________ à V.________, France. Questionné sur son domicile de notification en Suisse, il a répondu ne pas en avoir. B.b. En date du 25 septembre 2020, le ministère public a rendu l'ordonnance pénale évoquée plus haut, condamnant le prénommé à une peine de 180 jours-amende à 90 fr. le jour, sous déduction d'un jour de détention avant jugement. La plainte déposée par A.________ a, quant à elle, fait l'objet de deux ordonnances de non-entrée en matière, du même jour. B.c. L'ordonnance pénale du 25 septembre 2020 a été envoyée au prévenu à l'adresse indiquée par le prénommé. Le pli recommandé a été retourné au ministère public avec la mention "destinataire inconnu à l'adresse". Par suite d'une recherche auprès du Centre de coopération policière et douanière (CCPD), les autorités françaises ont communiqué au ministère public une autre adresse, soit rue W.________ à V.________. L'ordonnance pénale a été envoyée à cette adresse, mais le pli recommandé a une nouvelle fois été retourné au ministère public avec la mention "destinataire inconnu à l'adresse". B.d. Par lettre du 30 octobre 2020 envoyée par fax et pli simple, reçu le 2 novembre 2020 par le ministère public genevois, le ministère public vaudois a sollicité, dans le cadre d'une instruction pour brigandage, l'aide de son homologue pour surveiller et, le cas échéant, interpeller A.________, lequel semblait résider à l'avenue de X.________ à Y.________. La mesure devait intervenir le même jour, soit le 30 octobre 2020. À cette suite, A.________ a été interpellé et placé en détention provisoire dans le canton de Vaud. B.e. Le 2 décembre 2020, le dispositif de l'ordonnance pénale du 25 septembre 2020 a, sur demande du ministère public, été publié dans la feuille d'avis officielle genevoise (FAO). À cette date, A.________ se trouvait toujours en détention provisoire dans le canton de Vaud. B.f. Par publication dans la FAO du 20 juillet 2021, A.________ s'est vu impartir un délai de trente jours pour régler la peine pécuniaire, frais compris, à laquelle il avait été condamné par ordonnance pénale du 25 septembre 2020, à défaut de quoi le dossier serait transmis au SAPEM "en vue de sa détention". Faute de paiement, la peine pécuniaire a été convertie, le 10 décembre 2021, en 179 jours de peine privative de liberté. B.g. Le 30 juillet 2022, A.________ a été incarcéré à Genève, en exécution de la peine précitée, ainsi que de 59 jours de peine privative de liberté infligée par le biais d'une autre ordonnance pénale. L'échéance des deux tiers de la peine est intervenue le 4 janvier 2023 et la fin d'exécution était fixée au 25 mars 2023. Le 1er août 2022, l'avocat de A.________ a écrit au Service de l'application des peines et mesures (ci-après: le SAPEM) pour demander à quelle condamnation correspondait la conversion de la peine pécuniaire. Le SAPEM a requis, le même jour, la production d'une procuration, qui a été transmise le 11 novembre 2022, soit plus de trois mois après avoir été requise. Par courriel du 14 novembre 2022, le SAPEM a transmis au conseil de A.________ l'ordre d'exécution mentionnant les peines exécutées par ce dernier. L'avocat a répondu que sa demande visait l'ordonnance pénale du 25 septembre 2020 et son caractère exécutoire, respectivement "sa notification régulière". Le SAPEM l'a informé que l'ordonnance pénale avait été notifiée le 2 décembre 2020 dans Ia FAO et lui a transmis le lien vers le site de celle-ci, avec le numéro de procédure. B.h. Le 29 décembre 2022, A.________ a été entendu par le Tribunal d'application des peines et des mesures (ci-après: le TAPEM) sur sa demande de libération conditionnelle, qui a été refusée par jugement du même jour. Un recours formé le 3 janvier 2023 par le prénommé à l'encontre du jugement en question a été rejeté par arrêt de la Chambre des recours pénale de la République et canton de Genève du 20 janvier 2023. B.i. En parallèle, A.________ a, en date du 3 janvier 2023, écrit au ministère public en se référant à l'ordonnance pénale du 25 septembre 2020. Il pensait que la police s'était "arrangé[e] pour éviter une enquête", en dissimulant le procès-verbal de son audition et la plainte pénale qu'il avait déposée, laquelle n'avait selon lui pas été transmise au ministère public. Il souhaitait déposer plainte, en vue d'une "contre-enquête", notamment pour dissimulation de pièces par la police. Il a demandé qu'on lui envoie l'ordonnance pénale, soutenant n'avoir "rien signé". Par lettre du 19 janvier 2023, le ministère public a répondu à A.________ que sa plainte et le procès-verbal d'audition avaient bien été reçus à l'époque, et que deux ordonnances de non-entrée en matière avaient été rendues. II lui a demandé s'il fallait considérer sa lettre du 3 janvier 2023 comme une opposition formelle à l'ordonnance pénale du 25 septembre 2020, dont il a joint une copie tout en précisant que cet envoi ne valait pas nouvelle notification. Le 23 janvier 2023, A.________ a déclaré vouloir former opposition. Par ordonnance du 30 janvier 2023, le ministère public a transmis la procédure au tribunal de police afin qu'il statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition. Le tribunal de police a ensuite, comme relevé plus haut, par ordonnance du 8 février 2023, constaté l'irrecevabilité de l'opposition formée par A.________, dite ordonnance ayant été confirmée par arrêt de la Chambre des recours pénale du 24 février 2023.