Citation: 6B_742/2024 E. 5.3.3

5.3.3. En ce qui concerne spécifiquement le test de distance fixe à vitesse nulle, qui porte sur la précision de la mesure du temps (precise time measurements) et la capacité de faire des calculs mathématiques (ability to make mathematical calculations), il consiste à mesurer la distance (connue et supérieure à 15 m) à une cible fixe au moyen de l'appareil. Ce dernier doit retourner une vitesse de 0 km/h (ce qui confirme la précision de synchronisation de l'appareil et que la lecture est identique à une lecture de vitesse exacte pour un véhicule se déplaçant à une vitesse quelconque) ainsi qu'une mesure de distance dans la fourchette de précision absolue de ± 15 cm correspondant aux caractéristiques techniques de l'appareil (manuel d'utilisation, p. 50 et 79). Le fabricant ne présente toutefois ce test que comme une simple " recommandation". Il est déjà douteux qu'un test, non impératif aux yeux du fabricant, doive être considéré comme une condition sine qua non de validité des mesures effectuées au moyen de l'appareil. De surcroît, il ressort aussi du manuel d'utilisation que les erreurs d'étalonnage de l'appareil font l'objet de messages spécifiques affichés par l'appareil (codes E 55 à E 58). L'opérateur en est donc informé qu'il réalise ou non un test de distance et, plus généralement, le fabricant souligne que "pour assurer que vous n'aurez jamais de lecture de vitesse erronée, la TruCAM surveille le matériel du système et la mesure" (cf. manuel d'utilisation, p. 72; mise en évidence par la rédacteur). On ne saurait, partant, reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé qu'un défaut entraînait l'impossibilité de prendre la mesure et non une erreur dans la mesure elle-même. On comprend aussi sans difficulté que si, comme l'indique le fabricant, l'ensemble des essais quotidiens effectués par l'opérateur et des tests intégrés dans l'appareil fournit, cas échéant, " une indication positive de défaut dans le système " (manuel d'utilisation, p. 48), en d'autres termes que l'échec d'un test indique un problème, la non-réalisation d'un test de distance à vitesse nulle ne permet, en revanche, ni de conclure à l'existence d'un défaut de la mesure, ni même de douter de sa fiabilité et ne doit donc pas inexorablement conduire à l'invalider. En principe, un instrument de mesure dont le fonctionnement serait si peu fiable qu'il devrait impérativement subir des tests ne pourrait, en effet, guère obtenir une approbation en Suisse où tous les appareils utilisés pour des mesures officielles possèdent un système de surveillance intégré et ne peuvent réaliser des mesures que lorsqu'ils fonctionnent correctement (BOCK/FASEL, op. cit., p. 121). Les développements du recourant ne démontrent pas qu'il pourrait en aller différemment de l'appareil utilisé en l'espèce et l'on ne saurait donc reprocher à la cour cantonale d'avoir méconnu la règle de droit fédéral de l'art. 3 al. 3 OOCCR-OFROU ou violé l'art. 141 al. 2 CPP, en considérant comme valide la mesure effectuée nonobstant la non-exécution du test de distance recommandé par le fabricant.