Citation: 6B_1055/2021 E. B

Par arrêt du 14 juillet 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la République et canton de Genève a partiellement admis l'appel de A.________ et annulé ce jugement en ce qui le concerne. Statuant à nouveau, elle l'a déclaré coupable d'extorsion aggravée, de violations de domicile et d'abus de confiance, et l'a acquitté de brigandage aggravé au préjudice de B.________. Elle a condamné A.________ à une peine privative de liberté de sept ans et deux mois, sous déduction de 976 jours de détention avant jugement (dont 32 jours de détention extraditionnelle), ordonné son expulsion de Suisse pour une durée de sept ans, dit que la mesure ne sera pas inscrite dans le système d'information SCHENGEN (SIS), et dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion. La cour cantonale a aussi fixé le montant des indemnités dues par A.________ à ses victimes (dommage matériel et tort moral), de l'indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel, ainsi que les frais d'appel. En substance, cet arrêt, auquel on renvoie pour le surplus, repose sur l'état de fait suivant. B.a. Sur la base d'informations émanant vraisemblablement d'un commanditaire W.________, A.________ a, entre le 12 et le 16 août 2017, planifié, organisé et participé au home-jacking de la villa de E.________, sise à X.________ (GE), et de ses occupants, commis dans la nuit du 15 au 16 août 2017. Il a déterminé G.________, I.________, H.________, J.________, ainsi que F.________ à y participer. Le 13 août 2017, A.________ a accueilli à Y.________ G.________ et I.________ qu'il avait fait venir depuis la région parisienne spécifiquement pour la commission du home-jacking de la villa et de ses occupants. Le soir même, les trois hommes ont effectué un repérage des lieux. Le 14 août 2017, A.________ a instruit I.________ de retourner en région parisienne afin d'y chercher des renforts. Le 15 août 2017 vers 16h00, A.________ et les quatre hommes de main français se sont retrouvés à Z.________ à l'hôtel K.________, puis le soir au domicile de A.________ à U1.________; était également présent F.________ que A.________ avait fait venir de V1.________ pour servir de chauffeur. A cet endroit, les six hommes se sont préparés pour leur expédition criminelle, les quatre exécutants français revêtant des vêtements noirs et s'équipant de cagoules, de deux armes à feu, de colliers de serrage et de ruban adhésif. A.________ les a en particulier informés de la présence d'un coffre-fort contenant environ CHF ou EUR 400'000.-, ainsi que des montres de valeur et des bijoux. A.________ a instruit G.________, I.________, H.________ et J.________ de pénétrer dans la villa et de s'emparer du butin en recourant à la contrainte et à la violence, ou à tout le moins en acceptant pleinement et sans réserve qu'ils y recourent, contre récompense d'une partie du butin convoité. Il a également instruit F.________ de le véhiculer, contre récompense d'une partie du butin. Entre 22h00 et minuit approximativement, A.________ et F.________ ont emmené les quatre hommes de main français jusqu'à la villa à bord de leurs voitures respectives, immatriculées en Suisse. Sur place, A.________ a désigné la villa à ses sbires et ils ont convenu de se retrouver après la commission du home-jacking à la dernière adresse indiquée dans le GPS de la voiture BMW X6 qu'il leur a confiée. Il a quitté les lieux à bord de la Mercedes conduite par F.________ pour se rendre au point de rendez-vous. Le 16 août 2017, aux environ de 01h00, après le départ de A.________ et F.________, G.________ et H.________, accompagnés de I.________ ou J.________, cagoulés et armés de deux pistolets à tout le moins et équipés de colliers de serrage, ainsi que de ruban adhésif, ont pénétré par la porte-fenêtre du salon de la villa, à l'intérieur de laquelle dormaient E.________ (le propriétaire de la villa) et sa compagne B.________, ainsi que leur nièce C.________ et son ami, D.________. I.________ ou J.________ faisait le guêt à l'extérieur. L'un d'eux est entré dans la chambre occupée par D.________ et C.________, surprenant cette dernière dans son sommeil; il lui a mis la main sur la bouche et son pistolet sur la tempe tout en lui ordonnant de rester tranquille et de ne rien dire. Un second a neutralisé D.________, également surpris dans son sommeil, en l'intimant de rester tranquille et de ne pas se défendre, puis lui a asséné plusieurs coups, face à sa résistance, notamment à la tête, dont un coup de crosse de pistolet, avant de lui recouvrir le visage et le ligoter jusqu'aux avants-bras au moyen d'un rouleau de ruban adhésif. Les trois individus ont ensuite intimé à C.________, encore dans son lit, de se coucher sur le ventre. Ils l'ont ligotée les mains dans le dos. Trois malfaiteurs ont pénétré dans la chambre de E.________. Ce dernier s'est précipité à leur contact et a immédiatement été frappé d'un coup de crosse de pistolet à la tête puis a été roué de coups. Sous la menace de leurs armes, les brigands ont exigé qu'il leur indique l'emplacement du coffre, ainsi que la clé ou la combinaison de celui-ci, menaçant de lui "couper les couilles" et de tuer sa femme s'il ne s'exécutait pas. E.________ a désigné le petit coffre de la chambre à coucher et indiqué que la clé se trouvait dans la cuisine. Il y a été emmené de force où il a tenté d'assommer un des brigands; ceux-ci l'ont frappé et violemment étranglé au moyen d'un morceau de ruban adhésif. Il a brièvement perdu connaissance et a été ramené dans sa chambre. L'individu resté pour surveiller B.________, encore nue, l'a frappée et jetée au sol et/ou contre une armoire, à plusieurs reprises, tandis qu'elle tentait de se relever et récupérer son peignoir. Le malfrat lui a arraché ses bagues et son collier, et l'a contrainte, en l'intimant et/ou par la violence, à lui remettre ses boucles d'oreilles. Ayant trouvé la clé du petit coffre qui ne contenait que deux montres, les brigands s'en sont emparés. Face à ce maigre butin, ils se sont retournés contre E.________, lui assénant de nombreux coups et le menaçant de mort, de même que B.________ qui s'interposait; ils ont exigé la remise de la somme de 400'000 francs. E.________ a feint, à voix haute et à l'attention de sa compagne, entendre la police arriver, de sorte que les brigands, bernés, leur ont intimé de s'allonger sur le lit et ont pris la fuite. E.________, B.________ et D.________ ont présenté de nombreuses lésions. Les malfrats se sont emparés de trois montres d'une valeur totale de 4'200 fr. et de 1'800 fr. en espèces appartenant à E.________, ainsi que de deux bagues (l'une valant entre 5'000 fr. et 10'000 fr., l'autre 1'500 fr.), une alliance (valeur 5'500 fr.) et une paire de boucles d'oreilles (valeur 2'500 fr.) appartenant à B.________. Aux environs de 02h00, les six participants à l'infraction se sont retrouvés au point de rencontre, puis se sont rendus à W1.________. B.b. Dans la nuit du 12 au 13 juillet 2017, A.________ a pénétré furtivement dans le domicile de N.________ en escaladant la façade de la maison. Il s'est rendu dans sa chambre à coucher et l'a surprise dans son sommeil et réveillée en sursaut, l'effrayant, avant de quitter les lieux. B.c. Entre août et septembre 2017, A.________ s'est approprié sans droit le véhicule BMW X6, propriété de la société L.________, confié par contrat de leasing à la société M.________ Sàrl, dont il assurait la gestion de fait. En dépit de la résiliation du contrat de leasing le 8 août 2017, il a continué à utiliser le véhicule, notamment pour la commission du home-jacking, avant de le dissimuler au Kosovo avec l'aide de F.________.