Citation: 1C_661/2023 E. 2

Les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'application des art. 67 et 69 de la loi genevoise sur les constructions et installations diverses (LCI, RS/GE L 5 05), ainsi que des art. 1, 3 al. 3 et 46C du règlement d'application de cette loi (RCI, RS/GE L 5 05-01). Ils reprochent à la cour cantonale d'avoir retenu que la piscine, d'une part, ne constituait pas un aménagement paysager (art. 46C RCI) et, d'autre part, représentait une construction au sens de l'art. 69 al. 2 LCI. Se fondant sur un arrêt précédent confirmé par le Tribunal fédéral (arrêt 1C_494/2022 du 9 mai 2023), ils estiment que les piscines devraient être traitées comme des aménagements extérieurs. La cour cantonale ne pouvait considérer qu'il s'agissait de constructions, après avoir affirmé qu'il ne s'agissait pas de CDPI et alors qu'une telle installation ne possède pas de gabarit au sens de l'art. 3 al. 3 RCI. Il serait aussi arbitraire de retenir que la partie supérieure de la piscine dépasse le terrain naturel, alors que la directive applicable à ce sujet se réfère au terrain "fini" et que la jurisprudence rendue sur la base de cette directive admet certaines installations (support pour piscine hors sol, entrée de garage souterrain) comme de simples aménagements extérieurs.