Citation: 6B_1102/2016 E. 2

L'art. 90 al. 3 LCR rend punissable d'une peine privative de liberté d'un au moins et de quatre ans au plus le conducteur qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles. Selon la jurisprudence, le conducteur qui commet un excès de vitesse typique du délit de chauffard est présumé agir intentionnellement et s'accommoder du risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort; seules des circonstances particulières peuvent induire le juge à exclure la réalisation de ces éléments subjectifs de l'infraction (ATF 142 IV 137 consid. 11.2 p. 151).