Citation: BGE 133 III 121 E. 3.2

Selon la cour cantonale, l'expertise judiciaire a permis d'établir que la lésion du nerf crural droit de la demanderesse, survenue au cours de l'opération pratiquée le 3 juin 1996 par le défendeur, résulte très vraisemblablement d'une compression indirecte ou d'un écrasement direct de ce nerf par un écarteur. Il ressort également de cette expertise que le défendeur a pris toutes les précautions que commandaient les règles de l'art médical, s'agissant du positionnement des écarteurs, et que la lésion subie par la demanderesse ne pouvait pas être évitée. En outre, au dire de l'expert judiciaire, le suivi postopératoire s'est déroulé conformément auxdites règles. Les juges cantonaux relèvent, par ailleurs, que le Dr F. a confirmé sous serment les conclusions de son rapport d'expertise, en détaillant la technique standard de pose d'un écarteur, et qu'il a précisé n'avoir recueilli aucun élément permettant de supposer qu'une fausse manoeuvre - en soi toujours possible - se serait produite durant l'intervention litigieuse. Devant les juges d'appel, la demanderesse avait contesté les conclusions de l'expert au motif que celui-ci n'avait pu les prendre qu'en excluant l'hypothèse d'une fausse manoeuvre dans le positionnement ou le maintien des écarteurs pendant l'opération et en se fondant sur le seul fait que le défendeur est un praticien expérimenté. Il lui a été répondu que, outre le fait qu'aucun élément ne venait étayer sa thèse voulant qu'une fausse manoeuvre ait été à l'origine de la BGE 133 III 121 S. 126 lésion du nerf, rien, dans la procédure, ne permettait de supposer qu'une telle manoeuvre ait pu être commise par le défendeur ou les médecins qui l'assistaient, ni que ces médecins aient été des praticiens inexpérimentés, le rapport opératoire ne faisant du reste état d'aucune complication durant l'intervention subie par la demanderesse. Les juges d'appel soulignent également que, selon l'expert judiciaire, la lésion du nerf crural constitue un risque inhérent à ce type d'intervention chirurgicale, même s'il est exceptionnel (fréquence de 0,5 %), et qu'une atteinte comme celle dont souffre la demanderesse est susceptible de survenir même lorsque toutes les précautions ont été prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des écarteurs. Ils en déduisent que le premier juge s'est rallié à juste titre aux conclusions de l'expert, qu'il a eu raison de considérer qu'aucune violation des règles de l'art médical à l'occasion de l'opération litigieuse n'avait été établie et qu'il a retenu à bon droit que la lésion neurologique causée à la patiente n'impliquait pas nécessairement qu'une faute ait été commise durant l'intervention. Dès lors, à l'instar du premier juge, la Chambre civile considère que la responsabilité du défendeur pour violation des règles de l'art ne saurait être admise.