Citation: 1C_552/2023 E. 5.5

5.5. Les critiques de l'OFEV sont convaincantes et justifient de s'écarter de l'expertise diligentée pour le compte de la DGE, laquelle est également remise en question par d'autres éléments. Il ressort en effet de l'arrêt attaqué que les observations sur site de l'experte s'étaient avérées incomplètes en raison de la fauche du terrain qu'avait récemment effectuée la constructrice et de la sécheresse d'été qui avait ralenti la repousse de la végétation. Son expertise retient notamment que "certains secteurs de buissons (avaient) été coupés à ras" et que la météo du jour de l'inspection locale était peu favorable à l'observation des espèces d'insectes. Dans ces circonstances, l'autorité précédente aurait dû ordonner un nouvel examen de la parcelle n° 3047 afin d'obtenir une analyse plus détaillée des valeurs naturelles en présence, ce également au regard des indications du botaniste E.________ selon lequel la parcelle représentait un "concentré de biodiversité et un site d'une rare valeur paysagère et écologique en milieu urbain" qui comprenait plusieurs espèces de la liste rouge de l'OFEV. Une investigation complémentaire s'imposait d'autant plus que l'experte mandatée par la DGE avait elle-même indiqué que le parc arboré abritait de nombreuses structures présentant un intérêt certain pour la faune dans le contexte urbain, mais qu'aucun inventaire de faune n'avait toutefois été réalisé. L'OFEV a ainsi relevé que le terrain comportait une prairie extensive, une partie humide, une lisière, des buissons, des arbres solitaires, un bosquet, différents coins peu entretenus et riches en lierre, ainsi que de la mousse bois mort, soit un ensemble d'éléments naturels propice au développement de la biodiversité. L'expertise du bureau H.________ a également fait état de haies et de massifs de buissons, l'OFEV mentionnant même un bosquet, à savoir des habitats qui sont en principe considérés comme dignes de protection au sens de l'art. 18 al. 1bis LPN, pour peu qu'ils présentent une qualité écologique suffisante (cf. ATF 133 II 233 consid. 2.3 avec les références; arrêt 1C_96/2022 du 18 mars 2024 consid. 6.3). Cela étant, le fait que la parcelle n'est ni concernée par un inventaire fédéral ou cantonal, ni comprise dans le réseau écologique cantonal n'implique pas pour autant que le biotope serait dénué de tout intérêt digne de protection. Dans ces conditions, il convient d'annuler l'arrêt attaqué et de renvoyer la cause à l'instance précédente afin d'instruire non seulement la question de l'étendue exacte de la population d'ophioglosses, mais également d'examiner si d'autres espèces nécessitant une protection particulière sont présentes sur la parcelle litigieuse. Le cas échéant, le projet devra en particulier être réexaminé à la lumière de l'art. 18 al. 1ter LPN, singulièrement faire l'objet de la pesée des intérêts commandée par cette disposition, au regard de l'ensemble des valeurs naturelles à protéger qui auraient été dûment identifiées. Dans tous les cas, une nouvelle pesée d'intérêts devra être réalisée afin de tenir compte des éléments relevés par l'OFEV en lien avec la population d'ophioglosses. Cette nouvelle pesée d'intérêts pourra également tenir compte du fait que le permis de construire n'est en l'état pas délivré pour les villas nos 7, 10 et 12, selon le chiffre IV du dispositif de l'arrêt attaqué qui n'est pas remis en cause à ce stade.