Citation: 7B.220/2005 02.03.2006 E. A

Les 19/25 octobre 2004, le Juge de paix du district de Lausanne a rendu deux ordonnances de séquestre au profit de X.________, l'une à l'encontre de A.________ Sàrl (n° 1), l'autre à l'encontre de B.________ (n° 2), pour une créance de 396'905 fr. 10 plus intérêts, correspondant à un solde dû selon protocole d'accord financier signé le 28 novembre 2003 entre parties. Les objets à séquestrer désignés dans ces ordonnances étaient des créances des poursuivis contre E.________ Ltd, (ci-après: tierce débitrice), à concurrence du montant précité de 396'905 fr. 10 et le cas de séquestre invoqué celui de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. Les 20/26 octobre 2004, l'Office des poursuites de Lausanne-Est a adressé à la tierce débitrice l'avis concernant le séquestre d'une créance (art. 99 et 275 LP). Le 1er novembre 2004, la tierce débitrice a informé l'office que le séquestre de créances contre l'un et l'autre poursuivis n'avait pas porté, mais qu'en revanche elle avait une créance de 94'422 euros 34 contre A.________ pour laquelle elle opérerait une compensation avant de remettre un éventuel solde positif à l'office au cas où elle recevrait des fonds pour son compte. En transmettant ces informations à la poursuivante le 3 novembre 2004, l'office a demandé à celle-ci de chiffrer les éventuelles créances de ses deux débiteurs contre la tierce débitrice. La poursuivante lui a fait savoir, le 15 du même mois, qu'il était plus plausible que la tierce débitrice doive de l'argent à A.________ (pour des livraisons de grandes quantités de café en 2004) que le contraire, et elle l'a requis d'interpeller la tierce débitrice pour qu'elle explique quand et comment elle serait devenue créancière de A.________. L'office lui a répondu qu'il n'avait pas autorité pour obliger la tierce débitrice à lui communiquer les renseignements demandés. Le 10 janvier 2005, la poursuivante a chiffré à 1'324'089 US dollars au minimum la créance de A.________, respectivement de B.________, contre la tierce débitrice. Le 13 janvier 2005, l'office a transmis cette information à la tierce débitrice en l'informant qu'il maintenait ses avis concernant le séquestre des 20/26 octobre 2004 et qu'il considérait les créances comme litigieuses. Dans les deux procès-verbaux de séquestre qu'il a communiqués le lendemain, il a indiqué que les séquestres avaient porté sur une créance litigieuse de 1'324'089 US dollars en mains de la tierce débitrice à l'encontre des poursuivis, créance que, compte tenu des déclarations de la tierce débitrice, il estimait à 10'000 fr. L'office observait en outre que cet actif était séquestré au préjudice des deux poursuivis pour la même créance et la même créancière, celle-ci ayant invoqué leur solidarité et leur propriété commune sur l'actif.