Citation: 5P.46/2003 02.06.2003 E. 2.2

2.2.1 L'autorité cantonale a considéré que, selon le juge de première instance, l'épouse avait rapporté la preuve que son employeur ne pouvait lui fournir une occupation à plein temps, et qu'on ne pouvait présumer qu'en quittant son poste actuel dans la fonction publique pour exercer une autre activité, elle réaliserait des revenus plus élevés, quand bien même elle travaillerait à 100%; le recourant soutenait le contraire, mais s'en tenait à des allégations appellatoires, qui ne démontraient nullement en quoi ledit magistrat aurait excédé son pouvoir d'appréciation. Dans son recours de droit public, le mari reconnaît que l'épouse a démontré que son employeur ne pouvait l'occuper à plein temps. Il soutient cependant qu'elle n'a effectué aucune recherche pour trouver un autre poste ou une activité complémentaire; or, il lui appartenait de prouver qu'elle avait accompli de vains efforts pour augmenter son taux de travail. En retenant qu'on ne pouvait présumer qu'elle réaliserait des revenus supérieurs en exerçant, même à plein temps, une autre activité, les juges cantonaux auraient selon lui violé l'art. 8 CC. 2.2.2 Le recourant n'établit toutefois pas en quoi la constatation de l'autorité cantonale, selon laquelle il n'avait aucunement démontré que le juge de première instance eût arbitrairement retenu qu'il n'était pas possible pour l'épouse d'augmenter son taux d'activité, serait insoutenable. Il se contente en effet de reprendre, de manière irrecevable, les arguments déjà soulevés devant la cour de cassation, sans exposer pourquoi celle-ci aurait refusé à tort de qualifier d'arbitraire l'appréciation des preuves par l'autorité inférieure (cf. ATF 125 I 492 ss). De la même manière, il se borne à affirmer, sans rien démontrer, que l'intimée n'a pas essayé de trouver une autre activité; ce fait ne résulte cependant pas de l'arrêt attaqué et ne peut dès lors être pris en compte, le recourant ne se plaignant pas d'arbitraire à ce sujet (cf. ATF 125 III 45 consid. 3b p. 47 et l'arrêt cité). Quant à la prétendue violation de la règle sur le fardeau de la preuve, il s'agit d'un moyen nouveau et, par conséquent, irrecevable (ATF 108 II 69 consid. 1c p. 71; Kälin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e éd., Berne 1994, p. 369-370). Au demeurant, les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les faits soient rendus vraisemblables (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les références; cf. aussi Christoph Leuenberger, Glaubhaftmachen, in Beweis im Zivilprozess, Berne 2000, p. 112; Leuenberger/Uffer-Tobler, Kommentar zur Zivilprozessordnung des Kantons St. Gallen, Berne 1999, n. 6b ad art. 197; Hasenböhler, Commentaire bâlois, n. 2 ad art. 179 CC). L'art. 8 CC n'est dès lors pas directement applicable (ATF 118 II 376 consid. 3 p. 377). Dans ces conditions, les juges cantonaux n'ont pas méconnu la jurisprudence en admettant, à l'instar de l'autorité de première instance, qu'il ne se justifiait pas de contraindre l'épouse à augmenter son temps de travail, et ce même si sa fille, qui lui a été confiée, est âgée de 17 ans. Le reproche selon lequel la cour de cassation n'aurait pas constaté l'absence de perspectives de réconciliation entre les époux n'est pas non plus fondé. L'autorité cantonale ayant examiné la question d'une éventuelle augmentation du taux de travail de l'intimée, en se référant de surcroît à l'arrêt paru aux ATF 128 III 65, elle est implicitement partie de l'idée que l'on ne pouvait plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune. Dès lors qu'il n'est pas établi que l'épouse soit à même d'augmenter son activité lucrative, le grief est de toute manière sans pertinence. Par ailleurs, les critiques formulées par le recourant quant à un éventuel abus de droit de la part de l'intimée, ainsi que celles concernant une prétendue répartition inéquitable des charges entre les époux, présentent essentiellement un caractère appellatoire et ne peuvent, dans cette mesure, être prises en considération, faute d'être suffisamment motivées (ATF 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 492 précité). Sur le second point, l'autorité cantonale pouvait du reste considérer sans arbitraire que le certificat médical produit par le mari, préconisant une réduction de son temps de travail, ne justifiait pas une augmentation de l'activité lucrative de l'épouse, rien dans le dossier ne permettant de supposer - ce que le recourant ne conteste pas - que l'un des conjoints ait été plus affecté que l'autre par la séparation. Enfin, le comportement de l'intimée ne saurait être qualifié d'abusif, dès lors qu'il n'a pas été retenu qu'il lui serait possible de gagner davantage.