Citation: 4A_260/2023 E. 5.2

5.2. Pour bien comprendre la présente affaire, il faut se représenter que la recourante était initialement créancière de l'intimé (à raison de 433'000 fr., plus intérêts) en vertu d'un contrat de prêt partiaire, au même titre que l'entreprise C.________ Ltd (à raison de 370'000 fr., plus intérêts). Par le (premier) accord du 28 mai 2009, la recourante a cédé à cette dernière la créance qu'elle détenait (encore) contre l'intimé. Puis, par la (seconde) convention du même jour, C.________ Ltd et l'intimé ont convenu de céder à ce dernier des parts et appartements acquis par C.________ Ltd en échange du paiement, par l'intimé, de 874'378 fr. Cette (seconde) convention entraînait la caducité des contrats de prêt initiaux (clause 3). C.________ Ltd a ouvert deux actions contre l'intimé: la première, en paiement de 874'378 fr. au titre de l'exécution du (second) contrat de remise de titres conclu le 28 mai 2009; cette demande a été définitivement rejetée par la Cour de justice de Genève. La seconde, en paiement du même montant, mais fondée cette fois sur l'enrichissement illégitime. C'est cette nouvelle demande que la recourante a reprise à son compte, en se fondant sur une rétrocession de créance de C.________ Ltd à son profit; et c'est sur elle seule que porte l'arrêt attaqué. La recourante soutient que les parties n'avaient pas l'intention de renoncer au remboursement des sommes dues en vertu des contrats de prêt lorsqu'elles sont convenues d'une remise de parts et propriétés le 28 mai 2009. Cela étant, s'agissant de son intention comme de celle de l'intimé (qui relèvent du fait), l'on ne sait guère où elle l'aurait - par hypothèse - alléguée en procédure, sans compter que les éléments censés démontrer cette réelle et commune intention des parties n'ont pas la clarté que la recourante leur prête. L'arrêt cantonal relève, dans un sens diamétralement opposé, qu'il n'est pas contesté que les parties ont donné de nouvelles modalités à leur relation préexistante par la conclusion d'un (second) accord le 28 mai 2009 et qu'aucune d'elles ne s'avance à prétendre que ce contrat conclu dans un second temps n'aurait aucun rapport avec les prêts initialement convenus. L'arrêt cantonal retient également que la recourante a admis que ce (second) accord du 28 mai 2009 s'était substitué aux contrats de prêt antérieurs. La recourante échoue à démontrer qu'il y aurait arbitraire à constater l'existence d'un consensus à ce sujet. C'est donc en vain qu'elle dénonce une violation de l'art. 18 CO. En définitive, les parties ont remplacé le fondement de l'obligation de l'intimé par un autre fondement. L'intimé ne doit plus les montants litigieux au titre du remboursement des prêts initiaux, mais en contrepartie du transfert de parts et propriétés. Or, aussi longtemps que la recourante dispose d'une prétention contractuelle, elle n'est pas appauvrie au sens de l'art. 62 CO. L'existence d'une prétention contractuelle empêche en effet la naissance d'une prétention en enrichissement illégitime (ATF 137 III 243 consid. 4.4.1; 133 III 356 consid. 3.2.1). C'est dès lors à bon droit que la cour cantonale a considéré que les conditions de l'art. 62 CO n'étaient pas réalisées. Finalement, rien n'établit, en fait, que la Cour de justice aurait versé dans l'arbitraire, ou enfreint le droit, en omettant de constater que l'homme d'affaires norvégien se serait reconnu débiteur sans contrepartie, de sorte qu'il est vain de reprocher, en droit, à cette même autorité d'avoir prétendument méconnu la teneur de l'art. 17 CO et du renversement du fardeau de la preuve que cette disposition implique. La recourante dénonce tout aussi vainement une soi-disant transgression de l'art. 57 CPC, respectivement une prétendue ignorance, par l'instance précédente, du concept d'application du droit d'office inhérent à cette disposition (cf. par ex. arrêt 4A_390/2023 du 22 novembre 2023 consid. 7).