Citation: 6S.351/2004 29.11.2004 E. 2.3

2.3.1 La voie du pourvoi en nullité n'est ouverte au recourant sur le fond que s'il remplit les conditions posées par l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Cette disposition limite la qualité pour se pourvoir en nullité aux seules victimes au sens de l'art. 2 LAVI, c'est-à-dire aux personnes qui ont subi, en raison de l'infraction à juger, une atteinte directe à leur intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. En l'espèce, les infractions invoquées (calomnie et diffamation), qui protègent en particulier la réputation, ne sont en principe pas de nature à fonder la qualité de victime LAVI (ATF 129 IV 206 consid. 1 p. 207). Le recourant soutient toutefois qu'il serait une victime LAVI en raison des répercussions psychiques entraînées par les infractions en question. 2.3.2 En présence d'infractions contre la réputation, telle la calomnie ou la diffamation, l'admission de la qualité de victime n'entre en considération que si les circonstances étaient suffisamment graves pour entraîner une atteinte directe à l'intégrité psychique du lésé (ATF 120 Ia 157 consid. 2d/aa p. 163; Cédric Mizel, La qualité de victime LAVI et la mesure actuelle des droits qui en découlent, JdT 2003 IV 38, spéc. ch. 47, p. 62). Par ailleurs, la lésion subie doit être significative. A cet égard, il faut se placer d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilité personnelle et subjective du lésé (arrêt 1A.459/2003 du 21 août 2003 consid. 1.3 cité par Mizel, op. cit., note 143 ad ch. 66, p. 68; ATF 120 Ia 157 consid. 2d/cc p. 164; cf. aussi arrêt 1A.70/2004 du 7 juillet 2004, consid. 2.2). Lorsque, comme en l'espèce, le pourvoi est dirigé contre une ordonnance de refus de suivre et que les faits ne sont pas définitivement arrêtés, il faut se fonder sur les allégués de celui qui se prétend lésé et sur la vraisemblance des actes et de l'atteinte pour déterminer si la qualité de victime est réalisée (cf. ATF 129 IV 179 consid. 1.2 p. 182). 2.3.3 Le recourant affirme que les atteintes à l'honneur qu'il dénonce lui ont sapé le moral et ont contribué à son désarroi psychologique, qui l'entrave au point de l'empêcher de travailler. Il n'en dit pas plus et ne fournit en particulier aucun détail permettant de cerner les liens existant entre les infractions reprochées et son état mental. Le recourant reconnaît par ailleurs qu'il est détruit sur le plan psychique et moral depuis son licenciement, qu'il est trop affecté par cette mise à l'écart et qu'il est en arrêt maladie depuis lors. Or, ces éléments sont antérieurs de plus d'une année aux propos tenus par les collègues du recourant, qui fondent la plainte pénale. Il apparaît donc que la cause prépondérante des troubles allégués par le recourant réside dans son licenciement et non dans les propos subséquents de ses collègues. Le recourant ne rend pas vraisemblable qu'il aurait objectivement été atteint de manière significative par les propos litigieux. Il ne saurait bénéficier à cet égard du statut de victime LAVI. Il n'est par conséquent pas légitimé à se pourvoir en nullité en vertu de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF et à contester l'arrêt attaqué sur le fond. Ses critiques à ce sujet sont irrecevables. 2.4 Au demeurant, indépendamment de sa qualité pour agir, le recourant ne formule sur le fond aucune critique qui respecterait les exigences minimales de motivation déduites de l'art. 273 al. 1 let. b PPF (ATF 129 IV 6 consid. 5.1 p. 19). En particulier, le recourant ne dit rien de l'application par le Tribunal d'accusation de l'art. 32 CP, soit une disposition susceptible selon la jurisprudence de couvrir les propos émis par un témoin qui rapporte ce qu'il croit être vrai (ATF 116 IV 211 consid. 4a/bb p. 214). Le recourant évoque également le déroulement de la procédure et une violation de son droit d'être entendu. Il se prévaut ainsi d'une violation directe d'un droit de rang constitutionnel, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi (cf. art. 269 PPF).