Citation: U 363/02 05.04.2004 E. B

L'assuré a saisi le Tribunal administratif du canton de Genève (aujourd'hui, en matière d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales) d'un recours contre la décision sur opposition dont il demandait l'annulation. Il concluait à ce que soit constaté que le taux d'atteinte à l'intégrité qu'il a subie est de 60 % et que l'assureur-accidents soit condamné à lui verser les indemnités en conséquence. A titre préalable, il demandait que les médecins de Z.________ soient requis de compléter leur rapport d'expertise du 25 février 2000 en fixant le taux de l'atteinte à l'intégrité subie. A la demande du juge chargé de l'instruction de la cause, les docteurs D.________ et E.________ de la division de neuroréadaptation de Z.________ se sont prononcés sur le degré d'atteinte à l'intégrité de l'assuré, concluant à l'existence d'une atteinte à l'intégrité moyenne «d'après la tabelle 8 des indemnisations des atteintes à l'intégrité selon la LAA» (avis du 22 juillet 2002) pour les troubles neuropsychologiques. Par jugement du 12 novembre 2002, la juridiction cantonale a admis le recours de l'assuré, annulé la décision sur opposition et condamné la Mobilière à verser à celui-ci une indemnité correspondant à une atteinte à l'intégrité au taux de 60 %. Elle a retenu que depuis l'évaluation faite par le docteur C.________ en 1998, l'état de santé de l'intimé s'était péjoré, ce qui justifiait de s'écarter de l'évaluation de ce praticien et de se fonder sur celle des docteurs D.________ et E.________.