Citation: 6P.95/2005 04.10.2005 E. 4

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 4.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21, et les exigences quant à la motivation de la peine dans l'ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104/105, auxquels on peut donc se référer. Une inégalité de traitement dans la fixation de la peine peut être examinée dans le cadre d'un pourvoi en nullité (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2). La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'emblée délicate, compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et généralement stérile dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de l'égalité (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit à l'égalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). L'idée de ne pas créer un écart trop important entre deux coaccusés qui ont participé ensemble au même complexe de faits délictueux est cependant soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154). 4.2 Le recourant soutient qu'il convient de prendre en considération le fait qu'il a agi sans violence ni menaces, qu'il n'a pas d'antécédent judiciaire, qu'il s'est écoulée une longue période depuis les faits et qu'il a une légère diminution de responsabilité. Le recourant s'écarte des constatations cantonales, ce qu'il est irrecevable à faire dans un pourvoi (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF), lorsqu'il prétend avoir agi sans violence, ni menaces. En effet, selon l'arrêt attaqué, la fillette n'avait pas de possibilité de résistance en raison des différences de poids, son agresseur lui demandait de ne rien dire et prenait aussi la précaution de lui enfouir le visage dans un coussin lorsqu'il la violait. Ce dernier a donc bien usé de contrainte, la réalisation des infractions visées par les art. 189 et 190 CP n'étant au demeurant pas contestée dans le pourvoi. Pour le reste, les premiers juges ont dûment tenu compte, dans le cadre de la fixation de la peine, des autres éléments cités par le recourant, de sorte que son grief est infondé. 4.3 Le recourant prétend que la motivation de la peine est trop succincte et ne permet pas d'examiner si les éléments d'appréciation prévus par l'art. 63 CP ont été pris en considération. Il explique qu'on ignore si sa situation personnelle et l'absence d'antécédents ont joué un rôle dans la fixation de la sanction. Contrairement à ce que soutient le recourant, les juges cantonaux ont dûment tenu compte de sa situation personnelle et du fait qu'il n'avait aucune inscription au casier judiciaire. Ces éléments ont en effet été exposés de manière détaillée sous ch. 1 des pages 10 à 12 du jugement de première instance auxquelles se réfère la Cour de cassation. Même s'ils ne le disent pas expressément, les juges cantonaux avaient manifestement cette situation à l'esprit lorsqu'ils ont fixé la peine. Un jugement forme effectivement un tout, de sorte que les juges ne sont pas tenus d'exposer à nouveau, au stade de la fixation de la peine, une situation dont ils ont largement fait état plus avant. Pour le reste, l'autorité cantonale a exposé, dans son arrêt, de quels éléments elle tenait compte pour arrêter la sanction et son raisonnement permet de comprendre s'ils ont joué un rôle atténuant ou aggravant, les juges n'étant au demeurant pas obligés par le droit fédéral de préciser en pourcentages ou en chiffres l'importance qu'ils accordent à chacun des facteurs pris en compte (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143). Le grief doit donc être rejeté. 4.4 Se référant à l'ATF 126 IV 136 et à l'arrêt du 12 juin 1991 dans la cause 6S.108/1991, le recourant estime que sa peine s'écarte trop des peines usuellement retenues par la jurisprudence. Dans la première décision citée, l'accusé n'a pas abusé d'une enfant de 8 ans pendant trois ans, mais d'une jeune fille de 16 ans durant 5 mois et n'a pas été condamné pour les mêmes infractions, mais pour lésions corporelles simples qualifiées, contrainte sexuelle, viol et infraction à la LSEE. De plus, le Tribunal fédéral, saisi exclusivement d'un pourvoi du condamné, ne pouvait se prononcer sur la question de savoir si la peine infligée aurait dû être plus sévère, mais devait se borner à examiner si elle était excessive, ce qu'il a nié. Dans la seconde décision invoquée, la Cour de céans a uniquement examiné des points relevant du verdict de culpabilité et des questions de concours, mais ne s'est pas prononcée sur la peine, qui, n'étant pas litigieuse, échappait à son contrôle. Dans ces conditions, le recourant ne saurait se prévaloir des peines prononcées dans les cas en question pour prétendre à une égalité de traitement. 4.5 La peine a été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Il reste à examiner si elle est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En raison des infractions retenues et du concours, le recourant encourait une peine maximale de quinze ans de réclusion (art. 68 ch. 1, 187 ch. 1, 189 al. 1 et 190 al. 1 CP). Sa culpabilité est lourde. Pour satisfaire ses pulsions sexuelles, il a infligé trois ans de calvaire à une enfant âgée de huit ans au début des faits. Il a profité de l'affection de sa nièce et est resté indifférent à ses souffrances. Il n'a cessé ses actes que par lâcheté, craignant que sa victime fût en mesure de parler. Il a nié ses responsabilités lors de la procédure. En définitive, malgré les éléments à décharge pris en compte (cf. arrêt attaqué p. 14), la peine de quatre ans de réclusion ne procède pas d'un abus du large pouvoir d'appréciation reconnu en ce domaine à l'autorité cantonale. Le grief est par conséquent infondé.