Citation: 5A_856/2014 E. 3.4

3.4. Il n'est pas contesté que le litige n'oppose plus les parties qui ont convenu la servitude. Lors de l'acquisition du bien-fonds no 8157 en 2004, la servitude litigieuse était inscrite au registre foncier en tant que " servitude de passage à chars ". Contrairement à ce que soutiennent les recourants, ce libellé n'est pas clair et ne permet pas de déduire, sans interprétation, une autorisation de passage pour des véhicules à moteur. L'acte constitutif, établi le 27 février 1943, ne permet pas de déterminer précisément l'étendue de la servitude, notamment son assiette (largeur et tracé exacts) ou la possibilité d'emprunter le passage avec des véhicules à moteur. L'acte se limite en effet à indiquer que la servitude - initialement constituée à la charge de l'art. 6055, puis reportée sur l'art. 6263 à la suite de différentes réunions parcellaires - était aménagée en faveur des parcelles nos 8157 et 8158 et " de toute autre parcelle créée ultérieurement et qui serait contiguë au chemin tel qu'il sera tracé par la suite et qui ne disposerait pas d'un passage direct sur les deux chemins publics au N. et à l'O. de la parcelle no 6055. Le chemin sera tracé selon entente entre propriétaires des parcelles 6055, 8157, 8158 en direction du N., N.E. ". Aucun plan n'a été établi par les parties lors de la constitution de la servitude, puis ultérieurement. Au contraire de ce que prétendent les recourants, interpréter l'inscription en référence au droit cantonal (art. 740 CC) n'est pas non plus envisageable. Sous le titre " Servitudes et charges foncières ", l'art. 171 LACC/VS (Passage à char ou à véhicule) prévoit certes que celui qui a un droit de passage à char a aussi le droit de passer avec tout autre véhicule sur le chemin (al. 1), la largeur du passage à char étant fixée à 3 mètres, sauf stipulation contraire (al. 2). La disposition est cependant entrée en vigueur le 1er janvier 1999, à savoir postérieurement à la constitution du droit de passage, de sorte qu'elle ne peut servir de moyen d'interprétation complémentaire (supra consid. 3.3.1). Lorsque les recourants ont acquis leur parcelle, le passage existait dans son état actuel: il était ainsi déjà limité dans sa largeur en raison de la présence d'un muret et d'une haie de thuyas sur le fonds servant et formait un virage à angle droit particulièrement difficile à emprunter avec un véhicule automobile à l'angle sud-est du fonds grevé. Les recourants ont d'ailleurs expressément admis qu'ils savaient, lorsqu'ils ont acquis leur parcelle, que le chemin d'accès qui y menait était difficilement praticable, voire pour certains témoins impraticable, avec une voiture. Ils ne contestent plus, au demeurant, avoir compté sur cette difficulté d'accès pour " faire baisser le prix de l'achat éventuel ". Dans ces conditions, il faut admettre que le contenu et l'étendue du droit de passage litigieux devait se déterminer sur la base du chemin tel qu'il existait lors de l'acquisition de leur bien-fonds par les recourants. En achetant leur parcelle malgré la difficulté d'y accéder, ceux-ci se sont ainsi accommodés de la situation de fait, acceptant en cela qu'ils ne puissent par la suite exiger le rétablissement de ce qui ressortait du registre foncier, notamment en exigeant des intimés qu'ils consentent à des aménagements entraînant une perte de près de 15% de la superficie totale de leur fonds. La cour cantonale n'a ainsi nullement violé le droit en rejetant leur action confessoire.