Citation: 4C.72/2006 30.05.2006 E. 3

Il n'est pas douteux que des manifestations de volonté ont été échangées lors de l'entretien téléphonique du 22 novembre 2002, mais la Cour de justice n'a pas pu constater leur teneur; le Tribunal fédéral ne saurait donc retenir, en droit, qu'un contrat ait été conclu à ce moment déjà. Quoi qu'il en soit, les parties ont cru être parvenues à un contrat; cela ressort du mot « adjudication » qu'elles ont l'une et l'autre utilisé dans leurs écrits immédiatement postérieurs. Le désaccord n'est apparu qu'après, le 25 novembre, lorsque B.________ a communiqué qu'un délai au 15 janvier 2003 ne pouvait pas être promis pour tous les travaux. Faute d'un contrat préexistant, la lettre télécopiée du vendredi 22 novembre, de B.________ au défendeur, doit être considérée comme une offre adressée à une personne non présente (art. 5 al. 1 CO). Elle portait sur les points objectivement essentiels d'un contrat d'entreprise, soit l'ouvrage à réaliser, par référence au troisième et plus récent devis, et sur le prix de 110'000 fr.; elle portait en outre sur les modalités du paiement. La réponse du lundi 25, transmise par le même moyen du défendeur à B.________, reprend ces mêmes points et elle en introduit encore d'autres, en particulier le délai de réalisation. Dans le libellé de cette réponse, très précis et ordonné, rien n'autorise à supposer que certains des points mentionnés aient présenté, aux yeux de l'auteur, moins d'importance que d'autres. En rapport avec le délai au 15 janvier 2003, les termes utilisés dénotent que l'auteur ne voulait laisser aucun doute ni aucune liberté à son cocontractant. Au regard du principe de la confiance qui régit l'interprétation des manifestations de volonté (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 130 III 417 consid. 3.2 p. 424; 129 III 118 consid. 2.5 p. 123), le destinataire devait obligatoirement discerner que l'auteur ne voulait pas conclure l'affaire sans qu'un délai d'exécution ne fût convenu. Ce délai était donc, d'une manière reconnaissable pour les deux parties, un point subjectivement essentiel du contrat en cours d'élaboration. Son importance n'a d'ailleurs pas échappé à B.________: celui-ci a immédiatement signalé que le délai ainsi proposé ne pouvait pas être accepté et, le lendemain, il a expliqué pour quels motifs des réserves devaient être prévues. La réponse précitée n'était pas une acceptation, faute de coïncider avec l'offre sur tous les points objectivement ou subjectivement essentiels de l'affaire; il s'agissait d'une contre-offre. B.________, pour la demanderesse, ne l'a pas acceptée parce que le délai d'exécution voulu par l'autre partie ne pourrait pas être tenu. Par ses explications, il a tenté d'infléchir la volonté du défendeur mais celui-ci a alors interrompu la négociation. Dans ces circonstances, la Cour de justice retient à bon droit que le contrat n'a pas été conclu, avec cette conséquence que le défendeur n'est débiteur d'aucune prestation en exécution d'un contrat.