Citation: 6B_742/2009 12.11.2009 E. 2

Le recourant conteste la peine qui lui a été infligée. 2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de tenir compte de la quantité de drogue. Même si elle ne joue pas un rôle prépondérant, la quantité constitue un élément essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et à mesure que s'éloigne la limite à partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Le type et la nature du trafic en cause sont déterminants. Ainsi l'appréciation sera différente selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre d'une organisation; dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent être prises en compte. L'étendue géographique du trafic entre également en considération: l'importation en Suisse de drogue a des répercussions plus graves que le seul transport à l'intérieur des frontières. S'agissant d'apprécier les mobiles qui ont poussé l'auteur à agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-même toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic uniquement poussé par l'appât du gain (arrêt du Tribunal fédéral 6S.21/2002 du 17 avril 2002, consid. 2c). 2.2 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation, en prenant en compte des éléments qui ne sont pas pertinents et en en négligeant d'autres. 2.2.1 Il reproche, d'abord, à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des regrets qu'il a exprimés lors de son audition du 7 février 2008 ainsi que dans un courrier ultérieur, non daté. La situation de l'accusé, à savoir en particulier l'absence ou l'existence de repentir, s'apprécie au moment du jugement (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25). En l'espèce, la cour cantonale a constaté que le recourant n'avait pas manifesté de regrets lors de l'audience. Dans ces circonstances, on ne saurait lui reprocher d'avoir retenu une absence de repentir et de ne pas avoir pris en considération des déclarations faites antérieurement par le recourant. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 2.2.2 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu que le trafic de stupéfiants s'était déroulé dans le cadre d'une "organisation criminelle", alors que les conditions de l'infraction d'organisation criminelle (art. 260ter CP) ne sont pas réalisées. En estimant que le recourant avait agi "dans le cadre d'une organisation criminelle au sein de laquelle il a joué un rôle primordial", la cour cantonale voulait dire que le recourant n'avait pas agi de manière autonome, mais au sein d'un réseau de trafiquants (cf. consid. 2.1). La notion d'organisation utilisée par la cour cantonale ne vise pas l'organisation criminelle définie à l'art. 260ter CP. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 2.2.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait pris à tort en considération le fait qu'il avait cherché à protéger des tiers. Le tribunal de première instance s'est demandé si le recourant avait bénéficié d'une pleine liberté d'action, mais a laissé la question ouverte, précisant qu'"il n'était pas exclu que le recourant avait choisi délibérément de ne pas en dire plus sur ce point, afin de protéger certaines personnes, voire peut-être lui-même" (jugement de première instance, p. 28). La cour cantonale a constaté également que le recourant avait cherché à protéger des tiers, voire lui-même, mais a ajouté que ce dernier point ne pouvait être reproché au recourant (arrêt p. 8). Dans ces circonstances, on ne saurait faire grief à la cour cantonale d'avoir retenu au titre de circonstance aggravante le fait que le recourant avait cherché à protéger des tiers. Mal fondé, le moyen soulevé doit être rejeté.