Citation: 6P.78/2003 12.08.2003 E. 1

La recourante fonde sa qualité pour recourir sur l'art. 8 LAVI ainsi que sur l'art. 88 OJ. 1.1 Selon la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, le droit de punir n'appartenant qu'à l'Etat, celui qui se prétend lésé par une infraction n'a pas d'intérêt juridiquement protégé à la poursuite et à la condamnation de l'auteur (ATF 120 Ia 101 consid. 1a p. 102, 157 consid. 2a/aa p. 159/160 et les arrêts cités). Il ne peut donc pas se plaindre sur le fond d'un acquittement, d'un non-lieu ou d'un classement et, en particulier, d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, dès lors que l'examen d'un tel grief est lié à celui de l'affaire au fond. Il peut en revanche invoquer une violation, équivalant à un déni de justice formel, des droits procéduraux qui lui sont reconnus en tant que partie par le droit cantonal de procédure ou qui découlent directement de la Constitution fédérale (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324 et les arrêts cités). Ce droit d'invoquer des garanties de procédure ne permet cependant pas de remettre en cause, même de façon indirecte, la décision sur le fond; le recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de cette décision, tel que, notamment, le refus d'une mesure probatoire fondée sur une appréciation anticipée des preuves (ATF 120 Ia 227 consid. 1 p. 230 et les arrêts cités). En l'espèce, la recourante se plaint essentiellement d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Elle invoque certes aussi une violation de son droit d'être entendue à raison du refus de l'autorité cantonale d'ordonner une contre-expertise; ce refus repose toutefois sur une appréciation anticipée des preuves, en particulier de l'expertise déjà effectuée; c'est d'ailleurs de l'arbitraire avec lequel l'autorité cantonale aurait apprécié cette expertise que la recourante déduit l'atteinte à son droit d'être entendue qu'elle invoque. La recourante ne peut donc fonder sa qualité pour recourir sur l'art. 88 OJ. 1.2 En qualité d'épouse de la victime de l'accident, la recourante est assimilée à celle-ci pour ce qui est notamment des droits procéduraux prévus par l'art. 8 LAVI (art. 2 al. 2 let. b LAVI) et peut donc former les mêmes recours que l'accusé, notamment un recours de droit public, aux conditions posées par l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Cette dernière disposition exige que la victime ait déjà été partie à la procédure auparavant et que la sentence pénale attaquée puisse avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Selon la jurisprudence, cela implique que la victime ait pris des conclusions civiles sur le fond dans le cadre de la procédure pénale, pour autant que cela pouvait raisonnablement être exigé d'elle (ATF 120 IV 44 consid. 4b et c p. 53 ss). Tel est en principe le cas lorsque la cause a été menée jusqu'au stade du jugement. Des conclusions civiles ne sont toutefois pas nécessaires lorsque le dommage n'est pas encore établi ou ne peut pas encore être chiffré (ATF 121 IV 207 consid. 1a p. 210). Il incombe alors à la victime qui n'a pas pris de conclusions civiles d'expliquer quelles prétentions elle entend faire valoir et pourquoi elle n'a pas agi dans le cadre de la procédure pénale (ATF 120 IV 44 consid. 8 p. 57 s.). Cette exigence découle de la conception de la LAVI, qui a en particulier pour but de permettre à la victime de faire valoir ses prétentions civiles dans la procédure pénale elle-même (ATF 120 IV 44 consid. 4a p. 51 s.). Si elle n'est pas respectée, le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur le recours.