Citation: 4C.321/2005 27.02.2006 E. 6

6.1 En dernier lieu, le défendeur se plaint d'une violation de l'art. 337c al. 2 in fine CO. Selon lui, la demanderesse aurait dû accepter de reprendre son ancien poste lorsque le conseil de l'employeur l'a invitée à le faire dans son courrier du 26 janvier 2004. En refusant de réintégrer son emploi chez le défendeur, la demanderesse a renoncé intentionnellement à un revenu correspondant à celui qu'elle réclame à titre de dommages-intérêts. La cour cantonale aurait dû admettre que l'employée ne subissait aucun dommage, puisque le revenu auquel elle a renoncé est équivalent à ses prétentions fondées sur l'art. 337c al. 1 CO, desquelles il doit être déduit. 6.2 Le travailleur licencié immédiatement de manière injustifiée a droit à ce qu'il aurait gagné si les rapports de travail avaient pris fin à l'échéance du délai de congé ou à la cessation du contrat conclu pour une durée déterminée (art. 337c al. 1 CO). On impute sur ce montant ce que le travailleur a épargné par suite de la cessation du contrat de travail ainsi que le revenu qu'il a tiré d'un autre travail ou le revenu auquel il a intentionnellement renoncé (art. 337c al. 2 CO). Cette déduction est une expression du principe général imposant à celui qui subit un dommage de faire tout ce que l'on peut raisonnablement exiger de lui pour le réduire (art. 44 al. 1 CO). Pour déterminer si le travailleur a renoncé intentionnellement à un revenu, il faut tenir compte de toutes les circonstances du cas (arrêt 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 2.3; arrêt 4C.100/2001 du 12 juin 2001, consid. 6a et les références). Il s'agira en particulier d'examiner si l'on peut exiger du travailleur qu'il accepte un poste donné («zumutbare Arbeit»; Duc/Subilia, Commentaire du contrat individuel de travail, n. 11 ad art. 337c CO, p. 491; Jürg Brühwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e éd., n. 9 ad art. 337c CO, p. 386; Rehbinder, Berner Kommentar, n. 5 ad art. 337c CO). Peu d'auteurs se sont penchés sur la question d'une éventuelle réintégration dans l'emploi occupé jusqu'au licenciement. Selon Gabriel Aubert, le travailleur n'est en principe pas tenu de reprendre son ancien poste; on pourra néanmoins exiger qu'il accepte une telle proposition s'il n'en résulte aucune atteinte à sa personnalité, compte tenu de l'attitude de l'employeur, qui aura, par exemple, reconnu d'emblée une erreur manifeste et se sera excusé (Commentaire romand, n. 11 ad art. 337c CO). Pour Streiff/von Kaenel, un tel retour n'est envisageable que si l'animosité provoquée par le licenciement immédiat a complètement disparu (op. cit., n. 7 ad art. 337c CO, p. 774/775). 6.3 En l'espèce, la lettre du 26 janvier 2004, au ton extrêmement sec, se présente comme une convocation pour le 1er février 2004, date à laquelle la demanderesse aura recouvré sa capacité de travail. Le conseil du défendeur commence par reprocher à l'ex-collaboratrice de son mandant de ne pas lui avoir communiqué directement le certificat médical du 12 janvier 2004, feignant ainsi d'ignorer qu'une résiliation immédiate, justifiée ou non, met fin sur-le-champ au contrat en droit (ATF 117 II 270 consid. 3b) et, par conséquent, aux obligations contractuelles, dont celle d'aviser l'employeur de son rétablissement. Le courrier en cause ne contient d'ailleurs aucune allusion au licenciement immédiat signifié moins de trois semaines plus tôt, le représentant du défendeur agissant comme si cette résiliation n'avait jamais existé. Des excuses de la part du défendeur pour ce fait n'entrent donc pas en ligne de compte. Pour le reste, l'auteur de la lettre en question ne se prononce ni sur les griefs élevés dans le courrier du 15 décembre 2003, ni sur les garanties demandées à cette occasion, mais se borne à assurer que la personnalité de l'employée «sera, comme par le passé, totalement respectée.» En résumé, la lettre du 24 janvier 2004 procède plus de l'ordre de marche que d'une volonté de réconciliation. Cette attitude rigide sera confirmée par la suite, puisque le défendeur n'hésitera pas à résilier derechef le contrat de travail avec effet immédiat au motif que la demanderesse ne s'est pas présentée chez lui le lundi 2 février 2004. Le comportement adopté par l'ex-employeur ne dénote ainsi aucune recherche d'apaisement dans un contexte litigieux, alors que le licenciement immédiat avait inévitablement envenimé des relations qui n'étaient déjà pas au beau fixe avant le 8 janvier 2004. Dans ces conditions, on ne pouvait attendre de la demanderesse qu'elle acceptât de travailler à nouveau pour le défendeur. Contrairement à ce que ce dernier soutient, la cour cantonale n'avait donc pas à imputer, sur le montant dû en vertu de l'art. 337c al. 1 CO, un revenu auquel la demanderesse avait intentionnellement renoncé. Le grief fondé sur une violation de l'art. 337c al. 2 CO doit être écarté.