Citation: 6B_212/2024 E. 3.3.3

3.3.3. Le recourant fait en particulier valoir qu'à l'examen de la gravité de la lésion et du caractère répréhensible de l'acte, sa culpabilité ne peut être qualifiée de "lourde". Il souligne que seule une escroquerie simple peut lui être reprochée et que le bien juridiquement touché par l'infraction est le patrimoine, sans qu'un autre bien juridiquement protégé, tel l'intégrité physique ou psychique, n'ait été atteint. Il soulève que le dommage causé a été fixé à USD 1'634'250, soit un montant environ trois fois inférieur à celui dans l'affaire tranchée dans l'arrêt 6S.90/2004 du 3 mai 2004 dans laquelle une peine de trois ans et demi avait été jugée adéquate alors que l'auteur n'avait pas non plus d'antécédents judiciaires mais que - contrairement au cas d'espèce - aucune réduction de peine n'était applicable en vertu de l'écoulement du temps. Il relève encore que l'astuce retenue à son endroit n'apparaît pas particulièrement raffinée et ne peut être prise en compte pour fixer la peine puisqu'elle l'a déjà été pour qualifier l'infraction. En ce qui concerne l'argument que le recourant cherche à retirer de la comparaison avec la peine prononcée dans l'affaire 6S.90/2004 précitée quant au caractère disproportionné de la peine à laquelle il est condamné, on rappellera que selon une jurisprudence bien établie, toute comparaison avec d'autres affaires est délicate, vu les nombreux paramètres entrant en ligne de compte pour la fixation de la peine. Les disparités en cette matière s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le législateur; elles ne suffisent pas en elles-mêmes pour conclure à un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2). La comparaison est généralement stérile, dès lors qu'il existe presque toujours des différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en considération dans chacun des cas (arrêts 6B_1403/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.3; 6B_963/2019 du 8 octobre 2019 consid. 3.3.1 et la référence citée). Au surplus, le recourant se limite en l'occurrence à se référer au montant du butin dans sa comparaison; il ne démontre pas en quoi les circonstances concrètes de son cas, y compris les circonstances personnelles, seraient similaires à l'affaire concernée. On notera qu'une comparaison apparaît encore d'autant moins envisageable que ladite affaire concerne une condamnation pour vol, alors que le recourant est condamné pour escroquerie. En reprochant à la cour cantonale d'avoir tenu compte de l'astuce tant dans le cadre de la qualification juridique que de la fixation de la peine, le recourant se prévaut en substance de l'interdiction de la double prise en considération. Selon ce principe, les circonstances qui conduisent à élever ou à diminuer le cadre de la peine ne doivent pas être prises en considération une seconde fois comme éléments aggravants ou atténuants dans le cadre modifié de la peine, sans quoi l'auteur pâtirait ou bénéficierait deux fois de la même circonstance (ATF 142 IV 14 consid. 5.4 p. 17 et les références citées; arrêts 6B_1017/2022 du 7 juin 2023 consid. 3.3.3; Doppelverwertungsverbot). L'autorité pénale peut, en revanche, prendre en considération la mesure particulière dans laquelle ces circonstances sont réalisées dans le cas concret et en tirer des conclusions quant à la quotité de la sanction (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.3; 120 IV 67 consid. 2b; 118 IV 342 consid. 2b p. 347; s'agissant singulièrement de l'infraction d'escroquerie, v. arrêts 7B_169/2022 du 31 octobre 2023 consid. 7.3; 6B_596/2012 du 25 avril 2013 consid. 5.4). En l'occurrence, la critique du recourant porte sur la prise en considération de l'astuce, soit un élément constitutif objectif de l'infraction d'escroquerie (v. supra consid. 1.2). La cour cantonale, en tenant compte de l'intensité avec laquelle le recourant a exploité le rapport de confiance qu'il avait bâti avec l'intimé 2 et avec laquelle il lui caché le mode de financement effectivement entrepris et l'absence absolue de résultat de celui-ci, n'a en tout état pas violé l'interdiction de la double prise en considération, dès lors que son raisonnement porte sur la mesure particulière dans laquelle ces circonstances ont un impact sur la faute et, ainsi, sur la sanction. La critique du recourant est par ailleurs également mal fondée en tant qu'elle porte sur l'appréciation qui vient d'être exposée; en se limitant à indiquer que l'astuce n'apparaîtrait pas particulièrement raffinée, le recourant ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait abusé ou excédé de son pouvoir d'appréciation. Au reste, et de manière similaire, l'argumentation que le recourant développe quant à la gravité de la lésion et au caractère répréhensible de l'acte n'est en définitive que l'expression de sa propre appréciation des facteurs pertinents pour l'appréciation de sa culpabilité et, partant, la détermination de la quotité de la peine. Elle ne fait apparaître aucun abus ou excès par la cour cantonale de son pouvoir d'appréciation dans ce cadre non plus.