Citation: 6B_445/2015 E. 1

Le recourant conteste tout d'abord, au plan procédural, que l'appel de l'intimée pût conduire à sa condamnation en application de l'art. 191 CP. Il relève que cette qualification n'a jamais été envisagée en cours de procédure, par l'intimée ou le ministère public, de sorte qu'il ne pourrait être admis que l'appelante souhaitait que la cour cantonale procédât à un examen de la cause sous cet angle. Il souligne, dans ce contexte, le caractère subsidiaire de cette qualification visant l'hypothèse où la victime serait d'emblée incapable de discernement et soutient, en se référant à l'ATF 139 IV 84 consid. 1.2 in fine, qu'en cas d'appel de la partie plaignante, la fixation d'une nouvelle peine ne pourrait intervenir, sur la base d'une qualification nouvelle, qu'autant que celle-ci fût déjà incluse dans l'acte d'accusation mais n'ait pas été retenue en première instance.