Citation: 4P.31/2004 16.03.2004 E. 3

Se fondant sur l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante reproche dans un second moyen à la cour cantonale d'avoir insuffisamment motivé les raisons l'ayant conduite à changer d'avis sur la quotité de l'indemnité de procédure. L'autorité cantonale aurait aussi dû expliquer qu'elle ne pouvait revoir la première taxation que si elle l'estimait arbitraire. 3.1 Selon la doctrine et jurisprudence cantonales, la détermination du montant de l'indemnité de procédure relève de la libre appréciation du juge, dont la décision ne sera revue qu'en cas d'arbitraire (Bertossa/ Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, n. 4 ad art. 181, citant la jurisprudence de la Cour de justice). Une décision est arbitraire lorsqu'elle contredit manifestement la situation de fait, est insoutenable, adoptée sans motifs objectifs ou lorsqu'elle heurte d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Dès lors que la motivation de la décision fixant l'indemnité n'est pas exigée (ATF 111 Ia 1 consid. 2a p. 1), l'examen de cette dernière implique nécessairement que le juge saisi d'une requête en opposition à taxe discute les critères de fixation de l'indemnité et en fasse une appréciation. 3.2 Contrairement à ce que soutient la recourante, la Cour de justice explique pourquoi elle estime que l'indemnité de 4'000 fr. est manifestement insuffisante et pourquoi il convient de l'augmenter. Elle expose que l'indemnité est manifestement inadaptée compte tenu de l'importance de la cause, de l'ampleur du travail fourni, du résultat obtenu, de la valeur litigieuse et des émoluments de mise au rôle de première instance et d'appel totalisant 22'680 fr. Le montant de 25'000 fr. réclamé ne serait pas excessif au vu de la complexité de la cause, du travail nécessité pour la défense des intérêts des opposantes et de la responsabilité encourue par leur conseil. Il tiendrait en outre compte du fait que l'arrêt ne met pas un terme au litige. Les motifs ayant guidé l'autorité cantonale à retenir que le montant de 4'000 fr. était excessivement bas et devait être augmenté à 25'000 fr. ressortent ainsi avec suffisamment de précision de l'arrêt querellé. Le grief est donc infondé. Il n'y a en outre à l'évidence pas de violation du droit d'être entendu lorsque la cour cantonale n'indique pas expressément quelle est sa cognition, dont l'étendue découle clairement de la doctrine et jurisprudence cantonales (Bertossa/Gaillard/Guyet, ibidem), que la recourante ne remet d'ailleurs pas en cause.