Citation: 5A_241/2022 E. 3.2

3.2. L'autorité de deuxième instance a confirmé cette décision, considérant que l'expertise psychiatrique du CURML du 11 février 2020 ne constituait pas un fait nouveau dès lors qu'elle était antérieure au jugement du 3 décembre 2020 qui avait modifié le jugement de divorce dans le sens de l'attribution de la garde des enfants à leur père. Par ailleurs, elle a considéré qu'aucun élément ne permettait de retenir, contrairement à ce que soutenait la mère, que le Tribunal n'avait pas pris en considération cette expertise en raison de la procédure pénale pendante, qui n'avait d'ailleurs pas été mentionnée par le Tribunal dans son développement relatif à la garde des enfants. Il apparaissait au contraire que le Tribunal avait pris en compte les conclusions de l'expertise du 11 février 2020, dont il avait expressément fait mention dans la partie " en fait " de son jugement, pour attribuer la garde des enfants au père, retenant notamment que malgré l'absence de trouble grave de la personnalité chez la mère, celle-ci exerçait une forte influence négative sur les enfants, en particulier s'agissant de l'image de leur père. En outre, le jugement du Tribunal de police du 12 mars 2021 - aux termes duquel la mère était acquittée du chef de séquestration et enlèvement - ne constituait a priori pas un fait nouveau suffisamment important pour entraîner une modification de la garde, ne serait-ce que parce qu'il n'était pas encore entré en force en raison de la procédure d'appel pendante et qu'en l'état, un empêchement de procéder avait été retenu par le premier juge au sujet de l'infraction d'enlèvement de mineur. Surtout, le maintien de la garde au père, décidé par jugement du Tribunal du 3 décembre 2020, n'était pas motivé par les faits découlant de la procédure pénale, mais plutôt par l'influence négative exercée par la mère sur ses enfants s'agissant notamment de l'image de leur père, ainsi que par les capacités du père à offrir aux enfants un cadre de vie stable et serein, contrairement à la mère. Par ailleurs, si la recourante souhaitait contester ce point de vue, elle aurait dû faire valoir valablement ses griefs dans le cadre d'un appel. La Présidente de la Cour de justice a enfin souligné que la baisse des résultats scolaires des enfants qui, à l'exception de C.________, étaient au demeurant tous promus à la fin de l'année scolaire 2020-2021, résultait plus vraisemblablement des multiples changements relatifs à leurs conditions de vie en 2019 que d'une mauvaise prise en charge par leur père. Cela ne constituait en outre pas un élément suffisamment important à lui seul pour qu'on envisage de modifier, à nouveau, la garde des enfants. En effet, une telle modification impliquerait une nouvelle perte de continuité dans leurs conditions de vie, qui avaient été jugées stables et favorables à leur développement par le Tribunal dans son jugement du 3 décembre 2020. Un changement nuirait vraisemblablement plus à leur bien-être et intérêt qu'une baisse de leurs résultats scolaires.