Citation: 6B_1141/2015 E. 1.4

1.4. En l'espèce, l'ordonnance pénale, valant acte d'accusation, exposait de manière très succincte les faits reprochés au recourant (cf. supra let. A). Elle indiquait cependant précisément, limitant ainsi l'objet du procès, le lieu et la date du comportement reproché, soit chemin Y.________ d'une part, le 7 juillet 2013 vers 16 h 00 d'autre part. L'ordonnance pénale ne faisait en revanche pas mention d'un chemin forestier. Elle ne constatait pas non plus que le fils du recourant aurait effectivement circulé sur un tel chemin, qui plus est avec l'accord du recourant s'agissant de ce chemin. Dans ces circonstances, c'est en violation du principe d'accusation que l'autorité précédente, pour fonder la condamnation en vertu de l'art. 96 al. 3 LCR, a retenu implicitement que le fils du recourant avait roulé sur un tel chemin et explicitement qu'il l'avait fait avec l'autorisation du recourant. Le recours doit dès lors être admis, le jugement annulé et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Ce qui précède rend sans objet les autres griefs formulés par le recourant.