Citation: 6B_74/2022 E. B

Par arrêt du 15 novembre 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a très partiellement admis l'appel formé par B._________. En tant que cela concerne A._________, elle a rejeté les conclusions en indemnisation de celui-ci pour la procédure de première instance (art. 430 al. 1 let. a CPP) et ses conclusions en réparation du tort moral (art. 429 al. 1 let. c CPP). Elle a condamné B._________ à lui verser un montant de 22'835 fr. 35, sous déduction du tiers des sûretés libéré en sa faveur, à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure pour la procédure d'appel (art. 429 al. 1 let. a CPP). Elle a condamné B._________ à lui verser un montant de 955 fr. 90 à titre d'indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure d'appel (frais de déplacement et de logement) (art. 429 al. 1 let. b CPP). Elle a renvoyé B._________ à agir par la voie civile s'agissant de la réparation de son éventuel dommage. Elle a condamné A._________ à verser à B._________ un montant de 63'644 fr. 40 à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de première instance (art. 433 al. 1 let. b CPP). Elle a rejeté les conclusions de B._________ en indemnisation pour la procédure d'appel. Elle a pris acte de ce que les frais de la procédure de première instance ont été arrêtés à 20'328 fr. 96 et a mis ces frais à la charge de A._________ à raison de 5'121 fr. 15, le solde étant supporté par l'État. Elle a arrêté les frais de la procédure d'appel à 10'395 fr. et les a mis à la charge de B._________. En substance, il en ressort les éléments suivants. B.a. B._________ est une société d'investissement qui a été constituée en 1999, à Abu Dhabi aux Emirats arabes unis. Elle réalise des investissements notamment dans des entreprises industrielles, des établissements financiers et bancaires et dans l'immobilier, principalement dans les régions du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord. B.b. A._________, est un homme d'affaires de nationalités v._________ et w._________, actif dans le Maghreb. A._________ a été engagé par B._________ avec effet au 1er avril 2006 en qualité de "CEO J._________" devenant le directeur d'un des départements de B._________, soit celui pour l'Afrique du Nord. En plus d'un salaire mensuel de 36'000 AED (15'000 USD), le versement d'un bonus pouvant aller jusqu'à six mois de salaire était prévu en fonction des résultats semestriels. Dans le cadre de son travail, A._________ était notamment chargé de la recherche de projets d'investissement pour B._________ en Afrique du Nord. A._________ a démissionné de son poste au sein de B._________ le 16 octobre 2007. Il est néanmoins resté jusqu'en mai 2008 au sein de la société afin d'assurer la passation du projet F._________ (situé à U._________) à son successeur. Ce projet était estimé à cinq milliards de dollars environ. B.c. Il ressort des faits établis par la cour cantonale que par son acte d'accusation du 25 juillet 2019, le ministère public avait reproché à A._________ ce qui suit: "Il a, de concert avec C._________, astucieusement induit en erreur les dirigeants de B._________, profitant de ses pouvoirs, de sa fonction et de la confiance placée en lui au sein de ladite société, afin de les convaincre qu'il était nécessaire de recourir aux services de la société offshore G._________, administrée par son complice D._________, pour obtenir et mener à terme le projet d'investissement F._________. En réalité, la société G._________ ne possédait aucune infrastructure, ni personnel, ni bureaux et n'avait pas le savoir-faire nécessaire à l'étude d'un projet aussi complexe. A._________ a introduit le représentant de G._________, C._________, auprès de B._________, en convainquant ses dirigeants que ladite société devait être rémunérée à hauteur de 14'750'000 EUR pour ses prestations, alors qu'un sous-traitant K._________, avait parallèlement été mandaté, sans en informer B._________, pour exécuter le travail dévolu à G._________ contre une rémunération de 6'000'000 USD, soit 4'402'012 EUR. A._________ n'a à aucun moment informé B._________ des intérêts qu'il avait dans la société G._________ ni de son association occulte avec C._________ et D._________. Il a perçu une partie de la rémunération versée pour le projet F._________, en provenance du compte de G._________, soit 9'033'051 EUR le 12 décembre 2007 ainsi que 256'480 EUR le 29 février 2008, sur le compte ouvert au nom de H._________ dans les livres de I._________, compte dont il était l'ayant droit économique. Ces faits sont qualifiés d'escroquerie au sens de l'art. 146 al. 1 CP". Il était également reproché à A._________ une infraction de faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP, pour avoir donné à I._________ des explications mensongères sur l'ayant droit économique du compte H._________ et sur le bénéficiaire des fonds versés sur ledit compte, et signé un formulaire A déclarant que C._________ était le seul ayant droit économique de ce compte. A._________ avait cependant été acquitté par le Tribunal correctionnel pour ces faits, acquittement qui n'était plus remis en cause en appel.