Citation: U 83/02 14.10.2002 E. 4

4.1 La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). En matière de lésions au rachis cervical par accident de type «coup du lapin», à la différence des critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non consécutive à un traumatisme «coup du lapin», il n'est pas décisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s. consid. 3b). Par ailleurs, lorsque l'accident est de gravité moyenne, l'existence ou l'inexistence d'un rapport de causalité adéquate ne peut être déduite de la seule gravité objective de l'accident. Conformément à la jurisprudence (ATF 117 V 366 consid. 6a), il convient, dans un tel cas, de se référer en outre, dans une appréciation globale, à d'autres circonstances objectivement appréciables, en relation directe ou apparaissant comme la conséquence directe ou indirecte de celui-ci. En matière d'accidents de type «coup du lapin», les critères les plus importants sont les suivants: - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la gravité ou la nature particulière des lésions physiques; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail. 4.2 En l'espèce, la recourante a été victime d'une collision par l'arrière avec un véhicule qui était en train de freiner, alors que la voiture dans laquelle elle se trouvait était à l'arrêt. Cet accident peut donc être rangé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite inférieure proche des accidents de peu de gravité, étant donné que la collision n'a pas été, au vu des éléments relevés dans le rapport d'accident de la gendarmerie genevoise, particulièrement violente. 4.2.1 Les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de dramatiques ou particulièrement impressionnantes. En particulier, contrairement aux allégations de la recourante, on ne saurait retenir que l'appui-tête et le dossier du siège ont été brisés sous le choc. En effet, d'une part, les photographies des sièges avant de la voiture ne montrent aucune détérioration de ces accessoires. D'autre part, l'expert mandaté par la Vaudoise Assurance - qui intervenait à titre d'assureur responsabilité civile du conducteur du second véhicule - a expressément nié que l'appui-tête était cassé (courrier du 13 mars 2000 à l'intimée). En outre, aucune lésion traumatique, que ce soit immédiatement après l'accident (cf. rapport de la doctoresse A.________ du 14 mai 1999), ou par la suite (cf. rapports du docteur C.________ du 26 mars 1999, du docteur F.________ du 26 août 1999 et de la doctoresse D.________ du 6 mars 2000) n'a été mise en évidence par les médecins. Il n'apparaît ensuite pas à la lecture du dossier que la recourante aurait été victime d'erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident. 4.2.2 Quant au traitement subi par la recourante, il a consisté dans un premier temps en un port de minerve et la prise de médicaments antalgiques, puis, par la suite, de médicaments contre les vertiges, ainsi que de séances de physiothérapie. A cet égard, on constate que la recourante a été en mesure, peu de temps après l'accident, de partir en Italie où elle a séjourné près d'un mois, sans nécessiter un accompagnement médical spécifique. Par rapport à la durée du traitement, si le docteur F.________ a estimé que celui-ci était terminé à la date de l'examen médical, sans autre précision, il ressort du dossier que les médecins consultés par la recourante après son retour en Italie lui ont conseillé de continuer des séances de physio- et de physiokinésithérapie (certificat du docteur I.________ du 1er décembre 1999 et rapport du docteur G.________ du 1er janvier 2000). La doctoresse D.________ a toutefois constaté, en date du 6 mars 2000, que la physiothérapie n'avait pas permis une amélioration de la symptomatologie et proposait des séances d'étiopathie à effectuer un mois plus tard. Cela étant, on peut considérer que le traitement a duré un peu plus d'une année, ce qui ne constitue pas une durée anormalement longue. 4.2.3 En ce qui concerne l'incapacité de travail de la recourante, le Professeur E.________ a estimé l'assurée en mesure de reprendre son travail à 50% au début du mois de mai 1999, puis à 100% deux à trois semaines après. Ces dates correspondent, à un mois près, à l'estimation faite par le docteur F.________, selon lequel, au vu de l'examen clinique du 3 juin 1999 et malgré la symptomatologie présentée, la recourante disposait d'une capacité de travail entière à partir du 3 juillet 1997. On peut relever à cet égard que les rapports médicaux produits par la recourante ne sont pas susceptibles de remettre en cause cette appréciation dès lors qu'ils ne se prononcent pas sur la question de la capacité de travail en tant que telle. Le docteur G.________ se contente en effet d'indiquer que les séquelles des lésions souffertes par la recourante ont eu une incidence et en ont encore sans doute aujourd'hui sur l'intégrité psychophysique de celle-ci, sans autre précision (rapport du 1er janvier 2000), alors que le docteur J.________ se borne à pronostiquer, sans autre explication, une période de repos de trente jours. Pour sa part, la doctoresse D.________ se limite à faire état des plaintes de la patiente, à savoir des douleurs de la nuque déclenchées par certaines positions de la tête «l'empêchant de continuer ses activités», sans indiquer de quel type d'activité il s'agit en l'espèce, ni motiver son affirmation sur le plan médical. 4.2.4 Reste que la recourante continuait, au début du mois de juin 2000 - au vu de la dernière appréciation médicale de la doctoresse D.________ produite par la recourante (courrier du 5 juin 2000 à l'intimée) selon laquelle il n'y avait pas «d'amélioration intercurrente complète» - à souffrir de douleurs à la nuque, de photosensibilité et d'accès de vertiges. Au regard de l'ensemble des circonstances du cas, ce critère de la persistance des douleurs ne revêt toutefois pas, à lui seul, une importance telle qu'il permette de retenir, en l'absence d'autres facteurs déterminants, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé dont souffre la recourante au-delà du 3 juillet 1999 (sur le cumul des critères en cas d'accident de gravité moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a+b). Les premiers juges ont dès lors admis à juste titre que l'intimée était en droit de mettre un terme à ses prestations dès cette date. Le recours est donc mal fondé.