Citation: 4A_97/2014 E. 4.3.2

4.3.2. A cela s'ajoute que l'aspect volitif n'est pas davantage satisfait. L'entrepreneur doit avoir la volonté de dissimuler le défaut au maître ou à son représentant, le dol éventuel étant toutefois suffisant (élément volitif). Sur la base des constatations de l'arrêt déféré, il n'est pas possible de retenir que les défendeurs avaient le dessein de faire croire aux demandeurs que le mur était exempt de défauts. Seul le dol éventuel peut entrer en considération. Il n'est pas aisé de distinguer le dol éventuel de la négligence consciente. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur envisage le résultat dommageable, mais agit néanmoins, même s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas où il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se produirait, figurent notamment la probabilité (connue par l'auteur) de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). Il a été constaté que les défendeurs ont adressé le 21 décembre 2000 un courrier aux demandeurs, dans lequel ils déclaraient notamment que les travaux d'enrochement avaient été réalisés dans les règles de l'art. L'état de fait déterminant ne permet toutefois pas d'admettre que les défendeurs ont fait cette déclaration en s'accommodant du fait que le mur soit entaché de défauts. Il leur a été reproché de ne pas avoir cherché à obtenir le concours d'un géotechnicien ou d'un ingénieur avant de confirmer la bonne exécution de l'ouvrage. Pourtant, on ne voit pas quelle norme du droit de la construction obligeait les architectes à s'adjoindre, dans le cadre de la construction d'un mur de pierres sèches, les services d'un tel spécialiste. Les demandeurs ont accepté que les travaux d'enrochement soient confiés à l'entreprise E.________. Ils n'ont pas confié à l'ingénieur D.________, qu'ils avaient eux-même mandaté, le soin de vérifier la qualité de l'enrochement. A supposer que les défendeurs aient violé un quelconque devoir de prudence, cette violation n'est pas assez importante pour que le dol éventuel soit retenu. Il en découle que l'élément volitif n'est pas rempli en l'occurrence.