Citation: 4A_466/2023 E. 5.3.2

5.3.2. Dans sa réponse, l'intimée s'inscrit en faux contre la thèse soutenue par son adversaire. Elle présente, dans la foulée, sa propre interprétation de l'art. I par. 1 let. a du TBI sur la base des critères déduits de l'art. 31 CV, en examinant le sens des termes utilisés, le contexte dans lequel s'inscrit ladite disposition ainsi que l'objet et le but du traité concerné. Tout en soulignant que l'analyse effectuée par le Tribunal arbitral est convaincante et solidement motivée, elle lui reproche néanmoins d'avoir écarté certains de ses arguments qui confirment le résultat auquel ont abouti les arbitres. L'intimée persiste notamment à soutenir qu'une interprétation littérale de la disposition topique du TBI commanderait de retenir qu'un investisseur ne peut pas avoir la nationalité des deux parties contractantes et, partant, qu'il ne bénéficie d'aucune protection sur le fondement de cet accord. Elle considère en outre que la clause de résolution des litiges figurant à l'art. XI du TBI établit une hiérarchie en faveur du CIRDI, ce qui démontrerait que les doubles nationaux ne bénéficient d'aucune protection. L'intimée fait ensuite valoir que le Tribunal arbitral a conclu à juste titre que le TBI contient une lacune concernant le sort à réserver aux doubles nationaux, raison pour laquelle il a cherché à la combler en se référant aux autres règles pertinentes de droit international. À cet égard, elle estime que le recours aux principes développés dans le cadre de la protection diplomatique se révèle justifié. À ce titre, l'intéressée soutient que les arbitres se sont tournés, à bon droit, vers la règle de la nationalité dominante et effective pour déterminer si le demandeur pouvait bénéficier de la protection conférée par le TBI. En retenant que la nationalité dominante et effective du recourant était la nationalité vénézuélienne, l'intimée prétend que le Tribunal arbitral a posé une constatation de fait qui est soustraite à l'examen du Tribunal fédéral. En tout état de cause, elle estime que la solution retenue sur ce point dans la sentence querellée ne prête pas le flanc à la critique. Pour le reste, l'intimée soutient que les critiques émises par son adversaire sont largement appellatoires et, partant, irrecevables. À titre superfétatoire, elle s'attelle à réfuter les principaux arguments avancés par le recourant.