Citation: 6B_335/2016 E. 3.3.2

3.3.2. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 49 al. 1 CP, en englobant les voies de fait - punies exclusivement de l'amende - dans la peine privative de liberté. Selon l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. En vertu de cette disposition, le principe d'aggravation (Asperationsprinzip) est applicable si l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre. En revanche, lorsque la loi pénale ne prévoit pas le même genre de peine pour toutes les infractions, les peines doivent être prononcées de manière cumulative (ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1 p. 58). Ainsi, en présence d'un viol (art. 190 CP), d'une injure (art. 177 CP) et de voies de fait (art. 126 CP), le juge doit prononcer, cumulativement, une peine privative de liberté, une peine pécuniaire et une amende (arrêts 6B_867/2010 du 19 juillet 2011, consid. 1.1.2, publié in JT 2011 I 380; 6B_890/2008 du 6 avril 2009 consid. 7.1). En l'espèce, la cour cantonale a fixé une peine privative globale de cinq ans pour sanctionner les infractions commises bien que celles-ci prévoient des peines de genre différents. En effet, le viol est puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans; les lésions corporelles simples, la contrainte et la séquestration sont punissables d'une peine privative de liberté de trois ans au plus (ou de cinq ans au plus) ou d'une peine pécuniaire; enfin, les voies de fait (art. 126 al. 2 let. b CP) sont réprimées par une amende. Dans un tel cas, la cour cantonale ne pouvait pas fixer une peine privative de liberté globale, mais devait cumuler cette sanction avec une amende (pour tenir compte des voies de fait). Le recours doit donc être également admis sur ce point, le jugement attaqué doit être annulé et la cause doit être renvoyée à la cour cantonale pour qu'elle tienne compte des différents genres de peine.