Citation: 6B_1125/2023 E. 3.3

3.3. En substance, la cour cantonale a retenu que l'expertise privée du Dr E.________ du 30 janvier 2023 était postérieure au jugement de condamnation si bien qu'il s'agissait d'un nouveau moyen de preuve. Elle a rappelé que les résultats issus d'une expertise privée étaient soumis au principe de la libre appréciation des preuves et étaient considérés comme des simples allégués de parties. Ceci valait d'autant plus en présence d'une expertise sur dossier, sans que l'expert commis n'ait jamais rencontré la personne concernée par cette expertise, ce qui semblait singulièrement peu sérieux au vu de l'objet de celle-ci. Or, les premiers juges avaient retenu que le recourant avait usé de la force à l'encontre de l'intimée 2 pour la contraindre à subir l'acte sexuel. L'usage de la force étant déjà propre en soi à retenir l'élément de la contrainte, il importait finalement peu de savoir si l'intimée 2 souffrait bien de vaginisme et, dans l'affirmative, quelles conséquences ce trouble pouvait avoir sur sa capacité de résistance. En tout état, l'expertise privée ne mettait pas en évidence des erreurs claires, de nature à ébranler le fondement du jugement, dès lors que l'expert ne faisait que substituer sa propre appréciation des faits à celle des premiers juges. La cour cantonale a ainsi retenu que, dans ces circonstances, les conclusions de l'expertise n'étaient pas de nature à remettre en doute les considérants des premiers juges, de sorte que le caractère sérieux du moyen de preuve devait être nié s'agissant de l'infraction de viol. La cour cantonale a encore retenu qu'en ce qui concernait l'infraction de contrainte sexuelle, l'état de sidération avait joué un rôle dans l'appréciation des premiers juges pour retenir l'élément de la contrainte. Se référant à un arrêt du Tribunal fédéral, la cour cantonale a estimé que ces derniers avaient entendu ce terme au sens commun et non dans un sens strictement médical. Selon le recourant, l'expert concluait à l'absence d'état de sidération de l'intimée 2 au moment de prodiguer la fellation. Or, l'expert examinait cette question dans un sens médical et non dans le sens commun. De surcroît, il ne tenait pas pour impossible - bien que très peu probable - que l'intimée 2 ait pu se trouver dans un état assimilable à un état de sidération durant le laps de temps situé entre la fin de la pénétration sexuelle et le début de la fellation. Partant, le recourant ne pouvait être suivi lorsqu'il affirmait que les premiers juges auraient dû nier l'existence d'un état de sidération. Quoi qu'il en soit, l'avis de l'expert ne permettait pas de conclure à l'existence d'erreurs d'appréciation claires des premiers juges, de nature à ébranler le fondement de l'arrêt querellé, dès lors qu'il ne faisait que substituer sa propre appréciation des faits à celle de ceux-ci, sans justification particulière, de sorte que la demande en révision était infondée sur ce point également. La cour cantonale a enfin indiqué que, compte tenu de ce qui précédait, il ne serait pas entré en matière sur les conclusions de l'expert quant à la question de la perceptibilité, pour le recourant, de l'état de sidération de l'intimée 2 au moment des faits. L'expert privé concluait en effet qu'en l'absence d'un tel état, la question de sa perceptibilité ne se posait pas; or, cette conclusion (absence de sidération) n'était, comme indiqué ci-dessus, pas pertinente dans le contexte de la présente cause.