Citation: H 161/04 25.02.2005 E. 5

5.1 S'agissant de la faute selon l'art. 52 LAVS, l'on est assurément en présence d'une violation gravement fautive des prescriptions en matière d'AVS (cf. ATF 112 V 159 consid. 4 et les références). Certes, le recourant conteste tout comportement fautif en alléguant que la société n'avait pas les moyens matériels de remplir ses obligations vis-à-vis de la caisse de compensation. Mais il admet par ailleurs avoir cédé à la pression de certains fournisseurs au détriment de la caisse. Autrement dit, l'administration de la société a délibérément fait passer avant le paiement des cotisations d'autres dépenses qu'elle jugeait - à tort ou à raison - indispensables à la survie de l'entreprise, ce qui suffit pour que l'on admette l'existence d'un comportement intentionnel ou à tout le moins d'une négligence grave. 5.2 Selon la jurisprudence, on peut certes envisager qu'un employeur cause un préjudice à la caisse de compensation par une faute qualifiée au sens de l'art. 52 LAVS, sans que cela entraîne pour autant une obligation de réparer celui-ci. Ainsi, il peut arriver qu'en retardant le paiement de cotisations, l'employeur parvienne à maintenir son entreprise en vie, par exemple lors d'une passe délicate dans la trésorerie. Mais il faut alors, pour qu'un tel comportement ne tombe pas ultérieurement sous le coup de l'art. 52 LAVS, que l'on puisse admettre que l'employeur avait, au moment où il a pris sa décision, des raisons sérieuses et objectives de penser qu'il pourrait s'acquitter de sa dette dans un délai raisonnable (ATF 108 V 196 consid. 4). Ainsi que l'ont admis les premiers juges et comme cela ressort par ailleurs du dossier, la société a laissé délibérément en souffrance les créances de la caisse de compensation et a continué, malgré ses difficultés financières, une exploitation déficitaire. Dans ces conditions, on ne saurait parler d'une absence momentanée de ressources qui ferait apparaître comme non fautive une violation des prescriptions en matière d'AVS. La responsabilité du recourant, au sens de l'art. 52 LAVS, est donc engagée.