Citation: 5A_325/2017 E. 7.3.2

7.3.2. La cour cantonale a estimé que les circonstances factuelles ne permettaient pas de retenir que les pactes successoraux avaient été conclus sous l'empire d'une erreur, d'un dol, d'une menace ou d'une violence au sens de l'art. 469 CC. S'agissant plus particulièrement de C.________, la juridiction cantonale a relevé que rien ne permettait de retenir que la domiciliation fiscale de la défunte au siège de J1.________ et le transfert du bail de son appartement au nom de cette société, fondés sur un contrat de fiducie établi le 7 avril 2004, ne correspondaient pas à la volonté de l'intéressée. L'on ne saisissait pas au demeurant quel intérêt, néfaste à sa cliente, la fiduciaire aurait pu en tirer: la simplification de la relève du courrier ainsi que des objectifs d'optimisation fiscale n'apparaissaient pas insolites tandis que l'usurpation du contenu de l'appartement semblait peu plausible, celui-ci étant connu par le recourant, les frères X.________, le personnel de maison, voire des marchands d'art. L'on ne pouvait par ailleurs attribuer la responsabilité de la disparition de certains tableaux à C.________, la défunte ayant en effet admis, lors de son entretien avec sa tutrice en septembre 2008, qu'elle en vendait pour faire des donations à des oeuvres caritatives. Rien ne permettait également de retenir que les avances de legs à la gouvernante et au cuisinier ne procédaient pas de la volonté de J.Z._______, étant précisé qu'un legs en faveur de la gouvernante avait déjà été prévu en 2001. Concernant les bijoux et liquidités conservés dans un coffre au nom de C.________, P.________ et H1.________, la cour cantonale a relevé que ceux-ci ainsi que P1.________ avaient connaissance de l'existence et du contenu du coffre. Les frères X.________ savaient également que sa conseillère détenait une somme importante qui devait leur être remise à sa mort. Il paraissait ainsi peu probable que C.________ eût mis dans la confidence son associé et ses collaboratrices - dont rien ne permettait de mettre en doute l'honnêteté -, si comme le prétend le recourant, elle avait projeté de s'approprier ces biens. L'expertise des bijoux sans en indiquer la provenance pouvait quant à elle être considérée comme une mesure de discrétion, étant relevé que C.________ avait refusé la donation des bijoux restés à U.________ faite en sa faveur par sa mandante. Au sujet des démarches effectuées par C.________ dont J.Z.________ ne se souvenait plus lors de son entretien avec sa tutrice en septembre 2008 (transfert du bail de son appartement notamment), la cour cantonale a rappelé que la vision de l'intéressée au sujet de ce qui s'était vraiment passé était faussée par son important trouble de la mémoire durant les derniers mois de sa vie. Concernant les soins prodigués à J.Z.________ jusqu'à la nomination de I1.________, les juges cantonaux ont souligné que, bien que le recourant eût affirmé avoir trouvé son amie négligée à son arrivée en avril 2008, celui-ci n'avait donné aucune alerte ni entrepris aucune démarche pour améliorer les soins prodigués. Le Dr G1.________ avait quant à lui trouvé J.Z.________ soignée et la maison bien tenue lors de sa venue le 24 mai 2008. C.________, qui n'était pas sur place, avait organisé la présence d'une gouvernante, d'une femme de ménage et d'un cuisinier ainsi que le passage quotidien de son médecin traitant et d'une infirmière, de sorte qu'elle était fondée à considérer que J.Z.________ recevait tous les soins nécessaires et adéquats. S'agissant enfin des pactes successoraux, la cour cantonale a relevé qu'il n'apparaissait pas particulièrement suspect que le notaire ne fût entré en contact qu'avec C.________ en tant que celle-ci se chargeait, d'une manière générale, d'effectuer les démarches instruites par sa mandante. Le contenu des pactes ne semblait pas insolite, mais bien dans la lignée des dispositions pour cause de mort prises antérieurement par la disposante. Tant le notaire que l'ancienne directrice de la Fondation I.________ avaient déclaré que le premier pacte successoral avait longuement été expliqué à la disposante et que les dispositions prises correspondaient à ses voeux. Rien ne permettait de retenir que J.Z.________ n'avait pas vraiment compris le contenu ou la portée des pactes successoraux qu'elle avait signés ou qu'elle se trouvait dans un état d'influence tel que sa volonté était viciée à ce moment-là.