Citation: 6P.90/2005 26.08.2005 E. 2

Le recourant invoque une application arbitraire de l'art. 415 CPP/VD dans le cadre de la fixation de la peine. En bref, il reproche à la Cour de cassation d'avoir substitué sa propre appréciation à celle des premiers juges sans avoir démontré en quoi ceux-ci auraient abusé de leur pouvoir. 2.1 L'art. 415 CPP/VD ouvre la voie du recours en réforme pour fausse application des règles de fond, pénales ou civiles, applicables au jugement de la cause (al. 1). L'abus du pouvoir d'appréciation dans l'application de ces règles est assimilé à la fausse application de la loi (al. 3). La Cour de cassation vaudoise n'est pas une juridiction d'appel. Elle n'a pas à revoir la peine d'après sa propre appréciation et ne peut la modifier que si elle a été fixée sur la base d'une argumentation erronée ou si elle est arbitrairement sévère ou clémente (B. Bovay/ M. Dupuis/ L. Moreillon / Ch. Piguet, Procédure pénale vaudoise, LAVI, concordat sur l'entraide judiciaire, code annoté 2004, ad art. 415 CPP/VD, n° 1.4). 2.2 Statuant sur la peine, le Tribunal correctionnel a relevé que la culpabilité du recourant était extrêmement lourde, qu'il avait conduit la société qui l'employait à la catastrophe, ce qu'il ne pouvait ignorer dès le début, qu'il n'avait quasiment rien fait de juste pendant les 18 mois durant lesquels il avait sévi à la tête de la société, que sa gestion irresponsable avait pénalisé non seulement son employeur, mais surtout les clients de la société Y.________, que son attitude consistant à reporter la faute sur les actionnaires était irritante et qu'il n'avait rien remboursé du temps où il gagnait encore bien sa vie. Il a néanmoins considéré que le recourant était incompétent plus que véritablement animé de l'intention de nuire. Avec grande mansuétude et hésitation, il lui a donc infligé une peine compatible avec l'octroi du sursis, dès lors qu'il en paraissait subjectivement digne et n'avait pas d'antécédents. Le Tribunal a encore constaté que le recourant vivait de l'aide sociale, connaissait des difficultés matérielles et qu'il lui appartenait de préparer l'avenir de sa famille nombreuse. La Cour de cassation a estimé que le constat de première instance selon lequel le recourant avait été incompétent plus qu'animé d'une intention de nuire ne pouvait tout au plus s'appliquer qu'à la gestion déloyale décrite au consid. B.c, soit la désorganisation généralisée de la société. En revanche, elle a jugé que les autres faits reprochés au recourant (cf. supra consid. B.d à B.f) ne relevaient pas simplement de l'incompétence, mais traduisaient davantage une intention de nuire et d'appauvrir les victimes. Dans ce sens, elle a relevé que, dans le cadre de l'examen des infractions, le Tribunal avait retenu plus que de l'incompétence de la part du recourant en constatant que son attitude s'était caractérisée par un désordre qui l'avait amené très rapidement à une volonté de dissimulation et d'opacité sur ses actes délictueux de gestion, qu'il avait contrevenu à tous ses devoirs et qu'il avait ainsi gravement compromis les intérêts de son employeur comme ceux des clients. Elle a jugé que le fait de mener une gestion calamiteuse, à rebours de tout principe élémentaire et de tout bon sens, relevait plus d'un manque total de rigueur que de l'incompétence. La Cour de cassation a encore relevé l'importance du préjudice causé par le recourant. En moins de dix mois, il a en effet débité, par de faux documents, des comptes de clients pour plus de 2 millions d'USD. Il a aussi causé un préjudice global de 530'000 USD en dépassant la limite de 20% de perte autorisée par certains clients. Ses placements sur le marché Forex ont généré une perte globale avoisinant 3 millions d'USD. Il a mélangé les fonds de ses clients sur un compte, utilisé près de 200'000 USD pour couvrir des pertes et, sur une somme supérieure à 800'000 USD débitée de ce compte, plus de la moitié n'a pu faire l'objet d'une affectation déterminée. La Cour de cassation a encore constaté qu'une gestion aussi désastreuse comportait un risque d'emblée évident et que le recourant s'était à tout le moins accommodé du préjudice important qu'il pouvait causer en entretenant une telle désorganisation. Sur la base de ces éléments, elle a jugé que les premiers juges avaient sous-estimé la gravité des infractions commises en mettant l'accent sur l'incompétence du recourant dont ils avaient pourtant relevé la volonté de dissimulation et d'opacité sur ses actes délictueux et que la peine de 18 mois d'emprisonnement était arbitrairement clémente. Ce faisant, la Cour cantonale, contrairement aux allégations du recourant, n'a pas simplement substitué sa propre appréciation de la peine à celle des premiers juges. Au contraire, elle a clairement expliqué, sans que l'arbitraire ne soit démontré à ce sujet, pour quels motifs l'autorité de première instance avait outrepassé son pouvoir d'appréciation. Le grief du recourant est donc infondé.