Citation: 6S.147/2002 21.08.2002 E. 3

Le recourant invoque une violation de l'art. 177 ch. 1 CP, contestant que le message expédié atteigne le degré de gravité nécessaire pour qu'il y ait injure et que l'aspect subjectif de l'infraction soit réalisé. 3.1 L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue en ceci que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (Stratenwerth, op. cit., p. 213 n° 54ss; Schubarth, Kommentar, zum schweizerischen Strafrecht, Besonderer Teil, 3. Band: Delikte gegen die Ehre, den Geheim- oder Privatbereich und gegen die Freiheit, Berne 1984, p. 52 n° 1ss; Corboz, op. cit., p. 570, n° 1ss). L'art. 177 CP punit celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur. Cette dernière infraction est subsidiaire par rapport à la diffamation (art. 173 CP) ou à la calomnie (art. 174 CP) (Corboz, op.cit., p. 579, n° 1). L'honneur protégé par ces dispositions est le droit de chacun de ne pas être considéré comme une personne méprisable (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28s). Selon la jurisprudence, les art. 173ss CP ne protègent que l'honneur personnel, la réputation et le sentiment d'être un homme honorable, de se comporter, en d'autres termes, comme un homme digne a coutume de le faire selon les idées généralement reçues; échappent à ces dispositions les déclarations qui sont propres seulement à ternir de quelque autre manière la réputation dont jouit quelqu'un dans son entourage ou à ébranler sa confiance en lui-même: ainsi en va-t-il des critiques qui visent comme tel l'homme de métier, l'artiste ou le politicien (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 117 IV 27 consid. 2c p. 28s.; 116 IV 205 consid. 2 p. 206s.). L'honneur protégé par le droit pénal doit être conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28ss et les arrêts cités). Pour déterminer si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens qu'un auditeur ou un lecteur non prévenu devait, dans les circonstances données, lui attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 117 IV 27 consid. 2c p. 29s. et les arrêts cités). Alors que la diffamation (art. 173 CP) ou la calomnie (art. 174 CP) supposent une allégation de fait, un jugement de valeur, adressé à des tiers ou à la victime, peut constituer une injure au sens de l'art. 177 CP. Pour distinguer l'allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés pour exprimer le mépris. La notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large; il s'agit d'une manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de fait. L'honneur protégé correspond alors à un droit au respect formel, ce qui conduit à la répression des injures dites formelles, tels l'expression outrageante, des termes de mépris ou des invectives (ATF 128 IV 53 consid. I/A/1/f/aa, p. 61 et les références citées). 3.2 D'après les constatations cantonales, le recourant a adressé à cinq de ses connaissances un courrier électronique à caractère pornographique signé du nom de l'intimée et indiquant la qualité de cheffe du BCF de cette dernière. L'association de ces éléments et, plus particulièrement, le fait de désigner l'intimée comme l'expéditrice d'un message à caractère pornographique, porte atteinte à son respect et à sa considération et constitue une marque de mépris excédant ce qui est socialement acceptable. Le comportement du recourant est dès lors attentatoire à l'honneur de l'intimée. Par son envoi et la signature usitée, le recourant a laissé croire aux destinataires du message que l'intimée propageait des images pornographiques par le biais d'internet. L'envoi litigieux concerne la conduite de l'intimée et ne constitue pas une simple injure formelle. Au demeurant, le recourant n'a pas simplement formulé une grossièreté. Il s'agit par conséquent d'une allégation de fait. Dans la mesure où le message pornographique a été communiqué à des tiers et que le recourant connaissait la fausseté de ses allégations, les juges cantonaux auraient dû envisager la qualification de calomnie (art. 174 CP), plutôt que celle d'injure (art. 177 CP). Toutefois, compte tenu de l'interdiction de la reformatio in pejus, il n'y a plus à discuter du bien-fondé de l'application de l'art. 177 CP. 3.3 Le contenu de la conscience et de la volonté relève du fait; les constatations de l'autorité cantonale à cet égard lient donc la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité (ATF 121 IV 185 consid. 2a p. 188s.; 120 IV 117 consid. 2a p.118s.). L'arrêt attaqué retient que le recourant n'ignorait pas qu'il portait atteinte à l'honneur de la plaignante et qu'il l'acceptait. Autant que le recourant le conteste dans son pourvoi, sa critique est irrecevable (cf. supra, consid. 1). L'arrêt attaqué ne viole donc pas le droit fédéral en admettant que l'élément intentionnel est réalisé. Les conditions de l'art. 177 CP étant réalisées, la condamnation du recourant pour injure n'est pas contraire au droit fédéral.