Citation: 4A_75/2007 05.06.2007 E. 4

En ayant retenu à son encontre une violation de l'obligation de diligence, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire et d'avoir enfreint les art. 97, 321e et 398 CO. Si la violation de l'obligation de diligence devait être retenue à son encontre, le recourant prétend que son comportement n'a entraîné aucun préjudice à Z.________. Ses héritiers ne sauraient dès lors valablement prétendre à la réparation du dommage subi. Sous cet angle, il y a donc également violation des art. 321e et 97 CO, applicables par renvoi de l'art. 398 CO. 4.1 La cour cantonale a considéré que, sur le vu du caractère inhabituel de l'opération, le recourant aurait dû se montrer particulièrement attentif au bon déroulement de l'opération et prendre toutes les précautions possibles pour que la somme de 2'000'000 fr. ne disparaisse pas. Dans la mesure où le « s. » a touché les billets et les a mis dans sa serviette, les faisant ainsi disparaître de la vue des autres personnes présentes, le recourant aurait dû, selon les règles élémentaires de la prudence, vérifier les liasses de billets au moment où celles-ci étaient remises dans les enveloppes du convoyeur de fonds. Cette vérification - opération en soi simple et rapide - se justifiait d'autant plus que le convoyeur a déclaré n'avoir aucune obligation en la matière et que, pour ce motif, il a refusé toute vérification des liasses lorsque le « s. » le lui a proposé. Cette mesure élémentaire aurait aisément permis de constater la disparition des billets lors de la remise des liasses au convoyeur. 4.2 La partie du grief qui a trait à l'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appréciation des preuves est infondée. Contrairement à ce que prétend le recourant, l'autorité cantonale n'a pas constaté que l'opération de visualisation s'est déroulée de manière conforme à ce qui avait été prévu, puisqu'il a été relevé que la signature des contrats, à Rome, n'a pas été confirmée et que, suite à cet événement, le recourant a décidé de rendre les fonds au convoyeur. Le déroulement de l'opération a donc subi un changement par rapport à ce qui avait été prévu et c'est précisément lors de la remise - imprévue dans la planification - des fonds au convoyeur que le recourant a violé son devoir de diligence. En dépit de ce que soutient à tort le recourant, les considérations de la cour cantonale ne sont pas sur ce point contradictoires. La cour cantonale a relevé que G.________ a aidé le « s. » a déchiré les bandes de papier entourant les liasses et que le « s. » a proposé au convoyeur de vérifier les liasses de billets. Ces constatations de fait ne permettent pas de démontrer que le recourant n'était pas en mesure de vérifier lui-même les billets de banque. Il n'est donc pas insoutenable de ne pas avoir retenu une telle constatation. 4.3 D'après l'art. 398 CO, le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat (al. 2). Sa responsabilité est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail (al. 1). L'étendue du devoir de diligence se détermine selon les circonstances de chaque cas en fonction de critères objectifs et consiste dans le respect des règles reconnues et admises (ATF 117 II 563 consid. 2a et les références). La cour cantonale n'a pas méconnu ces principes, en ayant retenu que, compte tenu de la nature inhabituelle de l'affaire, en particulier après le manquement des financiers italiens qui n'ont pas signé les contrats, le recourant aurait dû se montrer particulièrement prudent, afin de s'assurer que le montant objectivement élevé qu'il détenait pour le compte de ses mandants ne disparaisse pas. Elle a relevé que le contrôle des liasses de billets après que le « s. » ait touché les billets et les ait placés dans une boîte était une mesure élémentaire de prudence. Cette mesure se justifiait d'autant plus que le « s. » a, tout au long de l'opération, gardé l'anonymat. 4.4 Le recourant conteste que Z.________ ait subi un dommage à la suite de la violation du devoir de diligence, si une telle violation devait être retenue. A cet égard, le recourant prétend que la violation du contrat a causé un dommage à E.________ et, par ricochet, à la banque C.________, qui lui a prêté l'argent, objet de l'opération de visualisation. Il omet toutefois de rappeler que Z.________ a fourni la garantie bancaire exigée par la banque C.________ pour le prêt de la somme de 2'000'000 fr., que la banque C.________ a appelé la garantie, dont le montant, payé par la banque D.________, a été débité des avoirs de Z.________, diminuant ainsi la fortune de celui-ci (ATF 132 III 379 consid. 3.3.2 et les références). Par ailleurs, lorsque le recourant affirme que l'appel en garantie est abusif et que Z.________ a agi de manière contraire aux règles de la bonne foi, il ne prend appui sur aucune constatation de fait, telle que retenue par l'autorité cantonale. Dans ces circonstances, force est de constater que le grief est infondé.