Citation: 6S.3/2006 16.03.2006 E. 9

Le recourant se plaint d'une violation des art. 123 et 184 CP, contestant la qualification de lésions corporelles pour les égratignures causées avec le petit canif ainsi que celle de séquestration avec cruauté. 9.1 Le pourvoi en nullité au Tribunal fédéral revêt un caractère subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal. Il suppose donc l'épuisement préalable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire réexaminer librement l'application du droit fédéral. Il découle de ces principes, tirés de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorité cantonale ne peut revoir librement l'application du droit fédéral comme le fait la Cour de céans et si ses pouvoirs sont restreints de quelque manière, l'arrêt qu'elle prononce ne peut pas faire l'objet d'un pourvoi en nullité; ces règles supposent aussi que le recours cantonal a été interjeté dans des formes régulières; quand il est déclaré irrecevable, les voies de droit cantonal ne sont pas épuisées. Ainsi si, pour des motifs de procédure cantonale, une autorité n'examine pas un moyen et n'entre pas en matière sur le problème de fond qu'il soulève, il n'y a pas eu sur ce point d'épuisement des instances cantonales. Autrement dit, dans la mesure où plusieurs moyens ont été déclarés irrecevables par l'autorité cantonale, ils ne peuvent être soumis au Tribunal fédéral dans le cadre d'un pourvoi en nullité, l'exigence de l'épuisement des voies de droit cantonales n'étant pas respectée (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s. et les références citées). 9.2 La Cour de cassation a relevé, qu'en vertu de l'art. 447 al. 2 CPP/VD et de la doctrine, son pouvoir d'examen était limité par les moyens figurant dans les conclusions formulées par le recourant. Elle a constaté que ce dernier ne concluait pas à sa libération des chefs d'accusation de lésions corporelles au sens de l'art. 123 CP et de séquestration avec cruauté au sens de l'art. 184 CP, de sorte que ces moyens étaient irrecevables. Ce faisant, le recourant n'a pas épuisé les voies de droit cantonales lui permettant de faire réexaminer librement la violation de ces dispositions, de sorte que, sur ces points, le pourvoi est irrecevable. Le refus d'entrer en matière n'aurait pu être examiné que dans le recours de droit public, dès lors qu'il est motivé par des normes de procédure cantonale.