Citation: 7B_89/2023 E. 3.4.1

3.4.1. La recourante reproche en particulier à la cour cantonale d'avoir retenu les déclarations du notaire D.________ et d'avoir fondé son appréciation sur des copies du contrat de mariage prétendument divergentes présentées par celui-ci. Elle lui reproche en outre d'avoir ignoré les incohérences du prénommé, qui n'aurait, selon elle, fourni aucune explication valable et crédible sur l'absence de tout acte signé et authentifié le 30 décembre 2009, et de ne pas l'avoir interpellé pour qu'il produise la version originale de ce contrat. Elle fait valoir que les copies du contrat différeraient entre elles et de celle produite par le prévenu dans le cadre de la procédure de divorce. Il n'y a pas lieu de suivre la recourante. Contrairement à ce qu'affirme cette dernière, les déclarations du notaire D.________ ne sont ni variables, ni contradictoires, ni incohérentes, de sorte que l'autorité cantonale pouvait sans arbitraire considérer qu'il s'agissait d'éléments de preuve objectifs du dossier et se fonder sur celles-ci pour retenir que les parties avaient conclu un contrat de mariage le 30 décembre 2009. A cet égard, on précisera qu'il s'agit de déclarations d'un témoin, qui a l'obligation de dire la vérité (cf. art. 177 al. 1 CPP), et non d'une partie, comme le fait valoir la recourante. La cour cantonale a ainsi considéré à juste titre que le notaire avait fourni des explications claires au sujet des différentes versions du contrat de mariage. Celui-ci a déclaré que le contrat signé le 30 décembre 2009 contenait une erreur, de sorte qu'il avait convoqué les parties à une nouvelle séance, durant laquelle celles-ci avaient modifié le contrat et ensuite paraphé les modifications, précisant qu'en résumé, il y avait une première version signée le 30 décembre 2009, qui avait ensuite été modifiée quelques jours après (pv d'audience du 8 septembre 2021, p. 3). Le notaire s'est également expliqué au sujet des signatures, en indiquant que l'acte authentique était signé par les parties et le notaire, que les copies conformes expédiées ne contenaient que la signature du notaire et qu'en l'occurrence, il n'y avait eu qu'un acte authentique avec la signature des parties, l'autre contrat étant un tirage informatique qui intégrait les modifications figurant sur l'acte authentique original (pv d'audience du 8 septembre 2021, p. 4). Or ces explications sont conformes aux pièces du dossier. Le 22 septembre 2021, le notaire D.________ a en effet transmis une copie certifiée conforme de l'acte authentique original, qui contient les modifications apportées au premier contrat, ainsi que la signature et les paraphes des parties. Il a également produit une copie certifiée conforme du document réalisé par tirage informatique, dans lequel les modifications apportées à l'original ont été intégrées et qui ne comporte pas la signature des parties. En l'espèce, force est de constater que c'est cette copie réalisée par tirage informatique qui a été, selon la plainte, produite dans le cadre de la procédure de divorce (cf. plainte, p. 2, pièce 2), le contenu de ces deux documents étant identiques. De même, le contenu des copies certifiées conformes de l'acte authentique original produites à la demande de l'ancien avocat de la recourante, d'une part, le 8 juin 2017 (cf. plainte, pp. 3-4, pièce 6) et, d'autre part, le 22 septembre 2021, est également identique. Par ailleurs, l'autorité cantonale a estimé de manière soutenable qu'il n'y avait pas lieu de prêter attention aux annotations divergentes figurant à la toute fin des documents litigieux ("un renvoi, trois mots nuls, cinq lignes nulles" au lieu de "un renvoi - 3 mots nuls - 5 lignes nulles"; "X.________" au lieu de "Y.________"). Ces annotations interviennent en effet après la signature des parties et sont par conséquent indépendantes du contenu du contrat. Les annotations comportent en outre un montant de taxation de 42 fr., ainsi qu'un numéro d'enregistrement ("xxx"), de sorte qu'elles paraissent uniquement avoir été ajoutées dans une optique de secrétariat ou d'archivage. On peut encore ajouter que les indications précitées coïncident avec les modifications apportées par les parties sur le contrat original. De plus, la première page des différentes versions du contrat au dossier, sur laquelle les noms des parties apparaissent soit avec, soit sans soulignement ne constitue que la page "titre" et ne fait donc pas non plus partie intégrante du contrat. Il résulte de ce qui précède que le grief de la recourante selon lequel il existerait de nombreuses versions du contrat de mariage du 30 décembre 2009 de nature à faire naître un doute quant à l'authenticité de celui produit dans le cadre de la procédure de divorce doit être écarté. On ne saurait donc reprocher aux autorités cantonales de ne pas avoir ordonné la production de l'orignal du contrat de mariage, les faits étant suffisamment instruits sur ce point. On peut encore ajouter, au sujet du fait que le notaire n'aurait, après la signature du contrat, adressé une seule copie qu'au prévenu, et non également à la recourante, que celle-ci ne prétend pas qu'à l'époque des faits, un seul exemplaire n'était pas suffisant pour le couple, qui allait se marier très prochainement. Pour le surplus, il n'était pas manifestement insoutenable, pour la cour cantonale, d'avoir implicitement retenu que les déclarations du notaire D.________, opposées à celles de la recourante, avaient davantage de poids que ces dernières. En effet, en dépit des dénégations de la recourante, les déclarations du témoin concordent, comme on l'a vu, avec les pièces du dossier.