Citation: 5A_300/2016 E. 7

La recourante invoque enfin une violation de l'art. 190 al. 1 ch. 2 LP, estimant que la Cour de justice s'est à tort écartée de l'exigence de la " preuve stricte " de la suspension des paiements. Rappelant que la situation financière de la société doit être appréciée au moment de l'échéance du délai de recours cantonal, soit en l'espèce au 28 décembre 2015, elle allègue qu'elle faisait à cette date l'objet de poursuites pour un montant de 505'324 fr. 15, dont il fallait déduire les " arrangements de paiement " conclus avec l'Office des poursuites, la poursuite soldée de G.________, ainsi que les trois poursuites notifiées en 2016. Le montant des poursuites en cours s'élevait ainsi à 262'873 fr. 80 et non à 442'642 fr. comme retenu à tort par la Cour de justice. Elle allègue également qu'en exécution des " arrangements de paiement " conclus avec l'Office des poursuites, elle avait versé divers montants dans le cadre des huit poursuites qui se trouvaient au stade de la réquisition de vente, ce qui était attesté par la production des détails de transaction de l'UBS et par le relevé de compte bancaire produits à l'appui du recours cantonal. Elle avait par ailleurs prouvé par pièces que la Fondation F.________ avait accepté un remboursement du solde de la dette, ramenée à 25'529 fr. au 1er septembre 2015, par le paiement d'un acompte mensuel de 3'000 fr., qui avait été versé les 15 septembre et 28 octobre 2015. Suite à cette convention, aucune poursuite ne se trouvait au stade de la commination de faillite au moment du prononcé de l'arrêt querellé. Elle avait également démontré, par la production des relevés de son compte bancaire, avoir déboursé un montant total de 448'212 fr. 87 entre les mois de septembre et novembre 2015. Le stock de bateaux qu'elle détenait était au surplus évalué à 1'627'094 fr. en date du 31 août 2015, ce qui couvrait largement le montant des poursuites. La liste des débiteurs au 16 décembre 2015 produite à l'appui du recours cantonal démontrait par ailleurs qu'elle était créancière d'un montant d'environ 500'000 fr. auprès de ses clients pour son activité de janvier à novembre 2015. L'immeuble sis à Y.________ valait à tout le moins 3'440'000 fr. selon l'estimation du Département genevois de l'Urbanisme produite devant l'autorité cantonale. Tous les salaires avaient en outre été payés, y compris les treizièmes salaires. Enfin, la créance des intimés était garantie par la cession de quatre bateaux pour une valeur totale de 345'000 fr., notablement supérieure à la créance exigible. Dès lors qu'elle avait prouvé l'ensemble de ces éléments, notamment qu'elle avait désintéressé des créanciers pour des montants substantiels, il était manifeste que l'on se trouvait en présence d'une débitrice qui continue de rembourser la plupart de ses dettes - et qui n'avait donc pas cessé ses paiements -, et que les intimés avaient échoué dans l'apport de la " preuve stricte " de la réalisation de la condition matérielle qu'est la suspension des paiements. Les intimés n'étaient ainsi pas fondés à requérir la faillite, sauf à se satisfaire préalablement sur les bateaux qui leur avaient été cédés en garantie de leur créance. Cela étant, la décision querellée heurtait de manière choquante le sentiment de justice puisqu'elle l'empêchait de poursuivre son activité, de sauvegarder des emplois, de continuer ses paiements et de conserver ses clients. Or, la faillite ne devait être prononcée qu'en dernier recours compte tenu de ses graves conséquences. Elle n'était pas justifiée en l'espèce eu égard aux montants qu'elle avait versés et à la valeur de ses actifs.