Citation: 5A_76/2024 E. 7.1

7.1. Selon la recourante, dès lors que l'arrêt de renvoi pose la quasi-présomption qu'il est dans l'intérêt des enfants d'entretenir des relations personnelles avec le tiers lorsque celui-ci peut être qualifié de parent d'intention, la reconnaissance d'une telle parentalité ne devrait pas être établie à la légère. Elle souligne que d'après les arrêts de renvoi, la présomption accordée au parent d'intention découle du fait que le tiers représente pour l'enfant une véritable figure parentale d'attachement. Or, tel ne serait pas le cas en l'espèce puisque l'intimée n'avait vécu que moins d'une année avec les jumeaux et moins de deux ans et demi avec C.________, ceci sans compter les interruptions. A cela s'ajoutait qu'aucune preuve de l'existence d'une figure d'attachement ou d'un lien affectif intense n'avait été apportée et que l'absence d'un tel lien était confirmée par de nouvelles pièces émanant de thérapeutes reconnus. Il était au contraire établi que C.________ n'avait pas eu la moindre réaction ni ressenti le moindre manque à la suite du départ de l'intimée. Quant aux jumeaux, ce départ n'avait rien changé à leur vie. Selon la recourante, les rapports des thérapeutes qu'elle avait produits après renvoi achevaient de démontrer que l'intimée ne représentait pas une figure d'attachement pour les enfants, en particulier en raison de leur jeune âge du temps de la vie commune, ce qu'ignorait totalement l'arrêt querellé. En cas de doute persistant, il appartenait à la Cour de justice d'instruire plus avant, par exemple en entendant les tiers présents à l'époque de la vie commune, tels que les nounous ou les thérapeutes des enfants, voire des experts indépendants. La recourante ajoute qu'en n'examinant pas les faits relatifs au partage de la charge des enfants entre les parties et en omettant de définir qui avait pourvu à leur éducation, à leur entretien ou à leur installation, la Cour de justice a appliqué arbitrairement l'art. 274a CC et violé le principe de l'arrêt de renvoi. Renvoyant à des pièces du dossier, elle soutient avoir établi qu'il n'y avait eu aucun partage des tâches concernant les enfants et qu'elle assumait tout. Pour sa part l'intimée, qui avait du temps libre à sa disposition et aurait donc pu s'occuper activement des enfants, avait préféré conserver son temps libre pour développer des activités artistiques. Elle avait même concédé ignorer quels étaient les frais liés à la prise en charge des enfants, ce dont il fallait déduire qu'elle ne s'occupait pas non plus des tâches administratives les concernant. Les enfants n'avaient pas " grandi " avec B.A.________. Ils avaient vécu avec leur mère, qui était assistée de nounous, de professionnelles de la crèche, de l'école, etc., et étaient parfois accompagnés de la compagne de leur mère. La Cour de justice aurait dû en conclure que l'intimée ne représentait pas pour eux une figure parentale d'attachement. Dès lors que " la jurisprudence précitée " retient qu'indépendamment de la durée de la relation de couple, celle-ci doit pouvoir être qualifiée de "« stable » (citation figurant dans Philippe Meier, Martin Stettler, op. cit., p. 632, n° 2257) ", il était arbitraire de retenir que les deux séparations des parties après la naissance des enfants n'étaient pas déterminantes et de tenir pour établie l'existence d'une parentalité d'intention, alors que la relation des parties était chaotique. La recourante fait ensuite valoir qu'il est insoutenable de retenir l'existence d'une parentalité d'intention sur la base des indices ressortant de l'arrêt cantonal, même pris dans leur globalité. Renvoyant à des allégués contenus dans ses écritures et à des pièces, elle affirme avoir démontré que la conclusion du partenariat enregistré a été effectuée pour des motifs administratifs, à savoir pour permettre à l'intimée, de nationalité britannique, de rester en Suisse alors qu'elle n'avait pas de statut valable ni de ressources financières propres après avoir mis un terme à ses études, raison pour laquelle toutes deux avaient aussi signé peu avant un pacte successoral excluant toute solidarité entre elles; la cour cantonale avait omis ces faits de manière arbitraire. Dans de telles circonstances, la conclusion du partenariat n'impliquait pas de facto l'existence d'une parentalité d'intention. En outre, si les parties avaient pris le même nom de famille, c'était pour afficher qu'elles étaient en couple, non pas parce qu'elles voulaient fonder une famille. Le fait que C.________ porte un troisième prénom appartenant à la famille de l'intimée était une marque d'attention vis-à-vis du couple formé par les parties, étant précisé qu'à l'inverse de ce qui avait été retenu, les autres enfants ne portaient pas de prénom lié à la famille de l'intimée. Il n'était pas établi que l'intimée aurait participé au choix des prénoms principaux des enfants. Sa présence à quelques visites médicales en Espagne ou lors des naissances était une manifestation du soutien que deux partenaires peuvent se manifester. Sa présence à l'accouchement ne saurait démontrer une intention de parentalité, mais était naturelle eu égard notamment aux risques pour la mère inhérents à l'accouchement. La Cour de justice aurait en outre, sans motif et de manière insoutenable, omis de mentionner certains faits clairement établis et de nature à influer sur l'issue du litige, notamment que "même au-delà de la mort de l'intimée ne pouvait pas utiliser les embryons congelés" et que la recourante pouvait disposer de ces embryons du vivant de l'intimée, sans son accord. La naissance de son quatrième enfant achevait de démontrer que le projet parental lui était propre. La recourante critique aussi la " méthodologie " utilisée par la Cour de justice, celle-ci se contredisant par rapport à son précédent arrêt, ce qui était arbitraire. Elle déduisait en effet l'existence d'une parentalité d'intention sur la base des mêmes faits l'ayant conduit à considérer, dans son précédent arrêt, qu'une telle parentalité n'était pas démontrée. Ainsi, après avoir jugé dans sa précédente décision que la signature des documents espagnols par l'intimée n'était qu'une démarche administrative obligatoire en raison de l'existence d'un couple, mais non révélatrice d'une parentalité d'intention, elle retenait désormais que cette signature était un indice de parentalité d'intention. Après avoir jugé que la présence de l'intimée aux accouchements n'était que l'expression d'un soutien envers elle, elle considérait dans l'arrêt attaqué qu'il s'agissait d'un indice de parentalité d'intention. Après avoir retenu qu'il arrive souvent qu'un deuxième ou troisième prénom soit donné en l'honneur d'un ami n'ayant aucune part dans le projet parental, elle considérait désormais qu'il s'agissait d'un indice d'une parentalité d'intention. En se contredisant de manière aussi flagrante en l'absence de tout fait nouveau accréditant la thèse de l'intimée, la Cour de justice faisait preuve d'arbitraire, alors que le Tribunal fédéral lui demandait simplement d'apprécier la situation de manière globale. La Cour de justice aurait en réalité, à tort, tenu compte des relations inévitables entre le partenaire et l'enfant de son conjoint, avec lequel il vit, au lieu d'examiner de manière concrète l'existence d'une parentalité d'intention. Elle aurait aussi omis de tenir compte de l'extrême faiblesse des éléments versés au dossier par l'intimée pour établir sa prétendue parentalité d'intention (témoignages de tiers, messages à des tiers, etc.). Enfin, la recourante se prévaut d'arbitraire dans l'appréciation des preuves s'agissant de l'appréciation des messages qu'elle a échangés avec l'intimée en 2018. Elle expose qu'à l'inverse de ce qu'elle a fait concernant les messages que l'intimée lui a envoyés, la Cour de justice a repris tels quels les messages qu'elle a adressés à l'intimée, dans lesquels elle se référait aux enfants communs. Or, il lui appartenait de les apprécier dans leur contexte: il ressortait de l'attestation du témoin J.________ (pièce 11) qu'après la rupture, elle s'était trouvée dans un état d'"immense fatigue, de détresse ces derniers temps dans la mesure où elle prend en charge ses trois enfants jour et nuit et que son habituelle nounou s'est fracturé une jambe". C'est dans ce contexte qu'elle avait supplié son ex-compagne de l'aider, précisant que ses enfants étaient malades et qu'elle devait s'organiser entre le travail et les enfants, déclarant "I want to be a good wife I want a family". En définitive, selon la recourante, l'intimée s'était trouvée dans l'impossibilité d'apporter la preuve d'un projet parental commun et de l'existence d'une parentalité d'intention.