Citation: 4C.346/2003 26.10.2004 E. A

Par contrat du 30 août 1991, C.________ SA a confié au consortium formé par A.________ SA et D.________ SA (ci-après: le consortium) des travaux de maçonnerie et de béton dans le cadre de la construction d'une fabrique d'emballages en carton. Ce contrat comportait un montant devisé de 263'191 fr. 80 pour les aménagements extérieurs et de 1'032'358 fr. 75 pour la maçonnerie et le béton, soit un total de 1'295'550 fr. 55. Aux termes de l'art. 2, faisaient notamment partie intégrante du contrat la norme SIA 118 ainsi que toutes les normes SIA concernant l'entreprise. Les travaux confiés au consortium visaient notamment le bétonnage du radier en six étapes. Avec l'accord de C.________ SA, l'entreprise B.________ SA a participé à cette opération en qualité de sous-traitant du consortium; elle devait intervenir sur la surface supérieure du radier, tandis que les questions de planéité, respectivement de faux-niveaux du béton, restaient de la responsabilité du consortium. Ces travaux ont débuté en septembre pour se terminer le 19 décembre 1991. Deux défauts distincts et sans relation l'un avec l'autre ont été constatés concernant le radier: la présence de faux-niveaux inadmissibles provenant du bétonnage initial et imprécis effectué par le consortium; le faïençage et la rugosité de la surface du béton dus aux conditions atmosphériques (gel et pluie) régnant lors de l'intervention de B.________ SA. Le maître d'ouvrage a constaté la présence de ces défauts - lesquels étaient visibles à l'oeil nu - au début de l'année 1992. Pour éviter de retarder le chantier, il n'a pas voulu réparer le défaut de planéité; en revanche, il a chargé B.________ SA d'éliminer les défauts dus aux conditions atmosphériques et a, pour ce faire, conclu directement avec elle un contrat d'entreprise. Ces travaux ont été exécutés correctement pour une somme de 70'104 fr. 30, selon accord des parties du 3 décembre 1993. Les défauts de planéité n'ont pas été éliminés; à teneur du dossier, ils n'ont jamais empêché le bon fonctionnement de l'usine. Le 10 février 1993, le consortium a établi une facture finale de 1'640'775 fr. Tenant compte des acomptes versés (1'362'000 fr.), il a réclamé à C.________ SA le solde, soit 278'775 fr. Par lettre du 22 février 1993, C.________ SA a informé le consortium qu'elle n'acceptait pas cette facture: elle faisait valoir de nombreux points d'insatisfaction, dont la planéité du radier. Le 25 février 1993, C.________ SA a établi elle-même un "rapport final facture consortium" ramenant la somme des travaux réalisés à 1'362'000 fr. correspondant au montant des acomptes déjà versés. Après étude de ce rapport final, le consortium a fait part au maître d'ouvrage, le 23 mars 1993, d'un certain nombre de corrections, ramenant le montant de sa facture finale à 1'403'633 fr. 20. Arrêtant ce montant à 1'403'000 fr., il réclamait le solde à C.________ SA, soit 41'000 fr. Après cette date, le consortium n'a fourni aucune autre prestation. Par la suite, le consortium a établi de nouvelles factures. Il a ainsi envoyé un nouveau décompte final le 20 mai 1994 pour 1'502'775 fr. 80. Comme ce décompte a été contesté par C.________ SA, le consortium - après discussion avec le maître d'ouvrage - a ramené sa facture finale à 1'478'049 fr. 95 et réclamé le solde, soit 116'049 fr. 95. C.________ SA n'a pas versé au consortium d'autres sommes que les acomptes de 1'362'000 fr.