Citation: I 99/07 25.02.2008 E. 3

Les premiers juges ont retenu que tant sur le plan somatique que psychique, le recourant était à même de mettre en valeur une pleine capacité de travail dans une activité légère et adaptée aux troubles cervico-dorso-lombaires qui sont les siens et respectant les limitations signalées par le corps médical. 3.1 Alléguant que les faits pertinents ont été constatés de manière inexacte et incomplète, le recourant fait valoir qu'à partir du moment où les doctoresses O.________ et B.________, dans leur rapport du 14 février 2006, s'étonnaient que le diagnostic d'état dépressif moyen n'ait pas été retenu par la doctoresse M.________ dans le rapport final SMR du 6 janvier 2006 et proposaient qu'une contre-expertise soit mise en oeuvre, il aurait fallu procéder à une instruction complémentaire auprès des médecins de l'office AI et du SMR, voire mettre en oeuvre une expertise médicale. Il reproche à la juridiction cantonale de n'avoir donné aucune suite à sa requête allant dans ce sens, en violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier celui de participer à l'administration des preuves (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les références). 3.2 Le point de savoir si les premiers juges auraient dû, avant de statuer, procéder à une instruction complémentaire sous l'angle psychiatrique est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une constatation inexacte et incomplète des faits. Il se justifie donc de l'examiner avec le fond du litige. 3.3 Au plan psychique, le recourant s'en prend uniquement aux constatations des premiers juges en ce qui concerne l'épisode dépressif moyen diagnostiqué par les doctoresses O.________ et B.________ dans leur rapport médical du 14 février 2006. Ceux-ci ont retenu que l'épisode dépressif moyen (pris en tant que comorbidité psychiatrique) constituait une manifestation (réactive) d'accompagnement du syndrome douloureux somatoforme persistant diagnostiqué par la doctoresse M.________, de sorte qu'il n'avait pas à faire l'objet d'un diagnostic distinct. 3.3.1 L'argument du recourant, selon lequel l'avis de la doctoresse M.________ est incomplet et critiquable, a déjà été réfuté par la juridiction cantonale. En effet, les premiers juges ont relevé que l'état de fait ne présentait aucune contradiction ou lacune, de sorte qu'il n'avait pas à être complété par l'intimé. Seule l'appréciation des psychiatres divergeait quant aux diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail du recourant, la psychiatre du SMR ayant qualifié de syndrome somatoforme persistant l'ensemble des troubles présentés, alors que la doctoresse O.________ avait retenu des attaques de panique, un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et une personnalité anxieuse. Cela n'est pas discuté par le recourant. 3.3.2 Le fait que les doctoresses O.________ et B.________, dans leur rapport du 14 février 2006, ont maintenu le diagnostic d'épisode dépressif moyen (avec syndrome somatique) retenu dans le rapport du 6 juin 2005 n'a pas les conséquences qu'en tire le recourant. Il n'est pas démontré que le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant posé par la doctoresse M.________ dans le rapport final SMR du 6 janvier 2006 et retenu par les premiers juges soit manifestement inexact ou incomplet. Certes, les doctoresses O.________ et B.________ sont de l'avis que les observations cliniques effectuées par la doctoresse M.________ concordent avec leurs observations d'un état dépressif moyen (F32.11), sans que ce diagnostic ait pour autant été retenu par les médecins du SMR. Ces déclarations des doctoresses O.________ et B.________ sont toutefois incomplètes. Dans le rapport final du 6 janvier 2006, la doctoresse M.________ a pris position sur le diagnostic d'état dépressif. Cela l'a amenée à faire les observations suivantes: les troubles de la lignée dépressive étaient plus réactionnels aux douleurs et à mettre sur le compte d'une détresse due aux douleurs qui constituaient la préoccupation essentielle de l'assuré, entraînant un sentiment de détresse, ce qui entrait parfaitement dans le cadre du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. En revanche, cet aspect n'a pas été discuté par les doctoresses O.________ et B.________ dans leur rapport du 14 février 2006. Au moment de la décision sur opposition du 10 août 2006, il n'y avait donc aucun élément qui aurait pu justifier que l'aspect psychique soit examiné de manière plus approfondie que dans le rapport final SMR du 6 janvier 2006. On n'était pas en présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. 3.3.3 Avec l'intimé, les premiers juges ont constaté que les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail, n'étaient pas non plus réalisés, ce qui n'est pas contesté devant la Cour de céans. Il apparaît ainsi que le syndrome somatoforme douloureux persistant ne se manifestait pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail puisse être raisonnablement exigée du recourant. 3.4 Au plan somatique, les premiers juges ont retenu que les troubles cardiaques dont est atteint le recourant étaient apparus le 22 juin 2006, mais qu'ils avaient été annoncés dans son mémoire de recours du 14 septembre 2006, de sorte qu'ils ne pouvaient être pris en considération par l'office AI dans la décision sur opposition du 10 août 2006. Le recourant objecte que ce fait nouveau aurait dû être pris en compte dans le cadre de la procédure d'opposition, où il appartenait à l'intimé de procéder à un réexamen complet de sa situation du point de vue médical, ce qui lui aurait permis de prendre connaissance de ses problèmes cardiaques. Ce grief n'est pas pertinent. Le recourant n'a pas signalé de problèmes cardiaques dans son opposition du 15 février 2006. A partir du moment où il a fait état de troubles de nature cardiovasculaire dans son recours du 14 septembre 2006, la question se posait de savoir si le Tribunal cantonal des assurances devait prendre en considération ce fait nouveau. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366 et les arrêts cités), soit en l'espèce lors de la décision sur opposition du 10 août 2006. Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366 et la référence). Dans le cas particulier, compte tenu de la date de la décision sur opposition, du moment où les troubles de nature cardiovasculaire sont apparus et celui où ils ont été annoncés, le recourant ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir considéré qu'il s'agissait d'un fait nouveau qui devrait faire l'objet d'une nouvelle décision de l'office AI après instruction sur ce point. 3.5 Au moment déterminant, soit lors de la décision sur opposition du 10 août 2006, le recourant était ainsi à même, sous l'angle psychique et somatique, de mettre en valeur une pleine capacité de travail dans une activité légère et adaptée à ses troubles cervico-dorso-lombaires et respectant les limitations signalées par le corps médical.