Citation: 6B_140/2007 30.07.2007 E. 7

Le recourant s'en prend à l'état de fait cantonal, qu'il qualifie d'arbitraire. Selon lui, la cour cantonale aurait omis de tenir compte de certains faits, qui auraient dû la conduire à retenir qu'il ne pouvait pas se rendre compte que la victime n'était pas consentante. 7.1 Le Tribunal fédéral ne qualifie d'arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et la jurisprudence citée) l'appréciation des preuves que si l'autorité a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et les éléments de son dossier. Une jurisprudence constante reconnaît au juge du fait un large pouvoir d'appréciation en ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 100 Ia 119 consid. 4 p. 127), lorsque des constatations de faits sont manifestement fausses (ATF 101 Ia 298 consid. 5 p. 306; 98 Ia 140 consid. 3a p. 142 et la jurisprudence citée), enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88). 7.2 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu de manière arbitraire que la victime avait « refermé encore plus ses paupières lorsque le recourant a arrêté son véhicule pour commettre des attouchements sur son passager ». Cette constatation serait contraire à la pièce citée (PP 62), d'où il ressort que le recourant aurait constaté que la victime avait refermé les paupières lorsqu'il s'était arrêté à un feu rouge. La cour de céans ne voit pas en quoi le grief soulevé peut influer sur l'issue de la procédure. Il est sans importance que le jeune homme ait refermé ses paupières au feu rouge ou, quelque temps après, lorsque le recourant a arrêté sa voiture. Dans les deux cas, le recourant a prodigué ses attouchements après avoir constaté que son passager avait fermé un peu plus ses paupières, signe de son inconscience. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 7.3 Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir retenu que la victime s'était soulevée pour l'aider à lui baisser le pantalon. Il explique que cet élément est déterminant pour juger son intention, car il ne pouvait se rendre compte de l'état d'inconscience de la victime si celle-ci a fait un mouvement qui démontrait un effort de volonté. A la page 11 de l'arrêt attaqué, la cour cantonale a expliqué à propos de ce grief qu'il n'était pas établi que la victime ait aidé le recourant en se soulevant pour baisser son pantalon et qu'il était possible que le recourant ait accompli le geste seul, son passager étant installé sur le siège du véhicule qui était en positon couchée. Aux yeux du recourant, ce raisonnement serait arbitraire et violerait le devoir de motivation résultant du droit d'être entendu ainsi que la présomption d'innocence, car il ne saurait suffire de dire que la version retenue était possible. Le grief soulevé est en étroite relation avec la constatation de l'état d'inconscience de la victime au moment des faits. Comme vu au considérant B.b, la cour cantonale s'est fondée sur différents indices pour admettre que le jeune homme était inconscient au moment où le recourant lui a fait subir une fellation (expertise toxicologique, état du jeune homme à la gare et durant le trajet, ainsi que son comportement après les faits). Au vu de l'ensemble de ces indices, qui ont conduit la cour cantonale à retenir l'état d'inconscient de la victime au moment des faits, il n'est pas arbitraire d'écarter la déclaration du recourant, selon laquelle la victime l'aurait aidé à baisser son pantalon, et de déclarer que le recourant a pu accomplir ce geste seul. Le droit d'être entendu et la présomption d'innocence ne sont pas non plus violés. Mal fondé, le grief soulevé doit être écarté. 7.4 Le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en ne retenant pas que la victime avait eu une érection au moment où il a mis la main sur ses cuisses. Ce n'est qu'après qu'il aurait entrepris les attouchements qui lui sont reprochés. A ses yeux, l'érection serait un signe extérieur de l'absence d'état d'inconscience en tout cas aux yeux d'un profane. A la page 5 de son arrêt, reprenant les faits tels qu'ils ressortent de la motivation de l'arrêt de la cour correctionnelle, la cour cantonale a mentionné que le recourant « s'est autorisé à procéder à des attouchements au motif que son jeune passager avait eu une érection, ce qui n'est au demeurant pas prouvé ». Contrairement à ce que soutient le recourant, elle n'a dès lors pas exclu que la victime ait eu une érection. Cet élément n'est toutefois pas déterminant, dès lors que l'érection n'est pas toujours liée à un désir sexuel. Il arrive ainsi que les hommes aient des érections durant leur sommeil, sans qu'il soit pour autant conscient (réflexe dans le sommeil paradoxal). Le recourant l'admet du reste implicitement puisqu'il déclare dans son mémoire que l'érection est un signe d'absence d'inconscience « aux yeux d'un profane »; or le recourant ne saurait être qualifié de profane vu son âge et pour un fait aussi notoire. Le grief d'arbitraire doit donc être écarté.