Citation: 6B_60/2015 E. 1.2.2

1.2.2. La cour cantonale a considéré que le recourant avait connaissance de l'incapacité de résistance de l'intimée, dans la mesure où il avait passé la soirée en sa compagnie, avait constaté son état d'ébriété avancé et son inertie lorsqu'elle s'était endormie sur le canapé. Elle en a conclu que le recourant s'était tout au moins accommodé, vu les circonstances, de l'éventualité que l'intimée ne soit, en raison de son état, pas en mesure de s'opposer à une sollicitation de nature sexuelle. En d'autres termes, elle a retenu qu'il avait agi par dol éventuel. Lorsque - comme en l'espèce - la cour cantonale a conclu à l'admission du dol éventuel sur la base d'un ensemble d'éléments et d'indices, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant, mais leur appréciation doit être examinée dans leur ensemble. En l'occurrence, l'ensemble des éléments relevés par la cour cantonale (inertie, état d'ébriété avancé reconnaissable par toutes les personnes présentes, demi-sommeil) devait faire apparaître au recourant la probabilité que sa victime fût dans un état tel qu'elle n'était pas en mesure de s'opposer efficacement à ses avances. Contrairement à ce que le recourant prétend, on ne saurait reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du fait que tous deux s'étaient déjà trouvés, auparavant, dans une situation selon lui en tous points identiques à celle des faits qui lui sont reprochés, dans laquelle l'intimée - alors qu'elle était également ivre - avait été capable de repousser ses avances et qu'il avait toujours respecté ses refus. Il ressort, en effet de l'arrêt cantonal qu'elle était alors capable de se déterminer (arrêt attaqué, p. 17), ce qui distingue essentiellement les deux situations et, quoi qu'il en soit, on ne perçoit pas quelle influence ce cas passé pourrait avoir sur la présente affaire. Au contraire, c'est à juste titre que la cour cantonale a relevé que cet épisode tendait bien plutôt à mettre en évidence que le recourant avait précédemment tenté d'entretenir une relation avec l'intimée, mais que celle-ci lui avait déjà fait comprendre à cette occasion qu'elle n'en voulait pas. C'est également en vain que le recourant fait valoir que la victime avait été en mesure de le repousser avant qu'elle ne gagne sa chambre et que, partant, il ne pouvait ni penser ni envisager qu'entre le moment où elle était entrée dans sa chambre pour aller se coucher, après avoir repoussé le recourant, et celui où lui-même était allé se coucher à ses côtés, elle se trouvait dans un état d'incapacité de résistance tel qu'il ne lui permettait plus de le repousser. En effet, les actes reprochés au recourant ont été accomplis plus tard et, dans les circonstances retenues par la cour cantonale, l'inertie de l'intimée, massivement alcoolisée et dans un demi-sommeil, devait bien plutôt constituer un indice qu'elle ne se trouvait pas dans un état normal et que cette situation ne lui permettait plus de s'opposer, comme elle l'avait toujours fait jusque-là, efficacement aux actes du recourant. Ces griefs sont infondés.