Citation: 6B_360/2008 12.11.2008 E. 6.3

6.3.1 Le recourant soutient à tort que la cour cantonale a laissé ouverte la question de l'intensité de la volonté, en ne tranchant pas s'il avait agi par dol simple ou par dol éventuel. En effet, dans le dol simple comme dans le dol éventuel, la volonté est identique: l'auteur accepte le résultat pour le cas où il se produirait concurremment avec le résultat voulu par lui. La différence réside en ce que sait l'auteur: dans le dol simple, l'auteur envisage le résultat - non recherché pour lui-même - comme une conséquence certaine, alors qu'en cas de dol éventuel, il envisage ce résultat comme une conséquence possible. Que l'auteur tienne le résultat pour certain ou pour simplement possible, cela est sans influence sur la volonté qu'il a prise une bonne fois de commettre des actes punissables (ATF 105 IV 12 consid. 4b p. 14). Il s'ensuit qu'il est sans pertinence pour fixer la peine que le recourant ait agi par dol simple ou par dol éventuel. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 6.3.2 Le recourant se plaint que sa peine est d'une sévérité excessive par rapport à celles infligées à ses comparses, Y.________ et Z.________. 6.3.2.1 Le recourant soutient que le rôle de Y.________ est plus important que le sien tant dans la durée de la commission de l'infraction que dans l'intensité de la volonté de la commettre, de sorte que la cour cantonale aurait violé le droit fédéral en lui infligeant une peine identique à la sienne. Il fait valoir que Y.________ a proposé des affaires déjà à la fin de l'année 1995, que c'est lui qui l'a présenté à M.________, l'un des escrocs américains, et qu'il a ignoré le rapport Nobir, escroquant encore I.________ de près de deux millions de dollars. Selon la jurisprudence, lorsque plusieurs accusés comparaissent devant le même tribunal à raison des mêmes faits, toute différence de traitement entre eux doit être fondée sur des motifs pertinents (ATF 120 IV 136 consid. 3b p. 145; Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995 p. 13). Les éléments mentionnés par le recourant ne signifient pas que la faute de son comparse soit plus lourde que la sienne. En effet, le recourant a commencé son activité délictueuse en 1995, et le fait que Y.________ a encore escroqué I.________ ne saurait pas compenser le rôle plus important joué par le recourant. Il ressort en effet de l'état de fait cantonal que le rôle du recourant était déterminant: parlant l'anglais, il gérait tous les contacts avec les partenaires et parties dans cette langue; ayant fait une carrière bancaire, il était rompu aux transactions financières; il s'est rendu aux Etats-Unis pour mettre sur pied le système de financement avec les représentants des sociétés américaines; il a participé à la mise au point de ce système et, notamment, a inventé l'exigence de gérer une société de droit américain à laquelle le prêt devait être accordé pour encaisser des honoraires supplémentaires. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en infligeant la même peine au recourant et à Y.________. 6.3.2.2 En ce qui concerne Z.________, le recourant se demande si son revirement de position est dû à un repentir sincère, ou plutôt à une manoeuvre stratégique. Pour former un recours en matière pénale, le recourant doit avoir un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art. 81 al. 1 let. b LTF). Ainsi, l'accusé ne peut se plaindre de la manière dont un coaccusé a été traité (concernant l'ancien pourvoi: ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 24; Corboz, Le pourvoi en nullité, in: Les recours au Tribunal fédéral, Publications FSA, vol. 15, p. 67). Il s'ensuit que le grief soulevé, qui concerne l'appréciation du repentir de Z.________, est irrecevable. 6.3.3 Enfin, c'est en vain que le recourant se plaint que la cour cantonale n'a pas tenu compte du temps écoulé, puisqu'il a été mis au bénéfice de cette circonstance atténuante prévue à l'art. 48 let. e CP (arrêt attaqué p. 16). 6.4 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. En l'espèce, les agissements du recourant sont graves. Il a agi par appât du gain sur une longue période. Il a mis sur pied une structure complexe qui lui a permis de tromper de nombreuses dupes, auxquelles un préjudice total de plusieurs millions de dollars a été causé. Il n'a, pour l'essentiel, pas remboursé ses victimes. Il a été tenu compte, en sa défaveur, de la circonstance aggravante du métier et, en sa faveur, de la la circonstance atténuante du temps écoulé (arrêt attaqué p. 16). Dans ces circonstances, la peine privative de liberté de trois ans n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 47 CP est dès lors infondé. 6.5 Enfin, le recourant soutient que la cour cantonale a violé le droit fédéral en ne retenant pas la circonstance atténuante du repentir sincère (art. 48 let. d CP). L'art. 48 let. d CP prévoit que le juge peut atténuer la peine lorsque le coupable a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment lorsqu'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Cette disposition correspond textuellement à l'art. 64 al. 7 aCP; sa portée n'est donc pas différente, de sorte que la jurisprudence relative à cette dernière disposition conserve sa valeur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_622/2007 du 8 janvier 2008). Selon cette jurisprudence, le repentir sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale. Il doit avoir fait la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99). En l'espèce, le recourant n'a pas collaboré à l'instruction, et n'a fait aucun effort pour rembourser les lésés. En outre, il n'est pas établi en fait qu'il aurait négocié avec les Américains dans le but que ses clients récupèrent leur argent. Dans ces conditions, la circonstance atténuante du repentir sincère n'est manifestement pas réalisée. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir complété l'état de fait en violation de la procédure cantonale genevoise en retenant que « les démarches aux Etats-Unis ont été entreprises dans le but de faire valoir sa version des choses aux enquêteurs américains en tentant de se disculper au détriment de ses comparses ». Comme vu ci-dessus, cet élément n'est toutefois pas pertinent, puisque le recourant n'a de toute façon pas fait preuve de repentir sincère, déjà du fait de son manque de collaboration et de l'absence de tout effort pour rembourser les lésés. Mal fondé, le grief soulevé doit donc être rejeté.