Citation: 6B_395/2009 20.10.2009 E. 1

Conformément à l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. Cette disposition n'autorise l'allégation de faits nouveaux et l'offre de preuves nouvelles devant le Tribunal fédéral que dans les cas où c'est la décision de l'autorité précédente qui justifie pour la première fois de soulever ces moyens. À titre d'exemples, le message cite notamment l'allégation des faits de procédure nécessaires pour établir que l'autorité précédente a violé le droit d'être entendu du recourant, ainsi que l'allégation de faits que la décision attaquée a pour la première fois rendus pertinents (Message du 21 février 2001, FF 2001 4137; arrêt non publié du Tribunal fédéral A.X. du 17 mai 2007, consid. 2.1). 1.1 En l'espèce, les pièces produites par le recourant avec son mémoire du 5 mai 2009 sont en partie nouvelles. L'annexe 1 est notamment constituée d'un tableau résumant les différentes phases de la procédure depuis le mois de novembre 2005 avec des commentaires du recourant. Il ne s'agit donc pas à proprement parler d'une pièce, mais d'un complément à l'argumentation du recourant. L'annexe 2 est constituée d'un classeur contenant divers documents. La plupart de ceux-ci figurent déjà au dossier de la cause, de sorte que leur production en instance fédérale n'est pas nécessaire. Dans son écriture du 5 mai 2009, le recourant se borne à indiquer à propos des pièces ainsi produites: « En-dehors de mes premiers commentaires concernant la procédure de la Cour mi-décembre 2008, j'ai également trouvé que la loi suisse, les lois des droits de l'homme et la justice naturelle n'a[va]ient pas été respectés pendant les audiences précédentes. A ce propos je joins un diagramme et un résumé des procédures antérieures. (Annexe 1) - le résumé de Y.________ v. X.________ de quatre pages en français et en anglais que j'avais préparé pour la Cour d'Appel. (Annexe 2) - Je joins un autre dossier pour la Cour Suprême que j'avais tenté de déposer auprès du Président de la Cour à l'audience précédente. Il y avait deux dossiers bien plus volumineux de preuves qui soutenaient toutes mes déclarations comme étant vraies, et celles de Y.________ comme étant fausses, que je [ne] soumettrai pas à la Cour Suprême pour l'instant, puisqu'il ont été déposés auprès de Madame B.________ et / ou de la Cour lors de procédures antérieures ». Ce faisant, le recourant ne développe aucun grief constitutionnel suffisamment motivé (art. 106 al. 2 LTF) susceptible de justifier la production de pièces nouvelles en instance fédérale. Dans son écriture du 13 mai 2009, le recourant ne se réfère, par ailleurs, d'aucune manière aux pièces produites avec l'écriture du 5 mai 2009. Le recourant n'expose pas non plus en quoi ces pièces seraient susceptibles de concerner des faits qui n'auraient été rendus pertinents pour la première fois que par la décision attaquée. Il s'ensuit que celles-ci doivent être écartées. 1.2 Sur les 54 pièces produites avec le second mémoire de recours, 53 figurent déjà au dossier de la procédure cantonale. Cette production est inutile dans cette mesure. Seule est ainsi recevable la pièce constituée par l'arrêt de dernière instance cantonale figurant sous No de bordereau « 0 ».