Citation: 7B.94/2003 24.06.2003 E. B

Par la voie d'une plainte, O.________ SA a requis l'octroi d'un (nouveau) délai pour se déterminer sur le principe de la cession des droits de la masse, subsidiairement la restitution du délai qui avait été accordé à cet effet aux autres créanciers. Par prononcé du 15 août 2002, le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, statuant en qualité d'autorité cantonale inférieure de surveillance, a admis la plainte et annulé les décisions de l'office des 6 et 11 juin 2002. Il a considéré en substance que ni l'art. 251 LP ni l'art. 260 LP ne prévoyaient, comme conséquence de la production tardive, la déchéance du droit de requérir la cession des droits de la masse et que chaque créancier porté à l'état de collocation avait le droit d'obtenir la cession aussi longtemps que sa créance n'était pas écartée définitivement. Sur recours de l'administration de la faillite et de K.________, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arrêt du 1er avril 2003, réformé le prononcé de l'autorité inférieure de surveillance en ce sens que la plainte était rejetée. En bref, après avoir rappelé le caractère péremptoire du délai fixé pour demander la cession des droits de la masse et l'exigence de liquidation rapide de la faillite, elle a considéré que si le législateur avait voulu que le créancier produisant tardivement puisse figurer à l'état de collocation et qu'il ait, à partir de ce moment-là, les mêmes droits que les autres créanciers, il n'avait en revanche pas voulu lui conférer tous les droits qu'il aurait eus s'il avait produit en temps utile; admettre le contraire reviendrait à favoriser le créancier qui produit tardivement, en lui permettant d'attendre le moment opportun et d'obtenir la cession sur la base d'informations complémentaires. La cour cantonale a toutefois réservé le cas du créancier qui se serait trouvé, sans sa faute, dans l'impossibilité de produire en temps utile et qui serait en droit d'obtenir la restitution du délai de production (art. 33 al. 4 LP), mais cette hypothèse n'était pas réalisée en l'espèce.