Citation: 6B_812/2009 18.02.2010 E. 2

Invoquant les art. 42 et 43 CP, le recourant soutient que la cour cantonale aurait dû lui accorder le sursis, subsidiairement le sursis partiel. 2.1 Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits Sur le plan subjectif, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Il suffit qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable; le sursis est la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5 s.). Pour émettre ce pronostic, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). En cas de condamnation, dans les cinq ans qui précèdent l'infraction, à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins, le sursis n'est possible qu'en présence de "circonstances particulièrement favorables" (art. 42 al. 2 CP). La présomption d'un pronostic favorable, respectivement du défaut d'un pronostic défavorable, ne s'applique plus. L'octroi du sursis n'entrera donc en considération que si, malgré l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble des facteurs déterminants, que le condamné s'amendera (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7). L'art. 42 al. 2 CP ne s'applique qu'en présence d'une seule condamnation antérieure, et non si l'auteur a été condamné à plusieurs peines, même si l'addition de leur durée dépasse six mois ou 180 jours-amende (DUPUIS/GELLER/MONNIER/MOREILLON/PIGUET, Code pénal I, Partie générale - art. 1-110 DPMin, n. 19 ad art. 42 CP; SCHNEIDER/GARRÉ, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., n. 85 ad art. 42 CP; SCHWARZENEGGER/HUG/JOSITSCH, Strafrecht II, Strafen und Massnahmen, 8e éd., 2007, p. 133 s.). En effet, ce qui est déterminant, c'est que l'auteur ait commis une infraction d'une certaine gravité, et non plus - comme sous l'ancien droit - qu'il ait purgé une peine privative de liberté d'une certaine longueur (FF 1999 p. 1856). Le législateur parle ainsi de la condamnation à "une peine". L'art. 43 al. 1 CP prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), à savoir les perspectives d'amendement, valent également pour le sursis prévu à l'art. 43 CP. Un pronostic défavorable exclut le sursis partiel (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1, p. 10). 2.2 En l'espèce, le recourant a été condamné à une peine privative de liberté inférieure à deux ans, de sorte que la condition objective du sursis est réalisée. Il s'agit donc de déterminer si une peine ferme est nécessaire pour le détourner d'autres crimes ou délits, autrement dit d'émettre un pronostic quant à son comportement futur. En 2006, le juge d'instruction de Lausanne a infligé au recourant une peine d'emprisonnement de quatre mois; en outre, il a révoqué un précédent sursis à une peine de trois mois d'emprisonnement et prononcé une peine d'ensemble de sept mois en application de l'art. 46 al. 2 CP. Il faut admettre qu'il s'agit de deux condamnations distinctes, ce qui exclut l'application de l'art. 42 al. 2 CP. Il convient dès lors d'émettre le pronostic à la lumière des principes posés à l'art. 42 al. 1 CP. En l'espèce, le recourant a déjà été condamné en 2004 et 2006, pour des infractions similaires. Ayant bénéficié dans un premier temps du sursis, il a rechuté pendant le délai d'épreuve et a donc dû subir une peine privative de liberté - certes sous la forme d'arrêts domiciliaires. Ayant obtenu la libération conditionnelle, il a de nouveau récidivé en commettant les infractions à la base de la présente condamnation; pourtant à l'époque déjà il avait déclaré devant le juge d'application des peines que l'exécution des arrêts domiciliaires avait été pénible et ne l'avait pas laissé indifférent. Ces nombreuses récidives ne peuvent conduire qu'à un pronostic défavorable. C'est en vain que le recourant tente de le renverser. Le fait qu'il a retrouvé un travail n'est pas pertinent, puisque les infractions faisant l'objet de la présente condamnation ont été commises en cours d'emploi. C'est également en vain qu'il invoque la décision de libération de la détention préventive. En effet, la détention préventive obéit à des critères différents: son maintien suppose un pronostic très défavorable laissant craindre la réitération d'infractions graves (cf. BOVAY/DUPUIS/MONNIER/MOREILLON/PIGUET, Procédure pénale vaudoise, 3e éd., 2008, n. 2.2.2 ad art. 59 CPP/VD). Enfin, la thérapie entreprise par le recourant - certes louable -, ses aveux ainsi que ses propositions de remboursement en faveur des plaignants sont de peu de poids et ne permettent pas de renverser le pronostic défavorable. Il convient d'ajouter que l'exécution de la peine de deux mois, à la suite de la révocation de la libération conditionnelle, ne saurait améliorer le pronostic, un effet choc ou d'avertissement devant au demeurant être attendu de délinquants intégrés qui n'ont pas encore subi de peine (cf. ATF 116 IV 97 consid. 2b p. 99 s.). Dans ces circonstances, le pronostic défavorable posé par la cour cantonale est fondé. Un tel pronostic exclut tant l'octroi d'un sursis complet que d'un sursis partiel. Mal fondés, les griefs tirés de la violation des art. 42 et 43 CP doivent être rejetés.