Citation: 5A_141/2016 E. 6

Toujours au même chapitre, se concentrant sur les " griefs analysés et retenus par le Tribunal cantonal ", la recourante reproche aux juges précédents de ne pas avoir rempli " avec minutie " leur " devoir d'appréciation des moyens de droits (sic) invoqués par les parties ": "en suivant le raisonnement entrepris par l'intimé et en ne statuant que partiellement sur les moyens avancés par celle-ci (sic), tout en lui donnant raison sans s'appuyer sur des motifs et critères juridiques objectivement défendables, le Tribunal cantonal n'a pas usé de manière adéquate de son pouvoir d'examen ". Cela était d'autant plus " discutable " que " les actes et moyens entrepris par l'intimé pour faire valoir ses droits l'[avaient] été de manière manifestement contraire au principe de la bonne foi ". Singulièrement, la recourante soutient que " si le Tribunal cantonal avait scrupuleusement rempli ses fonctions, il aurait d'emblée constaté que l'intimé et son épouse ont tous deux déposé un acte de recours à l'encontre du dispositif du Juge de Paix du 20 août 2015, en date du 12 octobre 2015, mais que les (sic) toutes les conclusions prises l'ont été au nom de Monsieur C.B.________, y compris dans l'acte de recours déposé au nom de Madame ". La recourante fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir " omis de trancher bon nombre des moyens invoqués abusivement par l'intimé " et d'avoir, ce faisant, " fait sienne la mauvaise foi de l'intimé et son formalisme excessif constitutif d'une violation des garanties constitutionnelles érigées par les articles 9 et 29 al. 1, 29a et 30 Cst. ". Plus spécifiquement, le Tribunal cantonal n'aurait pas statué sur le " moyen de la violation de la maxime de disposition invoquée (sic) par l'intimé dans son acte d'opposition et de recours ", pas plus qu'il n'aurait tranché " la question de savoir si une violation de l'article 272 LP en corrélation avec les articles 1 et 2 OPC ". " Bien pire encore ", il n'avait nullement discuté de " l'exception d'incompétence des autorités et tribunaux suisse soulevée par l'intimé dans son acte de recours du 12 octobre 2015 ", en sorte qu'il n'avait pas " vérifi[é] (...) et [ ni] fait (...) clairement acte de sa compétence en s'appuyant sur une norme légale la lui conférant ". Ce faisant, il avait " violé le droit fédéral en omettant de l'appliquer et en ne vérifiant ainsi pas pas (sic) lesquelles des (sic) dispositions de la LP étaient en l'occurrence respectées, ou à l'inverse lesquelles devaient être retenues comme non vérifiées ". Or, la recourante rappelle qu'elle avait en l'espèce toujours soutenu que le for " induit " par l'art. 272 al. 1 LP était " donné et vérifié au moyen de l'inscription portée au registre foncier selon laquelle l'intimé est propriétaire avec son épouse, en la forme d'une société simple, de la parcelle xxx de D.________ ". Les références jurisprudentielles invoquées par l'intimée et " retenues " par la cour cantonale n'étaient " au demeurant " pas pertinentes. Les époux B.________ étaient en effet " propriétaires en mains communes (sic) d'un bien immobilier, situé exclusivement (sic) en Suisse, à D.________, les deux époux étant débiteurs solidaires des montants dus à la recourante, qui a requis le séquestre à l'encontre de ces deux époux ". Il y avait ainsi identité entre le produit de la vente de l'immeuble et le droit des époux à leur part, de sorte que l'objet à séquestrer était bien en Suisse au lieu de l'immeuble. Déclarer constituer une société simple portant sur un immeuble en Suisse pour échapper au séquestre, alors que les droits des propriétaires sont limités à cet objet unique et que les époux sont codébiteurs solidaires, constitue une " manière beaucoup trop facile et abusive de soustraire (sic) aux garanties prévues par la LP ", respectivement " un mode de procéder rel[evant] de l'abus de droit " ou encore " un tour de passe-passe purement formel et éloigné de toute réalité matérielle, soit la propriété commune par les deux époux débiteurs d'un immeuble en Suisse, qui doit pouvoir être séquestré pour garantir les droits du créancier ". En cautionnant cela, la décision querellée aboutissait à une insécurité juridique et à un résultat arbitraire ne pouvant qu'être sanctionnés. Il convenait par ailleurs de rappeler que dans un arrêt publié aux ATF 113 III 40 " traitant de la société simple entre époux ", le Tribunal fédéral avait " considéré que l'autorité de surveillance n'avait pas à trancher des questions de droit matériel, à l'issue de la liquidation du régime matrimonial, à l'époux débiteur saisi en instance de divorce (sic) " et que, partant, il ne fallait pas " attendre le résultat de cette liquidation pour réaliser la part de cet époux dans un immeuble appartenant à la société simple ". En l'espèce, la solution correcte consistait plutôt à " appliquer la solution retenue dans le cadre du commentaire de l'ATF 118 III 62 paru dans le JT 1994 II 85", dont elle reproduit des extraits. Pour le surplus, comme elle l'avait soutenu en instance cantonale, toutes les conditions d'octroi du séquestre étaient en l'espèce réunies, " tout raisonnement contraire [étant] constitutif d'une violation arbitraire du droit fédéral ". Violait également de manière arbitraire le droit fédéral le fait que la cour cantonale ne s'était pas déterminée sur le moyen pris par l'intimé de la violation du principe de disposition (art. 58 CPC). Une telle motivation, confuse et au demeurant difficilement compréhensible en tant que la recourante se plaint essentiellement du fait que la cour cantonale n'a pas examiné plusieurs moyens invoqués par sa partie adverse, est purement appellatoire. Elle ne respecte donc pas les exigences de motivation découlant du principe d'allégation, ce d'autant qu'elle constitue pour partie une reprise mot pour mot des déterminations déposées devant la cour cantonale (cf. supra consid. 2.1). Il en va notamment ainsi de l'argument consistant à dire qu'il y a identité entre le produit de la vente de l'immeuble et le droit des époux à leur part (cf. mémoire cantonal, ch. 2 let. a., p. 3) ainsi que de celui ayant trait à l'abus de droit lié à la constitution d'une société simple (cf. mémoire cantonal, ch. 2 let. b p. 3 s.). Pour le reste, citer un arrêt portant sur le pouvoir d'examen de l'autorité de surveillance en matière de poursuites et faillites et le sursis à la vente aux enchères, préconiser l'application d'une solution proposée par un auteur de doctrine dans un commentaire de l'arrêt suivi par la cour cantonale ou encore affirmer péremptoirement que toutes les conditions d'octroi du séquestre sont réunies ne sont pas non plus de nature à démontrer l'arbitraire de la décision querellée dans son résultat. Au demeurant, il sera relevé que l'ATF 118 III 62 sur lequel se fonde à juste titre l'arrêt cantonal a, comme l'ont rappelé les juges précédents, été à maintes fois confirmé nonobstant la critique formulée par Pierre-Robert Gilliéron sur laquelle se base la recourante. Or, cette dernière se borne à reproduire le texte de cette critique et à affirmer que " les références jurisprudentielles invoquées par l'intimé dans son acte de recours du 12 octobre 2015 et retenues par l'autorité de deuxième instance dans son arrêt du 10 décembre 2015 ne sont pas pertinentes " pour les mêmes motifs que ceux déjà exposés devant la cour cantonale, ce qui est insuffisant et, partant, impropre à valablement remettre en cause les principes résultant de la jurisprudence constante appliquée par la cour cantonale. Il suit de là que le moyen est, là également, irrecevable.