Citation: 9C_673/2007 09.10.2008 E. 1

On ajoutera que dans la procédure de l'assurance-invalidité, les organes de celle-ci ne sauraient se fonder, lors de l'examen de la mise en valeur de la capacité de travail résiduelle, sur des possibilités de travail irréalistes, par exemple lorsqu'une activité ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes (arrêt I 537/03 du 16 décembre 2003, consid. 3.1; cf. RCC 1991 p. 329 consid. 3b, 1989 p. 328 consid. 4a). Dans cette mesure, l'évaluation du revenu d'invalidité déterminant pour l'assurance-invalidité est effectuée en tenant compte d'une mise en valeur réaliste de la capacité de travail résiduelle. Dans le contexte de la surindemnisation, l'examen de l'institution de prévoyance n'a donc plus à porter sur les aspects de l'exigibilité de la capacité résiduelle de travail ou le caractère réaliste de la mise en valeur de celle-ci sur le plan économique. Elle doit se limiter à vérifier, au regard des éléments que fait valoir l'assuré à l'encontre de la présomption d'équivalence entre le revenu d'invalide et le revenu raisonnablement réalisable, si le marché du travail entrant concrètement en considération pour celui-ci comprend des postes de travail adaptés à sa situation (dans ce sens, Markus Moser/Hans-Ulrich Stauffer, Die Überentschädigungskürzung berufsvorsorgerechtlicher Leistungen im Lichte der Rechtsprechung, RSAS 2008 p. 91 ss, p. 105 et Bemerkungen zu BGE 134 V 64, PJA 2008 p. 619 ss, p 621). Il en découle que l'assuré ne peut pas invoquer, au titre de «circonstances personnelles» dont doit tenir compte l'institution de prévoyance sous l'angle de l'exigibilité d'un revenu résiduel, des éléments qui ont déjà été pris en considération par les organes de l'assurance-invalidité, puis l'institution de prévoyance, pour déterminer l'exigibilité de la capacité de travail résiduelle et son étendue. Les circonstances personnelles ont trait à la mise en valeur concrète de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail tel qu'il se présente au moment de l'examen de la surindemnisation. Il s'agit par exemple de prendre en compte la situation familiale de l'assuré qui s'occupe de ses enfants en bas âge. 4.4 En conséquence de ce qui précède, la juridiction cantonale n'a ni méconnu la notion de revenu raisonnablement réalisable au sens de l'art. 24 al. 2 deuxième phrase OPP 2, ni constaté les faits pertinents de manière incomplète en ne revenant pas sur la capacité de travail résiduelle de 50 % fixée par l'assurance-invalidité lors de la détermination du taux d'invalidité. Pour le surplus, le recourant ne fait valoir aucun élément qui commanderait de s'écarter du montant de 2665 fr. retenu par les premiers juges au titre de revenu raisonnablement réalisable. Il ne remet, par ailleurs, pas en cause les autres données du calcul de surindemnisation effectué par l'intimée et confirmé par la juridiction cantonale, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner celui-ci plus avant. Le recours se révèle dès lors mal fondé.