Citation: 1P.328/2004 05.08.2004 E. 5

Sur le fond, le recourant estime que le critère des mouvements de terre nécessaires à la réalisation du projet ne serait pas prévu par la réglementation. L'ensemble du territoire communal présentant une forte déclivité, la solution adoptée par la cour cantonale compromettrait la construction sur de nombreuses parcelles. Il n'y aurait pas de modification sensible du profil des lieux puisque les bâtiments sont en partie enterrés au nord, le terrain retrouvant sa pente naturelle au nord et sur les côtés à l'issue des travaux. S'agissant de la distance du plancher habitable par rapport au sol naturel, la cour cantonale n'expliquerait pas en quoi la dérogation accordée par la Municipalité en 1999 l'aurait été à mauvais escient. Quant aux décrochements triangulaires présentés par les balcons, ils ne prenaient pas de volume et seraient sans effet sur la silhouette des bâtiments. Enfin, l'arrêt attaqué méconnaîtrait que le projet est situé sous une ligne à haute tension, laquelle marquerait fortement le site. L'annulation du permis accordé en 1999 violerait par ailleurs le principe de la proportionnalité, car selon le nouveau plan de zones de la commune de Chardonne, toute la partie supérieure de la parcelle passerait désormais en zone de verdure; après avoir suspendu la procédure afin de permettre au recourant de modifier son projet, le Tribunal administratif aurait dû réformer le permis en posant les conditions qu'il jugeait nécessaires. 5.1 Selon la jurisprudence, l'application d'une clause d'esthétique ne doit pas aboutir à ce que, de façon générale, la réglementation sur les zones en vigueur soit vidée de sa substance. En droit vaudois, un projet de construction peut être interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien même il satisferait à toutes les autres dispositions cantonales et communales en matière de police des constructions. Cependant, une intervention des autorités dans le cas de la construction d'un immeuble réglementaire qui, par son volume, ne serait pas en harmonie avec les bâtiments existants, ne peut s'inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux, qui définissent en premier lieu l'orientation que doit suivre le développement des localités. Ainsi, lorsqu'un plan de zones prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées dans tel secteur du territoire, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste formé par le volume du bâtiment projeté, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant. Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse déraisonnable (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119; 363 consid. 3a p. 366/367; 370 consid. 5 p. 377). 5.2 En l'occurrence, le Tribunal administratif s'est inspiré des principes figurant dans la LPPL. Sans perdre de vue que cette loi, à l'instar d'un plan directeur, ne déploie d'effet obligatoire qu'à l'égard des autorités, la cour cantonale a tenu compte de l'intérêt public poursuivi par ce texte, qui est notamment d'empêcher toute atteinte pouvant altérer le caractère et la beauté de la région de Lavaux. Il s'agit là d'un intérêt public important, concrétisé notamment à l'art. 42 RPE. Le recourant ne conteste pas, par ailleurs, que les critères retenus (harmonie des volumes, atteinte à un site naturel, hauteur et implantation dans le terrain) sont pertinents dans la perspective d'une intégration dans le site. Les considérations relatives aux mouvements de terre ne concernent pas uniquement la phase des travaux; le Tribunal administratif a ainsi notamment voulu montrer le volume considérable que représentaient les bâtiments projetés. Son appréciation est confirmée par le point de vue du Service des forêts, de la faune et de la nature, à l'appui de son refus de délivrer les autorisations spéciales dans le cadre du second permis de construire: l'alignement des bâtiments impliquerait un effet visuel correspondant à un immeuble de neuf étages, d'une hauteur cumulée d'environ 29 m. L'ensemble formé par les deux immeubles liés entre eux ne s'intègre manifestement pas dans le milieu bâti, qui comprend des villas et chalets aux dimensions bien moindres, et qui disposent en règle générale d'un certain dégagement. L'existence d'une ligne à haute tension au dessus de la parcelle du recourant n'a pas pour effet de dégrader le site au point que l'impact des constructions prévues s'en trouverait négligeable. Elle n'enlève rien à la disproportion évidente qui existe entre le projet litigieux et les constructions alentour. L'appréciation du Tribunal administratif ne prête donc pas le flanc à la critique. 5.3 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas s'être contentée de réformer l'autorisation de construire. Il n'indique toutefois pas sur quels points une telle réforme était possible, dans le but de permettre le maintien, respectivement l'octroi, du permis de construire. Les réserves d'ordre esthétique ne portaient d'ailleurs pas sur des points de détail, mais sur le principe même de la construction de deux bâtiments voisins d'un tel gabarit. 5.4 Sans doute, l'annulation, respectivement le refus du permis de construire, pourront avoir des conséquences rigoureuses pour le recourant, privé d'une partie de ses possibilités de construire en raison de la nouvelle planification. Toutefois, ces possibilités réduites permettront peut-être d'aboutir à un projet acceptable du point de vue de l'intégration. L'argument tiré du principe de la proportionnalité doit lui aussi être écarté.