Citation: 6B_212/2024 E. 1.8

1.8. Dans un deuxième moyen, le recourant s'en prend à la constatation de la cour cantonale qu'il savait déjà au début de l'année 2008 que "le trader de M.________ les menait en bateau, qu'il n'était pas en mesure de verser les fonds promis, qu'il ne faisait que repousser les délais et qu'il n'y avait aucun résultat concret" (arrêt attaqué, consid. 3.7.4) et que malgré cela il avait "persisté dans son comportement et incité B.________ à investir de l'argent" (arrêt attaqué, consid. 3.7.4). Il reproche à la cour cantonale d'avoir retenu, par renvoi au jugement de première instance, que C.________ Ltd n'avait jamais réalisé le moindre financement, ce qu'il aurait su au moment de la conclusion du contrat avec l'intimé 2 (arrêt attaqué, consid. 3.2, et jugement de première instance, consid. 69.3 ss p. 46 s.). Il lui reproche de même d'avoir considéré que cet ensemble de faits démontrerait en particulier qu'il aurait faussement fait croire qu'il était en mesure d'octroyer à l'intimé 2 un financement cadre de USD 70 millions afin que celui-ci procède aux trois versements et serait dès lors constitutif de la tromperie et de l'intention en lien avec ces trois versements. De l'avis du recourant, ces faits ne seraient tout simplement pas du tout mentionnés dans l'acte d'accusation. Dans la mesure où le grief concerne l'élément constitutif de l'intention, il est mal fondé. On rappellera que l'infraction d'escroquerie ne pouvant être qu'intentionnelle, le principe de l'accusation n'exigeait pas que l'acte d'accusation décrive, en droit, de manière précise l'ensemble des éléments déterminant l'aspect subjectif (v. supra consid. 1.1). Du reste, l'élément constitutif subjectif pouvait en l'occurrence être suffisamment déduit de toutes les circonstances concrètes décrites dans l'acte d'accusation, en particulier du comportement qui lui était reproché, qui consistait essentiellement à avoir élaboré un édifice d'ingénieux mensonges afin de mettre en confiance et tromper l'intimé 2 afin qu'il procède aux versements de fonds. Les fonctions de délimitation et d'information de l'acte d'accusation (v. supra consid. 1.1) n'ont ainsi pas été mises en péril. En tant que le grief concerne l'élément constitutif de la tromperie, il est également mal fondé. Il apparaît que dans sa partie "Préambule", l'acte d'accusation indique expressément que le recourant a précisé à l'intimé 2, s'agissant de la méthode d'investissement de C.________ Ltd, qu'elle lui avait permis d'effectuer de nombreuses levées de fonds de plusieurs centaines de millions de dollars, et que ceci a été confirmé par F.________ (acte d'accusation, partie 1, section "Rencontre des parties", p. 2). Ainsi, le recourant pouvait comprendre qu'il lui était non seulement reproché d'avoir présenté à l'intimé 2 une méthode de financement qui ne correspondait pas à celle mise en place et à la destination des fonds à verser (cf. supra consid. 1.7.1), mais aussi qu'il lui était reproché d'avoir trompé l'intimé 2 en se prévalant, dans le cadre de ses discussions avec ce dernier, des résultats de la méthode de financement qu'il proposait. Les difficultés financières dans lesquelles le recourant se trouvait ressortent du reste implicitement des indications relatives à la demande de remboursement de K.________ (v. acte d'accusation, partie 1, section "Sort du versement d'USD 1,2 million du 3 juin 2008"), en particulier du vocabulaire utilisé dans l'acte d'accusation (le recourant étant "confronté" à une demande "insistante") et de la manière dont le remboursement est intervenu, décrite dans l'acte d'accusation, à savoir par le fait que le recourant a donné instruction à M.________ de procéder au remboursement de K.________ au moyen du montant de USD 1,2 million investi par l'intimé 2. Il en résulte que les fonctions de délimitation et d'information de l'acte d'accusation (v. supra consid. 1.1) n'ont, sous cet angle, pas été mises en péril non plus.