Citation: 1C_120/2023 E. 7.3

7.3. Les recourants contestent qu'une haie compacte, de l'ampleur de celle plantée par l'intimée à trois mètres de la limite de leur propriété puisse être assimilée à une dépendance de peu d'importance. La situation décrite dans les arrêts cités par la cour cantonale ne serait pas comparable, s'agissant pour le premier d'une plantation d'oliviers disposés en colonne à un intervalle de 10 mètres et pour le second de 37 arbres fruitiers en espalier sur une rangée unique ayant pour effet de clôturer une partie de la zone agricole. Les règles sur les distances aux limites poursuivent des objectifs de protection contre l'incendie et d'hygiène en assurant un minimum d'air et de soleil entre les constructions afin de sauvegarder les intérêts des voisins. La haie litigieuse contreviendrait à ces objectifs. Le sentiment d'écrasement qu'elle leur impose serait comparable à celui d'un mur en briques. Aussi, en raison de l'analogie entre un mur végétal et un mur en briques et eu égard au respect des buts des règles sur les distances aux limites, ils soutiennent que l'art. 5.3 RCAT aurait dû s'appliquer. Ce faisant, les recourants ne s'en prennent pas à l'interprétation de la cour cantonale selon laquelle les règles sur les distances aux limites ne s'appliqueraient qu'à des constructions et non à des plantations, fussent-elles assimilables à une installation soumise à autorisation au sens de l'art. 22 LAT. On ne voit pas en quoi elle aurait fait preuve d'arbitraire en refusant de faire application de l'art. 5.3 RCAT en raison des effets comparables de la haie litigieuse à une construction. Au demeurant, la cour cantonale a considéré que la haie pouvait quoi qu'il en soit prendre place dans les espaces réglementaires dès lors que les conditions posées à l'art. 39 RLATC étaient respectées. Cela étant, l'analogie faite par les recourants de la haie litigieuse avec un mur de briques n'est pas déterminante pour faire application de l'art. 5.3 RCAT nonobstant le fait qu'il ne s'agirait pas d'une construction puisque l'art. 39 RLATC permet l'implantation d'un tel ouvrage dans les espaces réglementaires s'il en respecte les conditions.