Citation: 5A_49/2008 19.08.2008 E. 3.2

3.2.1 En grande partie, la motivation du recourant - de près de cinquante pages - est prolixe, confuse et redondante. Elle ne respecte donc pas les exigences de motivation d'un recours au Tribunal fédéral et est donc irrecevable (cf. consid. 2 ci-dessus). 3.2.2 Le recourant se plaint avant tout de la violation de son droit à la preuve au sens de l'art. 8 CC. En substance, il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir administré les moyens de preuve offerts pour établir que l'intimée n'était pas aussi disponible que lui pour s'occuper de ses enfants. La cour n'aurait pas non plus retenu un grand nombre de faits qui permettraient de démontrer que les droits parentaux devaient lui être attribués plutôt qu'à l'intimée. Ces différents faits, à savoir, notamment, la moindre motivation de la mère pour s'occuper des enfants, le rythme de vie inadéquat de ceux-ci, le cadre socio-éducatif offert par la mère - moins bon que celui proposé par le père -, auraient pourtant tous été offerts à la preuve par le recourant. Le grief concernant la violation de l'art. 8 CC est manifestement infondé. Cette disposition confère un droit à la preuve et à la contre-preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a), à la condition qu'il s'agisse d'établir un fait pertinent (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arrêts cités), qui n'est pas déjà prouvé (ATF 129 III 18 consid. 2.6; 127 III 519 consid. 2a; ATF 126 III 315 consid. 4a), par une mesure probatoire adéquate (ATF 90 II 219 consid. 4b), laquelle a été régulièrement offerte selon les règles de la loi de procédure applicable (ATF 129 III 18 consid. 2.6; 126 III 315 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). En revanche, le droit à la preuve ne permet pas de remettre en question l'appréciation des preuves du juge cantonal. Elle n'exclut pas non plus l'appréciation anticipée des preuves ou une administration limitée des preuves lorsque celle-ci emporte la conviction du juge au point qu'il tient une allégation pour exacte (ATF 114 II 289 consid. 2a; 127 III 519 consid. 2a; 126 III 315 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c). De même, le droit à la preuve ne permet pas de critiquer l'appréciation du juge du fait quant à l'aptitude d'un moyen de preuve à démontrer un fait pertinent (ATF 122 III 219 consid. 3c). Comme le recourant le relève lui-même, la cour cantonale a écarté ses requêtes de preuve - production de pièces, audition de témoins, comparution personnelle des parties, audition des enfants par un pédopsychiatre - au motif qu'elles n'étaient pas nécessaires, parce que les faits utiles à la cause pouvaient être considérés comme déjà établis ou alors parce qu'elles étaient inutiles, les moyens de preuve offerts n'étant pas en mesure d'établir le fait pertinent allégué. Il est donc bien question d'appréciation des preuves et non de violation de l'art. 8 CC. Le grief du recourant est donc infondé. Par ailleurs, lorsque le droit à la preuve est invoqué à l'appui d'une prétention de droit fédéral, l'art. 29 al. 2 Cst. devient sans objet (arrêt 5A_403/2007 du 25 octobre 2007, consid. 3.1). 3.2.3 Le recourant invoque ensuite la violation de l'art. 145 al. 1 CC, de son droit à un procès équitable (art. 27 al. 1 Cst.) et de son droit à l'égalité de traitement (art. 8 al. 1 à 3 Cst.). S'agissant de l'art. 145 CC, il reproche à la dernière instance cantonale de ne pas avoir administré d'office des preuves concernant les mêmes faits, à savoir: la moindre disponibilité de la mère, la moindre motivation de cette dernière à s'occuper personnellement des enfants, le rythme de vie inadéquat de ceux-ci avec celui de leur mère, les carences éducatives de celle-ci. Le recourant méconnaît la portée de l'art. 145 al. 1 CC. La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer à la procédure en indiquant au juge leurs moyens de preuve (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). Elle n'oblige pas non plus le juge à donner suite aux offres de preuves présentées: dans la mesure où celui-ci considère qu'il peut se faire une représentation exacte des faits litigieux sur la base des preuves administrées, il n'est pas tenu de procéder à d'autres investigations (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). Or, tel est le cas en l'espèce, comme on l'a vu (consid. 3.2.2 ci-dessus). 3.2.4 Le recourant se plaint également de la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il estime ainsi que la limitation du pouvoir d'examen du Tribunal fédéral au caractère arbitraire de l'appréciation anticipée des preuves est douteuse au regard des art. 8 CC et 29 al. 2 Cst. Ces deux dispositions doivent en effet, selon lui, se voir reconnaître une portée propre, en ce sens qu'elles sont violées dès l'instant où il est vraisemblable que le fait offert à la preuve aurait pu influer sur le sort de la cause. Le recourant méconnaît non seulement la portée des art. 8 CC et 29 al. 2 Cst. en matière de droit à la preuve (cf. consid. 3.2.2 ci-dessus), mais également l'art. 97 al. 1 LTF et la jurisprudence y relative. Le Tribunal fédéral ne revoit en effet l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent que si celles-ci sont arbitraires (cf. consid. 2 ci-dessus; ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a et les arrêts cités). 3.2.5 Dans l'hypothèse où une violation de son droit à la preuve (art. 8 CC) ne devrait pas être admise, le recourant invoque encore l'arbitraire dans la constatation des faits pertinents pour l'attribution des droits parentaux (art. 9 Cst.; 97 al. 1 LTF). Les critiques du recourant s'épuisent en un commentaire fastidieux, réalisé au fil de la lecture du considérant 5.2 de l'arrêt attaqué et de l'exposé du déroulement des faits tel que retenu en page 9 dudit arrêt. Le recourant s'appuie sur des hypothèses ou tient pour acquis des faits non constatés, faits que ses offres de preuve étaient censées établir. Partant, ses critiques sont irrecevables. Dans le cadre du grief relatif à la constatation arbitraire des faits, le recourant s'en prend au rapport d'évaluation sociale remis le 30 avril 2007 par le service de la protection des mineurs fribourgeois, sur délégation de son homologue genevois. Le recourant estime que les comptes-rendus d'audition des enfants par le service de protection des mineurs sont des preuves illicites, qui doivent être écartées de la procédure. Cet argument, déjà développé devant la Cour de justice, aurait été rejeté sans aucune motivation, ce qui serait constitutif d'un déni de justice matériel et d'une violation de son droit d'être entendu. Par ailleurs, le recourant relève que les déclarations des enfants ont été recueillies en violation de l'art. 387C al. 2 let. b. ch. 3 et 4 LPC/GE a contrario. Le compte-rendu de ces auditions ne lui a en outre pas été communiqué, en raison de l'opposition manifestée par ses enfants. Le recourant n'ayant pu par conséquent s'exprimer sur le contenu des déclarations de ses enfants, il estime que les autorités genevoises ont violé son droit d'être entendu. Enfin, le recourant relève que les faits évoqués dans le rapport du service de protection des mineurs sont incompatibles avec ses propres allégués. Aucune des remarques soulevées par le recourant ne satisfait aux exigences de motivations imposées par l'art. 106 al. 2 LTF. Elles sont dès lors irrecevables. 3.2.6 Le recourant reproche enfin à l'instance supérieure cantonale une violation de l'art. 133 al. 1 et 2 CC, considérant que la Cour de justice a mésestimé les différents critères à prendre en compte lors de l'attribution des droits parentaux. Certes, le fait que l'intimée ait choisi de déménager a rendu plus difficile l'exercice du droit de visite du recourant. Ce déménagement a cependant été motivé pour des raisons professionnelles, si bien que le recourant ne peut se contenter de l'invoquer pour affirmer que la garde des enfants aurait dû lui être attribuée. A cet égard, la jurisprudence établit qu'une interdiction de déménager ne peut être imposée au parent gardien en se fondant sur la maxime de l'intérêt de l'enfant (art. 274 al. 1 CC) et cela même si des difficultés surgissent dans l'exercice du droit de visite pour le parent qui en est titulaire (arrêt 5P.14/2004 du 23 février 2004, consid. 4.2, publié in FamPra 2005, p. 155). 3.3 A titre subsidiaire, le recourant conclut à ce qu'un droit de visite de trois week-ends sur quatre et plus de la moitié des vacances scolaires lui soit accordé si, par impossible, les droits parentaux ne devaient pas lui être attribués. Contestant la limitation drastique de son droit de visite à un week-end sur deux et à la moitié des vacances scolaires, le recourant se plaint pêle-mêle de la violation des art. 133 et 145 CC, du dépassement de son pouvoir d'appréciation par le juge et demande la rectification au sens de l'art. 97 LTF. Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC). Il est cependant également considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue en la matière, le juge du fait disposant d'un pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal fédéral n'intervient donc que si la décision a été prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun rôle selon l'esprit de la loi, ou si des aspects essentiels ont été ignorés (ATF 120 II 229 consid. 4a et les arrêts cités). La cour cantonale a fixé l'étendue du droit de visite de manière usuelle, en tenant compte du fait que les parents ne vivent désormais plus à proximité et que les enfants ne sont pas en âge de faire de longues distances en train sans être accompagnés. Un droit de visite aussi étendu que le souhaiterait le recourant n'est donc pas envisageable, compte tenu de l'intérêt des enfants qui est de passer du temps libre avec leur mère également, celle-ci travaillant à plein temps durant la semaine. En renvoyant aux différents critères pris en considération lors de l'attribution des droits parentaux, estimant à cet égard que le juge cantonal aurait dépassé son pouvoir d'appréciation, le recourant ne parvient pas à démontrer que l'étendue du droit de visite aurait été fixée en violation de l'art. 273 CC.