Citation: 5A_127/2009 12.10.2009 E. 7.3

7.3.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1 p. 600 et les arrêts cités). 7.3.2 Une contribution est due si le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux crédirentier ("lebensprägend"). Si le mariage a au moins duré dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) - il a eu, en règle générale, une influence concrète. La jurisprudence retient également que, indépendamment de sa durée, un mariage influence concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit à une contribution d'entretien: selon la jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de l'art. 125 CC (principe du clean break); un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 134 III 145 consid. 4 p. 146). La capacité de pourvoir soi-même à son entretien peut être limitée totalement ou partiellement par la garde des enfants. En principe, on ne peut exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants atteigne l'âge de 10 ans révolus, et de 100 % avant qu'il atteigne l'âge de 16 ans révolus (ATF 115 II 6 consid. 3c p. 10). Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a considéré que ces lignes directrices gardent leur validité dans la société actuelle car, comme avant, la garde et les soins personnels servent avant tout les intérêts des enfants en bas âge, ainsi que ceux en âge de scolarité, et représentent un critère essentiel lors de l'attribution de la garde (arrêt 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 consid. 3.2 non publié in ATF 135 III 158). Ces lignes directrices ne constituent pas des règles strictes; leur application doit dépendre du cas individuel. Ainsi, une activité lucrative apparaît exigible lorsqu'elle a déjà été exercée durant la vie conjugale ou si l'enfant est gardé par un tiers, de sorte que le détenteur de l'autorité parentale, respectivement de la garde, n'est pas empêché de travailler pour cette raison. En revanche, la reprise d'une activité lucrative demeure inexigible en présence d'un enfant handicapé ou lorsqu'il y a beaucoup d'enfants (arrêt 5A_6/2009 du 30 avril 2009 consid. 2.2). Le juge du fait doit appliquer ces lignes directrices dans le cadre du large pouvoir d'appréciation qui est le sien lorsqu'il s'agit de fixer la contribution d'entretien (ATF 134 III 577 consid. 4 p. 580). 7.3.3 Selon la jurisprudence, quand le mariage a concrètement influencé la situation financière d'un époux, l'art. 125 CC lui donne droit au maintien du niveau de vie mené durant la vie commune (ATF 134 III 145 consid. 4 p. 146). 7.4 Il convient d'examiner tout d'abord la question du droit à l'entretien, puis celle du montant de la contribution due le cas échéant. 7.4.1 Lorsqu'il s'agit de décider si l'intimée peut prétendre à une contribution d'entretien, le fait qu'elle puisse avoir été "déracinée" en raison de son mariage avec le recourant n'apparaît pas décisif. Dans cette mesure, la critique du recourant quant à l'établissement des faits est irrecevable, car sans pertinence pour l'issue de la cause (cf. supra, consid. 1.3). Est déterminant le fait que les parties ont eu un enfant commun, dont la garde est attribuée à l'intimée. Le mariage a eu de ce fait, malgré sa courte durée, une influence sur la situation financière de l'épouse. Conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus, l'intimée peut ainsi prétendre à une pension. Compte tenu de l'âge de l'enfant, il ne peut être exigé d'elle qu'elle reprenne une activité lucrative à temps partiel, puis à plein temps avant que B.________ n'atteigne l'âge de 10 ans, respectivement 16 ans. C'est par conséquent sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a condamné le recourant à contribuer à son entretien jusqu'à la majorité de l'enfant. 7.4.2 En ce qui concerne le montant de la contribution, l'argumentation du recourant est en contradiction avec ses conclusions. En effet, lorsque celui-ci offre de verser à l'intimée la somme de 20'000 fr. par mois pour son entretien durant 3 ans, il admet que ses besoins mensuels s'élèvent à ce montant. Par conséquent, ses griefs relatifs aux charges prises en considération par la cour cantonale pour calculer le train de vie durant le mariage, dont elle peut prétendre au maintien, sont infondés. Au demeurant, les juges précédents ont constaté que les frais mensuels allégués par l'intimée, de 23'869 fr., sont soit documentés par pièces, soit plausibles au regard du train de vie des parties, dont les dépenses mensuelles se sont chiffrées en moyenne à 41'029 fr. par mois en 2004 et à 49'251 fr. en 2005. La cour cantonale a déduit des frais allégués le poste "habits/argent de poche" de deux fois 400 fr. concernant D.________ et C.________, ainsi que les frais de voyage de l'intimée pour leur rendre visite à Londres, de 1'933 fr.; elle a également tenu compte d'une participation de D.________ et C.________ de 1'000 fr. au loyer de l'intimée, ainsi que des dépenses concernant B.________ (participation au ménage, y compris alimentation, 3'465 fr., habits/coiffeur/cadeaux 700 fr., assurance-maladie 155 fr. 20, écolage 520 fr.), pour parvenir à la somme de 15'300 fr. nécessaire au maintien du train de vie de l'intimée. Qualifier, comme le fait le recourant, les dépenses de l'intéressée en téléphonie mobile et alimentation de "farfelues" ne suffit pas à démontrer que les juges précédents auraient estimé le train de vie de l'épouse de manière arbitraire. Quant à l'activité professionnelle qu'elle déploierait pour P.________, il n'est pas démontré qu'elle lui ait rapporté des revenus. Conformément à la maxime des débats, qui s'applique à la question de la contribution d'entretien due en faveur de l'ex-conjoint (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414), il appartenait au recourant de faire porter l'instruction sur ce point. Dès les 10 ans de l'enfant des parties, la cour cantonale a réduit à 10'000 fr. par mois la contribution d'entretien en faveur de l'intimée, sous-entendant ainsi, sans le motiver, que celle-ci pourrait gagner quelque 5'000 fr. par mois en travaillant à mi-temps. Compte tenu de la formation et de l'expérience professionnelle de l'épouse, ce montant paraît surestimé. Toutefois, l'intimée n'ayant pas recouru ni soulevé d'objection à cet égard dans sa réponse, la pension de 10'000 fr. dès le mois de janvier 2014 sera maintenue. Conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. supra, consid. 7.3.2), dès que l'enfant aura 16 ans, il pourrait être exigé de l'intimée qu'elle augmente son taux d'activité professionnelle à 100 %. La cour cantonale n'a pas motivé la raison pour laquelle elle a maintenu la contribution d'entretien au même niveau jusqu'aux 18 ans de l'enfant, étant précisé que l'épouse a limité à la majorité de sa fille sa prétention en allocation d'une pension. Le recourant ne formule cependant aucun grief à cet égard, ni ne soutient que l'intimée, qui sera alors âgée de 51 ans, pourrait gagner plus que les 5'000 fr. déjà imputés. Partant, il n'y a pas lieu d'examiner cette question (cf. supra, consid. 1.2). Enfin, le recourant se borne à soutenir qu'il devrait entamer sa fortune pour s'acquitter de la contribution d'entretien due à l'intimée, qui représente, additionnée à celle due en faveur de sa fille, plus de 20'000 fr., alors que ses revenus s'élèvent à environ 30'000 fr. par mois. Par sa critique, il ne démontre pas qu'il n'est pas en mesure de payer les montants mis à sa charge au moyen de ses revenus, respectivement que les contributions d'entretien porteraient atteinte à son minimum vital. L'arrêt attaqué ne constate pas, à cet égard, quelles sont ses charges mensuelles, sans que le recourant ne fasse grief aux juges précédents d'avoir établi les faits de façon incomplète sur ce point. Nonobstant ce qui précède, vu l'importante fortune que l'intéressé admet posséder, il est manifeste qu'il dispose, en sus de son salaire, de revenus non négligeables provenant de sa fortune. Partant, son grief tombe à faux. Il en va de même de celui relatif au fait que les contributions d'entretien mises à sa charge après divorce pour son épouse et sa fille seraient supérieures à celle allouée pour l'entretien de sa famille dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale. Non seulement celle-ci ne constitue pas la limite supérieure de l'entretien convenable, qui se détermine en fonction du train de vie des époux durant le mariage, mais encore la diminution de la pension en faveur de sa fille rend sa critique sans objet, hormis pour la période durant laquelle l'enfant sera âgée de 8 à 10 ans.