Citation: 6P.124/2006 04.09.2006 E. 4

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. 4.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 auquel on peut donc se référer. Il en va de même s'agissant des exigences relatives à la motivation de la peine, exposées dans l'ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s. 4.2 Dans le cas particulier, le recourant ne motive pas vraiment en quoi l'art. 63 CP aurait été violé et on peut se demander si son grief répond aux exigences de motivation rappelées au consid. 3.2 ci-dessus. Au demeurant, s'il entend s'en prendre aux faits constatés ou remettre en question l'appréciation des preuves effectuée, notamment en reprochant aux autorités cantonales de s'être écartées sans motifs convaincants du témoignage de son médecin traitant, son grief est irrecevable pour les motifs exposés au consid. 3.1 ci-dessus. C'est de plus à tort que le recourant semble prétendre qu'aucune motivation n'a mis en évidence la nécessité d'une peine d'emprisonnement ferme. En effet, les autorités cantonales ont exposé les motifs qui les ont amenées à fixer la peine à trois ans de réclusion. Elles ont notamment retenu une culpabilité très lourde du recourant en raison des actes commis, du fait qu'il a agi à deux reprises en l'espace de cinq mois, de l'état mental des victimes et de la différence d'âge entre le recourant et ces dernières. Elles ont également tenu compte des mauvais antécédents du recourant qui, sans être récidiviste au sens de l'art. 67 CP, a déjà été condamné à six reprises pour des infractions de même nature à des peines privatives de liberté représentant une durée de près de 14 ans, de sa situation personnelle, de sa responsabilité pénale pleine et entière, du fait qu'il ne formulait aucun regret et ne reconnaissait pas sa responsabilité pour les actes commis et du concours d'infractions. Le recourant ne cite aucun élément qui aurait été retenu à tort. Il semble cependant prétendre qu'il n'aurait pas été tenu compte de ses mobiles et de sa situation personnelle. S'agissant des mobiles, il a été admis que le recourant avait agi pour assouvir ses pulsions sexuelles. On ne voit pas et le recourant ne le dit pas, quels mobiles établis en fait et pouvant lui être favorables auraient été ignorés par l'autorité cantonale. Quant à la situation personnelle du recourant, les juges en ont expressément tenu compte, la qualifiant de relativement bonne. La peine prononcée a été fixée sur la base de critères pertinents et se situe dans le cadre légal. Compte tenu des différents éléments relevés, elle n'est pas exagérément sévère au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. Il s'ensuit que la cour cantonale n'avait pas à examiner si, compte tenu de la situation personnelle du recourant, il ne convenait pas de réduire la peine à dix-huit mois pour pouvoir octroyer le sursis. S'il est recevable, le grief du recourant ne peut qu'être rejeté.