Citation: 1C_340/2015 E. 2.4

2.4. La cour cantonale a jugé que cette interprétation de l'art. 2.5 RCAT n'était pas insoutenable; elle a, dans ce cadre, notamment considéré qu'il n'apparaissait pas arbitraire d'inclure les piscines et jacuzzis dans la notion de parc-jardin, la zone littoral étant destinée à l'habitat, mais également aux loisirs en plein air. Au regard des termes employés dans l'arrêt attaqué, on peut, avec la recourante et de prime abord, se demander si la cour cantonale n'a pas restreint sa cognition en violation de l'art. 98 LPA-VD, la notion d'abus du pouvoir d'appréciation prévue par cette disposition étant définie plus largement que celle d'arbitraire, admise moins facilement (ATF 137 V 71 consid. 5.1 et 5.2 p. 73; arrêt 2C_158/2010 du 18 août 2010 consid. 3.3). Toutefois, en dépit de la référence à l'arbitraire, il apparaît, au terme d'un examen attentif des considérants, que le Tribunal cantonal a procédé à une analyse complète de la situation en mettant en évidence les considérations objectives qui, selon lui, fondent l'interprétation de la municipalité objet de la décision du 9 juillet 2012. En effet, se référant tout d'abord à la jurisprudence cantonale (arrêt AC.2013.0237 du 12 décembre 2013 consid. 4c/aa), l'instance précédente a rappelé que l'autorité municipale jouit d'un certain pouvoir d'appréciation dans l'interprétation qu'elle fait des règlements communaux; elle a par ailleurs précisé que, selon cette même jurisprudence, l'interprétation d'un règlement ne sera sanctionnée que pour autant qu'elle se révèle insoutenable. Ensuite, procédant à l'examen de l'art. 2.5 RCAT, la cour cantonale a relevé que le texte de cette disposition n'impose pas que la surface de parc-jardin soit exclusivement pourvue de plantations, d'autres aménagements demeurant possibles. Le Tribunal cantonal a d'ailleurs souligné qu'en limitant ces autres aménagements admissibles au titre de parc-jardin à 1/8 de la surface totale de la parcelle l'interprétation de la commune est conforme au but visant à garantir la prédominance des plantations poursuivi par l'art. 2.5 RCAT. Le Tribunal cantonal a enfin jugé que l'assimilation à la notion de parc-jardin des différents aménagements énumérés par la municipalité n'est pas contraire à la destination de la zone littoral, cette dernière étant destinée non seulement à l'habitation, mais également aux loisirs en plein air.