Citation: 6P.48/2003 13.08.2003 E. 4

4.1 Le recourant conteste avoir tiré par derrière des coups de feu sur Q.Z.________. La Cour d'appel a retenu qu'au moment de la première lésion, Q.Z.________ se trouvait encore face au recourant, mais légèrement de biais; qu'ensuite, le recourant l'avait poursuivi en ajustant ses tirs, de sorte que Q.Z.________ avait encore reçu deux balles (cf. arrêt attaqué, p. 17). Pour le recourant, l'impact des coups du côté gauche du corps corroborerait qu'il n'a pas poursuivi le recourant. Il se prévaut également du rapport de police scientifique, qui exclurait des coups portés par derrière. Cela démontrerait la réalité de sa version des faits, selon laquelle Q.Z.________, qui n'avait pas fui après les premiers coups de feu, l'a encore menacé en brandissant soudainement le manche à balai, ce qui l'a contraint à tirer sur lui. Le recourant se limite à opposer sa version des faits à celle retenue. Une libre discussion des faits n'est pas admissible dans un recours de droit public. Le rapport de la police scientifique, qui décrit la direction des balles en fonction des impacts sur le corps (pièce 11247), n'a rien d'incompatible avec des tirs lors d'une poursuite, laquelle suppose divers mouvements corporels et en conséquence des angles de tir distincts. Au demeurant, la poursuite et les tirs ont été confirmés par des témoins (cf. infra, consid. 4.4). Supposé recevable, le grief est infondé. 4.2 Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 219 al. 2 du Code de procédure pénale fribourgeois par la Cour d'appel. Il n'expose pas même le libellé de cette disposition. Aussi déficiente, son argumentation ne respecte pas les exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elle est irrecevable. Au demeurant, contrairement à ce que soutient le recourant, le Tribunal pénal en première instance a expressément retenu que le recourant avait poursuivi Q.Z.________ en lui tirant dessus et que durant sa fuite, celui-ci avait encore été touché deux fois (cf. jugement de première instance, p. 20). 4.3 Le recourant soutient que Q.Z.________ l'a menacé après les premiers coups de sommation, en brandissant son manche à balai, ce qu'a confirmé M.________ lors de son audition par le juge d'instruction (pièce 7013). Il relève que les autres témoins n'ont pas pu voir cette scène. La Cour d'appel s'est référée à l'appréciation du Tribunal pénal, qui a écarté la version du recourant, selon laquelle Q.Z.________ aurait continué à le menacer après la première série de tirs, alors que les autres membres de la famille Z.________ avaient déjà fui (cf. arrêt attaqué, p. 17). La critique du recourant à ce propos tient de la libre discussion des faits; elle est irrecevable dans un recours de droit public. Quoi qu'il en soit, on ne saurait déduire de la seule déclaration de M.________ - "vu que [Q.Z.________ ] ne se laissait pas impressionner par le pistolet, [le recourant] s'est mis en position et lui a tiré dessus bien comme il faut" (pièce 7013) - qu'il était arbitraire de nier que Q.Z.________ avait encore menacé le recourant avec son manche à balai après les premiers coups de feu. 4.4 Le recourant conteste les témoignages selon lesquels il a poursuivi Q.Z.________ en lui tirant dessus. Il remet en cause les témoins H.________, I.________, J.________ et K.________, considérant en particulier qu'aucun crédit ne peut être prêté à leurs déclarations, dont la fausseté sur certains points est établie. Là encore, le recourant formule une argumentation appellatoire, irrecevable dans un recours de droit public. Au demeurant, il est dans l'ordre des choses que des témoins qui ont assisté à une scène violente et soudaine fassent des déclarations imprécises ou inexactes à certains égards. Cela n'ôte pas toute crédibilité à leurs dires. Des témoins ont vu le recourant poursuivre Q.Z.________ et lui tirer dessus. La référence à leurs déclarations à ce sujet est exempte d'arbitraire. 4.5 Le recourant nie avoir eu l'intention de tuer Q.Z.________. Déterminer ce qu'était le dessein de l'auteur, ce qu'il a su, envisagé, voulu ou accepté relève de l'établissement des faits (ATF 126 IV 209 consid. 2d p. 215; 125 IV 49 consid. 2d p. 56). A l'instar du Tribunal pénal, la Cour d'appel a retenu que le recourant voulait la mort de Q.Z.________ et s'est fondée sur les faits suivants: il existait une forte tension entre les familles X.________ et Z.________; Q.Z.________ était l'ennemi personnel du recourant; une bagarre les avait d'ailleurs opposés le samedi précédent; après la première lésion, le recourant a poursuivi Q.Z.________ en continuant à faire feu et en ajustant ses tirs (cf. arrêt attaqué, p. 17). Les éléments exposés par la Cour d'appel sont probants. Elle pouvait en déduire sans arbitraire l'intention du recourant de tuer Q.Z.________. Le recourant se limite à discuter librement de la solution retenue, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un recours de droit public pour arbitraire dans l'appréciation des preuves. 4.6 Le recourant prétend n'avoir pas tiré intentionnellement dans le dos de R.Z.________. En ce qui concerne le tir sur R.Z.________, qualifié de délit manqué de meurtre, la Cour d'appel a mentionné que dans son mémoire de recours cantonal, le recourant s'était contenté d'indiquer qu'il avait pris une arme pour se défendre, sans intention de tuer; elle a jugé un tel grief irrecevable faute de motivation (cf. arrêt attaqué, p. 18 al. 1). Le recourant ne démontre pas, ni même ne soutient, que la Cour d'appel aurait arbitrairement appliqué le droit cantonal de procédure en déclarant son grief irrecevable. Il s'ensuit que la Cour d'appel n'est pas entrée en matière s'agissant du tir sur R.Z.________. La règle de l'épuisement des instances (cf. supra, consid. 2.2) ne permet pas au recourant de présenter au Tribunal fédéral des critiques qu'il a présentées contrairement aux exigences formelles du droit de procédure cantonal, de telle sorte que l'autorité cantonale de recours, en principe compétente pour en connaître, n'est pas entrée en matière. Les critiques du recourant sont en conséquence irrecevables. Elles seraient également irrecevables au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant ne formule en effet qu'une argumentation appellatoire, par exemple en soutenant que l'emploi de son arme a orienté sa main vers le haut, laquelle se serait de plus en plus élevée au fur et à mesure des coups de semonce, ce qui expliquerait qu'une balle se soit finalement logée dans le dos de R.Z.________. 4.7 Le recourant est d'avis qu'il ne se justifiait pas de retenir son absence de collaboration et de repentir lors de l'enquête, à défaut d'administration des preuves sur ces points. La Cour d'appel a en particulier relevé que le recourant avait fait montre d'un manque de collaboration durant l'enquête, rejetant toute la responsabilité sur l'attitude des membres de la famille Z.________, et qu'il avait déclaré au juge d'instruction "je ne suis pour rien du tout à la prison, oui j'ai tiré" (cf. arrêt attaqué, p. 19). Compte tenu des éléments mis en avant par la Cour d'appel, que le recourant ne critique pas, on ne distingue aucun arbitraire dans sa déduction d'une absence de collaboration et de repentir lors de l'enquête.