Citation: 6B_76/2024 E. 5

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir augmenté les frais de la procédure d'appel et d'avoir mis la moitié de ceux-ci à sa charge, à la suite de l'arrêt de renvoi du 26 avril 2023 (6B_948/2022). Il invoque une violation de l'art. 428 al. 1 CPP, du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi et de l'autorité de la force jugée, ainsi qu'une violation de son droit d'être entendu. En l'espèce, il suffit de relever que, dans son arrêt du 13 juin 2022, la cour cantonale avait arrêté les frais de la procédure d'appel à 4'375 fr., y compris un émolument de décision de 4'000 fr., et mis un tiers de ceux-ci à la charge du recourant. À la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral (cause 6B_948/2022) lequel avait déclaré irrecevable le recours sur ce point du dispositif de l'arrêt cantonal du 13 juin 2022, l'autorité précédente a fixé, dans l'arrêt querellé, les frais de la procédure d'appel à 6'630 fr., y compris un émolument de décision de 6'000 fr., et a mis la moitié de ceux-ci à la charge du recourant. En augmentant ainsi non seulement le montant des frais de la procédure d'appel mais aussi la part mise à la charge du recourant, alors que seul ce dernier avait contesté en procédure fédérale ce point du dispositif de l'arrêt du 13 juin 2022, la cour cantonale a violé l'interdiction de la reformatio in pejus et le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi (cf. art. 107 al. 2 1re phrase LTF; ATF 148 I 127 consid. 3.1; 143 IV 214 consid. 5.2.1). Le grief doit donc être admis sur ce point.