Citation: 6B_1297/2021 E. B

Par jugement du 15 juin 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel formé par A.________, en ce sens qu'elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 16 mois, avec sursis pendant deux ans. Elle a en effet retenu que pour une partie des faits (cf. let. B.a infra), l'action pénale pour actes d'ordre sexuel avec des enfants était prescrite (cf. art. 10 al. 3, 97 al. 1 let. c et 187 ch. 4 CP). La cour cantonale a notamment retenu les faits suivants. B.a. Lors d'un week-end entre juillet et septembre 2006, B.________, née en 1991 et alors âgée de 14 ans, s'est rendue avec sa mère, C.________, au domicile de A.________, ami de cette dernière, à U.________. B.________ a passé la soirée seule dans l'appartement, alors que sa mère et A.________ étaient sortis. Elle a consommé de la bière et s'est endormie au salon. A leur retour, C.________ est allée se coucher dans la chambre de son ami et celui-ci est resté au salon pour fumer du cannabis, couché par terre sur des coussins, puis il a réveillé B.________ et a fortement insisté pour qu'elle vienne s'installer auprès de lui, ce qu'elle a fait après avoir d'abord refusé. Il lui a ensuite proposé de fumer du cannabis avec lui, ce qu'elle a d'abord refusé, avant de céder sur son insistance. Elle a consommé trois à quatre bouffées puis est allée aux toilettes. Ensuite de sa consommation de bière et de cannabis, elle s'est trouvée dans un état dans lequel elle n'avait plus le contrôle d'elle-même, ce dont A.________ a pu se rendre compte. Après qu'elle est ressortie des toilettes, il a entretenu une relation sexuelle complète avec elle sur le canapé, la pénétrant et éjaculant en se tenant allongé sur elle, avant de se coucher au sol sur le dos. B.________ l'a ensuite rejoint sur le sol, puis ils se sont embrassés sur la bouche avec la langue et elle lui a fait une fellation sans qu'il éjacule. Tous deux se sont ensuite endormis au salon jusqu'au lendemain matin. B.b. Dans le mois qui a suivi, à V.________, alors que A.________, B.________ et sa mère faisaient des courses, le prénommé a pris une fesse de B.________ dans une main, par-dessus ses vêtements. Après avoir passé la nuit au domicile de C.________, à V.________, A.________ s'est rendu le matin dans la chambre de B.________, a écarté le bonnet gauche du bikini qu'elle portait, couchée dans son lit, et lui a léché le téton. B.c. Le 10 avril 2019, B.________ s'est portée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil. B.d. A.________, né en 1979 au Portugal, pays dont il est ressortissant, bénéficie d'une autorisation d'établissement en Suisse, où il est arrivé alors qu'il était âgé de six ans. Après la scolarité obligatoire, il a obtenu une attestation fédérale de formation professionnelle comme maçon, puis a travaillé comme paysagiste dans plusieurs entreprises, en dernier lieu chez D.________ SA où il est encore employé. Il a eu deux enfants, nés en 2002 et 2004, avec sa première épouse, puis trois autres, nés en 2010, 2014 et 2017, avec sa seconde et actuelle épouse, qui travaille comme éducatrice de la petite enfance. Le couple perçoit des subsides de l'assurance-maladie. A.________ s'acquitte d'une pension mensuelle de 500 fr. pour sa fille issue du premier lit. Il a déclaré en appel disposer d'économies de l'ordre de 7000 fr. et ne faire l'objet d'aucune poursuite. Il n'a pas d'antécédent inscrit au casier judiciaire suisse.