Citation: 1P.342/2003 08.10.2003 E. D

Au sujet du véhicule Ferrari 348 TS, les éléments de fait suivants sont incontestés et ressortent du dossier: D'après la déclaration de vol, le véhicule a disparu à Zurich le 28 mars 1996, alors qu'il se trouvait en stationnement sur la voie publique, la clef de contact retirée, les portières verrouillées, et sous la protection d'un antivol électronique Bosch agissant sur les pompes à essence et l'allumage. A la suite de cette déclaration, l'assurance s'est fait remettre toutes les clefs que son client disait posséder. Elle a notamment reçu trois clefs ordinaires qu'elle a soumises à une expertise. Le rapport reçu par elle indique qu'il s'agissait de toutes les clefs fournies au propriétaire lors du plus récent remplacement des serrures et qu'elles ne présentaient aucune trace de copie. En particulier, on n'y trouvait pas les marques de l'étau et du pointeur utilisés lors d'une reproduction. L'assurance a aussi reçu trois clefs magnétiques de l'antivol électronique, soit une clef maîtresse rouge et deux clefs normales noires. La clef maîtresse permet de créer des clefs normales supplémentaires à partir de clefs vierges, en accomplissant une procédure spécifique sur le lecteur de l'antivol. Fortuitement, la police bernoise a retrouvé l'engin à Moutier, le 6 mai 1999, où il était rangé dans un petit garage attenant à un bâtiment locatif. Les portières, le contact et l'antivol de la colonne de direction ne présentaient aucune trace d'effraction, hormis une rayure à l'un des boutons de porte; le circuit d'allumage était intact et l'antivol électronique fonctionnait normalement. Deux fois au moins, la concierge du bâtiment avait vu l'engin en circulation, aux mains d'une conductrice que les enquêteurs n'ont pas pu identifier. Quelques mois avant la déclaration de vol, le garage avait été pris en location par une personne qui traitait exclusivement par téléphone et par courrier, et demandait la plus grande discrétion. Elle s'est révélée introuvable par la suite. Elle a signé et renvoyé à la gérance un exemplaire du bail, document sur lequel le service d'identification judiciaire a trouvé une empreinte du pouce gauche de C.________.