Citation: 6P.111/2005 12.11.2005 E. 10.2

10.2.1 Selon la recourante et le Ministère public, l'intimé aurait mis sa nièce sous contrainte psychologique alors qu'elle avait environ seize ans et aurait poursuivi cette relation de domination selon le même schéma comportemental jusqu'à l'âge adulte. En d'autres termes, l'intimé aurait réactualisé à l'âge adulte la pression créée alors que la recourante était âgée de seize ans en manifestant simplement son désir d'entretenir des relations d'ordre sexuel avec elle. Cette argumentation repose cependant sur des faits qui ne figurent pas dans l'arrêt attaqué. En effet, l'autorité cantonale a écrit, à la page 20 (consid. 5.3.2), que le prévenu a commencé à commettre des actes d'ordre sexuel sur la recourante alors que celle-ci était encore jeune, éventuellement même quant elle était encore mineure et, à la page 28 (consid. 5.4), que l'intimé "a pu commettre les premiers actes d'ordre sexuel .... alors quelle avait environ 16 ans". Il ne s'agit que d'une hypothèse, que l'autorité cantonale n'a pas vérifiée, dès lors que l'intimé n'était renvoyé en jugement que pour des faits survenus dès le 29 décembre 1988. En conséquence, lorsque la recourante et le Ministère public soutiennent que l'intimé a créé une situation de dépendance alors que la recourante était encore une enfant et qu'il a prolongé cette relation à l'âge adulte, leur argumentation s'écarte de l'état de fait de l'arrêt attaqué, de sorte qu'elle est irrecevable. 10.2.2 L'arrêt attaqué constate que l'intimé a procédé, de décembre 1988 à mars 1998, à des actes d'ordre sexuel sur la recourante. Agée de dix-huit ans au début des faits, la recourante était donc une jeune adulte, et non plus une enfant, et ne souffrait par ailleurs d'aucun retard mental, même si elle présentait une personnalité empreinte de simplicité. Dans le cas d'adultes dotés de la capacité de discernement, la pression psychologique est admise restrictivement, en présence de circonstances particulières. En l'occurrence, la forte personnalité de l'intimé, la différence d'âge, le lien de parenté ainsi que les problèmes personnels et familiaux rencontrés par la recourante ne sauraient suffire pour établir une contrainte psychologique. L'arrêt attaqué ne retient pas au demeurant que la recourante se trouvait dans un état de sidération au moment des faits, comme le prétend le Ministère public. La recourante a su au contraire refuser l'acte sexuel proprement dit et a déclaré qu'elle ignorait si elle aurait pu réagir différemment si l'intimé n'avait pas été son oncle. La situation de la recourante n'est dès lors pas comparable avec celle de l'épouse résumée à l'ATF 126 IV 124, dont le mari avait installé un climat de psycho-terreur et qui se trouvait, de manière compréhensible, dans l'incapacité de résister. 10.2.3 En conséquence, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en niant l'existence d'une contrainte sous la forme de pressions psychiques. Comme les éléments constitutifs du crime de contrainte sexuelle ne sont de toute façon pas réalisés, il n'est pas nécessaire de se prononcer sur le dernier grief concernant l'intention.