Citation: 6S.452/2002 28.02.2003 E. C

Ce jugement retient en bref ce qui suit. C.a A.________ est né en 1974. Après avoir suivi ses classes jusqu'à la fin de la huitième, il a effectué un apprentissage de maçon et a obtenu son CFC. Après une période de chômage entrecoupée de divers jobs, il a été engagé en avril 1997 en qualité d'employé polyvalent, notamment à la réfection des routes et à la voirie. A.________ a vécu avec ses parents jusqu'à leur séparation. Après une expérience de vie indépendante, il a préféré retourner vivre chez son père, chez qui il est revenu après avoir vécu pendant quelque six semaines chez X.________ dont il était tombé amoureux au début 1999. A.________ pratique la plongée sous-marine depuis plusieurs années et a obtenu en 1998 son brevet de secourisme qui est d'un niveau supérieur à ce qui est requis dans le cadre de l'obtention du permis de conduire. En 2000, il a obtenu un brevet d'assistant-instructeur de plongée, formation qu'il a pratiquée. Selon le rapport d'expertise psychiatrique ordonnée en cours d'enquête, le trouble de la personnalité de l'expertisé doit être considéré comme un développement mental incomplet; il n'est pas de nature à atténuer la faculté d'apprécier le caractère illicite d'un acte, mais il diminue légèrement la capacité de se déterminer d'après cette appréciation. C.b En février 1999, A.________ a noué une liaison sentimentale avec X.________, qui s'est séparée de son époux et s'est installée dans un appartement avec son fils, Y.________, né en 1997. Tout en continuant à vivre officiellement chez son père, A.________ a rejoint son amie dès les premiers jours d'avril et a passé la quasi totalité de son temps libre avec elle. Tous les témoins entendus pendant l'enquête ont déclaré que A.________ s'occupait bien de l'enfant et qu'il était "super" avec lui. C.c Le 20 avril 1999, A.________ a changé les couches de Y.________. Comme l'enfant pleurait et gigotait, refusant de se laisser langer, A.________ s'est énervé et lui a pincé le sexe très violemment pour lui faire mal et pour qu'il s'arrête de pleurer. Il a téléphoné à son amie pour l'informer qu'il était arrivé un petit accident. X.________ a constaté que le pénis de son enfant était rouge et tuméfié et que quelques gouttes de sang avaient sali sa couche. Elle l'a amené à l'hôpital où le médecin a constaté un oedème et un érythème du prépuce qui ont été traités symptomatiquement. C.d Le 6 mai 1999, dans le courant de la matinée, alors qu'il changeait les couches de l'enfant qui était agité, A.________ lui a saisi le bras droit, puis l'a tordu afin de le retourner sur le ventre. Il a agi avec beaucoup de brusquerie, notamment parce qu'il était pressé de retourner vers son amie. Le soir, lorsque X.________ a vu que le poignet droit de son fils était enflé, elle l'a amené à l'hôpital où on a diagnostiqué une fracture du radius droit, ce qui a nécessité la pose d'un plâtre. C.e Le 10 mai 1999, X.________ a emmené Y.________ à l'hôpital de l'Enfance pour un problème d'aphtes et de lèvre tuméfiée. Les médecins ont constaté que son bras nécessitait une intervention. Ainsi, le 11 mai 1999, au matin, l'enfant a subi une anesthésie générale pour la réduction de sa fracture. Il a pu quitter l'hôpital vers midi avec sa mère qui a reçu des recommandations des médecins. Ce même jour, A.________ est arrivé entre midi et 13 heures chez sa maîtresse avec qui il a mangé, puis entretenu des relations sexuelles. Y.________, tout juste rentré de l'hôpital après sa narcose, était encore endormi. Comme son amie devait faire des courses avec Z.________, A.________ a proposé de garder l'enfant. Alors que A.________ était en train de jouer à un jeu vidéo au salon, Y.________ s'est réveillé et s'est mis à pleurer en appelant sa mère. Agacé, l'adulte s'est rendu dans sa chambre, l'a pris, l'a plus ou moins jeté par terre sur le parquet et lui a donné des coups violents sur le thorax avec la tranche de la main. Il l'a aussi fait glisser à plusieurs reprises sur le parquet pour qu'il se tape la tête contre le bois du lit. Excédé par les pleurs du petit, il pensait ainsi le faire taire. Après cette première série de coups, il a laissé l'enfant qui geignait sur le parquet et est retourné à son jeu vidéo. Un peu plus tard, alors que Y.________ pleurait à nouveau et poussait même des hurlements, A.________ est retourné dans sa chambre et lui a de nouveau donné plusieurs coups très violents sur le thorax et lui a tapé la tête contre le cadre du lit. A la suite de cette scène, A.________ a constaté que l'enfant avait perdu connaissance. Lors de l'enquête, il a déclaré qu'il s'en était rendu compte car l'enfant respirait d'une façon lente et bizarre et qu'il avait les yeux mi-clos, sans réaction. Il est toutefois retourné à son jeu vidéo, sans plus s'inquiéter, laissant l'enfant sur le plancher. Pendant une période qu'il estime à une demi-heure, trois quarts d'heure, A.________ n'a pas cessé de jouer à son jeu vidéo. Sans que l'on sache exactement pourquoi, il est ensuite retourné dans la chambre de l'enfant et a constaté qu'il était toujours dans le même état et qu'il était "tout froid". Il lui a alors infligé une nouvelle volée de coups violents, toujours à la même place sur le thorax, tout en pratiquant comme auparavant pour lui heurter la tête contre le bois du lit. Il l'a ensuite posé sur la table à langer pour lui prendre la température, qui s'élevait à 34.8 °C, et lui a mis un suppositoire. Lors de l'enquête, A.________ a reconnu qu'à un moment donné, il avait pensé avoir grièvement blessé l'enfant et avoir même imaginé qu'il pouvait en mourir. Lors d'une autre audition, il a contesté avoir pensé que Y.________ pouvait être en danger, tout en reconnaissant qu'il savait qu'une personne inconsciente ne devait pas être laissée sans surveillance et qu'il connaissait le comportement adéquat à adopter dans ce genre de situation. Aux débats, il a admis qu'il avait envisagé un risque de danger de mort pour un enfant de cet âge, violemment frappé alors qu'il était inconscient. A son retour, X.________ a constaté que son fils paraissait inconscient et a téléphoné à l'hôpital vers 16 h 40 pour demander conseil. Son amie Z.________, arrivée quelques minutes après elle dans l'appartement, s'est immédiatement rendue compte de la gravité de la situation et lui a ordonné de se rendre à l'hôpital. C.f A leur arrivée, une infirmière a réalisé la gravité de l'état de l'enfant et a actionné l'alarme de réanimation. Un docteur l'a pris en charge, lui a fait du bouche à bouche et l'a ventilé avec un masque à oxygène. L'état de l'enfant ne s'améliorant pas, il a été décidé de l'intuber. Au cours de cette intervention, Y.________ a fait un arrêt cardiaque qui a nécessité un massage et un remplissage vasculaire agressif, ce qui a permis, après quinze à vingt minutes, le rétablissement d'une activité cardiaque et le réveil de l'enfant. Une fois stabilisé, il a été transporté au CHUV où il est resté aux soins intensifs quinze jours durant lesquels il a été nourri artificiellement et maintenu sous morphine. Le 26 mai 1999, il a été transféré en pédiatrie où il est resté jusqu'au 22 juin 1999. Il a ensuite été placé à l'Abri jusqu'au 20 août 1999 avant d'être rendu à sa mère. Le 12 mai 1999, le Prof. Krompecher a effectué une expertise clinique de Y.________. Il a constaté une fracture médiane du pancréas, une fracture hépatique, de nombreux hématomes récents au niveau de la paroi abdominale et de la région dorsale inférieure et l'exarticulation ou l'intrusion de l'incisive lactéale centrale supérieure gauche, avec plaie alvéolaire ouverte et légèrement sanglante. Toutes ces lésions sont les conséquences des sévices causés à Y.________ par A.________. Aujourd'hui, la guérison de l'enfant est totale, sans qu'on doive craindre de séquelles physiques. Le Dr Guetta a institué un soutien pédopsychiatrique pour Y.________, qu'il a vu régulièrement depuis juin 1999. Lors des débats, il a confirmé que l'enfant avait évolué de façon tout à fait favorable et a laissé entendre qu'après la fin de son traitement, l'enfant serait vraisemblablement totalement remis sur le plan psychique et physique.