Citation: 9C_651/2008 09.10.2009 E. A

A.a M.________, né en 1946, sans formation professionnelle, a travaillé depuis 1966 en qualité d'employé chargé de l'entretien des bâtiments pour l'entreprise X.________. Le 27 octobre 1996, il a été victime d'un accident de voiture au cours duquel il a subi une fracture fémorale du cotyle droit ayant nécessité l'implantation d'une prothèse de hanche en juillet 1997. Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance (CNA), laquelle lui a octroyé une rente fondée sur un taux d'invalidité de 15%, par décision du 14 avril 1999. Le 29 juillet 2002, M.________ a été amputé du tiers distal de son poignet gauche lors de l'utilisation d'une scie circulaire. Le membre a pu être réimplanté avec succès auprès de la Clinique Y.________; il en est toutefois demeuré des séquelles en terme de fonctionnalité et de sensibilité et l'assuré a souffert d'un état dépressif réactionnel. Il a été en incapacité de travail totale jusqu'au 2 mars 2003 et a ensuite retrouvé une capacité de travail de 50% dans son ancienne activité. Le cas a été pris en charge par la CNA. Par demande du 21 mai 2003, M.________ a requis l'octroi d'une rente auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité du Valais (ci-après: l'OAI). Il a à nouveau été en incapacité de travail à 100% du 1er octobre au 5 novembre 2003, puis à 50% jusqu'au 30 novembre 2003. Il a alors recouvré une pleine capacité de travail avec toutefois, selon la doctoresse B.________ (praticienne auprès de la Clinique Y.________), un rendement limité à 75%. De décembre 2003 à avril 2004 et de juillet à août 2004, l'assuré a travaillé à 70% comme contrôleur saisonnier pour X.________. Par décision du 16 mars 2004, la CNA a alloué à M.________ une rente d'invalidité fondée sur un taux de 30% ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité. A.b Procédant à l'instruction de la cause, l'OAI a confié la mise en oeuvre d'une expertise au Centre Z.________. Dans le cadre de sa mission d'expert, le docteur L.________, assisté par le docteur S.________, a confié un consilium rhumatologique au docteur P.________ et un consilium psychiatrique au docteur S.________. A l'issue des examens effectués, il a retenu notamment les diagnostics suivants: Status post-amputation du pouce D à la 1ère phalange le 21 août 1962, status post-fracture fémorale du cotyle D traitée par réduction/extension le 27 octobre 1996; ostéosynthèse pour nécrose de la tête fémorale D le 4 novembre 1996; Complications: paralysie du muscle fessier D sur atteinte non corrigeable du nerf fessier moyen; status post-amputation de la main G au tiers distal de l'avant-bras le 29 juillet 2002 avec réimplantation le même jour; arthrose radio-cubitale inférieure du poignet D, rupture secondaire du tendon extenseur propre de l'auriculaire; cervicalgies et lombalgies sur troubles dégénératifs; état dépressif moyen (cf. rapport d'expertise du 7 mars 2005). Le docteur P.________ a estimé à 30% l'incapacité de travail de l'assuré dans son activité habituelle en raison de ses diverses limitations fonctionnelles. En revanche, dans une activité ne nécessitant pas d'efforts de manutention ou de déplacements prolongés, la capacité de travail était entière. Au plan psychiatrique, le docteur S.________ a retenu le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, réactionnel aux déficits physiques, non révélateur d'un problème psychiatrique de base. Quoique la dépression ne jouât pas un rôle majeur en soi, elle potentialisait toutefois les effets incapacitants du trouble de base, de sorte que l'incapacité sur le plan orthopédique et rhumatologique devait être majorée d'environ 20%. Les praticiens du Centre Z.________ ont par ailleurs souligné que les mesures sociales très favorables de X.________ ne rendaient pas compte du travail effectif réalisé par l'assuré, constamment secondé par un collègue. Au final, la commission multidisciplinaire a décidé que, globalement, la capacité de travail de l'assuré était de 30% à dater de l'expertise dans son activité habituelle chez X.________ et qu'aucune réadaptation professionnelle n'était envisageable compte tenu de la scolarité déficiente, de l'absence de formation, de l'âge, du contexte social et des co-morbidités orthopédiques de l'assuré. L'activité de l'assuré se limitait essentiellement à un travail d'observation et de surveillance des installations. L'OAI a soumis l'expertise du Centre Z.________ à son Service médical régional (SMR), lequel l'a jugée non probante car l'incapacité de travail totale retenue dans une activité adaptée aux troubles orthopédiques n'était pas justifiée par des raisons médicales. Il a préconisé la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise médicale (cf. avis du SMR des 8 avril et 20 mai 2005). L'OAI a confié une nouvelle expertise au docteur R.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, lequel a rendu son rapport le 1er septembre 2005. Selon ce praticien, la capacité de travail de l'assuré était de 70% dans son activité habituelle d'employé de remontées mécaniques. Ceci était toutefois seulement possible grâce à la compréhension de l'employeur qui avait affecté l'assuré à des travaux de conciergerie. Une affectation encore mieux adaptée à la situation médicale de l'assuré devait être rediscutée avec l'employeur. Dans une activité sans travaux lourds, en position alternée assise et debout et sans effort de manutention ou travaux fins au niveau des mains, une capacité de travail complète était médicalement exigible, compte tenu de l'ensemble des pathologies somatiques dont souffrait l'assuré. Le docteur R.________ relevait que dans la mesure où l'expert-psychiatre du Centre Z.________ avait retenu une diminution de la capacité de travail de 20% en raison des pathologies psychiatriques, il y avait lieu de prendre en considération une capacité de travail globale de 80% dans une activité adaptée au handicap de l'assuré. A.c Par décision du 18 octobre 2005, M.________ a été mis au bénéfice d'une orientation professionnelle. Dans ce cadre, l'assuré a confirmé que, depuis octobre 2005, il travaillait à l'année comme concierge pour X.________ à un taux de l'ordre de 70% (1480 heures par année) et trouvait sa nouvelle activité adaptée hormis l'utilisation de la machine d'entretien des sols en béton. Selon l'employeur, le rendement de l'assuré était de 80% dans ce nouveau poste, créé à l'essai. Il était rémunéré 22 fr. de l'heure (cf. entretien avec l'employeur du 18 janvier 2006, rapport final de réadaptation du 2 février 2006 et courrier de X.________ du 31 janvier 2006). Par décision du 8 octobre 2007, l'OAI a accordé à M.________ une demi-rente d'invalidité du 1er juillet 2003 au 31 mars 2004. Se fondant sur l'expertise du docteur R.________, l'OAI a confirmé que, dès le 15 décembre 2003 (date indiquée par la doctoresse B.________), l'état de santé de l'assuré avait à nouveau été compatible avec l'exercice d'une activité adaptée simple et répétitive à 80% lui permettant d'obtenir, en 2003, un revenu d'invalide de 41'620 fr. (compte tenu d'une réduction de 10% en raison des problèmes de santé, de l'âge et du degré de formation de l'assuré). Comparé à un revenu hypothétique de 61'994 fr., son taux d'invalidité était de 33%, soit inférieur au taux de 40% ouvrant droit à une rente.