Citation: 6P.197/2006 23.03.2007 E. 11

Le recourant cherche à remettre en question le nombre des victimes de ses actes. Il faut relever tout d'abord que ce grief est irrecevable dans la mesure où le recourant s'en prend aux constatations de fait de l'autorité cantonale. Il appert toutefois que le recourant entend ainsi contester la qualification des actes commis à l'encontre de A.________ et de B.________. S'agissant de A.________, les faits relatés sous lettre A.h ci-dessus ont été qualifiés d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. L'autorité cantonale a considéré que le recourant ne pouvait qu'avoir conscience que l'amie de sa fille pouvait percevoir ce qu'il faisait à celle-ci, de sorte qu'il l'avait ainsi mêlée, à tout le moins par dol éventuel, à des actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 CP. Conformément à l'art. 187 al. 3 CP, est passible des sanctions prévues par cette disposition celui qui aura mêlé un enfant de moins de 16 ans à un acte d'ordre sexuel. Le message du Conseil fédéral concernant la modification des dispositions du code pénal et du code pénal militaire relatives aux infractions contre la vie et l'intégrité corporelle, les moeurs et la famille précise que cela suppose que l'auteur commette sciemment l'acte devant l'enfant et veuille que celui-ci le perçoive (FF 1985 II 1082). La doctrine considère que l'infraction n'est réalisée sous cette forme que si l'enfant est à dessein impliqué dans l'acte en tant que spectateur (Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8e éd., § 56 p. 408; Maier, op. cit., n. 13 ad art. 187), s'il est utilisé comme un élément du jeu sexuel (Corboz, op. cit., n. 24 ad art. 187 CP), devenant ainsi lui-même un objet sexuel (Stratenwerth/Jenny, Bes. Teil I, 6e éd., § 7 n. 16; Jenny, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, vol. 4, n. 21 ad art. 187; Trechsel, Kurzkommentar, 2e éd., n. 9 ad art. 187). Le Tribunal fédéral en a tiré la conséquence que cette infraction ne pouvait pas être commise par dol éventuel (ATF rendu le 20.09 2002 dans la cause 6S.241/2002, in Praxis 2003 n° 114 p. 610 consid. 1.2). En l'espèce, l'autorité cantonale a considéré que le recourant avait, à tout le moins par dol éventuel, mêlé A.________ à des actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 CP. Pour les raisons qui viennent d'être exposées, cela ne suffit toutefois pas pour que soit réalisée dans ce cas l'infraction sanctionnée par cette disposition. Par ailleurs, il ne ressort pas des constatations de l'autorité cantonale que le recourant aurait dans ce contexte utilisé l'amie de sa fille comme un objet sexuel et qu'il l'aurait à dessein impliquée en tant que spectatrice ou auditrice dans les actes commis sur celle-ci. Il apparaît plutôt que sa présence n'a pas suffi à le dissuader de s'en prendre une fois de plus à sa fille. C'est donc à tort que l'autorité cantonale a considéré que l'art. 187 ch. 1 CP était applicable dans le cas de A.________. Il en va différemment en ce qui concerne B.________, qui a vu à plusieurs reprises le recourant caresser les fesses de sa fille par- dessous ses habits ou lui embrasser le sexe et à qui il a même demandé s'il pouvait également lui embrasser la vulve. Dans ce cas, il est manifeste que le recourant considérait l'amie de sa fille comme une partenaire qu'il voulait impliquer dans les actes commis sur sa fille et c'est à juste titre que l'art. 187 ch. 1 CP a été appliqué dans ce contexte. Enfin, le recourant soutient qu'il n'a pas exercé de contrainte à l'encontre de B.________, qui a refusé le baiser qu'il voulait lui donner sur le sexe. On ne voit pas en quoi l'autorité cantonale aurait méconnu ce point de vue puisqu'elle a admis qu'il n'y avait pas eu de tentative de contrainte, mais une tentative d'actes d'ordre sexuel.