Citation: 1P.105/2003 02.04.2003 E. B

Le Juge d'instruction du canton de Genève fit procéder à une expertise. Le rapport du 26 juin 2001, fondé notamment sur l'examen du tachygraphe du camion, ne permet pas de déterminer si le camion avait dépassé le cyclomoteur, ou si ce dernier avait remonté le camion par la droite. Par décision du 25 juillet 2001, le Ministère public du canton de Genève a classé la procédure. Sur recours des époux A.________ et B.________, la Chambre d'accusation genevoise a annulé cette décision et ordonné un complément d'instruction. Le juge d'instruction a entendu l'expert, qui a notamment trouvé inexplicable le fait que le camion ait pu rattraper le cyclomoteur, dont l'accélération est nettement supérieure. Les témoins E.________ et G.________ ont aussi été entendus. Tous deux ont affirmé que le camion était arrêté relativement près des feux. Le premier a déclaré s'être arrêté juste derrière le camion, et avoir vu passer un cyclomotoriste sur la bande cyclable de droite, masqué ensuite par le camion; il l'aurait perdu de vue, pour ne le revoir qu'après l'accident. Le second a déclaré avoir vu les deux véhicules converger au même endroit sans se voir, de sorte que l'accident apparaissait inévitable. Une reconstitution a été effectuée et l'expert a déposé un rapport complémentaire le 17 décembre 2002. Le 28 octobre 2002, le juge d'instruction a communiqué la procédure au Ministère public, sans inculpation: les circonstances exactes de l'accident n'ayant pu être démontrées, on ignorait si le cyclomoteur avait rattrapé le camion ou si c'était l'inverse. Le 5 novembre 2002, le Ministère public a classé la procédure, vu l'absence d'inculpation et de prévention. Par ordonnance du 8 janvier 2003, la Chambre d'accusation a confirmé cette décision: rien ne permettait d'affirmer que le chauffeur du camion pouvait voir le cyclomotoriste, et il n'était pas possible d'établir les faits avec certitude.