Citation: 6B_1022/2009 26.08.2010 E. 3

3.1 La Cour correctionnelle a admis la culpabilité de l'intimé en se fondant sur les éléments suivants. D'une part, B.________ et A.________ avaient indirectement désigné X.________ à plusieurs reprises comme étant le récipiendaire de la livraison: les dires de B.________ étaient crédibles et A.________ avait toujours laissé entendre, de par ses liens avec les commanditaires, que les deux personnes devant se présenter à Genève étaient les destinataires de la drogue. La concrétisation de cette mise en cause était la venue de l'intimé au point de rendez-vous convenu et selon le scénario mis au point d'entente avec A.________. L'intimé avait menti en audience quand il avait prétendu avoir imaginé le code pour entrer en contact avec B.________, l'idée de ce code étant au contraire le fait de A.________ et de son amie, ce qui démontrait les liens entretenus par l'intimé avec le commanditaire à Madrid en contact avec A.________. D'autre part, la conviction des juges de première instance repose aussi sur les mensonges et les tergiversations de l'intimé tant sur les motifs de sa venue à Genève et sur son lieu de son domicile que sur ses liens que les contacts téléphoniques avaient révélé avec le dénommé "C.________" qui semblait être le commanditaire de l'action, voire un individu en contact avec ce dernier. En effet, l'affirmation selon laquelle il était venu à Genève pour que D________ lui présente une fille avait été démentie par le précité (p. 116 et 297). La thèse selon laquelle il s'était déplacé pour remettre 200 fr. à B.________ ne résistait pas davantage à l'examen: il n'avait jamais été question, avec l'ami qui l'avait accompagné à Genève, qu'il apportât de l'argent à une fille (p. 43, 53). La remise d'une telle somme ne ressortait pas non plus des discussions entre A.________ et B.________. En outre, il avait menti sur le lieu de son domicile en Suisse, ses adresses respectives à Berne (p. 120, 142 à 145), et ce qui s'était avéré être une adresse professionnelle à Zurich (p. 166). La révélation de sa véritable adresse à Kloten était le fait exclusif de son ami (p. 120). Son affirmation selon laquelle il n'avait plus eu depuis longtemps des contacts avec "C.________" (p. 53, 91 et 238) était également mensongère au regard des écoutes téléphoniques qui révélaient un échange téléphonique le 18 septembre 2008 (p. 249). Enfin, d'après la Cour correctionnelle, la thèse de la machination avancée par X.________, selon laquelle il aurait été utilisé par les trafiquants pour qu'on ne puisse pas mettre la main sur les véritables commanditaires, constituait un non-sens absolu. Les commanditaires n'avaient aucun intérêt à le faire venir à Genève, ne serait-ce pour des raisons économiques, avec pour seule mission de remettre 200 fr. à B.________, sans essayer de mettre la main sur la drogue. 3.2 Pour la Cour de cassation, la Cour correctionnelle a apprécié arbitrairement les preuves, en déduisant "sans autre analyse" des déclarations de B.________ que l'intimé ne pouvait être que le récipiendaire de la cocaïne, puisqu'elle ne le connaissait pas avant son arrestation et ignorait tout du véritable destinataire de la drogue. Selon l'autorité cantonale, il était "très hautement vraisemblable" que A.________ avait averti les commanditaires du montage imaginé par la police, qui avaient alors fait venir un tiers en la personne de X.________. Elle reproche à la Cour correctionnelle de ne pas s'être posé la question de savoir si ce dernier n'avait été qu'une marionnette utilisée par les trafiquants pour qu'on ne puisse pas mettre la main sur les véritables commanditaires et ainsi empêcher un démantèlement du réseau. L'autorité cantonale écarte les autres considérants de la Cour correctionnelle dès lors qu'ils découlent selon elle du premier postulat retenu en l'espèce arbitrairement, à savoir que les dires de B.________ désignaient indirectement l'intimé comme étant le destinataire de la drogue. L'autorité cantonale considère qu'en ne se prononçant pas sur la lettre du 13 mai 2009 de A.________ tendant à disculper X.________, la Cour correctionnelle a ignoré un fait propre à faire naître un doute plus que sérieux quant à la culpabilité de l'intimé. Selon elle, cette lettre, mise en relation avec l'ignorance de B.________ du destinataire de la drogue, suggérait des doutes sérieux et insurmontables quant à la culpabilité de X.________. Les autres éléments retenus par la Cour correctionnelle, comme les mensonges sur son domicile et les explications peu claires sur les motifs de sa venue à Genève n'étaient pas suffisants pour faire disparaître les doutes sérieux quant à la culpabilité de X.________.