Citation: 6B_136/2024 E. 3.2.2

3.2.2. Le recourant invoque en vain la sentence arbitrale du 8 août 2019. En effet, le juge pénal ne saurait être lié par l'état de fait arrêté par l'arbitre. Comme l'a retenu à juste titre le Tribunal cantonal, la sentence arbitrale représente sur ce point un moyen de preuve qu'il convient d'apprécier librement (art. 10 al. 2 CPP). Retenir le contraire viderait d'ailleurs de sens l'art. 396 al. 1 let. b CPC qui porte sur la possibilité d'obtenir la révision d'une sentence arbitrale entrée en force lorsqu'une procédure pénale établit que celle-ci a été influencée par un crime ou un délit. En effet, la poursuite d'une infraction, par ex. de faux témoignage ou, comme en l'espèce, de faux dans les titres, implique que l'autorité pénale puisse librement examiner les faits sur ce point, en particulier si l'arbitre a été influencé par ceux-ci. Contrairement à ce que laisse entendre le recourant, un libre examen des faits n'est pas assimilable à une révision de la sentence arbitrale. Le grief de violation de l'art. 396 CPC est infondé. Par ailleurs, dans le cas présent, on ne saurait retenir que les juges cantonaux auraient écarté de façon arbitraire ladite sentence. En effet, après avoir examiné les considérations de l'arbitre unique, ils ont relevé que celui-ci ne disposait pas des preuves établissant que la boîte mail en question n'était plus utilisée au moment du prétendu envoi des contrats. Cette constatation de faits n'a pas été remise en question par le recourant sous l'angle de l'arbitraire. Il ne ressort par ailleurs pas des extraits de la sentence arbitrale cités par le recourant que l'arbitre unique aurait eu à disposition les rapports de Microsoft Corporation et de l'informaticien F.________.