Citation: U 389/01 22.07.2003 E. 5

5.1 Il est exact que le moment à partir duquel l'expert judiciaire a fixé l'apparition des premiers symptômes liés à la myélopathie ne concorde pas avec ce qui ressort du dossier constitué durant les semaines qui ont suivi l'accident, qu'il s'agisse des déclarations de l'assuré ou de certificats médicaux. Aussi, pour affirmer que les premiers symptômes sont apparus peu de temps après l'événement accidentel du 27 octobre 1997, l'expert s'est livré à une interprétation du dossier médical, lui donnant d'une certaine mesure un sens et une portée qui allaient au-delà de son contenu. Même si l'on peut dès lors légitimement mettre en doute les affirmations de l'expert sur ce point, et par conséquent l'exactitude de son anamnèse, on peut renoncer à examiner cette question plus avant, car le recours doit être admis pour d'autres motifs. 5.2 En l'espèce, la tâche de l'expert judiciaire consistait, en particulier, à répondre à la question de savoir si la hernie discale C5-C6 avait ou non été provoquée par la chute du 27 octobre 1997. Or, avec la recourante, il faut admettre que l'expert n'a pas exposé concrètement le mécanisme du traumatisme à la colonne cervicale que l'intimé aurait subi. En lieu et place, le professeur E.________ a décrit diverses éventualités qui ont pu être à la source de la myélopathie et leurs degrés respectifs de vraisemblance. Il a ainsi donné une explication générale à la survenance de telles affections, en indiquant qu'un accident peut être à l'origine d'une rupture du disque qui permet ensuite la constitution progressive d'une hernie discale et l'apparition des symptômes radiculaires pour en conclure que la thèse de l'origine accidentelle de la myélopathie prédominait en l'occurrence. Pris isolément, pareil avis émanant d'un expert judiciaire pourrait emporter la conviction du juge, dès lors que ce rapport propose une origine apparemment cohérente et plausible à la myélopathie de l'intimé, cela sous réserve de sa valeur probante (cf. consid. 3 et 5.1 ci-dessus). Tel n'est cependant plus le cas lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires, aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert. Dans le cas d'espèce, les objections du docteur D.________ sont effectivement propres à mettre en doute les conclusions du professeur E.________. S'appuyant sur l'expérience médicale (résumée tant dans son appréciation du 21 octobre 1998, p. 3, que dans celle du 23 mars 2001, p. 1) ainsi que sur la littérature y relative, ce médecin a passé en revue les diverses causes susceptibles d'être à l'origine de la myélopathie cervicale de l'intimé, en insistant sur les raisons pour lesquelles, d'une part, l'hypothèse de la cause accidentelle de cette affection ne pouvait être privilégiée et d'autre part, sur le fait qu'elle apparaissait même peu vraisemblable. En présence d'avis médicaux bien étayés et contradictoires, le juge ne peut exclure la nécessité d'une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale, en particulier lorsque - comme c'est le cas ici - les objections soulevées sont de surcroît de nature à mettre en doute la pertinence des déductions de l'expert. A défaut, le juge statue sans avoir établi d'office les faits déterminants pour la solution du litige, en violation des règles de procédure (cf. art. 108 al. 1 let. c LAA, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002). En l'espèce, la juridiction cantonale de recours a rendu son jugement sans savoir ce qu'il en était réellement du lien de causalité naturelle (contesté) entre l'accident du 27 octobre 1997 et l'affection de la colonne cervicale de l'intimé, en s'appuyant au demeurant et comme on l'a vu, sur des règles de droit erronées (cf. consid. 2). Pour ce motif, le jugement attaqué sera annulé et la cause renvoyée aux premiers juges, afin qu'ils fassent élucider cette question d'ordre médical par un complément d'instruction, qui prendra la forme d'une surexpertise judiciaire en milieu universitaire (cf. ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).