Citation: 6B_821/2008 14.07.2009 E. 2

Le recourant reproche en premier lieu à l'autorité cantonale d'avoir violé le principe "in dubio pro reo". Il soutient d'une part qu'il a été condamné sans que la preuve de sa culpabilité ait été rapportée, le rapport d'expertise ne permettant pas d'établir que la vitesse à laquelle circulait le motocycliste n'était pas propre à entraîner une rupture du lien de causalité. Il allègue d'autre part que le jugement attaqué repose sur des constatations arbitraires, l'autorité cantonale ayant mal apprécié la portée du rapport d'expertise, duquel il ressortait que le motocycliste circulait à une vitesse excessive, ce qui impliquait que les juges éprouvent un doute quant à la responsabilité du recourant dans l'accident. Le principe "in dubio pro reo" est le corollaire de la présomption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la même portée. Il régit tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). En l'espèce, le recourant se prévaut des deux aspects de la présomption d'innocence. Néanmoins, il ne prétend pas véritablement qu'il aurait été condamné faute d'avoir pu prouver son innocence, ni que l'autorité cantonale l'aurait condamné bien qu'elle ait éprouvé un doute quant à sa culpabilité. Lorsqu'il reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé le principe "in dubio pro reo" en tant que règle sur le fardeau de la preuve, le recourant soutient en réalité que les éléments de preuve dont disposait cette autorité n'étaient pas suffisants pour fonder une condamnation. C'est donc à l'interprétation des preuves qu'il s'en prend, de sorte que son grief doit uniquement être examiné sous cet angle. L'ensemble de l'argumentation du recourant consiste à reprocher à l'autorité cantonale de n'avoir pas suffisamment tenu compte de la vitesse à laquelle circulait le motocycliste impliqué dans l'accident. Se fondant sur l'expertise de laquelle il ressort que ce dernier roulait, avant le freinage, à une allure comprise entre 51 et 62 km/h, le Tribunal de police a considéré que celle-ci n'était pas excessive au point d'entraîner une rupture du lien de causalité, ce que le recourant conteste. Or, aucune des infractions imputées au recourant n'est une infraction de résultat, de sorte que la question de la causalité n'est pas pertinente. C'est plutôt à la lumière du principe de la confiance, brièvement évoqué par le recourant, que doit être examinée la question de sa culpabilité et donc celle de savoir si l'autorité cantonale disposait des éléments de preuve nécessaires pour l'établir et si elle les avait correctement appréciés. Déduit de la règle générale de l'art. 26 al. 1 LCR selon laquelle chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies, le principe de la confiance implique que l'usager de la route qui se comporte de manière réglementaire est en droit d'attendre, tant que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, des autres usagers qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 et les arrêts cités). Ainsi, l'usager n'a notamment pas à compter avec le fait que d'autres conducteurs surviennent à une vitesse largement excessive (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 s.; SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e éd. 2002, p. 185 s., no 420). Toutefois, seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et génère ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres usagers de la route qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est toutefois pas applicable lorsque, comme en l'espèce, la question de savoir si le conducteur a contrevenu à une règle de circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254 et les références citées). Conformément à la jurisprudence, le recourant, qui voulait obliquer sur la gauche et était débiteur de la priorité, pouvait se prévaloir du principe de la confiance et, s'il devait envisager la possibilité qu'un véhicule prioritaire puisse surgir à une vitesse excessive, n'avait toutefois pas à compter avec une allure largement supérieure à celle autorisée (voir ATF 118 IV 277 consid. 5 p. 282 ss). Dans l'optique d'une réglementation claire de la priorité, on ne saurait admettre facilement que le débiteur de la priorité n'a pas à compter avec le passage, respectivement l'entrave d'un prioritaire. Il doit avoir égard au fait qu'un véhicule prioritaire peut surgir à une vitesse excessive ou déboucher sur sa moitié gauche de la route (ATF 98 IV 279 consid 1d p. 285 s. et les arrêts cités). L'expertise a permis d'établir que la vitesse à laquelle circulait le motocycliste se situait entre 51 et 62 km/h. Faute d'indication plus précise à ce propos, il faut partir de l'hypothèse la plus favorable au recourant et retenir une vitesse de 62 km/h. Cet élément n'est pas le seul pertinent pour déterminer si le recourant a prêté une attention suffisante à la circulation. En effet, on ne saurait lui reprocher d'avoir manqué de vigilance et de n'avoir pas respecté la priorité du véhicule qui arrivait en face que s'il était possible, compte tenu de la vitesse à laquelle celui-ci se déplaçait, de l'apercevoir suffisamment tôt pour s'arrêter de manière à le laisser passer. Il ressort de l'arrêt attaqué que l'accident a eu lieu sur un tronçon quasi rectiligne, en paliers et où la visibilité est étendue. Dans ces circonstances, le recourant qui, en tant que débiteur de la priorité, devait s'attendre à ce qu'un véhicule prioritaire surgisse, éventuellement à une vitesse excessive, n'a pas fait preuve de l'attention requise, laquelle lui aurait permis d'apercevoir le motocycliste suffisamment tôt pour interrompre sa manoeuvre et respecter le droit de priorité. Par ailleurs, même en retenant que la vitesse de ce dernier était de 62 km/h sur un tronçon où elle était limitée à 50 km/h, l'excès n'était pas si important que le recourant n'avait pas à compter avec une telle éventualité. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a condamné le recourant pour n'avoir pas accordé la priorité au véhicule venant en sens inverse et n'avoir pas prêté une attention suffisante à la circulation.