Citation: 4A_462/2019 E. 5.4

5.4. Dans son mémoire, le recourant s'emploie à tenter de démontrer que son argumentation diffère de celle du club turc dans l'affaire précitée. Il estime que la solution dans l'arrêt en question ne devrait pas être identique dans la présente espèce, dans la mesure où il aurait prétendument démontré que les deux procédures poursuivent le même but et conduisent à le sanctionner deux fois à raison des mêmes faits. Il n'en est rien. L'argumentation que le recourant développe à cet égard, sur un mode essentiellement appellatoire, n'emporte pas la conviction de la Cour de céans. Comme le relève à juste titre l'intimée, l'intéressé s'évertue en effet à démontrer par une analyse sémantique des sentences rendues par le TAS, en procédant à une mise en évidence sélective de certains passages, que les deux décisions seraient en réalité de nature disciplinaire. Cela ne suffit pas à infirmer la conclusion retenue dans la cause 4A_324/2014. Quoi que le recourant soutienne, l'exclusion d'une compétition pour une durée limitée, prononcée dans un premier temps, vise principalement à garantir l'intégrité et le bon déroulement de la compétition sportive en évitant que la participation d'un club soupçonné d'avoir truqué une rencontre ne puisse fausser les résultats de ladite compétition. En cela, elle se distingue de la suspension et de l'amende infligées au recourant dans la sentence attaquée, cette mesure-ci revêtant avant tout un caractère répressif. Quoi qu'en pense l'intéressé, le fait que la première décision d'exclusion puisse éventuellement comporter une dimension punitive accessoire ne signifie pas encore que la procédure en deux phases de l'intimée contreviendrait au principe ne bis in idem. Le recourant semble en outre confondre le Tribunal fédéral avec une cour d'appel lorsqu'il affirme que la procédure en deux phases, prévue par l'intimée, ne se justifie pas. Dans un autre pan de son argumentation, le recourant, citant l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme (ci-après: la Cour) Zolotoukhine contre Russie du 10 février 2009, fait valoir qu'il y a lieu d'adopter une approche fondée strictement sur l'identité des faits matériels au moment d'apprécier l'éventuelle violation du principe ne bis in idem. Selon lui, les faits matériels fondant les deux sanctions prononcées à son encontre seraient identiques, ce qui suffirait à admettre une contrariété au principe ne bis in idem. Il est vrai que la Cour a précisé, dans l'arrêt précité, ce qu'il fallait entendre par une " même infraction " selon l'art. 4 du Protocole n° 7 de la Convention européenne des droits de l'homme. Selon elle, il ne s'agit pas uniquement de la qualification juridique de deux actes délictueux, mais de l'interdiction de poursuivre une personne pour une seconde infraction dans la mesure où celle-ci se base sur des faits identiques ou en substance les mêmes que ceux qui ont donné lieu à la première infraction). La Cour a ainsi opté pour une approche fondée sur l'identité des faits (cf. aussi ATF 144 IV 136 consid. 10.5 et les arrêts cités). Le critère de l'identité des faits ne suffit cependant pas à lui seul à retenir une violation du principe ne bis in idem. En effet, il convient encore de se demander s'il y a eu répétition des poursuites (volet "bis" du principe). Sous cet angle, la Cour a admis, dans plusieurs affaires postérieures à l'arrêt Zolothoukine, que s'il existe un lien matériel et temporel suffisamment étroit entre les procédures concernées visant la même constellation de faits, de sorte qu'elles peuvent être considérées comme deux aspects d'un système unique, il n'y a pas de dualité de la procédure contraire au principe ne bis in idem (arrêts A. et B. contre Norvège du 15 novembre 2016, § 120 ss; Rivard contre Suisse du 4 octobre 2016, § 33; cf. aussi ATF 144 IV 136 consid. 10.5). En l'espèce, les faits sur lesquels reposent les deux sentences rendues par le TAS sont similaires. La Cour de céans observe cependant l'existence d'un lien étroit entre les deux phases de la procédure prévue par la réglementation de l'intimée. A cet égard, elle constate que les deux mesures ont été prises par des organes juridictionnels de l'intimée. Elle relève aussi que les règles édictées par l'intimée permettant d'exclure un club d'une compétition réservent expressément la possibilité de prononcer ultérieurement une sanction discipli naire. En cas de soupçons de manipulations de rencontres, l'intimée doit en effet, lors de la première phase, agir rapidement afin de protéger l'intégrité de la compétition à laquelle entend participer le club mis en cause. L'unique mesure à sa disposition, à ce stade-là, est l'exclusion du club de ladite compétition pendant une année. Lors de la seconde phase, l'intimée doit déterminer si le comportement incriminé justifie le prononcé d'une sanction disciplinaire sur la base d'une autre réglementation. Ainsi, les organes de l'intimée n'appliquent pas la même réglementation lors des deux phases de la procédure. En outre, elles ne disposent pas du même éventail de sanctions, puisque, lors de la première phase procédurale, l'exclusion du club d'une compétition, durant au maximum une année, constitue l'unique mesure envisageable. La Cour de céans souligne en outre que la Formation indique que la durée d'inéligibilité d'un an découlant de la mesure administrative est prise en considération dans le cadre de la sanction disciplinaire (sentence, n. 151). Enfin, elle note encore l'existence d'un lien temporel étroit entre les deux procédures, puisque la seconde phase a été déclenchée peu après le prononcé de la première sentence. Tous ces éléments démontrent que les deux procédures présentent des liens suffisamment étroits entre elles pour qu'elles soient considérées comme deux aspects d'un système unique. Dans ces conditions, force est d'admettre que la Formation n'a pas violé le principe ne bis in idem, si tant est que celui-ci soit applicable au droit disciplinaire sportif.