Citation: 4A_436/2020 E. 8.5

8.5. La recourante reproche enfin à la cour cantonale d'avoir refusé d'ordonner à l'intimée de lui remettre le journal spécifique concernant les opérations sur options et les liquidations effectuées postérieurement à l'appel de marge. Elle fait valoir que le journal des valeurs mobilières contient les informations nécessaires pour lui permettre de vérifier si, lors des transactions effectuées dans la phase de liquidation, la banque a respecté le principe de best execution découlant de son obligation de diligence. Ces informations sont relatives notamment aux cours retenus et appliqués par la banque, au nom des contreparties, au marché utilisé ou à l'indication hors bourse, au prix convenu avec les contreparties, ainsi qu'à la date et à l'heure des opérations. Ce dernier point est essentiel aux yeux de la recourante, qui entend connaître l'heure à laquelle l'instruction a été donnée et l'heure à laquelle elle a été exécutée afin de vérifier si le prix appliqué correspond à celui obtenu par la banque sur le marché lors de la passation de l'ordre. Le chiffre II de la circulaire FINMA 2008/4 stipule que le journal des valeurs mobilières doit permettre de reconstituer et surveiller les transactions qui y sont enregistrées afin que les sociétés d'audit et la FINMA puissent accomplir leur tâche dans son intégralité et dans les meilleurs délais. Comme la cour cantonale le relève à juste titre, ce document n'est pas destiné aux clients de la banque, auxquels il n'a pas à être remis. Cela étant, il appartient au client qui prétend aux informations inscrites dans ledit journal d'expliquer en quoi elles tombent sous l'obligation de rendre compte de la banque et ne peuvent être obtenues que par ce biais (arrêt 4A_599/2019 précité consid. 7.2.2). La recourante ne motive véritablement son droit à être renseignée que sur un point résultant du journal spécifique: l'heure à laquelle l'ordre a été donné et celle à laquelle il a été exécuté. Les transactions ici en cause portaient sur des produits OTC; traités hors bourse, ceux-ci n'étaient pas soumis à un cours fluctuant à la minute. Il n'était donc pas nécessaire de connaître les heures exactes des ordres et de leur exécution pour vérifier si la banque avait conféré la best execution aux instructions de la cliente. Pour le reste, s'agissant d'options visant un échange de devises à terme, tant les avis de confirmation que les captures d'écran "..." contiennent la donnée importante pour vérifier le prix, à savoir le cours du marché au comptant ("prix spot") entre les deux devises en jeu retenu par la banque, les captures d'écran indiquant en outre l'heure à laquelle chaque position a été liquidée. Il s'ensuit qu'aucune violation du droit fédéral ne peut être imputée à la Cour de justice pour avoir nié le droit du recourant à obtenir les informations figurant au journal spécifique pour la période postérieure au 15 janvier 2015.