Citation: 6S.752/2000 06.12.2000 E. 2

2.- a) L'honneur protégé par le droit pénal est le droit de chacun de ne pas être considéré comme une personne méprisable (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28/29). Selon la jurisprudence, les art. 173 ss CP ne protègent que l'honneur personnel, la réputation et le sentiment d'être un homme honorable, de se comporter, en d'autres termes, comme un homme digne a coutume de le faire selon les idées généralement reçues; échappent à ces dispositions les déclarations qui sont propres seulement à ternir de quelque autre manière la réputation dont jouit quelqu'un dans son entourage ou à ébranler sa confiance en lui-même: ainsi en va-t-il des critiques qui visent comme tel l'homme de métier, l'artiste ou le politicien (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 117 IV 27 consid. 2c p. 28; 116 IV 205 consid. 2 p. 206/207). L'honneur protégé par le droit pénal doit être conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 117 IV 27 consid. 2c et les arrêts cités). Pour déterminer si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens qu'un auditeur ou un lecteur non prévenu devait, dans les circonstances données, lui attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 117 IV 27 consid. 2c p. 29/30 et les arrêts cités). Dans le courrier du 22 novembre 1999, il est reproché à la recourante d'avoir proféré des accusations totalement fausses, mensongères, attentatoires à l'honneur et constitutives "à l'évidence" de diffamation (art. 173 CP), soit un délit passible d'une peine de six mois d'emprisonnement. Interprétés objectivement, de tels propos évoquent un comportement méprisable de la recourante. Affirmer que quelqu'un a commis une atteinte à l'honneur constitue une atteinte à l'honneur (ATF 81 IV 323 consid. 2 p. 324; ATF non publié du 5 avril 1995 consid. 2a/aa, reproduit in RJJ 1995 p. 70). C'est donc à bon escient que la Chambre pénale a admis que les assertions contenues dans le courrier étaient attentatoires à l'honneur. b) Quoique le courrier litigieux ait été rédigé par le notaire G.________, il faut partir de l'idée, faute d'indices contraires ressortant de la décision attaquée, que celui-ci et sa cliente E.________ ont agi d'un commun accord (ATF 110 IV 87 consid. 2b p. 89/90). Comme cet écrit n'a pas été communiqué à un tiers mais uniquement à la recourante, seul entre en ligne de compte l'art. 177 CP et non l'art. 173 CP (cf. Corboz, Les infractions principales, Berne 1997, art. 173 n. 32 et art. 177 n. 20; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd., Zurich 1997, art. 177 n. 2). Dans la mesure où E.________ a relaté au notaire G.________, donc à un tiers (cf. Corboz, op. cit. , art. 173 n. 45), les accusations portées dans le courrier, elle s'est ainsi exposée à l'art. 173 CP. En ce qui la concerne, les art. 173 et 177 CP auraient donc pu concourir. Toutefois, la Chambre pénale a uniquement mené son analyse sous l'angle de l'art. 177 CP relativement au courrier adressé à la recourante. Cette dernière ne remet pas en cause ce point de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. c) Lorsque l'auteur a allégué des faits attentatoires à l'honneur en s'adressant uniquement à la personne visée et qu'il tombe ainsi sous le coup de l'art. 177 CP, il est admis que sont aussi ouvertes les preuves libératoires selon l'art. 173 ch. 2 et 3 CP, qui excluent la condamnation de l'auteur à une peine (cf. Corboz, op. cit. , art. 177 n. 26 et les auteurs cités; Trechsel, op. cit. , art. 177 n. 4). Toutefois, les motifs de disculpation de la partie générale du Code pénal, notamment le devoir de fonction ou de profession selon l'art. 32 CP, s'appliquent de préférence aux preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP, lesquelles ne peuvent être retenues que si l'art. 32 CP n'est pas applicable (ATF 123 IV 97 consid. 2c/aa p. 98). La Chambre pénale a admis le bénéfice de l'art. 32 CP. Elle a considéré que si les déclarations incriminées avaient été proférées en procédure par un avocat, elles auraient été couvertes par cette disposition. Selon elle, il serait vain de reprocher au notaire G.________, qui est intervenu comme conseiller juridique, d'avoir formulé des accusations qu'un avocat aurait pu articuler dans une plainte pénale. Selon la jurisprudence, des déclarations objectivement attentatoires à l'honneur peuvent être justifiées par le devoir d'alléguer des faits dans le cadre d'une procédure judiciaire. Tant la partie que son avocat peuvent se prévaloir de l'art. 32 CP à condition de s'être exprimé de bonne foi, de s'être limité à ce qui est nécessaire et pertinent et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (ATF 118 IV 248 consid. 2c et d p. 252/253; 116 IV 211 consid. 4a p. 213 ss). En l'espèce, c'est hors toute procédure judiciaire que le courrier litigieux a été adressé. En tant que conseiller juridique, le notaire G.________ n'a pas à être assimilé à un avocat qui intervient dans une procédure judiciaire ou qui est chargé de démarches en vue d'une telle procédure. L'art. 32 CP n'a pas pour portée de couvrir toute activité juridique sans exception. En l'espèce, on ne saurait conclure qu'il existât un devoir procédural d'alléguer qui pût justifier une obligation de s'exprimer selon l'art. 32 CP. A défaut du bénéfice de l'art. 32 CP, il convient encore de se pencher sur les preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP, la Chambre pénale ayant en particulier considéré dans une motivation subsidiaire que les intimés avaient apporté la preuve de leur bonne foi. d) La recourante reproche d'abord à la Chambre pénale d'avoir omis de prendre en compte l'art. 173 ch. 3 CP. A teneur de l'art. 173 ch. 3 CP, l'auteur d'une diffamation n'est pas admis à apporter les preuves libératoires prévues au ch. 2 de cette disposition, si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille. L'admission à la preuve libératoire constitue la règle, de sorte que les conditions d'un refus sont interprétées plutôt restrictivement (cf. Corboz, La diffamation, SJ 1992 p. 629 ss, 653; Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Bes. Teil, 3. Band, Berne 1984, art. 173 n. 69). La preuve libératoire ne peut être refusée que si l'auteur s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Les deux conditions sont cumulatives (ATF 116 IV 31 consid. 3 p. 38, 205 consid. 3b p. 208). Il est vrai que la décision attaquée ne traite pas de l'art. 173 ch. 3 CP. Cependant, il en ressort que l'une des preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP a été admise. On en déduit que la Chambre pénale a préalablement admis, de manière implicite, que les conditions d'un refus selon l'art. 173 ch. 3 CP n'étaient pas réunies. Le courrier adressé à la recourante tendait en particulier à empêcher que celle-ci relate de nouveau une prétendue relation adultérine entre E.________ et F.________. E.________ avait incontestablement un intérêt à ce qu'une pareille accusation ne soit pas répétée. Aussi, contrairement à l'avis de la recourante, le courrier n'a-t-il pas été adressé sans motif suffisant de sorte que c'est sans violer le droit fédéral que les intimés ont été admis à apporter les preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 CP. e) Selon l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Les intimés pouvaient donc apporter soit la preuve de la véracité des allégations contenues dans le courrier, soit la preuve qu'ils avaient des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. aa) Un accusé apporte la preuve de la vérité s'il établit que ce qu'il a dit est vrai; il peut apporter même des éléments de preuve qui lui étaient inconnus au moment où il s'est exprimé, car la seule question pertinente est celle de la véracité du propos (ATF 124 IV 149 consid. 3 p. 150). En première instance, le juge d'instruction avait retenu en fait que les propos prêtés à la recourante dans le courrier du 22 novembre 1999 correspondaient à la réalité. Sur cette base-là, il eût été correct de conclure que la preuve de la vérité avait été rapportée. La Chambre pénale n'a cependant pas abordé la question de la preuve de la vérité et il est impossible de déduire de sa décision si elle a, à l'instar du juge d'instruction, tenu les allégations contenues dans le courrier pour vraies ou non. bb) La Chambre pénale a admis que les intimés avaient apporté la preuve de leur bonne foi. Elle a relevé que les accusations contre la recourante n'avaient pas été avancées de mauvaise foi. Que les intimés aient été de bonne foi, autrement dit qu'ils aient véritablement cru que la recourante avait tenu les propos reprochés, n'est pas remis en cause ici. Cela ne permet cependant pas encore de conclure que cette preuve libératoire a été apportée. En effet, il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas, il faut encore que l'accusé établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à l'honneur d'autrui. Il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie. L'accusé doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Une prudence particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à ses allégations par la voie d'un média. L'accusé ne saurait se fier aveuglément aux déclarations d'un tiers. Que l'on ait admis, au sens de l'art. 173 ch. 3 CP, que l'accusé avait des motifs suffisants de s'exprimer ne signifie pas encore qu'il avait des raisons sérieuses de tenir pour vrai ce qu'il a dit. Pour dire si l'accusé avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l'époque de sa déclaration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement. Il faut donc que l'accusé établisse les éléments dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151/152 et les références citées). La Chambre pénale a observé que le notaire G.________ pouvait se fier à sa cliente E.________ et que celle-ci avait des raisons sérieuses de tenir ses accusations contre la recourante pour vraies puisque les époux F.________ lui en avaient fait part. En l'espèce, le courrier litigieux a uniquement été adressé à la personne visée, soit la recourante. En pareil cas, il faut convenir que les exigences quant à la prudence dont l'auteur doit faire montre sont sensiblement moindres que s'il donne une large diffusion à ses allégations, en particulier par la voie des médias. En outre, E.________ ne s'est pas exprimée sans bonnes raisons puisque, comme on l'a vu, elle cherchait en particulier à empêcher que la recourante évoque de nouveau à son sujet des faits désobligeants. L'existence de bonnes raisons implique aussi que l'on se montre moins exigeant (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil I, 5ème éd., Zurich 1995, § 11, n. 43; Corboz, Les principales infractions, op. cit. , art. 173 n. 79; José Hurtado Pozo, Droit pénal, Partie spéciale II, Zurich 1998, § 2, n. 145). Aussi, seules des exigences limitées de vérification s'imposaient-elles en l'occurrence. E.________ s'est fondée sur les renseignements fournis par les époux F.________. Or, ceux-ci étaient eux-mêmes directement touchés par les propos prêtés à la recourante de sorte que E.________ pouvait en déduire qu'ils ne s'étaient pas manifestés auprès d'elle à la légère. Dans ces conditions, l'intervention des époux F.________ suffisaient pour que celle-ci ait des raisons sérieuses de concevoir que la recourante l'avait accusée d'une relation adultérine. Cela vaut aussi pour le notaire G.________, à l'égard de qui rien ne justifie de se montrer plus strict. C'est donc sans violer le droit fédéral que la Chambre pénale a admis que la preuve de la bonne foi était apportée. Sur ce point, le pourvoi est infondé.