Citation: 9C_369/2008 05.03.2009 E. 3

Les premiers juges ont relevé que, selon le diagnostic posé par les docteurs F.________ et G.________ dans le rapport d'expertise SMR du 24 août 2006, le recourant présentait des métatarsalgies bilatérales persistantes après multiples interventions chirurgicales, des lombalgies récidivantes, des cervicalgies avec brachialgies irritatives à gauche, une hernie discale C5-C6, C6-C7, un status après énucléation traumatique de l'oeil droit, une suspicion de maladie de Marie Charcot, un syndrome du tunnel carpien des deux côtés peu symptomatique, une obésité (avec BMI à 29), du tabagisme chronique et des traits de modification de la personnalité suite à une agression avec menace au pistolet ([CIM-10] F62.0). Se ralliant aux conclusions de ces médecins, qui s'étaient penchés en dernier sur l'état de santé du recourant, ils ont retenu que d'un point de vue somatique, celui-ci était capable d'exercer son métier de conseiller en assurances, lequel n'impliquait pas le port de lourdes charges, lui permettait de se déplacer en voiture ou avec les transports publics pour se rendre auprès des clients et paraissait tout à fait adapté aux diverses atteintes, notamment à la pathologie orthopédique. D'un point de vue psychique, les experts du SMR n'avaient pas trouvé d'éléments évocateurs d'un syndrome de stress post-traumatique ou d'autres troubles psychiatriques, le tableau actuel étant celui d'un homme de bonne constitution psychique, nullement détruit par son vécu, très compétent, qui avait toute sa place dans le monde professionnel. 3.1 Le recourant fait grief à la juridiction cantonale de n'avoir donné aucune suite à sa requête d'expertise, en violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier celui de participer à l'administration des preuves (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les références). Le point de savoir si les premiers juges auraient dû, avant de statuer, procéder à une instruction complémentaire en ce qui concerne l'état de santé de l'assuré, les limitations fonctionnelles et leur incidence sur sa capacité de travail est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il se justifie donc de l'examiner avec le fond du litige. 3.2 Selon le recourant, «l'aggravation progressive des affections cervicales, ainsi que celles liées à l'épaule», ont été écartées des débats sans motifs valables, alors que ces affections font partie intégrante des faits devant être pris en compte lors de la décision de l'intimé du 22 février 2007. Cela n'est pas pertinent. Lors de la décision du 22 février 2007, l'office AI a pris en compte les problèmes au niveau des épaules, des bras, des coudes et du cou invoqués par l'assuré lors de l'audition du 5 décembre 2006. En effet, le procès-verbal du 7 décembre 2006, mentionnant qu'en ce qui concerne son problème d'épaule le chirurgien l'avait envoyé chez un spécialiste à l'Hôpital Y.________ et qu'il était dans l'attente d'un rendez-vous, a été soumis pour examen aux docteurs G.________, H.________ et I.________. Dans un avis médical du 9 janvier 2007, les médecins du SMR ont indiqué que s'agissant des affections somatiques, les rapports récents n'apportaient aucun élément nouveau, que l'opération prévue en novembre 2006 concernait le syndrome du tunnel carpien déjà décrit dans le rapport d'examen SMR du 3 octobre 2006 et que les diagnostics somatiques étaient sans retentissement sur la capacité de travail dans l'activité habituelle de l'assuré. Le jugement attaqué, dans la mesure où il ne prend pas en considération les nouvelles pathologies aux épaules attestées par le docteur J.________ dans son rapport du 15 mai 2007 dès lors qu'il s'agit d'un fait postérieur à la décision du 22 février 2007, ne viole donc pas le droit fédéral (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243). Sur ce point, le recours est mal fondé. 3.3 Contestant que le rapport des médecins du SMR du 24 août 2006 ait pleine valeur probante, le recourant fait valoir notamment qu'il est incomplet dans la mesure où il ne tient pas compte de la maladie de Paget, des lombalgies récidivantes engendrant d'importantes limitations fonctionnelles, ni de l'aggravation progressive des affections cervicales et de l'épaule, et qu'une instruction complémentaire était dès lors nécessaire sur ce point. Toutefois, il n'appartient pas au Tribunal fédéral, dont le pouvoir d'examen est limité par la loi (supra, consid. 2.1), de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves en ce qui concerne l'atteinte à la santé au plan somatique. Au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de reconnaître aux rapports médicaux pleine valeur probante, les premiers juges ont admis que ces critères étaient réalisés, étant donné que l'expertise du SMR était complète, convaincante et bien motivée. Il n'apparaît pas que les diagnostics qu'ils ont retenus de métatarsalgies bilatérales persistantes après multiples interventions chirurgicales, de lombalgies récidivantes, de cervicalgies avec brachialgies irritatives à gauche et de syndrome du tunnel carpien des deux côtés peu symptomatique aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Confrontant l'expertise du 24 août 2006 aux autres pièces du dossier, la juridiction cantonale a relevé qu'elle tenait compte du diagnostic de cervico-brachialgies, tel qu'il ressortait des rapports des docteurs J.________ et B.________. On ajoutera que ni le docteur C.________ dans son rapport du 7 février 2005, ni le docteur B.________ dans son rapport du 10 mars 2005 n'ont fait état d'élément objectivement vérifiable en ce qui concerne l'atteinte à la santé au plan somatique, qui aurait été ignoré par les médecins du SMR dans leur rapport du 24 août 2006, dans le rapport d'examen du 3 octobre 2006 ou dans l'avis du 9 janvier 2007. De nouvelles investigations sous la forme d'une expertise judiciaire ne se justifiaient donc pas sur ce point (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fondé de ce chef. 3.4 Les arguments du recourant relatifs à l'incidence de l'atteinte à la santé au plan somatique sur sa capacité de travail ont déjà été réfutés par les premiers juges. Ainsi qu'ils l'ont relevé, le docteur C.________ a admis dans son rapport du 7 février 2005 une capacité de travail de huit heures par jour en position assise dans une activité adaptée, en précisant que le patient pouvait conserver la position debout deux heures par jour. Ils n'ont pas suivi l'avis du docteur B.________ dans son rapport du 10 mars 2005 concluant à une incapacité de travail totale et définitive dans la profession exercée jusque-là, attendu que ce médecin avait tenu compte du fait que l'assuré avait été licencié par son employeur, ce qui n'était pas déterminant dans le cadre de l'assurance-invalidité. Invoquant l'absence d'évaluation concrète et réelle des limitations fonctionnelles, le recourant reproche à la juridiction cantonale une erreur manifeste sur les contraintes liées à la profession de conseiller en assurances. Ce grief est mal fondé. En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, les premiers juges, se fondant sur le rapport du SMR du 24 août 2006, ont retenu que le recourant pouvait marcher jusqu'à 50 mètres, mais au plus 200 à 300 mètres, qu'il ne pouvait pas porter de charges supérieures à 15 kilos ni travailler dans une station debout prolongée. Ainsi que cela ressort de la page 7 de ce rapport, il s'agit là d'une appréciation consensuelle des limitations fonctionnelles, à laquelle a participé le docteur F.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie. Dans leur rapport d'examen du 3 octobre 2006, les médecins du SMR ont retenu du point de vue orthopédique la diminution de mobilité des articulations sous-astragaliennes, du Chopard, et des métatarso-phalangiennes, constitutive de limitations fonctionnelles à la marche. Au regard de ces documents, les constatations de fait de la juridiction cantonale relatives aux limitations fonctionnelles n'apparaissent pas manifestement inexactes.