Citation: 4A_243/2022 E. 7.2

7.2. D'après la cour cantonale, c'est la dernière estimation des coûts acceptée par les mandants qui est déterminante pour le calcul des honoraires de l'architecte. Pour sa part, dans son premier rapport, l'experte judiciaire est partie de la dernière estimation des coûts soumise aux mandants, juste avant le redimensionnement du projet, pour calculer les honoraires afférents aux prestations de l'architecte exécutées jusque là (phases de l'avant-projet à l'appel d'offres y compris). Certes, l'expertise judiciaire éclaire, dans le cas précis, sur les paramètres de calcul des honoraires selon le coût de l'ouvrage au sens de la norme SIA 102. Mais, lorsque les parties intègrent implicitement l'art. 7 de la norme SIA 102 à leur contrat, il incombe au juge de rechercher ce qu'elles entendaient par la dernière estimation des coûts de l'ouvrage au sens de l'art. 7.5.6, en interprétant leur volonté. Parmi les prestations ordinaires de l'architecte selon la norme SIA 102, figurent l'estimation des coûts au stade de l'avant-projet (art. 4.31), le devis, plus précis, au stade du projet de l'ouvrage (art. 4.32) ou encore la révision de l'estimation des coûts sur la base des offres, au stade de l'appel d'offres (art. 4.41). En l'espèce, le recourant n'a établi une estimation des coûts qu'au stade du projet de l'ouvrage, en décembre 2007, et un devis seulement après le retour des offres, en juillet 2008. L'information fournie par l'architecte global sur les coûts de construction revêt une grande importance puisqu'elle influe sur les décisions successives du mandant (cf. ATF 134 III 361 consid. 6.2.3; arrêts 4A_89/2017 du 2 octobre 2017 consid. 5.1; 4A_210/2015 du 2 octobre 2015 consid. 4.1). Par conséquent, lorsque la rémunération de l'architecte dépend des coûts estimés de l'ouvrage en raison de la fin prématurée du mandat, le mandant peut de bonne foi comprendre que seul le coût des travaux qu'il accepte d'assumer, selon l'estimation la plus récente, servira de base de calcul aux honoraires. Dans le même ordre d'idées, lorsqu'un projet est modifié, les prestations de l'architecte déjà exécutées au moment de la modification seront rémunérées selon l'art. 7 norme SIA 102 en fonction du coût de l'ouvrage tel qu'il a été estimé initialement, alors que le coût de l'ouvrage après modification, le cas échéant selon le nouveau devis, sera déterminant pour les prestations futures (AEBI-MABILLARD, op. cit., n. 1054 p. 328 s.). Dans le cas présent, les intimés n'ont pas accepté l'estimation qui leur a été présentée le 4 juillet 2008, portant sur un coût global de 1'325'165 fr., puisqu'ils ont immédiatement réduit le projet, pour un coût à la base du calcul d'honoraires de 640'771 fr. selon l'expertise. Par conséquent, la cour cantonale a jugé à bon droit que le devis du 4 juillet 2008 ne constituait pas la dernière estimation des coûts au sens de l'art. 7.5.6 norme SIA 102. Elle a pris en considération le montant de 700'000 fr. indiqué par l'architecte lui-même comme coût déterminant pour les honoraires le 19 décembre 2007, soit postérieurement à l'estimation globale des coûts du 15 décembre 2007 par 935'000 fr. Ce faisant, elle n'a pas violé le droit fédéral de sorte que les griefs du recourant se révèlent mal fondés.