Citation: 6S.71/2006 27.04.2006 E. 2

Le recourant se plaint du refus du sursis. Il explique qu'il n'a pas d'antécédents, qu'il a fait des aveux complets, qu'il a présenté ses excuses à la victime, qu'il a passé expédient sur les conclusions civiles de son ex-employeur et qu'il a adopté un comportement correct depuis ces événements, de sorte que les juges auraient dû poser un pronostic favorable. 2.1 Une peine de quinze mois d'emprisonnement, par sa nature et sa durée, peut objectivement être assortie du sursis. La seule question est donc de savoir si la condition subjective prévue à l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du recourant, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits, c'est-à-dire si un pronostic favorable peut être posé quant à son comportement futur. Pour poser ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision sur ce point ne sera annulée que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si elle se révèle à ce point sévère ou clémente que l'on doive conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Pour déterminer si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents. Il doit être tenu compte, d'une part, des circonstances de l'acte et, d'autre part, de la situation personnelle de l'auteur. Il n'est pas admissible d'accorder une importance prépondérante à certains des éléments à prendre en considération dans l'application de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP et d'en négliger d'autres, voire de ne pas en tenir compte (ATF 128 IV 193 consid. 3b p. 198 et les références citées). 2.2 La Cour de cassation a relevé que le recourant était sans activité, qu'il représentait un risque de récidive très élevé, qu'il n'avait pas proposé de plan de remboursement, ni versé un montant symbolique, allant jusqu'à faire opposition au commandement de payer notifié par la plaignante, qu'il avait continué à jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'août 2005, que son interdiction volontaire à tous les casinos suisses demandée à cette date avait été signée pour les besoins de la cause, qu'il avait entrepris un traitement ambulatoire dès novembre 2004, mais n'avait suivi que cinq séances jusqu'au jour du procès et qu'il avait affecté un gain de 25'000 fr. gagné au tactilo au règlement de dettes jugées urgentes, plutôt qu'au remboursement de sa victime. Sur la base de ces éléments, elle a conclu que l'attitude du recourant dénotait une absence crasse de prise de conscience et qu'il était par conséquent absolument impossible de poser un pronostic favorable. 2.3 Contrairement à ce qu'a fait la Cour cantonale, on ne saurait reprocher au recourant de ne pas avoir proposé de plan de remboursement, ni versé un montant symbolique à la plaignante. En effet, selon les faits retenus, l'intéressé n'a pas d'activité professionnelle; sa situation financière est obérée et il émarge au revenu minimum de réinsertion. Dans de telles conditions, il ne pouvait s'engager sérieusement à réparer le dommage causé. Le fait qu'il ait affecté un gain de 25'000 fr. à des dettes jugées urgentes plutôt qu'au remboursement de sa victime ne saurait, sans autre mesure d'instruction, être perçu comme une absence de prise de conscience. Il est vrai que, selon l'arrêt attaqué, le recourant présente un risque de récidive très élevé et a continué à jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'août 2005. Le psychiatre, qui l'a expertisé, a posé le diagnostic de jeu pathologique, qualifié de sévère, trouble qui laisse intacte la conscience mais altère légèrement la volonté. Ces éléments défavorables ne suffisent cependant pas, au regard de l'ensemble des circonstances, pour poser un pronostic défavorable. En effet, d'une part, le recourant s'est tout de même fait interdire de casinos et a commencé une thérapie, ce qui démontre une prise de conscience des difficultés en cause. D'autre part, la Cour de cassation n'a pas examiné l'effet d'un sursis assorti à d'éventuelles règles de conduite (cf. art. 41 ch. 2 al. 1 CP). Dans ce sens, elle n'a pas analysé si certaines mesures comme une interdiction de jeux et une obligation de soins pouvaient suffire à limiter le risque présenté par le recourant. Enfin, selon les constatations cantonales, le recourant n'a pas d'antécédents judiciaires. Il bénéficie d'une formation achevée, puisqu'il est titulaire d'un CFC de technicien-dentiste. Excepté le fait d'avoir continué à jouer, le recourant s'est relativement bien comporté après la commission de l'infraction. Ainsi, le 22 juillet 2003, soit le lendemain du dépôt de la plainte de la victime, il a écrit à son employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes détournées, qu'il assumerait les conséquences de la plainte et qu'il présentait ses excuses. Le 1er septembre 2003, il s'est rendu à la police et a avoué l'ensemble de ses forfaits. En cours de procédure civile, après avoir fait opposition au commandement de payer, le recourant a passé expédient sur les conclusions de la plaignante. Il a entamé une thérapie et s'est fait, même si tardivement, interdire de casinos. Il n'a plus commis de nouvelles infractions depuis. Tous ces éléments sont favorables au recourant. Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il y a lieu de constater que l'arrêt attaqué viole l'art. 41 CP et doit être annulé, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.