Citation: 6B_383/2024 E. 4.3

4.3. Selon le recourant, la cour cantonale aurait violé le principe d'accusation en jugeant que le comportement à la base de la séquestration consistait en le fait pour ce dernier d'exercer une pression psychique sur l'intimée, alors que l'acte d'accusation ne fait état que de ce qu'il l'a enfermée à clé. D'emblée, il sied de relever que la cour cantonale n'a aucunement écarté le fait que le recourant a enfermé l'intimée au moment de le reconnaître coupable de séquestration. Au contraire, elle a indiqué ce qui suit: " L'infraction de séquestration est également réalisée. En effet, en fermant l'appartement à clé, en donnant injonction à son épouse de ne pas quitter le domicile conjugal, en prenant son téléphone portable et en surveillant sa présence à leur domicile, le prévenu s'est rendu coupable de séquestration " (jugement attaqué consid. 4.3). Tout au plus a-t-elle relevé qu'en plus des moyens précédemment décrits, le recourant avait également recouru à des pressions psychiques sur l'intimée ( ibidem). En se contentant de proposer des éléments complémentaires étayant le comportement délictueux du recourant, on ne voit pas que la cour cantonale aurait violé la maxime d'accusation. En sus de ce qui précède, il convient de rappeler que le moyen utilisé pour atteindre le résultat visé par l'art. 183 ch. 1 al. 1 CP n'est pas déterminant (cf. supra consid. 4.1.1; v. également ATF 128 IV 73 consid. 2a). Dans cette mesure, le comportement exact adopté par le recourant ne peut être qualifié que de "circonstances complémentaires sans influence sur l'appréciation juridique", éléments dont la cour cantonale pouvait librement tenir compte dans son jugement sans pour autant violer la maxime d'accusation (cf. supra consid. 4.1.2).