Citation: 4A_56/2020 E. 7

Le tribunal arbitral constate en fait le coût des travaux à raison desquels la défenderesse doit des honoraires à la demanderesse; il calcule ces honoraires. Le tribunal discute et rejette les multiples motifs de réduction des honoraires invoqués par la défenderesse; enfin, il alloue cette rémunération après déduction des acomptes versés. Le bâtiment a été vendu par appartements durant sa construction. Certains des acquéreurs ont commandé des travaux qui n'étaient pas initialement prévus. En sus du prix de ces travaux supplémentaires, ces acquéreurs devaient individuellement des honoraires d'architecte à percevoir par la demanderesse. De fait, selon le tribunal arbitral, ces honoraires ont été ajoutés aux prix des travaux supplémentaires et encaissés avec eux par la défenderesse. Le tribunal constate les montants d'honoraires ainsi encaissés et il alloue leur rétrocession à la demanderesse. La défenderesse fait grief au tribunal arbitral d'avoir surestimé les honoraires dus par elle en incorporant erronément, dans son calcul du coût déterminant, des travaux supplémentaires commandés par les acquéreurs des appartements. Cela aboutit prétendument à ce que les honoraires afférents à ces travaux supplémentaires sont payés deux fois, soit par l'acquéreur concerné et par la défenderesse. A l'appui de ce grief, la défenderesse développe une discussion des documents pris en considération par le tribunal arbitral. Elle ne met toutefois en évidence aucune constatation de ce tribunal qui soit manifestement réfutée par l'un ou l'autre des documents auxquels elle se réfère. Selon le tribunal, les documents soumis à son examen étaient entachés de contradictions, de lacunes et d'imprécisions, et il a usé de son pouvoir d'appréciation pour vérifier les pièces et établir son propre calcul du coût déterminant. Parce que la discussion ne met en cause que l'exercice et le résultat du pouvoir d'apprécier les preuves, pouvoir que la défenderesse ne conteste pas dans son principe, elle est exorbitante des critiques recevables au regard de l'art. 393 let. e CPC. La défenderesse fait aussi grief au tribunal arbitral d'avoir constaté sans justification suffisante, sur la base d'un raisonnement prétendument contraire à l'art. 8 CC relatif à la répartition du fardeau de la preuve, les montants d'honoraires qu'elle a reçus des acquéreurs d'appartements et dont elle doit rétrocession. Là également, la défenderesse discute les documents pris en considération par le tribunal arbitral et aussi les témoignages qu'il a recueillis. A la lecture de la sentence, on comprend que la preuve des versements reçus par la défenderesse ressort des témoignages et que cette partie n'est pas parvenue à apporter la preuve contraire. Ce raisonnement se rattache à la simple appréciation des preuves, laquelle ne relève pas de l'art. 8 CC (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; voir aussi ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2 p. 375). Ainsi, il n'est pas question d'une viola tion manifeste de cette disposition. La sentence attaquée résiste donc aux griefs tirés de l'art. 393 let. e CPC.