Citation: 6S.178/2005 22.06.2005 E. B

Statuant le 7 mars 2005, la Cour de cassation pénale du canton de Vaud a admis partiellement le recours de X.________ en ce sens qu'elle a retenu la contravention de voies de fait (art. 126 CP) en lieu et place du délit de lésions corporelles simples (art. 123 CP) et a réduit la peine à trois mois d'arrêts, maintenant le sursis pendant un an. La cour cantonale a expliqué que l'infraction de lésions corporelles simples ne pouvait pas être retenue, car le premier juge n'avait pas constaté que les coups de poing, de pied, de ceintures et de cordons électriques avaient entraîné des traces sur le corps des enfants, de sorte qu'il n'y avait pas d'"atteinte à l'intégrité corporelle" au sens de l'art. 123 ch. 1 CP. En revanche, les juges cantonaux ont considéré que la contravention de voies de fait était réalisée, dès lors que les coups mentionnés excédaient manifestement ce qui était admis de supporter selon l'usage courant et les habitudes sociales. Ils ont précisé que X.________ ne pouvait pas se prévaloir d'un éventuel droit de correction pour justifier ses agissements (art. 32 CP), car les violences commises dépassaient largement ce qui était admissible au regard d'un éventuel droit de correction. Comme les voies de fait ne sont passibles que de l'amende et des arrêts d'un jour à trois mois, la cour cantonale a fixé la peine à trois mois d'arrêts pour tenir compte de la lourde culpabilité du condamné.