Citation: 6S.370/2003 12.11.2003 E. 3

L'art. 26 LCR dont le recourant conteste subsidiairement l'application énonce une règle générale de prudence s'imposant à tout usager de la route, en prescrivant à son alinéa 1 que chacun doit se comporter dans la circulation de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Elle implique notamment que l'usager qui se comporte de manière réglementaire est en droit d'attendre des autres usagers qu'ils fassent de même. Ne peut donc se prévaloir du principe de la confiance ainsi énoncé que celui qui circule lui-même de manière réglementaire. Au demeurant, le principe de la confiance trouve ses limites à l'art. 26 al. 2 LCR (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 281 et les arrêts cités), qui impose de faire preuve d'une prudence particulière à l'égard de certains usagers (enfants, infirmes et personnes âgées) et de même "s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte", c'est-à-dire lorsque des indices concrets donnent à penser qu'un autre usager ne respectera pas les règles de la circulation. De tels indices peuvent résulter non seulement d'un comportement manifeste, mais aussi d'une situation confuse et incertaine qui, selon l'expérience générale, cache la possibilité imminente qu'un tiers commette une faute (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87/88; 118 IV 277 consid. 4a p. 281; 114 II 175 consid. 3b p. 179/180; 106 IV 391 consid. 1 p. 393). Selon les constatations de fait cantonales, qui lient le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi en nullité (art. 277bis PPF), le conducteur A.________ s'est arrêté au "cédez le passage" marquant la route qu'il empruntait. Comme une voiture parquée en dehors des cases gênait sa visibilité à cet endroit, il s'est avancé au-delà du "cédez le passage" signalé au sol, a regardé à gauche puis à droite et, ne voyant venir aucun véhicule, s'est encore avancé lentement sur l'avenue d'Ouchy. Toujours selon les constatations de fait cantonales, le recourant, qui survenait sur cette avenue, a vu la voiture A.________ qui s'y avançait. Dès lors, bien que bénéficiaire de la priorité et même s'il avait l'impression que la voiture A.________ allait s'arrêter, le recourant devait se rendre compte que la situation était à tout le moins incertaine et devenait même dangereuse; en particulier, il ne pouvait exclure que le véhicule A.________, bien que non prioritaire, poursuive sa route. Le recourant devait par conséquent adapter son comportement aux circonstances, en ralentissant de manière à pouvoir au besoin s'arrêter. Or, non seulement il n'a ni freiné ni même ralenti, mais a au contraire accéléré, violant ainsi le devoir de prudence découlant pour lui de l'art. 26 LCR. Le recourant objecte vainement qu'il n'est pas établi qu'il aurait eu le temps d'arrêter son véhicule, dès lors qu'il n'a même pas tenté de le faire, mais a au contraire accéléré, ce qui n'était assurément pas le moyen d'y parvenir. C'est en vain aussi qu'il fait valoir qu'on ne peut lui reprocher d'avoir donné un coup de volant à gauche en accélérant, car le véhicule A.________ était beaucoup trop proche pour éviter l'accident. Ce comportement lui a été reproché, au demeurant avec raison, parce qu'il a eu pour effet que son véhicule s'est ainsi retrouvé sur la voie de circulation opposée. Au vu de ce qui précède, le jugement attaqué ne viole pas le droit fédéral dans la mesure où il considère que, par son comportement, le recourant a violé le devoir de prudence découlant de l'art. 26 LCR. Ayant ainsi lui-même enfreint les règles de la circulation, le recourant ne saurait se prévaloir du principe de la confiance, d'autant moins qu'il existait des indices concrets qu'un autre usager pourrait ne pas les respecter, puisque le recourant avait vu qu'un véhicule non prioritaire s'avançait sur la voie de circulation qu'il empruntait. Le grief subsidiaire de violation de l'art. 26 LCR est donc également infondé.