Citation: 1P.171/2000 29.05.2000 E. 3

3.- a) L'art. 293 CPP jur. , applicable par analogie à la Cour pénale en vertu de l'art. 343 CPP jur. , prévoit que le juge ou le tribunal apprécie librement les preuves administrées au cours des débats. Le droit cantonal de procédure ne fixe donc pas la force probante des preuves, le juge ayant seulement l'obligation de motiver, dans sa décision, en quoi elles ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf. art. 295 al. 3 CPP jur. ; Gérard Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, n. 1941 et 1944, p. 408/409). Cette liberté d'appréciation, dans l'exercice de laquellele juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge a abusé de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et éléments du dossier, lorsqu'il méconnaît des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appréciation des preuves se révèle insoutenable (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). b) La Cour pénale a retenu que les déclarations variables et contradictoires du recourant quant à la prise de son domicile à C.________, dès le 1er octobre 1993, alors qu'il avait déménagé dans cette localité à mi-septembre 1993 ne permettaient pas d'écarter la déclaration de la plaignante selon laquelle celle-ci s'était trouvée chez lui et s'y était fait battre au début du mois d'octobre 1993. Les juges cantonaux ont ainsi admis ce fait, même si la concierge l'avait situé entre mi-octobre et fin octobre 1993, car ils ont considéré que les propres déclarations du prévenu permettaient de situer davantage au début du mois d'octobre la première altercation ayant donné lieu à des lésions corporelles simples, soit celles constatées dans le certificat médical du 5 octobre 1993 (hématome important au front et ecchymoses au niveau du cou). La Cour pénale a relevé que le recourant avait indiqué qu'il avait dormi en partie à l'Hôtel G.________, à H.________, et en partie chez une logeuse, à I.________, ce qui n'excluait pas la possibilité d'avoir également dormi dans le studio loué à C.________, où il dit avoir déménagé à mi-septembre 1993 et avoir déposé ses papiers dès le 1er octobre 1993. De même, concernant les coups reçus par la plaignante dans la nuit du 3 au 4 novembre 1993, ayant provoqué un hématome au dos de la main droite, une entorse au deuxième doigt de celle-ci ainsi que des ecchymoses à la jambe droite, selon le certificat médical du 6 novembre 1993, les juges cantonaux se sont expliqués en détail sur la force probante de ce certificat et sur la réalité de la visite médicale effectuée ce jour-là par B.________, après avoir vérifié l'emploi du temps de la plaignante et admis qu'elle avait la possibilité matérielle de se rendre chez son médecin, à E.________. Les conclusions contraires que le recourant prétend tirer de l'utilisation faite par celle-ci de l'adverbe "directement", plus de deux ans après le déplacement litigieux, ne sont pas de nature à mettre en cause la validité du certificat médical ou les déclarations de la plaignante à ce sujet. Vu ce qui précède, la Cour pénale n'a pas abusé de son large pouvoir d'appréciation des preuves en retenant pour établies les lésions corporelles simples subies par l'intimée en automne 1993, malgré l'appréciation divergente du recourant et les conclusions différentes qu'il tire des témoignages versés à la procédure. De même, le fait qu'elle ait acquitté le prévenu de l'infraction de séquestration, en raison du comportement incohérent de la plaignante et de la déposition d'un témoin indirect lié à cette dernière, ne signifie pas que les déclarations de celle-ci, étayées par des certificats médicaux, ne soient pas crédibles s'agissant des lésions corporelles simples subies en automne 1993. L'audition de plusieurs témoins, quant à la nature des relations difficiles entre les parties, donnait effectivement "un éclairage neutre à l'affaire", démontrant que dans un tel contexte, et sur la base de certificats médicaux vainement contestés, le recourant était bien l'auteur des coups portés à la plaignante. L'argumentation alternative, selon laquelle un autre amant de celle-ci aurait pu la frapper dans le courant de l'automne 1993, ne repose sur aucun fait établi et reste une pure hypothèse de la part du prévenu. c) La Cour pénale a admis la tentative d'instigation à faux témoignage essentiellement sur la base de la déposition de la personne citée à comparaître, étayée par divers éléments matériels. Il a ainsi été démontré que l'acte judiciaire contenant la convocation avait été retiré par une collègue de travail des parties, qui l'a remis au recourant, ce dernier ayant affirmé qu'il donnerait lui-même ce document au témoin convoqué. Ce dernier s'est par ailleurs rendu au Tribunal du district de Porrentruy pour chercher un double de la convocation, qu'il n'avait pas reçue. Enfin, le jour de l'audience, le recourant s'est trouvé dans la proximité immédiate du cabinet du Juge d'instruction, alors qu'il n'était ni convoqué ni attendu à l'audience du 28 novembre 1994. Il ressort du témoignage de la personne citée à comparaître que le recourant a voulu orienter ses dépositions dans un sens déterminé contraire à la vérité, déclaration que ne contredit aucun autre élément du dossier et qui est confortée tant par les irrégularités entourant la notification de la convocation au témoin, que par l'attitude du recourant le jour de l'audience en question. En considérant ces faits comme établis et propres à fonder la tentative d'instigation à faux témoignage, la cour cantonale n'a pas excédé son large pouvoir d'appréciation des preuves, de sorte que le moyen doit également être écarté.