Citation: 5A_11/2020 E. 3.3.3

3.3.3. 3.3.3.1. Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle (art. 296 al. 2 CC; ATF 142 III 1 consid. 3.3, 56 consid. 3) et qu'elle comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 301a al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (ATF 142 III 612 consid. 4.2, 617 consid. 3.2.3; arrêt 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 3.1 et les références). Le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant (ATF 142 III 612 consid. 4.2, 617 consid. 3.2.3). En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale, les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les références; arrêts 5A_534/2019 précité consid. 3.1; 5A_462/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.2). Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, il doit en premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives et s'il existe une bonne capacité et volonté de ceux-ci de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts 5A_534/2019 précité consid. 3.1; 5A_462/2019 précité consid. 3.2 et les références). Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour l'attribution de la garde. Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte la situation géographique et la distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation -, la possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de celui-ci et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Les critères d'appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts 5A_462/2019 précité consid. 3.2; 5A_260/2019 du 5 novembre 2019 consid. 3.1). Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5 et les références; arrêts 5A_534/2019 précité consid. 3.1; 5A_260/2019 précité consid. 3.1 et les références). Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il s'est écarté sans motif des principes établis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fondé sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle pour la solution du cas d'espèce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient impérativement dû être prises en considération (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5 et la référence; arrêt 5A_534/2019 précité consid. 3.1). 3.3.3.2. En l'espèce, la recourante reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte des violences domestiques commises par le père et remet en cause les capacités parentales de celui-ci. Dans le cadre de son examen, la juridiction précédente a toutefois pris en considération cet élément. Relevant que la condamnation de l'intimé par ordonnance pénale pour lésions corporelles simples qualifiées, injures et menaces qualifiées contre l'épouse pour des faits survenus d'avril à août 2017, soit avant la séparation des parties, n'était pas définitive et que la question des violences devait être prise en compte dans l'appréciation du bien des enfants, la juridiction précédente a estimé qu'en l'espèce, le maintien du régime actuel se justifiait par l'intérêt supérieur de ceux-ci, dont la sécurité n'était nullement compromise par l'attribution de la garde au père, quand bien même la condamnation pénale serait confirmée. Soulignant que les faits reprochés au père n'avaient pas empêché que la garde exclusive lui soit accordée depuis le 24 août 2017, la cour cantonale a estimé que la recourante ne pouvait revenir sur ces faits anciens pour prétendre à une garde alternée. En l'occurrence, dans la mesure où les enfants sont sous la garde exclusive du père depuis la séparation et qu'il ne ressort nullement du dossier que le SPJ ou d'autres intervenants auraient remis en doute les aptitudes de celui-ci, il n'apparaît pas que l'autorité cantonale aurait manifestement outrepassé son pouvoir d'appréciation (cf. supra consid. 3.3.3.1) en considérant que les faits reprochés à l'intimé ne remettaient, en l'espèce, pas en cause sa capacité parentale. S'agissant de la capacité de la mère, la cour cantonale a retenu, sur la base des dernières déterminations du SPJ, que celle-ci semblait avoir de la peine à entendre les besoins de ses enfants et à les faire passer avant ses propres intérêts, et que son aptitude à favoriser le contact avec l'autre parent était sujette à caution, ce que la recourante ne discute pas (cf. supra consid. 2.2). Par ailleurs, si la volonté actuelle de l'enfant C.________ concernant le maintien de la situation a certes été prise en compte par la cour cantonale pour refuser l'octroi d'une garde alternée, ce critère n'a pas été considéré comme décisif mais simplement comme un élément supplémentaire dans le cadre de l'appréciation globale de la situation. Enfin, autant que recevable, l'argument de la recourante selon lequel la stabilité de la prise en charge des enfants ne serait pas remise en cause par l'instauration d'une garde alternée puisqu'elle dispose déjà d'un large droit de visite est, en l'espèce, infondé. En effet, selon les constatations de l'arrêt querellé, la psychologue de C.________ a indiqué ne pas pouvoir se prononcer sur les effets d'une garde alternée, en précisant que si C.________ voyait plus sa mère, il pourrait aller mieux comme retomber dans un conflit de loyauté, ce qu'a aussi souligné la curatrice de l'enfant. Par ailleurs, dans ses dernières déterminations du 17 septembre 2019, le SPJ a conclu au maintien de la garde exclusive en faveur du père. Compte tenu en particulier de l'ampleur du conflit conjugal et de la nécessité de préserver les enfants de celui-ci, notamment d'éviter le risque pour C.________ de retomber dans un grave conflit de loyauté, la cour cantonale n'a pas manifestement outrepassé son pouvoir d'appréciation en refusant d'apporter, en l'état et alors qu'un travail de coparentalité était en cours, tout changement à la prise en charge des enfants. Autant que recevables, les griefs de la recourante doivent être rejetés.