Citation: 6B_456/2023 E. B

Par arrêt du 15 février 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève a déclaré partiellement irrecevable l'appel de A.________ contre le jugement rendu le 12 juillet 2022 par le tribunal de police dans la procédure P/18319/2021 désormais jointe à la procédure P/11384/2020. Elle a reçu pour le surplus les appels formés par le ministère public et A.________ contre ledit jugement ainsi que contre celui rendu le 20 septembre 2021 par le tribunal de police dans la procédure P/11384/2020. Elle a rejeté l'appel de A.________ contre le second jugement, a partiellement admis ceux du ministère public contre les deux décisions et les a annulés. Statuant à nouveau, la cour cantonale a déclaré A.________ coupable de conduites sous retrait du permis de conduire (art. 95 al. 1 let. b LCR), de conduite en état d'ébriété (art. 91 al. 1 let. a LCR) et de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR). Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de cinq mois, sous déduction de quatre jours de détention avant jugement (art. 40 CP) ainsi qu'à une amende de 700 fr., avec une peine privative de liberté de substitution de sept jours. Elle a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 3 avril 2020 par le tribunal de police, mais a adressé un avertissement à A.________ et prolongé le délai d'épreuve de deux ans. Elle a également ordonné la confiscation des véhicules séquestrés. Il en ressort en résumé les faits suivants: B.a. Selon l'acte d'accusation du 8 avril 2021, il était reproché à A.________ à plusieurs reprises entre les mois de juin 2020 et décembre 2020, d'avoir intentionnellement conduit des véhicules automobiles alors qu'il faisait l'objet d'une décision de retrait de permis valable dès le 16 janvier 2020 pour une durée indéterminée mais au minimum de cinq ans, soit, en particulier: - le 2 juin 2020 vers 15h00, le véhicule VW Golf immatriculé GE xxx xxx, notamment sur l'avenue de U.________; - le 27 juin 2020, le véhicule Mercedes Benz immatriculé GE yyy yyy, notamment du marché de V.________ jusqu'à W.________, en passant par le chemin de X.________; - le 8 décembre 2020 vers 6h15, le véhicule VW Golf immatriculé GE xxx xxx, notamment sur la route de Y.________. Le 27 juin 2020, A.________ a intentionnellement conduit le véhicule Mercedes Benz immatriculé GE yyy yyy, notamment sur le trajet allant du marché de V.________ jusqu'à W.________, en passant par le chemin de X.________, alors qu'il était sous l'influence de l'alcool. Les faits décrits dans l'acte d'accusation sont établis par les éléments du dossier et ont été intégralement admis par A.________, au plus tard lors des débats de première instance. B.b. Aux termes de l'acte d'accusation du 26 janvier 2021, il était reproché à A.________ d'avoir circulé au volant du véhicule Mercedes Benz GE yyy yyy le 25 septembre 2021 à 7h45, sur la route de Z.________, nonobstant l'interdiction générale de conduire qui le frappait, ainsi que d'avoir atteint le rond-point sans ralentir puis emprunté le carrefour à une vitesse inadaptée. A.________ a admis les faits, étant précisé qu'il a été interpellé sur place, après avoir été observé en train de les commettre. Il les a expliqués, tant devant le ministère public que le tribunal de police par la nécessité de dépanner un restaurant dont il était le fournisseur, alors que sa vendeuse était occupée à monter le stand, au marché. Il était si stressé par cette circonstance qu'il n'avait pas songé à demander à son père de le conduire, ainsi qu'il l'avait fait à d'autres occasions. Il a produit une attestation de sa psychiatre selon laquelle elle le suivait à un rythme de, en règle générale, une semaine sur deux, depuis le 4 octobre 2020. La thérapie consistait "essentiellement [en] une prise en charge psycho-éducative chez un patient avec des traits immatures". Il avait désormais pris conscience de ce qu'il ne devait pas conduire, cette évolution ayant notamment été favorisée par l'accident dont il avait été témoin et la thérapie. B.c. Né en 1997, A.________ est de nationalité suisse, célibataire mais en couple, et sans enfant. Il exerce la profession de maraîcher, de manière indépendante, indiquant collaborer à l'exploitation de l'entreprise de son père, en ce sens qu'il peut se servir dans la production pour revendre à son compte, contre partage des frais, tout en tentant de développer une activité propre. Il a ainsi tour à tour déclaré qu'il envisageait une collaboration avec un ami, qu'il avait eu le projet de reprendre une exploitation en France mais que les pourparlers avec le propriétaire avaient échoué; enfin qu'il devrait obtenir au printemps 2023 la mise à disposition de terres qu'il pourrait cultiver. Après avoir dit aux premiers débats d'appel qu'il avait une amie qui lui donnait un coup de main en conduisant, ainsi que sur le marché, et qu'il était conduit le mercredi par un second, retraité, il a commencé par affirmer lors de l'audience de janvier 2023 que la jeune femme précitée l'assistait toujours avant de rectifier, pour expliquer que c'était en réalité deux autres personnes qui le faisaient désormais, selon un planning précis, soit un apprenti et un homme plus âgé. Le premier l'aidait tôt le matin, avant de commencer son travail. Il espérait du reste l'engager lorsqu'il aurait achevé sa formation et le second serait heureux de continuer une activité à ses côtés, après sa prochaine retraite. A.________ indique réaliser en l'état un revenu net de l'ordre de 2'000 fr. par mois, n'avoir ni dette, ni fortune, et habiter avec son père, non sa compagne. Après avoir précédemment exposé qu'il ne payait pas de loyer, il a mentionné un montant de 400 fr. par mois. B.d. Depuis ses 15 ans, A.________ fait l'objet d'interdictions de circuler sur le territoire suisse ou de faire usage de son permis de conduire. Par décision du 12 août 2019, il a été frappé d'une interdiction générale de circuler valable depuis le 9 mai 2019 pour une durée indéterminée, puis par décision du 14 février 2020, valable depuis le 16 janvier 2020 pour une durée indéterminée, mais au moins cinq ans. B.e. Il a été condamné à cinq reprises en Suisse, entre 2015 et 2020, pour conduites d'un véhicule sans le permis de conduire requis, conduite sans assurance responsabilité civile, usage abusif du permis et/ou plaques de contrôle, violations des règles de la circulation routière, conduites en état d'incapacité (taux d'alcool qualifié), omission de porter les permis ou autorisations, contravention à l'ordonnance sur la responsabilité civile et l'assurance en matière de circulation routière, détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, conduites d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis, opposition aux actes de l'autorité et violation des obligations en cas d'accident, à des amendes, des peines pécuniaires et, en dernier lieu, soit le 3 avril 2020, à une peine privative de liberté de dix mois assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de cinq ans.