Citation: 6B_827/2017 E. B

Par jugement du 22 juin 2017, la Cour pénale I du Tribunal cantonal du canton du Valais a partiellement admis l'appel formé par X.X.________ et a réformé le jugement du 22 avril 2015 en ce sens que le prénommé est condamné, pour violation simple des règles de la circulation routière, violation grave des règles de la circulation routière, conduite en état d'ébriété qualifiée, conduite en état d'incapacité de conduire, conduite malgré un retrait du permis de conduire, faux dans les certificats et diffamation, à une peine privative de liberté de 12 mois, à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 10 fr. le jour ainsi qu'à une amende de 200 francs. Elle a suspendu l'exécution de la peine privative de liberté au profit d'un traitement ambulatoire consistant dans une prise en charge de X.X.________ par A.________, associée à une prise en charge psychiatrique et médicamenteuse. Les éléments de fait suivants ressortent du jugement du 22 juin 2017. B.a. X.X.________ est un ressortissant suisse né en 1971. Abandonné par ses parents biologiques à la naissance, il a été adopté à l'âge de cinq mois par le couple X.________. Il a suivi sa scolarité obligatoire à B.________, puis a travaillé 18 mois comme commissionnaire pour C.________. Il a ensuite effectué l'école de recrue, et a obtenu par la suite les grades de premier lieutenant puis de capitaine. En 1989, il s'est inscrit à l'école de police de D.________ mais a été licencié en 1990. En 1992, il a obtenu un diplôme de commerce. De 1996 à 1998, il a travaillé comme inspecteur d'assurance. En 1999, il s'est marié. Un enfant est né de ce mariage, en 2001. X.X.________ a divorcé en 2012. X.X.________ a été hospitalisé à de multiples reprises en service psychiatrique depuis 1998, soit à quatre reprises en 1998, à quatre reprises en 2002, à une reprise en 2003, à deux reprises en 2004, à deux reprises en 2005, à deux reprises en 2011 ainsi qu'à deux reprises en 2013. Il est au bénéfice d'une rente d'invalidité complète depuis 2002. Par ailleurs, X.X.________ a fait l'objet d'une condamnation, en 1994, pour lésions corporelles simples, vol, escroquerie, contrainte sexuelle, faux dans les titres, faux dans les certificats, délits contre la LStup, induction de la justice en erreur et circulation sans permis de circulation ou plaques de contrôle, sans assurance responsabilité civile, d'une condamnation, en 1996, pour usurpation de fonction, d'une condamnation, la même année, pour escroquerie, faux dans les titres, conduite en état d'ébriété et sans permis de conduire, d'une condamnation, en 1999, pour circulation sans permis et sans plaques de contrôle, d'une condamnation, en 2000, pour circulation sous l'emprise de l'alcool, d'une condamnation, en 2003, pour escroquerie, ainsi que d'une condamnation, en 2012, par le Tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains, pour infraction à l'"ordonnance de la loi étrangère". B.b. B.b.a. Le 20 février 2011, X.X.________ a circulé au volant de son véhicule sous l'influence de l'alcool, présentant une alcoolémie minimum de 1,38 g/kg lors des faits. B.b.b. Le 27 mars 2011, le prénommé, qui faisait l'objet d'une mesure d'interdiction de conduire, a circulé au volant de son véhicule, sous l'influence de l'alcool. Il présentait une alcoolémie minimum de 1,21 g/kg lors des faits. B.b.c. Le 16 avril 2011, X.X.________, qui circulait au volant de sa voiture, a été interpellé par des agents du corps des gardes-frontière à Finhaut. En fouillant les effets personnels du prénommé, les douaniers ont découvert un document intitulé "déclaration de perte", censé avoir été émis par des agents de la police cantonale, aux termes duquel il était attesté que X.X.________ était autorisé à conduire des véhicules de diverses catégories à compter du 15 avril 2011. Lors de son interpellation, X.X.________ était sous l'influence de médicaments. Les analyses effectuées le même jour ont révélé la présence dans l'organisme de benzodiazépines, la concentration sanguine - de 230 ug/l - se situant au-dessus des fourchettes de valeurs thérapeutiques, soit dans des valeurs toxiques impliquant une diminution de la capacité de conduire. Lors de son audition par la police cantonale, X.X.________ a admis avoir conduit malgré un retrait de permis ainsi qu'avoir établi une fausse déclaration de perte de ce document, qu'il a nié avoir eu l'intention d'utiliser. B.b.d. Le 30 mai 2012, X.X.________ a circulé au guidon de son motocycle, alors qu'il faisait l'objet d'un retrait définitif du permis de conduire pour tous les véhicules à moteur. En outre, entre le 20 février 2011 et le 30 mai 2012, il a circulé à réitérées reprises, soit entre deux et dix fois, au volant de sa voiture ou au guidon de son motocycle. B.b.e. Le 27 septembre 2013, le prénommé a circulé au volant de son véhicule, de E.________ en direction de F.________, alors qu'il faisait l'objet d'une mesure d'interdiction de conduire. Parvenu à la hauteur du chemin G.________, il s'est engagé sur ce tronçon qui était destiné aux véhicules circulant en sens inverse, malgré un panneau signalant un accès interdit. B.b.f. Le 11 décembre 2013, X.X.________, qui faisait toujours l'objet d'une interdiction de conduire, a circulé en automobile sur la route de E.________ en direction de H.________, sous l'influence de l'alcool et de médicaments. Parvenu dans une courbe à droite, il a perdu la maîtrise de son véhicule, lequel, malgré un freinage d'urgence, s'est déporté sur la voie de circulation inverse avant de terminer sa course dans la barrière sise en bordure de route. L'intéressé présentait une alcoolémie minimum de 1,95 g/kg lors des faits. Les analyses effectuées ont par ailleurs révélé la présence dans l'organisme d'alprazolam, dont la concentration se situait au-dessus de la fourchette des valeurs thérapeutiques, soit dans des valeurs toxiques. Les experts ont en outre relevé que la diminution de la capacité de conduire avait été aggravée par la présence concomitante dans l'organisme d'éthanol et de benzodiazépines. B.b.g. Le 9 avril 2014, X.X.________, qui faisait toujours l'objet d'une mesure d'interdiction de conduire, a circulé au volant de son motocycle. Il présentait une alcoolémie minimum de 1,43 g/kg au moment des faits. Les experts ont en outre relevé que la diminution de la capacité de conduire avait été aggravée par la présence concomitante dans l'organisme d'éthanol et de benzodiazépines. B.b.h. X.X.________ et l'avocat I.________ sont entrés en contact dans le cadre de la constitution d'un comité d'initiative destiné à assouplir le paquet législatif "Via Sicura". Des désaccords sont rapidement apparus entre les prénommés. Divers échanges peu amènes de courriels, ainsi que sur Facebook, s'en sont suivis. Dans ce contexte, X.X.________ a adressé divers courriels et rédigé différents commentaires sur Facebook à caractère diffamatoire à l'encontre de I.________. B.c. Dans le cadre de la procédure pénale ouverte en raison des faits précités, X.X.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. Selon le rapport d'expertise du 7 mars 2014, le prénommé souffre de divers troubles - trouble mixte de la personnalité, problème de dépendance à l'alcool et troubles schizo-affectifs - qui, pris dans leur ensemble, doivent être considérés comme sévères. L'expert a estimé qu'au moment des faits, la responsabilité de X.X.________ était moyennement diminuée et que le risque de récidive d'actes de même nature était élevé. Selon lui, il existait une relation directe entre les troubles psychiques et mentaux présentés par X.X.________ au moment des faits et les faits eux-mêmes. L'expert a précisé qu'il existait des traitements psychiatriques et médicamenteux appropriés pour viser une certaine stabilisation du trouble schizo-affectif ainsi qu'une abstinence en matière d'alcool, tout en relevant que l'intéressé paraissait très peu, voire pas du tout, sensible à une approche thérapeutique. Il a préconisé une prise en charge globale sous la forme d'un placement à J.________, à B.________, avec un suivi psychiatrique approprié. B.d. Selon les informations recueillies dans le cadre de la procédure d'appel, X.X.________ a séjourné à K.________ du 12 au 27 août 2015, à J.________ du 1er septembre au 6 octobre 2015 et à la Clinique L.________ du 30 octobre au 19 novembre 2015. Le rapport de J.________ du 10 mai 2016 a exposé que X.X.________ s'était impliqué avec sérieux dans la thérapie de groupe comme dans les entretiens individuels, ce qui lui avait permis de mieux comprendre les différents aspects de sa maladie et de mettre en place des stratégies pour y faire face. A la sortie de J.________, le prénommé s'était engagé à rencontrer un intervenant d'A.________ pour un suivi ambulatoire. Le rapport de la Clinique L.________ du 4 janvier 2016 a relevé la nécessité de consolider le sevrage de X.X.________ par un suivi postcure. Au moment des premiers débats d'appel, tenus le 15 juin 2016, X.X.________ était suivi par le Dr M.________, qu'il rencontrait environ deux fois par mois. En outre, une collaboration avait été mise en place avec le CMS de E.________, permettant à l'intéressé d'appeler une référente en cas de besoin et de lui exposer ses problèmes, notamment d'alcool. Le décès du père de X.X.________, survenu le 15 mai 2015, avait constitué un tournant dans la vie de ce dernier, ce qui lui avait permis de mettre un terme à ses excès de boisson. A l'issue des débats du 15 juin 2016, la cour cantonale a ordonné, par décision du 18 juillet 2016, un complément d'expertise psychiatrique portant sur la possibilité de soumettre X.X.________ à un suivi ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. B.e. Le rapport d'expertise complémentaire du 16 novembre 2016 a exposé que X.X.________ parvenait à admettre sa responsabilité dans les faits qui lui étaient reprochés, ainsi que le caractère illicite et destructeur de ses comportements passés. Son discours apparaissait plus authentique, plus empreint d'émotions. Son attitude était plus collaborante et respectueuse. Le contact s'établissait plus facilement, sans agressivité latente ni opposition. L'intéressé apparaissait sensible à la réassurance et accessible à l'humour. Après avoir retracé les dernières étapes du parcours de X.X.________, les experts ont indiqué qu'au vu de la volonté du prénommé de s'engager dans une prise en charge psychiatrique et médicamenteuse ainsi que de sa dépendance alcoolique, au regard des traitements déjà débutés et de l'évolution positive qu'ils avaient pu observer, un suivi ambulatoire, au sens de l'art. 63 CP, était approprié. S'agissant des modalités de la mesure, les experts ont préconisé un suivi par A.________, associé à un suivi psychiatrique et médicamenteux, la prise en charge globale pouvant être effectuée de manière ambulatoire. Selon eux, les chances de succès du traitement ne seraient pas entravées par l'exécution d'une peine privative de liberté. B.f. Lors des seconds débats d'appel, tenus le 3 mai 2017, X.X.________ a déclaré avoir déménagé à N.________, où il avait trouvé un logement plus favorable. Il vivait seul, n'avait abusé qu'à une reprise de l'alcool, dont il contrôlait par ailleurs strictement la consommation. Il consultait une à deux fois par mois son médecin traitant, avait pris spontanément contact avec le Centre de compétences en psychiatrie et psychothérapie de N.________ et y avait suivi une première séance, une deuxième étant prévue le 10 mai 2017. Il avait des contacts très réguliers avec sa mère ainsi qu'avec des amis du club des motards de N.________ et ne se sentait pas isolé. Il n'avait plus conduit de véhicule à moteur depuis sa dernière infraction en avril 2014 et n'envisageait pas de récupérer son permis avant d'être libéré de sa dépendance à la benzodiazépine. Il a déclaré se sentir plus fort, capable de prendre des décisions drastiques, comme celle de renoncer à la benzodiazépine, ainsi que mener une vie saine et paisible. X.X.________ envisageait par ailleurs une réinsertion professionnelle dans sa formation initiale d'informaticien.