Citation: 7B_682/2023 E. 3.3

3.3. La cour cantonale a retenu, sur la base des expertises au dossier, que le recourant souffrait - et souffre toujours - d'un grave trouble mental, notamment de schizophrénie paranoïde, et que ses troubles l'avaient conduit à commettre des infractions pénales, dont les lésions corporelles faisant l'objet du jugement du 14 février 2017. Elle a ajouté qu'à défaut du maintien de la mesure, le risque de récidive serait très important. A cet égard, elle s'est fondée sur l'expertise et son complément réalisés en 2016, qui relevaient en particulier que le recourant présentait un risque de récidive important en dehors d'un cadre strict et contenant, que la maladie était difficile à traiter et que si le recourant ne présentait pas de symptôme, c'était sans doute grâce au cadre clair et strict du service de l'institution dans laquelle il se trouvait. L'autorité cantonale s'est également basée sur le rapport complémentaire d'expertise du 5 janvier 2023, dans lequel l'expert avait conclu, d'une part, que seul un traitement institutionnel en milieu ouvert était suffisamment cadrant et structurant pour réduire suffisamment le risque de passage à l'acte et, d'autre part, que si le cadre était relâché trop vite (mesure ambulatoire), le recourant risquait de remettre en question la nécessité du traitement, avec un risque de péjoration très rapide de son état et une augmentation du risque de récidive d'actes violents. Elle a déduit de ce qui précède, ainsi que du parcours pénal du recourant, que si celui-ci était remis en liberté, il en viendrait rapidement à interrompre ses soins, ce qui le conduirait, selon toute probabilité à moyen terme, à intenter à l'intégrité corporelle d'autrui en raison de sa maladie. Selon la juridiction cantonale, cela conduisait à conclure à l'absence de pronostic favorable quant au comportement futur en liberté du recourant sans le maintien de sa mesure (arrêt querellé, pp. 24-26). La cour cantonale a considéré que la mesure était adéquate, dès lors qu'on pouvait raisonnablement attendre d'elle qu'elle détourne le recourant de nouveaux crimes et délits en relation avec son trouble. Sur ce point, elle a relevé que celui-ci était apte à suivre un traitement et que celui dont il avait bénéficié jusqu'ici avait déjà donné des résultats positifs, puisqu'il avait été possible d'ouvrir progressivement le cadre de la mesure pour en arriver à un placement dans un foyer ouvert. Elle a précisé que la mesure avait permis une amélioration de la maladie du recourant et de son comportement, ainsi qu'une réduction significative du risque de récidive, le traitement conservant pour le surplus, selon le dernier expert mis en oeuvre, une chance de succès en terme de prévention spéciale et permettant une certaine réinsertion dans la société. La cour cantonale a considéré que la mesure était nécessaire et que sa pleine liberté de mouvement devait céder le pas à l'intérêt de la société, au regard de l'importance du bien juridique menacé, à savoir l'intégrité corporelle d'autrui. Ainsi, selon la juridiction cantonale, le maintien du statu quo était en l'état la seule mesure propre à garantir que le recourant n'attentera pas à l'intégrité physique, voire la vie, d'autrui, puisqu'en raison de ses troubles, il était susceptible de passer à l'acte de manière violente. La cour cantonale a précisé que l'interruption du traitement entraînerait une péjoration rapide de la maladie et constituait dès lors un facteur de risque de récidive majeur. Elle a encore considéré qu'aucune autre mesure n'était envisageable et que, selon le dernier expert, la mesure était le cadre nécessaire pour éviter la rupture du suivi, au moyen d'un contact étroit qui était actuellement indispensable pour pallier les limitations du recourant. Enfin, l'autorité cantonale a relevé que, dans la manière dont la mesure s'exécutait actuellement, il existait un rapport raisonnable entre l'atteinte à la liberté du recourant et le but visé, qui était d'éviter une récidive d'actes violents contre des personnes. A cet égard, elle a précisé que le recourant se trouvait désormais, comme l'avait préconisé l'expert, dans un foyer ouvert, où le recourant pouvait effectuer des sorties contrôlées, construire un projet social et, en substance, bénéficier des soins adéquats. Elle a ainsi retenu que si le recourant était certes privé de sa liberté, il l'était dans un cadre qui n'avait rien à voir avec celui d'un établissement de détention. Ainsi, elle a considéré que la prolongation de la mesure thérapeutique institutionnelle pour une durée de trois ans était proportionnée aux circonstances (arrêt querellé, pp. 26-27).