Citation: 6A.123/2001 19.03.2002 E. 1

b) Pour motiver le retrait prononcé, le Tribunal administratif a indiqué que, selon le rapport de contravention, le recourant avait circulé à une vitesse inadaptée, qu'il avait d'ailleurs lui-même estimé en audience sa vitesse à environ 100 km/h et qu'il avait payé l'amende infligée. Il a déduit de ces éléments que le recourant avait violé l'art. 32 al. 1 1ère phrase LCR, qui dispose que "la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité". Considérant que le recourant avait circulé à une vitesse manifestement inadaptée aux conditions de la route, laquelle était située en zone industrielle soumise à un intense trafic de poids lourds, le Tribunal administratif a prononcé un retrait de son permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. a LCR (cf. arrêt attaqué, p. 4/5). A lire la motivation adoptée, on comprend que le Tribunal administratif n'a pas jugé que la vitesse - approximative - de 100 km/h indiquée par le recourant impliquait objectivement, c'est-à-dire sans égard aux circonstances concrètes, un retrait du permis de conduire. Il n'est d'ailleurs fait aucune mention à la jurisprudence bien établie (cf. supra, let. a) fixant les valeurs limites à partir desquelles un retrait s'impose, indépendamment des circonstances concrètes. L'absence de référence à cette jurisprudence, nécessairement connue du Tribunal administratif, laisse penser que le dépassement en cause a été commis à l'extérieur d'une localité, quoique l'arrêt attaqué soit muet sur ce point. En effet, compte tenu de la vitesse maximale générale de 50 km/h en localité, la vitesse d'environ 100 km/h imputée au recourant, même en y retranchant une marge de sécurité, induit un dépassement très largement supérieur à la valeur limite pour le cas grave, ce qui aurait donc objectivement justifié le retrait prononcé. Compte tenu du sort du recours, l'incertitude quant à l'endroit où le dépassement a été commis devra être levée par le Tribunal administratif et, en cas de dépassement à l'intérieur d'une localité, il lui incombera de confirmer le retrait prononcé pour les motifs exposés ci-dessus. En admettant que le dépassement est intervenu hors d'une localité, le recourant a circulé à quelque 100 km/h dans une zone où la vitesse maximale générale est de 80 km/h. Le dépassement n'atteint donc de toute façon pas les limites fixées par la jurisprudence pour imposer en soi un retrait du permis. Il y a encore lieu de rechercher si des circonstances concrètes (conditions du trafic défavorables, mauvaise réputation de l'automobiliste) ne justifient néanmoins pas de considérer le cas comme comme plus grave (cf. ATF 126 II 196 consid. 2a p. 199; 124 II 475 consid. 2a p. 477, 262 consid. 2c p. 263; 123 II 37 consid. 1e p. 41). Le Tribunal administratif a constaté que le recourant n'avait pas d'antécédents et qu'il avait circulé sur une route située dans une zone industrielle, fréquentée par des poids lourds. Le Tribunal administratif ne fournit ainsi aucune indication précise sur les circonstances concrètes (configuration des lieux, densité du trafic, conditions de visibilité, etc.). Or, ces éléments sont décisifs pour savoir si le recourant a gravement compromis la sécurité de la route. Les constatations de fait du Tribunal administratif sont donc incomplètes et ne permettent pas de résoudre la question de droit litigieuse. Il y a lieu de lui renvoyer la cause afin qu'il établisse les faits pertinents et qu'il décide ensuite du prononcé éventuel d'un retrait du permis de conduire.