Citation: 4A_446/2013 E. 5.2

5.2. Le grief ainsi résumé se révèle infondé à plus d'un titre. D'abord, il n'est pas exact, du point de vue formel en tout cas, que l'arbitre unique n'aurait pas traité la question de l'applicabilité de l'art. 16 du contrat. En effet, il l'a abordée expressément sous le n. 321 de sa sentence, en écartant l'objection de la recourante tirée du texte de cette clause, dont il a cité un extrait. Sans doute le problème de la pénalité de retard, au sens de l'art. 9 du contrat, visé dans ce paragraphe, et le moyen de la recourante, fondé sur l'art. 16 du contrat, n'ont-ils été examinés par lui qu'en relation avec la livraison tardive des pièces, et non avec le début tardif de la fourniture des services, puisqu'il a envisagé séparément et successivement la prétention litigieuse en fonction des deux objets distincts de la prestation contractuelle due par l'intimée. Cependant, sous le n. 339 de sa sentence, l'arbitre unique, après avoir émis de sérieuses réserves quant à l'applicabilité même de l'art. 9 du contrat à la fourniture tardive des services (sentence, n. 330 à 338), a indiqué qu'en toute hypothèse, la recourante était forclose à se prévaloir de cette dernière circonstance pour des raisons similaires à celles indiquées plus haut au sujet de la prétention se rapportant à la livraison tardive des pièces (" ..., for reasons similar to those set forth above with respect to the late delivery of the Goods. "). Or, il n'est pas douteux, si l'on considère la construction logique du raisonnement tenu par l'arbitre unique, que le n. 321 de la sentence attaquée était inclus dans le renvoi opéré sous le n. 339 d'icelle. Cela étant, dire si l'arbitre unique aurait dû admettre que les conditions d'application de l'art. 16 du contrat étaient réalisées en l'espèce, relativement à la fourniture tardive des services, est un problème qui relève de l'application du droit aux faits de la cause et qui échappe, partant, à l'examen de la Cour de céans (cf. art. 190 al. 2 LDIP a contrario), de même qu'est soustraite à l'examen de celle-ci la question de savoir si la sentence attaquée est suffisamment motivée sur ce point (cf. consid. 3, avant-dernier §, ci-dessus). Il n'est pas évident ensuite, quoi qu'en dise la recourante, que les parties étaient d'accord entre elles pour admettre que l'intimée avait bel et bien invoqué un cas de force majeure pour justifier le début différé de ses services à la station de V.________ (recours, n. 83). L'intimée, non sans quelque raison, relève, à ce propos, en mettant en doute la bonne foi de son adverse partie, que la recourante avait soutenu le contraire dans la procédure arbitrale, en affirmant que ce retard était dû à une faute de l'entreprise belge (réponse, p. 18 avec les références aux n. 144, 147 et 156 de la sentence). Les éléments de preuve mentionnés dans le recours (n. 87) ne consistent, d'ailleurs, qu'en des messages échangés par l'intimée et son représentant en Turquie avec A.________, et non pas avec la recourante. C'est le lieu d'observer, en relation avec cette remarque, qu'en vertu de l'art. 16 du contrat, selon la traduction française qu'en propose la recourante (recours, p. 6, note de pied 3), la partie souhaitant se prévaloir de circonstances constitutives à ses yeux d'un cas de force majeure devait "sans délai notifier par écrit à l'autre partie", et non pas à un tiers tel que le maître de l'ouvrage principal (i.c. A.________), "le début et la fin desdites circonstances". Par ailleurs, l'arbitre a fait application de l'art. 158 al. 2 COT - l'équivalent, en droit turc, de l'art. 160 al. 2 du code suisse des obligations (CO) - qui règle les conditions auxquelles une partie est en droit de demander à la fois que le contrat soit exécuté et la peine conventionnelle acquittée. Et il a admis que ces conditions n'étaient pas réalisées en l'espèce, parce que la recourante avait accepté sans réserve l'exécution tardive des services. Selon lui, il ressortait, en effet, des courriers électroniques échangés par les parties après l'achèvement des travaux confiés à l'intimée, que la recourante n'avait jamais remis en question la facture afférente à ceux-ci, mais avait formulé diverses demandes visant à pouvoir payer le montant de celle-ci de manière échelonnée (sentence, n. 340 à 342). Or, la recourante ne s'en prend pas à cet élément de la motivation, qui paraît se suffire à lui-même, et elle ne tente en tout cas pas de démontrer en quoi l'application de l'art. 16 du contrat rendrait sans objet toute référence à l'art. 158 al. 2 COT. Enfin, l'arbitre unique, à la suite de l'intimée, a estimé qu'il serait contraire à la bonne foi ( venire contra factum proprium ) d'admettre que la recourante, qui n'avait jamais réclamé le paiement de pénalités de retard en raison du début tardif de la fourniture des services, puisse attendre le dépôt de sa demande reconventionnelle pour élever, alors seulement, une prétention qu'elle avait initialement considérée spontanément comme n'étant pas due ou qu'elle avait renoncé à réclamer (sentence, n. 343). Cette application générale du principe de la bonne foi est laissée intacte par la recourante.