Citation: 7B_27/2023 E. B

Par arrêt du 19 janvier 2023, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours formé par A.A.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière du 10 octobre 2022. En résumé, les faits topiques suivants ressortent de l'arrêt cantonal. B.a. A.A.________ et B.A.________ se sont mariés en 1998. De leur union sont nés cinq enfants: C.A.________, née en 2002, D.A.________ et E.A.________, nés en 2005, F.A.________, née en 2009, et G.A.________, né en 2014. Le couple s'est séparé en janvier 2017. Des démarches en vue de divorcer ont débuté au mois d'octobre 2017 par l'introduction d'une requête commune de divorce avec accord complet auprès du Tribunal de première instance de Genève (ci-après: le TPI). Cet accord a été annulé par B.A.________ en novembre 2017 sans que A.A.________ s'y oppose, ce qui a engendré l'ouverture d'une procédure de divorce contradictoire. Le 1er novembre 2018, B.A.________ a versé à A.A.________ la somme de 2'057'829 fr. correspondant à la capitalisation de l'entretien mensuel de chaque membre de la famille depuis le 1er septembre 2017 jusqu'à la majorité des enfants, respectivement jusqu'au 31 octobre 2021 pour leur mère. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 juin 2020, le TPI a ordonné le blocage, en mains du notaire, du produit net de la vente par B.A.________ de l'ancien domicile conjugal afin de préserver les droits de A.A.________ jusqu'au jugement de divorce. Le 16 octobre 2020, le TPI a tenu une audience de comparution personnelle. À teneur du procès-verbal, A.A.________ et B.A.________ se sont entretenus avec le juge et leurs avocats respectifs. Ceux-ci ont ensuite quitté la salle et l'entretien a continué sans eux, avant qu'ils les rejoignent à nouveau. À l'occasion de cette audience, les parties sont parvenues à un accord global quant aux effets accessoires du divorce. D'après le dispositif de cet accord, B.A.________ s'était engagé à verser à A.A.________ d'ici au 30 novembre 2020 un montant de 28.5 millions d'euros, en sus des sommes bloquées en mains du notaire, et à lui transférer la pleine propriété de toutes ses parts de la H.________, libres de toute dette. Au terme de cette audience, les parties ont sollicité et obtenu un délai avant la ratification par le TPI du dispositif pour mettre en oeuvre certains aspects de la liquidation de leur régime matrimonial. Il s'est ensuivi le dépôt, de part et d'autre, de conclusions nouvelles relatives à la mise en oeuvre du dispositif du 16 octobre 2020, les parties ne s'accordant pas sur la manière de procéder. Dans le cadre d'échanges entre avocats, B.A.________ a réitéré son intention d'exécuter cet accord par le biais de l'ouverture d'un compte dépôt-séquestre sur lequel la soulte due à A.A.________ serait versée puis libérée en faveur de celle-ci sur présentation d'un jugement de divorce entré en force. Par jugement du 19 avril 2021, entré en force le 21 mai suivant, le TPI a ratifié l'accord du 16 octobre 2020 après s'être assuré que le dispositif avait été conclu "après mûre réflexion", "de plein gré" et qu'il n'était "pas manifestement inéquitable". Par missive du 20 juillet 2021, A.A.________ a formellement mis en demeure B.A.________ de s'exécuter d'ici au 30 juillet 2021, sans susciter de réaction. Le 29 novembre 2021, elle a entamé à U.________, où B.A.________ était parti s'installer depuis le mois de septembre 2018, une procédure en reconnaissance du jugement de divorce. Dans le cadre de cette procédure, l'intéressé a admis l'existence dudit jugement mais a nié devoir une quelconque somme d'argent à son ex-épouse. Il a justifié sa position devant les autorités U.________ en expliquant notamment avoir déjà versé plus de 2 millions d'euros à A.A.________, qui avait reçu en sus le 16 juillet 2021 une somme équivalente, correspondant au produit de la vente de l'ancien domicile conjugal. B.b. A l'appui de sa plainte pénale, A.A.________ a exposé que si elle avait renoncé le 16 octobre 2020 au versement d'une contribution d'entretien, c'était en contrepartie des "revenus confortables" à percevoir à titre de créance matrimoniale. Or en l'absence du versement de ladite créance, ses besoins personnels n'étaient plus couverts depuis le paiement des 2'057'829 euros, correspondant à son entretien mensuel capitalisé jusqu'au 31 octobre 2021. Son ex-mari aurait ainsi usé de subterfuges et de mensonges pour la convaincre d'accepter une résolution amiable et rapide du litige, le tout en sachant qu'il n'exécuterait pas l'accord convenu. Il l'aurait trompée et astucieusement spoliée de créances de plusieurs dizaines de millions découlant de la procédure de divorce, afin de s'enrichir illégalement à ses dépens, la privant non seulement de ses droits découlant de la liquidation du régime matrimonial mais également de pouvoir subvenir à son entretien convenable post-divorce. De plus, il interférerait auprès des enfants d'une manière qui "saperait" son autorité et favoriserait l'aliénation parentale. Leur fille D.A.________ vivrait mal cette situation et sa santé s'en trouverait fragilisée, raison pour laquelle elle avait déposé, le 5 mai 2022, une requête de mesures de protection auprès du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le TPAE). B.c. Le TPAE a sollicité un rapport d'évaluation auprès du Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi) et a nommé une curatrice de représentation pour D.A.________. Aucune autre décision n'a été prise, hormis une exhortation à un travail de thérapie mère-fille. B.d. Invitée par le Ministère public à fournir tous renseignements utiles sur les actifs et les biens éventuellement détenus par B.A.________ en Suisse, A.A.________ a répondu ignorer leur lieu de situation. Les seules informations dont elle disposait dataient de 2017-2018, sans qu'elle sache si elles étaient toujours d'actualité. B.e. Le 23 septembre 2022, A.A.________ a transmis au Ministère public une ordonnance de la Cour suprême de U.________ du 16 septembre 2022. Il en ressortait que B.A.________ avait été condamné à une peine privative de liberté de 7 jours et qu'un mandat d'arrêt avait été émis contre lui car il ne s'était pas présenté à deux audiences devant cette autorité visant à l'interroger sur le lieu de situation de ses biens. B.f. A l'appui de son recours cantonal, A.A.________ a produit de nouvelles pièces parmi lesquelles la demande de révision du jugement de divorce adressée au TPI le 3 juin 2022 et divers documents liés à la procédure par-devant le TPAE. Il ressortait notamment de ces derniers que D.A.________ aurait été victime, durant son enfance, d'abus sexuels de la part d'un proche; dans ce contexte, le SPMi avait sollicité la mise en place d'une curatelle ad hoc de soins pour la jeune fille. A.A.________ a également produit des captures d'écran de conversations dans un groupe incluant B.A.________ et ses enfants, à l'exclusion du cadet. Celles-ci dévoilaient que le prénommé les informait que leur mère voulait "annuler les vacances d'octobre" car il ne voulait pas rester en Suisse, ce qui avait provoqué l'incompréhension et l'indignation des enfants.