Citation: 6P.148/2003 15.01.2004 E. 1

4.2 L'infraction la plus grave reprochée au recourant, soit l'assassinat au sens de l'art. 112 CP, est passible de la réclusion à vie ou de la réclusion pour dix ans au moins. La culpabilité du recourant, qui s'est acharné et livré à une véritable boucherie, confirmant être un homme d'une extrême dangerosité, est très lourde. A sa charge, la cour cantonale a retenu le concours d'infraction (art. 68 ch. 1 CP), le fait qu'il avait agi par rancoeur, pour se venger de sa victime qu'il tenait pour responsable de sa déchéance alors qu'en réalité ses griefs n'étaient guère fondés, ainsi que ses antécédents judiciaires très chargés. En effet, depuis 1980, il a déjà été condamné à treize reprises pour plus de huit ans de détention. Le 16 août 1996, il a notamment été reconnu coupable de contrainte sexuelle et de viol, le Tribunal de céans ayant alors relevé sa manière sadique d'agir. La cour cantonale a aussi retenu la récidive spéciale au sens de l'art. 67 CP et nié toute circonstance atténuante au sens de l'art. 64 CP, constatant que la prise de conscience du recourant était faible, celui-ci en voulant toujours à sa victime. Se basant sur ces éléments et compte tenu de la culpabilité extrêmement lourde de l'accusé, la cour cantonale a admis que l'autorité de première instance avait envisagé la réclusion à vie, et non pas seulement une peine de vingt ans, comme le soutient le recourant. A sa décharge, la cour cantonale a relevé sa collaboration lors de l'enquête, une situation personnelle difficile au moment des faits et persistant depuis l'enfance et, enfin, conformément à l'appréciation des experts, une diminution de responsabilité légère à moyenne. A ce titre, elle a constaté que, selon le rapport du 18 juillet 2001, le recourant souffrait d'un trouble grave de la personnalité caractérisé par des tendances antisociales, caractérielles, paranoïaques et impulsives, d'un syndrome de dépendance aux opiacés ainsi que d'une polytoxicomanie, que ses difficultés étaient sous-tendues par une structuration psychotiques qui rendait son vécu psychique chaotique et immature, qu'il n'avait pas de sentiment d'identité bien établi et qu'il tentait de se structurer par des comportements d'ordre toxicomaniaque et délinquant. Sa polytoxicomanie augmentait sensiblement les difficultés d'insertion sociale, laquelle était indispensable à une amélioration de son vécu psychique. Les experts ont souligné l'importance d'un environnement stable et organisé pour aider le sujet à se structurer. Ils ont estimé que si, au moment des faits, le recourant était capable d'apprécier le caractère illicite de ses actes, sa faculté de se déterminer en conséquence était en revanche diminuée dans une mesure légère à moyenne. Sur la base de ces éléments, la cour cantonale a conclu qu'une réduction de la peine de l'ordre de 30 à 35 % s'imposait, la responsabilité étant légèrement à moyennement restreinte. Au vu de ce qui précède, on ne discerne aucune violation de l'art. 11 CP. En effet, les juges ont mis le recourant au bénéfice d'une légère à moyenne diminution de responsabilité, conformément aux dires d'experts, et en ont tiré les conséquences utiles en réduisant la peine en application de la jurisprudence précitée. La réduction opérée les a conduits à prononcer une peine de 18 ans de réclusion au lieu de la réclusion à vie justifiée par les éléments à charge. Dans ces conditions, la diminution de peine n'équivaut pas à 10 % comme le prétend le recourant et on ne saurait dire qu'elle serait insuffisante au point qu'elle procéderait d'un abus du pouvoir d'appréciation. Pour le surplus, que d'autres éléments pertinents ou importants auraient été omis ou pris en considération à tort dans la fixation de la peine n'est pas allégué et on n'en voit du reste pas. Il n'y a donc pas de violation des art. 11 et 63 CP.