Citation: 7B.18/2004 07.04.2004 E. A

Le 24 octobre 2002, sur requête de Y.________ (ci-après: la créancière), le Tribunal de première instance de Genève a ordonné le séquestre de tous les avoirs de Z.________ (ci-après: le poursuivi) en mains de X.________ SA et de ses succursales à Genève. Les avis concernant l'exécution du séquestre, établis par les trois offices de poursuite de Genève d'alors, ont été communiqués le jour même et le lendemain à l'établissement bancaire précité (ci-après: le tiers séquestré). Par courriers du 25 octobre 2002, ce dernier a informé les trois offices qu'il se déterminerait sur la portée du séquestre et ferait valoir ses droits préférables sur les avoirs séquestrés une fois que l'ordonnance de séquestre serait définitive et entrée en force. Il a ajouté que si la créancière prenait l'initiative de valider le séquestre avant la procédure d'opposition, elle le ferait à ses risques et périls. L'opposition à l'ordonnance de séquestre formée par le poursuivi le 8 novembre 2002 a été rejetée par jugement du Tribunal de première instance du 4 février 2003, confirmé en appel le 8 mai suivant par la Cour de justice du canton de Genève. Par courrier du 2 juillet 2003, l'Office des poursuites de Genève - devenu unique dans l'intervalle - a informé le tiers séquestré que la décision de rejet de l'opposition était entrée en force et que le séquestre était devenu définitif et exécutoire. Invité à cette occasion à se déterminer sur la portée du séquestre, le tiers séquestré a indiqué à l'office, le 21 juillet 2003, les avoirs dont le poursuivi disposait à cette dernière date ainsi qu'au jour du séquestre, expliquant qu'ils avaient diminué depuis le moment du séquestre suite au paiement de deux garanties - l'une en faveur de l'Office des poursuites de Montreux, à concurrence de 505'000 fr. l'autre en faveur de A.________, à concurrence de 9'887 fr. 20 - et de trois factures antérieures à la date du séquestre. Le tiers séquestrant a par ailleurs signalé à l'office qu'il était au bénéfice d'un droit de gage sur les avoirs séquestrés, dont il revendiquait l'opposabilité à la créancière et à tout tiers.