Citation: 4A_294/2009 25.08.2009 E. 3

3.1 La cour cantonale a admis la qualité pour défendre de Z.________. Elle a qualifié de contrat d'entreprise la relation juridique nouée par le demandeur avec les défendeurs et a constaté que l'ouvrage exécuté sur la base du dossier d'ingénieur présentait des défauts irrémédiables imputables aux défendeurs. Appliquant l'art. 368 al. 1 CO, les juges neuchâtelois ont, dès lors, reconnu au demandeur le droit de résoudre le contrat d'entreprise et de réclamer des dommages-intérêts. Ils ont considéré que les frais de réhabilitation de la halle, d'une part, et le préjudice économique, d'autre part, constituaient tous deux des éléments du dommage, au sens de cette disposition. Sur tous ces points, le jugement attaqué, qui paraît du reste conforme au droit fédéral, n'est remis en cause par aucune des parties. Aussi n'y a-t-il pas lieu d'examiner plus avant ces questions (cf., ci-dessus, consid. 2.2 in fine). Il reste à vérifier si la manière dont l'autorité précédente a calculé les dommages-intérêts alloués au demandeur ne viole pas ce droit. Les défendeurs le contestent et soutiennent ne rien devoir au demandeur. Quant à ce dernier, il estime que le montant qui lui a été alloué ne suffit pas à réparer l'intégralité du dommage qu'il a subi. Dans ces conditions et en bonne logique, il conviendra d'examiner, en premier lieu, si les arguments avancés par les défendeurs suffisent à justifier le rejet intégral de la demande. Cependant, il importe de rappeler brièvement, au préalable, les règles et principes juridiques à l'aune desquels les griefs des deux parties seront analysés. 3.2 Le maître de l'ouvrage qui agit en dommages-intérêts sur la base de l'art. 368 CO doit prouver l'existence et l'étendue de son dommage; il doit également démontrer que le dommage est en rapport de causalité avec le défaut. Cela résulte clairement des art. 42 al. 1 CO et 8 CC (arrêt 4C.326/1999 du 25 novembre 1999, consid. 2d et les auteurs cités). Selon la jurisprudence, c'est le droit fédéral qui détermine si les faits fondant une prétention déduite du droit fédéral, présentés dans la forme prescrite et en temps utile selon les exigences cantonales de procédure, ont été allégués de manière suffisamment précise (ATF 127 III 365 consid. 2b; 123 III 183 consid. 3e p. 188; 108 II 337 consid. 2 et 3). Les exigences quant à la motivation en fait (Substanziierungspflicht) de la prétention dépendent des éléments de fait constitutifs de la norme invoquée, ainsi que du comportement procédural de la partie adverse; les faits doivent être énoncés de manière suffisamment précise pour pouvoir être prouvés et pour que la partie adverse puisse motiver sa contestation ou administrer la contre-preuve (ATF 127 III 365 consid. 2b et les références). Concernant la charge de la contestation, le Tribunal fédéral a posé que l'autre partie doit, si possible, motiver sa contestation, compte tenu de l'objet et de l'état de la procédure. Cette motivation n'est cependant pas soumise aux mêmes exigences que pour l'allégation des faits qui permettront de statuer sur la prétention en cause. Elle doit seulement permettre à la partie qui a allégué les faits d'administrer la preuve dont le fardeau lui incombe (ATF 115 II 1 consid. 4 p. 2 et les références). En d'autres termes, chaque partie peut se borner à contester les faits allégués par l'autre partie, mais elle doit le faire de manière assez précise pour que celle-ci sache quels allégués sont contestés en particulier et qu'elle puisse en administrer la preuve (arrêt 4P.196/2005 du 10 février 2006, consid. 5.2 et les auteurs cités). A teneur de l'art. 42 al. 2 CO, lorsque le montant exact du dommage ne peut pas être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. Cette disposition édicte une règle de preuve de droit fédéral dont le but est de faciliter au lésé l'établissement du dommage. Elle s'applique aussi bien à la preuve de l'existence du dommage qu'à celle de son étendue. L'art. 42 al. 2 CO allège le fardeau de la preuve, mais ne dispense pas le lésé de fournir au juge, dans la mesure du possible, tous les éléments de fait constituant des indices de l'existence du préjudice et permettant l'évaluation ex aequo et bono du montant du dommage. Les circonstances alléguées par le lésé doivent faire apparaître un dommage comme pratiquement certain; une simple possibilité ne suffit pas pour allouer des dommages-intérêts. L'exception de l'art. 42 al. 2 CO à la règle du fardeau de la preuve doit être appliquée de manière restrictive (ATF 122 III 219 consid. 3a et les références).