Citation: 6B_477/2023 E. B

Par jugement du 21 novembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis les appels de A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________ en libérant les précités du chef de prévention de contravention à la LContr, sans pour autant modifier leurs peines. Elle a statué sur la base des faits suivants: B.a. B.a.a. Né en 1966, A.________ a un poste d'auxiliaire en tant qu'éducateur social à mi-temps. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.b. Né en 1998, B.________ ne travaille plus depuis mi-avril 2022, quand bien même il a l'intention de partir en Allemagne en janvier 2023 pour travailler au pair dans une famille. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.c. Né en 1981, D.________ est enseignant à mi-temps. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.a.d. Né en 1977, C.________ est chercheur à l'université et enseignant au gymnase. L'extrait de son casier judiciaire fait état d'une condamnation en 2021 pour diverses violations de la LCR à une peine pécuniaire et à une amende, de même que d'une condamnation en 2021 pour violation de domicile, entrave aux services d'intérêt général, violation des règles de la circulation routière, ainsi qu'infraction à l'ordonnance 2 du 13 mars 2020 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus (Ordonnance 2 COVID-19; RS 818.101.24) à une peine pécuniaire et à une amende. B.a.e. Née en 1962, E.________ est professeure. L'extrait de son casier judiciaire ne comporte aucune inscription. B.b. B.b.a. À Lausanne, rue Centrale, le 14 décembre 2019, entre 10h05 et 15h55, sans avoir obtenu d'autorisation préalable pour ce faire, plusieurs manifestants, au nombre desquels figuraient A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________, se sont réunis afin de bloquer le trafic sur cet axe. Le trafic des véhicules, notamment des véhicules d'urgence et des bus, a dû être dévié sur d'autres artères attenantes. Les forces de l'ordre ont dans un premier temps demandé aux manifestants de quitter les lieux de leur propre chef. Cette requête ayant été ignorée, les agents de police ont dû évacuer par la force les manifestants un par un, y compris les précités. B.b.b. Selon le rapport du 16 décembre 2019, des militants du mouvement Extinction Rebellion recrutaient, depuis plusieurs semaines, des personnes sur les réseaux sociaux afin de mener une action de blocage le 14 décembre 2019. Celle-ci devait se focaliser sur la place Saint-François, à Lausanne, vers 10h00, durant les festivités du marché de Noël. Aucune demande d'autorisation n'a été déposée auprès des autorités, même si les organisateurs ont adressé des courriers aux Transports publics de la région lausannoise (ci-après: TL) pour annoncer leur action et poser leurs exigences. Le 14 décembre 2019, à 10h05, la rue Centrale a été bloquée à la hauteur de l'immeuble no 4 par une cinquantaine de personnes, au moyen de blocs en béton et de palettes en bois. L'artère a ensuite été fermée par les autorités et des déviations mises en place. À 10h10, une vingtaine de personnes se sont couchées sur le sol à l'angle de la place Saint-François et de la rue du Petit-Chêne, gênant ainsi le trafic des piétons. Vers 10h25, ces personnes se sont déplacées afin de rejoindre le blocage de la rue Centrale. Un autre regroupement d'une cinquantaine de personnes a eu lieu une dizaine de minutes devant l'église Saint-François, avant de rejoindre leurs camarades qui bloquaient la rue Centrale. À 13h15, des injonctions de quitter les lieux ont été adressées par la police aux manifestants bloquant la rue Centrale. Il avait en outre été décidé que les interpellations de ceux qui ne respecteraient pas cette injonction débuteraient un quart d'heure plus tard. À 13h32, une ambulance, partie de la rue César-Roux, a été appelée pour intervenir dans un établissement situé à la hauteur du blocage. Pour accéder à ce lieu, l'itinéraire le plus court aurait été de descendre la rue Saint-Martin, puis la rue Centrale. Toutefois, en raison du blocage, l'ambulance a été contrainte d'emprunter la place Saint-François, puis la rue Pépinet. Celle-ci étant fermée en raison de la présence de manifestants à son débouché sur la rue Centrale, l'ambulance a dû pénétrer dans le périmètre de sécurité établi par la police et passer malgré la rubalise délimitant ce secteur, ce qui a rallongé le délai d'intervention. L'acheminement de la victime au CHUV a en outre nécessité qu'un couloir soit organisé par la police sur la rue Centrale, direction rue Saint-Martin, parmi les manifestants et la foule, qui s'étaient agglutinés à cet endroit. Dès 13h35, la police a déployé un dispositif afin de procéder aux premières interpellations. À 15h55, les derniers manifestants ont été évacués de la chaussée. En définitive, 90 personnes ont été transférées à l'hôtel de police, dont A.________ (no 77), B.________ (no 59), C.________ (no 65), D.________ (n° 27) et E.________ (no 33). B.b.c. A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________, qui n'étaient pas au nombre des organisateurs, ont tous reconnu avoir participé à la manifestation du 14 décembre 2019, sans avoir cherché à savoir si cette dernière était ou non autorisée dès lors qu'ils estimaient user légitimement de leur droit fondamental de manifester. Ils ont par ailleurs admis n'être pas volontairement partis aux premières réquisitions de la police, s'être assis sur les voies de circulation et avoir dû être évacués par les forces de l'ordre, A.________ et B.________ étant par ailleurs enchaînés à d'autres manifestants et C.________ ayant quant à lui précisé qu'il avait un bras coincé dans un tuyau en plastique et que sa main était agrippée à une cordelette au fond du dispositif.