Citation: 1P.37/2006 26.06.2006 E. B

Ce dernier arrêt retient, en substance, ce qui suit. B.a Le 9 mars 2004, à l'occasion d'activités parascolaires, l'enfant Y.________, née en 1994, a révélé à des animatrices avoir été caressée sur la poitrine, les fesses et le sexe par X.________, compagnon de sa tante, au domicile de cette dernière, lors du week-end précédent des 6 et 7 mars 2004. Avisée par les animatrices, la mère de l'enfant a déposé plainte pénale le 12 mars 2004. Egalement présents dans l'appartement le week-end en question, la tante, le père et le grand-père de l'enfant ont dit n'avoir rien remarqué. B.b Entendue par une inspectrice de la police, en présence d'une psychologue, l'enfant a confirmé le récit fait à sa mère. L'audition a été filmée et la déclaration de l'enfant transcrite; ces pièces ont été versées au dossier. X.________ a été entendu le 17 mars 2004 par la police et le lendemain par le juge d'instruction, qui l'a inculpé d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'infraction à l'art. 23 LSEE. Il a admis cette seconde infraction, mais a contesté la première. Le juge d'instruction a également entendu le père, la tante - compagne de X.________ - et le grand père paternel de l'enfant, ainsi que les animatrices des activités parascolaires, l'institutrice et la mère de la fillette. B.c Le 23 avril 2004, le juge d'instruction a ordonné une expertise de crédibilité, confiée à la Dresse A.________, sous la supervision du Pr B.________, lui transmettant l'intégralité des pièces de la procédure et lui précisant qu'elle en recevrait les compléments au fur et à mesure de son avancement. L'inculpé et ses avocats n'ont pas formulé de remarques ni de questions ou réserves. Le rapport d'expertise, signé par la Dresse A.________, la Dresse C.________, cheffe de clinique, et le Pr B.________, a été déposé le 16 septembre 2004. L'expert indiquait avoir eu trois entretiens avec l'enfant, un avec la mère, le père, la tante et l'accusé et deux avec les psychologues ayant suivi l'enfant de mai 2001 à janvier 2004 suite aux relations conflictuelles entre ses parents et à ses problèmes scolaires. Elle précisait avoir en outre visionné la cassette enregistrée par la police, consulté le dossier médical de l'enfant et pris connaissance des pièces de la procédure. Elle concluait qu'il n'y avait pas d'élément psychiatrique, psychologique ou dans l'analyse globale des allégations affaiblissant la crédibilité de l'enfant. Entendue le 18 octobre 2004 par le juge d'instruction, l'expert a confirmé son rapport. En réponse à diverses questions, émanant notamment de l'un des avocats de X.________, elle a par ailleurs apporté une série de précisions et explications. En particulier, tout en confirmant que l'enfant avait été atteinte par la discorde de ses parents, elle a exclu une interférence de ce conflit dans l'attitude de celle-ci en rapport avec les faits; elle a, de même, exclu que l'enfant ait pu inventer les faits après avoir été manipulée par sa mère, pour améliorer sa relation avec elle ou pour tenter de réconcilier ses parents. Elle a par ailleurs relevé que l'enfant était plutôt simple et pas excessivement éveillée; elle n'avait pas un raisonnement sophistiqué ou donnant à penser qu'elle aurait pu inventer les faits; son discours n'était pas appris; certaines affirmations ("papa m'a dit que ...", "maman m'a dit de dire que ...") relevaient de la naïveté et attestaient plutôt de sa crédibilité. Enfin, l'expert a précisé qu'elle n'en était pas à sa première expertise de crédibilité, celle d'espèce ayant au demeurant été supervisée par des personnes compétentes. B.d Le 25 octobre 2004, la défense a sollicité l'audition de l'enfant et de la thérapeute l'ayant suivie entre 2001 et 2004, la production du dossier psychiatrique, respectivement médical, et une contre-expertise par un spécialiste plus expérimenté. Par décision du 17 novembre 2004, le juge d'instruction a refusé les actes d'instruction sollicités et transmis le dossier au Parquet. Saisie d'un recours de la défense, la Chambre d'accusation l'a rejeté dans la mesure où il était recevable par ordonnance du 27 janvier 2005; elle a, notamment, considéré que rien ne permettait de douter du bien-fondé de l'expertise, qu'une contre-expertise ne se justifiait pas et qu'une confrontation avec l'enfant, déjà entendue par la police et trois fois par l'expert, contreviendrait aux art. 10 let. b et c LAVI. B.e A l'audience de la cour correctionnelle, X.________ a demandé l'audition de l'enfant. Avec l'accord de la défense, la cour a réservé sa décision sur ce point, afin d'entendre les personnes convoquées. Elle a ainsi entendu la curatrice de l'enfant, divers témoins et le Pr B.________, la Dresse A.________ étant en poste à l'étranger. Elle a en outre visionné l'enregistrement filmé de l'audition de l'enfant par la police. Après une première délibération, elle a invité vainement la défense à produire la liste des questions qu'elle souhaitait poser à l'enfant et lui a alors demandé de dicter ses questions au greffier. Après nouvelle délibération, la cour a rejeté la requête de confrontation, en motivant sa décision pour chacune des 13 questions formulées. Dans son arrêt, après avoir justifié ce refus, elle a exposé les motifs de sa conviction quant à la crédibilité de l'enfant, avant de conclure à la culpabilité du recourant du chef des infractions dont il avait été inculpé. Quant à la cour de cassation cantonale, elle a jugé le pourvoi de l'accusé infondé, non sans relever la motivation insuffisante de certains griefs.