Citation: 5A_20/2020 E. 3.4

3.4. S'agissant des revenus retenus pour l'intimée pour les années 2015 et 2016, la Cour de justice s'est contentée de constater que les bénéfices réels de la société avaient correspondu aux salaires que l'intimée s'était versés et n'a pas procédé comme pour les exercices 2017 à 2019, soit en déduisant des honoraires encaissés les charges réellement encourues par la société et justifiées. Pour les années 2015 et 2016, le salaire mensuel retenu pour l'intimée correspond ainsi a priori au montant retenu dans les charges de la comptabilité de la société au poste intitulé " salaires pour l'administration ". Le recourant estime que le constat des juges cantonaux est erroné dans la mesure où il ressort de la comptabilité de la société que, pour les années 2015 et 2016, elle a enregistré des pertes, lesquelles s'expliquaient toutefois par des amortissements massifs les deux années en question, amortissements qui n'avaient à tort pas été déduits des charges de la société à l'instar de ce qui avait été fait pour les exercices 2017 et 2018. Pour les années 2015 et 2016, il reproche donc aux juges cantonaux de ne pas avoir procédé de la même manière que pour les années subséquentes en déduisant les charges justifiées des produits générés par l'activité de l'intimée. Le recourant se limite toutefois à soutenir qu'en prenant en compte, sur la base de la comptabilité 2016, les honoraires réalisés moins les charges justifiées et en excluant l'amortissement massif et extraordinaire effectué cette année-là, la Cour de justice aurait dû constater que l'intimée était en mesure de réaliser des revenus nets d'environ 4'000 fr. par mois à raison d'un taux de 40%. Ce faisant, il n'explicite toutefois pas son calcul et les chiffres sur lesquels il se fonde pour obtenir un tel résultat. Partant, il ne démontre pas, conformément aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1), que la Cour de justice aurait arbitrairement retenu que, pour les années 2015 et 2016, les bénéfices réels de la société correspondaient effectivement aux salaires que l'intimée s'était versés ces années-là. S'agissant de l'année 2015, il estime que la Cour de justice aurait dû renoncer à intégrer les résultats de cette année dans ses calculs au motif qu'il s'agissait de l'année où l'activité de la société avait démarré et qu'elle n'était dès lors pas représentative du chiffre d'affaires pouvant être réalisé. Le recourant oublie toutefois que la prise en compte du bénéfice net moyen réalisé durant plusieurs années a précisément pour but de tenir compte du fait que les revenus d'un indépendant peuvent être fluctuants (cf. supra consid. 3.3). Partant, il n'y avait rien d'arbitraire à tenir compte des résultats de la première année d'exploitation de la société, ce d'autant que le recourant affirme comme une évidence que les résultats de la première année d'exploitation d'une société sont forcément moins bons sans présenter de chiffres à l'appui de son argumentation et, partant, sans démontrer que le bilan de l'année 2015 faisait état de résultats particulièrement mauvais, ce qui aurait effectivement justifié d'exclure cette année-là du calcul du revenu de l'intimée (cf. supra consid. 3.3). Le recourant reproche également à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des " contradictions flagrantes " et de l'absence d'explications de l'intimée s'agissant des honoraires réalisés en 2017. Elle lui avait ainsi dans un premier temps fourni un décompte faisant état d'un total de 19'374 fr. d'honoraires pour l'intégralité de l'année 2017 alors qu'il avait lui-même comptabilisé, avant la séparation, 37'829 fr. 31 pour les six premiers mois de la même année. Dans la mesure où il admet toutefois lui-même qu'elle a au final fait état d'honoraires de 39'328 fr. 57 dans sa déclaration fiscale, on ne discerne pas d'arbitraire en tant que la cour cantonale s'est fiée à ce dernier montant, ce d'autant qu'il ressort de l'état de fait cantonal que l'intimée a allégué que son activité était faible durant les mois d'été, l'épilation au laser qu'elle pratique n'étant pas possible durant cette période. Le recourant reproche encore à la Cour de justice de ne pas avoir constaté que les encaissements des consultations de l'intimée sont essentiellement effectués en espèces. Cette critique apparaît cependant sans pertinence pour l'issue du litige dans la mesure où la déduction qu'il semble opérer, à savoir que l'intimée n'aurait pas déclaré l'ensemble de ses revenus, constitue une simple conjecture qui n'est pas rendue vraisemblable. Le recourant reproche en revanche à juste titre à la Cour de justice d'avoir comptabilisé dans les charges de la société les montants de, respectivement, 1'010 fr. 25 et 12'123 fr. pour les exercices 2017 et 2018 à titre de frais de leasing ainsi que, respectivement, 720 fr. 85 et 2'606 fr. pour les frais de déplacement. Il ressort en effet de l'état de fait de la décision querellée, non contesté sur ce point, que l'intimée exerce son activité à son propre domicile (arrêt attaqué let. i.b p. 5). Par ailleurs, il ne ressort ni de l'arrêt querellé ni de la réponse de l'intimée au présent recours qu'elle aurait besoin de son véhicule pour exercer son activité. Dans ces circonstances, il était effectivement arbitraire d'inclure ces charges dans le calcul du bénéfice de la société pour les exercices 2017 et 2018 et le recours doit être admis sur ce point. Il en va de même du poste TVA de 2'139 fr. 75 figurant dans les comptes 2018. En effet, il ressort de la décision querellée que le chiffre d'affaires 2018 de la société était nettement inférieur à 100'000 fr. de sorte qu'elle n'était pas assujettie à la TVA (art. 10 al. 2 let. a LTVA; RS 641.20). Nonobstant le grief du recourant, l'intimée n'apporte pas d'explication s'agissant des motifs qui justifieraient la prise en compte d'un tel impôt pour la seule année 2018. Partant, il était effectivement arbitraire d'inclure ce poste de charge alors qu'il résulte de la loi que la société de l'intimée n'est pas assujettie à la TVA. En revanche, en tant que le recourant soutient, toujours s'agissant des charges comptabilisées pour la société, que le poste " assurances " s'élevant à 4'298 fr. au total dans les comptes 2017 et 2018 ne pouvait être intégralement pris en compte dans la mesure où ce montant comprenait " manifestement " des frais d'assurance relatifs au véhicule de l'intimée, son grief est infondé dans la mesure où il repose sur de simples conjectures qui ne sont pas à même de démontrer un quelconque arbitraire dans la prise en compte de ce montant. En définitive, le bénéfice net de la société de l'intimée pour l'année 2017 s'élève à 28'839 fr. 10 [27'108 fr. + 1'010 fr. 25 (frais de leasing) + 720 fr. 85 (frais de déplacement)], correspondant à un revenu mensuel net de 2'403 fr. et à 34'263 fr. 75 pour l'année 2018 [17'395 fr. + 12'123 fr. (frais de leasing) + 2'606 fr. (frais de déplacement) + 2'139 fr. 75 (TVA)], correspondant à un revenu mensuel net de 2'855 fr. Le revenu mensuel net moyen de l'intimée s'élève par conséquent à 2'330 fr. [ (1'874 fr. + 2'655 fr. + 2'403 fr. + 2'855 fr. + 1'862 fr.) / 5] pour son activité à 40% et donc à 2'912 fr. 50 pour une activité à 50%. Il s'ensuit que le déficit nouvellement calculé de l'intimée s'élève à 2'153 fr. (2'912 fr. 50 [revenu mensuel moyen] - 5'065 fr. 60 [charges]).