Citation: 6B_382/2008 05.08.2008 E. 1

Le recours en matière pénale contre une décision incidente n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. Une décision ne peut être examinée par le Tribunal fédéral que si elle peut causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF), ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). 2.1 La notion de préjudice irréparable a été reprise de l'art. 87 al. 2 OJ, de sorte que la jurisprudence relative à cette disposition peut être transposée pour l'interprétation de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 133 IV 139 consid. 4 p. 141; FF 2001, 4000 ss, 4131). Selon cette jurisprudence, un tel préjudice s'entend du dommage juridique qui ne peut pas être réparé ultérieurement, notamment par la décision finale (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59; 127 I 92 consid. 1c p. 94; 126 I 207 consid. 2 p. 210 et les arrêts cités). Il en va ainsi lorsqu'une décision finale, même favorable au recourant, ne ferait pas disparaître entièrement ce préjudice, en particulier quand la décision incidente contestée ne peut plus être attaquée avec la décision finale, rendant ainsi impossible le contrôle constitutionnel par le Tribunal fédéral (ATF 127 I 92 consid. 1c p. 94). Le fait d'avoir à subir une procédure pénale et les inconvénients qui y sont liés ne constituent pas un préjudice irréparable (ATF 133 IV 288 consid. 3.1, p. 291, 139 consid. 4 p. 141 et les arrêts cités). En l'occurrence, le recourant ne démontre pas précisément que le préjudice qu'il allègue, qui n'apparaît au demeurant pas juridique mais plutôt économique ou social, le toucherait personnellement dès lors qu'il invoque les conséquences de la réouverture de la procédure pénale sur les relations entre D.________ et Y.________, respectivement sur l'image de la marque « D.________ » ou encore les intérêts des sociétés du Groupe D.________ et de leurs employés. Il n'y a donc pas de préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. 2.2 Il reste à déterminer si la condition de l'art. 93 al. 1 let. b LTF est réalisée. 2.2.1 Cette disposition est reprise de la règle de l'art. 50 al. 1 OJ (FF 2001 p. 4000 ss, spéc. p. 4131). Elle s'applique donc particulièrement en matière civile. Selon la jurisprudence, l'ouverture du recours, pour des motifs d'économie de procédure, contre les décisions préjudicielles ou incidentes constitue une exception et doit être interprétée de manière restrictive, d'autant plus que les parties ne subissent aucun préjudice lorsqu'elles n'attaquent pas immédiatement de telles décisions, qu'elles peuvent contester en même temps que la décision finale (art. 93 al. 3 LTF). Le Tribunal fédéral examine librement si les conditions de recevabilité sont réalisées. Ainsi, s'il découle manifestement de la décision attaquée ou de la nature de la cause que la poursuite de la procédure prendra un temps considérable et exigera des frais très importants, il peut être renoncé à une longue démonstration. En revanche, si tel n'est pas le cas, la partie recourante doit indiquer de manière détaillée quelles questions de fait sont encore litigieuses et quelles sont les preuves longues et coûteuses qui devraient être administrées (cf. ATF 118 II 91 consid. 1a p. 92; arrêt 4A_35/2007 du 2 mai 2007; v. sur ce point: Felix Uhlmann, Bundesgerichtsgesetz, Basler Kommentar, Bâle 2008, Art. 93, n. 8). En matière pénale, l'art. 93 al. 1 let. b LTF doit recevoir une interprétation plus restrictive encore, sous peine d'admettre la recevabilité de recours dirigés contre les différentes décisions qui sont prises au cours de la procédure, en particulier l'inculpation ou le renvoi en jugement. Or, la jurisprudence a toujours considéré que de telles décisions ne peuvent être attaquées immédiatement (ATF 133 IV 288 consid. 3.2, p. 292, 139 consid. 4 p. 141; 115 Ia 311 consid. 2c p. 315; 63 I 313 consid. 2 p. 314; cf. en dernier lieu l'arrêt 6B_149/2007 du 17 juillet 2007 et l'arrêt 1B_88/2007 du 12 septembre 2007). Le recours immédiat a été admis sur la base de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, en matière d'entraide judiciaire, contre une décision fixant à l'autorité requérante un délai d'une année pour introduire une demande d'entraide, après quoi l'autorité suisse devrait ouvrir une procédure interne tendant au prononcé d'une créance compensatrice (ATF 133 IV 215). Il s'agit là de circonstances exceptionnelles. 2.2.2 En l'espèce, de telles circonstances exceptionnelles ne sont pas réunies. On ne peut tout d'abord déduire de la seule décision entreprise qu'une procédure probatoire longue et coûteuse pourrait être évitée. Par ailleurs, si la nature de la cause, qui porte sur des délits contre l'honneur dans le cadre desquels le recourant prétend faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi (art. 173 al. 2 CP), d'une part, et en matière de concurrence déloyale, d'autre part, permet de penser qu'une procédure probatoire sera nécessaire, on ne peut en revanche en conclure a priori que cette procédure sera longue et coûteuse. Il incombe donc au recourant de démontrer dans ses écritures que tel sera le cas. 2.2.3 Sur ce point, le recourant rappelle tout d'abord que les faits qui lui sont reprochés, tant au titre de la diffamation que d'infraction à la LCD (pour avoir alors proféré les mêmes propos « de manière fallacieuse ») sont les suivants: « Alors que le prévenu agissait dans les circonstances visées sous ch. I.1 ci-dessus [...]: en organisant le 1er mars 2004 une conférence de presse au Club Suisse de la presse à Genève, en affirmant que le Groupe D.________ faisant l'objet d'un véritable pillage de ses valeurs économiques et financières, en affirmant que le Groupe D.________ comportait des activités parallèles, mises en place de manière systématique, structurée et délibérée en violation de toutes les règles de gestion, de tenue de comptabilité, contrairement au droit civil et qui pouvaient aisément se qualifier pénalement, en affirmant que le Groupe D.________ était sous la coupe réglée d'un groupe venu d'Arménie, agissant de manière concertée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'entreprise dans son intérêt personnel et au détriment des sociétés, des créanciers et des employés, en affirmant que des personnes qui avaient détourné le Groupe D.________ devaient être neutralisées par la justice pénale, en affirmant que la production allait être copiée et transférée hors de Suisse, en particulier en Arménie, et qu'il n'y aurait à Genève plus que des coquilles vides, en affirmant que du chantage, des pressions et des menaces étaient exercées contre les collaborateurs honnêtes du groupe D.________, en affirmant qu'il existait une production occulte importante, voire très importante de montres « D.________ », vendues au travers de réseaux douteux, faisant une concurrence déloyale aux distributeurs officiels et dégradant l'image de la marque; en affirmant que des composants étaient payés en nature par des montres « D.________ », en affirmant que certaines pièces étaient fabriquées hors de Suisse, en affirmant que le sertissage était réalisé dans des ateliers clandestins, en affirmant que la gestion du stock n'était pas documentée, qu'il n'y avait pas d'historique des montres, que les données informatiques étaient délibérément effacées, de telle sorte qu'on ne puisse pas tracer ou identifier la production officielle de la production occulte, en affirmant l'existence d'ouvriers et d'employés arméniens à la pelle sans permis payés en espèces et qui sautent par les fenêtres pour s'enfuir par les jardins quand il y a des contrôles de police, en affirmant l'existence d'expéditions en contrebande et de distribution par des réseaux souterrains, en affirmant que le Groupe D.________ était en état de faillite, en exhortant les collaborateurs d'aller voir le Juge d'instruction pour prouver la production occulte et la gestion déloyale, en appelant la justice genevoise à perquisitionner, à séquestrer, à interroger tout le monde et à fermer l'entreprise pendant quinze jours pour tout analyser et déterminer tous les délits commis, [...] » Il souligne ensuite avoir toujours contesté le caractère inexact ou fallacieux de ces affirmations. Ce faisant, le recourant démontre certes qu'un certain nombre de faits demeure litigieux. Il ne précise cependant d'aucune manière quelles mesures d'instruction seront nécessaires à ses yeux, ni en quoi ces mesures seront longues et coûteuses. Il ne démontre dès lors pas à satisfaction de droit que les conditions de recevabilité de son recours dirigé contre une décision incidente sont remplies.