Citation: 6S.370/2003 12.11.2003 E. 2

Il est vrai que le dispositif du jugement attaqué est formulé maladroitement dans la mesure où il indique "vu pour X.________ les art. 4a et 33 OCR ainsi que 22 al. 1 OSR", au lieu de mentionner clairement qu'il libère le recourant de ces contraventions, et ajoute "appliquant à X.________ les art. 90 ch. 1 LCR et 96 OCR", sans préciser à quelles dispositions il a contrevenu. Il résulte toutefois clairement de la motivation du jugement attaqué que ce dernier libère le recourant des contraventions aux art. 4a al. 1 let. a OCR et 33 OCR ainsi que 22 al. 1 OSR et confirme pour le surplus la décision préfectorale, donc la condamnation du recourant pour les autres contraventions retenues en première instance, lesquelles sont expressément mentionnées dans cette décision. Le recourant, qui était assisté d'un avocat, pouvait donc comprendre sans difficulté qu'il était condamné en application des art. 90 ch. 1 LCR et 96 OCR pour avoir contrevenu aux art. 26 al. 1 et 27 al. 1 LCR ainsi que 3 al. 1 et 4 al. 1 OCR et cela à raison du comportement décrit au considérant 3 du jugement attaqué. Preuve en est d'ailleurs que, dans son argumentation subsidiaire, il est parfaitement à même de critiquer la violation du devoir de prudence que lui reproche le jugement attaqué. Le grief selon lequel le jugement attaqué ne permettrait pas de discerner quelles contraventions ont en définitive été retenues à la charge du recourant est donc infondé.