Citation: 6B_1047/2008 20.03.2009 E. 5

Le recourant conteste sa condamnation pour blanchiment d'argent (art. 305bis CP). 5.1 Conformément à cette disposition, celui qui aura commis un acte propre à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait présumer qu'elles provenaient d'un crime, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. L'auteur de l'infraction principale peut également se rendre coupable de blanchiment (ATF 124 IV 274 consid. 3, p. 276; 120 IV 323 consid. 3, p. 325). Au plan subjectif, l'intention du blanchisseur doit porter non seulement sur la provenance criminelle des valeurs patrimoniales, mais aussi sur le fait que l'acte commis est de nature à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation de celles-ci. Le dol éventuel suffit (ATF 122 IV 211 consid. 2e p. 217; 119 IV 242 consid. 2, p. 247). 5.2 Le jugement de première instance, auquel se réfère l'arrêt entrepris (arrêt entrepris, consid. B p. 2), constate que le recourant a reconnu s'être douté que l'argent qu'il faisait acheminer pour le compte de tiers (selon sa version) provenait d'activités illicites. Le Tribunal a jugé cette explication suffisante pour condamner l'accusé pour blanchiment puisqu'il suffit que l'auteur commette un acte propre à entraver la confiscation de valeurs patrimoniales dont il devait présumer qu'elles provenaient d'un crime. Ce jugement précise ensuite: « C'est exactement ce qu'a dit l'accusé à l'audience » (jugement de première instance, ad cas 2, p. 7). 5.2.1 Le recourant remet tout d'abord en question le contenu de ses déclarations. Dans la mesure où il appuie son raisonnement sur les griefs développés à propos de son droit d'être entendu en relation avec les connaissances linguistiques de l'interprète présent à l'audience, on peut se borner à renvoyer à ce qui a été exposé à ce sujet (v. supra consid. 1). 5.2.2 Le recourant oppose, par ailleurs, à la version des faits retenue par les autorités cantonales celle présentée par son conseil au juge d'instruction. La cour cantonale, à qui cette critique a été soumise à l'appui d'un moyen de nullité, a refusé d'entrer en matière. Elle a souligné qu'il appartenait au premier juge de se forger une opinion sur la base de l'instruction aux débats et qu'il pouvait se fonder sur le résultat des preuves administrées à l'audience de jugement, selon sa libre appréciation (arrêt entrepris, consid. 2.7 p. 9). Faute de discuter la question de la recevabilité de son moyen devant l'autorité précédente, le recourant, qui se contente de reprendre le contenu de son mémoire de recours cantonal, ne développe aucune argumentation pertinente, de sorte que son moyen est irrecevable devant la Cour de céans. Au demeurant, la procédure pénale vaudoise étant dominée notamment par le principe de l'oralité (art. 325 CPP/VD), si le recourant entendait que ses déclarations fussent retranscrites précisément dans le sens de la version précédemment alléguée par son conseil, il lui incombait d'agir par voie incidente (art. 361 CPP/VD), en dictant ses observations et ses conclusions au procès-verbal ou en les déposant par écrit (art. 362 al. 1 CPP/VD). Faute de toute démarche de cet ordre, le recourant ne démontre pas en quoi il aurait été arbitraire de préférer les déclarations qu'il a faites personnellement devant le tribunal à la version précédemment présentée par son conseil au juge d'instruction. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. Le recourant ne démontre dès lors pas pour quelles raisons le Cour de céans devrait s'écarter des constatations de fait des autorités cantonales relatives à ce qu'il savait de l'origine criminelle des fonds. 5.3 Le recourant soutient ensuite que sa condamnation violerait l'art. 305bis CP. On ne lui aurait reproché que d'avoir connu la provenance « illicite » des sommes en cause, sans qu'il soit démontré qu'elles provenaient d'un « crime » au sens de l'art. 305bis al. 1 CP. Il souligne dans ce contexte la modicité des sommes envoyées durant deux ans, malgré le montant total de 16'000 fr. A cet égard, la cour cantonale a jugé que la notion de crime selon le Code pénal ne dépendait pas de la quantité de butin accumulé par l'auteur, un crime pouvant ne rapporter que de faibles montants. Il n'était pas inimaginable non plus que le recourant n'ait envoyé qu'une petite partie de ce butin. Il résultait ensuite du jugement de première instance (p. 7) que le recourant avait admis que l'argent pouvait provenir d'un crime, ce qui n'avait rien d'étonnant ni d'arbitraire compte tenu de sa condamnation pour vol en bande (arrêt entrepris, consid. 2c, p. 11). L'arrêt cantonal constate ainsi, en fait, que les montants en question provenaient de crimes, soit vraisemblablement des vols en bande commis par le recourant. Cette constatation de fait lie la Cour de céans (art. 105 al. 1 LTF). Dans la mesure où le recourant objecte à nouveau que la modicité des sommes envoyées ne permettrait pas d'établir la provenance criminelle des fonds, il se borne à opposer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale et ne démontre, partant, pas en quoi il aurait été arbitraire de conclure que les montants en question provenaient notamment des vols en bande commis. Le grief est infondé dans la mesure où il est recevable. Pour le surplus, la jurisprudence, qui souligne le caractère volontairement ténu du lien qui doit être établi entre le crime à l'origine des fonds et le blanchiment, n'exige pas que l'on connaisse en détail les circonstances d'un crime avant de pouvoir réprimer le blanchiment de l'argent ainsi obtenu (ATF 120 IV 323 consid. 3d, p. 328), de sorte que les constatations de fait des autorités cantonales sont suffisantes pour permettre l'application de l'art. 305bis CP. 5.4 Le recourant ne conteste pas que ses agissements aient été de nature à créer une entrave à la recherche, à la découverte de l'origine ou à la confiscation des valeurs patrimoniales. Il suffit de rappeler que l'acte de blanchiment ne suppose ni des transactions financières complexes, ni une énergie criminelle particulière (ATF 122 IV 211 consid. 3b/aa p. 218). Le simple fait de cacher une somme d'argent (ATF 119 IV 59 consid. 2e p. 64) peut suffire. Il n'est pas contestable que l'envoi à l'étranger, en Géorgie en particulier, des sommes en question était de nature à en entraver la recherche et la découverte de l'origine. Ces sommes n'ont, du reste, pu être confisquées. 5.5 L'arrêt entrepris constate enfin, en fait, que le recourant n'ignorait pas la provenance criminelle des sommes en question (v. supra consid. 5.2). En matière de blanchiment, la doctrine admet que l'on peut en principe déduire du fait que l'auteur a agi en connaissance du risque que son acte crée une entrave à la recherche, à la découverte de l'origine ou à la confiscation des valeurs patrimoniales (notamment lorsqu'il connaît l'origine illicite des fonds), qu'il s'est déterminé en défaveur du bien juridiquement protégé. Seul peut être réservé le cas où, au moment d'agir, ou immédiatement après, un intermédiaire financier, par exemple, aura pris des mesures propres à éviter la réalisation du risque (JÜRG-BEAT ACKERMANN, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldwäscherei, Band I, Kommentar, N. Schmid [Hrsg.], Zurich 1998, § 5 n. 421, p. 589). Il s'ensuit qu'en l'espèce, l'intention du recourant est suffisamment établie. 5.6 Au vu de ce qui précède, la condamnation du recourant pour blanchiment d'argent ne viole pas le droit fédéral. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.