Citation: 6B_231/2021 E. C

Par jugement du 17 décembre 2020, la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 16 janvier 2019, a réformé le jugement du 1er décembre 2016 en ce sens que A.________ est condamné pour gestion fautive, gestion déloyale, tentative d'escroquerie et faux dans les titres à une peine privative de liberté de 30 mois, dont 12 mois ferme et 18 mois avec sursis pendant deux ans, et que le canton de Neuchâtel est renvoyé à procéder par la voie civile. Il en ressort notamment ce qui suit s'agissant des infractions encore contestées devant le Tribunal fédéral. C.a. La société I.________ SA avait notamment pour but l'exploitation d'une équipe de football professionnelle. La société J.________ SA avait pour but la location d'installations, l'organisation de manifestations et la promotion de l'image en général de I.________ SA, par toute forme de recettes publicitaires et de sponsoring, au profit de I.________ SA, par la cession de son droit d'image. C.b. Par contrat de vente d'actions du 8 avril 2011, K.K.________ SA a vendu à U.________ SA, signant par A.________ et appartenant à ce dernier, 204'163 actions de I.________ SA, représentant 51% des actions totales de la société, ainsi que 100 actions de J.________ SA, représentant apparemment la totalité du capital-actions de la société. Le prix total a été fixé à 1'200'000 EUR. L'acheteuse déclarait notamment "disposer d'une expérience dans le football professionnel et connaître I.________ SA et J.________ SA" ainsi qu'avoir "pu poser toutes les questions et obtenir tous les renseignements souhaités sur l'état des affaires sociales, financières et juridiques des sociétés, des risques, etc., qu'il lui [avait] été offert d'examiner tous les documents pertinents et qu'elle [était] pleinement satisfaite de son examen". Les bilans comptables de I.________ SA pour les exercices 2005-06 à 2009-10 avaient été remis à l'acheteuse, qui renonçait à l'établissement d'un bouclement intermédiaire. C.c. L.________ a d'abord reçu la présidence du conseil d'administration de I.________ SA, la vice-présidence étant attribuée à M.________ et le poste de directeur technique à N.________. A.________ a été inscrit au Registre du commerce, en qualité de président du conseil d'administration de la société, le 5 septembre 2011. C.d. Du 12 mai 2011 au 26 janvier 2012, en sa qualité de dirigeant effectif puis d'administrateur président de I.________ SA, A.________ a procédé à l'engagement - voire au réengagement - de 88 employés soit comme joueurs ou comme membres du "staff" technique ou administratif, faisant passer la masse salariale mensuelle de la société de moins d'un demi-million de francs, de janvier à mai 2011, à 917'000 fr. en juin 2011, puis au minimum à 1,4 millions de francs pour chaque mois de la période allant de juillet à décembre 2011, avec un pic à 3,7 millions de francs en août 2011. C.e. A.________ a en outre procédé, par le biais de I.________ SA, au paiement de 98'500 EUR pour trois vols personnels en jet privé, sans lien avec l'activité directe de la société, entre V.________ et W.________, les 14, 15 et 19 juin 2011. C.f. Entre mai 2011 et janvier 2012, A.________ a également procédé au licenciement avant terme de 24 employés - soit des joueurs ou des membres du "staff" technique ou administratif - dont 19 engagés par la nouvelle équipe dirigeante, au bénéfice d'un contrat à durée déterminée, pour lesquels les coûts de licenciement se sont élevés à plusieurs millions de francs. C.g. Durant la même période, il a, par des propos et attitudes singulières, de même que par de soudaines modifications unilatérales de conventions, provoqué la résiliation d'un contrat avec le Groupe O.________, ce qui a privé J.________ SA, dont la quasi-totalité des bénéfices était reversée à I.________ SA, d'un sponsor apportant 400'000 fr. par année. A.________ a, de la même manière, provoqué la perte de rentrées financières provenant des clubs de soutien, ainsi que du Club des P.________ et du Club des Q.________. Il a de la sorte privé I.________ SA d'un montant minimum de 100'000 fr. de la part du Club des P.________ et de 120'000 fr. de la part du Club des Q.________. C.h. A.________ a par ailleurs géré les sociétés concernées avec une complète désorganisation, en l'absence de suivi des affaires au niveau administratif et financier. C.i. Par ces fautes de gestion, A.________ a aggravé le surendettement de la société I.________ SA. C.j. A.________ ne disposait pas, personnellement, des revenus et de la fortune suffisants pour financer ou couvrir les dépenses qu'il avait décidées. Il ne pouvait par ailleurs pas compter sur d'autres investisseurs pour assurer le financement de I.________ SA.