Citation: 4A_386/2016 E. 3.3

3.3. La banque a émis le 15 juin 2012 un avis de débit qu'elle a conservé en banque restante. Le 20 juin 2012, sur requête émanant en réalité des pirates, elle a adressé une copie de cet avis par courriel à l'adresse électronique du client. Comme l'ont souligné à raison les juges cantonaux, c'est par l'effet d'une négligence grave que la défenderesse a ignoré le caractère insolite des instructions de virement reçues le 14 juin 2012, qui aurait dû l'inciter à faire des vérifications supplémentaires (cf. consid. 2.4 supra). Du moment que ces instructions suspectes lui étaient parvenues par des courriels provenant apparemment de la messagerie électronique de son client, la défenderesse aurait dû réaliser que ce mode de communication était susceptible d'être piraté, et qu'elle ne pouvait donc plus inférer que les courriels adressés au demandeur lui parviendraient effectivement. L'interception du courriel du 20 juin 2012 est ainsi imputable à une grave négligence de la défenderesse, qui ne peut dès lors se prévaloir de l'absence d'opposition du client et de la fiction de ratification découlant de l'art. 2 des conditions générales. Il serait choquant de faire supporter au demandeur les conséquences d'une négligence grave de la défenderesse qui, si elle avait fait preuve de la diligence requise, aurait réalisé que les instructions reçues de l'adresse électronique du demandeur étaient suspectes et que cette adresse n'était dès lors pas fiable. Le même raisonnement prévaut s'agissant de la fiction de réception découlant de la clause de banque restante. Comme le relève la Cour de justice, son application stricte reviendrait à faire supporter au client les conséquences du défaut de vigilance de la défenderesse, qui aurait dû réaliser que les instructions de virement étaient suspectes et risquaient de ne pas être ratifiées par le client. La Cour n'a par ailleurs pas violé le droit fédéral en considérant qu'une négligence grave pouvait aussi faire échec à la clause de banque restante.