Citation: 1C_578/2013 E. 6.3

6.3. Le Tribunal cantonal a d'abord tiré d'une interprétation littérale et systématique des art. 14 et 16 RPGA que la notion de "villa jumelle" n'était pas un synonyme de celle de "villa ou maison familiale comportant deux appartements"; en d'autres termes, une villa pouvait compter deux appartements sans pour autant être qualifiée de villa jumelle. Il en a déduit que l'interdiction ancrée à l'art. 31 ch. 4 RPGA ne saurait a priori signifier que toutes les villas sises dans la "zone villas B" comptant deux appartements étaient interdites. Il s'est ensuite fondé sur le critère de l'aspect extérieur et de la structure des bâtiments. Il a considéré, en rappelant une jurisprudence cantonale constante, que chacune des deux villas litigieuses, avec deux appartements superposés et non pas juxtaposés, avec des locaux communs au sous-sol n'était pas "une villa présentant les mêmes caractéristiques" que des villas jumelles. La cour cantonale en a déduit que les constructions litigieuses échappaient à l'interdiction prévue à l'art. 31 ch. 4 RPGA.