Citation: 6B_1334/2022 E. 1.2

1.2. Dans un premier grief, le recourant fait valoir qu'il n'y a eu aucune prise de sang qui permettrait d'attester son état d'incapacité. Or, selon lui, seul un prélèvement sanguin, pour lequel la quantité de THC dans le sang doit atteindre ou dépasser la valeur de 1,5 μg/L, était à même d'établir de façon certaine qu'il était dans l'incapacité de conduire. Ce grief est infondé. II est en effet admis que l'ébriété ou l'influence d'une substance diminuant la capacité de conduire, autre que l'alcool, puissent être établies d'après l'état et le comportement de la personne suspectée (déficiences, erreurs de conduite, conduite particulièrement insouciante ou imprudente) ou les indications obtenues sur la quantité consommée, notamment lorsqu'un prélèvement de sang n'a pas pu être effectué (cf. art. 17 de l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière, OCCR; RS 741.013). Avant l'introduction du nouvel art. 91 al. 2 LCR, la jurisprudence avait admis qu'une éventuelle inaptitude à conduire en raison de la consommation de cannabis pouvait être prouvée en se fondant sur le comportement concret du conducteur, notamment sur ses absences, ses erreurs de conduite, sa manière particulièrement insouciante et imprudente de rouler, son comportement surprenant à l'occasion d'un contrôle de police ou d'un examen médical (ATF 130 IV 32 consid. 3.2 et les références citées). La cour cantonale pouvait donc, sans violer le droit fédéral, se fonder sur d'autres preuves qu'un prélèvement sanguin pour établir l'incapacité de conduire du recourant ( question de droit: cf. ATF 129 IV 290 consid. 2.2, p. 293).