Citation: 6B_844/2020 E. 2.4

2.4. En substance, la cour cantonale a retenu que l'intimée avait admis avoir dit au recourant qu'elle avait perdu les reconnaissances de dette litigieuses. Toutefois, même à la lumière de cet élément, l'instruction ne livrait pas le moindre indice quant au fait que les titres auraient été produits astucieusement à l'appui de la requête de séquestre. Le recourant faisait valoir que la destruction des reconnaissances de dette aurait été annoncée devant témoin par l'intimée, ce qui accréditerait la thèse d'une renonciation de celle-ci aux dites créances. Or, le témoignage en question, outre que son contenu était expressément contesté par l'intimée, était daté du mois de novembre 2018, soit juste un mois après la requête de séquestre déposée par la créancière en octobre 2018. Ce témoignage apparaissait donc bien avoir été établi à la demande du recourant pour les besoins de la cause, soit la procédure d'opposition au séquestre qu'il avait alors entamée. Au demeurant, même si l'on pouvait accorder du crédit à ce témoignage, le fait que l'intéressée ait pu déclarer qu'elle détruirait ces reconnaissances de dette pour le cas où elle les retrouverait, n'était pas déterminant. En effet, de telles déclarations - qui pourraient tout au plus être qualifiées de simple mensonge - ne constitueraient de toute évidence pas une tromperie astucieuse au sens de l'art. 146 CP et la question de savoir si les créances dont faisaient état les reconnaissances de dette avaient été annulées, compensées ou éteintes d'une autre manière ressortissait exclusivement à la justice civile. En définitive, il n'existait pas d'indice suffisant au dossier pour qu'une instruction pénale soit ouverte. Aucune mesure d'instruction ne permettrait d'apporter la preuve de la commission d'une infraction au détriment du recourant et le litige était manifestement de nature purement civile. La cour cantonale a ainsi estimé que c'était à bon droit que le ministère public avait refusé d'entrer en matière sur la plainte du recourant.