Citation: 6B_135/2008 24.04.2008 E. 1

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Il reproche aux juges cantonaux de s'être écartés, de manière inadmissible et sans motif suffisant, de l'expertise, en tant que cette dernière préconise un traitement ambulatoire. 1.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153, auquel on peut donc se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat. 1.2 L'autorité cantonale n'a pas nié que les experts préconisaient un traitement ambulatoire, à l'exclusion d'une mesure thérapeutique institutionnelle, et qu'entendu à l'audience, l'un d'eux, bien qu'avec prudence, ne s'était pas départi de cette conclusion, relevant néanmoins qu'une mesure thérapeutique institutionnelle avait principalement été exclue en raison des difficultés à l'exécuter, vu les faibles moyens actuellement à disposition. Sur la base d'une appréciation du contenu de l'expertise ainsi que des déclarations faites à l'audience par le recourant et sa tutrice, elle s'est toutefois estimée fondée à s'écarter de la conclusion litigieuse, considérant qu'une mesure au sens de l'art. 59 CP était indispensable pour favoriser l'évolution positive du recourant et pour prévenir la commission de nouvelles infractions. La question est donc de savoir si elle pouvait le faire sans arbitraire. 1.3 Il résulte de l'expertise que le recourant souffre, depuis au moins 6 ans, d'un grave trouble mental, soit d'une schizophrénie paranoïde continue, qui influence grandement son comportement général. Ce trouble se traduit notamment par un contenu de pensée incohérent, des perceptions délirantes, mystiques et systématisées, des sentiments de persécution et diverses formes d'hallucinations. Il est à l'origine de l'acte commis et il existe un risque, d'importance moyenne, que le recourant commette de nouveaux actes punissables similaires. S'il n'a pas entravé l'aptitude du recourant à percevoir le caractère illicite de son acte, ce trouble a en revanche totalement altéré sa capacité d'adapter son comportement à cette perception, au point que sa responsabilité pénale au moment des faits doit être considérée comme nulle. Toujours selon l'expertise, entre 2001 et le 11 janvier 2007, le recourant a fait l'objet de cinq hospitalisations, dont la dernière a pris fin trois jours avant les faits. Il a en outre bénéficié de plusieurs suivis ambulatoires, comportant notamment un traitement neuroleptique. A chaque fois, la relation thérapeutique s'est avérée difficile et le recourant a fini par abandonner le traitement. Ces échecs s'expliquent fondamentalement par l'anosognosie du recourant, soit son incapacité à percevoir sa pathologie et la nécessité de suivre un traitement de longue durée. Cette anosognosie rend particulièrement difficile la tenue d'un traitement suivi sans rupture, pourtant indispensable à tout progrès possible. Pour diminuer le risque que présente le recourant, l'expertise propose un traitement psychiatrique intégré, reposant sur une médication neuroleptique de longue durée et sur un traitement psycho-sociothérapeutique, précisant qu'il pourrait devoir être précédé d'une période d'hospitalisation. Elle relève que ce traitement paraît suffisant. Elle observe néanmoins qu'un traitement, au demeurant rendu difficile par l'anosognosie du recourant, ne permet que de calmer les angoisses de ce dernier, sans empêcher des décompensations ni parvenir à effacer la symptomatologie délirante et hallucinatoire qu'il présente. Il ressort par ailleurs de l'arrêt attaqué qu'entendu à l'audience, le recourant a lui-même déclaré qu'il souhaitait être placé en institution. Certes, cette déclaration, comme l'avaient relevé les premiers juges, ne doit sans doute pas être prise au pied de la lettre, à savoir comme l'expression d'un désir d'être soumis à une mesure thérapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. Il reste que le recourant, qui ne le conteste d'ailleurs pas, a admis que le foyer dans lequel il séjournait avant son arrestation n'était pas suffisant et ne répondait pas à ses besoins d'encadrement. Selon l'expertise, il a du reste, par le passé, manifesté à plusieurs reprises le besoin de se mettre à l'abri dans un foyer, voire accepté une hospitalisation volontaire. Egalement entendue, la tutrice du recourant a estimé qu'une mesure institutionnelle s'imposait, compte tenu des variations de l'état psychique de son pupille et de l'intensité de ses symptômes schizophréniques. A elle seule, cette déclaration ne suffirait certes pas à écarter l'avis des experts quant au choix de la mesure. Il était toutefois justifié d'en tenir compte comme d'un indice supplémentaire de la nécessité d'un encadrement plus rigoureux. 1.4 Au vu du contenu de l'expertise, tel qu'il vient d'être résumé et des autres indices évoqués, il n'était pas manifestement insoutenable de considérer que la mesure proposée par les experts n'apparaissait pas suffisante, mais qu'une mesure thérapeutique institutionnelle s'imposait. La mesure préconisée s'apparente aux traitements déjà entrepris, mais qui ont échoué en raison de l'incapacité du recourant, inhérente au trouble dont il souffre, de s'y soumettre de manière suivie. Or, de l'avis même des experts, aucun progrès n'est possible en l'absence d'un traitement poursuivi sans rupture et, à défaut d'un tel traitement, il existerait un risque relativement important de commission de nouveaux actes punissables similaires. Tant pour favoriser l'évolution positive du recourant que pour prévenir une nouvelle atteinte à l'intégrité physique d'autrui, un traitement effectué en milieu fermé plutôt qu'ambulatoirement semble donc nécessaire. Il n'était du moins pas arbitraire, au sens défini plus haut (cf. supra, consid. 1.1), de l'admettre et, partant, de s'écarter dans le cas d'espèce de l'expertise, en ordonnant la mesure litigieuse. Le grief doit dès lors être rejeté.