Citation: 6B_761/2021 E. 1.5

1.5. Dans un premier grief, le recourant conteste le genre de peine prononcée et soutient que la cour cantonale n'aurait pas suffisamment motivé sa décision de lui infliger une peine privative de liberté pour l'ensemble des infractions reprochées, alors que certaines d'entre elles, soit les infractions de faux dans les titres, de faux certificats médicaux, de violation grave aux règles de la circulation routière, de comportement frauduleux à l'égard des autorités et d'abus de confiance, seraient compatibles avec le prononcé d'une peine pécuniaire. Or, aucun élément ne s'opposerait au prononcé d'un tel genre de peine pour ces infractions, étant rappelé que, selon le droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2017, une peine pécuniaire jusqu'à 360 jours-amende pouvait être prononcée et que de courtes peines privatives de liberté ne seraient admissibles qu'à des conditions très strictes non réalisées en l'espèce. En l'espèce, s'agissant des infractions de faux dans les titres et de faux certificat médical, la cour cantonale a notamment relevé la longue période durant laquelle le recourant avait établi de fausses factures pour des prestations jamais effectuées, les justifications sans fondement du recourant pour expliquer ses actes, la violation à deux reprises des mesures de substitution en délivrant des certificats d'incapacité de travail contrairement aux prescriptions émises par celles-ci et l'absence de réelle prise de conscience. Il ressort donc du jugement entrepris que la cour cantonale a motivé son choix de prononcer une peine privative de liberté pour ces deux infractions de manière circonstanciée. En revanche, il n'en va pas de même s'agissant des autres infractions reprochées au recourant. Pour la violation grave des règles de la circulation routière, seul le dépassement de la vitesse autorisée est mentionné sans que les motifs justifiant le prononcé d'une peine privative de liberté soient exposés. Il en va de même de l'infraction d'abus de confiance pour laquelle la cour cantonale se limite à relever que le recourant avait récidivé en cours d'enquête en s'appropriant les honoraires d'une consoeur. S'agissant du comportement frauduleux à l'égard des autorités, il est uniquement indiqué que le recourant avait donné de fausses indications sur son statut professionnel pour bénéficier d'une autorisation administrative. Conformément à la jurisprudence précitée, il incombait à la cour cantonale de motiver de manière circonstanciée son choix de prononcer une peine privative de liberté en lieu et place d'une peine pécuniaire pour ces trois infractions. Or, la cour cantonale n'expose pas les raisons l'ayant conduite à prononcer une peine de cette nature à l'encontre du recourant. Elle ne pouvait toutefois faire l'économie d'un tel raisonnement conformément à l'art. 41 al. 2 CP et à la jurisprudence précitée. Faute de motivation à cet égard, la cour cantonale a violé le droit fédéral. Le recours doit donc être admis sur ce point et la cause renvoyée à la cour cantonale afin que celle-ci se prononce à nouveau sur la fixation de la peine en déterminant pour chaque infraction reprochée le genre de peine qui doit la sanctionner. Ce n'est qu'ensuite qu'elle pourra, le cas échéant, faire application de l'art. 49 al. 1 CP.