Citation: 1C_82/2008 28.05.2008 E. 5

Ces derniers voient une violation de leur droit d'être entendus dans le fait que le Tribunal administratif n'a pas tenu de procès-verbal de l'inspection locale à laquelle il a procédé en leur absence et qu'il n'a pas fait porter l'instruction sur l'intégration des bâtiments prévus par le plan litigieux dans leur environnement naturel et bâti. 5.1 Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. accorde aux justiciables le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à leur détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (cf. ATF 133 I 100 consid. 4.3 à 4.6 p. 102; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 97 consid. 2b p. 102 et les arrêts cités). L'autorité qui verse au dossier de nouvelles pièces dont elle entend se prévaloir dans son jugement est tenue d'en aviser les parties et de leur donner l'occasion de se déterminer à leur sujet (ATF 132 V 387 consid. 3.1 p. 388; 124 II 132 consid. 2b p. 137 et les arrêts cités). Il en va de même lorsqu'elle entend retenir une argumentation juridique inédite dont les parties ne pouvaient guère discerner la pertinence en l'espèce (ATF 126 I 19 consid. 2c/aa p. 22; 124 I 49 consid. 3c p. 52; 115 Ia 94 consid. 1b p. 96 et les références citées). Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. confère par ailleurs aux parties le droit d'obtenir que leurs déclarations et celles de témoins ou d'experts qui sont importantes pour l'issue du litige soient consignées dans un procès-verbal, tout au moins dans leur teneur essentielle; la consignation des déclarations dans une note du dossier ou dans les considérants de la décision ne saurait pallier l'absence de procès-verbal. La verbalisation des déclarations pertinentes vise à donner l'occasion aux parties de participer à l'administration des preuves et de se prononcer effectivement sur leur résultat. Elle doit aussi permettre à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a lieu, que les faits ont été constatés correctement par l'autorité inférieure (ATF 131 II 670 consid. 4.3 p. 679; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les références citées). 5.2 La jurisprudence précitée concerne avant tout les déclarations des parties, des témoins ou encore des experts. La question de savoir si elle doit également s'appliquer aux constatations de fait résultant d'une inspection locale ou s'il suffit qu'elles ressortent clairement des considérants du jugement (cf. en ce sens, arrêt 1C_134/2007 consid. 3.2; ATF 126 I 213 consid. 2 p. 217; 106 Ia 73 consid. 2a p. 75) peut demeurer indécise. Les recourants ont en effet renoncé à participer à l'inspection locale que le Tribunal administratif a mise en oeuvre après la séance d'instruction tenue en salle communale en présence des parties. Ils n'ont pas davantage exigé que des photographies des lieux soient prises à cette occasion, comme l'autorise le droit cantonal de procédure (cf. art. 49a de la loi vaudoise sur la juridiction et la procédure administratives [LJPA]), ou qu'un compte-rendu des faits pertinents soit établi et leur soit soumis pour détermination. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas violé le droit d'être entendu des parties en ne tenant pas un procès-verbal et en relatant les faits pertinents pour l'issue du litige dans les considérants de son arrêt. Au demeurant, les constatations de fait que les recourants tiennent pour inexactes portent sur l'implantation des bâtiments autorisés par le plan de quartier litigieux dans la pente naturelle du terrain, leur orientation par rapport aux constructions existantes et leur intégration dans l'environnement bâti. Ces éléments ressortent des plans et autres documents versés au dossier de sorte que le Tribunal fédéral est en mesure de constater l'exactitude des constatations de fait contenues à cet égard dans l'arrêt attaqué. Par ailleurs, la société C.________ se plaignait devant le Tribunal administratif de la mauvaise intégration des bâtiments projetés dans le paysage et par rapport aux constructions existantes, en raison de leur volume, de leur hauteur et de leur aspect monolithique. Elle demandait à ce que seuls des villas individuelles ou des immeubles en terrasses, tels que prévus par le plan de quartier "En Arnier", soient autorisés dans la zone considérée. Elle sollicitait une visite des lieux afin de se rendre compte des problèmes d'esthétique. L'objet du litige consistait ainsi dans la bonne ou la mauvaise intégration dans le site des constructions autorisées par le plan de quartier "En Arnier II". Il importe à cet égard peu que l'opposante se soit fondée sur l'art. 86 LATC plutôt que sur l'art. 3 al. 2 let. b LAT dès lors que le Tribunal administratif n'était pas limité sur ce point par les moyens des parties et devait appliquer le droit d'office en vertu de l'art. 53 LJPA. Les arguments tirés de l'absence d'intégration des bâtiments projetés par le plan dans la courbe naturelle du terrain ou avec les constructions existantes dans le voisinage pour admettre le recours ne devaient donc pas impérativement être soumis préalablement aux parties pour détermination afin de respecter leur droit d'être entendues dans la mesure où ils s'inscrivent dans le cadre du litige tel que l'avait défini la société C.________. Le recours est ainsi mal fondé en tant qu'il porte sur une prétendue violation de l'art. 29 al. 2 Cst.