Citation: 6B_1235/2019 E. 1

Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a tout d'abord exposé que le Tribunal fédéral l'avait enjointe, dans son arrêt du 15 mai 2019, de condamner le recourant pour contrainte sexuelle, respectivement tentative de contrainte sexuelle, s'agissant des agissements de l'intéressé intervenus de 2002 à 2013. Elle a ajouté, comme le lui avait rappelé le Tribunal fédéral, que les art. 187 et 189 CP peuvent être retenus en concours, avant d'indiquer que l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants était "avérée pour les années 2002 à 2005" et que, dès lors que "les actes commis durant cette période [devaient] être qualifiés également de contrainte sexuelle, il [aurait convenu] par conséquent de retenir un concours idéal et de condamner le [recourant] pour les deux infractions pour cette période". L'autorité précédente en a conclu qu'"une telle condamnation contreviendrait à l'interdiction de la reformatio in peius telle que précisée par la jurisprudence". Elle a ainsi condamné le recourant pour actes d'ordre sexuel avec des enfants s'agissant des actes commis entre 2002 et 2005, pour contrainte sexuelle concernant les actes commis entre 2005 et 2012 et tentative de contrainte sexuelle en raison des actes commis en 2013. Cette solution est erronée à plusieurs égards. Premièrement, conformément au principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi (cf. à cet égard ATF 143 IV 214 consid. 5.3.3 p. 222), l'autorité cantonale à laquelle la cause est renvoyée par le Tribunal fédéral est tenue de fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral, étant liée par ce qui a déjà été définitivement tranché par le Tribunal fédéral. Ainsi, dès lors que le Tribunal fédéral avait, dans son arrêt du 15 mai 2019, indiqué que l'autorité cantonale devrait qualifier les agissements du recourant - intervenus de 2002 à 2013 - de contrainte sexuelle, respectivement de tentative de contrainte sexuelle (cf. arrêt 6B_204/2019 et 6B_206/2019 précité consid. 6.3), il n'était plus loisible, pour la cour cantonale, de libérer celui-ci d'une telle infraction pour la période de 2002 à 2005. Deuxièmement, conformément à la jurisprudence, l'existence d'une reformatio in peius doit être examinée à l'aune du dispositif (cf. ATF 143 IV 469 consid. 4.1 p. 472). En l'occurrence, le dispositif du jugement de première instance mentionnait ce qui suit : "[Le recourant] est reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec un (e) enfant, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle." Ainsi, les développements de la cour cantonale relatifs aux dates des infractions qui ressortaient des considérants du jugement de première instance (p. 5 de l'arrêt attaqué) sont totalement hors de propos, puisque le dispositif dudit jugement restait muet sur les époques durant lesquelles les divers agissements du recourant avaient pris place. Troisièmement, comme le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de le préciser, il n'est pas interdit à l'autorité de recours de s'exprimer dans ses considérants sur la qualification juridique lorsque l'autorité précédente s'est fondée sur un autre état de fait ou des considérations juridiques erronées (cf. ATF 143 IV 469 consid. 4.1 p. 472). En conséquence, même si la cour cantonale était convaincue - à tort comme cela vient d'être dit - qu'elle ne pouvait mentionner, dans son dispositif, une infraction de contrainte sexuelle commise entre 2002 et 2005, rien ne l'aurait empêchée de prendre en compte, dans sa motivation - en particulier concernant la fixation de la peine -, une telle infraction. Au vu de ce qui précède, c'est donc à tort que l'autorité précédente s'est écartée des instructions qui lui avaient été données au pied de l'arrêt de renvoi du 15 mai 2019, qu'elle n'a pas condamné le recourant pour contrainte sexuelle s'agissant des actes commis entre 2002 et 2005 et qu'elle n'a pas, dans la fixation de la peine, tenu compte d'une telle infraction. Cela étant, en l'absence d'un recours du ministère public concernant cette décision, il n'est plus possible, à ce stade, de revenir sur cet aspect. Il convient donc d'examiner le grief du recourant relatif à la fixation de la peine en se fondant uniquement sur les infractions retenues à sa charge dans l'arrêt attaqué (cf. consid. 2 infra).