Citation: 4P.71/2004 26.08.2004 E. 4

La recourante semble par ailleurs reprocher à la Cour de justice d'avoir commis l'arbitraire en suivant le principe de la confiance pour interpréter la réponse de l'intimée à son courrier signalant que le café costaricien présentait un taux de défauts supérieur à celui contractuellement convenu. L'interprétation qu'en aurait donnée la Chambre d'appel du tribunal arbitral serait claire et rien ne justifierait de s'en écarter. 4.1 Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si elle est divergente, le juge doit interpréter les déclarations faites et les comportements selon la théorie de la confiance. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement lorsqu'il est saisi d'un recours en réforme. Pour trancher cette question de droit, il doit cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait et que le Tribunal fédéral peut revoir sous l'angle de l'arbitraire dans le recours de droit public (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122 et les références). 4.2 Le 14 décembre 1995, la recourante a indiqué à l'intimée que les résultats d'analyse des lots de café en provenance du Costa Rica lui semblaient "hors specs" et invitait celle-ci à lui faire part de ses commentaires sur ces résultats (pièce 70 intimée). Ces derniers, consignés en sept rapports, faisaient état dans six cas d'un nombre de défauts de "80 plus" et dans un cas de "60 plus". Le même jour, l'intimée a répondu, se référant au lot de café du Costa Rica: "Nous pensons que nous pouvons accepter ce lot même si 80 défauts" (pièce 71 intimée). Le témoin D.________, employé de la recourante à l'époque, a reçu la réponse et, la trouvant ambiguë, en a parlé à son supérieur, qui voulait directement prendre contact avec l'intimée. Il a déclaré ne s'être ensuite plus occupé du dossier (PV d'enquêtes du 22 juin 1999 p. 11). Le supérieur du témoin D.________ n'a pas été entendu. Dans la mesure où la réponse paraissait ambiguë à un témoin et qu'elle ne spécifiait pas si le lot pouvait être accepté pour autant que le nombre de défauts soit inférieur à 80 ou même si ce nombre était dépassé, il n'était pas manifestement insoutenable d'avoir considéré qu'il y avait lieu de l'interpréter. Le grief est donc mal fondé.