Citation: 9C_153/2008 04.03.2009 E. 3

Il est constant qu'il n'y a pas de comorbidité psychiatrique au syndrome douloureux du genou gauche, en l'absence d'atteinte psychique. 3.1 Les premiers juges ont confirmé l'appréciation de la capacité de travail de la recourante par l'intimé, selon laquelle celle-ci présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée avec une diminution de rendement de 20 %. Ils ont retenu que l'état du genou gauche ne provoquait pas d'incapacité de travail, ni dans son ancienne activité ni dans toute autre activité adaptée, compte tenu des atteintes objectives somme toute modestes du genou, et que la capacité de travail était entière sur le plan de l'exigibilité. En ce qui concerne les autres diagnostics posés par les médecins, à savoir les lombalgies et la tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche, ils n'étaient pas de nature à diminuer la capacité de travail ni l'exigibilité dans la profession exercée jusque-là. Essentiellement, la juridiction cantonale s'est fondée sur le rapport du docteur R.________ du 22 novembre 2004, dont elle a discuté les diagnostics et les conclusions relatives à la capacité de travail en les confrontant aux autres pièces du dossier. Ainsi, la question de la diminution de rendement de 20 % admise par ce médecin pour tenir compte des douleurs a été laissée indécise. 3.2 Confrontant les rapports successifs du docteur E.________ aux autres pièces du dossier, les premiers juges ont constaté que les diagnostics retenus par ce médecin ne différaient pas réellement de ceux posés par les autres spécialistes. Ainsi que l'avait relevé le docteur R.________, le syndrome fémoro-rotulien ne correspondait pas à un diagnostic précis, mais était plutôt une description d'un syndrome douloureux de la rotule et pouvait être la conséquence de plusieurs maladies. Lui-même avait retenu le diagnostic de gonarthrose post-traumatique, qui se rapportait précisément à une maladie provoquant des douleurs de la rotule. Il en allait de même pour les autres diagnostics évoqués par le docteur E.________, qui n'étaient pas davantage précis et n'apportaient rien de nouveau, tant en ce qui concerne l'appréciation de l'atteinte à la santé et de sa gravité que de la capacité de travail (avis SMR des 2 et 5 mai 2006). La recourante reproche à la juridiction cantonale d'avoir omis de tenir compte de l'absence de ligament croisé antérieur. Cette question n'a toutefois pas échappé aux premiers juges, qui ont retenu que le test de Lachmann positif avec course prolongée sans arrêt dur mis en évidence par le docteur R.________ lors de l'examen clinique du 4 novembre 2004 était le signe d'une rupture du ligament croisé antérieur, qui avait donc déjà eu lieu en 2004. Ainsi, le diagnostic de re-rupture du ligament croisé antérieur gauche retenu par le docteur U.________ dans son rapport du 23 avril 2007 ne constituait pas un fait nouveau devant amener à une nouvelle appréciation du cas. Les arguments de la recourante ne font pas apparaître les constatations de fait ci-dessus de la juridiction cantonale comme manifestement inexactes. Contrairement à ce qu'elle laisse entendre, la présence d'un épanchement intra-articulaire constatée par le docteur N.________ dans son expertise du 11 février 2003 n'est pas un élément qui aurait été ignoré par le docteur R.________ dans le cadre de son rapport du 22 novembre 2004. Ainsi que l'ont relevé les premiers juges, ce médecin a constaté lors de l'examen clinique du 4 novembre 2004 qu'il n'y avait plus d'épanchement intra-articulaire. Il n'y a donc aucune contradiction sur ce point. Quant à l'observation du docteur R.________ en page 5 de son rapport du 22 novembre 2004, d'après laquelle on ne savait pas très bien si les lâchages étaient d'origine algique ou ligamentaire, elle concerne la période entre l'arthroscopie du genou gauche en janvier 1998 et la plastie du ligament croisé antérieur en janvier 2001. On ne peut en tirer aucune conclusion en ce qui concerne la lésion du ligament croisé antérieur apparue après que l'intervention du 19 janvier 2001 eut été effectuée. 3.3 Les premiers juges ont qualifié de modestes les atteintes objectives que présente le genou gauche. Alléguant que le terme "modeste" est vague, la recourante conteste cette qualification, au motif que l'on est en présence d'une gonarthrose tricompartimentale avec algoneurodystrophie (maladie de Sudeck) et de fortes douleurs et qu'une indication pour une prothèse totale du genou a été posée. Cependant, l'argumentation de la recourante ne fait pas apparaître la qualification de l'atteinte du genou gauche par la juridiction cantonale comme manifestement inexacte. En effet, la symptomatologie douloureuse permanente n'entre pas dans le statut clinique objectif sur lequel se sont fondés les premiers juges pour qualifier de modeste l'atteinte du genou, tel qu'il a été retenu par le docteur R.________ dans son rapport du 22 novembre 2004 en tenant compte des lésions initiales et des constatations objectives faites lors de l'examen clinique du 4 novembre 2004. Ainsi, ce médecin a-t-il indiqué que les constatations étaient modestes cliniquement et radiologiquement et que son examen clinique ne différait pas significativement de celui réalisé par le docteur O.________ en janvier 1999, ni de celui du docteur N.________ mais sans épanchement articulaire actuellement. 3.4 En ce qui concerne l'incidence de l'atteinte du genou gauche sur la capacité de travail de la recourante, la juridiction cantonale a retenu que les lésions n'étaient pas de nature à réduire sa capacité de travail dans une activité adaptée qui était pleinement exigible, comme l'était l'activité exercée antérieurement. Cela est contesté par la recourante. Se référant aux conclusions du docteur E.________ sur sa capacité de travail, elle relève que le docteur N.________, dans son rapport du 11 février 2003, avait indiqué que les douleurs constituaient une limitation aux possibilités d'exercer une activité adaptée et qu'il avait conclu à une incapacité totale de travail. Au regard des limitations fonctionnelles décrites par le docteur R.________, les activités envisagées seraient ainsi irréalistes puisque l'intéressée n'a pas de formation pour exercer un emploi de secrétaire ou d'assistante sociale. Cette argumentation de la recourante a déjà été réfutée par les premiers juges. Ainsi, ils ont relevé que le docteur E.________ critiquait l'appréciation de la capacité de travail posée par les médecins du SMR en ce qu'elle serait théorique et ne tiendrait pas compte que la capacité peut fluctuer selon les cas de 0 à 80 % si tout allait bien. Considérant que les critiques du docteur E.________ n'étaient pas motivées de manière convaincante, ils ont retenu qu'à l'appui de son argumentation quant à une capacité de travail fortement diminuée voire inexistante, ce médecin indiquait notamment que le lever matinal pouvait prendre un certain temps, que les péjorations survenaient aux changements de temps et aux efforts. Quant aux limitations fonctionnelles retenues, elles concordaient avec celles posées par les autres spécialistes, en particulier par le docteur R.________, mais qu'elles étaient plus détaillées. Le rapport du docteur U.________ du 23 avril 2007 n'apportait rien de nouveau. La rupture du ligament croisé antérieur n'était pas en tant que telle de nature à provoquer une incapacité de travail dans une activité ne sollicitant pas de manière importante le genou et qu'elle était prise en compte dans l'appréciation des limitations fonctionnelles décrites de façon concordante par les différents médecins. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral, dont le pouvoir d'examen est limité par la loi (supra, consid. 2.1), de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves en ce qui concerne la capacité de travail. Même si la recourante affirme que la manière dont la juridiction cantonale a retenu les faits déterminants sur ce point est insoutenable, elle ne le démontre pas. Certes, dans son rapport du 11 février 2006, le docteur N.________ a retenu une incapacité de travail de 100 % dans la profession de réceptionniste. Il indiquait toutefois qu'une capacité de travail supérieure à 50 %, voire de 100 %, était envisageable dans les professions de préposée au guichet dans l'administration, de gestionnaire de sinistres dans une compagnie d'assurances ou d'opératrice (téléphoniste) chez Swisscom était envisageable. Il n'apparaît pas que les faits retenus par les premiers juges en ce qui concerne l'incidence de l'atteinte du genou gauche sur la capacité de travail l'aient été de manière arbitraire. Le recours est mal fondé de ce chef. 3.5 En ce qui concerne les atteintes de la colonne vertébrale lombaire, des hanches et des épaules, la juridiction cantonale a retenu qu'elles n'étaient pas de nature à diminuer la capacité de travail et l'exigibilité dans l'activité d'audioprothésiste, qui était adaptée à la problématique bio-mécanique, comme le relevait le docteur R.________. Les griefs de la recourante relatifs aux diagnostics médicaux sont sans pertinence. Même si les lombalgies chroniques et la tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche figurent dans le rapport du docteur R.________ du 22 novembre 2004 sous la rubrique relative aux diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, cela ne remet pas en cause le caractère objectif de ses conclusions sur la capacité de travail exigible, lesquelles sont dûment motivées. On relèvera que le docteur E.________, dans son rapport du 6 juin 2006, reproche à ce médecin d'avoir sous-estimé et/ou négligé les degrés d'atteintes de la colonne vertébrale lombaire et des hanches, mais qu'il ne s'est pas pour autant exprimé sur l'exigibilité. S'agissant de l'exigibilité, les premiers juges ont retenu que la coxarthrose débutante bilatérale n'affectait pas la capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, et qu'il en allait de même des lombalgies chroniques, vu la modicité de l'atteinte. Quant aux épaules, s'il existait une tendinopathie du membre supérieur gauche, la mobilité des deux épaules était dans les limites de la norme. On ne voit pas que les faits pertinents sous cet angle aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est également mal fondé sur ce point.