Citation: 5C.13/2004 11.03.2004 E. B

Le 2 novembre 1998, Y.________ a saisi la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois d'une demande dans laquelle il a conclu au paiement par X.________ Assurances de la somme de 180'036 fr. 20, correspondant aux frais de remise en état, avec intérêt à 5% l'an dès le 14 novembre 1995. La défenderesse a conclu avec dépens au rejet des conclusions de la demande. Par jugement du 13 décembre 2002, la cour cantonale a débouté le demandeur de toutes ses conclusions et a mis à sa charge les frais de justice et les dépens. B.a Sur la base de l'expertise judiciaire rédigée par l'ingénieur Kälin (rapport du 30 mai 2001 et complément du 26 janvier 2002), les juges cantonaux ont retenu, pour l'essentiel, que les travaux du genre de ceux qui ont été entrepris sur le bien-fonds de Z.________, impliquant des terrassements importants, proches de constructions existantes, sont toujours des interventions générant un risque certain. Dans le cas d'espèce, le glissement de terrain à l'origine des dégâts en discussion aurait été causé par la conjonction de plusieurs facteurs défavorables, dont l'absence de professionnels lors de la direction des travaux. B.b En droit, la cour cantonale a considéré qu'en renonçant aux services de l'ingénieur I.________ pour la direction des travaux, après qu'il la lui avait attribuée au moment du questionnaire général, le demandeur n'avait pas commis une réticence au sens de l'art. 6 LCA. En revanche, le fait de renoncer à mandater un professionnel pour la direction des travaux constituait à l'évidence une aggravation essentielle du risque au sens de l'art. 28 LCA; cette aggravation portait sur un fait de nature à influer sur la détermination de la défenderesse de maintenir le contrat, tout au moins aux mêmes conditions, la direction des travaux ayant fait l'objet, lors de la conclusion du contrat, d'une question précise. Par ailleurs, la survenance de l'éboulement était en rapport de causalité adéquate avec le fait de ne pas avoir eu recours à un professionnel pour le suivi des travaux. Ce sinistre étant survenu postérieurement à l'aggravation du risque, soit à un moment où la défenderesse n'était plus liée par le contrat d'assurance, les conclusions du demandeur devaient être rejetées.