Citation: 6B_1174/2021 E. 3.4

3.4. En l'espèce, le recourant, ressortissant équatorien né en 1982, est venu en Suisse en 2000 à l'âge de 18 ans avec un visa de tourisme. Il a vécu clandestinement en Suisse jusqu'à son mariage en 2002 qui lui a permis d'obtenir un permis de séjour, puis un permis C en 2005. Sur le plan professionnel, hormis quelques missions temporaires, il vit de l'aide sociale depuis plusieurs années et a accumulé des dettes pour environ 110'000 fr. (factures impayées des impôts et d'assurances). Ainsi, on ne peut que constater que, malgré la durée de sa présence en Suisse, l'intégration du recourant, qui bénéficie de prestations sociales en ne travaillant qu'épisodiquement et vit sans remplir ses obligations ni amortir ses dettes, n'est certainement pas bonne. Il ressort en revanche du jugement cantonal que le recourant a suivi une formation en Equateur en obtenant un diplôme en informatique, qu'il a gardé des attaches avec son pays d'origine, qu'il parle l'espagnol et est toujours au bénéfice de son passeport équatorien, qu'il se rend tous les deux ans en Equateur et qu'il y a encore de la famille puisque sa mère et la moitié de sa fratrie y sont demeurées. Les possibilités d'intégration dans son pays d'origine paraissent bonnes, dans la mesure où il pourra y oeuvrer avec l'aide des siens dans la vie nocturne ou comme chauffeur, notamment. Le recourant invoque ses liens avec ses enfants E.A.________ (neuf ans), F.A.________ (six ans) et G.A.________ (trois ans) pour s'opposer à son expulsion. Il fait valoir qu'il a déjà reconnu sa fille aînée et qu'il a entamé des démarches auprès de l'état civil en vue d'établir sa paternité sur ses deux autres enfants. La cour cantonale a toutefois constaté que ces démarches n'avaient été initiées que sous la pression du jugement de première instance prononçant l'expulsion. Le recourant ne fait pas ménage commun ni avec ses enfants ni avec leur mère. Cette dernière a toutefois affirmé en audience d'appel que le recourant voyait ses enfants deux fois par semaine. Au regard des relations actuelles entre le recourant et ses enfants, la cour cantonale a considéré que les moyens de télécommunication modernes permettront suffisamment de garder des contacts entre eux (cf. ATF 144 I 91 consid. 5.2 p. 97 ss). Dans tous les cas, indépendamment de déterminer si la situation parentale du recourant pourrait éventuellement justifier un cas de rigueur, l'importance du bien juridique lésé par le recourant - l'intégrité sexuelle d'une mineure - implique que la sécurité publique doit l'emporter sur l'intérêt privé du recourant au maintien de ses relations actuelles avec ses enfants. En effet, le recourant s'est rendu coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, et a été condamné à une peine privative de liberté de deux ans, dont douze mois ferme. On peut relever que la peine privative de liberté à laquelle le recourant a été condamné dépasse largement une année, ce qui pourrait permettre une révocation de son autorisation de séjour sur la base de l'art. 62 al. 1 let. b LEI (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.1, selon lequel constitue une " peine privative de liberté de longue durée " au sens de l'art. 62 al. 1 let. b LEtr [depuis le 1er janvier 2019: LEI] toute peine dépassant un an d'emprisonnement; arrêts 2C_1049/2021 du 18 mars 2022 consid. 4.3; 6B_330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 4.4.2; 6B_627/2021 du 27 août 2021 consid. 4.3.3). Le casier judiciaire du recourant fait état des condamnations suivantes: peine pécuniaire de 50 jours-amende à 40 fr. pour conduite en état d'ébriété; peine pécuniaire de 160 jours-amende à 40 fr. pour délit contre l'assurance-chômage; peine pécuniaire de 60 jours-amende à 40 fr., avec sursis, pour conduite malgré une incapacité (véhicule automobile, taux qualifié dans le sang ou dans l'haleine). Son casier judiciaire permet ainsi de constater qu'il ne s'est jamais plié aux règles en vigueur dans notre Etat, n'hésitant pas à s'en prendre aux biens juridiques essentiels protégés par le Code pénal dont le patrimoine, l'intégrité physique et, maintenant, l'intégrité sexuelle. C'est, partant, de manière fondée que la cour cantonale a considéré que le recourant représentait un danger pour la sécurité publique. En définitive, compte tenu de la gravité de l'infraction commise, de l'absence d'intégration du recourant en Suisse et de la menace qu'il constitue pour l'ordre public, l'intérêt public à l'expulsion du recourant l'emporte en l'espèce clairement sur son intérêt privé à demeurer en Suisse. Si l'expulsion est certes susceptible de porter une atteinte aux relations entre le recourant et ses enfants, elle ne l'empêchera pas d'entretenir un contact avec eux, par le biais des moyens électroniques modernes. L'expulsion du recourant s'avère ainsi conforme au principe de la proportionnalité découlant des art. 5 al. 2 Cst. et 8 § 2 CEDH, étant précisé que le recourant n'élève aucun grief à l'encontre de la durée de la mesure.