Citation: 6B_908/2023 E. 1.5

1.5. L'ordonnance pénale rendue le 15 février 2022 valant acte d'accusation décrit les faits, sous le titre "Indication sommaire des faits retenus", de manière identique à ceux supra let. B.b. Puis, elle indique "Infraction retenue: - Violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) " (cf. ordonnance pénale du 15 février 2022, p. 1-2). Le recourant ne se plaint pas du fait que la cour cantonale s'est fondée sur l'art. 35 al. 7 LCR, lors même que cette disposition n'était pas évoquée dans l'ordonnance pénale. Il ne prétend pas non plus que cette disposition n'était pas pertinente. En revanche, il soutient que la cour cantonale a violé le principe d'accusation en lui imputant le comportement, selon lequel, il ne se serait pas rabattu, au début de l'incident, alors qu'il aurait eu le temps de le faire après le dépassement du véhicule de dépannage. Le recourant ne soutient pas que l'ordonnance pénale ne serait pas suffisamment claire s'agissant de la deuxième partie de l'incident, à savoir le fait de zigzaguer pour empêcher un dépassement d'un autre usager. Ce comportement réalise à l'évidence l'infraction reprochée. Reste donc à déterminer si le premier comportement a été imputé au recourant. A cet égard, la cour cantonale retient au début du jugement attaqué qu'"il n'est pas fondamental de savoir si le prévenu aurait pu se rabattre devant le véhicule de dépannage" (cf. jugement attaqué, p. 12). Certes, la cour cantonale parle d'un comportement "répréhensible" (cf. jugement attaqué, p. 16), toutefois, elle n'a pas fondé sa condamnation pour violation grave d'une règle de circulation, au sens de l'art. 90 al. 2 LCR, sur la base de ce comportement. En effet, on comprend que seul le fait de zigzaguer entre les deux voies pour empêcher quelqu'un de dépasser, alors que le trafic n'était pas inexistant, a été retenu à la charge du recourant (cf. jugement attaqué, p. 17). Ainsi, la première séquence relative à l'absence de rabattement à droite n'a pas été retenue à la charge du recourant. Le grief tiré de la violation du principe de l'accusation doit être rejeté.