Citation: U 7/06 29.09.2006 E. 4

4.1 La jurisprudence a posé plusieurs critères pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et les troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont : - -:- - les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; - la durée anormalement longue du traitement médical; - les douleurs physiques persistantes; - les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; - les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes; - le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. -:- Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). 4.2 Dans son recours, la CNA exclut, à tort comme on l'a vu, l'existence d'un traumatisme cranio-cérébral et affirme l'absence d'un lien de causalité adéquate en application des critères retenus en matière de troubles psychiques. Outre le fait que sa prémisse est erronée, aucune affection de ce genre n'a été diagnostiquée, ni même évoquée. Seul le docteur K.________, qui n'est pas psychiatre, soupçonnait des troubles psychosomatiques. Cependant, les informations contenues dans son appréciation sont trop imprécises pour pouvoir en déduire des conclusions utiles en ce domaine. Le praticien ne pose d'ailleurs aucun diagnostic particulier; il se contente de faire part de ses soupçons. 4.3 Encore une fois, l'assureur recourant ne pouvait se satisfaire de ces renseignements, sans procéder à des examens supplémentaires, pour conclure à l'existence de troubles psychiques. Cela n'a toutefois pas d'incidence dans la mesure où, selon la jurisprudence, on apprécie le caractère adéquat du rapport de causalité dans le cadre d'un traumatisme cranio-cérébral en appliquant, pour l'essentiel, les mêmes critères que ceux développés à propos des troubles d'ordre psychiques en faisant cependant prévaloir certains d'entre eux.