Citation: 4A_382/2018 E. 3.2.2

3.2.2. Il saute aux yeux, à la lecture de l'argumentation d'ailleurs peu claire et essentiellement appellatoire qui vient d'être relatée de manière légèrement résumée, que le recourant, bien qu'il s'en défende, cherche en réalité, sous le couvert du grief de violation de son droit d'être entendu, à remettre en question la manière dont la Formation a apprécié les preuves figurant dans le dossier de l'arbitrage et à obtenir que le Tribunal fédéral lui retourne la cause afin qu'elle constate positivement l'existence du programme de dopage russe litigieux pour en tirer obligatoirement la conclusion que l'intimé y a été impliqué. Il va sans dire que pareille tentative est d'emblée vouée à l'échec. Il appert du reste, sur le vu des conclusions formulées en regard des n. 867/868 de la sentence attaquée, telles qu'elles ont été reproduites in extenso sous let. B.b.e du présent arrêt, que le recourant fait, dans son mémoire, un exposé par trop réducteur des considérations pour le moins nuancées par lesquelles la Formation a exposé quelle était à ses yeux la façon d'appréhender la relation pouvant exister entre le système de dopage institutionnalisé qui semblait avoir été mis en place pour les Jeux de Sotchi et l'éventuelle culpabilité individuelle des athlètes russes qui avaient été sanctionnés disciplinairement en première instance pour avoir trempé dans cette tricherie. Il ne faut pas perdre de vue, à cet égard, que la Commission disciplinaire, mise sur pied par le recourant, faut-il le préciser, avait pris soin de préciser qu'elle n'appliquerait pas indifféremment un système de sanctions collectives à l'encontre de l'ensemble des athlètes russes ayant participé aux Jeux de Sotchi, mais examinerait chaque cas individuellement afin de ne punir que les athlètes dont elle aurait pu établir l'implication personnelle dans la violation des règles antidopage constatée par elle. La Formation a tenu un raisonnement similaire, s'agissant de l'exclusion des sanctions collectives. Cependant, elle s'est ensuite quelque peu écartée de celui tenu par la Commission disciplinaire en ce sens que, contrairement à cette dernière, elle n'a pas admis que l'on dût tirer nécessairement de l'existence, supposée avérée, d'un système généralisé de dopage et de camouflage la conclusion que tel athlète individuel avait commis la violation de la règle antidopage alléguée par le CIO. Or, savoir si l'on peut inférer ou non une responsabilité individuelle à partir de la constatation de l'existence d'un système illicite appliqué à grande échelle est un point de droit qui échappe à la connaissance du Tribunal fédéral lorsqu'il statue sur un recours en matière d'arbitrage international. C'est dire que le recourant ne peut pas se plaindre, devant la Cour de céans, du choix que la Formation a opéré entre les deux termes de l'alternative, en refusant d'inférer la culpabilité de l'intimé de la seule existence, fût-elle avérée, d'un programme généralisé de dopage appliqué dans le cadre d'une compétition à laquelle l'intéressé avait pris part sous les couleurs du pays organisateur. Cela étant, il n'est nullement démontré et n'apparaît du reste pas que la Formation aurait violé, par inadvertance ou malentendu, le droit du recourant à ce que ses allégués, arguments, preuves et offres de preuve importants pour la sentence à rendre et présentés en conformité avec les règles de procédure applicables fussent pris en considération. Pour le reste, le recourant plaide sans raison valable l'effet de surprise. On peine d'ailleurs à imaginer qu'une organisation de cette importance, partie à une procédure ayant défrayé la chronique et assistée de deux spécialistes de l'arbitrage sportif puisse encore être surprise de quelque manière que ce soit dans un litige dont les enjeux considérables ne pouvaient lui échapper. Enfin, le raisonnement subsidiaire tenu par la Formation n'a rien de commun avec celui que le Tribunal fédéral avait qualifié de "formule stéréotypée" dans l'arrêt 4A_730/2012, cité par le recourant, où la Formation avait simplement précisé qu'elle avait pris en compte tous les faits, arguments juridiques et moyens de preuve soumis par les parties, mais qu'elle ne ferait référence qu'aux arguments et preuves nécessaires pour expliquer son raisonnement. Dans ces conditions, le recours soumis à l'examen de la Cour de céans ne peut qu'être rejeté.