Citation: 6B_44/2022 E. 4.3.3

4.3.3. Le recourant soutient qu'il a tout au plus fait preuve de négligence coupable, de sorte que l'infraction à l'art. 252 CP ne saurait être retenue. 4.3.3.1. La négligence consciente se distingue du dol éventuel par l'élément volitif. Alors que celui qui agit par dol éventuel s'accommode du résultat dommageable pour le cas où il se produirait, celui qui agit par négligence consciente escompte - ensuite d'une imprévoyance coupable - que ce résultat, qu'il envisage aussi comme possible, ne se produira pas (ATF 133 IV 9 consid. 4.1; 130 IV 58 consid. 8.3; 125 IV 242 consid. 3c; arrêt 6B_418/2021 du 7 avril 2022 consid. 3.2.1). La distinction entre le dol éventuel et la négligence consciente peut parfois s'avérer délicate, notamment parce que, dans les deux cas, l'auteur est conscient du risque de survenance du résultat. En l'absence d'aveux de la part de l'auteur, la question doit être tranchée en se fondant sur les circonstances extérieures, parmi lesquelles figurent la probabilité, connue de l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont élevées, plus l'on sera fondé à conclure que l'auteur a accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3; 125 IV 242 consid. 3c; 119 IV 1 consid. 5a; arrêt 6B_418/2021 précité consid. 3.2.1). Peuvent aussi constituer des éléments extérieurs révélateurs, les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi (ATF 133 IV 222 consid. 5.3; 130 IV 58 consid. 8.4; 125 IV 242 consid. 3c; arrêt 6B_418/2021 précité consid. 3.2.1). 4.3.3.2. En l'espèce, compte tenu du fait que le recourant a commandé le faux permis de conduire polonais tout en restant en possession de son permis de conduire russe, deux semaines après son arrivée en Suisse, auprès d'un particulier pour un prix manifestement excessif, alors qu'il ne pouvait se prévaloir d'aucun lien avec la Pologne, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant qu'il s'était à tout le moins accommodé de la possibilité d'obtenir un faux permis de conduire, ce qui réalisait le dol éventuel. Le grief est rejeté.