Citation: 6B_890/2008 06.04.2009 E. 3

Le recourant se plaint d'une mauvaise application de l'art. 25 CP en relation avec l'art. 140 CP, dans la mesure où le Tribunal pénal fédéral a reconnu A.________ coupable de complicité de brigandage pour l'agression contre le passant inconnu devant la discothèque le « Legend ». Selon lui, A.________ aurait dû être condamné comme coauteur. 3.1 Selon l'art. 25 CP, le complice est celui « qui a intentionnellement prêté assistance à l'auteur pour commettre un crime ou un délit ». La complicité est une forme de participation accessoire à l'infraction. Elle suppose que le complice apporte à l'auteur principal une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière sans cette assistance (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51 s.). Il n'est toutefois pas nécessaire que l'intervention du complice soit une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction (ATF 129 IV 124 consid. 3.2 p. 126). La contribution du complice peut être tout aussi bien matérielle qu'intellectuelle, voire consister en une simple abstention. De plus, le complice peut apporter sa contribution jusqu'à l'achèvement de l'infraction; il doit avoir eu l'intention de favoriser la commission de l'infraction, le dol éventuel étant suffisant (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 120). Le coauteur est celui qui collabore intentionnellement et de manière déterminante avec d'autres personnes dans la décision de commettre une infraction, dans son organisation ou son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. La coactivité suppose une décision commune, mais qui n'est pas nécessairement expresse. Le contenu de la volonté doit permettre de distinguer le coauteur du participant accessoire: il faut que l'auteur s'associe à la décision dont est issu le délit (mais sans accomplir nécessairement des actes d'exécution) ou à la réalisation de ce dernier, dans des conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal. La seule volonté ne suffit cependant pas pour admettre la coactivité, il faut encore que le coauteur participe effectivement à la prise de la décision, à l'organisation ou à la réalisation de l'infraction; la jurisprudence la plus récente, se référant à la doctrine, exige même que le coauteur ait une certaine maîtrise des opérations et que son rôle soit plus ou moins indispensable (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23). 3.2 En l'espèce, A.________ s'est borné à déposer C.________ à côté de sa victime, assumant ainsi essentiellement le rôle de chauffeur. Sur le plan objectif, il n'est donc pas contesté que son rôle n'a été que secondaire. Pour le recourant, A.________ doit toutefois être qualifié de coauteur, car il aurait participé à la prise de décision délictueuse d'attaquer le passant. En effet, selon lui, l'agression contre le passant s'inscrirait dans une continuité d'agressions ayant pour but de se procurer de l'argent ou de la drogue; en outre, la participation principale de A.________ à l'agression serait confirmée par le fait que le produit de l'agression devait servir à la consommation de tous. Contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que A.________ devait bénéficier d'une partie du produit de l'agression ne fait pas de lui un coauteur. Il est en effet courant que le complice reçoive une part du butin. Pour le surplus, le recourant s'écarte, par son argumentation, des faits retenus par le Tribunal pénal fédéral, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un recours en matière pénale, à moins que l'établissement des faits soit entaché d'arbitraire (cf. consid. 2.1). Or, selon l'état de fait, C.________, habitué à agresser des gens pour obtenir de l'argent, a agressé le passant, de sa propre initiative, sans être influencé par la présence de A.________, ou par le fait qu'il se soit trouvé dans la voiture de ce dernier ou encore en raison d'une quelconque discussion qu'il a pu avoir avec lui (arrêt attaqué, consid. 4.3 p. 26). Cette constatation de fait n'est pas arbitraire ou, du moins le recourant ne le démontre pas; elle lie en conséquence la cour de céans. Dès lors que A.________ n'a pas participé à la prise de décision d'agresser le passant inconnu, l'autorité précédente n'a pas violé le droit fédéral en le condamnant pour complicité de brigandage. Le grief doit donc être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.