Citation: U 136/04 11.05.2005 E. 3

3.1 En ce qui concerne le rapport de causalité entre un accident et une hernie discale, on rappellera que selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3; SZIER 2001 p. 346 consid. 3b et les arrêts cités; cf. également Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von Rückenschäden, Berne 1990, p. 54 ss, en particulier p. 56). 3.2 A la lecture du dossier médical, il apparaît que l'existence d'une lésion cervicale est documentée pour la première fois au début de l'été 2000. C'est à ce moment-là que le docteur A.________ fait état d'une atteinte neurologique sur hernie discale (cf. courrier du docteur H.________ à l'intimée du 20 juin 2000). Un premier examen (CT de la colonne cervicale) du 26 avril 2000 avait montré des éléments en faveur d'une protrusion de matériel discal en regard de C6-C7 à gauche, qui devaient encore être précisés par un examen de résonance magnétique (rapport du docteur S.________ du 28 avril 2000). En revanche, aucune des pièces médicales figurant au dossier ne permet d'attester l'apparition d'une atteinte cervicale dans les suites immédiates de l'événement du 24 mai 1988. En particulier, dans le rapport de sortie de l'Hôpital X.________ (du 3 juin 1988) - qui énumère les diagnostics de commotion cérébrale avec oedème cérébral, fracture du bassin type Malgaigne à droite, contusion rénale droite avec hématome périrénal -, il est fait état de la bonne évolution du status cérébral avec amélioration progressive de l'état de conscience et orientation spacio-temporelle, tandis que le status neurologique était tout à fait normal, la patiente ne se plaignant que de douleurs au niveau du bassin. De son côté, indiquant que le traitement était terminé, le docteur R.________, neurologue, mentionnait le diagnostic de commotion, éventuellement contusion cérébrale, avec céphalées post-traumatiques et relevait que le status neurologique était normal (rapport du 5 août 1989). Au vu de ces documents médicaux qui ne contiennent aucune constatation objective en relation avec une lésion traumatique de la colonne cervicale, l'appréciation du docteur H.________ selon laquelle «il y a eu indiscutablement un traumatisme au niveau cervical» parce que la recourante avait subi un traumatisme cranio-cérébral avec commotion cérébrale grave et important oedème cérébral (avis du 19 mars 2001) relève d'une simple hypothèse et ne saurait être suivie. A l'époque de l'accident, le médecin traitant n'avait du reste fait état d'aucune plainte de la patiente liée à un syndrome cervical, ni dans son rapport LAA du 26 août 1988, ni dans son rapport subséquent du 14 mai 1992, dans lequel il mentionnait que la patiente ne ressentait pas de douleur au niveau de la nuque, ni au niveau des hanches. Par ailleurs, dans un courrier du 24 janvier 1989, par lequel il adressait la recourante au docteur R.________ pour un bilan neurologique, le praticien indiquait précisément que «les radiographies récentes de la colonne cervicale n'ont pas révélé de séquelles de fracture ni d'instabilité». Dès lors, il n'apparaît pas, au degré de la vraisemblance prépondérante, que des symptômes de hernie discale seraient survenus immédiatement après l'accident du 24 mai 1988. Contrairement à ce que voudrait la recourante, on ne saurait rien déduire de tel du fait qu'elle a dû porter une minerve à sa sortie de l'hôpital en 1988 ou qu'elle aurait continué à souffrir de douleurs à la nuque entre 1992 et le printemps 2000. En conséquence, au regard de la jurisprudence rappelée au considérant 3.1, l'événement accident du 24 mai 1988 ne peut être considéré comme la cause proprement dite de l'atteinte cervicale présentée par la recourante plus de douze ans après sa survenance.