Citation: U 336/01 25.10.2002 E. 3

3.1 Pour déterminer le droit aux prestations de Z.________, l'Office AI du canton de Genève s'est référé essentiellement au rapport d'expertise privée produit par la prénommée et établi par le docteur F.________, spécialiste FMH en rhumatologie, en date du 15 septembre 1997. Ce médecin a retenu, d'une part, une «dysfonction cervicale secondaire à une instabilité vertébrale C5-C6 consécutive à une déchirure ligamentaire provoquée par le mécanisme de whiplash lors de l'accident du 11.08.89» et, d'autre part, des séquelles d'un TTC mineur; à ses yeux, abstraction faite d'un éventuel syndrome psychique, les plaintes de l'assurée s'expliquent aisément par ces deux lésions. Quant à l'incapacité de travail en résultant, il l'a estimée au moins à 50 % - pour lui, la capacité de travail fixée par la CNA (75 %) à raison de ces mêmes atteintes a été «surévaluée». Cependant, toujours selon le docteur F.________, la capacité de travail actuelle de l'assurée tend vers 0 % en raison d'une participation importante de facteurs d'ordre psychologique antérieurs ou étrangers à l'accident. Dans une communication du 14 janvier 1998, notifiée à l'assurée ainsi qu'à la CNA, l'Office AI a dès lors arrêté le degré d'invalidité à 50 % dès le 21 juillet 1991 et à 100 % dès le 1er avril 1994, faisant remonter au 1er janvier 1994 le début d'une incapacité de travail totale à raison de troubles psychiques; en vertu de l'art. 48 al. 2 LAI (demande tardive), il a par ailleurs fixé le début du droit à la rente au 1er mars 1993. Toutefois, en contradiction avec les termes de cette communication, l'Office AI a finalement octroyé à la recourante une rente entière d'invalidité dès le 1er mars 1993 (décision du 9 juin 1998). 3.2 En l'occurrence, s'il ressort certes de l'anamnèse incluse dans le rapport du docteur F.________ que «depuis la décision de la CNA du 9 août 1993 (...) l'état de la patiente ne fait que s'aggraver», force est de constater que les observations cliniques consignées par ce médecin ne diffèrent pas sensiblement de celles qu'avait effectuées à l'époque le docteur E.________. D'ailleurs, dans ses conclusions, le docteur F.________ ne fait aucunement mention, au plan somatique, d'une aggravation objectivable de l'état de santé de la recourante, s'attachant principalement à critiquer l'évaluation de la capacité de travail du médecin de la CNA. En ce sens, le contenu de son rapport n'est pas propre à établir l'existence d'une telle aggravation, et procède bien plutôt d'une appréciation différente d'une situation médicale fondamentalement inchangée. Aussi, ne saurait-on admettre que les conditions d'une révision à la hausse de la rente d'invalidité en application de l'art. 22 LAA (aux termes duquel si le degré d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification déterminante, la rente est, pour l'avenir, augmentée) soient réunies en l'espèce. Pour les mêmes motifs, une révision (procédurale) de la décision du 9 août 1993 pour faits nouveaux ou nouveaux moyens de preuve ne peut pas non plus entrer en ligne de compte (sur les exigences mises à la révision (procédurale) d'une décision entrée en force voir en particulier ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1 et ATF 118 II 205 consid. 5). On soulignera à cet égard qu'il ne suffit pas que l'expert tire ultérieurement, de faits connus au moment de la décision principale, d'autres conclusions que l'autorité concernée; il faut bien plutôt des éléments de faits nouveaux dont il résulte que les bases de la décision entreprise comportait des défauts objectifs. Or précisément, le docteur F.________ se borne à remettre en cause le taux d'incapacité de travail retenu par la CNA, sans toutefois apporter à l'appui de son opinion des éléments médicaux nouveaux au sens de la jurisprudence précitée (tels que par exemple des lésions post-traumatiques non décelées auparavant). 3.3 Il reste à examiner si l'intimée doit répondre d'éventuels troubles psychologiques apparus postérieurement à la décision du 9 août 1993, ce qui suppose l'existence d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces troubles et les accidents assurés (cf. ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). Le docteur F.________, qui en fait sommairement état dans son rapport d'expertise, considère pour sa part qu'ils ne sont pas en lien de causalité naturelle avec les accidents survenus aux mois d'août 1989 et juillet 1990. Cette question peut toutefois être laissée ouverte, au regard de ce qui suit. Nonobstant ce que soutient la recourante, le premier accident dont elle a été victime demeure dans la catégorie des accidents de gravité moyenne (voir pour comp. RAMA 1999 n° U 335 p. 207); le second, quant à lui, doit être classé dans celle des accidents de peu de gravité, ce qui exclut en règle générale l'admission du caractère adéquat de troubles psychiques en résultant (cf. RAMA 1992 n° U 154 p. 246). Or, l'analyse des critères objectifs posés par la jurisprudence en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident de gravité moyenne (cf. ATF 115 V 138 consid. 6, 407 ss consid. 5) ne permet pas non plus de conclure à l'existence d'un tel lien de causalité s'agissant de l'événement accidentel du 11 août 1989. En effet, le seul critère qu'on peut tenir pour établi en l'espèce est celui du caractère impressionnant de cet accident eu égard à son déroulement (Z.________ a perdu la maîtrise de son véhicule, heurté la glissière et a été projetée par la lunette arrière de la voiture sur la chaussée; elle a néanmoins pu se relever et attendre les secours sur le bord de la route). Par ailleurs, les lésions qu'elle a subies ne se sont pas révélées graves. Quant à la durée du traitement en ce qui concerne les seules lésions somatiques, de même que celle de l'incapacité de travail, elle n'a pas été particulièrement longue même si l'on tient compte de l'influence que le second accident a pu exercer sur la région cervicale déjà touchée. Il ressort certes du dossier qu'après son accident de la circulation, l'assurée n'a pas repris d'activité lucrative avant le 1er avril 1991. Toutefois, pour juger du caractère adéquat de troubles psychiques, on ne saurait prendre en compte toutes les périodes d'inactivité d'un assuré mais uniquement celles pour lesquelles une incapacité de travail a été médicalement attestée. Enfin, il n'y a eu ni complication, ni erreur médicale dans le processus de guérison. C'est dès lors à juste titre que les premiers juges ont considéré que l'intimée n'était pas tenue de verser des prestations pour les conséquences de l'affection de nature psychique dont est atteinte la recourante. Le recours se révèle ainsi en tous points mal fondé.