Citation: 1C_395/2009 13.10.2009 E. 1

Dans le premier arrêt, la cour cantonale a retenu que le coefficient d'utilisation du sol s'élevait après vérification à 292,9 mètres carrés, soit 0,9 mètres carrés de plus que celui mentionné par les intimés dans leur fiche de calcul du 5 juillet 2007, auxquels il y avait lieu d'ajouter la surface des jardinières prévues sur les balcons. Elle a par ailleurs jugé conforme à l'art. 16 al. 2 let. i, j, k et l du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (RCAT), dans sa teneur en vigueur le 12 juillet 2005, de ne prendre en compte aucun élément du sous-sol pour le calcul du coefficient. La motivation était donc suffisante pour comprendre les raisons pour lesquelles la cour cantonale n'a pas tenu compte dans le coefficient d'utilisation du sol de la surface du local de bricolage et dépôt de mobilier de jardin et de celle du local de jeux situés au sous-sol de la villa projetée. Certes, la cour cantonale n'a pas détaillé les surfaces qu'elle a prises en considération dans les combles dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol, de sorte que l'on ignore si celui-ci inclut ou non les surfaces du galetas et des locaux de rangement prévus à ce niveau. Il importe peu de savoir ce qu'il en est car un éventuel refus de tenir compte de ces surfaces échapperait à toute critique. L'art. 16 al. 2 let. a RCAT exclut en effet du calcul de la surface brute de plancher utile déterminante pour déterminer le coefficient d'utilisation du sol les galetas ainsi que les locaux de jeux, de bricolage, de rangement ou de dépôts divers dans la mesure où ils ne bénéficient pas d'un éclairage naturel supérieur à 5% de leur surface, calculée à partir d'une hauteur de 1,50 mètre entre plancher et plafond ou chevrons. Il était donc conforme au règlement de ne pas prendre en considération dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol le galetas et les locaux de rangement prévus dans les combles de la villa dans la mesure où il ne ressort pas des plans d'enquête qu'ils bénéficieraient d'un éclairage naturel. Pour le surplus, la recourante conteste en vain le fait de ne pas avoir pris en compte la salle de jeux et le local de bricolage et de dépôt de matériel de jardin dans le calcul du coefficient d'utilisation du sol. Les locaux souterrains affectés à des dépôts de matériel dans lesquels aucune personne ne travaille de façon sédentaire sont exclus de ce calcul en vertu de l'art. 16 al. 2 let. l RCAT. Il en va de même des locaux de bricolage ou des salles de jeux, selon l'art. 16 al. 2 let. a RCAT, pour autant qu'ils ne bénéficient pas d'un éclairage naturel supérieur à 5% de leur surface, calculée à partir d'une hauteur de 1,50 mètre entre plancher et plafond ou chevron. La cour cantonale n'avait sur ce point aucune raison de mettre en doute les déclarations des constructeurs en réponse à l'opposition selon lesquelles le local de jeux et le local de bricolage et dépôt de mobilier de jardin, au sous-sol, seront pourvus de simples jours les rendant inhabitables. Pour garantir que le coefficient d'utilisation du sol serait respecté, la Municipalité de Lutry a assorti la délivrance du permis de construire de la condition que ces locaux ne soient pas affectés à l'habitation ou à l'exercice d'une activité professionnelle, en prenant soin de préciser que des contrôles périodiques seront effectués par les services technique et de police. Si elle devait constater à l'issue des travaux ou à l'occasion d'un tel contrôle que cette condition devait ne pas être respectée, il lui appartiendra de refuser de délivrer le permis d'habiter, respectivement d'exiger leur réhabilitation à une affectation conforme au permis de construire.