Citation: U 345/03 13.10.2004 E. 4

La première question qui se pose en l'espèce est de savoir s'il existe une relation de causalité naturelle entre l'événement accidentel du 12 juin 2000 et les lésions dentaires ainsi que les dommages aux appareils de l'intimée. 4.1 Selon la déclaration d'accident-bagatelle LAA du 14 juin 2000, l'intimée jouait avec son fils le 12 juin 2000, qui l'a heurtée avec sa tête sur la joue gauche lui cassant bridge et couronnes. D'après le questionnaire du 4 juillet 2000, l'intimée a tapé la mâchoire contre la tête de son fils en jouant avec lui. Une fracture de couronne sans lésion de la pulpe de la dent n° 46, une fracture de couronne avec lésion de la pulpe des dents n° 15 et 17, 25 et 27, et une fracture de racine de la dent n° 46, chacune de ces dents étant soit cariée soit réparée, sont mentionnées comme dommages dus à l'accident; par ailleurs le pont 24-25-26-27 était cassé, de même que le pont 14-15-16-17. Les réponses fort succinctes de la doctoresse L.________ font ainsi état de plusieurs sortes de fracture à des dents différentes et de la mise hors d'usage de deux appareils dentaires. Elles ne portent cependant ni sur le lien entre l'accident et les lésions dentaires, ainsi que les dégâts aux prothèses évoqués, ni sur le mécanisme de l'accident et ses séquelles. Pris dans son ensemble, le questionnaire du 4 juillet 2000 ne permet ni d'apprécier le rapport de causalité entre l'accident et les séquelles dentaires et prothétiques, ni même d'en appréhender réellement le fondement. Le devis détaillé de la même date n'est également d'aucune aide pour l'analyse du rapport de cause à effet entre l'accident et ses suites.