Citation: 9C_759/2019 E. 3

Les premiers juges ont constaté que l'état de santé de l'intimée s'était modifié entre la troisième et la quatrième demande de prestations. D'une part, il s'était amélioré s'agissant des atteintes aux épaules, mais d'autre part il s'était aggravé au niveau des membres inférieurs avec l'apparition de gonalgies, lesquelles avaient entraîné des limitations fonctionnelles supplémentaires. L'instance précédente a aussi constaté que cette évolution de l'état de santé n'avait pas abouti à une modification de la capacité de travail qui s'élevait toujours à 50 % dans l'activité habituelle et à 100 % dans l'activité adaptée. Les juges cantonaux se sont ensuite référés à la jurisprudence relative à l'évaluation de l'invalidité d'un assuré proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, laquelle prescrit de procéder à une analyse globale de la situation et de se demander si, d'une manière réaliste, l'assuré est encore en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail (cf. ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 et les références; arrêt 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3). Dans ce contexte, ils ont considéré que la modification de l'état de santé avait eu une incidence sur la nature de l'activité adaptée encore exigible, laquelle devait épargner non seulement les membres supérieurs mais désormais également les genoux (pas d'activités en position agenouillée ou accroupie, pas de déplacements répétés dans les escaliers). Les juges ont admis que même si l'intimée avait changé d'activité à la suite de l'arrêt du 20 novembre 2012, un nouveau changement d'activité aurait pu être rendu nécessaire compte tenu des limitations fonctionnelles nécessitées par l'atteinte aux genoux. La recourante pouvait ainsi invoquer son âge de 62 ans (au moment de l'expertise du docteur C.________), considéré comme avancé. Son invalidité devait en conséquence être évaluée en fonction de la capacité de travail résiduelle de 50 % dans l'activité habituelle qu'elle exerçait avant la survenance de l'atteinte à la santé, ce qui ouvrait droit à la demi-rente.