Citation: 5A_159/2009 16.10.2009 E. 6

Chaque partie remet en cause le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'épouse, se plaignant à cet égard de violations de l'art. 125 CC. La bénéficiaire prétend que le montant alloué, de 6'000 fr. par mois, ne lui permet pas de conserver son train de vie antérieur. Le mari soutient au contraire que la contribution est excessive dans la mesure où elle procurera à l'épouse un standard de vie supérieur à celui dont elle bénéficiait avant la séparation. 6.1 Selon l'autorité cantonale, le train de vie ne doit pas seulement être déterminé par les revenus des parties: dès lors qu'elles ont utilisé d'autres ressources pour l'alimenter, celles-ci doivent être prises en compte. En l'occurrence, il ressort de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 9 octobre 2003, à laquelle se réfère le jugement de première instance, qu'à cette époque, le mari réalisait un revenu mensuel de 12'000 fr. net et l'épouse, un gain de 700 fr. par mois. De son propre aveu, jusqu'en 2003, le mari a entièrement utilisé une fortune en titres qui s'élevait, à fin 1997, à 198'482 fr., comme l'avait constaté le tribunal de première instance; en déduisant de ce montant l'apport en capital de 29'000 fr. utilisé lors de la création de sa société, le montant affecté au train de vie des parties atteint 169'482 fr., ce qui représente environ 28'000 fr. par année, soit 2'350 fr. par mois. Le mari a en outre effectué des prélèvements au détriment de sa société, dont le montant s'est élevé en 2003 à près de 50'000 fr., à savoir 4'000 fr. par mois. Le jugement de première instance retient au surplus que dès leur arrivée en Suisse, peu de temps après leur mariage en novembre 1995, les époux ont mené grand train de vie, consacrant environ 20'000 fr. par année à leurs vacances. Cela étant, on peut estimer que les conjoints disposaient, durant les derniers temps de leur vie commune, d'un montant de l'ordre de 19'000 fr. par mois (12'000 fr. + 700 fr. + 2'350 fr. + 4'000 fr.). Compte tenu de l'existence de deux ménages séparés, l'entretien convenable permettant à l'épouse de conserver son train de vie s'élève à 10'000 fr. mensuels. 6.2 L'épouse affirme qu'il lui est impossible de conserver le train de vie qui était le sien durant la vie commune. Elle expose que la tenue de deux ménages séparés est nettement plus onéreuse qu'un ménage commun. A ce titre, elle rappelle que le loyer de l'appartement familial est désormais entièrement à sa charge et qu'elle doit supporter des frais supplémentaires dès lors qu'elle s'occupe seule de sa fille. Il faudrait en outre réactualiser le montant de 19'000 fr. pour tenir compte de l'inflation. Par ailleurs, il ne faut pas perdre de vue qu'avec la contribution qui lui a été allouée, elle doit se constituer une prévoyance vieillesse appropriée, étant précisé qu'elle n'a perçu que 25'000 fr. dans le cadre du partage des avoirs LPP, qu'elle n'a rien retiré de la liquidation du régime matrimonial et qu'elle ne dispose d'aucune économie. Elle dénonce par ailleurs une injustice criante entre les époux puisque le mari bénéficie, pour lui et son amie, de revenus de plus de 80'000 fr. par mois, impôts déduits, auxquels il convient d'ajouter ceux de sa concubine; de son côté, après paiement de l'impôt, de l'ordre de 20%, il ne lui restera que 8'000 fr. par mois. A cela s'ajoute que la contribution qui lui a été allouée ne représente que 8,5%, respectivement 5,1% du revenu du mari, selon que l'on déduit ou non les impôts. Enfin, le train de vie des conjoints avant leur séparation ne serait pas décisif car les circonstances, qu'elle énumère en détail, justifieraient de lui allouer un montant de 10'000 fr. par mois. Ces griefs ne sont pas fondés. Contrairement à ce que la recourante soutient, l'autorité cantonale n'a pas manqué de tenir compte des frais supplémentaires occasionnés par la tenue de deux ménages distincts, considérant de ce fait que pour maintenir son train de vie antérieur, l'épouse devait disposer actuellement d'un montant d'environ 10'000 fr. par mois, même si le mari n'était plus présent dans le ménage et que l'enfant bénéficiait d'une pension. Quant aux frais de loyer et aux coûts occasionnés par le fait qu'elle s'occupe seule de sa fille, il convient de relever qu'une partie de ces dépenses est prise en considération par les tabelles zurichoises, sur lesquelles la Chambre des recours s'est fondée pour fixer la contribution d'entretien due à l'enfant. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi l'autorité cantonale aurait violé le droit fédéral en ne tenant pas compte de l'inflation dans son évaluation du train de vie mené par les époux durant la vie commune, cette question n'ayant de toute manière guère d'incidence sur le montant estimé globalement par les juges précédents. Ceux-ci n'ont pas non plus omis de considérer que l'épouse devrait se constituer une prévoyance professionnelle appropriée: ils en ont en effet tenu compte lors de la fixation de la durée de la contribution d'entretien, qu'ils ont prolongée par rapport au jugement de première instance. Enfin, comme il a été exposé plus haut (cf. consid. 4.2), le niveau de vie des époux est en l'espèce déterminant pour évaluer l'entretien convenable et représente la limite supérieure du droit à l'entretien. Par conséquent, la différence de ressources existant aujourd'hui entre les parties est sans pertinence; de même, il importe peu que le montant alloué à l'épouse ne représente qu'un faible pourcentage des revenus que le mari réalise présentement. Sauf à violer le principe d'indépendance économique prévu par l'art. 125 CC, il ne peut être question, comme le soutient l'épouse, de fixer la contribution d'entretien en fonction du train de vie actuel du mari et de sa nouvelle compagne. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner les circonstances énumérées par l'épouse qui justifieraient, selon elle, de lui octroyer une contribution d'entretien plus élevée indépendamment du standard de vie des époux avant la séparation. 6.3 Le recourant reproche en substance à l'autorité cantonale d'avoir évalué le train de vie des parties en se fondant sur les montants totaux utilisés pendant la vie commune. Faute d'avoir déterminé les dépenses nécessaires au maintien du standard de vie de l'intimée, la Chambre des recours ne se serait pas donné les moyens de statuer sur la prétention tendant à l'allocation d'une contribution d'entretien, qui ne pourrait dès lors qu'être rejetée. Se référant au budget établi par l'épouse dans sa requête d'appel, en octobre 2003, le recourant expose que celle-ci invoquait alors des charges mensuelles de 11'174 fr.55 pour elle et sa fille, montant qu'il estime devoir être revu à la baisse sur plusieurs points, en sorte que le train de vie auquel pourrait prétendre l'intimée n'équivaudrait de toute manière qu'à environ 6'000 fr. par mois. Le recourant conteste en outre le montant des revenus réalisés par les parties durant la vie commune, qu'il estime trop élevés. Par ailleurs, l'autorité cantonale ne pouvait se fonder sur la diminution de sa fortune et sur l'aggravation de son endettement pour évaluer le train de vie des époux, les chiffres retenus à cet égard étant au demeurant erronés. Enfin, bien qu'il ne conteste pas le principe d'une contribution d'entretien, le recourant prétend qu'il convient néanmoins de tenir compte de la courte durée de la vie commune et du fait que le mariage n'a pas eu un impact décisif sur la vie professionnelle de l'intimée. Ces critiques ne résistent pas à l'examen. Selon l'arrêt entrepris, les parties ont cessé la vie commune au début de l'année 2003, soit après avoir vécu ensemble pendant huit ans. L'épouse n'a jamais exercé durant la vie commune qu'une activité accessoire et n'est pas au bénéfice de diplômes reconnus en Suisse. Si elle a augmenté son temps de travail, il n'empêche qu'elle est désormais désavantagée d'un point de vue professionnel, notamment parce qu'elle est âgée de plus de 50 ans, en comparaison avec la situation qui serait la sienne si elle ne s'était pas expatriée pour suivre le recourant et ne s'était pas cantonnée dans une activité à temps partiel compatible avec les soins à donner à sa fille. De plus, la garde de l'enfant implique qu'on ne peut exiger de l'épouse une activité à plein temps jusqu'à ce que sa fille ait atteint l'âge de 16 ans révolus, étant relevé qu'elle aura 57 ans à ce moment-là; d'ailleurs, le mari ne semble pas prétendre qu'elle pourrait travailler plus après cet âge, se contentant de dire qu'elle «exerce actuellement une activité sinon à plein temps à tout le moins très proche d'un plein temps». Vu ces considérations, l'autorité cantonale a estimé, à bon droit, que le mariage avait eu un impact décisif sur la vie de l'épouse et que celle-ci avait en principe droit à une contribution d'entretien. Sur ce point, le recourant prétend à tort que la vie commune n'aurait duré que cinq ans et demi, les parties s'étant mariées le 24 novembre 1995 et le fait que le mari n'ait rejoint l'épouse, arrivée en Suisse le 30 décembre 1995, que le 4 juin 1997, étant à cet égard sans pertinence. Au demeurant, la jurisprudence retient qu'indépendamment de sa durée, un mariage influence concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (arrêts 5A_460/2008 du 30 octobre 2008, consid. 3.2; 5C.261/2006 du 13 mars 2007, consid. 3, in FamPra.ch 2007 p. 694 et les références). Comme le recourant ne conteste pas le principe d'une contribution en faveur de l'épouse, il n'y a de toute façon pas lieu d'examiner cette question plus avant. Les griefs du recourant concernant la détermination du niveau de vie des conjoints n'apparaissent pas non plus fondés. Le budget présenté par l'intimée dans sa requête d'appel déposée en octobre 2003, soit postérieurement à la séparation des parties, ne saurait en effet être pris en considération pour estimer le standard de vie des conjoints durant la vie commune, d'autant que les chiffres avancés par le recourant ne ressortent pas de l'arrêt entrepris; il n'y a dès lors pas lieu d'examiner ses critiques relatives à certains postes du budget établi par l'épouse pour elle et sa fille, qu'il considère comme trop élevés. On ne voit pas non plus en quoi l'autorité cantonale aurait violé le droit fédéral en évaluant le niveau de vie des époux sur la base des dépenses effectuées durant les derniers temps de la vie commune sans tenir compte de l'origine de leurs ressources, dès lors que le revenu mensuel net actuel du mari, de 92'681 fr.60 - montant que l'intéressé ne conteste pas -, permet de maintenir ce train de vie. Le recourant reproche en outre à la Chambre des recours d'avoir retenu des montants erronés s'agissant des revenus respectifs des parties ainsi que des prélèvements effectués sur sa fortune et au détriment de sa société: il ne soutient cependant pas, ni a fortiori ne démontre, que l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire sur ce point, se bornant, de manière appellatoire, à opposer ses propres chiffres et calculs à ceux des juges précédents et à affirmer, sans autre motivation, qu'un train de vie ne se finance pas avec un capital-actions ni avec une fortune négative. On ne saurait dès lors reprocher à la Chambre des recours d'avoir enfreint le droit fédéral sur ce point.