Citation: 6P.110/2006 13.10.2006 E. 3

Le recourant se plaint tout d'abord d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves ainsi que de violation du principe « in dubio pro reo ». Une décision est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables, il faut en outre que celle-ci soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). La présomption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. et par les art. 6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références citées). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Comme règles de l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine librement si ces principes ont été violés en tant que règle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38). 3.1 Le recourant reproche tout d'abord à la cour cantonale d'avoir violé l'interdiction de l'arbitraire en donnant du crédit aux témoignages indirects de la mère de la victime, ainsi que de MM. F.________ et G.________, tous proches de la victime, pour retenir le viol. Cependant, comme l'a rappelé l'autorité cantonale, ce ne sont pas ces témoignages qui ont servi pour l'essentiel à forger l'intime conviction du tribunal correctionnel. Quant au témoignage F.________, la cour cantonale a expliqué pourquoi elle le tenait pour fondamental (arrêt attaqué p. 12 et 13 let. b). Le recourant se contente d'opposer à cette argumentation les liens unissant les témoins à la victime, liens que la cour cantonale n'a pas ignorés. Il se contente également d'alléguer que malgré de fausses déclarations de M. G.________ sur ses liens avec la victime, il aurait été tenu compte de son témoignage. Le recourant présente ainsi de simples allégations sans expliquer de manière suffisante en quoi la décision attaquée serait arbitraire, de sorte que son grief n'a pas à être examiné. 3.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir ignoré le témoignage de H.________. Selon lui, ce témoin, qui n'avait avec l'accusé que de simples rapports de voisinage, a fourni dans ses déclarations des éléments permettant de démentir le fait que la victime vivait dans la crainte de son mari ou se rendait chez lui sous la contrainte. Ce témoin aurait dit qu'il avait l'impression que la victime venait librement et avec plaisir chez son mari, que toute la famille était souriante, y compris madame, qu'il n'avait pas l'impression que les époux faisaient des efforts pour paraître heureux devant les enfants. Le recourant reproche également à l'autorité cantonale de ne pas avoir mentionné les raisons pour lesquelles elle n'a pas retenu ce témoignage. L'autorité cantonale a jugé que les témoignages sur lesquels s'appuie notamment la décision ne sont pas contredits par ceux auxquels se réfère le recourant, qui sont plus anecdotiques. Cette motivation est certes un peu courte, mais, s'agissant d'un témoignage à l'évidence non pertinent, elle paraît dans le contexte de la présente affaire suffisante. En effet, la conviction des juges s'est notamment formée sur la base de l'analyse des déclarations des protagonistes, des témoignages de la mère de la victime et de M. F.________, sur les rapports d'expertise du Dr K.________ et les rapports des autorités pénitentiaires ainsi que de l'ensemble des intervenants professionnels, qui ont confirmé la crainte de la victime et l'emprise de son mari sur elle. Sur ces questions, et face aux éléments retenus par les autorités cantonales, le témoignage d'un voisin, qui dit ne pas avoir remarqué que la victime ne venait pas librement voir son mari mais qui ne peut rien dire sur ce qui se passait dans l'appartement -parce que les appartements sont bien insonorisés, qu'ils sont séparés par un corridor et qu'il écoutait souvent de la musique avec un casque- n'est pas pertinent. En effet, dans un contexte de terreur psychologique, il n'est pas surprenant que l'épouse, qui n'a d'ailleurs pas déclenché de son propre chef la procédure, n'ait pas parlé de ce qu'elle vivait au voisin de son mari, qui paraissait en bons termes avec ce dernier. De plus, ce témoignage ne contredit pas véritablement l'appréciation faite par les autorités cantonales, le témoin ayant également parlé de disputes entre les époux, du fait qu'il a dû intervenir pour calmer la situation entre eux et qu'il a même trouvé nécessaire d'intervenir lors d'une dispute à l'extérieur. Ce témoignage montre donc que la situation n'était pas celle à laquelle voudrait faire croire le recourant. L'appréciation confirmée par l'autorité cantonale n'est donc pas arbitraire. Ce grief ne peut qu'être rejeté. Il ne peut en outre être entré en matière sur le grief par lequel le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir passé sous silence le témoignage de J.________. En effet, le recourant ne montre pas en quoi ce témoignage était à ce point pertinent qu'il faille considérer qu'il était arbitraire de confirmer l'appréciation des juges de première instance. 3.3 Le recourant reproche par ailleurs à l'autorité cantonale de ne pas avoir éprouvé de doutes. Il cite une série d'éléments qui, selon lui, auraient dû conduire cette autorité à en éprouver. 3.3.1 Ainsi, il reproche tout d'abord aux autorités cantonales d'avoir minimisé le fait que la victime ne se soit pas soumise à l'expertise ordonnée par le juge d'instruction. L'autorité cantonale a taxé le comportement de la victime de critiquable en dépit des excuses invoquées et compréhensibles à certains égards. Néanmoins, elle a admis d'une part que cette expertise n'aurait pas permis de démontrer que la victime aurait menti, ce qui n'est, selon elle, à l'évidence pas le cas au vu du dossier à disposition, et d'autre part que l'expertise avait un autre objectif, soit de déterminer si les éléments constitutifs de l'art. 191 CO étaient réalisés. Comme cette infraction n'a pas été retenue à l'encontre du recourant, celui-ci ne saurait tirer argument de l'absence d'expertise. Le recourant se contente d'affirmer que l'expertise fait référence à l'art. 190 CP et que, si elle avait été effectuée, il aurait pu poser des questions complémentaires à l'expert, s'agissant en particulier de la prétendue contrainte psychologique ayant permis de retenir le viol. Il soutient qu'il n'appartenait pas au tribunal de se substituer à l'expert pour déterminer l'état psychologique de la victime et que l'absence d'expertise est devenue un élément à décharge capital. Ce faisant, le recourant ne motive pas l'arbitraire de la décision cantonale. Au demeurant, comme l'a relevé l'autorité cantonale, l'expertise avait pour but de faire constater l'état de santé de la victime après ce qu'elle avait subi, ainsi que sa dépendance et ses facultés de résistance, et non pas de dire si la victime avait menti. Au surplus, elle concernait essentiellement une éventuelle application de l'art. 191 CP qui n'a pas été retenu en l'espèce. Dans ces circonstances et eu égard à l'ensemble du dossier à disposition, l'absence de cette expertise qui ne devait de toute manière pas porter sur la crédibilité de la victime ne remettait pas en cause la version de celle-ci, qui était au demeurant étayée par d'autres éléments de preuve et n'était pas propre à susciter un doute important. Le grief du recourant ne peut qu'être rejeté. 3.3.2 Quant aux éléments cités par le recourant, soit le fait que son épouse ait pu refuser d'écrire une lettre souhaitée par lui ou encore, qu'elle ait pu, en présence d'un tiers, ce qu'il omet de dire, refuser une fois de le suivre dans son appartement, ils ne permettent pas non plus de qualifier d'arbitraire le fait que l'autorité cantonale ait confirmé l'appréciation faite par l'autorité de première instance de la capacité de la victime à s'opposer à son mari et de l'emprise exercée par ce dernier. 3.3.3 Le recourant tente encore de mettre en doute la crédibilité de la victime en invoquant de prétendus mensonges de celle-ci sur sa consommation d'alcool, sur une éventuelle liaison avec un tiers, ou sur son mari. D'une part, tous ces soi-disant mensonges ne sont pas démontrés mais seulement allégués par le recourant. En outre, quand bien même ils seraient avérés, ils n'ont pas de lien immédiat avec les faits reprochés au recourant et ne permettraient pas de qualifier d'arbitraire la décision cantonale. Toujours pour mettre en doute la crédibilité de la victime, le recourant prétend que la dénonciation pour viol serait une version arrangée par celle-ci pour cacher à son amant qu'elle avait renoué avec son mari et reproche à la victime de ne pas avoir parlé du soi-disant viol de novembre 2002 aux autorités de poursuite pénale, alors qu'elle était interrogée par ces dernières dans le cadre d'une procédure pour un prétendu viol commandité par son mari depuis la prison. Outre que de telles allégations ne suffisent pas à motiver l'arbitraire de l'arrêt cantonal, le recourant perd de vue que ce n'est pas la victime qui a déclenché la procédure, mais qu'elle n'a parlé des faits, qu'elle aurait préféré taire, que suite à l'intervention de la police et qu'elle a exprimé sa peur qui peut expliquer qu'elle n'ait pas parlé de ces faits auparavant. Les allégués du recourant ne permettent pas de qualifier d'arbitraire la décision cantonale relative à l'appréciation faite par l'autorité cantonale des déclarations de la victime, appréciation renforcée par ailleurs par d'autres éléments de preuve. Quant à l'absence de traces de sperme dans les prélèvements faits sur la victime le 2 juillet, le recourant ne démontre pas non plus en quoi cela permettrait d'exclure un viol commis le 1er juillet. Le grief du recourant ne peut qu'être rejeté. 3.3.4 Il en est de même lorsque le recourant se plaint que les autorités cantonales ont donné plus de crédit aux déclarations de la victime qu'aux siennes, ne tenant notamment pas suffisamment compte du fait que s'il s'est contredit c'est en raison de problèmes de santé, ou n'ont pas accordé plus d'importance à l'expertise du prévenu du 27 novembre 2003, à un rapport de son supérieur hiérarchique qui l'aurait qualifié de très correct ou encore à un rapport favorable du 24 juin 2004 des prisons de La Chaux-de-Fonds. S'agissant de l'expertise de 2003, la cour cantonale a longuement expliqué (p. 9) que contrairement à ce que prétend le recourant, les premiers juges n'ont pas préféré la première à la seconde et que cette dernière ne permettait nullement d'exclure que le recourant avait continué de se montrer menaçant à l'égard de son épouse. Une fois de plus, le recourant ne motive pas l'arbitraire de cette décision. On ne voit pas non plus en quoi les autres éléments cités par le recourant sont pertinents et permettent de qualifier d'arbitraire l'arrêt cantonal confirmant l'appréciation faite par l'autorité de première instance des faits à la base des viols et le recourant ne le démontre pas. Le recourant n'établit notamment pas que des problèmes de santé seraient à la base de ses contradictions. Son grief n'a pas à être examiné davantage. 3.4 Le recourant invoque encore une violation de son droit d'être entendu et notamment de son droit à obtenir une décision suffisamment motivée. Ce grief ne répondant pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il n'y a pas lieu de l'examiner. Au vu de ce qui précède, le recours ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable.