Citation: 4A_534/2015 E. 1.5

1.5. En évoquant l'art. 6 du contrat d'architecte, les recourants insinuent que le bureau d'architectes a renoncé à des honoraires pour le cas où l'autorisation de construire ne serait pas obtenue. Il n'apparaît pas que la volonté réelle des parties puisse être établie, de sorte qu'il faut recourir au principe de la confiance. Le témoin a donné les raisons d'exiger un premier acompte seulement après l'octroi du permis de construire (obtention du crédit de construction). Quand bien même elle aurait ignoré ce motif, la promotrice ne pouvait pas de bonne foi inférer de l'art. 6 que le bureau d'architectes travaillerait à perte et renoncerait dans tous les cas à des honoraires conséquents si, pour une raison ou pour une autre, le permis de construire n'était pas délivré. Quant au montant même de la créance (266'666 fr.), les recourants ne formulent aucun grief. Ils ne critiquent pas l'appréciation des preuves selon laquelle le travail accompli pour la parcelle voisine et pour les plans déposés en février 2010 n'est pas inclus dans ce montant. Il faut dès lors admettre que le bureau d'architectes a contre la promotrice une créance de 266'666 francs. Est litigieuse la question de savoir si la cour cantonale a arbitrairement exclu que cette créance soit conditionnée au gain du procès. L'on peut présupposer qu'en règle générale, les mandataires ne fournissent pas gratuitement leurs services et que les créanciers vont chercher à encaisser leurs créances. En l'occurrence, le montant en jeu est important (266'666 fr.), de sorte qu'une libéralité sera d'autant moins facilement admise. L'on sait tout au plus que le bureau d'architectes et la promotrice ont de bonnes relations et que le premier a obtenu un autre mandat par un groupement de promoteurs dont la seconde faisait partie; sans plus autre précision, ces éléments ne justifient pas en soi l'octroi d'une libéralité supérieure à 250'000 francs. Ce montant n'est en rien comparable aux honoraires du bureau d'ingénieurs (5'000 fr.) ayant renoncé à sa créance en cas de rejet de l'action intentée par la promotrice. Quant à la commission de courtage de 226'000 fr., les éléments mis en évidence par la Cour de justice font douter du montant, voire de l'existence même de cette créance. La promotrice a effectivement articulé un montant nettement exagéré (732'000 fr.) dans son courrier du 22 mars 2010 et dans sa demande, avant de réduire sa prétention au montant articulé par le témoin C.________ (324'932 fr.). Les recourants ne dénoncent pas pour autant une contradiction avec les déclarations du témoin selon lesquelles il s'est fait confirmer par la promotrice que les 266'666 fr. étaient dus. Cette déposition a été faite en mai 2011, alors que la requête de conciliation reprise comme demande a été déposée en août 2010. Au demeurant, il n'est pas inhabituel d'exagérer ses prétentions dans la procédure. De surcroît, l'on peut en soi convenir d'un sursis au paiement sans encore connaître le montant exact de la dette, étant entendu que la promotrice pouvait facilement l'estimer en se fondant sur le contrat d'architecte. La Cour de justice n'a pas ignoré la position du témoin dans le bureau d'architectes; elle a souligné qu'il avait été averti des conséquences d'un faux témoignage. L'intérêt à attendre l'issue du procès doit certes être relativisé si l'on admet que le bureau d'architectes fera valoir sa créance dans tous les cas, mais les recourants eux-mêmes ne plaident pas qu'il serait inexistant. Finalement, en tenant compte de tous les éléments recueillis, notamment de ceux mis en exergue par les recourants, il n'est pas insoutenable de conclure que le bureau d'architectes a la volonté ferme d'encaisser sa créance contre la promotrice à l'issue du procès, et que cette créance n'est donc pas conditionnée au gain du procès par la promotrice.