Citation: I 607/04 06.12.2005 E. 3

La juridiction cantonale de recours a comparé la situation médicale existant le 27 juin 2003, jour où l'intimé avait nié le droit du recourant à une rente et à des mesures médicales, à celle qui prévalait au moment où l'intimé avait signifié son refus d'entrer en matière sur la demande, le 30 mars 2004. En réalité, il eût fallu tenir compte des faits existants au 1er juillet 2004, jour où la décision sur opposition avait été rendue (art. 56 al. 1 LPGA; arrêt M. du 3 janvier 2005, I 172/04). Cette situation ne porte toutefois pas à conséquence, en l'absence d'avis médicaux divergents recueillis dans l'intervalle. Ainsi que les premiers juges l'ont considéré à juste titre, le diagnostic que le docteur C.________ a posé dans son rapport du 23 février 2004 concordait avec celui que son confrère G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, avait consigné dans son rapport du 15 septembre 1998 (une psychose maniaco-dépressive chez une personnalité schizophrénique). En ce qui concerne l'étendue de la capacité de travail, ils ont estimé que le docteur C.________ s'était borné à indiquer que son patient ne pouvait plus travailler, sans amener toutefois le moindre élément médical nouveau susceptible d'établir que l'état de santé du recourant s'était objectivement modifié. Dans son rapport du 23 février 2004, le docteur C.________ n'a effectivement pas posé de diagnostic nouveau, dès lors que les éléments dont il a fait part étaient déjà connus de l'intimé. Quant à son appréciation de la capacité de travail, elle est imprécise, dans la mesure où ce médecin n'a pas exposé en quoi consiste réellement l'aggravation de l'état de santé qu'il atteste. Un diagnostic clair émanant d'un psychiatre ou, à tout le moins, l'énoncé d'indices concrets de la part du médecin traitant auraient pu conduire l'administration de l'AI à rouvrir le dossier de l'assuré. En l'état, on doit admettre que le recourant n'a pas rendu plausible que son invalidité s'était modifiée de manière à influencer ses droits (cf. art. 87 al. 3 RAI), d'autant moins que sa requête du 22 janvier 2004 est intervenue quelques mois seulement après que l'intimé eut nié son droit à la rente, sur la base d'un taux d'invalidité de 10 % (cf. décision du 27 juin 2003). A cet égard, il convient de rappeler que c'est au recourant qu'il aurait incombé de produire un avis psychiatrique à l'appui de ses conclusions, dès lors que le principe inquisitoire ne s'applique pas à la procédure prévue à l'art. 87 al. 3 RAI (cf. ATF 130 V 68 consid. 5.2.5). Vu ce qui précède, la juridiction de recours a confirmé à juste titre le refus de l'intimé d'entrer en matière sur la nouvelle demande. Le recours est mal fondé.