Citation: 4C.400/2004 14.02.2005 E. 2

2.1 Le manquement reproché au demandeur consiste en la violation par celui-ci de son devoir de fidélité à l'égard de son employeur. A raison de cette obligation, le travailleur est tenu de sauvegarder les intérêts légitimes de son employeur (art. 321a al. 1 CO) et, par conséquent, de s'abstenir de tout ce qui peut lui nuire (cf. ATF 117 II 74 consid. 4a; 560 consid. 3b). Le comportement des cadres doit être apprécié avec une rigueur accrue en raison du crédit particulier et de la responsabilité que leur confère leur fonction dans l'entreprise (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31 et l'arrêt cité). Il a ainsi été jugé qu'un cadre qui manifestait clairement son intention de changer d'emploi aussi vite que possible peu après le début de son contrat de travail conclu pour une durée de deux ans violait son devoir de fidélité (ATF 117 II 560 consid. 3a). Les rapports de confiance sont à la base du contrat de travail; s'ils sont ébranlés ou détruits, notamment en raison de la violation du devoir de fidélité du travailleur, ils peuvent même aller jusqu'à légitimer la cessation immédiate des rapports de travail (ATF 127 III 86 consid. 2c). 2.2 Pour déterminer s'il existait, en l'espèce, un manquement du demandeur justifiant un licenciement immédiat, la cour cantonale a, en premier lieu, examiné le contenu du rapport incriminé. Elle a d'abord constaté, de manière qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (cf. art. 63 al. 2 OJ), que le demandeur avait émis des critiques dans le cadre de son travail et qu'il avait à plusieurs reprises fait oralement part de ses observations à la direction. La cour cantonale a relevé qu'il entrait a priori dans les attributions du demandeur, en tant que directeur du marketing, d'émettre des propositions de restructuration, surtout dans un climat économique relativement tendu. Elle a toutefois retenu que la mesure de la critique a été largement dépassée dans le rapport incriminé, le demandeur y qualifiant les membres de la direction d'incapables, de menteurs pathologiques et y usant de menaces, voire de chantage. Le jugement entrepris cite les extraits suivants dudit rapport: "... si je ne reçois pas un nombre normal d'actions ..., je n'hésiterais pas - comme en grande partie mon équipe - à aller voir si l'herbe est plus verte ailleurs ... ma loyauté et celle de beaucoup d'autres personnes envers [la société] est relativement mince. Un fait qui pourrait entraîner (séduire) les concurrents à tirer avantage d'une telle situation". La cour cantonale a encore relevé que le demandeur n'a pas hésité à écrire dans son rapport initial qu'il ouvrira aux membres de son équipe les portes dans d'autres sociétés et qu'il refusera de cacher le moindre fait aux investisseurs potentiels, ajoutant que les médias et les clients étaient une proie rêvée. 2.3 La cour cantonale a retenu comme deuxième élément constituant un manquement du demandeur, qui justifiait son licenciement immédiat, la transmission du rapport incriminé à ses collaborateurs directs, dont l'un n'était que depuis peu employé de la société défenderesse, ainsi qu'à un collaborateur subalterne qui ne faisait pas partie de ses proches collaborateurs. La cour cantonale s'est appuyée sur un arrêt du Tribunal fédéral (ATF 127 III 86 consid. 2), selon lequel le cadre qui, après quelques mois d'activité, fait état de ses dissensions avec la direction auprès de ses subordonnés, tout en annonçant à son employeur qu'il s'oppose à travailler avec la nouvelle direction et qu'il projette de quitter son emploi, rompt le lien de confiance indispensable à toute relation de travail et viole son devoir de fidélité. 2.4 Enfin, le jugement cantonal a pris en considération le contexte économique qui entourait la société au moment où le rapport lui est parvenu, à savoir sa future entrée en bourse et son besoin constant de fonds assurant son développement. Pour la cour cantonale, les propos du demandeur consistant à vouloir dénigrer la société auprès de tiers - clients et investisseurs - suffisaient à rompre les liens de confiance, même si le demandeur n'avait pas passé à l'acte.