Citation: U 101/05 12.04.2006 E. 4.2

4.2.1 Selon les docteur H.________, O.________ et E.________, l'assurée a subi un TCC avec perte de connaissance et amnésie circonstancielle. Par la suite, elle s'est plainte, et faisait encore état au moment de l'expertise, de céphalées augmentant à la concentration, de troubles de la mémoire et de la concentration, d'une fatigue et d'une fatigabilité, d'une adynamie, de difficultés de lecture, d'une perte du goût et de l'odorat, de dorso-lombalgies, d'un manque de moral, d'une phonophobie, d'une irritabilité, d'une nervosité et de douleurs au niveau de la hanche gauche, ainsi que d'une perte de confiance en soi. Les examens neuropsychologiques pratiqués ont mis en évidence des troubles exécutifs et attentionnels, des troubles sévères de la mémoire épisodique verbale et visuelle, des troubles de la mémoire de travail; les fonctions langagières, praxiques et gnosiques, de calcul, ainsi que de l'efficience intellectuelle sont préservées. L'examen psychiatrique n'a pas mis en évidence de psychopathologie majeure, mais des éléments évoquent le diagnostic de névrose de conversion. Les médecins prénommés considèrent qu'un noyau symptomatique reste en relation de causalité potentielle probable ou certaine avec l'événement accidentel, qui était de nature à entraîner un syndrome post-commotionnel à long terme. Compte tenu de l'expérience du type de traumatisme subi par l'assurée, l'importance des troubles constatés lors de l'expertise et leur influence sur la capacité de travail était, en revanche, en relation avec des facteurs de personnalité préexistant à l'accident. Etant donnée la prédominance des facteurs psychologiques dans l'évolution du cas (névrose de conversion) et le fait que le TCC subi par l'assurée aurait dû, dans le cours ordinaires des choses, permettre une reprise progressivement normale des activités personnelles et professionnelles, les experts ont nié le rapport de causalité naturelle entre l'incapacité de travail et l'accident assuré. En ce qui concerne l'atteinte à l'intégrité, il était très difficile de faire la part des éléments post-traumatiques et des facteurs psychologiques sans rapport avec l'accident, mais l'on pouvait admettre une atteinte à l'intégrité de 25 %, d'origine accidentelle (syndrome post-commotionnel à long terme avec perte de l'odorat et du goût). 4.2.2 Ces conclusions ne convainquent pas. Le diagnostic de syndrome de conversion est posé de manière relativement abrupte, en raison de «processus de pensée» et «comportements [...] suggestifs d'une névrose de conversion», sans que ceux-ci soient véritablement expliqués ou décrits par les experts. De même, l'expertise ne contient aucune précision sur la personnalité prémorbide de l'assurée, dont les experts admettent cependant qu'elle était probablement asymptomatique. De ce point de vue, l'expertise établie par les doctoresse L.________ et M.________ pour l'assurance-invalidité est beaucoup plus explicite et revêt une plus grande valeur probante. Or, si les conclusions de ces médecins tendent également à démontrer un état prémorbide antérieur à l'accident, sous la forme d'une personnalité psychotique, elles permettent néanmoins de retenir que l'accident a, pour le moins, déclenché l'apparition d'états anxio-dépressifs avec composante psychotique, devenus chroniques. Par ailleurs, rien au dossier ne permet de considérer comme établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la personnalité de l'assurée aurait tôt ou tard évolué, sans le traumatisme cranio-cérébral subi le 19 mai 1998, vers les symptômes présentés depuis lors (retour au statu quo sine ou au statu quo ante); les docteurs O.________, H.________ et E.________ ne prétendent pas le contraire, que ce soit en relation avec le diagnostic de névrose de conversion ou celui d'états anxio-dépressifs avec composante psychotique, posé par les doctoresses L.________ et M.________. A cela s'ajoute que les conclusions des docteurs O.________, H.________ et E.________ sur l'absence de rapport de causalité naturelle entre l'accident et l'importance des atteintes neuropsychologiques et psychiques au moment de l'expertise reposent sur l'idée que le traumatisme cranio-cérébral subi par l'assurée n'aurait pas dû, «dans le cours ordinaire des choses», empêcher une reprise progressive des activités personnelles et professionnelles. Cette analyse s'écarte de la notion de causalité naturelle (l'accident, éventuellement associé à d'autres facteurs, est-il la condition sine qua non de l'atteinte à la santé -), à propos de laquelle les experts étaient invités à présenter leurs observations. Elle a trait, en réalité, à la question de la causalité adéquate, c'est-à-dire au point de savoir si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). Par la causalité adéquate, il s'agit de déterminer si un dommage peut encore être équitablement être mis à la charge d'un tiers (en l'occurrence, l'assurance-accidents), eu égard au but de la norme de responsabilité applicable. Cette question est d'ordre juridique et il appartient au juge, non au médecin, d'y répondre en se fondant sur des critères normatifs (cf. ATF 123 III 112 sv. consid. 3a, 123 V 100 ss consid. 3, 122 V 417 sv. consid. 2c). Dans ces conditions, et compte tenu des symptômes présentés par l'assurée, dont les premiers juges ont admis à juste titre qu'ils correspondaient au tableau clinique décrit au consid. 3.2 ci-avant, il convient d'admettre le rapport de causalité naturelle litigieux, nonobstant les conclusions des docteurs O.________, H.________ et E.________.