Citation: 4C.54/2006 09.05.2006 E. 3.2

3.2.1 La juridiction cantonale a arrêté que le dommage subi par la demanderesse ne résulte pas de la mauvaise estimation du coût des travaux, mais de la violation des instructions de la demanderesse. Elle a donc posé que le dommage consiste en la différence entre, d'une part, la limite maximale des coûts fixée par la demanderesse et, d'autre part, le coût final des travaux, tout en précisant qu'il n'est pas contesté que la demanderesse a payé aux entreprises qui sont intervenues sur le chantier l'intégralité des montants réclamés et que le montant des honoraires facturés par la défenderesse a été perçu. L'autorité cantonale ne s'est aucunement référée - lors du calcul du dommage - a une éventuelle différence entre la valeur objective du bâtiment et son utilité subjective. Elle a souverainement constaté l'absence de plus-value du bâtiment, le dépassement de la limite maximale fixée étant rattaché au seul défaut de vérification des coûts par la défenderesse. 3.2.2 Une fois encore, le grief soulevé par la défenderesse est irrecevable, en ce sens qu'il se fonde sur des faits qui n'ont pas été retenus par l'instance cantonale et n'indique pas en quoi consiste la violation du droit fédéral. La critique de la défenderesse équivaut, en définitive, en une série d'affirmations dépourvues de véritable argumentation. Au demeurant, le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. En effet, lorsqu'une limite des coûts a été fixée par le maître de l'ouvrage et que l'architecte remarque ou devait remarquer que cette limite ne pourra être tenue, il doit immédiatement interrompre les travaux, informer le maître de l'ouvrage et obtenir des clarifications, afin que des mesures puissent être prises qui permettent le maintien des coûts. S'il ne remplit pas ces devoirs de manière diligente et qu'il cause un dépassement des coûts, il doit indemniser le maître pour le dommage ainsi subi, lequel correspond aux coûts supplémentaires que le maître voulait s'épargner avec ses instructions (arrêt 4C.424/2004 du 15 mars 2005, consid. 3.3; Walter Fellmann, Haftung für falsche Lostenschätzung, in: Alfred Koller, Recht der Architekten und Ingenieure, St-Gall 2002, 211 ss, p. 219; Schumacher, op. cit., n. 737, p. 233). La cour cantonale a précisément pris en considération ces éléments dans le calcul du dommage, puisqu'elle a comparé le coût final des travaux au budget alloué, le tout déduction faite des honoraires, dont le versement n'a en aucun cas été contesté devant la dernière instance cantonale. Celle-ci a donc, à juste titre, pris en compte dans le cas d'espèce le surcoût des travaux tels que susmentionnés et non pas, comme le prétend à tort la défenderesse, "la plus-value objective du bâtiment", dont l'existence a été niée, de manière à lier l'instance de réforme. En effet, contrairement à ce que soutient la défenderesse, il ressort des faits de la cause que le dépassement de la limite maximale fixée est rattaché au seul comportement de la défenderesse, qui n'a pas vérifié que les travaux adjugés restaient dans le budget alloué et non pas à l'incidence négative du renforcement des planchers sur les autres travaux, aux difficultés apparues en cours de chantier, aux exigences supplémentaires formulées durant les travaux, ainsi qu'aux mesures pour terminer les travaux dans les délais. Au demeurant, il n'est pas établi que les travaux en question étaient nécessaires à l'exécution du projet. Par ailleurs, il faut observer que les travaux de renforcement des planchers, qui n'étaient certes pas prévus initialement dans le contrat liant les parties, ont fait l'objet d'un crédit complémentaire de 497'000 fr., englobé dans le budget final dès le 3 novembre 1999. Quant aux travaux supplémentaires commandés en cours de chantier, la juridiction cantonale a arrêté que la demanderesse a, à chaque fois, précisé que les travaux en question devaient entrer dans le budget. Dans la mesure où la défenderesse reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas "examiné si les coûts supplémentaires que le Maître voulait s'épargner pouvaient objectivement être évités", en ayant "simplement considéré que le dommage correspondait à la plus-value objective du bâtiment", sa critique est irrecevable, dès lors qu'aucune plus-value objective du bâtiment n'a été retenue. Par ailleurs, la critique est dénuée de toute consistance, puisqu'il est sans pertinence en l'état de déterminer si les travaux étaient objectivement réalisables dans la limite fixée par la demanderesse. En effet, il faut relever que lors même qu'il appartenait à la défenderesse de partager ses doutes sur la question avec la demanderesse - ce qui n'a nullement été retenu en fait -, la défenderesse a accepté d'exécuter le mandat dans la limite des coûts fixée, dont il a été arrêté qu'elle ne devait pas être dépassée. De surcroît, en cours d'exécution des travaux, aucun avertissement adéquat n'a été formulé, sans que la demanderesse ne soit à même d'évaluer par elle-même la situation financière du chantier. Ainsi, la Cour de justice n'avait pas à examiner si les coûts supplémentaires pouvaient être évités. Par conséquent, la notion juridique du dommage n'a pas été méconnue et le grief de la défenderesse tombe à faux. 3.3 En ce qui concerne la critique relative au lien de causalité naturelle, elle ne peut qu'être déclarée irrecevable, dès lors qu'elle relève des faits, qui ne peuvent être critiqués en instance de réforme.