Citation: 4A_600/2008 20.02.2009 E. 5.2

5.2.1 Le recourant soutient, en substance, que le TAS a fait preuve de formalisme excessif en rayant la cause du rôle après avoir reçu l'entier de la provision requise. Selon lui, la décision de clôture était dépourvue d'intérêt pour le TAS, auquel elle ne causait pas le moindre préjudice, tandis qu'elle faisait perdre à la partie recourante toute possibilité d'échapper au paiement à double du montant de 400'000 euros. 5.2.2 Le formalisme est qualifié d'excessif lorsque la stricte application des règles de procédure ne se justifie par aucun intérêt digne de protection, devient une fin en soi, complique de manière insoutenable la réalisation du droit matériel ou entrave de manière inadmissible l'accès aux tribunaux. Selon une jurisprudence bien établie, il n'y a pas de rigueur excessive à ne pas entrer en matière sur un recours lorsque, conformément au droit de procédure applicable, la recevabilité de celui-ci est subordonnée au versement d'une avance de frais dans un délai déterminé; il faut cependant que son auteur ait été averti de façon appropriée du montant à verser, du délai imparti pour le paiement et des conséquences de l'inobservation de ce délai (ATF 104 Ia 105 consid. 5 p. 112; 96 I 521 consid. 4 p. 523). En l'occurrence, la lettre que le TAS avait adressée au recourant le 25 septembre 2008 remplissait toutes ces conditions. Aussi le TAS pouvait-il constater, sans commettre un excès de formalisme, que la conséquence attachée par l'art. R64.2 du Code au défaut de versement de l'avance était applicable aux circonstances du cas qui lui était soumis. Que l'avance ait bien été versée avant que le TAS prenne acte du retrait de l'appel dans la décision attaquée n'est pas déterminant, quoi qu'en dise le recourant, sans compter que le versement, opéré par ce dernier le même jour que celui où ladite décision a été rendue, n'est parvenu à la connaissance du TAS que deux jours plus tard. Le Tribunal fédéral n'entre pas non plus en matière sur un recours, conformément à l'art. 62 al. 3 LTF, quand l'avance de frais n'a pas été versée en temps utile, même s'il est en possession du montant de cette avance effectuée hors délai lorsqu'il prononce l'arrêt d'irrecevabilité. Il considère, en effet, que les formes procédurales sont nécessaires dans la mise en oeuvre des voies de droit, ne serait-ce que pour assurer le déroulement de la procédure conformément au principe de l'égalité de traitement. On ne voit pas pourquoi il devrait en aller autrement dans le cas d'une institution d'arbitrage. Ce serait oublier que, dans une procédure arbitrale, tout comme dans une procédure étatique, la partie intimée est en droit d'attendre du tribunal arbitral qu'il applique et respecte les dispositions de son propre règlement de procédure. L'arrêt 4P.2/2003 du 12 mars 2003, cité par le recourant, ne lui est d'aucun secours. Il invite le tribunal arbitral à déterminer clairement la conséquence péremptoire éventuellement liée au non-paiement de l'avance de frais pour autant que le règlement applicable ne la stipule pas déjà (consid. 3.4). Or, c'est bien ce qu'a fait le TAS en l'espèce, par son courrier du 25 septembre 2008, dans lequel il rappelle au recourant la sanction prévue à l'art. R64.2 du Code en cas de défaut de versement de l'avance de frais. Quant aux arguments du recourant tirés de la comparaison avec le précédent T.________ et de l'incidence de la décision attaquée sur sa situation patrimoniale, ils ont déjà été écartés plus haut, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. consid. 4.2.1.1 et 4.2.1.3 in fine).