Citation: 7B_57/2022 E. 8.3

8.3. Les recourants dénoncent la partialité des autorités précédentes. Ils émettent divers reproches à l'égard des juges cantonaux et demandent que "le motif de la récusation d'office de Monsieur le Vice-Président E.________, membre ordinaire de la Chambre pénale, soit révélé en application du droit et du principe de la transparence". Pour autant qu'il y ait matière à discerner dans les écritures des recourants des demandes de récusation à l'égard de l'autorité précédente ou des membres de celle-ci, ils ne démontrent pas avoir saisi les autorités compétentes de telles demandes qui auraient été déposées dans les formes et délais prescrits par la loi (cf. art. 58 et 59 al. 1 CPP; arrêt 7B_705/2023 du 20 novembre 2023 consid. 2), et auraient par hypothèse été écartées. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner le bien-fondé de tels développements. Pour le reste, les recourants discutent librement, partant de manière irrecevable, les faits retenus par la Chambre pénale. Il en va en particulier ainsi lorsqu'ils prétendent que le père de la Juge D.________, ancien président du Tribunal civil de l'arrondissement de la Gruyère, aurait côtoyé pendant de très nombreuses années le Procureur général notamment dans le cadre de l'AFM et de l'Association des cadres supérieurs et des magistrats, magistrates de l'Etat de Fribourg (ACSM); il en va de même en tant qu'ils font valoir qu'ils auraient, dans ce contexte, effectué ensemble de nombreuses activités, notamment "plusieurs apéritifs/rencontres, des repas, des sorties, des assemblées, etc." Cela étant, selon les faits constatés par l'arrêt entrepris (p. 2), les recourants savaient, en mars 2022 déjà, que le Procureur général était membre de l'AFM. Ils ne sauraient dès lors de bonne foi s'en plaindre aujourd'hui, respectivement se fonder sur cette circonstance pour demander sa récusation, sous prétexte que l'ordonnance de non-entrée en matière ne leur convient pas. Au demeurant, le fait que le Procureur général préside l'AFM et que la Juge D.________ et son père soient ou aient également été membres de cette association et/ou de l'ACSM ne permet aucunement d'établir en quoi les conditions de l'art. 56 let. f CPP seraient réalisées. En effet, ces seules circonstances ne permettent pas de retenir qu'aurait existé entre eux un rapport d'amitié créant une apparence de partialité. Les recourants ne prétendent du reste pas qu'un tel rapport d'amitié ait existé entre les magistrats concernés. Ils se contentent en particulier d'alléguer que le père de la Juge D.________ aurait "très vraisemblablement développé des amitiés avec d'autres magistrats" et qu'il serait "très plausible" qu'il ait entretenu des rapports étroits avec le Procureur général. Les recourants reprochent en outre au Procureur général d'avoir notamment laissé entendre, dans ses observations du 7 octobre 2022, que le recourant aurait frôlé l'insulte en usant du terme "représailles" à son endroit et d'avoir usé d'un ton et de mots particulièrement hostiles et agressifs à son égard, en particulier les termes suivants: "énormité", "surréalistes", "scabreuses hypothèses", "truffés", "agonir". Ces termes - employés au demeurant postérieurement à l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 août 2022 - ne font que trahir un agacement excusable de la part du Procureur général, au vu du ton peu amène utilisé par les recourants dans leurs écritures. Ils ne justifient de toute façon pas une récusation du Procureur général ou du Ministère public. Pour le surplus, même à supposer que le Procureur général ait commis des erreurs de procédure ou d'appréciation, cela ne suffit en principe pas à fonder objectivement la suspicion de partialité. Or, en se limitant à proposer leur propre lecture du dossier pour critiquer la motivation des différentes décisions prises par le Procureur général, les recourants ne remettent pas valablement en cause son impartialité. Il en va également ainsi en tant qu'ils reprochent au prénommé d'avoir mis les frais à leur charge et communiqué l'ordonnance de non-entrée en matière à la Commission du Barreau pour éventuelles suites administratives, en application des art. 420 CPP et 12 de la loi fédérale du 23 juin 2022 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61), sans même se prévaloir d'une violation de ces dispositions. Le seul fait qu'une décision rendue - même erronée - ne convienne pas aux recourants ne suffit nullement à fonder la partialité soupçonnée. Les recourants ont par ailleurs su attaquer l'ordonnance de non-entrée en matière, ce qui permet également de rejeter le grief de violation du droit d'être entendu qu'ils soulèvent à cet égard. Quant à l'emploi, dans leur acception juridique, des termes "téméraire" et "abusif" par le Procureur général pour justifier les frais mis à leur charge et la communication de l'ordonnance de non-entrée en matière à la Commission du Barreau, il n'apparaît pas critiquable, du moins on ne saurait y déceler la preuve d'une prévention du magistrat concerné. Les recourants ont par ailleurs su attaquer l'ordonnance de non-entrée en matière, ce qui permet également de rejeter le grief de violation du droit d'être entendu qu'ils soulèvent. En définitive, aucun des arguments avancés par les recourants, pris séparément ou dans leur ensemble, ne permet d'admettre l'existence de circonstances justifiant une récusation du Procureur général ou du Ministère public. Partant, la Chambre pénale n'a pas violé le droit fédéral ou conventionnel en considérant qu'aucun des motif de récusation au sens de l'art. 56 CPP n'était en l'espèce réalisé.