Citation: 1P.760/2001 07.03.2002 E. B

Par jugement rendu après relief le 5 décembre 2000, le Tribunal de police du district de Neuchâtel (ci-après: le Tribunal de police ou le premier juge) a reconnu M.________ coupable d'abus de confiance, d'infraction à l'art. 76 al. 3 LPP et de détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, et l'a condamné à une peine de deux mois d'emprisonnement sans sursis. Il a renoncé à révoquer le sursis accordé le 31 mars 1998 par ce même tribunal pour une peine de trente jours d'emprisonnement, pour des infractions à la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants. Le premier juge a notamment retenu que le prévenu s'était rendu coupable d'abus de confiance en utilisant à des fins personnelles la somme de 12'000 fr. que O.________ lui avait remise à titre d'avance pour l'achat d'une cuisine; il a refusé l'octroi du sursis, car les antécédents et les nombreuses promesses faites lors de la procédure et partiellement tenues ne permettaient pas de poser un pronostic favorable. Statuant par arrêt du 31 octobre 2001, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel (ci-après: la Cour de cassation pénale ou la cour cantonale) a rejeté le pourvoi formé contre ce jugement par M.________. Elle a admis en substance que le premier juge n'avait pas fait preuve d'arbitraire et avait correctement appliqué la loi en retenant que la plaignante avait remis au prévenu la somme de 12'000 fr. pour permettre la livraison de la cuisine par un fournisseur qui ne livrait que contre paiement et qu'en utilisant cette somme pour ses besoins personnel, M.________ s'était rendu coupable d'abus de confiance. Elle a également confirmé l'appréciation du Tribunal de police en ce qui concerne la quotité de la peine infligée au condamné et le refus de lui accorder le sursis.