Citation: 4A_201/2008 26.08.2008 E. B

B.a Le 22 septembre 2005, la Banque Y.________, qui avait repris les actifs et passifs de la Banque en décembre 1993, a assigné X.________ en paiement, d'une part, de 627'259 fr. 70, avec intérêts à 8,25% dès le 30 juin 1993, sous déduction de 3'404 fr. 50, valeur au 15 février 2002, et, d'autre part, de 61'159 fr. 45, avec intérêts à 8,25%, dont à déduire les sept montants précités, versés sur le compte relatif au second crédit, chacun en fonction de sa date de versement. Le défendeur a conclu au rejet intégral de la demande. Par jugement du 21 juin 2007, le Tribunal de première instance du canton de Genève a fait droit aux conclusions de la demanderesse. Il a retenu, en substance, que le défendeur n'avait pas démontré avoir remis en cause les relevés de compte de la Banque, de sorte que le solde avait été reconnu et emportait novation. Il s'avérait, en outre, que le défendeur avait parfaitement compris la portée de son engagement, si bien qu'aucune responsabilité ne pouvait être imputée à la Banque. B.b Statuant par arrêt du 14 mars 2008, sur appel du défendeur, la Cour de justice a annulé le jugement de première instance et condamné X.________ à verser à Y.________ la somme de 400'000 fr., avec intérêts à 8,25% dès le 9 juillet 1993, sous déduction de 2'021 fr. 20, valeur au 10 septembre 1993, 2'000 fr., valeur au 27 décembre 1993, 2'000 fr., valeur au 29 octobre 1993, 2'000 fr., valeur au 8 décembre 1993, 2'000 fr., valeur au 30 décembre 1993, 2'000 fr., valeur au 9 février 1994, 2'000 fr., valeur au 8 mars 1994, et 3'404 fr. 50, valeur au 15 février 2002. En ce qui concerne la question de la responsabilité de la banque dispensatrice de crédits, les juges d'appel, après avoir rappelé la jurisprudence fédérale en la matière, ont émis les considérations suivantes: le prêt consenti par la Banque a servi à financer l'acquisition d'un immeuble par A.________ SA, qui envisageait d'y installer et d'y exploiter un studio d'enregistrement. Il s'agissait d'un crédit sans lien avec une affaire à connotation bancaire et octroyé à des fins commerciales. En outre, il n'apparaît pas qu'un rapport de confiance ait existé entre le défendeur et la Banque en raison de la conclusion de précédentes affaires. Enfin, les prêts ont été alloués, non pas à l'instigation de cette dernière, mais à l'initiative de B.________. Il s'ensuit que la Banque n'avait pas de devoir particulier d'information en l'espèce. Quoi qu'il en soit, il faut retenir que le défendeur a été informé sur la portée de son engagement et que sa volonté réelle a effectivement été de devenir codébiteur solidaire aux côtés de A.________ SA et de B.________. Enfin, il n'entrait pas dans le devoir de la Banque de l'informer de la qualité de monument historique du bâtiment érigé sur l'immeuble à acquérir. Il ne s'agissait pas là d'une connaissance particulière de la Banque quant à un risque spécial, puisque cette caractéristique était une information, sinon notoire, du moins relevant du domaine que la société acheteuse pouvait facilement apprendre au travers de ses administrateurs. Dans ces conditions, la responsabilité de la Banque n'est pas engagée et le défendeur excipe en vain de la compensation avec une prétendue créance en dommages-intérêts à l'encontre de la demanderesse. A l'inverse du premier juge, la cour cantonale a considéré, pour sa part, que le défendeur n'avait pas pu approuver tacitement les relevés de compte qui lui avaient prétendument été adressés, du moment que la demanderesse n'avait établi ni l'envoi des extraits de compte à l'intéressé, ni leur réception par celui-ci. Elle n'a cependant pas libéré le défendeur de toute obligation. En effet, comme le prix de la parcelle litigieuse avait été réglé au moyen d'un chèque de 850'000 fr. tiré par la Banque en vertu des crédits accordés par cette dernière, elle a admis la demande à concurrence de 400'000 fr., compte tenu de l'exécution de la garantie de 450'000 fr. fournie par C.________. Elle a déduit des 400'000 fr. dus par le défendeur les montants versés à la demanderesse après la dénonciation des crédits. A ce montant, les juges précédents ont ajouté l'intérêt moratoire, au taux conventionnel de 8, 25%, conformément à l'art. 104 al. 2 CO, à compter du 9 juillet 1993, soit le lendemain de la date fixée au défendeur, dans la lettre de dénonciation du 8 juin 1993, pour rembourser les sommes prêtées.