Citation: 7B_901/2023 E. 3.3.2

3.3.2. Ce grief ne saurait toutefois être admis. Contrairement à ce que fait valoir le recourant, le comportement du Ministère public depuis que la cause lui a été renvoyée par l'autorité cantonale ne traduit aucune violation de la maxime de l'instruction ni aucune violation du droit d'être entendu. En premier lieu, il est faux de prétendre que le Ministère public ou la cour cantonale n'auraient pas respecté l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 15 août 2022. Dans l'arrêt en question, et comme le relève d'ailleurs à juste titre cette dernière, le Tribunal fédéral a uniquement constaté une violation du droit d'être entendu du recourant, parce que celui-ci n'avait, d'une part, pas eu la possibilité de consulter le dossier et les pièces dont il avait requis la production et, d'autre part, pas pu bénéficier de l'application de l'art. 318 CPP. Il n'a pas donné d'autres instructions et n'a en particulier pas statué sur la pertinence de la mise en oeuvre d'éventuelles mesures d'instruction. Or, selon les faits retenus, le Ministère public a envoyé l'intégralité du dossier - et donc les pièces litigieuses - au recourant le 6 février 2023 et a ainsi réparé le vice constaté par le Tribunal fédéral. Il a en outre adressé l'avis de prochaine clôture prévu à l'art. 318 CPP aux parties, dont le recourant. Celui-ci a également, par courrier du 10 mars 2017, pu formuler des réquisitions de preuve avant que le Ministère public rende son ordonnance de classement. Par ailleurs, il ne ressort pas des faits retenus que la cour cantonale ait, dans son ordonnance du 17 novembre 2023, renvoyé le dossier au Ministère public en lui donnant des instructions particulières. Le recourant ne prétend au demeurant pas le contraire et il ne saurait valablement déduire que tel serait le cas parce que l'autorité cantonale a précisé que le dossier devait être renvoyé au Ministère public pour, selon les termes retenus, "poursuite de la procédure". En second lieu, le recourant ne saurait être suivi - à tout le moins pas dans le cadre du présent grief - lorsqu'il reproche à la juridiction cantonale d'avoir validé le fait que le Ministère public n'a procédé à aucun acte d'instruction depuis l'ordonnance du 17 novembre 2023 et qu'il n'a pas donné suite aux mesures d'instruction sollicitées. On rappelle en effet, d'une part, que, selon la jurisprudence, la maxime de l'instruction n'obligeait pas le Ministère public à administrer les preuves requises par le recourant si les preuves déjà administrées lui avaient valablement permis de forger sa conviction et qu'il avait la certitude qu'aucune autre preuve ne pouvait l'amener à modifier son opinion et, d'autre part, que le droit d'être entendu n'accorde sur ce point pas de droits plus étendus (cf. consid. 3.2.1 supra). On précise qu'il sera examiné ci-dessous si l'autorité cantonale a retenu à juste titre, à savoir en procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves, que le classement de la présente procédure pénale devait être confirmé.