Citation: 6B_1229/2023 E. B

Par arrêt du 21 septembre 2023, la Cour pénale I du Tribunal cantonal du Valais a rejeté l'appel formé par A.________, a constaté la violation du principe de la célérité et a condamné A.________ pour recel douanier par habitude (art. 121 et 124 let. b LD) et recel au sens de la LTVA (art. 99 LTVA) à une amende de 65'000 francs. En résumé, elle a retenu les faits suivants: B.a. A.________ est employé de B.________ SA, entreprise familiale spécialisée dans les salaisons de viande. La société occupe aussi, à des degrés divers, ses parents, sa soeur et un employé comme boucher. Le père de A.________, propriétaire de l'intégralité des actions, en est l'administrateur unique et dispose de la signature individuelle. Entre les mois de septembre 2013 et février 2016, A.________ a commandé et acheté à C.________ 48'217.7 kg brut de viande fraîche qui avait été importée en Suisse sans avoir été dédouanée. Cette viande était destinée à être commercialisée par B.________ SA. B.b. Le 2 mars 2016, C.________ et D.________, domiciliés à U.________, ont été interceptés par des gardes-frontières dans un parking souterrain à V.________ alors qu'ils transféraient 349.2 kg de viande fraîche (boeuf et veau) d'un véhicule immatriculé en France à un véhicule muni de plaques genevoises. Peu auparavant, le jour même, sur ordre de C.________, D.________ avait importé ces marchandises en fraude en Suisse. Le 7 mars 2016, l'Administration fédérale des douanes (ci-après: AFD), par la section Antifraude douanière, a ouvert une procédure pénale administrative contre A.________, soupçonné d'avoir, notamment, enfreint la loi fédérale sur les douanes et la loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée en achetant à C.________ de la viande importée en Suisse sans annonce à la douane. Le 15 décembre 2017, la Direction d'arrondissement des douanes de Genève a décidé de percevoir auprès de la société B.________ SA le montant de 1'107'862 fr. (droits de douane: 1'061'162 fr. 20; TVA: 46'699 fr. 80), plus des intérêts moratoires de 14'684 fr. 40. Le 29 juillet 2020, l'AFD a décerné un mandat de répression en procédure ordinaire (art. 64 DPA). Le 14 septembre 2020, A.________ a fait opposition au mandat de répression. Statuant le 26 février 2021 après un nouvel examen, l'AFD a reconnu A.________ coupable de recel douanier par habitude (art. 121 et 124 let. b LD) et de recel (art. 99 LTVA), et l'a condamné à une amende de 130'000 fr. et aux frais de la procédure, par 6'300 francs. A.________ a demandé à être jugé par un tribunal, de sorte que l'AFD a transmis le dossier au Ministère public du canton du Valais à l'intention du tribunal compétent (art. 73 al. 1 DPA).