Citation: 6P.1/2007 30.03.2007 E. 6

Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. 6.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. ainsi que les exigences quant à la motivation de la peine dans l'ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s., auxquels on peut donc se référer. 6.2 Le recourant reproche tout d'abord aux juges cantonaux de ne pas avoir pris en considération l'absence de résistance de la victime et son comportement insolite en tant que circonstances atténuantes ou facteurs de diminution de la peine. Il ressort cependant des faits constatés que la victime, contrairement à ce que prétend le recourant, a clairement refusé tout acte d'ordre sexuel avec lui, allant jusqu'à le frapper. Quant au comportement prétendument insolite de la victime, comme le fait de présenter sa ceinture bloquée à son agresseur ou encore son ignorance de certaines mises en garde, il a été admis qu'il s'agissait de manifestations d'une grande naïveté, ce qui se conçoit pour une enfant de moins de 16 ans, naïveté confirmée par les renseignements médicaux. On ne voit pas en quoi ces éléments devraient diminuer la faute du recourant, alors que, plus âgé que sa victime, il a profité de cette naïveté et a passé outre son absence de consentement. C'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a refusé de tenir compte de tels éléments à décharge du recourant. 6.3 Le recourant reproche aux juges cantonaux de ne pas avoir tenu compte dans l'appréciation de la peine de très bons renseignements obtenus sur son compte, de son jeune âge au moment des faits ainsi que de son excellent comportement depuis lors. Le raisonnement selon lequel ces éléments figurent, selon l'arrêt attaqué, d'une manière ou d'une autre dans le jugement de première instance et que les premiers juges n'avaient pas à les reprendre, ne saurait, selon lui, être suivi. Comme l'ont dit les juges cantonaux, les premiers juges ont rappelé au stade de la fixation de la peine l'absence d'antécédents du recourant et un parcours de vie certainement peu favorable qui conduit à retenir une personnalité fruste avec des moyens d'introspection très limités. Le fait qu'ils n'aient pas expressément mentionné, au stade de la fixation de la peine, d'autres éléments de la situation personnelle du recourant comme éléments favorables à ce dernier ne signifie pas qu'ils ne les aient pas pris en considération. En effet, il est admis que le juge n'est pas tenu de répéter au moment de fixer la peine tous les éléments exposés dans le jugement (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 24), ni d'exprimer en pourcentage l'importance qu'il accorde aux différentes circonstances atténuantes et aggravantes (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.). En exposant largement la situation personnelle du recourant et, en particulier en reprenant les éléments que celui-ci invoque et qui ont été exposés en p. 7 du jugement de première instance, les juges cantonaux ont donc satisfait aux exigences de motivation. Par ailleurs, en n'ignorant pas de tels éléments dans leur jugement, ils n'ont pas violé l'art. 63 CP. Le tribunal a considéré que la culpabilité du recourant était très lourde. Il a précisé que ce dernier avait profité d'une relation de confiance avec la victime au sein de la congrégation des Témoins de Jéhovah pour l'attirer dans un piège qu'il a conçu avec une obstination certaine, ne se laissant pas détourner de son objectif illicite malgré les refus exprimés verbalement. Le recourant a continué à manifester du mépris envers sa victime en la faisant ensuite tenir pour responsable des relations sexuelles, en expliquant qu'elle en avait pris l'initiative. A l'audience, le recourant a été dans l'incapacité de présenter des excuses un tant soit peu sincères et il a montré une incapacité totale à assumer ses fautes. En raison des faits, le recourant encourait une peine maximale de 15 ans de réclusion (art. 68 ch. 1 al. 1, 187 al. 1 et 190 al. 1 CP). La peine prononcée a été fixée sur la base de critères pertinents et se situe dans le cadre légal. Elle n'est pas, compte tenu des différents éléments relevés par les juges cantonaux, exagérément sévère au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation.