Citation: I 700/04 17.01.2006 E. 3

Le litige porte ensuite sur la quotité de la rente d'invalidité due au recourant. 3.1 L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 pour cent au moins et à une demi-rente si l'invalidité est de 50 pour cent. Si celle-ci est de 66 2/3 pour cent au moins, il a droit à une rente entière (art. 28 al. 1 LAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003). Pour l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002). 3.2 L'office AI a alloué à l'assuré un quart de rente au motif que la comparaison des revenus déterminants laissait apparaître un taux d'invalidité de 47 %. Pour fixer le revenu d'invalide, il s'est fondé sur les conclusions du rapport de stage d'observation professionnelle du CIP (du 11 septembre 2001), lesquelles faisaient état d'une capacité résiduelle de travail de 75 % à 100 % dans des activités privilégiant la position assise avec quelques alternances en position debout, comme celles de servant de machines, de monteur à l'établi ou d'employé au conditionnement léger. Certes, le rendement de l'intéressé a diminué au cours du stage de réadaptation professionnelle. Il n'était plus que de 50 % dans l'activité en entreprise, laquelle a consisté en un travail d'ouvrier sur cuir durant neuf jours (dont sept de présence effective). Du moment qu'elle était due à une baisse de motivation de l'intéressé, cette diminution de rendement n'était toutefois pas déterminante pour fixer le revenu d'invalide. La juridiction cantonale a fixé le taux d'invalidité à 46 %, compte tenu également d'une capacité de travail de 75 % dans une activité adaptée et d'une déduction de 25 % sur le salaire tiré de statistiques salariales. De son côté, le recourant est d'avis que son incapacité de travail est entière ou, au moins, de 50 %. Il fait valoir qu'il n'est plus en mesure, depuis l'apparition, au mois de juillet 2000, de malaises d'origine indéterminée, d'exercer une activité lucrative. Au demeurant, même si l'on devait se fonder sur les conclusions des rapports de stages professionnels, c'est la capacité résiduelle de 50 %, constatée lors du stage en entreprise, qui devrait être prise en considération. 3.3 Dans son rapport du 19 décembre 2000, le docteur T.________ a attesté l'apparition, le 28 juillet précédent, de malaises d'allure convulsive d'origine indéterminée, faisant état d'une incapacité de travail de 100 % depuis le 4 avril 2000. Ce faisant, ce médecin a repris ses appréciations exprimées dans ses précédents rapports des 28 octobre 1998 et 10 août 2000. Cependant, force est de constater que dans ce dernier rapport, le docteur T.________ avait exprimé l'avis que l'assuré était encore en mesure d'exercer une profession plus légère avec un rendement de 100 %. Or, dans son rapport précité du 19 décembre 2000, ce praticien ne requiert pas d'examen médical complémentaire ni de traitement particulier pour les troubles apparus le 28 juillet 2000. Il n'indique pas non plus que ceux-ci empêchent l'assuré d'exercer une activité plus légère, comme celle qu'il mentionnait dans son rapport du 10 août 2000. Aussi, doit-on inférer de l'ensemble de ces rapports médicaux que les troubles apparus au mois de juillet 2000 n'ont pas d'incidence sur la capacité de travail de l'intéressé dans une profession plus légère. Du reste, les observations effectuées au cours des stages d'observation au CIP et de réadaptation professionnelle à l'Atelier Y.________ permettent de conclure à l'existence, malgré les troubles susmentionnés, d'une capacité de résiduelle de travail de 75 % au moins dans des activités de monteur à l'établi ou de servant de machines. Loin de contredire - comme l'affirme le recourant - les conclusions du docteur T.________, les constatations des organes d'observation professionnelle complètent en effet les données médicales en établissant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail (voir, à propos du rôle des COPAI pour l'évaluation de l'invalidité : L'instruction des possibilités de gain des personnes prétendant une rente, compte-rendu d'une séance du 10 novembre 1989, consacrée aux problèmes de l'expertise médicale et professionnelle, in : RCC 1990 p. 59 ss; Karl Abegg, Coup d'oeil sur l'activité des centres d'observation professionnelle de l'AI [COPAI], in : RCC 1985 p. 246 ss). Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu de mettre en cause l'opinion de l'office intimé et de la juridiction cantonale, selon laquelle la capacité de travail du recourant est de 75 % au moins dans des activités privilégiant la position assise avec quelques alternances en position debout, comme celles de servant de machines, de monteur à l'établi ou d'employé au conditionnement léger.