Citation: 4P.42/2005 16.06.2005 E. 4

En second lieu, la recourante se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. 4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohibé par l'art. 9 Cst. ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70). S'agissant de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, l'autorité tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Enfin, pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arrêts cités). 4.2 La recourante soutient tout d'abord que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire, car l'administration des preuves aurait dû la conduire à admettre que le congé litigieux découlait du fait qu'elle avait dû cesser ses activités en raison de problèmes financiers. Dans ce contexte, elle lui reproche d'avoir retenu de manière insoutenable que ses difficultés financières n'étaient pas crédibles et qu'elles ne ressortaient pas des pièces produites. S'agissant des motifs du licenciement de l'intimé, la cour cantonale a considéré que, compte tenu de la succession des événements, il ne faisait pas de doute que le congé était la conséquence directe des démarches entreprises par cet employé, afin que C.________ intervienne sérieusement pour que cesse le comportement de son petit-fils et qui se sont manifestées par la lettre du 6 juin 2002 et la réunion du 14 juin 2002. La note rédigée par C.________ à la suite de cette entrevue était d'ailleurs parfaitement révélatrice. Se prononçant sur l'argumentation présentée par la recourante, les juges ont estimé qu'un licenciement lié à de prétendus problèmes financiers de la société n'était pas crédible, ce d'autant moins que le salaire de l'intimé avait été porté, dès le 1er janvier 2002, à 200'000 fr. par an. Ils ont ajouté qu'au demeurant, les difficultés économiques de la société n'apparaissaient pas dans les pièces produites par la recourante, sauf dans un rapport de révision établi un an après le licenciement. Il ressort de cette motivation que les juges n'ont pas suivi l'argumentation de la recourante, non pas parce que celle-ci n'était pas parvenue à démontrer qu'elle traversait des difficultés financières, mais parce que le lien entre le licenciement et les démarches accomplies par l'intimé les 6 et 14 juin 2002 était si étroit, que la justification découlant de motifs économiques n'a pas paru crédible. La cour cantonale a certes émis, à titre subsidiaire, des doutes sur la véracité des problèmes économiques rencontrés par la société recourante, mais sans que cet élément ait joué un rôle déterminant. Par conséquent, dans la mesure où la recourante tend à démontrer que c'est de manière insoutenable que l'arrêt attaqué n'a pas retenu qu'elle traversait des difficultés financières, elle formule des critiques qui ne sont pas de nature à modifier le résultat de la décision entreprise, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en matière. La recourante perd d'ailleurs de vue l'objet même du litige. Elle cherche ainsi à démontrer que c'est de manière arbitraire que la cour cantonale n'a pas retenu le motif de licenciement qu'elle avait invoqué, alors qu'il lui fallait partir de la décision attaquée et expliquer pourquoi il était insoutenable d'admettre que le congé était la conséquence des démarches entreprises par l'intimé, ce qu'elle n'a nullement fait. La motivation consistant à présenter sa propre version des événements en reprochant aux juges de ne pas en avoir tenu compte ne suffit pas à démontrer l'arbitraire comme l'exige l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 4.1; ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine). Au demeurant, on ne voit manifestement pas en quoi il serait insoutenable de considérer, compte tenu des circonstances et en particulier de l'avis exprimé par C.________ dans sa note établie à la suite de la réunion du 14 juin 2002, que le licenciement de l'intimé constituait une mesure de rétorsion aux démarches effectuées en vue de retirer tout pouvoir à D.________. 4.3 La recourante, qui persiste à soutenir que le licenciement de l'intimé découlait de ses difficultés économiques, considère encore que la cour cantonale a apprécié les preuves arbitrairement en retenant qu'il était surprenant qu'elle n'ait produit aucun document valant décision de son conseil d'administration de suspendre ses activités. Dès lors que la recourante admet elle-même que la décision de suspendre ses activités n'a pas été protocolée dans un procès-verbal du conseil d'administration, la constatation critiquée ne saurait être qualifiée d'insoutenable. Au surplus, la cour cantonale n'a pas nié que la société recourante avait délégué temporairement ses activités, en confiant l'exécution de mandats de gestion à Y.________ S.A., mais sans y voir la démonstration que celle-ci traversait des difficultés financières à l'origine du licenciement en cause. On ne voit pas qu'une telle position puisse être qualifiée d'insoutenable, dès lors que cette délégation est intervenue postérieurement au congé donné à l'intimé, à un moment où, selon les déclarations du consultant en comptabilité reproduites dans l'arrêt attaqué, la société n'avait plus aucun support ni aucune structure, en raison précisément du licenciement de tous les cadres. A nouveau, la recourante cherche à opposer sa propre thèse à celle retenue par la cour cantonale, sans démontrer que la position adoptée dans l'arrêt entrepris serait arbitraire, ce qui ne correspond pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.