Citation: 6P.44/2003 07.08.2003 E. 1

Le dommage irréparable qui ouvre exceptionnellement la voie du recours de droit public conformément à l'art. 87 al. 2 OJ s'entend exclusivement d'un dommage de nature juridique qui ne peut pas être réparé ultérieurement, notamment par le jugement final (ATF 128 I 177 consid. 1.1 p. 179; 127 I 92 consid. 1c p. 94 et les références citées). Il n'y a pas lieu de prendre en considération un préjudice purement de fait, tel que celui qui pourrait résulter de la longueur ou du coût de la procédure (ATF 128 I 177 consid. 1.1 p. 179; 127 I 92 consid. 1c p. 94 et les références citées). Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision incidente lui cause un dommage irréparable, à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (ATF 116 II 80 consid. 2c p. 84 et l'arrêt cité). 2.2 La décision attaquée, constatant la validité de la plainte déposée contre le recourant et déniant en l'état à sa soeur la qualité pour participer à la procédure en qualité de partie civile pour le compte de sa mère, est de nature incidente car elle ne met pas fin au procès pénal. S'agissant du dommage irréparable qui résulterait de la décision attaquée, le recourant se borne à soutenir que la question de la validité de la plainte ne pourrait pas être remise en cause ultérieurement, avec le jugement de l'affaire au fond par exemple. Or, on ne voit pas et le recourant lui-même ne dit pas pourquoi tel devrait être le cas. Au contraire, la question de la validité de la plainte peut être soumise au contrôle du Tribunal fédéral dans le cadre des voies de droit dont le recourant disposera pour attaquer la décision finale, de sorte que le recours de droit public ne remplit pas les conditions de l'art. 87 OJ. La jurisprudence a cependant admis qu'un recours de droit public dirigé contre une décision incidente qui fait parallèlement l'objet d'un pourvoi en nullité est recevable indépendamment des exigences de l'art. 87 al. 2 OJ, à la condition toutefois que le pourvoi lui-même soit recevable et n'ait pas été déposé abusivement, notamment dans le but unique d'ouvrir la voie du recours de droit public (ATF 128 I 177 consid. 1.2.3 p. 181). Il y a donc lieu d'examiner la question de la recevabilité du pourvoi en nullité, qui entraînera, le cas échéant, celle du recours de droit public.