Citation: 6B_824/2018 E. B

Par jugement du 14 mai 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel formé par X.________ contre ce jugement et a réformé celui-ci en ce sens que le prénommé est libéré de l'infraction de pornographie, qu'il est condamné, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, à une peine privative de liberté de quatre ans et demi, sous déduction de 396 jours de détention avant jugement, et qu'une mesure thérapeutique institutionnelle est ordonnée en sa faveur. La cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________ est né en 1930 au Chili. Arrivé en Suisse en 1983 comme réfugié politique, il y a travaillé comme peintre en bâtiment jusqu'à sa retraite. Marié à A.________, il a eu avec elle trois filles et un fils. Trois de ces enfants ont eux-même eu des enfants. Dans le cadre de la présente cause, X.________ a été mis en cause par trois de ses petites-filles, B.________, C.________ et D.________. Le casier judiciaire suisse de X.________ ne comprend aucune inscription. B.b. Entre 1994 et 1996, à E.________, dans la cave de son immeuble, X.________ a touché et embrassé à une reprise, par-dessus les habits, le sexe de sa petite-fille D.________, née en 1986. Il lui a également touché la poitrine par-dessus les vêtements. A une autre reprise, dans l'appartement, il lui a touché le sexe à même la peau avec la main. B.c. Entre 2005 et 2009, à E.________, X.________ a amené sa petite-fille B.________, née en 2000, dans la cave de son immeuble, cela à plusieurs reprises. Il l'a alors mise sur une échelle, lui a ôté son pantalon et sa culotte et lui a léché le sexe à même la peau. Durant la même période, dans l'une des chambres de son appartement, X.________ a, à plusieurs reprises, sorti son sexe en érection et demandé à B.________ de lui prodiguer une fellation en lui tenant la tête. Celle-ci n'a pas obtempéré et lui a uniquement touché le sexe avec la main. A la même époque, dans l'une des chambres de son appartement, X.________ a embrassé B.________ sur la bouche avec la langue, cela à plusieurs reprises. A une reprise, il a déshabillé la prénommée et l'a mise à quatre pattes sur le lit, avant de mimer des scènes de pénétration sur celle-ci. Il a en outre montré à plusieurs reprises des films à caractère pornographique à B.________ sur son ordinateur et a touché son sexe par-dessus les habits. Entre 2009 et 2015, à E.________, X.________ a, à plusieurs reprises, pris la main de B.________ contre son gré et l'a mise de force contre son sexe en érection. B.d. Entre 1989 et 1990, durant environ 10 mois, à E.________, X.________ a, à plusieurs reprises, frotté son sexe en érection, par-dessus les habits, contre l'entrejambe de sa petite-fille C.________, née en 1981. Par ordonnance du 7 août 2017, le ministère public a classé la procédure pénale dirigée contre X.________ relative à ces événements, la prescription de l'action pénale ayant été atteinte. B.e. Durant l'instruction, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique confiée au centre d'expertise du Département de psychiatrie de l'Hôpital F.________. Dans leur rapport du 21 mars 2017, le professeur G.________ et H.________, respectivement médecin expert et psychologue adjointe auprès du centre d'expertise, ont posé le diagnostic de trouble de la préférence sexuelle de type pédophilie, se traduisant par une attirance sexuelle pour les enfants, généralement d'âge pré-pubère ou au début de la puberté. Les experts ont considéré que la responsabilité pénale de X.________ était pleinement conservée au moment des faits qui lui étaient reprochés. Ils ont par ailleurs relevé qu'il existait un risque de voir le prénommé récidiver dans la commission d'infractions de nature similaire à celle des comportements dénoncés, à l'encontre d'enfants de manière générale, ce risque devenant très important si l'intéressé devait se retrouver dans le même type de situation que celle ayant présidé aux infractions reprochées, soit en cas de contact avec des enfants dans un cadre familial. Les comportements concernés ne relevaient pas d'un passage à l'acte occasionnel, mais paraissaient avoir été intégrés dans le mode de comportement de X.________. Ce dernier ne présentait ni sentiments de culpabilité ni remords ou regrets. Il ne paraissait pas envisager que les actes commis sur des fillettes puissent avoir des conséquences délétères sur le plan personnel et social des victimes et que son âge avancé n'excluait pas la persistance de désirs pédophiles. Les experts ont encore exposé que X.________ ne percevait pas l'utilité ni la pertinence de s'engager dans une prise en charge psychiatrique, puisqu'il estimait ne pas souffrir d'un trouble mental et n'admettait qu'à minima le caractère illicite de ses actes, lesquels n'engendraient chez lui aucune souffrance psychique. En relevant les difficultés de X.________ à se reconnaître comme l'auteur d'actes à caractère pathologique, déviant, traumatisant et dangereux pour le développement psychique de jeunes victimes, ainsi que son absence de volonté d'être pris en charge sur le plan thérapeutique, les experts ont estimé inutile de proposer la mise en oeuvre d'un traitement psychiatrique. Entendu aux débats de première instance, l'expert G.________ a confirmé l'analyse figurant dans son rapport du 21 mars 2017. Il a expliqué qu'il était désormais possible d'envisager un traitement institutionnel, qu'une évolution dans les prochaines années ne pouvait être d'emblée exclue, que X.________ avait commencé à reconnaître les faits reprochés mais qu'il manquait encore d'authenticité. Selon l'expert, il s'agissait d'une reconnaissance progressive en fonction des lieux, des moments et des enjeux. L'expert a encore précisé que, malgré le trouble du comportement dont souffrait le prénommé, ce dernier était pleinement responsable, et que le risque de récidive était beaucoup moins important face à un enfant tiers que dans le cadre familial. Le risque de récidive avait fortement diminué en raison de l'âge de X.________, de sa reconnaissance des faits, du procès et du temps passé en prison. La possibilité matérielle que celui-ci se trouve dans les mêmes situations qu'auparavant était, selon l'expert, peu envisageable compte tenu de sa situation personnelle.