Citation: 6B_668/2009 05.03.2010 E. 1

3.2.2 Le recourant se borne à opposer son appréciation à celle de l'autorité cantonale. Il fait valoir des griefs s'apparentant à des critiques de nature appellatoire et ne démontre pas d'une manière conforme aux exigences de motivation en quoi le tribunal d'accusation aurait procédé à une application arbitraire des dispositions de droit cantonal régissant la fixation de l'indemnité allouée en cas d'acquittement (cf. consid. 2.2). Ce nonobstant, le tarif horaire de 250 francs appliqué in casu a été admis par le Tribunal fédéral au terme d'un arrêt qu'il n'y a pas lieu de mettre en cause (cf. arrêt 6B_434/2008 du 29 octobre 2008 consid. 3.1 et les références citées). Le choix de confier sa défense à un avocat privé ne justifie pas davantage de s'en écarter, dès lors que l'intéressé n'a pas requis la désignation de celui-ci en qualité d'avocat d'office (cf. courrier du 25 avril 2007 de Me Bertrand Gygax au Tribunal d'arrondissement de Lausanne). Enfin, l'étendue de la réparation se limitant aux frais de défense nécessaires (G. Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, 2ème éd., n° 1559 p. 923), l'intéressé ne démontre pas en quoi celle obtenue n'assurerait pas la couverture de ces derniers, étant précisé que les honoraires perçus par les autres mandataires ne sont pas déterminants, les actes de défense nécessaires n'étant pas comparables d'un justiciable à l'autre. 3.2.3 Au demeurant, dans la mesure où il fait valoir, sans autre développement, que la fixation des frais de défense -en particulier les réductions opérées par le Tribunal d'accusation- n'est pas suffisamment motivée, il se prévaut d'une violation du droit d'être entendu, grief qui lui non plus ne satisfait pas aux exigences de motivation exposées ci-dessus (supra consid. 2.2). 3.3 D'autre part, le recourant conteste la diminution du montant de l'indemnité perçue à la suite de son acquittement. 3.3.1 Le Tribunal cantonal a en effet considéré que les charges retenues à l'encontre de X.________ étaient graves en tant qu'il lui était reproché d'avoir contraint Y.________ à l'acte sexuel pendant qu'un camarade lui imposait une fellation, les jeunes gens ayant ensuite inversé les rôles. Si l'attitude, pour le moins ambiguë, de Y.________ avait pu laisser croire qu'elle était d'accord, il n'en demeurait pas moins que les accusés auraient dû solliciter clairement son assentiment à des ébats impliquant plus de deux partenaires. A défaut, X.________ avait contribué à l'ouverture de la procédure pénale et justifié une réduction du montant de l'indemnité. 3.3.2 Selon le recourant, il n'a ni provoqué, ni compliqué le déroulement de l'enquête. Le Tribunal correctionnel ne l'a pas acquitté au bénéfice du doute, mais convaincu que ni les conditions du viol commis en commun, ni celles de la contrainte sexuelle commise en commun n'ont été réalisées. Les premiers juges ont de surcroît retenu que l'attitude de la plaignante avait été clairement ambiguë et pu laisser présumer qu'elle était d'accord. Interprétant l'attitude permissive de Y.________ comme un accord à entretenir des relations sexuelles à plusieurs, le recourant n'avait eu aucun motif de s'inquiéter de son approbation à de tels ébats et prétendre le contraire relève d'une méconnaissance de l'évolution des moeurs, en particulier dans le domaine de la sexualité. 3.3.3 L'indemnité prévue par l'art. 163a CPP/VD pourra être réduite ou refusée lorsque, par un comportement juridiquement critiquable, le demandeur a provoqué ou compliqué fautivement la poursuite pénale et que ce comportement se trouve en rapport de causalité avec le préjudice dont la réparation est demandée, la juridiction intéressée bénéficiant d'un large pouvoir d'appréciation, limité par l'interdiction de l'arbitraire (BOVAY ET AL., Procédure pénale vaudoise, 3e éd., Lausanne 2008, n. 1.2 ad art. 163a CPP/VD). De façon générale, si un comportement contraire à la seule éthique ne peut justifier le refus d'indemniser le prévenu libéré des fins de la poursuite pénale, la jurisprudence a étendu la notion de comportement fautif à la violation de toute norme de comportement, écrite ou non, résultant de l'ordre juridique suisse dans son ensemble (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168). Le droit civil non écrit interdit de créer un état de fait propre à causer un dommage à autrui, sans prendre les mesures nécessaires afin d'en éviter la survenance; celui qui contrevient à cette règle peut être tenu, selon l'art. 41 CO, de réparer le dommage résultant de son inobservation (ATF 126 III 113 consid. 2a/aa p. 115). Or, les frais directs et indirects d'une procédure pénale, y compris l'indemnité qui doit éventuellement être payée au prévenu acquitté, constituent un dommage pour la collectivité publique. De même, le droit de procédure pénale interdit implicitement de créer sans nécessité l'apparence qu'une infraction a été ou pourrait être commise, car un tel comportement est susceptible de provoquer l'intervention des autorités répressives et l'ouverture d'une procédure pénale et, partant, de causer à la collectivité le dommage que constituent les frais liés à une instruction pénale ouverte inutilement. Il y a comportement fautif, dans ce cas, lorsque le prévenu aurait dû se rendre compte, sur le vu des circonstances et de sa situation personnelle, que son attitude risquait de provoquer l'ouverture d'une enquête pénale (arrêt 1P.553/1993 du 31 mai 1994, cité par ANTOINE THÉLIN, L'indemnisation du prévenu acquitté en droit vaudois, in JdT 1995 III 103 s.).