Citation: 1P.453/2005 09.12.2005 E. 2

Le recourant soutient que le refus d'ordonner une expertise de crédibilité de la victime viole son droit à l'administration de preuve découlant du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Il fait valoir que plusieurs éléments trahissent une influence externe sur les déclarations de la victime et que celles-ci manquent en outre de clarté sur des points essentiels. Il subsisterait ainsi des doutes quant à la crédibilité des dires de la victime, justifiant l'expertise demandée, à laquelle l'art. 10 c LAVI ne ferait au demeurant pas obstacle. 2.1 Le droit à l'administration de preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision à rendre est une composante du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Il a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux réquisitions de preuve présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il ne s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige. Ainsi, il n'y a pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 241 consid. 2 p. 242; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les références citées). Il revient au juge d'apprécier la crédibilité de déclarations. Exiger, sans nuance et quasi automatiquement, qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que des déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions mineures ou manquent de clarté sur des points secondaires serait contraire au principe de la libre appréciation des preuves par le juge (arrêt 1P.8/2002, du 5 mars 2002, consid. 4.3.1). Une expertise de crédibilité s'impose surtout lorsqu'il s'agit des déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux que l'auteur des déclarations présente des troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les références citées). L'expertise de crédibilité des dires d'un enfant au sens de l'art. 10a LAVI, soit d'une personne de moins de 18 ans, est par ailleurs soumise à l'art. 10c LAVI, qui limite en principe à deux le nombre d'auditions d'un enfant (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184/ 185). Il s'agit d'un principe, de sorte que des exceptions restent possibles; il n'est toutefois pas question de les systématiser (ATF 129 IV 179 consid. 2.5 p. 186). En toute hypothèse, encore faut-il que la manière dont l'expertise est aménagée, notamment le nombre d'auditions qu'elle impliquerait, soit compatible avec l'art. 10c LAVI (ATF 129 IV 179 consid. 2.6 p. 187). Il n'y a pas violation du droit à l'administration des preuves découlant du droit d'être entendu lorsque le juge refuse d'ordonner une expertise de crédibilité au motif qu'elle ne s'impose pas, autant qu'il puisse l'admettre sur la base d'une appréciation anticipée des preuves exempte d'arbitraire. Cette dernière notion a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 2.2 L'arrêt attaqué écarte au premier chef la mesure probatoire demandée parce qu'il considère que les conditions justifiant la mise en oeuvre d'une expertise de crédibilité ne sont pas réunies. A l'appui, il relève que la victime a parlé spontanément des faits à ses parents le soir même des événements. Au cours de la procédure, elle a été entendue à deux reprises, chaque fois par une inspectrice bénéficiant de 15 ans d'expérience en la matière et accompagnée d'une psychologue. A ces occasions, elle a donné une description simple, claire et cohérente de ce qui lui était arrivé. Les déclarations qu'elle a faites ne sont ni fragmentaires ni difficilement interprétables. Rien ne permet au reste de retenir qu'elle aurait été influencée par un tiers ou qu'elle présenterait des troubles justifiant de tenir ses allégations pour sujettes à caution. Dans ces conditions, une expertise n'apparaît pas nécessaire. Le recourant ne démontre nullement que cette appréciation serait arbitraire. Comme en instance cantonale, il se borne à proposer sa propre interprétation des déclarations de la victime et des questions qui lui ont été posées, en s'efforçant, à partir d'extraits de celles-ci, qu'il cite au demeurant de manière tronquée, de faire admettre que les dires de la victime seraient peu clairs sur certains points, respectivement qu'elle se serait exprimée sous influence. Il n'établit aucunement que, sur des points essentiels, les déclarations litigieuses seraient incohérentes, contradictoires ou imprécises au point que, sauf arbitraire, elles devaient être considérées comme douteuses. Au demeurant, alors que ses propres déclarations au cours de l'enquête corroboraient en tous points celles de la victime, il ne conteste en rien l'argumentation par laquelle les juges cantonaux ont écarté ses revirement ultérieurs et, à plus forte raison, ne démontre pas qu'ils l'auraient fait de manière arbitraire. Le recourant n'établit pas plus qu'il était manifestement insoutenable de dénier l'influence d'un tiers sur la victime. Cela ne saurait à l'évidence être déduit du seul fait que l'inspectrice de police ait formulé ses questions de manière adaptée à l'âge de la victime, ait réitéré certaines questions ou encore demandé des précisions afin que les faits déterminants puissent être élucidés. On ne voit au demeurant pas, et le recourant ne le dit pas, pourquoi l'inspectrice de police aurait cherché à influencer la victime dans un sens défavorable au recourant, d'autant moins que l'audition de ce dernier par l'inspectrice de police semble s'être bien passée, le contraire n'étant en tout cas pas établi ni allégué. Rien ne vient par ailleurs étayer l'insinuation du recourant, selon laquelle la victime aurait subi l'influence de la psychologue scolaire contactée par la mère de celle-ci peu après les faits. Il n'est aucunement établi que cette personne aurait alors discuté avec la victime elle-même et moins encore qu'elle l'aurait influencée. En particulier, le contraire ne ressort nullement de la pièce 8 du dossier à laquelle se réfère le recourant, laquelle se borne à mentionner que la mère a contacté la psychologue scolaire après les faits. Il n'est ainsi aucunement démontré, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1), que la nécessité d'une expertise de crédibilité des dires de la victime aurait été déniée sur la base d'une appréciation arbitraire des preuves, ni, par conséquent, que, fondé sur cette motivation, le refus de la mesure probatoire litigieuse violerait le droit d'être entendu du recourant. Cette conclusion emporte l'irrecevabilité du grief, sans qu'il soit nécessaire d'examiner ce qu'il en est de la motivation subsidiaire de l'autorité cantonale, selon laquelle l'art. 10c LAVI s'opposerait en l'espèce à une expertise de crédibilité.