Citation: 6B_604/2007 09.01.2008 E. C

Les faits pertinents pour le jugement de la présente cause sont, en résumé, les suivants. C.a Le soir du 4 janvier 2006, X.________, accompagné de A.________, qu'il connaissait depuis quelques jours et qui logeait chez lui, s'est rendu dans divers établissements publics, en dernier lieu dans une discothèque, où X.________ a fait la connaissance de Y.________. Un "petit jeu de séduction" s'est engagé, aux dires de Y.________ seulement avec A.________. Vers 3 heures, Y.________ a demandé à X.________ de la reconduire à son domicile, acceptant toutefois la proposition de celui-ci de boire un dernier verre chez lui. Arrivés dans l'appartement, tous trois ont bu du rhum, puis se sont rendus dans la salle d'eau pour y prendre ensemble un bain, dont Y.________ avait eu l'idée. A.________, qui se trouvait derrière Y.________, lui a prodigué des attouchements, mais pas sur le sexe, et tous deux se sont embrassés. Y.________ a en revanche esquivé les attouchements tentés par X.________, qui a par la suite expliqué avoir alors compris qu'elle ne voulait rien savoir de lui et qu'il était le "dindon de la farce". Selon les déclarations de Y.________, X.________ étant devenu de plus en plus insistant et entreprenant, elle est sortie de la douche et a enfilé un peignoir. A.________ a confirmé que c'était elle qui avait "mis fin à la partie de douche". Il a été retenu qu'à ce moment X.________ était conscient que Y.________ ne voulait pas entretenir de relations sexuelles avec lui. Après l'épisode du bain et alors que tous trois se trouvaient dans la pièce principale, Y.________ s'est soustraite à la tentative de X.________ de la basculer sur le lit. Elle-même et A.________ se sont embrassés. Elle a en revanche refusé de le faire avec X.________, qui, selon A.________, était en pleurs et disait ne pas avoir de chance avec les femmes. S'étant rhabillée, Y.________ a voulu quitter l'appartement, mais a constaté que la porte était verrouillée. X.________ a refusé de lui ouvrir. Selon les explications de Y.________, X.________ s'est emparé d'un pistolet, dont il lui a placé le canon sous la gorge. Voyant sa détermination, elle a pensé que sa dernière heure était arrivée. Simultanément, X.________ la sommait de se coucher, sous la menace de la tuer. Il a également pointé son arme sur A.________, qui a tenté de le calmer, avant de la pointer à nouveau sur elle. Elle avait tellement peur qu'elle s'est couchée sur le lit, appelant A.________ à l'aide, avant de s'apercevoir qu'il avait quitté les lieux par la fenêtre. Toujours selon Y.________, alors qu'elle était couchée sur le lit, X.________ lui a mis la main sur la bouche et le nez. Elle criait et suffoquait. Il lui a répété à plusieurs reprises qu'il allait la tuer. Comme elle se débattait et refusait de se déshabiller, il a mis la main autour de son cou comme pour l'étrangler. Elle a alors été contrainte à se dévêtir. X.________ l'a pénétrée à plusieurs reprises, entre trois et cinq fois, la menaçant entre chaque acte et essayant toujours de l'étouffer. Il lui a également asséné des gifles ainsi que des coups de poing au visage et au dos. Elle pleurait et ne pensait qu'à sauver sa peau. C'était un vrai cauchemar, dont elle ne pouvait dire combien de temps il avait duré, mais qui lui avait semblé une éternité. Finalement, X.________ s'est endormi. Elle a alors enfilé des vêtements et pris la fuite par la fenêtre. Dans la mesure où il a assisté aux faits, A.________ a confirmé la description qu'en a donnée Y.________. Pour l'essentiel, X.________ a admis les faits. La version de la victime a par ailleurs été corroborée par les constatations du médecin qui l'a examinée après les faits. Celui-ci a notamment relaté l'existence d'hématomes au visage et autour du cou, d'une lésion ronde sur la tempe gauche d'environ 1,5 cm de diamètre, de traces de sang séché sur la face interne des lèvres, de griffures, d'écorchures au niveau du cou, d'excoriations sur les deux seins ainsi que de lésions au niveau des organes génitaux externes et internes. Il a également constaté l'état de choc dans lequel se trouvait la victime, dont il a précisé que les propos étaient toutefois clairs et cohérents. Les mêmes constatations ont été effectuées par deux autres médecins ayant examiné la victime, respectivement le 6 et le 7 janvier 2006. Les faits ont par ailleurs trouvé confirmation dans l'analyse ADN pratiquée et les photos de la victime prises par la police après les faits. C.b Né en 1968, X.________ a été victime, à l'âge de 3 ans, d'un traumatisme cranio-cérébral ayant nécessité une trépanation. A 4 ans, il a souffert d'une méningite, puis à 7 ans d'une commotion cérébrale. Fragilisé dans ses fonctions psychologiques, il a présenté d'importantes difficultés scolaires. Ces traumatismes ont laissé des séquelles, qui ont marqué son développement mental. A ces difficultés, sont venues s'ajouter, alors qu'il avait 8 ans, la nécessité d'une réimplantation urétérale, qui l'a fragilisé dans son identité masculine, et, à l'âge de 17 ans, une importante cyphoscoliose, qui a dû être corrigée chirurgicalement. X.________ a terminé sa scolarité à l'âge de 19 ans, sans aucune formation professionnelle. Un rapport médical de 1986, faisait notamment état de troubles du comportement greffés sur un handicap mental de niveau moyen, rendant impossible toute forme d'apprentissage, ainsi que d'une psychose précoce et d'une arriération mentale de niveau moyen, aggravée par des troubles psychiatriques. L'intéressé a dès lors été mis au bénéfice d'une rente AI. En octobre 1994, X.________ a fait l'objet d'une procédure pénale pour séquestration, viol et menaces avec un couteau, commis sur sa compagne de l'époque. Dans ce contexte, une expertise psychiatrique du 11 décembre 1995, a mis en évidence un syndrome psycho-organique et un trouble grave de la personnalité, assimilable à une maladie mentale. Selon l'expertise, ces troubles n'affectaient pas la capacité de l'expertisé d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais diminuaient en revanche sa faculté de se déterminer d'après cette appréciation. Les actes reprochés étaient en relation avec ces troubles. L'expertisé ne compromettait toutefois pas gravement la sécurité publique et un traitement ambulatoire pouvait lui être utile. En septembre 1996, X.________, sur dénonciation de sa compagne d'alors, a fait l'objet d'une nouvelle procédure pénale, pour lésions corporelles simples, séquestration et enlèvement. Ultérieurement, une autre dénonciation, pour menaces, a été déposée contre lui, suite à une dispute survenue en février 1997, lors de laquelle il s'était emparé d'un sabre et en avait menacé les personnes présentes. D'autres inculpations ont suivi, pour contrainte et contrainte sexuelle sur une autre femme, pour viol sur une troisième femme et pour coups et blessures. Suite à ces faits, une nouvelle expertise psychiatrique a été ordonnée. Datée du 21 août 1997, elle faisait état d'un psycho-syndrome organique associé à un grave trouble de la personnalité, assimilable à une maladie mentale. Elle concluait à une responsabilité restreinte, à raison d'une diminution de la capacité de l'expertisé de se déterminer d'après son appréciation, correcte, de l'illicéité de ses actes. Elle préconisait un traitement ambulatoire, jugé indispensable pour réduire le risque de récidive, non sans relever le caractère limité des possibilités psychothérapeutiques et la dangerosité que présentait l'expertisé. Le 5 mars 1998, X.________ a été condamné, pour viol, actes d'ordre sexuel avec une enfant, lésions corporelles simples et menaces, à 3 ½ ans d'emprisonnement par la Cour correctionnelle avec jury du canton de Genève. Sur le vu de l'expertise du 21 août 1997, en particulier de la dangerosité présentée par l'accusé, la cour a exclu un traitement hors milieu carcéral et ordonné un internement en application de l'art. 43 ch. 1 al. 2 aCP. Par décision du 3 avril 2000, le Conseil de surveillance psychiatrique de Genève a levé, à l'essai, l'internement et ordonné l'hospitalisation de X.________ en milieu psychiatrique, avec l'obligation de se soumettre au programme thérapeutique strict élaboré par les responsables médicaux. Dès son hospitalisation, X.________ a toutefois éprouvé d'énormes difficultés à intégrer le programme, se livrant à des débordements, y compris des propositions sexuelles à l'adresse d'une jeune patiente, suivies d'attouchements. Son comportement a conduit à conclure qu'il constituait un danger tant pour les autres malades que pour le personnel soignant, qu'il menaçait. Le Conseil de surveillance psychiatrique a alors annulé sa décision du 3 avril 2000. C.c Dans le cadre de la présente procédure, X.________ a été soumis à une nouvelle expertise psychiatrique, confiée au Dr B.________, qui a déposé son rapport le 23 mai 2006, puis un complément d'expertise le 11 juillet 2006. L'expert a posé le diagnostic de trouble organique et schizotypique de la personnalité, avec traits paranoïaques marqués et pseudo-débilité, assimilable à une maladie mentale. Il a notamment exposé que l'expertisé tentait de se protéger d'une angoisse de persécution sur le mode projectif et agressif, avec des traits narcissiques grandioses infantiles, des défenses hypomanes et une rigidité paranoïaque. Il a également fait état d'une désinhibition de l'expression des besoins et des pulsions, sans égard pour les conséquences sociales, ainsi que d'une méfiance excessive et d'un mode de pensée persécutoire. L'expert a précisé que les actes de l'intéressé étaient directement liés à son état mental. Il a estimé que les troubles dont celui-ci souffrait ne l'avaient pas empêché d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais avaient en revanche diminué, dans une mesure moyenne, sa faculté de se déterminer en fonction de cette appréciation. Il a fait état d'un risque élevé de récidive. Toujours selon le rapport, l'expertisé est dangereux pour autrui. Tout traitement médical se heurterait à l'absence de compliance de l'intéressé et une hospitalisation s'avérerait inutile. Le potentiel de dangerosité et de violence ne peut être contenu que dans un milieu fermé, soit un milieu carcéral. En conclusion, l'expert a préconisé un internement. C.d En instance d'appel, X.________ a présenté une requête tendant, notamment, à l'audition de sa mère, C.________, et à une nouvelle expertise. Cette requête a été rejetée dans la mesure de sa recevabilité par décision du 30 avril 2007 de la Présidente de la Cour. Renouvelée lors des débats d'appel du 5 juillet 2007, elle a été écartée par la Cour. C.e En substance et pour l'essentiel, la cour cantonale a considéré que les conditions d'un viol aggravé, au sens de l'art. 190 al. 3 CP, étaient réalisées et qu'en l'occurrence cette infraction absorbait les lésions corporelles simples. Relevant que le nouveau droit n'était à cet égard pas plus favorable à l'appelant, elle a estimé que la peine infligée en première instance était adéquate. Elle a en outre considéré que l'internement, qu'elle a examiné sous l'angle du nouveau droit, était justifié, les conditions de l'art. 64 al. 1 CP étant réunies. Sur le plan civil, elle a jugé que le montant de l'indemnité pour tort moral allouée à Y.________ n'avait pas à être réduit à raison du comportement de celle-ci avant le viol.