Citation: 5A_275/2009 25.11.2009 E. 2

Se plaignant d'une violation de l'art. 125 CC, l'épouse conteste le principe même de l'allocation d'une contribution d'entretien au mari. Elle fait valoir, en substance, que le mariage n'a eu aucune incidence sur la situation professionnelle de l'intimé, qui a continué de travailler comme par le passé en tant que musicien et chanteur durant toute la vie commune, de même qu'après la séparation, survenue en 2006. Partant, l'union conjugale et, notamment, la répartition des tâches entre les époux, n'aurait eu aucun impact décisif sur l'indépendance économique de l'intéressé. Sur ce point, elle reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que l'intimé aurait probablement cherché à développer davantage ses activités lucratives s'il avait été contraint de subsister au moyen de son seul revenu. Elle critique en outre la constatation selon laquelle il aurait bénéficié d'un train de vie élevé en se contentant de se consacrer à ses activités musicales. Enfin, elle conteste s'être accommodée du choix de son époux et avoir accepté d'entretenir le ménage, aucun élément de fait ne permettant de retenir qu'elle seule assumait les charges de celui-ci. Par ailleurs, la recourante soutient essentiellement que l'intimé n'a de toute façon droit à aucune contribution d'entretien dès lors qu'il est économiquement indépendant, la constatation de l'arrêt entrepris selon laquelle il ne serait pas en mesure de pourvoir seul à son entretien convenable étant insoutenable. 2.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins et, d'autre part, celui de la solidarité qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également des autres motifs qui empêcheraient l'un d'eux de pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1 p. 600 et les arrêts cités). Une contribution est due si le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux créancier («lebensprägend»). Selon la jurisprudence, quand le mariage a eu un impact décisif sur la vie du conjoint concerné, il a en principe droit au maintien du niveau de vie mené durant le mariage, alors que, dans le cas contraire, il convient de s'en tenir à la situation qui était la sienne avant le mariage (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61). Si le mariage a duré au moins dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600; 127 III 136 consid. 2c p. 140) -, il a eu, en règle générale, une influence concrète (sur cette question: cf. les arrêts 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4, in FamPra.ch 2007 p. 146; 5C.49/2005 du 23 juin 2005, consid. 2, in FamPra.ch 2005 p. 919; cf. également Schwenzer, FamKomm Scheidung, n. 48 ad art. 125 CC), cette présomption pouvant toutefois être renversée (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61 et les références citées). La jurisprudence retient également que, indépendamment de sa durée, un mariage influence concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou en cas de déracinement culturel (arrêt 5C.38/2007 du 28 juin 2007, consid. 2.8, in FamPra.ch 2007 p. 930). Dans ces cas, on admet que la confiance dans la continuation du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles convenue librement par les parties mérite objectivement d'être protégée (arrêts 5A_384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4). 2.2 L'autorité cantonale considère que le mariage a engendré des répercussions sur la carrière professionnelle du mari, en ce sens qu'il est probable qu'il aurait cherché à développer davantage ses activités lucratives s'il avait été contraint de subvenir à ses besoins par le seul produit de son travail. Grâce aux revenus de son épouse, qui avait accepté de fait d'entretenir le ménage, il avait bénéficié d'un train de vie élevé tout en se contentant d'exercer ses activités artistiques. Devrait-on admettre que le mariage n'a pas eu d'incidence sur la carrière du mari qu'il serait de toute manière justifié, vu son âge et pour autant qu'il ne soit pas en mesure de pourvoir à son propre entretien, de lui allouer une contribution limitée à la couverture de son minimum vital élargi, en vertu du principe de la solidarité. 2.2.1 En l'occurrence, une éventuelle obligation d'entretien en faveur du mari ne peut se justifier par la compensation de désavantages liés au mariage: l'union des parties a certes duré douze ans jusqu'à la séparation, mais les conjoints n'ont pas eu d'enfant et le mari n'a pas renoncé à exercer son activité professionnelle durant le mariage. Celui-ci prétend qu'il a cessé son travail il y a plus de douze ans pour s'occuper des tâches ménagères: cette affirmation se trouve toutefois en contradiction avec l'arrêt cantonal, qui retient que depuis les années 1970, le mari a exercé des activités artistiques, notamment en se produisant dans un orchestre et en jouant dans divers piano-bars; s'il affirmait avoir arrêté de travailler dès 1996 pour se consacrer aux soins du ménage, conformément au souhait de son épouse, celle-ci contestait cette allégation, faisant valoir qu'un jardinier et une femme de ménage étaient employés à cet effet. Selon l'autorité cantonale, les pièces produites par l'épouse démontraient que le mari avait continué de travailler comme pianiste pendant toute la durée du mariage, le dernier document en attestant datant de 2007; lors des périodes où il n'exerçait pas d'activités artistiques, il avait perçu des indemnités de chômage et avait pu bénéficier d'emplois temporaires proposés par l'Etat. Ses revenus nets s'étaient ainsi élevés, pendant toute la vie commune, à quelque 3'000 fr. par mois. Le mari ne démontre pas que ces constatations seraient insoutenables (sur la notion d'arbitraire dans le contexte de l'appréciation des preuves: ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arrêts cités). Dans une argumentation essentiellement appellatoire et, partant, irrecevable, il se borne à opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Dans ces conditions, on ne saurait considérer, contrairement à l'opinion de la Cour de justice, que l'union conjugale a eu un impact décisif sur la carrière professionnelle du mari ni, par conséquent, sur sa capacité de gain. En effet, avant le mariage déjà, l'intéressé exerçait des activités artistiques dont il n'est pas établi, ni du reste contesté par celui-ci, qu'elles lui auraient procuré des ressources supérieures à celles qu'il a réalisées durant la vie commune. A cet égard, l'affirmation des juges précédents, selon laquelle il se serait efforcé de développer ses activités lucratives s'il n'avait pu bénéficier des revenus confortables de son épouse, ne se fonde sur aucun élément concret et, sous l'angle de l'expérience générale, n'apparaît guère convaincante. L'autorité cantonale a ainsi violé le droit fédéral en considérant que le mari avait droit à une contribution d'entretien au motif que le mariage aurait eu une influence concrète sur sa situation financière («lebensprägend»). 2.2.2 Exceptionnellement, la confiance du conjoint concerné - créée par l'autre - dans la continuation du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles peut devoir être protégée même si le mariage n'a pas eu un impact décisif sur la capacité de gain de l'intéressé (arrêt 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.6). En l'occurrence, l'arrêt entrepris ne contient cependant aucune constatation qui justifierait de s'écarter du principe consistant à replacer l'intimé dans la situation qui était la sienne avant le mariage (ATF 135 III 59 précité). 2.3 Sur le vu de ce qui précède, le recours de l'épouse apparaît fondé et doit par conséquent être admis, sans qu'il y ait lieu de l'examiner plus avant. Le sort du recours scelle celui du recours du mari: visant à l'octroi d'une contribution d'entretien plus élevée que la rente allouée en instance cantonale, de surcroît pour une durée illimitée, ce dernier recours ne peut qu'être rejeté.