Citation: 7B_189/2023 E. 2.5.1

2.5.1. Il en ressort tout d'abord que la cour cantonale n'a pas ignoré les griefs soulevés par le recourant, à savoir qu'en rendant l'avis de prochaine clôture, le Procureur général démontrerait qu'il n'entendrait pas suivre les injonctions - dont fait partie la jonction des causes - données dans l'arrêt ACPR/806/2022. Dans le cadre d'une récusation, il appartenait cependant à l'autorité précédente saisie d'une telle requête non d'examiner le bien-fondé de l'acte en cause, mais de déterminer si celui-ci établirait, sur un plan objectif, une éventuelle prévention contre le recourant de la part du Procureur général, ce qu'elle a effectué. Le seul fait que le recourant n'adhère pas à son appréciation ne constitue pas une violation de son droit d'être entendu. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas que l'acte litigieux a été adressé à toutes les parties et ne développe aucune argumentation visant à expliquer pourquoi cela ne suffirait pas à écarter toute prévention de la part du Procureur général à son égard. Sans autre élément objectif, on ne saurait pas davantage voir un motif de prévention de la part du Procureur général contre le recourant dans l'éventuel dépôt par les prévenus de réquisitions de preuve, respectivement dans la possible mise en oeuvre des moyens de preuve sollicités. Le recourant ne prétend au demeurant pas qu'il ne pourrait pas, le cas échéant, y participer et en critiquer - y compris d'ailleurs devant le juge du fond - l'éventuelle appréciation qui pourrait en découler. C'est le lieu de rappeler que la voie de la récusation n'a pas pour objectif de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction; elle ne saurait non plus permettre la création d'une voie de droit lorsque le code de procédure ne le prévoit pas (cf. art. 318 al. 3 CPP). En tout état de cause, le seul fait que l'avis de clôture pourrait être contraire aux injonctions de l'arrêt ACPR/806/2022 ne constitue pas une erreur particulièrement lourde, a fortiori répétée, qui démontrerait une violation grave de ses devoirs par le Procureur général. On ne saurait en effet, de manière purement spéculative, retenir que ce seul acte - serait-il erroné - induirait nécessairement que le Procureur général ne respecterait pas, notamment à la suite d'une nouvelle administration de preuves, les autres injonctions reçues, dont le renvoi en jugement et la jonction des procédures ordonnées. Cette appréciation vaut d'autant plus que l'avis de prochaine clôture annonce expressément la rédaction prochaine d'un acte d'accusation.