Citation: 5A_378/2023 E. 4

Le recourant se plaint de la violation des art. 271 al. 3 LP, 58 al.1 CPC, 34 ch. 1, 38 al. 1, 53 et 55 CL, ainsi que d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits. Il soutient tout d'abord que l'arrêt du 24 novembre 2020 ne pouvait pas être reconnu en Suisse lors du prononcé de séquestre du 11 mars 2022 car cette décision faisait l'objet d'un pourvoi en cassation auprès de la Cour de cassation de la République française, qui a effet suspensif et sur lequel cette autorité a statué le 12 octobre 2022. Selon lui, les conditions de cette reconnaissance devaient exister au moment du séquestre en tant que condition préalable à cette mesure. En conséquence, c'est à tort que l'autorité précédente a retenu que la question de savoir si, au moment du prononcé du séquestre le 11 mars 2022, l'arrêt du 24 novembre 2020 était exécutoire et/ou permettait l'obtention d'un séquestre, devait être tranchée par le tribunal dans le cadre de l'opposition à séquestre car elle a consacré ainsi une reconnaissance anticipée puis rétroactive d'une décision étrangère dans le cadre du séquestre, sans qu'elle n'ait force exécutoire au moment du séquestre. Il qualifie cette approche de contraire au mécanisme prévu par l'art. 271 al. 3 LP et la CL, dès lors qu'une décision ne peut pas être reconnue avant l'achèvement des formalités prévues à l'art. 53 CL, et à l'ordre public. Il ajoute que l'intimée n'a du reste pas sollicité une reconnaissance indépendante des décisions étrangères invoquées, en particulier de l'arrêt du 24 novembre 2020, à l'appui du séquestre. Reconnaître a posteriori - hors prononcé du séquestre - une décision étrangère constitue une violation de l'art. 58 al. 1 CPC puisque l'intimée n'a pris aucune conclusion en ce sens. Le recourant soutient ensuite que l'autorité cantonale a constaté de manière arbitraire (art. 9 Cst.) que les arrêts des 16 octobre 2019 et 7 janvier 2021 avaient été rendus dans une procédure contradictoire car il ne ressortait rien de tel de ces arrêts. En conséquence, pour contrôler si les motifs du défaut ne faisaient entrave à la reconnaissance (art. 34 ch. 2 CL), le certificat Lugano devait être complet; or, le point 4.4 dudit certificat ne mentionne rien en l'occurrence et il aurait dû être complété.