Citation: 4C.195/2002 16.10.2002 E. 3

3.1 Il reste à examiner si la cour cantonale a violé les dispositions du droit fédéral sur l'interprétation des manifestations de volonté. En présence d'un litige sur l'interprétation de clauses contractuelles, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut être remise en cause dans un recours en réforme (ATF 126 III 25 consid. 3c, 375 consid. 2e/aa; 125 III 305 consid. 2b, 435 consid. 2a/aa). En l'espèce, il semble que la cour cantonale ait déterminé la volonté réelle et concordante des parties, ce qui met fin à la discussion dans le cadre du recours en réforme. Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si elle est divergente, le juge doit interpréter les comportements et les déclarations selon la théorie de la confiance (ATF 128 III 265 consid. 3a). Il doit donc rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 126 III 59 consid. 5b p. 68, 375 consid. 2e/aa p. 380). Il doit être rappelé que le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, peut examiner librement (ATF 127 III 248 consid. 3a; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5a, 375 consid. 2e/aa). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa; 124 III 363 consid. 5a; 123 III 165 consid. 3a). En supposant en l'espèce que la cour cantonale n'ait pas déterminé la volonté réelle des parties, mais qu'elle ait fait une interprétation selon la théorie de la confiance, on ne voit pas qu'elle ait violé les règles du droit fédéral en la matière. Selon les constatations cantonales qui lient le Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme (art. 63 al. 2 OJ), le crédit a été accordé au recourant en qualité de codébiteur solidaire et l'emprunteur a signé, le 11 juin 1992, une déclaration de codébiteurs solidaires. Il a ainsi adopté une attitude sans équivoque dont la banque pouvait déduire, selon le principe de la bonne foi, qu'il acceptait d'être codébiteur solidaire; le recourant se trouve maintenant lié par sa signature, même si celle-ci ne correspondait pas à sa volonté intime. Il faut s'en tenir au sens littéral de l'accord passé, dès lors qu'il n'y a aucun indice sérieux que celui-ci ne corresponde pas à la volonté réelle des parties (cf. ATF 128 III 265 consid. 3a). Sous cet angle également, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral. 3.2 Les parties ayant conclu un contrat d'ouverture de crédit (sur cette figure juridique, cf. l'arrêt 4C.410/1997 du 23 juin 1998 publié in SJ 1999 p. 205, consid. 3), la condamnation du recourant, qui était emprunteur solidaire, à rembourser le montant du prêt en capital, frais, commissions et intérêts, ne viole pas le droit fédéral. Comme le calcul effectué par l'intimée n'a pas été contesté, la somme réclamée est due, étant observé qu'aucune créance compensatoire n'a été établie. Dans la mesure où le recourant voudrait faire prévaloir une autre construction juridique (vice de la volonté, contrainte, simulation...), celle-ci supposerait un autre état de fait que celui retenu par la cour cantonale en ce qui concerne l'intention des parties ou de l'une d'elles. Déterminer ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure (ATF 118 II 58 consid. 3a; 113 II 25 consid. 1a p. 27), ce qu'il savait ou ignorait à un moment donné (ATF 124 III 182 consid. 3 p. 184), s'il était ou non dans l'erreur (ATF 118 II 58 consid. 3a) ou s'il avait ou non l'intention de simuler (arrêt C.137/1987 du 9 septembre 1987 publié in SJ 1988 p. 117, consid. 6b) sont des questions qui relèvent de l'établissement des faits. Comme le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en réforme, est lié par les constatations cantonales (art. 63 al. 2 OJ), il n'est pas possible de tenir compte d'une argumentation juridique qui ne repose pas sur les faits constatés dans l'arrêt attaqué. Le recours doit donc être entièrement rejeté.