Citation: 6P.67/2003 14.08.2003 E. 4

Invoquant les art. 32 al. 1 Cst., 5 al 1 let. c et 6 al. 2 CEDH et 14 al. 2 Pacte ONU II, le recourant se plaint d'arbitraire, d'une violation du principe de la présomption d'innocence et des maximes inquisitoire et accusatoire. Tel qu'il est soulevé en l'espèce par le recourant, le grief de violation du principe in dubio pro reo n'a pas de portée propre par rapport à celui d'arbitraire dans l'appréciation des preuves également invoqué; il n'est d'ailleurs pas étayé par une argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle. 4.1 Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale d'avoir accordé un poids disproportionné à ses aveux en ignorant les circonstances dans lesquelles ils ont été recueillis, soit la violation des règles de procédure, les moyens de pression usités et le fait que son enfant et son amie se trouvaient en détention préventive. Le grief du recourant selon lequel ses aveux auraient été obtenus en violation des règles de procédure et de moyens de pression tombe à faux, aucune des violations mentionnées par le recourant n'ayant été constatée (cf. supra, consid. 3). Que son amie et son enfant aient été détenus préventivement n'est pas pertinent dans l'appréciation de ses aveux, puisqu'une importante partie de ceux-ci sont postérieurs à la libération de ses proches. 4.2 Le recourant soutient aussi que ses aveux ne sont pas crédibles pour les motifs suivants: il serait impossible de cacher les quantités déclarées dans un accoudoir ou un sac incorporé au dossier arrière d'une voiture; les termes qu'il a utilisés lui ont été suggérés; il aurait tendance à sublimer ce qu'il a véritablement fait; il est curieux que du haschich ait été exporté de la Suisse aux Pays-Bas. Il reproche enfin à la cour cantonale d'avoir nié toute force probante à ses rétractations. 4.2.1 La cour cantonale a acquis l'intime conviction de la culpabilité du recourant en se fondant sur les appels téléphoniques passés depuis le raccordement établi au nom de la société dont celui-ci est le responsable, les déclarations de F.________ et les drogues saisies dans son véhicules lors de son arrestation. Elle a également retenu que, lors des séances d'instruction des 11, 13, 15, 20 et 27 décembre 2000, puis des 10 et 23 janvier et 5 juin 2001, le recourant avait décrit, de manière circonstanciée et concordante, les raisons qui l'avaient poussé à transporter des stupéfiants, les qualités que les trafiquant lui avaient reconnues, son rôle au sein des diverses filières internationales et la manière dont celles-ci fonctionnaient. Elle a encore retenu qu'il avait avoué ses agissements sans précipitation et en étant conscient des conséquences de ses révélations, puisqu'il avait, à plusieurs reprises, voulu parler avec son avocat des incidences possibles de ses déclarations. Elle a jugé que le recourant s'était rétracté après la décision de la Chambre pénale du 4 septembre 2001, soit après avoir pris conscience que la mise en liberté provisoire ne se justifiait pas en raison de la gravité des infractions reconnues et que les motifs invoqués pour justifier la rétractation de ses aveux n'étaient pas crédibles. En effet, la thèse du chantage exercé par la détention de son amie et de son fils n'était pas convaincante dans la mesure où une importante partie de ses déclarations étaient postérieures à la date de leur libération; de plus, le 5 juin 2001, il avait confirmé ses précédentes déclarations devant le juge en sachant que ses proches avaient été libérés. La cour cantonale a encore ajouté que la thèse du marché passé entre le juge d'instruction et le mandataire du recourant et celle tendant à démontrer que la décision ordonnant la mise au secret du recourant avait pour but d'annihiler sa volonté et d'obtenir des aveux, étaient sans fondement. 4.2.2 En l'espèce, en contestant la crédibilité de ses aveux et la valeur probante attachée à ses rétractations, le recourant se livre à une critique purement appellatoire des faits retenus, en opposant sa version à celle de l'autorité cantonale, sans démontrer d'arbitraire au sens défini ci-dessus d'une manière qui satisfasse un tant soit peu aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ (cf. supra, consid. 1.3). Ses griefs sont par conséquent irrecevables. Au demeurant, les motifs donnés par la cour cantonale sont convaincants et apparaissent exempts d'arbitraire. 4.3 Le recourant se plaint du manque d'investigations et reproche notamment aux autorités de ne pas avoir vérifié l'existence du dénommé B.________, de ne pas avoir contrôlé ses dires relatifs à ses activités légales, de n'avoir effectué aucune visite domiciliaire ou reconstitution. Ce faisant, le recourant se plaint en réalité d'une violation de son droit d'être entendu, qui comprend en particulier pour l'intéressé le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les références citées). Or, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué, et le contraire n'est ni établi, ni allégué, que le recourant aurait requis l'administration de ces preuves en instance cantonale, de sorte qu'il est irrecevable à se plaindre, dans son recours de droit public, que ces moyens n'aient pas été administrés (cf. supra, consid. 1.2).