Citation: H 68/05 16.05.2006 E. 5

Dans un second moyen, le recourant soutient que la gravité de la faute de V.________, d'une part, et celle de T.________, d'autre part, était telle qu'elle reléguait sa propre faute au second plan. 5.1 Selon la jurisprudence, pour déterminer si la relation de causalité entre l'acte de l'auteur et le résultat dommageable est adéquate, il y a lieu de se demander non pas si le fait imputé à l'auteur aurait éventuellement pu causer à lui seul le résultat, mais si les autres circonstances qui ont concouru à la réalisation du résultat ne présentent pas, par rapport au fait de l'auteur, un caractère trop exceptionnel. Ce n'est donc que s'il est hautement improbable, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, que le second événement qui a concouru à la survenance du résultat se produise par suite de l'acte de l'auteur et de ses conséquences, que le rapport de causalité adéquate pourrait être nié (cf. arrêt G. du 30 mai 2001, 4C.6/2001). 5.2 En l'espèce, il convient de se demander si l'existence du lien de causalité adéquate entre le comportement illicite du recourant et le dommage subi par la caisse a véritablement été rompu par le comportement fautif que V.________ et T.________ ont adopté dans la gestion de la société. Au regard des principes posés ci-dessus en matière de rupture du lien de causalité adéquate, on peut le nier, étant donné que les circonstances invoquées n'avaient rien de si exceptionnel et imprévisible au point de reléguer à l'arrière-plan la violation de son devoir de surveillance par le recourant. On doit plutôt admettre que c'est en priorité la violation, par le recourant, de son devoir de surveillance qui a entraîné des conséquences dommageables pour l'intimée. Il apparaît que c'est donc bien la faute du recourant qui est la cause primaire de la perte des cotisations subie par la caisse. La causalité n'a par conséquent pas été interrompue par le fait que ni V.________ ni T.________ n'ont payé les cotisations sociales (cf. aussi arrêt T. du 21 janvier 2004, H 267/02 consid. 6.2).