Citation: 5A_283/2009 31.07.2009 E. 3

La recourante prétend, de manière confuse, que les faits ont été établis de façon manifestement erronée (art. 97 al. 1 LTF) et que la Cour de justice a violé l'art. 8 CC. Elle conteste, en substance, que la capacité de gain de l'intimé soit de 4'500 fr. par mois et critique le montant de ses charges. Elle soulève en outre une violation de l'art. 125 CC. 3.1 La recourante expose en premier lieu que son allégation selon laquelle l'intimé a organisé son insolvabilité, telle qu'elle ressort de son écriture produite en appel et des pièces versées à la procédure, n'a pas été retenue par l'autorité cantonale, alors même que la question a été largement discutée devant elle: en se bornant à reprendre, de façon générale, ses allégués figurant dans son mémoire cantonal et en se référant à différentes pièces, pour se plaindre d'une violation de son droit à la preuve découlant de l'art. 8 CC - si tant est que l'on puisse retenir que tel est son grief -, la recourante ne satisfait nullement aux exigences de motivation posées par la loi, que le moyen soit dirigé contre la décision au fond (art. 42 al. 2 LTF) ou sur mesures provisoires (art. 106 al. 2 LTF); elle n'affirme du reste pas, en relation avec l'art. 8 CC, qu'il n'a pas été donné suite à ses offres de preuve sur des faits pertinents pour l'appréciation juridique de la cause (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25; 126 III 315 consid. 4a p. 317 et les références citées). 3.2 La cour cantonale s'est écartée du revenu effectif de 3'818 fr. net réalisé par le recourant, affecté à un poste de commis administratif, pour lui imputer une capacité de gain de 4'500 fr. La recourante fait valoir que c'est un montant de 5'500 fr. qui aurait dû être retenu. 3.2.1 Pour fixer les contributions d'entretien, le juge se fonde, en principe, sur le revenu effectif du débiteur (pour le conjoint en cas de divorce: ATF 127 III 136 consid. 2a p. 139; pour les enfants: arrêt 5C.40/2003 consid. 2.1.1, non publié in ATF 129 III 577). Celui-ci peut toutefois se voir imputer un revenu hypothétique supérieur, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. L'obtention d'un tel revenu doit donc être effectivement possible; les critères permettant de déterminer le revenu hypothétique sont en particulier la qualification professionnelle, l'âge, l'état de santé et la situation du marché du travail (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5/6 et la jurisprudence citée). Savoir si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné une augmentation de son revenu est une question de droit; en revanche, savoir quel revenu une personne a la possibilité effective de réaliser relève du fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12/13). 3.2.2 La recourante tente la démonstration que l'intimé pourrait réaliser un revenu supérieur à celui retenu par l'autorité cantonale. Ce faisant, elle s'en prend à l'appréciation des preuves, qui ne peut être revue que sous l'angle de l'arbitraire (sur cette notion: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités). Lorsqu'elle affirme péremptoirement que l'intimé a organisé son insolvabilité en quittant volontairement son travail d'agent de sécurité, la recourante ne démontre pas l'arbitraire des constatations cantonales, selon lesquelles le mari a perdu son emploi à la suite du non renouvellement de sa carte d'agent de sécurité, compte tenu des nombreuses poursuites dirigées à son encontre. Est par ailleurs purement appellatoire, partant irrecevable, l'allégation que celui-ci a menti sur sa situation personnelle et qu'il se laisse engloutir par les dettes dans le seul but d'être insaisissable. Enfin, quand la recourante soutient, en se référant à une plainte pénale déposée par l'Office des poursuites, que l'intimé a continué à percevoir des commissions du garage qui l'employait pendant qu'il touchait des indemnités de chômage, elle invoque des faits et des pièces nouvelles qui ne peuvent être pris en considération (art. 99 LTF). Par ailleurs, en alléguant simplement que l'âge de l'intimé, son état de santé, sa double formation de vendeur et d'agent de sécurité ainsi que sa longue expérience professionnelle, sont autant de critères qui auraient dû conduire l'autorité cantonale à fixer la capacité de gain de l'intéressé à 5'500 fr. par mois, la recourante substitue sa propre appréciation à celle de la Cour de justice, sans toutefois réfuter les motifs qui ont amené les juges précédents à retenir un montant de 4'500 fr. à ce titre. En particulier, la recourante se borne à affirmer, de manière purement appellatoire, que les nombreuses poursuites et condamnations dont l'intimé a fait l'objet, considérées par l'autorité cantonale comme étant de nature à amoindrir sa capacité de gain, ne constituent pas des obstacles à ce qu'il trouve un emploi adapté à sa formation. En déniant toute portée aux éléments retenus par la Cour de justice pour arrêter cette capacité de gain - à savoir qu'en l'espace de trois ans, la mari a perdu successivement deux emplois pour les motifs sus-évoqués, qu'il a traversé des périodes de chômage, qu'il a été assisté par l'Hospice général du canton de Genève et, qu'après avoir trouvé, dans l'intervalle, un emploi de vendeur qui lui rapportait en moyenne 2'500 fr. par mois, il a été placé par l'Office cantonal de l'emploi à un poste de commis administratif avec un salaire mensuel de 3'813 fr. -, elle échoue à démontrer l'arbitraire dans l'évaluation du revenu de l'intimé. Enfin, quand elle se réfère aux salaires d'usage en 2006 de l'Union syndicale suisse pour tenter d'établir qu'il aurait pu réaliser un revenu supérieur, de l'ordre de 6'470 fr. à 7'940 fr., elle se fonde sur une pièce nouvelle et, par conséquent, irrecevable (art. 99 LTF); aurait-elle dû être prise en considération que cette pièce ne suffirait d'ailleurs pas à démontrer l'arbitraire dans l'appréciation de la capacité de gain de l'intimé, qui ressort des circonstances personnelles retenues par les juges cantonaux. A cet égard, la recourante reproche en outre à la Cour de justice d'avoir violé l'art. 125 CC. A l'appui de ce grief, elle se contente toutefois d'affirmer que l'intimé a mis au point une stratégie pour éviter le versement de toute pension. Une telle critique ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement n'établit pas d'arbitraire dans l'application du droit fédéral (art. 106 al. 2 LTF). 3.3 La recourante fait encore grief à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement omis de tenir compte du fait que l'intimé vivait en concubinage avec son amie, de sorte qu'il y avait lieu d'arrêter ses charges à 1'918 fr.10 au lieu de 3'154 fr. Pour étayer son moyen, elle se limite à critiquer la décision attaquée, fondée sur le procès-verbal de reprise de saisie du 30 janvier 2007, à teneur duquel l'intimé vit seul, sa compagne ayant déménagé. La simple contestation de la preuve sur laquelle la Cour de justice s'est basée pour retenir qu'il fallait prendre en considération la totalité des charges de l'intimé ne suffit pas à établir l'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Pour autant qu'elle soit suffisamment motivée, la critique est ainsi infondée.