Citation: 4C.251/2000 29.11.2000 E. B

B.- Le 18 mars 1998, Frajdenrajch ouvrit action en paiement contre Imafina devant les tribunaux genevois, réclamant 950 000 FF en capital. Dans la procédure, Imafina affirma qu'elle ne connaissait ni Gascuel, ni Andreu, ni la brochure que Gascuel avait remise au demandeur. La production de documents ayant été ordonnée, Imafina présenta un contrat qui aurait été conclu entre une société Imafina Securities Ltd avec siège sur l'Île de Man et une société Galantor Securities Ltd avec siège aux Antilles Néerlandaises. Elle expliqua que ce contrat assurait le "refinancement" de "l'investissement" dans lequel les fonds de Frajdenrajch étaient toujours engagés. Selon d'autres documents produits par la défenderesse, le demandeur participait à un "programme d'investissement 1993" sous forme de "participation en joint-venture de notre société Imafina Securities Ltd en vue d'opération de trading d'instruments financiers". Par jugement du 13 janvier 2000, le Tribunal de première instance de Genève condamna Imafina à verser à Frajdenrajch la somme de 633 333 FF avec intérêts à 5% dès le 12 juillet 1993. Le Tribunal de première instance considéra que la défenderesse avait violé son obligation de renseigner et conseiller son mandant qui, s'il avait été correctement informé, n'aurait pas fait le placement litigieux; les dommages-intérêts ont été réduits pour tenir compte d'une faute concomitante, le demandeur ayant agi avec légèreté. Saisie d'un appel de la défenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise, par arrêt du 16 juin 2000, confirma le jugement attaqué. La cour cantonale releva en particulier qu'Imafina décidait seule de l'investissement effectué avec l'argent du demandeur, lequel n'avait jamais donné la moindre instruction à cet égard; il en résultait pour la défenderesse un devoir étendu de le renseigner sur les particularités et les risques des investissements auxquels elle procédait. Au vu des explications données sur le sort de l'argent, la cour cantonale exclut "qu'Imafina ait jamais eu la volonté d'informer et de conseiller ses clients de façon complète et intelligible". Elle observa encore que "l'ensemble des circonstances (a révélé) au contraire une activité peu sérieuse et singulièrement peu soucieuse de l'information et du conseil des clients de la société". Elle qualifia le programme d'investissement de "nébuleux".