Citation: 7B_864/2024 E. 3.3.3

3.3.3. Le recourant se plaint pour l'essentiel du comportement du Procureur intimé à l'audience de conciliation. Il lui reproche en substance d'avoir hurlé, frappé sur la table, pointé un "doigt rageur" sur lui et de l'avoir menacé de sanctions financières. Il fait également grief au Procureur intimé d'avoir méconnu le dossier et de n'avoir pas respecté son statut de plaignant. La Chambre des recours pénale a notamment fondé son appréciation sur le procès-verbal de l'audience de conciliation. À cet égard, le recourant ne parvient pas à démontrer, ni même ne tente de démontrer, qu'elle aurait fait preuve d'arbitraire en s'appuyant sur cette pièce. Partant, les faits en lien avec la séance invoqués librement par le recourant s'avèrent irrecevables. Il en va en particulier ainsi s'agissant de ses affirmations concernant le fait que le Procureur intimé aurait "hurlé" contre lui, l'aurait pointé du doigt ou l'aurait "dénigré". Selon l'état de fait de la décision querellée, après avoir constaté l'échec de la conciliation, le Procureur intimé a interrogé les parties. Ayant procédé à l'audition des deux prévenus, qui ont notamment précisé qu'ils s'étaient excusés à plusieurs reprises auprès du recourant, le magistrat a tenté d'obtenir les déterminations du recourant, en particulier de savoir s'il confirmait que les prévenus s'étaient excusés auprès de lui. On ne voit ainsi pas que le recourant n'aurait pas eu l'occasion, comme il le soutient, de faire entendre sa version des faits. Au contraire, alors que la possibilité lui en était offerte, il a refusé tout d'abord de répondre et s'est levé, avant de se rasseoir, puis a quitté définitivement la salle, malgré l'injonction du Procureur destinée à l'en empêcher. Or il ressort de la décision attaquée que le recourant, tout comme les prévenus, avait dûment signé et daté le formulaire relatif à ses droits et obligations. Dans ce cadre, il incombait au magistrat d'attirer son attention sur les conséquences de ses déclarations, son obligation de dire la vérité, ainsi que sur les imprécisions et incohérences de celles-ci. Le recourant, partie plaignante, était en effet tenu de répondre aux questions qui lui étaient posées (cf. art. 178 let. a et 180 al. 2 CPP). Le Procureur avait pour tâche d'instruire à charge et à décharge les faits dénoncés, afin de déterminer si les éléments constitutifs de l'infraction de menaces étaient réunis (cf. art. 6 al. 1 et 2 CPP et art. 180 CP). Le recourant ne saurait ainsi être suivi lorsqu'il allègue un "favoritisme envers la partie adverse", alors même qu'il a refusé de répondre aux questions qui lui étaient posées nonobstant ses obligations procédurales. Il n'appert pas davantage que le Procureur aurait méconnu le dossier de la cause, comme le soutient de manière appellatoire le recourant. C'est dans ce contexte houleux que le Procureur intimé a admis avoir haussé la voix et frappé du poing, à une occasion, sur son bureau. Si une telle réaction peut de prime abord sembler peu adéquate, elle ne suffit cependant pas à faire naître une apparence de prévention à l'égard du recourant dans le climat décrit ci-dessus, à savoir une partie plaignante qui refuse de répondre aux questions posées et qui quitte la salle au cours de l'audience. En effet, il appartenait au magistrat intimé de veiller au bon ordre des débats. Un motif de prévention ne saurait ainsi, sans autre élément, découler de l'usage par un magistrat de ses prérogatives en matière de police d'audience (cf. consid. 3.2.3 supra). Cela vaut d'autant plus en l'occurrence qu'il n'est pas reproché au Procureur intimé d'avoir usé de termes déplacés et que ses interventions tendaient au contraire à permettre au recourant de se déterminer sur les propos des prévenus. Sur ce point, c'est de manière appellatoire et, partant, irrecevable que le recourant allègue que le Procureur lui aurait intimé de répondre par "oui ou par non" aux questions posées. Au demeurant, quand bien même ce fait serait établi qu'il ne serait pas encore de nature à faire naître un soupçon de partialité du magistrat; en effet, vu l'ambiance orageuse de la séance, un tel mode de faire était manifestement destiné à favoriser l'obtention de réponses de la part de l'intéressé. En définitive, dans les circonstances décrites ci-dessus, le Procureur intimé ne saurait se voir accusé de partialité pour avoir haussé le ton et frappé du poing sur la table.