Citation: 5P.458/2003 21.01.2004 E. 4

Le recourant soutient que les juges du Tribunal d'arrondissement sont tombés dans l'arbitraire en retenant que le même emploi exercé à 100 % lui permettrait de réaliser un gain de l'ordre de 4'100 fr. brut ou 3'450 fr. net et que l'on peut raisonnablement exiger de lui qu'il travaille à 100 %. Cette hypothèse ne reposerait sur aucun élément du dossier et ne serait nullement étayée. Elle suppose au demeurant que l'on démontre qu'il a diminué volontairement son revenu, démonstration qui n'aurait pas été faite. Par ailleurs, au regard de son revenu effectif, l'arrêt violerait arbitrairement l'art. 285 al. 1 CC ainsi que la jurisprudence y relative, qui interdit d'entamer le minimum vital du débirentier en fixant les contributions d'entretien. Le recourant précise encore que son employeur ne lui propose pas un travail à 100 %. 4.1 Lorsque le juge fixe les contributions d'entretien, il peut se fonder sur un revenu hypothétique supérieur au revenu que le débiteur obtient effectivement de son travail, dans la mesure où celui-ci pourrait gagner davantage en faisant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. La prise en compte d'un revenu hypothétique n'a pas un caractère pénal. Elle part de l'idée que le débirentier doit réaliser, pour remplir son obligation d'entretien, le revenu qu'il peut se procurer en faisant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 5ss). Si le débirentier peut effectivement gagner un salaire supérieur à son revenu effectif et que l'on peut raisonnablement exiger de lui de faire cet effort, il n'est pas arbitraire d'entamer son minimum vital (ATF 123 III 1 consid. 3e p. 7). La question de savoir si on peut attendre du débirentier de faire l'effort de gagner davantage est une question de droit, alors que la question de savoir s'il lui est effectivement possible de gagner plus relève du fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12-13). 4.2 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de l'arrêt soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 120 Ia 369 consid. 3a p. 373 et les arrêts cités). A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, sans motif objectif et en violation d'un droit certain (ATF 122 III 130 consid. 2a p. 131; 121 I 113 consid. 3a p. 114 et les arrêts cités). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 123 I 1 consid. 4a p. 5; 122 III 130 consid. 2a p. 131). 4.3 Contrairement aux affirmations du recourant, le jugement attaqué contient des éléments de fait permettant de conclure qu'il a la possibilité de réaliser un gain mensuel de l'ordre de 4'100 fr. brut. Il ressort en particulier du jugement attaqué que depuis le mois de septembre 2000 le recourant a réalisé un gain moyen de 4'500 fr. par mois, qu'il pensait lui-même obtenir un salaire de 5'000 fr. et qu'il ne travaille actuellement qu'à 80 %. Le Tribunal d'arrondissement retient également que le recourant a reconnu en audience qu'il serait en mesure de travailler à 100%. Au vu de ces éléments et de l'âge du recourant (né le 7 octobre 1965), l'autorité cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en considérant que le recourant peut gagner par mois environ 4'100 fr. brut. En outre, en ne démontrant pas expressément que le recourant aurait diminué volontairement son revenu, l'autorité cantonale n'a, contrairement à ce que soutient le recourant, pas appliqué le droit de manière arbitraire: la raison pour laquelle l'époux a renoncé à un revenu supérieur est en principe sans importance. Ce qui importe est la possibilité réelle de réaliser un revenu supérieur en faisant preuve de bonne volonté (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5), question à laquelle l'autorité cantonale a répondu, sans arbitraire, par l'affirmative.