Citation: 6B_929/2008 05.03.2009 E. 5

Le recourant soutient que l'allocation d'une indemnité pour tort moral à la victime viole les art. 41 et 49 CO. Il prétend que la souffrance de sa fille A.________ ne résultait pas exclusivement des actes qui lui sont imputés mais également des nombreux événements négatifs qu'elle a vécus et considère que le montant alloué ne devrait pas dépasser 20'000 fr. 5.1 L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en déterminera donc le montant en fonction de la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. S'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s.; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 37 et les arrêts cités). La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où cette question relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, le Tribunal fédéral intervient, avec retenue, notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée. Comme il s'agit cependant d'une question d'équité - et pas d'une question d'appréciation au sens strict, qui limiterait son pouvoir d'examen à l'abus ou à l'excès du pouvoir d'appréciation -, le Tribunal fédéral examine librement si la somme allouée tient suffisamment compte de la gravité de l'atteinte ou si elle est disproportionnée par rapport à l'intensité des souffrances morales causées à la victime (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 705 et les arrêts cités). D'une manière générale, la jurisprudence tend, depuis quelques années, à accorder des montants plus importants en matière d'atteintes graves à l'intégrité d'une personne. Ainsi, le Tribunal fédéral a fixé à 100'000 fr. l'indemnité pour tort moral allouée à une jeune fille qui a dû subir pendant dix ans, à d'innombrables reprises, des atteintes particulièrement graves à son intégrité sexuelle, commises par son père, lesquelles lui ont causé un préjudice important et très probablement irréversible (ATF 125 III 269 consid. 2b p. 274 ss). 5.2 Il est établi que le recourant a perpétré sur sa fille A.________, lorsqu'elle était mineure de graves actes attentatoires à son intégrité sexuelle qui, selon les certificats médicaux produits, ont causé chez elle des troubles psychiques qu'elle s'emploie à faire atténuer par une thérapie appropriée. En imputant ces traumatismes à d'autres causes, le recourant s'écarte des faits constatés, ce qui n'est pas recevable. Il ressort également de l'arrêt attaqué que A.________ aura encore besoin de longues années de thérapie avant de recouvrer une santé psychique et une qualité de vie acceptables. La très grande gravité des actes retenus à la charge du recourant, de par leur nature, leur durée et les circonstances dans lesquelles ils ont été commis, justifie l'octroi de l'indemnité pour tort moral fixée à 40'000 fr., qui n'apparaît pas disproportionnée eu égard aux souffrances infligées à la victime.