Citation: 1P.53/2003 14.04.2003 E. 1

Dans le cas particulier, la Cour de cassation cantonale a, elle aussi, revu sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait et l'appréciation des preuves par la Cour correctionnelle. Il ne s'ensuit pas, pour le Tribunal fédéral, l'obligation de se limiter à examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorité cantonale de recours a elle-même rendu une décision arbitraire; ce mode de faire réduirait pratiquement à néant le rôle assigné dans ce domaine au juge constitutionnel. Il appartient bien plutôt à celui-ci de revoir sans réserve l'usage que l'autorité cantonale de recours a fait de son pouvoir d'examen limité en matière d'appréciation des preuves (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355). 2.2 Le recourant reproche à la Cour cantonale de n'avoir pas déduit des variations dans le récit de la victime qu'il existait un doute sur la réalité des actes litigieux. 2.2.1 L'arrêt attaqué mentionne que les informations recueillies auprès de l'intimée par sa mère à la fin de l'été 1997, par l'infirmière scolaire et la pédopsychiatre au début de l'année 1998 puis par l'auteur de l'expertise de crédibilité entre mai et juillet 1998, ne sont pas en tous points identiques. Il relève cependant les points essentiels pour les expert et médecins: le discours était cohérent dans le temps et la victime ne présentait pas de tendance pathologique à l'affabulation; par ailleurs, il est habituel, d'après eux, que les victimes d'inceste puissent varier dans leurs déclarations. La Cour de cassation a encore considéré qu'il ressortait de l'arrêt du Tribunal fédéral du 13 novembre 2001 (1P.199/2001) que l'expertise de crédibilité concluait sans doute possible à la véracité des déclarations de la victime. 2.2.2 Dans son arrêt du 13 novembre 2001, le Tribunal fédéral a considéré que les véritables conclusions de l'expertise étaient que les éléments du dossier, soigneusement analysés, fondaient une conviction suffisante quant à la crédibilité ou à la véracité des déclarations de la victime; le rapport lui-même ne fournissait aucun motif de s'en écarter (arrêt 1P.199/2001, consid. 2.2). Le recourant ne formule pas, à l'encontre de l'expertise, de critiques d'ordre méthodologique (cf. ATF 129 I 49). Les variations et prétendus mensonges qu'il dénonce portent sur des points qui sont objectivement d'importance secondaire: certains détails vestimentaires, la description précise des attouchements et la relation d'un épisode sans rapport direct avec les actes imputés au recourant (la présence d'un exhibitionniste aux abords de l'école). La Cour de cassation pouvait, sans arbitraire, considérer que ces variations n'entamaient pas la cohérence du récit et n'étaient pas décisives pour apprécier la crédibilité de la victime. Le rapport d'expertise explique du reste pourquoi, à certains moments, l'enfant a pu avoir la tentation de se rétracter (à cause de la situation familiale), et il indique également que la difficulté d'évoquer les scènes d'abus - donc de les décrire de façon détaillée devant chaque intervenant - allait "plutôt dans le sens de la véracité du récit" (p. 17 du rapport). En d'autres termes, les variations sur des points secondaires ont été prises en compte par l'expert et elles ne justifient pas une autre appréciation de ses conclusions. 2.3 Le recourant fait valoir que la victime souffrait de certains problèmes ou symptômes - difficultés scolaires, énurésie, masturbation excessive ou compulsive - avant le mois d'août 1996, soit à une période où on ne lui impute pas d'activité délictueuse. Ces symptômes peuvent aussi se manifester auprès d'enfants qui n'ont pas été victimes d'abus sexuels. Il serait dès lors arbitraire de retenir ces éléments à l'appui de la crédibilité du récit de la victime. Dans l'arrêt attaqué, la Cour cantonale expose que les symptômes précités ne sont, pour les médecins entendus et pour l'expert, pas déterminants. Certains de ces symptômes sont un signe de troubles de la personnalité ayant également leur origine dans le milieu familial; d'autres peuvent avoir une explication psychologique liée au passé de l'enfant. En admettant le caractère non déterminant de ces symptômes, la Cour cantonale n'était manifestement pas tenue d'en déduire que leur préexistence excluait la survenance d'un abus sexuel. La persistance de ces troubles pendant plusieurs années pourrait au contraire être un élément à prendre en considération de ce point de vue. Quoi qu'il en soit, l'appréciation de la Cour cantonale au sujet de la crédibilité de la victime, fondée sur un ensemble d'éléments, n'est pas arbitraire. 2.4 Le recourant prétend, en s'appuyant sur l'avis de son médecin, qu'il aurait une libido nulle depuis 1994 ou 1995, et ne pourrait plus avoir d'érection. L'arrêt attaqué se borne à retenir une "forte diminution de l'intensité sexuelle", sans exclure la possibilité d'une érection ni, surtout, la capacité de commettre des attouchements. D'après le procès-verbal des débats de la Cour correctionnelle, le médecin du recourant n'avait pas fait d'autres déclarations, ayant purement et simplement confirmé la teneur d'un certificat écrit établi en juillet 1998 évoquant une "libido fortement diminuée" mais pas d'autres symptômes physiques. Le recours de droit public propose une autre interprétation de cet avis médical, sans parvenir à démontrer que l'appréciation de la Cour cantonale serait arbitraire. 2.5 Le recourant soutient enfin que la durée de la période pénale aurait été constatée de manière arbitraire: la victime n'ayant plus séjourné seule chez lui à partir du mois de juin 1997, les agissements qu'on lui impute n'auraient pas pu se poursuivre en juillet et août 1997. Il est néanmoins constant que le recourant a reçu occasionnellement sa victime à son domicile durant ces deux derniers mois. A défaut d'autres éléments, il n'est pas arbitraire de considérer que l'activité délictueuse a pris fin au moment où l'enfant s'est confiée à sa mère, laquelle a dès lors pris les dispositions nécessaires pour éviter de nouveaux abus sexuels. 2.6 Il s'ensuit que le recours de droit public, en tous points mal fondé, doit être rejeté.