Citation: 6S.354/2003 05.02.2004 E. 3

S'agissant de la preuve de sa bonne foi, le recourant fait valoir qu'il était convaincu de la culpabilité de son interlocuteur et que l'autorité cantonale a apprécié de manière insoutenable le devoir de prudence qui lui incombait et qu'elle a méconnu l'approche subjective qui doit présider à l'examen de la bonne foi de l'auteur. La preuve de la bonne foi est apportée lorsque l'auteur établit qu'il avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies. L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il disait. La bonne foi ne suffit cependant pas, encore faut-il que l'auteur ait eu des raisons sérieuses de croire ce qu'il disait. Il doit donc démontrer avoir accompli les actes qu'on pouvait attendre de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer comme établie. Autrement dit, l'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Une prudence particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à ses allégations par la voie d'un média. L'auteur ne saurait se fier aveuglément aux déclarations d'un tiers. Pour déterminer si l'auteur avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses allégations pour vraies, il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance au moment où il a tenu les propos litigieux. Il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement. Il appartient à l'auteur d'établir les éléments dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait. Sur cette base, le juge doit déterminer si ces éléments étaient suffisants pour croire à la véracité des propos, ce qui relève du droit (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151 s. et les références citées). En l'espèce, il ressort des constatations de fait de l'autorité cantonale que le recourant a prononcé les paroles litigieuses en marge d'une procédure pénale ouverte contre l'intimé sur plainte du recourant qui l'accusait d'avoir commis des actes d'ordre sexuel sur sa fille âgée de quatre ans. Les propos en question ont été tenus à un moment où de nombreux actes d'instruction avaient déjà été effectués, desquels il ressortait, comme le relève l'arrêt attaqué, que si plusieurs éléments allaient dans le sens d'une suspicion d'abus sexuels, il n'en demeurait pas moins que beaucoup d'autres infirmaient ces soupçons. Dans ces conditions, il ne pouvait échapper au recourant, qui, en tant que plaignant dans la procédure dirigée contre son interlocuteur, se trouvait dans une situation privilégiée lui permettant de connaître l'état du dossier et même le cas échéant d'influer sur celle-ci, que la culpabilité de l'intimé n'était nullement établie. Il ne saurait donc prétendre qu'après avoir accompli tous les actes que l'on pouvait attendre de lui compte tenu des circonstances et de sa situation personnelle, il était persuadé de la culpabilité de son interlocuteur. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a considéré que la preuve de la bonne foi du recourant n'avait pas été rapportée. Certes, les circonstances particulières dans lesquelles se sont déroulés les faits en question font apparaître la faute du recourant comme relativement légère, mais l'autorité cantonale en a équitablement tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine.