Citation: 5A_831/2013 E. 4.1.3

4.1.3 A l'examen de la décision de première instance, il apparaît effectivement qu'un montant de 2'845 fr. avait été retenu dans les charges du recourant pour tenir compte des intérêts hypothécaires versés mensuellement. Ce montant a toutefois été contesté par l'intimée dans son appel du 20 juin 2013, celle-ci estimant notamment que son époux n'avait pas apporté la preuve du paiement des intérêts hypothécaires et de l'amortissement et que les montants payés épisodiquement par les époux en remboursement de leurs dettes devaient être examinés dans le cadre de la liquidation de leur régime matrimonial et non au stade des mesures protectrices. Dans sa réponse à l'appel du 24 juillet 2013, le recourant fait uniquement état dans ses charges d'un remboursement mensuel des crédits de 519 fr., sans s'en prendre aux griefs de son épouse quant au montant de 2'845 fr. retenu par le premier juge. En évoquant les difficultés financières des époux, il énumère ensuite l'ensemble des charges afférentes à leur bien immobilier en France, à savoir un montant de 4'596 fr. par mois, sans pour autant affirmer ni démontrer que ces frais auraient été assumés uniquement par lui ni en tenir compte dans le cadre de son propre calcul de la contribution qu'il estime due à l'entretien de sa famille. A cet égard, il convient de préciser que le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des pièces attestant de l'intégralité des charges dont il s'est acquittées pour la maison entre le 1 er décembre 2011 et le 9 juillet 2013. Or, les seules pièces produites faisant état de versements effectués auprès de l'une des banques ayant octroyé un crédit hypothécaire consistent en des courriels adressés par la banque autant au recourant qu'à l'intimée de sorte qu'elles ne permettent pas de déceler par qui et au débit de quel compte ces versements ont été effectués. Les versements effectués par le recourant qui sont attestés par pièces concernent uniquement la période comprise entre janvier et mars 2013, de sorte qu'ils n'apparaissent pas probants pour démontrer que le recourant se serait acquitté de toutes les charges afférentes à la maison entre le 1 er décembre 2011 et le 9 juillet 2013 et que la cour cantonale a de surcroît retenu qu'il n'était pas établi que ces versements aient été affectés uniquement au règlement des intérêts hypothécaires puisqu'au moins l'un des comptes bancaires en question était utilisé également pour effectuer d'autres opérations, ce que le recourant ne conteste pas. Dans ces circonstances, il n'apparaît pas arbitraire que l'autorité cantonale se soit fondée uniquement sur la déclaration fiscale établie par le recourant pour déterminer le montant assumé par ce dernier au titre des intérêts et dettes hypothécaires durant la période litigieuse, à savoir un montant mensuel de 1'320 fr., les autres pièces produites n'étant pas de nature à démontrer les faits allégués. En outre, la charge hypothécaire ayant été incluse dans les charges du recourant à titre de frais de logement, il n'apparaît pas davantage arbitraire d'en tenir compte uniquement durant la période durant laquelle il a occupé la maison en France, dès lors qu'il n'est pas établi que les versements effectués antérieurement l'ont été uniquement par ses soins et en vue de couvrir la charge hypothécaire, et qu'un montant de 1'238 fr. 50 a de surcroît été retenu dans ses charges à titre de loyer pour la période du 16 juin 2012 au 15 février 2013, le recourant ayant déclaré avoir logé chez des connaissances entre le mois de décembre 2011 et le 15 juin 2012. Il s'en suit que l'ensemble des griefs ayant trait au calcul de la charge hypothécaire doivent être rejetés.