Citation: 5A_214/2024 E. 6.3.3

6.3.3. Il y a en principe lieu d'accorder à la partie à qui l'on veut imputer un revenu hypothétique un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêts 5A_513/2023 du 20 mars 2024 consid. 6.3.2.2; 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid. 7.1.1; 5A_484/2020 précité loc. cit.; 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1), notamment le temps durant lequel l'époux a été éloigné du marché du travail, la conjoncture économique, le marché du travail, la situation familiale, le temps nécessaire pour adapter la prise en charge des enfants, le besoin de formation et de réorientation nécessaires à une réinsertion professionnelle etc. (ATF 147 III 308 consid. 5.4; 147 III 481 consid. 4.6 et les références; 129 III 417 consid. 2.2). En ce qui concerne spécifiquement la réinsertion professionnelle, le délai transitoire doit servir à créer les conditions nécessaires à cet effet. La réorientation interne ainsi que le processus de candidature sur le marché du travail peuvent prendre un certain temps; il se peut aussi qu'une formation continue s'avère utile pour atteindre l'objectif d'une réinsertion professionnelle adéquate, car plus la capacité d'autosuffisance du créancier potentiel est élevée, plus le débiteur est déchargé par la suite, de sorte qu'il doit également s'intéresser à cet objectif. Dans ce contexte et selon les circonstances, des délais transitoires de longue durée peuvent être adaptés, en particulier lorsqu'ils permettent la perspective d'une augmentation claire de l'autonomie financière par le suivi d'une formation complémentaire. Il ne faut toutefois pas perdre de vue que même dans ces cas, il ne doit s'agir que d'une période transitoire (ATF 147 III 308 consid. 5.4). Dans l'arrêt 5A_513/2023 précité (consid. 6.3.2.3), il a été relevé que les délais les plus souvent accordés se situent entre trois et six mois. Il ressort toutefois de la jurisprudence que, selon les circonstances, des délais plus longs peuvent être impartis. Ainsi, le Tribunal fédéral a notamment jugé qu'il n'était pas contraire au droit d'octroyer un délai d'une année après le prononcé de l'arrêt sur appel pour se réinsérer dans la vie professionnelle (arrêt 5A_442/2014 du 27 août 2014 consid. 3.2.3) ou de quinze mois compte tenu des circonstances particulières de l'espèce (répartition des tâches durant le mariage et situation financière de l'ex-époux) et de la retenue exercée par le Tribunal fédéral en la matière (arrêt 5A_830/2018 du 21 mai 2019 consid. 3.4). Il a en outre considéré que ne constituait pas un abus du pouvoir d'appréciation le fait d'imputer un revenu hypothétique à partir du 1er janvier 2022 à un conjoint qui devait s'attendre à devoir augmenter ses revenus au plus tard au moment du prononcé du jugement de première instance en décembre 2019, ce délai ayant été justifié par le fait que l'augmentation attendue des revenus n'était pas négligeable, par la nécessité d'une certaine réorganisation familiale et par la situation financière globale des parties (arrêt 5A_569/2021 du 17 juin 2022 consid. 2.1.3.2). Enfin, il a nié le caractère arbitraire d'un délai imparti au 1er juin 2023 dans une affaire où la décision de mesures protectrices de l'union conjugale avait été rendue le 10 mai 2022, et quand bien même les époux étaient séparés depuis avril 2019, au motif que la situation du conjoint, qui était analphabète, sans formation, n'avait jamais travaillé et s'était retrouvé isolé après la séparation, était très particulière, la cour cantonale n'ayant en outre pas véritablement considéré qu'il fallait laisser au conjoint un délai d'adaptation dans le sens compris par la jurisprudence, mais s'était fondée sur le fait qu'il n'aurait pas la possibilité effective de trouver un emploi avant cette date, faute de maîtriser suffisamment le français (arrêt 5A_768/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.3.2).