Citation: 6B_271/2018 E. 2.2

2.2. En l'espèce, il ressort du prononcé du 1er novembre 2017 que le tribunal de première instance a, d'entrée de cause lors de son audience du 24 octobre 2017, examiné la recevabilité de l'opposition à l'ordonnance pénale du 1er mars 2016. Après une brève suspension d'audience, le tribunal a noté que le recourant maintenait son opposition et qu'il n'y avait "pas de réquisition d'entrée de cause". Sans que le tribunal n'eût statué sur la validité de l'opposition, les débats ont été ouverts, puis conduits jusqu'à leur clôture. Après la clôture des débats, le tribunal a inscrit au procès-verbal que le "dispositif du jugement sera[it] notifié à l'étude [du défenseur du recourant] en application de l'art. 84 al. 3 CPP" (prononcé du 1er novembre 2017, p. 10). On ignore, à la lecture de cette décision, pourquoi le tribunal de première instance n'a pas refusé d'entrer en matière sur l'opposition après avoir contrôlé sa validité à titre préjudiciel. En principe, le tribunal ne devrait entrer en matière sur le fond de la cause que lorsque tant l'ordonnance pénale - qui tient alors lieu d'acte d'accusation (cf. art. 356 al. 1 2ème phrase CPP) - que l'opposition sont valables (cf. JEANNERET/KUHN, op. cit., n° 17025; FRANZ RIKLIN, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung/Jugendstrafprozessordnung, 2e éd. 2014, n° 2 ad art. 356 CPP; SCHWARZENEGGER, in Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], op. cit., n° 2 ad art. 356 CPP). La tenue de débats, alors que la question de la validité de l'opposition à l'ordonnance pénale n'a pas été résolue, apparaît en effet contraire au principe d'économie de la procédure. Cependant, il n'est pas exclu que le tribunal de première instance puisse entrer en matière sur le fond de la cause, quand bien même la validité de l'opposition à l'ordonnance pénale resterait litigieuse (envisageant cette hypothèse, cf. SCHMID/JOSITSCH, op. cit., n° 3 ad art. 356 CPP). Quoi qu'il en soit, conformément à ce qui précède (cf. consid. 2.1 supra), dès lors que la validité de l'opposition constitue une condition du procès, le tribunal de première instance ne pouvait en aucune manière rendre un jugement au fond alors même que l'opposition à l'ordonnance pénale du 1er mars 2016 n'était pas valable. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'ouverture puis la conduite de débats ne lui interdisaient nullement de refuser ensuite, dans le cadre de sa décision, d'entrer en matière sur l'opposition. On voit d'ailleurs mal, eu égard à la tardiveté de l'opposition du recourant - que ce dernier ne conteste plus devant le Tribunal fédéral -, pourquoi l'invalidité de ladite opposition devrait être ignorée au motif que le tribunal de première instance serait entré en matière sur le fond de la cause. Par ailleurs, il importe que la décision du tribunal de première instance refusant d'entrer en matière sur l'opposition puisse faire l'objet d'un recours au sens de l'art. 393 al. 1 let. b CPP, puis d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF. Tel a bien été le cas en l'occurrence, puisque le recourant a pu attaquer la décision de première instance devant le cour cantonale, dont l'arrêt a quant à lui été contesté par la voie du recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il apparaît ainsi que le recourant n'a subi aucun préjudice - ce qu'il ne prétend d'ailleurs pas - causé par la manière de procéder du tribunal de première instance. Enfin, lorsqu'aucune opposition n'est valablement formée, l'ordonnance pénale est assimilée à un jugement entré en force (cf. art. 354 al. 3 CPP). Ainsi, contrairement à ce que semble croire le recourant - qui invoque l'art. 351 al. 1 CPP -, il ne se trouve en définitive pas privé d'un jugement, celui-ci consistant dans l'ordonnance pénale du 1er mars 2016. Compte tenu de ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en confirmant le prononcé du 1er novembre 2017.