Citation: 5A_895/2021 E. 4

Le recourant fait valoir que l'autorité cantonale, se fondant sur des faits établis de manière arbitraire, a appliqué les art. 163, 176 et 179 al. 1 Cst. de manière insoutenable en retenant qu'il n'existait pas de fait nouveau important et durable justifiant de supprimer la contribution d'entretien due à son épouse. En premier lieu, il soutient qu'il était arbitraire de retenir que son épouse percevait de manière régulière des prestations de l'aide sociale et des dons de nourriture par le biais des " colis du coeur ". Il expose qu'en réalité l'intimée avait produit une seule reconnaissance de dette portant sur 977 fr. qu'elle avait reçus de l'Hospice général en juin 2019 (pièce 35) et que cette pièce ne mentionnait pas l'existence de versements réguliers. Elle avait aussi produit un courrier attestant de l'octroi d'une aide alimentaire de 8 semaines (pièce 36). Selon le recourant, ces faits seraient pertinents pour l'issue du litige dès lors qu'il prétendait que la capacité contributive de son épouse était désormais confortable et que la situation financière de celle-ci était à présent préférable à la sienne, ce qui justifiait une suppression de la contribution d'entretien. En outre, la cour cantonale avait tenu compte de cette prétendue et contestée dépendance à l'aide sociale pour retenir que l'épouse s'était endettée auprès de l'Hospice général et que le montant perçu suite à la vente du bien de immobilier de V.________ servirait à rembourser ces dettes, partant, n'aurait pas amélioré sa situation financière. Le recourant se plaint aussi d'arbitraire dans l'application des art. 179 al. 1 et 163 CC, en tant que la cour cantonale a retenu que l'acquisition par son épouse de sa part de l'appartement de V.________ n'était pas un fait nouveau au sens de ces dispositions. Il expose qu'alors que son épouse prétend dépendre de l'aide sociale pour survivre depuis 2019, elle a choisi, lors de la vente aux enchères forcées du 8 janvier 2020, d'acquérir par compensation la part de copropriété de son époux, remettant même sur place une somme en liquide de 12'500 fr. pour s'acquitter des frais, alors qu'elle aurait pu percevoir immédiatement plus d'un demi-million de francs suisses si elle avait au contraire décidé de vendre sa propre part, puisque d'autres enchérisseurs étaient présents. Selon lui, la cour cantonale aurait dû considérer que par son comportement, l'intimée avait démontré " disposer de la capacité économique de subvenir à son propre entretien ", de sorte que la suppression de la contribution d'entretien s'imposait. Enfin, l'autorité cantonale aurait aussi fait preuve d'arbitraire en retenant que le statut de propriétaire d'un bien immobilier de l'épouse n'était pas nouveau, sous prétexte qu'elle était déjà propriétaire d'autres parts de biens immobiliers lors de la procédure de mesures protectrices. Ce n'était en effet pas le statut de propriétaire unique de l'épouse qui serait déterminant, bien qu'il soit en lui-même révélateur, mais son choix conscient d'acquérir par compensation la part de propriété de son époux en renonçant ce faisant à la perception immédiate d'un capital considérable. L'arrêt querellé serait aussi inéquitable dans son résultat, puisqu'il équivaudrait à le condamner à continuer à contribuer à l'entretien de son épouse malgré le renoncement de celle-ci à percevoir le produit de la vente de biens immobiliers, alors qu'il est pour sa part dépouillé de ses biens immobiliers, qui constituent actuellement sa seule fortune.