Citation: H 151/02 09.12.2003 E. A

Inscrite au Registre du commerce de C.________ dès le 22 décembre 1993, la société X.________ SA était affiliée comme employeur à la Caisse de compensation du canton de Fribourg (ci-après : la caisse). Les cotisations d'assurances sociales à sa charge étaient réglées par des acomptes mensuels, un décompte exact devant être établi au début de chaque année sur la base des salaires déclarés pour l'année précédente. Jusqu'au 25 novembre 1997, le conseil d'administration de la société était composé de D.________, président, E.________, administratrice, et A.________, secrétaire, tous trois au bénéfice de la signature collective à deux; par la suite, A.________ a accédé à la présidence et les premiers nommés ont été remplacés par B.________, administratrice, et F.________, secrétaire. Dans un décompte final du 18 mars 1998, la caisse a fixé à 15'011 fr. 80 le solde des cotisations AVS/AI/APG/AC et d'allocations familiales encore dues pour l'année 1997 (soit 86'275 fr. moins 71'263 fr. 20 d'acomptes déjà versés). A réception de ce décompte, la société a demandé de payer la dette en dix mensualités, ce que la caisse a accepté. La société a payé deux échéances en mai et en juin, puis est tombée en faillite, le 6 juillet 1998. La caisse a produit dans la faillite une créance de 13'488 fr. 45, qu'elle a réduit ensuite à 12'504 fr. 80. Il s'agissait, selon cette production, d'un solde de cotisations impayées de janvier 1997 à juillet 1998. L'état de collocation a été déposé le 24 mars 2000. Informée par le préposé aux faillites que les créances de 3ème classe ne seraient pas couvertes, la caisse a notifié, le 11 mai 2000, à A.________ et à B.________, une décision de réparation du dommage par laquelle elle réclamait à chacun d'eux la somme de 12'174 fr. 45. Les prénommés ont fait opposition, en contestant notamment le montant du dommage.