Citation: 6B_1231/2020 E. 1.3.3

1.3.3. Dans l'arrêt 6B_1224/2019 précité, le Tribunal fédéral avait jugé que, compte tenu du danger abstrait accru pour les autres usagers de la route et les piétons qui avait été créé par l'intimé eu égard à sa vitesse disproportionnée, ce dernier n'avait pas fait preuve de la prudence qu'imposaient les circonstances. En particulier, le risque pris ne pouvait aucunement être justifié par la perspective de prêter main forte à ses collègues au cours d'une interpellation. Aussi, même si l'intimé pensait que les suspects recherchés pouvaient être armés et dangereux, il s'agissait d'une pure hypothèse, puisque rien ne permettait de retenir que les occupants du véhicule pris en chasse - qui n'avaient pas été identifiés et ne s'étaient attaqués à personne - eussent concrètement fait peser une menace sur l'intégrité corporelle ou la vie d'autrui. Dès lors, l'intimé ne pouvait pas prétendre à une impunité fondée sur l'art. 100 ch. 4 LCR (cf. arrêt 6B_1224/2019 précité consid. 3.3). Autre était cependant la question de déterminer si, en application du même art. 100 ch. 4 LCR, la cour cantonale pouvait faire bénéficier l'intimé d'une atténuation de la peine. Sur ce point, le Tribunal fédéral avait estimé que, même si l'intimé n'avait pas fait preuve de la prudence nécessaire, il n'apparaissait pas que son comportement avait été totalement inconsidéré. La cour cantonale pouvait ainsi valablement tenir compte, à titre de circonstances particulières propres à justifier une atténuation de la peine, que l'intimé voulait protéger la vie et l'intégrité physique de ses collègues en procédant au dépassement de vitesse qui lui était reproché (cf. arrêt 6B_1224/2019 précité consid. 3.4.2). On ne voit pas dans ce contexte que la cour cantonale a méconnu la portée de l'arrêt de renvoi.