Citation: 1P.34/2002 31.01.2002 E. 3

Le recourant conteste les éléments sur lesquels se fonde la cour cantonale pour admettre ce risque. Dans leur rapport du 3 juillet 1996, les experts relèvent certes que le risque de récidive n'est pas exclu; ils précisent toutefois que « l'instruction pénale et l'expertise ont déjà effectué un effet dissuasif pouvant être intégré comme un interdit catégorique ». L'impossibilité pour le recourant de maîtriser ses pulsions ne concernerait que la période antérieure à l'arrestation, puisque cet événement aurait constitué pour le recourant un interdit catégorique. Il serait faux d'affirmer que le recourant refuse d'endosser une quelconque responsabilité dès lors qu'il a versé à sa fille 60'000 fr. d'indemnité. On ne saurait non plus lui reprocher de s'en être tenu, conformément à son système de défense, à ses aveux partiels faits en décembre 1995. L'abstention de tout acte délictueux pendant sept ans devait lui être favorable et les arguments retenus par la cour cantonale à ce sujet seraient de pures spéculations. En définitive, le risque de réitération ne reposerait sur rien de concret. 3.1 Selon la jurisprudence, la mise ou le maintien en détention préventive n'est admissible que si le pronostic de récidive est très défavorable et si les délits à craindre sont de nature grave. La simple possibilité, hypothétique, de commission de nouvelles infractions de même nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Autant que possible, l'autorité doit tenter de substituer à la détention toute autre mesure moins incisive propre à atteindre le même résultat (ATF 123 I 268 consid. 2c et e p. 270/271 et les arrêts cités). S'agissant d'une restriction grave à la liberté personnelle, le Tribunal fédéral examine librement ces questions, sous réserve toutefois de l'appréciation des preuves, revue sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271). L'autorité cantonale dispose ainsi d'une grande liberté dans l'appréciation des faits (ATF 114 Ia 283 consid. 3, 112 Ia 162 consid. 3b). 3.2 Il faut admettre, avec le recourant, que l'absence de toute infraction depuis le début de l'instruction pénale, soit durant sept ans, constitue un élément favorable. On peut également s'étonner que l'autorité de poursuite n'ait pas jugé nécessaire de maintenir le recourant en détention préventive après que celui-ci eût passé aux aveux. La décision attaquée est fondée sur les considérations émises par les experts au mois de juillet 1996 déjà et, contrairement au risque de fuite, le risque de réitération ne paraît pas s'être modifié après le prononcé du jugement de première instance. Il n'en demeure pas moins que ce risque ne peut être exclu, en particulier sur la base du rapport d'expertise du 3 juillet 1996. Le recourant insiste sur l'affirmation des experts selon laquelle « l'instruction pénale et l'expertise ont déjà effectué un effet dissuasif pouvant être intégré comme un interdit catégorique ». Outre qu'il n'est pas aisé d'interpréter précisément la portée de cette affirmation, on ne saurait en déduire que toute nouvelle infraction du même genre serait totalement exclue. En effet, immédiatement avant cette affirmation, les experts relèvent que, pour avoir rencontré les limites qu'il cherchait, le recourant ne les a pourtant pas vraiment intégrées. De même, immédiatement après la phrase précitée, les experts précisent que « le risque de récidive est peu probable mais ne peut néanmoins pas être exclu ». Cette opinion d'expert, dénuée d'ambiguïté et répétée en p. 7 du rapport, lie l'autorité judiciaire qui ne saurait s'en écarter que pour des motifs déterminants (ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160-161, 118 Ia 144 consid. 1c p. 145-146). De tels motifs n'existent pas en l'espèce. Le Tribunal correctionnel s'est interrogé sur l'actualité de ces conclusions, émises plus de cinq ans auparavant. Il a estimé que le traitement commencé en 1996 ou 1997 avec un médecin psychiatre et psychothérapeute, à raison d'environ 150 séances d'entretien, n'avait pas encore porté ses fruits. L'accusé avait continué, jusqu'aux débats, à prétendre que sa fille l'avait provoqué par ses tenues et avait « toujours voulu coucher avec lui ». X.________ n'avait pas non plus fait la moindre concession sur sa propension à l'agressivité (p. 59-60 du jugement), élément quelque peu négligé par son thérapeute. La longue période durant laquelle l'accusé s'est bien comporté peut s'expliquer par l'existence de l'instruction pénale, qui a pu agir comme un frein en raison de l'impression de surveillance qui pouvait en résulter pour le recourant. Celui-ci prétend avoir reconnu sa responsabilité, mais cette reconnaissance ne saurait se limiter au dédommagement alloué à la victime: aux dires de son médecin traitant, il n'y a pas encore de réelle prise de conscience, mais peut-être l'amorce d'un long processus intérieur dont on peut penser qu'il n'est pas achevé. La cour cantonale a, elle aussi, considéré que la thérapie suivie jusque-là, longue mais incomplète, est restée sans grand effet, et le recourant ne parvient pas à démontrer que cette appréciation serait arbitraire. 3.3 Dans ces circonstances, force est d'admettre qu'il existe un certain risque de récidive. Celui-ci serait sans doute insuffisant s'agissant d'infractions de peu d'importance mais, comme cela est rappelé ci-dessus, il en va différemment pour les actes de violence graves, auxquels peuvent être assimilées les infractions reprochées au recourant. Compte tenu de la durée de ces agissements (seize ans), du nombre de victimes (six enfants), du fait que « toute relation avec des enfants était prétexte à de graves dérapages » (jugement, p. 56) et que le recourant n'a que très partiellement pris conscience de la gravité de ses actes et de sa responsabilité, le risque de récidive, sans être particulièrement marqué, ne peut être considéré comme purement théorique. Il existe par conséquent des motifs raisonnables de croire à la nécessité d'empêcher le recourant de commettre des infractions du même type que celles pour lesquelles il a été condamné en première instance. La décision attaquée ne viole ni la liberté personnelle, ni l'art. 5 par. 1 let. c CEDH.