Citation: 5C.99/2002 12.06.2002 E.

Par demande du 23 décembre 1999, J.________ a actionné Y.________ Assurances en paiement de la somme de 25'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er février 1999, demande à laquelle la compagnie d'assurance s'est opposée. Par jugement du 10 mai 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a condamné la défenderesse à verser à la demanderesse la somme de 14'380 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 15 juillet 1999, ainsi que les dépens comprenant une indemnité de procédure de 2'000 fr. Il a considéré que la demanderesse avait établi à satisfaction de droit, compte tenu de l'allégement de la preuve en matière d'assurance contre le vol, que son véhicule avait été volé; en outre, il n'avait pas été établi que la demanderesse aurait agi dans l'intention d'induire l'assureur en erreur. La demanderesse avait ainsi droit à la valeur vénale de son véhicule, soit à un montant de 14'380 fr., calculé comme suit: 10'000 fr. pour l'achat du véhicule non aménagé, 3'350 fr. pour le mobilier et divers objets d'aménagement, 500 fr. pour un store extérieur, 2'500 fr. pour l'installation électrique, 500 fr. pour un chauffage électrique et une pompe à eau et 1'126 fr. pour les réparations d'ordre mécanique, soit un total de 17'976 fr. dont il convenait de déduire le 20% (3'595 fr.) pour tenir compte de l'utilisation du véhicule pendant environ quatorze mois.