Citation: 6S.261/2005 22.07.2005 E. 1

1.2 La violation de l'art. 397 CP peut en principe faire l'objet d'un pourvoi en nullité auprès de la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral pour violation du droit fédéral. Le recourant pourra ainsi se plaindre que l'autorité cantonale s'est fondée sur une fausse conception des notions de faits nouveaux et de faits sérieux au sens de l'art. 397 CP (art. 269 al. 1 PPF). En revanche, l'appréciation de la force probante des nouveaux moyens de preuve relève de l'établissement des faits et ne peut faire l'objet d'un pourvoi en nullité; la voie du recours de droit public pour arbitraire dans l'appréciation des preuves est alors seule ouverte (art. 84 al. 2 OJ, 269 al. 2 PPF). Il en va de même de la question de savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu du juge, puisqu'elle relève également de l'appréciation des preuves (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73). 1.3 En l'espèce, le recourant fonde sa requête de révision sur un arrêt rendu le 27 janvier 2005 par la Chambre supérieure du Tribunal des mineurs, qui a admis son recours contre une ordonnance de non-lieu prononcée à la suite d'une plainte qu'il avait déposée contre D.________ pour diffamation, dénonciation calomnieuse et induction de la justice en erreur; par cette décision, la Chambre des mineurs invitait le premier juge à entreprendre des démarches en vue de localiser la dénoncée et de l'entendre. Le recourant produit également cinq lettres de son épouse, écrites en langue étrangère, d'où il ressortirait, d'une part, que D.________ aurait déclaré, dans le cadre d'une procédure à l'encontre d'un certain F.________, qu'elle était vierge avant le viol que ce dernier lui aurait fait subir et, d'autre part, que les accusations de D.________ et ses soeurs seraient motivées par le but de compenser la perte de leurs droits sur une maison au Kosovo. Selon le recourant, cet arrêt et les cinq lettres de son épouse démontreraient que les déclarations des quatre soeurs qui l'accusaient d'agressions sexuelles étaient mensongères. Il s'agit dès lors d'apprécier l'influence de ces pièces sur l'ensemble des autres éléments qui fondent la culpabilité du recourant. On se situe donc au stade de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, ce qui ne peut pas donner lieu à un pourvoi en nullité. Comme la cour cantonale a rappelé qu'une vraisemblance suffisait (arrêt attaqué p. 3), elle n'a nullement méconnu les exigences déduites de l'art. 397 CP. Le pourvoi est donc irrecevable.