Citation: 5A_37/2007 31.05.2007 E. 4

La recourante se plaint d'arbitraire dans la détermination du revenu de l'intimé. En bref, elle expose qu'il ressort des pièces qu'elle a produites et qui auraient été écartées sans motif que celui-ci serait en mesure d'obtenir un revenu mensuel de 20'000 fr.; en retenant un montant de 7'400 fr. ou de 10'000 fr., le premier juge et, à sa suite, la Chambre des recours sont tombés dans l'arbitraire. 4.1 La recourante affirme qu'il serait arbitraire de ne pas tenir compte de deux circonstances, qui permettraient d'imputer à l'intimé un revenu plus important que celui qu'il dit réaliser: d'une part, le fait que depuis 2000, année où ont été prises les premières mesures protectrices de l'union conjugale, les gains de l'intimé n'ont cessé de baisser - de près de 70% -, alors que, d'autre part, il ressort des statistiques que le revenu mensuel moyen d'un dermatologue est proche de 18'000 fr., à savoir bien plus que les 7'400 fr. retenus par les juridictions cantonales. Au regard de ces éléments, c'est un revenu de l'ordre de 20'000 fr. par mois qui aurait dû être retenu. 4.2 Selon la jurisprudence, le débiteur d'aliments peut se voir imputer un revenu hypothétique supérieur à celui qu'il obtient effectivement de son travail, pour autant qu'une augmentation correspondante de revenu soit effectivement possible et qu'elle puisse raisonnablement être exigée de lui; peu importe, en principe, la raison pour laquelle il a renoncé au revenu supérieur pris en compte. Les critères permettant de déterminer le montant du revenu hypothétique sont, en particulier, la qualification professionnelle, l'âge, l'état de santé ainsi que la situation du marché du travail (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5 et les citations). 4.3 Dans son ordonnance du 19 octobre 2005, le premier juge a admis que le revenu du mari s'élevait à 7'400 fr. par mois, mais qu'il "devrait atteindre à plus ou moins long terme Fr. 10'000.- par mois". Il a procédé à une estimation du revenu réel futur de l'intéressé, cette supposition étant basée sur des éléments concrets. A cet égard, les modifications successives des revenus de l'intimé ne revêtent pas de signification particulière quant au revenu hypothétique qu'on peut lui imputer. Ces changements s'expliquent par l'évolution de sa situation, que les autorités cantonales décrivent comme étant dans une "phase de transition ou de réorganisation professionnelle". Ayant eu, avant 2002, un statut d'employé, il a choisi de s'installer dès cette date en qualité de médecin indépendant; il a alors, dès 2002, cumulé trois activités lucratives, qui lui ont rapporté environ 7'400 fr. nets par mois; il a trouvé de nouveaux locaux à partir de septembre 2005, dans lesquels il a investi une somme comprise entre 375'000 et 400'000 fr.; en première instance, il a évalué ses revenus nets à 60'000 fr. par an pendant 5 ans - compte tenu du remboursement des prêts contractés en vue de ses investissements -, puis à environ 100'000 fr. par an. Le Président du Tribunal d'arrondissement a, par ailleurs, considéré que sa décision de s'installer comme médecin indépendant représentait une une étape normale dans sa carrière professionnelle et ne se heurtait pas à son obligation d'entretenir sa famille. Certes, il est plausible qu'un médecin indépendant spécialisé dans la dermatologie soit en mesure - au regard des statistiques produites par la recourante - de réaliser un revenu supérieur à celui qu'ont retenu les autorités cantonales. Toutefois, ces données statistiques sont abstraites; il n'est pas arbitraire d'admettre qu'elles ne peuvent l'emporter sur les éléments concrets dégagés par l'instruction de la cause, en particulier sur les circonstances susmentionnées relatives à la période actuelle et à celle qui suivra à court terme. On ne saurait davantage affirmer que l'intimé se serait volontairement abstenu de gagner davantage. La recourante discerne encore un indice d'arbitraire dans le fait que la décision du premier juge, maintenue par la cour cantonale, aboutit au résultat que le revenu pris en compte de l'intimé (7'400 fr.) est inférieur au revenu hypothétique imputé à elle-même (7'800 fr.), alors qu'elle a cessé toute activité professionnelle depuis 1989 et n'a pas passé son diplôme FMH. Ce grief apparaît mal fondé; si le revenu de l'intimé en 2005 était de 7'400 fr. par mois, c'est un revenu (effectif), réalisable à court terme, de 10'000 fr. qui a été retenu à la charge de l'intéressé. 4.4 Vu ce qui précède, l'arrêt attaqué ne peut être qualifié d'arbitraire, ni dans l'appréciation des preuves, ni dans son résultat, la fixation d'une contribution alimentaire de 2'500 fr. en faveur des enfants ne prêtant pas le flanc à la critique sous l'angle de l'art. 9 Cst.