Citation: 7B_29/2023 E. 7.3

7.3. L'autorité cantonale a considéré, avec le premier juge, que le recourant visait un but particulièrement louable avec ses recherches, mais qu'il aurait pu poursuivre ce but sans difficulté en respectant le cadre légal, à savoir le régime d'autorisation auquel il était soumis. Elle a ajouté que l'intéressé avait voulu s'affranchir des contraintes administratives pour tester ses idées et qu'il s'y serait plié dans un second temps si ses idées avaient été validées par l'expérience, pour officialiser celle-ci. Elle a estimé que le recourant avait dès lors inversé les priorités et qu'il avait préféré suivre ses intuitions plutôt que les règles légales, de sorte qu'il était exclu d'admettre que sa culpabilité était nulle (jugement querellé, pp. 24-25). Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et permet de considérer que la culpabilité de recourant n'est en l'espèce pas de peu d'importance. Le recourant savait qu'il devait engager une procédure d'autorisation pour commander les produits stupéfiants litigieux et pour effectuer les tests envisagés. Il a toutefois préféré, qui plus est sans le concours de sa hiérarchie, outrepasser les obligations qui lui incombaient dans le but de procéder à l'expérimentation sollicitée, au lieu de simplement suivre le cadre légal et le régime d'autorisation prévu à cet effet. On peut ajouter que, par rapport aux cas typiques réprimés par les art. 19 al. 1 LStup et 28 al. 1 let. e LPA, la culpabilité du recourant n'apparaît pas moindre. Si les quantités de stupéfiants commandées sont certes faibles, on ne saurait exempter de toute peine chaque infraction à la LStup pour ce seul motif, au risque de vider l'art. 19 al. 1 LStup de sa substance. A cet égard, il y a plutôt lieu d'en réduire, comme l'ont fait les autorités précédentes, la quotité en une juste proportion selon la quantité de substance incriminée. De plus, en s'abstenant de demander l'autorisation nécessaire pour procéder à des expérimentations animales, le recourant a enfreint l'art. 18 al. 1 LPA de manière typique par rapport aux cas revêtant la même qualification. Pour le surplus, la procédure jusqu'au jugement de l'autorité cantonale, de l'ordre de trois ans, a été d'une durée usuelle, ce d'autant plus qu'elle a impliqué de nombreux actes judiciaires intermédiaires, comme des ordonnances pénales ou des décisions sur la question du for. Les éventuelles difficultés en lien avec la profession du recourant ou avec les médias ne sont enfin pas de nature à réduire sa culpabilité ou la gravité des actes qu'il a commis. Ainsi, ces deux éléments ne sont pas propres à conduire à une application de l'art. 52 CP. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en renonçant à exempter de peine le recourant.