Citation: 5P.250/2004 02.09.2004 E. B

Par acte déposé en vue de conciliation le 18 décembre 2002, A.________ a conclu à la constitution d'une servitude de passage à pied et à véhicule à moteur au profit de la parcelle n° 7014 et grevant la parcelle n° 7820 de la commune de X.________, à l'inscription de cette servitude au Registre foncier, ainsi qu'à la fixation d'une indemnité équitable pour la constitution de ce droit. B.a Après avoir entendu les parties et procédé à un transport sur place, la 2ème Chambre du Tribunal de première instance, par jugement du 20 novembre 2003, a débouté A.________ de toutes ses conclusions et l'a condamné aux dépens de la cause. B.b Statuant sur appel de A.________ le 14 mai 2004, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a confirmé le jugement de première instance et condamné le recourant aux dépens de la procédure. En bref, elle a jugé que la parcelle n° 7014 disposait déjà d'une issue pour piétons sur la route Y.________, qu'une ouverture plus large permettant le passage de véhicules à moteur était concevable vu la configuration des lieux et l'implantation des bâtiments et qu'un chemin d'accès au garage pouvait être aménagé à travers le jardin ou un autre garage construit à proximité de la route. Elle a encore estimé qu'on ne pouvait reprocher un abus de droit à l'intimé, le passage réclamé n'étant pas nécessaire, et que le recourant ne pouvait se prévaloir de la garantie de propriété pour exiger une servitude dont les conditions n'étaient pas réalisées.