Citation: 5A_767/2022 E. 5.1.2

5.1.2. Lorsque le jugement prévoit une condition suspensive, il incombe au créancier de prouver sa réalisation par titre immédiatement disponible, à moins que celle-ci ne soit reconnue sans réserve par le débiteur ou qu'elle ne soit notoire (ATF 143 III 564 consid. 4.2.2). Un jugement condamnatoire trait pour trait est un jugement soumis à condition suspensive. En effet, l'obligation du créancier de prester pour obtenir l'exécution d'un contrat donne au débiteur une exception dilatoire lui permettant de ne pas exécuter sa prestation tant que son cocontractant n'a pas exécuté ou n'offre pas d'exécuter la sienne. La procédure de mainlevée définitive ne vise toutefois pas à trancher de manière circonstanciée la question de savoir si le créancier a exécuté sa prestation. En conséquence, en droit de l'exécution forcée, un jugement portant sur une condamnation trait pour trait ne constitue un titre de mainlevée définitive que si le créancier démontre par un titre immédiatement disponible et indubitable qu'il a exécuté sa prestation. Si cette preuve ne peut être apportée, le créancier doit faire constater la réalisation de la condition dans un second jugement au fond (ATF 141 III 489 consid. 9.2 et les références; arrêt 5A_276/2020 du 19 août 2020 consid. 5.2.4, publié in RSPC 2020 p. 590; cf. aussi STAEHELIN, in Basler Kommentar, SchKG I, 3 ème éd., 2021, n° 44 ad art. 80 LP). En mainlevée provisoire de l'opposition, le Tribunal fédéral a déjà jugé que les règles de droit matériel, soit les art. 82 et 91 CO, s'appliquent pour déterminer l'exigibilité de la créance mise en poursuite sur la base d'un contrat bilatéral. Dès lors, le créancier poursuivant peut démontrer l'exigibilité de sa créance en prouvant non seulement qu'il a exécuté sa prestation, mais aussi qu'il a régulièrement offert celle-ci. Une offre verbale d'exécution est suffisante, notamment, si le créancier refuse manifestement d'emblée d'accepter la prestation, à condition toutefois que le créancier soit en mesure de s'exécuter (ATF 148 III 145 consid. 4.3.3). Aux mêmes conditions, la mainlevée définitive doit également être accordée si le créancier apporte la preuve immédiate par titre que sa créance établie par jugement est exigible, notamment son offre verbale que le poursuivi a refusé d'emblée d'accepter (ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2 ème éd., 2022, n° 35 ad art. 80 LP; STAEHELIN, op. cit., n° 44 ad art. 80 LP).