Citation: 5A_1048/2021 E. 7.2

7.2. Contrairement à ce que soutient la recourante, la question de savoir si les subsides volontaires de tiers doivent être pris en compte dans la capacité contributive du débiteur de l'entretien n'a jamais été tranchée dans son principe par la jurisprudence et est controversée en doctrine (cf. THOMAS GEISER, Personenschaden und Familienrecht: Querbezüge, in REAS 2019 p. 252 ss, 255 s.). Dans un ATF 128 III 161 consid. 2c/aa, le Tribunal fédéral a relevé que la doctrine dominante estimait que, bien que de tels libéralités augmentent assurément les ressources du débirentier, elles ne devaient en principe pas entrer en ligne de compte, au motif qu'elles devaient profiter, selon la volonté du tiers qui les fournit, au destinataire et non à la personne dont il doit assumer l'entretien. Il a toutefois estimé, dans les circonstances particulières du cas d'espèce, qu'il se justifiait de prendre en compte les libéralités perçues par le débirentier dans ses ressources. En effet, en raison du lien de parenté entre le crédirentier et le tiers versant les libéralités, ce dernier s'exposait à être recherché par une action alimentaire si ces montants n'étaient pas pris en compte dans la capacité contributive du débirentier. Dans l'arrêt 5A_440/2014 du 20 novembre 2014 cité par la recourante, la question de savoir si les libéralités versées par sa mère au débirentier devaient être prises en compte dans ses revenus n'était pas litigieuse. En effet, sur ce point, seul le degré de preuve exigé quant au fait que ces montants allaient continuer à lui être versés dans le futur était débattue. Par ailleurs, dans ce même arrêt, il avait été constaté que le recourant avait vécu essentiellement des donations de sa mère durant plusieurs années. Enfin, dans un arrêt 5A_535/2009 du 13 octobre 2009 consid. 5.2, le Tribunal de céans a certes considéré qu'il n'était pas arbitraire de prendre en compte les donations effectuées par la mère du débirentier mais uniquement au motif que ces versements avaient représenté près de la moitié des revenus des parties durant six ans et leur avaient permis de mener un train de vie élevé. En définitive, eu égard au fait que la question n'a jamais été tranchée par le Tribunal fédéral, qui s'est uniquement déterminé dans des cas particuliers au regard des circonstances d'espèce, il n'était pas arbitraire de considérer que les donations effectuées par la mère de l'intimé en faveur de ce dernier n'avaient pas à être intégrées à ses revenus. Cela vaut d'autant qu'en l'espèce les donations litigieuses représentent une part de ses revenus bien inférieure à celle prévalant dans les arrêts précités.