Citation: 6B_480/2017 E. 1.3

1.3. Concernant la trajectoire de F.A.________, la cour cantonale a fait siennes les constatations du tribunal de première instance. Ainsi, le recourant et le témoin G.________ avaient déclaré que le motocycliste roulait au centre de la chaussée, ce qu'aucune expertise n'avait démenti. En outre, il n'était pas rare que lorsque des véhicules circulent sur une route étroite sans marque de séparation des voies, il roulent plutôt près du centre de la chaussée que près du bord droit, comme cela ressortait d'ailleurs de l'observation faite par le policier revenu sur les lieux de l'accident. L'autorité précédente a encore exposé que l'expert H.________ avait pris en compte une vitesse maximale de 65 km/h au début de son entrée dans le champ de vision du recourant, en précisant qu'une vitesse de 50 km/h à l'approche n'était pas possible compte tenu de la dynamique de la collision. Au moment du choc, l'automobiliste roulait à 17 km/h et le motocycliste à 50/55 km/h, sans qu'il soit possible de dire si ce dernier freinait à ce moment. Selon les experts I.________/J.________, vu la courbure du virage à droite, le motocycliste ne pouvait rouler à plus de 61-65 km/h en phase d'approche, ce qui correspondait à la vitesse d'un pilote très expérimenté roulant en inclinaison de 35-38 °, de sorte que l'on pouvait retenir que le motocycliste roulait à une vitesse inférieure. Au moment du choc, l'automobiliste roulait à 15-19 km/h et le motocycliste à 40-46 km/h. Le technicien M.________ avait retenu qu'au minimum, tout l'intervalle de vitesse de 45 à 52 km/h pouvait être retenu pour le motocycliste en phase d'approche. Au moment du choc, l'automobiliste roulait à 17 km/h et le motocycliste à 42/45 km/h. Quant au technicien K.________, il ne s'était pas déterminé spécifiquement, considérant que les hypothèses analysées par les experts étaient sans doute vraisemblables, mais que beaucoup d'autres scenarii étaient encore envisageables. Ainsi, selon la cour cantonale, au vu des expertises et rapports d'analyses, F.A.________ circulait, à l'approche, à une vitesse se situant entre 45 et 60 km/h. Il évoluait sur une petite route de campagne, dans un virage à droite dont la courbe était loin d'être insignifiante, à une vitesse d'un ordre de grandeur qui n'était pas compatible avec une circulation tout à droite de la chaussée. En outre, il n'était pas établi que le motocycliste eût freiné à un quelconque moment. Il y avait lieu de retenir la version des faits la plus favorable au recourant, selon laquelle F.A.________ circulait au centre de la chaussée lorsque celui-ci l'avait aperçu. S'agissant de la trajectoire du recourant, l'autorité précédente a exposé qu'à l'appui de son analyse, le technicien M.________ avait produit un rapport d'observation établi le 15 juillet 2016 par N.________, de la société W.________ à Genève. Ce rapport contredisait les observations faites par le policier rapporteur quelques jours après l'accident, indiquant que la majorité des véhicules circulant dans les deux sens maintenaient une trajectoire serrée à droite. Dès lors qu'il s'agissait de déterminer la trajectoire du recourant dans le contexte spécifique de l'accident, les statistiques et moyennes n'étaient cependant pas déterminantes, sachant de surcroît que les observations du détective avaient été réalisées après que le pont et la chaussée fussent entièrement refaits. En revanche, il était constant que les véhicules auraient pu se croiser sans se heurter s'ils avaient tous deux parfaitement tenu leur droite, ce qui suffisait à rendre sans pertinence le rapport du détective. Selon le rapport de la police, la trace rectiligne de freinage de la roue arrière-droite de la voiture, parallèle à la bordure bétonnée du pont et imprimée au centre de la chaussée, démontrait que l'automobiliste était entièrement sur la gauche de la chaussée avant de s'engager sur le pont. Selon l'expert H.________, rien ne permettait d'infirmer de manière objective les déclarations du recourant. En partant de la prémisse selon laquelle celui-ci avait tout d'abord obliqué sur la gauche et ensuite freiné, il avait retenu que le temps de réaction était de 0,4 s, qu'il s'était ensuite passé 0.6 s jusqu'au début du freinage et que le freinage avait donc commencé 1,1 s avant la collision, qui était survenue 2,1 s après que l'automobiliste eut aperçu le motocycliste. L'expert avait précisé qu'un coup de volant pendant ou après le freinage était impossible, compte tenu de la trace imprimée sur la route. Les experts I.________/J.________ avaient retenu qu'au vu du très faible laps de temps à sa disposition, l'automobiliste n'aurait pas eu assez de temps pour effectuer un changement de voie complet s'il avait tenu correctement sa droite. En revanche, en circulant approximativement au centre de la chaussée et en effectuant un coup de volant très brutal sur la gauche - en pensant, à tort ou à raison, que le motocycliste aurait terminé son virage sur sa voie de circulation -, il était possible que les événements se fussent déroulés comme décrits par l'automobiliste. L'analyse du technicien de l'assurance L.________ avait quant à elle indiqué qu'il n'était techniquement pas possible d'établir de quelle manière les faits s'étaient produits et qu'il existait de nombreuses variantes possibles. Enfin, l'analyse du technicien M.________ ne comprenait aucun élément qui permettait de faire douter des conclusions des expertises judiciaires sur ce point. Le prénommé avait considéré, comme les experts, que la vitesse du véhicule du recourant était de l'ordre de 17 km/h au moment du choc. Il avait par ailleurs évalué la vitesse du motocycle entre 42 et 45 km/h au moment du choc, fourchette quasiment identique à celle de 40-46 km/h retenue par les experts I.________/J.________. Le technicien M.________ avait considéré que la version des faits du recourant était techniquement recevable, pour tous les aspects couverts par ses déclarations, à l'instar de l'expert H.________, qui avait déclaré qu'il n'avait trouvé aucun faisceau d'indices permettant d'infirmer de manière objective les déclarations de l'automobiliste. Le technicien M.________ ne paraissait ainsi pas s'opposer aux conclusions de l'expert H.________, puisqu'il avait indiqué que l'hypothèse réaliste et cohérente de celui-ci permettait de vérifier que les déclarations de l'automobiliste ne pouvaient être démenties, ce qui était suffisant. L'intéressé s'était montré plus critique à l'égard des experts I.________/J.________, auxquels il semblait reprocher de s'être fondés sur des hypothèses et d'avoir pris des conclusions en utilisant les termes "il est plausible que", ce qui ne démontrait rien selon lui. Il avait considéré que les experts affirmaient, sans le consolider, qu'un déport de 2 m - soit un coup de volant dans un sens et un coup de volant dans l'autre - à 40 km/h exigeait un déplacement de 16 m correspondant à 1,45 s. Il avait indiqué que, selon l'étude de la Fondation Y.________ réalisée au Québec en 2002 - qui avait pour but de déterminer le temps de freinage moyen chez les motocyclistes -, un temps de réaction dans l'urgence de 1 à 1,1 s, correspondant à 11-12 m, ne soulevait pas de problème particulier. Or, selon la cour cantonale, cette étude avait été effectuée avec des motocycles, de sorte que le temps de réaction ne pouvait être repris pour les automobilistes, dont le système de freinage était différent. En outre, selon l'autorité précédente, cette étude ne comportait aucune variable de déport latéral de 2 m sur route, correspondant à une distance de 11-12 m en 1 ou 1,1 seconde. Le technicien M.________ n'avait donc apporté aucun indice susceptible de mettre en doute l'affirmation des experts I.________/J.________, selon laquelle l'automobiliste ne pouvait pas, en une seconde, braquer sur la gauche sur 2 m puis redresser complètement son véhicule dans l'axe parallèle de la bordure du pont, avant de commencer à freiner en ligne droite. Son appréciation contraire aux experts I.________/J.________ - selon laquelle un déport latéral de 2 m sur 11 m en 1 ou 1,1 s était possible, ne pouvait en conséquence être retenue. Pour le surplus, la cour cantonale a considéré que le technicien M.________ n'avait pas été totalement impartial dans son analyse, puisqu'il avait prétendu que l'on "savait que le motocycliste ne roulait pas dans sa voie de circulation" au vu du témoignage de G.________, alors que ce dernier avait clairement dit qu'il avait vu que le motocycle circulait plutôt au milieu de la route et que le recourant avait lui-même indiqué que F.A.________ roulait au milieu de la route. L'autorité précédente a par ailleurs considéré que les tests effectués à Z.________ par le recourant ne pouvaient être pris en compte, dès lors qu'ils avaient été réalisés en état d'hypervigilance, alors que celui-ci savait qu'il allait devoir réagir promptement. Selon la cour cantonale, le recourant avait toujours soutenu qu'il circulait sur sa voie, à environ 20 à 30 cm du bord droit de la chaussée. Les expertises H.________ et I.________/J.________, ainsi que l'analyse M.________, avaient retenu qu'il était techniquement possible, dans des laps de temps et de distances de déport latéral différents, de considérer que l'automobiliste avait effectué une manoeuvre d'évitement. Ils étaient tous partis de la prémisse - prise en compte en premier lieu par l'expert H.________, puisqu'un coup de volant brusque à gauche pendant ou après le freinage était impossible, compte tenu de la trace de freinage imprimée - selon laquelle l'automobiliste avait donné un coup de volant brusque à gauche, donné un coup de volant à droite pour redresser le véhicule parallèlement au pont, puis freiné. Or, ce n'était pas ce que le recourant avait déclaré lorsqu'il avait été entendu par la police le soir de l'accident. Il avait alors expliqué que, certain que le motocycliste allait terminer son virage sur sa partie de route, il avait freiné et, ayant vu l'intéressé "vraiment sur [s]a voie", avait donné un coup de volant à gauche en freinant énergiquement. Il avait précisé que son coup de volant n'avait pas été brusque et qu'il avait visé l'angle gauche du pont. Ces affirmations ne laissaient aucune place ni à un coup de volant brusque latéral sur 2 m à gauche, ni à un redressement de véhicule. Le recourant n'avait en outre jamais dit qu'il avait donné un coup de volant à droite pour se repositionner en parallèle avec la chaussée. Ce n'était pas non plus ce qu'il avait dit deux ans plus tard au ministère public : "Je me souviens avoir visé un espèce de point de fuite au bout du pont à gauche. Je pensais que cela passerait. J'ai donc initié la manoeuvre, planté sur les freins tout en visant le point de fuite." Cela n'était toujours pas compatible tant avec la position du véhicule après le choc qu'avec la trace de freinage relevée par les policiers. La cour cantonale a en outre relevé que l'automobiliste avait modifié sa version des faits, en prétendant, à l'audience du 30 août 2016, avoir commencé sa manoeuvre d'évitement 10 m avant le pont - se calquant ainsi sur la manoeuvre possible de 11 m retenue par le technicien M.________ dans son analyse du 16 août 2016 - et non plus à la hauteur du pont comme il l'avait indiqué à la police. Si l'automobiliste roulait aussi à droite qu'il l'avait prétendu, on ne voyait pas pourquoi il avait décidé de changer complètement de voie, au lieu de serrer le plus possible sur sa droite en espérant que le motocycliste ne le percute pas. Selon l'autorité précédente, les déclarations du recourant correspondaient ainsi à celles de l'automobiliste qui, alors qu'il ne tenait pas correctement sa droite sur une route de campagne sans marquage et relativement étroite, voit arriver un motocycliste qui circule au milieu de la chaussée et décide instinctivement de dévier sur la gauche plutôt que de serrer sur la droite. Compte tenu des déclarations successives du recourant, alors qu'il n'avait probablement pas encore conscience de leur portée, ainsi que des expertises réalisées, une seule conclusion pouvait être tirée : même s'il y avait eu tentative d'évitement sur la gauche - dont il était certain qu'elle ne correspondait pas à un déplacement latéral de 2 m - et freinage, l'automobiliste ne tenait pas suffisamment sa droite lorsqu'il avait aperçu le motocycliste. Il convenait ainsi de retenir que le recourant circulait à tout le moins proche du centre de la chaussée avant l'accident.