Citation: 4A_357/2015 E. 4.5.2

4.5.2. En ce qui concerne l'adjonction d'éléments supplémentaires pouvant augmenter ou écarter le danger de confusion, il a déjà été observé que si le nom géographique est combiné avec un élément (verbal ou figuratif) neutre, cette adjonction ne permet pas d'écarter l'attente suscitée par l'indication de provenance. C'est le cas d'un signe comprenant, en plus du nom géographique (" CALVI "), en arrière-plan, un élément figuratif (en l'occurrence: un engrenage) qui évoque simplement les produits revendiqués (en lien avec la production métallurgique) (ATF 135 III 416 consid. 2.6.6 p. 424). C'est aussi le cas, pour tous les produits, d'un signe qui contiendrait l'expression " ATMOSPHÈRE DE BERLIN " (pour l'exemple " Berliner Luft ": FRANZISKA GLOOR GUGGISBERG, Die Beurteilung der Gefahr der Irreführung über die geographische Herkunft auf der Grundlage eines Erfahrungssatzes, sic! 2011, p. 20 et note de pied 200). Pour le signe " AFRI-COLA ", il a été jugé que l'élément " cola ", bien que n'étant pas neutre (puisqu'il fait référence à une chose déterminée, soit au kola [graine comestible du kolatier], ou à une boisson à base de kola), n'influence pas l'impression générale produite par le signe de manière à écarter toute attente quant à la provenance des produits (Afrique) (cf. arrêt 4A_508/2008 déjà cité consid. 4.2). Par contre, si l'adjonction d'un élément (verbal ou figuratif) à côté du nom géographique accorde, en lien avec les produits revendiqués, un autre sens au signe (sens qui alors domine), l'attente quant à la provenance est écartée (cf. MARBACH, op. cit., p. 125 n. 401). Si le nom géographique est le seul mot contenu dans la marque (les autres éléments ajoutés étant figuratifs), il apparaît alors plus aisément aux yeux des consommateurs et on admettra moins facilement une autre signification que s'il était entouré d'autres mots (cf. ATF 89 I 298 consid. 3 p. 301). Dans certaines circonstances, la spécificité des produits revendiqués est susceptible d'écarter, en rapport avec le signe contenant le nom géographique, toute attente quant à la provenance des produits. Ainsi, pour des services liés à la production et à la distribution d'énergie, le signe " VOLTERRA " ne renvoie pas à la petite ville italienne (Volterra), mais à l'unité de mesure (de la tension électrique) " volt " (ou une déclinaison de celle-ci) (MARBACH, op. cit., p. 125 n. 401 et la décision citée à la note de pied 530).