Citation: 9C_889/2008 11.09.2009 E. 4

Examinant le droit éventuel du recourant à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel, notamment à un reclassement, les premiers juges ont considéré que le seuil minimum de 20 % environ de la diminution de la capacité de gain fixé par la jurisprudence (ATF 130 V 488 consid. 4.2 p. 490, 124 V 108 consid. 2b p. 110 s.) pour ouvrir droit à une mesure de reclassement était atteint. Restaient à examiner si les autres conditions du droit étaient réunies. 4.1 Aux termes de l'art. 8 al. 1 première phrase LAI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007), les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) imminente ont droit aux mesures de réadaptation nécessaires qui sont de nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels, qu'ils aient ou non exercé une activité lucrative préalable. Selon l'art. 17 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2004), l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. 4.2 Les premiers juges, se référant à l'arrêt U 63/06 du Tribunal fédéral du 7 mars 2007, ont considéré que le recourant était apte à réaliser un revenu d'invalide de 68'991 fr. par année sans formation supplémentaire. Ce revenu était proche de celui qu'il pourrait obtenir dans l'activité d'ingénieur selon la convention collective de travail, lequel se serait élevé à 70'435 fr. en 2003. Il apparaissait ainsi que, comme l'avait relevé l'office AI, des mesures de réadaptation dans la profession d'ingénieur n'étaient pas de nature à améliorer (de manière importante) sa capacité de gain. 4.3 Le recourant ne conteste pas qu'il est apte à réaliser un revenu annuel de 68'991 fr. sans formation supplémentaire. Le fait qu'il soit titulaire d'un diplôme d'ingénieur-architecte reconnu en Suisse et inscrit en tant qu'architecte au Registre suisse des ingénieurs, architectes et techniciens, mais qu'il n'ait semble-t-il travaillé comme architecte qu'une année et sept mois depuis le 1er septembre 1996, n'est pas décisif au regard des art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LAI en ce qui concerne la condition du maintien ou de l'amélioration de la capacité de gain. Même si, comme il l'allègue, un fossé se creuse rapidement dans ce métier dès que l'architecte ne pratique plus pendant un certain temps, il n'est pas démontré que sa capacité de gain puisse, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée par une mesure de réadaptation dans la profession d'architecte ou un reclassement dans une nouvelle profession. Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté.