Citation: 4A_322/2015 E. 4.2.2

4.2.2. S'agissant du quantum de la créance relative au défaut de livraison de la quantité résiduelle de pétrole que Z.________ aurait dû livrer à X.________, le Tribunal arbitral a commencé par résumer l'argumentation des parties. Il a souligné, à ce propos, qu'aucune de celles-ci n'avait opéré de distinction entre cette quantité résiduelle et les livraisons qui auraient dû intervenir en exécution du prétendu contrat de 1979 dont il n'a pas admis l'existence. Puis il a retenu, sur la base des allégations des deux parties, que la totalité de la quantité résiduelle dudit contrat, soit 2'884'000 tonnes, aurait dû être livrée en 1979 et que les livraisons auraient commencé le 5 mars 1979 (sentence, n. 425 à 436). Le Tribunal arbitral s'est interrogé ensuite sur le point de savoir durant quel laps de temps les livraisons ayant débuté à cette date auraient été menées à terme. Cherchant à déterminer quelle eût été la volonté hypothétique des cocontractantes à ce sujet, il a noté, tout d'abord, que si les intéressées étaient bien convenues, lors de leur réunion du 4 décembre 1978, que ces livraisons s'effectueraient aux termes et conditions du contrat de 1978, elles n'avaient pas conclu un accord spécifique en vertu duquel la quantité résiduelle de pétrole à livrer serait répartie de manière uniforme (" evenly spread ") sur toute l'année 1979 conformément à l'une des stipulations de ce contrat. Du reste, elles avaient raisonné en partant de l'idée qu'à cette quantité résiduelle serait venue s'ajouter la quantité correspondant aux livraisons à exécuter sur la base du prétendu contrat de 1979. Cette remarque liminaire faite, le Tribunal arbitral a expliqué pourquoi, selon lui, une répartition uniforme, sur le solde de l'année 1979 (i.e. les dix mois courant de mars à décembre 1979), de la quantité relativement faible à délivrer cette année-là au titre du contrat de 1978 (2,884 millions de tonnes) n'eût pas été une solution raisonnable, alors que ledit contrat prévoyait un rythme de livraison de quelque 3,9 millions de tonnes par trimestre. C'est la raison pour laquelle il a choisi de se fonder sur le calendrier que les parties avaient anticipé lors de la réunion du 4 décembre 1978. Ce faisant, il s'est basé sur un télex du dénommé E.________, représentant de X.________, daté du 6 décembre 1978, dans lequel il était fait état d'un accord des parties, passé à l'occasion de cette réunion, d'après lequel cinq bateaux de X.________ prendraient livraison d'une partie de la quantité résiduelle - soit 1'030'000 tonnes - en décembre 1978. Le Tribunal arbitral s'est ensuite penché plus avant sur le témoignage fourni par cette personne, entendue comme témoin de X.________, qu'il a jugé convaincant. Il en a déduit que le solde de cette quantité résiduelle (environ 1,9 million de tonnes) aurait été livré en janvier 1979. Considérant que les parties eussent appliqué un calendrier similaire à la fin de la période de force majeure, il a décidé que 1'030'000 tonnes eussent été livrées en mars 1979 déjà et le solde de 1'854'000 tonnes le mois suivant, i.e. en avril 1979. Le Tribunal arbitral a indiqué encore une série de motifs, tels que la capacité de transport des bateaux de X.________, le niveau de production de Z.________ et les prix pratiqués sur le marché pétrolier à l'époque, propres à étayer cette décision. Il est arrivé à la conclusion que les dommages-intérêts devant être alloués à X.________ correspondaient au préjudice subi par cette société du fait qu'elle n'avait pas reçu la quantité résiduelle de pétrole à laquelle elle pouvait prétendre en exécution du contrat de 1978 dans la période comprise entre le 5 mars et la fin avril 1979, en précisant que X.________, sur qui pesait le fardeau de la preuve du dommage allégué, ne pouvait pas exiger une compensation supérieure à celle qui pouvait être déduite des dépositions de son propre témoin (sentence, n. 425 à 454). Sur la base de ces prémisses, le Tribunal arbitral a procédé au calcul de la créance de X.________, qu'il a arrêtée à 99'455'767 USD, intérêts en sus (sentence, n. 455 à 542). Après quoi, il a encore calculé les intérêts dus sur la créance de Z.________ (sentence, n. 543 à 598) avant de procéder à la compensation des créances réciproques, ce qui lui a permis de fixer la créance résiduelle de Z.________ envers X.________ à la somme de 1'123'709'315 USD incluant les intérêts dus jusqu'au 31 décembre 2014 (sentence, n. 599 à 628).