Citation: K 64/00 11.12.2000 E. 2

2.- a) Dans un certificat du 15 octobre 1998, produit à l'appui de l'opposition à la décision du 2 octobre précédent, le docteur G.________ a attesté que l'assurée requérait, sa vie durant, un traitement hormonal. Cette mesure thérapeutique était indispensable non seulement pour maintenir les caractères sexuels secondaires de type féminin, mais également pour prévenir le risque d'ostéoporose chez l'intéressée. A la suite de l'opération de réassignation sexuelle, celle-ci se trouve en effet dans la situation d'une femme ménopausée, chez qui l'absence d'hormones sexuelles suffisantes doit être compensée par la prise d'hormones de remplacement. Par ailleurs, ce traitement permet de protéger le système cardio-vasculaire fragilisé par la diminution des hormones naturelles. Le docteur G.________ a relevé que cette mesure thérapeutique n'aurait pas eu de raison d'être sans l'intervention de réassignation sexuelle homme-femme. Appelé à témoigner devant le juge délégué à l'instruction de la cause en instance cantonale, ce praticien a précisé qu'avant cette intervention, l'assurée suivait déjà un traitement en raison d'une hypertension artérielle assez sévère. b) Sur le vu de l'arrêt de la Cour de céans du 10 décembre 1999, il est constant que l'intimée n'a pas droit au traitement litigieux en tant qu'il sert à maintenir les caractères sexuels secondaires de type féminin. c) En revanche, qu'en est-il dans la mesure où cette mesure thérapeutique a également pour but de prévenir le risque d'ostéoporose ? Autrement dit, la question litigieuse est de savoir si l'on peut assimiler l'intimée, qui a changé de sexe à l'âge de cinquante ans ensuite d'une intervention chirurgicale, à une femme ménopausée ayant besoin d'un traitement hormonal pour prévenir l'ostéoporose. Tel est bien le cas sur le vu du certificat du docteur G.________ (du 15 octobre 1998), lequel a attesté que sa patiente se trouve, à la suite de l'opération de réassignation sexuelle, dans la situation d'une femme ménopausée, chez qui l'absence d'hormones sexuelles suffisantes doit être compensée par la prise d'hormones de remplacement. Cet avis médical, confirmé devant le juge délégué à l'instruction de la cause en instance cantonale, n'est pas contesté par la recourante. A l'appui de son refus de prestations, celle-ci fait valoir toutefois que l'intimée n'aurait pas eu besoin d'un traitement hormonal sans l'opération de changement de sexe qu'elle a subie. Elle infère de cette constatation que l'intéressée n'a pas droit à la prise en charge du traitement litigieux. Il est vrai que, selon la jurisprudence, les interventions ou traitements complémentaires destinés à modifier les caractères sexuels secondaires ne font partie des prestations de l'assurance obligatoire des soins que si les conditions justifiant l'opération en cause sont réalisées (cf. ATF 120 V 471 consid. 6b). Dans cette mesure, on a déjà relevé (consid. 2b) qu'en l'espèce le droit à des prestations pour le traitement hormonal litigieux doit être nié en tant que celui-ci sert à maintenir les caractères sexuels secondaires de type féminin. En revanche, dans le cas d'une personne qui se trouve dans la situation d'une femme ménopausée ensuite d'une opération de réassignation sexuelle homme-femme, rien ne s'oppose à la prise en charge d'un tel traitement s'il est destiné à prévenir l'ostéoporose, quand bien même ladite opération ne doit pas être prise en charge au titre de l'assurance obligatoire des soins (cf. RAMA 1997 n° KV 987 p. 290 consid. 3). d) Cela étant, la recourante n'était pas en droit, par sa décision sur opposition du 20 novembre 1998, de refuser ses prestations pour le traitement litigieux. Le jugement entrepris n'est pas critiquable dans son résultat et le recours se révèle mal fondé.