Citation: 6P.154/2005 01.03.2006 E. 4

4.1 La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'elle soit arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais également dans son résultat. 4.2 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir admis sa culpabilité sur la base des seules déclarations de la victime et de ne pas avoir tenu compte d'un certain nombre d'éléments qui auraient dû engendrer un doute suffisant pour ne point les retenir. L'épisode du canari, tout d'abord, a été retenu par les premiers juges, malgré les dénégations du recourant, sur la base des déclarations de la victime et d'une analyse ADN des ciseaux. Le recourant, qui semble toujours le contester, ne démontre pas l'arbitraire de l'appréciation cantonale mais conteste que cet épisode puisse conduire à admettre la contrainte sexuelle. Cependant, tel n'est pas le raisonnement tenu par les premiers juges, qui ont seulement admis que cet épisode corroborait les déclarations constantes et crédibles de la victime s'agissant du climat de peur et de violence dont elle était l'objet. On ne voit pas en quoi cette appréciation serait insoutenable et le recourant ne le démontre pas. Selon le recourant, le fait que la victime a paru traumatisée à la police dix jours après les faits au moment du dépôt de la plainte peut s'expliquer par le climat régnant dans ce couple et ne permet pas d'admettre l'infraction, ce d'autant plus que la victime n'en a parlé à personne, même pas à sa mère, ni à son assistante sociale le lendemain du soi-disant viol. Ce faisant, le recourant ne fait qu'opposer son appréciation à celle des premiers juges, sans démontrer l'arbitraire de cette dernière et on peut douter que son grief soit recevable. Au demeurant, il n'est pas insoutenable d'admettre que la victime, qui a paru traumatisée à la police au moment du dépôt de sa plainte, le soit par les faits à la base de cette plainte et cela quand bien même, vu sa nature discrète, elle n'en aurait parlé à personne auparavant. Enfin, le recourant ne démontre pas non plus en quoi le fait que les voisins n'aient pas entendu de bruit ni de cris, alors qu'il a été admis que le recourant avait parlé à voix haute sans hurler, pourrait faire naître un doute sur sa culpabilité. Dans une motivation très trouble, le recourant semble encore contester que les premiers juges puissent qualifier les déclarations de la victime de crédibles, ce qui ne constituerait qu'une appréciation subjective impropre à fonder une condamnation. Selon le recourant, en l'absence d'éléments objectifs sérieux, ce que ne peuvent être l'épisode du canari, ni l'état psychologique de la victime quelques jours après les faits, sa condamnation pour contrainte sexuelle ne peut qu'être arbitraire. Or il appartenait aux premiers juges d'apprécier, au même titre que les autres moyens de preuve, les déclarations de la victime. La culpabilité du recourant a été admise sur la base de ces déclarations, qualifiées de constantes et crédibles, de l'existence d'un climat de peur et de violence entretenu de longue date par le recourant, du fait que dix jours après les événements du 12 octobre 2003, la victime apparaissait toujours traumatisée et, enfin, de la menace exercée par le recourant au moyen du poing. Les premiers juges ont aussi expliqué pourquoi ils ne tenaient pas pour déterminant le fait qu'aucune lésion n'ait été constatée sur le corps de la victime ou qu'aucun constat gynécologique n'ait été dressé immédiatement après les faits. Le recourant se limite à critiquer cette appréciation et à y opposer ses propres interprétations, sans en démontrer l'arbitraire, de telle sorte que son grief ne peut qu'être rejeté. 4.3 La Cour de cassation cantonale a admis que le droit de déposer plainte pour menaces pour les faits relatés sous le chiffre III/3 de l'ordonnance de renvoi, n'était pas prescrit le 15 septembre 2003, date du dépôt de la plainte dès lors que depuis le début du mois de juillet 2003 et jusqu'au 12 octobre 2003, le prévenu avait constamment effrayé son épouse par de réitérées et graves menaces. Le recourant prétend que ce faisant, les juges cantonaux se seraient écartés des faits retenus par l'autorité inférieure, violant arbitrairement les règles de procédure cantonale. En effet, les premiers juges ont mentionné dans la motivation de leur réponse à la question III/3 que le fait que ces menaces se soient espacées dans le temps n'était pas déterminant, pas plus que le fait qu'il n'y avait pas eu de menaces proférées entre février 2003 et le 15 septembre, selon les propres dires de la victime (p. 62) (p. 12 de l'arrêt de la Cour correctionnelle). Cependant, le recourant n'expose pas quelles dispositions cantonales auraient été violées et en quoi consisterait cette violation. Or le Tribunal fédéral n'est pas habilité à contrôler directement et librement l'application des dispositions cantonales, de telle sorte que faute de motiver l'arbitraire dont il entend se prévaloir, il ne peut être entré en matière sur son grief, qui ne répond pas aux exigences de motivation citées rappelées ci-dessus. Ainsi le recours de droit public ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable. II Pourvoi en nullité