Citation: 5A_490/2009 13.11.2009 E. 4

4.1 Dans son arrêt 5A_197/2009 du 26 juin 2009, la Cour de céans a jugé que, lorsque le procès est pendant à l'étranger avant l'obtention du séquestre, le séquestrant est en droit de requérir la poursuite sans attendre la notification du jugement; si le débiteur a fait opposition, il doit requérir la mainlevée définitive (art. 81 al. 3 LP) dans les 10 jours à compter de la communication du jugement étranger, par application combinée des al. 2 et 4 de l'art. 279 LP (consid. 2.3, à publier dans les ATF). En dépit de l'interprétation de l'art. 279 LP à laquelle se livre la recourante, il n'y a pas lieu de revenir sur ces principes. Comme l'a déclaré le Tribunal fédéral dans l'arrêt précité, la loi proscrit uniquement l'introduction d'une poursuite après l'expiration d'un délai de 10 jours dès la notification du jugement étranger (ibidem). Partant, le fait que la réquisition de poursuite ait été formée en l'occurrence dans les 10 jours de la réception du procès-verbal de séquestre (cf. art. 279 al. 1 LP) ne saurait entraîner aucun préjudice pour l'intimée, à laquelle l'on ne saurait reprocher un manque de diligence. Pour le surplus, les autres conditions posées par la jurisprudence apparaissent réalisées; en particulier, l'intimée a requis la mainlevée dans les 10 jours à partir de la communication du jugement américain (cf. infra, consid. 4.2). 4.2 La recourante soutient que le séquestre est de toute façon caduc pour un autre motif. En effet, le jugement de la Cour suprême de l'Etat de New York a été rendu le 6 octobre 2008 et, faute d'avoir fait l'objet d'un appel, est devenu définitif le 6 novembre suivant. L'intimée devait donc requérir la mainlevée dans les 10 jours à partir de cette dernière date, alors qu'elle n'a déposé sa requête que le 9 décembre 2008.