Citation: 1C_198/2015 E. 4.2

4.2. En l'occurrence, le Tribunal cantonal a considéré que tant les aménagements réalisés que ceux autorisés par le permis de construire contesté n'aggravaient pas la situation du recourant par rapport à celle qui résultait des travaux autorisés à l'issue de l'enquête publique complémentaire qui avait eu lieu du 1 er décembre 2009 au 4 janvier 2010. S'agissant des aménagements autorisés par le permis de construire, les plans des façades sud et nord montraient déjà l'existence d'un volume extérieur comparable à celui qui fait l'objet de l'autorisation de construire litigieuse; par ailleurs, l'ascenseur en pente constituait un obstacle visuel qui masquait cette construction depuis la parcelle du recourant; ce dernier étant l'auteur des plans d'enquête, il était parfaitement conscient de l'impact qu'auraient les aménagements projetés, depuis sa parcelle. De plus, l'instance précédente a relevé que l'inspection locale avait permis de confirmer que la parcelle du recourant n'était pas visible depuis le bas du socle du bâtiment B (volume réalisé dans le prolongement du niveau de la piscine et locaux techniques, situés sous la piscine); ces aménagements étaient totalement masqués par l'ascenseur incliné et les escaliers desservant les différents niveaux du bâtiment B et le bâtiment C; la création des locaux techniques sous la piscine ne limitait en rien l'usage du bien-fonds du recourant et n'entraînait aucun inconvénient de quelque nature que ce soit; il en allait de même pour le volume situé dans le prolongement du niveau de la piscine, totalement inutilisable, et prévu d'être comblé ou rendu inaccessible. S'agissant des travaux réalisés de manière non conforme aux plans mis à l'enquête, l'instance précédente a relevé que l'inspection locale avait permis de constater que le volume situé dans le prolongement de la piscine n'était effectivement pas rempli de terre et qu'il était séparé de l'espace de la piscine par une paroi lumineuse comportant deux ouvertures complètement murées, c'est-à-dire donnant sur un espace fermé de tous côtés par des murs en plots de ciment; par ailleurs, le niveau du terrain aménagé au pied du socle du bâtiment B se trouvait environ deux mètres plus bas que celui indiqué dans les plans de l'enquête complémentaire de 2012-2013. Le Tribunal cantonal a relevé à cet égard que le volume situé dans le prolongement de la piscine était inaccessible et totalement inutilisable. Il a estimé que d'importants travaux seraient nécessaires pour rendre ce volume habitable, comme la destruction de la paroi lumineuse, la démolition des murs, et la création d'aménagements intérieurs, travaux qui nécessiteraient de toute manière une demande de permis de construire préalable: que ce volume soit rempli ou non de terre ne changeait d'ailleurs rien à la situation du recourant puisque dans un cas comme dans l'autre, il demeurait inaccessible et inutilisable. La cour cantonale a ajouté que la différence de niveau du terrain aménagé entre les plans de l'enquête complémentaire 2012-2013 et la situation effective ne touchait pas non plus le recourant dans sa situation de fait, car cette partie du terrain n'était de toute manière pas visible depuis son bien-fonds et n'affectait en rien l'usage de son terrain.