Citation: U 35/03 01.06.2004 E. 2

2.1 Le litige porte tout d'abord sur le point de savoir si la CNA était fondée, par sa décision sur opposition, à supprimer, au 9 mars 1998, le droit du recourant à des prestations en raison des suites des atteintes à la santé, annoncées en tant que «rechute» de l'accident du 17 novembre 1993. 2.2 L'obligation de l'intimée d'allouer, au-delà de cette date, des prestations pour l'accident dont le recourant a été victime suppose l'existence, à ce moment-là, d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre cet événement et l'atteinte à la santé en raison de laquelle le recourant prétend des prestations. L'arrêt de la Cour de céans du 16 novembre 2001 expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels concernant la causalité naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b), ceux relatifs à la causalité adéquate en cas de traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 117 V 359), ainsi qu'en cas de troubles psychiques (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). On peut donc y renvoyer. On ajoutera que la responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc également versées en cas de rechutes ou de séquelles (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte présumée guérie récidive, de sorte qu'elle conduit à un traitement médical ou à une (nouvelle) incapacité de travail. En revanche, on parle de séquelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent. Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les références; RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 2).