Citation: 6B_646/2008 23.04.2009 E. 3

Le recourant conteste que la condition de la contrainte de l'art. 189 CP soit réalisée. Il soutient qu'il n'y a pas eu de pressions psychiques considérables et qu'il n'est pas démontré en quoi les promesses de cadeaux, les demandes de garder le silence, l'isolement inventé des fillettes auraient permis de les mettre hors d'état de résister. Décrit comme un bon tonton, rigolo, joueur et gentil, il n'aurait jamais mis ses nièces dans une situation sans espoir. 3.1 La contrainte sexuelle et le viol sont des délits de violence, qui supposent en règle générale une agression physique. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a cependant aussi voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Ainsi, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour que l'infraction soit réalisée, il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime qu'il oppose une résistance; sa soumission doit, en d'autres termes, être compréhensible. L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou d'amitié ou même la subordination comme telle de l'enfant à l'adulte ne suffisent en règle générale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). 3.2 En l'espèce, le recourant, qui était l'oncle des fillettes, a commencé ses attouchements alors que A.________ n'avait que cinq ans et demi et B.________ quatre ans et demi. Comme il habitait la rue d'à côté, il partageait de nombreux moments avec ses nièces (fêtes de famille, week-ends) et s'occupait d'elles lorsque leur mère travaillait. Le lien qui unissait le recourant à ses victimes était donc très étroit, et il existait entre eux un rapport de confiance particulier. Pour renforcer cette position privilégiée, le recourant a en outre mis ses victimes en concurrence et leur a promis des cadeaux si elles acceptaient ses attouchements. A ces pressions purement psychiques se sont ajoutés des actes de contrainte physique, puisque le plus souvent, le recourant a isolé ses victimes pour qu'elles ne puissent pas s'échapper et a même utilisé la force en tenant les bras au moins à une reprise de l'une d'entre elles (arrêt attaqué p. 19). Ces actes de contrainte physique, associés à la position privilégiée du recourant et aux jeunes âges des victimes, les ont rendues incapables de toute résistance. Le recourant ne s'est pas contenté d'exploiter sa position d'adulte et le jeune âge de ses nièces, mais a fait de celles-ci ses instruments sexuels en créant un lien particulièrement étroit avec elles et en les mettant ensuite en concurrence. Dans ces conditions, c'est à juste titre que la cour cantonale a retenu que le recourant avait usé de contrainte sous la forme de pressions psychiques. Mal fondés, les griefs soulevés doivent être rejetés.