Citation: 6S.295/2000 01.11.2000 E. 4

4.- a) L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Cette disposition protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable; il ne suffit pas qu'elle l'abaisse dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses activités professionnelles, artistiques, politiques, etc. ; échappent donc à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même par une critique visant en tant que tel l'homme de métier, l'artiste, le politicien, etc. (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et les arrêts cités). Une personne morale est atteinte dans son honneur, lorsqu'il est allégué qu'elle a une activité ou un but propre à la rendre méprisable selon les conceptions morales généralement admises (cf. par analogie: ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 28 s.; 116 IV 205 consid. 2 p. 206); tel est le cas, par exemple, si elle est assimilée à une organisation criminelle ou à un parti politique que l'histoire a rendu méprisable ou encore si l'on suggère qu'elle a de la sympathie pour le régime nazi (ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82; 119 IV 44 consid. 2a p. 47; 118 IV 248 consid. 2b p. 251; 117 IV 27 consid. 2c p. 29 s.). S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 30; 115 IV 42 consid. 1c p. 44). Le comportement délictueux peut consister soit à accuser une personne, c'est-à-dire à affirmer des faits qui la rendent méprisable, soit à jeter sur elle le soupçon au sujet de tels faits, soit encore à propager - même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire - une telle accusation ou un tel soupçon (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les références citées). Il peut être réalisé sous n'importe quelle forme d'expression: verbalement, par écrit, par l'image ou le geste, ou par tout autre moyen (art. 176 CP). La diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et la jurisprudence citée). Si l'auteur se borne à émettre un jugement de valeur, la diffamation est donc exclue; peuvent en revanche être constitutifs de diffamation les faits allégués, le cas échéant, à l'appui du jugement de valeur émis (cf. ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 83). Il n'est pas nécessaire que la personne visée soit nommément désignée; il suffit qu'elle soit reconnaissable (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les arrêts cités). Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et la jurisprudence citée). b) S'adressant à des tiers au moyen de deux articles de presse, le recourant, a dénoncé une "formidable escroquerie morale pour les populations africaines et le contribuable helvétique". Il est ainsi clairement fait allusion à une énorme tromperie. Cette tromperie, comme on l'a vu, est attribuée non seulement à la radio, qui est accusée d'avoir diffusé des informations tendancieuses et ne correspondant pas à la "vérité journalistique", d'avoir servi de couverture à des opérations douteuses pour le compte de la coopération suisse et de s'être compromise avec les responsables du génocide, mais également à l'intimée, qui est présentée comme ayant, en toute connaissance de cause, couvert et même cautionné, si ce n'est encouragé, le comportement malhonnête de la radio qu'elle parrainait. Le recourant ne s'est ainsi pas borné à émettre un jugement de valeur ni à critiquer l'activité professionnelle de la radio et de ses journalistes; par l'accumulation de petites touches et par une série d'allusions, il a clairement suggéré que l'intimée s'était faite pour le moins la complice de la "formidable escroquerie morale" qui aurait consisté à faire accroire aux populations concernées et au contribuable helvétique que la radio était une source d'information neutre et impartiale, alors qu'en réalité il n'en était rien; il a ainsi jeté sur l'intimée le soupçon d'une conduite malhonnête. Les propos litigieux sont donc objectivement attentatoires à l'honneur de l'intimée. Au reste, que le recourant était conscient du caractère attentatoire à l'honneur des propos qu'il a néanmoins proférés résulte clairement de l'état de fait retenu et n'est d'ailleurs pas contesté. Dans ces conditions, l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral dans la mesure où il considère que les propos contenus dans les articles incriminés sont diffamatoires au sens de l'art. 173 ch. 1 CP.