Citation: 6S.273/2004 24.09.2004 E. 3

Le recourant conteste également sa condamnation pour violation intentionnelle du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), faisant valoir qu'il ne saurait avoir mis en danger le développement psychique de B.________. Déterminer si l'enfant a subi des traumatismes importants et, partant, si son développement psychique a été mis en danger relève de l'établissement des faits; cette question ne peut par conséquent pas être remise en cause dans un pourvoi. Dans la mesure où le recourant prétend qu'il n'a pas mis en danger le développement psychique de B.________, son argumentation est donc irrecevable. C'est à tort qu'il parle de causalité adéquate entre les coups infligés à B.________ et la mise en danger de son développement psychique. La notion de causalité adéquate est en effet inconnue en matière de délits intentionnels. Pour ces délits, seule s'applique la causalité naturelle, qui relève du fait; celle-ci est limitée par l'intention, l'auteur n'engageant sa responsabilité pénale que pour les faits qu'il connaissait et pouvait prévoir (cf. Graven, L'infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, p. 93). Dans l'arrêt de non-lieu du 21 mai 2003, confirmé par le Tribunal fédéral dans son arrêt du 12 novembre 2003 rendu entre les mêmes parties (6S.339/2003), le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a constaté, se fondant notamment sur une expertise psychiatrique, que le développement psychique de B.________ n'avait pas été mis en danger. Ultérieurement, il est cependant apparu des faits nouveaux. Sur la base de ceux-ci, l'autorité de jugement a considéré qu'à une période donnée, le recourant avait mis en danger le développement psychique de B.________. En particulier, elle fait observer que l'enfant était triste, se plaignait souvent et craignait de parler de ce qui se passait chez elle. Pour l'autorité cantonale, il ne fait aucun doute que ces symptômes s'expliquent, au moins pour une partie, par les mauvais traitements qui lui ont été infligés par le recourant. Ces constatations de fait lient la cour de céans. Dans la mesure où le recourant s'en écarte, ses griefs sont irrecevables.