Citation: 6B_818/2010 22.12.2010 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., ainsi que d'une appréciation arbitraire des preuves. Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir refusé d'administrer des preuves qu'il offrait à l'appui de sa demande de révision, à savoir l'audition de son fils et celle de deux témoins, soit son frère (oncle de l'enfant) et l'un de ses amis, pour avoir apprécié arbitrairement un texte rédigé par son fils, sur lequel il fondait sa demande. 2.1 Le droit d'être entendu comporte notamment le droit à l'administration de preuves valablement offertes. Il n'y a toutefois pas violation de ce droit, lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée, ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). 2.2 Par les mesures probatoires litigieuses, le recourant entendait établir que son fils, comme cela ressortait, d'après lui, d'un texte de ce dernier qu'il produisait, était revenu sur les déclarations par lesquelles il l'avait mis en cause. 2.3 L'autorité cantonale a refusé d'administrer les preuves litigieuses au terme d'une appréciation de leur valeur probante quant au fait qu'elles visaient à démontrer, fondée sur celle des éléments de preuves dont elle disposait déjà, notamment du texte de son fils produit par le recourant. La question est donc de savoir si cette appréciation est arbitraire. 2.4 De jurisprudence constante, une décision, respectivement une appréciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit par ailleurs être démontré conformément aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). 2.5 Il résulte de l'arrêt attaqué que la pièce produite par le recourant est un texte manuscrit de son fils, non daté, lequel a la teneur suivante: "J'aimerai (sic) habiter chez mon père parce que ça fait longtemps que je l'attends. De toute façon si on est séparé (sic), c'est a (sic) cause de ma mère et de Madame Z.________". L'autorité cantonale a estimé que, contrairement à l'opinion du recourant, qui voyait en elle une preuve de ce que c'était sous l'empire de sa mère que son fils l'avait mis en cause, cette pièce se limitait tout au plus à exprimer le souhait de l'enfant de vivre à demeure chez son père, ce qui concordait avec le fait qu'il imputait à sa mère la responsabilité de la séparation de ses parents. Pour le surplus, le texte litigieux, non daté et dont on ignorait par conséquent quand il avait été rédigé, ne concernait nullement les faits en cause. Au demeurant, il contredisait des faits non seulement établis mais admis dans la procédure de jugement. En effet, la thèse d'une manipulation de l'enfant par sa mère avait été infirmée par les aveux du recourant au cours de l'enquête et à l'audience, lequel, même au fil de ses versions successives, n'avait jamais contesté la matérialité d'une grande partie des faits incriminés, mais s'était borné à relever que l'élément subjectif de l'infraction, soit l'intention dolosive, faisait défaut. Encore dans son recours contre le jugement de condamnation, il avait indiqué ne pas remettre en cause les dires de son fils. Enfin, la mère n'était pas à l'origine de la procédure pénale, qui avait été initiée par une dénonciation de l'autorité tutélaire, de sorte que l'on voyait mal qu'elle ait persuadé son enfant de mettre en cause le recourant, qui avait lui-même soutenu dans son recours que la mère de l'enfant le pensait incapable de tels actes. Fondée sur cette appréciation, l'autorité cantonale a considéré que la pièce produite à l'appui de la demande de révision ne constituait en tout cas pas un moyen de preuve sérieux au sens de l'art. 385 CP (sur cette notion, cf. infra consid. 3.1). Il en allait de même des témoignages requis, qui n'avaient qu'un but corroboratif et n'étaient au surplus pas étayés, les deux tiers dont l'audition était demandée étant au demeurant des proches du recourant. 2.6 Cette appréciation n'est pas arbitraire. En particulier, il n'était pas manifestement insoutenable d'interpréter la pièce produite par le recourant comme l'a fait l'autorité cantonale et d'en déduire qu'elle n'était pas propre à rendre vraisemblable que l'enfant rétractait les déclarations par lesquelles il avait mis son père en cause. Le recourant n'établit au demeurant pas le contraire d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Son argumentation se réduit pratiquement à affirmer la nécessité d'entendre l'enfant ainsi que son frère et l'un de ses amis, au motif qu'ils pourraient attester de rétractations, dont il a été admis, sans arbitraire qui soit démontré, qu'elles ne résultent pas de la pièce produite aux fins d'en prouver l'existence. S'agissant de cette pièce, il se borne à opposer l'appréciation qu'il en fait à celle de l'autorité cantonale. Il ne conteste même pas l'argumentation par laquelle celle-ci lui a objecté que l'interprétation qu'il en donnait se heurtait notamment à des aveux qu'il avait passés dans la procédure précédente quant à la matérialité des faits qui lui étaient reprochés. 2.7 Il découle de ce qui précède que l'autorité cantonale a refusé d'administrer les mesures probatoires litigieuses sur la base d'une appréciation anticipée des preuves exempte d'arbitraire, qui n'est en tout cas pas établi à suffisance de droit. Les griefs de violation des art. 29 al. 2 et 9 Cst. doivent dès lors être rejetés, dans la mesure où ils sont recevables.