Citation: 6B_975/2023 E. 3.1

3.1. Après avoir rappelé la teneur de cette disposition, la cour cantonale a souligné que la dérobade était constituée de deux éléments objectifs: L'auteur doit, d'une part, avoir violé une obligation d'aviser la police en cas d'accident, alors que cette annonce est destinée à l'établissement des circonstances de l'accident et est concrètement possible; l'ordre de se soumettre à une mesure de constatation de l'état d'incapacité de conduire doit, d'autre part, apparaître objectivement comme hautement vraisemblable au vu des circonstances (ATF 142 IV 324 consid. 1.1.1). Quant au volet subjectif, elle a indiqué que l'infraction était intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant, qu'aucun dessein spécial n'était requis et qu'il n'était pas déterminant que l'auteur se soit senti ou non en incapacité de conduire ou qu'il soit finalement constaté qu'il se trouvait dans cet état. La cour cantonale a ensuite rappelé, en se référant à la jurisprudence topique de la cour de céans, que depuis son entrée en vigueur, le 1er janvier 2005, l'art. 55 al. 1 LCR permet, en cas d'accident, d'ordonner un alcootest même en l'absence de tout soupçon préalable. Depuis le 1er janvier 2008, l'art. 10 al. 1 OCCR, permet en outre à la police de procéder de manière systématique à des tests préliminaires pour déterminer s'il y a eu consommation d'alcool. Selon la jurisprudence, compte tenu de cette évolution législative, il y a, de manière générale, lieu de s'attendre à un contrôle de l'alcoolémie à l'alcootest en cas d'accident, sous réserve que celui-ci soit indubitablement imputable à une cause totalement indépendante du conducteur (ATF 142 IV 234 consid. 1.1.2 et 1.1.3).