Citation: 6S.392/2003 24.11.2003 E. 2

2.1 La condamnation du recourant pour violation des règles de la circulation repose sur l'art. 90 ch. 1 LCR, qui prévoit que celui qui aura violé les règles de la circulation fixées par la présente loi ou par les prescriptions d'exécution émanant du Conseil fédéral sera puni des arrêts ou de l'amende. Cette disposition étant abstraite et générale, elle doit être complétée par l'indication de la ou des règles concrètes de circulation qui ont été violées (ATF 100 IV 71 consid. 1 p. 73). En l'espèce, c'est une violation de l'art. 34 al. 3 LCR qui a été retenue. Cette disposition prévoit en particulier que le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer ou se mettre en ordre de présélection, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. 2.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation cantonale de ne pas être entrée en matière sur son argumentation selon laquelle A.________ avait débuté sa manoeuvre de dépassement alors qu'il était déjà en ordre de présélection. En référence à l'ATF 100 IV 76, il note que l'autre conductrice doit avoir initié son dépassement entre 60 et 80 mètres avant l'intersection; que lui-même, compte tenu de la différence de vitesse entre les deux véhicules, devait à ce moment-là se trouver entre 20 et 30 mètres avant l'intersection; que 3,6 secondes se sont écoulées avant la jonction. Il en déduit que lorsque la conductrice a décidé de le dépasser, elle ne s'est pas aperçue qu'il était déjà en ordre de présélection. Selon lui, elle a ainsi eu un comportement fautif (cf. art. 35 al. 5 LCR), qui doit le disculper. Dans la mesure où le recourant met en cause les faits retenus dans l'arrêt attaqué ou en introduit de nouveaux, il développe une argumentation irrecevable. La condamnation du recourant est fondée sur une violation de l'art. 34 al. 3 LCR. Cette disposition exige du conducteur qui se met en ordre de présélection de se soucier du trafic derrière lui. La Cour de cassation cantonale a retenu que le recourant n'avait pas regardé dans son rétroviseur en se mettant en présélection. Il s'agit là d'une constatation de fait, qui lie le Tribunal fédéral. On retient donc que le recourant a entrepris son virage à gauche sans se soucier du trafic derrière lui. Il n'a ainsi pas respecté son obligation d'avoir égard aux véhicules qui suivent. Sa condamnation en vertu de l'art. 34 al. 3 en relation avec l'art. 90 ch. 1 LCR ne viole pas le droit fédéral. Dans ces conditions, savoir si l'autre conductrice a ou non commis de son côté une faute importe peu, le droit pénal ne connaissant pas la compensation des fautes (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24).