Citation: U 79/03 18.12.2003 E. 3

3.1 En premier lieu, il s'agit de déterminer s'il existe un lien de causalité entre l'accident survenu le 15 septembre 1992 et les troubles dont l'intéressé souffre au niveau du poignet droit et de la colonne lombaire, l'existence d'un tel lien étant au demeurant établie s'agissant des séquelles qu'il présente à l'épaule droite. 3.2 Selon le recourant, cette relation est établie au motif principal qu'avant cet accident, il n'avait jamais souffert d'affection particulière au niveau du dos et du poignet droit. De son côté, l'intimée considère que les douleurs dont le recourant se plaint au niveau de la colonne lombaire et du poignet droit ne constituent pas, de façon probable, des séquelles de l'accident. A l'appui de ses conclusions, elle se fonde sur le rapport d'expertise du 25 février 1999 du Centre multidisciplinaire de la Douleur. 3.3 Selon ce rapport, F.________ présente une spondylose lombaire, un status après une ancienne lésion du ligament gléno-huméral supérieur de l'épaule droite et une discrète atteinte du nerf médian au canal carpien. Pour ce qui est des lombosciatalgies droites, les experts constatent que le recourant a subi deux interventions chirurgicales, notamment en raison d'une hernie discale qui n'existait pas immédiatement après l'accident ni dans les années qui ont suivi, de sorte qu'il ne peut y avoir de relation étiologique entre l'événement accidentel du 15 septembre 1992 et l'affection en question. Selon l'expérience clinique et expérimentale, cet événement n'était pas de nature à entraîner une compression radiculaire par une herniation discale ou autre sans l'existence d'une dégénérescence discale ou d'une arthrose vertébrale préexistante. La constatation d'altérations dégénératives disco-vertébrales préexistantes permet de conclure que l'accident du 15 septembre 1992 représente le facteur déclenchant mais non causal de la symptomatologie. Compte tenu de la prépondérance des facteurs maladifs et de la discrétion du traumatisme initial, les lésions décelées sont à considérer comme d'origine essentiellement maladive et il convient de limiter le lien de causalité naturelle entre les lombosciatalgies et l'événement accidentel du 15 septembre 1992 à une période maximale d'une année à compter de cette date. Sur le plan des douleurs signalées au niveau du poignet droit, les experts observent que le caractère bilatéral des plaintes émises, ainsi que la fréquence des atteintes du nerf médian au niveau du canal carpien subies par les sujets effectuant une activité de force comportant des mouvements répétitifs du poignet tels qu'on peut l'observer chez un ouvrier viticole, rendent peu probable l'existence d'une relation de causalité entre cette affection et l'accident du 15 septembre 1992. Ils en concluent que la relation de causalité entre cette composante de la symptomatologie et l'accident du 15 septembre 1992 n'atteint pas le degré de la vraisemblance. 3.4 Quoi qu'en dise le recourant, les conclusions ressortant du rapport d'expertise du 25 février 1999 du Centre multidisciplinaire de la Douleur ainsi que de son complément du 2 juin 1999 ne sauraient être mises en doute. Les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée. Le rapport se fonde sur des examens complets et prend en considération les plaintes exprimées par le recourant. Il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse et du dossier médical. La description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et les conclusions des experts sont dûment motivées. Dans ces circonstances, le rapport précité remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). En particulier, il n'y a pas lieu de s'en écarter au profit de l'avis du docteur B.________, orthopédiste. En effet, dans son rapport du 25 août 1993, ce médecin fait état d'une dégénérescence du disque L4-L5 tout en concluant à l'existence d'une discopathie traumatique, au seul motif que lors de la mise sous pression du disque, le patient se plaint de douleurs habituelles dans la région lombo-sacrée et dans la racine du membre inférieur droit. Dans un rapport ultérieur, ce médecin fait une nouvelle fois état d'altérations dégénératives lombaires, en particulier d'un aspect dégénératif du disque L4/L5, avant de conclure que les conséquences médicales imputables à l'accident du 15 septembre 1992 sont à limiter dans le temps, étant donné qu'en l'absence de lésion préexistante, des affections du genre de celles qui se sont produites sont généralement guérissables dans un délai de 18 à 24 mois. Au vu de leur caractère contradictoire, ces conclusions ne sont pas convaincantes pour justifier l'existence d'un lien de causalité entre l'accident du 15 septembre 1992 et les affections litigieuses. Le recourant ne saurait d'avantage se prévaloir de l'avis du docteur M.________, orthopédiste. Dans un rapport d'expertise du 10 février 1995, ce médecin affirme certes que l'intéressé présente des séquelles d'ordre essentiellement subjectif qui seraient en relation très probable avec l'accident, mais pour autant, il n'apporte aucune justification susceptible d'étayer son point de vue. Dans un rapport ultérieur, il exclut, sans formuler la moindre explication, toute influence significative de facteurs étrangers sur le cours de la guérison des lésions en cause, alors même qu'il fait simultanément état de discrets troubles dégénératifs du rachis lombaire. Ce faisant, ce médecin ne motive pas ses conclusions relatives au lien de causalité entre les affections litigieuses et l'accident du 15 septembre 1992 de sorte que les conclusions de son rapport d'expertise ne sauraient prévaloir sur celles émises par les médecins du Centre multidisciplinaire de la Douleur. 3.5 Sur le vu de ce qui précède, c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu qu'au degré de vraisemblance prépondérante applicable à l'appréciation des preuves en assurances sociales, il n'y avait pas de lien de causalité naturelle entre l'accident du 15 septembre 1992 et les douleurs que le recourant présente au niveau de la colonne lombaire et du poignet droit. Le recours doit dès lors être rejeté sur ce point.