Citation: 6S.406/2003 05.12.2003 E. 2

Le recourant conteste sa condamnation pour recel. Selon lui, il n'existait pas d'indices permettant de retenir qu'il connaissait l'origine délictueuse du téléphone. L'art. 160 ch. 1 al. 1 CP punit de la réclusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement celui qui a acquis, reçu en don ou en gage, dissimulé ou aidé à négocier une chose dont il savait ou devait présumer qu'un tiers l'avait obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine. Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle; le dol éventuel suffit. La formulation "dont il savait ou devait présumer" vise tant le dol direct que le dol éventuel. Il faut donc au moins que l'accusé ait accepté l'éventualité que la chose ait été obtenue au moyen d'une infraction commise par un tiers. La jurisprudence abordant cette question à propos de l'ancienne disposition réprimant le recel (l'art. 144 aCP) garde toute sa portée (ATF 119 IV 242 consid. 2b p. 247; 105 IV 303 consid. 3b p. 305; arrêt Str.318/1987 du 11 novembre 1987, consid. 4, publié in SJ 1988 p. 401). Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité. Toutefois, pour admettre le dol éventuel, le juge se fonde généralement sur des éléments extérieurs révélateurs. Il est admis à ce propos que les questions de fait et de droit interfèrent étroitement sur certains points. Par conséquent, le juge doit exposer les éléments extérieurs le plus exhaustivement possible afin que l'on puisse discerner ce qui l'a conduit à retenir que l'auteur avait accepté la conséquence dommageable et à conclure au dol éventuel. Le Tribunal fédéral peut ainsi, dans une certaine mesure, revoir dans le cadre d'un pourvoi en nullité si ces éléments extérieurs ont été correctement appréciés au regard de la notion juridique du dol éventuel (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 242 consid. 2c p. 248). En l'espèce, il est établi que le téléphone portable provient d'un vol. Selon les constatations cantonales, le recourant l'a acheté à un inconnu qu'il apercevait le week-end en discothèque, pour un montant approximativement quatre fois inférieur au prix neuf. Il n'a pas posé de questions sur les motifs pour lesquels le portable était vendu à un prix aussi favorable et n'a pas demandé au vendeur son nom et son adresse. On peut effectivement déduire des éléments précités que le recourant devait se douter de la possibilité que le portable provienne d'une infraction et qu'il a accepté cette situation. Dans ces conditions, retenir qu'il a agi par dol éventuel ne prête pas le flanc à la critique. La condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit fédéral.