Citation: I 323/03 27.08.2003 E. 3

Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidité du recourant s'est modifiée de manière à influencer ses droits, entre la date de la décision de refus d'une rente (5 juillet 2000) et la date de la décision litigieuse (3 juillet 2002). 3.1 Dans sa décision de refus de rente du 5 juillet 2000, l'office intimé a considéré que l'assuré était pleinement capable d'obtenir un gain équivalent à celui qu'il obtenait avant la survenance de l'affection en exerçant une activité adaptée, sans port de charges lourdes. Pour ce faire, il s'était fondé notamment sur l'expertise des docteurs B.________ et C.________, médecins à la clinique de neurochirurgie de l'Hôpital X.________ du 7 octobre 1998. Selon ce rapport, l'assuré souffre d'un syndrome douloureux chronique lombospondylogène et, même s'il ne peut plus exercer les travaux d'aide de cuisine ou de magasinier depuis 1992, il reste capable, sans limitation, d'effectuer des activités légères qui ne chargent pas le dos, comme par exemple des tâches de surveillance. 3.2 A l'appui de sa décision du 3 juillet 2002, l'office intimé s'est fondé notamment sur un rapport de la doctoresse F.________, médecin à la clinique de rhumatologie de l'Hôpital W.________, du 15 octobre 2001. Selon cette dernière, l'assuré souffre d'un syndrome lombospondylogène chronique dont l'état est stationnaire. Même si elle prévoit un éventuel passage de six mois pendant lequel l'assuré travaillerait à 50 %, étant donné qu'il n'a plus été actif depuis 1992, il n'en demeure pas moins qu'il est toujours en mesure d'exercer, à plein temps, une activité adaptée, avec des changements de position fréquents, sans port de charges de plus de cinq kilos et sans mouvement répétitif. Certes, dans des rapports des 1er mai et 9 juin 2001, la doctoresse G.________, médecin au service de neurochirurgie du Centre hospitalier V.________, a diagnostiqué des «lombalgies très invalidantes» et indiqué que la reprise d'une activité administrative à 50 % était tout à fait exigible. Son diagnostic ne diffère cependant pas de celui posé par les autres médecins ayant examiné le recourant, la divergence ne portant que sur l'évaluation de la capacité de travail. En effet, alors que ces derniers estiment la capacité de travail entière dans une activité légère adaptée, ce médecin retient une capacité de 50 %. Par ailleurs, selon ces derniers rapports médicaux de la doctoresse G.________, l'état de santé de l'assuré est stationnaire, ce qui permet à tout le moins de considérer qu'à son avis aucune aggravation n'est intervenue entre ses quatre précédents rapports établis entre le 24 septembre et le 10 novembre 1999, soit antérieurement à la décision initiale de refus de rente du 5 juillet 2000, et ceux des mois de mai et juin 2001. Or, en l'absence d'une aggravation de l'état de santé, il n'y a pas lieu de s'écarter de l'évaluation faite de manière concordante depuis plusieurs années par les autres médecins, et notamment, en dernier lieu, par la doctoresse F.________ au terme d'examens complets et d'un séjour hospitalier d'une certaine durée. Cela se justifierait d'autant moins que, contrairement aux avis bien motivés des autres médecins, l'opinion de la doctoresse G.________ ne permet pas de comprendre pour quelle raisons, à son avis, la capacité de travail serait diminuée de moitié dans une activité adaptée. 3.3 Les circonstances à prendre en considération, en particulier l'état de santé du recourant, ne s'étant pas modifiées, c'est à juste titre que le droit à une rente lui a été dénié, après comparaison correcte des faits tels qu'ils se présentaient tant lors de la décision du 5 juillet 2000 qu'au moment de la décision litigieuse. Dans ces conditions, on doit en effet admettre que ce dernier serait toujours en mesure d'exercer, à plein temps, une activité adaptée lui permettant de réaliser un revenu qui exclut le droit à cette prestation.