Citation: 6B_140/2007 30.07.2007 E. 6

Dans un premier moyen, le recourant dénonce la violation de l'art. 18 al. 2 CP. 6.1 Le dol éventuel suppose que l'auteur, qui ne veut pas le résultat dommageable pour lui-même, envisage le résultat de son acte comme possible et l'accepte au cas où il se produirait (ATF 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 s.; 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61). La différence entre le dol éventuel et la négligence consciente réside dans la volonté de l'auteur. Celui qui agit par dol éventuel accepte le résultat dommageable pour le cas où il se produirait, alors que celui qui se rend coupable de négligence consciente escompte que le résultat dont il envisage l'avènement comme possible ne se produira pas (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3). Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus qu'aux conditions posées à l'art. 97 al. 1 LTF. Toutefois, pour admettre le dol éventuel, le juge se fonde généralement sur des éléments extérieurs révélateurs. Il est admis à ce propos que les questions de fait et de droit interfèrent étroitement sur certains points. Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur a accepté le résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment la probabilité (connue de l'auteur) de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3). La jurisprudence retient également, au titre de ces circonstances extérieures, les mobiles de l'auteur et la manière dont l'acte a été commis (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252). 6.2 La cour cantonale a admis le dol éventuel en se fondant sur divers éléments. Elle a relevé que la victime était prostrée et tenait sa tête entre les mains, lorsque le recourant l'a abordée devant la gare, puis invitée à prendre place dans sa voiture. Elle a insisté sur le fait qu'une fois installée dans la voiture, la victime ne parlait pas, ne répondait pas aux questions du recourant et qu'elle a refermé « encore plus les paupières » au cours du trajet. Enfin, au moment de la fellation, le jeune homme n'a eu aucun geste, restant les mains dans les poches et ce pendant 15 minutes. Les juges cantonaux ont conclu que le recourant avait accepté le risque que son passager soit inconscient, puisque, d'une part, il avait déclaré au juge d'instruction qu'il n'était pas en mesure de dire si la victime avait envie d'une fellation et que, d'autre part, il n'est pas possible de présumer qu'un jeune homme consente à des actes de ce type de la part d'un homme de trente ans son aîné. Dans son argumentation, le recourant reprend un à un les éléments qui ont conduit la cour cantonale à retenir le dol éventuel, expliquant que ceux-ci ne constituent pas des signes de l'état d'inconscience de la victime. En particulier, il relève que la victime a marché de la gare à sa voiture et indiqué où elle habitait, de sorte que le fait qu'elle était «prostrée et tenait sa tête entre les mains » sur les escaliers de la gare n'est pas l'indice d'une absence de conscience. En outre, le fait de fermer les paupières « encore plus » serait une réaction visible qui ne peut constituer qu'une manifestation de volonté d'un être conscient. L'absence de réaction au toucher de celui à qui on baisse le pantalon et le caleçon, à qui on caresse les fesses et on fait une fellation durant quinze minutes devrait être interprétée comme la manifestation d'un consentement conscient, sauf si la personne se trouvait dans le coma. Enfin, le recourant fait valoir qu'il n'a pas accepté le risque d'un état d'inconscience, preuve en est qu'il a déclaré au juge d'instruction qu'il a pensé que la victime avait envie d'une fellation. 6.3 Lorsque - comme en l'espèce - la cour cantonale a conclu à l'admission du dol éventuel sur la base d'un ensemble d'éléments et d'indices, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant, mais leur appréciation doit être examinée dans leur ensemble. En l'occurrence, l'ensemble des éléments relevés par la cour cantonale (état de prostration, resserrement des paupières, silence du recourant pendant le trajet) devait faire apparaître au recourant la probabilité d'un état d'inconscience de son passager. On ne saurait reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que le jeune homme s'est rendu à pied à la voiture et a indiqué au recourant le lieu où il habitait. En effet, les actes reprochés au recourant ont été accomplis plus tard dans la voiture lorsque le jeune homme a sombré dans un état d'inconscience. L'attitude de celui-ci sur les escaliers de la gare constituait néanmoins un indice qu'il ne se trouvait pas dans son état normal. C'est en vain que le recourant fait valoir que le resserrement des paupières constitue une réaction visible devant être interprétée comme un acte de volonté et de consentement à l'acte sexuel. Cet argument est d'autant moins pertinent si, comme le recourant le soutient, le jeune homme a resserré les paupières, non pas lorsqu'il a arrêté son véhicule pour commettre les attouchements, mais bien plus tôt durant le trajet, lorsqu'il s'est arrêté à un feu rouge. Le recourant soutient que le jeune homme aurait dû se réveiller lorsqu'il lui a baissé le pantalon et le caleçon et qu'il a interprété son absence de réaction comme la manifestation d'un consentement conscient. Cet argument est pertinent si le jeune homme avait dormi d'un sommeil naturel, mais non si - comme il a été admis - il se trouvait dans un état d'inconscience, comme le laissait apparaître son attitude générale (absence de réaction aux questions du recourant et resserrement des paupières). Le recourant fait valoir enfin qu'il n'a pas accepté le risque d'un état d'inconscience. Il a ainsi notamment déclaré au juge d'instruction qu'il avait pensé que le jeune homme avait envie d'une fellation. La cour cantonale n'a pas attaché de crédit à cette affirmation, en considérant qu'il était peu probable qu'un jeune homme consente à des actes de ce type de la part d'un homme de trente ans son aîné, de surcroît inconnu. Ce raisonnement est absolument soutenable, de sorte que l'on ne saurait lui reprocher d'avoir admis que le recourant avait accepté le risque que le jeune homme soit inconscient et ne consente donc pas à la fellation. En conclusion, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que le recourant avait agi par dol éventuel.