Citation: 5C.38/2000 04.05.2000 E. 1

Il se justifie de limiter la durée de la rente lorsque le préjudice résultant du divorce apparaît temporaire. Si on se trouve en présence d'éléments concrets indiquant que le crédirentier est en mesure de se créer ou de se recréer à long terme une situation économique dans laquelle il ne sera pas plus mal placé qu'auparavant, la rente ne sera accordée que pour le durée prévisible du dommage (ATF 115 II 6 ss, 427 consid. 5 p. 432; 114 II 9 consid. 7a p. 11; 111 II 305 consid. 5c p. 306 et les arrêts cités). b) La Chambre des recours a considéré que l'intimée avait certes moins de 45 ans, qu'elle n'était pas en mauvaise santé et qu'elle bénéficiait d'une formation d'institutrice. Aussi la rente devait-elle en principe être limitée dans le temps. Toutefois, l'épouse avait la charge de quatre enfants, dont deux étaient encore jeunes. Dès lors, elle ne pourrait reprendre sérieusement sa réinsertion professionnelle que dans plusieurs années. Il fallait en outre tenir compte du fait qu'elle n'avait pas pu obtenir une part de l'avoir de prévoyance de son mari, celui-ci étant déjà au bénéfice de prestations de sa caisse de pension. Par conséquent, elle ne toucherait qu'une rente des plus minimes au moment de sa retraite, même si elle recommençait à travailler. Ces éléments justifiaient l'octroi d'une rente illimitée dans le temps. Cette appréciation des circonstances de l'espèce peut être approuvée par substitution de motifs. Institutrice de formation, l'épouse a cependant cessé d'exercer cette profession après le mariage, plus précisément depuis juillet 1983, à l'exception de quelques remplacements effectués jusqu'à la naissance des jumeaux en 1990. A supposer qu'elle parvienne à se réinsérer dès maintenant dans la vie active, ne serait-ce qu'à temps partiel - ses deux derniers enfants n'étant âgés que de dix ans -, elle ne pourrait vraisemblablement pas se créer une situation économique de nature à réparer le préjudice résultant pour elle du divorce. L'allocation d'une rente viagère apparaît d'autant plus justifiée qu'il s'agit en l'occurrence de compenser la perte de prévoyance subie par l'épouse du fait du divorce, quand bien même celle-ci réussirait à se réinsérer professionnellement par la suite. Dans ces conditions, l'échelonnement de la rente tel que prévu par la Chambre des recours n'apparaît pas non plus contraire au droit fédéral. Ces considérations sont d'autant mieux fondées que le recourant porte la responsabilité exclusive de la désunion, en l'absence de tout facteur concomitant, et que le divorce n'a été prononcé qu'après seize ans de mariage. Enfin, les allégations du recourant concernant la prise en compte des prestations sociales auxquelles l'intimée pourrait avoir droit sont dénuées de pertinence, vu la subsidiarité de telles prestations (cf. supra consid. 2b).