Citation: 6P.156/2003 14.01.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits et de violation de la présomption d'innocence. 2.1 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Cette dernière notion a été rappelée récemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182 auquel on peut se référer. 2.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir tenu compte des résultats de l'analyse sanguine alors que le prélèvement n'était pas conforme, l'éprouvette utilisée ne contenant aucun nom. 2.2.1 Savoir si le résultat d'une prise de sang peut être pris en considération comme moyen de preuve est une question de droit fédéral qui ne peut être examinée dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arrêt non publié du Tribunal fédéral du 26 août 2003, 6S.191/2003). Le grief du recourant est par conséquent irrecevable dans la présente procédure. Il est par ailleurs également invoqué dans le pourvoi déposé parallèlement (cf. infra consid. 4.3). 2.2.2 Pour le surplus, l'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle il n'existe pas de doute que le sang analysé est bien celui du recourant, est exempte d'arbitraire. En effet, selon les explications de l'agent entendu en appel, la police fournit au personnel soignant le matériel nécessaire à la prise de sang, à savoir du désinfectant, une seringue et une veinule pour récolter le liquide. Une fois le prélèvement effectué, l'échantillon de sang est étiqueté et mis, avec l'ordre de prélèvement et le rapport médical, dans une enveloppe cachetée. Celle-ci est ensuite amenée au poste de police où elle est enregistrée et placée dans un frigo, avant d'être prise en charge par l'Institut central des hôpitaux valaisan. Selon la liste produite par le témoin, une seule enveloppe a été déposée au poste le 9 septembre 2000, ce qui signifie que l'hôpital de Martigny n'a fait qu'une seule prise de sang ordonnée par la police ce jour-là. Selon le rapport n° 2000.0903 de l'Institut central des hôpitaux valaisan, le sang du recourant, prélevé le 9 septembre 2000, à 1 heure, et analysé le 15 septembre 2000, présentait une ethanolémie comprise entre 0.85 et 0.95 g/kg. Ce rapport comportait encore les deux remarques suivantes: 1. L'échantillon est conservé une année; 2. Prélèvement non conforme: tube sans nom. La cour cantonale a jugé que cette dernière remarque signifiait, soit que la veinule n'était pas étiquetée, soit que l'étiquette n'était pas remplie. Elle a estimé que l'Institut n'avait toutefois pas eu de doutes sur la provenance du sang, dès lors que son rapport, tout en soulignant que le prélèvement n'était pas conforme, indiquait expressément qu'il s'agissait du sang du recourant et n'émettait aucune réserve sur ce point. Elle a soutenu que la présence, dans l'enveloppe cachetée, non seulement de l'échantillon de sang, mais encore de l'ordre de prélèvement et du rapport médical, avait suffi à exclure un éventuel doute. Dans ces conditions et compte tenu de la procédure décrite ci-dessus par le témoin entendu en appel, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en retenant que le sang analysé était bien celui du recourant, malgré l'absence d'étiquette nominale sur le tube. 2.3 Le recourant soutient qu'on ne saurait fonder sa culpabilité en se basant uniquement sur un test à l'éthylomètre mentionnant un taux d'alcoolémie de 0.97 g  et les déclarations d'un policier selon lesquelles il sentait l'alcool et avait les yeux un peu rouges. Savoir si le résultat de l'éthylomètre peut être pris en considération comme moyen de preuve est une question de droit fédéral qui ne peut être examinée dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arrêt non publié du Tribunal fédéral du 26 août 2003, 6S.191/2003). Dans cette mesure, le grief du recourant est irrecevable. Au surplus, il tombe à faux, la cour cantonale ayant admis l'état d'ébriété de l'automobiliste, non seulement en se fondant sur les deux contrôles à l'éthylomètre et les constatations des agents de police, mais principalement en se basant sur le test sanguin relevant un taux d'alcoolémie compris entre 0.83 et 0.93 g . 2.4 Le recourant prétend que la cour cantonale ne pouvait retenir qu'il avait empiété sur la ligne de sécurité entre Riddes et Saxon, les déclarations de l'agent communal étant invraisemblables. Il est vrai que les premiers juges ont écarté les déclarations de l'agent communal relatives à la vitesse de l'automobiliste aux motifs que celle-ci n'avait pas pu être enregistrée sur un support matériel et que 45 minutes s'étaient écoulées entre le moment où le recourant avait été vu aux environs de Riddes et son interpellation, à Martigny. Ils ont en revanche retenu les déclarations de cet agent selon lesquelles le recourant avait franchi, à plusieurs reprises, la ligne de sécurité et jugé que ce comportement corroborait l'état d'ivresse du conducteur. En l'espèce, rien ne permet de mettre en doute ces propos et l'agent communal n'aurait du reste pas appelé la centrale de la police cantonale si l'automobiliste s'était comporté correctement. En outre, la cour cantonale s'est fondée sur plusieurs autres éléments, à savoir les tests sanguins et à l'éthylomètre et les constatations des deux agents de la police municipale de Martigny, pour constater l'état d'ébriété du recourant. Elle a ainsi forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments. Or, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, la solution retenue pouvant être justifiée de façon soutenable par d'autres arguments de nature à emporter la conviction. Le grief du recourant est dès lors infondé.