Citation: 4P.152/2003 06.11.2003 E. 2

Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir établi les faits pertinents de manière arbitraire. 2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable; il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. Lorsque la partie recourante - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'une preuve importante propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arrêts cités). 2.2 La Cour de justice, à la suite du premier juge, retient que le demandeur "a volontairement mis fin au contrat de gérance de manière prématurée, ...". Cette constatation repose sur les trois circonstances suivantes: a) le demandeur a exprimé le souhait de mettre un terme à l'exploitation à fin mai 1999 à l'occasion d'une rencontre dans l'établissement, le 21 avril 1999, avec le défendeur et un repreneur potentiel; b) il a confirmé son intention lors d'une rencontre avec le défendeur, le 4 mai 1999, et ce dernier en a pris acte dans une lettre du 6 mai 1999 à laquelle le demandeur n'a pas répondu; c) le demandeur a résilié les abonnements du téléphone, du gaz et de l'électricité avant même la date du rendez-vous du 29 mai 1999 qui lui avait été fixé par le défendeur pour la remise des clés et auquel il ne s'est pas présenté. Dans un premier moyen, le recourant fait grief à la Cour de justice d'être tombée dans l'arbitraire en posant la susdite constatation sur la base des trois circonstances invoquées par elle. Examinées à la lumière des principes susmentionnés, les critiques qu'il formule appellent les remarques suivantes: Dans une attestation du 9 juin 1999, G.________, le repreneur potentiel dont il est question ci-dessus, écrit notamment ceci: "Monsieur A.________ m'a dit qu'il allait quitter l'établissement pour la fin mai 1999, pour reprendre un plus grand café. Il m'a fait remarquer que le loyer était trop cher pour les mètres carrés qu'il représente ,..., et qu'il fallait aller discuter du prix à la régie". Entendue comme témoin le 12 septembre 2001, la même personne a ajouté la précision suivante: "Pour moi le demandeur a exprimé sa volonté de quitter et non pas une hypothèse de départ ... Il ne m'a pas dit dans quelles conditions il avait l'intention de quitter les locaux ni même s'il y avait une quelconque condition". Sur le vu des déclarations écrites et orales de ce témoin, il n'y avait rien d'insoutenable à constater que le demandeur avait exprimé le souhait de cesser d'exploiter l'établissement à fin mai 1999. Les autres témoignages invoqués par A.________ sous chiffre 1.2, dernier §, de son acte de recours émanent d'amis (E.________, F.________), ne sont du reste pas très catégoriques et ne suffisent de toute façon pas à démontrer le caractère prétendument insoutenable de la constatation en cause. Savoir si le départ "volontaire" du recourant était subordonné ou non à des conditions, en particulier au dédommagement de l'intéressé, est un autre problème. La cour cantonale n'a rien constaté à ce sujet et l'on ne peut pas dire, à la lecture de l'acte de recours, que cette omission soit érigée en véritable grief par le recourant. L'absence de réaction du recourant à la lettre que l'intimé lui avait adressée le 6 mai 1999 pouvait également être considérée sans arbitraire par la Cour de justice comme un indice de la volonté du premier nommé de quitter les lieux à fin mai 1999. Que le recourant ait ignoré l'existence du contrat de vente passé par l'intimé avec les époux C.________ et qu'il ait continué d'exploiter l'établissement jusqu'au 28 mai 1999 ne fait pas apparaître comme arbitraire la déduction que les juges d'appel ont tirée de cette absence de réaction. Autre chose est de savoir si le recourant eût adopté un comportement différent au cas où il aurait eu connaissance de la vente de l'établissement. Le recourant n'explique pas pourquoi il ne s'est pas présenté au rendez-vous du 29 mai 1999. Il est donc malvenu de reprocher aux juges cantonaux d'avoir déduit de son défaut à cette importante réunion sa volonté de ne plus exploiter l'établissement dès la fin mai 1999. Le recourant soutient qu'il n'a résilié les abonnements du gaz, de l'électricité et du téléphone qu'après le 29 mai 1999, date à laquelle l'intimé avait fait changer le cylindre de la porte d'entrée. Se fondant sur ses propres déclarations à ce sujet et sur le caractère flou de celles de sieur C.________, il considère que les juges cantonaux ne pouvaient pas invoquer cette circonstance pour admettre sa volonté de quitter les lieux à fin mai 1999 sans tomber dans l'arbitraire. Force est toutefois de constater, à ce propos, que sa démonstration repose sur sa propre déposition, sujette à caution, selon laquelle il aurait poursuivi l'exploitation de l'établissement jusqu'au 28 mai 1999; que le recourant sollicite quelque peu le témoignage de sieur C.________; enfin, qu'il passe sous silence celui d'un autre témoin (D.________). La démonstration d'arbitraire n'est dès lors pas faite sur ce point. 2.3 Dans un second moyen, le recourant s'en prend à la constatation de la cour cantonale selon laquelle l'exploitation de l'établissement public "s'est soldée par un échec". Selon lui, il serait arbitraire de parler d'un échec. Plusieurs témoins auraient, en effet, attesté qu'il avait su fidéliser une clientèle et qu'il était à la recherche de solutions financières. D'ailleurs, l'intimé se serait prévalu de cette même clientèle dans le contrat de vente du 9 mai 1999 passé avec les époux C.________, puisqu'il leur avait cédé "la clientèle existante (sic) actuellement". Ce dernier argument n'a rien de convaincant dans la mesure où il se réfère à une stipulation contractuelle ayant toutes les apparences d'une clause de style. Au reste, les termes extraits de cette stipulation ne permettent de tirer aucune conclusion quant à l'ampleur de la clientèle existante. Pour le surplus, les témoignages invoqués, dont certains émanent de proches ou d'amis du recourant, ne sont pas propres à infirmer la constatation incriminée. Le fait, constaté à la page 4 de l'arrêt attaqué, que, depuis la fin février 1999, le recourant n'avait plus de personnel fixe et n'engageait que du personnel temporaire, de manière ponctuelle et quelques heures par semaine, vient, au contraire, corroborer la constatation critiquée Cela étant, le présent recours ne peut qu'être rejeté.