Citation: 6B_418/2009 21.10.2009 E. 1

1.3 Selon l'autorité cantonale, les actes du recourant ne présentent aucune singularité qui eût dû conduire le Tribunal correctionnel à ordonner une nouvelle expertise ou un complément au rapport du 5 novembre 1996 dont les premiers juges ont retenu les conclusions, considérées comme encore d'actualité. Même si cette motivation se révèle particulièrement succincte, le refus de mettre en oeuvre le complément d'instruction requis n'apparaît pas, dans le cas d'espèce, contraire au droit fédéral. Il ressort du dossier de la cause, en particulier de l'arrêt du 17 octobre 2008, que cherchant à oublier une douloureuse rupture sentimentale survenue en cours d'année 2005, le recourant s'est investi à corps perdu dans le travail. En sus de son activité lucrative habituelle de chauffeur-livreur, il a accepté de travailler comme chauffeur de taxi privé pour le tenancier d'un bar à champagne, dormant peu et se laissant progressivement happer par le milieu de la nuit et de la cocaïne. Après avoir perdu son emploi régulier en cours d'année 2007, il a travaillé à un rythme effréné au service d'hôtesses de bars et de salons de massage, ne refusant aucune proposition, fût-elle légale ou illégale. Arrêté le 19 décembre 2007, il s'est déclaré soulagé de mettre ainsi un terme à une activité débordante. Placé depuis lors en détention préventive, il en a profité pour récupérer sur le plan physique et réfléchir au sens à donner à sa vie (cf. jugement du Tribunal correctionnel du 17 octobre 2008, p. 7). Cela étant, rien n'indique que l'intéressé a présenté des signes de toxicodépendance durant la période litigieuse. Selon les constatations cantonales -qui lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF)- , sa consommation de cocaïne a été modérée et son mode de vie n'était pas focalisé sur la prise de stupéfiants. Il n'a pas souffert d'isolement social, préservant en particulier son tissu social, pas plus qu'il n'a multiplié les conflits personnels, ni présenté des comportements de retrait, voire d'autodestruction. Au contraire, il a été à même de continuer à organiser des affaires, agissant de manière méthodique, cohérente et réfléchie pendant plusieurs années. Le produit de celles-là n'était pas affecté à la stricte satisfaction de sa consommation de cocaïne. Après son arrestation, sa préoccupation n'a du reste pas été de se sevrer d'une prétendue addiction à la cocaïne, mais de recouvrer un bon état de santé physique et d'envisager sereinement sa vie future. Au reste, il n'explique pas en quoi sa consommation de crack aurait diminué ses capacités intellectuelles lors des infractions commises. De même, il n'avance aucun élément au dossier susceptible de laisser penser que sa consommation de cocaïne aurait exercé une quelconque incidence sur la commission des actes qui lui sont reprochés. Sur la base des faits retenus, on ne peut dès lors considérer qu'au moment de la commission des infractions, le psychisme ou les facultés mentales du recourant ont été altérés par la consommation de stupéfiants au point que sa capacité d'apprécier le caractère illicite de ses actes ou de se déterminer d'après cette appréciation ait été diminuée. Comme on l'a vu, le seul fait qu'il se soit adonné à la prise de drogue, fût-elle sous forme de crack, ne suffit pas à faire planer le doute sur sa responsabilité pénale. Dans ces conditions et faute d'indices sérieux propres à faire douter de celle-ci au moment des faits, la Cour de cassation n'a pas violé le droit fédéral en déniant la nécessité d'une nouvelle expertise. 1.4 Se fondant sur le rapport d'expertise du 5 novembre 1996, les autorités cantonales ont néanmoins mis le recourant au bénéfice d'une très légère diminution de sa responsabilité pénale. 1.4.1 Selon la jurisprudence, le juge peut se fonder sur une expertise qui figure déjà au dossier si celle-ci est encore suffisamment actuelle. Dans ce contexte, il y a lieu de respecter le principe de la proportionnalité. L'élément déterminant n'est pas le temps qui s'est écoulé depuis le moment où l'expertise a été établie, mais plutôt l'évolution qui s'est produite dans l'intervalle. Il est parfaitement concevable de se fonder sur une expertise relativement ancienne si la situation ne s'est pas modifiée entre-temps; suivant les circonstances, il est également possible de se contenter d'un complément apporté à une expertise précédente (ATF 134 IV 246 consid. 4.3 p. 254, 128 IV 241 consid. 3.4 p. 247 s.). 1.4.2 Dans leur rapport du 5 novembre 1996, les experts ont diagnostiqué un abus de substances psychoactives dans le cadre d'un trouble de la personnalité de type "état limite" à traits narcissiques et dépendants pouvant être assimilé à un développement mental incomplet. L'expertisé, qui n'est pas un toxicomane, présente une personnalité fragile, influençable et, malgré l'image survalorisée qu'il tente de donner de lui, a un immense besoin d'être soutenu et encadré affectivement. Ainsi, il a recouru à la cocaïne comme à un médicament susceptible de lui faire supporter d'importantes angoisses et occasionnellement en guise d'amusements. Pour autant, il n'a subi aucune dépendance psychique importante à ce produit dont il a précisé avoir pu se passer sans problème, d'un seul coup et pendant de longues périodes. Son renvoi dans un établissement pour toxicomanes n'aurait aucun sens, cela d'autant plus qu'il est toujours resté capable d'apprécier le caractère illicite de ses actes. Les experts ont conclu à une diminution très légère de sa responsabilité pénale liée à une perturbation de son développement psycho-affectif plutôt qu'à sa consommation plus ou moins régulière de cocaïne. Cela étant, les circonstances dans lesquelles le recourant a commis les infractions qui lui sont reprochées aujourd'hui s'apparentent étroitement à celles ayant prévalu lors de l'établissement du rapport d'expertise du 5 novembre 1996. Ce dernier demeure donc d'actualité et c'est à bon droit que les premiers juges s'en sont inspirés pour conclure à une diminution très légère de la responsabilité pénale du condamné.