Citation: 6B_745/2022 E. B

Par arrêt du 25 avril 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de Genève a rejeté l'appel formé par A.A.________ et confirmé le jugement de première instance. Il en ressort les faits suivants: B.a. Entre le mois d'avril 2017 et le 7 juin 2018, A.A.________ a, à U.________, au sein du domicile conjugal: - violenté, à réitérées reprises, son épouse B.A.________, en la frappant violemment aux oreilles et au visage, lui provoquant de la sorte des lésions, dont des assourdissements, des ecchymoses, des marques et des tuméfactions, et lui a également donné des coups sur la tête avec le manche d'un couteau de cuisine lui occasionnant un saignement; - forcé B.A.________, sous la menace d'un long couteau, en pleine nuit, à se rendre dans le salon et lui a serré le cou avec ses mains jusqu'à ce qu'elle perde connaissance, la frappant à chaque fois qu'elle reprenait connaissance, puis l'étranglant à nouveau, ne s'interrompant que lorsque l'une de leurs filles s'était mise à pleurer; - serré le cou de B.A.________ au moyen d'un collant après l'avoir forcée à s'agenouiller en plaçant un long couteau de cuisine sous sa gorge; - régulièrement porté atteinte à l'honneur de B.A.________, en la traitant notamment de "salope" et en lui déclarant "nique ta race", "nique ta mère", ainsi qu'en crachant sur elle; - régulièrement effrayé B.A.________ en lui disant qu'il allait la tuer, l'égorger au moyen d'un couteau, la défigurer ou encore l'attacher à l'arrière de son motocycle avec une corde et mettre son véhicule en marche; - régulièrement entravé B.A.________ dans sa liberté d'action, en usant de violence, de menaces et en instaurant un climat de terreur se traduisant notamment par l'interdiction d'avoir des contacts avec sa famille, d'utiliser un téléphone portable, de quitter l'appartement conjugal et d'ouvrir la porte à quiconque en l'absence de son mari; - forcé B.A.________ à retirer 50'422 fr. 82 de son compte postal; - contraint B.A.________ à subir des rapports sexuels en la pénétrant vaginalement avec son sexe ainsi que des actes analogues à l'acte sexuel, soit notamment en introduisant sa main dans son vagin et dans son anus, et en la pénétrant analement alors que celle-ci n'était pas consentante et le lui faisait clairement savoir, étant précisé qu'il la frappait notamment pour arriver à ses fins; - régulièrement mis en danger le développement psychique et physique de ses 4 enfants, en maltraitant leur mère en leur présence, en les privant de soins - les 2 petites filles ayant des dents pourries jusqu'à la racine - ainsi qu'en les frappant violemment notamment au moyen de coups de poing et de pied. A.A.________ a également obligé, durant la période précitée, B.A.________ à partir vivre à V.________ avec leurs 4 enfants et, dans ces circonstances, empêché ces derniers de quitter l'appartement où ils se trouvaient et de se mouvoir librement. Le 7 juin 2018, lors de son arrestation, il a violenté C.________, inspecteur de police, lui occasionnant de la sorte une luxation du pouce droit et s'est fortement débattu contre les agents de police au moment où ceux-ci le conduisaient en salle d'audition, puis en cellule, tentant au passage d'asséner un coup de poing à l'un d'entre eux et les menaçant de les retrouver, ainsi que leur famille. Les 15 et 16 juillet 2018, au sein de la prison D.________, il a: - tenté d'asséner un coup à E.________, un codétenu, avec un plateau, avant d'être interrompu dans son geste par un agent de détention; - asséné un coup de poing au même codétenu, au niveau du visage, lui occasionnant de la sorte une plaie profonde de la lèvre inférieure, ainsi qu'un délabrement de la gencive inférieure externe avec une plaie profonde; - traité ce dernier à deux reprises de "fils de pute". B.b. À teneur du rapport d'expertise psychiatrique du 3 avril 2020 établi par la Dresse F.________ et le Dr G.________ du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), A.A.________ présentait un trouble délirant persistant, un trouble de la personnalité dyssociale, ainsi qu'une dépendance au cannabis et à l'alcool. Ses troubles sévères se traduisaient notamment par un manque d'empathie et de remords, un non-respect des règles sociales ainsi qu'une propension à adopter des comportements impulsifs et violents. Son trouble de la personnalité se manifestait par ailleurs par un recours à la violence au quotidien que ce soit pour gérer les conflits avec son épouse ou l'éducation de ses enfants. Sa faculté à se déterminer par rapport à ses actes étant fortement diminuée du fait de ses troubles psychiatriques sévères, sa responsabilité pour les faits qui lui étaient reprochés était fortement diminuée. Les experts ont encore conclu que son état nécessitait un traitement médicamenteux antipsychotique, lequel devait lui être prodigué en milieu fermé, au vu de la dangerosité et des risques de fugue et de récidive élevés que présentait A.A.________. Entendus par le ministère public, les experts ont souligné un risque de récidive d'actes de violence élevé, découlant des antécédents de l'expertisé, de sa pathologie psychique, de la consommation de toxiques, ainsi que d'un mode de vie instable. Pour l'expertisé, l'usage de la violence faisait partie d'un arsenal éducatif, qui n'était pas forcément incompatible avec l'amour qu'il pouvait avoir pour ses enfants. B.c. Il ressort d'un courrier établi au mois d'avril 2021 par l'établissement H.________ que A.A.________ y a été admis à compter du 1er février 2021 et qu'un traitement lui a été administré sous la contrainte. B.d. Selon un rapport du Service de protection des mineurs (SPMi) du 9 juillet 2019, A.A.________ n'avait pas vu ses enfants depuis janvier 2019. Le maintien des relations personnelles avec ces derniers était contre indiqué, tant que son état psychique n'était pas stabilisé et qu'il n'était pas évalué psychologiquement apte à se centrer sur eux. B.e. Devant la Chambre pénale d'appel et de révision, A.A.________ a produit les pièces suivantes relatives à son état de santé: - un rapport de suivi médico-psychologique établi en mai 2021, confirmant le diagnostic de trouble de la personnalité dyssociale et relevant l'absence d'impulsivité et de toute symptomatologie parlant en faveur d'un trouble psychotique. Les symptômes psychotiques observés par le passé pouvaient en revanche avoir été causés par la consommation d'alcool et de cannabis. Les éléments du dossier allaient dans le sens d'une amélioration de l'état clinique du patient après l'introduction d'un traitement au Xeplion, étant toutefois précisé que la rémission rapide et complète des symptômes psychotiques dans le cadre d'un trouble délirant n'était guère habituelle; - un rapport de suivi médico-psychologique établi en novembre 2021, faisant état de ce qu'après une longue période d'observation l'équipe médicale n'observait plus chez A.A.________ "de manière continue (dans un milieu contenant), les manifestations typiques d'un trouble de la personnalité dyssociale", relevant qu'il s'agissait davantage de passages à l'acte favorisés par des difficultés dans le domaine de la cognition sociale, ainsi que par la consommation importante d'alcool et d'autres toxiques; - un rapport de H.________ du 8 mars 2022 attestant de ce que A.A.________ ne présentait aucun symptôme relevant de la pathologie mentale alors que son traitement au Xeplion avait été arrêté en septembre 2021 et qu'il ne recevait plus aucun autre traitement médicamenteux. Il bénéficiait encore d'entretiens médico-infirmiers bimensuels et d'entretiens infirmiers et psychothérapeutiques hebdomadaires, mais dès lors qu'il n'avait pas présenté de recrudescence de symptômes depuis 5 mois, il n'y avait plus aucune plus-value thérapeutique à la poursuite de son séjour à H.________; - un courrier du 14 mars 2022 par lequel le Directeur de H.________ informait le Service de l'application des peines et mesures genevois (ci-après: SAPEM) qu'en dépit d'une sanction ordonnée à l'encontre de A.A.________ au mois de novembre 2021 en raison du déclenchement d'un sprinkler, une levée de la mesure était envisagée, pour autant que l'absence de diagnostic soit confirmée par une expertise psychiatrique. B.f. A.A.________ est né en 1984 à W.________ à V.________, où il a grandi et vécu jusqu'à l'âge de 20 ans et où résident sa mère et 3 de ses 5 frères et soeurs. Il est au bénéfice d'une formation de plâtrier qu'il a suivie à V.________ et en Suisse, pays dans lequel il est arrivé en 2007 et dont il a épousé une ressortissante en 2011, dont il est à présent divorcé, avec laquelle il a eu 4 enfants: I.________, né en 2011, J.________, né 2013, et K.________ et L.________, jumelles, nées 2016. Sans emploi et ne disposant d'aucun revenu, il a vécu jusqu'à son arrestation grâce à une rente de l'assurance-invalidité, aux aides complémentaires et aux allocations familiales dont bénéficiait son épouse. À sa sortie de prison, il imagine son avenir avec ses enfants et se voit retourner à V.________. B.g. Il ressort de l'extrait de casier judiciaire suisse de A.A.________ qu'il a été condamné à 8 reprises entre 2008 et 2011.