Citation: 9C_520/2023 E. 4.1

4.1. Pour déterminer si l'intimée était tenue de verser une rente d'invalidité à l'assurée dès le 1er octobre 2015, la juridiction cantonale a considéré que l'incapacité de travail engendrée par les troubles à l'origine de l'invalidité admise par l'office AI depuis cette date devait avoir débuté à une époque où la recourante n'avait pas encore quitté le cercle des assurés de l'institution de prévoyance. Dès lors, à la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, elle a dans un premier temps procédé à une interprétation de l'art. 6.1.1 §1 du règlement de prévoyance pour savoir si, et le cas échéant quand, l'affiliation de l'assurée à l'intimée avait cessé. Les premiers juges ont en substance considéré que la notion d'événement assuré au sens de cette disposition visait le décès, l'invalidité ou la retraite et constaté que le seul événement assuré survenu en l'espèce le 1er novembre 2001 était l'invalidité. Ils ont également retenu que la fin du versement du salaire le 28 février 2001 avait, à tout le moins tacitement, entraîné la fin des rapports de travail et que, depuis cette date, l'absence de salaire minimum nécessaire pour être assuré aussi bien du point de vue des dispositions légales que des dispositions réglementaires avait entraîné la fin de l'affiliation de la recourante à l'intimée pour le 31 mars 2001. Ils ont déduit de ce qui précède que, les conditions réglementaires déterminantes étant remplies, la recourante était sortie de l'institution de prévoyance à cette date. Ils ont dans un deuxième temps écarté les griefs en lien avec la notion d'événement assuré ou la libération du paiement des cotisations qui, d'après la recourante, démontraient qu'elle était restée affiliée à l'institution de prévoyance. Ils ont dans un troisième temps examiné les conditions d'octroi d'une rente d'invalidité de la prévoyance plus étendue. Ils ont retenu que seules les séquelles des entorses à la cheville pouvaient entraîner l'obligation de prester de l'intimée. Ils ont rappelé le contenu de leur arrêt du 16 août 2021 et de l'arrêt 9C_497/2022 à cet égard et considéré que la connexité temporelle avait été interrompue dans la mesure où l'assurée avait recouvré une capacité totale de travail entre août 2010 et juillet 2011 de sorte que le droit à une rente d'invalidité de la prévoyance plus étendue devait être nié.