Citation: 4P.171/2003 13.11.2003 E. 1

1.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre une décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). L'arrêt attaqué est final dans la mesure où la cour cantonale a statué sur une demande pécuniaire, au fond, par une décision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan fédéral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). Le recourant est personnellement touché par la décision entreprise, qui le déboute entièrement de ses conclusions libératoires, de sorte qu'il a un intérêt personnel, actuel et juridiquement protégé à ce que cette décision n'ait pas été adoptée en violation de ses droits constitutionnels; en conséquence, la qualité pour recourir (art. 88 OJ) doit lui être reconnue. Interjeté en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) dans la forme prévue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le présent recours est à cet égard recevable. 1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqués et suffisamment motivés dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c et les arrêts cités). 1.3 Le recourant reproche à la cour cantonale une interprétation arbitraire de l'art. 435 al. 2 de la loi de procédure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE), dont le contenu matériel est pratiquement identique à celui de l'art. 274d al. 3 CO. Il relève de plus que la première disposition est complétée par l'art. 436 al. 1 LPC/GE, qui précise que si le tribunal estime nécessaire de procéder à l'audition de témoins, il désigne les personnes qu'il veut entendre et invite les parties à déposer une liste des témoins dont elles sollicitent l'audition. Ces deux règles cantonales ne font que rappeler ou reproduire la norme fédérale également citée dans le recours et n'ont ainsi pas de portée propre, de sorte que le recours en réforme serait en principe recevable (Poudret, COJ II, n. 1.4.3 ad art. 43 OJ). En conséquence, en vertu du principe de la subsidiarité absolue du recours de droit public, ce dernier serait irrecevable, ce qui n'est toutefois pas le cas en l'espèce, puisqu'il représente la seule voie de droit ouverte en raison de la valeur litigieuse déterminante, inférieure au montant de 8'000 fr. imposé par l'art. 46 OJ. Le recourant peut donc se plaindre d'une application arbitraire des art. 274d CO, 435 et 436 LPC/GE.