Citation: 4C.130/2006 08.05.2007 E. 6

La recourante soutient que la Cour civile a retenu à tort qu'elle connaissait ou aurait dû connaître les caractéristiques de la pierre choisie par le demandeur, à savoir son manque de résistance aux cycles de gel et dégel. Elle fait valoir qu'elle aurait apporté la preuve libératoire de son absence de faute. Pour ne l'avoir pas admis, les magistrats vaudois auraient violé l'art. 97 al. 1 CO. 6.1 En matière de garantie des défauts, le maître a le droit alternativement de demander la résolution du contrat, la diminution du prix ou encore la réfection de l'ouvrage; il peut en outre, cumulativement à l'une des trois options précitées, exiger des dommages-intérêts pour le préjudice subi à raison de l'exécution défectueuse de l'ouvrage. Il s'agit ainsi de réparer le dommage qui a sa source dans le défaut mais se développe en dehors de ce dernier, que la terminologie allemande désigne par "Mangelfolgeschaden" (ATF 116 II 454 consid. 2a; Bühler, op. cit., n. 166ss ad art. 368 CO; Gauch, op. cit., n. 1851). L'acte par lequel le maître choisit le droit qu'il entend exercer est un acte formateur, en principe irrévocable. Une fois communiqué, le choix d'exiger la suppression du défaut est ainsi définitif. Cela étant, lorsque l'entrepreneur nie l'existence du défaut, conteste le droit à la réfection de l'ouvrage, tombe en demeure d'exécuter les réparations nécessaires, refuse ou est incapable de les exécuter, le maître n'est plus lié par son choix; il peut alors à nouveau opter pour l'action résolutoire ou minutoire (Gauch, op. cit., n. 1842 ss; Zindel/Pulver, op. cit., n. 62 ad art. 368 CO). Le maître qui choisit l'action en réfection de l'ouvrage doit fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour s'exécuter. Un tel délai n'est cependant pas nécessaire s'il apparaît d'emblée que l'entrepreneur ne s'exécutera pas, soit parce qu'il s'y refuse, soit parce qu'il en est incapable; dans une telle situation, le maître bénéficie des règles sur la demeure de débiteur, conformément à la jurisprudence relative à l'art. 366 al. 2 CO applicable ici par analogie (ATF 107 II 50 consid. 3). Il peut donc choisir, parmi les trois possibilités que lui offre l'art. 107 al. 2 CO, celle de renoncer à la prestation - i.e. la réfection de l'ouvrage - et de réclamer des dommages-intérêts positifs à l'entrepreneur. Son dommage équivaut à l'intérêt qu'il avait à l'exécution régulière de l'obligation de l'entrepreneur. Le maître pourra ainsi porter en compte, entre autres postes de son dommage, tous les frais se rapportant à l'achèvement de l'ouvrage, respectivement à l'élimination du défaut (ATF 126 III 230 consid. 7/a/bb p. 236). Cette créance en dommages-intérêts, qui prend la place de la créance en réfection de l'ouvrage, présuppose que la demeure soit imputable à la faute de l'entrepreneur ou de ses auxiliaires (art. 101 CO) (Gauch, op. cit., n. 1796 et 1832; Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 544 et 627 ad art. 366 CO). 6.2 Il ressort du jugement déféré que le demandeur, dans son courrier du 30 janvier 2000, a d'abord opté pour la réfection de l'ouvrage, indiquant explicitement qu'en cas de refus il ferait exécuter les travaux par une entreprise tierce, aux frais de la défenderesse. Au vu de la fin de non-recevoir de celle-ci, la cour cantonale a constaté qu'une mise en demeure était superflue, ce qui faisait renaître le droit initial d'option du demandeur. La cour cantonale a ensuite retenu, de manière à lier le Tribunal fédéral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que le demandeur, en ouvrant directement action en paiement de 100'000 fr., avait implicitement renoncé à l'exécution de la réfection et demandé des dommages-intérêts pour inexécution. A ce stade, il faut garder à l'esprit que la prétention du demandeur en paiement des coûts de réparation de l'ouvrage ne vise pas la réparation d'un dommage supplémentaire par rapport au défaut lui-même ("Mangelfolgeschaden"); elle vise simplement à replacer le maître dans la situation où il serait si le défaut avait été supprimé. En d'autres termes, l'action en paiement qu'a choisie le demandeur se substitue à l'action en exécution, respectivement en réfection de l'ouvrage, laquelle tend à la livraison d'un ouvrage exempt de tout défaut. Or, l'entrepreneur est débiteur d'une obligation de résultat, ce qui se traduit - pour l'exercice des droits formateurs du maître - par un système de responsabilité largement causal (cf. Chaix, op. cit., n. 8 ad art. 363 CO et n. 1 ad art. 368 CO). Par conséquent, pour apprécier le bien-fondé de la présente action en paiement, il suffit de constater que la responsabilité objective de la défenderesse est engagée par la livraison d'un ouvrage ne correspondant pas aux attentes légitimes du demandeur. Il n'y a en particulier pas lieu de rechercher si la défenderesse a commis une faute en acceptant d'exécuter l'ouvrage avec de la pierre de l'Yonne. Un tel débat aurait uniquement lieu d'être si le demandeur actionnait la défenderesse en responsabilité pour un dommage supérieur aux frais de réfection de l'ouvrage, ce qu'aucune des parties n'allègue ici. 6.3 Il suit de là qu'il convient d'examiner si la défenderesse s'est trouvée, par sa faute, en demeure d'exécuter les travaux de réfection de l'ouvrage sollicités en janvier 2000. Comme les conditions de l'action en suppression du défaut étaient réalisées (cf. consid. 5.2 ci-dessus), la défenderesse ne pouvait pas refuser d'exécuter les travaux requis par le demandeur. Elle s'est donc trouvée en demeure fautivement. Dans son recours, elle ne prétend d'ailleurs pas pouvoir bénéficier, sur ce point, d'une quelconque preuve libératoire. Le grief est sans consistance.