Citation: 5P.444/2004 02.05.2005 E. 1

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 65 consid. 1; 129 I 173 consid. 1, 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 III 415 consid. 2.1). 1.1 La décision attaquée, relative à l'admission de la preuve de la paternité du recourant par expertise, est une ordonnance préparatoire au sens de l'art. 295 LPC/GE (Bertossa/Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, n. 9 s. ad art. 291 LPC/GE). Une telle décision ne peut pas faire l'objet d'un appel immédiat à la Cour de justice, à moins qu'elle n'admette une espèce de preuve ou d'instruction dans un cas où la loi l'interdit (art. 295 al. 2 CPC/GE). Cette exception n'étant pas réalisée en l'espèce, l'ordonnance attaquée constitue une décision prise en dernière instance cantonale au sens de l'art. 86 al. 1 OJ. Il s'agit cependant d'une décision incidente qui, en vertu de l'art. 87 al. 2 OJ, n'est attaquable directement par la voie du recours de droit public que s'il peut en résulter un préjudice irréparable. Selon la jurisprudence, la décision incidente relative à l'administration des preuves est susceptible de causer un dommage irréparable lorsqu'elle est assortie de la menace des sanctions prévues par l'art. 292 CP (arrêt 4P.163/1999 du 26 octobre 1999 consid. 2a/bb in Rep. 1999 p. 70; arrêt 2P.244/2003 du 10 octobre 2003 consid. 1.3 et arrêts cités). Si le risque d'ouverture d'une procédure pénale pour insoumission à une décision de l'autorité suffit pour admettre un dommage irréparable de nature juridique, cela doit valoir à plus forte raison lorsque le risque encouru par le recourant consiste dans l'utilisation de la force publique, ne serait-ce que parce qu'il lui serait impossible d'y opposer en temps utile un moyen juridique, et qu'une constatation après coup de l'illicéité de l'emploi de la force publique ne lui serait plus d'aucune utilité. Formé en outre en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 90 OJ) par une personne ayant qualité pour agir (art. 88 OJ), le présent recours est donc recevable. 1.2 La fonction du recours de droit public est purement cassatoire. En cas d'admission du recours, le dispositif de l'arrêt du Tribunal fédéral se borne à indiquer que la décision cantonale est annulée, en tout ou partie. A contrario, le Tribunal fédéral ne confirme ni ne réforme la décision attaquée (ATF 124 I 327 consid. 4a). Dans la procédure de recours de droit public, la partie adverse n'a aucun droit de disposition sur l'objet du litige (Hans Marti, Die staatsrechtliche Beschwerde, 4e éd., p. 53 n. 70 et p. 144 n. 259); elle ne peut que conclure à l'irrecevabilité, au rejet ou à l'admission du recours et critiquer les points de l'arrêt attaqué qui lui sont défavorables (ATF 123 I 56 consid. 2a p. 57; 115 Ia 27 consid. 4a p. 30; 101 Ia 521 consid. 3 p. 325), sans pouvoir prendre de conclusions propres sur le fond (cf. arrêt X. contre Compagnie d'assurance Y. du 26 novembre 1992, consid. 1c non publié in ATF 118 III 37). Les chefs de conclusions de l'intimé visant à l'annulation de l'ordonnance querellée sur un point et à la confirmation de celle-ci pour le surplus sont donc irrecevables.