Citation: 4A_423/2024 E. B

Le 1er novembre 2022, HBER a déposé auprès de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève une action en cessation du trouble fondée sur le droit des marques à l'encontre de la Fondation Edmond et Nadine de Rothschild. Elle a notamment conclu à ce qu'il soit fait interdiction à la défenderesse d'utiliser le signe distinctif " Fondation Edmond et Nadine de Rothschild " pour se faire connaître des tiers, ainsi que d'offrir et fournir des services à buts éducatifs et/ou culturel sous ledit signe distinctif ou d'utiliser celui-ci de toute autre manière pour ou en relation avec de tels services. La demande tendait en outre à ce qu'il soit ordonné à la défenderesse d'entreprendre les démarches nécessaires pour modifier sa dénomination au registre du commerce. La demanderesse a conclu à ce que les mesures requises soient assorties de la peine d'amende prévue par l'art. 292 du Code pénal suisse (CP; RS 311.0) ainsi que d'une amende d'ordre de 1'000 fr. pour chaque jour d'inexécution. La défenderesse a conclu au rejet de la demande. Les parties ont répliqué et dupliqué. Entendue en cours de procédure en qualité de témoin, A.________, responsable de la communication et des marques auprès de la banque, a déclaré que celle-ci organisait, respectivement soutenait financièrement différents évènements dans les domaines financier, culturel, sportif et scientifique. Dans le cadre de tels évènements, la banque invitait des clients, des clients potentiels ainsi que des leaders d'opinion. Selon A.________, l'objectif était de promouvoir les valeurs de " la marque ", comme l'excellence s'agissant des évènements culturels et artistiques ou la performance, voire la curiosité ou l'audace et le dépassement de soi, en matière sportive. La banque travaillait en étroite collaboration avec les fondations EDR qui participaient à ces évènements. Statuant par arrêt du 11 juin 2024 en tant qu'instance cantonale unique, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a débouté la demanderesse. Les motifs qui étayent cette décision seront exposés plus loin dans la mesure utile à la compréhension des critiques dont celle-ci est la cible.