Citation: 4A_610/2023 E. B

Par requête de conciliation, puis, après l'échec de celle-ci, par demande du 11 juin 2019, la fondation a ouvert une action en paiement contre la banque devant le Tribunal de première instance du canton de Genève, concluant à la condamnation de la banque à lui payer le montant de 650'109.50 USD avec intérêts à 5 % l'an dès le 13 avril 2017 et 103'530.15 USD avec intérêts à 5 % l'an dès le 2 mai 2017. Par jugement du 13 juin 2022, le tribunal civil a intégralement admis la demande et condamné la banque à payer à la fondation 650'109.50 USD avec intérêts à 5 % l'an dès le 13 avril 2017 et 103'530.15 USD avec intérêts à 5 % l'an dès le 2 mai 2017. Il a retenu que l'adresse électronique de J.________ avait été piratée. Les ordres des 5 et 25 avril 2017 avaient été falsifiés par le fraudeur et le prince ne les avait jamais signés. Les parties étaient convenues de déroger au système légal faisant supporter le risque de l'exécution d'un ordre frauduleux à la banque, de sorte que seule une faute grave de celle-ci pouvait engager sa responsabilité. La banque avait commis une faute grave en exécutant les transferts litigieux qui auraient dû l'alerter. Par conséquent, elle ne pouvait pas se prévaloir de la clause de transfert de risque incorporée aux conditions générales. La banque n'avait toutefois pas allégué avoir envoyé les relevés de compte au prince ni n'en avait apporté la preuve, de sorte que le tribunal civil a admis que le prince avait contesté les versements dans le délai de trente jours après la consultation des comptes, lorsqu'il s'est rendu à la banque. Statuant le 14 novembre 2023, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a admis l'appel de la banque, qui concluait à sa libération, et réformé le premier jugement en ce sens que la demande était rejetée. La cour cantonale a retenu que les avis avaient été notifiés à la fondation qui ne les avait pas contestés en temps utile, ce qui était une faute concomitante de la cliente, interrompant le lien de causalité entre la faute grave de la banque et son dommage. La fondation devait supporter le dommage subi par la banque.