Citation: I 209/05 16.12.2005 E. 5

V.________ estime avoir droit à une rente entière, conformément à l'avis des médecins attestant qu'il ne pourrait désormais plus travailler, et non un quart de rente basé sur un degré d'invalidité de 40,8 %, ainsi que l'ont retenu les premiers juges. 5.1 Comme on l'a vu, les diagnostics principaux (discopathies lombaires prédominant en L4-L5, coxarthrose bilatérale, scoliose, syndrome vertébral subaigu, troubles statiques et dégénératifs rachidiens) ne sont contestés par aucun des médecins consultés. Les limitations fonctionnelles (port de charges inférieures à 5 ou 15 kg, absence d'efforts intenses, de station assise et debout prolongée, de postures statiques contraignantes pour le rachis, nécessité d'alterner régulièrement les positions, interdiction de travailler sur une échelle ou en position accroupie) concordent pour l'essentiel. Enfin, les conclusions du médecin traitant quant à la capacité résiduelle de travail ne sont pas motivées et contredites par l'ensemble des avis exprimés. Constatant de surcroît l'enchaînement chronologique de la baisse de rendement enregistrée durant le stage COPAI et l'annonce de l'aggravation de l'état de santé de l'assuré, la juridiction cantonale pouvait, au degré de la vraisemblance prépondérante (cf. ATF 125 V 195 consid. 2, 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6d et les références) conclure à une capacité résiduelle de travail de 60 %. 5.2 Reste à examiner le taux d'invalidité de l'intéressé. Celui-ci n'ayant pas repris d'activité selon les modalités définies par la jurisprudence (cf. ATF 126 V 76 consid. 3b/aa, 117 V 18 et les références), il convient de se référer aux données salariales telles qu'elles résultent de l'enquête suisse sur la structure des salaires publiées par l'Office fédéral de la statistique. Selon le tableau TA1 relatif à l'année 2002 (p. 43), il faut partir d'un gain déterminant (revenu d'invalide), toutes activités confondues dans le secteur privé, de 4'557 fr. par mois (valeur standardisée) pour des travaux simples et répétitifs (niveau 4) exercés par des hommes. Ce revenu statistique tient compte d'un large éventail d'activités légères existant sur le marché du travail; un nombre suffisant d'entre elles peut être exercé sans qu'il soit nécessaire de porter des charges ou d'adopter des postures contraignantes pour le rachis et permet l'alternance des positions, de sorte que ces activités sont adaptées aux handicaps de V.________. Le salaire mensuel hypothétique retenu se fonde sur une durée hebdomadaire de 40 heures, inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises. Il y a lieu de l'ajuster à 41,7 heures par semaine (La vie économique, 12/2004, p. 94, tableau B 9.2), ce qui représente un salaire annuel de 57'008 fr. 70 et de 34'204 fr.85 pour une personne ayant une capacité résiduelle de travail de 60 %. Il convient encore d'appliquer un facteur de réduction au gain annuel statistique (cf. ATF 126 V 75 ss). Compte tenu de la situation personnelle et professionnelle de l'assuré, l'abattement de 15 % retenu par la juridiction cantonale paraît approprié dans le cas particulier, si bien que le revenu d'invalide se monte à 29'074 fr.15. Comparé au revenu sans invalidité de 52'000 fr., on obtient un degré d'invalidité de 44,08 %, arrondi à 44 % (ATF 130 V 121), donnant droit à un quart de rente, ainsi que l'ont relevé les premiers juges.