Citation: 6B_893/2023 E. 4.3

4.3. La cour cantonale a rejeté la requête du recourant visant à retrancher du dossier des moyens de preuve récoltés antérieurement au 12 juin 2019. La cour cantonale a rappelé que, selon le jugement de première instance, le défenseur avait tardé à requérir le retranchement des pièces, ayant agi plus d'une année après sa désignation comme défenseur d'office (cf. jugement de première instance, p. 8). La preuve à charge principalement prise en compte par les juges de première instance et ayant emporté leur conviction (cf. jugement de première instance, p. 25) était constituée des déclarations de l'intimé (partie plaignante) entendu les 9 décembre 2015 et 26 septembre 2016. Or, le défenseur n'avait jamais requis une audition contradictoire durant l'enquête ou, à tout le moins - puisque l'intimé avait quitté la Suisse -, une audition complémentaire par voie de commission rogatoire, en établissant un questionnaire à cet effet. Pourtant, il était intervenu à plusieurs reprises pour solliciter d'autres mesures d'instruction, qu'il n'avait pas renouvelées en appel (pièces 40, 47 et 49), en particulier une expertise médicale. Dans le cadre de ses réquisitions, il avait largement commenté les déclarations de l'intimé en se fondant sur les procès-verbaux dont il demandait le retranchement devant la cour cantonale (en particulier pièces 40 et 49). La cour cantonale pouvait donc clairement déduire des réquisitions du défenseur qu'il avait renoncé durant l'enquête à demander une audition contradictoire de la partie plaignante, procédant lui-même à une appréciation des preuves sur la base des auditions figurant déjà au dossier. À cela s'ajoutait, selon la cour cantonale, que les premiers juges avaient apprécié en détail (cf. jugement de première instance, p. 23 à 29) et de manière circonstanciée les déclarations de l'intimé en les confrontant à celles du recourant. La preuve à charge qui n'avait pas été administrée de manière contradictoire avait donc été examinée de façon approfondie, dans le respect d'une saine administration des preuves. Enfin, le fait que le recourant s'était contenté au stade de l'appel de requérir le retranchement de tous les moyens de preuve récoltés antérieurement au 12 juin 2019 sans préciser lesquels et sans en requérir d'autres tendait à démontrer qu'il n'entendait pas véritablement participer à l'administration des preuves et pouvait également être interprété comme une renonciation à demander le renouvellement de la preuve. D'ailleurs, lorsqu'il s'était adressé au procureur pour déposer ses déterminations dans le cadre de la clôture de l'instruction (pièce 49), le défenseur n'avait fait valoir aucun grief concernant la recevabilité des preuves. La demande de retranchement de toutes les preuves récoltées antérieurement au 12 juin 2019, formulée tardivement par le recourant, était constitutive d'un abus de droit.