Citation: 6B_360/2024 E. 2.3

2.3. La recourante ne conteste pas qu'elle assurait, au moment des faits, une position de garant par rapport aux jumelles qu'elle gardait, ni que D.C.________ a souffert, ensuite de la morsure, de lésions corporelles. La recourante conteste avoir été négligente. Il n'existerait pas de règles édictées en matière de garde d'enfants. Le règlement de l'employeur de la recourante, qui constituerait tout au plus un cadre, ne contenait pas de clause d'interdiction de délégation de surveillance pour un court laps de temps. Or, elle aurait délégué la surveillance à deux accueillantes familiales professionnelles durant un bref instant (10 secondes) où elle-même recherchait un goûter dans son sac. Il serait impossible d'exiger d'une maman de jour de garder un contact visuel constant avec les enfants qu'elle garde (lorsqu'elle doit se rendre aux WC, chercher quelque chose dans son sac, payer à une caisse ou préparer un repas). En outre, la recourante fait valoir une rupture du lien de causalité en raison de la présence imprévisible du chien à cet endroit. À cet égard, elle soutient que l'animal était laissé sans surveillance, dans un centre commercial, à un emplacement inadapté (pas de crochet), derrière des caddies, où les mamans de jour ne pouvaient pas l'apercevoir. Les enfants jouaient déjà lorsque le chien était passé avec son maître. En l'espèce, on pouvait attendre de la recourante, en sa qualité de maman de jour expérimentée, qu'elle maintienne un contact visuel constant avec les jumelles de 20 mois et qu'elle se tienne suffisamment proche de celles-ci, afin d'être en mesure de réagir rapidement à toute éventualité. Cela vaut d'autant plus qu'il ressort de l'état de fait que les jumelles étaient d'un naturel turbulent et se déplaçaient de manière chancelante, ce qui n'a rien d'inhabituel à leur âge. Il appartenait à la recourante de prendre toutes les précautions nécessaires pour les protéger, y compris au moment où elle s'apprêtait à servir le goûter à un autre enfant, dont elle n'avait, de surcroît, pas la responsabilité. À cet instant, si elle n'était pas en mesure de garder le contact visuel avec les jumelles et de les tenir proche d'elle, il lui appartenait de placer les filles dans leur poussette ou de les prendre par la main, ou à tout le moins de les faire revenir à sa portée, cela avant de porter son attention sur la préparation du goûter. Or, il ressort des constatations cantonales que D.C.________ n'était plus accessible par la recourante durant 29 secondes, dont 10 secondes minimum sans aucun contact visuel. Sa faute réside déjà dans le fait d'avoir laissé D.C.________, puis sa soeur, courir hors d'atteinte, jusqu'à disparaître de son champ de vision durant 10 secondes, en l'occurrence cachées derrière des caddies. Bien que 10, respectivement 29 secondes puissent sembler une durée très brève en soi, elles représentent en l'occurrence un laps de temps significatif, compte tenu du jeune âge de l'enfant (20 mois). Il ne saurait être reproché à la recourante de s'être rendue dans un centre commercial avec les enfants. Cel a ne la dispensait toutefois pas de s'assurer que l'espace qu'elle avait choisi pour les laisser jouer librement était à cet effet suffisamment sécurisé. Cela vaut d'autant plus qu'il s'agissait en l'occurrence d'un lieu de passage fréquenté, pas spécifiquement dédié aux enfants. Or, tel n'était pas le cas. Il ressort en effet de l'état de fait qu'il s'agissait d'une coursive publique, dont l'espace n'était pas délimité (les enfants pouvaient en faire le tour) et où circulaient des clients munis de chariots à commission, la cour cantonale ayant constaté que ceux-ci devaient zigzaguer entre les enfants. À cet égard, il aurait suffi qu'un adulte ferme, par sa présence, le périmètre de jeu pour éviter que les enfants ne s'éloignent. La recourante ne saurait se dédouaner en invoquant avoir délégué diligemment la surveillance des jumelles à ses collègues. Il ressort en effet des faits, dont l'arbitraire n'a pas été démontré, qu'elle n'était pas autorisée à déléguer la surveillance des jumelles. Au demeurant, eût-elle été autorisée à le faire pour un court instant, la recourante ne s'est pas assurée de l'effectivité de cette délégation. Il ressort de l'arrêt entrepris que la recourante avait concédé à plusieurs reprises ne pas être en mesure de confirmer que ses collègues observaient effectivement les jumelles, tandis qu'elle-même avait perdu tout contact visuel avec celles-ci, tout en affirmant de manière contradictoire avoir pris toutes les mesures pour assurer la sécurité des bambines (arrêt entrepris, p. 17). Elle n'avait donc pas cherché à s'assurer que ses collègues surveillaient effectivement les fillettes avant de s'occuper du goûter. De plus, i l ressort des constatations cantonales qu'aucune des mamans de jour n'était suffisamment proche des jumelles pour intervenir en cas de danger. Il va de soi que divers impératifs peuvent nécessiter l'attention d'une maman de jour au cours d'une journée de garde. Pour autant, dans cette hypothèse, il lui appartient de s'assurer de la sécurité des enfants sous sa responsabilité, par exemple, si elle se trouve dans un lieu public, les placer dans une poussette. En ne prenant pas les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des jumelles dont elle avait la garde, la recourante a fautivement violé son devoir de prudence. L'existence d'un lien de causalité adéquate entre la violation, par la recourante, de son devoir de prudence et le résultat dommageable doit être admis car le défaut de surveillance de la recourante a permis à D.C.________ de courir hors de sa portée jusqu'à disparaître de son champ de vision, de s'approcher du chien et d'être mordue, lui causant diverses lésions au visage. Par ailleurs, c'est en vain que la recourante tente de faire admettre une rupture du lien de causalité en raison de la présence du chien. En effet, il n'était nullement imprévisible, même à l'intérieur d'un centre commercial, d'être confronté à un chien, a fortiori, comme en l'espèce, attaché juste devant l'entrée d'un commerce. Il ressort en outre des faits que la recourante était déjà venue dans ce centre commercial avec des enfants, si bien qu'elle aurait dû savoir que les chiens y étaient autorisés et prendre les mesures nécessaires. Dans ces circonstances, il n'est pas déterminant que l'animal n'ait pas été attaché à un crochet prévu spécifiquement à cet effet. S'il est établi que la recourante ne pouvait pas voir le chien attaché d'où elle se trouvait, elle aurait toutefois dû le remarquer avant, lorsqu'il est passé (en laisse) avec son maître à travers le groupe d'enfants. Le jeune âge des jumelles aurait dû inciter la recourante à redoubler de vigilance dès ce moment-là, puisqu'elle ne pouvait escompter que des enfants de 20 mois auraient une réaction adéquate s'ils se retrouvaient face à un chien. Pour le reste, aucune faute ne saurait être imputée au détenteur du chien ( infra, consid. 3). Compte tenu de ce qui précède, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en condamnant la recourante pour lésions corporelles par négligence. Le grief doit être rejeté.