Citation: 5P.7/2006 22.03.2006 E. 2

Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'évaluation de ses charges. Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir refusé de prendre en compte les frais d'entretien de ses trois enfants, qui s'élèvent à 5'500 fr. par mois en tenant compte du soutien financier apporté à sa fille, de même que sa dette fiscale, d'un montant de 109'921 fr. En écartant ces postes, la Cour de justice l'aurait, de manière insoutenable, réduit au minimum vital tout en accordant à l'intimée un revenu de 40% supérieur à son propre minimum d'existence. Le recourant relève en outre qu'aucune enquête n'a été effectuée. 2.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. La violation incriminée doit être manifeste et reconnue d'emblée. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable. Le Tribunal fédéral n'intervient pour violation de l'art. 9 Cst. que si la décision incriminée apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, pour que la décision soit annulée, il ne suffit pas que ses motifs soient insoutenables; encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70). Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il procède à des déductions insoutenables à partir des faits recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). 2.2 L'arrêt attaqué retient que le mari réalise un revenu mensuel net de l'ordre de 19'000 fr. pour environ 5'000 fr. de charges, à savoir: 1'100 fr. d'entretien de base au sens du droit des poursuites, 70 fr. de frais de transport, 380 fr. de prime d'assurance maladie, 3'000 fr. de frais relatifs à la dette hypothécaire grevant la villa familiale et 520 fr. de charges hypothécaires concernant l'appartement du couple. 2.2.1 Les juges cantonaux ont estimé qu'en l'absence de toute preuve de paiements réguliers, même partiels, il ne se justifiait pas de retenir dans les charges mensuelles du mari la dette d'impôts accumulée depuis 2001, d'un montant de 109'921 fr., qu'il alléguait (cf. ATF 121 121 III). Le recourant ne prétend pas, ni a fortiori ne démontre (art. 90 al. 1 let. b OJ), que cette charge serait effective en ce sens qu'il verserait chaque mois des montants en vue de rembourser cette dette (cf. ATF 121 III 20 consid. 3a p. 22 s). Il se contente d'alléguer avoir établi que celle-ci s'élève à 109'921 fr., ce que l'autorité cantonale n'a toutefois pas contesté. Selon lui, il serait en outre arbitraire d'affirmer qu'il pourra déduire de ses impôts les contributions versées à son épouse, le montant de 109'921 fr. représentant des arriérés: autant qu'elle puisse être comprise, cette allégation est sans pertinence, la déduction mentionnée se rapportant nécessairement aux impôts courants. Dans ces conditions, l'autorité cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire sur ce point. 2.2.2 Le recourant conteste aussi le refus de la Cour de justice d'inclure les frais d'entretien de sa fille dans le calcul de ses charges. Les juges cantonaux ont considéré qu'il n'y avait pas lieu de retenir l'aide éventuellement apportée par le père à sa fille qui, à 28 ans, était en âge d'être indépendante financièrement, et qui avait achevé sa thèse ou était sur le point de la terminer. Au surplus, les pièces produites par l'intéressé - à savoir un paiement isolé de 1'066 EUR et un bulletin de versement non validé relatif à la taxe universitaire - étaient à cet égard insuffisantes. Le recourant ne démontre pas que cette appréciation serait arbitraire. En particulier, il n'établit pas en quoi il serait insoutenable de considérer qu'on peut attendre de sa fille de s'assumer sur le plan financier, vu son âge et l'état d'avancement de ses études. Il se borne à affirmer que celle-ci est étudiante à Rome et que ses gains sont forts modestes, de sorte qu'il doit payer son loyer, ce qui représente au moins 1'500 fr. par mois; il expose en outre qu'il ne peut lui être reproché de l'aider, ce d'autant que l'intimée n'aurait pas contesté la réalité et la nécessité de ce soutien. Cette argumentation consiste uniquement à opposer un avis à celui de l'autorité cantonale, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Quant à l'entretien des deux fils des parties, la Cour de justice a admis - contrairement du reste à la jurisprudence (cf. arrêt 5P.361/2005 du 19 janvier 2006, consid. 2.3 destiné à la publication) - qu'il fallait en tenir compte dans la détermination de la contribution en faveur de l'intimée; par ailleurs, le recourant ne prouve en rien que le coût mensuel de cet entretien serait, comme il l'allègue, de 4'000 fr. au total. 2.2.3 Le grief selon lequel le recourant serait arbitrairement réduit à son minimum vital, alors que l'intimée bénéficierait d'un supplément de 40% par rapport à son propre minimum d'existence, n'apparaît donc pas non plus fondé. Étant donné son revenu, arrêté à 19'000 fr., et ses charges, fixées à 5'000 fr., le mari dispose d'un montant mensuel de 14'000 fr., ou de 6'000 fr. déduction faite de la contribution d'entretien. Après versement de celle-ci, l'épouse bénéficie quant à elle d'une somme de 8'400 fr. (revenu: 400 fr. + contribution: 8'000 fr.) pour des charges de 4'800 fr., d'où un solde disponible de 3'600 fr. Quand bien même il a été admis que le recourant devait contribuer à l'entretien de ses deux fils majeurs qui, en tant que jeunes étudiants, ne pouvaient pas encore subvenir à leurs besoins et dont l'un faisait ménage commun avec lui, il n'établit pas en quoi la fixation d'une contribution d'entretien de 8'000 fr. par mois, qui lui laisse, après règlement de ses autres charges, une somme de 6'000 fr. pour entretenir ceux-ci et payer ses impôts courants, serait insoutenable. Il n'apparaît pas non plus arbitraire de considérer, à l'instar de la Cour de justice, que vu le bon niveau de vie auquel l'épouse était habituée pendant la vie commune, elle devait pouvoir louer un parking dans le centre de la ville, le montant retenu à ce titre - 400 fr. par mois - étant réaliste pour l'endroit où elle habitait. Quant aux allégations selon lesquelles l'intimée pourrait se loger à un coût inférieur à 2'500 fr. par mois et réaliser des gains plus élevés que les 400 fr. mensuels retenus par l'autorité cantonale, elles sont purement appellatoires et, partant, irrecevables. 2.2.4 Le recourant se plaint enfin de l'absence d'enquêtes, mais sans même soutenir qu'il aurait déposé une demande en ce sens; au reste, les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les références).