Citation: 6S.282/2002 26.11.2002 E. 6

Le recourant soutient que la motivation cantonale quant à la peine est insuffisante pour discerner dans quelle mesure il a été tenu compte des éléments pris en considération. Il reproche en outre à la cour cantonale d'avoir retenu sans justification que la diminution moyenne de sa responsabilité ne méritait qu'une réduction de 40% environ de la peine à infliger. Il lui fait encore grief d'avoir prononcé une peine excessive au vu des éléments à prendre en considération ainsi que des sanctions qui sont infligées dans d'autres cas similaires. 6.1 La motivation de la peine doit permettre de déterminer quels éléments ont été retenus et dans quelle mesure il en a été tenu compte. Le juge n'est cependant tenu d'énoncer que les éléments importants qui ont dicté sa décision, sans avoir à aller jusque dans les moindres détails; il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les éléments qui ont été plaidés; il peut passer sous silence ceux qui lui paraissent non établis, sans pertinence ou d'une importance négligeable (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 117 IV 112 consid. 1 p. 115, 401 consid. 4b p. 403 et les arrêts cités). En outre, le juge n'est pas tenu par le droit fédéral d'indiquer en pourcentages ou en chiffres l'importance qu'il donne à chacun des facteurs pris en compte (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 118 IV 119 consid. 2b p. 121). La motivation doit toutefois justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; cf. également ATF 120 IV 67 consid. 2a p. 70 et la jurisprudence citée). En l'espèce, la motivation de la cour cantonale quant à la peine, telle qu'exposée aux pages 158 ss de l'arrêt attaqué, est manifestement suffisante. Elle permet de discerner sans difficulté quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en compte pour fixer la peine et s'ils l'ont été dans un sens atténuant ou aggravant, de sorte qu'il est possible de suivre le raisonnement aboutissant à la peine infligée. Contrairement à ce qu'estime le recourant, les juges cantonaux n'avaient pas à reprendre dans le détail, au stade de la fixation de la peine, des éléments dont ils avaient déjà largement fait état plus avant dans leur jugement et qu'ils avaient manifestement à l'esprit lorsqu'ils ont arrêté la sanction; il suffisait que, comme ils l'ont fait, ils indiquent, en les rappelant brièvement, dans quelle mesure ils en tenaient compte dans un sens atténuant ou aggravant, étant au reste rappelé qu'ils n'étaient pas tenus par le droit fédéral d'évaluer en pourcentages ou en chiffres l'importance qu'ils accordaient à chacun des facteurs pris en compte. Le grief de motivation insuffisante de la peine est donc infondé. 6.2 Le juge qui retient une responsabilité restreinte doit réduire la peine en conséquence, mais n'est pas tenu d'opérer une réduction linéaire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51); en effet, il ne s'agit pas d'appliquer un tarif ou une relation mathématique, mais de tirer des conséquences raisonnables de la situation. Une diminution légère, respectivement moyenne ou forte, de la responsabilité n'entraîne donc pas nécessairement une réduction de 25%, respectivement de 50% ou de 75%, de la peine. Comme le Tribunal fédéral l'a précisé dans un arrêt 6S.336/2000 du 23 août 2000 concernant une affaire vaudoise, il doit toutefois exister une certaine corrélation entre la diminution de responsabilité constatée et ses conséquences sur la peine; ainsi a-t-il jugé que l'autorité cantonale qui, sans motivation particulière venant le justifier, réduit la peine de moitié tout en admettant que la responsabilité de l'accusé est diminuée dans une mesure très importante viole le droit fédéral (cf. arrêt 6S.336/2000, consid. 2). En l'espèce, la cour cantonale n'a aucunement justifié la réduction de peine de 40% qu'elle a opérée à raison de la diminution moyenne de la responsabilité du recourant qu'elle a retenue conformément à l'expertise, se bornant à observer qu'"on peut raisonnablement considérer" que la peine doit être réduite dans une telle proportion. Sans doute, comme relevé ci-dessus, ne s'agit-il pas d'opérer une réduction linéaire, d'appliquer un tarif ou une relation mathématique. Toutefois, lorsque, comme dans le cas particulier, une responsabilité moyennement diminuée est retenue, conformément à une expertise qui fait état de troubles graves de la personnalité de l'accusé en relevant que cet état ne s'est pas amélioré, voire s'est à certains égards aggravé, depuis des expertises antérieures, qui concluaient déjà à une diminution moyenne, voire moyenne à forte, de la responsabilité de l'accusé, il n'est pas admissible de n'opérer qu'une réduction de 40% environ de la peine sans aucunement le justifier. Dans ces conditions, l'arrêt attaqué viole le droit fédéral dans la mesure où, sans aucune justification à l'appui, il ne réduit la peine que de 40% environ à raison de la diminution de responsabilité du recourant qu'il retient. Le pourvoi sur ce point doit par conséquent être admis, ce qui rend superflu l'examen des autres griefs du recourant relatifs à la peine.