Citation: 6B_1113/2022 E. 1.7.2

1.7.2. Le recourant soutient que la motivation quant aux entretiens qui auraient été considérés comme superflus ressortirait pour la première fois de l'arrêt cantonal et qu'elle serait difficile à suivre. Elle se baserait sur des faits faux qui ne pourraient plus être contestés devant le Tribunal fédéral que sous l'angle de l'arbitraire. Cette motivation, qui serait complètement nouvelle, aurait pour conséquence que le recourant n'aurait pu faire valoir son argumentation sur la problématique des conférences devant aucune autorité disposant d'un plein pouvoir de cognition. Il ressort toutefois de l'arrêt cantonal que les motifs de réduction du nombre d'heures facturables en relation avec les entretiens ressortaient de la motivation de première instance. La cour cantonale les a d'ailleurs repris, ne faisant que les expliciter, si bien qu'on ne distingue pas en quoi sa motivation serait nouvelle. Par ailleurs, le recourant a précisément recouru sur la question de ces réductions. Dès lors, il ne peut sérieusement prétendre qu'il ne pouvait s'attendre à ce qu'elle soit traitée dans le cadre de l'arrêt attaqué. Quand bien même il n'aurait pas pu identifier quels entretiens étaient concernés, il pouvait comprendre que la question allait tourner autour de l'utilité des entretiens dépassant ceux admis par le tribunal de première instance. En outre, la cour cantonale disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 391 al. 1 et 393 al 2 CPP; cf. arrêts 6B_1261/2021 du 5 octobre 2022 consid. 1.2.2; 1B_318/2021 du 25 janvier 2022 consid. 4.1), elle pouvait apprécier librement les points qui lui étaient soumis par le recourant, sans que cela ne constitue une violation de son droit d'être entendu. Par ailleurs, le recourant prétend qu'il ne comprendrait toujours pas quels entretiens auraient été inutiles. Toutefois, la cour cantonale a indiqué les dates des entretiens qu'elle estimait superflus entre le 12 février 2020 et le 19 août 2021 puis a souligné que deux entretiens de 1h30 - au lieu des plus de 10h facturées par le recourant pour les entretiens avant et après l'audience de jugement - étaient suffisants pour préparer l'audience; elle a ajouté que l'assistance juridique n'avait pas à couvrir un entretien postérieur à l'audience de jugement. Si elle n'indique certes pas la date exacte des entretiens inutiles sur les plus de 10h facturées entre le 5 janvier 2022 et le 9 février 2022, la motivation permet parfaitement de comprendre quelles prestations facturées par le recourant étaient inutiles, quelle que soit leur date. Le recourant l'a d'ailleurs compris puisqu'il conteste de manière détaillée la motivation cantonale (cf. infra consid. 2.2.1 à 2.2.3). Concernant les vacations, le recourant prétend que la cour cantonale n'aurait même pas indiqué lesquelles avaient été omises, invoquant simplement une compensation. A cet égard, il ressort de l'arrêt cantonal que le tribunal correctionnel, dans sa motivation, avait indiqué que, pour les audiences, les vacations étaient admises à raison de 0h30 (aller/retour) du tarif-horaire par jour d'audience et non par demi-journée. Le recourant pouvait ainsi comprendre sans difficulté quelles vacations - soit celles facturées deux fois pour la même journée - n'avaient pas à être indemnisées. Au vu de ce qui précède, la motivation cantonale permettait parfaitement de comprendre quels entretiens et quelles vacations avaient été retranchés par la cour cantonale. La critique du recourant, qui frise la témérité, doit être rejetée dans la mesure où elle est recevable. Pour le surplus, le recourant prétend que la motivation cantonale ne permettrait toujours pas de comprendre pour quels motifs le poste "procédure" aurait été réduit de 18h, la cour cantonale ne justifiant qu'une réduction de 12h. Toutefois, le recourant confond défaut de motivation et désaccord avec la motivation. En effet, la cour cantonale a exposé les motifs pour lesquels elle estimait que la réduction de 18h du poste "procédure" se justifiait. Cette motivation était suffisante pour que le recourant puisse la comprendre et la contester utilement, ce qu'il a d'ailleurs fait de manière détaillée (cf. infra consid. 2.3). Qu'il estime que la réduction n'était pas justifiée est une question de fond et non de droit d'être entendu. Le grief du recourant doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.