Citation: 9C_286/2008 06.11.2008 E. 4

Dans un premier moyen qu'elle tire de la violation de la maxime d'office, la recourante reproche aux premiers juges de n'avoir pas ordonné un complément d'instruction pour évaluer d'une part l'éventualité d'un canal lombaire étroit au moyen d'un CT-Scan, et, d'autre part, "la composante psychologique à la genèse de la symptomatologie douloureuse" en requérant l'avis d'un psychiatre, alors que l'expert S.________ avait préconisé ces deux investigations supplémentaires. 4.1 Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure devant le tribunal cantonal des assurances - de même que la procédure administrative (art. 43 al. 1 LPGA) - dans le domaine des assurances sociales, le juge doit établir (d'office) les faits déterminants pour la solution du litige, avec la collaboration des parties. Il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement (art. 61 let. c LPGA; cf. ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195). Le juge peut toutefois considérer qu'un fait est prouvé et renoncer à de plus amples mesures d'instruction lorsqu'au terme d'un examen objectif, il ne conçoit plus de doutes sérieux sur l'existence de ce fait (cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 p. 324; SVR 2007 IV no 31 p. 111 [I 455/06], consid. 4.1). Si de tels doutes subsistent, il lui appartient de compléter l'instruction de la cause, pour autant que l'on puisse attendre un résultat probant des mesures d'instruction entrant raisonnablement en considération. Le cas échéant, il peut renoncer à l'administration d'une preuve s'il acquiert la conviction, au terme d'une appréciation anticipée des preuves, qu'une telle mesure ne pourrait l'amener à modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135). Saisi d'un recours en matière de droit public, le Tribunal fédéral ne peut, en principe, revoir le résultat de l'appréciation anticipée des preuves - et en conclure à une violation du principe de la maxime inquisitoire - qu'en cas d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 et 2 LTF; cf. également Meyer in : M. A. Niggli, P. Uebersax, H. Wiprächtiger [édit.], Bundesgerichtsgesetz, Bâle 2008, n. 34a, 60 et note 170 ad art. 105). 4.2 Dans son rapport du 10 janvier 2006, sous le titre "diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail", le docteur S.________ a fait état d'un syndrome lombo-vertébral sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire (status post-cure d'hernie discale en 1990 et spondylodèse en 1997; discopathie L4-L5; probable micro instabilité vertébrale; hypopalesthésie des MI), ainsi que d'un possible syndrome anxio-dépressif. Dans la partie consacrée à l'appréciation du cas, l'expert a mentionné qu'il serait éventuellement opportun de procéder, en relation avec l'hypopalesthésie, à un CT-Scan et de demander, en rapport avec le possible syndrome anxio-dépressif, l'avis d'un spécialiste en psychiatrie. 4.2.1 En ce qui concerne tout d'abord les troubles de la sensibilité profonde des membres inférieurs (hypopalesthésie), le docteur S.________ a indiqué que l'origine de ce diagnostic restait indéterminée, un CT-Scan lombaire se révélant "éventuellement opportun pour exclure la présence d'un canal lombaire étroit qui pourrait éventuellement expliquer la présence de [ces] troubles". Ajoutant qu'il n'y avait pas de péjoration significative, ni sur le plan radiologique, ni sur le plan clinique, par rapport à l'évaluation effectuée par le docteur G.________ en 1998, il a précisé qu'en fonction des résultats d'un CT-Scan lombaire, le délai de récupération de la capacité de travail antérieure devait être augmenté de 4 à 6 mois.