Citation: 6B_108/2015 E. 4

Le recourant conduisait à la vitesse d'environ 50 km/h. A l'approche du passage pour piétons, les règles précitées ne l'autorisaient à maintenir cette allure que s'il jouissait d'une visibilité complète sur toute la chaussée et sur les trottoirs adjacents, et qu'aucun piéton, en particulier aucun enfant, ne se trouvait dans ce champ de vision. La Cour d'appel n'a pas constaté que le recourant ait joui d'une visibilité ainsi complète et dégagée; elle envisage au contraire que le tracteur agricole ait dissimulé les abords du passage sur le côté gauche de la route. Elle retient que le recourant, probablement parce qu'il s'est concentré sur le croisement de son propre véhicule avec le tracteur agricole et son godet en position haute, a omis de prendre garde à d'éventuels piétons. Répondant aux arguments développés contre le verdict, elle exclut que les deux enfants, indépendamment de la présence du tracteur agricole, aient pu s'approcher du passage pour piétons sans être visibles pour le recourant. Selon l'hypothèse la plus favorable à celui-ci, ils s'approchaient du passage en courant, à une vitesse que l'autorité évalue à 10 km/h ou 2,77 m/s, de sorte que, pour parcourir à découvert 5 m hors de la chaussée puis 3m60 jusqu'au milieu d'icelle, ils ont été visibles durant un laps de 3,1 secondes. La Cour juge que pendant ce laps, le recourant « aurait pu et dû ralentir, klaxonner afin que les enfants se rendent compte de sa présence et stoppent, voire au besoin lui-même s'arrêter ». Devant le Tribunal fédéral, le recourant se réfère aux constatations du Juge de police selon lesquelles le freinage et l'arrêt du véhicule articulé, avançant à 50 km/h, nécessitait une distance de 35m50. Il reproche à la Cour d'appel de n'avoir tenu aucun compte de cet élément. Il expose que si l'enfant A.________ s'est blessé contre ou à côté de l'arrière de la semi-remorque, l'avant du tracteur à sellette ne pouvait pas se trouver, au commencement du laps de 3,1 secondes qui a précédé cet événement, à une distance supérieure à 26m60 compte tenu d'un convoi long de 16m50 et d'une vitesse de 50 km/h ou 13,9 m/s. Cette distance étant inférieure à la distance d'arrêt du convoi, il lui était impossible de s'arrêter. Cette discussion ne porte que sur l'une des hypothèses envisagées par la Cour d'appel, soit celle où le tracteur agricole n'a pas dissimulé le passage pour piétons et ses abords sur le côté gauche de la route. Elle ne démontre pas de manière indiscutable que déjà avant de croiser ce tracteur, le recourant ait joui d'une vue dégagée sur toute la chaussée et sur le côté de la route à proximité du passage pour piétons. Parce que le tracteur agricole pouvait dissimuler d'éventuels piétons, le recourant devait non seulement serrer à droite avant de croiser cet engin, mais aussi réduire sa vitesse de manière à pouvoir s'arrêter avant le passage si des piétons s'en approchaient. L'argumentation présentée ne met donc en évidence ni des constatations de fait manifestement lacunaires ou inexactes, ni une application incorrecte des art. 33 al. 2 LCR et 6 al. 1 OCR.