Citation: 1B_452/2013 E. 4

Le recourant se plaint d'une constatation inexacte des faits. Il n'aurait jamais demandé la récusation du Procureur Marc Bugnon en raison des mandats décernés le 13 septembre 2013 à son encontre, comme le retient à tort la Chambre pénale. Le seul motif de récusation évoqué tient à l'appréciation que le procureur a faite de sa santé mentale et à la décision de ce magistrat du 7 novembre 2013 de le soumettre à une seconde expertise psychiatrique. Il est exact que le recourant n'a pas requis la récusation du procureur pour ce motif, que ce soit dans son écriture du 16 octobre 2013 ou dans celle du 21 novembre 2013. Toutefois, dans son mémoire de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière et contre les mandats d'amener, de perquisition et de séquestre, il voyait un motif de prévention à son endroit de la part du magistrat qui a pris ces mesures de contrainte qu'il estimait injustifiées. Il visait alors à tort le Procureur général Fabien Gasser, alors que ces décisions avaient été prises par le Procureur Marc Bugnon en qualité de procureur de permanence. Ne sachant pas si le recourant sollicitait ou non la récusation du magistrat pour ce motif, la Chambre pénale s'était alors prononcée à ce sujet dans son arrêt du 11 octobre 2013. Dans ces conditions, on ne saurait guère lui reprocher d'avoir renvoyé sur ce point à sa précédente décision, pour échapper à un éventuel grief tiré du déni de justice. Au demeurant, on ne voit pas en quoi cette erreur aurait eu une influence négative sur l'issue du litige, comme l'exige l'art. 97 al. 1 LTF pour que le Tribunal fédéral puisse sanctionner l'inexactitude ainsi constatée par l'annulation de l'arrêt attaqué. Sur ce point également, le recours est infondé.