Citation: 4C.345/2003 11.01.2005 E. 2

Il a été retenu que, dès le 13 janvier 1996, le défendeur, qui exerce la profession de médecin-vétérinaire, avait été chargé par le demandeur B.________ de s'occuper du suivi vétérinaire des chevaux de son écurie de courses. C'est dans ce cadre que le défendeur a procédé, le 7 février 1996, à la vaccination de rappel litigieuse sur le cheval "X.________". Comme l'a bien vu la Cour civile, le recourant et l'intimé B.________ ont ainsi conclu un contrat de soins vétérinaires, lequel relève des dispositions afférentes au mandat ancrées aux art. 394 ss CO (ATF 93 II 19 consid. 1; Antoine F. Goetschel/Gieri Bolliger, das Tier im Recht, Zurich 2003, p. 184/185; Walter Fellmann, Commentaire bernois, n. 187 ad art. 394 CO; Pierre Tercier, Les contrats spéciaux, 3e éd., n. 4875, p. 703). L'art. 398 al. 2 CO rend le mandataire responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution du mandat. L'alinéa 1 de cette disposition renvoie aux règles régissant la responsabilité du travailleur dans les rapports de travail. Celle-ci est régie par l'art. 321e CO qui prévoit que le travailleur est responsable du dommage qu'il cause à l'employeur intentionnellement ou par négligence (al. 1) et détermine la mesure de la diligence requise (al. 2).