Citation: 4C.427/2005 04.05.2006 E. C

Par demande déposée le 23 janvier 2003 auprès de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, la Banque a conclu à la condamnation de X.________ à lui payer 757'751.55 USD, avec intérêts à 10.62% l'an dès le 1er octobre 2002. Tout en concluant au rejet de la demande, X.________ a requis, à titre reconventionnel, la condamnation de la Banque à lui verser le montant de 500'000 fr. avec intérêt à 5% dès le 1er janvier 2003. En cours de procédure, X.________ a réduit ses prétentions à 360'791.52 fr., montant composé des pertes sur marchandises bradées, du préjudice résultant de l'arrêt brutal des activités de la société durant plusieurs mois, des intérêts sur les sommes mises sous séquestre, de la location d'un local pour entreposer la marchandise commandée et d'une indemnité pour tort moral de 50'000 fr. Par jugement du 10 novembre 2005, la Cour civile a condamné X.________ SA à payer à la Banque la somme de 757'751.55 USD avec intérêt à 5% l'an dès le 26 octobre 2002. La cour cantonale a estimé en substance que la Banque pouvait se prévaloir de l'article 10 de ses conditions générales et qu'elle était en droit de débiter le montant des chèques qu'elle avait crédités sous réserve de bonne fin, dès lors que ceux-ci lui avaient été retournés impayés par les banques tirées. La demande reconventionnelle a été rejetée au motif que, bien que la Banque ait violé son devoir de diligence en créditant les chèques sauf bonne fin sur le compte de X.________ à tout le moins après avoir déposé plainte pénale à l'encontre de ses administrateurs et en attendant trop longtemps avant de prévenir X.________ du retour des chèques impayés, cette dernière n'avait pas prouvé avoir subi un dommage ni un tort moral en relation de causalité adéquate avec la violation du contrat commise par la Banque.