Citation: 6B_1183/2023 E. 2.3.1

2.3.1. Le recourant invoque tout d'abord une violation du principe d'accusation en ce sens que l'acte d'accusation ne ferait aucunement état d'un excès de vitesse caractérisé au sens de l'art. 90 al. 4 LCR, n'évoquerait aucun comportement allant au-delà d'une violation grave des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 2 LCR et permettant de retenir la création d'un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort. Ce risque ne serait pas non plus explicité. En outre, les éléments subjectifs portant sur un tel grand risque ne seraient pas mentionnés. En l'espèce, c'est en vain que le recourant se prévaut d'une prétendue violation de la maxime d'accusation. En effet, il ressort manifestement de l'acte d'accusation que celui-ci renferme l'ensemble des faits pertinents sous l'angle de l'art. 90 al. 3 LCR, comme l'a jugé à bon droit la cour cantonale. Le fait que la vitesse n'ait pas pu être déterminée, ne permettant ainsi pas l'application de l'al. 4 de l'art. 90 LCR est sans pertinence, puisque les éléments constitutifs de l'infraction réprimée à l'art. 90 al. 3 LCR étaient réalisés indépendamment de la question de savoir si les seuils prévus par l'art. 90 al. 4 LCR étaient atteints. En outre, le recourant ne saurait soutenir que les éléments constitutifs subjectifs n'étaient pas décrits, puisque ceux-ci se déduisent du comportement qui lui est reproché, tel que décrit dans l'acte d'accusation. Certes, l'acte d'accusation tend à reprocher une inattention de la part du recourant lorsque celui-ci s'était engagé dans le giratoire et avait coupé la route du motocycliste. Toutefois, contrairement à ce que soutient l'intéressé, ce seul élément ne suffit pas pour en inférer que l'acte d'accusation se limitait à une éventuelle négligence, puisqu'il faut également prendre en considération le comportement subséquent du recourant, lequel matérialisait et réalisait l'infraction de violation grave qualifiée des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 3 LCR. Sous couvert d'un grief tiré du principe d'accusation, le recourant reproche bien plutôt l'appréciation juridique opérée par la cour cantonale des faits contenus dans l'acte d'accusation, griefs qui seront traités ci-après (cf. infra consid. 2.3.2 ss). Mal fondé, un tel grief doit, partant, être rejeté.