Citation: 1A.162/2004 03.05.2005 E. 4

Les recourants estiment que la Municipalité de Blonay était fondée à refuser une nouvelle installation qui ne répondrait pas à un besoin. Selon eux, les opérateurs de téléphonie mobile n'auraient aucun droit de construire n'importe où et devraient justifier la nécessité, non établie en l'espèce, de réaliser l'installation en cause à l'emplacement prévu. Ils prétendent qu'une planification directrice serait nécessaire dans ce domaine afin d'éviter une prolifération des antennes de téléphonie mobile. Ce faisant, les recourants perdent de vue que de manière générale, le requérant a un droit à l'octroi d'une autorisation de construire, lorsque l'installation est conforme à la zone et respecte les exigences légales et réglementaires. La jurisprudence du Tribunal fédéral dont ils demandent la revision n'est qu'une application de ce principe général (arrêt 1A.264/2000 du 24 septembre 2002 consid. 9.4 paru in DEP 2002 p. 769). La conformité à la zone est réglée par le droit fédéral lorsque les installations de téléphonie mobile s'implantent hors des zones constructibles et par le droit cantonal lorsque celles-ci prennent place à l'intérieur des zones à bâtir. Or, la clause d'un besoin dûment établi n'est requise par le droit fédéral que si l'implantation est prévue hors de la zone à bâtir, en application de l'art. 24 LAT; dans la zone à bâtir, en revanche, l'opérateur n'a aucune obligation fondée sur le droit fédéral d'établir un besoin et une pesée des intérêts n'entre pas en considération; c'est à lui seul qu'il incombe de choisir l'emplacement adéquat de l'installation de téléphonie mobile (arrêt 1A.140/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.1 et 3.2 et les références citées). De même, il ne résulte du droit fédéral aucune obligation de coordination entre les opérateurs, à l'intérieur de la zone à bâtir; une concentration des antennes de téléphonie mobile n'est d'ailleurs pas souhaitable, car elle conduit à une augmentation de la charge de rayonnement dans le voisinage et à un dépassement des valeurs limites d'immission fixées par l'ORNI (arrêt 1A.140/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.3, qui réserve une éventuelle disposition du droit cantonal ou communal qui rendrait obligatoire l'examen de lieux alternatifs ou une coordination entre les opérateurs et les références citées). Par ailleurs, une installation de téléphonie mobile individuelle, telle que celle contestée en l'occurrence, n'est pas soumise à une étude de l'impact sur l'environnement au sens de l'art. 9 LPE; le Tribunal fédéral ne saurait compléter la liste des installations soumises à une telle obligation par voie jurisprudentielle (ATF 124 II 219 consid. 6a p. 228; arrêt 1A.316/2000 du 21 septembre 2001, consid. 2b); de même, il ne s'agit pas d'une installation qui, par ses dimensions ou ses incidences sur la planification locale ou l'environnement, nécessiterait l'adoption d'un plan d'aménagement de détail ou une modification du plan général d'affectation, selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 24 LAT (Alexandra Gerber, op. cit., p. 739). Il appartient ainsi à chaque opérateur de décider du déploiement de son réseau et de choisir les sites appropriés en zone à bâtir. Le devoir de la Confédération et des cantons se limite donc à garantir la coordination et l'optimisation nécessaire des sites de téléphonie mobile et à veiller à ce que les intérêts de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de la nature et du paysage soient dûment pris en compte dans les procédures de concession et d'autorisation. Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence malgré les critiques émises à son encontre. Pour le surplus, les recourants ne prétendent pas qu'une obligation de coordination serait imposée par le droit cantonal ou communal. Enfin, la nouvelle installation est conforme à l'accord passé entre les autorités cantonales et les opérateurs de téléphonie mobile, qui impose une coordination pour les installations situées à moins de 100 mètres de distance.