Citation: 8C_704/2007 09.04.2008 E. 4

4.1 En l'occurrence, on se trouve en présence de deux avis médicaux opposés exprimés par les docteurs H.________ et surtout U.________ (de la CNA), d'une part, et par le docteur M.________, d'autre part. Les deux premiers nommés estiment que la lésion au genou droit de l'assuré est la conséquence d'un processus dégénératif. Ils avancent trois arguments principaux. Le genou lésé présentait des manifestations arthrosiques évidentes (gonarthrose). La forme de la lésion (rupture longitudinale) et l'état du cartilage ["grosses und tiefes Knörpelulkus bis auf den Knochen reichend"] révélé par l'arthroscopie parlaient en faveur d'une déchirure dégénérative. Enfin, l'existence de l'événement accidentel prétendument à l'origine de l'atteinte n'était pas établie, ce qui excluait aussi l'éventualité d'une lésion assimilée à un accident. En effet, si l'assuré avait effectivement subi un accident le 13 mai 2004, il était pour le moins étonnant qu'il n'en avait pas touché mot à l'inspecteur de la CNA avec lequel il avait pourtant eu un entretien quelques jours plus tard (le 19 mai 2004) pour faire le point de sa situation. En admettant qu'une contusion au genou droit eût bel et bien eu lieu à cette date, celle-ci n'avait pu qu'être banale car l'assuré avait été en mesure de continuer à travailler et n'avait consulté un médecin que plusieurs mois plus tard. De son côté, le docteur M.________ conclut à une séquelle accidentelle. Il déclare ne pas avoir observé de "lésions arthrosiques" au genou droit de l'assuré. En particulier, le diagnostic d'une gonarthrose n'était, selon lui, pas justifié et le compte rendu de l'IRM ne correspondait "strictement pas" aux observations qu'il avait faites au cours de l'arthroscopie. Par ailleurs, L.________ avait décrit un mécanisme accidentel adéquat sous la forme d'une distorsion et d'une contusion du genou droit le 13 mai 2004, ainsi que l'apparition de symptômes immédiatement après qui avaient perduré (voir les lettres de ce chirurgien des 7 avril et 13 juin 2006). 4.2 L'événement accidentel du 13 mai 2004 a certes été annoncé tardivement à l'intimée. Il n'en demeure pas moins que l'employeur a rempli une déclaration d'accident-bagatelle s'y rapportant et que le recourant n'a pas varié dans ses déclarations sur sa survenance (devant le docteur B.________ et tout au long de la présente procédure). En outre, dans sa lettre du 7 avril 2006 à l'intention du docteur H.________, le docteur M.________ a signalé le fait que l'assuré avait consulté son médecin de famille pour des douleurs au genou droit au mois de juin 2004 déjà et qu'il s'en était également plaint au physiothérapeute qui traitait son genou gauche. Le recourant lui-même offre de prouver ses allégations par le témoignage de deux employés ayant assisté à l'accident; il produit même une liste de personnes susceptibles de confirmer la persistance de ses douleurs au genou droit depuis lors. Devant ces éléments concordants, au demeurant aisément vérifiables, l'intimée aurait dû étendre son instruction du cas aux circonstances dans lesquelles l'accident se serait produit, conformément à son devoir d'instruire les faits d'office (art. 43 LPGA). Ne l'ayant pas fait, elle n'était pas fondée à retenir que l'assuré n'avait pas établi la réalité de l'événement accidentel du 13 mai 2004, ce qui affaiblit singulièrement l'appréciation médicale du docteur U.________ sur l'absence d'une lésion assimilée à un accident. Quant aux constatations contradictoires que les médecins de la CNA et le docteur M.________ tirent des documents radiographiques et du rapport IRM au dossier ainsi que de l'arthroscopie (l'intervention a été filmée), il paraît difficile de les départager sans faire appel à un tiers expert, d'autant que les comptes rendus du docteur B.________ sont trop sommairement motivés pour qu'ils puissent apporter un éclairage décisif à cet égard. Il existe en définitive trop d'éléments incertains pour trancher le litige. Il convient en conséquence de renvoyer la cause à l'intimée afin qu'elle procède à un complément d'instruction sur la survenance de l'événement accidentel allégué. Dans l'hypothèse où la CNA parviendrait à la conclusion que cet événement est établi au degré de la vraisemblance prépondérante, il lui appartiendra ensuite de soumettre le dossier à un expert médical pour qu'il examine la question du lien de causalité de l'atteinte en cause. Après quoi, elle rendra une nouvelle décision sur le droit aux prestations du recourant. Dans cette mesure, le recours se révèle bien fondé.