Citation: I 328/01 24.04.2002 E. 3

3.- Est litigieux le degré d'invalidité du recourant au moment - déterminant en l'occurrence (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités) - où la décision du 1er novembre 1999 a été rendue. a) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, pour l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité qui ne peut pas, en principe, être ensuite arrondi (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313 consid. 3a et ATF 127 V 129). Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 79 sv. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 sv. consid. 4b). b) L'intimé a fixé à 36 600 fr. le revenu annuel brut moyen que le recourant pourrait réaliser en exerçant à plein temps une activité lucrative adaptée à son handicap permettant d'alterner les positions assise et debout et d'éviter les longs déplacements, les travaux en terrain irrégulier, les échafaudages, les escaliers ainsi que le port de lourdes charges (par exemple en tant qu'ouvrier occupé au montage de cellules dans le domaine électromécanique, ouvrier dans un laboratoire - occupé au lavage et au repassage de pièces - ou encore ouvrier dans un service d'expédition occupé à la préparation des cartons ou des emballages). c) Les premiers juges ont considéré que le docteur Y.________, dans sa prise de position du 26 mai 1999, n'apportait aucun argument démontrant que l'assuré serait incapable d'occuper les emplois susmentionnés. Ils ont retenu que celui-ci, en dépit de la faiblesse de l'articulation du genou gauche, est en mesure d'exercer à temps complet et avec un rendement de 100 % les activités proposées. d) Se référant à la prise de position précitée du docteur Y.________ et au rapport du Centre O.________, le recourant fait valoir que les contraintes physiques qui sont les siennes sont incompatibles avec les exigences de rendement du marché actuel de l'emploi et qu'il est illusoire d'imaginer une possibilité en entreprise, seule une reprise du travail en milieu protégé étant envisageable. Pour cette raison, il nie présenter une pleine capacité de travail dans une activité exigible. e) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance d'autant plus grande dans ce contexte (Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert Schüpbach, Bâle 2000, p. 268). La jurisprudence a donc précisé les tâches du médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité (ATF 122 V 158 sv. consid. 1b). La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). En l'espèce, les seuls éléments médicaux dont on dispose qui concernent les activités exigibles sont les conclusions des médecins de la Clinique de réadaptation de W.________ figurant dans le rapport de sortie du 5 février 1998, d'une part, et, d'autre part, les avis du médecin de l'intimé des 11 mai et 10 juin 1999. Selon les médecins de la Clinique de réadaptation de W.________, du point de vue médical, on pouvait envisager une activité industrielle légèrement à modérément astreignante, effectuée essentiellement en position assise, à plein temps, et faisant alterner la charge. Dans ses avis médicaux des 11 mai et 10 juin 1999, le docteur T.________ a confirmé les activités proposées par le service de réadaptation de l'intimé dans son rapport du 26 avril 1999. Toutefois, dans le rapport précité, le service de réadaptation de l'intimé a déterminé les activités exigibles, alors qu'il aurait dû au préalable élucider la question de la capacité résiduelle de travail du recourant. En effet, cette question devait être instruite d'office. Étant donné l'aggravation de la pathologie du genou gauche par la chondrite de surcharge, attestée par le docteur V.________ dans son rapport du 5 juin 1998 et par le docteur F.________ dans son rapport du 20 janvier 1999, l'intimé ne pouvait pas simplement se fonder sur les conclusions précitées des médecins de la Clinique de réadaptation de W.________. Dès lors il se justifie de renvoyer la cause à l'intimé pour qu'il procède à une instruction complémentaire sur le point de savoir si et dans quelle mesure, au moment déterminant, le recourant subissait une diminution de sa capacité de travail en raison de la pathologie du genou gauche. Il importera également de déterminer si et, cas échéant, dans quelles activités il pourrait être incapable de travailler, subsidiairement quelles sont les activités exigibles. Sur la base des résultats de l'instruction complémentaire, l'office reprendra le calcul du revenu d'invalide (ATF 126 V 79 sv. consid. 5b/aa-cc). f) S'agissant du revenu que le recourant pourrait réaliser en qualité d'ouvrier spécialisé dans l'activité d'aide-sondeur s'il n'était pas invalide, l'intimé a retenu un revenu annuel brut de 60 500 fr. (part au 13ème salaire comprise), montant qui est contesté par le recourant. Le revenu sans invalidité se détermine en règle générale d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à sa santé, en prenant en considération l'évolution des salaires jusqu'au moment du prononcé de la décision (Meyer-Blaser, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), 1997, p. 205 et 206; RCC 1991 p. 332 consid. 3a). Dans le cas particulier, le recourant a été engagé par G.________ SA dès le 16 janvier 1995 et l'atteinte à sa santé remonte à l'accident du 31 janvier 1995. Sur la base d'un questionnaire pour l'employeur du 22 décembre 1997, l'intimé s'est fondé sur le revenu de 60 499 fr. 55, montant arrondi à 60 500 fr., réalisé par l'assuré en 1996. C'est en vain, toutefois, que le recourant remet en cause ce montant au motif qu'il est affecté d'une perte de rendement de 12.5 % et qu'en réalité, le salaire auquel il aurait pu prétendre sans l'atteinte à sa santé aurait dû être de 68 000 fr. En effet, comme cela ressort du dossier, l'assuré a exercé en 1996 son activité en oeuvrant dans une équipe de trois ouvriers et le rendement du groupe est resté normal. Aussi, l'employeur lui a-t-il versé son salaire sur la base d'un rendement normal. Même lorsqu'il a mis le recourant à l'injection, où le travail était plus léger, son salaire est resté identique. Les autres arguments du recourant sont sans pertinence.