Citation: 7B.199/2005 29.11.2005 E. 3

Selon les constatations de la Commission cantonale de surveillance, les archives comptables de la faillie représentent un volume considérable; comme elles sont peu consultées, elles sont archivées de façon compacte (mais professionnelle); les livres de comptabilité et papiers d'affaires de la faillie consistent en des documents rangés dans quelque 700 classeurs fédéraux ou boîtes d'archives, placés dans un peu plus d'une centaine de cartons d'archives, qui représenteraient environ 50 à 55 mètres linéaires de rayons s'ils étaient alignés les uns à côté des autres, mais qui, mis sur des palettes placées sur des racks à palettes, occupent en fait un espace d'un peu plus de 6 mètres cube. En l'occurrence, constate l'autorité cantonale, il s'est agi, tant en amont qu'en aval de la consultation des pièces considérées, de localiser et chercher respectivement de ranger 37 contenants dans 15 cartons d'archives différents, dont 2 complets seulement, parmi ces nombreux classeurs et cartons d'archives occupant un volume aussi compact quoique considérable; en dépit des codes à barre utilisés pour l'archivage de ces pièces, cela impliquait un important travail de manutention, qui pouvait fort bien avoir duré 15 h 30 au total et il n'y avait pas lieu d'ordonner des actes d'instruction à ce propos. Le recourant n'établit pas en quoi la Commission cantonale de surveillance aurait commis un abus de son pouvoir d'appréciation en confirmant, sans autres mesures d'instruction, la durée des opérations nécessaires à la consultation en cause. Il insiste surtout sur les moyens informatiques performants de la société d'archivage, mais l'autorité cantonale en a tenu compte. Il reconnaît par ailleurs l'importance des archives de la faillie et de l'espace qu'elles occupent. Au demeurant, il ne conteste pas sérieusement qu'un important travail de manutention a été nécessaire en dépit des moyens informatiques à disposition. Mal fondé, le recours doit donc être rejeté.