Citation: 1C_325/2023 E. 2

La décision attaquée est une décision d'irrecevabilité rendue en dernière instance cantonale concernant sur le fond un refus de délivrer un permis de construire. Elle peut donc faire l'objet d'un recours en matière de droit public au sens des art. 82 ss de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110). Par avis recommandé du 22 mai 2023, le Juge instructeur a imparti au recourant un délai au 26 mai 2023 pour produire la décision de la Municipalité de Morrens qu'il entendait contester, sous peine de voir son recours réputé retiré. Il a considéré que le délai pour produire la décision attaquée devait être reporté au 30 mai 2023, soit le dernier jour du délai de garde de sept jours, que le pli recommandé contenant l'avis du Juge instructeur avait été distribué le 31 mai 2023, que la décision attaquée n'avait été adressée au tribunal par courrier A que le 1 er juin 2023, soit tardivement, si bien que l'acte de recours était réputé retiré. Il a rayé la cause du rôle. En l'occurrence, le Juge instructeur a, en date du 22 mai 2023, imparti au recourant, qui agissait seul, un délai au 26 mai 2023 pour produire la décision attaquée. Ce délai était insuffisant pour que celui-ci s'exécute en temps utile compte tenu du fait qu'il disposait d'un délai de 7 jours pour aller retirer le pli recommandé en cas de distribution infructueuse. De même, le report du délai pour produire la décision attaquée à l'échéance du délai de garde ne permettait pas à son destinataire de s'exécuter à temps dans l'hypothèse où celui-ci retire le pli recommandé le dernier jour du délai peu avant la fermeture de l'Office de poste. En règle générale, les dispositions de procédure font en pareil cas partir le délai pour agir du lendemain de leur communication (cf. art. 19 LPA-VD selon lequel les délais fixés en jours commencent à courir le lendemain du jour de leur communication ou de l'événement qui les déclenche; voir aussi art. 44 al. 1 LTF). Le fait, au demeurant contesté, que le recourant n'ait retiré le pli que le 31 mai 2023 à 17h03 selon l'accusé de réception de La Poste ne scelle pas davantage le sort du recours. Dès lors que l'avis du 22 mai 2023 accordait trois jours ouvrables à son destinataire pour produire la décision attaquée, le Juge instructeur devait tolérer que le recourant s'exécute, comme il l'a fait, dans les trois jours ouvrables suivant l'échéance du délai de garde. En considérant que le recourant avait agi tardivement en produisant la décision attaquée le 1 er juin 2023 et en rayant la cause du rôle, le Juge instructeur a fait preuve d'arbitraire et d'un formalisme excessif.