Citation: 5A_453/2009 09.11.2009 E. 5

5.1 Le recourant se plaint enfin de la violation arbitraire des art. 125 et 176 al. 1 CC, reprochant à la cour cantonale l'application de la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent pour fixer le montant de la contribution due à l'entretien des siens. Se fondant sur le fait que la situation économique de son couple est favorable, le recourant soutient que l'application de cette dernière méthode aurait pour effet de faire bénéficier son épouse d'un niveau de vie supérieur à celui que menaient les époux pendant la vie commune. Il affirme que la comparaison des revenus et des minima vitaux était dès lors inopportune et qu'il fallait au contraire se fonder sur les dépenses nécessaires au maintien du train de vie. En tant qu'il incombait au créancier d'aliments de préciser et de rendre celles-ci vraisemblables et que son épouse n'avait pas satisfait à cette obligation, on ignorait donc si les contributions fixées par la cour cantonale correspondaient aux dépenses nécessaires au maintien du niveau de vie antérieur. Dans sa réponse, l'intimée se contente d'affirmer que son mari avait accoutumé sa famille à un train de vie élevé, sans qu'elle n'indique le montant des dépenses nécessaires au maintien de son train de vie antérieur. 5.2 D'après l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. Le montant des aliments se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Tant que dure le mariage, chacun des conjoints a le droit de participer de la même manière au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318), la fixation de la contribution d'entretien ne devant pas anticiper sur la liquidation du régime matrimonial. En cas de situation financière favorable, il convient ainsi de se fonder sur les dépenses indispensables au maintien des conditions de vie antérieures, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100 et les arrêts cités; arrêts 5A_515/2008 du 1er décembre 2008 consid. 2.1; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb, publié in FamPra.ch 2002 p. 333). C'est au créancier de la contribution d'entretien qu'il incombe de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425; arrêt 5A_732/2007 précité consid. 2.2). En l'espèce, la cour cantonale a appliqué la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent - qui s'élève à 5'300 fr. pour la période du 1er août 2008 au 31 janvier 2009 et à 9'100 fr. pour la période à partir du 1er février 2009 - à raison de 2/3 en faveur de l'épouse qui obtenait la garde des enfants et d'1/3 en faveur du mari, sans tenir compte du fait que les parties étaient dans une situation matérielle favorable (sur cette notion: arrêt 5A_288/2008 du 27 août 2008 consid. 5.4), ni en conséquence examiner si le montant de la contribution octroyé était nécessaire pour couvrir le coût de l'entretien des enfants et maintenir le train de vie qui était celui de l'épouse durant le mariage, éléments qu'il appartenait à celle-ci d'alléguer et de rendre vraisemblables. L'arrêt attaqué ne donne d'ailleurs aucune indication chiffrée sur les dépenses des parties et leur niveau de vie antérieur, tandis que l'intimée se contente de soutenir avoir été habituée à un train de vie "élevé", sans fournir la moindre indication chiffrée à cet égard. Force est donc de reconnaître qu'aucun élément ne permet de retenir que le montant particulièrement élevé des contributions cantonales serait nécessaire au maintien du niveau de vie antérieur, la décision attaquée parvenant dès lors à un résultat que le recourant qualifie à juste titre d'arbitraire. 5.3 Dès lors que la contribution d'entretien doit également couvrir les besoins des enfants mineurs, la maxime inquisitoire est applicable (art. 176 al. 3 et 280 al. 2 CC), imposant au juge d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, ce même si ce sont les parties qui, en premier lieu, doivent lui soumettre les faits déterminants et les offres de preuve. L'obligation pour le juge d'établir d'office les faits n'est en effet pas sans limite: selon la jurisprudence relative à l'art. 280 al. 2 CC, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties d'une collaboration active à la procédure ni d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 ss et les citations). Il appartiendra donc en l'espèce à l'intimée de renseigner le juge cantonal sur les dépenses et le train de vie mené durant la vie commune, ce afin de déterminer le montant de la contribution d'entretien en conformité avec les chiffres allégués. En tant qu'il ne s'agit pas en l'espèce d'un litige lié à la modification de la contribution d'entretien, mais bien à la fixation de celle-ci, il conviendra toutefois que la cour cantonale interpelle l'intimée à cet égard (arrêt 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4.3 a contrario).