Citation: 5A_756/2008 09.09.2009 E. A

A.a Y.________ est propriétaire de la parcelle n° 3741 située à A.________. Le 11 avril 2002, il a signé avec X.________ un acte de vente portant sur le transfert à celui-ci de la parcelle contiguë n° 4540 de la commune de B.________, dont il était alors propriétaire. La parcelle n° 3741 bénéficie d'une servitude de passage à pieds et pour tous véhicules inscrite au registre foncier qui, dans son nouveau tracé, grève pratiquement toute la longueur de la parcelle n° 4540. L'assiette de cette servitude permet d'accéder à la parcelle n° 3741 depuis le domaine public en traversant le fonds servant. Le 6 mai 2002, la municipalité de B.________ a délivré le permis de construire ce chemin d'accès à la parcelle n° 3741. Au début de l'année 2003, Y.________ a indiqué à certains de ses voisins qu'il voulait construire trois logements sur sa parcelle. X.________ lui a répondu qu'il n'était d'accord qu'avec la construction d'une voie desservant la propriété d'un seul logement. Par courrier du 16 février 2004, l'un des bureaux d'ingénieurs mandatés par Y.________ a informé X.________ que les travaux d'aménagement de l'assiette de la servitude située sur sa parcelle débuteraient entre le 23 et le 27 février 2004. A cette dernière date, le propriétaire du fonds servant s'est opposé au début des travaux par l'intermédiaire de son conseil. A.b Les travaux de réalisation du chemin d'accès ont débuté le 9 mars 2004. Par courrier du même jour, X.________ a interdit à Y.________, respectivement à ses mandataires, de pénétrer ou d'empiéter de quelque manière que ce soit sur sa parcelle, y compris sur la partie faisant l'objet de la servitude. Au matin du 10 mars 2004, X.________ a bloqué l'accès à dite servitude par le biais d'un véhicule stationné et a empêché les ouvriers de se rendre sur le fonds dominant. Ces entraves ont induit des factures en régie de l'entreprise chargée des travaux et empêchée de travailler convenablement. A la demande de X.________, la police de B.________ a fermé le chantier litigieux le 15 mars 2004. Le lendemain, le prénommé a sollicité des mesures d'extrême urgence afin d'interdire la poursuite des travaux. Le même jour, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a interdit la continuation des travaux, sous la menace des peines d'arrêts ou d'amende prévues par l'art. 292 CP. A l'audience de mesures provisionnelles du 24 mars 2004, les parties ont signé une convention autorisant Y.________ à poursuivre les travaux d'aménagement du chemin d'accès sur sa parcelle, X.________ s'engageant en outre à ne plus entraver l'utilisation de la servitude de passage. Par courrier du 4 mai 2004, Y.________ a sollicité de X.________ la possibilité de procéder aux travaux d'aménagement de la servitude sur son terrain, soit la construction d'un mur de soutènement, l'ouverture d'une fouille pour le placement de conduites d'eau, d'électricité et de téléréseau, l'encaissement du chemin, la pose d'un revêtement et les travaux de finition. Le 13 mai 2004, X.________ a refusé que les travaux se déroulent sur sa parcelle, se plaignant de la mauvaise exécution de ceux-ci et de dommages à la propriété. A.c Par demande du 3 juin 2004, déposée le lendemain, Y.________ a ouvert action devant le Président du Tribunal civil d'arrondissement. Il a notamment conclu à ce qu'il soit autorisé à aménager des canalisations ainsi qu'un chemin d'accès sur l'assiette de la servitude litigieuse grevant la parcelle n° 4540 du cadastre de la commune de B.________, conformément au permis de construire délivré le 6 mai 2002 (I), à ce qu'interdiction soit faite à X.________ de s'opposer de quelque manière que ce soit aux travaux, sous la menace des peines d'arrêts ou d'amende prévues par l'art. 292 CP (II), à ce qu'ordre soit donné à la force publique de concourir au respect du chiffre II, sur simple présentation du jugement (III) et à ce que le défendeur soit son débiteur de la somme de 13'390 fr.40, avec intérêts à 5% l'an dès le 3 juin 2004 (IV). Le 6 août 2004, Y.________ a mis à l'enquête la construction d'une villa individuelle et d'une villa de deux appartements ainsi que de neuf places de parc de stationnement sur sa parcelle. Dans sa réponse déposée le 11 août 2004, X.________ s'est opposé aux conclusions de la demande. A titre reconventionnel, il a conclu à ce que la servitude soit limitée, sur la longueur de son assiette se trouvant sur la parcelle n° 4540, à la desserte d'une seule villa individuelle à construire sur la parcelle n° 3741 (I), à ce qu'ordre soit donné au conservateur du registre foncier du district de Lavaux, à Cully, de procéder à l'inscription du chiffre I (II) ainsi que, subsidiairement, à ce que le demandeur soit son débiteur de la somme de 80'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2002 (Ibis), à ce qu'ordre soit donné au demandeur, sous la menace des peines d'arrêts ou d'amende prévues par l'art. 292 CP, d'entreprendre divers travaux (III) ou, dans l'hypothèse où il ne serait pas parfaitement donné suite à ces injonctions, d'être autorisé à procéder lui-même aux travaux nécessaires, aux frais du demandeur (IV), à ce que le demandeur soit son débiteur de la somme de 10'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 9 juin 2004 (V), enfin, à ce que le demandeur soit son débiteur de la somme de 2'399 fr.50, avec intérêts à 5% l'an dès le 22 juin 2004 (VI). A l'audience de mesures provisionnelles du 7 septembre 2004, les parties ont signé une convention sur le programme des travaux, en particulier ceux de remise en état de la parcelle du défendeur. Les travaux de construction du chemin d'accès ont repris le 4 octobre 2004 et se sont terminés le 27 octobre 2004, sous réserve de la pose d'une clôture, qui s'est déroulée au mois de novembre 2004. Y.________ s'est déterminé par mémoire du 22 novembre 2004, concluant au rejet des conclusions reconventionnelles prises par le défendeur et, dans l'hypothèse où les conclusions I, II ou Ibis seraient admises en tout ou en partie, à ce que le contrat de vente-emption conclu avec X.________ le 11 avril 2002 soit annulé (V), et à ce qu'ordre soit donné au conservateur du registre foncier de le réinscrire comme unique propriétaire de la parcelle n° 4540 du cadastre de la commune de B.________ (VI). Par déterminations du 15 décembre 2004, le défendeur a confirmé les conclusions de sa réponse et en a précisé la conclusion III. Le 12 janvier 2005, le demandeur s'est à son tour déterminé en confirmant ses conclusions et en proposant le rejet de celles du défendeur. Par ordonnance de preuve du même jour, des experts ont été désignés, qui ont déposé leurs rapports respectivement le 18 avril 2005 pour l'un, le 30 juin 2005 et, à titre complémentaire, le 19 décembre 2005 pour l'autre. Les parties ont été entendues lors de l'audience de jugement qui s'est tenue le 2 mai 2006. Le demandeur a retiré les conclusions I, II et III de sa demande du 3 juin 2004 et le défendeur, la conclusion Ibis de sa réponse.