Citation: 6B_426/2019 E. 1.4

1.4. Une correcte application de l'art. 398 al. 4 CPP aurait donc dû conduire la cour cantonale à examiner l'infraction reprochée au recourant sur la base de l'état de fait établi par le tribunal de première instance, dès lors que celui-ci n'était - selon sa propre appréciation - pas entaché d'arbitraire. On peine à percevoir quel élément ressortant de cet état de fait (cf. consid. 1.2.1 supra) - et non de celui établi par la cour cantonale - pouvait être envisagé comme constitutif de paroles grossières au sens de l'art. 198 al. 2 CP. Quoi qu'il en soit, cette disposition suppose - d'un point de vue subjectif - que l'auteur eût voulu ou à tout le moins envisagé que ses agissements pussent importuner la victime (cf. ATF 137 IV 263 consid. 3.1 p. 267). Or, il ressortait précisément de l'état de fait compris dans le jugement de première instance que le recourant n'avait pas entendu, par ses gestes ou ses paroles, se montrer grossier ni formuler des sous-entendus à caractère sexuel. Une telle constatation de fait excluait de toute manière une condamnation du recourant sur la base de l'art. 198 al. 2 CP. En définitive, le recours doit être admis, le jugement attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle libère le recourant du chef de prévention de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel.