Citation: 5A_774/2008 02.11.2009 E. A

A.a Le Tennis-Club A.________ (ci-après: le Tennis-Club) est une association créée le 27 avril 1981, dont le siège est à B._________; il est bénéficiaire d'un droit de superficie immatriculé sous n° 716 sur la parcelle n° 230 du registre foncier de C.________ située sur la commune de B.________. Deux courts de tennis, avec les installations afférentes (i.e. treillis, éclairage, petit bâtiment à l'usage du club, mur d'entraînement et un parking), ont été construits sur cette parcelle. X.________ est propriétaire de la parcelle n° 745 du registre foncier de C.________ située sur la commune de B.________ depuis le 17 octobre 1990; la villa dans laquelle vivent les époux X.________ se trouve sur cette parcelle. Depuis le 11 octobre 1993, le prénommé est aussi propriétaire de la parcelle n° 230, qui jouxte la parcelle n° 745. Celle-ci est située au nord de la parcelle n° 230; à l'est de ces deux parcelles, se trouvent du nord au sud les parcelles n°s 746, 748 et 750. Sur le long de la limite est de la parcelle n° 230, qui jouxte la parcelle n° 748 et une partie des parcelles n°s 746 et 750, se trouve un talus présentant de nombreux reliefs. Un chêne était planté sur une pente un peu plus au sud, le long de la parcelle n° 750, dont les époux Y._________ sont copropriétaires. A.b Le 20 novembre 2002, le Tennis-Club a introduit action devant le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte en prenant les conclusions suivantes: «Interdiction est faite à X.________, sous commination des sanctions pénales de l'art. 292 CP, de troubler par tous moyens, notamment par le jet de pierres et de mottes de terre, la possession du Tennis Club A.________ de son droit de superficie immatriculé sous N° 716 au Registre foncier de B.________ sur la parcelle N° 230 du Registre foncier de B.________ (I). Interdiction est faite à X.________, sous commination des sanctions pénales de l'art. 292 CP, d'usurper par tous moyens l'exercice par le Tennis Club A.________ de son droit de superficie immatriculé n° 716 au Registre foncier de B.________ sur la parcelle n° 230 du Registre foncier de B.________ (II). Principalement Ordre est donnée à X.________ d'enlever les grillages apposés sur le droit de superficie immatriculé sous n° 716 du Registre foncier de B.________ du Tennis Club A.________ dans les cinq jours dès jugement définitif et exécutoire. Subsidiairement Permission est donnée au Tennis Club A.________ de procéder à l'enlèvement des grillages posés par X.________, aux frais de ce dernier (III). X.________ est débiteur et doit immédiat paiement à Tennis Club A.________ de la somme de Fr. 10'000.-- (...) avec intérêts à 5% dès le 20 novembre 2002 (IV)». Dans sa réponse du 10 février 2003, le défendeur a conclu au rejet de la demande et pris les conclusions reconventionnelles suivantes: «Ordre est donné à l'association Tennis-Club A.________ de faire planter, d'ici au 31 décembre 2004, une haie d'arbres le long de la limite est de la parcelle n° 230, en remplacement de la haie d'arbres qui a été abattue; la nouvelle haie d'arbres devra être composée du même nombre d'arbres et des mêmes essences que la haie d'arbres qui existait auparavant (I). Ordre est donné à l'association Tennis-Club A.________ de faire planter un chêne dans la partie sud de la parcelle n° 230 faisant l'objet d'un droit de superficie, en remplacement du chêne qui a été abattu il y a quelques années; le nouveau chêne devra se situer à proximité immédiate de la souche du chêne abattu d'ici au 31 décembre 2004 (II). Interdiction est faite à l'association Tennis-Club A.________, sous commination des sanctions pénales prévues à l'art 292 CP, d'utiliser le petit bâtiment (club-house) situé sur la parcelle n° 230 autrement que pour le rafraîchissement et la toilette des joueurs de tennis (III)». Dans ses déterminations du 17 mars 2003, le Tennis-Club a conclu au rejet des conclusions reconventionnelles. A.a Par demande du 23 décembre 2002, X.________ a pris les conclusions suivantes: «Interdiction est faite à la défenderesse, l'association Tennis-Club A.________, d'autoriser ses membres ou des tiers à jouer au tennis ou exercer une activité bruyante sur la parcelle n° 230 du Cadastre de la Commune de B.________ en dehors des jours ouvrables de 9h00 à 19h00 (I). Interdiction est faite à l'association Tennis-Club A.________ d'éclairer les courts de tennis se trouvant sur la parcelle n° 230 du cadastre de la Commune de B.________ au-delà de 20h00 (II). Ordre est donné à l'association Tennis-Club A.________ de faire poser des oeillères sur les projecteurs ou de prendre toutes autres mesures pour que seuls les courts de tennis, et non la parcelle n° 745, soient éclairés durant les heures autorisées (III). Interdiction est faite à l'association Tennis-Club A.________ d'ouvrir le club-house situé sur la parcelle n° 230 du cadastre de la Commune de B.________ en dehors des jours ouvrables de 9h00 à 20h00 (IV). Les interdictions et injonctions mentionnées aux chiffres I à IV ci-dessus sont assorties de la menace de la peine prévue à l'art. 292 du Code pénal suisse, qui punit des arrêts ou de l'amende celui qui ne se sera pas conformé à une décision de l'autorité (V). L'association Tennis-Club A.________ est la débitrice de X.________ de la somme de Fr. 38'000 (trente-huit mille francs) (VI)». Dans sa réponse du 10 mars 2003, le Tennis-Club a conclu au rejet des conclusions de cette demande et pris la conclusion reconventionnelle suivante: «Interdiction est faite à X.________, sous commination des sanctions pénales de l'art. 292 CP, de troubler par tous moyens, l'activité tennistique du Tennis Club de A.________ sur les courts de tennis aménagés sur la parcelle n° 230». Dans ses déterminations du 10 avril 2003, X.________ a conclu au rejet de cette conclusion. A.a Statuant le 7 juillet 2004, le Tribunal d'arrondissement a rendu le jugement suivant: «Joint les causes Tennis Club A.________ contre X.________ et X.________ contre Tennis Club A.________ (I). Interdit à X.________, sous commination des peines d'arrêt ou d'amende prévues par l'art. 292 CP pour celui qui ne se soumet pas à une décision de l'autorité, de troubler, par quelque moyen que ce soit, la possession du Tennis Club de A.________ de son droit de superficie immatriculé sous no 716 au registre foncier de B.________ sur la parcelle no 230 du registre foncier de B.________ (II). Interdit à X.________, sous commination des peines d'arrêt ou d'amende prévues par l'art. 292 CP pour celui qui ne se soumet pas à une décision de l'autorité, d'usurper, par quelque moyen que ce soit, l'exercice par le Tennis Club de A.________ de son droit de superficie immatriculé sous no 716 au registre foncier de B.________ sur la parcelle no 230 du registre foncier de B.________ (III). Ordonne à X.________ d'enlever, dans un délai de quinze jours dès le présent jugement définitif et exécutoire, les grillages apposés sur le droit de superficie immatriculé sous no 716 au registre foncier de B.________ (IV). Ordonne à l'association du Tennis Club de A.________ de faire poser, dans un délai de trente jours dès le présent jugement définitif et exécutoire, des oeillères sur les projecteurs pour que seuls les courts de tennis, et non la parcelle no 745, soient éclairés durant les heures autorisées (V)». A.a Par arrêt du 5 octobre 2005, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours de X.________ et réformé le jugement attaqué comme suit (II): «II et III: supprimés. Interdit à X.________, sous commination des peines d'arrêts ou d'amende prévues par l'article 292 CP pour celui qui ne se soumet pas à une décision de l'autorité, de troubler, par la présence de ses chiens aux abords immédiats des courts de tennis, la possession du Tennis Club de A.________ de son droit de superficie immatriculé sous n° 716 au registre foncier de B.________ (II nouveau). Interdit à l'association du Tennis Club de A.________, sous commination des peines d'arrêts ou d'amende prévues par l'article 292 CP (...), d'utiliser les courts de tennis sis sur la parcelle qui fait l'objet du droit de superficie immatriculé sous n° 716 au registre foncier de B.________ avant 9 heures du matin et au-delà de 21 heures en soirée, 20 heures le dimanche et les jours fériés (Vbis nouveau). Les chiffres I, IV et V du dispositif du jugement attaqué sont confirmés (III). Le jugement attaqué est annulé d'office pour le surplus, la cause étant renvoyée au Tribunal d'arrondissement de La Côte pour nouvelle instruction et nouveau jugement, au sens des considérants (IV)».