Citation: 9C_706/2009 12.05.2010 E. 2

Le litige porte sur le point de savoir si les frais de l'architecte du Centre CSO afférents à la seule phase de l'élaboration et de la planification du projet d'adaptation du bâtiment de l'intimé doivent être supportés par l'assurance-invalidité. 2.1 Le premier juge a retenu que l'intérieur du bâtiment de l'assuré était à l'état brut, présentant de ce fait des difficultés de déplacement qui ne se rencontraient pas dans un domicile équipé de finitions correspondant aux standards actuels. Relevant que les travaux d'aménagement du bâtiment de l'intimé portaient sur l'installation d'un lift siège monte-escalier, la suppression des seuils de porte et des différences de niveaux, ainsi que l'adaptation de la cuisine et de la salle de bains par le biais de travaux de maçonnerie, d'installation sanitaire, d'électricité et d'ébénisterie, il a considéré qu'ils présentaient dès lors une certaine complexité, offrant le choix entre différentes possibilités techniques de réalisation, et exigeaient une planification spécifique, notamment du fait de l'intervention de plusieurs entreprises séparées représentant divers corps de métiers. Avec l'intimé, il a admis que celui-ci ne disposait pas des compétences pour compléter la formule ad hoc de demande d'aménagement à l'attention de l'office AI. Par conséquent, le concours de l'architecte du Centre CSO se révélait nécessaire pour la seule phase de l'élaboration et de la planification du projet d'adaptation de son bâtiment et les honoraires en découlant devaient être pris en charge par l'assurance-invalidité. 2.2 Le recourant conteste que les frais de l'architecte du Centre CSO puissent être supportés par l'office AI, au motif que le Centre CSO bénéficie de subventions de l'OFAS qui lui permettent en particulier de dispenser des conseils gratuits. Quoi qu'en dise l'intimé, ce moyen de droit est admissible (BERNARD CORBOZ, in: Commentaire de la LTF, Berne 2009, N. 10 ad Art. 99 LTF).