Citation: 4A_261/2008 01.10.2008 E. 2.1

2.1.1 L'assurance fait grief à la Cour de justice d'avoir de manière insoutenable passé sous silence qu'elle a adressé le 30 août 2005 un courrier recommandé au conseil de l'assuré, dans lequel, au regard des « faits médicaux nouveaux » résultant de la lettre du docteur A.________ datée du 15 août 2005, elle a invoqué à nouveau une réticence au sens de l'art. 6 LCA. Dans ce pli, la recourante a soutenu que l'intimé n'a pas répondu correctement aux questions n°s 2, 4 et 6 de la proposition d'assurance du 21 novembre 2002, du moment qu'il n'a pas mentionné l'asthme dont il était affecté, les tests et examens effectués par ce praticien et le traitement de fond préconisé. L'assurance prétend qu'elle a allégué l'ensemble de ces faits sous chiffre 30 de sa réponse à l'appel formé par son adverse partie. 2.1.2 Dans son mémoire de réponse à l'appel du demandeur, daté du 21 décembre 2007, la défenderesse a fait état, sous chiffre 30, du pli recommandé envoyé au conseil de sa partie adverse, par lequel elle déclarait que l'assuré a violé son obligation de déclarer au sens de la LCA pour n'avoir pas répondu correctement aux questions n°s 2, 4 et 6 de la proposition d'assurance. Elle avait produit cette pièce devant le Tribunal de première instance dans son chargé complémentaire du 14 septembre 2005 sous la cote 22. La Cour de justice a totalement ignoré ce document dans l'état de fait de l'arrêt attaqué, sans même esquisser une motivation à ce propos. Pourtant, cette pièce, qui invoque une réticence fondée désormais sur des réponses erronées aux questions n°s 2, 4 et 6 de la proposition (et non plus sur la seule question n° 2), peut influer sur le litige, puisqu'il est admis que l'assureur peut motiver tardivement une réticence, tout d'abord déclarée sur un fait particulier, en la justifiant en cours de procédure par des nouvelles circonstances (cf. OLIVIER CARRÉ, Loi fédérale sur le contrat d'assurance, LCA annotée, p. 147 et les références citées). C'est donc arbitrairement que la cour cantonale n'a pas tenu compte du courrier de l'assurance du 30 août 2005 figurant au dossier de la cause. La critique est fondée.