Citation: BGE 129 IV 22 E. 6.2

Le juge qui retient une responsabilité restreinte doit réduire la peine en conséquence, mais n'est pas tenu d'opérer une réduction linéaire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51); en effet, il ne s'agit pas d'appliquer un tarif ou une relation mathématique, mais de tirer des conséquences raisonnables de la situation. Une diminution légère, respectivement moyenne ou forte, de la responsabilité n'entraîne donc pas nécessairement une réduction de 25%, respectivement de 50% ou de 75%, de la peine. Comme le Tribunal fédéral l'a précisé dans un arrêt 6S.336/2000 du 23 août 2000 concernant une affaire vaudoise, il doit toutefois exister une certaine corrélation entre la diminution de responsabilité constatée et ses conséquences sur la peine; ainsi a-t-il jugé que l'autorité cantonale qui, sans motivation particulière venant le justifier, réduit la peine de moitié tout en admettant que la responsabilité de l'accusé est diminuée dans une mesure très importante viole le droit fédéral (cf. arrêt 6S.336/2000, consid. 2). En l'espèce, la cour cantonale n'a aucunement justifié la réduction de peine de 40% qu'elle a opérée à raison de la diminution moyenne de la responsabilité du recourant qu'elle a retenue conformément à l'expertise, se bornant à observer qu'"on peut raisonnablement considérer" que la peine doit être réduite dans une telle proportion. Sans doute, comme relevé ci-dessus, ne s'agit-il pas d'opérer une réduction linéaire, d'appliquer un tarif ou une relation mathématique. Toutefois, lorsque, comme dans le cas particulier, une responsabilité BGE 129 IV 22 S. 36 moyennement diminuée est retenue, conformément à une expertise qui fait état de troubles graves de la personnalité de l'accusé en relevant que cet état ne s'est pas amélioré, voire s'est à certains égards aggravé, depuis des expertises antérieures, qui concluaient déjà à une diminution moyenne, voire moyenne à forte, de la responsabilité de l'accusé, il n'est pas admissible de n'opérer qu'une réduction de 40% environ de la peine sans aucunement le justifier. Dans ces conditions, l'arrêt attaqué viole le droit fédéral dans la mesure où, sans aucune justification à l'appui, il ne réduit la peine que de 40% environ à raison de la diminution de responsabilité du recourant qu'il retient. Le pourvoi sur ce point doit par conséquent être admis, ce qui rend superflu l'examen des autres griefs du recourant relatifs à la peine.