Citation: 6S.81/2006 12.05.2006 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 63 CP, le recourant se plaint de la peine infligée. 2.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2c p. 104). La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vulnérabilité face à la peine, soit son état de santé et son âge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179). La vulnérabilité face à la peine n'entre toutefois en considération, comme circonstance atténuante, que lorsqu'elle s'écarte du principe de la sensibilité commune à la douleur, comme par exemple en présence de lourdes maladies, de psychoses claustrophobiques ou de surdimutité (cf. arrêt non publié du Tribunal fédéral du 26 mars 1996, 6S.703/1995; cf. Bruns, Das Recht der Strafzumessung, 2. Auflage, Köln etc., 1985, p. 197 s.; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, Berne 1989, § 7 n. 53 ss; Arzt, Strafzumessung: Revolution in der Sackgasse, Recht 1994, p. 141 et 153). Selon l'art. 11 CP, le juge pourra atténuer librement la peine (art. 66), si, par suite d'un trouble dans sa santé mentale ou dans sa conscience, ou par suite d'un développement mental incomplet, le délinquant, au moment d'agir, ne possédait pas pleinement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. N'importe quelle déviance par rapport à la norme ne suffit pas pour admettre une responsabilité restreinte; ce qui est décisif, selon le texte clair de l'art. 11 CP, ce sont les effets que cet état peut entraîner sur la capacité d'apprécier le caractère illicite de l'acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4b p. 276; 107 IV 3 consid. 1a p. 5; 102 IV 225 consid. 7b p. 226). 2.2 Le recourant reproche à la Cour de cassation de ne pas avoir tenu compte de ses troubles de la personnalité, alors que ceux-ci ont influencé son comportement. 2.2.1 Selon les constatations cantonales, il ressort de l'expertise, rendue le 6 novembre 2003, que le recourant présente un trouble de la santé mentale sous forme de troubles mixtes de la personnalité avec au premier plan des traits de personnalité dyssociale et aussi des traits de personnalité émotionnellement labile avec une impulsivité marquée et des traits borderlines. L'expert a aussi diagnostiqué un syndrome de dépendance à des substances toxiques multiples, mais paraissant secondaire. Ce trouble influence le comportement du recourant en ce sens qu'il a tendance à agir de façon égocentrique avec mépris des normes, des règles et des contraintes sociales, le sujet organisant la conduite de sa vie dans la perspective de l'évitement de toute sensation désagréable, d'où une impression de vide et d'absence de direction dans l'existence. Toutefois, il n'était pas de nature à diminuer sa faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte, ni celle de se déterminer d'après cette appréciation lorsqu'il a décidé d'intervenir en jetant des pierres à la victime. En revanche, le point final de son acte, soit le coup de couteau donné à la victime, est survenu à un moment où il était en proie à une émotion intense comparable à un état d'ivresse. A ce moment-là, on peut admettre qu'il n'avait plus pleinement la faculté de se déterminer en fonction d'une appréciation restant correcte du caractère illicite de son acte. Cependant, il disposait quand même du sang-froid nécessaire pour faire une analyse lucide de la situation et a décidé de s'y engager en fonction de normes éthiques d'un sous-groupe auquel il s'identifie, de sorte qu'il n'y a pas de diminution de responsabilité. Entendu à l'audience, le psychiatre a confirmé les conclusions de son rapport. Il a réaffirmé que la responsabilité pénale de l'expertisé était entière. Il a nuancé son premier propos en ce sens qu'il ne convenait pas, en définitive, de distinguer l'état de l'expertisé au moment où il avait donné un coup de couteau et celui qui était le sien dans les deux minutes précédentes, une distinction s'avérant artificielle. L'intéressé avait conservé sa lucidité pendant et immédiatement après les faits délictueux en ce sens qu'il n'avait pas paniqué et que son comportement n'était pas désorganisé. 2.2.2 Dans la large mesure où le recourant s'écarte des constatations cantonales, notamment en se référant à des extraits de l'expertise psychiatrique auxquels les autorités cantonales ne font pas référence ou procède à sa propre interprétation du contenu et des conclusions de ladite expertise, ses critiques sont irrecevables (cf. supra consid. 1). Pour le reste, son grief est infondé. La Cour de cassation a relevé, qu'au regard de l'expertise psychiatrique, les troubles de la personnalité du recourant n'avaient pas d'influence sur sa responsabilité pénale. Elle a par conséquent admis qu'ils n'avaient pas non plus d'incidence sur sa culpabilité et, par la suite, sur la fixation de la peine. Ce raisonnement ne porte pas le flanc à la critique. En effet, le juge ne viole pas le droit fédéral s'il ne tient compte, dans le cadre de la fixation de la peine, que des troubles psychologiques qui ont eu une influence sur la responsabilité pénale de l'auteur. Or, tel n'est pas le cas en l'espèce. De plus, les troubles du recourant n'étant pas de nature à accroître sa sensibilité à la peine, ils ne justifient aucunement une atténuation de celle-ci. Enfin, la Cour de cassation a correctement tenu compte, à décharge, de la situation personnelle du recourant, relevant son enfance douloureuse et tourmentée (cf. supra consid. A.a), le psychiatre ayant au demeurant précisé que l'intéressé avait souffert d'un état d'abandon et de mauvais traitements, qui étaient sous doute en partie à l'origine de ses problèmes. 2.3 Le recourant reproche à la Cour de cassation d'avoir minimisé la portée de ses regrets, pourtant spontanés et sincères, de ne pas avoir tenu compte de son bon comportement en cours de procédure et en détention et de ne pas avoir suffisamment tenu compte de son jeune âge. 2.3.1 La Cour de cassation a retenu, à décharge, les regrets exprimés par le recourant, tout en précisant qu'il était difficile d'en apprécier la portée exacte et de distinguer entre l'auto-apitoiement et un authentique sentiment de culpabilité. Elle a ainsi tenu compte de cet élément dans le cadre de la fixation de la peine. Quant à la question de savoir si ces regrets sont sincères et spontanés ou non, elle relève de l'appréciation des preuves, appréciation que le recourant est irrecevable à critiquer dans un pourvoi (cf. supra consid. 1). 2.3.2 S'agissant de son comportement en cours de procédure et en détention, les critiques du recourant sont irrecevables dans la mesure où il introduit des faits non constatés en instance cantonale (cf. supra consid. 1). Pour le reste, le jugement de première instance (cf. p. 17 et 18), auquel se réfère l'autorité de recours, expose clairement le comportement du recourant en détention. Il relève en particulier sa bonne conduite, sa participation aux activités proposées, son transfert dans une unité psychiatrique pour une durée de six mois, ses bonnes prestations, mais également d'autres éléments moins favorables comme son immaturité, le fait de se montrer manipulateur avec ses co-détenus, son humeur irrégulière ainsi que le fait d'avoir dû être recadré pour non respect des consignes et manque de ponctualité. Ces éléments n'ont donc pas été ignorés. De plus, ils ne sont pas d'une importance particulière pour la peine, le comportement du recourant en détention étant également critiquable sur plusieurs aspects. 2.3.3 Enfin, la Cour de cassation a relevé le jeune âge du recourant et tenu compte de cet élément à décharge. Déterminer quel poids doit être accordé à cet élément est une pure question d'appréciation, à l'égard de laquelle l'autorité cantonale dispose d'un large pouvoir. 2.4 La peine a été fixée dans le cadre légal, en suivant les critères posés par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition. Il reste à examiner si elle est exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation. L'assassinat, soit l'infraction la plus grave retenue à la charge du recourant, est passible de la réclusion à vie mais au minimum pour dix ans (art. 112 CP). Au regard des circonstances telles que décrites ci-dessus (cf. supra consid. A.d), la culpabilité du recourant est écrasante. Il a mis à mort un jeune homme sans défense en manifestant une lâcheté absolue, une grande cruauté et une indifférence glaciale envers autrui. Il a exécuté sa victime pour se faire plaisir, plaisir à venger, mais surtout, plaisir à tuer. A la fin de l'assaut, il lui a encore infligé un coup de poignard d'une extrême brutalité. Sa dangerosité est avérée et il présente un risque de récidive élevé. Sa responsabilité pénale est entière. Il réalise l'aggravante du concours, puisqu'il s'est également rendu coupable de brigandage en bande, de tentative de vol, de lésions corporelles simples, de dommages à la propriété, de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, ainsi que de contravention à la LStup. Il a des antécédents judiciaires et a purgé sept jours d'emprisonnement en automne 2001. A décharge, il faut tenir compte de son jeune âge au moment des faits, de son enfance douloureuse et tourmentée et des regrets exprimés en cours de procédure. Compte tenu de ces éléments, la peine de vingt ans de réclusion ne peut être considérée comme à ce point sévère que les juges cantonaux doivent se voir reprocher un abus de leur large pouvoir d'appréciation. La peine infligée au recourant ne viole donc pas le droit fédéral.