Citation: 6P.158/2003 03.02.2004 E. 2

Invoquant une violation de son droit d'être entendu, le recourant reproche au premier juge de l'avoir empêché de démontrer le bien-fondé de sa plainte, notamment l'existence du dol éventuel ou de la négligence et celle du lien de causalité. 2.1 Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'intéressé d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'être entendu ne peut être exercé que sur les éléments qui sont déterminants pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait à établir est sans importance pour la solution du cas, qu'il résulte déjà des constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avancé est impropre à fournir les éclaircissements nécessaires. L'appréciation anticipée des preuves, qui ne constitue pas une atteinte au droit d'être entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181), est soumise à l'interdiction de l'arbitraire au même titre que toute appréciation des preuves (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285). L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou adoptée sans motif objectif. En outre, il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables, mais il faut encore que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). 2.2 Le Tribunal d'accusation a estimé qu'en l'absence manifeste de tout élément intentionnel, seule l'infraction de lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125 CP pouvait entrer en considération. Il a toutefois nié la réalisation de cette infraction au motif qu'en l'état actuel de la science et en l'absence d'étude médicale ou scientifique reconnue et faisant autorité en la matière, les divers certificats et attestations produits par le recourant ne suffisaient pas à rendre vraisemblable l'existence d'un lien de causalité entre l'installation de téléphonie mobile et les maux dont il se plaignait. Le recourant ne précise pas en quoi son audition aurait pu utilement démontrer l'existence de l'élément intentionnel ou du lien de causalité. Il ne prétend pas qu'il existerait de nouvelles connaissances scientifiques qui feraient autorité en la matière et qui exigeraient une adaptation des valeurs d'immissions des ondes électromagnétiques en raison de leur nocivité. Il n'allègue pas non plus que les valeurs admises en Suisse seraient dépassées dans le cas particulier. Il ne cite pas non plus de disposition cantonale contraignant la police ou le juge d'instruction à l'entendre avant de classer l'affaire. Enfin, une éventuelle violation du droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. a de toute manière été réparée puisque le recourant a eu la possibilité d'attaquer la décision prise et de faire valoir tous ses moyens devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (cf. ATF 124 V 389 consid. 5a p. 392 et les références citées). Partant, il n'y a pas de violation du droit d'être entendu et le grief du recourant doit être rejeté.