Citation: 6B_1155/2022 E. B

Par arrêt du 11 juillet 2022, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel formé par A.________ et l'appel joint formé par le Ministère public genevois. En bref, il en ressort les éléments suivants. B.a. A.________ et B.________ ont entretenu une relation sentimentale, entre septembre et décembre 2019. Ils se voyaient régulièrement au domicile de A.________ et y ont entretenu des relations sexuelles, étant précisé que le sexe anal ne faisait pas partie de leurs pratiques, à l'inverse des morsures, qu'ils se prodiguaient l'un à l'autre à tout le moins au début de leur relation. Le soir du 13 décembre 2019, B.________ se trouvait chez A.________. Elle ne souhaitait pas entretenir de relations sexuelles car elle avait ses règles, ce dont A.________ avait connaissance. Alors que les prénommés s'embrassaient, allongés sur le lit, A.________ a fait fi du souhait de B.________ de ne pas entretenir une relation sexuelle, l'a mordue par surprise, avant de la retourner sur le lit, sur le ventre, et de se coucher sur elle de tout son poids, l'empêchant de bouger. Il lui a ensuite baissé rapidement et avec une certaine violence le pantalon ainsi que la culotte, lui infligeant au passage des griffures, avant de la pénétrer au niveau anal, la prenant par surprise. B.________ a ressenti une douleur telle au moment de la pénétration qu'elle s'est sentie comme "bloquée" et a eu peur. B.b. B.________ s'est rendue le 16 décembre 2019 à la maternité des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG), où elle a été auscultée par un médecin légiste, à qui elle a remis les vêtements qu'elle portait le soir du 13 décembre 2019, qu'elle avait toutefois lavés depuis lors. Elle a également indiqué s'être douchée deux fois par jour depuis les faits, ressentir encore des douleurs au niveau de l'anus et avoir constaté du sang dans ses selles. L'examen clinique de B.________ a permis de mettre en évidence différentes lésions, soit une fissure anale à 7 heures (sur un quadrant gynécologique), mesurant 0.4 x 0.2 cm; des condylomes acuminés au niveau de la commissure labiale au niveau du vagin; une ecchymose brune jaunâtre mesurant environ 3 x 2 cm au niveau de la région pectorale droite, proche du creux axillaire; une discrète ecchymose verdâtre mesurant environ 5 x 1 cm au niveau du sein droit; un regroupement de plusieurs croûtes brunes-rougeâtre, de taille et de forme variées, majoritairement punctiformes, s'étendant sur une surface totale de 5.5 x 3 cm au niveau de la région dorsale moyenne droite et sur une surface totale de 10 x 3.5 cm dans la région dorsale moyenne gauche; plusieurs croûtes brunâtres punctiformes, certaines regroupées entre elles de manière linéaire et verticale, l'ensemble s'étendant sur une surface totale de 11 x 9 cm au niveau de la fesse droite et sur une surface totale de 12 x 9 cm au niveau de la fesse gauche; deux ecchymoses brunâtres mesurant environ 2 cm de diamètre pour la première, 1.5 cm pour la seconde au niveau de la face latérale du bras droit; plusieurs croûtes punctiformes brunâtres s'étendant sur une surface de 1.5 x 0.4 cm, une dermabrasion rougeâtre, linéaire, verticale, mesurant 0.5 x 0.1 cm et une ecchymose bleutée mesurant environ 2.5 x 1.5 cm au niveau de la face postérieure de l'avant-bras droit. Il ressort également de l'examen clinique que B.________ pesait 117 kg pour 162 cm. B.c. Selon l'expertise médico-légale effectuée par le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après: CURML), les ecchymoses au niveau de la région pectorale droite, du sein droit, des membres supérieurs et de la cuisse droite, la dermabrasion au niveau de l'avant-bras droit, les croûtes globalement linéaires et verticales au niveau de la région dorsale moyenne bilatéralement et des fesses et les croûtes au niveau des membres supérieurs pouvaient entrer chronologiquement en relation avec les faits décrits par B.________. Les ecchymoses et la dermabrasion constatées étaient la conséquence de traumatismes contondants (heurt/s du corps contre un/des objet/s contondant/s, coups reçus par un/des objets contondant/s ou pressions locales fermes pour les ecchymoses). Elles étaient trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer quant à leurs origines précises, étant relevé toutefois que l'ecchymose observée au niveau pectoral droit était compatible avec une morsure par-dessus ses habits. Les croûtes mises en évidence correspondaient à un processus de guérison de la peau ne permettant pas de se prononcer sur les lésions primaires sous-jacentes. Toutefois, de par leurs formes, celles situées au niveau de la région dorsale moyenne (bilatéralement) et des fesses, étaient compatibles avec des dermabrasions en voie de guérison consécutives à des griffures à ce niveau. La fissure anale mise en évidence lors de l'examen gynécologique était trop peu spécifique pour pouvoir déterminer son origine précise. Elle était toutefois compatible avec une pénétration pénienne anale. Selon le rapport d'analyse ADN, aucune trace d'éjaculat n'a été trouvée dans le prélèvement anal effectué sur B.________. B.d. A.________ a notamment produit un rapport d'expertise privée du Dr C.________, spécialiste des maladies de l'appareil digestif de l'endoscopie digestive et chirurgien proctologue, lequel a eu accès aux images photographiques prises par le CURML le 16 décembre 2019 à l'occasion de l'examen gynécologique de B.________. D'après les conclusions dudit rapport, la fissure anale observée par les experts ne présentait aucune des caractéristiques typiques des fissures liées à un viol anal. Le Dr C.________ préconisait plusieurs examens complémentaires, soit notamment un toucher rectal, une anuscopie, une rectoscopie ainsi qu'une échographie endo-anale de manière à déterminer si ladite fissure provenait d'une cause pathologique, de type constipation chronique ou occasionnelle, étant précisé qu'en dehors de tout abus sexuel "dans l'immense majorité des cas la fissure est liée à une constipation". Le Dr C.________ a encore formulé, dans une lettre adressée au conseil de son mandant, quelques réflexions sur la conduite de l'instruction et, en particulier, de l'examen clinique qu'il a qualifié "d'incomplet" au motif que les médecins-légistes n'avaient pas de qualifications proctologiques spécifiques. Il s'interrogeait encore sur le fait que la victime indiquait avoir crié ce qui supposait que les colocataires présents dans l'appartement auraient dû l'entendre et mettait en doute la capacité du suspect de pousser la victime sur le lit dès lors qu'il avait eu besoin de ses deux mains pour mettre un préservatif.