Citation: 4C.231/2004 08.10.2004 E. 3

A l'instar du Tribunal de première instance, la défenderesse est d'avis que le défaut de l'ouvrage doit donner lieu à une réduction de moitié du prix dû au demandeur. Celui-ci estime qu'un tel calcul de la moins-value viole le droit fédéral. 3.1 La réduction de prix, tant dans le contrat de vente (art. 205 CO) que dans le contrat d'entreprise (art. 368 CO), doit s'effectuer selon la méthode relative, c'est-à-dire que le rapport entre le prix réduit et le prix convenu correspond au rapport entre la valeur objective de la chose avec défaut et sa valeur objective sans défaut (ATF 116 II 305 consid. 4a p. 313; 111 II 162 consid. 3a p. 163; 105 II 99 consid. 4a p. 101). La moins-value se calcule en fonction de la différence existant entre la valeur objective de l'ouvrage sans défaut d'une part, sa valeur objective compte tenu des défauts d'autre part. Peu importe la valeur subjective que lui attribue le maître. En général, la valeur objective d'un ouvrage se détermine d'après sa valeur commerciale ou vénale (ATF 105 II 99 consid. 4a p. 101 s.; plus récemment Chaix, op. cit., n. 31 ad art. 368 CO; Gauch, op. cit., n. 1628 p. 461). Les frais de réparation de l'ouvrage par un tiers doivent être pris en considération pour calculer la moins-value (cf. ATF 105 II 99 consid. 4a p. 102 et les références citées). Dès lors que les travaux de nettoyage n'ont pas de valeur commerciale ou vénale, il convient de considérer que la valeur d'un ouvrage exempt de défaut correspond au prix d'exécution de celui-ci. 3.2 Sur la base des constatations faites par l'autorité cantonale, fondées notamment sur les témoignages recueillis en cours d'instance, il apparaît clairement que les locaux de la défenderesse étaient encore sales après que le demandeur les eut nettoyés. Il est certes délicat de déterminer la valeur objective du résultat de travaux de nettoyage; toujours est-il que l'on peut décrire la mesure de la malpropreté. L'on peut en déduire ce qu'il aurait été nécessaire de faire pour obtenir l'état de propreté désiré. La comparaison entre les efforts qui doivent être déployés pour obtenir un état de propreté impeccable et le travail qui a effectivement été fourni aide à estimer la moins-value. En l'espèce, l'on peut prendre en considération, à l'instar du Tribunal de première instance, le fait que l'entreprise mandatée par la défenderesse après la fin du contrat la liant au demandeur pour procéder aux travaux de nettoyage de ses locaux y a affecté le double de personnel et, partant, de temps. Il faut par ailleurs tenir compte du fait qu'alors que le contrat la liant au demandeur était encore en vigueur, la défenderesse a dû engager une tierce entreprise de nettoyages qui a procédé à un nettoyage "à fond" des locaux, pour lequel elle a dû s'acquitter d'une facture d'un montant de 4'000 fr., soit environ les deux tiers du prix forfaitaire convenu avec le demandeur pour un mois. N'en déplaise au demandeur, la valeur de l'ouvrage défectueux peut être estimée à la moitié de celle d'un ouvrage exempt de défaut, comme l'avait fait le Tribunal de première instance. Par conséquent, la rémunération due au demandeur doit être réduite de moitié. Au lieu de la somme de 6'450 fr. (TVA comprise) par mois convenue, la défenderesse ne doit ainsi verser au demandeur que celle de 3'225 fr. soit au total 12'900 fr. pour les quatre mois de mai à août 2000, portant intérêt à 5% l'an dès 1er septembre 2000. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis et l'arrêt attaqué annulé. La défenderesse sera condamnée à payer au demandeur la somme de 12'900 fr. avec intérêt à 5% l'an dès le 1er septembre 2000. L'opposition au commandement de payer, poursuite no 00 267701 V, doit être levée dans cette mesure. La demande doit être rejetée pour le surplus. Enfin, la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais de la procédure cantonale.