Citation: 6B_1197/2020 E. 1.4

1.4. Ainsi que le relève le recourant, les conditions pour refuser d'entrer en matière sur la demande de révision ne sont pas réalisées en l'espèce. La requête en révision du jugement en condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol commis au préjudice de B.________ a été déposée à l'appui d'un courrier dans lequel cette dernière revenait sur ses déclarations. Sur cette base, le Juge cantonal n'a pas d'emblée considéré le motif de révision comme non vraisemblable ou mal fondé, dès lors qu'il a admis la demande d'effet suspensif et a demandé au ministère public de se déterminer sur la requête (cf. a contrario : arrêt 6B_574/2019 du 9 septembre 2019, la requête de révision fondée sur des déclarations écrites de l'oncle de la victime ayant été déclarée manifestement mal fondée). Le Juge a par ailleurs procédé à un examen du motif de révision invoqué au regard des éléments retenus dans la procédure au fond, et en particulier des déclarations de B.________. Il n'a dès lors pas considéré que le motif était d'emblée non vraisemblable ou mal fondé. Il n'est pas davantage fait état d'un vice de forme, d'une demande abusive, d'un défaut de motivation ou de précédents rejets de demandes de révision invoquant les mêmes motifs au sens de l'art. 412 al. 2 CPP et de la jurisprudence y relative. Aussi, la demande en révision ne pouvait être déclarée irrecevable. L'examen du bien-fondé du motif de révision relève de la deuxième phase du rescindant. A ce stade, la juridiction d'appel pouvait, soit rejeter la demande après avoir déterminé les compléments de preuves à administrer, le motif étant mal fondé (art. 412 al. 3 et 4; 413 al. 1 CPP; cf. par exemple, arrêts 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 et 6B_682/2019 du 22 août 2019 en ce sens), soit constater que le motif de révision était fondé et procéder conformément à l'art. 413 al. 2 ss CPP. Cette décision relève de la compétence de la juridiction d'appel, statuant en formation collégiale au sens des art. 413 et 21 CPP. Elle ne pouvait être rendue par un juge unique (cf. s'agissant de la composition de l'autorité de recours dans le cadre d'une procédure judiciaire ultérieure indépendante: ATF 145 IV 167 consid. 2.3 en lien avec l'art. 19 CPP). Cela étant, il n'y a pas lieu d'examiner la compatibilité des dispositions cantonales invoquées par l'autorité intimée avec le droit fédéral. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, l'ordonnance entreprise annulée et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision, dans une composition conforme à la loi.