Citation: U 49/04 10.02.2005 E. 4

4.1 A l'appui du renvoi de la cause à la recourante pour instruction complémentaire, la juridiction cantonale a considéré qu'il n'était pas possible de trancher le point de savoir si les troubles d'ordre neuropsychologique dont souffre encore l'intimé sont dus à la commotion cérébrale subie lors de l'accident ou découlent exclusivement de troubles psychiques. La juridiction cantonale ajoute que, s'il devait apparaître, au terme des mesures d'instruction devant être ordonnées, que les troubles en cause ne sont pas dus à la commotion, l'existence d'un lien de causalité adéquate entre ceux-ci et l'accident devrait être niée. La recourante conteste ce jugement en alléguant qu'il méconnaît la jurisprudence en matière de causalité entre des troubles entraînant une incapacité de travail et des lésions au rachis cervical par accident de type « coup du lapin », traumatisme analogue ou traumatisme cranio-cérébral. Selon la CNA, si - comme cela ressort de l'arrêt attaqué - des troubles neuropsychologiques ont une origine purement psychique, un renvoi pour instruction complémentaire au sujet de l'existence d'un lien de causalité naturelle est inutile, puisque le caractère adéquat d'un tel lien doit de toute façon être nié, comme l'admettent d'ailleurs les juges cantonaux. Au demeurant, lorsque, comme en l'espèce, les lésions appartenant spécifiquement au tableau clinique d'un accident de type « coup du lapin » ou d'un traumatisme analogue sont reléguées au second plan en raison d'un état dépressif majeur de degré sévère, l'appréciation de la causalité adéquate doit se fonder sur les critères posés par la jurisprudence en cas d'atteinte à la santé psychique non consécutive à de tels traumatismes. De son côté, l'intimé se rallie au point de vue des juges cantonaux dans la mesure où ils ont considéré qu'une expertise était indispensable pour établir l'existence éventuelle d'un lien de causalité naturelle entre les troubles d'ordre neuropsychologique et la commotion dont il a été victime. En revanche, il conteste l'opinion de la juridiction cantonale selon laquelle l'existence d'un lien de causalité adéquate devrait être d'emblée niée dans l'éventualité où les troubles en cause ne seraient pas dus à la commotion. D'une part, la présence d'un tel lien devrait être admise au regard de l'importance de l'accident et des circonstances concomitantes. D'autre part, la jurisprudence relative à la causalité adéquate en cas de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident - qu'il soit ou non de type « coup du lapin » à la colonne cervicale ou un traumatisme analogue - est critiquable, dans la mesure où « elle se fonde sur l'idée d'un homme standard avec des qualités physiques et psychiques équivalentes » et ne tient pas compte des personnes « qui naissent en dehors de cette norme » ni des « facteurs externes, liés notamment à l'équipement de sécurité, (qui) entrent en ligne de compte pour pouvoir catégoriser les accidents ». 4.2 Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident, l'appréciation de la causalité adéquate se fonde sur des critères différents selon que l'assuré a été victime ou non d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral. En matière de lésions au rachis cervical par accident du type ci-dessus mentionné, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, fatigabilité, dépression, etc.). Il faut cependant que, médicalement, les plaintes puissent de manière crédible être attribuées à une atteinte à la santé; celle-ci doit apparaître, avec un degré de vraisemblance prépondérante, comme la conséquence de l'accident (ATF 119 V 338 ss consid. 2, 117 V 360 s. consid. 4b). Toutefois, ces principes ne s'appliquent qu'en l'absence de preuve d'un déficit fonctionnel organique (ATF 119 V 341, 117 V 365). Le jugement attaqué doit dès lors être compris dans ce sens que, selon les premiers juges, les renseignements d'ordre médical versés au dossier ne permettaient pas de trancher le point de savoir s'il existait en l'occurrence des lésions organiques susceptibles d'expliquer les céphalées, ainsi que les troubles de la mémoire et de la concentration dont souffre encore l'assuré. Cela étant, il convient en premier lieu d'examiner, en se fondant sur la règle du degré de vraisemblance prépondérante généralement applicable en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 324 s. consid. 3.2 et 3.3), si l'intimé présente, après le 30 septembre 2002, un déficit fonctionnel organique susceptible d'expliquer les troubles d'ordre neuropsychologique dont il souffre. 4.3 En l'espèce, les médecins qui se sont prononcés sur le cas ont nié l'existence de tels troubles organiques (cf. rapports des docteurs G.________ [du 25 janvier 2001], D.________ [du 5 juillet 2001], et B.________ [du 20 août 2002]). En particulier, le docteur R.________ a attesté qu'aucune lésion traumatique ni aucune anomalie objective n'avait pu être constatée (rapport du 27 septembre 2001). Cet avis est corroboré par le docteur I.________ (rapport du 27 février 2003), selon lequel l'examen neurologique est strictement normal, tant du point de vue des nerfs crâniens que du point de vue d'un problème radiculaire ou des voies longues. Certes, ce médecin a relevé quelques éléments comportementaux qui « pourraient faire penser à une légère composante frontale », déficit qui « pourrait, trois ans après un TCC, entrer dans le cadre d'une encéphalopathie post-traumatique modérément sévère ». Cette appréciation, qui ne repose pas sur des constations objectives mais relève exclusivement d'une hypothèse, n'est pas convaincante au regard de la règle du degré de vraisemblance prépondérante. Elle ne saurait dès lors mettre en cause le point de vue des autres médecins qui ont nié l'existence d'un déficit fonctionnel organique, d'autant que le docteur I.________ n'exclut pas une origine psychologique aux troubles constatés. Vu ce qui précède, la présence d'un tel déficit doit en l'occurrence être exclue, sans que doive être mise en oeuvre une instruction complémentaire sur ce point. Le renvoi de la cause à la recourante n'était dès lors pas justifié.