Citation: 5A_115/2023 E. 5.2

5.2. En l'espèce, il est incontesté que la sentence arbitrale du 28 novembre 2019 constitue un titre de mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 3'000'000 euros, que ce montant était dû à titre de peine conventionnelle au sens de l'art. 163 CO, servant à liquider les rapports de travail entre les parties, et que l'intimée a versé au poursuivant le montant de 2'534'742 euros le 28 avril 2020 en exécution de cette sentence. Il n'est pas non plus contesté que l'intimée a également versé au fisc portugais le montant de 750'000 euros à titre d'impôt à la source en faveur du poursuivant. Le grief d'arbitraire dans l'établissement des faits soulevé par les recourants n'est pas pertinent pour critiquer le contenu droit fiscal portugais. En outre, même à examiner ce grief sous l'angle de l'arbitraire dans l'application de ce droit (cf. art. 96 let. b LTF, supra consid. 2.1 in fine), force est de constater que leur argumentation est, en application du principe d'allégation, insuffisante à cet égard. En aucun cas ils ne démontrent que les peines conventionnelles versées suite à la violation d'un contrat de travail ne sont pas soumises à l'impôt précité. Ils se bornent à soutenir que l'autorité cantonale ne pouvait pas retenir l'inverse de l'avis de droit produit par l'intimée et des autres sources disponibles sur Internet au motif que tous ces moyens font état des revenus. Or, il est patent que l'autorité cantonale, au fait de la nature punitive de la prestation, a précisément examiné si ce type de prestation était, tout comme les revenus, frappée de l'impôt à la source. Quant à leur critique relative à l'interprétation du titre de mainlevée, force est de constater qu'elle n'est pas pertinente non plus: l'autorité cantonale n'a pas interprété le titre; elle a examiné les moyens libératoires soulevés par l'intimée au sens de l'art. 81 al. 1 LP, étant rappelé que l'obligation légale de payer une dette d'impôts à la charge de l'employeur, alors que l'employé en est le contribuable final, constitue un tel moyen. Or, à cet égard les recourants ne prétendent pas que le montant de 3'000'000 euros était net d'impôts, mais seulement que ce type de prestation n'était pas taxée en droit portugais. Cependant, comme il vient d'être dit, ils ne démontrent pas l'arbitraire de l'arrêt attaqué qui a jugé le contraire. Il suit de là que les griefs de violation des art. 9 Cst., 80 et 81 LP doivent être tous rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.