Citation: 6B_371/2016 E. B

Par jugement du 14 décembre 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par X.________, ainsi que l'appel joint du Ministère public vaudois. En résumé, elle retient les faits suivants: B.a. X.________, né en 1970 à Istanbul (Turquie), est originaire de A.________. Arrivé en Suisse en 1991, il a suivi une formation dans une école hôtelière, puis il a travaillé dans ce domaine jusqu'en 1995, avant d'occuper différents postes dans le domaine bancaire. Il s'est marié avec B.________, à Istanbul; de cette union est née en 2006 C.________. Les relations du couple sont rapidement devenues houleuses et des violences conjugales sont apparues. Le divorce a été prononcé en juin 2013. B.b. En date du 11 juin 2013, X.________ s'est rendu au domicile de son épouse. Il a agressé B.________ alors qu'elle rentrait chez elle avec sa fille. Il a voulu prendre les clés de l'appartement à son épouse en les arrachant, mais celle-ci a résisté. Il a alors délibérément tiré une balle dans sa cuisse droite. Une fois X.________ parti, B.________ a pu rejoindre son appartement. Avec sa fille et ses parents, elle s'est réfugiée dans la salle de bains attenante à la chambre à coucher. X.________ a passé par l'extérieur de l'immeuble afin de rejoindre l'appartement. Il a tiré des coups de feu à travers la baie vitrée donnant sur la terrasse pour entrer. Une fois dans l'appartement, il a brisé les téléphones portables et a fait feu sur la télévision. Ensuite il a enfoncé la porte de la salle de bains où s'étaient réfugiés B.________, ses beaux-parents et sa fille C.________. Il a tiré sur sa belle-mère qui se trouvait dans la salle de bains et l'a atteinte à l'abdomen. Il a également fait feu contre la main droite de son beau-père, alors que ce dernier retenait la porte. Il s'est ensuite rendu au jardin et a déposé sur la table de la terrasse ses deux armes dont il avait préalablement enlevé les magasins. Il a entendu les sirènes de police et a attendu les agents intervenants. B.c. Le 6 février 2014, vers 18h35-18h40, dans sa cellule de la prison, après avoir reçu une ordonnance du 31 janvier 2014 séquestrant 18'000 fr. lui appartenant, X.________ a entassé derrière la porte de sa cellule, sur une chaise en plastique, divers objets provenant de l'équipement de celle-ci et de ses effets personnels pour y bouter le feu au moyen de son briquet. Un incendie s'est ainsi déclaré, endommageant entièrement la cellule et entraînant un important dégagement de fumée, lequel a mis en danger la vie des agents de détention qui sont intervenus pour éteindre les flammes. X.________ a été sauvé par les gardiens et a été acheminé au CHUV pour un contrôle. B.d. En cours d'enquête, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique confiée aux Drs D.________ et E.________, médecin adjoint et médecin assistant auprès de F.________. Dans leur rapport du 23 octobre 2013, les experts ont posé un diagnostic de " trouble mixte de la personnalité (traits de la personnalité émotionnellement labile type impulsif et traits paranoïaques) et d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique " (expertise 2013 p. 9). S'agissant du risque de récidive, ils ont estimé que X.________, au vu de sa personnalité éminemment fragile, était susceptible de commettre le même type d'infraction mais ciblée pour l'heure, sur les mêmes personnes (expertise 2013 p. 9). Selon les experts, " l'expertisé, au vu d'un trouble mental jugé comme grave et en lien avec l'infraction commise, devrait bénéficier d'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré lui permettant d'abord de diminuer l'impulsivité et, sur un plus long terme, de renforcer et de mieux asseoir un sentiment d'identité fragile, permettant alors, dans l'idéal, d'assouplir ses traits de personnalité et de modifier son rapport au monde et aux autres " (expertise 2013 p. 12 s.). Les experts ont préconisé un traitement ambulatoire sous la forme d'une prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique intégrée permettant de limiter le risque de récidive (expertise 2013 p. 13). Il leur semble idéal que l'expertisé poursuive le traitement initié avec son thérapeute, le Dr G.________. Ils évoquent aussi, en plus d'un suivi individuel, un suivi de groupe focalisé sur la violence et l'impulsivité tel qu'il peut être proposé par exemple par la VIFA (violences et familles), à Lausanne (expertise 2013 p. 13). Selon les experts, ce traitement ne serait pas entravé par l'exécution de la peine privative de liberté; l'expertisé est actuellement contenu par l'environnement carcéral, les angoisses sont moindres et cela permettrait un meilleur accès à son intériorité (expertise 2013 p. 14). A la suite de l'incendie intentionnel perpétré par X.________ dans sa cellule et de son comportement lors de la reconstitution des faits, les experts ont été invités à compléter leur rapport. Dans leur rapport complémentaire du 9 octobre 2014, ils n'ont pas remis en cause le diagnostic posé dans la première expertise et ne se sont pas écartés de leurs conclusions pour ce qui est du type de traitement. Ils ont considéré qu'un traitement ambulatoire était toujours indiqué, soulignant que le trouble de personnalité que présentait l'expertisé compliquait son accès aux soins et que des modifications en profondeur (de sa personnalité et des comportements), qui n'étaient pas exclues, nécessiteraient un suivi long, régulier, avec un contrôle serré de sa compliance médicamenteuse (le traitement neuroleptique devant permettre de diminuer les idées de persécution et de la sthénicité). Ils estimaient pour l'heure qu'un traitement institutionnel n'apporterait pas de plus grandes chances d'amélioration qu'un traitement ambulatoire ordonné par la justice, strictement encadré, avec une surveillance serrée de la compliance au traitement, tant psychothérapeutique que médicamenteuse (expertise 2014 p. 11). Entendus aux débats de première instance, les experts ont indiqué que le risque de récidive était élevé, que seul un traitement psychothérapeutique au long cours pourrait réduire le risque de récidive et qu'au vu de la dangerosité de X.________, il serait préférable qu'il suive un traitement en milieu fermé, dans un cadre contenant et sécurisé. Interrogés sur le point de savoir si un traitement institutionnel serait plus approprié qu'un traitement ambulatoire, les experts ont refusé de trancher entre les deux mesures, insistant sur le fait que le recourant avait besoin d'un traitement psychothérapeutique et médicamenteux dans un cadre sécurisé, fermé et de nature à le contenir (jugement de première instance p. 11). Ils ont ajouté que seul un traitement sur le long cours pourrait permettre une amélioration de ses troubles (jugement de première instance p. 14).