Citation: 6B_1071/2015 E. 5

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé le principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.). En substance, il soutient que s'il avait invoqué ses conditions de détention avant jugement, en cellule dite " individuelle ", au stade de sa condamnation pénale, il aurait été débouté dès lors que, dans sa jurisprudence rendue dans deux arrêts du 26 février 2014 (arrêt 1B_369/2013 publié aux ATF 140 I 125; arrêt 1B_335/2013 consid. 3.6.3, tous deux du 26 février 2014), le Tribunal fédéral avait jugé que l'occupation d'une telle cellule par trois détenus, chacun disposant de 4 m2 restreints du mobilier, ne constituait pas un traitement dégradant portant atteinte à la dignité humaine des prévenus. Postérieurement à ces arrêts, une nouvelle mensuration des cellules avait été opérée à l'occasion d'une étude architecturale réalisée durant l'été 2014 et aurait démontré que les cellules individuelles en question, occupées par trois détenus, n'offraient pas 12 m2 de surface, mais 10,18 m2, soit 3,39 m2 par détenu. Le recourant n'aurait réalisé le caractère illicite de ses conditions de détention (au regard de la jurisprudence précitée) qu'après avoir eu connaissance de ce document et des détails de son parcours carcéral au mois de mai 2015. Il en conclut qu'il serait contraire au principe de la bonne foi de lui reprocher de n'avoir pas invoqué cette situation au stade du jugement alors que, à ce moment-là, ces conditions n'étaient pas considérées comme illicites. Le recourant objecte aussi qu'entre la fin de sa détention avant jugement (au mois de décembre 2014) et le dépôt de sa requête (le 30 avril 2015), il avait eu connaissance de décisions du TAPEM consacrant la compétence de cette autorité, même après l'entrée en force du jugement pénal, pour procéder au contrôle des conditions de détention avant jugement et accordant, dans l'hypothèse de conditions jugées illicites, une réduction de peine. Le recourant en déduit qu'il aurait ainsi, de bonne foi, fait le choix de ne pas soulever le grief relatif à ses conditions de détention au stade de sa condamnation, compte tenu de la possibilité offerte par la jurisprudence de le faire ultérieurement. Il souligne, à ce propos, que la cour cantonale n'aurait tiré les conséquences de l'ATF 140 I 125 que dans une décision du 27 novembre 2014, en accordant une réduction de peine, à raison de conditions de détention illicites, au stade de l'appel contre le jugement pénal. Selon le recourant, le nombre important de demandes émanant de détenus dans la même situation démontrerait qu'il ne s'agirait pas de démarches effectuées massivement de façon contraire au principe de la bonne foi mais que ces détenus auraient agi dans un délai convenable, dans un domaine du droit dans lequel la pratique était encore incertaine, le Tribunal fédéral ayant, du reste, reconnu dans un arrêt du 17 juillet 2015, que la question des compétences pour statuer sur ces questions n'était pas réglée de manière satisfaisante dans le canton de Genève.