Citation: 6B_625/2024 E. B

Statuant le 3 mai 2024, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ contre le jugement du 9 novembre 2023 et partiellement admis l'appel du ministère public. Elle a ordonné l'expulsion de A.________ du territoire suisse pour une durée de cinq ans, confirmant le jugement précité au surplus. La condamnation repose, en bref, sur les faits suivants. B.a. B.________, née en 2000, est la fille de C.________, laquelle a entretenu une relation amoureuse avec A.________ dès août 2019. À la mi-mars 2020, A.________ a proposé à B.________ d'effectuer du travail de secrétariat au sein de son entreprise A.________ SA en liquidation, dont il est l'administrateur, la responsable étant en arrêt maladie. La jeune femme a accepté et a travaillé plusieurs jours par semaine, de 09h00 à 17h00, pendant deux semaines et demie environ. Le jeudi 9 avril 2020, à U.________, route de V.________, vers 12h30, après que A.________ avait regagné son appartement, situé au-dessus des bureaux de l'entreprise, pour y préparer le repas de midi, B.________ l'a rejoint pour manger. Contrairement aux autres jours, ils se sont retrouvés seuls pour partager leur repas, C.________ n'ayant pas pu les rejoindre en raison de ses obligations professionnelles. À son arrivée dans le logement, B.________ a constaté que A.________ avait servi du champagne, comme à son habitude. Tous deux ont consommé un à deux verres de cette boisson lors du repas. Ensuite, alors que A.________ était affairé à la vaisselle, la jeune femme s'est installée sur le canapé et a consulté les réseaux sociaux sur son téléphone. A.________ l'a rejointe, s'est assis sur le canapé et a enclenché la télévision sur une chaîne spéciale pour adultes, sur laquelle était diffusé un film pornographique. Gênée, B.________ lui a demandé de changer de chaîne, ce qui a fait rigoler A.________. Il s'est levé pour s'approcher de la jeune femme, qui mesure 1m55 et pèse 43 kg, et l'a soulevée en plaçant un bras sous ses genoux et l'autre sur son dos. Malgré la tentative de B.________ de se départir de son étreinte, il l'a maintenue, laissant retomber ses jambes. B.________, qui ne se sentait pas en danger, pensant que A.________ plaisantait, lui a tout de même demandé de la lâcher. Il n'a pas obtempéré et l'a emmenée dans sa chambre à coucher où il l'a déposée sur le lit. À cet endroit, alors qu'elle se trouvait couchée, les jambes hors du lit et en direction du sol, A.________ s'est placé contre ses jambes et a incliné son torse dans sa direction. À ce moment-là, comprenant quelles étaient les intentions de A.________ à son égard, B.________ lui a dit "Arrête, tu fais quoi, tu peux pas faire ça", ce à quoi il a répondu qu'ils allaient "juste jouer". Alors que la jeune femme tentait de se relever, A.________ a placé ses mains sur ses épaules et l'a plaquée contre le lit: elle lui a alors asséné quatre ou cinq coups de pied à hauteur de ses cuisses et de ses parties intimes. A.________ s'est énervé et a placé ses genoux sur les cuisses de B.________ pour la maintenir, a soulevé son pull avec ses deux mains tandis qu'elle tentait de le repousser avec les siennes à hauteur du torse. A.________ lui a saisi les poignets, puis s'est mis à lui lécher le ventre et les seins à plusieurs reprises tout en lui déclarant en portugais que c'était "le truc le plus joli de sa vie". Il a ensuite fait preuve d'encore plus d'agressivité, s'est relevé et a pris B.________ par les hanches, pour la retourner sur le ventre et la plaquer contre le lit, la maintenant avec sa main placée dans le dos, tout en lui intimant l'ordre d'arrêter de bouger. À cet instant, il lui a répété qu'ils étaient en train de jouer et a évoqué la tenue qu'elle portait la veille lors du repas du soir, à savoir un legging. Pétrifiée par l'expression qu'arborait le visage de A.________ et s'étant remémorée qu'il possédait deux armes à feu qu'il avait exhibées quelques temps auparavant, B.________ n'a plus osé réitérer ses refus et n'a pas crié. A.________ a ensuite descendu le pantalon de la jeune femme jusqu'à mi-cuisses: elle lui a alors répété qu'elle avait ses règles et qu'il devait la laisser tranquille. A.________ n'a pas tenu compte des refus qu'elle a manifestés, a décalé sur le côté la culotte et la serviette hygiénique qu'elle portait, et, sans se munir d'un préservatif, l'a pénétrée vaginalement en la maintenant de ses deux mains contre son dos. Après une brève pénétration d'une dizaine de secondes, A.________ s'est retiré et a éjaculé dans sa main gauche, laquelle était recouverte de sperme et de sang, avant de se diriger vers la salle de bain attenante à la chambre. À ce moment-là, B.________ a pu se relever et remonter son pantalon. Après avoir pris du papier dans la salle de bain de l'appartement, elle a quitté cet endroit afin de se rendre dans les toilettes du bureau, où elle s'est nettoyée et a remis sa serviette hygiénique. Ensuite, elle est retournée s'asseoir à sa place de travail, tétanisée. Une demi-heure plus tard, A.________ a regagné à son tour les bureaux de l'entreprise, s'est excusé auprès de B.________ en disant, tout en rigolant, que cela n'aurait jamais dû arriver. Aux alentours de 14h30, D.________, le petit-ami de B.________, est passé au bureau de l'entreprise pour lui apporter une boisson. Il est reparti après une quinzaine de minutes. Vers 16h30, en remontant du dépôt de l'entreprise où il avait passé la majeure partie de son après-midi, A.________ a remis la somme de 1'500 fr. à B.________, en lui indiquant qu'ils feraient leurs comptes plus tard et qu'il était là pour elle, en cas de besoin. À la fin de la journée de travail, comme à l'accoutumée, il a ramené la jeune femme à son domicile, lui répétant que cela n'aurait pas dû se produire. Plus tard, apprenant de sa mère qu'il était prévu qu'elles se rendent au domicile de A.________ pour y partager le repas du soir, B.________ a prétexté un rendez-vous avec son petit-ami pour esquiver l'invitation. Le 10 ou 11 avril 2020, B.________ s'est rendue au domicile de son petit-ami D.________ et lui a révélé une partie des faits. Le 14 avril 2020, à 02h00, après avoir passé le week-end de Pâques chez son petit-ami et sur conseil de ce dernier, B.________ s'est confiée à sa mère. B.________ a déposé plainte le 8 mai 2020 et s'est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et au civil. B.b. A.________ est né en 1971, à W.________, au Portugal, pays dont il est ressortissant. Il y a été élevé par ses parents au sein d'une fratrie de onze enfants. Au terme de sa scolarité, il a oeuvré durant quelques années dans le domaine du bâtiment, au Portugal. À l'âge de 24 ans, il s'est installé en Suisse. Il a travaillé comme ouvrier dans la construction, avant de se mettre à son compte. || a exploité, respectivement exploite, la société A.________ SA en liquidation, qui était active comme entreprise générale de construction, ainsi que la société E.________ Sàrl, active dans le domaine de la peinture. Sur le plan personnel, A.________ est divorcé. Les ex-époux, qui se sont séparés en 2019, ont eu ensemble un fils âgé de 20 ans et une fille âgée de 10 ans, qui vivent avec leur mère dans la région lausannoise. A.________ voit sa fille un week-end sur deux et n'a pas de contacts avec son fils. Depuis le mois de juillet 2021, il vit en concubinage avec F.________, ressortissante française, qui travaille comme secrétaire pour sa société. Ensemble, ils ont deux filles, nées respectivement 2023 et 2024. Sur le plan financier, A.________ affirme tirer de ses activités entrepreneuriales un revenu cumulé de l'ordre de 6'000 fr. par mois, ce qui semble sous-évalué sachant qu'à l'époque des faits, il circulait en voiture de marque Lamborghini et s'adonnait au yachting. Par ailleurs, il est astreint au versement d'une contribution d'entretien en faveur de sa fille de 10 ans d'un montant de 2'000 fr. par mois. Sa société est propriétaire du bien immobilier dans lequel se trouve son appartement. Il est propriétaire d'une maison au Portugal. Son casier judiciaire fait état d'une condamnation du 21 juin 2018 par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 80 fr. l'unité, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de deux ans et à une amende de 960 fr. pour violation des obligations en matière d'assurance ou de primes au sens de la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20).