Citation: 5A_946/2020 E. 4.1

4.1. En l'espèce, la Cour de justice a retenu que les parties avaient conclu un contrat d'enseignement et qu'elles avaient inclus dans les conditions générales en faisant partie intégrante une clause pénale, laquelle prévoyait qu'en cas de résiliation du contrat par le recourant après le 15 août 2018, les frais d'écolage et autres frais étaient intégralement dus. Elle a ensuite constaté que le contrat avait été résilié le 24 octobre 2018, soit après l'échéance susmentionnée, et que la licéité d'une peine conventionnelle dans ce type de contrat était admise par le Tribunal fédéral. Elle en a conclu que le contrat valait titre de mainlevée provisoire s'agissant de la peine conventionnelle convenue. Cela étant, la Cour de justice a relevé que le débiteur poursuivi se prévalait du caractère excessif du montant de la peine conventionnelle et de ce que la créancière poursuivante n'aurait pas respecté ses obligations contractuelles, titres à l'appui. Il ne résultait cependant pas des pièces produites que la créancière poursuivante aurait failli dans son engagement de dispenser des cours aux enfants du débiteur poursuivi, ni de ce qu'elle serait concernée par les problèmes que le fils de celui-ci aurait rencontrés avec un autre élève de l'école. Par ailleurs, l'argument concernant le temps de transport entre le domicile des enfants et l'école ne convainquait pas, dès lors qu'il était notoire que le collège se trouvait à U.________, soit sur l'autre rive du lac que ledit domicile. Il s'ensuivait que le débiteur poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable de moyen libératoire. Forte de ces motifs, la Cour de justice a considéré que le recours était fondé et qu'il convenait de prononcer la mainlevée.