Citation: 6B_206/2024 E. 2.2.1

2.2.1. La cour cantonale a relevé que l'expertise privée dont se prévalait la recourante n'était pas convaincante. Cet avis n'excluait pas les conclusions auxquelles étaient parvenus les experts judiciaires, puisque le Dr méd. O.________ reconnaissait lui-même que la présence d'embolies graisseuses dans les poumons de la victime pouvait être la conséquence de fractures, ne faisant que relever qu'elles pouvaient avoir "plusieurs autres causes possibles". L'expert privé ne retranscrivait pas dans son rapport la source sur laquelle il fondait son appréciation. Toutefois, les auteurs de l'article scientifique dont un extrait était annexé à l'expertise relevaient que, s'il pouvait exister des causes non traumatiques à la présence d'embolies graisseuses dans les poumons, la cause traumatique avait été démontrée dans la majorité des cas, au bénéfice des constatations suivantes (traduction libre de la cour cantonale) : " Après un traumatisme, de la graisse apparaît généralement dans les poumons et peut y être mise en évidence histologiquement dans la majorité des cas de fractures et de lésions de parties graisseuses du corps comme les fesses. En effet, Lehman et Moore (1927) ont montré que la moitié d'une série de décès non traumatiques présentait des preuves histologiques de graisse dans les poumons. Mason a trouvé de la graisse dans les poumons de 20 pour cent de sa série de décès non traumatiques, mais a souligné que, quantitativement, la quantité était faible, contrairement à celle trouvée dans les cas de traumatisme mortel. " (pièce 713/3). La cour cantonale relevait en l'occurrence que l'autopsie de la victime avait révélé des suffusions hémorragiques imp ortantes ("de larges zones") au niveau de la fesse gauche (pièce 248, p. 21). Finalement, l'expert privé ne faisait que relever la possibilité que les embolies graisseuses présentes dans les poumons de la victime n'étaient pas "la conséquence des fractures de côtes". Ce faisant, il formulait une appréciation différente des mêmes éléments factuels révélés par l'autopsie de la victime, sans apporter de preuve nouvelle. Il n'y avait ainsi pas de remise en cause des constatations effectuées par les médecins légistes. En particulier, l'expertise privée ne mentionnait pas d'avancée scientifique dans le domaine concerné à même de contredire les conclusions auxquelles les experts judiciaires étaient parvenus. L'interprétation des éléments examinés par l'expert privé ne conduisait pas à écarter l'expertise judiciaire. La cour cantonale relevait que la recourante avait eu la faculté de poser des questions complémentaires aux experts judiciaires, lesquelles avaient abouti à deux compléments d'expertise (pièces 327 et 352), sans que la recourante n'ait contesté les réponses qui y avaient été apportées. Dès lors, le motif de révision invoqué reposait sur la seule appréciation formulée par l'expert privé de la recourante, étant précisé que cet expert ne s'était fondé su r aucun fait nouveau ni sur aucune avancée scientifique récente pour asseoir son avis. Il n'y avait donc ni faits, ni moyens de preuve qui étaient inconnus de l'autorité inférieure et qui seraient de nature à motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins sévère de la condamnée. Partant, il n'y avait pas lieu d'entrer en matière sur le moyen déduit de l'avis de doctrine médicale invoqué. Indépendamment de la question de la présence d'embolies graisseuses dans les poumons de la victime, les experts judiciaires avaient indiqué que les suffusions hémorragiques au niveau des fractures des côtes et du sternum ainsi que celles présentes au niveau de la fesse gauche révélaient que les lésions en cause étaient survenues du vivant de la victime (pièce 248, p. 34 et pièce 327, p. 7 R. 10 c, p. 8 R. 2). Les experts judiciaires avaient par ailleurs relevé que le genre de fractures constatées au niveau des côtes de la victime parlait en faveur d'un traumatisme de type compression thoracique et que le sanglage, tel que montré lors de la reconstitution - opération que la recourante avait admis avoir réalisée avec l'aide de son père -, pouvait en avoir été la conséquence (pièce 327, p. 2 R. 1 et R. 2, p. 8 R. 1). Il y avait donc lieu de constater, sur le plan médico-légal, qu'une conjonction d'éléments différents indiquait que les fractures ou lésions subies par la victime lui avaient été infligées de son vivant, les embolies graisseuses ne constituant qu'un élément parmi d'autres. La cour cantonale rappelait que la conviction des juges amenés à se prononcer sur la cul pabilité de la recourante ne s'était pas uniquement fondée sur la seule présence d'embolies graisseuses dans les poumons de la victime, mais sur de nombreux autres éléments, à savoir pour l'essentiel: la relation d'interdépendance avec son père, les déclarations recueillies par sa psychiatre (pièce 252), son comportement parfaitement maîtrisé après la mort de sa mère et les multiples contradictions des prévenus parmi lesquelles figurait effectivement la problématique des embolies graisseuses révélée par les experts judiciaires, étant précisé que cette problématique s'inscrivait dans un ensemble de onze éléments contradictoires relevés par le Tribunal criminel (cf. jugement du 6 juin 2019, p. 147 à 150). Il apparaissait ainsi que la présence d'embolies graisseuses et les considérations qui en étaient déduites ne constituaient en réalité qu'un élément très secondaire par rapport à l'ensemble de ceux sur lesquels le Tribunal criminel avait forgé sa conviction quant à la culpabilité de la recourante. La cour cantonale rappelait que la recourante avait admis avoir sanglé sa mère en position foetale avec l'aide de son père pour pouvoir la mettre dans un sac à gazon et finalement la placer dans un réservoir à eau. Or, comme déjà mentionné, les experts judiciaires avaient indiqué que les fractures constatées au niveau des côtes de la victime étaient compatibles avec la compression thoracique résultant d'une telle opération conformément à ce qui ressortait de la reconstitution des faits, et que ces fractures, en raison des suffusions hémorragiques qu'elles avaient produites, permettaient de retenir qu'elles étaient survenues du vivant de la victime. Cet élément était indépendant de la question liée à la présence d'embolies graisseuses dans les poumons de la victime. Il suffisait à lui seul pour constituer un indice déterminant à même d'établir la présence de la recourante sur les lieux du crime alors que sa mère était encore vivante et reléguait au second plan la problématique relevée par l'expertise privée.