Citation: 1P.142/2005 23.05.2005 E. 2

Le recourant reproche au Juge d'instruction de ne pas lui avoir laissé l'occasion de requérir des mesures d'investigation après la clôture de l'enquête. Il y voit une violation de son droit d'être entendu. 2.1 Celui-ci inclut pour les parties le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à leur détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 129 I 85 consid. 4.1 p. 88/89; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 I 54 consid. 2b p. 56, et les arrêts cités). Le grief tiré de l'art. 6 par. 1 CEDH n'a pas de portée propre à cet égard. 2.2 Le juge d'instruction qui est sur le point de clore son enquête fixe aux parties (à l'exclusion du Ministère public) un délai convenable, mais de cinq jours au moins, pour consulter le dossier, formuler toute réquisition ou produire toute pièce utile (art. 188 al. 1 CPP/VD). En l'occurrence, le Juge d'instruction a entendu le recourant, ainsi que C.________ et B.________. Après cela, il a rendu, le 15 septembre 2004, un avis de prochaine clôture de la procédure au sens de l'art. 188 al. 1 CPP/VD. Le recourant a toutefois prétendu, dans la procédure cantonale, n'avoir pas reçu cet avis. Le Tribunal d'accusation a constaté que le dossier ne contenait pas de pièce attestant la notification de la communication du 15 septembre 2004. Il a néanmoins considéré qu'à supposer que la procédure eut été entachée d'un défaut à cet égard, cela n'aurait de toute manière pas porté à conséquence, car le recourant n'avait pas été empêché de faire les réquisitions utiles. Le recourant tient cette appréciation pour arbitraire. Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; à cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, et les arrêts cités).