Citation: 6S.372/2003 09.01.2004 E. 5

5.1 Dans le cas d'un délit d'omission improprement dit, la question de la causalité ne se présente pas de la même manière que si l'infraction de résultat est réalisée par commission. Il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit. Pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133). La causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213, 120 IV 300 consid. 3e p. 312 et les arrêts cités). 5.2 Relevant une phrase du jugement de première instance ("Il n'est pas exclu que le système du coupe-circuit ait été rendu inefficace au moment de l'ouverture du portillon par Carlos Huarot"), le Ministère public se demande s'il existe bien un lien de causalité entre la violation du devoir de prudence et l'accident. Dans son arrêt, la cour cantonale n'a cependant pas tenu compte de cette phrase - d'ailleurs peu claire - et a considéré que la défectuosité du système de sécurité était bien à l'origine de l'accident. Elle a cependant retenu que le recourant a eu un comportement fautif qui a rompu le lien de causalité. Si elle doute que le fait de s'être rendu de son plein gré au pied de la presse suffise à lui seul, comme l'ont retenu les premiers juges, à rompre le lien de causalité, elle a considéré en revanche que le fait de mettre sa main dans l'ouverture pour retenir la grille, était contraire au bon sens et contrevenait aux normes élémentaires de sécurité, rompant tout lien de causalité avec une éventuelle faute de l'auteur. Le raisonnement de la cour cantonale méconnaît le fonctionnement de la machine à compacter. En effet, la presse comporte un piston qui se déplace pour pousser les déchets dans le container de transport. Lorsque ce dernier est plein, l'ouvrier ouvre le portillon et glisse une grille devant le piston. Après la fermeture du portillon, le piston pousse la grille et les déchets compactés dans l'ouverture du container. Les manoeuvres impliquent donc forcément qu'au moment de placer cette grille, l'ouvrier introduise sa main dans le logement. En l'espèce, le recourant a tenté de maintenir cette grille qui - probablement - tombait en raison de la capacité insuffisante en cartons. Partant, l'introduction de la main dans l'habitacle ne saurait être considéré comme un comportement déraisonnable de la part du recourant, totalement imprévisible, qui serait de nature à rompre le lien de causalité. Le problème serait différent si, comme le soutient l'intimé, le recourant avait dit à Z.________ qu'il pouvait actionner le piston, alors qu'il avait sa main dans la presse. L'arrêt cantonal ne retient cependant pas cette version des faits. On ne voit pas au surplus en quoi le fait de s'être dirigé de son plein gré au pied de la presse constituerait une faute. En conséquence, il y a lieu d'admettre que la défaillance du système de sécurité et l'absence d'instruction à ce sujet sont en rapport de causalité adéquate avec l'accident.