Citation: 6B_76/2024 E. B

Par arrêt du 17 octobre 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève, statuant à la suite de l'arrêt de renvoi du 26 avril 2023, a, préalablement, pris acte du retrait de la qualité de partie plaignante de B.________ Sàrl, lequel entraîne celui de son appel et le désistement de son action civile, a admis très partiellement les appels formés par A.A.________ et le ministère public contre le jugement rendu le 20 décembre 2019 par le tribunal de police, a annulé ledit jugement et l'a réformé en ce sens qu'elle a acquitté A.A.________ du chef d'escroquerie, a condamné celui-ci aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, arrêtés à 6'377 fr., ordonné la restitution des objets séquestrés à leur ayant droit, a arrêté les frais de la procédure d'appel à 6'630 fr., y compris un émolument de décision de 6'000 fr., a mis la moitié de ces frais, soit 3'315 fr. à charge de A.A.________, le solde étant laissé à la charge de l'État, a alloué au précité, à charge de l'État, une somme de 5'850 fr. TTC, à titre d'indemnité pour ses frais d'avocat afférant à la procédure d'appel, a compensé à due concurrence cette somme avec les frais de procédure mis à la charge de A.A.________, et a rejeté pour le surplus les conclusions en indemnisation de ce dernier. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. La société C2.________ LP avait été constituée en 2009 aux Îles Caïmans, avec pour objectif de générer des profits à long terme par l'intermédiaire d'acquisitions immobilières à U.________ en vue de les transformer en résidences hôtelières. C3.________ Ltd, société des Îles vierges britanniques dirigée entre autres par D.________ et E.A.________, père de A.A.________, était responsable de l'investissement de C2.________ LP, alors que ses tâches administratives étaient confiées à la société de U.________ F1.________ SA, dont le but inscrit au registre du commerce était d'agir comme fiduciaire (" trustee ") et qui était elle-même affiliée à une société incorporée dans les Îles vierges britanniques, F2.________, qui disposait d'une filiale à U.________, F3.________ SA. Le 10 septembre 2010, une société C1.________ SA avait été constituée selon le droit des Îles vierges britanniques, administrée par deux autres sociétés, elles-mêmes administrées par G.________ et H.________, qui seraient par la suite inscrits au registre du commerce comme représentants de F3.________ SA. F1.________ SA, F3.________ SA et C1.________ SA partageaient la même adresse à U.________. D.________ figurait au nombre des actionnaires et administrateurs entre autres de C2.________ LP, C3.________ Ltd, F1.________ SA et C1.________ SA. B.b. A.A.________ se présentait comme le fondateur (" founder ") de C2.________ LP. Il avait été engagé en 2009 comme " Fund administrator " par F1.________ SA. Il avait par ailleurs été engagé, en janvier 2011, par C3.________ Ltd comme consultant, notamment en charge de trouver des investissements immobiliers en Suisse. Le contrat précisait que A.A.________ n'avait pas le pouvoir d'engager cette société et que tout contrat qu'il pourrait négocier au nom de cette dernière devait être signé par des personnes autorisées par elle. B.c. Fin 2009 - début 2010, A.A.________, se présentant comme représentant de C2.________ LP, avait été mis en contact avec le vendeur d'une parcelle à V.________, susceptible d'accueillir la construction d'une première unité d'apparts-hôtel, et avec un bureau d'architectes, I.________. Après avoir effectué une analyse de faisabilité, puis réalisé notamment des élévations, coupes et plans, I.________ avait, le 30 juin 2010, présenté à A.A.________, à l'attention de C2.________ LP, le document intitulé " avant-projet " et une estimation sommaire des coûts de démolition et de construction, ainsi que des honoraires d'architectes. Le 9 décembre 2010, C1.________ SA, représentée par G.________ et H.________, avait signé un contrat de vente à terme concernant la parcelle de V.________ pour un prix de 6'000'000 fr., conditionnée à l'obtention d'un permis d'y construire un hôtel. La demande y relative devait être déposée le plus rapidement possible, mais au plus tard le 10 décembre 2012. En février 2011, A.A.________ avait informé I.________ qu'elle n'avait pas été retenue pour la poursuite du projet. La facture adressée par I.________ à C2.________ LP le 21 février 2011, correspondant aux honoraires dus pour la phase de l'avant-projet, n'avait jamais été acquittée. Dans le cadre de son projet de résidence hôtelière, A.A.________ s'était également adressé à un autre bureau d'architectes, J.________ SA, lequel avait effectué un avant-projet, soit un dossier contenant des élévations, coupes, ainsi que des plans avec un budget complet afin d'étudier la faisabilité du projet sur la parcelle choisie, prestations pour lesquelles ce bureau n'avait jamais été payé. B.d. Entre-temps, en janvier 2011, A.A.________, recommandé par un ami banquier, était entré en contact avec B.________ Sàrl et lui avait présenté les contours du projet, un business plan détaillé, des exemples d'équipement et l'étude de faisabilité établie par I.________. De son côté, B.________ Sàrl lui avait transmis diverses propositions d'honoraires pour le projet de résidence hôtelière à V.________, en fonction de l'ampleur de l'activité qui lui serait confiée et du coût des différentes variantes envisagées. Elle avait également rencontré D.________, qui s'était présenté comme le responsable de " C.________ ". A.A.________ avait remis aux architectes une brochure relative à C2.________ LP le présentant comme un membre de l'" Advisory Branch ", responsable des projets d'investissement à U.________ et plus particulièrement des liens avec les acteurs impliqués, aux côtés de H.________, alors que D.________ et E.A.________ figuraient au nombre des directeurs. Cette brochure précisait également que l'" Investment Manager " de C2.________ LP, dont faisait partie D.________, avait l'intention d'enregistrer une succursale en Suisse romande, dont les directeurs principaux seraient A.A.________ et H.________, et qui aurait pour fonction, notamment, d'identifier des bâtiments répondant aux objectifs d'investissement, de préparer les études de faisabilité, de négocier l'achat des biens et de superviser tous les professionnels travaillant sur le processus de planification et de construction. B.e. Le 8 mars 2011, B.________ Sàrl avait signé avec C1.________ SA un contrat se référant au règlement SIA 102, relatif à toutes les prestations d'architecte jusqu'à l'achèvement des travaux. Selon le descriptif du contrat (art. 2.1), la phase de l'avant-projet jusqu'à la mise en service étaient envisagées. Le pourcentage effectif des prestations des phases allant du projet de l'ouvrage jusqu'à la mise en service devait néanmoins être précisé à la fin de l'avant-projet, une clause spécifique prévoyant qu'une fois celui-ci terminé, le mandant pourrait revoir librement quelles prestations il entendait confier (y compris partiellement) au mandataire pour les phases allant du projet de l'ouvrage jusqu'à la mise en service (art. 2.1). La phase de l'avant-projet devait être réalisée pour un montant forfaitaire de 86'000 fr. HT, les coûts d'ouvrage prévisibles, fondés sur le code des frais de construction (CFC) déterminant le temps moyen nécessaire, étant d'ores et déjà fixés à 5,7 millions (art. 2.2) pour des honoraires d'architecte de l'ordre de 942'505 fr. à 1'034'550 francs. B.________ Sàrl avait été informée de ce que sa cocontractante ne disposait que de fonds limités d'environ 100'000 fr., ne permettant de financer à ce stade que l'avant-projet, mais qu'elle était à la recherche d'investisseurs. L'échéancier contractuel prévoyait la réalisation de l'avant-projet au printemps 2011 et celle du projet ainsi que le dépôt de la demande d'autorisation de construire à la fin de l'été 2011, pour une obtention de permis espérée fin 2011 (art. 8). B.f. Du 22 février au 21 juin 2011, des séances de travail avaient régulièrement réuni les architectes et A.A.________. Durant celles-ci, avaient été abordés, en particulier, le nombre, la taille et la disposition des appartements, leur ameublement, le choix d'une marque, le type de restaurant à implanter et son aménagement, une première sélection de matériaux en vue d'estimer les coûts de construction, l'appel à des entreprises sur la base d'un cahier des charges, l'évaluation et la discussion de leurs offres et coûts, le rejet de certaines d'entre elles, la configuration des cages d'escalier et d'ascenseurs, les aménagements du sous-sol, les fenêtres, les façades et les balcons. A.A.________ avait ainsi activement participé à l'élaboration du projet, tant par des demandes sur le plan architectural, y compris pour des plans plus précis, permettant de mieux estimer la fonctionnalité des chambres ou l'ameublement de certains espaces, que par des prises de position sur les devis présentés par les entreprises et les possibilités de réduire les coûts, ou sur la stratégie à adopter, s'agissant des contacts avec les tiers. Les 8 et 23 mars 2011, ainsi que le 7 avril 2011, K.________, représentant la société L.________ SA, intéressée à investir dans le projet, avait également assisté aux séances et une copie de l'estimation globale et approximative des coûts de construction lui avait été envoyée. Dès le 7 avril 2011, des rencontres avaient été organisées avec des ingénieurs de M.________, dont A.A.________ envisageait le cas échéant d'utiliser la solution de construction à l'aide d'éléments modulaires. Dans ce contexte, B.________ Sàrl avait notamment élaboré et transmis à A.A.________ des plans au 1/200 ème relatifs à l'avant-projet, rencontré des responsables de la ville de V.________ et de l'ECA (Établissement Cantonal d'Assurance), établi et transmis à A.A.________ une liste des éléments sanitaires et décoratifs devant meubler la résidence hôtelière, et rencontré les mandataires spécialisés pour discuter des principes constructifs, en vue de l'estimation de leurs coûts. A.A.________ avait été régulièrement informé de ces démarches, soit parce qu'il avait assisté aux séances durant lesquelles ces points avaient été discutés, soit par le biais d'échanges de courriels. Le 7 juin 2011, B.________ Sàrl avait indiqué à A.A.________ que presque tous les éléments nécessaires à la demande d'autorisation de construire étaient réunis. À partir de cette date, les discussions s'étaient faites plus précises, portant notamment sur l'aménagement des cuisines, des salles de bains et des chambres, et sur les matériaux à utiliser, le procès-verbal de leur séance mentionnant à ce propos " the level of design precision that is being discussed is by far exceeding the level of detail that is needed for obtaining a building permit ". Le 21 juin 2011, B.________ Sàrl avait annoncé qu'elle transmettrait à C1.________ SA les devis des différentes parties du projet et les synthétiserait en vue de la prochaine réunion. Le 5 juillet 2011, elle avait transmis à son interlocuteur un projet de devis général devant encore être affiné et, le lendemain, les plans, y compris au 1/100ème sur lesquels les architectes étaient en train de travailler pour intégrer les remarques de la commission de l'urbanisme et de l'ECA. Le 18 juillet 2011, B.________ Sàrl avait finalisé les plans au 1/100ème de l'ouvrage, sans toutefois les remettre à A.A.________. Le 23 juillet 2011, elle avait informé le prénommé qu'elle était en train de travailler sur l'établissement d'un devis général. Le 4 août 2011, A.A.________ avait communiqué à B.________ Sàrl que le rachat du projet par L.________ SA était en discussion et lui avait demandé de ne pas effectuer de prestation supplémentaire dans l'intervalle, à l'exception de la réalisation du devis général, qui avait été finalisé par les architectes le 23 août 2011, étant précisé que ce document comprenait une comparaison des coûts des deux versions (traditionnelle et système M.________), présentées de manière détaillée et intégrant les estimations de coûts des professionnels spécialisés, avec une précision de 20 %, compte tenu du fait que le choix du mode constructif n'avait pas encore été fait. À cette dernière date, les représentants de B.________ Sàrl, dont les honoraires avaient été réévalués à 1'548'105 fr. au total, avaient rencontré A.A.________. Le jour suivant, ils étaient convenus de momentanément suspendre le projet au vu de son coût plus élevé que prévu et ainsi laisser le temps à C1.________ SA de revoir son financement. B.g. Entre-temps, par courrier du 22 août 2011, C3.________ Ltd, qui avait fait l'objet de prétentions financières de la part de tiers en lien avec l'activité déployée pour le projet jusqu'à fin 2010, avait fait interdiction à A.A.________ notamment d'inciter des tiers à engager des dépenses ou de déployer une activité au nom de C1.________ SA sans l'accord exprès de ses dirigeants, réservant pour le surplus ses droits en cas de pertes financières induites par des initiatives non autorisées de sa part. B.h. Précédemment, le 10 mai 2011, B.________ Sàrl avait adressé à C1.________ SA une note d'honoraires de 46'440 fr. au titre de premier acompte relatif à l'avant-projet, qui avait été réglé le 22 juin suivant. Le 24 juin 2011, B.________ Sàrl avait envoyé une seconde demande d'acompte d'un même montant, qui n'avait pas été payée. Le 6 décembre 2011, après plusieurs échanges de courriels infructueux avec A.A.________, B.________ Sàrl avait envoyé à C1.________ SA une facture finale d'un montant de 429'784 fr. 90, sous déduction de l'acompte versé, couvrant tout l'avant-projet (86'000 fr. selon le forfait convenu), 90 % du projet de l'ouvrage et 50 % de la procédure de demande d'autorisation de construire. Le 12 décembre 2011, C1.________ SA avait informé B.________ Sàrl être en mesure de régler la seconde demande d'acompte et les débours pour solde de tout compte. Par courrier du 16 janvier 2012, elle avait contesté devoir payer davantage, au motif que A.A.________ n'était que son consultant et qu'il n'avait jamais été question de dépasser le stade de l'avant-projet. B.i. Parallèlement, à partir de mai-juin 2011, C1.________ SA, qui n'avait pas trouvé d'investisseurs et était consciente de ce que la parcelle ne pourrait être rachetée par une société étrangère, avait entamé des négociations avec L.________ SA en vue de la reprise de l'intégralité du projet, discussions auxquelles A.A.________ avait pris une part active. Dès cette époque, il avait été clair pour le prénommé, respectivement C1.________ SA, qu'une éventuelle reprise du projet par L.________ SA le serait sans recourir aux services de B.________ Sàrl. Par contrat conclu avec F1.________ SA le 12 octobre 2011, L.________ SA avait racheté l'option d'acquisition du terrain de V.________ pour un prix de 918'000 fr. TTC. Le 8 décembre 2011, C1.________ SA avait obtenu l'annulation du contrat de vente à terme du 9 décembre 2010, au motif que les conditions posées ne pourraient être réalisées pour l'échéance prévue, et un contrat similaire avait été passé entre le propriétaire de la parcelle en question et une société du groupe L.________ SA (N.________ SA). B.j. Le 26 octobre 2012, B.________ Sàrl avait appris qu'un projet de construction signé au nom de L.________ SA par l'architecte O.________, avait été déposé en juillet 2012. Considérant que, dans son ensemble, ce projet correspondait à une combinaison de toutes les variantes qu'elle avait proposées à A.A.________, B.________ Sàrl avait déposé plainte pénale contre ce dernier le 28 janvier 2013 des chefs d'escroquerie, concurrence déloyale et violation de la loi fédérale sur le droit d'auteur, en soulignant que le mis en cause avait déjà agi de la sorte avec un précédent bureau d'architectes.