Citation: 5P.117/2004 02.08.2004 E. 4

La recourante se plaint d'une violation insoutenable de l'art. 307 LPC/GE. Elle reproche à la Chambre civile d'avoir arbitrairement refusé d'ordonner un complément d'instruction visant à déterminer l'institution à même d'accueillir l'enfant à plein temps dès le 1er janvier 2005; en effet, les enquêtes n'avaient révélé qu'un seul établissement capable de prendre en charge l'intéressé, à savoir le Centre Bellerive, mais celui-ci ne pouvait le faire "qu'un après-midi par semaine et sans repas". 4.1 Dans son appel, la mère avait requis qu'une expertise soit ordonnée afin de déterminer si une institution adaptée aux caractéristiques de son fils existait, et que le professeur Z.________ fût entendu à ce sujet. En bref, elle soutenait qu'un tel placement était en l'état impossible - ou en tout cas prématuré -, sauf à entraîner pour l'enfant des conséquences dramatiques. La Cour de justice a considéré que les mesures probatoires demandées étaient inutiles, car la question litigieuse, à savoir la possibilité de placer l'enfant en institution, avait fait l'objet d'amples enquêtes dont les résultats avaient apporté les éléments pertinents à la solution du litige; les nombreux témoignages recueillis à ce sujet par le Tribunal de première instance permettaient en effet de retenir que des possibilités existaient, à Genève notamment, et que les frais qui en découlaient étaient pris en charge par l'assurance invalidité. 4.2 Contrairement à ce que soutient la recourante, l'autorité cantonale n'a, ce faisant, pas violé l'art. 307 LPC/GE, selon lequel la Cour de justice peut ordonner que les procédures probatoires qui ont eu lieu en première instance et qui lui paraissent défectueuses ou insuffisantes, soient refaites devant elle (al. 1) ou ordonner toute autre espèce d'instruction ou de preuve qui n'a pas été ordonnée par les premiers juges (al. 2). Elle a en réalité procédé à une appréciation anticipée des preuves, laquelle est soumise à l'interdiction de l'arbitraire au même titre que l'appréciation des preuves (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 25 et les arrêts cités). Sous l'angle de l'arbitraire dans l'application du droit cantonal de procédure, le moyen est dès lors mal fondé. En vertu du "Rügeprinzip" consacré par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a in fine p. 4; voir aussi ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73, 168 consid. 2b p. 172/173), il n'y a pas lieu d'examiner s'il le serait à un autre titre.