Citation: 1A.77/2003 18.07.2003 E. 2

La question des cheminements n'est plus litigieuse à ce stade, la cour cantonale ayant admis qu'il s'agissait d'aménagements soumis à autorisation. Le recours porte uniquement sur la question des plantations effectuées par l'intimé. 2.1 Pour la cour cantonale, même si le jardin paysager aménagé par le recourant est d'une certaine envergure, la plantation d'arbres ne pourrait être assimilée à une construction ou une installation; la croissance des végétaux ne nécessiterait aucune intervention humaine, et il n'y aurait guère de différence, dans le résultat, selon que l'on laisse pousser la végétation sans intervenir, que l'on plante des graines ou que, comme en l'espèce, on transplante des arbres. Dans tous les cas traités par la jurisprudence, il y aurait une transformation du terrain, en l'espèce inexistante. Il n'y aurait donc pas de base légale, ni dans la LCI ni dans la LAT, pour permette l'atteinte au droit de propriété que constituerait l'exigence d'une autorisation. 2.2 Pour l'office recourant et le DAEL, le critère déterminant serait l'impact sur l'aménagement et la nécessité d'un contrôle par la collectivité ou les voisins. En l'occurrence, il s'agirait d'un jardin, voire d'un parc d'agrément sur une très grande surface (3,8 hectares, dont 2,5 en plantations), définitivement soustraite à une exploitation agricole. Le propriétaire aurait investi plusieurs centaines de milliers de francs dans les plantations; d'ici quelques années, celles-ci modifieront considérablement l'espace, et pourront même avoir des incidences sur l'environnement ou les exploitations agricoles environnantes. L'aménagement litigieux pourrait aussi avoir comme conséquence une diminution des surfaces d'assolement définies par le canton, et pourrait nuire au remaniement parcellaire en cours d'achèvement. 2.3 L'intimé relève que l'aménagement litigieux de la parcelle n° 2214 consiste, d'une part, en une plantation d'oliviers "en colonne" - à intervalle de 10 m -, au nord de la parcelle, et, d'autre part, en diverses plantations en cercle, au centre de la parcelle, constituées d'espèces mélangées plus ou moins rares. Pour plus d'un hectare, la partie sud-est de la parcelle est prêtée à un agriculteur. Les plantations n'ont donné lieu à aucun mouvement de terre, les chemins ayant été supprimés. Il n'y aurait aucun impact sur l'environnement et l'infrastructure. L'intimé admet avoir effectué des investissements importants, mais soutient que le même résultat aurait été obtenu en laissant la nature "reprendre ses droits". Les parcelles n'étaient ni cultivées, ni entretenues depuis plusieurs années. Les arguments relatifs aux surfaces d'assolement et au remaniement parcellaire - qui ne concerne pas les parcelles du recourant -, seraient sans pertinence.