Citation: 1P.481/2005 27.10.2005 E. 3

Le recourant soutient que sa condamnation pour vol, parce qu'elle repose sur un seul aveu, précédé et suivi de dénégations, viole la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH, ajoutant que "par conséquent, le jugement du Tribunal cantonal est arbitraire". Il invoque en outre une violation arbitraire de l'art. 63 CPP/VS, plus précisément du ch. 2 de cette disposition, qui prévoit que "l'aveu ne libère pas le juge de l'obligation de rechercher la vérité", au motif que le juge d'instruction n'a pas recherché plus avant, par un complément d'instruction, qui était l'auteur du vol. 3.1 Le recourant n'est manifestement pas recevable à se plaindre, dans le cadre du présent recours, d'une insuffisance de l'instruction préparatoire. S'il estimait que cette instruction était lacunaire, il lui incombait de requérir du magistrat instructeur un complément d'instruction (art. 58 ch. 1 CPP/VS), dont le refus eût pu faire l'objet d'une plainte auprès de la Chambre pénale du Tribunal cantonal (art. 58 ch. 5 et 166 ss CPP/VS) et une éventuelle décision négative de celle-ci d'un recours de droit public au Tribunal fédéral. Le grief est par conséquent irrecevable. 3.2 S'agissant de l'autre grief ici soulevé, le recours n'est pas clair. L'argumentation du recourant ne permet pas de discerner s'il entend réellement se plaindre d'une violation de la présomption d'innocence ou d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. 3.2.1 La présomption d'innocence, garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 Cst., et la maxime "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que la charge de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé; ils sont violés lorsque le juge condamne un accusé au motif que ce dernier n'a pas apporté la preuve de son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve; le Tribunal fédéral examine cette question librement (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c et d p. 37/38). En tant que règles de l'appréciation des preuves, les principes évoqués signifient que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, car le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, est mieux à même de résoudre la question (cf. arrêts non publiés 1P.428/2003 du 8 avril 2004, consid. 4.2, et 1P.587/2003 du 29 janvier 2004, consid. 7.2). 3.2.2 En l'espèce, la question de savoir si le recourant entend se plaindre d'une violation de la présomption d'innocence ou d'arbitraire dans l'appréciation des preuves peut en définitive demeurer indécise. L'arrêt attaqué ne méconnaît pas que le recourant a d'abord nié être l'auteur du vol et qu'après l'avoir admis, lors d'un second interrogatoire, il a par la suite à nouveau contesté en être l'auteur. Il relève toutefois que, lors de son aveu, le recourant a fourni des indications précises quant au montant de la somme soustraite et à l'endroit où elle se trouvait, soit 9000 DM, contenus dans une enveloppe, qui se trouvait dans la table de chevet de la chambre à coucher. Il rappelle en outre que, lors de son aveu, le recourant a demandé au juge d'instruction de pouvoir régler le problème directement avec la plaignante, disant qu'il pouvait être facilement liquidé, et observe qu'on ne comprendrait pas que le recourant se soit exprimé de la sorte s'il estimait n'avoir rien à se reprocher. Il précise encore que lorsque la police lui a laissé entendre qu'elle envisageait de procéder à des recherches sur la base des empreintes digitales se trouvant sur l'enveloppe, le recourant avait prétendu qu'il lui était arrivé de donner à la plaignante des billets de 100 DM, ce qui n'était pas crédible. Au vu de ce qui précède, on ne peut, même dans le cadre d'un éventuel libre examen, faire grief à l'autorité cantonale d'avoir admis que le recourant était bien l'auteur du vol. L'aveu retenu, qui n'est en soi pas contesté, et les indices qui viennent étayer sa force probante, lui permettait de parvenir à cette conclusion sans encourir le reproche de n'avoir pas conçu de doutes sérieux et insurmontables quant à la culpabilité du recourant. Ce dernier, dont l'argumentation se réduit largement à reprendre sa version des faits, ne démontre au demeurant pas réellement le contraire.