Citation: 6P.179/2004 25.01.2005 E. 5.2

5.2.1 Malgré les critiques de la doctrine portant sur l'extension de la punissabilité aux pressions d'ordre psychique, il ne se justifie pas de s'écarter du texte clair de la disposition. Par de telles pressions, on vise notamment les situations où la victime est mise hors d'état de résister par la surprise, la frayeur, l'astuce de l'auteur ou une situation qui lui apparaît sans espoir, sans que le recours à la force physique ou à la violence ne soit une condition de réalisation de l'infraction. L'infraction est réalisée lorsque la situation est telle qu'on ne saurait attendre de la victime qu'elle oppose une résistance. Dans l'appréciation des circonstances qui ont amené la victime à céder aux pressions, la prise en considération de sa personnalité est importante, s'agissant notamment d'un enfant ou d'une personne souffrant d'une débilité mentale, dont la capacité de résister à de telles pressions est moindre. 5.2.2 En cas d'exploitation sexuelle par un auteur qui est socialement proche de l'enfant, le recours à la violence physique ne sera le plus souvent pas nécessaire, car l'auteur tend à instrumentaliser la dépendance émotionnelle, voire matérielle, découlant de ces liens. Chez les enfants, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. Cela doit notamment être pris en considération en cas d'abus commis par celui qui détient l'autorité parentale dans le ménage de la victime, car les craintes d'une perte d'affection peuvent constituer directement une menace sérieuse (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99 s.; 124 IV 154 consid. 3b p. 159 s.). La pression psychique sur un enfant sous la forme d'une injonction de se taire peut suffire, même si elle n'est pas suivie d'une menace de suites fâcheuses ou d'une promesse d'avantages. Il faut cependant tenir compte de la situation spécifique dans laquelle se trouve l'enfant et de ce qu'il craint du fait de ne pas se soumettre à l'injonction. Le simple ordre de garder le silence constitue un facteur traumatisant classique de l'abus sexuel et, la plupart du temps, l'auteur n'a même pas besoin d'exiger expressément de l'enfant qu'il garde le silence, car le sentiment de honte et de culpabilité ou la dépendance affective l'incite spontanément à ne pas révéler les abus à des tiers (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 160 et les références citées). Toutefois, chaque abus commis par un adulte sur un enfant qui lui est socialement proche ne conduit pas à l'application en concours des art. 187 et 189 CP. Le concours entre ces deux dispositions, qui protègent des biens juridiques différents, n'entre en ligne de compte que si la pression psychique exercée est notable (ATF 128 IV 97 consid. 2b/cc p. 102). L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou d'amitié ou même la subordination comme telle de l'enfant à l'adulte ne suffisent en règle générale pas pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 189 al. 1 CP (ATF 124 IV 154 consid. 3c p. 160 s.). 5.2.3 En l'occurrence, la cour de cassation cantonale s'est fondée sur plusieurs éléments pour retenir une pression d'ordre psychique. Elle a tenu compte du fait que le recourant faisait ménage commun avec la mère et jouissait d'une autorité quasi paternelle, en raison de la défection du père biologique. Elle a également relevé que le recourant profitait que les enfants lui demandaient des faveurs pour subordonner son accord à la commission d'actes sexuels. En outre, elle a constaté que le recourant avait interdit aux enfants de parler des actes incriminés. Pour la cour de cassation cantonale, les enfants se sont tus par peur de la réaction du recourant et par crainte de perdre un environnement familial qu'ils appréciaient. Le recourant reconnaît du reste que la famille recomposée qu'ils formaient était unie et que les enfants ne souhaitaient pas perdre ce repère. Le recourant soutient que lorsque les enfants refusaient ou n'avaient pas envie de s'adonner aux ébats qu'il proposait, il n'insistait pas et que lui-même refusait parfois de s'y adonner même si c'était les enfants qui les proposaient. Dans la mesure où le recourant prétend que les enfants auraient parfois pris l'initiative de certains jeux "sexuels", il s'écarte de l'état de fait cantonal, l'arrêt attaqué précisant au contraire que c'est le recourant qui disait aux enfants ce qu'il fallait faire; son grief est dès lors irrecevable. Pour le surplus, l'arrêt attaqué retient certes que le recourant n'a pas passé outre le refus parfois clairement exprimé des enfants d'accomplir certains actes. Cela ne signifie pas encore que les enfants étaient toujours librement consentants. En outre, comme l'explique la cour de cassation cantonale, le défaut de résistance des enfants permet d'exclure le moyen de la contrainte physique mais ne s'oppose nullement à l'application de l'art. 189 CP pour pression d'ordre psychique. Dans la mesure où il est recevable, le grief du recourant est donc mal fondé. Dès lors, au vu de l'ensemble des circonstances, compte tenu des exigences moins sévères à poser en cas d'abus sur des enfants, la réalisation des éléments objectifs d'une contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 CP pouvait être admise sans violation du droit fédéral. 5.3 Sur le plan subjectif, l'infraction de contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant. L'auteur doit donc savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en oeuvre ou la situation qu'il exploite.