Citation: 6P.98/2004 24.09.2004 E. 4

Invoquant une violation de l'art. 117 CP, le recourant conclut, avec suite de dépens, à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau. Le recourant ne conteste pas avoir manqué aux règles de prudence qui s'imposaient à lui en tant que conducteur, mais soutient que peut seul lui être imputé à faute le comportement qu'il a eu avant l'accident, savoir au moment où il circulait sur la rampe de Cologny ou au début du quai de Cologny et a dépassé plusieurs véhicules par la droite et par la gauche. Il estime que la cour cantonale a violé le droit fédéral en admettant l'existence d'un lien de causalité adéquate entre le comportement fautif et le décès de la victime. Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Ainsi, la réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions: le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147). En l'espèce, le recourant ne conteste pas avoir commis une violation fautive des règles de prudence qui s'imposaient à lui. Son seul grief concerne l'existence d'un lien de causalité adéquate entre celle-ci et le décès de la victime. Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorité cantonale méconnaît le concept même de la causalité naturelle (ATF 125 IV 195 consid. 2b p. 197; 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Il faut en outre que le rapport de causalité puisse être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de l'auteur ait été propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-là d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arrêts cités). La causalité adéquate peut cependant être exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213). Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir admis à tort l'existence d'un lien de causalité adéquate entre le décès de la victime et les violations des devoirs de prudence qu'il a commises quelques instants avant l'accident en effectuant des dépassements par la droite et par la gauche. Dans le cadre de son examen du lien de causalité, la cour cantonale relève en premier lieu qu'il y a une relation de cause à effet entre le déplacement latéral du véhicule conduit par le recourant et la perte de maîtrise de celui conduit par la victime, avant d'ajouter qu'"il convient de ne pas perdre de vue que l'appelant n'a pas hésité à changer de présélection à plusieurs reprises et à zigzaguer afin de doubler plusieurs véhicules". S'agissant de la causalité adéquate, elle admet que "le fait d'avoir dépassé plusieurs véhicules alternativement par la droite et la gauche et d'avoir changé de présélection sans conserver une distance de sécurité minimale avec le véhicule conduit par Y.________ était propre, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou favoriser un accident". Cette motivation n'est certes pas très heureuse dans la mesure où elle mêle aux circonstances causales de l'accident un comportement antérieur à celui-ci. Il n'en demeure pas moins qu'il ressort des constations de fait de l'autorité cantonale, qui échappent au grief d'arbitraire ainsi que cela ressort du considérant 2 ci-dessus et ne peuvent plus être remises en question dans le cadre du présent pourvoi, que le recourant circulait très près de la voiture de la victime et a effectué, juste avant l'accident, un déplacement à l'origine de la perte de maîtrise de celle-ci. Or, il ne fait aucun doute qu'un déplacement sur la gauche juste devant un autre véhicule est de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie à provoquer un choc ou une réaction du conducteur de ce véhicule propre à lui en faire perdre la maîtrise. Comme le pourvoi en nullité n'est pas ouvert pour se plaindre des seuls considérants de la décision attaquée et ne pourrait être admis simplement pour améliorer ou compléter la motivation (ATF 124 IV 94; 123 IV 17 consid. 2e p. 21 et les arrêts cités), cela suffit pour que l'on doive considérer que l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en constatant l'existence d'un lien de causalité adéquate entre le comportement du recourant et le décès de la victime. Le grief tiré par le recourant d'une telle violation est donc mal fondé et le pourvoi doit être rejeté.