Citation: 6B_1104/2009 25.02.2010 E. 2

Le recourant fait valoir que la force utilisée par les agents du DARD était disproportionnée parce que l'arme dont il s'était servi la veille pour commettre un brigandage n'était qu'un pistolet factice. Certains témoins s'en étaient rendu compte et l'avaient signalé aux enquêteurs dans leurs dépositions. Le recourant en conclut que les agents qui sont intervenus le 30 mai au matin auraient dû savoir qu'il n'était pas dangereux. L'arrêt attaqué ne constate pas que les agents du DARD, qui n'étaient pas chargés de l'enquête, étaient informés des témoignages invoqués par le recourant. En tant qu'il suggère le contraire, le moyen est dès lors irrecevable. Pour le surplus, à supposer même qu'ils aient reçu communication des dépositions, les agents du DARD n'auraient pas été tenus de leur ajouter foi sans autre vérification. Le principe de la proportionnalité ne les obligeaient pas à exposer leur intégrité corporelle à la menace imminente d'une possible arme à feu, pour éviter d'infliger des lésions corporelles simples au recourant, qui s'opposait à son arrestation. Tant qu'ils n'étaient pas sûrs que l'objet que le recourant semblait cacher sous son drap était inoffensif, les agents du DARD pouvaient faire usage de la force dans la mesure nécessaire pour empêcher l'intéressé de se servir éventuellement de cet objet. Le recours doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.