Citation: 7B.195/2002 12.12.2002 E. 3

Le recourant dénonce encore une violation de l'art. 20a al. 2 ch. 2 et 4 LP, selon lequel l'autorité de surveillance doit constater les faits d'office (ch. 2) et motiver sa décision (ch. 4). A cet égard, il reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir recherché d'office à quel titre agissaient les intimés. 3.1 Le recourant n'a pas déposé, en temps utile, de plainte contre la notification du commandement de payer, fondée sur l'art. 67 LP, en vue de modifier, rectifier ou préciser la désignation des créanciers. Par conséquent, il est forclos à former sur ce point une plainte dirigée contre l'avis de saisie (cf. Rep 1991/124 p. 386 consid. 1). Une telle plainte ne peut porter que sur les violations de la loi résultant de l'avis de saisie lui-même. 3.2 Par ailleurs, la question de savoir si les intimés agissent en leurs propres noms ou s'ils font valoir la créance d'une tierce personne, relève du droit de fond. Selon la décision attaquée, le recourant n'a pas défendu sa thèse précitée dans la procédure de mainlevée définitive. Or, un tel jugement entré en force prononce de manière définitive, dans le cadre de la poursuite, que le poursuivi est bien le débiteur du poursuivant pour la somme dont le paiement est exigé. L'office n'est dès lors pas habilité à vérifier le bien-fondé matériel de la créance, ni à établir si le créancier agit pour lui-même ou pour un tiers, ces questions relevant du droit de fond. Quant à l'autorité de surveillance, elle n'a pas davantage la compétence de se prononcer sur l'existence de la créance; sa tâche se borne à contrôler si la mesure prise par l'office est contraire à la loi, si elle ne paraît pas justifiée en fait ou encore si l'office a commis un déni de justice ou un retard injustifié (art. 17 LP; cf. ATF 115 III 18 consid. 3b, 113 III 2 consid. 2b). Ainsi, l'autorité intimée n'a pas violé l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP en n'examinant pas à quel titre agissaient les deux poursuivants. 3.3 Enfin, le recourant ne développe pas le moyen tiré de l'art. 20a al. 2 ch. 4 LP de manière suffisamment motivée au regard de l'art. 79 OJ, de sorte que ce grief est irrecevable. Au demeurant, il serait de toute façon mal fondé dès lors que la décision attaquée expose clairement qu'il n'incombe pas à l'office d'examiner le bien-fondé matériel de la créance.