Citation: 6A.100/2006 28.03.2007 E. 3

Au fond, le recourant conteste, notamment, s'être dérobé à des mesures visant à constater son incapacité de conduire, au sens des art. 16c al. 1 let. d et 91a LCR. Il fait valoir qu'au moment des faits, il a cru avoir percuté, non pas un bac à fleurs, mais une borne. Compte tenu de cette erreur sur les faits, on ne pourrait retenir, selon lui, qu'il aurait eu l'obligation juridique de s'annoncer à la police immédiatement après l'accident et de rester sur les lieux jusqu'à l'arrivée des forces de l'ordre. Par conséquent, le fait qu'il a poursuivi sa course malgré l'accident ne constituerait pas une dérobade. La cour cantonale, dont les constatations de fait lient la cour de céans (art. 105 al. 2 OJ), n'a pas retenu l'erreur sur les faits alléguée par le recourant. Dans la mesure où il s'écarte de l'état de fait de l'arrêt attaqué, le grief est dès lors irrecevable. Au demeurant, même s'il avait percuté une borne, le recourant n'en aurait pas moins eu l'obligation de s'arrêter et d'annoncer immédiatement les éventuels dégâts au propriétaire ou, à défaut, à la police (art. 51 al. 1 et 3 LCR). Et à supposer même qu'il n'eût causé aucun dommage à la borne, il se serait rendu coupable de délit impossible en poursuivant sa route, comme il l'a fait, sans s'arrêter (cf. ATF 126 IV 48 consid. 2a). À l'heure tardive où s'est produit l'accident, il était prévisible, malgré les mauvaises conditions météorologiques, qu'en cas d'intervention de la police, le recourant serait soumis à un alcootest - l'art. 55 al. 1 LCR ne subordonnant pas cette mesure à la présence d'indices particuliers. Dès lors, en poursuivant sa course au mépris de ses devoirs en cas d'accident, dans des circonstances où il était prévisible que la police prendrait des mesures tendant au constat de son éventuelle incapacité de conduire, le recourant s'est rendu coupable de dérobade au sens de l'art. 91a LCR. Quoi qu'il en dise, il a donc bien commis une infraction pour laquelle la loi prévoit un retrait de permis d'une durée minimale de trois mois (cf. art. 16c al. 1 let. d et al. 2 let. a LCR).