Citation: 6S.279/2003 26.09.2003 E. B

Par arrêt du 22 novembre 2002, dont les considérants écrits ont été communiqués aux parties le 17 juin 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de V.________. En résumé, il en ressort les éléments suivants. B.a V.________, né en 1944, a appris le métier d'employé de commerce dans une agence immobilière. Il a travaillé quatre ans au service du personnel du Département vaudois des finances, puis quatre ans comme comptable à Migros Vaud. Après avoir été employé dans un garage, il a obtenu un poste d'adjoint à l'administration cantonale des impôts à Lausanne. En 1986, il s'est mis à son compte, comme fiduciaire. Il a été déclaré en faillite le 23 mars 2000. Son casier judiciaire ne comporte pas d'inscription. V.________ s'est associé à plusieurs personnes dont notamment W.________, X.________, Y.________ et Z.________ pour commettre des tromperies au moyen d'un jeu de cartes dit du "dada" ou de "l'arnaque des cantines" qui consiste à vendre aux victimes un vase rempli d'héroïne qu'elles peuvent alors, soi-disant, revendre au triple de leur prix d'achat. B.b En 1995, V.________ a loué, au nom de sa société T.________ SA, l'appartement d'une de ses connaissances, A.________, qui avait perdu sa fortune immobilière s'élevant à 14.2 millions de francs. Il l'a ensuite contacté, prétendant qu'il avait un moyen de le sortir de ses problèmes financiers. Il lui a notamment présenté X.________, qui jouait un vieux prénommé UX.________, affublé comme à chaque fois d'un gros manteau avec chapeau, lunettes noires, canne à la main et qui payait le repas en sortant une liasse de billets de 1'000 francs, ainsi que W.________, dénommé B.________. Quelque temps plus tard, V.________ a expliqué à A.________ qu'il lui fallait trouver 250'000 francs, somme qui ferait office de commission de courtage et en échange de laquelle UX.________ pourrait lui remettre 14.2 millions de francs pour sauver ses affaires. A.________ a essayé en vain d'obtenir cette somme. Quelques jours plus tard, il s'est rendu, en compagnie de B.________, à l'hôtel Intercontinental, à Genève, où il a notamment rencontré UX.________ qui lui a fixé un nouveau rendez-vous le lendemain et insisté sur le fait qu'il devait absolument trouver les 250'000 francs. B.________ lui a encore proposé trois vases à 50'000 francs dont le contenu fut certifié par un expert comme étant de l'héroïne, ce qui pouvait tripler le prix (l'arnaque des cantines). Finalement, A.________ a fait valoir qu'il n'avait pas les moyens et qu'il ne s'intéressait plus à l'affaire. B.c Au début de l'année 1996, W.________, prénommé K.________, a souhaité acheter pour sa fiancée l'appartement d'un dénommé C.________ à un prix surfait de 1'500'000 francs. V.________, se présentant comme fiduciaire, a expliqué au vendeur que son client K.________ jetait l'argent par les fenêtres. A un moment donné, ce dernier s'est prétendu fâché car sa fiancée ne voulait plus acquérir cet appartement s'il n'était pas à son nom. De là, les compères en sont venus à parler du jeu du "dada". V.________, faisant mine de protéger son client, a affirmé que celui-ci ne devait plus jouer car il ne gagnait jamais. Finalement, K.________ a exigé de jouer pour un million de francs. Dans le courant de la semaine, V.________ a dit à C.________ qu'il avait trouvé 750'000 francs et lui a demandé de lui fournir les 250'000 francs manquants. Ce dernier est allé au rendez-vous. K.________ était présent avec des liasses de billets, mais a finalement quitté les lieux, C.________ n'ayant pas fourni la somme demandée. B.d Au début de l'année 1996, V.________ et W.________ ont contacté D.________, riche propriétaire d'hôtels à Majorque où ils se sont rendus avec Y.________ qui devait fonctionner comme interprète et appât, D.________ étant manifestement attiré par elle. W.________ devait s'intéresser à l'achat d'un hôtel et Y.________ se faire passer pour sa belle-fille. Le jeu du "dada" a été évoqué, mais D.________ a finalement renoncé à jouer et les compagnons ont abandonné leur projet. B.e Lors de leur séjour à Majorque, les trois comparses ont rencontré E.________, propriétaire d'une ferme que W.________ a décidé d'acheter avec sa fiancée. Il a finalement fait valoir que son amie n'était pas encore divorcée, que la transaction ne pouvait se faire et lui a proposé de jouer la propriété ou son prix aux cartes. Les compagnons ont convaincu le propriétaire de venir en Suisse, ce qu'il a fait en compagnie de son épouse au printemps 1996. Le couple est arrivé dans les bureaux de V.________ pour jouer au "dada". L'épouse, détentrice des fonds, a flairé le piège et interdit à son mari de jouer. Le jeu n'a donc finalement pas eu lieu. B.f Au cours de la même période, W.________ a invité le couple F.________ à venir en Suisse pour discuter de la vente de leur villa, à Bruxelles. Arrivés à la fiduciaire de V.________, on leur a proposé de jouer au "dada", ce qu'ils ont refusé. B.g Au printemps 1996, W.________ a présenté X.________, soit le vieux dénommé UX.________, à G.________, qui, gravement endetté, cherchait à vendre son appartement pour 1.2 millions de francs. V.________ a établi un projet de vente immobilière qui, n'étant qu'un leurre, n'a finalement pas abouti. Les comparses ont fait croire au vendeur que X.________ était un vieillard richissime, gâteux et passionné du jeu du "dada" auquel il perdait régulièrement des sommes exorbitantes. Appâté, G.________ est allé demander des fonds à H.________ qui lui a avancé 500'000 francs pour jouer contre le vieillard. La partie a été organisée le 18 juin 1996 dans les locaux de la fiduciaire de V.________. UX.________ a tout d'abord proposé deux parties à blanc qu'il a perdues. G.________ a ensuite joué 500'000 francs et perdu, W.________ ayant manipulé les cartes. UX.________ a remercié G.________ en l'embrassant, lui a fait savoir qu'il pouvait venir toucher sa commission au Royal Savoy, à Lausanne, et a filé avec l'argent. W.________ a feint de le poursuivre, puis est revenu bredouille, les vêtements dérangés, paraissant ainsi être du côté du perdant. La partie terminée, les comparses ont partagé le butin. G.________, accompagné de Z.________, W.________ et V.________, est allé retrouver H.________ qui lui a remis, le 28 juin 1996, un million de francs empruntés à un ami. Sur cette somme, G.________ a prélevé 200'000 francs pour son usage personnel et placé le solde dans un coffre au Crédit Suisse. Pour disputer la revanche dont la mise devait être cette fois de 4 millions de francs, G.________ s'est tout d'abord rendu au ManHôtel, à Genève, avec exclusivement des fausses coupures. W.________ et V.________ ont vérifié les billets et refusé de jouer dans de telles conditions. G.________ est alors parti chercher le solde d'environ 800'000 francs. Il a ensuite constitué des liasses pour 4 millions de francs en mélangeant le solde de 800'000 francs de vrais billets avec des fausses coupures. De retour à Genève, les compagnons ont accepté le jeu et G.________ a tout perdu. UX.________ a alors quitté la chambre avec le magot qu'il a partagé avec ses comparses ultérieurement. B.h Au début de l'année 1997, V.________ a contacté une de ses connaissances, J.________, qui avait des immeubles à vendre et lui a fixé un rendez-vous lui expliquant qu'il connaissait des gens intéressés. Il lui a ainsi présenté UX.________ qui, selon le procédé habituel, a notamment exhibé une liasse de billets de 1'000 francs et distribué des gros pourboires, ainsi que W.________, intéressé à l'achat de diverses maisons. Quelque temps plus tard, les mêmes personnes, ainsi qu'Y.________, se sont retrouvées au Lausanne-Palace où elles ont alors parlé de vases chinois. V.________, W.________, UX.________ et J.________ sont ensuite montés dans une chambre où le vieux a sorti un vase contenant de la poudre blanche. L'affaire en est toutefois restée là, J.________ ayant décidé de quitter les lieux. B.i En février 1997, W.________ a contacté un Belge auquel il a proposé une maison sur la Côte d'Azur. Sont ensuite apparus V.________ et X.________ lequel cherchait une propriété pour sa fiancée. Le Belge devait toucher une commission de 3 à 5 %. Les compagnons lui ont demandé s'il s'intéressait aux antiquités et lui ont montré des vases, à Genève. A la rencontre suivante, le Belge a compris qu'il était en train de se faire piéger et a renoncé à acheter les vases remplis de drogue.