Citation: 1C_238/2023 E. 1

Finalement, par publication dans le Journal officiel no 3 du 28 janvier 2021, le plan spécial a été déposé publiquement durant 30 jours, soit du 28 janvier au 1er mars 2021, ouvrant ainsi la procédure d'opposition proprement dite. Les recourants ont formé opposition à cette publication conformément aux dispositions des art. 70 ss. LCAT. Le canton du Jura a, comme l'ont relevé les recourants, instauré une procédure permettant d'entendre les personnes intéressées avant l'élaboration du plan spécial (art. 67 LCAT). Les recourants ont été entendus à ce stade déjà puisque l'un d'eux a fait valoir ses observations le 25 mars 2019 et a été invité personnellement à une séance le 19 juin 2019. Ce n'est qu'à l'issue de cette première procédure que, le 28 janvier 2021, a commencé la procédure d'opposition proprement dite qui, à elle seule, remplit les exigences prévues par les art. 4 et 33 LAT. Ainsi, la Commune de Haute-Sorne a aménagé à la fois la procédure des art. 67 LATC, puis la procédure d'opposition proprement dite des art. 70 ss LATC. Les recourants ont participé activement à ces deux procédures et ont ainsi pu exercer leur droit d'être entendus. L'argument avancé par les recourants selon lequel, si l'autorité avait respecté son obligation de consulter les parties avant l'établissement du plan spécial, elle n'aurait pas pu ne pas tenir compte des justes griefs formulés par les recourants, n'est pas pertinent. Le fait pour une autorité de ne pas adhérer à l'avis défendu par des personnes intéressées ne signifie pas qu'elle n'a pas satisfait aux exigences du droit d'être entendu. Les recourants n'indiquent d'ailleurs pas en quoi les procédures suivies les auraient privés d'un moyen réel d'intervenir effectivement dans le processus d'élaboration de la planification, même si en définitive, ils n'ont pas réussi à exercer l'influence voulue sur le résultat. Les recourants ne sont donc pas parvenus à démontrer en quoi leur droit d'être entendus aurait été violé et leur grief doit être rejeté.