Citation: 6P.128/2004 22.11.2004 E. 7

Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 13 CP, au motif que les juges cantonaux n'auraient pas suffisamment tenu compte de ses problèmes d'addiction à la drogue pour déterminer la diminution de sa responsabilité pénale. 7.1 Au cours de la procédure, le recourant a été soumis à une expertise psychiatrique, qui, tenant notamment compte du fait qu'il présentait alors depuis cinq à six ans une dépendance à la cocaïne, concluait à une légère diminution de sa responsabilité pénale. Estimant qu'ils n'avaient pas de raison de se distancier de cette expertise, les juges cantonaux en ont adopté les conclusions. En conséquence, ils ont retenu que la responsabilité du recourant au moment des faits était diminuée dans une mesure légère et ont réduit la peine en proportion. Le grief du recourant revient dès lors à reprocher aux juges cantonaux de ne pas s'être écartés de l'expertise. 7.2 Selon la jurisprudence, le juge apprécie en principe librement une expertise. Il ne peut toutefois s'en écarter sans motifs valables et sérieux. Il est notamment admis qu'il le fasse, lorsque, dans son rapport, l'expert s'est contredit, lorsqu'il s'est écarté dans un rapport complémentaire de l'avis exprimé dans un premier rapport, lorsqu'une nouvelle expertise ordonnée aboutit à des conclusions différentes ou encore lorsqu'une expertise est fondée sur des pièces ou sur des témoignages dont la valeur probante ou le contenu sont appréciés différemment par le juge. Il faut donc que des circonstances bien établies viennent ébranler sérieusement la crédibilité de l'expertise pour que le juge puisse s'en écarter et il doit alors motiver sa décision sur ce point (ATF 107 IV 7 consid. 5 p. 8; 102 IV 225 consid. 7b p. 226; 101 IV 129 consid. 3a p. 130). 7.3 En l'espèce, aucune des circonstances dont la jurisprudence précitée admet qu'elles puissent justifier de s'écarter d'une expertise n'est établie ni d'ailleurs alléguée par le recourant. Ce dernier n'en reproche pas moins aux juges cantonaux de s'en être tenus aux conclusions de l'expertise, au motif qu'il existerait une jurisprudence cantonale, selon laquelle la responsabilité pénale d'une personne toxico-dépendante est en principe considérée comme moyennement diminuée et que la cour cantonale s'en serait écartée sans explication. La cour cantonale nie toutefois l'existence d'une telle jurisprudence, en précisant qu'elle ne résulte nullement de l'arrêt cantonal dont le recourant se prévalait devant elle. Or, le recourant se borne à réaffirmer qu'une telle jurisprudence existerait, sans aucunement l'établir, notamment sans citer une quelconque décision cantonale à l'appui. Force est donc de constater que le pourvoi, sur ce point, repose sur une pure allégation, qui n'est en rien démontrée. Partant, il est irrecevable. Au demeurant, à supposer qu'il existerait une jurisprudence cantonale admettant par principe que la responsabilité pénale d'une personne toxico-dépendante doit être considérée comme moyennement diminuée, sa conformité au droit fédéral serait plus que douteuse.