Citation: H 87/04 22.06.2005 E. 5.3

5.3.1 A.________ et B.________ font valoir, comme en instance cantonale, qu'ils ont participé à plusieurs augmentations du capital de Z.________ SA en vue d'assainir cette société. Ils avaient contribué, en particulier, à une augmentation du capital social de 450'000 fr. à 800'000 fr. en juillet 1998, en libérant chacun une somme de 125'000 fr. Le gel de la récolte de betterave rouge au printemps et en automne 1998, ainsi qu'une chute inattendue du prix des pommes, en raison d'une surproduction nationale, ont toutefois provoqué une perte provisoire de 911'277 fr. 50 au 31 décembre 1998. Ce résultat catastrophique et inattendu a contraint les administrateurs à demander un ajournement de faillite au printemps 1999. Ils espéraient toutefois que Z.________ SA pourrait encore s'acquitter des cotisations sociales dues à la caisse, en cas d'ajournement de faillite, compte tenu de perspectives de vente de certains terrains et de l'accord de la Banque cantonale vaudoise d'accorder un crédit supplémentaire de 440'000 fr. pour financer la récolte 1999. 5.3.2 Ces allégations n'ont fait que partiellement l'objet de constatations par les premiers juges. Quoi qu'il en soit, même si elles étaient dûment établies, elles seraient insuffisantes pour exonérer les recourants de leur responsabilité pour le retard de Z.________ SA dans le paiement des cotisations sociales et le dommage ainsi causé à la caisse. En effet, une intention ou une négligence grave de A.________ ou B.________ pourraient être exclues s'ils avaient démontré avoir retenu le paiement de cotisations sociales pendant une brève période afin de faire face à un manque provisoire de liquidités; ils auraient également dû démontrer qu'ils avaient, à l'époque, de sérieuses raisons de penser qu'ils pourraient s'acquitter à bref délai des cotisations demeurées impayées. Or, les faits allégués ne permettent de tirer aucune conclusion quant à la situation financière Z.________ SA avant la perte constatée le 31 décembre 1998; ils ne permettent pas, en particulier, de savoir pour quels motifs les administrateurs auraient pu espérer acquitter les cotisations en souffrance - pour autant que la récolte 1998 se déroule correctement -, alors même que la dette de cotisations sociales s'aggravait malgré plusieurs augmentations successives de capital. Au demeurant, le risque de gel et de baisse des prix du marché sont des facteurs connus pour une entreprise active dans le domaine de la production et de la vente de produits maraîchers et agricoles; ces risques devaient donc être pris en considération par les administrateurs. Enfin, les perspectives de vente de certains terrains et d'octroi d'un crédit supplémentaire par la Banque cantonale vaudoise étaient manifestement insuffisantes pour justifier le retard dans le paiement des cotisations sociales, puisqu'elles n'ont pas même permis un ajournement de la faillite de la société. Ce qui précède vaut aussi bien pour la période courant jusqu'au 30 septembre 1998 que pour la période postérieure. En effet, si les anciens administrateurs de la société faillie n'ont pas allégué de faits suffisants pour justifier le retard dans le paiement de cotisations sociales avant le mois d'octobre 1998, ils n'ont a fortiori pas démontré qu'ils avaient, à la fin de l'année 1998, des raisons sérieuses de penser pouvoir s'acquitter de ces cotisations. Le mauvais résultat de l'exercice courant était connu, ou du moins probable compte tenu du gel survenu pendant l'année, ce qui devait précisément les inciter à davantage de prudence vis-à-vis de la caisse.