Citation: 1C_526/2019 E. 3.2

3.2. En l'espèce, la cour cantonale a relevé que, selon la Municipalité, l'extrémité des façades se confondait avec les balcons-loggias latéralement fermés en tout ou partie, de sorte que le gabarit de toiture avec un arc de cercle de 5 mètres de rayon mesuré à cet endroit et pris un mètre en dessous de la corniche respectait l'art. 116 RPGA. Pour l'instance précédente, cette appréciation était conforme à la jurisprudence selon laquelle le critère pour déterminer si un élément de construction doit être pris en compte dans le calcul de la distance aux limites ou dans le coefficient d'occupation du sol (COS) tient à son aspect extérieur et à sa volumétrie: si l'ouvrage, compte tenu de ses caractéristiques, apparaît pour l'observateur extérieur comme un volume supplémentaire du bâtiment, on doit considérer qu'il aggrave les inconvénients pour le voisinage et, par conséquent, qu'il doit respecter les distances aux limites et demeurer à l'intérieur du périmètre constructible. Toujours selon la jurisprudence cantonale, les éléments en saillie dont la profondeur ne dépasse pas celle qui est communément admise pour les balcons (1.50 mètre) ne sont en général pas pris en considération dans le calcul du COS. Pour l'instance précédente, les balcons-loggias - qui avaient en l'occurrence une largeur de l'ordre de 2.50 mètres selon les plans et se recouvraient - constituaient visuellement un prolongement de la façade. L'instance précédente a considéré que, dans ces circonstances, l'appréciation de la Municipalité consistant à inclure ces balcons-loggias dans la façade pour déterminer le respect des art. 23 et 116 RPGA pouvait être confirmée. Le recourant tient cette appréciation pour arbitraire. Il affirme que la jurisprudence s'applique au calcul de la distance aux limites et à celui du COS, mais pas à celui du gabarit des attiques. Selon le recourant, le point de référence de l'arc de cercle se situe en retrait de la longueur des balcon-loggias, soit au niveau de l'aplomb du nu de la façade principale de la bâtisse. Le terme "nu des façades" (art. 23 RPGA) se référait à la structure verticale et continue d'un mur de référence formant l'enveloppe principale. Ce procédé conduirait, selon le recourant, à des attiques disproportionnés. Ce faisant, le recourant se contente d'opposer son opinion à celle des juges cantonaux. Son argumentation, de nature purement appellatoire, ne montre pas en quoi la motivation de l'arrêt attaqué serait insoutenable. Il apparaît au contraire que le raisonnement des juges cantonaux, conforme à la jurisprudence cantonale, échappe à l'arbitraire. Il n'apparaît en l'occurrence pas choquant de considérer que ces balcons-loggias, compte tenu de leurs caractéristiques (profondeur de 2.5 mètres, fermés latéralement en tout ou partie et se recouvrant), constituent visuellement un prolongement de la façade et qu'il convenait de les prendre en considération pour déterminer le gabarit de l'attique. Le second moyen soulevé par le recourant peut donc également être écarté.