Citation: 5A_320/2022 E. 7.3.1

7.3.1. 7.3.1.1. Soulevant des griefs d'arbitraire dans l'établissement des faits, le recourant conteste d'abord la constatation de la cour cantonale selon laquelle il s'était opposé, sans raison objective, aux décisions de la mère concernant le renouvellement des documents d'identité de l'enfant et sa naturalisation. En lien avec les documents d'identité, le recourant indique avoir, dans ses écritures d'appel, allégué et prouvé de manière concrète le fondement de ses craintes sur un risque sérieux de déplacement définitif du domicile de l'enfant aux Etats-Unis par la mère. Or, l'arrêt querellé n'en faisait pas mention, mais se référait au fait que la mère avait produit différentes pièces attestant de la renonciation à sa " green card " alors que ces pièces ne contenaient aucune empreinte d'autorité officielle. Concernant la naturalisation de l'enfant, le recourant fait valoir que la cour cantonale n'avait pas fait mention de sa position et qu'elle s'était appuyée uniquement sur les dires de la mère et de la curatrice de l'enfant pour affirmer qu'il s'opposait à cette procédure. Or, il ressortait clairement de ses écritures qu'il ne contestait que l'urgence de la naturalisation. Le recourant déduit de ces éléments que la cour cantonale avait arbitrairement omis de constater d'importants faits qu'il avait pourtant prouvés et qu'elle n'avait, en sus, pas saisi le sens et la portée des pièces produites par la mère. Correctement pris en compte, les faits qu'il avait valablement établis n'auraient pas permis à la cour cantonale d'avancer qu'il s'était opposé sans raison valable au renouvellement des documents d'identité de l'enfant et à la mise en oeuvre d'une procédure de naturalisation, ce qui conduisait à affaiblir la décision de la cour cantonale tendant à l'octroi de l'autorité parentale exclusive à la mère. Par sa critique, le recourant ne fait que rappeler des faits et moyens de preuve qu'il avait formulés devant la juridiction précédente dans ses écritures - et dont la teneur n'est de surcroît pas retranscrite dans l'arrêt querellé sans qu'il soulève valablement un grief d'arbitraire (cf. supra consid. 4.2) -, en affirmant que si la cour cantonale avait tenu compte de son point de vue, cela aurait été susceptible d'influencer sa décision. Il se borne ainsi à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations et par l'exposé de sa propre appréciation des preuves, ce qui ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation d'un grief arbitraire (cf. supra consid. 4.2). Partant, sa critique est irrecevable. 7.3.1.2. Le recourant indique également qu'il n'avait jamais contesté la nécessité pour l'enfant d'être suivi par un thérapeute, mais qu'il avait uniquement contesté l'identité de celui-ci. Il avait totalement perdu confiance dans les capacités de la doctoresse qui avait été désignée et qui, à ses yeux, avait pris parti de manière inacceptable. La cour cantonale ne pouvait ainsi pas considérer que son opposition était purement chicanière et fondée sur des motifs uniquement subjectifs. Outre le fait que le recourant appuie son argumentation sur des faits non établis (cf. supra consid. 4.2), il ne ressort pas de l'arrêt querellé que la cour cantonale aurait considéré que le recourant s'était opposé de manière purement chicanière ou pour des motifs subjectifs au suivi thérapeutique de l'enfant. Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur ces considérations. 7.3.1.3. Le recourant poursuit en indiquant que les dissensions existant entre les parents ne revêtaient pas d'intensité suffisante pour justifier l'octroi de l'autorité parentale exclusive, au nom du bien de l'enfant. C'était d'ailleurs le contraire qui ressortait du rapport d'évaluation sociale du 28 juin 2019 puisque ce rapport relevait, même au moment où le conflit parental était virulent, qu'il était dans l'intérêt de l'enfant de maintenir l'autorité parentale conjointe. Par ailleurs, la décision d'attribuer l'autorité parentale exclusive était d'autant plus incompréhensible qu'aucune des parties n'avait remis en cause que celle-ci s'exerce conjointement. La cour cantonale n'avait en outre pas sollicité l'avis d'experts afin d'évaluer le potentiel effet dévastateur d'une telle décision sur la fragile stabilité de l'enfant. Pire, elle avait rejeté l'utilité d'une nouvelle expertise familiale, considérant que la procédure avait trop duré et que l'évolution familiale depuis le dernier rapport d'expertise de 2016 ne permettait pas de considérer qu'il n'était plus utilisable, ce alors même que la curatrice de l'enfant estimait qu'un nouveau rapport était nécessaire avant qu'une décision soit prise. Bien que la procédure avait trop duré, il était inacceptable que la justice abandonne un enfant à son triste sort par la prise d'une décision infondée et manifestement contraire à ses intérêts. Le recourant estime enfin qu'il était à prévoir que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à la mère aurait pour inévitable conséquence d'entraîner un déséquilibre injustifié des droits parentaux indubitablement préjudiciable pour l'enfant puisque propre à attiser le conflit de loyauté; elle constituerait également un frein à l'engagement des parties, sur le long terme, dans une coparentalité fonctionnelle et responsable susceptible de libérer l'enfant de ce conflit. En tant qu'il se fonde sur le caractère justifié de son opposition au renouvellement des papiers d'identité de l'enfant, à la naturalisation de l'enfant, au déménagement de celui-ci en France et à la personne chargée de son suivi thérapeutique, l'argument du recourant ne peut être que rejeté, compte tenu des motifs qui précèdent (cf. supra consid. 6.3, 7.3.1 et 7.3.2). Il est vrai que le Service de protection des mineurs avait préconisé le maintien de l'autorité parentale conjointe dans son rapport; dans la mesure toutefois où le recourant ne fait qu'évoquer cette recommandation - qui selon l'arrêt querellé paraissait motivée par le fait que chaque parent était investi dans l'éducation des enfants, ce qui n'est pas discuté -, on ne voit pas en quoi elle serait de nature à remettre en cause l'appréciation de la cour cantonale, étant au surplus rappelé que le juge n'est pas lié par les conclusions d'un rapport établi par un tel service (arrêt 5A_277/2021 du 30 novembre 2021 consid. 4.1.2 et les arrêts cités). Le fait qu'aucune des parties n'ait contesté l'attribution de l'autorité parentale conjointe n'est par ailleurs pas déterminant, au vu de l'application de la maxime d'office aux questions relatives aux enfants (art. 296 al. 3 CPC; cf. supra consid. 3.2.1). Concernant en outre la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise familiale, la cour cantonale a relevé que si la situation des parties et de leur fils avait évolué depuis l'élaboration du rapport d'expertise, elle n'avait pas changé au point qu'il faille considérer qu'il ne serait plus utilisable et pertinent; ce rapport avait par ailleurs été suivi de plusieurs rapports détaillés du Service de protection des mineurs, de sorte que les éléments figurant au dossier étaient suffisants et permettaient qu'une décision soit prise. Or, le recourant ne discute pas cette motivation relative à la suffisance des éléments figurant au dossier et à l'absence de nécessité d'une nouvelle expertise. En tant qu'il ne fait que constater que la cour cantonale avait rejeté l'utilité d'une nouvelle expertise et n'avait pas sollicité des avis d'experts sur l'effet de l'attribution de l'autorité parentale exclusive en tirant comme seule conséquence que " la justice abandonne un enfant à son triste sort par la prise d'une décision infondée et manifestement contraire à ses intérêts", sa critique n'est pas motivée à suffisance de droit. Enfin, lorsque le recourant fait valoir que l'attribution de l'autorité parentale ne peut être que préjudiciable à l'enfant et constitue un frein à l'engagement des parties, il ne fait qu'exprimer son opinion en l'opposant à l'appréciation de la cour cantonale.