Citation: 9C_431/2009 03.11.2009 E. 1

Par décision du 18 décembre 1992, la Caisse cantonale genevoise de compensation a alloué à A.________ une demi-rente d'invalidité à partir du 1er février 1992 pour une invalidité de 50 %. A.c Le 20 septembre 1993, A.________ a présenté une demande de révision de son droit à une rente d'invalidité tendant à l'octroi d'une rente entière, demande que la caisse de compensation a rejetée par décision du 11 mai 1994. Par jugement du 16 novembre 1994, la Commission cantonale genevoise de recours en matière d'AVS/AI a annulé cette décision, le dossier étant renvoyé à la Commission de l'assurance-invalidité pour expertise médicale. Dans un rapport du 7 avril 1995, les médecins de l'Hôpital Y.________ ont posé les diagnostics de lombalgies chroniques et d'ancienne fracture du calcanéum droit avec arthrose de l'articulation sous-astragalienne et dysfonction de l'articulation de Chopard à droite. Ils indiquaient que compte tenu de l'aggravation des douleurs chroniques et de la durée de l'incapacité de travail, l'assuré présentait une incapacité de travail de 100 % dans sa profession. Par décision du 18 juillet 1995, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève a avisé A.________ que le degré de son invalidité n'avait pas changé au point d'influencer son droit à la rente et qu'il continuait à bénéficier d'une demi-rente d'invalidité. Par jugement du 9 février 1996, la Commission cantonale genevoise de recours en matière d'AVS/AI a rejeté le recours formé par celui-ci contre cette décision. A.d Le 7 juillet 1997, A.________ a présenté une nouvelle demande de révision de son droit à une demi-rente d'invalidité. Dans un questionnaire du 11 juillet 1997, il a fait état d'une aggravation de son état de santé depuis 1994, en indiquant qu'il avait constamment mal au dos. Dans un rapport du 19 août 1997, le docteur L.________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin traitant de l'assuré depuis le 3 juin 1997, a diagnostiqué des lombosciatalgies L5-S1, une discopathie radiologiquement confirmée et des séquelles d'une fracture du calcanéum. Il ne s'est pas prononcé sur l'évolution de l'état de santé et a admis une incapacité de travail sans la quantifier, estimant qu'elle était « à réévaluer ». Le 8 septembre 1997, A.________ a subi un examen par résonance magnétique lombaire. Dans un rapport IRM daté du même jour, le docteur R.________ a conclu à l'existence de discopathies L4-L5 et L5-S1 évoluées, à l'absence de hernie discale et à la présence de séquelles étagées de Scheuermann. Dans un avis SMR du 5 décembre 1997, le docteur C.________, médecin-conseil de l'office AI, a nié l'existence d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré et proposé le maintien du droit à une demi-rente. Le docteur D.________, qui a soigné A.________ dès le 28 août 1997, a diagnostiqué des lombalgies basses chroniques et lui a reconnu une incapacité totale de travail dans l'activité de plâtrier-peintre depuis le 12 septembre 1997. Pour ce praticien, l'état de santé de son patient était stationnaire (rapport médical du 21 avril 1998). Par décision du 8 juin 1998, l'office AI a rejeté la demande de révision. Il informait A.________ que les renseignements recueillis dans le cadre de la procédure de révision de son droit à la rente ne permettait pas d'admettre une aggravation de son état de santé qui puisse justifier le droit à une rente entière d'invalidité. A.e A partir du 21 février 2005, l'office AI a procédé à la révision du droit de A.________ à une demi-rente d'invalidité. Dans un questionnaire du 4 mars 2005, l'assuré a indiqué que son état de santé s'était aggravé, qu'il avait été soigné par le docteur T.________ en avril 2002, qu'aucun traitement médical n'était en cours et qu'il exerçait la profession de plâtrier-peintre en qualité d'indépendant mais était toutefois sans activité depuis juin 2004. Le docteur T.________, qui avait admis que la capacité de travail de A.________ était de 50 % dès le 11 mars 2002 et que son incapacité de travail était totale depuis le 15 avril 2002 (certificat médical du 12 mars 2002), n'a pas répondu à la demande de renseignements médicaux de l'office AI, n'ayant plus revu son patient depuis le 18 avril 2002 (rapport du 8 avril 2005). La doctoresse N.________, rhumatologue et médecin traitant depuis le 15 juin 2005, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs du rachis et de status post-fracture du calcanéum droit avec pied plat secondaire. Elle a fixé l'incapacité de travail de A.________ à 50 % depuis 1991 dans l'activité de plâtrier-peintre (rapport médical du 25 juillet 2005). Dans une lettre du 12 septembre 2005, elle a informé l'office AI qu'elle avait commis une erreur en remplissant le certificat médical du 25 juillet 2005 en ce sens qu'elle n'avait jamais « effectué d'incapacité de travail » et qu'elle avait mentionné une incapacité de travail de 50 % sur la base des déclarations de son patient qui lui avait déclaré être au bénéfice d'une rente AI pour une invalidité de 50 %. Réinterpelée sur la question de l'incapacité de travail de l'assuré, la doctoresse N.________ a précisé avoir suivi le patient du 15 juin au 23 septembre 2005. Se fondant sur son dossier, elle a estimé que l'évolution était favorable malgré un très léger handicap au niveau du pied et que, de ce fait, la capacité de travail était de 100 % dans l'activité de peintre avec une éventuelle diminution de rentabilité de 10 à 20 % (rapport du 30 mars 2006). La Winterthur Vie, assureur privé de A.________, a demandé une expertise pluridisciplinaire au Centre Z.________, qui l'a confiée aux doctoresses G.________, spécialiste FMH en rhumatologie, et B.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie, ainsi qu'au docteur O.________, spécialiste FMH en gastroentérologie. Dans leur rapport du 14 février 2006, les experts ont posé le diagnostic de spondylodiscarthrose (cervicale et lombosacrée), de séquelles modérées de la maladie de Scheuermann, d'arthrose sous-astragalienne après fracture du calcanéum et de porphyrie cutanée tardive avec manifestations hépatiques et cutanées. S'agissant des séquelles de la fracture du calcanéum, les experts ont constaté que l'expertisé s'en était accommodé, qu'il pouvait marcher normalement même en terrain accidenté et qu'il ne formulait aucune plainte spontanée en rapport avec le pied droit. Au niveau du rachis, les experts ont retenu que l'évolution radiologique avait été relativement stationnaire entre 1997 et 2005, qu'il n'existait pas de canal étroit, tout au plus un canal dans la limite inférieure de la norme, que les signes d'arthrose postérieure étaient modérés et qu'il n'y avait pas de hernie discale surajoutée. Tenant compte de l'absence de suivi médical tant pour le dos que pour la porphyrie et d'une discordance entre l'importance du handicap allégué et l'absence de suivi médical, les experts ont considéré que les lésions ne justifiaient pas une incapacité de travail importante. Ainsi, ils ont admis une capacité de travail entière dans l'activité de peintre avec une diminution de rendement de 20 % en raison des douleurs liées au port de charges et à certaines positions en porte-à-faux. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était complète sans diminution de rendement. Sur la base de cette expertise et de l'avis de la doctoresse N.________, le docteur V.________, médecin au SMR, a fait siennes les conclusions de l'expertise concernant la capacité de travail et a précisé que la porphyrie cutanée tardive pouvait être traitée et était sans influence sur la capacité de travail (avis médical du 27 mars 2007). Dans un préavis du 19 avril 2007, l'office AI a avisé A.________ qu'il avait recouvré une capacité de travail totale dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles et qu'en conséquence les conditions d'une révision de son droit à la rente étaient données pour qu'elle soit supprimée, son invalidité étant largement inférieure à 40 %. Par décision du 15 juillet 2008, l'office AI a supprimé le droit de A.________ à une rente d'invalidité dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.