Citation: 1C_234/2020 E. 3

Le recourant soutient que la surface des balcons aurait été indûment soustraite de la surface du bâtiment dans le calcul de l'indice d'occupation du sol (IOS). Il estime que les balcons en question présenteraient des fermetures frontales (gardes-corps) et des fermetures latérales qui en feraient des avants-corps. L'occupation du sol serait en définitive de 0,24 au lieu de 0,2. Selon l'art. 11 RCATC, la surface bâtie déterminante d'un bâtiment, calculée conformément à la norme en vigueur au moment de l'application de la présente disposition (actuellement norme SIA 504 421, éd. 2004 "Aménagement du territoire - Mesures de l'utilisation du sol"), est la projection sur un plan horizontal du volume bâti y compris les parties saillantes du bâtiment et les jardins d'hiver. Elle doit également tenir compte des dépendances telles que définies à l'article 26 du présent règlement (al. 1). Ne sont pas pris en considération (al. 2) : les balcons ouverts, les balcons-loggias d'une saillie ne dépassant pas 2.50 m par rapport à la façade, pour autant que ceux-ci remplissent les conditions suivantes : - balcons ouverts : non fermés latéralement ou frontalement par des éléments pleins ou ajourés; - balcons-loggias : dont la longueur cumulée n'excède pas à chaque étage, celle de la plus grande façade du bâtiment (let. d). Il ressort de la lecture des plans (coupes, façades sud et est), que les balcons sont entourés par de simples barrières et ne sont donc pas fermés. Les plans d'étages mentionnent certes des séparations entre les balcons, mais les plans de façades (façade sud) indiquent clairement que ces séparations ne sont pas entières. Il s'agit à l'évidence de balcons ouverts au sens de la disposition précitée. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire aucun, considérer que lesdits balcons n'entraient pas en considération dans le calcul de la surface déterminante, selon la réglementation communale.