Citation: 4P.175/2006 24.11.2006 E. 6

Le recourant soutient que durant près de deux ans, ses chefs ont adopté avec lui des attitudes caractéristiques du mobbing ou harcèlement psychologique. Il leur fait grief d'un manque d'écoute répété, de passivité et de manque de communication. A l'appui de ses affirmations, il mentionne trois groupes de faits qu'il considère comme révélateurs, à savoir les problèmes rencontrés avec l'entreprise de nettoyage externe engagée pour les travaux du samedi matin, les incidents avec son collègue D.________ et la mise au concours d'un poste de responsable des installations sanitaires. 6.1 Selon la Cour de cassation civile, « il résulte du dossier que l'attitude prétendument passive de l'intimée n'est pas la cause des problèmes rencontrés par le recourant, puisque des difficultés d'ordre relationnel ont été relevées par son employeur en 1999 déjà, soit bien avant qu'il ne travaille le samedi matin avec l'entreprise de nettoyage externe ». Devant le Tribunal fédéral, le recourant affirme que le refus de la cour cantonale d'examiner les événements liés au samedi matin est arbitraire; il tient aussi pour arbitraire de retenir que seules ses difficultés relationnelles étaient à l'origine des problèmes rencontrés. En ce qui concerne tout d'abord les développements de l'arrêt attaqué relatifs aux difficultés d'ordre relationnel du recourant, ce dernier fait valoir que l'autorité cantonale a méconnu de manière arbitraire des éléments pertinents du dossier, à savoir qu'il a été engagé de manière fixe et non plus temporaire après qu'un rapport de 1999 avait critiqué son comportement et qu'il a bénéficié d'une promotion au 1er mai 2002. Selon lui, le fait que l'intimée lui ait confié de nouvelles responsabilités, en dépit des difficultés déjà avérées, démontre que ces difficultés relationnelles n'avaient pas le caractère déterminant que leur attribue la cour cantonale. Celle-ci n'a pas ignoré ces faits qu'elle a relatés dans leur ordre chronologique. Elle mentionne par ailleurs expressément que les qualités professionnelles du recourant n'ont jamais été mises en doute. En revanche, ses compétences relationnelles ont posé problème sur une longue période, y compris après la promotion du 1er mai 2002, puisque deux avertissements ont été adressés au recourant en 2003 et qu'une discussion houleuse est intervenue avec son chef en 2004, toujours pour les mêmes raisons. Au vu de la répétition de ces problèmes et des avertissements reçus par le recourant, il n'est pas arbitraire de considérer, comme le fait la cour cantonale, que les problèmes relationnels du recourant étaient prédominants et qu'ils étaient la cause des difficultés rencontrées avec son employeuse. La Cour de cassation civile a prétendument fait preuve d'arbitraire en se fondant sur divers rapports (de novembre 1999, février 2000, janvier 2003 et mars 2003) pour conclure que les compétences relationnelles du recourant posaient problème. Celui-ci n'explique pas en quoi l'appréciation de ces rapports serait arbitraire, sauf à mentionner sans autre développement que deux d'entre eux ont été établis «en pleine problématique du samedi matin». La motivation de son recours, sur ce point, ne satisfait pas aux exigences de l'art. 90 OJ. Enfin, contrairement à l'opinion du recourant, il importe peu que son attitude ait été jugée bonne en janvier 2004. Cette appréciation isolée ne suffit pas à infirmer l'impression générale qui est issue d'observations renouvelées durant une période prolongée. De nouveaux incidents sont d'ailleurs survenus après cette date. La Cour de cassation civile a donc pu, sans violer le droit d'être entendu du recourant et sans arbitraire, se dispenser d'examiner plus en détail les griefs dirigés contre les constatations des premiers juges relatives à la problématique du samedi matin. D'ailleurs, le grief d'arbitraire soulevé par le recourant tombe à faux, car il ressort des divers témoignages recueillis par les premiers juges que l'employeuse a effectivement pris en considération les critiques formulées par le demandeur au sujet des travaux du samedi matin. Enfin, la Cour de cassation civile n'a pas arbitrairement ignoré les courriels adressés par le recourant à son chef direct au sujet des problèmes qu'il rencontrait avec les travailleurs externes. Il est incontesté que le recourant a rencontré des difficultés avec l'équipe externe du samedi matin et qu'il s'en est ouvert à son chef direct, ce que ces messages attestent. On voit mal quelle autre constatation devrait être fondée sur ces éléments, de sorte que le grief d'arbitraire ne saurait être retenu. 6.2 En ce qui concerne les incidents survenus avec D.________, le recourant soutient que l'intimée a adopté une attitude systématiquement inactive et injuste à son égard et qu'elle aurait dû prendre des mesures pour désamorcer les tensions. La Cour de cassation civile retient que les premiers juges ont avec raison privilégié la version des faits présentée par D.________ car le témoignage de ce dernier, qui décrit les réactions excessives du recourant, ne tranche pas radicalement avec les autres éléments issus du dossier. Le recourant se plaint ici d'une appréciation arbitraire des preuves, notamment parce que la cour cantonale rejette son point de vue en se référant à un rapport dans lequel il «n'apparaît pas de manière évidente comme responsable fautif de l'altercation». En réalité, le recourant se livre ici à une critique appellatoire de l'arrêt attaqué en présentant sa propre version des faits, ce qui n'est pas admissible dans le cadre du recours de droit public (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine; ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a). Il ne démontre pas en quoi les constatations de l'autorité cantonale seraient insoutenables. Elles ne le sont d'ailleurs pas au regard du témoignage du chef du service de fabrication, selon qui le recourant avait une attitude problématique, était très revendicateur et se montrait peu respectueux voire intimidant avec les employés de l'entreprise externe, et du témoignage d'un nettoyeur qui a attesté que le recourant était plutôt brusque et qu'il manquait parfois de tact. Au vu de ces éléments, la cour cantonale a pu sans arbitraire constater que le témoignage de D.________, selon lequel le recourant avait des réactions excessives à son égard, était corroboré par d'autres éléments du dossier. 6.3 Le recourant fait valoir qu'il n'a pas été informé de la mise au concours d'un poste de responsable des installations sanitaires et que cette mise à l'écart était vexatoire. La Cour de cassation civile tient la frustration du recourant pour compréhensible mais elle rejette l'accusation de harcèlement psychologique parce que le recourant n'avait pas les connaissances requises pour occuper ce poste. Selon le recourant, cette conclusion est choquante car le poste en question allait clairement avoir une incidence sur sa fonction; dans ces conditions, l'absence de toute information personnelle et directe constituait une mise à l'écart, voire une forme d'élimination professionnelle. Le recourant ne conteste pas qu'il n'avait pas le profil nécessaire pour pouvoir briguer ce poste; il l'admet même expressément. Dans ces conditions, il n'est ni choquant ni arbitraire de considérer qu'il n'avait pas à figurer sur la liste des destinataires et candidats potentiels pour un tel poste; à plus forte raison, les constatations de la cour cantonale selon lesquelles on ne saurait parler de harcèlement psychologique ne sont pas insoutenables. Le grief d'arbitraire doit donc être rejeté sur ce point également.