Citation: 6B_136/2024 E. 2.3.3

2.3.3. Le recourant se plaint aussi d'un défaut de motivation concernant le non-suivi par les juges cantonaux de la sentence arbitrale du 8 août 2019. Dans l'arrêt attaqué, le Tribunal cantonal explique que " la sentence arbitrale du TAS produite constitue uniquement un moyen de preuve et doit être appréciée au regard des autres éléments du dossier, conformément à l'art. 10 al. 2 CPP. Par ailleurs, on ne peut soutenir que le juge pénal serait lié par le contenu d'une sentence arbitrale, dès lors que celle-ci peut faire l'objet d'une révision à la suite d'une éventuelle condamnation pénale ". Il renvoie sur ce point à l'art. 396 al. 1 let. b CPC (cf. consid. 4.2.2 et 4.3.1). Il relève aussi que le TAS ignorait que la boite mail en cause de l'intimé n'avait plus été utilisée depuis le 29 mars 2017 (consid. 4.3.2.1). Contrairement à ce que soutient le recourant, l'autorité précédente a ainsi expliqué pour quels motifs elle ne s'estimait pas liée par la sentence arbitrale en question. Le recourant n'explique pas et on ne voit pas en quoi cette motivation aurait été lacunaire et ne lui aurait pas permis d'attaquer l'arrêt cantonal en connaissance de cause sur ce point. La motivation apparaît ainsi suffisante à l'aune du droit d'être entendu.