Citation: 5P.179/2004 30.08.2004 E. 4

Le recourant se plaint également d'une application arbitraire de l'art. 232 CPC/NE dans la constatation des charges locatives de 1'300 fr. de la maison familiale, charges que supporte l'épouse. 4.1 Sur ce point, le premier juge avait retenu non seulement des charges hypothécaires de 1'250 fr. par mois, mais également d'autres charges de 1'300 fr. par mois (eau, mazout, déchets, électricité, entretien du bâtiment et du jardin). Bien que ces dernières ne fussent pas documentées, il avait considéré que le montant pouvait être admis, que les coûts du logement étaient certes importants, mais qu'ils résultaient du choix fait du temps de la vie commune et qu'ils étaient adaptés aux ressources et à la fortune des époux. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a considéré que les critiques que l'époux adressait à la prise en compte de ce montant de 1'300 fr. étaient visiblement nouvelles et donc irrecevables en procédure de cassation: dans ses observations du 1er novembre 2002, l'époux avait contesté les charges hypothécaires de 1'250 fr. uniquement, tout en admettant paradoxalement un loyer de 1'250 fr. dans le compte de l'épouse, montant correspondant au nouvel emprunt hypothécaire contracté par celle-ci en septembre 2002; en revanche, il n'avait pas contesté les autres charges de la villa. En effet, une telle contestation ne résultait ni de ses déterminations des 1er novembre 2002 et 14 janvier 2003, ni des débats oraux de l'audience du 1er novembre 2002 puisque ni le procès-verbal de cette audience ni l'ordonnance du premier juge n'en faisaient état. 4.2 Se référant à ses observations du 1er novembre 2002, p. 3 ch. 1.13, le recourant soutient qu'il n'a admis que les charges hypothécaires de 1'250 fr., mais qu'il a contesté les charges locatives de 1'300 fr. puisqu'elles étaient absentes du décompte figurant sous ce chiffre. Il soutient qu'il n'a pas admis ces charges locatives de 1'300 fr. et que déclarer irrecevable pour cause de nouveauté le moyen dirigé contre leur admission constitue une application arbitraire de l'art. 232 CPC/NE relatif à l'aveu judiciaire. Même si l'on suit l'interprétation du recourant sur ce point, son grief doit néanmoins être déclaré irrecevable pour défaut de démonstration de l'arbitraire dans le résultat. En effet, comme le recourant ne démontre pas en quoi le fait de retenir un montant de 1'300 fr., en plus des intérêts hypothécaires, pour les autres charges comme l'eau, le mazout, les déchets, l'électricité, l'entretien du bâtiment et du jardin, constituerait manifestement un résultat insoutenable, il ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Alors que le premier juge avait estimé que ces coûts de logement de 1'300 fr. étaient certes importants, mais qu'ils résultaient des choix faits par les parties au temps de la vie commune, qu'il n'y avait pas lieu de les remettre en question pour l'instant et qu'ils étaient au demeurant adaptés aux ressources et à la fortune des parties, le recourant se borne à exposer que ce juge a reconnu lui-même que ces frais locatifs n'étaient pas documentés, sans toutefois démontrer en quoi le principe de la prise en compte de telles charges et le montant de 1'300 fr. seraient arbitraires dans le cas particulier.