Citation: 1P.443/2006 19.01.2007 E. C

Contre cette décision, A.________ et B.________ ont recouru au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois, en concluant à son annulation et au retour de la cause au magistrat instructeur pour inculpation et renvoi en jugement de C.________, comme accusé d'infraction à la LPA, de dommages à la propriété et de contrainte. Avisé de la possibilité de se déterminer, C.________ a déposé, le 11 mai 2006, un mémoire de réponse, concluant au rejet du recours. Par arrêt du 23 mai 2006, le Tribunal d'accusation a rejeté le recours. Se fondant sur le mémoire de réponse de C.________, il a repris l'argumentation par laquelle il contestait la valeur probante de rapports produits par les recourants pour démontrer une maltraitance de leur chat. Considérant que celle-ci n'était pas établie et que la cause de la mort de l'animal n'aurait pu être élucidée que par une expertise, irréalisable toutefois, dès lors que le chat avait été enterré, il a estimé que C.________ devait être libéré de toute infraction à la LPA. De même, il devait être libéré de l'infraction de dommages à la propriété, qui supposait un comportement intentionnel, non établi en l'espèce. Enfin, une éventuelle sommation de C.________, le 21 février 2004, d'amener le chat dans les 5 minutes n'aurait pu entraver les recourants dans leur liberté d'action, ceux-ci demeurant libres de consulter un autre vétérinaire.