Citation: 1B_447/2015 E. A

Le 29 mai 2015, B.________ a déposé plainte pénale contre inconnu pour calomnie en raison d'accusations portées à son encontre relatives à une prétendue intention d'éliminer, respectivement d'avoir pris des dispositions aux fins de faire éliminer A.________, détective privé et responsable de la société de renseignements C.________ SA. Le plaignant a expliqué que ces graves allégations lui avaient été rapportées par son conseil, lui-même informé par l'avocat de A.________; ce dernier, qui avait rendu des services à son épouse lors de leur divorce, avait appris, par des tiers qu'il ne nommait pas, le prétendu "contrat" mis sur sa tête par B.________. A.________ a été entendu, en présence de son avocat, en tant que témoin le 8 juin 2015. Informé des droits relatifs à cette qualité, il a confirmé les informations figurant dans la plainte pénale. Il a précisé avoir été informé du "contrat" sur sa tête, ainsi que des autres mesures envisagées notamment contre sa société (hacking, écoutes sauvages ou tentatives de déstabilisation de son entreprise) par un tiers; ce dernier tiendrait ses renseignements de deux autres personnes. Le détective a considéré ces informations comme crédibles et a déclaré avoir eu peur pour sa famille et ses employés. Interrogé sur l'identité des trois sources, A.________ a en substance refusé de les nommer. Après avoir été averti des suites qu'envisageait en conséquence le Ministère public de la République et canton de Genève, un délai au 15 juin 2015 lui a été octroyé pour se déterminer. A cette date, A.________, par l'intermédiaire de son conseil, a confirmé son refus de témoigner. Il s'est ainsi prévalu (1) du secret professionnel de l'avocat vu les informations alléguées reçues dans le cadre d'investigations effectuées sur mandat d'un avocat, (2) de l'existence d'un inconvénient majeur pour ses relations d'affaires au regard de la parole donnée à ses contacts avec qui il entretenait des relations professionnelles de longue date et (3) de la primauté de l'intérêt au maintien du secret sur celui de la manifestation de la vérité. Par ordonnance du 2 juillet 2015, le Procureur a constaté que A.________ était tenu de témoigner sur l'identité de ses sources, lui a ordonné de témoigner sous les peines et menaces de l'art. 292 CP et l'a condamné au paiement d'une amende d'ordre de 1'000 francs. Le magistrat a considéré que A.________ avait été informé des menaces pesant sur sa personne dans un cadre privé et non en lien avec un mandat professionnel; la pesée d'intérêts ne pouvait pas non plus se faire uniquement au regard de l'infraction de calomnie, les faits allégués pouvant être constitutifs d'instigation au meurtre, voire d'assassinat, ou d'actes préparatoires délictueux. Selon le Ministère public, il en résultait que l'intérêt à la vérité l'emportait sur l'intérêt au maintien d'un éventuel secret.