Citation: 4C.9/2005 24.03.2005 E. 6

6.1 Le défendeur reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir admis, sans le prouver, un lien de causalité entre l'état de santé actuelle du demandeur et les opérations litigieuses. 6.2 Tandis que la causalité naturelle relève des constatations de fait, qui lient le Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 128 III 174 consid. 2b, 180 consid. 2d), l'existence d'un rapport de causalité adéquate ressortit à l'application du droit et peut être revue librement en instance de réforme (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a). En matière médicale en particulier, et comme le rappelait notamment un arrêt rendu en 1982 (cf. ATF 108 II 59 consid. 3), du reste cité par le défendeur, le fait auquel l'ordre juridique attache le devoir de réparation est l'acte accompli en violation d'une obligation contractuelle ou d'une norme générale de comportement. L'opération effectuée sans le consentement éclairé du patient, dans sa globalité, est contraire au droit. L'existence d'un lien de causalité doit donc s'apprécier entre l'intervention chirurgicale, considérée dans son ensemble, et le préjudice subi par le patient. Ce lien existe, de manière naturelle et adéquate, lorsque l'opération aboutit à un échec, c'est-à-dire à une atteinte à la vie, la santé ou l'intégrité corporelle, et qu'elle apparaît au surplus normalement propre, selon le cours ordinaire des choses, à provoquer un résultat du genre de celui qui s'est produit. 6.3 En l'occurrence, se fondant sur les conclusions de plusieurs experts, la cour cantonale a retenu, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme, un lien de causalité naturelle entre les interventions effectuées par le défendeur et l'état du demandeur. Par ailleurs, le rapport de causalité adéquate doit également être retenu. Il est en effet établi que les opérations faites par le défendeur n'ont pas eu les résultats escomptés et qu'elles ont même péjoré l'état de santé du demandeur sous certains aspects. Selon le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, les conséquences des interventions étaient objectivement prévisibles et ces dernières étaient propres à provoquer un effet du genre de celui qui s'est produit (sur la causalité adéquate, cf. ég. ATF 129 II 312 consid. 3.3; 119 Ib 334 consid. 5b). Mal fondé, le grief tiré de l'absence de causalité doit ainsi être rejeté.