Citation: I 42/05 27.04.2006 E. 5

Il convient d'évaluer l'invalidité du recourant. 5.1 Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu d'invalide). C'est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 décembre 2002 : art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 décembre 2003 : art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). La méthode générale de comparaison des revenus est applicable dans le cas particulier. Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). Dans le cas particulier, le moment de la naissance du droit à la rente est nécessairement postérieur à la décision de refus de rente du 25 septembre 2000, laquelle est entrée en force. 5.2 Les premiers juges ont procédé à la comparaison des revenus en reprenant dans leur calcul les chiffres utilisés par l'office intimé, lesquels tiennent compte de l'adaptation des revenus à l'évolution des salaires jusqu'en 2003 et se fondent sur les indications de l'ancien employeur du recourant en ce qui concerne le salaire hypothétique qui aurait été le sien en 2003. Ainsi, ils ont posé la présomption que le recourant aurait continué l'activité professionnelle qu'il exerçait avant la survenance de son atteinte à la santé auprès de la société de travail temporaire E.________. Avec l'intimé, ils ont retenu à ce titre un revenu annuel sans invalidité de 51'675 fr. (valeur 2003). Ce montant, qui n'est pas contesté, a été fixé par l'office AI sur la base des renseignements que lui a communiqués l'ancien employeur de l'assuré, indiquant un salaire mensuel de 3'975 fr. (x 13). En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, d'évaluer le revenu d'invalide en se fondant sur les données salariales résultant des enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait l'intimé et les premiers juges. On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Compte tenu de l'activité de substitution dans un emploi adapté - évitant des travaux lourds tels que le port de charges de plus de 15 kg, ainsi que des travaux qui nécessitent le maintien de positions statiques prolongées, des mouvements de flexion-extension et rotation répétitive du rachis cervical et lombaire (rapport d'expertise du COMAI du 1er mai 2003, rapport médical de la doctoresse O.________ du 20 octobre 2003) -, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'557 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2002 - part au 13ème salaire comprise (L'Enquête suisse sur la structure des salaires 2002, p. 43, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'684 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41.7 heures, tous secteurs confondus; La Vie économique, 10-2005, p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel d'invalide de 57'0008 fr. (54'684 fr. x 41.7 : 40). Adapté à l'évolution des salaires de l'année 2003 (1.4 %; La Vie économique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), il s'élève à 57'806 fr. Le recourant ayant au moment déterminant une capacité de travail exigible de 60 % dans un emploi adapté à son état de santé, il y a lieu de retenir un salaire annuel hypothétique de 34'684 fr. Avec l'intimé, les premiers juges ont admis une réduction de 20 %. Compte tenu d'un abattement de 20 %, le revenu annuel d'invalide évalué sur la base des statistiques salariales est ainsi de 27'747 fr. (valeur 2003). Sur cette base, la comparaison des revenus ([51'675 - 27'747] x 100 : 51'675) donne une invalidité de 46 % (le taux de 46.30 % étant arrondi au pour cent inférieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44). Ce taux ouvre droit à un quart de rente d'invalidité (art. 28 al. 1 LAI), sous réserve du cas pénible (art. 28 al. 1bis LAI dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003). Il incombera à l'intimé, auquel les premiers juges ont renvoyé le dossier pour calcul de la rente, d'examiner cette question. 5.3 La comparaison des revenus effectuée par les premiers juges n'est pas critiquable, dans la mesure où les revenus avec et sans invalidité ont été déterminés par rapport à un même moment, à savoir l'année 2003.