Citation: 6A.84/2003 27.01.2004 E. 5

En conclusion, les constatations de fait cantonales sont insuffisantes pour prononcer un retrait de permis de conduire. L'arrêt attaqué doit ainsi être annulé et la cause renvoyée au Tribunal administratif pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Dans l'hypothèse d'une mesure d'admonestation, il appartient à l'autorité cantonale d'examiner l'aptitude du recourant au moment de l'accident au sens de l'art. 31 al. 2 LCR, de déterminer s'il a compromis la sécurité par une infraction aux règles de la circulation, puis, cas échéant, de prononcer une mesure (avertissement ou retrait) propre à sanctionner l'infraction commise en application des art. 16 al. 2 et 3 LCR. Dans l'hypothèse d'une mesure de sécurité, il incombe à l'autorité cantonale de déterminer si le recourant est toxicomane au sens de l'art. 14 al. 2 let. c LCR, puis de prononcer, cas échéant, un retrait d'une durée indéterminée.