Citation: 6S.112/2003 21.08.2003 E. 2

Le recourant se plaint du refus du sursis, reprochant à la cour cantonale d'avoir omis de tenir compte du comportement irréprochable qu'il aurait eu depuis le mois d'août 2001 jusqu'au jugement et d'avoir ainsi nié à tort la possibilité d'un pronostic favorable. 2.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. La jurisprudence relative à cette disposition a été rappelée récemment dans l'ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198, auquel on peut se référer. 2.2 Il est établi que le recourant, qui en est à sa troisième condamnation pour des infractions à la LStup, a commis celles qui lui sont présentement reprochées dans le délai d'épreuve assortissant sa condamnation précédente. Il est également établi que son interpellation, le 1er mars 2001, ne l'a pas dissuadé de poursuivre son activité délictueuse jusqu'en août 2001, en procédant à de nombreuses ventes de chanvre, portant au minimum sur 1 ½ kg de cette substance. Il s'agit là, incontestablement, d'éléments propres à fonder un pronostic défavorable. Ils démontrent, comme le constate d'ailleurs l'arrêt attaqué, que le recourant n'a aucunement pris conscience du caractère illicite de ses actes. Le recourant objecte que, depuis le mois d'août 2001, il a cessé ses activités illégales et travaille désormais à 50 % dans l'entreprise de son père, ajoutant que son intention d'adopter un comportement irréprochable est au demeurant dictée par son désir de recouvrer l'exercice de son droit de visite sur sa fille. Contrairement à ce qu'il soutient, la cour cantonale n'a toutefois pas méconnu ces arguments. Elle a en effet expressément mentionné qu'ils avaient été évoqués devant elle à l'audience du 16 décembre 2002. Elle y a en outre répondu en relevant que, lors de sa dernière condamnation, le recourant avait déjà allégué qu'il avait mis un terme à son activité délictueuse et travaillait dorénavant dans le commerce de ses parents, donnant des assurances quant à sa volonté de renoncer à toute activité délictueuse dans le futur, et qu'il n'avait pas moins récidivé, de surcroît pendant le délai d'épreuve. Certes, cette motivation est succincte. Elle permet cependant de comprendre sans difficulté que la cour cantonale a estimé qu'elle ne pouvait plus faire confiance au recourant, qui, par le passé, avait déjà invoqué un changement de comportement et sa volonté de se détourner de la délinquance, mais avait néanmoins recommencé à commettre des infractions similaires quelques mois plus tard. Il s'agit là d'une question d'appréciation des preuves, plus précisément des déclarations du recourant, que ce dernier n'est pas recevable à rediscuter dans son pourvoi (cf. supra, consid. 1). Fondé sur cette appréciation et sur les éléments relevés plus haut, à savoir que le recourant a récidivé dans le délai d'épreuve d'une condamnation antérieure et a poursuivi son activité délictueuse pendant plusieurs mois après son interpellation, le refus du sursis ne viole en rien le droit fédéral. Ces divers éléments, qui sont pertinents pour déterminer les perspectives d'amendement du recourant, ne permettent manifestement pas de formuler un pronostic favorable quant à son comportement futur. Il n'y avait en tout cas aucun abus du pouvoir d'appréciation à l'admettre.