Citation: 1P.4/2003 02.05.2003 E. D

Y.________ a contesté l'ordonnance de renvoi par un recours au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal. Invitée à déposer un mémoire d'intimée, la plaignante a conclu au rejet du recours; sur plusieurs points, elle s'est référée aux moyens déjà développés dans son écriture du 10 juillet 2001. Le Tribunal d'accusation a statué le 24 octobre 2002. Il a admis le recours et réformé l'ordonnance du Juge d'instruction en ce sens que l'enquête était terminée par un non-lieu en faveur du prévenu. L'arrêt est succinctement motivé: il mentionne un témoignage à décharge d'où il ressort que la plaignante et le prévenu se comportaient en public comme un couple normal, et que la première n'avait jamais paru vivre sous la contrainte du second; pour le surplus, le tribunal retient que "compte tenu des circonstances du cas et de la sensibilité culturelle particulière des parties en présence", aucun élément n'autorise à considérer que des abus sexuels aient été commis avec conscience et volonté.