Citation: 4A_627/2009 10.02.2010 E. B

Le 11 juillet 2007, Y.________ AG a assigné X.________ devant le Tribunal de première instance du canton de Genève; elle concluait principalement à ce que celui-ci prononce que son adverse partie lui doit immédiat paiement de 69'210 fr. 65 avec intérêt à 5 % dès le 15 février 2007 et prononce la mainlevée à due concurrence; elle sollicitait subsidiairement que le Tribunal constate qu'elle détenait une créance de 63'743 fr. 85 avec intérêt à 5 % dès le 15 février 2007 découlant de la livraison de fenêtres réalisées sur son chantier et qu'elle était en droit de faire appel à la garantie bancaire de 88'000 fr. X.________ s'est opposé à la demande, en faisant notamment valoir son dommage résultant de l'inexécution ou de l'exécution défectueuse de différents éléments par A.________ Sàrl. Par jugement du 19 mars 2009, le Tribunal a notamment condamné X.________ à payer à Y.________ AG 19'319 fr. 65 avec intérêt à 5 % dès le 1er avril 2007 (ch. 2), prononcé la mainlevée définitive à due concurrence (ch. 3) et ordonné de surcroît la libération de la garantie bancaire à hauteur de 24'065 fr. 65 plus intérêt à 5 % dès le 7 avril 2007 en faveur de Y.________ AG (ch. 4). Par arrêt du 26 novembre 2009, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a en particulier annulé les chiffres 2 à 4 du jugement du 19 mars 2009 et, statuant à nouveau sur les chiffres 2 et 4, condamné X.________ à verser à Y.________ AG la somme de 58'855 fr. avec intérêt à 5 % dès le 7 avril 2007 et ordonné la libération en faveur de celle-ci de la garantie bancaire à hauteur de 58'855 fr. plus intérêt à 5 % dès le 7 avril 2007. En substance, elle a considéré d'une part que Y.________ AG avait droit au paiement, par X.________, d'un montant de 58'855 fr. pour la fabrication de septante-deux fenêtres livrées à celui-ci; d'autre part, en vertu de l'accord du 15 février 2007, qui constituait une stipulation pour autrui, A.________ Sàrl, qui avait des dettes envers Y.________ AG, avait demandé à X.________ de payer la somme de 104'000 fr. correspondant aux travaux qu'il lui avait commandés directement en mains de Y.________ AG, au fur et à mesure et sur présentation des situations; préalablement, X.________ avait déjà versé, toujours à la demande de A.________ Sàrl, la somme de 34'789 fr. 35 à Y.________ AG; cela étant, X.________ n'avait pas établi avoir convenu que ce dernier montant était directement payé pour garantir la livraison des fenêtres sur son chantier; en l'absence d'accord sur l'affectation de la somme en question, son paiement devait être imputé sur les dettes antérieures de A.________ Sàrl envers Y.________ AG, et non pas déduits des 58'855 fr. dus à celle-ci; pour le surplus, des différentes créances en dommages et intérêts liées à de prétendues carences de A.________ Sàrl que X.________ invoquait pour faire échec aux prétentions de Y.________ AG, seule devait être retenue celle correspondant à la facture d'une société ayant dû procéder au déplacement des huit fenêtres défectueuses encombrant le chantier, d'un montant de 862 fr. 85.