Citation: U 81/05 14.06.2006 E. 3

Dans un premier moyen, le recourant conteste le revenu d'invalide retenu par les premiers juges. Se prévalant de l'avis du docteur B.________ (spécialiste FMH en médecine interne, médecin traitant), il considère que la capacité de travail raisonnablement exigible de sa part dans une activité adaptée s'élève à 90 % au plus. Compte tenu de son âge, de son état de santé ainsi que du peu de formation dont il a bénéficié, il réclame en outre un abattement de 10 % du revenu d'invalide lequel s'élèverait par conséquent à 3'199 fr. 50 ([3'950 fr. x 90 %] - 10 %). 3.1 Dans deux rapports établis les 3 et 12 mai 2004, le docteur B.________ fait état d'une aggravation de l'état de santé du recourant entraînant une incapacité de travail de 50 % dans une activité adaptée. Or, le juge ne doit, en principe, tenir compte que des faits existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Les faits survenus postérieurement à celle-ci ne devront dès lors être pris en considération que s'ils s'avèrent de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Au regard de l'état de santé du recourant prévalant à l'époque de la décision sur opposition litigieuse, c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré, sur la base en particulier du rapport du 22 février 2002 du docteur Y.________ - dont la valeur valeur probante n'est ni contestée ni contestable (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références) - que le recourant présente une incapacité totale d'exercer les métiers d'aide-géomètre et d'agriculteur mais qu'il dispose en revanche d'une capacité entière de travail dans une activité lucrative adaptée à l'état de santé de son genou droit. 3.2 Pour déterminer le revenu d'invalide, les premiers juges ont pris en considération un montant de 3'950 fr. correspondant au gain mensuel moyen de cinq DPT. Selon la jurisprudence récente (ATF 129 V 472), la détermination du revenu d'invalide sur la base des données salariales résultant des DPT suppose, en sus de la production d'au moins cinq DPT, la communication du nombre total des postes de travail pouvant entrer en considération d'après le type de handicap, ainsi que du salaire le plus haut, du salaire le plus bas, et du salaire moyen du groupe auquel il est fait référence. En l'occurrence, trois des cinq DPT produits au dossier n'indiquent pas le nombre total de places de travail entrant en considération pour le handicap donné, de sorte qu'il n'est pas possible d'en vérifier la représentativité. En l'absence de DPT recueillies conformément aux exigences posées par la jurisprudence, il convient de se fonder sur les salaires tels qu'ils résultent de l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiée par l'Office fédéral de la statistique (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS]; ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel pouvaient prétendre en 2002 les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (ESS 2002, TA1, p. 43, niveau de qualification 4). Ce secteur offre un éventail suffisamment varié d'activités non qualifiées pour qu'un certain nombre d'entre elles soient immédiatement accessibles au recourant. Ce salaire hypothétique mensuel s'élève à 4'557 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise. Il représente - compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant dans les entreprises en 2002 (41,7 heures [La Vie économique, 6/2004, p. 90, B 9.2]) - un revenu d'invalide de 4'751 fr. par mois (4'557 fr. x 41,7 heures : 40 heures). Sous déduction d'un abattement de 20 % compte tenu de l'âge de l'assuré et des limitations liées à son handicap (ATF 126 V 79), le revenu d'invalide s'élève à 3'801 fr. par mois. Adapté à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'année 2003 (1,4 %; La Vie économique, 9-2005, p. 91, B10.2), il est porté à 3'854 fr., soit 46'248 fr. par année.