Citation: 6P.59/2006 12.05.2006 E. 2

Dans un acte de recours peu clair et touffu, qui s'apparente à une plaidoirie, le recourant critique l'établissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9 cst.). 2.1 Dans un premier moyen, le recourant reproche à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en ne retenant pas qu'il avait actionné son avertisseur acoustique dans les tunnels précédant le virage où l'accident a eu lieu. Il soutient que l'avertisseur acoustique à trois tons, réservé aux routes de montagne, a une puissance telle qu'il devait nécessairement être entendu par le motocycliste lorsqu'il a été actionné dans les tunnels. Ce grief n'est pas pertinent. En effet, les art. 40 LCR et 29 al. 2 OCR, dont la violation est reprochée au recourant, imposent au conducteur de donner des signaux acoustiques juste avant de s'engager dans le virage dépourvu de visibilité. Le fait que le recourant a ou non actionné son avertisseur dans les tunnels, situés 100 mètres avant le virage, est donc sans importance. La conclusion - du reste non contestée par le recourant - que le recourant n'a pas klaxonné avant de s'engager dans le virage n'a ainsi rien d'arbitraire. Infondé, le grief soulevé doit être écarté. 2.2 Le recourant fait valoir que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en retenant que l'absence de signal sonore aurait provoqué la surprise du motocycliste, qui aurait perdu la maîtrise de son véhicule. Il soutient, au contraire, qu'en klaxonnant dans la courbe, il aurait encore plus surpris le motard. Par son argumentation, le recourant ne démontre pas le caractère arbitraire de la conclusion de la cour cantonale, mais se borne à présenter sa propre version des faits. Insuffisant motivé, le grief soulevé est irrecevable. Au demeurant, il y a lieu de souligner que la manière de voir du recourant n'est guère convaincante, dans la mesure où on peine à imaginer qu'un motard puisse être plus surpris par un signal sonore, qui laisse un certain temps pour réagir, que par l'arrivée d'un autobus, qui empiète sur sa partie de route. En outre, contrairement à ce que semble croire le recourant, l'avertisseur ne doit pas être actionné dans le virage, mais bien immédiatement avant. 2.3 Le recourant se plaint d'arbitraire, reprochant à la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le motocycliste n'avait pas tenu correctement sa droite. Elle aurait également omis de tenir compte du temps de réaction du motard avant de freiner et aurait de la sorte occulté la faute de ce dernier, exagérant, du coup, la faute imputée au recourant. Dans la mesure où le recourant s'en prend au comportement du motocycliste, ses griefs ne sont pas pertinents. La circonstance exceptionnelle à l'origine de l'accident consiste dans le franchissement de la ligne de sécurité par l'autobus et le défaut de toute mesure de précaution visant à diminuer ce danger. Il est sans pertinence de savoir si le motocycliste a commis une faute et, dans l'affirmative, de déterminer si celle-ci est grave ou légère, car le droit pénal ne connaît pas la compensation des fautes. La seule question qui se pose est de savoir si le comportement du motocycliste, consistant à ne pas tenir sa droite, constitue une circonstance extraordinaire, propre à rompre le lien de causalité. Or, comme on le verra dans le pourvoi, un tel comportement n'a rien d'exceptionnel. 2.4 Le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait mal apprécié les faits en ne retenant pas la rupture d'un éventuel lien de causalité, due à la faute concomitante et prépondérante du motocycliste. La question du lien de causalité adéquate et de la rupture de ce lien, qui relève de l'application du droit pénal fédéral, doit être soulevée dans un pourvoi. Le grief soulevé est donc irrecevable dans un recours de droit public.