Citation: 6P.179/2004 25.01.2005 E. 5

Condamné pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et pour contrainte sexuelle (art. 189 CP), le recourant conteste la réalisation de cette seconde infraction. 5.1 L'art. 189 CP tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, sans son consentement, un acte d'ordre sexuel. Commet un acte de contrainte sexuelle celui qui, notamment, use "de menace ou de violence", exerce sur la victime "des pressions d'ordre psychique" ou la met "hors d'état de résister". En l'occurrence, il a été retenu que le recourant n'a pas exercé de violences physiques ni recouru à de graves menaces pour obtenir des enfants qu'ils participent à ses "jeux sexuels". Considérant que le recourant bénéficiait d'un ascendant considérable sur les enfants, résultant de la position quasi-paternelle qu'il occupait dans cette famille recomposée, la cour de cassation cantonale a retenu que le recourant avait exercé une pression d'ordre psychique sur les enfants. De son côté, le recourant conteste l'application de l'art. 189 CP, en faisant valoir qu'il ne savait pas que les enfants n'étaient pas consentants. De manière plus générale, il s'en prend à la tendance actuelle qui consisterait à cumuler l'art. 187 CP et l'art. 189 CP dès que les enfants vivent avec l'auteur des abus sexuels.