Citation: 5A_528/2021 E. 3

La Chambre de surveillance a tout d'abord relevé que la plainte avait été formée plus de dix jours après la date de la notification du commandement de payer relatif à la poursuite n° xx xxxxxx x, celui-ci ayant été notifié au plaignant le 14 décembre 2019. Elle était donc en principe irrecevable s'agissant de ce commandement de payer, sous réserve d'une éventuelle nullité de l'acte, qui devait, le cas échéant, être constatée d'office. L'autorité cantonale a ensuite relevé que la cause de l'obligation invoquée par B.B.________ se rapportait à une créance qui résulterait d'un contrat de prêt conclu entre feu E.B.________ et A.________ le 7 novembre 2004, prêt que celui-ci se serait engagé à rembourser au plus tard le 31 décembre 2009. Elle a considéré que dans un tel contexte, il ne se justifiait pas de déroger au principe de l'unanimité, de sorte que la poursuite litigieuse devait en principe être exercée conjointement par les trois membres de la communauté héréditaire. Cela étant, chaque héritier était autorisé à agir sans le concours de ses cohéritiers lorsque l'intérêt de la communauté exigeait une intervention rapide, à savoir en cas d'urgence. Examinant ensuite si le critère de l'urgence était rempli en l'espèce, l'autorité cantonale a retenu que tel était effectivement le cas. B.B.________ exposait avoir requis la poursuite litigieuse afin de sauvegarder la créance en remboursement du prêt dont l'hoirie serait titulaire envers le plaignant et le délai de prescription de dix ans de l'art. 127 CO (une créance de nature contractuelle étant invoquée), qui avait commencé à courir le 31 décembre 2009, date à laquelle le prêt devait être remboursé (art. 130 CO), était sur le point d'échoir. B.B.________ avait précisé qu'elle n'avait pas été en mesure d'agir plus tôt. En effet, si elle était certes au courant du prêt consenti par son beau-frère A.________ depuis longtemps, elle ne disposait jusque-là d'aucun titre propre à établir la réalité de cette créance. Ce n'était qu'après avoir retrouvé le contrat de prêt du 7 novembre 2004 dans les affaires de son père qu'elle avait pu entamer des démarches concrètes afin de recouvrer la créance de l'hoirie, ce qu'elle avait fait le 15 octobre 2019 sous la plume de son conseil, en sollicitant de Me H.________ - qui était à l'époque le curateur de F.B.________ (décédée en novembre 2020) et le conseil juridique de C.________ et D.________ - qu'il se détermine formellement sur l'existence du prêt et de la créance en découlant. La Chambre de surveillance a considéré que les explications de B.B.________ étaient crédibles. Elles étaient en effet corroborées par la réponse de Me H.________ du 1er novembre 2019, lequel s'était étonné du fait que B.B.________ faisait référence " à un contrat de prêt de 2004 " alors qu'il n'avait pas " souvenir d'un tel document ", ce qui confirmait la thèse de la découverte récente par B.B.________ d'un titre attestant du prêt consenti au plaignant à l'automne 2004. Au surplus, il résultait de la réponse de Me H.________ que les cohéritières, à l'instar du plaignant, contestaient l'existence d'une quelconque dette de celui-ci envers l'hoirie, le prêt ayant selon elles été soldé du vivant de E.B.________. B.B.________ pouvait dès lors déduire de cette détermination que les autres membres de l'hoirie n'allaient pas consentir à une réquisition de poursuite dirigée contre A.________, ce d'autant que celui-ci était aussi l'époux d'une des cohéritières. Il fallait également admettre que, dans la mesure où la prescription arrivait à échéance le 31 décembre 2019, la désignation d'un représentant de l'hoirie - seule solution envisageable vu l'application du principe de l'indivision - n'aurait vraisemblablement pas pu intervenir à temps, eu égard notamment à la durée prévisible de la procédure et aux féries judiciaires de fin d'année. Dans ces circonstances, il fallait retenir que la situation prévalant à la date du dépôt de la réquisition de poursuite autorisait B.B.________ à agir rapidement pour préserver les intérêts de la communauté héréditaire. En définitive, la Chambre de surveillance a considéré que la poursuite avait été formée par une personne habilitée à représenter l'hoirie, de sorte qu'elle n'était pas frappée de nullité. En conséquence, la plainte était tardive, partant, irrecevable, en tant qu'elle visait cette poursuite.