Citation: 6B_558/2023 E. B

Statuant par jugement du 15 décembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de A.________, a admis l'appel de B.________ et a rejeté les appels joints formés par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois et B.________. Le jugement du 1er mars 2022 a été modifié en ce sens que B.________ a été exempté de toute peine pour l'infraction d'injure dont il s'était rendu coupable. Le jugement entrepris a été confirmé pour le surplus. Les faits retenus à l'appui de l'incendie intentionnel sont les suivants. B.a. Le 21 décembre 2018, vers 18h30, A.________ a bouté le feu à son appartement situé au quatrième étage d'un immeuble locatif, sis Rue de U.________, à V.________, plus précisément dans sa pièce principale. Elle s'est ensuite servie d'un ruban adhésif pour obstruer partiellement sa bouche et son nez, puis pour entraver ses mains dans son dos, afin de faire croire à une agression. Lorsque l'incendie a pris de l'ampleur, elle s'est rendue sur son balcon pour donner l'alerte. Ses voisins directs, les époux C.________, l'ont alors aperçue et lui ont prêté secours, D.C.________ en coupant les scotchs qui servaient de liens aux poignets et en retirant son bâillon, et E.C.________ en contactant la Centrale 118, à 18h42. L'intervention des pompiers a permis de circonscrire le sinistre, qui avait pris de l'ampleur, au point de ravager tout l'appartement. Les flammes se sont également propagées au balcon. Aussi, après avoir dû forcer la porte palière - qui était verrouillée - pour pénétrer dans le logement, les intervenants ont pu rejoindre A.________ sur le balcon et la dégager au moyen d'une nacelle, à 19h12. Déjà sur le balcon, A.________ a dit aux pompiers venus la secourir que c'était son mari qui avait "fait ça". Entendue le soir même par la Police de sûreté, elle a expliqué avoir reçu le jour précédent, puis le matin et l'après-midi du 21 décembre 2018, beaucoup de messages de son mari l'informant qu'il voulait lui faire du mal. Dès lors, elle était "sûre à 100 %" qu'il était à l'origine de son agression, en ce sens qu'il avait "demandé à l'homme de [lui] faire du mal". Réentendue le 23 décembre 2018 par le policer, qui voulait notamment comprendre pourquoi elle estimait que c'était son conjoint qui avait fait cela, la prénommée a répondu que c'était parce que celui-ci l'avait menacée et lui avait "montré une arme". Lorsque l'enquêteur lui a fait remarquer qu'elle se référait à un épisode remontant à l'année 2016, elle a ajouté avoir dit à son mari en août 2017 qu'elle avait "beaucoup d'éléments le concernant, notamment qu'il avait profité du social en annonçant [qu'elle vivait] avec lui alors que ce n'était pas vrai". Puis, quand le policier lui a demandé comment elle pouvait être "aussi formelle" que son mari était "en lien avec cette affaire", elle a répondu "les choses se sont envenimées ces derniers jours car je lui ai dit que j'allais tout faire ressortir ces histoires", avant d'ajouter qu'il avait "falsifié un document en imitant [sa] signature pour un document de CHF 20'000.-". Lors de ses auditions des 17 janvier et 5 mars 2019, A.________ a tout d'abord tempéré sa mise en cause en disant qu'elle n'accusait "pas à 100 %" B.________, mais que son "comportement [lui faisait] avoir des doutes", avant de maintenir qu'il était à son sens "impliqué". En dernier lieu, confrontée à son époux le 27 février 2020, elle a dit être confortée dans l'idée qu'il avait commandité son agression et l'incendie de son appartement, du fait qu'il avait continué à l'importuner pendant une année. S'agissant des évènements du 21 décembre 2018, la prénommée a indiqué, lors de son audition du même jour, qu'un inconnu s'était présenté à son domicile et, sitôt la porte ouverte, l'avait directement saisie au cou en lui demandant où se trouvaient ses téléphones cellulaires. Vu son refus de les lui remettre, il l'avait frappée partout, notamment au visage et au ventre, avant de réitérer sa question. Compte tenu de son obstination à ne pas vouloir obéir, il l'avait derechef frappée. L'agresseur ne renonçant pas, elle avait fini par céder et lui avait donné ses appareils, ainsi que les codes d'accès. Elle précisait que l'auteur était en outre parti avec la clé de son appartement et son sac à main de marque F.________, lequel renfermait son porte-monnaie, ses papiers et une avance sur salaire de 2'000 francs. Il lui avait ligoté les mains dans le dos et posé un scotch sur la bouche, et l'avait encore une fois frappée, au point qu'elle avait perdu connaissance. Lorsqu'elle s'était "réveillée", elle avait "vu du feu partout dans l'appartement", avait senti la fumée et s'était réfugiée sur le balcon pour appeler du secours. Dans ses auditions subséquentes, A.________ a relaté qu'il y avait deux agresseurs, le second étant demeuré à l'extérieur de l'appartement, probablement pour faire le guet. Vu la mise en cause de A.________ et les violences conjugales qu'elle avait déjà dénoncées par le passé, l'instruction a été dirigée contre B.________ pour tentative d'assassinat, subsidiairement de meurtre, extorsion par brigandage et incendie intentionnel qualifié. L'intéressé a été placé en détention provisoire du 22 décembre 2018 au 11 janvier 2019, soit pendant 21 jours. B.b. L'examen clinique effectué 17 heures après les faits a révélé chez A.________ les lésions suivantes: des ecchymoses associées à une tuméfaction au niveau périorbitaire droit, sur le bord externe de la paupière supérieure gauche et sur la face externe de la cuisse droite, une tuméfaction de la partie cutanéo-muqueuse de la lèvre supérieure à droite, associée à une ecchymose de la partie muqueuse de la lèvre; une petite abrasion de la face latérale droite de la langue; des dermabrasions à l'avant-bras droit et aux pouces. Aux yeux des experts, dites ecchymoses sont trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer quant à leur origine précise; elles peuvent cependant être la conséquence de coups de poing portés aux endroits concernés. Quant aux dermabrasions, elles peuvent résulter d'une altercation physique. Enfin, aucune lésion de défense n'a été observée. Par ailleurs, les praticiens ont relevé, d'une part, que A.________ ne présentait pas de lésions en lien avec une exposition à un foyer d'incendie et, d'autre part, que ses données médicales n'avaient pas montré d'éléments parlant en faveur d'une intoxication au monoxyde de carbone. Il ressort enfin de l'expertise toxicologique que A.________ était positive aux benzodiazépines, mais dans la fourchette des valeurs thérapeutiques, et au GHB, dans des valeurs physiologiques. B.c. Contrairement aux affirmations de A.________, son sac à main de marque F.________ a été retrouvé dans son appartement. B.d. B.________ a déposé plainte pénale le 20 mars 2019.