Citation: 1P.486/2004 05.01.2005 E. 3

Les recourants ne contestent pas l'arrêt attaqué en tant qu'il porte sur la palissade longeant la route du Guignard. Ils reprochent au Tribunal administratif d'avoir ignoré le fait qu'il était possible de végétaliser le pan de clôture édifié le long du chemin pour piétons parallèle au chemin des Hauts-Crêts. Ils tiennent le refus d'autoriser cet aspect du projet pour arbitraire au vu des préavis de la Commune de Cologny et de la Commission d'architecture. 3.1 Une décision est arbitraire et, partant, contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient au recourant de démontrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 124 I 247 consid. 5 p. 250). 3.2 Le Tribunal administratif pouvait sans arbitraire admettre que la palissade en panneaux de bois soumise à autorisation formait un seul et même ouvrage et l'examiner dans son ensemble. Or, il a estimé, sans être contesté sur ce point dans le présent recours, que la clôture ne pouvait être autorisée en limite de propriété le long de la route du Guignard, étant donné qu'il n'était pas possible d'implanter un écran végétal destiné à la masquer sur le domaine privé. Il était dès lors parfaitement soutenable de retenir que le refus d'autoriser cet aspect du projet faisait obstacle à celui-ci dans son intégralité. Tout autre raisonnement reviendrait à privilégier celui qui place l'autorité devant le fait accompli. Même si l'on voulait considérer le pan de mur érigé en limite de propriété pour lui-même, il n'était nullement arbitraire de ne pas l'autoriser, fût-il végétalisé, au regard de l'art. 79 LCI, dès lors qu'il ne répond à aucune nécessité établie du point de vue de la protection contre le bruit du trafic en provenance de la route du Guignard. Les recourants n'indiquent pas en quoi cet ouvrage, doublé d'une végétation existante, se justifierait pour une autre raison, comme il leur appartenait de faire (cf. Mémorial des séances du Grand Conseil 1988 p. 1628). Au demeurant, le Département, qui dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 79 LCI, a précisé lors de la vision locale effectuée par le Tribunal administratif qu'il refuserait d'autoriser la palissade pour des raisons tirées de l'égalité de traitement, même si celle-ci était édifiée sur le domaine privé et était masquée à l'extérieur par des plantations. Le refus d'autoriser cet ouvrage échappe ainsi au grief d'arbitraire. Pour le surplus, les recourants ne prétendent pas que l'ordre de remise en état serait disproportionné ou qu'il devrait être suspendu jusqu'à ce que le Département se prononce sur l'assainissement de la route du Guignard. En l'absence de tout grief à ce sujet, il n'appartient pas au Tribunal fédéral, saisi d'un recours de droit public, d'examiner d'office ces questions (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43).