Citation: 6S.128/2003 13.08.2003 E. 8

Le recourant soutient que son expulsion aurait dû être assortie du sursis. 8.1 L'octroi ou le refus du sursis à l'expulsion dépend exclusivement des critères fixés à l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Ainsi, le juge pourra suspendre l'exécution de l'expulsion si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111). La question de la protection de la sécurité publique par contre ne joue plus de rôle à ce stade; elle n'intervient que pour la décision d'ordonner ou non l'expulsion (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197/198). Est seul déterminant, en vue de l'octroi ou du refus du sursis, le pronostic relatif au comportement futur du condamné en Suisse (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111). Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, l'autorité cantonale doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances, des antécédents, de la réputation et des faits symptomatiques du caractère de l'accusé. Dans ce cadre, elle dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne peut donc intervenir, en considérant le droit fédéral comme violé, que si la décision attaquée ne repose pas sur les critères légaux ou si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). 8.2 En l'espèce, le recourant n'a vécu que peu de temps en Suisse, de sorte qu'on ne peut dire qu'il y est intégré. Le recourant a certes un frère et une soeur qui vivent en Suisse, mais son attache essentielle avec ce pays consiste en la présence de son épouse. La vie commune des époux en Suisse n'a cependant duré que quelques mois avant l'arrestation du recourant. Dans ces conditions, le mariage ne saurait être apprécié comme un élément d'une importance cruciale dans le pronostic pour le sursis. Aucun élément ne permet de considérer que le recourant a assez de liens avec la Suisse et qu'il accordera à sa présence dans le pays une importance suffisante pour le dissuader de commettre de nouvelles infractions. La Cour d'appel n'a pas excédé son large pouvoir d'appréciation en refusant le sursis. Le grief est infondé.