Citation: 6B_330/2020 E. 1.3.2

1.3.2. La cour cantonale a retenu que la conclusion de l'expert prise dans le rapport complémentaire I, à savoir que le recourant avait franchi la double ligne de sécurité, devait être suivie. La cour cantonale a d'abord fait mention d'un rapport de police du 29 mai 2014, dans lequel le sergent L.________, auteur du rapport, avait notamment observé que le véhicule du recourant avait effectué un demi-tour sur lui-même pour terminer sa course immobilisé sur la voie descendante. L'automobile de l'intimée 3 avait traversé les deux voies de circulation montantes et percuté le mur du tunnel pour finalement s'arrêter dans celui-ci. Aucun témoin ou traces au sol n'avait permis de déterminer avec certitude quel conducteur avait circulé sur la double ligne de sécurité ou franchi celle-ci. Le recourant se trouvait sur la voie de dépassement à la sortie du tunnel et allait entamer une légère courbe à gauche. L'intimée 3 se trouvait quant à elle sur l'unique voie descendante, à la sortie d'une légère courbe à droite. Dès lors, il se pouvait, selon le sergent L.________, que par le tracé de la route et sa vitesse, l'intimée 3 se soit faite attirer vers l'extérieur de la courbe et se soit donc déportée sur sa gauche. Le rapport de police indiquait en outre que les dégâts matériels suivants avaient été constatés sur la voiture du recourant: roue avant gauche arrachée, pare-chocs avant, capot moteur, ailes avant et arrière gauche ainsi que les deux portières du côté gauche enfoncées. En revanche, le rapport ne comportait pas de description de ceux occasionnés à la voiture de l'intimée 3 mais précisait que ceux-ci pourraient "nécessiter une expertise" (cf. jugement entrepris, p. 8 s.). Etaient jointes au rapport deux photographies des véhicules accidentés, ainsi que deux photographies des lieux du heurt (cf. jugement entrepris, p. 9 s.). Dans son raisonnement, la cour cantonale a expliqué que l'avis du sergent L.________, exprimé avec une grande réserve, ne l'emportait pas sur celui de l'expert. En effet, selon la jurisprudence, les rapports de police n'avaient pas vocation à prendre position sur des questions techniques et bénéficiaient tout au plus, sur le principe, d'une force probante s'agissant des faits qui y étaient constatés. De plus, ce rapport faisait état d'un possible scénario, fondé uniquement sur le tracé de la route et les vitesses potentielles, sans procéder à une analyse complète des divers indices découverts sur place. Il était d'ailleurs contredit par les autres éléments de preuve, qui corroboraient les conclusions du rapport complémentaire I. La cour cantonale s'est ensuite référée aux déclarations des trois protagonistes (cf. jugement entrepris, p. 7 s.). Le déroulement de l'accident retenu par l'expert dans le rapport complémentaire I correspondait aux explications données par les intimés 2 et 3, auxquelles il convenait d'attribuer une force probante malgré la relation de couple qu'ils entretenaient. Leurs dires se recoupaient largement, tous deux donnant des détails similaires sur la survenance de l'accident. Ainsi, ils relevaient avoir vu un véhicule rouler dans leur direction alors qu'ils se trouvaient à environ 50 m du tunnel H.________ et expliquaient que leur véhicule avait effectué un mouvement de toupie après le choc. Leurs déclarations étaient articulées avec conviction, puisque tous deux avaient indiqué qu'ils étaient "catégoriques" ou "affirmatifs" s'agissant de la position des véhicules sur la chaussée. Contrairement à ce que soutenait le recourant, la cour cantonale ne décelait pas de contradiction dans les différentes auditions de l'intimée 3, au motif qu'elle n'aurait pas d'emblée mentionné que des phares arrivaient dans sa direction. Il était constant que les dires d'une personne en relation avec un événement précis évoluait dans le temps et pouvait contenir des détails différents, sans que cela n'ôte pour autant toute force probante aux déclarations. En tout état de cause, il fallait reconnaître que le fait d'indiquer avoir vu une voiture ou des phares venir sur soi revenait finalement à décrire, en des mots différents, le même événement. A l'inverse, la cour cantonale a relevé que le recourant avait été beaucoup moins catégorique sur le déroulement de l'accident. Il avait déclaré ne pas pouvoir indiquer quelle était la position des véhicules sur la chaussée, n'ayant pas de souvenir précis à ce sujet, mais avait "l'impression" d'être resté sur sa voie. Quant à l'explication de l'intimé 2 selon laquelle il était certain que l'intimée 3 était demeurée sur la voie descendante, puisqu'il avait constaté qu'il n'y avait pas de place d'évitement à leur droite, elle était crédible. En effet, les photos des lieux confirmaient que, avant la zone du choc, il n'y en avait aucune. Le fait que l'accident s'était déroulé rapidement n'empêchait pas une telle constatation, surtout de la part d'un passager. Contrairement à l'avis du recourant, on ne pouvait dénier d'emblée toute force probante à cette explication, au seul motif qu'elle avait été formulée lors d'une seconde audition. S'il était certes admis que les premières déclarations devaient être préférées en cas de versions différentes ou contradictoires, il ne s'agissait toutefois pas d'un principe absolu. Seule l'analyse méthodique du contenu des déclarations d'une personne était déterminante. En l'occurrence, un tel examen révélait que les explications des intimés 2 et 3, concordantes, étaient convaincantes. Selon la cour cantonale, le déroulement de l'accident retenu par l'expert dans son rapport complémentaire I était ainsi corroboré par les déclarations des intimés 2 et 3. En outre, celui-ci correspondait aux divers faits établis et éléments matériels relevés. En premier lieu, la phase post collision que l'expert décrivait était corroborée par la position finale des véhicules, élément déterminant pour arrêter les diverses responsabilités. La voiture du recourant avait fait un demi-tour sur elle-même et s'était retrouvée, en bout de course, l'avant en direction de l'aval, sur la voie descendante. Pour la cour cantonale, une telle position correspondait manifestement aux mouvements des véhicules tels que décrits dans l'annexe IV du rapport complémentaire I, et non à ceux reproduits dans l'annexe III du rapport d'expertise initial. En effet, selon la cour cantonale, il ressortait du rapport complémentaire I que les deux voitures, après un choc frontal, avaient effectué une rotation sur elles-mêmes (mouvement de toupie). Alors que dans le rapport initial, qui retenait comme impact un frottement latéral, les voitures suivaient leur trajectoire de manière quasiment rectiligne. Dès lors, vu la position finale de la voiture du recourant notamment, la cour cantonale a retenu qu'il était impossible que le choc fut uniquement latéral. De plus, l'hypothèse d'un choc frontal était appuyée par les déformations constatées par la police sur la voiture du recourant, puisque le rapport d'accident faisait état de dégâts sur le pare-chocs avant de la voiture D.________. Par ailleurs, cette phase post collision était confirmée par les déclarations des intimés 2 et 3, qui avaient tous deux expliqué que leur véhicule avait effectué un mouvement de toupie. Outre le fait que leurs déclarations coïncidaient avec les simulations de l'expert, elles apparaissaient hautement vraisemblables. Comme plus de 40 mètres séparaient la zone de choc de celle de l'impact dans le tunnel, une rotation de la voiture J.________ de 360° était fort plausible. Par ailleurs, un tel mouvement correspondait à la marque de pneumatique laissée par cette voiture sur la chaussée. De l'avis de la cour cantonale, un élément matériel supplémentaire essentiel confirmait les conclusions de l'expert selon lesquelles le véhicule du recourant avait empiété de plusieurs dizaines de centimètres sur la voie descendante. Elle s'est ainsi référée au schéma de l'accident réalisé par la police cantonale (cf. jugement entrepris, p. 10), lequel faisait notamment état d'une trace creuse laissée sur le bitume par la voiture de l'intimée 3. Selon ce rapport, celle-ci se trouvait sur la voie descendante, débutant à 30 cm environ de la double ligne de sécurité, pour s'achever, sur cette dernière, quelques trois mètres en aval. Pour la cour cantonale, la trace creuse détectée sur la chaussée pouvait uniquement avoir pour origine le fait que, lors de la collision des deux véhicules, la roue avant gauche de celui de l'intimée 3 avait été sérieusement endommagée (les photographies révélant que les autres roues ne l'avaient pas été). Or, le début de cette trace se trouvait sur la voie descendante à environ 30 cm de la double ligne de sécurité. Cette marque au sol, de près de quatre mètres, se situait exclusivement sur la voie de circulation descendante et correspondait exactement à celle qui figurait dans les annexes III et IV du rapport complémentaire I. Les explications de l'expert contenues dans son rapport initial (en particulier à l'annexe III) ne coïncidaient pas avec les traces relevées au sol et l'état de la voiture de l'intimée 3. La trace creuse n'avait notamment pas pu être causée par l'arrière gauche du véhicule, puisque la roue à cet endroit était en bon état. En définitive, les conclusions contenues dans le rapport complémentaire I emportaient la conviction de la cour cantonale, même si elles se basaient sur des photographies prises alors que les voitures avaient été déplacées. En effet, les conclusions de l'expert étaient corroborées par les nombreux éléments probatoires précités, dont des indices matériels. Au vu de l'ensemble de ces éléments, la cour cantonale a retenu que le recourant avait franchi la double ligne de sécurité avec son véhicule et s'était déporté sur la voie de circulation empruntée par les véhicules roulant en sens inverse, occasionnant ainsi la collision avec la voiture conduite par l'intimée 3.