Citation: 6S.457/2006 01.12.2006 E. 1

Le recourant conteste principalement le fait que le sursis a été assorti d'une règle de conduite lui interdisant de prendre le volant. 1.1 Le choix et le contenu des règles de conduite prévues par l'art. 41 ch. 2 CP doivent être adaptés au but du sursis, qui est l'amendement durable du condamné. Le but principal de la règle de conduite n'étant pas de porter préjudice au condamné, elle doit être conçue en premier lieu dans son intérêt et de manière qu'il puisse la respecter. Elle doit par ailleurs avoir un effet éducatif limitant le danger de récidive (ATF 105 IV 238 et les références). Dans ce cadre, c'est à l'autorité cantonale qu'appartiennent le choix et le contenu des règles de conduite. S'agissant, sur ce point, d'une question d'appréciation, le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a abusé de son pouvoir d'appréciation (ATF 106 IV 325 consid. 1, p. 327 s.). Le juge peut imposer, au titre de règle de conduite, une interdiction de conduire un véhicule automobile (ATF 108 IV 152 consid. 3a p. 152 s., 106 IV 325 consid. 2 p. 328 ss, 100 IV 252 consid. 2 p. 257, 94 IV 11 consid. 1 p. 13). Cette règle de conduite est adaptée aux cas où le comportement illicite et dangereux d'un conducteur ne provient pas d'un manque d'expérience ou d'une méconnaissance des règles de la circulation, mais d'un défaut de caractère que l'intéressé semble pouvoir maîtriser au prix de certains efforts qui doivent l'amener à acquérir un sens accru de ses responsabilités, qui le mette à l'abri de la récidive (ATF 106 IV 325 consid. 2a p. 329, 100 IV 252 consid. 2 p. 257). L'abstention de conduire est un comportement qui, d'une part, met l'intéressé à l'abri de la récidive spéciale pendant le délai d'épreuve et qui, d'autre part, devrait avoir un caractère éducatif en lui faisant comprendre que l'avantage de conduire un véhicule automobile est lié à l'obligation d'adopter un comportement respectueux de la sécurité d'autrui (ATF 77 IV 71 consid. 1 p. 73). 1.2 Le recourant soutient tout d'abord que la règle de conduite est inutile, toutes les conditions de l'octroi du sursis étant réalisées. Il se réfère, sur ce point au considérant 2 de l'arrêt entrepris, dans lequel la cour cantonale a indiqué qu'elle ne pouvait que prendre acte, à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral, de ce que les conditions objectives et subjectives permettant d'octroyer le sursis étaient réunies en l'espèce. Tel n'est cependant pas le sens de l'arrêt du 12 avril 2006, dans lequel la cour de céans a simplement constaté que les seules dénégations du recourant en procédure à propos d'un possible assoupissement, qui portaient moins sur sa responsabilité que sur les circonstances du drame, ne permettaient pas, à elles seules, de refuser l'octroi du sursis au motif de l'absence d'un repentir sincère.