Citation: 1C_333/2023 E. 3.4

3.4. La cour cantonale n'a nullement nié le fait que l'initiation à la pratique des sports motorisés à laquelle le recourant se consacre et qu'il entend poursuivre dans le périmètre du plan d'affectation litigieux ne répondrait pas à un intérêt public ou à un besoin attesté. Elle a confirmé le refus d'approuver ce plan parce que le recourant avait échoué à démontrer que cette activité ne pouvait pas être exercée à un autre emplacement. Le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient que la piste de motocross prévue sur le site de "La Bruyère" ne pourrait trouver place qu'en dehors de la zone à bâtir en raison des immissions inhérentes à son usage difficilement compatibles avec les contraintes de la zone à bâtir. Cette affirmation est controuvée par le fait qu'il a pu exercer les activités liées au Centre U.________ et au Centre V.________ dans la zone industrielle "Pré-Bryand", à Moudon, de sorte qu'il n'apparaît de prime abord pas impossible d'implanter une installation destinée à l'initiation et à la pratique des sports motorisés dans une zone à bâtir affectée au degré de sensibilité IV au bruit, qu'il s'agisse d'une zone industrielle autorisant ce type d'installations ou d'une zone destinée aux sports et aux loisirs (voir à ce sujet, THOMAS DREIFUSS WIDMER, op. cit., p. 195, pour qui il est judicieux d'insérer dans une zone industrielle des installations pour des sports qui génèrent eux-mêmes de fortes émissions, comme les sports motorisés). A cet égard, les différences qu'il entreprend de mettre en exergue entre sa situation et celle qui prévalait dans l'arrêt 1C_8/2022 sont vaines et impropres à remettre en cause ce constat. Le fait que la Commune de Valbroye ne dispose pas sur son territoire de terrains classés en zone industrielle susceptibles d'accueillir une piste destinée à la pratique des sports motorisés et les constructions qui lui sont liées ne dispensait pas le recourant de procéder à une recherche effective de sites alternatifs, préalablement à l'élaboration et à l'adoption d'une zone spéciale sur ses terrains qui ne sont d'ailleurs plus aptes à la pratique des sports motorisés depuis que les activités du Centre U.________ ont été déplacées à Moudon il y a un peu moins d'une dizaine d'années. A cet égard, l'allégation des auteurs du rapport d'aménagement au sens de l'art. 47 OAT selon laquelle la majorité des communes vaudoises se trouveraient dans la même situation que celle de Valbroye quant au redimensionnement des zones industrielles n'est pas étayée et ne permet pas de retenir que le centre d'initiation à la pratique des sports motorisés ne pourrait prendre place que sur le site de "La Bruyère" et non pas dans une zone industrielle existante. Le recourant prétend avoir fait de nombreuses démarches en vue de trouver un terrain de 4'000 mètres carrés susceptible d'accueillir le centre d'initiation à la pratique des sports motorisés. Il ne documente toutefois pas les démarches entreprises. Il ne prétend en particulier pas s'être approché de la structure en charge de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités prévue par la mesure D12 du plan directeur cantonal pour savoir si un autre site de la région était susceptible d'accueillir ses activités. Il ne soutient pas davantage que cette démarche, à laquelle la cour cantonale lui reproche de ne pas avoir procédé, était d'emblée vouée à l'échec ou disproportionnée. Ce n'est qu'après l'inspection locale, pour donner suite à une intervention de la juge assesseure, qu'il s'est adressé à la direction du centre de loisirs de X.________ pour s'enquérir de la possibilité de localiser ses activités à cet endroit. En outre, la recherche de sites alternatifs exigée par la jurisprudence ne se résume pas à des emplacements en zone à bâtir, mais s'étend aussi à d'autres pistes de motocross existantes, situées hors de la zone à bâtir ou dans une zone spéciale existante. Le recourant ne prétend pas s'être approché des exploitants de la piste de motocross de Combremont-le-Petit, sur la commune de Valbroye, et des autres pistes existantes dans la région ou dans le canton pour savoir s'il pouvait utiliser leurs installations pour exercer ses activités. Le dossier cantonal ne contient aucune indication quant aux conditions d'exploitation de la piste de motocross sise sur le site de Combremont-le-Petit. On ne saurait tirer de la remarque faite à ce propos lors de l'inspection locale par le représentant de la Direction générale du territoire et du logement suivant laquelle "tout ne serait pas entièrement légalisé" que le recourant ne pourrait pas exercer ses activités sur ce site.