Citation: 4P.117/2006 16.05.2007 E. 5

Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche tout d'abord à la cour cantonale une appréciation arbitraire des preuves sur plusieurs points. 5.1 Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. A cet égard, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 132 III 209 consid. 2.1 p. 211; 131 I 57 consid. 2, 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, l'autorité fait montre d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'elle tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le recourant ne peut critiquer la décision attaquée comme il le ferait dans une procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne peut se contenter d'opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, mais il doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision repose sur une appréciation des preuves manifestement insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 I 295 consid. 7a). 5.2 Le premier grief a trait au compte que, selon l'article du 31 janvier 2003, un membre du gouvernement de la Guinée équatoriale aurait ouvert à titre personnel auprès de UEB et que cette dernière aurait dissimulé afin d'éviter de payer la commission due à Eric Stauffer. L'autorité cantonale a retenu que cette affirmation ne correspondait pas à la réalité et qu'il y avait, sur ce point, une allégation inexacte. A lire le recours, la constatation selon laquelle un tel compte n'existait pas est arbitraire. La cour cantonale a relevé que UEB, par l'un de ses responsables, avait nié l'existence d'un compte privé d'un ministre guinéen. Le recourant objecte, sans autre explication, que cette dénégation ne suffit pas pour retenir que ses allégations étaient fausses. Il est douteux que cette simple affirmation satisfasse aux exigences posées en matière de motivation d'un recours de droit public. En tout état de cause, la critique, telle que présentée, est dépourvue de fondement. En effet, l'interrogatoire des parties est un moyen de preuve à part entière (cf. art. 206 ss LPC/GE). On ne saurait donc exclure a priori qu'il soit propre à apporter la preuve d'un fait. Et le recourant ne démontre pas pourquoi il en irait différemment dans le cas particulier. Au surplus, l'autorité cantonale n'a pas assis sa conviction sur ce seul moyen de preuve. Elle a retenu que les enquêtes ordonnées, à la suite des dénonciations d'Eric Stauffer pour escroquerie et blanchiment d'argent, par le Procureur général du canton de Genève, par le Ministère public de la Confédération et par la Commission fédérale des banques, n'avaient rien révélé de suspect. Certes, comme le recourant le souligne, les enquêtes pénales ont été rapidement classées faute de prévention. Même si elles ne constatent pas expressément l'inexistence du compte en question, ces décisions peuvent néanmoins être considérées comme un indice sérieux permettant de douter de la véracité de la version des faits donnée par Eric Stauffer. Au demeurant, le fait que le rapport de l'organe de révision de UEB ne mentionne pas l'existence du compte pouvait aussi être considéré comme un indice. Dans ces circonstances, il n'était nullement insoutenable de la part de la cour cantonale de retenir l'inexistence d'un compte privé d'un ministre guinéen auprès de UEB. Le grief est mal fondé. 5.3 En outre, le recourant se plaint, sans plus amples explications, d'arbitraire dans l'appréciation des moyens de preuve, au motif que l'autorité cantonale se serait fondée sur des pièces qui n'ont pas été versées dans la procédure engagée contre lui. Le grief est irrecevable, faute de motivation conforme aux exigences légales rappelées ci-dessus (consid. 4 et 5.1). 5.4 Le dernier grief fondé sur l'arbitraire dans l'appréciation des preuves se rapporte à l'existence et à la quotité du dommage. Appliquant l'art. 42 al. 2 CO, la cour cantonale a admis que UEB avait subi un préjudice consistant dans un tort commercial indiscutable, dans des perturbations au niveau de l'exploitation de l'établissement et dans l'esprit du personnel, ainsi que dans le temps perdu par plusieurs collaborateurs; elle a estimé à 25'000 fr. le dommage lié à chacun des articles des 25/26 janvier 2003 et 31 janvier 2003. Selon l'arrêt sur le recours en réforme traité en parallèle, le moyen tiré de la violation de l'art. 42 al. 2 CO est fondé, de sorte que ledit recours est admis sur ce point. Il s'ensuit que le grief relatif à une constatation arbitraire de l'existence et de l'estimation du dommage est sans objet.