Citation: 1P.290/2006 03.07.2006 E. 2

Le recours de droit public n'est recevable que si la prétendue violation ne peut pas être soumise par une action ou par un autre moyen de droit quelconque au Tribunal fédéral ou à une autre autorité fédérale (art. 84 al. 2 OJ). En l'occurrence, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 6 par. 3 CEDH et donc d'un droit constitutionnel. Cependant, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le grief d'une interprétation non conforme à la Constitution ou à la CEDH d'une disposition du droit fédéral, soit l'art. 173 CP, ressortit en principe du pourvoi en nullité (ATF 119 IV 107 consid. 1a p. 109; pour l'art. 173 CP, cf. arrêt non publié 6S.212/2004 du 6 juillet 2004 consid. 2.3). Toutefois, le pourvoi en nullité est exclu contre les jugements d'un tribunal inférieur statuant en instance cantonale unique (art. 268 ch. 1 2ème phrase). Une décision du Tribunal de police ne peut donc, en principe, pas faire l'objet d'un pourvoi en nullité (cf. Bernard Corboz, La diffamation, SJ 113/1992 p. 656). En outre, le pourvoi en nullité contre une décision préjudicielle ou incidente n'est recevable que si la décision attaquée tranche définitivement, sur le plan cantonal, un point de droit fédéral (ATF 128 IV 34 consid. 1a p. 36; 119 IV 168 consid. 2a p. 170; pour l'admission de la preuve libératoire au sens de l'art. 173 CP, cf. l'arrêt non publié Str.659/1986 du 2 février 1987 consid. 1). Tel n'est pas le cas ici, puisque, sur appel contre le jugement final du Tribunal de police, la Chambre pénale de la Cour de justice pourrait encore admettre la preuve libératoire de l'accusé. En conclusion, la voie du pourvoi en nullité n'est pas ouverte contre la décision incidente du Tribunal de police sur l'admissibilité de la preuve libératoire.