Citation: K 56/05 31.08.2006 E. 4

4.1 Les premiers juges, se fondant sur les conclusions des docteurs R.________ et Z.________, ont retenu que la recourante présentait au 1er novembre 2002 une capacité totale de travail dans une activité adaptée légère. 4.2 Cela est contesté par la recourante. Celle-ci fait valoir que le caractère prédictif du rapport du docteur R.________ sur une période très longue de six mois, les conditions que ce médecin exprime pour justifier son pronostic (traitement et fin du conflit professionnel) et les réserves qu'il émet lui-même quant à la possibilité d'une reprise du travail au 1er novembre 2002 sont autant d'éléments qui démontrent qu'il n'était pas possible d'interrompre le versement des indemnités journalières sans procéder à une nouvelle évaluation. Or, l'intimée n'a pas souhaité le faire. Selon la recourante, rien ne s'oppose dès lors à ce que l'on se réfère aux certificats médicaux de son médecin traitant, le docteur H.________ attestant une incapacité de travail de 50 % sur le plan rhumatologique. 4.3 Les certificats médicaux du docteur H.________ ont moindre valeur probante que le rapport d'expertise du docteur R.________ en raison du rapport de confiance qui lie le médecin traitant à son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Avec raison, les premiers juges ont considéré que l'expertise du docteur R.________ répond en tous points aux critères formels retenus par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante à un rapport médical (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). En particulier, elle a été rendue à la suite d'un entretien et examen clinique du 10 avril 2002, elle repose sur une étude attentive et complète du dossier médical. En outre, l'anamnèse est fouillée et les constatations objectives sont clairement exposées. Elle revêt donc une valeur probante certaine que les arguments de la recourante ne sont pas susceptibles de mettre en doute. Au jour de l'expertise, le docteur R.________ a constaté un tableau clinique de fibromyalgie, un état anxio-dépressif et un syndrome algo-dysfonctionnel étagé. Dans son rapport, il indique que dans un travail relativement lourd de femme de ménage, on pouvait conclure qu'il existe objectivement une limitation fonctionnelle, tant physique que psychique. En outre, ainsi que l'avaient relevé les médecins de la Consultation ambulatoire de rhumatologie en octobre 2001, le conflit de travail exacerbait certainement l'expression de la symptomatologie algique. Selon le docteur R.________, les troubles constatés limitaient actuellement à 50 % l'activité exercée. On pouvait toutefois envisager une amélioration de la capacité fonctionnelle après un traitement physique actif, et la résolution des conflits professionnels. Il était exigible de la part de la patiente qu'elle diminue le dommage résultant de son incapacité de travail, en suivant un programme de rééducation active. Pour ce faire, il convenait de prolonger l'incapacité de travail actuelle de 50 % durant six mois, afin de permettre à l'assurée de suivre une rééducation adéquate. En effet, une reprise de travail à 100 % pourrait être exigible au 1er novembre 2002, après un traitement physique actif qui permettrait à la recourante de recouvrer une capacité fonctionnelle totale. Les éléments du contexte professionnel risquaient toutefois d'influencer l'évolution. Dans une activité adaptée, la capacité de travail de l'assurée était totale, au 1er novembre 2002. La Cour de céans n'a aucune raison de s'écarter des conclusions du docteur R.________ exposées ci-dessus. Ainsi, celui-ci n'a reconnu une incapacité de travail de 50 % que dans l'activité relativement lourde de femme de ménage exercée par la recourante; dans une activité légère, la capacité de travail était entière. Le pronostic à six mois, lié à un traitement physique actif et à la résolution des conflits professionnels, ne concernait que cette activité et non une activité légère adaptée, puisque l'expert n'avait conclu à une incapacité de travail partielle que dans une activité relativement lourde. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle l'intimée a invité la recourante à rechercher une activité légère et adaptée pendant une période de transition durant laquelle elle allait continuer à lui verser les indemnités journalières. Le fait que le spécialiste, en page 8 de son expertise, a indiqué que si la reprise professionnelle ne pouvait se faire à 100 % au 1er novembre 2002, on pourrait envisager une reconversion professionnelle avec l'aide de l'assurance-invalidité, n'a pas la portée qu'en tire la recourante. En effet, la réponse de l'expert est à mettre en relation avec la question de savoir si le changement d'activité professionnelle envisagé par ce médecin devait avoir lieu avec l'aide de l'assurance-invalidité. Or, le droit éventuel de l'assurée à des mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entrait pas en collision avec son obligation de diminuer le dommage. En effet, celle-ci ne pouvait ni ne devait s'attendre à l'octroi imminent de mesures de réadaptation, de sorte qu'elle n'était pas empêchée de satisfaire à son obligation de diminuer le dommage par un changement de profession (ATF 129 V 464 consid. 5.2). 4.4 La recourante conteste que le rapport du docteur Z.________ du 17 novembre 2002 ait pleine valeur probante. En effet, à la différence de l'expertise du docteur Z.________ du 6 juillet 2004 effectuée pour l'assurance-invalidité, le rapport de ce praticien du 17 novembre 2002 n'indique pas qu'un examen approfondi ait été fait, il est lacunaire, approximatif et reflète davantage une impression générale du médecin que le résultat d'une approche scientifique. Faisant valoir que dans l'expertise du 6 juillet 2004, le docteur Z.________ remet en cause les conclusions qui sont les siennes dans son rapport du 17 novembre 2002, la recourante déclare que c'est à bon escient qu'elle a consulté le docteur G.________, démontrant ainsi que l'évaluation effectuée par le docteur Z.________ en 2002 était sujette à caution. 4.5 Qu'il s'agisse de l'expertise du docteur Z.________ du 6 juillet 2004 ou du rapport du docteur G.________ du 11 février 2004, ces deux documents sont postérieurs à la décision administrative litigieuse du 18 décembre 2003 et ne sauraient être pris en considération dans le cadre du présent litige (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Ainsi que cela ressort du rapport du docteur Z.________ du 17 novembre 2002, la recourante a été examinée par ce spécialiste le 30 octobre 2002, date à laquelle remonte l'évaluation psychiatrique. Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir que le rapport du 17 novembre 2002 est court mais circonstancié et qu'il est également convainquant. L'expert a procédé à une anamnèse psychosociale, a pris en compte les plaintes de l'assurée et a posé un diagnostic clair. Lors de l'examen qui s'est tenu le 30 octobre 2002, la recourante ne présentait pas d'affection psychiatrique. On ajoutera qu'à cette époque-là, celle-ci n'était pas en traitement psychiatrique. Pas plus que les premiers juges, la Cour de céans n'a de raison de s'écarter des conclusions du docteur Z.________ dans son rapport du 17 novembre 2002, selon lesquelles l'assurée ne présentait pas d'incapacité de travail d'origine psychiatrique. 4.6 Au degré requis de la vraisemblance prépondérante, on doit admettre, avec les premiers juges, que la recourante présentait au 1er novembre 2002 une capacité totale de travail dans une activité adaptée à son état de santé (expertise du docteur R.________ du 10 avril 2002).