Citation: 9C_754/2023 E. 3

La juridiction cantonale a constaté l'existence d'une contradiction entre les conclusions de la division de réadaptation professionnelle de l'office intimé et celles de son Service médical régional (SMR) quant au point de savoir si l'activité habituelle d'architecte était ou non exigible à 100% du recourant. En effet, selon les organes d'observation professionnelle, l'assuré pouvait théoriquement travailler à 100% dans son activité habituelle, qui se confondait avec l'activité adaptée (rapport final de la division de réadaptation professionnelle de l'office intimé du 17 décembre 2021). En revanche, selon la doctoresse C.________ du SMR, si l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité strictement adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis février 2018, l'activité habituelle n'était toutefois plus exigible depuis la date de l'accident (rapport du 4 novembre 2021). Après avoir rappelé qu'en cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et les médecins, l'avis dûment motivé des seconds prime pour déterminer la capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (sur ce point, cf. arrêt 9C_87/2022 du 8 juillet 2022 consid. 6.2.1 et les arrêts cités), les premiers juges ont considéré que l'office intimé aurait en l'occurrence dû soumettre les conclusions de sa division de réadaptation professionnelle à un médecin avant de retenir que le recourant était capable de travailler à 100% dans son activité habituelle. Cela étant, l'instance précédente a renoncé à une instruction complémentaire, dès lors que selon elle, même en admettant par hypothèse que l'activité habituelle ne serait pas exigible à 100% du recourant et que seule une activité adaptée le serait à ce taux, l'intéressé n'aurait plus le droit à une rente d'invalidité dès le 1er juin 2018. A cet égard, après avoir confirmé que l'assuré était au moins capable de travailler à 100% dans une activité adaptée dès février 2018, la juridiction cantonale a procédé à l'évaluation de son taux d'invalidité dès le 1er juin 2018. Elle a considéré que dans la mesure où le recourant persistait à travailler dans une activité qui ne lui permettait pas de mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide devait être évalué sur la base des données statistiques, telles qu'elles résultent de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Elle a ainsi fixé le revenu avec invalidité à 67'766 fr., en se fondant sur l'ESS 2018 (soit un salaire mensuel de 5'417 fr., correspondant à un salaire annuel de 65'004 fr., selon la table ESS TA1_tirage_skill_ level, à la ligne "total secteur privé" sur la médiane ou valeur centrale, niveau de compétences 1 [activités simples et répétitives], hommes, après adaptation à la durée usuelle de travail hebdomadaire dans les entreprises de 41,7 heures). Quant au revenu sans invalidité, il devait être fixé en se référant au revenu que l'assuré aurait perçu en 2018, à plein temps, sans atteinte à la santé, dans son activité habituelle d'architecte; il en résultait, en l'occurrence, un revenu de valide de 61'398 fr. (soit une extrapolation pour un plein temps du salaire brut mensuel de 2'820 fr. perçu par l'assuré en janvier 2017 dans son activité habituelle exercée à 60%, selon les informations figurant au dossier, après indexation à 2018). Dans la mesure où le revenu avec invalidité (67'766 fr.) était plus élevé que le revenu sans invalidité (61'398 fr.), l'assuré n'avait pas droit à une rente d'invalidité au-delà du 31 mai 2018.