Citation: 1P.677/2003 19.08.2004 E. C

Statuant par jugement du 31 janvier 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de tentative de viol et de contrainte sexuelle, et l'a condamné à la peine de quatre ans d'emprisonnement, peine partiellement complémentaire à celle infligée le 23 avril 1996 par le Procureur du district de Zurich. Il a reconnu D.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et l'a condamnée à la peine de deux ans d'emprisonnement. Il a en outre astreint les condamnés à payer à B.________ la somme de 30'000 fr. à titre de réparation du tort moral, solidairement entre eux. Les premiers juges ont retenu en substance que quelques semaines après l'arrivée en Suisse de C.________, le 20 janvier 1993, D.________ avait amené B.________ dans la chambre à coucher de l'appartement qu'elle occupait alors à Liebenstein, à Zurich, où A.________ se trouvait déjà nu et allongé sur le lit, en état de semi-érection. Après avoir stimulé le sexe de ce dernier avec la bouche, elle a envoyé sa petite-fille à la cuisine chercher du miel ou de la confiture, dont elle a enduit le sexe de A.________, avant de l'initier à la pratique de la fellation. A.________ s'est alors laissé faire. Les premiers juges ont considéré que par ces faits, les accusés s'étaient rendus coupables d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Ils ont également retenu que par la suite, soit jusqu'à l'été 1993, D.________ avait demandé presque tous les jours à A.________ de caresser B.________ sur tout le corps. C'est ainsi qu'une fois C.________ endormie, elle réveillait sa petite-fille et lui disait d'aller dans son lit, où se trouvait déjà A.________. Celui-ci caressait alors l'enfant et prenait sa main pour qu'elle lui touche le sexe. Au fil du temps, il a tenté d'introduire ses doigts dans le vagin de la fillette, malgré les vaines demandes de celle-ci pour qu'il cesse. D.________ se trouvait alors presque toujours dans le lit; elle était éveillée et savait ce qui se passait, mais elle ne disait jamais rien et n'intervenait pas. A raison de ces faits, les premiers juges ont reconnu les accusés coupables d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Ils ont retenu que les attouchements se sont poursuivis, après le départ de D.________ pour Fribourg, en été 1993, en s'intensifiant, à tout le moins jusqu'en 1998, à raison de deux à trois fois par semaine, A.________ essayant de pénétrer la jeune fille sans toutefois y parvenir. Ils ont enfin admis qu'à Lausanne, entre le printemps 1998 et le mois d'octobre 1999, l'accusé s'était une nouvelle fois livré à des attouchements sur B.________ et avait encore tenté de la pénétrer avec son sexe. Les premiers juges ont admis que, par ces faits, A.________ s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Ils ont estimé que l'infraction de viol ne pouvait être retenue qu'au stade de la tentative, dès lors qu'il n'était pas établi que l'accusé serait parvenu à introduire le vagin de la victime au moyen de son sexe. S'agissant de la contrainte, ils ont admis que la fillette avait exprimé son refus d'être pénétrée par un ou des doigts et qu'elle y avait été obligée parce qu'elle était entravée dans ses mouvements et qu'elle subissait des pressions d'ordre psychique. Au terme d'un arrêt rendu le 6 août 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la Cour de cassation pénale ou la cour cantonale) a rejeté le recours en nullité et en réforme formé par A.________ contre ce jugement qu'elle a confirmé.