Citation: 1P.174/2004 27.05.2004 E. 2

Le recourant se plaint d'une violation du principe de la présomption d'innocence. Les éléments à charge ne seraient pas concluants: l'expertise psychiatrique serait muette quant aux faits poursuivis; les lésions constatées attesteraient de coups subis, mais non d'actes sexuels; l'émotion de la plaignante pourrait avoir été feinte. Le recourant relève ensuite les indices en sa faveur: l'absence de mention des attouchements dans la lettre de dénonciation ainsi que dans le journal intime et les lettres écrites par la plaignante; le défaut de révélations à des tiers, alors qu'elle s'était plainte des coups donnés par son père; le désir de la victime de se soustraire à la tutelle paternelle; les indications quant au verrouillage de la porte de la chambre, alors que celle-ci ne peut être fermée à clé; l'absence de constatations médicales. Ce serait autant d'éléments permettant de penser que la plaignante aurait menti. Le doute aurait ainsi dû profiter à l'accusé. Il n'appartiendrait pas au recourant de démontrer une interprétation arbitraire des preuves, et le Tribunal fédéral devrait examiner librement s'il subsiste un tel doute. 2.1 Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, la présomption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation, et le recourant soutient à tort que "le simple doute" devrait lui profiter. L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9). 2.2 Le recourant prétend pouvoir soumettre sa condamnation au Tribunal fédéral, à la manière d'une instance d'appel. Le recours de droit public ne permet toutefois de revoir les faits que sous l'angle de l'arbitraire, quel que soit le domaine juridique concerné. Il appartient par ailleurs au recourant, en vertu du principe d'allégation posé à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de démontrer en quoi consiste l'arbitraire. Par conséquent, pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit aussi démontrer que le juge de la cause pénale, au regard de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40). Le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral, sur ce dernier point, n'est pas limité à l'arbitraire, mais le recourant n'en est pas moins tenu par le devoir d'allégation. 2.3 En l'occurrence, le recourant reprend l'ensemble des éléments qui seraient, selon lui, à décharge, sans prendre la peine de réfuter, ni même de tenir compte des considérations émises à ce sujet par la cour cantonale. En présence de deux versions des faits inconciliables, les premiers juges ont cherché à déterminer qui, du recourant ou de la plaignante, mentait. La cour cantonale a pour sa part estimé qu'il était dans l'ordre des choses, compte tenu de la honte éprouvée, du conflit de loyauté et de la peur des réactions, que la victime d'abus sexuels ne déclare pas d'emblée les actes qu'elle a subis. Cela explique l'absence de toute mention dans les écrits de la victime, et de toute révélation à des tiers. Le tribunal a par ailleurs exprimé qu'il n'y aurait pas de raison sérieuse pour expliquer une dénonciation calomnieuse de la part de la plaignante: celle-ci disposait d'une indépendance financière et d'une certaine autonomie puisque, majeure, elle avait pu partir en voyage sans son père. Le recourant ne conteste pas cette appréciation, et il ne fournit aucune explication plausible quant au mobile qui aurait pu pousser sa fille à soulever mensongèrement des accusations d'une pareille gravité. La cour cantonale a également réfuté, point par point, les arguments du recourant, notamment en ce qui concerne la porte fermée à clé, précisant que l'on ignorait de quelle porte il s'agissait: le recourant ne tente pas de contredire cette dernière considération. En définitive, les objections présentées par le recourant ne sont pas propres à mettre en doute les conclusions auxquelles sont parvenues les juridictions intimées. Le verdict de culpabilité, confirmé par la cour cantonale, ne viole par conséquent ni l'interdiction de l'arbitraire, ni la présomption d'innocence.