Citation: 4A_354/2020 E. B

A la suite de l'échec de la conciliation et la délivrance d'une autorisation de procéder, le client a déposé une demande en justice contre la banque le 22 novembre 2017, concluant notamment au paiement du montant de 57'858,54 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 30 juin 2016, montant correspondant à la différence entre le prix qu'il a payé pour racheter les actions xxx le 8 mars 2017 et le prix qu'il avait encaissé à la suite de la vente de ses actions par la banque le 30 juin 2016, plus les frais de 391,37 USD. S'agissant de cette prétention, le client demandeur alléguait que les parties étaient liées par un contrat " execution only ", soumis au contrat de commission (art. 425 ss CO) et aux règles du mandat (art. 425 al. 2 CO), que la banque avait vendu les actions xxx qui lui appartenaient sans instructions de sa part et donc en violation de ses obligations contractuelles, qu'elle était donc responsable du dommage qu'elle lui avait causé (art. 105 al. 2 LTF). La banque défenderesse a nié avoir commis une violation de ses devoirs contractuels, invoquant en particulier, d'une part, qu'elle avait le droit de résilier la relation contractuelle et de vendre les actions du client en vertu des art. 23 § 2 et 23 § 5 de ses Conditions générales (édition 2010) et, d'autre part, que le client avait commis une faute concomitante interrompant le lien de causalité entre la violation alléguée de ses obligations de mandataire et le prétendu dommage puisqu'il n'avait pas réagi à réception de son courrier du 22 avril 2016 et ne s'était pas opposé à la vente des actions qui a eu lieu 12 jours plus tard. Par jugement du 26 août 2019, le Tribunal de première instance a, notamment, condamné la banque à verser au client le montant de 56'218,57 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 15 juin 2017 (ch. 2). Il s'agit du seul poste de dommage litigieux dans la suite de la procédure. Statuant sur appel de la banque le 11 mai 2020, la Chambre civile de la Cour de justice de Genève a annulé ce ch. 2 et, réformant le premier jugement sur ce point, a débouté le demandeur de cette prétention.