Citation: 5P.176/2003 25.08.2003 E. B

Le 12 novembre 2002, le Service du Tuteur général a soumis au tribunal tutélaire un projet de placement de l'enfant au "Foyer d'accueil pour enfants Jeanne-Antide", à la Chaux-de-Fonds, institution fondée sur le concept de la famille d'accueil professionnelle (petite structure pratiquant un accueil basé sur le modèle familial traditionnel), qui disposait d'un point de rencontre et devait offrir des conditions répondant aux besoins de l'enfant. Interpellée par l'autorité tutélaire quant à ce projet de nouveau placement de son fils, la mère s'y est opposée, par courrier du 3 décembre 2002, en raison de la distance entre son domicile (Genève) et le lieu de placement envisagé pour son enfant. Interpellé également par la même autorité, le curateur a précisé, le 18 décembre 2002, par l'intermédiaire du Service du Tuteur général, qu'à sa connaissance le Foyer d'accueil Jeanne-Antide était la seule institution en Suisse romande qui offrait un ensemble de prestations assurant la continuité et la stabilité de la prise en charge de l'enfant à court, moyen et long termes. Il y avait donc une nécessité impérieuse de privilégier un tel placement, qui offrait le maximum de stabilité pour un enfant ayant déjà fait l'objet de divers placements (Foyer Le Piccolo, famille d'accueil, Foyer Le Piccolo), alors qu'il n'était âgé que de deux ans et demi. Par ailleurs, la nouvelle institution proposée, éloignée d'environ 160 km, était facilement accessible par voiture ou par train. Par ordonnance du 14 janvier 2003, le tribunal tutélaire a ordonné la levée du placement de l'enfant au sein du Foyer Le Piccolo et le placement de celui-ci au Foyer d'accueil pour enfants Jeanne-Antide. Les père et mère de l'enfant ont recouru à l'Autorité cantonale de surveillance des tutelles en concluant à l'annulation de l'ordonnance précitée et à ce que le tribunal tutélaire soit invité à ouvrir des enquêtes aux fins d'entendre des témoins, experts et spécialistes, ainsi que les membres de la famille d'accueil dans laquelle leur enfant avait vécu à Genève. Par décision du 17 mars 2003, notifiée aux recourants le 20 du même mois, l'autorité cantonale de surveillance a rejeté le recours et confirmé l'ordonnance attaquée. Elle a cependant retourné la cause au tribunal tutélaire pour qu'il en poursuive l'instruction sur le fond quant aux relations personnelles à accorder aux père et mère de l'enfant, notamment en fonction des éléments que pourrait apporter l'expertise pédopsychiatrique ordonnée le 10 juin 2002. Cette expertise avait été remise au tribunal tutélaire le 18 février 2003.