Citation: 6B_1345/2021 E. 2.5

2.5. Le recourant considère enfin que la durée de la procédure d'appel est en elle-même constitutive d'une violation de l'art. 5 CPP. Selon lui, la durée de quinze mois entre son appel et l'audience de débats d'appel serait largement excessive. On ne saurait reprocher au recourant de ne pas avoir soulevé ce moyen devant l'instance précédente (cf. arrêt 6B_452/2018 précité consid. 4). Le recourant se réfère à la jurisprudence selon laquelle la seule invocation d'un délai de sept mois et une semaine écoulé entre le dépôt de la déclaration d'appel et les débats d'appel ne montre pas l'existence d'une violation du principe de la célérité (cf. arrêt 6B_590/2014 du 12 mars 2015 consid. 5.3). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a précisé qu'un délai de sept mois et une semaine n'avait rien de choquant et que le temps écoulé entre la déclaration d'appel et les débats pouvait s'expliquer, notamment, par les mesures nécessaires à la préparation et à la convocation de ces derniers (arrêt 6B_590/2014 précité consid. 5.3). En l'espèce, cependant, force est de constater que la durée de quinze mois paraît excessive, ce d'autant plus que celle-ci ne peut s'expliquer uniquement par les mesures nécessaires à la préparation et à la convocation des débats. En effet, comme le relève la cour cantonale dans ses observations du 18 août 2022, l'ampleur du dossier était moindre en deuxième instance, dès lors que seuls trois prévenus, puis deux, étaient concernés par la procédure d'appel, étant encore précisé que les parties plaignantes ont été dispensées de comparaître (jugement attaqué, ch. 3; cf. pièce 1960 du dossier cantonal; art. 105 al. 2 LTF). En outre, il ressort du jugement attaqué et du dossier qu'il y a eu une période d'inactivité (cf. à ce sujet notamment arrêt 6B_1000/2019 du 19 février 2020 consid. 4.3) entre une ordonnance rendue le 6 novembre 2020 et une ordonnance rendue le 4 août 2021 de presque neuf mois (cf. jugement attaqué, p. 21). Dans ces circonstances, il y a lieu de constater que le principe de célérité a aussi été violé s'agissant de la procédure d'appel. Le grief du recourant doit donc être admis. Il convient dès lors de réduire la peine dans la mesure proposée par la cour cantonale dans ses déterminations du 18 août 2022, soit d'un mois supplémentaire, étant relevé que le recourant ne discute pas cette quotité dans sa réplique.