Citation: 1B_476/2017 E. B

Le 26 septembre 2017, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement le recours intenté par A.________ SA contre cette ordonnance. Elle a ordonné le maintien au dossier des pièces 4/30, 4/31, 4/32 et 4/43. Cette autorité a estimé qu'on ne pouvait exclure l'utilisation d'une messagerie professionnelle à titre privé, les communications y relatives étant dès lors couvertes par le droit au respect de la vie privée et de la confidentialité de la correspondance; A.________ SA ne pouvait ainsi pas se prévaloir de sa seule qualité d'employeur pour y avoir accès (cf. consid. 3.3.1). La cour cantonale a ensuite considéré que D.________ n'avait pas donné son consentement à la reconstitution des courriers électroniques qu'il avait détruits (cf. consid. 3.3.2). Elle a retenu que la société était légitimée à connaître le contenu des messages adressés à ou par ses représentants, ce qui permettait de maintenir au dossier pénal la pièce 4/43; en revanche, la société n'avait pas établi que I.________ serait l'un de ses représentants ou aurait donné son accord (cf. consid. 3.3.3); A.________ SA n'avait pas non plus obtenu de consentement de la part de son actionnaire J.________ (cf. consid. 3.3.4). Relevant que l'accès aux pièces 4/30, 4/31 et 4/32, certes adressées à C.________ mais présentes sur le disque dur des ordinateurs portables professionnels mis à disposition, n'était pas protégé par un mot de passe et que leur contenu avait trait au domaine professionnel, la juridiction cantonale a confirmé leur maintien au dossier pénal (cf. consid. 3.3.5). Se référant au courrier du 10 juillet 2017 de la société, la cour cantonale a retenu que, préalablement à l'analyse informatique, A.________ SA n'avait aucun soupçon à l'encontre de D.________, appréciation que les courriers "troublants" concernant le boîtier track-box V.________ par H.________ ne permettaient pas de modifier (cf. les pièces 20/25 et 20/34). Selon les juges cantonaux, en tout état de cause, la société plaignante n'avait pas obtenu le consentement de ses deux anciens employés; ceux-ci n'avaient jamais été informés qu'elle pourrait prendre des mesures de vérification, communication qui doit intervenir à l'avance; la société ne s'était de plus pas limitée dans ses investigations, ayant analysé l'entier du contenu à disposition sans distinguer la messagerie privée de celle professionnelle; or, elle ne pouvait se prévaloir d'un règlement d'entreprise autorisant ce genre de contrôle. La cour cantonale a encore relevé que si la société faisait grand cas du refus de D.________ de restituer notamment l'ordinateur, elle n'avait pas pour autant déposé plainte pénale; il en allait de même s'agissant des doutes de A.________ SA par rapport aux versements en faveur de G.________, relevant à cet égard la convention signée entre les parties le 15 juin 2016 et selon laquelle A.________ SA renonçait à toute prétention à l'encontre de D.________ et de son épouse en lien avec des factures émises notamment par G.________. La Chambre des recours pénale a enfin rappelé que la société ne soutenait pas que les autorités pénales auraient pu recueillir les informations produites ou que les infractions dénoncées seraient graves (cf. consid. 3.3.6).