Citation: 5C.18/2006 18.10.2006 E. 4

L'autorité cantonale aurait en outre retenu de manière erronée l'existence d'un lien de causalité adéquate entre les lésions corporelles et l'événement prétendument accidentel, dès lors que ce lien aurait été rompu par la faute grave du demandeur. 4.1 Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement ou l'événement incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Cette question doit être examinée de cas en cas par le juge selon les règles du droit et de l'équité, conformément à l'art. 4 CC (arrêt 4C.422/2004 du 13 septembre 2005, consid. 5.2.2.1 non publié aux ATF 132 III 122; ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147 s.; 123 III 110 consid. 3a p. 112 s.; 119 Ib 334 consid. 5b p. 344/345). La causalité adéquate peut être exclue, c'est-à-dire interrompue, l'enchaînement des faits perdant alors sa portée juridique, lorsqu'une autre cause concomitante - la force majeure, la faute ou le fait d'un tiers ou encore de la victime - constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener (arrêt 4C.422/2004 du 13 septembre 2005, consid. 5.2.3.1 non publié aux ATF 132 III 122; ATF 130 III 182 consid. 5.4 p. 188; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arrêts cités). 4.2 Dans le cas particulier, la cour cantonale a considéré, après avoir entendu les deux experts privés des parties à titre de témoins, qu'il était parfaitement concevable, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, qu'une plongée du type de celle en l'occurrence litigieuse puisse produire au niveau de la moelle épinière un effet tel que celui subi par le demandeur. Bien que selon les médecins, un diagnostic certain fût difficile, voire impossible à poser, l'assuré avait toutefois ressenti une intense douleur au dos en remontant de ladite plongée. Or, d'après l'un des experts, la description de ce symptôme était essentielle, une telle douleur étant le premier signe d'une atteinte à la moelle épinière. Selon la cour, il était donc raisonnablement possible d'admettre que ce symptôme annonçait, selon l'expérience vécue dans un certain nombre de cas par d'autres plongeurs, un traumatisme de nature médullaire. Les juges cantonaux en ont déduit, à bon droit, que la condition du lien de causalité adéquate était en l'occurrence réalisée. Ce point n'est d'ailleurs pas contesté par la défenderesse, qui soutient uniquement que ce lien a été rompu par les fautes graves commises par le demandeur. Il ressort des constatations de l'arrêt cantonal que le demandeur a plongé seul, avec une bonbonne d'oxygène partiellement utilisée, sans appeler préalablement les secours et sans rigueur quant à la méthode de recherche utilisée. La Cour de justice a cependant retenu, de manière à lier la cour de céans (art. 63 al. 2 OJ), que l'accident avait été causé par d'autres facteurs, à savoir le stress, une infiltration d'eau froide dans la combinaison du demandeur et un dysfonctionnement de son matériel (rupture de la valve de décompression). Par conséquent, le comportement éventuellement imprudent de l'intéressé n'est pas propre à interrompre le lien de causalité adéquate. Il en va de même des autres fautes alléguées par la défenderesse, à savoir, d'une part, le fait de n'avoir prétendument pas communiqué au médecin consulté le jour même la douleur au dos ressentie en remontant à la surface et, d'autre part, le vol en avion effectué le lendemain. Sur le premier point, l'autorité cantonale a en effet estimé qu'en présence des symptômes ressentis (douleur au dos, malaise et vertiges), le demandeur, qui était un plongeur expérimenté, aurait dû consulter immédiatement un spécialiste en médecine hyperbare. Elle a toutefois retenu que cette mesure n'aurait pas été de nature à éliminer toute forme d'atteinte à sa santé, mais qu'elle aurait seulement pu réduire les conséquences de l'accident. Quant au vol en avion à basse altitude reproché au demandeur, la Cour de justice a également constaté, en se fondant sur les preuves administrées, qu'il ne pouvait être une cause, exclusive ou concomitante, des lésions subies par le demandeur. De toute façon, compte tenu des circonstances, les fautes précitées ne revêtiraient pas un caractère suffisamment extraordinaire et imprévisible pour pouvoir être considérées comme reléguant à l'arrière-plan les autres causes de l'accident. C'est donc sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale a jugé qu'il existait un lien de causalité adéquate entre l'accident de plongée et les dommages corporels subis par le demandeur.