Citation: 4A_242/2008 02.10.2008 E. 2

Dans une première série de griefs, le demandeur conteste l'objet et l'étendue du contrat de direction des travaux tels qu'ils ont été définis par la cour cantonale. Avant d'examiner ces critiques, il est nécessaire d'exposer l'argumentation de l'instance inférieure. 2.1 Appréciant les preuves administrées, les juges cantonaux ont retenu que, dès le moment où l'architecte biennois avait accompli sa prestation (confection de l'avant-projet au 1/100ème, du projet à l'intérieur et du choix des couleurs), le demandeur lui avait succédé. Il avait ainsi adjugé lui-même les travaux au nom des maîtres de l'ouvrage; il avait contrôlé personnellement les travaux des artisans sur le chantier en donnant des instructions à ces derniers et avait convoqué et présidé des séances de chantier auxquelles assistaient également les défendeurs en leur qualité de maîtres de l'ouvrage. En outre, le demandeur avait signé le contrat du 4 juin 2005 tant en sa qualité d'entrepreneur qu'en sa qualité de directeur des travaux. La cour cantonale a déduit de ces éléments que le demandeur avait conclu deux contrats distincts avec les défendeurs: un contrat d'entreprise, expressément soumis à la Norme SIA 118, et un contrat de direction des travaux, régi par les dispositions du mandat. En fonction de ces circonstances et après une appréciation des moyens de preuve à sa disposition, la cour cantonale est arrivée à la conclusion que le demandeur avait passé un contrat de direction des travaux, au sens défini tant par la doctrine et la jurisprudence que par la Norme SIA 102, celle-ci pouvant servir à cet égard de référence au juge. Il appartenait ainsi au demandeur, entre autres obligations contractuelles, de préparer les contrats avec les entrepreneurs et les fournisseurs ou avec d'autres spécialistes et de les soumettre aux maîtres de l'ouvrage pour signature, d'établir le calendrier d'exécution, de fournir les dessins définitifs et les documents nécessaires à l'exécution, de diriger, coordonner et surveiller les travaux d'exécution, de contrôler les matériaux et fournitures, d'établir des procès-verbaux des séances de chantier et de tenir le journal de chantier, de commander et de contrôler les travaux en régie et les bons correspondants et de diriger les travaux de garantie. En outre, la cour cantonale a expressément écarté l'argumentation du demandeur selon laquelle sa mission aurait consisté uniquement à effectuer une coordination entre les différents artisans, les défendeurs assumant l'essentiel de la direction des travaux. 2.2 Dans un premier grief, le demandeur reproche à l'autorité cantonale d'avoir appliqué au contrat litigieux la Norme SIA 102 alors que celle-ci n'avait fait l'objet d'aucune intégration au contrat, que ce soit sous forme expresse ou tacite. Cette assertion est cependant contraire aux développements contenus dans l'arrêt entrepris. Ce dernier retient en effet uniquement que le règlement SIA peut servir de référence au juge, notamment pour déterminer la liste des prestations incombant à la direction des travaux lorsque les parties n'ont rien prévu de particulier. Ainsi, pour circonscrire l'étendue du contrat de direction des travaux liant les parties, la cour cantonale a procédé à une interprétation objective de ce contrat conformément à l'art. 18 CO. Une telle opération relève du droit, mais pour en apprécier le bien-fondé il faut prendre en compte les circonstances de l'espèce, lesquelles relèvent du fait (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). Dans la présente situation, les juges cantonaux ont retenu que le demandeur avait signé, en tant que direction des travaux, un contrat soumis à la Norme SIA, qu'il avait succédé à un architecte et qu'il avait été rémunéré pour sa prestation de direction des travaux en fonction de la Norme SIA 102. Ces circonstances de fait, qui ne sont pas taxées d'arbitraires par le demandeur, permettaient à l'autorité inférieure - sans violer le droit fédéral - de s'inspirer, entre autres éléments, du contenu de la Norme SIA 102 pour définir l'étendue du mandat de direction des travaux. Sur ce point, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. 2.3 Dans un deuxième grief, le demandeur affirme que sa prestation de suivi et de coordination du chantier se limitait à présenter différents entrepreneurs aux défendeurs tandis que ces derniers assumaient eux-mêmes la direction des travaux; par ailleurs, il aurait été déchargé de la coordination de certains travaux particuliers, tels que la menuiserie, la peinture, le carrelage et les aménagements extérieurs. Ces assertions sont contraires aux faits tels qu'établis par la juridiction cantonale. Le demandeur n'explique d'ailleurs pas en quoi ces faits se trouveraient en contradiction évidente avec d'autres éléments du dossier ou heurteraient de façon choquante le sentiment de la justice et de l'équité (cf. ATF 132 I 13 consid. 5.1). Il se limite en réalité à opposer aux faits retenus par la cour cantonale sa propre appréciation du dossier et se prévaut de faits absents de la décision entreprise, sans invoquer l'art. 105 al. 2 LTF. Dans cette mesure, ce pan du recours est irrecevable. Enfin, le demandeur se plaint d'une violation de l'art. 398 al. 1 CO. A l'appui de ce grief, il fait valoir que la cour cantonale lui a imputé une faute pour ne pas avoir accompli certaines prestations (appel d'offres, contrat d'entreprise, plans d'exécution et direction architecturale). Or, à le suivre, ces obligations n'étaient pas comprises dans le contrat de coordination des travaux conclu entre les parties, de sorte qu'il ne peut être question d'une inexécution ou d'une mauvaise exécution du mandat. Dans la mesure où la cour cantonale a retenu, sans violer le droit fédéral, que de telles prestations étaient comprises dans le contrat conclu par les parties, l'argumentation liée à la violation de l'art. 398 al. 1 CO tombe à faux. En tant qu'il est recevable, ce grief n'est donc pas fondé.