Citation: 6B_199/2007 13.05.2008 E. 5

Ensuite, les recourants soutiennent que la cour cantonale a violé l'art. 117 CP, qui punit l'homicide par négligence, en refusant à tort d'appliquer cette disposition légale à E.________. 5.1 Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La réalisation du délit d'homicide par négligence suppose ainsi la réunion de trois éléments constitutifs: la mort d'une personne, une négligence et un lien de causalité entre cette négligence et la mort de cette personne (ATF 122 IV 145 consid. 3 et la référence citée). Si l'un de ces trois éléments fait défaut, le délit n'est pas réalisé. 5.2 La négligence est l'imprévoyance coupable commise par celui qui, ne se rendant pas compte des conséquences de son acte, agit sans user des précautions commandées par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Deux conditions doivent donc être remplies pour qu'il y ait négligence. En premier lieu, il faut que l'auteur viole les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui interdit tout comportement quelconque mettant en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires (cf. Stratenwerth, op. cit., AT I, 3ème éd., Berne 2005, § 16 n. 16 p. 456). Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence si, au moment des faits, son auteur devait, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 121 IV 10 consid. 3 p. 14). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements - question qui s'examine suivant la théorie de la causalité adéquate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre de meilleures prévisions - et, le cas échéant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour éviter la survenance du résultat (ATF 127 IV 34 consid. 2a p. 39; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17). En second lieu, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19/20, 145 consid. 2b/aa p. 148). Dans leur mémoire, les recourants accusent E.________ de négligence pour: avoir inclus la navigation en radeau dans la liste des activités sportives du camp de vacances, alors que cette activité comporte des risques inadmissibles; avoir imposé cette activité à leur fille et soeur, alors que, sur le bulletin d'inscription au camp de vacances, l'autorisation parentale pour les activités sportives était limitée aux activités usuelles; avoir demandé à F.________ de trouver des personnes de confiance pour la préparation et l'encadrement de l'activité, alors que celui-ci n'était pas expert en sports de rivière; et, enfin, pour s'être absenté après le départ du premier groupe, alors qu'il lui aurait dû surveiller le déroulement de l'activité et, vu la dégradation des conditions météorologiques, annuler l'excursion du second groupe. 5.2.1 La cour cantonale a refusé d'examiner si E.________ avait violé son devoir de diligence en omettant de demander une autorisation spéciale des parents avant de proposer une excursion en radeau à A.A.________, aux motifs que cette omission n'était pas mentionnée dans l'arrêt de renvoi et que le principe accusatoire interdisait, par conséquent, de fonder une condamnation sur elle. Comme cette motivation, tirée d'un droit constitutionnel de l'accusé et de règles cantonales de procédure, n'est pas remise en cause par les recourants, le Tribunal fédéral ne peut la revoir (art. 106 al. 2 LTF). Le recours est dès lors irrecevable dans la mesure où il tend à faire déclarer E.________ coupable d'une négligence qui consisterait dans le fait d'avoir agi sans autorisation spéciale des parents de la victime. 5.2.2 Le devoir général de diligence institué par la loi pénale oblige celui qui organise des activités sportives pour des tiers à prendre toutes les précautions nécessaires afin que les risques pour la vie et l'intégrité corporelle des participants n'excèdent pas la mesure admissible. S'il est impossible de réduire les risques à ce point, l'organisateur doit - sous réserve d'exceptions sans pertinence en l'espèce (consentement éclairé du tiers ou participation au fait propre de celui-ci) - renoncer à l'activité. En revanche, il ne viole pas son devoir de diligence s'il fait pratiquer à un tiers une activité sportive dans des conditions telles que les risques courus ne dépassent pas la mesure admissible. Dans le cas présent, la cour cantonale a constaté, notamment sur la base du rapport d'expertise versé au dossier, que, pratiquée dans le respect de la réglementation, avec des gilets de sauvetage, sous la direction de guides compétents, par des adolescents de quatorze à dix-huit ans sachant nager et capables de se conformer à quelques consignes de sécurité, la navigation en radeau sur le Rhône ne présente pas plus de risques pour la vie ou l'intégrité corporelle des participants qu'une activité sportive normale, telle que la natation (en piscine). Certes, les recourants qualifient cette appréciation d'arbitraire. Mais ils se bornent à opposer leur propre point de vue à celui de l'expert, sans indiquer en quoi le raisonnement de ce dernier serait insoutenable. Leurs critiques sur ce point sont donc purement appellatoires et, comme telles, irrecevables (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 494 et les références). Un risque qui ne dépasse pas celui que prend une personne qui sait nager en allant se baigner à la piscine est à l'évidence admissible. Contrairement à ce que soutiennent les recourants, la cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en considérant que E.________ n'a pas enfreint son devoir de diligence en incluant la navigation en radeau dans la liste des activités sportives proposées - ou imposées - à ses pensionnaires de quatorze ans et plus. 5.2.3 Lorsqu'une activité sportive est mise sur pied par plusieurs organisateurs, la jurisprudence détermine le devoir de diligence de chacun d'eux en appliquant par analogie le principe de la confiance développé en matière de circulation routière. Selon ce principe, tout conducteur peut, sauf indice du contraire et pour autant qu'il se comporte lui-même correctement, compter que les autres usagers respecteront leur devoir de prudence (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s.). Étendu aux cas où, pour l'accomplissement d'une tâche complexe, il y a partage de compétences entre plusieurs personnes, chargées de parties distinctes de cette tâche (répartition horizontale du travail), ce principe signifie que chaque participant peut légitimement, tant qu'aucune circonstance ne laisse présumer le contraire, partir de l'idée que les autres accompliront leur part du travail en prenant les précautions commandées par les circonstances. Chacun peut ainsi se vouer à sa propre tâche sans avoir à surveiller les autres. Étendu aux cas de délégation d'une compétence (répartition verticale du travail), le principe signifie que le responsable qui donne une mission à un auxiliaire peut, sauf indice du contraire, compter que celui-ci l'accomplira correctement s'il a été choisi, instruit et surveillé correctement à cet effet. Le propre devoir de diligence de celui qui délègue se réduit ainsi à la cura in eligendo, instruendo et custodiendo (Robert Roth, Le droit pénal face au risque et à l'accident individuels, Lausanne 1987, p. 88 ss). Le devoir de surveillance (cura in custodiendo) n'oblige pas celui qui a délégué l'exécution d'une tâche à un auxiliaire à conserver celui-ci en permanence sous son contrôle direct. Il ne l'oblige notamment pas à assister en personne à l'exécution de la tâche lorsque l'auxiliaire connaît les précautions à prendre (cf. ATF 117 IV 130 consid. 2d p. 134 s.). En l'espèce, E.________ voulait permettre à ses pensionnaires de pratiquer une activité sportive qui nécessitait des précautions pour que les risques ne dépassent pas la mesure admissible. Sans formation dans le domaine de la navigation, il devait déléguer la préparation de l'activité et l'encadrement de ses pensionnaires à des personnes présentant toutes les garanties nécessaires. Pour trouver de telles personnes, il s'est adressé à F.________, professionnel actif au sein d'une entité spécialisée dans l'organisation des activités sportives les plus diverses, ayant la réputation de toujours faire appel à des personnes dignes de confiance. Certes, F.________, guide de montagne et moniteur de parapente, ne disposait pas personnellement des connaissances nécessaires pour juger des compétences de G.________ et de H.________ comme conducteurs de radeau. Mais, en vertu du principe de la confiance, E.________ pouvait penser qu'en sa qualité de professionnel au service de la Maison X.________, F.________ avait pris, avant de commencer à recommander des conducteurs de radeau à ses clients, des renseignements auprès des associations spécialisées dans les sports de rivière, voire auprès de l'administration, pour savoir sur quels critères il devait fonder ses recommandations du point de vue de la sécurité. E.________ n'a dès lors pas manqué à son devoir de diligence en s'adressant à F.________ pour trouver des organisateurs fiables. C'est dès lors sans faute de sa part que l'organisation de l'excursion en radeau a été confiée à G.________ et à H.________. Le jour de l'excursion, comme il faisait appel pour la première fois aux services de G.________ et de H.________, E.________ s'est rendu au Pont de Branson avant le départ du premier groupe. Inquiet des conditions météorologiques malgré les assurances données par G.________, il a alors expressément "demandé" à celui-ci d'annuler l'excursion du second groupe en cas de péjoration. Il s'agissait là d'une consigne de sécurité claire et simple, dont le respect aurait manifestement suffi à prévenir l'accident. Sans connaissances en matière de navigation en radeau, E.________ n'avait en principe pas d'instructions à donner à G.________ et à H.________. En substituant sa propre appréciation du risque météorologique à celle - moins pessimiste - de G.________, et en donnant par conséquent à celui-ci la consigne d'annuler en cas de péjoration, il a, pour le moins, rempli pleinement son devoir de donner des instructions (cura in instruendo). L'arrêt attaqué n'indique pas que G.________ n'aurait pas entendu, ou compris, la consigne de sécurité que lui a donnée E.________. Il en avait donc connaissance. L'arrêt attaqué ne mentionne pas non plus que G.________ aurait adopté, au moment où E.________ lui a donné cette consigne, un comportement ou une attitude qui aurait dû faire penser qu'il ne la prenait pas au sérieux. Aussi E.________ n'était-il pas tenu de rester sur les lieux tout l'après-midi pour vérifier que G.________ observerait bien une consigne de sécurité claire, qu'il connaissait et dont le respect ne présentait aucune difficulté pratique. E.________ n'a dès lors pas manqué à son devoir de surveillance (cura in custodiendo) en s'absentant après le départ du premier groupe. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que E.________ n'a pas commis de négligence par ceux des faits établis qui lui étaient reprochés dans l'arrêt de renvoi et, partant, en confirmant son acquittement du chef d'homicide par négligence. Ainsi, dans la mesure où il est recevable, le deuxième moyen des recourants est mal fondé.