Citation: 5C.277/2001 19.12.2002 E. 3

3.1 Le recourant reproche d'abord à la Cour de justice d'avoir inclus dans les charges de l'intimée le minimum vital du droit des poursuites pour l'entretien de K.________ (340 fr.). Ce grief est bien fondé. La Cour de justice a écarté à juste titre des revenus de l'intimée la pension destinée à K.________, sans quoi cette contribution profiterait indirectement au père de B.________, alors qu'elle doit bénéficier exclusivement à K.________. En revanche, la Cour de justice ne pouvait inclure dans les charges de la mère le coût de l'entretien de cet enfant, largement couvert par la rente versée. 3.2 Les intéressés soutiennent ensuite qu'une fraction du loyer est couverte par la pension alimentaire due à K.________, à hauteur d'au moins 20% de celle-ci, soit de 140 fr. Cette somme devrait ainsi être exclue de la charge locative. Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation aux frais de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire doit être diminué dans cette mesure. L'étendue de cette réduction doit être déterminée dans chaque cas par le juge, au vu du nombre d'enfants et du montant du loyer. Le juge peut aussi se référer à la part attribuée au logement dans les Recommandations pour la fixation des contributions d'entretien éditées par l'Office des mineurs du canton de Zurich (Paul-Henri Steinauer, La fixation de la contribution d'entretien due aux enfants et au conjoint en cas de vie séparée, RFJ 1992 p. 3 ss, spéc. p. 13; voir aussi ATF 115 Ia 325 consid. 3a, Hegnauer, op. cit., n° 37 ad art. 285 CC). En l'occurrence, il appartiendra aux autorités cantonales de déterminer, selon ces principes, quelle part des prestations affectées à l'entretien de K.________ correspond à une participation au logement devant être déduite du loyer de sa mère. 3.3 Le recourant soutient enfin, d'une part, que les impôts doivent être écartés du minimum vital élargi lorsque, comme en l'espèce, les moyens du débirentier sont limités et, d'autre part, que l'augmentation de 20% ne peut s'appliquer qu'au montant forfaitaire de base de l'intimée. En principe, la charge fiscale est incluse dans le minimum vital élargi du débirentier. La question de savoir si elle doit en être exclue en présence d'une situation financière serrée n'a pas été tranchée définitivement. Par ailleurs, le juge doit renoncer à augmenter le minimum vital élargi du débirentier d'un pourcentage aussi élevé que le taux usuel de 20%, lorsque cette majoration ne permet pas de couvrir celui de l'enfant mineur (cf. consid. 2.1.2 ci-dessus). Selon l'arrêt attaqué, le minimum vital élargi de B.________ correspond à son minimum de base, soit 535 fr., qui s'élève à 642 fr. en l'augmentant de 20%. Le père contribuant à son entretien, avec l'aide de son épouse (cf. art. 278 al. 2 CC), en lui apportant soins - dont le logement - et éducation, il incombe en principe à la mère seule de participer à l'entretien en argent. Par ailleurs, à supposer que le recourant perçoive des allocations familiales pour B.________, celles-ci constituent de même une contribution en argent à l'entretien de cet enfant. Toutefois, le recourant pourrait exceptionnellement être appelé à verser une contribution en argent allant au-delà d'éventuelles allocations familiales. Pour déterminer si tel est le cas, il sied d'examiner sa capacité contributive en excluant de ses charges celles attribuées à B.________, puis en incluant dans ses revenus les éventuelles allocations familiales dues à ses autres enfants (cf. Verena Bräm, Commentaire zurichois, 1998, nos 79 s. ad art. 163 CC). Ses charges s'élèvent ainsi à 4'076.85 fr. (4'611.85 fr. - 535 fr.), soit, moyennant une augmentation de 20%, à 4'892.20 fr. Quant à ses revenus, ils atteignent 4'080 fr., auxquels il faut ajouter les éventuelles allocations familiales pour les trois autres enfants, lesquelles pourraient s'élever au maximum à 750 fr. environ (cf. art. 8 et 12B de la loi genevoise du 1er mars 1996 sur les allocations familiales). Il accuse ainsi un déficit, qu'il soit de 812.20 fr., voire de 62.20 fr. en comptant les allocations familiales, de sorte que force est de constater qu'il ne dispose pas, ou à peine, des moyens suffisants pour assurer le minimum vital élargi augmenté de son propre ménage. Dans ces conditions, aucune contribution en argent ne peut être exigée de lui en faveur de B.________, hormis les allocations familiales qu'il pourrait percevoir pour cet enfant. S'agissant de la capacité contributive de la mère, à supposer que l'on déduise de ses charges le montant de base de 340 fr. pour K.________, ainsi que la part de celui-ci au loyer (de 140 fr. selon le recourant), puis que l'on renonce à la majoration de 20%, il s'avère que l'intéressée bénéficie d'un montant disponible de 883.60 fr. (3'840.40 fr. de revenus - 2'956.80 fr. de charges), celui-ci s'élevant à 1'063.60 fr. si l'on exclut les impôts (de 180 fr. selon l'arrêt attaqué). Le même calcul effectué en tenant compte de la majoration de 20% aboutit à un montant disponible de 292.25 fr. (3'840.40 fr. - 3'548.15 fr.) et, en écartant les impôts, de 508.25 fr. (3'840.40 fr. - 3'332.15 fr.). Il résulte de ce qui précède que la mère dispose, impôts exclus ou non, d'un revenu supérieur au minimum vital élargi augmenté de 20%. Dans ces conditions, il sied de lui imposer une contribution en faveur de B.________. Cet aliment devra pour le moins permettre de couvrir le solde du minimum vital de B.________ (de 535 fr.) demeurant après déduction des éventuelles allocations familiales attribuées au père. Selon la quotité de cette participation - et de la part de loyer de K.________ - il appartiendra aux juges cantonaux de déterminer s'il convient d'astreindre l'intimée à verser un montant supérieur.