Citation: 1C_651/2023 E. 12

Les recourants remettent en cause l'emplacement de l'installation de la pompe à chaleur prévu au sous-sol du logement du gardien qu'ils estiment trop proche de leur propriété et demandent qu'elle prenne place à l'intérieur de la maison de maître ou dans le local souterrain menant à la piscine. Les juges précédents n'ont pas examiné la question des emplacements alternatifs en violation de leur droit d'être entendus et du principe de prévention. La cour cantonale a constaté que les installations de la pompe à chaleur géothermique prendront place au sous-sol de l'annexe, dans un local technique fermé, situé à plus de 17 mètres de la villa des recourants. Elle a relevé avoir déjà considéré, dans un arrêt rendu le 3 mars 2021 dans la cause AC.2020.0119, que le principe de prévention était respecté s'agissant d'une pompe à chaleur intérieure située à 12 mètres de la fenêtre la plus proche des recourants lorsque le bruit était inférieur de 10 dB (A) aux valeurs de planifications susmentionnées. Au vu de cette jurisprudence et de l'emplacement de la pompe à chaleur, elle a considéré que les constructeurs avaient adéquatement tenu compte du principe de prévention dans leur projet. Les recourants ne sauraient dès lors être suivis lorsqu'ils lui reprochent d'avoir commis un déni de justice formel en n'examinant pas la question d'un éventuel emplacement alternatif. Il ne suffit pas d'évoquer la possibilité de déplacer la pompe à chaleur dans un autre bâtiment plus éloigné de leur propriété pour admettre sans autre que le principe de prévention ne serait pas respecté. Les recourants ne cherchent nullement à remettre en cause la pertinence de la cause citée en référence sur laquelle la cour cantonale s'est fondée pour admettre que ce principe était respecté. Le cas d'espèce se distingue clairement de ceux où la Cour de céans a requis le déplacement d'une pompe à chaleur à l'intérieur d'un bâtiment en application du principe de prévention (cf. arrêts 1C_389/2019 du 27 janvier 2021 consid. 4.3 in DEP 2021 p. 491 et 1C_204/2015 du 18 janvier 2016 consid. 3.7). Au demeurant, le projet de construction litigieux a été soumis en consultation auprès de la division de la Direction générale de l'environnement spécialisée en matière de protection contre le bruit, qui n'a émis aucune observation en lien avec l'emplacement prévu pour la pompe à chaleur. L'arrêt attaqué est d'autant moins critiquable que les pompes à chaleur à sondes géothermiques, à l'instar de celle prévue par l'intimée, n'émettent en principe pas de bruit extérieur (cf. Rapport explicatif concernant la modification de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB, RS 814.41) établi par l'Office fédéral de l'environnement le 29 septembre 2023, p. 5). La cour cantonale a pris soin de préciser que si, contre toute attente, l'utilisation de la pompe à chaleur en cause devait malgré tout une fois mise en service entraîner des nuisances acoustiques dérangeantes pour le voisinage, les voisins concernés pourraient s'adresser au service cantonal compétent afin qu'il procède, le cas échéant, à une étude acoustique pouvant conduire à un assainissement de l'installation (cf. art. 16 LPE, 13 OPB et 16 du règlement d'application de la LPE du 8 novembre 1989 [RVLPE; BLV 814.01.1]).