Citation: 6B_86/2023 E. 4.2.4

4.2.4. Pour le reste, comme le relève le recourant, la cour cantonale a retenu que le comportement du recourant dénotait une absence particulière des scrupules. 4.2.4.1. Il est vrai que l'absence (particulière) de scrupules est un élément constitutif subjectif de certaines infractions, telles que l'assassinat (art. 112 CP; cf. ATF 141 IV 62 consid. 4.1; arrêt 6B_545/2022 du 4 janvier 2023 consid. 4.2.2), la mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP; cf. arrêts 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.1; 6B_386/2022 du 20 décembre 2022 consid. 2.1; 6B_418/2021 du 7 avril 2022 consid. 5.1) ou encore la violation grave d'une règle de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR; dans le cadre de cette infraction, le comportement sans scrupules, comme élément constitutif subjectif, dérive de la jurisprudence, cf. ATF 142 IV 93 consid. 3.1; ATF 131 IV 133 consid. 3.2; arrêt 6B_1109/2022 du 22 mai 2023 consid. 3.1.1 et les arrêts cités). 4.2.4.2. Néanmoins, l'absence de scrupules peut aussi être, dans la détermination de la culpabilité de l'auteur (art. 47 CP), un critère pertinent à charge à prendre en compte lors de la fixation de la peine (cf. LOÏC PAREIN, L a fixation de la peine, de l'homme coupable à l'homme capable, 2010, p. 128). Dans ce sens, l'absence totale de scrupules peut par exemple être un élément objectif à prendre en considération dans l'analyse du caractère répréhensible de l'acte ou un élément subjectif pour l'évaluation de l'intensité délictuelle de l'auteur au moment de l'acte (cf. QUELOZ/MANTELLI-RODRIGUEZ, in Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd. 2021, nos 19 et 28 ad art. 47 CP; WIPRÄCHTIGER/KELLER, in Basler Kommentar, Strafrecht, vol. I, 4e éd. 2019, nos 107 et 108 ad art.47 CP; LOÏC PAREIN, op. cit., pp. 138 et 148; pour quelques exemples dans ce sens cf. arrêts 6B_1057/2021 du 10 février 2022 consid. 3.2 et 3.3 en lien avec des infractions d'extorsion qualifiée, contrainte, contrainte sexuelle et viol; 6B_554/2019 du 26 juin 2019 consid. 5.4 en lien notamment avec des infractions de faux dans les titres et de blanchiment d'argent; 6B_422/2019 du 5 juin 2019 consid. 6.4.2 en lien avec des infractions de lésions corporelles graves et simples, d'injures et de dommages à la propriété; ATF 118 IV 21 consid. 2c et 2d en lien avec une violation grave de la circulation routière). L'absence de scrupules peut également être un élément pertinent dans le cadre de l'appréciation du pronostic pour l'octroi du sursis (cf. arrêts 6B_1446/2019 du 30 mars 2020 consid. 3.1; 6B_1040/2019 du 17 octobre 2019 consid. 2.1) ou dans l'analyse de l'intérêt à prononcer une mesure d'expulsion (cf. arrêts 6B_177/2021 du 8 novembre 2021 consid. 3.3.2; 6B_1262/2018 du 29 janvier 2019 consid. 2.4.2). 4.2.4.3. Quant à l'absence particulière de scrupules comme élément constitutif subjectif de l'assassinat (art. 112 CP), elle suppose une faute spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l'acte. Pour caractériser la faute de l'assassin, l'art. 112 CP évoque le cas où les mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont particulièrement odieux (ATF 141 IV 61 consid. 4.1). Il ne s'agit toutefois que d'exemples. L'énumération du texte légal n'est pas exhaustive. L'absence particulière de scrupules peut être admise lorsque d'autres éléments confèrent à l'acte une gravité spécifique (ATF 141 précité consid. 4.1; 117 IV 369 consid. 19b). C'est ainsi par exemple si, par la froideur dans l'exécution et la maîtrise de soi, l'auteur manifeste le plus complet mépris de la vie d'autrui (ATF 141 précité consid. 4.1 et la référence citée). Il y a assassinat lorsqu'il résulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caractère odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 141 précité consid. 4.1; 127 IV 10 consid. 1a). Le comportement que l'auteur adopte immédiatement après les faits n'entre en ligne de compte que dans la mesure où il y est étroitement lié, et permet de caractériser la personnalité de l'auteur (ATF 141 précité consid. 4.1; 127 IV 10 consid. 1a). 4.2.4.4. Ainsi, la notion d'absence particulière de scrupules typique de l'assassinat se fonde sur une conception plus étroite que celle utilisée dans le cadre de la fixation de la peine au sens de l'art. 47 CP, où cet élément peut être appréhendé d'une manière plus large et souple. 4.2.4.5. En l'espèce, par son raisonnement, la cour cantonale n'a pas énoncé toutes les caractéristiques propres à l'assassin. Par exemple, elle n'a pas relevé que l'attitude du recourant correspondrait à la froideur dans l'exécution et la maîtrise de soi mentionnée dans la jurisprudence, ou encore, elle n'a pas considéré que le recourant aurait agi de sang-froid, mais plutôt dans l'émotion, ayant immédiatement regretté son acte après l'avoir commis, ce qui ne coïncide pas avec la personnalité de l'assassin (cf. supra consid. 4.2.4.3). La cour cantonale s'est limitée à utiliser, comme élément à charge dans le cadre de la fixation de la peine, une absence de scrupules du recourant, sans que cela remplisse pour autant l'élément constitutif subjectif de l'assassinat. Elle a considéré que le comportement du recourant dénotait une absence particulière de scrupules, compte tenu du fait que l'intéressé avait prémédité son acte, lui-même préfiguré par des menaces de mort préalables, en choisissant avec soin l'arme de son crime et le moment de l'agression, soit alors que la victime tenait sa fille dans ses bras et qu'elle ne pouvait par conséquent que très difficilement esquisser un geste de défense. Il peut y avoir des cas, comme en l'occurrence, où la frontière entre deux types d'infractions est ténue (cf. ATF 121 IV 49 consid. 2 d) aa) concernant spécifiquement un cas où, comme en l'espèce, l'infraction de tentative de meurtre se rapprochait de celle de tentative d'assassinat). Dans cette configuration particulière, alors même que l'on admet que le recourant n'a pas fait preuve d'une absence particulière de scrupules au sens de l'art. 112 CP, son comportement témoigne d'un cynisme qui doit être pris en considération, comme l'a fait la cour cantonale, en tant qu'élément à charge, pour fixer, dans les limites légales de l'art. 111 CP, la peine adéquate (ATF 121 précité consid. 2d) aa); TRECHSEL/SEELMANN, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4e éd., 2021, n° 19 ad art. 47 CP).