Citation: 6B_1043/2013 E. 4.5

4.5. Dans la mesure où Z.________ SA pouvait disposer librement du prêt consenti par les intimés, il ne constituait pas une valeur patrimoniale confiée selon l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP et la jurisprudence développée à ce sujet. Comme le relève à bon droit le recourant, confirmer le jugement entrepris reviendrait à élargir la notion de valeur patrimoniale confiée dans le cas d'un prêt de manière à ce que tous les prêts devraient désormais être considérés comme des valeurs patrimoniales confiées, ce que la jurisprudence a par le passé clairement entendu exclure. Pour ce motif, le recours doit être admis et l'arrêt attaqué annulé, y compris en ce qu'il concerne les conclusions civiles des intimés.