Citation: 4C.243/2003 18.05.2004 E. 3

3.1 Se fondant sur les art. 97 ss CO, les défendeurs soutiennent, par ailleurs, que la cour cantonale devait mettre à la charge de la demanderesse "une moins-value correspondant à la moitié de la facture du bureau [i.e. le bureau d'ingénieurs civils Y.________ SA], soit 7'000 fr.", dès lors qu'elle avait constaté que le comportement de la demanderesse avait été pour moitié dans la mésentente qui s'était installée entre les parties et que cette mésentente constituait le seul motif de la mise en oeuvre du bureau d'ingénieurs. 3.2 Du point de vue juridique, la motivation du grief laisse fortement à désirer. On ne voit, en effet, pas qu'il soit possible de qualifier de "moins-value" - par quoi il faut entendre la différence de valeur entre un ouvrage supposé sans défaut et le même ouvrage défectueux (ATF 105 II 99 consid. 4a p. 101; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise [adaptation française par Benoît Carron], n. 1627) - l'obligation pour un maître de l'ouvrage de rémunérer le bureau d'ingénieurs auquel il a confié la direction générale des travaux. Cela étant, s'il était établi que les défendeurs ont dû recourir à l'aide d'un tiers pour assumer dorénavant la direction du chantier en raison de la mauvaise exécution d'une partie des travaux successifs confiés à la demanderesse, le tiers se voyant attribuer en quelque sorte le rôle d'arbitre entre les deux parties, il serait concevable de faire supporter les frais occasionnés par cette intervention à l'entrepreneur fautif, en tant que dommage consécutif à la mauvaise exécution du contrat d'entreprise, dans la mesure où celle-ci a entraîné la mise en oeuvre du tiers. Telle est la thèse soutenue par les défendeurs, pour qui "la tâche du bureau Y.________ a consisté à servir de vérificateur entre deux parties qui ne s'entendaient plus". Cette thèse repose toutefois sur des allégations qui ne correspondent pas aux constatations faites par les juges cantonaux. Pour ceux-ci, "il est en effet normal, pour tout maître de l'ouvrage, de faire appel à un professionnel pour diriger les travaux et il n'est pas établi, en l'espèce, que le défendeur pouvait se passer de cet appui". Cette dernière constatation peut être interprétée en ce sens que, selon la cour cantonale, le défendeur aurait eu besoin dans tous les cas de l'aide extérieure qu'il a finalement sollicitée. C'est d'ailleurs ce sens-là que lui prêtent les défendeurs, lesquels tentent en vain de la contester en invoquant la violation de l'art. 8 CC dès lors qu'il s'agit d'un problème relevant de l'appréciation des preuves. Au demeurant, la constatation incriminée est corroborée par les explications de l'expert judiciaire reproduites dans le jugement attaqué (p. 58 ch. 13). Ces mêmes explications permettent aussi de relativiser la portée des considérations lapidaires émises par les juges précédents quant à l'origine des "difficultés" ayant incité les défendeurs à confier la direction des travaux au bureau d'ingénieurs susmentionné. Dans ces conditions, si l'on admet que les maîtres de l'ouvrage n'auraient de toute façon pas pu se passer de cette aide externe, qu'il y ait eu ou non des problèmes lors de l'exécution de l'ouvrage, il n'y avait aucune raison de faire supporter à l'entreprise demanderesse une partie des honoraires du bureau d'ingénieurs mandaté par les défendeurs. Partant, la Cour civile n'a pas violé le droit fédéral en laissant la totalité de ces honoraires, soit 14'000 fr., à la charge des maîtres de l'ouvrage.