Citation: 6P.142/2006 22.09.2006 E. 6

Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale, en relation avec le second excès de vitesse, d'avoir violé l'art. 19 CP. Il soutient que, n'ayant pas vu le panneau de limitation, il a cru par erreur que la limitation habituelle sur ce tronçon (80 km/h) s'appliquait et en conclut qu'il doit être jugé selon cette appréciation des faits pour un excès de vitesse de 17 et non 37 km/h. 6.1 Cette argumentation a déjà été développée par le recourant devant la cour cantonale et, précédemment, devant le Tribunal de police. Dans son jugement, auquel la cour cantonale renvoie en ce qui concerne les faits (arrêt entrepris consid. B p. 2), ce dernier a retenu que les affirmations de l'accusé - selon lesquelles la signalisation de chantier n'était pas en place, subsidiairement qu'il ne l'aurait pas vue - se heurtaient aux constatations des gendarmes dénonciateurs, qui avaient fait état de cette signalisation. Le Tribunal de police en a déduit que le recourant tentait d'instiller un doute qui ne reposait sur rien (jugement du Tribunal de police, du 26 janvier 2006, consid. 2b p. 6). Ce faisant, c'est toute la thèse du recourant qu'a écartée le Tribunal de police. Il résulte ainsi de son jugement et du renvoi au rapport de dénonciation non seulement que la signalisation était en place, mais tout au moins implicitement qu'elle était visible. Ce point ressort en effet du rapport de dénonciation du 29 juillet 2004, que le tribunal de police a opposé à la version du recourant et qui précise encore que la signalisation était apposée des deux côtés de la chaussée. Dans ces conditions, on peut même se demander si le Tribunal de police n'a pas retenu implicitement que le recourant avait bien vu la signalisation. Cette question peut toutefois demeurer indécise. 6.2 Dès lors que la signalisation était présente et qu'elle était visible, l'erreur dont le recourant entend se prévaloir était aisément évitable au sens de l'art. 19 al. 2 CP, ce qui exclut qu'il soit jugé selon son appréciation erronée des circonstances au sens de l'al. 1 de cette disposition. Quant à la négligence, qui est punissable en matière de circulation routière lorsque la loi ne prévoit pas expressément le contraire (art. 100 ch. 1 al. 1 LCR), il convient de relever que le recourant roulait de nuit, à une vitesse de près de 100 km/h et a traversé une zone de chantier. De telles circonstances comptent parmi celles qui réclament une attention accrue (v. Bussy et Rusconi, Code suisse de la circulation routière, commentaire, 3e éd., Lausanne 1996, art. 31, n. 2.4; v. p. ex. également : ATF 108 II 184 consid. 1 in fine p. 186 et les références). Aussi, dans un tel contexte, une inattention si prolongée qu'elle eût permis au recourant de s'approcher du chantier, puis de passer devant la signalisation visible apposée de chaque côté de la route sans même l'apercevoir violerait gravement l'art. 3 al. 1 OCR. La violation de cette règle de circulation importante par une telle inattention est, par ailleurs, clairement susceptible de mettre sérieusement en péril la sécurité du trafic, tout au moins sous la forme d'une mise en danger abstraite accrue des autres usagers de la route (cf. ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136 et les références). Il s'ensuit que même si l'on devait retenir que la recourant n'a pas vu la signalisation, le non-respect de celle-ci procéderait d'une si grave négligence que l'excès de vitesse qui lui est reproché n'en devrait pas moins être sanctionné en application de l'art. 90 ch. 2 LCR. Ce moyen est infondé.