Citation: 4P.291/2001 10.09.2002 E. 3.2

Le 23 octobre 1996, A.________ a déclaré se départir "des divers contrats de vente", ce par quoi elle entendait les 17 contrats portant sur les commandes intervenues entre le 18 septembre 1992 et le 4 avril 1995 et concernant les modèles M6, M3, M2, M4 et M5, à l'exclusion de tout autre. Par ailleurs, il a été constaté que les commandes d'anciennes M1 avaient toutes été exécutées, livrées et payées de 1988 à 1996. La prétention de B.________ en paiement des 534 montres fabriquées mais dont A.________ a refusé de prendre livraison (I) repose sur un contrat distinct des contrats concernant les anciennes M1 puisqu'il s'agit de montres nouveaux modèles. A.________ ne pouvait donc invoquer d'éventuels défauts sur les anciennes M1 pour résoudre un contrat concernant un autre ouvrage. Par ailleurs, A.________ ne pouvait invoquer ces défauts pour dénoncer les contrats non encore exécutés par B.________, soit les commandes fermes de montres nouveaux modèles que B.________ devait encore fabriquer au moment de la résiliation (II). Seuls les droits anticipés de l'art. 366 CO pouvaient fonder une telle résiliation; or des défauts sur les M1 ancien modèle ne permettaient pas de "prévoir avec certitude" que les montres nouveaux modèles seraient fabriquées de façon défectueuse. Enfin, il a été établi que les anciennes M1 avaient toutes été payées. Il en résulte que la prétention de B.________ en paiement des factures ouvertes (III) ne concerne pas la livraison de ces montres. D'éventuels défauts sur les anciennes M1 ne permettaient donc pas à A.________ de résoudre les contrats portant sur les nouveaux modèles. Le fait à établir par les pièces dont A.________ sollicitait la production, soit l'existence de défauts sur les anciennes M1, n'était pas pertinent pour la solution du litige. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit d'être entendu de la recourante en refusant de donner suite à sa conclusion préalable en production de pièces.