Citation: 6B_304/2024 E. B

Statuant sur l'appel de A.A.________, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a, par jugement du 25 janvier 2024, rejeté et a confirmé le jugement de première instance. Les faits constatés sont, en résumé, les suivants. B.a. Il ressort tout d'abord du jugement attaqué que le casier judiciaire suisse de A.A.________ comporte les trois inscriptions suivantes: - 21.05.2013: Tribunal de police de Genève, conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, violation des règles de la circulation routière au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, dénonciation calomnieuse et conduite d'un véhicule automobile en étant dans l'incapacité de conduire au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, peine pécuniaire de 150 jours-amende à 60 fr. le jour, temps de détention imputé sur la peine: 2 jours. - 20.12.2016: Chambre pénale d'appel et de révision Genève, contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants, délit contre la loi fédérale sur les stupéfiants et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l'usage du permis au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, amende de 1'500 fr., et peine pécuniaire de 180 jours-amende à 100 fr. le jour, avec sursis pendant 4 ans à partir du 03.01.2017. - 18.01.2017: Ministère public de l'arrondissement de La Côte, Morges, conduite d'un véhicule automobile en étant dans l'incapacité de conduire au sens de la LF sur la circulation routière, contravention à la loi sur les stupéfiants et conduire un véhicule automobile en état d'ébriété au sens de la LF sur la circulation routière, peine pécuniaire de 60 jours-amende à 40 fr. le jour, et amende de 800 fr., sans sursis. Le jugement attaqué révèle également que l'extrait SIAC (anciennement ADMAS) de A.A.________ établi le 18 septembre 2020 par le Service des automobiles montre que ce dernier a fait l'objet de 13 mesures administratives (dont 12 retraits du permis de conduire) entre le 23 janvier 2003 et le 6 janvier 2020, pour des infractions commises entre le 26 octobre 2002 et le 11 août 2019. B.b. Les faits de la cause proprement dits sont les suivants. B.b.a. À U.________, à la route de V.________, depuis une date indéterminée, mais à tout le moins dès le mois de mars 2019 jusqu'au 29 décembre 2020, A.A.________ a circulé au volant de véhicules automobiles en dépit du fait qu'il faisait l'objet d'une mesure de retrait de son permis de conduire depuis le 5 avril 2018. Dans ce cadre, il est établi qu'il a notamment circulé avec les véhicules E.________ et F.________, qu'il a fait immatriculer aux noms de tiers afin de pouvoir en faire usage sans éveiller les soupçons, à partir du 6 décembre 2019. Dans ce contexte, A.A.________ a ainsi été interpellé à deux reprises alors qu'il se trouvait au volant d'un véhicule automobile. La première interpellation est survenue le 11 août 2019, à 9h35, dans le district de Nyon, Autoroute A1, Km 32.700 (Genève-Lausanne - chaussée Jura - direction Lausanne), au volant d'un véhicule de marque G.________, immatriculé GE xxx xxx, dont la détentrice était sa mère B.A.________, alors qu'il se trouvait sous l'effet de la cocaïne. L'analyse toxicologique du sang de A.A.________ prélevé le même jour à 11h40 a révélé une concentration de cocaïne de 61 μg/l, soit supérieure à la valeur limite définie par l'art. 34 OOCCR (15 μg/l). La seconde est survenue le 25 juin 2020, à 14h20, à U.________, à la route de W.________, dans le parking du restaurant " H.________ ", au volant du véhicule de marque F.________, immatriculé VD xxx xxx, au nom de C.________. B.b.b. À X.________, à la route de U.________, le 6 décembre 2019, A.A.________ a instigué C.________ - condamné par ordonnance pénale - à immatriculer le véhicule F.________ (VD xxx xxx) à son nom, dans le but qu'il puisse continuer à faire usage de ce véhicule malgré le retrait du permis de conduire dont il faisait l'objet. A.A.________ en a ensuite fait de même le 31 juillet 2020 en demandant à D.________ - également condamné par ordonnance pénale - d'immatriculer cette voiture, ainsi que E.________, sous la plaque minéralogique interchangeable VD yyy yyy, toujours dans le but de pouvoir continuer à conduire ces véhicules alors qu'il demeurait sous le coup d'un retrait de permis de conduire. B.b.c. À Y.________, le 21 mai 2022, A.A.________ a circulé au volant d'un véhicule I.________, immatriculé VD zzz zzz, alors qu'il se trouvait sous l'influence de produits stupéfiants (cocaïne et cannabis), et qu'une mesure de retrait de permis avait été prononcée à son endroit depuis le 5 avril 2018. B.b.d. À Y.________, et à tout autre endroit en Suisse, dès mai 2020 (les faits antérieurs étant atteints par la prescription triennale) jusqu'à tout le moins dans le courant du mois de mai 2021, A.A.________ a consommé du cannabis à raison d'un joint tous les deux mois en moyenne, ainsi que les 14 et 15 mai 2022. |l a en outre consommé de la cocaïne à tout le moins les 21 et 22 mai 2022.