Citation: 4C.203/2005 09.01.2006 E. B

B.a Le 12 novembre 2001, A.________ a assigné les époux E.________ devant les tribunaux genevois en vue d'obtenir le paiement du montant de 22'533 fr. 60, avec intérêts à 5% dès le 11 avril 2001, ainsi que l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due concurrence. Les défendeurs ont conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 27'853 fr. plus intérêts à 5% dès le 12 décembre 2003. Par jugement du 16 septembre 2004, le Tribunal de première instance du canton de Genève a rejeté la demande principale et condamné le demandeur à verser aux défendeurs la somme de 25'153 fr. avec intérêts à 5% dès le 15 décembre 2003. B.b Statuant par arrêt du 13 mai 2005, sur appel du demandeur, la Cour de justice a confirmé le jugement de première instance. Pour ce faire, elle s'est fondée sur les motifs résumés ci-après. Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée. Demeurent réservées les prestations supplémentaires, résultant des modifications de commande, dont le prix doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur. Le fardeau de la preuve est supporté par le maître dans le premier cas et par l'entrepreneur dans le second. En l'espèce, X.________ Sàrl, dont le demandeur a repris tous les droits et obligations se rapportant au contrat d'entreprise litigieux, s'est vu confier les travaux prévus dans ce contrat pour un prix forfaitaire de 157'862 fr. par villa. Telle est, en effet, la conclusion qui s'impose eu égard aux circonstances du cas concret. Les documents précontractuels de même que le comportement des différents protagonistes, avant et après la conclusion du contrat, démontrent clairement que le devis général du 9 mai 1999 constituait la pierre angulaire des relations juridiques établies entre les différents intéressés et que le contrat d'entreprise SIA, qui se référait à ce devis, même s'il n'a pas été signé, reflétait la commune intention des parties de fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pièces versées au dossier confirme, du reste, que le tableau dressé le 4 mai 1999 par le demandeur n'a jamais été admis par quiconque comme base de calcul du prix de l'ouvrage. Le demandeur, qui a encore effectué le crépissage des façades, a droit, pour ce travail hors devis, à une rémunération supplémentaire de 16'800 fr. S'agissant des autres travaux exécutés par lui, il n'a pas allégué de manière suffisante qu'ils ne seraient pas inclus dans le devis général. Le prix global théorique de l'ouvrage doit ainsi être arrêté à 174'662 fr. Il y a lieu d'en déduire la somme de 28'000 fr. pour divers travaux, mentionnés dans ce devis, qui n'ont pas été réalisés par le demandeur, de même qu'un montant de 20'910 fr. correspondant à des travaux supplémentaires qui devaient être effectués gratuitement par l'entrepreneur, conformément à une annexe au contrat d'entreprise. D'où un solde de 125'752 fr. Les enquêtes ont démontré l'existence de défauts dans le crépi de la façade de la villa des défendeurs. Le devis d'un entrepreneur, produit sous pièce n° 46, dont le demandeur requiert à tort qu'il n'en soit tenu aucun compte, permet de chiffrer à 16'178 fr. 50 le coût des travaux de réfection. Ce montant sera déduit de la rémunération de l'entrepreneur, qu'il convient de ramener à 109'573 fr. 50 Après imputation des acomptes de 134'726 fr. 40 versés par les défendeurs, il subsiste un solde de 25'152 fr. 90 en faveur de ceux-ci. Par conséquent, les conclusions principales du demandeur seront rejetées et la conclusion reconventionnelle des défendeurs sera admise dans cette mesure.