Citation: 6B_1435/2020 E. B

Par arrêt du 12 octobre 2020, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève, statuant sur appels formés par le ministère public, B.________ Sàrl et A.________, a annulé le jugement de première instance et reconnu A.________ coupable d'escroquerie. Elle l'a condamné à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 330 fr. le jour, avec sursis durant trois ans. Elle l'a en outre condamné sur le principe à verser à B.________ Sàrl, au titre de la réparation du dommage, un montant correspondant au coût des prestations fournies par la partie plaignante en exécution du contrat conclu le 8 mars 2011 avec C.________ SA, en tant que lesdites prestations dépassaient l'activité liée à la phase de l'avant-projet telle que définie contractuellement, a renvoyé B.________ Sàrl à agir par la voie civile pour le surplus, ordonné la restitution des objets séquestrés à leur ayant droit, débouté A.________ de ses conclusions en indemnisation et en réparation du tort moral et l'a condamné à verser à B.________ Sàrl 51'599 fr. à titre d'indemnité pour ses frais de défense de première et seconde instances. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. A.________ a été engagé par D.________ Ltd, société à U.________, comme consultant le 20 janvier 2011, notamment en charge de trouver des investissements immobiliers en Suisse. Il travaillait également au titre de " Fund Administrator " et " Property Manager " de E.________ Services SA et de E.________ Company SA, sises à Genève, place V.________, depuis les 23 mars 2009 et 17 décembre 2010. E.________ Company SA détenait la société C.________ SA, jamais inscrite au registre du commerce suisse et devenue plus tard une société à U.________. B.b. Le 9 décembre 2010, C.________ SA a signé un contrat de vente conditionnelle à terme portant sur l'achat de la parcelle n° zzz située entre la rue W.________ et l'avenue X.________ à Y.________. L'exécution de la vente était notamment subordonnée à l'obtention d'un permis de construire un hôtel de sept étages avec utilisation du rez-de-chaussée comme commerce et restaurant. B.c. En janvier 2011, A.________, recommandé à B.________ Sàrl par un ami banquier, s'est présenté à celle-ci comme un représentant de C.________ SA. B.________ Sàrl a accepté d'assumer le projet soumis par A.________ et a signé, le 8 mars 2011, un contrat relatif à toutes les prestations de l'architecte jusqu'à l'achèvement des travaux, se référant au règlement SIA 102, ayant pour objet la résidence hôtelière prévue sur la parcelle n° zzz. Il était toutefois convenu dans un premier temps de limiter le mandat confié à la phase de l'avant-projet, C.________ SA ne disposant pas des fonds nécessaires pour aller au-delà. Du 22 février au 21 juin 2011, des séances de travail ont régulièrement eu lieu en présence de A.________. Le 5 juillet 2011, B.________ Sàrl a remis à A.________ un projet de devis général devant encore être affiné et, le 6 juillet suivant, le projet présenté au Service de l'urbanisme le 22 juin précédent, ainsi que les plans datés du 4 juillet 2011, représentant le travail, déjà réalisé mais encore inachevé, d'intégration des exigences du service précité. Le 18 juillet 2011, elle a finalisé des plans du projet de l'ouvrage, sans toutefois les remettre à A.________. Au cours du mois d'août 2011, A.________ et B.________ Sàrl ont convenu de suspendre le projet, dans la mesure où des pourparlers avec une autre société, G.________ SA, avaient lieu pour le rachat du projet. B.d. Le 6 décembre 2011, sans nouvelles de A.________, B.________ Sàrl a envoyé à C.________ SA sa facture finale de 429'784 fr. 90, dont le solde s'élevait à 383'344 fr. 90. Ce montant couvrait tout l'avant-projet, 90% du projet de l'ouvrage et 50% de la procédure de demande d'autorisation de construire, représentant, hors TVA, les montants de 86'000 fr. (forfait convenu), 325'110 fr. et 38'700 francs. Le 16 janvier 2012, C.________ SA a contesté cette facture, au motif que A.________ n'était que son consultant et qu'il n'avait jamais été question de dépasser le stade de l'avant-projet, pour lequel elle reconnaissait un solde de 57'274 fr. 55. B.e. En décembre 2011, G.________ SA a racheté le projet à C.________ SA en versant un montant de 918'000 fr. à E.________ Company SA et a mandaté H.________, architecte, pour réaliser le projet. A.________ a été engagé par I.________ SA, société mandatée pour gérer le projet, dont les actionnaires et administrateurs étaient identiques à ceux de G.________ SA. I.________ SA a conclu une vente à terme conditionnelle portant sur la parcelle n° zzz, remplaçant le précédent contrat conclu avec C.________ SA. B.f. Le 23 juillet 2012, G.________ SA a déposé le projet signé par H.________ auprès de la commune de Y.________, présentant un certain nombre de similitudes avec le projet de B.________ Sàrl du 18 juillet 2011.