Citation: 6P.150/2003 12.02.2004 E. C

Par arrêt du 12 mars 2003, la Cour correctionnelle genevoise, siégeant avec le concours du jury, a reconnu A. X.________ coupable d'une infraction à l'art. 187 ch. 1 CP et l'a condamné à la peine de deux ans et trois mois de réclusion. Elle a révoqué le sursis accordé précédemment par le Procureur général et a suspendu l'exécution de la peine au profit d'un traitement psychiatrique ambulatoire régulier (art. 43 ch. 2 CP). Dans son verdict, le jury a répondu par l'affirmative à la question des réquisitions du Procureur général libellée comme suit: "A. X.________ est-il coupable d'avoir, à Genève, en 1995 ou 1996, commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, en couchant sa soeur B. X.________ sur son lit, en sortant son sexe, en baissant son pantalon et son slip, en baissant les pantalons et les culottes de B. X.________ jusqu'aux pieds, en tentant de l'embrasser sur la bouche, étant précisé qu'elle l'en a empêché en mettant sa main, en se couchant sur sa soeur, en la maintenant fortement aux hanches, en la pénétrant, en faisant des mouvements de va-et-vient, en éjaculant, semble-t-il, en dehors du vagin de B. X.________ ?"