Citation: 6B_1248/2021 E. B

Par arrêt du 31 août 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a admis l'appel principal formé par B.________ et rejeté l'appel joint formé par A.________ (qui portait sur le montant de l'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure) contre le jugement du 19 janvier 2021, qu'elle a annulé. Statuant à nouveau, elle a acquitté B.________ du chef de dénonciation calomnieuse (art. 303 ch. 1 al. 1 CP), a débouté A.________ de ses conclusions civiles et en indemnisation, a condamné celui-ci au paiement d'un cinquième des frais de la procédure d'appel (arrêtés à 2'235 fr.) ainsi que de la procédure de première instance (arrêtés à 2'470 fr.), a laissé le solde des frais de la procédure de première instance et d'appel à la charge de l'État et a octroyé à B.________ une indemnité de 9'600 fr. pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure dans la procédure d'appel. La cour cantonale a retenu les faits suivants: B.a. La succession de D.C.________, décédé le 23 janvier 2003, a donné lieu à un litige successoral important entre les héritiers, soit notamment entre l'épouse du défunt, E.C.________, et sa fille, C.C.________. Après une période de négociations, ce litige a abouti à la signature d'un accord le 18 février 2004, puis à la conclusion d'un pacte successoral le 2 mars 2004. Durant ces discussions, C.C.________ était représentée par l'avocat italien B.________ et par l'avocat genevois F.________, lesquels ont perçu des honoraires d'un montant de respectivement 15 millions et 10 millions d'euros. B.________, qui n'avait remis aucune facture à sa cliente, a déclaré uniquement un montant d'honoraires de 1.5 millions d'euros aux autorités fiscales italiennes. B.b. Considérant que l'accord signé le 2 mars 2004 avec sa mère était invalide, dans la mesure où il résultait d'un complot entre ses avocats et quelques collaborateurs proches de son père, C.C.________ a mandaté l'avocat genevois A.________ fin 2006 et a déposé le 26 mai 2007 auprès du Tribunal de Turin une action en reddition de compte et en annulation dudit accord à l'encontre de trois protagonistes dans la succession. Ces actions ont été rejetées par jugement du 17 mars 2010, confirmé par la Cour d'appel de Turin en 2012. B.c. Par courrier du 29 mai 2007, suivi de plusieurs correspondances, A.________ a invité B.________ à lui donner des explications quant à la répartition des honoraires perçus entre lui et l'avocat F.________ et l'absence de factures y relatives. Il a également interpellé l'avocat F.________ à ce sujet courant 2007. Les réponses apportées, jugées insatisfaisantes, l'ont amené à déposer une action en reddition de comptes devant le Tribunal de première instance genevois le 16 novembre 2007. Lors de l'audience qui s'est tenue quelques semaines plus tard, l'avocat F.________ a notamment précisé que B.________ serait mal à l'aise avec les autorités fiscales italiennes s'il donnait les informations requises. Par ordonnance du 11 décembre 2007, le Tribunal de première instance a enjoint à l'avocat F.________ de procéder à une reddition de comptes détaillée. Par courrier du 19 décembre 2007, A.________ a notamment demandé à B.________ des explications quant à la répartition des honoraires perçus et lui a communiqué une copie de l'ordonnance invitant l'avocat F.________ à rendre des comptes à cet égard, en indiquant qu'il était vivement souhaité que B.________ " en fasse de même sans qu'une seconde procédure soit nécessaire à cet effet ". Il ressortait également d'une note résumant l'entretien du 19 mars 2008 entre A.________ et B.________ que l'avocat F.________ avait informé ce dernier des premières mesures provisionnelles requises contre lui et de son refus de répondre aux questions posées en raison du problème fiscal que cela pourrait poser à son confrère. Par la suite, C.C.________, avec l'aide de son conseil, a persisté à contester les honoraires perçus par l'avocat F.________. Une commission genevoise de taxation constituée par les parties sous la forme d'un Tribunal arbitral a, par sentence arbitrale du 20 juin 2012, condamné l'avocat F.________ à rembourser 6 millions d'euros avec intérêts à 5% dès le 12 juin 2008, les honoraires admissibles ayant été fixés à 4 millions d'euros. B.d. Dans le cadre des discussions entre A.________ et B.________, l'avocat genevois G.________ s'est constitué le 11 décembre 2007 pour ce dernier. Dès cette date, les conseils respectifs ont échangé, sous les réserves d'usage, au sujet de la succession D.C.________. A.________ reprochait à B.________ et à l'avocat F.________ d'avoir perçu une rémunération, qualifiée " courtoisement d'inhabituelle " et payée par la partie adverse, pour avoir convaincu C.C.________ d'accepter un accord qui la limitait en réalité à sa réserve, faisant ainsi passer leurs propres intérêts financiers avant ceux de leur cliente. Il attendait donc de B.________ une reddition de comptes complète et détaillée sur les activités déployées dans l'exercice de son mandat, des explications sur la répartition des honoraires perçus et le versement d'un montant à convenir à titre de restitution de cette rémunération. Si un accord était trouvé, une déclaration de renonciation à toute prétention entre les parties serait signée et les réserves d'usage levées à ce moment-là. Dans le cadre des négociations, A.________ a transmis le 29 avril 2008 un projet d'affidavit à l'avocat G________, précisant qu'il avait tenu compte " de la situation délicate de Me B.________, alors même qu'il s'y trouv[ait] aujourd'hui par sa faute exclusivement " et que " des efforts importants [avaient] été faits pour permettre à [son] mandant de trouver une solution honorable à ses difficultés actuelles ". Des discussions ont alors eu lieu entre les parties sur les modifications réclamées par B.________. Le 28 mai 2008, A.________ lui a signifié que sa cliente réclamait désormais l'intégralité des honoraires perçus, intérêts non compris, au vu de son comportement d'une " rare gravité ". A la suite d'une relance de A.________ du 9 juin 2008, dans laquelle celui-ci se demandait, vu l'absence de toute réaction, s'il devait conclure que B.________ souhaitait " que les choses aillent de l'avant en lieu et en place de la transaction envisagée ", ce dernier a précisé qu'il était prêt à restituer un tiers des honoraires perçus à C.C.________ et à signer l'affidavit moyennant quelques aménagements mineurs. Aucun accord n'a été trouvé au sujet du montant des honoraires à restituer, malgré les quelques correspondances encore échangées. Le 8 juillet 2008, C.C.________ a déposé à l'encontre de B.________ une requête de séquestre auprès du Tribunal de première instance de Lugano, demande qui est restée sans suite, la banque citée ne détenant aucun bien à son nom. B.e. Le 4 mai 2009, respectivement le 1er juillet 2009, A.________ a dénoncé B.________ auprès de l'Ordre des avocats de Milan et auprès du Parquet de Milan pour évasion fiscale. B.________, qui a admis les faits, a été reconnu coupable d'infractions pénales d'ordre fiscal par l'Office des juges des investigations préliminaires du Tribunal de Milan le 30 mars 2010 et condamné à une peine de réclusion d'un an et deux mois, peine réduite à huit mois par la Cour d'appel de Milan le 2 mars 2012, décision confirmée par la Cour suprême de cassation le 27 février 2013. B.f. Au début de l'été 2009, les autorités pénales italiennes ont ouvert d'office une procédure pénale afin de déterminer si A.________ et C.C.________ avaient tenté de contraindre B.________. Après avoir été entendu dans le cadre de la procédure en cours en Italie, B.________ a déposé plainte pénale le 16 décembre 2009 auprès du Parquet de Milan pour extorsion et/ou tentative d'extorsion contre A.________ et C.C.________, lesquels l'auraient menacé de révéler le montant total des honoraires perçus s'il refusait de faire une fausse déclaration dans l'intérêt de son ancienne mandante, document qui devait être produit dans le cadre de la procédure civile italienne engagée à l'encontre des trois protagonistes dans la succession. Son refus avait mené à sa dénonciation au fisc italien et au Parquet de Milan par A.________ et à une tentative de séquestre de ses biens par C.C.________. Le litige successoral et la procédure pénale ayant eu une importante résonance médiatique, la parution d'articles de presse et de livres a aussi fait l'objet de plaintes pénales de la part de A.________ et de C.C.________ contre B.________ pour diffamation. B.g. La procédure pénale initiée en Italie n'avançant pas depuis près de deux ans, B.________ a déposé le 3 janvier 2012 une deuxième plainte pénale à Genève pour chantage aggravé et instigation à faux témoignage pour les mêmes faits, ce qu'il a précisé dans son écrit, menant ainsi à l'ouverture d'une instruction pénale en Suisse contre A.________ et C.C.________. B.________ a indiqué qu'il n'avait pas encore eu accès à la procédure en Italie lorsqu'il avait déposé sa plainte pénale en décembre 2009, mais avait uniquement pu prendre connaissance du procès-verbal de l'audition de A.________, qui lui avait été remis par le Procureur italien lors de sa propre audition. Il a allégué que sur une période de près de deux ans, il avait fait l'objet de pressions de la part de A.________ qui l'avait menacé d'une dénonciation au fisc italien et auprès de l'Ordre des avocats de Milan, par l'intermédiaire de multiples correspondances, dans le but d'obtenir la restitution des honoraires perçus et la signature d'une fausse déclaration à produire dans l'action en reddition de comptes initiée par sa cliente devant le Tribunal de Turin. Ce document devait permettre à cette dernière de remettre en cause la validité de l'accord de partage successoral au motif qu'elle avait été trompée lors de sa conclusion. A la suite du dépôt de cette plainte, A.________ a été entendu tant par la police que par le Ministère public genevois en mars 2012 et mis en prévention pour délit manqué d'extorsion et de chantage. Il a expliqué qu'il avait été mandaté fin 2006 par C.C.________, qui avait le sentiment d'avoir été induite en erreur lors de la conclusion de l'accord successoral en février 2004. Avec ses confrères italiens, il avait d'abord analysé les actions envisageables puis déposé, en mai 2007 à Turin, une action en reddition de comptes contre trois protagonistes de la succession. Il s'était chargé pour sa part des autres redditions de comptes s'agissant des honoraires de 25 millions d'euros versés aux anciens conseils de C.C.________, soit B.________ et l'avocat F.________. Il avait alors déposé une action contre l'avocat F.________ en novembre 2007 en Suisse et avait interpellé B.________ dès le mois de mai 2007 pour obtenir des informations sur les honoraires perçus, ce qui avait marqué le début des négociations au sujet de la signature d'un affidavit. Il devait prouver l'existence d'un rapport de mandat entre le défunt et les personnes contre lesquelles une action en reddition de comptes avait été déposée à Turin, ce que les déclarations de B.________, en tant qu'ancien conseil de C.C.________, consignées dans un tel document, devaient permettre de faire. Les pourparlers avaient pris fin en été 2008, un accord ayant été trouvé sur le texte de la déclaration, mais non sur le montant des honoraires à restituer. Les pourparlers n'ayant pas abouti, il avait mis en oeuvre les procédures décidées fin 2007 déjà avec ses confrères italiens, soit une procédure de séquestre au Tessin et les dénonciations à l'Ordre des avocats de Milan et auprès du Parquet de Milan, afin de dénoncer le comportement scandaleux de B.________, démarches loin d'être dictées par de prétendues pressions. Après avoir eu confirmation par le Procureur italien qu'une procédure pénale étaient pendante pour les mêmes faits en Italie et que l'instruction avait été retardée en raison du manque de collaboration des autorités étrangères, le Ministère public a classé la procédure pénale par ordonnance du 18 septembre 2012, aucun intérêt prépondérant de la partie plaignante ne s'y opposant et vu l'exception de litispendance. B.h. Le 20 février 2013, le Procureur italien a sollicité le classement de la procédure pénale ouverte en Italie notamment contre A.________ pour extorsion et/ou tentative d'extorsion et de celle ouverte contre B.________ pour diffamation, demande qui a été acceptée le 2 juillet 2013 par l'Office des juges des investigations préliminaires du Tribunal de Milan. Il ne ressortait pas de la procédure que A.________ et sa cliente aient demandé à B.________ de faire de fausses déclarations dans le cadre de l'affidavit, si bien que la condition en lien avec la procuration d'un profit injustifié n'était pas remplie. C.C.________, en sa qualité d'héritière universelle, avait en outre le droit de connaître l'ensemble du patrimoine de son père à l'ouverture de la succession, lequel semblait avoir été dissimulé; un accord entre les personnes impliquées visant à la marginaliser sur le plan économique ne pouvait pas être prouvé, mais pas non plus exclu. Il y avait ainsi suffisamment d'éléments au dossier qui permettaient de comprendre, à tout le moins de manière abstraite, les démarches de C.C.________, si bien qu'il était exclu qu'elle et son conseil aient " pu avoir l'intention d'extorquer " B.________. Dans le cadre de l'analyse de la procédure ouverte contre B.________ pour diffamation (cf. let. B.f supra), le Procureur italien a reconnu que, même si la tentative d'extorsion était exclue, B.________ avait vécu cette période dans l'angoisse que l'accord avec C.C.________, qualifié d'illicite durant l'instruction par le Parquet de Milan, soit rendu public. La peur des répercussions sur sa personne, sur sa réputation et sur sa carrière professionnelle ne pouvait ainsi pas être niée et le sentiment d'avoir été la victime d'un acte d'intimidation reflétait un état subjectif réellement vécu. B.i. Ensuite de la publication du livre de B.________ intitulé " xxx, D.C.________ " en été 2011, dans lequel il a relaté sa version des faits sur l'affaire l'opposant à son ancienne cliente et à A.________, ce dernier a intenté une procédure en Italie afin de constater la portée diffamatoire de cet ouvrage et de réclamer des dommages et intérêts. Par décision du 25 août 2014, la Section civile du Tribunal civil et pénal de Milan a débouté A.________ de ses conclusions, au regard de la liberté d'expression. Cette décision a été confirmée le 15 mars 2016 par la Section civile de la Cour d'appel de Milan. Il a été retenu que B.________ avait reproduit fidèlement les correspondances échangées durant les négociations en lien avec la signature de l'affidavit, même si elles avaient été interprétées sous l'angle d'une possible extorsion, et qu'il existait plusieurs éléments dans cette affaire qui avaient pu le conduire à se considérer victime d'une extorsion; B.________ était ainsi intimement convaincu de la commission de cette infraction, ce qui avait également été reconnu par le Parquet de Milan. B.j. A la suite de sa mise en prévention en Suisse (cf. let. B.g supra), A.________ a déposé plainte pénale le 18 avril 2012 contre B.________ pour dénonciation calomnieuse. Selon lui, la plainte pénale de B.________ avait été uniquement animée par un désir de vengeance et basée sur un tableau mensonger. Il n'avait jamais été question des actions que sa cliente entreprendrait en cas d'échec des pourparlers. Lors de ceux-ci, il n'était d'ailleurs nullement informé, tout comme sa cliente, que B.________ n'avait pas déclaré la totalité des honoraires perçus au fisc italien, ce qu'il n'avait découvert que bien après. Les dénonciations à l'Ordre des avocats et au Parquet de Milan avaient été faites en accord avec sa mandante. Si B.________ avait réellement craint une telle dénonciation, il aurait sans aucun doute spontanément déclaré ses actes aux autorités italiennes, ce qu'il s'était abstenu de faire. La plainte pénale déposée par ce dernier était au surplus intervenue un an après la fin des négociations, prouvant ainsi qu'il n'y avait aucun lien. Entendu durant la procédure préliminaire et en première instance, B.________ a indiqué avoir déposé sa plainte pénale en janvier 2012 afin d'obtenir justice en Suisse dès lors qu'en Italie, la procédure n'avançait pas et était mal instruite. Sa plainte pénale contenait tous les éléments démontrant l'existence d'une tentative d'extorsion. Au vu des échanges de courriers entre 2007 et 2008, il était clair que A.________ et C.C.________ avaient eu l'intention de profiter de sa fragilité fiscale, dont ils avaient connaissance, pour obtenir de fausses déclarations en vue de les produire dans le cadre de la procédure italienne relative au litige successoral et pour obtenir la restitution d'une grande partie des honoraires. A la suite de la dénonciation aux autorités italiennes effectuée par A.________, il avait été condamné pour évasion fiscale. Une auto-dénonciation de sa part n'aurait pas empêché cette condamnation.