Citation: 6P.197/2006 23.03.2007 E. C

Par arrêt du 25 avril 2006, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirmé. La cour cantonale a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une seconde expertise car elle disposait de suffisamment d'éléments pour trancher la question de la conscience qu'avait l'intéressé de l'illicéité de ses actes de même que celle de l'internement. S'agissant du grief d'arbitraire dans les constatations de fait, elle a admis qu'aucun des éléments que l'intéressé contestait au moyen d'une argumentation recevable n'était entaché d'arbitraire. Par ailleurs, la cour cantonale a estimé que la contrainte sexuelle était réalisée au motif que le condamné avait façonné sa fille de manière à ce qu'elle devienne son objet sexuel et que la cruauté était donnée essentiellement parce qu'il avait brisé sa personnalité. Elle a également vu des éléments étayant cette cruauté dans le fait que l'auteur a pris des photographies et fait le récit des actes subis par sa victime, rendant l'oubli impossible et prolongeant ainsi indéfiniment l'humiliation qu'il lui avait infligée. La cour cantonale a par ailleurs relevé l'insensibilité totale du condamné à ce que pouvait ressentir sa fille. Elle a en outre jugé que la qualification des actes commis à l'encontre des autres victimes ne violait pas le droit fédéral, à l'exception de ceux concernant B.________, qui constituent une tentative d'actes d'ordre sexuel et non une tentative de contrainte sexuelle, ce point secondaire n'ayant toutefois pas d'influence sur la quotité de la peine, qui est pleinement justifiée par la culpabilité extrêmement lourde du condamné. S'agissant de l'internement, la cour cantonale a admis que cette mesure s'imposait car elle seule était susceptible de contenir la dangerosité du condamné. Enfin, elle a considéré que les juges de première instance n'avaient pas mésusé de leur pouvoir d'appréciation en allouant la même indemnité pour tort moral, fixée à 50'000 fr, à chacune des filles de X.________.