Citation: 6B_480/2017 E. B

Par jugement du 25 janvier 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par X.________ contre ce jugement, a partiellement admis l'appel formé par A.A.________, B.A.________, C.A.________, D.A.________ et E.A.________, et a réformé celui-ci en ce sens que X.________ est le débiteur de B.A.________ et A.A.________ de la somme de 11'697 fr. 20, avec intérêts, à titre de réparation du dommage, qu'il est par ailleurs, à titre de réparation du tort moral, le débiteur de A.A.________ de la somme de 35'000 fr., avec intérêts, le débiteur de B.A.________ de la somme de 35'000 fr., avec intérêts, le débiteur de C.A.________ de la somme de 12'000 fr., avec intérêts, le débiteur de D.A.________a de la somme de 12'000 fr., avec intérêts, ainsi que le débiteur de E.A.________ de la somme de 12'000 fr., avec intérêts. Elle a confirmé le jugement pour le reste. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. X.________, né en 1973, a passé son enfance à Lausanne. Il a accompli une formation d'analyste programmeur et a obtenu un diplôme privé. Son casier judiciaire est vierge et le Registre fédéral des mesures administratives ne comporte aucune inscription à son nom. Feu F.A.________, né en 1993, avait obtenu son permis d'élève conducteur de motocycle à la fin du mois de décembre 2010 et se rendait quotidiennement au travail avec son motocycle. B.b. Le 9 juillet 2011, vers 18 h 40, X.________ circulait sur la route secondaire entre O.________ et P.________, au volant de son véhicule Q.________, en direction de P.________. F.A.________ circulait sur cette même route au guidon de son motocycle R.________, en direction de O.________. Il faisait beau et la chaussée était sèche. Au lieu-dit "S.________", soit peu après le village de O.________, la route présente un virage à gauche, est ensuite rectiligne sur 70 à 80 m, puis présente à nouveau un virage à gauche après le pont qui enjambe le T.________. En venant de P.________, le rayon de courbure du virage à droite est de 41 m en circulant sur la moitié droite de la chaussée. La largeur de la chaussée est relativement étroite, soit d'environ 4,8 et 5 m au niveau du pont. Aucune démarcation ne sépare les deux voies de circulation. X.________ circulait à tout le moins proche du centre de la chaussée rectiligne lorsqu'il a vu arriver F.A.________, qui roulait au milieu de la chaussée en effectuant le virage à droite avant le pont. La présence d'arbres sis à l'intérieur du virage en bordure du ruisseau masquait fortement la visibilité de l'automobiliste. X.________ a donné un coup de volant à gauche, pensant que le motocycliste allait terminer son virage en empiétant sur sa partie de la chaussée et considérant qu'il s'agissait du seul moyen de préserver la vie de F.A.________. A la hauteur du pont, le côté droit du véhicule de X.________ et le côté droit du motocycle de F.A.________ se sont percutés par glissement. La jambe droite du motocycliste a heurté l'angle avant-droit de la voiture et le côté droit du haut du corps a rebondi sur le capot de la voiture. Le motocycliste a ensuite chuté sur le sol, puis dans le ruisseau, environ 7 m en contrebas. F.A.________ est décédé sur les lieux de l'accident. Il n'avait pas d'alcool ni de drogue dans le sang. Après l'accident, il a été constaté que la voiture de X.________ était immobilisée sur le pont, dans son sens de marche, parallèlement à la chaussée, sur la voie de circulation réservée au motocycliste. Le véhicule avait laissé une trace de freinage de 3 m 80 avec sa roue arrière-droite, au centre de la chaussée, rectiligne et parallèle à la bordure bétonnée du pont. B.c. Quelques jours après l'accident, le policier rapporteur s'est positionné sur la route de l'accident et a observé que les automobilistes roulant dans le sens emprunté par X.________ avaient tous tendance à sortir de la courbe à gauche sise 70 à 80 m avant l'endroit de l'accident, en circulant au centre de la chaussée, et à continuer de rouler de cette manière jusqu'au pont. B.d. Le témoin G.________, âgé de 12 ans au moment des faits, a déclaré qu'il se trouvait devant sa maison lorsqu'il avait entendu le bruit fort d'un véhicule. Désireux de savoir s'il s'agissait d'une belle voiture, il avait aperçu un motocycle qui descendait en direction du pont et qui roulait plutôt au milieu de la route. Ce véhicule avait dérapé au début du pont, le conducteur avait essayé de le remonter, mais celui-ci s'était couché sur la gauche, avait dérapé et était venu taper l'avant de la voiture arrivant en face. A cause des sapins, le témoin n'avait pas vu l'emplacement de la voiture avant qu'elle ne fût sur le pont. Au moment du choc, la voiture était presque arrêtée, mais elle avait freiné préalablement, lorsque son conducteur avait vu le motocycle arriver. B.e. Selon les rapports des 10 juillet et 18 août 2011, la police a relevé que le véhicule de X.________ était immobilisé dans le prolongement de la trace de freinage laissée par sa roue arrière-droite. Ainsi, en ajoutant une distance de 12 m pour tenir compte du temps de réaction, l'automobiliste se trouvait déjà entièrement sur la partie de route réservée au motocycliste lorsqu'il avait remarqué ce dernier avant de s'engager sur le pont. B.f. Une expertise a été ordonnée par le ministère public. Dans son rapport du 21 septembre 2011, H.________, ingénieur HES Automobile, analyste d'accidents, a retenu que le point de collision se situait à la fin de la trace de freinage laissée par la roue avant-droite de la voiture et que la vitesse de celle-ci au moment de la collision était d'environ 17 km/h, tandis que celle du motocycle était d'environ 50 à 55 km/h. L'expert a exposé qu'il n'était pas possible de déterminer si le motocycliste freinait au moment du choc, que les déclarations de l'automobiliste ne pouvaient pas être démenties, mais - en partant de la prémisse selon laquelle celui-ci avait d'abord dévié sur la gauche et ensuite freiné -, que l'intéressé aurait tout aussi bien pu simplement couper le virage et que, si l'automobiliste avait dévié sa trajectoire un peu plus sur la gauche, il ne serait pas entré en collision avec le motocycliste. Selon la simulation effectuée, il s'était passé 2,1 s entre le moment où l'automobiliste avait vu le motocycliste et le moment de la collision, en tenant compte d'un temps de réaction minimum de 0,4 seconde. Le motocycliste avait pris le virage à une vitesse d'environ 65 km/h, avec une inclinaison du motocycle de 27°, de sorte que sa conduite pouvait être qualifiée de "sportive". Il n'était pas possible de reconstituer la trajectoire du motocycliste avant la collision, soit de dire si celui-ci roulait plutôt à gauche ou à droite à l'entrée du virage. L'expert a en outre constaté que les dommages sur l'optique avant-droit et une partie de l'aile avant-droite de la voiture avaient été occasionnés par la jambe droite du motocycle. Les freins de cet engin étaient fonctionnels. Une reconstitution a été effectuée le 29 août 2011 avec les deux véhicules séquestrés. Dans un rapport d'expertise complémentaire du 19 avril 2013, H.________ a confirmé qu'il n'avait trouvé aucun faisceau d'indices permettant d'infirmer de manière objective les déclarations de l'automobiliste. Il a confirmé que le moment à partir duquel le conducteur avait initié la manoeuvre d'évitement sur la gauche se situait 1,7 s avant la collision et que ce calcul se basait sur une vitesse du motocycle de 65 km/h. Le point de réaction de l'automobiliste ne pouvait être déplacé plus en arrière, car le motocycle n'aurait alors plus été visible par l'automobiliste. Le début du freinage commençait environ 1,1 s avant la collision, ce qui signifiait que le temps de réaction jusqu'au début du freinage était d'environ une seconde. Dans un second rapport d'expertise complémentaire du 19 septembre 2013, l'expert a indiqué que le temps de réaction était de 0,4 s pour 2% des gens, de 0,69 s pour 50% des gens et de 0,83 s pour 98% des gens. Dans le cas particulier, le temps de perception visuelle ne devait pas être ajouté au temps de réaction de 0,4 s, car le danger se trouvait déjà dans le champ de vision de l'automobiliste. Il a confirmé qu'il s'était passé 2,1 s pendant lesquelles les deux conducteurs étaient en champ de vision mutuelle, ce qui correspondait à 0,4 s de temps de réaction, 0,6 s entre le début du braquage et le début du freinage et 1,1 s jusqu'à la collision. L'expert H.________ a été auditionné les 3 avril 2012 et 29 août 2013 par le ministère public. Il a confirmé ses conclusions, à savoir qu'il ne pouvait scientifiquement exclure la version des faits de X.________ et qu'il avait pris en compte le temps de réaction minimal incluant le temps d'observation visuel (0,4 s) et la vitesse maximale du motocycliste au début de son entrée dans le champ de vision de l'automobiliste (65 km/h) pour examiner si la version des faits du prénommé était plausible. Un coup de volant après ou pendant le freinage n'était pas possible. Si l'on retenait une vitesse de réaction de 0.83 s, il faudrait alors retenir une vitesse du motocycliste de 50 km/h au début de son entrée dans le champ de vision de X.________, mais une telle vitesse n'était pas possible compte tenu de la dynamique de la collision. B.g. Une seconde expertise a été ordonnée par le ministère public. Dans leur rapport du 3 juillet 2015, I.________ et J.________, de U.________, ont exposé que la vitesse limite du motocycle dans la courbe précédant l'accident était estimée entre 61 et 65 km/h, de sorte qu'il était probable que la vitesse réelle se situait quelque peu en-dessous. Au moment du choc, la voiture devait évoluer entre 15 et 19 km/h et le motocycle entre 40 et 46 km/h. En prenant en compte un léger ralentissement avant le freinage, la voiture devait se situer à environ 25 m du point de choc lorsque son conducteur avait pu voir le motocycliste, lequel devait se situer à environ 36 m du point d'impact. Les conducteurs avaient donc dû s'apercevoir environ 2,5 s avant le choc. En circulant sur la droite à 40 km/h et en changeant de voie très brutalement, l'automobiliste n'aurait pas disposé d'assez de temps pour se déplacer de 2 m latéralement, cette manoeuvre nécessitant près de 16 m, soit 1,45 seconde. En revanche, avec un déport de 1 m sur une distance de 11 m - soit pendant 1,05 s -, en d'autres termes en circulant approximativement au centre de la chaussée, il était plausible que les événements se fussent déroulés comme décrits par l'automobiliste. B.h. Le 11 juillet 2016, X.________ a produit une analyse technique du 4 juillet 2016, émanant de K.________, ingénieur HTL, analyste d'accidents auprès de L.________, assurance responsabilité civile de l'automobiliste. L'analyste a conclu qu'il n'était techniquement pas possible d'établir de quelle manière les faits s'étaient produits, qu'il existait de nombreuses variantes possibles et que, dans certaines d'entre elles, la version de X.________ serait encore plus vraisemblable. B.i. Le 24 août 2016, X.________ a en outre produit une analyse technique du 16 août 2016, émanant de M.________, consultant du groupe V.________, à Paris, et expert inscrit auprès de la Cour d'appel de Paris. L'analyste a relevé qu'un déport sur la gauche, soit un coup de volant dans un sens, puis un coup de volant dans l'autre, étaient tout à fait réalisables dans l'urgence. Il a conclu que la version des faits donnée par X.________ était techniquement recevable pour tous les aspects couverts par ses déclarations, notamment que son véhicule progressait initialement à 20 ou 30 cm du bord droit de la chaussée et que le déport latéral de 2 m sur 11 m, pendant 1 à 1,1 s, ne soulevait pas de problème particulier.