Citation: 9C_368/2023 E. 10.2

10.2. En l'espèce, la juridiction cantonale s'est fondée sur plusieurs éléments pour conclure à l'inexistence d'un établissement stable à Q.________. Elle a notamment constaté que dans les premières déclarations du contribuable (courrier du 1 er mars 2016 à l'intimée), il n'avait pas indiqué qu'il aurait exercé une activité d'indépendant uniquement à travers son bureau à Q.________ et sa comptabilité, relative aux exercices 2005 à 2008, ne faisait pas mention d'un tel établissement stable dans cette ville. En outre, le recourant avait indiqué dans un courrier adressé en juillet 2007 au Ministère public de la Confédération que toutes les ventes d'oeuvres d'art aux époux C.________ avaient été conclues et instrumentées à Genève et que les relations entre ces protagonistes avaient continué de s'y ancrer. A cet égard, les conventions de vente des oeuvres d'art prévoyaient des clauses de for à Genève, ainsi que l'application du droit suisse ce qui ne corroborait pas l'existence d'une activité indépendante en France. Les pièces produites en instance cantonale ne permettaient pas davantage de remettre en cause ce constat. Ainsi, l'acte de vente du bien immobilier sis à Q.________ ne permettait pas de déduire une destination commerciale de celui-ci; cet immeuble avait du reste fait l'objet d'une taxe d'habitation, dont il était notoire qu'elle n'était pas perçue sur des immeubles commerciaux. S'agissant de l'emploi de personnel, le recourant avait déclaré que le dénommé G.________ était le gestionnaire du "bureau-galerie" à Q.________. Or il apparaissait notamment, bulletins de paie à l'appui, que celui-ci fournissait bien plutôt des services à la personne, en qualité de "Maître d'Hôtel extra". Par conséquent, il n'exerçait pas d'activité de gestionnaire du "bureau-galerie" dans le contexte d'une activité indépendante du recourant. La Cour de justice, procédant également à une appréciation anticipée des preuves relatives à la prétendue existence d'un établissement stable en France, a renoncé à l'audition de plusieurs témoins dont des attestations avaient été produites à l'appui de la détermination spontanée du recourant. S'agissant de H.________, qui aurait oeuvré en qualité d'assistante personnelle du recourant, la Cour de justice a notamment constaté que les échanges de courriel entre ces deux personnes provenaient de l'adresse électronique de la prénommée, qui était rattachée à I.________ SA (soit une société dont le recourant était l'actionnaire unique). Partant, elle ne travaillait pas en lien avec une quelconque activité lucrative indépendante du recourant. Quant à l'audition du dénommé J.________, elle ne s'avérait pas nécessaire, puisqu'il ne ressortait pas de son attestation qu'il aurait reçu des instructions ou aurait été placé sous la surveillance de celui-ci. L'audition du dénommé K.________ n'était pas davantage nécessaire, puisque celui-ci avait indiqué que le recourant recevait des clients dans son bureau à Q.________ du "petit matin au soir", alors même que le contribuable avait déclaré exercer une activité salariée de 100 % à Genève pour la période correspondante. En outre, le témoignage du chauffeur du recourant L.________ (qui l'amenait dans des galeries d'art mais également chez le coiffeur et chez le médecin), n'était pas nécessaire puisque l'attestation écrite de sa main ne permettait pas d'établir l'existence d'un établissement stable. L'audition du commissaire-priseur M.________ n'était pas non plus nécessaire puisque, même si celui-ci rapportait "une grande activité déployée" par le recourant, aucun indice ne permettait de considérer que celui-ci exploitât un établissement stable à Q.________.