Citation: 6S.368/2000 04.12.2000 E. 1

Le titre de l'article paru dans "Le Temps" affirme clairement que l'enfant a tué sa soeur et l'article paru dans GHI reprend ses propos. Une telle affirmation, même si elle vise un enfant, est incontestablement attentatoire à l'honneur. Dire de quelqu'un qu'il a tué sa soeur évoque objectivement une idée de violence, voire de meurtre. Par ailleurs, l'honneur d'un enfant, même incapable de discernement, est protégé (Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd. Zurich 1997, art. 173 n° 13; Bernard Corboz, op. cit. , art. 173 CP, n° 21). Le fait qu'il s'agisse d'un enfant peut certes jouer un rôle pour déterminer si ce qui est dit porte atteinte à son honneur, car ce qui peut faire apparaître une personne adulte comme méprisable ne fait pas nécessairement apparaître comme tel un enfant, dont on ne saurait attendre la même conduite que de la part d'un adulte; ainsi dire à un enfant de 12 ans qu'il a besoin d'être éduqué moralement ne le fait pas apparaître comme méprisable dans la mesure où l'éducation d'un enfant n'est pas encore achevée à cet âge (ATF 72 IV 173). En revanche, alléguer qu'un enfant de moins de 7 ans, même s'il n'est pas soumis au code pénal, a tué sa soeur le fait apparaître comme méprisable aux yeux des tiers. Peu importe que l'enfant ne soit pas nommément désigné, dès lors qu'il est reconnaissable, au moins pour les personnes proches de l'affaire en cause, à la lecture du titre et du sous-titre de l'article paru dans "Le Temps" et de l'encart paru dans le GHI. De même il importe peu que les propos litigieux soient ensuite tempérés dans l'article paru dans "Le Temps", où le fait que l'enfant est à l'origine de la mort de sa soeur est présenté comme l'hypothèse la plus probable avancée par le magistrat instructeur. Pour les motifs exposés ci-dessus, cela ne suffit pas à dénier le caractère diffamatoire des titre et intertitre qui précèdent l'article. Au demeurant, que le fait avancé soit vrai, que l'auteur fasse état de soupçons ou encore qu'il formule ses propos sous la forme d'une interrogation ou d'une supposition, la phrase incriminée n'en est pas moins attentatoire à l'honneur (cf. ATF 117 IV 29 consid. 2c p. 29; Denis Barrelet, Droit de la communication, Berne 1998, p. 288, n° 1003). c) Au vu de ce qui précède, le caractère diffamatoire des propos litigieux a été nié à tort. Le pourvoi étant sur ce point fondé, il est superflu d'examiner l'argumentation subsidiaire des recourants relative à une éventuelle violation par les intimées de la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH. Reste en revanche à examiner si, comme l'estime l'autorité cantonale et ce que contestent les recourants, les intimées auraient de toute manière dû être admises à apporter l'une des preuves libératoires et auraient pu l'apporter.