Citation: 8C_121/2008 20.10.2008 E. 3

3.1 Par un premier moyen, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir nié l'existence d'un lien de causalité entre des acouphènes diagnostiqués par le docteur S.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, et l'accident du 9 décembre 1998. Se fondant sur les conclusions du médecin prénommé, selon lesquelles les troubles en question sont survenus à la suite de l'accident, l'assuré fait valoir que les premiers juges ne pouvaient pas nier l'existence d'un tel lien au seul motif qu'il s'est écoulé une trop longue période entre l'événement accidentel et l'apparition desdits troubles. Ce grief est mal fondé. Le docteur S.________ motive sa conclusion par le fait, d'une part, que les acouphènes sont clairement apparus depuis l'accident et, d'autre part, qu'un traumatisme cranio-cérébral peut parfaitement induire de telles répercussions (rapport du 8 juillet 2003). Or, la juridiction cantonale a justement démontré que les conclusions du docteur S.________ reposent sur une prémisse erronée puisque l'assuré n'a pas été victime d'un traumatisme cranio-cérébral. En outre, admettre l'existence du lien de causalité naturelle au motif que les acouphènes sont apparus après l'accident revient à se fonder sur l'adage « post hoc, ergo propter hoc », lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'établir l'existence d'un tel lien (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.). 3.2 Par un deuxième moyen, le recourant conteste le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel il n'existe pas de lien de causalité naturelle entre la coxarthrose et l'accident. La juridiction cantonale a nié l'existence de ce lien au motif que l'assuré n'avait subi aucune lésion à la hanche lors de l'accident et que des plaintes à ce sujet n'avaient été exprimées que tardivement. Par ailleurs, les premiers juges ont réfuté l'avis du docteur V.________, spécialiste en médecine interne et maladies rhumatismales, et médecin traitant de l'assuré, selon lequel la coxarthrose était très probablement la conséquence de la démarche particulière due aux troubles persistant au pied droit (rapport du 20 septembre 2005). Ils se sont fondés pour cela sur le point de vue du docteur L.________, d'après lequel il n'était pas vraisemblable que la décharge du membre inférieur droit entraînât une coxarthrose, dès lors que l'articulation de la hanche est apte à supporter tout le poids d'un corps à chaque pas (rapport du 16 novembre 2005). Si le diagnostic de coxarthrose posé par le docteur V.________ n'est pas contestable, on ne saurait cependant se rallier au point de vue du recourant qui soutient que la conclusion de ce médecin au sujet de l'origine de cette affection repose sur une étude approfondie. Aussi, les motifs pour lesquels la juridiction cantonale s'est fondée sur le point de vue du docteur L.________ plutôt que sur celui du docteur V.________ apparaissent-ils convaincants. Au demeurant, et contrairement à ce que soutient le recourant, l'impossibilité d'exclure en l'occurrence que la coxarthrose soit due aux circonstances indiquées par le docteur V.________ ne permet pas de considérer l'existence d'un lien de causalité naturelle comme établie au degré de la vraisemblance prépondérante, généralement appliquée à l'administration des preuves dans la procédure en matière d'assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181 et les références). 3.3 Vu ce qui précède, la CNA était fondée, par sa décision sur opposition du 12 juillet 2006, à faire abstraction des acouphènes et de la coxarthrose dans l'évaluation des taux déterminants pour l'indemnité pour atteinte à l'intégrité et pour l'évaluation de l'invalidité éventuelle. 3.4 Pour le reste, le recourant ne conteste pas le taux de l'atteinte à l'intégrité fixé à 20 % pour les troubles à la cheville droite et celui-ci doit être confirmé. En ce qui concerne l'évaluation de l'invalidité, le recourant reproche à la juridiction cantonale de s'être fondée, pour examiner sa capacité de travail, sur l'avis des docteurs M.________ et L.________, plutôt que sur celui du docteur N.________. En l'occurrence, le docteur M.________ a attesté une capacité entière dans une activité adaptée, essentiellement assise ou permettant d'alterner les positions assise et debout, et comprenant des déplacements sur des courtes distances et terrains plats. En revanche, il n'était plus possible à l'assuré de surcharger le membre inférieur droit, de s'accroupir, de s'agenouiller, de faire de longues stations debout ni de marcher en terrain instable (rapports des 20 septembre 2002 et 30 juillet 2004). Cette appréciation a été confirmée par le docteur L.________ dans ses rapports des 7 septembre 2004 et 3 juillet 2006. De son côté, le docteur N.________ a attesté une incapacité de travail de 50 % au moins, quelle que soit l'activité exercée. A l'appui de son appréciation, ce médecin indique que les troubles dont souffre l'assuré empêchent la station debout prolongée et la marche (rapports des 14 janvier 2004 et 21 juin 2006). Cela étant, le docteur N.________ ne fait état d'aucun élément objectif qui n'ait été pris en compte et dûment analysé par les docteurs M.________ et L.________. En particulier, il n'indique pas les motifs pour lesquels il juge l'assuré inapte à exercer sans limitation son activité de technicien-dentiste, laquelle a été considérée comme pleinement compatible avec son état de santé par les docteurs M.________ et L.________. Cela étant, la juridiction cantonale était fondée à se référer à l'appréciation de ces médecins pour nier une diminution de la capacité de travail dans l'activité habituelle et, partant, une atteinte à la capacité de gain. 3.5 Vu ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.