Citation: 6B_1210/2023 E. B

Statuant le 22 août 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.A.________ et admis l'appel joint du ministère public contre le jugement du 21 décembre 2022. Elle a interdit à A.A.________ d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs, le jugement précité étant confirmé pour le surplus. Cette condamnation repose, en substance, sur les faits suivants. B.a. À U.________, avenue V.________, entre 2015 et 2020, lors de massages, A.A.________ a caressé avec ses mains à plusieurs reprises la poitrine de sa belle-fille, B.B.________, née en 2007, par-dessus et par-dessous les habits ("cas 1"). Dans le courant du mois de janvier 2021, alors que B.B.________ était assise dans la cuisine, A.A.________ a massé ses épaules. |l a ensuite volontairement glissé ses deux mains sur la poitrine de B.B.________ jusqu'en haut de ses cuisses ("cas 2"). B.b. A.A.________ est né en 1967 à W.________, au Portugal. Il y a suivi sa scolarité jusqu'à ses 11 ans, puis a quitté l'école pour aider son père dans les champs. En 1990, il s'est rendu en France et y a séjourné pendant environ deux ans et demi avant de venir s'établir en Suisse, aux Grisons, puis dès 2015 dans le canton de Vaud. Il est au bénéfice d'un permis d'établissement. Marié depuis 1996 à C.B.________, le couple a eu un fils, D.A.________, né en novembre 1996, avant de divorcer. À l'âge d'un an et demi, D.A.________ est parti vivre chez ses grands-parents au Portugal, pays qu'il a quitté en 2006 pour revenir habiter en Suisse. Après une séparation de 10 ans, A.A.________ a repris la vie commune avec son ex-femme qui, dans l'intervalle, a eu une fille, B.B.________, née en 2007 d'une autre union. Il a huit frères et soeurs. Une de ses soeurs habite en Valais et une autre dans les Grisons. Les autres membres de sa famille sont retournés vivre au Portugal. Dans ce pays, il est propriétaire d'un appartement. Il passe souvent ses vacances au Portugal où il souhaite retourner vivre à sa retraite, soit dans environ quatre ans. ll ne parle pas le français. Il exerce le métier de grutier de chantier à 100 % et gagne environ 5'000 fr. net par mois. Il soutient financièrement sa compagne en lui versant un montant d'environ 800 fr. par mois. Son casier judiciaire suisse est vierge. À la suite du dépôt de la plainte pénale ayant donné lieu à la présente procédure, A.A.________ a été interpellé le 1 er février 2021, puis, après 74 heures passées en zone carcérale, a été mis sous mesures de substitution à la détention dès le 4 février 2021; celles-ci imposaient à A.A.________ de vivre dans un autre logement que celui qu'il partageait avec B.B.________ et son ex-femme, de poursuivre le traitement psychiatrique et de s'abstenir d'approcher à moins de 200 mètres et de contacter sous quelque forme que ce soit sa belle-fille. Il vit depuis lors dans un studio à X.________, dont le loyer s'élève à 750 fr. par mois. Ces mesures de substitution ont été prolongées à plusieurs reprises jusqu'au 22 janvier 2023. B.B.________ a été placée en urgence au foyer E.________ le 1 er février 2021, pendant neuf mois, et en est ressortie le 12 octobre 2021. A.A.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique (cf. infra, rapport du 28 février 2022 établi par le Département de psychiatrie, Institut de psychiatrie légale du CHUV).