Citation: 9C_81/2024 E. 4

Les premiers juges sont parvenus à la conclusion que le recourant avait en l'espèce échoué à renverser la présomption d'après laquelle le gain présumé perdu pris en compte dans le calcul de surindemnisation et la détermination du montant des prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle correspondait au revenu sans invalidité arrêté à 62'500 fr. par l'office AI dans sa décision du 24 octobre 2016. Ils ont considéré que le salaire annuel de 120'000 fr. communiqué à l'intimée au début des années 2010 à 2013 ne semblait pas cohérent au regard de la grande différence avec les salaires annoncés au début des années précédentes (soit 30'000 fr. en 2005-2006 et 36'000 fr. en 2007-2009) et surtout des salaires déclarés aux organes de l'AVS pour les années 2010 (94'500 fr.), 2011-2012 (36'000 fr.) et 2013 (110'000 fr.). Ils ont également retenu que les informations fournies par l'assuré au sujet du salaire qu'il avait concrètement perçu en 2013 étaient contradictoires. Ils ont relevé que sur un décompte sur lequel figuraient les salaires de tous les employés de la société en 2013, un revenu de 110'000 fr. (10'000 fr. par mois de janvier à novembre) était indiqué en faveur du recourant alors qu'il ressortait d'autres documents qu'un montant de 160'123 fr. 85 ou 105'495 fr. 85 lui aurait été versé à titre de salaire par le biais d'un poste comptable "Darlehen A.________" figurant au passif de la comptabilité. Ils ont finalement considéré qu'au vu des documents réunis au terme de mesures d'instruction menées auprès de la caisse de compensation du canton du Valais et de B.________ AG, les prévisions avantageuses de l'assuré quant aux effets sur le chiffre d'affaires de sa société et sur son propre revenu du développement dès et au-delà de 2013 de relations contractuelles importantes avec trois nouveaux clients n'avaient pas été confirmées. Ils ont constaté que le salaire annuel déclaré par la nouvelle administratrice de B.________ AG était de 6'000 fr. pour les années 2014-2016 et que les recettes réalisées en relation avec les nouveaux clients mentionnés n'avaient pas atteint les proportions estimées par le recourant. Ils ont en outre retenu qu'en dépit de ce que laissaient entendre des lettres de ces nouveaux clients, les tâches confiées à l'assuré par ceux-ci (soit une grande partie de leur activité administrative) n'apparaissaient pas à un tel point spécifiques qu'elles n'auraient pas pu être effectuées par d'autres personnes que lui. Ils ont par ailleurs indiqué qu'il ne leur appartenait pas de procéder à un calcul rétroactif des prestations de la prévoyance professionnelle dues en l'espèce en prenant en considération la capacité résiduelle de travail dans l'activité habituelle de 30 %, non contestée, définitivement fixée au terme de la procédure de l'assurance-invalidité, mais qu'il était possible à l'intimée de le faire. Ils ont en outre considéré, par une appréciation anticipée des preuves, qu'une expertise comptable n'était pas nécessaire.