Citation: 5A_714/2012 E. 4.3.2

4.3.2. Il n'en demeure pas moins que la variante 2, qui a la préférence des juges cantonaux, a en l'état été écartée par l'expert géomètre, du fait de son caractère irréalisable. Concernant cette deuxième variante (passage par la parcelle no 648), l'expert a en effet indiqué qu'elle impliquait une excavation importante et la construction de murs pour aménager une place de parc entre la villa et l'escalier d'accès, en utilisant le chemin déjà existant sur la parcelle no 648. Les travaux nécessités étaient toutefois contraires au règlement communal sur les constructions, les murs à construire, de l'ordre de 2,6 m à 3 m de haut, dépassant largement la hauteur réglementaire de 1,5 m. La construction d'un garage enterré, avec accès direct au sous-sol de la villa, était au demeurant exclue dès lors qu'elle impliquait une augmentation du COS, déjà dépassé par la villa. Lors de l'inspection locale du 10 juillet 2012, l'expert, interrogé comme témoin, a précisé que la deuxième variante comprenait l'aménagement de deux places de parc sur la propriété des recourants. Questionné ainsi sur la possibilité de n'en créer qu'une seule, l'expert a relevé la problématique du raccordement à l'escalier permettant l'accès à la maison, de même que celle de la présence d'un mur de soutènement, qu'il conviendrait de détruire en partie, et l'existence d'un puits d'eau perdue. Il a toutefois remarqué que seules des études plus approfondies permettraient de déterminer si la création d'une unique place de parc serait réalisable à cet endroit. Dans ces circonstances, la cour cantonale ne pouvait affirmer que la deuxième variante, en la limitant à la création d'une seule place de parc sur la parcelle des recourants et en obtenant les dérogations communales nécessaires, était réalisable. Non seulement les juges cantonaux se réfèrent ainsi à une variante qui n'a pas été examinée par l'expert - une seule place de parc, non souterraine - et qui nécessiterait, de l'avis de celui-ci, des investigations supplémentaires, mais ils partent également du principe que la municipalité accorderait nécessairement des exceptions dans le cas d'espèce, situation qui n'est toutefois nullement garantie dès lors qu'au regard de la législation produite, l'octroi de telles dérogations dépend du pouvoir d'appréciation de la commune. En s'écartant ainsi de l'expertise sans aucun élément suffisamment concret permettant d'appuyer sa conclusion, la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire. Dès lors toutefois que la faisabilité d'un passage sur la parcelle no 648, en envisageant l'aménagement d'une unique place de parc sur la parcelle des recourants, n'apparaît pas d'emblée exclue, il convient de renvoyer la cause sur ce point à l'autorité cantonale pour complément d'instruction aussi bien du point de vue technique que juridique.