Citation: 5A_766/2016 E. A

A.a. La parcelle n° 2566 de la Commune de U.________ est contiguë à la parcelle n° 126 de cette commune. Elle est divisée en deux lots de propriété par étages, l'un (lot n° 2566-1; villa A) étant propriété commune de B.________ et C.B.________, l'autre (lot n° 2566-2; villa B) étant propriété commune de D.________ et E.C.________. Ladite parcelle n° 126 est bordée au nord, dans sa partie supérieure, par le chemin M._______. Elle est également constituée en propriété par étages. F.________ et G.________ sont copropriétaires, chacun pour une moitié, du lot de propriété par étage n° 126-1 (villa C). A.________ est quant à lui propriétaire du lot de propriété par étage n° 126-2 (villa D). Les deux parcelles sont situées au sud du chemin M.________, dans un secteur en pente. Deux villas jumelles ont été construites sur chacune d'elles. A.b. Les permis de construire pour les villas sises sur les actuels lots de propriété par étages n° 2566-1 (villa A), n° 2566-2 (villa B), n° 126-1 (villa C) et n° 126-2 (villa D) ont été délivrés le 4 mai 1999. Ces autorisations permettaient notamment la construction de deux garages et de deux places de parc sur chaque parcelle, de quatre places de parc visiteurs au haut de la parcelle n° 126 et d'un chemin d'accès - dont le tracé était situé plus au sud que le tracé actuel -, la parcelle n° 2566 ne disposant pas d'accès direct au chemin M.________. A cet effet, une servitude de passage à pied et pour tout véhicule a été constituée le 3 septembre 1999 en faveur du bien-fonds n° 2566 et à la charge du bien-fonds n° 126 (servitude n° 1999/1994). Les permis de construire ainsi délivrés ne permettaient la réalisation que du projet à l'origine de la promotion, lequel prévoyait que chacune des quatre villas disposerait d'un garage fermé et d'une place de parc goudronnée à l'air libre, à réaliser sur la parcelle n° 2566 pour B.________ et C.B.________ ainsi que pour D.________ et E.C.________, respectivement sur la parcelle n° 126 pour F.________ et G.________ de même que pour A.________, juste derrière les maisons. En outre, quatre places de parc extérieures destinées au stationnement des visiteurs devaient prendre place au nord de la parcelle n° 126, juste en dessous du chemin M.________. A cet effet, une servitude n° 99/1995 avait été inscrite au bénéfice des propriétaires de la parcelle n° 2566 et à la charge de la parcelle n° 126. A.c. Vers le 19 mai 2000, aux fins d'éviter de porter atteinte à la servitude de voisinage dont bénéficie la parcelle n° 2166 et d'empiéter sur la partie privative du futur lot de copropriété n° 126-2, les anciens propriétaires de la parcelle n° 126, d'une part, B.________ et C.B.________ ainsi que D.________ et E.C.________, d'autre part, ont fait appel aux services du notaire H.________ pour modifier le régime des servitudes. Il s'agissait également d'exécuter la vente de la parcelle n° 126 et d'en transférer la propriété à F.________ et G.________ ainsi qu'à A.________. La servitude de passage n° 1999/1994 du 3 septembre 1999 (cf. supra consid. A.b) a par conséquent été modifiée. Son nouveau tracé rendait toutefois la construction de deux garages sur chaque bien-fonds, comme prévu par le projet initial, techniquement irréalisable en raison de la configuration des lieux. Les anciens propriétaires de la parcelle n° 126, de même que B.________ et C.B.________ ainsi que D.________ et E.C.________, ont donc décidé de construire les quatre garages sur le bien-fonds n° 126. L'acte de constitution de servitude, instrumenté par Me H.________, prévoyait ce qui suit s'agissant de l'exercice de la servitude n° 1999/1994: " Exercice : (...) (...) En cas d'édification d'un bâtiment sur la parcelle [126], son actuel propriétaire ou le ou les nouveaux propriétaires à qui il aurait transféré sa parcelle rembourseront aux propriétaires des parcelles [2566] et (...) la moitié des frais de création du passage à pied et pour tous véhicules objet des présentes. Les soussignés s'engagent à faire reprendre les engagements qui précèdent par tout tiers acquéreur de l'une des parcelles [126], [2566], (...) L'entretien courant ou les frais de réfection de ces parcelles ce chemin se répartiront entre les propriétaires des parcelles [126], [2566], (...) proportionnellement au volume des bâtiments qu'ils auront ou ont fait construire sur dites parcelles. " A.d. En conséquence, une servitude a été constituée au bénéfice du lot n° 2566-1 (villa A), propriété commune des époux B.________, ainsi que du lot n° 2566-2 (villa B), propriété commune des époux C.________ (servitude n° 2000/2000), et à la charge de la parcelle de base n° 126, afin de permettre aux propriétaires du bien-fonds n° 2566 d'utiliser leurs garages. L'acte de constitution de servitude, instrumenté par Me H.________, prévoyait ce qui suit s'agissant de l'exercice de la servitude n° 2000/2000 par les propriétaires des lots de PPE n° 2566-1 et 2566-2: " Exercice: Droit d'utiliser le garage teinté en [rose/bleu] sur le plan dressé par le géomètre officiel I._______, à X.________, en date du cinq mai deux mil, déposé au Registre foncier à l'appui de cet acte. Les frais de création et d'entretien de ce garage seront supportés par les propriétaires du fonds dominant. " Dans le même but, une servitude d'usage de places de stationnement et de garage a également été constituée le 30 mai 2000 en faveur du lot de propriété par étage n° 126-1 (villa C), propriété de F.________ et G.________, et du lot de propriété par étage n° 126-2 (villa D), propriété de A.________, à la charge de la parcelle de base n° 126 (servitude n° 2000/2004). Cette servitude était libellée de la même façon que la servitude n° 2000/2000. A.e. Interrogé sur les motifs et la chronologie de ces modifications, Me H.________ a déclaré que les servitudes avaient été déplacées pour éviter que le chemin d'accès à la parcelle n° 2566 n'empiète sur le jardin privatif de A.________. Il a témoigné que ce dernier l'avait contacté le 16 mai 2000 pour disposer des documents concernant son lot de copropriété par étage. Me H.________ a par ailleurs déclaré avoir préparé les réquisitions d'inscription des nouvelles servitudes, signées le 19 mai 2000 par les anciens propriétaires de la parcelle n° 126, d'une part, et par B.________ et C.B.________ ainsi que D.________ et E.C.________, d'autre part. Immédiatement après, F.________ et G.________, d'une part, et A.________, d'autre part, ont acquis la parcelle n° 126 et l'ont constituée en propriété par étages. Les deux actes de vente sont identiques. Ils font état de toutes les servitudes actives et passives sur le bien-fonds et précisent notamment que " [la] parcelle vendue est transférée aux acquéreurs dans son état actuel, dont ils déclarent avoir parfaite connaissance et au sujet duquel ils ne formulent aucune remarque, avec tous ses droits et dépendances, parties intégrantes et accessoires quelconques, ainsi que dans son état juridique et matériel ". Lors de la vente de la parcelle n° 126, le notaire a notamment renseigné A.________ sur le régime des servitudes qui lui était favorable, sur la constitution d'une servitude d'utilisation de deux des quatre garages à construire sur la parcelle n° 126, sur la modification du tracé et n'imagine pas avoir omis de lui montrer les plans. Ensuite des modifications intervenues, les couples B.________ et C.________ ont bénéficié chacun de deux places de stationnement extérieures construites sur la parcelle n° 2566 selon la servitude d'usage de place de parc extérieure inscrite au Registre foncier (servitude n° 1999/2002). Les propriétaires de la parcelle n° 126 se sont vu attribuer la jouissance exclusive des quatre places de parc situées en haut du chemin d'accès, soit deux pour F.________ et G.________ et deux pour A.________. Ces derniers disposaient également chacun d'un garage sur leur propre parcelle. Le 30 mai 2000, F._______ et G.________ sont dès lors devenus propriétaires du lot de propriété par étage n° 126-1 (villa C) et A.________, du lot de propriété par étage n° 126-2 (villa D). A.f. La construction d'un bloc de quatre garages semi-enterrés sur la parcelle n° 126, de deux (recte: quatre) places de parc sur la parcelle n° 2566 et de quatre places de parc en haut du chemin d'accès sur la parcelle n° 126, a fait l'objet d'une enquête publique complémentaire du 11 au 31 août 2000. Sur les plans accompagnant la demande de permis, le chemin d'accès selon le tracé autorisé par les permis de construire 1880A et 1880B correspondait à l'assiette de la servitude n° 1999/1994 avant sa modification du 19 mai 2000. Cette demande complémentaire a été déposée et signée par les copropriétaires de la parcelle n° 126, soit par A.________, d'une part, et par F.________ et G.________, d'autre part. Elle était cosignée, de même que les plans, par les copropriétaires de la parcelle n° 2566, soit les époux B.________ et C.________. Le 20 août 2000, A.________ a écrit à l'administration communale qu'il avait été incité à signer hâtivement la demande de mise à l'enquête complémentaire et les plans qui l'accompagnaient, et qu'il n'avait pas immédiatement réalisé que la voie d'accès figurant sur les plans empiétait sur la surface de jardin dont il avait la jouissance exclusive. Il a demandé à la Municipalité de refuser ce projet de construction. S'en sont suivis de nombreux échanges de courriers, décisions et recours, dont un contenant une requête d'effet suspensif tendant à ce que les travaux d'aménagement d'accès à la parcelle n° 2566 soient stoppés. Dès le mois de mars 2001, la procédure administrative a été suspendue. Les époux B.________ et C.________ ont requis la reprise de la procédure le 6 mai 2003. Les recours déposés par A.________, ont finalement été déclarés irrecevables par le Tribunal administratif et rejetés par le Tribunal fédéral (arrêt 1P.70/2005 du 22 avril 2005). A.g. En raison du conflit entre les parties, la construction des garages et du chemin d'accès a été bloquée. Au printemps 2005, les couples B.________ et C.________, ainsi que G.________ et F.________, par l'intermédiaire de leur conseil, ont encore une fois approché A.________ afin de trouver une issue transactionnelle au litige. Ce dernier a refusé toutes les propositions qui lui avaient été faites. Les époux B.________ et C.________ ont continué d'utiliser l'ancien tracé de la servitude, correspondant au chemin d'accès au chantier en tout-venant créé lors de la construction des villas de la parcelle n° 2566, ceci malgré les véhémentes protestations de A.________ durant près de huit ans. Le 21 avril 2006, A.________ a fait installer des barrières en travers du chemin d'accès afin d'empêcher les autres propriétaires d'accéder à leurs maisons. Il a également posé des barrières sur une partie des quatre places de parc prévues en haut du chemin d'accès, empêchant F.________ et G.________ de faire usage de leurs places de parc. Entre le mois d'avril 2006 et le mois d'août 2008, A.________ n'a eu de cesse de contester toutes les décisions civiles et administratives prises contre lui, notamment par appel du 10 juillet 2006, par recours du 31 octobre 2006, par requête incidente du 8 janvier 2007, par recours au Tribunal administratif du 20 avril 2007, par requête incidente du 2 juillet 2007, par requête de mesures provisionnelles et préprovisionnelles du 18 janvier 2008 et par recours du 5 mars 2008. Il a été débouté à chaque fois. Il s'est également opposé aux divers permis de construction complémentaires demandés par ses voisins et ses oppositions ont été levées par la commune.