Citation: 6B_44/2022 E. 3.4.3

3.4.3. Pour le surplus, le recourant invoque une erreur sur les faits quant à l'existence du permis de conduire falsifié. Il soutient qu'il était dans l'erreur quant au fait qu'il allait obtenir un véritable permis de conduire polonais. Or, contrairement à ce qu'il soutient, il y a lieu d'admettre, à l'instar des autorités cantonales, que le recourant s'est, à tout le moins par dol éventuel, accommodé de l'hypothèse que le permis de conduire polonais qu'il avait acquis par le biais d'un site internet privé, auprès d'un particulier et pour un montant excessif de 1'050 euros était un faux, étant rappelé qu'il n'est pas de nationalité polonaise, qu'il n'était pas domicilié en Pologne et qu'il ne peut se prévaloir d'aucun lien avec la Pologne qui justifierait la délivrance d'un permis de conduire de ce pays. Dans ces conditions, le recourant ne saurait se prévaloir d'une erreur sur les faits au sens de l'art. 13 CP. Le grief est rejeté. Par ailleurs, comme relevé par la cour cantonale, la durée et le nombre des échanges du recourant avec son correspondant révèlent que le recourant a, pour le moins, eu des doutes quant à la légalité de ses démarches en vue de l'obtention d'un permis de conduire polonais auprès d'un particulier. En outre, au bénéfice d'une formation supérieure, le recourant disposait des connaissances qui devaient lui permettre de comprendre qu'un site privé ne fournissait en principe pas de prestations étatiques moyennant paiement. Dans ces conditions, c'est à bon droit que la cour cantonale a exclu l'application de l'art. 21 CP, étant rappelé que, selon la jurisprudence, pour exclure l'erreur de droit, il suffit que l'auteur ait eu le sentiment de faire quelque chose de contraire à ce qui se doit ou qu'il eût dû avoir ce sentiment (cf. supra consid. 3.2). Le grief du recourant est rejeté.