Citation: 1C_340/2015 E. 4.3

4.3. C'est au terme d'un examen complet que la cour cantonale a confirmé l'interprétation de l'art. 2.5 RCAT à laquelle s'est livrée la municipalité (cf. consid. 2.4); elle a estimé que cette disposition n'imposait pas que la surface de parc-jardin soit exclusivement pourvue de plantations, mais que d'autres aménagements, à l'instar des piscines ou des chemins d'accès pédestres, pouvaient y prendre place. Quoi qu'en dise la recourante, cette appréciation n'apparaît pas discutable. C'est en effet à juste titre que la cour cantonale a jugé que la municipalité disposait d'une importante latitude de jugement pour interpréter son règlement, celle-ci découlant de l'autonomie communale garantie par l'art. 50 al. 1 Cst. (cf. ATF 136 I 395 consid. 2 p. 397; arrêt 1C_849/2013 du 24 février 2015 consid. 3.1.2), dont jouissent les communes vaudoises dans le domaine du droit public des constructions (art. 139 al. 1 let. d de la Constitution du canton de Vaud du 14 avril 2003 [Cst-VD; RS/VD 101.01]; art. 2 al. 2 de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 [LATC; RS/VD 700.11]; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arrêts 1C_365/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2, in Pra 2011 n° 60 p. 428; 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.2). Dans ce contexte, il n'est pas critiquable d'avoir considéré que d'autres installations et aménagements que les seules plantations pouvaient trouver place sur une surface de parc-jardin. L'art. 2.5 RCAT impose certes la présence de ces dernières, mais, à rigueur de texte, il n'en exige toutefois pas l'exclusivité. Il faut par ailleurs souligner qu'en limitant les installations admissibles à 1/8 de la surface de la parcelle la municipalité a pris soin d'assortir son interprétation d'un garde-fou pour répondre aux exigences en matière de prédominance de la végétation dans la zone. A cet égard, la recourante ne peut rien déduire de l'arrêt cantonal AC.2013.0467 du 15 juillet 2014 (publié in RDAF 2015 I p. 134 ss n. 25); la distinction opérée dans cette affaire entre les espaces construits et les "espaces verts" ne peut être transposée à la présente affaire: outre que cette dernière notion est issue du règlement d'une autre commune et qu'elle diffère de celle de parc-jardin - ne serait-ce que dans sa désignation -, son application a été examinée dans le cadre d'un projet implanté en zone de village, dont rien ne permet de déduire qu'elle poursuivrait les mêmes buts en matière d'aménagement que la zone littoral de la Commune de Perroy. L'intégration de ce type d'éléments construits ne se révèle pas non plus - sous l'angle de l'arbitraire - contraire à la destination d'habitation et de loisirs extérieurs de la zone littoral, ce que la recourante ne prétend d'ailleurs pas. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de s'écarter de la définition de parc-jardin établie par la municipalité, qui résiste au grief d'arbitraire.