Citation: 6S.334/2003 10.10.2003 E. 3

Le recourant s'en prend à sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189 CP) dans le cas de B.________. Pour lui, la fellation qu'il a fait subir à cette dernière sitôt après le rapport sexuel ne saurait constituer une infraction distincte mais doit être englobée dans la qualification de viol (art. 190 CP). Pour la doctrine, les actes d'ordre sexuel commis en étroite liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les préliminaires, doivent être considérés comme absorbés par le viol (cf. Jörg Rehberg/Niklaus Schmid, op. cit., p. 399; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. 1, Berne 2002, art. 190 CP n. 19; Guido Jenny, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, vol. 4, Berne 1997, art. 189 CP n. 50; Philipp Maier, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, 2003, art. 189 CP n. 56). Une telle hypothèse n'est pas réalisée en l'espèce. Le recourant a imposé la fellation après avoir longuement fait subir l'acte sexuel à la victime. Postérieure au rapport sexuel, la fellation ne peut qu'être appréhendée comme un acte distinct, malgré sa proximité temporelle. Dans un arrêt relativement ancien, le Tribunal fédéral est parvenu à une solution similaire. Il a nié l'existence d'un délit successif - notion désormais abandonnée selon laquelle la répétition d'actes analogues procédant d'une intention unique constitue une seule infraction (ATF 117 IV 408) - à propos d'un viol et notamment d'une fellation, en retenant que ces deux types d'actes n'étaient pas analogues et qu'il convenait en conséquence de les considérer comme deux infractions distinctes en concours réel (ATF 99 IV 73 consid. 2 p. 74/75). Rien ne permet dans les circonstances concrètes d'assimiler la fellation à un simple acte accompagnant le rapport sexuel. La condamnation du recourant en vertu des art. 189 et 190 CP en concours réel ne viole pas le droit fédéral. Le grief est infondé.