Citation: 6B_151/2022 E. 1.7

1.7. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir traité ensemble les infractions de dénonciation calomnieuse et d'escroquerie par métier et de ne pas avoir fixé une peine de base pour l'infraction la plus grave, soit la dénonciation calomnieuse. Comme le relève le recourant à juste titre, la cour cantonale n'aurait pas dû traiter ensemble l'infraction de dénonciation calomnieuse et celle d'escroquerie par métier. En effet, une fois qu'elle avait déterminé le genre de peine à prononcer pour chaque infraction, elle devait, conformément à la jurisprudence, dans un premier temps, fixer une peine de base pour l'infraction abstraitement la plus grave, soit en l'occurrence la dénonciation calomnieuse et, dans un second temps, augmenter cette peine pour sanctionner chacune des autres infractions - soit l'escroquerie par métier puis chaque autre infraction pour laquelle une peine privative de liberté était envisagée -, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives. Il s'ensuit que c'est également à tort que la cour cantonale a augmenté la peine de 12 mois (la portant à 36 mois) pour "l'ensemble des autres infractions", sans mentionner de combien la peine était augmentée pour chacune des infractions (escroquerie, violation de l'obligation de tenir une comptabilité, faux dans les titres et violation d'une obligation d'entretien). Le recours doit dès lors être admis sur ce point et la cause renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle fixe la peine à nouveau conformément à l'art. 49 al. 1 CP et à la jurisprudence y relative.