Citation: 5C.27/2004 30.04.2004 E. 4

4.1 Le défendeur reproche ensuite aux juges cantonaux une violation de l'art. 285 al. 1 CC. En effet, en vertu de cette disposition, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, ce qui impose en particulier de prendre en considération le niveau de vie de chacun des parents (cf. ATF 116 II 110 consid. 3). Or, si l'arrêt attaqué mentionne que la demanderesse percevait au moment du divorce un salaire mensuel net de 4'530 fr. 30, il est en revanche muet sur sa situation actuelle, dont le défendeur indique qu'"on sait seulement qu'elle est fort différente de celle de l'époque du divorce : vie à l'étranger, remariage, propriétés immobilières...". Ainsi, en n'instruisant pas sur la situation actuelle de la demanderesse - lors même que le défendeur avait allégué de nombreux faits et requis production de nombreuses pièces en relation avec les ressources de cette dernière - et en n'instruisant pas davantage sur les besoins concrets des enfants, la cour cantonale aurait violé l'art. 285 al. 1 CC. 4.2 Il convient de rappeler que le présent litige ne porte pas sur la fixation des contributions à l'entretien des enfants ensuite du divorce, mais sur la modification des contributions d'entretien sur lesquelles les parties s'étaient accordées dans la convention sur les effets accessoires du divorce qui a été ratifiée par le juge du divorce. Dans ces conditions, la cour cantonale n'avait pas à instruire en particulier sur l'amélioration, alléguée par le défendeur, de la situation financière et du niveau de vie de la demanderesse, d'autant moins que la convention ne prévoyait pas une réduction des contributions à l'entretien des enfants pour le cas où la situation financière de la demanderesse se serait entre-temps améliorée. Quoi qu'il en soit, une telle amélioration - qui serait le cas échéant intervenue en parallèle à l'augmentation des revenus du défendeur par rapport à ceux sur lesquels s'est fondé le juge du divorce - doit de toute manière profiter au premier chef aux enfants (ATF 108 II 83). Compte tenu de l'amélioration du niveau de vie, par ailleurs élevé, tant du père que - selon les allégations mêmes de ce dernier - de la mère, et eu égard aux montants résultant des recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des contributions d'entretien (dans les familles à revenus moyens, cf. ATF 116 II 110 consid. 3a) auxquels s'est référée la cour cantonale, cette dernière n'avait pas non plus à instruire particulièrement sur les besoins des enfants. Elle pouvait sans violer le droit fédéral augmenter les contributions litigieuses aux montants retenus.