Citation: 6P.89/2003 25.09.2003 E. 2

Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. En particulier, il soutient que l'arrêt attaqué est contradictoire en ce sens que la Cour cantonale a retenu, dans la partie fait de son arrêt, que "A.________ n'était pas instruit à fond, au sens commun de l'expression comme à celui de la directive de la SUVA au chiffre 4" (arrêt attaqué p. 8; cf. aussi p. 9, 10 et 11), alors qu'elle a affirmé, lors de l'examen de la responsabilité pénale de l'intimé, que A.________ remplissait les conditions de l'art. 4 de ladite directive (arrêt p. 21). 2.1 La contradiction sur le point de savoir si le recourant était suffisamment formé pour conduire le Dumper est manifeste. Le Ministère public et l'intimé estiment que cette contradiction est sans pertinence sur le résultat du jugement, dès lors que la responsabilité du groupe d'ouvriers dont faisait partie le recourant était attribuée à E.________; l'intimé n'avait dès lors aucun devoir d'instruction et il importe donc peu, s'agissant de la responsabilité de ce dernier, que le recourant ait été ou non instruit pour conduire le Dumper. 2.2 Cette manière de voir ne peut être suivie. Pour délimiter les responsabilités des travailleurs en cas de division du travail, la doctrine pénale recourt au principe de la confiance, développé en matière de circulation routière, selon lequel tout conducteur peut compter, en l'absence d'indice contraire, avec une certaine prudence des autres personnes (ATF 118 IV 277 consid. 4 p. 280 ss; Seelmann, Basler Kommentar, vol. I, 2003, n. 73 ad art. 1, p. 27; Roth, Le droit pénal face au risque et à l'accident individuels, Lausanne 1987, p. 88 ss). Conformément à ce principe, l'intimé n'était dès lors certes pas garant direct de la sécurité du recourant dans le contexte particulier du jour de l'accident; il pouvait compter que le chef d'équipe E.________ assurerait la sécurité de ses subordonnés et leur donnerait les instructions nécessaires. Il se devait en revanche d'intervenir s'il constatait que son ouvrier méconnaissait un danger manifeste et que le chef d'équipe E.________ restait inactif. Selon l'arrêt attaqué, les causes exactes de l'accident ne sont pas clairement déterminées; le véhicule aurait glissé, peut-être à la suite d'un freinage trop prononcé, lui-même conséquence d'une allure trop élevée, le tout sur une rampe glissante. Dans ces circonstances, on ne peut exclure que le défaut de formation a joué un rôle causal dans l'accident. Selon certaines constatations de fait, l'intimé aurait vu le recourant conduire le Dumper et lui aurait dit qu'il roulait trop vite. S'il s'avère qu'effectivement le recourant n'était pas formé, que l'intimé le savait et qu'il l'a vu conduire le Dumper, l'intimé aurait dû intervenir et faire cesser cet état de fait dangereux. En conclusion, il faut admettre que le défaut de formation du recourant pourrait jouer un rôle dans l'appréciation de la responsabilité pénale de l'intimé. En libérant ce dernier de toute responsabilité pénale au motif que de toute façon le recourant était instruit à fond, alors que l'arrêt constate par ailleurs le contraire, la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire. Le recours doit dès lors être admis pour ce motif, sans qu'il soit nécessaire d'examiner les autres griefs.