Citation: 4C.169/2005 05.09.2005 E. 4

Les demanderesses soutiennent que la cour cantonale a violé l'art. 956 al. 2 CO en appréciant le risque de confusion à l'aune de conditions trop restrictives et étrangères au droit fédéral. Les premiers juges n'auraient pas pris en considération la similarité des buts et des activités des sociétés, ni la proximité des lieux où elles exercent ces activités, ce qui aurait dû conduire à apprécier le risque de confusion avec rigueur. Ils auraient violé le droit fédéral en considérant que seule l'existence d'un rapport de concurrence directe, nié en l'espèce, est pertinente pour apprécier le risque de confusion, et en excluant ce risque parce que les prestations offertes par les parties ne se recoupent que partiellement. En réalité, la cour cantonale n'a pas subordonné la protection de l'art. 956 al. 2 CO à l'existence d'un rapport de concurrence directe et elle n'a pas non plus exclu le risque de confusion pour cette seule raison que les parties ne se trouvent pas dans un rapport de concurrence directe. Elle a examiné l'ensemble des circonstances pertinentes et elle a admis, à juste titre, que les raisons de commerce considérées se distinguent suffisamment dans l'esprit du public. Selon les constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral, les sociétés en litige sont certes actives à Genève dans le domaine du bien-être mais leurs buts et leurs activités les distinguent nettement et les témoignages ont établi que leurs clientèles n'appartiennent pas au même milieu. Ces éléments sont pertinents pour déterminer qui sont les destinataires des raisons considérées et la façon dont ces destinataires se rappellent les signes distinctifs en cause. Sur cette base, et compte tenu que les raisons de commerce se distinguent suffisamment par leurs termes caractéristiques, il n'y avait pas lieu d'apprécier le risque de confusion de manière plus rigoureuse.