Citation: 5A_407/2016 E. 3.3

3.3. En l'espèce, au vu des pièces produites à l'appui de sa demande du 29 janvier 2016, il apparaît que les informations requises par le recourant concernent le compte n° yyyyy visé par l'ordonnance de séquestre qu'il a obtenue le 18 janvier 2016 et, s'agissant singulièrement de l'attestation de clôture de dit compte, se rapportent à l'existence du bien séquestré. Sur ce point, l'autorité cantonale ne peut être suivie lorsqu'elle affirme que la demande de renseignements du recourant " va au-delà des limites fixées dans l'ordonnance de séquestre ". Cela étant, l'obligation de renseigner de la banque ne saurait se concevoir que pour autant qu'il existe un faisceau d'indices suffisamment forts pour mettre en doute la réponse donnée suite à la réception de l'avis concernant l'exécution du séquestre. Or, en l'occurrence, le simple fait qu'une somme ait été virée sur le compte concerné en 2013, alors que l'avocat qui l'avait ouvert avait affirmé qu'il avait été clôturé en 2011 et que le solde avait été transféré sur un compte à Dubaï, n'est pas de nature à faire douter de l'exactitude de la réponse donnée par la banque au jour de l'exécution du séquestre. Le recourant n'apporte en effet pas le moindre élément qui tendrait à démontrer que le compte litigieux aurait continué à être alimenté entre le 16 janvier 2013 et le 18 janvier 2016. Il résulte au contraire des allégués de la plainte et des pièces produites à son appui que, suite à un premier séquestre obtenu le 17 juillet 2014, la banque avait alors répondu que ni B.________ ni C.________ ne détenait un compte en ses livres au 18 juillet 2014, que le recourant avait pris acte de ce que le compte litigieux avait été clôturé entre le 16 janvier 2013 et le 18 juillet 2014, et qu'il n'avait ainsi pas contesté la décision de non-lieu de séquestre rendue par l'Office. Il en ressort également que le recourant admet que le compte avait à nouveau été clôturé après le virement intervenu en 2013. Dans ces circonstances, l'affirmation de la banque faite tant en 2014 qu'en 2016 ne peut être considérée comme étant insuffisante. Le seul fait nouveau, à savoir les déclarations de l'avocat qui aurait reçu mandat d'ouvrir le compte en 2005, n'est en tout cas pas de nature à sérieusement la remettre en cause. Au vu de ces éléments, la banque ne saurait être tenue d'indiquer la date de clôture du compte ni de produire l'attestation de clôture ou l'avis de transfert requis par le recourant. La demande de renseignements du recourant aurait pu se concevoir dans l'optique d'une éventuelle action révocatoire, dès lors que les informations requises sont susceptibles de porter sur la période dite suspecte au sens de l'art. 288 LP (cf. supra consid. 3.1). Sauf à citer l'ATF 129 III 239 sans autre motivation, le recourant n'évoque à juste titre pas cette éventualité. En effet, la débitrice ayant son siège au Panama, la poursuite après séquestre (art. 52 et 278 LP) ne peut aboutir qu'à la saisie et à la réalisation des seuls biens séquestrés et, en cas d'insuffisance desdits biens, il ne sera pas délivré d'acte de défaut de biens au sens de l'art. 149 LP (GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd. 2012, n° 406 p. 97 et les références citées; HUBER, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd. 2010, n° 4 ad art. 149 LP), ce qui exclut toute possibilité d'intenter une action révocatoire (cf. art. 285 al. 2 ch. 1 LP; GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 25 ad art. 285 LP). Infondé, le grief doit être rejeté par substitution de motifs.