Citation: 1P.87/2007 12.06.2007 E. 3

Le recourant se plaint d'une violation du principe de la présomption d'innocence et d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de répression n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors même que l'existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). 3.2 La présomption d'innocence est garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et par l'art. 32 al. 1 Cst., qui ont la même portée. Elle a pour corollaire le principe "in dubio pro reo", qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle de l'appréciation des preuves, ce principe, dont la violation n'est invoquée que sous cet angle par le recourant, signifie que le juge ne peut se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral ne revoit les constatations de fait et l'appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du résultat d'une appréciation non arbitraire des preuves, le juge aurait dû éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à la culpabilité de l'accusé; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'immédiateté, étant mieux à même de résoudre la question (cf. arrêts non publiés 1P.454/2005 du 9 novembre 2005, consid. 2.1; 1P.428/2003 du 8 avril 2004, consid. 4.2 et 1P.587/2003 du 29 janvier 2004, consid. 7.2). 3.3 En l'occurrence, le recourant persiste à dire que le chanvre retrouvé dans ses locaux était séché pour le compte de B.________, ce qui est contredit pas les déclarations du gérant et d'une ouvrière de cette société. Il ressort en effet de leurs explications que les installations de B.________ étaient largement suffisantes pour procéder au séchage et qu'il n'avait jamais été question que le recourant emporte des plantes dans ses locaux pour effectuer lui-même cette opération. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi il était insoutenable de retenir que les grandes quantités de chanvre retrouvées dans les locaux en question avaient été détournées, étant précisé que les considérations du recours sur la qualification juridique de ce comportement ne relèvent pas de l'appréciation des preuves. En ce qui concerne le chanvre saisi dans le local de C.________, le recourant répète qu'il n'était pas au courant de ce stockage effectué par D.________ et il affirme qu'il n'avait jamais consenti à la vente de cette marchandise comme stupéfiant. Il ne démontre cependant pas en quoi l'autorité intimée aurait fait preuve d'arbitraire en écartant sa version des faits. Les raisons ayant conduit l'autorité à privilégier les déclarations de D.________ à cet égard n'apparaissent du reste pas manifestement insoutenables et, s'il est vrai qu'elles sont exposées succinctement, le recourant ne se plaint pas d'un défaut de motivation. Quant à la volonté du recourant de vendre cette marchandise comme stupéfiant, il n'apparaît pas arbitraire de considérer qu'elle ne faisait guère de doute, étant donné que l'intéressé connaissait la haute teneur en THC des plantes saisies - ainsi que leur qualité et leur attractivité comme stupéfiant - et dans la mesure où il avait entrepris de les faire conditionner en cartons et en petits sachets. Le fait que les autorités aient restitué la marchandise à B.________ n'est pas déterminant à cet égard, le séquestre ayant été levé dans la mesure où l'utilisation licite du chanvre par cette société était garantie, moyennant notamment un contrôle de la police cantonale. Pour le surplus le recourant ne démontre pas que, sur la base de l'ensemble des éléments de preuve soumis aux juges cantonaux, il était manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, de retenir ces faits. Il y a donc lieu de constater que l'autorité intimée n'a pas procédé à une appréciation arbitraire des preuves, de sorte que ce grief doit être rejeté.