Citation: 1C_64/2007 02.07.2007 E. 1

7.2 Le recourant soutient tout d'abord que la cour cantonale aurait omis de constater que la nouvelle disposition en épi des places de parc extérieures situées en limite de propriété avec les parcelles nos 684 et 687 ne permettrait plus de recouvrir l'excroissance en sous-sol du bâtiment B d'une couche de terre engazonnée, comme l'exige l'art. 31bis al. 1 ch. 3 RPE, de sorte que c'est une surface supplémentaire de 63,5 mètres carrés qui devrait être prise en compte dans le calcul de la surface bâtie. Il perd cependant de vue que le projet initial a été modifié sur ce point pour tenir compte des griefs des opposants à ce sujet. L'excroissance en sous-sol à laquelle fait allusion le recourant a ainsi été supprimée et les places de parc souterraines initialement prévues à cet endroit ont été réparties de part et d'autre du tunnel de liaison. Contrairement à ce que semble croire le recourant, les constructeurs ne sont pas libres de choisir la variante qui leur plaît, mais ils sont tenus par la solution qui a été autorisée par la Municipalité de Prilly dans le permis de construire complémentaire. Les griefs du recourant sur ce point ont donc perdu leur objet et on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir commis un déni de justice en ne se prononçant pas expressément à leur sujet, en l'absence de tout intérêt pratique à faire constater une éventuelle irrégularité du projet initial. Le recourant ne conteste au surplus pas qu'au vu des modifications apportées au projet, les exigences posées à l'art. 31bis al. 1 ch. 3 RPE seraient respectées. Le recours est donc irrecevable sur ce point. 7.3 Aux dires du recourant, la cour cantonale aurait omis de prendre en compte la surface des murs de soutènement situés le long de la rampe d'accès au parking en sous-sol dans le calcul de la surface bâtie en violation de l'art. 30 RPE. Le projet litigieux a également été modifié sur ce point. Les murs de soutènement initialement prévus ont été supprimés et remplacés par des talus. Pour les raisons évoquées ci-dessus, le recourant ne saurait se prévaloir d'un intérêt digne de protection à faire examiner cette question. Pour le surplus, le Tribunal administratif a tenu compte de la surface des têtes de mur dans le calcul de la surface construite et a constaté qu'elle s'inscrivait dans la majoration de 30% de la surface bâtie autorisée par l'art. 31bis al. 2 RPE pour la construction de garages souterrains. En l'absence de toute critique sur ce point, il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner d'office la pertinence de cette motivation. 7.4 Le recourant reprend l'argumentation qu'il avait développée en dernière instance cantonale selon laquelle les combles des bâtiments projetés seraient habitables en violation des art. 19 al. 2 et 39 RPE. Le projet initial a cependant aussi été modifié sur ce point pour répondre aux critiques formulées par les opposants. Les combles sont désormais accessibles non plus depuis les appartements du dernier étage, mais par les cages d'escalier communes aux occupants des deux immeubles. Les dimensions des ouvertures en toiture ont en outre été ramenées à celles nécessaires pour assurer l'aération naturelle et l'entretien des combles. La cour cantonale a jugé que ces mesures étaient suffisantes pour garantir que les combles ne seront pas voués à l'habitation. Le recourant ne tente nullement de démontrer en quoi cette motivation serait arbitraire. Le recours est donc également irrecevable sur ce point au regard de l'art. 106 al. 2 LTF. 7.5 Le recourant reproche aux constructeurs d'avoir fait une utilisation excessive et abusive des espaces réglementaires pour des places de stationnement. La cour cantonale aurait considéré à tort ces ouvrages comme des aménagements de peu d'importance admissibles dans les espaces réglementaires. La prise en compte de la moitié du domaine public adjacent conduirait en outre à une augmentation exagérée des possibilités de construire. Le recourant ne conteste pas que les places de stationnement à l'air libre puissent, en l'absence d'une disposition contraire du règlement communal, être assimilées à des dépendances et prendre place dans les espaces réglementaires. Si elles ne sont par ailleurs pas limitées aussi strictement dans leur surface que les petites constructions au sens de l'art. 39 al. 2 du règlement d'application de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions, elles ne doivent en revanche pas, selon la pratique cantonale, conduire à une emprise excessive eu égard au volume du bâtiment principal, la Municipalité disposant sur ce point d'un important pouvoir d'appréciation. Le Tribunal administratif a retenu à ce propos que les places de parc litigieuses pouvaient être considérées comme un aménagement de peu d'importance au vu de leur surface par rapport à la grandeur du projet de construction des deux bâtiments. Le nombre de places de stationnement requis pour le projet litigieux est conforme aux exigences du règlement communal dans la mesure où les constructeurs entendent aménager un cabinet dentaire au premier étage du bâtiment prévu au nord de leur parcelle. Si les places de parc prévues à l'air libre impliquent une occupation du sol relativement importante à l'ouest du bien-fonds des intimés, on ne saurait pour autant dire qu'elle serait démesurée au regard du projet pris dans son ensemble, des espaces de verdure et des plantations étant prévues entre les deux bâtiments litigieux et le long de la route des Flumeaux. Cela étant, l'appréciation que la cour cantonale a faite des circonstances concrètes pour conclure au respect des exigences de la réglementation cantonale ne saurait être qualifiée d'arbitraire. Enfin, le recourant ne démontre pas en quoi la prise en considération de la moitié de la route des Flumeaux dans le calcul du coefficient d'occupation du sol, prévue par l'art. 31 al. 1 RPE et autorisée par la jurisprudence cantonale sous certaines conditions (RDAF 1993 p. 200), conduirait à une extension disproportionnée des possibilités de construire par rapport aux règles de densité de la zone. Au contraire, elle reste dans la marge admise par la jurisprudence précitée. 7.6 Le recourant se plaint également de l'insuffisance de cotation des plans qui l'aurait empêché de contrôler avec exactitude le respect du coefficient d'occupation du sol. Ce grief n'aurait pas été examiné par le Tribunal administratif. Au contraire, celui-ci a procédé à un calcul de la densité en fonction de la surface construite des deux immeubles et du garage souterrain pour conclure au respect des normes en la matière par une argumentation détaillée qu'il appartenait au recourant de contester par une motivation adéquate. Or, celui-ci ne conteste pas l'exactitude des chiffres retenus dans le calcul de la surface bâtie. Le recours ne répond pas sur ce point aux exigences de motivation et doit être déclaré irrecevable. 7.7 Le recourant conteste la conformité des escaliers intérieurs demi-tournants aux prescriptions de l'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et aux directives de l'Association des Etablissements d'assurance incendie. Il ne démontre pas en quoi il serait touché plus que quiconque par cette irrégularité qui concerne la sécurité des futurs habitants des immeubles projetés. L'admission du recours sur ce point ne lui conférerait en outre aucun avantage pratique dans la mesure où elle n'entraînerait pas nécessairement une modification du gabarit des bâtiments ou de leur implantation. Il s'agit ainsi d'un grief qu'il n'est pas habilité à faire valoir (cf. consid. 3.1 ci-dessus; voir aussi arrêt 1A.115/2005 du 9 août 2005 consid. 1 publié in ZBl 107/2006 p. 119). Au demeurant, l'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie a reconnu que les escaliers en question répondaient aux exigences qu'il avait fixées et qu'ils pouvaient être réalisés tels que prévus sous l'entière responsabilité des constructeurs. Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'avait aucune raison objective de sanctionner le projet sur ce point. Le recours est donc là encore irrecevable. 7.8 Le recourant reproche enfin à la cour cantonale de s'être trompée sur l'existence d'un plan d'alignement grevant la parcelle n° 685 le long de la route des Flumeaux et d'avoir admis la conformité du projet à l'art. 38 al. 2 RPE, qui définit la manière de mesurer la hauteur des constructions lorsque le bâtiment ne s'implante pas sur l'alignement, au terme d'une interprétation arbitraire de cette disposition. L'art. 26 RPE dispose que partout où un alignement est prévu, les constructions doivent être implantées sur celui-ci ou en retrait de 6 mètres au moins. Jusqu'à une distance de 15 mètres en arrière de cet alignement, les façades lui seront parallèles. La Municipalité peut toutefois admettre une autre implantation si celle-ci donne satisfaction du point de vue esthétique. Lorsqu'il n'y a pas d'alignement, l'art. 27 RPE prévoit que l'implantation du bâtiment est fixée d'un commun accord entre les propriétaires et la Municipalité. A défaut d'accord, celle-ci fixe les alignements et procède à leur mise à l'enquête dans les délais légaux. L'art. 36 RPE dispose qu'aucune façade ne peut dépasser la hauteur limite de 13 mètres à l'arête supérieure de la corniche ou de l'avant-toit. Selon l'art. 37 RPE, la hauteur des façades ne peut être supérieure aux deux tiers de la longueur des façades principales. La Municipalité peut accorder une tolérance de deux mètres au plus. L'art. 38 RPE précise enfin que pour les bâtiments implantés sur l'alignement, la hauteur est mesurée dans le milieu de la façade dès le niveau de l'axe de la voie existante ou projetée (al. 1). Dans les autres cas, la hauteur est mesurée sur le sol aménagé (al. 2). Le Tribunal administratif a retenu que la parcelle n° 685 était grevée d'un alignement fixé à 8 mètres de l'axe de la route des Flumeaux prévu dans un plan d'alignement au quartier des Baumettes adopté par la Municipalité de Prilly le 27 mai 1926. Cet alignement figure partiellement sur le plan d'extension cantonal n° 78B de la commune de Prilly adopté le 2 mars 1959. Il est retranscrit intégralement sur le plan d'extension concernant l'aménagement des propriétés situées au centre de Prilly, section I, alignements et ordre des constructions, adopté le 8 février 1960. Il ne ressort nullement du plan d'extension cantonal du 2 mars 1959 que l'alignement adopté en mai 1926 aurait été abrogé, comme l'affirme le recourant. Il est au contraire expressément mentionné parmi les alignements des constructions maintenus dans le plan du 8 février 1960. Le fait que les plans de 1959 et 1960 ne figurent pas, dans le plan des zones communal, sur la liste des plans d'extension et des plans de quartier entrés en vigueur ultérieurement ne signifie pas davantage qu'ils auraient été abrogés étant donné qu'ils n'entrent pas dans ces catégories de plans. Le recourant n'a donc pas établi à satisfaction de droit que les constatations de fait retenues sur ce point seraient manifestement inexactes, de sorte que le Tribunal fédéral est lié par l'état de fait de l'arrêt attaqué (art. 105 al. 1 LTF). Il est vrai en revanche que l'alignement établi en 1926 et maintenu dans le plan de 1960 prend fin aux environs des deux-tiers de la parcelle des intimés. Cela s'explique par le fait que ce bien-fonds était à l'origine divisé en deux parcelles, dont seule celle qui était construite était frappée d'un alignement. A lire les plans d'enquête, seul l'angle sud-est du bâtiment A serait concerné par cet alignement. Le Tribunal administratif a estimé qu'il était malvenu de prévoir un décrochement dans la façade est du bâtiment A et que celle-ci avait à juste titre été implantée à 8 mètres de l'axe de la route des Flumeaux sur toute la longueur de la parcelle. Le recourant ne critique pas à juste titre cette solution qui se révèle judicieuse compte tenu du but poursuivi par l'alignement consistant à assurer une bande de terrain libre de toute construction suffisante le long de cette artère en vue de son éventuel élargissement. Cela étant, la hauteur admissible des bâtiments litigieux devait être mesurée dans le milieu de la façade dès le niveau de l'axe de la route des Flumeaux, en vertu de l'art. 38 al. 1 RPE, et non depuis le sol aménagé selon l'alinéa 2 de cette disposition, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner la pertinence de l'argumentation subsidiaire retenue dans l'arrêt attaqué et les critiques adressées à ce propos par le recourant. Ce dernier ne prétend au surplus pas que la hauteur des constructions, calculée selon l'art. 38 al. 1 RPE, serait dépassée. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner d'office ce qu'il en est.