Citation: 6P.135/2005 11.12.2005 E. 7

Le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) sur deux points de fait. Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir ignoré la portée réelle de l'action en désaveu, de l'avoir interprétée à contresens, ne constatant pas qu'il l'avait faite à contrecoeur. Or il n'y a aucun arbitraire à déduire du dépôt d'une action en désaveu que le recourant n'éprouvait pas de lien particulier avec son enfant alors âgée de douze ans. En effet rien ne l'obligeait à ouvrir une telle action et on ne voit en particulier pas pourquoi il était nécessaire, pour reprendre ses termes, de clarifier la situation juridique afin de déterminer ses droits et obligations envers sa fille, si ce n'est pour ne plus être astreint à contribuer à son entretien. Qu'il ait retiré l'action en désaveu une fois le résultat du test ADN connu est évidemment sans pertinence. Enfin, il ressort du dossier que le recourant a ouvert action en vue de supprimer son obligation d'entretien. L'action a été rejetée le 27 novembre 2003 et le rejet confirmé en appel le 18 juin 2004. En outre, le recourant a été condamné pénalement pour violation d'obligation d'entretien envers sa fille, condamnation du 3 décembre 2003 confirmée en appel le 3 mai 2004. Au vu de ces différents éléments, la conclusion de l'autorité cantonale ne prête pas à critique sous l'aspect de l'arbitraire. Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale de ne pas avoir constaté les nombreuses démarches qu'il a entreprises pour voir sa fille. Certes, il ressort du jugement du 18 juin 2004, que le Tribunal tutélaire a ordonné, en date du 20 décembre 1994, une curatelle de surveillance du droit de visite dont l'exercice était rendu difficile par le conflit entre les parents, sans que ce droit soit finalement exercé. Il n'en demeure pas moins que le défaut de contact influait sur les liens les unissant, peu importe à qui en incombait la faute. En outre, même s'il fallait retenir que les démarches du recourant auprès des autorités tutélaires auraient, si elles avaient abouti, pu éviter à l'enfant d'être victime d'abus sexuels par son parâtre, on ne voit pas en quoi cela influerait sur sa souffrance au point de lui donner droit à une indemnité pour tort moral.