Citation: 6P.28/2004 26.04.2004 E. 1

L'appréciation des preuves est arbitraire, donc contraire à l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral n'invalide l'appréciation retenue par le juge de la cause que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adoptée sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appréciation soit arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170). 4.2 S'agissant de la violation de la présomption d'innocence et de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, la Cour de cassation genevoise a indiqué que l'argumentation du recourant était trop succincte et lacunaire pour être prise en considération (cf. arrêt attaqué, p. 13). De cette remarque, on déduit que la Cour de cassation genevoise n'est pas entrée en matière sur le grief présenté. Il est vrai qu'elle ne l'a pas déclaré irrecevable mais l'a rejeté. Quoi qu'il en soit, la Cour de cassation genevoise n'a pas procédé à un véritable examen de fond de l'argumentation du recourant. Il s'ensuit que du point de vue de l'épuisement des instances cantonales (supra, consid. 2.2), celui-ci ne pouvait pas dans son recours de droit public se contenter de passer outre la remarque de la Cour de cassation genevoise. Au contraire, il devait expliquer quelle motivation il avait présentée en instance cantonale de recours, dire en quoi celle-ci était suffisante selon la procédure cantonale et démontrer en quoi la Cour de cassation genevoise avait commis un déni de justice en ne la traitant pas. Il n'en fait rien, du moins d'une manière conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Son recours de droit public tend essentiellement à discuter les faits à l'origine de sa condamnation. Dès lors que l'arrêt attaqué ne se prononce pas sur les griefs que le recourant articule ici, l'exigence de l'épuisement des instances cantonales n'est pas remplie. Par conséquent, l'argumentation présentée est irrecevable. De plus, les griefs soulevés tiennent de la plaidoirie. Largement appellatoires, ils sont également irrecevables pour cet autre motif (supra, consid. 2.3). Au demeurant, la Cour de cassation genevoise a signalé que le recourant n'avait apporté aucun élément propre à démentir qu'il avait mis en place un système excessif de pénalités dans le but de se soustraire ultérieurement à ses obligations en excipant de compensation et qu'il avait lui-même provoqué les retards. Elle a mis en avant que cette appréciation était confirmée par les quatre sentences de la Cour Internationale d'Arbitrage et la décision du Tribunal de commerce de Vienne, qui avaient abouti à des condamnations au paiement de cinq victimes pour plus de 6'300'000 DM (cf. arrêt attaqué, p. 13). La déduction ainsi opérée par la Cour de cassation genevoise échappe au grief d'arbitraire. Le recourant se borne à signaler que les procédures d'arbitrage ont été perdues par manque de liquidités, ce qui a empêché une défense convenable. De la sorte, il ne démontre pas que le raisonnement suivi par la Cour de cassation genevoise et sa conclusion seraient insoutenables. Quoi qu'il en soit, il se prévaut d'une justification qui ne ressort pas des faits tenus pour prouvés et dont il n'établit pas qu'elle aurait arbitrairement été omise. Il n'y a dès lors pas lieu d'en tenir compte (cf. ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26).