Citation: 5A_1005/2018 E. 5

Dans un premier grief, le recourant se plaint de l'établissement inexact des faits (art. 9 Cst.). Il reproche à la Cour de justice d'avoir dressé un état de fait incomplet qui tiendrait compte de façon sélective et arbitraire des faits régulièrement allégués et qui serait au surplus en contradiction avec les constatations de fait des arrêts rendus par la Cour de justice le 8 juin 2007 et par le Tribunal fédéral le 10 décembre 2007. Le recourant présente ainsi une liste de neuf éléments de fait qu'il considère comme établis de manière erronée et qui auraient une influence sur le sort de la cause : Le recourant estime premièrement que l'autorité cantonale a arbitrairement omis de préciser quelles étaient les créances invoquées par les intimés dans leur demande du 16 décembre 2013 en annulation de la répudiation. Il estime que les intimés ont prétendu être créanciers principalement d'un montant de 10'567'017 fr. 80 correspondant à la créance de 4'000'000 fr. avec intérêts à 7% constatée par un jugement du Tribunal de première instance rendu le 23 avril 1998 en faveur de feu G.C.________ et F.________ conjointement, et par acte de défaut de biens, et une créance récursoire fondée sur l'art. 402 CO à raison du paiement opéré par le porte-fort. Le recourant fait valoir que la Cour de justice omet, par une inadvertance manifeste, de constater qu'en outre, dans l'action parallèle intentée par l'intermédiaire du liquidateur de la société simple, C.C.________ et D.C.________ se fondent sur la créance susmentionnée de 10'567'017 fr. 80 pour intenter cette action en annulation de la répudiation et une action révocatoire contre lui. Deuxièmement, le recourant considère que la Cour de justice a retenu à tort que F.________, E.________ et A.A.________ étaient tous trois clients de l'avocat G.C.________, lors de l'engagement de porte-fort pris par ce dernier le 21 décembre 1989. Selon lui, à l'époque de ses engagements (reprise cumulative de la dette de E.________) et ceux de feu G.C.________ (porte-fort), il n'était pas (plus) client de l'avocat. La Cour de justice aurait omis à tort de retenir que G.C.________ réclamait à F.________ des honoraires, ainsi que cela avait été constaté dans les arrêts des 8 juin 2007 et 10 décembre 2007; or ces faits omis contribueraient à démontrer que les démarches accomplies dès décembre 1989 en vue d'obtenir le paiement du solde du prix de vente réclamé par F.________, l'ont été dans le cadre d'un contrat de mandat, partant, l'autorité précédente ne pouvait pas écarter les motifs plaidant en faveur de l'absence de vraisemblance d'une créance récursoire des intimés. Troisièmement, le recourant fait valoir que l'autorité précédente a arbitrairement omis de constater que l'engagement de A.A._______ de reprise cumulative de la dette de E.________ a été pris à la demande de feu G.C.________, étant précisé que E.________ était jusqu'alors seul débiteur du prix de vente des immeubles, car il n'était pas lui-même partie au contrat de vente immobilière. Cette omission serait arbitraire, dès lors qu'elle aurait pour conséquence de faire accroire que lorsque G.C.________ s'est porté-fort, A.A.________ était déjà débiteur de F.________ et qu'il aurait donc eu un intérêt propre à cette affaire. Or, ce serait G.C.________ qui avait un intérêt propre à se porter-fort, sans qu'il ne doive mandater l'avocat à cet effet. En conséquence, la créance des intimés serait « totalement invraisemblable ». Le recourant considère quatrièmement que la Cour de justice a constaté sans aucun motif sérieux que G.C.________ était à l'époque garant d'une dette contractée par N.________ alors que les pièces produites établissent que G.C.________ et N.________ étaient tous deux associés et codébiteurs solidaires de A.A.________ à hauteur de 1'600'000 fr. avec intérêts à 6 % dès le 1er février 1989, ce qui ressortirait du jugement de la Cour de justice du 28 octobre 1991, de l'arrêt du Tribunal fédéral du 10 décembre 2007 et de plusieurs pièces produites. En omettant tous les motifs qui plaident en faveur de l'inexistence de la créance, notamment l'intérêt propre de G.C.________ à se porter-fort des engagements qu'il demandait à A.A.________, l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire. Le recourant estime cinquièmement que l'autorité précédente a arbitrairement omis de constater, en contradiction avec les décisions judiciaires de 2007, que la cession de la moitié indivise de tous ses droits par F.________ à son avocat, feu G.C.________, est intervenue à titre fiduciaire, dans le cadre d'un mandat. Occultant le rapport de mandat qui liait G.C.________ et F.________ en vue d'obtenir le paiement des montants qui restaient dus à F.________ sur la vente des immeubles, l'autorité précédente a ignoré que l'avocat avait agi afin d'être lui-même libéré de sa dette envers A.A.________ et que la notification de la cession avait eu pour conséquence un abandon de créance à hauteur d'un tiers de sa créance. Sixièmement, le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir arbitrairement omis de constater quatorze paiements qu'il a effectués entre le 30 juillet 2001 et décembre 2004 à hauteur de 107'000 fr. ainsi que trois paiements en mains de feu G.C.________ pour un montant total de 250'000 fr. ne sont pas seulement allégués mais aussi établis par pièces, d'autant que feu G.C.________, puis à sa suite ses héritières, ont plaidé l'exécution (partielle) de sa dette par A.A.________ à concurrence de 3'174'000 fr. L'autorité précédente aboutirait donc à un résultat arbitraire puisqu'il n'est pas libéré à due concurrence, alors que le paiement effectué par les intimés l'a été sur la base d'un engagement indépendant de porte-fort. Le recourant fait septièmement valoir que l'autorité précédente a arbitrairement omis de constater que, comme le soulignerait l'arrêt du 8 juin 2007 de la Cour de justice, celui qui s'est porté fort n'a pas de recours contre le débiteur principal. Ce point décisif aurait été écarté par l'autorité précédente avec pour conséquence de retenir arbitrairement que les prétentions des intimés contre lui sont fondées, alors que des tribunaux se sont déjà prononcés négativement à ce sujet avec autorité de la chose jugée. Huitièmement, le recourant s'en prend aux constatations de fait relatives à son intention de nuire aux créanciers. Il expose qu'il avait, devant la Cour de justice, d'ores et déjà reproché au Tribunal de première instance d'avoir retenu que ses déclarations à l'audience de mainlevée selon lesquelles il ne disposait pas des fonds nécessaires pour s'acquitter des montants dus à F.________ et à l'hoirie C.________, mais qu'il avait des expectatives successorales, indiquaient que sa répudiation de la succession de feu son père était intervenue dans l'intention de porter préjudice à ses créanciers. Il rappelle que ses propos lors de l'audience de mainlevée se référaient à la dette sur la base de la Convention de Nice, que le décès de son père est intervenu plus d'un an plus tard et que lors de cette audience, il pouvait légitimement douter de l'existence de la créance de 4'000'000 fr. avec intérêts à 7% qui lui est réclamée et de la qualité de créanciers des intimés, d'autant qu'il a lui-même opéré des versements s'élevant à 4'414'000 fr. En omettant de constater son absence de volonté de nuire à ses créanciers, le résultat auquel a abouti la Cour de justice serait arbitraire puisqu'elle aurait dû débouter les intimés des fins de leur demande en annulation de la répudiation. Neuvièmement et dernièrement, le recourant reproche à l'autorité précédente de s'être contentée de constater que, selon les allégations de B.________, la valeur de la succession s'élevait à plus de 150'000'000 fr. en omettant arbitrairement de constater, comme il l'a allégué sur la base de l'attestation remise par les exécuteurs testamentaires de la succession de feu K.A.________ fondée sur l'inventaire civil et fiscal dressé par un notaire, que la valeur de la succession s'élève à 91'499'609 fr., de sorte que sa part successorale se monterait à 5'718'725 fr. Les exécuteurs testamentaires détiendraient en outre ce dernier montant aux fins de sûretés dans le cadre des actions en annulation de la répudiation intentées contre lui, jusqu'à droit jugé sur l'existence de la créance récursoire des intimés. La correction de ces vices d'omission relatif au montant de la succession et à la constitution de sûretés équivalentes à sa part successorale permettrait de constater que les sûretés fournies sont suffisantes.