Citation: 5A_994/2022 E. 4.3.4

4.3.4. Concernant l'entretien entre conjoints, le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien (ATF 145 III 169 consid. 3.6; 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2). Le train de vie mené durant la vie commune constitue le point de départ pour déterminer l'entretien convenable de chacun des époux, auquel ceux-ci ont droit en présence de moyens financiers suffisants. Quand il n'est pas possible de conserver ce standard, les conjoints ont droit à un train de vie semblable (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 consid. 4.2; arrêts 5A_915/2021 du 9 mars 2023 consid. 4.1; 5A_935/2021 du 19 décembre 2022 consid. 3.1; 5A_409/2021 du 4 mars 2022 consid. 3.5.1). Le principe de l'égalité de traitement des époux en cas de vie séparée ne doit pas conduire à ce que, par le biais du partage par moitié de leur revenu global, se produise un déplacement de patrimoine qui anticiperait la liquidation du régime matrimonial, le train de vie mené durant la vie commune constituant la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b et les références). Selon la jurisprudence, s'il est établi que les époux n'ont pas consacré, durant la vie commune, la totalité du revenu à l'entretien de la famille, il y a lieu d'en tenir compte lors du partage de l'excédent (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 147 III 265 consid. 7.3), à moins qu'elle ne soit entièrement absorbée par les frais supplémentaires engendrés par l'existence de deux ménages distincts et que ce surcoût ne soit pas compensé par une augmentation raisonnablement exigible de l'autonomie financière (ATF 147 III 293 consid. 4.4 in fine; arrêt 5A_915/2021 du 9 mars 2023 consid. 4.1). Il a ainsi été jugé que, lorsque les économies réalisées durant la vie commune sont entièrement absorbées par lesdits frais supplémentaires, il est arbitraire de retrancher l'intégralité de cette épargne de l'excédent à répartir entre les membres de la famille sans examiner si l'éventuelle augmentation des ressources des époux après la séparation permet de couvrir, en tant ou en partie, le surcoût résultant de celle-ci (arrêt 5A_915/2021 précité consid. 4.3). Par analogie, l'on peut admettre que les frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages soient partiellement ou totalement compensés par une baisse des charges des parties depuis la séparation (cf. MEYER, Unterhaltsberechnung: Ist jetzt alles klar?, in FamPra.ch 2021 p. 896 ss, 899; ARNDT, Die Spartquote, in Brennpunkt Familienrecht, Festschrift für Thomas Geiser zum 65. Geburtstag, 2017, p. 56). Si le retranchement d'une part d'épargne lors du calcul de la contribution d'entretien a pour but d'éviter que le conjoint créancier bénéficie d'une contribution supérieure au train de vie des époux pendant la vie commune, il ne doit à l'inverse pas conduire à l'octroi d'une contribution qui serait inférieure au maintien de ce train de vie lorsque les moyens à disposition le permettent (STOUDMANN, Le divorce en pratique, 2e éd. 2023, p. 210 s. et les références citées).