Citation: 6B_903/2020 E. 9.1

9.1. La cour cantonale a relevé qu'il était établi qu'à l'issue de l'assemblée générale ordinaire du 13 mai 2016, l'intimé 2 avait été expressément chargé par l'ensemble des autres copropriétaires de procéder à l'entretien des alentours de la PPE. Il était également établi que la taille ou la coupe des arbres faisait partie de cette tâche et qu'il était nécessaire d'abattre certains spécimens. L'instance précédente a dès lors considéré que, dans ces conditions et compte tenu du fait que la dite tâche devait jusqu'alors être accomplie par chaque copropriétaire (en application de l'art. 15 du règlement d'administration et d'utilisation de la PPE), l'intimé 2 pouvait légitimement croire qu'il lui appartenait désormais de prendre seul toutes les mesures indispensables au maintien de la valeur de la PPE, soit notamment de tailler ou d'abattre les plantations la privant de son ensoleillement normal dans une mesure excessive, respectivement d'éliminer les plantations endommagées. En outre, dès lors que l'enquête n'avait pas permis de déterminer ni le nombre exact, ni l'emplacement, ni l'état antérieur des plantations taillées ou abattues, il ne pouvait être retenu que l'intimé 2 avait agi de manière illicite, respectivement qu'il avait sciemment outrepassé son mandat dans le but de porter préjudice aux copropriétaires desdites plantations.