Citation: 1B_159/2017 E. 5.3

5.3. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Conformément à l'art. 237 al. 2 CPP, les mesures de substitution peuvent notamment consister dans l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre en certains endroits (let. c), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) ou l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). S'agissant du danger de réitération à l'égard de sa fille, l'expert a considéré que la dangerosité du prévenu par rapport aux infractions d'ordre sexuel était faible. En outre, la fille du recourant est placée dans un home et le recourant est actuellement interdit de visites. Cette interdiction pourrait au besoin être reprise par le juge de la détention. Le risque d'enlèvement pourrait lui aussi être prévenu par des mesures de ce type assorties le cas échéant d'une surveillance accrue. Les risques d'agressions verbales ou physiques apparaissent en revanche plus difficiles à prévenir. L'expert préconise la mise en place d'une psychothérapie, tout en précisant qu'il s'agit d'un travail à long terme nécessitant tout d'abord l'instauration d'une relation de confiance avec le thérapeute. Une telle prise en charge ne permettrait au surplus pas d'exclure toute récidive, mais d'en réduire nettement le risque (expertise, p. 95). Cela étant, l'expert affirme aussi qu'un traitement ambulatoire pourrait suffire, le recourant étant prêt à s'y soumettre (p. 100). L'expert ne précise toutefois pas si un tel traitement pourrait avoir des effets à suffisamment court terme pour permettre d'envisager une libération. Le Tmc a considéré qu'une mesure de substitution n'entrait pas en considération dès lors qu'il ne s'agissait pas de prévenir un risque de fuite mais de collusion et de récidive, le recourant faisant preuve d'une grande propension à la transgression des règles qui lui sont imposées. Pour sa part, la cour cantonale a nié le risque de collusion mais ne s'est pas interrogée sur la possibilité de prévenir le risque de réitération qui actuellement, seul, demeure. Après huit mois de détention provisoire et la disparition du risque de collusion, il s'imposait à tout le moins de procéder à un réexamen des possibilités de mettre en place des mesures moins sévères que la détention. Le recourant lui-même proposait devant le Tmc une assignation à résidence et un dépôt de ses documents d'identité. Faute de tout examen sur ce point, la décision attaquée ne satisfait pas aux exigences de l'art. 237 CPP. Il appartiendra dès lors à la cour cantonale de déterminer s'il est possible d'exclure tout risque d'agissements répréhensibles à l'égard de la fille du recourant. Elle devra aussi établir si le risque de commission d'actes agressifs peut raisonnablement être écarté par un traitement médical (à laquelle le recourant paraît d'ores et déjà avoir consenti) jusqu'aux débats où pourrait alors être discuté d'une mesure au sens des art. 56 ss CP, notamment au sens de l'art. 63 CP. Au besoin l'expert pourrait être interpellé une nouvelle fois sur les effets d'un tel traitement mis en oeuvre immédiatement. Il y a lieu par conséquent de renvoyer la cause à la cour cantonale pour une instruction complémentaire sur ces points. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner en première instance ces questions qui nécessitent des éclaircissements de fait. Au regard des considérations qui précèdent, l'admission du recours sur ce dernier point ne saurait toutefois entraîner la libération immédiate du recourant; la cour cantonale est cependant invitée à procéder rapidement (art. 5 al. 2 CPP).