Citation: 5P.471/2001 05.03.2002 E. 1

Elle fait également grief à l'autorité cantonale d'avoir appliqué de manière arbitraire l'art. 82 LP. a) Selon la jurisprudence, l'arbitraire - prohibé par l'art. 9 Cst. - ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 126 I 168 consid. 3a; 125 I 166 consid. 2a; 124 I 247 consid. 5 p. 250; 124 V 137 consid. 2b). b) Aux termes de l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de cette disposition, l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, etéchue; cette volonté peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 122 III 125 consid. 2 in limine et les références citées). Selon l'art. 82 al. 2 LP, le juge, en présence d'une reconnaissance de dette au sens de l'al. 1 de cette disposition, prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut notamment rendre vraisemblable l'inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent être fondées sur le rapport juridique à la base de la reconnaissance (Daniel Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, Bâle 1998, n. 90 ad art. 82 LP et la jurisprudence citée). S'agissant d'un contrat d'entreprise, le poursuivi peut notamment soulever comme moyen libératoire l'existence de défauts de l'ouvrage (Gilliéron, op. cit. , n. 81 ad art. 82 LP, p. 1282 et références citées). c) L'arrêt attaqué admet explicitement que la recourante a rendu vraisemblable que l'ouvrage livré par l'entrepreneur était affecté de certains défauts (cf. p. 6 en haut de l'arrêt attaqué); les juges cantonaux ont toutefois prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition pour la totalité du solde réclamé en jugeant que la poursuivie n'a pas rendu vraisemblable que la moins-value de l'ouvrage défectueux, et donc son droit à une éventuelle réduction du prix (art. 368 al 2 CO), correspond à la moitié du prix total. L'argumentation de la Cour cantonale repose d'une part sur le fait que, malgré l'insatisfaction de l'organisateur et de plusieurs exposants, le "Salon de Mars 2001" a eu lieu régulièrement du 31 mars au 8 avril 2001, avec la structure livrée par Y.________, et que, d'autre part, le seul poste de dommage que la recourante a pu chiffrer (les frais de nettoyage du chantier) représente un montant négligeable (3'641 fr. 15) par rapport au solde du prix dû à l'intimée(1'056'600 fr.) aa) Ce raisonnement n'apparaît pas insoutenable ni arbitraire. Abstraction faite de la querelle qui oppose les parties sur la tardiveté ou non de l'avis des défauts - qui échappe à la compétence du juge de la mainlevée -, force est de constater que les allégations de la recourante et les moyens de preuve produits, même s'ils rendent vraisemblable l'existence de certains défauts et donc, en principe, d'un moyen libératoire, ne permettent pas de déterminer la quotité d'une éventuelle prétention en réduction du prix que la recourante entend faire valoir sur la base de l'art. 368 CO. A juste titre, la cour cantonale a retenu que des défauts pour plus de 1'000'000 fr. sont invraisemblables en l'espèce et que, même à partir du constat général dressé par l'huissier judiciaire, il est extrêmement difficile de se faire une idée précise de l'ampleur des défauts et du montant d'une éventuelle réduction du prix de l'ouvrage. Il est d'ailleurs incontestable que, malgré tout, la recourante a pu faire usage de la structure fournie par l'entrepreneur, la manifestation organisée s'étant déroulée régulièrement dans les délais prévus, et même, selon certaines sources, avec succès. Dans ces circonstances, on ne saurait faire grief à la Cour de justice d'avoir interprété de façon arbitraire l'art. 82 LP : en cas de défauts de moindre importance, qui peuvent donner lieu à une réduction du prix ou à une réparation de l'ouvrage (art. 368 al 2 CO), il n'est pas insoutenable d'admettre que le débiteur ne peut pas se limiter à rendre vraisemblable l'existence de défauts, mais doit encore chiffrer les prétentions qu'il tire de ce moyen libératoire selon l'art. 82 al. 2 LP. La mainlevée de l'opposition pourra alors être prononcée, mais seulement à concurrence de ce montant (Daniel Staehelin, op. cit. , n. 128 ad art. 82 LP). bb) Il n'est, en outre, pas arbitraire de juger que la poursuivie ne peut raisonnablement faire échec à une requête de mainlevée pour un montant qui dépasse 1 million de fr. sur la base de deux factures de seulement 3'641 fr. 15; ces factures sont d'ailleurs contestées par l'intimée, qui reproche à la recourante d'avoir empêché qu'elle exécute ses travaux de finition et de nettoyage avant l'ouverture du salon (cf. n. 7, p. 6, de la réponse au recours de droit public). Sur ce point, la solution retenue par l'autorité cantonale ne peut pas être considérée comme arbitraire, à savoir comme manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec le dossier ou la norme juridique de l'art. 82 LP.