Citation: 9C_467/2023 E. 4

Le tribunal arbitral a constaté que les prétentions des caisses intimées reposaient sur une comparaison statistique de la pratique médicale de la recourante avec celle de différents groupes de médecins (le groupe des médecins praticiens suisses selon la méthode Anova; les groupes des médecins praticiens vaudois, des angiologues vaudois/genevois et des angiologues suisses d'après les statistiques RSS). Eu égard à la spécialisation du médecin et à ses droits acquis, il a retenu que ladite pratique ne correspondait pas à celle d'un médecin praticien et a examiné si elle correspondait à celle d'un angiologue. Sur la base d'une part de la liste des positions tarifaires utilisées par la recourante dans le cadre de sa pratique en cabinet et à la clinique B.________ durant l'année 2016, le tribunal arbitral a relevé que le médecin n'utilisait pas régulièrement des positions requérant un droit acquis particulier ou une autre spécialisation que l'angiologie, si ce n'est les positions 39.3570 et 39.3550. Il a considéré que l'emploi de ces positions n'était pas décisif pour justifier une pratique différente de celle du groupe de comparaison dès lors que le montant facturé par ce biais était inférieur à 1'000 fr. Se référant d'autre part à des décomptes de facturation des opérations pratiquées par la recourante au Centre C.________ au cours de l'année 2016, le tribunal arbitral a constaté que seize varicectomies ou ligatures d'une veine perforante avaient été effectuées. Il a considéré que, même si ce genre d'opérations impliquait l'utilisation des positions tarifaires 18.1600 et 18.1590, qui nécessitaient une valeur intrinsèque qualitative autre que l'angiologie, le nombre d'interventions n'était pas suffisant pour justifier une pratique différente de celle des angiologues du groupe de comparaison. Il a également constaté que ces positions n'avaient été utilisées ni dans la pratique en cabinet, ni à la clinique B.________ et que les autres positions tarifaires censées être employées lors de ces opérations ne nécessitaient pour la plupart pas de valeur intrinsèque qualitative particulière. Il a en outre exclu que seuls les angiologues pratiquant exclusivement en cabinet puissent entrer dans le groupe de comparaison dès lors que, contrairement à ce que semblait prétendre la recourante, les statistiques visant à comparer la pratique ambulatoire des médecins appartenant à un même groupe ne pouvaient pas être influencées par des prestations effectuées par ces mêmes médecins à l'occasion d'hospitalisations stationnaires, dont la facturation relevait du système tarifaire SwissDRG (diagnosis related group). Il a finalement retenu que, conformément à ce que les caisses intimées alléguaient, le coût des interventions en question (12'431 fr.) représentait une faible proportion des coûts directs des traitements en cabinet (336'761 fr.) et ne justifiait pas le surcoût observé par rapport aux autres membres du groupe de comparaison. Se fondant finalement sur les données statistiques transmises par les caisses intimées, le tribunal arbitral a relevé que la pratique médicale de la recourante n'était pas conforme au principe d'économicité des prestations et avait engendré un surcoût de l'ordre de 173'643 fr. par rapport au groupe des angiologues vaudois/genevois et de 149'318 fr. par rapport au groupe des angiologues suisses. Il a toutefois considéré que dans la mesure où les caisses intimées concluaient principalement à la restitution de 148'581 fr., il convenait de leur accorder ce montant quant bien même il reposait sur une comparaison avec le groupe des médecins praticiens jugé non pertinent.