Citation: 6S.20/2004 18.03.2004 E. A

Le 5 janvier 2000, X.________ a été admise à la clinique D.________. En raison des vacances de la gynécologue de cette patiente, le Dr Z.________, médecin de garde pour la période du 1er au 9 janvier 2000, a été désigné en qualité de remplaçant. Y.________, sage-femme, a été chargée d'assurer le suivi de l'accouchement de X.________. Aucun gynécologue n'était présent à la clinique durant la journée du 6 janvier 2000. L'établissement privé dispose cependant d'un système de médecins de garde atteignables par téléphone ou pager à leur domicile ou cabinet. L'accouchement de X.________, provoqué le 6 janvier 2000 au matin par l'administration d'ocytocime par voie intraveineuse en raison d'une suspicion d'infection, en définitive non avérée, s'est déroulé normalement jusqu'à 18 h. 45, aucun signe ne laissant présager des complications survenues par la suite. A 18 h. 50, le personnel médical a constaté une bradycardie foetale sévère, à savoir une chute des battements cardiaques de l'enfant, probablement due à l'enroulement du cordon ombilical autour du cou du foetus ou à un décollement du placenta. Y.________ a alors tenté de joindre le Dr Z.________, sans succès, puis l'a fait rappeler d'urgence par une infirmière, elle-même devant rester auprès de la patiente. A 18 h. 55, la sage-femme a relevé que la bradycardie foetale persistait, ce qui commandait l'accouchement de toute urgence, et que la dilatation du col de l'utérus était complète. Elle a transféré X.________ en salle d'accouchement et tenté de la faire pousser pour faire naître l'enfant. Ce procédé n'a malheureusement pas abouti, les efforts expulsifs étant inefficaces et la patiente étant épuisée. Le Dr Z.________, contacté entre 18 h. 50 et 19 h., a pris un taxi. Il est arrivé à D.________, depuis son cabinet peu avant 19 h. 30. Il a procédé à une épisiotomie avant d'extraire le foetus à l'aide de forceps. A sa naissance, à 19 h. 32, l'enfant ne respirait pas et se trouvait dans un état de mort apparente, ce qui a nécessité sa réanimation et son transport héliporté au CHUV, où il est décédé le 7 janvier 2000, après décision d'arrêter les soins. Suite à ces événements, X.________ a déposé plainte contre le Dr Z.________ et les dirigeants de la clinique D.________, pour homicide par négligence, et, subsidiairement, exposition.