Citation: 5A_712/2019 E. 4.1

4.1. L'autorité précédente a constaté que le principe d'une contribution d'entretien après divorce en faveur de la défenderesse, au regard notamment de la durée du mariage, n'était pas remis en cause. En outre, il n'était pas établi que les conjoints eussent épargné durant la vie commune. Appliquant par conséquent la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, la cour cantonale a retenu que le solde disponible des parties était d'au moins 15'800 fr. par mois (33'300 fr. [revenus nets du demandeur tirés de la location de ses immeubles] - 11'800 fr. [charges mensuelles de celui-ci] - 5'620 fr. [charges de la défenderesse]), de sorte que la répartition par moitié de l'excédent entre elles reviendrait à octroyer à la créditentière quelque 8'000 fr. en plus de la couverture de ses charges (soit 13'620 fr. par mois). Le premier juge avait cependant limité le train de vie mensuel de la défenderesse à 13'000 fr., constatation que celle-ci ne remettait pas en cause. Dans son appel, elle se bornait en effet à contester la contribution en sa faveur en tant qu'elle ne tiendrait pas suffisamment compte de ses besoins de prévoyance, mais non parce qu'elle ne couvrirait pas le train de vie qui était le sien durant la vie commune. Ledit train de vie constituant la limite de l'entretien, il n'y avait pas lieu de lui octroyer une pension excédant ce montant. La Cour de justice a de plus estimé qu'il n'était pas envisageable de procéder au versement d'un capital puisque, contrairement à ce que soutenait la défenderesse, le seul risque d'un prédécès du débiteur ne suffisait pas à le justifier au sens de l'art. 126 CC. Par ailleurs, la prétendue lacune de prévoyance qu'elle invoquait était suffisamment prise en compte par l'allocation d'une rente non limitée dans le temps, qui apparaissait en l'occurrence adéquate. En effet, au vu de l'âge de l'intéressée, le versement d'un capital, comme préconisé par la jurisprudence en présence d'un couple plus jeune, ne représentait pas une solution adaptée pour combler une telle lacune. Contrairement à ce que soutenait le demandeur, les expectatives de prévoyance de la défenderesse étaient, à teneur du dossier, pratiquement nulles, puisqu'hormis un avoir de prévoyance professionnelle de quelque 15'000 fr., elle ne disposait d'aucune autre perspective, le montant d'une éventuelle rente AVS n'ayant été ni allégué, ni démontré. Il n'était donc pas envisageable que sa situation pût s'améliorer une fois qu'elle aurait atteint l'âge de la retraite. Même en tenant compte du montant actualisé de la soulte due par le demandeur, cette somme d'argent n'était manifestement pas de nature à assurer une prévoyance vieillesse suffisante à la défenderesse et ne pouvait remplacer le versement d'une contribution d'entre-tien. En effet, le montant qu'elle s'apprêtait à recevoir couvrirait environ dix ans de ses besoins, ce qui ne lui permettrait pas de s'assurer une retraite convenable sur la durée. Il en allait de même d'un prétendu rendement que la défenderesse pourrait tirer d'un tel montant, rendement qui serait nécessairement insuffisant à assurer son entretien. De surcroît, l'essentiel des revenus du demandeur provenait du rendement de ses immeubles, revenus dont il n'était pas allégué qu'ils changeraient ou diminueraient avec son accession à l'âge de la retraite, contrairement au produit d'une activité professionnelle. Le débiteur allait donc être en mesure de continuer à verser les montants dus à la créancière. Ainsi, les conditions posées par la jurisprudence pour l'octroi d'une contribution d'entretien sous la forme d'une rente non limitée dans le temps étaient en l'espèce réunies et permettaient d'assurer la couverture des besoins de l'ex-épouse dans la durée. La décision du premier juge devait donc être confirmée sur ce point.