Citation: 5A_779/2023 E. 3.1

3.1. Le juge unique a constaté que, dans leur convention du 1er octobre 2020, les parties avaient pris soin de préciser qu'elles se fondaient (toutes deux) sur un revenu effectif de l'épouse nul pour arrêter le montant des contributions d'entretien dues à celle-ci et à l'enfant. Cette précision n'aurait eu aucune utilité si la durée de la convention avait été limitée à deux ans. En effet, si la volonté des parties avait été de régler les contributions d'entretien pour deux ans seulement, avec pour conséquence que celles dues postérieurement devraient désormais être fixées pour la première fois, le revenu de l'épouse au 1er octobre 2020 aurait été sans pertinence, les contributions dues dès le 1er octobre 2022 (ou 1er novembre 2022) devant être fixées sur la base des revenus réels ou hypothétiques actuels de l'intimée, sans autre considération. Il aurait donc été inutile pour les conjoints de dire sur la base de quel revenu de l'épouse elles avaient transigé; il leur aurait suffi de préciser que, pendant les deux ans de la convention, le mari ne pouvait pas demander une réduction ou une suppression des contributions, motif pris d'une augmentation du revenu de l'épouse. En outre, comme celle-ci le faisait valoir avec raison, si les parties avaient voulu limiter la durée de leur convention, elles l'auraient exprimé en indiquant clairement que les contributions convenues étaient dues du 1er novembre 2020 au 30 septembre (ou 31 octobre) 2022. Or, le texte de dite convention ne comportait pas une telle limitation; il ne contenait qu'une interdiction pour deux ans d'invoquer le revenu éventuel de l'intimée à l'appui d'une requête de modification. Une telle formulation signifiait, de manière parfaitement reconnaissable, que les contributions fixées par la convention continueraient de s'appliquer après deux ans, mais qu'une fois passé ce délai, le débirentier pourrait requérir leur réduction ou leur suppression si, dans l'intervalle, l'épouse avait commencé à exercer une activité rémunérée ou si les conditions permettant de lui imputer un revenu hypothétique s'étaient réalisées. A la lecture de son ordonnance, il apparaissait que le premier juge avait également interprété la convention du 1er octobre 2020 de cette ma-nière. L'autorité cantonale en a conclu que le grief était mal fondé.