Citation: 7B_84/2023 E. 3.3

3.3. Il ressort de l'arrêt attaqué, s'agissant de l'infraction d'usure, que le Ministère public a retenu qu'il n'était pas établi que B.________ était en charge de la gestion du personnel au sein du restaurant U.________, dans lequel travaillait le recourant à l'époque des faits, et qu'au regard des déclarations de celui-ci, ses conditions de travail ne pouvaient pas être qualifiées d'usuraires (cf. arrêt querellé, p. 3). A la lecture de ce rappel du contenu de l'ordonnance de non-entrée en matière du 16 décembre 2022 - que le recourant ne remet pas en cause -, il n'y a tout d'abord pas lieu de retenir, comme le prétend le recourant, que le Ministère public aurait tenu pour acquise, dans le cas d'espèce, la réalisation de la condition de la situation de faiblesse. Par ailleurs, on rappelle que l'autorité de poursuite pénale peut se contenter, pour refuser d'entrer en matière, de retenir que la réalisation de l'une des conditions de l'infraction envisagée n'est manifestement pas réalisée (cf. STÉPHANE GRODECKI/PIERRE CORNU, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2 e éd. 2019, n. 8 ad art. 310 CPP). Elle n'a donc pas besoin, comme semble le soutenir le recourant, d'en examiner, respectivement d'écarter, toutes les autres conditions. Ainsi, à ce stade, on peut déjà relever que c'est à tort que le recourant invoque le fait que l'autorité cantonale aurait "examiné d'office un argument juridique qui n'a pas été soulevé ou discuté par les parties" et qu'il prétend avoir été privé de la faculté de se déterminer sur ce point. En tout état de cause, dans le cas d'espèce, on ne saurait considérer que l'examen des conditions de l'infraction d'usure constitue une problématique juridique inattendue. L'ordonnance attaquée devant la cour cantonale contenait un rappel des conditions juridiques de l'infraction en cause (cf. ordonnance de non-entrée en matière du 16 décembre 2022, p. 2). C'est ce même cadre juridique qui a été examiné par la cour cantonale. Il portait, comme devant le Ministère public, sur les faits dénoncés par le recourant et sur l'application de l'art. 310 CPP en lien avec le chef d'accusation d'usure. Dans ces circonstances, on ne saurait admettre que le recourant aurait été "pris au dépourvu" par la prise en compte d'éléments juridiques nouveaux par la cour cantonale. Pour le reste, au vu de ces explications, il est sans pertinence que le recourant ait demandé, dans son recours à l'autorité de deuxième instance, d'être informé de "tout éventuel argument" dont celle-ci "aurait souhaité tenir compte". Enfin et surtout, il convient de rappeler que l'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 393 al. 2 CPP; arrêt 6B_666/2021 du 13 janvier 2023 consid. 3.3.2) et qu'elle n'est dès lors pas liée par la motivation du Ministère public. On relève dans ce contexte que la cour cantonale a retenu qu'un rapport de travail entre le recourant et le restaurant concerné pouvait être admis et que les conditions d'emploi dénoncées par le recourant, plus particulièrement salariales, pourraient se révéler incompatibles avec le droit suisse, mais que ce dernier n'avait pas expliqué, ni démontré que sa situation lui imposait de travailler pour le restaurant en question, en particulier en lien avec son absence de statut de séjour en Suisse. Au regard de la teneur de cette motivation, on ne saurait donc considérer, comme l'affirme le recourant, que l'autorité précédente aurait admis l'argument formulé par celui-ci au sujet du caractère usuraire des faits dénoncés dans le recours qu'il a formé contre l'ordonnance de non-entrée en matière. Ainsi, ce deuxième grief doit également être rejeté.