Citation: 4A_257/2014 E. 3.3

3.3. L'utilisation d'une marque en relation avec des produits ou services auxiliaires ( Hilfsdienstleistungen ) ne valide pas le droit à la marque pour de tels produits ou services (Eugen Marbach, Markenrecht, in SIWR III/1, 2e éd. 2009, n. 1330 ss p. 393 s.). Sont considérés comme tels les produits ou services qui font partie de l'offre du produit ou service principal et qui lui sont accessoires sans être commercialisés de manière indépendante ( eigenständig ). Ils servent simplement d'appui au produit/service principal (cf. Ivan Cherpillod, Le droit suisse des marques, 2007, p. 189 et le renvoi). Les produits ou les services qui, bien qu'accessoires au produit ou au service principal, sont offerts à titre onéreux ne peuvent plus être considérés, sous réserve des situations dans lesquelles la contrepartie ne serait que symbolique, comme produits/services auxiliaires; il restera toutefois à établir l'existence d'un usage sérieux de la marque apposée sur ces produits/services (ATF 116 II 463 consid. 2c p. 467; cf. infra consid. 3.4).