Citation: 5A_123/2009 23.06.2009 E. 3

Examinant les griefs soulevés, la Cour civile a avant tout retenu que la recourante n'avait pas démontré avoir été empêchée d'exercer son droit de passage. On ne pouvait dès lors admettre qu'elle avait été dépossédée de l'usage effectif de la servitude dont bénéficiait sa parcelle, tout au plus cet usage était rendu moins commode par la fermeture du portail. Pour déterminer si la fermeture du portail tombait sous le coup de l'art. 737 al. 3 CC, la cour cantonale a avant tout procédé à une interprétation de la servitude. Elle a alors retenu que l'inscription au registre foncier ne permettait pas de déterminer précisément le contenu et l'étendue de cette servitude. Elle a retenu qu'il était établi que le portail existait lors de la constitution de la servitude et que la volonté de l'ancien propriétaire, administrateur et directeur de l'usine, était de fermer le portail la nuit et donc de clôturer le site, sans quoi le portail aurait été inutile. Toutefois, en l'absence de production du contrat constitutif et faute de pouvoir déterminer précisément l'étendue exacte de la servitude par référence à son exercice paisible et de bonne foi, elle a finalement comparé les intérêts respectifs des deux parties au litige, se fondant sur une jurisprudence publiée aux ATF 113 II 51. Elle en a conclu que le souci de l'intimée de sécuriser le site l'emportait sur l'intérêt de la recourante à exercer son droit de passage de la façon la plus commode possible.