Citation: 4P.186/2002 05.11.2002 E. 3

Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., la recourante se plaint exclusivement d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et dans l'établissement des faits. 3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'article 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction évidente avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Il appartient au recourant d'établir la réalisation de ces conditions en tentant de démontrer, par une argumentation précise, que la décision incriminée est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c; 117 Ia 393 consid. 1c; 110 Ia 1 consid. 2a). Enfin, le recours de droit public n'étant pas un appel, le Tribunal fédéral n'a pas à substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale; son rôle se limite à examiner si le raisonnement adopté par celle-ci doit être qualifié d'arbitraire. 3.2 La recourante critique le bien-fondé des circonstances retenues par la cour cantonale pour en déduire, contrairement à l'avis des premiers juges, que son licenciement n'était pas abusif. 3.2.1 Elle s'en prend tout d'abord au fait qu'il lui ait été reproché d'avoir porté atteinte à la personnalité de l'une des employées travaillant dans son atelier. L'arrêt entrepris indique à ce sujet qu'il était très vraisemblable que la collaboratrice qui avait mis fin abruptement à son contrat de travail avait agi ainsi en raison des problèmes relationnels qu'elle avait rencontrés avec la recourante et qu'il n'y avait aucune raison de douter du fait que le départ de cette employée avait pour cause directe et essentielle le sentiment qu'elle avait d'être victime de harcèlement de la part de sa supérieure. La recourante soutient que ces affirmations sont dénuées de preuves et en contradiction avec la situation effective, mais elle ne présente aucun élément propre à le démontrer. Ainsi, elle prétend que, contrairement à ce qui ressort du compte-rendu de l'entretien qui s'est déroulé au début du mois d'août 2000 en présence de l'intimée, elle n'a jamais proféré de remarques insistantes et déstabilisantes à l'égard de cette employée et que le dossier n'en contient aucune preuve. Or, à la page suivante de son mémoire, la recourante reproduit un extrait du témoignage de cette employée dans lequel celle-ci explique qu'elle était harcelée du matin au soir, qu'elle subissait des critiques grossières et injurieuses de la part de sa supérieure, qu'elle avait peur de représailles et qu'elle partait aux toilettes pour pleurer. Confrontée à deux versions opposées, on ne peut, sous l'angle de l'arbitraire, faire grief à la cour cantonale d'avoir préféré celle de la subordonnée, qui a du reste fini par donner son congé avec effet immédiat, aux dénégations de la recourante, ce d'autant qu'il est établi que ces deux employées étaient en conflit. Quant aux absences de la recourante, qui a été en incapacité de travail entre le 4 juillet et le 7 août 2000 et en vacances à partir du 11 septembre 2000, elles ne permettent pas d'en conclure qu'il lui était matériellement impossible de harceler cette employée, ce d'autant que la recourante affirme que sa subordonnée a donné son congé au début du mois d'octobre 2000 et qu'il ressort du témoignage de cette dernière que sa supérieure "lui téléphonait et l'obligeait à passer chez elle durant cette période de vacances". 3.2.2 La recourante reproche ensuite à la cour cantonale de s'être arbitrairement écartée de la réserve observée par les premiers juges lors de l'appréciation des témoignages des employés de l'intimée. Il est vrai que celle-ci a accordé plus de poids à ces témoignages que le tribunal des prud'hommes, qui avait qualifié les propos de certains témoins d'acerbes. Il ressort toutefois de l'arrêt entrepris que la cour cantonale, contrairement aux juges de première instance, ne s'est pas fondée sur les témoignages oraux, apparemment plus virulents, des employés de l'intimée, mais sur leur résumé figurant dans le jugement du tribunal de prud'hommes, qui faisait simplement état de tiraillements, de tensions et de problèmes relationnels que la recourante connaissait avec certains collègues, dont en particulier la collaboratrice qui a donné son congé. En outre, comme l'a relevé pertinemment la cour cantonale, il est difficile, lorsqu'il faut établir le motif d'un congé, de faire abstraction des déclarations du personnel d'un employeur s'agissant de faits qui sont survenus dans l'entreprise. La cour cantonale pouvait donc, sans tomber dans l'arbitraire, se fonder sur le résumé écrit et édulcoré des témoignages formés par les collègues de la recourante qui figurait dans le jugement de première instance pour évaluer les circonstances du licenciement. Au demeurant, la recourante ne démontre en aucun cas que le contenu des déclarations, tel que reproduit dans le jugement du tribunal des prud'hommes, ne correspondrait pas à la réalité ou que le sens que lui aurait donné la cour cantonale serait insoutenable. Elle se contente à cet égard de relever que l'arrêt attaqué ne mentionne pas un certain nombre d'éléments. Or, soit on ne comprend pas la pertinence de ceux-ci, en particulier lorsque la recourante indique que le directeur avait parlé de "ses filles" en se référant à ses employées dans son témoignage, que le personnel de l'intimée s'était déclaré prêt à témoigner spontanément ou que les qualifications de la recourante étaient bonnes; soit les critiques sont purement appellatoires et trop peu précises pour que l'on puisse en déduire l'arbitraire, ce qui est le cas lorsque la recourante évoque le caractère déplacé d'une plaisanterie et de courriers du directeur; soit, enfin, elles sont infondées, car elles reviennent à remettre en cause l'attitude de la recourante vis-à-vis de l'employée qui a fini par démissionner et l'on a déjà vu que l'on ne discernait pas d'arbitraire dans la position retenue par la cour cantonale à ce propos (cf. supra consid. 3.2.1). 3.2.3 La recourante soutient ensuite qu'elle a été la victime de toute une série de mesures de rétorsion, dont la cour cantonale n'a pas fait mention, car ces circonstances plaideraient en faveur d'un licenciement abusif. Dans son argumentation, elle perd cependant de vue qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral, saisi d'un recours de droit public, de discuter les faits et de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale. C'est au recourant de démontrer, par une argumentation précise, que l'appréciation à laquelle se sont livrés les juges cantonaux est arbitraire (ATF 110 Ia 1 consid. 2a). Les critiques de la recourante ne remplissent à l'évidence pas ces exigences, dès lors qu'elles consistent simplement à opposer sa propre version des événements à celle retenue dans l'arrêt attaqué. Ainsi, concernant les vacances que l'employeur a imposé à la recourante de prendre à partir du 11 septembre 2000, les juges n'ont pas tu cet élément, mais, après avoir examiné avec soin le contexte dans lequel cette date avait été fixée, ils ont considéré que l'on ne pouvait ni en déduire une mesure de rétorsion ni admettre que cette période était liée au besoin de l'entreprise. Quant au fait que la formation d'une nouvelle collaboratrice ait été confiée à une autre employée et qu'une séance d'atelier se soit tenue en l'absence de la recourante, ils n'ont pas été occultés, puisqu'ils figurent dans l'arrêt attaqué, seulement les juges n'y ont pas attaché la même signification que la recourante, ce qui ne suffit pas pour conclure à une violation de l'art. 9 Cst. 3.2.4 La recourante conteste la position soutenue dans l'arrêt attaqué selon laquelle aucun élément du dossier n'indique que l'intimée se serait opposée au point de vue logique défendu par l'employée selon lequel la réduction partielle de ses tâches devait entraîner une diminution correspondante de ses responsabilités. Elle soutient que son employeur ne le lui a jamais confirmé, mais lui a envoyé des courriers au ton sec, peu respectueux et blessants en réponse à ses revendications. La recourante semble perdre de vue que la cour cantonale a ajouté que les qualifications de la recourante, sous l'angle de la qualité du travail fourni, ont toujours été très bonnes, y compris durant l'année 2000. En fonction de cet élément, il n'apparaît pas insoutenable d'en déduire que l'employeur a admis une réduction des responsabilités de son employée correspondant à ses nouvelles attributions, et ce même s'il ne le lui a pas confirmé expressément. Quant aux courriers au ton déplaisant qu'aurait reçus la recourante pour toute réponse, il s'agit d'éléments de fait ne ressortant pas de l'arrêt attaqué et à propos desquels la recourante n'invoque pas l'arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas à entrer en matière. 3.2.5 En dernier lieu, la recourante affirme qu'il était insoutenable d'admettre que son licenciement paraissait avoir été provoqué par le départ abrupt d'une employée qui lui était subordonnée et qu'elle aurait harcelée. Il ressort de la formulation adoptée par la cour cantonale que celle-ci n'affirme pas de manière absolue que le licenciement de la recourante serait dû à ce seul événement, mais admet que tel paraît être le cas en se référant à la lettre de licenciement du 31 octobre 2000. Dès lors que ce courrier mentionne effectivement le congé donné par l'employée en cause, on ne voit à l'évidence pas en quoi la référence à cet événement, avec des réserves, dans l'arrêt attaqué serait manifestement contraire à la situation de fait. Quant au harcèlement de cette employée par la recourante, il a déjà été indiqué que l'appréciation de la cour cantonale sur ce point n'apparaissait pas arbitraire (cf. supra consid. 3.2.1). Il n'y a donc pas lieu d'y revenir.