Citation: 9C_401/2010 20.01.2011 E. 4

Se fondant sur la notion économique de l'invalidité, le recourant reproche à l'autorité précédente de ne pas avoir comparé le revenu de 1'200 fr. par mois qu'il réalise en mettant totalement à profit sa capacité résiduelle de travail et le salaire de 6'202 fr. 50, qu'il aurait obtenu chez son ancien employeur en qualité d'étancheur. La comparaison de ces deux salaires aboutit à un taux d'invalidité de 80,65 %. 4.1 La juridiction cantonale a rappelé dans son jugement que l'invalidité est une notion économique et qu'en l'absence de données économiques due à l'inactivité de l'assuré, il faut se fonder sur les données d'ordre médical dans la mesure où elles permettent d'évaluer la capacité de travail de l'intéressé dans des activités raisonnablement exigibles. La juridiction cantonale ne s'est toutefois pas déterminée sur ces différents éléments. 4.2 En l'absence de motivation sur la question, il n'est pas possible de savoir sur quels éléments de fait les premiers juges ont constaté un taux d'invalidité inchangé. En effet, le seul fait de retenir une incapacité de travail de 50 % n'était pas suffisant pour nier le droit à une augmentation de la rente. Il fallait encore évaluer l'incidence de celle-ci sur l'activité exigible et sur le gain réalisable. En l'espèce, il n'existe aucune constatation de fait sur le genre d'activités exigibles du recourant et le taux de celles-ci. Il semble être admis par tous les médecins que l'activité d'aide-garagiste est exigible du recourant. En revanche, le taux d'occupation dans ce type d'activité ne ressort pas du jugement attaqué. Pour le docteur K.________, une activité de trois heures par jour en qualité d'aide-garagiste est le maximum de ce que le recourant peut faire (rapport du 21 décembre 2009). Les experts T.________ et I.________ arrivent également à une capacité de travail de trois heures par jour sans justifier leur évaluation. Auparavant, les experts du COMAI avaient retenu une incapacité de travail de 50 % pour des atteintes à la santé apparemment plus graves. Enfin, les experts en ophtalmologie ont considéré que l'activité d'aide-garagiste était exigible à raison de trois heures par jour sans préciser s'il s'agit d'un maximum. Leur appréciation sur l'incapacité globale de travail laisse même penser le contraire puisqu'ils évoquent une incapacité de travail de 50 % inchangée depuis le 24 novembre 1998. Tous ces éléments ne permettent pas à l'autorité de céans de déterminer le salaire que le recourant est à même de réaliser compte tenu de son état de santé. Cet élément est primordial au cas présent. En effet, pour fixer le revenu sans invalidité, il faut se baser sur un salaire horaire avant incapacité de travail, de 26 fr. 10 en 1997 (attestation de l'employeur du 3 novembre 1997). Indexé jusqu'en 2008, on arrive à un salaire horaire de 30 fr. 19 (indexation selon les données de l'office fédéral de la statistique : 0.7 pour 1998, 0.3 pour 1999, 1.3 pour 2000, 2.5 pour 2001, 1.8 pour 2002, 1.4 pour 2003, 0.9 pour 2004, 1.0 pour 2005, 1.2 pour 2006, 1.6 pour 2007 et 2.0 pour 2008), ce qui représente un salaire mensuel de 5'363 fr. 75 ( 30 fr. 19 x 41 heures par semaine x 52 semaines par année, divisé par 12). Dans la mesure où il faudrait retenir que le recourant utilise au maximum sa capacité de travail dans un emploi d'aide-garagiste à 50 % (taux retenu par la juridiction cantonale), le salaire d'invalide pourrait être de 1'639 fr. 86 (1'200 fr par mois pour 65 heures [3 heures par jour, soit 15 heures par semaine x 52 semaines divisé par 12] x 41 heures par semaine x 52 semaines, divisé par 12 x 50 %) et la comparaison des revenus donnerait un taux d'invalidité de 69,42 %, arrondi à 69 %. Ainsi, il apparaît que la capacité de gain du recourant pourrait avoir changé de façon à entraîner une hausse du taux de la rente, ce qui constituerait une modification notable au sens de l'art. 17 LPGA.