Citation: 5A_888/2018 E. 3.3

3.3. Le recourant estime qu'en réduisant de 2/3 le temps effectivement consacré au dossier, le juge cantonal s'est éloigné de manière totalement arbitraire et choquante de la note de frais détaillée établie par son mandataire ainsi que des critères définis dans la loi cantonale, sans donner d'explications. Il aurait en définitive alloué des dépens forfaitaires sans s'attarder sur l'activité effectivement fournie dans la procédure de recours. Sa motivation était sommaire et reprenait les termes de la loi, ce qui corroborait l'idée d'une indemnité fixée au hasard. Plus particulièrement, le recourant conteste l'appréciation du juge cantonal selon laquelle la cause serait de faible difficulté. Il rappelle que la cause concernait le droit de visite, et donc le bien de l'enfant. Portant sur un droit fondamental des parents et de l'enfant, il ne s'agissait pas d'un cas bagatelle pouvant être liquidé rapidement. Dès lors que la décision de l'APEA élargissait le droit de visite sans que les conditions en fussent réunies, un recours au Tribunal cantonal était indispensable pour empêcher cette décision d'entrer en force. Il s'agissait donc de déployer tous les moyens à disposition pour obtenir gain de cause. Il n'était pas envisageable de ne déposer qu'un recours peu motivé, ce d'autant que la décision de l'APEA était longuement motivée et que, s'agissant d'un cas de droit de la famille, l'appréciation du juge est toujours primordiale. Le recourant reproche également au juge cantonal de ne pas avoir expliqué en quoi les 8h de rédaction du recours ne seraient pas utiles à la cause. Il aurait à tout le moins dû expliquer précisément pour quel motif il n'avait pas tenu compte de la durée indiquée pour chaque prestation et quelles étaient les activités qu'il estimait utiles ou non. Le recourant rappelle que le recours était longuement motivé, exposant tous les éléments de fait pertinents afin d'expliquer sa position et faire comprendre les enjeux au tribunal. Il comprenait 16 pages, dont 6 comprenant des allégués de fait et 6 comprenant la motivation des griefs. Il ne comprenait pas de " copier-coller " puisqu'il n'y avait pas eu d'autres mémoires déposés devant l'APEA. Il s'agissait donc d'exposer la situation " de A à Z ", sans se fonder sur d'autres éléments écrits. En considérant qu'une partie des 3h de travail allouées est dédiée aux correspondances diverses, il s'avérait que le temps consacré au recours, estimé utile par le juge cantonal, était de 2h à 2h30. Or, il était " physiquement impossible " d'étudier un dossier et de rédiger une écriture de 16 pages en si peu de temps, tout comme il serait impossible de rédiger un jugement aussi long en si peu de temps. Quant aux courriers, ils n'étaient pas inutiles. Il s'agissait de courriers de transmission au client, à qui la situation devait être exposée conformément au contrat de mandat entre l'avocat et son client, ainsi que de lettres au Tribunal cantonal. Enfin, l'entretien avec le client était nécessaire pour préparer l'écriture de recours puisque lui seul peut apporter les éléments de fait qui y sont décrits. Compte tenu du travail fourni, les dépens alloués par le juge cantonal ne pouvaient que choquer, ce d'autant que le recours était fondé et aurait été accueilli. Non seulement cet acte était nécessaire pour éviter que la décision de l'APEA entre en force, mais il aurait en sus permis d'obtenir l'effet escompté au terme d'une procédure complète. La décision attaquée mettait ainsi " le poids intégral d'un recours sur le dos de la partie qui aurait obtenu gain de cause ", ce qui était " contraire aux principes du CPC ". Selon le recourant, le juge cantonal avait également négligé l'un des critères fixés par la LTar, soit celui de la situation financière du recourant. Or, les honoraires non couverts par les dépens litigieux resteront à sa charge, alors qu'il n'en a pas les moyens puisqu'il demandait l'assistance judiciaire. En agissant de la sorte, le Tribunal cantonal rendait onéreux et entravait l'accès à la justice " puisqu'un justiciable sans moyens ne peut alors même plus se permettre de déposer recours lorsqu'il est certain de gagner ".