Citation: 6S.232/2006 20.11.2006 E. 2

Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. 2.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut donc se référer. 2.2 Dans la mesure où le recourant se plaint de l'appréciation faite par l'autorité cantonale des conséquences qu'a eues l'infraction pour la victime, remettant en question l'appréciation des témoignages de la mère de celle-ci, de son ami et de son frère retenus en instance cantonale ou lorsqu'il conteste que la thérapie du Dr Pauchard ait été suivie par la victime à raison des faits pour lesquels il est condamné, sa critique revient à rediscuter l'appréciation des preuves et est donc irrecevable. Il en va de même lorsque le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir tenu compte de la tentation dont il aurait été victime et du fait qu'au vu du comportement pour le moins équivoque de la victime, la gravité de sa faute serait moindre. Il ressort en effet des faits constatés, desquels le recourant n'est pas admis à s'écarter, qu'il n'est pas établi que la victime aurait eu envers le recourant une attitude équivoque pouvant être comprise comme une invitation à entretenir une relation sexuelle. Il n'a pas non plus été établi que le recourant aurait entretenu précédemment une relation sexuelle avec la victime. Dès lors en invoquant le comportement pour le moins équivoque de la victime ainsi que le fait qu'il est toujours convaincu qu'elle était consentante ou que les protagonistes avaient déjà eu des relations sexuelles ou encore qu'il n'aurait jamais pris le risque d'abuser de sa victime sans une invitation claire de cette dernière alors que d'autres les savaient ensemble et qu'elle devait rejoindre son ami à 17 heures, sa critique revient à remettre en question les faits constatés et est donc irrecevable. 2.3 Le recourant voit une violation de l'art. 63 CP dans le fait que les juges ont retenu comme facteur aggravant son absence de repentir, alors que la présomption d'innocence implique le droit pour tout accusé de se taire ou de fournir des preuves uniquement à sa décharge. Le recourant soutient qu'ayant toujours clamé son innocence, il n'avait pas de regrets à formuler. Dans le considérant qu'elle consacre à l'examen de la question de savoir si les premiers juges avaient abusé de leur pouvoir d'appréciation en fixant une peine excessive, la cour cantonale passe en revue les éléments pris en considération par le tribunal correctionnel et parvient à la conclusion que tel n'est pas le cas. Dans ce contexte, elle mentionne que les premiers juges ont relevé, d'une manière qui échappe à toute critique, la présence d'autres circonstances défavorables au recourant, citant notamment le fait que sa responsabilité pénale est entière et qu'il ne formule pas de regrets ni ne reconnaît sa responsabilité pour les actes commis. Cette formulation est malheureuse dans la mesure où elle peut donner à penser que ces circonstances ont été considérées comme aggravantes. Toutefois, il apparaît que ces éléments ont simplement été pris en compte, parmi d'autres, par les juges de première instance pour apprécier la faute de l'auteur, appréciation qui a été confirmée par l'autorité cantonale. Il est évident que dans ce contexte il n'était pas contraire au droit fédéral de tenir compte, dans le cadre de l'appréciation du comportement de l'auteur après l'acte et au cours de la procédure, qui constitue l'un des points déterminants pour fixer la peine (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20), du fait que celui-ci n'avait pas formulé de regrets ni pris conscience de sa responsabilité pour les actes qui lui sont reprochés. Par ailleurs la mention de cette circonstance dans la continuation immédiate de la remarque que la responsabilité pénale de l'auteur était entière montre bien qu'il s'agit d'éléments à raison desquels une réduction de la peine n'était pas envisageable plutôt que de circonstances véritablement aggravantes. 2.4 Le recourant invoque encore différents éléments dont la cour cantonale aurait selon lui tenu compte à tort ou au contraire dont elle n'aurait pas tenu compte alors qu'elle aurait dû le faire. En retenant en défaveur du recourant ses antécédents pénaux, dont l'importance n'était selon elle pas à sous-estimer, même s'il n'avait pas précédemment commis d'infractions contre l'intégrité sexuelle, la cour cantonale n'a pas violé l'art. 63 CP. Quant au fait que le recourant se serait bien comporté depuis les infractions qui lui sont reprochées et se serait sorti de lui-même du milieu de la drogue, ils ne ressortent pas des constatations de l'arrêt attaqué. Les renseignements obtenus sur le compte du recourant ne sont pas favorables et le fait qu'il n'ait pas commis de nouvelles infractions n'est pas à ce point méritoire que les juges cantonaux auraient dû en tenir compte dans la mesure de la peine.