Citation: 6B_138/2008 22.01.2009 E. 1

3.3 Selon la jurisprudence, l'accusé qui a allégué la commission d'une infraction doit en principe apporter la preuve de la vérité par la condamnation pénale de la personne visée (ATF 116 IV 31 consid. 4 p. 39; 106 IV 115 consid. 2c p. 117). Cette condamnation peut être postérieure à l'allégation incriminée (ATF 122 IV 311 consid. 2e p. 317). Une exception est admise si la poursuite de l'infraction alléguée n'est plus possible en raison de la prescription (ATF 109 IV 36 consid. 3b p. 37) ou si elle a été suspendue jusqu'à droit connu sur l'action en diffamation (ATF 132 IV 112 consid. 4.3 p. 119). Cette jurisprudence est critiquée en doctrine (cf. ATF 132 IV 112 consid. 4.2 p. 118 s.). Mais il n'y a en tout cas pas lieu de s'en écarter lorsque l'auteur a articulé ou propagé ses accusations après un jugement d'acquittement ou après une ordonnance de non-lieu motivée par l'insuffisance des charges. L'acquittement et le non-lieu ne pourraient remplir entièrement leur fonction, qui est notamment de garantir le droit à la tranquillité de l'ancien prévenu (cf. GÉRARD PIQUEREZ, Traité de procédure pénale suisse, 2ème éd. 2006, n° 1536 p. 910), si leur bien-fondé pouvait être contesté à titre préjudiciel dans un procès pour atteinte à l'honneur (cf., en ce sens, MARTIN SCHUBARTH, Commentaire du droit pénal suisse, Partie spéciale, vol. 3, n° 80 ad art. 173 CP p. 39). Il en va ainsi même après une simple ordonnance de non-lieu au sens large (sur cette notion, cf. PIQUEREZ, op. cit., n. 1092 p. 689) et quand bien même l'auteur invoquerait des faits ou moyens de preuves pertinents et nouveaux. Il n'appartient en effet qu'à l'autorité qui a prononcé le non-lieu d'en réexaminer le bien-fondé, aux conditions prévues par la loi. Dès lors, aussi longtemps qu'elle n'a pas été révoquée, l'ordonnance de non-lieu pour insuffisance des charges fait obstacle à la preuve de la vérité dans un procès en diffamation. En l'espèce, les deux médecins se trouvent au bénéfice d'une ordonnance de classement pour insuffisance des charges, soit d'une ordonnance de non-lieu au sens large. Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en refusant au recourant le droit de tenter de prouver la vérité de ses allégations. Sur ce point, le recours est mal fondé. 3.4 En revanche, un jugement d'acquittement ou une ordonnance de non-lieu n'empêche pas l'auteur de tenter d'établir sa bonne foi (ATF 106 IV 115 consid. 2e p. 119; 101 IV 292 consid. 5 p. 296). En l'espèce, il s'ensuit que la cour cantonale aurait dû donner au recourant l'occasion de prouver qu'il avait, au moment des faits, des raisons sérieuses de tenir ses allégations pour vraies. En lui refusant cette possibilité, elle a violé l'art. 173 ch. 2 CP. Il convient dès lors d'admettre partiellement le recours, d'annuler l'arrêt entrepris et de renvoyer la cause à la cour cantonale pour complément d'instruction et nouveau jugement.