Citation: 4A_257/2014 E. 3.7.2

3.7.2. Dans une perspective un peu différente, la recourante insiste encore sur le fait qu'elle a organisé, à trois reprises entre 2007 et 2011, des soirées pour des clients tiers (prestations vendues " clés en main " à des entreprises), qu'il ne s'agissait pas de manifestations promotionnelles organisées pour elle-même et qu'il est donc exclu de considérer ces prestations comme des services auxiliaires. Même à considérer que son argumentation (qui reprend des points de fait absents des constatations cantonales) est valable sous l'angle de l'art. 105 al. 1 LTF, elle ne permettrait pas de qualifier de sérieux l'usage de sa marque en rapport avec les services de la classe 41. En tout état de cause, il est en effet patent que l'organisation de trois soirées entre 2007 et 2011 ne représente pas une exploitation suffisante pour satisfaire à l'exigence qui découle implicitement de l'art. 11 al. 1 LPM. La recourante ne fournit d'ailleurs aucune donnée qui permettrait de compenser l'usage très limité sur le plan quantitatif (pendant le délai de carence) par un chiffre d'affaires particulièrement élevé. C'est donc à bon droit que la cour cantonale a nié tout usage juridique valable de la marque de la demanderesse relativement aux services d'organisation et de production de spectacles et de concerts (cl. 41) et qu'elle a jugé que la demanderesse ne peut pas faire valoir, vis-à-vis de la défenderesse, son droit à la marque portant sur ces services.