Citation: 9C_651/2008 09.10.2009 E. 6.2

6.2.1 Les premiers juges ont considéré qu'en travaillant en qualité de concierge à 70% auprès de son employeur, le recourant ne mettait pas suffisamment en valeur sa capacité résiduelle de travail, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de son revenu dans cette activité. Pour fixer le revenu d'invalide, le Tribunal cantonal des assurances a repris le calcul de l'OAI fondé sur les données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) éditées par l'Office fédéral de la statistique. Il a cependant appliqué un taux de pondération de 15% et non de 10% comme l'administration. 6.2.2 Le recourant soutient qu'on ne pouvait raisonnablement exiger de lui qu'il abandonne son activité de concierge chez X.________ et reprenne une nouvelle activité. Il était en effet irréaliste de penser qu'à près de 63 ans, il pourrait retrouver une activité adaptée à ses handicaps somatiques et psychique. 6.2.2.1 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293 consid. 3b et les références). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (arrêts I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (VSI 1999 p. 246 consid. 1 et les références). Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est (ou était) en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation de réduire le dommage (cf. ATF 123 V 233 consid. 3c et les références), cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (cf. arrêts I 819/04 du 27 mai 2005, consid. 2.2; I 462/02 du 26 mai 2003, consid. 2.3; I 617/02 du 10 mars 2003, consid. 3.1; I 401/01 du 4 avril 2002, consid. 4c). 6.2.2.2 La question de savoir quel est le moment déterminant pour procéder à l'évaluation de l'invalidité d'un assuré proche de l'âge de la retraite a été laissée ouverte par le Tribunal fédéral dans un arrêt 9C_949/2008 du 2 juin 2009. En l'espèce, il n'y a pas lieu de trancher cette question. En effet, que l'on retienne le moment de la naissance éventuelle du droit à la rente, auquel il y a lieu de se placer pour procéder à la comparaison des revenus (ATF 129 V 222 consid. 4.1 et 4.2 p. 223 s.) ou le moment de la décision litigieuse, le recourant, alors âgé de 56 ans, respectivement 60 ans, n'avait pas atteint le seuil à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un marché du travail supposé équilibré (cf. arrêt 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009). Toutefois, dans le cas d'espèce, au regard de l'ensemble des éléments du dossier, un élément particulier n'a pas été retenu à satisfaction par l'autorité cantonale. Le recourant a travaillé depuis 1966 au service de X.________, mis à part quelques périodes pendant lesquelles il était au chômage. Il a donc travaillé toute sa vie pour le même employeur. Il n'apparaît par ailleurs pas qu'il ait acquis, durant sa carrière, une quelconque formation professionnelle ou toute autre expérience qu'il aurait pu mettre en valeur en dehors de son cadre ordinaire de travail. L'exercice d'une nouvelle activité adaptée aux limitations fonctionnelles l'affectant impliquerait par conséquent une reconversion professionnelle et présupposerait des facultés d'adaptation probablement insurmontables d'un point de vue subjectif. Compte tenu de la situation personnelle et professionnelle du recourant, on ne pouvait exiger de lui qu'il abandonne l'emploi qu'il exerçait à 70% pour se lancer dans une recherche - hasardeuse - d'un emploi correspondant à sa capacité résiduelle de travail. On peine en effet à imaginer qu'un employeur eût consenti à engager le recourant, eu égard à l'âge de celui-ci et au temps nécessaire qu'il aurait fallu consacrer pour dispenser un minimum de formation pour un emploi d'emblée limité dans le temps. En ayant repris une activité auprès de son employeur, le recourant a en réalité pleinement satisfait à l'obligation qui lui incombait de réduire son dommage. 6.2.3 Il y a dès lors lieu de retenir, au titre du revenu d'invalide, le salaire réalisé par le recourant dans son activité de concierge à 70%. Selon les renseignements donnés par son employeur X.________, le recourant réalisait un revenu annuel brut de 35'320 fr. (22 fr./h x 123,5 heures/mois x 12 + 8,33 % pour tenir compte du 13ème salaire), lequel doit être retenu au titre du revenu d'invalide. En comparant ce montant au revenu sans invalidité de 62'908 fr. 40 fixé par les premiers juges sur la base d'un salaire horaire de 25 fr. 60 (cf. consid. 6.1.2.2), on obtient un taux d'invalidité de 43,85% dès le 15 décembre 2003, lequel ouvre le droit à un quart de rente d'invalidité.