Citation: 4A_323/2021 E. 5.4.4

5.4.4. Cette appréciation convaincante ne heurte certainement pas le sentiment de justice et d'équité. Les demandeurs échouent à insuffler le début d'un sentiment d'arbitraire. Les juges cantonaux pouvaient en particulier invoquer l'inconsistance du dossier constitué (« les éléments recueillis dans le cadre des échanges d'écritures et les nombreuses pièces figurant au dossier ») pour renoncer à entreprendre des investigations supplémentaires, même si les demandeurs feignent de ne pas comprendre ce qu'ils entendaient par là. Le premier point relevé est très proche du problème de l'insuffisance des allégations. A tout le moins faut-il admettre que cet argument résiste parfaitement à l'examen sous l'angle de l'arbitraire. Si l'on n'est pas déjà convaincu de la faiblesse de l'argumentation des demandeurs, l'on évoquera encore l'argument phare des juges d'appel: les demandeurs avaient déjà mené de multiples procédures en Suisse et à l'étranger ayant entraîné de nombreuses investigations sur les faits à l'origine du présent litige, lesquelles n'avaient révélé aucun élément servant de fondement à leurs allégations. Plus précisément, les procédures pénales initiées à Genève en raison des manquements dénoncés aussi dans cette action civile s'étaient soldées par des non-lieux. Les demandeurs ont beau jeu d'affirmer à l'emporte-pièce que les défendeurs ont été condamnés civilement et pénalement à l'étranger: encore eussent-ils dû citer des passages précis des décisions judiciaires topiques plutôt que de renvoyer en vrac à la lecture des faits ressortant des jugements américains, français et monégasques. Et si les décisions genevoises évoquent bien une série de jugements étrangers, de façon plus détaillée que la cour de céans dans son résumé des faits, on ne saurait y trouver un argument favorable aux demandeurs. Certes, les défendeurs ont effectivement essuyé des condamnations, et la justice américaine a même reproché à la défenderesse d'avoir détourné d'importantes sommes d'argent appartenant au défunt. Cependant, les demandeurs ne contestent pas que les faits sous-tendant cette condamnation étaient sans relation directe avec ceux à l'origine de l'action en responsabilité délictuelle. Ainsi, le simple fait que des comportements critiquables aient été retenus contre les défendeurs dans d'autres affaires ne suffit pas à prouver la thèse défendue par les demandeurs; tout au plus pourrait-il s'agir d'un indice, qui ne s'ajoute en l'occurrence à aucun élément substantiel. Enfin, il est inutile d'évoquer de façon vague l'évolution du secret bancaire: les demandeurs auraient dû préciser quels faits pertinents pour ce poste du dommage auraient pu être mis à jour par de nouvelles mesures probatoires ordonnées après l'évolution du secret bancaire, ce qu'ils se sont bien gardés de faire. Les juges genevois ont conclu à bon escient qu'ils ne voyaient guère comment le fait de renouveler des actes d'instruction plus de trente ans après les faits litigieux permettrait d'obtenir des éléments probants. Et ce, d'autant moins que les faits reprochés auraient dû au moins partiellement résulter de pièces qui n'avaient pu jusqu'ici être découvertes, tandis que les demandeurs cherchaient par tous les moyens à faire auditionner leurs témoins. Enfin, l'on ne voit guère comment une confrontation entre les parties, respectivement un interrogatoire des défendeurs, pourrait infléchir le résultat de cette appréciation parfaitement défendable. En bref, les demandeurs, indépendamment du bien- ou mal-fondé de leurs soupçons, ne pouvaient pas exiger des juges genevois qu'ils entreprissent une vaine fishing expedition dans l'espoir de découvrir des preuves qu'ils n'avaient jusqu'ici jamais débusquées. Ils préfèrent s'arc-bouter sur de prétendues violations de leur droit d'être entendus plutôt que de démontrer en quoi des mesures probatoires, telle l'audition de l'un ou l'autre témoin, aurait permis de faire jaillir - enfin - une vérité qui n'a jamais pu être déterrée. Ils tentent vainement d'exploiter le refus d'auditionner leurs témoins conjugué à une prétendue ignorance de la procédure cantonale pour masquer les failles entachant leurs écritures de première instance et leur dossier.