Citation: 6S.324/2003 03.11.2003 E. 1

La recourante se plaint d'une violation de l'art. 160 CP. 1.1 Elle fait valoir, en substance, qu'elle s'est bornée à tolérer que les marchandises volées soient entreposées dans son appartement, que son comportement a ainsi été purement passif et qu'on ne peut donc lui reprocher un acte de dissimulation, qui implique un comportement actif. De même, le fait de ne pas dénoncer à la police la présence clandestine de son ami constituait un comportement purement passif; de toute manière, il ne saurait être considéré comme un acte de recel, cette infraction ne pouvant porter que sur un objet et non sur une personne. 1.2 Le recel (art. 160 CP) est punissable parce qu'il a pour effet de perpétuer, au préjudice de la victime du premier délit, l'état de chose contraire au droit que cette infraction a créé (ATF 127 IV 79 consid. 2b p. 83 et les arrêts cités). Le comportement délictueux consiste à accomplir l'un des trois actes de recel énumérés limitativement par l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, à savoir l'acquisition, dont la réception en don ou en gage ne sont que des variantes, la dissimulation et l'aide à la négociation d'une chose dont l'auteur sait ou doit présumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre la patrimoine (ATF 128 IV 23 consid. 3c p. 24 et les références citées). La dissimulation - qui seule entre en considération en l'espèce - consiste à rendre impossible ou plus difficile, au moins temporairement, la découverte de la chose (ATF 90 IV 14 consid. 2 p. 17). Selon une jurisprudence ancienne, il ne suffit pas, pour qu'il y ait dissimulation, que l'auteur adopte un comportement purement passif, qu'il taise simplement l'endroit où la chose se trouve, lorsqu'il n'a pas le devoir de parler (ATF 76 IV 188 consid. 2b p. 190/191). La cour de cassation pénale vaudoise semble avoir statué dans le même sens dans un arrêt du 21 mars 1988, résumé au JT 1989 IV 159, qu'elle évoque dans l'arrêt attaqué (cf. p. 9 al. 2), où, sans trancher la question, elle se demande toutefois si son arrêt du 21 mars 1988 n'avait pas été formulé de manière trop catégorique (cf. arrêt attaqué, p. 9 let. d). Pour les motifs exposés ci-après, la question de savoir si la jurisprudence précitée devrait être réexaminée peut cependant demeurer indécise en l'espèce. 1.3 Selon les faits retenus, la recourante, qui est arrivée en Suisse à la fin 1999, où elle a déposé une demande d'asile le 6 décembre 1999, a obtenu rapidement des services sociaux un appartement, dans lequel elle a accueilli, le même mois, son ami qui était entré clandestinement en Suisse. Dès le 20 décembre 1999 déjà et jusqu'au 3 février 2001, celui-ci a entreposé dans l'appartement, composé d'une seule pièce, et dans la cave, outre une somme de 80.000 francs en espèces, quinze kilos de bijoux, du matériel électronique et des vêtements ainsi que huit sacs de marchandise d'un poids excédant 200 kilos. Il a été retenu - et cela n'est du reste pas contesté - que la recourante connaissait la provenance délictueuse de ce butin, produit de multiples vols commis par son ami. Dans ces conditions, on ne saurait parler d'un comportement purement passif. S'il n'est certes pas établi qu'elle ait elle-même introduit le butin dans son studio, la recourante a fait plus que de ne pas en révéler l'existence. Elle a positivement mis son studio et sa cave à la disposition de son ami pour qu'il puisse y entreposer le produit de ses vols. Un tel comportement ne peut être assimilé au simple fait de se taire, mais s'analyse comme une contribution active à la dissimulation du produit des vols préalablement consommés. Il a au demeurant clairement eu pour effet de perpétuer, au préjudice des victimes des infractions préalables, l'état de fait contraire au droit que ces infractions avaient créé, entravant la récupération par les ayants droit des choses volées. Le comportement de la recourante pouvait dès lors être considéré, sans violation du droit fédéral, comme un acte de dissimulation au sens de l'art. 160 CP, dont, au vu des faits retenus, il n'est à juste titre pas contesté que les autres conditions sont réalisées. Le grief de violation de cette disposition doit par conséquent être rejeté, sans qu'il soit nécessaire d'examiner les critiques que la recourante formule contre la motivation subsidiaire de la cour cantonale, dont il faut au reste rappeler que seul l'arrêt peut faire l'objet du pourvoi.