Citation: U 351/04 14.02.2006 E. 4

En l'espèce, il ressort du dossier que la chute du 7 juin 2002, dont le caractère accidentel n'est pas remis en cause, a déclenché un syndrome lombo-vertébral qui s'est aggravé au fil des semaines et a abouti à une intervention chirurgicale le 16 juillet 2002 puis, postérieurement, à un état chronique. D'après le rapport d'expertise des docteurs B.________ et O.________ du 26 avril 2004, lequel remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références), le recourant présentait avant l'accident des troubles dégénératifs étagés des disques inter-vertébraux de la colonne lombaire, qui étaient asymptomatiques. Si l'accident du 7 juin 2002 n'était pas en soi susceptible d'entraîner une rupture de l'anneau fibreux d'un disque lombaire, et comme conséquence une hernie discale, il était dans tous les cas propre à déclencher les symptômes d'une hernie discale, dès lors que le disque était déjà fragilisé par des micro-traumatismes antérieurs ou un processus à caractère dégénératif. Bien que l'accident ne constituât pas la cause unique de l'atteinte à la santé, le processus dégénératif étant prédominant, il avait néanmoins décompensé durablement les troubles dégénératifs, de sorte qu'il y avait lieu de considérer comme vraisemblable le lien de causalité entre l'accident et l'évolution ultérieure de l'état de santé de l'assuré. La prise de position du docteur G.________ du 12 septembre 2002, qui a nié tout lien de causalité entre l'accident et la hernie discale, ne justifie pas que l'on s'écarte des conclusions de l'expertise. Les explications de ce médecin ne permettent en effet pas d'affirmer ou de tenir pour vraisemblable que l'accident avait cessé de déployer ses effets sur l'état de santé et la capacité de travail du recourant à la date du 7 juillet 2002. La nature de l'accident, en particulier l'absence de mécanisme traumatique direct touchant la colonne vertébrale, ne constitue à cet égard pas un indice pertinent pour déterminer si le syndrome douloureux consécutif à l'accident avait été éliminé. De même, le fait que la reprise du travail était prévue le 8 juillet 2002 (certificat médical du docteur U.________ du 1er juillet 2002) ne permet pas non plus de conclure à l'élimination des troubles lombaires en date du 7 juillet 2002, dès lors que cette reprise n'a pas eu lieu et que le recourant était toujours incapable d'exercer son activité lucrative à ce moment-là. Cela étant, il n'existe aucun élément concret qui justifierait de dissocier la découverte de la hernie discale à la suite du scanner réalisé le 8 juillet 2002 et l'intervention chirurgicale qui s'en est suivie de l'événement accidentel, les experts ayant au contraire relevé que celle-ci constituait l'aboutissement d'un processus continu de décompensation qui trouvait son origine dans l'accident du 7 juin 2002. Dans ces circonstances, il y a lieu d'admettre que la chute subie par le recourant a aggravé un état maladif préexistant au sens de l'art. 36 al. 1 LAA et qu'au moment où l'intimée a cessé d'allouer ses prestations, le statu quo sine vel ante n'était pas rétabli. Il en résulte que la CNA est tenue de prendre en charge les frais engendrés par le traitement du syndrome douloureux, y compris l'intervention chirurgicale du 16 juillet 2002 et ses suites, et d'allouer des indemnités journalières, jusqu'au rétablissement du statu quo sine vel ante (voir également arrêt P. du 14 mars 2000, U 266/99).