Citation: I 600/05 29.11.2006 E. 4

En tant que le recourant invoque une aggravation de son état de santé susceptible de s'être développée ultérieurement à la décision du 16 décembre 2003, il y a lieu en outre d'examiner son écriture du 6 mai 2004 sous l'angle d'une nouvelle demande. En particulier, il s'agit de déterminer si l'incapacité de travail de 50 % dont il se prévaut, respectivement la modification du degré d'invalidité en résultant, a été établie de façon plausible par le demandeur. Selon l'art. 87 al. 4 RAI, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 3 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. L'administration doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Si l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit instruire la cause et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré s'est effectivement produite. A l'examen du dossier médical, il appert que l'aggravation de l'état de santé constatée par le docteur S.________ dans ses rapports 2004 se traduit par une exacerbation très nette des douleurs depuis l'automne 2003 et une restriction de la marche à quinze ou vingt minutes au maximum. Le diagnostic demeure cependant identique à celui posé à l'époque de la décision initiale de refus de rente. En outre, le recourant exprimait alors déjà de « très importantes douleurs ». Au chapitre de la capacité résiduelle de travail, les médecins considéraient déjà comme adapté à l'état de santé de l'assuré, l'exercice d'une activité lucrative s'effectuant essentiellement en position assise, évitant le port de charges, les positions accroupies ou agenouillées (rapports du 25 novembre 2003 du docteur S.________) ainsi que les marches prolongées (rapports du 26 novembre 2001 des docteurs Z.________ et N.________ ainsi que du 27 décembre 2001 du docteur B.________). Le diagnostic et le type d'activités lucratives adaptées à celui-ci sont ainsi demeurés inchangés depuis la décision initiale de refus de rente. Or, les rapports établis les 17 avril et 12 octobre 2004 par le docteur S.________ s'écartent sans autre motivation des conclusions qu'au regard des mêmes circonstances, ce médecin a formulées le 25 novembre 2003. Ils sont également contraires aux rapports précités des docteurs Z.________, N.________ et B.________. A défaut d'être ainsi convaincants (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références), ils ne sauraient être décisifs pour l'issue de la présente procédure. Le recourant n'a dès lors pas établi de manière plausible que l'invalidité qu'il présente s'est modifiée dans une mesure propre à influencer ses droits, de sorte que sa demande doit être liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière.