Citation: 1P.537/2003 23.02.2004 E. 3

La Cour correctionnelle a constaté que la cliente A.________ avait confié des fonds au recourant sur la base d'une relation d'amitié existant entre eux, de sorte que, selon la jurisprudence relative à l'art. 140 ch. 2 aCP, correspondant à l'art. 138 ch. 2 CP, le recourant n'avait pas agi en qualité de gérant de fortunes. A l'appui de ses recours à la Cour de cassation cantonale d'abord, puis au Tribunal fédéral ensuite, le recourant soutient que la Cour correctionnelle aurait dû constater l'existence d'une relation d'amitié aussi dans ses rapports avec son client B.________. Plus exactement, il soutient que les circonstances constatées au sujet de A.________, qui ont conduit la Cour correctionnelle à retenir l'existence d'une relation d'amitié, étaient réalisées de façon semblable dans les rapports avec B.________. Dans sa plainte pénale, on lit textuellement que ce dernier entretenait des "relations amicales" avec le recourant. Il est toutefois fréquent que des personnes en relation d'affaires, ou désireuses d'entrer dans une telle relation, cultivent leurs contacts sur un mode familier ou amical. Savoir si cela suffisait à exclure l'application de l'art. 140 ch. 2 aCP est une question de droit qui aurait pu être soumise au Tribunal fédéral au moyen d'un pourvoi en nullité pour violation du droit pénal fédéral; la Cour de céans n'en connaît donc pas dans le cadre du recours de droit public. Pour le surplus, il est exact que B.________ ne s'est pas présenté devant la Cour correctionnelle, comme A.________, et que le recourant lui a adressé des lettres tout à fait semblables à celles reçues par cette cliente. Il s'agissait de simples comptes-rendus des opérations prétendument faites en exécution du mandat de gestion. On ne discerne pas en quoi ces faits peuvent dénoter des relations d'amitié particulièrement intenses avec les clients concernés. Peut-être la Cour correctionnelle a-t-elle reconnu indûment l'existence d'une telle relation avec A.________; le cas échéant, la présomption d'innocence et la protection contre l'arbitraire n'autorisent pas le recourant à exiger le bénéfice d'une erreur semblable au sujet de B.________. Enfin, à l'examen du mémoire remis à la Cour de cassation cantonale, daté du 31 mai 2002, il n'apparaît pas que cette autorité ait passé sous silence un moyen important soulevé par le recourant. Le grief tiré du droit d'être entendu se révèle donc, lui aussi, mal fondé.