Citation: 4A_256/2013 E. 2.3

2.3. La cour cantonale a admis intégralement la prétention en restitution de l'intimée. Celle-ci la fonde sur son propre décompte du 12 août 2008 et tient compte des deux montants déjà remboursés par la recourante. La Chambre civile ne s'est pas prononcée directement sur ce décompte. Elle s'est bornée à sous-entendre, au considérant 5 de son arrêt, que le montant réclamé de 42'836 fr.73 était composé de la partie du prix facturé des travaux "hors soumission" considérée comme surfaite par l'intimée, ainsi que d'"autres déductions" (participations au compte pro rata, aux panneaux de chantier et à l'assurance de construction) et rabais. Mais au considérant 3, la cour cantonale fait encore allusion à des déductions "pour le vitrage et le curetage des canalisations". Il ne résulte en tout cas pas clairement de l'arrêt attaqué que les juges genevois ont examiné la totalité de la prétention en restitution de l'intimée par 42'836 fr.73. Comme on le verra par la suite, l'affaire doit être renvoyée à l'autorité précédente de sorte qu'il appartiendra à celle-ci d'éclaircir ce point. Cela étant, la recourante ne critique pas les "autres déductions" mentionnées au considérant 5 de l'arrêt cantonal. En revanche, elle s'en prend aux rabais de 3% et 8% admis par la cour cantonale, dans la mesure où ils s'appliquent aux travaux d'aménagements extérieurs. L'appréciation des preuves à laquelle les juges genevois se sont livrés n'apparaît pas arbitraire à cet égard. En effet, quand bien même ces rabais n'avaient pas été prévus par écrit précédemment pour la seconde série de travaux, il n'est pas insoutenable de déduire qu'en signant les métrés contradictoires faisant état des rabais précités également pour les travaux d'aménagements extérieurs, la recourante a exprimé son acceptation. En ce qui concerne les travaux "hors soumission", la cour cantonale constate qu'aucun accord préalable, notamment sur le prix, n'est intervenu entre les parties, alors qu'ils auraient dû faire l'objet d'un avenant selon l'art. 6.1 des conditions générales. Elle en conclut que "ces travaux ne doivent pas être rémunérés au-delà de ce que l'intimée retient comme admissible." Ce faisant, la Chambre civile tient implicitement pour établi qu'il y a bien eu des travaux "hors soumission" acceptés par l'intimée. L'absence d'un avenant au sens de l'art. 6.1 des conditions générales ne signifie toutefois pas que ces travaux ne doivent pas être rémunérés, ni que leur prix peut être fixé unilatéralement par le maître de l'ouvrage. C'est le lieu de rappeler que si les parties à un contrat d'entreprise onéreux n'ont pas fixé le prix d'avance, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur (art. 374 CO). En jugeant, malgré la contestation de la recourante, que l'intimée avait apporté, par ses seules allégations, la preuve du prix des travaux "hors soumission" et, partant, la preuve du trop-perçu, la cour cantonale a violé l'art. 8 CC. En conclusion, le recours doit être admis partiellement. La cause doit être renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision sur la prétention de l'intimée en restitution d'un trop-perçu. Dans cette perspective, il convient de rappeler les éléments suivants. Il appartient à l'intimée de démontrer qu'elle ne doit pas le montant de 42'836 fr.73. Pour sa part, la recourante peut apporter la contre-preuve que sa facturation est correcte. A ce sujet, il ne résulte pas clairement de l'arrêt attaqué si la recourante s'est heurtée en première instance à un refus d'administrer une preuve, en violation de l'art. 8 CC, la cour cantonale se limitant à relever qu'il "import[ait] peu que le premier juge n'ait pas laissé à [la recourante] la possibilité de prouver le prix des travaux". Ce point doit donc être éclairci. De même, la cour cantonale devra examiner s'il doit être donné suite à la demande d'expertise que la recourante a formulée en appel. Enfin, l'état de fait et les considérants en droit devront permettre de comprendre aisément, notamment par des indications chiffrées, dans quelle mesure la prétention de l'intimée est accueillie ou rejetée.