Citation: 6S.17/2007 14.03.2007 E. 3

Invoquant les art. 32, 34 CP, 27 et 31 LCR, le recourant soutient que sa maîtrise du véhicule n'est pas à l'origine du dérapage, qui serait dû, selon lui, à la couverture de neige et de glace et à la décision de l'agente, qui l'a contraint à poursuivre sa route. 3.1 L'art. 31 al. 1 LCR précise que le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Aux termes de l'art. 27 al. 1 LCR, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques. Selon l'art. 32 CP, ne constitue pas une infraction l'ordre ordonné par la loi, ou par un devoir de fonction ou de profession; il en est de même de l'acte que la loi déclare permis ou non punissable. D'après l'art. 34 al. 1 CP, lorsqu'un acte aura été commis pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien appartenant à l'auteur de l'acte, notamment la vie, l'intégrité corporelle, la liberté d'honneur, le patrimoine, cet acte ne sera pas punissable si le danger n'était pas imputable à une faute de son auteur et si, dans les circonstances où l'acte a été commis, le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de l'auteur de l'acte. 3.2 Selon les constatations cantonales, le recourant n'a pas envisagé que l'Avenue du 24 Janvier pouvait être enneigée et verglacée. Une fois engagé dans cette rue, il a vu que les voitures, qui circulaient devant lui, dérapaient, de sorte qu'il s'est déporté vers la gauche pour s'arrêter devant le dernier pilier marquant une rue résidentielle. A ce moment là, une agente lui a intimé l'ordre de circuler et de descendre le bas de l'avenue. Poursuivant sa route, il a alors dérapé et heurté deux voitures stationnées sur sa gauche. Le recourant aurait dû se rendre compte, au vu des conditions météorologiques susmentionnées (cf. supra consid. 2.2) et du fait que son véhicule n'était pas équipé de pneus neige, que la conduite sur une route non dégagée serait difficile. Dans de telles conditions, il aurait dû, soit s'abstenir de s'introduire sur une telle voie ou se parquer sur une place réservée à cet effet, soit poursuivre son itinéraire tout en restant maître de son véhicule. Or, en l'occurrence, le recourant a décidé de s'engager sur cette avenue; puis, il n'a pu parquer son véhicule correctement; enfin, il n'a pu réagir de manière adéquate aux risques créés par la neige et le verglas. Il a ainsi dérapé, violant ses devoirs de prudence. Le fait qu'il ait dû se conformer, en application de l'art. 27 LCR, à l'ordre d'une agente de police ne saurait constituer un fait justificatif au sens des art. 32 et 34 CP. En effet, la policière lui a uniquement demandé de poursuivre sa route, au motif qu'il ne pouvait rester arrêté en dehors d'une place de parc. Le recourant a donc dû poursuivre sa route suite à sa seule décision de s'engager sur cette voie. Dans ces conditions, le recourant a violé l'art. 31 al. 1 LCR.