Citation: 5A_809/2023 E. 5.1

5.1. L'arrêt entrepris constate que si les intervenants avaient souligné quelques améliorations ponctuelles dans la coopération de la mère avec le réseau, les rapports restaient particulièrement tendus et la communication était toujours considérée comme impossible. En effet, la mère adoptait régulièrement une attitude véhémente et agressive à l'égard des éducateurs, en les insultant, les menaçant et mettant en doute leurs capacités professionnelles, la dernière crise ayant été observée au mois d'avril 2023. Par ces actes, elle mettait son fils dans une situation d'instabilité importante, raison pour laquelle l'OPE préconisait déjà le retrait de l'autorité parentale dans ses rapports des 21 septembre et 5 décembre 2022. Si l'attachement de la mère à son fils n'était pas remis en question, force était de constater que celle-ci avait une lecture tronquée de la réalité et minimisait les effets de son comportement sur l'enfant. Elle se trouvait encore à l'heure actuelle dans une situation d'urgence émotionnelle, qui l'empêchait de collaborer de façon constructive avec le réseau, mais aussi de prendre des décisions raisonnées et rationnelles pour son fils. En effet, souffrant de la séparation d'avec son enfant, il semblait qu'elle cherchait à contenter ses envies immédiates, sans prendre le recul nécessaire et sans réfléchir aux conséquences à long terme sur le développement de l'enfant. Cette problématique avait été observée par les intervenants, concernant en particulier des aspects médicaux et scolaires de l'enfant. En lien avec les questions médicales, la cour cantonale a relevé que la mère semblait, à tout le moins jusqu'à fin 2022, avoir entamé un bras de fer avec les intervenants sociaux, multipliant les demandes d'intervention et de bilan auprès de divers professionnels de santé, agissant seule et sans informer préalablement l'OPE et le réseau de ses intentions, contrairement à ce qui avait été prévu par décision du 23 juin 2022. Si la mère tentait de justifier ses actes par la recherche de la meilleure option pour l'enfant et par une opposition systématique de l'APEA et de l'OPE aux demandes de suivis, on y voyait plutôt une tentative de garder à tout prix le contrôle, qui s'était révélée contre-productive. En effet, malgré les multiples requêtes de la mère auprès des professionnels de santé, le suivi en psychomotricité préconisé par l'expertise du 30 mars 2022 n'avait pas été considéré comme prioritaire par la mère dans sa recherche de suivi, le premier rendez-vous avec la thérapeute en psychomotricité n'ayant eu lieu qu'au mois de novembre 2022 et sur requête de l'APEA et de l'OPE. En outre, il avait été observé à plusieurs reprises que la mère s'empressait de mettre un terme à certains suivis thérapeutiques de l'enfant lorsque le thérapeute ou l'intervenant n'allait pas dans son sens. Il avait par exemple été constaté que sa relation avec la personne chargée d'adapter les stratégies de prise en charge de l'enfant au sein du foyer selon l'évolution de ses besoins s'était détériorée depuis que celle-ci avait transmis à la mère des éléments positifs observés au foyer. Cette conclusion paraissait d'autant plus justifiée que la situation s'était améliorée depuis le début de l'année, après l'instauration de la tutelle par la décision du 15 décembre 2022. Les suivis de psychomotricité et de psychothérapie de l'enfant avaient débuté respectivement en février et en avril 2023. Dans son dernier rapport, l'OPE relevait que la nomination de la tutrice avait eu un impact positif sur les rapports avec les professionnels de santé, la problématique de la multiplication des intervenants n'étant plus d'actualité. Concernant le suivi scolaire de l'enfant, la cour cantonale a notamment constaté que la mère avait adopté une position ambivalente. Il ressortait en effet des courriels qu'elle avait échangés au mois d'août 2022 avec l'OPE qu'elle considérait que le foyer " [n'était] pas un endroit approprié pour lui puisqu'il ne [pouvait] bénéficier d'aucun accompagnement spécifique par rapport à son TSA ". Sur conseil des enseignantes de l'enfant et avec l'accord de la mère, un accompagnement scolaire spécialisé pour l'enfant avait été mis en oeuvre dès la rentrée de septembre 2022, à raison d'une demi-journée par semaine dans une classe spécialisée TSA. Or, à peine un mois après le début de l'année scolaire et sur simple demande de son fils, la mère avait décidé, unilatéralement et sans en informer préalablement le réseau, de retirer l'enfant de la classe spécialisée. Cette décision avait à l'époque été considérée comme un choix regrettable et précipité par la directrice de l'école, car les progrès de l'enfant, notamment en termes de socialisation avec ses pairs, devaient être examinés sur une plus longue période et ne pouvaient évidemment pas être constatés sur un mois seulement. Bien que l'adaptation de l'enfant dans une classe ordinaire avait ensuite été considérée comme réussie par les maîtresses et les intervenants sociaux, la façon d'agir de la mère n'était pas de nature à stabiliser l'enfant. En effet, l'enfant, âgé de six ans seulement et ayant un TSA, pouvait avoir une tendance à formuler des demandes inadéquates et à mal supporter d'éventuelles frustrations, ce qui justifiait d'autant plus que l'adulte en charge de son éducation soit à même d'analyser les situations de manière objective et neutre, sans se fonder exclusivement sur le ressenti immédiat de l'enfant, et de prendre les décisions conformes à son intérêt. Vu le réseau mis en place autour de l'enfant, il appartenait à la mère de consulter les intéressés, avant de prendre une telle décision. Pour ces raisons et bien qu'elle faisait preuve de bonne volonté, la mère n'apparaissait pour l'heure pas à même de gérer les aspects liés à la scolarisation de l'enfant. Toujours selon la cour cantonale, il fallait par ailleurs souligner qu'avant la décision de première instance, l'enfant bénéficiait déjà, en sus de la mesure de placement, d'une curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles ainsi que d'une curatelle de représentation. La réalité était que la grande majorité des tâches parentales étaient déjà confiées à des services de l'Etat. De surcroît, il apparaissait aussi que la sauvegarde du bien de l'enfant nécessitait que les curatelles existantes soient étendues aux aspects médicaux et scolaires. Dans ces conditions, l'autorité parentale résiduelle était extrêmement limitée, pour ne pas dire théorique, puisqu'aucun domaine n'était plus laissé à la seule charge de la mère. Le cumul des différentes mesures avait au contraire pour conséquence de vider l'autorité parentale de sa substance, ce qui n'était pas souhaitable. L'incapacité de la mère à exercer efficacement les différentes prérogatives de l'autorité parentale s'inscrivait sur la durée puisque les événements s'étaient succédé depuis plusieurs années. Bien que cette incapacité pouvait à ce jour être considérée comme durable, la mère avait entrepris un suivi psychologique et personnel qui laissait penser qu'avec le temps, elle parviendrait à gérer son TSA, de manière à pouvoir prendre en charge son fils de manière "sécure". Il apparaissait également que le retrait de l'autorité parentale n'empêchait pas la mère et l'enfant de conserver des contacts réguliers et que leur relation serait d'autant plus préservée s'il n'y a pas d'enjeu éducatif immédiat. A défaut de pouvoir prononcer une mesure moins incisive pour préserver les intérêts de l'enfant, les principes de proportionnalité et de subsidiarité étaient respectés. Pour ces motifs, la cour cantonale a considéré que c'était à bon droit que l'autorité de protection de l'enfant avait retiré l'autorité parentale à la mère, en vertu de l'art. 311 al. 1 ch. 1 CC.