Citation: 6B_206/2024 E. A

Par jugement du 6 juin 2019, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a acquitté B.B.________ de l'infraction d'entrave à l'action pénale, l'a condamné pour assassinat et atteinte à la paix des morts à une peine privative de liberté de 18 ans (sous déduction de 769 jours de détention provisoire et pour des motifs de sûreté), le maintenant en détention pour des motifs de sûreté. Il a, par ailleurs, condamné A.A.________ pour assassinat et atteinte à la paix des morts à une peine privative de liberté de 20 ans (sous déduction de 266 jours de détention provisoire et pour des motifs de sûreté), l'a maintenue en détention pour des motifs de sûreté et a ordonné qu'elle soit soumise à un traitement psychothérapeutique ambulatoire. En outre, il a condamné B.B.________ et A.A.________, solidairement entre eux, au versement, à titre d'indemnité pour tort moral, de 20'000 fr., valeur échue, en faveur de C.________, 20'000 fr., valeur échue, en faveur de D.________ et 20'000 fr., valeur échue, en faveur de E.________, ainsi que de 2'980 fr. 80 à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure en faveur de F.________, G.________, C.________, D.________, H.________, E.________, I.________ et J.________, solidairement entre eux, rejetant leurs conclusions civiles pour le surplus. Il a statué sur le sort des objets séquestrés. En particulier, il a ordonné la levée du séquestre portant sur le montant de 86'000 fr. sous fiche n° 24255, celui-ci devant être versé en mains de Me Gabriel Cottier, représentant de la succession de K.B.________ (ch. IX) et ordonné le séquestre du réservoir d'eau et de son contenu (ch. X). Enfin, il a mis les frais à la charge de B.B.________ et A.A.________, à raison de 182'530 fr. 70 pour le premier et de 171'410 fr. 65 pour la seconde. Par jugement du 10 décembre 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis les appels formés par B.B.________ et A.A.________ contre ce jugement. Elle a dit que B.B.________ et A.A.________ sont les débiteurs, solidairement entre eux, en faveur de C.________, D.________ et E.________, d'un montant de 10'000 fr. chacune à titre d'indemnité pour tort moral, valeur échue. Elle a en outre supprimé le chiffre X du dispositif du jugement du 6 juin 2019, et confirmé celui-ci pour le surplus. En substance, le jugement du 10 décembre 2019 repose sur les faits suivants: À U.________, V.________, dans la nuit du 11 au 12 décembre 2016, B.B.________, après que sa femme K.B.________ avait consommé une importante quantité d'alcool, a appelé sa fille A.A.________ à 00h47 (conversation de 4 minutes et 35 secondes), lui demandant notamment de le rejoindre à son domicile. Lorsque celle-ci est arrivée, vers 01h15, B.B.________ et A.A.________, qui ne supportaient plus les sautes d'humeur et les propos tenus par K.B.________, se sont emparés chacun d'une partie de l'outil en métal habituellement utilisé par B.B.________ pour changer les roues de certains véhicules - qui consistait en une clé à roue de couleur dorée, coudée et dotée d'une extrémité plate dans laquelle était insérée un tuyau de plomberie en métal afin d'obtenir une rallonge permettant de faire levier pour serrer et desserrer les boulons des roues -, et sont montés à l'étage, au salon, où se trouvait K.B.________. Des coups ont été portés à la victime, d'un commun accord, soit par l'un des protagonistes, soit par B.B.________ et A.A.________, tous deux présents. Ces coups ont été portés à plusieurs reprises, au moyen des deux outils précités, notamment au niveau de la tête, en dessus de l'oreille gauche, et du cou, à droite, jusqu'à ce que la victime se retrouve au sol, inanimée, devant la cheminée, la tête baignant dans son sang. Puis, le père et la fille ont traîné K.B.________ sur le balcon de la maison où elle a continué à se vider de son sang. Remarquant que du sang s'écoulait sur le balcon, B.B.________ a pris deux sacs-poubelle de 110 litres chacun et, avec l'aide de A.A.________, les a placés sous K.B.________, toujours inconsciente, avant de la ramener au salon, où A.A.________ l'a sanglée en position foetale avec l'aide de son père. La sangle utilisée était une sangle d'arrimage, équipée d'un tendeur, dispositif que le duo a manipulé pour écraser le corps de K.B.________. Tous deux ont ensuite enveloppé la victime dans une toile de store, avant de la mettre dans un sac à gazon, pour finalement la placer dans un réservoir à eau dans lequel K.B.________ a trouvé la mort. Dans la foulée, B.B.________ a utilisé des bonbonnes de mousse expansive qu'il conservait dans son atelier afin de commencer à sceller le réservoir. Constatant qu'il n'en avait pas assez, il a demandé à A.A.________ d'acheter quelques bonbonnes supplémentaires, ainsi qu'une cordelette et des sangles. Après avoir effectué ces premières mesures de dissimulation, le père et la fille ont déplacé le réservoir à eau à l'extérieur de la maison. Vers 03h00, A.A.________ a quitté U.________ et regagné son domicile de W.________. Vers 08h00, après avoir dormi quelques heures, B.B.________ a immédiatement commencé à effectuer des nettoyages, en vue de faire disparaître les traces du crime, et a peint le réservoir à eau au moyen de bonbonnes de peinture de différentes couleurs afin de le rendre moins visible. L'après-midi du 12 décembre 2016, après avoir acheté les bonbonnes de mousse expansive, la cordelette et les sangles, A.A.________ s'est à nouveau rendue au domicile de ses parents, où, avec B.B.________, ils ont scellé le réservoir à eau au moyen de sangles, après avoir terminé de le remplir au moyen de la mousse expansive. Le réservoir à eau contenant le corps de K.B.________ est ensuite resté au domicile du couple jusqu'au soir du 16 décembre 2016. Entre le 12 et le 16 décembre 2016, B.B.________ et A.A.________ ont oeuvré afin de faire disparaître les preuves du crime, soit notamment les taches de sang qui imprégnaient la moquette du salon, en particulier devant la cheminée, ainsi que les éclaboussures qui avaient été projetées sur le manteau de celle-ci, sur le plafond et les meubles ainsi que sur les objets qui se trouvaient autour de la table à manger. Pour ce faire, le père et la fille ont procédé à d'importants travaux de réfection du crépi, de remplacement de la moquette par du parquet et de nettoyage des meubles et des murs, notamment au moyen d'eau de Javel. Ils ont également passé la ponceuse et procédé à des nettoyages, au moyen de plusieurs produits, sur le balcon, afin de faire disparaître les taches de sang. Le soir du 16 décembre 2016, après avoir terminé de nettoyer, B.B.________ et A.A.________ ont chargé le réservoir à eau contenant le cadavre dans la voiture habituellement utilisée par A.A.________, une L.________ immatriculée au nom de son mari, M.A.________ (VD-xxx'xxx). Ils se sont rendus au bord d'un ravin boisé à forte déclivité sis à X.________ et y ont jeté le container. Cet endroit avait été préalablement choisi par les protagonistes, afin de se débarrasser du corps de K.B.________, lors de recherches informatiques débutées par B.B.________ le 1er novembre 2016. En début d'après-midi du 17 décembre 2016, le duo a mis en scène la disparition de la victime en parquant son véhicule au bord de Y.________, à Z.________/VD, pour faire croire à un suicide. Le même jour, au soir, A.A.________ s'est présentée à la gendarmerie de U1.________ afin d'y annoncer la disparition de sa mère, en précisant que celle-ci avait eu lieu l'après-midi même. Le véhicule de la victime a été retrouvé le 20 décembre 2016 et restitué à B.B.________. Le 21 avril 2017, vers 18h30, N.________, qui se trouvait le long de V1.________, à proximité du cimetière de W1.________, à X.________, a avisé la police cantonale qu'il venait de découvrir, dans un ravin inaccessible, un container dans lequel se trouvait un cadavre humain, qui sera identifié le 26 avril 2017 comme étant celui de K.B.________.