Citation: 1P.563/2005 02.11.2005 E. 2

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 145 consid. 2 p. 147, 153 consid. 1 p. 156; 131 II 352 consid. 1 p. 363, 361 consid. 1 p. 364). 2.1 La qualité pour agir par la voie du recours de droit public est définie à l'art. 88 OJ. Ce recours est ouvert uniquement à celui qui est atteint par l'acte attaqué dans ses intérêts personnels et juridiquement protégés. Le recours formé pour sauvegarder l'intérêt général ou ne visant qu'à préserver des intérêts de fait est en revanche irrecevable (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117; 129 II 297 consid. 2.1 p. 300; 126 I 43 consid. 1a p. 44 et les arrêts cités). D'après la jurisprudence relative à cette disposition, celui qui conteste l'octroi d'une autorisation de construire à un autre propriétaire, en dénonçant une application arbitraire (art. 9 Cst.) de la réglementation en matière d'aménagement du territoire ou de police des constructions, doit alors invoquer la violation d'une norme du droit cantonal tendant, au moins accessoirement, à la protection de ses intérêts de propriétaire voisin. Dans cette situation, l'intérêt juridiquement protégé ne peut pas résulter du seul art. 9 Cst. (cf. ATF 129 I 113 consid. 1.5 p. 118; 126 I 81 consid. 2a et 3b p. 84 s.; à propos plus spécialement du recours du voisin: ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46; 125 II 440 consid. 1c p. 442; 118 Ia 232 consid. 1a p. 234 et les arrêts cités). 2.2 Le recourant se plaint d'une application arbitraire des prescriptions de police de constructions, le Tribunal administratif ayant confirmé une autorisation communale pour un bâtiment trop proche de la limite de propriété. Il se plaint également d'une application arbitraire des normes limitant l'augmentation du volume d'une construction existante lors d'une transformation. D'après la jurisprudence relative à l'art. 88 OJ, les règles sur les distances aux limites peuvent être considérées comme des règles mixtes, tendant à protéger tant l'intérêt public que l'intérêt des voisins; encore faut-il que celui qui s'en prévaut se trouve dans le champ de protection de ces dispositions (cf. notamment ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47; 118 Ia 232 consid. 1b p. 235). De même, une norme qui a pour effet de limiter la densité et le volume des constructions dans un quartier, comme par exemple un coefficient maximum d'utilisation ou d'occupation du sol, peut aussi être considérée comme une règle mixte, au sens précité (cf. ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20). Les intimés font néanmoins valoir à ce propos que, le terrain du recourant directement voisin de la parcelle litigieuse étant inconstructible (zone de verdure du PPA "A la Verrière"), admettre une construction trop importante ou trop proche de la limite de propriété n'aurait pas d'incidence sur la valeur ou l'utilisation de ce terrain. En d'autres termes, dans une telle situation, les règles sur le volume ou les distances n'auraient pas d'effet protecteur pour les voisins. Il n'y a pas lieu d'examiner cela plus avant car la question de la recevabilité du recours peut, sur ce point, demeurer indécise, vu le sort à réserver aux griefs sur le fond (cf. infra, consid. 3 et 4). 2.3 La jurisprudence relative à l'art. 88 OJ retient en particulier que les pures clauses d'esthétique sont des règles qui visent à protéger exclusivement l'intérêt public et non pas accessoirement l'intérêt des voisins (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235 et les arrêts cités). Il en va de même des principes généraux de la planification, ou encore des prescriptions sur la protection des monuments, de la nature et du paysage (ATF 116 Ia 433 consid. 2a p. 437). Le recourant critique l'arrêt attaqué en tant qu'il considère que le constructeur intimé ne pouvait pas opter pour une autre solution architecturale, consistant à prolonger le bâtiment principal, et que la solution choisie rendait les volumes "plus lisibles et plus esthétiques". Dans la mesure où le recourant prétend que le Tribunal administratif aurait ainsi toléré des extensions excessives et trop proches de la limite, ce grief n'a pas de portée indépendante par rapport aux griefs précédents (cf. supra, consid. 2.2). Si le recourant entend par là mettre en cause, plus généralement, les caractéristiques architecturales du projet, ses griefs sont irrecevables en vertu de l'art. 88 OJ.