Citation: 6P.113/2006 27.09.2006 E. 7

Le recourant conteste sa condamnation pour menaces (art. 180 CP). Il soutient que la menace de faire intervenir un sorcier malien pour que des serpents se trouvent dans le lit de la personne visée n'est pas objectivement de nature à éveiller la peur ou l'effroi chez celle-ci. 7.1 Aux termes de l'article 180 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende. La punition de l'auteur dépend de la réalisation de deux conditions. Il faut, d'une part, que l'auteur ait émis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait été alarmée ou effrayée. Sur le second point, le jugement de première instance, auquel renvoie l'arrêt attaqué, retient que des témoins ont confirmé que les propos du recourant avaient alarmé la victime (jugement p. 9). L'une des conditions d'application de l'art. 180 CP est donc remplie. 7.2 Il reste à déterminer si la menace était de nature à alarmer ou à effrayer la victime. Selon la jurisprudence et la majorité de la doctrine, une menace est qualifiée de grave si elle est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime. Selon cette conception, il faut se demander si une personne raisonnable, dotée d'une résistance psychologique plus ou moins normale, aurait ressenti la menace comme grave (ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215 s.; Corboz, op. cit., art. 180 CP, n. 6; Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I: Straftaten gegen Individualinteressen, 6e éd., Berne 2003, § 5, n. 66). S'écartant de cette conception, certains auteurs sont de l'avis qu'il faudrait apprécier la gravité de la menace en fonction de la sensibilité propre du destinataire (Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Besonderer Teil, vol. 3, Berne 1984, art. 180 CP, n. 8; Delmon/Rüdy, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, art. 180 CP, n. 20). Dans un arrêt non publié du 2 avril 2004 (6S.103/2003), le Tribunal fédéral s'est demandé s'il ne conviendrait pas de suivre l'avis de la doctrine minoritaire, mais il a laissé la question ouverte, car la cour cantonale n'avait pas retenu que la victime était particulièrement sensible. Il n'est pas non plus nécessaire d'approfondir cette question dans le présent arrêt. En effet, il est unanimement admis que la répression est exclue dans les cas où il est d'emblée absurde de croire à la menace. Les menaces qui effrayent des victimes hypersensibles ne sont pas punissables (Schubarth, op. cit., art. 180 CP, n. 8; Corboz, op. cit., art. 180 CP, n. 10). Or, les propos, selon lesquels un sorcier malien pourrait faire en sorte que des serpents se retrouvent dans un lit, en Suisse, sont complètement fantaisistes. En effet, on ne peut pas, en tout cas dans notre culture, sérieusement craindre qu'un sorcier puisse, depuis le Mali, faire en sorte que des serpents apparaissent dans un lit en Suisse ou que quelqu'un perde son emploi en Suisse. Suivant l'avis du recourant, il faut donc admettre que les menaces proférées par le recourant ne sont pas graves au sens de l'art. 180 CP et que la cour cantonale a violé le droit fédéral en confirmant la condamnation du recourant pour menaces. Le pourvoi doit donc être admis sur ce point.