Citation: 4A_232/2013 E. 3.3.2

3.3.2. A l'encontre de cette argumentation, la recourante soutient, en résumé, que les factures impayées constituent des créances dont C.Z.________ est titulaire envers elle, dès lors que la société italienne n'agissait pas au nom de l'intimée, et n'avait du reste pas reçu de pouvoirs à cette fin, lorsqu'elle lui livrait la marchandise, lui adressait les factures correspondantes et en encaissait le prix. En d'autres termes, l'intimée ne serait pas titulaire des créances litigieuses au regard tant du droit suisse que du droit grec et du droit anglais. De ce défaut de légitimation active, la recourante déduit l'absence de convention d'arbitrage susceptible de lier les signataires du contrat de distribution relativement à ces créances et, partant, l'incompétence du Tribunal arbitral. L'intéressée fait encore valoir, à titre subsidiaire, que lesdites créances ne sont pas couvertes par la clause arbitrale insérée dans le contrat de distribution puisqu'elles ne découlent pas de celui-ci, mais du contrat de vente la liant à C.Z.________. Force est de constater d'emblée que la motivation de ce grief ne figure, pour l'essentiel, que dans la réplique de la recourante, dont la longueur est sans commune mesure avec celle du mémoire de recours. Or, une telle écriture n'a pas pour but de permettre à une partie d'invoquer des moyens qu'elle n'a pas présentés en temps utile, c'est-à-dire avant l'expiration du délai de recours, non prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), fixé à l'art. 100 al. 1 LTF, ou de compléter hors délai une motivation, sinon existante, du moins insuffisante pour que le Tribunal fédéral puisse admettre la recevabilité du grief considéré (arrêt 4A_12/2012 du 2 mai 2012 consid. 4). Sous cet angle, la recevabilité du grief est pour le moins discutable, d'autant qu'il revêt un caractère appellatoire marqué et repose, en partie, sur des allégations qui s'écartent des faits constatés dans la sentence en cause. Quoi qu'il en soit, les explications avancées par la recourante à l'appui de ce grief ne sont pas propres à établir la violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP qu'elle impute au Tribunal arbitral. Quant à l'avis de droit censé les conforter, qui a été annexé au mémoire de recours, sa production était certes admissible (arrêt 4A_146/2012 du 10 janvier 2013 consid. 2.6); cependant, le simple renvoi que la recourante y fait dans ce mémoire, sans la moindre indication des passages pertinents de ce document, n'apparaît pas admissible au regard de l'exigence de motivation du recours. Au demeurant, le droit grec, qui est examiné par l'auteur de l'expertise juridique, n'est de toute façon pas applicable pour résoudre la question litigieuse, la lex causae, au sens de l'art. 187 al. 1 LDIP, étant en l'occurrence le droit anglais choisi par les parties (cf. art. 21.2, précité, du contrat de distribution) et celles-ci n'ayant pas fait une élection de droit spécifique pour la convention d'arbitrage (cf. art. 178 al. 2 LDIP). Pour étayer son grief, la recourante fait fond sur l'arrêt publié aux ATF 128 III 50 consid. 2. Elle a tort. Dans ce précédent, la même circonstance - à savoir la cession valable de la créance litigieuse emportant celle de la clause compromissoire - déterminait à la fois la légitimation active du cessionnaire et sa capacité d'être partie à une procédure arbitrale mise en oeuvre en exécution de ladite clause. La situation est différente en l'espèce. En effet, la recourante ne conteste pas que l'intimée est bien la partie qui a signé avec elle le contrat de distribution incluant la convention d'arbitrage, ni que l'intimée l'a assignée devant le Tribunal arbitral sur la base de cette convention afin d'obtenir le paiement de créances censées dériver du contrat en question. Elle conteste, en revanche, que l'intimée soit le sujet actif de la prétention soumise aux arbitres au motif que cette prétention serait l'apanage d'un tiers, i.e. la société C.Z.________. Il n'y a pas là de quoi remettre en cause la compétence des arbitres désignés conformément à la clause compromissoire insérée dans le contrat de distribution pour déterminer le véritable titulaire de la prétention déduite de ce contrat. Autrement dit, à supposer qu'ils eussent été convaincus de l'absence de légitimation active de l'intimée, ceux-ci eussent été compétents pour le constater dans leur sentence et, partant, pour rejeter la demande. A titre subsidiaire, la recourante cherche à démontrer, si on la comprend bien, que les créances litigieuses ne découlent pas du contrat de distribution, mais d'un contrat distinct l'ayant liée à C.Z.________ et ne comportant pas de clause arbitrale. Semblable démonstration, aurait-elle été faite, impliquerait effectivement l'incompétence matérielle du Tribunal arbitral en ce qui concerne ces créances. Toutefois, elle ne l'a pas été, tant s'en faut. La recourante se borne à indiquer, à cet égard, un certain nombre de circonstances que les arbitres n'auraient prétendument pas retenues (réplique, p. 4 ch. 3) et qui, pour cause, ne trouvent aucune assise dans les faits constatés dans la sentence attaquée. Puis elle les confronte aux règles des droits suisse, anglais et grec régissant la représentation pour en tirer la conclusion précitée. Pareille démarche est vouée à l'échec. Il convient de s'en tenir aux seules constatations des arbitres et d'en déduire les conséquences juridiques qui s'imposent. Or, ces conséquences, telles qu'elles ressortent de l'argumentation du Tribunal arbitral résumée plus haut (cf. consid. 3.3.1), ne prêtent pas le flanc à la critique. Il en résulte, en bref, que le contrat de distribution n'a jamais été nové; que la recourante et C.Z.________ n'ont jamais passé de convention séparée en rapport avec les commandes ayant donné lieu à l'envoi des factures demeurées impayées; que le rôle joué par la société italienne a été celui d'un simple auxiliaire de l'intimée, dont la collaboration a été requise à la suite d'une réorganisation interne du groupe de sociétés auquel cette dernière appartenait; que C.Z.________ a ainsi agi au nom et pour le compte de l'intimée, à tout le moins implicitement; que la recourante ne pouvait l'ignorer et qu'elle a d'ailleurs adopté devant les tribunaux grecs une position qui est incompatible avec la thèse, défendue aujourd'hui par elle, voulant qu'elle ait entretenu des liens juridiques avec C.Z.________ en sa qualité de partie principale au contrat ayant généré les créances litigieuses et non pas comme simple auxiliaire agissant au nom et pour le compte de l'intimée. Dès lors, c'est à juste titre que le Tribunal arbitral s'est déclaré compétent pour connaître de la demande relative aux factures impayées émises par C.Z.________.