Citation: 6B_408/2008 14.07.2008 E. 4

Le recourant invoque ensuite une violation des art. 47 et 50 CP ainsi que de l'art. 8 Cst. 4.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Comme dans l'ancien droit, le critère essentiel est celui de la faute. Le législateur reprend, à l'al. 1, les critères des antécédents et de la situation personnelle, et y ajoute la nécessité de prendre en considération l'effet de la peine sur l'avenir du condamné (ATF 129 IV 6 consid. 6.1; sur cet élément, v. infra consid. 3.3.1). Codifiant la jurisprudence, l'al. 2 de l'art. 47 CP énumère les critères permettant de déterminer le degré de gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en considération la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, que la jurisprudence mentionnait sous l'expression du "résultat de l'activité illicite", ainsi que le caractère répréhensible de l'acte, qui correspond plus ou moins à la notion "de mode et d'exécution de l'acte" prévue par la jurisprudence (ATF 129 IV 6 consid. 6.1). Comme l'ancien art. 63 CP, l'art. 47 n'énonce cependant pas de manière détaillée et exhaustive tous les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral, conformément à la pratique développée sous l'empire de l'ancien art. 63 CP, n'admettra un recours portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités). 4.2 Dans le domaine spécifique des infractions à la LStup, le Tribunal fédéral a, en outre, dégagé les principes suivants. Même si la quantité de la drogue ne joue pas un rôle prépondérant, elle constitue sans conteste un élément important. Elle perd cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la limite à partir de laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont réalisées. Le type de drogue et sa pureté doivent aussi être pris en considération. Si l'auteur sait que la drogue est particulièrement pure, sa culpabilité sera plus grande; en revanche, sa culpabilité sera moindre s'il sait que la drogue est diluée plus que normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi déterminants. L'appréciation est différente selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de déterminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un rôle décisif dans la mise sur pied des opérations et qui participe de manière importante au bénéfice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'étendue du trafic entrera également en considération. Un trafic purement local sera en règle générale considéré comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le délinquant qui traverse les frontières (qui sont surveillées) doit en effet déployer une énergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues à l'intérieur du pays et qui limite son risque à une arrestation fortuite lors d'un contrôle; à cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des répercussions plus graves que le seul transport à l'intérieur des frontières. Enfin, le nombre d'opérations constitue un indice pour mesurer l'intensité du comportement délictueux; celui qui écoule une fois un kilo d'héroïne sera en principe moins sévèrement puni que celui qui vend cent grammes à dix reprises. Outre les éléments qui portent sur l'acte lui-même, le juge doit prendre en considération la situation personnelle du délinquant, à savoir sa vulnérabilité face à la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. Les mobiles, c'est-à-dire les raisons qui ont poussé l'auteur à agir, ont aussi une influence sur la détermination de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-même toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic uniquement poussé par l'appât du gain (ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301). Il faudra enfin tenir compte des antécédents, qui comprennent aussi bien les condamnations antérieures que les circonstances de la vie passée. Enfin, le comportement du délinquant lors de la procédure peut aussi jouer un rôle. Le juge pourra atténuer la peine en raison de l'aveu ou de la bonne coopération de l'auteur de l'infraction avec les autorités policières ou judiciaires notamment si cette coopération a permis d'élucider des faits qui, à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349). 4.3 Sous le titre marginal "Obligation de motiver", l'art. 50 CP reprend la jurisprudence antérieure (Message concernant la modification du Code pénal suisse [dispositions générales, entrée en vigueur et application du Code pénal] et du Code pénal militaire ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs, du 21 septembre 1998, FF 1999 II 1787 ss, p. 1869). Cette disposition prévoit que, si le jugement doit être motivé, le juge indique les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Cela signifie que le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105; Stratenwerth/Wohlers, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Handkommentar, Berne 2007, art. 50 CP, n. 2). 4.4 Le recourant reproche tout d'abord aux autorités cantonales de n'avoir pas indiqué le poids qu'elles accordaient à l'absence d'antécédents et à sa qualité de soutien de famille, qu'il qualifie de « circonstances atténuantes », de sorte qu'il ne serait pas possible d'examiner comment la peine a été fixée. La mention du fait que l'acte du recourant serait un acte isolé, mise en relation avec son manque de collaboration durant l'enquête, ainsi que la motivation très succincte de la peine ne permettraient pas de comprendre l'impact respectif des différentes composantes retenues. 4.4.1 Contrairement à ce que soutient le recourant, la motivation par laquelle la cour correctionnelle a, en l'espèce, justifié sa peine n'est pas succincte. Elle s'étend sur près de deux pages (jugement de première instance, p. 14 à 16) et procède partiellement par renvoi à l'appréciation portée sur le cas de son co-accusé. La cour correctionnelle a ainsi jugé que la culpabilité du recourant était beaucoup plus lourde que celle de Y.________ (appréciée comme lourde ou grave), compte tenu du rôle de commanditaire imputé au recourant et des quantités transportées, supérieures au double de celles retenues à la charge de l'autre accusé. Elle a retenu qu'il avait agi par appât d'un gain facile, sans aucune considération pour les dommages humains susceptibles d'être provoqués par le fait de répandre dans la population une telle quantité de cocaïne, d'un degré de pureté élevé. La cour correctionnelle a ensuite indiqué que le recourant n'avait pas argué d'une situation alarmante, sinon qu'il disait être soutien de famille pour ses deux enfants. Elle a toutefois relevé que ses allégations n'étaient pas établies et que, au demeurant, le comportement qui lui était imputé n'apparaissait pas dans un rapport de proportionnalité avec d'éventuels soucis financiers. La cour correctionnelle a également évoqué brièvement la biographie du recourant et sa situation professionnelle. A décharge, elle a relevé que l'acte reproché au recourant apparaissait isolé, tout au moins à teneur du dossier. Elle a relevé dans le même paragraphe qu'il n'avait pas collaboré à l'enquête. Le jugement fait également état de l'absence d'antécédents judiciaires et se penche ainsi sur l'ensemble des éléments pertinents pour fixer la peine, sans que l'on puisse lui reprocher de n'avoir pas indiqué de manière plus précise et quantifiée l'influence de chacun de ces éléments, l'absence d'antécédents, notamment. 4.4.2 En ce qui concerne la situation de famille du recourant, en particulier la charge de deux enfants, la cour correctionnelle a indiqué que ce point n'était pas établi, si bien que le grief du recourant est sans pertinence. 4.4.3 Pour le surplus, on peut comprendre du rapprochement au sein d'un même paragraphe opéré par la cour correctionnelle entre le fait - favorable au recourant - que le transport reproché apparaissait comme un cas isolé et son comportement peu coopératif en cours de procédure, que les premiers juges n'ont pas tenu compte défavorablement de cette attitude de déni, en ce sens qu'elle aurait justifié une peine plus lourde, mais ont simplement refusé de l'apprécier favorablement et de prononcer une sanction moins sévère pour ce motif. Il en va de même de l'absence d'antécédents judiciaires, qui ne constitue pas à proprement parler une circonstance atténuante ou un élément à décharge, mais plutôt un élément dont la mention permet de constater que la peine n'a pas été aggravée en raison d'antécédents défavorables. 4.5 Le recourant reproche ensuite aux autorités cantonales d'avoir retenu à tort certains éléments à charge, soit, d'une part, son comportement en cours d'enquête et, d'autre part, sa qualité d'« organisateur du trafic », qui aurait justifié tant « son aisance dans la délinquance », la quantité totale de 2,015 kg qui lui a été reprochée, que la qualification d'« acteur en vue dans le trafic ». 4.5.1 On peut renvoyer en ce qui concerne le premier point à ce qui a été exposé ci-dessus (consid. 4.4.3). 4.5.2 Contrairement à ce que soutient le recourant, la cour correctionnelle n'a pas retenu à sa charge le même élément de fait à plusieurs titres. Elle a, tout d'abord qualifié sa faute eu égard à son rôle de commanditaire et aux quantités de drogue en cause, qui constituent des éléments pertinents (v. supra consid. 4.2). Elle a, ensuite, réfuté la version du recourant selon laquelle il aurait été une simple mule, en se référant aux déclarations, qualifiées de probantes, de son co-accusé quant à son rôle de commanditaire et l'a qualifié dans ce contexte d' « acteur en vue dans le trafic, avec un pouvoir sur la récupération de la cocaïne à son lieu de destination ». Elle a, enfin, relevé que l'organisation dont il avait fait preuve pour le transport des deux kilos de cocaïne témoignait de son aisance dans la délinquance, moyennant un contrôle effectif à tous les stades de l'opération. Cet aspect d'organisation, qui ressort clairement de l'état de fait (rencontre à Barcelone, préparation du voyage, achat des titres de transport avec des destinations différentes, etc.) et traduit l'énergie criminelle investie dans ce transport international de stupéfiants, constitue également un facteur pertinent d'appréciation de la culpabilité indépendamment des quantités de drogue en cause (v. supra consid. 4.2). Le grief est infondé. 4.6 Le recourant invoque encore, en relation avec les exigences de motivation (art. 50 CP), une inégalité de traitement (art. 8 Cst.) avec son comparse. Il estime que les décisions cantonales n'exposent pas suffisamment en quoi la différence des rôles joués par chacun des accusés aurait justifié un écart de quarante-deux mois fermes. Cette différence apparaît toutefois amplement justifiée, compte tenu non seulement de la quantité de stupéfiants retenue à la charge du recourant (le double de la quantité retenue à la charge de son co-accusé), de son rôle prépondérant dans l'organisation et dans le déroulement des opérations, par opposition au rôle de simple passeur de son comparse, ainsi que, notamment, par la circonstance atténuante retenue en faveur de Y.________, en raison de sa collaboration, qui a permis de confondre, puis de condamner le recourant. Le grief est infondé. 4.7 Pour le surplus, au vu de l'ensemble des éléments discutés ci-dessus, la peine infligée au recourant, compte tenu notamment de la peine maximale prévue par l'art. 19 LStup, n'apparaît pas procéder d'un excès ou d'un abus du large pouvoir d'appréciation dont disposait le premier juge, comme l'a retenu à juste titre la cour cantonale. Le grief est infondé.