Citation: 4C.130/2006 08.05.2007 E. 5

La recourante invoque une violation de l'art. 368 al. 2 CO. Elle fait valoir que la réfection de l'ouvrage - fixée à 100'000 fr. par la cour cantonale - est hors de proportion avec le prix de l'ouvrage lui-même. Dès lors, les conditions nécessaires à la réfection de l'ouvrage ne seraient pas réalisées. 5.1 Le droit à la réfection de l'ouvrage est prévu par l'art. 368 al. 2, 2e hypothèse, CO: ainsi, lorsque les défauts de l'ouvrage sont de moindre importance qu'en cas de résolution, le maître peut obliger l'entrepreneur à réparer l'ouvrage à ses frais si la réfection est possible sans dépenses excessives. Le critère de l'exécution raisonnable de la réfection vise à protéger les intérêts de l'entrepreneur, en privant le maître d'une intervention qui se révélerait disproportionnée par rapport à l'intérêt qu'il a à recevoir un ouvrage sans défaut. Savoir si une réfection est hors de proportion dans un cas particulier relève du pouvoir d'appréciation du juge, lequel fait appel aux règles du droit et de l'équité pour déterminer les intérêts réciproques des parties (Bühler, op. cit., n. 145 ad art. 368 CO; Chaix, op. cit., n. 41 ad art. 368 CO; Gauch, op. cit., n. 1764; Koller, op. cit., ch. 94). Dans ce contexte, la proportion arithmétique entre le prix de l'ouvrage et le coût des réparations est - sous réserve de situations extrêmes - sans incidence (ATF 111 II 173 consid. 5; Chaix, op. cit., n. 43 ad art. 368 CO; Gauch, op. cit., n. 1752; Zindel/Pulver, op. cit., n. 50 ad art. 368 CO). Il est question de situation extrême lorsque, par exemple, les coûts de réfection sont deux fois supérieurs au prix de l'ouvrage (Bühler, op. cit., n. 146 ad art. 368 CO). Lorsqu'il revoit une décision d'équité prise en dernière instance cantonale, le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque celle-ci s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucune rôle, ou, à l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 132 III 109 consid. 2). 5.2 En l'espèce, la cour cantonale s'est référée au coût de remise en état de l'ouvrage et a constaté que ceux-ci représentaient à peu près la moitié du prix des travaux. Elle a ensuite insisté sur l'importance des dégâts apparents et rappelé que, à dire d'experts, l'ouvrage se détériorerait encore à l'avenir. Dès lors, les frais de réfection de l'ouvrage n'étaient pas déraisonnables par rapport à l'intérêt matériel et immatériel qu'avait le demandeur à disposer à long terme d'une terrasse et d'escaliers sans défauts. Dans son appréciation, la cour cantonale a pris en compte tous les éléments pertinents. A juste titre, elle a souligné l'intérêt du demandeur à disposer d'un dallage et d'escaliers qui ne soient pas réduits en gravier après cinq années seulement d'existence. Sur le sujet, l'argumentation de la défenderesse, selon laquelle le demandeur doit se voir imputer une plus grande tolérance en raison du caractère naturellement tourmenté de la pierre choisie, est dénuée de tout fondement. Là encore, en effet, la décomposition complète de la roche est sans commune mesure avec un aspect sauvage du matériau (cf. consid. 3.2 supra). Pour le surplus, la défenderesse s'en prend de manière irrecevable aux constatations de fait lorsqu'elle remet en cause les conclusions d'expert relatives à la détérioration future du reste de l'ouvrage. Enfin, dans la mesure où les frais de remise en état de l'ouvrage représentent approximativement la moitié du prix des travaux facturés, il ne s'agit pas d'une situation extrême où ce critère pourrait éventuellement jouer un rôle pour apprécier le caractère déraisonnable de la suppression du défaut. 5.3 Par conséquent, l'appréciation qu'a faite la cour cantonale du caractère raisonnable de la réfection de l'ouvrage ne s'écarte pas des critères tirés de l'art. 368 al. 2 CO. Elle ne conduit pas non plus à une solution manifestement injuste ou à une iniquité choquante. Le moyen doit être rejeté.