Citation: 6B_543/2022 E. 4.2

4.2. La cour cantonale a retenu, au sujet de l'infraction de viol (cf. supra, consid. B.a.c), qu'il était exact que, comme c'était souvent le cas dans les affaires de viol entre personnes en couple, il n'y avait pas de preuve matérielle. Cela n'empêchait pas l'autorité de jugement d'analyser les déclarations des parties pour tenter de reconstituer la vérité, comme elle l'avait fait. L'intimée avait été rendue attentive, lors de son audition par la procureure déjà, à la contradiction qui pourrait être vue dans le fait qu'elle ne pensait pas que c'était un viol si on était en couple et qu'elle aurait dit au recourant qu'elle pouvait déposer plainte pour viol. Elle s'en était expliquée en indiquant qu'elle ne se voyait pas aller à la police en disant que son copain l'avait forcée et que ce n'était que lorsque la police l'avait interrogée qu'elle avait pu en parler alors qu'auparavant, elle pensait qu'on ne la croirait pas (jugement du tribunal correctionnel, p. 11). Pour la cour cantonale, l'explication n'avait rien d'inconcevable et le grief formulé par le recourant à cet égard ne permettait pas de remettre en cause l'appréciation soigneuse des dépositions faite par le tribunal de première instance. Il n'y avait en outre rien de contradictoire à ce que l'intimée ait parlé à certains amis qui lui avaient dit qu'il était inutile de déposer une plainte (jugement du tribunal correctionnel, p. 7), alors que sa collègue C.________ l'avait au contraire encouragée à le faire (jugement du tribunal correctionnel, p. 8). L'intimée avait ensuite expliqué qu'elle ne voulait pas "qu'on fasse d'histoire" avec la propriétaire (jugement du tribunal correctionnel, p. 12 in initio). La situation était évidemment gênante pour l'intimée qui, en plus, craignait à raison les réactions du recourant : la cour cantonale pouvait donc comprendre qu'elle n'avait pas crié, sans que cela mette à mal la crédibilité de son récit. En outre, des erreurs chronologiques étaient également compréhensibles, au vu du nombre d'épisodes délictueux commis par le recourant. Il était abusif de soutenir que l'intimée n'était pas crédible parce qu'elle ne parvenait plus à mettre tous les faits dans le bon ordre. Par ailleurs, le fait de déposer plainte quelques mois après les événements n'avait rien d'anormal lorsqu'une agression sexuelle intervenait dans le cadre d'une relation amoureuse, comme le fait que l'intimée avait encore poursuivi sa relation avec le recourant après les faits. Cela l'était d'autant moins si la cour cantonale considérait le contexte dans lequel cette relation évoluait, soit l'emprise du recourant sur l'intimée, et le fait que celle-ci avait peur de lui et de ses réactions. À cela s'ajoutait qu'elle avait des sentiments "contradictoires" à l'égard du recourant, étant encore "attachée à lui malgré ses côtés incontrôlables" (cf. aussi les déclarations de C.________, "Je lui [avais] demandé comment il était possible qu'elle reste avec un homme qui [cassait] ses affaires, la [tapait] et la [menaçait]. J'ai compris à son sourire qu'elle était amoureuse de lui"), et qu'elle avait parfois des sentiments de "culpabilité" par rapport à son compagnon. Pour la cour cantonale, cela expliquait la teneur de certains messages que l'intimée avait envoyés au recourant, comme par exemple celui du 9 février 2020 où elle s'excusait de sa réaction (" Écoute je suis désolée de réagir comme ça je voulais juste te dire que oui je sais que je me suis aussi mal comportée avec toi ces temps surtout depuis l'histoire que il y a eu [...], je suis encore désolée mais là ces temps je sais plus du tout quoi faire je sais que tu t'en fou de mes excuses mais je voulais quand même te le dire et voilà. Alors bonne nuit cette fois et vraiment je m'en veux je te promet "), ou encore celui envoyé le 9 septembre 2020, soit deux jours avant le dépôt de la plainte (" Merci d'être venu hier avec moi, desolé après j'étais vraiment fatiguée mais ça m'a vraiment fait plaisir, bonne journée bisous ") - message sur lequel elle s'était d'ailleurs expliquée à l'audience de première instance (jugement du tribunal correctionnel, p. 11 in initio) -, alors qu'elle avait pris ses distances avec lui. Quant aux autres messages échangés entre les parties, produits par le recourant en appel, ils ne suscitaient aucun doute sur la réalisation des faits litigieux. En particulier, il ne ressortait pas des messages de mars 2021 que l'intimée éprouverait encore des sentiments pour le recourant, contrairement à lui, qui avait affirmé qu'il était toujours amoureux d'elle; l'intimée avait d'ailleurs expliqué la teneur de cet échange par le fait qu'elle avait accepté, à l'insu de ses parents, d'héberger le recourant, qui était resté sans logement, ce qui se comprenait effectivement à la lecture des messages en question. Enfin, la cour cantonale constatait, avec les premiers juges, que l'intimée n'avait pas exagéré les faits ni cherché à accabler inutilement le recourant, précisant que c'était le seul épisode où il l'avait forcée à entretenir une relation sexuelle avec lui et ayant l'honnêteté d'admettre qu'ils en avaient eu d'autres, consenties, par la suite. Les griefs du recourant ne permettaient pas d'ébranler la conviction que s'étaient forgée les premiers juges quant à la réalité des faits exposés par l'intimée, conviction partagée par la cour cantonale. Le récit de l'intimée, jugé crédible par la cour cantonale, permettait sans conteste de retenir qu'elle avait été contrainte de subir l'acte sexuel et que le recourant ne pouvait être que conscient de l'opposition de celle-ci. Le moyen de contrainte était établi et décrit de manière précise dans le jugement du tribunal correctionnel reprenant l'acte d'accusation, soit la contrainte physique. S'agissant de la chronologie, elle n'était pas requise autrement que pour constater que l'infraction n'était pas prescrite. La condamnation du recourant pour viol était confirmée, les éléments objectifs et subjectifs étant réalisés.