Citation: 5C.226/2004 02.03.2005 E. 2.2

2.2.1 La cour cantonale a refusé d'ordonner une expertise complémentaire sur la situation de l'enfant notamment parce qu'à l'appui de la requête qu'elle a présentée en ce sens dans son mémoire d'appel, la défenderesse a allégué que sa fille courait un danger auprès du demandeur, mais sans préciser lequel. Dans son acte de recours au Tribunal fédéral, la défenderesse fait valoir que les indications qu'elle avait données sur la nature du danger qui menacerait sa fille étaient assez précises et qu'un complément d'expertise aurait dès lors dû être mis en oeuvre. On peut comprendre que la défenderesse entend ainsi se plaindre, notamment, d'une violation de l'art. 145 al. 1 CC, supposée consister dans le fait que la cour cantonale a refusé d'ordonner un complément d'expertise alors qu'il était allégué que l'enfant était en danger auprès de son père. Comme déjà rappelé plus haut (cf. consid. 1.2), la maxime inquisitoire prévue à l'art. 145 al. 1 CC n'interdit pas aux cantons de soumettre la recevabilité des recours à certaines exigences de motivation. Au moment de statuer sur la requête d'expertise complémentaire, la cour cantonale pouvait dès lors, sans violer le droit civil fédéral, refuser de tenir compte du danger invoqué de manière purement abstraite par la défenderesse pour le motif que ce fait prétendu n'était pas allégué avec assez de précision dans le mémoire d'appel. Par ailleurs, la conformité de ce refus aux règles cantonales de procédure ne peut pas être contestée dans un recours en réforme (art. 43 OJ), mais uniquement dans un recours de droit public pour application arbitraire du droit cantonal. 2.2.2 La cour cantonale a aussi jugé inutile d'ordonner un complément d'expertise parce que l'impossibilité de confier l'enfant à la défenderesse était déjà établie par un rapport de la curatrice de surveillance des relations personnelles, tandis que rien ne laissait penser que le père avait démérité. La maxime inquisitoire n'interdit pas au juge de procéder à une appréciation anticipée des preuves déjà recueillies pour évaluer la nécessité d'en faire administrer d'autres (cf. ATF 130 III 734 consid. 2.2.3 p. 735 s. et les références). Aussi la cour cantonale n'a-t-elle pas violé le droit fédéral en refusant d'ordonner un complément d'expertise sur des faits qu'elle estimait déjà éclaircis. Si la défenderesse entendait remettre en cause le résultat de l'appréciation anticipée des preuves à laquelle la Cour de justice s'est livrée, elle devait interjeter un recours de droit public pour arbitraire. Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la faible mesure où il est recevable.