Citation: 5A_289/2024 E. 3.2.1

3.2.1. Il ressort de l'arrêt entrepris que, dans leur demande, les recourants avaient estimé la valeur litigieuse de leurs prétentions à 9'999 fr. La juridiction précédente a considéré que la valeur litigieuse correspondait à la perte de valeur du bien-fonds des recourants liée à la présence de chevaux sur la propriété des intimés, dans la mesure où il n'apparaissait pas que la détention de chevaux par ces derniers augmente la valeur de l'immeuble des recourants. Il y avait donc lieu d'estimer la diminution de cette valeur, consécutive à la présence des chevaux, de leur abri et de la zone de parc y attenante sur la parcelle voisine de celle des recourants. L'autorité cantonale a relevé que, de manière objective et sans égard à la problématique de voisinage objet de la procédure, il ressortait de l'extrait du Registre foncier relatif à la parcelle des recourants que son estimation fiscale s'élevait à 797'000 fr. et que cette estimation était toujours inférieure à la valeur de marché, de sorte que celle-ci ne saurait être évaluée à moins de 1'200'000 fr. compte tenu du lieu de situation du bien-fonds, de sa surface et de la qualité du bâtiment, telle qu'elle pouvait être observée sur les photographies au dossier. La cour cantonale a considéré que, même en retenant le montant - manifestement trop faible - de l'estimation fiscale, considérer que la valeur litigieuse du litige s'élèverait, comme le prétendaient les recourants, à 9'999 fr., reviendrait à retenir que la présence de chevaux, d'un abri et d'un parc leur étant destiné, sur la parcelle des intimés, ne diminuerait la valeur de leur propre terrain qu'à hauteur d'à peine plus de 1%, raisonnement qui ne pouvait être suivi. La présence de chevaux sur la parcelle voisine, avec tout ce que cela impliquait d'aménagements - abri et zone de parc -, ne correspondait en effet pas à ce qui pouvait être généralement attendu d'un acheteur désireux d'acquérir un bien immobilier situé dans un quartier de villas. La présence de crottin de cheval, de mouches et d'odeurs désagréables causés par les animaux, dont les recourants se plaignaient et dont l'existence avait été retenue par la juge de paix, étaient au contraire susceptibles de décourager nombre d'acheteurs. Les juges cantonaux ont encore retenu que suivre les recourants dans leur estimation de la valeur litigieuse reviendrait à admettre que la présence de chevaux, à proximité immédiate de leur terrain, serait sans incidence ou presque sur la valeur de celui-ci, ce qui était contredit par les éléments qu'ils faisaient valoir dans leur action en cessation du trouble. Au même titre que la vue, il y avait lieu de retenir que le voisinage immédiat d'un terrain - selon qu'il s'agisse de villas avec jardins, d'un pré, d'une ferme, de commerces, d'un entrepôt, d'un garage ou encore d'une usine, par exemple - constituait un critère déterminant qui entrait en considération pour la fixation de son prix de vente. Forte de ces considérations, la juridiction cantonale a finalement retenu que la diminution de valeur du bien-fonds des recourants par rapport à la situation qui prévaudrait en l'absence des chevaux, de leur abri et zone de parc attenante sur la parcelle des intimés pouvait être fixée à 5%, soit à 60'000 fr. en se fondant sur le prix du marché estimé pour la parcelle, ce qui excluait la compétence de la juge de paix.