Citation: 5A_34/2007 11.09.2007 E. 4

4.1 La juridiction précédente a constaté que, environ trois mois après s'être vu notifier un commandement de payer par l'intimé, le recourant a fait inscrire au registre foncier la donation à son épouse d'un tiers de l'immeuble dont il était propriétaire à Jouxtens-Mézery. Une année plus tard, le couple a revendu cet immeuble, dont la valeur fiscale s'élevait à 4'650'000 fr., et a acheté trois immeubles à Montreux, d'une valeur fiscale de 2'500'000 fr., le recourant n'acquérant cette fois la propriété que d'un tiers et sa femme celle des deux autres tiers. L'allégation de l'intéressé d'après laquelle la valeur (vénale) de ces immeubles serait de 7'000'000 fr. est dépourvue de toute valeur probante: d'une part, ce chiffre correspond, en réalité, au prix de vente; d'autre part, on ignore le montant de leur charge hypothécaire. Enfin, le recourant et sa femme ont mis en vente ces immeubles; or, non seulement celui-là a tu cette circonstance dans le cadre de la présente procédure, mais il a même affirmé le contraire dans son écriture d'opposition au séquestre. Dans ces conditions, il est vraisemblable que le recourant fait disparaître ses biens au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 2 LP. L'élément objectif du cas de séquestre litigieux peut être aussi réalisé par la fuite ou la préparation de la fuite du débiteur. S'il est exact que, sur le vu des attestations produites par les parties, le recourant et son épouse sont domiciliés en Suisse - ce qui n'est pas contesté -, cela ne permet pas encore de déterminer si l'intéressé prépare ou non sa fuite à l'étranger. Il ressort du dossier que trois des enfants du couple ont été scolarisés en Suisse jusqu'à la fin de l'année scolaire 2005, puis aux États-Unis en tout cas pour un an; on ignore où ils se trouvent depuis lors. De surcroît, contrairement à ce qu'il avait allégué en procédure, le recourant a bien mis en vente sa propriété de Chailly-sur-Montreux; ce fait est corroboré par le dossier de vente, que l'intimé a produit, établi par Immobilière de Lausanne et par le témoignage d'une employée de cette régie; dans son mémoire de réponse, le recourant a par ailleurs admis qu'il avait tu cette opération en raison de «la propension avérée [de sa partie adverse] d'user et d'abuser de tous les moyens possibles pour l'empêcher, par esprit revanchard et chicanier, de développer et de gérer ses affaires en Suisse». Enfin, en ce qui concerne les intérêts économiques du recourant, le dossier révèle que le centre de gravité de ses activités professionnelles est à Paris, où se trouve son étude d'avocat; c'est là qu'il a travaillé d'une manière régulière depuis qu'il vit en Suisse, indépendamment de ses déplacements professionnels dans d'autres pays. Le recourant s'est installé en Suisse, à Jouxtens-Mézery, en 2001; il a déployé une certaine activité en rapport avec l'acquisition de quatre sociétés du Groupe A.________, mais il n'est plus partie prenante à l'exploitation de cette entreprise. On ignore dès lors quelles sont ses activités professionnelles en Suisse, qu'il évoque sans les détailler ni les rendre vraisemblables; il ne produit aucun document attestant d'un quelconque lien professionnel avec la Suisse, le canton de Vaud ou Montreux. En définitive, force est d'admettre que la mise en vente des immeubles de Montreux a été entourée d'une anormale discrétion; au surplus, le recourant n'a aucune attache en Suisse: le centre de ses activités professionnelles est situé à Paris; il a vendu les participations qu'il détenait dans des sociétés en Suisse et il n'est pas établi que ses enfants scolarisés à l'étranger durant l'année 2005/06 soient retournés en Suisse depuis la dernière rentrée scolaire. Cet ensemble de faits permet de tenir pour vraisemblable qu'il prépare sa fuite. Quant à l'élément subjectif du cas de séquestre en cause - l'intention de se soustraire à ses obligations -, il apparaît également réalisé. Aux indices qui précèdent (disparition des biens et préparation de la fuite), s'ajoutent d'autres éléments suspects: D'abord, l'attitude équivoque du recourant au cours de la procédure, qui a dissimulé un fait déterminant par une affirmation mensongère dans le but de convaincre le juge que son opposition est justifiée, puis essaye de faire passer ce mensonge pour un moyen adéquat de se défendre et obtenir gain de cause dans la présente procédure. Ensuite, le recourant fait l'objet de poursuites en Suisse. Enfin, le recourant est extrêmement mobile, se déplaçant à l'étranger pour ses affaires et disposant de son cabinet à Paris; il peut disparaître sur le plan administratif sans avertissement et laisser les autorités sans aucune nouvelle, en dépit de sa profession qui devrait l'inciter à prendre des mesures à cet égard; c'est ainsi qu'il n'a pas été possible de l'atteindre en été et au moins au début de l'automne 2005; la société Z.________ SA a même été dissoute d'office pour ce motif, avant que la situation ne soit rétablie. 4.2 En premier lieu, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que les «immeubles de Montreux ont été acquis postérieurement à la revente de la propriété de Jouxtens-Mézery». Comme le remarque l'intimé, on ne discerne pas quelle conséquence, du point de vue de la vraisemblance du cas de séquestre, le recourant entend déduire de la chronologie de ces événements. En tout état de cause, il ne nie pas s'être livré aux opérations immobilières constatées par la cour cantonale - en particulier la donation à sa femme et la mise en vente des parcelles de Montreux -, ni ne démontre en quoi il serait arbitraire de leur attribuer le caractère d'une «disparition de biens» au sens de la loi, étant rappelé que des actes préparatoires visant à ce but suffisent déjà (arrêt 5P.403/1999 du 13 janvier 2000, consid. 2c et les références). Insuffisamment motivé, le grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ). 4.3 En second lieu, le recourant conteste avoir «préparé sa fuite», une telle conclusion reposant sur un renversement arbitraire du fardeau de la preuve. Le moyen pris d'une violation de l'art. 8 CC doit être rejeté d'emblée, cette disposition n'étant pas (directement) applicable lorsque, comme en l'occurrence (cf. supra, consid. 2.1), les faits allégués doivent être rendus simplement vraisemblables (ATF 118 II 376 consid. 3 p. 377 et la doctrine mentionnée). Pour le surplus, la critique est irrecevable faute de motivation suffisante (art. 90 al. 1 let. b OJ). Certes, les voyages à l'étranger ne sauraient en soi constituer l'indice de la préparation d'une fuite; à ce propos, il ne résulte pas des constatations de l'arrêt attaqué que ces déplacements, au demeurant compatibles avec la profession de l'intéressé, auraient été effectués après la naissance du différend avec l'intimé ou se seraient anormalement multipliés à partir de cette époque. Cependant, l'autorité précédente ne s'est nullement limitée à cet unique élément; elle en a énuméré d'autres qui, ajoutés à plusieurs circonstances troubles, rendaient plausible le comportement incriminé (cf. supra, consid. 4.1 in fine). Or, le recourant n'établit pas en quoi ces circonstances seraient dénuées de pertinence ou reposeraient sur des constatations arbitraires, mais se contente de produire une attestation relative à la scolarité de sa fille C.________; cette pièce - apparemment nouvelle (cf. ATF 119 II 4 consid. 4a p. 7) - est loin d'infirmer l'opinion des juges cantonaux, dès lors qu'elle ne se rapporte qu'à un seul des enfants, majeur au demeurant. 4.4 Enfin, le recourant soutient que l'arrêt attaqué porte atteinte à sa liberté personnelle et à sa liberté économique (art. 10 et 26 Cst.). Le moyen s'avère téméraire. Ces garanties ne protègent évidemment pas les «déplacements à l'étranger», respectivement les «opérations immobilières», dont la finalité est de porter préjudice aux intérêts des créanciers poursuivants en compromettant ou en rendant plus difficile le recouvrement de leurs prétentions (cf. sur la ratio legis de l'art. 271 al. 1 ch. 2 LP: Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, SchKG, 4e éd., n. 25 ad art. 271 LP). Quant à l'affirmation selon laquelle de «telles opérations immobilières viennent corroborer le fait que le recourant déploie une activité économique d'importance dans la région», elle ne saurait être partagée; il n'est pas démontré que lesdites opérations s'inscrivaient dans le cadre des activités professionnelles de l'intéressé (cf. sur cette hypothèse: Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, ibidem), et elles portaient, en outre, sur des immeubles «composant le domicile familial».