Citation: 6S.448/2003 13.02.2004 E. 3

Le recourant soutient que l'autorité cantonale aurait fait une fausse application de l'art. 41 ch. 1 CP, en refusant d'assortir la peine prononcée du sursis. Il reproche en particulier à cette dernière de ne pas avoir examiné si l'exécution de la peine de dix jours ordonnée à la suite de la révocation du sursis était de nature à permettre son amendement et de ne pas avoir tenu compte des conséquences d'une peine ferme sur son activité professionnelle. 3.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Selon l'al. 2, le sursis ne peut pas être accordé lorsque le condamné a subi, à raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de l'infraction. En l'espèce, le recourant a été condamné à sept mois d'emprisonnement et n'a pas exécuté préalablement de peine privative de liberté de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc réunies. La seule question litigieuse est de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits. Il s'agit en d'autres termes de faire un pronostic quant au comportement futur du condamné. 3.2 Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant à l'efficacité du sursis, sur la base des éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du délinquant. Il tiendra compte de sa conduite antérieure, de la nature des mobiles qui l'ont déterminé à agir, des particularités de l'infraction elle-même, de la réputation et de la situation personnelle du prévenu au moment du jugement, et notamment de son état d'esprit, ainsi que des connaissances personnelles de l'accusé que lui procurent les débats (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Une précédente condamnation, dans un passé récent, pour une infraction de même nature, constituera un élément défavorable important. Elle n'exclura cependant pas automatiquement le sursis (ATF 118 IV 97 consid. 1a p. 99). Celui-ci pourra être envisagé si l'auteur manifeste une véritable prise de conscience de ses fautes et un revirement complet de son comportement rendant improbable une nouvelle infraction. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent cependant pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). En cas de révocation d'un sursis pendant, le juge devra également rechercher si l'exécution de la peine privative de liberté qui en résulte aura un effet de réinsertion suffisant et tenir compte de cet élément en statuant sur l'octroi du sursis relatif à la nouvelle condamnation qu'il prononce (ATF 116 IV 97 consid. 2b p. 100; 177 consid. 3d p. 178). Vu le large pouvoir d'appréciation laissé au juge de répression pour effectuer le pronostic, le Tribunal fédéral n'interviendra qu'en cas d'abus de ce pouvoir (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). 3.3 En l'espèce, l'autorité cantonale a tenu compte de la situation professionnelle du recourant, mais a estimé qu'un pronostic favorable ne pouvait être formulé, dès lors que le recourant avait déjà été condamné à trois reprises et avait récidivé pendant l'enquête. En révoquant le sursis accordé le 28 juin 1996 et en ordonnant l'exécution d'une peine de dix jours d'emprisonnement, prononcée notamment pour opposition aux actes de l'autorité, elle a cependant omis d'examiner si l'exécution de cette peine était susceptible d'avoir un effet sur le recourant propre à le détourner de la délinquance et partant à fonder un pronostic favorable. Par cette omission, elle a violé le droit fédéral (cf. ATF 116 IV 177 consid. 3d p. 178). La cause doit donc lui être retournée pour nouvel examen. A cette occasion, l'autorité cantonale tiendra aussi compte du fait que les deux condamnations de 1991 et 1993 à quatre jours de détention et quatre jours d'arrêts sont anciennes et de caractère mineur.