Citation: 6B_71/2024 E. B

Par jugement du 28 novembre 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel de A.A.________, l'appel de C.A.________ et l'appel joint du ministère public. En conséquence, elle a modifié les chiffres I, II, III et VIII du dispositif du jugement de première instance, dans le sens suivant: elle a libéré A.A.________, outre des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie et violation du devoir d'assistance ou d'éducation, de l'infraction de lésions corporelles simples qualifiées; elle l'a reconnu coupable, en plus de l'infraction d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, de l'infraction de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel; elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 18 mois, avec sursis partiel, ainsi qu'à une peine d'amende de 500 fr.; sur le plan civil, elle a condamné A.A.________ à verser à C.A.________ la somme de 3'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 4 décembre 2021 à titre d'indemnité pour tort moral. Elle a maintenu le jugement attaqué pour le surplus. En résumé, elle a retenu les faits suivants: À U.________, au domicile conjugal, dans la nuit du 17 au 18 novembre 2021, A.A.________ a prodigué un massage à son épouse B.A.________, depuis lors devenue B.________, laquelle se trouvait sur le ventre avec les bras relevés au-dessus de sa tête. Il a attendu que son épouse se soit endormie sous l'effet des somnifères pour lui écarter les cuisses et introduire son pénis dans son vagin. Il a ensuite fait des aller-retours en elle et s'est finalement retiré avant d'éjaculer. À V.________, entre le 4 décembre 2021, vers 21h30, et le 5 décembre 2021, vers 00h30, alors qu'il partageait le même lit que sa fille C.A.________, A.A.________ a échangé des vidéos à caractère pornographique avec D.________. Il a demandé à sa correspondante, à 21h42, d'attendre deux secondes au motif que sa fille ne dormait pas encore à ses côtés. Il lui a envoyé la première photo de son sexe qu'il tenait dans sa main à 21h47. La photo de son sexe en érection a été envoyée plus tard, à savoir à 23h31, depuis la salle de bain, et non pas depuis la chambre à coucher où dormait sa fille. C.A.________, représentée par sa curatrice, Me Charlotte Iselin, a déposé plainte pénale et s'est constituée partie civile le 11 février 2022.