Citation: 5A_409/2014 E. 5.1.2

5.1.2. Le recourant affirme que l'autorité cantonale n'a pas remis en cause qu'il était officiellement domicilié à Monaco au moment des faits, qu'elle a ignoré que l'intimé connaissait ce domicile et qu'elle a totalement omis d'examiner la validité des communications des actes de procédure en droit monégasque, et d'ailleurs même en droit français. Il affirme également que les notifications à l'adresse cannoise ont dans tous les cas échoué et que, si le RCCI 1998 autorise certes les communications par voie électronique, ce principe n'est pas absolu. Il conclut que, pour que l'art. V ch. 1 let. b CNY soit respecté, il ne suffit pas qu'il ait pu avoir connaissance de l'existence de la procédure arbitrale mais il faut que la notification soit effective.