Citation: 6B_1036/2018 E. B

Par jugement du 12 juillet 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel de X.________ et admis partiellement ceux du Ministère public et des parties plaignantes. Elle a réformé le jugement entrepris en ce sens que X.________ est condamné à une peine privative de liberté de 15 ans, sous déduction de 276 jours de détention avant jugement et de 652 jours en régime d'exécution anticipée de peine, et à une amende de 200 francs. Elle a également modifié le montant des indemnités pour tort moral allouées aux parties plaignantes. Elle a confirmé le jugement entrepris pour le surplus. Elle s'est fondée en substance sur les faits suivants. B.a. A.________, née en 1975, mère d'un enfant âgé de 20 ans, et X.________, né en 1977, père d'une enfant âgée de 12 ans, tous deux de nationalité portugaise, ont noué une relation sentimentale au Portugal en décembre 2011. Ils se sont connus alors que A.________ travaillait dans « des boîtes de rencontre », endroits dans lesquels elle se prostituait. Leur relation - faite d'amour et de haine - a connu des périodes avec des hauts et des bas. Des tensions sont rapidement apparues au sein du couple. Le caractère des intéressés, les problèmes d'argent et la dégradation de leur vie en lien avec la consommation d'alcool et de drogue sont venus accroître ces tensions. Les altercations, majoritairement verbales, mais parfois aussi physiques - de part et d'autre - étaient fréquentes. Les deux amants se sont quittés, puis réconciliés plusieurs fois. En début d'année 2015, A.________ est partie en Suisse pour y travailler. Selon sa famille, le motif de ce départ était dû à son souhait de changer de vie, de se libérer et de s'éloigner de X.________. Elle a envoyé de l'argent à X.________ les 20 et 23 mars 2015, ainsi qu'à sa famille. Au mois de mai 2015, A.________ est retournée momentanément au Portugal notamment pour y voir son fils et elle y a aussi rencontré X.________. Le 22 mai 2015, elle est repartie en Suisse. X.________, qui ignorait dans un premier temps où se trouvait précisément A.________, l'a finalement rejointe en Suisse trois semaines avant les faits du 10 juillet 2015. A partir du 3 juillet 2015, ils se sont installés ensemble dans une chambre du salon de massage " B.________ ". Il était prévu que A.________ se prostitue d'une part seule à cet endroit, mais aussi en couple avec X.________. B.b. Dans la soirée du 9 juillet 2015, une dispute a éclaté entre X.________ et A.________. Cette dernière voulait que X.________ quitte les lieux. Le gérant du salon, C.________, a dû intervenir. A.________ a frappé X.________ au moyen d'un fouet en le traitant de voleur, d'arnaqueur et en lui disant qu'il ne valait rien. Elle lui a reproché d'avoir dépensé l'argent qu'elle avait gagné pour entretenir une relation sexuelle avec une prostituée qui occupait une chambre dans le même salon. X.________ a donné deux coups avec sa main droite à A.________. Le gérant du salon a demandé à X.________ de partir mais celui-ci est revenu à plusieurs reprises dans la nuit, le gérant l'empêchant d'entrer. Il a tenté à de nombreuses reprises de téléphoner à A.________. Alors que X.________ se trouvait à l'extérieur de l'immeuble, il s'est encore disputé avec A.________ qui était à la fenêtre. Tous deux se sont mutuellement insultés et X.________ a réclamé ses effets personnels. Il a ensuite discuté avec un locataire de l'immeuble qui l'a fait rentrer un peu plus tard dans son appartement. X.________ y a consommé seul de la cocaïne et a expliqué qu'il ne savait pas où aller dormir. Il a quitté cet endroit vers 02h30-03h00 après s'être fait remettre une veste à capuche de couleur grise et une couverture. Il a passé le reste de la nuit à l'extérieur. B.c. Le vendredi 10 juillet 2015, vers 12h50, X.________ est retourné au salon de massage, est entré dans l'appartement et s'est dirigé dans la chambre qu'il occupait avec A.________. Une nouvelle dispute a éclaté et la prénommée lui a crié de sortir. X.________ l'a frappée à coups de poing et de tête. Le gérant est intervenu pour les séparer. A.________ a frappé à son tour X.________ au moyen de câbles téléphoniques pendant que ce dernier faisait lentement sa valise. Elle l'a traité de voleur, de fainéant, de profiteur, ce qu'il a contesté. Le gérant a dû insister pour que X.________ quitte le salon de massage. X.________ a ensuite erré dans la rue. Il est entré dans une brasserie. Il était à la recherche d'un couteau, selon lui pour lui permettre d'ouvrir son sac à dos dont la fermeture éclair était coincée. Le serveur lui a remis un couteau à pizza avec un bout arrondi. X.________ a alors répondu qu'il voulait un couteau de cuisine et il est reparti sans que le serveur lui ait remis un tel objet. Aux environs de 15h30, X.________ est revenu au salon de massage mais a été à nouveau chassé par le gérant. Au cours de l'après-midi, des messages téléphoniques entre X.________ et A.________ ont été échangés et celui-ci l'a appelée à de nombreuses reprises. Lors d'un message envoyé à 15h03, A.________ a signifié à X.________ qu'elle n'écouterait pas ses messages vocaux et qu'elle ne consulterait plus ses sms. A 16h58, X.________ a écrit le message suivant à A.________, qui ne lui répondait plus : « Répond ce sont mes 2 derniers jours après tu vas comprendre ». Puis, à 17h14, il lui a adressé un dernier sms, lui écrivant ce qui suit: « Pardonne-moi pour ce que je vais faire mais c'est rien pour tes proches au sérieux tu sais ce point où l'on a plus rien à perdr e et que la vie vaut 0 j'en suis là avec ce que tu m'as dit en plus cette dame sait parfaitement qu'on a seulement parlé c'est ça qui me rend plus.... ». Vers 17h40, au fond de la cour de l'immeuble abritant le salon de massage " B.________ ", X.________ était couché sur la gauche d'un fourgon blanc de manière à guetter discrètement les allées et venues de A.________. A 17h41, celle-ci est sortie de l'immeuble pour aller s'acheter des cigarettes au kiosque. Apercevant A.________, X.________ s'est levé et s'est dirigé d'un pas déterminé pour suivre la prénommée. B.d. Muni d'un couteau de cuisine qu'il avait finalement pu se procurer dans des circonstances indéterminées et qu'il tenait caché, X.________ a fini par rejoindre A.________. Celle-ci est entrée seule dans le kiosque, X.________ l'attendant à l'extérieur. Elle a acheté des cigarettes et une bouteille de vodka, puis est sortie du kiosque. X.________ et A.________ ont cheminé côte à côte. Alors qu'ils discutaient, A.________ a dit quelque chose à X.________ qui lui a répondu en haussant la voix. Puis, X.________ a infligé sept coups à A.________ au moyen du couteau qu'il détenait, avant qu'elle ne tombe au sol. X.________ a donné un premier coup à A.________ à la hauteur du cou du côté droit, ce qui a eu pour effet de la faire vaciller vers la route, sans toutefois la faire tomber, un bus et un véhicule ayant dû faire un écart pour l'éviter. L'intéressé a ensuite assené un autre coup à A.________ au niveau du ventre. D.________, une passante qui se trouvait à quelques mètres de la prénommée et de X.________, a vu la scène et a interpellé ce dernier, qui l'a regardée avec des yeux exorbités, droit dans les yeux, en faisant mine de faire un pas en avant dans sa direction. D.________ a pris peur et a traversé l'avenue en courant, puis l'a retraversée à nouveau plus loin pour se réfugier dans le kiosque. Au moment de traverser la route pour la première fois, D.________ a vu A.________ tomber au sol, X.________ étant encore debout et ne présentant aucune blessure. Alors que A.________ était tombée au sol sur la voie de circulation, X.________ s'est infligé lui-même un coup de couteau au niveau du cou et est tombé à terre sur le trottoir. A l'arrivée des premiers passants, A.________ s'étouffait avec son sang et n'a bougé qu'une à deux fois. Elle est décédée sur les lieux vers 18h00 après une vaine tentative de réanimation. L'hémorragie consécutive à trois plaies majeures a entraîné son décès. X.________ a été conduit en ambulance aux urgences de l'hôpital E.________. Il présentait alors une plaie cervicale droite hémorragique et a été admis au bloc opératoire pour une cervicotomie exploratrice. La plaie cutanée était d'environ 2,5 cm de profond juste en dessous de la glande salivaire sous-maxillaire droite, d'une longueur d'environ 10 cm. B.e. En cours d'enquête, X.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, confiée aux Drs F.________ et G.________ du Département de psychiatrie de l'hôpital E.________. Dans leur rapport du 8 mars 2016, les experts ont posé le diagnostic de trouble mixte de la personnalité, d'utilisation nocive pour la santé de substances psychoactives multiples et de probables antécédents de jeu excessif. Ils ont relevé que le premier diagnostic correspondait chez l'expertisé à des traits narcissiques, borderline, antisociaux et histrioniques. L'expertisé montrait un sens grandiose de sa propre importance ainsi qu'un besoin excessif d'être admiré et faisait preuve d'une capacité d'empathie limitée. Les médecins soulignaient aussi une impulsivité concernant par exemple le registre des dépenses et du jeu excessif ou les modalités de consommation de substances toxiques. A cela s'ajoutait une dimension abandonnique sur le plan relationnel marquée par la peur du rejet. Les experts ont noté chez l'expertisé une certaine tendance à l'expression exagérée des émotions conjointement à une attitude de déresponsabilisation et d'irrespect des règles, ainsi qu'une faible tolérance à la frustration et une tendance marquée à rejeter la faute sur les autres. Ils relevaient encore la manifestation d'un seuil faible à la décharge de l'agressivité et une difficulté de gestion des impulsions, qui se manifestait à la fois par des antécédents de sa pathologie et par une consommation nocive pour la santé de substances psychoactives multiples. Pour ce qui concernait l'appréciation de la responsabilité pénale, les experts ont estimé nécessaire de prendre en compte, d'une part, l'aspect du trouble de la personnalité, notamment sa dimension impulsive, et, d'autre part, l'effet des substances consommées, le cas échéant. Concernant ces dernières, l'expertise se référait au rapport toxicologique du 29 septembre 2015 selon lequel la concentration de benzodiazépines mesurée dans le sang se situait à l'intérieur de la fourchette des valeurs observées lors d'une consommation de cocaïne à des fins récréatives devant dater de moins de 24 heures précédant le prélèvement et les concentrations d'Alprazolam et d'hydroxie Alprazolam mesurées dans le sang se situaient dans la fourchette des valeurs thérapeutiques, le dosage de l'alcool éthylique révélant un résultat de 0,14 g/kg. Selon les médecins, ces diverses valeurs étaient compatibles avec les explications de l'expertisé, dès lors que les quantités consommées ne paraissaient pas sortir des marges habituelles de consommation de l'intéressé. Les experts relevaient toutefois que la cocaïne était connue pour favoriser les manifestations d'impulsivité, en particulier en cas d'association à d'autres substances, et que, dans la mesure où l'expertisé présentait une tendance à l'impulsivité, celle-ci avait pu être potentialisée par les substances décrites. En conclusion, les experts ont estimé que ces divers éléments, considérés dans leur totalité, n'étaient pas de nature à limiter la capacité de l'expertisé à apprécier le caractère illicite de ses actes; ces éléments avaient en revanche pu contribuer à atténuer légèrement sa capacité à se déterminer. Les experts ont donc retenu une légère diminution de la responsabilité pénale. Enfin, les experts ont considéré qu'il existait un risque moyen de récidive d'actes de violence chez l'expertisé compte tenu de ses antécédents, de l'impulsivité qu'il présentait et de sa tendance à la consommation de substances psychoactives. Les experts n'ont pas proposé de traitement particulier de type psychothérapeutique ou en lien avec les addictions évoquées.