Citation: BGE 127 III 147 E. 2b

Il convient tout d'abord d'observer que les parties avaient conclu un contrat de compte courant (sur cette figure juridique: cf. ATF 100 III 79; ENGEL, Traité des obligations en droit suisse, 2ème éd., p. 773 s.). Dans un compte courant, les prétentions et contre-prétentions portées en compte s'éteignent par compensation et une nouvelle créance prend naissance à concurrence du solde (cf. ATF 104 II 190 consid. 2a et 2c; arrêt du 23 décembre 1993 publié in: SJ 1994 p. 269 ss, consid. 4a/bb). Il y a novation lorsque le solde du compte a été arrêté et reconnu (art. 117 al. 2 CO). Les parties peuvent convenir d'une reconnaissance tacite (cf. DANIEL GUGGENHEIM, Die Verträge der schweizerischen Bankpraxis, p. 228 s.). La novation suppose cependant une cause valable (ATF 104 II 190 consid. 3a; arrêt du 23 décembre 1993 précité, ibidem). Il n'est donc pas a priori exclu de démontrer que le solde reconnu est faux (ATF 104 II 190 consid. 3a; LAURENT ETTER, Le contrat de compte courant, thèse Lausanne 1994, p. 219). Il est cependant admis que la reconnaissance du solde vaut renonciation à invoquer les exceptions et objections connues (ATF 104 II 190 consid. 3a; GUGGENHEIM, op. cit., p. 230).