Citation: 2P.67/2005 31.05.2005 E. 1

Se référant à l'arrêt du Tribunal administratif du 23 septembre 2003 - qui a été annulé et n'est plus en cause ici -, le recourant, critique la sévérité de la sanction litigieuse en faisant valoir, d'une part, que sa patiente ne souffrait pas d'un grave trouble de la personnalité et qu'elle ne se trouvait pas en état de dépendance vis-à-vis de lui et, d'autre part, qu'il avait adopté un comportement fautif seulement après avoir mis un terme au traitement de sa patiente. Ces griefs sont irrecevables, dès lors que, dans son arrêt du 19 mars 2004, le Tribunal fédéral a déjà statué définitivement sur la gravité du comportement de X.________, en tenant compte notamment de ces circonstances (consid. 2.4, p. 6). 3.3 Le recourant reproche au Tribunal administratif d'être tombé dans l'arbitraire en confirmant la mesure litigieuse par rapport aux sanctions prononcées à l'encontre de deux autres médecins. 3.3.1 Dans le premier cas, le médecin concerné s'est vu infliger une radiation temporaire du registre de la profession pour une durée d'un mois pour avoir entretenu des relations intimes avec une patiente qu'il soignait encore pour des troubles qui, de l'avis du recourant, étaient comparables à ceux dont souffrait Y.________. L'intéressé considère que le Tribunal administratif a commis arbitraire en confirmant une sanction qui ne tenait pas compte, par rapport à cet autre cas, du fait qu'il ne soignait plus Y.________, lorsqu'il avait entamé une liaison avec elle. En réalité, il n'est pas établi que le cas cité par le recourant soit comparable au sien. Il convient en particulier de relever que le médecin sanctionné dans ledit cas exerçait la médecine générale. Or, la qualité de psychiatre du recourant ainsi que le type de traitement que pratique un psychiatre impliquent des précautions accrues, ce qu'a constaté le Tribunal fédéral dans son arrêt du 19 mars 2004 (consid. 2.5 p. 7), à la suite du Conseil d'Etat dans son arrêté du 27 juin 2001 (p. 7). Cela justifiait en soi de porter un jugement différencié sur les fautes commises. Le grief d'arbitraire, voire d'inégalité de traitement, ne peut donc être retenu en l'occurrence. 3.3.2 Dans le second cas, le médecin concerné s'est vu infliger une sanction identique à celle prononcée à l'encontre du recourant pour avoir, malgré un avertissement, prescrit des stupéfiants en trop grandes quantités à des toxicomanes. Le recourant reproche à l'autorité intimée d'être tombée dans l'arbitraire en confirmant une mesure qui ne prenait pas en considération, par rapport à ce cas, son absence d'antécédent, alors que dans le cas de son confrère, le caractère répétitif et volontaire des manquements du médecin ainsi que l'avertissement qu'il avait reçu avaient été pris en compte. Le cas jugé en 1998 (cf. SJ 1999 II 276) auquel le recourant se réfère concerne un état de fait sensiblement différent de la présente espèce, qui met en cause le comportement personnel et professionnel du recourant à l'égard d'une ancienne patiente devenue sa maîtresse et les risques que ce comportement entraînait pour celle-ci. Les faits retenus en l'occurrence sont suffisamment distincts de ceux qui ont été retenus à la charge du médecin précité, jugé en 1998, pour justifier une évaluation différente de l'existence, ou non, d'antécédents. En tout état de cause, l'appréciation qu'en a faite le Tribunal administratif dans le cas particulier n'est pas contestable. Le moyen tiré de l'arbitraire, voire de l'inégalité de traitement, n'est pas fondé en l'espèce. 3.4 Le recourant reproche au Tribunal administratif d'être tombé dans l'arbitraire en comptant, dans l'établissement de sa situation financière, qu'il disposait de deux résidences secondaires, qui pourraient lui rapporter des revenus de location supplémentaires en cas de besoin. Selon le recourant, l'autorité intimée n'aurait pas approfondi la question, ignorant notamment les difficultés pratiques qu'entraîne une telle location (en particulier, démarches onéreuses à effectuer auprès des agences immobilières, nécessité d'équiper lesdites résidences en vue de les louer). Ce reproche n'est pas fondé. Il ressort, en effet, de l'audition du recourant par le Tribunal administratif, le 7 octobre 2004, que ses résidences secondaires de A.________ et de B.________ n'étaient pas louées pour des raisons de convenance personnelle. L'intéressé n'a nullement fait état des difficultés matérielles qu'il invoque maintenant et qui feraient obstacle à la location de ces résidences, de sorte qu'on peut douter que ce moyen qu'il invoque pour la première fois devant l'autorité de céans soit recevable (cf. art. 86 OJ). De toute façon, le Tribunal administratif pouvait à bon droit ne pas en tenir compte et admettre que X.________ pouvait retirer quelque revenu de la location desdites résidences pour réduire les effets matériels de la sanction litigieuse. Le moyen que le recourant tire ainsi de l'arbitraire doit donc être rejeté dans la mesure où il est recevable. Au demeurant, ce n'est qu'un des différents motifs qui ont permis à l'autorité intimée de déclarer admissible et proportionnée la sanction litigieuse (arrêt attaqué, consid. 4, p. 6).