Citation: B 77/03 14.06.2004 E. B

Par acte du 11 septembre 2000, la Fondation collective Rentenanstalt a ouvert une action contre A.________, tendant au paiement de 96'800 fr. avec intérêt à 5 % dès le 1er janvier 2000 et à la levée de l'opposition au commandement payer du 8 décembre 1998. L'assuré a conclu au rejet de l'action et demandé reconventionnellement que l'institution de prévoyance soit condamnée à restituer «en capital, frais et intérêts, les 59'347 fr. retirés [de son avoir de vieillesse au 31 décembre 1997]»; il a également conclu au paiement par la Fondation collective Rentenanstalt d'un montant de 10'401 fr. pour ses frais de défense avant l'ouverture du procès. Par jugement du 16 juin 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis les conclusions de la Fondation collective Rentenanstalt «dans le sens des considérants». Il a notamment constaté, quant au principe, l'obligation pour A.________ de restituer «le capital versé à tort le 1er septembre 1995 avec les intérêts, sous déduction de ses frais et impenses dûment établis».