Citation: 1B_19/2007 28.02.2007 E. 5

Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de récidive. La référence à ses antécédents judiciaires serait vaine, ceux-ci n'ayant aucune relation de causalité avec la présente affaire. L'autorité cantonale aurait au surplus arbitrairement écarté la possibilité pour le recourant d'adhérer à un suivi et de ne plus entrer en contact avec B.________. En outre, le délai pour la reddition du rapport de l'expert arrivait à échéance le 15 mars 2007, or ce dernier ne lui avait pas encore rendu visite. Une prolongation de délai n'était donc pas exclue, ce qui engendrerait un retard injustifié dans la procédure. Enfin, ce n'est pas à l'expert qu'il appartiendrait d'apprécier le risque de récidive mais au magistrat instructeur. La dangerosité ne serait par ailleurs pas une condition du maintien en détention préventive. 5.1 L'autorité appelée à statuer sur la mise en liberté provisoire d'un prévenu peut en principe maintenir celui-ci en détention s'il y a lieu de présumer, avec une certaine vraisemblance, l'existence d'un danger de récidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arrêts cités). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). 5.2 Selon ses propres déclarations, le recourant aurait sombré dans une dépression suite à son licenciement et il souffrirait d'attaques de panique et d'angoisse. C'est la raison pour laquelle il aurait décidé de consulter le Dr C.________, médecin psychiatre. Ce dernier, dans un certificat médical daté du 12 décembre 2006, a attesté que le recourant était en traitement chez lui depuis le 31 mars 2006. Il a établi que le recourant souffrait de dépendance affective (codépendance) dans la relation avec son amie ainsi que d'une dépendance à l'alcool, même s'il ne s'alcoolisait pas tous les jours. Il a précisé que l'agressivité du recourant explosait lorsqu'il était poussé à bout et risquait de devenir violent sous l'influence de l'alcool, d'autant plus qu'il était sous traitement de benzodiazépines (Xanax), qui potentialisent l'action de l'alcool. Sans alcool et en dehors de la situation conflictuelle de codépendance avec son amie, il ne serait cependant ni violent ni dangereux. Le Dr C.________ suggérait que le recourant puisse sortir de prison sous les conditions suivantes: ne pas entrer en contact avec B.________; ne pas rester seul à la maison; organiser une prise en charge; rester abstinent; s'annoncer auprès des Alcooliques anonymes. 5.3 Contrairement à ce que soutient le recourant, il ressort du dossier qu'il a déjà commis des actes similaires à ceux qui font l'objet de la présente procédure. Ainsi, en juillet 2006, B.________ avait déjà porté plainte contre le recourant. Ce dernier aurait de rage cassé la porte de l'appartement et aurait déjà menacé de mettre le feu partout. B.________ avait finalement cédé sous la pression du recourant qui craignait la révocation d'un sursis et elle avait retiré sa plainte. Par ordonnance du 24 juillet 2006, le Procureur genevois a condamné le recourant pour voies de fait, lésions corporelles simples et dommages à la propriété suite à une bagarre qui avait éclaté dans un café. Par jugement du 29 novembre 2006, le recourant a encore été condamné par le Tribunal de police du canton de Genève pour violation grave de la circulation routière, conduite en état d'ébriété et violence et menace envers une autorité ou un fonctionnaire. Il avait à cette occasion brisé la vitre arrière du véhicule des policiers et s'était jeté sur un des gendarmes. Enfin, le recourant a déclaré que, il y a un peu plus d'une année, suite à une crise de jalousie de B.________, il avait fait mine de lui donner une claque, ne lui tapotant finalement que la joue. Il est cependant difficilement compréhensible qu'en raison d'un événement apparemment aussi anodin, le recourant ait entrepris une thérapie auprès de l'organisme Vires à Genève. Le recourant a en outre fait l'objet d'autres condamnations pour infractions à la LCR. Il ne semble toutefois effectivement pas que ces délits soient directement pertinents pour la présente affaire. 5.4 Il résulte de ce qui précède qu'il existe des indices concrets que le recourant commette de nouveaux délits. Par ailleurs, les infractions que le recourant pourrait être amené à commettre pourraient être graves, puisqu'il n'a par le passé pas hésité à commettre des délits contre l'intégrité corporelle. Enfin, lors de son audition du 30 novembre 2006, il a déclaré qu'il ne croyait pas avoir de problèmes de violence. Le recourant se trouve donc dans un état de déni et sous-estime l'ampleur de ses problèmes. 5.5 Le principe de la proportionnalité impose cependant à l'autorité qui estime se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre public pourrait être sauvegardé par une autre mesure moins incisive que le maintien en détention propre à atteindre le même résultat, telle que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arrêts cités). 5.6 En l'espèce, le Tribunal d'accusation a estimé que les engagements pris par le recourant, soit de ne pas fréquenter B.________ et d'entreprendre un suivi en relation avec sa dépendance à l'alcool n'étaient pas suffisants. L'autorité cantonale a relevé avec raison que la thérapie qu'il avait entreprise chez le Dr C.________ dès fin mars 2006 ne l'avait pas empêché de faire preuve de violence. 5.7 Si la dangerosité n'est effectivement pas une condition du maintien en détention préventive en tant que telle, le recourant méconnaît que l'examen du risque de récidive porte également sur la gravité des délits qui sont susceptibles d'être commis. C'est donc dans cette mesure que la dangerosité du prévenu prend toute son importance. 5.8 Or en l'état, sans assurances plus précises de nature psychiatrique, il existe au vu des éléments en présence, le risque qu'une mesure ambulatoire ne soit pas suffisante pour empêcher le recourant de mettre en danger la vie d'autrui en commettant à nouveau des délits sous l'influence de l'alcool. B.________ n'est à cet égard pas la seule victime potentielle car, comme on l'a vu, le recourant n'a pas hésité à s'en prendre à un gendarme ou à en venir aux mains avec un client dans un café. 5.9 Par ordonnance du 22 décembre 2006, le juge d'instruction a désigné le Dr D.________ en qualité d'expert avec mission de se déterminer sur l'existence d'un trouble psychique, sur le degré de responsabilité, sur le risque de récidive - l'expert étant également invité à se déterminer sur le genre d'infractions auquel on pouvait s'attendre -, sur d'éventuelles mesures possibles (art. 59 à 61 et 63 CP) - l'expert devant en particulier déterminer s'il existait un traitement susceptible de diminuer le risque de commission de nouvelles infractions. Un délai a été imparti au 15 mars 2007 à l'expert pour déposer son rapport. A cet égard, si l'expert n'avait pas encore pris rendez-vous avec le recourant au moment du dépôt du recours, soit le 13 février 2007, rien n'indique que tel n'a pas été le cas dans l'intervalle. Il n'est donc pour l'instant pas possible de présumer que le rapport ne pourra pas être rendu pour la date requise. Dans son arrêt du 19 janvier 2006, le Tribunal d'accusation avait du reste précisé qu'il convenait que l'expertise soit exécutée dans les meilleurs délais. Au demeurant, le principe de la proportionnalité demeure encore pleinement respecté. En effet, comme l'a relevé le Ministère public dans son préavis du 3 janvier 2007, les faits qui sont reprochés au recourant sont d'une gravité certaine.