Citation: 9C_418/2007 08.04.2008 E. 2

Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir violé les principes jurisprudentiels concernant l'appréciation des preuves. Il soutient que, pour écarter les avis concordants des différents praticiens qui s'étaient exprimés sur le cas, les premiers juges ne pouvaient se contenter d'affirmer que le travail des experts - qui avaient une connaissance plus récente du dossier - était fiable, cohérent et qu'il n'était infirmé par aucun des rapports figurant au dossier. Il estime que ce raisonnement viole la protection contre l'arbitraire et son droit d'être entendu. 2.1 En matière d'appréciation de preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents médicaux à disposition, quelle que soit la provenance, et décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Il se conforme à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360). S'il existe des avis contradictoires, il ne peut statuer sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, contraire au sens de la justice et de l'équité (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40, 118 Ia 28 consid. 1b p. 30) ou lorsque l'autorité ne tient pas compte, sans raison sérieuse, d'un élément propre à modifier la décision, se trompe sur le sens et la portée de celui-ci ou, se fondant sur les éléments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 127 I 38 consid. 2a p. 41). Lorsqu'une autorité cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer; il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite à examiner si l'autorité intimée pouvait se rallier au résultat de l'expertise (arrêt 4P.263/2003 du 1er avril 2004, consid. 2.1). 2.2 Le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) comprend notamment le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 sv. et les références) et le devoir minimum pour l'autorité d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b). Ce devoir est violé lorsque le juge ne prend pas en considération des allégués, arguments, preuves et offres de preuve présentés par l'une des parties et importants pour la décision à rendre. Il incombe à la partie soit-disant lésée d'établir que l'autorité n'a pas examiné certains éléments qu'elle avait régulièrement avancés à l'appui de ses conclusions et que ces éléments étaient de nature à influer sur le sort du litige. Cependant, le juge n'a pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqués, de sorte qu'il ne peut lui être reproché, au titre de la violation du droit d'être entendu en procédure contradictoire, de n'avoir pas réfuté, même implicitement, un moyen objectivement dénué de toute pertinence (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 sv. et les références). 2.3 Au regard de ce qui précède, l'argumentation de l'intéressé n'est pas de nature à mettre en évidence une quelconque violation des principes jurisprudentiels développés dans le cadre de l'appréciation des preuves, ni de son droit d'être entendu. D'une part, son raisonnement, se limitant aux seules affirmations mentionnées précédemment et à la citation de quelques dispositions légales, est trop succinct eu égard à son devoir d'allégation et de motivation (cf. consid. 1). D'autre part, la juridiction cantonale a bel et bien apprécié les preuves à disposition. En effet, elle a relevé que le contenu du rapport de la doctoresse V.________ rendait vraisemblable l'existence d'un syndrome douloureux comme l'avaient retenu les experts, que l'examen psychiatrique, suggéré par le docteur G.________ et réalisé par le COMAI, démontrait l'existence d'une symptomatologie anxio-dépressive légère n'atteignant toutefois pas le seuil clinique justifiant un diagnostic psychiatrique et que les constatations effectuées par le docteur R.________ n'étaient pas en contradiction avec les conclusions des docteurs J.________ et Z.________. Tous les rapports médicaux figurant au dossier ne sont certes pas cités par la juridiction cantonale, mais celle-ci n'était pas tenue de le faire d'autant plus que les divers documents produits par un même praticien doivent être regardés comme un ensemble, le plus récent reprenant en principe le contenu des plus anciens en y intégrant les éléments nouveaux et l'évolution intermédiaire. On ajoutera encore que, contrairement aux allégations du recourant, les premiers juges n'ont jamais écarté les rapports des médecins consultés à l'instigation du médecin traitant au profit du rapport d'expertise, mais ont seulement estimé que le contenu des premiers ne justifiaient pas de s'écarter des conclusions du dernier. Dans ces circonstances, on ne peut donc pas reprocher à la juridiction cantonale de ne pas avoir pris en considération des éléments propres à modifier sa décision. Il apparaît aussi que l'intéressé n'a jamais été empêché de produire les preuves qu'il jugeait nécessaires à la défense de sa cause. Tel est notamment le cas du rapport du docteur G.________ déposé en première instance. A cet égard, on notera encore que si la mise en oeuvre d'une expertise, requise à titre de conclusion subsidiaire en procédure cantonale, lui a été refusée, le recourant a admis le bien-fondé de cette décision qui était de toute façon le résultat d'une appréciation anticipée des preuves (sur cette notion, cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429, 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 sv.; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212 n° 450; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd. p. 274).