Citation: 6P.99/2005 10.01.2006 E. 5

Le recourant se prévaut d'une violation de la présomption d'innocence et du principe in dubio pro reo en tant que règle sur la répartition du fardeau de la preuve. Il estime que les autorités cantonales ont conclu à sa culpabilité du fait qu'il ne pouvait faire concrètement la démonstration du contraire. 5.1 En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le principe in dubio pro reo découlant de la présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH, signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Il est violé non seulement lorsque le juge condamne un accusé au motif que ce dernier n'a pas apporté la preuve de son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Savoir s'il y a eu violation de la maxime in dubio pro reo en tant que règle sur le fardeau de la preuve est une question que le Tribunal fédéral examine librement (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 38). 5.2 La Cour correctionnelle a jugé qu'il existait un faisceau d'indices suffisant pour établir la culpabilité du recourant. Elle a retenu que les révélations de l'intimée avaient eu lieu alors qu'un climat de confiance avait pu être établi avec les éducateurs, que ses accusations avaient été formulées à un moment où elle avait pu échapper à l'influence de sa mère, qu'elle n'avait aucune raison de dénoncer l'abus commis, ses aveux risquant de détériorer le climat familial et de l'éloigner de son demi-frère, que ses premières déclarations contenaient des détails sur l'acte sexuel et le sexe d'un homme qui n'avaient pas pu être inventés, ni vus, qu'elle avait également donné d'autres détails de nature à accréditer son récit, qu'elle avait subi une grande souffrance psychologique avec des tendances suicidaires, que, conformément à l'avis de l'experte F.________, les éléments principaux du récit de l'intimée étaient constants et cohérents et que le recourant avait été condamné quelques mois plus tôt pour une infraction d'ordre sexuel. La Cour de cassation a estimé qu'il demeurait des doutes sur certains événements, comme les antécédents sexuels de l'intimée et les circonstances de la découverte impromptue du carnet intime de cette dernière, mais que le récit des faits restait dans l'ensemble convaincant et la version retenue soutenable. Ce faisant, les autorités cantonales n'ont pas condamné le recourant au motif qu'il n'aurait pas apporté la preuve de son innocence. Par ailleurs, une inversion du fardeau de la preuve ne saurait être déduite du fait que l'examen gynécologique pratiqué sur la victime ne démontrerait pas la commission d'un acte sexuel ou du fait que la date de commission de l'infraction n'aurait pas pu être déterminée plus précisément qu'entre le 15 décembre 1995 et le 1er février 1996. Pour le surplus, le recourant n'établit nullement, conformément aux exigences de motivation posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'il aurait été condamné pour n'avoir pas apporté la preuve de son innocence. Le grief est dès lors rejeté dans la mesure où il est recevable.