Citation: 1A.222/2006 08.05.2007 E. 8

Les recourants reprochent enfin au Tribunal administratif d'avoir admis que l'accroissement du trafic routier induit par le projet serait mineur et qu'il ne constituait pas un inconvénient grave pour le voisinage. Ils dénoncent une application arbitraire de l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI. 8.1 Les recourants sont fondés à soutenir que le trafic supplémentaire lié à la création de trois immeubles comportant quelque soixante logements et des activités commerciales ou administratives dans le périmètre du plan localisé de quartier entraînera des inconvénients graves et sera la source d'une gêne durable pour le voisinage, selon l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI. Le Tribunal fédéral a en effet déjà jugé que les règles contenues dans ces dispositions conservaient une portée propre par rapport au droit fédéral et qu'elles tendaient à la protection des propriétaires voisins, exposés aux nuisances secondaires liées à la circulation des véhicules (cf. arrêt 1A.168/1990 du 18 avril 1991 consid. 1b paru à la RDAF 1992 p. 193). 8.2 Le Tribunal administratif a estimé qu'il n'y avait pas lieu de craindre que l'usage fait des bâtiments projetés ne soit pas conforme à celui prévu dans la zone concernée et engendre des nuisances pour le voisinage. Il s'est par ailleurs fondé sur l'avis de l'Office cantonal des transports et de la circulation, organe spécialisé, pour admettre que le nombre de places de parc pour les logements et les activités était suffisant. S'agissant enfin des problèmes de circulation dans le quartier, il s'est référé à la jurisprudence selon laquelle il n'y a pas d'inconvénients graves pour le voisinage lorsque des difficultés de circulation existent au préalable et qu'une installation nouvelle est de nature à générer un accroissement mineur du trafic routier. L'Office cantonal des transports et de la circulation a émis un préavis favorable au projet sous diverses réserves. Celles-ci portaient sur la mise au point des aménagements prévus sur la rue des Bossons, en accord avec la Commune d'Onex, d'une part, et sur la continuité des parcours piétonniers qui semble mal assurée ainsi que la largeur insuffisante des trottoirs, d'autre part. On ne voit pas en quoi les voisins subiraient un préjudice majeur des lacunes ainsi constatées qui peuvent être corrigées dans le cadre de la procédure d'autorisation de construire. Pour le surplus, l'office précité n'a formulé aucune réserve en rapport avec d'éventuels problèmes de circulation ou de parcage dans le quartier liés à l'augmentation prévisible du trafic induit par le projet. Il n'a émis en particulier aucune objection au nombre de places de parc exigées dans le plan pour les logements et les activités commerciales ou artisanales; a fortiori, il n'a pas laissé entendre que les voisins seraient exposés à des inconvénients graves et durables. Le Tribunal administratif pouvait sans arbitraire en déduire que le préavis était favorable sans condition au projet sur ce point et que le plan ne se heurtait à aucun obstacle de ce point de vue. Le seul fait que la circulation doublerait, comme le prétendent les recourants, ne suffit pas encore à établir l'existence d'un grave inconvénient pour le voisinage. Il n'est d'ailleurs nullement établi que la rue des Bossons ne pourrait absorber le surcroît de trafic. Il est indubitable que la construction de trois bâtiments, comportant au maximum une soixantaine logements et des activités commerciales et administratives sur un périmètre voisin des parcelles des recourants, aura des répercussions sur la quiétude du quartier; l'art. 14 al. 1 LCI n'a toutefois pas pour but d'empêcher toute construction, dans une zone à bâtir, qui aurait des effets sur la situation ou le bien-être des voisins. Les inconvénients pourront être plus ou moins sensibles suivant les circonstances, mais il n'est pas arbitraire de considérer dans le cas particulier, que les inconvénients ne sont pas graves au sens de l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI. Le grief des recourants tiré d'une application arbitraire de cette disposition est mal fondé.