Citation: 4A_412/2021 E. 9.3.1

9.3.1. Dans la foulée, le recourant plaide qu'il eût fallu appliquer les "Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières applicables à l'exécution des opérations sur titre", que l'Association Suisse des Banquiers (ASB) avait élaborées en 1997, puis révisées en 2008, avant de les abroger avec effet au 31 décembre 2021. Le recourant pointe les aspects suivants de ces règles professionnelles: - Elles concrétisaient l'art. 11 LBVM (cf. CHAPPUIS/WERRO, Le devoir d'information de l'article 11 LBVM [...], PJA 2005 p. 563). - Le négociant qui optait pour une information standardisée devait délivrer l'information de la même manière à tous les clients, en adoptant la prémisse qu'ils étaient inexpérimentés (cf. CHAPPUIS/WERRO, op. cit., p. 570; ATF 133 III 97 consid. 5.3). - Lorsque le client était assisté par un gérant de fortune professionnel, le négociant devait impérativement attirer l'attention de ce dernier sur son devoir d'information à l'égard du client et documenter ce fait.