Citation: U 316/03 26.03.2004 E. A

M.________, né en 1967, au chômage, était assuré par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) contre les accidents et les maladies professionnels ainsi que les accidents non professionnels. Le 13 juin 1998, il est tombé sur l'épaule gauche en jouant au football. Le docteur S.________ a diagnostiqué une luxation complète de l'articulation acromio-claviculaire gauche et procédé à une réduction sanglante avec contention par deux broches de Kirchner et un fil de cerclage monté avec un effet de hauban. Le 10 août 1998, il a procédé à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse. Le docteur S.________ a attesté d'une pleine capacité de travail de M.________ dès le 7 septembre 1998; dans son rapport du 25 septembre 1998, il a constaté que son patient était à nouveau apte à travailler à 100 % dans une activité adaptée. Le 26 janvier 1995, M.________ avait été victime d'une chute dans les escaliers d'un parking, ayant occasionné une fracture-luxation du tiers proximal du radius gauche et une luxation du cubitus gauche. Dans le cadre de l'évaluation des séquelles de cet accident, le docteur B.________, médecin d'arrondissement, avait déterminé la nature des travaux encore exigibles de M.________. Sur cette base, la CNA avait fixé la perte de gain à 15 % et avait alloué une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 20 %. Dans le cadre des suites de l'accident du 13 juin 1998, le docteur B.________ a réexaminé M.________ et a estimé que l'exigibilité était identique à celle résultant du premier accident (rapport du 7 septembre 2000). Par décision du 11 septembre 2000, la CNA a alloué à l'assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique de 5 %, en plus de celle de 20 % déjà versée et a refusé de modifier le taux de la rente. Dans le cadre de la procédure d'opposition, la CNA a décidé de confier une expertise au docteur T.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, qui, dans son rapport du 7 juin 2001, a confirmé l'exigibilité reconnue par le docteur B.________. Le 16 janvier 2002, la CNA a rejeté l'opposition de M.________, estimant qu'il n'y avait aucun motif de réviser à la hausse le taux de la rente d'invalidité et qu'il n'y avait plus d'incapacité de travail au-delà du 6 septembre 1998, raison pour laquelle l'indemnité journalière n'a plus été versée dès cette date.