Citation: U 35/03 01.06.2004 E. 9

9.1 Au vu de ce qui précède, et dès lors que le lien de causalité entre les atteintes annoncées à l'intimée comme «rechute» en novembre 1995 et l'accident du 17 novembre 1993 fait défaut, l'intimée était fondée à supprimer le droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents à partir du 9 mars 1998. 9.2 Cela étant, on ne voit pas à quel titre la juridiction cantonale a néanmoins considéré que le recourant pouvait prétendre une indemnité pour atteinte à l'intégrité à cause des douleurs cervicales, alors même qu'elle retenait l'absence de lien de causalité entre les troubles qu'il présentait et l'accident de novembre 1993. En conséquence, et dès lors qu'il n'est pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure et peut s'écarter des conclusions des parties à l'avantage ou au détriment de celles-ci (art. 132 OJ), le Tribunal fédéral des assurances pourrait réformer le jugement entrepris en défaveur du recourant, après lui avoir donné l'occasion de s'exprimer à ce sujet et, le cas échéant, de retirer son recours. Il s'agit cependant d'une faculté (ATF 119 V 249 consid. 5), dont il convient de renoncer à faire usage en l'espèce. 9.3 En l'absence de lien de causalité entre les atteintes à la santé du recourant et l'accident en cause, l'intimée n'était pas tenue à lui allouer une indemnité journalière au sens de l'art. 16 LAA. La question de savoir à quel montant aurait dû s'élever l'indemnité à partir du 22 novembre 1995 dans l'hypothèse inverse, est dès lors sans objet. Partant, les griefs que fait valoir le recourant sur ce point n'ont pas à être examinés. Il résulte de ce qui précède que le recours est mal fondé.