Citation: 7B_51/2024 E. 2.3.2

2.3.2. L'arrêt 1B_304/2020 du 3 décembre 2020 n'est d'aucun secours au recourant. En premier lieu, celui-ci omet de mentionner que, dans cette affaire, les recours cantonaux - formés par des prévenus contre une ordonnance du Ministère public admettant la qualité de partie plaignante à la partie en cause - ne contenaient pas non plus d'argumentation spécifique en lien avec leur intérêt juridiquement protégé afin d'établir leur qualité pour recourir et que cela aurait pu conduire, selon le Tribunal fédéral, à l'irrecevabilité de leur recours pour défaut de motivation (cf. consid. 2.2). Le Tribunal fédéral n'a dès lors pas exclu que l'autorité cantonale aurait, comme dans le cas présent, pu constater l'irrecevabilité des recours, parce que les recourants n'avaient formulé aucun développement relatif à leur qualité pour recourir. En second lieu, dans cette cause, le Tribunal fédéral a indiqué que, dans la configuration du cas d'espèce - certes similaire à celle du recourant -, l'intérêt des prévenus était manifeste et que l'autorité précédente pouvait donc, sans violer le droit fédéral, en substance entrer en matière sur les recours, dès lors que l'instruction pourrait se trouver simplifiée si la question de la qualité de la partie plaignante était examinée immédiatement (cf. consid. 2.2). Cela étant, le recourant ne saurait se prévaloir de cette affirmation, au demeurant libellée de manière potestative ("pouvait"), pour considérer qu'il n'avait en l'occurrence pas besoin de démontrer sa qualité pour recourir, respectivement que tout prévenu contestant la qualité d'une unique partie plaignante serait dispensé de le faire. Le Tribunal fédéral a en effet également rappelé que l'autorité cantonale disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. consid. 2.2). Il convient d'en déduire que le Tribunal fédéral a estimé que l'autorité précédente disposait d'un large pouvoir d'appréciation et que, dans ce cadre, il n'y avait pas lieu de lui reprocher d'être entrée en matière sur les recours, quand bien même les recourants n'avaient pas formulé d'argumentation spécifique en lien avec leur intérêt juridiquement protégé. Il s'ensuit que le recourant restait en l'occurrence tenu de démontrer, dans son mémoire de recours, sa qualité pour recourir s'il voulait contester la qualité de partie plaignante du plaignant. S'il souhaitait se prévaloir de l'arrêt 1B_304/2020 du 3 décembre 2020, le cas échéant de l'arrêt 1B_431/2019 du 6 janvier 2020 dont découle l'arrêt précité - ce qu'il n'a pas fait -, il devait à tout le moins mentionner que son intérêt pour recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP était manifeste, parce qu'en l'espèce, en cas d'exclusion de l'unique partie plaignante, l'instruction aurait pu être considérablement simplifiée (cf. arrêts 1B_304/2020 du 3 décembre 2020 consid. 2.1; 1B_431/2019 du 6 janvier 2020 consid. 2.2). Or, comme on l'a vu, rien de tel ne ressort du recours cantonal, ni même d'ailleurs de renvois aux arrêts précités. On peut au demeurant raisonnablement se demander, sans qu'il faille à ce stade résoudre cette question, si l'établissement bancaire dont les droits ont été transmis au plaignant ne pourrait pas - s'agissant d'une infraction poursuivie d'office - se constituer partie plaignante au cas où le plaignant actuel se verrait dénier cette qualité. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de considérer que la qualité pour recourir d'un prévenu au sens de l'art. 382 al. 1 CPP contre une ordonnance ayant refusé de dénier la qualité de partie plaignante à une partie serait d'emblée évidente, comme elle peut l'être, par exemple lorsqu'un prévenu/condamné remet en cause sa condamnation, la mise à sa charge des frais de justice malgré un acquittement, sa mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, ses modalités d'exécution de peine et mesure ou le refus de se voir désigner un défenseur d'office.