Citation: 5A_993/2016 E. 3

La cour cantonale a relevé au préalable que C.________ n'avait pas été entendue par l'autorité de protection, alors qu'elle aurait pu l'être compte tenu de son âge (8 ans). Au vu toutefois de l'intensité du conflit parental et de ses répercussions sur l'enfant, ainsi que du mandat du SPJ et du fait que son curateur de représentation a été auditionné, son droit d'être entendue a été considéré comme respecté. Sur le fond, la Chambre des curatelles a considéré que le dossier était émaillé d'avis de professionnels soulignant l'impact totalement délétère du conflit parental sur le développement de l'enfant. Le 3 juillet 2014 déjà, les Dresses D.________ et E.________ de U.________ avaient relevé que les troubles du comportement débutants de l'enfant présentaient un fort risque de complications ultérieures et qu'en cas de persistance du conflit parental sans évolution, C.________ risquait de développer des troubles relationnels. Dans son courrier du 13 avril 2015 et son rapport du 23 novembre 2015, le SPJ avait souligné que l'exposition de l'enfant au conflit parental était constitutive d'une maltraitance majeure et réelle, car elle était prise dans un conflit de loyauté qui lui était totalement dommageable; le SPJ avait indiqué qu'il revenait aux parents de prioriser l'intérêt de leur fille, notamment en entreprenant un suivi thérapeutique. Dans son rapport du 23 novembre 2015, le SPJ s'était en outre réservé de demander une mesure plus incisive de protection de l'enfant, à savoir un placement. Lors de l'audience de l'autorité de protection du 17 mars 2016, le SPJ avait expliqué que si la situation n'évoluait pas dans les six mois à venir, un placement devrait être envisagé. Par courrier du 2 août 2016, le SPJ avait confirmé sa position et constaté que les parents n'avaient toujours pas pris la mesure de l'effet dévastateur de leur conflit sur leur fille, et que le conflit était toujours présent, voire plus important, toute décision de justice étant contestée par l'un ou l'autre parent. Le SPJ avait encore développé ses conclusions dans son rapport complémentaire du 20 septembre 2016, qualifiant le conflit de " véritable maltraitance psychologique ". Il avait souligné que les dernières mesures ordonnées avaient été mises en échec par l'un ou l'autre des parents, que ceux-ci n'avaient pas entrepris le suivi thérapeutique préconisé et qu'ils n'avaient d'ailleurs pas compris qu'il leur revenait d'apaiser le conflit dans l'intérêt de leur fille. Au vu de la situation, il a préconisé de retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence de son enfant. La cour cantonale a ajouté que les événements de l'année écoulée illustraient le climat décrit par ces intervenants. Le printemps et l'été 2016 avaient été ponctués de nombreuses requêtes de la part des parents en rétablissement, respectivement suspension du droit de visite. En particulier, la mère avait fait établir un constat médical à la suite d'un droit de visite de l'intimé; de même, au cours de l'été, elle avait refusé de lui remettre l'enfant pour l'exercice du droit de visite. Ces éléments démontraient de façon éloquente que le conflit parental - alimenté par les deux parents - mettait gravement en danger le développement de l'enfant. Celle-ci y était en outre confrontée depuis sa plus tendre enfance. Les parents étaient dans l'impossibilité de remédier à cette situation catastrophique et d'en préserver leur fille, malgré les nombreuses mises en garde émises depuis plus de deux ans. Ils n'avaient en particulier pas saisi la possibilité d'entreprendre la thérapie proposée par le SPJ. Il semblait au contraire que le conflit parental empirait. Au cours de l'été, la recourante avait en particulier ignoré deux décisions judiciaires concernant l'exercice du droit de visite, malgré la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Dans ces circonstances et au vu de l'échec des démarches entreprises pour protéger l'intérêt de l'enfant, la Chambre des curatelles a considéré que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de la mère était proportionné. Le premier juge avait dit que le SPJ devait veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable de l'enfant avec sa mère et son père et dans ce cadre, s'assurer du suivi de la démarche thérapeutique des parents à H.________, ce qui était conforme à l'art. 27 al. 2 RLProMin. La décision était par ailleurs adaptée à la situation, les parents n'ayant eu de cesse d'alimenter leurs conflits, le père n'ayant plus vu sa fille depuis un certain temps et la mère ayant refusé de se plier à des décisions judiciaires concernant l'exercice du droit de visite.