Citation: U 5/07 09.01.2008 E. 5.3.2

5.3.2.1 En cas d'atteinte à la santé physique en relation de causalité naturelle avec un accident assuré, le rapport de causalité adéquate ne prête en principe pas lieu à discussion. En effet, la causalité naturelle suffit en règle générale à garantir, en fait, un lien suffisamment étroit entre l'atteinte à la santé physique et l'accident assuré pour que, d'un point de vue normatif, l'existence d'un rapport de causalité adéquate apparaisse indiscutable. Il en va différemment en cas de troubles psychiques ou d'atteintes à la santé consécutives à un traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale, un traumatisme analogue ou un traumatisme cranio-cérébral sans substrat organique objectivable. Les circonstances dans lesquelles se développent de telles atteintes à la santé dépendent de nombreux facteurs, souvent sans rapport avec l'accident lui-même. Dans cette mesure, même lorsque ces atteintes à la santé sont en rapport de causalité naturelle avec l'accident assuré - c'est-à-dire lorsqu'il est établi, en fait, que sans l'accident assuré, elles ne seraient pas survenues -, la jurisprudence a considéré qu'il était nécessaire de poser, au moyen de la causalité adéquate, des limites supplémentaires à la responsabilité de l'assurance-accidents. Afin de garantir une pratique relativement uniforme par les différents assureurs-accidents, elle a posé différents critères en vue de statuer sur l'existence ou non d'un rapport de causalité adéquate (cf. consid. 4.2 supra). Chacun de ces critères laisse toutefois une large place à l'appréciation. Une fois des prestations allouées, un nouvel examen de ces critères sur la base d'une appréciation différente ne signifie pas encore que la décision initiale était manifestement erronée. Comme on l'a vu (consid. 5.3.1 supra), pour qu'une décision soit qualifiée de manifestement erronée, il ne suffit pas que l'assureur social ou le juge, en réexaminant l'une ou l'autre des conditions du droit aux prestations d'assurance - notamment le lien de causalité adéquate et les critères y relatifs -, procède simplement à une appréciation différente de celle qui avait été effectuée à l'époque et qui était, en soi, soutenable. Toute reconsidération au terme d'un nouvel examen des critères relatifs à la reconnaissance d'un rapport de causalité adéquate n'est, certes, pas d'emblée prohibée. Mais pour qu'une reconsidération soit admissible, il faut en principe que la nouvelle appréciation du caractère adéquat du lien de causalité apparaisse assez clairement comme la seule réellement envisageable, au terme d'un examen global de l'ensemble des critères posés par la jurisprudence en la matière. Dans la mesure où la juridiction cantonale semble tirer une autre conclusion de l'arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 27/2001 du 13 août 2001, et en déduire qu'un simple nouvel examen des critères relatifs à l'existence d'un rapport de causalité adéquate pourrait, sans autres restrictions, conduire à une reconsidération, elle ne saurait être suivie. 5.3.2.2 En l'occurrence, l'intimée a admis l'existence d'un rapport de causalité adéquate entre l'accident assuré et les affections chroniques présentées par l'assuré en allouant une rente d'invalidité de 20 %, par décision du 13 mai 1997. Certes, elle n'a pas exposé de manière détaillée la manière dont elle avait appliqué les critères relatifs à la causalité adéquate, mais cela s'explique par le fait qu'elle n'a pas jugé nécessaire de motiver plus en détail la reconnaissance du droit aux prestations; on ne peut pas en conclure qu'elle aurait purement et simplement négligé d'examiner la condition de l'existence d'un rapport de causalité adéquate. Par ailleurs, le seul fait que l'existence d'un tel rapport de causalité a été niée au considérant 4 ci-avant ne signifie pas que la décision du 13 mai 1997 était manifestement erronée. L'examen de l'existence du rapport de causalité litigieux supposait plusieurs étapes de raisonnement impliquant, pour chacune d'entre elles, une large part d'appréciation et dont l'issue ne pouvait être tenue pour évidente d'emblée. Il en était ainsi, par exemple, du point de savoir si les affections psychiques dont souffrait le recourant après un traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale étaient à ce point prédominantes qu'elles justifiaient d'appliquer les critères développés par la jurisprudence en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident (cf. 4.3.1 ci-avant). Dans ces conditions, en reconnaissant l'existence d'un rapport de causalité adéquate et en allouant une rente fondée sur un taux d'invalidité de 20 %, le 13 mai 1997, l'intimée n'a pas rendu une décision insoutenable qui justifierait aujourd'hui une reconsidération. Sur ce point, le recours est bien fondé.