Citation: 6P.140/2003 09.03.2004 E. 3

Pour le reste, dans la mesure où le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu dans le cadre de l'administration des preuves, son grief se confond avec celui d'arbitraire qu'il allègue parallèlement sans motivation distincte et qui est examiné ci-après. 3.1 Le recourant reproche à la cour cantonale de s'écarter de l'expertise menée par le Professeur C.________, puisqu'elle ne donnerait aucune explication sur la présence d'un jerrican et de traces d'essence à plusieurs endroits de l'appartement et sur la manière dont celle-ci aurait été répandue sur le sol après le départ des invités. Il y aurait eu une explosion si l'engin qu'il avait confectionné devait être à l'origine de l'incendie. 3.1.1 Selon le rapport d'expertise, des résidus d'hydrocarbures, de type essence, ont été retrouvés sur des échantillons prélevés dans le sol du séjour et de la cuisine. Se basant sur les affirmations de l'expert, la cour cantonale a relevé que le nitrométhane - qui entre dans la composition du carburant pour modèle réduit - est un liquide volatile qui peut se mélanger à de l'essence dont la présence dans l'appartement peut s'expliquer par des projections lors de l'incendie. Elle a jugé que ces dernières étaient compatibles avec la configuration des lieux, puisque la cuisine s'ouvrait sur le séjour. Elle a ajouté que le fait que l'analyse des échantillons ne mentionnait pas la présence de nitrométhane n'était pas pertinent, puisque les temps de combustion de cet élément et de l'essence ne coïncidaient pas. De plus, les autorités cantonales ont relevé que les coaccusés avaient volontairement caché l'utilisation d'essence, peu compatible avec leur ligne de défense. Ils avaient effectivement cherché à expliquer l'incendie par une fuite de gaz ou une inflammation accidentelle du carburant pour modèle réduit, jusqu'à ce que le rapport et l'audition de l'expert les poussassent à modifier leur tactique et à émettre des doutes concernant la présence d'essence. Les autorités cantonales ont enfin estimé que ce dernier élément n'était pas déterminant, puisque, selon l'expert, le système imaginé par le recourant et l'emploi de nitrométhane - dont la présence n'est pas contestée et est corroborée par les témoins qui ont constaté que les boules de billard placées à côté d'un estagnon dans l'armoire étaient graisseuses - pouvaient avoir des effets similaires dans le déclenchement d'un incendie et parfaitement être à l'origine de celui-ci. Sur le vu de ce qui précède et, contrairement aux allégations du recourant, la cour cantonale n'a pas nié la présence d'essence et ne s'est donc pas écartée des constatations de l'expert. Son appréciation selon laquelle l'essence a pu être mélangée au nitrométhane et projetée lors de l'incendie ou que l'incendie a pu être enclenché par le nitrométhane seul est exempte arbitraire. Partant, le grief du recourant est infondé. 3.1.2 Concernant la présence d'un jerrican d'essence dans le séjour de l'appartement, la cour cantonale a jugé que cet estagnon avait peut-être échappé à la vue des invités, qui n'avaient pas fouillé le logement, ou qu'il avait été déplacé lors de l'intervention des pompiers. Il n'était pas non plus exclu, qu'avant de quitter l'appartement, X.________, qui avait pu discrètement ouvrir le robinet de l'estagnon situé dans l'armoire du séjour, eût aussi déposé un autre jerrican dans le séjour. La cour cantonale a enfin jugé que cet élément était sans incidence pour l'issue de la cause, puisqu'elle a retenu, sans que l'arbitraire ne soit démontré à ce sujet, que l'essence pouvait avoir été mélangée au nitrométhane et projetée lors de l'incendie. Au regard de ces éléments, la cour cantonale s'est bien prononcée sur la présence de l'estagnon. Pour le reste, le recourant ne démontre pas, conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi ces constatations cantonales seraient arbitraires. Le grief du recourant est donc rejeté dans la mesure où il est recevable. 3.1.3 Concernant une explosion, la cour cantonale a relevé que l'expert ne l'avait envisagée que dans l'hypothèse de l'inflammation d'une nappe de gaz, qu'il a écartée au motif qu'aucun bruit de forte intensité sonore n'avait été perçu par les occupants de l'immeuble et que les structures de l'étage n'avaient absolument pas été déformées. L'expert n'a en revanche jamais affirmé que le nitrométhane, qui entrait en contact avec une source de chaleur, générait une explosion. Le grief du recourant est donc vain. 3.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir écarté l'hypothèse de la présence d'un tiers dans l'appartement, malgré les témoignages des invités et les constats techniques de l'expert. Dans son rapport du 29 février 1997, l'expert a constaté que l'allumage de l'incendie était dû à une activité humaine. Il a conclu, en bonne logique, qu'une personne devait avoir été présente à l'intérieur de l'appartement quelques minutes avant le début de l'incendie. A ce propos, la cour cantonale a relevé, qu'à ce stade de la procédure, l'expert n'avait pas envisagé le stratagème révélé par les coaccusés, soit le déclenchement de l'incendie à distance au moyen d'une télécommande actionnant le dispositif mis en place sur le modèle réduit. Toutefois, lors des débats, après avoir visionné la cassette vidéo de la reconstitution de l'engin incendiaire, l'expert a confirmé que l'incendie avait pu être déclenché par ce système. De plus, les tests pratiqués par les enquêteurs avec le recourant ont confirmé que la liaison entre la télécommande et l'engin s'effectuait sans problème entre deux étages séparés par une dalle en béton. Enfin, quant aux bruits entendus par les invités, la cour cantonale a relevé qu'ils étaient survenus peu après que X.________ fut sorti des toilettes de son appartement, endroit à partir duquel il a actionné la télécommande, déclenchant ainsi l'incendie. Les juges ont estimé qu'il était dans l'ordre des choses que le début d'incendie provoquât divers bruits. Dans ces conditions et au vu du système de mise à feu utilisé, il n'était pas arbitraire de ne pas envisager l'intervention ou la présence d'une tierce personne dans l'appartement. Partant, le grief du recourant est rejeté. 3.3 Selon le recourant, les autorités cantonales auraient dû expliquer le fait que son complice ne se soit pas éloigné de l'appartement. Ce grief tombe à faux, dans la mesure où X.________, accompagné de ses invités, s'est bien éloigné de l'appartement du recourant, pour se rendre dans le sien situé au rez-de chaussée du même immeuble. De plus, il ressort des constatations de première instance auxquelles renvoie la cour cantonale, que les accusés avaient procédé à des essais de mise à feu de nitrométhane avec un meuble transporté dans la campagne. Ils savaient par conséquent que le dispositif n'entraînait pas d'explosion et qu'ils auraient le temps de quitter l'appartement sis au rez-de-chaussée en cas d'incendie au premier étage. Le grief du recourant doit ainsi être rejeté. 3.4 Au surplus, il convient de relever que les autorités cantonales n'ont pas seulement fondé leur conviction sur la base de l'expertise et ses compléments, mais sur tout un faisceau d'indices convergents au sujet desquels le recourant ne prétend pas, ni ne démontre, conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'ils auraient été établis de manière arbitraire. En effet, elles ont constaté, qu'une fois placés en détention, les coaccusés avaient admis avoir participé activement à la mise sur pied de l'incendie et donné, à quelques détails près, des explications presque identiques. Le recourant avait proposé de reconstituer le dispositif de mise à feu et y était parvenu rapidement malgré son caractère complexe. Il avait aussi confirmé ses aveux à sept reprises, dont trois fois alors qu'il était en détention préventive. L'un des invités avait eu l'impression que la soirée était parfaitement planifiée et avait relevé la nervosité de son hôte. Les témoins avaient en outre établi un lien entre la sortie des toilettes de X.________ et le début des bruits à l'étage supérieur. Enfin, les autorités cantonales ont relevé que, le 31 janvier 1997, dès 13 h., le recourant, pourtant en vacances à Amsterdam, avait téléphoné à sept reprises à son cousin, dont la dernière fois 38 minutes avant que l'alarme n'ait été donnée. Ainsi, la cour cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments pertinents. Il importe dès lors peu qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, puisque la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par des arguments incontestés, suffisants et de nature à emporter la conviction.