Citation: 5P.341/2006 23.11.2006 E. 2

2.1 La cour cantonale a considéré que la seule question litigieuse est de savoir si la créance en enrichissement illégitime (art. 62 al. 1 CO) du recourant contre l'intimée a été rendue vraisemblable, conformément à l'exigence de l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP; elle a jugé que tel n'est pas le cas. Selon elle, C.________ paraît avoir agi pour son propre compte dans les opérations qui lui sont pénalement reprochées; les valeurs que lui a remises le recourant sont donc entrées dans son patrimoine, et c'est son patrimoine et non celui du recourant qui a été mis à contribution pour payer l'intimée. Il importe peu de savoir si C.________ a déposé les espèces reçues du recourant sur un compte bancaire, ce qui n'est pas exclu vu qu'il a procédé à deux virements en faveur de l'intimée. Par ailleurs, selon l'autorité cantonale, l'indication figurant dans la convention conclue le 5 mars 1998 entre C.________ et le recourant, selon laquelle les fonds étaient la propriété exclusive de ce dernier, n'était pas propre à empêcher le passage de ceux-ci dans le patrimoine de C.________. Il n'y a donc pas de connexité entre l'appauvrissement du recourant et l'enrichissement de l'intimée, les valeurs du recourant ne s'étant pas déplacées directement dans le patrimoine de celle-ci. 2.2 Le recourant soutient que l'intimée a remis 700'000 fr. à C.________, que ce montant n'a rien rapporté et que, puisqu'elle a reçu en retour plus de 1'480'000 fr., elle s'est enrichie sans cause légitime de 780'000 fr. Selon lui, l'instruction pénale ayant montré qu'il peut être présumé que le montant de 2'900'000 fr. - que lui-même a remis à C.________ - a servi à verser 1'300'000 fr. sur le compte de l'intimée auprès de la BSI, il y a connexité entre son appauvrissement et l'enrichissement de l'intimée. Il estime que l'ATF 87 II 18, auquel fait référence la cour cantonale, qui a trait à un prêt, n'est pas applicable en l'espèce, les faits étant différents: il n'a pas prêté ou transféré le montant de 2'900'000 fr. dans le patrimoine de C.________, mais a chargé ce dernier de le déposer en banque sur un compte dont il était propriétaire. Partant, c'est bien son patrimoine et non celui de C.________ qui a été mis à contribution. Selon le recourant, en niant le lien de connexité entre son appauvrissement et l'enrichissement de l'intimée, la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire, et ce pour quatre motifs. 2.2.1 Tout d'abord, l'autorité cantonale se serait manifestement trompée sur le sens et la portée des preuves. En effet, pour dire que ce n'est pas le patrimoine du recourant qui a servi à payer l'intimée, la cour s'est basée sur le fait que C.________ a fait postérieurement deux virements sur le compte de celle-ci et que, dès lors, on ne pouvait exclure que le montant de 1'300'000 fr. ait passé sur le compte bancaire de C.________ avant d'être versé sur celui de l'intimée. Or, selon le recourant, il est prouvé et admis que le versement de 1'300'000 fr. a été fait en espèces sur le compte de l'intimée, alors que lui-même avait remis 2'900'000 fr. en espèces à C.________ quelques jours avant. Il est donc vraisemblable que ce sont ses fonds qui ont servi à payer l'intimée. 2.2.2 Ensuite, la cour cantonale n'aurait pas tenu compte du résultat des enquêtes du juge d'instruction, qui démontrent qu'il est très vraisemblable que le montant de 2'900'000 fr. a servi à payer l'intimée. 2.2.3 Selon le recourant, le protocole du 5 mars 1998 prévoyait que la somme de 2'900'000 fr. serait gérée par C.________ et qu'elle resterait la propriété exclusive du recourant. En considérant que cette indication n'était pas propre à empêcher le passage des fonds du recourant dans le patrimoine de C.________, la cour cantonale aurait tiré des déductions insoutenables des faits établis. 2.2.4 Finalement, l'autorité cantonale aurait manifestement violé le droit. Selon le recourant, dans la mesure où il est admis que lui-même est appauvri et l'intimée enrichie sans cause valable, il a une créance "vraisemblable" en enrichissement illégitime contre celle-ci. Il cite les ATF 70 II 117 et 87 II 18 à l'appui de son raisonnement.