Citation: 6B_1057/2015 E. 5.3.2

5.3.2. Dans le cas d'espèce, la cour cantonale a estimé que seule une indemnisation fondée sur l'art. 431 CPP entrait en ligne de compte. L'alinéa 1 de cette disposition prévoit en particulier que si le prévenu a, de manière illicite, fait l'objet de mesures de contrainte, l'autorité pénale lui alloue une juste indemnité et réparation du tort moral. S'agissant du montant de l'indemnité, la cour cantonale a jugé qu'il ne saurait être équivalent à celui préconisé pour la détention injustifiée. On concevait en effet difficilement, en l'absence de circonstances particulières, les raisons pour lesquelles un prévenu qui avait été détenu dans des conditions certes usuelles, mais à tort, devrait souffrir moins que celui qui, emprisonné à juste titre, a passé 23h sur 24h dans un espace confiné pendant trois mois d'affilée. L'on pouvait en revanche s'inspirer du montant de 50 fr. par jour admis par le Tribunal fédéral dans le cas d'une personne incarcérée dans des locaux sans fenêtre, éclairés 24h sur 24h, conditions de détention violant de façon encore plus flagrante l'art. 3 CEDH et justifiant de ce fait une indemnisation même lorsqu'elles ont été subies durant une courte période (cf. ATF 140 I 246 consid. 2.6.1 p. 251). Or, en l'occurrence, la surface disponible dont le recourant avait bénéficié n'était inférieure que de 0,17 m2 au standard recommandé, ce qui constituait une différence somme toute modeste. En conséquence, une indemnité de l'ordre de 20 fr. à 25 fr. par jour paraissait adaptée pour réparer le préjudice subi à ce titre par le recourant. Ainsi, il se verrait octroyer en équité une indemnité globale de 3'000 fr. pour ses conditions de détention, montant portant intérêts à 5 % dès le 11 septembre 2013.