Citation: 6P.21/2004 07.04.2004 E. B.b

Relevant que le viol et la contrainte sexuelle entre époux ne sont poursuivables que sur plainte, qui, en l'espèce, avait été retirée, mais qu'ils se poursuivent en revanche d'office s'ils ont été commis avec cruauté, la Cour correctionnelle a examiné si cette circonstance aggravante était en l'occurrence réalisée et l'a nié. Elle a considéré, en substance, que les faits reprochés à l'accusé n'avaient pas dépassé ce qui était nécessaire à la réalisation d'un viol simple, respectivement d'une contrainte sexuelle simple, et qu'ils n'avaient pas provoqué pour la victime de souffrances allant au-delà de celles engendrées par ces infractions. La Cour de cassation cantonale a estimé que l'arrêt de la Cour correctionnelle violait le droit fédéral en tant qu'il niait la réalisation de la circonstance aggravante de la cruauté. A l'appui, elle a observé que l'accusé avait fait usage à deux reprises d'un couteau à pain à l'encontre de la victime, une première fois en approchant la lame de son cou et une seconde fois pour découper ses vêtements, et qu'il était établi qu'il avait agi de la sorte pour vaincre la résistance de la victime, comme le démontrait le fait que celle-ci avait à chaque fois supplié son agresseur de poser le couteau en promettant de faire ce qu'il voulait. L'accusé avait donc agi avec cruauté au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP.