Citation: 4C.295/2004 12.11.2004 E. A

X.________ S.A., qui exploite un hôtel à Genève, est entrée en contact avec A.________, alors à la tête d'une entreprise individuelle, en vue de lui confier différents travaux d'ameublement et de rénovation concernant l'hôtel et l'appartement de fonction de B.________, son administrateur. Le 11 novembre 2000, B.________ et A.________ ont signé un devis portant sur la livraison de meubles, rideaux et luminaires destinés à l'hôtel, pour un montant total de 340'403,40 fr., TVA incluse. Ce document comportait entre autres clauses l'indication suivante : "Nos meubles ne bénéficient d'aucune garantie légale ou contractuelle". Celle-ci figurait, en caractères parfaitement lisibles, sur la page portant la signature du représentant de X.________ S.A. Afin de financer cette acquisition, X.________ S.A. a conclu un contrat de leasing avec Crédit Suisse Leasing (ci-après : CSL). Le 6 février 2001, X.________ S.A. et A.________ ont signé une facture ayant le même contenu que le devis du 11 novembre 2000, y compris la clause exclusive de responsabilité, mais avec une référence au contrat de leasing. Selon les conditions générale applicables, il appartenait au preneur de leasing d'informer immédiatement le CSL des défauts constatés sur la chose vendue. Le 5 juin 2001, le mobilier commandé a été livré à l'hôtel. X.________ S.A. a prétendu qu'une série de meubles, pour une valeur totale de 46'230 fr., n'avait pas été livrée, ce qu'a contesté A.________. Le personnel de l'hôtel qui a réceptionné les meubles a immédiatement constaté des défauts sur ceux-ci. Le 11 juin 2001, X.________ S.A. a conclu le contrat de leasing établi par le CSL sur la base du devis du 11 novembre 2000 et la somme de 340'403,40 fr. a été versée à A.________. Le CSL n'a pas été informé de problèmes relatifs à la livraison des objets visés par le contrat. Le 9 juillet 2001, A.________ a établi une facture définitive pour les meubles et autres objets livrés à l'hôtel qui s'élevait à 348'414 fr., TVA incluse. La différence de 8'010,60 fr. entre cette facture et le montant convenu en février 2001 s'expliquait par des modifications de commande à raison de 2'899,60 fr. et par la prise en compte de frais de transport équivalant à 5'111 fr. Le 16 juillet 2001, le compte de leasing a été soldé, B.________ ayant entièrement payé le montant dû. Le 8 août 2001, B.________ s'est plaint auprès de A.________ d'importants défauts constatés sur les meubles. Il a fait une liste des rectifications à apporter, en ajoutant que beaucoup de meubles, lustres et autres pièces n'étaient toujours pas en place. Il a mis A.________ en demeure de prendre toutes les mesures nécessaires d'ici au 25 août 2001, à défaut de quoi il facturerait à titre de dommages-intérêts les pertes journalières des chambres d'hôtel. Le 15 août 2001, A.________ a fait livrer ce qu'il considérait être les derniers objets commandés, soit dix lustres. Le bon de livraison a été signé sous la mention "reçu en bon ordre". X.________ S.A. a affirmé avoir refusé ces lustres. Le 10 octobre 2001, X.________ S.A. a fait établir une expertise de laquelle il ressort que le matériel électrique ne correspondrait pas aux normes suisses et que les travaux de mise en conformité s'élèveraient à 20'153,40 fr. Il n'a pas pu être établi quand X.________ S.A. se serait plainte de ces problèmes, que A.________ conteste entièrement. Les défauts concernant les objets livrés ont été décrits en détail dans une expertise privée du 7 novembre 2001, qui a conclu à des taux de dépréciation compris entre 20 % et 90 % selon les objets.