Citation: 6B_673/2007 15.02.2008 E. 3

Le recourant se plaint que la peine privative de liberté qui lui a été infligée est excessive et qu'elle repose sur une motivation insuffisante. 3.1 Que l'on applique l'ancien ou le nouveau droit, le critère essentiel pour fixer la peine est celui de la faute (art. 63 aCP et 47 CP). Le juge doit prendre en considération les antécédents de l'accusé et sa situation personnelle. L'art. 47 CP ajoute comme critère l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. Il codifie en cela la jurisprudence rendue sous l'ancien art. 63 CP, selon laquelle le juge doit éviter les sanctions qui pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73 consid. 4 p. 79; 127 IV 97 consid. 3 p. 101; 121 IV 97 consid. 2c p. 101; 119 IV 125 consid. 3b p. 126 s.; 118 IV 337 consid. 2c p. 340, 342 consid. 2f p. 349 s.). Que ce soit sous l'ancien ou le nouveau droit, cet aspect de prévention spéciale ne permet toutefois que des corrections marginales, la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II: Strafen und Massnahmen, 2e éd., Berne 2006, § 6, n. 72; Stratenwerth/Wohlers, Handkommentar, art. 47, n. 17 et 18; Schwarzenegger/Hug/Jositsch, op. cit., p. 104). 3.2 Lors de la fixation de la peine, la cour correctionnelle a tenu compte de la gravité de la faute du recourant. Elle a insisté sur le fait que ce dernier avait participé à un trafic de stupéfiants d'un certain niveau, de portée internationale, bien organisé et ayant pour but d'écouler plusieurs kilos d'héroïne en Suisse et à Genève en particulier. Elle a considéré qu'il s'était associé pleinement et sans réserve à la décision, à l'organisation et à la réalisation de l'infraction. Elle a constaté qu'il ne consommait pas de stupéfiants et qu'il avait été poussé par l'appât d'un gain facile. Elle a relevé que, durant toute la poursuite pénale, il avait nié sa participation au trafic et n'avait admis les faits qu'à l'audience de jugement, ce qui avait empêché les autorités de poursuite pénale d'étendre leurs investigations à d'autres participants au trafic. S'agissant de la situation personnelle du recourant, elle a souligné qu'il était marié et avait deux enfants en bas âge et que, peu après sa mise en liberté provisoire, il avait retrouvé un emploi comme aide carreleur auprès d'un compatriote qui le considérait comme un bon ouvrier. Enfin, elle a tenu compte des antécédents du recourant, celui-ci ayant été condamné en 1999 à six mois d'emprisonnement pour contrainte sexuelle (arrêt attaqué p. 2 s.). Après avoir rappelé la motivation des premiers juges (arrêt attaqué consid. B1 p. 2 et 3), la cour de cassation a repris les principaux éléments et répondu aux griefs du recourant. Elle a notamment insisté sur la gravité du trafic, soulignant que la brièveté de l'activité délictueuse du recourant - fait qu'elle ne confirme pas - était sans pertinence sur l'importance du trafic. Elle a précisé qu' « Il s'agi[ssait d'infractions graves et [que] l'autorité de jugement n'a[vait] pas été convaincue qu'une peine pouvant être assortie d'un sursis soit en adéquation avec une reconnaissance des faits et une prise de conscience qui n'ont eu lieu qu'au jour du jugement ». Elle a ajouté que les ennuis de santé de l'épouse du recourant, comme ceux de sa fille, n'étaient pas des circonstances tenant à sa personne dont il pouvait se prévaloir; bien au contraire, l'autorité de jugement avait relevé qu'un mari et futur père devait penser à sa famille, et au désarroi moral et financier qu'une incarcération engendrerait, avant de commettre des infractions passibles d'une lourde peine. Enfin, s'agissant de la situation professionnelle, elle a considéré que l'ardeur nouvelle au travail du recourant, remontant à trois mois avant son jugement, ne lui paraissait pas convaincante, car au moment de l'arrestation il n'avait ni activité ni revenu et la famille vivait des indemnités de l'assurance et de l'aide sociale.