Citation: 6B_824/2018 E. 1

"Je vous réponds qu'il serait trop absolu de vous dire qu'un traitement ne servirait à rien. Je pense qu'un travail thérapeutique est possible et qu'une évolution sur les prochaines années ne saurait être exclue d'emblée. Notre raisonnement dans le cadre de l'expertise était qu'un traitement obligatoire n'était pas nécessaire, mais qu'il appartenait à la personne elle-même de l'initier. Dans le contexte actuel, on peut considérer qu'il y a une fenêtre d'opportunité pour un traitement thérapeutique. Pour répondre au Ministère public qui me demande quelle est la gravité de la pathologie du prévenu, cette évaluation est délicate. On est dans un trouble du comportement, qui rend la personne consciente de ce qu'elle fait et la volonté de le faire, et donc la personne est pleinement responsable. La gravité du trouble n'est pas importante car elle se sent assez bien, en revanche la gravité est par rapport aux victimes, aux autres dans le contexte d'un risque de récidive. La personne ne se sent pas si mal avec ce trouble et à aucun moment le prévenu ne dit avoir souffert de sa pathologie." Les déclarations qui précèdent ne recèlent en l'occurrence aucune contradiction. Dans leur rapport du 21 mars 2017, les experts ont conclu à l'existence d'un trouble mental - soit une pédophilie - chez le recourant, ce dernier ne contestant d'ailleurs pas présenter une telle affection. Ils ont par ailleurs considéré que la faculté du recourant d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de se déterminer d'après cette appréciation était pleinement conservée au moment d'agir (cf. pièce 39 du dossier cantonal, p. 11 s.). Cependant, compte tenu des difficultés du recourant à "se reconnaître authentiquement comme l'auteur d'actes à caractère pathologique, déviant et possiblement traumatisants et dangereux pour le développement psychique des jeunes victimes" ainsi que de son "opposition à une prise en charge thérapeutique", les experts ont considéré qu'il était "inutile" de proposer un traitement psychiatrique ( Idem, p. 13). Lors des débats de première instance, le recourant a admis avoir agressé sexuellement ses trois petites-filles qui le mettaient en cause, a déclaré qu'il était "responsable de ce qui s'était passé" et qu'il pensait avoir besoin d'un traitement psychiatrique. Il a ajouté qu'il était d'accord de suivre un traitement psychothérapeutique (cf. jugement du 13 décembre 2017, p. 4 s.). L'expert entendu par le tribunal de première instance à la suite de ces déclarations du recourant a été informé de cette disposition nouvelle de l'intéressé. Il a indiqué qu'un traitement thérapeutique était dès lors envisageable. Après avoir répété qu'aucune diminution de la responsabilité pénale n'entrait en ligne de compte, l'expert a précisé que le recourant ne paraissait pas souffrir de son trouble mental, ce qui n'empêchait pas cette affection de revêtir une gravité significative en relation avec le risque de récidive. En définitive, les experts ont constamment exclu toute diminution de la responsabilité pénale chez le recourant, conclusion à laquelle pouvait, sans arbitraire, se rallier la cour cantonale. La possibilité de soumettre le recourant à un traitement thérapeutique - par le biais d'une mesure à titre de l'art. 59 CP - a quant à elle été admise par l'expert entendu lors des débats de première instance, compte tenu des dernières déclarations de l'intéressé. Or, outre que ce changement de conclusion n'apparaît nullement contradictoire ni ne remet en cause la fiabilité de l'expertise, le recourant ne conteste précisément pas devoir être soumis à une mesure thérapeutique institutionnelle. Il n'apparaît donc aucunement que l'expertise psychiatrique serait incomplète, peu claire, ou que son exactitude pourrait être mise en doute. La cour cantonale n'a pas violé l'art. 189 CPP en se fondant sur celle-ci, respectivement en ne la faisant pas compléter ou clarifier. Le grief doit être rejeté.