Citation: 4A_599/2019 E. 7.1.1

7.1.1. Le recourant reconnaît dans son mémoire avoir reçu en son temps une série de documents bancaires, qu'il demande à présent au motif qu'il ne les a pas conservés. Il s'agit des avis d'opérations telles que vente, achat, extourne, intérêts ou frais, des confirmations de toutes les transactions effectuées et des cancellation agreements pour toutes les options de son portefeuille. Le recourant demande également des informations relatives à la méthode d'évaluation permettant de valoriser les options, telles qu'elles résultent notamment du système informatique... de la banque, ainsi qu'aux détails de calcul des premiums liés à toutes les transactions sur options. Par ces documents et renseignements, objets des conclusions vii à x, xii et xiv de la demande de reddition de compte, le recourant cherche à vérifier l'ensemble des opérations et transactions bancaires effectuées avant l'appel de marge de janvier 2015, afin de s'assurer que l'intimée n'a pas perçu des rémunérations indues. Il n'est guère douteux que le rassemblement de tous les éléments réclamés par le recourant, couvrant une période de plus de quatre ans, exigerait un travail considérable de la part de la banque, en particulier si elle devait réunir toutes les données relatives aux paramètres utilisés pour valoriser les options et calculer les premiums pour chaque transaction. Dans les circonstances de l'espèce, cette mesure est disproportionnée au regard de l'intérêt du client qui paraît agir essentiellement par esprit de chicane. En effet, l'information recherchée se trouve en partie dans des documents que le recourant lui-même n'a pas cru bon de conserver. Mais surtout, pendant la période en cause, le client n'a jamais contesté l'exécution des ordres qu'il donnait à la banque, ni remis en cause le prix des options OTC qu'elle décomptait. En particulier, il n'a jamais requis de l'intimée la communication des modèles d'évaluation des options et les détails de calcul des premiums. Ce n'est que lorsque son portefeuille a subi des pertes très importantes à la suite de l'abandon du taux plancher et qu'un litige a surgi avec la banque quant au remboursement du découvert que le recourant a demandé des documents et informations sur toutes les opérations et transactions bancaires effectuées jusque- là. Or, la mesure prise par la BNS est un élément nouveau dans lequel la banque n'a aucune part et qui ne saurait dès lors justifier le contrôle de toute l'activité de l'intimée depuis le début de la relation bancaire. Et la simple hypothèse selon laquelle la banque aurait perçu des commissions occultes durant toute la relation contractuelle, avancée par le recourant une fois le procès engagé par l'intimée, ne peut être considérée comme un élément nouveau propre à fonder l'intérêt légitime du recourant à contrôler l'ensemble des transactions sur plus de quatre ans. Il s'ensuit que la demande de reddition de compte, en tant qu'elle concerne les documents et informations susmentionnés, antérieurs à la liquidation, doit être qualifiée d'abusive. La cour cantonale n'a violé ni l'art. 2 CC, ni l'art. 400 CO en refusant d'y donner suite.