Citation: 4A_3/2009 20.03.2009 E. 10

Dans un huitième et dernier moyen, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 36 let. f CA en ne s'avisant pas de ce que l'arbitre, violant l'équité de manière évidente, n'avait pas porté en compte les frais liés à son engagement personnel pour la recherche d'un repreneur. En argumentant ainsi, le recourant fait une relation par trop réductrice des motifs énoncés sur ce point dans l'arrêt attaqué. La Cour de justice y mentionne, tout d'abord, l'art. 11 let. e de la convention, disposition qui permet à la "partie sortante" (i.c. l'intimé) de réclamer à la "partie restante" (i.c. le recourant) la moitié de l'indemnité que cette dernière pourrait obtenir de la partie ayant repris le bail des locaux, "déduction faite de tous nouveaux frais d'investissement (réfection des locaux etc.) qu'aurait pu faire la partie restante, ces frais étant amortis à raison de 10% l'an". Les juges cantonaux constatent, ensuite, que l'arbitre a déduit de l'indemnité de reprise les frais d'annonces publicitaires payés par le recourant et justifiés par pièces, ainsi qu'une partie des sommes investies dans les travaux de réfection des locaux et l'installation du réseau informatique. S'agissant des frais liés à l'engagement personnel du recourant pour la recherche d'un repreneur, la cour cantonale a considéré que l'arbitre ne les avait pas écartés de manière insoutenable, étant donné, d'une part, qu'ils n'étaient pas établis et, d'autre part, que la convention ne prévoyait pas leur prise en compte. En refusant de sanctionner le prétendu arbitraire affectant ce point de la sentence, la Chambre civile n'a pas violé l'art. 36 let. f CA. En effet, il était à tout le moins soutenable de ne pas admettre que les frais liés au temps consacré par le recourant à la recherche d'un repreneur ne constituaient pas de nouveaux frais d'investissement susceptibles d'être amortis, au sens de l'art. 11 let. e de la convention. Que les frais relatifs aux annonces publicitaires, pourtant comptabilisés, aient dû suivre le même sort, comme le soutient le recourant, n'est pas déterminant à cet égard. Quoi qu'il en soit, il n'était pas non plus arbitraire d'exiger la preuve de l'investissement personnel allégué par le recourant (nature et durée des démarches effectuées, etc.). S'agissant enfin de la question de l'équité, le recourant n'indique pas si et, le cas échéant, à quel endroit de cette écriture il a formulé le grief spécifique prévu à l'art. 36 let. f in fine CA dans son recours en nullité. Nouveau, le moyen en question est, dès lors, irrecevable.