Citation: 4A_603/2020 E. 7.1

7.1. Encore une fois, seule "la banque" (ou son service de compliance) est pointée du doigt, à l'exclusion d'employés précis. II était pourtant question de fonder sa responsabilité sur l'art. 55 CO, comme la cour cantonale l'a souligné au début de la subsomption. D'après l'arrêt attaqué, le département juridique - plus précisément sa responsable E5.________ - a réuni la documentation pour les autorités pénales bâloises, lesquelles ont révélé que La Poste avait alerté le Bureau de communication en 2003. Le département a alors "signalé l'existence d'un risque de blanchiment d'argent et transmis le dossier au service de compliance pour examen des transactions". Les constatations de fait ne permettent pas de retenir un dol éventuel à l'encontre de E5.________, laquelle a expliqué qu'au retour de son congé-maternité, une collègue non identifiée lui aurait dit que les analyses avaient été faites et que tout était en ordre. Les éléments sont par trop nébuleux pour qu'on puisse en déduire une intention délictueuse. La cour cantonale s'est d'ailleurs bien gardée d'émettre une telle constatation, et les intimés ne préconisent rien de tel non plus. Des remarques du même ordre peuvent être faites pour les autres employés identifiés, d'autant que l'autorité précédente et les intimés eux-mêmes mettent en cause le service de compliance. La première lui reproche de ne point avoir examiné avec l'attention requise la documentation bancaire réunie, mais n'incrimine aucune personne précise. Au demeurant, on ignore si réellement, l'un ou l'autre membre du service de compliance a jugé que tout était en ordre, car ce constat est évoqué au conditionnel par la cour cantonale. Quant aux intimés, ils n'ont paradoxalement pas sollicité l'audition de l'une ou l'autre personne composant ledit service. Ils rétorquent que les membres du service étaient forcément des employés de la banque accomplissant leur travail. Dans le même ordre d'idées, la cour cantonale a souligné que les gestionnaires chargés de la relation d'affaires étaient des employés de la banque ayant agi dans l'accomplissement de leur travail. Ces précautions oratoires sont vaines. Elles ne peuvent contourner la nécessité de prouver un acte de blanchiment intentionnel, ni conduire à affubler la banque d'une conscience et d'une volonté dont, par nature, elle est privée sur le plan du droit pénal (cf. cependant consid. 8 infra au sujet de l'art. 102 CP). L'art. 53 CO, cité dans l'arrêt cantonal, n'est d'aucun secours de ce point de vue. Le premier juge était tombé dans le même travers, raisonnant au niveau de la personne morale plutôt que des personnes physiques. Mais son erreur ne prêtait pas à conséquence, puisqu'il avait finalement retenu une négligence consciente non punissable.