Citation: 4A_645/2023 E. 6.2.1

6.2.1. En l'espèce, s'agissant du moyen libératoire tiré de l'extinction de la dette du fait de la résiliation avec effet immédiat du contrat de bail, la Cour des poursuites et faillites a notamment constaté, que la poursuivie n'avait pas rendu vraisemblable l'existence de défauts au sens de l'art. 259b let. a CO. A titre de motivation, elle a renvoyé à ses considérations relatives au moyen libératoire fondé sur les prétentions en raison des défauts de la chose louée que la poursuivie opposait en compensation. Elle a d'abord relevé que la poursuivie invoquait, comme dans la poursuite no www, des " défauts du bâtiment loué " et réclamait des montants en compensation de sa dette de loyer, à savoir : - s'agissant du monte-charge, des frais de réparation pour 7'929 fr. 70, une " juste indemnité " de 5'000 fr. " pour la livraison d'un monte-charge non sécurisé " et une somme de 32'499 fr. (soit un tiers du loyer [3'611 fr.] pendant neuf mois) " au titre de compensation pour l'inaccessibilité du sous-sol " du 15 juin 2019 au 17 mars 2020; - 17'330 fr. à titre de compensation pour des pannes de chauffage et d'eau chaude, correspondant à 40% du loyer net pendant quatre mois; - 2'246 fr. 70 pour les frais d'installation d'une fontaine à eau en raison de la couleur " brunâtre " de l'eau sortant des robinets; - une " indemnité forfaitaire " de 1'000 fr. pour des nuisances causées par des " nuées de mouches " qui auraient envahi le premier étage; - une indemnité de 10'384 fr., correspondant à 20% du loyer net pendant cinq mois, pour des nuisances et " certains dangers " dus au chantier sur un immeuble voisin, également propriété de la poursuivante, et qui auraient " débuté fin 2019 " et " duré au moins 5 mois ". L'autorité cantonale a ensuite souligné que, comme dans la précédente poursuite, aucune des prétentions ne reposait sur une reconnaissance de dette signée par la poursuivante. Se fondant sur les seuls titres produits en première instance (sur le sort du grief soulevé à ce sujet : cf. supra, consid. 4), elle a considéré qu'à elles seules, les pièces produites par la poursuivie - qu'il s'agisse des photographies (pièces 7, 39 à 42), des devis et des offres (pièces 9 et 14), ou même des factures (pièces 2, 10, 15, 21, 31 et 34) - n'avaient pas de caractère probant. S'agissant plus particulièrement des factures, aucune pièce n'attestait de leur paiement, à l'exception de celles relatives au monte-charge et à la fontaine à eau, lesquelles ne pouvaient cependant, à elles seules, rendre vraisemblable, à satisfaction, une diminution de l'actif de la poursuivie, donc l'existence du dommage prétendu. Elle a par ailleurs relevé que, dans la présente procédure, la poursuivie soumettait à la cour les mêmes moyens et offres de preuve que dans les causes ayant donné lieu aux arrêts cantonaux du 20 octobre 2021 (KC.20.034066-201863 204 et KC.20.034066-210004 204), qu'il avait alors été jugé que la poursuivie n'avait rendu vraisemblables ni le principe, ni la quotité, ni l'exigibilité d'aucune de ses nombreuses prétentions opposées en compensation et que le Tribunal fédéral avait confirmé cette décision le 9 mars 2022 (arrêt dans les causes jointes 5A_964/2021 et 5A_965/2021), de telle sorte que la même décision s'imposait dans le cas d'espèce.