Citation: 7B_883/2023 E. B

Par arrêt du 10 octobre 2023, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par A.________ contre la décision du 26 avril 2023. Il ressort en substance de cet arrêt les faits suivants: B.a. Par arrêt du 30 mars 2017, la Chambre pénale a condamné A.________ à une peine privative de liberté de quatre ans, sous déduction de 456 jours de détention avant jugement, pour instigation à tentative de brigandage commise le 12 juillet 2013 et tentative de meurtre commise le 23 janvier 2016. L'exécution de la peine a été suspendue au profit de la mesure thérapeutique institutionnelle. B.b. B.b.a. Selon le rapport d'expertise psychiatrique du 3 mars 2014, établi dans le cadre de la procédure relative à l'instigation à tentative de brigandage, A.________ souffrait d'un trouble de la personnalité de type borderline et d'une dépendance importante à l'alcool, aux opiacés, à la cocaïne et aux benzodiazépines. Le risque de passage à l'acte était renforcé dans des états d'intoxication aigus. L'intéressée était à risque de commettre de nouvelles infractions de nature similaire si elle se retrouvait dans une situation de consommation dans le milieu de la toxicomanie de rue et qu'elle cherchait un moyen d'obtenir de l'argent pour financer sa consommation. Un traitement institutionnel en milieu ouvert spécialisé dans le traitement des personnes toxicodépendantes, accompagné d'un traitement de substitution et d'une psychothérapie bien conduite centrée sur le trouble borderline, était souhaitable et de nature à améliorer la prévention du risque de récidive. B.b.b. Le rapport d'expertise psychiatrique du 4 mai 2016, rendu dans le cadre de la procédure relative à la tentative de meurtre, confirmait le diagnostic. A.________ avait de nombreux antécédents psychiatriques et avait été hospitalisée à plusieurs reprises. Le risque de récidive était qualifié d'élevé en raison de l'association du trouble de la personnalité dont elle souffrait - qui était lui-même un facteur d'impulsivité et de violence - et de la dépendance à l'alcool. À cela s'ajoutaient des facteurs défavorables comme la mauvaise intégration sociale, l'instabilité affective et familiale, l'absence d'intégration professionnelle, l'absence de projets réalistes et la mauvaise adhésion thérapeutique. Seule une mesure institutionnelle pouvait être envisagée. Un placement dans un pavillon spécialisé de la Clinique U.________ aurait pu avoir lieu, mais vu l'opposition de l'intéressée à toute hospitalisation et ses antécédents, il y avait lieu de craindre qu'elle fugue rapidement et ne se soumette pas au règlement, tout en consommant de l'alcool et en se mettant ainsi dans une situation de récidive. Le placement institutionnel en milieu ouvert n'apparaissait donc pas possible en l'état; un placement en milieu institutionnel fermé était préconisé, au sein de l'établissement V.________. B.c. B.c.a. Par décision du 27 juillet 2017, le SAPEM a ordonné l'exécution de la mesure institutionnelle en milieu fermé. Le premier plan d'exécution de la mesure, validé par le SAPEM le 15 janvier 2018, prévoyait le maintien en milieu fermé afin de maintenir l'intéressée dans un environnement relativement protégé et d'éviter des fugues et des rechutes, comme cela avait pu être constaté lors de précédents placements. Il était toutefois nécessaire que A.________ soit transférée rapidement dans un établissement approprié afin qu'une prise en charge dans son ensemble puisse être mise en place. Selon le deuxième plan d'exécution de la mesure, validé par le SAPEM le 11 octobre 2021, il était notamment recommandé que A.________ poursuive ses efforts et son travail sur le maintien de l'abstinence à long terme; un élargissement supplémentaire était considéré en l'état comme très prématuré. D'après le troisième plan d'exécution de la mesure, validé par le SAPEM le 15 septembre 2022, deux conduites avaient été effectuées, à satisfaction, les 16 février et 14 juin 2022. Malgré deux sanctions disciplinaires les 4 juillet et 15 août 2022, l'évolution de A.________ était globalement favorable et elle s'investissait de manière plus soutenue dans les soins. Un passage en milieu ouvert était envisagé dès que possible, afin de lui permettre de maintenir ses efforts et de la confronter à ses difficultés dans un cadre plus dynamique. B.c.b. Selon l'évaluation criminologique établie le 7 juillet 2022 par le Service de probation et d'insertion, le risque de récidive d'actes violents présenté par A.________ était qualifié de modéré à faible dans le cadre d'une prise en charge dans une institution en milieu ouvert. Elle évoluait positivement depuis plusieurs mois et s'était stabilisée. Son comportement était désormais bon et elle s'investissait de manière positive et régulière dans les soins. Le travail sur l'abstinence devait toutefois persister, en particulier dans un milieu ouvert dans lequel elle serait davantage confrontée aux produits stupéfiants et surtout à l'alcool. Elle était également encouragée à réfléchir à des projets d'avenir réalistes. B.d. B.d.a. Le 21 octobre 2022, le SAPEM a ordonné le placement de l'intéressée en milieu ouvert; A.________ a été transférée le 31 octobre 2022 de l'établissement V.________ à l'unité W.________ de la Clinique psychiatrique U.________. B.d.b. Par jugement du 2 novembre 2022, le Tribunal d'application des peines et des mesures a ordonné la poursuite de la mesure institutionnelle (art. 59 CP) prononcée à l'égard de A.________, étant rappelé que la mesure était valable jusqu'au 30 mars 2025. B.d.c. Le Service des mesures institutionnelles (ci-après: le SMI) a informé le SAPEM de différentes transgressions du cadre par A.________. Ainsi, le 3 décembre 2022, elle avait franchi les limites du domaine U.________ lors de l'une de ses sorties autorisées seule, rapportant une canette de bière qu'elle avait bue. En janvier 2023, elle avait fugué à plusieurs reprises: le 2 janvier (fugue constatée à 16h20 et un retour à 16h30), le 7 janvier (de 15h à 15h35), le 9 janvier (de 12h30 à 13h55), le 11 janvier (de 12h à 12h15 et de 15h55 à 16h55), le 12 janvier (de 12h40 à 13h55) et le 14 janvier (de 16h31 à 17h). B.d.d. Le 24 mars 2023, le SMI a rendu un rapport médical dont il ressortait que A.________, après une période initiale relativement favorable, avait consommé de l'alcool au début du mois de décembre 2022, avec une rapide augmentation de la fréquence et des valeurs d'alcoolémie pendant la première moitié de janvier 2023. Cette situation avait nécessité une surveillance accrue et une intensité des soins. Dès la réouverture du cadre, l'intéressée avait repris rapidement ses comportements transgressifs. Depuis le 16 mars 2023, cinq fugues avaient été signalées (dont la dernière d'une durée de plus de douze heures), ainsi que la consommation d'alcool quasi-quotidienne et, lors de la dernière fugue, une consommation de cocaïne par voie injectable. En outre, un changement important d'attitude de A.________ avait été constaté. Celle-ci annonçait ses fugues et ses consommations, dans un effort volontaire de mettre en échec le cadre institutionnel, compromettant la cohésion de l'ensemble des patients de l'unité et leurs positions face au cadre de la mesure. Les médecins considéraient que l'intéressée ne disposait pas, en l'état, des moyens psychiques pour s'adapter aux défis du milieu ouvert et s'interrogeaient sur la pertinence de la poursuite des soins dans ce contexte. B.e. Le 23 mars 2023, le SAPEM a ordonné le placement en milieu fermé de A.________, à titre de mesure conservatoire. Entendue le 29 mars 2023, la prénommée s'est engagée, par écrit, à respecter le cadre institutionnel afin d'avancer dans sa mesure. Selon le SAPEM, elle semblait consciente qu'en cas de nouvelle fugue, une décision de placement en milieu fermé pourrait derechef être rendue à son égard. B.f. Le 3 avril 2023, A.________ a de nouveau été placée en milieu ouvert; elle a réintégré l'unité W.________ de la Clinique U.________. Le 13 avril 2023, le SAPEM a été avisé que l'intéressée avait fugué le jour même (de 22h55 à 23h16). Le 14 avril 2023, le SMI a signalé au SAPEM une nouvelle fugue (départ de l'unité à 19h15 en compagnie d'une visite). Par courriel du même jour, le SMI a informé le SAPEM que lors de la réadmission de A.________ (le 3 avril 2023), un programme pavillonnaire (sans sortie seule hors unité) avait été mis en place pour une durée de plusieurs semaines, à la suite des informations sur sa reprise de consommation de toxiques par voie intraveineuse (son propre traitement ou des substances illégales, notamment le crack) lors de sa brève incarcération. A.________ avait consommé de l'alcool le 10 avril 2023 déjà et avait été retrouvée dans la chambre d'un autre patient, ce qui était strictement interdit par le règlement de l'unité. En outre, le 13 avril 2023, elle avait été surprise dans sa chambre en train de préparer une injection d'un produit inconnu, étant souligné que, prise sur le fait, elle avait avalé le contenu de la seringue et refusé de dire de quel produit il s'agissait. Enfin, la fugue du jour même était intervenue juste après la levée du cadre sécurisant (chambre sécurisée et surveillance rapprochée du comportement) sur engagement écrit de l'intéressée à s'abstenir de comportements transgressifs. Selon les médecins, la consommation de toxiques, les transgressions récurrentes du cadre institutionnel et la promotion de ce comportement auprès de ses pairs seraient les objectifs principaux de cette patiente dans sa recherche de soulagement psychique, alors qu'elle démontrait une grave incapacité d'investir le travail thérapeutique proposé par l'unité en milieu ouvert. En outre, le comportement de A.________ compromettait le cadre institutionnel proposé à l'ensemble des patients fragiles, voire l'adhésion de certains patients souffrant notamment d'addiction. Malgré l'absence de comportement hétéro-agressifs significatifs, les médecins s'interrogeaient sur la pertinence de la prise en charge en milieu ouvert et craignaient la survenance et l'escalade d'incidents sérieux. B.g. Par décision du 16 avril 2023, le SAPEM a ordonné le placement en milieu fermé de A.________, à titre de mesure conservatoire.