Citation: U 194/04 25.04.2005 E. 3

A la suite du renvoi de la cause pour instruction complémentaire sur le point de savoir si et dans quelle mesure, lors de la décision sur opposition du 12 mai 1999, l'assuré subissait une diminution de sa capacité résiduelle de travail en raison des troubles imputables à l'accident du 31 octobre 1988, la juridiction cantonale a invité le docteur R.________ à s'exprimer sur les prises de position du docteur B.________ des 25 novembre 1997 et 5 mai 1998. Dans le jugement attaqué du 22 avril 2004, les premiers juges ont retenu que le docteur R.________, dans ses observations du 4 mars 2002, était d'avis que, conformément à ce qu'il avait indiqué dans son expertise du 10 juillet 1998, la capacité de travail de 75 % de l'intimé dans un travail d'éducateur à l'accueil correspondait à la réalité. En se basant sur son examen du 26 juin 1998, sa position ne s'était pas modifiée en ce qui concerne le taux de capacité de travail de l'assuré. Selon la juridiction cantonale, les nouvelles conclusions du docteur R.________, qui ne font que renvoyer aux précédentes, ne sauraient à elles seules suffire à résoudre la question de l'amélioration de l'état de santé de l'intimé au moment de la décision attaquée. Il en découle que l'amélioration dont se prévaut la recourante ne saurait être établie sur la base des seules observations de ce médecin du 4 mars 2002. Renonçant à ordonner une autre expertise, les premiers juges ont considéré que, vu les circonstances, il serait désormais pratiquement impossible, pour un nouvel expert, de satisfaire aux recommandations du Tribunal fédéral des assurances et d'attester avec précision de la survenance d'une amélioration de l'état de santé entre les mois de janvier 1998 et mai 1999. La preuve d'une telle amélioration était à la charge de l'assureur-accidents. Elle était d'emblée difficile à fournir, puisque la révision du droit de l'intimé à la rente d'invalidité était intervenue peu de temps après que la décision initiale de rente du 9 janvier 1998 eut été rendue. Désormais, elle était d'autant plus difficile à fournir que l'assureur-accidents n'avait pas procédé à de nouvelles investigations entre la décision de révision du 18 septembre 1998 et la décision sur opposition du 12 mai 1999. Etant donné que la preuve de l'amélioration de l'état de santé de l'assuré n'avait pas été rapportée au degré de vraisemblance prépondérante, il convenait dès lors d'admettre le recours.