Citation: 9C_760/2013 E. 4

Sous ch. II du dispositif du jugement entrepris, les premiers juges ont confirmé la décision sur opposition rendue par l'intimée le 1 er octobre 2010, "dans la mesure où elle restait litigieuse dans la présente procédure". Toutefois, dans l'arrêt de renvoi du 25 septembre 2012, la Cour de céans avait annulé non seulement le jugement cantonal du 20 juillet 2011, mais aussi la décision sur opposition du 1 er octobre 2010 et le jugement cantonal du 9 février 2010 (AVS 29/08 - 7/2010) en tant qu'il admettait qu'un montant net de 285'000 fr. (à revaloriser au brut) devait être repris par l'intimée comme salaires non annoncés en 2004. Il apparaît ainsi que le ch. II du dispositif du jugement entrepris, en tant qu'il confirme la décision sur opposition du 1 er octobre 2010, a été formulé de manière inexacte. Formellement, le tribunal de première instance ne pouvait pas confirmer la décision sur opposition du 1 er octobre 2010 parce que, entre-temps, elle avait été annulée par le Tribunal fédéral. Tel qu'il doit être compris à la lumière du consid. 3 du jugement entrepris, il convient de rectifier le ch. II du dispositif du jugement entrepris en ce sens que X.________ SA doit verser à l'intimée des cotisations sur une rémunération nette de 285'000 fr. allouée à T.________ en 2004.