Citation: 5A_419/2009 15.09.2009 E. 4

Le recourant se plaint d'une application arbitraire des règles de procédure cantonale, en particulier de l'art. 292 de la loi de procédure civile du canton de Genève (ci-après : LPC/GE; RS GE E 3 05), au motif que la Cour de justice a admis la production de l'arrêt cantonal rendu sur appel dans la procédure de modification de mesures provisoires. 4.1 Dans le cadre de l'appel extraordinaire prévu par l'art. 292 LPC/GE - seul ouvert contre les prononcés de mainlevée (art. 23 al. 2 LALP/GE) - la production de pièces nouvelles, à savoir non soumises au premier juge, est par principe exclue (arrêt 5P.460/2006 du 17 janvier 2007 consid. 4.3; SJ 1995 p. 329 n° 50). Cela étant, il ressort du dossier que le recourant a admis le dépôt de la pièce nouvelle. Une telle convention de procédure est admissible dès lors qu'elle ne déroge à aucune règle de droit fédéral (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, n. 9 ad art. 1 LPC). Dans le cadre de la procédure sommaire applicable aux décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, le droit fédéral impose une procédure sommaire qui se caractérise par sa rapidité et une administration des preuves limitée en principe aux moyens immédiatement disponibles (art. 25 ch. 2 let. a LP; arrêt 5P.130/1999 du 4 juin 1999 consid. 4a; cf. PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 23 ad art. 25 LP). En l'espèce, cela signifie que l'accord des parties de verser en cause la pièce proposée par l'intimée ne contrevient à aucune règle de droit fédéral et était, partant, admissible. Dans ces conditions, le recourant ne saurait, en vertu du principe de la bonne foi (art. 2 al. 2 CC) applicable dans l'ensemble des domaines du droit, y compris la procédure civile (ATF 132 I 249 consid. 5; 126 I 165 consid. 3b; 107 Ia 206 consid. 3a p. 211 et les références), reprocher à la cour cantonale d'avoir administré le moyen de preuve qu'il a admis. Ce comportement contradictoire ne saurait être protégé.