Citation: 1B_112/2008 29.05.2008 E. 4

La voie du recours en matière pénale (art. 78 ss LTF) est ouverte contre la décision attaquée. Lorsqu'elle a pris part à la procédure devant l'autorité précédente, la victime a qualité pour recourir, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 5 LTF). L'arrêt du Tribunal d'accusation est une décision incidente, qui ne met pas fin à la procédure pénale. Il ne s'agit pas d'une décision séparée portant sur la compétence ou sur une demande de récusation; l'art. 92 LTF n'est donc pas applicable. Contre la présente décision incidente, le recours en matière pénale n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. Il faut donc qu'elle puisse causer un préjudice irréparable au recourant, conformément à l'art. 93 al. 1 let. a LTF; la seconde hypothèse, énoncée à l'art. 93 al. 1 let. b LTF, n'entre en effet manifestement pas en considération en l'espèce (cf. ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292). Dans la procédure de recours en matière pénale, la notion de préjudice irréparable se rapporte à un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (ATF 133 IV 139 consid. 4 p. 141). Cette réglementation est fondée sur des motifs d'économie de procédure: en tant que cour suprême, le Tribunal fédéral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un procès, et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage définitif. Dans le cas particulier, l'ordonnance de non-lieu a été annulée par le Tribunal d'accusation, qui a renvoyé l'affaire au Juge d'instruction. En vertu du dispositif de l'arrêt attaqué, il n'existe plus en l'état, au niveau cantonal, de décision mettant fin à l'action pénale. Il n'y a pas non plus de décision du Tribunal d'accusation statuant sur la situation juridique des personnes visées par l'enquête, et les circonstances sont donc différentes de celles de l'affaire, invoquée par les recourants, qui a donné lieu à l'arrêt publié aux ATF 121 IV 45 (à propos d'un recours dirigé contre une ordonnance rendue en dernière instance cantonale qui confirmait un refus d'inculper, préalable à la décision de classement). D'un point de vue formel, la décision attaquée n'est pas une décision finale partielle mais une simple décision de renvoi à l'autorité inférieure. Si, sur la base de l'enquête, après les compléments prescrits par le Tribunal d'accusation, et des considérants de l'arrêt attaqué, le Juge d'instruction rend une nouvelle ordonnance de non-lieu concernant F.________ - l'arrêt attaqué imposant au premier juge de prendre une nouvelle décision formelle sur ce point -, cette ordonnance pourra faire l'objet d'un recours au niveau cantonal. La décision finale du Tribunal d'accusation, le cas échéant, pourra quant à elle être attaquée devant le Tribunal fédéral; conformément à l'art. 93 al. 3 LTF, les décisions préjudicielles et incidentes rendues dans le cadre de cette procédure pourront elles aussi être attaquées à cette occasion, dans la mesure où elles influent sur le contenu de la décision finale. En définitive, la décision de renvoi au Juge d'instruction ne cause pas aux recourants de préjudice irréparable au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus. Le recours est donc irrecevable en vertu de l'art. 93 al. 1 LTF.