Citation: 1P.530/2002 03.02.2003 E. 1

En leur qualité de propriétaires voisins de la construction projetée, les recourants peuvent se plaindre d'une violation des prescriptions du plan directeur et du projet de règlement du village de Choulex relatives à l'implantation des constructions et à l'indice d'utilisation, s'agissant de règles mixtes tendant également à la protection des intérêts des voisins (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20 et les arrêts cités); de même, en tant qu'usagers du chemin vicinal censé desservir le parc à voitures prévu sur la parcelle n° 1002, ils sont fondés à soutenir que le trafic supplémentaire lié à la création d'un immeuble de six logements sur les parcelles nos 1002 et 1226 entraînera des inconvénients graves, au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LCI, et sera la source d'une gêne durable pour le voisinage, selon l'art. 14 al. 1 let. e LCI. Le Tribunal fédéral a en effet déjà jugé que les règles contenues dans ces dispositions conservaient une portée propre par rapport au droit fédéral et qu'elles tendaient à la protection des propriétaires voisins, exposés aux nuisances secondaires liées à la circulation des véhicules (danger pour la sécurité et autres inconvénients - cf. arrêt 1A.168/1990 précité, consid. 1a/bb paru à la RDAF 1992 p. 197). En revanche, la question est plus délicate s'agissant de l'accès aux trois places de parc supplémentaires à réaliser au nord de la parcelle n° 1226, prévu par le chemin de Bellecombe; il ne ressort en effet pas du dossier que les recourants disposeraient d'un quelconque titre juridique leur permettant d'emprunter ce chemin privé pour accéder à leurs parcelles et, partant, que l'augmentation du trafic sur cette desserte induite par le projet litigieux serait de nature à causer une gêne durable pour la circulation dont ils auraient personnellement à subir les conséquences. Il est douteux qu'ils puissent se plaindre d'une violation de l'art. 14 LCI; de même, on peut douter qu'ils soient en droit de dénoncer une violation des règles communales imposant un double décrochement en plan et en élévation des façades excédant quinze mètres de longueur dans la mesure où elles répondent à des considérations d'esthétique et d'intégration dans le site, dont les voisins ne sont pas habilités à se prévaloir (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 112 Ia 88 consid. 1b p. 90); vu l'issue du recours, ces questions peuvent toutefois rester indécises. 1.3 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le mémoire de recours doit notamment, à peine d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques qui auraient été violés, précisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal fédéral n'examine ainsi que les griefs exposés de manière assez claire et détaillée pour qu'il puisse déterminer quel est le droit constitutionnel dont l'application est en jeu et dans quelle mesure celui-ci a été violé (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43). Par ailleurs, dans un recours pour arbitraire fondé sur l'art. 9 Cst., le recourant ne peut se contenter de critiquer l'arrêt attaqué ou se borner à reprendre les arguments déjà développés en instance cantonale, ainsi que l'on peut le faire devant une juridiction d'appel habilitée à revoir librement la cause tant en fait qu'en droit, mais il doit au contraire préciser en quoi cet arrêt serait arbitraire, ne reposant sur aucun motif sérieux et objectif, apparaissant insoutenable ou heurtant gravement le sens de la justice; une argumentation qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495). C'est à la lumière de ces principes qu'il convient d'examiner les griefs des recourants.