Citation: 4A_28/2025 E. 1

Quoi qu'il en soit, la Cour de céans estime que la lecture de la sentence attaquée permet de discerner les motifs ayant conduit la Formation à rejeter la mesure d'instruction présentée par l'intéressé tendant à l'audition des onze victimes potentielles identifiées notamment dans le rapport FIFPRO. Sous n. 169 de sa sentence, la Formation a en effet exposé ce qui suit: "En raison de ce qui précède, la Formation arbitrale considère, à sa «satisfaction adéquate», que la dénonciation de la Victime [i.e. la victime supposée] est plus crédible et corroborée que la thèse du complot avancée par M. A.________ et ses témoins. La Formation arbitrale retient donc que les faits établis de manière objective et incontestable au cours des procédures devant la Commission d'Éthique et devant le TAS incluent les attouchements de M. A.________ sur la Victime dans un hôtel en 2011, les nombreuses et persistantes avances de nature sexuelle faites par M. A.________ à la Victime, les attouchements de M. A.________ dans sa voiture sur la Victime et les attouchements de M. A.________, entièrement nu, sur la Victime au milieu de la nuit lors d'une formation. Sur cette base, la Formation arbitrale ne juge pas nécessaire d'analyser les autres témoignages des victimes et témoins évoqués durant la procédure devant la FIFA, les actes prouvés étant suffisamment graves pour permettre de statuer dans cette procédure." (passage mis en gras par la Cour de céans). Il apparaît ainsi que la Formation a considéré que les faits reprochés au recourant vis-à-vis de la victime supposée étaient établis et suffisamment graves pour permettre de statuer sur le sort de l'intéressé, sans qu'il soit nécessaire d'analyser les autres déclarations des victimes potentielles et témoins évoqués durant la procédure conduite devant la Commission d'éthique. Autrement dit, la Formation a visiblement estimé que l'audition d'autres victimes potentielles n'était pas nécessaire pour déterminer si le recourant avait enfreint les règles contenues dans le CEF ni pour apprécier la sanction qui lui avait été infligée. Le point de savoir si la motivation fournie par la Formation est cohérente et convaincante ne ressortit pas au droit d'être entendu et échappe, partant, à la cognition du Tribunal fédéral (arrêt 4A_300/2023 du 9 octobre 2023 consid. 6.3). Lorsqu'il se plaint de ce que les arbitres ont refusé de faire droit à sa requête tendant à l'audition des onze victimes potentielles identifiées notamment dans le rapport FIFPRO, le recourant ne fait rien d'autre que s'en prendre à l'appréciation anticipée des preuves ayant conduit la Formation à refuser de donner suite à cette mesure probatoire. Ce faisant, il perd de vue que la question de l'appréciation des preuves échappe en principe à l'examen du Tribunal fédéral lorsqu'il statue sur un recours en matière civile visant une sentence arbitrale internationale. Indépendamment de ce qui précède, le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il prétend que la Formation aurait fondé sa décision exclusivement sur des témoignages anonymes, non vérifiés et non corroborés par d'autres éléments de preuve, sans qu'il ait pu bénéficier de la possibilité de contester les accusations portées contre lui. Premièrement, il apparaît que la Formation, pour aboutir à la solution retenue par elle, n'a pas tenu compte uniquement des déclarations faites par la victime supposée et le témoin 1, sous couvert d'anonymat, puisqu'elle a également pris en considération le témoignage de C.________, entendu lors de l'audience d'arbitrage (cf. sentence, n. 171: "... Cela étant, en l'espèce, le témoignage de la Victime - crédible et cohérent - est corroboré par le témoignage du Témoin 1, ainsi que le témoignage de M. C.________ qui confirme une tendance dans le comportement de M. A.________."). Secondement, la Formation a fait état, dans la sentence attaquée, des raisons pour lesquelles elle avait décidé de procéder à l'audition, sous une forme particulière, de la victime supposée et du témoin 1 et a indiqué, références jurisprudentielles à l'appui, qu'il était possible, à certaines conditions, de tenir compte de témoignages anonymes (cf. sentence, n. 131-141). Le 25 octobre 2022, le TAS avait exposé aux parties de manière détaillée les modalités prévues pour l'audition des témoins protégés lesquelles visaient à concilier les intérêts liés à la sécurité des personnes interrogées, d'une part, et les exigences liées au droit à un procès équitable, d'autre part. Les personnes concernées, dont l'identité a été contrôlée préalablement par le TAS, ont ainsi été entendues, sans enregistrement vidéo, durant l'audience, au moyen d'un téléphone muni d'un appareil permettant la distorsion de la voix, dans un poste de police situé en Suisse, en présence d'un collaborateur du TAS. Les parties à la procédure ont pu soumettre des questions à la victime supposée et au témoin 1, questions qui ont été examinées préalablement par la Formation aux fins de s'assurer qu'elles ne puissent pas permettre d'identifier les personnes interrogées. Elles ont également été autorisées à leur soumettre des questions additionnelles en cours d'audience, moyennant l'accord préalable de la Formation. Il appert ainsi que le recourant a bel et bien pu participer à l'administration des preuves sur lesquelles s'est notamment fondé le TAS pour aboutir à la solution retenue par lui. La Formation a certes refusé de révéler au recourant l'identité de la victime supposée et celle du témoin 1. Elle a toutefois soigneusement motivé ce choix. À cet égard, elle a en particulier fait état de l'existence de potentielles menaces physiques pesant sur les personnes concernées ou visant leurs proches. Au vu de ce qui précède, le moyen tiré de la violation du droit d'être entendu ne peut qu'être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.