Citation: 9C_482/2008 18.05.2009 E. 1

4.2 En ce qui concerne la période de novembre 1998 à août 2004, les premiers juges ont relevé que la doctoresse A.________ avait attesté une incapacité de travail dès le 19 novembre 1998 en raison d'une fibromyalgie et que le docteur J.________ avait constaté le 27 janvier 1999 la présence d'arthralgie des chevilles, de troubles somatiques des pieds, de douleurs articulaires et de tendinite, évoqué le 1er juin 1999 une décompensation anxieuse et retenu le 21 mars 2000 le diagnostic de fibromyalgie, de troubles statiques lombaires et de discopathie. Du 7 au 23 juin 1999, la fibromyalgie avait été prise en charge par l'Hôpital Z.________. Le diagnostic de fibromyalgie avait été confirmé par le docteur K.________ le 17 octobre 2000 et par le docteur G.________ le 13 novembre 2000, lequel avait évoqué une dépression. La doctoresse R.________ avait attesté dans un avis du 25 janvier 2001 la présence d'une fibromyalgie depuis octobre 1998 et mentionné dans un avis du 8 mai 2002 une incapacité de travail oscillant entre 50 % et 100 % depuis mars 2000. Dans son rapport du 20 août 2004, le docteur L.________ avait diagnostiqué principalement une panalgie sans étiologie somatique et une "periatropathia humeroskapularis" des deux côtés (- calcarea du côté gauche) qui n'occasionnait au mieux qu'une diminution passagère de la capacité de travail. Dans son rapport du 16 août 2004, le docteur F.________ avait retenu qu'au plan psychiatrique, il n'y avait aucun diagnostic invalidant. 4.2.1 La juridiction cantonale a retenu qu'une comorbidité psychiatrique importante antérieurement à l'été 2004 n'était attestée par aucun avis médical au dossier. Les arguments de la recourante ne font pas apparaître cette constatation de fait comme manifestement inexacte. Que ce soit dans l'expertise psychiatrique du 20 juin 2006, dans le complément du 4 octobre 2006 ou du 4 février 2008, la doctoresse U.________ n'a en aucun cas attesté la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée en ce qui concerne la période antérieure à l'été 2004. Les premiers juges ont du reste relevé que les docteurs J.________ et G.________, tous deux médecins non psychiatres, avaient uniquement évoqué le premier une décompensation anxieuse le 1er juin 1999 et le second une dépression le 13 novembre 2000. Cela n'est pas discuté par la recourante. 4.2.2 Les premiers juges ont admis la présence d'affections corporelles chroniques dès lors que la recourante souffrait de tendinitis calcarea des deux épaules engendrant des douleurs à ce niveau et entraînant des limitations des membres supérieurs. Ils ont aussi admis un processus maladif s'étendant sur plusieurs années, soit depuis 1997, sans rémission durable, ainsi que l'échec de traitements conformes aux règles de l'art. Cela ne signifie pas pour autant qu'ils aient admis que ces critères étaient remplis pendant la période précédant le mois d'août 2004. Au contraire, ils ont retenu, au vu de l'appréciation de la doctoresse U.________ reconnaissant clairement une fixation de la problématique psychique uniquement dès l'été 2004 et des conclusions du docteur F.________ en 2004 niant tout diagnostic invalidant au plan psychiatrique, que ces trois critères ne revêtaient pas en l'espèce une intensité telle que l'on puisse admettre que l'assurée ne disposait pas avant août 2004 de ressources psychiques lui permettant de surmonter ses douleurs afin de se réinsérer à plein temps dans le monde du travail. Cela n'est pas non plus discuté par la recourante. 4.2.3 La constatation de fait de la juridiction cantonale niant tout élément permettant d'admettre un état psychique cristallisé jusqu'à l'été 2004, sans évolution possible au plan thérapeutique, n'est pas manifestement inexacte, dès lors que l'existence d'un état psychique cristallisé pendant la période de novembre 1998 à août 2004 n'est attestée par aucun médecin. 4.2.4 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir «rejeté sans motifs le critère de perte d'intégration sociale». Selon elle, ce critère est réalisé en l'espèce, car même si elle parvient à maintenir des contacts avec sa famille, travaille à 20 % seulement, vit avec son mari et «s'occupe de ses poissons et de ses chats» durant son temps libre, il serait parfaitement arbitraire de soutenir qu'elle est toujours aussi intégrée socialement qu'auparavant. Elle n'est capable d'aucune activité sportive, a quitté N.________, sa ville natale, pour suivre son mari à C.________, où elle n'a aucun réseau d'amis. Toutefois, au vu de ces affirmations, il n'apparaît pas que la juridiction cantonale, en retenant qu'il n'y avait pas de perte d'intégration sociale "dans toutes les manifestations de la vie" - critère qui est déterminant selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71, 131 V 49 consid. 1.2 p. 50, 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 355) -, ait constaté ce fait de façon manifestement inexacte. 4.3 Confrontant les conclusions de l'expertise de l'Hôpital Y.________ du 28 juin 2006 aux avis médicaux au dossier relatifs à la période jusqu'à août 2004, les premiers juges ont retenu que le trouble somatoforme douloureux persistant et la fibromyalgie ne s'étaient pas manifestés entre février 2001 et juillet 2004 avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur complète de la capacité de travail ne puisse plus être raisonnablement exigée de la part de la recourante. C'est en vain que celle-ci leur reproche d'avoir mal interprété le complément d'expertise de la doctoresse U.________, dont elle infère à tort qu'elle était atteinte psychiquement bien avant l'été 2004, cela d'une manière grave. Cette déduction de l'assurée est démentie par la doctoresse U.________ dans sa réponse du 4 février 2008 à la juridiction cantonale, dont il ressort que ce médecin ne s'était pas prononcé dans son expertise psychiatrique du 20 juin 2006 sur la capacité de travail pendant la période de 1999 à l'été 2004 au motif notamment qu'une psychopathologie avérée, dont cette spécialiste pouvait inférer une diminution de la capacité de travail d'un certain taux, apparaissait clairement au cours de son investigation en été 2004. Dans la confrontation des conclusions de l'expertise médicale du 28 juin 2006 avec les avis médicaux mentionnés plus haut, il convient de compléter d'office les faits retenus par la juridiction cantonale (art. 105 al. 2 LTF), en constatant que les médecins traitants et les experts L.________ et F.________ n'ont fait état entre novembre 1998 et février 2001 d'aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été ignoré par le docteur E.________ dans le rapport d'expertise du 28 juin 2006 et par la doctoresse U.________ dans l'expertise psychiatrique du 20 juin 2006. Selon les conclusions du docteur E.________, les troubles psychiques étaient essentiellement responsables de l'incapacité de travail jusqu'à l'été 2004, période où ils se sont aggravés et à laquelle remonte la fixation de la problématique psychique. Aussi, se justifie-t-il de rejeter la requête de la recourante tendant à la mise en oeuvre d'un complément d'expertise pluridisciplinaire portant sur la période de novembre 1999 à août 2004 (supra, consid. 3.3). Le recours est mal fondé sur ce point. 4.4 Sur le vu de ce qui précède (supra, consid. 4.3), il n'apparaît pas en définitive que les premiers juges, en retenant que la fixation de la problématique psychique remontait à l'été 2004 et justifiait une incapacité de travail de 50 % dès août 2004 seulement, aient constaté les faits de façon manifestement inexacte ou en violation du droit, même si leur examen s'était limité à la période postérieure au 31 mai 2001. Attendu que la décision du 15 juin 2001 allouant une demi-rente du 1er novembre 1999 au 31 mai 2001 a été annulée par le jugement du 4 juillet 2003 de la Commission cantonale genevoise de recours AVS/AI et que la recourante n'a droit à une demi-rente d'invalidité qu'à partir du 1er août 2005, la question de l'application des bases de calcul de la demi-rente allouée précédemment ne se pose pas. Mal fondé, le recours doit ainsi être rejeté.