Citation: 6B_1251/2021 E. 8

Dans la décision entreprise, la cour cantonale a retenu que le recourant ne prétendait ni ne démontrait qu'il aurait été touché individuellement, dans ses intérêts privés, par un éventuel exercice illégal de la médecine par B.________, pas plus que par les violations alléguées des art. 8 let. b et e, 17 let. b et 40 let. a, e, et h de la loi de santé neuchâteloise (LS; RS/NE 800.1), laquelle protégeait à l'évidence l'intérêt collectif, en particulier à être soigné par des praticiens dûment formés et surveillés, et non pas un bien juridique individuel d'un autre confrère. N'étant pas lésé par ces violations, le recourant ne bénéficiait pas de la qualité pour recourir contre la décision refusant d'entrer en matière sur ce point. La même chose valait à l'évidence pour les infractions de lésions corporelles graves et de mise en danger de la santé d'autrui (et pour le meurtre évoqué au stade du recours), puisque l'intégrité corporelle qui avait été lésée n'était pas celle du recourant mais celle de la patiente opérée. La qualité pour recourir devait lui être déniée, faute d'intérêt juridiquement protégé au sens de l'art. 382 CPP. Pour la cour cantonale, l'infraction d'escroquerie (art. 146 CP) protégeait la dupe, soit des intérêts individuels. Elle comprenait que, selon le recourant, les mensonges qu'il reprochait à B.________ d'avoir proférés l'auraient été à l'encontre du médecin cantonal neuchâtelois. N'étant pas visé lui-même par la prétendue escroquerie, le recourant ne pouvait prétendre à la qualité pour recourir contre la décision de non-entrée en matière. Enfin, si l'on considérait que le recourant soutenait que la procédure administrative ayant abouti à la décision le privant de son autorisation de pratiquer était fondée sur le faux témoignage de B.________, le recours contre la décision de ne pas entrer en matière sur sa plainte pour violation de l'art. 307 CP était recevable. Cela étant, la cour cantonale comprenait du contenu de ses écritures que le recourant reprochait au médecin cantonal neuchâtelois d'avoir mal apprécié les affirmations de B.________ et les autres éléments du dossier, ainsi que d'avoir omis de procéder à l'audition d'un tiers et de poser les questions pertinentes, en particulier il n'avait pas été demandé à B.________ s'il avait saisi un trocart et l'avait enfoncé dans l'abdomen de la patiente. Il s'agissait là de critiques contre la décision administrative, qui avait fait l'objet d'une procédure dans la filière administrative et dont l'examen ne relevait pas de la compétence de l'autorité cantonale. Finalement, B.________ n'avait pas pu mentir sur le geste que lui reprochait le recourant puisque la question ne lui avait précisément pas été posée. Pour le reste, la cour cantonale a rejeté les mesures d'instruction sollicitées par le recourant, au vu de l'irrecevabilité du recours pour les quatre premières infractions examinées et du résultat de l'examen sur le fond de la cinquième. S'agissant enfin du " droit d'être entendu publiquement et équitablement " invoqué par le recourant, il lui était rappelé que le droit d'être entendu pouvait aussi être mis en oeuvre par une procédure écrite - ce qui avait été fait ici, puisqu'il avait pu se prononcer sur tous les éléments de la procédure - et que le principe de la publicité de la procédure connaissait des restrictions énumérées par la loi, parmi lesquelles figuraient précisément la procédure préliminaire (art. 299 ss CPP) et celle devant l'autorité de recours (art. 69 al. 3 let. a et c CPP).