Citation: 6P.133/2004 25.11.2004 E. 5

5.1 Selon le recourant, deux livraisons de 700 grammes de drogue par B.________ ne seraient pas établies. Il relève que la Cour d'assises n'a pas retenu une livraison de drogue pour tous les déplacements à Genève de B.________ évoqués dans l'acte d'accusation, mais uniquement pour ceux qui correspondaient avec d'importants versements sur le compte bancaire de Z.________. Il conteste la livraison de drogue à l'occasion de deux voyages à Genève de B.________ dès lors que les versements sur le compte bancaire n'ont pas été opérés pendant la présence à Genève de ce dernier. Le recourant se livre de la sorte à une libre discussion des faits au caractère appellatoire, ce qui n'est pas admissible dans un recours de droit public (supra, consid. 2.2). Cela étant, la Cour d'assises a en particulier mentionné qu'elle se référait aux déclarations constantes de B.________ et Z.________ pour arrêter les six livraisons de 700 grammes de drogue qu'elle prenait en compte (cf. arrêt de la Cour d'assises, verdict de culpabilité, p. 1 in fine). Le recourant ne critique pas ce point de sorte que son argumentation est inapte à établir que la solution retenue est arbitraire dans son résultat. Supposé recevable, le grief serait infondé. 5.2 Le recourant conteste la prise en compte dans le trafic des 400 grammes d'héroïne blanche retrouvés dans l'appartement de B.________ en Thaïlande. Il relève que les 700 grammes d'héroïne brune découverts dans l'appartement n'ont pas été imputés au trafic et que ce traitement différencié fait apparaître la prise en compte des 400 grammes d'héroïne blanche comme arbitraire. 5.2.1 La Cour d'assises a expliqué que l'héroïne brune n'avait pas à être prise en compte dans le trafic reproché aux trois coaccusés car il n'était pas vraisemblable que cette drogue soit destinée à être vendue à Genève, ceux-ci ayant admis que la drogue recherchée pour être fournie au recourant était de l'héroïne blanche. Elle a retenu que les 400 grammes d'héroïne blanche étaient destinés au recourant, cette drogue correspondant à celle que celui-ci recherchait et qu'il était disposé à acquérir (cf. arrêt de la Cour d'assises, verdict de culpabilité, p. 3). Les éléments d'appréciation pris en compte et le raisonnement suivi par la Cour d'assises sont soutenables. La solution à laquelle elle parvient échappe à l'arbitraire. Le grief est infondé. 5.2.2 La Cour de cassation genevoise a jugé que l'appréciation de la Cour d'assises était exempte d'arbitraire. En d'autres termes, elle s'est référée à l'appréciation de l'autorité inférieure. On comprend ainsi ce qui a guidé son choix. Il n'y a à cet égard aucune violation du droit d'être entendu en raison d'une motivation insuffisante (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236), grief que le recourant invoque également. 5.2.3 La Cour de cassation genevoise a par surabondance indiqué que le fait que le trafic porte sur 5'741 ou 5'341 grammes (c'est-à-dire en retranchant les 400 grammes d'héroïne blanche de l'appartement) ne modifiait en rien la culpabilité du recourant. Celui-ci voit dans cette conclusion une violation du principe "in dubio pro reo". L'argument n'est pas fondé. Comme on l'a vu, l'imputation des 400 grammes d'héroïne blanche au trafic reproché repose sur une déduction non arbitraire des éléments de preuve à disposition. Il ne subsiste pas de doute sérieux et insurmontable quant au verdict de culpabilité. Il n'y a pas non plus de renversement du fardeau de la preuve. 5.3 Le recourant se plaint d'arbitraire en raison de l'absence de distinction entre l'héroïne qu'il a personnellement consommée (500 grammes selon lui) et celle qu'il a revendue. Saisie du même grief, la Cour de cassation genevoise n'a pas admis que cette absence de constatation différenciant la drogue trafiquée et celle consommée était arbitraire car, d'une part, le recourant réalisait de toute façon largement le cas grave s'agissant de la quantité (art. 19 ch. 2 let. a LStup) puisque son trafic portait sur plus de 5 kilos et, d'autre part, le retranchement de quelque 500 grammes sur ces 5 kilos ne changeait rien à sa culpabilité (cf. arrêt attaqué, p. 5). Cette approche est défendable. La Cour d'assises n'a pas méconnu que le recourant était consommateur d'héroïne. Elle n'a en revanche pas considéré qu'il s'était trouvé dans une situation de dépendance qui l'aurait poussé à commettre des infractions pour assurer sa consommation. Elle a au contraire indiqué que le but principal du recourant était de se faire de l'argent et non de satisfaire ses besoins en drogue (cf. arrêt de la Cour d'assises, p. 24). Dans ces circonstances, il n'était pas exclu de conclure que la quantité de drogue consommée n'était pas déterminante pour la qualification du cas grave ou pour la mesure de la peine (cf. aussi infra, consid. 8). On ne discerne donc pas d'arbitraire dans la constatation des faits pertinents.