Citation: 6B_1155/2022 E. 3.5

3.5. La cour cantonale a relevé qu'il était incontesté que les parties avaient entretenu une relation sentimentale pendant plusieurs mois, se voyaient régulièrement au domicile du recourant et y entretenaient des relations sexuelles, étant précisé que le sexe anal ne faisait pas partie de leurs pratiques, à l'inverse des morsures, qu'ils se prodiguaient l'un à l'autre à tout le moins au début de leur relation. Il ressortait en outre des déclarations concordantes des parties, que l'intimée ne voulait pas entretenir de rapport sexuel le soir des faits car elle avait ses règles, ce dont le recourant avait connaissance. Restait à déterminer si une pénétration anale avait été imposée à l'intimée. À cette fin, en présence d'un cas de "déclarations contre déclarations" il était nécessaire d'apprécier et confronter la crédibilité des dires des deux protagonistes. S'agissant des déclarations du recourant, la cour cantonale a souligné que son récit avait évolué au fur et à mesure de la procédure et au gré des preuves auxquelles il avait été confronté. Il avait ainsi déclaré que l'intimée n'était qu'un "plan cul", avant d'affirmer, en appel, qu'il ressentait de l'amour pour elle. En outre, alors qu'il avait indiqué à la police n'avoir rien entrepris le soir des faits, il a finalement reconnu avoir embrassé puis caressé l'intimée, après avoir été confronté à un message de l'intéressée mentionnant une tentative de relation sexuelle. Le recourant avait encore varié s'agissant de sa position sur le lit, indiquant tout d'abord qu'il était allongé puis, assis. Quant au message " when you say you don't want to ", le recourant avait d'abord indiqué qu'il se référait au fait que l'intimée ne voulait pas maintenir une relation basée uniquement sur le sexe, avant d'affirmer qu'il souhaitait par ces mots dire à l'intimée que lorsqu'elle lui disait qu'elle n'avait pas envie de faire l'amour, il n'avait pas de problème avec ça. Enfin, il convenait de souligner les explications fantaisistes du recourant au sujet de son message " I have pride. With that ", selon lesquelles il entendait prier pour elle, ce qui paraissait pour le moins incongru au vu des messages échangés et, en particulier, du fait qu'il lui avait signifié deux messages plus tard qu'il ne voulait plus être son ami. Il apparaissait ainsi que le recourant avait adapté son discours, au fur et à mesure de la procédure, des questions qui lui étaient posées et des preuves qui lui étaient présentées, n'hésitant pas à se contredire. Or de telles variations nuisaient fortement à sa crédibilité et interrogeaient sur sa personnalité, ainsi que l'avait d'ailleurs relevé le SEM. Le recourant avait, par ailleurs, persisté à nier toute relation sexuelle avec l'intimée le soir des faits, en dépit des nombreux éléments au dossier confirmant le contraire. Certes, il n'avait pas l'obligation de s'exprimer à cet égard mais il n'avait fourni aucune explication consistante, ni scénario plausible susceptible d'expliquer les lésions observées chez l'intimée ainsi que les messages échangés, lesquels faisaient explicitement état d'une relation sexuelle consommée qui se serait mal passée. Il en allait de même des motifs pour lesquels l'intimée avait ensuite déposé plainte à la police, à la lumière des explications avancées par le recourant sur les circonstances du départ de celle-ci le soir des faits, respectivement de leur rupture. On ne discernait en effet pas pourquoi la fin de leur relation sentimentale aurait été de nature à conduire l'intimée, un mois plus tard, à se plaindre d'une atteinte à son intégrité sexuelle. Il convenait également de s'intéresser au message du recourant postérieur aux faits, en lien avec la menace immédiate du dépôt de plainte à l'encontre de l'intimée parce qu'elle aurait volontairement, à son avis, posté une photo de lui en débardeur sur un réseau social. Or on ne pouvait que déceler, à travers cette attitude, la volonté de faire pression sur l'intimée, sans statut en Suisse, au vu des derniers échanges WhatsApp compromettants à l'égard du recourant. Enfin, la défense plaidait en vain que les faits reprochés au recourant étaient incompatibles avec sa personnalité telle que décrite par ses proches. En effet, le fait que celui-ci se montre patient et attentionné avec sa nouvelle compagne n'excluait pas qu'il eût pu adopter un comportement agressif avec l'intimée, comme en témoignait le fait qu'il aimât prodiguer des morsures à cette dernière alors qu'il n'avait apparemment jamais agi de la sorte dans la relation qu'il entretenait avec sa nouvelle compagne. Quant aux déclarations de l'intimée, la cour cantonale a indiqué que le processus de dévoilement observé chez l'intimée, qui avait duré plusieurs jours, voire plusieurs semaines, plaidait en faveur de sa crédibilité, dès lors qu'elle n'avait pas cherché à dénoncer les faits immédiatement mais qu'elle s'en était ouverte d'abord à une proche, avant de se laisser convaincre de se rendre aux HUG, puis à la police. Une telle réticence pouvait aisément s 'expliquer par la honte ressentie ainsi que par la situation administrative de l'intéressée qui craignait de s'exposer de la sorte. À cela s'ajoutait que l'intimée avait livré un récit détaillé des faits, s'était montrée très affectée lors de chaque audition et n'avait pas hésité à transmettre aux enquêteurs des informations pouvant nuire à ses accusations, comme les messages dans lesquels elle s'était excusée et avait proposé au recourant de rester amis. Il était certes troublant de constater que l'intimée n'avait pas répété à la police l'existence d'une pénétration vaginale, ni l'utilisation d'un préservatif, pourtant évoquées avec le médecin-légiste et dont l'intéressée avait indiqué par la suite ne plus avoir aucun souvenir. Or ces déclarations ne sauraient décrédibiliser les accusations de l'intimée, dès lors qu'elles avaient été faites pendant l'entretien clinique aux HUG et n'avaient pas fait l'objet d'un procès-verbal ni, a fortiori, d'une relecture. En outre, force était de constater que, bien que l'expert qui avait procédé à l'audition de l'intimée ait indiqué maîtriser l'espagnol - ce dont il n'y avait aucune raison de douter, étant précisé que l'on ignorait l'étendue de ses connaissances - l'entretien s'était déroulé sans la présence d'un interprète, de sorte qu'un problème de compréhension ou de traduction ne pouvait être exclu. Il était par ailleurs tout à fait possible que l'intimée, qui était alors en proie au stress et à la panique, ainsi que l'avaient d'ailleurs rapporté l'expert et le témoin ayant recueilli les confidences de l'intimée, ait répondu de manière erronée à une ou plusieurs questions directes posées par le médecin-légiste. Au vu de ces éléments, le fait que le premier récit de l'intimée tel que résumé par le médecin-légiste ne concorde pas entièrement avec ses déclarations constantes ultérieures sur la question d'une pénétration vaginale et sur l'utilisation d'un préservatif ne nuisait pas à sa crédibilité. Il fallait également noter qu'il n'était pas rare que des victimes d'agression sexuelle ne parviennent pas à se rappeler de certains évènements, sans que cela ne porte atteinte à leur crédibilité, en particulier, s'il apparaissait que d'autres éléments objectifs venaient corroborer leur version des faits, même lacunaire. In casu, cette divergence ne permettait pas de sceller le sort du tableau lésionnel, lequel était particulièrement évocateur d'une agression sexuelle. On ne décelait par ailleurs chez l'intimée, sans statut légal en Suisse, aucun bénéfice secondaire à accuser à tort le recourant, bien au contraire. La nature des faits reprochés au recourant avait en effet conduit l'intimée à évoquer avec des inconnus des détails de son intimité, en plus des examens médicaux et médico-légaux auxquels elle avait été soumise et qui avaient vraisemblablement constitué une nouvelle épreuve. Enfin, ses explications, certes confuses, entourant la publication par accident d'une photo du recourant le lendemain des faits ne suffisaient pas non plus à entacher sa crédibilité quant aux faits dont était accusé le recourant. La cour cantonale a en outre retenu que, si l'existence d'une fissure anale n'était pas remise en question, l'expertise privée et celle du CURML arrivaient à des conclusions différentes, la première qualifiant de peu probable l'hypothèse d'une agression sexuelle, en l'absence de lésions plus étendues et nombreuses, alors que la seconde arrivait à la conclusion que la lésion observée était compatible, sans être catégorique, avec les faits décrits par l'intimée. L'expertise privée, selon laquelle l'hypothèse d'une pénétration anale était peu probable, au seul motif que sur les photos produites, la lésion ne présenterait aucune des caractéristiques typiques des fissures liées à un viol anal ne saurait être suivie, les médecins-légistes ayant indiqué que des lésions n'apparaissaient que dans 27 % des cas d'agression sexuelle. En outre, l'existence d'une pathologie entraînant chez l'intimée une constipation - cause la plus probable avancée par ladite expertise pour expliquer la fissure - ne ressortant pas du dossier, il n'y avait pas lieu de retenir une telle hypothèse. Par ailleurs, il convenait de noter que l'auteur de l'expertise sortait de son champ de compétence lorsqu'il prétendait que l'intimée aurait dû être entendue si elle avait crié et que le recourant ne pouvait l'avoir contrainte physiquement dès lors qu'il avait eu besoin de ses deux mains pour mettre un préservatif. De telles réflexions, qui dénotaient un parti pris en faveur du recourant, affaiblissaient encore la force probante - déjà relative - d'une telle expertise, comme relevé par la jurisprudence. Il n'y avait en revanche aucune raison de s'écarter de l'expertise du CURML, qui ne prêtait pas le flanc à la critique, ce d'autant qu'elle se fondait sur un examen clinique complet de l'intimée et relevait la présence d'autres lésions. Il convenait de noter que la présence d'une ecchymose "fraîche", au niveau de l'aisselle de l'intimée, compatible avec une morsure - pratique que les parties avaient utilisée pendant leurs ébats - constituait un élément supplémentaire soutenant la thèse d'une relation sexuelle le soir des faits. Quant aux griffures, leur situation et leur tracé vertical correspondaient à l'action de baisser les vêtements de l'intimée et pouvaient être par conséquent attribuées au recourant, dès lors que l'on ne voyait pas comment l'intimée aurait pu se blesser autrement, une auto-agression à cet endroit - au niveau du dos et des fesses - paraissant d'autant moins évidente vu la forte corpulence de l'intimée ainsi que l'avaient souligné les experts. La cour cantonale a ainsi retenu que l'ensemble des lésions constatées formaient un tableau lésionnel particulièrement évocateur d'une agression sexuelle telle que décrite par l'intimée.