Citation: 6B_338/2008 07.01.2009 E. 6

Le recourant se plaint de violations de son droit d'être entendu, plus précisément de son droit à l'administration de preuve. Dans ce contexte, il se plaint également d'arbitraire. 6.1 En principe, l'autorité doit donner suite aux réquisitions de preuves présentées en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les arrêts cités). 6.2 Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale d'avoir refusé d'ordonner une expertise métallurgique complémentaire. 6.2.1 La cour cantonale a refusé d'ordonner la mesure probatoire litigieuse en application de l'art. 190 ch. 1 let. a CPP/VS, qui dispose qu'un complément d'instruction n'est possible en appel que "lorsque les parties justifient la découverte, depuis les débats, de nouveaux faits et moyens essentiels et déterminants quant au fond". Elle a estimé que le moyen de preuve sollicité n'était pas essentiel et déterminant quant au fond au sens de cette disposition. A l'appui, elle a relevé que les éléments du dossier concernant la métallurgie du puits, les réparations, le contenu des études et rapports, la manière dont ils ont été compris et leur suivi étaient suffisants pour permettre de se forger une conviction quant aux faits incriminés. 6.2.2 Le recourant soutient que l'expertise métallurgique déjà réalisée, soit celle du professeur Mortensen, est lacunaire sur le point de savoir si, depuis la remise en eau du puits du 14 août 2000, la fissuration s'est poursuivie, provoquant le rupture du 12 décembre 2000. Cette critique est manifestement infondée. La simple lecture du rapport de l'expert Mortensen du 22 juillet 2002, en particulier des pages 93 et 94 de ce rapport, suffit à le démontrer. Le recourant n'est d'ailleurs pas à même d'établir la lacune qu'il allègue. Contrairement à ce qu'il affirme, l'expert ne s'est nullement borné à évoquer un scénario hypothétique ou à formuler une suppposition quant au déroulement des événements, mais a relevé que, même s'il n'y avait pas de certitude absolue à ce sujet, le scénario qu'il décrivait était le plus probable. Au reste, les extraits de rapports privés cités par le recourant ne sont aucunement propres à faire admettre que, sauf arbitraire, il devait être admis que l'expertise Mortensen est lacunaire sur le point contesté. 6.2.3 Il n'est ainsi nullement établi que les éléments de preuve dont disposait la cour cantonale et, en particulier, l'expertise Mortensen, étaient insuffisants pour qu'elle puisse forger sa conviction quant au fait contesté. Subséquemment, il n'est pas démontré que le complément de preuve requis aurait été refusé en violation arbitraire de l'art. 190 ch. 1 let. a CPP/VS, ni que ce refus violerait le droit d'être entendu du recourant garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., qui implique que le moyen de preuve offert soit pertinent et de nature à influer sur l'issue du litige (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 405/406). Le grief, autant qu'il soit recevable, ne peut être que rejeté. 6.3 Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir refusé "d'administrer des preuves" en ce qui concerne l'analyse multicritères de Thierry Jacob et l'interprétation des calculs résiduels opérée par Jean-Luc Sarf. Le recourant n'indique pas à quelles preuves précises il fait allusion. Il doit dès lors se laisser opposer ce qui peut être déduit des pièces 3115 et 3116 du dossier auxquelles il se réfère, à savoir qu'il entendait obtenir de Thierry Jacob qu'il réponde aux questions énumérées dans ces pièces. Il se borne toutefois à reproduire ces questions, sans expliquer quels faits pertinents le complément de preuve litigieux permettrait de prouver. Il ne le démontre en tout cas pas conformément aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En effet, s'agissant de l'analyse multicritères, la critique du recourant se réduit à une rediscussion purement appellatoire d'un passage figurant à la fin de la page 91 du jugement attaqué et, s'agissant des contraintes résiduelles, à une rediscussion non moins appellatoire de l'appréciation de l'avis de l'expert Micotti à ce sujet. On ne discerne aucune démonstration de ce que l'administration de la mesure probatoire litigieuse serait nécessaire à l'établissement de faits pertinents pour l'issue du litige, pas plus que d'une appréciation manifestement insoutenable de preuves. Que le complément de preuve litigieux aurait été refusé en violation arbitraire de l'art. 190 ch. 1 let. a CPP/VS ou du droit d'être entendu du recourant n'est ainsi aucunement établi à satisfaction de droit. Il s'ensuit l'irrecevabilité du grief, faute de motivation suffisante au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. 6.4 Le recourant se plaint encore d'une violation de son droit d'être entendu, du fait que la cour cantonale a confirmé le refus du premier juge d'ordonner une expertise métallurgique complémentaire. Contrairement à ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale ne s'est nullement écartée du jugement de première instance en ce qui concerne la négligence qui lui est reprochée. Comme le premier juge, elle a retenu que le recourant avait recommandé la remise en eau du puits alors qu'il n'avait pas de certitude quant à l'origine des défauts et qu'il ne pouvait exclure que la fissuration se poursuive. La simple lecture de la page 85 al. 3 et des pages 91 à 94 du jugement attaqué ainsi que celle du considérant 93 let. a à n des pages 106 ss du jugement de première instance suffit à le démontrer. Sur ce point, le recours est dépourvu de fondement. Au vu de la négligence retenue, il est manifeste qu'il n'a pas été reproché au recourant d'avoir méconnu le phénomène de la fissuration, mais d'avoir fait abstraction de l'incertitude quant aux causes de celle-ci et du risque de survenance de nouvelles fissures. Dès lors qu'elle tendait à établir que le phénomène de la corrosion sous contrainte n'avait pas agi sur le puits, l'expertise métallurgique complémentaire demandée devant le premier juge n'était donc pas propre à infirmer la négligence retenue. Par conséquent, en considérant que le premier juge était fondé à nier la pertinence de ce moyen de preuve et, partant, à refuser de l'administrer, la cour cantonale n'a pas violé le droit d'être entendu du recourant. Le grief doit ainsi être rejeté. L'examen des conséquences que le recourant entend tirer du bien-fondé prétendu de son moyen devient par-là même sans objet.