Citation: 6S.3/2006 16.03.2006 E. 13

Invoquant une violation des art. 13 et 44 CP, le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir ordonné d'expertise psychiatrique pour cerner son état psychique lors des actes commis le 14 décembre 2004 et établir sa dépendance aux stupéfiants. 13.1 Aux termes de l'art. 44 ch. 1 al. 2 CP relatif au traitement des alcooliques et des toxicomanes, le juge ordonnera au besoin une expertise sur l'état physique et mental du délinquant et sur l'opportunité du traitement. En vertu de l'art. 13 CP, le juge doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'il éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'inculpé, mais aussi lorsque d'après les circonstances du cas particulier, il aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'il se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'inculpé (ATF 119 IV 120 consid. 2a p. 123; 118 IV 6 consid. 2 p. 7; 116 IV 273 consid. 4a). La jurisprudence a cependant souligné que la notion d'être humain normal ne doit pas être interprétée de manière trop étroite, de sorte qu'on ne doit pas admettre une capacité délictuelle diminuée en présence de toute insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle, non seulement de celle des personnes normales, mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 116 IV 273 consid. 4b p. 276). Une dépendance à la drogue peut, le cas échéant, susciter des doutes au sens de l'art. 13 CP (ATF 106 IV 242 consid. 2a p. 243; 102 IV 74 consid. 1p. 75). Le juge peut se fonder sur une expertise qui figure déjà au dossier si celle-ci est encore suffisamment actuelle. Dans ce contexte, il y a lieu de respecter le principe de la proportionnalité. L'élément déterminant n'est pas le temps qui s'est écoulé depuis le moment où l'expertise a été établie, mais plutôt l'évolution qui s'est produite dans l'intervalle. Il est parfaitement concevable de se fonder sur une expertise relativement ancienne si la situation ne s'est pas modifiée entre-temps; suivant les circonstances, il est également possible de se contenter d'un complément apporté à une expertise précédente (ATF 128 IV 241 consid. 3.4 p. 247 s.). 13.2 Les autorités cantonales ont éprouvé des doutes quant à la responsabilité du recourant, puisqu'elles ont ordonné une expertise rendue le 5 mars 2002 en relation avec les infractions perpétrées contre D.________ (cf. supra consid. A.d). Elles ont en revanche renoncé à ordonner une nouvelle expertise suite aux actes commis à l'encontre de E.________, estimant que la situation du recourant n'avait pas évolué depuis le rapport précité. Cette appréciation ne viole pas le droit fédéral. En effet, d'une part, il existe de grandes similitudes dans les faits et circonstances des événements du mois de mai 2001 et du 14 décembre 2004. Dans les deux cas, le recourant s'est montré violent envers ses amies et la cocaïne et l'alcool ont, à chaque fois, favorisé le passage aux actes (cf. supra consid. A.b et A.c). D'autre part, s'il est vrai que le recourant a augmenté sa consommation de drogue depuis 2001, il reste que, conformément aux constatations cantonales qui lient l'autorité de céans et que le recourant est irrecevable à contester dans le cadre d'un pourvoi, cette consommation plus soutenue ne constitue pas encore le signe d'une dépendance, l'intéressé pouvant, selon ses propres dires, s'abstenir durant plusieurs jours. Il ne ressort ainsi des faits aucun indice qui ferait apparaître le rapport d'expertise du 5 mars 2002 et son complément aux débats de première instance comme dépassés. Par ailleurs, le recourant n'invoque lui-même aucun élément nouveau indiquant que sa situation se serait péjorée depuis les premières infractions. Dans ces conditions, la Cour de cassation n'a pas violé les art. 13 et 44 ch. 1 al. 2 CP en renonçant à une nouvelle expertise de l'intéressé.