Citation: 8C_831/2007 14.04.2008 E. A

Le 7 juin 2005, D.________, né en 1964, a annoncé à la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA) qu'il s'était blessé le gros orteil gauche alors qu'il travaillait sur un chantier pour l'entreprise X.________. Entendu par un inspecteur de la CNA, le 15 juin 2006, il a précisé qu'il avait commencé son activité pour X.________ le 1er juin 2005, à 6h45. Il avait été engagé oralement, comme peintre, pour une durée indéterminée, avec un temps d'essai d'un mois. Vers 16h00, alors qu'il se trouvait sur le 1er étage d'un échafaudage, une échelle en bois lui avait glissé des mains et lui était tombée sur le pied. En l'absence de véritables douleurs sur le moment, il avait poursuivi son activité jusqu'à 17h30. Son contremaître l'avait ensuite véhiculé à son domicile, car il avait de la peine à marcher. Durant la nuit, il n'avait pas réussi à dormir en raison de douleurs dans le pied. Le lendemain à l'aube, il s'était rendu à l'Hôpital Y.________, où une fracture de l'orteil avait été diagnostiquée. L'entreprise X.________ avait refusé d'annoncer l'accident à la CNA, ne l'avait pas rémunéré pour sa journée de travail le 1er juin 2005 et l'avait licencié avec effet immédiat. Le 28 août 2005, le docteur A.________, médecin-assistant à l'Hôpital Y.________, a exposé qu'il avait examiné D.________ le 2 juin 2005 à 7h45. Le patient présentait une tuméfaction douloureuse de la 1ère phalange du 5ème orteil, qui était fracturée. Le docteur A.________ a attesté une incapacité de travail totale du 2 au 16 juin 2005 (du 2 au 23 juin 2005, selon un certificat médical du 3 juin 2005) et a prescrit notamment le port de béquilles. Entre-temps, la CNA s'est renseignée par téléphone auprès de l'entreprise X.________, le 30 juin 2005. G.________ a déclaré que D.________ s'était présenté dans les bureaux de l'entreprise un après-midi vers 15h00, en prétendant avoir une formation de peintre. G.________ l'avait invité à se présenter sur le chantier le lendemain «pour voir ce qu'il savait faire». D.________ était arrivé en boitant et s'était vu confié la peinture d'un plafond, afin de montrer s'il savait peindre. Ce n'était pas le cas, de sorte qu'il avait été prié de quitter le chantier après une heure de travail environ. G.________ avait été présent pendant tout ce temps et attestait formellement qu'aucun accident ne s'était produit. Il a confirmé ses déclarations, par lettre du 1er juillet 2005 à la CNA. Cette dernière a invité D.________ à citer un témoin de son activité pour X.________ dans la journée du 1er juin 2005. A défaut de réponse de sa part, elle a réitéré cette invitation, en précisant qu'à défaut de collaboration, elle statuerait en l'état du dossier. Le 24 novembre 2005, D.________ a proposé d'entendre comme témoins C.________, apprenti-peintre, R.________, contremaître, et L.________, qui habitait à proximité du chantier sur lequel il avait travaillé. R.________ a déclaré qu'il n'avait «absolument aucun souvenir d'un certain D.________». Il se rappelait d'un homme, soi-disant peintre, qui était resté très peu sur un chantier, mais en aucun cas il n'y avait eu un accident. Il ne souvenait pas de l'avoir ramené à la maison en fin de journée et n'avait jamais eu de contact avec cet homme. C.________ ne connaissait pas D.________ et n'avait plus travaillé avec R.________ depuis Noël 2004. Enfin, L.________ a déclaré qu'elle connaissait D.________ et lui avait parlé un après-midi alors qu'il était occupé sur les façades d'un bâtiment à M.________, en face du numéro 9 de la rue Z.________, où elle habitait. Par décision du 6 décembre 2005, la CNA a refusé d'allouer des prestations, au motif que les allégations de l'assuré n'étaient pas rendues suffisamment vraisemblables. D.________ s'est opposé à cette décision en précisant qu'il connaissait R.________ de longue date. Ce dernier, rencontré par hasard dans un café, lui avait exposé que son employeur cherchait à engager des peintres en bâtiment et lui avait suggéré de se présenter. Après un entretien avec G.________ le 31 mai 2005, il avait été convenu qu'il commencerait le travail le lendemain. Le 1er juin 2005, il avait travaillé la journée avec trois apprentis, notamment à peindre des balcons et des plafonds. Il s'était blessé au pied entre 16h00 et 16h30, mais avait continué à travailler. En fin d'après-midi, R.________ l'avait informé du fait que son employeur n'avait plus besoin de ses services. Il l'a ramené à la maison vers 17h30, comme il l'avait déjà fait pour la pause de midi. Par la suite, D.________ a donné de nouvelle précisions relatives à sa journée de travail, en ne mentionnant toutefois plus avoir travaillé qu'avec un seul apprenti, sans pouvoir garantir qu'il s'agissait de C.________. Entendu à nouveau par la CNA, le 21 mars 2006, R.________ a confirmé ses premières déclarations et a exclu de se soumettre à une confrontation avec D.________. Le 6 juin 2006, G.________ a lui aussi exclu une telle confrontation. Par décision sur opposition du 12 juin 2006, la CNA a maintenu son refus d'allouer des prestations d'assurances.