Citation: 4A_504/2021 E. 5.4

5.4. Le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il plaide l'effet de surprise. Tout au plus peut-on lui concéder que le footballeur, dans son mémoire de réponse, n'a pas pris la peine de qualifier la nature exacte des sommes qui lui ont été versées. De là à en tirer la conclusion que les parties ne pouvaient en aucun cas envisager que la Formation examinerait si les salaires versés correspondaient à des montants bruts ou nets, il y a un pas qu'il n'est pas possible de franchir. A cet égard, il sied de préciser que la question d'un éventuel versement de salaires indus avait déjà été examinée par la CRL. Celle-ci avait estimé que le recourant n'avait pas fourni de preuves suffisantes permettant d'établir l'existence de tels versements injustifiés (sentence, n. 34). Conscient du fait que cette question était litigieuse, le recourant avait tout loisir de s'exprimer sur ce point dans son mémoire d'appel, de faire valoir ses arguments et de produire toutes les pièces nécessaires aux fins de démontrer l'existence d'un éventuel enrichissement illégitime du footballeur. L'intéressé aurait ainsi pu et dû exposer, preuves à l'appui, les raisons pour lesquelles il estimait que le joueur avait effectivement reçu un salaire excessif, ce qui impliquait, par la force des choses, de démontrer que les sommes versées à ce dernier correspondaient à des montants nets et que les déductions légales sur les salaires avaient bel et bien été opérées. Au demeurant, force est d'admettre que les conclusions que les arbitres ont pu tirer sur la base des fiches de salaires produites par les parties n'avaient rien d'imprévisible, raison pour laquelle celles-ci n'avaient pas à être interpellées sur ce point par la Formation. C'est le lieu de rappeler que le droit d'être entendu permet certes à chaque partie de s'exprimer sur les faits essentiels pour la sentence à rendre mais il n'exige pas, en revanche, des arbitres qu'ils sollicitent une prise de position des parties sur la portée de chacune des pièces produites, pas plus qu'il n'autorise l'une des parties à limiter l'autonomie du tribunal arbitral dans l'appréciation d'une pièce déterminée en fonction du but assigné par elle à cet élément de preuve. Aussi bien, si chaque partie pouvait décider par avance, pour chaque pièce produite, quelle sera la conséquence probatoire que le tribunal arbitral sera autorisé à en tirer, le principe de la libre appréciation des preuves, qui constitue un pilier de l'arbitrage international, serait vidé de sa substance (arrêts 4A_430/2020 du 10 février 2021 consid. 5.4; 4A_322/2015 du 27 juin 2016 consid. 4.1; 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1). Pour le reste, le recourant, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendu, cherche, en réalité, un biais qui lui permette de s'en prendre à la façon dont les arbitres ont apprécié les preuves disponibles sur le problème controversé des prétendus versements indus. Tel est notamment le cas lorsqu'il se borne à prétendre que si le joueur a reçu les montants en question, " c'est qu'ils étaient nets " ou lorsque, raisonnant sous l'angle du droit fiscal suisse, il affirme qu'il était tenu de prélever un impôt à la source sur les salaires versés au joueur, raison pour laquelle il n'y avait aucune raison de douter du fait que le club n'aurait pas respecté ses obligations fiscales. Il va de soi qu'une telle tentative est inadmissible en matière d'arbitrage international. Au demeurant, en argumentant comme il le fait, le recourant perd de vue que l'appréciation des preuves ayant conduit le tribunal arbitral à retenir ou non certains faits échappe à la connaissance du Tribunal fédéral lorsqu'il statue sur un recours en matière d'arbitrage international (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1; arrêt 4A_136/2016 du 3 novembre 2016 consid. 4.2.1). Aussi ne saurait-on suivre le recourant dans cette voie.