Citation: 7B_101/2023 E. B

Par jugement du 19 décembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a notamment rejeté l'appel formé par le prévenu et a confirmé le jugement du 16 mai 2022. Elle a en outre mis une partie des frais de la procédure d'appel, par 2'144 fr., à sa charge. L'autorité cantonale a retenu les faits suivants: B.a. Le prévenu est né en janvier 1985. Il est ressortissant L.________ au bénéfice d'un permis de séjour annuel B. Il travaille comme déménageur et perçoit un salaire brut de 5'800 fr. par mois. Son casier judiciaire suisse fait état des condamnations suivantes: - 16 avril 2020, Ministère public du canton du Valais, Office regional du Valais central, Sion, violation simple des règles de la circulation routière, conducteur se trouvant dans l'incapacité de conduire (véhicule automobile, taux d'alcoolémie qualifié), peine pécuniaire de 26 jours-amende à 60 fr. le jour, sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de deux ans, amende de 500 francs; - 7 juillet 2021, Ministère public du canton du Valais, Office régional du Valais central, Sion, lésions corporelles simples, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour, sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de deux ans, amende de 200 francs. Son casier judiciaire français fait état des condamnations suivantes: - 29 juin 2012, Tribunal correctionnel de Perpignan, violence par une personne en état d'ivresse manifeste sans incapacité, rébellion, peine privative de liberté de 4 mois, sursis à l'exécution de la peine; - 11 avril 2013, Tribunal correctionnel de Perpignan, violence avec usage ou menace d'une arme, sans incapacité, peine privative de liberté de 2 mois, sursis à l'exécution de la peine; - 26 octobre 2014, Registro central de penados, autorité centrale, Espagne, conduite sous l'influence de boissons alcoolisées, de drogue ou de psychotropes, jours-amende, 8 mois; - 10 octobre 2019, Tribunal correctionnel de Bayonne, violence, sans incapacité, par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité et violence, sans incapacité, sur un mineur de 15 ans par un ascendant ou une personne ayant autorité sur la victime, peine privative de liberté de 6 mois, sursis à l'exécution de la peine. B.b. B.b.a. A G.________, dans l'enceinte du magasin "E.________", située dans la zone horticole de H.________, le 13 juin 2021, vers 20h00, le prévenu et la plaignante rangeaient des chaises dans un dépôt du commerce après une fête de départ d'un collaborateur. Le prévenu a soudainement poussé puis plaqué la plaignante, de face, contre des cartons, l'a ensuite saisie au niveau des mains et des bras et lui a baissé son vêtement (short), ainsi que son sous-vêtement (culotte), jusqu'aux chevilles, alors qu'elle tentait de le repousser avec son corps et lui signifiait son refus, avant de la contraindre à une pénétration vaginale (non protégée), en la maintenant au niveau des épaules notamment à l'aide du poids de son corps. Le 13 juin 2021, à 23h00, des lésions ont été constatées sur la plaignante, à savoir des ecchymoses au niveau des membres supérieurs et des lésions gynécologiques (érosions para clitoridiennes rouges infracentimétriques bilatérales et minime érosion rouge de taille millimétrique au niveau de la fourchette vulvaire postérieure). B.b.b. Le 13 juin 2021, peu avant 12h00, pour se rendre du camping du I.________, situés aux J.________, à G.________, au magasin "E.________", située dans la zone horticole de H.________, le prévenu a conduit son véhicule xxx immatriculé dans le canton de Valais alors qu'il était sous l'influence de la cocaïne (consommée dans la nuit précédente; taux de 36μ g/l le 13 juin 2021). Le même jour, vers 20h15, en quittant le magasin pour retourner au camping précité, le prévenu a conduit le même véhicule alors qu'il se trouvait sous l'influence de l'alcool (1,49 g/kg) et de la cocaïne (36 μ g/l). B.b.c. À K.________ et à G.________, notamment, du mois de novembre 2019 au 12 juin 2021 à tout le moins, le prévenu a consommé occasionnellement de la cocaïne.