Citation: 6S.85/2003 08.09.2003 E. 1

Le recourant objecte qu'une peine de 2 ans d'emprisonnement est manifestement trop sévère au vu de l'ensemble des éléments à prendre en considération dans le cas d'espèce et, en particulier, des nombreux éléments qui lui sont favorables. Il reproche en outre à la cour cantonale d'avoir écarté le raisonnement par lequel les premiers juges s'étaient inspirés de la jurisprudence relative à la limite de 18 mois au-delà de laquelle le sursis ne peut être accordé. 1.3 Il est établi que, pendant les quatre ans qui ont précédé l'accident, le recourant a conduit environ quarante-cinq fois sous l'influence de l'alcool. Le jour de l'accident, il avait ingéré des quantités considérables d'alcool, la prise de sang effectuée environ une heure et demie plus tard ayant révélé un taux d'alcoolémie minimum de 1,93 g  Comme il l'a admis, il n'ignorait pas les effets de l'absorption d'alcool sur son aptitude à conduire et était en particulier conscient des risques qu'il prenait en conduisant néanmoins dans l'état où il se trouvait lors de l'accident. L'arrêt attaqué admet dès lors à juste titre qu'on peut lui reprocher une négligence majeure. On ne peut certes exclure, au vu des faits retenus, qu'il existe, du moins dans une certaine mesure, une relation de cause à effet entre la souffrance éprouvée par le recourant en raison du handicap de sa fille et son alcoolisme, qui est à l'origine de l'accident. A ce jour, le recourant ne s'est cependant toujours pas décidé à entreprendre une psychothérapie, qui eût permis de s'attaquer aux causes profondes de son alcoolisme. Il est vrai que le recourant a fait preuve d'emblée et tout au long de la procédure d'une grande franchise, reconnaissant ses torts ainsi que des faits dont il n'ignorait pas qu'ils aggravaient sa situation pénale. En sa faveur, on doit également relever que, depuis l'accident, il est abstinent, qu'il a tenté à plusieurs reprises d'entrer en relation avec la famille des victimes et qu'il s'est engagé à faire dans son entourage de la prévention en matière d'ivresse au volant. Enfin, les renseignements généraux obtenus sur son compte, attestés par divers témoignages recueillis à l'audience, sont positifs, tant sur le plan familial que professionnel et personnel. Ces divers éléments favorables ne peuvent toutefois compenser que très partiellement la grave négligence, aux conséquences tragiques, dont a fait preuve le recourant. Alors qu'il était conscient des dangers auxquels il exposait les autres usagers en conduisant dans l'état où il se trouvait, il n'a pas voulu renoncer à prendre le volant. Comme le relève l'arrêt attaqué, on se trouve à la limite d'un meurtre commis par dol éventuel. A cela s'ajoute que le recourant, qui avait déjà été condamné pour ivresse au volant en 1996, ce qui eût dû constituer un avertissement, a par la suite encore conduit à des dizaines de reprises sous l'influence de l'alcool, quelque 45 fois entre janvier 1997 et le jour de l'accident. Un tel comportement tend à démontrer le peu de cas que faisait le recourant de la sécurité et de la vie d'autrui. En définitive, il a fallu un accident aux conséquences très graves pour qu'il se décide à réagir. Dans ces conditions, on ne peut dire que la cour cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que la faute commise, eu égard à l'ensemble des éléments pertinents à prendre en compte, justifiait le prononcé d'une peine de 2 ans d'emprisonnement. Vu ce qui précède, la question de savoir si, pour décider du prononcé d'une peine qui puisse être exécutée en semi-détention, soit une peine d'une durée maximale de six mois (cf. art. 1 al. 1 de l'ordonnance 3 relative au code pénal suisse; OCP 3, RS 311.3), il se justifie de s'inspirer de la jurisprudence relative à la prise en considération de la limite de 18 mois au-delà de laquelle le sursis ne peut être accordé (cf. ATF 118 IV 342 consid. 2f p. 349 s.; également ATF 121 IV 97 consid. 2c p. 102), ne se pose pas en l'espèce. La peine infligée au recourant ne viole donc pas le droit fédéral.