Citation: 4A_140/2022 E. 5.4.3

5.4.3. Tel qu'il est présenté, le grief ne saurait prospérer. Force est d'emblée de relever que, sous le couvert d'une prétendue violation des règles sur la litispendance, le recourant cherche à entraîner la Cour de céans sur le terrain de l'application du droit matériel et à l'inciter à contrôler librement l'application faite par les arbitres de l'art. 17 al. 2 RSTJ. Une telle démarche est cependant vaine. Pour que le moyen pris d'une violation des règles sur la litispendance puisse être admis, l'intéressé aurait dû démontrer que la procédure initiée au Portugal et celle ouverte devant la CRL opposaient les mêmes parties et que l'objet des deux litiges était identique. Or, le recourant n'effectue aucune démonstration en ce sens. Il est du reste établi que les parties aux deux procédures en question ne sont pas les mêmes. En outre, l'objet des deux litiges n'est pas similaire, puisque la procédure ouverte au Portugal vise à régler le différend entre le club intimé et le joueur intimé tandis que celle pendante devant la CRL concerne les prétentions élevées par le club intimé à l'encontre du recourant. Cela suffit à exclure toute situation de litispendance. Pour le reste, on soulignera que le TAS, après avoir procédé à l'interprétation de l'art. 17 al. 2 RSTJ, a exposé, par le menu, les raisons pour lesquelles il estimait que ladite disposition ne permettait pas de retenir que la responsabilité du nouveau club présenterait un caractère accessoire par rapport à celle du joueur (sentence, n. 170 ss) et a indiqué pourquoi il n'était pas nécessaire que la CRL ait elle-même statué sur le point de savoir si le joueur concerné avait résilié son contrat de travail sans juste cause (sentence, n. 218 s.). C'est le lieu de préciser que le Tribunal fédéral a déjà considéré que l'art. 17 al. 2 RSTJ, adopté et appliqué de longue date, établit une solidarité passive entre l'auteur de la violation contractuelle et celui qui en a tiré profit, indépendamment de toute implication de la part de ce dernier dans la rupture du contrat (arrêt 4A_32/2016 du 20 décembre 2016 consid. 4.3). La Cour de céans a aussi souligné que l'interprétation, en tant que telle, de l'art. 17 al. 2 RSTJ, à laquelle a procédé la Formation, échappe à l'examen du Tribunal fédéral (arrêt 4A_32/2016, précité, consid. 4.3). Il ne saurait en aller différemment ici dès lors que la nature exacte du régime de solidarité instauré par la disposition réglementaire n'a rien à voir avec la question ayant trait à l'éventuel non-respect des règles sur la litispendance. En tout état de cause, la solution retenue par les arbitres apparaît non seulement juridiquement défendable au regard du texte de l'art. 17 al. 2 RSTJ mais également compatible avec les considérations émises dans l'arrêt paru aux ATF 140 III 520. Dans cette affaire, un club avait assigné conjointement un joueur et son nouveau club devant la CRL. Celle-ci avait condamné solidairement les défendeurs à payer au demandeur un certain montant conformément à l'art. 17 al. 2 RSTJ. Les défendeurs avaient tous deux formé un appel au TAS à l'encontre de cette décision. Peu après, le TAS a rendu une ordonnance de clôture par laquelle il a rayé l'une des causes du rôle, l'appel interjeté par le joueur étant réputé retiré, faute pour ce dernier d'avoir versé en temps utile la provision de frais requise. Tirant argument du retrait dudit appel, le demandeur a dénié au TAS toute compétence pour connaître de l'appel interjeté par le club, voire ne la lui a reconnue, à titre subsidiaire, que dans la mesure où l'appel portait sur le montant, et non sur le principe, de l'indemnité due solidairement par le joueur et le club défendeur. Examinant les conséquences sur le plan procédural du retrait de l'appel au regard du régime de la responsabilité solidaire de l'art. 17 al. 2 RSTJ, le Tribunal fédéral a jugé que les codéfendeurs formaient une consorité matérielle simple passive. Il a relevé que la consorité simple laisse subsister la pluralité des causes et des parties. Les consorts simples restent dès lors indépendants les uns des autres. L'attitude de l'un d'entre eux est sans influence sur la situation juridique des autres. Quant à la décision à rendre,elle peut être différente d'un consort à l'autre. Cette indépendance entre les consorts simples persiste au niveau de l'instance de recours: un consort peut ainsi attaquer de manière indépendante la décision qui le concerne sans égard à la renonciation d'un autre consort à entreprendre cette même décision. Il s'ensuit, entre autres conséquences, que l'autorité de la chose jugée du jugement intéressant des consorts simples doit être examinée séparément pour chaque consort dans ses relations avec l'adversaire des consorts, car il y a autant de choses jugées que de couples demandeur/défendeur. Dans l'affaire en question, le Tribunal fédéral a abouti à la conclusion que, lorsque deux personnes qui formaient une consorité simple en première instance interjettent appel séparément et que l'une d'elles retire son appel par la suite, le tribunal arbitral d'appel qui rend une sentence annulant la décision attaquée à l'égard des deux consorts s'arroge une compétence qu'il ne possédait plus (ATF 140 III 522 consid. 3.2.2). Au vu de ce qui précède, le moyen pris d'une violation des règles sur la litispendance ne peut qu'être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.