Citation: 4A_326/2007 29.11.2007 E. 4

Invoquant l'art. 9 Cst., la demanderesse reproche aux juges cantonaux de s'être livrés à une appréciation arbitraire des preuves lors de la constatation des défauts liés prétendument aux travaux de maçonnerie qu'elle a effectués dans la villa des défendeurs. 4.1 L'auteur du recours peut se plaindre d'une violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 133 III 446 consid. 3.1 p. 447, 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal fédéral n'examine s'il y a violation d'un droit fondamental, comme l'interdiction de l'arbitraire, que lorsque le recourant a invoqué et motivé ce grief (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences en matière de motivation correspondent à celles qui étaient prévues à l'art. 90 al. 1 let. b OJ pour le recours de droit public (Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale du 28 février 2001, in FF 2001, p. 4142; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). L'acte de recours doit donc contenir, sous peine d'irrecevabilité, un exposé succinct des droits constitutionnels violés, précisant en quoi consiste la violation. Seuls les griefs expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée sont examinés; en particulier, il n'est pas entré en matière sur des critiques de type appellatoire portant sur l'état de fait ou sur l'appréciation des preuves (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3; 123 II 552 consid. 4d). Le recourant peut également se fonder sur l'art. 97 al. 1 LTF, aux termes duquel les faits ne peuvent être critiqués que s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. La notion de «manifestement inexacte» correspond à celle d'arbitraire (Message précité, in FF 2001, p. 4000 ss, spécialement p. 4135). Ainsi, l'art. 97 LTF ne permet pas non plus au recourant de se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; le recourant doit indiquer de manière précise en quoi les constatations incriminées sont arbitraires. A défaut, la critique est irrecevable (ATF 133 III 462 consid. 2.4 p. 466). L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorité cantonale pourrait entrer en considération ou même serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. En outre, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable; encore faut-il que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, la décision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 129 I 8 consid. 2.1). 4.2 L'expert B.________ a retenu une série de défauts qu'il a imputés à la demanderesse. L'autorité cantonale a fait siennes ces constatations. Dans son recours, la demanderesse ne nie pas l'existence des défauts. En revanche, elle estime que certains de ceux-ci ne lui sont pas imputables, dès lors qu'ils ne proviendraient pas des travaux de maçonnerie dont elle était chargée. Ainsi, les problèmes de fissures ne la concerneraient pas au motif qu'ils découleraient d'un problème statique et d'écoulement. La critique revient à soutenir que les fissures ont une cause que l'autorité cantonale n'a pas constatée; contrairement à l'avis des défendeurs, il s'agit bien d'une question de fait. Cependant, à défaut de toute démonstration conforme aux exigences en matière de motivation du grief d'arbitraire, la simple affirmation de la demanderesse est irrecevable. La même observation vaut pour la réfection de l'étanchéité du mur en béton au passage des conduites, du mur en béton du sous-sol et du carrelage. Pour ces défauts-là, la demanderesse ne démontre pas non plus en quoi il était arbitraire de la part de la cour cantonale de retenir qu'ils étaient dus ou liés aux travaux de maçonnerie. Or, on ne discerne pas pour quel motif cela ne saurait être, même s'il est évidemment possible que ces défauts aient une autre cause. Pour ce qui concerne les problèmes de dallage, la demanderesse affirme, sans autre explication, que la soumission était incomplète et lacunaire. Une telle constatation ne figure pas dans le jugement attaqué; l'autorité cantonale a retenu uniquement que les travaux d'isolation sous dalle n'étaient pas prévus dans la soumission et que la demanderesse pouvait donc les facturer en supplément. Là non plus, on ne voit pas en quoi cela aurait une incidence sur la constatation des défauts et de leur origine. La demanderesse allègue encore que la couche d'égalisation prévue par l'expert pour remédier au défaut du «talochage» constitue une plus-value de l'ouvrage dont elle ne saurait répondre. Les défendeurs contestent que des couches d'égalisation soient prises en compte. Quoi qu'il en soit, la demanderesse ne prétend, ni ne démontre qu'une autre façon moins onéreuse de réparer le défaut existerait. Par ailleurs, la demanderesse conteste devoir payer les frais liés à la peinture intérieure des murs en béton, dès lors qu'il serait techniquement impossible d'éviter l'écoulement d'un peu de «lait de ciment». Comme les défendeurs le relèvent à bon escient, le poste en question concerne la peinture de protection du local à citerne. Il ne s'agit donc pas de peinture servant à couvrir des taches de «lait de ciment» pour des motifs esthétiques. Enfin, en ce qui concerne les aménagements extérieurs et les plaques de drainage, la demanderesse allègue être la victime de l'insuffisance du travail de l'ingénieur, qui n'a pas réglé ce détail, ni lors de la soumission, ni sur les plans. Il s'agit là d'un fait qui ne ressort pas du jugement attaqué; en outre, la demanderesse ne démontre pas en quoi ces prétendues insuffisances seraient à l'origine des défauts qui lui sont imputés. En conclusion, le grief d'arbitraire à l'encontre de la constatation des défauts de l'ouvrage réalisé par la demanderesse est irrecevable. Il y a donc lieu de confirmer le montant de 26'550 fr. arrêté par l'autorité cantonale pour le coût des réfections.