Citation: 6S.570/2006 06.03.2007 E. 4

Le recourant fait tout d'abord grief à la cour cantonale d'avoir méconnu la notion de droit fédéral de causalité adéquate en concluant à l'existence d'un doute sur cette dernière. 4.1 L'arrêt cantonal ne distingue pas clairement l'examen de la causalité naturelle et de la causalité adéquate. La cour cantonale a posé la question de la causalité dans les termes suivants: "Si l'appelant Y.________ avait examiné les interactions possibles de tous les médicaments administrés à A.________ lors de la visite du 5 octobre 2000, s'il avait remis en question le traitement prescrit par les spécialistes de l'Hôpital F.________, étant rappelé qu'à cette date, le patient avait déjà reçu du Méthotrexate durant plusieurs jours consécutifs, et s'il avait ordonné une formule sanguine le jour même, le décès de A.________ aurait-il pu être évité?" "Si l'appelant X.________, lors de la visite du 5 octobre 2000 et durant les jours suivants, avait examiné les interactions possibles de tous les médicaments administrés à A.________, s'il avait remis en question le traitement prescrit par les spécialistes de l'Hôpital F.________, compte tenu notamment de l'aggravation de l'état du patient, s'il n'avait pas attendu le 9 octobre 2000 pour ordonner une formule sanguine et s'il avait réagi aux divers symptômes présentés par le patient à partir du 6 octobre 2000, le décès de A.________ aurait-il pu être évité?" 4.2 Sous l'angle de la violation des règles de l'art, la cour cantonale n'a pas reproché aux intimés d'avoir eu un comportement actif, en prescrivant expressément, ou en administrant eux-mêmes le Méthotrexate. Elle a retenu que les intimés avaient omis de contrôler les interactions possibles entre les différents médicaments prescrits à la victime, dont le Méthotrexate, le 5 octobre 2000, après avoir lu la lettre de sortie de l'Hôpital F.________. Elle a ajouté, en ce qui concerne le Dr X.________, que la nécessité de nouveaux examens était d'autant plus évidente pour lui qu'il avait suivi l'évolution du patient et l'apparition de nouveaux symptômes entre les 6 et 9 octobre 2000 (arrêt entrepris, p. 21). On se trouve ainsi dans l'hypothèse où la survenance du résultat (le décès), menacée d'une sanction pénale (art. 117 CP), aurait pu être évitée par une action que l'accusé, en raison de sa situation juridique particulière (position de garant, qui n'est pas litigieuse devant la cour de céans; arrêt entrepris, p. 22), était à ce point obligé d'effectuer que son omission apparaît comparable au fait de provoquer le résultat par un comportement actif (délit d'omission improprement dit; ATF 117 IV 130, consid 2a; 113 IV 72 consid. 5a et les arrêts cités). La question de la causalité ne se présente, dès lors, pas de la même manière que si l'infraction de résultat était réalisée par commission; il faut plutôt procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie évité la survenance du résultat qui s'est produit. Pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 117 IV 130 consid. 2a, spéc. p. 133). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance; autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF 116 IV 182 consid. 4a, p. 185). La causalité adéquate est donc exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché (Graven, op. cit., p. 92). 4.3 Contrairement à ce que soutient le recourant, telle qu'elle a été formulée par la cour cantonale, l'interrogation pose correctement la question de la causalité hypothétique, compte tenu de la violation, par omission, des règles de l'art qui a été établie par la cour cantonale. En l'absence de référence au cours ordinaire des choses et à l'expérience générale de la vie, force est d'admettre que la question ainsi posée porte uniquement sur le volet naturel de la causalité, dont la cour cantonale n'a pas méconnu la notion. 4.4 En ce qui concerne la réponse aux questions ainsi correctement formulées, la cour cantonale expose tout d'abord, sur le plan de l'appréciation des preuves, les éléments qui, à ses yeux, justifiaient de s'écarter des conclusions de l'expertise. Elle souligne, d'une part, les conclusions inverses du rapport d'autopsie, qui n'exclut pas une cause naturelle du décès. Elle relève, d'autre part, que l'infection due à la bactérie Klebsiella Pneumoniæ, mentionnée par les experts comme conséquence directe du surdosage du Methotrexate et comme cause du décès, avait disparu le 13 octobre 2000, soit plusieurs jours avant le décès. La cour cantonale en a déduit que ni les pièces du dossier, ni le rapport d'expertise ne permettaient de répondre, pour chacun des accusés, à la question de la causalité. Elle souligne, dans ce contexte, que d'autres éléments que le Méthotrexate, importants et non imputables aux appelants, n'ont pas été évalués par les experts, telle l'incidence du grand âge du patient, son état psychologique particulièrement fragile en rapport avec le décès de son épouse, avec toutes les manifestations traduisant un refus de vivre, ainsi que l'incidence de l'absence de réaction de la part du médecin traitant. Elle relève également qu'il n'était pas indifférent de savoir si l'état de santé de A.________ était ou non réversible le 5 octobre 2000 et souligne que l'avis des experts, selon lesquels le Leucovorin, antidote du Méthotrexate, ne produisait pas les effets qui lui ont été attribués, après une exposition chronique à ce produit, n'était pas partagé par le Prof. D.________. Elle relève encore que même si l'on devait admettre que le Leucovorin et des transfusions auraient pu constituer un traitement efficace, on ne saurait pas pour autant si le patient aurait survécu, étant donné que la moelle osseuse n'était pas seule atteinte, mais également plusieurs autres organes. Malgré la formulation de sa conclusion - qui se réfère expressément à la causalité adéquate - le raisonnement de la cour cantonale porte, en réalité, exclusivement sur l'appréciation du contenu de l'expertise et ne fait référence ni à l'expérience générale de la vie ni au cours ordinaire des choses. Du reste, il fait écho aux questions posées, qui l'ont été sur le plan de la causalité naturelle (v. supra consid. 4.3). Ce raisonnement a ainsi exclusivement trait à l'appréciation des preuves, respectivement aux questions de fait et à la causalité naturelle. On ne perçoit pas en quoi la cour cantonale aurait méconnu cette notion de droit fédéral. Le grief est infondé. 4.5 Le recourant ne peut rien déduire en sa faveur du passage de l'arrêt entrepris selon lequel "Si l'intoxication avait été décelée [le 5 octobre 2000], les chances de réussite du traitement auraient été beaucoup plus importantes" (arrêt entrepris, p. 14). Ce passage ne constitue pas une constatation de fait, qui lierait la cour de céans, mais la restitution du contenu de l'expertise et la cour cantonale a longuement expliqué les motifs pour lesquels elle s'était écartée des conclusions des experts sur la question de la causalité (arrêt entrepris, consid. 2.3.2 p. 20 et 2.3.3 p. 22). On ne saurait donc en déduire que la cour cantonale a méconnu la notion même de causalité naturelle au regard des faits qu'elle aurait constatés. La cour cantonale s'écarte des conclusions de l'expertise à l'issue d'un raisonnement portant sur la force probante de cette expertise, ce qui exclut que l'on puisse lui reprocher une inadvertance manifeste, susceptible d'être corrigée dans le pourvoi en nullité, au sens de l'art. 277bis al. 2 dernière phrase PPF (ATF 121 IV 104 consid. 2b p. 106).