Citation: 6B_457/2023 E. 1.6

1.6. Face aux griefs soulevés par le recourant, il convient tout d'abord de relever que ce dernier est à l'origine des difficultés procédurales auxquelles il s'est trouvé confronté. C'est en effet le lieu de rappeler que selon la jurisprudence constante, celui qui se sait partie à une procédure judiciaire et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge est tenu de relever son courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que celui-ci lui parvienne, tout en devant, le cas échéant, désigner un représentant, faire suivre son courrier, informer les autorités de son absence ou leur indiquer une adresse de notification (ATF 146 IV 30 consid. 1.1.2; cf. récemment arrêt 6B_1354/2023 du 23 janvier 2024). En ce sens, le recourant doit se voir reprocher d'avoir indiqué, lors de son audition du 1 er juin 2020, une adresse à laquelle l'ordonnance pénale en cause lui a été notifiée et à laquelle il s'est finalement avéré être inconnu. Quoique ces éléments n'exonèrent pas le ministère public d'avoir procédé irrégulièrement à une notification par voie édictale, il ne saurait être question d'en faire abstraction. Cela étant, il faut souligner, en second lieu et compte tenu de la jurisprudence rappelée plus haut, qu'il incombait au recourant, en vertu du principe de la bonne foi, de se renseigner sur l'existence et le contenu des décisions en vertu desquelles il s'est trouvé incarcéré à compter du 30 juillet 2022. Or, on peine à s'expliquer le laps de temps qui s'est alors écoulé entre le courrier de son conseil du 1er août 2022 et la production de la procuration requise par le SAPEM ayant permis à ce service de communiquer l'ordre d'exécution mentionnant les peines exécutées par le recourant. Quoi qu'il en soit, l'échange intervenu par courriel avec le SAPEM en date du 14 novembre 2022 permettait au recourant, assisté de son conseil, de disposer d'un ordre d'exécution mentionnant les décisions exécutées et les infractions retenues, mais aussi d'accéder à l'avis publié dans la FAO en date du 2 décembre 2020. La cour cantonale était donc fondée à considérer qu'il s'était trouvé en situation d'accéder au dispositif de l'ordonnance pénale litigieuse et qu'il était par conséquent à même de comprendre les circonstances de sa condamnation. Et dès lors que, conformément à l'art. 354 al. 2 CPP, l'opposition du prévenu n'a pas à être motivée, les éléments qui étaient alors en sa possession étaient suffisants pour lui permettre de former opposition dès ce stade. En d'autres termes, vu les circonstances, la cour cantonale était fondée à considérer que le recourant disposait, à compter du 14 novembre 2023, de suffisamment d'éléments pour procéder utilement. Elle n'a donc pas violé le droit fédéral en considérant que le recourant avait agi tardivement, dans l'hypothèse où il fallait tenir son courrier du 3 janvier 2023 pour une opposition. Il s'ensuit que les griefs du recourant s'avèrent mal fondés et qu'ils doivent être rejetés.