Citation: 6B_1009/2014 E. 5.2

5.2. À teneur du jugement cantonal, dès le début de l'intervention policière du 24 décembre 2010, le recourant avait fait preuve d'un comportement hostile, se manifestant notamment par des insultes et menaces vis-à-vis du gendarme intimé, les menaces visant en particulier son genou. L'intervention avait duré plusieurs heures, nécessité le renfort de deux patrouilles et l'acheminement de deux psychiatres et deux infirmières. Cette intervention s'était achevée par l'interpellation et l'hospitalisation non volontaire du recourant, ordonnée par l'une des psychiatres et validée par sa supérieure hiérarchique. Les infirmières de l'Unité mobile d'urgences sociales (ci-après: UMUS) avaient été informées de ces menaces avant l'interpellation et l'immobilisation du recourant par les gendarmes. Si aucun des tiers présents n'avait pu confirmer le coup donné par le recourant au genou du gendarme intimé, les trois autres gendarmes ayant procédé à l'interpellation du prévenu avaient cependant déclaré que c'était bien cet acte qui avait justifié la maîtrise et le menottage de celui-ci. Le déroulement des évènements, à savoir l'entrée des gendarmes dans l'appartement en amenant le recourant dans son salon, la prise en charge des enfants par l'UMUS, puis leur départ avec leur mère, expliquaient les différentes positions et perceptions des divers intervenants sans démentir l'existence de ce coup. Par ailleurs, après avoir nié ce fait, le recourant avait tout de même concédé, lors de l'audience du 12 septembre 2013, qu'il s'était débattu et avait pu donner des coups de pied, tenir des propos menaçants ou proférer des insultes. Devant le Ministère public, il avait aussi reconnu avoir provoqué le gendarme intimé à se battre lorsqu'il se trouvait sur le pas-de-porte, à savoir avant son immobilisation. La cour cantonale a donc retenu, en considération de la fiabilité accrue des déclarations du gendarme intimé par rapport à la première version du recourant, que ce dernier avait effectivement donné un coup au genou du gendarme, qui intervenait dans l'exercice de ses fonctions. La nature de l'acte et l'absence de blessure justifiaient la qualification de voies de fait. Ainsi, le recourant s'est rendu coupable de violence ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires au sens de l'art. 285 CP.