Citation: 6P.94/2006 10.08.2006 E. 4

Le recourant fait grief à la cour cantonale d'être tombée dans l'arbitraire en retenant qu'il avait agi par contrainte. 4.1 En particulier, il fait observer que l'intimée s'est rendue de manière occasionnelle au bureau communal après la fin de son apprentissage, alors qu'elle n'avait aucune obligation de s'y rendre. Il relève que chaque fois qu'elle parlait au recourant des abus qu'elle avait subis dans son enfance, elle se serait rendu compte que le recourant avait des érections, de sorte qu'elle aurait dû prendre des mesures d'auto-protection. Il mentionne qu'elle aurait déclaré avoir noté en novembre 1993 les faits principaux dans un agenda pour s'en rappeler au cas où elle porterait plainte pénale. Il souligne que rien n'aurait obligé l'intimée à se rendre à son domicile. Enfin, il relève que l'intimée aurait déclaré que "Le pire est que s'il me sifflait encore aujourd'hui, je ne pourrais pas lui dire non, j'y retournerais", de sorte que son ami prêtre aurait émis l'hypothèse d'une relation amoureuse. La cour cantonale a retenu les faits relevés par le recourant comme avérés. Ainsi, elle a retenu que l'intimée avait noté les faits dans son agenda au cas où elle porterait plainte (arrêt, p. 9, 14, 33). Elle a mentionné que l'intimée avait confié au recourant son passé perturbé par les actes d'ordre sexuel que lui avait fait subir son cousin, remarquant à cette occasion que le recourant était en érection (arrêt p. 56). Elle a relevé que lorsque le recourant s'approchait de l'intimée, celle-ci était à chaque fois pétrifiée et que c'était robotique; elle pensait toujours à ce pistolet (arrêt p. 11). Elle a également mentionné que l'intimée avait déclaré que si le recourant la sifflait, elle y allait. (arrêt p. 16, 22). Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir établi les faits de manière arbitraire, respectivement d'avoir omis de retenir des faits essentiels. Mal fondés, les griefs soulevés doivent être rejetés. Par son argumentation, le recourant s'en prend en définitive à l'application du droit fédéral. Au vu des faits mentionnés ci-dessus, la cour cantonale admet, suivant sur ce point l'avis du recourant, qu'il n'y a pas eu de contrainte physique. Elle a en revanche retenu une contrainte sous la forme de pressions psychiques. Savoir si cette qualification est pertinente est une question de droit fédéral, qui sera traitée dans le pourvoi. 4.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que l'intimée se trouvait dans un état de sidération. A l'appui de ce grief, il invoque l'avis de l'expert C.________, qui exclurait, dans un rapport du 11 décembre 2002, qu'un état de sidération puisse s'étaler sur une période de plusieurs mois ou années. Le médecin qui a suivi l'intimée a parlé d'état de sidération, qu'il a défini comme un "état qui est connu dans les syndromes post-traumatiques surtout lorsque des abus ont été commis pendant l'enfance à multiples reprises". Il a expliqué que l'intimée était paralysée, tétanisée dès que son agresseur la touchait et qu'elle faisait tout ce qu'il lui demandait; elle était incapable de réagir (arrêt p. 17). Quant à l'expert C.________, il a déclaré dans son rapport d'expertise complémentaire du 30 mai 2005 que l'intimée subissait une contrainte psychique forte et s'est référé à la notion de sidération (arrêt p. 37). Au vu de ces deux avis, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en parlant d'état de sidération, pour expliquer l'incapacité de réaction de l'intimée. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 4.3 Le recourant fait valoir que, lorsque l'apprentie E.________ a manifesté sa volonté de ne pas poursuivre les attouchements, il n'a pas continué, ce qui prouverait que l'intimée avait la possibilité de dire non quand elle le voulait. Comme vu ci-dessus, la cour cantonale n'a pas nié qu'il n'y avait pas eu de contrainte physique, mais a considéré qu'il y avait eu une contrainte sous la forme de pressions psychiques. Dans ces circonstances, ce qui s'est passé avec l'apprentie E.________ est sans pertinence. Le grief est donc infondé.