Citation: 6P.185/2004 15.02.2005 E. 6

Le recourant invoque une violation de l'art. 123 CP ainsi que de l'art. 111 CP en relation avec les art. 21 et 22 CP. 6.1 Il reproche à l'autorité cantonale d'avoir classé la procédure en opportunité, alors que les éléments de preuve dont elle disposait auraient dû la conduire à admettre que l'infraction de lésions corporelles, voire de tentative de meurtre, était vraisemblablement réalisée. Du moins, si elle estimait que ces éléments étaient insuffisants parce que contradictoires, l'autorité cantonale devait-elle faire procéder à de plus amples investigations, notamment ordonner l'audition comme témoins des dénommés G.________, D.________, E.________ et H.________. Le classement litigieux procéderait ainsi d'une volonté manifeste de ne pas appliquer le droit fédéral. 6.2 La décision attaquée ne nie pas que, s'ils devaient être établis, les faits dénoncés par le recourant pourraient être constitutifs de l'infraction invoquée. Elle ne se prononce pas sur cette question, parce qu'elle considère que les faits dénoncés, au vu des éléments de preuve disponibles, notamment des déclarations contradictoires recueillies, sont insuffisamment établis, en particulier dans la mesure où le recourant les impute aux intimés. C'est donc en vain que le recourant invoque une violation des art. 123 et 111 en relation avec les art. 21 et 22 CP. 6.3 Le droit fédéral n'exclut pas que les cantons prévoient la possibilité d'un classement pour des motifs d'opportunité (ATF 120 IV 38 consid. 3 p. 42, 107 consid. 2b p. 111; 119 IV 92 consid. 3b p. 101). De telles décisions ne sont toutefois admissibles que dans certaines limites. L'application du principe d'opportunité - qui permet notamment de renoncer à une poursuite pénale dans l'intérêt aussi bien de l'auteur de l'infraction que de la victime, dans les cas où le trouble social est de peu d'importance et où la poursuite présenterait plus d'inconvénients que d'avantages ou dans les cas douteux (cf. Gérard Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, p. 151) - ne saurait en effet aboutir à ce que le droit cantonal fasse obstacle à l'application du droit fédéral. Ainsi, un classement pour des motifs d'opportunité viole le droit fédéral s'il trahit une volonté de l'autorité de ne pas appliquer le droit fédéral ou d'en modifier la portée ou s'il repose sur une motivation si peu convaincante que l'on doive l'assimiler à un refus d'appliquer le droit fédéral (ATF 120 IV 38 consid. 3 p. 42/43, 107 consid. 2b p. 111; 119 IV 92 consid. 3b p. 101). 6.4 Le classement litigieux n'a pas été justifié par un motif de pure opportunité, à savoir parce que l'autorité cantonale aurait jugé qu'il apparaissait socialement judicieux ou préférable de renoncer à poursuivre l'infraction dénoncée. Il a été prononcé pour défaut de prévention suffisante, plus précisément, comme déjà relevé, parce que l'autorité cantonale a considéré que les faits étaient insuffisamment établis sous l'angle de la vraisemblance au vu des éléments de preuve disponibles (cf. supra, consid. 6.2). Elle est parvenue à cette conclusion sur la base d'une appréciation des éléments de preuve dont elle disposait, dont elle pouvait par ailleurs déduire sans arbitraire que les témoignages supplémentaires évoqués par le recourant ne modifieraient pas cette conclusion (cf. supra, consid. 3.6). Il en résulte que le classement litigieux ne repose pas à proprement parler sur un motif d'opportunité, mais sur une appréciation des preuves. Le grief du recourant revient donc à rediscuter l'appréciation des preuves sur laquelle repose la décision attaquée, respectivement, autant qu'il reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas recueilli les témoignages qu'il évoque, à reprendre le grief de violation de son droit d'être entendu qu'il a soulevé dans son recours de droit public parallèle. Il est par conséquent irrecevable. 6.5 Le pourvoi est ainsi privé de fondement dans la mesure où le recourant invoque une violation des art. 123 et 111 en relation avec les art. 21 et 22 CP et, pour le surplus, irrecevable.