Citation: 4P.84/2006 30.08.2006 E. 3

Le recourant reproche en premier lieu aux autorités judiciaires cantonales d'avoir violé son droit d'être entendu en refusant d'ouvrir des enquêtes, ce qui l'a empêché d'administrer la preuve de ses allégués de fait pertinents. 3.1 Comme aucune violation de règles du droit cantonal de procédure n'est invoquée à propos du droit d'être entendu, le grief sera examiné exclusivement à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arrêts cités). La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision (ATF 125 V 332 consid. 3a p. 335) et celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 129 I 249 consid. 3; 127 I 54 consid. 2b p. 56). S'agissant plus précisément du droit de fournir des preuves, la jurisprudence a exposé que l'autorité avait l'obligation, sous l'angle du droit d'être entendu, de donner suite aux offres de preuve présentées en temps utile et dans les formes requises, à moins qu'elles ne soient manifestement inaptes à apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (cf. ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b). En outre, l'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b et les arrêts cités). 3.2 A la lecture du recours, on ne parvient pas à discerner précisément sur quels points déterminants la cour cantonale aurait refusé d'ouvrir des enquêtes, empêchant le recourant d'administrer la preuves de ses allégués. Comme l'ont indiqué à juste titre les juges cantonaux, l'action en responsabilité interjetée par le recourant à l'encontre de la banque intimée est liée à la remise par cet établissement à B.________, en mars 1998, soit quelques semaines après le décès de son époux, des avoirs se trouvant sur le compte joint SIP ... ouvert en 1962. Dans ce contexte, la genèse et le suivi de la relation de compte litigieuse, qui a duré plus de 35 ans, que le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir établis, en violation de l'art. 29 al. 2 Cst., paraissent sans pertinence. Quant à la connaissance par la banque du décès de C.________ au moment où elle a remis les fonds à B.________, il s'agit d'un point admis expressément par l'intimée; on ne voit donc pas que les juges aient violé le droit d'être entendu du recourant en refusant des enquêtes sur ce point. Enfin, les circonstances "rocambolesques" ayant entouré la clôture du compte ne paraissent pas non plus juridiquement déterminantes. En effet, le litige consiste seulement à examiner si la banque était en droit de remettre les avoirs et titres se trouvant sur le compte SIP ... à B.________, en sa qualité de co-titulaire dudit compte, après le décès de son époux, peu importe la façon dont la cliente a choisi de procéder au retrait. Pour le reste, le recourant perd de vue qu'il lui appartient, dans le cadre d'un recours de droit public, d'expliquer quelles sont les offres de preuves présentées et dans quelle mesure celles-ci étaient propres à établir un fait pertinent, afin que l'on comprenne en quoi consiste la violation du droit d'être entendu dont il se prévaut (art. 90 al. 1 let. b OJ). Or il ne remplit pas ces exigences lorsqu'il se contente d'affirmer que le dommage allégué résultait de pièces dûment produites qu'il ne cite pas, ni lorsqu'il soutient, sans autres explications, qu'on lui a refusé de démontrer d'une part la violation par l'intimée de ses obligations contractuelles, d'autre part le dommage effectif en rapport de causalité adéquate avec la faute grave de l'intimée, de même que "la conscience des responsables de la banque d'avoir adopté un comportement critiquable". Quant aux exemples donnés par le recourant et censés démontrer le caractère choquant du refus des juges d'ordonner des enquêtes, ils consistent dans la reproduction de phrases de l'arrêt attaqué sorties de leur contexte et à propos desquelles le recourant n'explique pas quels auraient été concrètement les éléments de preuves qu'il s'apprêtait à fournir. La Cour de céans n'est donc pas en mesure d'évaluer dans quelle mesure ces éléments étaient propres à apporter la preuve de faits pertinents, de sorte qu'en les refusant la cour cantonale aurait pu violer l'art. 29 al. 2 Cst. Dans un tel contexte, le grief tiré d'une violation du droit d'être entendu lié au refus des juges d'administrer des preuves déterminantes est infondé, dans la mesure où il se justifie d'entrer en matière.