Citation: 7B_80/2023 E. 2.1.3

2.1.3. L'art. 160 ch. 1 CP, qui porte sur l'infraction de recel, sanctionne celui qui aura acquis, reçu en don ou en gage, dissimulé ou aidé à négocier une chose dont il savait ou devait présumer qu'un tiers l'avait obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine. Si l'infraction préalable est poursuivie sur plainte, le recel ne sera poursuivi que si cette plainte a été déposée (art. 160 ch. 1 al. 3 CP). Ainsi, en l'absence de plainte valable pour l'infraction préalable, le recel n'est pas susceptible de poursuites pénales (MARC HENZELIN/MARYAM MASSROURI, in Commentaire romand, Code pénal II, 2017, n° 24 ad art. 160 CP; PHILIPPE WEISSENBERGER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd. 2019, n° 21 ad art. 160 CP et les références citées). Cette règle vise à éviter que le receleur soit poursuivi dans les cas où l'infraction préalable ne pourrait pas l'être (MARC HENZELIN/MARYAM MASSROURI, op.cit., n° 86 ad art. 160 CP; BERNARD CORBOZ, L es infractions en droit suisse, vol. II, 3e éd., 2010, n° 54 ad art. 160 CP; cf. DUPUIS ET AL., Code pénal, Petit commentaire, 2e éd. 2017, n° 6 ad art. 160 CP). Ainsi, le recel est poursuivi uniquement sur plainte lorsque l'infraction préalable est elle-même poursuivie de cette façon, soit dans les cas notamment de soustraction d'une chose mobilière (art. 141 CP), d'infraction d'importance mineure (art. 172ter CP), ou encore d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 4 CP), de vol (art. 139 ch. 4 CP) ou d'escroquerie (art. 146 al. 3 CP) commis au préjudice de proches ou de familiers (DUPUIS ET AL., op. cit., n° 6 ad art. 160 CP; M ARC HENZELIN/MARYAM MASSROURI, op. cit., n° 86 ad art. 160 CP; PHILIPPE WEISSENBERGER, op. cit., n° 79 ad art. 160 CP). Cela ne signifie toutefois pas encore qu'une plainte pénale doive également être déposée pour l'infraction de recel (cf. BERNARD CORBOZ, op. cit., n° 54 ad art. 160 CP et les références citées). En effet, lorsqu'une plainte pénale a été valablement déposée pour l'infraction préalable, celle-ci vaut également pour l'infraction de recel (CHRISTOF RIEDO, Der Strafantrag, Diss. Freiburg, 2004, pp. 156-160).