Citation: 1P.460/2003 07.10.2003 E. 2

Dans un grief d'ordre formel, à examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue. Le 16 décembre 2002, le juge d'instruction avait fixé un délai au 20 janvier 2003 pour requérir un complément d'expertise. Le 20 janvier 2003, la recourante avait demandé une prolongation de ce délai. Le juge avait rendu le non-lieu le 29 janvier suivant, sans statuer sur cette demande. La recourante indique ensuite les diverses mesures d'instruction complémentaires qui auraient dû, selon elle, être ordonnées. 2.1 Garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu permet au justiciable de participer à la procédure probatoire en exigeant l'administration des preuves déterminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Ce droit ne s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le juge parvient à la conclusion qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arrêts cités; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 127 I 60 consid. 5a p. 70). Par ailleurs, le droit d'être entendu doit être exercé dans le respect des règles de procédure cantonales relatives à l'administration des preuves. 2.2 La recourante méconnaît que le Tribunal d'accusation a répondu à ses arguments en relevant que le délai de prochaine clôture avait déjà été reporté deux fois, que selon l'art. 135 al. 2 du code de procédure pénale vaudois (CPP/VD), un délai ne peut être prolongé plus de deux fois qu'en raison de circonstances exceptionnelles, et que le changement d'avocat, intervenu en décembre 2002, ne constituait pas une telle circonstance. La recourante se contente d'affirmer que la non- utilisation du délai de prochaine clôture ne la privait pas du droit de recourir pour demander un complément d'enquête. Elle ne prétend pas, en revanche, que les considérations relatives aux demandes de prolongation de délai seraient arbitraires. Elle ne fait en particulier valoir aucune circonstance qui aurait dû conduire le magistrat à reporter une nouvelle fois le délai de prochaine clôture. Le grief n'apparaît dès lors pas motivé conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. L'absence de décision formelle sur ce point n'a d'ailleurs pas privé la recourante du droit de recourir, au travers de la décision de non-lieu, et la cour cantonale s'est pour sa part déterminée sur les divers compléments requis. 2.3 La recourante persiste à demander une expertise complémentaire, une audition du médecin et de son assistant, ainsi que la production des photos ou du film réalisés durant l'opération. Une nouvelle expertise devrait selon elle permettre de déterminer si le défaut de la sonde avait pu aggraver ou accélérer la brûlure. La cour cantonale a toutefois estimé que la recourante n'avait pas requis de complément dans les délais fixés selon l'art. 250 al. 2 CPP/VD après la remise de chaque rapport. En outre, la recourante se limitait à citer des pièces du dossier qui devaient susciter des doutes, sans préciser sur quels points devrait porter le complément requis. Dans son recours de droit public, la recourante ne tente pas de démontrer que l'une ou l'autre de ces affirmations serait arbitraire. Le grief tiré du droit d'être entendu doit par conséquent être écarté.