Citation: 6B_519/2007 29.01.2008 E. 3

Le recourant soutient que sa condamnation pour meurtre par dol éventuel viole le droit car seul l'homicide par négligence pourrait entrer en considération. La différence entre la négligence consciente et le dol éventuel n'a pas échappé à la Cour cantonale. Agit par négligence consciente celui qui croit (par une imprévoyance coupable) que le résultat envisagé comme possible ne se produira pas. Au contraire, celui qui agit par dol éventuel tient pour possible le résultat, passe néanmoins à l'action car il s'accommode de ce résultat au cas où il se produirait, même s'il ne le souhaite pas. Ainsi, la différence entre le dol éventuel et la négligence consciente s'opère au niveau de la volonté et non de la conscience (ATF 133 IV 9 consid. 4 p. 15 ss et la jurisprudence citée; 222 consid. 5.3). La question à trancher ici est celle de savoir si la Cour de cassation cantonale a violé le droit en considérant que l'accusé avait agi en connaissant le risque créé et en s'accommodant du résultat au cas où il se produirait. 3.1 Pour déterminer si l'auteur s'est accommodé du résultat au cas il se produirait, le Juge doit se fonder sur les éléments extérieurs, faute d'aveux. Parmi ces éléments figurent l'importance du risque -connu de l'intéressé- que les éléments constitutifs objectifs de l'infraction se réalisent, la gravité de la violation du devoir de prudence, les mobiles, et la manière dont l'acte a été commis. Plus la survenance de la réalisation des éléments constitutifs objectifs de l'infraction est vraisemblable et plus la gravité de la violation du devoir de prudence est importante, plus on s'approche de la conclusion que l'auteur s'est accommodé de la réalisation de ces éléments constitutifs. Ainsi, le Juge est fondé à déduire la volonté à partir de la conscience lorsque la survenance du résultat s'est imposée à l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans ces circonstances ne peut être interprété raisonnablement que comme une acceptation de ce résultat (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 225 et la jurisprudence citée). Cette interprétation raisonnable doit prendre en compte le degré de probabilité de la survenance du résultat de l'infraction reprochée, tel qu'il apparaît à la lumière des circonstances et de l'expérience de la vie (ATF 133 IV 1 consid. 4.6 p. 8). La probabilité doit être d'un degré élevé car le dol éventuel ne peut pas être admis à la légère (ATF 133 IV 9 consid. 4.2.5 p. 19; voir arrêt 6S.127/2007 du 6 juillet 2007 consid. 2.3 -relatif à l'art. 129 CP- avec la jurisprudence et la doctrine citées). Lorsqu'il s'agit de dol éventuel, l'autorité cantonale doit constater les faits de la manière la plus exhaustive possible afin que le Tribunal fédéral puisse discerner sur quelles circonstances repose la conclusion que l'auteur s'est accommodé du résultat au cas où il se produirait (ATF 130 IV 58 consid. 8.5 p. 62). Dans ce domaine, les questions de fait et de droit interfèrent étroitement (ATF 119 IV 1 consid. 4 p. 3; 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4 et les arrêts cités). En matière de circulation routière, une faute lourde au volant peut entraîner la mort d'un être humain. Une telle possibilité ne suffit cependant pas pour admettre que le conducteur agit par dol éventuel. Il faut que la réalisation du danger soit si vraisemblable que seule l'acceptation de ce résultat par l'auteur puisse expliquer son comportement. En d'autres termes, avant de retenir le dol éventuel, le Juge doit être en mesure de constater successivement que, vu son degré, le risque n'a pu qu'être envisagé par l'auteur et, une fois envisagé, qu'il n'a pu qu'être accepté.