Citation: 7B_744/2023 E. 4.4.2

4.4.2. Le recourant soutient en substance que, au jour de l'accident, il n'était pas encore en position de garant vis-à-vis de l'intimé, car il n'avait pas été informé de la venue de ce dernier sur le chantier. Il réfute avoir été tenu de remplir une quelconque obligation envers l'intimé avant de connaître le moment précis de son arrivée sur les lieux, notamment en raison du fait qu'aucun contrat ne les liait. Selon les faits arrêtés par la cour cantonale et dont l'arbitraire n'a pas été démontré, le recourant connaissait la dangerosité du lieu de l'accident, de par l'existence d'un faux plafond (cf. p. 17 du jugement attaqué). De plus, comme précédemment retenu, le recourant savait que l'intervention de l'intimé au deuxième étage du bâtiment en rénovation était imminente. En outre, comme déjà évoqué, ce dernier n'avait pas été informé qu'il devait s'annoncer préalablement auprès du recourant pour venir sur le chantier, les modalités d'un tel avertissement ne lui ayant pas été communiquées (cf. consid. 3.4.1 supra). Il en découle qu'au jour de l'accident, le 25 janvier 2019, le recourant savait que l'intimé allait incessamment intervenir dans un endroit dangereux du chantier, sans toutefois connaître le moment exact de cette intervention. Dans pareilles circonstances, si tant est qu'une négligence puisse être reprochée au recourant en lien avec sa position de garant (cf. consid. 4.5 infra), on ne voit pas ce qui aurait pu le dispenser de son devoir de veiller à la mise en place des éventuelles mesures de sécurité nécessaires dans la partie concernée du chantier. D'une part, comme il était chargé de la direction et de la surveillance du chantier, un tel devoir entrait dans ses fonctions (cf. consid. consid. 4.4.1 supra). D'autre part, en raison du danger que représentait l'absence de signalisation d'un risque de chute connu sur ce site, le recourant avait le devoir de prendre toutes les mesures de précaution commandées par les circonstances afin d'éviter qu'il se produise. En effet, celui qui crée, entretient ou accroît un état dangereux est tenu de prendre les mesures de précaution exigées par les circonstances pour éviter la survenance d'un dommage ou, le cas échéant, l'aggravation de l'atteinte déjà causée (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.2 et les références citées; arrêt 6B_885/2013 du 24 mars 2014 consid. 2.6). Le chef de chantier doit ordonner les mesures de sécurité exigées par les circonstances et, de manière générale, veiller au respect des règles de l'art de construire. En conséquence, un chef de chantier qui met en danger la vie et l'intégrité corporelle d'autrui doit prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter un dommage. Le fait que les personnes en danger soient dans un rapport de subordination juridique avec lui ne joue aucun rôle; la même obligation existe envers des tiers (cf. ATF 101 IV 28 consid. 2b; arrêts 6B_885/2013 du 24 mars 2014 consid. 2.6; 6B_543/2012 du 11 avril 2013 consid. 1.3.3; 6B_566/2011 du 13 mars 2012 consid. 2.3.3; 6B_1016/2009 du 11 février 2010 consid. 5.2.2). Au vu de ce qui précède, il est indéniable que le recourant devait ainsi non seulement veiller à la sécurité de tout subordonné, mais également de toute personne appelée à accomplir du travail sur les lieux, en particulier de l'intimé qui avait été mandaté par D.________ pour restaurer des poutres anciennes (cf. p. 3 du jugement attaqué; consid. B.a supra). A ce titre, il appartenait notamment au recourant d'aviser toute personne susceptible d'être concernée par un danger sur le chantier, peu importe qu'elle soit liée à lui par un contrat. Le fait que le recourant n'ait pas su à quel moment précis l'intimé comptait se rendre sur les lieux est également sans importance pour déterminer s'il était ou non tenu de veiller à la sécurité sur le chantier, en particulier dans la pièce litigieuse. Seule est pertinente à cet égard la question de savoir si les obligations inhérentes à la position de garant du recourant perduraient au moment des faits. Or, dans la mesure où il était responsable de la direction et de la surveillance du chantier pour toute la durée des travaux de rénovation du bâtiment, tel était manifestement le cas. En outre, les devoirs découlant de son devoir de prudence lui imposaient d'agir le plus rapidement possible pour éviter la survenance d'un danger, à tout le moins depuis le moment où il avait découvert l'existence d'un tel danger (cf. ATF 122 IV 61 consid. 2a/bb, s'agissant d'un problème sur une installation de transport à câbles susceptible de mettre gravement en danger les usagers). Dès lors que le recourant avait eu connaissance du risque de chute lié au faux plafond avant le jour de l'accident, il est manifeste que son éventuel devoir d'y remédier avait déjà débuté à ce moment-là. Par conséquent, le recourant répondait au jour des fais de toute éventuelle omission liée à son devoir de prudence.