Citation: 4C.344/2000 14.05.2001 E. 1

En substance, l'autorité cantonale a d'abord relevé que la reprise de la Banque Y.________ par la Banque X.________ constituait un fait notoire entraînant de plein droit une substitution de parties en vertu de l'art. 64 al. 2 CPC vaud. et à teneur de l'art. 181 CO, de sorte que la légitimation active de la Banque X.________ ne faisait aucun doute. Les actes intervenus les 12 février 1987 et 24 octobre 1988 devaient être qualifiés de contrats d'ouverture de crédit ou de contrats de crédit, considérés essentiellement comme valant contrat de prêt avec un élément durable de mandat. Pour les magistrats vaudois, il était indubitable que le second contrat de crédit s'était substitué au premier par l'effet d'une novation. La cour cantonale n'a pas suivi l'argumentation présentée par B.________ qui soutenait que le contrat du 24 octobre 1988 visait le résultat d'un cautionnement. Conformément aux termes de l'accord, elle a admis qu'au moment où la demanderesse l'a signé, elle avait pour but d'avoir désormais trois débiteurs solidaires pour une durée indéterminée. Or, seule la novation du contrat de crédit permettait à la banque de conserver ses deux débiteurs solidaires initiaux en plus de Z.________ S.A., alors qu'il n'aurait pas été possible d'aboutir à cette solution si B.________ et M.________ s'étaient portés cautions de Z.________ S.A. Pour le surplus, l'autorité cantonale a rejeté les moyens invoqués par B.________ reposant sur le dépassement de la ligne de crédit dont la banque devrait répondre en raison de sa négligence. De même, elle a exclu toute responsabilité de M.________ en tant qu'administrateur de Z.________ S.A. Comme Z.________ S.A., codébitrice de la Banque X.________ avec B.________ et M.________, a été mise en faillite, sa part d'un tiers de la dette due à la demanderesse devait se répartir par moitié, soit un sixième, à la charge des prénommés. M.________ était donc tenu de relever B.________ de toute somme dépassant la moitié (1/3 + 1/6) du montant alloué à la banque en capital et intérêts. Du point de vue des intérêts réclamés, l'autorité cantonale a constaté, en se fondant sur l'avis des experts, que, durant le premier trimestre de 1992, le taux d'intérêts des crédits de fonctionnement accordés en vue de l'exploitation d'établissements publics était de 9%. Du moment que B.________ et M.________ étaient en demeure au 1er janvier 1992, il fallait donc retenir ce pourcentage.