Citation: 6B_802/2016 E. 3.3

3.3. En second lieu, il y a lieu de relever d'office (art. 106 al. 1 LTF) que le recourant a récidivé les 17 juillet et 18 novembre 2015, soit dans les cinq ans suivant sa condamnation à 16 mois de privation de liberté (jugement du 30 avril 2014). Conformément à l'art. 42 al. 2 CP, si, dans ce délai, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables. Dans cette hypothèse, la présomption d'un pronostic favorable, respectivement du défaut d'un pronostic défavorable, ne s'applique plus, la condamnation antérieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en considération que si, malgré l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble des facteurs déterminants, que le condamné s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de récidive fondée sur l'infraction commise peut être compensée par les circonstances particulièrement favorables, soit des circonstances qui empêchent que l'infraction antérieure ne détériore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction à juger n'a aucun rapport avec l'infraction antérieure ou que les conditions de vie du condamné se sont modifiées de manière particulièrement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7). En l'espèce, la cour cantonale n'a pas examiné spécifiquement cette question. Dans la perspective de la révocation du sursis, elle a considéré que le pronostic était incontestablement défavorable dès lors que le prévenu avait agi alors qu'il venait tout juste de récupérer son permis de conduire après deux ans de retrait, qu'il avait provoqué un accident alors qu'il circulait avec un taux d'alcoolémie de 2.20 g o/oo dans le sang, puis, après avoir été averti par le procureur des conséquences d'une récidive, avait repris le volant 9 jours plus tard, alors qu'il était sous le coup d'un retrait de permis de conduire et se savait faire l'objet d'une instruction pénale. La cour cantonale a relevé, dans ce contexte, les antécédents de l'intéressé (cinq condamnations entre 2008 et 2016 dont trois pour des infractions en matière de circulation routière). Toutefois, elle a aussi jugé que, dès lors qu'il n'avait jamais eu à exécuter de privation de liberté, le fait de devoir en purger 11 mois était susceptible d'avoir un effet de choc et d'avertissement qui permettait de poser un pronostic " incertain ". Elle a souligné, dans ce contexte, que X.________ avait fait montre d'une prise de conscience convaincante en lien avec la détention déjà subie (du 16 décembre 2015 au 20 mai 2016) et en particulier avec les conséquences de celle-ci pour sa famille. En motivant de la sorte l'existence d'un pronostic " incertain " et en justifiant ainsi l'octroi d'un sursis partiel à concurrence de 11 mois sur 22, la cour cantonale a jugé que les perspectives d'amendement de l'intimé n'apparaissaient pas défavorables moyennant l'exécution d'une privation de liberté d'une certaine durée. Il résulte de ce qui précède que si la seule perspective d'exécuter la peine de 6 mois de privation de liberté n'est manifestement pas apparue suffisante aux yeux de la cour cantonale pour renoncer à révoquer le sursis assortissant la peine de 16 mois de privation de liberté, on ne peut exclure a priori que la révocation du sursis assortissant la peine de 16 mois de privation de liberté permette d'exclure un pronostic négatif s'agissant du sursis portant sur celle de 6 mois de privation de liberté soit de renverser la présomption réfragable posée par l'art. 42 al. 2 CP (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 6 s.). On peut relever, à cet égard, que la révocation d'un précédent sursis constitue, en tous les cas, un élément pertinent de cette appréciation (SCHNEIDER/GARRÉ, op. cit., no 97 ad art. 42 CP). La cour cantonale ne s'étant pas prononcée expressément sur ce point et l'intimé n'ayant pas non plus pu s'exprimer sur cette question devant une autorité bénéficiant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit, il y a lieu de renvoyer la cause à l'autorité cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision.