Citation: 6S.464/2002 27.01.2003 E. 3

Le recourant conteste la réalisation de l'élément subjectif de l'infraction. 3.1 L'art. 91 al. 3 LCR précise que l'auteur doit agir intentionnellement. L'intention doit porter sur tous les éléments constitutifs de l'infraction. Le dol éventuel suffit (ATF 109 IV 137 consid. 2b p. 140; Corboz, Les infractions en droit suisse, Volume II, p. 823, n° 81 ss). Cela est le cas lorsque le conducteur connaissait les faits fondant l'obligation d'aviser la police et la haute vraisemblance de l'ordre de prise de sang et que l'omission de l'annonce prescrite par l'art. 51 LCR ne peut raisonnablement s'expliquer que par l'acceptation d'une soustraction à une prise de sang (ATF 126 IV 53 consid. 2a p. 55 s.). Le contenu de la conscience et de la volonté relève du fait. Les constatations de l'autorité cantonale à cet égard lient donc la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullité (ATF 121 IV 185 consid. 2a p. 188 s.; 120 IV 117 consid. 2a p. 118 s.). 3.2 La cour cantonale a relevé que le recourant venait d'être condamné pour ivresse au volant et qu'il connaissait donc la procédure comme les risques encourus tant sur le plan pénal qu'administratif. Elle a retenu que le conducteur avait bu de l'alcool quelques heures avant de reprendre le volant, avait causé un accident que rien n'expliquait sinon sa propre faute, avait des difficultés d'élocution, et qu'après l'accident, il avait pris la fuite, menti à la police et refusé à plusieurs reprises de se rendre au poste de gendarmerie. Se fondant sur ces éléments, la cour cantonale a conclu que l'automobiliste savait qu'il serait soumis à une prise de sang. Il s'agit là d'une constatation de fait et autant que le recourant la conteste dans son pourvoi, sa critique est irrecevable (cf. supra, consid. 1).