Citation: 6B_683/2013 E. 4.4

4.4. Quant à l'escroquerie, la cour cantonale a tout d'abord rappelé que le recourant avait toujours contesté l'existence d'une tromperie parce que les difficultés financières seraient apparues après la signature du billet à ordre. Quant à son allégation, à l'appui de sa requête de révision, selon laquelle il avait cru de bonne foi qu'il allait recevoir la somme annoncée de 3'000'000 USD et sa production d'un avis swift faux, la cour cantonale a relevé qu'il ne ressortait pas de la procédure que le recourant aurait mentionné avoir cru de bonne foi qu'il allait recevoir un tel montant et qu'il aurait signé le billet à ordre dans cette attente. Si tel avait été le cas, le recourant n'aurait pas manqué d'invoquer cet élément en première instance pour démontrer sa bonne foi et il aurait produit la preuve du transfert bancaire en sa faveur, qu'il dit avoir reçu. Le défaut de production de cette pièce était un indice fort de son inexistence. Le recourant n'avait pas davantage soutenu en cours de procédure qu'il n'aurait appris subitement qu'ensuite que le montant promis n'avait pas été versé. Plus de deux mois s'étant écoulés entre l'ordre de paiement daté du 27 septembre 2001 et la signature du billet à ordre le 23 novembre 2011 (recte: 2001), il avait disposé du temps utile pour réagir au défaut de paiement annoncé. Rien ne lui permettait au surplus de supposer que le versement interviendrait entre le 23 novembre et le 17 décembre 2001, date d'encaissement de l'effet de change. Pour ces raisons, il ne faisait aucun doute que le recourant avait à tout le moins pris le risque de signer le billet à ordre en sachant qu'il ne serait vraisemblablement pas honoré et qu'il s'en était accommodé. La condition subjective de l'intention demeurait réalisée dans ce cas, tout comme celle du dessein de se procurer un avantage illicite. Enfin, la « découverte » des réquisitions du Ministère public (accusation de faux dans les titres à l'encontre de F.________, émettrice de l'avis swift) n'était pas de nature à motiver l'acquittement, ni une décision plus favorable.