Citation: 6B_1192/2023 E. B

Statuant par jugement du 11 avril 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis les appels formés par B.________ et le ministère public et rejeté l'appel de A.________. En substance, elle a déclaré celui-ci coupable de lésions corporelles simples qualifiées, de menaces qualifiées, de contrainte sexuelle, de viol et de délits contre la LStup et la LSC. Elle l'a condamné à une peine privative de liberté de 48 mois, peine partiellement complémentaire à celle prononcée le 13 juin 2018 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois. Elle l'a en outre condamné à verser 15'000 fr. à B.________ à titre d'indemnité pour tort moral. S'agissant des infractions de lésions corporelles simples qualifiées, de menaces qualifiées, de contrainte sexuelle et de viol, seules contestées devant le Tribunal fédéral, la cour cantonale a, en substance, retenu les faits suivants. B.a. À de réitérées reprises entre le 16 août 2017 et le 4 mars 2019 à U.________, au domicile conjugal sis au chemin de V.________, parce qu'il ne voulait pas de ce mariage arrangé et ne passait que peu de temps à la maison, la laissant seule s'occuper des tâches ménagères et de ses beaux-parents, A.________ s'est fait régulièrement l'auteur de violences physiques et verbales envers son épouse, B.________, notamment en la giflant, en la saisissant par le cou, en la poussant contre le mur et en menaçant de la tuer, surtout lorsqu'elle lui demandait de rester auprès d'elle et le questionnait sur ses activités. Parmi les violences répétées dont elle a été victime, B.________ a plus particulièrement décrit les épisodes suivants: B.a.a. À une date indéterminée, entre le 16 août et le 1 er décembre 2017, à U.________, au domicile conjugal, parce qu'elle lui demandait de rester à la maison avec elle et le questionnait pour comprendre ce qu'il faisait de son temps, A.________ s'est énervé contre B.________, s'est approché de son visage et l'a sérieusement effrayée en lui disant: "Je vais te tuer" et "Tu ne sais pas ce que je peux te faire", avant de la saisir et de la serrer au cou des deux mains, au point qu'elle a éprouvé des difficultés à respirer, puis de la pousser en arrière contre une armoire, la faisant ainsi tomber par terre et lui occasionnant des douleurs au dos, à l'épaule, à la gorge et à la tête qui ont persisté plusieurs jours. B.a.b. À une date indéterminée, entre le 1 er et le 31 mars 2018, à U.________, au domicile conjugal, parce qu'elle lui demandait de rentrer plus tôt et de passer du temps avec elle, A.________ a saisi B.________ par la gorge, au point de l'empêcher de respirer et de se sentir étouffer. Entendant sa tante s'approcher, A.________ a soudain lâché B.________ tout en la projetant contre un mur. Ensuite de cet événement, celle-ci a présenté des marques d'ongles autour du cou et des maux de tête plusieurs jours durant. B.a.c. À des dates indéterminées, entre le 16 août 2017 et le 4 mars 2019, à U.________, au domicile conjugal, A.________ a régulièrement menacé B.________, en lui disant qu'il allait "la tuer", ce qui l'effrayait et l'a fait vivre dans l'insécurité et la crainte. B.a.d. Le 4 mars 2019, à U.________, au chemin de W.________, dans l'appartement d'un de ses amis, A.________ s'est fortement énervé et a commencé à crier contre B.________, laquelle était venue le rechercher et l'avait alors surpris en compagnie d'une autre femme, dont elle avait exigé de connaître l'identité. A.________ a brièvement saisi B.________ d'une main à la gorge, l'a effrayée en menaçant de s'en prendre à sa famille et lui a asséné un violent coup de poing au visage, qui l'a projetée en arrière. Alors que B.________ était recroquevillée sur un canapé, apeurée, A.________ lui a encore donné plusieurs coups de pied dans les jambes, jusqu'à ce que son père intervienne pour le faire cesser. Quelques instants plus tard, tandis que B.________ se rinçait le visage à la salle de bain, A.________ a pris en main un couteau, a vociféré qu'il allait la tuer et "baiser sa famille" puis, pendant que son père faisait sortir B.________ de l'appartement, a lancé une bougie dans sa direction, qui ne l'a pas atteinte, mais dont un peu de cire a fini sur sa veste. Ensuite des coups reçus, B.________ a saigné du nez, a vu son visage gonfler et, vingt jours après les faits, présentait encore une zone érythémateuse rosée mesurant environ 2 x 1,5 cm au niveau de l'arête du nez. B.a.e. Le 12 juillet 2019, B.________ a déposé plainte pénale et s'est constituée partie civile. B.b. B.b.a. À une date indéterminée, entre le 1 er novembre et le 31 décembre 2017, vers 3 h 00 ou 4 h 00, à U.________, A.________ est rentré ivre et titubant au domicile conjugal. Il s'est déshabillé et couché dans le lit aux côtés de B.________ et a commencé à la caresser sur tout le corps. D'emblée, B.________ lui a demandé de la laisser, dès lors qu'elle travaillait le lendemain, lui a dit "non" et "laisse-moi", et l'a repoussé physiquement. A.________ a toutefois insisté pendant quelques minutes. À un moment donné, fâché par ce refus, A.________, qui était entièrement dévêtu, s'est relevé du lit et a saisi et tiré B.________ par les cheveux, tout en lui intimant de se lever. Forcée, B.________ s'est assise sur le lit. A.________, qui la tenait toujours par les cheveux, a attiré et maintenu sa tête près de son pénis, avec la ferme intention de lui imposer une fellation. B.________ a refusé en lui disant "non" et "je ne veux pas faire ça", mais A.________ a continué à la retenir fermement par les cheveux. Terrifiée par A.________ et soucieuse que ses beaux-parents pussent être réveillés par le bruit, B.________ a fini par ouvrir la bouche et prodiguer une fellation à A.________. À un moment donné, celui-ci a lâché ses cheveux, l'a retournée, mise à genoux et a essayé de la pénétrer avec son sexe, alternativement dans le vagin et dans l'anus, tandis qu'elle lui disait expressément "non" et "je ne veux pas", et tentait de se défaire de son étreinte. A.________ a mordu B.________ au cou, tout en continuant à tenter de la pénétrer, sans toutefois y parvenir, faute d'avoir une érection suffisante. A.________ a alors demandé à B.________ de lui prodiguer à nouveau une fellation, ce à quoi elle a de nouveau rétorqué "non" et "laisse-moi". N'acceptant pas ce refus, A.________ a fermement saisi B.________ par les cheveux, a violemment tiré sa tête vers son sexe, lui a dit de se taire et de s'asseoir sur le lit, puis lui a ordonné de prendre son sexe dans sa bouche. Toujours aussi effrayée et inquiète, B.________ a cédé et recommencé à prodiguer une fellation à A.________. Après quelques instants, celui-ci a de nouveau retourné B.________ et l'a mise à genoux sur le lit puis, en la tenant par les hanches, a réessayé de la pénétrer dans le vagin et l'anus. N'y parvenant toujours pas, il a renoncé, a repoussé B.________ en avant, s'est couché et s'est endormi. À la suite de ces faits, B.________ a présenté une marque de morsure sur le cou. B.b.b. À des dates indéterminées, entre le 1 er janvier 2018 et le 4 mars 2019, entre 2 h 00 et 5 h 00, à U.________, au domicile conjugal, A.________ a imposé à B.________, une dizaine de fois environ, des fellations et des pénétrations péniennes vaginales, en passant outre ses refus exprimés, en criant et en se mettant dans une telle colère que B.________ était terrifiée et estimait ne pas avoir d'autres solutions que de renoncer à s'opposer physiquement et à se soumettre. B.b.c. À une date indéterminée, entre le 1 er janvier 2018 et le 31 décembre 2018, vers 3 h 00 ou 4 h 00, à U.________, au domicile conjugal, A.________ a imposé à B.________, à une reprise, une pénétration pénienne anale, en passant outre son refus exprimé, alors que celle-ci lui disait "non" et "je ne veux pas que tu me fasses ça" et tentait de le repousser, malgré sa douleur. B.b.d. Le 12 juillet 2019, B.________ a déposé plainte pénale et s'est constituée partie civile.