Citation: 5A_89/2023 E. 3.3.2

3.3.2. Reste à déterminer si l'empêchement d'exercer la servitude est avéré. Le procès-verbal d'inspection locale se limite à indiquer sur ce point: " le Tribunal se déplace vers le chemin d'accès à la propriété sise au Chemin U.________: photographie est prise dudit chemin d'accès (sans nom) (photo 14); photographie est prise du couvert construit sur le tracé de la servitude de passage pour entretien de jardin en prolongement dudit chemin (photo 15) ". Aucune description, voire appréciation ne sont formulées à ce stade. La photo 15 susmentionnée, prise de face, permet de constater l'existence d'un avant-toit en légère pente. Dans sa décision, le premier juge - qui a procédé à la vision locale - apprécie la situation ainsi: " [q]uant aux autres constructions évoquées par les demandeurs [= les recourants], l'inspection locale a permis au Tribunal de constater que seuls les piliers de l'avant-toit empiètent sur l'assiette de la servitude. Cela étant, les demandeurs n'ont, à teneur de leurs conclusions et à juste titre, pas demandé leur démolition puisque cette construction n'apparaît pas troubler sensiblement l'exercice normal de la servitude. Le passage d'un véhicule reste, en effet, parfaitement praticable sur le tronçon où se trouvent les piliers ". L'autorité de première instance a ainsi clairement écarté l'existence de l'empiétement allégué par les recourants en limitant celui-ci aux piliers de l'avant-toit, à l'exclusion de toute autre construction, et en soulignant de surcroît que cet empiètement n'empêchait pas l'exercice de la servitude litigieuse. Il n'apparaît pas arbitraire de privilégier les observations effectuées de visu par le tribunal au détriment des explications fournies par les recourants. Celui-ci ne nie pas en effet l'existence de l'avant-toit mais écarte expressément toute gêne à l'exercice de la servitude après s'être rendu sur place alors que l'on ne peut finalement retenir de l'argumentation des recourants que la seule l'existence de l'avant-toit, qui n'est pas contestée. Cette appréciation se justifie d'autant plus dans la mesure où, vu sa configuration, la servitude litigieuse n'est pas vouée à être empruntée par de gros véhicules ( supra consid. 3.3), alors que les recourants se plaignent essentiellement du fait que la construction litigieuse ne permettrait pas l'accès à des engins de chantier, sans contester la possibilité d'accéder actuellement par un véhicule de dimension usuelle.