Citation: 9C_316/2009 20.10.2009 E. 2

La conclusion portant sur le versement d'une somme de 16'760 fr. à titre de frais et dépens pour la procédure cantonale de recours est dirigée contre le ch. 5 du dispositif du jugement du 17 janvier 2008, que la recourante avait jadis vainement déféré au Tribunal fédéral pour les motifs exposés dans l'arrêt 9C_993/2008. Comme il n'existe maintenant plus de décision finale susceptible d'être attaquée (la décision du 24 juillet 2008 n'a pas fait l'objet d'un recours), cette conclusion est recevable conformément à la jurisprudence (ATF 133 V 645). En l'espèce, le montant alloué par la juridiction cantonale pour frais et dépens (1'000 fr.) n'est pas motivé. De plus, les juges cantonaux n'ont manifestement pas tenu compte des frais engagés par le mandataire de la recourante, ni examiné leur pertinence, ce qu'il sied de constater d'office (art. 105 al. 2 LTF). Il s'ensuit que le ch. 5 du dispositif du jugement du 17 janvier 2008 sera annulé, la cause étant renvoyée au tribunal cantonal afin qu'il reprenne l'examen du montant de l'indemnité pour frais et dépens et rende une nouvelle décision motivée sur cette question.