Citation: 5A_272/2009 16.09.2009 E. 1

D'après l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC applicable par analogie aux mesures provisoires (art. 137 al. 2 CC), le juge fixe la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. Tant que dure le mariage, les conjoints doivent donc contribuer, chacun selon ses facultés (art. 163 al. 2 CC), aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Chaque époux peut prétendre à participer d'une manière identique au train de vie antérieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa). Le montant de la contribution d'entretien se détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Le législateur n'a pas arrêté de mode de calcul à cette fin. L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au droit fédéral en cas de situations financières moyennes et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 et 137 al. 2 CC en relation avec l'art. 163 al. 1 CC), est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. En cas de situation financière favorable, la comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il convient plutôt de se fonder sur les dépenses indispensables au maintien des conditions de vie antérieures (ATF 115 II 424; arrêts 5A_515/2008 du 1er décembre 2008 consid. 2.1; arrêts 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb, in FamPra.ch 2002 p. 333). Le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b). Il incombe au créancier de la contribution d'entretien de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2; arrêt 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2). 2.1 Le Tribunal d'arrondissement a confirmé le jugement de première instance duquel il ressort que le recourant a établi l'existence de faits nouveaux essentiels et durables qui justifient la modification de la contribution d'entretien. Il s'agit du transfert de la garde de A.________ à son père et de la possibilité pour l'épouse de réaliser un revenu mensuel de 3'000 fr. composé d'un revenu hypothétique de 2'000 fr. et d'un revenu effectif de 1'000 fr. qu'elle reçoit de Y.________ SA à titre de location d'un emplacement pour une antenne de téléphonie mobile. Pour arrêter la nouvelle contribution d'entretien, l'autorité précédente a pris comme point de départ la contribution telle qu'elle avait été arrêtée dans la procédure de mesures provisionnelles datant de 2005 à un montant fixe de 10'900 fr., complété par 50 % du bonus annuel de l'époux, ce qui portait à l'époque la contribution mensuelle globale à 18'400 fr. par mois. Le Tribunal d'arrondissement a observé que ce mode de calcul a conduit à une augmentation sensible de la contribution d'entretien au fil du temps puisque les bonus du mari se sont accrus entre 2005 et 2008. Au moment où il a statué, soit en janvier 2009, l'épouse recevait ainsi une contribution de 21'000 fr. par mois pour subvenir à son entretien et à celui des trois enfants. Le Tribunal d'arrondissement a déduit de cette contribution de 21'000 fr. un montant de 3'000 fr. correspondant aux frais de l'enfant A.________, ainsi que les montants de 2'000 fr. et 1'000 fr. provenant des revenus effectif et hypothétique de l'épouse. La nouvelle contribution a ainsi été fixée à 15'000 fr. [21'000 fr. - (3'000 fr. + 2'000 fr. + 1'000 fr.)]. 2.2 Dans la procédure de mesures provisionnelles de 2005, les parties ont convenu que la contribution augmenterait progressivement au fur et à mesure que la part variable du revenu de l'époux augmentait. Ils ont ainsi choisi de ne pas tenir compte de la limite supérieure du droit à l'entretien constitué par le train de vie des époux durant la vie commune. Dans la procédure de modification de mesures provisionnelles, il appartenait aux autorités saisies de faits nouveaux de recalculer la contribution d'entretien due à l'épouse et aux enfants sur la base des critères légaux. Le tribunal d'arrondissement a ainsi versé dans l'arbitraire dans la mesure où il a pris pour base la contribution telle qu'elle a été fixée dans la procédure de 2005, en déduisant ensuite le coût de l'entretien de l'enfant A.________ et les montants provenant des nouveaux revenus de l'épouse. S'agissant d'une famille qui bénéficiait de revenus élevés, il y avait lieu de se fonder non sur la méthode du minimum vital comme le prétend la recourante, mais sur les dépenses nécessaires au maintien de ce train de vie. L'arrêt entrepris apparaît ainsi arbitraire dans sa motivation. Encore faut-il qu'il soit arbitraire dans son résultat. Tel serait le cas en particulier si la contribution allouée ne permettait plus de couvrir le coût d'entretien des enfants et de maintenir pour l'épouse le niveau de vie qui était le sien durant la vie commune ou, à tout le moins, un niveau de vie équivalent à celui du mari. Or, la recourante ne prétend rien de tel. Elle n'a du reste jamais rien allégué durant la procédure cantonale au sujet des dépenses nécessaires au maintien du train de vie déterminant. Elle échoue ainsi à démontrer que la contribution d'entretien arrêtée par l'autorité précédente est arbitraire dans son résultat. Le grief doit par conséquent être rejeté.