Citation: 5A_508/2021 E. 8.2.2

8.2.2. En tant que les recourants font valoir que l'autorité cantonale a mal compris le sens de l'arrêt de renvoi, ils se méprennent manifestement. A cet égard, la motivation de l'arrêt cantonal attaqué ne prête aucunement le flanc à la critique de sorte qu'il convient simplement d'y renvoyer (cf. pour l'essentiel supra consid. 8.1.2). En tant qu'ils soutiennent que le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi empêchait de s'écarter du rapport d'expertise T.________ s'agissant du montant du dommage, puisque le Tribunal fédéral aurait constaté que ce rapport résistait à la critique, les recourants ne peuvent être suivis. Il ressort en réalité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral (consid. 5.4.4) que les griefs formulés à l'encontre de l'expertise judiciaire, qui consistaient pour l'essentiel à affirmer que l'expert avait donné un avis juridique (erroné), ce qu'il ne lui appartenait pas de faire, étaient sans influence sur l'issue du litige, puisque dans le cadre du renvoi, la Cour de justice devrait " appliquer les règles juridiques rappelées dans le présent arrêt ", sans tenir compte de l'avis " juridique " de l'expert à cet égard, " les recourants ne critiquant au demeurant pas, pour le surplus, les éléments de fait retenus dans l'expertise ". Le Tribunal fédéral ne s'est cependant nullement prononcé sur le point de savoir si l'expertise judiciaire T.________ contenait les faits pertinents pour calculer l'éventuel dommage, dont il a précisé qu'il correspondait à la différence entre la valeur du portefeuille administré en violation des devoirs des exécuteurs testamentaires et celle d'un portefeuille hypothétique géré pendant la même période conformément à leurs devoirs (consid. 5.4.3 p. 30 de l'arrêt de renvoi; cf. pour le surplus, s'agissant de la notion juridique du dommage, infra consid. 8.3.2.2). Quant au point de savoir ce qu'aurait décidé le Tribunal fédéral dans son arrêt de renvoi s'il avait reçu l'expertise complète - étant relevé qu'il n'est pas démontré que tel ne fut pas le cas -, il n'est pas pertinent à ce stade, puisqu'il ne saurait de toute manière être revenu sur les considérants de cet arrêt (cf. supra consid. 2.1.1). Il sera tout de même précisé ceci. Il ressort clairement de l'arrêt de renvoi que " l'arrêt entrepris [à savoir l'arrêt cantonal du 23 mai 2014] retient sans plus de précision que R.________SA a poursuivi la gestion agressive du portefeuille en effectuant sept opérations de change les 30 mars, 18 avril, 25 mai, 29 juin, 27 septembre et 10 octobre 2001, et en achetant des actions et des fonds de placement les 5 mars et 21 mai 2001, ainsi que des obligations en USD les 22 novembre 2000 et 28 février 2001 ". Le Tribunal fédéral a retenu que l'on ignorait toutefois quels titres étaient concernés par ces opérations, ces constatations peu explicites ne permettant donc pas de déterminer si les opérations précitées avaient eu pour effet d'accroître les risques que présentait le portefeuille ni si, au moment où les opérations avaient été effectuées, les exécuteurs testamentaires savaient déjà que les héritiers ne souhaitaient pas un partage en nature, éléments qui étaient indispensables pour déterminer si lesdites opérations étaient compatibles avec leur devoir de diligence (cf. arrêt de renvoi consid. 5.4.3 p. 29). En d'autres termes, le Tribunal fédéral a simplement retenu que des fais essentiels à la résolution du litige n'avaient pas fait l'objet de constatations de la part de l'autorité cantonale et lui a renvoyé la cause pour qu'elle y remédie. Les recourants omettent que, quand bien même des moyens de preuve figurant au dossier auraient permis d'établir ces faits, il n'appartenait au Tribunal fédéral ni de fouiller le dossier cantonal pour rechercher les éléments pertinents qui en ressortiraient, ni d'administrer des preuves et d'établir les faits (art. 105 al. 1 LTF; ATF 136 III 209 consid. 6.1). En tant que les recourants exposent que le premier juge, avant renvoi, leur avait octroyé une indemnité de 870'000 fr. sur la base de l'expertise T.________, et que selon le principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi, ils ne pourraient subir une aggravation de leur position juridique, on peine à comprendre leur critique. L'ATF 116 II 220 dont ils se prévalent pose le principe selon lequel le recourant qui a obtenu gain de cause en instance de réforme ne saurait, dans la nouvelle procédure cantonale (c'est-à-dire après renvoi) subir une aggravation de sa position juridique; partant, dans l'éventualité la plus désavantageuse pour lui, il devra s'accommoder du résultat que la partie adverse n'a pas attaqué (cf. supra consid. 2.1.1). En l'espèce, les exécuteurs testamentaires avaient saisi le Tribunal fédéral de deux recours en matière civile - à savoir une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF) - dans lesquels ils avaient conclu à la réforme de l'arrêt cantonal (qui confirmait notamment leur condamnation à une indemnité de 870'000 fr. au titre de la mauvaise gestion du portefeuille), en ce sens que la demande en paiement formée à leur encontre par les héritiers le 29 juin 2007 est entièrement rejetée (cf. arrêt de renvoi du 16 décembre 2015, consid. 1.3). Autrement dit, ils avaient notamment conclu à ce qu'aucune indemnité ne soit due en lien avec la gestion du portefeuille. Leurs conclusions n'étaient pas nouvelles, au sens de l'art. 99 LTF, dès lors qu'elles correspondaient à celles prises au pied de leur appel. Le Tribunal fédéral a retenu, concernant l'objet du litige dont il est ici question, que les faits de l'arrêt attaqué ne permettaient pas de déterminer si certaines opérations de gestion du portefeuille avaient été faites en violation des devoirs des exécuteurs testamentaires, partant, a renvoyé la cause à l'autorité cantonale sur ce point pour nouvelle décision, précisant en outre la manière dont un éventuel dommage devrait le cas échéant être calculé (cf. arrêt de renvoi du 16 décembre 2015, consid. 5.4.3). Dans de telles circonstances, rien n'empêchait l'autorité cantonale, après renvoi, d'allouer une indemnité plus faible que les 870'000 fr. initialement obtenus par les héritiers, voire de ne point en allouer, si les conditions (cumulatives) de la responsabilité civile des exécuteurs testamentaires n'étaient pas remplies. Enfin, contrairement à ce que soutiennent les recourants, la Cour de justice n'a pas purement et simplement écarté tous les actes d'instruction auxquels il avait été procédé avant renvoi. Elle les a au contraire dûment pris en considération dans le cadre de l'appréciation des preuves, considérant finalement, à l'instar de ce qu'avait retenu le Tribunal de première instance, qu'ils ne permettaient pas d'établir le montant du dommage (cf. supra consid. 8.1.2).