Citation: 6B_943/2021 E. B

Par arrêt du 11 juin 2021, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a réformé le jugement de première instance en libérant A.________ du chef d'escroquerie par métier pour les cas concernant la conclusion du contrat de bail avec la société B.________ Sàrl, la conclusion du contrat de sous-location et de reprise des meubles avec C.________, ainsi que pour les transports de vins effectués par la société D.________, en référence aux chiffres B.I.3, B.I.9 et B.I.17 de l'acte d'accusation. Elle a confirmé le jugement entrepris pour le surplus. En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants. B.a. En octobre 2016, A.________ a acquis la totalité des parts de l'entreprise E.________ Sàrl, dont le but social était la vente de tous types de matériels de surveillance, de sécurité et de nouvelles technologies. F.________ a endossé la fonction de gérant avec signature individuelle de cette société du 31 mai 2017 au 7 mai 2018 et G.________ du 30 janvier 2019 jusqu'à la radiation de la société le 24 septembre 2019. Aucune activité n'a été développée au sein de cette société, laquelle n'a jamais disposé de locaux, ni de compte bancaire. Les premières inscriptions à l'extrait du Registre des poursuites de E.________ Sàrl dataient de mars 2017. La création de la société H.________ n'a jamais abouti, mais A.________ a possédé ce nom de domaine durant plusieurs années. B.b. Entre 2016 et 2018, A.________ a utilisé ces deux sociétés inactives, agissant en leurs noms et donnant l'apparence de disposer des moyens financiers, pour commander notamment du vin et d'autres marchandises auprès de nombreuses sociétés sans jamais avoir eu l'intention de régler les factures émises par ces dernières. B.b.a. Entre le 10 mars et le 19 avril 2018, A.________ a, via le site internet de la société I.________ SA, en se servant de l'adresse e-mail [...], passé six commandes de vin et prosecco pour un montant total de 17'737 fr. 25. Pour ce faire, il avait signé " F.________ " dans son e-mail et avait adressé l'extrait du Registre du commerce de E.________ Sàrl à son interlocuteur, dont il ressortait que F.________ en était le gérant unique avec signature individuelle. B.b.b. Fin mars 2018, se faisant passer pour F.________ au téléphone, et prétextant vouloir en faire cadeau à ses bons clients, A.________ a effectué deux commandes de 60 bouteilles de vin chacune à la société J.________ SA. La première facture datait du 4 avril 2018 et s'élevait à 3'480 fr., et la deuxième facture datait du 18 avril 2018 et s'élevait à 3'420 francs. B.b.c. Le 30 novembre 2017, après un échange d'e-mails, via l'adresse [...], tous signés " F.________ ", et une confirmation de vente, A.________ a commandé 72 bouteilles de vin à K.________, pour le compte de E.________ Sàrl, d'un montant de 2'628 fr. 30. K.________ avait vérifié que la société précitée soit inscrite au Registre du commerce, ce qui était le cas, et avait constaté que la signature de confirmation de vente correspondait à la personne ayant passé la commande. Deux autres commandes de 60 et 66 bouteilles de vin ont été passées, le 12 décembre 2017 d'un montant de 2'520 fr., et le 4 janvier 2018 d'un montant de 2'096 fr. 90. B.b.d. Par e-mail du 9 février 2018, envoyé via l'adresse [...] et signé " F.________ ", A.________ a commandé 60 bouteilles de vin à L.________ SA, pour un montant de 1'860 francs. Avant de confirmer la commande, L.________ SA avait, selon sa procédure habituelle, contrôlé la solvabilité de E.________ Sàrl auprès de M.________. Une semaine plus tard, A.________ a passé une nouvelle commande de 60 bouteilles de vin d'un montant de 3'150 francs. Puis, six autres commandes ont suivi, en date du 23 et 28 février 2018, et du 9, 16, 23 et 29 mars 2018. Certains bulletins de livraison avaient été signés au nom de F.________, tandis que d'autres l'avaient été par les employés de l'entrepôt où la marchandise était livrée. Le montant total des commandes passées par A.________ s'élevait à 24'344 fr. 75. Ce dernier avait reconnu n'avoir jamais eu l'intention de payer les factures en question. B.b.e. En février 2018, A.________ a commandé, par téléphone, 60 bouteilles de vin auprès de la société N.________ Sàrl pour un montant de 2'274 fr. 30. Il avait prétexté avoir besoin rapidement de la marchandise pour un événement devant se tenir quelques jours plus tard, ajoutant que E.________ Sàrl pourrait être amenée à refaire appel à elle dans le futur. Il leur avait par ailleurs fourni l'extrait du Registre du commerce de la société, et après avoir vérifié la solvabilité de celle-ci, N.________ Sàrl avait accepté de renoncer au paiement anticipé de la facture conformément à la pratique de la société pour les premières commandes. A.________ a passé deux autres commandes de 60 bouteilles de vin ressortant de factures datées du 7 et 21 mars 2018. Entre chacune des commandes, il avait rassuré les collaborateurs de la société précitée, en leur affirmant qu'il réglerait la totalité des montants dus d'un seul coup, rapidement après réception de la dernière livraison. B.b.f. En avril 2017, A.________ avait contacté la société O.________ par téléphone, puis avait rencontré le gérant. Il avait affirmé venir de la part d'un bon client de cette dernière et prétendu vouloir acheter du champagne au nom de l'entreprise E.________ Sàrl pour un événement. Après vérification auprès du bon client en question qui avait confirmé le connaître, O.________ lui a livré 60 bouteilles de champagne d'un montant de 1'596 fr., adressé par facture, cette dernière n'ayant pas l'habitude de faire payer d'avance les nouveaux clients. Une seconde commande, portant sur 36 bouteilles d'un montant de 900 fr., a été effectuée le 25 avril 2017 par A.________. B.b.g. P.________ SA a livré deux commandes de champagne, la première d'un montant de 1'879 fr. 20 ressortant d'une facture du 26 octobre 2017, et la seconde d'un montant de 561 fr. 60 ressortant d'une facture du 8 novembre 2017, à A.________. B.b.h. Par e-mail du 9 avril 2017, envoyé via l'adresse [...] et signé " F.________ ", A.________ a commandé 60 bouteilles de vin à la société Q.________, pour un montant de 1'920 francs. Lors d'un contact téléphonique subséquent, il a affirmé à la société en question venir de la part d'un bon client de cette dernière et a souligné l'urgence de sa commande. Après " les vérifications d'usages " concernant l'entreprise E.________ Sàrl, Q.________ a accepté un règlement sur facture. Mis en garde sur le comportement de A.________ par la société R.________ SA, Q.________ a récupéré la totalité de la marchandise livrée avant que A.________ n'ait pu en prendre possession. B.b.i. Le 19 avril 2017, après avoir effectué des vérifications sur E.________ Sàrl et A.________, lesquelles ont notamment consisté en une enquête auprès de la société O.________, qui avait confirmé que ce dernier était l'un de ses clients ainsi que celui d'un restaurant, S.________ Sàrl a accepté le paiement sur facture et a livré 38 bouteilles de champagne à A.________, pour un événement que son entreprise allait organiser, pour un montant de 1'422 francs. La livraison a été effectuée le jour même au domicile de A.________ à T.________, étant relevé que le nom de E.________ Sàrl figurait sur sa boîte aux lettres. Le 8 mai 2017, A.________ a passé une seconde commande de 24 bouteilles de champagne pour un montant de 1'035 francs. La marchandise a été livrée le lendemain à U.________. B.b.j. Les 11, 17, 19 mai et 8 juin 2017, A.________ a passé cinq commandes de matériel informatique auprès de V.________ pour un montant total de 2'850 fr. 40. Il avait préalablement, via l'adresse [...], sollicité de pouvoir bénéficier de la facturation sous dix jours, réservée aux clients professionnels. Pour ce faire, il avait transmis l'attestation de non-poursuite de E.________ Sàrl, datée du 25 mai 2017, ainsi que son extrait du Registre du commerce mentionnant que W.________ en était l'unique gérante avec signature individuelle. Il avait également rempli le formulaire " accord factures net à 10 jours " en la mentionnant comme représentante de la société et lui-même en tant que personne habilitée à commander la marchandise, à la retirer et à régler les factures. B.b.k. Le 2 octobre 2017, A.________ et R.________ SA avaient conclu un contrat de garde-meuble avec effet rétroactif au 1er septembre 2017, pour un montant de 54 fr. par mois. Cette dernière a adressé une facture datée du 4 décembre 2017 concernant les loyers des mois de septembre à décembre 2017, et une facture datée du 10 janvier 2018 concernant les loyers des mois de janvier à mars 2018 à A.________. En outre, diverses prestations de manutention lui ont encore été facturées les 14 novembre 2017, 6 et 21 février et 13 avril 2018. Interpellé sur ces factures en souffrance, A.________ a prétexté que ses transactions bancaires ne passaient pas et a offert deux bouteilles de vin à sa créancière. Il a réglé la somme de 300 fr. en espèces et ne s'est plus jamais manifesté. Le préjudice financier de R.________ SA s'élevait, en définitif, à 1'939 fr.95. B.b.l. Le 20 décembre 2017, après avoir contacté téléphoniquement la société X.________ AG en se présentant en tant que Monsieur F.________ de l'entreprise E.________ Sàrl, A.________ a commandé un transport de marchandise à destination des locaux de cette dernière. Cette commande a été confirmée via l'adresse e-mail [...] et signé " F.________ ". La facture, adressée à " F.________ " chez E.________ Sàrl, puis à H.________ sur demande de A.________, s'élevait à 1'292 fr.75. B.b.m. Entre le 30 juin 2018 et le 2 avril 2019, A.________ s'était rendu à 17 reprises dans diverses pharmacies, muni d'ordonnances pour les médicaments Y.________ et Z.________ et était, selon un mode opératoire identique, parvenu à obtenir les factures relatives aux médicaments en question ou une photographie de celles-ci, avant de quitter les lieux en prétextant devoir aller retirer de l'argent, sans revenir payer. Il a alors adressé 17 tickets de caisse à l'assurance-maladie AA.________. Le montant total versé par cette dernière à A.________ à titre de remboursement des médicaments précités s'élevait à 43'778 fr. 80. B.c. Le casier judiciaire de A.________ contient les inscriptions suivantes : - 2015, Tribunal correctionnel de Genève : escroquerie par métier (commise à réitérées reprises), délit manqué d'escroquerie par métier, vol d'importance mineure, faux dans les titres, insoumission à une décision de l'autorité, avoir induit la justice en erreur, violation grave des règles de la circulation routière, avoir circulé sans permis de circulation ou plaque de contrôle, fausse alerte, délit à la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins et délit à la loi fédérale sur la concurrence déloyale; peine privative de liberté de 4 ans, peine-pécuniaire de 20 jours-amende à 50 fr. et amende de 1'000 francs; - 2016, Tribunal d'application des peines et des mesures de Genève : libération conditionnelle, délai d'épreuve d'un an initialement fixé au 11 février 2018, prolongé de six mois en date du 21 décembre 2017; - 2017, Ministère public du canton de Genève : infraction à l'art. 91 al. 2 let. a de la loi fédérale sur la circulation routière, violation grave des règles de la circulation routière, diffamation, contrainte, injure, violation d'une obligation d'entretien; peine pécuniaire de 180 jours-amende à 50 francs.