Citation: 4P.133/2004 30.11.2004 E. 2

La recourante soutient que la cour cantonale a violé son droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Elle lui reproche d'avoir retenu que la rémunération de la banque était linéairement proportionnelle à l'évolution du cours de change de la monnaie de référence, sans ordonner d'enquêtes ou d'expertises, alors que cette question n'avait pas été discutée devant le premier juge. Dans ce contexte, elle considère également que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en admettant que sa propre rémunération était prélevée dans la monnaie de référence des avoirs de ses clients, en tenant compte des intérêts reçus. 2.1 La Cour d'appel a réfuté l'argument du tribunal de première instance, selon lequel une rémunération dépendant de l'évolution purement nominale des actifs serait en contradiction avec le but poursuivi et ne serait pas conforme aux intérêts de l'intimé, dès lors que son activité serait rémunérée sur une base spéculative liée aux risques de change. Elle a relevé en particulier que la banque recourante ayant son siège en Suisse, elle comptabilisait, à la fin de chaque année civile, ses revenus en francs suisses et, par voie de conséquence, la base de sa rémunération, à savoir les actifs de la clientèle argentine. La banque prélevait sa rémunération dans la monnaie de référence - soit le dollar américain pour les clients sud-américains - et la convertissait ensuite en francs suisses pour comptabiliser ses revenus. En cas d'augmentation du cours de change de la monnaie de référence par rapport au franc suisse, la rémunération de la banque augmentait proportionnellement. Lier de manière linéaire les revenus de l'intimé, qui étaient eux-mêmes soumis à l'évolution des taux de change, à la rémunération de la recourante apparaissait ainsi logique et ne lésait aucun intérêt des parties. Ce procédé constituait en définitive une rétrocession partielle des profits générés par la banque sur les avoirs des clients sous gestion. 2.2 La recourante soutient que le terme "monnaie de référence" se rapporte à la devise dans laquelle le client souhaite que les évaluations trimestrielles ou annuelles de ses avoirs soient libellées, ce qui ne signifie pas que lesdits avoirs aient été investis exclusivement dans cette devise. En effet, les actifs des clients sont généralement diversifiés. Il est ainsi arbitraire d'admettre que la banque prélevait sa rémunération dans la monnaie de référence. Hormis un différentiel sur les intérêts relatifs aux dépôts, les banques perçoivent à titre de rémunération des frais de garde, des commissions de courtage et des honoraires de gestion, dont le montant ne dépend pas de la monnaie de référence des comptes des clients. L'intimé objecte que la cour cantonale, prenant en compte les principes communément admis en matière contractuelle s'agissant des rétrocessions accordées aux intermédiaires dans le domaine bancaire et en l'absence de preuve contraire, pouvait tout à fait retenir que les honoraires litigieux étaient liés à l'évolution nominale des actifs sous gestion. Il souligne à ce propos que sa rémunération, telle que prévue dans le contrat, ne dépendait pas directement des revenus de la banque, mais du montant total des avoirs de la clientèle sud-américaine et qu'en conséquence, c'était à juste titre que la Cour de justice n'avait pas suivi la position de la recourante. 2.3 Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'intéressé d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes (ATF 129 II 497 consid. 2.2; 126 I 15 consid. 2a/aa).