Citation: 5A_208/2023 E. 6

En l'espèce, nonobstant l'intitulé de son grief, il ressort de la motivation de son acte que la recourante ne se plaint pas seulement de l'appréciation des preuves à laquelle a procédé l'autorité cantonale, mais aussi d'une violation du droit fédéral, en tant que la cour cantonale a considéré qu'elle n'était pas titulaire des fonds inscrits à l'actif du compte bancaire litigieux. A cet égard, la recourante ne peut être suivie lorsqu'elle soutient que la Cour de justice s'est fondée sur le seul fait que ses parents étaient titulaires du compte bancaire pour écarter sa revendication. La juridiction précédente a en réalité examiné, sur la base des règles du droit privé, comme le lui enjoignait le droit fédéral (cf. supra consid. 5.2-5.2.2), qui de la recourante ou de ses parents était véritablement propriétaire des fonds inscrits à l'actif du compte bancaire saisi, sans s'arrêter aux indications figurant sur les documents bancaires. Ainsi, elle n'a pas nié le fait que selon les circonstances, la personne inscrite comme ayant droit économique sur le formulaire A puisse être propriétaire des valeurs déposées, autrement dit, que celles-ci puissent lui appartenir juridiquement. Elle a cependant considéré que tel n'était pas le cas en l'espèce, dès lors que les fonds litigieux provenaient de la fortune du père de la recourante - constatation de fait que celle-ci ne remet pas en cause dans son recours fédéral, partant, qui lie le Tribunal fédéral (cf. supra consid. 2.2) -, qu'aucune preuve d'un transfert de ces actifs à la recourante n'avait été apportée, et que celle-ci n'avait de surcroît aucune maîtrise ni possession susceptible de fonder une présomption de propriété. Contrairement aux affirmations de la recourante, la prise en compte de ces éléments n'est pas dépourvue de pertinence. En tant qu'elle réfute, par référence à la mention de son nom sur le formulaire A utilisé par la banque pour identifier l'ayant droit économique, le défaut de preuve d'une donation ou d'un avancement d'hoirie, elle ne peut être suivie. Elle se méprend aussi lorsqu'elle affirme que la seule mention de son nom dans le formulaire A démontre sa qualité de propriétaire des fonds litigieux, ce d'autant que comme l'a relevé la cour cantonale, cette mention résulte de la seule déclaration de ses parents. En effet, selon une jurisprudence constante sur laquelle il ne se justifie pas de revenir, le contenu de ce formulaire ne déploie aucun effet de droit privé (ATF 132 III 609 consid. 5.3.1; arrêt 5A_32/2010 du 13 avril 2010 consid. 3.1). Certes, il peut constituer un indice de l'existence d'une valeur imputable au patrimoine de l'ayant droit économique (CHARLES JAQUES, La saisie et le séquestre des droits patrimoniaux dont le débiteur est l'ayant droit économique, Revue suisse de droit de procédure civile et d'exécution forcée [PCEF], 2005, p. 307 ss, p. 320). Il ne constitue toutefois pas une preuve de la titularité juridique des biens, étant rappelé que celle-ci est seule décisive pour l'issue de la procédure en revendication des art. 106 ss LP. En conséquence, et nonobstant la mention de son nom sur ledit formulaire, il appartenait en l'occurrence à la recourante d'établir son droit par une preuve complète (cf. supra consid. 5.2.2). Enfin, l'indication de l'"intention" de ses parents de lui transférer les avoirs à ses 25 ans, qui figure sur les documents d'ouverture du compte, ne saurait, quoi qu'elle en dise, démontrer que ceux-ci auraient concrétisé cette intention en procédant par la suite, par exemple, à une donation ou un avancement d'hoirie en sa faveur. L'appréciation des preuves effectuée à cet égard par la juridiction précédente ne saurait ainsi être qualifiée d'arbitraire.