Citation: I 515/02 08.07.2003 E. 4

Il s'agit tout d'abord de déterminer le taux d'invalidité présenté par le recourant. 4.1 A cet égard, la juridiction cantonale a exposé correctement les dispositions légales et la jurisprudence relatives à la notion et à l'évaluation de l'invalidité (art. 4 et 28 LAI), de sorte qu'il suffit de renvoyer au jugement cantonal sur ce point. 4.2 Les premiers juges ont retenu que si l'assuré était incapable d'exercer son ancienne profession d'employé de finition, il disposait néanmoins d'une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une activité adaptée à son handicap; la diminution de la capacité de gain qui en résultait était de 60,66 %. 4.3 Le recourant conteste cette appréciation en faisant valoir, pour l'essentiel, que les deux experts de l'Hôpital X.________ ont fixé à 100 % son degré d'invalidité, avant que l'un d'eux ne revienne sur son appréciation et conclue à un taux de 50 % seulement. Au vu de cette contradiction, il y aurait lieu de s'en tenir à la première appréciation des médecins et de lui reconnaître une invalidité de 100 %. Les critiques du recourant, qui se borne à relever ce qu'il qualifie de «contradiction» entre le rapport d'expertise du 11 septembre 2000 et l'avis du docteur B.________ du 22 décembre suivant, ne sont pas fondées, dès lors qu'il confond la notion d'incapacité de travail dans l'activité exercée avant l'invalidité - à laquelle se rapporte exclusivement le rapport d'expertise - et celle de capacité de travail résiduelle (cf. art. 28 al. 2 LAI), sur laquelle s'est seul prononcé le docteur B.________. A l'issue de leur examen, les médecins de l'Hôpital X.________ ont constaté que le recourant subissait une atteinte fonctionnelle importante au niveau des épaules (coiffe des rotateurs), ainsi qu'une arthrose précoce. Ils ont dès lors confirmé les conclusions du docteur A.________ (rapport du 5 mai 1999) selon lequel C.________ subissait une incapacité de travail de 100 % du 20 mars au 24 mai 1998, de 50 % dès le 25 mai 1998, puis à nouveau de 100 % à partir du 27 juin 1998. En revanche, les experts ne se sont pas déterminés sur la capacité résiduelle de ce dernier dans une activité adaptée. Ce n'est qu'à la demande de l'office intimé que le docteur B.________ a pris position sur ce point, en indiquant que le recourant pouvait exercer une activité sans port de charges, impliquant des efforts physiques modérés et non répétitifs des membres supérieurs, sa capacité résiduelle dans un tel emploi étant de l'ordre de 50 % (avis complémentaire du 22 décembre 2000). Pour rendre leurs conclusions, le docteur B.________ et la doctoresse D.________ se sont fondés sur les résultats de différents examens qu'ils ont pratiqués, ainsi que sur l'ensemble du dossier médical à disposition; ils ont également pris en considération les plaintes de l'assuré. Aussi bien leur rapport remplit-il toutes les exigences posées par la jurisprudence pour qu'on puisse lui accorder pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et l'arrêt cité). En l'absence de tout élément objectif susceptible de montrer que leur appréciation - comme le complément apporté par le docteur B.________ le 22 décembre 2000 - serait erronée, il n'y a pas lieu de s'en écarter. A cet égard, c'est en vain que le recourant se réfère à l'opinion du docteur A.________ puisque celui-ci ne s'est prononcé que sur l'incapacité de travail du recourant dans sa profession, qu'il a fixée à 100 %, hormis une indication selon laquelle une activité dans la manutention légère serait adaptée aux problèmes de santé de ce dernier, sans toutefois en préciser le taux. Par conséquent, il y a lieu de retenir un taux de capacité résiduelle de travail de 50 %, tel qu'il a été constaté par l'office intimé (projet de décision du 21 février 2001) et confirmé par les premiers juges. 4.4 En ce qui concerne l'évaluation du taux d'invalidité du recourant, il aurait, selon les indications fournies par son ancien employeur, perçu, sans invalidité, en 2001 un revenu de 58'000 fr. par an. Quant au revenu d'invalide, il a été évalué par l'office AI en référence à un salaire moyen calculé sur la base des revenus versés par sept entreprises du canton de Vaud. On ignore toutefois aussi bien à quelles activités il se réfère précisément que les sources du gain moyen retenu. Par conséquent, en l'absence de toute indication fiable, il convient de se référer, conformément à la jurisprudence (ATF 126 V 76 consid. 3a/bb et les références), aux données d'expérience de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Selon les indications fournies par cette publication, un homme pouvait en 2000 prétendre, en exerçant une activité simple et répétitive (niveau de qualification 4), à raison de 41,8 heures hebdomadaires, un revenu annuel de 55'640 fr. (ESS 2000 TA1, p. 31, valeur médiane, tous secteurs confondus). Il convient d'adapter ce montant à l'évolution des salaires entre 2000 et 2001, soit une augmentation de 2,5 %, ce qui donne un revenu de 57'031 fr. (La Vie économique, 10/2002, p. 88, tableau B 10.2). En fonction d'une incapacité réduite de travail de 50 % et en procédant à un abattement de 15 %, tel qu'admis par les premiers juges, pour tenir compte du taux d'occupation réduit et des limitations liées au handicap du recourant (cf. ATF 126 V 78 consid. 5), le revenu d'invalide peut être fixé à 24'238 fr. par an. La comparaison avec un revenu réalisable sans invalidité de 58'000 fr. conduit à une invalidité de 58,21 %, taux largement supérieur au seuil de 20 % à partir duquel une personne est réputée invalide au sens de l'art. 17 LAI.