Citation: 6S.83/2003 06.08.2003 E. 1

On peut encore relever que c'est à juste titre que l'autorité a noté le fait, qui ressort de l'expertise de juillet 1996, que la mise en oeuvre d'un traitement ambulatoire n'était pas gravement entravée par l'exécution d'une peine privative de liberté, de sorte que le refus de suspendre l'exécution de la peine ne constitue de prime abord pas une violation du droit fédéral puisque la suspension de l'exécution de la peine constitue l'exception (voir ATF 116 IV 101 consid. 1a p. 102; Basler Kommentar Strafgesetzbuch I, Marianne Heer, art. 43 n. 107). Elle ne peut être ordonnée que si l'exécution de la peine n'est pas compatible avec le traitement, ce qui ne suppose toutefois pas que ledit traitement soit totalement impossible ou dépourvu de chances de succès, un amoindrissement notable de ses chances de succès suffisant à justifier une incompatibilité (ATF 129 IV 161 consid. 4.1; 124 IV 246 consid. 2b p. 247; 120 IV 1 consid. 2b p. 3 s.; 119 IV 309 consid. 8b p. 314; 116 IV 101 consid. 1a p. 102), ce qui ne signifie pas qu'une suspension de peine puisse être ordonnée au seul motif qu'elle augmenterait les chances de succès du traitement (ATF 129 IV 161 consid. 4.2; Marianne Heer, op. cit. art. 43 n. 114, 120 et 126; Stratenwerth, Allg. Teil II, Berne 1989, § 11 n. 96). Une suspension ne se justifie que si le traitement ambulatoire offre dans le cas d'espèce de réelles perspectives d'amendement qui seraient anéanties ou considérablement compromises par l'exécution de la peine (ATF 129 IV 161 consid. 4.3). Enfin, même lorsque sont réunies les conditions permettant de suspendre l'exécution de la peine, la loi n'impose pas au juge de le faire mais lui en offre la possibilité, laissant à son appréciation la décision d'user ou non de cette faculté, de sorte que le Tribunal fédéral n'intervient qu'en cas d'excès ou d'abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 161 consid. 4.2 et 4.3; 124 IV 246 consid. 2b p. 248 s.; 120 IV 1 consid. 2c p. 5; 119 IV 309 consid. 8b p. 314; 116 IV 101 consid. 1a p. 102).