Citation: 6B_1030/2008 23.02.2009 E. 1

1.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Les critères, énumérés de manière non exhaustive par cette disposition, correspondent à ceux fixés par l'art. 63 aCP et la jurisprudence élaborée en application de cette disposition (ATF 134 IV 17 consid. 2.1). Cette jurisprudence conserve toute sa valeur, de sorte que l'on peut continuer à s'y référer (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 117 IV 112 consid. 1, 116 IV 288 consid. 2a et les références citées). L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. Par conséquent, celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les références citées). 1.2 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu la circonstance aggravante du concours. Il explique que les premiers juges y avaient renoncé vu le minimum déjà élevé de la peine prévue en cas de meurtre. Pour le recourant, le jugement de première instance serait devenu définitif et exécutoire sur ce point. Il serait contraire aux principes de l'accusation et de la bonne foi de retenir maintenant le concours. Par son arrêt de renvoi, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt cantonal en tant qu'il retenait le meurtre par dol éventuel. L'autorité cantonale, à laquelle la cause était renvoyée pour nouveau jugement, devait dès lors qualifier à nouveau l'infraction et fixer une nouvelle peine. Pour ce faire, elle était libre d'apprécier autrement que dans la décision annulée les éléments déterminants pour fixer la peine au vu des nouvelles circonstances pertinentes (ATF 113 IV 47). Au demeurant, il est manifeste que les infractions d'homicide par négligence et d'exposition entrent en concours, puisque, par son comportement, le recourant a non seulement causé la mort de son neveu, mais en outre mis en danger la vie de son propre fils, dont il avait la garde. Infondé, le grief soulevé doit être rejeté. 1.3 Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait mis en danger la vie de son fils ainsi que causé la mort de son neveu uniquement pour le plaisir de « rouler sport ». A ses yeux, il s'agit d'une appréciation des premiers juges, qui leur avait permis de retenir le meurtre par dol éventuel. En retenant à nouveau cet élément, la cour cantonale violerait en conséquence le droit fédéral. La cour cantonale insiste sur la violation crasse d'un devoir de prudence élémentaire et des règles de la conduite automobile. Elle explique que le recourant n'avait aucune raison de conduire aussi vite, puisqu'il était en vacances et qu'il n'était pas pressé. Elle ajoute qu'il a mis en danger la vie de son fils ainsi que causé la mort de son neveu uniquement pour le plaisir de « rouler sport ». L'analyse de la faute du recourant, à laquelle procède la cour cantonale, est exempte de critique. En qualifiant d'extrêmement grave la faute du recourant, la cour cantonale n'a pas réintroduit d'éléments d'appréciation écartés par le Tribunal fédéral. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté. 1.4 Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'examen. En l'espèce, le recourant a été notamment reconnu coupable d'exposition et d'homicide par négligence, infractions qui entrent en concours. La négligence qui lui est reprochée est très grave. Comme le relève la cour cantonale, il n'y a aucune commune mesure entre la faute commise par le recourant et, par exemple, l'instant d'inattention qui peut valoir à un automobiliste d'être renvoyé pour homicide par négligence. A décharge, il convient de tenir compte du fait que le recourant a été profondément marqué par l'accident et qu'il porte sur la conscience le décès de son neveu (art. 54 CP). En outre, le recourant a un casier judiciaire vierge (hormis une condamnation pour excès de vitesse datant de 2000) et son employeur l'a décrit comme une personne intégrée et serviable. Dans ces circonstances, la peine de deux ans n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief tiré de la violation de l'art. 47 CP doit être rejeté.