Citation: 6B_408/2021 E. 3.3

3.3. La cour cantonale a estimé que les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction réprimée à l'art. 191 CP étaient réunis. Le recourant avait saisi, à trois reprises, l'occasion que l'intimée dormait et se trouvait sous l'effet de médicaments puissants qu'elle prenait pour se soigner d'un état dépressif sévère pour lui ôter son bas de pyjama et la pénétrer à une reprise avec son sexe, en éjaculant ensuite en elle et sur elle, et à deux reprises avec ses doigts. S'agissant de l'intention, la cour cantonale a retenu que les explications du prévenu selon lesquelles, durant le mois de décembre, une relation sexuelle consentie ne se serait pas déroulée "comme d'habitude" parce que l'intimée, n'aurait pas été "chaude comme d'habitude" montraient bien que le recourant s'était aperçu du fait que son épouse se trouvait dans un état second. Le fait qu'elle soit parvenue, lors d'un deuxième épisode, malgré son état, à réagir, en demandant au recourant de cesser ne permettait pas de retenir qu'elle aurait été capable d'exprimer efficacement son opposition lors des deux autres épisodes et que ne l'ayant pas fait, il fallait considérer qu'elle était d'accord avec les agissements du recourant. L'insistance du recourant qui a agi à trois reprises, durant le sommeil de la victime, permettait d'établir qu'il avait sciemment exploité l'état d'incapacité de résistance dans lequel elle se trouvait pour s'adonner à des actes d'ordre sexuel sans son consentement à une période durant laquelle elle se refusait à lui, ce qu'il n'acceptait pas.