Citation: 1P.880/2005 17.05.2006 E. 5

Le recourant soutient que le refus de le mettre au bénéfice d'un non-lieu repose sur une appréciation arbitraire des preuves. 5.1 La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents, auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités). 5.2 Rappelant qu'il a été inculpé des deux vols commis à Genève le 8 décembre 2004, le recourant allègue qu'il ne se trouvait pas en Suisse à cette époque, ni d'ailleurs en janvier 2005, ce que confirmerait l'examen de ses passeports, dont l'autorité cantonale aurait du reste admis dans sa décision du 16 septembre 2005 qu'il n'en résultait pas qu'il serait entré en Suisse en 2004 et 2005. Il relève en outre qu'il ne disposait que d'un seul visa et que ses passeports avaient été saisis par la police et versés à la procédure. Il fait encore valoir que l'identification, par les employés des intimées, le 20 septembre 2005, de deux individus, dont lui-même, comme ressemblant à l'auteur des vols, parce que partielle et tardive, ne suffit pas à infirmer le résultat de l'identification du 14 décembre 2004, selon lequel son signalement ne correspondait pas à celui des auteurs du vol commis au préjudice de l'intimée X.________ Sàrl. Enfin, il reproche à l'autorité cantonale de n'avoir pas tenu compte des doutes émis par la police dans son rapport du 13 septembre 2005 quant à l'identité de l'auteur d'une tentative de vente, le 7 février 2005 à Tel-Aviv, de la montre dérobée en Suisse le 25 janvier 2005 et d'en avoir tiré une conclusion totalement arbitraire. 5.3 La décision attaquée ne nie pas que les passeports du recourant ne permettent pas de conclure à sa présence en Suisse en décembre 2004 et janvier 2005 ni d'ailleurs que ces passeports ont été versés à la procédure et lui ont donc été soumis, mais admet bien plutôt expressément le contraire sous let. e de la page 3 de sa décision. Par ailleurs, si elle ne l'exclut pas, elle n'affirme pas que le recourant disposait d'autres visas. Elle relève toutefois que, pour se disculper des vols du 8 décembre 2004, le recourant s'est borné à contester ceux-ci, en alléguant se trouver en Israël à cette époque, et à produire un visa pour la Suisse valable du 6 septembre 2005 au 5 décembre 2005 et quatre passeports, sans fournir aucune autre précision ou explication. Il n'était pas arbitraire, c'est-à-dire manifestement insoutenable d'en déduire qu'il n'était en l'état pas totalement exclu que le recourant, qui n'a notamment rien avancé pour justifier de sa présence effective et de son emploi du temps en Israël le 8 décembre 2004, pourrait néanmoins être impliqué dans les vols commis à cette date à Genève. Le recourant ne l'établit en tout cas nullement, conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour ce qui est de l'identification du recourant, par des employés des intimées, sur la base de photographies, la décision attaquée ne tranche pas la divergence entre les déclarations faites par l'un d'eux, soit l'employé de l'intimée X.________ Sàrl, le 14 décembre 2004 et celles qu'il a faites par la suite, le 20 septembre 2005 et, n'étant pas une autorité de jugement, elle n'était pas tenue de le faire, c'est-à-dire d'établir laquelle des déclarations contradictoires évoquées devait l'emporter. Elle se borne à constater que cette divergence existe et à y voir un indice laissant subsister des doutes quant à l'implication du recourant dans les faits dont il a été inculpés. Qu'il était arbitraire, au sens défini ci-dessus, de le faire n'est pas établi ni même allégué. En ce qui concerne une tentative de vente, le 7 février 2005 à Tel-Aviv, de la montre dérobée en Suisse le 25 janvier 2005, l'autorité cantonale n'avait pas à établir ce qu'il en était, d'autant moins que le recourant n'a pas fait l'objet d'une inculpation de ce fait. Etant uniquement appelée à se prononcer sur la question de savoir s'il se justifiait de substituer un non-lieu à un classement, elle devait se borner à examiner si les éléments dont elle disposait permettaient ou non de conclure, à des indices suffisants de culpabilité. A cet égard, qu'il était arbitraire de constater que le signalement de l'auteur de la tentative de revente du 7 février 2005 correspondait, selon le rapport de police du 13 septembre 2005, à celui du recourant, de relever que ce dernier n'avait par ailleurs fourni aucune explication quant à son emploi du temps ce jour-là et d'y voir un indice qu'il n'était pas exclu qu'il puisse être impliqué dans cette affaire, qui pourrait être en lien avec les faits ayant fait l'objet du classement, n'est aucunement démontré par le recourant. Ainsi, sur aucun des points critiqués par le recourant, on ne discerne d'appréciation arbitraire des élément ou indices disponibles, du moins qui soit établi conformément aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le grief doit dès lors être rejeté autant qu'il est recevable.