Citation: 4A_520/2021 E. 5.2.4

5.2.4. Pour sa part, l'arbitre rappelle que sa pratique - jugé erronée par la Commission de récusation - consistait à ne révéler que les affaires en cours impliquant l'une des parties au litige et indique avoir modifié sa pratique depuis lors. Il conteste cependant toute intention d'avoir voulu cacher délibérément et de manière répétée certaines informations aux parties. Il estime que le recourant est forclos à fonder sa demande de récusation sur les circonstances qui ont été révélées à ses avocats dans le cadre d'une procédure parallèle le 2 octobre 2020, dès lors que ceux-ci ont attendu plus de onze jours avant de requérir des explications complémentaires de sa part. S'agissant de la problématique afférente à ses nominations répétées, l'arbitre relève que, selon l'art. 3.1.3 des lignes directrices IBA, seules les affaires dans lesquelles un arbitre est nommé par une partie doivent être prises en considération. Or, l'arbitre Hovell souligne qu'il n'a été désigné directement par l'intimée que dans trois procédures (1. TAS 2018/A/5915; 2. TAS 2019/A/6778, 6779, 6827, 6828, 6829, 6936, 6937 et 6967; 3. TAS 2020/A/7008 et 7009), en tenant compte des jonctions de causes, durant la période visée par l'art. 3.1.3 des lignes directrices IBA. Il estime que rien ne justifie de faire abstraction des jonctions de causes et de décompter celles-ci séparément. Il précise que les affaires TAS 2019/A/6778, 6779, 6827, 6828, 6829, 6936, 6937 et 6967 portaient toutes sur le point de savoir si une équipe de football avait succédé à un club tombé en faillite et devait ainsi répondre des dettes contractées par celui-ci à l'égard des divers créanciers, raison pour laquelle les parties avaient décidé de joindre les causes afin qu'une seule formation arbitrale tranche l'intégralité du litige. L'autre affaire consolidée (TAS 2020/A/7008 et 7009) concernait un seul et même club de football lequel s'était vu infliger des amendes pour avoir prétendument commis deux infractions à une seule et même réglementation édictée par l'intimée, raison pour laquelle les deux causes avaient été jointes. L'arbitre souligne que si l'on devait suivre l'approche préconisée par le recourant consistant à comptabiliser séparément chaque nomination d'un arbitre, en faisant totalement abstraction des jonctions de causes, il ne faudrait pas longtemps pour que tous les arbitres figurant sur la liste des arbitres du TAS en matière de football dépassent le nombre visé par l'art. 3.1.3 des lignes directrices IBA.