Citation: 4A_446/2013 E. B

Le 16 novembre 2011, Z.________, se fondant sur la clause d'arbitrage insérée dans le contrat, a déposé une requête d'arbitrage, dirigée contre X.________. Dans leur dernier état, ses conclusions tendaient à ce que X.________ fût condamnée à lui payer la somme de 552'914 USD, intérêts en sus, et à ce que toutes les conclusions de son adverse parties fussent rejetées. Ce faisant, Z.________ réclamait le paiement des services qu'elle avait fournis en exécution du contrat. Pour sa part, X.________ a conclu, en dernier ressort, au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement d'un montant total de 587'052,34 USD. Elle a, en outre, requis, au besoin, la compensation des créances réciproques des parties. Siégeant à Genève, l'arbitre unique désigné par la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a rendu sa sentence finale en date du 16 juillet 2013. Il a admis la demande de Z.________, rejeté l'ensemble des conclusions reconventionnelles formulées par X.________ et condamné cette dernière au paiement de tous les frais et dépens de la procédure arbitrale, toutes autres requêtes et demandes étant écartées. En substance, l'arbitre unique, après avoir présenté longuement les positions respectives des parties, a considéré que Z.________ avait fourni les services prévus par le contrat, que ceux-ci n'étaient pas entachés de défauts, au sens de l'art. 360 al. 2 du Code des obligations turc (ci-après: COT) et que, même dans l'hypothèse inverse, X.________ ne serait pas en droit de réclamer une réduction du prix de l'ouvrage pour ne pas avoir notifié en temps utile un avis des défauts à Z.________. S'agissant de la demande reconventionnelle, il l'a tout d'abord rejetée en tant qu'elle prenait appui sur l'art. 9 du contrat, qui prévoyait une pénalité de retard. L'arbitre unique a ensuite écarté les diverses prétentions élevées par X.________ au titre des frais payés pour la location de la machine TM-760 mise à sa disposition par A.________. Analysant les faits pertinents, il en a déduit, en droit, que le contrat de location constituait, pour Z.________, une res inter alios acta. Pour le reste, les différents fondements juridiques invoqués par X.________ afin d'étayer ses prétentions de ce chef ont été tous exclus par l'arbitre unique: la représentation (art. 32 COT), parce que Z.________ n'avait pas autorisé X.________ à agir en son nom à l'égard de A.________; le contrat, parce que la disposition invoquée (l'art. 13 § 2) ne concernait pas le type de prétentions en cause; la violation du contrat (art. 96 COT), parce que X.________ n'en avait pas apporté la preuve; l'enrichissement illégitime (art. 61 COT), enfin, parce qu'une éventuelle créance en résultant eût été prescrite en 2008 déjà. L'arbitre unique a encore exclu la prise en compte, au titre de l'art. 159 al. 2 COT, des coûts et pénalités que le retard pris par Z.________ dans l'exécution de ses obligations contractuelles était censé avoir occasionnés à X.________, étant donné qu'aucune faute ne pouvait être imputée à la société belge. Il a enfin rejeté la demande de réparation formée par la société turque après avoir constaté que celle-ci, contrairement à ses allégations, n'avait pas vu sa réputation entachée à l'égard de tiers, et singulièrement de A.________, cette dernière ayant continué à travailler avec elle après la réalisation de la station de V.________.