Citation: 4A_354/2020 E. 3.5.2

3.5.2. La Cour de céans, aussi, traitera d'abord la question de la faute concomitante du client comme facteur interruptif du rapport de causalité adéquate entre la supposée violation par la banque de ses obligations contractuelles et le prétendu dommage. Conformément aux règles de la bonne foi, le client doit, comme la cour cantonale l'a admis, se manifester sans retard lorsqu'il est informé à l'avance par la banque d'une opération qu'il ne veut pas. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas ce principe, invoquant, en se référant à LOMBARDINI, que le client doit se plaindre énergiquement et entreprendre toutes les mesures nécessaires pour réduire son préjudice. Il résulte des faits constatés que le client a reçu à son domicile le 17 juin 2016 le courrier de la banque du 22 avril 2016 l'informant de la clôture de la relation bancaire et de l'intention de celle-ci de procéder à la liquidation de ses titres. Il l'a reçu cinq jours avant la date initialement prévue par la banque pour liquider les titres si elle ne recevait pas d'instructions de sa part et même 12 jours avant que la banque ne vende effectivement ces titres. La cour cantonale a considéré que ce laps de temps lui était " suffisant pour réagir " et qu'" il n'a pas respecté les règles de la bonne foi, en laissant [la banque], en toute connaissance de cause, procéder à des opérations, soit la vente de ses actions xxx, pour les contester par la suite ". Dans un premier grief, le recourant reproche à la banque, en particulier, de ne pas lui avoir envoyé son courrier du 8 mars 2016 (resté en banque restante), de ne pas lui avoir téléphoné, de ne pas avoir entrepris de démarches autres que l'envoi du courrier du 22 avril 2016, d'avoir créé une situation à risque. Tous ces reproches sont sans pertinence dès lors qu'il a eu, à temps, connaissance de la résiliation de la relation bancaire et de l'intention de la banque de vendre ses titres. Le seul reproche en soi pertinent est la contestation de la tardiveté de sa réaction. Or, lorsqu'il soutient que le délai de cinq jours qui restait était bien trop court pour prendre des dispositions, il ne s'en prend pas à l'appréciation de la cour cantonale qui a estimé ce délai suffisant soit pour téléphoner à la banque, soit pour lui envoyer un fax ou un courriel, ce d'autant que 12 jours se sont même écoulés avant la vente effective de ses titres; le fait qu'il soit venu à la banque à Genève à la mi-juillet 2016 ne remplit pas la condition d'une réaction en temps utile, soit dans le délai fixé dans l'envoi et reçu encore à temps. On ne voit pas en quoi cette appréciation (juridique) de la cour cantonale serait contraire au droit fédéral. Dans un second grief, le recourant soutient que même s'il avait réagi dans le délai imparti, la banque aurait vendu ses titres, car elle n'aurait jamais accepté de surseoir à leur liquidation. En tant qu'il se plaint d'arbitraire quant à la " prétendue disposition de la Banque de surseoir à la vente des titres ", le recourant s'en prend de manière appellatoire à la motivation de la cour cantonale: celle-ci a été convaincue, d'une part, par l'interrogatoire du représentant de la banque, qui a déclaré en procédure que si le client avait répondu au courrier du 22 avril 2016, la banque aurait " conservé " les titres, comme cela avait été fait dans d'autres cas lorsque le client avait donné des instructions à temps, et, d'autre part, par les termes mêmes du courrier du 22 avril 2016. Or, il ne suffit pas pour démontrer l'arbitraire d'affirmer que la banque aurait refusé de surseoir puisqu'elle s'opposait à un transfert dans une autre banque suisse et d'affirmer, sans preuve, que si celle-ci l'a fait pour d'autres clients, c'est " qu'il s'agissait de clients dont les instructions étaient exécutables ". En tant qu'il semble déduire cette conclusion du blocage de ses avoirs par la banque pendant huit mois, le recourant perd de vue qu'il s'agit-là d'un fait postérieur à la date à laquelle il aurait dû prendre contact avec la banque - d'ici au 30 juin 2016 au plus tard -, ce qui lui aurait permis de demander à celle-ci de surseoir à la vente. Lorsqu'il affirme que l'" on voit mal comment la Banque aurait accepté de surseoir à la vente des titres, ce qui impliquait concrètement de ne pas résilier la relation bancaire ", le recourant méconnaît que, selon sa définition, l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre interprétation des faits serait soutenable, voire préférable. Dès lors qu'il n'est pas prouvé que la banque aurait refusé de surseoir à la vente, ne serait-ce que durant une période limitée, l'appréciation de la cour cantonale ne saurait être qualifiée d'insoutenable; le blocage postérieur ne l'infirme pas. Dans un troisième grief, le recourant soutient qu'aucun reproche de mauvaise foi ne peut être formulé à son encontre s'agissant du rachat des actions. Dans la mesure où la cour cantonale n'a fait que relever que le client n'a pas ordonné le rachat des titres vendus, ni exprimé le souhait d'y procéder lorsqu'il s'est rendu à la banque au mois de juillet 2016, ce motif - postérieur à l'absence de réaction de celui-ci dans le délai de deux mois - n'était pas décisif pour le sort de la prétention litigieuse. Le présent grief est ainsi superfétatoire et les griefs d'arbitraire quant à sa " prétendue absence de volonté [...] de racheter des titres " en juillet et quant à l'absence de proposition de la banque de racheter les titres pendant que ses avoirs étaient bloqués, sont sans pertinence. Enfin, quant au blocage des avoirs du client, la cour cantonale a constaté que le fait " que la banque ait par la suite - de manière certes contestable et sur la base de motifs erronés - refusé durant plusieurs mois de transférer les avoirs du client sur un autre compte bancaire suisse, n'est pas de nature à mettre en doute le fait que la banque aurait accepté de surseoir à la liquidation des titres. Le recourant ne s'en prend pas directement à cette motivation de la cour cantonale. Ce blocage étant en outre un événement postérieur à son absence de réaction en temps utile, il n'est pas décisif pour le sort de sa prétention.